vd_gerichte · ZD18.016672 · 2019-09-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 124/18 - 290/2019
ZD18.016672
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 septembre 2019
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Röthenbacher et M. Neu, juges
Greffière : Mme Kuburas
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Me Karim Armand Hichri,
avocat à Lausanne au sein d’Inclusion Handicap,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
titulaire d’un Certificat fédéral de capacité (CFC) d’électricien, a travaillé
en qualité de technicien de maintenance auprès de la Société de la
S.________ (ci-après : l’employeur) du 1er janvier 2002 au 31 mars 2014,
date à laquelle les rapports de travail ont pris fin, en raison de l’absence
prolongée de l’assuré pour cause de maladie.
L’assuré s’est ensuite inscrit auprès de l’assurance-chômage
en tant que demandeur d’emploi et a, à ce titre, sollicité l’octroi
d’indemnités de chômage. Il a conséquemment été mis au bénéfice d’un
délai-cadre d’indemnisation deux ans à partir du 1er avril 2014.
Le 2 septembre 2014, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), faisant état d’une dépression existante
depuis le 11 mars 2013. Il a joint à sa demande divers rapports médicaux,
dont notamment :
- un rapport du 24 juin 2013 de la Dre H.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin-traitant de l’assuré, dans lequel ce
médecin a attesté une incapacité de travail totale du 24 juin au 7 juillet
2013,
- un rapport du 27 août 2013 de la Dre H.________, attestant une
incapacité de travail totale du 11 au 24 mars 2013 pour un état
d’épuisement et un état anxio-dépressif, le facteur de crise étant celui
d’une surcharge de travail et de difficultés professionnelles,
- un rapport du 19 décembre 2013 du Dr K.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, attestant une incapacité de travail totale
depuis le 4 juillet 2013 et de 50 % du 1er au 31 janvier 2014,
- un rapport du 26 juin 2014 du K.________, attestant une incapacité de
travail totale à partir du 21 mai 2014.

- 3 -
B. Le 12 septembre 2014, V.________, assureur perte de gain
maladie de l’employeur, a informé l’OAI du versement d’indemnités
journalières en faveur de l’assuré du 24 juillet 2013 au 31 mars 2014
(l’assuré ayant récupéré une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée dès le 1er avril 2014) et lui a transmis le dossier de l’assuré
comportant notamment :
- un rapport du 1er février 2014 du Dr K.________, attestant une incapacité
de travail de 100 % à compter du 4 juillet 2013,
- un rapport d’expertise psychiatrique du 22 novembre 2013, dans lequel
le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a
notamment retenu ce qui suit :
« (…)
V. STATUS CLINIQUE
(…)
V.5 Humeur
(…)
V.5.6 Conclusion
Tenant compte de l’anamnèse, des tests et mesures
psychométriques et de l’examen clinique actuel, nous pouvons
retenir que la symptomatologie de l’intéressé correspond à épisode
dépressif moyen, avec syndrome somatique, actuellement en
rémission partielle. Il s’agit d’un trouble réactionnel à un
licenciement vécu comme étant abusif selon l’anamnèse. L’épisode
dépressif a évolué dans le contexte de traits de la personnalité
émotionnellement labile et dépendante, actuellement non
décompensés.
L’absence d’un traitement antidépresseur, qui est exigible pour des
raisons assécurologiques, a considérablement ralenti le processus
de guérison et augmente le risque de rechute.
F32.11Episode dépressif moyen, avec syndrome somatique,
actuellement en rémission partielle. Symptomatologie
dépressive légère, actuellement F32.0.
Nous ne retenons pas d’épisode dépressif sévère contrairement au
psychiatre traitant étant donné que l’assuré ne présente pas
d’anhédonie et que les répercussions des plaintes sur l’es activités
de la vie quotidiennes dans le passé ne sont pas compatibles avec
un épisode dépressif sévère, mais moyen (par exemple, l’arrêt du
traitement antidépresseur fin juillet 2013 en raison de troubles
sexuels, suggère l’absence d’anhédonie).
(…)
VI. DIAGNOSTICS

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Diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail
F32.11/F32.0 Episode dépressif moyen, avec syndrome
somatique, actuellement en rémission partielle.
Actuellement la symptomatologie dépressive est
légère F32.0.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
F.10.20 Troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance,
abstinent depuis 23 ans.
Z56 Difficultés liées à l’emploi et au chômage.
Z73.1 Accentuation de certains traits de personnalité. Traits
de personnalité émotionnellement labile, de type
borderline, et dépendante, actuellement non
décompensés.
VII. REPONSE AUX QUESTIONS DE L’ASSURNCE
(…)
VII.7 Monsieur Z.________ a été licencié pour le 30 septembre
2013. Quelle est sa capacité de travail :
a) d’une part dans son emploi de technicien de maintenance
à 100 % ? Cas échéant, à quel taux et à partir de quand ?
Tenant compte de l’ensemble du tableau clinique, l’expert considère
que la capacité de travail clinique de l’investigué auprès d’un autre
employeur ou du chômage dans son emploi de technicien de
maintenance est nulle jusqu’au 31.12.2013, de 50 % du 01.01.2014
au 31.01.2014 et de 100 %, sans diminution de rendement dès le
01.02.2014.
Un retour auprès du même employeur pour exécuter les mois de
préavis représente un risque de rechute.
En cas de décompensation des traits de la personnalité
émotionnellement labile et dépendante, une hospitalisation en
psychiatrie est nécessaire et les arrêts maladies devront être
prolongés, surtout si une telle aggravation devrait survenir malgré
l’introduction d’un traitement antidépresseur, qui est exigible d’un
point de vue assécurologique.
(…)
b) d’autre part dans tout autre activité adaptée à son état
de santé ? Cas échéant, à quel taux et à partir de quand ?
L’ancienne activité est une activité adaptée.
(…)
VII.10 Pronostic
Le pronostic psychiatrique dépend de la mise en place d’un
traitement antidépresseur et d’un suivi psychiatrique hebdomadaire,
centré sur les traits de personnalité pathologique, afin de diminuer
le risque de décompensation.
(…). »
C. a) Continuant l’instruction du dossier, l’OAI a reçu un rapport
du 2 octobre 2014 du Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et

- 5 -
psychothérapie et nouveau psychiatre traitant de l’assuré, dans lequel ce
médecin a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, existant depuis 1989. Il a précisé qu’en mai 2014, une
recrudescence des symptômes a incité le Dr K.________ à attester d’un
arrêt de travail jusqu’en juin 2014, mais a refusé de prolonger l’arrêt de
travail au-delà, ce qui a conduit l’assuré à consulter le Dr F.________. Ce
dernier a constaté une importante asthénie, une tristesse manifeste et a
décrit un assuré débordé, en larmes, se plaignant de troubles du sommeil,
d’un état d’épuisement, d’anxiété et de troubles de la concentration et de
l’attention. Il a en outre retenu qu’aucune activité n’était exigible, mais
que le traitement pharmacologique pouvait aboutir à une amélioration de
l’état clinique sans pour autant pouvoir juger du degré et du délai de la
récupération de la capacité de travail. Le Dr F.________ a encore indiqué
qu’on pouvait s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle à 50 %
mais probablement pas avant la fin de l’année.
Selon le rapport employeur du 10 octobre 2014 et des pièces
annexes, l’assuré percevait un salaire mensuel de 7'144 fr. à partir du 1er
janvier 2013, versé treize fois l’an, précisant que le salaire annuel était de
92'772 francs. Il apparaît dans les comptes de salaires que le revenu de
l’assuré s’élevait à 7'044 fr. brut par mois en 2013 et 2014,
respectivement 6'974 fr. en 2012, auquel s’ajoutaient les heures
supplémentaires et des bonus. Il résulte en outre du rapport employeur
que l’assuré a régulièrement été en incapacité de travail depuis le 21
janvier 2013, attestée par plusieurs médecins.
Dans un rapport du 9 mars 2015, le Dr F.________ a répondu à
l’intimé ce qui suit :
« 1. Quelle est l’évolution de l’état psychologique de votre
patient depuis septembre 2014 ?
Amélioration partielle de l’état dépressif dans le sens d’une baisse
des sentiments de désespoir et des idées de suicide. Il persiste une
asthénie importante à prédominance matinale, des troubles de la
concentration, une tristesse, des sentiments d’inutilité et
d’impuissance, une absence de libido. Par moment, il retrouve un
peu de vitalité et peut s’occuper 2 à 3 heures à des travaux de
chantier sur sa maison qu’il est en train de faire rénover. Cette

- 6 -
activité n’est pas quotidienne et il n’a pas de rendement significatif.
Il peut aussi jouer occasionnellement de la guitare. Cela signe une
amélioration lente et partielle de son état. Le moindre stress ou
rendez-vous ou toute augmentation de la pression le désarçonne. Il
s’effondre en larmes à la moindre contrariété perdant alors son self-
control. Se sent incapable de reprendre une activité professionnelle
actuellement.
2. Limitations fonctionnelles psychiatriques ?
Instabilité de l’humeur, troubles de la concentration, asthénie,
intolérance au stress. Il peut fonctionner quelques heures par
semaine (8 – 10 h environ) en l’absence de toute exigence de
rendement.
3. Capacité de travail exigible en tant que monteur-
électricien ?
Nulle. En raison de son état dépressif. Par ailleurs, il s’est essayé à
des travaux d’électricité sur le chantier de sa maison, mais il n’a
plus l’habileté nécessaire ni la concentration. Il se sent dépassé par
des tâches qu’il maîtrisait tout à fait par le passé. Par ailleurs, son
travail à la S.________ était très spécifique et il a perdu les
compétences techniques de son métier de monteur-électricien. Il
n’est plus à jour avec les développements du métier.
4. Capacité de travail dans une activité adaptée sans stress
et sans rendement ?
Probablement 50 % pour commencer et ce dès aujourd’hui, dans le
cadre des mesures d’observation de l’AI par exemple.
5. Si l’assuré ne peut pas travailler dans une activité
adaptée, quelles en sont les raisons ?
Je propose de commencer à 50 % vu la fatigabilité, l’importance de
la dépression, le besoin de réentraînement au travail.
6. Traitement en cours :
Consultation chaque 15 jours. Saroten retard 75mg/j. Tranxilium 10
mg/j.
(…). »
Dans un avis du 24 mars 2015, la Dre C.________, spécialiste en
médecine interne générale au Service médical régional de l’AI (ci-après :
SMR), a retenu que l’assuré présentait une incapacité de travail totale
dans l’activité de monteur-électricien, une capacité de travail de 50 %
dans une activité adaptée à partir du mois de mars 2015 et des limitations
fonctionnelles (instabilité de l’humeur, trouble de la concentration,
asthénie, intolérance au stress et fatigabilité).
b) L’assuré a bénéficié d’une mesure de réinsertion
(entraînement à l’endurance) prise en charge par l’OAI du 6 juillet au 2
octobre 2015, puis prolongée jusqu’au 31 décembre 2015, auprès de la

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fondation M.________, plus précisément au sein de l’atelier J.________. Il
participait à cette mesure quatre jours par semaine à raison de deux
heures par jours. A partir du 3 août 2015, le rythme de participation a été
augmenté progressivement pour arriver à trois heures quatre jours par
semaine.
Du rapport intermédiaire du 10 août 2015 de la fondation
M.________, il ressort notamment ce qui suit :
« (…)
Compétences personnelles "sociabilité"
De manière générale, l’intégration à l’équipe et l’adaptation au
nouvel environnement de travail se sont déroulés positivement.
Malgré une première période difficile, notamment en raison du
sentiment de dévalorisation par rapport à l’activité et au manque de
repères, M. Z.________ a su donner un sens à son activité qui a
présent lui convient.
La ponctualité, la régularité et la conscience professionnelle de M.
Z.________ constituent des indicateurs de sa motivation et de son
engagement ainsi que de son envie de progresser. Néanmoins,
constatons qu’au niveau de son moral il y a des fluctuations
importantes selon les jours. De même, son niveau de fatigue
physique et psychique demeure élevé.
(…)
Compétences personnelles "motricité"
(…)
Nous notons des difficultés lors des déplacements de l’assuré en
raison d’un problème à une jambe.
(…). »
D’une note d’entretien de l’OAI établie le 20 octobre 2015, il
ressort notamment ce qui suit :
« (…)
Au jour d’aujourd’hui, nous pouvons déjà faire un constat suivant :
- M. Z.________ est très éloigné du marché de travail et ne possède
pas les capacités de résistance, nécessaires pour affronter les
exigences des entreprises réelles (cette information a été
clairement confirmée par notre assuré hier, lors de notre bilan
intermédiaire)
- La situation de santé de M. Z.________ n’est absolument pas
stabilisée. Il nous fait part de ses difficultés actuelles qui restent
encore présentes, sur d’autres plans – il existe même une
certaine aggravation

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- Le rendement de notre assuré reste particulièrement faible même
en tenant compte de l’environnement bienveillant et semi-
protégé de J.________. Il est évident que nous ne pouvons pas
envisager l’évaluation du rendement de notre assuré dans
l’économie car ceci engendrerait beaucoup trop de pression et de
stress ».
Aux termes d’un rapport intermédiaire du 24 novembre 2015
de la fondation M.________, on observe ce qui suit :
« (…)
Compétences personnelles "sociabilité"
Durant ce mois, M. Z.________ a tenté de changer de médicaments,
toutefois, ceci a entraîné des grandes difficultés de concentration et
une fatigue et sommeil très importants. En accord avec son
médecin, il a repris l’ancien médicament et fera le changement de
médicament pendant la fermeture de l’atelier de Noël, afin d’éviter
des risques, notamment à l’atelier et lors des déplacements en
voiture ou en moto pour se rendre au travail.
Suite à l’augmentation de l’horaire d’une demi-heure
supplémentaire, nous observons que le changement s’est fait avec
beaucoup mois d’anxiété pour l’assuré. Par ailleurs, il s’est
rapidement adapté au nouvel horaire. Toutefois, lorsqu’un éventuel
changement au niveau de l’activité ou une prise de petites
responsabilités au sein de l’atelier est évoquée, M. Z.________ dit ne
pas se sentir en mesure d’y répondre convenablement. Par ailleurs,
nous relevons un besoin important de réaliser des tâches plutôt
répétitives et ayant un degré de complexité faible. Ceci semble
favoriser une stabilité et créer des repères et des habitudes qui le
rassurent.
L’encadrant tient à souligner la motivation et la volonté de M.
Z.________. Cependant, son engagement semble diminuer en fin
d’après-midi. Selon l’assuré, il s’agit d’une grande fatigue et d’un
manque d’énergie.
Compétences personnelles "cérébralité"
Le niveau de concentration de l’assuré reste plutôt fluctuant. Aucune
évolution sur ce point n’a été observée depuis la dernière
évaluation. Le bruit au sein de l’atelier semble également être un
facteur dérangeant l’assuré.
Compétences personnelles "motricité"
Nous observons des difficultés dans les déplacements. Il nous
indique avoir des douleurs aux genoux et cela semble diminuer la
rapidité de ses mouvements et donc des déplacements.
(…). »
Par courrier du 28 décembre 2015, l’assuré a informé l’OAI
qu’il avait subi une intervention chirurgicale le 26 décembre 2015 à la
suite d’une bursite infectieuse au niveau du genou survenue le 25
décembre 2015. Il a produit un certificat d’incapacité totale de travail du

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25 décembre 2015 au 17 janvier 2016 émis le 29 décembre 2015 par le Dr
L.________, médecin assistant auprès du département de l’appareil
locomoteur du Centre W.________.
Dans un courrier électronique du 8 janvier 2016 adressé à
l’OAI, le Dr F.________ a indiqué ce qui suit :
« (…)
Depuis mon rapport de juin 2015, son état clinique n’a pas évolué. Il
demeure très fragile, fatigable et déprimé.
Il a accompli avec assiduité et au mieux de ses capacités son
activité au sein de M.________.
Sa tolérance au stress est effondrée et la mesure ne semble pas
conduire à une progression qui permettrait d’envisager un retour
dans une activité dans le marché ouvert. Tout au plus il me semble
que M. Z.________ pourrait effectuer une activité en milieu protégé et
dans un horaire aménagé.
Force est de conclure que les limitations fonctionnelles liées à son
état dépressif persistant empêchent une réinsertion à moyen voire à
long terme. »
Compte tenu de ces éléments, l’OAI n’a pas prolongé la
mesure de réinsertion au-delà du 31 décembre 2015.
c) Dans un rapport du 29 janvier 2016, le Dr F.________ a
estimé qu’il n’existait pas d’amélioration de l’état de santé de l’assuré
depuis le mois de juin 2015, relevant une persistance d’une asthénie,
d’une fatigabilité, de troubles de la concentration, une baisse de l’élan
vital, une humeur triste avec de nombreux pleurs à l’évocation de ses
problèmes, une incontinence affective, une baisse de l’estime de soi, un
pessimisme et des angoisses face à l’avenir. Il a relevé une intolérance au
stress très basse et la persistance d’un trouble dépressif chronique. Il a
noté qu’un changement d’antidépresseur était resté sans effet. Il a
constaté que l’assuré s’était montré très émotif, facilement en pleurs, vite
fatigable et vite dépassé, lorsqu’il a œuvré au sein de l’Atelier M.________,
et que seule une activité répétitive avait pu être exigée. Puis, il a
considéré que l’assuré présentait une incapacité de travail entière dans
toute activité dans le marché ouvert et qu’une activité adaptée en milieu
protégé était exigible pour un temps partiel et sans perspective d’un

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revenu significatif depuis le mois de mai 2014 (début de la prise en charge
par ses soins, l’incapacité de travail ayant été fluctuante auparavant). A
titre de limitations fonctionnelles, il a retenu une instabilité de l’humeur,
des troubles de la concentration, une asthénie et une intolérance au
stress, l’assuré ne pouvant fonctionner que quelques heures (8 à 10) par
semaines en l’absence de toute exigence de rendement, ce qui avait été
confirmé par l’observation faite au sein de M.________.
Dans un avis du 23 février 2016, en l’absence de toute
amélioration sur le plan psychologique-psychiatrique depuis 2013, la Dre
C.________ a préconisé la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire
comportant les volets psychiatrique et rhumatologique.
Dans un rapport du 30 octobre 2016, le Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur au sein du B.________ (ci-après : B.________), a posé le
diagnostic avec effet sur la capacité de travail de gonarthrose droite et
gauche débutante. Il a avancé un pronostic réservé. A titre de limitations
fonctionnelles, il a retenu le port de charges, le changement de position et
pas de position à genoux, indiquant que l’activité exercée n’était plus
exigible.
Le 9 mars 2017, l’assuré a fait l’objet d’un examen
neuropsychologique qui a conclu à des déficits en mémoire épisodique
antérograde verbale, sévères au niveau de l’apprentissage et modérés au
niveau de leur restitution différée, des légers troubles attentionnels en
modalités soutenue et divisée, un fléchissement des aptitudes exécutives
(incitation, programmation et flexibilité), ainsi qu’une faible tolérance au
stress. Selon l’experte neuropsychologue, les troubles relevés sont de
nature à entraîner de légères limitations au niveau de la mémoire et de la
concentration ainsi qu’une baisse modérée du rendement en raison du
ralentissement observé.
d) L’expertise a été confiée aux Drs X.________, spécialiste en
médecine interne générale et rhumatologie, et P.________, spécialiste en

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psychiatrie et psychothérapie. Dans leurs rapports d’expertise
respectivement des 27 mars et 5 avril 2017, les experts ont fait part de
leurs conclusions. Le Dr X.________ a notamment observé ce qui suit :
« (…)
III. DIAGNOSTICS
1. Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
￿ Gonalgies bilatérales sur probable syndrome fémoro-patellaire
- déconditionnement de la musculature quadricipitale
￿ Status post bursectomie en décembre 2016.
2. Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
￿ Douleurs insertionnelles sur probable polyinsertionite de type
fibromyalgiforme
￿ Cervicobrachialgies et lombalgies récurrentes, sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire sans discopathie significative
￿ Status post otites à répétition.
3. Interactions des diagnostics (analyse entre les différents
diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle de l’assuré dans tous les domaines et
appréciation de ses diagnostics lors de l’évaluation finale
des experts)
Du point de vue rhumatologique, le bilan radiologique est rassurant
au niveau des genoux et du rachis, on note certes des troubles
dégénératifs, cependant mineurs, et compatibles avec l’évolution
due à son âge.
L’examen est frappé surtout par un déconditionnement musculaire
diffus, tant des membres inférieurs que du rachis lombaire.
Il n’y a pas de trouble sensitivomoteur, les réflexes sont vifs et
symétriques, il s’habille et se déshabille de manière fluide, il est
capable de rester assis sans opter de position antalgique et ce,
durant tout l’entretien. Il est capable de monter et de descendre
deux étages d’escaliers sans allégation douloureuse.
(…)
VI .CAPACITE DE TRAVAIL
1. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
1.1 Comment agissent les troubles sur l’activité exercée
jusqu’ici ?
Les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle impliquent que son exigibilité, du point de vue
purement rhumatologique concernant son activité antérieure est
estimée à 90 %.
Du point de vue bi-disciplinaire après discussion avec le Dr
P.________, en tenant compte de l’aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans son activité habituelle et
antérieure est estimée à 70 %.
En effet, du point de vue psychiatrique l’atteinte à la santé est
provoquée par les difficultés de cet assuré à assumer le stress et les

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frustrations, mais ces traits de caractère existent depuis l’enfance,
ils ont pu être décompensés en 2013 à la faveur d’une blessure
narcissique provoquée par le licenciement ; par la suite, ces traits
ont pu être exacerbés et provoquent une incapacité de travail de 30
% maximum et ceci depuis 2013.
1.2. L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si
oui, dans quelle mesure ?
Oui à 90%.
(…)
1.4. Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins ?
On assiste à une diminution de sa capacité de travail de 20% au
moins depuis 2013.
2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de la personne assurée ?
2.1 Une capacité de travail est-elle possible ? Si oui, depuis
quand ?
Du point de vu rhumatologique, dans une activité adaptée, en
limitant les mouvements de génuflexion répétés, sa capacité de
travail est, à notre avis, totale.
2.2. Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-
elle être exercée (heures par jour)
Du point de vue rhumatologique, dans une activité adaptée, sa
capacité de travail pourrait être à notre avis totale.
Du point de vue bi-disciplinaire, après discussion avec le Dr
P.________, en tenant compte de l’aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans une activité adaptée est
estimée à 100 %.
En effet, du point de vu psychiatrique, dans une activité tenant
compte des difficultés actuelles de l’assuré à assumer le stress, il est
capable de travailler à 100 %.
2.3 Y a-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans quelle
mesure ?
Dans une activité professionnelle adaptée tant du point de vue
rhumatologique que psychiatrique, l’assuré ne devrait pas présenter
de diminution de rendement. »
Le Dr P.________ a quant à lui notamment observé ce qui suit
dans son rapport du 5 avril 2017 :
« (…)
III. DIAGNOSTICS
1. Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail
- Trouble mixte de la personnalité (F61.0), notamment des traits
borderline et paranoïaques.

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2. Diagnostics n’ayant pas d’incidence sur la capacité de
travail
- Status après épisode dépressif survenu en 2013 (F32).
(…)
VI. CAPACITÉ DE TRAVAIL
1. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
L’atteinte à la santé est provoquée par les difficultés de cet assuré à
assumer le stress ou les frustrations, mais ces traits de caractère
existent depuis l’enfance, ils ont pu être décompensés en 2013 à la
faveur d’une blessure narcissique provoquée par le licenciement ;
par la suite, ces traits ont pu être exacerbés et provoquent une
incapacité de travail de 30 % maximum et ceci depuis 2013.
2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’assuré
Dans une activité tenant compte des difficultés actuelles de l’assuré
à assumer le stress, il est capable de travailler à 100 %. »
e) Dans un avis du 24 avril 2017, la Dre C.________, après
examen des expertises, a conclu que la capacité de travail de l’assuré
était nulle du 11 mars 2013 au 24 mars 2013, puis à nouveau nulle dès le
24 juin 2013. Dès le mois de janvier 2014, elle a estimé que la capacité de
travail était de 70 % dans une activité en qualité de monteur-électricien et
de 100 % dans une activité adaptée. A titre de limitations fonctionnelles,
elle a retenu des difficultés à assumer / gérer le stress et les frustrations,
la nécessité d’un endroit calme et une activité sans rendement soutenu.
Par courrier du 10 juillet 2017 adressé à l’OAI, le Dr F.________
a fait part de ses contestations s’agissant de l’appréciation du Dr
P.________. Il s’est étonné de la capacité de travail retenue par l’expert,
alors que la mesure effectuée auprès de la fondation M.________ avait dû
être abandonnée en raison des limitations que le Dr F.________ avait
décrites et que les maîtres socio-professionnels avaient observées. Le Dr
F.________ a une nouvelle fois indiqué que l’assuré n’était plus capable
d’exercer son métier d’électricien et que même après une mise à jour de
ce métier, une capacité de travail de 70 % paraissait impensable. Il
préconisait une réadaptation dans le cadre de l’OAI afin de confirmer ou
d’infirmer le pronostic retenu par le Dr P.________.

- 14 -
f) Par projet de décision du 16 novembre 2017, l’OAI a informé
l’assuré qu’il entendait lui refuser une rente d’invalidité, au motif qu’il
présentait un degré d’invalidité inférieur à 40 %. L’OAI a retenu que
l’assuré avait présenté une incapacité de travail totale depuis le 24 juin
2013 mais que depuis le mois de janvier 2014, il présentait une capacité
de travail de 70 % dans son activité habituelle et de 100 % dans une
activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles. Toutefois, pour
aider l’assuré à réintégrer le monde de l’économie et le soutenir dans ses
démarches de recherche d’emploi, l’OAI lui proposait le soutien de son
service de placement. L’OAI semble s’être fondé uniquement sur le
rapport d’expertise du 5 avril 2017, si l’on se réfère à l’examen du droit à
la rente effectué le 10 novembre 2017 et au complément au rapport final
du 6 novembre 2017, qui mentionnent à titre de limitations fonctionnelles
les difficultés à assumer/gérer le stress et les frustrations, endroit calme,
sans rendement soutenu. L’OAI a en outre motivé son projet de décision
comme suit :
« (…)
Afin de déterminer son préjudice économique, et par là-même son
degré d’invalidité, nous avons comparé le revenu auquel il aurait pu
prétendre en 2014 s’il avait continué d’exercer son activité
habituelle de technicien de maintenance, avec le salaire qu’il
pourrait obtenir en tant que concierge ou intendant, soit CHF
66'678.30. Dans sa situation, étant donné qu’il n’a pas repris
d’activité professionnelle, la jurisprudence prévoit de se référer aux
données salariales de l’Office fédéral de la statistique pour évaluer
son revenu avec invalidité.
Par ailleurs, ses limitations fonctionnelles et son âge justifient
d’appliquer un abattement de 10 % sur le salaire statistique précité.
Son revenu d’invalide est donc de CHF 60'010.47.
Comparaison des revenus :
Revenu sans atteinte à la santé CHF 38'263.00
Revenu avec atteinte à la santé CHF 18'834.05
Perte de revenu CHF 19'428.95
Degré d’invalidité 35.31 %
Les critères pour l’octroi d’une rente d’invalidité ne sont pas remplis.
En effet, un degré d’invalidité inférieur à 40 % ne donne pas droit à
une rente. »
Par courrier du 8 janvier 2018, l’assuré, par l’entremise de son
conseil, a formulé ses objections quant au projet de l’OAI précité. Il a
contesté les montants retenus par l’OAI à titre de revenus sans invalidité

- 15 -
et avec invalidité. Pour le revenu sans invalidité, il a relevé que l’OAI
n’avait pas tenu compte des gratifications dans le calcul du revenu sans
invalidité et avait procédé à une erreur de calcul. S’agissant du revenu
avec invalidité, il a considéré qu’en dehors des activités de concierge ou
d’intendant, il existait sur le marché du travail d’autres activités dans le
secteur des services où il pourrait mettre à profit sa capacité de travail en
fonction de ses limitations fonctionnelles. Il a estimé qu’un taux
d’abattement de 15 % devait lui être appliqué en tenant compte de l’âge,
des années de service et des limitations fonctionnelles. Il a soulevé la
contradiction entre l’appréciation du Dr P.________ et celle de son médecin
traitant le Dr F.________, laquelle ne saurait être écartée sans
considération, dès lors que la mesure mise en place par l’OAI s’était
soldée par un échec en raison de son instabilité psychique. Il a encore
ajouté qu’il n’existait aucune activité tenant compte de ses limitations
fonctionnelles (pas de rendement, pas de stress) dans un marché du
travail équilibré, mais uniquement dans le cadre d’une activité en milieu
protégé. Dans de telles circonstances, une incapacité de travail totale
devrait lui être reconnue, entraînant un degré d’invalidité de 100 %
ouvrant ainsi le droit à une rente entière à partir du 1er mars 2015.
Aux termes d’une communication interne du 12 janvier 2018
établie par l’OAI, il ressort notamment ce qui suit :
« - Le salaire indiqué par le rapport employeur d’octobre 2014
correspond bien au RS [revenu sans invalidité] au moment de
la survenance en juin 2013, soit 92'772.-. Ce salaire nous a été
confirmé par un contact téléphonique avec l’employeur (Mme
[...]) en date du 18.01.2018 qui nous précise que le salaire
mensuel était de 7'044.- versé 13 fois l’an, auquel s’ajoutait
une participation de la caisse maladie de 100.-/mois versé 12
fois l’an. Les gratifications et autres bonus étaient aléatoires et
non garantis : ils sont donc bien considérés comme des
revenus irréguliers et aléatoires d’une année à l’autre et ne
sont donc pas pris en considération pour le RS.
- Pour le RI [revenu avec invalidité], comme la procédure nous
l’indique, nous retenons le salaire statistique des activités de
service, activités qui englobent entre autres les métiers
d’intendance et de conciergerie et qui sont adaptés aux LF
[limitations fonctionnelles] de l’assuré et maintenons donc le
chiffre de (66'678.39 avant réduction supplémentaire)
60'010.47 après réduction supplémentaire.

- 16 -
- Il n’y a pas lieu de retenir l’activité habituelle de technicien
de maintenance puisqu’elle n’est pas adaptée aux LF : elle
nécessite des capacités de concentration, engendre du stress
en raison des déplacements en urgence notamment, et n’offre
pas un environnement de travail calme.
- Selon notre appréciation au regard de l’abattement, nous
maintenons une réduction supplémentaire au titre de
désavantage salarial de 10 % pour les LF et l’âge. Les années
de services, eu égard à la carrière professionnelle de Monsieur
Z.________ sont considérées comme un avantage puisque
l’assuré pourrait toujours exercer son activité habituelle, et
pourra mettre en valeur ses compétences dans les activités
adaptées proposées.
(…). »
Selon l’extrait de compte individuel de l’assuré, celui-ci a perçu
un revenu de 93'902 fr. en 2010, 94'589 fr. en 2011, 95'646 fr. en 2012 et
74'932 fr. en 2013.
g) Par décision du 5 mars 2018, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 16 novembre 2017. Du point de vue médical, il a considéré
que l’assuré présentait une incapacité de travail sans interruption depuis
le 24 juin 2013, date à partir de laquelle il a fixé le début du délai
d'attente d'une année. Il a ensuite constaté que l’assuré présentait une
capacité de travail de 70 % dans sa profession de monteur-électricien. En
revanche, une activité professionnelle respectueuse de ses limitations
fonctionnelles était exigible à 100 %, et ce depuis le mois de janvier 2014.
Afin de déterminer son préjudice économique, et par là-même son degré
d'invalidité, il a comparé le revenu auquel l’assuré aurait pu prétendre en
2014 s'il avait continué d'exercer son activité habituelle de technicien de
maintenance, soit 92'772 fr., avec le salaire qu'il pourrait obtenir en tant
que concierge ou intendant, soit 66'678 fr. 30 (salaire statistique des
activités de service). Compte tenu de ses limitations fonctionnelles et de
son âge, l’OAI a appliqué un abattement de 10 % sur le salaire statistique
précité. Son revenu d'invalide a donc été fixé à 60'010 fr. 47. Le degré
d’invalidité de 35,31 % ne donnait pas droit à une rente.
D. Par acte du 19 avril 2018, Z.________, représenté par Me Karim
Armand Hichri, avocat au sein d’Inclusion Handicap à Lausanne, interjette
recours auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal

- 17 -
contre la décision précitée, en concluant, sous suite de frais et dépens, à
titre liminaire à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire afin de
déterminer sa capacité de travail, principalement à l’annulation de la
décision et à l’octroi d’une rente entière à partir du 1er mars 2015,
subsidiairement à une demi-rente à partir du 1er mars 2015, et plus
subsidiairement à un quart de rente à partir du 1er mars 2015. A l’appui de
son recours, il reproche à l’OAI le calcul du degré d’invalidité, plus
précisément les montants retenus à titre de revenu sans invalidité et de
revenu avec invalidité. S’agissant du revenu sans invalidité, le recourant
fait valoir qu’il y a lieu de prendre en considération les gratifications et
d’annualiser son revenu en prenant comme référence l’année précédant
son incapacité de travail. Pour le revenu avec invalidité, il considère qu’un
taux d’abattement de 15 % devrait lui être appliqué compte tenu de ses
limitations fonctionnelles et des années de service. Il remet ensuite en
question la valeur probante des avis des experts, observant une
divergence d’opinion en fonction des questions posées. De plus, les
experts n’indiquent pas à partir de quelle date le recourant peut travailler
à 100 % dans une activité adaptée. Le recourant soutient encore que
l’appréciation de son médecin traitant, selon laquelle il ne peut pas
travailler, est probante. Cela d’autant plus qu’il n’existe, à son sens,
aucune activité sur le marché de l’emploi n’impliquant aucun stress, ni
rendement.
Par réponse du 2 juillet 2018, l’intimé propose – à la lumière
des éléments amenés par le recourant dans le cadre de son mémoire de
recours – de clarifier auprès des experts la date de récupération de
l’exigibilité entière dans une activité adaptée, laquelle est en effet
lacunaire dans l’expertise bidisciplinaire. Pour le reste l’intimé confirme le
fait que, une fois l’exigibilité entière récupérée, le droit à la rente est exclu
au vu du degré d’invalidité inférieur à 40 %. L’intimé joint l’entier du
dossier du recourant ainsi qu’un avis du 26 juin 2018, aux termes duquel
la Dre C.________ a notamment observé ce qui suit :
« (…)
Après avoir pris connaissance du contenu de l’acte de recours, nous
regrettons de ne pas avoir interrogé les experts pour préciser le

- 18 -
début de la capacité de travail dans une activité adaptée (AA) ; les
deux experts lors de l’entretien bidisciplinaire du 25 mars 2017,
évoquent une capacité de travail entière, respectant des limitations
fonctionnelles ; nous nous alignons sur l’appréciation faite à cette
date. Voici nos conclusions :
- CT [capacité de travail] à 70 % depuis 2013, dans l’activité
habituelle (monteur-électricien) ;
- CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée] à
100 % dès le 25 mars 2017, date du consensus bidisciplinaire ;
- LF : difficultés à gérer le stress et les frustrations ; mouvements
répétitifs de génuflexion. »
Par réplique du 21 août 2018, le recourant maintient ses
conclusions, tout en précisant qu’un renvoi de la cause à l’intimé pour
instruction complémentaire n’est pas envisageable, dans la mesure où
l’instruction nécessaire porte sur un domaine médical déjà investigué par
l’intimé, à savoir le volet psychiatrique.
Par duplique du 13 septembre 2018, l’intimé estime –
contrairement au recourant – judicieux de demander aux experts un
complément de leur première expertise en les priant de clarifier la date de
récupération de l’exigibilité entière dans une activité adaptée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 19 -
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité

- 20 -
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
Si l’assuré veut préserver tous ses droits, il doit ainsi déposer
une demande à l’AI au plus tard six mois après la survenance de son
incapacité de gain. S’il le fait plus tard, il perd son droit pour chaque mois
de retard (MICHEL VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants
(AVS) et de l’assurance-invalidité (AI), Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 2190
p. 538).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur

- 21 -
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité (art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA). On
ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif,
donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en
faisant preuve de bonne volonté, la mesure de ce qui est exigible devant
être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2, deuxième

- 22 -
phrase, LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1 ; 127 V 294 consid. 4c in fine ;
102 V 165).
b) Selon la jurisprudence, il y a lieu d’appliquer à toutes les
maladies psychiques (ATF 143 V 418), et en particulier aussi aux
dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 409), la procédure
d’administration des preuves prévalant en matière de troubles douloureux
sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux) et de
troubles psychosomatiques analogues, à savoir au moyen d’une grille
d’indicateurs (ATF 141 V 281).
aa) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1. et 2.1.1), en tenant compte en
particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant
référence aux limitations fonctionnelles constatées (ATF 141 V 281 consid.
2.2, 2.2.1 et 2.2.2).
bb) Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier
entraîne une incapacité de travail totale ou partielle doit ensuite être
analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des
circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de
celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.

- 23 -
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
6. Aux termes de la décision attaquée, l’intimé s’est notamment
fondé sur les rapports d’expertise pour considérer que le recourant
présentait une incapacité de travail totale depuis le 24 juin 2013 et
disposait d’une capacité de travail de 70 % dans son activité habituelle et
de 100 % dans une activité adaptée dès janvier 2014. On relève qu’à titre

- 24 -
de limitations fonctionnelles, le SMR a retenu des difficultés à assumer /
gérer le stress et les frustrations, la nécessité d’un endroit calme et une
activité sans rendement soutenu, faisant abstraction des limitations
fonctionnelles rhumatologiques. Suivant les conclusions du SMR, l’OAI
semble également s’être fondé uniquement sur le rapport d’expertise
établi par le Dr P.________ ; en effet la décision n’énonce pas explicitement
les limitations fonctionnelles qu’elle retient, mais elle indique que le
recourant devrait être capable d’exercer une activité de concierge ou
d’intendant, alors que l’expert rhumatologue a fait état de limitations
fonctionnelles par rapport aux mouvements de génuflexion répétés.
Compte tenu de ce qui précède et dans la mesure où dans son projet de
décision et dans sa décision l’intimé n’a pas énoncé les limitations
fonctionnelles qu’il retenait, on peut douter que les limitations constatées
par l’expert rhumatologue aient été prises en considération par l’OAI, et ce
uniquement à la suite d’une omission manifeste dès lors qu’il n’apparaît
pas au dossier que l’intimé remettrait en cause les conclusions du
Dr X.________. Il s’agira donc d’examiner la situation au regard des deux
expertises.
Le recourant, pour sa part, a contesté l’appréciation de l’intimé
en se prévalant notamment de l’avis de son psychiatre traitant, le Dr
F.________, lequel soutient que le recourant présente une incapacité de
travail totale dans son activité habituelle depuis le mois de mai 2014 (date
de sa première consultation) et une capacité de travail partielle dans une
activité adaptée en milieu protégé.
Il convient ainsi d’examiner si l’expertise bidisciplinaire mise
en place par l’intimé est probante.
a) Sur le plan somatique, l’OAI a obtenu une évaluation
rhumatologique de la part du Dr X.________.
Aux termes de son rapport du 27 mars 2017, l’expert
X.________ a posé les diagnostics de gonalgies bilatérales sur probable
syndrome fémoro-patellaire et de status post bursectomie en

- 25 -
décembre 2016, avec répercussion sur la capacité de travail. L’expert a
estimé que ces diagnostics engendraient des limitations fonctionnelles au
niveau des mouvements de génuflexion répétés et que l’ensemble de la
symptomatologie s’inscrivait d’une part dans le contexte d’un
déconditionnement musculaire diffus, tant au niveau lombaire qu’au
niveau des membres inférieurs et d’autre part dans le cadre d’une
diminution du seuil de déclenchement à la douleur. Concernant la capacité
de travail, l’expert X.________ a considéré que, d’un point de vue purement
rhumatologique, l’activité professionnelle antérieure demeurait exigible à
90 %, sans diminution de rendement, et que dans une activité adaptée, sa
capacité de travail était entière. Il a encore précisé que le recourant ne
prenait aucune médication antalgique, anti-inflammatoire ou
décontracturante, mais qu’une approche physiothérapeutique sous forme
de thérapie manuelle dans le cadre d’un reconditionnement musculaire
pourrait être proposée en fonction des douleurs.
Plusieurs éléments ne permettent pas de s’en tenir à
l’appréciation du Dr X.________ pour le volet somatique.
aa) Le Dr X.________ est parti de la fausse prémisse que le
Dr T.________ avait décrit dans son rapport médical du 30 octobre 2016
une absence d’incapacité de travail, celle-ci étant imputable à un burn out.
Or, si ce médecin a en effet posé la mention « AI pour burn out » sous
l’énonciation « incapacité de travail médicalement attestée de 20 % au
moins dans la dernière activité exercée en tant que», on ne saurait en
déduire que ce médecin a décrit une absence d’incapacité de travail en
lien avec les atteintes aux genoux, ce d’autant plus que le Dr T.________ a
indiqué que les gonalgies avaient des effets sur la capacité de travail et
qu’il a énuméré des restrictions fonctionnelles physiques liées à ces
atteintes ; il a noté que l’activité exercée jusqu’à maintenant n’était plus
exigible. Dans ces conditions, l’expert X.________ a mal interprété le
certificat médical du Dr T.________, qui était en outre le seul rapport d’un
médecin non psychiatre pris en compte dans l’examen de la situation
assécurologique. Dans la mesure où ce rapport médical était une pièce
importante pour aider l’expert à apprécier la capacité de travail du

- 26 -
recourant à une certaine période, cette mauvaise appréciation peut avoir
eu un influence déterminante, ce qui jette déjà un doute sur le bienfondé
de l’appréciation de cet expert.
bb) Il est vrai que les atteintes rhumatologiques – soit
essentiellement des atteintes au niveau des genoux – affectant le
recourant ne font guère l’objet de controverse. On constate en revanche
des contradictions, voire des lacunes, lors de l’évaluation de la capacité de
travail et des limitations fonctionnelles.
L’expert X.________ a retenu une capacité de travail de 90 %
dans l’activité exercée antérieurement, à savoir celle de technicien de
maintenance. Or, dans le corps de la discussion de l’expertise réalisée, le
Dr X.________ a retenu qu’il n’y avait aucune répercussion de l’atteinte à la
santé dans le domaine professionnel, que la symptomatologie n’entraînait
pas d’impotence fonctionnelle significative, qu’il n’existait pas de contre-
indication à proposer au recourant des mesures de réadaptation et
qu’actuellement le recourant ne prenait aucune médication ni n’effectuait
de physiothérapie (cf. rapport d’expertise du 27 mars 2017 p. 11 et 13). Il
a même ajouté que les plaintes de l’assuré n’étaient que modestes et
n’avaient pas entraîné à ses dires de limitations dans son activité
professionnelle (p. 13 du rapport). D’une part, il a fixé à 0% les
répercussions au niveau professionnel, des activités ménagères, des loisirs
et des activités sociales, et, d’autre part, il a constaté l’existence de
limitations fonctionnelles ; la conclusion du Dr X.________ faisant état d’une
capacité de travail de 90 % paraît être en contradiction avec ses
considérations.
En outre, le Dr X.________ a distingué la capacité de travail sur
le plan rhumatologique, arrêtée à 90 %, et celle sur le plan bidisciplinaire,
fixée à 70 % dans l’activité initiale (p. 14 du rapport, ch. 1.1), puis il a
conclu à l’existence d’une incapacité de travail de 20 % au moins depuis
2013 (p. 14 du rapport ch. 1.4), après avoir rappelé que la capacité de
travail était de 90 % (p. 14 du rapport ch. 1.2). On suppose que
l’incapacité de travail de 20 % au moins se rapporte aux atteintes

- 27 -
psychiatriques et rhumatologiques, mais l’expert ne le précise pas, alors
qu’il est interrogé en priorité sur les atteintes rhumatologiques.
La fixation du taux de capacité de travail est donc mal
motivée, voire équivoque.
S’agissant des limitations fonctionnelles, outre une restriction
au niveau de la position à genoux retenue par l’expert X.________, le Dr
T.________ a également noté des limitations quant à l’alternance des
positions et au port de charges (cf. rapport du 30 octobre 2016 du Dr
T.________). Or, l’expert X.________ n’a pas retenu ces limitations et n’a
donné aucune explication à cet égard. S’il est vrai que l’expert a relevé
que, le jour de l’expertise, l’assuré s’était levé de sa chaise en salle
d’attente d’un seul tenant avec le buste en antéversion, que durant
l’examen clinique il avait réussi à s’asseoir sans se relever et sans opter
de positions antalgiques, qu’il se déplaçait sans boiterie, qu’il était capable
de descendre et de remonter deux étages d’escaliers en ne s’aidant pas
de la rampe, qu’il avait exécuté des mouvements d’habillage et de
déshabillage de manière fluide et qu’il s’était couché et relevé de manière
également fluide (cf. ibid. p. 8), il n’en demeure pas moins que pour
accomplir ces gestes le recourant n’a en définitive pas conservé la
position assise durant tout l’examen clinique, quand bien même il n’a pas
adopté de position antalgique. De plus, l’expert n’a pas souligné une
exagération des symptômes de la part de l’assuré, alors que ce dernier
expose que les douleurs ressenties sont aggravées par le port de charges
de plus de dix kilos, par la position debout après une heure, par la marche
prolongée de plus d’une heure, ainsi que par les longs déplacements en
véhicule sans arrêt depuis son domicile (cf. rapport d’expertise du 27 mars
2017 p. 3). Au vu de ces éléments, l’aptitude du recourant à maintenir une
position en continu, respectivement la nécessité d’alterner les positions, et
de pouvoir porter des charges de plus de dix kilos, n’a pas fait l’objet d’un
réel examen de la part de l’expert.
Par ailleurs, en sus des mouvements de génuflexion, le Dr
X.________ a dans un premier temps évoqué des limitations fonctionnelles

- 28 -
au niveau des déplacements répétitifs en posant un point d’interrogation à
la suite de cette dernière limitation (p. 10 du rapport) sans plus de
précision ; or, il n’a pas retenu de telles limitations à la fin de son
expertise sans en expliquer les motifs, alors que des problèmes liés aux
déplacements en raison notamment de douleurs aux genoux avaient aussi
été observés lors de la mesure de réinsertion (rapports intermédiaires de
la fondation M.________ des 10 août et 24 novembre 2015). D’ailleurs,
l’expert ne fait aucune référence à l’échec de la mesure de réinsertion,
dont il ne fait pas même mention.
Il apparaît donc que l’examen des limitations fonctionnelles sur
le plan rhumatologique est insuffisant, l’expert ne pouvant se passer de
motiver le rejet des limitations constatées par un spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie et objectivées lors de la mesure de
réinsertion.
cc) Le rapport d’expertise n’établit pas les périodes et taux
d’incapacité de travail. Il indique que le recourant est connu pour des
gonalgies bilatérales depuis 2015 et les rapports médicaux sur lesquels
s’est fondé l’expert datent en effet de 2015 et 2016. L’incapacité de
travail sur le plan rhumatologique ne peut donc a priori pas remonter à
2013 (comme semble l’indiquer l’expert à la p. 14 de son rapport), en tout
cas aucun élément au dossier ne permet de le dire. On pourrait considérer
que, dans la mesure où l’incapacité de travail sur le plan rhumatologique
semble englobée dans l’incapacité de travail sur le plan psychiatrique, cet
élément n’est pas déterminant, si ce n’est que, comme on le verra,
l’expertise psychiatrique ne fixe pas non plus les périodes et taux
d’incapacité de travail nécessaires pour déterminer le taux d’incapacité de
travail pendant le délai de carence.
dd) À la lumière de ces carences et contradictions, on ne
saurait se rallier à l’exigibilité rhumatologique arrêtée par l’expert
X.________ – à savoir 90 % dans l’activité antérieure et 100 % dans une
activité limitant les mouvements de génuflexion répétés. Une instruction
complémentaire s’avère donc nécessaire sur le plan somatique.

- 29 -
Au demeurant, les lacunes constatées ne peuvent pas être
comblées par le rapport médical du Dr T.________. En effet, l’avis de ce
médecin est succinctement motivé et s’avère en outre discordant
s’agissant de la capacité de travail – ce médecin ayant retenu une
incapacité de travail totale et avancé un pronostic réservé – et des
limitations fonctionnelles (cf. rapport du 30 octobre 2016). De plus, le
recourant n’amène aucun élément de nature à confirmer ou infirmer ces
avis médicaux sur le plan somatique. Dans ces conditions, un complément
d’instruction se justifie d’autant plus.
b) Sur le plan psychiatrique, l’OAI s’est basé sur l’évaluation
de l’expert P.________.
A teneur de son rapport d’expertise du 5 avril 2017, le Dr
P.________ a posé le diagnostic de trouble mixte de la personnalité (F61.0),
notamment des traits borderline et paranoïaques, avec répercussion sur la
capacité de travail et le diagnostic sans incidence sur la capacité de travail
de status après épisode dépressif survenu en 2013 (F32.0). L’expert
P.________ a considéré que la capacité de travail du recourant dans son
activité de technicien de maintenance était de 70 % depuis l’année 2013
en raison de ses difficultés à gérer le stress ou les frustrations et que, dans
une activité adaptée, sa capacité de travail était entière en tenant compte
des difficultés du recourant à assumer le stress. Il a encore précisé que le
recourant ne prenait aucun traitement antidépresseur.
L’évaluation réalisée sur le plan psychiatrique ne peut
cependant être retenue.
aa) Tel est notamment le cas au niveau du diagnostic.
Il apparaît à cet égard que l’expert P.________ a posé comme
seul diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de
trouble mixte de la personnalité, notamment des traits borderline et
paranoïaques, réfutant ainsi le trouble dépressif récurrent signalé par le Dr

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F.________ (cf. rapport du 2 octobre 2014 et du 9 mars 2015) et l’épisode
dépressif moyen en rémission partielle relevé par le Dr G.________ (cf.
rapport d’expertise du 22 novembre 2013). Il n’a toutefois guère étayé sa
position sur le sujet, se limitant à dire qu’il n’a pas rencontré de signes ou
de symptômes dans le cadre d’un registre dépressif et en focalisant le
corps de la discussion sur les traits de personnalité du recourant au jour
de l’expertise sans faire le pont pour arriver à la conclusion que l’assuré
présente un trouble de la personnalité. Or, les explications de l'expert sur
le diagnostic ne sont pas importantes seulement en vue de pouvoir
constater de façon certaine la valeur de maladie. Bien plus, les limitations
concrètes dans les fonctions de la vie quotidienne, qui sont présupposées
dans la classification, doivent être reprises en considération lors de
l'évaluation de la capacité de travail (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2). En plus
de ne pas bénéficier d’une motivation circonstanciée, le manque
d’éléments en lien avec le diagnostic a eu une incidence en l’occurrence
sur l’appréciation incomplète de la capacité de travail, les déficits
fonctionnels résultant des éléments qui ont été déterminants pour
diagnostiquer l'atteinte à la santé n’étant pas clairement énoncés. Les
constatations sur les manifestations concrètes de l'atteinte à la santé
diagnostiquée doivent aider à séparer les limitations fonctionnelles qui
sont dues à l’atteinte à la santé des conséquences (directes) de facteurs
non assurés. En l’espèce, les constatations sont insuffisantes pour faire cet
examen, le caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents
pour le diagnostic n’étant pas clairement étayé.
On observe en outre que l’expert a retenu un status après
épisode dépressif survenu en 2013 comme diagnostic n’ayant pas
d’incidence sur la capacité de travail. Or, compte tenu des pièces au
dossier, notamment des avis de psychiatres dont notamment
l’expert G.________, il aurait fallu que l’expert P.________ indique les motifs
pour lesquels il considérait que cette atteinte n’avait jamais eu d’incidence
sur la capacité de travail. D’ailleurs, en réalité, l’expert ne dit pas
clairement que cette atteinte n’a jamais eu d’incidence sur la capacité de
travail mais qu’elle n’en a pas au jour de l’expertise. En effet, comme on le

- 31 -
verra plus bas, l’expert psychiatre n’a pas vraiment examiné la capacité
de travail du recourant dans le temps.
bb) L’analyse des indicateurs posés par la jurisprudence en
matière de troubles psychiques prête, elle aussi, le flanc à la critique.
L’expert n’a pas décrit les ressources disponibles ou
mobilisables du recourant, se contentant de dire que l’assuré avait
toujours pu travailler malgré les traits de la personnalité présents depuis
l’enfance (cf. rapport d’expertise du 5 avril 2017 p. 19) ; pourtant ces
éléments sont essentiels pour clarifier la capacité de travail.
En outre, le recourant a participé à une mesure de réinsertion
du 6 juillet au 31 décembre 2015 dans le cadre de l’OAI et cette dernière
s’est soldée par un échec. L’expert relève d’ailleurs que cette mesure s’est
interrompue en raison du tableau clinique de l’assuré, notamment à cause
des difficultés du recourant à gérer le stress. Ces éléments sont
corroborés par les organisateurs de la mesure de réinsertion, lesquels ont
relevé que la mesure ne pouvait pas se poursuivre en raison des difficultés
rencontrées par le recourant. De plus, le progrès réalisé par l’assuré dans
le cadre de la mesure au cours des derniers mois était très faible, malgré
la mise en place d’un atelier semi-protégé et un taux de travail de 50 %.
La corrélation faite entre l’échec du reclassement et les troubles de
l’assuré incite, par voie de conséquence, à s’interroger sur l’exigibilité
d’une activité. Cette mesure de réadaptation visait clairement à reclasser
le recourant sur le marché de l’emploi. A cet égard, il sied de relever que
les organes d’observation professionnelle ont pour fonction de compléter
les données médicales en examinant concrètement dans quelles mesure
l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain
sur le marché du travail (TF 8C_244/2015 du 8 mars 2016 consid. 5.2 et
les références citées). Partant, si les observations au cours de la
réadaptation professionnelle ne sont certes pas assimilables à un avis
médical, elles ne peuvent cependant demeurer inexpliquées. Si l’expert a
pris connaissance de ces éléments, il n’en tire pas vraiment de conclusion,

- 32 -
alors que, faute d’explication, ces observations rendent incohérentes la
constatation de ressources personnelles suffisantes retenue par l’expert.
S’agissant de l’étude de la structure de la personnalité,
l’expert a mis en avant que l’assuré n’avait pas d’idées noires, ni de
sentiment d’infériorité, d’inutilité ou de ruine (cf. rapport d’expertise du
5 avril 2017 p. 15). Si ces éléments correspondent plutôt à une description
positive de la personnalité du recourant, l’expert a tout de même relevé
que l’assuré présentait des traits de personnalité borderline et
paranoïaque, notamment des traits revendicateurs s’estimant
régulièrement lésé s’agissant de ses droits, que dès le moment où le
recourant se trouve confronté à une situation de stress où il peut se sentir
dépassé, il décompense (cf. ibid. p. 17 – 18). L’expert n’explique pas de
façon circonstanciée comment le recourant gère ces situations pour
considérer qu’il dispose des ressources suffisantes, se contentant de
relever que le recourant a pu se calmer durant leur entretien (cf. ibid. p.
17). Or, la jurisprudence pose des exigences de motivation accrues
s’agissant de la structure de la personnalité (cf. ATF 141 V 281
consid. 4.3.2).
Pour ce qui concerne le succès du traitement, l’expert donne
une réponse laconique, insuffisante, voire contradictoire, en indiquant qu’il
ignore si les traits de personnalité ont pu être travaillés en thérapie, qui
serait la seule option à proposer, tout en ajoutant qu’il n’a pas d’option
thérapeutique à proposer. On ignore ainsi si un traitement adéquat est
suivi par le recourant et quel pronostic peut en être déduit. Or les troubles
psychiques ne sont considérés comme invalidants que s’ils sont graves et
ne peuvent pas être traités.
S’agissant de la cohérence, l’expert a constaté que dans le
ménage, les loisirs et activités sociales, il n’y avait aucune atteinte à la
santé qui avait pu être objectivée, mais que l’assuré disait que parfois il
était incapable de faire des activités mais sans préciser lesquelles ni
entrer dans les détails. L’analyse détaillée et l’appréciation critique des

- 33 -
répercussions de l’incapacité de travail invoquée dans tous les domaines
requises de l’expert sont donc inexistantes.
Ainsi, l’expert n'a rien dit sur la manifestation concrète de
l’atteinte et sur la gravité fonctionnelle du trouble. La détermination des
limitations fonctionnelles induites par le trouble retenu ne peut donc être
considérée comme satisfaisante. L’expert retient à ce titre des difficultés à
gérer le stress ou les frustrations. Il ne discute pas des limitations
fonctionnelles qui avaient été constatées par les autres psychiatres, se
contentant de faire un constat au jour de l’expertise. Or, s’il indique
qu’une décompensation a eu lieu en 2013, il n’indique pas de quelle
manière celle-ci a affecté la capacité de travail à ce moment-là.
Partant, il convient de constater que l’analyse des indicateurs
n’est que très sommairement motivée, voire lacunaire, ne permettant pas
de donner une pleine valeur probante à cette expertise.
cc) On relève encore des lacunes dans l’expertise s’agissant
de l’évaluation de l’incapacité de travail.
En effet, l’expert P.________ arrive à la conclusion que le
recourant peut travailler à 100 % dans une activité adaptée tenant compte
des difficultés de l’assuré à assumer le stress. On relève d’emblée qu’au
chiffre précédent, il a mentionné les difficultés de l’assuré à gérer le stress
et les frustrations, de sorte qu’on ignore quelles limitations fonctionnelles
ont véritablement été retenues. Par ailleurs, comme on l’a vu, l’évaluation
des limitations fonctionnelles n’est que peu étayée, en particulier, l’expert
n’indique pas pour quels motifs les limitations fonctionnelles constatées
par le psychiatre traitant et lors de la mesure de réinsertion par les
maîtres-socioprofessionnels et par le responsable du dossier AI ont été
écartées. Mais surtout, l’expert n’indique pas à compter de quelle date
l’assuré a pu travailler dans une activité adaptée, ni même à partir de
quelle date il y a eu incapacité de travail. En effet, l’expert a constaté que
l’atteinte à la santé était provoquée par les difficultés de l’assuré à
assumer le stress ou les frustrations, mais que ces traits de caractère

- 34 -
existaient depuis l’enfance sans qu’ils n’aient eu d’incidence sur sa
capacité de travail jusqu’en 2013, qu’ils avaient pu être décompensés en
2013 à la faveur d’une blessure narcissique provoquée par le licenciement
et que par la suite ces traits avaient pu être exacerbés et provoquer une
incapacité de travail de 30 % maximum depuis 2013. L’incidence de la
décompensation et de l’épisode dépressif sur la capacité de travail n’est
pas examinée, ni précisée, tant pour ce qui concerne le taux de
l’incapacité de travail que sur sa durée. Or, l’expert de l’assureur perte de
gain avait relevé une incapacité totale de travail temporaire en toute
activité, ce que l’intimé avait également envisagé. Ces points,
déterminants, auraient dû être instruits.
L’intimé a considéré qu’il y avait une incapacité de travail dès
le 24 juin 2013 (date qui ne ressort pas de l’expertise). Puis il a estimé que
le recourant avait récupéré 70 % de sa capacité de travail dans une
activité adaptée dès le 1er janvier 2014. Dans ses déterminations sur le
recours, il a admis que l’expertise était lacunaire sur ces points et que les
dates retenues dans sa décision n’avaient pas de fondement solide.
Les rapports du Dr F.________ ou du Dr G.________ ne sont pas
suffisamment détaillés pour satisfaire aux exigences de la jurisprudence
en matière de procédure probatoire, s’agissant en particulier de la grille
d’indicateurs à analyser, de sorte que l’on ne peut combler cette lacune
par des éléments relevant d’autres pièces au dossier. En outre, les
diagnostics posés par l’expert diffèrent de ceux retenus par ces différents
médecins, de sorte que l’on ne peut compléter l’expertise du Dr P.________
avec d’autres conclusions médicales au dossier alors qu’elles divergent
déjà sur la nature même de l’atteinte.
Un complément d’instruction sur ces points est donc
nécessaire.
c) Sur le vu de ce qui précède, il n’est pas possible de
déterminer, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’incidence des
différentes atteintes que présente le recourant, tant au plan somatique

- 35 -
que psychiatrique, sur la capacité résiduelle de travail de l’assuré dans le
temps, en particulier depuis début 2013. Les expertises sont lacunaires.
De plus, elles contiennent des contradictions et leurs conclusions sont
insuffisamment motivées, de sorte que l’on ne peut considérer qu’elles
constituent une étude circonstanciée et leur donner une pleine valeur
probante. Une nouvelle expertise pluridisciplinaire, portant sur l’ensemble
des éléments nécessaires pour se prononcer et répondant aux exigences
en matière de preuves, devra être diligentée.
d) On relève encore qu’à titre de limitations fonctionnelles, le
SMR a retenu des difficultés à assumer / gérer le stress et les frustrations,
la nécessité d’un endroit calme et une activité sans rendement soutenu,
faisant abstraction des limitations fonctionnelles rhumatologiques. Dans
son projet de décision et dans sa décision, l’intimé n’a d’ailleurs pas
énoncé les limitations fonctionnelles qu’il retenait. Dès lors que l’OAI a pris
en considération un revenu avec invalidité d’intendant en conciergerie,
alors que l’expert rhumatologue a fait état de limitations fonctionnelles
par rapport aux mouvements de génuflexion répétés, il semble que
l’intimé n’a absolument pas pris en compte le rapport d’expertise du
Dr X.________ et a écarté les limitations fonctionnelles rhumatologiques
sans aucune explication. Or, il n’y a, a priori, pas lieu de remettre en cause
le principe de l’existence de limitations fonctionnelles sur le plan
rhumatologique ; la nouvelle expertise les décrira et fixera leur étendue. A
réception de la nouvelle expertise, l’intimé devra faire une appréciation de
l’ensemble de la situation et, le cas échéant, indiquer pour quels motifs il
s’écarte des conclusions des experts. Il devra indiquer dans sa décision
quelles sont les limitations fonctionnelles retenues et en tenir compte dans
le choix de l’activité exigible, celle d’intendant ou de concierge paraissant
difficilement compatible avec les limitations fonctionnelles évoquées sur le
plan rhumatologique.
En outre, le niveau de compétence 2 retenu pour le salaire
statistique avec invalidité devrait être revu s’il résulte de la nouvelle
expertise que la gravité du trouble commande une absence de stress telle

- 36 -
que seule l’exécution de tâches simples et répétitives serait exigible,
comme cela résultait des observations lors de la mesure de réinsertion.
7. Sur le plan économique, il y a lieu de relever que le revenu
sans invalidité retenu par l’OAI ne semble pas correspondre au revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide.
a) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
L’art. 25 al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201) précise en outre qu’est réputé revenu
au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les
cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS (loi fédérale du 20
décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10),
hormis certaines exceptions (let. a à c). Par ailleurs, en vertu de l’art. 5 al.
2 LAVS, le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un
travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il
englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de
salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les
indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations
analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément
important de la rémunération du travail.
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se
placer au moment de la naissance possible du droit à la rente, les revenus
avec et sans invalidité devant être déterminés par rapport à un même
moment (ATF 129 V 222 consid. 4.2).
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus
concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant

- 37 -
l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce
point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut,
sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23
septembre 2014 consid. 4.2).
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit
être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète
de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la personne
assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris en
considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de
travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3). Un
éventuel salaire social versé par l’employeur n’est pas pris en
considération. La preuve d’un tel salaire social est toutefois soumise à des
exigences strictes, car on peut partir du principe que les salaires payés
équivalent normalement à une prestation de travail correspondante (ATF
141 V 351 consid. 4.2).
b) A titre indicatif, on relève déjà que le gain assuré du
recourant lors de son inscription au chômage en 2014 était de 7'864 fr.
par mois, soit 94'368 fr. par an, ce qui correspond déjà à un montant plus
élevé que celui retenu par l’OAI pour cette même période.
A l’examen du dossier, notamment de l’extrait de compte
individuel, on constate que le recourant a perçu en 2014 un montant de
7'044 fr. par mois ainsi qu’une part au 13e salaire de 587 fr. par mois, plus
un bonus de 1'500 fr. en janvier et un autre de 375 fr. en mars. En 2013, il
a également touché un bonus de 1'500 fr. en janvier, en sus de la part au
13e salaire (cf. rapport employeur p. 7 et 11). La situation a été la même
pour l’année 2012 (cf. ibid. p. 15). Les bonus de 1'500 fr. par an semblent
ainsi être octroyés de manière régulière. Même si les gratifications ne sont
pas garanties et aléatoires, il y a lieu d’examiner si elles ont été
régulièrement perçues, auquel cas elles s’ajoutent au revenu de base. Or,

- 38 -
on voit que tel a été le cas les trois dernières années avant que l’assuré ne
soit en arrêt maladie. Il semble donc qu’il existe une certaine régularité.
On relève également de l’extrait du compte individuel que le revenu du
recourant a augmenté chaque année et que, dès l’année 2010 déjà, il
percevait un revenu supérieur à celui retenu par l’OAI en 2014, ce qui
laisse envisager le fait que l’assuré a touché des gratifications même
avant 2012. Les gratifications, lorsqu’elles ne sont pas extraordinaires,
entrent dans le revenu de référence et il y a lieu d’en tenir compte.
L’OAI fait valoir que le salaire de 92'772 fr. a été confirmé en
janvier 2018 par l’employeur. Or, il apparaît que ce montant ne tient pas
compte des gratifications. L’employeur aurait également confirmé par
téléphone que les bonus étaient aléatoires et non garantis ; ce
renseignement d’ordre général n’est toutefois pas suffisant ; il convenait
de déterminer si, en l’espèce, le recourant avait perçu ou non
régulièrement des bonus. Compte tenu de la différence entre le montant
indiqué par l’employeur et les salaires soumis à cotisation AVS, il
appartenait à l’OAI d’interpeller l’employeur sur cette question et de
demander les certificats de salaires annuels afin de déterminer en
particulier si des gratifications et/ou d’autres indemnités avaient été
versées, en précisant les montants et les dates pour en déterminer
l’éventuelle régularité, si les pièces annexées au rapport de l’employeur
ne lui paraissaient pas suffisantes. L’OAI devra donc recalculer le revenu
sans invalidité en tenant compte du salaire de base que l’assuré aurait
perçu et en y ajoutant les éventuelles gratifications et indemnités
touchées régulièrement, et en procédant à des mesures d’instruction à ce
sujet au préalable.
8. En définitive, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimé est lacunaire et contradictoire – ce dont
l’autorité devait se rendre compte au moment où elle a statué – et ne
permet pas de se prononcer en connaissance de cause. Il ne s’agit pas
simplement d’éclaircir des points qui n’ont pas obtenu de force
suffisamment probante par l’instruction menée, mais de combler
l’instruction sur des points qui n’ont pas été correctement investigués.

- 39 -
Ainsi, des éléments déterminants comme la date du début de l’incapacité
de travail du recourant, la date du début de la capacité de travail dans une
activité adaptée, le taux d’incapacité et sa durée pour la période
antérieure à l’expertise ne résultent pas des investigations entreprises par
l’intimé. Puis, le revenu sans invalidité a été fixé sans que la question
d’éventuelles gratifications perçues par le recourant n’ait été instruite. Il
convient par conséquent de renvoyer la cause à l’autorité administrative,
dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il lui incombera en
particulier de mettre en œuvre une nouvelle expertise bidisciplinaire (art.
44 LPGA), en vue de définir précisément les diagnostics, les limitations
fonctionnelles affectant le recourant, ainsi que de déterminer à quel taux,
à partir de quelle date et dans quel type d’activité celui-ci est en mesure
de travailler, étant précisé que le volet psychiatrique devra répondre aux
critères posés par la jurisprudence dans le cadre des maladies psychiques
(ATF 143 V 418).
9. a) Il découle de ce qui précède que le recours doit être admis,
la décision attaquée étant annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr.
et de les mettre à charge de l’OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2'000 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015

- 40 -
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de les mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 19 avril 2018 par Z.________ est admis.
II. La décision rendue le 5 mars 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z.________ le montant de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Armand Hichri (pour Z.________), à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :