vd_gerichte · ZD25.023976 · 2026-04-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
24
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 avril 2026
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Neu et Piguet, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
B.________, à U***, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
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En f ait :
A. a) B.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en ***,
ressortissante portugaise, vit en Suisse depuis ***. Elle est mariée et mère
de trois enfants nés entre *** et ***. Au bénéfice d'une formation
d'employée de commerce, elle travaillait depuis le 1er août 2002 dans
l'indexation des factures auprès du D.________ (D.________) SA à S***.
b) Le 12 mai 2022, l'assurée a été opérée au G.________ par les
Drs J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, et F.________, spécialiste en neurochirurgie, pour une
cure de hernie discale en raison d'une lombo-fémoralgie déficitaire depuis
le 6 mai 2022 dans le contexte d'une hernie discale L3-L4 paramédiane et
foraminale gauche (protocole opératoire du 17 mai 2022). A la suite de cette
intervention, l'assurée a présenté quelques douleurs au niveau de la
colonne lombaire et des irradiations dans la jambe gauche (rapports des 16
août, 29 septembre et 19 décembre 2022 des médecins du G.________).
A partir du mois d’août 2022, l’assurée travaillait depuis son
domicile (télétravail) au taux de 30 %. Jusqu'à la fin du mois de novembre
2022, elle se déplaçait avec deux béquilles et par la suite avec une seule
canne. Le Dr K.________, médecin traitant, avait proposé à l'intéressée de
bénéficier d'un soutien auprès d'une psychologue.
Le 2 novembre 2022, alors en arrêt de travail depuis le 26 avril
2022, l'assurée a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'intimé). Cette démarche était motivée en raison d'une
hernie avec une paralysie de la jambe gauche.
Selon le rapport pour l'employeur du 23 janvier 2023, le salaire
mensuel brut de l'assurée était de 5'330 fr. depuis le 1er juillet 2020.
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Par communication du 28 février 2023, l'OAI a pris en charge les
frais d'une mesure d'intervention précoce sous la forme d'une analyse
ergonomique du poste de travail de l'assurée.
A la suite d'un bilan psychologique qui avait mis en évidence
une dépression, un suivi psychologique auprès de la L.________ devait
débuter.
Puis, l'OAI a pris en charge les frais d'une mesure de coaching
effectuée du 25 mai au 31 août 2023, dans le but d'augmenter
progressivement le taux de travail de l’assurée.
Le 22 juin 2023, l'assurée a informé l'OAI de la reprise du travail
au taux de 40 %. Une infiltration avait été réalisée le 19 juin 2023 au
M.________ et une nouvelle était prévue le 13 juillet 2023. Le suivi
psychologique de l'intéressée se poursuivait auprès du Centre de
psychiatrie et psychothérapie C.________.
Par communication du 17 août 2023, l'OAI a poursuivi la mesure
de soutien de la reprise par l'assurée de son activité professionnelle
habituelle au taux de présence de 40 %, du 1er au 30 septembre 2023.
L'OAI a en outre pris en charge les frais d'un siège ergonomique
fourni à l'assurée le 18 août 2023 par E.________ SA.
Par rapport de coaching du 5 septembre 2023, la psychologue
FSP P.________ a noté une amélioration du moral de l'assurée déchargée des
quotas professionnels, au bénéfice d'une chaise ergonomique depuis le
mois d'août 2023, qui travaillait depuis le domicile par tranches de
quarante-cinq minutes et envisageait un retour en présentiel à raison d'un
jour par semaine. Les déplacements à l'extérieur s'accomplissaient toujours
avec l'aide d'une canne. La mesure de coaching a été prolongée par l'OAI
du 1er septembre au 30 décembre 2023 (communication du 7 septembre
2023).
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Dans un rapport du 11 septembre 2023, le Dr J.________ a relevé
en particulier qu'une IRM post-opératoire du 30 mars 2023 ne montrait pas
de signe de récidive, ni d'inflammation susceptible d'expliquer le symptôme
de l'assurée.
L'OAI a soumis ce rapport au SMR (Service médical régional de
l'assurance-invalidité) qui a estimé que malgré des douleurs
postopératoires persistantes importantes, il n'y avait pas eu d'erreurs
médicales. Des mesures thérapeutiques étaient encore nécessaires et, à
terme, une capacité de travail de l'assurée entre 80 et 100 % semblait
envisageable. Des mesures de réadaptation professionnelle étaient
également suggérées (compte rendu de la permanence SMR du 27
septembre 2023).
Dans un rapport du 20 septembre 2023, le psychiatre (Dr
BB.________) suivant l'assurée depuis le 16 mai 2023 auprès du Centre de
psychiatrie et psychothérapie C.________ a posé les diagnostics, ayant une
incidence sur la capacité de travail, d'épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (F32.2) et de douleurs lombosacrées d'origine
somatique. Sans incidence sur la capacité de travail, il diagnostiquait une
insomnie non organique avec une difficulté d'endormissement. Sans
pouvoir se prononcer de manière définitive sur la capacité de travail dans
une activité adaptée, le psychiatre traitant préconisait une augmentation
progressive du nombre d'heures de travail en fonction de la bonne évolution
de l'état dépressif. Le pronostic était réservé pour une reprise du travail à
plein temps au vu des symptômes dépressifs persistants et de l'état
psychique fragile. Une augmentation progressive du taux de travail à 40 %
était recommandée. La prise en charge ambulatoire à une fréquence d'une
fois toutes les deux semaines se poursuivait. Le traitement médicamenteux
alliait la prise de Sertraline® 100 mg le matin et de Zolpidem® 10 mg le
soir.
Par communication du 28 septembre 2023, l'OAI a pris en
charge les frais d'un entraînement progressif de l’assurée avec le concours
de D.________, du 1er octobre au 31 décembre 2023.
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Aux termes d'un rapport intitulé « REA – Rapport final » du 21
décembre 2023, la collaboratrice en charge du cas auprès de l'OAI a indiqué
que la tentative d'un essai de travail au taux de 40 % s'était soldée par un
échec. Le poste de travail de l'assurée avait été adapté tant à domicile que
sur le lieu de travail (chaise et table), sa charge de travail avait été adaptée
et une place de parc était à sa disposition lorsqu'elle se rendait sur site.
L'OAI a clos le mandat de réadaptation professionnelle dans l'attente de la
suite de l'instruction médicale du cas.
Dans le cadre de son instruction, l'OAI a pris connaissance du
dossier en mains de l'assureur perte de gain de l'employeur de l'assurée et
des renseignements auprès des médecins consultés, soit en particulier :
- un rapport du 29 janvier 2024 de la Dre BN.________, cheffe de clinique au
BG.________, laquelle n'était pas en mesure de se prononcer sur une
capacité de travail éventuelle de l'assurée dans une activité adaptée ;
- deux rapports des 9 et 16 avril 2024 du Centre de psychiatrie et
psychothérapie C.________. Dans le premier rapport, le Dr BB.________
confirmait qu'en raison d'un épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2), la capacité de travail de l'assurée était de 30 % en
télétravail. Les limitations fonctionnelles étaient des troubles de l'attention
et de la concentration, un fonctionnement anxieux, une fatigabilité et un
ralentissement psychomoteur. Dans le second document, le psychiatre
traitant maintenait son évaluation de la capacité de travail résiduelle de
l'assurée au taux de 30 % dans son activité habituelle exercée en
télétravail, malgré une légère stabilité psychique surtout au niveau des
symptômes anxio-dépressifs. L'état de santé psychique restait fragile en
regard des problèmes somatiques et de la situation financière délicate de
l'intéressée.
Dans une analyse du 5 juin 2024, le SMR a observé qu’en
parallèle à une atteinte au niveau du rachis lombaire entravant la reprise
de son activité habituelle à un taux supérieur à 30 %, l'assurée présentait
une atteinte dépressive réactionnelle au contexte douloureux d'intensité
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sévère selon le diagnostic, mais dont les répercussions ne paraissaient pas
entièrement corrélées à cette intensité. Dans ces conditions, l'instruction du
cas devait se poursuivre afin de préciser les répercussions durables des
atteintes à la santé dans les différents domaines de la vie de l'intéressée,
par le biais d'une expertise bidisciplinaire en rhumatologie ou médecine
physique et psychiatrie.
Le 11 juin 2024, D.________ SA a résilié les rapports de travail le
liant à l'assurée avec effet au 31 mars 2025.
L’OAI a confié la réalisation d’une expertise bidisciplinaire
(rhumatologie et psychiatrie) au centre BK.________ Sàrl (ci-après : le
BK.________). Dans leur rapport du 23 août 2024, les Drs BL.________,
spécialiste en rhumatologie, et BM.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ont retenu, au plan rhumatologique, les diagnostics de
status post chirurgie lombaire, cure de hernie discale le 12 mai 2022, de
status de déficit proximal du membre inférieur gauche, de syndrome
lombalgique avec déconditionnement global et focal, par dysbalance
musculaire. Au plan psychiatrique, ils ont diagnostiqué un trouble de
l'adaptation, réaction dépressive prolongée (F43.21), sans répercussion sur
la capacité de travail. Ils ont également constaté des difficultés liées à
l'emploi et au chômage (Z 56). Les experts ont évalué la capacité de travail
de l'assurée à 90 % (soit 100 % avec une diminution de 10 % en raison du
déficit proximal du membre inférieur gauche et du syndrome lombaire
persistant justifiant des pauses supplémentaires) dès juillet 2022 dans une
activité adaptée, y compris celle habituelle, aux limitations fonctionnelles
rhumatologiques (éviter le port de charge de plus de cinq kilos, alterner les
positions assis/debout à sa convenance [pas plus d'une heure assise et pas
plus d'une heure debout], éviter la marche sur des terrains accidentés,
éviter les positions agenouillées et éviter de monter/descendre les échelles
ou les échafaudages).
Selon un rapport d'examen du 4 septembre 2024, le SMR a
indiqué que les experts du BK.________ confirmaient l'atteinte rachidienne
et les limitations fonctionnelles corrélatives sans toutefois retenir une
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diminution significative de la capacité de travail mais en l'estimant à
hauteur de 10 % en présence de l'assurée active et autonome dans son
quotidien, bien entourée et qui disposait de ressources considérables. Sur
le plan psychiatrique, le SMR a relevé l'absence d'atteinte durable et
incapacitante, les experts ne retenant pas le diagnostic d'épisode dépressif
avec épisode dépressif posé par le psychiatre traitant. Le SMR a validé les
constatations et les conclusions du rapport d’expertise.
Par projet de décision du 20 septembre 2024, l'OAI a fait part à
l'assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations, au motif
qu'au moment de la naissance d'un éventuel droit à la rente (le 26 avril
2023) elle présentait une incapacité de travail de 10 % depuis le 1er août
2022, ce qui excluait un droit à la rente. Le droit à des mesures
professionnelles n'était également pas ouvert en l'absence de possibilité de
réduire le préjudice économique.
Les 11 octobre 2024 et 15 janvier 2025, l'assurée, agissant
désormais par son conseil Me Jean-Michel Duc, a fait part à l'OAI de ses
objections sur le projet de décision précité, contestant la valeur probante
du rapport d'expertise du 23 août 2024 si bien qu'une nouvelle expertise
médicale devait être mise en œuvre.
Le 27 février 2025, l'OAI a reçu les pièces suivantes :
- un rapport du 3 février 2025 adressé à Me Duc par la Dre BN.________ qui,
après un résumé du cas, a fait part d'une importante boiterie à la marche
due aux douleurs. La marche sur la pointe des pieds et sur les talons était
instable. L'assurée était limitée dans ses activités quotidiennes. Les
lombalgies basses gauches irradiaient à la face latérale de la cuisse gauche
ce qui déclenchait des douleurs à la marche, avec une impression de
faiblesse du membre inférieur. Les traitements ne permettaient pas un
soulagement complet et l'évolution était très lente concernant les capacités
de récupération fonctionnelle. La Dre BN.________ mentionnait un mauvais
pronostic pour une capacité de travail à 100 % en raison des douleurs
chroniques musculosquelettiques sur remaniements dégénératifs et
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neuropathiques post cure d'hernie discale L3-L4. Pour le reste, elle
renvoyait auprès du psychiatre traitant ;
- un rapport du 12 février 2025 du psychiatre traitant du Centre de
psychiatrie et psychothérapie C.________ répondant aux questions
adressées dans l'intervalle par Me Duc. Mentionnant un suivi psychiatrique
et psychothérapeutique intégré (BP.________) de l'assurée depuis le 23
novembre 2023, avec une fréquence mensuelle, en raison d'un état
dépressif sévère à la suite de l’opération de hernie discale en 2022, le Dr
BB.________ a posé les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (F32.2) et de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4). D'un point de vue strictement psychiatrique, la capacité
de travail de l’assurée était de 30 % (télétravail) depuis le 20 mars 2024,
avec la précision qu'il était difficile de se prononcer sur un pourcentage de
reprise d'une activité adaptée. Le taux précité n'avait pas évolué au vu de
la persistance des manifestations de la dépression, du fonctionnement
anxieux, des troubles de la concentration et du ralentissement
psychomoteur. De plus, l’assurée présentait une irritabilité et une angoisse
très palpable en invoquant sa situation financière qui contrastait
drastiquement avec le niveau de vie dont elle avait auparavant l'habitude,
ce qui entraînait un stress supplémentaire. Être confrontée à une précarité
financière constituait en soi un traumatisme supplémentaire. Sur le plan
pharmacologique, le traitement médicamenteux alliait la prise de
Duloxétine® 60 mg (1-0-0), de Duloxétine® 30 mg (1-0-0), de Zolpidem®
10 mg (0-0-0-1) et de Seresta® 15 mg (1-0-1) en réserve.
Par avis du 2 avril 2025, le SMR a constaté que le rapport du 3
février 2025 se basait pour l'essentiel sur l'évolution de la prise en charge
et des traitements. La médecin y indiquait que l'assurée marchait avec une
importante boiterie, mais sans décrire la date du dernier contrôle ou encore
un quelconque examen clinique. Le SMR relevait l'absence de boiterie
décrite dans l'expertise. En outre à aucun moment la médecin n'intégrait à
son appréciation le quotidien de l'assurée, ses ressources ou encore les
répercussions des douleurs dans les différents aspects de sa vie. De plus, la
Dre BN.________ ne contestait pas les conclusions de l'expertise, mais elle
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se bornait à émettre un pronostic défavorable en lien avec une capacité de
travail de 100 %, taux non-retenu par les experts. S'agissant du rapport du
12 février 2025, les médecins ne contestaient pas les éléments retenus
dans l'expertise et ils n'intégraient pas les éléments du quotidien, les
ressources ou les éléments d'intégration sociale à leur appréciation. Or
l'élément marquant était le diagnostic d'un épisode dépressif sévère malgré
la description d'une assurée orientée, de présentation adaptée, au discours
clair, cohérent et informatif, sans trouble du cours de la pensée. La
fréquence du suivi (mensuelle) face à la sévérité de l'atteinte, interpellait
également. Selon le SMR, dans la situation d'une assurée souffrant d'un
épisode dépressif d'intensité sévère, il était étonnant et peu cohérent de
retenir la présence d'une capacité de travail exploitable, même à hauteur
de 30% en télétravail. L'appréciation des limitations fonctionnelles, basée
sur la mini-CIF-APP, comportait certains éléments, comme par exemple la
capacité de contact et de conversation avec des tiers, peu documentés ou
développés. Les médecins soignants élaboraient des difficultés à se
déplacer depuis l'intervention en 2022 et une tendance au retrait social,
alors que l'assurée se déplaçait sans grande difficulté, s'étant même rendue
au Portugal en voiture après son opération, et qu'elle maintenait de bonnes
relations avec son entourage ainsi que sa famille.
Par décision du 2 avril 2025, l'OAI a refusé de prester,
conformément au projet du 20 septembre 2024. Dans un courrier du même
jour, il a exposé à l'assurée que le rapport d'expertise bidisciplinaire du
BK.________ devait être suivi, sa contestation n'apportant pas d’élément
susceptible de mettre en doute le préavis qui reposait sur une instruction
complète sur le plan médical et économique, et était conforme en tous
points aux dispositions légales.
B. Par acte du 20 mai 2025, B.________, représentée par Me Jean-
Michel Duc, a déposé devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal un recours contre la décision du 2 avril 2025, concluant
principalement à sa réforme en ce sens qu'elle est mise au bénéfice d'une
rente entière d'invalidité dès le 1er avril 2023 et, subsidiairement, à son
annulation et au renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction.
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La recourante critique la valeur probante du rapport d'expertise du
BK.________. Ce faisant, elle conteste disposer d'une capacité de travail de
90 % dans son activité habituelle. En premier lieu, elle déplore que ladite
expertise repose sur des examens cliniques très brefs et insuffisants pour
évaluer une pathologie évolutive, fluctuante et complexe. Ensuite, elle fait
valoir que l'expertise ne prend que très partiellement en compte les
nombreux rapports médicaux produits. Elle souligne en ce sens que le
rapport de la Dre BN.________ du 3 février 2025 atteste de douleurs
chroniques sévères, d'une boiterie marquée et d'une limitation fonctionnelle
sévère, avec un mauvais pronostic pour une reprise du travail au taux de
100 %. De même, elle indique que le rapport des C.________ du 12 février
2025 fait état d'un épisode dépressif sévère, d'une fatigabilité importante,
d'un ralentissement psychomoteur, d'un retrait social et de troubles
cognitifs durables, éléments non intégrés par les experts qui auraient a
minima pu être interpellés sur ces rapports médicaux. La recourante
reproche à l'experte psychiatre de retenir un simple trouble de l'adaptation
au détriment des avis divergents des spécialistes consultés aux C.________
et au CHUV concordants sur le diagnostic d'épisode dépressif sévère. Elle
déplore l'absence de motivation suffisante de son diagnostic, à savoir des
motifs pour lesquels elle a écarté ceux retenus par le médecin traitant. Elle
reproche également aux experts de minimiser, voire d'exclure dans leur
rapport, certains éléments cliniques objectifs tels que l'importante boiterie,
la perte d'endurance et l'instabilité. La recourante soutient que le potentiel
de réadaptation a mal été apprécié sans tenir compte de plusieurs éléments
(coaching, notes d'entretien, rapports d'ergonomie) révélant une
désorganisation du rythme de vie, une fatigue extrême, une prise de
médicaments lourds, une incapacité à respecter une routine et des
interactions sociales réduites. En ce sens, elle rappelle que la réinsertion
professionnelle dont elle a bénéficié s'est soldée par un échec. Elle explique
que dans l'activité exercée – en l'occurrence un poste administratif au sein
de D.________ – sa capacité de travail n'a pas dépassé un taux de 30 %, avec
une tentative avortée de monter à 40 %, avant son licenciement. Elle
oppose cet échec documenté à l'appréciation théorique figurant dans
l'expertise. La recourante ajoute que ses plaintes n'ont pas suffisamment
été prises en compte et que l'expertise critiquée manque de profondeur
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dans l'analyse fonctionnelle et ne répond pas aux standards posés par la
jurisprudence. Elle reproche à l'OAI une violation de la maxime inquisitoire
en rejetant sa demande de prestations de l'assurance-invalidité sur la base
d'une expertise ponctuelle, incomplète et contestée. Se prévalant des avis
médicaux divergents de ses médecins traitants – en particulier ceux du
Centre C.________ (9 et 16 avril 2024), de la Dre BN.________ (3 février 2025),
du Dr J.________ (13 février 2025) et du Dr CG.________ (février 2025) – la
recourante fait valoir que l'OAI était tenu d'actualiser l'évaluation médicale
du cas, voire d'ordonner un complément d'expertise, ce qu'il n'a pas fait. A
la suivre, le SMR, sous la plume du Dr CF.________ qui ne bénéficie pas d'une
spécialisation en psychiatrie, a minimisé l'importance des diagnostics
psychiatriques en retenant des ressources suffisantes pour travailler au
taux de 90 %, malgré les contradictions flagrantes au dossier. A titre de
mesures d'instruction, elle a requis la mise en œuvre d'une nouvelle
expertise indépendante et conforme aux standards légaux, indispensable
pour garantir le principe d'égalité des armes ainsi que le droit à une
instruction impartiale et complète. Elle a requis également la production de
son dossier complet en mains de l'OAI et la tenue par la Cour de céans de
débats publics, au sens de l'art. 6 § 1 CEDH (Convention du 4 novembre
1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ;
RS 0.101).
Le 7 juillet 2025, afin de pouvoir se déterminer en pleine
connaissance de cause sur l'acte de recours du 20 mai 2025, l'OAI a requis
que les rapports invoqués par la recourante soient produits. L'OAI a en outre
sollicité une prolongation de délai pour le dépôt de sa réponse au recours
dès lors que ces documents devaient encore vraisemblablement être
soumis au SMR.
Le 9 juillet 2025, l'assurée a donné suite à cette réquisition en
transmettant les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 13 février 2025 rédigé à l'intention de Me Jean-Michel Duc
par le Dr J.________ retenant le diagnostic de lombo-fémoralgie gauche (dans
le contexte de status post cure de hernie discale L3-L4 gauche le 12 mai
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2022, d'IRM du 30 mars 2023 et radiographie de la colonne lombaire du 13
septembre 2022, sans signe de récidive ni d'instabilité). Selon ce médecin,
la capacité de travail de l'assurée était relativement élevée. Il concédait
qu'il s'agissait d'un sentiment qu'il n'était pas en mesure de mieux évaluer
objectivement. A son avis, les experts étaient plus expérimentés dans ce
domaine que lui-même et en cas de doute, il recommandait de réaliser une
évaluation par un médecin du travail ou un spécialiste de médecine
physique et réhabilitation ;
- un rapport du 24 février 2025 du Dr CG.________, spécialiste en radiologie,
qui a fait part à Me Duc de l'impossibilité de se prononcer sur les
répercussions fonctionnelles au regard des imageries au dossier, celles-ci
nécessitant un examen clinique qui n'était pas du domaine de compétence
des radiologues.
Dans sa réponse du 7 août 2025, l'OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision litigieuse. Il relève le caractère
probant du rapport d'expertise bidisciplinaire du BK.________ du 23 août
2024 et se rallie à un avis SMR du 5 août 2025, selon lequel les pièces
médicales postérieures à l'expertise n'apportent aucun élément objectif
nouveau ignoré ou survenu jusqu'à la décision litigieuse du 2 avril 2025.
Dans sa réplique du 6 octobre 2025, persistant dans ses
précédentes conclusions, la recourante a insisté sur sa demande
d’expertise au vu du caractère évolutif et chronique de ses atteintes à la
santé. Elle a produit les pièces suivantes :
- deux certificats médicaux des 29 août et 18 septembre 2025 du Dr
BB.________ du Centre de psychiatrie et psychothérapie C.________ attestant
une incapacité de travail de la recourante pour cause de maladie, du 29
août au 3 octobre 2025 ;
- un rapport d'IRM de la colonne lombaire réalisée le 17 septembre 2025 par
le Dr CJ.________ au CK.________ qui, en comparaison d'un examen du
19 juillet 2024, a mis en évidence une hernie discale L5-S1 paramédiane
droite d'apparition récente et pouvant entrer en conflit avec la racine S1 à
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son émergence, une discarthrose L3-L4 et L4-L5 avec fissures discales
périphériques d'allure non conflictuelle, et l'absence de sténose canalaire
ou foraminale ;
- une décision du 23 septembre 2025 par laquelle la Caisse de chômage
I.________ a nié le droit de la recourante à l'indemnité de chômage après le
26 septembre 2025, au motif qu'elle était en incapacité de travail dès le 28
août 2025.
Le 10 octobre 2025, la recourante a produit un rapport du 1er
octobre 2025 rédigé à l'intention de Me Duc par le psychiatre traitant (Dr
BB.________) du CL.________ et psychothérapie C.________, lequel s'est
exprimé de la manière suivante sur l'état de santé psychique de sa patiente
:
“1. Cohérence du diagnostic avec les observations cliniques :
Le diagnostic psychiatrique posé est cohérent avec les éléments
cliniques observés lors des entretiens réguliers.
Mme B.________ présente de manière persistante une
symptomatologie dépressive marquée par une anhédonie, une baisse
de l'élan vital, des troubles du sommeil et de la concentration, en
accord avec les critères diagnostics retenus.
Ces symptômes ont un retentissement significatif sur le
fonctionnement global, en particulier sur le plan socio-professionnel.
2. Justification du taux de capacité de travail retenu :
Le taux de capacité de travail retenu tient compte à la fois de
l'intensité des troubles psychiques, de leur chronicité et de leur
impact fonctionnel.
Actuellement, la capacité de travail est estimée à 0 %, en raison
notamment de la fatigabilité mentale, des troubles attentionnels
persistants, des difficultés d'adaptation au stress et aux exigences
professionnelles.
3. Importance des facteurs contextuels dans l'appréciation
des limitations :
Les limitations fonctionnelles de la patiente sont accentuées par
plusieurs facteurs contextuels. Les douleurs somatiques chroniques
lombalgies et céphalées, ainsi que les traitements antalgiques
interférant avec l'endurance physique et mentale. L'absence de vie
sociale constitue un facteur de vulnérabilité émotionnelle majeur,
limitant les ressources d'adaptation. La précarité financière et
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résidentielle agit également comme facteur de stress chronique,
maintenant l'état de santé psychique dans une instabilité relative.
L'ensemble de ces éléments contribue à fragiliser les capacités
d'adaptation et de mobilisation de la patiente dans un contexte
professionnel.”
Dans sa duplique du 29 octobre 2025, produisant un avis SMR
du 15 octobre 2025 auquel il se rallie, l'OAI a une nouvelle fois conclu au
rejet du recours ainsi qu'à la confirmation de la décision attaquée.
Par déterminations du 6 novembre 2025, la recourante s'est
exprimée sur la duplique de l'OAI. Elle s'estime incapable de travailler dans
une mesure lui permettant de subvenir à ses besoins, et ceci de manière
durable. A la suivre, elle présenterait une incapacité de travail de l'ordre de
70 % depuis 2022 qui s'est aggravée par la suite. Elle se prévaut des
rapports convergents en 2025 de ses médecins (les Drs BN.________ et
BB.________) ainsi que de l'échec de la tentative de reprise du travail à mi-
temps au cours de cette année-là. Elle observe que son psychiatre traitant
retient une incapacité de travail totale dès le 29 août 2025, élément qui,
selon elle, confirme la péjoration d'un tableau clinique très lourd en début
d'année et qui corrobore l'impossibilité d'exercer toute activité régulière.
Elle soutient qu'elle dispose tout au plus d'une capacité de travail résiduelle
très théorique (inférieure à 30 %) dans des conditions d'emploi
extrêmement aménagées et qui est en décalage avec les exigences du
marché du travail ; elle en veut pour preuve l'impossibilité à réintégrer son
dernier poste malgré ses efforts d'adaptation et l'échec de la mesure de
maintien en emploi. Elle plaide qu'étant totalement invalide sur le plan
économique, son incapacité de gain est bien supérieure au seuil requis pour
avoir le droit à une rente entière d'invalidité. Ensuite, la recourante
maintient sa critique en lien avec l'absence de valeur probante du rapport
d'expertise du BEM [recte : BK.________] du 23 août 2024. Ce faisant, elle
reproche à l'experte psychiatre de ne pas retenir de limitation fonctionnelle
notable malgré la détresse émotionnelle et l'impact de l'état dépressif sur
le rendement professionnel, soit d'avoir minimisé des symptômes
psychiatriques. Le volet rhumatologique est tout aussi contestable, selon la
recourante, qui déplore le peu de poids accordé par l'expert à l'évolution
défavorable depuis l'opération en 2022 et aux douleurs invalidantes
10J010

- 15 -
entravant toute activité professionnelle sur la durée. Au-delà de ces
contradictions sur le fond, elle se plaint de lacunes méthodologiques
affaiblissant la valeur probante de l'expertise disputée. Elle répète d'une
part que la durée des examens médicaux, notamment en psychiatrie, est
trop brève et insuffisante pour évaluer correctement ses capacités
cognitives et émotionnelles et, d'autre part, que l'experte psychiatre aurait
tenu des propos déplacés, insistant sur la nécessité de reprendre une
activité sur le marché du travail et de réintégrer le marché du travail sans
égard aux limitations fonctionnelles, commentaires entachant la neutralité
de l'examen. En plus, l'expertise querellée n'intégrerait pas, ni ne
discuterait sérieusement les avis des médecins traitants, soit tant
d'éléments pour lesquels la décision contestée ne saurait reposer sur le
rapport d'expertise disputé. La recourante oppose aux conclusions des
experts retenant une capacité de travail de 90 % dans l'activité habituelle,
la procédure de réinsertion professionnelle qui s'est soldée par un échec.
Elle invoque en particulier un rapport final du 23 octobre 2025 de la
CM.________, qu'elle produit. Selon ce document, dans le cadre d'un stage
comme opératrice à mi-temps auprès de CN.________ du 18 août au 12
septembre 2025, les limitations fonctionnelles restreignaient très fortement
la capacité de l'intéressée à œuvrer dans le sens d'une réinsertion
professionnelle sur le premier marché de l'emploi. Elle reproche en outre à
l'OAI, respectivement au SMR, de ne pas prendre en compte des éléments
antérieurs et postérieurs à l'expertise de 2024. Elle fait valoir qu'en raison
de pathologies sévères (une atteinte rachidienne avec des complications
neurologiques, des douleurs chroniques rebelles et un trouble dépressif
majeur), elle présente une incapacité de travail au long cours qui lui ouvre
le droit à une rente entière d'invalidité. Elle réitère son offre de preuve dans
le sens de la mise en œuvre d'une expertise judiciaire indépendante. Enfin,
elle doute de la fiabilité statistique du centre d'expertises désigné par l'OAI.
Sur la base de la liste publique des experts et centres d'expertises mandatés
en 2024 par l'OAI, elle observe que le BEM [alors que l’expertise in casu
relève du BK.________] a réalisé cent septante-trois expertises
pluridisciplinaires sur la période considérée dont seules quarante-huit ont
abouti à la reconnaissance d'une incapacité de travail supérieure à 40 %,
ce qui correspond à un taux d'environ 27,7 % de conclusions favorables aux
10J010

- 16 -
assurés. Ce pourcentage est nettement inférieur à la moyenne nationale
selon un rapport d'évaluation du 7 novembre 2023 du centre d'expertise
CP.________ SA indiquant qu'au niveau suisse, environ 46 % des expertises
pluridisciplinaires mandatées concluent à une incapacité de travail d'au
moins 40 %. L'écart relevé de près de 18 % placerait le BEM parmi les
centres d'expertises les plus restrictifs de Suisse. La recourante est d'avis
que cette donnée statistique, croisée avec les observations effectuées dans
d'autres dossiers, tend à démontrer une orientation structurellement
défavorable aux assurés et une tendance à minimiser les atteintes à la
santé. Compte tenu de cette disproportion, elle fait valoir que la Cour de
céans ne peut accorder qu'un poids réduit aux conclusions du rapport
d'expertise bidisciplinaire de 2024 et doit privilégier les constatations
médicales convergentes des Drs BB.________, BN.________ et de la
CM.________.
(9
Le 15 avril 2026, la recourante a produit deux rapports des 9 et
31 mars 2026 du Dr DB.________, médecin auprès du Service de neurologie
du CHUV. Il ressort du premier rapport de consultation du 6 mars 2026 que
le tableau clinique s’inscrivait dans un syndrome douloureux
lomboradiculaire chronique post-chirurgical avec composante
neuropathique et fonctionnelle (lombosciatalgie neuropathique chronique
gauche post-chirurgicale [failed back surgery syndrome] avec composante
de trouble neurologique fonctionnel moteur du membre inférieur gauche
depuis la cure de hernie discale L3-L4 réalisée en mai 2022) pour laquelle
aucune investigation neurologique complémentaire n’apparaissait indiquée
à ce stade, la poursuite de la physiothérapie étant encouragée, idéalement
avec un travail de réentraînement progressif de la marche et du membre
inférieur gauche. Dans le second document adressé en réponse aux
questions posées par Me Duc, le Dr DB.________ a listé des limitations
fonctionnelles (une limitation à la marche [environ quinze minutes sans
pause], avec nécessité d’aide à la marche [canne ou bâtons], une difficulté
à sa station debout prolongée [10 – 15 minutes], des difficultés pour les
escaliers et les transferts [se relever d’une chaise], une fatigabilité et une
majoration des douleurs à l’effort, ainsi qu’une limitation des activités
physiques soutenues ou répétitives). Ce neurologue a retenu une capacité
10J010

- 17 -
de travail résiduelle limitée à environ 50 – 70 % dans une activité adaptée
(légère à modérée, essentiellement en position alternée, sans port de
charges et avec possibilité de pauses régulières), avec une perte de
rendement de l’ordre de 20 à 30 % (en lien avec la fluctuation des douleurs,
la fatigabilité ainsi que la limitation de la tolérance à l’effort). Le pronostic
était qualifié de chronique, avec la précision qu’une récupération complète
et un retour à l’état antérieur semblait peu probable. Selon la recourante,
l’expertise BK.________ ne satisfait plus aux exigences de valeur probante,
aux motifs qu’elle serait incomplète, fondée sur une approche réductrice et
contredite par des éléments médicaux récents déterminants imposant de
retenir une capacité de travail nettement réduite, incompatible avec la
position de l’intimée.
Le 16 avril 2026, maintenant ses conclusions, la recourante a
produit un rapport d’expertise rhumatologique du 16 mars 2026 du Prof.
DP.________, spécialiste en rhumatologie. Sur la base de sa consultation
ambulatoire du 27 février 2026, l’expert a répondu aux questions adressées
par Me Duc. La recourante fait valoir que le spécialiste de rang universitaire
a mis en évidence un tableau clinique sévère associant douleurs chroniques
intenses, déficit sensitivomoteur du membre inférieur gauche et limitations
fonctionnelles majeures dans l’ensemble des activités de la vie quotidienne,
pour en déduire une capacité de travail qui n’excède pas 40 % dans une
activité strictement adaptée, avec une perte de rendement supplémentaire
d’au moins 30 %, ramenant la capacité effective à un niveau inférieur à 30
%. On extrait les réponses suivantes de ce rapport d’expertise
rhumatologique :
“1. Quel est le status ?
Pour le status complet, nous vous laissons vous référer à l’« examen
clinique » ci-dessus.
Avant tout, l’examen met en évidence un déficit sensitivomoteur
majeur du membre inférieur gauche avec troubles de la marche,
comprenant avant tout:
• une hypoesthésie étendue intéressant la face postérieure et
latérale de la cuisse, la face latérale de la jambe ainsi que la face
latérale et plantaire latérale du pied gauche ;
• un déficit moteur proximal et distal significatif, prédominant à la
hanche et au genou, avec des cotations allant de M2 à M3 au
testing ciblé, mais prenant également le pied.
10J010

- 18 -
Toutefois, la topographie sensitive et la répartition du déficit moteur
ne correspond pas de manière cohérente à un même dermatome. Les
réflexes ostéotendineux sont conservés, vifs et symétriques, sans
signe pyramidal associé.
L’ensemble de ces éléments – discordance anatomique partielle,
atteinte non systématisée et variabilité au testing – soulève la
possibilité d’un trouble neurologique fonctionnel associé, venant se
surajouter à un substrat organique lombaire chronique.
À noter néanmoins que l’atteinte parait assez similaire à celle décrite
initialement en 2022.
2. Quels sont les diagnostics retenus ?
• Lomboradiculalgies chroniques sévères persistantes du
membre inférieur gauche post cure de hernie discale
• Douleurs neuropathiques chroniques
• Déficit fonctionnel du membre inférieur gauche sur très
probable trouble neurologique fonctionnel
Clairement, Madame B.________ souffre de lombalgies chroniques,
mécaniques, post opératoire, sans évidence pour une maladie
inflammatoire, atteinte associée à un handicap sévère comme
démontré par le score d’Oswestry à 64%.
Les douleurs lombaires s’accompagnent d’une irradiation dans le
membre inférieur gauche, avec des douleurs neuropathiques sévères,
sans évidence pour une atteinte monoradiculaire séquellaire (ENMG
normal), mais associées à un déficit moteur majeur suggestif d’un
trouble fonctionnel associé.
3. D’un point de vue strictement médical, quelles sont les
limitations fonctionnelles
Mme B.________ souffre de lomboradiculalgies chroniques
mécaniques, ainsi que d’un déficit fonctionnel sévère, atteintes
somatiques qui imposent les limitations suivantes :
• Position assise prolongée limitée (nécessité d’alternance
fréquente, pauses régulières).
• Station debout prolongée limitée.
• Intolérance aux positions statiques.
• Marche limitée dans la durée et la distance.
• Impossible de porter des charges (< 5 kg).
• Difficultés aux mouvements répétitifs du rachis lombaire.
• Flexion antérieure et rotations du tronc.
• Montée/descente d’escaliers limitée.
En plus des limitations susmentionnées, il faut tenir compte de :
• Fatigabilité importante.
• Risque de chute lié au déficit moteur gauche.
• Troubles attentionnels secondaires à la douleur chronique et aux
traitements.
4. Avez-vous pris connaissance de l’expertise réalisée en août
2024 par BK.________ Sàrl (BK.________) ?
Oui, nous avons pu prendre connaissance de l’expertise réalisée en
août 2024 qui nous a bien été transmise.
5. Vos observations cliniques diffèrent-elles de celles du Dr
DD.________, rhumatologue ?
10J010

- 19 -
Oui, sur plusieurs points essentiels (cf ci-dessous), concernant
principalement le status, les diagnostics et l’impact fonctionnel.
6. Le cas échéant, pourriez-vous détailler ces différences ?
Lors de l’examen clinique réalisé dans le cadre de la présente
évaluation, nous avons objectivé un déficit moteur majeur du membre
inférieur gauche, intéressant à la fois les groupes musculaires
proximaux et distaux, avec des cotations allant de M2 à M3 au testing
musculaire ciblé, ainsi qu’une boiterie extrêmement marquée. Ce
déficit apparaît cliniquement significatif et s’accompagne d’une
fatigabilité rapide à l’effort. Il entraîne notamment une instabilité à la
marche et un risque accru de chute.
Ce déficit n’est pas décrit dans l’expertise du Dr BL.________, qui ne
relève qu’un léger déficit à la flexion/extension du pied gauche. Cette
différence est d’autant plus étonnante que les rapports de 2022
décrivaient déjà les mêmes déficits.
En termes de diagnostic, le Dr BL.________ retient un status post
chirurgie lombaire, cure de hernie discale, et ensuite un status de
déficit proximal du membre inférieur gauche et, finalement, un
syndrome lombalgique avec déconditionnement global et focal par
dysbalance musculaire.
Ce choix de diagnostics minimise l’atteinte fonctionnelle et
douloureuse. Madame B.________ souffre d’un syndrome douloureux
lombaire chronique invalidant associé à un handicap majeur. Cette
atteinte intervient dans un contexte post chirurgical, mais le
diagnostic principal n’est pas un antécédent de cure de hernie discale,
mais bien une lomboradiculalgie chronique avec douleurs et déficits
du membre inférieur gauche.
À noter aussi que le Dr BL.________ a fait l’hypothèse d’une pathologie
de hanche, pathologie exclue par l’IRM demandée par ses soins. De
manière intéressante, cette hypothèse a été évoquée dans le cadre,
à notre avis, de la méprise d’une faiblesse musculaire pour un
clinostatisme, anomalie purement antalgique. Dans ce contexte, il a
exclu une pathologie de hanche, mais n’a pas reconnu le déficit
musculaire fonctionnel majeur du membre inférieur gauche comme
tel, atteinte avec des répercussions fonctionnelles déterminantes. À
noter que l’examen clinique est suggestif que cette atteinte
fonctionnelle résulte, en partie du moins, d’un probable trouble
neurologique fonctionnel associé, trouble fonctionnel dont la
présence n’exclut pas l’existence d’un substrat organique lombaire
chronique ni l’impact fonctionnel réel observé chez cette patiente, et
qui devrait être idéalement validé et pris en charge par un centre
spécialisé.
Finalement, en raison de notre désaccord sur l’examen clinique et les
diagnostics, nous ne pouvons nous accorder avec l’évaluation du
handicap, des limitations fonctionnelles et d’incapacité qui en
découle. Le Dr BL.________ retient, pour son travail, principalement
des limitations à titre préventif de port de charge et d’alternance de
positions à sa convenance. Pour nous, il s’agit d’un défaut de
reconnaissance de l’importance des douleurs et du déficit fonctionnel
qui sont majeurs et clairement invalidants, comme en témoignent les
10J010

- 20 -
indices et les capacités résiduelles démontrées dans le déroulement
d’une journée typique.
7. De façon générale, quels sont les éléments sur lesquels
vous êtes en désaccord avec l’expertise réalisée par le
BK.________ ?
Nous nous positionnerons que sur le volet rhumatologique de
l’expertise BK.________, expertise rhumatologique réalisée par le Dr
BL.________.
Une expertise médicale a le défaut inhérent de correspondre à une
évaluation réalisée à un moment précis (temps T), sur une durée
limitée de quelques heures avec, par définition, une photographie
ponctuelle de l’état clinique du patient. Si elle permet d’apprécier la
condition actuelle de celui-ci, elle ne saurait se substituer à une
analyse longitudinale fondée sur le suivi médical régulier et doit donc
également examiner et prendre en compte l’ensemble du dossier
médical, y compris les rapports et évaluations antérieures des
médecins traitants et spécialistes, afin de replacer la situation clinique
dans son évolution au fil des années. Ce n’est que dans cette globalité
qu’elle constitue une évaluation formelle permettant notamment
d’apprécier la capacité de travail en tenant compte aussi bien des
constatations actuelles que de l’historique médical documenté.
Dès lors, il apparaît surprenant que, dans l’expertise réalisée chez
cette patiente, les évaluations établies par le médecin orthopédiste,
ainsi que par le spécialiste en antalgie, qui assurent son suivi, aient
été si peu prises en considération. En particulier, leurs conclusions
concernant une capacité de travail significativement réduite depuis
l’intervention chirurgicale semblent ne pas avoir été intégrées de
manière approfondie dans l’analyse.
Une telle omission interroge quant à la prise en compte globale et
contextualisée de la situation médicale de la patiente, alors même
que ces avis spécialisés, fondés sur un suivi régulier et prolongé,
apportent un éclairage essentiel sur l’évolution fonctionnelle et les
limitations persistantes depuis l’opération.
Il convient aussi de relever la présence d’incohérences et d’erreurs
dans le rapport de notre confrère suggérant un certain manque de
soins dans la rédaction de son rapport. En effet, au point 4.5, il est fait
mention d’une capacité de travail de 90 %, correspondant à un horaire
de 7 heures 15 par jour (sur une base de plein temps). Or, au point
4.1, le même rapport indique une capacité de travail de 80 % depuis
le 23 juillet 2022, alors que plus loin, il fait également état d’une
capacité de travail de 100 % à partir d’ao[û]t 2022, assortie d’une
diminution de rendement de 10 %. Ces éléments apparaissent
contradictoires et insuffisamment clarifiés dans leur articulation
temporelle et conceptuelle. Une capacité de travail de 90 % n’est pas
équivalente à une capacité de travail de 100 % avec une diminution
de rendement de 10 %. Si ces deux configurations peuvent
théoriquement aboutir à un volume de travail global comparable, elles
ne sont ni médicalement ni juridiquement interchangeables. Elles
n’ont notamment pas les mêmes implications en termes
d’organisation du travail, de fatigabilité, de contraintes fonctionnelles
et d’évaluation assurantielle. Il serait dès lors nécessaire de clarifier
ces divergences, afin d’assurer la cohérence interne du rapport et la
compréhension exacte de l’évolution de la capacité de travail de la
patiente. Par exemple, au point 8 du rapport, l’expert retient à
10J010

- 21 -
nouveau une incapacité de travail de 10 %, en lien notamment avec
les troubles déficitaires proximaux du membre inférieur gauche et de
lombalgies persistantes, mais il est précisé que ces atteintes
justifieraient la nécessité de pauses supplémentaires. Toutefois,
aucune mention n’est faite à ce moment d’une diminution du
rendement, alors que la nécessité de pauses additionnelles durant le
temps de travail entraîne, par définition, soit une réduction effective
du temps productif, soit une baisse du rendement global. Ne pas
préciser laquelle de ces modalités s’applique crée une ambiguïté
supplémentaire et renforce l’impression de flou.
Finalement, notre confrère mentionne que la patiente ne présenterait
pas de critères en faveur d’un rhumatisme inflammatoire « selon les
critères EULAR 2017 ». Si nous rejoignons notre collègue quant à
l’absence d’argument en faveur d’un rhumatisme inflammatoire
quelconque, nous devons préciser qu’il n’existe aucun critère de
classification générique applicable aux rhumatismes inflammatoires
dans leur ensemble, que l’utilisation de critères de classification n’a
de sens que pour « valider » un diagnostic déjà posé, et que, par
ailleurs, les seuls critères publiés en 2017 par l’EULAR concernent les
myopathies inflammatoires idiopathiques. Nous nous étonnons donc
de l’objectif de cette précision. Par contre, la mention de l’absence de
signe de Waddelle et de points de fibromyalgie est importante.
8. Pouvez-vous pleinement partager à l’avis du Dr BL.________,
selon lequel l’expertisée présenterait une capacité de travail
de 90 % dans toutes activités (y compris habituelles) avec
capacité d’assumer une activité à raison de 7 heures 15/jour,
sans perte de rendement ?
Non, certainement pas.
Au vu :
• du déficit moteur objectivé,
• de la limitation marquée des positions statiques,
• de la nécessité de pauses fréquentes,
• de la fatigabilité,
• des douleurs chroniques neuropathiques,
• de l’impact psychique sévère,
• et, finalement des lombalgies chroniques sévères (Oswestry 64
%)
Une capacité de 90 % sans perte de rendement ne paraît pas
médicalement compatible avec le tableau clinique actuel.
À souligner également que, comme not[é] précédemment, le Dr
BL.________ lui-même décrit la nécessité de pauses supplémentaires,
soulignant au minimum un rendement diminué ou un taux inférieur.
9. Au regard de vos observations, des diagnostics et des
limitations fonctionnelles retenues, qu’elle est selon vous, la
capacité de travail de l’expertisée dans toutes activités ?
Dans une activité strictement adaptée, sédentaire, avec alternance
libre des positions et sans contrainte de rendement :
→ Capacité de travail estimée à 40 % maximum.
- Depuis quand ?
Depuis la stabilisation post-opératoire, soit dès ao[û]t 2022.
- Pourriez-vous motiver votre appréciation ?
10J010

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La capacité de travail retenue tient compte de l’ensemble des
constatations cliniques actuelles et de leur impact fonctionnel, chez
une patiente avec des plaintes rapportées cohérentes et plausibles,
comme le souligne d’ailleurs le Dr BL.________ dans son expertise.
La patiente présente notamment :
• une lomboradiculalgie chronique sévère,
• un déficit moteur objectivable majeur du membre inférieur
gauche,
• des douleurs neuropathiques chroniques persistantes,
• une tolérance fortement limitée aux positions statiques
prolongées,
• ainsi que la nécessité de pauses régulières afin de gérer la
symptomatologie douloureuse et la fatigue.
Ces éléments entraînent une réduction significative de l’endurance
fonctionnelle et imposent un rythme d’activité fragmenté, avec des
interruptions fréquentes et une alternance régulière des positions.
Même dans une activité sédentaire et adaptée, ces limitations
restreignent la durée pendant laquelle une activité professionnelle
peut être maintenue de manière efficace et tolérable.
Par ailleurs, la chronicisation de la douleur, associée à un
retentissement psychique notable et aux effets secondaires
potentiels des traitements antalgiques, peut également influencer la
capacité de concentration et la persistance dans la tâche sur un durée
prolongée.
Dans ce contexte, l’ensemble des limitations fonctionnelles observées
nous conduit à estimer qu’une activité professionnelle adaptée ne
peut être envisagée qu’à un taux maximal de 40 %, avec un
rendement diminué, taux correspondant au niveau d’activité
compatible avec les capacités résiduelles actuelles de la patiente.
10. Existe-t-il une perte de rendement sur une éventuelle
capacité résiduelle de travail ?
Oui, clairement.
Même dans un poste strictement adapté, avec une activité à 40 %, la
présence continue ne correspond pas à un rendement maximal.
Le rendement est diminué en raison :
• des pauses fréquentes,
• de la lenteur d’exécution,
• des douleurs fluctuantes,
• de la fatigabilité cognitive liée à la douleur,
• des effets secondaires médicamenteux.
La perte de rendement est estimée à au moins 30 % sur la capacité
résiduelle.
11. Quel est le pronostic ?
Le pronostic est à notre avis fortement réservé.
Nous nous accordons sur ce point avec le Dr DG.________. Les chances
de guérison sont infimes et les possibilités thérapeutiques ont été
épuisées.
Après près de 4 ans d’évolution, on retrouve les mêmes :
• lomboradiculalgies chroniques,
• déficit moteur persistant,
• et douleurs neuropathiques chroniques installées,
10J010

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et, ce, avec
• échec des traitements infiltratifs,
• et chronicisation psychique.
Une récupération quelconque apparaît donc hautement improbable,
et au mieux on peut espérer une stabilisation.
12. Quelles sont les mesures thérapeutiques ?
Nous nous accordons sur ce point avec le Dr DG.________. Les chances
de guérison sont infimes et les possibilités thérapeutiques ont été
épuisées. À ce jour, il n’existe pas de traitement curatif de la
symptomatologie présentée par la patiente. Celle-ci bénéficie déjà
d’un suivi spécialisé au Centre de la douleur, où le traitement
antalgique paraît optimisé. La mise en place d’un neurostimulateur
médullaire est en cours de discussion, mais il est hautement
improbable que cela modifie de manière significative la situation et la
capacité de travail.
La patiente bénéficie par ailleurs déjà d’une prise en charge
multidisciplinaire spécialisée (physiothérapie, chiropractie, suivi
psychologique, suivi chirurgical et prise en charge antalgique), qui
apparaît adaptée à la complexité de la situation.
Au vu des éléments actuellement disponibles et de l’évolution
prolongée de la symptomatologie malgré les traitements entrepris,
aucune mesure thérapeutique ne permet à ce stade d’envisager une
récupération ou une amélioration significative de la capacité
fonctionnelle.”
Une audience de débats publics a eu lieu le 21 avril 2026, lors
de laquelle la recourante représentée par son conseil a eu la possibilité de
plaider la cause.
En d roit :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
10J010

- 24 -
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas
invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
10J010

- 25 -
4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne
suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une
hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance
significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées ; TF 8C_782/2023
du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014
consid. 2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
10J010

- 26 -
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
d) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid.
3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023
du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne peut ainsi, sans
motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son
avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la
justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il incombe à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient
été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014
consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ;
TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert
(TF 9C_268/2011 précité consid. 6.1.2 et les références citées).
5. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
10J010

- 27 -
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4). De tels
critères normatifs permettent également d’apprécier – sur les plans médical
et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni
étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble
somatoforme douloureux ou la fibromyalgie (ATF 143 V 405 consid. 4.5.1).
6. En l’occurrence, l’office intimé a refusé d’allouer une rente
d’invalidité, au motif qu’au terme du délai d’attente légal d’une année (le
26 avril 2023), le degré d’invalidité de la recourante était de 10 %, depuis
le 1er août 2022 déjà. Cette décision se fonde sur les conclusions du rapport
d’expertise bidisciplinaire (de rhumatologie et psychiatrie) du BK.________
du 23 août 2024, lesquelles sont contestées par la recourante.
6.1 S'agissant de l'examen de la valeur probante du rapport
d'expertise bidisciplinaire au dossier, il sied de relever en premier lieu que,
d'un point de vue formel, ce rapport remplit toutes les exigences auxquelles
la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document (cf. consid.
4c supra). Les experts se sont entretenus les 4 et 5 juillet 2024 avec
l'assurée. L'expert rhumatologue a examiné l'assurée le 4 juillet 2024
durant une heure et dix minutes. Le lendemain, l'experte psychiatre s'est
entretenue durant une heure et trente minutes avec la recourante. Cette
dernière estime que la durée des examens avec les deux experts était trop
courte. C'est lieu de rappeler que le rôle de l’expert consiste notamment à
se prononcer sur l’état de santé d’un assuré dans un délai relativement bref
en sorte que son travail ne s’arrête pas au stade de l’entretien, mais qu’il
consiste également et avant tout en l’analyse des propos recueillis et du
comportement observé (cf. TF 9C_457/2021 du 13 avril 2022 consid. 6.2 et
les arrêts cités). La durée de l’examen médical n’est pas en soi un critère
permettant de remettre en question la valeur de son travail
(TF 9C_233/2024 du 27 juin 2024 consid. 5.3 et la référence ; TF
9C_589/2013 du 2 mai 2014 consid. 5.2).
10J010

- 28 -
Les experts ont eu accès au dossier médical complet qui a été
résumé. S’ouvrant dans les deux disciplines examinées par une anamnèse,
le rapport d’expertise décrit le contexte médical et assécurologique
déterminant, examine les plaintes exprimées par l'assurée, relate le status
avec également la description d'une journée-type, de même qu’il rend
compte des observations cliniques. En outre, l'évaluation consensuelle, qui
se base sur les pièces au dossier ainsi que sur les rapports et examens
complémentaires, prend des conclusions motivées respectant les réquisits
jurisprudentiels et répond aux questions de l’administration.
6.2 i) Sur le plan rhumatologique (expertise, pp. 17 - 32), l'expert
BL.________ pose les diagnostics de status post chirurgie lombaire, de cure
de hernie discale le 12 mai 2022, de status de déficit proximal du membre
inférieur gauche et de syndrome lombalgique avec déconditionnement
global et focal, par dysbalance musculaire. Il n’y a pas de critères pour la
fibromyalgie ni pour des rhumatismes inflammatoires. Ces diagnostics
reposent sur un examen rhumatologique complet sur le plan clinique et sur
la base d'IRM complémentaires de la jambe gauche et de la colonne
lombaire de l'assurée réalisées les 16 et 19 juillet 2024 montrant une
discopathie et une arthrose peu sévère, et l’absence de signe de
coxarthrose, d’ostéonécrose asceptique, ou de conflit fémoroacétabulaire,
ainsi qu’une tendinopathie non fissuraire des moyens et petits glutéaux des
deux côtés sans bursite. L'expert note la persistance de troubles déficitaires
proximals du membre inférieur gauche et de douleurs lombaires, à savoir
des constats similaires à ceux du médecin traitant, le Dr J.________. Les
limitations fonctionnelles sont, à titre préventif, éviter le port de charge de
plus de cinq kilos, alterner les positions assis/debout à sa convenance (pas
plus d'une heure assise et pas plus d'une heure debout), éviter la marche
sur des terrains accidentés, éviter les positions agenouillées et éviter de
monter/descendre les échelles ou les échafaudages ; elles sont similaires à
celles retenues par les médecins traitants. L'expert est d'avis que l'activité
habituelle de bureautique chez D.________ est adaptée, à raison de sept
heures et quinze minutes par jour, et sans qu'il n'existe d'argument au
dossier permettant de le contester. La capacité de travail résiduelle de
l'assurée est de 90 %, soit 100 % tenant compte d'une baisse de rendement
10J010

- 29 -
de 10 %, dès juillet 2022. Selon l’expert, cette évaluation est confirmée en
raison du fait que la recourante a pu faire un trajet entre dix-huit et vingt
heures de voiture pour se rendre en vacances au Portugal au mois d'août
2022.
ii) Sur le plan psychiatrique (expertise, p. 33 s.), l'experte
BM.________ pose les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail de
trouble de l'adaptation, réaction dépressive prolongée (F43.21) et de
syndrome douloureux somatoforme persistant. Elle retient par ailleurs des
difficultés liées à l'emploi et au chômage (Z 56). Elle motive ces diagnostics
en indiquant que la douleur de l'assurée n'atteint pas l'intensité d'un
sentiment de détresse, survenant dans un contexte de conflits émotionnels
et de problèmes psychosociaux suffisamment importants pour en être la
cause, ajoutant que l'assurée est en mesure de s'occuper de ses proches. Il
n'y a pas de modification de la consommation de Co-Dafalgan chez l'assurée
qui semble avoir arrêté les benzodiazépines (Seresta et Zoldorm), selon les
analyses sanguines du jour. Il n'est pas retenu de comorbidité
psychiatrique. Il est également relevé que la recourante reste en mesure de
s'affirmer et se positionner, qu'elle est entourée sur le plan familial
(vacances à l'étranger) et qu'elle ne présente pas de limitation uniforme
dans la totalité des actes quotidiens de la vie, sans critère de gravité
observé. Lors de son examen, l'experte constate des fonctions cognitives
intactes (l'assurée est orientée aux quatre modes, elle a une mémoire des
faits récents et anciens située dans la norme, elle est normo-vigile et
présente un raisonnement ainsi qu'une intelligence dans la normale). Il n'est
pas retrouvé de symptôme du registre dépressif, ni relevant de l'anxiété et
de la dissociation. Sur le plan de la personnalité, il est relevé une légère
démonstrativité peu crédible. L'examen psychiatrique est donc dans les
normes. L'experte psychiatre mentionne l'absence d'un changement de la
situation (absence de nouveau diagnostic) décrite par les médecins
traitants depuis le mois de janvier 2024. Au jour de l'expertise, la situation
est stable avec des éléments dépressifs n'atteignant pas le seuil d'intensité
et de périodicité requis pour évoquer un épisode dépressif caractérisé chez
l'assurée, dont la symptomatologie est essentiellement réactionnelle à la
perte récente de son emploi.
10J010

- 30 -
S'agissant du diagnostic d'un syndrome dépressif sévère sans
symptômes psychotiques retenu par le psychiatre traitant, l’experte a pris
le soin d’indiquer les raisons pour lesquelles elle s'écarte de l'avis de son
confrère. Au jour de l'expertise, elle ne retrouve pas d'arguments en faveur
d'idées suicidaires scénarisées chez l'assurée dont la douleur morale
n'atteint pas le seuil d'un état dépressif caractérisé et qui ne présente pas
de rupture de l'état antérieur. Elle a bénéficié d'un suivi par une
psychologue au CHUV sur la période de mai 2022 à avril 2023 et l'état de
santé est stable avec des symptômes variables d'un jour à l'autre.
L'intéressée déclare elle-même être moins angoissée. L'experte psychiatre
observe que les troubles décrits dans un rapport d'avril 2024 du psychiatre
traitant, à savoir qu'il peut arriver à l'assurée d'oublier un rendez-vous car
elle aurait une routine avec peu de contrainte et que de son propre aveu,
elle organise peu de chose dans son quotidien, résultent de la possibilité
que l'intéressée maximise ses incapacités et qu'elle minimise ses capacités.
Il n'existe aucun argument médical en faveur d'un état dépressif caractérisé
mais uniquement des symptômes cohérents avec le diagnostic d'un trouble
de l'adaptation, réaction dépressive prolongée.
L'experte psychiatre se prononce également sur les mesures de
réadaptation professionnelle au dossier. Elle observe que malgré les
adaptations du poste (fauteuil spécialisé au domicile et place de parc sur le
lieu de travail), l'entraînement progressif entre les mois d'octobre 2023 et
décembre 2023 n'a pas permis à l'assurée de réaliser un taux de travail à
40 % pour des motifs somatiques, selon le rapport au dossier.
C'est dès lors à tort que la recourante fait valoir que l'experte
psychiatre ne motiverait pas suffisamment son diagnostic et n'exposerait
pas les motifs pour lesquels elle a écarté ceux posés par le psychiatre
traitant.
Il convient encore d'observer que les capacités fonctionnelles
de la recourante ont été évaluées à la lumière des indicateurs
jurisprudentiels (cf. consid. 5 supra).
10J010

- 31 -
Concernant le degré de gravité fonctionnel du ou des troubles,
l'experte psychiatre note une forme de désadaptation à des conditions
professionnelles qui remontent au Covid, avec un poste de travail qui se
déroulait en majorité en « home office » avant l'opération effectuée en mai
2022. Elle retient des ressources présentes chez l'assurée qui se dit qu'elle
pourrait retravailler en cas de perte des indemnités à l'automne 2024.
Quant au déroulement d'une journée-type, il en ressort qu'après son
opération la recourante reste en mesure d'accomplir quelques activités ; le
matin, elle marche dix minutes avec sa chienne qu'elle nourrit, puis elle
déjeune et prend ses médicaments seule et effectue quelques courses
quotidiennes au magasin, selon l'état du jour ; elle prépare le repas de midi
qu'elle partage avec son mari ; elle effectue ses rendez-vous médicaux
plutôt l'après-midi pour avoir le temps de se préparer ; elle entretient de
nombreuses plantes sur son balcon, regarde son téléphone et la télévision
pour s'occuper ; elle pratique également du vélo d'appartement et se rend
également aux bains de temps en temps ; elle accomplit le ménage le plus
simple à sa hauteur et effectue la lessive avec son époux. Elle a également
pu voyager au Portugal en août 2022 en souhaitant s'y rendre à nouveau
en 2024.
S'agissant du traitement ou de la résistance au traitement,
l'experte observe que le suivi psychiatrique est léger (l'assurée consulte son
psychiatre à une fréquence de deux séances par mois d'une heure environ).
Le traitement médicamenteux est inchangé depuis avril 2023 (Sertraline®
100 mg [un comprimé le matin], Zoldorm® [un comprimé le soir] et
Seresta® si besoin). Il est noté une bonne compliance à la Sertraline alors
que la négativité des benzodiazépines dans les urines suggère une absence
de consommation des deux autres médicaments.
Pour l'examen des ressources personnelles, l'experte se fonde
sur la mini-CIF qui ne révèle aucune limitation de l'assurée pour l'adaptation
aux règles et routines, la planification et structuration des tâches, l'usage
de compétences spécifiques, la capacité de jugement et la prise de position,
la capacité d'endurance, l'aptitude à s'affirmer/à établir des relations avec
les autres/à évoluer au sein d'un groupe/entretenir des relations proches/à
10J010

- 32 -
des activités spontanées et pour l'hygiène et les soins corporels. La
limitation est peu prononcée s'agissant de la flexibilité et la capacité
d'adaptation ainsi que de l'aptitude à se déplacer.
S'agissant du contexte social, la recourante est mariée et mère
de trois enfants. Elle bénéficie d'une excellente relation avec son mari qui
prendrait soin d'elle, effectuant les repas du soir par exemple. Ses deux
filles accomplissent pour l'une le repassage, pour l'autre le nettoyage de la
salle de bain. La vie familiale est qualifiée d'organisée et routinière.
L'intéressée possède également de la famille au Portugal.
Au niveau de la cohérence, l’experte indique que les symptômes
et les pertes de fonctionnalité dont se plaint l'assurée sont cohérents et
plausibles, en présence de l'intéressée qui n'est pas histrionique. Les
résultats de l'examen clinique sont valides et compréhensibles pour la
même raison. L'experte constate l'absence de limitation uniforme des
activités dans tous les domaines comparables de la vie.
L'analyse de l'ensemble de ces indicateurs jurisprudentiels
corrobore l'absence de gravité et d'effet invalidant de l'atteinte à la santé
psychique présentée par la recourante.
6.3 Contrairement à ce que soulève la recourante, les rapports
médicaux antérieurs au rapport d'expertise bidisciplinaire du 23 août 2024
ont été pris en compte par les experts et ne permettent pas de douter de
leurs conclusions.
i) Sur le plan somatique, pour la période post-opératoire, le 11
septembre 2023 le Dr J.________ a constaté qu'une IRM post-opératoire du
30 mars 2023 ne montrait pas de signe de récidive, d'inflammation
susceptible d'expliquer le symptôme de la recourante, ce qui rejoint l'avis
de l'expert rhumatologue. La Dre BN.________ a établi un rapport le 29
janvier 2024 qui est très peu étayé et aux termes duquel elle ne se prononce
pas sur une capacité de travail de l'assurée dans une activité adaptée, si
bien que cet avis n'est pas contributif.
10J010

- 33 -
ii) Sur le plan psychiatrique, la recourante a débuté le 16 mai
2023 un suivi psychologique auprès du Centre de psychiatrie et
psychothérapie C.________, lors duquel le diagnostic incapacitant d'épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) est posé depuis le
début de la prise en charge, sans que cela ne soit justifié au vu de
symptômes légers constatés par le psychiatre traitant qui n'est au
demeurant pas en mesure de se prononcer sur la capacité de travail dans
une activité adaptée, mais préconise une augmentation progressive du
nombre d'heures de travail à mesure de la bonne évolution de l'état
dépressif (rapport du 20 septembre 2023). Dans un rapport toujours peu
étayé du 9 avril 2024, le psychiatre traitant confirme l'épisode dépressif
sévère limitant la capacité de travail à 30 % en télétravail, alors qu'il indique
à côté de chaque symptôme (à savoir, un épuisement psychique et
physique, une anxiété, une symptomatologie dépressive et un trouble
d'anxiété social) qu'ils sont de gravité légère, ce qui est clairement
contradictoire. Dans un rapport du 16 avril 2024, le psychiatre maintient le
diagnostic précité et une capacité de travail de 30 % en télétravail malgré
une légère stabilité psychique de la recourante, surtout au niveau des
symptômes anxio-dépressifs, celle-ci restant fragile par rapport à ses
problèmes somatiques et sa situation financière délicate. Or au jour de
l'expertise, l'évaluation effectuée sur la base de la mini-CIF ne révèle
pourtant pas de limitations importantes chez l'assurée qui dispose de
ressources à la fois personnelles et externes auprès des membres de sa
famille en Suisse et à l'étranger. Ce rapport est à nouveau peu convaincant
tant il présente des incohérences (cf. avis médical SMR du 5 juin 2024).
iii) Les avis des médecins de l'assurée ont été appréciés de
manière objective et conforme aux réquisits jurisprudentiels par les experts
avant de parvenir à des conclusions divergentes quant aux effets de l'état
de santé sur la capacité de travail. Un tel résultat ne signifie pas que les
constatations des médecins traitants n'ont pas été prises en compte mais
que l'évaluation est différente, ce qui est la manifestation de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un
mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4) et est dû à la nécessité pour
10J010

- 34 -
procéder à une évaluation objective, tenant compte des limitations, des
ressources, de la cohérence, etc., soit la nécessité d'une approche
circonstanciée du cas, soit des éléments qui ne sont pas pris en compte par
les médecins traitants.
6.4 La recourante soutient que les rapports médicaux produits
après le rapport d'expertise bidisciplinaire du 23 août 2024 auraient dû être
soumis aux experts, notamment en ce qu'ils font état de douleurs
chroniques sévères, de troubles psychiques persistants, d'un
ralentissement psychomoteur, de fatigabilité importante, de limitations
fonctionnelles durables ainsi que d'un état dépressif sévère. Or ces rapports
médicaux ont été soumis au SMR qui les a analysés et a estimé en
substance qu'il n'y avait pas d'élément nouveau (cf. avis « Audition » du 2
avril 2025). Il a lui-même ainsi intégré ces rapports médicaux dans
l'évaluation finale.
i) Sur le plan somatique, il convient de relever que, dans un
rapport du 3 février 2025, la Dre BN.________ résume la situation et les
traitements administrés, soit des éléments déjà connus des experts et
conclut simplement à l'existence d'un mauvais pronostic concernant une
capacité de travail de 100 % en raison des douleurs chroniques de la
recourante. Or l'allégation de douleurs a dûment été prise en compte par
les experts dans la mesure où elles sont corrélées à des observations
médicales concluantes. Il ne s'agit pas d'un élément nouveau. Le 13 février
2025, le Dr J.________ confirme que, du point de vue de la chirurgie spinale,
les troubles ne sont pas objectivés sur la base d'imageries des 13 septembre
2022 et 30 mars 2023, sans signe de récidive ni d'instabilité, et qu'il évalue
la capacité de travail de la recourante comme relativement élevée. Quant
au Dr CG.________, il fait part de l'impossibilité de se prononcer sur les
répercussions fonctionnelles et cliniques des éléments mis en évidence sur
la base des examens d'imagerie au dossier, celles-ci nécessitant un examen
clinique ne relevant pas du domaine de compétence des radiologues
(rapport du 24 février 2025).
10J010

- 35 -
ii) Sur le plan psychiatrique, dans un rapport du 12 février 2025,
le Dr BB.________ a réitéré le diagnostic d'épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (F32.2) déjà écarté par l'experte et a ajouté celui
de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) également retenu
par l’experte. Il confirme une absence d'évolution de la capacité de travail
résiduelle de sa patiente dans une activité adaptée, précisant qu'il lui est
difficile de se prononcer sur un pourcentage de reprise d'une activité
adaptée. Il met en avant une précarité financière qui constitue un
traumatisme supplémentaire en soi. Interpellé par le conseil de la
recourante sur un éventuel désaccord avec les conclusions de l'expertise
(cf. question n° 8), il n'émet aucune critique mais se limite à constater
simplement que les diagnostics et la capacité de travail ne concordent pas.
Il s'agit donc toujours d'une appréciation divergente d'un même état de fait
qui n'a pas évolué.
iii) C'est en vain que la recourante critique le fait que l’intimé
s’est appuyé sur les avis du Dr CF.________ du SMR, alors que ce médecin
ne dispose pas d’une spécialisation en psychiatrie. En effet, le SMR a été
sollicité par l’intimé pour donner des avis médicaux, rapports qui ont pour
fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au
dossier sur le plan médical. Dans ce contexte, les médecins du SMR n’ont
pas besoin de compétences de spécialiste dès lors que les compétences
dévolues au SMR consistent notamment à évaluer l'intégralité d'un dossier
(TF 9C_933/2012 du 16 avril 2023 consid. 4.2 ; TF 9C_639/2018 du
3 décembre 2018 consid. 4.1). Un médecin, quelle que soit sa spécialisation,
est en principe en mesure d’émettre un avis sur la cohérence d’un rapport
d’un confrère (TF 9C_233/2024 du 27 juin 2024 consid. 5.3 et les références
citées ; TF 9C_480/2023 du 16 octobre 2023 et les références citées).
iv) Sur le vu de ce qui précède, il convient de relever que les
rapports médicaux récents au dossier n'apportent ainsi pas d'éléments
nouveaux permettant de douter des conclusions de l'expertise du
BK.________.
10J010

- 36 -
6.5 a) La recourante déplore une analyse superficielle de ses
plaintes par les experts. Or, la capacité de travail est une question qui doit
être évaluée en premier lieu par un médecin (ATF 140 V 193 consid. 3.2),
dont le rôle est d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités la
personne assurée est incapable de travailler, en se fondant sur des
constatations médicales et objectives, soit des observations cliniques qui ne
dépendent pas uniquement des déclarations de l'intéressé, mais sont
confirmées par le résultat des examens cliniques et paracliniques (TF
8C_98/2021 du 2 juillet 2021 consid. 4). En l'espèce, les experts ont procédé
à cet examen objectif, en pleine connaissance des plaintes de la recourante.
b) La recourante soutient que le potentiel de réinsertion sur le
premier marché du travail a mal été apprécié par l'intimé qui n’a pas tenu
compte des diverses évaluations au dossier (coaching, notes d'entretien,
rapports d'ergonomie) mettant en évidence un rythme de vie désorganisé,
une fatigue extrême, une prise de médicaments lourds, une incapacité à
respecter une routine et des interactions sociales réduites. Elle fait valoir
que la capacité de travail résiduelle dans l'activité habituelle au taux de 90
% retenue par les experts est en contradiction avec le déroulement de la
réinsertion professionnelle qui s'est soldée par un échec. Elle se réfère en
particulier au rapport final du 23 octobre 2025 de la CM.________.
Ce rapport conclut, au terme d'un stage comme opératrice à mi-
temps chez CN.________ du 18 août au 12 septembre 2025, que le
rendement ne répond pas aux attentes du premier marché de l'emploi du
fait des limitations fonctionnelles de la recourante. Or lors du stage en
question, ces restrictions ont été fixées par la recourante elle-même et
n'étaient pas confirmées par le corps médical, si bien que les conclusions
du rapport final du 23 octobre 2025 de la CM.________ ne sont pas
pertinentes pour l'issue du litige.
Les autres éléments, en particulier la forte fatigabilité et les
douleurs, ont été évaluées médicalement par les experts avant de fixer la
capacité de travail. C’est le lieu de rappeler que c’est la tâche du médecin
de porter un jugement sur l’état de santé et d’indiquer dans quelle mesure
10J010

- 37 -
et pour quelles activités l’assuré est incapable de travailler (ATF 140 V 193
consid. 3.2 ; 125 V 256 consid. 4 et les arrêts cités). C’est pourquoi les
appréciations des médecins l’emportent sur les constatations qui peuvent
être faites à l’occasion d’un stage d’observation professionnelle et qui sont
susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs liés au
comportement de l’assuré pendant le stage (TF 9C_605/2020 du 19 juillet
2021 consid. 5.4 ; TF 8C_713/2019 du 12 août 2020 consid. 5.2 et la
référence). Or en l’espèce, les experts avaient connaissance de la situation
d’échec vécue par la recourante au travers des diverses mesures dont elle
a bénéficié de la part de l'intimé, ce qui n’a toutefois pas modifié leur
appréciation de la capacité de travail résiduelle de 90 % dans l'activité
habituelle adaptée à l'état de santé.
c) Avec sa réplique du 6 octobre 2025, la recourante a produit
un rapport d'IRM de la colonne lombaire effectuée le 17 septembre 2025
par le Dr CJ.________, radiologue au CK.________, en comparaison avec un
examen du 19 juillet 2024. Cette IRM a été réalisée après la décision
attaquée du 2 avril 2025 et constate une situation récente (une hernie
discale L5-S1 paramédiane droite d'apparition récente susceptible d'entrer
en conflit avec la racine S1 à son émergence, une discarthrose L3-L4 et L4-
L5 avec fissures discales périophériques d'allure non conflictuelle et pas de
sténose canalaire ou foraminale), au demeurant sans un rapport médical
interprétant les éléments mis en évidence par cette nouvelle imagerie.
Cette IRM ne peut donc pas être prise en compte.
Avec son écriture du 6 octobre 2025, la recourante a également
produit une décision du 23 septembre 2025 de la Caisse de chômage
I.________ retenant que celle-ci est en incapacité de travail dès le 28 août
2025, soit un élément qui se rapporte également à une situation postérieure
à la décision litigieuse.
Un constat identique vaut pour les deux certificats médicaux
des 29 août et 18 septembre 2025 du Centre de psychiatrie et
psychothérapie C.________ attestant d'une incapacité de travail totale de la
10J010

- 38 -
recourante en raison de maladie pour la période du 29 août au 3 octobre
2025. Ces certificats ne comportent au demeurant pas de motivation.
Conformément à la jurisprudence, le juge doit prendre en
compte les faits survenus postérieurement à la décision administrative
litigieuse dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de
nature à influencer l'appréciation de la situation au moment où ladite
décision a été prise (ATF 118 V 200 consid. 3a et les références citées ; TF
9C_47/2022 consid. 5.1.2 ; TF 8C_13/2022 du 29 septembre 2022 consid.
3.1.3 ; 9C_47/2022 du 22 novembre 2022 consid. 5.1.2). En conséquence,
des pièces ne peuvent être prises en compte en tant qu'elles se rapportent
à l’évolution de l’état de santé de la recourante jusqu’à la notification de la
décision litigieuse, ce qui n'est pas le cas en l'espèce des pièces précitées.
La recourante a ensuite produit un rapport du 1er octobre 2025
du Dr BB.________ qui mentionne que le diagnostic (d'épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques [F32.2]) est cohérent avec les
éléments cliniques observés qu'il décrit brièvement (une symptomatologie
dépressive marquée par une anhédonie, une baisse de l'élan vital, des
troubles du sommeil et de la concentration). En raison de l'intensité des
troubles psychiques, de leur chronicité et de leur impact fonctionnel, le
psychiatre traitant estime la capacité de travail de la recourante comme
étant nulle désormais. Le Dr BB.________ n'apporte aucun élément médical
nouveau à ceux figurant déjà dans ses précédents rapports au dossier et
échoue à motiver ses conclusions. Il admet du reste que les limitations
fonctionnelles sont accentuées par plusieurs facteurs contextuels qui
contribuent à fragiliser les capacités d'adaptation et de mobilisation dans
un contexte professionnel et qu'il relève (les douleurs somatiques
chroniques lombalgies et céphalées ainsi que les traitements antalgiques
interférant avec l'endurance physique et mentale ; l'absence de vie sociale
constitue un facteur de vulnérabilité émotionnelle majeur, limitant les
ressources d'adaptation ; la précarité financière et résidentielle agit
également comme facteur de stress chronique, maintenant l'état de santé
psychique dans une instabilité relative).
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Ces nouvelles pièces ont été soumises au SMR qui n'y voit aucun
élément objectif nouveau qui aurait été ignoré par les experts ou qui serait
survenu entre l'expertise et la décision attaquée d'avril 2025, avec la
précision que ces documents ne permettent en outre pas d'orienter vers
une aggravation significative de l'état de santé de la recourante (cf. avis
SMR du 15 octobre 2025).
d) La recourante soutient que l'experte psychiatre a tenu des
propos déplacés en insistant sur la nécessité de reprendre une activité et
de réintégrer le marché du travail sans égard pour ses limitations
médicales. Cela remettrait en question son impartialité dès lors que de tels
commentaires excèdent le rôle d'une expertise médicale.
Pour ce qui est du ton méprisant qu’aurait adopté l’experte
psychiatre envers l’assurée, force est de constater que la lecture attentive
du rapport d’expertise du 23 août 2024 et de son volet psychiatrique en
particulier, ne fournissent aucun indice dans ce sens, le ton étant à tous
égards neutre et mesuré. Selon la jurisprudence, un expert passe pour
prévenu lorsqu’il existe des circonstances propres à faire naître un doute
sur son impartialité. Dans ce domaine, il s’agit toutefois d’un état intérieur
dont la preuve est difficile à rapporter. L’appréciation de ces circonstances
ne peut pas reposer sur les seules impressions de la personne expertisée.
La méfiance à l’égard de l’expert doit au contraire apparaître comme fondée
sur des éléments objectifs (ATF 143 IV 69 consid. 3.2 ; ATF 138 IV 142
consid. 2.1), ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
e) Dans un dernier moyen, la recourante remet en cause la
fiabilité du rapport d'expertise du “BEM” au motif que ce centre d'expertises
médicales est statiquement défavorable aux assurés en comparaison de la
moyenne nationale, ce qui justifie de s'en écarter. Or, l’expertise a été
réalisée par le BK.________.
Cela étant, à l'appui de ce grief, la recourante n'avance aucun
motif concret. Aucun élément du rapport d'expertise ou du dossier ne laisse
entrevoir de raison de douter de la fiabilité du rapport d'expertise du
10J010

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BK.________ qui doit être analysée de cas en cas de manière concrète, ce qui
a été fait ci-dessus. Il apparaît que les experts se sont prononcés de manière
motivée et détaillée en tenant compte de l'ensemble de la situation
médicale, sans qu'il n'existe de motif de s'écarter des constatations et des
conclusions de l'expertise bidisciplinaire du BK.________.
7. a) La recourante allègue que certains éléments ont été
minimisés (boiterie, perte d’endurance et instabilité). A l’appui de ses
explications complémentaires des 16 et 17 avril 2026, elle a produit des
rapports des 9 et 31 mars 2026 du Dr DB.________, neurologue, ainsi qu’un
rapport d’expertise rhumatologique du 16 mars 2026 du Prof. DP.________.
Elle soutient que cette expertise rhumatologique de rang universitaire,
établie sur la base d’un examen clinique, met en évidence un tableau
clinique sévère et persistant, caractérisé par d’importantes douleurs
chroniques, par un déficit sensitivomoteur du membre inférieur gauche à
topographie atypique, avec des limitations fonctionnelles pour la marche,
une intolérance aux positions statiques, ainsi qu’un retentissement
psychique secondaire à la chronicité des douleurs. Ainsi, le Prof. DP.________
conclut à une capacité de travail résiduelle de 40 % au maximum dans une
activité adaptée, avec une perte de rendement d’au moins 30 %, ceci
depuis la stabilisation post-opératoire, soit dès le mois d’août 2022.
b) Le Prof. DP.________ retient que la recourante souffre d’un
déficit sensitivomoteur majeur du membre inférieur gauche avec troubles
de la marche. Il retient les diagnostics de lomboradiculalgies chroniques
sévères persistantes du membre inférieur gauche post cure de hernie
discale, de douleurs neuropathiques chroniques et de déficit fonctionnel du
membre inférieur gauche sur très probable trouble neurologique
fonctionnel. Il indique toutefois que la topographie sensitive et la répartition
du déficit moteur ne correspondent pas de manière cohérente à une même
dermatome et que les réflexes ostéotendineux sont conservés, vifs et
symétriques, sans signe pyramidal associé, mais il ne tient pas compte de
ces incohérences dans l’évaluation de la gravité des troubles. Selon le Prof.
DP.________, une discordance anatomique partielle, une atteinte non
systématisée et une variabilité au testing ressortant de son examen le
conduisent à s’interroger sur la possibilité d’un trouble neurologique
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fonctionnel associé, venant se surajouter à un substrat organique lombaire
chronique, sans évidence pour une maladie (rhumatisme) inflammatoire.
Pour le reste l’examen ostéoarticulaire peu contributif a permis d’exclure
d’autres pathologies en l’absence de synovite, de limitation fonctionnelle,
de dactylite ou d’enthésite, si ce n’est un empâtement des métacarpo-
phalangiens 1 à 3 des deux côtés avec une sensibilité des métacarpo-
phalangiens 1 à 3 gauches. A noter également que les restrictions
fonctionnelles listées à la page 11 du rapport du Prof. DP.________ en lien
avec les lomboradiculalgies chroniques mécaniques et le déficit fonctionnel
sévère suspecté s’avèrent superposables aux limitations fonctionnelles
retenues par les experts du BK.________. Les limitations fonctionnelles
ajoutées ne sont pas justifiées par une argumentation clinique (difficultés
aux mouvements répétitifs du rachis lombaire alors que l’examen n’a pas
mis en évidence de trouble statique majeur), le Prof. DP.________ se fiant à
cet égard aux indices et capacités résiduelles démontrées dans le
déroulement d’une journée typique, soit des éléments non objectivés.
De son côté, le Dr DB.________ retient que le tableau clinique
s’inscrit dans un syndrome douloureux lomboradiculaire chronique post-
chirurgical avec composante neuropathique et fonctionnelle
(lombosciatalgie neuropathique chronique gauche post-chirurgicale [failed
back surgery syndrome] avec composante de trouble neurologique
fonctionnel moteur du membre inférieur gauche depuis la cure de hernie
discale L3-L4 réalisée en mai 2022). Il n’envisage aucune investigation
neurologique complémentaire, estimant que la prise en charge doit rester
centrée sur le traitement de la douleur chronique et la réhabilitation
fonctionnelle. Les limitations fonctionnelles retenues par le Dr DB.________
sont également similaires à celles reconnues par les experts.
S’agissant du diagnostic sans substrat organique évoqué par les
Drs DP.________ et DB.________, sa répercussion sur la capacité de travail de
la recourante devrait être analysée sur la base des mêmes indicateurs qu’en
matière de troubles psychiques. Cet examen aboutirait à la même
conclusion que pour le trouble psychiatrique vu plus haut. Au demeurant,
selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, ce qui importe pour
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juger du droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-invalidité, ce
n’est pas la dénomination diagnostique, mais uniquement les répercussions
de l’atteinte à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1
; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les références citées).
L’évocation du déficit moteur du membre inférieur gauche sur le trouble
neurologique fonctionnel suspecté par l’expert rhumatologue, trouble
retenu par le Dr DB.________ n’implique pas, au vu des éléments précités,
de retenir de nouvelles limitations fonctionnelles, et donc une incidence sur
la capacité de travail résiduelle de la recourante plus conséquente que celle
retenue par l’intimé dans la décision querellée.
c) En tout état de cause, il apparaît que la recourante présente
un état douloureux chronique, sans anomalie ostéo-articulaire ou
neurologique susceptible d’expliquer l'intensité des plaintes ou d’évoquer
une maladie spécifique. Dans ces conditions, il se justifie d’apprécier la
situation à l’aune des indicateurs jurisprudentiels établis en matière de
troubles sans substrat organique (cf. consid. 5 supra), ce qui a déjà été fait
au consid. 6.2 supra.
Ainsi, l’examen des différents indicateurs laisse apparaître que
les atteintes à la santé sans substrat organique ne présentent pas un
caractère suffisamment invalidant, qui empêcherait la recourante de
travailler depuis août 2022 dans son activité habituelle de type
administrative (l'indexation des factures auprès de D.________ SA),
spécifiquement au regard de la faible gravité des atteintes et de la présence
de ressources conservées.
8. Il résulte de ce qui précède que les conclusions de l’expertise
bidisciplinaire relatives à la capacité de travail – qui se monte à 90 % (soit
100 % avec une diminution de 10 % en raison du déficit proximal du
membre inférieur gauche et du syndrome lombaire persistant justifiant des
pauses supplémentaires) – sont convaincantes, de sorte qu’il n’y a pas lieu
de s’en écarter, malgré les dernières pièces médicales produites. Tous les
moyens de la recourante relatifs à l'évaluation de sa capacité de travail
doivent être rejetés. L'OAI pouvait donc se fonder sur les conclusions du
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rapport d'expertise bidisciplinaire du BK.________ du 23 août 2024, qui a
pleine valeur probante, pour rendre sa décision refusant le droit à la rente
compte tenu du taux d'invalidité de 10 % de la recourante largement
inférieur au seuil de 40 % pour prétendre à une rente de l'assurance-
invalidité.
9. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile et
la requête formulée en ce sens par la recourante dans ses écritures – à
savoir, la réalisation d’une expertise judiciaire indépendante – doit dès lors
être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les
preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que,
procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des
preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne
pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140
I 285 consid. 6.3.1; 130 II 425 consid. 2.1).
10. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et
de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à la recourante, qui
n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
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II. La décision rendue le 2 avril 2025 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge de B.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc, pour B.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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