vd_gerichte · PE24.018588 · 2025-07-03 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
507
PE24.018588-LRC
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 3 juillet 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Elkaim, juges
Greffier : M. Robadey
*****
Art. 187 CP ; 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 22 avril 2025 par
A.K.________ contre l’ordonnance rendue le 8 avril 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE24.018588-LRC, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 27 août 2024, A.K.________ a déposé une plainte pénale
contre C.________, père de leur fille B.K.________, née le [...] 2020. Elle a en
substance exposé que l’enfant lui avait confié, au début du mois d’août
2024, que son père lui aurait prodigué des massages « partout » soit aux
fesses, sur le sexe, entre les deux et « dans la culotte ». Elle a indiqué que
ces révélations intervenaient dans un contexte particulier puisque par le
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passé, soit le 21 décembre 2022, un signalement avait été fait pour
B.K.________ et Q.________, son premier enfant né le [...] 2013 d’une autre
relation, par [...], psychologue de ce dernier (cf. P. 36). Ce signalement
avait été clôturé sans suite s’agissant de B.K.________. Elle a ajouté que
dans le cadre de ce signalement, il avait toutefois été mis en lumière des
comportements incestueux qu’aurait eu le père de C.________ sur celui-ci
et ses frères et sœurs lorsqu’ils étaient mineurs.
b) Le 5 septembre 2024, le Ministère public a ouvert une
instruction pénale contre C.________ pour actes d’ordre sexuel avec des
enfants et contrainte sexuelle. Il lui est reproché d’avoir commis, de
novembre 2023 à août 2024, des actes d’ordre sexuel sur sa fille
B.K.________, notamment le 14 juillet 2023 en [...], en lui prodiguant des
massages sur les fesses et, le 6 avril 2024 à [...], en lui prodiguant des
massages sur les fesses et sur les parties intimes.
c) Le 9 septembre 2024, C.________ a été entendu par la police
en qualité de prévenu (PV aud. 2). Il a contesté les accusations portées à
son encontre, assurant ne jamais avoir eu de gestes déplacés envers sa
fille.
Le 18 septembre 2024, le prévenu a adressé un courriel à son
avocate dans lequel il admettait avoir menti, précisant qu’il avait bel et
bien eu un geste à caractère sexuel à l’égard de sa fille durant l’été 2023,
lors de vacances en [...], dans le bain. Il avait alors caressé les fesses de
celle-ci. Il a assuré que cela ne s’était produit qu’à une seule reprise (P.
14/1).
Le 10 octobre 2024, C.________ a rédigé une lettre de trois
pages à l’attention de sa fille B.K.________ « pour qu’elle sache » ce qu’il lui
avait fait et ce que lui-même avait subi dans son enfance de la part de son
père. Dans cette lettre, il a concédé avoir commis des attouchements sur
sa fille à une seconde reprise, soit le 6 avril 2024, à [...]. Il a expliqué avoir
été « pris de pulsions » et avoir massé sa fille durant quinze à vingt
minutes sur l’entièreté de son corps, y compris sur la « zone périnéale ».

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Au terme de cette lettre, il a précisé qu’il allait la transmettre à son
avocate avec pour consigne de la faire parvenir à la justice (P. 19).
Le 27 octobre 2024, devant la police (PV aud. 3), puis devant
le Ministère public (PV aud. 4), le prévenu a confirmé être l’auteur du
courriel du 18 septembre 2024 ainsi que de la lettre du 11 octobre 2024
précités et a expliqué en détails le déroulement des faits.
d) Le 7 novembre 2024, A.K.________ a déposé une seconde
plainte pénale contre C.________, cette fois-ci en qualité de représentante
de son fils Q.________ (P. 28). Elle a à nouveau fait état du signalement du
21 décembre 2022 de la psychologue [...] (cf. P. 36), laquelle mentionnait
notamment que des éléments laissaient suspecter que l’enfant Q.________
avait vu des scènes sexuelles ou subi des agressions de ce type. Il
ressortait dudit signalement qu’entre 2021 et 2022, Q.________ avait
demandé à des garçons plus jeunes de lui montrer leur sexe à deux
reprises et qu’en thérapie, il avait fait des dessins explicites de corps avec
des détails sexuels masculins et féminins jugés inhabituels pour un enfant
de cet âge, notamment avec ce qu’il avait lui-même appelé « le jus
blanc ». En thérapie toujours, il aurait parfois présenté une sensation de
malaise et d’inconfort, n’arrivant plus à parler et s’exprimant en écrivant
« oui » ou « non ». Enfin, en décembre 2022, alors qu’il faisait des biscuits
de Noël chez son père, [...], avec un nouveau camarade de classe,
Q.________ se serait mis à malaxer un bâton de pâte en faisant des
allusions d’ordre sexuelles claires. La recourante a indiqué qu’au vu des
aveux de C.________ concernant B.K.________, et quand bien même il avait
nié tout attouchement sur Q.________, il lui semblait que les éléments
précités figurant dans le signalement devaient être investigués. Elle
craignait que C.________ n’ait également commis des actes d’ordre sexuel
sur Q.________ notamment à son domicile de [...] ou lorsque tous deux
effectuaient une activité en plein air, par exemple du camping.
e) Le 5 décembre 2024, Q.________ a été entendu par la police
selon le processus NICHD. Il ressort de la synthèse de l’audition de l’enfant
(PV aud. 7) que celui-ci n’avait pas souvenir que quelqu’un lui avait fait

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quelque chose mais qu’il dormait peut-être. L’enfant a exprimé qu’il était
« contre » C.________ en lien avec ce que celui-ci avait fait à sa sœur, soit
qu’il l’avait « violée », ce qui signifiait pour Q.________ qu’il l’avait touchée
et lui avait massé les parties intimes. Il a déclaré qu’il connaissait les
zones de son corps qui n’appartenaient qu’à lui et il ne pensait pas que
quelqu’un lui avait fait quelque chose de pas bien. Il a indiqué ne jamais
avoir eu confiance en C.________ sans pouvoir en expliquer la raison.
L’enfant a en outre précisé qu’il ne s’était rien passé avec son beau-père
lorsqu’il avait dormi avec lui sous tente en forêt. Il a ajouté ne pas savoir
pourquoi sa psychologue avait eu des inquiétudes et se demandait s’il
avait subi des choses comme B.K.________. Concernant ses comportements
particuliers, Q.________ a expliqué qu’une fois ou deux, il avait montré des
choses à des plus petits que lui et que c’était gênant. Sur demande de
l’inspectrice, il a précisé qu’il s’agissait de choses pas adaptées pour les
enfants de son âge, ajoutant qu’il ne savait pas pourquoi il avait fait cela.
f) Par rapport du 27 décembre 2024, soit postérieurement à
son audition à la police, la Dre [...] des Urgences médico-chirurgicales de
pédiatrie du CHUV a indiqué que Q.________ avait été amené en urgence
pour angoisse et détresse émotionnelle avec des épisodes de pleurs.
L’enfant avait décrit des souvenirs qui remontaient où il pensait qu’il avait
mal agi et avait peur de les exprimer. La veille, soit le 26 décembre 2024,
il aurait eu des difficultés à distinguer la fiction de la réalité. Il aurait eu
peur que ses parents ne soient des imposteurs et qu’ils lui plantent un
couteau. Depuis la veille, il ne se sentait pas lui-même et disait qu’il ne
devait pas exister. Il avait eu l’impression que quelqu’un était venu le voir
et lui avait dit qu’il ne fallait pas manger. Il aurait également eu des
souvenirs « et exploration » (sic) de l’ordre de la sexualité et avait eu du
mal à savoir ce qui était bien ou non.
g) Selon les conclusions du rapport d’investigation de la police
du 31 janvier 2025 (P. 56, p. 12), les lettres d’aveux du prévenu ainsi que
les enregistrements de ses séances avec sa thérapeute ne laissaient
aucun doute quant au fait qu’il avait commis des attouchements sexuels
sur sa fille B.K.________. Les investigations menées n’avaient toutefois pas

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mis en lumière d’autres épisodes d’attouchements dont le prévenu aurait
été l’auteur. La police ne pouvait cependant pas complétement exclure
cette hypothèse.
h) Dans leur rapport d’expertise psychiatrique du 10 mars
2025 (P. 65), le Dr [...] et la psychologue [...] de l’Institut Central des
Hôpitaux du Valais ont posé chez C.________ le diagnostic de pédophilie,
accentuation de certains traits de personnalité, de type narcissique, et
utilisation épisodique de cannabis. Ils ont précisé que l’expertisé ne
reconnaissait pas être atteint de pédophilie, ce qui représentait
actuellement un obstacle à un travail psychothérapeutique authentique et
approfondi. Le risque de récidive a été considéré comme faible pour des
actes de même nature que ceux qui étaient reprochés. Les experts ont
indiqué ne pas être en mesure d’écarter ni d’affirmer que l’expertisé ne
commette pas des actes d’ordre sexuel avec d’autres enfants ou qu’il
consulte de la pédopornographie sur internet.
B. Par ordonnance du 8 avril 2025, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte déposée par A.K.________ concernant
l’enfant Q.________ (I), n’a pas alloué d’indemnité au sens de l’art. 429 CPP
à C.________ (II) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (III).
La procureure a exposé que Q.________ n’avait pas fait état
d’actes d’ordre sexuels commis à son endroit lors de son audition par la
police le 6 décembre 2024 (reste : 5 décembre 2024) et n’avait donc pas
mis en cause C.________ pour avoir commis de tels agissements. Elle a
relevé que si le prévenu avait admis les attouchements sur B.K.________, il
avait nié s’être adonné à d’autres attouchements sur quelque enfant que
ce soit et les investigations de la police n’avaient pas permis d’identifier
d’autres cas ou d’autres victimes. En outre, aucun élément
complémentaire ne ressortirait du dossier du Service de l’enfance et de la
jeunesse fribourgeois. Aussi, la procureure a considéré qu’il ne pouvait pas
être établi qu’une infraction visant l’intégrité sexuelle de Q.________ avait
été commise par C.________.

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C. Par acte du 22 avril 2025, A.K.________, par son conseil, a
recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le sens des
considérants de l’arrêt à intervenir, frais et indemnité étant laissés à la
charge de l’Etat. Elle a également requis l’assistance judiciaire.
Le 23 juin 2025, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait
pas déposer de déterminations sur le recours et s’est intégralement référé
à l’ordonnance attaquée.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et
396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud,
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal,
auprès de l’autorité compétente et dans les formes prescrites (art. 385 al.
1 CPP), de sorte qu’il est recevable.
2. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP ; ATF 144 IV 81 consid. 2.3.3 ; Grodecki/Cornu, in :
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR
CPP], 2e éd. 2019, n. 2 ad art. 310 CPP) – une ordonnance de non-entrée
en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et
302 CPP) ou de la plainte (Grodecki/Cornu, CR CPP, n. 1 ad art. 310 CPP)
ou après une procédure préliminaire limitée aux investigations de la police

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(art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments constitutifs d'une
infraction ou les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; TF 6B_1177/2022
du 21 février 2023 consid. 2.1).
Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage
in dubio pro duriore, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_1177/2022 du
21 février 2023 consid. 2.1) et signifie qu'en principe un classement ou
une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère
public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1). En d'autres termes, il faut être
certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance
de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du
point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est nécessaire de
clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique
approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière
n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il
convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les réf. cit.,
JdT 2012 IV 160).
3.
3.1 La recourante invoque une violation du principe in dubio pro
duriore et de l’art. 5 CPP (recte : art. 6 CPP), à savoir une violation de la
maxime d’instruction. Elle fait grief au Ministère public de ne pas avoir
instruit plus en avant s’agissant de sa plainte pénale contre C.________ en
lien avec son fils Q.________, alors que les éléments dénoncés par la
psychologue dans son signalement étaient inquiétants et que l’enfant
avait fait une sorte de « décompensation » psychique à la suite de son
audition par la police. Elle rappelle que le prévenu avait d’abord nié les
faits s’agissant des attouchements sur B.K.________, avant de passer aux

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aveux. Le Ministère public aurait notamment dû auditionner la
psychologue [...].
3.2 Selon la maxime de l'instruction (art. 6 CPP), les autorités
pénales doivent rechercher d'office tous les faits pertinents pour la
qualification de l'acte et le jugement du prévenu (al. 1) ; elles doivent
instruire avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge
et à la décharge du prévenu (al. 2). La maxime de l'instruction n'oblige
toutefois pas l'autorité à administrer des preuves d'office, même requises,
lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant à une appréciation anticipée d'autres
preuves, elle a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier
son opinion (art. 139 al. 2 CPP ; TF 7B_32/2022 du 1er février 2024 et les
références citées). Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29
al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101 ; cf., également, art. 3 al. 2 let. c CPP), n'accorde pas de droits
plus étendus en matière d'administration de preuves que ceux découlant
notamment de la maxime de l'instruction (TF 7B_901/2023 du 11
novembre 2024 consid. 3.2.1).
3.3 En l’espèce, le signalement de la psychologue de Q.________
est effectivement inquiétant (cf. P. 36). [...] fait état de comportements
sexualisés qui ont également interpellé le père de l’enfant, qui a sa garde
depuis 2022. Elle rapporte notamment un épisode de fabrication de
biscuits de Noël chez le père où l’enfant se serait montré particulièrement
désinhibé en malaxant un bâton, imitant même les bruits de l’acte sexuel.
L’expertise psychiatrique de C.________, réalisée dans le cadre de
l’instruction diligentée pour des actes d’ordre sexuel sur sa fille
B.K.________, a mis en évidence un diagnostic de pédophilie avec un faible
risque de récidive, sans toutefois pouvoir exclure que l’intéressé ait
commis des attouchements sur d’autres enfants. Pour sa part, Q.________ a
déclaré à l’inspectrice chargée de son audition (cf. PV aud. 7) ne pas se
souvenir avoir eu « des choses », peut-être parce que qu’il dormait, et
qu’il en voulait à C.________ de ce que celui-ci avait fait à sa sœur. Il n’a
jamais eu confiance en C.________, sans pouvoir expliquer pourquoi. Le 27

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décembre 2024, soit deux semaines après son audition à la police,
Q.________ a été amené en urgence au CHUV pour une crise d’angoisse. Il
a notamment des souvenirs où il pense avoir mal agi et craint de dire les
choses. Il aurait eu des souvenirs et « exploration » (sic) à caractère
sexuels et aurait du mal à savoir ce qui est bien ou non. Les médecins ont
retenu le diagnostic d’angoisse, avec une origine anxiogène pour cet
épisode sans critères pour une décompensation psychotique. Ils ont
suggéré un suivi de l’enfant dans le cadre d’un traumatisme. Ainsi,
l’audition apparemment rassurante de l’enfant doit être relativisée par son
passage aux urgences qui révèle une profonde détresse chez lui.
Les comportements de Q.________ signalés par sa thérapeute,
et interprétés par cette dernière par de possibles abus subis ou une
confrontation à l’acte sexuel, les comportements observés par le père de
l’enfant ainsi que sa « décompensation » de la fin de l’année 2024 après
son audition à la police sont des éléments inquiétants. Ils le sont d’autant
plus qu’ils interviennent dans un contexte particulier où de graves et
sérieuses accusations pèsent déjà sur C.________ en lien avec sa fille
B.K.________. Il sied de rappeler, comme le fait la recourante, que le
prénommé a d’abord nié tout comportement déviant, avant d’avouer, en
plusieurs fois, les attouchements perpétrés sur sa fille. On rappelle que
C.________, pour lequel le diagnostic de pédophilie a été retenu par les
experts, a également passé du temps avec l’enfant Q.________. Ainsi, au vu
des circonstances, le Ministère public ne pouvait pas refuser d’entrer en
matière concernant Q.________ sans entendre à tout le moins les
thérapeutes de celui-ci, le service de l’enfance en charge de son dossier,
ainsi que son père, [...].
4. En définitive, le recours doit être admis et l’ordonnance
attaquée annulée, le dossier étant renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le sens des
considérants.
La requête de B.K.________ tendant à l’octroi de l’assistance
judiciaire gratuite pour la procédure de recours est admise et Me Vanessa

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Lucas est désignée en qualité de conseil juridique gratuit de la recourante
dans cette mesure.
Compte tenu de la nature de l’affaire et de l’acte de recours
déposé, il sera retenu 3 heures d’activité nécessaire d’avocate, au tarif
horaire de 180 francs. Le défraiement s’élève ainsi à 540 francs. S'y
ajoutent 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement sur
l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3] par renvoi de l'art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), soit
10 fr. 80, et 8,1 % de TVA sur le tout, soit 44 fr. 60, de sorte que
l'indemnité d'office est arrêtée au total à 596 fr. en chiffres arrondis.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués
en l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), et des frais imputables à l’assistance du conseil
juridique gratuit (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), par 596 fr., seront laissés à
la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 8 avril 2025 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.
IV. La requête d’assistance judiciaire gratuite est admise et Me
Vanessa Lucas est désignée en tant que conseil juridique
gratuit de A.K.________ pour la procédure de recours.
V. L’indemnité d’office allouée à Me Vanessa Lucas est fixée à
596 fr. (cinq cent nonante-six francs) pour la procédure de
recours.

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VI. Les frais d’arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), et l’indemnité
d’office fixée au ch. V qui précède, par 596 fr. (cinq cent
nonante-six francs), sont laissés à la charge de l’Etat.
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Vanessa Lucas, avocate (pour A.K.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Me Marie-Pomme Moinat, avocate (pour C.________),
- Me Roxane Chauvet-Mingard, avocate (pour B.K.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :