vd_gerichte · ZD23.054698 · 2024-09-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 373/23 - 313/2024
ZD23.054698
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 septembre 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Brélaz Braillard, juge, et Rondi, assesseure
Greffier : M. Varidel
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 17 et 61 let. c LPGA ; 4 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...],
célibataire, sans enfant, titulaire d’un CFC (certificat fédéral d'aptitude) de
vendeur, a travaillé en dernier lieu comme [...] de 2010 à 2013. Il a déposé
une première demande de prestations le 9 mars 2015 auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou
l'intimé), en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis avril
2013 en raison d’une dépression.
L’OAI a mis en place des mesures d'intervention précoce en
faveur de l’assuré. A l'issue de ces mesures, l'intéressé a retrouvé une
pleine capacité de travail. Il a repris une activité à 100 % dès le 1er mai
2019 en tant que technico-commercial auprès de P.________ Sàrl, à [...].
Par décision du 15 avril 2019, l'OAI a octroyé à l'assuré une
rente d'invalidité entière du 1er septembre 2015 au 31 mars 2016, puis du
1er juillet 2016 au 31 août 2017.
B. L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI) le 17 juillet 2020, en faisant état d’une
incapacité de travail totale depuis le 13 janvier 2020 et en indiquant quant
au genre de l’atteinte « fatigue et dépression ».
Dans le cadre de l'instruction du cas, l'OAI a requis
d'E.________, assureur perte de gain de l'employeur P.________ Sàrl, qu'il lui
remette une copie de son dossier médical concernant l'assuré. Transmis à
l'OAI le 22 juillet 2020, ledit dossier comprenait en particulier :
￿ un rapport du 28 février 2020 de la Dre V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, dans lequel elle a posé le
diagnostic de réaction mixte, anxieuse et dépressive (F43.2).
Elle a détaillé que l'assuré, qui travaillait comme technico-
commercial dans le domaine des éclairages, décrivait un
travail polyvalent à l'extrême, avec une surcharge énorme et
des attentes irréalistes de la part de sa hiérarchie, ainsi qu'un

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cumul constant d'heures supplémentaires. Selon la spécialiste,
le patient s'investissait à fond dans la collaboration altruiste
envers les difficultés de ses employeurs. En neuf mois de
travail, il n'avait mis aucune limite aux exigences et s'était
retrouvé dans un état d'épuisement physique et psychique
complet. Ses symptômes comprenaient : insomnie, anxiété,
colère, sentiment d'injustice et de non-reconnaissance du
travail effectué, incompréhension, tristesse et anhédonie.
L'intéressé bénéficiait d'un traitement psychiatrique
psychothérapeutique intégré depuis le 29 janvier 2020 à
raison d'une fois par semaine. Il était en incapacité de travail
de 100 % dans toute activité et son évolution n'était que très
lentement favorable depuis le début de sa prise en charge ;
￿ un rapport d'expertise psychiatrique du 20 juillet 2020 du
Dr Q.________, spécialiste en neurologie, psychiatrie et
psychothérapie, dans lequel celui-ci a posé le diagnostic ayant
des répercussions sur la capacité de travail d'épisode dépressif
d'une intensité légère à moyenne (F32.1), en précisant que cet
épisode s'était développé depuis l'automne 2019 et était
apparemment à l'origine de l'incapacité de travail totale
attestée depuis le 13 janvier 2020. Il a fait état du facteur
influant sur la santé de personnalité avec des traits
émotionnellement immatures, dépendants et perfectionnistes
accentués (Z73.1), étant mentionné que ces traits de la
personnalité existaient depuis l'adolescence. Il a par ailleurs
diagnostiqué un abus d'alcool (F10.1), qui, selon le spécialiste,
s'était probablement manifesté comme un abus secondaire
depuis fin 2019. Le psychiatre a estimé que l'assuré était
capable de reprendre immédiatement le travail, en débutant à
50 %, avec une augmentation à 80 % à partir du 1er septembre
2020. Puis, à compter du 1er octobre 2020, la capacité de
travail était à considérer comme entière dans la profession
exercée jusqu'alors ainsi que dans toute autre activité
correspondant à son âge et à sa formation, aucune limitation
spécifique d'activité n'étant à définir d'un point de vue

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purement psychiatrique. De l'avis du Dr Q.________, le
pronostic à moyen-long terme restait incertain en considérant
la forte influence des facteurs sociaux négatifs. L'anamnèse
quasiment vide de l'assuré, la bonne rémission de ses
symptômes anxio-dépressifs actuels et leur nature clairement
réactionnelle, ainsi que le bon niveau et la stabilité de son
fonctionnement psychosocial indiquaient néanmoins un
pronostic plutôt positif. Une poursuite de la prise en charge
était préconisée, en particulier concernant l'abus d'alcool, dont
l'effet nocif sur toute symptomatologie anxio-dépressive et sur
tout effort thérapeutique était suffisamment connu. Une
abstinence stricte, avant tout dans le propre intérêt
thérapeutique de l'assuré était donc indispensable.
Dans un document du 25 novembre 2020 intitulé « IP –
Proposition de DDP », un spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI
a relevé que l'assuré avait déjà bénéficié d'un reclassement et d'une aide
au placement de l'AI à la suite de sa première demande en 2015 pour la
même problématique. L’assuré avait retrouvé sa capacité de travail
entière à compter du 1er octobre 2020 et il convenait de donner la suite
utile à sa demande de prestations.
Par décision du 26 janvier 2021 confirmant un projet du
26 novembre 2020, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
au motif qu’il avait présenté des incapacités de travail en raison de son
atteinte à la santé à des taux variables du 13 janvier 2020 au
30 septembre 2020. A partir du 1er octobre 2020, sa capacité de travail et
de gain était à nouveau entière dans son activité habituelle. Le droit à des
prestations de l'AI lui était dès lors nié. Cette décision n'a pas été
contestée et est entrée en force.
C. Par courriel du 22 mars 2021, l’assuré a fait savoir à l’OAI que
son état de santé s’était péjoré courant février 2021. L’OAI a traité ce
courriel comme une troisième demande de prestations de l'assurance-
invalidité.

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Par rapport du 19 mai 2021, le Dr L.________, spécialiste en
médecine interne générale, médecin traitant, a notamment indiqué que
son patient avait été hospitalisé à l'Hôpital de [...], à [...] (ci-après : [...]),
en date du 24 février 2021 pour une mise à l'abri d'idées suicidaires et une
forte baisse de la thymie. Le diagnostic de cirrhose inaugurale sévère
d’origine éthylique avait en outre été posé lors d’un séjour au [...] du
26 février au 9 mars 2021, lors duquel des complications sous forme de
varices œsophagiennes avaient été mises en évidence. L’assuré a ensuite
à nouveau séjourné à [...] du 9 mars au 1er avril 2021. L’incapacité de
travail était totale. Le spécialiste a exposé qu'il n'était pas impossible, vu
le jeune âge de l'assuré, qu'une approche chirurgicale sous forme de
transplantation hépatique soit envisagée.
Dans un rapport à l'OAI du 16 juin 2021, la Dre B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et de cirrhose
alcoolique du foie (K70.1). Elle a en outre estimé qu'il était trop tôt pour se
prononcer sur la capacité de travail de l'assuré.
Dans un rapport du 6 juillet 2021, le Dr D.________, spécialiste
en médecine interne générale et gastroentérologie, a posé les diagnostics
de cirrhose Child-Pugh B ainsi que de troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance,
actuellement abstinent (F10.21). Selon le spécialiste, les limitations
fonctionnelles de l'assuré étaient une possible asthénie liée au traitement
de bétabloquants, un ictère rendant difficile une insertion professionnelle,
et une possible encéphalopathie latente subclinique. Il a ajouté qu'il était
difficile de se prononcer sur la capacité de travail, en rappelant qu'une
greffe de foie était envisageable en cas de persistance de l'insuffisance
hépatique.
Par courrier du 4 août 2021, le Dr L.________ a fait savoir à l'OAI
que les investigations menées avaient confirmé la présence chez l'assuré
d'une cirrhose hépatique compliquée, pour laquelle il devrait très

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certainement bénéficier d'une greffe de foie. A cet égard, il avait été
décidé lors de sa dernière consultation au service d'hépatologie du [...] le
20 juillet 2021 de le mettre sur liste d'attente et d'organiser à brève
échéance un bilan pré-greffe en milieu hospitalier. L'assuré était toujours
en incapacité de travail totale.
Par rapport du 9 décembre 2021, le Dr D.________ a indiqué que
la fonction hépatocellulaire de l'assuré était stable depuis le début du suivi
et qu'il était en abstinence d'alcool depuis un an. Il renvoyait au médecin
traitant s'agissant de l'évaluation de la capacité de travail.
Dans un rapport du 11 janvier 2022, la Dre B.________ a retenu
les diagnostics ayant un impact sur la capacité de travail de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et de cirrhose avec un
score de Child-Pugh de 7, classe B. Elle a indiqué qu'en accord avec le
gastroentérologue, un traitement antidépresseur avait été introduit au vu
de la péjoration de la thymie de l'assuré. Le patient vivait par ailleurs dans
l'attente d'une greffe hépatique, avec de nombreuses angoisses quant à
l'avenir. Il présentait une grande fatigabilité, une anorexie et des troubles
du sommeil. Il luttait contre le repli et l'isolement avec l'aide de groupes
thérapeutiques et de consultations médicales, mais ses activités sociales
et de loisirs étaient inexistantes. L'assuré était en incapacité totale de
travail depuis le 23 février 2021.
Par rapport du 8 février 2022, le Prof. K.________, spécialiste en
médecine interne générale, chef du Service de médecine des addictions
du [...], a posé les diagnostics impactant la capacité de travail de cirrhose
avec hypertension portale et varices œsophagiennes, syndrome de
dépendance à l’alcool en rémission complète, et dépression majeure
récurrente. L'assuré souffrait de fatigue importante, de dyspnée à l'effort
avec contre-indication du port de charges, de troubles de la concentration
et de la mémoire avec troubles exécutifs attestés par un bilan
neuropsychologique du 19 mars 2021. L'incapacité de travail, d’origine
multifactorielle, était complète. De l'avis de ce spécialiste, aucune
amélioration n'était à attendre avant une transplantation hépatique.

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Dans un rapport du 26 mars 2022, le Dr L.________ a indiqué que
l'évolution de son patient était actuellement défavorable en raison d'une
cirrhose hépatique avancée. Il avait développé dans ce contexte un état
anxio-dépressif sévère pour lequel il était suivi par la Dre B.________. Selon
le médecin traitant, la capacité de travail était nulle et il n'était pas
possible d'envisager une activité adaptée au vu de la problématique
psychiatrique.
Dans un avis médical du SMR (service médical régional de
l'assurance-invalidité) du 3 mai 2022, la Dre W.________, médecin
praticien, a estimé qu’il convenait, afin de préciser l'atteinte incapacitante,
l'évolution de la capacité de travail et les limitations fonctionnelles sur les
plans somatique et psychique, de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire de médecine interne, gastroentérologie et psychiatrie.
Elle a relevé en particulier ce qui suit :
« […] Nous sommes devant la situation d'un assuré ayant déposé une
1ère demande en 2015, pour une dépression et il a repris une AA
[activité adaptée] à 100 % (2018-2019). Il renouvelle sa demande en
2020, pour un épisode dépressif réactionnel depuis janvier 2020, la
CTAH [capacité de travail dans l'activité habituelle] est évaluée à 100
% en octobre 2020, donc pas d'ouverture des droits. Au plan
somatique d'après le gastroentérologue il existe une stabilisation de
la fonction hépatocellulaire et un sevrage éthylique depuis 1an.
D'après les psychiatres et le médecin traitant, il existe une ITT
[incapacité de travail totale] depuis 2021 et au plan psychique et en
lien avec l'atteinte somatique. Par ailleurs, des troubles cognitifs ont
été retenus suite à un examen neuropsychologique en mars 2021,
néanmoins nous constatons des avis divergents concernant
l'autonomie de l'assuré dans les activités administratives (sous
curatelle, autonome et sans difficulté, besoin de l'aide d'assistante
sociale). […] »
Une expertise pluridisciplinaire de l'assuré a été confiée au
Centre médical d'expertises M.________, à [...] (ci-après : le M.________), le
22 juillet 2022. Les Drs T.________, spécialiste en médecine interne
générale, J.________, spécialiste en gastroentérologie et Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont communiqué leur
rapport, complété d'un bilan réalisé par la neuropsychologue X.________, le
16 décembre 2022. Dans le cadre de leur évaluation consensuelle du cas,
les experts ont retenu les diagnostics de cirrhose éthylique avec varices

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œsophagiennes (K70.3 et I85), hypertension portale (K766), discrète
macrocytose probablement carencielle et toxique (D75.8), thrombopénie
actuellement compensée sur hypersplénisme (D69.5 et D73.1), QT long à
l'électrocardiogramme (I45.8), trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger, avec syndrome somatique (F33.01), trouble du comportement lié à
l'utilisation d'alcool, actuellement abstinent (F10.20) et trouble
neurocognitif léger, lié à l'abus d'alcool, sans trouble de l'usage de la
substance (F10.988). Ils ont estimé que la capacité de travail avait été
nulle du 26 février 2021 au 9 mars 2021 soit durant l'hospitalisation, mais
qu’elle était de 100 % depuis le 10 mars 2021, avec une baisse de
rendement de 20 % dans son activité habituelle, laquelle semblait
toutefois contre-indiquée en raison du risque important de rechute de
l’alcoolisme. Dans une activité adaptée, la capacité de travail était de 100
% avec une baisse de rendement de 20 % dès le 1er avril 2021. Les
experts ont retenu à titre de limitations fonctionnelles une asthénie pour
ce qui était de la gastroentérologie et de la médecine interne. Les
limitations fonctionnelles d’ordre psychiatrique et neuropsychologique
étaient une capacité de résistance et d’endurance diminuées, ainsi que
des difficultés à réaliser des tâches qui demandaient un rendement et/ou
une vitesse de réponse, respectivement des tâches où les aspects de
communication étaient au premier plan.
Dans un rapport d'examen du SMR du 1er février 2023, la
Dre W.________ a exposé adhérer aux conclusions de l’expertise
pluridisciplinaire, estimant celle-ci médicalement cohérente et
convaincante. Elle a relevé en particulier que les limitations fonctionnelles
en lien avec la pathologie digestive et l’atteinte cognitive justifiaient une
baisse de la capacité de travail de 20 % dans toute activité respectant
dites limitations. Elle a ajouté que la pathologie hépatique, bien
qu'actuellement stabilisée, demeurait néanmoins une pathologie
évolutive, surtout en cas de récidive de la dépendance, et serait à
soumettre en priorité au SMR dans le cadre d’une nouvelle demande en
lien avec une aggravation de cette pathologie.

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Dans un document intitulé « rapport final-REA » du 24 avril
2023, un spécialiste en réinsertion professionnelle de l'OAI a indiqué
qu'aucune mesure n'avait été mise en place et qu'au vu de la capacité de
travail de 80 % dans toute activité, aucune aide au placement n'était
proposée. Un document intitulé « calcul du degré d'invalidité », daté du
même jour, mentionnait les exemples d'activités adaptées suivantes :
travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple
montage, ouvrier à l'établi dans des activités simples et lèpres, ouvrier
dans le conditionnement.
Par projet de décision du 28 avril 2023, l'OAI a fait savoir à
l'assuré qu'il entendait rejeter sa demande de prestations. Il a constaté
que l'intéressé avait présenté une incapacité totale de travail et de gain
du 26 février au 9 mars 2021 mais que, à compter du 10 mars suivant, sa
capacité de travail était de 80 % dans sa dernière activité professionnelle
ou dans toute activité respectant ses limitations fonctionnelles, à savoir :
asthénie, capacités de résistance et d'endurance diminuées, difficultés
dans la réalisation des tâches demandant un rendement et/ou une vitesse
de réponse, difficultés dans la réalisation des tâches où les aspects de
communication sont au premier plan, éviter des milieux exposant à une
consommation d'alcool.
Dans un rapport du 13 juin 2023, la Dre B.________ a exposé que
l'état de santé de l'assuré restait précaire et que sa capacité de travail
avait été nulle sans interruption depuis le 18 mai 2021, date de leur
première consultation. Selon la psychiatre, son patient présentait un
trouble dépressif récurrent moyen, mais il était régulièrement fortement
déprimé, et l'épisode pouvait alors être qualifié de sévère. Il avait présenté
sans interruption une thymie basse, une abolition de ses intérêts et une
anhédonie. Son asthénie ainsi que ses troubles du sommeil étaient très
importants. L'assuré se plaignait de troubles cognitifs fluctuants, avec
difficultés de concentration et d'attention, de troubles de la mémoire et
d'une désorganisation à l'effort. Sa capacité de concentration utile était
d'une heure environ, au-delà de laquelle il devenait confus et peu efficace.
Le traitement psychiatrique intégré associait des entretiens dans lesquels

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la psychiatre essayait de soutenir le patient contre le désespoir au fil de
ses consultations médicales, qui étaient autant de raisons de
décompensation. Les traitements pharmacologiques par antidépresseur
étaient obligatoirement restreints en raison de l'atteinte hépatique que
présentait l'assuré et se faisaient par dosage sérique et contrôle
hépatique, ce qui ne permettait pas d'obtenir une efficacité maximale. De
l'avis de la Dre B.________, le pronostic vital restait très incertain et la
décision quant à une greffe était différée pour l'instant. L'assuré n'arrivait
en conséquence pas à se projeter dans l'avenir. Il était socialement isolé
et rappelait souvent lors des entretiens que seule l'existence de sa mère le
retenait de passer à l'acte tant son avenir était désespérant. En 2022,
l'intéressé s'était investi dans des activités de bénévolat en vue d'évaluer
son éventuelle capacité de travail. Il était en mesure de travailler à raison
de séquences d'une heure par semaine mais pas toutes les semaines, qui
étaient suivies d'une augmentation importante de la fatigue, sa résistance
physique étant très limitée. Il parvenait à faire ses tâches ménagères par
séquences d'une heure, qui devaient également être suivies de repos.
Par rapport du 27 juin 2023, le Dr L.________ a indiqué qu'il avait
délivré une attestation d'incapacité de travail jusqu'à ce jour. Il a ajouté
qu'au vu de sa situation, le pronostic vital de son patient était engagé et
qu'au vu de ses nombreux problèmes de santé, il ne pensait pas que
l'intéressé puisse reprendre un jour une quelconque activité
professionnelle.
Dans un rapport du 15 août 2023, la Dre B.________ a remis en
question les conclusions de l'expertise du M.________, en particulier de son
volet psychiatrique. Elle a tout d'abord relevé une incohérence, à savoir
que les experts avaient conclu à une capacité de travail totale dès le 10
mars 2021, alors que l'assuré avait été hospitalisé à [...] jusqu'au 1er avril
suivant. Sur le plan diagnostic, la psychiatre a estimé que les symptômes
présentés par l'assuré depuis deux ans indiquaient un épisode dépressif
moyen, voire grave, et non seulement léger comme retenu par les
experts. Selon elle, le diagnostic retenu était minimisé et incomplet. Son
patient souffrait depuis 2015 d'un trouble dépressif avec une incapacité à

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réagir face aux événements de la vie, compliqué par des réactions de
deuil pathologique, de trouble de l'adaptation et réaction dépressive
prolongée (F43.21). Depuis le décès soudain de son père, l'intéressé avait
décompensé en réagissant de façon aberrante et déraisonnable, ce qui
avait entrainé sa ruine et l'exacerbation de sa consommation d'alcool. Il
avait présenté à ce moment une altération grave et prolongée de son
fonctionnement. Elle a relevé que l'expertise n'avait pas tenu compte des
diagnostics posés précédemment dans le cadre de la première demande
AI, notamment celui de troubles mentaux et du comportement liés à
l'utilisation d'alcool (F10.21), retenant le facteur influant sur la santé de
personnalité avec des traits émotionnellement immatures, dépendante et
perfectionnisme accentué (Z73.1), respectivement de la répercussion des
diagnostics sur l'état psychique du patient. Selon la spécialiste, il était
totalement faux de retenir que l'assuré était autonome et en mesure de
subvenir à ses besoins et obligations. S'il arrivait à entretenir à peu près
son intérieur à condition de fractionner son temps de ménage par tranche
d'une heure, il lui fallait un à deux jours pour réaliser des tâches simples. Il
n'avait que très peu d'initiative et sa psychiatre s'employait à lui suggérer
des activités et à le motiver. Les troubles cognitifs et l'atteinte somatique
avaient un retentissement beaucoup plus important que ne le montrait le
patient qui, de par son caractère immature, voulait paraitre bien et
conforme. Selon la psychiatre, l'expertise avait également minimisé
l'importance des retentissements psychiques des comorbidités somatiques
de l'assuré, qui avait d'abord vécu dans l'expectative d'une greffe qui le
rendrait comme avant, alors que cette option représentait en l'état plus un
risque vital que la stabilité actuelle. Cette annonce avait péjoré l'état
dépressif du patient et son espoir d'une vie nouvelle s'était éloigné.
Le 18 août 2023, l'assuré, représenté par Me Karim Hichri, a
déposé ses objections contre le projet de décision de l'OAI. Il a exposé se
rallier à la position de la Dre B.________ relative au volet psychiatrique du
rapport d'expertise, en tant qu'elle expliquait de manière détaillée que la
position de l'expert psychiatre ne pouvait être suivie. Il a à cet égard
demandé à l'OAI qu'il soumette l'avis de la psychiatre traitante à l'expert,
afin que celui-ci puisse se déterminer et éventuellement revoir sa position.

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Il a également exposé demeurer à ce jour dans l'attente d'autres rapports
médicaux pour pouvoir se déterminer sur les autres volets de l'expertise
et a demandé une prolongation de délai à cet effet. Enfin, il a requis la
réalisation d'une nouvelle expertise.
Dans un avis médical du SMR du 6 novembre 2023, la
Dre W.________ a estimé que les derniers rapports produits n’apportaient
pas d’élément médical nouveau justifiant une aggravation ou un
changement de la situation médicale et qu'il n’y avait dès lors pas de
raison de modifier sa position. Elle a indiqué notamment ce qui suit :
« […] En se basant sur les derniers RM [rapports médicaux] de la
psychiatre et du médecin traitant, nous peinons à comprendre le Dr
L.________ (médecin traitant), retenant un pronostic vital engagé, alors
que dans son rapport du 26.03.2022, il faisait état d’une stabilisation
au plan somatique et une atteinte psychique au 1er plan, la cirrhose
stade B est stabilisé depuis le sevrage éthylique début 2021, ceci est
confirmé par l’expert gastroentérologue page 18 du volet
gastroentérologie : « Le bilan hépatique est stable avec des Gamma-
GT à 93, des phosphatases alcalines à 138 et une bilirubine à 60
mmol stable. L’alpha-foetoprotéine est dans la norme...Le nouveau
bilan du 11/10/2022 confirme la stabilité de la cirrhose avec
conservation du taux de prothrombine (pas d’insuffisance hépato-
cellulaire majeure) nombre de plaquettes dans la norme et poursuite
du sevrage alcoolique », Page 19 du volet gastroentérologie : « Sur le
plan gastroentérologique, découverte d’une cirrhose éthylique en
février 2021 au cours d’une première poussée d’hépatite alcoolique
aiguë traitée d’emblée avec une corticothérapie (recommandation
classique). Cette cirrhose est parfaitement compensée de type Child
B7...D’un point de vue purement gastroentérologique, il s’agit donc
d’une cirrhose compensée Child B avec hypertension portale (varices
œsophagiennes modérées), sous traitement bêtabloquant.
Actuellement, il est en bilan pré-greffe en raison du risque de
décompensation de cette cirrhose, ainsi que du risque potentiel de
voir apparaître un carcinome hépato-cellulaire. La surveillance est
parfaitement respectée avec des visites régulières, des échographies
semestrielles, des gastroscopies annuelles. L’expertisé n’est pas
encore sur une liste d’attente pour une greffe...Il se plaint
essentiellement d’asthénie, ce qui est tout à fait cohérent avec le
stade de sa cirrhose...est actuellement traité et surveillé de façon
optimale pour sa cirrhose éthylique compensée, compliquée
d’hypertension portale et d’hypersplénisme. Le status est stable pour
l’instant. Une amélioration sera possible en cas de greffe hépatique
en sachant qu’il s’agira d’une solution ultime ». Une baisse de CT
[capacité de travail] de 20% est retenue en lien avec la fatigue en
relation avec la cirrhose stabilisée sous traitement, et le médecin
traitant n’apporte aucun élément clinique ou paraclinique justifiant
une aggravation ou un changement au plan somatique, chez un
assuré sevré d’une manière durable, traité avec un traitement adapté
et qui bénéficie d’une surveillance adéquate. Concernant l’atteinte
psychique, la Dre B.________ (psychiatre) n’apporte aucun élément
médical nouveau au plan psychique permettant de nous écarter de

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l’évaluation de l’expert psychiatre et l’examen neuropsychologique
qui reste un examen objectif contrairement à l’examen psychologique
projectif. Par ailleurs, la psychiatre appuie principalement sur
l’atteinte somatique, pour justifier la gravité de l’atteinte à la santé,
alors que l’atteinte somatique a fait l’objet d’une expertise complète
par un gastroentérologue et un médecin interniste retenant comme
LF [limitations fonctionnelles] une asthénie justifiant une baisse de la
CT à 20%. Néanmoins, concernant l’évolution la CTAH [capacité de
travail dans l'activité habituelle], le point relevé par la Dre B.________
est juste, l’assuré était encore hospitalisé en mars 2021 la date
retenue par l’expert psychiatre donc nous retenons la même
évolution que la CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée]
(rapport SMR du 01.02.2023) en l’occurrence, l’évolution de la CTAH
et de la CTAA : À 0% du 05.02.2020 au 19.07.2020, à 50% du
20.07.2020 au 31.8.2020, à 80% du 01.09.2020 au 25.02.2021, 0%
du 26.02.2021 au 30.04.2021, 80% depuis 01.05.2021. […] »
Par décision du 13 novembre 2023, l'OAI a confirmé son projet
de décision du 28 avril 2023, sous réserve de la date à partir de laquelle
l'assuré avait présenté une capacité de travail de 80 % dans la dernière
activité professionnelle ou dans toute activité respectant ses limitations
fonctionnelles, à savoir le 1er mai 2021.
Dans un courrier du même jour en faisant partie intégrante,
l'OAI a estimé que les derniers rapports de la Dre B.________ n’apportaient
aucun élément médical nouveau sur le plan psychique permettant de
s'écarter de l’évaluation de l’expert psychiatre et de l’examen
neuropsychologique, qui restait par ailleurs un examen objectif,
contrairement à l’examen psychologique projectif. En outre, la
Dre B.________ s’était appuyée principalement sur l’atteinte somatique
pour justifier la gravité de l’atteinte à la santé, alors que l’atteinte
somatique avait fait l’objet d’une expertise complète par un
gastroentérologue et un médecin interniste retenant comme limitations
fonctionnelles une asthénie justifiant une baisse de la capacité de travail à
20 %. Il y avait dès lors lieu de retenir les conclusions du M.________.
D. Par acte du 14 décembre 2023, C.________, représenté par
Me Karim Hichri, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
l’octroi d’une rente entière d’invalidité depuis le 1er septembre 2021 et,
subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé. En
substance, il a fait valoir que l’expert en psychiatrie n’avait pas passé en

- 14 -
revue les différents critères jurisprudentiels permettant de se déterminer
sur la capacité de travail du point de vue psychiatrique, estimant dès lors
que ce volet ne pouvait pas être considéré comme probant. Il s'est prévalu
à cet égard du rapport du 15 août 2023 de la Dre B.________. Il a en outre
indiqué être dans l’attente de documents sur le plan somatique. Le
recourant a en outre requis l'assistance judiciaire gratuite et, à titre de
mesure d’instruction, la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
Par décision du 8 janvier 2024, la juge instructrice a accordé au
recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 14 décembre
2023, sous forme d’exonération des avances et des frais judiciaires et de
l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Karim Hichri, le
recourant ayant en outre été exonéré du paiement de toute franchise
mensuelle.
Dans sa réponse du 8 février 2024, l’OAI a proposé le rejet du
recours. Il a relevé que l’expertise mise en œuvre auprès du M.________
était probante, et s’est pour le surplus référé à l’avis du SMR du 6
novembre 2023.
Par réplique du 30 mai 2024, le recourant a informé savoir que
la possibilité d'une opération de transplantation hépatique était en
discussion mais qu'une telle intervention présentait de gros risques. Selon
lui, cela ne pouvait que confirmer les arguments avancés par la Dre
B.________, notamment dans son rapport du 3 [recte : 13] juin 2023. Il a
annoncé en sus, comme dans son recours, qu’il produirait des éléments
médicaux relatifs à sa situation sur le plan somatique, ce qu’il n’a
finalement pas fait.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

- 15 -
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, la décision attaquée date du 13 novembre
2023. Elle porte sur une nouvelle demande formulée par le recourant le 22
mars 2021, en raison de l'aggravation alléguée de son état de santé
depuis la précédente décision du 26 janvier 2021. Dès lors qu'il pourrait
prétendre à une rente d’invalidité à compter du 1er septembre 2021 (art.
29 al. 1 et 3 LAI), l’ancien droit demeure applicable au cas d’espèce.
3. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 22 mars 2021.
Il s’agit plus particulièrement de déterminer si, par analogie avec l’art. 17

- 16 -
LPGA, l’intimé était en droit de nier une péjoration de l’état de santé
depuis la décision du 26 janvier 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17

- 17 -
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de l'art. 17 al.
1 LPGA, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).

- 18 -
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le

- 19 -
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
6. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées

- 20 -
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. En l'espèce, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande déposée par le recourant le 22 mars 2021. Dans ce cadre, ce
dernier fait pour l’essentiel valoir que son état s’est péjoré depuis sa
précédente demande de prestations du 17 juillet 2020, ayant conduit à la
décision du 26 janvier 2021, notamment en raison d'une hospitalisation en
psychiatrie et de la mise en évidence d’une cirrhose éthylique en février
2021.
Afin d’évaluer la capacité de travail du recourant et ses
limitations fonctionnelles, l’OAI a fait réaliser une expertise
pluridisciplinaire par le M.________, avec volets de médecine interne,
gastroentérologie et psychiatrie, complété d'un bilan neuropsychologique.
8. a) aa) Du point de vue gastroentérologique, le Dr J.________ a
retenu le diagnostic exerçant une influence sur la capacité de travail de
cirrhose d’origine éthylique (K703), et considéré ceux de varices
œsophagiennes (I859) et d’hypertension portale (K766) comme sans
incidence à cet égard. Il a justifié son évaluation médicale du cas en ces
termes (cf. rapport d'expertise du M.________ du 16 décembre 2022,
annexe 2, p. 19) :
« […] 6.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle
et de la santé de l’assuré, y compris de sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
Sur le plan gastroentérologique, découverte d’une cirrhose éthylique
en février 2021 au cours d’une première poussée d’hépatite
alcoolique aiguë traitée d’emblée avec une corticothérapie
(recommandation classique). Cette cirrhose est parfaitement
compensée de type Child B7.
En ce qui concerne l’évolution professionnelle, l’expertisé a travaillé
pendant 23 ans en tant que directeur des ventes dans l’électronique

- 21 -
parallèlement à une activité d’organisateur de soirées et de
placement d’agents d’artistes. Du fait du Covid il a été licencié en
2020, se retrouvant à ce moment-là au chômage. Sa dernière activité
à 100% était comme agent technico-commercial du 01.05.2019 au
30.04.2020.
6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
D’un point de vue purement gastroentérologique, il s’agit donc d’une
cirrhose compensée Child B avec hypertension portale (varices
œsophagiennes modérées), sous traitement bêtabloquant.
Actuellement, il est en bilan pré-greffe en raison du risque de
décompensation de cette cirrhose, ainsi que du risque potentiel de
voir apparaître un carcinome hépato-cellulaire. La surveillance est
parfaitement respectée avec des visites régulières, des échographies
semestrielles, des gastroscopies annuelles. L’expertisé n’est pas
encore sur une liste d’attente pour une greffe, mais sait que cela peut
arriver. Il se plaint essentiellement d’asthénie, ce qui est tout à fait
cohérent avec le stade de sa cirrhose.
[…]
7.1 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Monsieur C.________ est actuellement traité et surveillé de façon
optimale pour sa cirrhose éthylique compensée, compliquée
d’hypertension portale et d’hypersplénisme. Le status est stable pour
l’instant. Une amélioration sera possible en cas de greffe hépatique
en sachant qu’il s’agira d’une solution ultime compte tenu d’une
mortalité estimée environ à 10% au moment du geste et dans les
suites du geste.
7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
D’un point de vue gastroentérologique, la maladie est bien maîtrisée.
L’asthénie limite les capacités de travail. Monsieur C.________ n’a pas
de ressources externes (vit seul). Il n’est pas entouré.
En revanche, l’assuré est très volontaire, prêt à assumer toutes
contraintes inhérentes à une potentielle greffe hépatique.
[…]
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
D’un point de vue purement gastroentérologique, l’expertisé a une
capacité de travail que l’on pourrait estimer à 100% avec un
rendement diminué du fait de l’asthénie de 10% depuis avril 2021.
Elle était de 0% du 26.02.2021 jusqu’au 01.04.2021 suite à son
hospitalisation et à son bilan de cirrhose.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’assuré
Idem.
Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
L’expertisé serait obligé de s’absenter 1 jour par mois pour son suivi
médical. Bien entendu en cas de greffe, la capacité de travail serait
réduite à 0% sur une durée indéterminée, mais qu’on peut estimer au
moins à 6 mois. […] »
bb) L'appréciation du Dr J.________ tient compte de tous les
éléments du dossier. Le recourant ne conteste pas cette appréciation et
l'avis de l'expert n'est contredit par aucun avis spécialisé au dossier.

- 22 -
L'évaluation de l'expert ne diverge pas sensiblement de celles exprimées
par le gastroentérologue traitant, le Dr D.________, les 6 juillet et 9
décembre 2021. Les limitations fonctionnelles énoncées par ce dernier
sont en effet globalement superposables à celles énumérées par le
Dr J.________. Le Dr D.________ ne s'est en outre pas prononcé sur la
capacité de travail, se limitant à rappeler qu'une greffe de foie était
envisageable en cas de persistance de l'insuffisance hépatique, et
renvoyant pour le surplus à l'appréciation du médecin traitant.
Cela étant, l’éventualité d’une greffe est évoquée depuis juillet
2021 (cf. rapport du 4 août 2021 du Dr L.________), sans se concrétiser en
l’état. Toutefois, comme l’a relevé la Dre W.________ (cf. rapport d’examen
SMR du 1er février 2023), la pathologie hépatique, actuellement stabilisée
suite à l’abstinence, reste une pathologie évolutive, surtout en cas de
récidive de dépendance. Ainsi dans le cadre d’une nouvelle demande en
lien avec une aggravation de cette pathologie (greffe hépatique), le
dossier sera à soumettre au SMR en priorité.
cc) Il y a donc lieu de se rallier à l'évaluation de l'expert
gastroentérologue, qui ne prête pas le flanc à la critique.
b) aa) S’agissant du volet de médecine interne générale, le
Dr T.________ a retenu les diagnostics de cirrhose éthylique avec varices
œsophagiennes (K70.3 et I85), ancien alcoolisme actuellement contrôlé
(T51.0), discrète macrocytose probablement carencielle et toxique
(D75.8), thrombopénie actuellement compensée sur hypersplénisme
(D69.5 et D73.1), QT long à l’électrocardiogramme (I45.8), sans distinction
quant à leur répercussion sur la capacité de travail. Il a justifié son
évaluation médicale comme suit (cf. rapport d'expertise du M.________ du
16 décembre 2022, annexe 3, p. 25 et 26) :
« […] 6.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle
et de la santé de l’assuré, y compris de sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
Monsieur C.________ a longtemps travaillé dans la vente
d’électronique avant de devenir [...], profession qui l’a amené à
augmenter sa consommation d’alcool à un niveau excessif.
L’expertisé présente un premier état dépressif autour de 2015, suite
au décès de son père dans des circonstances peu claires en [...]. A la

- 23 -
suite de cet état dépressif, sa consommation d’alcool va encore
augmenter.
En 2020, l’expertisé demande une hospitalisation volontaire à
l’Hôpital de [...] en raison d’un état dépressif ainsi qu’au début de
2021. Lors de cette dernière hospitalisation, on constate l’apparition
d’un ictère et il est alors transféré au [...] où l’on pose le diagnostic
d’une hépatite alcoolique sévère avec cirrhose, varices
œsophagiennes, anémie et thrombopénie sur hypersplénisme. Dès
lors, il a totalement arrêté sa consommation d’alcool et la situation
s’est stabilisée. Le pronostic reste cependant mauvais et,
actuellement, une éventuelle greffe est discutée.
Monsieur C.________ est socialement isolé et n’a comme contact que
sa mère présentant d’importants troubles mnésiques. Il a un demi-
frère et une demi-sœur avec lesquels il n’a pratiquement aucun
contact. L’expertisé n’a plus d’intérêt dans la vie et vit mal
l’incertitude de son pronostic.
6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les indications anamnestiques, l’examen clinique et les éléments du
dossier sont concordants et plausibles.
[…]
7.1 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Les deux problèmes principaux actuellement sont un état dépressif et
une cirrhose alcoolique, diagnostics qui sont discutés dans les
expertises consacrées. Il faut rester attentif au fait que de nombreux
antidépresseurs sont contrindiqués dans le cadre d’un QT long, ce qui
peut rendre le traitement plus difficile. Les atteintes cutanées et
neurologiques lors de l’examen physique que l’on s’attend à trouver
dans le cadre d’un alcoolisme sévère même en rémission sont
présentes (érythème palmaire et nombreux nævi stellaires,
sclérotiques subictériques, abolition des réflexes achiléens et de la
pallesthésie jusqu’à mi-mollet). On trouve une perturbation des tests
hépatiques avec élévation des GOT et des ￿GT et une très discrète
macrocytose, cependant la CDT est normale, laissant penser que la
consommation d’alcool est actuellement contrôlée.
7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Monsieur C.________ a travaillé longtemps comme vendeur en
électronique avec une place stable. Par la suite, sa nouvelle activité
d’[...] l’a conduit à boire plus et, suite à la perte de son père, un état
dépressif s’est développé augmentant considérablement sa
consommation d’alcool avec comme conséquence une cirrhose au
mauvais pronostic. Il a été pris dans une sorte de cercle vicieux et
réalise maintenant que son pronostic est mauvais, ce qui représente
une source d’angoisse et de tristesse. Dans ce sens, il n’a
actuellement pratiquement plus de ressources personnelles. Il ne
peut pas compter non plus sur des ressources externes, son seul
contact étant sa mère qui présente des troubles mnésiques
apparemment sévères. Les difficultés sont donc multiples et les
chances d’une réinsertion sur le marché du travail semblent faibles.
[…]
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
La capacité de travail en tant qu’[...] ou dans l’événementiel est
théoriquement de 100% avec baisse de rendement de 10% mais
semble actuellement contrindiquée en raison du risque important de
rechute de l’alcoolisme.

- 24 -
Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’assuré
L’ancienne activité de vendeur en électronique pourrait être, sur le
plan de la médecine interne, adaptée si l’on ne tient pas compte des
limitations liées à la cirrhose et au pronostic qui seront discutées dans
l’expertise de gastro-entérologie. Les conséquences telles qu’une
anémie modérée et une thrombopénie modérée n’ont en elles, pas
d’impact direct sur la capacité de travail. Il reste le problème de la
fatigue multifactorielle, en relation avec la cirrhose, l’état dépressif,
les troubles importants d’un sommeil totalement anarchique et
probablement, dans une certaine mesure, des carences dont l’anémie
est un des marqueurs.
Sur le plan de la médecine interne, on peut retenir que depuis janvier
2021, au moment du diagnostic de l’hépatite alcoolique, la capacité
théorique de 100% dans une activité adaptée s’accompagne d’une
baisse de rendement de 10% liée à la part somatique de la fatigue.
Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
Il est important d’assurer une substitution suffisante pour éviter une
anémie qui est un facteur aggravant de la fatigue.
Une aide pour restructurer le sommeil par une régularité dans les
heures de coucher et de lever est souhaitable, car ces deux éléments
pourraient améliorer la part de la fatigue imputable uniquement à la
médecine interne. […] »
bb) En l'occurrence, le recourant ne conteste pas l'appréciation
du Dr T.________ et on ne voit aucune raison objective de s'en écarter. Du
point de vue de la médecine interne générale, l'avis de l'expert n'est
sérieusement contredit par aucun avis spécialisé au dossier. Certes, le
médecin traitant, Dr L.________, avait estimé que l'assuré était en
incapacité totale de travailler depuis début mai 2021 (cf. rapport du 19
mai 2021), qu'il était impossible d'envisager une activité adaptée au vu de
la problématique psychiatrique (cf. rapport du 26 mars 2022), puis, que le
pronostic vital de l'intéressé était engagé et qu'il était peu probable qu'il
puisse reprendre une quelconque activité professionnelle (cf. rapport du
27 juin 2023). Il y a lieu de relever à cet égard que les éléments avancés
par le médecin traitant ne sont que peu étayés et s'appuient
principalement sur la problématique psychiatrique. En outre, dans son
rapport du 27 juin 2023, le médecin traitant n'apporte aucun élément
médical nouveau ou qui aurait échappé à l'expert. Ces rapports ne
sauraient ainsi remettre en question les conclusions de l'expert du point
de vue de la médecine interne générale.

- 25 -
cc) Le volet de médecine interne générale ne prête donc pas
non plus le flanc à la critique et peut être confirmé.
c) On peut en effet constater qu’en l’état, la situation
somatique de l'assuré est établie et que les appréciations des experts
somaticiens ne sont pas contredites.
9. a) Le registre psychiatrique a été investigué par le Dr
Z.________. Il a fait part de ses constats cliniques comme suit (cf. rapport
d'expertise du M.________ du 16 décembre 2022, annexe 1, p. 9 et 10) :
« […] 4.1 Observations relatives au comportement et à
l'apparence extérieure
L’expertisé est resté calme pendant l’entretien, en souriant par
moment et en pleurant également quand il a parlé du décès de son
père et de la situation de sa mère, à laquelle il est très attaché.
[…]
4.3 Constatations lors de l’examen
[…] par moment triste. Bonne collaboration. Monsieur C.________ est
bien orienté dans le temps, l’espace et concernant la situation.
Concernant le registre cognitif, il n’y a pas de trouble de l’attention ou
de la compréhension. Il présente des troubles de la concentration, de
la mémoire d’anciens souvenirs ou des faits nouveaux plutôt légers.
Bien que nous n’ayons pas fait de test pour mesurer le quotient
intellectuel, cet expertisé présente une intelligence en accord avec sa
formation.
Concernant le registre psychotique, il n’y a pas de trouble formel de
la pensée. Pas de réponse à côté, pas de trouble du langage.
Concernant les troubles de la perception, il n’y a pas d’hallucination
auditive, visuelle, cénesthésique ou olfactive. Il n’y a pas trouble
délirant, notamment de persécution. Pas d’idées interprétatives
simples ou délirantes.
Il n’y a pas d’euphorie au moment de l’entretien, pas de fuite d’idées.
Le comportement n’est ni provocateur, ni manipulateur, ni familial.
Concernant le registre dépressif, il y a une tristesse et une humeur
dépressive plutôt légère. Pas de signe clinique parlant en faveur d’un
ralentissement psychomoteur. Présence de sentiments d’infériorité,
d’inutilité. Pas de tendance à la dévalorisation. L’élan vital est
perturbé selon l’expertisé mais cela ne l’empêche pas d’avoir des
activités. Pas d’idées noires, pas de tentative de suicide. Il a été
hospitalisé une fois en milieu psychiatrique à l’Hôpital de [...].
Présence de troubles du sommeil selon l’expertisé.
Concernant le registre anxieux, pas de tension interne, pas de
nervosité, pas d’irritabilité. Pas de crise d’angoisse. Pas de toc, pas de
phobie. Présence de cauchemars selon l’expertisé. Pas de flashback.
Pas d’anorexie, pas de boulimie.
Concernant les troubles de l’addiction, il fume 10 cigarettes par jour.
Après avoir consommé de grandes quantités d’alcool, depuis avril
2021, il a arrêté toutes consommations et s’est fait aider. Pas de
consommation de drogue.
Il n’y a pas de divergence entre les dires de l’expertisé et nos propres
constatations. […] »

- 26 -
Le Dr Z.________ a retenu les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome somatique (F33.01) et de
trouble du comportement lié à l’utilisation d’alcool, actuellement abstinent
(F10.20), en précisant ce qui suit (cf. ibidem, annexe 1, p. 12 et 13) :
« […] Selon notre examen ainsi que selon l’anamnèse, nous avons
retenu un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec
syndrome somatique, F33.01 avec tristesse, humeur dépressive
légère, sentiment d’infériorité et d’inutilité ainsi que des troubles du
sommeil. Il a déjà eu un premier épisode dépressif lorsque son père
est décédé, également un Trouble du comportement lié à l’utilisation
d’alcool, actuellement abstinent, F10.20.
Nous n’avons pas retenu le diagnostic de personnalité dépendante,
car nous n’avons trouvé aucun signe clinique pendant l’examen selon
les critères de la CIM-10 et il nous semble impossible de retenir ce
diagnostic étant donné les différentes activités qu’il a eues dans sa
vie, notamment le fait d’avoir été directeur d’une entreprise, et
d’avoir été agent d’artistes.
Etant donné la consommation d’alcool, nous avons effectué le
questionnaire de la DSM-IV par rapport aux substances toxiques selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral et nous constatons que cet
expertisé a commencé à consommer les alcools forts, notamment du
whisky et de la Grappa lorsqu’il a commencé à travailler en tant
qu’agent d’artistes, il dit que c’est le métier qui voulait cette
consommation, il est arrivé à consommer jusqu’à une bouteille par
jour. Nous pouvons donc considérer cette dépendance comme étant
plutôt primaire, avec l’ancienne terminologie, et non secondaire à une
maladie psychiatrique. Il a fait un premier épisode dépressif après le
décès de son père en 2013, avec augmentation de la consommation
d’alcool. Malgré celle-ci, il a pu continuer à travailler, et il n’a pas
arrêté ses activités sociales. Ce n’est qu’après la découverte d’une
cirrhose hépatique, qu’il va faire un sevrage d’alcool à l’Hôpital de
[...]. Depuis avril 2021, il ne consomme pas, il est suivi par un
psychiatre, ainsi que par le département d’alcoologie. Actuellement, il
n’y a ni tolérance ni craving. Il est motivé pour continuer à ne pas
consommer d’alcool car il sait que c’est la condition pour qu’il puisse
bénéficier d’une greffe de foie. »
L'expert en psychiatrie a communiqué l'évaluation spécialisée
suivante (cf. ibidem, annexe 1, p. 10, 13 et 14) :
« 6.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l’assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
Fils unique, enfance et adolescence sans particularité, cet expertisé a
eu des responsabilités au niveau de son travail puisqu’il a été
directeur d’une entreprise et également [...]. Ce n’est que vers l’âge
de 25-30 ans, qu’il a débuté la consommation d’alcool, qu’il a arrêté
après qu’on lui a découvert une cirrhose hépatique, et après avoir fait
un sevrage en 2021 à l’Hôpital de [...]. Très proche de ses parents, il a
fait un premier épisode dépressif après le décès de son père en 2013,
avec prise en charge psychiatrique. Signalons que les troubles
cognitifs sont présents, car il s’entremêlait au niveau des dates.

- 27 -
Signalons qu’une première expertise psychiatrique sur le compte de
l’assurance perte de gain avait été effectuée en juillet 2020,
reconnaissant une capacité de travail totale, puis en mars 2021, une
demande de curatelle volontaire a été effectuée.
Notre examen a démontré un trouble dépressif plutôt léger chez un
expertisé qui est en attente d’une greffe. Il présente des ressources
psychologiques et des mécanismes adaptatifs ainsi que des activités
qu’il ne pourrait pas faire s’il souffrait d’une dépression de degré
moyen ou sévère.
6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les plaintes de l’expertisé sont cohérentes et plausibles, nous avons
constaté une tristesse qui est plutôt légère. Pendant l’examen, il a pu
sourire, et il nous a même fait une blague à la fin de l’entretien
(l’enregistreur était arrêté). Il dit être fatigué, ce qui était difficile pour
nous d’objectiver pendant l’entretien. Nous n’avons pas constaté de
tension nerveuse ni des crises d’angoisse, ni d’irritabilité pendant
l’entretien, ce qu’il nous a confirmé.
Nous avons constaté des troubles cognitifs, mais qui nous paraissent
plutôt légers, qui feront l’objet d’un examen neuropsychologique chez
M.________.
[…]
7.1 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Prise en charge psychiatrique depuis plusieurs années, avec plusieurs
traitements antidépresseurs dont nous ignorons les motifs pour
lesquels ils ont été arrêtés, mais l’expertisé n’a pas pu nous donner
plus de détail. Actuellement, il prend le Brintellix et il est compliant.
Pas de contre-indication à une mesure, si celle-ci devait être indiquée.
7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Monsieur C.________ est capable de s’adapter à des règles et routines
et de structurer ses tâches. Il possède de la flexibilité, de la capacité
de changement, de mobiliser ses compétences et ses connaissances.
Il est apte à prendre des décisions bien qu’il ait demandé une
curatelle de gestion. Il possède du discernement, il est capable
d’initiatives et d’activités spontanées, même s’il dit qu’il n’a pas de
plaisir à les faire. Il peut s’affirmer, tenir une conversation, établir le
contact avec des tiers. Il est apte à vivre en groupe, à lier des
relations, à prendre soin de lui-même et à subvenir à ses besoins. Il
dispose de la mobilité, il peut se déplacer. En revanche, sa capacité
de résistance et d’endurance est légèrement diminuée en raison
notamment des troubles cognitifs.
Limitations fonctionnelles : capacité de résistance et d’endurance
diminuées.
[…]
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Nous considérons que depuis qu’il a été sevré de sa consommation
d’alcool, soit depuis le 10.03.2021, une capacité de travail à 100%
horaire avec une baisse de rendement de 20% à cause de troubles
cognitifs peut être demandée. Auparavant :
− CT 0% du 05.02.2020 au 19.07.2020.
− CT 50% du 20.07.2020 au 31.08.2020.
− CT 80% du 01.09.2020 au 30.09.2020.
− CT 100% du 01.10.2020 au 25.02.2021.
− CT 0% du 26.02.2021 au 09.03.2021(hospitalisation).

- 28 -
− CT 100% avec une baisse de rendement de 20% dès le
10.03.2021.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’assuré
Idem.
Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
Poursuite du traitement actuel. […] »
b) En l'occurrence, le recourant fait valoir que le volet
psychiatrique de l'expertise n'est pas probant. Il déplore que l’expert
n’admette qu’une baisse de rendement de 20 % sur un plein temps en
raison des troubles cognitifs, sans s’inquiéter des raisons ayant conduit à
l’arrêt des antidépresseurs précédemment prescrits, sans expliquer
pourquoi la problématique psychiatrique se serait améliorée par rapport
aux années précédentes, sans se prononcer sur les comorbidités et leur
éventuelle influence sur la capacité de travail, se limitant à déclarer que le
recourant vit dans l’inconnu dans l’attente de sa greffe de foie. Pour le
recourant, l’expert n’a donc pas passé en revue les différents critères
jurisprudentiels permettant de se déterminer sur la capacité de travail
d’un point de vue psychiatrique. Il se réfère pour le surplus au rapport du
15 août 2023 de la Dre B.________, dont il se prévaut, et requiert la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire psychiatrique.
c) Cette argumentation peut être suivie.
aa) En effet, l’évaluation du Dr Z.________ ne répond pas aux
exigences de qualité énoncées notamment dans les Lignes directrices de
qualité des expertises de psychiatrie d’assurance, édictées par la Société
suisse de psychiatrie et de psychothérapie. Le rapport de ce spécialiste
frappe d’emblée par son manque de substance et de motivation, tant sur
le plan diagnostique que du point de vue de ses conclusions.
L’expert a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger avec syndrome somatique (F33.01) et de trouble du
comportement lié à l’utilisation de l’alcool, actuellement abstinent
(F10.20). Le Dr Z.________ a justifié son appréciation de manière très
succincte, en se contentant d’indiquer « tristesse, humeur dépressive

- 29 -
légère, sentiment d’infériorité et d’inutilité et des troubles du sommeil ».
L’expert s’est ensuite limité à exclure le diagnostic de personnalité
dépendante. Il n’a toutefois pas indiqué pour quelles raisons il ne retenait
pas le diagnostic de trouble dépressif moyen posé par la Dre B.________ le
11 janvier 2022, ni celui de dépression majeure récurrente posé par le
Prof. K.________ dans son rapport du 8 février 2022. Le Dr Z.________ n’a
ainsi pas pris la peine de produire une appréciation critique des
évaluations de la psychiatre traitante et du Prof. K.________. Il n’a pas non
plus envisagé de diagnostic différentiel, ni exposé de manière claire
comment, au terme d’un entretien d’un peu plus d’une heure, il est
parvenu aux diagnostics retenus. Les diagnostics retenus ne sont pas
davantage expliqués par les « constatations lors de l’examen ». L’expert
n’a au demeurant pas été invité à se déterminer sur les rapports
subséquents des 13 juin et 15 août 2023 de la Dre B.________. A cela
s’ajoute que l’expert n’a pas cherché à connaître les raisons de
l’interruption de plusieurs traitements antidépresseurs, par exemple en
s’entretenant à ce sujet avec la psychiatre traitante.
En outre, il a estimé qu’une capacité de travail de 100 % avec
une baisse de rendement de 20 % devait être retenue à compter du 10
mars 2021. Or à cette date, le recourant était hospitalisé. Si la Dre
W.________ du SMR a certes modifié cette date par avis du 6 novembre
2023 pour retenir une telle capacité de travail à compter du 1er mai 2021,
il n’en demeure pas moins que cet élément démontre lui aussi le peu de
soin consacré par l’expert Z.________ à l’examen du dossier.
bb) Quant à la rubrique spécifiquement liée à l’évaluation
médico-assurantielle de l’expert, celle-ci s’avère également très succincte
et composée d’une liste des capacités qui seraient préservées auprès du
recourant, sans aucune illustration concrète en lien avec le cas particulier.
cc) Le rapport d’expertise psychiatrique est enfin déficient
quant à l’analyse des indicateurs posés par la jurisprudence fédérale
rappelée sous consid. 5c supra. Les éléments relatés par le Dr Z.________,
eu égard à l’appréciation des ressources du recourant, sont constitués

- 30 -
d’une compilation des rubriques basées sur la Mini-CIF-APP, reprises pêle-
mêle sans aucune analyse concrète et circonstanciée. Le rapport du Dr
Z.________ ne fournit ainsi aucune information sérieuse tant au niveau du
degré de gravité des atteintes à la santé évoquées que des ressources et
capacités effectives du recourant, dont on constate qu’il vit seul et isolé,
seule sa mère semblant le tenir (cf. rapport d'expertise du CEMEDEX du
16 décembre 2022, annexe 4, p. 32), ne dort que quelques heures par nuit
et dont le sommeil est décrit par l’expert de médecine interne comme
« complètement anarchique » (cf. ibidem, annexe 3, p. 23), ne mange
qu’une fois par jour, le plus souvent des pâtes, vit avec la télévision
toujours allumée, n’a pas de loisir, se « force » à marcher une demi-heure
par jour, et a déclaré qu’il n’avait aucun plaisir dans la vie (cf. ibidem, p.
24).
d) L’expertise du Dr Z.________ ne permet donc manifestement
pas de déterminer l’incidence des atteintes à la santé sur la capacité de
travail du recourant, ni de se prononcer sur les ressources à sa disposition
pour en surmonter les conséquences.
10. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de

- 31 -
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) En l’espèce, il ne pouvait échapper à l’intimé que le volet
psychiatrique du rapport d’expertise du M.________ était insuffisant –
compte tenu de ses graves lacunes et défauts – pour statuer sur le droit
aux prestations du recourant, de sorte que ce document ne pouvait se voir
accorder valeur probante. La Cour de céans estimant que l’intimé a failli à
son obligation d’élucider les faits à satisfaction, il s’agit dès lors de lui
renvoyer la cause pour complément d’instruction. Après actualisation des
pièces médicales, il lui appartiendra de solliciter une nouvelle expertise
psychiatrique du recourant, complétée par un volet neuropsychologique
actualisé.
11. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les porter à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.

- 32 -
c) Le recourant obtient gain de cause avec l’assistance d’un
mandataire qualifié et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient
d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et
11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de
l'intimé.
d) Le recourant est au bénéfice de l'assistance judiciaire. Le
montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait
été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a donc pas lieu
de fixer plus précisément cette indemnité (art. 2 al. 1 let. a et 3bis al. 1 et
2 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 13 novembre 2023 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à C.________ une indemnité de 2’500 fr. (deux mille
cinq cents francs), à titre de dépens.

- 33 -
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri, pour C.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :