vd_gerichte · ZD14.024913 · 2017-12-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 133/14 - 373/2017
ZD14.024913
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 décembre 2017
__________________
Composition : Mme THALMANN, présidente
Mmes Röthenbacher et Dessaux, juges
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par Me Renaud Lattion, avocat à
Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; 17 LPGA
402

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E n f a i t :
A. Le 1er avril 2004, T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant)
a déposé une demande de prestations AI en raison de problèmes de dos. Il
a travaillé comme aide-serrurier dans l'entreprise M.________ SA du
1er novembre 2000 au 30 juin 2003. Il a résilié son contrat pour aller
travailler dans une autre entreprise. Par lettre du 18 août 2003, O.________
SA a résilié le contrat de travail de l'assuré pour abandon d'emploi avec
effet au 26 août 2003.
Le 12 novembre 2003, le Dr B.________, médecin généraliste, a
adressé un rapport à la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : CNA) où il fait état d'un accident de moto subi par
l'assuré au [...] le 19 août 2003 ayant entraîné des plaies multiples
surinfectées des membres inférieurs, des douleurs à l'épaule droite et au
pouce gauche. Il a aussi mentionné une contusion à l'épaule gauche.
Le 4 février 2004, le Dr X.________, spécialiste en médecine
interne générale, a écrit à la CNA notamment ce qui suit :
« L'incapacité de travail s'est terminée le 20.10 comme déjà
mentionné dans le précédent certificat.
Le patient n'a plus été revu depuis le 12 novembre ; il n'y a donc pas
d'élément supplémentaire. Il a fini sa physiothérapie à la fin
novembre et en l'absence d'information, probablement qu'il va
bien. »
Dans un rapport du 12 mai 2004, le Dr X.________ a posé le
diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail de
lombosciatalgies gauches sur discopathie L5-S1 avec protrusion discale et,
sans effet sur celle-ci, une hyperlipémie, une hépatopathie d'origine
indéterminée, un prurit avec IgE élevé et une minime rhinite pollinique. Il a
mentionné plusieurs incapacités de travail à 100 %, la dernière du 19 août
au 19 octobre 2003. Il a joint divers rapports dont notamment :
- Un rapport du 4 septembre 2001 du Dr F.________, spécialiste en
médecine interne générale et néphrologie, qui concluait que l'assuré

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avait présenté une insuffisance rénale d'origine hémodynamique,
conséquence des vomissements et de la prise d'AINS.
- Un rapport du 17 mars 2003 du Dr C.________, spécialiste en médecine
interne générale et rhumatologie, dont il résulte notamment ce qui suit
:
« Diagnostic :
Lombosciatalgies gauches sur discopathie L5-S1 avec protrusions
molle et dure médiane à para-médiane.
[…]
Discussion :
Nos 5 séances ont permis une amélioration, mais qui est loin d'être
satisfaisante. On s'étonne tout de même de la persistance de ses
lombalgies, alors qu'il est en incapacité de travail depuis bientôt 3
mois. Sont-elles l'expression de troubles somatoformes douloureux
que traduisent les tests de non organicité ? Pourtant les plaintes et
l'examen me paraissent fiables. C'est la raison pour laquelle je me
permets une prolongation d'une semaine, puis il pourra reprendre
alors son travail. J'aurais souhaité qu'il le fasse à 50 % sur toute la
journée, mais son patron s'y oppose, ce que j'ai accepté pour ne pas
envenimer un conflit latent et donner à l'employeur des raisons
supplémentaires de le licencier. »
- Un rapport du 10 mars 2004 du Dr I.________, spécialiste en
neurochirurgie, dont la conclusion est la suivante :
« Appréciation : sur le plan objectif clinique et neurologique il
n'existe en tous cas aucune indication neurochirurgicale chez ce
patient, qui présente un syndrome lombo-vertébral statique et
fonctionnel en partie en voie de chronification avec radiculalgies
frustes du membre inférieur gauche. La poursuite de traitements
conservateurs est donc conseillée avec ménagements usuels lombo-
vertébraux dans le cadre d'un bon apprentissage de l'hygiène
posturale. L'éventualité d'infiltrations au Centre d'antalgie de
l'Hôpital [...] peut entrer en ligne de compte, alors que ce patient
devra probablement être recyclé sur le plan professionnel par
l'intermédiaire de l'assurance-invalidité. »
Le Dr Z.________ du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR), dans un avis médical du 12 avril 2005, a
indiqué ce qui suit :
« Assuré originaire du [...], âgé de 37 ans, en Suisse depuis 1998,
sans formation professionnelle particulière, ayant exercé l'activité
d'aide-serrurier.
Plusieurs épisodes d'arrêts de travail en raison de lombosciatalgies
chroniques.

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Selon le certificat du médecin traitant, il semblerait être à l'arrêt de
travail de longue durée à partir du 27.12.2002 jusqu'au 30.06.2003.
A signaler qu'il a été engagé selon le rapport de l'employeur
O.________ SA, en date du 01.07.2003 et qu'il n'aurait travaillé
qu'effectivement 6 jours. Il présente une première période d'arrêts
de travail du 08 au 14.07.03 en raison d'un éventuel problème
allergique à la suite d'une piqûre d'insecte puis il s'absente en raison
d'un décès dans sa famille (au [...]) voyage lors duquel il est victime
d'un accident de la route (passager sur une moto).
Sur le plan assécurologique, la SUVA a pris en charge le cas à partir
du 22.08.2003 au 19.10.2003, depuis lors il est considéré comme
apte à travailler à 100 % dans une activité adaptée.
Sur le plan strictement médical, cet assuré présente des
lombosciatalgies à prédominance gauche sur un trouble dégénératif
associé à une protrusion discale paramédiane gauche partiellement
calcifiée. Selon le rapport du médecin traitant et du Dr I.________,
neurochirurgien spécialiste, toute activité à forte composante
physique est contre-indiquée. Dans une activité à faible charge
physique, la capacité de travail de cet assuré est évaluée à 100 %. »
Ce praticien a en outre retenu une capacité de travail de 40 %
dans l’activité habituelle et les limitations fonctionnelles suivantes :
absence de port de charges répétitives au-delà de 10 à 15 kg, absence de
position statique assise ou debout au-delà d'une heure, absence de
position en porte-à-faux du rachis ou en position en antéflexion du rachis.
Par décision du 1er juin 2006, l'Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a rejeté la demande de
rente et de mesures professionnelles en considérant notamment ce qui
suit :
« Résultat de nos constatations :
En raison de votre atteinte à la santé, vous ne pouvez plus exercer
votre activité en tant qu'aide-serrurier à plein temps, mais
uniquement à un taux de 40 %.
Cependant, selon les renseignements en notre possession, il s'avère
que vous présentez une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à votre état de santé, telle[s] des activités industrielles
légères.
Dans ce genre d'emploi, à un taux de 100 %, vous pouvez prétendre
à un revenu annuel brut moyen de Fr. 57'258.24.
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances
(TFA), lorsque l'assuré n'a pas — comme c'est votre cas — repris
d'activité professionnelle, on peut se référer aux données
statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure

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des salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le
revenu d'invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère
alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (production et services), soit en 2004 (année
d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a), Fr.
4'588.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2004; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire
de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6
heures ; La Vie économique, 11-2005, p.86, tableau B 9.2), ce
montant doit être porté à Fr. 4'771.52, ce qui donne un salaire
annuel de Fr. 57'258.24.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en
fonction des empêchements propres à la personne de l'assuré, par
exemple certaines limitations liées au handicap, à l'âge, à la
nationalité, à la catégorie de permis de séjour ou au taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une évaluation globale des effets de
ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des
circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de
déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte tenu des limitations fonctionnel[le]s dues à votre atteinte à
la santé, un abattement de 10 % sur le revenu d'invalide est justifié.
Le revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à Fr. 51'532.42.
Sans atteinte à la santé, en tant qu'aide-serrurier à plein temps,
votre gain annuel brut s'élèverait à Fr. 57'532.46.
Revenu annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans invalidité CHF 57'532.46
avec invalidité CHF 51'532.42
La perte de gain s'élève à CHF 6'000.04 = un degré
d'invalidité de 10.42 %
Un degré d'invalidité inférieur à 40 % ne donne pas droit à une rente
d'invalidité. »
B. Le 20 mars 2013, l'assuré a déposé une nouvelle demande
auprès de l’OAI.
Le 24 avril 2013, le Dr X.________ a écrit à l'OAI une lettre
rédigée en ces termes :
« L'assuré est principalement handicapé par des lombalgies
invalidantes à caractère de blocages récidivants, d'ankylose
matinale et de douleurs insomniantes.

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Actuellement ces douleurs entraînent un absentéisme récidivant qui
a abouti au licenciement de M. T.________. Dans ces conditions il n'a
plus de capacité de travail dans sa profession de serrurier.
Vous trouverez, en annexe, le rapport du Dr D.________.
Un reclassement professionnel devrait être envisagé dans les
meilleurs délais. »
Le rapport que le Dr D.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, a adressé au Dr X.________ le 2 novembre 2012
avait notamment la teneur suivante :
« Pas de notion d'impulsivité. Il existe une bonne mobilité du rachis
dans tous les axes de manière indolore, la DDS [distance doigts-sol]
par contre est à 50 cm avec un Schober à 10-14. La palpation du
rachis retrouve un point sensible en regard de L5-S1 et une
contracture paravertébrale de L2 à L5. Le fond douloureux est
estimé à 4/10.
L'examen clinique ne retrouve pas de troubles neuromoteurs
particulier[s], la manœuvre de Lasègue est sensible à 65° au niveau
lombaire mais sans radiculalgies. Les manœuvres de Waddell sont
positives.
La hanche est libre et indolore.
La Rx [radiographie] montre une ossification péri-trochantérienne de
la hanche gauche sans signe particulier le jour de l'examen.
L'IRM amenée par le patient retrouve les signes dégénératifs L5-S1
avec une protrusion discale sur le même étage.
Donc par rapport à ton courrier la DDS s'est un peu péjorée et le
Lasègue est un peu plus précoce que tu l'avais trouvé, sinon pour le
reste nous sommes d'accord sur la clinique.
Une prise en charge en physiothérapie va être mise en place que
l'on va axer sous forme de reconditionnement avec des
assouplissements, du renforcement musculaire, du travail sur ballon
selon Klein-Vogelbach, de la balnéothérapie et des courants
antalgiques pour la région lombaire.
Il me dit être licencié depuis un mois mais ce patient est tout à fait
apte à reprendre une activité à un taux de 50 % à mon avis, en
évitant des ports de charge de plus de 20 kg. »
Le 6 juin 2013, le Dr X.________ a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de lombosciatalgies à bascule dans le
territoire S1 des deux côtés, de diabète de type II depuis 2007 et
d’insuffisance rénale aiguë transitoire sous anti-inflammatoire. Comme
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, il a mentionné une
hyperlipémie, une hépatopathie d'origine indéterminée et une

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rhinoconjonctivite pollinique. Il a expliqué que depuis 2004 l'assuré
exerçait une activité de serrurier qu'il pouvait estimer à environ 25 % aux
dires de son patient et que malgré ces horaires allégés, il avait présenté à
de nombreuses reprises des blocages lombaires qui l'avaient obligé à
cesser son activité de façon soudaine et parfois pendant plusieurs jours,
son employeur ayant dû se séparer de lui dans ces conditions. Au jour du
rapport, il n'exerçait plus d'activité professionnelle. Le Dr X.________ a
ajouté que l'apparition d'un diabète en 2007 était venue compliquer la
situation. A l'examen, ce praticien a constaté que l'assuré était en bon état
général, et qu'il n'y avait pas de trouble neurologique, le reste de
l'examen clinique n'étant pas contributif. Il a estimé que d'un point de vue
médico-théorique, l'assuré pouvait avoir une activité légère à 50 % et
devrait bénéficier d'un stage observationnel, le cas échéant, d'un
reclassement professionnel. Il a joint à ce rapport une lettre du Dr
D.________ du 13 décembre 2012, selon laquelle le résultat de la
physiothérapie était modeste, ce d'autant plus qu'il y avait eu une
recrudescence douloureuse pour laquelle le Dr X.________ avait prescrit
des gouttes de Tramal ayant permis de diminuer la radiculalgie, la
distance doigts/sol étant en revanche toujours élevée et la manœuvre de
Lasègue déclenchant une radiculalgie aux alentours de 60°. Il préconisait
une réévaluation de la situation en janvier et, si nécessaire, la réalisation
d'une infiltration épidurale en regard de L5-S1.
Il résulte d'un rapport du 16 août 2013 de l'employeur, la
Serrurerie È.________, que l'assuré a travaillé dans cette entreprise comme
aide à la manutention du 1er février 2010 au 31 septembre 2012, le
dernier jour de travail effectif étant le 19 juin 2012. L'horaire de travail de
l'entreprise était de 42,5 heures par semaine et l'assuré travaillait sur
demande à raison de 60 heures par mois pour un salaire de 18'000 fr. par
an. L'employeur a expliqué avoir résilié le contrat de travail dès lors que la
présence de l'assuré était imprévisible à cause de ses problèmes de dos et
qu'il ne pouvait plus compter sur lui car il restait parfois bloqué au lit à
cause de son dos. Il a en outre précisé que le travail de serrurier était très
physique et demandait de porter des charges pouvant aller jusqu'à 50 kg,
voire encore plus.

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Dans un avis médical du 23 septembre 2013, le Dr P.________
du SMR a indiqué notamment ce qui suit :
« Notre avis : Nous sommes dans la position où c'est à l'assuré
d'apporter la preuve manifeste d'une aggravation ; en principe
devant ce type de pathologie, où aucun déficit moteur n'est mis en
évidence (cf. Dr D.________, 02.11.12), l'assuré devrait présenter au
moins une CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée] de
100 %, voire avec une baisse de rendement de 20 % au max., les
douleurs étant un critère éminemment subjectif. Le Dr D.________
atteste l'aptitude à reprendre une activité à 50 % le 02.11.12. Nous
n'estimons, le 40 % antérieur étant proche du 50 % actuel, qu'il
n'existe aucune aggravation. En ce qui concerne les assertions du Dr
X.________ : en l'absence de critères radiologiques, voire
neurologiques incapacitants, de suivi rhumatologique, nous mettons
en avant l'empathie du médecin traitant (cf. jurisprudence) en
l'absence de preuves objectives versus une situation qui est restée
la même depuis 2005 avec des LF [limitations fonctionnelles]
identiques (cf. RM [rapport médical] SMR du 12.04.05). »
Le 26 septembre 2013, l'OAI a informé l'assuré de son
intention de rejeter la demande de reclassement et de rente.
Le 22 octobre 2013, le Dr X.________ a adressé à l'OAI une
lettre rédigée en ces termes :
« En reprenant l'ensemble du dossier il s'avère qu'il n'est pas
complet :
- L'imagerie remonte à 2012
- La lettre du médecin rhumatologue n'est pas adaptée à une
évaluation Al
- Le handicap lié au problème de l'épaule droite n'est pas
mentionné.
Tenant compte du fait que le patient n'a pas pu travailler à plus
25 % depuis 2006 en raison des handicaps somatiques, que le
handicap n'a cessé de s'aggraver au fil des années et en dernier lieu
que le problème de l'épaule droit n'a pas été mentionné, il paraît
important d'avoir une évaluation globale et spécialisée.
Pour cette raison Monsieur T.________ va être adressé au médecin du
[...]-K.________ pour obtenir cette évaluation.
Nous vous demandons instamment de ne rendre votre décision que
lorsque l'ensemble des informations vous seront parvenues.
A noter qu'un délai de plusieurs mois sera peut-être nécessaire. »

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Le Dr L.________, chef de clinique au Service de rhumatologie
du K.________, a posé le 11 mars 2014 les diagnostics de lombosciatalgies
bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs lombaires bas, de
déconditionnement physique global et de cervico-scapulalgies dans le
contexte d’une probable tendinopathie de la coiffe des rotateurs. Il a
notamment indiqué ce qui suit :
« Bilan radiologique
IRM lombaire du 15.06.2012 : Présence de discopathies L4/L5
surtout L5/S1 avec une protrusion discale et une déchirure annulaire
en L5/S1 sans réel conflit.
Conclusions, traitement et évolution
Ce patient présente d'un côté des rachialgies chroniques ainsi que
des sciatalgies intermittentes, difficilement clairement objectivées
avec quelques signes de majoration à l'examen clinique
d'aujourd'hui et deux signes de Waddell et des autolimitations sinon
présentes.
Face à cette situation, avec une symptomatologie qui pourrait être
irritative, nous avons quand même décidé de refaire une IRM
lombaire qui aura lieu le 18.03 prochain. Je reverrai le patient début
avril faute de place avant pour discuter des approches à tenter
éventuellement. Néanmoins, le pronostic de chronicisation est bien
entamé et le pronostic reste assez réservé. »
Le rapport du 7 avril 2014 de ce praticien a la teneur suivante :
« Anamnèse
Depuis notre dernière entrevue, Monsieur T.________ est allé faire
son imagerie tant la radiographie lombaire qu'une nouvelle IRM, qui
n'a pas changé par rapport à l'imagerie de 2012. En effet, on voit
surtout une discopathie L5/S1 avec une lésion de type Modic II avec
une déchirure annulaire à ce niveau. Il y a aussi des troubles
statiques avec ostéophytoses en L2/L3 en paravertébral gauche.
Plaintes actuelles :
Le patient se plaint de douleurs lombaires basses en barre,
accentuées lors des postures assise et debout stationnaire, ainsi
qu'à la marche. Les douleurs limitent la position assise à 30 min,
debout stationnaire à 20 minutes. La marche est limitée par les
douleurs lombaires basses et les sciatalgies (utilisation d'une canne
depuis 4 mois par crainte de tomber).
Conclusions, traitement et évolution
Face à cette situation de douleurs qui perdurent et qui semblent plus
importantes depuis plusieurs mois et l'échec aux différentes
approches faites jusqu'à présent, je lui propose une prise en charge
rééducative ici au K.________ en fonction de nos disponibilités,
malheureusement il n'y a pas de place disponible dans un
programme hospitalier avant plusieurs mois. En attendant je

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l'encourage à rester actif, ainsi que de prendre du Sirdalud pour
essayer de détendre un peu la musculature. »
Dans un avis du 13 mai 2014, le Dr P.________ a estimé que les
documents à disposition n'apportaient aucune information nouvelle et que
la situation était inchangée.
Par décision du 15 mai 2014, l'OAI a rejeté la demande de
reclassement et de rente en considérant que l'examen de la nouvelle
demande n'avait pas permis d'objectiver une modification de l'état de
santé de l'assuré depuis la décision du 1er juin 2006.
Dans un rapport du 16 mai 2014 adressé à l'OAI, le Dr
L.________ a posé les diagnostics de lombo-sciatalgies bilatérales dans le
cadre de troubles dégénératifs lombaires bas, de déconditionnement
physique et de cervico-scapulalgies dans le contexte d'une tendinopathie
de la coiffe des rotateurs. Il estimait qu'il faudrait faire une évaluation des
capacités fonctionnelles pour déterminer les restrictions physiques,
mentales ou psychiques existantes dans l'activité professionnelle exercée,
mais que dans une activité adaptée – sans charges et permettant une
alternance de postures – il pourrait certainement y avoir une capacité de
travail d'au moins 50 %, voire plus. Il a en outre indiqué qu'un
reconditionnement physique permettrait d'augmenter la capacité
fonctionnelle et que l'on pouvait s'attendre à une reprise de l'activité
professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de
travail après un programme de reconditionnement physique. Sur le plan
professionnel, il a indiqué que l’assuré n'avait plus aucune activité depuis
8 mois, qu'il avait d'abord travaillé comme aide-serrurier jusqu’en 2006,
activité interrompue en raison des douleurs, puis avait gardé une activité
à 25 % chez son chef comme employé plutôt de maison pendant 8 ans
avant d’être licencié.
La Dresse W.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a exposé ce qui suit dans un rapport du 25 juin 2014
adressé à l'OAI :

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« M. T.________ est suivi à ma consultation depuis le 06.06.2014, à la
demande de lui-même et de son généraliste, dans le contexte d'un
syndrome anxio-dépressif, avec des troubles du comportement,
notamment de l'hétéro-agressivité. Les premiers entretiens
d'évaluation effectués jusqu'à ce jour (fréquence du suivi
1x/semaine), mettent en évidence la présence d'un épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques. En effet, votre
assuré présente une humeur triste et irritable, une aboulie, une
anhédonie, un retrait social important, une restriction des activités
de la vie quotidienne qu'il effectue, des troubles du sommeil avec
difficultés d'endormissement et réveils précoces. La pensée est
restreinte, autour d'idées d'inutilité, de ruine, ainsi que des idées de
culpabilité. Il manifeste également une nervosité importante, avec
de l'hétéro-agressivité, ainsi que des épisodes de dépersonnalisation
et déréalisation, avec perte du contrôle sur son comportement et
des idées et comportements suicidaires. Au niveau de l'anamnèse,
nous estimons que cet état perdure depuis au moins 4 mois, et
résulte en une incapacité de travail à 100 % actuellement.
Pour ces raisons, nous proposons une réouverture de son dossier
auprès de votre Office, dans le but d'examiner son droit à une rente
invalidité. »
C. Par acte du 18 juin 2014, T.________ a recouru contre cette
décision en concluant avec suite de frais et dépens à l'admission de la
demande de reclassement et de la demande de rente. Il fait état d'une
péjoration de son état de santé et requiert l'audition du Dr L.________ ainsi
qu'un rapport complémentaire de la part de ce médecin.
Le 3 septembre 2014, il a produit notamment les pièces
suivantes :
- Un rapport du 4 juillet 2014 du Dr J.________, spécialiste en radiologie,
établi suite à une échographie de l'épaule gauche du recourant le jour
précédent et dont la conclusion est la suivante :
« Déchirure distale et antérieure du sus-épineux s'étendant sur 10 x
10 mm et probable déchirure de la moitié inférieure du sous-
scapulaire, raison pour laquelle je n'ai pas pratiqué de deuxième
infiltration. Je proposerais de présenter ce patient à un orthopédiste
de l'épaule et je pense qu'il faudrait d'abord faire l'arthro-IRM. »
- Un rapport du 7 août 2014 du Dr N.________, radiologue et
neuroradiologue, établi suite à une arthro-IRM de l'épaule gauche du
recourant effectuée le jour précédent dont la conclusion est la suivante
:

- 12 -
« Déchirure complète transfixiante du tendon du sus-épineux.
Rétraction surtout dans la partie antérieure du tendon. Probable
petite déchirure partielle également des fibres très antérieures du
tendon infra-épineux.
Déchirure subtotale du tendon du muscle sous-scapulaire, une
subluxation du long chef du biceps en dehors de sa gouttière et une
déchirure de l'intervalle des rotateurs. Atrophie d'environ 50 % du
muscle sous-scapulaire et infiltration graisseuse modérée.
Légère arthrose acromio-claviculaire. Légère ostéolyse de
l'extrémité latérale de la clavicule gauche. »
- Une lettre du 11 août 2014 du Dr X.________ adressée à la Policlinique
d'orthopédie à [...] selon laquelle le recourant présente une déchirure
de la coiffe des rotateurs et un échec de traitement conservateur par
physiothérapie et infiltration. Il mentionne également comme autres
diagnostics ceux de diabète type 2 depuis 2007, discopathie L5-S1
avec lombosciatalgies S1 non déficitaires à bascule (1994), une
carence de vitamine D, une insuffisance rénale aiguë sur AINS (2001),
une dyslipidémie, une otite séreuse bilatérale (1992), une hématurie
d'origine indéterminée, un accident de voiture (07.05.1994) et un
alcoolisme probable.
- Une lettre du 18 août 2014 adressée au Dr L.________ par le Dr
X.________ rédigée notamment en ces termes :
« L'intéressé présente toujours d'importantes lombalgies. Dans ce
contexte il présente une déchirure de la coiffe à l'épaule gauche qui
complique la situation, ainsi qu'une évolution vers un état dépressif.
L'ensemble de ces pathologies compromettent sa capacité
professionnelle.
Nous aurions besoin, dans les meilleurs délais, de la prise en charge
que vous proposiez en avril 2014 qui pourrait également servir
d'évaluation de ses capacités fonctionnelles. Ces éléments nous
permettraient de rouvrir, s'il y a lieu, son dossier Al.
En vous remerciant de bien vouloir le convoquer, si cela vous est
possible, afin de mettre en place la prise en charge rééducative
proposée ce printemps. »
- Une convocation du 22 août 2014 adressée au recourant pour une
hospitalisation au K.________ à l'Hôpital orthopédique à la demande du
Dr L.________.

- 13 -
Par réponse du 16 septembre 2014, l'OAI a conclu au rejet du
recours, estimant que les faits survenus postérieurement à la décision
attaquée devaient faire l'objet d'une nouvelle décision administrative. Il en
concluait qu'une expertise n'était pas nécessaire contrairement à l'avis du
Dr P.________. Il a produit en annexe cet avis du 8 septembre 2014 dont il
résulte notamment ce qui suit :
« Suite à la décision de refus de reclassement du 15.05.14, l'assuré
recour[t] contre cette décision. Il allègue que son état de santé s'est
aggravé. Vous demandez de prendre connaissance des documents
et de donner notre appréciation médicale et si ces pièces remettent
en cause la décision. Vous faites remarquer que l'Office est entré en
matière sur la nouvelle demande de prestation Al déposée le
20.03.13 car vous aviez demandé des RM [rapports médicaux]
initialement, et que dans ces circonstances, ce n'est plus à l'assuré
de prouver que son état de santé s'est aggravé. Vous précisez bien
que s'il y a des doutes, nous devons instruire sur le plan médical.
Vous demandez d'indiquer si nous sommes suffisamment renseignés
sur le plan médical.
Nous recevons plusieurs RM après la décision litigieuse du 15.05.14 :
1/ le Dr L.________, rhumatologue K.________ rapporte le 16.05.14 des
lombosciatalgies bilatérales dans un contexte de troubles
dégénératifs lombaire[s] bas, un déconditionnement physique, et
des cervico-scapulalgies en rapport avec une tendinopathie de la
coiffe des rotateurs. Son pronostic est réservé, le traitement
comprend uniquement du Sirdalud (relaxant musculaire
uniquement), qu'il faudrait faire une évaluation des CT [capacités de
travail], MAIS que dans une AA [activité adaptée], « l'assuré pourrait
avoir certainement au moins 50 % voire plus ». 2/ Le Dr W.________,
psychiatre K.________ annonce le 25.06.14 en quelques lignes un
syndrome anxiodépressif avec des troubles du comportement, qui
s'inscriraient dans un épisode dépressif sévère avec symptômes
psychotiques. Cette nouvelle IT [incapacité de travail] durable
remonterait à 4 mois, et elle serait responsable d'une IT de 100 %.
3/ enfin le 03.09.14, une courte lettre du Dr X.________, le 18.08.14
réitère les diagnostics connus, avec une arthro-IRM de l'épaule G
[gauche], le 06.08.14. Cette dernière détermine bien une déchirure
complète transfix[i]ante du SE [sus-épineux], du sous scapulaire,
une subluxation du long chef du biceps en dehors de sa gouttière,
une légère arthrose acromio-claviculaire et une légère ostéolyse de
l'extrémité latérale de la clavicule G. Le K.________ avait proposé en
avr.14 une prise [en] charge rééducative.
Notre position : l'atteinte de l'épaule G est maintenant objective
avec l'arthro-IRM (examen fondamental), mais si nous admettons
que la CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle] est bien
nulle comme serrurier, somatiquement une CTAA [capacité de
travail dans une activité adaptée] de 80-100 % reste d'actualité
dans ce type de pathologie : le K.________ propose uniquement une
reprise en charge rééducative. Sur le plan psychiatrique, au vu des
déclarations, nous n'avons pas d'objections à formuler, mais une

- 14 -
évaluation serait nécessaire, car un épisode anxio-dépressif avec
manifestations psychotique[s] depuis 4 mois a de quoi surprendre :
pas de mise sous tutelle, pas d'inaptitude conduite signalée au
SAN... Le Dr X.________ demandait déjà une évaluation globale
spécialisée, le Dr L.________ plai[d]ait aussi dans ce sens (cf. ci-
dessus) : nous allons donc répondre à leur demande, n'ayant pas vu
l'assuré et étant en phase de recours.
Au total, conformément à la demande des confrères, nous
recommandons de réaliser, afin de déterminer précisément la CT,
ainsi que les LF [limitations fonctionnelles] :
un examen MR rhumato-psychiatrique. »
Par réplique du 7 novembre 2014, le recourant a maintenu ses
conclusions. Il soutient en substance qu'il est inexact de dire que les
éléments nouveaux concernant son état de santé seraient postérieurs à la
décision attaquée, ses problèmes orthopédiques étant clairement
antérieurs à cette décision comme cela résulte des rapports des 19 mars
et 30 septembre 2014 du Service de radiologie des A.________ (ci-après :
A.________), qu’il a produits en annexe. Il ajoute que le 7 avril 2014, le Dr
L.________ a signalé une péjoration, indiquant que les douleurs perduraient
et semblaient plus importantes depuis plusieurs mois et évoquant à ce
moment-là un pronostic de chronicisation bien entamé, ce qui laissait
entendre que la situation décrite n'était pas nouvelle. Quant aux
problèmes d'origine psychiatrique, le recourant relève que le récent
rapport de la Dresse W.________ du 14 octobre 2014 situe le début de ces
problèmes à au moins huit mois, ce qui signifie qu'ils auraient au moins
été présents au début d'année, soit plusieurs mois avant la décision
litigieuse.
Il a produit notamment les pièces suivantes :
- Un rapport du 19 mars 2014 de la Dresse S.________, cheffe de clinique
du Service de radiologie des A.________, établi suite à une IRM de la
colonne lombaire effectuée le 18 mars 2014, qui conclut comme il suit
:
« Phénomènes dégénératifs L5-S1 avec transformation MODIC Il et
présence d'une petite hernie discale et fissuration annulaire sans
conflit radiculaire évident et inchangé par rapport à l'IRM
précédente. »

- 15 -
- Une convocation du 30 septembre 2014 par le SMR pour un examen
clinique devant être effectué le 5 novembre 2014 par les Drs
H.________, rhumatologue et Y.________, psychiatre.
- Un rapport du 30 septembre 2014 du Dr R.________, radiologue au
Service de radiologie des A.________, établi suite à une arthro-IRM de
l'épaule droite effectuée le 29 septembre 2014, qui conclut comme il
suit :
« Les faits marquants sur cette IRM sont les troubles dégénératifs
antérieurs de la tête humérale, proches de l'insertion du tendon
sous-scapulaire. La partie horizontale intra-articulaire du tendon du
long-chef du biceps est difficilement identifiable en raison d'une
importante tendinopathie, mais semble être encore continue. Petite
déchirure transfixiante distale du muscle supra-épineux avec
inondation de la bourse sous-acromio-deltoïdienne. Arthrose
acromio-claviculaire. »
- Une attestation établie le 14 octobre 2014 par la Dresse W.________
ainsi rédigée :
« M. T.________, né le [...], est suivi à la consultation de [...] d' [...]
depuis le 06.06.2014, à la demande de lui-même et de son
généraliste, dans le contexte d'un syndrome anxio-dépressif, avec
des troubles du comportement, notamment de l'hétéro-agressivité.
Les entretiens effectués jusqu'à ce jour (fréquence du suivi
1x/semaine), mettent en évidence la présence d'un épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques. En effet, il présente
une humeur triste et irritable, une aboulie, une anhédonie, un retrait
social important, une restriction des activités de la vie quotidienne
qu'il effectue, des troubles du sommeil avec difficultés
d'endormissement et réveils précoces. La pensée est restreinte,
autour d'idées d'inutilité, de ruine, ainsi que des idées de culpabilité.
Il a manifesté également au début de sa maladie une nervosité
importante, avec de l'hétéro-agressivité, ainsi que des épisodes de
dépersonnalisation et déréalisation, avec perte du contrôle sur son
comportement et des idées et comportements suicidaires. Au niveau
de l'anamnèse, nous estimons que cet état perdure depuis au moins
8 mois et résulte en une incapacité de travail à 100 % actuellement.
M. T.________ a eu une dernière activité dans une entreprise de
serrurerie à 30 %, taux qu'il n'a pas été en mesure d'excéder, en
raison de problèmes somatiques. Concernant l'atteinte psychiatrique
actuelle, nous observons chez lui une légère amélioration de son
état depuis un mois. Nous estimons actuellement qu'il y a une
indication pour la mise en place de mesures de réinsertion par l'Al
dans son ancien poste de travail, ce qui permettrait déjà une
évaluation de ses capacités et des limitations fonctionnelles et
contribuerait à une amélioration sur le plan psychiatrique, avec la

- 16 -
possibilité éventuellement d'une augmentation progressive de son
taux d'activité. »
Par duplique du 17 décembre 2014, l'OAI a maintenu ses
conclusions. Il a produit un avis médical du 10 décembre 2014 du Dr
P.________ dont il résulte notamment ce qui suit :
« Notre position : fondamentalement ces pièces ne modifient pas
notre opinion précédente, et que somatiquement une CT Activité
Adaptée de 80-100 % resterait d'actualité dans ce type de
pathologie d'autant que la pathologie lombaire n'a pas évolué
depuis 2012, que la rupture du Sus-Epineux D [droit] n'est que
partielle, et considérée comme petite, voire sans indication
opératoire. Mais c'est sur le plan psychiatrique, que nous sommes le
plus étonnés puisque l'assuré pourrait suivre des MR [mesures de
réinsertion], voire reprendre pleinement, ce qui veut dire que les
manifestations psychotiques auraient disparu, ce qui nous interpelle
au plus haut point. Devant ces informations, nous réitérons et
sommes tout à fait favorables dans cette affaire à ce que le tribunal
veuille bien mettre en place une expertise rhumato-psychiatrique.
Nous en restons donc aux considérations antérieures. »
Le 19 janvier 2015, l'OAI a produit les pièces suivantes :
- Un rapport d'examen clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR
établi le 22 décembre 2014 par le Dr H.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation ainsi qu'en rhumatologie, et le Dr
Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, l'examen
ayant eu lieu en présence d'un interprète de langue [...]. On extrait ce
qui suit de ce rapport :
« DIAGNOSTICS
- avec répercussion durable sur la capacité de travail
• Déchirure étendue de la coiffe des rotateurs gauche, avec
un conflit sous-acromial, une arthrose acromio-claviculaire.
M75.1
• Lombosciatalgies bilatérales, dans un contexte de
protrusion discale L5-S1 et de troubles dégénératifs
postérieurs étagés.
• Conflit sous-acromial droit, déchirure partielle du supra-
épineux, tendinite du long chef du biceps.
• Aucun diagnostic psychiatrique.
- sans répercussion sur la capacité de travail
• Déconditionnement physique, pré-obésité.
• Z72.0 Utilisation de tabac.
APPRÉCIATION DU CAS

- 17 -
Lors de l'entretien, M. T.________ décrit sa dernière activité
professionnelle, réalisée pour l'entreprise È.________. Il s'agit d'une
activité physiquement légère, voire sédentaire, réalisée à temps
partiel 60 heures par mois. L'assuré devait s'occuper du courrier,
nettoyer les bureaux, de temps à autre servir de chauffeur pour la
femme du patron ou encore promener un chien. L'activité
physiquement légère réalisée est confirmée dans le rapport du
16.05.2014 du Dr L.________.
En premier lieu, l'assuré s'estime incapable de reprendre une
activité de ce type à plein temps ou une activité d'aide-serrurier. Il
annonce des douleurs du membre supérieur gauche, des douleurs
mixtes avec également des douleurs au repos, des douleurs
mécaniques à l'épaule droite. A relever que l'étendue des douleurs
du côté gauche, qui vont jusqu'à l'avant-bras et remontent jusqu'à la
nuque, n'est pas systématisable pour une atteinte simple de la coiffe
des rotateurs.
Selon l'assuré, les douleurs ont commencé à gauche il y a 1 an ½ et
il y a 7 mois à droite. Il est fait mention la 1ère fois d'un problème
d'épaule le 22.10.2013, constatation du Dr X.________, il est
mentionné un handicap lié à un problème de l'épaule droite. Le Dr
L.________ décrit un problème d'épaule dans sa consultation du
10.13.2014, sous forme de cervico-scapulalgies dans le contexte de
tendinopathie de la coiffe des rotateurs probable ; dans son examen,
l'assuré est limité ddc [des deux côtés], davantage à gauche qu'à
droite.
Au deuxième plan, M. T.________ se plaint d'une lombosciatalgie
bilatérale, présente de longue date, depuis le 1er accident de 1994.
Les lombosciatalgies sont de type mécanique.
L'assuré a été pris en charge en rééducation du dos à l'Hôpital
orthopédique pendant 3 semaines, il est sorti le 28.10.2014.
L'assuré ne voit pas une grande amélioration, les crampes des
membres inférieurs vont mieux, mais il n'y a pas de changement au
niveau lombaire.
M. T.________ nous apporte un nouveau document sous la forme
d'une consultation orthopédique qu'il a eu[e] avec le Dr Q.________ à
[...] le 10.10.2014. L'orthopédiste a retenu une atteinte bilatérale de
la coiffe des rotateurs, prédominant très nettement à gauche. Il est
proposé que l'assuré soit vu dans le Service d'orthopédie du Dr
G.________ à [...] le 26 01 2015, afin de juger de l'indication à une
intervention chirurgicale.
Par rapport aux contraintes physiques pouvant expliquer l'atteinte
des coiffes des rotateurs, l'assuré dit avoir stoppé son activité de
serrurier en 1994. Cette activité est considérée comme
contraignante physiquement. Par la suite, l'assuré s'est occupé de
son jardin et a fait pousser des légumes, des piments. II était aidé
par un ami pour passer le motoculteur. L'assuré annonce que depuis
6 mois il ne peut plus jardiner.
L'examen clinique montre un homme de 46 ans, en bon état de
santé général, avec une pré-obésité.

- 18 -
L'examen neurologique exclut une atteinte radiculaire, que ce soit
cervicale ou lombaire.
L'examen des épaules est rendu difficile par la participation de
l'assuré, ce dernier effectuant de nombreuses contre pulsions. Fait
marquant, l'assuré n'a pas d'amyotrophie de non utilisation de son
bras et de son avant-bras gauches, cela n'est pas cohérent avec la
mobilité extrêmement restreinte active à l'examen de ce jour. Nous
retrouvons, comme le Dr L.________, une légère amyotrophie du
supra-épineux gauche (muscle de la partie postérieure de l'épaule).
La mobilité active et passive ce jour est nettement moins importante
que celle du Dr L.________, mise sur le compte de la participation
incomplète. Alors que le Dr L.________ n'avait pas d'atteinte
spécifique au testing de la coiffe des rotateurs (descriptif d'absence
d'atteinte claire tendineuse, contre pulsions le 10.03.2014), l'assuré
ce jour lâche le test du supra-épineux gauche et du long chef du
biceps contre une résistance même légère. Du côté droit, de façon
non cohérente avec les données de l'IRM, l'assuré tient les 4 tests de
la coiffe des rotateurs contre une résistance modérée. Nous avons
des signes pour un conflit sous-acromial ddc, pour une surcharge
acromio-claviculaire à gauche. Il n'y a pas de capsulite rétractile.
Fonctionnellement, l'assuré enlève sa chemisette en mono-manuel
avec le bras droit (il est droitier) ; il est capable, en bimanuel, par
exemple de remettre son pantalon, de fermer sa ceinture.
Au niveau du rachis, il existe de légers troubles statiques, avec un
relâchement de la sangle abdominale dans le contexte d'une pré-
obésité. L'assuré n'a pas d'attitude antalgique. La mobilité de la
nuque est complète, douloureuse en fin d'amplitude en rotation
gauche et en flexion latérale, sans douleurs à la palpation au niveau
de la nuque, avec une gestuelle spontanée normale. Nous excluons
un syndrome rachidien cervical.
La mobilité lombaire est légèrement restreinte en flexion et en
extension, avec une douleur à la palpation lombaire basse, l'absence
de contracture. Nous excluons un syndrome rachidien lombaire. Il
n'y a pas de sciatalgies irritatives. Le score de Waddell, ce jour, est
négatif à la recherche de signes comportementaux.
L'étude du dossier radiologique montre surtout une atteinte étendue
et importante de la coiffe des rotateurs gauche, le 6.08.2014,
touchant le subscapulaire, le sus-épineux. Cette atteinte s'est
façonnée sur des années, elle n'est pas apparue en quelques mois.
L'arthro-IRM, faite juste après au niveau de l'épaule droite, montre
une déchirure transfixiante moins importante du supra-épineux, par
contre une arthrose acromio-claviculaire marquée et une tendinite
du long chef du biceps ; la corrélation clinique est partielle, à
l'examen de ce jour, il n'y a pas de tendinite des 2 muscles
concernés à droite ni de douleurs marquées au testing de l'acromio-
claviculaire droit.
La dernière IRM lombaire, réalisée le 20.03.2014, montre une
protrusion médiane L5-S1, des troubles dégénératifs postérieurs
étagés, sans changement par rapport à la dernière IRM d'octobre
2012 et sans changement significatif par rapport à ce qu'est décrit
dans le dossier lors de la 1ère demande.

- 19 -
Au point de vue psychiatrique, le dossier de l'assuré contient un
document du 25 06 2014, dans lequel le diagnostic d'épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques est posé.
L'incapacité de travail est estimée à 100 %. Les symptômes décrits
dans ce rapport correspondent au diagnostic d'épisode dépressif
sévère, les symptômes psychotiques ne sont cependant pas décrits.
Le médecin parle d'entretiens d'évaluation.
Dans l'anamnèse recueillie ce jour, l'assuré déclare n'avoir jamais
souffert d'une maladie psychiatrique. Il parle d'une situation unique
en 2014, dans laquelle il s'est senti inutile et a eu envie de mourir en
raison de la perte de son travail. Il s'est rendu dans son pavillon de
jardin, il se sentait dans un état comparable à une ivresse
alcoolique. Il s'est opposé à sa femme qui voulait l'aider et l’a
frappée. Il l'a quand même suivie auprès d'un psychiatre. Le
spécialiste lui a prescrit des médicaments qui ont apporté une
amélioration rapide de son état psychique.
Interrogé par l'examinateur du SMR, l'assuré ne décrit aucun
symptôme d'allure psychotique.
Le status psychiatrique de ce jour ne met en évidence aucun signe
ou symptôme de maladie, que ce soit sur le plan dépressif, anxieux,
psychotique ou de la personnalité.
L'assuré se dit parfois triste et irritable en raison de son inactivité
professionnelle. Par ailleurs, il accompagne tous les jours ses
enfants à l'école et s'occupe avec talent de la culture de légumes
dans son jardin familial. Il aime beaucoup marcher et fait du vélo.
Au point de vue psychiatrique, l'assuré a présenté, en 2014, un
épisode dépressif aigu d'intensité sévère, réactionnel à des
difficultés d'ordre professionnel. Cet épisode a été de courte durée
et n'a pas nécessité d'hospitalisation en milieu psychiatrique.
Selon les dires de l'assuré, son état psychique s'est rapidement
amélioré grâce au traitement.
L'assuré n'a jamais souffert et ne souffre pas d'une maladie
psychiatrique incapacitante durable.
Limitations fonctionnelles
Epaules : pas de travail prolongé au-dessus du niveau de la poitrine
(ceci s'appuyant sur les amplitudes relevées par le Dr L.________) ;
pas de port de charges répété de plus de 5 kg (charges très
légères), pas de mouvements d'abduction-adduction répétés des
bras.
Rachis lombaire : pas de mouvements répétés de flexion-extension,
pas de rotation rapide, pas d'attitude prolongée en porte-à-faux, pas
de port de charges répété au-delà de 10 kg (le port de charges est
limité davantage par le problème de l'épaule gauche), pas de
position statique assise au-delà de 1 heure, debout au-delà de 30
minutes.
Pas de limitations fonctionnelles psychiatriques.

- 20 -
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Lors de la 1ère demande de prestations, il a été retenu une
incapacité de travail durable depuis le 10.08.2003, avec une
incapacité de travail de 60 % dans l'activité d'aide-serrurier, en
relation avec une lombosciatalgie gauche dans un contexte de
protrusion discale L5-S1.
Sans objet sur le plan psychiatrique
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Dans le contexte de la demande actuelle du 20.03.2013, les
nouveaux éléments versés au dossier par le Dr X.________, décrivant
l'atteinte lombaire, n'apportent pas d'éléments en faveur d'une
aggravation de l'état de santé. La 1ère consultation du Dr L.________
du 10.03.2014 montre une situation lombaire clinique et au niveau
radiologique similaire à celle décrite antérieurement.
L'aggravation de l'état de santé au niveau ostéoarticulaire se situe
au niveau de l'épaule gauche et, dans une moindre mesure au
niveau de l'épaule droite, en gardant comme bémol que la
dégénérescence constatée au niveau de l'épaule gauche s'est
façonnée sur des mois, voire des années, n'a pas été relevée dans
les consultations, que l'assuré ne s'en est pas plaint. Une probable
atteinte de la coiffe des rotateurs a été relevée par le Dr L.________
le 10.03.2014, puis confirmée par l'arthro-IRM effectuée, à gauche le
6.08.2014, à droite le 29.09.2014.
Depuis le 10.03.2014, nous retenons que l'activité d'aide-serrurier
n'est plus exigible et que l'incapacité de travail est totale dans cette
activité.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
par la tolérance mécanique en 1er lieu de l'épaule gauche, puis du
rachis lombaire et au dernier plan de l'épaule droite. Dans une
activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles, nous
retenons une exigibilité de 75 %, ceci en intégrant les éléments du
dossier, l'examen clinique de ce jour et l'examen complémentaire
radiologique. Notre avis s'approche de l'avis du Dr L.________, qui
retient, à plusieurs reprises, une capacité de 50 %, voire plus, dans
une activité adaptée. Nous retenons un 75 % de capacité de travail
dans une activité adaptée, en s'appuyant sur la consistance
imparfaite des éléments du dossier, avec des discordances en ce qui
concerne la fonction du membre supérieur gauche (testing de coiffe,
gestuelle spontanée, mobilité), une incohérence quant à l'absence
d'amyotrophie du bras et de l'avant-bras gauche, la capacité en
situation de l'assuré à réaliser des tâches de jardinage.
La dernière activité effectuée par l’assuré est considérée comme
adaptée à son état de santé. II s'agissait d'une activité d'employé
polyvalent légère, ne nécessitant pas de formation.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE

- 21 -
Dans l'activité habituelle d'aide-serrurier : 0 %
Dans la dernière activité réalisée d'employé polyvalent : 75 %
Dans une activité adaptée : 75 %
Depuis le : 10 03 2014 »
- Un avis médical du 7 janvier 2015 du Dr P.________ se ralliant aux
conclusions du rapport des Drs H.________ et Y.________ et retenant une
aggravation de l'incapacité de travail dès le 10.03.14, l'incapacité de
travail étant totale depuis comme serrurier et de 75 % comme
employé polyvalent ou dans une activité adaptée.
Dans son écriture du 12 février 2015, le recourant a requis une
expertise. Il a indiqué qu'il allait subir deux opérations des épaules, l'une
en mars et l'autre en juin-juillet, estimant opportun d’attendre le résultat
de ces opérations pour mettre en œuvre une expertise.
Il a en outre requis, le 17 mars 2015, une prolongation de délai
pour produire d'autres pièces et répondre au courrier du 19 janvier 2015
de l'OAI.
Dans son écriture du 25 mars 2015, l'OAI a estimé une
expertise inutile dès lors que la légalité des décisions attaquées est en
règle générale appréciée d'après l'état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue.
Par déterminations du 15 août 2016, le recourant a réitéré sa
demande d'expertise. Il soutient en substance souffrir de trois atteintes
principales, soit le problème des deux épaules, celui des lombosciatalgies
persistantes et son état dépressif sévère. Il allègue que malgré les
traitements et les opérations, il n'y a pas eu d'amélioration de son état de
santé mais que son état empire, l'absence de reconnaissance de son
mauvais état de santé influant au surplus sur celui-ci. Le recourant a
transmis en annexe des pièces médicales plus récentes, qui montrent
selon lui qu'il n'y a pas d'amélioration de son état, malgré les efforts faits
pour assurer ce suivi médical. Il estime que des problèmes qui n'ont pas
été directement abordés sont susceptibles d'être liés aux autres

- 22 -
symptômes, ces problèmes étant la perte de force et de sensibilité de la
main gauche (rapport du Dr U.________ du 2 octobre 2015), une
neuropathie (rapports du Dr U.________ des 2 octobre 2015 et 14 mars
2016), un diabète type II et un problème rénal (rapport AI du Dr X.________
du 6 mars 2013), ainsi qu’un problème d'engourdissement des membres
inférieurs. De l'avis du recourant, son état de santé est abordé
essentiellement sous l'angle mécanique et il n'y a pas de discussion sur la
possible incidence du diabète et des problèmes rénaux sur son état de
santé général alors que les problèmes rénaux et le diabète peuvent être à
l'origine d'une neuropathie. Il requiert dès lors une expertise
pluridisciplinaire psychiatrique, rhumatologique et englobant les questions
liées au système nerveux et au problème rein/diabète.
Il produit notamment les pièces suivantes :
- Un rapport du 28 octobre 2014 du Dr L.________ qui mentionne que le
recourant a séjourné dans l'Unité de Réhabilitation du [...] du 8
septembre au 26 septembre 2014. Il a posé les diagnostics de
lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs
lombaires bas, de déconditionnement physique global, de cervico-
scapulalgies bilatérales dans le cadre d'une tendinopathie de la coiffe
des rotateurs de l'épaule droite et rupture du sus-épineux gauche ainsi
qu'un probable état anxio-dépressif. Il indique que le recourant
présente des lombosciatalgies bilatérales assez invalidantes en début
de séjour, l’obligeant à marcher avec des cannes qu'il a pu abandonner
au fil de son séjour. Il ajoute que la communication a été difficile étant
limitée par les problèmes linguistiques du recourant mais qu'un
entretien a pu avoir lieu avec une personne parlant sa langue et dont il
a résulté que le recourant a eu de nombreuses souffrances durant
l'enfance où des tortures physiques ont eu lieu. Selon le Dr L.________,
l'influence du vécu du recourant sur les douleurs actuelles reste
importante surtout en ce qui concerne la reconnaissance de sa
souffrance vu les antécédents.
- Un rapport du 12 janvier 2015 du Dr L.________ selon lequel la situation
est plutôt stagnante. Il préconise une expertise rhumatologique et

- 23 -
psychiatrique afin de « statuer sur l'influence des différentes parties et
qu'une reconnaissance puisse être déterminée si jamais ».
- Une lettre du 12 janvier 2015 du Dr X.________ adressée au conseil du
recourant faisant état de douleurs aux deux épaules dans le cadre
d'une atteinte de la coiffe des rotateurs bilatérale pour laquelle le
recourant a été envoyé à la policlinique d'orthopédie de l'hôpital [...],
de lombosciatalgies persistantes bilatérales dans le cadre de troubles
dégénératifs, incapacitantes, ainsi que d'un épisode dépressif sévère
avec idées de mort, pour lequel il a été adressé à [...]. Le Dr X.________
estime que l'état du patient est en cours d'évaluation et qu’il n'est pas
l'heure de rendre une décision définitive.
- Un rapport du 29 avril 2015 du Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui pose le
diagnostic de status post arthroscopie de l'épaule gauche, réparation
de coiffe (tendon du sous-scapulaire, tendon du sus- et sous-épineux)
par technique double rangée, ténodèse du long-chef du biceps,
décompression sous-acromiale, acromioplastie et résection acromio-
claviculaire le 11 mars 2015. Il mentionne que l'évolution est
favorable. Au status, il constate que les cicatrices sont calmes, sans
signe d'inflammation, qu'il y a une bonne force musculaire lors des
testings de la coiffe et pas de trouble neurovasculaire périphérique.
- Un rapport du 22 juin 2015 de ce praticien qui mentionne que
l'évolution est stagnante. Au status, il indique ce qui suit :
« Amplitudes articulaires diminuées avec une flexion à 60 active, 90
passive, RE 20, RI jusqu'aux fesses. La mobilisation déclenche des
1
douleurs. A la périphérie, diminution de la force au niveau de la main
gauche ainsi que diminution de la force à la flexion du coude avec
une atrophie musculaire légère du muscle deltoïde et du biceps
raison pour laquelle on a agendé un contrôle chez le neurologue (Dr
U.________ qui me lit en copie) afin d'exclure une lésion neurologique
post opératoire (nerf musculo-cutané/parésie transitoire du plexus
brachial ?). »
- Un rapport du 1er octobre 2015 du Dr G.________ qui mentionne que
l'évolution est favorable en ce qui concerne les douleurs ainsi que la
mobilité. Il fait état d'un examen auprès du Dr U.________.

- 24 -
- Un rapport du 2 octobre 2015 du Dr U.________, spécialiste en
neurologie, adressé au Dr G.________ dont il résulte notamment ce qui
suit :
« Il s'agit d'un homme qui me dit n'avoir eu aucun problème grave
dans sa vie jusqu'à il y a deux ans où l'on diagnostique un diabète
vraisemblablement de type II traité par Metfin. Ce droitier travaille
comme aide-serrurier à la pose de portes et de fenêtres ; il a vu se
développer des douleurs des deux épaules. Vous avez pratiqué en
mai une arthroscopie de l'épaule gauche pour réparation de coiffe
touchant le tendon du sous-scapulaire, du sus- et du sous-épineux
avec ténodèse du long-chef du biceps et décompression sous-
acromiale.
Le patient signale qu'il est sorti avec probablement une attelle ou un
plâtre compressif, et qu'il a passé trois jours et trois nuits de
douleurs extrêmement intenses au MSG [membre supérieur gauche]
avec une sensation de perte de force. Il a dû consulter en urgence
au troisième jour. L'appareil de contention qui avait été mis en place
a été enlevé pour un autre qui n'était pas compressif, et depuis lors
il a perdu la force de la main gauche. Il se plaint d'avoir de rares
paresthésies quelquefois le matin au réveil à la main gauche ; il n'a
pas l'impression d'une perte de sensibilité. Il n'a pas de perte de
force ou de sensibilité à droite ni aux MI [membres inférieurs].
Les épaules restent très douloureuses avec une grande difficulté à
l'abduction des deux bras, la douleur étant pire à gauche qu'à droite.
[…]
Il s'agit d'une situation assez compliquée.
Sur le plan clinique, il présente clairement une atteinte des nerfs
interosseux postérieurs et antérieurs dans l'avant-bras gauche
entraînant notamment pour ce qui est de la pronation et de la pince
pouce-index, une parésie significative et handicapante. Je ne sais
depuis quand dure ce problème, mais je ne vois pas de rapport avec
les interventions que vous avez pratiquées. Une libération
chirurgicale doit être envisagée.
Par contre, il est très probable qu'il a eu une compression du nerf
radial au niveau du bras gauche par l'appareil de contention mis en
place après l'intervention, atteinte assez sévère sur le plan
neurographique mais qui a toutes les probabilités de s'améliorer
spontanément.
Il a une forme fruste de compression du nerf médian dans le tunnel
carpien gauche en tout cas peu symptomatique qui mérite, au cas
où vous vous décideriez de libérer les nerfs interosseux, d'être
également opéré dans le même geste, l'atteinte étant suffisamment
grave sur le plan ENMG [électroneuromyographique] pour la justifier,
mais pas pour la pratiquer isolément pour l'instant.
Les anomalies musculaires anciennes touchant tous les territoires
examinés, asymptomatiques, sont le signe d'une neuropathie

- 25 -
axonale très ancienne, stable, qui n'a pas de corrélation
anamnestique. Ce genre de pathologie peut se trouver par exemple
dans les séquelles d'une poliomyélite, d'une atteinte polyradiculaire
pour lesquelles le patient n'a aucun signe ou symptôme et dont il n'a
pas la moindre anamnèse.
Au vu de la difficulté de déterminer l'étiologie, je vous propose de
me réadresser le patient entre 6 mois et une année afin de s'assurer
qu'il ne s'agit pas d'une pathologie progressive. »
- Une lettre du 6 octobre 2015 du Dr X.________ à la Dresse
E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et cheffe de
clinique à [...] d' [...], dans laquelle il reprend les diagnostics qu'il avait
déjà posés en ajoutant celui de « Arthroscopie épaule G 11.3.2015:
réparation de la coiffe, ténodèse du long chef du biceps, et
acromioplastie...faiblesse du MSG post-op... »
- Un rapport du 14 mars 2016 du Dr U.________ rédigé en ces termes :
« Je rappelle que je l'avais examiné l'année passée, dans le cadre de
douleurs de l'épaule qui sont évaluées par le Dr G.________ et que
j'avais constaté une importante parésie des muscles du membre
supérieur gauche dans le cadre d'une compression des nerfs
interosseux antérieurs et postérieurs et d'une forme modérée du
syndrome du tunnel carpien. Une proposition chirurgicale a été faite
au patient qu'il a refusée, sous prétexte qu'il préférait qu'on enlève
d'abord la douleur de son épaule droite.
La situation, sur le plan de l'usage du membre supérieur gauche, est
très mauvaise. Le patient a une parésie sévère de la pince pouce-
index, de la pronation, des douleurs antébrachiales à tel point que
l'on peut considérer que son membre supérieur gauche est presque
inutilisable dans la vie courante. Il n'a pas vu se développer de
nouveau symptôme.
Le status est semblable à l'examen précédent : sévère parésie dans
le territoire du nerf interosseux antérieur, parésie modérée dans le
territoire du nerf interosseux postérieur, douleurs à l'arcade de
Frohse, perte de sensibilité au niveau des doigts difficile à estimer
au vu des réponses du patient.
L'examen neurographique : confirme toutes les anomalies
découvertes en 2015, ne montre pas d'aggravation particulière dans
le cadre de ses atteintes du nerf médian et des nerfs interosseux
antérieurs et postérieurs, mais par contre fait apparaître maintenant
une atteinte également au niveau de la gouttière épitrochléo-
olécranienne.
APPRECIATION DU CAS
Concernant le membre supérieur gauche du patient, je ne peux que
réitérer mes propositions précédentes : il faut intervenir chez ce
patient à au moins 3 niveaux soit : tunnel carpien, arcade des

- 26 -
pronateurs, arcade de Frohse. Par la suite, il faudra encore surveiller
l'évolution d'une neuropathie du cubital au coude.
L'atteinte est sérieuse, la parésie importante, il est certain que,
même après une intervention, il faudra envisager un délai
éventuellement de plusieurs mois avant de récupérer le
fonctionnement normal du membre supérieur gauche. »
- Un rapport du 15 mars 2016 du Dr G.________ dont la conclusion est la
suivante :
« Discussion : en ce qui concerne l'épaule gauche, l'IRM ne confirme
pas une lésion/re-rupture au niveau de la coiffe réparée si ce n'est
qu'une petite lésion au niveau de la par[t] supérieure du sous-
scapulaire, ce qui ne correspond pas à l'examen clinique. En ce qui
concerne l'épaule droite, il y a une lésion inter-supérieure de la
coiffe, cependant je ne vois aucune indication à un traitement
chirurgical. Je reverrai le patient dans 6 mois, soit le 12 septembre
2016 pour une réévaluation de son épaule gauche. J'attends encore
le rapport du Dr U.________.
J'ai prolongé son arrêt de travail à 100 % »
- Une attestation du 28 juin 2016 de la Dresse E.________ rédigée en ces
termes :
« M. T.________ a débuté un suivi à l' [...] d' [...] en juin 2014 avec la
Dre W.________, puis par moi-même à partir du 1er novembre 2014,
suite au départ de mon prédécesseur. Avant le début du suivi à l'
[...], le patient était suivi avec sa famille aux [...].
Il s'agit d'un patient d'origine [...], qui a subi plusieurs déchirures
aux tendons et de multiples interventions chirurgicales, avec pour
séquelles un syndrome douloureux chronique. Au vu de sa situation
somatique, le patient n'arrive plus à se mobiliser comme avant et a
dû arrêter son travail. Il a perdu son statut social et professionnel.
Au sein de la famille, le patient était le pilier de la famille pouvant
subvenir aux besoins financiers. Actuellement, il n'arrive plus à se
servir de ses mains comme auparavant, même pour accomplir des
gestes d'hygiène. M. T.________ présente également des douleurs au
niveau du dos, probablement consécutives aux travaux pénibles
accomplis dans sa profession de serrurier.
Face à sa frustration de ne plus être comme avant, il s'épuise et
n'arrive pas [à] trouver les bonnes stratégies pour s'habituer à sa vie
actuelle. Du fait de cette impuissance et de cette frustration, le
patient devient colérique face à ses proches, raison pour laquelle il a
été suivi avec sa famille à l'Unité des [...], puis transféré à l' [...] d'
[...] en thérapie individuelle.
Le patient manifeste des symptômes dépressifs qui peuvent justifier
un trouble dépressif récurrent de type moyen, avec syndrome
somatique : disposition triste, anhédonie, désespoir, attitude morose
face à l'avenir, irritabilité, tolérance diminuée à la frustration et
insomnies. Il présente également des idées suicidaires non

- 27 -
scénarisées, de manière sporadique, lorsqu’il perd ses repères et
n'arrive plus à se projeter dans l'avenir. Le patient présente une
structure très rigide, n'arrivant pas à s'adapter à la réalité
quotidienne, restant dans l'illusion de ce qu'il était auparavant. Il
ressent de la colère en lui-même, qu'il rejette sur les autres et se
débat pour faire reconnaître son statut de malade. Le patient a par
contre du mal à accepter sa maladie psychique, rejetant sa
souffrance morale et physique sur le compte de son état somatique.
Pour préserver son ego, à notre avis, il est préférable de donner un
sens à son handicap physique, malgré le fait qu'il se montre fragile
au niveau psychique, peu adapté à la situation et rigide dans sa
structure, avec une faible capacité d'adaptation. »
Dans son écriture du 7 septembre 2016, l'OAI a maintenu ses
conclusions. Il soutient que même si une aggravation durable de l'état de
santé était avérée, elle est survenue au plus tôt en mars 2014 et qu'au vu
du degré d'invalidité de 10 % retenu lors de la décision du 1er juin 2006,
une telle modification, si elle se confirme, ne peut avoir aucun effet sur le
droit à une rente avant mars 2015, précisant que d'éventuelles mesures
professionnelles n'étaient en outre pas nécessaires en mai 2014. Il ajoute
qu'actuellement, il ignore si de telles mesures sont envisageables ou non,
question qui n'a cependant pas à être examinée dans le cadre du recours.
Il a produit un avis médical du 5 septembre 2016 du Dr P.________ dont il
résulte notamment les passages suivants :
« […] le diabète de type 2 est simplement rapporté par le Dr
X.________, et par définition ce type d'atteinte n'est pas
incapacitante. Pour la neuropathie diabétique, veuillez noter que le
Dr U.________ ne la rapporte pas malgré tous ses examens. Enfin
l'affirmation d'une dépression avec idées de mort n'est pas plausible
à 1 mois de notre examen SMR, et d'ailleurs en opposition avec les
déclarations de stabilité du Dr L.________. Veuillez noter que
l'argumentation de la fatigue physique et de la faiblesse musculaire
sont en opposition avec la description de la vie quotidienne : l'assuré
conduit, part en vacances et surtout amène les enfants à l'école, à
pied (accompagnement pour les trajets aller et retour de l'école 4f/j
!), jardine et cultive, sa production suffisant à nourrir sa famille
pendant toute l'année (!!) avec le jardin familial, situé à 15 minutes
du domicile. Nous en restons donc à notre avis du 07.01.15 : CTAA
100 %.
[…] manifestement, il existe des éléments nouveaux sans rapport
avec la situation antérieure : l'assuré est opéré le 11.03.15, et il
existe des complications neurologiques dont une part relève du
recours contre tiers (merci de prendre en compte cette situation et
de bien vouloir transmettre). Pour l'autre part, il existerait une
atteinte des nerfs périphériques au niveau de l'avant-bras G qui est
nouvelle, puisqu'elle n'existait pas selon notre ex. SMR du 05.11.14,
voir précisément p7 (voir le détail). Actuellement, si l'IT est de
100 % dans un poste physique, elle reste de manière plausible de

- 28 -
100 % dans une AA monomanuelle, l'assuré ayant récupéré
globalement son épaule G et le déficit actuel relevant plus de
l'avant-bras et de la main G (compression neuro locale, l'assuré
refusant de se faire opérer). Sur le plan psy., il est fait état
maintenant d'un TSD [trouble somatoforme douloureux] dans le
cadre d'un trouble dépressif récurrent, sans que soi[en]t évoqué[es]
les autres dates d'éventuels épisodes sur une année, ce qui est peu
plausible par définition. De plus, un épisode moyen avec idées
suicidaires n'est pas possible cliniquement. Dans tous les cas,
l'affirmation d'un TSD, essentiellement du fait des complications
neurologiques périphériques, appartiendrait, s'il est véritable, à une
situation nouvelle, postérieure à la décision antérieure. Evidemment,
cette situation nouvelle va nécessiter instruction (détermination de
CT), et voire une nouvelle exp. neuro/rhumato/psy. Pour l'instant,
nous en restons à la situation antérieure avant nouvelle demande ou
aggravation + recours contre tiers. Merci de signaler l'inaptitude
conduite au San en attendant au vu de cette situation afin que leur
service médical le convoque. »
Le recourant a maintenu ses conclusions dans son écriture du
12 décembre 2016. Il soutient que l'OAI ne répond pas lui-même et se
réfère simplement aux explications du SMR, dont la réponse est en partie
biaisée dans la mesure où le SMR reçoit d'emblée comme mission de ne
pas tenir compte des éléments médicaux postérieurs au 15 mai 2014. Il
estime avoir démontré sur la base du rapport du Dr X.________ du 12
janvier 2015 que le recourant souffrait d'un état dépressif sévère qui
existait avant le 15 mai 2014. Il ajoute que le dernier rapport médical
psychiatrique du 28 juin 2016 confirme cette atteinte et que contester
l'existence d'un état dépressif au moment de la demande AI n'est donc
pas justifié. Selon le recourant, les affirmations du SMR sont très
stéréotypées, formalistes et sommaires sur l'incidence d'autres affections
mentionnées, telles les pertes de force et de sensibilité, de neuropathie,
de diabète, de reins et d'engourdissement des membres inférieurs, soit
des affections qui peuvent clairement avoir des liens entre elles et qui
peuvent expliquer l'état de santé général du patient. Il prétend que ces
affections ne sont pas nouvelles, même si elles ont surtout été mises en
évidence récemment et que vu que ce sont des affections qui ne se
développent qu'après plusieurs années, leurs origines sont en tous les cas
antérieures au dépôt de la demande AI. Il ajoute que le Dr U.________, dans
son courrier du 2 octobre 2015, mentionne que les problèmes du
recourant auraient commencé avec son diabète. Il en déduit que le dossier
montre ainsi que son état de santé lors du dépôt de la demande AI,

- 29 -
justifiait l'octroi d'une rente et que s'il fallait encore d'autres éléments
pour le démontrer, l'expertise pluridisciplinaire, telle que demandée par le
recourant, serait alors nécessaire.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve des dérogations
expresses prévues (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20]).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et
58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire
l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de
l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’occurrence, interjeté dans le respect du délai légal et
des autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours
est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande.

- 30 -
3. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 LAI).
L'art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des
assurés qui, sans atteinte à la santé, exerceraient une activité lucrative à
temps complet. Cette dernière disposition énonce que pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide
est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
4. a) Lorsque, comme en l'espèce, l'administration est entrée en
matière sur une nouvelle demande, il convient de traiter l'affaire au fond
et de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue (ATF 109 V 108
consid. 2b ; TFA I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2). Cela revient à

- 31 -
examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de
refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V
71 consid. 3.2).
b) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux
d’invalidité du bénéficiaire du droit à la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La
révision a lieu d’office lorsqu’en prévision d’une modification importante
possible du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins
découlant de l’invalidité, un terme a été fixé au moment de l’octroi de la
rente ou de l’allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux d’invalidité, du
degré d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité (art. 87
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS
831.201]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon les dispositions précitées ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5 ;
113 V 273 consid. 1a ; voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et ATF
112 V 387 consid. 1b). Une appréciation différente d'une situation
demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 112 V 371 consid. 2b). L’assurance-invalidité
connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se justifie
lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545

- 32 -
consid. 6.2 à 7). Le point de savoir si un changement important s’est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient
au moment de la dernière décision entrée en force, qui reposait sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, en l'espèce la décision du 1er juin 2006, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 125 V 368 consid. 2 et la référence
citée ; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références
citées).
5. Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132
V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310
consid. 2c ; TF 9C_107/2017 précité consid. 5.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles
d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc, et les références ; VSI
2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010). Il

- 33 -
faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être écarté pour
la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a été
établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-
vis d'un assureur (TF 9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 3.2 ;
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2). S'agissant des rapports des
médecins des assureurs, le juge peut leur accorder valeur probante aussi
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee, et les références citées).
Lorsque les rapports médicaux sont contradictoires, le juge des
assurances sociales ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble
des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351, consid. 3a, et
la référence citée; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6. Selon une jurisprudence constante, le juge examine la
légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait
existant au moment où la décision litigieuse a été rendue, les faits
survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, devant en
principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 132 V 215
consid. 3.1.1 ; 121 V 362 consid. 1b et les références).

- 34 -
7. a) Au moment de la décision rendue le 1er juin 2006, le Dr
C.________ avait posé le 17 mars 2003 le diagnostic de lombosciatalgies
gauches sur discopathie L5-S1 avec protrusions molle et dure médiane à
para-médiane. Les plaintes et l'examen lui paraissant fiables, il a prolongé
l’incapacité de travail d'une semaine, estimant que le recourant pourrait
reprendre alors son travail. Le 10 mars 2004, le Dr I.________ a relevé que
sur le plan objectif clinique et neurologique, il n'existait en tous cas
aucune indication neurochirurgicale chez ce patient qui présentait un
syndrome lombo-vertébral statique et fonctionnel en partie en voie de
chronification avec radiculalgies frustes du membre inférieur gauche. Il
conseillait la poursuite de traitements conservateurs et estimait que le
recourant devrait probablement être recyclé sur le plan professionnel par
l'intermédiaire de l'assurance-invalidité. Le Dr Z.________ également a
considéré que toute activité à forte composante physique était contre-
indiquée. Il a ainsi estimé à 40 % la capacité de travail dans l’activité
habituelle alors que dans une activité à faible charge physique, la capacité
de travail était entière. Après comparaison des revenus, le taux
d’invalidité était de 10.42 %.
b) aa) Lors de la décision attaquée, le 15 mai 2014, il n'y avait
aucun rapport sur le plan psychiatrique émanant d'un spécialiste. Ce n'est
que postérieurement à cette décision, à partir du 6 juin 2014, que le
recourant a consulté la Dresse W.________, qui a établi un rapport le 25 juin
2014 où elle pose le diagnostic de syndrome anxio-dépressif, avec des
troubles du comportement, notamment de l'hétéro-agressivité, l'incapacité
de travail étant totale. Elle estime toutefois que cet état perdure depuis au
moins quatre mois, soit mars 2014. Même si l'on considérait que les
conclusions de cette praticienne devaient être suivies, un droit à des
prestations de l'AI ne pouvait naître au plus tôt qu'en mars 2015, soit
postérieurement à la décision attaquée. Un tel trouble ne peut dès lors
être pris en considération lors de la présente procédure. Au demeurant, à
lire l'analyse détaillée du Dr Y.________ dans son rapport du 22 décembre
2014, selon lequel le status psychiatrique lors de l'examen ne met en
évidence aucun signe ou symptôme de maladie, que ce soit sur le plan
dépressif, anxieux, psychotique ou de la personnalité, il semble que

- 35 -
l'épisode décrit par la Dresse W.________ était de courte durée. Le 28 juin
2016, soit plus de deux ans après la décision attaquée, la Dresse
E.________ explique que le recourant, qui a subi plusieurs déchirures aux
tendons et de multiples interventions chirurgicales, a pour séquelles un
syndrome douloureux chronique. Elle mentionne des symptômes
dépressifs qui pourraient justifier un trouble dépressif récurrent de type
moyen, avec syndrome somatique. Toutefois, avant la décision litigieuse,
le recourant n'avait pas subi les nombreuses interventions chirurgicales
dont la Dresse E.________ fait état. Ainsi, même si l'on retenait les
diagnostics posés par cette praticienne, on ne peut que constater qu'ils
sont nettement postérieurs à la décision du 15 mai 2014. On relèvera au
surplus que le syndrome douloureux chronique n'est pas démontré. Enfin,
la Dresse E.________ ne se prononce pas sur la capacité de travail du
recourant.
En conséquence, aucune incapacité de travail ne peut être
retenue sur le plan psychiatrique, pouvant ouvrir le droit à des prestations
au moment où la décision attaquée a été rendue.
bb) Sur le plan somatique, le Dr X.________ posait le 6 juin
2013 les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
lombosciatalgies à bascule dans le territoire S1 des deux côtés et de
diabète de type II depuis 2007. Il constatait que l'assuré était en bon état
général et qu'il n'y avait pas de trouble neurologique, le reste de l'examen
clinique n'étant pas contributif. Il a estimé que d'un point de vue médico-
théorique, l'assuré pouvait avoir une activité légère à 50 % et devrait
bénéficier d'un stage observationnel, le cas échéant, d'un reclassement
professionnel. Le Dr L.________ a posé le 11 mars 2014 les diagnostics de
lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs
lombaires bas, de déconditionnement physique global et de cervico-
scapulalgies dans le contexte de tendinopathie de la coiffe des rotateurs.
Dans son rapport du 16 mai 2014, il a estimé que dans une activité
adaptée, la capacité de travail était d'au moins 50 %, voire plus. Il a
constaté le 7 avril 2014 que tant la radiographie lombaire qu'une nouvelle
IRM n'avaient pas changé par rapport à l'imagerie de 2012 dès lors que

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l'on voyait surtout une discopathie L5/S1 avec une lésion de type Modic II
avec une déchirure annulaire à ce niveau et qu'il y avait aussi des troubles
statiques avec ostéophytoses en L2/L3 en paravertébral gauche. A la
lecture de ces rapports, il n'y a pas, lors de la décision attaquée,
d'éléments nouveaux par rapport à ceux objectivés en 2006 sur le plan
rhumatologique en ce qui concerne les problèmes lombaires du recourant,
comme le constate le Dr P.________.
S'agissant des troubles à l'épaule, ils ont été diagnostiqués
pour la première fois par le Dr L.________ en mars 2014 qui mentionne des
cervico-scapulalgies dans le contexte d’une probable tendinopathie de la
coiffe des rotateurs. A la suite de celui-ci, des investigations ont été
effectuées et ont révélé des déchirures de la coiffe des rotateurs. Ce
diagnostic a été confirmé par les Drs H.________ et Y.________, qui ont
également mentionné, en se fondant sur les arthro-IRM effectuées, une
atteinte étendue et importante de la coiffe des rotateurs gauche touchant
le subscapulaire, le sus-épineux et à droite une déchirure transfixiante
moins importante du supra-épineux, mais une arthrose acromio-
claviculaire marquée et une tendinite du long chef du biceps. Ils ont en
outre relevé que la corrélation clinique était partielle lors de leur examen
dans la mesure où il n'y avait pas de tendinite des deux muscles
concernés à droite ni de douleurs marquées au testing de l'acromio-
claviculaire droit. Dès lors, les Drs H.________ et Y.________ retiennent que
l'aggravation de l'état de santé sur le plan ostéoarticulaire se situe au
niveau de l'épaule gauche et, dans une moindre mesure, au niveau de
l'épaule droite, en remarquant que la dégénérescence constatée au
niveau de l'épaule gauche s'est façonnée sur des mois, voire des années,
qu'elle n'a pas été relevée dans les consultations et que l'assuré ne s'en
est pas plaint. C'est la raison pour laquelle, ils retiennent une aggravation
depuis le 10 mars 2014, date du rapport du Dr L.________, l'activité d'aide-
serrurier n'étant plus exigible, l'incapacité de travail étant totale dans
cette activité, le recourant bénéficiant cependant d’une capacité de travail
de 75 % dans une activité adaptée, telle que celle exercée en dernier lieu.

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Les conclusions des Drs H.________ et Y.________ quant à la date
à partir de laquelle les troubles subis par le recourant aux épaules ont une
influence sur sa capacité de travail doivent être suivies. Elles sont en effet
fondées sur un examen détaillé du cas du recourant et aucun autre
rapport médical ne les met en doute. Pour autant qu'une telle atteinte soit
durable et qu'elle entraîne une perte de gain, elle ne pourrait ouvrir le
droit à une rente que postérieurement à la décision du 15 mai 2014. Cette
atteinte ne peut donc être prise en compte dans la présente procédure.
Quant au diabète de type 2, il a été uniquement rapporté par
le Dr X.________. Aucune neuropathie diabétique n'est diagnostiquée. En
particulier, le Dr U.________, malgré tous les examens effectués, ne retient
pas ce diagnostic. Les autres troubles neurologiques dont il est fait état ne
sont apparus que largement après la décision du 15 mai 2014. En effet,
aucun médecin ne les a signalés auparavant et les Drs H.________ et
Y.________ n'en n'ont pas constaté non plus en décembre 2014.
Enfin, le recourant a souffert d'une insuffisance rénale aiguë
sur AINS en 2001. On ne sache pas que cette affection ait une influence
sur sa capacité de travail depuis lors.
cc) Au vu de ce qui précède, force est de constater que lors de
la décision attaquée, aucune aggravation de l'état de santé du recourant
modifiant son droit à une rente ne peut être retenue.
C'est ainsi à juste titre que l'OAI a rejeté la nouvelle demande
de prestations du recourant.
c) Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de
statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu d'ordonner un
complément d'instruction (sur l’appréciation anticipée des preuves, cf. ATF
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.2). La requête du recourant en
ce sens doit dès lors être rejetée.

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d) On relèvera enfin que l'OAI n'ayant pas statué sur le droit
aux prestations pour la période postérieure au 15 mai 2014, les
allégations du recourant et les documents médicaux qu'il a produits et qui
ont été établis après cette date justifient néanmoins de considérer que
l’intimé est valablement saisi d'une nouvelle demande.
En ce qui concerne le droit à des mesures d'ordre
professionnel ainsi que le droit aux prestations pour la période postérieure
au 15 mai 2014, la cause sera transmise à l'OAI comme objet de sa
compétence.
8. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée maintenue.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens vu l'issue du litige (art.
55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
c) Les frais de justice, d'un montant de 400 fr., sont mis à la
charge du recourant qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI, art. 49 al. 1 LPA-
VD).
d) Le recourant dispose, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat, en la personne de Me Renaud Lattion.
Me Lattion a produit le 29 novembre 2017 le relevé des opérations
effectuées pour le compte du recourant. Son activité a été contrôlée au
regard de la conduite du procès et rentre globalement dans le cadre de
l’accomplissement du mandat, de sorte qu'elle doit être arrêtée à 23
heures 20 au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en
matière civile ; RSV 211.02.3]) et les débours fixés à 62 francs. Compte
tenu de la TVA au taux de 8 %, cela représente un montant total de 4’602
fr. 95 pour l'ensemble de l'activité déployée dans la présente cause.
e) L'octroi de l'assistance judiciaire ne libère toutefois que
provisoirement la partie qui en bénéficie du paiement des frais judiciaires

- 39 -
et des indemnités ; celle-ci est en effet tenue à remboursement dès qu'elle
est en mesure de le faire (art. 123 CPC [code fédéral de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5
LPA-VD).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 15 mai 2014 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. En ce qui concerne le droit aux mesures d'ordre professionnel
ainsi que le droit aux autres prestations pour la période
postérieure à la décision du 15 mai 2014, la cause est
transmise à l'OAI comme objet de sa compétence.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de T.________.
V. L'indemnité d'office de Me Renaud Lattion, conseil du
recourant T.________, est arrêtée à 4'602 fr. 95 (quatre mille six
cent deux francs et nonante-cinq centimes), TVA comprise.
VI. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VII. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 41 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Renaud Lattion (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :