vd_gerichte · ZD24.020506 · 2025-05-01 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 139/24 - 137/2025
ZD24.020506
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er mai 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Wiedler, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 8 al. 1 et 17 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI ; 87 al. 2
et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[...],
sans formation professionnelle, exerçait une activité de manœuvre de
chantier lorsqu’il a été victime d’un accident le 25 septembre 2001, ayant
entraîné une entorse au genou gauche avec déchirure du ménisque
externe.
Le 12 décembre 2002, il a déposé une première demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de cette atteinte.
Il résulte de l’avis médical établi par le Service médical
régional (ci-après : le SMR) le 15 juillet 2004, que l’atteinte subie le 25
septembre 2001 a été traitée avec succès par arthroscopie. Dans les
suites de cette chirurgie, l’assuré s’est plaint de gonalgies résiduelles. Il a
été examiné à plusieurs reprises par le médecin d’arrondissement de la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accident (ci-après : la CNA),
assureur LAA, qui avait trouvé un status normal. À la suite d’un séjour à la
D.________ (ci-après : la [...]) en mars 2002, la capacité de travail a été
évaluée à 100% dans la profession de manœuvre dès le
6 mai 2002.
Par décision du 19 juillet 2004, l’OAI a nié le droit de l’assuré à
l’octroi d’une rente d’invalidité, au motif que son incapacité de travail et
de gain avait duré moins d’une année.
B. L’assuré, désormais marié et père de deux enfants nés en
20[...] et 20[...], exerçant le métier de vendeur dans un magasin
d’alimentation, a subi un nouvel accident le 13 avril 2016. Il en est résulté
une déchirure en anse de sceau du ménisque externe du genou gauche,
ayant nécessité une intervention chirurgicale le 20 juin 2016. Les suites de
cet événement ont été prises en charge par la CNA, assureur LAA.

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L’assuré a été au bénéfice d’un arrêt de travail à 100% du 16
avril 2016 au 24 juin 2018, puis à 50% du 1er novembre 2019 au 6 janvier
2020. Il n’a jamais repris d’activité lucrative après l’accident du 13 avril
2016.
Le 8 décembre 2016, il a déposé une deuxième demande
auprès de l’OAI en raison de l’atteinte accidentelle subie.
Il résulte des pièces transmises par l’employeur de l’assuré à
l’OAI le
30 janvier 2017 que le salaire de ce dernier s’est élevé à 52'650 fr. pour
l’année 2016 (13 x 4'050 fr.).
En mars 2017, l’assuré a bénéficié d’un séjour auprès de la
D.________ en raison de douleurs persistantes au genou gauche. Dans le
rapport du 20 avril 2017 établi à l’issue de cette hospitalisation, les Drs
I.________, médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation, et
K.________, médecin, ont diagnostiqué une déchirure en anse de sceau
luxée du ménisque externe et des troubles dégénératifs débutants au
genou gauche. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de
port de charges lourdes, pas d’activités nécessitant de monter et
descendre des escaliers et des échelles et pas de positions accroupie et à
genou prolongées.
L’avis médical émis par le SMR le 8 mars 2019 a la teneur
suivante :
« Assuré 39 ans, sans formation, dernière activité comme vendeur
polyvalent chez [...], accidenté en avril 2016 puis opération du
ménisque du genou D (recte : G), en IT à 100% depuis avril 2016. Se
plaint de douleurs au genou D (recte : G) dans les suites opératoires.
A noter un antécédent d’entorse du genou G en 2001 avec déchirure
du ménisque suturé par scopie avec succès ; l’assuré retrouve une
CT entière dans son activité habituelle de manœuvre (cf Rapport
examen SMR du 15.07.2004).
Examen du Dr L.________ 01.05.2018 : objectivement situation
clinique inchangée depuis 30.01.2017 avec une clinique objective

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(status orthopédique normal) très pauvre déjà à cette date ;
radiologiquement pincement du compartiment externe et début
d’ostéophytose pouvant expliquer des douleurs mais certainement
pas l’ampleur des plaintes de l’assuré ; cette appréciation est
également retrouvée lors de l’examen par le Dr N.________,
orthopédiste DAL le 23.02.2018. La CT est entière dans une activité
adaptée permettant les changements de position.
L’assuré a bénéficié d’une évaluation à la D.________ du 22.2 au
21.03.2017 ; les plaintes sont essentiellement les douleurs au genou
G, au status on constate un épanchement au niveau du genou G
(pas retrouvé à l’Ultrason du 06.03.2017), sinon pas de limitation ;
une évaluation des capacités fonctionnelles a été effectuée : on
relève la mauvaise participation de l’assuré et une sous-estimation
considérable de ses aptitudes fonctionnelles. Les limitations
fonctionnelles suivantes sont néanmoins retenues : […].
Absence d’autre pathologie notamment dans l’axe psychique.
Stabilisation attendue à 2 mois.
Examen du Dr N.________ orthopédiste en date de février 2018 :
constatations et conclusion superposables à celle de la D.________ en
mars 2017. Progression vers une atteinte arthrosique plus sévère du
genou G très probable sur les prochaines années qui nécessitera
probablement une reprise chirurgicale, voire la pose d’une prothèse.
Conclusion : au vu de l’atteinte et de la très probable évolution non
favorable dans les prochaines années, je retiens une CT entière dans
une activité adaptée aux LF suivantes, comme fixées par la
D.________ : port de charges lourdes, activités nécessitant de monter
et descendre les escaliers et les échelles ainsi que la position
accroupie et à genou prolongée.
Début de l’aptitude à la réadaptation : sortie de la D.________: mars
2017.
[…] »
Par décision du 4 juin 2020 confirmant un projet du 24 avril
2019, l’OAI a nié le droit de l’assuré à l’octroi de mesures professionnelles
et d’une rente d’invalidité. Il a retenu qu’à l’issue du séjour auprès de la
D.________ en début d’année 2017, la capacité de travail était entière dans
une activité adaptée, moyennant le respect des limitations fonctionnelles
suivantes : pas de port de charge lourdes, pas d’activités nécessitant de
monter et descendre des escaliers et des échelles et pas de position
accroupie et à genou prolongée. Procédant à une comparaison des
revenus réalisables avec et sans invalidité, l’OAI a considéré que
l’intéressé était en mesure de réaliser un revenu annuel sans perte de

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gain, de sorte qu’aucune mesure professionnelle ou rente ne devait être
accordée.
C. L’assuré a déposé une troisième demande de prestations
auprès de l’OAI le 3 février 2021, mentionnant, quant au genre de
l’atteinte, l’accident subi en avril 2016 et indiquant que les
renseignements pouvaient être requis auprès de ses médecins traitants.
Par certificat médical du 20 janvier 2022, le Dr U.________,
médecin spécialise en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a exposé qu’il connaissait l’assuré depuis le mois
d’octobre 2020. Il le suivait pour des douleurs invalidantes au genou
gauche à la suite de deux arthroscopies, ayant abouti à une chondropathie
sévère du condyle fémoral externe, avec un ménisque externe déchiqueté
de façon irrégulière associé à des épisodes d’œdèmes intra-articulaires et
intra-osseux spongieux. Trois infiltrations avaient eu un effet bénéfique
transitoire. Son patient était de plus en plus recroquevillé sur lui-même et
dépressif, affichant un moral très inquiétant. Il a requis la mise en œuvre
d’une expertise orthopédique et psychiatrique.
Dans un compte rendu du 18 février 2022, le SMR a affirmé
qu’il n’y avait pas de diagnostic psychiatrique malgré les inquiétudes
formulées par le Dr U.________ et que l’atteinte au genou gauche avait déjà
été prise en compte.
Par décision du 30 mars 2022 confirmant un projet du 18
février 2022, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande du 3
février 2021, au motif qu’une modification de l’état de santé n’était pas
établie, la capacité de travail demeurant entière dans toute activité
adaptée aux limitations fonctionnelles.
D. L’assuré a déposé une quatrième demande de prestations le 6
avril 2022.

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Par rapports médicaux des 31 mars et 19 avril 2022, le Dr
U.________ a notamment informé l’OAI qu’il avait reçu son patient à deux
reprises depuis le début de l’année, pour un épanchement douloureux au
niveau du genou gauche et des douleurs avec limitation fonctionnelle au
niveau de la cheville droite. Les radiographies montraient une arthrose de
la cheville et de la sous-astragalienne ainsi qu’une gonarthrose. Un suivi
psychiatrique avait en outre été initié.
Par décision du 18 août 2022 confirmant un projet du 7 juin
2022, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande de prestations du
6 avril 2022, au motif que les éléments apportés ne permettaient pas de
prendre en compte une modification objective de l’état de santé de
l’assuré.
E. Le 6 octobre 2022, l’assuré a déposé une cinquième demande
de prestations auprès de l’OAI.
Deux rapports du Dr U.________ des 28 septembre et 21
octobre 2022 ont été versés au dossier de l’OAI. Il en résulte que l’assuré
souffrait d’une gonarthrose sévère du tri-compartimental gauche avec des
épisodes d’épanchement intra-articulaires, d’une arthrose sévère tibio-
astragalienne et sous-astragalienne à la cheville droite et d’une
dépression profonde avec insomnie, pour laquelle un suivi psychiatrique et
psychologique avait été mis en place. Ce médecin a indiqué que le degré
d’incapacité de travail de son patient était de 100%.
Le 9 février 2023, l’OAI a informé l’assuré qu’une aggravation
de son état de santé était rendue plausible et que l’instruction médicale
allait se poursuivre.
Par rapport médical somatique du 20 février 2023 à l’OAI, le
U.________ a notamment indiqué avoir reçu son patient à huit reprises au
cours des deux années précédentes. Il a attesté d’une incapacité totale de
travail depuis le
22 octobre 2020 dans l’activité habituelle de vendeur en alimentation et

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confirmé les diagnostics posés dans son rapport du 21 octobre 2022. Son
pronostic sur la capacité de travail était réservé. Aucun nouveau plan de
traitement n’était envisageable. Seules les infiltrations, la médication et la
physiothérapie restaient indiquées. À la question de savoir combien
d’heures par jour pouvait raisonnablement travailler l’assuré dans une
activité adaptée, le Dr U.________ a répondu par le terme « difficile ». Sous
les rubriques « pronostic sur le potentiel de réadaptation du patient » et
« capacité de travail sur un taux de 100% », ce médecin a répondu que
cela restait possible physiquement. Il a retenu les limitations
fonctionnelles suivantes : pas d’activité uniquement en position debout,
impliquant différentes positions ou exercée principalement en marchant,
pas de position accroupie ni à genoux, pas d’activité impliquant de se
pencher en avant, de soulever/porter, de monter sur une échelle ou un
échafaudage ou de monter des escaliers. Les capacités de concentration,
de compréhension, d’adaptation et de résistance étaient limitées. Une
activité uniquement en position assise restait possible, de même que
travailler avec les bras au-dessus de la tête. Les pièces suivantes étaient
jointes à ce rapport médical :
- Une radiographie de la cheville droite réalisée le 23 janvier
2020 n’ayant mis en évidence aucune fracture visible. Les rapports
articulaires étaient conservés. Les parties molles en regard de la malléole
interne étaient tuméfiées.
- Une radiographie du genou gauche réalisée le 26 novembre
2020 par le Dr F.________, médecin spécialiste en radiologie, mettant en
évidence une ébauche ostéophytaire du condyle fémoral interne.
- Une imagerie par résonance médicale (ci-après : IRM) du
genou gauche du 8 décembre 2020 réalisée par la Dre R.________, médecin
spécialiste en radiologie, objectivant une fissure multi-planaire avec
lambeau instable dans le ménisque externe et une chondropathie de
grade 4 à la partie postérieure et latérale du condyle externe, isolée.
- Un rapport médical du Dr W.________, médecin spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, du 17
juin 2022. Selon ce médecin, l’assuré gardait des douleurs quotidiennes au
genou gauche à la suite d’un traumatisme en 2016 qui avait abouti à une
opération dont l’évolution était défavorable. Plusieurs spécialistes avaient

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été consultés, qui n’avaient pas émis de propositions thérapeutiques. À
cela s’était ajouté une entorse de la cheville droite causée par une chute
dans les escaliers le 20 janvier 2020, de laquelle l’assuré gardait des
séquelles douloureuses. L’évolution n’était pas simple, une tentative
d’infiltration par cortisone avait été faite, à laquelle il n’avait pas répondu.
Ce médecin a affirmé que des douleurs chroniques s’étaient installées tant
au niveau du genou gauche que de la cheville droite. Il a préconisé une
réorientation professionnelle, estimant que l’assuré pouvait tout à fait
travailler dans le cadre d’une activité assise telle que dans l’horlogerie ou
un travail de bureau.
Dans un formulaire de l’OAI complété le 3 mars 2023, le Dr
P.________, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué
que l’assuré était suivi bimensuellement par un psychiatre et un
psychologue depuis novembre 2022. Il souffrait de tristesse, d’anhédonie,
de fatigue, d’insomnies, de perte de poids, d’une faible estime de soi et de
troubles de la concentration. Un traitement médicamenteux par anti-
dépresseurs avait été mis en place. Le diagnostic retenu était un trouble
dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique depuis novembre
2022, entraînant une incapacité de travail de 50% depuis le mois de
novembre 2022 avec les limitations fonctionnelles suivantes : troubles de
la concentration, ralentissement psychomoteur modéré, isolement social
partiel. Le pronostic concernant une capacité de travail de 50% était
favorable, moyennant une réadaptation professionnelle. L’assuré était
limité partiellement dans l’accomplissement des tâches ménagères, car
ralenti.
Répondant aux questions de l’OAI par courrier du 8 septembre
2023, le Dr P.________ a affirmé que l’évolution du trouble dépressif
récurrent moyen avec syndrome somatique était stationnaire depuis mars
2023. Son patient gérait difficilement le quotidien avec l’aide de sa famille.
Il avait des ressources qualifiées de moyennes. Il était toujours sous
médication et venait en consultation à quinzaine. Les limitations
fonctionnelles restaient un ralentissement psychomoteur et des troubles
de la concentration. S’agissant de la capacité de travail, elle était encore

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de 50% sans baisse de rendement, moyennant une réinsertion
professionnelle accompagnée d’un bilan de compétences. La possibilité
d’augmenter ultérieurement le taux d’occupation en fonction de
l’évolution de la situation était évoquée.
Par avis médical du 8 novembre 2023, la Dre Q.________,
médecin praticienne auprès du SMR, a recommandé la mise en œuvre
d’une expertise
bi-disciplinaire, orthopédique et psychiatrique.
Suivant l’avis du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise
auprès du centre d’expertises J.________Sàrl par mandat du 14 novembre
2023, dont l’exécution a été confiée aux Drs V.________, médecin
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et Z.________, médecin spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Les experts ont rendu leur rapport le
6 février 2024, comportant une synthèse du dossier, une évaluation
consensuelle, les informations sur l’obtention du consensus et les
signatures, les rapports de chaque expert dans sa spécialité et des
annexes constituées des résultats d’examens effectués au cours de
l’expertise et du résumé des pièces principales du dossier. Dans leur
évaluation consensuelle, les experts ont exposé ce qui suit :
- Sur le plan somatique, ils ont rappelé l’entorse au genou
gauche subie en septembre 2001 avec lésion méniscale, dont les suites
avaient été difficiles, puis la seconde lésion en avril 2016 ayant nécessité
une méniscectomie en juin 2016. Au titre de diagnostics incapacitants, ils
ont retenu une gonarthrose externe affectant le genou gauche et une
entorse externe de la cheville droite ayant entraîné un status avec lésion
ostéochondrale du talus avec plusieurs corps libres situés postérieurement
dans l’articulation. Au titre de diagnostic non-incapacitant, ils ont
mentionné des discrètes cervicalgies et tensions au niveau des deux
épaules. Les experts ont encore observé un déconditionnement en raison
de l’absence d’activité.
- Sur le plan psychique, l’expertisé avait décrit l’installation de
phénomènes « dépressifs » immédiatement après l’accident subi en 2016

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et n’avait pas constaté d’évolution malgré la prise en charge initiée à la fin
de l’année 2022. Dans les plaintes spontanées limitantes, avaient été
rapportés des processus douloureux, des acouphènes, de l’anxiété, de la
transpiration, des tremblements et un sentiment de dépression, c’est-à-
dire un sentiment de mal-être et des idées suicidaires. Le jour de
l’examen, l’expertisé affichait un tableau d’une telle sévérité qu’il n’était
pas compatible avec la description qu’il avait faite de la journée type, ni
même avec le déplacement seul, en voiture, pour se rendre au centre
d’expertise. Les experts ont diagnostiqué un trouble non-incapacitant de
l’adaptation réaction dépressive prolongée (F43.21), dans la mesure où,
malgré les différentes incohérences observées, un abaissement de
l’humeur installé dans les suites de l’accident de 2016 ne pouvait être
exclu. Toutefois, il ressortait de la documentation et de leurs constatations
un fonctionnement nettement supérieur à celui affiché par l’expertisé dans
les différents domaines de l’existence et qui n’était pas compatible avec
un épisode dépressif. Il n’y avait en outre aucun critère en faveur d’un tel
épisode. Un trouble dépressif récurrent n’a pas été retenu, car l’assuré
n’avait pas rapporté d’antécédent dépressif et avait décrit un processus
d’abaissement de l’humeur continu depuis son apparition. Les experts ont
relevé que les processus anxieux, qui n’avaient pas été observés le jour de
l’examen, décrits par l’expertisé comme étant brefs, d’intensité moyenne
et de fréquence rare (deux fois par mois), n’entravaient pas le
fonctionnement quotidien. Ils ont écarté un trouble de la personnalité :
l’assuré avait rapporté un niveau de fonctionnement très satisfaisant dans
tous les domaines de l’existence, jusqu’en 2016, alors qu’un tel trouble
évolue par nature depuis l’âge de jeune adulte. L’intéressé avait à cet
égard notamment décrit de bonnes relations avec ses collègues et ses
employeurs depuis toujours, n’avait pas rapporté d’humeur imprévisible,
d’explosion émotionnelle et les experts n’avaient pas retrouvé dans sa vie
sociale, amicale ou affective de notion de rupture abrupte ou d’un
surinvestissement des liens affectifs. L’expertisé se décrivait lui-même
comme étant de nature plutôt réfléchie, ne prenant pas de décision
impulsive sans penser aux conséquences. Il avait évoqué un
fonctionnement de sa personnalité comme un atout tout au long de sa vie
et n’avait pas reçu de reproches à ce sujet.

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- S’agissant des ressources, se référant à la journée type
décrite au moment de l’expertise, les experts ont retenu de bonnes
capacités de planification et de structuration des tâches. Les capacités de
jugement et de prise de décision étaient conservées. L’adaptation aux
règles et aux routines était satisfaisante. Les activités spontanées
demeuraient relativement diversifiées, entre la lecture, la télévision et la
marche et apportaient du plaisir à l’assuré. Il conservait une bonne
capacité d’affirmation de soi. Les rapports avec la famille et les intimes
étaient décrits comme satisfaisants depuis toujours, l’expertisé étant
notamment proche de sa fratrie. Les facteurs de surcharge étaient des
douleurs chroniques ainsi qu’une flexibilité et une adaptabilité
probablement rendues modestes par une très longue période d’inactivité.
Il en allait de même de la mise en pratique des compétences. Les
capacités de persévérance étaient elles aussi probablement atténuées
pour la même raison.
- Dans le cadre du contrôle de la cohérence, les experts ont
relevé que les lésions observées à la cheville droite et au genou gauche,
de faible importance, n’expliquaient pas la symptomatologie douloureuse
importante rapportée, y compris nocturne. Des incohérences résultaient
en outre du discours spontané de l’expertisé. En début d’examen, il avait
rapporté une absence de toute évolution des troubles psychiques, puis, en
fin d’examen, il avait déclaré percevoir les bénéfices de la prise en charge
psychothérapeutique et psychiatrique, ainsi que du traitement
psychotrope anti-dépresseur. Des incohérences ressortaient également
des propos de l’expertisé en lien avec son quotidien (heure indiquée de la
première prière matinale qui n’était pas la bonne, abstinence de
consommation d’alcool rapportée alors que les examens biologiques
démontraient une consommation modérée, absence de souvenirs en lien
avec certaines questions telle que l’âge des premières relations sexuelles
ou l’image qu’il avait de lui-même). Il existait également des incohérences
entre les plaintes de l’assuré et les constatations faites le jour de
l’examen. Le tableau affiché par l’expertisé le jour de l’expertise, qui
plaidait en faveur d’un processus particulièrement sévère, ne concordait
pas avec les plaintes spontanées, qui n’atteignaient pas un tel degré de
gravité. Le tableau affiché ne concordait pas non plus avec la journée type

- 12 -
dépeinte par celui-ci : si le fonctionnement présenté était reporté dans une
journée type, l’assuré ne serait en aucun cas en mesure d’assumer
l’ensemble des tâches décrites, notamment s’occuper des enfants, se
promener, partir en vacances, voire même conduire un véhicule.
- La capacité de travail en raison des atteintes somatiques
demeurait nulle dans l’activité habituelle depuis avril 2016 et était de 90%
dans une activité adaptée depuis septembre 2016, c’est-à-dire deux mois
après la chirurgie de juin 2016. L’assuré était capable de travailler à
100%, mais un abattement de 10% a été opéré en raison d’une diminution
de la performance liée au besoin de pauses supplémentaires. Les
limitations fonctionnelles restaient les mêmes que celles listées lors du
dernier séjour à la D.________ en 2017 : activité principalement assise avec
possibilité de se lever, pas d’échelle, pas d’échafaudage, pas
d’accroupissement, pas d’escaliers de manière itérative, pas de marche en
terrain inégal, pas d’effort au-dessus de la ceinture scapulaire. Sur le plan
psychique, la capacité de travail n’était pas impactée par le trouble
diagnostiqué, la capacité de travail restant entière.
La Dre Q.________, du SMR, s’est déterminée sur cette
expertise par avis du 12 février 2024. Sur le plan somatique, elle a relevé
qu’une progression de l’arthrose du genou gauche et des séquelles d’une
entorse de la cheville droite avaient été rapportées, mais ces lésions
étaient de faible importance et n’expliquaient pas la symptomatologie
douloureuse importante de l’assuré. Aucune nouvelle limitation
fonctionnelle n’avait été retenue par les experts. Sur le plan psychique, le
trouble de l’adaptation réaction dépressive prolongée sans impact sur la
capacité de travail était fondé sur une description clinique précise et
étayée ainsi qu’une réflexion motivée sur l’évolution de l’atteinte, de sorte
qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions expertales. Elle
en a conclu qu’il n’y avait pas de modification depuis la dernière décision
de l’OAI, la capacité de travail dans une activité adaptée demeurant
entière et les limitations fonctionnelles inchangées.
Par communication du 15 février 2024, l’OAI a informé l’assuré
qu’il allait bénéficier d’un placement à l’essai.

- 13 -
Par décision du 10 avril 2024 confirmant un projet du 15
février 2024, l’OAI a nié le droit de l’assuré à bénéficier de mesures
professionnelles et de percevoir une rente d’invalidité, au motif que selon
les rapports médicaux au dossier et après analyse approfondie de la
situation, il n’existait pas d’aggravation objective de son état de santé. La
capacité de travail demeurait donc entière dans toute activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues par décision du 4 juin 2020. Le revenu
sans invalidité s’élevait à 58'746 fr. 40 pour une activité de vendeur à
100%. Le revenu avec invalidité était de 60'772 fr. 19 pour une activité à
100% dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger.
Dans la mesure où le revenu avec invalidité était supérieur au revenu sans
invalidité, l’assuré ne présentait pas de préjudice économique ouvrant le
droit à une rente. S’agissant du droit aux mesures professionnelles, l’OAI a
indiqué que le recourant ne pouvait pas en bénéficier, puisqu’il
n’atteignait pas le seul minimal légal de 20% de manque à gagner.
F. Par acte du 10 mai 2024, T.________ a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 10 avril
2024, concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité. Le
recourant a rappelé qu’il était en incapacité de travail totale depuis avril
2016 et qu’il souffrait de douleurs au genou gauche après deux opérations
du ménisque, de douleurs à la cheville droite après une chute, de
cervicalgies, de problèmes d’audition et de mastication ainsi que d’un
trouble dépressif sévère. Il a produit une attestation établie le 7 mai 2024
par le Dr P.________, la Dre G.________, médecin spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et B.________, psychologue et psychothérapeute,
lesquels ont diagnostiqué un trouble dépressif récurrent avec syndrome
somatique (F33.11) entraînant une incapacité de travail de 50% depuis
novembre 2022, en raison d’un ralentissement psychomoteur modéré et
de troubles de la concentration modérés avec isolement social partiel. Ils
ne partageaient pas l’appréciation des experts mandatés par l’OAI.
Certaines observations cliniques résultant du rapport d’expertise
(présentation particulière, ralentissement général, absence totale de
gestuelle et de mimique, peu de contact visuel avec l’expert psychiatre,

- 14 -
voix monocorde, présentation très inhabituelle contrastant avec la
capacité de l’expertisé de venir seul en voiture au rendez-vous) auraient
dû conduire les experts à retenir un ralentissement psychomoteur modéré,
classique lors de troubles dépressifs moyens. L’appréciation de l’expert
Z.________ contenait en outre des contradictions et n’était pas fondée sur
l’ensemble du dossier.
Par envoi du 19 juin 2024, l’assuré a produit le rapport
d’expertise privée établi le 5 juin 2024 par le Dr S.________, médecin
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Le Dr S.________ s’est fondé
sur le dossier médical de l’expertisé, une discussion téléphonique avec la
psychiatre traitante et un entretien clinique avec l’intéressé. Après avoir
résumé le dossier médical depuis octobre 2022 et rappelé l’anamnèse de
l’assuré, ce spécialiste a noté les plaintes suivantes : une tristesse
quotidienne modérée tout au long de la journée depuis novembre 2022,
une anhédonie partielle, une fatigue quotidienne impliquant que chaque
tâche prenait plus de temps, des troubles de la concentration l’empêchant
notamment de conduire sur de longues distances, des troubles de l’appétit
et du sommeil (difficultés d’endormissement et réveils nocturnes), des
idées noires passives, des angoisses quotidiennes depuis novembre 2022,
des transpirations nocturnes, des vomissements réguliers et des
acouphènes. L’expert privé a indiqué que l’assuré présentait des troubles
de la concentration modérés, une attitude anxieuse, un ralentissement
moteur modéré, une thymie abaissée modérément tout au long de
l’entretien, un rythme de parole lent et un cours de la pensée ralenti
modérément, une baisse d’estime de soi et des idées de culpabilité. Il n’y
avait aucun trouble attentionnel ni mnésique objectivable. Il a retenu le
diagnostic de trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome
somatique (F33.11) depuis novembre 2022, le trouble dépressif ayant été
sévère (F33.2) en mars 2023 lors d’une hospitalisation de trois semaines.
Le Dr S.________ a émis un pronostic plutôt positif quant à une reprise
d’activité. La capacité de travail était de 50% depuis novembre 2022, sans
baisse de rendement. Son pronostic, dont il a évalué la certitude à « 50%
de chances », était en faveur d’une reprise d’activité à 70% d’ici une
année. Il a évalué les capacités, les ressources et les difficultés de l’assuré

- 15 -
en se fondant sur les critères de la MINI CIF 10. Il a en outre émis plusieurs
critiques à l’encontre de l’expertise de J.________Sàrl.
Par réponse du 1er juillet 2024, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il a fait valoir que les renseignements médicaux obtenus,
singulièrement l’expertise
bi-disciplinaire réalisée, ne faisaient état d’aucune modification
significative de l’état de santé, de la capacité de travail ou des limitations
fonctionnelles du recourant depuis le 4 juin 2020, date de la dernière
décision de refus de prestations. Le placement à l’essai à 50% effectué par
le recourant du 13 mai au 28 juin 2024 avait en outre été couronné de
succès. Le rapport médical des psychiatres traitants et de la psychologue
du recourant du 7 mai 2024 ne changeaient rien aux conclusions du SMR.
Par avis médical du 17 juin 2024, la Dre Q.________ avait relevé que les
raisons cliniques ayant conduit les psychiatres du recourant à retenir une
capacité de travail de 50% n’étaient pas exposées. S’agissant de
l’expertise confiée aux Drs V.________ et Z.________, leur rapport était
suffisamment descriptif et argumenté pour comprendre la situation
médicale de l’assuré. La description de la vie quotidienne était étayée, le
déroulement d’une journée avant les difficultés et celui d’une journée type
actuelle ayant été comparés. Les observations cliniques étaient décrites, il
était aisé de suivre les constatations expertales ainsi que l’appréciation
des capacités, des ressources et des difficultés. L’argumentation était
convaincante et s’appuyait sur des constatations objectives. S’il était vrai
que l’expertise n’avait pas pris en compte l’hospitalisation de l’assuré en
mars 2023 pour raisons psychiques, la Dre Q.________ avait relevé que cet
épisode semblait avoir été de courte durée (un mois) avec une bonne
amélioration déjà lors de l’hospitalisation, de sorte qu’il n’avait pas
modifié durablement les limitations fonctionnelles. L’état thymique de
l’assuré était certainement fluctuant, néanmoins à une année du début de
la prise en charge psychique, le rapport d’expertise était suffisamment
convainquant pour que les conclusions en résultant puissent être suivies.
Par courrier du 7 août 2024, l’intimé a indiqué qu’après avoir
soumis l’expertise privée du 5 juin 2024 au SMR, il maintenait ses

- 16 -
conclusions. Il a produit l’avis de la Dre Q.________ du 11 juillet 2024, qui
s’est prononcée en ces termes sur le rapport du Dr S.________ : elle peinait
à suivre les conclusions de ce psychiatre en raison du manque général de
précision que comportait les chapitres nécessitant une description
objective. Les indications concernant la vie quotidienne dans l’expertise du
Dr Z.________ étaient beaucoup plus précises. En plus de manquer de
concision, les observations du Dr S.________ étaient retranscrites par des
phrases stéréotypées ne permettant pas de comprendre le degré de
gravité de la situation. Ses appréciations n’étaient pas illustrées par des
éléments concrets permettant d’objectiver les difficultés décrites. Les
mêmes remarques prévalaient concernant l’appréciation des ressources
en s’appuyant sur les critères de la mini-CIF. L’expert ne se distanciait pas
des propos de l’assuré. La Dre Q.________ a trouvé étonnant qu’aucune
baisse de rendement n’ait été retenue au vu du trouble dépressif
récurrent diagnostiqué. Elle en a conclu que l’expertise privée n’était pas
convaincante en raison de l’absence de descriptions objectives et précises
tant dans la description de la vie quotidienne que des constats cliniques.
Elle se ralliait aux conclusions de l’expertise mise en œuvre par l’OAI, la
description de la situation clinique étant précise, contextualisée et
objectivable.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

- 17 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
en particulier sur l’évaluation de sa capacité de travail dans une activité
adaptée.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 10 avril
2024 fait suite à une demande de prestations déposée le 6 octobre 2022,
de sorte que le nouveau droit est applicable.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par

- 18 -
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des
revenus conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et
donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V
108 consid. 5.2).
5. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre

- 19 -
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
ca) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
S’agissant spécialement du succès du traitement ou la
résistance au traitement, le déroulement et l’issue des traitements sont
d’importants indicateurs du degré de gravité. L’échec définitif d’une

- 20 -
thérapie médicalement indiquée et réalisée selon les règles de l’art, avec
une coopération optimale de l’assuré signale un pronostic négatif. Les
troubles psychiques dont il est ici question ne sont considérés comme
invalidants que s’ils sont graves et ne peuvent plus être traités.
L’évolution d’un trouble psychique vers un état chronique n’est la plupart
du temps pas très utile pour en évaluer le degré de gravité : sans une
évolution de longue date et consolidée, une incapacité de travail
invalidante n’est guère concevable (ATF 143 V 418 consid. 5.2.2 ; 141 V
281 consid. 4.3.1.2 et les références citées).
cb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
6. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être

- 21 -
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Pour fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément

- 22 -
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27
janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs
conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre
2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
7. En l’espèce, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle
demande dont il a été saisi le 6 octobre 2022. Il convient par conséquent
d’examiner si, entre la décision de refus de rente et de mesures
professionnelles du 4 juin 2020 et la décision litigieuse du 10 avril 2024,
l’état de santé du recourant s’est modifié de façon à influencer son droit à
des prestations de l’assurance-invalidité.

- 23 -
a) La décision de refus de prestations du 4 juin 2020 est
essentiellement fondée sur le rapport de sortie établi par les médecins de
la D.________ en avril 2017. Les diagnostics retenus étaient un
traumatisme du genou gauche en 2016 avec déchirure en anse de sceau
luxée du ménisque externe. Des troubles dégénératifs débutants au même
genou étaient également relevés. Ces lésions impliquaient les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de port de charges lourdes, pas d’activités
nécessitant de monter et descendre des escaliers et des échelles et pas de
positions accroupie et à genou prolongées. D’autres rapports médicaux au
dossier confirmaient par ailleurs que la capacité de travail dans une
activité adaptée demeurait entière, appréciation à laquelle s’était ralliée le
SMR.
b) Dans sa décision du 10 avril 2024 statuant sur la demande
de prestations du 6 octobre 2022, l’OAI a retenu que l’état de santé du
recourant ne s’était pas objectivement aggravé depuis sa décision du 4
juin 2020. Partant, une entière capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles fixées par cette dernière décision
était conservée. L’OAI s’est essentiellement fondé sur l’expertise bi-
disciplinaire réalisée par J.________Sàrl, dont le SMR avait validé les
conclusions.
Le recourant estime pour sa part que son état de santé
justifierait l’octroi d’une rente. Il se fonde sur le rapport médical établi par
ses psychiatres et sa psychologue le 7 mai 2024 et l’expertise privée
réalisée par le Dr S.________ le 5 juin 2024.
c) Il sied en premier lieu de constater que sur le plan formel, le
rapport d’expertise de J.________Sàrl du 6 février 2024 satisfait aux
réquisits auxquels la jurisprudence soumet la valeur probante de tels
documents. Les experts ont eu accès à l’ensemble des pièces versées au
dossier de la cause, parmi lesquelles figuraient notamment des rapports
de plusieurs spécialistes en orthopédie, dont ceux du Dr U.________, qui
suit le recourant depuis octobre 2020, ainsi que les imageries médicales

- 24 -
réalisées. Le dossier comportait également des rapports médicaux des
médecins psychiatres et des psychologues suivant l’assuré depuis
novembre 2022. Le dossier médical a été complété par une analyse
d’urines effectuée à la demande du centre d’expertise. Les experts ont
tous deux examiné individuellement l’intéressé et établi un rapport
détaillé portant sur leur spécialité. Ces rapports individuels comprennent,
d’une part, le compte-rendu de l’entretien de l’expert avec l’assuré, au
cours d’un entretien libre puis d’un entretien dirigé ciblé, ainsi que les
anamnèses familiale, médicale, scolaire, professionnelle, sociale et
thérapeutique, incluant une description d’une journée type avant et après
l’accident survenu en 2016, de l’organisation des loisirs, du ménage et de
la vie quotidienne. D’autre part, les experts ont décrit leurs constatations,
leurs diagnostics, leur évaluation médicale et médico-assurantielle et leurs
réponses aux questions soumises par l’intimé. Une évaluation
consensuelle propose enfin une synthèse de la situation médicale du
recourant établie après une discussion entre les deux experts.
Reste à déterminer si les conclusions expertales sont
convaincantes.
d) Sur le plan physique, l’expert V.________ a posé les
diagnostics incapacitants de gonarthrose du genou gauche après les
lésions méniscales subies en 2001 et 2016 et de status avec lésion
ostéochondrale du talus avec plusieurs corps libres situés postérieurement
dans l’articulation après entorse externe de la cheville droite. Les douleurs
étaient chronicisées, les traitements effectués n’ayant eu aucun succès.
Tant au niveau de la cheville droite que du genou gauche, les lésions
constatées étaient de faible importance et n’expliquaient pas la forte
symptomatologie douloureuse exposée par le recourant (cf. rapport
d’expertise p. 8 et 10), incohérence qui avait été relevée auparavant par
d’autres médecins (cf. avis médical du SMR du 8 mars 2019). Il a estimé
que l’atteinte au genou avait entraîné une incapacité totale de travail dans
l’ancienne activité de vendeur dans un magasin d’alimentation, dès le 13
avril 2016, date à laquelle le genou gauche avait été accidenté. Dès le
mois de septembre 2016, c’est-à-dire deux mois après l’intervention

- 25 -
chirurgicale nécessitée par les lésions post-accidentelles au genou gauche,
le recourant était à nouveau apte à travailler dans une activité respectant
les limitations fonctionnelles suivantes : activité principalement assise
avec possibilité de se lever, pas d’échelle, pas d’échafaudage, pas
d’accroupissement, pas d’escaliers de manière itérative, pas de marche en
terrain inégal, pas d’effort au-dessus de la ceinture scapulaire. Les
douleurs à la cheville apparues ultérieurement n’ont pas modifié cette
appréciation. Un taux de 100% pouvait être exigé du recourant. L’expert
V.________ a toutefois admis un abattement de 10%, pour tenir compte du
ralentissement du rythme de travail dû aux fréquentes pauses nécessitées
par les atteintes à la santé du recourant.
Les diagnostics incapacitants retenus par l’expert V.________ se
recoupent avec les diagnostics posés par le Dr U.________, qui suit le
recourant depuis l’automne 2020. Les limitations fonctionnelles retenues
par ces deux médecins sont en outre dans la même lignée (cf. rapports
médicaux du Dr U.________ des 28 septembre 2022, 21 octobre 2022 et 20
février 2023). S’agissant de la capacité de travail, l’expert V.________ a
dûment motivé le taux retenu, qui n’est en outre pas sérieusement remis
en doute par d’autres pièces au dossier. Le Dr U.________ ne s’est en effet
pas prononcé sur le taux d’activité exigible dans une activité adaptée (cf.
rapport médical du 20 février 2023). Le Dr W.________ ne s’est pas non
plus déterminé sur le taux d’activité que le recourant pourrait assumer
dans une activité adaptée, affirmant qu’il pouvait travailler moyennant
une réorientation professionnelle, sans fixer de taux d’activité maximum
(cf. rapport de ce médecin du 17 juin 2022).
Cela étant, le SMR, suivi par l’OAI, a retenu que la capacité de
travail était de 100% dans une activité adaptée. La Dre Q.________ a en
effet estimé que la capacité de travail dans une activité adaptée n’avait
pas subi de modification depuis la dernière décision intervenue en juin
2020, puisque les lésions constatées étaient de faible importance et les
limitations fonctionnelles similaires (cf. avis médical du 12 février 2024).
Cette appréciation rejoint celle de l’expert V.________, de laquelle il résulte
que la journée type n’a pas changé depuis 2020, que les douleurs

- 26 -
ressenties sont restées les mêmes et que les limitations fonctionnelles
sont identiques. En présence d’une situation demeurant sensiblement la
même qu’en 2020, l’intimé peut être suivi lorsqu’il a retenu que la
capacité de travail dans une activité adaptée restait elle aussi la même,
c’est-à-dire de 100%.
e) Sur le plan psychique, l’expert Z.________ a retenu le
diagnostic de trouble de l’adaptation réaction dépressive prolongée
(F43.21), se référant ainsi à un système de classification reconnu, c’est-à-
dire la Classification statistique internationale des maladies et problèmes
de santé connexes (CIM-10). Dans le cadre de son analyse, il a dûment
motivé son avis, exposant de manière claire et complète pour quelle(s)
raison(s) médicale(s) il avait écarté de nombreux diagnostics avant de
retenir la pathologie précitée.
Un épisode dépressif n’a pas été retenu, parce qu’il existait
une trop grande discordance entre le tableau affiché par l’intéressé sur la
durée de l’examen et son niveau de fonctionnement, déduite de la
description faite de la journée type et décrite dans la documentation à
plusieurs reprises. Il n’était en outre pas possible de retenir un
abaissement continu de l’humeur, celui-ci étant également d’intensité
insuffisante pour relever d’un critère principal d’un épisode dépressif.
L’expert Z.________ a en outre relevé le maintien d’intérêt dans des
activités qui étaient les mêmes qu’antérieurement et qui apportaient du
plaisir à l’assuré. La description de la journée type faite par le recourant
n’était pas non plus compatible avec le niveau de fatigue affiché par celui-
ci (cf. rapport d’expertise p. 28 et 29). Par rapport au trouble dépressif
récurrent retenu par le Dr P.________, l’expert a souligné que l’expertisé
n’avait pas rapporté de modification du tableau dépressif entre
l’apparition des symptômes et le jour de l’expertise. Il décrivait au
contraire un processus d’abaissement de l’humeur continu depuis son
apparition (cf. expertise p. 30 et 31). L’expert psychiatre a également
dûment discuté d’autres diagnostics différentiels. Il a ainsi expliqué de
manière détaillée et convaincante pour quelles raisons objectives il avait
exclu les diagnostics de troubles de la sphère psychotique, de trouble

- 27 -
affectif bipolaire, de cyclothymie, de dysthymie, de trouble anxieux, de
trouble de l’état de stress post-traumatique, de trouble somatoforme, de
trouble de la personnalité, de trouble déficitaire de l’attention ou de la
concentration, de trouble du comportement alimentaire ou encore de
troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation de substances
psychoactives (cf. rapport d’expertise p. 29 et 30). Fort de ces
explications, il a toutefois estimé qu’un abaissement de l’humeur
consécutif aux suites de l’accident du genou subi en 2016 ne pouvait être
exclu au vu des plaintes rapportées par le recourant, pour retenir un
trouble de l’adaptation réaction dépressive prolongée.
L’expert Z.________ a ensuite procédé à l’évaluation du
caractère incapacitant de l’atteinte au regard des indicateurs
jurisprudentiels applicables. Cette analyse l’a conduit à retenir que
l’atteinte psychique diagnostiquée n’avait pas d’incidence sur la capacité
de travail du recourant. Son avis repose en particulier sur l’analyse du
critère de la cohérence, qui l’a conduit à ne pas se fier à la
symptomatologie sévère affichée par le recourant. Le jour de l’examen,
celui-ci présentait un ralentissement général, une absence totale de
gestuelle et de mimique, une voix monocorde, l’absence de connexion
visuelle avec l’expert durant tout l’entretien, des réponses laconiques et
très brèves (cf. rapport d’expertise p. 25 et 26). S’il s’était fondé sur ce
tableau, l’expert aurait retenu un processus particulièrement sévère. Or,
cela n’aurait pas concordé avec le niveau de plaintes du recourant, ni avec
les activités décrites par celui-ci durant une journée type. Le
fonctionnement affiché ne lui aurait pas permis d’effectuer les activités
quotidiennes qu’il avait lui-même décrites telles que s’occuper des
enfants, se promener, partir en vacances, conduire un véhicule) (cf.
rapport d’expertise p. 10-11 et p. 34-35). Des incohérences se
retrouvaient également au sein même du discours du recourant, en lien
avec son quotidien. Il avait ainsi rapporté une absence totale de
consommation d’alcool, alors que l’analyse ordonnée par les experts
démentait cette affirmation. Il avait indiqué se lever pour effectuer la
première prière matinale musulmane, mais l’heure de réveil annoncée ne
correspondait pas à celle de ladite prière. Il avait également dans un

- 28 -
premier temps estimé que le suivi psychiatrique et le traitement
médicamenteux n’avaient pas amélioré sa santé, pour ensuite affirmer en
fin d’entretien qu’il en percevait les bénéfices. L’expert psychiatre a en
outre relevé que le manque de cohérence était mentionné à plusieurs
reprises dans la documentation au dossier (cf. rapport d’expertise p. 31-
32 ; cf. notamment avis du SMR du 8 mars 2019).
Les observations cliniques faites par l’expert durant l’entretien
avec le recourant contrastaient également avec le ralentissement général
affiché par celui-ci.
Les processus d’éclosion et de formalisation de la pensée étaient
conservés. Le discours, peu informatif, était toutefois bien construit et il
n’y avait pas de manque du mot. L’attention et la concentration étaient
d’un niveau normal pendant toute la durée de l’examen, même lors de
changements réguliers de thématiques, et aucun trouble de la mémoire
n’a été constaté. Tout en restant dans une attitude neutre et atone, le
recourant avait démontré de bonnes capacités à défendre son point de
vue
(cf. rapport d’expertise p. 26). Se référant à la journée type décrite par le
recourant, l’expert a en outre retenu un bon niveau de fonctionnement
quotidien, tant au niveau personnel qu’avec sa famille, en particulier avec
ses enfants dont il s’occupait. La description de ces activités démontrait
également la présence de bonnes capacités de planification et de
structuration des tâches. Les capacités de décision et de jugement étaient
aussi conservées (cf. rapport d’expertise p. 9-10 et p. 35). Le mode de vie
du recourant témoignait de sa capacité d’adaptation aux règles et aux
routines (ibidem). Les capacités d’affirmation et à prendre soin de soi ont
aussi été constatées par l’expert le jour de l’examen (ibidem). Le
recourant s’était dit entouré par sa famille proche ainsi que sa femme et
ses enfants, ainsi que par trois ou quatre amis sur lesquels il pouvait
compter (cf. rapport d’expertise p. 33). Les facteurs de surcharge ont
également été pris en compte par l’expert. Les capacités de flexibilité,
d’adaptabilité et de persévérance étaient probablement rendues modestes
par une longue période d’inactivité, mais non en raison d’un trouble
d’ordre psychique

- 29 -
(cf. rapport d’expertise p. 9-10 et 35). Il en a déduit que la capacité de
travail du recourant n’était pas limitée sur le plan psychique.
Les incohérences relevées, les activités décrites pendant la
journée type et ses observations cliniques ont ainsi conduit l’expert à se
distancier du tableau particulièrement sévère affiché par le recourant,
pour admettre que sa capacité de travail n’était pas impactée par le
trouble d’ordre psychique diagnostiqué. Son appréciation, dûment motivée
et fondée sur un examen détaillé des indicateurs jurisprudentiels, apparaît
cohérente avec la situation objective du recourant.
f) Le recourant conteste toutefois l’avis de l’expert Z.________,
en se fondant sur le rapport d’expertise privée du Dr S.________ et l’avis de
ses psychiatres et sa psychologue, lesquels ont retenu une incapacité de
travail de 50% en raison de troubles psychiques.
aa) L’expert S.________ s’est en particulier attaché à critiquer
le diagnostic de trouble de l’adaptation réaction dépressive prolongée
retenu par l’expert Z.________, estimant que le recourant souffrait d’un
trouble dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique.
Pour expliquer ce diagnostic, l’expert privé a notamment
indiqué que le recourant présentait des troubles de la concentration
modérés, une attitude anxieuse, un ralentissement moteur et du cours de
la pensée modérés (cf. rapport d’expertise privée p. 14), une tristesse
quotidienne, une aboulie et une anhédonie partielles, une baisse d’estime
de soi et des idées de culpabilité (cf. rapport d’expertise privée p. 16). Il
n’a toutefois fait que retranscrire les plaintes formulées par le recourant
(cf. rapport d’expertise privée p. 12), sans illustrer ses propos par des
éléments concrets permettant d’objectiver la situation. Les résultats des
tests effectués par l’expert S.________ pour évaluer la gravité de la maladie
et son évolution (échelle de dépression de Hamilton et Impressions
Cliniques Globales (Guy)) ne sont pas non plus pertinents, puisque
qu’également fondés sur les éléments purement subjectifs rapportés par

- 30 -
le recourant. L’expert privé n’a ainsi pas diagnostiqué l’atteinte à la santé
du recourant dans les règles de l’art.
Cela étant, on rappellera que, du point de vue de l’assurance-
invalidité, ce n’est pas fondamentalement le diagnostic, mais l’effet de
l’atteinte à la santé sur la capacité de travail qui est déterminant (TF
9C_273/2018 du 28 juin 2018
consid. 4.2). Or, l’appréciation de l’expert S.________ des répercussions de
l’atteinte psychique sur la capacité de travail du recourant est, à l’instar
du diagnostic retenu, empreinte de subjectivité. À nouveau, il n'a pas
illustré ses propos par des considérations objectives et s’est fondé sur les
plaintes subjectives émises par le recourant (cf. p. 21 à 24 de l’expertise
privée). Son appréciation est également difficile à appréhender pour
d’autres motifs. La plupart des troubles retenus lors de l’examen clinique
ont été qualifiés de « modérés » (cf. rapport d’expertise privé p. 15 à 17).
Ce terme, qui est vague, ne permet aucunement de se représenter le
degré des difficultés rencontrées par le recourant. Par ailleurs, l’expert
privé semble s’être fondé essentiellement sur la situation existant à la
période de la réalisation de son examen. Il a ainsi pris en compte la
journée type décrite par le recourant le jour de la consultation sans la
comparer avec les activités quotidiennes réalisées auparavant (cf. rapport
d’expertise privée p. 13). Il a aussi retenu l’incapacité de conduire sur de
longues distances nouvellement rapportée par le recourant (cf. rapport
d’expertise privée p. 12). L’expert S.________ a pour le surplus déclaré que
la situation n’était pas stabilisée et qu’il s’agirait de réévaluer la capacité
de travail mensuellement
(cf. rapport d’expertise privée p. 21). Il apparaît ainsi que son appréciation
de la capacité de travail n’est fondée que sur la situation telle qu’elle se
présentait au jour de l’examen. La valeur probante de son analyse pour
établir la capacité de travail au moment de la décision litigieuse est par
conséquent douteuse.
L’expert S.________ a très succinctement passé en revue les
différents indicateurs jurisprudentiels (cf. expertise privée p. 24-25). Or, la
différence d’appréciation entre l’expert psychiatre de J.________Sàrl et

- 31 -
l’expert S.________ tient principalement dans l’examen du critère de
cohérence. Le premier a relevé des contradictions au sein même du
discours du recourant. Des incohérences existaient également entre,
d’une part, le tableau affiché par l’intéressé, et d’autre part, les activités
quotidiennes décrites et les observations cliniques de l’expert Z.________
(cf. consid. 7.e supra). L’examen approfondi des critères jurisprudentiels,
en particulier celui de la cohérence, lui a permis de se distancier de la
symptomatologie particulièrement sévère affichée par le recourant et
d’analyser la situation dans son ensemble. Quant à l’expert privé, il s’est
limité à affirmer sommairement qu’il avait objectivé une bonne cohérence
entre la plupart des plaintes du recourant et les constats objectifs, sans
autre explication. Il n’a ainsi pas sérieusement examiné ce critère et n’a
pas pris en compte les discordances en résultant, se fondant
essentiellement sur le tableau décrit par le recourant, comme il l'a fait
s’agissant du diagnostic. L’appréciation de l’expert S.________ des
ressources de l’assuré sur la base des critères de la Mini CIF-APP est
également peu précise ; elle est uniquement chiffrée et n’est pas illustrée
par des éléments objectifs concrets. L’expert n’a pas commenté son
évaluation, précisant seulement qu’il avait pour ce faire tenu compte de
l’anamnèse, des plaintes subjectives, de la journée type et de l’examen
clinique (cf. rapport d’expertise privée p. 22), c’est-à-dire en l’espèce
principalement des éléments empreints de subjectivité.
Par ailleurs, s’agissant des limitations fonctionnelles, l’expert
privé s’est limité à affirmer que l’activité exercée devait être adaptée au
niveau d’acquisition du recourant et d’un point de vue somatique (cf.
rapport d’expertise privée p. 25), sans motiver sa position. Il n’a ainsi
objectivement constaté aucune limitation sur le plan psychique, hormis la
retranscription des difficultés rapportées par le recourant. Il apparaît en
outre que l’état de santé physique a été pris en compte, ce qui sort du
domaine de compétences de l’expert S.________. La capacité de travail de
50% sans baisse de rendement retenue est quant à elle exempte de toute
motivation. Il est en outre difficilement compréhensible qu’aucune
diminution de rendement en raison d’une baisse d’efficacité n’ait été
opérée, alors que des ralentissements moteur et du cours de la pensée

- 32 -
modérés ainsi qu’un trouble modéré de la concentration avait été relevés.
On ne saisit ainsi pas ce qui a conduit l’expert privé à retenir une capacité
de travail de 50%.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater, à l’instar du
SMR, suivi par l’intimé, que l’appréciation du Dr S.________ n’est pas
convaincante, puisque fondée sur les déclarations du recourant et
exempte de motivation. Elle ne saurait dès lors remettre en doute les
conclusions objectives et dûment motivées de l’expertise de J.________Sàrl.
bb) Les mêmes critiques que celles formulées à l’égard de
l’analyse du Dr S.________ valent pour celle des psychiatres traitants et de
la psychologue du recourant.
À l’instar de l’expert privé, les Drs P.________ et G.________ ainsi
que Mme B.________ se sont limités à reporter les plaintes formulées par le
recourant, pour qualifier celles-ci de « modérées », sans s’appuyer sur
quelque élément médical objectif que ce soit (cf. rapport de ces médecins
du 7 mai 2024 p. 1). Ils ont aussi estimé que le recourant était capable de
travailler au taux de 50%, sans motiver leur position, ni expliquer pourquoi
aucune baisse de rendement n’a été retenue, alors que des troubles de la
concentration et un ralentissement moteur avaient été relevés.
cc) L’expert S.________ ainsi que les Drs P.________ et
G.________ et Mme B.________ ont formulé plusieurs griefs à l’encontre de
l’expertise réalisée par J.________Sàrl, qu’il convient d’examiner.
L’appréciation de l’expert Z.________ serait discordante lorsqu’il
a retenu un ralentissement général, une absence de gestuelle et de
mimique, une voix monocorde, des réponses laconiques et très brèves et
des troubles de la mémoire, pour ensuite estimer que l’assuré ne
présentait pas de ralentissement moteur et que sa mimique était
inauthentique. Ces éléments ont été sortis de leur contexte afin d’en
déduire qu’ils seraient contradictoires. Tel n’est pourtant pas le cas.
Comme exposé au considérant 7.e ci-dessus, l’expert Z.________ a dûment

- 33 -
motivé sa position, en expliquant de manière circonstanciée et
convaincante pour quelles raisons il ne s’était pas fié à l’attitude très
ralentie affichée par le recourant au cours de l’examen, qui était
incohérente avec plusieurs éléments résultant de l’expertise et figurant au
dossier, dont notamment la journée type décrite et les activités rapportées
par le recourant. L’expert S.________ a pour le surplus substitué sa propre
appréciation à celle de l’expert Z.________, affirmant qu’en cas
d’exagération des plaintes, l’assuré n’aurait pas mentionné les vacances
de 2022 et divers loisirs (lecture, promenades, sorties avec des amis), de
même que la conduite automobile. Il s’agit d’une opinion subjective, qui
ne tient pas compte de l’ensemble des circonstances entourant la
situation du recourant, contrairement à l’avis de l’expert Z.________, qui a
expliqué en détail pourquoi l’attitude affichée par l’expertisé paraissait
inauthentique.
Il en va de même lorsqu’il est reproché à l’expert Z.________ de
s’être contredit en affirmant que le recourant se plaignait trop pour
ensuite indiquer qu’il ne se plaignait pas de son mode de vie, déclarations
qui ont été sorties de leur contexte. L’expert Z.________ a constaté que le
tableau affiché par le recourant était incohérent avec la journée type
décrite dans le cadre de l’examen du critère de la cohérence. Il a ensuite
relevé, dans le cadre de l’appréciation des capacités, des ressources et
des difficultés, que le recourant s’était bien adapté aux règles et aux
routines, c’est-à-dire qu’il s’était adapté aux règles de la vie en société. On
ne voit dès lors pas en quoi ces déclarations seraient contradictoires.
Les Drs P.________ et G.________ ainsi que Mme B.________
tentent de discréditer l’expert Z.________ en lien avec une remarque
concernant la conduite automobile. L’expert Z.________ a relevé que
l’attitude du recourant le jour de l’examen était à ce point ralentie qu’elle
paraissait difficilement compatible avec le trajet en voiture effectué par
celui-ci pour venir au centre d’expertise. Les psychiatres traitants et la
psychologue du recourant estiment que le fait de conduire un véhicule
n’exclut pas qu’il puisse exister un ralentissement moteur et peinent à
imaginer que l’on puisse à la fois admettre que le recourant n’est pas apte

- 34 -
à conduire et capable de travailler à 100%. Là aussi, les observations de
l’expert Z.________ sont sorties de leur contexte. Il ne s’agissait pas pour
l’expert psychiatre de constater que l’état du recourant ne lui permettait
pas de conduire pour ensuite admettre qu’il était capable de travailler. Il
s’agissait d’illustrer le fait que le comportement affiché le jour de l’examen
n’était pas cohérent avec les activités décrites par l’expertisé, dont le fait
de conduire un véhicule.
Les observations de l’expert Z.________ ne seraient pas
crédibles lorsqu’il a affirmé que la thymie du recourant était à la fois
neutre et faussement triste. Or, il résulte clairement des explications
figurant dans l’expertise de J.________Sàrl que c’est parce que la mimique
et la gestuelle étaient à un tel point diminuées et neutres que
l’abaissement de l’humeur ainsi affiché n’apparaissait pas authentique (cf.
rapport d’expertise p. 26 et 27).
Il est reproché à l’expert Z.________ d’avoir ignoré
l’hospitalisation du recourant en mars 2023 en milieu psychiatrique.
L’expert S.________ a lui-même reconnu qu’il s’était agi d’une péjoration
très temporaire de l’état de santé de l’intéressé (cf. rapport d’expertise
privée p. 10, 20 et 21). Le Dr P.________ n’a pour sa part pas mentionné
cette hospitalisation dans ses réponses du 8 septembre 2023 aux
questions de l’OAI, ce qui démontre que cet élément n’était selon lui pas
déterminant dans l’évolution de l’état de santé de son patient. Dans ces
conditions, il y a lieu d’admettre que cet épisode passager n’est pas
pertinent pour apprécier l’atteinte à la santé du recourant et sa capacité
de travail sur le long terme. Partant, l’appréciation de l’expert Z.________
demeure valable, même si elle ne tient pas compte de cette péjoration
passagère et isolée.
L’expertise de J.________Sàrl n’aurait pas tenu compte des
différents anti-dépresseurs successivement prescrits au recourant, alors
qu’ils figurent pourtant dans le résumé des rapports médicaux au dossier.
Les prises de Fluoxétine 60mg/j, Trittico 10mg/j, Seroquel 100mg/j et
Brintellix 20mg/j sont mentionnées dans la partie du rapport d’expertise

- 35 -
intitulée « Documents au dossier ». Elles résultent des avis du SMR et d’un
rapport médical du Dr P.________ (cf. rapport d’expertise p. 59). Il y a ainsi
lieu de considérer que l’expert Z.________ avait en tête l’ensemble les
différents changements de médication intervenus, même s’il ne les a pas
repris individuellement et expressément dans la discussion. Si l’expert
Z.________ s’est arrêté, dans son analyse, sur le traitement actuel, c’était
pour déterminer le dosage existant afin de connaître l’observance du
recourant. Cela ne remet toutefois pas en cause sa connaissance de
l’entier du dossier, en particulier des anti-dépresseurs antérieurement
prescrits. On relèvera pour le surplus que si plusieurs anti-dépresseurs ont
été testés, les psychiatres traitants du recourant n’ont pas fait état d’un
quelconque échec de traitement.
L’expert Z.________ aurait omis de prendre en compte le fait
que deux psychiatres et deux psychologues, se remplaçant l’un l’autre,
interviennent dans le suivi du recourant. Dans son rapport, l’expert
psychiatre s’est pourtant penché sur le suivi mis en place. La fréquence de
la prise en charge est indiquée, de même que la période à laquelle elle a
été initiée. Le fait qu’un psychiatre et une psychologue suivent le
recourant est également mentionné, celui-ci ayant précisé que la
psychologue avait changé. L’expert a ainsi énoncé les principaux éléments
de la thérapie dont bénéfice le recourant (cf. rapport d’expertise p. 25). On
ne voit du reste pas en quoi l’intervention de remplaçants serait
pertinente dans l’appréciation de la situation du recourant.
Selon l’expert S.________, l’expert Z.________ ne semblait pas
avoir contacté le psychiatre traitant en cas de doute. On peine à
comprendre le sens de cette remarque, l’expert Z.________ n’ayant par
ailleurs exprimé aucun doute dans son analyse.
En lien avec le fait que l’expert Z.________ n’a pas observé de
signe d’amaigrissement, il lui est reproché de ne pas avoir interrogé
l’expertisé au sujet d’une éventuelle variation de poids et il est relevé
qu’une personne peut subir une variation pondérale sans présenter de
signes externes (cernes, visage creusé). Une fois encore, on peine à

- 36 -
comprendre le sens de ces remarques. Il s’agit d’une simple observation
qui n’a pas d’incidence sur le diagnostic retenu ni sur l’évolution de la
capacité de travail du recourant.
Il est enfin reproché à l’expert Z.________ d’avoir fait une
allusion religieuse dans son expertise, qui n’aurait aucun lien avec l’état
de santé du recourant. Cette critique ne remet pas en cause les
conclusions de l’expert psychiatre, qui a notamment illustré les
nombreuses incohérences présentes dans le discours du recourant par le
fait que l’heure du réveil matinal indiquée ne coïncidait pas avec l’heure
de la première prière musulmane, que le recourant avait affirmé effectuer.
g) Au vu de ce qui précède, la Cour de céans n’a pas de raison
de s’écarter des conclusions de l’expertise de J.________Sàrl, qui sont
claires, bien motivées et reposent sur une analyse fouillée du dossier,
notamment sous l’angle des indicateurs jurisprudentiels applicables en cas
de troubles psychiatriques. Le recourant n’a pour le surplus apporté aucun
élément médical objectif susceptible de remettre en cause les conclusions
expertales. Il convient par conséquent de considérer, comme l’intimé, que
ce dernier est doté d’une capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles psychiques
(cf. consid. 7.d supra), la pathologie psychique dont souffre le recourant
n’ayant aucun impact sur sa capacité de travail.
8. Le recourant n’a formulé aucune critique en lien avec le calcul
de son degré d’invalidité. Fondé, pour le revenu sans invalidité, sur le
revenu de l’ESS 2020 pour un homme dans la catégorie commerce de
détail (cf. art. 26 al. 2 RAI) et, pour le revenu avec invalidité sur le salaire
brut standardisé pour un homme (cf. art. 26bis al. 2 RAI), tous secteurs
confondus, niveau de compétence 1, le calcul opéré par l’intimé peut être
confirmé.
Le revenu sans invalidité (58'746 fr. 40) étant moins élevé que
celui avec invalidité (60'772 fr. 19), le recourant ne subit aucune perte de

- 37 -
gain et son taux d’invalidité est nul. Partant, c’est à juste titre que l’intimé
lui a nié le droit à l’octroi d’une rente.
9. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette
mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité
lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne
l'étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de
l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour
l’ouverture du droit à des mesures de réadaptation d’ordre professionnel
est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 130 V 488
consid. 4.2 ; 124 V 108 consid. 2b).
L’art. 18a al. 1 LAI, prévoit que l’assurance peut accorder à
l’assuré un placement à l’essai de 180 jours au plus afin de vérifier qu’il
possède les capacités nécessaires pour intégrer le marché de l’emploi.
b) En l’occurrence, le recourant s’est vu octroyer une mesure
d’aide au placement sous la forme d’un placement à l’essai. L’intimé lui a
en revanche à juste titre nié le droit de pouvoir bénéficier d’un
reclassement, puisque le seuil de 20% n’est pas atteint, ce qui n’est au
demeurant pas contesté par celui-ci.

- 38 -
10. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid.
4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 10 avril 2024 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à
la charge de T.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 39 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- T.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :