vd_gerichte · PE17.018266 · 2019-11-04 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
880
PE17.018266-CPB
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 4 novembre 2019
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
M. Krieger et Mme Byrde, juges
Greffière : Mme Maire Kalubi
*****
Art. 221 al. 1 et 237 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 18 octobre 2019 par
A.T.________ contre l’ordonnance rendue le 12 octobre 2019 par le
Tribunal des mesures de contrainte dans la cause n° PE17.018266-CPB,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 21 septembre 2017, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a ouvert une instruction pénale contre
A.T.________ pour avoir commis, dans le courant de l’été 2017, au domicile
familial à [...], des attouchements à caractère sexuel sur sa fille
B.T.________, née le [...] 2013. Il lui est notamment reproché de s’être
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masturbé en présence de sa fille et d’avoir fait en sorte qu’elle participe à
la masturbation, d’avoir éjaculé à deux reprises devant sa fille après s’être
masturbé et l’avoir faite participer aux gestes masturbatoires, d’avoir,
alors qu’ils étaient entièrement dévêtus dans le lit conjugal, caressé les
parties génitales et le clitoris de la fillette tout en y appliquant de l’huile
de massage, et d’avoir diffusé certaines photographies prises à cette
occasion sur le Darknet en prenant soin de dissimuler son visage, mais pas
celui de sa fille. Il lui est en outre reproché d’avoir embrassé sa fille en
introduisant sa langue dans la bouche de celle-ci, d’avoir embrassé les
parties génitales de sa fille, d’avoir fait en sorte qu’elle lui touche le sexe à
diverses occasions, d’avoir pris un bain avec sa fille et de s’être fait
prodiguer des caresses par celle-ci sur son sexe en érection.
Entendu par la police le même jour, A.T.________ a en
substance admis les faits qui lui étaient reprochés. Il a été laissé aller au
terme de son audition, après s’être engagé à ne pas retourner au domicile
familial.
b) Le 5 octobre 2017, la direction de la procédure a étendu
l’enquête pénale ouverte contre A.T.________, après avoir découvert
qu’entre l’année 2008 et le mois de septembre 2017, toujours au domicile
familial, le prévenu avait visionné, téléchargé et stocké à tout le moins
10’000 fichiers à caractère pédopornographique et avait mis à la
disposition d’internautes des photos à caractère sexuel de sa fille.
Le prévenu a été entendu une seconde fois par la police le
23 novembre 2017. Il a été laissé aller au terme de son audition, au cours
de laquelle il a en substance admis les faits qui lui étaient reprochés.
c) A.T.________ a été entendu par le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois le 7 mai 2018. Il a en substance
confirmé les déclarations faites à la police et s’est engagé à poursuivre le
suivi psychiatrique entrepris depuis le mois de septembre 2017. Il a été
laissé aller au terme de son audition.

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d) Le 1er octobre 2018, le Ministère public a ordonné
l’expertise psychiatrique du prévenu. Celle-ci, déposée le 10 avril 2019,
retient un trouble de pédophilie et un risque de récidive élevé pour des
infractions de même nature.
e) A la suite d’un mandat délivré le 25 avril 2019, une
perquisition a été effectuée au domicile du prévenu le 21 mai suivant. A
cette occasion, A.T.________ a indiqué à la police avoir « rechuté » en
début d’année et avoir consulté des images illicites. L’extraction et
l’analyse des données contenues dans les supports informatiques de
l’intéressé ont en effet permis la découverte de 389 fichiers
pédopornographiques sur l’ordinateur portable de A.T.________, ainsi que
des vignettes de clichés d’enfants âgés de dix à douze ans, photographiés
dans la rue ou dans le train entre les mois de janvier et de mars 2019,
grâce à un logiciel installé sur son téléphone portable permettant de
prendre des photographies sans avoir à appuyer sur le déclencheur
d’image.
f) Convoqué par citation à comparaître du 5 septembre 2019,
A.T.________ a été entendu par la police le 10 octobre 2019 à 9 h 10. Son
audition d’arrestation a eu lieu le même jour à 15 h 45.
Tant lors de son audition par la police que devant la
Procureure, A.T.________ a admis être « retombé dans cette spirale » en
début d’année 2019 en consommant à nouveau des fichiers
pédopornographiques, en se rendant sur le Darknet et en participant à des
forums de discussion fréquentés par d’autres personnes attirées
sexuellement par les enfants. Il a admis avoir photographié des enfants
dans la rue et dans les transports publics pour assouvir les fantasmes d’un
utilisateur du Darknet qui l’aurait « manipulé ».
g) Le casier judiciaire suisse de A.T.________ est vierge.
B. a) Par acte du 11 octobre 2019, le Ministère public a requis du
Tribunal des mesures de contrainte la mise en détention provisoire de

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A.T.________ pour une durée de trois mois, invoquant des soupçons
suffisants de culpabilité et un risque de réitération.
b) Le 12 octobre 2019, le Tribunal des mesures de contrainte a
procédé à l’audition de A.T.________, qui a principalement conclu au rejet
de la demande de mise en détention provisoire. Subsidiairement, il a
conclu au prononcé de mesures de substitution à forme de la poursuite du
suivi médical entrepris et de la méditation, ainsi que de l’interdiction
d’acquérir du matériel informatique.
c) Par ordonnance du 12 octobre 2019, le Tribunal des
mesures de contrainte, retenant l’existence de soupçons suffisants de
culpabilité et d’un risque de réitération, a ordonné la détention provisoire
de A.T.________ (I), a fixé la durée maximale de la détention provisoire à
deux mois, soit au plus tard jusqu’au 10 décembre 2019 (II), et a dit que
les frais de son ordonnance, par 750 fr., suivaient le sort de la cause (III).
C. a) Par acte du 18 octobre 2019, A.T.________ a recouru auprès
de la Cour de céans contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de
frais, à sa réforme en ce sens que sa mise en détention provisoire soit
refusée et à ce qu’il soit immédiatement libéré.
b) Le 25 octobre 2019, dans le délai imparti par la Cour de
céans en application de l’art. 390 al. 2 CPP (Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), le Tribunal des mesures de
contrainte a renoncé à se déterminer sur ce recours et s’est intégralement
référé aux considérants de son ordonnance.
A la même date, le Ministère public a conclu au rejet du
recours, se référant à la motivation de la décision attaquée.
Par courrier du 27 octobre 2019, C.T.________ a déclaré s’en
remettre à justice quant au sort du recours interjeté par son époux.

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Dans ses déterminations du 31 octobre 2019, B.T.________, par
son curateur, a indiqué que la détention provisoire apparaissait
amplement justifiée compte tenu de la récidive en cours d’enquête et de
l’apparente aggravation des actes commis à cette occasion. Elle s’en est
remise à justice pour le surplus.
En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP) contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par un détenu qui a qualité pour recourir
(art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Invoquant une constatation inexacte des faits, un abus du
pouvoir d’appréciation, une violation du droit et une violation du principe
de la proportionnalité, le recourant fait valoir que son placement en
détention provisoire ne pourrait pas intervenir plus de deux ans après les
faits et plusieurs mois après la découverte de sa récidive en cours
d’enquête. Il soutient à cet égard que, pour respecter le principe de la
proportionnalité, la mesure de contrainte aurait dû être ordonnée
immédiatement après les faits ou dès la réitération si les conditions
étaient réalisées, et fait valoir qu’aucune mesure ne pourrait plus être
prise en l’absence d’éléments nouveaux ou de rechute depuis le mois de
février 2019.
2.2 Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur

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des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de
craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de
commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
Il convient dès lors d’examiner si les conditions de la détention
provisoire sont réalisées à ce jour.
2.2.1
2.2.1.1 La mise en détention provisoire n’est possible que s’il existe à
l’égard de l’auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de
graves soupçons de culpabilité d’avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Schmocker, in Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 7 ss ad art. 221
CPP).
2.2.1.2 En l’espèce, le recourant ne conteste pas, à juste titre,
l’existence de soupçons suffisants de culpabilité à son encontre. Il a admis
les faits qui lui étaient reprochés à l’égard de sa fille, tout comme sa
consommation de pédopornographie et sa récidive en cours d’enquête.
Ces faits, qui sont extrêmement graves, sont en outre établis par les
pièces au dossier, de sorte que c’est à juste titre que le premier juge a
retenu l’existence de soupçons suffisants de culpabilité à son égard.
La première condition posée par l’art. 221 al. 1 CPP est dès
lors manifestement réalisée.
2.2.2
2.2.2.1 En vertu de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire
peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le
prévenu compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou
des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
Cette disposition pose trois conditions pour admettre un risque de

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récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis
des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou de délits
graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement
compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un
pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF
1B_219/2019 du 4 juin 2019 consid. 3.1).
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP
suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être
également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un
antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du
risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la
sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13
consid. 3-4). Le risque de récidive peut également se fonder sur les
infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu
est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude –
de les avoir commises (ATF 143 IV 9 précité consid. 2.3.1 ; TF 1B_3/2019
du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace
prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte,
notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de
la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe
concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en
premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés
(ATF 143 IV 9 précité consid. 2.7 ; TF 1B_3/2019 précité).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants
sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des
agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en
outre être évaluées (ATF 143 IV 9 précité consid. 3.2 ; ATF 137 IV 84

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consid. 3.2 ; TF 1B_455/2016 du 9 décembre 2016 consid. 3.1). Lorsqu'on
dispose d'une expertise psychiatrique ou d'un pré-rapport, il y a lieu d'en
tenir compte (ATF 143 IV 9 précité consid. 2.8).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est
d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le
rapport entre gravité et exigences pour admettre le risque de récidive est
inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en
danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au risque
de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la
sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque
de réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de
récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention.
Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire (et en principe
également suffisant) pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV
9 précité consid. 2.9 ; TF 1B_3/2019 précité).
2.2.2.2 Le Tribunal des mesures de contrainte a relevé qu’une
procédure pénale avait été ouverte contre le recourant au mois de
septembre 2017 déjà pour actes d’ordre sexuel commis sur un enfant, soit
sa propre fille, âgée de quatre ans au moment des faits, ainsi que pour
pornographie. Le premier juge a constaté que, laissé libre, le recourant
avait depuis lors bénéficié d’un suivi psychiatrique axé sur sa
problématique sexuelle, notamment auprès du Service de médecine et
psychiatrie pénitentiaires (SMPP), ce qui ne l’avait manifestement pas
empêché de récidiver, puisque suite à une perquisition de son domicile au
mois d’avril 2019, plusieurs centaines de fichiers pédopornographiques,
visionnés ou téléchargés au début de l’année 2019, avaient été
découverts à son domicile et qu’il s’était rendu sur des forums de
discussion à caractère pédophile. Le Tribunal des mesures de contrainte a
relevé que le recourant avait en outre photographié des enfants dans la
rue afin d’assouvir les fantasmes d’un tiers actif dans le Darknet, ce qui
faisait sérieusement craindre qu’il passe à nouveau à l’acte. De surcroît,
l’expertise psychiatrique du 10 avril 2019 avait mis en évidence un trouble

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de pédophilie et qualifié le risque de récidive pour des infractions de
même nature d’élevé.
En l’espèce, il ressort du dossier que le recourant consomme
de la pédopornographie depuis 1999 environ. A la suite de son passage à
l’acte sur sa propre fille durant l’été 2017, il a été suivi par le SMPP et il
participe depuis lors à des séances de groupe organisées par ce service à
raison d’une fois toutes les deux semaines. Il est en outre suivi par un
psychiatre. Or, malgré l’encadrement mis en place, il a récidivé au début
de l’année 2019. Entendu par le Tribunal des mesures de contrainte le
12 octobre 2019, le recourant a admis avoir peut-être minimisé son
problème et a reconnu qu’il était « dur de se sortir de cela, comme pour
un alcoolique ». Les conclusions de l’expertise psychiatrique sont de
surcroît très claires et ne laissent place à aucun doute quant au trouble de
pédophilie dont il souffre et au risque élevé de récidive pour des actes de
même nature qu’il présente.
Ainsi, quand bien même il peut être donné acte au recourant
qu’il est peu compréhensible que sa détention n’ait pas été ordonnée en
septembre 2017, qu’aucune mesure supplémentaire de sécurité n’ait été
mise en œuvre à réception du rapport d’expertise retenant un risque élevé
de récidive au mois d’avril 2019, et que son placement en détention n’ait
pas été immédiatement envisagé lorsqu’il a avoué, au mois de mai 2019,
avoir récidivé, il n’en demeure pas moins qu’il présente aujourd’hui un
risque élevé de réitération pour des infractions de même nature, et ce
malgré l’encadrement mis en place et les suivis dont il bénéficie. Dès lors,
au vu de l’extrême gravité des actes commis, des conclusions des experts
et de la récidive en cours d’enquête, la Cour de céans ne peut poser un
pronostic autre que défavorable. Il y a ainsi lieu de privilégier la sécurité
publique et de s’assurer que le prévenu ne puisse pas s’en prendre encore
une fois aux biens juridiques supérieurs que constituent l’intégrité sexuelle
et le développement psychique de jeunes enfants, étant précisé que le fait
qu’il n’ait pas récidivé une nouvelle fois depuis le début de l’année 2019,
outre qu’il ne soit pas établi, ne permet pas de conclure que le pronostic

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se serait suffisamment amélioré pour que le risque de réitération ne
puisse plus être retenu.
Compte tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que le
Tribunal des mesures de contrainte a retenu l’existence d’un risque de
réitération.
2.2.2.3 Les conditions de l’art. 221 al. 1 CPP étant alternatives
(TF 1B_249/2011 du 7 juin 2011 consid. 2.4), l’existence d’un risque de
réitération dispense la Cour de céans d’examiner si la détention provisoire
s’impose également en raison d’un autre risque.
2.2.3
2.2.3.1 Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3
Cst.; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient
d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins
dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui représente
l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence
est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal
compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et
place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de
sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la
détention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures
de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des documents
d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à résidence
ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble
(let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e),
l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Cette liste est exemplative et le juge de la détention peut
également, le cas échéant, assortir les mesures de substitution de toute
condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 142 IV 367 consid. 2.1 ; TF
1B_362/2019 du 17 septembre 2019 consid. 3.1). Du fait que les mesures
de substitution – énumérées de manière non exhaustive à l'art. 237 al. 2

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CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire du Code de procédure
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané à la
détention provisoire, le tribunal doit les prononcer à la place de la
détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si elles permettent
d'empêcher la concrétisation du risque (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ
2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Schmocker, op. cit., n. 2 ad art.
237 CPP).
L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ne doit
pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La
proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard
de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV
270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et la jurisprudence citée). A cet
égard, il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi
longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine privative
de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de
condamnation (ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 précité).
2.2.3.2 Le Tribunal des mesures de contrainte a considéré qu’en l’état,
aucune mesure de substitution n’était susceptible de prévenir
efficacement le risque retenu, puisque le traitement soutenu qu’avait suivi
le recourant durant deux ans auprès d’un service spécialisé dans la prise
en charge des délinquants sexuels ne l’avait pas empêché de récidiver.
Cette autorité a pour le surplus estimé que la proportionnalité était
respectée au vu des charges énoncées et de la condamnation à laquelle il
s’exposait.
Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique et doit
être confirmée. En effet, au vu de l’extrême gravité des actes reprochés
au prévenu et de l’importance des biens juridiques à protéger, aucune
mesure de substitution n’apparaît en l’état apte à prévenir efficacement le
risque de récidive retenu. A cet égard, quand bien même le recourant a
entrepris un suivi psychiatrique axé sur ses déviances sexuelles dès le
mois de septembre 2017, force est de constater que celui-ci ne l’a pas
empêché de récidiver au début de l’année 2019, soit près d’une année et

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demi plus tard. La pratique de la méditation, si elle semble apaiser les
souffrances du recourant, ne paraît pas non plus à même de contenir le
risque de réitération retenu, de même que l’interdiction d’acquérir du
matériel informatique, cette mesure étant tout au plus propre à
compliquer l’accès du recourant à la pédopornographie. La Cour de céans
ne distingue en l’état pas d’autre mesure apte à pallier le risque retenu et
le recourant n’en propose au demeurant aucune dans son acte de recours.
Il se borne à faire valoir que le temps écoulé entre la commission des
infractions, le dépôt des conclusions de l’expertise psychiatrique ou l’aveu
de la récidive et son placement en détention provisoire ne respecterait pas
le principe de la proportionnalité. Or, même si la réactivité tardive du
Ministère public questionne, il n’en demeure pas moins que le risque de
réitération est aujourd’hui encore bien réel – notamment au vu de son
précédent passage à l’acte – et qu’aucune mesure de substitution n’est de
nature à le prévenir immédiatement et efficacement, de sorte qu’il se
justifie de placer le recourant en détention provisoire, quel que soit le
temps écoulé depuis la commission des derniers actes illicites.
Pour le surplus, le recourant s’expose concrètement, au regard
de la gravité des infractions qu’il a admis avoir commises, à une peine,
respectivement à une mesure d’une durée nettement supérieure à la
période de détention provisoire qu’il aura subie le 10 décembre 2019.
Le principe de la proportionnalité est donc respecté.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et
l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l’émolument d'arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais
judiciaires et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), et des frais imputables à la défense d’office de A.T.________
(art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., auxquels il convient d’ajouter
des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3bis al. 1 RAJ
[Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière

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civile ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par
10 fr. 80, plus la TVA par 42 fr. 40, soit à 593 fr. 20 au total, seront mis à
la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la
situation financière de ce dernier le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 12 octobre 2019 est confirmée.
III. L’indemnité allouée au défenseur d’office de A.T.________ est
fixée à 593 fr. 20 (cinq cent nonante-trois francs et vingt
centimes).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’320 fr. (mille trois cent vingt francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de A.T.________,
par 593 fr. 20 (cinq cent nonante-trois francs et vingt
centimes), sont mis à la charge de ce dernier.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de A.T.________ le permette.

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VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Michel Dupuis, avocat (pour A.T.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
- Me Marcel Paris, avocat (pour B.T.________),
- Me Manuela Ryter Godel, avocate (pour C.T.________),
par l’envoi de photocopies.

- 15 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ;
RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral
dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al.
1 CPP).
La greffière :