vd_gerichte · ZD24.011759 · 2025-02-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 86/24 - 39/2025
ZD24.011759
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 février 2025
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Brélaz Braillard et Livet, juges
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
titulaire d’un bachelor en ergothérapie, travaille, depuis le 1er août 2016,
en qualité d’ergothérapeute au service de [...] de l’Hôpital [...] à [...] à 90
%. Le 4 janvier 2020, alors qu’elle était à l’arrêt au bord d’une piste de ski,
elle a été percutée par une autre skieuse.
Des suites de cet accident, elle a souffert notamment d’une
méningite chimique sur rupture d’un kyste dermoïde sylvien gauche dans
le cadre d’un traumatisme crânio-cérébral léger, nécessitant une exérèse
par craniotomie ptérionale gauche le 6 mars 2020. A la suite de cette
intervention, les différents bilans cliniques ont révélé que l’assurée
souffrait d’une diplopie, d’une fatigue primaire modérée à sévère et de
troubles neuropsychologiques affectant les dimensions du langage, du
calcul, de la mémoire et des fonctions exécutives multimodales et de
l’attention (non) latéralisée. Ce tableau neuropsychologique a motivé
l’organisation d’une neuroréhabilitation intensive en milieu hospitalier,
puis en ambulatoire, laquelle a permis le quasi-amendement de
l’ensemble de la symptomatologie séquellaire, hormis la persistance d’une
fatigue primaire suffisamment prégnante pour potentialiser les déficits
attentionnels, exécutifs et mnésiques résiduels et induire une baisse des
performances professionnelles. Sous réserve de l’évolution favorable de
cette fatigue, le pronostic était considéré comme bon en vue de la reprise
de son activité au moins au taux exercé précédemment.
Le cas a été pris en charge par D.________ SA, assureur-
accidents de l’employeur.
L’assurée a repris le travail dès le 6 juillet 2020 à un taux de
10 %, puis à 30 % dès le 7 août 2020 et à 40 % dès le 1er janvier 2021,
avec reprise progressive à 60 % à compter du 1er mars 2021.
Dans l’intervalle, l’assurée a déposé, le 10 juillet 2020, une
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de

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l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
indiquant être en incapacité de travail totale depuis le 4 janvier 2020, se
référant à l’accident décrit ci-dessus.
Le 3 mai 2021, les Drs P.________, spécialiste en neurologie, et
M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont rendu leur
rapport d’expertise bi-disciplinaire, établi à la demande de D.________ SA.
Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont posé, sur le plan
somatique, les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de
status après traumatisme crânio-cérébral mineur et whiplash, de status
après rupture d’un kyste dermoïde au niveau sylvien gauche ainsi que de
status après exérèse du kyste dermoïde sylvien gauche suivie de diplopie
horizontale, d’aphasie dénominative, de dysarthrie, de dyscalculie, de
troubles mnésiques, de troubles attentionnels et de négligence visuelle. Ils
ont estimé que l’assurée disposait, sur le plan somatique, d’une capacité
de travail de 60 % dans son activité habituelle d’ergothérapeute avec une
augmentation progressive de celle-ci pour atteindre une pleine capacité
de travail à compter du 1er juin 2021. Ils n’ont en revanche retenu aucune
pathologie d’ordre psychiatrique, si bien que sur ce plan, la capacité de
travail était entière.
Nonobstant la reprise progressive du travail, de la
réorganisation de ses horaires de travail et de l’adaptation de son cahier
des charges, l’évolution de l’état de santé de l’assurée est demeurée
marquée par plusieurs limitations résiduelles, en particulier de la fatigue
ainsi qu’un manque d’endurance et de concentration. Elle était capable de
s’occuper des patients qui nécessitaient des thérapies simples, mais
présentait des difficultés au niveau du langage (trouver les bons mots) ou
des douleurs lombaires, surtout en lien avec la position assise, lorsqu’elle
s’occupait de patients ayant besoin de thérapies plus complexes. L’OAI a
ainsi pris à sa charge notamment les coûts d’un stage de reprise
professionnelle en faveur de l’assurée auprès de l’Hôpital [...] du 1er avril
au 31 août 2021 (cf. communication du 12 avril 2021), mesure qui a été
prolongée à plusieurs reprises (cf. communications des 1er juillet 2021 et
du 11 février 2022) dans la mesure où il est apparu nécessaire d’accorder

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plus de temps à l’assurée pour atteindre les objectifs relatifs à
l’augmentation du taux de présence.
Un entretien réseau s’est déroulé le 14 avril 2022, en présence
notamment de l’assurée, de deux représentants de son employeur
(T.________, des ressources humaines, et M. J.________, responsable de
l’assurée), de R.________, spécialiste en réinsertion professionnelle au sein
de l’OAI, d’un représentant de D.________ SA, ainsi que du Dr X.________,
spécialiste en neurologie, et de W.________, ergonome. Les intervenants
sont parvenus à la conclusion que le taux maximum exigible de la part de
l’assurée était de 60 % comme ergothérapeute, ce qui était validé par le
Dr X.________. Ils ont par ailleurs estimé qu’un reclassement n’aurait en
aucun cas réduit le préjudice de l’assurée, compte tenu des atteintes dont
elle souffrait et qu’il n’était pas certain, au vu des limitations
fonctionnelles, qu’elle aurait pu suivre une nouvelle formation. Le procès-
verbal de cet entretien précisait notamment les éléments suivants (sic) :
« Nous sommes à plus de 2 ans de l’accident de ski.
La reprise s’est faite par palier pour atteindre 70% de CT mais
durant l’été 2021 elle a dû redescendre à 60% en raison de la
fatigabilité. De retour à 70% jusqu’à fin mars 2022, l’expérience
montre qu’elle épuise ses réserves. Elle est a nouveau à 60%
actuellement et cela sur le long terme. Selon M. J.________, le 60%
est plus adapté car les performances sont tenues.
Il semble qu’il y a un seuil entre le 60% et le 70%, ce seuil est
confirmé par le Dr X.________ dans le cas de Mme Z.________ mais,
aussi de manière plus générale pour les patients qui ont des lésions
cérébrales peu sévères.
En terme d’activité professionnelle. Il y a des oublis tant au niveau
professionnel que privé quand elle est à 70%.
Selon le Dr X.________, les outils cognitifs sont partiellement
préservés pour autant qu’on les utilise ?
Dans le cas de Mme Z.________, il y a des fluctuations en terme de
d’attention, de concentration et de mémorisation en lien avec la
fatigabilité. Il y a cependant une limite également au niveau
émotionnel. Même quand la récupération est bonne, ces éléments
risquent d’être présents. De manière un peu classique, les patients
peuvent récupérer souvent jusqu’à 60%.
Dans cette activité sollicitante comme ergothérapeute, un max de
60% avec un rendement de 100% ne pourrait pas être dépassé
selon le Dr X.________. L’équilibre est atteint. Par ailleurs, et c’est
confirmé par M. J.________, le responsable d’équipe de Mme
Z.________, il n’y a pas de filtre des patients pour elle actuellement.
Cela signifie qu’elle prend en charge tous les patients (patients

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lourds cognitivement, neurologiquement et en terme de charge).
Cependant, le rythme du taux de 60% doit encore être testé.
C’est-à-dire, des journées blocs comme lu. ma. me ou plutôt avec
un à 2 jours de repos intercalés dans la semaine.
Mme Z.________, verse des larmes et admet qu’il y a un deuil pour
elle à faire. Elle se rend cependant compte que cette décision lui
paraît raisonnable car, il est important qu’elle puisse avoir aussi
une vie privée ».
L’OAI a cessé de verser des indemnités journalières à la fin de
la mesure, soit le 30 avril 2022, et l’assurée a repris le travail à 60 %.
Dans un rapport du 4 octobre 2022 à l’OAI, le Dr X.________ a
indiqué que l’assurée était en mesure d’assumer pleinement son cahier
des charges d’ergothérapeute, mais avec un taux d’activité ne pouvant
excéder 60 %. Il a toutefois relevé la persistance d’une fatigue cognitive
de nature à développer encore, notamment, des oublis d’information, une
sensibilité aux interférences et des difficultés d’attention. Compte tenu de
cette symptomatologie résiduelle, laquelle se manifestait lors du
développement de la fatigue en cours de journée (développement
récurrent), il a estimé qu’il était très probable que même un
aménagement du cahier des charges ne permettrait pas d’augmenter
significativement le taux d’activité, précisant par ailleurs qu’au vu de la
persistance de certaines séquelles neuropsychologiques près de deux ans
après l’accident, la probabilité d’une amélioration significative à moyen,
voire à long terme, était faible.
Par projet de décision du 20 janvier 2023, l’OAI a informé
l’assurée qu’il envisageait de lui dénier le droit à une rente d’invalidité, au
motif que son taux d’invalidité était inférieur à 40 %. Appliquant la
méthode mixte d’évaluation de l’invalidité (90 % de part active / 10 % de
part ménagère), il est parvenu à la conclusion que le degré d’invalidité de
l’intéressée pour la part active était, compte tenu d’une capacité de travail
de 60 % dans son activité habituelle d’ergothérapeute, de 36 %. L’OAI n’a
en revanche retenu aucun empêchement pour les travaux habituels dans
la tenue du ménage. A cet égard, il a estimé qu’il pouvait être renoncé à
effectuer une enquête ménagère dans la mesure où les limitations
fonctionnelles de l’assurée ne lui permettraient pas d’atteindre un taux

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d’invalidité global de 40 %. Il a par ailleurs précisé que d’autres mesures
professionnelles que celles déjà octroyées n’étaient pas indiquées dans la
mesure où la poursuite de son activité d’ergothérapeute représentait la
meilleure mise en valeur de sa capacité résiduelle de travail.
Par pli du 23 février 2023, l’assurée a fait part de ses
objections à l’encontre du projet de décision précité. Elle a relevé que le
taux de capacité résiduelle de travail de 60 % était trop optimiste ; elle
n’assurait que difficilement l’exercice de son activité d’ergothérapeute à
un tel taux, ce alors même qu’un cadre aménagé avait été mis en place.
Dès lors, il était douteux qu’elle puisse exercer à un taux de 60 % sur le
long terme et sa capacité résiduelle de travail ne devrait pas excéder 50
%. Par ailleurs, il était incompréhensible qu’aucun empêchement ménager
n’ait été pris en considération, les limitations fonctionnelles qu’elle
présentait ayant de toute évidence un impact sur l’ampleur de ses
empêchements ménagers, partant sur son invalidité. En définitive, une
rente d’invalidité d’au moins 50 % à compter du 1er janvier 2021 devait lui
être versée.
Dans son rapport du 1er mai 2023, le Dr X.________ a confirmé
son précédent rapport du 4 octobre 2022. Il a cependant précisé,
s’agissant du taux définitif de la capacité de travail, que celui-ci était
effectivement de 60 %, à la condition toutefois pour la patiente de ne pas
effectuer plus de deux jours successifs. A un taux de 50 %, trois jours
successifs pouvaient en outre être envisagés.
Par courrier du 5 juillet 2023, l’OAI a demandé à l’employeur
de lui indiquer à quel taux l’assurée travaillait depuis le 1er mai 2022 et si
elle avait depuis lors présenté des périodes d’incapacité de travail.
L’employeur a répondu le 9 août 2023, indiquant que l’assurée
travaillait à un taux contractuel de 60 % depuis le 1er mai 2022. Il a
également transmis le plan annuel de l’intéressée, couvrant la période de
mai 2022 à août 2023.

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Au vu des arguments présentés par l’assurée, l’OAI a décidé
de mettre en œuvre une enquête ménagère. Selon le rapport d’évaluation
économique sur le ménage du 6 octobre 2023, l’assurée présentait une
invalidité de 12,08 % (1,48 % dans le domaine de l’alimentation, 7,75 %
dans le domaine de l’entretien de l’appartement et 2,85 % dans le
domaine des lessives et l’entretien des vêtements).
Par pli du 7 décembre 2023, l’assurée a fait valoir que
l’enquête ménagère contenait des faits contraires à la réalité et à ses
déclarations. L’enquête ne tenait, selon elle, pas non plus suffisamment
compte du fait que l’exercice de son activité professionnelle nécessitait
des efforts considérables de sa part, ce qui avait de lourdes répercussions
sur sa capacité à effectuer ses activités domestiques et ménagères.
Par décision du 7 février 2024, l’OAI a nié à l’assurée le droit à
une rente d’invalidité, au motif que l’assurée présentait un degré
d’invalidité de 37,2 % (36 % pour la part active et 1,20 % pour la part
ménagère), ce qui était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité.
B. Par acte du 14 mars 2024, Z.________, agissant par son
mandataire, a déféré la décision du 7 février 2024 auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal. Reprenant pour l’essentiel les
arguments déjà invoqués dans le cadre de la procédure devant l’intimé,
elle a conclu, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme,
en ce sens qu’une demi-rente d’invalidité au moins lui soit octroyée à
compter du 1er janvier 2021, subsidiairement, à un quart de rente
d’invalidité au moins à compter de cette même date, plus subsidiairement,
à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle
instruction et/ou décision dans le sens des considérants. Elle a par ailleurs
requis la mise en œuvre d’une nouvelle enquête ménagère, au motif que
l’instruction de celle ayant abouti au rapport d’évaluation ménagère du 6
octobre 2023 était défaillante et ne tenait pas suffisamment compte de
ses empêchements.

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Dans sa réponse du 25 avril 2024, l’intimé a conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 13 juin 2024, la recourante a réitéré les
conclusions et les moyens de son recours. Elle a en outre fait valoir une
violation de son droit d’être entendue dans le cadre de l’enquête
ménagère, en ce sens qu’il lui avait été impossible de renseigner
l’évaluateur sur l’importance de ses empêchements d’ordre ménager. Elle
a également précisé qu’elle avait déménagé et que ses charges
ménagères et domestiques s’étaient sensiblement accrues, justifiant la
nécessité de procéder à une nouvelle évaluation ménagère.
Dans sa duplique du 10 juillet 2024, l’intimé a derechef conclu
au rejet du recours. Le stage de réentraînement professionnel effectué à
l’Hôpital [...] avait mis en évidence une capacité de travail sur le long
terme de 60 %, raison pour laquelle il n’y avait pas lieu de retenir une
capacité de travail à un taux inférieur, étant précisé qu’un horaire de
travail de 60 % pouvait être aménagé de manière à ne pas comporter plus
de deux jours de travail consécutifs. En outre, la recourante avait bien eu
l’occasion de s’exprimer sur ses empêchements ménagers puisque
l’évaluation ménagère se fondait, pour l’essentiel, sur ses déclarations.
Tout en relevant qu’au vu de son statut de ménagère de 10 %, le taux des
empêchements ménagers de la recourante devrait s’élever, en l’espèce,
au moins à 40 % pour ouvrir un droit à la rente, l’intimé a estimé qu’il
n’était pas vraisemblable qu’un tel taux soit atteint, compte tenu, d’une
part, des limitations fonctionnelles de l’intéressée, soit pour l’essentiel
l’existence d’une fatigabilité, et, d’autre part, de son obligation de
diminuer le dommage et de l’aide exigible de son époux.
Par pli du 26 juillet 2024, la recourante, certificats médicaux à
l’appui, a informé la Cour de céans qu’elle avait subi une décompensation
neurologique depuis le mois de mai 2023 et qu’elle était en incapacité
totale de travail depuis lors, précisant qu’elle allait reprendre le travail à
20 % à compter du 28 juillet 2024. C’était selon elle la preuve qu’elle
n’était pas en mesure de tenir sur le long cours un taux d’activité à 60 %.

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Dans ses déterminations du 7 août 2024, l’intimé a exposé que
les certificats médicaux produits n’étaient pas susceptibles de modifier sa
position. Outre le fait que ces derniers étaient succincts et non motivés,
l’un concernait une période d’incapacité de travail postérieure à la
décision attaquée et l’autre signalait une décompensation neurologique
depuis le mois de mai 2023, affection qui n’avait cependant jamais été
évoquée avant la décision du 7 février 2024.
Par déterminations du 23 août 2024, la recourante a réitéré
que la décompensation à laquelle elle avait été sujette découlait de son
taux d’activité de 60 %, activité qui était trop exigeante et inexigible, à
tout le mois à un tel taux.
Le 5 novembre 2024, l’assurée a transmis un rapport du 23
juillet 2024 de N.________, psychologue spécialisée en neuropsychologie,
laquelle a notamment observé une fatigue cognitive sévère en nette
péjoration comparativement au dernier bilan de 2021, un défaut sévère de
gestion des interférences et une fragilité de la charge mentale, la
persistance de légères difficultés d’évocation lexicale et des signes
significatifs de la lignée dépressive, symptomatologie qui représentait un
trouble neuropsychologique de degré léger à moyen ; elle évaluait
l’incapacité de travail (sans tenir compte de la fatigue rapportée) à 30-50
%.
Le 27 novembre 2024, l’assurée a produit un rapport du 29
octobre 2024 du Dr X.________ et de la Dre K.________, spécialiste en
neurologie, duquel elle inférait notamment qu’elle disposait uniquement
d’une capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle.
Par écriture du 6 janvier 2025, l’intimé a maintenu ses
conclusions.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).

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b) En l’occurrence, la recourante est en incapacité de travail
depuis son accident subi le 4 janvier 2020. Ayant déposé sa demande le
10 juillet 2020, elle pourrait prétendre à une rente d’invalidité à compter
du 1er janvier 2021 (art. 29 al. 1 et 3 LAI). Cela étant, du 1er avril 2021 au
30 avril 2022, la recourante a bénéficié d’un stage de reprise
professionnelle financé par l’intimé, durant lequel elle a perçu de cet
organisme des indemnités journalières. Conformément au principe de « la
réadaptation prime la rente » l’office intimé se devait effectivement
d’examiner au préalable si une mesure de réadaptation était susceptible
d’entrer en ligne de compte (TF 9C_380/2021 du 31 janvier 2022 consid.
5.1). Ainsi, le droit à la rente n’avait pas à être examiné par l’intimé avant
la fin de la mesure le 30 avril 2022 et une rente d’invalidité ne pouvait
être octroyée à la recourante qu’à partir du 1er mai 2022. Le fait que le
stage de réentraînement professionnel a débuté le 1er avril 2021, soit trois
mois après l’ouverture du droit théorique à la rente d’invalidité, le
1er janvier 2021, n’y change rien puisqu’il n’était pas d’emblée exclu
qu’une mesure de réadaptation entre en considération. Il convient dès lors
d’appliquer le droit dans sa teneur en vigueur à compter du 1er janvier
2022.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.

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b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Une rente au sens de l’art. 28 al. 1 LAI n’est pas octroyée
tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l’art. 8 al. 1bis
et 1ter LAI n’ont pas été épuisées (art. 28 al. 1bis LAI).
d) Le taux d’invalidité des personnes qui exercent une activité
lucrative à temps partiel est déterminé par l’addition du taux d’invalidité
en lien avec l’activité lucrative et du taux d’invalidité en lien avec les
travaux habituels (méthode mixte d’évaluation de l’invalidité). Pour ce
faire, il convient d’abord de déterminer quelle part de son temps,
exprimée en pourcentage, la personne assurée aurait consacrée à
l’exercice de son activité lucrative ou à l’entreprise de son conjoint, sans
atteinte à la santé, et quelle part de son temps elle aurait consacrée à ses
travaux habituels. Le taux d’invalidité en lien avec l’activité lucrative est
ensuite déterminé selon l’art. 16 LPGA, en extrapolant le revenu sans
invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d’occupation
de 100 %, en calculant le revenu avec invalidité sur la base d’une activité
lucrative correspondant à un taux d’occupation de 100 % et en l’adaptant
selon la capacité fonctionnelle déterminante, puis en pondérant la perte
de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d’occupation
qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide. Quant au taux d’invalidité en lien
avec les travaux habituels, il est calculé en déterminant le pourcentage
que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la

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situation dans laquelle l’assuré serait sans invalidité, puis en pondérant le
pourcentage ainsi déterminé en fonction de la différence entre le taux
d’occupation qu’aurait l’assuré s’il n’était pas invalide et une activité
lucrative exercée à plein temps (art. 28a al. 3 LAI et 27bis RAI).
5. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur

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une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. a) En l’espèce, l’intimé a nié à la recourante le droit à une
rente d’invalidité au motif qu’elle présentait un degré d’invalidité
insuffisant (37,2 %). Faisant application de la méthode mixte d’évaluation
(part active de 90 % et part ménagère de 10 %), il a en effet considéré
que la recourante disposait d’une capacité résiduelle de travail de 60 %
dans son activité habituelle d’ergothérapeute, soit une invalidité pondérée
de 36 %, tandis qu’elle présentait un degré d’empêchement de 12,08 %
dans l’accomplissement de ses tâches ménagères, soit une invalidité
pondérée de 1,2 %. De son côté, la recourante, sans remettre en question
l’application de la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité en tant que
telle, ni la répartition des taux afférents à la part active (90 %) et à la part
ménagère (10 %), soutient qu’elle est tout au plus capable de travailler à
50 % sur le long terme et que son incapacité dans l’accomplissement de
ses tâches ménagères a été sous-évaluée.
aa) D’emblée, il convient de relever que malgré l’optimisme
des médecins consultés, en particulier du Dr X.________ et des experts, et
de l’intimé quant au recouvrement progressif d’une capacité de travail
entière, la recourante n’a finalement jamais pu reprendre son taux
d’activité habituel de 90 %. A cet égard, il a été rappelé, dans le cadre de
l’entretien réseau qui s’était déroulé le 14 avril 2022, que la recourante
avait repris son activité par paliers pour atteindre 70 %, mais qu’elle avait

- 15 -
dû abaisser son taux à 60 % en raison de la fatigabilité. A cette occasion,
le Dr X.________, qui suit la recourante depuis le mois de mai 2020, a
confirmé que dans son activité d’ergothérapeute, un taux de 60 %, avec
un rendement de 100 %, ne pourrait pas être dépassé, car l’équilibre était
atteint. Dans son rapport du 4 octobre 2022, le Dr X.________, a expliqué
qu’au-delà de 60 %, les performances professionnelles et cognitives dans
les activités instrumentales diminuaient significativement, avec, comme
corolaire substantiel, une baisse de la qualité de vie. Il a toutefois indiqué
que la patiente pouvait pleinement assumer un cahier des charges
complet d’ergothérapeute à 60 %. Ce dernier point était d’ailleurs
confirmé par J.________, responsable d’équipe de la recourante, lequel
avait déclaré, lors de l’entretien de réseau du 14 avril 2022, que la
recourante était en mesure de prendre en charge tous les patients
(patients lourds cognitivement, neurologiquement et en termes de
charge). On ne saurait dès lors soutenir qu’elle bénéficie encore à l’heure
actuelle d’un cadre aménagé, voire social. Par ailleurs, l’état neurologique
de la recourante peut être considéré comme stabilisé. En effet, le plan
annuel, couvrant la période de mai 2022 à août 2023, transmis le 9 août
2023 par son employeur, ne fait état que de quelques arrêts de travail
entre mars et mai 2023, alors même que l’intéressée a repris son travail à
60 % depuis le 1er mai 2022. Le certificat médical du Dr X.________ du 7
mars 2023 produit par la recourante, attestant d’une incapacité de travail
du 7 mars au 30 avril 2023, n’amène pas à un autre constat. En effet, le
Dr X.________ a confirmé, dans un certificat médical du 24 avril 2023, que
la recourante pouvait travailler à 60 %, à condition toutefois de ne pas
travailler plus de deux jours consécutifs ; aussi, il a indiqué, dans son
rapport du 1er mai 2023 adressé au mandataire de la recourante, que
l’état neurologique de la recourante était stable depuis plus d’un an. En ce
qui concerne la « décompensation neurologique » depuis mai 2023,
attestée par la Dre K.________ dans un certificat du 25 juillet 2024, elle
n’est pas de nature à remettre en cause l’appréciation du Dr X.________, ce
d’autant plus que ce document est succinct, non motivé et ne contient
aucun élément objectif. En outre, la décompensation neurologique dont il
fait état n’apparait ni effective ni durable, au vu du plan annuel transmis
par l’employeur. Une telle décompensation n’a au demeurant jamais été

- 16 -
évoquée antérieurement à la décision du 7 février 2024. Quant au rapport
du 23 juillet 2024 de la neuropsychologue N.________, force est de
constater qu’il ne permet pas à lui seul de remettre en cause la capacité
de travail retenue par l’intimé. Dans ce rapport, cette neuropsychologue
indique que la recourante souffre d’un trouble neuropsychologique de
gravité légère à moyenne (défaut sévère de gestion des interférences,
fragilité de la charge mentale et persistance de légères difficultés
d’évocation lexicale) et d’une nette péjoration de la fatigue cognitive
sévère rapportée (auto-questionnaire). Cela étant, la recourante a
également relaté que ses difficultés cognitives n’impactaient pas de
manière significative la qualité de son travail, ce qui tend à confirmer que
l’évaluation de la capacité de travail effectuée par le Dr X.________
demeure pertinente. De surcroît, il convient également de relever que la
neuropsychologue N.________ a rencontré, pour la première fois, la
recourante le 15 juillet 2024. De ce fait, son appréciation se fonde
essentiellement sur les déclarations de cette dernière, à tout le moins en
ce qui concerne le moment de l’aggravation de la fatigue, et ne saurait
dès lors être suffisamment probante pour la période antérieure à la
décision litigieuse. Les nouveaux éléments observés lors des tests
neuropsychologiques n’ont, quant à eux, pas à être examinés dans le
cadre de la présente procédure. Il n’en va pas différemment du certificat
médical établi le 25 juillet 2024, attestant d’une incapacité de travail de
80 % du 26 juillet au 31 août 2024, puisqu’il concerne une période
postérieure à la décision attaquée, ni du rapport du 29 octobre 2024 des
Drs X.________ et K.________, celui-ci se fondant essentiellement sur les
éléments issus du rapport du 23 juillet 2024 de la neuropsychologue
N.________. La recourante est toutefois invitée, le cas échéant, à déposer
une nouvelle demande, si elle présente une aggravation durable de son
état de santé.
bb) Sur le plan psychique, la Dre M.________ a, dans le cadre
de l’expertise bi-disciplinaire réalisée à la demande de l’assureur-
accidents, indiqué que la recourante ne présentait pas de pathologie
psychiatrique. L’examen neuropsychologique confié à B.________,
psychologue spécialisée en neuropsychologie, avait, quant à lui, mis en

- 17 -
évidence uniquement un trouble neuropsychologique minimal, lequel ne
semblait toutefois pas susceptible de se répercuter sur le fonctionnement
de la recourante, hormis éventuellement en cas de fatigue lors de
sollicitations professionnelles de niveau très élevé. Ainsi, si l’experte
psychiatre a observé que la recourante pouvait compter avec certains
« problèmes moyens » en lien avec l’adaptation aux règles et à la routine,
la flexibilité, ainsi que ses capacités d’attention et d’endurance, en raison
d’une fatigue mentale, elle a considéré que ces limitations n'étaient pas
incapacitantes. La recourante disposait par ailleurs de nombreuses
ressources internes (pratique du sport, optimisme, capacité d’effectuer les
tâches ménagères ; sens des réalités, capacité de jugement, capacité
relationnelle, gestion de l’affect et de ses impulsions, estime de soi et
capacité à l’autocritique, intentionnalité et dynamisme conservés et dans
la norme) et externes (soutien de sa famille et de ses amis). Par ailleurs,
aucune exagération des symptômes n’a été observée et aucun traitement
psychothérapeutique n’était exigible, ni nécessaire. A cet égard, il
convient de préciser que le suivi psychiatrique que la recourante aurait
débuté en avril 2024 (évoqué par la neuropsychologue N.________ dans son
rapport du 23 juillet 2024), donc postérieurement à la décision litigieuse,
n’a pas à être instruit davantage dans le cadre de la présente procédure.
En outre, la Dre M.________ a rendu son rapport sur la base
d’une anamnèse détaillée et complète, en tenant compte de l’ensemble
de la documentation médicale au dossier, des plaintes exprimées par la
recourante, de ses antécédents et du déroulement de sa journée type.
Cette experte a personnellement rencontré la recourante et procédé à son
examen clinique. Ses conclusions, prises sur la base d’une description
claire du contexte médical, sont dûment motivées, claires et exemptes de
contradiction. Elles sont également cohérentes vis-à-vis des résultats de
l’examen neuropsychologique réalisé par la psychologue B.________. La
Dre M.________ a en outre expliqué et motivé de manière circonstanciée, à
l’aune des indicateurs jurisprudentiels, les raisons justifiant de ne retenir
aucun diagnostic d’ordre psychiatrique. En ce sens, il convient d’accorder
une pleine valeur probante à l’appréciation de la Dre M.________, ce qui
n’est, au demeurant, pas remis en cause par les parties.

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cc) En définitive, il y a lieu de retenir que la recourante
dispose d’une capacité de travail de 60 % dans son activité habituelle
d’ergothérapeute, laquelle ne doit toutefois pas être exercée plus de deux
jours consécutifs, étant par ailleurs rappelé que la question d’un éventuel
abattement ne se pose pas lorsque l’assuré dispose d’une capacité
résiduelle de travail dans son activité habituelle.
b) La recourante remet également en cause, pour divers
motifs, la valeur probante de l’enquête ménagère et l’évaluation de son
incapacité à accomplir ses tâches ménagères qui en découle.
aa) Dans ce contexte, il convient tout d’abord de rappeler que,
selon la jurisprudence, une enquête ménagère effectuée au domicile de la
personne assurée constitue, en règle générale, une base appropriée et
suffisante pour évaluer les empêchements dans l’accomplissement des
travaux habituels. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel rapport
d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne qualifiée
qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des
empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il
s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et
de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu
du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment
détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux
indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable
de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur
de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes
(ATF 140 V 543 consid. 3.2.1 ; 130 V 61 consid. 6 et les références citées ;
TF 9C_687/2014 du 30 mars 2015 consid. 4.2.1).
bb) En l’occurrence, la recourante fait valoir que l’enquête
ménagère ne reflète pas la vérité et qu’elle ne tient pas suffisamment
compte, ni de ses limitations fonctionnelles, ni des répercussions
négatives de l’exercice de son activité professionnelle sur

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l’accomplissement de ses tâches ménagères. Elle argue également que
l’évaluateur ne lui a pas permis de s’exprimer sur ses limitations.
Cela étant, il sied de constater que l’enquêteur a décrit chacun
des travaux ménagers, les a pondérés, et a indiqué pour ceux-ci qui les
assumait avant l’atteinte et qui les assume désormais, la nature des
atteintes et des limitations fonctionnelles, ainsi que l’aide pouvant être
raisonnablement exigée de son conjoint. Contrairement à ce qu’elle
prétend, aucun élément ne suggère que la recourante aurait été privée de
s’exprimer sur ses empêchements ménagers. Au contraire, le rapport
contient un certain nombre d’éléments qui ont nécessairement été
communiqués par la recourante. Par ailleurs, il sied de relever que les
rapports médicaux établis par les médecins du [...] attestent que la
recourante a toujours gardé une pleine autonomie dans les activités de la
vie quotidienne. Ce constat avait d’ailleurs déjà été observé peu de temps
après son accident, dans le cadre de son séjour en neuro-réhabilitation
(cf. rapport du 6 avril 2020), et ultérieurement confirmé (cf. par exemple
rapport du 21 janvier 2021). La description des plaintes et de la journée
type de la recourante, contenue respectivement dans le rapport de
l’examen neuropsychologique du 21 mars 2021 et dans le volet
psychiatrique de l’expertise bi-disciplinaire du 3 mai 2021, va également
dans ce sens. Dans ces circonstances, le résultat de l’enquête ménagère
est cohérent. Quoi qu’il en soit, il convient d’observer, à l’instar de
l’intimé, qu’au vu de son statut de ménagère de 10 %, le taux des
empêchements ménagers de la recourante devrait s’élever, en l’espèce,
au moins à 40 % pour ouvrir un droit à la rente. Or il n’est effectivement
pas raisonnable de considérer qu’un tel taux puisse être atteint, compte
tenu, d’une part, de ses limitations fonctionnelles, soit pour l’essentiel
l’existence d’une fatigabilité, et, d’autre part, de son obligation de
diminuer le dommage, par exemple en fractionnant ses activités
ménagères et en les répartissant sur la semaine (ATF 133 V 504
consid. 4.2 et les références citées ; TF 9C_248/2022 du 25 avril 2022) et
de l’aide exigible de son époux, laquelle est d’ailleurs plus étendue que
celle qui serait exigible sans atteinte à la santé de la recourante
(TF 9C_784/2013 du 5 mars 2014 consid. 3.2). Il convient également de

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tenir compte du fait que le couple n’a pas d’enfant à charge ou aucun
proche nécessitant des soins. Le fait que la recourante a déménagé dans
une maison comprenant un jardin ne permet pas de parvenir à un autre
constat. Par ailleurs, il est vrai que selon la jurisprudence, il est possible, à
certaines conditions particulières, de prendre en considération l'incapacité
d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir les travaux habituels
résultant des efforts consentis dans l'autre domaine d'activité. Cependant,
le Tribunal fédéral considère que la mesure de ce qu'il y a lieu de
considérer comme des effets dommageables ne saurait dépasser, en tout
état de cause, 15 % (ATF 137 V 334 consid. 4.3 ; 134 V 9 consid. 7.3.6 ;
TF 9C_713/2007 du 8 août 2008 consid. 4). Il n’est dès lors pas nécessaire
d’examiner plus en détail cette question dès lors que le taux d’invalidité
afférent à la part ménagère demeurerait, de toute manière, insuffisant
pour ouvrir le droit à la rente de l’assurance-invalidité.
cc) Force est donc de constater que l’enquête ménagère est
convaincante et qu’il n’y a aucune raison de s’écarter des conclusions du
rapport d’évaluation du 6 octobre 2023. Il n’y a, au demeurant, pas lieu de
donner suite à la requête de la recourante tendant à la mise en œuvre
d’une nouvelle enquête ménagère, les éléments du dossier étant
suffisants pour permettre à la Cour de céans de se prononcer en
connaissance de cause, si bien que l’on peut y renoncer par appréciation
anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
querellée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 21 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 février 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de Z.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour Z.________), à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

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Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :