vd_gerichte · ZD24.031611 · 2025-06-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 210/24 - 182/2025
ZD24.031611
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 juin 2025
__________________
Composition : Mme LIVET, présidente
MM. Neu et Tinguely, juges
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de
nationalité [...], divorcé, a travaillé chez E.________ comme vendeur à 80 %
depuis le 15 juillet 2010, jusqu’à son licenciement, le 31 décembre 2013.
b) Le 16 juin 2012, il a été victime d’un accident sur son lieu
de travail en se coinçant le pied entre deux transpalettes électriques et a
subi une fracture de la cheville gauche. Il s’est trouvé en arrêt de travail à
100 % après l’accident, puis à 50 % dès le 1er mars 2013, et à nouveau à
100 % dès le 24 avril 2013, jusqu’à la résiliation de son contrat. Le cas a
été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA), en sa qualité d’assureur-accident.
c) Le 19 avril 2013, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant,
comme atteintes à la santé, une double fracture du pied gauche et une
déchirure des ligaments.
d) Le 2 mai 2013, l’OAI a réceptionné le dossier de la CNA qui
contenait notamment un rapport du 22 mars 2013 du Dr W.________,
posant les diagnostics d’entorse de la cheville gauche, avec fracture du
scaphoïde, et lésions du ligament latéral externe péronéo-astragalien
antérieur.
e) Dans un rapport du 5 juin 2013 adressé à l’OAI, le Dr
W.________ a posé les diagnostics d’entorse de la cheville gauche, avec
fracture non déplacée du scaphoïde, et de lésions du ligament latéral
externe péronéo-astragalien antérieur. Il a attesté une incapacité de
travail totale du 16 juin 2012 au 28 février 2013, à 50 % du 1er mars au 23
avril 2013, puis à nouveau à 100 % dès le 24 avril 2013. A la question de
la reprise de l’activité professionnelle, le Dr W.________ a précisé qu’elle
serait difficile, l’assuré, à peine remis au travail, demandant des arrêts de
travail à ses différents médecins.

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f) Selon un entretien téléphonique du 4 novembre 2013 entre
l’OAI et la CNA, celle-ci attendait des nouvelles du médecin de l’assuré qui
préconisait une intervention chirurgicale sur laquelle le médecin conseil de
l’assurance-accident n’était pas forcément d’accord. La situation n’était
pas claire de savoir s’il y aurait une intervention chirurgicale ou un séjour
à la Centre B.________ (ci-après : la Centre B.________). Il était précisé que
la situation psycho-sociale de l’assuré était difficile en raison de son
licenciement et de son divorce en cours.
g) Par avis du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) du 12 mai 2014, le Dr T.________, médecin
praticien, a estimé qu’un reclassement devait être possible, depuis au
moins le 22 mars 2013, à 100 %, dans une activité adaptée sédentaire en
position semi-assise sans activité uniquement debout, sans déplacements
en terrain irrégulier, sans position accroupie ou à genoux, sans travail en
hauteur, ni port de charges. Il a demandé à ce que les médecins traitants
fassent parvenir un rapport précisant l’état de santé actuel, la capacité de
travail dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée depuis le
25 avril 2013, ainsi que les limitations fonctionnelles.
h) Dans un rapport du 6 juin 2014 adressé à l’OAI, le Dr
Y.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et médecin
assistant au Département de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier
K.________, a posé le diagnostic d’écrasement du pied gauche avec
probable entorse latérale de la cheville, du Lisfranc et fracture
arrachement dorsal du naviculaire. Il a indiqué, comme limitations
fonctionnelles, une limitation des « déplacements sur terrain irrégulier,
échelle, escaliers, port de lourdes charges et position en contrainte pour la
cheville ». Il a attesté une capacité de travail de 50 % dans l’activité
habituelle et de 100 % dans une activité adaptée une fois que la situation
serait stabilisée, ce qui n’était pas encore le cas, l’assuré devant encore
subir une intervention chirurgicale et recevoir des chaussures
orthopédiques adaptées.

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i) Le 4 septembre 2014, l’OAI a réceptionné le dossier de la
CNA et a été informé qu’un séjour à la Centre B.________ était prévu pour
le 16 septembre 2014. Il ressort notamment du dossier les rapports
suivants :
- une note d’entretien du 16 avril 2014 entre la CNA et le Dr
W.________, selon laquelle celui-ci était d’avis que l’assuré n’avait plus
autrement de problèmes pour se déplacer qui justifiaient une intervention
chirurgicale. De plus, les autres douleurs présentées au niveau de toute la
jambe gauche, du dos et même jusque dans la nuque, ne pouvaient pas
du tout correspondre à ce qu’il avait constaté comme séquelle de
l’accident au niveau du pied gauche ;
- un rapport du 19 avril 2014 du Dr N.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, posant le diagnostic d’arthralgies du
médio-pied gauche dans un contexte de status après fracture du
scaphoïde et entorse du ligament latéral externe, de sévères dysbalances
musculaires et de souffrances algodysfonctionnelles thoraco-lombaires.
Selon ce médecin, le pronostic était sombre étant donné les répercussions
psycho-sociales, mais une reprise du travail pouvait être envisagée dans
une activité adaptée limitant les déplacements et les ports de charge. Il a
précisé que le traumatisme avait profondément déstabilisé l’assuré, qui
avait littéralement perdu confiance en ses potentialités à l’origine d’une
régression psychomotrice ;
- un rapport du Dr W.________ du 18 juillet 2014 mentionnant
que l’assuré se plaignait toujours de douleurs au niveau de son pied, mais
aussi de douleurs irradiant au niveau du genou, de la hanche et du dos
remontant jusqu’au niveau des cervicales ; l’assuré présentait également
un état dépressif à la suite de ses problèmes familiaux et conjugaux et à la
suite de son licenciement.
j) Le 10 novembre 2014, l’OAI a réceptionné le dossier de la
CNA, qui contenait notamment un rapport du 30 octobre 2014 des Drs

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Y.________ et Z.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
et médecin hospitalier à la Centre B.________, dont il est extrait ce qui suit :
« DIAGNOSTIC PRINCIPAL
- Thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs et
limitations fonctionnelles cheville gauche
DIAGNOSTICS SUPPLEMENTAIRES
- 16.06.2012 : écrasement du pied gauche avec entorse
latérale de la cheville gauche, du Lisfranc, fracture-
arrachement dorsal du naviculaire
- Remaniements avec géodes du naviculaire gauche
- ENMG du 13.10.2014 : très légère lésion axonale des nerfs
plantaires externes et fibulaires superficiels gauches (…)
Les diagnostics suivants ont été posés au cours du séjour :
Sur le plan orthopédique : aucun.
Sur le plan psychiatrique : aucun.
Sur le plan neurologique : Très légère lésion axonale des nerfs
plantaires externes et fibulaires superficiels gauches (cf rapport de
neurologie, neuropsy)
Concernant une baisse alléguée de l’humeur, en lien avec les
différentes pertes, sans atteindre le seuil diagnostique d’un trouble
de l’adaptation, le patient a été suivi par une psychologue-
clinicienne au groupe "relaxation" avec entretiens ciblés sur les
préoccupations du patient et les peurs. Des difficultés de sommeil
ont finalement conduit après discussion avec le psychiatre, à une
prescription de Remeron avec bon effet. Outre cette amélioration du
sommeil, il n’y a pas eu de changement durant le séjour.
Les plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquent que
partiellement par les lésions objectives constatées pendant le
séjour. Les douleurs latérales du pied, en partie neuropathiques sont
probablement en partie explicables par l’écrasement et les lésions
des nerfs plantaires externes et fibulaires superficiels gauches. (…)
La participation du patient aux thérapies a été considérées comme
faible. De nombreux retards aux thérapies planifiées (individuelles et
groupes) ont été relevés ; de plus le patient est à un tel point centré
sur la douleur qu’il n’a pas été possible malgré quelques tentatives
de mettre sur pied un programme de rééducation fonctionnelle qui
se tienne. (…)
Les limitations fonctionnelles définitives suivantes sont retenues :
marche prolongée et sur des échelles ou dans des escaliers,
accroupissements, marche sur des terrains irréguliers, port de
lourdes charges.
La situation est stabilisée du point de vue médical. »

- 6 -
k) Dans un rapport du 16 mars 2015 adressé à l’OAI, le Dr
A.________, médecin praticien et médecin traitant, a posé les diagnostics
de traumatisme du membre inférieur gauche par écrasement en juin 2012,
fracture et arrachement naviculaire et entorse grave, de probable
algoneurodystrophie réactionnelle et de trouble anxio-dépressif. Il a
attesté une totale incapacité de travail dans l’activité habituelle et a
mentionné qu’une activité adaptée à taux partiel serait à évaluer. Il a
précisé que l’assuré présentait des difficultés de mobilisation et des
douleurs du dos et du membre inférieur, ainsi que des difficultés de
concentration et de mémorisation.
l) Le 7 septembre 2015, l’OAI a reçu le dossier de la CNA, avec
notamment les rapports suivants :
- un rapport de consultation du 27 janvier 2015 par le Dr
V.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement de la
CNA, selon lequel l’assuré avait des douleurs sur le dos du pied gauche,
mais également le long des péroniers et à la face interne de la cheville,
ainsi qu’une gêne dans le genou controlatéral, dans la hanche droite et le
dos ;
- un rapport intermédiaire du 18 mai 2015 du Dr
W.________ retenant les diagnostics d’entorse de la cheville et de l’avant-
pied gauches en 2012, de douleurs persistantes et de petite géode de l’os
naviculaire sur probable fracture arrachement au niveau du ligament. Il a
indiqué que l’assuré se plaignait de douleurs partant du pied et remontant
dans toute la jambe gauche, qui étaient responsables d’une boiterie qui
avait déclenché des douleurs au niveau du bassin et de toute la colonne
vertébrale. Il a précisé que le pronostic, qui était influencé par un état
dépressif, un divorce en cours et un sentiment d’abandon, était mauvais ;
- un rapport du 12 juin 2015 du Dr X.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui a
posé le diagnostic de séquelles traumatiques du pied gauche (écrasement
du 16 juin 2012), avec syndrome douloureux diffus, probable entorse

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latérale de la cheville et fracture arrachement dorsal du naviculaire et
remaniement avec géodes du naviculaire. Il a indiqué que, par rapport à
l’examen de 2013, la thymie de l’assuré semblait fortement péjorée avec
un patient très apathique, triste et déprimé. Selon lui, il n’y avait pas
d’indication à un curetage-greffe des zones géodiques du naviculaire et,
sur le plan professionnel, une réinsertion vers une activité sédentaire
semblait effectivement être la meilleure solution ;
- un rapport intermédiaire du 13 juillet 2015 du Dr M.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, posant les diagnostics de séquelles traumatiques du pied
gauche après écrasement le 16 juin 2012, de syndrome douloureux diffus,
probable entorse latérale de la cheville et fracture arrachement dorsale du
naviculaire et de remaniement du naviculaire. Il a mentionné des douleurs
persistantes localisées au dos du naviculaire du tarse du pied gauche et
des douleurs permanentes et accrues aux activités. Il a précisé que
l’assuré, qui était convaincu d’être incompris par les médecins, était
focalisé sur ses douleurs au dos du pied et présentait des problèmes
psychologiques. Il a ajouté que ces douleurs n’empêchaient pas l’assuré
d’effectuer ses six prières quotidiennes, en position assise, sur cette
cheville dans la zone douloureuse.
m) Les 16 mars, 6 juillet et 5 octobre 2016, l’OAI s’est vu
transmettre le dossier de la CNA, contenant notamment les pièces
suivantes :
- le rapport d’examen final du 21 septembre 2016 du Dr
V.________, médecin d’arrondissement de la CNA, dont il ressort
notamment ce qui suit :
« (…) Déclarations de l’assuré
Le patient dit que ça ne va pas. Il a des douleurs « atroces », à type
de brûlures, sur le bord externe du pied G[auche] mais également
de part et d’autre de la cheville G[auche]. Les douleurs sont
continues, également nocturnes, aggravées par la marche. Le
patient est limité dans ses déplacements. Il doit s’arrêter souvent. Il
supporte mal les positions statiques prolongées. Il souffre aussi du
genou controlatéral et du dos, en particulier la nuit. Il souligne que

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l’accident a complètement bouleversé sa vie. Perdant courage, en
proie à des idées noires, il aurait même fait un tentamen
médicamenteux cette année. (…)
Il s’est également résolu à consulter un psychiatre, le Dr R.________,
avec lequel il a essayé de reprendre contact récemment sans
succès. (…)
Il y a donc une importante discordance entre l’ampleur des plaintes
et les constatations objectives de l’examen radio-clinique qui sont
finalement très minces.
Dans ces conditions, il n’y a strictement aucune chance qu’une
intervention, de quelque nature qu’elle soit, améliore notablement la
situation et ce sont manifestement des facteurs non orthopédiques,
en bonne partie antérieurs à l’accident, qui modulent l’évolution
chez un patient centré sur ses douleurs et peu motivé à aller mieux.
Il faut que M. P.________ se trouve un emploi qui lui convienne.
Les limitations fonctionnelles ont été précisées lors du séjour à la
Centre B.________.
Elles sont toujours d’actualité.
Dans une activité respectant ces limitations, il est clair que la
capacité de travail est entière. (…) » ;
- un courrier du 5 octobre 2016 de la CNA informant
l’assuré que, selon l’appréciation du Dr V.________, la poursuite du
traitement ne saurait apporter une amélioration significative de l’état de
santé consécutif à l’accident, raison pour laquelle le versement des
prestations était suspendu pour les frais de traitement et les indemnités
journalières.
n) Dans un rapport SMR du 27 octobre 2016, le Dr T.________ a
indiqué, comme atteinte principale à la santé, un status post écrasement
du pied gauche avec entorse latérale de la cheville gauche, du Lisfranc,
fracture-arrachement dorsal du naviculaire, remaniements avec géodes du
naviculaire gauche et très légère lésion axonale des nerfs plantaires
externes et fibulaires superficiels gauches. Il a retenu une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle et entière dans une activité adaptée
dès le 1er mars 2013. Pour les limitations fonctionnelles, il était renvoyé au
rapport de la Centre B.________, à savoir « marche prolongée et sur des
échelles ou dans des escaliers, accroupissements, marche sur des terrains
irréguliers, port de lourdes charges ».

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o) Par décision du 28 octobre 2016, la CNA a informé l’assuré
qu’elle refusait de lui octroyer une rente d’invalidité, dès lors qu’une
diminution notable de la capacité de gain due à l’accident n’existait pas.
Elle lui a en revanche octroyé une indemnité pour atteinte à l’intégrité de
7.50 %.
Par décision sur opposition du 16 décembre 2016, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assuré et a confirmé la décision précitée, au motif
que l’assuré n’avait apporté aucun élément médical permettant de douter
de l’analyse effectuée en toute connaissance de cause par le médecin
d’arrondissement. Il n’y avait en outre pas d’indication à la chirurgie et il
fallait faire abstraction des facteurs médicaux défavorables qui
influençaient la reprise d’une activité adaptée.
p) Par courrier du 22 février 2017, l’OAI a informé l’assuré que
les conditions du droit à l’aide au placement étaient remplies. L’octroi de
cette mesure signifiait que, du point de vue de l’assurance-invalidité, il
était réadaptable, raison pour laquelle il n’avait pas droit à une rente.
Par projet de décision du même jour, l’OAI a informé l’assuré
qu’il prévoyait de lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, dès lors
qu’une capacité de travail entière pouvait être attendue de sa part dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de
marche prolongée et sur des échelles ou des escaliers, pas
d’accroupissements, pas de marche sur des terrains irréguliers et pas de
port de charges lourdes, depuis mars 2013.
q) Selon un rapport final du 4 avril 2017, le mandat d’aide au
placement a été clos, dès lors que l’assuré n’était pas intéressé par cette
mesure, n’ayant pas été présent à la séance d’information du même jour,
ni donné de nouvelles par la suite.
r) Par courrier du 15 avril 2017, l’assuré a contesté le projet de
décision du 22 février 2017, reçu le 21 mars 2017. Il a exposé pouvoir

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travailler à 20 %, taux qu’il comptait augmenter à 30 %, voire à 50 %. A
son courrier étaient joints le courrier du 5 octobre 2016 et la décision du
28 octobre 2016 de la CNA.
s) Selon un certificat du 9 février 2017 du Dr A.________ établi
dans le cadre de l’inscription de l’assuré au chômage, celui-ci était inapte
au travail à 80 % depuis le 1er mars 2017. Quant aux limitations
fonctionnelles, il fallait éviter le port de charges et les positions debout et
assise prolongées. Le taux pouvait augmenter progressivement, selon
l’activité adaptée qui devait être appréciée également par un psychiatre,
au vu de facteurs de stress psychologique.
t) Dans le délai prolongé par l’OAI au 15 juin 2017, l’assuré,
désormais représenté par Inclusion Handicap, a, par courrier du même
jour, requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, dans la
mesure où il n’existait aucun rapport récent d’un psychiatre, alors que son
comportement démontrait la nécessité d’une instruction sur le plan
psychiatrique. Il a mentionné que son état psychologique était fragile (cf.
rapport du 30 octobre 2014 de la Centre B.________) et qu’il avait tenté de
se suicider (cf. rapport du Dr V.________ du 21 septembre 2016).
u) Faisant suite à un courrier du 19 juin 2017 de l’OAI
demandant des renseignements quant à un éventuel suivi psychiatrique,
l’assuré a répondu, le 11 juillet 2017, qu’il était possible qu’il ait consulté
un psychiatre dans le passé, mais qu’il ne s’en souvenait pas bien. Il a
indiqué qu’il consultait le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et que la dernière consultation s’était déroulée le 10
juillet 2017.
v) Dans un rapport du 31 août 2017 adressé à l’OAI, le Dr
R.________, qui a précisé suivre l’assuré depuis le 9 juillet 2015, a posé les
diagnostics de douleurs mixtes neuropathiques et nociceptives au niveau
du pied gauche post-traumatique, de trouble de l’adaptation réaction
mixte anxieuse et dépressive (F43.22), depuis 2012, et d’autre trouble
spécifique de la personnalité (F60.8). Le psychiatre traitant a mentionné

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que l’assuré se sentait seul, incompris, sans aide et sans espoir et qu’il
était angoissé, déprimé et révolté avec un sentiment d’injustice. Dans la
rubrique « constat médical », le médecin a mentionné une thymie
diminuée, de fortes angoisses, des troubles du sommeil et de l’appétit, de
l’inquiétude par rapport à ses douleurs et à son avenir, l’expression
d’idées suicidaires, une intolérance à la frustration, des difficultés à gérer
ses émotions, une inhibition de son agressivité, une passivité-agressivité,
une tendance à interpréter négativement les paroles des autres et une
faible capacité à l’élaboration et à l’introspection. Le Dr R.________ a
précisé qu’une reprise dans un travail adapté à temps partiel lui semblait
envisageable. Il a attesté une totale incapacité du 12 juin 2012 au 28
février 2017, une incapacité à 80 % du 1er au 31 mars 2017, puis à 50 %
dès le 1er avril 2017, tout en ajoutant qu’une activité à 50 % dans un
travail adapté avec évaluation de ses capacités au travail serait
souhaitable. Comme restrictions physiques, mentales ou psychiques
existantes, il a mentionné que l’assuré se plaignait de douleur au niveau
du pied gauche, des genoux et du dos, qu’il avait des difficultés
relationnelles et une tendance à s’isoler.
w) Appelé à se prononcer sur le rapport du Dr R.________, le Dr
T.________, dans son avis SMR du 26 septembre 2017, a indiqué être
dubitatif au vu des allégations du psychiatre traitant, alors qu’il y avait eu
un séjour à la Centre B.________ qui ne retenait aucun diagnostic sur le
plan psychiatrique, dans un contexte de faible participation aux thérapies
et d’exagération des symptômes.
x) Par décision du 15 novembre 2017, l’OAI a rejeté la
demande de prestations de l’assuré, confirmant son projet de décision du
22 février 2017, au motif qu’une pleine capacité de travail pouvait être
reconnue dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (marche
prolongée et sur des échelles ou des escaliers, accroupissements, marche
sur terrain irrégulier et port de charges lourdes). Il a pris position sur les
objections de l’assuré dans un courrier séparé du même jour, dans lequel
il a estimé que les conclusions antérieures concernant l’aspect
psychiatrique étaient toujours valables et qu’il n’y avait pas lieu de mettre

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en œuvre une expertise psychiatrique, la situation étant claire sur ce
point. Une aide au placement était par contre ouverte, pour autant que
l’assuré soit disposé à mettre en valeur la capacité de travail de 100 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
y) Un entretien de placement a eu lieu le 5 mars 2018, duquel
il ressort que l’assuré se plaignait beaucoup de son état physique et
psychique et qu’il était très en colère contre la CNA. Selon lui, c’était la
faute de cette assurance si son état psychique s’était dégradé ces derniers
temps.
Par courrier du 15 juin 2018, l’assuré a été informé que son
dossier était fermé dans le cadre de l’aide au placement, dès lors qu’il
n’avait pas pu être convenablement réintégrer sur le marché du travail.
B. a) Le 16 août 2021, l’assuré a déposé une seconde demande
de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’OAI, en indiquant être
en incapacité de travail totale depuis le 16 juin 2012, en raison d’une
atteinte physique et psychique. A sa demande étaient notamment joints
un certificat du 9 juillet 2021 de la Dre S.________, médecin praticienne,
selon lequel l’assuré était dans l’incapacité d’accomplir des tests de
langue pour des raisons de santé, ainsi qu’un certificat du 16 juin 2021 du
Dr A.________, attestant une incapacité de travail totale du 11 juin au
10 septembre 2021.
b) Par courrier du 19 août 2021, l’OAI a informé l’assuré qu’il
considérait sa demande de révision comme une nouvelle demande et qu’il
lui appartenait dès lors d’établir de façon plausible, dans un délai de 30
jours, que son invalidité s’était modifiée de manière à influencer ses
droits.
c) Par rapport du 7 octobre 2021, le Dr L.________ a posé les
diagnostics de douleurs persistantes du pied gauche dans le cadre d’un
status après entorse de la cheville gauche et fracture-arrachement
naviculaire du pied gauche (2012) et troubles dégénératifs talo-

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naviculaires, de syndrome fémoropatellaire droit et de lombo-pygalgies
chroniques, avec déconditionnement physique et troubles statiques. Le Dr
L.________ a indiqué que l’assuré présentait, depuis plusieurs années, des
douleurs focalisées autour de son pied et de sa cheville gauches,
secondaires à une entorse de la cheville, avec un arrachement de l’os
naviculaire. Par la suite, il aurait développé des troubles dégénératifs au
niveau talo-naviculaire engendrant un changement de la démarche, avec
apparition de gonalgies et de lombalgies. Il a précisé être confronté à un
syndrome douloureux chronique, où les plaintes dépassaient les lésions
organiques, certainement lié à la situation globale avec la non-
reconnaissance de sa situation. Le bilan radiologique semblait être plutôt
rassurant, même s’il montrait quelques troubles dégénératifs pouvant
participer au tableau douloureux dans le cadre de son déconditionnement
musculaire.
d) Par rapport du 14 octobre 2021 adressé à l’OAI, la Dre
S.________ a posé les diagnostics d’état de stress post-traumatique (F43.1),
de trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1) et de trouble
somatoforme sans précision (F45.9), depuis 2012. Elle a attesté une
incapacité de travail totale depuis le mois de juin 2021. Il est également
indiqué ce qui suit [sic] :
« (…) Situation médicale
2.1
Antécédents médicaux et évolution de la situation du patient/de la
patiente
Le patient est d’origine [...], en suisse depuis 2007, séparé sans
enfants, a effectué sa scolarité obligatoire ainsi que le cycle dans
son pays d’origine puis à réussi à intégré une école de stylisme et
modélisme à [...] au [...] et à obtenu sur deux années d’études, son
diplôme. Depuis, il a travaillé dans la vente au [...] et en Suisse
(confection, tapis, alimentation). Connu pour des antécédents de
maladie psychiatrique chronique et invalidante depuis 2012 et au
bénéfice d’un suivi psychiatrique dans le privé. Il a demandé un suivi
psychiatrique chez moi en raison de la dégradation de son état de
santé psychique et le sentiment selon ses dires de ne pas être
compris et soutenu par son ancien médecin psychiatre. Durant le
suivi, il présentait des angoisses, des attaques de paniques, des
ruminations, des troubles de la perception, un trouble du maintien
du sommeil chronique, des cauchemars ainsi que des douleurs
chroniques au niveau de sa cheville gauche. En juin 2012, Il est
victime d’un accident sur son lieu de travail (le pied gauche coincé

- 14 -
par deux transpalette). Sa cheville gauche a été doublement
fracturée et les ligaments déchirés. Il a été en arrêt accident durant
6 mois avec un suivi par la SUVA. Il était un employé dans
l’entreprise E.________ qui a déposé durant cette période, une
demande AI. Le patient a repris son activité à 50 % durant deux
mois puis licencié en décembre 2013 . En incapacité de travail à
100% depuis 2014, il se retrouve depuis au social suite à un échec
aux mesures d’aide au placement accordé, le 22 fevrier 2017 par
l’AI.
2.2
Situation et symptômes médicaux actuels
Angoisses, attaque de panique, troubles des perceptions, moral bas,
idées suicidaires
2.3
Médication actuelle
Seroquel 25 mg/j Paroxetine 10 mg/j
2.4
Constats médicaux complets sur la base des examens que vous
avez pratiqués
Patient en tenue et hygiène vestimentaire correcte, bien orienté
dans les 4 modes, le discours pauvre et ralentit. J’observe un
ralentissement psychomoteur, une anhédonie, une apathie, une
humeur abaissée, un affect émoussé, une perte d’élan vital, un
trouble du sommeil, un trouble de l’appétit, une perplexité, par
moment confusions et indécisions, des troubles de la concentration,
des troubles de la mémoire, des sentiments de dévalorisation, de la
colère, de la culpabilité, de l’injustice, dépersonnalisation,
déréalisations, troubles dissociatifs, bizarreries, méfiance,
désorganisation dans les taches administratives, des flashbacks, des
reviviscences, des attitudes de sursauts à chaque bruit de machine,
des attitudes d’évitement devant des endroits bruyants, des
cauchemars, des douleurs chroniques au niveau du membre
inférieur gauche, la présence d’écho de pensées, des idées
délirantes de persécution, d’hallucinations visuelles à type d’ombre
d’une personne, présence de conscience morbide partielle, présence
d’idées suicidaires. (…)
Votre pronostic sur la capacité de travail du patient/de la patiente
sur un taux de 100%
Le patient souffre d’une maladie psychique chronique et invalidante.
Son accident de 2012 est responsable de l’apparition d’un état de
stress post traumatique chronique, sur lequel s’est greffé un trouble
schizo-affectif et des somatisations. Le retard du diagnostic
psychiatrique, compromet depuis, la prise en charge psychiatrique
et médicamenteuse. Le pronostic va en s’aggravant. L’incapacité est
totale dans toute activité. (…)
3.4
Existe-t-il des limitations fonctionnelles ? Quels effets ont-elles sur
l’activité que le patient a exercée jusqu’ici ?
Veuillez décrire les limitations fonctionnelles

- 15 -
Fatigue, irritabilité, intolérance au stress, douleurs, troubles
cognitifs. »
e) Dans un avis SMR du 20 mai 2022, le Dr F.________, médecin
praticien, a estimé qu’il était nécessaire de continuer l’instruction pour
connaître l’évolution, en demandant des rapports aux médecins traitants
de l’assuré.
f) Par rapport du 25 mai 2022 adressé à l’OAI, le Dr L.________
a indiqué qu’il n’avait vu le patient qu’à une seule reprise et qu’il n’avait
pas évalué la capacité de travail lors de cette entrevue.
g) Le 2 août 2022, le Dr A.________ a, dans un rapport pour
l’OAI, posé les diagnostics de difficultés locomotrices depuis un
traumatisme en 2012, avec des douleurs chroniques résiduelles des
membres inférieurs et du dos et de syndrome anxio-dépressif réactionnel
depuis 2013 sur trouble de la personnalité probable. Il a retenu des
difficultés de locomotion sur douleurs persistantes, de la fatigue et un repli
social comme limitations fonctionnelles. Il a attesté une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle. S’agissant de la capacité de travail dans
une activité adaptée, il a indiqué qu’il fallait voir avec les spécialistes
concernés.
h) Dans un rapport du 4 septembre 2022, le Dr N.________ a
posé les diagnostics, ayant une incident sur la capacité de travail, suivants
[sic] :
« Syndrome douloureux persistant de la cheville et du médio-pied
gauche, douleurs mixtes : nociceptives et neuropathiques.
• Status après fracture arrachement naviculaire avec défect
cutané et lésion des branches nerveuses superficielles des nerfs
plantaires externes et des nerfs péroniers superficiels gauches,
avec lésion du ligament collatéral externe de la cheville.
• Séquelles de CRPS de type Il en lien avec une lésion des
nerfs plantaires externes et des péroniers superficiels gauches,
sans signe actuel d'algo-neuro-dystrophie.
• Enraidissement du médio-pied et de la cheville gauche et
hypoextensibilité musculaire du complexe suro-achilléo-

- 16 -
calcanéo- plantaire asymétrique, source de contraintes
ascendantes au niveau du socle lombo-pelvien, mais impactant
également les genoux et la hanche droite vu l'existence de
troubles dysfonctionnels et dégénératifs existants à ces
niveaux.
o Restriction fonctionnelle prédominant au niveau de la
hanche
droite avec tendinopathie du moyen et petit fessier.
o Gonalgies récurrentes bilatérales prédominant à droite dans
un contexte souffrance fémoro-patellaire en avant-plan, et de
déchirure de la face articulaire inférieure de la corne
postérieure du ménisque médial et de lésion ostéochondrale
de grade 3 à 4 de la facette médiane patellaire. À gauche de
douleurs en regard de l'interligne articulaire interne dans un
contexte de déchirure comminutive de la corne postérieure
médiane du genou gauche potentiellement instable et au
genou droit
• Dorso-lombalgies en lien avec :
o Des souffrances algo-dysfonctionnelles thoraco-lombaires
récurrentes.
o Déconditionnement physique global :
• Incoordination abdomino-pelvienne.
• Insuffisance de stabilisation du plan musculaire profond
paravertébral aussi bien cervical que lombaire.
o Dysbalances musculaires des secteurs :
• Sous-pelviens antérieurs postérieurs.
• Du complexe grand dorsal - grand rond à gauche,
limitant le débattement articulaire de l'épaule gauche et
sursollicitant l'axe cervico—scapulaire.
État de stress post-traumatique avec interaction entre un facteur
extrinsèque (événement lésionnel neuropathique source de
préjudice persistant), un facteur intrinsèque (individuel) et un
contexte social (anxiogène et exigeant)
• État anxio-dépressif avec idées suicidaires, anhédonie et
perte des capacités motivationnelles.
• Personnalité anxieuse évitante. Hypervigilance et état
émotionnel négatif persistant.
• Troubles du sommeil avec parasomnie
• Difficultés d'intégration sociale dans la vie courante.
• Cadre conflictuel familial durant l'enfance et l'adolescence,
impactant son développement.
Depuis quand 2012 »

- 17 -
Le Dr N.________ a attesté une capacité de travail nulle dans
tous les types d’activité. Il a mentionné que les activités suivantes
n’étaient pas recommandées : « les déplacements sur terrain irrégulier et
limiter l’importance des déplacements dans une journée, éviter les
positions à genoux ou accroupie, les sollicitations statiques anormalement
longues maintenues et activités dynamiques imposant des mouvements
répétitifs, des porte-à-faux, activités en rotation du bassin fixé, ainsi que
les activités de charges en zone basse et en zone haute, restreindre les
ports de charges à moins de 8 kg ».
i) Par rapport du 27 septembre 2022 à l’OAI, la Dre
S.________ a indiqué ce qui suit [sic] :
« 1. L’état de santé du patient, est en dents de scie marqué par une
exacerbation de ses angoisses, de ses perceptions, de son humeur
et pensées noires. La majoration de son traitement neuroleptique
Abilify à 10 mg/j ainsi que de son traitement antidépresseur, la
Paroxetine à 20 mg, a permis d’éviter, une hospitalisation en milieu
psychiatrique.
2. L’anamnèse de la prise en charge psychiatrique de 2012, est
décrite sous cf 2.1 dans mon rapport AI du 14.10.2021.
Monsieur P.________, à débuté son suivi psychiatrique auprès du Dr
S.________, qu’en 2021 après son suivi de 2012 auprès du médecin
psychiatre, le Dr R.________ qui a ignoré le traumatisme (accident
du patient au travail) et ses antécédents familiaux
psychiatriques
Frère connu pour schizophrénie paranoïde, sœur connue
pour trouble dépressif récurrent, trouble de la personnalité
dépendante et trouble somatoforme et au bénéfice d’une
rente AI.
3. Les éléments médicaux, qui m’ont permis de retenir le trouble
schizo-affectif:
-Comme décrit dans mon précédent rapport AI, cf 2.4 du 14.
10. 2022
- Symptômes négatif: Perte d’élan vital, peu d’émotion, discours
pauvre, incapacité à du plaisir, manque d’intérêt pour les relations
interpersonnelles.
- Symptômes positif: Discours et comportement désorganisé,
hallucinations et idées délirantes de persécution, méfiance ,
- Antécédents de maladie psychiatrique du frère du patient,
hospitalisé en milieu psychiatrique à la fondation [...] en
2021 pour décompensation schizophrénique paranoïde, un

- 18 -
des facteurs responsable de la décompensation psychique
de Mr P.________.
4- Rythme du suivi, chaque deux semaines en dehors des périodes
de crises. Dernière date de consultation, le mardi 20 septembre
2022.
5. Voire annexes: Rapports médicaux (orthopédique, radiologique..)
6-7. Déroulement d’une journée type:
Rythme ritualisé, ne fait rien de ses journées, courses et ménages
avec beaucoup de difficultés, reste le plus souvent chez lui.
Appauvrissement social.
8. Sentiment de persécution, sentiment de méfiance, hallucinations
visuelles, fatigue, douleurs.
Opération au genou gauche, programmée au mois d’octobre 2022.
9. La capacité de travail, dans une activité adaptée est nulle depuis
2021.
10. Arrêt à 100% depuis juin 2022
Arrêt à 100% en 2012, établi par son ancien médecin psychiatre, le
Dr R.________.
11. Traitement :
Paroxetine 20 mg/j: 1-0-0-0
Abilify 10 mg/j: 0-0-0-1
Patient, présente une compliance thérapeutique. »
A cette pièce était annexé un rapport du 8 septembre 2022 du
Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, dans lequel il était indiqué qu’il existait une
déchirure nette de la corne postérieure du ménisque interne, ainsi que du
segment moyen du genou gauche et qu’une intervention chirurgicale était
proposée. Pour le genou droit, si l’IRM [imagerie par résonance
magnétique] retrouvait une déchirure de la corne postérieure du ménisque
interne, relativement modérée, et une lésion ostéochondrale évidente,
aucune indication de traitement chirurgical n’était posée. Était encore
annexé un rapport du 20 décembre 2021 relatif à une IRM des genoux
gauche et droit et à une radiographie des mains, concluant à une
déchirure comminutive de la corne postérieure de la corne moyenne du
ménisque médial du genou gauche et à une déchirure méniscale interne
ostéochondrale fémoro-patellaire médiale du genou droit. La radiographie
des mains ne mettait pas en évidence de lésion traumatique osseuse, ni

- 19 -
de lésion articulaire, sans calcification visible et sans explication quant à la
symptomatologie présentée par l’assuré. Il y avait également un bilan du
7 juillet 2019 des Drs G.________, spécialiste en médecine interne générale,
et I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, respectivement
chef de clinique et cheffe de clinique adjointe du Centre universitaire [...],
indiquant, comme limitations fonctionnelles, des difficultés dans les
relations interpersonnelles, une tendance au repli social, une
hypersensibilité au stress, une instabilité au niveau de l’humeur, des
difficultés à gérer les émotions et à la concentration, une faible capacité
d’adaptation et d’endurance et des douleurs du pied gauche. Des
adaptations devaient être mises en place pour permettre à l’assuré de
s’engager dans une activité professionnelle ou une démarche d’insertion,
à savoir une diminution des attentes de performance, un cadre flexible,
des tâches simples mais valorisantes, privilégier une activité en position
assise, éviter la marche en terrain irrégulier, éviter le travail en hauteur et
les positions accroupies ou à genoux.
j) Faisant suite à une demande du SMR du 3 janvier 2023, le
Dr J.________ a notamment transmis à l’OAI un rapport opératoire relatif à
une suture du ménisque interne du genou gauche sous arthroscopie,
résection plicae, ablation de corps libres cartilagineux et lissage LCA
[ligament croisé antérieur] le 28 avril 2023, ainsi qu’un rapport du 16 juin
2023, selon lequel l’opération s’était déroulée sans complication
immédiate et l’évolution était globalement favorable, les cicatrices étant
tout à fait propres et les mobilités bonnes avec beaucoup moins de
douleurs internes, uniquement occasionnelles. Le Dr J.________ a, en
revanche, indiqué que l’assuré était gêné par d’autres douleurs du
membre inférieur gauche, qui étaient chroniques puisqu’il avait des
douleurs depuis environ trois ans. Il avait également des douleurs au
niveau du mollet et de la cheville gauches. Quant au genou droit, on ne
retrouvait pas, sur l’IRM du 17 avril 2023, de lésion méniscale et de colibre
cartilagineux évident, mais il existait, par contre, une chondropathie de la
facette rotulienne interne de grade II, qui pouvait occasionner les douleurs
ressenties au niveau de la montée et de la descente des escaliers.

- 20 -
k) Suivant l’avis émis le 28 juillet 2023 par le Dr F.________ du
SMR, l’OAI a mandaté le Centre médical d'expertises Centre d'expertise
D.________, à [...] (ci-après : le Centre d'expertise D.________) pour procéder
à une expertise bidisciplinaire en rhumatologie et psychiatrie. Les experts
Q.________, spécialiste en rhumatologie, et C.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont rencontré l’assuré les 19 et 23 octobre
2023 et ont déposé leur rapport d’expertise le 27 novembre 2023.
Dans le cadre de leur évaluation consensuelle, les experts ont
retenu, sur le plan somatique, les diagnostics de douleurs du genou
gauche secondaires à une chondropathie après chirurgie pour atteinte du
ménisque interne en avril 2023 (M17.0), de douleurs du genou droit
secondaires à une atteinte du cartilage fémoro-patellaire avec une bonne
concordance anatomo-clinique (M22.2), de douleurs du pied gauche
secondaires à un traumatisme avec arrachement osseux secondaire à une
algodystrophie en phase froide (S92.9 et M89.0) et de douleurs lombaires
sans irradiation dans les membres inférieurs sur discopathie lombaire
basse (M54.5). Sur le plan psychiatrique, ils n’ont retenu aucun diagnostic.
Les limitations fonctionnelles découlant des atteintes subies
par l’assuré étaient les suivantes : pas d’effort de soulèvement au-delà de
5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de charges proche
du corps limité à 10 kg, pas de marche sur terrain irrégulier, pas de
position à genoux et accroupie, éviter les montées et descentes
d’escaliers répétées, pas de travail en hauteur et changement de position
régulier.
Les experts ont, en outre, retenu une capacité de travail nulle
dans l’activité habituelle et entière dans une activité adaptée.
l) Par avis SMR du 9 janvier 2024, le Dr F.________ a estimé ne
pas avoir de raison de s’écarter des conclusions de cette expertise qui
étaient similaires à celles de la première demande, avec une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes : « pas d’effort de

- 21 -
soulèvement au-delà de 5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste,
port de charge proche du corps limité à 10 kg. Pas de marche sur terrain
irrégulier. Pas de position à genoux et accroupie. Éviter montée et
descente d’escalier répétées. Pas de travail en hauteur (Échelle, escabeau,
tabouret, échafaudage). Changement de position régulier. »
m) Par projet de décision du 7 février 2024, l’OAI a signifié à
l'assuré qu'il entendait rejeter sa demande de prestations. Il a constaté
que, si l’activité habituelle de vendeur n’était raisonnablement plus
exigible de sa part, une capacité de travail de 100 % était exigible dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
n) Par courrier du 1er mars 2024, l’assuré a contesté ce projet
de décision. Il a souligné qu’il était confronté à des difficultés
psychologiques préexistantes et que son accident avait profondément
exacerbé ses problèmes. L’expérience traumatisante de devoir
interrompre abruptement son activité professionnelle, puis son
licenciement, avaient ébranlé sa santé mentale. Il a précisé que sa
capacité de travail était fortement compromise par ses troubles
psychiques et que ses douleurs physiques aggravaient son état mental,
déjà fragilisé. A ce courrier étaient annexés un rapport du 7 février 2024
relatif à une IRM du rachis cervical concluant à une unco-discopathie
dégénérative C5-C6 et C6-C7, avec rétrécissement neuroforaminal
prédominant, à droite, autour de la racine C6 et, à gauche, autour de C7,
ainsi qu’un rapport du 27 février 2024 concernant une infiltration péri-
radiculaire C7 gauche par voie foraminale C6-C7 gauche sous contrôle
scanner et mentionnant une volumineuse hernie discale sous-ligamentaire
postéro-latérale C6-C7 gauche conflictuelle sur l’émergence du trajet
radiculaire C7 gauche.
Dans le délai prolongé au 4 avril 2024, l’assuré a, par courrier
du 1er avril 2024, indiqué que le rapport du Dr A.________ ne pouvait pas
être fourni, dès lors qu’il était en cours de traitement pour des douleurs
cervicales persistantes.

- 22 -
o) Par courriel du 8 avril 2024, la Dre S.________ a adressé à
l’OAI des photos de l’état des doigts de l’assuré, ainsi qu’un rapport du 7
avril 2024 dont on extrait ce qui suit [sic] :
« Au point 3.2 entretien approfondi sur les thèmes suivants
Dans les aspects sentimentaux et familiaux
L’expertisé, n’a pas divorcé en 2017, il a eu une audience au
tribunal pour son divorce le 29.09.2023.
L’expertisé, ne parle pas anglais comme mentionné par l’expert
dans son rapport.
Dans la biographie rapporté par l’expertisé, ce dernier a exprimé
son opinion selon laquelle, les parents avaient des perspectives
divergentes, d’ou ils ont mis fin à leurs mariage dans l’intérêt du
bien-être des enfants.
Dans les aspects sociaux, son médecin traitant lui établit un
certificat médical en daté du 07.03.2018 lui recommandant de
pratiquer, une activité physique régulière dans un club de fitness
avec option d’aquagym, mais le patient a renoncé en raison de son
état psychique et physique.
Dans le déroulement d’une journée type
L’expert mentionne que le patient ne possède pas de plantes vertes.
Pourquoi, doit-il posséder des plantes vertes? quel lien avec
l’expertise ?
Il fait des courses 2 à 3 par semaines, des achats minimes selon ses
finances et afin d’éviter de porter ses courses jusqu’au 4 ème étage
car il n’y a pas d’ascenseur dans son logement.
Dans les antécédents psychiatriques personnels
A préciser, qu’ il s’agit d’un manque de communication entre le Dr
R.________ et l’expertisé.
L’expert mentionne dans le point 4.2, "que les plaintes de
l’expertisé sont peu précises et adaptés à notre discours, les
hallucinations visuelles sont peu plausibles"
Ainsi dans cette description, le patient présente tout simplement
une désorganisation de la pensée et du discours, une difficulté à se
concentrer ou de suivre une conversation surtout face à un seeting
peu sécure, et devant un patient qui a une perception du monde
basé sur la méfiance et l’hostilité des gens qui sont face à lui.
Concernant, les hallucinations visuelles, elles n’ont pas été décrites
par l’expert, et il n’a fourni aucun élément d’évaluation clinique
concret, pertinent et indispensable à sa démarche diagnostique de
"peu de plausibles".
A savoir premièrement que ce symptôme est subjectif, non
observable et souvent tenu secret par le patient et que souvent le
recueil d’informations, reste compliqué y compris dans le cadre
d’une expertise.

- 23 -
Deuxièmement, le contexte culturel de cultures africaines peut être
considéré comme normal ou attribuée à des croyances
traditionnelles.
Quant à la description des contacts sociaux qui est non uniforme,
selon l’expert en décrivant qu’il a pu venir seul en train, alors qu’il
décrit des difficultés à se rendre des les endroits peuplés, n’est pas
un argument plausible car ce voyage était une obligation et une
contrainte, et sa présence était requise selon le courrier qui lui a été
envoyé, en date du 02.08.2023. l’Expertisé, devait se présenter à
son expertise à 13h30, une heure où il y a peu d’affluence dans les
gares. Il est ritualisé, un rituel adopté lors de ses déplacements à
mon cabinet à des horaires de rendez-vous, où il y’a très peu de
monde. Ce rituel est une sécurité et est son mécanisme de défense,
qu’on retrouve dans toute psychose et ou trouble anxieux.
Au point 4.3 constatations lors de l’examen
Le conflit avec la réalité, existe mais l’expert ne l’a pas mis en
évidence dans son status psychique car l’expertisé présente
réellement des hallucinations visuelles sous forme d’une personne
qui se déplace devant lui et mentionne des voix qui lui parlent,
l’incitant à se faire du mal et en lui proférant des injures. Le patient,
s’est adapté à ses attitudes passives (hallucinations).
S’il a souvent demandé à l’expert de répéter les questions, s’il n’a
pas été précis dans ses plaintes, s’est forcément à cause de sa
distractibilité excessive.
Au point 4.4, l’expert trouve une tendance de l’expertisé à
se positionner en tant que victime et une certaine passivité.
Dans ce cas, L’expert n’a pas mis en évidence les causes de
victimisation et de la passivité de l’expertisé car il s’agit d’un
processus psychique avec un expertisé qui a une faible estime en
lui, et témoigne, d’une colère ruminée. Sa passivité, n’est qu’ une
communication indirecte et une méfiance à l’égard de l’expert.
Au point 4.6, la capacité ou incapacité de travail dans
l’activité exercée jusqu’ici a été déterminé par l’expert à
partir d’un consensus.
Le quel?
L’expertisé, a repris son travail en mars 2013 à temps partiel. En
étant à l’assurance accident, il a repris son travail à temps partiel et
face à la persistance de ses douleurs chronique, son médecin
traitant l’a mis en incapacité totale sur une longue période, en
informant l’assurance. Cette situation, n’a fait que péroré son état
de santé psychique.
Au point 5 information éventuelles fournies par des tiers (yc.
médecins traitants)
J’ai bien reçu un courrier de la part de l’expert, daté du 23.10.2023
le jour de l’expertise me demandant un rapport médical de
l’expertisé (voire copie du courrier dans annexe). J’ai contacté l’AI
pour l’informer de cette demande, dont elle n’avait pas
connaissance afin de vérifier, si l’expert a reçu mes rapports
médicaux par le biais de l’AI, car d’habitude je reçois des contacts
téléphoniques des experts, me demandant surtout la situation
actuelle, évolution et discussion sur les diagnostics.
Je ne comprenait pas cette demande inhabituelle.

- 24 -
6.1 Résumé de l’évolution personnelle
L’expertisé, est suivi depuis trois ans à ma consultation, son
évaluation psychiatrique a nécessité un long processus face à la
complexité de sa symptomatologie.
Il est difficile, lors d’une seule rencontre avec un expert souvent
habitué à faire des appréciations de la capacité de travail
qu’ a faire des expertises psychiatriques de poser un diagnostic
psychiatrique et une démarche thérapeutique. L’expert, ne pose
aucun diagnostic mais se détermine quant à la capacité de travail
qui est pour lui à 100%, chez un expertisé connu pour des
antécédents de traumatisme, suite à un accident de travail et avec
des antécédents familiaux de schizophrénie et de dépression et qui
présente depuis une compliance thérapeutique!
Au point 6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
L’expert, parle enfin d’un processus psychotique en lien avec les
plaintes peu précises et incohérences de l’expertisé, mais sans
constatation d’un syndrome dissociatif. Il devrait d’abord poser, un
status psychique de ce processus psychotique avant de s’intéresser
au syndrome dissociatif car ces deux maladies, sont bien distinctes
car il s’agit d’un sous groupe même s’il existe parfois des psychoses
dissociatives, c’est à dire que les symptômes à présentations
psychotiques sont d’origine dissociative ou psychose hystérique
pour cause des traumatismes. Ce diagnostic est erroné, et n’a fait
l’objet d’aucune recherche, il est mentionné dans la CIM-10, et non
dans le DSM-5 et non plus dans la CIM-11.
Au point 6.3 Diagnostics
Annexe photos du patient afin de poser un diagnostic sur la thymie
du patient qui semble-t-il n’a pas retenue toute l’attention de
l’expert ainsi que ses blessures aux doigts lors de l’expertise en lien
avec son anxiété et qui n’a non plus retenue l’attention de l’expert
et mise probablement dans autovictimisation du patient.
L’expert n’a pas apprécié le préjudice subi par le patient et
l’imputabilité des troubles à l’événement causal. »
A ce rapport étaient notamment annexés un courrier du 23
octobre 2023 de l’expert C.________ adressé à la Dre S.________, un
certificat du Dr A.________ du 11 octobre 2018 attestant que l’assuré
pouvait, par moment, être dans l’incapacité de se déplacer et d’assister à
un cours en raison de son état de santé (problèmes ostéoarticulaires et
psychologiques chroniques) et un certificat du Dr A.________ du 7 mars
2018, selon lequel l’assuré devait pratiquer une activité physique
régulière, raison pour laquelle une inscription dans un club de fitness, avec
option aquagym, était bénéfique.

- 25 -
p) Par avis SMR du 3 mai 2024, le Dr F.________ a estimé que
les nouveaux éléments médicaux apportés ne modifiaient pas les
limitations fonctionnelles retenues et ne modifiaient pas ses conclusions
qui se basaient sur l’expertise bidisciplinaire.
q) Par décision du 11 juin 2024, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré, confirmant son projet de décision du 7 février
2024. Par prise de position du même jour, il a exposé que les éléments
radiologiques indiquaient l’absence d’anomalie de la charnière cervico-
occipitale et de la base du crâne et que l’examen neurologique était
normal. Quant au rapport de la Dre S.________ du 7 avril 2024, les points
évoqués étaient soit mineurs, soit relevaient du pouvoir d’appréciation et
du regard professionnel de l’expert. Il a précisé que les conclusions du
rapport d’expertise du 27 novembre 2023 étaient claires, exemptes de
contradictions et dûment motivées et qu’il y avait donc lieu de les retenir.
C. a) Par acte du 11 juillet 2024, P.________, désormais assisté de
Me David Métille, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
l’annulation de la décision attaquée et à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité dès le 1er février 2021 et, subsidiairement, à la mise en œuvre
d’une expertise sur les plans psychiatrique et rhumatologique,
respectivement au renvoi de la cause à l’OAI pour la mise en œuvre d’une
telle expertise. Il a également requis d’être mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Il a remis en cause la valeur probante du rapport d’expertise du
27 novembre 2023 du Centre d'expertise D.________, dès lors que les
experts avaient procédé au moyen d’une approche purement superficielle,
accordant davantage d’importance à la forme du rapport qu’au fond. Selon
lui, l’expert psychiatre s’était contenté d’exclure tout diagnostic à
caractère psychiatrique, malgré les symptômes évidents évoquant un
trouble dépressif d’une certaine intensité. Il n’avait, en outre, pas tenu
compte des risques de suicide du recourant, ainsi que des signes évidents
d’anxiété mis en évidence par la Dre S.________ le 14 octobre 2021. Au
niveau rhumatologique, il a fait valoir que l’expert avait passé sous silence
le diagnostic de hernie discale sous-ligamentaire postéro-latérale au

- 26 -
niveau C6-C7 conflictuelle sur l’émergence du trajet radiculaire gauche et
qu’il ne pouvait présenter une pleine capacité de travail avec un tel
diagnostic.
b) Par décision du 16 juillet 2024, la juge instructrice a octroyé
au recourant l’assistance judiciaire avec effet au 11 juillet 2024, a désigné
Me David Métille en qualité de mandataire d’office et a exonéré le
recourant des frais judiciaires et de leur avance, ainsi que de toute
franchise mensuelle.
c) Dans sa réponse du 20 août 2024, l’intimé a conclu au rejet
du recours, relevant le caractère probant de l’expertise du Centre
d'expertise D.________ et l’absence d’élément permettant de la remettre
en cause. Il a également précisé que le droit à la rente s’ouvrait six mois
après le dépôt de la demande de prestations et non six mois avant,
comme soutenu par le recourant.
d) Par réplique du 23 septembre 2024, le recourant a allégué
que l’intimé ne s’était pas déterminé sur les arguments d’ordre médical
qu’il avançait. Il s’étonnait de l’approche complaisante formulée à l’égard
du rapport d’expertise psychiatrique qui retenait de nombreux symptômes
propres à établir un état dépressif d’une intensité suffisamment grave
pour qu’il existe un risque non négligeable de passage à l’acte. Il a encore
relevé que l’expert psychiatre l’avait décrédibilisé en le faisant passer
pour quelqu’un de démonstratif et que l’expert avait totalement relativisé
les troubles psychiques de son frère se trouvant au [...] au contraire de la
Dre S.________. De plus, le fait que le rapport de consultation psychiatrique
ne s’étende que sur neuf pages donnait l’impression d’une approche
superficielle, se limitant à des généralités sans motivation approfondie,
tout comme le fait que l’expert n’avait jamais pris contact avec la Dre
S.________. Ainsi, en minimisant de manière inadmissible l’importance des
symptômes des plus évidents propres à un diagnostic d’état dépressif, le
rapport d’évaluation psychiatrique ne pouvait se voir reconnaître la
moindre valeur probante. Sur le plan rhumatologique, l’expert avait

- 27 -
clairement sous-estimé le degré de gravité de ses atteintes à la santé
somatique.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’espèce, est litigieux le droit du recourant à une rente
d’invalidité dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations du 16
août 2021. Il s’agit plus particulièrement de déterminer si, par analogie
avec l’art. 17 LPGA, l’OAI pouvait nier une péjoration de l’état de santé du
recourant depuis la décision de refus de rente du 15 novembre 2017.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit

- 28 -
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 11 juin 2024
fait suite à une nouvelle (deuxième) demande de prestations déposée le
16 août 2021. La naissance du droit éventuel à une rente ne peut
intervenir que six mois après le dépôt de la demande (cf. art. 29 al. 1 LAI),
soit le 1er février 2022, si bien qu’on appliquera le droit en vigueur dès le
1er janvier 2022.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

- 29 -
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2022), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une
modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 %
(let. b).
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation

- 30 -
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).

- 31 -
c) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351
consid. 3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF
8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne
peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert
ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est
précisément de mettre ses connaissances particulières au service de
l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V
351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la
valeur probante d’une expertise médicale, il incombe à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du
9 novembre 2012 consid. 3 ; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3
; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et les références citées).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de
nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les
références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 32 -
e) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141

- 33 -
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. L’intimé est entré en matière sur la deuxième demande de
prestations de l’assurance-invalidité déposée par le recourant le 16 août
2021, qu’il a instruite en demandant des rapports aux différents médecins

- 34 -
traitants, notamment aux Drs S.________, L.________, A.________, J.________
et N.________, et en mettant en œuvre une expertise auprès du Centre
d'expertise D.________. Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière
décision du 15 novembre 2017, entrée en force et reposant sur un
examen complet du droit aux prestations, et la décision litigieuse du 11
juin 2024, l’état de santé du recourant s’est modifié de façon à influencer
son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
a) Le recourant a déposé une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité le 19 avril 2013 à la suite d’un
accident professionnel, ayant entraîné une entorse de la cheville gauche,
avec fracture non déplacée du scaphoïde, et des lésions du ligament
latéral externe péronéo-astragalien antérieur (cf. rapports des 22 mars et
5 juin 2013 du Dr W.________). Dans son avis du 12 mai 2014, le SMR avait
estimé qu’un rapport précisant l’état de santé du recourant, sa capacité
de travail et les limitations fonctionnelles devait être demandé aux
médecins traitants.
S’agissant de la capacité de travail, le Dr N.________ avait
mentionné, dans un rapport du 19 avril 2014, qu’une reprise du travail
pouvait être envisagée dans le cadre d’une activité adaptée limitant les
déplacements et les ports de charges. Le Dr Y.________ avait attesté une
capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans une
activité adaptée une fois la situation stabilisée (cf. rapport du 6 juin 2014).
A la suite du séjour du recourant à la Centre B.________ du 16 septembre
au 21 octobre 2014, les Drs Y.________ et Z.________ avaient, dans leur
rapport du 30 octobre 2014, estimé que la situation médicale était
stabilisée et avaient retenu les limitations fonctionnelles suivantes :
marche prolongée et sur des échelles ou dans des escaliers,
accroupissements, marche sur des terrains irréguliers et port de charges
lourdes. De son côté, le Dr A.________ avait indiqué qu’une activité adaptée
à taux partiel serait à évaluer (cf. rapport du 16 mars 2015). Dans son
appréciation du 21 septembre 2016, le Dr V.________, médecin
d’arrondissement de la CNA, avait considéré que la capacité de travail du
recourant était entière dans une activité respectant les limitations

- 35 -
fonctionnelles posées par les médecins de la Centre B.________. Par avis du
27 octobre 2016, le SMR avait retenu que la capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle, mais entière dans une activité adaptée dès le
1er mars 2013. Sur cette base, l’OAI avait nié le droit du recourant à une
rente d’invalidité, par projet de décision du 22 février 2017, que le
recourant avait contesté le 15 avril 2017. Par courrier du 15 juin 2017, il
avait fait valoir qu’une instruction était nécessaire sur le plan
psychiatrique au vu de son état psychologique fragile et de sa tentative de
suicide. L’OAI avait alors demandé un rapport au Dr R.________, censé
suivre le recourant depuis le 9 juillet 2015, qui avait attesté une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée (cf. rapport du 31 août
2017). Faisant suite à un avis du SMR du 26 septembre 2017 selon lequel
les affirmations, telles que formulées dans la procédure de contestation du
projet de décision, n’apparaissaient ni plausibles, ni convaincantes, l’OAI
a, par décision du 15 novembre 2017, confirmé son projet de décision du
22 février 2017 et rejeté la demande de prestations du recourant. Cette
décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
b) Dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations du 16
août 2021, le recourant a fait valoir une atteinte tant physique que
psychique, en s’appuyant sur des certificats du Dr A.________ du 16 juin
2021 et de la Dre S.________ du 9 juillet 2021. Après avoir recueilli des
rapports des médecins traitants du recourant (cf. rapports des Drs
L.________, S.________, A.________, N.________ et J.________ des 7 et 14
octobre 2021, 25 mai, 2 août, 4, 8 et 27 septembre 2022, 28 avril et
16 juin 2023), le SMR a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire auprès
du Centre d'expertise D.________, sur laquelle l’OAI s’est basé pour prendre
sa décision du 11 juin 2024 (cf. avis SMR des 9 janvier et 3 mai 2024). Le
recourant conteste la valeur probante du rapport d’expertise du 27
novembre 2023, faisant valoir que les experts ont procédé au moyen
d’une approche purement superficielle, accordant davantage d’importance
à la forme du rapport qu’au fond.
8. a) Sur le plan formel, le rapport d’expertise bidisciplinaire
remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur

- 36 -
probante d’un tel document (cf. consid. 5b supra). En effet, l’état de santé
du recourant a fait l’objet d’un examen circonstancié par les experts
spécialistes, l’expertise a été établie en pleine connaissance des éléments
médicaux au dossier et se fonde sur des examens cliniques menés par
chaque expert dans son domaine (consultations des 19 et 23 octobre 2023
et examens de laboratoire). Les experts ont confronté leurs conclusions au
cours d’une conférence de consensus du 20 novembre 2023. Chaque
expert a procédé à une étude circonstanciée du cas et dressé une
anamnèse complète, aussi bien sur le plan personnel et familial que social
et médical. Les experts ont tenu compte des plaintes du recourant, qu’ils
ont soigneusement listées, et les ont confrontées avec leurs constatations
objectives. Ils se sont encore renseignés sur ses habitudes, sa vie
quotidienne, ses loisirs et son emploi du temps.
b) Sur le plan matériel, les experts ont évalué la capacité de
travail du recourant comme nulle dans son activité habituelle, mais entière
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
suivantes : pas d’effort de soulèvement au-delà de 5 kg à partir du sol, pas
de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps limité à 10 kg,
pas de marche sur terrain irrégulier, pas de position à genoux et
accroupie, éviter les montées et descentes des escaliers, pas de travail en
hauteur (échelle, escabeau, tabouret, échafaudage) et changement de
position régulier. L’expert rhumatologue a précisé que la capacité de
travail avait été nulle entre le 16 juin 2012 et le 1er mars 2013, puis de
100 % dès cette date, hormis du 16 septembre au 21 octobre 2014 (séjour
à la Centre B.________) et du 28 avril au 28 juin 2023 (arthroscopie du
genou gauche) où elle était nulle.
c) aa) Sur le plan somatique, l’expert Q.________ a posé les
diagnostics de douleurs du genou gauche secondaires à une
chondropathie après chirurgie pour atteinte du ménisque interne en avril
2023 (M17.0), de douleurs du genou droit secondaires à une atteinte du
cartilage fémoro-patellaire avec une bonne concordance anatomo-clinique
(M22.2), de douleurs du pied gauche secondaires à un traumatisme avec
arrachement osseux secondaire à une algodystrophie en phase froide

- 37 -
(S92.9 et M89.0) et de douleurs lombaires sans irradiation dans les
membres inférieurs sur discopathie lombaire basse (M54.5). Ces
diagnostics sont, pour l’essentiel, relativement similaires à ceux des Drs
L.________ et N.________. Le Dr L.________ a en effet posé les diagnostics de
douleurs persistantes du pied gauche dans le cadre d’un status après
entorse de la cheville gauche et fracture-arrachement naviculaire du pied
gauche (2012) et troubles dégénératifs talo-naviculaires, de syndrome
fémoropatellaire droit et de lombo-pygalgies chroniques avec
déconditionnement physique et troubles statiques (cf. rapport du 7
octobre 2021). Le Dr N.________, de son côté, a notamment retenu les
diagnostics de syndrome douloureux persistant de la cheville et du médio-
pied gauche, douleurs mixtes nociceptives et neuropathiques, avec
restriction fonctionnelle prédominant au niveau de la hanche droite avec
tendinopathie du moyen et petit fessier, de gonalgies récurrentes
bilatérales prédominant à droite dans un contexte de souffrance fémoro-
patellaire en avant-plan, de déchirure de la face articulaire inférieure de la
corne postérieure du ménisque médial et de lésion ostéochondrale de
grade 3 à 4 de la facette médiane patellaire, ainsi que de dorso-lombalgies
(cf. rapport du 4 septembre 2022).
L’expert a en outre indiqué que ces diagnostics étaient ceux
figurant au dossier avec une stabilité depuis plusieurs années (cf. p. 23 du
rapport d’expertise du 27 novembre 2023), à l’exception de la chirurgie du
ménisque du genou gauche. En effet, déjà dans le cadre de la première
demande de prestations, le Dr N.________ avait mentionné l’existence de
souffrances algodysfonctionelles thoraco-lombaires (cf. rapport du 19 avril
2014) et le Dr A.________ avait mentionné une probable
algoneurodystrophie réactionnelle (cf. rapport du 16 mars 2015). Quant
aux Drs X.________ et M.________, ils avaient parlé de séquelles
traumatiques du pied gauche et de syndrome douloureux diffus (cf.
rapports des 12 juin et 13 juillet 2015).
bb) S’agissant des limitations fonctionnelles, celles retenues
par l’expert Q.________ sont, pour l’essentiel, les mêmes que celles
mentionnées par les Drs Y.________, Z.________, V.________, A.________,

- 38 -
N.________ et L.________ (cf. rapports des 6 juin, 30 octobre 2014, 21
septembre 2016, 9 février 2017, 25 mai et 4 septembre 2022). A cet
égard, le Dr T.________ du SMR avait déjà indiqué, dans son avis du 12 mai
2014, les limitations fonctionnelles suivantes : activité sédentaire en
position semi-assise sans activité uniquement debout, sans déplacements
en terrain irrégulier, sans position accroupie ou à genoux, sans travail en
hauteur, ni port de charges. On notera encore que les douleurs dont se
plaint le recourant existent depuis de nombreuses années, que ce soit ses
douleurs au pied gauche, aux genoux, au dos ou à la nuque (cf. note
d’entretien du 16 avril 2014 et rapports des Drs W.________, A.________,
V.________ et J.________ des 18 juillet 2014, 27 janvier, 16 mars, 18 mai
2015 et 21 septembre 2016). Les rapports produits dans le cadre de la
demande de prestations de 2021, notamment les rapports des Drs
L.________ et N.________ qui mentionnent des douleurs présentes depuis
2012, ne font aucunement état d’une aggravation de ces douleurs, ce que
le recourant ne conteste au demeurant pas, se limitant à faire valoir que
l’expert a passé sous silence le diagnostic de hernie discale sous-
ligamentaire postéro-latérale au niveau C6-C7 conflictuelle sur
l’émergence du trajet radiculaire gauche, diagnostic l’empêchant de
présenter une pleine capacité de travail. Si l’existence d’une hernie discale
ressort bien d’un rapport relatif à une IRM du rachis cervical du 7 février
2024 et d’un rapport du 27 février 2024 concernant une infiltration péri-
radiculaire, ces rapports ne se prononcent pas sur l’influence de cette
hernie discale sur la capacité de travail du recourant, ni sur ses limitations
fonctionnelles et ne sauraient dès lors suffire à remettre en cause la
capacité de travail entière dans une activité adaptée déterminée par
l’expert Q.________. Par ailleurs, comme le relève le SMR dans son avis du
3 mai 2024, les éléments radiologiques cervicaux indiquent l’absence
d’anomalie de la charnière cervico-occipitale ou de la base du crâne et
concluent à une unco-discopathie dégénérative C5-C6 et C6-C7 ayant
bénéficié d’une infiltration, alors que l’examen neurologique est normal,
tout comme lors de l’expertise rhumatologique.
En définitive, on peut suivre l’expert rhumatologue lorsqu’il
retient que la capacité de travail est entière dans une activité adaptée,

- 39 -
hormis pour les périodes du 16 juin 2012 au 1er mars 2013, du 16
septembre au 21 octobre 2014 et du 28 avril au 28 juin 2023 pendant
lesquelles cette capacité de travail était nulle.
d) aa) Sur le plan psychiatrique, l’expert C.________ n’a retenu
aucun diagnostic psychiatrique, ni aucune limitation fonctionnelle d’ordre
psychiatrique, ce que le recourant conteste, en faisant valoir que l’expert
s’est limité à retenir un diagnostic de dysthymie, considérant que sa
plainte principale relevait d’un syndrome douloureux chronique, et à une
approche d’exclusion de tout autre diagnostic.
L’expert a toutefois expliqué pour quelles raisons il écartait les
diagnostics retenus par la Dre S.________ dans son rapport du 14 octobre
2021. S’agissant d’un état de stress post-traumatique, il a exposé ne pas
retenir ce diagnostic, dès lors que les traumatismes rapportés étaient ceux
des difficultés rencontrées par la famille du recourant et ne le touchaient
pas directement. Pour le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme, il ne l’a pas retenu car il n’existait pas de douleurs
chroniques accompagnées d’un sentiment de détresse et non expliquées
entièrement par un processus physiologique (cf. p. 11 du rapport
d’expertise du 27 novembre 2023). Quant au trouble schizo-affectif,
l’expert l’a éliminé étant donné qu’aucun élément psychotique ne pouvait
être retenu devant les incohérences rapportées. En effet, l’expert a
indiqué avoir constaté beaucoup d’incohérences, notamment des plaintes
peu précises qui s’adaptaient à son discours, des hallucinations auditives
peu spécifiques, des hallucinations visuelles peu plausibles, pas de
troubles cognitifs majeurs, des variations dans les dires concernant les
aspects sociaux, pas de rituels de vérification, ni d’obsession idéative
durant l’entretien. L’expert a encore mentionné que la description d’une
journée type témoignait théoriquement d’une uniformité entre les plaintes
alléguées et les difficultés rencontrées dans tous les domaines de la vie,
mais là encore, il semblait exister des variations dans les dires concernant
les aspects sociaux. L’expert a relevé que le recourant était capable de
maintenir quelques activités sociales pour expliquer ensuite qu’il n’en
avait pas. Il avait pu venir seul en train, alors qu’il décrivait des difficultés

- 40 -
à se rendre dans les endroits peuplés (cf. p. 11 du rapport d’expertise du
27 novembre 2023). Si le recourant soutient que l’expert a tenté de le
décrédibiliser, on relèvera que les Drs Y.________ et Z.________ avaient noté
que les plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquaient que
partiellement par les lésions objectives constatées pendant le séjour à la
Centre B.________ et que la participation du recourant aux thérapies avait
été considérée comme faible (cf. rapport du 30 octobre 2014). Le Dr
M.________ avait, pour sa part, mentionné que les douleurs au pied gauche
n’empêchaient pas le recourant d’effectuer ses six prières quotidiennes en
position assise sur cette cheville dans la zone douloureuse (cf. rapport du
13 juillet 2015) et le Dr V.________ avait expliqué qu’il y avait une
importante discordance entre l’ampleur des plaintes et les constatations
objectives de l’examen radio-clinique, qui étaient finalement très minces
(cf. appréciation du 21 septembre 2019). Quant au Dr W.________, il avait
précisé que le recourant, à peine remis au travail, demandait des arrêts de
travail à ses différents médecins (cf. rapport du 5 juin 2013).
L’expert a également procédé à un examen détaillé des
indicateurs jurisprudentiels, notamment s’agissant des traitements, des
mesures de réadaptation et des chances de guérison. Il a apprécié les
capacités, les ressources et les difficultés du recourant et a indiqué que,
concernant les indicateurs, il n’avait pas de constatation concrète
d’atteinte à la santé d’un point de vue psychiatrique. Il a précisé qu’il y
avait un maintien des relations sociales et familiales, que le recourant
acceptait les traitements et que l’absence d’amélioration s’expliquait par
une passivité. Les conséquences de l’atteinte étaient uniformes dans des
activités de la vie quotidienne et le recourant était capable de faire
certaines activités à certains moments, alors qu’il décrivait des atteintes
psychiatriques graves (cf. p. 14 du rapport d’expertise du 27 novembre
2023).
La critique du recourant n’est ainsi pas propre à remettre en
cause le bien-fondé de l’appréciation de l’expert sur les diagnostics
psychiatriques.

- 41 -
bb) Le recourant expose ensuite que l’expert n’aurait eu
qu’une approche superficielle, s’étant abstenu de tenir compte des risques
de suicide, ainsi que des signes évidents d’anxiété, alors qu’il présente
clairement un certain nombre de symptômes typiques propres à un état
dépressif (fatigue, irritabilité, intolérance au stress, douleurs, troubles
cognitifs). L’expert a indiqué que la tristesse était visible, mais sans
pleurs, ni ralentissement psychomoteur, qu’il y avait une fatigue et une
fatigabilité légère et un sentiment d’injustice (cf. p. 10 du rapport
d’expertise du 27 novembre 2023). Il a également noté, dans l’anamnèse
psychiatrique, que le recourant se disait un peu irritable, décrivant une
oppression thoracique avec parfois des difficultés à respirer, qu’il se
sentait délaissé et écarté, qu’il avait perdu confiance en lui, qu’il avait des
idées suicidaires et se sentait inutile, qu’il voyait des ombres qui passaient
quand il était dans le salon et comme une personne qui l’appelait et qu’il
était méfiant et avait une crainte de la vision des autres (cf. p. 9 du
rapport d’expertise du 27 novembre 2023). L’expert a cependant exposé
les raisons pour lesquelles il ne retenait pas les critères censés, aux yeux
du recourant, établir un trouble dépressif d’une certaine intensité. Il a ainsi
expliqué ne pas constater véritablement d’éléments thymiques en rapport
avec un état dépressif et que l’examen clinique ne permettait pas de
retenir un ralentissement psychomoteur, même si le recourant se plaignait
d’une baisse d’estime de lui-même, d’une perte d’intérêt, d’une humeur
triste et d’idées suicidaires. L’expert a encore expliqué ne pas retenir
d’anxiété généralisée, car il n’existait pas d’anxiété flottante et constante
(cf. p. 11 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023).
Les éléments invoqués par le recourant n’ont ainsi pas été
ignorés par l’expert qui les a discutés et la critique du recourant n’est dès
lors pas propre à remettre en cause l’appréciation de l’expert.
cc) En réplique, le recourant se plaint également du fait que
l’expert a totalement relativisé les troubles psychiques de son frère, au
contraire de la Dre S.________ qui les a mentionnés comme l’un des
facteurs responsable de sa décompensation psychique (cf. rapport du 27
septembre 2022). L’expert C.________ a toutefois indiqué au point 3.2 de

- 42 -
son expertise (cf. pp. 7 et 9 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023)
que le frère du recourant était schizophrénique, sans toutefois considérer
que cela avait une influence sur l’état psychique du recourant. Cet
élément n’a par conséquent pas été ignoré de l’expert. A cet égard, on
notera encore que la Dre S.________ n’avait pas fait mention de ce point
dans son rapport du 14 octobre 2021.
dd) Ensuite, le recourant s’étonne du fait que le rapport de
consultation psychiatrique ne s’étend que sur neuf pages, se limitant à des
généralités, sans motivation approfondie et que l’expert n’a jamais pris
contact avec la Dre S.________. On notera déjà que l’expert C.________ a
essayé de prendre contact avec la psychiatre traitante, sans toutefois
recevoir de réponse (cf. p. 10 du rapport d’expertise du 27 novembre
2023). La psychiatre traitante a confirmé, dans son rapport du 7 avril
2024, avoir bien reçu un courrier de l’expert, daté du 23 octobre 2023, lui
demandant un rapport, mais n’y avoir pas donné suite, ne comprenant pas
cette demande inhabituelle. Ensuite, la longueur d’un rapport d’expertise
n’est pas pertinente en soi pour juger de sa valeur probante, seul étant
pertinent son contenu. En outre, l’intéressé omet que le volet
psychiatrique est complété par l’évaluation consensuelle réalisée par les
experts aux pages 3 à 5 du rapport, ainsi que par la synthèse du dossier
en pages 25 à 38.
ee) L’analyse de l’expert C.________ n’est pas remise en cause
par le rapport du 7 avril 2024 de la Dre S.________ établi à la suite de
l’expertise. On constatera tout d’abord que cette dernière n’est pas
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ensuite, elle n’apporte pas
d’éléments médicaux nouveaux qui auraient été ignorés par l’expert. Elle
ne fait que relever des erreurs, imprécisions et contradictions qui, selon
elle, figureraient dans l’expertise, sans toutefois expliquer en quoi celles-ci
auraient une influence sur l’évaluation de la capacité de travail du
recourant. Elle a notamment indiqué que le recourant n’avait pas divorcé
en 2017, mais en 2023, qu’il ne parlait pas anglais, qu’il avait exprimé une
opinion s’agissant du divorce de ses parents et que son médecin traitant
lui avait recommandé de pratiquer une activité physique régulière en mars

- 43 -
2018, mais que le recourant avait dû y renoncer en raison de son état
physique et psychique. Son analyse des points 4.2 [recte : 6.2] et 4.4 de
l’expertise psychiatrique ne permet pas de remettre en cause les
éléments retenus par l’expert C.________, pas plus que son analyse du
point 4.6 du volet consensuel de l’expertise. A cet égard, on relèvera que
la Dre S.________ semble considérer qu’il n’y a pas eu de consensus. A
l’instar du Dr F.________, dans son avis SMR du 3 mai 2024, il faut
constater que l’ensemble des éléments évoqués par la Dre S.________
étaient déjà connus et ont été pris en compte par l’expert, notamment aux
pages 11 et 12 du rapport d’expertise du 27 novembre 2023. Quant au
courriel adressé le 8 avril 2024 par la Dre S.________ à l’OAI avec des
photos de l’état des doigts du recourant, qui n’aurait pas été pris en
compte par l’expert, on constatera que cet élément a été mentionné par
l’expert Q.________ à la page 18 du rapport d’expertise du 27 novembre
2023.
ff) En définitive, le recourant ne cite aucun élément qui aurait
été ignoré de l’expert psychiatre qui serait suffisamment pertinent pour
remettre en cause le bien-fondé de ses conclusions.
e) Enfin, les symptômes dont se prévaut le recourant pour
justifier une dégradation de son état psychique (cf. rapport du 14 octobre
2021 de la Dre S.________) ne sont pas nouveaux, l’intéressé présentant
des problèmes psychiques depuis 2012 déjà, comme cela ressort de la
procédure menée par l’intimé à la suite de la première demande de
prestations du recourant. Ainsi, en 2013 et 2014, la séparation en cours et
le licenciement du recourant ont eu des répercussions psycho-sociales sur
sa santé (cf. entretien téléphonique du 4 novembre 2013 et rapport du Dr
N.________ du 19 avril 2014), entraînant un état dépressif et des problèmes
psychologiques (cf. rapports du Dr W.________ des 18 juillet 2014 et 18 mai
2015 et du Dr M.________ du 13 juillet 2015), avec des difficultés de
concentration et de mémorisation (cf. rapport du Dr A.________ du 16 mars
2015). Si les médecins de la Centre B.________ n’ont retenu aucun
diagnostic psychiatrique en 2014, ils ont cependant retenu que
« concernant une baisse alléguée de l’humeur, en lien avec les différents

- 44 -
pertes, sans atteindre le seuil diagnostique d’un trouble de l’adaptation, le
patient a été suivi par une psychologue-clinicienne au groupe “relaxation“
avec entretiens ciblés sur les préoccupations du patient et les peurs. Des
difficultés de sommeil ont finalement conduit après discussion avec le
psychiatre, à une prescription de Remeron avec bon effet » (cf. rapport du
30 octobre 2014). En 2015, le Dr X.________ notait que la thymie du
recourant semblait fortement péjorée avec un patient très apathique,
triste et déprimé par rapport à 2013 (cf. rapport du 12 juin 2015). Dans
son appréciation du 21 septembre 2016, le Dr V.________ a mentionné que
le recourant était en proie à des idées noires, qu’il aurait fait un tentamen
médicamenteux et qu’il s’était résolu à consulter un psychiatre. Dans son
rapport du 31 août 2017, le Dr R.________ a exposé que le recourant se
sentait seul, incompris, sans aide et sans espoir et qu’il était angoissé,
déprimé et révolté. Il présentait une thymie diminuée, de fortes angoisses,
des troubles du sommeil et de l’appétit, une inquiétude par rapport à ses
douleurs et à son avenir, une intolérance à la frustration, des difficultés à
gérer ses émotions, une inhibition de son agressivité, une passivité-
agressivité, une tendance à interpréter négativement les paroles des
autres, une faible capacité à l’élaboration et à l’introspection. Il a précisé
que le recourant exprimait des idées suicidaires, mais que sa religion lui
interdisait le passage à l’acte, qu’il avait des difficultés relationnelles et
une tendance à s’isoler. Il ressort du rapport d’[...] du 7 juillet 2019 que le
recourant présentait des difficultés dans les relations interpersonnelles,
une tendance au repli social, une hypersensibilité au stress, une instabilité
au niveau de l’humeur, des difficultés à gérer les émotions et à la
concentration, ainsi que de faible capacité d’adaptation et d’endurance.
Force est de constater que les éléments mentionnés par la Dre S.________
dans son rapport du 14 octobre 2021, censés établir une péjoration de
l’état de santé du recourant, sont les mêmes que ceux cités dans les
différents rapports établis entre 2012 et 2019. Or l’intimé, au terme de la
procédure concernant la première demande du recourant, n’a retenu ni
limitations fonctionnelles, ni incapacité de travail en lien avec les troubles
précités, ce que le recourant n’a pas contesté. Ces éléments, d’ores et
déjà examinés dans la première procédure, ne sont, dès lors, pas propres

- 45 -
à établir une modification de la situation, nécessaire à une révision (cf.
supra consid. 4c).
f) En définitive, il n’existe aucun changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité du recourant, en
particulier aucune aggravation incapacitante de son état de santé propre à
influencer négativement sa capacité de travail. Ainsi, l’OAI était légitimé à
se baser sur l’expertise du 27 novembre 2023, ainsi que sur les avis SMR
des 9 janvier et 3 mai 2024, pour rejeter la demande de prestations du
recourant.
9. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les
frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement
supportés par l’Etat et Me Métille peut prétendre à une équitable
indemnité pour son mandat d’office.
S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil d’office,
elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la conduite
du procès, et en considération de l'importance de la cause, de ses
difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]). En l’espèce, selon la liste des opérations communiquée le 9
mai 2025, Me David Métille a chiffré à 12 heures et 40 minutes le temps

- 46 -
consacré au dossier du recourant. Ces opérations ne peuvent toutefois pas
toutes être suivies. En effet, la liste des opérations fait mention de
démarches en lien avec l’établissement de la demande d’assistance
judiciaire, lesquelles ne peuvent être rémunérées. En outre, la liste fait
mention de quelques démarches antérieures à la date à laquelle
l’assistance judiciaire a été accordée (11 juillet 2024), lesquelles n’ont pas
à être prises en charge dans le cadre de la présente procédure. Ensuite, si
les opérations futures comptabilisées à titre indicatif en date du 22 août
2025, à hauteur de 1 heure et 15 minutes, peuvent être acceptées, les
opérations postérieures ne sauraient être retenues. Les opérations
admises couvrent en effet, en sus de l’examen du présent arrêt, un
entretien téléphonique et un courriel à l’assuré. Les courriels subséquents
ne se justifient pas, tout comme le courrier à l’OAI du 2 octobre 2025 dont
l’objet est le paiement des dépens. A cet égard, il convient de retrancher
35 minutes. En outre, il y a lieu de retrancher le temps consacré à l’envoi
de la liste d’opérations, par 20 minutes, le 9 mai 2025 (JdT 2017 III 59 ;
CASSO AI 295/22 - 233/2023 du 28 août 2023). Partant, il convient de
réduire les opérations à 8 heures 45 et d’arrêter l’indemnité de Me David
Métille à 1'787 fr. 70, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 2 et 3bis RAJ).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser
les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il
sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la
Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 11 juin 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement mis à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me David Métille, conseil de
P.________, est arrêtée à 1'787 fr. 70 (mille sept cent huitante-
sept francs et septante centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour P.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 48 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :