vd_gerichte · ZD19.002019 · 2020-06-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 18/19 - 194/2020
ZD19.002019
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 juin 2020
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Neu et Mme Berberat, juges
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1961,
a travaillé comme employée d’exploitation pour le Centre hospitalier
A.________ depuis le mois de novembre 1992 jusqu’en 2004, en dernier lieu
au taux d’activité de 60 %. De 1999 à 2004, elle a aussi œuvré dans la
même fonction pour B.________ à raison de 47 heures par mois. Elle a
également travaillé entre février 2003 et janvier 2004 comme concierge
pour C.________ à raison de 20 heures par mois.
Le 16 septembre 2004, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), invoquant
une hernie discale, un pincement des disques au niveau des vertèbres L5-
S1, une sciatique et des douleurs au niveau des vertèbres cervicales.
Le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale et
en rhumatologie, et le Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ont examiné l’assurée au Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR) le 30 août 2006. Ils ont posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de lombalgies chroniques
persistantes, de sévère discopathie au niveau des vertèbres L5-S1 avec
suspicion de micro-instabilité, de discopathie au niveau des vertèbres L4-
L5 et de cervicalgies communes. Ils ont exclu tout diagnostic psychiatrique
incapacitant. S’agissant de la capacité de travail, les Drs D.________ et
E.________ ont estimé que l’activité habituelle n’était plus exigible. Dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (nécessité de pouvoir
alterner une fois par heure la position assise et la position debout ; pas de
soulèvement régulier de charges d’un poids excédant 6 kg ; pas de port
régulier de charges d’un poids excédant 8 kg ; aucun travail en porte-à-
faux statique du tronc ; pas de travail s’effectuant sur des engins
vibrants), ils ont retenu que la capacité de travail de l’assurée s’élevait à
80 %.

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Par décision du 21 août 2009, l’OAI a alloué à l’assurée une
demi-rente d’invalidité à compter du 12 octobre 2004 sur la base d’un
degré d’invalidité de 53 %. En substance, il a retenu, sur la base de
l’examen rhumatologique et psychiatrique susmentionné, que l’assurée
bénéficiait d’une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles. L’OAI a arrêté le revenu sans invalidité à
74'387 fr. sur la base des données récoltées auprès des employeurs de
l’assurée et celui avec invalidé à 34'980 fr. 95 sur la base des données
statistiques pour les activités simples et répétitives dans le secteur privé
et d’un abattement de 10 % justifié par les limitations fonctionnelles.
Cette décision est entrée en force.
B. L’assurée a déposé une première demande de révision le
16 avril 2010 en se prévalant d’une augmentation de l’arthrose dans les
doigts et les cervicales, ainsi que de douleurs aux omoplates et aux bras.
Le 5 avril 2012, le Prof. F.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, médecin traitant, a rapporté un état
stationnaire. Il a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’arthrose lombaire au niveau des vertèbres L4-L5 avec saillie discale sans
compression radiculaire, d’arthrose au niveau des vertèbres L5-S1, de
cervicarthrose pluriétagée et d’état douloureux chronique touchant les
mains, les régions cervicale et lombaire, ainsi que le bras droit. Sans effet
sur l’activité professionnelle, il a retenu une surcharge pondérale.
S’agissant de la capacité de travail, il a estimé que l’activité habituelle de
femme de ménage était encore exigible et que le rendement était
probablement réduit, ceci sans plus ample précision. S’agissant des
limitations fonctionnelles, le Prof. F.________ a retenu la nécessité
d’alterner les positions et a exclu la marche prolongée en terrain
irrégulier, les activités demandant de se pencher, de monter et de
descendre des escaliers et des échafaudages, ainsi que de porter des

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charges. Il a en outre retenu que la capacité de résistance était limitée. En
annexe à son rapport, il a transmis à l’OAI les documents suivants :
- Un rapport d’IRM lombaire du 18 mai 2004 du Dr G.________,
spécialiste en radiologie, qui retenait une arthrose
interépineuse active au niveau des vertèbres L3-L4 et discrète
au niveau des vertèbres L2-L3, une saillie discale centrale avec
une petite déchirure annulaire au niveau des vertèbres L4-L5
et un remaniement dégénératif disco-vertébral au niveau des
vertèbres L5-S1.
- Un rapport d’IRM cervicale du 1er novembre 2007 du
Dr G.________, qui indiquait des altérations dégénératives
discales étagées au niveau des vertèbres C3-C4, C4-C5 et C6-
C7, prédominant à ce dernier niveau où elles s’associaient à
des altérations dégénératives osseuses intersomatiques
antérieures, postérieures, ainsi qu’à une uncarthrose
bilatérale, exerçant une légère empreinte sur la face
antérieure du cordon médullaire, sans néanmoins créer de
conflit de racine ni de canal étroit.
- Un rapport d’IRM des mains et des poignets du
21 septembre 2007 de la Dre H.________, spécialiste en
radiologie, qui montrait une discrète arthropathie dégénérative
des articulations interphalangiennes des deuxième et
troisième rayons de la main droite.
Le 23 avril 2012, la Dre I.________, spécialiste en neurologie, a
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de cervicalgies,
de brachialgies et de scapulalgies droites, de lombalgies et de sciatalgies
droites, ainsi que de syndrome du canal carpien bilatéral, ce dernier étant
peu sévère. Elle a relaté des difficultés à se laver, à s’habiller, et à faire les
travaux habituels du ménage. La Dre I.________ a estimé que sa patiente
était incapable de travailler dans l’activité de femme de ménage et

- 5 -
qu’aucune activité ne permettait d’améliorer la capacité de travail en
raison d’un syndrome douloureux chronifié.
Le 31 mai 2012, le Dr J.________, médecin au SMR, a estimé
que l’état de santé de l’assurée était inchangé par rapport au dernier avis
et que la capacité de travail exigible et les limitations fonctionnelles
étaient les mêmes. Il a retenu qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter de
l’avis du Prof. F.________ qui mentionnait une capacité de travail dans
l’activité de femme de ménage du fait que ce praticien exerçait un suivi
régulier. Il a également observé que tant le Prof. F.________ que la
Dre I.________ qualifiaient l’état de santé de stable et que son évolution
n’était pas défavorable.
Par communication du 5 novembre 2012, l’OAI a informé
l’assurée du maintien de sa rente compte tenu d’un degré d’invalidité de
53 % inchangé.
Le 26 novembre 2012, l’assurée s’est opposée à la
communication du 5 novembre 2012. Dans le cadre de cette contestation,
elle a notamment produit un rapport du Prof. F.________ du
20 novembre 2012 qui retenait que les diagnostics précédemment
évoqués restaient d’actualité, à savoir une arthrose débutante des doigts,
une arthrose au niveau lombaire et une arthrose au niveau cervical à
plusieurs niveaux.
Le 14 mars 2013, l’OAI a confirmé sa communication du
5 novembre 2012.
Cette décision est entrée en force.
C. Le 14 mai 2013, l’assurée a déposé une nouvelle demande de
révision, complétée le 3 juin 2013 par l’envoi du formulaire ad hoc, en se
prévalant d’une aggravation de son état de santé. A cette occasion, elle a
produit :

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- Un rapport de radiographies de la colonne cervicale et de
l’épaule droite du 4 avril 2013 du Dr K.________, spécialiste en
radiologie, indiquant une cervicarthrose isolée au niveau des
vertèbres C6-C7 avec un discret pincement intersomatique et
une ostéophytose marginale, ainsi qu’une discrète sclérose
sus-trochantérienne pouvant entrer dans le cadre d’un conflit
sous-acromial.
- Un rapport d’examen IRM du 15 avril 2013 de la Dre
L.________, spécialiste en radiologie, montrant une déchirure
complète du tendon supra- et infraépineux accompagnée
d’une atrophie et d’une infiltration graisseuse marquée de
grade III, une migration crâniale de la tête humérale, une
arthropathie dégénérative de l’articulation acromio-claviculaire
avec ostéophytose au bord inférieur et une tendinopathie sans
signe de déchirure du tendon sous-scapulaire.
- Un rapport du Prof. F.________ du 15 avril 2013 qui constatait à
l’examen clinique une mobilisation mal aisée de l’épaule droite
en raison d’une hyperalgie au moindre mouvement de rotation
de la tête ou d’abduction du bras droit. Il a retenu une discrète
cervicarthrose au niveau des vertèbres C6-C7 et une discrète
sclérose sus-trochantérienne avec un possible conflit sous-
acromial au niveau de l’épaule droite, excluant de plus graves
atteintes et une indication chirurgicale. Le Prof. F.________
indiquait encore que sa patiente refusait une physiothérapie,
de crainte d’aggraver son état de santé, et des infiltrations.
L’OAI a réinterrogé le Prof. F.________ et la Dre I.________.
Le 18 juin 2013, le Prof. F.________ a indiqué que les IRM
montraient une arthrose lombaire basse sans hernie discale (mai 2004),
une arthrose cervicale avec des protrusions discales sans hernie discale
(novembre 2007). En 2007 encore, l’IRM des mains montrait une discrète

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arthropathie dégénérative de la main droite. Au niveau de l’épaule droite,
une déchirure complète du tendon supra et infraépineux avec une
ascension crâniale de la tête humérale et une arthropathie dégénérative
de l’articulation acromio-claviculaire ressortaient de l’IRM du 15 avril 2013.
Il a estimé qu’une augmentation du taux d’activité et une préparation à
des mesures professionnelles étaient possibles et exigibles. Le Prof.
F.________ a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : « travaux en
position assise sans port de charge dépassant 5 kilos. Possibilité de se
lever 1x/heure durant 10 minutes ».
Quant à la Dre I.________, elle a rapporté le 2 septembre 2013
que l’assurée n’était plus suivie à sa consultation et ne souffrait pas de
pathologie neurologique.
Le 24 septembre 2013, le Prof. F.________ a précisé que l’état
de santé de l’assurée s’était aggravé en raison de la périathropathie de
l’épaule droite et des lésions tendineuses, ceci depuis plusieurs années. Il
a estimé à 50 % la capacité de travail de l’intéressée dans son activité
habituelle et à 100 % dans une activité adaptée.
Dans un avis du 17 avril 2014, le Dr M.________, médecin au
SMR a retenu que les limitations fonctionnelles ne s’étaient pas modifiées
de manière significative. Il a confirmé les capacités de travail de 50 %
dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée retenues
par le Prof. D.________ dans son rapport du 24 septembre 2013. Il a listé
comme il suit les limitations fonctionnelles : « activité semi-sédentaire
principalement en position assise, sans port de charges lourdes
supérieures à 10 kg, sans déplacement en terrain irrégulier, sans travail
en hauteur ou sur échelle, sans travail à genou et/ou en station accroupie,
sans position du tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations
répétées du tronc, sans gestes demandant de maintenir le coude droit au-
dessus du plan des épaules ni de soulever des charges de plus de 1-2 kg à
bout de bras, sans usage de machine vibrante de la main droite. »

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Dans un avis complémentaire du 27 juin 2014, le Dr M.________
a précisé, sur la base de l’appréciation du Prof. F.________, que si l’état de
santé s’était modifié du fait des problèmes apparus à l’épaule droite, ceux-
ci étaient sans conséquence sur l’exigibilité d’une activité adaptée.
Par projet de décision du 4 août 2014, l’OAI a informé l’assurée
de son intention de refuser d’augmenter la demi-rente d’invalidité.
Le 1er septembre 2014, l’assurée a contesté ce projet.
Par décision du 9 février 2015 et motivation séparée du même
jour, l’OAI a refusé d’augmenter la demi-rente d’invalidité au motif
qu’aucun élément objectif ne confirmait une aggravation susceptible de
modifier les limitations fonctionnelles affectant l’assurée. En substance,
l’OAI s’est référé à l’avis du SMR du 3 avril 2014. Il a retenu que, sur la
base des rapports du Prof. F.________, la capacité de travail dans une
activité adaptée était entière en 2013, ceci malgré les atteintes à l’épaule
droite apparues au mois d’avril 2013, sans conséquence sur l’exigibilité
d’une activité adaptée.
Cette décision est entrée en force.
Le 17 mars 2015, l’assurée a transmis à l’OAI un rapport du
Prof. F.________. Ce dernier évoquait que la force de préhension de la main
à droite était « effondrée » et « très faible ». Il estimait que la lésion de la
coiffe des rotateurs identifiée lors de l’IRM de l’épaule droite de 2013,
« pourrait bien expliquer » la douleur et la faiblesse lorsque sa patiente
abaissait l’épaule. Il a rapporté que sa patiente ne s’estimait « pas être
capable de travailler à 100 % dans un travail adapté ».
D. Le 11 septembre 2018, l’assurée a déposé une troisième
demande de révision de sa rente. Elle a invoqué une aggravation de son
état de santé et produit un rapport du 30 avril 2018 du Dr N.________,
spécialiste en médecine interne générale et en pneumologie, un rapport
du 9 juillet 2018 du Dr O.________, spécialiste en radiologie, et un rapport

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du 21 août 2018 du Dr P.________, spécialiste en médecine interne
générale et en rhumatologie.
Dans son rapport du 30 avril 2018, le Dr N.________ a posé les
diagnostics de dyspnée sans origine pneumologique décelable, de douleur
thoracique d’origine pariétale probable et d’obésité (BMI de 30,8). Il a
exclu une origine pneumologique à la dyspnée ressentie, incriminant la
surcharge pondérale et la diminution de l’activité physique consécutive à
ses douleurs. Il a laissé au médecin traitant le soin de décider
d’éventuelles investigations cardiologiques.
Le Dr O.________ a observé dans son rapport d’IRM du
9 juillet 2018 des troubles statiques sur disco-spondylarthrose cervicale
pluriétagée avec une hernie discale prédominante médiane au niveau des
vertèbres C4-C5, plus modérée au niveau des vertèbres C3-C4, C5-C6 et
C6-C7, des protrusions discales pluriétagées au niveau des vertèbres L1-
L2, L3-L4, L4-L5, ainsi qu’une spondylo-discarthrose non-inflammatoire de
type Modic II au niveau des vertèbres L5-S1. Il n’a pas identifié de conflit
majeur sur le fourreau dural ou radiculaire ni de lésion du cordon
médullaire.
Quant au Dr P.________, il a confirmé dans son rapport du
21 août 2018 que l’IRM du 9 juillet 2018 faisait état de discopathies
étagées au niveau cervical et lombaire sans signe de conflit radiculaire ni
de rétrécissement du canal. Il a estimé que le problème principal relevait
d’un déconditionnement musculaire général et du rachis en particulier. Il a
recommandé d’éviter les traitements invasifs et de commencer un
programme de rééducation active globale. Il a relaté des lombalgies et des
cervicalgies chroniques, ainsi que, depuis 2012 environ, des douleurs de
l’épaule droite qui était au maximum épargnée. Le Dr P.________ a en outre
rapporté un « comportement douloureux démonstratif et une épargne
caricaturale du membre supérieur droit, du rachis dans sa globalité et du
membre inférieur droit ».

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Le 21 septembre 2018, la Dre Q.________, médecin au SMR, a
estimé que les rapports susmentionnés ne mettaient pas en évidence de
diagnostic supplémentaire et que la situation médicale était inchangée.
Par projet de décision du 25 septembre 2018, l’OAI a informé
l’assurée qu’il envisageait de rejeter la nouvelle demande de prestations,
au motif qu’aucun élément objectif ne confirmait une aggravation
susceptible de modifier les limitations fonctionnelles actuelles et le droit à
la rente partielle (degré d’invalidité de 53 %).
Le 8 octobre 2018, l’assurée a contesté le projet de décision
susmentionné. Elle a notamment produit un rapport du 29 octobre 2018
de son médecin traitant, le Dr R.________, spécialiste en médecine interne
générale. Ce dernier a rappelé que l’assurée était atteinte d’une sévère
discopathie au niveau des vertèbres L5-S1 et d’une discopathie au niveau
des vertèbres L4-L5. Il a ajouté qu’un syndrome de la coiffe des rotateurs
était apparu en 2013. Celui-ci se surajoutait au problème dorsal, limitant
ses mouvements et entraînant un déconditionnement musculaire général
et du rachis en particulier. Il a estimé que l’IRM du 9 juillet 2018 montrait
une « évolution des troubles statiques connus » avec une hernie discale
prédominante médiane au niveau des vertèbres C4-C5 et plus modérée au
niveau des vertèbres C3-C4, C5-C6 et C6-C7 « qui n’existait pas à
l’époque ». Il a demandé à ce que le projet de décision soit révisé du fait
de l’aggravation du cas.
A la lumière de ce nouveau rapport, la Dre Q.________ a retenu
le 5 décembre 2018 que Dr R.________ ne faisait pas état de nouveaux
éléments. Elle a relevé que les IRM des 4 et 15 avril 2013 et la
consultation rhumatologique (IRM du 9 juillet 2018 et rapport du
Dr P.________ du 21 août 2018) figuraient déjà au dossier, concluant que
son précédent avis du 21 septembre 2018 restait valable.
Par décision du 11 décembre 2018, l’OAI a confirmé son projet
de décision du 25 septembre 2018. Par motivation séparée du même jour,
il a expliqué, se référant à l’avis SMR du 5 décembre 2018, qu’aucun

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élément soumis dans le cadre de la procédure d’audition n’était
susceptible de remettre en cause ledit projet.
E. Z.________ a recouru le 14 janvier 2019 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du
11 décembre 2018, concluant implicitement à la révision de la rente. En
substance, la recourante s’est référée aux rapports du 21 août 2018 du
Dr P.________ et du 29 octobre 2018 du Dr R.________. Elle a fait valoir que
ces examens médicaux attestaient d’une aggravation de son état de santé
physique, au niveau de l’épaule droite, des lombaires et des cervicales,
atteintes qui n’avaient pas été constatées en 2004.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’OAI a proposé son rejet
par réponse du 12 mars 2019, se référant en particulier aux avis SMR des
24 septembre et 5 décembre 2018. En substance, l’intimé a considéré
qu’entre la décision du 9 février 2015, entrée en force, et celle du
11 décembre 2018, rien n’attestait d’une aggravation significative de
l’état de santé se répercutant sur la capacité de travail dans une activité
adaptée.
Par réplique du 16 avril 2019, la recourante a confirmé ses
conclusions et joint à son mémoire deux CD-Roms d’imageries réalisées
par le Dr O.________ (IRM des 21 février et 9 juillet 2018). Elle a allégué que
sa santé s’était dégradée comme en attestaient les imageries
susmentionnées et soutenu que sa capacité de travail dans une activité
adaptée s’en trouvait affectée de manière significative.
Dans sa duplique du 14 mai 2019, l’intimé a confirmé ses
conclusions. Il a notamment précisé que les IRM des 21 février et
9 juillet 2018 avaient fait l’objet de deux rapports médicaux dont le SMR
avait déjà tenu compte dans son dernier avis du 5 décembre 2018.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur la révision du droit à la rente de la
recourante, singulièrement sur le refus prononcé par l’intimé le
11 décembre 2018 d’augmenter la demi-rente d’invalidité qui lui est
allouée depuis le 12 octobre 2004 selon la décision du 21 août 2009.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

- 13 -
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente
d’invalidité s’il est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée
selon le degré d’invalidité, un degré d’invalidité de 40 % au moins donnant
droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins donnant
droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins donnant
droit à trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 % au moins
donnant droit à une rente entière.
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé

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de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves inscrit
à l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les preuves médicales
qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de

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prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’espèce, la recourante se plaint d’une péjoration de son
état de santé sous forme de douleurs à l’épaule, d’aggravation des
lombalgies et des cervicalgies qui n’existaient pas, selon elle, lors des
examens effectués entre 2003 et 2006 sur lesquels l’intimé s’était fondé
pour lui octroyer une demi-rente.
Elle perd toutefois de vue que, suite à sa demande de révision
déposée au mois de mai 2013, l’intimé a repris l’instruction de son dossier
et a prononcé une nouvelle décision le 9 février 2015, refusant
d’augmenter la rente servie, décision contre laquelle l’intéressée n’a au
demeurant pas fait recours. Il convient ainsi de déterminer si une
aggravation substantielle de l’état de santé de la recourante s’est produite
depuis la précédente décision statuant au fond sur son droit à la rente, à
savoir celle du 9 février 2015, par laquelle l’intimé a maintenu une demi-
rente d’invalidité, fondée sur un taux d’invalidité de 53 %.
b) aa) La dernière décision du 9 février 2015 entrée en force
est fondée sur les rapports des médecins traitants de la recourante. En ce
qui concerne le volet rhumatologique, le Prof. F.________ retenait, sur la
base des imageries à sa disposition, les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail d’arthrose lombaire basse sans hernie discale (IRM
lombaire du 18 mai 2004), d’arthrose cervicale avec des protrusions
discales, mais sans hernie discale (IRM cervicale du 1er novembre 2007),
de discrète arthropathie dégénérative de la main droite (IRM des mains et
des poignets du 21 septembre 2007) et, au niveau de l’épaule, de
déchirure complète du tendon supra et infraépineux avec une ascension
crâniale de la tête humérale et une arthropathie dégénérative de
l’articulation acromio-claviculaire (IRM de l’épaule droite du 15 avril 2013
et radiographies de la colonne cervicale et de l’épaule droite
du 4 avril 2013). A l’examen clinique, le Prof. F.________ observait une

- 16 -
mobilisation mal aisée de l’épaule droite en raison d’une hyperalgie au
moindre mouvement de rotation de la tête ou d’abduction du bras droit. Il
rapportait en outre que sa patiente refusait les infiltrations et la
physiothérapie proposées (rapport du 15 avril 2013). S’agissant de la
capacité de travail, le Prof. F.________ l’estimait à 50 % dans l’activité
habituelle et à 100 % dans une activité adaptée (rapport du
24 septembre 2013) pour laquelle des mesures professionnelles étaient
possibles et exigibles (rapport du 18 juin 2013).
La décision du 9 février 2015 prenait ainsi déjà en compte
l’atteinte à l’épaule droite qui n’était toutefois pas propre à influencer la
capacité de travail dans une activité adaptée. En effet, les limitations
fonctionnelles admises pour le rachis dans le cadre des décisions des
21 août 2009 et 14 mars 2013 (rapport d’examen SMR du 30 août 2006 ;
rapport du 5 avril 2012 du Prof. F.________ ; avis SMR du 31 mai 2012) se
recoupaient avec celles qui relevaient de l’atteinte à l’épaule droite
(rapport du 18 juin 2013 du Prof. F.________ ; avis SMR du 17 avril 2014).
Sur le plan neurologique, la Dre I.________, qui avait examiné la
recourante par le passé (rapport du 23 avril 2012), a rappelé qu’elle
excluait une atteinte à la santé dans son domaine de spécialité (rapport du
2 septembre 2013).
bb) Les rapports médicaux qui figurent au dossier après la
décision du 9 février 2015 ne permettent pas d’admettre une aggravation
substantielle de l’état de santé de la recourante comme le prétend cette
dernière.
Dans son rapport du 17 mars 2015, le Prof. F.________ a certes
évoqué un effondrement de la force de préhension de la main droite et
même de la main gauche. Il s’est toutefois référé aux IRM des
1er novembre 2007 (altérations dégénératives discales étagées au niveau
des vertèbres C3-C4, C4-C5 et C6-C7) et du 15 avril 2013 (omalgies), soit
à des éléments qui figuraient déjà au dossier lors du prononcé de la
décision du 9 février 2015. On constate aussi qu’il n’a pas proposé de plus

- 17 -
amples examens après avoir examiné sa patiente. S’agissant de la
capacité de travail et des limitations fonctionnelles, il n’a pas fait état
d’une évolution, ne faisant que relayer les plaintes de sa patiente (« Elle
n’estime pas être capable de travailler à 100% dans un travail adapté »).
La recourante a bénéficié de nouveaux examens durant l’été
2018. Le 21 août 2018, sur la base du nouvel examen par IRM du
9 juillet 2018, le Dr P.________, a confirmé les discopathies étagées au
niveau cervical et lombaire sans signe de conflit radiculaire ni de
rétrécissement du canal. L’analyse de l’imagerie faite par ce
rhumatologue est parfaitement superposable aux conclusions du Prof.
F.________ (rapports des 5 avril et 20 novembre 2012, 15 avril et 18 juin
2013 ; voir aussi IRM lombaire du 18 mai 2004, IRM cervicale du
1er novembre 2007 et radiographies de la colonne cervicale et de l’épaule
droite du 4 avril 2013) ; les diagnostics sont les mêmes. Le Dr P.________
n’a pas décelé de problème neurologique et n’a pas recommandé de plus
amples investigations sur ce plan. Il a estimé que le problème principal
relevait d’un déconditionnement musculaire général et du rachis en
particulier, recommandant la mise en œuvre d’un programme de
rééducation active globale, étant rappelé que la recourante avait refusé la
proposition de physiothérapie du Prof. F.________ par le passé (rapport du
15 avril 2013). Le Dr P.________ a en outre rapporté un « comportement
douloureux démonstratif et une épargne caricaturale du membre
supérieur droit, du rachis dans sa globalité et du membre inférieur droit ».
Or, un tel constat n’est pas compatible avec une aggravation de l’état de
santé de la recourante. En ce qui concerne l’arthrose des doigts, ce
spécialiste n’a pas relevé de plaintes spécifiques, de sorte que son rapport
est rassurant.
Il convient de rappeler que le Dr P.________ a analysé les
imageries à sa disposition, soit notamment celles produites par la
recourante en réplique. Disposant de son rapport, ainsi que des rapports
d’imagerie, la Dre Q.________ a établi son ultime avis SMR en toute
connaissance de cause, et en particulier sur la base de l’appréciation du
rhumatologue traitant, ceci sans la remettre en cause.

- 18 -
Le déconditionnement musculaire général mis en évidence par
le Dr P.________ doit aussi être mis en parallèle avec la surcharge
pondérale et la diminution de l’activité physique rapportées par le
Dr N.________. Selon ce pneumologue, ces éléments expliquaient les
douleurs thoraciques et la dyspnée ressenties, à l’exclusion d’une
pathologie pneumologique (rapport du 30 avril 2018). En tout état de
cause, ce spécialiste n’a évoqué aucune piste qui nécessiterait de
compléter l’instruction sous l’angle de sa spécialité.
Quant au rapport du 29 octobre 2018 du médecin généraliste
traitant de la recourante, il n’apporte pas d’indice en faveur d’une
aggravation significative de l’état de santé de celle-ci. Le Dr R.________ a
rappelé les diagnostics établis sur le plan rhumatologique sans proposer
de plus amples investigations. Il n’a pas fait état d’autres problématiques
dans des domaines explorés par le passé (notamment sous l’angle
neurologique ou psychiatrique). Il n’a pas davantage recommandé des
investigations cardiologiques à la suite de la consultation pneumologique.
Quant à son appréciation de la situation assécurologique de sa patiente,
elle doit être relativisée compte tenu de l’empathie que doit avoir tout
médecin traitant vis-à-vis de ses patients. Ceci d’autant plus que le Dr
R.________ n’explicite pas de nouvelles ou plus amples limitations
fonctionnelles qui restreindraient la capacité de travail de sa patiente dans
une activité adaptée.
c) Compte tenu de ces éléments, on peut retenir, à l’instar de
l’intimé (cf. avis SMR des 24 septembre et 5 décembre 2018), que l’état
de santé de la recourante n’a pas connu de modification sensible depuis la
précédente décision du 9 février 2015. Ni sa capacité de travail, ni les
limitations fonctionnelles ne se sont modifiées. Ainsi, en l’absence de motif
de révision au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, le degré d’invalidité de 53 %
doit être maintenu.
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.

- 19 -
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de la recourante, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 11 décembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de Z.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du

- 20 -
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Z.________ (recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :