vd_gerichte · ZD21.016261 · 2021-12-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 143/21 - 381/2021
ZD21.016261
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 décembre 2021
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Neu, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
T.________, à […], recourante, représentée par Me Alexandre Guyaz, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante
portugaise née en 1965, sans formation professionnelle, mariée et mère
de deux enfants nés respectivement en 1989 et 1994, arrivée en Suisse
en 2003, a déposé le 18 septembre 2018 une demande de prestations
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), motivée comme suit : « fibromyalgie douleur
chronique depuis plusieurs années ».
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 2
novembre 2018, l’entreprise Z.________ Sàrl a indiqué que l’assurée était
employée depuis le 1er novembre 2014 en tant qu’agente d’entretien et
qu’elle effectuait 7h15 de travail hebdomadaire depuis le 1er janvier 2018.
Le 5 décembre 2018, l’assurée a rempli un formulaire relatif à
la détermination de son statut. Elle y a mentionné que, bien portante, elle
aurait travaillé à 100 % depuis toujours, dans le domaine de l’entretien de
surfaces et ce par intérêt pour les activités quotidiennes.
Par communication du 12 novembre 2018, l’OAI a mis
l’assurée au bénéfice d’une mesure d’intervention précoce sous la forme
de modules externalisés auprès d’A.________, pour la période du 26
novembre 2018 au 17 mai 2019. Le 10 décembre 2018, dite entité a remis
à l’OAI différents documents, dont un rapport d’entretien du 29 novembre
2018 exposant que l’intéressée travaillait 8 heures par semaine pour le
compte de Z.________ Sàrl, qu’elle effectuait encore 3 heures de ménage
par semaine chez un particulier et que, dans la mesure où elle parvenait
ainsi à concilier travail et santé en dépit d’un salaire moindre, elle
n’entendait pas se réorienter pour le moment. Il était également souligné
que la problématique était vraisemblablement médicale, l’assurée
semblant avoir réellement besoin de soulager ses douleurs quotidiennes.
En annexe figurait encore un certificat médical établi le 23 novembre 2018
par la Dre O.________, médecin généraliste traitante, attestant que sa
patiente présentait depuis plusieurs années des douleurs diffuses autour

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du rachis et des extrémités, qu’elle souffrait également de troubles du
sommeil et qu’un diagnostic de fibromyalgie avait été posé. Prenant acte
de ces éléments, l’OAI a mis fin à la période d’intervention précoce
(formule « IP – Proposition de DDP » du 15 janvier 2019).
Interpellé le 16 janvier 2019 par l’OAI, le Dr G.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, a indiqué,
par retour de courrier non daté, qu’il avait vu l’assurée à deux reprises les
31 août et 4 septembre 2019 [recte : 2018]. Il a également joint un
rapport du 4 septembre 2018 établi consécutivement à ces consultations.
Le Dr G.________ y retenait le diagnostic principal de thoracalgies gauches
d’origine indéterminée et le diagnostic secondaire de fibromyalgie,
précisant en outre que la patiente était connue pour un état anxio-
dépressif. Il expliquait par ailleurs que l’intéressée avait travaillé comme
femme de ménage à 100 % jusqu’au mois d’avril 2015 puisqu’elle avait
diminué son taux d’activité en raison de ses douleurs diffuses.
S’étant par ailleurs adressé au Dr V.________, spécialiste en
rhumatologie et médecine interne, l’OAI a réceptionné le 23 janvier 2019
un rapport établi par ce dernier médecin le 16 novembre 2016. Le Dr
V.________ y reconnaissait l’existence d’un syndrome fibromyalgique sur la
base d’un examen clinique essentiellement marqué par des douleurs
palpatoires compatibles avec une fibromyalgie, dans le cadre de
discopathies du rachis lombaires prédominant en L4-L5 au-delà de discrets
signes de sacro-iliite.
Le 5 juin 2019, l’OAI a reçu divers documents de la Dre
O.________, dont un rapport établi le 4 avril 2018 par le Dr B.________,
médecin-chef du Département d’anesthésie et Centre d’antalgie de
l’Hôpital de [...], relevant que la patiente présentait tous les critères
diagnostiques d’une fibromyalgie.
Dans un questionnaire complété le 18 février 2020 à
l’attention de l’OAI, l’assurée a indiqué que son état de santé s’était
aggravé depuis le mois de juin 2019, avec des douleurs beaucoup plus

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régulières au quotidien. Des documents remis en annexe, il ressortait en
outre que l’intéressée poursuivait son activité auprès de Z.________ Sàrl et
que, depuis le 1er janvier 2020, elle réalisait 7h30 de travail les semaines
paires et 7h les semaines impaires.
Dans un rapport du 30 mars 2020 destiné à la Commission
administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale, la
Dre O.________ a indiqué que l’assurée était inapte au travail depuis le 1er
janvier 2018 en raison d’une fibromyalgie. A ce rapport était notamment
joint un compte-rendu établi le 10 février 2020 par la Dre R.________,
médecin-cheffe du Département d’anesthésie et Centre d’antalgie de
l’Hôpital de [...], exposant que la patiente avait participé un programme
pluridisciplinaire de prise en charge de la fibromyalgie comportant
notamment un suivi psychiatrique qui l’avait aidée tant sur le plan de la
médication que du point de vue de son moral.
Par avis du 28 avril 2020, le Dr C.________, du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a préconisé la mise
en œuvre d’une expertise rhumatologie et psychiatrique afin d’évaluer le
caractère incapacitant du syndrome fibromyalgique.
A cet effet, par correspondance du 25 août 2020, l’OAI a
mandaté le Centre [...] (ci-après : le Centre P.________), auquel il a
transmis le dossier de l’assurée. Cette dernière a ensuite été examinée les
16 et 22 octobre 2020 par les Drs H.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et F.________, spécialiste en rhumatologie, avec le
concours d’un interprète.
Dans son rapport d’expertise rhumatologique du 25 novembre
2020, l’experte F.________ s’est plus particulièrement référée à des
radiographies ayant mis en évidence une discrète scoliose lombaire haute
dextro-convexe, ainsi que de possibles minimes discopathies L4-L5 et L5-
S1 (rapport du 22 octobre 2020 de la Dre D.________, radiologue).
Rapportant les dires de l’assurée, l’experte a en outre mentionné que
cette dernière était accompagnée et aidée par son mari pour son activité

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de nettoyage de bureaux le soir (environ 6h30 de travail hebdomadaire) et
qu’elle effectuait à son rythme 3h de ménage chez un particulier qui se
montrait compréhensif. La présence de tous les points de fibromyalgie a
par ailleurs été confirmée dans le cadre de l’examen clinique. Sur le plan
diagnostique, l’experte F.________ a retenu une fibromyalgie ou syndrome
douloureux chronique, considérant que cette atteinte n’avait pas d’impact
sur la capacité de travail. A cet égard, elle a précisé ce qui suit :
"Dans ses activités de la vie quotidienne, l'assurée peut faire face à
toutes les exigences d'un statut de femme au foyer, et de plus elle
travaille une dizaine d'heures par semaine comme nettoyeuse ou
femme de ménage chez des particuliers. On peut donc admettre que
l'assurée est à 25% employée de nettoyage et à 75% femme au
foyer.
Dans aucune de ces activités susnommées, nous ne retenons
d'incapacité de travail que ce soit par le passé ou actuellement."
Aux termes de son rapport d’expertise psychiatrique du 25
novembre 2020, le Dr H.________ a notamment indiqué qu’il s’était
entretenu par téléphone le 11 novembre 2020 avec la Dre K.________,
psychiatre traitante depuis le mois de septembre 2019, et que, selon cette
dernière, l’assurée ne souffrait pas d’une comorbidité majeure et
incapacitante mais d’un syndrome douloureux chronique lié à la
fibromyalgie, un traitement de fluoxétine ayant par ailleurs été prescrit en
raison d’une symptomatologie dépressive et anxieuse réactionnelle au
syndrome douloureux. Pour le reste, le Dr H.________ n’a retenu aucun
diagnostic psychiatrique et a en particulier exclu un trouble somatoforme
douloureux persistant faute de facteur de stress psychosocial. Il a
également mentionné l’absence d’antécédent psychiatrique familial ou
personnel.
Sur cette base, les experts F.________ et H.________ se sont
positionnés comme suit dans leur rapport d’évaluation consensuelle du 25
novembre 2020 :
"4. ÉVALUATION CONSENSUELLE
[…]

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4.2 Diagnostics pertinents ayant ou non une incidence sur la
capacité de travail
Nous ne retenons aucun diagnostic incapacitant.
Nous retenons le diagnostic de fibromyalgie ou syndrome
douloureux chronique, comme diagnostic non incapacitant.
Les lombalgies dont l'assurée fait état entrent dans le cadre du
syndrome douloureux chronique. En effet l'examen clinique de ce
jour ne montre qu'une très discrète restriction de mobilité du rachis
lombaire, l'examen radiologique de la colonne lombaire est
également dans les normes, et l'examen neurologique ne montre
aucun élément pour une souffrance radiculaire des membres
inférieurs.
Dans ses activités de la vie quotidienne, l'assurée peut faire face à
toutes les exigences d'un statut de femme au foyer, et de plus elle
travaille une dizaine d'heures par semaine comme nettoyeuse ou
femme de ménage chez des particuliers. On peut donc admettre que
l'assurée est à 25% employée de nettoyage et à 75% femme au
foyer.
Dans aucune de ces activités susnommées, nous ne retenons
d'incapacité de travail que ce soit par le passé ou actuellement.
4.3 Constatations/diagnostics d’éléments avant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Pas de limitation fonctionnelle.
4.4 Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
Aucune.
4.5 Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Complètes et exploitables.
4.6 Contrôle de cohérence
Il n'y a pas clairement d'incohérence entre la description des
douleurs et les constatations objectives. Tout au plus on peut parler
de phénomènes d'autolimitation tels qu'on les rencontre souvent
dans le contexte de fibromyalgie.
L'expertisée ne majore pas ses symptômes psychiques. La
description des activités quotidiennes est congruente aux plaintes
physiques. L'adhérence médicamenteuse à l'antidépresseur est
vraisemblablement mauvaise malgré le fait que l'expertisée dit
prendre la fluoxetine.
4.7 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
Complète.

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4.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
Complète.
4.9 Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout
La capacité de travail a toujours été complète.
4.10 Mesures médicales et thérapies avant une incidence sur
la capacité de travail
Question sans objet."
Par rapport SMR du 8 décembre 2020, le Dr C.________ s’est
rallié à l’appréciation des experts du Centre P.________.
En date du 9 décembre 2020, l’OAI a adressé à l’assurée un
projet de décision dans le sens d’un refus de prestations, considérant que
l’intéressée ne présentait pas d’atteinte incapacitante, respectivement
que sa capacité de travail était entière dans toute activité.
Dans un courrier du 27 décembre 2020, l’assurée a fait part de
ses objections à l’encontre du projet précité. Elle a rappelé être suivi par la
Dre K.________, dont elle a fourni les coordonnées. Elle a en outre fait valoir
que son état de santé ne lui permettait pas d’augmenter sa charge de
travail car sa fibromyalgie l’empêchait d’effectuer des tâches ménagères ;
elle a souligné à cet égard qu’elle devait demander à son mari de
l’accompagner pour son activité professionnelle.
Par rapport du 1er février 2021, la Dre O.________ a exposé ce
qui suit :
"Madame T.________ présente depuis environ 7 ans et d'apparition
progressive, des douleurs diffuses siégeant principalement à la
ceinture scapulaire, aux 2 membres supérieurs jusqu'aux mains,
ainsi qu'aux 2 membres inférieurs jusqu'aux pieds. Elle présente
également des douleurs du rachis sous forme de lombalgies basses
en barre horizontale avec irradiation à la colonne cervico-dorsale.

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Elle souffre également de céphalées en casque constantes,
d'oppression thoracique atypique sans lien avec l‘effort, ainsi que de
fréquentes douleurs abdominales.
Les douleurs sont constantes, voyageant partout dans le corps. Elles
sont augmentées par le stress, la fatigue, les tâches ménagères, les
ports de charge. Actuellement, elle souffre également de douleurs
de la main droite irradiant dans l'index et le médius droit.
Madame T.________ présente également un sommeil perturbé, non
récupérateur, avec des réveils plusieurs fois par nuit. Elle souffre
d'une fatigue générale, avec troubles de la concentration et de la
mémoire. Elle se sent sans cesse anxieuse et déprimée.
En raison de sa fibromyalgie avec ses douleurs migrantes en
aggravation, de l‘augmentation de ses douleurs au niveau de la
main droite, de ses lombo-sciatalgies gauches également en
aggravation, ainsi que [d]e son état anxio-dépressif, suivi par la
Dsse K.________ à l'hôpital de [...] depuis 1 an, j'estime que son état
s'est péjoré et demande une révision du refus de l'AI (préavis du
9.12.2020)."
Par lettre du 3 février 2021, l’assurée a souligné que l’OAI
n’avait pas sollicité la Dre K.________. Elle a par ailleurs transmis à cet
office un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du
29 janvier 2021 aux termes duquel le Dr W.________, radiologue, concluait
à une dessiccation discale protrusive en L4-L5 et L5-S1 associée à des
rétrécissements foraminaux bilatéraux modérés sur ces deux étages, ainsi
qu’à une arthrose interfacettaire postérieure modérée avec une petite
composante inflammatoire droite en L4-L5.
D’un compte-rendu de la permanence SMR du 23 février 2021,
il est ressorti que, de l’avis du Dr C.________, les éléments résultant de
l’IRM précitée étaient déjà présents dans le rapport du Dr V.________ du 23
janvier 2019 et avaient été pris en considération par les experts du Centre
P.________ sans se voir reconnaître de valeur incapacitante.
Par décision du 3 mars 2021, l’OAI a confirmé son projet du 9
décembre 2020 dont il a repris la motivation.
B. T.________, sous la plume de son conseil, a recouru le 15 avril
2021 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à la réforme

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de cette décision et à l’octroi d’une rente d’invalidité « dont le taux sera
déterminé à l’issue de l’instruction complémentaire, avec effet dès
l’échéance du délai d’attente minimum, avec intérêt à 5 % l’an, à compter
de l’échéance d’un délai de deux ans dès le début du droit à la rente »,
subsidiairement à l’annulation de la décision entreprise et au renvoi de la
cause à l’autorité intimée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision dans le sens des considérants. En substance, la recourante a fait
valoir que le rapport d’expertise du Centre P.________ contenait des
contradictions, qu’il était insuffisamment motivé, que l’analyse des
ressources incluait à tort l’aide apportée par son époux et que
l’appréciation des experts était fondée sur un statut de 25 % active et
75 % ménagère alors même qu’elle présentait un statut d’active à 100 %.
Cela étant, elle a requis la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire
comportant un volet rhumatologique et un volet psychiatrique.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 26 mai 2021, considérant pour l’essentiel qu’il n’y
avait rien à reprocher au rapport d’expertise du 25 novembre 2020.
Par réplique du 12 juillet 2021, la recourante persisté a dans
ses précédents motifs et conclusions. Elle a par ailleurs versé en cause
divers documents médicaux relatifs à une chute sans fracture le 4 février
2021.
E n d r o i t :
1. a) LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA

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et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. En l’occurrence, est litigieux le point de savoir si la recourante
présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de gain susceptible de lui ouvrir le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement une rente d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente d'invalidité si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

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moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).

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S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
c) Selon la jurisprudence, tant les affections psychosomatiques
que les affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V
418 consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215
consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être
établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
4. a) En l’occurrence, la décision attaquée repose
essentiellement sur le rapport d’expertise du 25 novembre 2020 des Drs
F.________ et H.________ du Centre P.________. Dans le cadre de leur
analyse, les experts ont plus particulièrement retenu que la recourante ne
présentait aucune atteinte à la santé susceptible de diminuer sa capacité
de travail, celle-ci étant conséquemment entière dans toute activité.
aa) Sur le plan somatique, l’experte F.________ a conclu à un
diagnostic de fibromyalgie ou syndrome douloureux chronique, relevant
en particulier que tous les points de fibromyalgie étaient retrouvés à
l’examen clinique (cf. rapport d’évaluation consensuelle du 25 novembre

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2020 p. 4 et rapport d’expertise rhumatologique du 25 novembre 2020 p.
14).
A cet égard, force est de constater que l’existence d’une
fibromyalgie – qui constitue un syndrome douloureux chronique (cf. Jean
Perdrix, « Fibromyalgie, comment évaluer la capacité de travail ? », Revue
médicale suisse du 20 juin 2007, vol. 3, p. 1585) – a été unanimement
reconnue par le corps médical (cf. rapports des Drs B.________ [4 avril
2018], G.________ [4 septembre 2018], V.________ [23 janvier 2019],
R.________ [10 février 2020] et O.________ [23 novembre 2018, 30 mars
2020 et 1er février 2021]) et ne fait ainsi l’objet d’aucune controverse.
C’est toutefois le lieu de relever que l'appréciation du
caractère invalidant d'une fibromyalgie est subordonnée, par analogie,
aux principes développés par la jurisprudence en matière de troubles
somatoformes douloureux, vu les nombreux points communs entre ces
troubles (ATF 132 V 65 consid. 4). Ainsi, dès lors que les facteurs
psychosomatiques ont une influence décisive sur le développement d'une
telle maladie, le concours d'un médecin spécialisé en psychiatrie s’avère
donc nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail
qu'une fibromyalgie est susceptible d'entraîner (ATF 132 V 65 consid. 4.3),
examen qui doit être réalisé sur la base d’une procédure probatoire
structurée à l’aide d’indicateurs (TF 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid.
5.2 ; voir également consid. 3c supra). Il suit de là que dans la mesure où
l’unique diagnostic posé par l’experte F.________ est de nature
psychosomatique, c’est avec retenue qu’il y a lieu d’appréhender les
considérations de cette experte sur la capacité résiduelle de travail de la
recourante (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 25 novembre 2020
p. 14), dite évaluation incombant à un psychiatre et non à un
rhumatologue.
A cela s’ajoute encore que l’évaluation de la capacité de
travail faite par l’experte F.________ et reprise dans l’appréciation globale
des experts du Centre P.________ repose sur une prémisse erronée. En
effet, l’experte a considéré que l’intéressée pouvait faire face aux

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exigences de la tenue du ménage tout en travaillant une dizaine d’heures
par semaine dans le domaine de l’entretien, qu’elle était ainsi femme au
foyer à 75 % et employée de ménage à 25 % et que l’on pouvait, sur cette
base, réfuter toute incapacité de travail (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 25 novembre 2020 p. 14 et rapport d’évaluation
consensuelle du 25 novembre 2020 p. 4). Force est toutefois de relever
que le mandat octroyé le 25 août 2020 par l’OAI indiquait expressément
« Le statut de la personne assurée est le suivant : activité lucrative à plein
temps » (cf. rubrique « Motif et circonstances de l’expertise »), éléments
d’ailleurs reproduits à l’identique dans le rapport d’expertise
rhumatologique (p. 3) comme dans le rapport d’évaluation consensuelle
(p. 3) ; ce statut de 100 % active correspond, au demeurant, aux
indications fournies par l’assurée dans le formulaire y relatif complété le 5
décembre 2018. L’experte F.________ n’était dès lors pas habilitée à
revenir sur la détermination du statut de la recourante – cette question
relevant de la compétence de l’administration, respectivement du juge, et
non du médecin. L’experte F.________ semble par ailleurs avoir amalgamé
les exigences liées à la tenue d’un ménage et celles propre à une activité
professionnelle dans le secteur du nettoyage. Néanmoins, une activité
professionnelle de femme de ménage ne peut pas être comparée à la
tenue du foyer familial (TF 9C_276/2020 du 18 décembre 2020 consid.
4.3). Ainsi, la tenue d'un ménage privé recouvre nombre d'activités sans
exigence physique particulière (planification, organisation, répartition du
travail, contrôle) ou dont les exigences dépendent directement de la taille
du ménage et du nombre de ses occupants (préparation des repas,
entretien du linge, emplettes etc.) et permet, par ailleurs, des adaptations
de l'activité aux problèmes physiques qui ne sont pas nécessairement
compatibles avec les exigences de rendement propres à l'exercice
similaire dans un contexte professionnel (TF 9C_568/2017 du 11 janvier
2018 consid. 5.2 et la jurisprudence citée). Dans le cas particulier, cette
distinction est illustrée par le fait que si l’intéressée fait ponctuellement
appel à l’aide de sa famille pour l’entretien du ménage (cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 25 novembre 2020 p. 4), c’est en revanche
de manière régulière qu’elle a besoin de l’aide son mari pour l’une de ses
activités de nettoyeuse et qu’elle bénéfice pour l’autre de la

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compréhension de son employeur lui permettant d’aller à son rythme (cf.
rapport d’expertise rhumatologique du 25 novembre 2020 p. 8). Or ces
éléments semblent avoir totalement échappé à l’experte rhumatologue.
Son appréciation n’en apparaît ainsi que moins pertinente.
Il découle de ce qui précède que le volet rhumatologique de
l’expertise du Centre P.________ ne peut donc être suivi.
bb) Sur le plan psychiatrique, l’expert H.________ n’a retenu
aucun diagnostic (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 25 novembre
2020 p. 15 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 25 novembre 2020 p.
4). En amont, il a en particulier indiqué que l’assurée n’avait pas
d’antécédents psychiatriques personnels (cf. ibid. loc. cit.). L’examen du
dossier vient toutefois infirmer ce constat dès lors que, selon le Dr
G.________, la recourante était connue pour un état anxio-dépressif (cf.
rapport du 4 septembre 2018) et que, selon les dires de la Dre K.________
tels que rapportés par l’expert H.________, une médication avait été
prescrite pour une symptomatologie dépressive et anxieuse réactionnelle
au trouble douloureux (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 15). Or ces
éléments, à l’évidence évocateurs d’antécédents psychiatriques,
méritaient à tout le moins d’être intégrés à la discussion conduite par
l’expert H.________. Ainsi, en concluant catégoriquement à l’absence
d’antécédent psychiatrique sans appréhender les points qui précèdent,
l’expert susdit a procédé à un examen lacunaire des éléments en sa
possession. On peine, de surcroît, à comprendre le raisonnement de
l’expert H.________ dans la mesure où, s’il nie toute atteinte relevant de la
sphère psychique, il fait néanmoins référence à des symptômes
psychiques qui ne sont pas majorés (cf. rapport d’expertise psychiatrique
du 25 novembre 2020 p. 16 et rapport d’évaluation consensuelle du 25
novembre 2020 p. 5). L’expertise ne contient toutefois aucune explication
permettant de comprendre pour quels motifs de tels symptômes n’ont pas
été jugés constitutifs d’un trouble psychique. En cela également,
l’expertise psychiatrique est donc lacunaire.

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L’analyse des ressources résiduelles de la recourante n’est pas
davantage satisfaisante. On constate en particulier que les manifestations
concrètes de la fibromyalgie ne sont guère développées ; en particulier, si
l’expert H.________ a relevé différents symptômes dans le cadre de
l’anamnèse systématique (humeur dépressive directement proportionnelle
à l’intensité des douleurs, fatigue, niveau de concentration lié à l’intensité
des douleurs, assurée plus anxieuse depuis qu’elle souffre de douleurs
chroniques [cf. rapport d’expertise psychiatrique du 25 novembre 2020 p.
8 s.]), il ne s’est toutefois pas prononcé sur leurs conséquences au
quotidien et ne s’est pas non plus déterminé quant aux troubles du
sommeil annoncés dès le mois de novembre 2018 par la Dre O.________
(cf. rapport du 23 novembre 2018). L’expert psychiatre n’a en outre pas
approfondi les suites de la prise en charge spécialisée dispensée à
l’Hôpital de [...] et n’a pas discuté le terme prématuré apporté à la mesure
d’intervention précoce initiée en novembre 2018 – cela alors même que
selon les intervenants d’A.________, dite mesure a mis en lumière une
problématique vraisemblablement médicale chez une assurée semblant
réellement avoir besoin de soulager ses douleurs quotidiennes (cf. rapport
d’entretien du 29 novembre 2018). Enfin, dès lors que le doute subsiste
quant à l’existence ou non de troubles psychiques, tel qu’exposé plus
haut, on ne saurait quoi qu’il en soit souscrire à l’appréciation des
ressources proposée dans l’expertise du Centre P.________, faute de
connaître précisément la nature, l’ampleur et l’interaction des troubles
susceptibles de diminuer ces mêmes ressources.
cc) De ce qui précède, il résulte que l’expertise du Centre
P.________ s’avère insatisfaisante et ne permet pas de se positionner à
satisfaction de droit.
b) L’instruction menée auprès des médecins traitantes de
l’assurée révèle également des lacunes.
D’une part, force est de rappeler que l’OAI avait connaissance,
en tous les cas depuis le mois de février 2020 (cf. rapport du 10 février
2020 de la Dre R.________), de ce qu’un suivi psychiatrique était dispensé à

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la recourante. Partant, on ne peut que déplorer que la Dre K.________ n’ait
pas été invitée à faire part de ses constatations quant à l’état de santé de
sa patiente. L’interpellation de la psychiatre traitante s’avérait d’autant
plus souhaitable que les propos que lui impute l’expert H.________ ne
manquent pas de surprendre. En effet, selon l’expert psychiatre, la Dre
K.________ aurait fait état d’un syndrome douloureux chronique lié à la
fibromyalgie (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 25 novembre 2020
p. 15), ce qui paraît pour le moins ambigu dans la mesure où une
fibromyalgie constitue précisément un syndrome douloureux chronique
(cf. Perdrix, loc. cit.).
D’autre part, il appert que l’aggravation mentionnée le 1er
février 2021 par la Dre O.________ n’a aucunement été prise en compte, le
Dr C.________, dans sa prise de position subséquente (compte-rendu de
permanence SMR du 23 février 2020), s’étant uniquement prononcé sous
l’angle du rapport d’IRM du 29 janvier 2021.
5. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il appert que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement
de compléter l’instruction en vue de déterminer si la recourante présente
des atteintes à la santé d’ordre psychosomatique ou psychique
susceptibles d’influer sur sa capacité de travail. Il se justifie par

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conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au
premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi à l’intimé de solliciter un avis complémentaire auprès de la Dre
K.________ puis de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire
conformément à l’art. 44 LPGA comportant un volet psychiatrique et un
volet rhumatologique, étant ici expressément réservée la faculté d’y
associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune.
Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision
statuant sur les prétentions de la recourante.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les
autres arguments des parties.
6. a) En conclusion, le recours est admis et la cause renvoyée à
l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 mars 2021 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour instruction complémentaire dans le
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à T.________ un montant de 2'000 fr. (deux mille
francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour T.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :