vd_gerichte · ZD21.027207 · 2022-07-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 239/21 - 211/2022
ZD21.027207
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 juillet 2022
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
M. Neu et Mme Brélaz-Braillard, juges
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI et art. 43 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
197[...], assistante médicale de formation, a travaillé dans cette fonction
depuis 199[...], en dernier lieu dans le cabinet médical du Dr J.________.
L’intéressée est mère de deux enfants, dont l’un est atteint de [...] et
dispose d’une faible autonomie pour les actes de la vie quotidienne.
Le 6 novembre 2019, le Dr J.________ a licencié l’assurée pour
le 30 novembre 2019.
Selon un rapport du 13 novembre 2019 du Dr C.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, au médecin-conseil de
B.________ SA, assureur perte de gain du Dr J.________, l’assurée a bénéficié
d’un suivi du mois de novembre 2014 au 19 novembre 2019. Ce
psychiatre a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen sans syndrome somatique (F 33.10), et d’accentuation des
traits de la personnalité (Z 73.1), pour lesquels il a prescrit du citalopram,
puis de la venlafaxine, ainsi que du xanax. Le Dr C.________ a attesté une
incapacité de travail totale à compter du 9 septembre 2019. Dans un
courrier du 19 décembre 2019, le Dr C.________ a indiqué qu’il ne suivait
plus l’assurée.
Dans un rapport du 17 février 2020 adressé au médecin-
conseil de B.________ SA, la Dre D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, consultée à la suite du Dr C.________, a posé le diagnostic
de trouble de l’adaptation avec anxiété et humeur dépressive (F 43.23). La
nouvelle psychiatre traitante a indiqué qu’une reprise n’était pas
envisageable en l’état et qu’il convenait de réévaluer la situation dans
trois mois.
Le 21 février 2020, l’assurée a déposé une demande de
prestations (mesures professionnelles/rente) auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Elle a indiqué qu’elle se trouvait en incapacité de travail totale depuis le

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6 septembre 2019 en raison de symptômes dépressifs et de troubles du
sommeil.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a
recueilli le dossier de B.________ SA le 27 avril 2020 (il sera mis à jour le
28 août 2020).
Dans un rapport du 12 juin 2020 adressé au médecin-conseil
de B.________ SA, la Dre D.________ a fait mention d’une dysthymie (F34.1).
Un traitement de venlafaxine et de mélatonine est mentionné. Elle a
indiqué qu’une reprise n’était pas envisageable en l’état et qu’il convenait
de réévaluer la situation dans trois mois.
B.________ SA a mandaté le Dr E.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, afin de réaliser une expertise psychiatrique
de l’assurée. Dans son rapport du 6 août 2020, ce médecin a posé le
diagnostic de simulation (Z 76.5), avec pour corollaire que la capacité de
travail était entière. Il a expliqué ce qui suit s’agissant du diagnostic (p.
11) :
« Au terme de notre examen, nous retenons une simulation (Z76.5),
ce qui ne caractérise pas un diagnostic mais un comportement
conscient et volontaire visant à l’obtention de bénéfices
secondaires. Un diagnostic différentiel de pathomimie, ou syndrome
de Münchhausen, est écarté dans la mesure où cette simulation
n’est pas motivée par une recherche pathologique et plus ou moins
consciente d’un statut de malade. Cette hypothèse est exclue
devant l’absence de nomadisme médical - le récent changement de
psychiatre étant lié au refus de prolonger l’arrêt de travail - ou de
sollicitation accrue de l’entourage.
L’absence de symptomatologie objectivable, les incohérences dans
le discours et les signes d’inauthenticité précédemment évoqués ne
permettent pas d’accorder de la crédibilité aux propos de
l’intéressée quand elle évoque une altération franche de son
humeur, de son énergie et de ses intérêts et plaisirs. En l’absence de
ces trois symptômes cardinaux de la dépression, un diagnostic
d’épisode dépressif, même léger, ne peut être retenu.
Il est possible que l’intéressée présente une légère tristesse, qui
dans ces conditions d’examen serait impossible à diagnostiquer tant
elle serait surchargée de symptômes inauthentiques. Le cas
échéant, il ne serait pas vraisemblable que cette altération thymique
légère et isolée puisse satisfaire les critères d’un diagnostic selon
une classification reconnue.

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En outre, l’hypothèse d’une atteinte à la santé initiale, telle un
trouble de l’adaptation ou un épisode dépressif, reste une possibilité
théorique bien que les demandes d’arrêt de travail apparaissent
davantage opportunes dans cette situation d’insatisfaction au
travail. Le cas échéant, une telle atteinte serait aujourd’hui en
rémission complète. Il faut noter, en outre, la contradiction
manifeste de sa psychiatre précédente qui dans son deuxième
rapport médical retient un diagnostic de dysthymie - soit une
atteinte thymique légère et insuffisante pour retenir un épisode
dépressif - tout en continuant à attester une incapacité de travail de
100 % et en proposant de la réévaluer trois mois plus tard. Un tel
degré d’incapacité de travail et un pronostic aussi peu favorable
n’apparaissent pas cohérents avec ce diagnostic.
Enfin, nous ne retenons pas l’hypothèse d’un trouble de la
personnalité - notamment paranoïaque ou émotionnellement labile -
pour expliquer l’apparente répétition de problèmes relationnels
durant le parcours professionnel. Le récit, en effet, témoigne
davantage d’une attitude caractérielle, sur laquelle l’intéressée peut
exercer une modération, que d’une dysrégulation émotionnelle ou
d’interprétations de malveillance à son encontre. »
Le 20 août 2020, B.________ SA a indiqué à l’assurée que, sans
remettre en cause l’avis de l’expert, elle verserait les indemnités
journalières à 100 % jusqu’au 31 août 2020, puis à 50 % jusqu’au
30 septembre 2020, date à laquelle elle mettait fin à ses prestations.
Dans un rapport du 20 août 2020 à l’OAI, la Dre D.________ a
fait état d’un traitement du 21 novembre 2019 au 7 juillet 2020 et posé les
diagnostics suivants : épisode dépressif sévère (F32.2) ; trouble anxieux
non spécifié (F41.9) ; suspicion phobie sociale – anxiété de performance
(F40.1). Elle a attesté d’une incapacité de travail totale jusqu’au
31 juillet 2020, précisant ne plus être consultée depuis le 7 juillet 2020.
Elle a décrit la situation et les symptômes médicaux présentés par sa
patiente en ces termes :
« La patiente présente une humeur abaissée, un ralentissement
psychomoteur, une hypersensibilité au stress, une fatigabilité
accrue, de l’insomnie chronique, une faible estime d’elle (présence
de nombreuses autocritiques et dévalorisations), des ruminations
anxieuses, de l’irritabilité. Elle peut être désorientée dans l’espace,
ne sachant plus dans quel endroit elle doit se rendre, ni dans le
temps (difficultés à gérer les horaires). Présence de trouble de la
mémoire, de difficultés d’attention et de concentration. Elle perd le
cours de ses pensées. Un dysfonctionnement exécutif semble
présent, notamment des difficultés dans la planification et

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l’organisation. Elle se disperse dans les tâches administratives ou les
repoussent (elle est en difficulté pour les réaliser sans aide).
Difficultés à gérer beaucoup d’informations. Le discours est cohérent
mais elle doit souvent chercher ses mots, ce qui ralentit son
discours. Présence d’idéations suicidaires, sans passage à l’acte. »
L’assurée a ensuite été suivie au cabinet de la Dre F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, par le Dr A.________, médecin-
assistant, qui a attesté, le 20 juillet 2020, d’un arrêt de travail à 100 % du
1er au 30 août 2020.
Par projet de décision du 2 septembre 2020, l’OAI a informé
l’assurée qu’il entendait rejeter sa demande de prestations de l’assurance-
invalidité, faute d’atteinte incapacitante.
Représentée par I.________ SA, l’assurée a contesté ce projet
de décision par courrier du 25 septembre 2020.
Dans un rapport du 10 novembre 2020 adressé à B.________
SA, la Dre F.________ et le Dr A.________ ont fait état d’un test de Hamilton
(HAM-D17) à 23 points et, à la suite d’examens neuropsychologiques
réalisés par la neuropsychologue L.________ (cf. rapport du
15 septembre 2020), d’un trouble neuropsychologique de degré de gravité
léger à moyen compatible avec une étiologie thymique dont le tableau
clinique était de nature à impacter de manière significative la capacité
fonctionnelle dans le travail ou lors des tâches et activités requérant un
niveau d’exigence élevé. Ils ont estimé que, du point de vue strictement
neuropsychologique, la capacité de travail était diminuée de 30 à 50 %.
Les résultats des tests neuropsychologiques sont annexés au
rapport du 15 septembre 2020 de L.________. Du tableau de synthèse, il
ressortait que toutes les fonctions testées étaient dans la norme ou
préservées, à l’exception de certaines sous-fonctions à la limite inférieure
de la norme, soit l’inhibition dans les fonctions exécutives ainsi que l’alerte
et la vitesse de traitement sélective dans la fonction attention. Celle-ci
était néanmoins qualifiée de perturbée sur le plan clinique, ce en raison de
la mention de fatigabilité, nausées et céphalées.

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I.________ SA a produit un second rapport, daté du
18 octobre 2020, de la Dre F.________ et du Dr A.________ dont on extrait ce
qui suit :
« EXAMEN MENTAL
tenue correcte, hygiène corporelle et vestimentaire sans problème
pas de problème de la marche
posture la patiente est voûtée, un peu repliée, position d’une
personne craintive et anxieuse ou timide
attitude : collaborante
discours : ralenti, avec courtes pauses liées à la réflexion et à
l’incertitude
pensées au cours cohérent ; le thème porte sur ses difficultés
sociales et professionnelles, les frustrations de sa vie et ses
difficultés relationnelles avec son fils (…) et sa fille (…).
humeur triste exprimée dans sa gestuelle ralentie, sa posture et son
discours
anhédonie, abattement, asthénie et avolition
sommeil : la patiente déclare des ruminations, des réveils fréquents
et un sommeil non réparateur
alimentation rien à signaler
comportement : ralentissement psychomoteur traduit dans ses
gestes, sa démarche, son discours et ses fonctions cognitives
Sur le plan de la personnalité, la patiente présente une très faible
estime d’elle-même, ce qui peut ralentir l’évolution et la rémission
d’une récurrence de dépression.
(…)
PRONOSTIC
L’humeur dépressive, l’abattement, l’asthénie, la structure de
personnalité, l’anxiété, les sentiments d’incapacités professionnelles
et maternelles entraînent des troubles et des ralentissements dans
la cognition et la vie quotidienne. La structure névrotique et la
mésestime de soi nuisent aux performances cognitives et
ralentissent actuellement la rémission de l’état dépressif. II faut
permettre à la patiente, et aux mécanismes d’adaptation,
actuellement défaillants de retrouver une assise moins instable
grâce à une (re)structuration de l’estime de soi
La patiente acquiert de l’insight. Elle désire progresser avec la
nécessité d’un support et, mieux d’un soutien socio-professionnel .
Elle désirerait un travail à temps partiel et pourrait s’orienter dans
une activité de type accueil en institution, EMS où les contacts
humains sont présents. »

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L’OAI a soumis le dossier à son Service médical régional (ci-
après : le SMR). Dans un avis du 21 mai 2021, la Dre H.________, médecin
au SMR, s’est prononcée en ces termes :
« Nous avons reçu l’examen neuropsychologique de L.________ du
15.09.2020 qui est dans l’ensemble très rassurant, avec une
majorité d’observation dans la norme ou préservé pour ce qui est
des tests objectifs mais une attention estimée perturbée, la patiente
se plaignant de fatigue, nausée et céphalées en fin d’examen ; on
peut retenir une perturbation neuropsychologique de gravité tout au
plus légère en s’appuyant sur le résultat des tests.
Le rapport de la Dresse F.________ du 18.10.2020 s’appuie
essentiellement sur les dires de l’assurée et manque d’éléments
objectifs comme un status clinique, une description de la vie
quotidienne ou du fonctionnement général de l’assurée.
Discussion : force est de reconnaître que l’évaluation du Dr
E.________ repose sur une analyse plus fouillée et argumentée que le
simple report des plaintes de l’assurée. Le rapport
neuropsychologique de la L.________ confirme l’analyse du Dr
E.________ puisque la batterie de tests passés par l’assurée ne
confirme pas les troubles cognitifs avancés par l’assurée et seule
l’évaluation clinique (soit s’appuyant sur les plaintes et le
comportement de l’assurée) reconnaît une fatigabilité en fin de
séance ; les rapports de la psychiatre actuelle ne permettent pas de
retrouver des éléments cliniques objectifs soutenant son
appréciation. Les conclusions de l’expertise sont donc retenues. »
Par décision du 25 mai 2021, assortie d’une motivation
séparée du même jour, l’OAI a rejeté la demande de prestations AI. Il a
retenu que les éléments apportés lors de la procédure d’audition
n’apportaient pas d’élément susceptible de remettre en cause le bien-
fondé de sa position.
B. Par acte du 21 juin 2021, R.________ a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision du 25 mai 2021, concluant implicitement à son annulation et au
renvoi à l’intimé pour instruction complémentaire. En substance, elle
conteste l’évaluation médicale de l’OAI. Elle produit un rapport du
21 juin 2021 de son nouveau psychiatre traitant, le Dr G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, attestant d’une incapacité de
travail partielle « fluctuant entre 40 et 50 % ».

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Par réponse du 19 août 2021, l’intimé a conclu au rejet du
recours, renvoyant notamment à l’avis SMR du 21 mai 2021.
Répliquant le 1er octobre 2021, la recourante a produit un
second rapport du Dr G.________, daté du 21 septembre 2021. Ce médecin
a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, symptomatologie
actuelle d'intensité moyenne (F33.1), compliqué par une personnalité
dépendante (F60.7). Il a fait état de ce qui suit :
« Sur la situation clinique de R.________
Depuis l’initiation du traitement à ma consultation, R.________
présente une symptomatologie dépressive d’intensité fluctuante à
laquelle s’associe une nette anxiété. On retrouve en outre un sévère
état d’épuisement, en lien avec la lourde prise en charge de son fils
majeur qui souffre d’une maladie neurologique dégénérative et qui
sollicite sa présence de façon presque continue. Cet état
d’épuisement s’est péjoré durant toute la pandémie COVID-19, dans
la mesure où le fils de R.________ ne fréquentait plus l’atelier auquel
il participe (semi-confinement et fermeture préventive du lieu).
R.________ s’est donc retrouvée seule à le prendre en charge. Le
père biologique est désinvesti.
Un projet d’émancipation du fils qui devrait prochainement quitter le
foyer pour un appartement protégé est à la fois un immense
soulagement pour R.________ mais également un crève-cœur
insupportable qui ravive les enjeux autour du sentiment d’abandon.
Dans ce contexte, j’atteste une incapacité de travail partielle
fluctuant entre 40 et 50 % d’incapacité (par rapport à un 100%)
depuis le début du suivi. A ma connaissance, une incapacité de
travail complète a été attestée depuis le 9 septembre 2019 par le
médecin psychiatre précédent, qui a, dès septembre 2020 attesté
une incapacité de travail à 50% jusqu’à la reprise du suivi à ma
consultation. R.________ a assumé une activité d’animatrice au sein
d’un EMS dans le cadre d’un contrat à durée déterminée de mars à
fin juin 2021. D’abord à 60% puis à 40%, au vu de son état de santé.
(Son CDD a été modifié d’un commun accord dans un second
temps). R.________ est inscrite au chômage avec une incapacité de
travail de 50 %. Depuis le 16 ct, j’atteste une incapacité de travail
complète, eu égard à une intensification de la symptomatologie.
A mon sens les limitations fonctionnelles présentes depuis le début
du traitement à ma consultation sont les suivantes :
- Capacité de résistance au stress réduite. Le stress est source
d’anxiété majeure.
- Anxiété envahissante (débordement émotionnel) impactant les
capacités cognitives et conduisant à une diminution de
l’attention, des difficultés de mémorisation/compréhension
ainsi qu’une perte de ses moyens. A noter que les difficultés
cognitives son quasiment absentes lors des exercices réalisés

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au sein de la U.________. A mon sens cela s’explique par le fait
que R.________ ne souffre pas d’une atteinte cérébrale
organique mais que ces difficultés cognitives sont l’expression
du débordement émotionnel en situation réelle. Dans ces
situations les difficultés concentrationnelles, ainsi que les oublis
(altération de la mémoire de travail) sont éprouvés et observés.
- Les éléments susmentionnés conduisent à un risque accru
d’erreur.
- Des fluctuations thymiques qui impactent sa capacité à se
projeter dans l’avenir avec une anticipation anxieuse par
rapport au futur.
- Diminution de la résistance psychique (endurance) avec un état
d’épuisement physique. La difficulté à gérer des doubles tâches
dans le cadre de l’activité professionnelle mais également dans
la vie privée.
- Une irritabilité marquée (réactivité de l’humeur) expression de
l’épuisement actuel.
- Une mauvaise image de soi/des doutes marqués concernant
ses compétences, qui limitent à priori l’élan pour s’impliquer
dans une activité. R.________ a besoin d’avoir quelqu’un sur qui
s’appuyer. Bien entourée et dans un milieu bienveillant,
R.________ parvient cependant à s’investir convenablement.
Sur le traitement médicamenteux et l’implication de R.________
R.________ prend un traitement antidépresseur (fluoxétine 20 puis
40 mg 1x/j) que nous avons récemment modifié (en raison d’effets
indésirables) pour la sertraline 50 mg, en cours de majoration. Elle
prend également un traitement tranquillisant (alprazolam 0.5 mg, 2
à 3 comprimés par jour) pour contenir les fluctuations anxieuses.
R.________ est ponctuelle pour les rendez-vous, auxquels elle
participe activement.
J’ai retenu l’indication à la réalisation d’un séjour dans une structure
psychiatrique déjà courant juillet, tant les symptômes étaient
intenses. Ce projet était presque inimaginable pour R.________ qui ne
pouvait envisager de laisser son fils. A l’heure actuelle, la situation
est telle que nous sommes en train d’organiser une admission à la
Clinique W.________, établissement de soins psychiatriques à [...].
R.________ sera admise dès le 8 octobre prochain. »
Dupliquant le 21 octobre 2021, l’intimé a maintenu sa position,
estimant que l’évolution de l’état de santé de la recourante intervenue
après la décision entreprise n’avait pas à être examinée. Il produit un avis
SMR de la Dre H.________ du 14 octobre 2021 qui a fait part de son
appréciation en ces termes :
« Nos conclusions médicales s’appuient sur l’expertise du
Dr E.________ dont le point fort réside avant tout en les éléments
factuels et objectivables qu’elle contient, alors que les rapports des
psychiatres traitants se faisaient le recueil des plaintes de l’assurée

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et contenaient d’importantes incohérences notamment entre les
diagnostics retenus et les incapacités de travail en découlant,
comme le relève également le Dr G.________. Ces incohérences
trouvaient un écho dans le diagnostic de dépression sévère des
Dr A.________ et F.________ et les conclusions de l’examen
neuropsychologique de L.________ en septembre 2020.
Les éléments amenés par le Dr G.________, (4ème psychiatre traitant
impliqué dans le dossier de notre assurée depuis 2019) ne
permettent pas de lever ces incohérences : le Dr G.________ amène
maintenant un diagnostic de personnalité dépendante que n’aurait
pas envisager le Dr E.________ : à la relecture de l’expertise, il parait
assez clair que ce diagnostic ne pouvait être retenu dans les
diagnostics différentiels de trouble de la personnalité : en effet rien
dans son rapport n’évoque de telles difficultés. Par ailleurs, l’assurée
ne semble pas présenter de grandes difficultés pour changer de
thérapeutes ou d’employeurs lors de désaccords ce qui semble peu
compatible avec une personne ayant des difficultés à prendre des
décisions ou soumettant ses besoins à ceux d’autrui. Si elle
présentait des traits de personnalité pathologique, ces derniers ne
l’ont pas empêchée de se former, de travailler jusqu’en 2019, de
s’assumer suite à sa séparation avec son mari et d’élever 2 enfants
dont l’un présente une atteinte à la santé majeure.
De même, il n’est pas adéquat de mettre dans l’évaluation de la
capacité de travail de l’assurée le besoin en temps lié à la charge de
travail qu’occasionne la situation de son fils ou la fatigue que cela
entraîne, sachant que d’une part elle a choisi de le faire sans aide
extérieure régulière jusqu’à présent et que dorénavant, une place en
appartement protégé semble être trouvée.
Enfin, les limitations fonctionnelles cognitives dont se plaint
l’assurée ne semblent pas avoir une répercussion majeure sur le
fonctionnement professionnel, ce qui laisse entendre que l’assurée
dispose de ressources mobilisables dans cet axe également.
Néanmoins, je ne peux exclure une atteinte de la thymie avec un
trouble dépressif récurrent, même si l’expertise E.________ écartait
ce diagnostic. Une hospitalisation à la Clinique W.________ est prévue
en octobre ; cette institution propose des courts et moyens séjours
lors de fragilité psychique passagère ou chronique. Ce séjour devrait
permettre à notre assurée de recharger ses ressources. Une
nouvelle évaluation psychiatrique pourrait alors être proposée suite
à ce séjour. »
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 11 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3. a) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 25 mai 2021 (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
b) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant
prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue. En
particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante,
un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation
antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19
avril 2021 consid. 7.2.1).

- 12 -
4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude

- 13 -
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
d) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. a) En l’occurrence, l’intimé s’est fondé sur le rapport du 6 août
2020 du Dr E.________, mandaté par B.________ SA, pour rejeter la demande
de prestations AI formée par la recourante. L’expert a posé le diagnostic
de simulation (Z 76.5) et retenu en conséquence une entière capacité de
travail dans toutes activités. La recourante conteste les conclusions de
l’expertise du Dr E.________, estimant avoir été en incapacité de travail
pour des motifs liés à sa santé psychique.
b) Le diagnostic de simulation retenu par le Dr E.________
dispense a priori de procéder à l’évaluation des indicateurs selon la grille
proposée par le Tribunal fédéral. Un tel diagnostic constitue en effet un
motif d’exclusion des prestations de l’assurance, à savoir un cas où la
limitation de la capacité d’exécuter une tâche ou une action repose sur
une exagération ou une manifestation analogue (ATF 141 V 281 consid.

- 14 -
2.2.1). Il convient par conséquent d’évaluer si les rapports médicaux et les
pièces au dossier permettent de confirmer le diagnostic de simulation à
l’exclusion de tout autre.
c) aa) Dans son rapport du 13 novembre 2019, le
Dr C.________ fait état d’un suivi à son cabinet depuis 2014 en raison d’une
symptomatologie anxiodépressive fluctuante. Ce médecin énumère un
certain nombre de symptômes (ch. 3) dont on ignore toutefois s’ils
ressortent des plaintes de l’intéressée ou de ses constats cliniques. Les
diagnostics qu’il retient ne sont pas motivés. Son rapport, qui ne contient
pas d’anamnèse, n’est guère contributif, sous réserve du fait qu’il apparaît
que la recourante a bénéficié d’un suivi psychiatrique depuis de
nombreuses années dans son cabinet et auprès de l’un de ses confrères
avant 2014.
bb) A la suite du Dr C.________, la recourante a consulté la Dre
D.________. Dans son rapport à l’OAI du 13 août 2020, cette psychiatre
pose les diagnostics incapacitants d’épisode dépressif sévère, de trouble
anxieux non spécifié et de suspicion de phobie sociale. Ce rapport atteste
d’une incapacité de travail de 100 % jusqu’au 31 juillet 2020, étant précisé
que la Dre D.________ n’était plus consultée depuis le 7 juillet 2020. Dans
son rapport du 12 juin 2020 au médecin-conseil de B.________ SA, la
Dre D.________ fait mention d’une dysthymie (F34.1), à savoir un
abaissement chronique de l’humeur, persistant au moins plusieurs années,
mais dont la sévérité est insuffisante, ou dont la durée des différents
épisodes est trop brève, pour justifier un diagnostic de trouble dépressif
(Classification internationale des maladies dans sa 10ème révision [CIM-
10]). Des diagnostics de trouble de l’humeur diamétralement opposés en
termes d’intensité et posés à seulement quelques semaines d’intervalle
(comp. rapports des 12 juin et 13 août 2020 de la Dre D.________) ne
manquent pas d’interpeller quant à la valeur probante de l’évaluation de
cette psychiatre. Cette évidente contradiction ne permet pas de conférer
une valeur probante aux rapports de la Dre D.________ qui pouvaient être
relativisés par l’intimé.

- 15 -
cc) La recourante a ensuite été suivie au cabinet de la Dre
F.________ depuis le 20 juillet 2020. Il convient en premier lieu d’observer
que la recourante a apparemment été examinée par le Dr A.________ dont
on ne trouve aucune trace dans le Registre des professions médicales,
étant précisé que l’exercice d’une profession médicale universitaire exige
une inscription au registre que le médecin en question soit indépendant ou
salarié (art. 33a al. 1 let. a et al. 3 let. a LPMéd [loi fédérale sur les
professions médicales universitaires du 23 juin 2006 ; RS 811.11]). Si l’on
retrouve un premier homonyme, apparemment médecin-assistant en
psychiatrie dans un cabinet de groupe à [...], ce dernier n’est également
pas inscrit au registre fédéral. On retrouve certes au registre un second
homonyme du nom de [...], [...] installé à [...], dont les diplômes [...] de
198[...] et 198[...] ont été reconnus en Suisse en 20[...] et 20[...], mais
dont il est douteux qu’il s’agisse de la même personne. Dans de telles
circonstances, il convient d’apprécier les rapports du cabinet de la
Dre F.________ avec une certaine réserve du fait que rien n’atteste de la
qualité de médecin de A.________.
Cela étant, on ne distingue pas dans les descriptions cliniques
(rapport du 10 novembre 2020 ; p. 141-142 du dossier AI) retenues par ce
cabinet la réalisation des trois critères autorisant de qualifier de sévère
l’épisode dépressif selon la CIM-10, à savoir l’humeur dépressive, la
diminution marquée de l’intérêt ou du plaisir et l’augmentation de la
fatigabilité. Sont seules évoquées une humeur triste, respectivement
dépressive, et une anhédonie, sans autre description détaillée,
convaincante et circonstanciée. On relève que les rapports de ce cabinet
se réfèrent à une anamnèse peu exhaustive, s’appuient pour l’essentiel
sur les plaintes de la recourante et ne décrivent pas de status clinique. Il
apparaît du reste que le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
sévère, est seulement fondé sur la seule échelle d’Hamilton, ce qui est
insuffisant pour démontrer un diagnostic au degré de la vraisemblance
prépondérante qui doit s’appuyer sur un ensemble de données
(anamnèse, status, etc.) recueillies, on le rappelle, par un médecin au sens
de la LPMéd.

- 16 -
dd) Sur le plan neuropsychologique, il convient de se référer
aux examens menés par L.________. Selon le tableau des résultats annexé
au rapport du 15 septembre 2020, il apparaît que le seul élément
significatif d’un trouble, car décrit comme perturbé, l’est sur la base des
symptômes allégués par la recourante. Il ne ressort toutefois pas du
rapport en question que la neuropsychologue ait objectivé ces symptômes
lors de l’examen. Dans ces circonstances, ce document n’emporte pas la
conviction.
ee) La recourante a consulté en dernier lieu le Dr G.________.
Ce spécialiste est l’auteur de deux rapports datés des 21 juin et
21 septembre 2021. Si le juge doit certes apprécier les faits tels qu’ils
existaient à la date de la décision entreprise, soit le 25 mai 2021 en
l’espèce, il y a cependant lieu de constater que le Dr G.________ suit la
recourante depuis le 24 février 2021 et qu’il discute les rapports figurant
dans les dossiers de l’AI et de B.________ SA (p. 1 ; cf. consid. 3b ci-
dessus). Son rapport du 21 septembre 2021 ne manque pas d’interpeller
s’agissant du trouble de la personnalité dépendante, non évoqué par le
Dr E.________. Le Dr G.________ explique de manière circonstanciée pour
quels motifs il retient ce diagnostic sur la base d’éléments anamnestiques
et de ses observations. Il évoque également une anxiété envahissante à
l’origine de difficultés cognitives et observe des troubles concentrationnels
en entretien. Sur le plan thymique, il relate un état d’épuisement chez la
recourante, en lien avec la prise en charge de son fils à la fermeture
préventive (en raison de la pandémie de Covid-19) de l’atelier dans lequel
il était inséré. Ces éléments sont antérieurs à la décision entreprise et
doivent ainsi être examinés dans le cadre de la présente procédure.
S’agissant du trouble dépressif, on observe d’ailleurs que le Dr E.________
n’a pas formellement exclu sa survenance avant son expertise, mais qu’il
n’avait pas à se prononcer plus avant compte tenu de l’objectif de son
mandat.(rapport du 6 août 2020, p. 11). En de telles circonstances,
l’appréciation de la capacité de travail ne peut se faire sur la seule base
du rapport d’expertise du Dr E.________, lequel n’a pas apprécié l’évolution
de la capacité de travail dans le temps, ni ne s’est adressé à sa consœur,
la Dre D.________, pour éclaircir les divergences de ses rapports (rapport

- 17 -
du 6 août 2020, p. 11). On ne peut encore que regretter l’anamnèse
relativement brève du Dr E.________ eu égard au contexte familial, semble-
t-il chargé (difficultés conjugales ; enfant atteint [...]) ; on ignore même si
l’expert a pris en compte l’éventuel impact sur la santé psychique de la
recourante des difficultés liées au handicap de l’un de ses enfants dans la
mesure où il utilise le conditionnel à ce propos.
Les modalités et la méthodologie de l’expertise du
Dr E.________ ne permettent par ailleurs pas une analyse sur la base des
critères jurisprudentiels en matière d’atteinte psychique sur l’ensemble de
la période litigieuse. Les rapports médicaux au dossier ne permettent pas
non plus de statuer sur la capacité de travail. Les rapports des médecins
traitants antérieurs ne sauraient se voir conférer valeur probante
s’agissant de l’appréciation de la capacité de travail et le Dr G.________ ne
se prononce sur celle-ci, ce qui est la règle, que depuis le début du suivi. Il
n’appartient ainsi pas au juge de se substituer au médecin et de poser,
respectivement de retenir ou d’écarter un diagnostic.
d) Les remarques formulées par la Dre G.________ du SMR dans
son avis du 14 octobre 2021 ne permettent pas de remédier aux lacunes
de l’instruction du fait que cette médecin n’est pas en mesure de
reconstituer l’évolution de la recourante durant la période pertinente. Au
contraire, cette médecin admet qu’elle ne peut pas exclure une atteinte
de la thymie avec un trouble dépressif récurrent, ceci même si même si
l’expertise réalisée par le Dr E.________ écartait ce diagnostic. La médecin
du SMR retient ainsi non seulement la possibilité d’un trouble, mais
surtout l’hypothèse du caractère récurrent de ce dernier et ainsi, une
possible évolution dans le temps. Dans ces circonstances, l’expertise
réalisée par le Dr E.________ était insuffisante pour statuer sur le droit aux
prestations de l’assurance-invalidité.
e) Au final, l’instruction menée par l’intimé ne permet pas de
confirmer, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’absence
d’autres diagnostics psychiatriques. L’instruction menée par l’autorité
intimée est ainsi lacunaire. Elle ne permet pas de se prononcer en

- 18 -
connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à
cette autorité pour la mise en œuvre d’une expertise a priori limitée à la
seule sphère psychiatrique, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en
premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
Dans le cadre du complément d’instruction, une attention
particulière devra être portée aux indicateurs en relation avec les
thérapies. En effet, dans le contexte d’un traitement au long cours ayant
débuté avant 2014 (cf. rapport du 13 novembre 2019 du Dr C.________),
une analyse rigoureuse des thérapies mises en œuvre, de leur adéquation
aux besoins de la recourante, d’éventuels facteurs de résistance inhérents
à cette dernière et de la manière dont les soins étaient mis à profit
manque singulièrement (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2 et 4.4.2). On note
également que les médecins de la recourante ont attesté d’incapacités de
travail à des taux variables (cf. en dernier lieu les rapports des 21 juin et
21 septembre 2021 du Dr G.________), questions qui ne peuvent pas rester
sans réponse dans le contexte de l’assurance-invalidité qui peut être
amenée à octroyer des prestations échelonnées (art. 17 al. 1 LPGA [dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021] ; art. 88a al. 1 RAI ; ATF 145 V
209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis. La
décision attaquée est annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
laquelle a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 25 mai 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée et le dossier est
renvoyé à l’intimé pour complément d’instruction au sens des
considérants et nouvelle décision.
III. Les frais de justice, d’un montant de 600 fr. (six cents francs),
sont mis à la charge de l’intimé.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- R.________ (recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

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être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :