vd_gerichte · ZQ13.019569 · 2014-03-25 · fr
Assurance chômage
Assurance chômage


TRIBUNAL CANTONAL ACH 64/13 - 44/2014
ZQ13.019569
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 mars 2014
__________________
Présidence de M. MERZ, juge unique
Greffier : M. Simon
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Corinne Monnard
Séchaud, avocate audit lieu,
et
SERVICE DE L'EMPLOI, à Lausanne, intimé.
_______________
Art. 30 al. 1 let. d et al. 3 LACI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1970,
ressortissant des Etats-Unis, au bénéfice d'un permis d'établissement
(permis C), dispose d'une formation universitaire en histoire de l'art et a
travaillé notamment comme journaliste, traducteur, conseiller à la
clientèle, expert en objets d'art et assistant en relations publiques. Selon
son curriculum vitae, il est de langue maternelle anglaise et maîtrise le
français (langue seconde), l'allemand, l'italien et le danois (couramment),
l'espagnol (bonnes connaissances) et le portugais (débutant).
Il a travaillé du 1er janvier 2006 au 31 décembre 2011 pour
D.________ SA, à Genève, en qualité d'expert généraliste en objets d'art, où
il est devenu responsable des estimations et des consignations des objets
d'art. Son contrat de travail a été dénoncé le 30 novembre 2010 avec effet
au 31 janvier 2011, en raison de la nouvelle orientation du département
"administration-évaluation" de son employeur.
L'assuré s'est inscrit au chômage et un délai-cadre
d'indemnisation lui a été ouvert dès le 1er février 2011 pour une durée de
deux ans. Il a indiqué qu'il recherchait un emploi à plein temps. Dans le
formulaire d'inscription du 7 février 2011 de l'office régional de placement
de Lausanne (ci-après: l'ORP), il est indiqué que la langue maternelle de
l'intéressé est l'anglais et, s'agissant de ses connaissances de l'allemand,
qu'il maîtrise "très bien" l'oral et "bien" l'écrit.
Selon les formulaires "Preuves de recherches personnelles
effectuées en vue de trouver un emploi", l'assuré a postulé notamment
pour des emplois d'expert en art, de galeriste, d'historien, de journaliste,
de libraire, de chargé de clientèle, de responsable de relations publiques
et de gestionnaire de projets.

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Du 27 avril au 3 mai 2011, ainsi que du 23 août au 8
septembre 2011, l'assuré a travaillé comme auxiliaire pour la librairie
J.________ SA, sur la base de deux contrats de durée déterminée.
Dès le 31 octobre 2011, l'assuré a travaillé pour la société [...],
active dans le secteur du tabac et des produits dérivés, en qualité de
directeur de projets et de marketing. N'ayant apparemment pas reçu de
salaire, l'assuré a déposé une requête en conciliation auprès du tribunal
des Prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne, pour obtenir le
paiement de son salaire pour la période du 31 octobre 2011 au 4 mars
2012.
Du 5 mars au 30 avril 2012, l'assuré a travaillé comme
auxiliaire pour la librairie J.________ SA; son contrat de travail de durée
déterminée a été prolongé jusqu'au 31 mai 2012. Il y a ensuite de
nouveau travaillé comme auxiliaire de durée déterminée du 6 août au 28
septembre 2012.
B. Lors d'un entretien le 27 août 2012 avec son conseiller en
placement de l'ORP, l'assuré a été assigné à postuler auprès de
l'entreprise N.________ SA, à Lausanne, pour un poste de "collaborateur
service client" à 100% à partir du 1er août 2012. Le procès-verbal du 27
août 2012 de l'ORP mentionne ce qui suit s'agissant de la description du
poste:
"Prise en charge du service client par mail, téléphone, etc. Vous êtes
le point de contact de nos clients pour nos 2 sites d'E-commerce.
Vous répondez aussi bien aux questions concernant l'utilisation de
sites, les ventes en cours, les commandes passées précédemment,
les retours effectués, etc. Vous contribuez à la satisfaction de vos
interlocuteurs en assurant une réponse spontanée, courtoise et de
qualité.
Vous avez idéalement déjà une exp. dans un service similaire. Vous
êtes réactif, rigoureux, orienté client et solution. Vous êtes à l'aise
avec les outils informatiques et aimez fournir un travail de qualité.
L'allemand ou le suisse-allemand est votre langue maternelle, vous
pratiquez un excellent français (anglais et/ou italien = un plus)".

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Le 28 août 2012, l'ORP a assigné l'assuré à suivre le cours [...]
du 1er octobre au 31 décembre 2012, à la succursale [...] ( [...]) de
Lausanne. Ce cours était destiné à apporter une formation continue aux
demandeurs d'emploi hautement qualifiés.
Dans un formulaire "Résultat de candidature" adressé à l'ORP,
l'assuré a expliqué qu'il n'avait pas présenté ses services auprès de
N.________ SA. Dans un courriel du 5 septembre 2012 adressé à son
conseiller en placement de l'ORP, l'assuré a exposé ce qui suit:
"Vous m’avez assigné à un poste de collaborateur au service client
auprès de l’entreprise du site internet " N.________ SA" à Lausanne
(proposition d’emploi no 00000329335) et à la remise de mon
résultat de candidature auprès de l’ORP, je souhaite vous informer
des raisons de ma non présentation de services.
Il est vrai que dans un précédent poste, auprès de la maison de
ventes aux enchères D.________ SA, j’ai eu entre autres tâches
(communication, publicité, expertises,...) celle de conseiller à la
clientèle. Cependant, ce poste de conseiller à la clientèle ne
s’appliquait qu’au marché de l’art et en particulier à celui très
spécifique des antiquités. Mon conseil concernait uniquement la
question de la mise en vente ou non d’un objet d’art et de son
expertise c’est-à-dire l’identification et l’authenticité d’un objet d’art
et la proposition d’une valeur marchande. II s’agissait en réalité d’un
travail d’expert en art et non de vente ou de service client.
Je n’ai par ailleurs par la moindre qualification ou expérience
préalable sur la gestion ou la maintenance d’un site informatique,
encore moins dans le domaine de la vente sur internet. L’allemand
n’est pas ma langue maternelle et je ne comprends pas le suisse-
allemand, deux langues qui étaient prérequises pour postuler à cet
emploi.
Je ne souhaite ni perdre mon temps, ni celui de cet employeur dans
une postulation qui n’a aucune chance d’aboutir dans la mesure où
je ne dispose d’aucune des qualifications requises pour ce poste et
signalées comme nécessaires pour postuler à cet emploi. Je vous ai
déjà signifié mon inadéquation à ce poste lors de mon dernier
entretien. J’ai la chance en ce moment de développer un projet
auprès de la [...] par lequel il me serait possible d’accéder à un
poste de stage dans le milieu de l’histoire de l’art et de la gestion
culturelle ou patrimoniale. Effectuer un, ou idéalement plusieurs
stages, est un prérequis de toute offre d’emploi dans mon domaine.
Ce manque de stage est la lacune principale de mon CV comme me
l’ont fait remarquer plusieurs employeurs potentiels. Cette lacune
m’ôte toutes chances d’être engagé malgré mes compétences
reconnues par ailleurs. Je vous ai d’ailleurs alerté à ce problème
majeur depuis début 2011 pour cependant recevoir un refus
catégorique d’accepter tout stage non payé. Malgré mes efforts, je
n’ai pas réussi à trouver de stage rémunéré et je doute très

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fortement qu’un stage rémunéré existe dans ce domaine. Le
programme de la [...] est la meilleure chance pour moi de trouver un
emploi et une opportunité qui ne se représentera peut-être plus".
Par courrier du 10 septembre 2012, l'ORP a informé l'assuré
que son attitude était assimilée à un refus d'emploi. Il a expliqué qu'il
appartenait à l'employeur de déterminer si un candidat correspondait au
profil recherché et que lors des assignations l'assuré était tenu de se
conformer aux obligations en matière d'assurance-chômage, notamment
se présenter auprès de l'employeur. Afin de pouvoir se déterminer en
toute connaissance de cause et respecter le droit d'être entendu de
l'assuré, l'ORP a invité ce dernier à lui exposer son point de vue par écrit.
Dans un courrier du 17 septembre 2012 adressé à l'ORP,
l'assuré s'est référé aux mêmes motifs que ceux exposés dans son courriel
du 5 septembre 2012.
C. Par décision du 27 septembre 2012, l'ORP a prononcé contre
l'assuré une suspension de 31 jours de son droit à l'indemnité de chômage
à compter du 28 septembre 2012. Il a retenu que l'emploi auquel l'assuré
avait été assigné correspondait à ses capacités professionnelles et était
convenable à tous points de vue, de sorte qu'une suspension dans
l'exercice du droit aux indemnités devait être prononcée. La durée de la
suspension était fixée en tenant compte de la faute commise et
d'éventuels antécédents.
Le 25 octobre 2012, l'assuré a formé opposition contre cette
décision. Il a fait valoir que le travail auquel il avait été assigné n'était pas
convenable, car il ne tenait pas raisonnablement compte de ses aptitudes
ainsi que de l'activité qu'il avait précédemment exercée et compromettait
dans une notable mesure le retour dans sa profession d'historien de l'art.
L'assuré a ajouté qu'il avait travaillé auprès d'une maison de vente aux
enchères genevoise comme conseiller à la clientèle, mais uniquement
pour le marché de l'art et plus spécifiquement des antiquités. Il n'avait pas
la moindre qualification ou expérience en matière de site informatique et
encore moins dans la vente par internet. L'allemand n'était pas sa langue

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maternelle et il ne comprenait pas le suisse-allemand, alors que ces
langues étaient prérequises pour postuler auprès de N.________ SA. Il a
pour le surplus réitéré ses précédents arguments.
En novembre et décembre 2012, l'assuré a suivi à l'Université
de Berne des cours de formation dans le cadre du programme [...],
consistant notamment en gestion de projets, management, techniques de
présentation et informatique.
Par décision du 5 février 2013, la caisse de chômage [...] a
refusé de reconnaître à l'assuré le droit à l'indemnité de chômage à
compter du 1er février 2013, faute de périodes de cotisation suffisante.
Cette décision n'a pas été contestée.
Du 4 février au 31 mai 2013, l'assuré a travaillé comme
auxiliaire pour la librairie J.________ SA. Il y a par la suite été engagé
comme auxiliaire du 5 août au 30 septembre 2013, puis du 28 septembre
au 31 décembre 2013 comme libraire, à chaque fois sur la base de
contrats de durée déterminée.
Procédant à l'instruction de la cause, l'ORP a demandé des
éclaircissements à R.________, employé de N.________ SA, s'agissant des
exigences concernant la maîtrise de l'allemand ou du suisse-allemand
pour le poste en question. Dans un courriel du 20 février 2013, ce dernier
a expliqué à l'ORP que le suisse-allemand ou l'allemand étaient
obligatoires pour le poste, mais pas forcément le fait que l'une de ces
langues fût la langue maternelle du candidat. La personne actuellement
en poste était de langue maternelle française, avec de bonnes
compétences de l'allemand, l'idée étant qu'elle fût capable de répondre au
téléphone et de traiter des courriels dans cette langue, ce qui était le cas.
R.________ a reproduit l'annonce pour le poste en question, en précisant
qu'"idéalement" l'allemand ou le suisse-allemand devait être la langue
maternelle du candidat, qui devait pratiquer un excellent français.

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L'ORP a invité l'assuré à se prononcer à ce sujet. Dans un
courrier du 8 mars 2013, l'assuré a indiqué qu'il était très surpris de lire
les "nuances" soulevées par R.________ quant aux exigences du poste de
collaborateur au service client. Selon l'assuré, l'offre d'emploi
communiquée par l'ORP ne faisait aucune mention du terme "idéalement"
et mentionnait que l'allemand ou le suisse-allemand comme langue
maternelle étaient des prérequis. Les précisions dudit responsable étaient
donc inexactes et son choix d'engager ultérieurement une personne de
langue maternelle française était incompréhensible. Selon l'assuré, les
précisions de R.________ ne pouvaient en aucun cas être prises en compte
dans le traitement de son dossier. L'assuré a en outre expliqué que le
travail pour lequel il avait été assigné n'était pas convenable, dès lors qu'il
ne tenait pas compte de ses aptitudes ainsi que de l'activité qu'il avait
précédemment exercée et compromettait dans une notable mesure son
retour dans la profession d'historien de l'art.
Par décision sur opposition du 22 mars 2013, le Service de
l'emploi, Instance juridique chômage, a maintenu sa décision de
suspension du droit aux indemnités. Il a retenu que le fait d'être de langue
maternelle allemande ou suisse-allemande ne constituait pas un prérequis
indispensable pour le poste en question, l'important étant que le candidat
pût répondre au téléphone et traiter des courriels en allemand. L'assuré
ne pouvait donc préjuger de ses chances d'être engagé en partant de
l'idée que son niveau en allemand ou en suisse-allemand n'était pas
suffisant et qu'il n'en valait pas la peine de postuler. Au vu de sa formation
et de son parcours professionnel, l'emploi assigné n'aurait pas exigé de
nouvelles aptitudes de sa part. En outre, l'assuré n'avait pas démontré en
quoi l'activité pour N.________ SA aurait compromis dans une notable
mesure son retour dans la profession d'historien de l'art. Dès lors, il avait
manqué l'occasion d'obtenir un emploi convenable sans motif valable.
Enfin, la quotité de la suspension répondait aux exigences légales ainsi
qu'aux directives en la matière.
D. Par acte de son mandataire du 6 mai 2013, B.________ a
recouru contre cette décision sur opposition à la Cour des assurances

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sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à son
annulation ainsi qu'à l'octroi d'indemnités dès le 28 septembre 2012, et
subsidiairement à sa réforme en ce sens qu'une sanction d'une durée
inférieure à 31 jours soit prononcée. A titre de mesures d'instruction, il
requiert sa propre audition et celle de R.________.
Le recourant soutient qu'au moment de l'assignation au poste
auprès de N.________ SA, il travaillait auprès de J.________ SA du 6 août au
28 septembre 2012, de sorte qu'il n'était pas en mesure d'assumer
l'emploi proposé par l'ORP. Il reconnaît disposer de bonnes connaissances
de l'allemand mais pas du suisse-allemand, de sorte qu'il ne correspondait
pas aux exigences du poste, nonobstant les précisions apportées par
R.________. En vue de sa réintégration professionnelle et afin de parfaire sa
formation, il souhaitait participer au programme F.________, qui n'était pas
compatible avec l'emploi auquel il avait été assigné. Au cas où une faute
devait être retenue, compte tenu des circonstances, le recourant soutient
qu'il ne peut s'agir que d'une faute légère.
E. Dans sa réponse du 10 juin 2013, le Service de l'emploi a
conclu au rejet du recours. Il relève que le poste auprès de N.________ SA
n'était pas repourvu au moment où l'assuré aurait dû contacter
l'employeur. L'assuré ne pouvait partir du principe que son travail auprès
de J.________ SA constituait un obstacle pour le poste qui lui était assigné.
Les exigences posées par N.________ SA au sujet de la langue maternelle
allemande ou suisse-allemande n'étaient pas absolues. Le cours de
formation F.________, en tant que mesure de marché du travail, n'avait pas
la priorité par rapport à un emploi convenable, dont il n'est pas démontré
qu'il aurait été de nature à compromettre le retour de l'assuré dans sa
profession. La faute ne pouvait en outre être qualifiée de légère au vu des
circonstances.
Le service de l'emploi a produit un courriel du 3 juin 2013, par
lequel R.________, répondant à une demande de renseignements de la part
de l'ORP, a en substance relevé que le poste pour lequel l'assuré avait été

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assigné auprès de N.________ SA avait été modifié en un poste de stagiaire
d'une durée de six mois à compter du 1er novembre 2012.
F. Dans ses déterminations du 11 juillet 2013, le recourant a
maintenu ses conclusions. Il soutient que le courriel précité doit être retiré
du dossier, à mesure qu'il appartient au tribunal de mener l'audition des
témoins et non aux parties elles-mêmes (art. 29 al. 3 LPA-VD). Il reprend
pour le surplus ses arguments, en les étayant, et renonce à l'audition de
R.________ à titre de mesure d'instruction.
Le Service de l'emploi, en date des 20 septembre et 7
novembre 2013, ainsi que le recourant, le 16 octobre 2013, ont confirmé
leurs conclusions.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1)
s'appliquent aux contestations relevant de l'assurance-chômage (art. 1
LACI [loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et
l'indemnité en cas d'insolvabilité; RS 837.0]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès du tribunal des assurances
compétent, à savoir celui du canton auquel appartient l'autorité qui a
rendu la décision attaquée (art. 100 al. 3 LACI; art. 128 al. 2 OACI
[ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et
l’indemnité en cas d’insolvabilité; RS 837.02]), dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l'autorité ne courent
pas du 7ème jour avant Pâques au 7ème jour après Pâques inclusivement
(art. 38 al. 4 let. a LPGA).
En l'espèce, on ne connaît pas la date exacte de notification de
la décision attaquée et aucune partie ne se prononce à ce sujet, mais

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compte tenu de la durée habituelle d'acheminement du courrier et des
féries pascales, on doit admettre que le délai de recours a été respecté.
Pour le surplus, le recours a été interjeté auprès du tribunal compétent et
respecte les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b) La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer dans le cas présent (art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36]). Au vu de la suspension de 31 jours du droit aux indemnités
prononcée à l'encontre du recourant, la valeur litigieuse est inférieure à
30'000 fr., de sorte que la présente cause relève de la compétence du
juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2. En l'espèce, est litigieuse la suspension de 31 jours du droit à
l'indemnité de chômage du recourant, en raison de son absence de
postulation pour un emploi qui lui a été assigné par l'ORP.
3. a) Conformément au principe de l’obligation de diminuer le
dommage, principe ancré dans le droit des assurances sociales, un assuré
doit s’efforcer de faire tout ce qui est en son pouvoir pour réduire le
dommage ou éviter la réalisation du risque assuré (ATF 123 V 88 consid.
4c; TF C 141/06 du 24 mai 2007 consid. 3; TF C 75/06 du 2 avril 2007
consid. 5).
Selon l'art. 16 LACI, en règle générale, l'assuré doit accepter
immédiatement tout travail en vue de diminuer le dommage (al. 1). N'est
pas réputé convenable et, par conséquent, est exclu de l'obligation d'être
accepté, tout travail qui ne tient pas raisonnablement compte des
aptitudes de l'assuré ou de l'activité qu'il a précédemment exercée (al. 2
let. b), et tout travail qui compromet dans une notable mesure le retour de
l'assuré dans sa profession, pour autant qu'une telle perspective existe
dans un délai raisonnable (al. 2 let. d).

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Selon l'art. 17 al. 1 LACI, l'assuré qui fait valoir des prestations
d’assurance doit, avec l’assistance de l’office du travail compétent,
entreprendre tout ce qu’on peut raisonnablement exiger de lui pour éviter
le chômage ou l’abréger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du
travail, au besoin en dehors de la profession qu’il exerçait précédemment.
Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu’il a fournis.
L'obligation d'accepter un emploi convenable assigné par
l'office compétent constitue une obligation fondamentale pour qui
demande l'indemnité de chômage (art. 17 al. 3, 1ère phrase, LACI; Boris
Rubin, Assurance-chômage, Droit fédéral, Survol des mesures cantonales,
procédure, 2ème éd., Zurich, 2006, p. 402; TF 8C_950/2008 du 11 mai 2009
consid. 2; TF 8C_746/2007 du 11 juillet 2008 consid. 2). Son inobservation
est considérée comme une faute grave à moins que l'assuré ne puisse se
prévaloir de circonstances laissant apparaître la faute comme étant de
gravité moyenne ou légère (art. 30 al. 1 let. d LACI en lien avec l'art. 45 al.
3 OACI; ATF 130 V 125; TFA C 20/06 du 30 octobre 2006 consid. 4.2).
Selon la jurisprudence, il y a refus d'une occasion de prendre un travail
convenable non seulement lorsque l'assuré refuse expressément un travail
convenable qui lui est assigné, mais également déjà lorsque l'intéressé
s'accommode du risque que l'emploi soit occupé par quelqu'un d'autre ou
fait échouer la perspective de conclure un contrat de travail (ATF 122 V 34
consid. 3b p. 38; DTA 2002 p. 58, TFA C 436/00 consid. 1; ATF 130 V 125
consid. 1, publié in SVR 2004 ALV no 11 p. 31; TF 8C_379/2009 du 13
octobre 2009 consid. 3; TF 8C_950/2008 du 11 mai 2009 consid. 2; TF
8C_746/2007 du 11 juillet 2008 consid. 2; TF 8C_616/2010 du 28 mars
2011 consid. 3.2).
Est assimilé à un refus d'emploi convenable le fait de ne pas
donner suite à une assignation à un travail réputé convenable (ATF 122 V
34 consid. 3b p. 38; TFA C 141/06 du 24 mai 2007 consid. 3; TFA C 136/06
du 16 mai 2007 consid. 3; Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung,
in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SVBR], Soziale Sicherheit,
2ème éd., ch. 844; Rubin, op. cit., ch. 5.8.7.4.4., p. 403 ss).

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b) Selon l'art. 30 LACI, le droit de l'assuré à l'indemnité est
suspendu lorsqu'il est établi que celui-ci n'observe pas les prescriptions de
contrôle du chômage ou les instructions de l'autorité compétente,
notamment refuse un travail convenable, ne se présente pas à une
mesure de marché du travail ou l'interrompt sans motif valable, ou encore
compromet ou empêche, par son comportement, le déroulement de la
mesure ou la réalisation de son but (al. 1 let. d). La suspension ne vaut
que pour les jours pour lesquels le chômeur remplit les conditions dont
dépend le droit à l'indemnité. Le nombre d'indemnités journalières
frappées de la suspension est déduit du nombre maximum d'indemnités
journalières au sens de l'art. 27 LACI. La durée de la suspension est
proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder, par motif de
suspension, 60 jours, et dans le cas de l'al. 1, let. g, 25 jours. L'exécution
de la suspension est caduque six mois après le début du délai de
suspension (al. 3).
Selon l'art. 45 al. 3 OACI, la suspension dure de 1 à 15 jours en
cas de faute légère (let. a), de 16 à 30 jours en cas de faute de gravité
moyenne (let. b) et de 31 à 60 jours en cas de faute grave (let. c). Il y a
faute grave lorsque, sans motif valable, l'assuré refuse un emploi réputé
convenable (art. 45 al. 4 let. b OACI).
Il y a lieu de préciser que lorsqu'un assuré peut se prévaloir
d'un motif valable, il n'y a pas forcément faute grave même en cas de
refus d'un emploi assigné et réputé convenable. Par motif valable, il faut
entendre un motif qui fait apparaître la faute comme étant de gravité
moyenne ou légère. Il peut s'agir, dans le cas concret, d'un motif lié à la
situation subjective de la personne concernée ou à des circonstances
objectives (ATF 130 V 125). On ajoutera que cette jurisprudence – rendue
à propos de l'ancien droit – reste valable après l'entrée en vigueur, le 1er
juillet 2003, de l'art. 30 al. 1 let. d LACI actuel (TF C 136/06 du 16 mai
2007 consid. 5.1; TFA C 20/06 du 30 octobre 2006).
c) La durée de la suspension du droit à l'indemnité de
chômage est fixée compte tenu non seulement de la faute, mais

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également du principe de proportionnalité. En tant qu'autorité de
surveillance, le SECO (Secrétariat d'Etat à l'économie) a adopté un barème
(indicatif) à l'intention des organes d'exécution. Un tel barème constitue
un instrument précieux pour ces organes d'exécution lors de la fixation de
la sanction et contribue à une application plus égalitaire dans les
différents cantons. Cela ne dispense cependant pas les autorités
décisionnelles d'apprécier le comportement de l'assuré compte tenu de
toutes les circonstances – tant objectives que subjectives – du cas concret,
notamment des circonstances personnelles, en particulier celles qui ont
trait au comportement de l'intéressé au regard de ses devoirs généraux
d'assuré qui fait valoir son droit à des prestations (TF 8C_194/2013 du 26
septembre 2013 consid. 5.1; TF 8C_73/2013 du 29 août 2013 consid. 5.1;
TF 8C_577/2011 du 31 août 2012 consid. 3.2.2; les trois avec les
références citées).
Les directives du SECO à l'intention de l'autorité cantonale et
des ORP (Bulletin LACI Indemnité de chômage [IC]) prévoient qu'il y a
faute grave lorsque l'assuré abandonne un emploi convenable sans être
assuré d'obtenir un nouvel emploi ou lorsqu'il refuse un emploi convenable
sans motif valable (let. D61). En cas de refus d’un emploi convenable ou
d’un emploi en gain intermédiaire à durée indéterminée assigné à l’assuré
ou qu’il a trouvé lui-même, une sanction de 31 à 45 jours, correspondant à
une faute grave, est prévue en cas de premier refus (let. D72, 2.B).
4. Dans le cas présent, il est reproché au recourant de ne pas
s'être présenté pour un poste de travail auprès de N.________ SA, qui lui a
été assigné par l'ORP.
a) En premier lieu, le recourant soutient qu'au moment de
l'assignation, soit le 27 août 2012, il travaillait déjà pour J.________ SA,
dans le cadre d'un emploi de durée déterminée du 6 août au 28
septembre 2012, de sorte qu'il n'était pas en mesure d'assumer l'emploi
proposé par l'ORP. Or, comme le relève l'intimé, le recourant ne pouvait
partir du principe que son engagement auprès de J.________ SA constituait
un obstacle à un emploi auprès de N.________ SA. Il lui appartenait à tout le

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moins d'en informer l'ORP ou de s'arranger avec ces employeurs pour
convenir d'une entrée en fonction de telle sorte que son nouveau travail
auprès de N.________ SA n'empiète pas sur son ancien travail auprès de
J.________ SA. Cela était d'autant plus exigible que le travail auprès de
N.________ SA ne pouvait de toute façon pas commencer le 1er août 2012
(date d'entrée en fonction indiquée sur l'assignation, qui est elle datée du
27 août 2012) et qu'il fallait donc nécessairement fixer une date ultérieure
d'entrée en fonction. On précisera en outre qu'une occupation temporaire
– comme celle exercée par l'assuré auprès de J.________ SA, qui était de
durée limitée et pour un statut d'auxiliaire – revêt un caractère subsidiaire
par rapport à l'assignation à un emploi fixe (TFA C 217/05 du 29 juin 2006
consid. 4.2; TFA C 299/03 du 2 avril 2004 consid. 4.2; Nussbaumer, op.
cit., ch. 667, p. 242). Par ailleurs, on ne voit pas en quoi une prétendue
possibilité pour l'assuré de se faire engager par J.________ SA pour de
nouvelles missions ou pour un contrat de durée indéterminée lui
permettait, sans aucune assurance quant à un engagement, de refuser de
postuler pour l'emploi qui lui a été assigné.
Le recourant fait valoir qu'il ne correspondait pas aux
exigences du poste à repourvoir auprès de N.________ SA en matière de
maîtrise de l'allemand et du suisse-allemand. Il est vrai que la description
du poste ressortant de l'assignation indique que l'une de ces deux langues
doit être la langue maternelle du candidat, qui doit en plus pratiquer un
excellent français. Cependant, selon l'intimé, l'annonce pour le poste en
question relève qu'"idéalement" l'allemand ou le suisse-allemand devait
être la langue maternelle du candidat. R.________, dans son courriel du 20
février 2013 adressé à l'ORP, a précisé que le candidat recherché devait
pouvoir répondre au téléphone et traiter des courriels en allemand ou en
suisse-allemand, sans que ce soit forcément sa langue maternelle; c'est
du reste une personne de langue maternelle française qui a finalement été
engagée. Il convient donc de retenir que le fait d'être de langue
maternelle allemande ou suisse-allemande ne constituait pas un prérequis
indispensable pour le poste. Du reste, dans le monde du travail, il est
notoire que les offres d'emploi prévoient des exigences élevées, dans le
but de décrire le candidat idéalement recherché. Dans le cas particulier, il

- 15 -
faut considérer que l'assuré – qui maîtrise "couramment" l'allemand,
respectivement "très bien" l'oral et "bien" l'écrit (curriculum vitae et
formulaire d'inscription à l'ORP du 7 février 2011) – ne pouvait partir de
l'idée qu'il n'avait pas les compétences linguistiques pour le poste assigné
par l'ORP et que ses chances d'engagement étaient minimes (à titre de
comparaison: TFA C 130/03 du 6 février 2004). Ce poste n'exigeait au
demeurant pas d'autres aptitudes ou connaissances que celles qu'il a
acquises au cours de sa formation et de son parcours professionnel.
Par ailleurs, on ne saurait retenir que le poste auprès de
N.________ SA ne tenait pas raisonnablement compte des aptitudes de
l'assuré ou de son activité exercée ni qu'il compromettait dans une
notable mesure le retour dans sa profession d'historien de l'art. En effet, si
l'assuré est spécialisé en histoire de l'art, il n'en a pas moins travaillé
comme journaliste, traducteur, conseiller à la clientèle, expert en objets
d'art et assistant en relations publiques. Il a du reste postulé pour des
emplois dans des domaines variés (expert en art, galeriste, historien,
journaliste, libraire, chargé de clientèle, responsable de relations
publiques, gestionnaire de projets), puis a travaillé comme directeur de
projets et de marketing pour Z.________ SA et comme libraire pour
J.________ SA, de sorte qu'il était parfaitement disposé à changer de
domaine professionnel et à diversifier ses expériences professionnelles.
Certes, le poste auprès de N.________ SA n'était pas spécifiquement lié au
domaine de l'art ou de l'histoire de l'art, et l'assuré – ainsi qu'il l'a indiqué
dans son courriel du 5 septembre 2012 adressé à son conseiller en
placement de l'ORP – préférait participer au programme F.________ afin de
parfaire sa formation. Mais le seul fait qu'un emploi assigné ne correspond
pas aux qualifications et aux voeux professionnels d'un assuré n'autorise
pas encore celui-ci à refuser ou à faire échouer cette occasion de travail;
renoncer à un tel poste de transition, que l'assuré pourrait changer en
temps opportun contre un autre convenant mieux, n'est pas un motif
propre à justifier la suppression d'une sanction (TF 8C_950/2008 du 11 mai
2009 consid. 4.1 in fine; DTA 1977 no 31 p. 153; Rubin, op. cit., no
5.8.7.4.5, p. 407).

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Dès lors, il y a lieu de retenir que l'assuré a manqué, sans
motif valable, une occasion d'obtenir un emploi convenable. En effet, le
recourant ne peut dans le cas concret se prévaloir d'un tel motif, lié à sa
situation subjective ou à des circonstances objectives (ATF 130 V 125; TF
8C_225/2011 du 9 mars 2012 consid. 4.2). C'est donc à juste titre qu'il a
été sanctionné par une suspension de son droit aux indemnités de
chômage sur la base de l'art. 30 al. 1 let. d LACI.
b) La quotité de la suspension, fixée à 31 jours par le Service
de l'emploi, est équitable au vu des circonstances du cas d'espèce et on
ne voit pas de raisons de prononcer une sanction plus légère. En effet,
l'assuré a, sans motif valable, refusé un emploi réputé convenable qui lui a
été assigné par l'ORP, de sorte qu'il s'agit d'une faute grave, pour laquelle
la durée de suspension minimale est de 31 jours (art. 45 al. 3 et 4 let. b
OACI; Bulletin LACI IC let. D72). La sanction prononcée répond donc aux
exigences légales ainsi qu'aux directives en la matière.
5. Partant, le recours doit être rejeté, ce qui conduit à la
confirmation de la décision sur opposition rendue par l'intimé.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu d'ordonner de
nouvelles mesures d'instruction, soit de procéder à l'audition du recourant.
En effet, de par le principe de l'appréciation anticipée des preuves, si
l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder
d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de
vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne
pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer
d'autres preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a; TF 8C_764/2009 du 12
octobre 2009 consid. 3.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008).
Par ailleurs, il n'y a pas lieu de retenir au dossier le courriel
adressé à l'ORP le 3 juin 2013 par R.________. En effet, les explications
données par ce dernier à l'ORP le 20 février 2013 sont suffisantes pour

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permettre à la Cour de céans d'éclaircir les points litigieux, ainsi qu'on l'a
vu plus haut. La question de savoir si ce document – soit le courriel du 3
juin 2013 – a été obtenu de façon correcte par l'intimé, sous l'angle de
l'art. 29 al. 3 LPA-VD, n'a donc pas besoin d'être tranchée et peut rester
ouverte.
6. La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n'y a pas
lieu de percevoir de frais judiciaires. Le recourant, qui n'obtient pas gain
de cause, n'a pas droit à l'octroi de dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
le juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 22 mars 2013 par le
Service de l'emploi est confirmée.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge unique : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à Lausanne (pour B.________)
- Service de l'emploi
- Secrétariat d'Etat à l'économie
par l'envoi de photocopies.

- 18 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :