vd_gerichte · PE15.017230 · 2018-06-06 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
427
PE15.017230-DTE
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 6 décembre 2018
__________________
Composition : M. MAILLARD, président
M. Pellet et Mme Bendani, juges
Greffière : Mme de Benoit
*****
Parties à la présente cause :
Q.________, prévenu et appelant, représenté par Me Xavier Diserens,
défenseur d’office à Lausanne,
et
MINISTERE PUBLIC, intimé, représenté par la Procureure de
l'arrondissement du Nord vaudois,
Z.________, partie plaignante et intimée, représentée par Me Kathleen
Hack, conseil d’office à Lausanne,
Pour P.________, intimée, A.G.________ et K.________, parties plaignantes,
représentés par Me Manuela Ryter Godel, conseil de choix à Yverdon-les-
Bains.
654

- 10 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 6 juin 2018, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a constaté que Q.________
s’était rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et de
contrainte sexuelle (I), l’a condamné à une peine privative de liberté de 24
mois (II), avec sursis assorti d’un délai d’épreuve de 3 ans (III), a
subordonné le sursis à la condition que Q.________ indemnise Q.________ en
lui versant, le premier de chaque mois, dès jugement définitif et
exécutoire, un acompte mensuel d’un montant minimal de 200 fr., à valoir
sur la réparation morale allouée au chiffre VI ci-dessous (IV), a prononcé à
l’endroit de Q.________ une interdiction d’exercer toute activité
professionnelle et toute activité non professionnelle organisée impliquant
des contacts réguliers avec des mineurs pour une durée de 10 ans et a
ordonné une assistance de probation pour la durée de l’interdiction (V), a
dit qu’il devait verser à P.________ la somme de 5'000 fr., avec intérêt à 5%
l’an dès le 18 mai 2015, à titre de réparation morale (VI), a dit qu’il était le
débiteur d’A.G.________ d’un montant de 10'000 fr. à titre d’indemnité de
l’art. 433 CPP (VII), a réglé le sort des pièces à conviction (VIII), a arrêté
l’indemnité du conseil d’office de Q.________ (IX), a mis les frais de la
cause, par 20'203 fr. 75, à la charge de ce dernier, y compris l’indemnité
de son défenseur d’office et celle versée en cours d’enquête à
Me Véronique Fontana (X), et enfin, a dit que l’indemnité de défense
d’office allouée sous chiffre IX et celle allouée à Me Véronique Fontana en
cours d’enquête étaient remboursables à l’Etat de Vaud par le condamné
dès que sa situation financière le permettra (XI).
B. Par annonce du 11 juin 2018 et déclaration motivée du 10
juillet 2018, Q.________, par l’intermédiaire de son conseil d’office, Me
Xavier Diserens, a interjeté appel contre ce jugement en concluant, avec

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suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’il est
purement et simplement acquitté, que les frais de la cause, y compris les
indemnités allouées aux conseils d’office, sont laissés à la charge de l’Etat,
et à l’allocation d’une indemnité au sens de l’art. 429 CPP d’un montant de
2'000 fr. à titre de réparation du tort moral. A titre subsidiaire, il a conclu,
toujours avec suite de frais et dépens, à la réforme du jugement en ce
sens qu’il est condamné à une peine privative de liberté de cinq mois,
avec sursis assorti d’un délai d’épreuve d’une année, qu’il doit verser à
P.________ un montant qui ne soit pas supérieur à 1'000 fr. à titre de
réparation morale et que les frais de la cause, y compris les indemnités
allouées aux conseils d’office, sont laissés à la charge de l’Etat.
Par écriture du 18 juillet 2018, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a indiqué qu’il s’en remettait à justice
quant à une éventuelle non-entrée en matière, et qu’il n’entendait pas
déclarer un appel joint.
Le 6 août 2018, les représentants légaux d’P.________,
A.G.________ et K.________, ont indiqué, par l’intermédiaire de leur conseil,
Me Manuela Ryter Godel, qu’ils n’entendaient pas déposer une demande
de non-entrée en matière, ni un appel joint.
Le 16 août 2018, Z.________, non assistée, a demandé une non-
entrée en matière qui peut en réalité, à la suite des échanges de
correspondance intervenus avec elle, être considérée comme une
conclusion tendant au rejet de l’appel déposé par Q.________ (cf. P. 57 à
60).
Par pli du 21 novembre 2018, Me Kathleen Hack a informé la
Cour de céans qu’elle avait été consultée par Z.________ et a produit une
procuration. Par envoi du 22 novembre 2018, elle a requis l’octroi de
l’assistance judiciaire en faveur de sa mandante et sa désignation en
qualité de conseil juridique gratuit.

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Le 29 novembre 2018, le président de la Cour de céans a
informé Me Kathleen Hack qu’elle était désignée conseil juridique gratuit
de Z.________.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. Q.________ est un ressortissant portugais né le [...] 1979 à [...]
au Portugal. Cadet d’une fratrie de trois enfants, il a été élevé par ses
parents et a suivi sa scolarité obligatoire dans son pays d’origine. Il a
ensuite travaillé comme vendeur pour une entreprise de meubles, puis
comme serrurier, en se formant sur le tas. Le prévenu s’est marié en 2007
au Portugal avec B.G.________ qu’il fréquentait depuis plusieurs années et
a gagné la Suisse avec son épouse cette même année. Titulaire d’un
permis annuel B, il est actuellement employé à 100% par l’entreprise [...]
et réalise un salaire brut de 5'600 fr., versé treize fois l’an. Son épouse
travaille à temps complet dans [...] et réalise un revenu de 3'700 fr. net.
Deux filles sont issues de leur union : D.G.________, née le [...] 2010, et
E.G.________, née le [...] 2014. La famille occupe un appartement de trois
pièces et demi à [...], dont le loyer s’élève à 1'200 fr., charges comprises.
Le couple est propriétaire d’une maison au Portugal. Le prévenu n’a ni
dette ni poursuites.
Il n’a pas d’antécédents judiciaires en Suisse.
2.
2.1 Au moment des faits à tout le moins, P.________, née le [...]
2003 occupait, avec ses parents, un appartement sis au-dessus de celui
que louait sa tante B.G.________, son époux Q.________ et leur deux filles
D.G.________ et E.G.________, à la rue [...] à [...].
Le père d’P.________, A.G.________, est le frère de B.G.________.
Il a également une autre sœur, à savoir la marraine d’P.________,
C.G.________, qui habite elle aussi à [...], à la rue [...].

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La mère d’P.________, K.________, gardait les deux filles,
D.G.________ et E.G.________, de sa belle-sœur et de son beau-frère lorsque
ceux-ci travaillaient. Le jour des faits, à savoir le 18 mai 2015, elle devait
toutefois subir une intervention chirurgicale. Il était alors convenu que sa
fille P.________ descende dans l’appartement de sa tante et de son oncle
afin que ce dernier la conduise, en même temps que ses deux filles, chez
la marraine d’P.________ à la rue [...] dans la même localité. L'école se
trouve à proximité du domicile de la marraine.
2.2 Le 18 mai 2015, vers 06h05, P.________, alors âgée de 11 ans,
s’est rendue dans l’appartement de sa tante et de son oncle par alliance.
Sa tante était déjà partie au travail et ses deux cousines, D.G.________ et
E.G.________, dormaient encore. En arrivant dans l'appartement, elle s'est
assise sur le canapé du salon, a posé ses affaires et a attendu. Son oncle
est ensuite arrivé. Il l'a prise sur ses genoux et elle-même était assise un
peu sur le côté. Q.________ a alors caressé, par-dessus les habits
(P.________ portait un legging et un pull blancs), les seins et l'entrejambe
de sa nièce. Il a en particulier apposé ses deux mains sur ses seins et avec
la main droite, il l’a touchée au niveau de son sexe. Q.________ lui a
demandé si elle aimait cela et P.________ a répondu par la négative. Malgré
cela, Q.________ a poursuivi ses gestes.
Après l’épisode survenu sur le canapé, P.________ et Q.________
sont sortis de l'appartement pour amener D.G.________, alors âgée de 5
ans, et un sac contenant les effets de D.G.________ et de E.G.________ dans
la voiture. Alors que D.G.________ est restée dans la voiture, oncle et nièce
sont revenus dans l'appartement pour y chercher E.G.________, âgée de
quelques mois puisque née en septembre 2014, qui dormait toujours, et le
sac de travail de Q.________. A ce moment-là, ce dernier a fermé la porte et
alors qu'ils se trouvaient dans le petit couloir de l'appartement, il a
demandé à sa nièce de se mettre à genoux, alors que lui-même restait
debout face à elle. Il a enlevé la ceinture de son pantalon, baissé son
pantalon jusqu'à mi-cuisse, tout en souriant, enlevé son slip, mis ses bras
le long de son corps et ensuite obligé P.________, à lui donner un bisou sur
son « truc », qu’elle a expliqué par la suite être son pénis, et ce à trois

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reprises. Q.________ s’est ensuite rhabillé, est allé chercher sa fille
E.G.________ dans sa chambre. P.________ a pris le sac de travail de son
oncle et ils ont tous les trois quitté l'appartement pour se rendre en
voiture chez la marraine. Q.________ a demandé à sa nièce de n’en parler à
personne.
2.3 En sa qualité de représentant légal d’P.________, A.G.________ a
déposé plainte le 26 août 2015. Le 23 septembre 2015, par lettre de leur
conseil, tant la mère de l’enfant que son père se sont constitués
demandeurs au civil et au pénal.
Avant d’être entendue par la police et le dépôt de plainte,
P.________ s’était confiée sur les faits à l’une de ses amies d’école, qui en
avait parlé avec ses parents, lesquels avaient à leur tour alerté les parents
de la jeune fille au début du mois de juillet 2015.
La psychologue de l’enfant a jugé sa gestuelle crédible lorsque
cette dernière lui a évoqué les faits. Selon elle, la fillette se trouvait dans
une période de latence sexuelle. La praticienne a aussi fait part des
sentiments contrastés que ressentait cette enfant (émotion et culpabilité)
au regard du conflit familial. La psychologue a encore relevé que la jeune
fille ne s’exprimait pas sur les faits par loyauté envers ses parents. Elle a
indiqué ne pas avoir suffisamment d’éléments pour dire que l’enfant aurait
subi un traumatisme.
3.
3.1 Au moment des faits à tout le moins, la famille du prévenu et
celle de Z.________ étaient régulièrement en contact, aussi bien durant les
week-ends qu'au cours de la semaine. Le prévenu et le père de Z.________
étaient des amis proches. Z.________ s'occupait régulièrement de la fille
aînée du prévenu, D.G.________, qu'elle gardait notamment le mercredi
après-midi. La mère de la plaignante, V.________, travaillait avec l'épouse
du prévenu.

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3.2 A [...], à quatre ou cinq reprises à des dates indéterminées
vraisemblablement entre l'année 2014 et l'année 2015, Q.________ a
commis des attouchements d'ordre sexuel sur Z.________, née le [...] 2000.
3.2.1 A une reprise, dans la cave de l'immeuble où le prévenu
Q.________ est domicilié, sis rue [...], celui-ci a rejoint Z.________ qu'il avait
envoyé chercher des bières, l'a enlacée par-derrière et lui a touché la
poitrine par-dessous les vêtements, serrant les seins de la jeune fille de
ses deux mains, alors qu'elle le repoussait en lui mordant les avant-bras et
qu'elle lui disait d'arrêter.
3.2.2 A une reprise, au domicile de Z.________, sis rue [...],Q.________,
profitant du fait que la jeune fille se trouvait seule dans la pièce à vivre, l'a
enlacée par-derrière. Z.________ s'est alors assise par terre pour tenter de
se défaire de son emprise, mais le prévenu en a fait de même et a touché
les seins de la jeune fille par-dessus les vêtements, alors qu'elle se
débattait.
3.2.3 A d'autres reprises, dans les mêmes circonstances que celles
décrites sous le chiffre 3.2.2, le prévenu a essayé de remonter le haut des
vêtements de Z.________ pour lui toucher la poitrine ou a tenté de glisser
sa main dans son pantalon, alors qu'elle se débattait, le mordant sur les
avant-bras ou le tapant au niveau de la tête.
3.3 Le dévoilement des faits s’est produit à l’issue d’un cours
d’éducation sexuelle en date du 15 mai 2017, quand bien même
Z.________ avait auparavant déjà abordé le sujet avec l’une de ses amies,
[...]. Ainsi, Z.________, alors âgée de 16 ans, s’est mise à pleurer à l’issue
d’un cours d’éducation sexuelle et s’est confiée à l’intervenante sur le fait
qu’elle avait été « touchée d’une manière pas normale » par le meilleur
ami de son père. L’association PROFA a avisé la division mœurs de la
Brigade criminelle de la police de sûreté.
Le 20 mai 2017, Z.________ et sa mère, V.________, ont déposé
plainte.

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En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux par une partie ayant
la qualité pour recourir contre le jugement du tribunal de première
instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP [Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), l’appel formé par Q.________
est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus
du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, pour
constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1
ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en
instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde
sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office
ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP ; TF 6B_78/2012 du 27 août
2012 consid. 3.1).

- 17 -
3.
3.1 L’appelant se plaint d’une violation du principe de la
présomption d’innocence et d’une constatation incomplète ou erronée des
faits.
3.2 La constatation des faits est incomplète au sens de l'art. 398
al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par
le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in : Kuhn/Jeanneret, Commentaire romand, Code
de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101), 6 ch. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de
l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et
14 al. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et
politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l’appréciation des preuves.
En tant que règle d'appréciation des preuves, la présomption
d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de
l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il

- 18 -
existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à
l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 127 I 38 consid. 2a). Dans
cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction
générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des
preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 124
IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2).
Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît
discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement
insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans
son résultat (ATF 142 II 369 consid. 4.3 ; ATF 141 IV 305 consid. 1.2 ; ATF
141 I 49 consid. 3.4). En matière d'appréciation des preuves et
d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend
pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre
à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et
sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle
en tire des constatations insoutenables (ATF 141 IV 369 consid. 6.3 ; ATF
140 III 264 consid. 2.3 ; ATF 129 I 8 consid. 2.1). Si l'autorité a forgé sa
conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'éléments ou
d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou
même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant. L'appréciation
des preuves doit en effet être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi
pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière
soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il
n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments
corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée
de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter
la conviction (TF 6B_1015/2016 du 27 octobre 2017, consid. 4.1 ; TF
6B_1183/2016 du 24 août 2017 consid. 1.1 ; TF 6B_445/2016 du 5 juillet
2017 consid. 5.1).

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Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF
6B_942/2017 du 5 mars 2018 consid. 2.1.2 ; TF 6B_614/2012 du 15 février
2013 consid. 3.2.5 ; TF 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 1.3).
Les cas de « déclarations contre déclarations », dans lesquelles les
déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les
déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne
doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo,
conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des
participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3).
3.3 Faits reprochés par P.________
3.3.1 Constatant que l’accusation reposait entièrement sur les
déclarations d’P.________, dont la crédibilité était dès lors déterminante, les
premiers juges ont considéré que son audition filmée parlait en faveur
d’un vécu et ne laissait en rien supposer l’existence d’une mise en scène,
que l’enfant avait invariablement fourni la même version des faits et cela
aussi bien à la police qu’à sa mère et à l’épouse du prévenu avant
l’ouverture de la procédure, qu’elle avait montré les gestes reprochés au
prévenu d’une manière identique à la police et à sa psychologue, qu’elle
ne s’était jamais rétractée alors même que ses parents l’avaient
confrontée à la gravité de ses accusations et à leur implication pour leur
famille, mais également que son récit n’avait rien d’incohérent. Les
premiers juges ont encore estimé que les actes furtifs reprochés au
prévenu avaient en particulier pu être commis entre l’arrivée de l’enfant à
son domicile à 6h05 et leur départ à 6h15, que les déclarations de la
victime étaient mesurées et ne comportaient aucune exagération, qu’en
outre, sa mère avait remarqué qu’entre les faits et le moment des
révélations, P.________ évitait le prévenu, qu’elle avait ensuite pris du
poids, tout lâché au niveau scolaire et manifesté des crises de colère, ce
qui constituait autant de symptômes d’abus. De plus, la psychologue de
l’enfant avait jugé sa gestuelle crédible et relevé ses sentiments
contrastés (émotion et culpabilité) au regard du conflit familial provoqué
par ses accusations. Le Tribunal correctionnel a encore estimé que les

- 20 -
documents médicaux produits ne révélaient pas de troubles susceptibles
de pousser l’enfant à inventer de fausses accusations et que le dossier
n’avait pas révélé de tendances au mensonge ni même à l’exagération de
la part d’P.________. Les premiers juges ont par ailleurs relevé que le
prévenu s’était quant à lui borné à contester les accusations, tout en
faisant des sous-entendus sur le caractère de la mère de la plaignante et
celui de la jeune fille, ainsi que sur d’éventuelles motivations financières.
En définitive, le Tribunal correctionnel a jugé que les déclarations
d’P.________ étaient parfaitement crédibles, et cela d’autant plus qu’elles
trouvaient écho dans les mises en cause d’une seconde victime.
3.3.2 Prenant appui sur un rapport médical du 30 juin 2015 (P. 18/1),
l’appelant soutient tout d’abord que la plaignante serait un enfant
caractériel et instable qui aurait rencontré des difficultés, notamment
scolaires, bien avant les faits qu’elle dénonce. Aussi, les premiers juges
n’aurait-il pas dû prêter foi aux allégations de la mère de l’enfant
lorsqu’elle affirme que depuis l’agression, sa fille avait tout lâché au
niveau scolaire et manifesté des crises de colère.
À cet égard, si le certificat médical du 30 juin 2015 relève
l’existence de difficultés scolaires apparues dès les premières années de
scolarité de l’enfant, cela n’exclut naturellement pas que la plaignante
n’ait, après les faits, plus été en mesure de fournir les efforts attendus
d’elle en classe, ce que sa mère a verbalisé par l’expression « tout lâché à
l’école ». Par ailleurs, il est vrai que ce rapport, ainsi du reste que celui
établi le 11 janvier 2016 par les médecins de la consultation de psychiatrie
pour enfants et adolescents (P. 21), mentionnent que le caractère
oppositionnel et impulsif de la plaignante dans le milieu familial a
nécessité une prise en charge psychologique depuis la fin de l’année
2013, ce que sa mère n’a du reste pas cherché à cacher lors de son
audition (PV 4, R. 18). Le certificat du 11 janvier 2016 indique toutefois
que ce suivi psychologique s’est terminé le 25 mars 2015, date à laquelle
le dossier a été archivé (P. 21, R. 1). On peut en conclure que la situation
s’était normalisée avant les faits, comme l’a affirmé sa mère (PV 4, R. 18).
Ce même rapport mentionne en outre que les parents ont repris contact

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en septembre 2015, sur conseil du centre LAVI, en demandant un nouveau
suivi pour P.________ à la suite des événements du mois de mai 2015 et de
l’apparition de nouvelles crises d’opposition et de pleurs à domicile. Ces
certificats médicaux ne discréditent donc nullement les déclarations de la
mère de l’enfant lorsqu’elle affirme que son enfant a recommencé à
manifester des crises de colères à la suite de l’agression.
3.3.3 L’appelant soutient ensuite qu’entre le moment où la
plaignante est arrivée chez lui à 6h05 et celui où il a déposé les enfants
chez sa belle-sœur à 6h15, il lui était matériellement impossible de
commettre les actes qui lui sont reprochés en plus de ceux qu’il a dû
accomplir le matin en question, à savoir faire sa toilette, préparer son petit
déjeuner et son repas de midi, réveiller ses filles, les préparer à sortir,
récolter leurs affaires, effectuer deux allers-retours entre son appartement
et la voiture puis finalement conduire jusqu’au logement de sa belle-sœur.
Il s’étonne en outre que la plaignante ait souhaité retourner à son
appartement après être allée une première fois à la voiture et qu’elle n’ait
pas manifesté son opposition ni chercher à retourner chez sa mère qui
était encore présente à ce moment-là à son domicile.
Il n’est pas contesté que la plaignante est arrivée chez
l’appelant à 6h05. Ce dernier a reconnu qu’il s’était passé 10 minutes
entre son arrivée et l’installation de la jeune fille dans sa voiture ce qui
situe leur départ de son domicile, et non leur arrivée chez sa belle-sœur, à
6h15 (cf. jugement p. 16 ; cf. également la première réponse donnée à la
police lors de son audition du 3 septembre 2015 : PV aud. 3 R. 5 p. 4).
L’appelant a par ailleurs précisé qu’à l’arrivée de la plaignante, il avait
déjà fait sa toilette (PV aud. 3 R. 10), était déjà habillé (PV aud. 3 R. 8) et
finissait de préparer son sac (PV aud. 3 R. 5). Les affaires de ses filles
avaient déjà été préparées par son épouse (PV aud. 3 R. 5 p. 4). Ses deux
filles sont en outre restées en pyjama pour le trajet (ibidem). L’une d’elle
ne s’est du reste même pas réveillée (PV aud. 3 R. 10). Bref, il résulte des
propres déclarations de l’appelant qu’il était pratiquement prêt lorsque la
plaignante est arrivée chez lui, qu’il n’a depuis lors eu qu’à prendre ses
deux filles dans leur lit pour les porter l’une après l’autre en pyjama dans

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sa voiture et qu’il a ainsi manifestement eu le temps nécessaire pour
accomplir les actes furtifs qui lui sont reprochés. On comprend en outre
aisément que la plaignante, sidérée par les premiers agissements de
l’appelant, n’ait ensuite pas osé lui résister lorsqu’il lui a demandé de
retourner à l’appartement, ni même osé protester et encore moins
retourner chez sa mère.
3.3.4 L’appelant reproche encore aux premiers juges de ne pas avoir
pris en considération le comportement adopté par la plaignante à la suite
des actes dont elle se plaint, lequel ne serait pas conforme à celui d’une
victime d’abus sexuels. Il expose en particulier que la plaignante aurait, le
18 mai 2015, demandé si elle pouvait souper à son domicile, se serait
assise à table à côté de lui et lui aurait même demandé de l’aide pour
couper sa viande. La plaignante l’aurait en outre côtoyé à plusieurs
reprises durant les vacances au Portugal où elle aurait partagé plusieurs
repas avec lui sans que cela ne pose le moindre problème. La mère de la
plaignante aurait elle-même indiqué ne pas avoir constaté de changement
dans le comportement de sa fille avant ses révélations. Enfin, la
psychologue de la plaignante n’avait pas pu affirmer au Ministère public
que sa patiente avait subi un épisode traumatique. Cette dernière n’aurait
du reste pas été demanderesse d’un quelconque suivi psychologique.
A cet égard, c’est à juste titre que les premiers juges n’ont pas
retenu que la plaignante aurait mangé au côté de l’appelant le 18 mai
2015, dans la mesure où cette indication ressort exclusivement du
témoignage de sa propre épouse, soit d’une personne beaucoup trop
proche pour être en mesure de délivrer un témoignage objectif. Tout le
monde s’accorde en revanche à dire que la plaignante et l’appelant se
sont revus lors de vacances au Portugal durant l’été qui a suivi les faits
incriminés. Ces rencontres ont toutefois eu lieu à l’occasion de repas,
respectivement de fête de famille. La plaignante était donc entourée de
ses parents, qui étaient au courant des faits reprochés à l’appelant, et
n’avait donc pas à craindre de se retrouver seule face à lui. S’agissant des
déclarations de la mère de la plaignante, il est vrai qu’interpellée
spécifiquement sur les éventuelles modifications du comportement de sa

- 23 -
fille au lendemain du 16 mai 2015, elle a répondu ce qui suit (PV aud. 4 R.
6): « Avant les révélations, nous n’avions pas remarqué que P.________ ne
sortait plus s’amuser dehors comme elle le faisait auparavant et qu’elle
évitait Q.________. Elle refusait d’aller jouer au parc avec lui et ses filles,
alors qu’habituellement elle les y accompagnait. » On peut déduire de ces
déclarations, comme le tribunal de première instance, que les parents de
la plaignante avaient constaté que cette dernière évitait tout contact avec
l’appelant, mais qu’ils n’y avaient alors pas prêté attention. On ne saurait
donc prendre appui sur ses déclarations pour exclure, comme le voudrait
l’appelant, tout changement de comportement de l’enfant à la suite des
faits litigieux.
Enfin, si la psychologue de la plaignante a effectivement
indiqué ne pas avoir suffisamment d’éléments pour dire que l’enfant aurait
subi un traumatisme et que cette dernière n’était pas demanderesse d’un
suivi (PV aud. 7), cela ne signifie naturellement pas que les faits reprochés
à l’appelant, qui ne sont pas d’une gravité extrême, n’ont pas eu lieu.
3.3.5 En définitive, aucun des arguments soulevés par l’appelant ne
permet de douter de la crédibilité de la plaignante.
3.4 Faits reprochés par Z.________
3.4.1 Les premiers juges ont considéré que le dévoilement des faits
s’était produit à l’issue d’un cours d’éducation sexuelle du 15 mai 2017,
qu’à cette occasion, la plaignante s’était mise à pleurer et s’était confiée à
l’intervenante du fait qu’elle avait été « touchée d’une manière pas
normale » par le meilleur ami de son père, que l’association PROFA avait
ensuite avisé la division mœurs de la Brigade criminelle de la police de
sûreté, que les déclarations de la plaignante à la police étaient
suffisamment claires et précises compte tenu du temps écoulé depuis les
faits et qu’elles étaient en outre mesurées et dans la droite ligne de ce qui
avait été révélé à l’intervenante du cours d’éducation sexuelle. Le Tribunal
correctionnel a également relevé que, lors des débats, la plaignante était
apparue émue, authentique et sincère, notamment lorsqu’elle a maintenu

- 24 -
ses accusations en face du prévenu, que les quelques imprécisions
apparues dans ses déclarations étaient parfaitement compréhensibles dès
lors qu’elle n’était pas assistée d’un avocat et qu’elle était interrogée sur
des faits intimes, en audience publique, aux côtés de sa mère, en
présence d’avocats et des parents de l’autre victime. Les premiers juges
ont également estimé que, contrairement à ce que soutenait l’appelant, il
était tout à fait plausible qu’il ait pu se retrouver seul avec la plaignante
durant les quelques minutes nécessaires à commettre les agissements
relativement furtifs qu’elle lui reproche et cela aussi bien au domicile de la
plaignante que dans la cave de l’immeuble occupé par l’appelant, que la
crédibilité de la plaignante était renforcée par différents témoignages,
qu’un témoin avait en particulier rapporté que la plaignante était en pleurs
au moment où elle lui avait parlé des faits, qu’un autre témoin avait quant
à lui décrit la plaignante comme « perturbée » à chaque fois qu’elle était
en présence de l’appelant qu’elle cherchait du reste à éviter, et que la
mère de la plaignante avait également remarqué à plusieurs reprises que
sa fille n’était pas bien lorsque le prévenu était présent. Enfin, si l’on
pouvait s’interroger sur le fait que la plaignante ait déclaré en cours
d’enquête vouloir « aider » P.________ par sa déposition, aucun élément ne
permettait de conclure à l’existence d’une concertation entre les deux
familles ou les deux jeunes filles. Le Tribunal correctionnel a encore relevé
que l’appelant s’était quant à lui borné à contester les accusations en
relevant que la plaignante avait de mauvaises fréquentations et que les
gens le jalousaient. Il a également retenu que l’instruction avait mis en
évidence que l’appelant était quelqu’un de très tactile, qui avait une nette
tendance à enlacer la plaignante en public lors de fête de la communauté
lusitanienne et qu’il avait à une reprise reçu un coup de tête depuis
l’arrière de la plaignante alors qu’il l’enlaçait, ce qui était révélateur de
son insistance à son égard. En définitive, le tribunal a donc considéré que
les déclarations de la plaignante étaient parfaitement crédibles.
3.4.2 L’appelant relève tout d’abord que la plaignante a attendu
près de deux ans avant de dénoncer les faits, que sa prise de conscience
serait intervenue quelque mois après l’avis de prochaine clôture,
respectivement quelques jours après l’acte d’accusation rendu dans le

- 25 -
cadre de l’affaire l’opposant à P.________, qu’elle connaissait la nature des
faits qui lui étaient reprochés dans cette autre affaire et qu’elle aurait
admis avoir déposé plainte pour aider la jeune P.________. Même s’il ne
l’affirme pas directement, il semble en conclure que la plaignante aurait
menti dans le seul but de soutenir les accusations de cette autre jeune
fille. Il émet aussi l’hypothèse que la plaignante, décrite par différents
témoins comme réfractaire à toute proximité avec les hommes et qui plus
est influencée par les accusations portées contre lui par P.________,
pourrait avoir mal interprété les différents gestes tactiles qu’il ne conteste
pas avoir eu à son endroit.
A cet égard, on relèvera tout d’abord, à l’instar des premiers
juges, que le dévoilement tardif des faits est un phénomène bien connu
chez les victimes d’actes d’ordre sexuels, notamment chez les enfants qui
peuvent parfois se taire durant de nombreuses années tout en continuant
à côtoyer leur agresseur. Ce phénomène est d’autant plus compréhensible
en l’espèce que le prévenu était le meilleur ami du père de la plaignante,
ce qui rendait une dénonciation encore plus difficile. S’il est vrai que la
plaignante avait connaissance des accusations portées contre l’appelant
par P.________ et qu’elle a effectivement déclaré, lors de sa première
audition, qu’elle espérait « pouvoir encore aider P.________ » (PV aud. 1
R. 5), on ne saurait toutefois en conclure qu’elle aurait inventé de toutes
pièces les accusations qu’elle dirige elle-même contre l’appelant. Tout
comme les premiers juges, on ne voit en outre pas pourquoi cette jeune
fille aurait pris le risque de déposer une plainte fallacieuse et accepté de
s’exposer aux affres d’une procédure pénale dans le seul but de soutenir
les accusations d’une autre victime. Il n’y a du reste aucun indice d’une
concertation, les deux jeunes filles ayant en particulier décrit des
événements et des comportements distincts. Il ne faut par ailleurs pas
perdre de vue que l’ouverture de l’enquête policière n’a pas été
provoquée par la plaignante elle-même mais par la dénonciation de
l’association PROFA. Enfin, il résulte des déclarations de la plaignante
qu’elle sait parfaitement faire la différence entre les gestes de l’appelant
qui la mettaient simplement mal à l’aise et ceux qui revêtaient une
connotation sexuelle.

- 26 -
3.4.3 L’appelant soutient ensuite que les déclarations de la
plaignante relatives à l’épisode survenu dans la cave seraient totalement
démesurées et utopiques : il fait en particulier valoir que l’existence des
traces laissées par les actes de défense allégués par la plaignante n’aurait
pas été démontrée, que personne de son entourage n’aurait émis le
moindre soupçon à la suite des faits dénoncés et qu’on ne comprendrait
pas pourquoi la plaignante ne se serait pas défendue à l’aide des
bouteilles de bière qu’elle tenait à la main, respectivement comment elle
aurait pu le griffer et lui tirer les cheveux avec les mains occupées. Il
revient ensuite sur l’épisode du coup de tête évoqué par les premiers
juges, qu’il qualifie d’accidentel, et souligne que la plaignante serait
revenue chez lui après les faits pour jouer avec sa fille.
A cet égard, on peut donner acte à l’appelant du fait que les
circonstances dans lesquelles la plaignante lui a donné un coup de tête ne
sont pas très claires et qu’il n’est en particulier pas exclu que cela ait pu
intervenir de manière accidentelle dans le cadre d’un jeu (cf. audition de
B.G.________, jugement p. 4 ; de la plaignante, p. 9 ; de sa mère p. 11). Ce
point n’est toutefois absolument pas décisif. Pour le reste, il est vrai que
l’existence des traces laissées par les actes de défense de la plaignante
n’est pas établie par des pièces ou des témoignages. S’agissant de fait qui
remontaient à plus de deux ans au moment où ils ont été dénoncés, on ne
saurait toutefois en conclure que ces traces n’ont pas existé. Si on aurait
évidemment pu concevoir que la plaignante se défende à l’aide des bières
qu’elle tenait à la main, il est tout aussi concevable qu’elle les ait
déposées quand elle s’est débattue, comme elle l’a précisé en audience
(jugement p. 9), pour ensuite se défendre avec ses mains. Enfin, et
comme déjà rappelé ci-dessus, le fait, pour une victime, de taire les actes
de son abuseur et de les cacher à son entourage tout en continuant à
fréquenter l’auteur est un phénomène connu qui n’a rien de surprenant, et
cela d’autant moins lorsque, comme en l’espèce, l’auteur était un ami
proche de la famille.

- 27 -
3.4.4 L’appelant soutient encore que les déclarations de la
plaignante relatives aux épisodes qui se seraient déroulés à son domicile
seraient irréalistes. Il expose à cet égard que lorsqu’il se rendait chez la
plaignante pour y récupérer sa fille après être rentré de son travail à 18
heures, celle-là n’était jamais seule et qu’il n’est dès lors pas concevable
qu’il ait pris le risque de commettre des attouchements, même furtifs,
alors qu’il pouvait à tout instant être surpris par un membre de la famille
ou par sa propre fille.
A cet égard, on relèvera en premier lieu que la plaignante a
bien précisé, lors des débats de première instance, que les agissements
reprochés à l’appelant avaient eus lieu à une époque où sa famille ne
gardait pas encore la fille de ce dernier (jugement p. 8). Ensuite, s’il est
effectivement ressorti de l’instruction que l’appelant terminait son travail
à 17h00 et rentrait en général à son domicile vers 17h30-18h00 et que la
mère de la plaignante a quant à elle indiqué arriver d’ordinaire chez elle
vers 17h00-17h30, on peut facilement concevoir que l’appelant soit à
l’une ou l’autre reprise rentré plus tôt de son travail ou ait bénéficié de
congés, respectivement que la mère de la plaignante soit rentrée plus tard
à la maison. Il est donc tout à fait possible que les deux épisodes
reprochés à l’appelant se soient déroulés comme l’a précisé la plaignante,
soit après qu’elle soit rentrée de l’école, alors qu’elle était seule à la
maison avec son frère, lequel était toutefois enfermé dans sa chambre
devant l’ordinateur (jugement p. 8 ; PV aud. 1 R. 5) et ne représentait
donc pas un risque immédiat pour l’appelant.
3.4.5 L’appelant se prévaut enfin du fait que la plaignante n’ait pas
entrepris de suivi psychologique et qu’elle n’ait jamais requis une
quelconque indemnité pour tort moral.
Ces deux éléments ne permettent pas de mettre en doute la
réalité des faits dénoncés. Lors de l’audience d’appel, la plaignante a
indiqué qu’elle était entrée en contact avec la fondation LAVI, qui lui avait
donné des noms de psychologues, mais qu’elle attendait la fin de la
procédure pénale pour consulter et pouvoir définitivement tourner la page.

- 28 -
La réaction de la plaignante et ses besoins de soutien ne sont pas
contradictoires avec les faits reprochés. En outre, elle est naturellement
libre de requérir ou non une indemnité pour tort moral, sa position sur ce
point n’étant pas de nature à influencer l’appréciation de la Cour sur les
constations de faits.
3.4.6 En définitive, aucun des moyens soulevés par l’appelant ne
conduit à douter de la crédibilité de la plaignante.
3.5 Il résulte de ce qui précède qu’aucun des griefs soulevés par
l’appelant ne permet de remettre en cause l’appréciation des preuves des
premiers juges, qui est ainsi parfaitement adéquate et doit être confirmée.
4.
4.1 À titre subsidiaire, l’appelant conteste que les faits concernant
Z.________ puissent être qualifiés de contrainte sexuelle au sens de l’art.
189 al. 1 CP, au motif que la condition objective du moyen de contrainte
ne serait pas remplie. Il fait en particulier valoir que la plaignante n’aurait
subi aucune pression d’ordre psychique.
4.2 Selon l'art. 189 al. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0), commet une contrainte sexuelle celui qui, notamment
en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur
elle des pressions d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état de
résister l’aura contrainte à subir un acte analogue à l’acte sexuel ou un
autre acte d’ordre sexuel.
La violence désigne, comme dans le cas du brigandage (art.
140 ch. 1 al. 1 CP), l'emploi volontaire de la force physique sur la personne
de la victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b). Elle
suppose une application de la force physique plus intense que ne l'exige
l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie
(ATF 87 IV 66 consid. 1). Un emploi limité de force peut suffire (TF

- 29 -
6B_389/2017 du 31 janvier 2018, consid. 3.4.1 ; TF 6B_570/2012 du 26
novembre 2012 consid. 1.2).
En introduisant la notion de « pressions psychiques », le
législateur a aussi voulu viser les cas où la victime se trouve dans une
situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force
physique ou à la violence. Ainsi, l'infériorité cognitive et la dépendance
émotionnelle et sociale peuvent – en particulier chez les enfants et les
adolescents – induire une pression psychique extraordinaire et, partant,
une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant
incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle
de « violence structurelle » pour désigner cette forme de contrainte
d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux. Pour
que l'infraction soit réalisée, il faut cependant que la situation soit telle
qu'on ne saurait attendre de l'enfant victime qu'il oppose une résistance ;
sa soumission doit, en d'autres termes, être compréhensible.
L'exploitation de rapports généraux de dépendance ou d'amitié ou même
la subordination comme telle de l'enfant à l'adulte ne suffisent en règle
générale pas pour admettre une pression psychologique au sens des art.
189 al. 1 ou 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2).
Pour déterminer si l’on se trouve en présence d'une contrainte
sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des circonstances
concrètes déterminantes (voir ATF 131 IV 167 consid. 2.2). Compte tenu
du caractère de délit de violence que revêt la contrainte sexuelle, il va de
soi que pour être pertinente la pression psychique générée par l'auteur
doit atteindre une intensité particulière (ATF 131 IV 107 consid. 3.1 et les
arrêts cités). On peut attendre d'adultes en pleine possession de leurs
facultés une résistance supérieure à celle que des enfants sont en mesure
d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 et les arrêts cités). La liste des
moyens de contrainte énumérée à l’art. 189 CP n’est pas exhaustive. Une
combinaison de moyens divers est donc envisageable. La contrainte
sexuelle est une infraction qui requiert l'intention de l'auteur, le dol
éventuel suffit. L'auteur doit être conscient ou accepter l'éventualité que
sa victime n'est pas consentante, qu'elle agit sous l'effet de la contrainte

- 30 -
et qu'il s'agit d'un acte d'ordre sexuel (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; Dupuis
et al., op. cit., n. 38 ad art. 189 CP).
4.3 En l’espèce, la question de savoir si, comme l’ont retenu les
premiers juges, l’appelant a généré une pression psychique sur la
plaignante peut rester ouverte. Il ressort en effet de l’état de fait que la
jeune fille a, à chaque fois, dû se débattre pour parvenir à se défaire de
l’étreinte de l’appelant. Celui-ci a donc manifestement fait usage de sa
force physique pour parvenir à ses fins, ce qui n’a du reste pas échappé
non plus aux premiers juges (jugement p. 34).
Le grief est donc infondé.
5.
5.1 L’appelant sollicite le versement d’une indemnité de 2’000 fr.
à titre de réparation du tort moral subi, en application de l’art. 429 al. 1
let. c CPP.
5.2 Selon l'art. 429 al. 1 let. c CPP, si le prévenu est acquitté
totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement,
il a droit à une réparation du tort moral subi en raison d'une atteinte
particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de privation
de liberté.
5.3 Dans la mesure où l’appelant n’est libéré d’aucun chef
d’accusation, une indemnisation fondée sur l’art. 429 CPP est exclue.
Partant, le moyen est infondé.
6.
6.1 À titre subsidiaire toujours, l’appelant critique la quotité de la
peine prononcée contre lui. Il se prévaut du fait qu’à tout le moins une
partie des chefs d’accusation devrait être abandonnée. Il invoque
également sa paternité, l’existence d’un travail stable, le fait qu’il serait

- 31 -
apprécié des siens et qu’il n’a jamais fait l’objet d’une quelconque
procédure pénale par le passé. Il en conclut qu’une peine privative de
liberté de 5 mois au plus avec sursis devrait être prononcée en application
du nouveau droit qui lui serait sur ce point plus favorable et qu’une
interdiction d’exercer une activité au sens de l’art. 67 CP ne pourrait dès
lors plus être prononcée à son endroit.
6.2
6.2.1 Aux termes de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les
éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine,
de même que son comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les réf. cit.).
6.2.2 Selon l'art. 67 al. 3 CP (dans sa teneur au 1er janvier 2015 qui
reste applicable, le nouveau droit n’étant pas plus favorable [art. 2 al. 2
CP]), lorsque l'auteur a été condamné à une peine privative de liberté de
plus de 6 mois notamment pour actes d'ordre sexuel avec des enfants ou
pour contrainte sexuelle lorsque la victime était mineure, le juge lui

- 32 -
interdit l'exercice de toute activité professionnelle et de toute activité non
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des
mineurs pour une durée de dix ans.
6.3 En l’espèce, les premiers juges ont considéré que la culpabilité
de l’appelant était lourde, qu’il s’en était pris à l’intégrité et à la liberté
sexuelle de deux jeunes victimes dont l’une avait seulement 11 ans au
moment des faits, et ce à plusieurs reprises, que même si les actes
avaient été brefs, pour la plupart au travers des habits, et qu’ils ne se
trouvaient pas au sommet de l’échelle de gravité, il n’en demeurait pas
moins que de tels agissements ne devaient pas être relativisés et étaient
avilissants. En outre, l’appelant s’en était pris à de jeunes adolescentes de
son entourage qu’il avait vu grandir, pour satisfaire ses pulsions, en
profitant de son statut d’adulte et du fait qu’il était très proche des
parents de ses victimes ; il avait agi sans scrupule et mis à profit les
occasions où il s’était retrouvé seul avec elles pour satisfaire ses besoins
égoïstes. Le Tribunal correctionnel a également constaté que les
infractions étaient en concours et qu’indépendamment de la contestation
des faits, le prévenu n’avait pas eu un seul mot pour la souffrance des
victimes ou des parents. À décharge, le Tribunal correctionnel a tenu
compte de la bonne insertion sociale de l’intéressé.
Cette appréciation est adéquate et doit être confirmée. Il n’y a
en particulier pas lieu de la modifier pour tenir compte de l’abandon de
chefs d’accusation, dans la mesure où ils sont tous confirmés. L'absence
d'antécédents, invoquée par l’appelant, a un effet neutre sur la fixation de
la peine et n'a donc pas à être prise en considération dans un sens
atténuant (cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4). Le tribunal a en outre
manifestement tenu compte de sa bonne insertion sociale et familiale. La
peine privative de liberté de 24 mois prononcée en première instance se
justifie dès lors pleinement.
Par ailleurs, la nature des infractions retenues ainsi que la
durée de la peine imposent le prononcé d’une interdiction d’exercer toute
activité professionnelle et non professionnelle avec des enfants pour une

- 33 -
durée de dix ans fondée sur l’art. 67 al. 3 CP dans sa teneur au moment
de la commission des infractions.
Les griefs de l’appelant sont donc infondés.
7.
7.1 L’appelant critique enfin la quotité de l’indemnité pour tort
moral de 5’000 fr. allouée à P.________. Il fait valoir que cette dernière
n’apparaît pas réellement traumatisée par les agissements qui lui sont
reprochés et soutient qu’une indemnité de 1’000 fr. serait suffisante.
7.2 Selon l'art. 49 CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS
220], celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une
somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité
de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction
autrement. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de
l'atteinte subie et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à
la victime (ATF 125 III 269 consid. 2a ; ATF 118 II 410 consid. 2a).
La détermination de l'indemnité pour tort moral relève du
pouvoir d'appréciation du juge qui statue selon les règles du droit et de
l'équité (art. 4 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210] ; ATF
132 II 117 consid. 2.2.3). Cette indemnité a pour but de compenser le
préjudice que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe
d'une indemnisation pour tort moral et l'ampleur de la réparation
dépendent d'une manière décisive de la nature et de la gravité de
l'atteinte, de l'intensité et de la durée des effets sur la personnalité de la
victime concernée, du degré de la faute de l'auteur de l'atteinte et de la
possibilité d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme
d'argent, la douleur physique ou morale (TF 4A_489/2007 du 22 février
2008 consid. 8.2 ; ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 ; ATF 125 III 412 consid. 2a,
JdT 2006 IV 118). En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui
est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être
réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des

- 34 -
critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait
excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable
(ATF 130 III 699 consid. 5.1 et les arrêts cités ; ATF 141 III 97 consid. 11.2).
7.3 En l’espèce, et comme l’ont retenu les premiers juges, il est
incontestable que la sexualité a fait irruption de façon aussi inattendue
que brutale dans l’existence de la plaignante et qu’elle a été confrontée
très jeune à des abus sexuels commis de surcroît par un membre de sa
famille. L’octroi d’une indemnité pour tort moral est donc justifié sur le
principe, ce que l’appelant ne remet du reste pas en cause. Il faut
toutefois reconnaître que ce dernier ne s’en est pris à la plaignante qu’à
une seule reprise. La psychologue consultée par la suite a en outre indiqué
ne pas avoir suffisamment d’éléments pour dire que l’enfant aurait subi un
traumatisme. Aucun élément médical ne vient par ailleurs appuyer
l’hypothèse que l’enfant souffrirait encore à ce jour des événements
qu’elle a subis.
Au vu des éléments qui précède, l’indemnité de 5’000 fr.
octroyée par les premiers juges à P.________ paraît excessive et doit être
réduite à un montant de 2’000 francs.
8. L’appelant soutient encore que l’indemnité fondée sur l’art.
433 CPP allouée par les premiers juges à A.G.________ devrait être réduite
pour le cas où il serait partiellement acquitté.
Dans la mesure où tel n’est pas le cas, le grief se révèle
également infondé.
9. Au vu de ce qui précède, l’appel doit être très partiellement
admis sur la question du montant de l’indemnité allouée à P.________ à
titre de réparation du tort moral, le jugement entrepris étant
intégralement confirmé pour le surplus.

- 35 -
La répartition des frais de première instance doit cependant
être maintenue, cette modification n’ayant aucun impact sur le
déroulement de la procédure.
Vu l’issue de la cause, P.________ a droit à une indemnité de
l’art. 433 al. 1 CPP, laquelle doit être réduite d’un dixième en raison du
rejet partiel de ses conclusions, l’appelant ayant obtenu partiellement gain
de cause s’agissant de l’indemnité pour tort moral. En l’occurrence, Me
Manuela Ryter Godel a produit une note d’honoraires faisant état de 11
heures et 30 minutes d’activité (P. 69). Compte tenu des opérations
nécessaires à la défense des intérêts de ses clients, la durée alléguée doit
être réduite à 7 heures et 40 minutes (art. 26a al. 2 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]). En effet, trois heures ont été comptabilisées pour l’audience
d’appel, temps qu’il y a lieu de réduire à 1 heure, soit la durée effective de
l’audience. Par ailleurs, cette avocate assistant déjà ses clients en
première instance, deux entretiens avec eux durant la procédure d’appel
ne paraissent pas nécessaires. Ainsi, on ne tiendra pas compte de la
conférence du 25 juillet 2018, d’une durée alléguée de 1 heure et 20
minutes. En outre, seule une demi-heure sera comptabilisée pour les
opérations futures (transmission du jugement et explications y relatives),
au lieu d’une heure. En définitive, c’est une durée de 7 heures et
40 minutes qu’il y a lieu de retenir, au tarif de 300 fr. de l’heure (art. 26 a
al. 3 TFIP), ce qui équivaut à 2'300 fr. à titre d’honoraires, auxquels
s’ajoutent les débours par 71 fr. 20 et la TVA sur le tout, au taux de 7,7%,
par 182 fr. 60, ce qui totalise 2'553 fr. 80. Ce montant étant à réduire d’un
dixième, c’est en définitive un montant de 2'298 fr. 45 auquel à droit
P.________ à titre d’indemnité de l’art. 433 CPP, à la charge de Q.________.
La liste d’opérations produite par Me Kathleen Hack (P. 67),
dont il n’y a pas lieu de s’écarter, fait état de 6,83 heures consacrées à la
procédure d’appel, auxquelles il faut rajouter une heure d’audience. Au
tarif horaire de 180 fr. (cf. art. 2 al. 1 RAJ [Règlement sur l’assistance
judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], il
convient de lui allouer un montant de 1’410 fr. à titre d’honoraires. A cela

- 36 -
s’ajoute des débours par 17 fr. et une vacation par 120 fr., ainsi que la
TVA sur le tout, au taux de 7,7%, par 119 francs. Partant, une indemnité
d’un montant total de 1'666 fr. sera allouée au conseil juridique gratuit de
Z.________.
Le défenseur d’office de l’appelant, Me Xavier Diserens, a
produit une liste d’opérations faisant état d’une durée de 21 heures et 30
minutes d’activité (P. 68), à laquelle il faut rajouter une heure d’audience.
Compte tenu de la connaissance du dossier acquise en première instance
par le défenseur d’office, il ne sera tenu compte que de 2 heures pour la
préparation de l’audience d’appel, y compris l’entretien avec son client la
veille de l’audience, le tout comptabilisé à hauteur de 5 heures. Ainsi, au
tarif horaire de 180 fr. (cf. art. 2 al. 1 RAJ), il convient de lui allouer un
montant de 3’510 fr. à titre d’honoraires. A cela s’ajoute des débours par
50 fr. et une vacation par 120 fr., ainsi que la TVA sur le tout, au taux de
7,7%, par 283 fr. 40. Partant, une indemnité d’un montant total de 3'963
fr. 40 sera allouée à Me Xavier Diserens.
Vu l’issue de la cause, les frais de deuxième instance,
constitués en l’espèce de l’émolument de jugement, par 3’670 fr. (art. 21
al. 1 et 2 TFIP), ainsi que des indemnités allouées au défenseur d’office de
l’appelant, par 3'963 fr. 40, et au conseil juridique gratuit de Z.________,
par 1'666 fr., le tout totalisant 9'299 fr. 40, doivent être mis à la charge de
l’appelant Q.________ par neuf dixièmes, soit par 8'369 fr. 50, le solde
étant laissé à la charge de l’Etat.
L’appelant ne sera tenu de rembourser à l’Etat les neuf
dixièmes des indemnités en faveur de son défenseur d'office et du conseil
juridique gratuit de Z.________ que lorsque sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).

- 37 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 40, 42 al. 1 et 67 aCP ; 44 al. 1 et 2, 47, 49
al. 1, 50, 187 ch. 1, 189 al. 1 CP ; 126 al. 1, 135, 398 ss, 428 al. 1 et 433
CPP,
prononce :
I. L’appel est très partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 6 juin 2018 par le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de La Broye et du Nord vaudois est
modifié comme il suit au chiffre VI de son dispositif, le
dispositif du jugement étant désormais le suivant :
« I. constate que Q.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle ;
II. condamne Q.________ à une peine privative de liberté de 24
(vingt-quatre) mois ;
III. suspend l’exécution de la peine privative de liberté fixée
sous chiffre II ci-dessus et impartit à Q.________ un délai
d’épreuve de 3 (trois) ans ;
IV. subordonne le sursis à la condition que Q.________
indemnise P.________ en lui versant le premier de chaque
mois, dès jugement définitif et exécutoire, un acompte
mensuel d’un montant minimal de 200 fr. (deux cents
francs) à valoir sur la réparation morale allouée au chiffre
VI ci-dessous ;
V. prononce à l’endroit de Q.________ une interdiction
d’exercer toute activité professionnelle et toute activité
non professionnelle organisée impliquant des contacts
réguliers avec des mineurs pour une durée de 10 ans et
ordonne une assistance de probation pour la durée de
l’interdiction ;
VI. dit que Q.________ doit verser à P.________ la somme de
2'000 fr. (deux mille francs), avec intérêt à 5% l’an dès le
18 mai 2015, à titre de réparation morale ;

- 38 -
VII. dit que Q.________ est le débiteur d’A.G.________ d’un
montant de 10'000 fr. (dix mille francs) à titre d’indemnité
de l’art. 433 CPP ;
VIII. ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à
conviction des objets suivants (fiche n°15156/15) :
- deux DVD (audition vidéo d’P.________) ;
IX. arrête l’indemnité du conseil d’office de Q.________, Me
Xavier Diserens, à 11'444 fr. (onze mille quatre cent
quarante-quatre francs), TVA et débours inclus, dont à
déduire une avance de 3'000 fr. (trois mille francs) ;
X. met les frais de la cause par 20'203 fr. 75 (vingt mille deux
cent trois francs et septante-cinq centimes) à la charge de
Q.________, y compris l’indemnité de défenseur d’office
fixée sous chiffre IX ci-dessus et celle versée à
Me Véronique Fontana, par 518 fr. 40 (cinq cent dix-huit
francs et quarante centimes), en cours d’enquête ;
XI. dit que l’indemnité de défense d’office allouée sous chiffre
IX et celle allouée à Me Véronique Fontana en cours
d’enquête sont remboursables à l’Etat de Vaud par le
condamné dès que sa situation financière le permet. »
III. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3'963 fr. 40 (trois mille neuf cent soixante-
trois francs et quarante centimes), TVA et débours inclus, est
allouée à Me Xavier Diserens.
IV.Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1’666 fr. (mille six cent soixante-six francs),
TVA et débours inclus, est allouée à Me Kathleen Hack.
V. Une indemnité réduite d’un dixième est allouée à P.________
pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de
ses droits en procédure d’appel, par 2'298 fr. 45 (deux mille
deux cent nonante-huit francs et quarante-cinq centimes), à la
charge de Q.________.

- 39 -
VI.Les frais d'appel, par 9'299 fr. 40, y compris les indemnités
allouées au défenseur d’office et au conseil juridique gratuit,
sont mis à la charge de l’appelant Q.________ par neuf
dixièmes, soit par 8'369 fr. 50 (huit mille trois cent soixante-
neuf francs et cinquante centimes), le solde étant laissé à la
charge de l’Etat.
VII. Q.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les neuf
dixièmes du montant des indemnités d’office prévues sous
chiffres III et IV. ci-dessus que lorsque sa situation financière le
permettra.
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 7 décembre 2018, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Xavier Diserens, avocat (pour Q.________),
- Me Manuela Ryter Godel, avocate (pour A.G.________ et K.________),
- Me Kathleen Hack, avocate (pour Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La
Broye et du Nord vaudois,
- Mme la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois,
- Office d'exécution des peines,
- Service de la population,
par l'envoi de photocopies.

- 40 -
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale sur l’organisation des autorités fédérales du
19 mars 2010 ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :