vd_gerichte · KC21.045252 · 2022-11-29 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC21.045252-220325
151
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 29 novembre 2022
_______________________
Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Cherpillod, juges
Greffier : Mme Debétaz Ponnaz
*****
Art. 82 al. 1 et 2 LP ; 17, 176 al. 1, 367 al. 1 et 368 al. 1 CO
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par G.________, à [...],
contre le prononcé rendu le 30 novembre 2021, à la suite de l’audience du
25 novembre 2021, par la Juge de paix du district de Morges, dans la
cause en mainlevée d’opposition divisant le recourant d’avec
R.________SÀRL, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. a) Le 30 septembre 2021, à la réquisition de R.________Sàrl,
l’Office des poursuites du district de Morges a notifié à G.________, dans la
poursuite n° 10’144'517, un commandement de payer le montant de
15'602 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 24 juillet 2020, indiquant comme
titre de la créance ou cause de l’obligation : « Reconnaissance de dette
signée par M. G.________ en date du 24 juillet 2020 en faveur de la société
R.________Sàrl ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
b) La poursuivante a requis la mainlevée provisoire de
l’opposition, avec suite de frais judiciaires et dépens, par requête adressée
le 21 octobre 2021 à la Juge de paix du district de Morges (ci-après : la
juge de paix ou la première juge), accompagnée notamment des pièces
suivantes :
- un document intitulé « Chiffrage des coûts de réparation », n° 1184,
établi par la poursuivante le 5 juin 2020, concernant un autocar de
tourisme détenu par G.________Sàrl, dont la troisième page, intitulée
« Résumé », porte la signature du poursuivi sous la somme totale des
coûts de réparation bruts arrêtée à 15'602 fr. (P. 4) ;
- une reconnaissance de dette établie sur papier à en-tête de la
poursuivante, datée du 24 juillet 2020 et portant la signature du poursuivi
et celle de l’associé gérant de la poursuivante, aux termes de laquelle le
poursuivi [reconnaît] « être totalement responsable et reconnaît devoir à
la société R.________Sàrl, selon le devis n° 1184 du 05.06.2020 la somme
de Fr. 15’602.-, et m’engage à rembourser cette somme selon le plan de
paiement suivant : Fr. 5’602.- d’ici au 31 août 2020, Fr. 5'000.- d’ici au
30 septembre 2020, Fr. 5'000.- d’ici au 31 octobre 2020. La totalité devra
être payée d’ici au 31 octobre 2020 au plus tard. La présente vaut
reconnaissance de dette au sens de l’article 82 de la loi fédérale sur la
poursuite pour dettes et la faillite. » (P. 5) ;

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- un prononcé rendu le 24 août 2021 par la Juge de paix du district de
l’Ouest lausannois dans le cadre d’une poursuite exercée par
R.________Sàrl contre [...] sur la base de la reconnaissance de dette
précitée, rejetant la requête de mainlevée d’opposition déposée par la
poursuivante pour le motif qu’il n’y avait pas identité entre la personne
poursuivie et l’auteur de la reconnaissance de dette (P. 6).
Par déterminations du 3 novembre 2021, le poursuivi a conclu
implicitement au rejet de la requête de mainlevée, en soutenant que la
date de la reconnaissance de dette avait été modifiée, de « 14 » en « 24 »
juillet, ce qui pouvait être considéré « comme un faux dans les titres », et
en soulevant, en substance, l’exception de mauvaise exécution de la
prestation de la poursuivante, entachée selon lui de plusieurs défauts qui
auraient été constatés le 22 juillet 2020, lendemain du retour du véhicule,
et en se prévalant d’un avis des défauts adressé à la poursuivante par
lettre recommandée du 17 août 2020, accompagnée de photographies, et
d’un rapport technique établi par un expert privé entre le 6 et le 12
octobre 2020. Il a produit ces pièces, ainsi qu’une copie de la
reconnaissance de dette en cause (P. 2). Il a également produit une lettre
de la poursuivante du 19 août 2020, l’invitant à prendre contact avec elle
pour fixer un rendez-vous en vue de ramener le véhicule à la carrosserie
afin que les « insatisfactions annoncées » puissent être constatées, et
précisant qu’aucune décision ne pourrait être prise avant que les parties
n’aient « constaté ensemble les travaux effectués » (P. 7).
2. Par prononcé du 30 novembre 2021, statuant à la suite de
l’audience qui s’était tenue contradictoirement le 25 novembre 2021, la
juge de paix a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition à
concurrence de 15’602 fr. plus intérêts au taux de 5 % l’an dès le 1er
novembre 2020 (I), a arrêté à 360 fr. les frais judiciaires, compensés avec
l’avance de frais de la poursuivante (II), a mis les frais à la charge du
poursuivi (III) et a dit qu’en conséquence, celui-ci rembourserait à la
poursuivante son avance de frais à concurrence de 360 fr. et lui verserait

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la somme de 1'500 fr. à titre de défraiement de son représentant
professionnel (IV).
Le poursuivi ayant demandé la motivation de cette décision
par lettre de son conseil du 10 décembre 2021, les motifs du prononcé ont
été adressés aux parties le 10 mars 2022 et leur ont été notifiés le
lendemain, 11 mars 2022.
La première juge a en substance considéré que le poursuivi
avait signé une reconnaissance de dette en faveur de la poursuivante à
hauteur de 15'602 fr., que son accusation de faux dans les titres n’était
pas rendue vraisemblable, que le poursuivi n’avait en particulier pas établi
qu’une plainte pénale avait été déposée, ni, a fortiori, que la poursuivante
avait été condamnée pour faux dans les titres, qu’il avait, au surplus,
signé le devis du 5 juin 2020 et ne contestait pas que les travaux avaient
été effectués, et qu’il fallait ainsi constater qu’il existait un titre de
mainlevée provisoire. S’agissant des défauts invoqués par le poursuivi à
titre de moyen libératoire, la première juge a retenu que le véhicule avait
été restitué au poursuivi le 21 juillet 2020, que les défauts invoqués
avaient pu être constatés dès le lendemain et qu’en conséquence, l’avis
des défauts signifié le 17 août 2020 devait être considéré comme tardif ;
elle a également relevé que le rapport d’expertise privé produit, considéré
comme une simple allégation de partie et réalisé plus de trois mois après
la restitution du véhicule, n’avait qu’une valeur probante toute relative.
Considérant enfin que la dette de 15'602 fr. devait être remboursée le 31
octobre 2020 au plus tard, la juge de paix a alloué un intérêt moratoire de
5 % l’an dès le 1er novembre 2020.
3. Par acte du 21 mars 2022, le poursuivi a recouru contre le
prononcé précité, concluant, avec suite de frais judiciaires et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que la requête de mainlevée est
rejetée et l’opposition à la poursuite en cause maintenue, subsidiairement
à son annulation et au renvoi de la cause à la juge de paix pour nouvelle
décision dans le sens des considérants.

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L’intimée s’est déterminée par réponse du 5 mai 2022,
concluant, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours et à la
confirmation du prononcé attaqué.
En d roit :
I. Le recours a été exercé dans les formes requises, par acte
écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC [Code de procédure civile ; RS 272]), et
déposé en temps utile, dans le délai de dix jours suivant la notification de
la décision attaquée motivée (art. 321 al. 2 CPC). Il est ainsi recevable.
La réponse de l’intimée, déposée dans le délai de l’art. 322
al. 2 CPC, est également recevable.
II. Le recourant soutient tout d’abord que la reconnaissance de
dette invoquée comme titre de mainlevée a été signée le 14 et non le 24
juillet 2020, que la date manuscrite qui figure sur ce document a été
modifiée par l’intimée, que cette falsification se voit à l’œil nu, qu’elle doit
ainsi être tenue pour vraisemblable même si aucune plainte pénale n’a été
déposée et qu’en conséquence, la requête de mainlevée doit être rejetée.
a) Conformément à l’art. 82 al. 2 LP (loi fédérale sur la
poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le poursuivi peut faire échec
à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il
peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou
objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20
consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n’a pas à apporter la
preuve absolue (stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les
rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; mêmes
arrêts). Le juge n’a pas à être persuadé de l’existence des faits allégués ; il

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doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l’impression qu’ils se
sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient
déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132 III 140 consid. 4.1.2 ;
TF 5A_435/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3.2.1.2).
b) En l’espèce, le recourant a produit une copie de la
reconnaissance de dette invoquée comme titre de mainlevée (P. 2). Ce
document comporte une indication manuscrite qui précise qu’il a été signé
à Renens le 24 juillet 2020. Il est vrai que chiffre « 2 » du nombre « 24 »
semble avoir été manuellement retouché.
L’intimée a toutefois également produit une copie de la
reconnaissance de dette litigieuse (P. 5). Ce document comporte aussi une
indication manuscrite précisant qu’il a été signé à Renens le 24 juillet
2020. L’original copié n’est toutefois manifestement pas le même. En
effet, l’indication manuscrite du lieu et de la date de la signature débute
en dessous de la ligne prévue pour l’accueillir tandis que celle figurant sur
l’exemplaire du recourant débute en dessus. Le chiffre « 2 » de la date ne
semble par ailleurs pas avoir été modifié.
On peut en conclure que les parties ont, comme le soutient
l’intimée, établi et signé deux exemplaires distincts de la reconnaissance
de dette. Dans la mesure où on ne voit pas comment l’intimée aurait pu
falsifier l’exemplaire resté en possession du recourant et que la date du 24
juillet correspond d’ailleurs à celle figurant sur la copie de l’original qu’elle
a produit, il apparait hautement vraisemblable que la retouche constatable
sur le document versé au dossier par le recourant a été effectuée le jour
même de la signature, et non pas par la suite comme il l’affirme sans
doute imprudemment. La falsification alléguée n’est donc absolument pas
rendue vraisemblable.
L’eût-elle été que cela n’aurait de toute manière pas conduit
au rejet de la requête de mainlevée. En effet, la date ne constitue pas un
élément nécessaire d’une reconnaissance de dette sous seing privé. Elle
peut être inexacte sans pour autant faire perdre à cette reconnaissance sa

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qualité de titre de mainlevée (Veuillet, in Abbet/Veuillet [éd.], La
mainlevée de l’opposition, n. 24 ad art. 82 LP). Le recourant ne conteste
par ailleurs pas l’authenticité de sa signature, ni l’engagement de payer
contenu dans le titre produit. Ce dernier vaudrait donc titre de mainlevée
même s’il avait été établi que la date du 24 juillet n’était pas la date de sa
signature.
Le moyen doit donc être rejeté.
III. Le recourant soutient ensuite et en substance que la première
juge s’est méprise en retenant qu’il invoquait l’existence de défauts sans
rendre vraisemblable qu’il avait donné l’avis des défauts à temps ; selon
lui, il ne s’est en effet pas contenté d’invoquer une livraison défectueuse,
mais s’est au contraire prévalu d’un cas d’inexécution – soit la livraison
d’un aliud – et que c’est ainsi l’intimée qui devait immédiatement prouver
avoir correctement exécuté sa prestation. La mainlevée aurait dû être
rejetée pour ce motif. A titre subsidiaire, il fait également valoir que l’avis
des défauts donné le 17 août 2020, soit dix-huit jours - sans compter les
dimanches et le 1er août - après la livraison de l’ouvrage « même à
considérer que le car aurait été livré en date du 24 juillet 2020 », l’aurait
été en temps utile et ce d’autant plus « qu’à cette époque, la pandémie
battait son plein ». Il prétend en outre que l’intimée, en demandant à
vérifier par elle-même l’état de l’autocar sans invoquer la tardiveté de
l’avis des défauts aurait tacitement renoncé à s’en prévaloir.
a) aa) Selon l’art. 82 LP, le créancier dont la poursuite –
frappée d’opposition – se fonde sur une reconnaissance de dette constatée
par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée
provisoire (al. 1), que le juge prononce si le débiteur ne rend pas
immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).
Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al.
1 LP, en particulier, l’acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son
représentant -, d’où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans

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réserve ni condition, une somme d’argent déterminée, ou aisément
déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid.
2.3.1 et les références) ; elle peut résulter du rapprochement de plusieurs
pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139
III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 627 consid. 2 et la référence).
La reconnaissance de dette est une déclaration par laquelle le
débiteur manifeste au créancier qu’une dette déterminée existe. Elle peut
être causale, lorsque la cause de l’obligation y est mentionnée, ou
abstraite à ce défaut ; dans les deux cas, elle est valable (art. 17 CO [Code
des obligations ; RS 220] ; Tevini, in Thévenoz/Werro [éd.], Commentaire
romand, Code des obligations I (ci-après : CR-CO I), 3e éd., 2021, n. 1 ad
art. 17 CO). Cependant, même en présence d’une reconnaissance de dette
abstraite, celle-ci reste matériellement causale (Veuillet, op. cit., n. 113 ad
art. 82 LP). Il n’y a donc point d’obligation (dette ou créance) en l’absence
d’une cause valable (Tevini, op. cit., n. 2 ad art. 17 CO ; TF 4A_201/2018
du 12 février 2019 consid. 3.3.1.3 ; 4A_152/2013 du 20 septembre 2013
consid. 2.3 ; ATF 119 II 452 consid. 1d, JdT 1995 I 28 ; ATF 105 II 183
consid. 4a ; CPF 7 juin 2019/70).
La reconnaissance de dette entraîne un renversement du
fardeau de la preuve. Le créancier n’a pas à prouver la cause de sa
créance, ni la réalisation d’autres conditions que celles qui sont indiquées
dans l’acte. En revanche, il appartient au débiteur qui conteste la dette
d’établir quelle est la cause de l’obligation (en cas de reconnaissance
abstraite), respectivement de démontrer que la cause de l’obligation n’est
pas valable, par exemple parce que le rapport juridique à la base de la
reconnaissance est inexistant, ou nul (art. 19 et 20 CO), ou a été simulé
(art. 18 al. 1 CO) ou invalidé (art. 31 CO) (Tevini, op. cit., n. 7 ad art. 17
CO ; TF 4A_201/2018 consid. 3.3.1.3 précité ; 4A_152/2013 consid. 2.3
précité ; ATF 131 III 268 consid. 3.2 ; 105 II 183 consid. 4a). Plus
généralement, le débiteur peut se prévaloir de toutes les objections et
exceptions qui sont dirigées contre la dette reconnue (ATF 131 III 268
consid. 3.2 ; TF 5A_70/2018 du 23 octobre 2018 consid. 3.3.1.3, SJ 2019 I
209 ; TF 4A_238/2017 du 26 septembre 2017 consid. 2.1).

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bb) Il est vrai qu’un contrat écrit ne justifie en principe la
mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au
poursuivi que lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies
(ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid.
7.2.1.2) et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le
poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité
(ATF 145 III 20 précité ; TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et
les références). En l’espèce, le recourant perd toutefois de vue que le titre
de mainlevée invoqué n’est pas un contrat, mais une reconnaissance de
dette qu’il a signée le 24 juillet 2020 et dans laquelle il a reconnu devoir à
l’intimée, sans condition, la somme de 15’602 fr., qu’il s’est engagé par
ailleurs à rembourser à hauteur de 5’602 fr., puis de deux fois 5’000 fr.,
successivement au 31 août, au 30 septembre et au 31 octobre 2020. Cet
acte contient tous les éléments nécessaires pour valoir reconnaissance de
dette au sens de l’art. 82 LP. La dette était en outre exigible au moment
de la notification du commandement de payer le 30 septembre 2021.
L’intimée pouvait donc se contenter de produire ce document pour obtenir
la mainlevée de l’opposition et n’avait pas en plus, contrairement à ce que
soutient le recourant, à établir la bonne exécution d’une quelconque
prestation. En d’autres termes, si le recourant estimait que le contrat à la
base de la reconnaissance de dette du 24 juillet 2020 n’avait pas été
exécuté, respectivement ne l’avait été qu’imparfaitement, c’est bien lui
qui devait le rendre vraisemblable.
A cet égard, la reconnaissance de dette signée le 24 juillet
2020 fait expressément référence à un devis n° 1184 établi 5 juin 2020.
Ce document a été produit. Il est rédigé sur le papier à entête de l’intimée
et a été signé par le recourant. Il chiffre des coûts de réparation d’un
autocar propriété de G.________Sàrl dont le recourant est l’associé gérant
avec signature individuelle. La cause de la dette reconnue le 24 juillet
2020 semble donc bien être un contrat d’entreprise passé entre la société
du recourant et l’intimée. Il convient par conséquent d’examiner si les
moyens soulevés par le recourant en lien avec ce contrat - soit une

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inexécution, respectivement une exécution défectueuse signalée en temps
utile - sont rendus vraisemblables.
b) aa) Aux termes de l'art. 363 CO, le contrat d'entreprise est
un contrat par lequel une des parties, l'entrepreneur, s'oblige à exécuter
un ouvrage, moyennant un prix que l'autre partie, le maître, s'engage à lui
payer. En concluant le contrat d’entreprise, l’entrepreneur s’engage donc
à exécuter et à livrer l’ouvrage promis qui consiste dans le résultat
matériel ou immatériel d’un travail (Gauch, Der Werkvertrag, 6e éd., 2019,
n. 603, p. 271). La livraison d’un aliud ne relève pas des règles sur la
garantie des défauts mais constitue un cas particulier d’inexécution
(ibidem, n. 1444, p. 573 ; Abbet, La mainlevée provisoire et les contrats
bilatéraux : développements récents, in JdT 2021 II p. 4, spéc. p. 8 ss). Tel
est le cas, en matière de contrat d’entreprise, lorsque l’entrepreneur ne
livre pas au maître l’ouvrage qu’il doit mais un ouvrage entièrement
différent (p. ex. une presse à ciment au lieu d’un établi, une salle de
gymnastique au lieu d’une église) (Gauch, op. cit., n. 1443 p. 573), soit un
ouvrage qui ne correspond pas du tout à ce qui avait été promis
(Tercier/Bieri/Carron, Les contrats spéciaux, 5e éd., 2016, p. 508, n. 3709).
bb) Selon l’art. 368 al. 1 CO, lorsque l’ouvrage est si
défectueux ou si peu conforme à la convention que le maître ne puisse en
faire usage ou être équitablement contraint de l’accepter, celui-ci a le
droit de le refuser et, si l’entrepreneur est en faute, de demander des
dommages-intérêts. Dans le cadre d’une poursuite en paiement du prix, le
poursuivi qui prétend que l'ouvrage est affecté de défauts importants au
sens de l'art. 368 al. 1 CO doit rendre vraisemblable l'existence et
l'importance des défauts ; il doit également rendre vraisemblable que
l'avis des défauts a été donné à l'entrepreneur après un très court délai de
réflexion (Chaix, in CR-CO I, 3e éd., n. 24 ad art. 367 CO et les références
citées). En effet, l'art. 367 al. 1 CO et la jurisprudence y relative prévoient
que le maître doit vérifier l'état de l'ouvrage livré aussitôt qu'il le peut et
signaler immédiatement les défauts à l’entrepreneur (ATF 98 II 191) ; l'avis
doit donc intervenir dans les deux à trois jours, voire même encore dans
les sept jours ouvrables après la découverte des défauts ; en revanche, le

- 11 -
Tribunal fédéral a considéré comme tardifs des avis transmis quatorze ou
vingt jours après cette découverte (TF 4A_336/2007 du 31 octobre 2007 ;
4C.82/2004 du 3 mai 2004 ; 4C.205/2003 du 17 novembre 2003 ;
Tercier/Biéri/Carron, op. cit., p. 527, n. 3826). Sur cette question, une
simple allégation du poursuivi est insuffisante ; à défaut de vraisemblance
sur ce point, la mainlevée doit être prononcée (TF 5A_19/2016 du 6
septembre 2016 consid. 2.6 et 2.7 ; 5A_1008/2014 du 1er juin 2015
consid. 3.4.2).
La cour de céans a également retenu qu'en cas de défaut de
moindre importance ne pouvant donner lieu qu'à une réduction du prix ou
à une réparation de l'ouvrage (art. 368 al. 2 CO), le poursuivi devait non
seulement rendre vraisemblable l'existence de défauts signalés à temps
mais également chiffrer le montant de sa prétention en réduction, la
mainlevée n'étant alors prononcée que pour le montant réduit (TF
5P.471/2001 du 5 mars 2002 consid. 2b et 2c ; Veuillet, op. cit., n. 185 ad
art. 82 LP ; CPF 17 décembre 2020/313 ; CPF 28 décembre 2018/317).
L'entrepreneur peut renoncer à se prévaloir de la tardiveté de
l'avis des défauts. Cette renonciation peut être expresse ou tacite, par
exemple lorsque l'entrepreneur, en connaissance de l'avis tardif,
entreprend sans réserve la réfection de l'ouvrage ou reconnaît l'obligation
d'éliminer le défaut (cf. TF 4A_275/2009 du 12 août 2009 consid. 3). Les
circonstances concrètes doivent toutefois permettre d'inférer clairement
une renonciation tacite. Le fait que l'entrepreneur prenne connaissance de
l'avis des défauts sans faire d'objections sur le retard ne signifie pas, à lui
seul, qu'il renonce à se prévaloir du retard (TF 4A_256/2018 du
10 septembre 2018, consid. 3.2.2 et les réf. citées). Une renonciation
tacite a été retenue dans le cas d'un entrepreneur qui avait exécuté tous
les travaux de réfection préconisés par un expert privé (TF 4C.149/2001
du 19 décembre 2001 consid. 5), respectivement qui avait effectué des
travaux de réparation consistant à éliminer pendant quatre ans d'affilée
des cloques qui réapparaissaient sur les parois intérieures d'une cuve (TF
4C.347/2005 du 13 février 2006 consid. 2).

- 12 -
c) En l’espèce, la première juge a retenu, sans que le
recourant ne démontre qu’il s’agirait de constatations de fait
manifestement inexactes, que le 10 juin 2020, l’intimée avait emmené
l’autocar de la Sàrl pour effectuer les réparations convenues selon le devis
du 5 juin, que le véhicule avait été récupéré le 21 juillet 2020 par le
recourant et que ce dernier avait constaté des dégâts significatifs dès le
lendemain, soit le 22 juillet 2020.
Le recourant soutient que la livraison constituait un aliud mais
ne développe aucune argumentation pour étayer cette affirmation de
sorte que la recevabilité du moyen est douteuse. Quoi qu’il en soit, le
rapport de l’expertise privée réalisée à la demande du recourant le 12
octobre 2020 arrive à la conclusion que d’un point de vue optique,
l’autocar présentait de nombreux défauts, que certains des travaux prévus
n’avaient pas été réalisés dans les règles de l’art et étaient à refaire et
que le coût de remise en état était évalué à 14’742 francs. On peut en
conclure que les travaux convenus ont bien été réalisés ce qui permet, à
défaut de plus ample argumentation à tout le moins, d’exclure l’existence
d’une livraison erronée (aliud), respectivement d’un cas d’inexécution.
Ce rapport suffit en revanche, au stade de la vraisemblance en
tout cas, pour considérer que l’exécution des travaux a été gravement
défectueuse et retenir l’existence probable de défauts importants au sens
de l’art. 368 al. 1 CO. Reste que l’avis des défauts n’a été donné que le 17
août 2020, soit dix-sept jours ouvrables après la livraison de l’ouvrage. Or,
ce délai ne respecte pas les exigences de célérité de la jurisprudence
rappelée ci-dessus. On ne voit en outre pas en quoi la pandémie
empêchait le recourant, qui ne conteste pas avoir pu immédiatement
vérifier l’état de l’autocar, de faire diligence plus rapidement. Il s’ensuit
que l’avis des défauts était manifestement tardif, comme l’a à juste titre
retenu la première juge.
Enfin, il ne ressort pas du dossier que l’intimée aurait
tacitement renoncé à se prévaloir de la tardiveté de l’avis des défauts. On
ne saurait en particulier arriver à cette conclusion pour le seul motif

- 13 -
qu’elle a exigé, par lettre du 19 août 2020, de pouvoir constater elle-
même les défauts allégués. L’intimée n’a pour le reste jamais admis leur
existence ni entrepris ou même offert de les réparer. Le simple fait qu’elle
ne se soit pas immédiatement prévalue de la tardiveté de l’avis au
moment de sa réception ne suffit par ailleurs pas pour admettre une
renonciation tacite.
En conclusion, les moyens du recourant doivent être rejetés.
IV. Le recourant se prévaut ensuite de la décision rendue le 24
août 2021 dans le cadre d’une poursuite dirigée par l’intimée contre
G.________Sàrl (P. 6 du bordereau du 21 octobre 2021), par laquelle la Juge
de paix du district de l’Ouest lausannois, « bien qu’en possession des deux
pièces », à savoir le devis du 5 juin 2020 et la reconnaissance de dette du
24 juillet 2020, « a considéré qu’il existait un défaut d’identité entre le
débiteur et la personne concernée par le titre » et a rejeté la requête de
mainlevée ; il soutient que « la problématique liée à l’identité et aux deux
documents signés par deux débiteurs différents reste la même ».
a) La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une
procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force
probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui
attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement
vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132
III 140 consid. 4.1.1 et les références). Il doit notamment vérifier d'office
l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant
et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le
débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la
dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 139 III 444 consid. 4.1.1 et les
références).

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b) En l’espèce, l’intimée a engagé une première poursuite
contre G.________Sàrl le 9 janvier 2021. Sa requête de mainlevée a été
rejetée au motif que le seul document produit mentionné dans le prononcé
de la juge de paix, soit la reconnaissance de dette du 24 juillet 2020, était
signé par le recourant personnellement et ne faisait aucune référence à la
poursuivie de sorte qu’il n’existait pas d’identité entre la partie poursuivie
et le signataire de la reconnaissance de dette. Or, dans le présent dossier,
la poursuite est dirigée contre le recourant personnellement. Ce dernier ne
conteste pas que le titre invoqué et produit pour valoir titre de mainlevée,
soit cette même reconnaissance de dette, l’engage personnellement.
L’identité entre le poursuivi et le débiteur désigné est ainsi manifeste. Le
recourant ne peut donc absolument rien tirer du prononcé du 24 août
2021.
Le moyen est téméraire et doit être rejeté.
V. Le recourant fait enfin valoir que l’acte qu’il a signé le 24 juillet
2020 serait un cautionnement nul en la forme et que la première juge
aurait dû le relever d’office. Prenant appui sur la jurisprudence rendue par
la cour de céans lorsqu’il s’agit de distinguer une reprise cumulative de
dette et un cautionnement, il expose que le titre se réfère explicitement
au devis du 5 juin 2020 et ne peut ainsi être considéré comme une
garantie totalement indépendante, qu’en dépit de son texte peu clair,
l’acte n’avait d’autre but que celui de garantir la dette principale de la
société, que lui-même n’est pas rompu à ce genre de transaction et qu’on
ne peut pas considérer qu’il avait un intérêt personnel et direct à l’affaire.
a) Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à
l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF
5A_89/2019 du 1er mai 2019 consid. 5.1.3 ; 5A_867/2018 du 4 mars 2019
consid. 4.1.3). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments
intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui
échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF

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5A_89/2019 du 1er mai 2019 consid. 5.1.3 ; 5A_648/2018 du 25 février
2019 consid. 3.2.1).
aa) La reprise de dette externe est le contrat passé entre le
reprenant et le créancier (art. 176 al. 1 CO) qui a pour effet de libérer
l'ancien débiteur et de rendre le reprenant nouveau débiteur de la dette
(reprise privative). Elle est généralement précédée d'une reprise de dette
interne, contrat par lequel le reprenant promet au débiteur de reprendre
sa dette (art. 175 al. 1 CO ; ATF 121 III 256 consid. 3b ; TF 4A_270/2008 du
1er octobre 2008 consid. 2.1).
La conclusion d'un contrat de reprise de dette externe est
régie par les règles ordinaires du CO et présuppose des manifestations de
volonté réciproques et concordantes sous forme d'échange d'offre et
d'acceptation. La reprise de dette externe n’est soumise à aucune
condition de forme : l’offre et l’acceptation peuvent donc s’effectuer de
façon expresse (par écrit, oralement) ou par actes concluants
(tacitement). Cependant, comme la reprise de dette externe peut avoir
soit un effet privatif, soit un effet cumulatif (cf. infra), il doit ressortir de
manière suffisamment claire des déclarations que le reprenant veut
reprendre la place du débiteur (Probst, in CR-CO I, 3e éd. n. 4 ad art. 176
CO). Le débiteur n'est pas partie au contrat de reprise de dette externe. Si
ce contrat fait en général suite à une reprise de dette interne convenue
entre le débiteur et le reprenant, une telle reprise de dette interne n'en
est pas une condition. C'est pourquoi l'offre de reprise de dette externe
faite au créancier par le reprenant est valable même si la promesse de
libération (reprise de dette interne) se révèle nulle (Probst, op. cit., n. 5 ad
art. 176 CO).
bb) La reprise cumulative d’une dette n’est pas
spécifiquement réglée par la loi mais elle est admise en vertu de la liberté
contractuelle. Il y a reprise cumulative de dette lorsqu’un tiers se constitue
débiteur solidaire aux côtés du premier débiteur sans que ce dernier soit
libéré de sa dette. Dès lors, le créancier peut faire valoir sa créance contre
les deux débiteurs solidaires. Du point de vue fonctionnel, la reprise

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cumulative de dette est un moyen de sûreté servant à garantir une
créance. À la différence de la reprise privative de dette, elle ne vise donc
pas à transférer une dette (Probst, op. cit., n. 6-7 ad Intro. art. 175-183
CO).
La reprise cumulative de dette n’est soumise à aucune
condition de forme ; aussi peut-elle être convenue oralement ou par acte
concluant (Probst, op. cit., n. 10 ad Intro. art. art. 175-183 CO).
cc) Le cautionnement est le contrat par lequel la caution
s'engage envers le créancier principal à garantir le paiement de la dette
contractée par un tiers, le débiteur principal (art. 492 al. 1 CO). Le
cautionnement présuppose l'existence d'un autre engagement, celui qui
doit être garanti. Il constitue une adjonction à cet engagement et en
dépend nécessairement pour son existence et son objet ; de nature
accessoire, il garantit la solvabilité du débiteur ou l'exécution d'un contrat
(TF 5A_944/2016 consid. 2.3 précité ; ATF 129 III 702 consid. 2.1, JdT 2004
I 535 ; ATF 113 II 434 consid. 2a, JdT 1988 I 185 ; ATF 111 II 276 consid.
2b, rés. in JdT 1986 I 255).
La déclaration de cautionnement, lorsque la caution est une
personne physique et que le cautionnement dépasse la somme de 2'000
fr., doit revêtir la forme authentique, sous peine de nullité (art. 493 al. 2
CO). En outre, une personne mariée ne peut cautionner valablement
qu’avec le consentement écrit de son conjoint donné préalablement ou au
plus tard simultanément dans l’espèce, à moins que les époux ne soient
séparés de corps par jugement (art. 494 al. 1 CO).
La question de savoir si l’on est en présence d’une reprise
cumulative de dette ou d’un cautionnement n’est pas toujours facile à
résoudre et relève de l’interprétation de l’engagement au vu de toutes les
circonstances d’espèce. Lorsque le reprenant a des propres intérêts
économiques ou juridiques à l’exécution de la dette ou lorsqu’il touche une
contre-prestation pour son engagement, la jurisprudence et la doctrine
admettent qu’il s’agit plutôt d’une reprise cumulative de dette que d’un

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cautionnement (Probst, op. cit., n. 11 ad Intro. art. art. 175-183 CO et les
réf. citées).
b) En l’espèce, on a vu que la dette reconnue par le recourant
dans la reconnaissance signée le 24 juillet 2020 a vraisemblablement pour
origine celle découlant d’un contrat d’entreprise passé entre la société
G.________Sàrl et l’intimée.
Le recourant affirme que l’engagement qu’il a
personnellement pris le 24 juillet 2020 avait pour but de garantir la
créance initiale de l’intimée contre sa société. Il n’indique toutefois aucun
élément intrinsèque au titre qui soit susceptible d’étayer son affirmation.
On constate par ailleurs que le texte de la reconnaissance signée ne
mentionne nulle part que le recourant reconnaissait devoir le montant de
15’602 fr. en qualité de débiteur solidaire de sa société. Il n’indique pas
non plus que l’engagement du recourant avait pour but de garantir la
dette initialement contractée par la Sàrl. Le texte précise au contraire que
recourant déclare « être totalement responsable » de la dette en question.
Cette formulation incite à retenir que le recourant entendait se substituer
personnellement à sa société et devenir le nouveau débiteur de l’intimée.
Il s’ensuit que la reconnaissance de dette signée le 24 juillet 2020 doit
plutôt être comprise comme une reprise privative de dette. Elle est en
outre parfaitement valable puisque sa conclusion n’est soumise à aucune
forme.
Par surabondance, on relèvera que même si l’acte signé le 24
juillet 2020 devait être compris comme un contrat de sûreté, il faudrait
alors considérer qu’il s’agit plutôt d’une reprise cumulative de dette, le
recourant ayant manifestement, en sa qualité d’associé gérant président
de la Sàrl, un intérêt propre et marqué à l’exécution de l’obligation (cf. à
ce sujet CPF 25 février 2022/14 ; CPF 12 novembre 2021/244 ; CPF 30 août
2018/188).
Le moyen doit donc être rejeté.

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VI. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et le
prononcé confirmé.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 540 fr.
(art. 61 al. 1 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application
de la LP ; RS 281.35]), doivent être mis à la charge du recourant qui
succombe (art. 106 al. 1 CPC).
Le recourant doit en outre verser à l’intimée la somme de
1'000 fr. à titre de dépens de deuxième instance (art. 8 TDC [tarif des
dépens en matière civile ; BLV 270.11.6]).
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à arrêtés à
540 fr. (cinq cent quarante francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV. Le recourant G.________ doit verser à l’intimée R.________Sàrl la
somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.

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Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Benjamin Smadja, avocat (pour G.________),
- Me Laurence Noble, avocate (pour R.________Sàrl).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 15’602 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Morges.
La greffière :