vd_gerichte · KC18.004332 · 2018-12-19 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC18.004332-181256
305
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 19 décembre 2018
__________________
Composition :Mme BYRDE, présidente
MM. Colombini et Maillard, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 80 al. 1 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par Z.________, à
Gland, contre le prononcé rendu le 17 mai 2018, à la suite de
l’interpellation du poursuivi, par la Juge de paix du district de Nyon, dans
la cause opposant la recourante à A.________, à Gland.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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- 2 -
En fait :
1. Le 16 janvier 2018, à la réquisition de Z.________, l'Office des
poursuites du district de Nyon a notifié à A.________, dans la poursuite
n° [...], un commandement de payer les montants de 1) 600 fr., avec
intérêt à 5 % l'an dès le 1er septembre 2017, de 2) 570 fr. avec intérêt à
5 % l'an dès le 1er novembre 2017, de 3) 580 fr. avec intérêt à 5 % l'an
dès le 1er décembre 2017 et de 4) 580 fr. avec intérêt à 5 % l'an dès le
1er janvier 2018, indiquant comme titre de la créance ou cause de
l'obligation :
« 1) Prononcé du 30.03.2015 Tribunal de Nyon, Convention
de séparation. Pension due au 01.09.17 Fr. 4'200.- payée en partie.
Reçu de M. A.________ Fr. 3'000.- le 21.09.17 et Fr. 600.- le 8.12.17.
Somme totale reçue de M. A.________ Fr. 3'600.-
2-3-4) Prononcé du 26.10.17, mesures protectrices de l'union
conjugale. Nouvelle pension au 01.11.17 de Fr. 650.- + Fr. 145.- + Fr.
460.- + Fr. 145.- + Fr. 2'000.- = Pension totale Fr. 3'400.-. Pensions du :
01.11.17, reçu 17.11.17 Fr. 2'830.-, 01.12.17 reçu 08.12.17 Fr. 2'820.-,
01.01.18 reçu 29.12.17 Fr. 2'820-
2) Idem
3) Idem
4) Idem ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. a) Par acte du 23 janvier 2018, la poursuivante a requis du
Juge de paix du district de Nyon qu’il prononce la mainlevée définitive de
l’opposition à concurrence des montants en poursuite, en capital et
intérêts. A l’appui de sa requête, elle a produit, outre le commandement
de payer susmentionné, les pièces suivantes :

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- une copie d’un échange de courriels entre les parties, dont
notamment un message du 17 novembre 2017, par lequel la poursuivante
a indiqué au poursuivi que le montant de 2'830 fr. qu’il lui avait versé à la
place de 3'400 fr. était « faux », car il manquait 570 fr., qu’elle allait
déposer une poursuite pour les « 1'200 fr. (…) déduit[s] sur la pension de
septembre + 570 fr. » et que « dès le 6 décembre 2017 une nouvelle
poursuite sera faite pour le retard de la pension de décembre qui doit être
versée le 1er de chaque mois » ;
- une copie du procès-verbal d’une audience de mesures
protectrices de l’union conjugale du 30 mars 2015, contenant une
convention ratifiée le même jour par la Présidente du Tribunal civil de
l’arrondissement de La Côte qui prévoit, sous chiffre VII, que le poursuivi
contribuera à l’entretien de sa famille par le régulier versement d’une
pension mensuelle de 4'200 fr., éventuelles allocations familiales non
comprises et dues en sus, payable d’avance le premier de chaque mois en
mains de Z.________, dès séparation effective ;
- une copie du dispositif d’un prononcé de mesures
protectrices de l’union conjugale rendu le 26 octobre 2017 par la
Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte condamnant le
poursuivi à contribuer à l’entretien de S.________ par le régulier versement
d’une pension de 650 fr., la moitié de l’allocation familiale par 145 fr. non
comprise et due en sus (III), à l’entretien d’O.________ par le régulier
versement d'une pension de 460 fr., la moitié de l'allocation familiale
par 145 fr. non comprise et due en sus (IV), et à l'entretien de la
poursuivante par le régulier versement d'une pension de 2'000 fr. (V),
toutes ces pensions étant stipulées payables d'avance le premier de
chaque mois sur le compte de la recourante dès la notification du
prononcé qui a eu lieu le 28 octobre 2017.
b) Par courrier recommandé du 31 janvier 2018, la Juge de
paix du district de Nyon (ci-après : la juge de paix ou le premier juge) a
notifié la requête à A.________ et lui a imparti un délai au 2 mars 2018 pour
se déterminer et déposer toute pièce utile, précisant que même s’il ne

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procédait pas, la procédure suivrait son cours et qu'il serait statué sans
audience, sur la base du dossier.
A.________ a déposé sa réponse le 28 février 2018. Il a admis
qu’à fin 2017, il devait à Z.________ 1'200 fr., mais a précisé qu’elle était
d’accord qu’il s’acquitte de ce montant en deux fois, ce qu’il avait fait en
versant la première tranche en fin d’année 2017 et la seconde tranche le 8
février 2018. Concernant les montants qu’il devait verser comme
contributions d’entretien en faveur de ses enfants selon le prononcé du
26 octobre 2017, le poursuivi a indiqué que c’était la poursuivante qui
percevait les allocations familiales, ce qui justifiait de déduire 145 fr.
d’allocations par enfant, soit 290 fr pour les deux enfants, pour une
pension totale de 2'820 fr. (2'000 fr. + 650 fr. + 460 fr. – 290 fr.). A l’appui
de son écriture, le poursuivi a produit, outre le dispositif du prononcé du
26 octobre 2017, déjà produit par la poursuivante, une copie des « Détails
du mouvement de compte » relatifs au compte courant entreprise de
« Garage [...],A.________ », établis par l’ [...] le 1er mars 2018 et faisant
état, à la date du 8 décembre 2017, d’un « montant comptable de CHF -
600.00 » et portant la mention « Z.________ pension ».
Par réplique non datée, mais reçue par le premier juge le 15
mars 2018, soit dans le délai imparti à cet effet, la poursuivante a indiqué
qu’au moment où A.________ lui avait versé les deux tranches de 600 fr.,
« les poursuites étaient déjà lancées », que le BRAPA avait dû, par le
passé, intervenir en son nom car son mari avait fait des « déductions
personnelles des pensions alimentaires qu’il devait [lui] verser »,
qu’ensuite du prononcé du 26 octobre 2017 fixant une nouvelle pension, il
avait pris la liberté de lui verser 2'820 fr. sans l’avertir, qu’interpellé par
écrit, il lui avait expliqué qu’elle recevait la totalité des allocations
familiales, raison pour laquelle il avait déduit 580 fr. des 3'400 fr. dus, et
qu’elle « souhait[ait] qu’on applique le jugement qui a[vait] été rendu en
date du 26.10.2017 ». La poursuivante a produit un échange de courriels
entre les parties, déjà produit à l’appui de sa requête de mainlevée.

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Par courrier non daté, mais reçu par le premier juge le 1er mai
2018, la poursuivante a encore relevé qu’après le 1er janvier 2018, le
poursuivi lui avait versé, entre février et avril 2018, trois montants de
2'820 fr. à titre de pension, de sorte que le « total dû » pour cette période
était de « 3 x 580 = Fr. 1'740.-- » et que la somme versée en mai 2018,
qu’elle n’avait pas encore reçue, serait « certainement partielle, comme
précédemment ». Elle a produit une copie des « Détails du mouvement de
compte » de février à avril 2018 relatifs à son compte personnel, établis
par l’ [...] le 27 avril 2018, faisant état d’un versement mensuel de 2'820
fr. pendant cette période et portant la mention « Garage [...], [...]
Pension », ainsi qu’une copie du prononcé du 26 octobre 2017 dont il
ressort, en page 14 (consid. 8a), que la requérante ne peut pas assumer
les coûts de S.________ et d’O.________, qui s’élèvent, « sous déduction de
la moitié de l’allocation familiale par 145 fr. » pour chacun d’eux,
respectivement à 649 fr. 80 et à 453 fr. 30, de sorte qu’il appartient à
l’intimé de « couvrir ces frais par le versement, en mains de la requérante,
d’un montant mensuel arrondi à 650 fr. pour S.________, la moitié de
l’allocation familiale par 145 fr. non comprise et due en sus, et à 460 fr.
pour O.________, la moitié de l’allocation familiale par 145 fr. non comprise
et due en sus ».
3. Par prononcé non motivé du 17 mai 2018, notifié aux parties le
16 juin 2018, la juge de paix, statuant à la suite de l'interpellation de la
partie poursuivie, a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition à
concurrence de 600 fr. plus intérêts au taux de 5 % l'an dès le 1er
septembre 2017, sous déduction de 300 fr. valeur au 8 décembre 2017 et
de 300 fr. valeur au 8 février 2018 (I), a arrêté à 150 fr. les frais
judiciaires, compensés avec l'avance de frais de la partie poursuivante (II),
a mis les frais à la charge de la partie poursuivie (III) et a dit qu'en
conséquence la partie poursuivie rembourserait à la partie poursuivante
son avance de frais à concurrence de 150 fr., sans allocation de dépens
pour le surplus (IV).
Par lettre du 20 juin 2018, la poursuivante a écrit à la juge de
paix qu’elle « accept[ait] » le prononcé du 14 juin 2018, mais qu’elle était

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toujours dans l’attente des « Fr. 1'730 (570.- 580.- 580.-) » dont elle
affirmait « n’a[voir] pas de nouvelles ». Elle a par ailleurs fait état d’une
« deuxième échéance de pension alimentaire incomplète pour la période
de février 2018 à juin 2018, 5 x 580 = total Fr. 2'900.- ». Elle a produit à
l’appui de son courrier une attestation du caractère définitif et exécutoire
du prononcé du 26 octobre 2017 précité, datée du 12 juin 2018, une copie
d’un courriel qu’elle a adressé le 13 juin 2018 au Service de prévoyance et
d’aide sociales (ci-après : SPAS), dans lequel elle indiquait que le poursuivi
avait payé, entre février et juin 2018, 2'820 fr. par mois à titre de pension
au lieu des 3'400 fr. dus selon le prononcé du 26 octobre 2017, de sorte
qu’il lui devait encore, au total, 2'900 fr., et la réponse dudit Service du 18
juin 2018 indiquant que, « conformément à la dernière décision de
justice » c’était plutôt un montant de 1'450 fr., soit 5 x 290 fr.
« correspond[ant] à la moitié des AF », que le poursuivi devait à la
poursuivante pour cette période, ainsi qu’une copie d’une réquisition de
poursuite déposée le 14 juin 2018 par la poursuivante contre le poursuivi
et portant sur la somme de 2'900 fr. précitée.
Le poursuivi a demandé la motivation du prononcé du 17 mai
2018, par lettre du 25 juin 2018, remise à la poste le lendemain.
Les motifs, envoyés le 14 août 2018, lui ont été notifiés le 17
août 2018. Le chiffre I du dispositif du 17 mai 2018 a été rectifié dans le
cadre de la motivation en ce sens que la mainlevée définitive de
l'opposition est prononcée à concurrence de 600 fr. plus intérêts au taux
de 5 % l'an dès le 1er septembre 2017, sous déduction de 600 fr. valeur au
8 février 2018.
4. Par acte du 24 août 2018, la poursuivante a recouru contre le
prononcé du 17 mai 2018 en concluant, implicitement, à sa réforme en ce
sens que la mainlevée définitive est également octroyée à concurrence de
570 fr. avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er novembre 2017, de 580 fr. avec
intérêt à 5 % l'an dès le 1erdécembre 2017 et de 580 fr. avec intérêt à 5 %
l'an dès le 1er janvier 2018. Elle a produit un bordereau de pièces.

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L'intimé s'est déterminé par acte du 27 septembre 2018 en
concluant implicitement au rejet du recours. Cette écriture été
communiquée à la recourante le 1er octobre 2018.
La recourante a déposé une écriture spontanée le 15 octobre
2018, accompagnée d’un lot de pièces.
En d roit :
I. Le recours, écrit et motivé, a été déposé dans les formes
requises (art. 321 al. 1 CPC) et en temps utile, dans le délai de dix jours
suivant la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC). Il est
ainsi recevable. Il en va de même des pièces produites avec le recours, qui
ne sont pas nouvelles, sous réserve de la pièce n° 9 et de l’échange de
courriels entre la poursuivante et le SPAS des 2, 4 et 5 juillet 2018 produit
sous pièce n° 10 qui ne figuraient pas au dossier de première instance
lorsque le dispositif a été rendu et sont donc irrecevables (art. 326
al. 1 CPC).
Les déterminations de l'intimé, déposées dans le délai de l'art.
322 al. 2 CPC, sont recevables.
La recourante n'étant pas assistée, on admettra que la
réplique spontanée déposée le 15 octobre 2018 est également
recevable (TF 5A_905/2016 du 30 mars 2017 consid. 2.2). Quant aux
pièces produites à l’appui de cette écriture, elles sont irrecevables, à
l’exception de l’échange de courriels entre les parties du 17 novembre
2017 figurant déjà au dossier de première instance.
II. a) S'agissant du montant réclamé pour le mois de septembre
2017, la juge de paix a considéré que la convention de mesures

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protectrices de l'union conjugale ratifiée le 30 mars 2015 par le
Président du tribunal civil de l'arrondissement de La Côte valait titre à la
mainlevée définitive pour une pension mensuelle de 4'200 fr., que pour
la pension du mois de septembre 2017, l'intimé s'était acquitté de 3'600
fr. avant le dépôt de la réquisition de poursuite, qu'il avait encore payé
600 fr. le 8 février 2018 et qu'ainsi il se justifiait de prononcer la
mainlevée définitive de l'opposition à concurrence de 600 fr. plus
intérêts au taux de 5 % l'an dès le 1er septembre 2017 sous déduction
de 600 fr. valeur au 8 février 2018. Ce point n'est pas contesté.
En ce qui concerne les trois montants requis pour les mois
de novembre 2017, décembre 2017 et janvier 2018, le premier juge a
considéré qu'ils correspondaient aux montants des allocations
familiales, qu'à la lecture du prononcé de mesures protectrices de
l'union conjugale du 26 octobre 2017, on comprenait que ces allocations
n'étaient dues en plus de la pension que pour autant qu'elles soient
perçues par le débirentier, qu'en l'occurrence la recourante admettait
recevoir 580 fr. par mois directement de son employeur à titre
d'allocations familiales et qu'elle n'était ainsi pas légitimée à poursuivre
en paiement l'intimé pour des montants qu'elle percevait intégralement.
La recourante admet qu'elle touche directement de son
employeur la totalité des allocations familiales, soit 580 fr. par mois
pour les deux enfants. Elle soutient toutefois que l'intimé ne lui a versé
que 2'830 fr. pour le mois de novembre 2017, 2'820 fr. pour le mois de
décembre 2017 et 2'820 fr. pour le mois de janvier 2018, que le
prononcé de mesures protectrices union conjugales du 26 octobre 2017
prévoit le versement d'un montant mensuel global de 3'400 fr., que ce
prononcé est définitif et exécutoire et n'a pas été contesté par l'intimé,
que ce dernier n'était dès lors pas autorisé à réduire de son propre chef
le montant fixé par une décision de justice et qu'il serait ainsi toujours
son débiteur de la différence entre le montant fixé par le prononcé et celui
effectivement versé.

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L'intimé soutient quant à lui qu'il pouvait déduire du montant
mensuel mis à sa charge celui des allocations familiales dans la mesure où
la recourante les perçoit directement de son employeur.
b) Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au
bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée
définitive de l'opposition. Constituent des jugements au sens de l'art.
80 LP les mesures protectrices de l'union conjugale (art. 173 et 176 CC;
CPF 29 mars 2017/61; Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de
l'opposition, n. 5 ad art. 80 LP ; Panchaud/Caprez, La mainlevée
d'opposition, § 100).
Le contentieux de la mainlevée n'a pas pour but de constater
la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire, le juge de la mainlevée ne se prononçant que sur la force
probante du titre produit (ATF 143 III 564 consid. 4.1; ATF 132 III 140
consid. 4.1.1, avec les références).
Saisi d'une requête de mainlevée définitive fondée sur un
jugement, le juge doit notamment vérifier si la créance en poursuite
résulte de cet acte ; il n'a cependant pas à se prononcer sur son
existence matérielle ni sur le bien-fondé de la décision qui l'a
sanctionnée. En particulier, il n'a pas à examiner les moyens de droit
matériel que le débiteur pouvait faire valoir dans le procès qui a abouti
au jugement exécutoire (ATF 143 III 564 consid. 4.3.1 et les références).
De jurisprudence constante, le juge n'a ni à revoir ni à interpréter le
titre qui lui est produit ; si le jugement est peu clair ou incomplet, il
appartient au juge du fond de le préciser ou le compléter (ATF 143 III
564 consid. 4.3.2 et les arrêts cités). Il suffit toutefois que ce qui est
exigé de la partie condamnée résulte clairement des motifs. En effet, la
limitation susmentionnée du pouvoir d'examen du juge de la mainlevée
ne signifie pas que celui-ci doive se fonder exclusivement sur le
dispositif du jugement invoqué ; il peut également se référer aux
considérants de ce jugement pour déterminer si ce titre justifie la
mainlevée définitive ; ce n'est que si le sens du dispositif est douteux et

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que ce doute ne peut être levé à l'examen des motifs que la mainlevée
doit être refusée (ATF 143 III 564 consid. 4.3.2).
Selon l'art. 81 al. 1 LP, en présence d'un jugement exécutoire,
le juge ordonne la mainlevée définitive à moins que l'opposant ne prouve
par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis,
postérieurement au jugement, ou qu'il se prévale de la prescription.
c) En l'espèce, la recourante se prévaut, comme titre à la
mainlevée définitive, d'un prononcé de mesures protectrices de l'union
conjugale rendu par le Président du tribunal civil de l'arrondissement de La
Côte le 26 octobre 2017.
Les chiffres III à V du dispositif de ce prononcé indiquent
que l'intimé contribuera à l'entretien de S.________ par le régulier
versement d'une pension de 650 fr., la moitié de l'allocation familiale
par 145 fr. non comprise et due en sus (III), à l'entretien d'O.________
par le régulier versement d'une pension de 460 fr., la moitié de
l'allocation familiale par 145 fr. non comprise et due en sus (IV), et à
l'entretien de la recourante par le régulier versement d'une pension de
2000 fr. (V). Toutes ces pensions sont stipulées payables d'avance le
premier de chaque mois sur le compte de la recourante dès la
notification du prononcé qui a eu lieu le 28 octobre 2017. L'intimé était
ainsi clairement astreint au versement, en mains de la recourante, à
compter du 1er novembre 2017 en tout cas, des sommes mensuelles
de 3'110 fr. (2'000 fr. + 460 fr. + 650 fr.) à titre de pension et de 290
fr. (145 fr. + 145 fr.) correspondant à la moitié des allocations
familiales, soit un total de 3'400 francs.
La recourante admet avoir perçu de son employeur l'intégralité
des allocations familiales, soit 580 fr. mensuels, pour les mois de
novembre 2017, décembre 2017 et janvier 2018. On doit dès lors
considérer que la dette de l'intimé en paiement de la moitié des
allocations familiales a ainsi été éteinte.

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Reste à déterminer si l'intimé pouvait déduire l'autre moitié
des allocations perçues par la recourante du montant des pensions mises
à sa charge pour l'entretien de ses enfants. À la lecture des considérants
du prononcé entrepris (cf. p. 14 en particulier), il semble en effet que ces
contributions aient été calculées en partant du principe que l'intimé
percevait lui-même les allocations familiales (cf. consid. 2b supra). Il s'agit
toutefois d'une erreur que l'intimé aurait dû faire valoir dans le cadre
d'un appel contre le prononcé de mesures de protectrice de l'union
conjugale mais qui ne peut pas être corrigée par le juge de la
mainlevée en présence d'un dispositif parfaitement clair. Il s'ensuit que
le montant total dû par l'intimé à titre de contributions pour les mois
de novembre 2017, décembre 2017 et janvier 2018 s'élève bien à
3'110 francs. En ne versant que les sommes de 2'830 fr. pour le mois
de novembre 2017, 2'820 fr. pour le mois de décembre 2017 et 2'820
fr. pour le mois de janvier 2018, l'intimé ne s'est que partiellement
acquitté de sa dette et reste par conséquent devoir à la recourante les
montants de 280 fr. plus intérêts à 5 % l'an dès le 1er novembre 2017,
de 290 fr. plus intérêt à 5 % l'an dès le 1er décembre 2017 et de 290 fr.
plus intérêt à 5 % l'an dès le 1er janvier 2018.
III. Au vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement
admis et le prononcé entrepris réformé en ce sens que l'opposition
formée par A.________ au commandement de payer n° [...] de l'Office
des poursuites du district de Nyon, notifié à la réquisition de Z.________,
est définitivement levée à concurrence de 600 fr. plus intérêts au taux
de 5 % l'an dès le 1er septembre 2017 sous déduction de 600 fr. valeur
au 8 février 2018, de 280 fr. plus intérêts au taux de 5 % l'an dès le 1er
novembre 2017, de 290 fr. plus intérêts au taux de 5 % l’an dès le 1er
décembre 2017 et de 290 fr. plus intérêts au taux de 5 % l'an dès le 1er
janvier 2018.
Le premier juge a mis l'intégralité des frais de première
instance à la charge de l'intimé qui n'a pas contesté cette répartition de
sorte qu'elle devra être maintenue.

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Au vu de l'issue de la cause, les frais de deuxième instance,
arrêtés à 135 fr., pourront être répartis à concurrence de 67 fr. 50 à la
charge de la recourante et de 67 fr. 50 à la charge de l'intimé, celui-ci
étant tenu de rembourser à la recourante la moitié de son avance de frais,
par 67 fr. 50.
Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens de deuxième instance,
les deux parties ayant procédé seules.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est partiellement admis.
II. Le prononcé est réformé en ce sens que l'opposition formée
par A.________ au commandement de payer n° [...] de l'Office
des poursuites du district de Nyon, notifié à la réquisition de
Z.________, est définitivement levée à concurrence de 600 fr.
plus intérêts au taux de 5 % l'an dès le 1er septembre 2017,
sous déduction de 600 fr. valeur au 8 février 2018, de 280 fr.
plus intérêts au taux de 5 % l'an dès le 1er novembre 2017,
de 290 fr. plus intérêts au taux de 5 % l’an dès le 1er
décembre 2017 et de 290 fr. plus intérêts au taux de 5 % l'an
dès le 1er janvier 2018.
L’opposition est maintenue pour le surplus.
Le prononcé est confirmé pour le surplus.

- 13 -
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 135 fr.
(cent trente-cinq francs), sont mis à la charge de la recourante
par 67 fr. 50 (soixante-sept francs et cinquante centimes) et à
la charge de l’intimé par 67 fr. 50 (soixante-sept francs et
cinquante centimes).
IV. L’intimé A.________ doit verser à la recourante Z.________ la
somme de 67 fr. 50 (soixante-sept francs et cinquante
centimes) à titre de restitution partielle d’avance de frais de
deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme Z.________,
- M. A.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 290 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74

- 14 -
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon.
Le greffier :