vd_gerichte · ZH24.052161 · 2026-01-28 · fr
Prestations complémentaires
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TRIBUNAL CANTONAL ZH24.***
131
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 janvier 2026
Composition : M. PIGUET, président
Mme Pasche, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier : M. Frattolillo
*****
Cause pendante entre :
A.________, au Q***, recourant, représenté par Me Estelle Marguet, avocate
à Lausanne,
et
CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Vevey,
intimée.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 4 al. 1 let. d LPC ; art. 49 al. 1 RAI
10J010

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En fait :
A. Ressortissant allemand né en ***, A.________ a commencé en
1998 des études de droit à l’Université de S*** qu’il n’est pas parvenu à
mener à terme, ayant définitivement échoué aux examens finaux en 2006.
S’étant installé dans l’intervalle en Suisse, il a débuté la même année une
formation d’enseignant à la B.________ de J***, puis à la U.________ de V***,
formation à laquelle il a définitivement mis un terme en 2009 à la suite de
ses échecs successifs aux examens.
Le 4 février 2010, il a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office AI Berne, alléguant souffrir d’un trouble déficitaire de
l’attention avec hyperactivité chez l’adulte.
Dans le cadre de l’instruction de sa demande, l’assuré s’est vu
allouer des mesures professionnelles sous la forme d’une formation
d’employé de commerce auprès de l’H.________ à W***, formation qui a été
complétée par un stage pratique au sein de la Fondation C.________ à X***.
Au terme de sa formation, il a obtenu un certificat fédéral de capacité.
Par la suite, l’Office AI Berne a alloué à l’assuré un placement à
l’essai – avec coaching – auprès de la société D.________ SA à Y*** du
8 août 2012 au 10 février 2013.
Dans l’intervalle, l’Office AI Berne avait, par décision du
13 décembre 2012, refusé d’allouer à l’assuré une rente d’invalidité, au
motif que les conditions d’assurance n’étaient pas remplies.
Par contrat du 4 février 2013, l’assuré a été engagé à 50 %, à
compter du 11 février 2013, par la société D.________ SA pour une durée
déterminée de six mois. L’office AI Berne a alloué une allocation d’initiation
au travail – avec coaching – pour la période du 11 février au 11 août 2013.
A l’issue de cette période, les rapports de travail n’ont pas été prolongés.
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Le 1er octobre 2013, l’assuré a conclu un contrat de travail à
20 % avec la société I.________ SA à Z*** en qualité de commercial en vente
d’installations photovoltaïques. Par communication du 22 novembre 2013,
l’Office AI Berne a informé l’assuré qu’elle mettait un terme à son
intervention.
Une mesure de curatelle de représentation et de gestion au sens
des art. 394 al. 1 et 395 al. 1 CC a été instituée le 21 février 2014 en faveur
de A.________.
Le 1er juin 2014, l’assuré a débuté, toujours en qualité de
commercial en vente d’installations photovoltaïques, une nouvelle activité
professionnelle à 60 % pour le compte de la société G.________ à QQ***. Le
31 octobre 2014, il a été informé par écrit de son licenciement.
Déstabilisé par son licenciement ainsi que par la séparation
d’avec son épouse, l’assuré a été hospitalisé du 11 novembre au
5 décembre 2014 au sein de la Clinique de psychiatrie, psychothérapie et
psychosomatique des E.________. Dans le rapport établi le 22 janvier 2015 à
l’issue du séjour, il est retenu les diagnostics de trouble affectif bipolaire,
épisode actuel hypomaniaque, ainsi que de trouble du déficit de l’attention
(sur la base de l’anamnèse), et précisé ce qui suit :
Zusammenfassend besteht eine langjährige bipolare Affektstörung,
welche mit einer möglichen ADS-Symptomatik zu psychosozialen
Konflikten privat und am Arbeitsplatz führt. Diesbezüglich besteht
eine langjährige ambulante psychiatrische Therapie, welche der
Patient nach Austritt weiter besuchen wollte. Ebenfalls wurde eine neu
eingeleitete Spitex-Begleitung für den ambulanten Rahmen erneut
aufgegleist.
Le 19 janvier 2015, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de
Soleure.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’assuré s’est
vu allouer des mesures d’intervention précoce sous la forme d’un
réentraînement au travail (du 2 juin 2015 au 27 novembre 2015), puis d’un
10J010

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soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié (du
1er décembre 2015 au 31 mars 2016), ainsi qu’un placement à l’essai – avec
coaching – auprès de F.________ (du 1er janvier 2016 au 3 juillet 2016).
Dans un avis du 23 décembre 2015, le Service médical régional
Berne/Fribourg/Soleure a, sur la base des différents rapports médicaux
versés au dossier, estimé que l’assuré était en mesure d’effectuer, à mi-
temps, des activités bien structurées, sans grande responsabilité et
exigeant peu de concentration, avec un rendement variant entre 50 et 80 %
en fonction de l’équilibre affectif.
Dans un rapport de stage du 9 juin 2016, F.________ a dressé
l’état des lieux suivant :
Sur le plan professionnel : Monsieur A.________ a de bonnes
compétences. Il est clair que le stage que Monsieur A.________ a
effectué chez nous faisait appel à d’autres compétences que celles de
son métier initial. Nous avons essayé de le former au mieux dans le
domaine de l’édition de partitions, de la mise en page (PAO) et de la
création de recueils de musique. Je pense qu’il a beaucoup appris. Son
problème principal se situe dans l’organisation du travail ; nous avons
pu constater de grandes difficultés à structurer ces tâches, dans la
gestion pratique de son bureau, et dans la gestion de ces dossiers sur
le plan informatique. Monsieur A.________ aura tendance à partir dans
tous les sens, avant de terminer correctement une tâche. Ce stage a
pu bien se dérouler, car il n’y avait pas de pression en termes de
rentabilité.
Dans son rapport final du 29 août 2018, le service de
réadaptation de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Soleure a
constaté qu’il pouvait être mis un terme aux mesures d’ordre professionnel.
Il a notamment mis en évidence les éléments suivants :
Herr A.________ kann nur unter Anleitung arbeiten. Er muss eng
geführt werden. Er kann sich schlecht länger konzentrieren. Vergisst
Termine, auch wenn sie eingetragen sind. Eine ADHS-angepasste
Tätigkeit in einem wohlwollenden Umfeld wäre für ihn ideal. Er ist auf
dem RAV angemeldet.
Dans un nouvel avis du 7 novembre 2016, le Service médical
régional Berne/Fribourg/Soleure a constaté que l’évaluation de la capacité
de travail qu’il avait opéré dans son avis du 23 décembre 2015 s’avérait
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assez réaliste au vu des constats tirés du placement à l’essai. Afin de
pouvoir atteindre un rendement moyen de 65 % dans le cadre d’une activité
à 50 %, l’assuré avait besoin d’une structure de travail correspondant à une
activité de niche.
Par décision du 7 février 2017, l’Office de l’assurance-invalidité
du canton de Soleure a refusé d’allouer à l’assuré une rente d’invalidité, au
motif que les conditions d’assurance n’étaient pas remplies.
Par décision du 16 juin 2017, la Caisse de compensation du
canton de Soleure a, pour sa part, alloué à l’assuré des prestations
complémentaires à compter du 1er avril 2017 fondées sur un degré
d’invalidité hypothétique de 68 %.
B. A la suite du déménagement de A.________ dans le canton de
Vaud, le versement des prestations complémentaires a été repris par la
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la Caisse) à
compter du 1er août 2017.
Par courrier du 17 mai 2022, la Caisse a invité l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI) à se
déterminer sur le degré d’invalidité de A.________.
Dans l’intervalle, la Justice de paix du district de J*** avait, à la
demande de l’assuré, levé la curatelle d’accompagnement instituée en sa
faveur (décision du 7 juin 2022).
Dans le cadre de son instruction, l’office AI a, dans un premier
temps, demandé des renseignements médicaux à la psychiatre traitant de
l’assuré, la docteure P.________. Dans un rapport du 4 juillet 2023, ce
médecin a indiqué que son patient souffrait d’un trouble bipolaire de type II
et d’un trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité chez l’adulte,
lequel revêtait une intensité majeure et une répercussion fonctionnelle
majeure, et que la capacité de travail était nulle (voir également le rapport
10J010

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du 26 août 2022). Invitée à préciser sous quelle forme se présentait la
symptomatologie, elle a expliqué ce qui suit :
M. A.________ présente, comme symptôme prédominant de
psychopathologie, une désorganisation majeure avec de nombreux
oublis d’objets personnels ou de rendez-vous. Pour exemple : les
rendez-vous médicaux à mon cabinet doivent être rappelés le jour
même par téléphone, par sms, pour être sûr que M. A.________ sera
présent, alors que les rdv sont fixés à dates régulières (tous les 1ers
lundis du mois à 11h). La désorganisation se retrouve aussi dans la
mise en place de projets. M. A.________ a beaucoup d’idées très
intéressantes, multiples et innovantes, mais il est très difficile pour lui
d’aller au bout de ses projets de manière réaliste et organisée.
Par ailleurs, il a besoin d’aide pour les gestes du quotidien, que ce soit
dans le rangement ou l’aménagement de son appartement, pour son
hygiène et son habillement, ou pour le ménage.
Il nécessite aussi de la stimulation pour la rigueur et la discipline dans
l’organisation régulière de son administratif, le rangement de ses
dossiers, ses paiements.
Son humeur est fluctuante et il passe par des moments de
démotivation, de découragement et de baisse de l’humeur. Il
présente une faible estime de lui, qu’il met en lien avec tous les
échecs professionnels qu’il a eu malgré des années d’études
universitaires qui n’ont pas pu aboutir à un diplôme.
Il nécessite un soutien et étayage quotidien (CMS avec une infirmière,
assistante sociale, aide au ménage) ainsi que de la part de sa
compagne.
Il a de la difficulté dans l’appréciation de la temporalité et de la réalité
concrète de la possibilité des actions et de la mise en place des
projets. Il a aussi de la difficulté à respecter les règles sociales et les
codes sociaux au niveau vestimentaire et parfois au niveau des
contacts, notamment avec la hiérarchie.
Estimant que le dossier de l’assuré présentait plusieurs
incohérences sur le plan psychiatrique, le Service médical régional de la
Suisse romande (ci-après : le SMR) a sollicité la mise en œuvre d’une
expertise bidisciplinaire en psychiatrie et en médecine interne, avec bilan
neuropsychologique (avis du 28 août 2023).
Dans leur rapport du 13 décembre 2023, les docteurs
AA.________, spécialiste en médecine interne générale, et AB.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, tous deux experts auprès du
R.________ (R.________) de QT***, ont estimé que l’assuré ne souffrait que
d’un trouble affectif bipolaire, lequel était actuellement en rémission et
n’entrainait aucune incapacité de travail. Dans le cadre de leur évaluation
consensuelle, les experts ont notamment souligné ce qui suit :
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[Au plan psychique, n]ous retrouvons différentes incohérences entre
les plaintes spontanées de l’expertisé et nos constatations au jour de
l’examen. En premier lieu, pour ce qui est des troubles de l’attention
et de la concentration qu’il considère comme principal facteur
limitant, avec la désorganisation, de sa capacité de travail. En effet,
au jour de l’examen, nous ne relevons pas de signe en faveur de tels
troubles car la concentration et l’attention sont normales sur toute sa
durée et alors même qu’il s’agit d’un contexte qui sollicite de façon
importante de telles ressources. Les activités qu’il décrit dans la
journée type actuelle ne sont pas non plus cohérents avec de tels
troubles. Il a été notamment capable dernièrement d’écrire deux
ouvrages d’une centaine de pages ainsi que de réaliser un
documentaire. Il s’inscrit de façon régulière dans une activité
artistique, notamment des chorales ou des chants gospels dans des
églises ou des temples, ce qui nécessite un minimum d’organisation.
Le parcours, notamment académique, de l’expertisé et son niveau de
fonctionnement dans les différents domaines de l’existence depuis
l’adolescence, en dehors des épisodes thymiques, n’est pas non plus
compatible avec un tel trouble. Au cours de l’examen
neuropsychologique, il a été relevé les mêmes incohérences ainsi que
différents critères d’invalidité.
Pour ce qui est de l’humeur, l’expertisé déclare être actuellement
dans une période de dépression chronique installée depuis longtemps
et qui s’aggrave lors des périodes hivernales, toutefois à la description
des journées types, là encore et notamment des activités multiples et
variées qui apportent du plaisir ainsi que du niveau de
fonctionnement dans les différents domaines de l’existence cela n’est
pas cohérent avec un processus dépressif, Au jour de l’examen, nous
ne relevons [pas] de signe objectivable d’abaissement de l’humeur.
La description de la journée type actuelle ne fait pas mention de
répercussion d’un éventuel trouble décompensé pour de notre
spécialité, ce qui est discordant avec les plaintes de l’expertisé mais
concorde avec nos constatations et abonde dans le sens de nos
conclusions.
L’observance thérapeutique n’est très probablement pas régulière au
vu des résultats des analyses biologiques pour ce qui est du
traitement psychostimulant ce qui n’est pas cohérent avec les
plaintes de l’expertisé qui considère le déficit attentionnel comme
principalement responsable des limitations professionnelles.
L’expertisé a bénéficié d’une mesure de réadaptation dont il dit s’être
bien saisi.
Au vu d’un certain nombre d’incohérences, et afin de conserver une
plausibilité satisfaisante, l’expert se fonde de façon prépondérante
sur ses constatations objectives au jour de l’examen pour formuler
ses conclusions.
Au rapport d’expertise était joint un rapport d’examen
neuropsychologique du 27 novembre 2023 établi par AC.________,
psychologue FSP et neuropsychologue spécialiste ASNP, laquelle était
10J010

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parvenue à la conclusion que l’examen ne permettait pas, en raison d’une
présentation psychométrique invalide et d’incohérences, de définir un
diagnostic neuropsychologique ni de déterminer les limitations
fonctionnelles en découlant.
Dans un avis du 3 janvier 2024, le SMR a considéré que
l’expertise était concluante.
Par courrier du 5 mars 2024, l’office AI a informé la Caisse que
l’assuré présentait, sur le plan médical, une capacité de travail entière
depuis 2018 et que, compte tenu de ce fait, le préjudice économique
s’élevait désormais à 22,84 %.
Par décision du 24 mai 2024, confirmée sur opposition le
18 octobre 2024, la Caisse a signifié à l’assuré qu’il n’avait plus droit à des
prestations complémentaires avec effet au 31 mai 2024.
Le 25 novembre 2024, le Centre Hospitalier Universitaire
Vaudois (ci-après : CHUV) a transmis à l’office AI un résumé d’investigation
du 24 octobre 2025, ainsi qu’une prise de position du 25 octobre 2025,
documents établis par la docteure AD.________, cheffe de clinique auprès du
Service de psychiatrie générale. La prise de position avait la teneur
suivante :
Dans le cadre de notre consultation spécialisée TDAH, nous avons pu
rencontrer Monsieur A.________ à trois reprises les 16.07, 22.08 et
29.08.2024. Il y a eu trois rendez-vous manqués. Des rendez-vous
pour des entretiens semi-structurés à l’aide de la DIVA-V sont prévus
en février 2025.
La situation complexe de Monsieur A.________ a fait l’objet d’une
discussion d’experts au sein de notre unité ainsi qu’avec les collègues
de l’Unité de Pharmacogénétique et Pharmacologie clinique (UPPC)
du CHUV.
Dans le cadre de ces consultations, nous avons été amenés à lire
l’expertise effectuée par le R.________, [...] et tenons à vous
transmettre les éléments suivants, car les conclusions en lien avec le
TDAH montrent une mauvaise connaissance des symptômes associés
au TDAH.
Préambule :
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Le diagnostic dé TDAH est avant tout clinique (un entretien semi-
structuré permettant de poser le diagnostic selon le DSM-5 est
disponible). Il se pose au travers d’entretiens cliniques (comprenant
une démarche évaluatrice spécifique), d’une anamnèse et si c’est
possible et nécessaire par le biais d’une récolte d’informations
complémentaires auprès de l’entourage de la personne (familial,
professionnel), enfin éventuellement de questionnaires. En l’état
actuel des connaissances sur le TDAH, ce sont les entretiens cliniques
et les échelles d’évaluation, basés sur l’observation de la manière
dont s’acquitte la personne d’activités complexes, diversifiées, à des
moments différents et dans des contextes variés de la vie
quotidienne, qui permettent de mettre en évidence des altérations
des processus cognitifs que l’on peut retrouver dans le TDAH, dont
certaines déficiences touchant les fonctions exécutives et le contrôle
de l’attention.
Les différentes recommandations internationales ne préconisent pas
le bilan neuropsychologique pour poser le diagnostic de TDAH : en
effet, la situation d’examen neuropsychologique n’est pas
" écologique ", c’est-à-dire qu’elle ne constitue pas un environnement
qui reflète le milieu de vie réel (endroit calme, session de durée
limitée dans le temps, composée de divers petits tests différents, face
à face avec un interlocuteur qui sollicite et motive, moment de
l’évaluation, intérêt du patient). Dans ces conditions artificielles et
superficielles d’évaluation qui s’éloignent de la vie quotidienne réelle
à la maison et sur le lieu de travail, les difficultés attentionnelles et
exécutives peuvent ainsi ne pas apparaître, soit car elles sont en
quelque sorte compensées par cette situation, soit que cette dernière
n’exige pas de mobiliser les capacités d’attention et les fonctions
exécutives comme dans la vie de tous les jours ou encore parce que
les tests neuropsychologiques ne sont pas assez sensibles (le
fonctionnement exécutif et attentionnel intervient dans des tâches
complexes et coordonnées que la batterie d’épreuves cognitives
actuellement à disposition ne saisit pas forcément).
Différentes études ont d’ailleurs montré des faux négatifs (c’est-à dire
des résultats dans la norme aux tests neuropsychologiques) chez 35%
à 85% de patients ayant un diagnostic de TDAH. De tout ceci découle
qu’un bilan neuropsychologique n’est pas un outil de diagnostic du
TDAH.
Mutatis mutandis, ces considérations s’appliquent également à un
entretien et à un status psychiatrique réalisé de manière standard.
Ainsi, ne pas retenir le diagnostic de TDAH car " au jour de l’examen,
il [Monsieur A.________] ne présente pas de troubles de l’attention ou
de la concentration " (p. 6) est une conclusion abusive car elle ne se
fonde pas sur les recommandations internationales en matière de
démarche diagnostique du TDAH. De même, les " constations
objectives au jour de l’examen " (p. 9) mises en avant ne sont pas
appropriées pour exclure le TDAH. Page 9 toujours : " au cours de
l’examen neuropsychologique il a été relevé les mêmes incohérences
ainsi que différents critères d’invalidité " or nous relevons qu’un seul
critère a été retenu, et il est écrit que les épreuves de validité des
performances et des symptômes sont dans la norme. (cf plus bas en
termes d’incohérences).
10J010

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Nous nous permettons de revenir sur différents points
énoncés dans l’expertise :
• Si le diagnostic de TDAH a été posé antérieurement, que ce
trouble aurait disparu au cours de l’évolution (ce qui est possible)
et dans l’hypothèse où le trouble bipolaire est compensé,
comment expliquer les difficultés de concentration et
d’organisation constatées par des tiers et qui ressortent de
l’anamnèse socio-professionnelle, auprès de la compagne (qui
compense fortement les répercussions du trouble) et des rapports
médicaux de la Dre P.________ et d’autres intervenants (difficultés
qui telles qu’elles ressortent à plusieurs endroits de l’expertise
ressemblent quand même fortement à des manifestations de
TDAH qui auraient perduré).
• Si le diagnostic a été posé un jour et qu’il est en rémission voire
guéri, il convient de le discuter quand même, ce qui n’est pas fait
dans l’expertise, tout comme la présence des troubles rapportés
devrait faire l’objet si ce n’est d’un diagnostic différentiel, au
moins d’hypothèses explicatives : d’où proviennent toutes les
difficultés de Monsieur A.________ ?
• Page 21 : " l’assuré est autonome " : moyennant une aide
soutenue de sa compagne y compris pour les soins d’hygiène.
Remis en cause plus loin on ne sait pas sur quelle base d’ailleurs.
• Page 33 : non, le parcours universitaire n’est pas incohérent : il y
a eu deux échecs et un TDAH n’exclut pas une réussite
académique, par contre il complique souvent de façon importante
les études supérieures. Il est d’ailleurs fort possible que
l’entourage familial soutenant et l’intelligence de Monsieur
A.________ ait permis de compenser une partie des manifestations
du TDAH pendant la scolarité et le parcours académique. Ces
éléments-là sont d’ailleurs bien décrits dans la littérature.
• Page 33 : ne pas retenir de TDAH sur la base de l’absence de
troubles de l’attention et de la concentration sur toute la durée de
l’examen est une conclusion erronée d’un point de vue
scientifique. L’examen psychiatrique tel que pratiqué ne permet
pas d’exclure ce trouble, la démarche diagnostique n’a pas été
réalisée lege artis.
• Page 34 : " les perturbations de l’attention et de la concentration
chez l’adulte [...] ne sont pas décrites de manière objective " : le
diagnostic de TDAH ne repose pas sur des mesures " objectives "
mais sur les plaintes des patients concernant la présence de
symptômes typiques et sur leurs répercussions fonctionnelles
ainsi que sur les observations de tiers (entourage familial, amical,
professionnel) concernant la qualité de son fonctionnement dans
la vie quotidienne.
• Idem page 37 : l’absence de trouble cognitif le jour de l’examen
n’est pas un critère pertinent pour exclure le TDAH. " La capacité
de planification de structuration des tâches n’est pas altérée par
un processus psychique ou psychiatrique actuellement
notamment, du fait de la rémission du trouble affectif bipolaire et
en l’absence de troubles psychiques, notamment cognitifs et de
l’attention ", cette phrase ne tient pas compte des difficultés
massives que présente Monsieur A.________ dans sa vie
quotidienne.
• Idem page 37 : « le contact avec les autres et la capacité à
pouvoir travailler en groupe sont décrits par l’expertisé
notamment dans le contexte de la création musicale ». Dans tout
10J010

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ce qui a trait à la musique, et qui présente un grand intérêt pour
lui, Monsieur A.________ présente une hyperfocalisation, lui
permettant de pouvoir rester concentré très longtemps,
symptôme également typique du TDAH.
• Idem page 38 : ce même raisonnement reste faux au fil des pages
car fondé sur des prémisses inexactes (il y aurait des troubles de
l’attention objectivables lors de l’entretien psychiatrique).
En ce qui concerne la validité de l’examen
neuropsychologique :
• L’épreuve de validité des symptômes et l’épreuve de validité des
performances sont dans les normes. Si la non validité de l’examen
est fondée sur l’analyse des facteurs intégrés qui donne trois
scores invalides, la seule conclusion qui puisse être tirée d’un
examen psychométrique invalide est que cet examen ne permet
pas de conclure à la présence ou à l’absence de troubles
neuropsychologiques ni d’avoir une mesure du niveau cognitif
" réel " ou d’interpréter ce qui a été observé. Par ailleurs, une
conclusion de non-validité ne permet pas de conclure à une non
crédibilité.
• Les descriptions que donne le patient et dont la neuropsychologue
estime qu’elles sont incohérentes sont, contrairement à ce qu’elle
affirme, tout à fait compatibles avec un TDAH pour les raisons
évoquées plus haut (écart entre les situations de la vie courante
dans lesquelles apparaissent les troubles attentionnels et
organisationnels d’une part et les conditions artificielles de
l’examen neuropsychologique d’autre part). En outre, l’oubli de
prendre un traitement médicamenteux, y compris la médication
pour le TDAH, est fréquent et documenté chez les personnes
présentant ce trouble. Ce type d’oubli ne paraît pas surprenant ou
incompatible avec de bonnes performances mnésiques observées
aux tests psychométriques ou avec la réalité clinique telle que
décrite par le patient que si on ne connaît pas bien ce trouble.
Cf p. 54 : oublis multiples et notamment de médicaments (rapport
médical 2012).
• De multiples rapports, médicaux ou non, établis par différentes
sources, décrivent des symptômes typiques de TDAH et leurs
répercussions fonctionnelles (pp 53 à 62), cf. par ex pour le non
médical le rapport de stage 09.06.2016, et celui du CMS
17.10.2022 pour l’encadrement par la compagne qui compense
les retentissements du trouble.
En ce qui concerne le traitement psycho pharmacologique :
• Les oublis de prendre la médication sont réguliers chez les
personnes souffrant d’un TDAH. C’est d’ailleurs dans ce contexte
qu’un soutien par le CMS a été demandé avec un passage une fois
par semaine pour préparer le semainier.
• Quant au taux de Méthylphénidate, un dosage a également été
effectué lors de l’expertise, le 4.12.2023, il montre un taux faible
pour la dose retard mentionnée de 54 mg/j. Contrairement à ce
qui est discuté dans l’expertise, M. A.________ avait bien pris son
traitement. Si ceci n’avait pas été le cas il n’y aurait eu qu’une
dose minime ou inexistante au dosage sanguin, au vu d’une demi-
vie très courte, même dans la forme retard. Il est par ailleurs fort
possible que M. A.________ n’ait pas pris la dose totale ce même
10J010

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jour ou alors comme autre hypothèse qu’il soit un métaboliseur
rapide auquel cas il s’agirait d’augmenter le dosage de
Méthylphénidate.
En ce qui concerne les facteurs de surcharge :
• Page 38 : « La capacité d’adaptation aux règles et aux routines
est probablement rendue modeste par une longue période
d’inactivité professionnelle et l’absence de véritable contrainte, il
en va de même pour ce qui est des capacités de flexibilité et
d’adaptabilité ainsi que la mise en pratique des compétences.
Elles ne sont toutefois pas en soi limitées par un trouble psychique
ou psychiatrique actuellement ». Cette affirmation n’est pas
valide telle qu’elle au vu de la méconnaissance des symptômes
associés au TDAH. Par ailleurs, à l’anamnèse, corroborée par la
Dre P.________, et même si Monsieur A.________ était euthymique
et semblait stable du point de vue psychiatrique le jour de
l’expertise, il ressort qu’il souffrirait de plusieurs épisodes
dépressifs légers à moyens chaque année, intensifiés par la
période hivernale et dont les symptômes cognitifs associés sont
de nature à intensifier les troubles inhérents au TDAH,
• Comment expliquer les difficultés mentionnées ci-dessus ainsi
que les difficultés de concentration et d’organisation constatées
par des tiers ?
• Nous nous questionnons donc quant à la capacité de travail
énoncée comme étant à 100 % avec autant de difficultés pour
lesquelles aucune autre hypothèse diagnostique n’a été formulée.
En conclusion, l’expertise en lien avec les éléments du TDAH se fonde
sur une méthodologie d’investigation diagnostique impropre à
exclure ce trouble ainsi que sur des raisonnements fondés sur des
méconnaissances des professionnels ayant établi cette expertise
concernant les expressions symptomatiques de ce trouble et sur ses
retentissements fonctionnels.
Dans le résumé d’investigations que vous trouverez en
annexe, nous retenons bel et bien le diagnostic de TDAH et
nous vous remercions de bien vouloir reconsidérer la situation
de Monsieur A.________.
C. a) Par acte du 19 novembre 2024, A.________ a déféré auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud
la décision sur opposition rendue par la Caisse le 18 octobre 2024,
concluant à son annulation. En substance, il contestait la valeur probante
de l’expertise réalisée au sein du R.________.
b) Dans sa réponse du 4 février 2025, la Caisse a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision sur opposition attaquée. Elle
renvoyait à des déterminations de l’office AI du 22 janvier 2025 et à un avis
10J010

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du SMR du 20 janvier 2025, lequel se déterminait de la manière suivante
sur la prise de position de la docteure AD.________ :
Je note que l’assuré a été vue au total à seulement 3 reprises entre
mi-07.2024 et fin 08.2024 par la Dre AD.________, psychiatre,
consultations de [...] CHUV, adressé par la Dre P.________, psychiatre
traitante, pour bilan diagnostique et adaptation de la médication.
Nous avons bien pris note, que la Dre AD.________, psychiatre CHUV,
exprime son complet désaccord avec le contenu du rapport
d’expertise psychiatrique avec bilan neuropsychologique R.________
du 13.12.2023 (GED 13.12.2023), concernant le sujet de TDAH, sans
pour autant amener d’éléments psychiatriques objectifs nouveaux qui
n’aient déjà été décrits dans l’expertise et largement discutés lors de
l’expertise.
Tout porte à croire qu’il s’agit d’une appréciation différente d’un
même état de faits (psychiatre consultante CHUV versus expert-
psychiatre).
Je rappelle dans ce contexte, que l’expert-psychiatre avait clairement
écarté un trouble déficitaire de l’attention avec hyperactivité (TDAH)
(et ce alors que le tt psychostimulant avec du Méthylphénidate a été
sous dosé), avec notion que le parcours, notamment académique, de
l’assuré, son niveau de fonctionnement dans les différents domaines
de l’existence depuis l’adolescence, et en particulier académique et
artistique, n’est pas compatible avec un tel trouble, également en
présence des différentes incohérences entre les plaintes spontanées
de l’assuré (plaintes de troubles de l’attention et de la concentration
et de désorganisation depuis des années) et les constatations de
l’expert (absence de trouble cognitif tout au long de l’expertise,
l’assuré a été capable dernièrement d’écrire deux ouvrages d’une
centaine de pages et de réaliser un documentaire, il s’inscrit de façon
régulière dans une activité artistique, notamment des chorales ou des
chants gospels dans des églises ou des temples, ce qui nécessite un
minimum d’organisation).
Je rappelle que l’assuré se plaignait déjà en expertise de manque
d’organisation, de concentration, de motivation et de dépression
générale depuis des années, mais l’examen clinique lors de
l’expertise de 12.2023 a été entièrement normal, en particulier en
absence de tout trouble de l’attention ou de la concentration et ce
malgré un tt sous dosé, il y avait une conservation de l’intérêt et du
plaisir dans différentes activités ; il n’y avait pas de fatigue et de
fatigabilité ; il n’y avait pas de désorganisation de la pensée ou du
comportement; la présentation générale a été sp, la tenue
vestimentaire a été soignée et adaptée aux circonstances ; l’assuré
semblait prendre soin de lui-même et de son apparence. A noter,
qu’au cours de l’examen neuropsychologique, réalisé lors de
l’expertise, il a été relevé les mêmes incohérences ainsi que différents
critères d’invalidité.
Dans ce contexte, je rappelle également volontairement, qu’au
moment de l’expertise de 12.2023, l’assuré présentait également
aucune limitation dans ces AVQ. : il fait les courses ensemble avec sa
10J010

- 14 -
compagne, le ménage, la préparation des repas, cherche
régulièrement sa fille mineure à W***, en train, est très sportif, fait
des randonnées avec sa compagne et des voyages, est très actif sur
le plan artistique amateur, pratiquant et composant de la musique,
jouant plusieurs instruments, participant à un choeur qu’il dirige à
l’occasion, écrivant des livres et filmant des documentaires, fait
beaucoup de lecture, regarde la télé et fait des jeux vidéo, fait du
sport lx/sem. (course à pied, natation) avec des amis, du vélo et du
sport d’endurance, a une vie affective et quotidienne et un entourage
proche et stable, des réseaux d’amis, des activités riches, conduit sa
voiture, a réussi un diplôme d’enseignement en français, sort se
promener, aide un paysan dans le village, rencontre des amis, fait
avec sa compagne des weekends prolongés en Europe (France, Italie,
Angleterre) et va en Allemagne pour voir son père, dont c’est lui qui
organise les séjours.
J’aimerais aussi bien souligner que l’expert-psychiatre écartait en
12.2023 tout trouble de la personnalité. A noter que seulement les
traits de personnalité, d’ailleurs de présence ubiquitaire dans la
population occidentale, ne sont pas une atteinte psychiatrique
durablement incapacitante, car n’engendrant aucunes LF objectives.
Donc, dans ce contexte psychiatrique extrêmement favorable, c’est
plus qu’évident qu’il n’a y a actuellement aucune atteinte
psychiatrique durablement incapacitante, ni un trouble bipolaire
décompensé (ni sur le plan manique, ni sur le plan dépressif), ni un
TDHA décompensé, ni une autre psychopathologie significative.
L’assuré ne présente littéralement aucune LF d’ordre psychiatrique et
ceci depuis des années.
Je note que l’assuré a séjourné en milieu psychiatrique à BA.________
semble-t-il du 01.10.2024 au 05.10.2024 (dont, aucune lettre de
sortie n’affiche au dossier), donc pour une courte durée de 4 jours,
selon la Dre AD.________, dans le contexte d’une idéation suicidaire en
lien avec une perte de l’étayage psychiatrique (proche retraite de sa
psychiatre, Dre P.________ / arrêt de prise en charge psychiatrique au
CHUV). Selon la vraisemblance prépondérante, au vu de la courte
durée de ce séjour hospitalier, il ne s’agissait que d’une brève
déstabilisation dépressive, sans gravité, sur facteurs psychosociaux
actuel (en lien avec une perte de l’étayage psychiatrique : proche
retraite de sa psychiatre, Dre P.________ et arrêt de prise en charge
psychiatrique au CHUV / affaire litigieuse Al I Caisse de Compensation
en cours concernant l’expertise psychiatrique de 12.2023 et arrêt des
prestations PC / problèmes financières).
A noter que la Dre AD.________, psychiatre CHUV, mentionnait déjà le
24.10.2024, donc environ 3 semaines après l’hospitalisation à QY***,
que l’assuré est en train d’effectuer une formation comme animateur
d’église pendant 2 ans. Donc, l’impact de ce bref séjour psychiatrique
du 01 au 05.10.2024 sur le fonctionnement psychique post-hospitalier
de l’assuré semble mineur voire inexistant.
Donc, les pièces médicales versées au dossier depuis notre rapport
SMR du 03.01.2024 (GED 03.01.2024) respectivement depuis
l’expertise du 13.12.2023 en psychiatrie et médecine interne avec
bilan neuropsychologique, R.________ (GED 13.12.2023),
respectivement depuis la décision sur l’opposition de la Caisse
10J010

- 15 -
Cantonale Vaudoise de Compensation AVS du 18.10.2024
(concernant le droit aux PC) ne fournissent toujours aucun nouvel
élément clinique ou médico-descriptif objectif et aucunes nouvelles
LF objectives d’ordre psychiatrique, neuropsychologique,
internistique ou autrement médical, qui n’auraient déjà été décrits
dans l’expertise et largement discutés lors de l’expertise du
13.12.2023 (GED 13.12.2023).
Donc, nous n’avons à l’heure actuelle toujours aucun nouvel élément
médical objectif qui justifierait objectivement une aggravation
significative, notable et durable de l’état de santé de l’assuré depuis
notre rapport SMR du 03.01.2024 (GED 03.01.2024) respectivement
depuis la décision sur l’opposition de la Caisse Cantonale Vaudoise de
Compensation AVS du 18.10.2024 ou qui mettrait en doute les
conclusions convaincantes de l’expertise du 13.12.2023 en
psychiatrie et médecine interne avec bilan neuropsychologique,
R.________ (GED 13.12.2023).
Donc, notre position SMR et la CTAH/AA reste inchangée.
c) A l’appui de sa réplique du 6 mars 2025, A.________ a produit
divers documents, dont notamment :
- un rapport du 30 janvier 2025 de AE.________, ergothérapeute,
laquelle indiquait que, malgré les grandes ressources de l’assuré, les
difficultés et impacts observés dans la vie quotidienne étaient bien
présents, même pour des actes paraissant routiniers ou anodins ;
- un rapport de suivi du 27 février 2025 du Centre Médico-Social du
Q***, lequel faisait état que l’assuré bénéficiait d’un
accompagnement social et administratif pour la gestion de son
quotidien depuis septembre 2019 et d’une prise en charge infirmière
depuis mai 2018 et qu’il requérait, malgré la présence de sa
compagne et l’intervention de professionnels, une assistance globale
pour ses besoins quotidiens ;
- un rapport du 4 mars 2025 du docteur AF.________, spécialiste en
médecine interne générale, lequel a confirmé que le trouble dont
souffrait l’assuré avait un impact fonctionnel majeur sur son
organisation et son adhérence aux suivis/traitements ;
- un rapport du 5 mars 2025 de la docteure P.________, laquelle
indiquait soutenir les démarches entreprises par son patient ;
- un rapport d’investigation diagnostique du 6 mars 2025 établi par
T.________, psychologue associée auprès du Service de psychiatrie
générale du CHUV, lequel se conclut de la manière suivante :
10J010

- 16 -
Le tableau clinique que présente M. A.________ remplit les critères
pour le diagnostic de trouble du déficit de l’attention-hyperactivité à
présentation inattentive prédominante à l’âge adulte selon le DSM-5-
TR (F90.0) : pour un seuil à 5 symptômes, M. A.________ présente 9
symptômes d’inattention sur 9 et 4 symptômes d’hyperactivité-
impulsivité sur 9 qui persistent au moment de l’investigation depuis
6 mois au moins, symptomatologie dont on peut en outre observer la
présence dans plus d’un environnement.
Par ailleurs, plusieurs symptômes peuvent être rétrospectivement
retracés avant l’âge de 12 ans, présents tant à la maison qu’à l’école,
tout comme leur persistance durant au moins six mois au cours de
l’évolution et avec, comme cela est souvent le cas, une atténuation
des manifestations externalisées au fil du temps mais au prix d’un
épuisement de la part de M. A.________ pour se discipliner et réprimer
certaines.
En outre, des retentissements sont manifestes de longue date et à
une fréquence ou intensité importantes dans plusieurs domaines : ces
répercussions dans l’enfance étaient présentes sur le plan
éducationnel (concentration, devoirs, comportement) ainsi que
familial, au niveau des contacts sociaux et du temps libre (prise de
risque, blessures), et elles ont été atténuées par la structure externe.
Par la suite, les retentissements ont été observables notamment au
niveau académique, sur la vie conjugale, et ont également été
atténués par l’encadrement de l’entourage.
Actuellement, la symptomatologie entraîne une altération
significative du fonctionnement de M. A.________ dans les activités
occupationnelles et dans les tâches de la vie courante, au niveau
familial, social et de la conception de soi, altération dont le degré de
sévérité peut être spécifié comme étant grave, tant en raison du
nombre de symptômes présents que du fait du handicap marqué qui
en résulte. Les moyens compensatoires appliqués directement par M.
A.________ restent peu efficients et nécessitent de sa part beaucoup
d’énergie.
Enfin, même si on ne peut pas exclure une participation de l’épisode
dépressif à la symptomatologie de déficit attentionnel actuellement
observée et qui aggraverait celle-ci, les symptômes sont présents et
persistants depuis l’enfance, hors épisodes hypomaniaques,
maniaques ou de dépression du trouble affectif bipolaire diagnostiqué
par ailleurs. A relever néanmoins qu’il serait indiqué d’exclure par un
bilan sanguin une cause somatique qui pourrait cas échéant
accentuer la symptomatologie.
A noter pour terminer que dans l’enfance les symptômes n’ont pas
entraîné de handicap sur la scolarité de M. A.________ grâce à
l’encadrement soutenu de sa mère qui avait cessé de travailler pour
l’assister et à de vraisemblables bonnes ressources intellectuelles. En
revanche, les manifestations de TDAH et en particulier les déficits de
fonctions exécutives ont entravé les études puis la vie professionnelle
au moment où les exigences en matière d’organisation et
d’autonomie ont augmenté. Par la suite et jusqu’à aujourd’hui ce sont
la femme puis la compagne actuelle de M. A.________ et le CMS qui ont
compensé une partie des symptômes, lesquels continuent à avoir
d’importantes répercussions, aussi malgré le développement par
10J010

- 17 -
M. A.________ de quelques moyens compensatoires actuellement peu
efficaces, le déficit attentionnel étant probablement trop intense pour
être pallié efficacement par les seules stratégies adaptatives.
d) Dans sa duplique du 28 mars 2025, la Caisse a persisté dans
ses conclusions, renvoyant pour le surplus à des déterminations de l’office
AI du 21 mars 2025. A l’appui de ces dernières était joint un avis du SMR du
19 mars 2025, lequel estimait, malgré les nouveaux documents produits,
qu’il n’existait, à l’heure actuelle, aucun nouvel élément médical objectif qui
permettrait objectivement d’établir une aggravation significative, notable
et durable de l’état de santé de l’assuré depuis son avis du 3 janvier 2024,
respectivement depuis la décision sur opposition rendue par la Caisse le
18 octobre 2024 ou qui mettrait en doute les conclusions convaincantes et
cohérentes de l’expertise du R.________.
e) Dans ses déterminations du 24 juin 2025, A.________,
désormais représenté par Me Estelle Marguet, avocate à Lausanne, a
contesté une nouvelle fois la valeur probante de l’expertise réalisée par le
R.________, en mettant notamment en exergue l’absence de prise en compte
de l’historique médicale, la méthodologie inadaptée pour évaluer
l’existence et la gravité d’un trouble du déficit de l’attention avec ou sans
hyperactivité, l’absence de prise en compte d’éléments médicaux objectifs,
ainsi que le fait que le rapport d’expertise comporte diverses erreurs et
contradictions. Il a également relevé que les avis rendus par le SMR ne
remplissaient pas non plus les exigences jurisprudentielles pour revêtir une
quelconque valeur probante. Il a enfin contesté la manière dont le taux
d’invalidité avait été évalué par l’office AI.
f) Par courrier du 12 août 2025, la Caisse a transmis les
déterminations de l’office AI du 4 août 2025, lequel a maintenu sa
proposition de conclure au rejet du recours.
g) Le 26 août 2025, A.________ a produit d’ultimes
déterminations à l’appui de son recours.
10J010

- 18 -
En dro it :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s’appliquent aux prestations complémentaires à l’assurance-vieillesse et
survivants et à l’assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du
6 octobre 2006 sur les prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI [LPC ;
RS 831.30]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD ; BLV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur la question de savoir si le recourant peut
prétendre à des prestations complémentaires, singulièrement sur la
question de la suppression, par la voie de la révision, du droit à ces
prestations avec effet au 1er juin 2024.
3. Selon l’art. 4 al. 1 let. d LPC, les personnes qui ont leur domicile
et leur résidence habituelle en Suisse ont droit à des prestations
complémentaires dès lors qu’elles auraient droit à une rente de l’assurance-
invalidité si elles justifiaient de la durée de cotisation minimale requise à
l’art. 36 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI ; RS
831.20).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
10J010

- 19 -
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). En vertu de
l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente
entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité
de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité
supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des
quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est
inférieur à 50 %.
5. Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite
ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage ou atteint 100 %. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité, donc
le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi
un changement important. Une simple appréciation différente d’un état de
10J010

- 20 -
fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas
à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel
changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils
se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force – qui
reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une
comparaison des revenus – et les circonstances régnant à l’époque de la
décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
6. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne
suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une
hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance
significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
10J010

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déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. Comparant la situation telle qu’elle se présentait au moment où
le recourant s’est vu allouer, en juin 2017, des prestations complémentaires
avec celle existant au moment de la décision du 24 mai 2024, la caisse
intimée a, sur la base de l’instruction menée par l’office AI, constaté que
l’état de santé du recourant s’était amélioré à compter de 2018. Sur la base
du rapport d’expertise établi par le R.________, il y avait lieu de constater,
d’une part, que le trouble bipolaire était en rémission et, d’autre part, qu’un
trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité ne pouvait être
retenu. La capacité de travail du recourant était par conséquent entière,
sans diminution de rendement, dans l’activité habituelle.
a) A l’époque où le recourant s’est vu allouer des prestations
complémentaires, il existait – nonobstant certaines divergences concernant
les diagnostics à retenir (voir en particulier l’avis du 23 décembre 2015 du
Service médical régional Berne/Fribourg/Soleure – un consensus médical
quant au fait que l’intéressé présentait, s’agissant des répercussions des
troubles sur le fonctionnement quotidien et professionnel, de graves
problèmes d’organisation, de concentration, de fiabilité et de fatigabilité, et
qu’il nécessitait, pour l’exercice d’une activité lucrative, un encadrement
étroit avec une ambiance tolérante et compréhensive (rapports des
docteurs K.________, médecin-chef auprès du service de psychiatrie de la
Clinique M.________, du 24 juin 2008 ; L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, du 19 mars 2010 ; N.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie d’enfants et d’adolescents, du 11 mai 2012 ; O.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, des 9 mai 2015,
28 octobre 2015 et 17 mai 2016). Dans un avis du 7 décembre 2016, le
Service médical régional Berne/Fribourg/Soleure a, sur la base des
différents rapports médicaux versés au dossier et du déroulement des
diverses mesures d’ordre professionnel allouées au recourant (voir, à ce
propos, les rapports de BB.________ Sàrl du 29 mars 2016 et de F.________,
10J010

- 22 -
du 9 juin 2016), estimé que celui-ci était en mesure d’effectuer, à mi-temps
et avec un rendement moyen de 65 %, des activités bien structurées, sans
grande responsabilité et exigeant peu de concentration.
b) Il n’y a pas lieu de suivre la caisse intimée, lorsque celle-ci
estime que le recourant a, depuis lors, recouvré une pleine capacité de
travail dans son activité habituelle.
aa) En premier lieu, force est de constater qu’il convient de
dénier toute valeur probante au rapport d’expertise établi par le R.________
au vu des lacunes que ce document contient.
aaa) A titre liminaire, il est permis de s’interroger sur la
méthodologie appliquée par l’expert psychiatre dans le cas d’espèce pour
écarter le diagnostic de trouble du déficit de l’attention avec ou sans
hyperactivité. Comme le relève la docteure AD.________ dans sa prise de
position du 25 octobre 2024, ce sont les entretiens cliniques et les échelles
d’évaluation, basés sur l’observation de la manière dont s’acquitte la
personne d’activités complexes, diversifiées, à des moments différents et
dans des contextes variés de la vie quotidienne, qui permettent de mettre
en évidence des altérations des processus cognitifs que l’on peut retrouver
dans un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité ; les
tests neuropsychologiques ne sont à cet égard pas considérés comme des
outils de diagnostic, faute de sensibilité suffisante (voir, sur la question,
BRUNETTI/CLAIR/SCHLUETER/EGGIMANN/CANDAUX, TDAH à l’âge adulte et
spécificités de genre : repérage chez le généraliste, in Revue Médicale
Suisse 2025, p. 1970 ss ; BADER/PERROUD, Trouble du déficit d’attention-
hyperactivité de l’enfant, de l’adolescent et de l’adule : état des lieux, in
Revue Médicale Suisse 2012, p. 1761 ss). Or, en l’occurrence, l’expert
psychiatre a, sur la base de ses seules observations cliniques, estimé qu’il
n’y avait pas lieu de retenir le diagnostic de trouble du déficit de l’attention
avec ou sans hyperactivité, « dans la mesure où l’attention et la
concentration sont normales et ce, de façon stable sur toute la durée de
l’examen et qu’il n’y a par ailleurs, pas d’agitation ou d’impatience qui
soient constatées, et ce alors que le traitement psychostimulant est sous
dosé et très probablement observé de manière irrégulière ». L’entretien
10J010

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d’expertise s’est toutefois déroulé au sein d’un cabinet d’expertise, soit, par
essence, un endroit calme et isolé de toute influence extérieure, sur une
durée relativement courte – une heure et quarante-cinq minutes – et dans
un cadre dirigé, l’entretien d’expertise se déroulant selon une trame
préétablie par l’expert psychiatre. Aussi convient-il d’admettre que le
recourant s’est retrouvé, dans le contexte de l’expertise réalisée au sein du
R.________, dans un cadre artificiel d’évaluation, passablement éloigné de la
vie réelle et des sollicitations auxquelles il peut être quotidiennement
confronté, facteur dont l’expert psychiatre n’a nullement tenu compte.
bbb) Afin de souligner les ressources dont disposait le
recourant, l’expert psychiatre a notamment mis en exergue que le
recourant avait été capable d’écrire deux ouvrages d’une centaine de pages
ainsi que de réaliser un documentaire, et qu’il avait une activité artistique
régulière, en particulier dans le cadre de chorales ou de chœurs de gospel.
Il semble toutefois que l’expert psychiatre accorde une importance
démesurée aux activités de loisir du recourant dans le domaine de la
musique, de la littérature ou de l’audiovisuel. En ce qui concerne les
activités littéraires et audiovisuelles, il convient de souligner que celles-ci
impliquent une forte dimension créative et qu’elles ont été réalisées à titre
de loisir, sans pression de temps ni de résultat ; le recourant a par ailleurs
expliqué, dans son mémoire de réplique, qu’il avait bénéficié d’un important
soutien de sa compagne, que les livres avaient été édités à compte d’auteur
et ne s’étaient quasiment pas vendus et que seules des parties du
documentaire avaient été tournées, le montage n’ayant pour sa part pas
été effectué. Quant aux activités dans le domaine du chant (direction d’une
chorale), il a été précisé que, pour fonctionner correctement, le recourant
avait besoin de l’encadrement de sa compagne, laquelle l’aidait notamment
à organiser les différentes tâches de direction (exercices vocaux,
préparation des répétitions, respect de l’ordre des chants ; rapport du
6 mars 2025 de la docteure AD.________ [p. 6]).
ccc) Il y a lieu ensuite de constater que l’expert psychiatre
n’analyse pas le soutien important apporté au quotidien par la compagne
du recourant ainsi que par des tiers. Il ressort notamment des rapports
10J010

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établis le 30 janvier 2025 par l’ergothérapeute AE.________ et le
27 février 2025 par le Centre Médico-Social du Q*** que le recourant
bénéficie d’un accompagnement social et administratif pour la gestion de
son quotidien depuis septembre 2019, d’une prise en charge infirmière à
raison d’une séance hebdomadaire de soixante minutes depuis mai 2018
ainsi que d’un soutien ergothérapique dans le but de mettre en place des
stratégies pratiques destinées à aider le recourant à mieux structurer sa vie
quotidienne, notamment en ce qui concerne son emploi du temps.
ddd) Il convient encore de relever que l’expert psychiatre ne
prend pas position sur les différents échecs rencontrés par le recourant,
aussi bien dans le cadre de ses diverses formations – l’expert psychiatre
retient à tort que le recourant aurait réussi ses études de droit en Allemagne
– que sur le plan professionnel (une quinzaine d’expériences
professionnelles dont la plus longue a duré six mois), alors même qu’il est
admis que le recourant est cultivé avec de bonnes ressources intellectuelles
(cf. rapport du 30 janvier 2025 de AE.________, ergothérapeute). En
particulier, il ne donne aucune explication sur les raisons qui le laissent
penser que les difficultés à l’origine des échecs successifs du recourant sur
le plan professionnel (soit principalement des problèmes d’organisation, de
concentration, de fiabilité et de fatigabilité) n’étaient pas susceptibles de
réapparaître en cas de reprise d’une activité salariée nécessitant
indépendance, structure et organisation.
bb) En second lieu, il n’y a pas lieu de prêter une attention
particulière aux différents avis établis par le SMR.
aaa) En vertu des art. 54a al. 2 et 3 LAI et 49 al. 1 RAI, les SMR
ont pour tâche d’évaluer les conditions médicales du droit aux prestations.
Le sens et le but de ces dispositions est que les offices AI puissent recourir
à leurs propres médecins pour évaluer les conditions médicales du droit aux
prestations. Il est attendu de ceux-ci que, sur la base de leurs connaissances
spéciales en médecine des assurances, ils établissent les capacités
fonctionnelles des assurés déterminantes en matière d’assurance-
invalidité ; il s’agit ainsi de créer une séparation conséquente des
compétences des médecins traitants (traitement médical et thérapeutique)
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et de l’assurance sociale (détermination des effets de l’atteinte à la santé ;
TF 9C_858/2014 du 3 septembre 2015 consid. 3.3.2).
bbb) Selon une jurisprudence constante, les rapports réalisés
par les SMR en vertu de l’art. 49 al. 1 RAI ont pour fonction d’opérer la
synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer
des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan
médical. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions médicales mais portent
une appréciation sur celles déjà existantes. Leur but est de résumer et de
porter une appréciation sur la situation médicale. Ces rapports ne sont pas
dénués de toute valeur probante et il est admissible que les organes de
l’assurance-invalidité se fonde de manière déterminante sur leur contenu.
Il convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ;
une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le
SMR (ATF 135 V 465 cons. 4.6).
ccc) En l’occurrence, il existe de profondes contradictions entre
l’expert psychiatre, le docteur AB.________, et la docteure AD.________
s’agissant de l’existence d’un trouble du déficit de l’attention avec
hyperactivité et de son impact sur la capacité de travail du recourant, l’un
excluant toute atteinte invalidante alors que l’autre retient un diagnostic
aboutissant à une incapacité totale de travail. Contrairement à ce que
semble penser le SMR, le point de vue du docteur AB.________ ne saurait
prévaloir sur celui de la docteure AD.________ – lequel a par ailleurs ensuite
été confirmé par la psychologue T.________ – du seul fait que l’expert s’est
exprimé préalablement à sa consœur. Alors que, dans le cas d’espèce, le
rôle du SMR aurait dû consister à examiner objectivement, sur la base d’un
argumentaire fondé sur la science médicale, la pertinence des critiques
formulées par la docteure AD.________, le SMR s’est contenté, dans ses avis
des 20 janvier 2025 et 19 mars 2025, de renvoyer, en le paraphrasant, au
contenu du volet psychiatrique de l’expertise. Les avis précités ne
contiennent en revanche aucune analyse, même sommaire, des griefs
articulés par la docteure AD.________. Il convient en particulier de relever
que le SMR n’a pas jugé bon de prendre position, parmi les nombreuses
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critiques émises, sur les problèmes d’ordre méthodologique mis en
évidence par la docteure AD.________, sur la problématique du suivi
pharmacologique, ou encore sur l’étayage important apporté au recourant
par sa compagne et par différents intervenants médico-sociaux (cf. le
rapport de suivi du 27 février 2025 du Centre Médico-Social du Q***). Tout
au plus le SMR a-t-il émis des doutes quant à la pertinence de l’analyse de
la docteure AD.________ en alléguant que celle-ci n’avait rencontré le
recourant qu’à trois reprises au moment de rendre ses conclusions. Or force
est de constater que, dans le même temps, le SMR ne voit aucun problème
à reconnaître une pleine valeur probante aux conclusions du docteur
AB.________, lesquelles ont été établies à l’issue d’un seul et unique
entretien d’une durée d’une heure et quarante-cinq minutes.
ddd) En résumé, force est de constater que le point de vue du
SMR n’est – tant s’en faut – pas le résultat d’une analyse médicale objective
et circonstanciée de la documentation médicale versée au dossier, mais
consiste en un raisonnement fondé sur la prémisse – juridiquement erronée
(cf. supra consid. 6b) – que tout document produit postérieurement à une
expertise ordonnée par ses soins doit nécessairement mettre en évidence
une aggravation de l’état de santé pour qu’il puisse être pris en compte.
cc) Cela étant, il n’y a pas lieu d’ordonner la mise en œuvre
d’une mesure complémentaire d’instruction sous la forme d’une nouvelle
expertise psychiatrique. En effet, on ne voit pas qu’il se justifierait dans le
cas d’espèce de s’écarter des différents rapports médicaux établis par la
docteure AD.________, ainsi que de l’investigation diagnostique réalisée par
la psychologue T.________.
aaa) Dans son rapport du 25 octobre 2024, auquel il peut être
entièrement renvoyé, ce médecin procède à une analyse minutieuse du
volet psychiatrique de l’expertise réalisée au sein du R.________. Elle met en
évidence de manière circonstanciée, avec moultes arguments, les lacunes
méthodologiques de l’expertise ainsi que les biais de raisonnement utilisés
par l’expert et expose de manière convaincante les raisons pour lesquelles
il se justifie d’écarter les conclusions du volet psychiatrique de l’expertise.
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bbb) Dans leur rapport respectif des 24 octobre 2024 et
6 mars 2025, la docteur AD.________ et la psychologue T.________ expliquent
de manière claire et détaillée les raisons pour lesquelles il y a lieu de retenir
que le recourant souffre d’un trouble déficitaire de l’attention avec
hyperactivité chez l’adulte dont les répercussions ne permettent
actuellement pas d’envisager l’exercice à plein temps d’une activité
lucrative sur le marché de l’emploi. Leur analyse ne se limite pas aux seules
observations issues de l’examen clinique mais repose sur un examen
détaillé de l’anamnèse (personnelle, familiale, professionnelle et
psychosociale) recueillie, sur les renseignements pris auprès de la
compagne du recourant ainsi que sur des tests de dépistage détaillés ; elle
offre une description claire du contexte médical dans lequel s’inscrit la
symptomatologie du recourant et propose une appréciation précise et
compréhensible de la situation médicale.
c) En l’absence de tout élément objectif qui laisserait à penser
que l’état de santé psychique du recourant aurait objectivement évolué
depuis le jour où l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Soleure a
reconnu que le recourant était en mesure d’effectuer, à mi-temps et avec
un rendement moyen de 65 %, des activités bien structurées, sans grande
responsabilité et exigeant peu de concentration, la preuve de l’amélioration
de l’état de santé du recourant n’a pas été rapportée au degré de
vraisemblance prépondérante. Aussi convient-il de constater l’absence d’un
motif de révision – au sens de l’art. 17 LPGA – susceptible de justifier la
suppression du droit aux prestations complémentaires.
8. a) Bien fondé, le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais de justice, la procédure
étant gratuite (art. 61 let. fbis LPGA).
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
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let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations déposée le
17 décembre 2025 par Me Estelle Marguet, compte tenu de l’importance et
de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 4'500 fr.,
débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de
l’intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). Cette indemnité
couvre le montant qui pourrait être alloué, au titre de l’assistance judiciaire,
au mandataire du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue par la Caisse cantonale vaudoise de
compensation AVS le 18 octobre 2024 est annulée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. La Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS versera à
A.________ une indemnité de 4'500 fr. (quatre mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Estelle Marguet (pour A.________),
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- 29 -
- Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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