vd_gerichte · AP26.006458 · 2026-04-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
AP26.***-***
AP26.***-***
279
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 avril 2026
Composition : Mme ELKAIM, présidente
M. Perrot et Mme Gauron-Carlin, juges
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 36 al. 3 Cst. ; 92 CP ; 38 al. 1 LEP
Statuant sur le recours interjeté le 24 mars 2026 par B.________
contre la décision rendue le 24 mars 2026 par l’Office d’exécution des
peines dans la cause n° AP26.***, la Chambre des recours pénale
considère :
En f ait :
A. a) Le casier judiciaire de B.________ fait état notamment des
condamnations suivantes :
- 4 mai 2017, Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal : abus
de confiance, vol, escroquerie, tentative d'escroquerie, faux dans les titres,
faux dans les certificats, obtention frauduleuse d'une prestation, tentative
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d'obtention frauduleuse d'une prestation, délit contre la Loi fédérale sur
l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité ; peine
privative de liberté de 3 ans, avec sursis portant sur 21 mois et délai
d'épreuve de 4 ans, 60 jours-amende à 30 fr. et traitement ambulatoire au
sens de l'art. 63 CP (Code pénal ; RS 311.0) ;
- 12 avril 2018, Ministère public de l'arrondissement de
Lausanne : non-restitution de permis et/ou plaques de contrôle ; 60 jours-
amende à 30 fr. le jour, convertis en 60 jours de peine privative de liberté
de substitution ;
- 22 juin 2018, Ministère public du canton du Valais, Office
central : circuler sans assurance-responsabilité civile au sens de la loi
fédérale sur la circulation routière, non-restitution de permis et/ou plaques
de contrôle ; 45 jours-amende à 30 fr. le jour ;
- 22 mars 2019, Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne: blanchiment d'argent, recel ; peine privative de liberté de 10
mois ;
- 5 mai 2021, Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne : utilisation frauduleuse d’un ordinateur, faux dans les titres ;
peine privative de liberté de 30 mois, partiellement complémentaire au
jugement du 22 mars 2019 et peine d’ensemble avec le jugement du 4 mai
2017, traitement ambulatoire selon l’art. 63 CP.
b) Le 24 juin 2022, le Ministère public de l’arrondissement du
Nord vaudois a ouvert une instruction pénale à l’encontre de B.________ pour
vol et escroquerie.
Par décision du 23 août 2022, I’Office d'exécution des peines
(OEP) a révoqué le régime de la semi-détention qui avait été accordé à
B.________, pour le motif que, au vu de l’enquête nouvellement ouverte
contre elle par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois, elle
n’était pas digne de la confiance nécessaire à l’octroi d’un tel régime, et ce
quand bien même l’étendue de son activité délictueuse n’était pas encore
établie. Dans ces conditions et compte tenu des antécédents de la
condamnée, l’OEP considérait que le risque de récidive était patent.
c) Par jugement du 6 août 2024, entré en force, le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a, notamment, condamné
B.________ à une peine privative de liberté de 18 mois, peine partiellement
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complémentaire à celle prononcée le 5 mai 2021 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne.
d) Par ordre d’exécution de peine du 13 janvier 2026, l’OEP a
sommé la condamnée de se présenter le 25 mars 2026 à la Prison de la
Tuilière, à Lonay, pour exécuter la peine prononcée dans le jugement ci-
dessus.
Par décision du 20 mars 2026, I’OEP a refusé à la condamnée le
régime de la surveillance électronique, subsidiairement de la semi-
détention, au vu du quantum de peine à exécuter conformément au
jugement rendu le 6 août 2024 par le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne.
e) Par requête du 23 mars 2026, B.________, représentée par Me
Ludovic Tirelli, a requis la reconsidération de la décision précitée du 20 mars
2026 et sollicité le report de l'exécution de sa peine. Elle a exposé qu’elle
travaillait, qu’elle assumait la charge de deux enfants et qu’elle était
actuellement seule à subvenir aux besoins de sa famille, son époux étant
au chômage sans perception d’indemnités. Elle a ajouté qu’elle suivait en
outre une formation d’assistante médicale et qu’elle devait se présenter à
des examens au mois de juin 2026.
B. Par décision du 24 mars 2026, adressée de manière anticipée
par courriel au mandataire de la condamnée, l’OEP a refusé de reconsidérer
sa décision du 20 mars 2026 et refusé de reporter l'exécution de la peine
privative de liberté de 18 mois découlant du jugement rendu le 6 août 2024
par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne. L’autorité a
derechef sommé la condamnée de se présenter le 25 mars 2026 avant
10h00 à l’Etablissement pénitentiaire de la Tuilière, étant précisé qu'elle
serait transférée le 30 mars 2026 à l'Etablissement pénitentiaire de
Hindelbank (BE), conformément à l'ordre d'exécution de peine du 13 janvier
2026, avec la précision que, si elle ne donnait pas suite à cette convocation,
il serait procédé à son arrestation.
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C. Par acte du 24 mars 2026, B.________, toujours représentée par
Me Ludovic Tirelli, défenseur de choix, a recouru contre la décision du même
jour, concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme
en ce sens que l’exécution de sa peine est reportée au 1er octobre 2026.
Subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de la décision, le dossier étant
retourné à l’OEP pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Au
préalable, elle a requis le bénéfice de l’effet suspensif. Au titre de mesures
d’instruction, elle a sollicité, outre la production du dossier de l’OEP, qu’un
délai lui soit imparti pour produire toutes pièces complémentaires utiles au
sujet de sa situation professionnelle, « ainsi que tout justificatif relatif à la
situation de chômage de son époux et à la prise en charge de ses enfants ».
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 25 mars 2026, la
Présidente de la Chambre des recours pénale a rejeté, dans la mesure de
sa recevabilité, la requête d’effet suspensif contenue dans le recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En dro it :
1.
1.1 Aux termes de l'art. 38 al. 1 LEP (Loi vaudoise sur l’exécution
des condamnations pénales du 4 juillet 2006 ; BLV 340.01), les décisions
rendues par l’Office d’exécution des peines peuvent faire l'objet d'un
recours auprès du Tribunal cantonal. Selon l'art. 38 al. 2 LEP, la procédure
est régie par les dispositions du CPP (Code de procédure pénale suisse du 5
octobre 2007 ; RS 312.0) relatives au recours.
Le recours doit ainsi être adressé par écrit, dans un délai de dix
jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à
l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009
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; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile contre une décision rendue
par l’Office d’exécution des peines, par la condamnée qui a qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP),
le recours est recevable.
2.
2.1 La recourante excipe d’une violation de l’art. 92 CP, en faisant
valoir que sa situation personnelle dépasse « substantiellement la simple
gêne inhérente à toute incarcération ». Elle réitère que son époux se trouve
au chômage et doit régler sa situation auprès du Secrétariat d’Etat à
l’économie pour percevoir des indemnités et ajoute qu’elle a entrepris une
formation en octobre 2025, dont elle a suivi les cours dispensés et payé la
finance d’inscription aux cours et à l’examen, d’un montant de 1'700 francs.
Invoquant le principe de proportionnalité, elle ajoute que le report requis
n’est pas indéterminé, mais de six mois, ce qui lui permettrait d’organiser
sa situation, notamment du point de vue financier.
2.2 A l’appui de la décision entreprise, l’OEP a indiqué qu’il était
sensible aux motifs familiaux, professionnels et de formation invoqués par
la condamnée, mais qu’en dépit de ces arguments, les conditions fixées par
la jurisprudence n’étaient pas remplies. En effet, ces circonstances ne
pouvaient être considérées comme un motif grave au sens de l'art. 92 CP
qui justifierait un report de peine, étant au demeurant précisé qu'aucune
disposition légale ne prévoyait le droit pour la personne condamnée de
choisir la date à laquelle elle souhaitait exécuter sa peine, en particulier
pour des motifs familiaux, professionnels et/ou de formation. L’OEP a
rappelé que l’impact d’une mise en détention sur les relations familiales et
l'interruption d'une formation et/ou d'une activité professionnelle étaient
des conséquences inhérentes à toute mise en détention. L’OEP a souligné
que la condamnée avait elle-même requis de pouvoir exécuter sa peine
privative de liberté à l'Etablissement pénitentiaire de Hindelbank, requête
à laquelle l'autorité avait fait droit et qu’en sus, il serait tenu compte de ses
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projets de réinsertion dans l’appréciation des éventuels élargissements de
régime qui pourraient être envisagés, notamment un régime de congés (art.
84 al. 6 CP), respectivement de travail externe (art. 77a CP). En
conséquence, l’OEP, statuant sur la demande de reconsidération de sa
décision du 20 mars 2026, a considéré qu’il appartenait à la condamnée
d'assumer les conséquences de ses actes et qu'il existait un intérêt public
prépondérant à ce qu'elle exécute sa peine dans les meilleurs délais.
3.
3.1 Conformément à l’art. 393 al. 2 CPP, le recours peut être formé
pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète
ou erronée des faits (let. b) ou pour inopportunité (let. c). L'autorité de
recours dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (TF
7B_1208/2024 du 25 juillet 2025 consid. 2.2.2) et applique ce dernier
d'office (TF 7B_355/2023 du 30 juillet 2024 consid. 2.2.3 et les arrêts cités).
Elle n'est par ailleurs pas liée par les motifs invoqués par les parties (art.
391 al. 1 let. a CPP).
3.2 Il y a arbitraire dans l'application du droit lorsque la décision
attaquée est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une
norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité ; il ne suffit pas qu'une
autre solution paraisse concevable, voire préférable. Pour qu'une décision
soit annulée, il faut qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses
motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 143 I 321 consid. 6.1 ; ATF 142 V
513 consid. 4.2 ; TF 6B_121/2025 du 3 juillet 2025 consid. 1.2).
Pour être conforme au principe de proportionnalité (art. 36 al. 3
Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101]), une restriction d'un droit fondamental doit être apte à atteindre le
but visé (règle de l'aptitude), lequel ne doit pas pouvoir être obtenu par une
mesure moins incisive (règle de la nécessité) ; il faut en outre qu'il existe
un rapport raisonnable entre les effets de la mesure sur la situation de la
personne visée et le résultat escompté du point de vue de l'intérêt public
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(règle de la proportionnalité au sens étroit ; ATF 149 I 191 consid. 6 et 7.1 ;
ATF 147 I 393 consid. 5.3; ATF 146 I 157 consid. 5.4 et les références citées
; TF 7B_994/2025 du 23 octobre 2025 consid. 4.2).
3.3 Aux termes de l'art. 92 CP, l'exécution des peines et des
mesures peut être interrompue pour un motif grave. Cette disposition pose
le principe de l'exécution ininterrompue de toutes les peines et mesures qui
entraînent une privation de liberté. L'admission d'un « motif grave », d'une
part, et l'interruption de l'exécution en présence de tels motifs, d'autre part,
doivent demeurer exceptionnelles. Selon la jurisprudence, l'ajournement de
l'exécution d'une peine s'assimile dans ses motifs à l'interruption de son
exécution prévue par l'art. 92 CP (TF 7B_63/2024 du 8 mai 2024 consid.
3.2.1 et les arrêts cités).
L'application de l'art. 92 CP suppose tout d'abord l'interprétation
des termes « motif grave », soit la concrétisation d'une notion juridique
indéterminée, de manière à pouvoir statuer dans le cas particulier. Ensuite,
en cas d'admission de la pertinence et de la gravité du motif, l'autorité doit
déterminer s'il y a lieu d'interrompre – respectivement d'ajourner –
l'exécution de la peine ou, seulement, de tenir compte du motif d'une autre
manière dans le cadre de l'exécution de la peine. Elle dispose, pour ce faire,
du pouvoir d'appréciation qui découle de la formulation potestative de la
règle, d'après laquelle l'exécution des peines « peut » être interrompue pour
un motif grave (ATF 136 IV 97 consid. 4, JdT 2011 IV 219). Ainsi, la seule
éventualité qu'une personne condamnée puisse être atteinte dans sa vie ou
sa santé ne justifie pas encore que l'entrée en exécution soit renvoyée sine
die ; encore faut-il que de telles atteintes apparaissent comme la
conséquence très probable de l'entrée en exécution (TF 7B_63/2024 précité
consid. 3.2.2 et l'arrêt cité).
4. En l'espèce, c'est à raison que l'OEP a considéré qu'il n'y avait
aucun motif pour que l'exécution de la peine de la condamnée soit reportée,
donc a fortiori aucun motif grave. Les motifs invoqués par la recourante sont
compréhensibles, mais, comme l’a rappelé l’OEP, les conséquences
préjudiciables alléguées sont inhérentes à toute exécution de peine. En
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l’occurrence, la peine privative de liberté à purger, d’une quotité de 18 mois,
est en outre plutôt longue. Il en découle que l’on ne saurait retenir que
l’intérêt public à l’exécution de la peine n’est pas proportionné aux
inconvénients subis par la condamnée. L'autorité d'exécution a
correctement apprécié les éléments figurant au dossier. Compte tenu de la
jurisprudence restrictive en la matière, la décision n'est en rien arbitraire,
pas plus qu’elle n’est contraire à l'art. 92 CP. Dès lors que les motifs
invoqués par la condamnée ne sont pas pertinents, l'autorité de céans n'a
pas à effectuer une pesée des intérêts pour déterminer si le non-
ajournement de l'exécution de sa peine est conforme au principe de la
proportionnalité. De toute manière, au vu du caractère très exceptionnel de
l'interruption prévue par l'art. 92 CP, et du fait que l’époux de la recourante
est au chômage, celui-ci devrait être en mesure de s’occuper des deux
enfants mineurs du couple pour la durée de la détention. L’intérêt des
enfants n’est ainsi pas en péril. S’agissant du revenu de la famille, l’époux
devra certes régulariser sa situation mais devrait néanmoins percevoir des
indemnités, le cas échéant rétroactivement. Quant à la formation entreprise
par la recourante, l’intéressée devrait pouvoir l’interrompre et la reprendre
à la prochaine session, si elle ne réussit pas à obtenir un aménagement,
ainsi que l’OEP l’a laissé entendre, tant il est vrai qu’elle ne fait nullement
valoir qu’il s’agirait d’une formation unique. Quoi qu’il en soit, elle a
entrepris cette formation alors même qu’elle savait avoir été condamnée à
une peine privative de liberté, de sorte qu’elle ne saurait exciper de sa
bonne foi.
5. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et la décision
du 24 mars 2026 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 880 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).
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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision du 24 mars 2026 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 880 fr. (huit cent huitante francs), sont mis
à la charge de B.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Ludovic Tirelli, avocat (pour B.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Office d’exécution des peines (réf. OEP/PPL/42272/BD),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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