vd_gerichte · ZD21.024479 · 2022-02-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 220/21 - 58/2022
ZD21.024479
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 février 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Neu, juge, et Küng, assesseur
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourant, représenté par Me Filip Banic, avocat à
Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 8 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971,
ayant travaillé dans le domaine de la vente jusqu’en octobre 2016,
notamment en tant que conseiller de vente, puis ayant bénéficié de
prestations de l’assurance-chômage jusqu’à fin septembre 2017, a
déposé, le 18 octobre 2017, une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) en faisant état de troubles bipolaires existant depuis des années
pour lesquels il était en traitement depuis octobre 2016.
Dans un rapport du 22 décembre 2017, le Dr M.________,
médecin généraliste traitant de l’assuré depuis 2008, a indiqué qu’il l’avait
vu le 4 octobre 2016 pour un état dépressif. Concernant la période
antérieure, il a mentionné qu’il avait adressé l’assuré auprès d’un
psychiatre en septembre 2010 car il présentait beaucoup de troubles
obsessionnels compulsifs (TOC) et une humeur variable. Il l’avait revu par
la suite pour quelques problèmes de médecine générale, et l’avait mis en
arrêt de travail pour une semaine en octobre 2012 en raison d’une rupture
sentimentale. Il a ajouté qu’en août 2014, l’assuré présentait un état
anxieux et des insomnies et qu’il lui avait alors prescrit un arrêt de travail
d’une semaine en lui proposant de prendre à nouveau contact avec un
psychiatre.
Dans un rapport du 10 septembre 2018, les Drs G.________ et
K.________, respectivement spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et
médecin praticien au P.________, ont posé le diagnostic de trouble affectif
bipolaire, épisode actuel de dépression sévère sans symptômes
psychotiques (F31.4). Ils ont précisé que l’assuré était suivi par eux depuis
octobre 2016 et que ce trouble existait depuis plusieurs années selon les
dires du patient. Ils étaient d’avis que dans l’activité de conseiller de
vente, l’assuré présentait une incapacité de travail de 100 % depuis avril
2016. Comme limitations fonctionnelles, ils ont mentionné des angoisses,
une instabilité psychique alternant entre hypomanie et dépression, des
troubles cognitifs (hypermnésie), une agitation et un retrait. Le pronostic

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était réservé et on ne pouvait pas s’attendre à une reprise de l’activité
professionnelle.
Interpellé à nouveau par l’OAI, les médecins précités ont
confirmé, le 15 octobre 2019, le diagnostic de trouble affectif bipolaire,
dont l’épisode de dépression était alors moyen (F31.3). L’état de santé
n’avait que peu évolué favorablement depuis le dernier rapport.
L’augmentation du Seroquel à 400 mg avait permis de stabiliser les
phases d’hypomanie, mais les rechutes dépressives persistaient, à raison
d’une crise par mois qui durait une semaine et où l’assuré s’isolait, ne
s’alimentait pas, ruminait et était envahi par des pensées noires. Du
Lamictal avait été instauré progressivement en association avec le
Seroquel, mais cette médication n’était pas optimale. La capacité de
travail se situait entre 20 à 30 % dans l’activité habituelle. Des mesures de
réadaptation étaient envisageables au taux de 30 à 40 % à partir de
janvier 2020.
Dans un rapport du 25 mai 2020, les médecins du P.________
ont mentionné un état clinique stationnaire depuis leur dernier rapport.
Durant les phases dépressives, certains traits de personnalité, comme
l’anxiété, le manque de confiance en soi et d’estime de soi, s’étaient
toutefois intensifiés, malgré l’introduction d’un traitement thymo-
régulateur. Ils étaient d’avis que la capacité de travail de l’assuré était
nulle dans l’activité habituelle et de 40 % dans une activité adaptée.
Comme limitations fonctionnelles, ils ont évoqué une irritabilité, une
exacerbation des angoisses, une intolérance au stress, ainsi qu’un trouble
de la concentration et de la mémoire. Ils ont ajouté que l’état de santé de
l’assuré ne lui permettait pas de suivre des mesures de réinsertion
professionnelle.
A la suite d’un avis du 23 juin 2020 du Dr W.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), préconisant une expertise psychiatrique, l’OAI a mandaté le Dr
S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a examiné

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l’assuré le 2 octobre 2020, en présence de Mme C.________, psycho-
criminologue. Dans son rapport du 8 octobre 2020, l’expert a posé les
diagnostics avec incidence sur la capacité de travail de personnalité
anankastique (F60.5) et d’épisode dépressif moyen en rémission partielle,
étant actuellement passé à un degré léger (F32.1). Sans incidence sur la
capacité de travail, il a retenu le diagnostic de troubles obsessionnels
compulsifs avec comportement compulsif au premier plan (rituels
obsessionnels) (F42.1). Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné
une sensibilité au stress et à la pression, des difficultés dans la gestion des
émotions, une perte de confiance en soi et une apparition périodique de
phases de décompensation de son trouble dépressif. Il a conclu qu’au jour
de l’expertise, la capacité de travail de l’assuré était entière dans l’activité
habituelle de vendeur et dans toute activité correspondant à ses
aptitudes. Pour la période antérieure, il a retenu une incapacité de travail
totale de juin 2019 à décembre 2019, puis de 50 % de janvier 2020
jusqu’au jour de l’expertise. Il a ajouté que « pour réduire à zéro l’impact
délétère des symptômes dépressifs résiduels et des plaintes subjectives
d’incapacité de travail ou de crainte d’échec, l’octroi d’une mesure d’aide
au placement pour un délai de 12 mois au maximum serait utile,
envisageable et indiquée, de même sorte qu’une mesure d’allocation
d’initiation au travail de 6 mois ».
Dans un avis du 3 novembre 2020, le Dr W.________ du SMR a
estimé qu’il n’y avait pas de raisons de s’écarter des conclusions de
l’expertise.
Dans un projet de décision du 13 janvier 2021, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui octroyer une demi-rente d’invalidité de
50 % du 1er juin 2020 au 31 janvier 2021. Il a retenu que l’assuré avait
présenté une période d’incapacité de travail depuis le 1er juin 2019, qu’à
l’échéance du délai d’attente d’une année le 1er juin 2020, l’incapacité de
travail était de 50 % jusqu’au 2 octobre 2020, et qu’une capacité de
travail de 100 % était raisonnablement exigible dans toute activité depuis
le 3 octobre 2020. Depuis cette date, il ne présentait ainsi plus aucun
préjudice économique ouvrant le droit à la rente, de sorte que l’octroi de

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la demi-rente d’invalidité prenait fin le 31 janvier 2021, soit trois mois
après la nouvelle amélioration de l’état de santé.
Dans un courrier du 12 février 2021, l’assuré, représenté par
Me Filip Banic, s’est opposé à ce projet de décision, en concluant à l’octroi
d’une rente complète d’invalidité à compter du 18 octobre 2017. Il a fait
valoir qu’il avait subi une diminution considérable de son rendement déjà
à partir du mois d’octobre 2017, et qu’il n’avait jamais retrouvé une
capacité de travail. Le 31 mars 2021, il a complété son opposition en
émettant des griefs à l’encontre de l’expertise du Dr S.________.
Dans un avis du 20 avril 2021, le Dr W.________ du SMR a
estimé que l’assuré n’apportait pas d’éléments médicaux pouvant modifier
sa précédente appréciation et a confirmé que la capacité de travail dans
l’activité habituelle était de 100 % dès le jour de l’expertise d’un point de
vue médico-théorique.
Le 21 avril 2021, l’OAI a transmis le dernier avis du SMR à
l’assuré, en l’informant que sa contestation n’apportait pas d’élément
susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa position et qu’il
recevrait prochainement une décision.
Par décision du 7 mai 2021, l’OAI a confirmé son projet de
décision d’octroi d’une demi-rente pour la période du 1er juin 2020 au 31
janvier 2021.
B. Par acte de son mandataire du 7 juin 2021, D.________ a
recouru auprès de la Cour des assurances du Tribunal cantonal contre la
décision précitée, en concluant principalement à son annulation et à
l’octroi d’une rente d’invalidité entière au-delà du 31 janvier 2021, et
subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision. A titre de mesures d’instruction, il a
requis la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire. En
substance, il fait valoir que l’avis de l’expert n’est pas cohérent lorsqu’il
retient une pleine capacité de travail au jour de l’expertise tout en

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proposant de limiter les effets délétères de la symptomatologie dépressive
en proposant une mesure d’aide au placement sur douze mois. Par
ailleurs, en l’absence de mesure d’accompagnement mise en place par
l’intimé, il présentera une décompensation psychique dans les prochaines
semaines à dire d’expert, de sorte que l’intimé n’était pas fondé à mettre
un terme aux prestations d’invalidité au 31 janvier 2021. Il conteste par
ailleurs la valeur probante de l’expertise, en soutenant qu’il présente une
maladie complexe qui est difficile d’apprécier en un seul entretien de 3 h
00, d’autant plus que l’expert ne s’est pas entretenu avec la Dre
K.________. A l’appui de son recours, il a produit notamment une lettre du 4
juin 2021 (non signée) dans laquelle ce médecin se détermine sur le
rapport d’expertise auquel elle n’adhère pas. La Dre K.________ a joint à sa
lettre un courriel de l’assuré du 4 juin 2021 répondant à un questionnaire
de trouble de l’humeur.
Dans sa réponse du 2 août 2021, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Il se réfère à un avis du Dr
W.________ du SMR du 7 juillet 2021 mentionnant que les éléments
apportés par la Dre K.________, qui n’a pas de titre postgrade en
psychiatrie, sont connus de longue date et ont été pris en compte par
l’expert. Quant au questionnaire de repérage de trouble de l’humeur,
auquel le recourant a répondu par courriel le 4 juin 2021, il ne peut être
tiré aucune conclusion de cet auto-questionnaire subjectif sans valeur de
diagnostic.
Dans sa réplique du 3 septembre 2021, le recourant a
confirmé ses conclusions. Le 21 septembre 2021, il a encore produit un
rapport du 16 septembre 2021 de la Dre K.________, dans lequel elle
mentionne notamment que le recourant n’a bénéficié d’aucun soutien ni
de mesure de réinsertion professionnelle de l’assurance-invalidité, et que
cette situation de crise a aggravé son état psychique.
L’OAI n’a pas déposé de duplique.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
au-delà du 31 janvier 2021.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 7 mai 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou

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psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision
du droit à une rente d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont
applicables lorsque la décision de l'assurance-invalidité accordant une
rente avec effet rétroactif prévoit en même temps la suppression ou la
modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les
références ; TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 2). Aux termes de
l’art. 17 LPGA, dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021, si le taux
d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Dans ce contexte, lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou
limitée dans le temps, le moment déterminant pour effectuer la
comparaison est, d’une part, le moment du début du droit à la rente et,
d’autre part, celui de la diminution ou de la suppression de la rente en
application du délai de trois mois prévu à l’art. 88a RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) (Michel Valterio,

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Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-
invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3068 et les références citées ;
TF 9C_134/2015 du 3 septembre 2015 consid. 4.1 et les références citées).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,

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il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
d) On ajoutera que lorsque, au stade de la procédure
administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies
et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier,
et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de
leur bien-fondé (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/09 du 19 juin
2006 consid. 2). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également
lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l’expert (TF 9C_268/2011 déjà cité et les références).
6. a) En l’espèce, il est constant que sur le plan somatique le
recourant ne souffre pas d’atteinte à la santé entraînant une incapacité de
travail. Il présente en revanche des troubles psychiques qui ont conduit
l’intimé à lui reconnaître le droit à une demi-rente du 1er juin 2020 au 31
janvier 2021. Se basant sur le rapport d’expertise psychiatrique du Dr
S.________, l’intimé a retenu que le recourant avait présenté une capacité

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de travail nulle du 1er juin 2019 au 31 décembre 2019, qui s’était ensuite
améliorée pour passer à 50 % dès le mois de janvier 2020, et que son état
de santé avait connu une nouvelle amélioration lui permettant de
recouvrer une pleine capacité de travail dès le 3 octobre 2020. Le
recourant plaide pour sa part que l’intimé n’était pas fondé à mettre un
terme aux prestations d’invalidité, en se prévalant de l’avis de sa médecin
traitante.
b) Contrairement à ce que soutient le recourant, l’expertise du
Dr S.________ remplit les réquisits jurisprudentiels permettant de lui
reconnaître une pleine valeur probante et ne saurait dès lors être écartée.
L’expert a procédé à une étude circonstanciée du cas sur la base de
l’ensemble du dossier médical qu’il a résumé, il a tenu compte des
plaintes et déclarations du recourant qu’il a retranscrites de manière
détaillée, et a dressé une anamnèse fouillée aussi bien sur le plan
personnel que professionnel, social et médical. Il a en outre procédé à un
examen de l’assuré et s’est prononcé de manière circonstanciée sur les
diagnostics retenus et leurs éventuelles conséquences sur la capacité de
travail. L’expertise comporte par ailleurs des conclusions claires et
étayées.
c) L’expert a en particulier examiné la pertinence du
diagnostic de trouble affectif bipolaire retenu par les médecins traitants du
centre P.________, et a expliqué de manière motivée et convaincante
pourquoi il écartait ce diagnostic, en relevant par ailleurs certaines
incohérences dans les rapports médicaux des médecins traitants. Ces
derniers indiquaient notamment que le trouble bipolaire existait depuis
plusieurs années et qu’il était incapacitant, alors que le recourant avait
fonctionné de manière tout à fait satisfaisante dans ses divers emplois
jusqu’en 2016. A ce propos, l’expert relève qu’il est surprenant que malgré
l’absence d’un traitement psychotrope et d’un suivi psychiatrique, le
trouble bipolaire n’ait jamais nécessité d’hospitalisation. Par ailleurs, les
rares arrêts de travail médicalement attestés par le médecin généraliste
avaient duré une semaine au maximum et avaient été délivrés plutôt en
raison de déceptions sentimentales. Il n’y avait en outre aucune trace

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dans la vie du recourant d’achats compulsifs, de dettes, de sexualité
débridée, ni d’autres comportements à risque typiques des phases
hypomanes voire maniaques caractéristiques d’un trouble bipolaire. Les
phases dépressives, hypomaniaques ou maniaques n’avaient au
demeurant jamais entravé la capacité de travail du recourant, ni l’avaient
empêché de travailler de manière ininterrompue de 1997 à fin 2017, avec
de brèves périodes de chômage, ce qui n’était pas habituel chez les
patients souffrant d’un trouble bipolaire, surtout si celui-ci n’était pas
traité au niveau psychopharmacologique (rapport d’expertise, p. 16). Par
ailleurs, les médecins traitants évoquaient des phases dépressives d’une
semaine par mois, alors que pour poser un diagnostic d’épisode dépressif
selon la CIM-10 (classification statistique internationale des maladies et
des problèmes de santé connexes), les phases dépressives devaient durer
au moins deux semaines consécutives. La médication prescrite avec
l’utilisation d’un neuroleptique sédatif (Seroquel®) et un stabilisateur de
l’humeur (Lamotrigine®) utilisé habituellement pour la prévention des
phases dépressives, introduite tardivement et avec un dosage plutôt bas,
n’était pas compatible avec le diagnostic d’épisode dépressif sévère
(rapport d’expertise, p. 17). L’expert a aussi relevé que la description des
épisodes maniaques, hypomaniaques et dépressifs dans le dossier médical
à disposition était lacunaire et discutable. Lors de l’entretien avec le
recourant, une investigation fouillée de la diathèse bipolaire avait été
effectuée et le recourant avait confirmé qu’à aucun moment de sa vie il ne
semblait avoir présenté des signes ou des symptômes compatibles avec la
description d’un épisode hypomane ou maniaque caractérisé, ni de graves
variations thymiques d’une certaine durée compatibles avec ce diagnostic.
Interrogé longuement à ce sujet, le recourant, qui était convaincu d’être
bipolaire, semblait confondre les TOC dont il souffrait depuis plusieurs
années avec le terme de « manie ». C’est ainsi qu’il se disait être
maniaque depuis toujours car il avait une fixation avec l’ordre et la
symétrie et faisait constamment des arrangements. Il semblait également
confondre un épisode hypomane ou un épisode dépressif avec les
variations thymiques de courtes durées dans la journée, qui étaient
réactionnelles à l’environnement, par exemple à un échec, une frustration
ou un compliment. Lorsque l’expert lui a expliqué les critères d’un épisode

- 13 -
maniaque et hypomaniaque selon la CIM-10, le recourant a nié avoir
souffert d’un tel épisode. Selon l’expert, si les mouvements
hyperthymiques n’avaient jamais été objectivés dans les consultations
avec la Dre K.________, il était fort probable que pour poser le diagnostic de
trouble affectif bipolaire, cette dernière se soit plutôt basée sur les fausses
convictions subjectives du recourant, sans en avoir vraiment effectué une
anamnèse psychiatrique fouillée et approfondie (rapport d’expertise, p. 17
et 18).
d) En se basant sur les éléments contenus dans le dossier, sur
ses propres observations et sur le récit anamnestique du recourant,
l’expert a retenu le diagnostic d’épisode dépressif moyen dont le
l’apparition pouvait être datée du mois de juin 2019, en expliquant
pourquoi il a considéré qu’il était en rémission. A ce propos, il a précisé
que le recourant avait été capable de décrire la présence d’au moins un
épisode dépressif de degré moyen, qui était devenu totalement
incapacitant entre juin et décembre 2019, mais qui avait eu une bonne
évolution entre janvier 2020 et l’été de la même année, pour être en
rémission au jour de l’expertise, probablement grâce à la prise en charge
psychiatrique et psychothérapeutique intégrée et à la prescription de
Lamotrigine®. Le recourant déclarait en effet aller mieux depuis que ce
traitement médicamenteux avait été instauré, mais aussi depuis qu’il avait
déménagé dans le même quartier que ses parents au début de l’année
2020, ce qui lui avait permis de sortir de l’isolement volontaire dans lequel
l’épisode dépressif l’avait jeté. L’expert a ainsi retenu que l’épisode
dépressif était passé de moyen à léger en janvier 2020. Le jour de
l’expertise, le recourant se montrait euthymique et sans anhédonie. Il n’y
avait pas de manque du plaisir, de tristesse, d'idées noires, de sentiment
d'échec ou de dévalorisation, ni de troubles de l'appétit, du sommeil ou de
la libido, et la capacité de projection dans l'avenir était conservée. Il n’y
avait pas de trouble du langage et les réponses étaient rapides, voire
immédiates, bien élaborées et riches en détails avec parfois une tendance
à l’humour. Il n’y avait pas non plus de repli sur soi ou de retrait social
(rapport d’expertise, p. 14). L’expert n’a pas observé d’altération de la
sphère cognitive, notamment l’attention, la concentration et la mémoire

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étaient dans la norme. Il a observé toutefois la présence d’angoisses,
d’une fatigabilité psychique et physique, qui étaient niées ou minimisées
par le recourant, mais présente en témoignage d’une certaine fragilité
résiduelle. Au vu en particulier du tableau clinique observé lors de
l’expertise, qui était caractérisé par la présence de quelques items
dépressifs insuffisants pour décrire un épisode dépressif franc, l’expert a
retenu que l’épisode dépressif était en voie de résolution (rapport
d’expertise, p. 15, 18 et 19).
Concernant les troubles obsessionnels compulsifs, l’expert a
en particulier expliqué que ce trouble existait depuis longtemps avec un
degré d’expression variable selon le contexte et selon le degré de stabilité
ou de compensation du trouble de la personnalité anankastique
comorbide. Le recourant évoquait la présence d'idées obsédantes et de
rituels de vérification, qui n’avaient pas une intensité handicapante et
avaient plutôt pour fonction d'apaiser ses angoisses anticipatoires. Il avait
besoin de tout contrôler, de classer, de nettoyer, et que certains objets
soient toujours au même endroit et respectent une certaine symétrie. Le
recourant utilisait probablement ces rituels pour faire face à l'angoisse et
aux sentiments de détresse vécus. Au jour de l’expertise, les TOC
résultaient compensés. Le recourant indiquait que l’intensité des rituels
obsessionnels s’était réduite depuis l’introduction de Seroquel® et ne lui
prenaient plus que quelques minutes par jour, raison pour laquelle ce
diagnostic a été inséré parmi les diagnostics sans incidence sur la capacité
de travail (rapport d’expertise, p. 14, 15, et 16).
L’expert a aussi exposé les raisons qui l’ont conduit à retenir le
diagnostic de personnalité anankastique. Son appréciation diagnostique
est motivée de manière très approfondie et il explique comment cette
atteinte s’est révélée dans les différents moments de la vie du recourant.
Il a en particulier expliqué que le manque de facultés d’adaptation
caractérise les personnalités anankastiques décompensées et que ce
manque est la cause d’une grande partie de leurs difficultés ainsi que de
leur épuisement psychique. Par ailleurs, les TOC accompagnent souvent
les personnalités anankastiques, le TOC étant un moyen de lutter contre

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l’angoisse et d’avoir l’impression de contrôler son environnement. Dans le
cas du recourant, on trouvait des obsessions de symétrie ; tout était rangé
et ordonné chez lui à tel point qu’il lui était nécessaire de classer ses
papiers tous les jours. Dans le cadre de son activité de vendeur, il avait
pour habitude de trier des stocks, de réaménager les rayons et de ranger
le moindre petit désordre provoqué par les clients. Ce fonctionnement
semblait exister depuis l’enfance ; en effet, alors qu'il n'obtenait que des
résultats dans la moyenne à l'école, il a reçu un prix de distinction pour
son application et il a toujours ressenti le besoin d'accomplir à la
perfection ses tâches. Le recourant avait aussi des compulsions de
vérifications (contrôle des portes et des plaques de la cuisinière). Ces TOC
étaient générés par la crainte de dangers extérieurs et reflétait une
fragilité narcissique. Le recourant n’était notamment pas à l’aise au sein
d’un groupe car il craignait le jugement ou la désapprobation. La fragilité
narcissique s’objectivait aussi par sa tendance à mettre en évidence ses
réussites, les compliments reçus de ses employeurs, et la plus-value
apportée dans une entreprise. Par ailleurs, il supportait mal la taquinerie
car il était compliqué pour lui de faire de l’auto-dérision, se sentant
agressé si une plaisanterie était faite sur lui. L’assuré n’avait pas
confiance dans sa capacité de réalisation et pour lui le travail était la
manière la plus importante de se réaliser. Il éprouvait un important besoin
d’être performant et espérait atteindre la perfection. Dans le cadre de son
activité de vendeur, le service à la clientèle lui permettait d’avoir un rôle
bien défini à l’égard de l’autre et cela l’aidait à trouver sa place au sein de
la relation et de se sentir valorisé. Le travail a toujours été sa manière à lui
de garantir un équilibre narcissique ; à chaque vente conclue et à chaque
client satisfait cela mettait du baume sur sa fragilité narcissique (rapport
d’expertise, p. 27). L’expert a aussi relevé qu’outre la fragilité narcissique,
le recourant avait un fonctionnement cognitif qui le conduisait à penser
que tout ce qui se passait dans son travail allait déterminer sa propre
efficience ou qualité de travail. Ainsi, tout ce qui se passait sur son lieu de
travail qui n’était pas conforme à ce qui aurait dû être fait mettait en
danger son équilibre narcissique et entraînait un besoin excessif de
contrôler son environnement. C’est au sein de ce fonctionnement que
s’inscrivait le TOC, qui permettait ainsi de lutter contre l’angoisse. Lorsque

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cela n’était pas possible, lorsque par exemple trop de clients à la fois
désorganisaient les rayons, quand il n’avait pas su convaincre un seul
client de la journée à acheter, ou qu’il n’avait pas eu le temps de gérer le
stock, l’angoisse prenait le dessus. Les variations entre une haute
satisfaction de ses performances (vente, rangement, satisfaction du client)
et l’impossibilité parfois de réaliser les choses comme il le souhaitait
entraînaient des changements au niveau de l’humeur. C’est pour cela qu’il
pouvait être perçu comme étant instable au niveau de l’humeur. Le
recourant avait tout de même de bonnes ressources puisqu’il parvenait
systématiquement à se compenser à nouveau et à être productif sans
s’épuiser. Les incapacités de travail passées avaient été de courtes durées
et étaient intervenues car le recourant était fragilisé par une déception
amoureuse. Lorsqu’il s’est retrouvé sans emploi et qu’il a reçu une
succession de réponses négatives, en sus d’être confronté à des
déceptions amoureuses depuis des années, il a fini par décompenser sur
le mode dépressif en l’absence de travail le valorisant et lui permettant de
pallier sa fragilité narcissique (rapport d’expertise, p. 28).
e) L’expert a par ailleurs déterminé le degré de gravité de
l’atteinte à la santé et la capacité de travail du recourant, en examinant
consciencieusement les ressources, les bienfaits du traitement médical,
les plaintes, et l’anamnèse. Il a en particulier relevé que le recourant ne
présentait pas de trouble cognitif majeur, qu’il était doté d’un bon niveau
d’intelligence et ne présentait aucun trouble de la concentration ou de la
mémoire. Il était parfaitement capable de s’adapter à des règles ; c’est
même lui qui pouvait les créer tant il avait besoin de cadre. La capacité de
planification et de structuration des tâches était présente, le recourant
ayant besoin de planifier et de structurer ses tâches afin de ne pas être
angoissé et de fonctionner. Le recourant n’avait par ailleurs aucune
difficulté à mobiliser ses connaissances. Sa capacité de jugement et de
prise de décision était légèrement réduite du fait qu’il pouvait se sentir
concerné par tout ce qui l’entourait. Le recourant était capable
d’endurance. Malgré son besoin de perfection, il semblait avoir
suffisamment de ressources pour ne pas s’épuiser. La flexibilité et les
capacités d’adaptation étaient en revanche légèrement diminuées, dans la

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mesure où le recourant avait besoin que son travail soit organisé comme il
le souhaitait et il pouvait être envahi par le stress et devenir irritable si
cela n’était pas le cas. Concernant la capacité de s’affirmer, l’expert a
relevé que le recourant préférait éviter la confrontation car le désaccord
pouvait générer de l’angoisse. Le sens du contact envers des tiers pouvait
être légèrement perturbé, le recourant pouvant manquer de courtoisie et
être envahi par des idées obsédantes lorsqu’il était contrarié. Le recourant
était capable de fonctionner en groupe dans le cadre professionnel et le
fait d’avoir un rôle défini l’aidait à évoluer au sein d’une communauté. Le
recourant était légèrement limité dans ses activités sociales en raison
surtout du fait qu’il avait honte de ne pas avoir une occupation et se
sentait aux marges de la société, ce qui était vécu de manière humiliante
pour quelqu’un qui a toujours travaillé à 100 % et qui, à travers le travail,
a réussi à dépasser les difficultés relationnelles liées à son trouble de la
personnalité. Il gardait cependant de bons contacts avec ses parents,
fréquentait parfois des femmes, et voyait aussi quelques amis ou
connaissances. L’expert a aussi noté que le recourant était autonome et
montrait une certaine capacité fonctionnelle, comme l’attestait le fait qu’il
s’occupait de son ménage, de l’entretien de sa maison, qu’il prenait soin
de sa personne, qu’il avait gardé quelques loisirs et qu’il pouvait donner
des soins à ses parents âgés. L’expert a encore constaté que le recourant
présentait un discours crédible et qu’il ne semblait pas y avoir de
magnification des symptômes ou une intentionnalité de simulation ou de
dissimulation. L’expert a enfin relevé que le recourant avait bien investi le
suivi thérapeutique et que le traitement médicamenteux s’était révélé
efficace, avec un effet bénéfique sur la symptomatologie dépressive et
une diminution de l’impact du trouble obsessionnel compulsif. Selon lui, on
pouvait s’attendre à une amélioration ou à une meilleure stabilité en
poursuivant ce suivi jusqu’à la stabilisation complète. Il a ajouté qu’un
retour dans le monde du travail contribuerait davantage à la stabilisation
du tableau clinique, qu’une augmentation de la fréquence des séances de
psychothérapie (rapport d’expertise, p. 29, 31, 33 et 34).
L’expert a expliqué les raisons l’ayant conduit à conclure à une
pleine capacité de travail au jour de l’expertise et à retenir différents taux

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d’incapacité de travail pour la période antérieure. Il a expliqué comment le
recourant avait fini par décompenser sur un mode dépressif moyen ayant
entraîné une incapacité de travail totale à compter du mois de juin 2019.
Par la suite, l’épisode dépressif est passé de moyen à léger en janvier
2020, compatible avec une capacité de travail de 50 %. Au jour de
l’expertise, le trouble anankastique n’était plus décompensé et l’épisode
dépressif était en voie de résolution, de sorte qu’ils n’avaient plus
d’incidence sur la capacité de travail du recourant qui était alors entière.
f) Aucun élément du dossier n’est de nature à mettre en doute
les conclusions de l’expertise. Dans son rapport médical du 4 juin 2021, la
Dre K.________ confirme son opinion divergente relative au diagnostic sans
toutefois documenter avec des éléments nouveaux ni étayer d’éléments
objectifs son appréciation déjà longuement examinée par l’expert.
Dans son nouveau rapport médical du 16 septembre 2021, la
médecin traitante signale une aggravation de l’état de santé du recourant
à la suite de la réception de la décision de suppression de rente. Il s’agit
de faits postérieurs à la décision litigieuse, qui ne peuvent pas être pris en
considération (ATF 121 V 366 consid. 1b). Par ailleurs, une
décompensation passagère après réception d’une décision de l’OAI ne
permet pas la reconnaissance d’une atteinte durablement invalidante
d’autant plus qu’elle résulte d’un facteur non médical étranger à la notion
d’invalidité (ATF 127 V 294 consid. 5a). Ce nouveau rapport médical ne
pose pas d’éléments concrets permettant de revenir sur les diagnostics et
sur l’appréciation de la capacité de travail retenus par l’expert.
Ensuite, contrairement à ce que soutient le recourant, le fait
qu’il présente « une maladie complexe qui est difficile d’apprécier en un
seul entretien » et que l’expert ne s’est pas entretenu avec la Dre
K.________ ne sont pas des éléments de nature à mettre en doute la valeur
probante de l’expertise, d’autant plus que l’expert a procédé à son
analyse en pleine connaissance du dossier et en prenant en considération
les rapports de la médecin traitante sur lesquels il s’est déterminé
spécifiquement.

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Enfin, l’expert ne se contredit pas lorsqu’il conclut de manière
étayée à une pleine capacité de travail, tout en suggérant un
accompagnement de l’intimé pour aider le recourant dans une reprise du
travail pour tenir compte de la plainte subjective de celui-ci de ne plus être
capable d’utiliser ses acquis et des symptômes dépressifs résiduels bien
que ces éléments ne constituent pas un obstacle à l’exercice d’une
activité professionnelle. L’aide au placement est une assistance qui peut
être proposée afin de favoriser la réintégration des assurés dans le monde
du travail et que le recourant pourra le cas échéant solliciter par écrit
auprès de l’intimé. Il part du principe qu’en l’absence d’une telle mesure, il
s’effondrera psychiquement. On peut en déduire qu’en l’état il ne fait
valoir aucune nouvelle décompensation.
7. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté, sans
qu’il y ait lieu de compléter l’instruction, comme le requiert le recourant,
par la mise en œuvre d’une expertise médicale. En effet, le dossier est
complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens au
recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

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I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 mai 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de D.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Filip Banic (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :

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