vd_gerichte · PE18.006855 · 2020-11-17 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
174
PE18.006855-MTK/acg
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 17 juin 2021
__________________
Composition : M. STOUDMANN, président
MM. Sauterel et Pellet, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Parties à la présente cause :
G.________, prévenu, représenté par Me Caroline Fauquex-Gerber,
défenseur d’office à Lausanne, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
Lausanne, intimé.
K.________, partie plaignante, représentée par Me Roxane Chauvet-Mingard,
conseil d'office à Lausanne, intimée.
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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 17 novembre 2020, le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne a libéré G.________ du chef d’accusation
de viol (I), a constaté qu’il s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel
commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (II),
l’a condamné à une peine privative de liberté de 18 (dix-huit) mois ainsi
qu’à une amende de 500 fr. (cinq cents francs), convertible en 5 (cinq)
jours de détention en cas de non-paiement fautif (III), a suspendu
l’exécution de la peine privative de liberté prononcée sous chiffre III ci-
dessus et a imparti à G.________ un délai d’épreuve de 5 (cinq) ans (IV), a
renoncé à révoquer le sursis accordé par le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne le 5 août 2016 (V) et a statué sur les
conclusions civiles, les indemnités et les frais (VI et V).
B. Par annonce du 26 novembre 2020 puis par déclaration
motivée du 28 janvier 2021, G.________ a formé appel contre ce jugement
en concluant, avec suite de frais et de dépens des deux instances, à sa
réforme en ce sens qu’il est libéré du chef d’accusation d’actes d’ordre
sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance et à
ce que l’entier des frais de procédure soit laissé à la charge de l’Etat.
Le 4 février 2021, K.________ par son conseil d’office a indiqué
qu’elle n’avait pas de demande de non-entrée en matière à formuler ni
d’appel joint à déclarer.
Le 22 février 2021, le Ministère public a indiqué qu’il s’en
remettait à justice s’agissant de la recevabilité de l’appel, qu’il n’entendait
pas déposer d’appel joint ni présenter de demande de non-entrée en
matière.

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Le 14 juin 2021, la plaignante a indiqué qu’elle acceptait la
confrontation avec G.________ aux débats d’appel mais a requis que toutes
les mesures utiles soient prises afin de ne pas voir le prévenu.
C. Les faits retenus sont les suivants :
a) G.________ est né le [...] à Pichincha, Equateur. Il est de
nationalité suisse. Le prévenu est marié à [...] depuis 2003. Deux enfants,
âgés de onze et quatorze ans, sont issus de cette union.
Le prévenu était à la tête d’une société active dans le domaine
du nettoyage, dont il était employé. Actuellement il aide le repreneur de la
société à démarrer son activité. A ce titre, il perçoit un revenu mensuel
d’environ 2'000 francs. Le loyer de son logement se monte à 1'700 fr. par
mois.
Le casier judiciaire de G.________ contient l’inscription
suivante :
- 5 août 2016 Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne : violation des règles de la circulation routière, conducteurs se
trouvant dans l’incapacité de conduire (véhicule automobile, taux d’alcool
qualifié dans le sang ou dans l’haleine), opposition ou dérobade aux
mesures visant à déterminer l’incapacité de conduire (véhicule autom.),
peine pécuniaire 70 jours-amende à 30 fr., sursis à l’exécution de la peine,
délai d’épreuve 2 ans, amende 750 francs.
b) Durant la soirée du 10 mars 2018 à Lausanne, alors qu’elle
revenait d’un voyage à Cuba, K.________ a dîné chez une amie, où elle a bu
1 ou 2 verres de vin en mangeant, avant de se déplacer au bar Great
Escape pour continuer la soirée. Vers 23h00, après avoir bu encore 3 ou 4
verres de vin rosé en compagnie de son amie, K.________ s’est retrouvée
seule au comptoir et y a fait la connaissance de G.________, lequel a
entamé une discussion amicale avec elle. Tous les deux ont bu un verre

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d’alcool ensemble – un verre de vin rosé pour elle, une bière de 5 dl pour
lui – avant de décider d’aller au No Name, sur proposition de G.________.
K.________ et G.________ ont marché jusqu’à la voiture du jeune
homme, qui était stationnée à proximité de la Cathédrale. Une fois
installés dans l’habitacle du véhicule, G.________ a proposé une bière de 5
dl à K.________ qui l’a entièrement bue tandis qu’ils discutaient. A un
moment donné, G.________ a montré à K.________ des petits sachets en
plastique contenant 10 cl de liquide brun, lui expliquant qu’il s’agissait de
whisky qu’il avait pour habitude de cacher sur lui avant d’entrer en
discothèque, afin de rallonger en alcool les verres qu’il commandait sur
place et faire ainsi des économies.
Après un temps indéterminé, G.________ et K.________ se sont
déplacés en voiture jusqu’à la rue du Maupas où le conducteur s’est
parqué, puis ils se sont rendus à pied au No Name, situé à la place
Chauderon. A leur arrivée dans la discothèque, après avoir fait la queue à
l’entrée puis au vestiaire, G.________ a commandé au bar 2 whisky-coca
contenant environ 4 cl d’alcool chacun et y a vidé le contenu des deux
sachets en plastique de 10 cl de whisky qu’il avait pris avec lui, à raison
d’un sachet par verre. G.________ et K.________ ont bu chacun leur verre et
ont dansé ensemble. A un moment donné, sentant qu’elle avait un peu
trop bu et ayant besoin de se rafraîchir, la jeune femme s’est rendue seule
aux toilettes et en serait ressortie avec un verre, qu’elle aurait trouvé ou
qu’on lui aurait donné, et dont on ignore s’il contenait de l’eau ou de
l’alcool. Environ une dizaine de minutes plus tard, G.________ a payé à
K.________ un deuxième verre de whisky-coca contenant un peu plus de 4
cl d’alcool. K.________ a bu ce verre très vite, tout en dansant. A un ou
plusieurs moments indéterminés durant la soirée, G.________ et K.________
ont dansé et ont flirté ensemble, sans s’embrasser, se toucher ou parler
d’avoir des relations sexuelles. Vers 4h00, constatant qu’elle avait trop bu
et qu’elle vacillait, le jeune homme a conduit K.________ dans l’espace-
fumeurs, où celle-ci s’est rapidement sentie mal, s’est assise à même le
sol tête baissée et, articulant avec difficulté, a dit vouloir rentrer. A ce
moment-là, K.________ et G.________ ont échangé leurs numéros.

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Voyant que la jeune femme ne marchait pas droit, qu’elle
« tanguait » et qu’elle parlait de façon entrecoupée, G.________ a proposé
de la raccompagner chez elle en voiture. K.________ lui a indiqué le chemin
à suivre et ils sont arrivés devant son immeuble du [...] à Lausanne peu
avant 5h00. En ouvrant la portière du véhicule, K.________ est tombée par
terre et G.________ a dû la soutenir physiquement jusqu’au pied du
bâtiment. En raison de son état d’ivresse, K.________ n’a toutefois pas
réussi à insérer la clef dans la serrure, a perdu l’équilibre et s’est cogné la
tête contre la porte vitrée de l’entrée de l’immeuble, de sorte que
G.________ a dû prendre ses clefs pour le faire à sa place, et l’a
accompagnée jusque sur le palier de son appartement, dont il a
également ouvert lui-même la porte. Une fois dans l’appartement,
K.________ s’est assise au bord du lit et s’est laissée tomber en arrière. Elle
a essayé d’ôter ses bottes mais comme elle n’y parvenait pas, G.________ a
proposé de l’aider, ce que la jeune femme, dans un état de conscience
très altéré, a accepté en lui tendant son pied. G.________ a alors retiré les
bottes, mais également les collants et la robe de la jeune femme, laquelle
s’est soudain mise à vomir. G.________ a réagi en la plaçant sur le côté
pour qu’elle ne s’étouffe pas puis a nettoyé le vomi par terre. Il est ensuite
revenu auprès de K.________, qui était étendue sur le lit en sous-vêtements
et ne bougeait plus, et a commencé à la caresser sur le corps et à
l’embrasser sur la bouche, avant de mettre un préservatif et de pénétrer
vaginalement la jeune femme avec son sexe, ce pendant un temps
indéterminé. A un moment donné, il a cessé son action, après avoir
remarqué que K.________ s’était endormie. Il a jeté le préservatif dans les
toilettes et a quitté l’appartement vers 06h15.
La victime K.________ a déposé plainte pénale et s’est
constituée partie civile le 10 avril 2018.
K.________ affirme n’avoir aucun souvenir de la fin de la soirée
passée en compagnie du prévenu. Ce dernier a, malgré lui, déclenché la
procédure à son encontre par ses déclarations initiales à la plaignante,
selon lesquelles il avait entretenu une relation sexuelle protégée avec elle

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au petit matin du 11 mars 2018, qu’il avait interrompue avant éjaculation
devant le constat qu’elle s’était endormie. Il est revenu sur cette version
des faits par la suite, et a servi aux enquêteurs un récit nouveau dont il
n’a plus changé une virgule depuis. Selon cette nouvelle présentation des
faits, il se serait contenté de ramener K.________ chez elle, alors qu’elle se
trouvait dans un piteux état, de la mettre au lit, de nettoyer son vomi, de
veiller à ce qu’elle ne s’étouffe en la positionnant latéralement, après
l’avoir déshabillée comme elle le lui demandait. Puis il serait rentré chez
lui.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP
[Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une
partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement
d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1
CPP), l’appel de G.________ est recevable.
2. La juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Selon l’art.
398 al. 3 CPP, l’appel peut être formé pour violation du droit, y compris
l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard
injustifié (let. a), constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et/ou
inopportunité (let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/Heer/
Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1
ad art. 398 CPP).

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3.
3.1 Le prévenu fait grief aux premiers juges d’avoir violé le
principe in dubio pro reo. Il conclut à sa libération de l’accusation d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance.
3.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR
CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 ; TF

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68_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective.
Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits
sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas
de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence
(ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 ; ATF 138 V 74
consid. 7).
3.3 Les versions des parties concordent presque entièrement
s’agissant du déroulement de la soirée jusqu’au départ du club le « No
Name », moment à partir duquel la plaignante ne se souvient de rien.
L’établissement des faits ne repose donc, depuis la sortie de cette boîte de
nuit, que sur les déclarations de G.________, lesquelles sont restées
constantes et précises sur tous les points, hormis sur celui de savoir s’il
avait pénétré vaginalement ou non la plaignante. Pour trancher entre les
deux versions du prévenu, les premiers juges ont tenu compte des
éléments suivants. En premier lieu, ils ont constaté que G.________ ne
s’était pas préoccupé de l’état d’alcoolisation de K.________ ; bien au
contraire puisqu’il avait continué à lui servir de l’alcool et à compléter ses
verres avec des dosettes de whisky qu’il avait sur lui. Ensuite, ils ont
relevé que le prévenu avait attendu un mois avant de changer de version.
Ils ont également considéré qu’il mentait sans vergogne, puisqu’il était
parvenu pendant plus d’une année à tromper la personne qui le
connaissait le mieux, soit son épouse – mère de ses deux enfants –, qui
était persuadée que son mari était fidèle alors qu’il a lui-même admis
avoir des relations adultérines. Enfin, les premiers juges ont écrit que
l’appelant avait indiqué aux débats qu’il « n’éprouvait pas la moindre

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attirance pour la partie plaignante, dont il pensait d’ailleurs qu’elle était
lesbienne, ce qu’il n’avait jamais déclaré jusque-là. Pourtant, les messages
envoyés à la victime présumée juste après les faits font état d’une
excitation sexuelle, et de son empressement à la revoir. Cela également
entache sa crédibilité » (jugement attaqué, p. 22).
Le prévenu quant à lui a souligné qu’il n’avait pas été établi
qu’il aurait drogué sa victime, que la condamnation ne saurait se fonder
sur les déclarations de K.________ qui ne se souvenait de rien, qu’aucune
analyse médicale ne viendrait confirmer la survenance de relations
sexuelles, et que c’est à tort que le tribunal a retenu sa première version
des faits, au détriment de la seconde. A ce sujet, G.________ invoque qu’il
est rapidement revenu sur ses déclarations initiales, que les enquêteurs
rompus à l’exercice n’avaient pas pu se prononcer sur quelle version
retenir, que la plainte pénale déposée par K.________ datait du jour où il
s’était rétracté, que les explications qu’il avait données pour justifier sa
première version – soit de faire comprendre à la plaignante que son
comportement était à risque – pouvaient paraître surprenantes mais ne la
rendait pas incroyable, et qu’il était vraiment en soucis pour elle. En outre,
n’étant pas un prédateur, il ne serait pas imaginable qu’il ait voulu
entretenir une relation sexuelle avec la plaignante qui venait de vomir.
Finalement, qu’il soit adultère ne ferait pas de lui un violeur.
Certes, on peut donner acte au recourant qu’il n’y a pas de
preuve matérielle qu’il a commis les actes dont on l’accuse dans le
dossier. Cela ne saurait cependant suffire pour exclure qu’il ait entretenu
un rapport sexuel avec K.________ alors que celle-ci était inconsciente. Tout
réside dans l’appréciation de la vraisemblance ; il s’agit ainsi d’examiner si
le dossier contient suffisamment d’éléments permettant d’accréditer la
thèse de la plaignante.
Outre la motivation convaincante des premiers juges, résumée
ci-dessus, à laquelle on peut se référer (art. 82 al. 4 CPP ; jugement
attaqué p. 22), on peut encore relever ce qui suit.

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Tout d’abord, la lecture des différentes auditions du prévenu
montre une réelle contradiction entre les propos tenus par celui-ci et la
motivation invoquée. En effet, alors que G.________ explique qu’il aurait
inventé cette histoire pour faire peur à la plaignante (PV aud. 2 p. 6) et
« lui faire prendre conscience que c’était mal de boire autant » (PV aud. 4
l. 174-175), ses messages écrits se veulent plutôt rassurants (« tu as peur
de quoi », « tu peux être tranquille » ; « tu peu être sûre que ça vas pas
arrivé »). Or s’il avait vraiment voulu lui faire peur, il aurait poursuivi dans
cette direction jusqu’au bout.
Ensuite, l’intéressé livre de nombreux détails. Selon lui, il les
aurait toutefois inventés après que K.________ lui avait dit qu’elle ne se
souvenait pas de ce qui s’était passé. Cependant, la richesse de ces
détails ne fait pas bon ménage avec une improvisation aussi rapide,
particulièrement en raison du fait que l’appelant avait l’air surpris de
l’amnésie de la plaignante (PV aud. 3 l. 161) et qu’il était mal à l’aise lors
de l’entretien téléphonique (PV aud. 1 p. 3, PV aud. 3, l. 148). En réalité, si
G.________ avait vraiment voulu donner un air crédible à son message
« thérapeutique », il aurait au contraire raconté les faits avec aplomb.
Finalement, et quoi qu’en dise l’appelant, c’est bien après la plainte
pénale qu’il a décidé d’avancer sa nouvelle version.
Pour toutes ces raisons, à l’instar des premiers juges, la Cour
de céans est convaincue que les premières déclarations du prévenu sont
conformes à la vérité et qu’il a ensuite menti pour se protéger.
4. L’appelant, qui conclut à son acquittement, ne conteste pas la
peine en tant que telle. Vérifiée d’office, la peine privative de liberté de 18
mois infligée par le premier juge, fixée en application des critères légaux à
charge et à décharge (cf. jugement attaqué pp. 24 à 26), et conformément
à la culpabilité de G.________, sanctionne adéquatement le comportement
fautif du prévenu. Cette peine doit donc être confirmée. L’octroi du sursis,
et le délai d’épreuve de cinq ans, ne prêtent pas le flanc à la critique.

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L’amende de 500 fr. prononcée à titre de sanction immédiate
est également adéquate. La peine privative de liberté de substitution de 5
jours en cas de non-paiement fautif peut également être confirmée.
5. Au vu de ce qui précède, l'appel de G.________ doit être rejeté
et le jugement entrepris confirmé.
Vu l’issue de l’appel, les frais d’appel, par 1'610 fr. (art. 21 al.
1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), ainsi que les indemnités allouées
au défenseur d’office et au conseil d’office seront mis à la charge de
l’appelant, qui succombe entièrement (art. 428 al. 1, 1re phrase, CPP).
Selon la liste d’opérations produite par Me Caroline Fauquex-
Gerber (P. 58), défenseur d’office de G.________, dont il n’y a pas lieu de
s’écarter, une indemnité d’un montant de 1'697 fr. 75, TVA et débours
inclus, lui sera allouée.
Selon la liste d’opérations produite par Me Maxime Flattet (P.
57), conseil d’office de K.________, dont il n’y a pas lieu de s’écarter sous
réserve du retranchement d’une heure pour tenir compte de l’audience
d’appel qui a duré une heure et non deux comme estimé par cet avocat,
une indemnité d’un montant de 1'264 fr. 45, TVA et débours inclus, lui sera
allouée.
L’appelant ne sera tenu de rembourser l’indemnité en faveur
de son défenseur d’office et celle en faveur du conseil d’office de l’intimée
prévues ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra (art.
135 al. 4 let. a CPP).

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant les articles 40, 42 al. 1 et al. 4, 44 al.1 et 3, 46 al. 2, 47, 50,
106,
191 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 16 novembre 2020 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne est confirmé
selon le dispositif suivant :
" I. Libère G.________ du chef d’accusation de viol ;
II. constate que G.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance ;
III. condamne G.________ à une peine privative de liberté de
18 (dix-huit) mois ainsi qu’à une amende de 500 fr. (cinq cents
francs), convertible en 5 (cinq) jours de détention en cas de
non-paiement fautif ;
IV. suspend l’exécution de la peine privative de liberté
prononcée sous chiffre III ci- dessus et impartit à G.________ un
délai d’épreuve de 5 (cinq) ans ;
V. renonce à révoquer le sursis accordé par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne le 5 août 2016 ;
VI. dit que G.________ est le débiteur de K.________ et lui doit
immédiat paiement d’un montant de 4'000 fr. (quatre mille
francs), avec intérêt à 5% l’an dès le 11 mars 2018, à titre

- 20 -
d’indemnité pour le tort moral et renvoie pour le surplus
K.________ à agir devant le juge civil ;
VII. met les frais de la procédure par 23'256 fr. 45 à charge
de G.________, et dit que ces frais comprennent l’indemnité
allouée à son défenseur d’office, Me Caroline Fauquex-Gerber,
par 8'727 fr., TVA et débours compris, sous déduction de 4'000
fr. d’ores et déjà perçus, ainsi que celle allouée au conseil
d’office LAVI de K.________, Me Roxane Chauvet-Mingard, par
7'767 fr .45, TVA et débours compris, sous déduction de 3'000
fr. d’ores et déjà perçus, ces indemnités devant être
remboursées à l’Etat par le condamné dès que sa situation
financière le permettra. "
III. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1'697 fr. 75, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Caroline Fauquex-Gerber.
IV.Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1'264 fr. 45, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Roxane Chauvet-Mingard.
V. Les frais d'appel, y compris les indemnités allouées au
défenseur d’office et au conseil d'office, sont mis à la charge
de G.________.
VI.G.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les montants
des indemnités en faveur de son défenseur d’office et du
conseil d’office de K.________ prévues aux ch. III et IV ci-dessus
que lorsque sa situation financière le permettra.
Le président : La greffière :

- 21 -
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 18 juin 2021, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Caroline Fauquex-Gerber, avocate (pour G.________),
- Me Roxane Chauvet-Mingard, avocate (pour K.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
- Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.

- 22 -
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :