vd_gerichte · ZD22.017542 · 2023-11-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 106/22 - 302/2023
ZD22.017542
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 novembre 2023
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
MM. Küng et Bonard, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante, représentée par Me Florence Bourqui,
avocate auprès d’Inclusion Handicap à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Originaire de la République de [...], H.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante), née le [...], est arrivée en Suisse en [...] au
bénéfice d’un permis C. Mariée, elle est mère de deux enfants (nés en [...]
et [...]). Sans formation reconnue, elle travaillait, depuis le 1er septembre
2010, en qualité d’opératrice de montage d’abord à plein temps, puis à 80
%, auprès de la société B.________ SA à [...].
b) Le 15 mars 2013, un carcinome in situ du sein gauche a été
diagnostiqué et l’assurée a subi plusieurs interventions entre 2013 et 2014
pour une reconstruction mammaire. En 2018, une mastectomie et ablation
des ganglions sentinelles puis une hystérectomie subtotale avec
salpingectomie a encore été réalisée.
En incapacité de travail totale depuis le 20 novembre 2018,
H.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
pour adultes (mesures professionnelles/rente) le 14 janvier 2019, en
raison de « fatigue, épuisement, peine à se concentrer, angoisse,
insomnie, absence du plaisir….tristesse ».
Dans le formulaire de détermination du statut complété le 27
février 2019, l’assurée a inscrit que, sans atteinte à la santé, elle serait
active à 100 % depuis le 22 mars 2010 en tant qu’opératrice (montage,
câblage, ouvrière), par nécessité financière.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande de
prestations, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements médicaux auprès
des médecins consultés par l’assurée (rapport du 5 mai 2019 du Dr
X.________, généraliste, médecin traitant avec rapport du 27 mars 2019 de
la Dre S.________, cheffe de clinique en gériatrie au [...] ; rapport du 16
septembre 2019 de la Dre Z.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, suivant l’assurée depuis le 8 février 2019 avec un rapport
du 20 juin 2019 de la Dre S.________), puis obtenu le dossier constitué par

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l’assureur perte de gain de l’employeur ([...] SA) versant ses indemnités
journalières sur la base des incapacités de travail totales attestées par les
médecins traitants et dont il ressort en particulier un rapport du 2 mars
2019 du Dr X.________, un rapport d’IRM cérébrale effectuée le 4 avril 2019
par le Dr J.________, médecin-chef du Service de radiologie à l’Hôpital de
[...] ainsi qu’un rapport du 22 mai 2019 relatif à un examen
neuropsychologique du 17 avril 2019 réalisé au [...].
Le 17 août 2020, la Dre T.________, médecin du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (SMR), a estimé, sur la base de son
examen des rapports des médecins consultés, que l’assurée souffrait d’un
épisode dépressif moyen avec répercussions neurocognitives majeures,
clairement incapacitantes et importantes sur le fonctionnement quotidien.
Elle a jugé l’incapacité de travail comme totale dans toute activité en
2019, mais a relevé que les éléments au dossier étaient déjà anciens et
nécessitaient d’être actualisés.
Dans un rapport du 24 août 2020 à l’OAI, le Dr X.________ a
posé les diagnostics (avec répercussion sur la capacité de travail) d’état
dépressif non évolutif et (sans répercussion sur la capacité de travail) de
cervicalgie sur discopathie C5-C6, C6-C7 en 2015, de statut post
hystérectomie subtotale avec salpingectomie bilatérale le 5 août 2018 et
de statut post mastectomie gauche pour carcinome in situ avec
reconstruction en 2013. Pour ce médecin, sur le plan strictement
somatique, la capacité de travail de sa patiente était de 100 % dans toute
activité comme dans la sphère ménagère.
Dans un rapport du 16 septembre 2020 à l’OAI, la Dre
Z.________ a fait part d’une évolution fluctuante, sans véritable rémission
de l’épisode dépressif moyen depuis son précédent rapport de septembre
2019. Elle rapportait au contraire une nouvelle aggravation des
symptômes dépressifs en 2020 en raison de l’annonce de mauvaises
nouvelles (en dernier lieu la fin du versement des indemnités journalières
perte de gain pour le mois de novembre 2020). Pour la psychiatre
traitante, il n’y avait aucune évolution de la capacité de travail, qui

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demeurait nulle dans toute activité en raison de l’intrication entre la
sphère psychique et somatique, ainsi que la présence de douleurs
multiples des suites de la mastectomie et des céphalées. L’état de santé
de l’assurée n’était pas stabilisé au vu d’une nouvelle aggravation de la
« symptomatologie dépressive dans le contexte des difficultés
existentielles récentes » et d’une modification récente du traitement sous
la forme de l’introduction d’un neuroleptique atypique (Quiétapine®) en
tant qu’anxiolytique et stabilisateur d’humeur, avec une réponse
prometteuse. Pour la psychiatre traitante un programme de
réentrainement au travail progressif semblait être indiqué chez sa
patiente.
Après avoir recueilli l’avis du SMR sur les renseignements
médicaux complémentaires récoltés au dossier (avis médical du 8 octobre
2020 de la DreT.________), l’OAI a, par l’intermédiaire de la plateforme
SuisseMED@P, confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire
(médecine interne, rhumatologie et psychiatrie, avec examen
neuropsychologique) au M.________ SA de [...], dont les experts (les Drs
F.________, spécialiste en médecine interne générale, L.________, spécialiste
en rhumatologie, D.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, ainsi que V.________, responsable d'unité département de
médecine service de neuropsychologie et logopédie) ont rendu leur
rapport le 2 août 2021. Ces experts ont retenu les diagnostics, ayant ou
non une incidence sur la capacité de travail, de majoration des symptômes
physiques pour des raisons psychologiques (F68.0 ; diagnostic différentiel :
simulation des symptômes ou d’incapacité, soit physique, soit
psychologique), d’autres troubles spécifiques de la personnalité,
notamment une personnalité enfantine (F60.8), de cervicalgie sans
irradiation sur protrusion discale C5-C6 gauche (M54.2), de lombalgie sans
irradiation inconstante et variable avec examen neurologique normal
(M54.5) et de fibromyalgie. Au moment d’apprécier la situation, sur le plan
somatique, ils ont émis, de manière consensuelle, les considérations
suivantes (rapport d'expertise, évaluation consensuelle, pp. 3 - 4) :
“4.1 Évaluation médicale interdisciplinaire

- 5 -
Madame H.________ est âgée de 45 ans, née en [...], en Suisse depuis
[...], ayant un permis C. Mariée, 2 enfants. Sans formation précise,
dernier travail comme opératrice de montage de septembre 2010
jusqu’en décembre 2017.
En avril 2013, on découvre un carcinome canalaire in situ du sein
gauche avec une mastectomie et ablation des ganglions sentinelles.
Elle n’a pas subi de chimiothérapie ni de radiothérapie. Par la suite,
elle a subi trois interventions chirurgicales entre 2013 et 2014 pour
reconstruction mammaire gauche avec mise en place d’une
prothèse. Par la suite, découverte d’une hypothyroïdie traitée et un
léiomyome au niveau utérin, avec hystérectomie subtotale et
salpingectomie en avril 2018. L’IRM cérébrale du 02.04.2019 mettait
en évidence de multiples hypersignaux T2 de la substance blanche
sustentorielle périventriculaire et sous corticale non spécifique qui
ont été investigués chez un neurologue qui n’a pas posé de
diagnostic invalidant.
L’examen neuropsychologique effectué en mai 2019 mettait en
évidence un trouble attentionnel majeur avec ralentissement sévère
de la vitesse de traitement et un dysfonctionnement exécutif sévère.
En revanche, l’examen neuropsychologique effectué dans le cadre
de cette expertise et validé par l’expert psychiatre met en évidence
une majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques. L’expert psychiatre signale également la présence
de symptômes massifs suspects d’une simulation chez une
expertis[é]e présentant une personnalité enfantine, mais ayant des
ressources psychologiques.
L’examen clinique montre également des signes de fibromyalgie sur
la diffusion de la douleur, sur la durée du syndrome douloureux et
l’absence d’étiologie retrouvée. La lombalgie, inconstante et
variable, s’intègre dans le diagnostic de fibromyalgie avec douleurs
de l’hémicorps gauche sans signe neurologique.
Le retentissement de la fibromyalgie est apprécié par le test SSA
(asthénie, somnolence, troubles mnésiques) il est à 7/9. Les signes
associés, représentés [par] le test SSB est à 1/3. La sévérité globale
de cette fibromyalgie est donc de 8/12 ce qui est moyen.
Les plaintes actuelles consistent en douleurs de façon permanente,
mais peu intenses dans tout le corps, avec fatigue, troubles de la
concentration et de la mémoire, troubles du sommeil, angoisses.
L’examen clinique pluridisciplinaire a mis en évidence surtout les
incohérences d’ordre psychiatrique et neuropsychologique,
également avec les différents rapports figurant dans votre dossier
chez une expertisée étant convaincu qu’elle ne peut pas travailler et
qu’elle mérite une rente AI.”
Ensuite, les experts ont évalué la capacité de travail de
l’assurée et émis des recommandations thérapeutiques comme suit
(expertise, appréciation consensuelle, p. 5) :

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“4.7. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
100% sur un taux horaire de 100% pour tous les experts excepté
entre avril et août 2013 et pendant 4 à 5 semaines en 2018.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
100% sur un taux horaire de 100% pour tous les experts exceptés
entre avril et août 2013 et pendant 4 à 5 semaines en 2018.
4.9. Motivation de l’incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou
pas du tout)
La seule incapacité de travail retenu[e] est d’ordre de la médecine
interne, suite à l’intervention pour le cancer du sein (2013) et
l’intervention chirurgicale pour hystérectomie subtotale et
salpingectomie (2018).
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence
sur la capacité de travail
L’expert rhumatologue propose de la physiothérapie.”
Les experts n’ont pas retenu de limitations fonctionnelles
d’ordre de la psychiatrie, de la neuropsychologie ou de la médecine
interne. Ils ont uniquement listé des restrictions d’ordre rhumatologique, à
savoir : « pas d’effort de soulèvement à partir du sol de plus de 5 kg, pas
de porte-à-faux du rachis cervical, port de charge proche du corps limité à
10 kg ».
Dans un rapport SMR du 26 août 2021, la Dre T.________ a
repris à son compte les constatations et conclusions de l’expertise
pluridisciplinaire du M.________. Se distançant de l’avis de la psychiatre
traitante, la médecin-conseil du SMR constatait qu’aucune incapacité de
travail durable ne pouvait être retenue.
Par projet de décision du 27 août 2021, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de lui refuser toute prestation, au motif de
l’absence d’atteinte durablement incapacitante et d’une capacité de
travail totale dans toute activité.
Dans le cadre des objections du 10 septembre 2021 de
l’assurée envers ce préavis négatif, complétées les 28 septembre et 15
novembre 2021 avec l’assistance de Me Florence Bourqui du Service

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juridique d’Inclusion Handicap, demandant la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise afin d’évaluer sa capacité de travail, l’OAI a reçu :
- un courrier du 24 septembre 2021 de la Dre Z.________, laquelle a
contesté les conclusions du volet psychiatrique de l’expertise du
M.________, reprochant en particulier au Dr D.________ d’avoir validé
l’hypothèse de simulation sans donner d’arguments valables, étant d’avis
pour sa part que l’état de santé de sa patiente n’était pas encore stabilisé
et que des nouvelles investigations et évaluations étaient indiquées afin
d’affiner les diagnostics, orienter le traitement et clarifier la possibilité de
la récupération d’une partie de la capacité de travail. Selon la psychiatre
traitante, une évaluation devait être organisée à la consultation
spécialisée dans les troubles neurologiques fonctionnels du Service de
neuro-psychosomatique à l’Hôpital de l’[...] de [...]. En annexe à son
courrier, la psychiatre a joint un compte-rendu du 10 juin 2021 des Drs
R.________ et E.________ de la [...].
- un rapport du 1er novembre 2021 du Dr X.________ indiquant que malgré
un suivi par la Dre Z.________ et un séjour du 17 mai au 5 juin 2021 auprès
du Centre de réadaptation médicale et neurologique à la Clinique [...], sa
patiente présentait toujours une symptomatologie dépressive sévère
depuis l’automne 2018 avec des symptômes typiques tels qu’aboulie,
baisse de la thymie, asthénie importante et trouble de la concentration. Le
médecin traitant s’étonnait de l’absence de mise en évidence dans
l’expertise du M.________ d’évolution de cette symptomatologie
« clairement handicapante », précisant que l’assurée lui avait décrit les
investigations des experts comme étant extrêmement agressives, voire
psychologiquement traumatisantes.
Le 22 février 2022, l’OAI a enregistré au dossier deux rapports
des 10 janvier et 1er février 2022 adressés à la Dre Z.________ par la Dre
A._________, neurologue. Lors de sa seconde consultation du 11 janvier
2022, la Dre A._________ a fait part d’une évolution globalement stable à
court terme depuis sa consultation du mois précédent. Diagnostiquant des
troubles attentionnels et exécutifs avec répercussions sur la mémoire

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antérograde et à court terme, de probable origine thymique (bilan
neuropsychologique du 12 juin 2019) avec composante de surcharge
fonctionnelle, cette médecin a indiqué que l’assurée présentait des
difficultés neurocognitives en premier lieu dans le cadre de sa comorbidité
psychiatrique, pour laquelle la poursuite de la psychothérapie se justifiait.
Par ailleurs, une IRM cérébrale du 14 janvier 2022 restait superposable au
précédent examen du 4 avril 2019, élément qui était « très rassurant ». En
l’absence d’une origine inflammatoire ou neurodégénérative, la situation
demeurant globalement stable depuis 2018 selon l’anamnèse auprès du
mari de l’intéressée, seul un contrôle de l’évolution était prévu dans neuf
mois sous réserve d’une évolution stable.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis « audition » du
22 mars 2022 – lequel écartait les rapports des médecins traitants au
motif qu’il s’agissait d’«une interprétation différente d’une même situation
par rapport aux conclusions du M.________ »), l’OAI a adressé un courrier
du 30 mars 2022 dans lequel il a pris position sur les arguments du conseil
de l’assurée.
Par décision du 8 avril 2022, l’OAI a entériné le projet de
décision du 27 août 2021 de refus de prester en faveur de l’assurée.
B. Par acte du 3 mai 2022, H.________, assistée par Me Florence
Bourqui, avocate auprès d’Inclusion Handicap, exerce un recours à la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, concluant, avec
dépens, à l’annulation de la décision précitée et au renvoi de la cause à
l’office intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Sur la
forme, elle fait grief au DrD.________ de s’être fondé sur un examen « trop
peu profond » ne comportant aucune explication essentielle à
l’appréciation du cas et n’expliquant pas les différences avec les autres
avis médicaux du registre psychiatrique. Au fond, elle rediscute la valeur
probante de l’expertise pluridisciplinaire figurant au dossier de l’OAI au vu
du « peu de rigueur de l’examen du M.________, les manquements du
rapport à l’aune des règles en matière d’établissement des diagnostics
psychiatriques, sa superficialité générale, et un manque cruel des

- 9 -
positions du Dr D.________ » en lui opposant les compétences de la Dre
Z.________ dans son courrier du 24 septembre 2021 dont l’avis est
corroboré par les autres médecins consultés, à savoir le Dr X.________, les
spécialistes de la Clinique [...] et la Dre A._________ confirmant les
difficultés persistantes chez la recourante, laquelle demande la mise en
œuvre par l’OAI d’une nouvelle expertise.
Dans sa réponse du 23 mai 2022, l’office intimé conclut au
rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée, renvoyant au
rapport d’expertise pluridisciplinaire du M.________ en soulignant que le Dr
D.________ ne retient pas d’atteinte psychiatrique si ce n’est une
personnalité enfantine non invalidante chez la recourante, qui a pu
travailler dans le passé notamment pendant plusieurs années auprès du
même employeur, et que les tests de validation n’ont pas été réussis. Se
référant au point de vue du SMR (avis « audition » du 22 mars 2022), l’OAI
considère d’une part, que la Dre Z.________ admet qu’elle ne peut pas
« affirmer » le diagnostic d’un état de stress post-traumatique et que,
d’autre part, la Dre A._________ constate le décalage entre les plaintes
neuropsychologiques et le trouble fonctionnel, diagnostic qu’elle impute à
une problématique psychiatrique. Enfin, le SMR expliquerait la divergence
d’avis entre la Dre Z.________ et le Dr D.________ par le lien thérapeutique
fondé sur le postulat de la sincérité qui lie le médecin et son patient ainsi
que par la prise en compte des plaintes et les limitations subjectives qui
ne pouvaient pas être retenues en raison de la mise en évidence, lors de
l’expertise, d’« incohérences majeures voire une simulation » sur les plans
neuropsychologique et psychiatrique. Maintenant le caractère probant du
rapport d’expertise pluridisciplinaire du M.________ et s’écartant de l’avis
de la psychiatre traitante, l’office intimé considère qu’aucune incapacité
de travail durable ne peut être retenue.
Dans sa réplique du 16 mai 2023, la recourante a persisté
dans ses précédentes conclusions. Ce faisant, elle a produit un « rapport
de fin d’investigation » du 3 mai 2023 des Drs A.________ et P.________,
médecins du Département de psychiatrie du CHUV, consultés à dix
reprises entre le 9 juin 2022 et le 12 janvier 2023. Posant le diagnostic

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principal d’un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques
(F32.2) chez la recourante présentant un ralentissement psychomoteur
important depuis 2018 et les diagnostics secondaires d’un état de stress
post-traumatique (F43.1) avec une modification durable de la personnalité
suite à un traumatisme (F62.9), de trouble dissociatif (F44.9 ; CIM 11 :
trouble symptomatique neurologique dissociatif) et de dépendance aux
benzodiazépines, sous prescription médicale (F13.2), ces deux médecins
excluent par contre une simulation des symptômes (F68.0) et reprochent
aux experts de ne pas avoir discuté les avis divergents des médecins
précédemment consultés (les Drs A._________ et [...]), relevant de plus que
l’expertise a été vécue comme traumatisante par l’intéressée qui a dû
répondre à des questions précises sur le viol subi à dix-huit ans alors que
cet élément n’était pas nécessaire pour valider le diagnostic, ni un
argument pour une simulation. De l’avis des Drs A.________ et P.________, la
capacité de travail est nulle « pour cette patiente présentant un tableau
psychiatrique complexe menant à des limitations fonctionnelles sévères et
une forte réduction de son autonomie ».
Dans sa duplique du 27 juin 2023, l’OAI a indiqué n’avoir rien à
ajouter à sa réponse du 23 mai 2022.
C. Par décision du 5 mai 2022, H.________ a été mise au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 3 mai 2022. Elle était exonérée du
paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute franchise
mensuelle.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 11 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile (art. 60 LPGA)
compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, eu égard à la prétendue instruction lacunaire de
l’office ayant conduit à écarter des diagnostics incapacitants et à retenir
une capacité de travail résiduelle.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
De façon générale, le droit applicable est déterminé par les
règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se
sont produits, étant précisé que le juge n’a pas à prendre en considération
les modifications du droit ou de l’état de fait postérieurs à la date

- 12 -
déterminante de la décision litigieuse (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 et les
références citées).
b) En l’occurrence, la décision est datée du 8 avril 2022, mais
l’ouverture éventuelle du droit à la rente litigieuse remonte à novembre
2019 et les faits pertinents sur lesquels ont porté l’instruction sont
antérieurs à la modification législative. Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste donc en
l'espèce applicable (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ;
TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui
résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4
al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne

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droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
Selon la jurisprudence, les « facteurs extra-médicaux »
(exagération des plaintes, réticence à accepter un traitement, faible
motivation à reprendre une activité lucrative), à l'instar des facteurs
psychosociaux et socioculturels, ne relèvent pas de l'assurance-invalidité.
Pour admettre une invalidité, il faut dans tous les cas un substrat médical
constaté de manière concluante par un médecin (spécialisé) et dont il est
prouvé qu’il entrave considérablement la capacité de travail et de gain.
Plus les facteurs psychosociaux et socio-culturels sont importants dans le
cas d’espèce et contribuent à déterminer le tableau clinique, plus les
troubles psychiques constatés par le médecin spécialiste doivent être
marqués et avoir valeur de maladie. Cela signifie que le tableau clinique
ne doit pas se limiter à des atteintes dues à des facteurs socio-culturels,
mais qu’il doit comprendre des éléments psychiatriques distincts, par
exemple une dépression durable au sens de la médecine spécialisée,
clairement différenciable des états dépressifs ou un état psychique

- 14 -
comparable. Ainsi la présence de troubles psychiques autonomes – en ce
sens qu’ils doivent être distingués de la situation de stress socio-culturel –
et ayant des répercussions sur la capacité de travail et de gain est
indispensable pour que l’on puisse parler d’invalidité (ATF 127 V 294
consid. 5a ; TF 9C_558/2020 du 7 septembre 2021 consid. 4.2 ;
TF 9C_848/2017 du 29 mai 2018 consid. 4.2 ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet
2016 consid. 4).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration –
en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
le point de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée
de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
rigoureuse et complète, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

- 15 -
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. a) En l’espèce, suivant le point de vue du SMR (avis
« audition » du 22 mars 2022), l’OAI a considéré que la recourante ne
présentait pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante et que sa
capacité de travail était donc totale dans toute activité et, partant, a nié
tout droit à une rente d’invalidité en sa faveur. Cette décision se fonde en
particulier sur les constatations et conclusions du rapport d’expertise
pluridisciplinaire du 2 août 2021 du M.________.
De son côté, la recourante doute de la valeur probante de
l’expertise pluridisciplinaire du M.________ en lui opposant les rapports de
ses médecins (DrZ.________, Drs A.________ et P.________, Dre A._________)
valant, à ses yeux, contre-expertise. Dans ces conditions, elle est d’avis
que sa cause devrait être davantage instruite.
b) D’emblée, il faut relever que le rapport de suivi des Drs
A.________ et P.________, du 3 mai 2023, est postérieur à la date de la
décision entreprise, étant entendu que le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant
au moment où la décision en cause a été rendue (ATF 132 V 215 consid.
3.1.1 ; 121 V 362 consid. 1b et les références). En outre, ce rapport porte
uniquement sur les six mois précédents avec deux interruptions de suivi
(voyage en [...] en été et séjour programmé à [...] en novembre 2022). De
ce fait, il ne saurait apporter des renseignements sur l’état de santé de
l’assurée entre l’ouverture potentielle de son droit à une rente et le jour de
la décision litigieuse, étant rappelé que ledit suivi a débuté en juin 2022,
plusieurs mois après le projet de décision du 27 août 2021. Tout au plus,
peut-il attester d’un nouveau suivi à l’appui d’une aggravation ou d’une
modification de l’état de santé qui pourraient être assimilés à une nouvelle
demande ou à une demande de révision du droit à la rente selon l’issue de
la présente contestation.

- 16 -
c) En l’occurrence, au plan formel, contrairement à ce que
soutient la recourante, il y a lieu de retenir que le Dr D.________ a pris le
soin d’examiner l’ensemble des avis médicaux du registre psychiatrique, a
dressé une anamnèse et requis des renseignements médicaux auprès de
tiers, avant de déterminer les diagnostics pertinents in casu. Il a tout
particulièrement veillé à l’analyse du comportement de la recourante
durant l’examen, mettant en évidence des discordances (expertise, volet
psychiatrique, p. 11).
Eu égard à la grille des indicateurs préconisée par le Tribunal
fédéral (cf. consid. 4c supra), le tableau clinique et la question de la
cohérence ont été commentés par le Dr D.________. Au terme de son
analyse, ce dernier a retenu l’absence d’une maladie psychiatrique ou
d’un trouble de la personnalité en notant que la symptomatologie
présentée par la recourante manquait de cohérence et de plausibilité,
alors que l’intéressée demeurait dotée de ressources personnelles
(expertise, volet psychiatrique, p. 12). En effet, elle faisait montre de
capacités significatives au quotidien en dépit de son discours, persuadée
qu’elle n’était plus en mesure de se mobiliser pour effectuer l’ensemble
des tâches décrites avec une aussi lourde maladie.
Les tests de validation n’ont pas été réussis compte tenu des
nombreuses divergences chez une assurée très démonstrative, décrivant
une quantité de symptômes cliniques.
En outre, il importe de préciser que la personnalité enfantine
de l’assurée est un critère étranger à l’assurance-invalidité et ne saurait
justifier de retenir des limitations corrélatives, comme l’ont du reste, à
juste titre, admis les experts (expertise, évaluation consensuelle, p. 4) ; en
effet, l’intéressée a pu travailler auprès du même employeur durant au
moins sept ans jusqu’à l’atteinte à sa santé.
d) Sur le fond, les experts du M.________ ont retenu les
diagnostics, ayant ou non une incidence sur la capacité de travail, de
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(F68.0 ; diagnostic différentiel : simulation des symptômes ou

- 17 -
d’incapacité, soit physique, soit psychologique), d’autres troubles
spécifiques de la personnalité, notamment une personnalité enfantine
(F60.8), de cervicalgie sans irradiation sur protrusion discale C5-C6 gauche
(M54.2), de lombalgie sans irradiation inconstante et variable avec
examen neurologique normal (M54.5) et de fibromyalgie.
aa) Concernant les diagnostics et leurs répercussions,
s’agissant spécifiquement du diagnostic incapacitant de trouble dépressif
récurrent depuis 2018 retenu par la Dre Z.________ (cf. rapports des 16
septembre 2019 et 16 septembre 2020), le Dr D.________ a exposé les
raisons le conduisant à l’écarter dans le cas particulier : il a décrit une
tristesse fluctuante, une humeur « très légèrement dépressive, pas de
signe d’un ralentissement psychomoteur ». Il a signalé la « présence
d’idées noires sans scénario suicidaire ». Dans le registre de l’anxiété,
l’expert psychiatre a rapporté une tension nerveuse au début de
l’entretien puis des fluctuations, mais pas de crise d’angoisse. Il juge que
des symptômes ne correspondent pas aux critères de la CIM-10 mais que
des éléments culturels peuvent expliquer la tonalité des troubles cliniques
(expertise, volet psychiatrique, pp. 9 et 11).
Il convient d’ajouter que cette analyse coïncide avec celle de
l’expert neuropsychologue, le Dr V.________ assisté de la
neuropsychologue [...], qui a estimé que le seul diagnostic à retenir au
regard de la CIM-10 était celui de majoration de symptômes pour raisons
psychologiques (F68.0), en raison d’une validité largement insuffisante
lors des épreuves psychométriques et d’un profil remplissant les critères
multidimensionnels de malingering selon Sherman et al. (2020).
bb) Cela étant, il faut encore examiner si les pièces médicales
figurant au dossier permettent ou non de mettre en doute les conclusions
de l'expertise pluridisciplinaire du M.________.
Dans le formulaire rendu à l’OAI le 16 septembre 2019, la Dre
Z.________ retient un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique,
de sorte que cette médecin diagnostiquait encore un trouble passager

- 18 -
(épisode, sans récurrence). On ajoutera que le rapport de la psychiatre
précitée tout en formulant des considérations d’ordre général, relate
essentiellement les plaintes alléguées par la recourante. Ce document est
donc insuffisant pour mettre en doute l’appréciation de l’expert
psychiatre, laquelle repose sur ses propres constatations cliniques au jour
de l’expertise.
Dans son rapport détaillé du 16 septembre 2020, la psychiatre
traitante estime qu’une réadaptation est possible, elle ne définit aucune
limitation au plan psychiatrique mais évoque uniquement un
réentrainement. Elle base essentiellement son avis sur les plaintes de sa
patiente et son ressenti.
Aux termes de son courrier médical du 24 septembre 2021, en
tant qu’elle conteste la valeur probante de l’expertise en affirmant que
l’expert D.________ valide l’hypothèse de simulation sans fournir
d’arguments, la Dre Z.________ perd de vue que l’expert neuropsychologue
l’a également relevé dans le cadre de son propre examen et que ce
comportement a été validé lors du consilium (expertise, évaluation
consensuelle, pp. 4 – 5). Cela étant, la psychiatre traitante reconnaît elle-
même que l’état de sa patiente n’apparait pas « encore chronicisé »
(courrier du 24 septembre 2021, p. 5).
L’avis du médecin traitant généraliste est à cet égard plus
mesuré. Le Dr X.________, répondant aux questions de l’OAI le 5 mai 2019,
a parlé uniquement de « syndrome anxio-dépressif » et l’a mis en relation
avec l’hystérectomie récente (réactionnelle). Il a répondu positivement à
une évolution favorable, moyennant un suivi psychothérapeutique. Il a
diagnostiqué un « état anxio-dépressif » « avec symptômes de la lignée
dépressive, baisse de la thymie, asthénie », sans expliciter son avis, dans
le rapport destiné à l’assureur-maladie le 2 mars 2019. Puis il a répondu le
24 août 2020 que sa patiente souffrait d’un « état dépressif non évolutif »,
mais a exposé que sur le plan somatique, elle était en bonne santé et
avait une capacité de travail entière.

- 19 -
Le même constat d’état anxiodépressif temporaire est formulé
par la Dre S.________, médecin-cheffe au [...], laquelle écrit dans un rapport
du 27 mars 2019, que l’assurée souffre d’un « syndrome anxiodépressif
réactionnel à une hystérectomie en avril 2018 » et quelques semaines
plus tard, le 20 juin 2019, ne retient plus de diagnostic de la ligne
dépressive, cela semble-t-il en lien avec le suivi psychiatrique débuté le 8
février 2019 auprès de la Dre Z.________. Le test de dépistage réalisé au
centre le 21 mars 2019, indiquait un positif modéré (8,5) pour l’échelle de
la dépression et un négatif pour l’anxiété (6,5).
De son côté, la Dre T.________ a jugé que la dépression
semblait « globalement stagnante », ce qui, afin de préciser les atteintes,
les limitations fonctionnelles et la capacité de travail et d’évaluer
l’adéquation de la prise en charge et les mesures thérapeutiques
exigibles, justifiait notamment la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire (avis médical SMR du 8 octobre 2020).
Le compte-rendu du 10 juin 2021 de la [...] va aussi dans le
sens d’une « symptomatologie dépressive », et ne pose pas de diagnostic
de la CIM-10, a fortiori il n’y a pas de discussion différentielle des
diagnostics.
En janvier-février 2022 la neurologue traitante (la Dre
A._________) rapporte des troubles attentionnels et exécutifs avec
répercussions sur la mémoire antérograde et à court terme, de probable
origine thymique (bilan neuropsychologique du 12 juin 2019) avec
composante de surcharge fonctionnelle, difficultés neurocognitives qu’elle
relie en premier lieu à la comorbidité psychiatrique.
Si, à la lecture du rapport du 16 septembre 2020 de la
psychiatre traitante, l’on peut envisager des fluctuations de l’état de santé
psychique, notamment en fonction des annonces désagréables de la vie
(atteintes à la santé licenciement) on ne peut que relever la discrépance
des pièces médicales au dossier s’agissant de l’évaluation de l’incidence
des maux retenus sur la capacité de travail.

- 20 -
Les évaluations psychiatrique et neuropsychologique mettent
toutes deux en évidence des incohérences avec majoration, voire
simulation lors des tests pratiqués au M.________, lesquels n’ont pas pu
être validés. Le corollaire en est que les experts ne sont en définitive pas
en mesure, faute de résultats concluants aux examens, de valider
l’incapacité de travail totale annoncée par la Dre Z.________. Ils retiennent
uniquement une personnalité enfantine, sans incidence sur la capacité de
travail.
Sur le plan somatique (rhumatologique), l’expertise retient des
cervicalgies peu spécifiques, sans éléments de gravité, sur fond de
fibromyalgie, justifiant des limitations fonctionnelles (pour rappel : « pas
d’effort de soulèvement à partir du sol de plus de 5 kg, pas de porte-à-
faux du rachis cervical, port de charge proche du corps limité à 10 kg »),
alors que de l’avis du médecin SMR, une incapacité de travail totale dans
toute activité pour les atteintes psychiques était justifiée au moins
jusqu’en 2019 (avis médical du 27 août 2020).
Si l’on ne peut exclure, avec les experts, que l’assurée
annoncerait présenter des symptômes massifs par rapport à ses troubles,
il reste pas moins que l’exclusion totale d’un trouble de la lignée
dépressive par les experts ne manque pas de surprendre, alors qu’il a
constamment été rapporté par l’ensemble du corps médical.
Si un tel diagnostic ne pouvait pas être retenu, faute
possiblement d’être d’une intensité ou durée suffisante, une explication
plus étayée de la part des experts s’avérait nécessaire. Or, les experts se
sont simplement distanciés de ce diagnostic au motif que les critères CIM-
10 ne seraient pas satisfaits mais que des éléments culturels pourraient
expliquer la tonalité des troubles cliniques.
Par ailleurs, si la psychiatre traitante, la Dre Z.________, a
admis que le diagnostic de stress post-traumatique ne pouvait pas être

- 21 -
retenu cliniquement, on doit concéder que les experts ne le discutent pas
en sorte que ce point s’avère insuffisamment instruit également.
Par surabondance, il convient de rappeler que dans l’arrêt paru
aux ATF 139 V 346, la Haute Cour a considéré que les principes
concernant le caractère surmontable de la douleur au sens de la
jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux, exposée à
l’ATF 130 V 352, ne sont pas applicables par analogie pour trancher la
question des effets invalidants d’une fatigue liée à un cancer, dans la
mesure où celle-ci est sous-jacente, au moins, indirectement, à une cause
organique. Ainsi, elle a admis qu’une valeur incapacitante peut, à
certaines conditions, être reconnue à une fatigue liée à un cancer (cf. ATF
139 V 346 consid. 3). L’état actuel de la science médicale s’accordant sur
le fait que les causes sont complexes, que les facteurs somatiques,
émotifs, cognitifs et psychosociaux interagissent et qu’en raison de telles
maladies, les effets internes et psychiatriques se font sentir dans 30 à 40
% des cas longtemps après la thérapie. Or, la recourante a été traitée pour
les suites de son cancer du sein gauche en 2013 et 2014. Après la
découverte d’une hypothyroïde traitée et un léiomyome au niveau utérin,
elle a subi une hystérectomie subtotale avec salpingectomie en 2018 dont
il est impossible, en l’état du dossier, d’exclure que cette dernière
intervention chirurgicale, comme le postulent les médecins consultés, ait
pu réactiver un état de fatigue et d’épuisement en lien avec la santé sous-
jacente affaiblie depuis plusieurs années chez la recourante, situation qui
perdure malgré une prise charge qui paraît adéquate auprès de la Dre
Z.________ et plusieurs séjours à la [...].
e) In casu, en se ralliant aux conclusions d’une expertise
attestant une capacité de travail entière, cela à plusieurs mois de sa
décision d’avril 2022, l’OAI n’a pas instruit le cas à satisfaction. En effet, la
discrépance entre les diagnostics des médecins traitants et des experts au
plan (neuro-)psychiatrique est telle qu’elle ne permet pas, faute
d’explications circonstanciées, de se faire un avis, le médecin SMR, la Dre
T.________, ayant au demeurant radicalement changé sa position après
l’expertise (réfutant toute atteinte à la santé incapacitante), dans l’avis du

- 22 -
26 août 2021, alors qu’en date du 17 août 2020, elle retenait une
incapacité de travail totale dans toute activité en 2019.
f) Au vu de ce qui précède, il s’avère que la cause n’a pas été
suffisamment instruite sur les plans (neuro)psychologique et
psychiatrique. Il appartiendra dès lors à l’OAI de compléter l’instruction sur
ces points, en requérant les informations nécessaires, et en mettant en
œuvre, si nécessaire, une seconde expertise.
7. a) Selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, il revient au premier chef à l’autorité
intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires
auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier complet
sur le plan médical (cf. notamment art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let.
f LAI ; art. 69 RAI [règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.201] ; ATF 137 V 210 ; cf. aussi la note de BETTINA KAHIL-
WOLFF in : JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt). Un renvoi à
l’administration est possible lorsqu’il convient de trancher une question
qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit
d’obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis
des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137 V 210 consid.
4.4.1.4 et 4.4.1.5). Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).

- 23 -
b) En l’espèce, il appert que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement
de compléter l’instruction afin de déterminer les diagnostics dans les
volets neuropsychologique et psychiatrique, au vu des résultats non-
cohérents obtenus. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la
cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de
procéder à un complément d’instruction. Dans ce contexte, l’intimé pourra
aussi mettre en œuvre toute autre mesure d’instruction qui apparaîtra
nécessaire sur le vu des premiers éléments recueillis. Cela fait, il reviendra
à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur la demande de
rente de l’assurance-invalidité.
8. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il en
complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une
nouvelle décision.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 600 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui
succombe.
c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter l’indemnité de dépens à 1'500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’office intimé.

- 24 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 avril 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet Office pour complément d’instruction puis
nouvelle décision.
III. Les frais d’arrêt, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à H.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du

- 25 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Florence Bourqui (pour H.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :