vd_gerichte · PE23.003413 · 2025-06-03 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
424
PE23.003413-ASW
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 3 juin 2025
__________________
Composition :M. KRIEGER, président
M. Perrot, juge, et M. Sauterel, juge suppléant
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 173 al. 1 CP ; 316 al. 1 et 319 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 20 décembre 2024 par
Z.________ contre l’ordonnance rendue le 23 octobre 2024 par le Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n° PE23.003413-ASW, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Préambule
Z.________ est propriétaire d’un appartement situé rue du [...] à
[...]. Il a loué ce bien à N.________ et à son épouse W.________. Le bail à
loyer a été résilié pour le 31 mai 2022 en raison du non-paiement de
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loyers et l’expulsion des locataires a été requise le 10 juin 2022. Les
locataires ont finalement quitté les lieux le 30 juin 2022 et la requête
d’expulsion a été retirée le 1er juillet suivant.
a) Le 10 juillet 2022, en consultant le site immobilier de [...]
sur Facebook (Marketplace), Z.________ a vu une annonce montrant la
photo, prise – selon lui – depuis l’intérieur de l’appartement en question,
d’une vitre brisée et comportant le texte suivant :
« Location insalubre
1200 Fr./mois
(indiquant l’emplacement approximatif de la localisation sur un
plan)
[...] VD
Description
« Bonjour arrivé de la France depuis quelques mois, tombé sur
un bailleur malhonnête et escroc. Je vous met en garde. Il présente un
appartement pas trop mal au départ et promet de réparer si un soucis.
Pour se trouver avec des pannes électricité, des infiltrations, cafards… et
répond plus… Méfiez vous, je suis en pleine procédure contre cette
personne. Je cherche s’il y a d’autres victimes et leur montrer l’issue.
Cordialement. » (P. 4/1 et P. 4/2).
b) Le 5 octobre 2022, Z.________ a déposé plainte contre
W.________ pour notamment diffamation, calomnie et injure. En substance,
il reproche à la prénommée d’avoir posté l’annonce précitée sur Facebook.
Il a produit une capture d’écran de cette annonce.
c) W.________ a été auditionnée par la police le 8 décembre
2022 (PV aud. 1). Elle a évoqué les nombreux et lourds défauts dont le
logement était affecté, notamment la vitre cassée de la chambre à
coucher, et l’impossibilité d’obtenir leur réfection par le bailleur. Elle a nié
avoir mis en ligne l’annonce litigieuse mais a reconnu avoir pris la photo
de la fenêtre cassée figurant dans celle-ci et l’avoir transmise au
plaignant, à une amie G.________ et au Centre ARAS (Association Régionale

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d’Action Sociale), à Orbe. Elle a admis avoir publié la photo d’un cafard sur
Facebook Market avec la mention « location insalubre », sans mentionner
[...], mais en ciblant un emplacement dans la région. Elle aurait laissé
l’annonce deux semaines, sans mentionner Z.________, ni l’adresse, donc
sans permettre de remonter au bailleur. Elle a encore déclaré qu’en juillet
2022, elle se trouvait pratiquement tout le mois en France chez sa belle-
mère à la suite de son accouchement en juin.
d) G.________ a été auditionnée par la police le 25 janvier
2023, en qualité de personne appelée à donner des renseignements (PV
aud. 2). A cette occasion, elle a indiqué avoir eu les mêmes problèmes que
W.________ dans un autre logement appartenant au même bailleur, n’avoir
jamais vu la photographie en question ni savoir qui pourrait être à l’origine
de l’annonce litigieuse.
e) Par ordonnance du 2 mars 2023, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a refusé d’entrer en matière (I) et a
laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Le procureur a en substance considéré que les éléments
constitutifs de l’infraction de diffamation n’étaient pas réalisés en ce sens
que cette infraction supposait une atteinte dirigée contre une personne
reconnaissable. Or, il n’était pas possible d’identifier Z.________ comme la
personne visée par la publication, dans la mesure où les propos ne le
mentionnaient pas nommément et où la photographie montrait
uniquement une vitre cassée sans particularité. Enfin, il a relevé par
surabondance que W.________ contestait être l’auteure de la publication
litigieuse et que les investigations policières n’avaient pas permis d’établir
qui en était à l’origine.
Par arrêt du 2 juin 2023 (no 457), la Chambre des recours
pénale a admis le recours, annulé la non-entrée en matière et renvoyé le
dossier au Ministère public pour ouverture d’instruction. Elle a notamment
indiqué ce qui suit (consid. 4.3) :

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« En l’espèce, nonobstant les dénégations de W.________, il est en
l’état vraisemblable que ce soit elle qui ait posté l’annonce litigieuse. En effet, la
prénommée a reconnu qu’il s’agissait bien de sa photographie (PV aud. 1, p. 5) et
a déclaré avoir posté une autre annonce sur la page « Facebook Market »,
également intitulée « location insalubre », faisant état d’une photographie d’un
cafard se trouvant dans l’appartement (ibidem), ce qui ne manque pas
d’interpeller. De plus, à la lecture du texte litigieux (…), on constate de fortes
similitudes entre celui-ci et le résumé de sa situation personnelle relaté par
W.________ aux policiers (PV aud. 1, pp. 2-4). En effet, elle a entre autres
mentionné sa venue en Suisse, au début de l’année 2022, depuis la France, avoir
subi des infiltrations d’eau, des problèmes d’électricité et la présence de cafards
dans l’appartement de Z.________ et s’être retrouvée devant les tribunaux contre
ce dernier. Il est donc possible que W.________, voire son époux – qui n’a eu
demeurant pas été entendu par la police – soit l’auteur de la publication.
Par ailleurs, les arguments du recourant tendant à établir qu’il est
reconnaissable par le biais de la photographie sont convaincants. Bien que celle-
ci soit en noir et blanc, et laisse apparaître une vitre cassée avec une vue le toit
de l’immeuble voisin, il faut admettre qu’un immeuble ayant les bords de fenêtre
de couleur turquoise est suffisamment particulier, qui plus est dans un bourg tel
que [...], qui n’est pas très étendu. De plus, l’auteur de la publication espérait
susciter la réaction « d’autres victimes », de sorte que cela impliquait a fortiori
que l’immeuble, respectivement le bailleur, fût identifiable. Cela étant, il
appartiendra au Ministère public de déterminer si Z.________ était reconnaissable
au non, compte tenu des éléments précités. ».
f) Les parties ont été convoquées à une audience de
conciliation fixée au 11 juillet 2024. Le jour en question, W.________ a fait
défaut et la greffière a indiqué à Z.________, qui était dans la salle
d’attente, qu’il serait reconvoqué (procès-verbal des opérations du 11
juillet 2024).
g) Par citation envoyée par pli recommandé le 21 août 2024,
le Ministère public a convoqué les parties à une nouvelle audience de
conciliation fixée au 24 septembre 2024 à 15h30. Cette citation
comportait en bas de page la reproduction de l’art. 316 al. 1 CPP avisant le
plaignant qu’en cas de défaut de sa part, sa plainte sera considérée
comme retirée, ainsi que la reproduction de l’art. 205 al. 1 et 2 CPP
énonçant l’obligation des parties citées de comparaître et, en cas
d’empêchement, leurs devoirs d’en informer l’autorité pénale sans délai,
de lui indiquer les motifs et de lui présenter les pièces justificatives.

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h) Par courriel envoyé au Ministère public le 15 septembre
2024, Z.________ a requis le renvoi de l’audience de conciliation en
expliquant qu’il serait absent jusqu’au 26 septembre 2024. En effet, il
serait en séjour en Finlande jusqu’au 24 septembre 2024 et il avait
réservé de longue date le trajet du retour en bateau, avec transport de
voiture, Helsinki-Travemünde, partant le 24 septembre 2024 et arrivant le
25 septembre 2024 en fin de soirée (P. 14).
Par pli simple et courriel du 17 septembre 2024, le Ministère
public a fixé au plaignant un délai au 20 septembre 2024 pour produire un
justificatif de ses réservations et de son voyage, l’audience étant
maintenue en l’état, avec rappel des conséquences d’un défaut sur le sort
de la plainte.
Z.________ ne s’est pas présenté à l’audience de conciliation du
24 septembre 2024, à l’inverse de W.________ qui a été entendue. Celle-ci
est revenue sur les défauts de l’appartement et a produit le jugement du
Tribunal des baux accordant une réduction de loyer pour ce motif, ainsi
que l’arrêt de la Cour d’appel civile du 2 juillet 2024 (n° 305) déclarant
irrecevable l’appel du bailleur en raison d’une valeur litigieuse
insuffisante. Elle a répété ne pas avoir posté l’annonce litigieuse et pensé
que la présence de la photo de la vitre brisée venait de Z.________ qui
essayait de se retourner contre elle. Elle a expliqué qu’à l’époque elle
n’avait pas de compte Facebook personnel, mais accès à celui de son fils
(PV aud. 3).
B. Par ordonnance du 23 octobre 2024, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale contre W.________ pour
diffamation (I) et a laissé les frais de la procédure à la charge de l’Etat (II).
Le procureur a considéré que Z.________ ne s’était pas
présenté à l’audience de conciliation du 24 septembre 2024 à laquelle il
avait été valablement cité, si bien que sa plainte devait être considérée
comme étant retirée en application de l’art. 316 al. 1 in fine CPP. De plus,
W.________ avait contesté avoir publié l’annonce litigieuse sur Marketplace,
précisant qu’à l’époque elle n’avait pas de compte Facebook personnel, la

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capture d’écran produite par le plaignant ne permettant pas de
déterminer l’identité du détenteur du compte ayant publié le texte
attentatoire à l’honneur.
C. Par acte du 20 décembre 2024, Z.________, agissant seul, a
recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de dépens, à
son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour poursuite
de l’instruction.
A l’appui de son recours, Z.________ a produit le reçu d’un billet
d’avion, acquis le 28 août 2024, pour le vol Genève-Helsinki du lundi
16 septembre 2024 décollage à 18h55, atterrissage à 22h55, ainsi qu’un
billet maritime de la Compagnie Finnlines acquis le 13 mai 2024 par son
épouse pour la traversée Travemünde-Helsinki les 20 et 21 mai 2024 et
pour le trajet Helsinki-Travemünde les 24 et 25 septembre 2024, tous
deux avec véhicule (P. 19/3).
Le 20 février 2025 Z.________ a versé, dans le délai imparti, les
770 fr. requis à titre de sûretés.
Le 7 mai 2025 la direction de la procédure a invité le Ministère
public et W.________ à se déterminer sur le recours déposé par Z.________
dans un délai au 19 mai 2025. Les parties ne se sont pas manifestées dans
ce délai.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du

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Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]).
1.2 En l'espèce, interjeté en temps utile et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par le
plaignant qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours déposé
par Z.________ est recevable. Les pièces nouvelles sont également
recevables.
2.
2.1 Dans un premier moyen, le recourant fait valoir qu’il n’était
pas défaillant puisqu’il s’est présenté à la première audience de
conciliation du 11 juillet 2024, à laquelle W.________ avait fait défaut, et
qu’à cette occasion il avait répondu au procureur s’enquérant des
conditions d’un retrait de plainte, qu’il n’entendait pas retirer celle-ci.
2.2 Aux termes de l'art. 316 al. 1 CPP, lorsque des infractions
poursuivies sur plainte font l'objet de la procédure préliminaire, le
ministère public peut citer le plaignant et le prévenu à une audience dans
le but d'aboutir à un arrangement à l'amiable. Si le plaignant fait défaut, la
plainte est considérée comme retirée. Selon le Tribunal fédéral, la
tentative de conciliation de l'art. 316 al. 1 CPP peut avoir lieu même dans
une instruction mêlant poursuite d'office et sur plainte (ATF 140 IV 118
consid. 3). L'art. 316 al. 1 CPP impose la comparution du plaignant.
Ensuite, l'art. 205 al. 1 CPP impose par principe la comparution, l'art. 205
al. 2 CPP ne constituant pas une exception au caractère contraignant du
mandat de comparution (Chatton/Droz, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire
romand, 2e éd. Bâle 2019, n. 3 ad art. 205 CPP). Il permet uniquement
« d'excuser, soit de justifier » (ibid.), le défaut de comparution, à la
condition que la personne citée à comparaître indique les motifs de son
empêchement et présente les pièces justificatives éventuelles. L'art. 319
al. 1 let. d CPP prévoit que le Ministère public ordonne le classement de
tout ou partie de la procédure lorsqu'il est établi que certaines conditions

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à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des
empêchements de procéder sont apparus. Cette disposition est applicable
en particulier à l'hypothèse du retrait de la plainte pénale
(Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire CPP, 2e éd., Bâle 2016, n.
17 ad art. 319 CPP), de sorte qu'elle englobe la fiction de retrait visée à
l'art. 316 al. 1, seconde phrase, CPP (Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n.
4 ad art. 316 CPP ; CREP 30 mars 2020/244 consid. 2.4).
Une absence est considérée comme valablement excusée non
seulement lorsqu'elle se rapporte à un cas de force majeure, soit
d'impossibilité objective de comparaître, mais aussi en cas d'impossibilité
subjective, due à des circonstances personnelles ou à une erreur non
imputable au défaillant (ATF 127 l 213 consid. 3a ; TF 6B_365/2018 du 5
juillet 2018 consid. 2.1 et les réf.). Les justes motifs mentionnés peuvent
être, par exemple, la maladie ou le service militaire (Message relatif à
l’unification du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF
2006 pp. 1057 ss, spéc. p. 1200).
Aux termes de l'art. 94 al. 1 CPP, une partie peut demander la
restitution du délai si elle a été empêchée de l'observer et qu'elle est de
ce fait exposée à un préjudice important et irréparable ; elle doit toutefois
rendre vraisemblable que le défaut n'est imputable à aucune faute de sa
part. Une restitution au sens de l'art. 94 CPP ne peut intervenir qu'en cas
d'empêchement non fautif, soit lorsqu'un événement met la partie dans
l'impossibilité d'agir par elle-même ou de charger une tierce personne
d'agir en son nom dans le délai. Il s'agit non seulement de l'impossibilité
objective, comme la force majeure, mais aussi de l'impossibilité subjective
due à des circonstances personnelles ou à l'erreur. Suivant les
circonstances, une maladie grave ou un accident peut constituer un
empêchement au sens de l'art. 94 al. 1 CPP, du moins lorsqu'il survient
peu avant l'échéance du délai (Stoll in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], op. cit., n. 6 ad art. 94 CPP ; Moreillon/Parein-Reymond,
op. cit., n. 7 ad art. 94 CPP; TF 6B_538/2014 du 8 janvier 2015 consid. 2.2 ;
TF 6B 158/2012 du 27 juillet 2012 consid. 3.2 et les références citées ;
Juge unique CREP 16 septembre 2013/641 consid. 2c). En cas d'absence

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ou d'incapacité de longue durée, la personne concernée doit prendre les
mesures nécessaires en désignant le cas échéant un mandataire
(Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n. 8 ad art. 94 CPP et les références
citées).
Une partie est défaillante si elle n'accomplit pas un acte de
procédure à temps ou ne se présente pas à l'audience fixée (art. 93 CPP).
Si la loi ne prévoit pas expressément de « délai de grâce » en cas de
retard, la doctrine réserve toutefois l'interdiction du formalisme excessif
(cf. p. ex. Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n. 2 ad art. 93 CPP;
Jositsch/Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar,
4e éd., 2023, n. 1 ad art. 93 CPP). En particulier, un auteur est d'avis que
l'interdiction du formalisme excessif doit conduire à ne pas considérer
comme défaillant celui qui n'est en retard que de quelques minutes
(Riedo, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar,
Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 3e éd.,
Bâle 2023, n. 10 ad art. 93 CPP). Il préconise de considérer qu'en principe,
un retard d'un quart d'heure doit demeurer sans conséquence pour la
partie concernée, à moins que cette dernière ne se comporte d'une
manière manifestement abusive, en provoquant délibérément un retard
dans la tenue des audiences (Riedo, op. cit., n. 11 ad art. 93 CPP). Il
rappelle qu'un « délai de grâce » d'au moins un quart d'heure était prévu
dans différents codes de procédure cantonaux et soutient que des retards
de cet ordre apparaissent tolérables selon l'expérience générale de la vie
(ibidem). La Chambre des recours pénale s'est ralliée à cette solution,
dont les motifs lui sont apparus convaincants (CREP 6 novembre 2014/751
consid. 2.2).
Quant à la portée de la fiction du retrait de plainte, on peut
tracer une analogie avec la fiction de retrait de l'opposition consacrée par
l'art. 356 al. 4 CPP qui ne s'applique que si l'opposant a effectivement eu
connaissance de la citation à comparaître et des conséquences du défaut.
La fiction légale du retrait ne peut s'appliquer que si l'on peut déduire de
bonne foi (art. 3 al. 2 let. a CPP) du défaut non excusé un désintérêt pour
la suite de la procédure, lorsque l'opposant a conscience des

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conséquences de son omission et renonce à ses droits en connaissance de
cause. Demeurent réservés les cas d’abus de droit (ATF 146 IV 286 consid.
2.2 ; ATF 146 IV 30 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 158 consid. 3.1 et 3.4 ; ATF
140 IV 82 consid. 2.3, 2.5 et 2.7).
2.3 En l’occurrence, contrairement à ce plaide le recourant, on ne
saurait retenir que l’audience de conciliation prévue le 11 juillet 2024 se
serait tenue en dépit du constat que la prévenue faisait défaut et de la
convocation des parties à une nouvelle audience en date du 24 septembre
2024. En effet, le défaut de la prévenue excluait de rechercher un
arrangement à l'amiable sous l'autorité du procureur ; en outre, le
plaignant, qui se trouvait en salle d'attente, a été informé par la greffière
qu'il serait reconvoqué, ce dont il a pris note. Il est possible qu'il ait
déclaré à son interlocutrice qu'il maintiendrait sa plainte, mais ce propos
ne figure pas au procès-verbal des opérations et, de toute manière, cette
phrase ne saurait être assimilée à un échec de la conciliation à l'issue
d'une audience en bonne et due forme. Enfin, à réception de la citation
pour l'audience de conciliation du 24 septembre 2024, le recourant n'a pas
soutenu (de bonne foi) que cette audience de conciliation était sans objet
parce que la conciliation avait déjà été vainement tentée en audience au
sens de l'art. 316 al. 1 CPP. Le premier moyen du recourant doit être
rejeté.
3.
3.1 Dans un second moyen, le recourant soutient qu’il s’est excusé
dans son courriel du 15 septembre 2024 et qu’il a indiqué son
indisponibilité en raison d’un voyage et séjour en Finlande jusqu’au 26
septembre 2024, si bien qu’en lui fixant par lettre et courriel du 17
septembre 2024, soit le lendemain de son départ, un délai de production
de justificatifs au 20 septembre 2024, tout en maintenant l’audience du
24 septembre 2024, le Ministère public l’aurait mis dans l’impossibilité de
prendre connaissance à temps de cette exigence et de produire à temps
les justificatifs requis, donc d’obtenir le renvoi de l’audience.

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3.2 Ce grief est bien fondé. D'une part, les motifs avancés par un
plaignant qui manifestement ne se désintéressait pas de la procédure
(ayant lui-même comparu en vain le 11 juillet 2024), soit un voyage et
séjour à l'étranger, dont les dates annoncées ont été ultérieurement
prouvées par justificatifs, justifiaient le renvoi de l’audition prévue. D'autre
part, la bonne foi imposait de ne pas fixer des délais pouvant s'avérer
impossibles à respecter au vu des informations vraisemblables dont
disposait la direction de la procédure. Il en résulte que la fiction de retrait
de plainte ne saurait intervenir ici. De toute manière, après avoir constaté
le défaut de la partie plaignante à l'audience de conciliation, le procureur
devait immédiatement classer la procédure et n'avait pas à tenir
l'audience appointée en procédant à l'audition de la seule partie présente,
lorsque la cause pénale se limite à une infraction poursuivie sur plainte,
car cela revient à poursuivre l’instruction d'une procédure classée, qui plus
est sans permettre à la partie plaignante de se déterminer sur les
éléments nouveaux ressortant de cette dernière audition. Cette façon de
procéder justifie également l'annulation de l'ordonnance entreprise.
4.
4.1 Le recourant fait encore grief au procureur de s’être borné à
rappeler les dénégations de W.________ qui soutient qu’elle ne détenait pas
de compte Facebook personnel à l’époque des faits, et de dire que la
capture d’écran produite ne permettait pas de déterminer le détenteur du
compte. Il conteste cette non-identification en renvoyant aux indices
d’implication de W.________ ou de son mari tels qu’exposés dans l’arrêt de
la Chambre des recours pénale du 2 juin 2023 (no 457).
4.2 Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont

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apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l’autorité de jugement » (op.
cit., FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. p. 1255). La décision de classer la
procédure doit être prise en application du principe « in dubio pro
duriore », qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que
lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu’un acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une
infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou
d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de
se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT 2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241
consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les réf.
citées ; TF 7B_630/2023 du 20 août 2024 consid. 3.2.1 ; TF 6B_957/2021
du 24 mars 2022 consid. 2.1). En revanche, le ministère public doit classer
la procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de
jugement, qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un
acquittement (ATF 143 IV 241 précité consid. 2.3.2).
4.3 Ici encore, le recourant a raison. En effet, les indices de
culpabilité relevés par la Chambre des recours pénale n’ont pas été
démentis, W.________ ayant reconnu lors de son audition du 8 décembre
2022 (PV aud. 1, p. 5, R. 9) qu’elle avait mis sur Facebook Market la photo
d’un cafard prise dans l’appartement litigieux avec la mention
« appartement insalubre », si bien qu’elle disposait bien d’un accès à un
compte Facebook Marketplace qu’elle a utilisé dans le cadre de son conflit
avec le plaignant. Enfin, l’explication qu’elle donne lors de son audition du

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24 septembre 2024 (PV aud. 3, p. 2, l. 66 et 69) selon laquelle, pour lui
nuire, Z.________ aurait lui-même publié la photo de la vitre brisée qu’elle
lui avait envoyée et le message l’accompagnant dans lequel il se traiterait
lui-même d’escroc s’avère grossièrement fantaisiste.
En définitive, pour mieux déterminer, au besoin, la personne
de l’auteur, le Ministère public pourra se faire remettre, par le plaignant,
un exemplaire plus lisible de la capture d’écran produite ; il pourra
également procéder à l’audition du mari de W.________ et demander à
Facebook Switzerland de retrouver la trace de l’annonce litigieuse, du
compte utilisé et de l’identité de son détenteur.
Le recours étant admis et le dossier renvoyé au Ministère
public pour un complément d’instruction, le moyen tiré de la violation de
l’art. 318 CPP invoqué par le recourant n’a pas besoin d’être examiné.
5. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis,
l’ordonnance entreprise annulée et le dossier de la cause renvoyé au
Ministère public pour qu’il procède dans le sens des considérants.
Le recourant ayant agi seul, il ne saurait prétendre à
l’allocation d’une indemnité de l’art. 433 CP pour ses frais de défense.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués
en l’espèce du seul émolument d'arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art.
428 al. 4 CPP). Le montant de 770 fr. versé par le recourant à titre de
sûretés lui sera par ailleurs restitué (art. 7 TFIP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 23 octobre 2024 est annulée.

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III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’320 fr. (mille trois cent vingt francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.
V. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
Z.________ à titre de sûretés lui est restitué.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. Z.________,
- Mme W.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement du Nord vaudois,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :