vd_gerichte · ZD23.039031 · 2024-07-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 264/23 - 235/2024
ZD23.039031
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 juillet 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Wiedler, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffier : M. Varidel
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Me Didier Elsig, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 17 et 61 let. c LPGA ; 4 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...],
ressortissant [...], sans formation certifiée, œuvrait en qualité d’aide
ferblantier-couvreur.
Le 18 juillet 2017, l'assuré a déposé une première demande de
prestations de l'assurance-invalidité (AI). Il y a indiqué avoir présenté à
compter du 5 avril 2017 une incapacité de travail totale, en faisant état
d'un syndrome fémoro-acétabulaire, avec la précision que la malformation
des hanches avait été aggravée par la pratique d’une activité
professionnelle et sportive.
Par décision du 29 janvier 2018, l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) a rejeté la
demande de prestations, aux motifs qu’une reprise d’activité avait été
possible à un taux de 100 % le 1er décembre 2017 et que la durée de
l’incapacité de travail avait été inférieure à une année.
B. Le 2 octobre 2020, l’assuré a déposé une seconde demande de
prestations, en faisant état d'une incapacité de travail totale depuis le
25 mai 2020. Il a joint à son envoi un rapport du 25 août 2020 du Dr
B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, qui y posait les diagnostics de « status après
arthroscopie de révision de la hanche gauche pour débridement labro-
cartilagineux, recontourage cervico-céphalique et acétabuloplastie le
25.05.2020 (1ère arthroscopie le 09.05.2020) » et « intervention identique
à la hanche droite le 05.04.2017 avec évolution vers une coxarthrose ».
Ce médecin a noté que l’état de son patient s'était aggravé, avec des
douleurs handicapantes aux deux hanches. Il précisait que l’activité
habituelle de couvreur ne pourrait pas être reprise. Quant au pronostic, il
était réservé, avec des coxarthroses qui allaient se péjorer et nécessiter à
court ou moyen terme la mise en place de prothèses. Pour le Dr
B.________, il fallait réorienter l’assuré vers un travail sédentaire ou à

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raison de 50 % assis et 50 % debout, avec utilisation limitée des escaliers
et échelles, et proscrivant les positions accroupies ou à genoux.
Dans un rapport du 17 novembre 2020, le Dr B.________ a posé
un diagnostic additionnel de coxarthrose bilatérale prédominante à droite.
Il a indiqué que son patient avait signalé une bonne amélioration du côté
gauche depuis la dernière arthroscopie, mais que les douleurs avaient
nettement augmenté du côté droit. L'assuré avait repris un travail en tant
que vendeur de matériel de sports d'hiver à 100 % au début du mois de
novembre 2020 mais ressentait des douleurs inguinales aigües dues à la
fréquence des positions accroupi et à genoux. Le médecin a fait état d'une
incapacité de travail à 50 % pour une durée de trois mois en précisant que
celle-ci devrait certainement être renouvelée tant que l'assuré ne
disposait pas d'une activité professionnelle plus sédentaire.
Par rapport du 22 mars 2021, le Dr B.________ a estimé que son
patient ne pouvait pas travailler à plus de 50 %, quelle que soit l’activité,
puisqu’il avait des douleurs tant en position assise que debout, ce constat
étant valable depuis le 1er janvier 2021.
Le 14 avril 2021, le Dr B.________ a fait état d’une nouvelle
péjoration de la situation de l’assuré, en relevant qu’il fallait sérieusement
envisager la mise en place de PTH (prothèse totale de hanche) et que
jusqu'à cette intervention, son patient n'était pas en état de travailler.
L'assuré était en incapacité de travail totale à compter de ce même jour.
Le 22 octobre 2021, le Dr B.________ a fait savoir à l’OAI que
l’assuré était désormais en incapacité de travail à 100 % pour toutes
activités, relevant qu’une reconversion professionnelle ne serait pas
adaptée tant qu’il n’aurait pas été opéré de ses deux hanches. Par la suite,
il pourrait reprendre un travail à 100 %, mais dans une activité sédentaire
ou à raison de 50 % debout et 50 % assis.
En réponse à une sollicitation de l'OAI du 14 février 2022, le
Dr B.________ a indiqué, le 2 mars 2022, qu'une reprise du travail à 100 %

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serait possible après la mise en place de PTH aux deux hanches, dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
En dates des 25 mars et 10 juin 2022, le Dr B.________ a opéré
l'assuré, procédant à la mise en place d'une PTH à droite, puis à gauche,
respectivement.
Par rapport du 22 juillet 2022 à l'OAI, le Dr B.________ a indiqué
que les restrictions demeuraient les mêmes qu'auparavant et qu'une
reprise de travail serait envisageable quatre mois après la dernière
intervention, soit à compter de mi-octobre 2022. Il estimait en outre que
l'état de l'assuré serait stabilisé au plus tôt dans un délai de trois mois.
Dans un avis médical du 29 août 2022, la Dre M.________,
médecin-conseil auprès du SMR (service médical régional de l'assurance-
invalidité), a considéré qu'au vu de la gravité de la coxarthrose bilatérale,
des douleurs et limitations fonctionnelles décrites, ainsi que de la mise en
place de PTH bilatérales chez un assuré âgé de 37 ans, l’incapacité de
travail totale dans toute activité dès le 14 avril 2021 telle que retenue par
le Dr B.________ était plausible. Elle a relevé que l’état de santé de
l'intéressé était en voie d’amélioration mais que la situation n’était pas
encore stabilisée puisque l’assuré était encore en arrêt de travail et en
rééducation. Elle a préconisé une réévaluation au mois d'octobre 2022,
afin de vérifier l’évolution de l’état de santé de l'assuré et déterminer si
une récupération de sa capacité de travail pouvait être confirmée.
Par projet de décision du 1er septembre 2022, l’OAI a fait
savoir à l’assuré qu’il aurait droit à une rente entière à partir du 1er mai
2021, correspondant à un degré d’invalidité de 100 %. L'OAI a constaté
que l'intéressé avait présenté une incapacité de travail sans interruption
notable depuis le 25 mai 2020 et considéré, à l'échéance du délai
d'attente d'une année et après analyse des pièces médicales, que
l'incapacité de travail était totale dans toute activité.

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Dans un rapport du 30 septembre 2022, le Dr B.________ a fait
état d'une lente progression de l'état de santé de son patient à la suite de
la mise en place des PTH. L'assuré présentait encore quelques douleurs
inguinales et sus-trochantériennes à l'effort, mais pouvait marcher à plat
et tenir quelques heures en position assise. Il pouvait reprendre des
activités sportives douces comme le vélo, la marche et la natation et
poursuivait le traitement de physiothérapie.
Par décision du 2 novembre 2022, l’OAI a confirmé son projet
de décision et reconnu à l’assuré le droit à une rente entière d'invalidité à
compter du 1er mai 2021.
C. L’OAI a initié une procédure de révision du droit à la rente de
l’assuré le 10 février 2023. En annexe au formulaire de révision,
l’intéressé a indiqué le 28 février 2023 que depuis le début de l'année en
cours, il ressentait une meilleure mobilité au niveau des hanches depuis la
mise en place des prothèses, mais avait une sensation de pression dans
les deux hanches, surtout auprès une heure en position assise, ainsi
qu’après une heure de marche, et que la douleur « descend[ait] dans les
adducteurs depuis janvier 2023 ».
Une IRM (imagerie par résonnance magnétique) du rachis
dorsal et lombaire de l'assuré a été réalisée le 1er mars 2023. Selon le
rapport y relatif établi le jour suivant par le Dr C.________, spécialiste en
radiologie, l’assuré présentait une lombodiscarthrose L4-L5 et L5-S1
péjorée d'une protrusion discale canalaire pré-foraminale L4-L5 gauche et
en postéro-latéral L5-S1 droite, sans véritable hernie discale ni de conflit
disco-radiculaire.
Dans un rapport du 4 avril 2023 adressé à l'OAI, le Dr
B.________ a indiqué ce qui suit :
« Chère Madame,
Ci-dessous les réponses au questionnaire relatif à l'état de santé
du patient susnommé.

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1 Non.
3 Journée complète dans une activité adaptée.
4 Une activité adaptée à savoir sédentaire ou à raison de 50 %
debout et 50 % assis en évitant les positions accroupies ou à genoux
ainsi que les échelles ou les échafaudages et charge max 20 kg.
5 Oui il a eu travaillé comme vendeur dans un magasin de sport et
cela semble à présent adapté.
6 Pas de réponse.
7 Non.
8 Le patient a bénéficié de la mise en place d'une PTH droite le
25.03.2022 et gauche le 10.06.2022 avec une bonne évolution.
8A Incapacité totale de travail comme mentionné dans tous mes
anciens rapports à votre attention.
9 Douleurs résiduelles des deux hanches lui permettant toutefois
de marcher plus de 2 heures.
10 Des lombalgies se seraient péjorées ces derniers temps.
11 Status post PTH bilatérale.
Discopathie et arthrose facettaire L4-L5 et L5-S1 modérées
(n'influençant pas la capacité de travail).
12 A : Nulle dans l'activité habituelle. B : 100 % dans une activité
adaptée dès maintenant.
13 Les restrictions sont toujours les mêmes à savoir un travail
sédentaire ou à raison de 50% debout et 50% assis en évitant les
échelles, les échafaudages, les positions accroupies ou à genoux et
charge maximale 20 kg.
14 Il n'y a plus de traitement à ma connaissance.
15 Aucune à ma connaissance.
16 Non.
17 Objectivement bon mais subjectivement réservé par le patient.
18 Pas d'autre remarque.
[…] »
Dans un document intitulé « REA – Rapport final » du 17 avril
2023, l’OAI a indiqué que l'assuré avait bénéficié d’une mesure
d'intervention précoce externalisée auprès de Connexion Ressources du
14 décembre 2020 au 20 avril 2021 et qu'aucune autre mesure n'était

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nécessaire. Au surplus, une aide au placement était proposée sous la
forme d'une séance d'information.
Par projet de décision du 13 juin 2023, l’OAI a informé l’assuré
qu’il entendait supprimer la rente entière qui lui était servie depuis le 1er
mai 2021, à compter de la fin du mois suivant celui du jour de la
notification de la décision à intervenir. L'OAI a exposé qu'il était ressorti de
la révision initiée en février 2023 que l'assuré présentait une capacité de
travail de 100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de travail sédentaire ou à raison de 50 % debout et 50 % assis en évitant
les échelles, les échafaudages, les positions accroupies ou à genoux et de
port de charge maximale de 20 kg. En conséquence, le nouveau degré
d'invalidité – nul – conduisait à la suppression du droit à la rente.
Par rapport du 27 juin 2023, le Dr B.________ a indiqué qu'à la
suite de la mise en place des PTH des deux côtés, l'assuré gardait des
douleurs et qu'il était indispensable qu'il puisse obtenir un travail
sédentaire lui permettant d'alterner les positions assise et debout. Il a
ajouté que son patient souffrait de lombalgies chroniques sur troubles
dégénératifs débutants. Le Dr B.________ a en outre joint son rapport de
consultation du 8 juin 2023 dont il ressort que les radiographies du bassin
réalisées le même jour montraient des PTH bien positionnées et bien
scellées sans signe de complication secondaire. Les radiographies de la
colonne lombaire montraient quant à elles une légère perte de lordose
avec des troubles dégénératifs postérieurs aux derniers étages. L'IRM
lombaire réalisée le 1er mars 2023 confirmait ce constat sans montrer de
compression nerveuse. Selon le Dr B.________, l'évolution était
globalement satisfaisante mais l'assuré avait encore des douleurs de type
inflammatoire qui pouvaient s'expliquer par la durée des symptômes qui
avait précédé les opérations ainsi que par les activités que l'intéressé
souhaitait faire au vu de son âge. Le spécialiste a ajouté que la situation
devait encore se calmer progressivement et qu'il était ainsi justifié de
poursuivre le traitement de physiothérapie et de trouver un travail
permettant d'alterner régulièrement les positions.

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Par courriel du 29 juin 2023, l'assuré a fait part de ses
observations sur le projet de décision de l'OAI. Il a exposé avoir encore de
« sérieuses limitations physiques, à savoir douleur et inflammation
permanentes dans la région de la hanche et du dos ». Il a ajouté qu'au vu
de ses douleurs permanentes et des douleurs chroniques au bas du dos, il
ne se sentait pas dans les conditions physiques et mentales pour exercer
une activité professionnelle.
Le 26 juillet 2023, le Dr B.________ a établi un nouveau rapport,
que l’assuré a communiqué à l’OAI le jour même, dont la teneur est la
suivante :
« Malgré à la mise en place de prothèses totales de hanche (le
25.03.2022 à droite et le 10.06.2022 à gauche), le patient
susnommé garde des douleurs dans les positions debout et assises
prolongées.
De plus, il souffre de lombalgies chroniques sur troubles
dégénératifs débutants.
L’évolution est très lente mais s’améliore progressivement avec la
physiothérapie, l’exercice et également grâce à une perte
progressive de poids qu’il s’évertue à poursuivre avec des mesures
diététiques.
Dans ces conditions, il pourrait reprendre une activité
professionnelle adaptée mais seulement à 40% dès maintenant puis
augmenter progressivement jusqu’à la fin de l’année.
[…] »
Dans un compte-rendu de la permanence SMR du 11 août
2023, la Dre M.________ a indiqué ce qui suit :
« […]
Questions posées :
Est-ce que les éléments reçus dans le cadre de l'audition sont-ils
susceptibles de faire changer notre position ?
CTAA de 100 % exigible ?
Conclusions de la permanence :
Se référer au RM du 13 [recte : 4] avril 2023, aucun élément de
gravité supplémentaire.
[…] »

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Le 14 août 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision. Dans
sa prise de position du même jour, il a expliqué que la contestation de
l'assuré n'avait pas apporté d'élément susceptible de mettre en doute le
bien-fondé de sa position. L'OAI a considéré, sur la base de l'avis du SMR
du 11 août 2023, que la situation était comparable à celle retenue dans
son projet de décision.
D. Par acte du 13 septembre 2023, S.________, désormais
représenté par Me Didier Elsig, a recouru contre cette décision auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant, sous
suite de frais et dépens, principalement à son annulation, au maintien de
sa rente au-delà du 30 septembre 2023, ainsi qu'au bénéfice de mesures
utiles de reclassement professionnel et d'aide au placement. A titre
subsidiaire, il a conclu au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire et requis la mise en place d'une expertise médicale
neutre et indépendante. En substance, il a reproché à l'OAI d'avoir fondé
sa décision sur un compte-rendu de la permanence SMR lacunaire qui
repose lui-même sur une appréciation incomplète et erronée d’un rapport
du Dr B.________ remontant au 4 avril 2023. Il a déploré en outre que
malgré les difficultés et douleurs persistantes que lui et le Dr B.________
avaient exposées, en particulier dans son rapport du 26 juillet 2023, l’OAI
n'ait entrepris aucune mesure d’instruction complémentaire, soit
notamment la mise en œuvre d'une expertise médicale. Il s'est prévalu
dans ce cadre de la jurisprudence selon laquelle en cas de doutes mêmes
minimes quant à la fiabilité et la pertinence de l'appréciation d'un médecin
interne à l'assureur social et en présence de l'avis d'un médecin traitant
auquel on peut également attribuer un caractère probant, il y avait lieu de
mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant.
Dans sa réponse du 30 octobre 2023, l’intimé a conclu au rejet
du recours. Il a justifié cette position en soutenant que les pièces versées
au dossier – en particulier le rapport du 13 [recte: 4] avril 2023 du Dr
B.________ – permettaient de retenir une capacité de travail de 100 %, à
compter d'avril 2023, dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles du recourant, à savoir un travail sédentaire ou à raison de

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50 % debout et 50 % assis, évitant les échelles, les échafaudages, les
positions accroupies ou à genoux et prévoyant le port de charge maximale
de 20 kg.
Par réplique du 19 février 2024, le recourant a maintenu ses
conclusions. Il a produit un onglet de pièces sous bordereau, comprenant
des certificats d'arrêt de travail, ainsi que plusieurs rapports médicaux.
Selon un rapport du 21 novembre 2023 de la Dre H.________, spécialiste en
neurologie, l'assuré présentait un syndrome douloureux chronique post
PTH bilatérale dans le contexte de dysplasie de la hanche et possible
neuropathie fémoro-cutanée latérale de la cuisse gauche. Selon cette
spécialiste, ce syndrome douloureux se manifestait en particulier lors de la
flexion de la hanche gauche. L'assuré présentait en outre des paresthésies
au membre inférieur gauche, ainsi que des signes de surcharge
fonctionnelle. Selon le rapport d'IRM du bassin du 30 novembre 2023 de la
Dre Z.________, spécialiste en radiologie, l'imagerie n'indiquait pas de
descellement ou de fracture péri-prothétique, mais avait montré une lame
de liquide au pourtour du tendon ilio-psoas gauche qui faisait suspecter un
conflit cupule-psoas gauche, ainsi qu'une hernie inguinale indirecte
gauche à contenu graisseux. Selon le rapport du 10 janvier 2024 du
Dr X.________, également produit en réplique, ce médecin faisait état de
douleurs inguinales dans un status post PTH associées à un
déconditionnement musculaire focal et global se traduisant par des
dysbalances musculaires tant de la chaîne antérieure que postérieure ainsi
que des pelvirotateurs. Selon ce médecin, les approches faites
précédemment n'avaient pas apporté l'aide escomptée en raison de ce
problème musculaire qui n'avait pas été abordé sous l'angle rééducatif
actif. Avec le déconditionnement physique que présentait l'assuré,
associant des raccourcissements des chaînes musculaires à une faiblesse
des fixateurs des hanches, une prise en charge globale restait nécessaire.
Le Dr X.________ estimait qu'une durée de neuf à douze mois d'exercices
de rééducation, axés sur l'assouplissement et la proprioception, en
associant du renforcement progressif, était nécessaire avant qu'un
résultat durable soit acquis. Enfin, dans un rapport du 31 janvier 2024, le
Dr B.________ a posé les diagnostics de status post PTH à gauche avec

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tendinopathie du psoas, status post PTH à droite, status après
arthroscopie des deux hanches (une fois à droite et deux fois à gauche),
lombalgies chroniques sur trouble dégénératif débutant en L4-L5 et L5-S1
et troubles statiques avec déconditionnement physique et dysbalance
musculaire sévère. Il a confirmé les constats posés par le Dr X.________, à
savoir que l'assuré semblait essentiellement handicapé par un
déconditionnement physique avec dysbalance musculaire après ses
multiples interventions aux hanches. Le chirurgien a également confirmé
des signes de tendinopathie du psoas gauche et indiqué qu'un scanner
devrait être réalisé afin d'investiguer un éventuel conflit de ce tendon
avec la cupule. Ses recommandations pour la reprise d'un travail par
l'assuré demeuraient les mêmes, à savoir un travail sédentaire à raison de
50 % debout et 50 % assis en évitant les échelles, les échafaudages, les
postions accroupies ou à genoux avec port de charge maximale de 20 kg.
Dans sa duplique du 14 mars 2014, l'intimé a confirmé ses
conclusions tendant au rejet du recours, en renvoyant à un avis médical
du 12 mars 2024 du SMR établi par la Dre M.________ joint à cette écriture,
selon lequel la position de la permanence SMR du 11 août 2023 ne pouvait
être remise en question par les documents médicaux produits. Pour
l'intimé, la capacité de travail résiduelle de 100 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assuré telles que décrites par le
Dr B.________ dans son rapport du 4 avril 2023 pouvait être confirmée.
Par déterminations du 15 avril 2024, le recourant a maintenu
sa position et produit plusieurs nouvelles pièces attestant de soins reçus
au [...], soit un rapport du 8 avril 2024 de la psychologue V.________, qui
l'avait suivi depuis le 7 juillet 2023, selon lequel l'assuré présentait un état
dépressif grave et bénéficiait d'un suivi spécialisé à distance, une
attestation de la physiothérapeute W.________ confirmant que le recourant
avait suivi des séances de physiothérapie avec des exercices de mobilité
et flexibilité entre le 3 juillet et le 28 août 2023, ainsi qu'une attestation du
nutritionniste R.________ confirmant que le recourant avait bénéficié de ses
consultations entre juillet et octobre 2023.

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Le 13 mai 2024, l'intimé a derechef confirmé sa position.
Dans une écriture du 24 mai 2024, le recourant a renvoyé à
ses précédentes écritures et réitéré pour le surplus que l'instruction du
dossier par l'intimé était déficiente.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au
1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure

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au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
b) En l'occurrence, l'intimé a initié une révision du droit aux
prestations de l'assuré le 10 février 2023. Cette date est postérieure au 31
décembre 2021, si bien que le nouveau droit s'applique en l'espèce.
3. Le litige porte sur le point de savoir si l’OAI était fondé à
supprimer le droit à une rente entière du recourant avec effet au 1er
octobre 2023, au motif qu’il ressort de la révision initiée le 10 février 2023
qu’il présente une capacité de travail entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles.
4. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur depuis le 1er janvier 2022), la rente d’invalidité est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 % (let. b). De
même, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée
en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait
son octroi changent notablement (art. 17 al. 2 LPGA).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
b) Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a

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duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Si, en revanche, la capacité
de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se
dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit
aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable (art.
88a al. 2 RAI).
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en
pourcentage d’une rente entière (al. 1), un taux d’invalidité compris entre
50 et 69 % donnant droit à une quotité de rente correspondant au taux
d’invalidité (al. 2), un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 % donnant
droit à une rente entière (al. 3), tandis qu’un taux d’invalidité compris
entre 40 et 49 % donne droit à une rente de 25 % à 47.5 % (al. 4 ; chaque

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point d’invalidité supplémentaire augmentant la quotité de la rente de 2.5
%). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément

- 16 -
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
e) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_615/2021 du 31 mars 2022 consid. 3.2).
Les avis médicaux du SMR (au sens de l'art. 54a LAI, en
corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI), établis sans examen de l’assuré ni
observation clinique, ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur
le plan médical. De tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute
valeur probante et il est admissible que l’office intimé, ou la juridiction
cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient
toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le
SMR (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid.
4.3.1 et les références citées).
Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un
médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer
un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la

- 17 -
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être
tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de
mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la
procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465
consid. 4.6 et 4.7 ; voir aussi l'arrêt 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid.
3.3).
6. a) En l’occurrence, l'intimé, se fondant notamment sur le
compte-rendu de la permanence SMR du 11 août 2023, a supprimé la
rente entière servie à l’assuré depuis le 1er mai 2021 au motif qu’il
présente, selon la révision initiée en février 2023, une capacité de travail
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (travail
sédentaire ou à raison de 50 % debout et 50 % assis en évitant les
échelles, les échafaudages, les positions accroupies ou à genoux et de
port de charge maximale de 20 kg).
b) Le recourant conteste cette appréciation.
Il fait pour l’essentiel valoir que l’OAI ne pouvait se fonder sur
le compte-rendu de la permanence SMR du 11 août 2023 pour rendre la
décision de suppression de rente attaquée, puisque ce document repose
sur l’appréciation incomplète et erronée d’un rapport du Dr B.________
remontant au 4 avril 2023. Il déplore en outre que malgré les difficultés et
douleurs persistantes que lui et le Dr B.________ ont exposées, en
particulier dans son rapport du 26 juillet 2023, l’OAI n’ait pas entrepris de
mesures d’instruction complémentaires, soit notamment en mettant en
œuvre une expertise médicale. Il se prévaut dans ce cadre de la
jurisprudence selon laquelle en cas de doutes mêmes minimes subsistant
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le
SMR, une expertise doit être ordonnée.
c) Cette argumentation peut être suivie.
Le Dr B.________ a émis, dès avant les opérations de PTH, le
pronostic selon lequel le recourant pourrait reprendre une activité adaptée

- 18 -
à ses limitations fonctionnelles à 100 % une fois lesdites opérations
effectuées (cf. rapports des 14 avril 2021, 22 octobre 2021 et 14 février
2022). Par la suite, il a fait état d'une lente progression de son patient à la
suite de la mise en place des PTH, puisque l'assuré présentait alors encore
des douleurs inguinales et sus-trochantériennes à l'effort, mais pouvait
marcher à plat et tenir quelques heures en position assise (cf. rapports des
22 juillet et 30 septembre 2022).
Certes, les radiographies du bassin de juin 2023 ont montré
que les PTH sont bien positionnées et scellées, sans signe de complication
secondaire; quant aux radiographies de la colonne lombaire, elles ont mis
en évidence une légère perte de lordose avec des troubles dégénératifs
postérieurs aux derniers étages. L’IRM du 1er mars 2023 a confirmé ce
constat, sans montrer de compression nerveuse (cf. rapport du 8 juin 2023
Dr B.________).
Toutefois, il y a lieu de constater que le pronostic émis par le
Dr B.________ ne s’est, du propre avis de ce médecin (cf. rapport du
26 juillet 2023), pas concrétisé, puisqu’il a finalement estimé qu’une
activité adaptée ne pouvait être reprise qu’à 40 % dès la fin du mois de
juillet 2023, avec une augmentation progressive jusqu’à la fin de l'année.
Il est ainsi revenu sur ses précédents rapports, en particulier celui du
4 avril 2023, ainsi que sur son rapport de consultation du 8 juin 2023 dans
lequel il était encore d’avis que la capacité de travail restait entière dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, malgré la présence de
lombalgies chroniques sur trouble dégénératif débutant en L4-L5 et L5-S1,
et d'une hypoesthésie à la face latérale de la cuisse gauche.
Le Dr B.________ a en effet motivé sa nouvelle appréciation de
la capacité de travail de l'assuré, en date du 26 juillet 2023, par le fait que
son patient gardait des douleurs dans les positions assises et debout
prolongées, faisant état d’une évolution lente, qui s’améliorait
progressivement avec la physiothérapie, l’exercice et grâce à une perte
progressive de poids que le patient s’évertuait de poursuivre. C’est dans
ces conditions qu’il a estimé qu’une activité professionnelle ne pourrait

- 19 -
être immédiatement reprise qu’au taux de 40 % dans une activité
adaptée, avec augmentation progressive jusqu’à la fin de l’année 2023. Le
Dr B.________ mettait aussi en avant le fait que son patient souffrait de
lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs débutants.
On peine à comprendre pourquoi la permanence SMR, dans
son compte-rendu du 11 août 2023, puis l'OAI dans sa décision du 14 août
2023, n'ont pas tenu compte de cette nouvelle appréciation du Dr
B.________ du 26 juillet 2023 – que l'assuré a pourtant aussitôt transmise à
l'intimé – et ne se sont fondés que sur le rapport du 4 avril 2023 du même
médecin pour retenir que la capacité de travail de l'assuré était entière,
dès cette date, dans une activité adaptée.
d) Les autres rapports produits en cours de procédure
judiciaire font pour le surplus état d’un déconditionnement physique avec
dysbalance musculaire (cf. rapport du 10 janvier 2024 du Dr X.________ et
rapport du 31 janvier 2024 du Dr B.________), respectivement d'un
syndrome douloureux (cf. rapport du 21 novembre 2023 de la Dre
H.________). Quant au rapport d’IRM du 30 novembre 2023 de la Dre
Z.________, il a mis en évidence une lame de liquide au pourtour du tendon
ilio-psoas gauche faisant suspecter un conflit cupule-psoas gauche, ainsi
qu'une hernie inguinale indirecte gauche à contenu graisseux. Le
recourant a en outre produit un rapport du 8 avril 2024 de la psychologue
V.________, au [...], qu'il a consultée dès le 7 juillet 2023, selon lequel il
présentait un état dépressif grave pour lequel il avait bénéficié par la suite
d'un suivi spécialisé à distance. Certes, ces rapports sont postérieurs à la
décision attaquée. Il reste qu’il n’est, au vu de la nature des atteintes
mises en évidence, pas exclu que celles-ci aient déjà été présentes
lorsque la décision du 14 août 2023 a été rendue.
e) Il résulte de ce qui précède qu’il existe un doute suffisant
quant à la fiabilité et à la cohérence des constatations effectuées par le
SMR, en particulier dans son compte-rendu de permanence du 11 août
2023, qui aurait dû conduire l’intimé à procéder à une instruction
complémentaire avant de supprimer la rente du recourant.

- 20 -
7. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) En l’occurrence, et au vu des considérations ci-dessus (cf.
consid. 6 supra), l’instruction menée par l’intimé est lacunaire et ne

- 21 -
permet pas de se prononcer en connaissance de cause. Il se justifie dès
lors de renvoyer la cause à l’intimé, à qui il appartiendra de compléter
l’instruction par la mise en œuvre d'une expertise médicale afin de
déterminer les atteintes du recourant et leurs répercussions sur sa
capacité de travail.
En fonction du résultat de l’instruction sur le plan médical,
l’OAI examinera la mise en œuvre éventuelle de mesures de réadaptation.
8. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les porter à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1])
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.

- 22 -
II. La décision rendue le 14 août 2023 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à S.________ une indemnité de 2’500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Didier Elsig, pour S.________
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.

- 23 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :