vd_gerichte · ZD18.042235 · 2020-03-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


[...]
TRIBUNAL CANTONAL AI 300/18 - 79/2020
ZD18.042235
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 mars 2020
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
MM. Métral, juge, et Bonard, assesseur
Greffière : Mme Neyroud
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant, représenté par Me Jacy Pillonel, avocat à
Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA ; 4 et 28 LAI ; 87 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de
nationalité […], au bénéfice d’un permis d’établissement (permis C), a
exercé les professions de maçon et d’aide-paysagiste.
Le 15 novembre 1994, il a déposé une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité, faisant valoir des lombosciatalgies.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, il a été constaté qu’il
présentait un syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4), un
discret tunnel carpien (G 56.0), ainsi qu’une hernie discale cervicale sans
répercussion neurologique (F 50.2 [cf. rapport d’expertise pluridisciplinaire
du 14 juillet 2000 établi par les Drs [...], [...] et [...] de la Policlinique [...]]).
Par décision du 27 mars 2001, l’Office de l’assurance-invalidé
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), a toutefois refusé à
l’assuré le droit à des prestations, compte tenu d’un degré d’invalidité de
6,30 %. Nonobstant les contestations de l’intéressé, cette décision a été
confirmée au terme de la procédure judiciaire initiée par ses soins (cf.
arrêt TFA I 141/02 du 18 octobre 2002).
b) Le 10 décembre 2002, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations, se prévalant d’une aggravation de son état de
santé, en ce sens qu’il souffrait désormais d’une atteinte invalidante à
l’épaule droite.
Dans ce cadre, les diagnostics de scapulalgies droites
résiduelles après une acromioplastie arthroscopique de l’épaule droite le
21 août 2002, de rachialgies chroniques non spécifiques et d’éthylo-
tabagisme chronique ont été posés (cf. rapport du Dr K.________,
spécialiste en rhumatologie, du 21 janvier 2003). Par ailleurs, sur le plan
psychique, les Dres [...] et [...], cheffe de clinique, respectivement
médecin-assistante au sein de l’Unité de psychiatrie ambulatoire de [...],
ont, dans leur rapport du 21 juin 2006, fait état d’un épisode dépressif

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moyen (F 32.1), ainsi que d’un syndrome douloureux somatoforme
persistant (F 45.4).
A l’issue de l’instruction de la demande, l’OAI a alloué à
l’assuré une rente entière d’invalidité limitée dans le temps du 1er mai au
30 septembre 2003 (cf. décision sur opposition du 19 février 2007,
confirmée par arrêt du Tribunal des assurances AI 119/07 – 206/2007 du
17 décembre 2007 et par arrêt du Tribunal fédéral TF 9C_111/2008 du 27
janvier 2009).
A compter de 2008, l’assuré a travaillé à temps partiel, à un
taux oscillant entre 45 % et 50 %, en qualité « d’homme à tout faire »
(aide jardinier, chauffeur) pour le compte de particuliers.
c) Le 29 mars 2012, il a déposé une troisième demande de
prestations, se prévalant d’un état dépressif, ainsi que d’atteintes au
niveau des épaules et de la colonne vertébrale.
Instruisant cette nouvelle demande, l’OAI a confié un mandat
d’expertise bidisciplinaire aux Drs B.________, spécialiste en rhumatologie,
et T.________, spécialiste en psychiatrie. Ces experts ont retenu les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de gonalgies
droites récurrentes (méniscopathie interne corne postérieure) et
d’omalgies droites (minimes troubles dégénératifs du muscle sus-épineux
droit et status post acromioplastie 2002). Sur le plan psychique, ils ont en
revanche estimé que les diagnostics de trouble somatoforme douloureux
associé à des facteurs psychologiques et à une affection médicale
générale chronique, d’éventuel léger fond dysthymique et de personnalité
passive-dépendante, avec fonctionnement alexithymique, n’étaient pas
incapacitants. Ils ont ainsi retenu que l’assuré présentait une incapacité de
travail totale dans son activité antérieure de maçon, mais était doté d’une
capacité de travail de 80 % dans une activité respectant ses limitations
fonctionnelles, à savoir une activité sans port de charges en porte-à-faux
avec long bras de levier de manière répétitive de plus de 10 kg, ainsi que
sans mouvements de génuflexion de manière répétitive, telle que son

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activité actuelle « d’homme à tout faire » (cf. rapport du 13 janvier 2014
du Dr B.________ et rapport du 10 avril 2014 du Dr T.________).
Sur cette base, l’OAI a refusé d’allouer des prestations à
l’assuré, celui-ci présentant un degré d’invalidité de 28 %.
L’assuré a porté cette décision devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal qui a, par arrêt du 4 août 2015, renvoyé la
cause à l’OAI pour complément d’instruction (cf. arrêt CASSO AI 27/15 –
203/2015 du 4 août 2015).
d) A nouveau saisi de la cause, l’OAI a interpellé les médecins
traitants de l’assuré.
Dans un rapport du 15 septembre 2015, le Dr R.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a retenu le diagnostic de tendinose légère du sus-épineux de
l’épaule droite et a estimé qu’en ce qui concernait uniquement cette
atteinte, il n’y avait pas d’incapacité de travail.
Le 30 septembre 2015, le Dr S.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a quant à lui
fait parvenir à l’OAI un rapport au sein duquel il récapitulait les
constatations des médecins spécialistes.
Par rapport du 21 octobre 2015, le Dr D.________ a posé les
diagnostics de scapulalgies chroniques sur lésion de la coiffe des
rotateurs, opérées il y a plusieurs années, de cervico-brachialgies droites
sur troubles dégénératifs pluri-étagés, de gonalgies bilatérales sur
troubles dégénératifs avec lésion méniscale, opérées à droite en 2014 et à
gauche en 2015, de status après cure de hernie ombilicale et de
lombalgies basses mécaniques sur troubles dégénératifs. Il a estimé que la
capacité de travail de l’assuré n’excédait pas 50 %. S’agissant des
limitations fonctionnelles, elles consistaient en une limitation de la
mobilité de l’épaule en abduction extrême et lors du port de charge, ainsi

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qu’en des difficultés à travailler en terrain accidenté et en charge pour les
deux genoux et pour la région lombaire.
Quant à la Dre G.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, celle-ci a, dans un rapport du 5 décembre 2015, retenu un
diagnostic de trouble dépressif récurrent (F33.5), avec une
symptomatologie fluctuante, globalement en péjoration depuis janvier
2013. Elle a expliqué que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé
compte tenu de l’augmentation des douleurs, notamment au niveau des
genoux, et de problèmes conjugaux. La Dre G.________ a en outre constaté
une fatigabilité, une irritabilité, un retrait social, une hypersensibilité au
bruit, un abaissement de la thymie, des troubles de la concentration avec
oublis, une baisse de l’estime de soi, un sentiment d’inutilité, un
découragement avec parfois du désespoir et des idées suicidaires
scénarisées (accident de voiture), une anxiété en rapport avec sa
situation, sa santé, la santé de ses proches, son avenir, son fils ou ses
petits-enfants, ainsi qu’un trouble du sommeil avec cauchemars, étant
précisé que cette symptomatologie était fluctuante. Elle a estimé que le
taux de 45 %, 50 % auquel travaillait l’assuré en qualité d’employé de
maison était le maximum que l’on pouvait attendre de lui en raison de ses
douleurs et de sa fatigabilité.
Une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) de
l’épaule droite a été pratiquée le 17 mars 2016. Selon le rapport afférent à
cet examen, il a été constaté une rupture complète du tendon du muscle
supra-spinatus, une tendinose sévère du muscle infra-spinatus, ainsi
qu’une arthrose acromio-claviculaire.
Dans un rapport du 17 août 2016, le Dr Q.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a
préconisé une intervention consistant en une réinsertion itérative des
tendons sus- et infra-épineux et en une ténodèse du biceps, avec
décompression sous-acromiale et résection de l'articulation acromio-
claviculaire, tout en précisant que l’assuré était réticent à l’idée de se faire
opérer.

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A ce stade, l’OAI a ordonné une expertise pluridisciplinaire qu’il
a confiée au Centre [...] (ci-après : Centre Z.________). Dans un rapport du
4 novembre 2016, les Drs P.________, spécialiste en médecine interne
générale et en rhumatologie, N.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, ont retenu le diagnostic avec effet
sur la capacité de travail de rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite, installation progressive. S’agissant des diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail, ils ont en particulier fait état d’une
claustrophobie (F 40.2), d’une personnalité dépendante (F 45.4), d’une
fibromyalgie, de cervico-brachialgies récurrentes sur discopathie C4-C5 et
C6-C7 sans conflit disco-radiculaire, d’un syndrome lombo-vertébral
récurrent chronique, d’une gonarthrose débutante bilatérale, ainsi que
d’une hypertension artérielle stable, sous traitement depuis 2004. Selon
ces experts, l’assuré disposait d’une capacité de travail entière dans une
activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’élévation
de l’épaule droite à 90°, de port de charges et de position accroupie, avec
une diminution de rendement de 20 %.
Ils ont pour le surplus noté ce qui suit :
« 5.1 Décrire le plus précisément possible toute modification
significative de l’état de santé au fil du temps avec une chronologie
des évènements (pour rappel, la CASSO estime que le dossier ne
permet de pas de statuer en pleine connaissance de cause, y
compris pour la période avant l’expertise de janvier-mars 2014)
L’état de l’épaule droite s’est aggravé progressivement, et de façon
plus importante encore entre 2014 et 2016. Néanmoins, cette
problématique de l’épaule droite n’a pas empêché Monsieur
K.________ de poursuivre l’activité professionnelle de bricoleur,
entretien, homme à tout faire.
Il faut tenir compte également des deux interventions chirurgicales
au niveau des genoux, qui ont entraîné de façon transitoire une
incapacité de travail à 100 % que l’on peut estimer à six semaines
environ après chaque intervention.
L’expertisé est triste et anxieux quelques semaines après l’AT à
100 % du 06.06.1994 (douleurs dorsales).

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L’expertisé bénéficie d’un traitement psychiatrique
psychothérapeutique (consultation psychiatrique secteur nord du
Centre hospitalier H.________ à [...] dès 2005). Il a été suivi par
plusieurs médecins internes, Dr [...], Dr [...]. Depuis 5 ans environ il
est suivi par le Dr G.________ qui le suit depuis environ un an à son
cabinet privé. Au début l’expertisé bénéficiait de 2 séances par
mois, depuis 2 ans environ, une séance par mois de 50 min environ.
L’expertisé n’a jamais bénéficié de traitement antidépresseur de
façon continue à dose antidépressive. Les molécules ont toutes été
interrompues en raison des effets secondaires (épigastralgies,
céphalées, etc.). Selon l’expertisé (Citalopram, Cipralex, autres
molécules dont il ne se rappelle pas le nom), ces médications n’ont
pas apporté d’effet bénéfique. Actuellement il bénéficie d’un
traitement de Temesta 1mg en réserve (environ une prise par
semaine) et de Mirtazapine 7.5 mg en réserve pour faciliter le
sommeil qu’il prend environ 2 fois par semaine.
L’expertisé n’a jamais été admis en centre de crise ou en hôpital
psychiatrique. Le traitement psychiatrique psychothérapeutique n’a
jamais été intensif. Il n’y a pas de notion de tentative de suicide.
5.2 Se positionner par rapport aux documents médicaux au dossier
(notamment l’expertise précitée) en fournissant des explications
motivées en cas de divergence avec les observations et conclusions
prises précédemment…
Sur le plan somatique, en 2014, l’activité adaptée, surtout celle qu’il
exerce actuellement, peut être exigible à 100 %.
Depuis la dernière expertise, il y a surtout une déchirure de la coiffe
des rotateurs, objectivée cette fois à l’IRM, au niveau de l’épaule
droite, ce qui n’était pas le cas auparavant, mais ceci ne change pas
grand-chose puisque de toute façon, nous considérons que cette
épaule droite fixe des limites à la possibilité d’activité
professionnelle de Monsieur K.________ qui ont été largement
décrites ci-dessus.
Sur le plan psychique, on retient les éléments suivants :
Le rapport d’examen d’expertise médicale pluridisciplinaire du 14
juillet 2000 Policlinique [...] de [...] (Pr. [...], médecin-chef, Dr [...],
médecin-chef adjoint, Dr [...], médecin chef adjoint) retient les
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant,
lombosciatalgies F 45.4, discret tunnet carpien droit G 56.0, hernie
discale cervicale sans répercussion neurologique. Une capacité de
travail de 50 % dans une activité adaptée est retenue.
Commentaire : le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistante est déjà retenu, ce diagnostic est pertinent. Une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée est retenue. Cette
appréciation tient compte de la façon dont était évalué ce trouble à
l’époque.
Le rapport médical du 04.10.2013 du Dr G.________ psychiatre
retient les diagnostics avec effet sur la capacité de travail F 32.1
Episode dépressif moyen en rémission partielle, diagnostiqué au

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printemps 2006 et de discopathies, problèmes à l’épaule droite
(opérée il y a 6 ou 7 ans) et autres problèmes somatiques. L’assuré
n’exerce plus l’activité de maçon depuis 20 ans en raison de
problèmes de dos et d’épaules. Cette activité n’est plus exigible. Il a
actuellement une petite activité d’homme de maison. Monsieur
K.________ est limité dans son travail par des restrictions physiques,
par des douleurs, des difficultés de concentration et d’attention
menant à des oublis.
Commentaire : il est fait mention d’un trouble dépressif en rémission
partielle, les réactions physiques doivent être appréciées par les
somaticiens. Le traitement prodigué alors par ce confrère ne
correspond pas au traitement d’un grave trouble psychique.
Le rapport d’expertise psychiatrique du 10.04.2014 du Dr T.________,
psychiatre, Madame [...], psychologue, [...] à [...] retient des
diagnostics sans effet sur la capacité de travail : trouble
somatoforme douloureux associé à la fois à des facteurs
psychologiques et une affection médicale générale chronique,
éventuel léger fond dysthymique, personnalité passive-dépendante,
avec fonctionnement alexithymique. L’assuré ne présente
actuellement pas de comorbidité psychiatrique incapacitante ni de
trouble majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la
santé mentale. Il n’existe pas de symptomatologie dépressive
cliniquement incapacitante. La capacité de travail est de 100 %
depuis toujours dans une activité adaptée à ses compétences et ses
limitations somatiques objectives.
Commentaire : La position de ce confrère correspond aux éléments
retrouvés dans l’anamnèse de la présente expertise, les diagnostics
retenus sont pertinents, la détermination de la capacité de travail
tient compte de l’appréciation expertale de l’époque.
Le rapport médical du 05.12.2015 du Dr G.________, psychiatre,
retient des diagnostics avec effet sur la capacité de travail :
nombreux problèmes somatiques, F 33.5 trouble dépressif récurrent
symptomatologie récurrente, globalement péjoration depuis le
rapport de janvier 2013. Monsieur K.________ travaille à 45-50 % en
tant qu’employé de maison chez des particuliers. Il s’agit du taux
maximum qu’il peut assurer en raison de ses douleurs et de la
fatigabilité.
Commentaire : nous ne pouvons suivre l’analyse de ce confrère qui
ne pratique alors aucun traitement psychiatrique intensif ».
Dans un avis du 22 novembre 2016, le Dr X.________ du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), s’est rallié aux
conclusions des experts du Centre Z.________.
Par projet de décision du 9 octobre 2017, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui refuser l’octroi d’une rente. Considérant
une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée, le taux

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d’invalidité calculé sur la base d’un revenu sans invalidité de 69'141 fr. et
avec invalidité de 49'436 fr., s’élevait à 27,78 %.
Par courrier du 13 novembre 2017, l’assuré a contesté ce
projet. Il a par la suite produit deux rapports médicaux datés du
15 décembre 2017. Dans le premier, le Dr D.________ a expliqué que
depuis le précédent refus de rente, la symptomatologie de l’assuré s’était
aggravée, notamment au niveau des deux épaules. L’intéressé avait en
outre développé des lombalgies chroniques et des rachialgies. Les
différentes investigations, dont une IRM, avaient mis en évidence
essentiellement des troubles dégénératifs pour lesquels l’intéressé avait
bénéficié de plusieurs infiltrations facettaires et de traitements par
radiofréquences, ainsi que de la physiothérapie, sans amélioration
significative des symptômes. L’ensemble des plaintes, y compris la
pathologie des épaules avec une rupture nécessitant éventuellement une
réintervention, justifiait une incapacité de travail de 50 % au minimum
dans une activité légère. S’agissant du second rapport, il émanait du
Dr S.________, qui réitérait qu’en raison des limitations physiques de
l’assuré, un travail à un taux supérieur à 50 % dans son activité n’était pas
possible.
En date du 16 mars 2018, l’OAI a encore reçu un rapport établi
le 9 février 2017 par le Dr [...], spécialiste en radiologie, à la suite d’une
IRM de la colonne cervicale. Selon ce document, il a été constaté un
aspect globalement inchangé par rapport à 2012 et jusqu’aux examens
effectués en 2010 des troubles dégénératifs étagés principalement en C6-
C7, avec des rétrécissements spondylarthrosiques et uncarthrosiques des
récessus et des trous de conjugaison des deux côtés, en conflit potentiel
avec les racines C7, pouvant correspondre à la clinique.
Dans un avis du 10 avril 2018, la Dre L.________ du SMR a
estimé que les deux rapports du 15 décembre 2017 n’amenaient pas de
nouveaux éléments sur les plans rhumatologique et orthopédique.

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Par décision du 28 août 2018, l’OAI a confirmé son projet de
décision dont il a repris la motivation.
B. Par acte du 3 octobre 2018, K.________, représenté par son
conseil, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme, en ce sens qu’il a
droit à une rente d’invalidité. En substance, il a allégué que sa capacité
résiduelle de travail n’excédait pas 50 %, tel qu’attesté par ses différents
médecins. Il a par ailleurs critiqué le revenu d’invalide retenu par l’OAI
dans le calcul de son préjudice économique. A l’appui de ses allégations, il
a en particulier produit un rapport médical établi le 2 octobre 2018 par le
Dr D.________, lequel attestait que le taux de 50 % exercé par le recourant
était adapté à son handicap, et a informé la Cour de céans du prochain
dépôt d’un certificat de sa psychiatre traitante.
Le 10 décembre 2018, l’OAI a proposé d’attendre la production
de ce dernier rapport avant de soumettre sa détermination.
Par écriture du 15 février 2019, le recourant a maintenu ses
conclusions, estimant que l’intimé s’était écarté à tort de l’avis de ses
médecins traitants et a produit les documents suivants :
- un rapport du 3 octobre 2018 du Dr S.________ attestant
d’une capacité de travail maximum de 50 %.
- un rapport du 21 novembre 2018 du Dr R.________ retenant
une indication opératoire pour une cure du syndrome de
tunnel carpien et pour une arthroscopie de l’épaule droite
avec acromioplastie et résection acromio-claviculaire, ainsi
qu’une fixation en mini-open de la lésion du sus-épineux
avec ténotomie et ténodèse du biceps.
Le 25 avril 2019, la juge instructrice a interpellé la Dre
G.________ afin qu’elle se détermine sur l’état de santé psychique de son
patient. Par rapport du 1er juin 2019, la psychiatre traitante a posé le
diagnostic d’épisode dépressif moyen avec une symptomatologie

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fluctuante et une composante anxieuse importante (F 32.1). Elle a estimé
que, du point de vue psychique, l’activité actuelle déployée par le
recourant à 50 % convenait. Elle a par ailleurs expliqué ce qui suit :
« En raison des problématiques physiques occasionnant des
douleurs et des troubles du sommeil, de la fatigabilité, des difficultés
de concentration, du stress qui serait occasionné par des exigences
de rendement plus élevées ou la demande de nouvelles tâches, de
l’angoisse de ne pas arriver à accomplir les tâches et d’ainsi risquer
de perdre son travail, un pourcentage supérieur au taux actuel de 50
% me paraît illusoire, et ceci depuis que je connais M. K.________ et
dans un contexte où la problématique physique va en se péjorant ».
Par écriture du 16 juillet 2019, l’intimé a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Il a en outre produit un avis
établi le 10 juillet 2019 par la Dre L.________ du SMR, indiquant que le
tableau clinique développé par la Dre G.________ était inchangé depuis le
dernier rapport de ce psychiatre du 5 décembre 2015 et correspondait aux
constatations des experts psychiatres en 2014 et en 2016.
Le recourant ne s’est pas déterminé plus avant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

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autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 29 mars 2012.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.

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c) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier

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(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3,
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 loc. cit., avec la
jurisprudence citée).
5. a) A titre liminaire, il sied de relever que par décision sur
opposition du 19 février 2007, confirmée par le Tribunal des assurances
(AI 119/07 – 206/2007 du 17 décembre 2007), puis par le Tribunal fédéral
(TF 9C_111/2008 du 27 janvier 2009), le recourant a été mis au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité limitée dans le temps du 1er mai au 30
septembre 2003. Dans cette mesure, la demande de réouverture du
dossier introduite par le recourant le 29 mars 2012 doit être appréhendée
non pas en tant que demande de révision, faute de prestation en cours,
mais en tant que nouvelle demande.
Peu importe, toutefois, dans la mesure où les principes
développés en lien avec la révision des prestations en cours (art. 17 LPGA)
sont applicables par analogie lorsque l'administration entre en matière sur
une nouvelle demande après une suppression de prestations (ATF 130 V
64 consid. 2 et les arrêts cités ; TF 9C_154/2018 du 7 juin 2018 consid. 3.1
et 9C_156/2017 du 15 janvier 2018 consid. 2). Il convient en ce sens
d’examiner si, entre la dernière décision reposant sur un examen matériel

- 15 -
du droit, soit in casu la décision du 19 février 2007, et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à modifier
le droit aux prestations s’est produit (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V
71), étant précisé qu’une simple appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée est sans pertinence de ce point de
vue (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
b) En l’occurrence, l’intimé s’est essentiellement fondé sur le
rapport d’expertise du Centre Z.________ du 4 novembre 2016, aux termes
duquel seule la rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite était
incapacitante, pour retenir que le recourant présentait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée avec une baisse de rendement de 20
%, si bien que son degré d’invalidité n’atteignait pas le seuil nécessaire
pour lui ouvrir le droit à une rente. Le recourant conteste cette
appréciation et estime que sa capacité résiduelle de travail n’excède pas
50 %, conformément aux avis de ses médecins traitants.
Or l’expertise du Centre Z.________ remplit toutes les exigences
formelles pour se voir reconnaitre une pleine valeur probante. Ses
conclusions résultent d’une analyse complète de la situation médicale –
objective et subjective – du recourant. Prenant en considération
l’ensemble du dossier médical à leur disposition, tel qu’en atteste le
résumé en introduction dudit rapport, les experts ont procédé à une
anamnèse détaillée, tenu compte des plaintes du recourant et décrit leurs
constatations cliniques.
6. a) Sur le plan orthopédique, les experts du Centre Z.________
ont notamment relevé que le recourant souffrait d’une atteinte de la coiffe
des rotateurs au niveau de l’épaule droite, ainsi que d’une arthrose
acromio-claviculaire, qui l’empêchaient de lever le bras au-dessus de
l’horizontale et de porter des charges. Ils ont par ailleurs expliqué que
l’intervention préconisée par le Prof. Q.________, puis par le Dr R.________
ne résoudrait pas la problématique douloureuse et n’influencerait pas la
capacité de travail. A cet égard, ils ont encore précisé que l’état de
l’épaule droite s’était aggravé progressivement, et de façon plus

- 16 -
importante encore entre 2014 et 2016, mais que cela n’avait pas empêché
le recourant de poursuivre son activité professionnelle « d’homme à tout
faire ». S’agissant des gonalgies, les experts ont fait état d’une atteinte
dégénérative modérée, qui limitait également le port de charges, mais qui
ne s’opposaient pas à des déplacements réguliers. Compte tenu de ces
éléments, ils ont estimé que l’activité actuellement exercée par le
recourant – qui était adaptée – demeurait exigible à 100 %, avec une
diminution de rendement de 20 % pour tenir compte d’une perte de temps
dans les activités manuelles qui ne pouvaient pas être effectuées dans
toutes les positions de l’épaule.
Sur le plan rhumatologique, les experts du Centre Z.________
ont retenu que le recourant souffrait de rachialgies chroniques sur
modifications dégénératives modérées sans lésion anatomique ou maladie
susceptibles d’en expliquer à la fois l’intensité et la persistance, dans un
contexte plus global d’une fibromyalgie, « label diagnostic » utilisé pour
désigner un syndrome douloureux chronique diffus associé à des
manifestations essentiellement subjectives. Aucune lésion organique
n’expliquait ainsi les plaintes du recourant et il existait une discordance
entre celles-ci et les constatations objectives. L’activité d’employé de
maison exercée par le recourant était également adaptée aux plaintes
rachidiennes, à un taux de 100 % sans autre diminution de rendement.
Les constatations qui précèdent sont d’autant plus
convaincantes qu’elles viennent corroborer les conclusions de l’expertise
bidisciplinaire réalisée en 2014, aux termes de laquelle il avait été retenu
que le recourant conservait une capacité de travail de 80 % dans une
activité respectant ses limitations fonctionnelles, à savoir une activité sans
port de charges en porte-à-faux avec long bras de levier de manière
répétitive de plus de 10 kg, ainsi que sans mouvements de génuflexion de
manière répétitive, à l’instar de l’activité « d’homme à tout faire » du
recourant. A cet égard, on relève également que le Dr R.________ a indiqué
dans son rapport du 15 septembre 2015 qu’en ce qui concernait
uniquement l’atteinte à l’épaule droite, il n’y avait pas d’incapacité de
travail.

- 17 -
b) Cela étant dit, il ne se trouve au dossier aucun rapport
médical qui serait susceptible de remettre en question les constatations
étayées des experts du Centre Z.________ sur le plan somatique. Aucun des
médecins du recourant ne soutient que les gonalgies entraveraient la
capacité de travail dans une activité adaptée au-delà de ce qui a été
retenu par les experts ou que leurs constatations quant aux atteintes à la
colonne, notamment cervicale, seraient erronées. A cet égard, l’IRM
réalisée le 9 février 2017 démontre une situation identique à celle qui
prévalait en 2012 et même avant 2010.
Les Drs D.________ et S.________ retiennent certes une capacité
de travail de 50 % maximum dans une activité adaptée. On relève
cependant que cette capacité de travail résiduelle n’est objectivée par
aucun élément dont les experts n’auraient pas tenu compte. Par ailleurs,
ces médecins traitants n’ont pas fait état de plus amples limitations
fonctionnelles, celles énoncées se superposant avec celles retenues par
les médecins du Centre Z.________. On constate de surcroît que le
recourant parvient à travailler huit heures d’affilées le mardi et admet lui-
même qu’il pourrait parvenir à augmenter son taux « en faisant des
activités très légères, sans charge et sans garder tout le temps la même
position » (cf. p. 20 de l’expertise).
c) Compte tenu de ce qui précède, force est d’admettre que
l’expertise du Centre Z.________ est bien étayée sur le plan somatique, que
les conclusions médicales sont motivées de manière cohérente et
convaincante et que les avis au dossier ne contiennent aucun élément
objectif pertinent qui inciterait à douter de l’appréciation des
Drs P.________ et F.________.
7. Sur le plan psychique, les experts du Centre Z.________ ont
posé les diagnostics de claustrophobie (F 40.2), de personnalité
dépendante (F 60.7) et de syndrome douloureux somatoforme persistant
(F 45.4), mais ont estimé que ces problématiques n’étaient pas
incapacitantes.

- 18 -
a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit

- 19 -
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
8. a) D’emblée, on relève que si l’expertise du Centre Z.________
n’a pas été établie selon les nouveaux standards posés par la

- 20 -
jurisprudence précitée, il n’en demeure pas moins qu’elle réunit, dans le
cadre d’un examen global, les éléments permettant d’évaluer les
ressources mobilisables du recourant (cf. ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
b) On constate que les diagnostics psychiques susmentionnés
ont été posés par les experts, en particulier par le Dr N.________, selon les
règles de l’art et un système de classification reconnu. Sur leur base,
l’expert psychiatre a examiné la capacité de travail réellement exigible du
recourant et les indicateurs requis par la jurisprudence se retrouvent dans
ses constatations. Tel que noté par cet expert, l’analyse des activités
quotidiennes et sociales du recourant démontre l’autonomie et
l’indépendance du recourant. Il ressort en effet de l’expertise que
l’intéressé a su maintenir des liens sociaux, tant au niveau familial –
nonobstant des conflits conjugaux – que professionnel. Il travaille avec son
épouse, fréquente un couple d’amis, participe autant qu’il le peut aux
activités ménagères ou accompagne son épouse au supermarché. La vie
familiale n’est pas perturbée, le recourant étant en contact avec son fils et
s’occupant de ses deux petits-fils. Les atteintes psychiques n’apparaissent
pas non plus empêcher la réalisation d’une activité professionnelle
régulière et stable depuis de nombreuses années. Les traitements
antalgiques n’ont certes pas eu le succès escompté, mais il n’apparaît pas
que ces échecs puissent être objectivement expliqués. Le traitement
médicamenteux antidépresseur a été adapté à plusieurs reprises en raison
des effets secondaires exclusivement. Le suivi psychiatrique n’est pas
intensif et il n’existe pas de comorbidité lourde, la personnalité
dépendante n’étant pas considérée en l’espèce comme un trouble majeur
de la personnalité. L’examen clinique a certes permis d’objectiver une
humeur anxieuse et dépressive, mais de faible intensité. Le recourant a de
surcroît conservé une bonne perception de lui-même et des autres.
Compte tenu de ces éléments, l’on ne peut que suivre le Dr N.________
lorsqu’il retient que le recourant est pourvu d’un certain nombre de
ressources personnelles, étant ajouté que ses conclusions se recoupent
avec celles formulées par le Dr T.________ en 2014.

- 21 -
c) Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont
pas de nature à remettre en cause les constatations du Dr N.________. En
particulier, les rapports de la Dre G.________ ne mettent pas en évidence
d’éléments qui plaideraient en faveur d’une aggravation notable de l’état
de santé psychique du recourant. Les constatations de la psychiatre
traitante se recoupent en partie avec celles de l’expert psychiatre et son
appréciation de la capacité de travail semble se fonder essentiellement
sur les atteintes somatiques et non psychiques. Les rapports de la Dre
G.________ ne permettent pas non plus d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions du Dr N.________. Le seul fait qu’elle ait
retenu un diagnostic d’épisode dépressif moyen avec une
symptomatologie fluctuante et une composante anxieuse importante
(F 32.1) contrairement à l’expert, ne suffit pas. En réalité, la Dre G.________
n’a pas apporté un nouvel élément, mais a seulement fait une
appréciation différente d’une même situation clinique. En effet, le Dr
N.________ n’a pas ignoré l’humeur anxieuse et dépressive, mais ne lui a
pas donné valeur de maladie.
9. Cela étant dit, rien au dossier ne permet de remettre en
question l’analyse des experts du Centre Z.________ tant sur le plan
somatique que sur le plan psychique. Il ne se justifie ainsi pas de s’écarter
de la solution retenue par l’intimé sur la base de leurs conclusions, à
savoir que le recourant dispose d’une capacité de travail de 80 % (taux
d’activité de 100 % avec diminution de rendement de 20 %) dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
10. Reste à déterminer le préjudice économique subi par le
recourant.
a) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les

- 22 -
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
c) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la
personne assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris
en considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de
travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).
Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa
capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
11. En l’occurrence, le préjudice économique subi par le recourant
doit être déterminé à l’aune d’une capacité de travail de 80 % dans une
activité adaptée. Ce faisant, l’intéressé ne saurait être suivi lorsqu’il
soutient que le revenu tiré de l’activité actuelle « d’homme à tout faire »
doit être retenu tel quel à titre de revenu d’invalide. En effet, ce revenu se
rapporte à un taux d’activité effectif de l’ordre de 50 % alors que la
capacité de travail exigible de l’assuré est de 80 %. Selon l’extrait de son
compte individuel AVS, l’assuré a réalisé en 2012, date de l’ouverture du

- 23 -
droit à la rente, un revenu de 20'984 fr., ce qui correspond, transposé à un
taux d’activité de 80 %, à un revenu de 47'974 francs. Ce montant est
certes inférieur au revenu d’invalide de 49'936 fr. retenu par l’intimé en
application de l’ESS. Il n’ouvre cependant pas pour autant le droit à une
rente. En effet, compte tenu d’un revenu sans invalidité de 69'141 fr., la
comparaison des revenus conduit à un taux d’invalidité de 30,61 %, soit
inférieur au seuil de 40 %. C’est donc à juste titre que l’intimé a refusé au
recourant le droit à une rente d’invalidité.
12. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En
l’occurrence, les frais sont fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant,
qui succombe.
Le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, n'a en outre pas
droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 28 août 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de K.________.

- 24 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jacy Pillonel (pour K.________) ;
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton Vaud ;
- Office fédéral des assurances sociales ;
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :