vd_gerichte · ZD25.004376 · 2025-11-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 19/25 - 367/2025
ZD25.004376
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 novembre 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Piguet et Mme Livet, juges
Greffier : M. Heufemann Aviles
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
ressortissante érythréenne en Suisse depuis 2003, mère de trois enfants
nés en [...], [...] et [...], sans formation qualifiante, a œuvré
ponctuellement à raison de quelques heures par semaine dans le domaine
du nettoyage.
Le 15 mars 2018, elle a adressé un formulaire de détection
précoce de l’assurance-invalidité, en faisant état d’une maladie
rhumatologique inflammatoire existant depuis 2014. Dans le cadre de
cette demande, l’intéressée a produit plusieurs rapports de sa
rhumatologue traitante, la Dre N.________. En particulier, dans un rapport
du 15 janvier 2018, cette médecin indiquait que la maladie touchait
surtout les mains et les pieds de l’assurée, la rendant incapable de
travailler pendant trois mois au moins. Dans un rapport du 27 février
2018, elle a retenu les diagnostics de connectivite mixte (polyarthrite
initiale non érosive et anti-CCP et FR, ANA, anti-SSA positifs) et a évoqué
une composante de syndrome de Sjögren, estimant que l’ensemble de la
situation générait une incapacité de travail de durée indéterminée (cf.
également rapport du 2 février 2018).
L’assurée a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 19 avril 2018, en faisant derechef état d’une maladie
rhumatologique inflammatoire existant depuis 2014.
Dans un formulaire de détermination du statut du 19 juin
2018, l’assurée a indiqué que, si elle n’était pas atteinte dans sa santé,
elle travaillerait, depuis 2015, à un taux de 80 % et que les 20 % restant
seraient consacrés à l’éducation de ses enfants et à la tenue de son
ménage.
Dans un rapport du 17 août 2018, la Dre N.________ a fait état
d’une incapacité de travail totale tant dans l’activité habituelle que dans

- 3 -
une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient la position
debout prolongée, la marche, le port de charge et la manipulation d’objets
de plus de 2 kg de manière répétitive.
Par rapport du 30 janvier 2019, la Dre N.________ a indiqué que
la capacité de travail était toujours nulle dans l’activité de nettoyeuse,
mais qu’elle était de 10 % dans une activité adaptée dès la date de
rédaction du rapport, cette activité ne devant pas exiger de mouvements
répétitifs des poignets, de positions prolongées, ni de port répétitif de
charges de plus de 500 g. Il était à craindre que la capacité de travail ne
puisse pas s’améliorer, l’assurée étant sans formation professionnelle et
étant principalement active comme ménagère.
Par rapport du 24 mars 2020, la Dre N.________ a posé les
diagnostics de connectivite mixte, avec polyarthrite érosive, anti-CCP et
FR positifs, syndrome sec, ANA et anti-SSA positifs, ainsi que celui de
maladie de Verneuil. Les limitations fonctionnelles étaient les mouvements
répétitifs des mains (couper des légumes, hacher et porter des casseroles
devenait rapidement douloureux), le port répétitif de charges supérieures
à 2 kg, la position debout prolongée et la marche durant plus d’une heure
par jour. Lors de la marche à l’extérieur, l’assurée présentait rapidement
des douleurs, un manque de force et une réapparition des synovites.
L’état inflammatoire avait nettement diminué, mais cela ne permettait pas
de sollicitations mécaniques plus importantes que ce que l’assurée
effectuait dans son ménage. La Dre N.________ a joint un rapport d’IRM du
poignet droit du 26 septembre 2017, concluant à la présence d’un kyste
sur la face palmo-radiale du poignet, d’une arthropathie inflammatoire
chronique active du poignet, ainsi que d’une légère ténosynovite du
fléchisseur radial du carpe et plus discrètement des tendons de la
première coulisse.
Le Dr M.________, médecin généraliste traitant, a communiqué
à l’OAI le 2 juillet 2020 que l’assurée présentait une maladie de Verneuil et
une connectivite indifférenciée avec polyarthralgies. Les limitations
fonctionnelles étaient une baisse de la vue, une capacité physique limitée

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et l’absence de port de charges. Il a estimé que la capacité de travail dans
une activité adaptée était de 60 %. Il a précisé n’avoir vu l’assurée qu’une
seule fois, en date du 14 mai 2020.
Sur mandat de l’OAI, une expertise a été mise en œuvre
auprès de C.________ SA, plus précisément des Drs G.________, spécialiste
en rhumatologie, V.________, spécialiste en médecine interne générale et
endocrinologie-diabétologie, et X.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans leur rapport du 9 décembre 2020, les experts ont
retenu notamment ce qui suit :
« 4.2. Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
Diagnostics avec impact sur la capacité de travail :
￿ Syndrome lupique avec facteurs rhumatoïdes positifs et atteinte
inflammatoire des mains et des pieds se traduisant par des
images multi géodiques sur les radios, M32.8
- Syndrome fémoro-patellaire bilatéral, M22.2
Diagnostics sans impact sur la capacité de travail :
- Pied plat valgus bilatéral
- Maladie de Verneuil depuis des années devenue importante en
2009 et nécessitant de fréquentes cures par antibiotiques, L08.9
- Strabisme opéré tardivement avec perte pratiquement complète
de la vision de l'œil droit, H50.9 et H54.5
4.3. Constatations/diagnostics d'éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Limitations fonctionnelles : changement de position régulier, pas de
position à genoux ou accroupie, éviter de monter ou de descendre
les escaliers de façon répétée, pas de travail en hauteur (échelle,
escabeau, tabouret, échafaudage), pas d'effort en pronosupination
et préhension répétée et forcée des deux mains.
[…]
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
0% depuis mai 2015.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
0% depuis mai 2015, diagnostic de la maladie. L'évolution s'est
ensuite traduite par une instabilité de la maladie et des
modifications thérapeutiques jusqu'à janvier 2019 où la pathologie
peut être considérée comme stable sous Mabthera.
70% soit 100% avec baisse de rendement de 30% depuis janvier
2019 et la constatation de la stabilisation de la maladie après
introduction du Mabthera. Du fait du caractère inflammatoire de la
pathologie nécessité de changer de position régulièrement.
4.9. Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail

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partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout)
La motivation de l'incapacité de travail est uniquement d'origine
rhumatologique.
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence
sur la capacité de travail
Sous traitement actuel, l'état semble s'être stabilisé, puisque
l'examen clinique ne montre pas d'atteinte articulaire majeure. Le
traitement doit donc se poursuivre.
Concernant la maladie de Verneuil, la thérapie est adéquate, avec
cure d'antibiotiques lors des poussées. Il n'y a pas de traitement de
fond permettant d'empêcher le développement de ces abcès.
En cas de péjoration de son état psychique, une reprise de suivi
psychiatrique intégré peut être indiquée. »
Par projet de décision du 19 janvier 2021, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il entendait lui octroyer une rente entière d’invalidité du
1er octobre 2018 au 31 mars 2019. Il a retenu qu’elle avait un statut
d’active à 80 % et de ménagère à 20 % et qu’elle avait présenté une
incapacité de travail et de gain totale dans toute activité lucrative du 1er
mai 2015 au 31 décembre 2018. Dans la mesure où l’invalidité présentée
dans la part active ouvrait à elle seule le droit à une rente entière, il
n’avait pas procédé à l’évaluation des empêchements rencontrés dans
l’accomplissement des tâches ménagères. L’OAI a considéré que l’assurée
avait retrouvé à partir du 1er janvier 2019 une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée avec une diminution de rendement de 30 %. Se
référant aux données salariales statistiques tant pour le revenu de valide
que d’invalide, il a calculé que le préjudice économique de l’assurée était
de 30 %. En ce qui concerne la part ménagère, il a relevé qu’il faudrait que
les empêchements soient au moins de 80 % pour ouvrir le droit à la rente
minimum et que tel ne semblait pas être le cas au vu des pièces du
dossier.
L’assurée a fait part de ses observations sur le projet de
décision de l’OAI le 18 février 2021. A cette occasion, elle a fourni un
rapport du 17 février 2021 de la Dre N.________. Dans ce document, la
Dre N.________ indiquait que l’intéressée ne présentait plus d’arthrite
clinique et que les paramètres biologiques s’étaient normalisés. La
Dre N.________ a toutefois précisé que la maladie de base diminuait
nettement la force des mains et que les mouvements répétitifs ainsi que le

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port de charge faisaient réapparaître les douleurs. La Dre N.________ a
ajouté qu’une capacité de travail dans une activité adaptée, avec
manipulations et ports de charges répétitifs de moins de 2 kg n’était pas
envisageable à plus de 30 % et qu’un travail sur clavier serait moins
sollicitant mais que la capacité de travail dans une telle activité méritait
d’être évaluée de manière progressive. La Dre N.________ a encore estimé
que seule une activité sans sollicitation des mains pourrait être envisagée
au taux de 70 % retenu par l’expert rhumatologue.
L’OAI a, par décision du 20 juillet 2021, octroyé à l’assurée une
rente entière limitée dans le temps, du 1er octobre 2018 au 31 mars 2019,
reprenant les termes de son projet de décision.
B. Par acte du 8 septembre 2021, l’assurée a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal.
Ce recours a été rejeté par arrêt du 2 juin 2022 (CASSO AI
312/21 – 168/2022) de la Cour des assurances sociales. En bref, la Cour a
validé les conclusions de l’expertise du 9 décembre 2020, lui
reconnaissant une pleine valeur probante, et a confirmé le droit à une
rente entière d’invalidité jusqu’au 31 mars 2019, soit trois mois après
l’amélioration de l’état de santé de l’assurée.
Statuant le 11 avril 2023 (TF 9C_347/2022), le Tribunal fédéral
a rejeté le recours interjeté par l’assurée le 8 juillet 2022 et confirmé
l’arrêt cantonal du 2 juin 2022.
C. Dans l’intervalle, par courrier du 1er mars 2023, l’assurée a
adressé une nouvelle demande de prestations à l’OAI. En annexe, elle a
produit un rapport final établi par la R.________ le 24 janvier 2023 dans le
cadre d’une mesure d’évaluation du potentiel de réinsertion sous la forme
d’un stage à 50 % dans un poste d’auxiliaire dans l’accueil d’enfants
auprès de l’APEMS de [...]. Il y était indiqué que la mesure, qui devait se
dérouler du 9 janvier au 27 janvier 2023, avait dû être interrompue le 20

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janvier 2023 dans la mesure où l’intéressée s’était plainte de douleurs
physiques (mains qui gonflent, douleurs aux jambes et dans l’ensemble du
corps) qui ne lui permettaient pas de poursuivre ladite mesure.
Le 3 mars 2023, l’OAI a informé la recourante qu’il serait
donné suite à sa demande dès la fin de la procédure de recours auprès du
Tribunal fédéral.
Par courrier non daté et envoyé le 4 mars 2024 à l’OAI,
l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations se prévalant
d’une modification des dispositions relatives au calcul du degré d’invalidité
pour solliciter un nouvel examen de son droit aux prestations.
Par courrier du 30 avril 2024, l’OAI a indiqué à l’assurée que le
changement de législation n’avait pas d’incidence sur son droit aux
prestations. L’OAI avait procédé à un nouveau calcul déterminant le taux
d’invalidité de l’assurée à 37 %, soit un taux inférieur au seuil de 40 %
ouvrant droit à une rente. Pour le reste, l’OAI a relevé que, si elle
souhaitait que son droit à des prestations soit réexaminé, l’assurée avait
la faculté de déposer le formulaire de nouvelle demande, son attention
étant attirée sur le fait qu’il lui appartenait de rendre plausible une
modification de son degré d’invalidité.
Par courrier du 23 mai 2024, l’assurée a rappelé à l’OAI qu’elle
avait déposé une nouvelle demande le 1er mars 2023 en raison d’une
aggravation de son état de santé.
Le 31 mai 2024, l’assurée a déposé le formulaire de nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité, invoquant une
polyarthrite rhumatoïde séropositive et un syndrome de Sjögren associé
depuis mai 2015.
Par courrier du 3 juin 2024, l’OAI a notamment fait savoir à
l’intéressée que le dossier serait examiné sur la base de la nouvelle
demande déposée le 1er mars 2023.

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Par rapport du 10 juillet 2024 à l’OAI, le Dr M.________ a posé
les diagnostics de polyarthrite rhumatoïde séropositive non érosive
associée à un syndrome de Sjögren secondaire diagnostiqué en mai 2015
avec synovite du poignet droit et des deux premiers rayons de la main
droite. Le Dr M.________ a indiqué que l’état de santé de sa patiente s’était
détérioré depuis le mois de janvier 2023, la fréquence et l’intensité des
douleurs articulaires ayant significativement augmenté ; l’intéressée avait
d’ailleurs dû interrompre son stage d’évaluation du potentiel de
réinsertion après deux semaines, malgré la majoration du traitement de
Prednisone per os conjointe au traitement rhumatologique bien conduit. Le
Dr M.________ a ajouté que la capacité de travail exigible était de 40 % à
50 % dans une activité adaptée, limitée à une durée quotidienne de 4
heures environ et sans port de charge. Le Dr M.________ a encore estimé
que du point de vue rhumatologique, l’évolution était stagnante depuis
2023, avec des fluctuations.
Le 12 juillet 2024, l’assurée à transmis à l’OAI un rapport du
Dr M.________ du 19 juin 2024, dont le contenu était pour l’essentiel
identique à celui du rapport du 10 juillet 2024, ajoutant qu’à l’époque où
l’assurée avait interrompu son stage en janvier 2023, il y avait également
eu une recrudescence de la Maladie de Verneuil.
Par compte-rendu du 10 septembre 2024, le SMR a estimé que
l’assurée n’avait pas apporté d’éléments nouveaux modifiant les
limitations fonctionnelles déjà retenues dans la précédente décision.
Par projet de décision du même jour, l’OAI a informé
l’intéressée de son intention de ne pas entrer en matière sur sa demande
du 3 mars 2024, dès lors que l’examen du dossier ne montrait aucun
changement.
Par courrier du 11 octobre 2024, l’assurée a fait part de ses
objections à l’encontre du projet de décision susmentionné. Elle a fait
valoir, en résumé, que l’OAI avait insuffisamment tenu compte des

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éléments contenus dans le rapport d’évaluation de la R.________ du 24
janvier 2023, notamment du constat qu’elle n’était pas employable sur le
marché ordinaire du travail, et dans le rapport du Dr M.________ du 19 juin
2024, notamment de la limitation de son temps de présence à 4 heures,
ce qui constituait une nouvelle limitation fonctionnelle. L’intéressée s’est,
de surcroît, prévalue d’un droit à des mesures professionnelles et à une
rente partielle eu égard à la prise en compte de ses empêchements
ménagers.
Par avis du 8 novembre 2024, le SMR a estimé que l’assurée
n’avait pas apporté d’éléments médicaux objectifs rendant plausible une
aggravation durable de son état de santé par rapport à la précédente
décision dans laquelle une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle et une capacité de travail de 100 % avec une baisse de
rendement de 30 % dans une activité adaptée avaient été retenues. Le
SMR a retenu que la symptomatologie subjective douloureuse ainsi que les
traitements à base d’immunomodulateur, plaquenil et corticothérapie
étaient similaires.
Par décision du 11 novembre 2024, l’OAI a confirmé son refus
d’entrer en matière sur la nouvelle demande du 3 mars 2024 [recte : 1er
mars 2023].
Par courrier du 28 novembre 2024, l’assurée a invoqué une
violation de son droit d’être entendue eu égard à la prise en compte de
ses empêchements ménagers sur laquelle la décision ne se prononçait
pas. Elle a de surcroît produit un rapport du 25 octobre 2024 de la
Dre B.________, spécialiste en rhumatologie et cheffe de clinique au Service
rhumatologie du T.________ (ci-après : le T.________). Dans ce document, la
Dre B.________ répondait ainsi au courriel de l’assurée :
« Question : La patiente présente-t-elle des limitations
fonctionnelles majeures/différentes en plus des limitations
déjà connues ?
Suite à la dernière évaluation en rhumatologie, en date du
30.09.2024 réalisée par une de mes collègues, la patiente décrit la
persistance d’arthralgie des poignets et des doigts ainsi que des

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membres inférieurs, limitant la marche et responsable de difficultés
pour passer de la position assise à debout, ainsi que des talalgies
bilatérales. Depuis le sevrage de la Prednisone cet été, les douleurs
sont légèrement plus intenses.
Ainsi, en plus des limitations fonctionnelles majeures déjà
mentionnées, la position debout et le piétinement sont à éviter, de
même que le port de charge lourde > 4 à 5 kg et les mouvements
minutieux et/ou répétés des mains et des poignets.
De plus, en raison de ses douleurs chroniques, il existe un impact
global avec une fatigue, pouvant limiter le temps de présence et
justifiant de favoriser des périodes de repos. »
Par courrier du 3 décembre 2024, l’OAI a informé l’assurée du
retrait de sa décision du 11 novembre 2024 et de la reprise de l’examen
du dossier.
Par décision du 12 décembre 2024, l’OAI a maintenu son refus
d’entrer en matière sur la demande du 3 mars 2024 [recte : 1er mars
2023] de l’assurée.
Dans une prise de position du même jour, l’OAI a indiqué avoir
renoncé à effectuer une enquête ménagère compte tenu du fait que
l’assurée aurait dû présenter des empêchements de l’ordre de 50 % pour
ouvrir un droit à la rente. L’OAI a ajouté que ces éléments avaient par
ailleurs déjà été relevés par la Cour des assurances sociales. L’OAI a
également relevé que le rapport de la Dre B.________ du 25 octobre 2024
n’apportait pas d’éléments médicaux objectifs rendant plausible une
aggravation durable de l’état de santé de l’assurée.
D. Par acte du 30 janvier 2025, H.________, représentée par
Procap, a interjeté recours auprès de la Cour des assurance sociales du
Tribunal cantonal. Elle a conclu à l’annulation de la décision du 12
décembre 2024 et à ce qu’il soit entré en matière sur sa nouvelle
demande. La recourante a, dans un premier grief, reproché à l’intimé de
n’avoir pas suffisamment pris en compte le rapport de la R.________ du 24
janvier 2023. Dans un second grief, l’intéressée s’est plainte de
l’appréciation faite par l’OAI selon laquelle sa situation médicale serait
semblable à celle prévalant au moment de l’expertise du 9 décembre

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2020 dès lors que ses médecins traitants avaient mis en évidence des
éléments nouveaux, tels qu’une augmentation des douleurs, une
incapacité de travail conséquente ainsi que de nouvelles limitations
fonctionnelles, qui suffisaient à rendre plausible une aggravation de son
état de santé. Dans un troisième grief, elle a critiqué l’absence d’enquête
ménagère dès lors que les nouvelles limitations fonctionnelles invoquées
avaient eu un impact sur ses activités ménagères. La recourante a, de
surcroît, sollicité l’assistance judiciaire, limitée à l’exonération des avances
et des frais, qui lui a été accordée par ordonnance de la juge instructrice
du 11 février 2025.
Par réponse du 17 mars 2025, l’intimé a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée.
Par réplique du 9 avril 2025, la recourante a repris ses
précédents arguments et ajouté que le rapport du 25 octobre 2024 de la
Dre B.________ – qui n’avait pas été soumis à l’examen du SMR –
comportait des éléments suffisants pour rendre plausible une aggravation
de l’état de santé.
Par duplique du 8 mai 2025, l’OAI a maintenu sa position et
s’est, en particulier, référé à un avis SMR du 17 avril 2025, exposant que
les éléments retenus dans le rapport de la Dre B.________ du 25 octobre
2024 reprenaient des doléances subjectives de l’assurée en lien avec ses
arthralgies du poignet et des doigts ainsi que des membres inférieurs,
éléments qui étaient connus de longue date et avaient été pris en compte
dans l’expertise du 9 décembre 2020. Le SMR a relevé que la
Dre B.________ n’expliquait pas en quoi il y avait eu une aggravation de
l’état de santé de l’assurée et a constaté que la fatigue avait été prise en
compte en retenant une baisse de rendement de 30 % dans une activité
adaptée.
E n d r o i t :

- 12 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries de fin d’année (cf. art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 12
décembre 2024, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée
le 1er mars 2023. La Cour de céans appliquera par conséquent le nouveau
droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

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3. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à
refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations de la
recourante du 1er mars 2023.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage
d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et
69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux
d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière.
Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux
d’invalidité est inférieur à 50 %.
5. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée

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que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence
doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se
borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une
modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du
droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64
consid. 2 et 5.2.3).
Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ;
130 V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle
demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les
allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et
sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard,
l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le
caractère plausible des allégations de la personne assurée que le laps de
temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid.
2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une demande de révision, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel

- 15 -
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative. Cette limitation du pouvoir
d’examen du juge ne s’applique toutefois pas si l’administration a omis
d’impartir un délai à la personne assurée pour produire les pièces
pertinentes auxquelles il s’était référé dans sa demande (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 et 6 ; TF 9C_555/2023 du 15 avril 2024 consid. 4.2).
6. En l’espèce, il convient de se limiter à examiner si la
recourante, dans ses démarches auprès de l’office intimé jusqu’à la
décision objet de la présente procédure, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis la précédente décision, en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus
d’entrer en matière du 12 décembre 2024 et les circonstances prévalant à
l’époque de la décision du 20 juillet 2021, confirmée par la Cour de céans
le 2 juin 2022 et par le Tribunal fédéral le 11 avril 2023.
a) Il ressort des arrêts rendus par la Cour des assurances
sociales et par le Tribunal fédéral qu’en raison d’un syndrome lupique
avec facteurs rhumatoïdes positifs avec atteinte inflammatoire des mains
et des pieds (M32.8) et d’un syndrome fémoro-patellaire bilatéral (M22.2),
l’assurée ne pouvait plus reprendre son ancienne activité d’employée de
nettoyage, qui ne respectait pas ses limitations fonctionnelles – à savoir
un changement de position régulier, l’absence de position à genoux ou
accroupie, le fait d’éviter de monter ou de descendre les escaliers de
façon répétée, l’absence de travail en hauteur (sur une échelle, un
escabeau, un tabouret ou un échafaudage), ainsi que l’absence d’effort en
pronosupination et préhension répétée et forcée des deux mains.
Cependant, dès janvier 2019, elle pouvait exercer une activité légère
adaptée à 100 % avec une baisse de rendement de 30 %.
b) A l’appui de sa nouvelle demande, la recourante a produit
un rapport final établi par la R.________ le 24 janvier 2023, dont il ressort
que l’employabilité de l’intéressée n’a pas pu être confirmée lors du stage

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effectué en raison de sa situation de santé non stabilisée et de ses
douleurs constantes. Ledit rapport indiquait notamment ce qui suit :
« Adaptation du poste aux limitations de santé : en principe oui,
mais en réalité non.
Evaluation : Madame H.________ nous contacte le 20.01.23 pour nous
informer avoir trop de douleurs physiques et ne pas pouvoir
poursuivre (mains qui gonflent, douleurs aux jambes et dans
l’ensemble du corps). Selon elle, les activités du stage sont
pleinement adaptées à ses limitations de santé (pas de charges,
alternance des positions possible), mais ses douleurs invalidantes
constantes ne lui permettent pas de poursuivre. Elle va retourner
voir son médecin généraliste prochainement pour demander un
certificat d’incapacité de travail à 100% car, pour l’instant, Madame
n’arrive pas à se projeter dans un travail.
Les retours de la responsable du stage sont positifs. Madame
H.________ s’est occupée de faire les trajets avec les enfants, mettre
la table, faire le service, participer aux activités avec les enfants
(jeux), effectuer des petites tâches ménagères (éponger les tables).
Dès la deuxième semaine de stage, la responsable s’est rendu
compte que Madame H.________ souffrait. Cette dernière n'a rien dit,
mais cela se voyait sur son visage. Ses points forts : à l’écoute,
douce, fiable. Une personne sur qui l’on peut compter, elle prend
des initiatives et pose des questions. La responsable précise que
Madame H.________ est vraiment motivée et elle a envie de travailler
mais son corps la freine dans sa volonté. Ses points d’amélioration :
le français qui a entraîné certaines incompréhensions et sa situation
de santé.
Cible validée : non, au regard des nombreuses douleurs de Madame
H.________. »
Cette pièce, émise par des spécialistes en réinsertion, ne
constitue toutefois pas une pièce médicale, de sorte qu’à elle seule, elle
n’a pas de valeur probante pour constater une éventuelle aggravation de
l’état de santé. A cet égard, il convient de souligner qu’il appartient au
médecin de porter un jugement sur l’état de santé et d’indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de travailler
(ATF 140 V 193 consid. 3.2, 125 V 256 consid. 4 et les références citées ;
TF 9C_605/2020 consid. 5.4). C’est pourquoi les appréciations des
médecins l’emportent sur les constatations qui peuvent être faites à
l’occasion d’un stage d’observation professionnelle et qui sont
susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs liés au
comportement de la personne concernée pendant le stage (TF
8C_713/2019 du 12 août 2020 consid. 5.2 et la référence citée). Il convient
de rappeler que le rôle du médecin est d’indiquer dans quelle mesure et
pour quelles activités la personne assurée est incapable de travailler en se

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fondant sur des constatations médicales et objectives, soit des
observations cliniques qui ne dépendent pas uniquement des déclarations
de l’intéressée, mais sont confirmées par le résultat des examens
cliniques et paracliniques (TF 8C_96/2021 consid. 4.3.1). Or, en l’espèce,
les limitations relevées en cours de stage n’ont pas été confirmées par des
constatations médicales objectives ni par des observations objectives des
accompagnants constatant l’incapacité à effectuer certaines tâches mais
résultent uniquement d’éléments subjectifs liés aux plaintes douloureuses
de l’intéressée. De plus, il est indiqué que le poste n’était finalement pas
adapté aux limitations fonctionnelles de cette dernière.
Le grief formulé par la recourante à cet égard s’avère ainsi
infondé. Pour le reste, on notera que contrairement à ce que soutient la
recourante, le rapport de la R.________ a effectivement été pris en compte
par le SMR dans son appréciation. Cela ressort expressément de l’avis
SMR du 8 novembre 2024 qui a retenu que ledit rapport ne comportait pas
d’élément médical susceptible de remettre en doute la position de l’OAI.
c) La recourante a produit, en outre, deux rapports des 19 juin
et 10 juillet 2024. Dans ces documents, le Dr M.________ a posé les
diagnostics de polyarthrite rhumatoïde séropositive non érosive associée à
un syndrome de Sjögren diagnostiqué en mai 2015 avec synovite du
poignet droit et des deux premiers rayons de la main droite. Ce médecin a
ajouté, que l’état de santé de l’intéressée s’était détérioré depuis le mois
de janvier 2023, notamment pour ce qui était de la fréquence et de
l’intensité des douleurs articulaires qui avaient significativement
augmenté, se référant à l’interruption du stage en réinsertion précité
malgré une majoration des traitements. Cela étant, il convient de
constater que ces rapports se prononcent de manière trop sommaire pour
objectiver concrètement une quelconque aggravation de l’état de santé de
la recourante. Ainsi, ils n’étayent aucunement ni l’aggravation alléguée, ni
la capacité de travail évaluée à 40-50 %. Quant au diagnostic de
syndrome de Sjögren, celui-ci avait déjà été écarté par les experts à
l’occasion de la première demande (cf. expertise du 9 décembre 2020). De
surcroît, le Dr M.________ n’atteste d’aucune nouvelle atteinte à la santé de

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sorte que l’allégation de la recourante selon laquelle son état de santé se
serait péjoré repose uniquement sur la fréquence et l’intensité de ses
douleurs. Or il convient de rappeler, s’agissant de l’allégation de douleurs,
que les seules plaintes subjectives exprimées par une personne assurée
ne sauraient suffire pour justifier une invalidité entière ou partielle. C’est
dans le but d’assurer une égalité de traitement entre les assurés et
compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l’existence de
douleurs que le droit à des prestations de l’assurance sociale suppose que
l’allégation de douleurs corrèle à des observations médicales concluantes.
Ce principe vaut aussi bien sur le plan somatique que sur le plan
psychique (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 ; TF 8C_755/2020 du 19 avril 2021
consid. 4.4 ; 9C_911/2011 du 13 juin 2012 consid. 3.2). En l’espèce, le
médecin ne dresse aucun constat médical objectif rendant plausible cette
péjoration, qui apparait comme purement subjective. Dans son rapport du
19 juin 2024, le Dr M.________ se réfère plus précisément à l’interruption
du stage pour justifier l’aggravation des douleurs et une recrudescence, à
cette époque, de la maladie de Verneuil ; toutefois, il n’assoit ses
conclusions sur aucun élément clinique dûment observé et répertorié.
Pour le reste, les effets de la maladie inflammatoire avaient déjà été
analysés par les experts de C.________ SA lors de la première demande et
le Dr M.________ n’objective pas de modification significative et durable de
la maladie.
La recourante a encore produit un rapport du 25 octobre 2024
de la Dre B.________. Dans son rapport, la médecin décrit les limitations
fonctionnelles en reprenant simplement la description des douleurs et
limitations faite par la recourante, sans justifier ces limitations
fonctionnelles par des constatations médicales cliniques. On ne saurait
donc voir dans une telle appréciation la preuve d’une aggravation
plausible de l’état de santé.
Dans ces conditions, c’est à juste titre que le SMR, dans ses
avis des 10 septembre 2024, 8 novembre 2024 et 17 avril 2025, a conclu
à une situation superposable sur le plan médical à celle existant lors de la
première demande et ce y compris du point de vue de la symptomatologie

- 19 -
subjective, étant relevé que la recourante a formulé, dans le cadre de sa
nouvelle demande, des plaintes similaires à celles émises lors de sa
première demande. En outre, le SMR s’est prononcé de manière claire et
objective, en pleine connaissance de la situation. Sa motivation apparaît
dès lors convaincante et conforme aux pièces du dossier.
Dans ces conditions, on ne saurait prétendre, comme le fait la
recourante, que les documents transmis à l’appui de la nouvelle demande
mettraient en évidence des faits nouveaux suffisants à rendre plausible
l’aggravation de la situation médicale par rapport à la situation prévalant
en 2020. Tout au plus relèvera-t-on, par surabondance, qu’il convient de
prendre en considération le fait que les médecins traitants peuvent être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour leur patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2), ce qui peut expliquer une
différence d’appréciation d’une même situation, ce qui était déjà le cas
lors de la première demande. Sous cet angle, le grief de la recourante
s’avère donc mal fondé.
Ainsi, les pièces produites par la recourante à l’appui de sa
demande ne permettent pas d’établir de façon plausible une aggravation
de son état de santé susceptible d’influencer ses droits.
d) Quant au grief soulevé par la recourante lié à l’absence
d’enquête ménagère, il doit être écarté d’emblée dès lors qu’en présence
d’une nouvelle demande, l’OAI n’est pas tenu de mettre en œuvre des
mesures d’instruction – telles qu’une enquête ménagère – avant d’avoir
admis une aggravation plausible de la situation susceptible d’influencer le
droit aux prestations. En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur
la nouvelle demande, de sorte qu’il n’avait pas à procéder à des mesures
d’instruction. Cela étant, on pourra relever que lors de la précédente
demande, il avait été renoncé à faire une évaluation ménagère qui
n’aurait de toute manière eu aucune influence sur le droit à une rente
d’invalidité.

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g) Sur le vu de ce qui précède, c’est à bon droit que l’intimé a
refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande déposée par la
recourante le 1er mars 2023 et complétée le 31 mai 2024, celle-ci n’ayant
pas rendu plausible une modification de son invalidité susceptible de
modifier ses droits.
7. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
8. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions. La recourante étant au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces
frais sont donc provisoirement supportés par l’Etat.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g PGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 décembre 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de H.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.

- 21 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires mis
provisoirement à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap, Service juridique (pour H.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :