vd_gerichte · ZA25.009216 · 2025-08-15 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 25/25 – 101/2025
ZA25.009216
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 août 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Berberat et M. Tinguely, juges
Greffière :Mme Hentzi
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par AXA-ARAG Protection
juridique SA, à Winterthur,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
travaillait en qualité de gestionnaire de dossiers auprès de l’ [...]. A ce
titre, elle était assurée obligatoirement contre les accidents professionnels
et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 5 septembre 2022, lors d’une randonnée, l’assurée a
marché sur un caillou, s’est tordue la cheville gauche et est tombée en
avant sur le genou droit ainsi que sur la main droite.
Le 13 septembre 2022, l’employeur de l’assurée a déclaré le
sinistre à la CNA, qui a pris en charge le cas.
Une IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou droit
réalisée le 10 octobre 2022 a mis en évidence une petite tendino-bursite
de la patte d'oie, une absence de déchirure ménisco-ligamentaire, une
chondropathie fémoro-patellaire de grade II et un probable petit
enchondrome bénin du condyle fémoral latéral, d'aspect banal.
En date du 2 décembre 2022, une scintigraphie osseuse en
trois phases associée à un SPECT-CT (imagerie hybride fusionnant des
images tomoscintigraphiques et scanographiques acquises au cours d’un
même examen) ont été effectués. Il a été constaté une absence
d'évidence scano-scintigraphique pouvant parler en faveur d'un syndrome
douloureux régional complexe (ci-après : CRPS), une hypercaptation focale
de la partie antérieure du condyle fémoral interne faisant suspecter une
ostéonécrose débutante (diagnostic différentiel : fracture sous-
chondrale), une insertionnite modérée du tendon du quadriceps fémoral
sur le bord supérieur de la patella, une inflammation de l'insertion
proximale du ligament latéral interne et une absence d'épanchement
intra-articulaire.

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Par rapport du 7 décembre 2022, le Dr L.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, a relevé que le SPECT-CT et la
scintigraphie osseuse en trois phases réalisés n'avaient pas mis en
évidence de signe en faveur d’un CRPS.
Une deuxième IRM du genou droit a été réalisée le 15 février
2023. Il n’a été constaté aucune modification significative du status par
rapport au comparatif du 10 octobre 2022 hormis une majoration des
signes d'enthésopathie patellaire proximale. En particulier, il n’y avait pas
de signe de rupture ligamentaire ou de déchirure méniscale, pas
d'épanchement intra-articulaire significatif objectivé et pas de signe
d'ostéonécrose ou de fracture sous-chondrale condylienne identifiée. Le
probable enchondrome infracentimétrique du condyle fémoral interne
était stable.
Dans un rapport du 21 avril 2023, le Dr S.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, a constaté que l’assurée avait, à la
suite d’un traumatisme mineur, progressivement développé un statut
douloureux global du genou droit, associé à une impotence fonctionnelle.
Il a retenu le diagnostic de CRPS selon les critères de Budapest, tout en
précisant que ceux-ci n’étaient globalement pas présents.
Par rapport du 10 juillet 2023, ce même médecin a constaté
que, comparativement à la dernière consultation, la situation avait évolué
favorablement. Il persistait une plainte de gonalgie chronique englobant le
genou mais d'intensité nettement moindre. Il a maintenu le diagnostic de
CRPS du genou droit avec toutefois une bonne évolution.
Par rapport du 25 septembre 2023, les Drs K.________ et
Z.________, tous deux spécialistes en anesthésiologie, ont posé le
diagnostic de douleurs chroniques secondaires post-traumatique, avec
douleurs chroniques musculosquelettiques et possibles douleurs
chroniques neuropathiques périphériques. Ils n’ont pas retenu le
diagnostic de CRPS, les critères de Budapest n'étant pas remplis lors de la
consultation.

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Par rapport du 20 octobre 2023, le Dr S.________ a posé le
diagnostic de traumatisme du genou droit mineur et douleur chronique
résiduelle sans argument pour un CRPS froid en octobre 2023 et avec
probable composante neuropathique saphène infrapatellaire et lésion
enchondromateuse condyle fémoral interne marquant au scanner. Il a
constaté que la situation était globalement stationnaire comparativement
à la dernière consultation. En revanche, il a estimé qu’il n'y avait plus
d'argument pour retenir un CRPS. La présentation des douleurs était
atypique chez une patiente présentant bien peu de facteurs contextuels
pouvant expliquer la chronicisation des douleurs.
Une troisième IRM du genou droit a été réalisée le 27 octobre
2023 et a mis en évidence un remaniement métaphysaire interne du
fémur d'environ 1,2 centimètre de grand axe maximal, compatible avec un
enchondrome sans signe de malignité et une trochlée plate à 3
centimètres des composantes dysplasiques, sans remaniement relevant
du genou.
Par rapport du 28 décembre 2023, le Dr S.________ a confirmé
le diagnostic de traumatisme du genou droit mineur et douleur chronique
résiduelle avec possible CRPS froid en octobre 2023, probable composante
neuropathique saphène infrapatellaire et lésion enchondromateuse
condyle fémoral interne marquant au scanner stable.
Par rapport du 13 mars 2024, les Drs K.________ et Z.________
ont confirmé leur précédent rapport du 25 septembre 2023 s’agissant du
diagnostic.
Par rapport du 2 avril 2024, le Dr S.________ a retenu le
diagnostic de traumatisme du genou droit mineur et douleur chronique
résiduelle sans étiologie retenue.
Par rapport du 12 avril 2024, le Dr W.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé

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le diagnostic de dysplasie fémoro-patellaire avec probable rupture
traumatique du ligament fémoro-patellaire médial (MPFL) du genou droit.
Par rapport du 6 août 2024, le Dr S.________ a posé le
diagnostic de traumatisme du genou droit mineur et douleur chronique
résiduelle sans substrat somatique retrouvé. Il a expliqué avoir suspecté
initialement un CRPS en face de critères anamnestiques et cliniques
positifs. Ces critères n’étaient toutefois plus remplis. Il n’y avait pas
d'étiologie somatique pouvant expliquer ces douleurs.
Dans une appréciation médicale du 8 août 2024, le Dr
G.________, médecin-conseil de la CNA, a expliqué que la santé de
l’assurée était, au degré de la vraisemblance prépondérante,
probablement déjà altérée avant l’accident. En revanche, l’accident avait
causé d’autres lésions structurelles pouvant être objectivées, soit des
contusions multiples, des dermabrasions locales et une hyperesthésie aux
trois modes sur la face antérieure du genou, compatible avec le territoire
de la branche infrapatellaire du nerf saphène. Il a estimé qu’il convenait
d’examiner le statu quo ante dans trois à quatre mois.
Par rapport du 25 septembre 2024, le Dr W.________ a indiqué
que les douleurs de l’assurée étaient plutôt sous contrôle, avec des pics
d’intensités variables en fonction du type d’activité.
Dans une appréciation médicale du 20 novembre 2024, le
Dr G.________ a estimé que le statu quo ante avait été atteint le 5 octobre
2022.
Par décision du 27 novembre 2024, la CNA a mis un terme aux
prestations d’assurance avec effet au 28 novembre 2024 au soir, au motif
que les troubles persistants au genou droit de l’assurée n’avaient plus
aucun lien avec l’accident du 5 septembre 2022.
Le 6 décembre 2024, l’assurée a fait opposition à l’encontre de
la décision précitée. En substance, elle a fait valoir que ses douleurs

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persistaient depuis l’accident, impactant de manière significative ses
activités quotidiennes et son bien-être général. Les différents médecins
qu’elle avait consultés ne connaissaient toujours pas l’origine de ses
douleurs persistantes. En outre, elle a précisé qu’elle pratiquait
régulièrement des activités sportives auparavant, de sorte qu’elle ne
présentait pas d’état préexistant à son genou droit.
Par décision sur opposition du 28 janvier 2025, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assurée.
B. a) Par acte du 27 février 2025, B.________, représentée par
AXA-ARAG Protection juridique SA, a déféré la décision sur opposition du
28 janvier 2025 de la CNA auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, concluant à son annulation et à ce qu’il soit constaté
qu’elle a le droit à la poursuite de la prise en charge des frais médicaux
au-delà du 28 novembre 2024, subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à la CNA pour instruction complémentaire. En
substance, elle a fait valoir, en se fondant sur les constatations du Dr
V.________, spécialiste en médecine interne générale et du Dr W.________,
que l’atteinte à la santé au niveau du genou droit était encore en lien, au
degré de la vraisemblance prépondérante, avec l’accident du 5 septembre
2022. A tout le moins, les rapports des médecins précités avaient fait
naître un doute au sujet de la validité des conclusions du Dr G.________, ce
qui justifiait la mise en œuvre d’une expertise médicale.
A l’appui de son recours, l’assurée a fait verser à la procédure
un rapport du 12 février 2025 du Dr W.________, lequel indiquait que
l’assurée avait développé, à la suite de l’accident du 5 septembre 2022,
une maladie de type algoneurodystrophie qui l’handicapait encore.
Elle a également produit un rapport du 13 février 2025 de son
médecin traitant, le Dr V.________. Il considérait que la chronologie des
événements, la localisation des douleurs, la persistance de la
symptomatologie ainsi que la description de la douleur étaient
compatibles avec des séquelles post-traumatiques. Il ne lui était

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cependant pas possible, en tant que médecin traitant récent, de se
prononcer de manière définitive et rétrospective sur le lien de causalité
direct entre l’accident du 5 septembre 2022 et l’ensemble des symptômes
de l’assurée.
b) Dans sa réponse du 9 mai 2025, la CNA a conclu au rejet du
recours.
A l’appui de sa réponse, la CNA a produit une appréciation
médicale établie le 15 avril 2025 par le Dr G.________.
c) Par courrier du 6 juin 2025, B.________, par l’intermédiaire
de son conseil, a renoncé à déposer une réplique.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si la recourante peut
prétendre, en lien avec l’accident survenu le 5 septembre 2022, à des
prestations de l’assurance-accidents au-delà du 28 novembre 2024.

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3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées).
Le point de savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet
entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ;
402 consid. 4.3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un

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rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,

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n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
5. a) L’intimée ne conteste pas que la recourante a subi un
évènement traumatique le 5 septembre 2022. Se fondant sur les
appréciations du Dr G.________, l’intimée a toutefois mis un terme au
versement des prestations au titre de l’assurance-accidents au 28
novembre 2024, au motif que les troubles persistants au genou droit de la
recourante, au-delà de cette date, résultaient d’atteintes d’origine
maladive indépendantes de la chute survenue le 5 septembre 2022. En
revanche, la recourante a fait valoir que l’atteinte à sa santé au niveau du
genou droit était encore en lien avec l’accident du 5 septembre 2022.
b) Cela étant, il n’est pas possible de rattacher, au degré de la
vraisemblance prépondérante, les atteintes subsistant au-delà du 28
novembre 2024 à l’accident litigieux.
aa) Dans son appréciation du 15 avril 2025, le Dr G.________ a
exposé de manière convaincante, en se fondant notamment sur les IRM
réalisées à la suite de l’accident, que l’événement traumatique litigieux
avait fini de déployer ses effets après un mois au maximum ; ainsi a-t-il
observé que l’IRM pratiquée le 10 octobre 2022 (confirmée par l’IRM
réalisée le 15 février 2023) n’avait pas mis en évidence de lésions
objectivables permettant d’établir l’existence probable d’une atteinte
traumatique. En effet, les observations de l’imagerie mettaient en
évidence des éléments qui plaidaient bien plutôt dans le sens de la
présence d’atteintes maladives, telles qu’une petite tendino-bursite de la
patte d’oie, une chondropathie fémoro-patellaire de grade II et un
probable petit enchondrome bénin du condyle fémoral latéral, d’aspect
banal. L’hypothèse de la survenance d’une algoneurodystrophie, évoquée
dans un premier temps par le Dr S.________ (cf. rapports des 21 avril 2023
et 10 juillet 2023), a été écartée par la suite par les différents médecins
consultés par la recourante (cf. rapports des Drs K.________ et Z.________
des 25 septembre 2023 et 13 mars 2024 ; rapports du Dr S.________ des

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20 octobre 2023 et 28 décembre 2023 ; rapport du Dr L.________ du
7 décembre 2022 se référant au rapport de scintigraphie osseuse trois
phases et spect-CT des genoux du 6 décembre 2022). Dans son rapport du
6 août 2024, le Dr S.________ a constaté qu’il n’y avait aucune étiologie
somatique pouvant expliquer les douleurs chroniques de la recourante.
bb) L’appréciation du médecin-conseil de l’intimée n’est pas
sérieusement remise en doute par la documentation médicale au dossier.
En effet, les explications fournies par le Dr W.________ (cf. rapports des 12
avril 2024, 25 septembre 2024 et 12 février 2025) ne permettent pas de
remettre en cause cette dernière appréciation, en suscitant un doute
propre à justifier la mise en œuvre d’une expertise. Certes ce médecin a,
dans ses rapports du 12 avril 2024 et du 12 février 2025, évoqué la
possibilité d’une rupture traumatique du ligament fémoro-patellaire médial
(MPFL), diagnostic qui n’est toutefois pas retrouvé dans les différents
rapports de radiographie versés au dossier. De même, il soutient – sans
que son analyse ne repose sur des constatations cliniques – que la
recourante serait encore handicapée par l'algoneurodystrophie dont elle
aurait été atteinte, alors même que ce diagnostic a été écarté par les
autres médecins consultés par la recourante.
cc) De même, le Dr V.________, dans son rapport du 13 février
2025, a relevé que la chronologie des événements, la localisation des
douleurs, la persistance de la symptomatologie ainsi que la description de
la douleur étaient compatibles avec des séquelles post-traumatiques. Ce
médecin a toutefois souligné qu'il ne lui était pas possible de se prononcer
de manière définitive et rétrospective sur le lien de causalité direct entre
l'accident et l'ensemble des symptômes actuels.
dd) Dans ces conditions, les quelques éléments invoqués par
le Dr V.________ peuvent certes parler en faveur de l'existence d'un lien de
causalité. Mais ces éléments rendent tout au plus possible une telle
relation ; ils ne suffisent pas pour la qualifier de probable au sens de la
jurisprudence au regard de l'ensemble des circonstances du cas d'espèce.
Dans ce contexte, il est par ailleurs douteux qu'une expertise puisse

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résoudre cette question, dès lors que l'on ne voit guère quel élément
nouveau une telle mesure d'instruction est susceptible d'apporter, la
recourante ayant fait l'objet d'un suivi au long cours auprès de deux
services spécialisés du Centre hospitalier universitaire vaudois qui n'ont
pas permis de mettre en évidence de lésions somatiques objectives
d'origine traumatique.
c) Dès lors, le dossier est complet sur le plan médical,
permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en connaissance de cause.
Il n’y a donc pas lieu d’ordonner une mesure d’instruction
complémentaire, sous la forme d’une expertise médicale, telle que requise
par la recourante. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à
modifier les considérations qui précèdent, puisque les faits pertinents ont
pu être constatés à satisfaction de droit (sur l’appréciation anticipée des
preuves, cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
d) En définitive, il n’est pas possible de rattacher, au degré de
la vraisemblance prépondérante, les douleurs subsistant au mois de
novembre 2024 à l’accident annoncé. La causalité de ladite
symptomatologie avec cet accident est tout au plus possible, mais pas
probable au sens de la jurisprudence. Ainsi, l’intimée a à juste titre, sur la
base des appréciations probantes des 20 novembre 2024 et 15 avril 2025
de son médecin-conseil, mis un terme aux prestations au
28 novembre 2024.
6. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté
et la décision sur opposition attaquée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 28 janvier 2025 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- AXA-ARAG Protection juridique SA (pour B.________),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :