vd_gerichte · ZD20.044924 · 2021-11-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 362/20 - 336/2021
ZD20.044924
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 novembre 2021
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Di Ferro Demierre et M. Neu, juges
Greffière : Mme Tedeschi
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimée.
_______________
Art. 28a al. 2 et 3 LAI ; 27bis al. 2 à 4 et 69 al. 2 RAI ; 8 al. 3 LPGA.
402

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E n f a i t :
A. Le 22 novembre 2018, B.________, (ci-après : l'assurée ou la
recourante), née en [...], a déposé une demande de mesures
professionnelles et de rente de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
mentionnant un accident vasculaire cérébral (AVC) survenu au mois de
juillet 2018.
Par rapport du 19 janvier 2019, le Dr Z.________, spécialiste en
médecine interne générale, a notamment diagnostiqué des AVC
ischémiques multiples sur dissection de l'artère carotidienne (survenu les
7 juillet 2018 et 15 octobre 2018) avec troubles cognitifs II, une
hypertension artérielle (HTA) et une maladie de Vaquez.
Dans un rapport d'examen neuropsychologique établi le
15 mars 2019, la Dre Q.________, cheffe de service auprès du Centre
W.________ (ci-après : le Centre W.________), et V.________, psychologue, ont
retenu, comparativement au dernier examen neuropsychologique du
4 septembre 2018, une amélioration du tableau cognitif, malgré la
persistance de difficultés au niveau attentionnel (vitesse de traitement,
attention divisée, fatigabilité sur 30 minutes d'examen). Elles ont ainsi
diagnostiqué un trouble neuropsychologique léger à modéré, caractérisé
au premier plan par une atteinte attentionnelle.
Dans un avis du 21 avril 2020, le Dr T.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR), a requis
que soit réalisée une évaluation ménagère.
Dans un rapport d’évaluation économique sur le ménage du
3 septembre 2020, l'enquêteur a retenu que l'assurée, si elle avait été en
bonne santé, aurait consacré 10 % de son temps à l'exercice d'une activité
lucrative et le reste à l'accomplissement de ses travaux habituels et
constaté qu'il n'existait aucun empêchement dans l'accomplissement des
travaux habituels.

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Par décision du 13 octobre 2020 – laquelle avait fait l'objet
d'un projet préalable de décision le 3 septembre précédent –, l'OAI a rejeté
la demande de rente de l'assurée, compte tenu d'un taux d'invalidité
inférieur à 40 %.
B. a) Par acte du 13 novembre 2020, B.________, représentée par
son conseil, Me Georges Reymond, avocat à Lausanne, a recouru auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l'encontre de la
décision du 13 octobre 2020, concluant à son annulation avec renvoi à
l'OAI pour nouvel examen dans le sens des considérants. Elle a sollicité
l'assistance judiciaire et des mesures d'instruction, soit la mise en œuvre
d'une expertise, l'audition de témoins et la fixation d'une audience. En
substance, elle a contesté ne présenter aucun empêchement dans la
tenue de son ménage.
b) Dans sa réponse du 18 décembre 2020, l'OAI a conclu au
rejet du recours, confirmant la valeur probante du rapport d'évaluation du
3 septembre 2020.
c) Par ordonnance du 5 janvier 2021, le juge instructeur a
refusé à B.________ l'octroi de l'assistance judiciaire.
d) Dans un courrier du 4 août 2021, Me Georges Reymond a
indiqué ne plus être le conseil de B.________.
e) Par courrier du 11 août 2021, B.________ a indiqué renoncer
à sa requête d'appointement d'une audience.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

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décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l'espèce, est litigieux le droit à une rente d'invalidité de la
recourante.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

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c/aa) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
bb) L’invalidité des assurés n’exerçant pas d’activité lucrative
et dont on ne peut raisonnablement exiger qu’ils en entreprennent une est
évaluée en fonction de leur incapacité à accomplir leurs travaux habituels
(méthode « spécifique » d’évaluation de l’invalidité ; art. 8 al. 3 LPGA et
28a al. 2 LAI). Par travaux habituels, il faut en principe entendre l’activité
usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l’assistance aux proches
(art. 27 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité] ;
RS 831.201 ; cf. Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi
sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle
2018, n° 52 ad art. 16 LPGA).
cc) Pour les personnes qui exercent une activité lucrative à
temps partiel ou travaillent sans être rémunérées dans l’entreprise de leur
conjoint, d’une part, et qui accomplissent par ailleurs des travaux
habituels aux sens des art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI, d’autre part, il
convient d’abord de déterminer quelle part de son temps, exprimée en
pourcentage, l’assuré aurait consacrée à l’exercice de son activité
lucrative ou à l’entreprise de son conjoint, sans atteinte à la santé, et
quelle part de son temps il aurait consacrée à ses travaux habituels. Le
taux d’invalidité en lien avec l’exercice de l’activité lucrative ou de
l’activité dans l’entreprise du conjoint est établi conformément aux art. 16
LPGA et 28a al. 1 LAI (comparaison des revenus), étant toutefois précisé
que le revenu que l’assuré aurait pu obtenir de cette activité à temps
partiel est extrapolé pour la même activité exercée à plein temps. Le taux
d’invalidité pour la part de son temps consacrée par l’assuré à ses travaux
habituels est établi conformément aux art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI
(méthode spécifique). Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite

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pondérés en proportion de la part de son temps consacrée par l’assuré à
chacun des deux domaines d’activité, avant d’être additionnés pour fixer
le taux d’invalidité globale. C’est la méthode mixte d’évaluation de
l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI et 27bis al. 2 à 4 RAI).
dd) En dépit des termes utilisés aux art. 28a al. 2 et 3 LAI et 8
al. 3 LPGA, le choix de l’une ou l’autre méthode d’évaluation de l’invalidité
ne dépend pas du point de savoir si la personne assurée exerçait ou non
une activité lucrative avant l’atteinte à la santé ni si l’exercice d’une
activité lucrative serait raisonnablement exigible de sa part. Il s’agit plutôt
de déterminer si cette personne exercerait une telle activité, et à quel
taux, dans des circonstances semblables, mais en l’absence d’atteinte à la
santé (ATF 133 V 504 consid. 3.3 ; 125 V 146 consid. 2c ; 117 V 194).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

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b) Selon la jurisprudence, une enquête ménagère effectuée au
domicile de la personne assurée (art. 69 al. 2 RAI) constitue en règle
générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les
empêchements dans l’accomplissement des travaux habituels. En ce qui
concerne la valeur probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel
qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la
situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps
résultant des diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des
indications de la personne assurée et de consigner les opinions
divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être
plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui
concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées
sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge
ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que
s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 140 V 543
consid. 3.2.1 et les références citées ; TF 9C_687/2014 du 30 mars 2015
consid. 4.2.1). Le seul fait que la personne désignée pour procéder à
l’enquête se trouve dans un rapport de subordination vis-à-vis de l’office
AI ne permet pas encore de conclure à son manque d’objectivité et à son
parti pris. Il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui
permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à
l’impartialité de l’évaluation (à propos des rapports et expertises des
médecins internes des assurances, cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).
5. a) En l'occurrence, il est constant que la méthode mixte
d'évaluation de l'invalidité est applicable, ce que ne conteste d'ailleurs pas
la recourante.
Dans le rapport d’évaluation économique sur le ménage du
3 septembre 2020, l'enquêteur mentionne que la recourante, lorsqu'elle
était en bonne santé, avait une activité indépendante de guérisseuse
qu'elle pratiquait à raison environ de quatre heures par semaine ; elle
continuait actuellement à l'exercer à la demande de ses clients, afin de
conserver un revenu. Elle lui a également révélé ne pas voir la nécessité
de trouver une activité professionnelle, son activité indépendante et les

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revenus perçus – soit une pension de son ex-époux et une rente versée
par son assurance perte de gain – étant suffisants pour s'acquitter de ses
charges. L'enquêteur en a conclu que, sans atteinte à la santé, la
recourante aurait consacré 10 % de son temps à l'exercice d'une activité
lucrative indépendante et le reste, soit 90 %, à l'accomplissement de ses
travaux habituels. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique et
doit donc être confirmée.
b) S'agissant de l'absence de tout empêchement de la
recourante dans la part consacrée à l'accomplissement de ses travaux
habituels, il sied de constater que le rapport d'évaluation économique du
3 septembre 2020 revêt pleine valeur probante au regard de la
jurisprudence susmentionnée (cf. consid. 4b supra).
aa) En premier lieu, il n'y a au dossier aucun élément objectif –
en particulier de nature médicale – susceptible de mettre en cause les
constatations rapportées par l'enquêteur.
Dans le rapport d'enquête du 3 septembre 2020, la recourante
évoquait une fracture L2 et une opération au mois de juillet 2020 – dont il
n'existe aucune trace au dossier –, mais décrivait une évolution favorable,
sans douleur nécessitant la prise de médicaments. De même, la
recourante indiquait avoir subi un choc émotionnel au moment de sa
séparation avec son époux, mais décrivait son moral comme étant stable
et mentionnait l'absence de suivi psychologique. Ces dernières
déclarations correspondent au contenu du rapport d'examen
neuropsychologique du 15 mars 2019 de la Dre Q.________ et de
V.________, selon lesquelles, d'une part, le questionnaire d'auto-évaluation
de l'humeur ne mettait pas en évidence des scores significatifs sur la
lignée anxieuse et dépressive et, d'autre part, la recourante, légèrement
labile sur le plan émotionnel (à l'évocation de ses difficultés
relationnelles), était « non ralentie », mais présentait une fatigabilité sur
environ 30 minutes d'examen. Lesdites difficultés rhumatologiques et
psychiques apparaissent dès lors comme peu significatives et ne semblent

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guère susceptibles d'empêcher la recourante d'effectuer ses activités
habituelles.
bb) En second lieu, l'enquêteur a relevé que la recourante
ressentait actuellement une fatigabilité accrue en relation avec les AVC et
la maladie de Von Willebrand – dont il n'est pas fait mention par les
différents médecins au dossier –, ce qui induisait un trouble attentionnel.
Elle signalait également ne pouvoir rester concentrée qu'environ
30 minutes sur une activité demandant de la réflexion (comme, par
exemple, s'occuper de ses factures ou faire un Sudoku) et estimait que ses
limitations fonctionnelles étaient, au niveau physique, une fatigabilité
accrue et, au niveau psychique, des troubles attentionnels.
Pour sa part, l'enquêteur a retenu que les limitations
fonctionnelles de la recourante correspondaient à ses troubles
attentionnels. Pour les différents types de travaux habituels – que ce soit
l'alimentation, l'entretien de l'appartement, les achats et courses diverses,
la lessive et l'entretien des habits, ainsi que le soins aux enfants et aux
proches –, la recourante a expliqué que, vivant seule et dans un plus petit
appartement qu'auparavant, la charge de travail général était moindre,
qu'elle restait autonome pour toutes ces activités et que, si nécessaire et
en fonction de son état de fatigue, elle séquençait son activité. Par
exemple, elle ne lavait son linge que toutes les deux semaines, elle
repassait en séquençant la tâche, nettoyait ses vitres et ses placards un
par un, ceci sur plusieurs jours, et programmait les promenades avec son
chien selon son niveau de fatigue. Au vu de ces éléments, l'enquêteur en a
conclu qu'avec cette organisation, la recourante ne mettait en avant
aucun empêchement.
Malgré le fait que l'enquêteur ne considère pas, en tant que
telle, la fatigabilité comme une limitation fonctionnelle, celle-ci a été
dûment prise en compte dans le cadre de ses conclusions. En effet, si la
fatigue peut induire un certain ralentissement, celui-ci peut être compensé
par une meilleure répartition des tâches au cours de la journée et de la
semaine, tel que le retient l'enquêteur. Contrairement à ce que soutient la

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recourante, laquelle estime que la nécessité de séquencer toutes les
activités sur plusieurs jours est la preuve même de l'empêchement, une
telle façon de voir les choses est conforme en tous points à la
jurisprudence. En effet, si la personne assurée n’accomplit plus que
difficilement ou avec un investissement temporel beaucoup plus important
certains travaux ménagers en raison de son handicap, elle doit, au titre de
son obligation de réduire le dommage, organiser son travail – notamment
en adoptant une méthode de travail plus appropriée ou en répartissant
son travail en fonction de ses aptitudes et de ses disponibilités – et
demander de l’aide de ses proches dans une mesure convenable (ATF 133
V 504 consid. 4. 2 et les références citées ; TF 9C_925/2013 du 1er avril
2014 consid. 2.3 et les références citées). Le grief de la recourante doit
ainsi être rejeté.
c) Compte tenu de l'absence d'empêchement dans la part (de
90 %) consacrée à l'accomplissement de ses travaux habituels, la question
de savoir quelle est l'importance de l'incapacité de travail, respectivement
de l'incapacité de gain de la recourante dans la part (de 10 %) consacrée à
une activité lucrative peut demeurer indécise. En effet, même à admettre
que l'incapacité de travail de la recourante serait de 100 %, cela ne serait
en tout état de cause pas suffisant pour lui ouvrir le droit à une rente
d'invalidité, le seuil plancher de 40 % de taux d'invalidité ne pouvant être
atteint.
6. Outre le fait que la recourante a renoncé à une audience, le
dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause. Il n'y a dès lors pas lieu de donner suite aux
autres mesures d'instruction requises par la recourante, soit l'audition de
témoins – qu'elle n'a, quoi qu'il en soit, pas
désignés – et la mise en œuvre d'une expertise (appréciation anticipée des
preuves ; TF 8C_253/2020 du 12 novembre 2020 consid. 3.2 et les
références citées).
7. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la
décision du 13 octobre 2020 confirmée.

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b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 octobre 2020 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de B.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- B.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :