vd_gerichte · ZA22.001230 · 2022-06-20 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 4/22 - 69/2022
ZA22.001230
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 juin 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.__________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 s. et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
était employé en qualité d’aide en échafaudages pour le compte de
B.________ Sàrl, à [...], et était à ce titre assuré contre les accidents auprès
de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la
CNA ou l’intimée).
Le 19 mars 2021, il a été victime d’un accident sur son lieu de
travail sur un chantier. Selon la déclaration de sinistre LAA de l’employeur
du 21 mars 2021, le grutier, en faisant un chargement pour déposer le
matériel d’échafaudage en attente sur un balcon, a touché une poutre de
six mètres de longueur sur le toit qui est tombée sur la tête de l’assuré,
lequel a perdu connaissance. Porteur du casque de sécurité, l’intéressé a
été conduit en ambulance aux urgences du CHUV. Les radiographies de
l’épaule gauche réalisées le 6 avril 2021 étaient dans les limites de la
norme, sans lésion post traumatique individualisée (rapport du 6 avril
2021 de radiographies de l’épaule gauche de l’[...], à [...]). Il en allait de
même s’agissant des radiographies du thorax de face effectuées le même
jour, lesquelles ne montraient en particulier pas de pneumothorax, ni de
fracture costale visible (rapport du 6 avril 2021 de radiographies du thorax
de face de l’[...]). Le traitement a consisté en la prescription de séries de
neuf séances de physiothérapie en raison d’omalgie gauche et cervicalgies
post traumatiques ainsi que de lombalgies (prescriptions de
physiothérapie des 30 mars et 11 mai 2021 signées par la Dre N.________,
spécialiste en médecine interne, médecin traitant). Par la suite, cette
médecin a régulièrement certifié d’incapacités de travail totales de
l’assuré depuis le 19 mars 2021 (certificat du 19 mars 2021 du Service des
urgences du CHUV ; certificats des 23 et 30 mars, 26 avril ainsi que 31 mai
2021 de la Dre N.________).
La CNA a pris le cas en charge.
Lors d’un premier entretien téléphonique du 23 juin 2021 entre
une collaboratrice en charge du cas à la CNA et l’assuré, ce dernier a

- 3 -
informé son interlocutrice qu’il n’allait vraiment pas bien en raison de la
persistance de ses maux à la tête, à la nuque ainsi qu’au dos. Il a déclaré
également présenter des problèmes d’équilibre. Il prenait des
médicaments (Tramal® et Irfen®). Il ne pouvait pas dormir sur le côté
gauche, sans que son médecin traitant ne l’avait adressé à un spécialiste.
Selon ses déclarations, une IRM (imagerie par résonance magnétique)
ainsi qu’un scanner avaient été réalisés au [...], et un nerf du côté gauche
avait possiblement été enflammé (procès-verbal d’un premier entretien
téléphonique avec l’assuré du 23 juin 2021 rédigé par la collaboratrice en
charge du cas à la CNA).
Par rapport médical du 8 juillet 2021 à la CNA, la Dre
N.________ a fourni le détail des consultations de l’assuré à son cabinet
depuis l’événement accidentel du 19 mars 2021. Il en ressort ce qui suit :
“- 23.03.21 : Céphalée[s], nausées et vertiges post TCC
[traumatisme crânio-cérébral]. Cervicalgie et omalgie G [gauches]
importantes avec hypoesthésie du membre supérieur gauche (mais
touché-piqué discriminé). Introduction antalgie par Dafalgan, AINS
[anti-inflammatoires non stéroïdiens] et Tramadol, ainsi que
Sirdalud. AT [arrêt de travail] 100% du 19.03.21 au 30.04.21.
- 30.03.21 : Symptomatologie identique. Apparition de trouble du
sommeil. Introduction de Tranxilium le soir. Bon pour séances de
physiothérapie.
- 06.04.21 : Présente toujours des céphalées violentes avec vertiges
et nausées. Cervicalgie et omalgie G toujours présente[s], et
apparition de lombosciatalgie G. Présente des crachats
hémoptoique. Stop AINS, intro IPP [inhibiteurs de la pompe à
protons], poursuite antalgie par Dafalgan, Tramadol et Sirdalud. CT-
scan cérébral, Rx épaule G et Rx thorax dans la norme (rapport ci-
joint).
- 16.04.21 : Chute à domicile sur verglas. Résolution des crachats
hémoptoique. 1 épisode de macrohématurie, mais stix urinaire
négatif. Persistance des troubles du sommeil malgré
benzodiazépines. Introduction de Nozinan. Stop benzodiazépines.
Poursuit antalgie.
- 26.04.21 : Céphalée[s], vertiges, trouble de l’équilibre et trouble de
la concentration. Épisodes d’épistaxis. Cervicalgie, omalgie G et
lombosciatalgie G identiques. Hypoesthésie du membre supérieur G
toujours présente. Amélioration des troubles du sommeil sous
Nozinan. Réaction dépressive et anxieux suite au traumatisme du
19.03.21. Poursuite médication identique et poursuite
physiothérapie 2 séances par semaine. AT 100 % prolongé jusqu’au
30.05.21.

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- 27.04.21 et 04.05.21 : mise en place d’un suivi psychiatrique
- 03.05.21 : Douleurs identiques. Pas de modification thérapeutique
- 11.05.21 : Nu[c]algie et omalgie G, ainsi que vertiges toujours
présents. Patient décrit des taches noires devant les yeux depuis
l’accident. Début du suivi psychiatrique à l’unité d’urgence crise du
CHUV. Adresser patient pour un contrôle ophtalmologique à l’hôpital
[...].
- 27.05.21 : Lecture rapport de consultation aux urgences [...] o[ù] le
patient a consulté pour ses lombosciatalgie[s] G le 22.05.21.
- 31.05.21 : Toujours nu[c]algie, omalgie et lombosciatalgie G
importantes. Prolongation AT jusqu’au 30.06.21. Poursuite
physiothérapie.
- 07.06.21 : Cervicalgie, omalgie G avec hypoesthésie du MSG
[membre supérieur gauche] et limitation fonctionnelle.
Lombosciatalgie G avec hypoesthésie du MIG [membre inférieur
gauche]. IRM cervical, lombaire et épaule G (rapport ci-joint).
- 11.06.21 : lecture rapport IRM
- 15.06.21 : Patient décrit un blocage complet du dos. Poursuite
physio, poursuite antalgie, introduction prednisone durant 5 jours.
- 22.06.21 : Douleurs insupportables dès que arrêté les antalgiques.
Introduction de Lyrica. Toujours troubles du sommeil. Poursuite suivi
psy et Nozinan.
- 28.06 et 29.06.21 : prise de contact avec physiothérapeute
- 29.06.21 : Symptomatologie identique. Mise en place d’un suivi par
un infirmier en psychiatrie en ambulatoire.
- 02.07.21 et 05.07.21 : Prise de contact avec la SUVA pour mise en
place d’un séjour de réhabilitation, en accord avec le patient.”
En annexe à son envoi, la Dre N.________ a notamment
transmis :
- un rapport de radiographie du genou gauche effectuée le 5 mars 2021 à
l’[...], qui se termine comme suit :
“Conclusion :
Gonarthrose fémoro-tibial médial et fémoro-patellaire sans
épanchement articulaire.
Petite anomalie sous-chondrale en zone de charge du condyle
fémoral médial, sans anomalie de contour et non retrouvée sur le
profil, plutôt d’origine construite. En cas de suspicion clinique

- 5 -
d’ostéonécrose spontanée, le bilan pourrait être complété par une
IRM dédiée.” ;
- un rapport de scanner cérébro-cervico-thoraco-abdominal du 19 mars
2021 réalisé par les médecins du Service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle du CHUV, dont il ressort l’absence de lésion aiguë
traumatique aux étages cérébro-cervico-thoraco-abdominaux ;
- un rapport du 22 mars 2021 adressé à la Dre N.________ par la Dre
M.________, médecin assistante, du Service des Urgences du CHUV,
consécutif au séjour de l’assuré dans ce service le 19 mars 2021. On
extrait les passages suivants de ce rapport :
“Motif de recours
Traumatisme du rachis avec déficit
Anamnèse
Patient de 52 ans, en bonne santé habituelle, qui arrive en
ambulance au DECHOC en raison de la réception d’une poutre de 60
kg, 5 mètres de long sur la tête, tombée d’une hauteur de 3 mètres,
alors qu’il se trouvait sur son lieu de travail sur un chantier.
Monsieur était casqué. A son arrivée aux urgences, le patient se
plaint de cervicalgies et de douleurs de l’hémicorps gauche.
Il ne se souvient plus exactement des circonstances de l’accident
mais se rappelle avoir reçu quelque chose sur la tête.
[…]
Le patient regagne son domicile accompagné de son fils. La feuille
de surveillance TC [traumatisme crânien] lui est donnée et expliquée
avec consigne de reconsulter en cas d’apparition des symptômes
mentionné[s]. Conseil de reconsulter à votre consultation en cas de
persistance de douleurs d’ici quelques jours afin de compléter le
bilan radiologique du MSG [membre supérieur gauche] si persistance
des douleurs afin de mieux pouvoir cibler.
Arrêt de travail jusqu’au 26.03.2021 compris
Traitement antalgique par Dafalgan, Irfen, Tramal.” ;
- un rapport de CT du neurocrâne réalisé le 6 avril 2021 à l’[...], qui conclut
à un CT scan natif dans les limites de la norme, en particulier sans
collection hématique intra-parenchymateuse, ni juxtadurale et sans lésion
post-traumatique ;
- un rapport de consultation du 22 mai 2021 de l’assuré auprès du Centre
d’urgences de [...] SA à [...], libellé comme suit (sic) :

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“Consultation du 22.05.2021
Motif VSO : Arthralgies, myalgies (récente)
Anamnèse : SA/ Mtt. Dr. N.________. Douleur mollet G dep 2j.
Il consulte les urgences car depuis 19 mars 2021 depuis une
accident (a reçu un poids lourd sur la tête) il se sent douleurs
douleurs Tête, epaule et colon chaque jour douleurs en aggravation
au niveau lombaire et les MI ddc [des deux côtés], depuis hier il sent
une blokage et sentimenet de piqure au niveau de mollet gauche,
ces douleurs ne sont pas connue, depuis l’accident avant la côté
gauche qui fait mal mais pas le doit.
Les douleurs au niveau de mollet gauche, sentiment chaud et
brulures.
Il dit que les douleurs commence depuis quelques jours au niveau de
bas de dos irradie au MIG (cuisse puis mollet) et actuellement
douleurs au mollets gauche les plus fort.
sentiment également de formillement et de paresthésie du MIG
jusqu’au pied.
A pris tramal et dafalgan le matin améliore légèrement les douleurs.
Drapeau rouge pour lombalgie aigue :
Age plus que 50
pas de neoplasie
pas d’état fébrile
pas de trauma récent
pas de trouble sphincterienne
pas de perte de poids
Anamnèse pour suspicion TVP [thrombose veineuse profonde] :
pas d’atcds [antécédents] de cancer
pas de maladie thrombo-embolique.
pas de chirurgie récent
pas de tabagisme
Score de WEELS 0
Anamnèse complique (patient parle dans tout les sens)
Anamnèse systémique : Sur le plan systématique pas d’autres
plaintes.
TAH [tension artérielle] : 120/75
Pouls : 90
Température : 36.8
Exa. cardiologique : pas de OMI [œdèmes des membres inférieurs],
mollets souple et indolore ddc, pas de déference de taille au niveau
des mollet, pas de rougeur ni de chaleur.
Exa. orthopédique : Marche sur les points de ortiels et talon possible
avec douleurs lombaire.
Plpation de dos montre des douleurs a partir de L4 jusqu’au sacrum.
Les tests de Lasègue direct à 45° avec des douleurs lombaire pas de
douleurs radiculaire.
L’examen neurologique ne montre pas de déficit moteur mais déficit
sensitive au niveau de MIG au dermatome S1.
Diagnostic : Lombo-sciatalgie gauche
Médecin superviseur : Cas discuter avec Dr [...]
Attitude : RAD avec traitement antalgique (patient avait déjà une
prescription de son MT).” ;

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- un rapport d’IRM de l’épaule gauche effectuée le 11 juin 2021 à l’[...], qui
se termine comme suit :
“Conclusion :
Infiltration œdémateuse des fibres superficielles du tendon du
muscle sus-épineux, associée à une bursite sous acromiale,
altérations de signal des fibres horizontales du tendon du long chef
du biceps, et supérieures des tendons des muscles sous-scapulaire
et sous-épineux traduisant une tendinopathie de ces derniers sans
déchirure. Irrégularité du labrum antéro- et postéro-supérieur
suspecte de déchirure labrale sans extension aux convexités.
Tuméfaction de la capsule articulaire, altérations de signal de la
clavicule distale, susceptibles de traduire une surcharge
biomécanique de part et d’autre de l’espace articulaire ou des
altérations post-traumatiques en relation avec un choc direct sur
l’épaule. ”
Le 27 juillet 2021, l’assuré a répondu à un questionnaire
adressé dans l’intervalle par la CNA, dont il ressort la description des
circonstances de l’accident du 19 mars 2021 vers 10h30 suivante : « En
étant sur le chantier, en position debout, j’ai reçu subitement une poutre
sur la tête tombée de plus de 4 m de hauteur, puis j’ai perdu
connaissance ».
Selon une notice d’un entretien téléphonique du 24 août 2021
entre la gestionnaire en charge du cas à la CNA et la Dre N.________, cette
dernière a informé son interlocutrice du fait que son patient se trouvait
toujours en incapacité de travail, qu’il effectuait de la physiothérapie deux
fois par semaine, et qu’il se rendait régulièrement en consultation auprès
d’elle. Aux dires du médecin traitant, l’intéressé souffrait toujours de
douleurs insupportables à la nuque, à l’épaule gauche, au membre
supérieur gauche, au membre inférieur gauche ainsi qu’à la colonne
lombaire. A la suite de l’accident de mars 2021, il n’avait pas subi de
fracture mais des petites lésions avaient été découvertes à l’IRM. Une
consultation était prévue à la fin du mois de septembre 2021 chez le Dr
[...]. La Dre N.________ a été informée par son interlocutrice à la CNA de la
nécessité de demander également une IRM avec séquences
hémosidériniques. Pour sa part, la médecin traitant souhaitait une réponse

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rapide concernant l’organisation d’un séjour à la Clinique romande de
réadaptation (CRR) de Sion.
Un rapport d’IRM du neurocrâne effectuée le 3 septembre
2021 à l’[...], se termine comme suit :
“Conclusion :
Pas de lésion hémorragique cérébrale individualisée, en particulier
pas d’hémosidérine reconnaissable dans les séquences en écho de
gradient, pas de collection hémorragique intra-parenchymateuse ni
juxtadurale.
Méningiome de la fosse postérieure gauche, prenant naissance à la
hauteur de la tente du cervelet, de taille infracentimétrique.
Absence de visualisation du cristallin et altérations de signal du
globe oculaire en pondération flair, à confronter aux données
anamnestiques et au status clinique afin d’éviter de méconnaître un
remaniement post-traumatique de ce dernier.”
Du 20 au 22 septembre 2021, l’assuré a séjourné auprès du
Centre d’évaluation et de consultations de la CRR. Dans leur rapport
d’évaluation interdisciplinaire du 23 septembre 2021, les Drs K.________,
spécialiste en neurologie, et H.________, spécialiste en médecine interne
générale et en rhumatologie, ont posé les diagnostics suivants :
“DIAGNOSTICS PRIMAIRES
- Traumatisme crânien (S06.0) et contusion de l’épaule gauche
(S49.9) le 19 mars 2021.
CO-MORBIDITES
- Lombalgies chroniques (M54.5)
- DISH (maladie de Forestier) (M48.19)
- Vertèbre transitionnelle lombosacrée
- Discopathie de l’avant dernier étage lombaire
- Obésité (BMI [Body Mass Index] à 34.5) (E66.99).”
Dans le cadre de leur appréciation et discussion du cas, les
médecins spécialistes de la CRR ont relevé une évolution fluctuante depuis
six mois. Les symptômes anciens (céphalées évoluant depuis plus de vingt
ans, cervicalgies et lombalgies) s’étaient exacerbés avec l’accident du 19
mars 2021. L’assuré se plaignait de douleurs diffuses du membre
supérieur gauche s’accompagnant de paresthésies dans la main et de

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douleurs du membre inférieur droit, de topographie imprécise, avec là
encore paresthésies du pied. Ces derniers mois, les symptômes s’étaient
multipliés sans que les investigations n’avaient mis en évidence de lésion
objectivable (notamment stress, troubles de la mémoire et de la
concentration, vertiges, sentiment d’ébriété, troubles de l’équilibre,
troubles visuels, et insomnie). Au cours de l’examen physique, l’assuré
adoptait un comportement douloureux caractérisé par des mouvements
lents, des contre-pulsions musculaires à l’examen du rachis et différentes
autolimitations (force de préhension, abduction des épaules et
mouvements sagittaux du rachis par exemple). Objectivement, les
médecins de la CRR ne retenaient pas de limitation de l’appareil
locomoteur en dehors de celles liées au morphotype, à savoir un assuré
obèse, massif, présentant un DISH. L’examen neurologique spécialisé était
dans les limites de la norme, sans signe de latéralisation ni d’atteinte
radiculaire ou tronculaire. Il n’était pas retenu de signe d’atteintes
vestibulaire ou cérébelleuse. Il y avait par contre des éléments de
surcharge fonctionnelle, notamment aux épreuves d’équilibre. Les
documents d’imagerie ne permettaient pas d’expliquer le tableau clinique.
Ces éléments excluaient toute séquelle organique découlant de l’accident
du 19 mars 2021. L’IRM cérébrale, pratiquée au cours du séjour à la CRR,
confirmait l’absence de toute lésion traumatique tant au niveau extra
qu’intra dural et tout particulièrement dans la fosse postérieure. Cet
examen relevait un petit méningiome accolé à la face intérieure de la
tente du cervelet dans la région para médiane gauche mais sans effet de
masse ; cette lésion n’expliquait pas les plaintes de l’assuré.
Dans ce contexte, les médecins de la CRR retenaient un traumatisme
crânien simple et une contusion de l’épaule gauche le 19 mars 2021, sans
lésion anatomique objectivable chez l’intéressé souffrant de lombalgies
chroniques et de céphalées de longue date. Ils ont ajouté qu’un
traumatisme crânien cérébral léger était improbable au vu de l’absence de
perte de connaissance au moment du choc. Par ailleurs, ils ont noté que le
bilan neurologique réalisé aux urgences était parfaitement normal. Ils
n’ont par conséquent pas retenu de syndrome post commotionnel et
n’avaient aucune explication neurologique aux plaintes persistantes de
l’assuré.

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Au cours de l’évaluation des capacités fonctionnelles, la volonté de donner
le maximum était jugée insuffisante et le niveau de cohérence trop faible
pour que cet examen débouche sur un niveau de performance qui reflétait
l’aptitude réelle.
Au terme de l’entretien psychiatrique, si une détresse qui fragilisait le
sujet par rapport à des symptômes qui préexistaient pouvait être admise,
il ne pouvait pas être retenu pour autant de trouble psychique caractérisé.
L’examen neuropsychologique ne représentait pas le réel potentiel cognitif
de l’assuré. Le pronostic pour un retour au travail était « plus que réservé
» en raison principalement de facteurs non organiques (notamment,
mauvaise acculturation dont témoignait la maîtrise très imparfaite du
français, l’implication professionnelle difficile de tous temps, les longues
périodes d’incapacité préalables, la multiplication des symptômes au
moment où on s’attendait à une guérison, une collaboration insuffisante
aux divers bilans fonctionnels [médical, ECF, neuropsychologique] et un
isolement social). Dans ces conditions, les médecins de la CRR ont indiqué
qu’un traitement visant une hypothétique atteinte à la santé n’avait
aucune chance d’aboutir et comportait le risque d’un maintien iatrogène
dans l’état de régression actuel. A leur avis, il convenait d’axer le suivi
psychologique sur le caractère bénin du trouble, et le retour rapide sur
une place de travail leur semblait le « meilleur moyen de contenir le
processus d’invalidation qui menace ». Enfin, le méningiome de
découverte fortuite devait faire l’objet d’une IRM de contrôle dans un an.
En annexe à ce rapport d’évaluation interdisciplinaire figuraient :
- un rapport non daté d’évaluation des capacités fonctionnelles (version
courte) effectuée le 20 septembre 2021, au terme duquel la
physiothérapeute diplômée X.________ a constaté, sur la base de ses
observations, que la volonté de l’assuré de donner le maximum aux
différents tests réalisés était considérée comme insuffisante et que le
niveau de cohérence pendant l’évaluation était faible ;
- un rapport du 22 septembre 2021 relatif à un examen
neuropsychologique du même jour effectué par le psychologue spécialiste
en neuropsychologie FSP Q.________. Il en ressort que le tableau

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neuropsychologique constaté lors de cet examen comportait des
incohérences et qu’il ne représentait donc pas le réel potentiel cognitif de
l’assuré dont les ressources n’avaient pas été mobilisées de manière
optimale. Sur la base des seules performances mesurées, entravées par le
manque d’effort, il n’était pas possible de mettre en évidence une
éventuelle limitation fonctionnelle cohérente. L’intéressé en avait été
informé. Un message rassurant avait par ailleurs été transmis en l’absence
de signe franc de dysfonctionnement cognitif ;
- un rapport du 22 septembre 2021 d’évaluation psychiatrique réalisée le
même jour par le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, qui, sans retenir de diagnostic sur l’axe psychiatrique,
s’est exprimé sur le cas de l’assuré en ces termes :
“Discussion et suggestion à l’expert principal
Nous avons donc devant nous un patient, originaire du Kosovo, en
Suisse depuis 1995. Dans les singularités familiales on note la perte
en bas âge de cinq frères et sœurs ainsi que le décès précoce, coup
sur coup vers l’âge de 54 ans, de ses deux parents.
Après son arrivée en Suisse, il a connu des difficultés adaptatives
avec, en sus, deux accidents graves. De fait, il n’a réellement pu
s’engager dans le monde du travail que près de 10 ans après son
arrivée.
On note qu’il a été suivi au plan psychothérapeutique après le
second accident dans le cadre de l’association [...] à [...].
Outre les accidents, il mentionne des difficultés adaptatives et une
difficulté à s’habituer à la vie helvétique. Le football a toutefois eu
un rôle salutaire et a joué un rôle intégrateur majeur.
Le patient a élevé trois enfants et rapporte une situation conjugale
qui s’est progressivement dégradée au point d’aboutir à la
séparation en 2009 puis au divorce officiel en 2020. Il a toutefois de
bons contacts actuellement avec la mère de ses enfants laquelle
travaille dans un pressing.
La vie professionnelle de Monsieur A.__________, depuis 2006, est
frappée au sceau d’une certaine précarité avec le cumul de
nombreux emplois dans des secteurs variés. Il précise qu’il lui a été
plus difficile de trouver du travail ces dernières années et il a fait
plusieurs périodes de chômage. Il rapporte avoir eu de l’anxiété de
longue date laquelle était toutefois bien contenue par la prise
régulière d’un tranquillisant (Lexotanil). Il indique également avoir
toujours souffert de douleurs, notamment au rachis mais qu’il a
toujours « pris sur lui ».
Depuis l’accident de mars dernier, il mentionne une exacerbation de
ces douleurs qui se combinent à des symptômes nouveaux

- 12 -
caractérisés par des céphalées, des vertiges et des difficultés de
concentration. Il rapporte également une altération de la mémoire,
une insomnie ainsi qu’une fatigue et une plus grande irritabilité.
Le patient mentionne également, sur demande, une sonographie et
photophobie. Dans l’anamnèse dirigée, on ne trouve par ailleurs
aucun élément suggérant un Stress post-traumatique (pas de
récurrence vivide ou de cauchemars).
L’ensemble de ces signes, si on s’en tient à mon seul domaine de
compétences, pourrait correspondre au diagnostic de Syndrome
post-commotionnel. Cependant, il s’agit d’un diagnostic d’exclusion
subordonné aux conclusions des autres spécialistes, notamment en
neurologie. Or, rien, dans l’évaluation neurologique et
neuropsychologique, ne vient corroborer ce diagnostic qui est donc
logiquement exclu en discussion de synthèse.
Il y a toutefois, chez ce patient, une détresse existentielle qui, en
outre, le fragilise par rapport à des symptômes qui préexistaient.
Je note par ailleurs des éléments de stress importants en relation
avec ses deux garçons mais aussi avec un frère une sœur qui sont,
selon lui, atteints d’une maladie grave. Je note également qu’il
atteint l’âge auquel ses deux parents sont décédés (notamment sa
mère d’une attaque cérébrale).
L’ensemble de ces données constitue une situation complexe chez
un sujet qui, si on ajoute une maîtrise imparfaite de la langue et
l’absence de formation professionnelle, présente un risque non
négligeable d’invalidation.
Au plan psychiatrique, il m’est apparu bien suivi et sa médecin
généraliste a heureusement réussi à contenir la médication
psychotrope. J’axerais le suivi psychologique, conformément aux
conclusions des co-évaluateurs, sur le bon potentiel de récupération.
Les éléments anxiogènes, notamment une angoisse de mort
réactivée, pourraient également être élaborés avec lui. Il me semble
toutefois judicieux d’éviter une sur-psychiatrisation et de
surmédicalisation d’un patient qui est également apparu
suggestible.
Formellement, dans mon domaine de compétences, je n’estime pas
sa capacité de travail grandement altérée et je pense que le
pronostic est bon sous réserve des nombreux éléments non
médicaux que j’ai mentionnés plus haut.” ;
- un rapport du 23 septembre 2021 relatif à l’examen neurologique de
l’assuré réalisé le 21 septembre 2021 par le Dr K.________. Au terme de
son appréciation, ce spécialiste a retenu que, d’un point de vue
neurologique, l’assuré avait subi un traumatisme crânien simple. Il a
relevé que la notion d’un traumatisme crânien léger semblait peu probable
compte tenu qu’au moment du choc l’intéressé n’était pas tombé et qu’il
n’avait pas perdu connaissance. De plus, le bilan aux urgences n’avait pas

- 13 -
révélé d’altération de la vigilance, ni de signe de latéralisation alors que le
bilan neurologique était parfaitement normal. Par conséquent, en
l’absence de lésion cérébrale, il n’y avait pas d’évidence pour évoquer le
diagnostic d’un syndrome post commotionnel. Cet évaluateur n’avait
aucune explication aux plaintes persistantes de l’assuré. Dans ces
conditions, le bilan neuroradiologique au dossier paraissait suffisant sans
autres investigations complémentaires à proposer.
Le 29 septembre 2021, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (mesures professionnelles/rente) en
lien avec les suites de l’accident du 19 mars 2021.
De son côté, la médecin traitant de l’assuré a continué à
régulièrement prolonger l’incapacité de travail totale de son patient
(certificats des 29 juin, 27 juillet, 31 août, 24 septembre et 26 octobre
2021 de la Dre N.________).
Selon une note médicale du 1er novembre 2021, la Dre
L.________, médecin praticien et médecin d’arrondissement de la CNA, a
retenu que l’événement accidentel du 19 mars 2021 n’avait entraîné
aucune lésion structurelle pouvant lui être imputée, que pour ses seules
suites il n’y avait plus aucun traitement à préconiser, et que, compte tenu
des séquelles de l’accident, la capacité de travail de l’assuré était entière
dès le 23 septembre 2021 ; en effet, l’événement en question avait tout
au plus décompensé de manière passagère des atteintes préexistantes et
il avait donc totalement cessé de déployer tous ses effets depuis de
nombreuses semaines voire de nombreux mois mais au plus tard depuis la
date précitée.
Par décision du 18 novembre 2021, la CNA a mis un terme aux
prestations d’assurance avec effet au 21 novembre 2021 motif pris que
des causes organiques ne suffisaient pas pour expliquer les troubles
persistants. La causalité adéquate selon l’ATF 115 V 133 devait être
refusée.

- 14 -
Par rapport médical du 22 novembre 2021 à la CNA, la Dre
N.________ a, en lien avec le refus de prise en charge de ses consultations
de l’assuré des 7 juin et 9 juillet 2021 à son cabinet, fourni le détail de ces
deux visites.
L’assuré s’est opposé à la décision de la CNA le 7 décembre
2021. Il a fait valoir l’existence d’un lien de causalité entre l’accident de
mars 2019 et ses troubles persistants, en joignant une attestation
médicale du 30 novembre 2021 de la Dre N.________. Ce document a le
contenu suivant :
“ATTESTATION MEDICALE
établie à la demande du patient
et remise en mains propres
Le médecin soussigné certifie que Monsieur A.__________, né(e) le
[...], présente des symptômes (Céphalée, vertiges, cervicalgies,
omalgies gauche[s] et lombosciatalgies gauche[s] invalidantes) qui
sont survenus à la suite [de] son accident du 19.03.2021.”
Par décision sur opposition du 14 décembre 2021, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assuré. Indiquant que l’attestation du médecin
traitant produite n’avait aucune incidence sur l’issue de la procédure, la
CNA a constaté l’absence d’un lien de causalité naturelle entre l’accident
et les plaintes persistantes. Par surabondance, même en classant
l’accident dans la catégorie des accidents de gravité moyenne stricto
sensu, elle a estimé qu’aucun des critères développés par la jurisprudence
pour admettre l’existence d’un lien de causalité adéquate n’était rempli en
l’espèce. C’était dès lors à bon droit que la CNA avait mis un terme à son
obligation de prester au 21 novembre 2021.
Le 5 janvier 2022, la CNA a enregistré, au dossier, un rapport
du 22 décembre 2021 adressé par la Dre N.________, en lien avec le refus
de prise en charge de ses prestations du 3 août au 24 septembre 2021,
dont la médecin a fourni le détail des consultations effectuées à son
cabinet.

- 15 -
B. Par acte du 12 janvier 2022, complété le 26 janvier suivant,
A.__________ a déféré la décision sur opposition précitée devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à son
annulation et à la réalisation d’un nouvel examen du cas par le médecin-
conseil de la CNA. Contestant l’évaluation de son état de santé en
alléguant présenter des troubles physiques et psychiques toujours en
relation de causalité avec l’accident du 19 mars 2021, le recourant a
produit les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 8 octobre 2021 de la Dre Z.________ et de l’infirmière
F.________, du Service de psychiatrie de liaison du CHUV, où l’assuré avait
été suivi du 5 mai 2021 au 9 juillet 2021. Diagnostiquant des troubles de
l’adaptation (ICD-10 / F43.2), ces intervenantes ont évalué la situation en
ces termes :
“Conclusions, traitement et évolution
Monsieur A.__________ se présente aux rendez-vous en avance et est
toujours de bon contact.
Il décrit une thymie fluctuante en lien avec les douleurs dues à
l’accident, ainsi que des moments anxieux soulagés par la prise de
Lexotanil. Il admet avoir beaucoup de ruminations et des
cauchemars persistants : « Elle m’a tordu cette poutrelle ».
Il évoque les multiples accidents vécus et dont il a été témoin, le fait
de pleurer le soulage beaucoup.
Socialement, il se décrit plutôt solitaire mais entretient de bons liens
avec les connaissances de son quartier. Il reçoit la visite régulière de
ses enfants de 28, 25 et 24 ans avec qui il a également un bon lien.
Il évite plutôt son ex-femme avec qui les relations sont difficiles.
Monsieur évoque sa famille au Kosovo qu’il n’a pas vue depuis 5
ans. 3ème enfant d’une fratrie de 8, il a encore 3 frères et 2 sœurs
au village. Il m’explique avoir pu aller en visite avec un visa retour et
que cela nécessite une demande s’il voulait retourner.
Nous évoquons ensemble les bienfaits de pouvoir voir sa famille et il
admet en avoir besoin en ce moment.
Il dit se sentir triste en lien avec l’inactivité et son arrêt de travail. Il
souffre beaucoup de la perte d’autonomie en lien avec ses douleurs.
Il décrit un état d’hyper vigilance et de stress, soulagé par la prise
de Lexotanil.

- 16 -
Monsieur se dit « chargé » mentalement, mais est content de
pouvoir se décharger ici. Il relate des difficultés en lien avec les
résultats d’une IRM montrant une lésion d’un nerf et menant à des
troubles sensitifs au niveau du crâne et du bras. Il se sent handicapé
dans sa vie quotidienne et cela impacte son moral.
Nous abordons la gestion du stress en général, et Monsieur évoque
le sport et le travail, deux ressources qui sont indisponibles ces
temps. Il verbalise l’importance de pouvoir déposer lors des
échanges en suivi et l’importance d’un espace dédié chez un patient
qui se décrit plutôt solitaire.
Il a bon espoir de pouvoir voyager cet été et voir sa famille ainsi que
de pouvoir consulter un médecin de campagne (rebouteux, connu
par sa famille) sur place pour soulager ses douleurs.
Concernant le travail, son patron l’aurait licencié au 30/06 : a priori
cette démarche ne serait pas légale et le patient a entamé une
action aux prudhommes contre son employeur.
Après l’arrêt de travail jusqu’au 30/06, le relais sera pris par la
SUVA.
Nous évoquons ensemble l’inactivité et je propose à Monsieur de ne
pas rester chez lui et sortir s’aérer, voire même aller se baigner. Il
adhère à ces propositions.
Nous dégageons ensemble l’importance de la motivation par un tiers
le temps de retrouver plus d’élan.
Une rencontre est organisée en nos murs avec [...], infirmière
indépendante, et le patient, afin de relayer le suivi ensemble. Le
patient se montre satisfait de la prise en charge proposée.
Suites de prise en charge
En accord avec son médecin traitant, nous mettons en place un suivi
avec une infirmière indépendante, Mme [...], avec un premier rdv de
réseau le 09.07.21 au CHUV avec F.________ et Monsieur A.__________
pour transmettre le suivi et clôturer notre prise en charge.”;
- une attestation du 25 janvier 2022 de la Dre N.________ dont il ressort ce
qui suit :
“ATTESTATION MEDICALE
établie à la demande du patient
et remise en mains propres
Le médecin soussigné certifie que Monsieur A.__________, né(e) le
[...], présente une symptomatologie de céphalées, vertiges,
cervicalgies sévère, omalgies gauche[s] sévère[s], qui sont survenus
à la suite de son accident du 19.03.2021.”
Dans sa réponse du 14 février 2022, la CNA a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision sur opposition attaquée. Elle

- 17 -
relève l’absence de nouveaux arguments soulevés par le recourant, sans
que le rapport du 8 octobre 2021 du Service de psychiatrie de liaison du
CHUV ne comporte d’élément apte à critiquer l’absence d’un lien de
causalité adéquate retenu entre l’accident de mars 2021 et les troubles
psychiques.
Une copie de cette écriture a été communiquée au recourant
pour information le 17 février 2022, avec la possibilité de consulter le
dossier auprès du greffe du tribunal.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 1 LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si les troubles allégués par
le recourant sont encore en lien de causalité naturelle et adéquate avec
l’événement accidentel du 19 mars 2021.
3. a) En vertu de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non

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professionnel et de maladie professionnelle. La CNA ne répond que des
atteintes à la santé qui sont en relation de causalité non seulement
naturelle mais encore adéquate avec un événement assuré ou une
maladie professionnelle (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et 3.2).
b) Sont des causes naturelles toutes les circonstances sans
lesquelles le dommage ne se serait pas produit du tout, ou ne serait pas
survenu de la même manière ou en même temps. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de
l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable,
associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la
santé de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci. Cette question de fait repose essentiellement sur des
renseignements d’ordre médical et doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 142 V 435
consid. 1 ; 129 V 177 consid. 3.1).
En droit des assurances sociales, il n’existe pas de principe
selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en
faveur de l’assuré. Le défaut de preuve va au détriment de la partie qui
entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 126 V 319 consid. 5a).
c) Il appartient à l’administration, et en cas de recours, au juge
et non au médecin de trancher la question juridique de savoir si, en
présence d’un rapport de causalité naturelle entre l’événement assuré et
l’atteinte à la santé, la condition indispensable de l’existence d’un lien de
causalité adéquate est remplie. Selon la jurisprudence, la causalité est
adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la
vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui
s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de manière générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2).
d) aa) En matière de troubles psychiques, le Tribunal fédéral a
établi des principes importants quant à la manière d’appliquer la théorie
de la causalité adéquate (ATF 115 V 133 ; ATF 115 V 403). Selon une

- 19 -
jurisprudence constante depuis lors (ATF 121 V 355 ; ATF 124 V 44 consid.
5c/bb ; TF 8C_806/2009 du 15 janvier 2010 consid. 4.1.1 ; TF 8C_51/2014
du 14 juillet 2014 consid. 3.2 et 5.1), il a retenu que le lien de causalité
adéquate devait être examiné à l’aide de critères objectifs conformes au
principe de l’égalité de traitement entre tous les assurés et sans perdre de
vue la sécurité juridique. Dans cette optique, trois groupes d’accidents ont
été constitués : les accidents insignifiants ou de peu de gravité, d’une
part, les accidents graves, d’autre part, et, enfin, les accidents de gravité
moyenne, C’est le caractère objectif de l’événement accidentel qui est
déterminant et non pas la manière dont la personne concernée a ressenti
et assumé les faits (RAMA 1995, p. 90 ; TF 8C_806/2009 du 15 janvier
2010 consid. 4.1.1 ; TF 8C_179/2012 du 8 novembre 2012 consid. 5.2 ; TF
8C_236/2016 du 11 août 2016).
bb) En règle générale, selon la jurisprudence, ne sont
considérés comme séquelles adéquates que les troubles psychiques
apparus après un accident grave. En revanche, les accidents insignifiants
(par exemple un choc peu important à la tête ou une foulure du pied) ou
de peu de gravité (par exemple une chute banale ou une glissade) ne
sont, en principe, pas de nature à causer des troubles psychiques
invalidants. Quant aux accidents de gravité moyenne, la réponse à la
question de l’existence d’un lien de causalité adéquate ne dépend pas
uniquement de la qualification de l’accident ; il convient également de
prendre en compte d’autres circonstances objectives étant en relation
directe ou indirecte avec celui-ci. Les critères les plus importants sont : les
circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère
particulièrement impressionnant de l’accident, la gravité ou la nature
particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait
qu’elles sont propres, selon l’expérience, à entraîner des troubles
psychiques, la durée anormalement longue du traitement médical, les
douleurs physiques persistantes, les erreurs dans le traitement médical
entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident, les
difficultés apparues au cours de la guérison et les complications
importantes, enfin, le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux
lésions physiques (ATF 115 V 133 ; ATF 115 V 403 ; ATF 124 V 44 consid.

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5c/bb ; TF 8C_806/2009 du 15 janvier 2010 consid. 4.1.1 ; TF 8C_179/2012
du 8 novembre 2012 consid. 5.2). Tous ces critères ne doivent pas être
réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux
peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie
des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident se situant à
la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour
que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 133
consid. 6c/aa et 403 consid. 5c/aa ; TF 8C_788/2008 du 4 mai 2009 consid.
2).
4. a) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. La jurisprudence a souligné
à cet égard que lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de
manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de
l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si l’accident ne
constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque
ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est
le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait
même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo
sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas
atteint, respectivement établi, l’assureur-accidents doit prendre à sa
charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il
s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1). En principe, on examinera si l’atteinte à la
santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est plus selon le degré de
preuve de la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve
dans le domaine des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
b) L’aggravation significative et donc durable d’une affection
dégénérative préexistante de la colonne vertébrale par suite d’un accident
est prouvée seulement lorsque l’imagerie médicale met en évidence un

- 21 -
tassement subit des vertèbres, ainsi que l’apparition ou l’aggravation de
lésions après un traumatisme (RAMA 2020 n° U 363 p. 45). Selon la
doctrine médicale, une simple contusion ou distorsion vertébrale cesse de
produire ses effets après plusieurs mois. D’après la jurisprudence, qui se
fonde sur l’expérience médicale, une aggravation post-traumatique (sans
lésion structurelle associée) d’un état dégénératif antérieur de la colonne
vertébrale auparavant asymptomatique cesse de produire ses effets en
règle générale après six à neuf mois, voire au maximum après une année
(TF 8C_746/2018 du 1er avril 2019 consid. 3.2 et les références).
5. a) En l’occurrence, la CNA, suivant l’avis de son médecin-
conseil (la Dre L.________) a mis fin au service de ses prestations de
l’assurance-accidents avec effet au 21 novembre 2021, au motif de
l’absence d’un lien de causalité naturel entre l’accident du 19 mars 2021
et les plaintes persistantes. Par surabondance, la CNA a constaté que,
même en classant l’accident dans la catégorie des accidents de gravité
moyenne stricto sensu, aucun des critères développés par la jurisprudence
pour admettre l’existence d’un lien de causalité n’était rempli dans le cas
présent. Elle a dès lors estimé avoir mis fin à bon droit à son obligation de
prester à la date précitée pour les suites de l’accident assuré.
Le recourant, de son côté, ne partage pas ce point de vue. Il
soutient, en se prévalant des avis des médecins consultés, que ses
atteintes à la santé physique et psychique persistantes sont en lien de
causalité naturelle et adéquate avec l’événement accidentel du 19 mars
2021, de sorte que la CNA est tenue au service de ses prestations au-delà
du 21 novembre 2021.
b) Sur le plan somatique et neurologique, au terme de leur
évaluation interdisciplinaire du 20 au 22 septembre 2021, les médecins
spécialistes de la CRR ont estimé que, le 19 mars 2021, casqué, l’intéressé
avait reçu une poutre qui s’était détachée d’un chargement de grue sur la
tête puis sur l’épaule gauche ; selon les déclarations de l’assuré, qui se
basent sur le récit du déroulement des fait par un de ses collègues, il
n’avait pas chuté immédiatement mais avait été pris de panique avant de

- 22 -
choir, dans un état de semi-conscience. Les bilans exhaustifs réalisés aux
urgences du CHUV n’ont pas montré de lésion traumatique et l’assuré a
quitté ce service le jour même. Au cours de son examen physique, dans le
contexte d’une évolution fluctuante à six mois de l’accident, ce dernier
adoptait un comportement douloureux caractérisé par des mouvements
lents, des contre-pulsions musculaires à l’examen du rachis, ainsi que
diverses autolimitations : force de préhension, abduction des épaules,
mouvements sagittaux du rachis par exemple. Au cours de l’évaluation
des capacités fonctionnelles, la volonté de donner le maximum était
finalement jugée insuffisante et le niveau de cohérence trop faible, de
sorte que cet examen, aux résultats inutilisables, reflétait uniquement les
incohérences observées. Objectivement, les médecins de la CRR n’ont pas
retenu de limitation de l’appareil locomoteur en dehors de celles liées au
morphotype, à savoir un sujet obèse, massif et présentant une maladie de
Forestier. Leur examen neurologique spécialisé était dans les limites de la
norme, sans signe de latéralisation, ni d’atteinte radiculaire ou tronculaire.
Ils ne retenaient pas de signe d’atteintes vestibulaires ou cérébelleuses,
notant par contre des éléments de surcharge fonctionnelle, en particulier
aux épreuves d’équilibre. Les médecins de la CRR ont indiqué que les
documents d’imagerie ne permettaient pas d’expliquer le tableau
clinique ; à tous le moins, ces documents ont exclu toute séquelle
organique découlant de l’accident. L’IRM cérébrale pratiquée au cours du
séjour a confirmé l’absence de toute lésion traumatique tant au niveau
extra qu’intra dural, et tout particulièrement dans la fosse postérieure. Le
petit méningiome accolé à la face inférieure de la tente du cervelet dans
la région para médiane gauche, de découverte fortuite, n’a pas d’effet de
masse. Cette lésion, qui devrait faire l’objet d’un contrôle par IRM dans un
an, ne saurait expliquer les plaintes relatées. Les médecins de la CRR ont
retenu un traumatisme crânien simple et une contusion de l’épaule
gauche le 19 mars 2021, sans lésion anatomique objectivable, chez un
sujet souffrant de lombalgies chroniques et de céphalées de longue date.
Ils ont précisé qu’à leurs avis un trouble crânio-cérébral « est très
improbable vue l’absence de perte de connaissance au moment du choc.
Par ailleurs, le bilan neurologique réalisé dans le service des urgences
était parfaitement normal. Par conséquent, nous ne retenons pas de

- 23 -
syndrome post commotionnel ». Dans ce contexte, ils n’avaient aucune
explication neurologique aux plaintes persistantes de l’assuré. L’examen
neuropsychologique réalisé à la CRR a mis en évidence des performances
abaissées en mémoire épisodique verbale et visuelle, au niveau
attentionnel (rendement), sur le versant exécutif (flexibilité) et au niveau
visuo-constructif ; ce tableau cognitif n’était toutefois pas valide dans son
ensemble compte tenu de nombreuses incohérences relevées. De plus, le
fait que l’intéressé était indépendant au quotidien était incompatible avec
le profil de déficit mesuré ; au final, le tableau neuropsychologique ne
représentait donc pas le réel potentiel cognitif de l’assuré (rapport du 23
septembre 2021 des Drs K.________ et H.________, pp. 7 et 8).
De son côté, la Dre L.________ a indiqué que l’événement du 19
mars 2021 n’avait entraîné aucune lésion structurelle pouvant lui être
imputée. En l’absence d’un traitement préconisé pour les seules suites de
cet incident, la médecin-conseil de l’intimée a retenu que la capacité de
travail de l’assuré était à nouveau entière depuis le 23 septembre 2021 ;
de son point de vue, l’événement en question avait tout au plus
décompensé de manière passagère des atteintes préexistantes et il avait
totalement cessé de déployer tous ses effets depuis de nombreuses
semaines, voire de nombreux mois, mais au plus tard depuis le
23 septembre 2021 (note médicale du 1er novembre 2021 de la Dre
L.________).
A côté de la consultation annoncée le 24 août 2021 à la CNA
par la médecin traitant pour la fin du mois de septembre 2021 chez le Dr
[...] dont on ne trouve aucune trace au dossier, il y a lieu de constater que
les attestations médicales des 30 novembre 2021 et 25 janvier 2022 de la
Dre N.________, médecin traitant, selon lesquelles la symptomatologie
(céphalées, vertiges, cervicalgies sévères, omalgie gauche sévère et
lombosciatalgies gauches sévères) est due à l’accident du 19 mars 2021,
n’ont aucune influence sur l’issue de la présente procédure. Elles ne
suffisent en effet pas à établir un rapport de causalité naturelle avec
l’accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » ; cf. ATF 119 V

- 24 -
335 consid. 2b/bb, p. 340 s. ; TF U 215/97 du 23 février 1999 consid. 3b
[RAMA 1999 n° U 341 p. 408 s.]).
c) aa) Au plan psychiatrique, le recourant a été investigué le
22 septembre 2021 à la CRR. Cet examen a été réalisé chez un patient
vigile, orienté à tous les modes et qui collaborait volontiers avec
l’évaluateur. Aucun diagnostic n’a été retenu au terme de cette
investigation. L’assuré décrivait une exacerbation de ses douleurs qui se
combinait à des symptômes nouveaux caractérisés par des céphalées, des
vertiges ainsi que des difficultés de concentration depuis mars 2021,
lequel rapportait également une altération de la mémoire, une insomnie
ainsi qu’une fatigue et une plus grande irritabilité, avec en outre une
sonophobie et photophobie. L’examen de l’anamnèse dirigée ne retrouvait
par ailleurs aucun élément suggérant un stress post traumatique (pas de
récurrence vivide ou de cauchemars). Selon l’examinateur, l’ensemble de
ces signes pourrait correspondre au diagnostic de syndrome post-
commotionnel ; il s’agissait toutefois d’un diagnostic d’exclusion
subordonné aux conclusions des autres spécialistes, or aucun élément
neurologique et neuropsychologique ne corroborait ce diagnostic
logiquement exclu en discussion de synthèse. Selon le Dr V.________, il
existait toutefois chez l’assuré une détresse existentielle qui, en outre, le
fragilisait au regard des symptômes qui préexistaient. A cela s’ajoutait des
éléments de stress importants (en relation avec des proches parents) ce
qui constituait une situation complexe chez un sujet, avec une maîtrise
imparfaite de la langue française et l’absence de formation
professionnelle, présentant un « risque non négligeable d’invalidation ».
Etant d’avis que la prise en charge auprès de la médecin traitant avait
permis de contenir la médication psychotrope, il s’agissait, pour
l’examinateur de la CRR, d’axer le suivi psychologique, conformément aux
conclusions des co-évaluateurs, sur le bon potentiel de récupération ; dans
ce contexte, il semblait judicieux d’éviter une sur-psychiatrisation et une
sur-médication chez un patient qui était également apparu suggestible. Au
final, la capacité de travail de l’assuré n’était pas jugée grandement
altérée et le pronostic était qualifié de « bon », sous réserve de nombreux
éléments non médicaux mentionnés par l’évaluateur de la CRR.

- 25 -
bb) Dans la mesure où le caractère naturel et le caractère
adéquat du lien de causalité doivent être remplis cumulativement pour
octroyer des prestations d’assurance-accidents, la jurisprudence admet de
laisser ouverte la question du rapport de causalité naturelle dans les cas
où ce lien de causalité ne peut de toute façon pas être qualifié d’adéquat
(ATF 135 V 465 consid. 5.1 ; ATF 147 V 207 consid. 6.1).
cc) Au regard de son déroulement et de ses conséquences
immédiates, l'accident survenu le 19 mars 2021 peut être rangé, d'un
point de vue objectif, dans la catégorie des accidents de gravité moyenne.
Il importe dès lors que plusieurs des critères consacrés par la
jurisprudence se trouvent réunis ou revêtent une intensité particulière
pour que cet accident soit tenu pour la cause adéquate des troubles
psychiques dont souffre le recourant. En l'espèce, l'accident ne s'est pas
déroulé dans des circonstances qui peuvent être qualifiées de
dramatiques ou impressionnantes : l’intéressé a été victime de la
réception d’une poutre de soixante kilos et cinq mètres de long sur la tête
et l’épaule gauche, tombée d’une hauteur de trois mètres alors qu’il se
trouvait sur son lieu de travail sur un chantier. Il portait un casque.
Acheminé aux urgences du CHUV par ambulance, il a pu quitter cet hôpital
le jour même, les examens pratiqués n'ayant pas mis en évidence de
lésions, en particulier pas de pneumothorax, ni de fracture costale visible.
L'accident n'a pas non plus causé de lésions physiques objectivement
graves susceptibles, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience
de la vie, d'entraîner des troubles psychiques. Outre l’absence
d’hospitalisation, l’assuré n’a pas subi d’opération. Il n’y a pas lieu de
constater d’erreur dans le traitement médical conservateur prodigué qui a
consisté en la prescription de physiothérapie et la prise d’antidouleurs puis
l’introduction de Lyrica®. Quant à la durée du traitement médical, elle
n'apparaît pas anormalement longue. Reste que le recourant a subi une
incapacité de travail durable et continue encore à se plaindre de douleurs
subjectives qui l'empêchent de reprendre une activité lucrative. Or,
comme on l'a vu précédemment, celles-ci ne sont toutefois pas imputables
à l'accident, mais semblent bien plutôt être en lien avec la surcharge

- 26 -
psychogène sous-jacente (cf. rapport du 22 septembre 2021 du
DrV.________, p. 6 ; rapport du 23 septembre 2021 des Drs K.________ et
H.________, p. 8).
En présence d'un accident de gravité moyenne et en l’absence
en l’espèce de cumul de circonstances à prendre en considération ou
d’intensité particulière de celles-ci, il convient de nier l'existence d'un lien
de causalité adéquate entre l'accident du 19 mars 2021 et les éventuels
troubles psychiques développés ensuite par le recourant.
dd) Il convient encore de noter que le rapport médical du 8
octobre 2021 de la Dre Z.________ et de l’infirmière F.________, du CHUV, ne
conduit pas à un autre résultat ; elles y font état de troubles de
l’adaptation (F43.2), sans se prononcer toutefois sur la capacité de travail
du recourant. Quoiqu’il en soit, les difficultés adaptatives ont également
été retenues par le Dr V.________ de la CRR. Cet évaluateur a en effet
indiqué qu’outre les accidents, l’assuré mentionnait des difficultés
adaptatives et une difficulté à s’habituer à la vie en Suisse. Il a précisé,
dans ce contexte, que le football avait joué un rôle intégrateur majeur et
que l’intéressé avait élevé trois enfants avec une situation conjugale qui
s’était dégradée jusqu’à la séparation en 2009 puis au divorce officiel en
2020. L’examinateur a par ailleurs noté la précarité de la vie
professionnelle de son sujet, avec le cumul de nombreux emplois dans des
secteurs variés et plusieurs périodes chômées (rapport du 22 septembre
2021 du Dr V.________, p. 5). Le médecin de la CRR a par ailleurs relevé
l’existence d’une anxiété de longue date laquelle était toutefois bien
contenue par la prise régulière d’un tranquillisant (Lexotanil®). Il a
également exclu le diagnostic de syndrome post commotionnel en
l’absence de perte de connaissance lors du choc et du bilan neurologique
réalisé dans le service des urgences du CHUV qui était parfaitement
normal. Comme l’observe à juste titre l’intimée dans sa réponse du 14
février 2022, le rapport d’octobre 2021 dont se prévaut le recourant
n’apporte aucun élément susceptible de démontrer le caractère
critiquable de l’examen des critères jurisprudentiels conduisant à nier
l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’événement accidentel

- 27 -
du 19 mars 2021 et les troubles psychiques de telle sorte qu’il convient de
laisser ouverte la question du rapport de causalité naturelle en l’espèce.
d) Pour le reste, faute d'éléments médicaux autres que
l'existence de céphalées et lombalgies chroniques existant de longue date,
selon la jurisprudence, laquelle se fonde sur l’expérience médicale, une
aggravation post-traumatique (sans lésion structurelle associée) d’un état
dégénératif antérieur de la colonne vertébrale auparavant
asymptomatique cesse de produire ses effets en règle générale après six
à neuf mois, voire au maximum après une année (cf. consid. 4b supra).
e) Il suit de là que l’intimée était fondée à retenir, au degré de
la vraisemblance prépondérante, que les troubles déclarés après le 1er
novembre 2021 ne sont pas en relation de causalité adéquate pour le
moins probable avec l’accident du 19 mars 2021.
6. Contrairement à ce que voudrait le recourant, le dossier est
complet, et l’intimée n’avait pas à instruire davantage le cas, notamment
par la mise en place d’une consultation de l’intéressé auprès de son
médecin-conseil avant de statuer.
7. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce
qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).

- 28 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 14 décembre 2021 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 29 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.__________,
- Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
- Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :