vd_gerichte · ZD24.047532 · 2025-04-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 319/24 - 127/2025
ZD24.047532
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 avril 2025
__________________
Composition : Mme LIVET, présidente
Mme Berberat et M. Tinguely, juges
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourante, représentée par Denis Dougoud, conseiller
juridique à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LPGA ; 87 al. 2 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
[...], au bénéfice d’un CFC [certificat fédéral de capacité] de [...], mère
d’un enfant né en [...], a notamment travaillé, à temps partiel, comme [...],
dès le 1er octobre 2017. Elle a adressé, le 6 septembre 2018, une
demande de détection précoce à l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), évoquant une incapacité de
travail à 100 % depuis le 12 mars 2018, en raison d’une psychose du post-
partum.
b) Elle a déposé, le 23 janvier 2019, une première demande
de prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’OAI, indiquant
souffrir d’une psychose du post-partum et être en incapacité de travail
totale depuis le 23 mai 2018.
c) Le 1er mars 2019, l’OAI a réceptionné le dossier de
X.________ SA, assureur perte de gain en cas de maladie, qui contenait
notamment les documents suivants :
- plusieurs certificats du Dr F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, attestant une incapacité de travail totale du
23 mai 2018 au 8 mars 2019 ;
- un rapport du 2 août 2018 du Dr F.________ posant les
diagnostics de psychose du post-partum (F53.1) et de trouble anxieux
depuis mars 2018, mentionnant une hospitalisation du 12 au 15 mars
2018 au Centre [...] de psychiatrie, à [...], et du 15 mars au 16 mai 2018
au Centre C.________ (Centre C.________) et attestant une totale incapacité
de travail dès le 15 mars 2018 ;
- un rapport du 20 août 2018 du Dr F.________ attestant une
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et également dans une
activité adaptée, au vu de l’importante fragilité de l’assurée ;

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- un rapport de visite du 25 septembre 2018 d’un inspecteur
de X.________ SA, selon lequel l’arrêt de travail semblait justifié pour le
poste actuel, compte tenu de l’état psychique dégradé de l’assurée, de
son incapacité à gérer le stress et de sa fragilité ;
- un rapport du Dr F.________ du 29 octobre 2018 posant les
diagnostics de psychose du post-partum et de trouble anxieux et attestant
une totale incapacité de travail dans toutes les activités, tout en précisant
qu’une reprise de travail progressive, à un taux partiel au début, semblait
envisageable au début de l’année suivante ;
- un courrier du 1er février 2019 de X.________ SA informant
l’assurée qu’elle allait mettre fin au versement des indemnités journalières
au 17 février 2019, dès lors que son affection médicale ne justifiait plus
une poursuite de l’incapacité de travail.
d) Dans un rapport du 2 avril 2019 adressé à l’OAI, le Dr
F.________ et la psychologue Z.________ ont posé les diagnostics de
psychose du post-partum, en rémission, depuis février 2018, et d’anxiété
généralisée, depuis le début du suivi ambulatoire, probablement
préexistant. Ils ont attesté une totale incapacité de travail depuis le 28
mai 2018, en précisant qu’une entière incapacité de travail avait
précédemment été attestée par le Centre C.________. Ils ont indiqué que
l’état psychique de l’assurée, en dehors de tout stress lié à une activité
professionnelle, apparaissait encore très fragile, une reprise d’une activité
professionnelle pouvant possiblement déstabiliser l’équilibre fragile de la
situation. A titre de limitations fonctionnelles, ils ont retenu des troubles
de la concentration et une importante sensibilité au stress.
e) Par rapport du 28 avril 2019 adressé à l’OAI, la Dre
P.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitante,
a posé le diagnostic de psychose du post-partum, avec hospitalisation en
psychiatrie du 15 mars au 16 mai 2018. Elle a précisé qu’elle n’avait
jamais certifié d’incapacité de travail pour l’assurée et qu’un avis
psychiatrique était nécessaire pour se prononcer sur cette question.

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f) Selon le formulaire « détermination du statut », complété le
22 mai 2019, l’assurée revendiquait une part active à 100 %, si elle n’était
pas atteinte dans sa santé, par nécessité financière.
g) Sur demande de l’OAI, le Dr L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a adressé un rapport du 12 septembre
2020, dans lequel il a posé le diagnostic de trouble anxieux généralisé, en
précisant que la situation financière était difficile, étant donné les
capacités limitées du mari à assumer les démarches administratives qui le
concernaient et une activité rémunérée insuffisante pour faire vivre la
famille. Il a attesté une incapacité de travail totale depuis le 14 novembre
2019. Il a précisé que l’assurée n’était pas apte, actuellement et à moyen
terme, à assumer une activité rémunérée, son état de stress intense lié à
ses responsabilités de mère générait chez elle un état de tension et
d’anxiété très important. Aussi, rajouter une autre source de stress
intense risquerait de provoquer une décompensation psychique, proche de
celle survenue après la naissance de son fils.
h) Dans un avis du 15 octobre 2020, la Dre G.________,
médecin auprès du Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), a
préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, dont le mandat
a été confié au Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
auprès du Centre médical du [...]. Cet expert a reçu l’assurée à deux
reprises pour des entretiens, la première fois le 30 novembre 2020 et la
seconde le 7 décembre 2020. A teneur de son rapport du 4 janvier 2021,
le Dr B.________ a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité
de travail, de trouble dépressif récurrent sévère avec symptômes
psychotiques depuis 2018, puis sans symptômes psychotiques et ensuite
trouble dépressif récurrent moyen, avec syndrome somatique, depuis août
2020 au présent (F33.3, F33.2 et F33.11) et de troubles paniques (F41.0),
avec attaques de panique hebdomadaires à quotidiennes, selon les
périodes, depuis août 2020 au présent. Sans répercussion sur la capacité
de travail, il a retenu le diagnostic de traits de la personnalité paranoïaque
actuellement non décompensé (Z73.1), tout en précisant que ce trouble

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n’avait pas empêché l’assurée de travailler dans le passé, de se former et
de gérer son quotidien sans limitations dans le passé. Il a précisé que les
attaques de panique étaient plus intenses et plus fréquentes avant et
qu’elles étaient parfois en lien avec des symptômes psychotiques. Il a
conclu que les indices jurisprudentiels de gravité pour des troubles
dépressifs récurrents modérés avec syndrome somatique et de troubles
paniques dans le contexte de traits de la personnalité paranoïaque étaient
remplis depuis août 2020 pour une capacité de travail de 50 %. Il a attesté
une capacité de travail nulle depuis mars 2018, puis de 50 % depuis août
2020 sans diminution de rendement, tant dans l’activité habituelle que
dans une activité adaptée. Il a précisé que le pronostic était mitigé, mais
que la situation n’était pas stabilisée et qu’elle devrait être réévaluée une
année plus tard, après la mise en place d’un traitement antidépresseur,
avec un suivi psychiatrique hebdomadaire.
i) Dans un rapport SMR du 9 mars 2021, la Dre G.________ a
conclu que l’expertise du Dr B.________ répondait aux critères de qualité
requis et que ses conclusions pouvaient être suivies. Elle a ainsi retenu
une capacité de travail de 50 % dans toutes les activités, dès le mois
d’août 2020, avec les limitations fonctionnelles suivantes : fragilité,
fatigue, troubles de la concentration et des angoisses qui ralentissaient
l’assurée dans son quotidien, intolérance au stress et risque de
décompensation.
j) Par décision du 17 juin 2021, confirmant un projet de
décision du 22 mars 2021, l’OAI a octroyé à l’assurée une rente entière
d’invalidité du 1er juillet 2019 au 31 octobre 2020, puis une demi-rente dès
le 1er novembre 2020. Il a estimé qu’à l’échéance du délai de carence, en
mars 2019, elle présentait une totale incapacité de travail dans toutes les
activités, puis une capacité de travail de 50 % dans toute activité, dès le
mois d’août 2020. Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en
force.
B. a) Dans un document intitulé "Questionnaire pour la révision
de la rente" rempli le 31 mai 2022, l'assurée a indiqué que son état de

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santé s’était modifié depuis le mois d’avril 2022, notamment en raison
d’une fatigue en lien avec le comportement difficile de son fils.
b) Le même jour, elle a rempli le formulaire « détermination
du statut », en indiquant qu’elle travaillerait à 50 %, si elle n’était pas
atteinte dans sa santé. Après avoir été interpellée par courrier du 7 juin
2022 de l’OAI, elle a indiqué, par retour de courrier du 14 juin 2022,
qu’elle travaillerait à 100 %, si elle était en bonne santé.
c) Le 11 novembre 2022, le Dr T.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a répondu aux questions de l’OAI en
relation avec la révision du droit à la rente. Il a posé le diagnostic de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger. Il a indiqué que l’assurée
avait un fils, qui souffrait d’un trouble du spectre autistique dont elle
devait s’occuper et, qu’en situation de stress ou en cas de pression, elle
avait tendance à décompenser sur un mode anxieux. A titre de limitations
fonctionnelles, il a mentionné de la fatigabilité et une capacité de
concentration réduite. Il a précisé que le pronostic était défavorable quant
aux chances de retrouver un emploi à un taux supérieur à 50 %.
d) Par communication du 22 décembre 2022, l’OAI a informé
l’assurée que sa rente n’était pas modifiée.
C. a) Le 13 mai 2024, l’assurée a signalé une aggravation de son
état de santé par le biais d’un "Questionnaire pour la révision de la rente",
dans lequel elle a indiqué qu’elle était encore en incapacité de travail en
raison de trouble de la mémoire et d’anxiété généralisée. Elle a mentionné
que s’occuper de son fils, diagnostiqué avec des troubles autistiques, lui
demandait beaucoup d’énergie et de disponibilité au quotidien.
b) Par courrier du 14 mai 2024, l’OAI a accusé réception de ce
document et a informé l’assurée qu’il considérait cette pièce comme une
nouvelle demande et qu’il lui appartenait de rendre plausible une
éventuelle modification de son degré d’invalidité.

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c) Le 12 juin 2024, l’OAI a reçu un rapport du 11 mai 2024 du
Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui suit
l’assurée depuis le 13 février 2023. Ce médecin a posé les diagnostics,
avec répercussion sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent
sévère avec symptômes psychotiques (F33.3) et de personnalité schizoïde
(F60.1) et le diagnostic, sans répercussion sur la capacité de travail, de
troubles mentaux et du comportement sévères associés à la puerpéralité,
non classé ailleurs (F53.1). Il a attesté une totale incapacité de travail
depuis le mois de janvier 2023. Il a indiqué les limitations fonctionnelles
suivantes : bizarreries du comportement, instabilité émotionnelle, rapports
interpersonnels perturbés, faible endurance, difficultés dans la gestion de
la vie quotidienne et de son fils en particulier, faibles ressources
adaptatives, difficultés dans la planification, difficultés cognitives et
hypersensibilité au stress. Le Dr V.________ a expliqué avoir prescrit un
examen neuropsychologique, qui avait permis d’écarter l’hypothèse d’un
trouble de déficit de l’attention avec hyperactivité, mais qui avait confirmé
le registre psychotique de la personnalité.
Le même jour, la recourante a fait parvenir à l’OAI le rapport
d’évaluation neuropsychologique du 19 mars 2024 du Centre de
psychiatrie et psychothérapie W.________.
d) Par projet de décision du 8 juillet 2024, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il entendait refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle
demande du 13 mai 2024, au motif qu’elle n’avait pas rendu plausible que
sa situation s’était notablement modifiée, l’examen du dossier n’ayant
montré aucun changement.
e) Le 2 septembre 2024, l’assurée, désormais représentée par
Denis Dougoud, a présenté ses objections à ce projet de décision et a
conclu à son annulation et à l’instruction de la nouvelle demande. Elle a
produit un rapport du 12 août 2024 du Dr V.________, qui constatait une
péjoration de l’état psychique.

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f) Selon un avis SMR du 23 septembre 2024, la Dre G.________
a indiqué ce qui suit :
« Discussion :
La problématique principale soulevée est ici la gestion de son fils
avec d’importants troubles du comportement, seule, sans le soutien
de son mari, problématique contextuelle. Cela est difficile, mais elle
le fait, entrainant une fatigue et un abaissement de l’humeur
parfaitement plausible, mais non compatible avec une atteinte
dépressive sévère (une atteinte dépressive sévère ne serait pas
compatible avec la gestion de son fils de manière durable). Le
psychiatre s’appuie par ailleurs sur les résultats du bilan
neuropsychologique du 03.2024 qui constatait une assurée non
fatigable, non ralentie ni distractible, avec, hormis l’altération
importante de la cognition sociale, pas d’atteintes cognitives
majeures, ce qui va aussi à l’encontre d’une atteinte dépressive
sévère. On relève aussi que face à ces troubles du comportement
l’assurée avait modifié son statut active à 50% dès 06.2022. La
clinique rapportée par le psychiatre actuellement (abaissement de
l’humeur, anhédonie, la fatigue et la fatigabilité, difficultés
cognitives, baisse de la confiance en soi, dévalorisation, pessimiste)
est assez superposable à celle rapportée par l’expert en 2021 (faible
estime de soi, ruminations dépressives moyennes, troubles de la
concentration modérés objectivables, anhédonie partielle,
ralentissement psychomoteur modéré).
Concernant le trouble de la personnalité, il s’agit d’un trouble
ancien, que l’expert avait, comme le dit le psychiatre, pressentit,
mais pas retenu (il avait retenu des traits de la personnalité
paranoïaque). Il s’agit d’une évaluation différente de la même
situation.
Conclusion :
Nous sommes face à une situation globalement superposable aux
dernières conclusions qui restent valable (CTAA 50%). »
g) Par décision du 23 septembre 2024 et prise de position du
même jour, l’OAI a confirmé son projet de décision du 8 juillet 2024 et a
refusé d’entrer en matière sur la demande de prestations du 13 mai 2024,
dès lors que les diagnostics cités dans son objection étaient connus et
avaient été pris en compte. En outre, les documents remis n’amenaient
aucun élément clinique de nature à remettre en question ses conclusions,
ni ne mettaient en évidence une aggravation. Il s’agissait d’une
appréciation de la capacité de travail différente d’une situation restée
identique et non motivée par des éléments cliniques objectifs.

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D. a) Par acte du 23 octobre 2024, K.________, représentée par
Denis Dougoud, a recouru contre la décision précitée devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal. Elle a conclu, sous suite de frais
et dépens, à son annulation et à ce que sa nouvelle demande de
prestations soit instruite. En substance, elle a fait valoir que le Dr
V.________ affirmait une péjoration de son état psychique et elle a relevé
que, contrairement au pronostic du Dr B.________, le renforcement du suivi
psychiatrique et du traitement psychotrope mis en place par le Dr
V.________ n’avaient empêché ni une péjoration, ni favorisé une guérison.
Quant à l’avis du SMR du 23 septembre 2024, elle a mentionné qu’il
s’appuyait essentiellement sur le contexte en lien avec son fils, alors que
rien n’indiquait que cet environnement constituait la cause prépondérante
de l’augmentation de sa symptomatologie. Elle a précisé qu’elle
bénéficiait d’un encadrement pour son enfant, auquel s’ajoutait un suivi
infirmier à domicile pour elle. Elle a également relevé que le SMR se basait
sur les résultats de l’examen neuropsychologique pour infirmer la
présence d’une atteinte dépressive sévère, alors que ce type d’examen
avait pour but d’investiguer les fonctions cognitives, et non pas de
rechercher un trouble psychiatrique. Le SMR avait ainsi procédé à une
interprétation analytique, non étayée et arbitraire de certains aspects,
sans avoir une vision d’ensemble, alors que la situation médicale ne
semblait pas si aisée à appréhender sur la base d’un simple avis.
b) Par réponse du 9 décembre 2024, l’intimé a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision attaquée.
c) Par réplique du 13 janvier 2025, la recourante a relevé que
le « bon » pronostic du Dr B.________ ne s’était non seulement pas réalisé,
mais que son état de santé psychique s’était péjoré avec une dépression
d’intensité sévère. En outre, l’évaluation neuropsychologique réalisée en
mars 2024 avait montré des difficultés de cognition sociale,
attentionnelles, de planification et de mémoire de travail visuo-spatial, qui
n’avaient pas été relevées lors de l’expertise de janvier 2021. Elle a enfin
estimé qu’il fallait examiner ses difficultés pour s’occuper de son enfant

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comme une baisse des ressources et que cela ne pouvait être déterminé
que dans le cadre d’une instruction matérielle.
d) Par duplique du 11 février 2025, l’intimé a confirmé ses
conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’office intimé était fondé
à refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée le 13 mai 2024.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V

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21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
b) En l’occurrence, la recourante a déposé sa nouvelle
demande de prestations le 13 mai 2024, de sorte que le nouveau droit est
applicable.
4. a) La rente d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux
d’invalidité de l’assuré subit une modification d’au moins 5 points de
pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b) (art. 17 al. 1 LPGA).
b) Lorsqu’une personne assurée dépose une demande de
révision, elle doit établir de façon plausible que son invalidité s’est
aggravée de manière à modifier son droit aux prestations (art. 87 al. 2
RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration d’écarter sans plus
ample examen des demandes de révision dans lesquelles la personne
assurée se borne à répéter les mêmes arguments que précédemment
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le
dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid.
5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel
du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision entrée en force
rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108
consid. 5.4 ; 130 V 71).
c) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne
s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une demande de révision,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas

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le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
d) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une demande de révision, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative. Cette limitation du pouvoir
d’examen du juge ne s’applique toutefois pas si l’administration a omis
d’impartir un délai à la personne assurée pour produire les pièces
pertinentes auxquelles il s’était référé dans sa demande (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 et consid. 6).
5. a) En l’occurrence, la recourante soutient que son état de
santé s’est aggravé depuis la décision du 17 juin 2021, se fondant
essentiellement sur les rapports des 11 mai et 12 août 2024 du Dr
V.________ et sur le rapport d’évaluation neuropsychologique du 19 mars
2024.
L’intimé, quant à lui, se réfère à l’avis du 23 septembre 2024
du SMR pour refuser d’entrer en matière, en estimant que la recourante
n’a pas amené d’élément clinique nouveau permettant de mettre en
évidence une aggravation de son état de santé.
b) aa) Dans sa décision du 17 juin 2021, l’OAI a reconnu que
la recourante avait présenté, au terme du délai de carence en mars 2019,
une incapacité totale de travail et de gain dans toute activité, puis dès le
mois d’août 2020, une capacité de travail de 50 % dans toute activité. Il

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s’est fondé, pour l’essentiel, sur le rapport d’expertise établi le 4 janvier
2021 par le Dr B.________. Cet expert avait retenu les diagnostics, avec
répercussion sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent
sévère avec symptômes psychotiques depuis mars 2018, puis sans
symptômes psychotiques, puis trouble dépressif récurrent moyen, avec
syndrome somatique (F33.3, F33.2 et F33.11) et de troubles paniques
(F41.0) depuis août 2020. Sans répercussion sur la capacité de travail, il
avait retenu le diagnostic de traits de la personnalité paranoïaque
actuellement non décompensé (Z73.1).
bb) Le Dr V.________ a, quant à lui, posé les diagnostics, avec
influence sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent sévère
avec symptômes psychotiques (F33.3) et de personnalité schizoïde (F60.1)
et, sans influence sur la capacité de travail, le diagnostic de troubles
mentaux et du comportement sévères associés à la puerpéralité, non
classé ailleurs (F53.1). S’agissant de l’aggravation de l’état dépressif, il
ressort du rapport du 12 août 2024 que la recourante présentait un score
de 26 sur l’échelle d’Hamilton, correspondant à des symptômes dépressifs
sévères, alors qu’elle avait présenté un score de 23 lors de l’expertise,
correspondant à des symptômes dépressifs modérés (cf. p. 27 du rapport
d’expertise du 4 janvier 2021). Par ailleurs, le Dr V.________ a souligné que
la recourante était désormais suivie de manière hebdomadaire par une
infirmière en psychiatrie, en plus de sa consultation mensuelle. Elle
bénéficiait, en outre, en plus du traitement de 20 mg de Citalopram par
jour déjà mis en place lors de l’expertise, d’un traitement d’Haldol à
hauteur d’un mg par jour. Malgré la mise en place de ces traitements, le
psychiatre traitant a constaté une aggravation de l’état de santé de la
recourante, estimant que celle-ci était en incapacité totale de travailler
depuis le mois de janvier 2023 (cf. également rapport du 11 mai 2024). Il a
encore indiqué, au sujet de l’aspect psychotique, que la recourante avait
communiqué la présence de sentiments de déréalisation, de
dépersonnalisation, des manifestations d’inadéquation affective
(discordance), un manque de réactivité émotionnelle, d’anhédonie et
d’instabilité émotionnelle, ce qui conduisait le Dr V.________ à retenir le
diagnostic de personnalité schizoïde. Or, dans son expertise du 4 janvier

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2021, le Dr B.________ avait mentionné que les symptômes psychotiques
étaient en rémission totale depuis 2019 (cf. p. 25 du rapport d’expertise
du 4 janvier 2021). On notera encore que des troubles cognitifs ont été
identifiés dans le rapport du 19 mars 2024 du Centre W.________, qui
indiquait notamment une altération importante de la cognition sociale et
des difficultés attentionnelles modérées à sévères, alors que seuls des
troubles de la concentration avaient été relevés dans le rapport
d’expertise du Dr B.________ (cf. pp. 18, 19 et 20 du rapport d’expertise du
4 janvier 2021), ainsi que par le Dr T.________ dans son rapport du 11
novembre 2022. Enfin, le Dr V.________ a souligné que la recourante
pouvait avoir des comportements boulimiques, comme moyen de
contrôler son anxiété, élément ne ressortant pas de l’expertise (qui
indiquait par ailleurs que la recourante ne présentait pas de
comportement compulsif ; cf. p. 21 du rapport d’expertise du 4 janvier
2021). En résumé, le Dr V.________ a constaté, de manière motivée, se
fondant sur des éléments objectifs, que les symptômes dépressifs de la
recourante étaient passés de modérés à sévères, qu’elle présentait des
symptômes psychotiques, qui, au moment de l’expertise, avaient
totalement disparu (en rémission depuis 2019) et qu’elle avait des
comportements boulimiques (absents des constats de l’expertise du Dr
B.________).
cc) Selon l’avis SMR du 23 septembre 2024, les difficultés de
la recourante découlaient principalement de la gestion de son fils, qui
présentait des troubles importants du comportement, ce qui relevait du
contexte et non de la clinique. En outre, le fait qu’elle parvienne à gérer
son fils n’était pas compatible avec une atteinte dépressive sévère et la
clinique présentée par le psychiatre traitant était superposable à celle
figurant dans l’expertise. Enfin, le trouble de personnalité était un trouble
ancien, correspondant à une évaluation différente de la même situation.
Cet avis ne convainc pas. En effet, si le psychiatre traitant a
effectivement évoqué les difficultés rencontrées par la recourante en
relation avec les troubles importants de son fils comme cause de ses
propres difficultés, il a également souligné qu’elles découlaient aussi de la

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personnalité de la recourante, de ses vulnérabilités, de ses
symptomatologies, syndromes et diagnostics. Ainsi, contrairement à ce
qu’il ressort de l’avis SMR, les difficultés rencontrées par la recourante ne
sont pas uniquement dues au contexte, à savoir les graves problèmes de
santé de son fils, mais également à ses propres atteintes à la santé, ces
deux éléments entrant en résonance. Dès lors, au stade de l’examen de
l’entrée en matière, l’intimé ne pouvait se contenter de retenir que
l’aggravation de l’état de santé de la recourante relevait uniquement du
contexte, au vu des éléments figurant dans les rapports du Dr V.________.
Par ailleurs, on ignore sur quels éléments le SMR se fonde pour retenir que
la recourante parvient à gérer son fils, les quelques informations figurant
dans les rapports du Dr V.________ tendant plutôt à démontrer qu’elle n’y
parvient pas. A cet égard, on notera qu’en 2022, la recourante avait
indiqué que son état de santé s’était péjoré en raison d’une fatigue en lien
avec le comportement difficile de son fils (cf. questionnaire pour la
révision de la rente du 31 mai 2022). Pour le surplus, on peine à
comprendre que la réapparition des symptômes psychotiques relève d’une
interprétation différente d’une même situation puisqu’elle est postérieure
à l’expertise. A cet égard, l’expert n’avait pas exclu l’éventualité d’une
telle réapparition, constatant que le pronostic était mitigé, que la situation
n’était pas stabilisée (cf. p. 41 du rapport d’expertise du 4 janvier 2021) et
que la recourante était fragile à cause de ses traits de personnalité et des
troubles dépressifs récurrents (cf. p. 42 du rapport d’expertise du 4 janvier
2021).
c) Au vu de l’ensemble de ces éléments, il convient d’admettre
que la recourante a rendu plausible que son état de santé s’était aggravé
depuis la décision du 17 juin 2021, ce qui est susceptible d’avoir une
incidence sur sa capacité de travail, respectivement sur son invalidité.
6. Il s’ensuit que l’office intimé a violé le droit fédéral en refusant
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 13
mai 2024 par la recourante. Il convient, en conséquence, de renvoyer la
cause à cette autorité, afin qu’elle entre en matière sur cette demande
puis, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le

- 16 -
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette en œuvre les
mesures d’instruction idoines aux fins d’éclaircir la situation sur le plan
psychiatrique.
7. a) En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis et la
décision rendue le 23 septembre 2024 par l’intimé annulée, la cause étant
renvoyée à cette autorité pour qu’elle entre en matière sur la demande de
prestations déposée le 13 mai 2024 par la recourante.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais
judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à la charge de l’intimé, qui
succombe.
c) Vu le sort de ses conclusions, la recourante a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 1'200 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TDJA [tarif du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et
de les mettre intégralement à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 septembre 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée et la
cause renvoyée à celui-ci pour qu’il entre en matière sur la
demande de prestations déposée le 13 mai 2024 par
K.________.

- 17 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à K.________ une indemnité de 1'200 fr. (mille deux
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Denis Dougoud (pour K.________),
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 18 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :