vd_gerichte · JP19.014299 · 2019-10-29 · fr
Mesures provisionnelles
Mesures provisionnelles


TRIBUNAL CANTONAL
JP19.014299-191341
292
CHAMBRE D E S RECOURS CIVIL E
_________________________________________
Arrêt du 29 octobre 2019
__________________
Composition : M. SAUTEREL, président
M. Winzap et Mme Merkli
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 106, 241 et 242 CPC ; 29 al. 1 TFJC ; 6 al. 1 TDC
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par H.________, à
Genève, requérante, contre la décision rendue le 19 août 2019 par le
Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
divisant la recourante d’avec N.________, à Schaffhouse, intimée, la
Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
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En fait :
A. Par décision du 19 août 2019, le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le premier juge ou le président),
a pris acte de la déclaration de désistement d’action déposée par la
requérante H.________, a arrêté à 800 fr. les frais de la procédure
provisionnelle à la charge de la partie requérante, a dit que cette dernière
devait verser un montant de 5'000 fr. à la société N.________ et a rayé la
cause du rôle.
Le premier juge, se référant expressément à l’art. 241 CPC
(Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), a retenu que le
désistement d’action avait les effets d’une décision entrée en force. Il a
ensuite fixé les frais par 200 fr. « pour les MSP » (ndr : mesures
superprovisionnelles) et par « 1'200 fr./2 pour les MP » (ndr : mesures
provisionnelles), pour un total de 800 fr., mentionnant à cet égard l’art. 29
al. 2 TFJC (tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV
270.11.5).
B. Par acte du 2 septembre 2019, H.________ (ci-après : la
requérante ou la recourante) a recouru contre cette décision, en
concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en
ce sens que les frais judiciaires, par 800 fr., soient mis à la charge de la
société N.________ (ci-après : l’intimée) et que celle-ci soit condamnée à lui
verser un montant de 5'000 fr. à titre de dépens. Subsidiairement, la
recourante a conclu à l’annulation de la décision précitée et au renvoi de
la cause au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des
considérants de l’arrêt à intervenir.
L’intimée n’a pas été invitée à déposer une réponse.

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C. La Chambre des recours civile retient les faits pertinents
suivants :
1. Par requête de mesures provisionnelles et d’extrême urgence
du 28 mars 2019, H.________ s’est plainte de la « non-exécution des
obligations de l’intimée à forme du contrat conclu entre [elles] »,
reprochant à cette dernière de n’avoir pas réalisé les travaux consistant à
poser « une dalle hybride » sur un chantier dont elle (ndr : la requérante)
était responsable, d’avoir décidé du jour au lendemain de ne plus venir
travailler sur le chantier, malgré le versement en faveur de l’intimée d’un
montant de 56'340 fr. « à bien plaire », et de lui réclamer une somme
totale de 125'063 fr., largement supérieure à ce qui lui aurait été dû. La
requérante a conclu, à titre superprovisionnel et provisionnel, à ce
qu’ordre soit donné à l’intimée de reprendre immédiatement et sans
condition le travail sur le chantier, sous 24 heures suivant l’ordonnance à
intervenir, sous la menace de la peine de l’art. 292 CP, et à ce que
l’intimée soit astreinte au versement d’un montant journalier de 1'000 fr.
pour chaque jour d’absence sur le chantier en question.
Par décision du 29 mars 2019, le premier juge a rejeté la
requête d’extrême urgence déposée par H.________.
Par déterminations du 30 avril 2019, l’intimée a conclu au rejet
des conclusions prises par H.________ dans sa requête de mesures
provisionnelles, invoquant, pièces à l’appui, le non-paiement, de la part de
la requérante, des acomptes prévus dans l’échéancier contractuel, des
erreurs dans les plans initiaux et la désorganisation sur le chantier.
2. Lors de l’audience de mesures provisionnelles qui s’est tenue
le 27 mai 2019, les parties, assistées de leurs conseils respectifs, ont
sollicité et obtenu la suspension de la cause jusqu’au 5 juin 2019 pour leur
permettre de finaliser leurs pourparlers transactionnels. Il était précisé
qu’à cette date, soit une convention serait produite, mettant fin au litige,
soit un délai serait fixé pour le dépôt de plaidoiries écrites.

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Le premier juge a, sur requête de la requérante, accordé aux
parties une prolongation de délai au 14 juin 2019 pour produire la
convention transactionnelle.
Le 24 juin 2019, l’intimée a informé le président que les
pourparlers transactionnels n’avaient pas abouti.
Par avis du 27 juin 2019, un délai au 12 juillet 2019 a été
accordé aux parties pour déposer des plaidoiries écrites.
Par e-fax et courrier prioritaire de son conseil du 12 juillet
2019, la requérante a informé le premier juge qu’elle retirait sa requête de
mesures provisionnelles, indiquant qu’« au vu des derniers échanges de
correspondances entre les parties, de la volonté manifeste d’ [...] (ndr :
N.________) de ne pas conclure un accord probablement pour des raisons
liées à un errement technique de sa part, de l’écoulement du temps et des
loyers perdus, [elle] n’avait d’autre choix, afin de tenter de minimiser le
dommage réclamé à N.________, que de démonter tout le système [...] et
de construire des dalles traditionnelles ». La requête de mesures
provisionnelles n’avait dès lors « plus d’objet ». La requérante a précisé
que « dans ces circonstances, aucun dépens ne saurait bien évidemment
être alloué à N.________ ».
Par avis du 12 juillet 2019, le président, se référant au courrier
de la requérante du même jour, a accordé à l’intimée un délai au 22 juillet
2019 pour se déterminer sur la question des frais et dépens et l’a informée
que le délai pour déposer des plaidoiries écrites était annulé.
Par courrier du 12 juillet 2019, qui s’est croisé avec l’avis
précité du premier juge, le mandataire de l’intimée a déposé des
plaidoiries écrites.
Par courrier de son conseil du 22 juillet 2019, l’intimée a
conclu à ce que l’entier des frais soit mis à la charge de la requérante et à
l’octroi de pleins dépens. Le mandataire de l’intimée a produit, en annexe
à sa lettre, sa liste des opérations, indiquant avoir consacré 17 heures et

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55 minutes au dossier, correspondant, au tarif horaire de 400 fr., à 7'718
fr. 50, TVA comprise.
Par e-fax et courrier prioritaire de son conseil du 25 juillet
2019, la requérante s’est spontanément déterminée sur la lettre de
l’intimée du 22 juillet 2019, indiquant que compte tenu des circonstances,
des dépens devaient lui être alloués, subsidiairement être compensés.
3. Par courrier daté du 11 avril 2019 adressé à la Chambre de
céans, mais posté le 9 septembre 2019, soit postérieurement à la décision
dont est recours, l’intimée a indiqué que se posait la question de la
recevabilité du recours, subsidiairement de la suspension de la procédure
de recours, dans la mesure où la requérante avait été déclarée en faillite
par jugement rendu par le Tribunal de première instance de la République
de Genève le 22 août 2019. Etait joint à cette correspondance un extrait
du Registre du commerce concernant l’intimée.
Par lettre du 19 septembre 2019, la requérante a informé la
Chambre de céans, pièces à l’appui, que la Cour de justice de la
République et Canton de Genève lui avait accordé à titre superprovisionnel
la suspension du caractère exécutoire du jugement de faillite, de sorte que
le recours était recevable et que la procédure de recours devait se
poursuivre.
En d roit :
1.
1.1 Selon l'art. 319 let. b ch. 1 CPC, le recours est recevable dans
les cas prévus par la loi. L'art. 110 CPC ouvre la voie du recours séparé de
l'art. 319 let. b ch. 1 CPC contre la décision sur les frais, à savoir les frais
judiciaires et les dépens (art. 95 CPC; Tappy, Commentaire romand, Code
de procédure civile, 2e éd., Bâle 2019, n. 3 ad art. 110 CPC).

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Le recours doit être déposé auprès de la Chambre des recours
civile, dont la compétence découle de l'art. 73 LOJV (loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01). S'agissant du délai de
recours, celui-ci est déterminé par la procédure applicable au litige au
fond, eu égard au caractère accessoire des frais judiciaires (ATF 134 I 159
consid. 1.1).
1.2 En l'espèce, le recours, déposé en temps utile par une partie
qui a un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), est recevable
à cet égard.
Par ailleurs, la question de la recevabilité du recours au regard
du jugement de faillite de la requérante, dont le caractère exécutoire a été
suspendu par décision de la Cour de justice de Genève, peut demeurer
ouverte, le recours devant de toute manière être rejeté pour les motifs qui
seront exposés ci-après.
2. Sous l'angle des motifs, le recours est recevable pour violation
du droit (art. 320 let. a CPC) et pour constatation manifestement inexacte
des faits (art. 320 let. b CPC). L'autorité de recours dispose d'un plein
pouvoir d'examen s'agissant de la violation du droit ; elle revoit librement
les questions de droit soulevées par le recourant et peut substituer ses
propres motifs à ceux de l'autorité précédente ou du recourant (Spühler, in
Basler Kommentar ZPO, 3e éd., 2016, n. 1 ad art. 320 CPC ; Hohl,
Procédure civile, tome II, 2e éd., 2010, n. 2508). S'agissant des faits
retenus par le premier juge, le pouvoir d'examen de la Chambre des
recours est en revanche limité à l'arbitraire (TF 4D_30/2017 du 5
décembre 2017 consid. 2.2 et les réf. citées).
3.
3.1 La recourante invoque une violation de son droit d’être
entendue. Elle considère que la décision, nullement motivée, la prive d’en
comprendre le sens et conclut ainsi à son annulation.

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3.2 Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle (art.
29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101]) de nature formelle, dont la violation entraîne l’annulation
de la décision attaquée, sans égard aux chances de succès du recours sur
le fond (TF 9C_808/2017 du 12 mars 2018 consid. 4.1 ; ATF 127 V 431
consid. 3d/aa).
La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu le devoir de
l'autorité de motiver sa décision afin que le destinataire puisse la
comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours
puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que le
juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé dans sa
décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la
portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (TF 6B_802/2017
du 24 janvier 2018 consid. 1.1 ; ATF 142 II 154 consid. 4.2 ; ATF 133 I 270
consid. 3.1, JdT 2011 IV 3). L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de
discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties,
mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, lui
paraissent pertinents (ATF 142 II 154 consid. 4.2 ; ATF 136 I 229 consid.
5.2 ; ATF 133 I 270 consid. 3.1).
3.3 En l’espèce, la décision est certes succincte, mais sa
motivation est claire et suffisante, dès lors que l’on comprend que le
premier juge a fait application de l’art. 241 CPC en prenant acte du
désistement d’action, en l’assimilant à une décision entrée en force et en
rayant la cause du rôle. On ne discerne à cet égard aucune violation du
droit d’être entendue de la recourante et on ne voit pas pour quelles
raisons le premier juge avait davantage à motiver sa décision sur ce point.
Au reste, la référence à l’art. 241 CPC est expressément mentionnée.
Sous l’angle de la répartition des frais, l’art. 106 al. 1 CPC
prévoit que les frais, qui comprennent les dépens, sont mis à la charge de
la partie succombante, cette partie étant notamment définie comme celle
qui se désiste de son action (art. 106 al. 1 2e phr. CPC). En mettant les

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frais et les dépens à la charge de la recourante, on comprend que le
premier juge a fait application de la règle générale régissant la répartition
des frais. Enfin, le magistrat a indiqué sur quelle base il fixait les frais
judiciaires en exposant son calcul. Quant à la fixation des dépens, on
constate que le montant alloué à l’intimée est compris dans la fourchette
prévue à l’art. 6 al. 1 TDC (tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; BLV 270.11.6), à savoir, pour une procédure sommaire
conduite par un avocat, entre 3'000 fr. et 8'000 fr. lorsque la valeur
litigieuse se situe entre 100'001 fr. et 250'000 fr., ce qui est le cas en
l’espèce.
En conclusion, force est de constater que la recourante
disposait de tous les éléments pour comprendre le sens de la décision et
l’attaquer valablement, de sorte que le moyen tiré d’une violation de son
droit d’être entendue doit être rejeté.
4. Dans un deuxième moyen, la recourante considère que la
décision attaquée viole l’art. 107 al. 1 CPC. Elle relève en substance que le
procès est devenu sans objet par la faute de l’intimée. On se trouverait,
selon elle, dans l’hypothèse de l’art. 107 al. 1 let. e CPC.
La recourante perd de vue que la cause a été rayée du rôle en
vertu de l’art. 241 CPC et pas selon l’art. 242 CPC – qui prescrit que si la
procédure prend fin pour d’autres raisons sans avoir fait l’objet d’une
décision, elle est rayée du rôle –, dont elle n’invoque pas la violation. Or,
ce n’est que dans cette seconde hypothèse que le premier juge doit
répartir les frais en équité (cf. CREC 29 mai 2015/197). Par surabondance,
rien ne permet à la recourante d’affirmer que le procès est devenu sans
objet du fait de l’intimée. Ce point est contesté en procédure, l’intimée
indiquant, pièces à l’appui, que la recourante n’a pas honoré les acomptes
nécessaires à l’exécution du contrat par elle (ndr : l’intimée). Il n’était dès
lors nullement contestable de considérer que la recourante avait elle-
même provoqué la procédure devenue sans objet dès lors qu’elle ne
respectait pas ses obligations contractuelles (TF 5A_406/2016 du 26

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septembre 2016 consid. 2). Il s’ensuit que c’est à juste titre que la
recourante a été chargée des frais et des dépens alloués à l’intimée, l’art.
242 CPC ne trouvant pas application en l’espèce.
5. Enfin, le calcul des frais judiciaires de première instance est
conforme à l’art. 29 al. 1 TFJC – aux termes duquel si le procès prend fin
pour une des causes prévues aux art. 241 et 242 CPC, l’émolument est
réduit des trois quarts si la fin du procès intervient avant l’audience et de
la moitié si celle-ci intervient à l’audience – et doit donc être confirmé.
Quant au montant des dépens, il est conforme à l’art. 6 al. 1 TDC, comme
relevé ci-avant (cf. consid. 3.3 supra). Au vu des opérations assumées par
le mandataire de l’intimée, telle qu’elles ressortent de sa liste des
opérations faisant état d’un montant total de 7'718 fr. 50 correspondant à
17 heures et 55 minutes de travail, le montant alloué doit être approuvé
également sous cet angle.
6. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement
infondé, doit être rejeté selon le mode procédural de l’art. 322 al. 1 CPC et
la décision attaquée confirmée.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 408 fr.
(art. 69 TFJC), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
106 al. 1 CPC).
L’intimée n’ayant pas été invitée à se déterminer, il n’y a pas
lieu à l’allocation de dépens de deuxième instance.

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Par ces motifs,
la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
en application de l'art. 322 al. 1 CPC,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 408 fr.
(quatre cent huits francs), sont mis à la charge de la
recourante H.________, qui succombe.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié en expédition complète, par
l'envoi de photocopies, à :
- Me Alain Dubuis (pour H.________),
- Me Pierre-Xavier Luciani (pour N.________).
La Chambre des recours civile considère que la valeur
litigieuse est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires

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pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- M. le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne.
Le greffier :