vd_gerichte · ZD18.001463 · 2018-06-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 13/18 - 168/2018
ZD18.001463
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 juin 2018
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mmes Dessaux et Berberat, juges
Greffier : M. Klay
*****
Cause pendante entre :
J.________, à Lausanne, recourante, représentée par Me Philippe Nordmann,
avocat à Lausanne,
et
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17, 43 et 44 al. LPGA ; art. 59 al. 2bis LAI ; art. 24 LPA-VD
402

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E n f a i t e t e n d r o i t :
Vu le jugement rendu le 7 mars 2006, par lequel le Tribunal
des assurances du canton de Vaud a rejeté le recours formé par J.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante) et a confirmé la décision sur
opposition du 19 octobre 2004 de l’Office de l’assurance invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), rejetant la demande de rente
de l’intéressée du 17 janvier 2001,
vu l’arrêt rendu le 28 septembre 2011 (AI 235/09 – 441/2011),
par lequel la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le
recours de l’assurée et a confirmé la décision du 23 mars 2009 de l’OAI,
refusant à l’intéressée l’octroi d’une rente et de mesures professionnelles
ensuite de sa nouvelle demande du 22 avril 2008,
vu la décision rendue le 25 juillet 2014, par laquelle l’OAI a
décidé de ne pas entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations de l’assurée du 18 mars 2014,
vu la décision rendue le 18 janvier 2017, par laquelle l’OAI a
refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations de
l’intéressée du 6 avril 2016,
vu le recours (enregistré par la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal sous le numéro d’ordre AI 53/17) formé le 16 février
2017 par l’assurée à l’encontre de la décision précitée du 18 janvier 2017,
concluant « avec dépens à l’annulation de la décision attaquée et à sa
réforme dans le sens que l’Office AI doit entrer en matière sur sa demande
de révision »,
vu le rapport médical du 4 avril 2017, par lequel le
Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale et en allergologie
et immunologie clinique, et la Dresse K.________, spécialiste en médecine
interne générale, tous deux médecins à la Consultation d’immunologie et

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allergie de la F.________, ont posé les diagnostics de syndrome de Sjögren
primaire diagnostiqué en 2017, d’insuffisance cortico-surrénalienne
sévère, de « PCR [polymerase chain-reaction] pour Tropheryma whipplei
positives (selles et salive) » – « de traduction clinique incertaine à l’heure
actuelle » –, d’allergie au diclofénac, de syndrome métabolique avec
hypertension artérielle, hypercholestérolémie, diabète de type 2 non
insulino-requérant et obésité morbide, de syndrome des apnées du
sommeil appareillé, de trouble somatoforme douloureux diagnostiqué en
1993, de gonarthrose bilatérale, de « maladie de Forestier (DISH [diffuse
idiopathic skeletal hyperostosis]) », d’« hépatite B ancienne guérie » et
d’état anxio-dépressif, appréciant le cas de l’assurée de la manière
suivante :
« Conclusions, traitement et évolution
Mme J.________ présente donc une asthénie avec des arthromyalgies
diffuses, un syndrome sec oculo-buccal et des sudations profuses
depuis plusieurs années, ainsi que des troubles digestifs
aspécifiques et des infections urinaires à répétition. Un bilan
rhumatologique extensif n’a pas permis de mettre en évidence de
cause précise. Sur le plan pulmonaire on retrouve la notion de
micronodules aspécifiques à l’imagerie de septembre 2016.
Sur le plan auto-immun, nous évoquons un syndrome de Sjögren
malgré l’absence d’anticorps anti-SSA [Sjögren’s-syndrome-related
antigen A] et complétons le bilan par un test de Schirmer et une
sialométrie qui sont pathologiques, mais à mettre dans le cadre d’un
traitement d’Efexor. Nous évoquons également une sarcoïdose pour
laquelle nous effectuons une calciurie de 24 heures et une enzyme
de conversion de l’angiotensine qui sont dans la norme, ainsi qu’une
maladie coeliaque pour laquelle un dépistage est négatif. Nous
adressons alors Mme J.________ au Dr [...] en ORL [oto-rhino-
laryngologie] pour une biopsie des glandes salivaires accessoires qui
montre une infiltration lymphoplasmocytaire de grade IV selon
Chisholm et Mason, sans granulomes, ni signe d’amyloïdose. Dans
ce contexte, nous avons assez d’éléments pour retenir le
diagnostic de syndrome de Sjögren primaire, avec 4 critères
sur 6 selon le groupe de consensus américano-européen (AECG)
(syndrome sec oculo-buccal subjectif et objectif, grade IV à la BGSA
[biopsie des glandes salivaires accessoires]).
Sur le plan urinaire, le sédiment est pathologique et l’Uricult est
positif pour une Escherichia coli chez une patiente constamment
symptomatique. Un traitement de Bactrim est alors introduit pour
3 jours par nos collègues endocrinologues. Relevons que la
symptomatologie urinaire que présente Mme J.________ (urgences
mictionnelles, incontinence, infections à répétition) peut s’inscrire
dans le cadre d’une cystite interstitielle, fréquemment associée au
syndrome de Sjögren.

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Sur le plan digestif, les troubles digestifs aspécifiques de la patiente
peuvent entrer dans le cadre d’un côlon irritable, également
régulièrement décrit dans le cadre du syndrome de Sjögren. Les
anticorps anti-cellules pariétales sans carence en vitamine B12 sont
également régulièrement retrouvés.
Cependant, face à des anticorps anti-cellules pariétales à titre élevé,
nous recherchons également une insuffisance cortico-surrénalienne
et dosons un cortisol basal qui est effondré à 18 ug/l. Le test au
Synachten montre une bonne réponse, évoquant plutôt une origine
centrale. Nous complétons alors le bilan avec une IRM [imagerie par
résonnance magnétique] cérébrale qui retrouve seulement une
petite anomalie hypophysaire possiblement compatible avec un
kyste de la poche de Rathke ainsi qu’une selle turcique
partiellement vide. Nous dosons également la TSH [thyroid
stimulating hormone], la FSH [follicle stimulating hormone] et la LH
[luteinizing hormone] chez cette patiente ménopausée qui sont dans
la norme. Relevons que le status ne retrouve pas de dyscoloration
de la peau ni de vitiligo. Dans ce contexte, nous suspectons un
syndrome polyglandulaire auto-immun et demandons l’avis de nos
confrères endocrinologues qui proposent de compléter le bilan avec
une T4 [thyroxine] libre et les anticorps anti-TPO [thyroperoxydase]
et anti-thyroglobuline, la prolactine, l’IGF[insulin-like growth factor]-
1, la prolactine et les anticorps anti-21-hydroxylase ainsi que de
débuter un traitement d’hydrocortisone 20 mg le matin et
10 mg à à 14h. Un suivi à la consultation d’endocrinologie
est en cours.
Finalement, nous effectuons un bilan à la recherche d’une maladie
de Whipple. Les PCR dans la salive et dans les selles sont positives
mais sont toutefois à interpréter avec prudence. Il se peut en effet
qu’il ne s’agisse que d’une colonisation sans traduction clinique.
Dans tous les cas, afin de confirmer le diagnostic, le bilan devrait
être complété par une nouvelle endoscopie avec biopsie duodénale.
Nous proposons néanmoins dans l’immédiat de prendre en
charge les troubles endocriniens et de compléter le bilan
étiologique sur le plan auto-immun avant d’évaluer dans un
deuxième temps une éventuelle maladie de Whipple en
fonction de l’évolution clinique ces prochains mois.
Nous reverrons Mme J.________ en consultation au début du mois de
mai afin de discuter du résultat de la biopsie des glandes salivaires
et d’évaluer la réponse au traitement d’hydrocortisone. »,
vu le rapport médical du 17 avril 2017, par lequel le
Dr A.________, spécialiste en médecine interne, indiquant apporter des
éléments permettant de réouvrir le dossier AI de l’assurée, à savoir « la
mise en évidence d’un syndrome de Sjögren ignoré jusque-là malgré de
nombreuses hospitalisations et qui rend[ait] compte également d’un
syndrome inflammatoire présent depuis de nombreuses années et resté
sans explication », a estimé que la mise en évidence d’un syndrome de
Sjögren – qui s’accompagnait souvent de douleurs musculaires et

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articulaires et qui jouait certainement un rôle dans l’état de fatigue et
d’épuisement de l’assurée – remettait en question les diagnostics de
troubles somatoformes diffus ou fibromyalgie évoqués précédemment,
l’impact des autres pathologies sur son état de santé (gonarthrose
bilatérale, canal lombaire étroit) s’y ajoutant, de sorte qu’il considérait que
la capacité de travail de l’intéressée était nulle à la lumière des nouveaux
éléments mentionnés,
vu la lettre du 24 avril 2017, par laquelle l’assurée, par
l’intermédiaire de Me Nordmann, s’est enquise auprès de l’OAI de la suite
que celui-ci entendait donner à son dossier compte tenu des nouveaux
rapports médicaux susmentionnés des Drs K.________ et du Dr A.________,
vu la note d’entretien du 23 mai 2017, de laquelle il ressort
que la Dresse T.________ du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) a confirmé, lors d’un entretien verbal avec une
collaboratrice de l’OAI, qu’il fallait reprendre l’instruction du dossier de
l’assurée, en interrogeant notamment l’immunologue,
vu la lettre du 13 juillet 2017 destinée à la Cour de céans
(dans la cause AI 53/17), par laquelle l’OAI a indiqué estimer que les
nouveaux rapports médicaux susmentionnés des Drs K.________ et du
Dr A.________ ne devaient pas être examinés dans le cadre de ladite cause
AI 53/17 et considérer la lettre du 24 avril 2017 du conseil de l’assurée
comme une nouvelle demande de prestations, qu’il avait entrepris
d’instruire au fond,
vu le rapport médical du 26 septembre 2017, par lequel la
Dresse K.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de syndrome de Sjögren, de gonarthrose et d’état anxio-dépressif
et a énuméré les restrictions physiques, mentales ou psychiques de
douleurs articulaires (inflammations liées au syndrome de Sjögren,
mécaniques sur gonarthrose), d’asthénie et de troubles de la
concentration qui se manifestaient au travail sous forme de fatigabilité et
de mobilité très réduite, ce médecin précisant que l’activité exercée

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n’était plus exigible, d’un point de vue médical, et que l’on ne pouvait
actuellement pas s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle,
respectivement à une amélioration de la capacité de travail,
vu l’avis médical du 20 octobre 2017, par lequel le
Dr H.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin au
SMR, a apprécié le cas de l’assurée de la manière suivante :
« Se référer aux avis précédents pour un résumé du cas, dont il
s’agit de la cinquième demande après 4 refus, confirmés par le TCA,
dans le contexte de troubles rhumatologiques (maladie de Forestier)
et d’un syndrome douloureux somatoforme non incapacitant, avec à
l’appui 2 expertises psychiatriques et un avis rhumatologique. En
permanence est précisé la nécessité d’instruire le cas en raison d’un
nouveau diagnostic. Nous nous y attachons sur la base des
documents à disposition. Pour la clarté de notre prise de position
nous devons traiter deux aspects du cas présenté :
1. prise en compte d’un fait nouveau que constituerait le diagnostic
de syndrome de Sjögren :
• Le rapport du Dr A.________ au conseil de l’avocat évoque la
présence d’un syndrome de Sjögren sur la base d’un rapport de
consultation du service de rhumatologie du 4.IV.2017. Il met en
évidence la participation de cette affection aux douleurs
musculaires et articulaires diffuses connues chez cette
patiente, à la fatigue présentée qui serait majorée par la
découverte d’une insuffisance cortico-surrénalienne,
actuellement traitée.
• Un rapport de 2013 du pneumologue G.________ démontre des
fonctions pulmonaires normales.
• Le rapport du service de consultation de rhumatologie du
4.4.2017 retient un syndrome de Sjögren primaire sur la base
du consensus américano-européen qui montrerait 4 critères sur
les 6 requis : (symptômes oculaires, symptômes buccaux,
signes oculaires-Schirmer test, histopathologie, signe oral-
Sialographie ou scintigraphie salivaire, autoanticorps). Il nous
semble comme indiqué dans le rapport qu’en présence d’un
traitement antidépresseur (Efexor) connu pour provoquer une
sécheresse des muqueuses à plusieurs niveaux, lesdites
investigations perdent de leur valeur. Du reste en page 3/6 du
rapport, il est bien mentionné que « le test de Schirmer et la
sialométrie sont pathologiques mais à mettre sur le compte du
traitement d’Efexor ». Il y a donc une contradiction à utiliser ce
critère pour poser un diagnostic selon le Consensus américano-
européen et les symptômes et signes oculaires ne peuvent être
retenus pour cela, seule l’histopathologie pourrait parler en
faveur d’un tel diagnostic et doit être considérée cf. infra.
• La revue de la littérature traite justement de la signification de
la mise en évidence d’un stade III de Chisholm à la biopsie des
glandes salivaires accessoires sur l’étude de 56 cas. On
pourrait certes selon cette étude se retrouver à un stade

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précoce ou une forme incomplète de syndrome de Sjögren.
Mais cet article mentionne également qu’il existe une
fibromyalgie primitive associée à une biopsie des glandes
salivaires stade III dans 15 % de la population normale.
Sur la base de ces deux derniers items ne démontrant qu’un critère
(histopathologie) possible, le diagnostic évoqué de syndrome de
Sjögren n’est qu’une spéculation. Nous ne pouvons le retenir.
2. Limitations fonctionnelles nouvelles par rapport à la dernière
expertise :
Aucune nouvelle manifestation n’est signalée. Au contraire l’examen
pneumologique est normal et ne témoignerait pas, comme une
éventuelle insuffisance rénale d’une atteinte incapacitante dans le
cas d’un syndrome de Sjögren grave. La biopsie des glandes
salivaires pathologiques pourrait être en rapport avec un syndrome
de Sjögren débutant voire, dans 15 % des cas, une fibromyalgie.
L’insuffisance cortico-surrénalienne ne représente pas, traitée, une
cause d’incapacité de travail. Une maladie de Whipple n’est pas
pertinente en l’absence de symptomatologie digestive importante et
« doit être interprété avec prudence » selon le même rapport, même
si elle est susceptible de provoquer des arthralgies ou arthrites
migrantes qui sont en général associées. Etant non pas dans une
première demande mais dans une demande de révision, il
appartient à l’assurée d’apporter des éléments convaincants de
l’existence d’un nouveau diagnostic et de limitations fonctionnelles
nouvelles, et non de spéculations, au premier plan actuellement.
En conclusion, il n’y a pas de fait nouveau qui puisse représenter
une cause d’incapacité de travail susceptible de modifier les
décisions de l’office. »,
vu le projet de décision du 2 novembre 2017, par lequel l’OAI a
informé l’assurée de son intention de rejeter sa nouvelle demande de
prestations, estimant que le complément d’instruction opéré n’avait pas
fourni d’éléments nouveaux susceptibles de modifier sa position, à savoir
que l’intéressée ne présentait aucune atteinte à la santé invalidante,
vu la lettre du 16 novembre 2017, par laquelle l’assurée, par
son conseil, a fait part de ses objections à l’encontre du projet de décision
susmentionné,
vu la décision rendue le 21 décembre 2017, par laquelle l’OAI
a confirmé son projet de décision du 2 novembre 2017,
vu la lettre du 10 janvier 2018 du Dr A.________, indiquant à
l’OAI qu’il n’était « absolument pas d’accord » avec la décision

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susmentionnée dans la mesure où, contrairement à ce qui y était affirmé,
l’assurée présentait un élément nouveau de taille, à savoir la découverte
d’un syndrome de Sjögren, qui participait certainement à son état
d’épuisement et à ses douleurs articulaires diffuses,
vu le recours formé le 11 janvier 2018 par J.________, par
l’intermédiaire de Me Nordmann, à l’encontre de la décision du
21 décembre 2017, concluant, préalablement, à la jonction de la présente
cause avec la cause AI 53/17 et, sur le fond, à la réforme de la décision
attaquée en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui est allouée, dès
telle date que justice dira,
vu la réponse du 29 mars 2018, par laquelle l’intimé a conclu
au rejet du recours,
vu la réplique de la recourante du 26 avril 2018, confirmant sa
position,
vu l’arrêt rendu ce jour (AI 53/17 - 167/2018), par lequel la
Cour de céans a admis le recours formé le 16 février 2017 par la
recourante et a annulé la décision rendue le 18 janvier 2017 par l’intimé,
la cause étant renvoyé à ce dernier pour qu’il entre en matière sur la
demande de prestations du 6 avril 2016 de l’intéressée,
vu les pièces au dossier ;
attendu qu’à teneur de l’art. 24 al. 1 LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36), l’autorité peut, d’office ou sur requête, joindre en une même
procédure des affaires qui se rapportent à une situation de faits identique
ou à une cause juridique commune,
qu’en l’espèce, la cause AI 53/17 porte sur le refus de l’intimé
d’entrer en matière sur la demande de la recourante du 6 avril 2016,

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que, par la suite, l’intimé est entré en matière sur la lettre de
l’intéressée du 24 avril 2017,
que, ce faisant, il a admis son devoir d’instruire tous les
aspects (médicaux et juridiques, notamment) et de déterminer si la
modification de l’invalidité s’était effectivement produite, comme s’il se
prononçait pour la première fois sur le droit aux prestations
(TF 9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4),
qu’en définitive, la cause AI 53/17 porte sur une question
d’ordre temporel, soit déterminer si l’intimé devait déjà entrer en matière
le 6 avril 2016,
que la solution dépend de savoir si la recourante avait rendu
plausible, dans le cadre de sa demande du 6 avril 2016, la modification de
son degré d’invalidité de manière à influencer ses droits,
que la présente cause AI 13/18 porte sur le rejet de la
demande de prestations, au fond, par l’intimé, ce dernier ayant nié, au
stade de la vraisemblance prépondérante, l’existence d’une modification
du degré d’invalidité de la recourante,
que cette cause concerne ainsi les suites de l’entrée en
matière susmentionnée, soit notamment l’instruction au fond qui y a été
menée par l’intimé,
qu’il convient dès lors de constater que ces deux causes ne
relèvent pas du même degré de preuve et ne portent pas sur le même
objet litigieux,
que le traitement de l’ensemble des questions dans un seul et
même arrêt aboutirait à une décision compliquée et potentiellement peu
claire, avec une double appréciation des faits à des degrés différents,

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que, par conséquent, dans la mesure où la jonction de la
présente cause AI 13/18 avec l’affaire AI 53/17 serait de nature à
compliquer leur déroulement (cf. art. 24 al. 2 LPA-VD), il n’y a pas lieu de
les joindre, de sorte que la requête de la recourante en ce sens doit être
rejetée ;
attendu que l’art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20) prévoit que l’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c),
qu’est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art 8 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1] ; art. 4 al. 1 LAI),
qu’est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation (art. 7 al. 1 LPGA),
qu’est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique, étant précisé qu’en cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigé de lui peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA),

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que lorsque la rente a été refusée une première fois parce que
le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement fédéral
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201] ; ATF 130 V 71
consid. 2.2 ; 109 V 262 consid. 3).
que lorsque, comme en l’espèce, l’administration est entrée en
matière sur une nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond
et de vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue (ATF 109 V 108
consid. 2b ; TF 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1),
que cela revient à examiner par analogie avec l’art. 17 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes
au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2 ;
TF 9C_399/2015 du 11 février 2016 consid. 2),
que tout changement important des circonstances propre à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision, cette dernière pouvant en particulier être justifiée par une
modification sensible de l’état de santé ou des conséquences sur la
capacité de gain d’un état de santé resté en soi le même, mais non, en
revanche, par une simple appréciation différente d’un état de fait, qui,
pour l’essentiel, est demeuré inchangé (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 133 V
108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; TF 8C_339/2017 du 1er février 2018
consid. 3) ;
attendu que pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration
– en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas

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échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position,
que la tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de
la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler,
qu’en outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ;
TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1),
que de manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, qu’elle qu’en soit la provenance,
puis décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux,
que, si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas
sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3 ;
TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3),
attendu qu’en l’espèce, par arrêt de ce jour (AI 53/17 -
167/2018), la Cour de céans a annulé la décision rendue le 18 janvier 2017
par l’intimé, la cause étant renvoyée à ce dernier pour qu’il entre en
matière sur la demande de prestations du 6 avril 2016 de la recourante,
qu’il a y été retenu qu’une aggravation de l’état de santé de
l’intéressée – en comparaison à la situation retenue dans le précédent
arrêt du 28 septembre 2011 – avait été rendue plausible, en particulier au
plan psychiatrique,

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que l’instruction du dossier de l’intéressée, menée par l’intimé
ensuite de la lettre du 24 avril 2017 et ayant abouti à la décision litigieuse,
n’a concerné que le nouveau diagnostic de syndrome de Sjögren, mais n’a
aucunement porté sur le volet psychiatrique susmentionné,
que le Dr H.________ du SMR ne s’est d’ailleurs pas prononcé à
ce sujet dans son avis médical du 20 octobre 2017,
que, faute de documents médicaux portant sur la situation
psychiatrique actuelle de l’intéressée, il n’est en l’état pas possible de
prendre position à cet égard et de déterminer, cas échéant, l’incapacité de
travail et l’invalidité qui en découlerait,
que, déjà à ce stade, il apparaît ainsi opportun de mener des
mesures d’instruction supplémentaires sur le plan psychiatrique ;
attendu que, par économie de procédure, il convient encore de
préciser ce qui suit quant à l’instruction menée,
que pour rendre la décision litigieuse du 21 décembre 2017,
l’intimé s’est fondé sur l’avis médical du 20 octobre 2017 du Dr H.________
du SMR, lequel, se prononçant à l’égard du nouveau syndrome de Sjögren,
est arrivé à la conclusion qu’« il n’y a[vait] pas de fait nouveau qui puisse
représenter une cause d’incapacité de travail susceptible de modifier les
décisions de l’office »,
que c’est ici le lieu de rappeler que les avis médicaux établis
par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en
corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI),
que ces avis médicaux se distinguent d’une expertise médicale
(art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de
procéder (art. 49 al. 2 RAI) en tant qu’ils ne contiennent aucune
observation clinique effectuée par le médecin du SMR,

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qu’ils ont pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier au plan médical
(ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1),
ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de
dire s’il convient de se fonder sur l’une ou l’autre ou s’il y a lieu de
procéder à une instruction complémentaire (TF 9C_581/2007 du 14 juillet
2008 consid. 3.2 et réf. cit.),
qu’ils ne posent cependant pas de nouvelles conclusions
médicales, mais portent ainsi une appréciation sur celles déjà existantes
(TF 9C_581/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2),
qu’une expertise devra être ordonnée si des doutes, mêmes
faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations
effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 du
27 mars 2017 consid. 5.1),
qu’en l’occurrence, le diagnostic de syndrome de Sjögren a été
posé pour la première fois le 4 avril 2017 par les Drs Z.________ et
K.________,
que, le 17 avril 2017, le Dr A.________ a expliqué que ce
syndrome, ajouté aux autres pathologies de la recourante, réduisait à
néant la capacité de travail de cette dernière,
que c’est sur la base de ces deux rapports médicaux que
l’intimé est entré en matière et a instruit au fond le dossier de l’intéressée,
que le 23 mai 2017, la Dresse T.________ du SMR a d’ailleurs
précisé qu’il convenait d’interroger l’immunologue,
que la Dresse K.________ a ainsi rendu un nouveau rapport
médical le 26 septembre 2017, confirmant que le diagnostic de syndrome

- 15 -
de Sjögren avait un effet sur la capacité de travail de la recourante (à
l’instar des diagnostics de gonarthrose et d’état anxio-dépressif),
qu’elle a estimé que l’activité exercée n’était plus exigible de
l’intéressée et que l’on ne pouvait actuellement pas s’attendre à une
reprise de l’activité professionnelle, respectivement à une amélioration de
la capacité de travail,
que, par son avis médical du 20 octobre 2017, le Dr H.________
du SMR a contesté l’existence d’un syndrome de Sjögren – estimant qu’il
ne s’agissait que d’une spéculation – et des limitations associées,
que, ce faisant, ce médecin s’est distancié, seul, des
conclusions médicales des précédents médecins s’étant prononcés au
sujet de ce syndrome,
qu’il n’a ainsi aucunement opéré la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier, mais a posé de nouvelles
conclusions médicales,
que cette manière de procéder est contraire à la jurisprudence
fédérale précitée,
que, pour cette raison déjà, l’avis médical du Dr H.________ ne
saurait être considéré comme probant,
que, d’ailleurs, l’isolement de sa position a encore été
confirmé par la teneur du rapport ultérieur du 10 janvier 2018 du
Dr A.________, qui a maintenu son diagnostic et ses conséquences,
qu’hormis ce qui précède, il convient encore de relever que le
Dr H.________ a notamment évoqué de la littérature médicale concernant
« un stade III de Chisholm » pour contester l’existence du syndrome de
Sjögren,

- 16 -
qu’aux termes de leur rapport médical du 4 avril 2017, les
Drs Z.________ et K.________ ont cependant mentionné un « grade IV selon
Chisholm et Mason »,
que, le Dr H.________ n’ayant pas examiné la recourante, il
semble ainsi que, soit celui-ci a mal apprécié le contexte médical, soit il
manque une étape dans son raisonnement tel qu’il ressort de son avis
médical du 20 octobre 2017,
qu’en outre, le rapport médical du 4 avril 2017 des
Drs Z.________ et K.________, apparaît en l’état bien étayé et fondé sur des
examens complets,
que le médecin du SMR, opérant sa propre appréciation du cas
en faisant notamment appel à de la littérature médicale spécialisée, a
contesté les conclusions du rapport susmentionné des Drs Z.________ et
K.________,
qu’il convient toutefois de constater que le Dr H.________,
spécialiste en médecine interne générale, ne dispose ainsi pas de la
formation spécialisée dans le domaine concerné, au contraire du
Dr Z.________, spécialiste notamment en allergologie et immunologie
clinique, ce médecin et la Dresse K.________ travaillant par ailleurs à la
Consultation d’immunologie et allergie de la F.________,
que cet élément affaiblit encore la valeur probante de l’avis
médical du médecin du SMR (cf. TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011
consid. 3.2 et réf. cit.),
qu’enfin, il y a lieu de relever que le Dr H.________ a contesté le
diagnostic de syndrome de Sjögren en évoquant, en définitive, d’autres
causes possibles pour les résultats d’examen obtenus par les
Drs Z.________ et K.________,

- 17 -
que l’appréciation du Dr H.________ met par conséquent en
évidence la nécessité de compléter l’instruction pour confirmer, ou
infirmer, les diagnostics des Drs Z.________ et K.________, ce que ces
derniers avaient par ailleurs indiqué dans leur rapport médical du 4 avril
2017, mais ne permet nullement de nier toute valeur probante à ce
dernier rapport,
qu’il apparaît ainsi opportun de mener d’autres mesures
d’instruction supplémentaires, notamment sur le plan immunologique ;
attendu que, selon le principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales, il revient au premier
chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction
nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un
dossier complet, notamment sur le plan médical (art. 43 al. 1 et 2 LPGA ;
art. 57 al. 1 let. f LAI ; art. 69 RAI ; ATF 137 V 210 ; ainsi que la note de
Bettina Kahil-Wolff, in : JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt),
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
qu’il s’ensuit que le renvoi du dossier à l’intimé – auquel il
appartient au premier chef d’instruire – pour une instruction
complémentaire apparaît comme étant in casu la solution la plus
opportune, vu les carences constatées,
qu’il appartiendra à l’intimé de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire, notamment immunologique et psychiatrique (étant
relevé à cet égard qu’il conviendra de tenir compte de la nouvelle
jurisprudence fédérale en matière de troubles psychiques) ainsi que toutes
autres mesures utiles,

- 18 -
que cette expertise devra être effectuée conformément à
l’art. 44 LPGA ;
attendu que le recours s’avère dès lors manifestement bien
fondé, les faits pertinents n’ayant pas été constatés de manière complète
et exacte au niveau médical (art. 98 let. b LPA-VD),
qu’il convient de statuer selon la procédure simplifiée prévue à
l’art. 82 LPA-VD,
que la décision litigieuse doit en conséquence être annulée et
la cause renvoyée à l’intimé pour nouvelle décision, après complément
d’instruction sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire, notamment
en immunologie et psychiatrie,
qu’en dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI),
qu’en l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à
200 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, qui succombe,
que la recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens, dont le montant doit
être déterminé d’après l’importance et la complexité du litige (art. 61
let. g LPGA),
qu’en l’espèce, les dépens sont arrêtés à 800 fr., débours et
TVA compris, et mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 55 al. 2
LPA-VD),
Par ces motifs,

- 19 -
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. La requête de jonction de la présente cause avec la cause AI
53/17 est rejetée.
II. Le recours est admis.
III. La décision rendue le 21 décembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
IV. Les frais de justice, par 200 fr. (deux cents francs), sont mis à
la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
V. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à J.________ la somme de 800 fr. (huit cents francs) à
titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Nordmann (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 20 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :