vd_gerichte · ZD19.024887 · 2020-03-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 210/19 - 99/2020
ZD19.024887
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mars 2020
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
M. Neu, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Chapuisat
*****
Cause pendante entre :
P.________, à (…), recourant, représenté par Swiss Claims Network SA, à
Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
portugais né en [...], marié et père d’un enfant, au bénéfice d’un permis C,
sans formation professionnelle, travaillait en tant que poseur d’isolation et
de joints de façades, d’abord en tant que salarié, puis à titre indépendant
par son entreprise [...] Sàrl.
Suite à un accident survenu en 2008, l’assuré a déposé, le 2
octobre 2008, une demande de détection précoce auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
laquelle n’avait finalement pas donné lieu au dépôt d’une demande de
prestations AI, l’intéressé ayant pu progressivement reprendre son activité
professionnelle à 100 %.
b) Le 12 janvier 2015, l’assuré a été victime d’une chute d’un
échafaudage, occasionnant des blessures au dos, ainsi qu’à la jambe et au
poignet droits. Cet accident, pris en charge par la Caisse nationale
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA), a entraîné une
incapacité totale de travail du 12 janvier au 22 février 2015, puis à 50% du
23 février au 5 avril 2015. L’intéressé est à nouveau en incapacité totale
de travailler depuis le 15 avril 2015.
L’assuré a séjourné auprès de la Clinique B.________ du 5 au 28
août 2015. Dans un rapport du 11 septembre 2015, les Drs F.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et R.________, ont posé
le diagnostic principal de thérapies physiques et fonctionnelles pour
lombalgies et douleurs chroniques du poignet, de l’épaule, du genou et de
la cheville droits et les diagnostics supplémentaires de contusion lombaire,
de la jambe et du poignet droits suite à une chute dans les escaliers, de
coxarthrose débutante prédominante à gauche et de séquelles de
dystrophie rachidienne de croissance dorsales basses. Ces praticiens ont
en outre retenu ceci :

- 3 -
« APPRECIATION ET DISCUSSION
A l’entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont
des douleurs de la région dorsale basse et lombaire s’étendant
dans la fesse à droite, décrites comme des coups d’aiguille ou des
décharges électriques d’intensité évaluée entre 5 et 9/10. Les
douleurs sont annoncées météosensibles, pires le matin et la nuit et
augmentées à la marche dont le périmètre maximal serait d’environ
500m. Il annonce une raideur matinale d’environ 1h et signale enfin
qu’il a de grosses boules dans le dos et que le dos gonfle après
l’effort. A l’épaule droite il décrit des douleurs de type coups
d’aiguilles d’intensité évaluées à 3-4/10 s’étendant dans le bras,
augmentées au port de charges lourdes et dans les mouvements de
rotation et soulagées par les AINS topiques et le Tramal. Les
douleurs du poignet droit sont décrites comme des décharges
électriques, s’étendant proximalement à l’avant-bras, évaluées à 3-
4/10, soulagées par le port d’un bracelet souple au poignet
augmentées par l’appui sur son poignet. Il signale des douleurs aux
2 genoux mais surtout à droite décrites comme des étirements ou
des coups d’aiguille localisées sur la face antérieure et les
compartiments interne et externe d’intensité allant jusqu’à 8-9/10.
Les douleurs sont augmentées à l’effort et à la marche et sont
soulagées par la glace. Le genou droit gonflerait après la marche. A
la cheville droite, les douleurs sont décrites comme des aiguilles
ou des décharges électriques qui s’étendent proximalement vers le
genou, évaluées à 3-4/10, augmentées lors de la conduite. A ce
niveau, il décrit également des symptômes compatibles avec une
allodynie. Il signale une diminution de la force dans la main droite,
une augmentation de la transpiration surtout au niveau du dos et de
la tête.
L’examen clinique est décrit ci-dessus.
Examens radiologiques :
- 23.01.2015 : IRM lombaire : tassement de L1 ancien
sans œdème osseux. Séquelles de dystrophie rachidienne
dorsolombaire.
- 23.01.2015 : RX du bassin de face : ébauches
ostéophytiques des 2 têtes fémorales et du bord supéro-externe
du cotyle, sans pincement.
- 07.08.2015 : RX épaule D, poignet D, chevilles,
pieds et genoux : dans les limites de la norme.
- 17.08.2015 : Scintographie osseuse : pas de foyer
hypo- ou hypercaptant.
Aucun nouveau diagnostic n’a été posé durant le séjour. Sur le plan
ostéo-articulaire, il n’y a pas de lésion spécifique pouvant expliquer
la symptomatologie annoncée par le patient. Il n’y a notamment
aucun argument pour une atteinte inflammatoire (bilan
rhumatologique déjà réalisé et complété durant le séjour) ou
traumatique.
Sur le plan psychiatrique, il n’est retenu aucun diagnostic
psychopathologique chez un patient qui reste centré sur les douleurs
et hermétique aux tentatives d’explications de ses douleurs sur la
base du modèle dysfonctionnel.

- 4 -
Sur le plan médical, le bilan d’entrée retrouve des tests hépatiques
(ALAT et Gamma-GT) à près de 4 fois la norme. Les sérologies
hépatiques sont revenues négatives. Chez un patient qui rapporte
une consommation d’alcool occasionnelle, une origine
médicamenteuse paraît le plus probable. Il a été rappelé au patient
de limiter la prise de Dafalgan au maximum à 2g par jour et il lui a
été demandé de contrôler le bilan hépatique chez son médecin
traitant.
Les plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquent pas par les
lésions objectives constatées pendant le séjour (cf. liste diagnostics).
Des facteurs contextuels et notamment professionnels chez un
patient dont la tentative de fonctionner comme monteur d’isolation
de façades indépendant a échoué, qui reste dans l’attente
d’explications médicales lésionnelles et qui sous-estime le niveau
d’activité qu’il peut réaliser (score au PACT correspondant à
l’appréciation de ne pouvoir réaliser que des activités d’un niveau
d’effort inférieur à sédentaire ou essentiellement assis) influencent
défavorablement le retour au travail.
Pendant le séjour, le patient a suivi les prises en charge ci-dessous
(cf rapports annexés :
x physiothérapie
x psychosomatique
x ateliers professionnels
Le traitement antalgique a prévu la poursuite du traitement habituel
avec l’association de Paracétamol, anti-inflammatoires topique et
systématique et Tramadol.
L’évolution subjective et objective n’est pas significative en ce qui
concerne les aptitudes fonctionnelles et les douleurs (cf. rapports et
test fonctionnels).
La participation du patient aux thérapies a été considérée comme
moyenne, chez un patient qui reste centré sur les douleurs et dont la
mise en route du programme de rééducation est limitée par des
auto-limitations et les douleurs annoncées.
Hormis le fait qu’il sous-estime le niveau d’activité qu’il peut réaliser
aucune incohérence n’a été relevée.
La situation est stabilisée du point de vue médical. Aucune nouvelle
intervention n’est proposée.
Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité est défavorable
en lien avec des facteurs non-médicaux et les douleurs annoncées
chez un patient dans l’attente d’examens et ne se projetant pas
dans une activité même légère.
Sur le plan assécurologique, le patient avait eu contact avec l’AI
dans les suites d’un accident en 2008 (LCA [...] assurance) marqué
par une fracture de L1 et un TCC. Aucune suite n’aurait alors été
donnée le patient annonçant qu’il reprenait une activité à plein
rendement pour un ancien patron. La situation a été à nouveau

- 5 -
annoncée à l’AI afin d’évaluer si quelques mesures d’intervention
précoces sont envisageables.
[…]
INCAPACITE DE TRAVAIL DANS LA PROFESSION ACTUELLE D’ISOLATEUR DE
FAÇADE
- 100% du 05.08.2015 au 28.08.2015 ».
Faisait partie du document précité un rapport de la Dre [...], du
service de psychosomatique, daté du 1er septembre 2015, concluant à
l’absence de diagnostic sur le plan psychiatrique, mais précisant qu’il
n’était pas exclu qu’on puisse par la suite retenir le diagnostic de trouble
somatoforme indifférencié devant l’absence de cause somatique et devant
la présence de plusieurs facteurs contextuels, l’ensemble de ces éléments
constituant des facteurs défavorables à un réinvestissement professionnel.
Le 13 octobre 2015, l’assuré a subi un examen par le médecin
d’arrondissement de la CNA, le Dr K.________, dont le rapport se conclut en
ces termes :
« Appréciation
Les antécédents de ce patient sont résumés dans mon rapport
d’examen du 14.07.2015 et l’anamnèse intermédiaire est exposée
plus haut.
Actuellement, le patient dit que ça ne va pas. Sa situation s’est
encore aggravée depuis le séjour à [...]. Le moindre effort l’épuise,
« comme s’il avait couru un marathon ». Il a des douleurs diffuses,
intéressant le dos mais également les épaules et les hanches. Il
souffre aussi de talalgies s’il marche pieds nus.
A l’examen clinique, on retrouve un patient trapu mais en surpoids
qui semble n’avoir aucune limitation fonctionnelle notable.
Objectivement, il n’y a pas de syndrome lombo-vertébral manifeste
chez un patient qui bouge tout à fait normalement. Les épaules sont
souples. Les signes du conflit sont négatifs. Il n’y a pas de signes
d’atteinte de la coiffe des rotateurs. Les coudes et les poignets sont
calmes. Les amplitudes articulaires sont complètes. La hanche G est
légèrement enraidie tandis que la D est un peu douloureuse à la
mobilisation lors des mouvements combinés à sa face postéro-
externe mais également en région inguinale. La manœuvre de
Lasègue est négative. Les ROT sont vifs et symétriques à tous les
niveaux. Il n’y a pas de déficits neurologiques au MS ni aux MI.
Les plaintes du patient peinent à trouver une explication médicale.

- 6 -
Ce qui est sûr c’est que l’accident du 12.01.2015, qui n’a entraîné
que de simples contusions, a cessé de déployer des effets.
Autrement dit le statu quo sine est atteint.
On peut même se demander si le statu quo n’était pas rétabli
lorsque le patient a pris le travail en plein le 15.04.2015 ».
Par décision du 22 octobre 2015, la CNA, se fondant sur les
conclusions de son médecin d’arrondissement, a indiqué que le statu quo
sine pouvait être considéré comme atteint le 31 octobre 2015 et fixé la fin
de versement des prestations à cette date.
c) Dans l’intervalle, soit le 26 août 2015, l’assuré a déposé une
demande de prestations auprès de l’OAI, indiquant souffrir, suite à
l’accident du 12 janvier 2015, de contusions lombaires, ainsi que de la
jambe et du poignet droits.
Dans un rapport du 9 avril 2015, le Dr J.________, médecin
praticien et médecin traitant, a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de lombalgies chroniques, douleurs chroniques aux
poignet, épaule, genou et cheville droits depuis l’accident du 12 janvier
2015 et, comme diagnostic non incapacitant, de tassement L1 plateau
supérieur depuis 2008. Au nombre des restrictions, le Dr J.________ a
indiqué une dépression réactionnelle à l’absence de diagnostic et à la
faillite de son entreprise, des douleurs rachidiennes lombosacrées et
hémicorps droit, précisant qu’étaient prohibés les échelles et les escaliers,
ainsi que la position assise prolongée, la marche en terrain accidenté, le
travail en position debout prolongée, soulignant que les flexions-
extensions du buste étaient impossibles.
Dans un rapport du 10 décembre 2015, le Dr Z.________,
spécialiste en neurologie, a indiqué que l’assuré rapportait des douleurs
diffuses, sans argument clinique ni électrophysiologique, pour un
syndrome déficitaire avec un bilan électrophysiologique incluant un
Sudoscan dans les limites de la norme. Il a conclu à un syndrome
douloureux chronique.

- 7 -
L’OAI a mandaté SMEX SA, Swiss Medical Expertise (ci-après :
SMEX) aux fins de réaliser une expertise psychiatrique et rhumatologique.
Il ressort ce qui suit du rapport du 25 octobre 2018, rédigé par la Dre
U.________, spécialiste en psychiatrique et psychothérapie, et par le Dr
Y.________, spécialiste en rhumatologie :
« I.1.d Évaluation consensuelle
I.1.d.1 Évaluation médicale interdisciplinaire avec résumé de
l’évolution de la maladie (sans anamnèse ni citations des expertises)
Il s’agit d’une personne assurée de 37 ans, d’origine portugaise, en
Suisse depuis 2003, sans formation, ayant exercé comme façadier
salarié puis à son compte, qui dépose sa première demande de
réadaptation/rente le 25.08.2015 en raison de l’accident survenu le
12.01.2015 avec contusions lombaires, de la jambe et du poignet
droit. Dans son avis médical SMR du 21.10.2016, le Dr [...]
mentionne un état dépressif dès le mois d’octobre 2015. Compte
tenu de l’absence de diagnostics précis et des multiples restrictions
fonctionnelles se péjorant depuis le dernier accident, cette expertise
est ordonnée.
Pour rappel, la personne assurée a été victime de deux chutes au
travail. La première a eu lieu en avril 2008 et la deuxième en janvier
2015. Si le premier accident a entraîné une incapacité de travail de
plusieurs mois, la personne assurée a néanmoins pu reprendre son
activité à plein temps. Le deuxième accident a entraîné une
incapacité de travail totale depuis le 13.01.2015 (rapport médical du
Dr J.________ du 04.09.2015).
Le dernier accident a été pris en charge par la SUVA. Le séjour à la
Clinique B.________ (du 05 au 28.08.2015) n’a pas permis de retenir
une atteinte articulaire durablement incapacitante. Selon les
médecins de la clinique, il est estimé que la personne assurée aurait
pu reprendre son activité dès le 29.08.2015. Le 05.10.2015, le
médecin d’arrondissement de la SUVA, le Dr M. K.________, déclare
que l’accident du 12.01.2015 a cessé de déployé ses effets et que le
statu quo sine est atteint et donc que la personne assurée retrouve
une pleine capacité de travail sur le plan rhumatologique et
musculo-squelettique. Néanmoins, la personne assurée n’a pas
repris durablement et pleinement son activité habituelle.
Sur le plan professionnel, la personne assurée a travaillé comme
indépendant depuis 2007. Après l’accident de janvier 2015, la
personne assurée s’est essayée à la fonction de chauffeur chez [...],
activité décrite pénible, interrompue après moins d’un mois
d’activité. La personne assurée a aussi tenté de travailler comme
magasinier mais elle n’a même pas pu terminer une journée.
Depuis le dernier examen médical par le médecin de la Suva en
octobre 2015, aucun élément nouveau qui justifierait de s’écarter de
son appréciation n’est intervenu.

- 8 -
En 2016, la personne assurée a développé une forme
d’effondrement de type anxieux pour laquelle elle a bénéficié d’un
traitement antidépresseur à faible dose au départ puis à dose
antidépressive. Depuis octobre 2017 seulement, elle a été prise en
charge en milieu psychiatrique de façon soutenue.
I.1.d.2 Évaluation médicale interdisciplinaire avec une
explication/motivation des diagnostics actuels
La personne assurée est père de famille, mariée depuis 2011, père
d’un petit garçon de 6 ans. Elle avait ouvert sa propre entreprise
mais a subi deux accidents. Elle a été victime d’un premier accident
en 2008 qui s’est soldé par un TCC et par une fracture de la
première vertèbre lombaire, actuellement consolidée. Elle a pu
retrouver une pleine capacité de travail par la suite.
La personne assurée a été victime d’un 2ème accident le 12.01.2015,
une chute au travail. Depuis, elle se plaint de douleurs lombaires
devenues diffuses par la suite.
L’examen clinique rhumatologique du jour est rassurant et corrobore
les investigations radiologiques à disposition compatibles avec l’âge
de la personne assurée. C’est pourquoi, l’expert ne retient aucun
diagnostic avec effet durable sur la capacité de travail et aucun
signe de gravité sur les plans rhumatologique et muscolo-
squelettique.
Depuis 2015, la personne assurée se plaint d’une symptomatologie
douloureuse générale se manifestant tous les jours et l’empêchant
de dormir la nuit. Elle aurait développé une détresse psychologique
après avoir perdu son entreprise d’une part et, d’autre part, suite à
ses problématiques d’ordre familial en 2016, un état qui n’est plus
d’actualité. La personne assurée bénéficie actuellement et depuis
2017, d’un suivi psychiatrique à raison d’une fois par semaine. Le
jour de l’entretien, il n’a pas été relevé de symptomatologie
anxieuse ou dépressive relevant d’un diagnostic structuré. La
personne assurée souffre d’une symptomatologie douloureuse qui se
chronicise et dont elle cherche encore l’origine.
Le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié CIM-10 F 45.1 est
retenu, devant la présence des critères diagnostics selon la CIM 10,
à savoir : les antécédents de plaintes somatiques multiples et
variables pendant au moins deux ans, les refus persistants
d’accepter les conclusions des médecins concernant la non
organicité des troubles, des symptômes ne survenant pas dans le
cadre d’un trouble de l’humeur.
I.1.d.3 Diagnostics d’éléments pertinents ayant une incidence sur
la capacité de travail
Aucun.
I.1.d.4 Diagnostics d’éléments pertinents sans incidence sur la
capacité de travail
1. Trouble somatoforme indifférencié ICD-19 F 45.1
2. Douleurs diffuses dans le contexte d’une fibromyalgie (M 79.0)
3. Ancienne fracture de la première vertèbre lombaire en 2008

- 9 -
4. Notions d’un TCC en 2008
5. Obésité classe 1 selon l’OMS
I.1.d.5 Constatations/diagnostics d’éléments ayant une incidence
sur les capacités fonctionnelles
La personne assurée souffre d’un trouble somatoforme indifférencié
ICD-10 F 45.1, de douleurs diffuses dans le contexte d’une
fibromyalgie (M 79.0), d’une ancienne fracture de la première
vertèbre lombaire en 2008, d’une notion d’un TCC en 2008 et d’une
obésité classe 1 selon l’OMS.
D’un point de vue interdisciplinaire, l’appréciation globale du degré
d’atteinte à la santé, compte tenu de tous les déficits énoncés, est
considérée comme non incapacitante.
I.1.d.6 Évaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
Le comportement de la personne assurée est cohérent face à la
maladie. Elle cherche à trouver l’origine de ses troubles, se montre
proactive et cherche des réponses.
Son sens des réalités et sa capacité de jugement sont tout à fait
corrects.
Sa capacité relationnelle et son aptitude à nouer des contacts sont
tout à fait bonnes.
Sa gestion de l’affect et sa faculté à contrôler ses impulsions sont
correctes.
Son estime de soi est plutôt basse et sa capacité de régression est
plutôt correcte.
Son intentionnalité et son dynamisme sont intacts.
La personne assurée est demandeuse d’aide.
I.1.d.7 Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
• Profil d’effort actuel avec des limitations fonctionnelles
L’activité habituelle de la personne assurée a été celle de poseur
d’isolation/façades. La personne assurée a interrompu cette activité
suite à l’accident de janvier 2015. Elle est sans aucune activité
lucrative depuis cet évènement.
Sur le plan purement rhumatologique, aucune limitation articulaire
n’est observée, que ce soit au niveau axial (rachis) ou périphérique.
En l’absence d’éléments nouveaux pouvant contredire l’appréciation
du médecin d’arrondissement de la Suva d’octobre 2015, il n’y a pas
d’empêchement limitant la reprise de l’activité antérieure ou d’une
autre activité dès la stabilisation du cas déclarée au 31.10.2015
(décision de la Suva du 22.10.2015).
Compte tenu du présent examen clinique et des éléments du
dossier, il n’est retenu aucune limitation fonctionnelle sur le plan
musculo-squelettique ni sur le plan psychiatrique.
• Profil d’effort évolutif/pronostic avec des limitations
fonctionnelles

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Cf. point précédent. Le pronostic global ne dépend pas d’une
atteinte rhumatologique ou musculo-squelettique.
D’un point de vue interdisciplinaire, le pronostic est excellent.
I.1.d.8 Contrôle de cohérence
• Comparaison des niveaux de limitations des activités dans tous
les domaines
Du point de vue psychiatrique, selon ses dires, la personne assurée
semble présenter des limitations uniformes à tous les niveaux
d’activité.
Du point de vue rhumatologique, la personne assurée se déclare
dépendante de son épouse même parfois pour se doucher ou
prendre un bain chaud. Elle a toujours délégué les tâches
ménagères à son épouse. Elle participe partfois à la préparation des
repas et aux courses. Aucun élément objectif ne permet de justifier
cette dépendance.
La lecture du dossier (rapports médicaux, rapports radiologiques,
étude des bilans d’imagerie et autre examens), ne permet pas de
retenir de limitations psychiatriques ni articulaires, qu’elles soient
axiales ou périphériques, pouvant empêcher la personne assurée de
vaquer normalement à ses activités quotidiennes, que ce soit à
domicile ou dans une activité lucrative.
• Appréciation critique des divergences entre les symptômes
décrits, le comportement de la personne assurée en situation
d’examen et l’examen clinique
Malgré le fait qu’aucune limitation articulaire n’ait pu être
objectivée, que ce soit périphérique ou axiale, la personne assurée a
la conviction qu’elle souffre d’une maladie contagieuse éloignant
son entourage. De ce fait, elle se retrouve pratiquement isolée. Elle
déclare avoir des troubles de la mémoire ne trouvant pas de
corrélation organique en tout cas avec l’imagerie cérébrale
effectuée à deux reprises. Il faut rappeler aussi qu’elle a pu
reprendre normalement son travail après l’accident de 2008.
Elle signale une faiblesse généralisée et une raideur lombaire qui
n’ont pas été retrouvées.
À l’expert psychiatre, la personne assurée a dit qu’elle fume
régulièrement du tabac, qu’elle consomme de l’éthyle
occasionnellement et du cannabis occasionnellement et qu’elle n’a
pas d’antécédent d’infraction commise. A l’autre expert elle a dit
qu’elle ne consomme pas de narcotiques et qu’elle a eu un retrait de
permis de conduire en raison d’un dépassement par la droite.
Les réponses dans les anamnèses peuvent différer un peu entre
chaque expertise spécialisée. Ces différences n’influencent pas le
taux de la capacité de travail du point de vue consensuel.
• Identification d’éléments d’autolimitation, d’exagération ou
simulation

- 11 -
Du point de vue psychiatrique la personne assurée est dans
l’autolimitation et l’exagération. Elle parle de sa symptomatologie en
lien avec son passé et des symptômes réactionnels survenus
immédiatement après son accident de 2015. Toutefois, ces
symptômes ne sont pas en lien avec la symptomatologie actuelle,
d’autant plus qu’actuellement, il n’est relevé aucune
symptomatologie psychiatrique limitante.
Du point de vue rhumatologique la personne assurée adopte un
comportement théâtral qui a laissé l’expert indifférent.
La personne assurée est convaincue que son état de santé qu’aucun
médecin ne parvient à définir selon ses dires, est la source de ses
problèmes et de son incapacité de travail.
Pendant le recueil anamnestique et l’examen, la personne assurée
n’a pas arrêté de soupirer, tentant de démontrer à l’examinateur
son état de souffrance qui semble à priori d’ordre social.
I.1.d.9 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
• Rétrospectif
Dans l’appréciation actuelle, il n’est pas tenu compte de l’accident
survenu en 2008 puisque la personne assurée a pu retrouver une
capacité de travail après celui-ci.
En ce qui concerne les suites de l’accident du 12.01.2015,
l’incapacité de travail dans l’activité antérieure habituelle de pose
d’isolation/façades a été de 100% du 13.01.2015 au 31.10.2015 (cf.
décision de la Suva du 22.10.2015).
Dès lors, d’un point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail
est de 100%, en temps et en rendement, dans l’activité antérieure
dès le 01.11.2015.
• Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%.
• Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%
et ne devrait pas changer.
Le pronostic semble influencé par des facteurs psycho-sociaux.
I.1.d.10 Capacité de travail dans une activité adaptée
• Rétrospectif
Les docteurs J.________, [...] et F.________ ont attesté des périodes
d’incapacités de travail totales, périodes reconnues par la Suva
jusqu’au 31.10.2015 (décision de la Suva du 22.10.2015).

- 12 -
Dès lors, d’un point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail
est de 100%, en temps et en rendement, dans toute activité dès le
01.11.2015.
• Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 100%.
• Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail restera de
100% ».
Par projet de décision du 29 janvier 2019, l’OAI a signifié à
l’assuré son intention de lui refuser le droit à une rente d’invalidité, en
raison de l’absence d’atteinte à la santé invalidante.
L’assuré s’est opposé à ce projet le 21 février 2019, par
l’entremise de son conseil. A l’appui de son opposition, il a notamment
produit :
- un rapport du 11 mars 2019 des Drs S.________ et H.________,
du Centre médical G.________ dont la teneur est la suivante :
« 1. Quels sont les diagnostics exacts ? Veuillez les justifier.
- Episode dépressif moyen, actuellement en rémission partielle (CIM-
10 : F33.2)
- Syndrome douloureux somatoforme persistant (CIM-10 : F45.4)
- Difficultés liées à de possibles sévices physiques infligés à un
enfant (CIM-10 : F61.6)
- Douleurs diffuses dans le contexte d’une fibromyalgie (CIM-10 :
M79.0)
2. Quelles sont vos constatations médicales objectives ?
a) Sont-elles cliniquement objectivables d’un point de
vue organique (IRM, RX, US, etc) ?
Selon nos observations, M. P.________ souffre d’alexithymie qui se
manifeste par l’incapacité à exprimer ses émotions autrement que
par son corps. La souffrance psychique du patient s’exprime au
niveau corporel à travers divers troubles fonctionnels, raison pour
laquelle nous avons posé le diagnostic d’un état dépressif moyen,
car nous estimons que l’état dépressif de M. P.________ se manifeste
par des plaintes somatiques et en particulier des douleurs. Nous
pensons que la composante affective est très discrète.
Selon son anamnèse, durant son enfance le patient a subi de la
maltraitance psychique et physique de la part de son père qui

- 13 -
souffrait d’une problématique liée à l’alcool. Les distorsions
cognitives (conclusions hâtives) que présente le patient conduisent à
une vision négative de soi et du futur, ainsi qu’à un
dysfonctionnement relationnel (problèmes dans le couple) et à des
pertes de rôles dans sa vie quotidienne (d’un point de vue
professionnel, parental, conjugal et social). La douleur chronique de
M. P.________ génère une appréciation négative de soi et un
sentiment de tristesse qui renforce son isolement et favorise le
maintien du trouble dépressif. La dépression et la douleur chronique
se contaminent et s’aggravent mutuellement en se maintenant.
Nous avons également posé le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant, car selon nos observations, M. P.________
présente un tableau clinique dans lequel la douleur significative est
prédominante, et pour laquelle de facteurs psychologiques jouent un
rôle important dans le déclenchement, l’aggravation et la
persistance (chaque reprise de contact avec la famille génère chez
le patient une exacerbation de la douleur et de la symptomatologie
dépressive). Par ailleurs, nous considérons que le syndrome
douloureux somatoforme est corrélé avec le trouble dépressif
présenté par le patient. Il existe un chevauchement entre ces deux
tableaux cliniques.
De plus, même si M. P.________ ne présente pas l’ensemble des
critères de cette pathologie, selon la CIM-10, nous estimons que le
patient souffre d’un état de stress post-traumatique. En effet, la
maltraitance physique qu’il a subie de la part de son père pourrait
favoriser le développement de certains symptômes de la pathologie,
et les accidents du travail (chutes) en 2008 et 2015 ont fortement
contribué à l’exacerbation des symptômes enkystés dans le
psychisme du patient, suite à la maltraitance dans son enfance.
Selon l’anamnèse, M. P.________ était régulièrement battu par son
père au niveau du dos. Nous estimons que la présence de la douleur
à cet endroit peut être perçue par le patient comme une menace qui
est vécue comme un véritable flashback du passé, avec la
conséquence d’une hausse de l’anxiété et d’une symptomatologie
dépressive, et qui représente, à notre avis, un symptôme résiduel
dans le cadre de l’état de stress post-traumatique chronique. A noter
également que M. P.________ manifeste quelques éléments
d’hypervigilance (sursauts et insomnie) qui s’inscrivent également
dans le tableau de l’état de stress post-traumatique.
3. Quelle est la capacité de travail actuelle ?
a) Dans l’activité exercée ?
Cf. ci-dessous
b) Dans une activité adaptée ?
Nous ne pouvons pas nous prononcer sur la capacité de travail au
niveau physique. Nous estimons que dans une activité adaptée et au
niveau physique, M. P.________ pourrait commencer à exercer une
activité à 50%. Par la suite, la capacité de pourcentage de travail
devrait être réévaluée au fur et à mesure de l’évolution clinique
[…] » ;

- 14 -
- un rapport du Dr J.________ du 26 février 2019 dont on extrait
ce qui suit :
« 1- Diagnostics exacts ? Justification :
• Céphalées multifactorielles (tensionnelles, post traumatiques,
migraineuses)
• polytraumatisme sur chute de plusieurs mètres (30/04/2008)
avec :
- traumatisme crânio cérébral : fracture du rocher
gauche, sinus sphénoïdal et occipital
- contusion frontale droite > gauche, coma prolongé
- fracture-tassement plateau supérieur L1 et
déplacement d'un petit fragment antérieur de 2mm
• polyarthralgies chroniques avec fibromyalgies (ACR 2010, CIM
10 : M79.0)
• chutes dans les escaliers (12/01/2015) avec contusions
lombaires jambe et poignet droit
• coxarthrose débutante prédominante à gauche
• séquelles de dystrophie rachidienne de croissance dorsales
basses (nodules de Schmori charnière dorso lombaire
• Apnées du sommeil modérées (03.07.2018) traitées avec
orthèse avancée mandibulaire
• Syndrome NASH métabolique (03.12.2018)
• épisode dépressif moyen (CIM-10:F33.2)
• syndrome somatoforme douloureux persistant (CIM10:F45.4)
• syndrome post maltraitance dans l'enfance (CIM-10:Z61.6)
2- Quelles sont vos constatations médicales objectives :
Ce patient présente un tableau complexe de fibromyalgie reconnue
par les spécialistes (CHUV unité spécialisée, HEC service d'antalgie,
Neurologue EHC [...]) aggravée par un syndrome somatoforme bien
expliqué par le service de psychiatrie G.________.
La découverte d'un syndrome de NASH métabolique rend complexe
la prise en charge antalgique en raison d'une hypermétabolisation
des médicaments et parfois de phénomènes de relargages
médicamenteux tardifs.
Vous trouverez ci joint tous les rapports détaillés de nos éminents
confrères spécialisés.
3- Capacité de travail actuelle :
a- dans l'activité exercée : 0 %
b- dans une activité adaptée : en juin 2016, une proposition de 50-
60% avait été proposée en travail administratif adapté, mais
malheureusement, l'évolution du syndrome fibromyalgique et
psychologique rend ce jour impossible toute tentative de reprise de
travail même adaptée.
4- Comment justifiez-vous les limitations constatées (constat
clinique concluant, qui explique les limitations attestées) :

- 15 -
Sur le plan physique : le syndrome myalgique est responsable d'une
myalgie diffuse axiale et proximale spontanée et aggravée par
l'effort, avec des apex responsables de symptômes vasomoteurs :
vertige, vomissements, labilité tensionnelle sévère, jusqu'à des
malaises avec perte de contact. De même, il existe chez ce profil de
patient une grande thermosensibilité.
Il est inconcevable dans ce contexte que ce patient puisse : porter
des charges, grimper aux échelles, être en poste stationnaire,
exercer des tâches répétitives, avoir usage répété des escaliers, être
en poste stationnaire.
Sur le plan psychique, la dépression et les antécédents tant
professionnels que privés ont rendu ce patient inapte à gérer ses
douleurs somatiques et l'impasse socio-professionnelle actuelle.
5- Quelle est la description du poste de travail pour une
activité adaptée ? Aucune
Le patient, en 2017, en s'annonçant aux services sociaux et de
compensation, a tenté une formation intégrée de représentant : ce
fut catastrophique malgré le travail au bureau et les déplacements
en voiture.
Dans ces conditions, il m'est impossible de définir un poste adapté à
ce jour.
6- Quels sont vos commentaires ?:
Le patient a toujours démontré une grande volonté tant dans les
protocoles de soins, approches thérapeutiques, et hospitalisations.
Il me semble aujourd'hui que malgré son adhésion aux soins, il ne
soit plus possible de le réinsérer professionnellement tant le
syndrome fibromyalgique, le NASH, et les différents traumatismes
passés sont aujourd'hui intriqués : chaque déception thérapeutique,
chaque impasse sociale, aggravent sa dépression.
La décision Al est basée sur des éléments de 2016. Or ce patient
était en arrêt à 100 % en 2016 ».
Par décision du 1er mai 2019, l’OAI a dénié le droit de l’assuré
à une rente d’invalidité, ainsi qu’à des mesures d’ordre professionnel, en
raison de l’absence d’atteinte à la santé invalidante qui justifierait une
incapacité de travail de longue durée.
B. Par acte du 3 juin 2019, P.________, représenté par Swiss
Claims Network SA, a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
son annulation et, subsidiairement, à la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique. Il conteste en substance l’évaluation de la capacité de

- 16 -
travail et la qualité de force probante accordée à l’expertise du SMEX pour
procéder à l’évaluation de l’invalidité.
Il produit à l’appui de son recours notamment les documents
suivants :
- un rapport du 16 mai 2019 des Drs S.________ et H.________,
cosigné par la psychologue D.________, exposant ce qui suit :
« 1. Etes-vous d’accord avec les conclusions d’experts ? Si
non, veuillez expliquer votre position et la justifier sous
l’angle médical.
Durant le suivi au Centre de psychiatrie et psychothérapie
G.________, nous avons posé un diagnostic qui n’est pas le même
que celui constaté par des experts :
Episode dépressif moyen, actuellement en rémission partielle (CIM-
10 : F33.2)
Syndrome douloureux somatoforme persistant (CIM-10 : F45.4)
Difficultés liées à de possibles sévices physiques infligés à un enfant
(CIM-10 : Z61.6)
Selon l’anamnèse rapportée par le patient, M. P.________ a été
victime de maltraitance dans son enfance, il a été battu
régulièrement par son père qui présentait, selon ses dires, une
problématique d’alcool. La souffrance psychique du patient en
rapport avec cette maltraitance n’a jamais été prise en
considération ni reconnue par sa famille, ni par l’école. Selon nos
observations, M. P.________ souffre d’une alexithymie qui se
manifeste par l’incapacité à exprimer ses émotions autrement que
par son corps. En effet, la maltraitance durant l’enfance est associée
à plusieurs impacts négatifs sur la santé mentale, lesquels
s’expliquent notamment par les difficultés à réguler les émotions (y
compris la tristesse qui est souvent minimisée ou pas exprimée
verbalement et la peur exprimée à travers divers symptômes
somatiques). Nous estimons que le patient a développé l’alexithymie
comme un mécanisme de défense en réaction à une certaine
indifférence de l’environnement extérieur dans lequel il s’est
construit par rapport à ses émotions. En effet, nous estimons que M.
P.________ cherche à contrôler ses émotions pour se donner de
l’assurance et ne pas avoir l’impression d’envahir les autres avec
celles-ci. Suite à la mise en place d’un suivi régulier dans notre
Centre pendant des mois, le patient a réussi à nommer la colère, la
tristesse, ainsi que le sentiment de culpabilité et de déception. La
souffrance psychique du patient s’exprime au niveau corporel à
travers divers troubles fonctionnels, raison pour laquelle nous avons
posé le diagnostic d'un épisode dépressif moyen, car nous estimons
que l'état dépressif de M. P.________ se manifeste par des plaintes
somatiques, et en particulier par des douleurs. Nous pensons que la
composante affective est, au vu ce qui précède, très discrète.

- 17 -
Nous avons également posé le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant, car selon nos observations, M. P.________
présente un tableau clinique dans lequel la douleur significative est
prédominante, et pour laquelle des facteurs psychologiques jouent
un rôle important dans le déclenchement, l'aggravation et la
persistance (chaque reprise de contact avec la famille génère chez
le patient une exacerbation de la douleur et de la symptomatologie
dépressive). Par ailleurs, nous considérons que le syndrome
douloureux somatoforme est corrélé avec le trouble dépressif
présenté par le patient. Il existe un chevauchement entre ces deux
tableaux cliniques. Chaque fois que M. P.________ est confronté aux
facteurs de stress externes ou internes, nous observons une
augmentation significative des douleurs et en même temps une
recrudescence de la symptomatologie anxio-dépressive présentée
par le patient.
De plus, même si M. P.________ ne présente pas l'ensemble des
critères de cette pathologie, selon la CIM-10, nous estimons que le
patient souffre d'un état de stress post-traumatique. En effet, la
maltraitance physique qu'il a subie de la part de son père pourrait
favoriser le développement de certains symptômes de la pathologie,
et les accidents du travail (chutes) en 2008 et 2015 ont fortement
contribué à l'exacerbation des symptômes enkystés dans le
psychisme du patient, suite à la maltraitance physique dans son
enfance. Selon l'anamnèse, M. P.________ était régulièrement battu
par son père au niveau du dos. Nous estimons que la présence de la
douleur à cet endroit peut être perçue par le patient comme une
menace qui est vécue comme un véritable flashback du passé, avec
la conséquence d'une hausse de l'anxiété et d'une symptomatologie
dépressive, et qui représente, à notre avis, un symptôme résiduel
dans le cadre de l'état de stress post-traumatique chronique.
2. Quelles sont les faiblesses de l'expertise, sous l'angle
formel, médical et au niveau des conclusions ?
Selon notre observation, plusieurs critères de l'état de santé
psychique ne sont pas entièrement pris en considération par les
conclusions de l'expert : M. P.________ présente un réseau social
extrêmement restreint et se sent rejeté par son entourage avec une
perte d'intégration sociale depuis environ trois ans.
Selon nous, la dimension psychotraumatologique de la clinique du
patient n'a pas été recherchée par les experts et son impact sur la
symptomatologie actuelle et sur la capacité de résilience du patient
n'a pas été pris en compte. L'aspect traumatique peut être à
l'origine des nombreux symptômes présentés par M. P.________, dont
la scission avec les émotions (comme mécanisme de protection) et
par conséquent, la présentation de la souffrance liée sous forme de
symptômes physiques. Cette présentation physique des symptômes
a donc été attribuée à tort à une forme de théâtralisme
démonstratif. La difficulté des examinateurs à percevoir la
souffrance réelle du patient provient du fait même que ce dernier
doit couper tout accès à ses émotions (dissociation), qui ne sont
donc pas transmises dans la relation, ou seulement dans une
relation de confiance de longue durée.

- 18 -
Le traitement psychiatrique-psychothérapeutique incluant
également une approche psychothérapeutique spécialisée en
psychotraumatologie est assuré par Mme [...], psychologue-
psychothérapeute reconnue au niveau fédéral.
Selon notre observation, M. P.________ présente un état psychique
cristallisé, avec un pronostic réservé sur le plan thérapeutique, dont
seule la prise en charge pluridisciplinaire et de longue durée pourrait
aider à résoudre les conflits psychiques intérieurs du patient.
Actuellement, l'état de santé psychique demeure fragile : M.
P.________ continue à bénéficier de séances de psychiatrie et de
psychothérapie intégrées d'orientation systémique ainsi que d'un
suivi au Centre d'antalgie de Morges avec un traitement par
l'hypnose, des séances de stimulation magnétique transcrânienne et
l'enseignement de l'autohypnose.
Enfin, malgré la forte motivation et les efforts fournis par M.
P.________ afin de surmonter les douleurs présentées, il doit lutter
contre de fortes résistances inconscientes internes dues à sa
pathologie, ayant pour effet une tendance à une amélioration
médiocre et éphémère par les traitements ambulatoires ou
hospitaliers et par les mesures de réhabilitation dont le patient a
bénéficié tout au long de son traitement par plusieurs médecins.
Les conditions évoquées ci-dessus nous semblent entraîner une
invalidité chez le patient qui l'empêche de bien fonctionner dans la
vie quotidienne et ne favorise donc pas une intégration
professionnelle.
3. Quelle est la capacité de travail
- dans l'activité exercée ?
- dans l'activité adaptée ?
- Si votre avis diffère de celui des experts, veuillez expliquer
les raisons et justifier par des éléments médicaux votre
position
Nous ne pouvons pas nous prononcer sur la capacité de travail
physique. En revanche, au niveau psychique, nous estimons qu'il
serait contre-productif pour M. P.________ de travailler dans l'activité
exercée auparavant.
En effet, en raison de l'instabilité des douleurs qui sont fortement
corrélées avec le trouble de l'humeur qui varie chez le patient en
fonction de la gravité et du degré des douleurs et des facteurs
sociaux et relationnels ainsi que de la présence de certains
symptômes probablement enkystés dans le psychisme du patient
depuis son enfance, nous estimons que M. P.________ pourrait au
départ commencer à exercer une activité adaptée à 50%, puis la
capacité de travail au niveau psychique devra être réévaluée au fur
et à mesure de l'adaptation à l'activité et de l'évolution de l'état de
santé psychique du patient ».
- un rapport du 21 mai 2019 signé du Dr J.________, se
déterminant comme suit sur l’expertise SMEX :
« Concernant vos questions :

- 19 -
A) « est-elle concluante, pertinente et exhaustive ? »
Non car :
1. la lecture des différents rapports émis par la Clinique de [...]
ainsi que du rapport du médecin d’arrondissement de la
SUVA est particulière : jamais il n’a été clairement notifié (cf
liste ci-dessus) que Mr P.________ était apte à reprendre le
travail comme le rédige le médecin expert mandaté par
l’OAI. Au contraire, plusieurs passages soulignent le
pronostic sombre quant à une éventuelle reprise de travail,
avec l’évocation rapide de traits dépressifs et
fibromyalgiques ACR 2010 (constituant une atteinte de fait
durable à la capacité de travail).
Le scoring ACR 2010/2011 fibromyalgie est certes utilisé
mais le médecin ne détaille pas la signification exacte des
compartiments constituant le scoring :
Troubles du sommeil- fatigue- troubles cognitifs- symptômes
somatiques
Ce sont des critères de SÉVÉRITÉ de la fibromyalgie ! Et non
uniquement des critères « dérangeants » ! L’expert évalue
lui-même le score total à 30 ce qui correspond au scoring
quasiment maximal ! Un point surprenant : la palpation du
bilan musculo-articulaire est décrite initialement indolore
mais le scoring fibromyalgique est maxima[l] (les zones
épicondyliennes et avant-bras font partie des régions de
diagnostic de la fibromyalgie).
2. Le patient est bien suivi au Centre d’antalgie de Morges mais
depuis 2018 : le courrier de 2015 cité en référence vient de
la rupture de soins par la patient en raison de son incapacité
initiale à croire au syndrome fibromyalgique
3. L’expert conclut à l’absence d’atteinte articulaire ou
limitation muscolo-squelettique. Or la définition même de la
fibromyalgie :
« La fibromyalgie est un syndrome douloureux musculo-squelettique
d’évolution chronique évoluant depuis au moins trois mois. Mis à
part ce critère, selon l’ACR, la fibromyalgie est définie par la
présence de douleurs qui touchent les deux hémicorps à la fois au-
dessus et au-dessous de la taille, aux niveaux axial et périphérique.
Il faut avoir une douleur à la pression digitale de 4 kg/cm2 (ou
exprimé différemment, jusqu’à ce que l’ongle du pouce devienne
blanc) d’au moins onze des dix-huit points de la fibromyalgie.
Avec ces critères, la sensibilité est de 88,4% et la spécificité de
81,1% ».
Extrait issu de l’article rédigé par le Prof SO, rhumatologue, ancien
responsable du pôle rhumatologie du CHUV, au bénéfice de la revue
médicale Médecine et Hygiène 2011.
B) « Se fonde-t-elle sur un examen complet du patient : »

- 20 -
oui pour l’examen clinique
non pour l’anamnèse :
1. apnée du sommeil modérée non relevée dans l’anamnèse de
l’expert (hors les documents avaient remis au patient).
2. la description faite par l’expert des troubles digestifs est
minime : le patient, lors des vomissements à domicile (et
non simples pyrosis) pouvait perdre connaissance,
description en janvier 2018 d’une gastro parésie (troubles
sévères de la vidange gastrique).
3. les différents éléments discordants relevés ci-dessus.
C) « durée de l’expertise ? »
Une heure est insuffisante :
Notamment l’expertise psychiatrique me semble totalement
insuffisante :
Le rapport du médecin psychiatre traitant était très détaillé :
1. maltraitance dans l’enfance
2. a toujours subvenu aux besoins de sa famille (frère, parents)
3. sa famille a rompu tous les liens avec lui dès qu’il s’est
retrouvé en cessation d’activité : il lui a été reproché de ne
plus pouvoir subvenir à leur besoin.
4. par conséquent ce patient vit un équivalent civile de
syndrome post traumatique : il a survécu à un grave premier
accident, puis a réussi à relancer une activité
professionnelle, mais le second accident a probablement
somatiquement plus simple, a complètement rompu cet
équilibre.
Il me semble presque impossible de faire un status psychiatrique et
somatique dans le délai annoncé avec un tel background.
D) « Les conclusions sont-elles correctes ? »
NON :
Les troubles somatoformes, de par leur sévérité leur rendent
impossible la réadaptation professionnelle en l’état, d’autant plus
que ce patient s’est épuisé à tenter des expériences professionnelles
de lui-même et de façon déclarée aux services sociaux.
De même, comme évoqué par l’équipe pluri disciplinaire G.________,
les ressources psychologiques du patient sont épuisées.
E) « Conclusions et le taux de Mr P.________? »
Le syndrome douloureux musculo-squelettique chronique sévère
(critères ACR10) n’autorise aucune position stationnaire prolongée ni
le port de charge, et présente des apex douloureux imprévisibles.

- 21 -
La souffre psychiatrique de ce patient épuise ses ressources et ses
capacités de faire face aux épreuves, rend nulle sa capacité
d’adaptation et son endurance face aux objectifs et l’autorité.
Une personne ayant été victime de maltraitance est-elle en mesure
d’affronter seule une expertise destinée à vérifier la véracité des
dires du patient ?
Il me semble licite que ce patient soit déclaré inapte au travail à
100% entre l’atteinte musculo-squelettique et psychiatrique.
Je ne conteste pas la difficulté à évaluer ce type de patient lors
d’une expertise. Par contre, la lecture des rapports fut vraiment trop
« ciblée », certaines appréciations contradictoires et l’analyse
psychiatrique trop rapide : une simple demande détailler les
problèmes de famille aurait permis de comprendre que ce patient a
été maltraité et donc est conditionné à répondre aux attentes,
même en soupirant ».
Dans sa réponse du 26 août 2019, l’intimé conclut au rejet du
recours, en se ralliant aux conclusions de l’avis SMR du 30 juillet 2019.
Selon cet avis, il n’y a a pas d’éléments médicaux objectivement
vérifiables significatifs permettant de s’écarter des conclusions du SMEX,
le caractère incapacitant d’un trouble somatoforme persistant ne saurait
être retenu en raison notamment de l’absence de comorbidité psychique.
Selon le SMR, les conclusions de l’expertise sont cohérentes avec celles
émises par la CNA et il est peu probable qu’une stéatohépatite non
alcoolique (NASH) diagnostiquée en décembre 2018 soit incapacitante, en
particulier depuis 2015, sans que des limitations fonctionnelles précises en
lien avec cette atteinte ne soient décrites.
Le 11 septembre 2019, le recourant maintient ses conclusions,
sans apporter de nouveaux éléments.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 22 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir

- 23 -
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments

- 24 -
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à

- 25 -
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

- 26 -
S’agissant des rapports établis par les médecins
traitants de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) En l’espèce, l’intimé a fondé la décision litigieuse sur le
rapport d’expertise du SMEX SA du 25 octobre 2018 des Drs U.________ et
Y.________. Il a ainsi retenu que, dans la mesure où le recourant présentait
une pleine capacité de travail au 1er novembre 2015, il n’avait pas droit au
versement d’une rente.
b) Sur le plan somatique, les conclusions du Dr Y.________
apparaissent convaincantes. Il a procédé à des examens complets du
recourant et a pu exclure toute maladie inflammatoire rhumatismale. Il a
ainsi considéré que l’intéressé ne rencontrait aucune limitation
fonctionnelle somatique susceptible de se répercuter sur sa capacité de
travail. L’expertise rhumatologique remplit, pour elle-même, les critères
déjà évoqués et requis par la jurisprudence pour se voir accorder pleine
valeur probante, dès lors qu’elle contient les éléments pertinents de
l’anamnèse du recourant, une analyse des pièces du dossier, des
conclusions non sans que l’expert ait procédé à une discussion étayée du
cas d’espèce après avoir examiné cliniquement l’intéressé et pris en
compte ses plaintes
Les conclusions d’ordre somatique posées par le Dr Y.________
ne sont contredites par aucun document médical subséquent au dossier
du recourant. En particulier, la conclusion du Dr J.________ selon laquelle le
syndrome myalgique rendait inconcevable le port de charges, la position
stationnaire et l’exercice de tâches répétitives ne saurait être suivie Les

- 27 -
conclusions du Dr Y.________ sont au demeurant corroborées par
l’appréciation du Dr F.________ de la Clinique B.________, qui avait
également conclu à l’absence de lésion spécifique sur le plan ostéo-
articulaire, précisant notamment qu’il n’y avait aucun argument pour une
atteinte inflammatoire ou traumatique (cf. rapport de la Clinique B.________
du 11 septembre 2015). Dès lors, il convient de se rallier de ce point de
vue aux conclusions des experts du SMEX.
On relèvera en outre, à l’instar du SMR, qu’il apparaît peu
probable qu’une stéatohépatite non alcoolique (NASH) diagnostiquée en
décembre 2018 soit incapacitante, en particulier depuis 2015, sans que
des limitations fonctionnelles précises en lien avec cette atteinte ne soient
décrites.
Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre qu’aucune atteinte
incapacitante sur le plan somatique n’a été retenue.
c) Sur le plan psychiatrique, l’expertise a été confiée à la Dre
U.________, laquelle a également conclu à l’absence de diagnostic
incapacitant.
i) La Dre U.________ a pris soin d’indiquer l’anamnèse détaillée
de l’assuré, en relevant l’ensemble de ses plaintes. Elle a ensuite décrit le
quotidien du recourant, ainsi que son environnement, puis a fait état des
constats effectués dans le cadre de son examen. Dans ce contexte, elle a
en particulier relevé que le comportement du recourant face à la maladie
était cohérent, qu’il cherchait à trouver l’origine de ses troubles, se
montrait proactif et cherchait des réponses. L’experte a également
constaté que la capacité relationnelle du recourant et son aptitude à nouer
des contacts étaient tout à fait bonnes et que la gestion de l’affect était
correcte. La psychiatre a encore relevé que l’intentionnalité et le
dynamisme étaient intacts. Selon la Dre U.________, la lecture du dossier et
l’examen clinique ne permettaient pas de retenir de limitation
psychiatrique pouvant empêcher le recourant de participer normalement à
ses activités quotidiennes, que ce soit à son domicile ou dans une activité

- 28 -
lucrative. Elle a ainsi retenu le diagnostic de trouble somatoforme
indifférencié (F 45.1), considérant qu’il était toutefois sans incidence sur la
capacité de travail. L’experte a noté que ce diagnostic était confirmé par
les rapports des autres médecins, en particulier celui du service
psychosomatique de la Clinique B.________ du 1er septembre 2019, qui
concluait à l’absence de diagnostic sur le plan psychiatrique. L’experte a
également relevé que le recourant avait été pris en charge sur le plan
psychiatrique depuis 2017 seulement et n’avait pas bénéficié de
traitement particulier sur le plan psychiatrique, si ce n’est du Saroten,
traitement de prédilection des symptômes douloureux et de la migraine.
La Dre U.________ a en outre noté que le recourant n’avait pas de vision
négative de l’avis, ni propos négatifs si ce n’est ceux centrés sur sa
relation à ses parents. Elle a précisé à cet égard que l’intéressé centrait le
débat sur son enfance, indiquant avoir été maltraité par un père qui
rencontrait des problèmes d’alcool et pouvait se montrer violent. L’experte
psychiatre a nié l’existence de trouble de la vigilance, de trouble de
l’attention, de la concentration et de l’humeur.
Elle a indiqué que le recourant aurait développé une détresse
psychologique après avoir perdu son entreprise d’une part, et, d’autre
part, suite à ses problèmes d’ordre familiaux en 2016, mais exposé que
cet état n’était plus d’actualité, soulignant qu’au jour de l’entretien, il ne
pouvait être relevé aucune symptomatologie anxieuse ou dépressive
relevant d’un diagnostic structuré. Pour la Dre U.________, le recourant
était dans l’autolimitation et l’exagération, parlant sans arrêt de sa
symptomatologie en lien avec son passé et des symptômes réactionnels
survenus immédiatement après son accident de 2015. Selon l’experte, ces
symptômes n’étaient toutefois pas en lien avec la symptomatologie
actuelle, ce d’autant plus qu’aucune symptomatologie psychiatrique
limitant n’était relevée au jour de l’expertise. Dans ces conditions,
l’experte-psychiatre a retenu que la capacité de travail était entière et
l’avait toujours été, dans toute activité et que cela ne devrait pas changer
si le contexte actuel était maintenu.

- 29 -
L’expertise de la Dre U.________ remplit les réquisits
jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante
(cf. consid. 4 supra). Non seulement, comme indiqué ci-dessus,
l’anamnèse est bien décrite, mais cette médecin a pris le soin d’exposer
les raisons la conduisant à nier l’existence d’une atteinte invalidante au
plan psychiatrique. Ses conclusions sont claires et bien motivées. Il n’y a
pas lieu de s’en écarter.
ii) De son côté, le recourant n’apporte aucun élément de
nature à remettre sérieusement en cause les conclusions de l’experte
psychiatre.
En particulier, le fait que les Drs S.________ et H.________, dans
leur rapport du 16 mai 2019, aient posé des diagnostics différents sur le
plan psychiatrique, en particulier celui d’épisode dépressif moyen,
actuellement en rémission partielle (F 33.2), de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F 45.4) et de difficultés liées à de possibles
sévices physiques infligés à son enfant (Z61.6), ne permet pas de faire un
autre constat. Les Drs S.________ et H.________, ne font pas mention, dans
le rapport précité, d’éléments nouveaux, respectivement d’éléments qui
auraient été ignorés par la Dre U.________ dans le cadre de son expertise
(cf. consid. 3d supra). Contrairement à ce qu’affirme le recourant, la Dre
U.________ a bien relevé dans l’anamnèse que celui-ci avait été victime de
maltraitance dans son enfance, particulièrement par son père qui
présentait un problème d’alcool. Le fait que cette maltraitance n’ait pas
été reconnue et ait des impacts négatifs sur le recourant, parmi lesquels
des difficultés à réguler ses émotions, ne permet toutefois pas de conclure
à une atteinte incapacitante. Au demeurant, le raisonnement des
psychiatres traitants, consistant à dire que l’alexithymie – qui se manifeste
par l’incapacité à exprimer ses émotions autrement que par son corps –
développée en réaction à une certaine indifférence de l’extérieur vis-à-vis
des souffrances de l’intéressé et qui fonderait le diagnostic d’un épisode
dépressif moyen se manifestant par des douleurs, ne convainc pas. Quoi
qu’il en soit, ledit épisode dépressif moyen, est, d’après les dires des
psychiatres traitants, en rémission partielle. S’agissant des autres

- 30 -
diagnostics retenus, force est de constater que les psychiatres traitants
n’apportent aucune preuve de leur éventuel caractère incapacitant. Les
Drs S.________ et H.________ errent également lorsqu’ils affirment que
plusieurs critères de l’état de santé psychique du recourant ne sont pas
entièrement pris en considération. Contrairement à leurs allégations, le
réseau social restreint de l’intéressé a été relevé par la Dre U.________. En
outre, le fait que l’assuré se sente rejeté ne suffit pas encore à conclure
qu’il ne disposerait plus de ressources. Dès lors, la conclusion des
psychiatres traitants quant à l’existence d’une capacité de travail limitée à
50 % ne saurait être suivie.
Le rapport du Dr J.________ du 21 mai 2019 ne permet pas non
plus de remettre en cause les conclusions de l’expertise du SMEX.
Contrairement à ce que soutient ce praticien, le pronostic sombre quant à
une reprise du travail par le recourant a bien été relevé. Cela étant, il
résultait de facteurs contextuels et non médicaux, de sorte qu’ils ne
pouvaient être pris en considération. Le fait que l’examen psychiatrique
n’ait duré qu’une heure n’est au demeurant pas déterminant. En effet, la
durée de l’examen – qui n’est pas en soi un critère de la valeur probante
d’un rapport médical – ne saurait remettre en question la valeur du travail
de l’expert, puisque son rôle consiste notamment à se prononcer sur l’état
de santé de l’assuré dans un délai relativement bref (ATF 125 V 351
consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1 et les références
citées).
c) En définitive, les Drs S.________ et H.________, d’une part, et
J.________, d’autre part, n’ont pas apporté d’élément significatif nouveau
sur le plan médical permettant de remettre en question le rapport
d’expertise du SMEX, les capacités de travail émises par les médecins
traitants du recourant constituent une appréciation différente d’une même
situation. Dans ces conditions, il n’y a pas lieu de s’écarter de
l’appréciation des Drs U.________ et Y.________. Il en découle que, faute
d’atteinte invalidante à la santé, le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité doit être nié.

- 31 -
7. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier son appréciation, il est alors
superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219
consid. 3c).
En l’occurrence, le dossier est complet et permet à la Cour de
céans de statuer, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’ordonner la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique telle que requise par le recourant.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à fr. et mis à
la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 32 -
II. La décision rendue le 1er mai 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de P.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Swiss Claims Network SA (pour P.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurance sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :