vd_gerichte · ZD20.004257 · 2021-03-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 30/20 - 82/2021
ZD20.004257
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 mars 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Métral, juge et Reinberg, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
J.________, à Q.________, recourant, représenté par Me Philippe Nordmann,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. Ressortissant suisse d’origine turque, J.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né le 13 mai 1960, est marié et père de trois
enfants adultes. Sans formation professionnelle, il a travaillé dès le 24
avril 1995 en tant qu’employé de production pour le compte de la société
BB.________ SA pour un revenu brut de 6'791 fr. par mois perçu treize fois
l’an à compter du 1er janvier 2014. L’employeur a résilié les rapports de
travail pour le 31 décembre 2015 en invoquant des motifs économiques.
Souffrant d’une dépression ainsi que de problèmes aux jambes
et au dos, J.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité en date du 26 novembre 2015 auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a
recueilli des renseignements médicaux auprès des médecins consultés par
l’assuré.
Sollicité par l’office AI, le Département de l’appareil
locomoteur de l’Hôpital H.________ a indiqué que la Dre R.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, avait cessé d’y
travailler à la fin de l’année 2015 (courrier du 22 janvier 2016 rédigé sous
la plume du Dr S.________, chef de clinique adjoint). Il a toutefois transmis
le rapport de consultation rédigé par la Dre R.________ le 9 décembre
2015. Celle-ci y relevait que le patient avait des difficultés à caractériser
les douleurs ou donner une évaluation plus précise concernant leur
intensité si ce n’est qu’elles se présentaient au niveau lombaire et
irradiaient les deux cuisses. Elle a constaté une gonarthrose fémoro-tibiale
médiale des deux côtés. Le scanner lombaire a révélé une hernie de
Schmorl et une spondylarthrose antérieure étagée entre L3 et S1, mais
sans canal lombaire étroit ni compression radiculaire. Un
électromyogramme (EMG) a laissé apparaître une discrète atteinte du nerf
médian droit dans le tunnel carpien et du nerf cubital gauche. La Dre
R.________ ne voyait pas de syndrome lombo-vertébral accompagnant les

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douleurs à la palpation lombaire basse, pas de syndrome irritatif ou
déficitaire au niveau des membres inférieurs, une mobilisation des
hanches légèrement douloureuse à gauche avec des rotations
interne/externe discrètement limitées. La symptomatologie avait un
caractère mécanique et les trouvailles radiologiques étaient minimes
prouvant uniquement des lésions dégénératives discrètes tant au niveau
du dos que des genoux. La radiographie du bassin ne montrait rien de
particulier, alors que la hanche gauche était limitée dans la mobilisation.
Dans un rapport du 22 janvier 2016, le Dr K.________, médecin
traitant de l’assuré, a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de
travail – d’état dépressif réactionnel à son licenciement le 30 juin 2015, de
gonalgies bilatérales sur gonarthrose depuis octobre 2015 et de
lombalgies sur discopathie L1-L2 depuis juin 2015 tandis que, sans effet
sur la capacité de travail, il a diagnostiqué un syndrome du tunnel carpien
droit, une gastrite ainsi qu’une périarthrite de la hanche gauche depuis
janvier 2015. Il a retenu une incapacité de travail totale depuis le 10 juin
2015. Sans tenir compte de l’état psychique, le Dr K.________ a estimé qu’il
faudrait une activité ne comportant pas de lourdes charges, de
mouvements répétés de rotation de la colonne vertébrale, ni une activité
mettant beaucoup à contribution les genoux. Un reconditionnement
musculaire était prévu dans le cadre d’un programme de rééducation
intensive et multidisciplinaire du rachis.
Le Dr K.________ a joint à son rapport divers documents dont un
rapport du 21 octobre 2015 établi par ses soins à l’intention du médecin-
conseil de P.________ Assurances, assureur perte de gain en cas de
maladie de l’ancien employeur de l’assuré. Il y évoquait un état dépressif
réactionnel au licenciement dont il avait fait l’objet. L’incapacité de travail
émargeait principalement à l’état psychique du patient mais il existait des
limitations fonctionnelles physiques dont il faudrait tenir compte en cas de
reprise d’activité.
Le 29 mars 2016, la Dre M.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique ainsi qu’en chirurgie de la main, a

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posé le diagnostic – sans effet sur la capacité de travail – de syndrome du
tunnel carpien droit et de neuropathie du nerf cubital bilatéral à
prédominance gauche ainsi qu’une épicondylalgie à droite. Elle n’a décrit
aucune limitation fonctionnelle ni retenu d’incapacité de travail. En annexe
figurait notamment un rapport du 24 juin 2015, dans lequel le Dr
T.________, spécialiste en neurologie, voyait une atteinte discrète (sans
menace fonctionnelle) du nerf médian droit au niveau du canal carpien,
une discrète atteinte du nerf cubital/ulnaire droit au coude sans atteinte
distale associée et une atteinte modérée débutante du nerf ulnaire gauche
au coude, sans atteinte plus distale associée. Il a qualifié la situation de
complexe mais sans gravité.
Dans un rapport du 17 mai 2016, la Dre D.________, psychiatre,
a posé le diagnostic incapacitant de trouble anxio-dépressif suite au
licenciement dont l’assuré a fait l’objet (F 41.2). D’après elle, l’incapacité
de travail était complète dans la profession de mécanicien depuis le 10
juin 2015.
Le 15 août 2016, l’office AI a versé à la cause le dossier
constitué par P.________ Assurances qui contenait un rapport rédigé le 9
mai 2016 par le Dr C.________, spécialiste en cardiologie, à l’intention du Dr
K.________. Il y rappelait que l’assuré avait été victime, en date du 4 avril
2016, d’un malaise lipothymique avec pâleur, diaphorèse froide et
nausées, ce qui l’a conduit à poser les diagnostics de status après malaise
présyncopal vraisemblablement vagal et de test d’effort maximal en
charge, incomplet en fréquence, deux fois négatif pour une ischémie.
Mandaté par P.________ Assurances pour procéder à l’expertise
psychiatrique de J.________, le Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a rendu son rapport le 27 juin 2016. Il a examiné la
répercussion des plaintes sur les activités quotidiennes et sur une
éventuelle activité professionnelle, a procédé à un examen clinique et
analysé les diagnostics possibles. A cet égard, il a exclu la présence de
symptômes de la lignée psychotique (hallucinations visuelles ou auditives,
idées délirantes, bizarreries, troubles du langage). Toutefois, compte tenu

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de l’anamnèse, des tests et mesures psychométriques ainsi que de
l’examen clinique effectué, l’expert a retenu l’existence d’une
symptomatologie dépressive. En revanche, il a pu exclure la présence de
troubles bipolaires ainsi que d’un trouble hyperactif avec déficit
d’attention chez l’adulte. Il a exclu le diagnostic de somatisation dans la
mesure où l’assuré n’avait pas de plaintes douloureuses persistantes
depuis au moins deux ans, sans substrat organique. Par ailleurs, l’assuré
ne présentait pas de comportements durables et stables nettement
dysharmonieux dans plusieurs secteurs du fonctionnement, ce qui
permettait d’exclure la présence d’un trouble de la personnalité. L’expert
a encore exclu un trouble de l’adaptation dans la mesure où l’état de
perturbation émotionnelle de l’assuré se situait dans le contexte d’une
symptomatologie dépressive. Au terme de son évaluation, le Dr B.________
a retenu le diagnostic – avec répercussion sur la capacité de travail –
d’épisode dépressif récurrent sévère, sans symptômes psychotiques,
actuellement en rémission partielle (F 33.2). Il a expliqué qu’il s’agissait
d’un trouble réactionnel à une surcharge professionnelle selon
l’anamnèse, situation ayant culminé par un licenciement vécu comme
étant abusif. Au jour de l’expertise, il objectivait un épisode dépressif
récurrent moyen avec syndrome somatique (F 33.11). La symptomatologie
anxieuse résiduelle s’inscrivait dans le contexte de cet épisode dépressif
et ne constituait pas un trouble anxieux. Sans répercussion sur la capacité
de travail, l’expert a posé le diagnostic de difficultés liées à l’emploi et au
chômage (Z 56). Il n’a pas constaté de limitations fonctionnelles
significatives ayant été présentes dans le passé selon l’anamnèse
(ralentissement psychomoteur sévère, troubles de la concentration, etc.),
en dehors d’une fragilité psychique en lien avec des symptômes anxieux
et dépressifs résiduels encore présents et un ralentissement
psychomoteur modéré. Sur le plan psychiatrique, l’expert a estimé que la
capacité de travail était nulle jusqu’au 31 août 2016, puis qu’elle s’élevait
à 50 % du 1er au 30 septembre 2016 avant d’être entière sans diminution
de rendement dès le 1er octobre 2016 dans toute activité adaptée à son
status somatique ; en cas de rechute dépressive sévère malgré un bon
suivi du traitement antidépresseur, une hospitalisation devrait être

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envisagée et les arrêts de travail continués. L’activité habituelle était
adaptée sur le plan psychiatrique.
Le médecin-conseil de P.________ Assurances ayant réexaminé
la situation sur la base de l’expertise réalisée par le Dr B.________,
l’assureur perte de gain a tenu compte d’une reprise possible du travail à
50 % dès le 1er septembre 2016 puis à 100 % dès le 1er octobre 2016
(courrier à l’assuré du 1er juillet 2016).
Le 25 août 2016, l’assuré a subi une intervention chirurgicale
au niveau du tunnel carpien gauche et du nerf cubital au coude gauche
ayant entraîné une incapacité de travail complète du 25 août au 8
novembre 2016, prolongée jusqu’au 31 [sic] novembre 2016, puis
jusqu’au 31 janvier 2017 et enfin du 29 juin au 30 août 2017 (cf. rapports
de la Dre M.________ des 6 octobre 2016, 8 décembre 2016, 2 février 2017
et 29 janvier 2018).
Lors de la consultation pratiquée le 28 septembre 2016 par le
Dr O.________, médecin traitant, celui-ci a constaté une arthrose étagée au
niveau lombaire avec pincements discaux et une coxarthrose gauche
évolutive (rapport du 3 octobre 2016).
Dans un rapport du 24 juillet 2017, le Dr W.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), a considéré qu’il n’y avait plus de limitations fonctionnelles à la date
de l’expertise psychiatrique en juin 2016 tandis que sur le plan somatique,
il a admis les limitations fonctionnelles suivantes : pas de charges lourdes,
pas de mouvements répétés de rotation de la colonne vertébrale ni de
sollicitations des genoux. Au vu des pathologies présentées par l’assuré, la
capacité de travail était nulle de juin 2015 à novembre 2016 avant d’être
entière dès le 8 novembre 2016 dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles. Le Dr W.________ a précisé avoir tenu compte de l’ensemble
des avis médicaux des somaticiens et de l’expertise psychiatrique au
dossier.

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Répondant aux questions du médecin-conseil de P.________
Assurances, le Dr O.________ a indiqué, le 29 mai 2017, qu’une reprise du
travail n’était pas envisageable à ce jour en raison d’une prise en charge
spécialisée au niveau du coude et des deux genoux. Il a réitéré son point
de vue dans un courrier à l’office AI du 29 novembre 2017 ajoutant qu’il
avait sollicité l’avis d’un rhumatologue.
Entretemps, l’assuré a subi une nouvelle intervention
chirurgicale le 29 juin 2017 au niveau de l’épitrochlée (coude) gauche.
Dans un rapport du 29 janvier 2018 à l’office AI, la Dre
M.________ a relevé qu’il y avait une différence de force à gauche par
rapport à droite mais la fonction n’était pas touchée, que cela soit de la
main, du poignet ou du coude (le patient est droitier) si ce n’est une limite
de 20 kilos pour soulever les poids et éviter les mouvements répétitifs
avec le coude gauche afin d’éviter une récidive. S’agissant de la capacité
de travail, elle a estimé que l’assuré était en mesure de reprendre
l’exercice d’une activité à 100 % dès le 1er septembre 2017.
Dans un rapport du 2 février 2018 à l’intention du Dr
O.________, le Dr L.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation ainsi qu’en rhumatologie, a indiqué qu’il n’y avait pas
d’explication à l’importance ni à la longévité des lombalgies de l’assuré.
Cliniquement, il n’y avait pas de syndrome lombaire ni de troubles
neurologiques objectivables des membres inférieurs et le CT scan ne
montrait qu’une discopathie L1-L2 qui n’était certainement pas
responsable de ses douleurs lombaires basses. Il n’avait pas non plus
d’explication aux gonalgies. L’examen clinique des genoux était normal et
le discret pincement fémoro-tibial ne permettait pas d’expliquer de telles
douleurs. Il y avait des signes pour une neuropathie cubitale au coude
droite, coude par ailleurs asymptomatique, et pour une probable
tendinopathie épitrochléenne au coude gauche. Il pourrait s’agir d’un
syndrome douloureux chronique, d’un épisode dépressif, de trouble
somatoforme ou toute autre pathologie psychiatrique. S’agissant de la
capacité de travail, sur le plan rhumatologique, l’assuré pouvait travailler

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en pleine capacité comme mécanicien de précision ou dans toute autre
profession qui ne nécessitait pas d’efforts, le port de charges ou toute
activité répétitive pour le dos.
Considérant que l’évaluation de la capacité de travail devait
procéder d’une approche interdisciplinaire, le Dr W.________ a
recommandé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
comportant un volet psychiatrique, neurologique et rhumatologique (avis
du 12 mars 2018).
Pour ce faire, l’office AI a confié à la Policlinique N.________ le
soin de procéder à l’expertise pluridisciplinaire de J.________. Déposé le 21
janvier 2019, le rapport de synthèse se fondait sur un examen de
médecine interne du 6 novembre 2018 (Dre Z.________, spécialiste en
médecine interne générale), un examen psychiatrique du 13 novembre
2018 (Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), un
examen rhumatologique du 29 novembre 2018 (Dr A.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie) ainsi qu’un examen
neurologique du 6 décembre 2018 (Dr E.________, spécialiste en
neurologie). Les signataires du rapport de synthèse (Drs A.________,
Z.________ et X.________) en ont discuté les conclusions dans le cadre d’un
colloque de synthèse multidisciplinaire le 18 décembre 2018. Sur la base
de leur analyse, les experts ont posé les diagnostics suivants « ayant on
non une incidence sur la capacité de travail » :
• Lombalgies chroniques non spécifiques d’étiologie indéterminée
M545
• Gonalgies chroniques bilatérales avec :
N255
- gonarthrose fémorotibiale interne bilatérale
M179
- status après arthroscopie du genou droit et gauche au début
des années 2000 avec intervention sur les ménisques du genou gauche
• Syndrome du tunnel carpien discret à gauche
G560
- Status après décompression chirurgicale des nerfs médians et ulnaires
gauches en août 2016
- Status après cure d’épitrochléite gauche en 2017

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• Episode dépressif moyen sans syndrome somatique F
32.10
• Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
F 68.0
• Status après opération d’hallux valgus à gauche en 2014
M201
Les experts ont motivé en ces termes leur appréciation de la
capacité de travail :
« Au plan physique, notre appréciation rejoint celle des
rhumatologues qui ont précédemment examiné Monsieur J.________,
dont Dr G.________ en 2017 et Dr L.________ en 2018. Ils évoquaient
déjà les discordances entre la symptomatologie décrite et les
constatations objectives peu importantes, orientant vers une
composante somatoforme, que nous ne validons toutefois pas en
raison d’une dynamique de majoration qui exclut une pathologie
psychosomatique considérée au sens strict.
Au plan psychiatrique, l’incapacité de travail vaut depuis l’arrêt de
travail médicalement attesté par le médecin traitant, soit à partir du
10.06.2015. Cet arrêt de travail a été validé par la psychiatre
experte pour l’assurance perte de gain maladie, Dr B.________ en
2016. Nous pouvons rétrospectivement valider une incapacité de
travail totale entre le 10.06.2015 et le 31.08.2016 comme retenu
par Dr B.________. La psychiatre estimait que l’état dépressif était en
rémission partielle lorsqu’elle avait vu Monsieur J.________, un an
après le licenciement, ce qui fait qu’elle n’avait retenu plus qu’une
incapacité de travail de 50 % entre le 01 et le 30.09.2016. Elle
estimait après cette date, en théorie, une pleine capacité de travail
à partir du 01.10.2016. Etant donné que les symptômes dépressifs
sont encore persistants à l’heure actuelle, de degré moyen, sans
évolution notable depuis fin 2016, nous ne confirmons pas le
recouvrement d’une pleine capacité de travail à partir du
01.10.2016. Nous retenons qu’il y a la persistance de limitations de
l’ordre de 40 % depuis le 01.10.2016 (ce qui tient compte de
l’amélioration thymique décrite par le Dr B.________ mais aussi de la
persistance au long cours des symptômes dépressifs et intègre
également les facteurs de pondération avec discordance clinique,
facteurs contextuels extra-médicaux expliqués plus haut).
De manière rétrospective, il faut également tenir compte d’une
incapacité de travail pour raisons physiques de 100 % pour les
traitements de décompression du nerf médian au poignet gauche et
pour la neurolyse et transposition antérieure du nerf cubital au
coude gauche depuis le 25.08.2016 (date opératoire), persistant
selon le chirurgien de la main jusqu’au 31.11.2016 (rapport médical
adressé à P.________ Assurances le 08.12.2016 par Dr M.________).
L’incapacité de travail s’est par la suite prolongée en raison de
problèmes d’épitrochléite gauche qui a nécessité une infiltration en
janvier 2017, avec une incapacité de travail au total validée par le
chirurgien de la main jusqu’au 30.01.2017. Cette incapacité de
travail pour raisons somatiques s’est superposée à l’incapacité de
travail pour raisons psychiques. Finalement, une cure d’épitrochléite

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gauche a dû être effectuée le 29.06.2017 motivant à nouveau une
incapacité de travail totale entre le 29.06 et le 30.08.2017.
En dehors de ces périodes d’incapacité de travail totale pour les
suites du problème de la main gauche et du coude gauche, la
capacité de travail exigible était de 60 %.
Pour raisons psychiatriques, nous retenons une capacité de travail
de 60 % à partir d’octobre 2016. Pour raisons physiques, il n’y a pas
d’incapacité de travail antérieure, hormis pour les chirurgies du
membre supérieur gauche comme noté plus haut. »
Sollicité pour détermination, le SMR, sous la plume du Dr
W.________, a déclaré faire siennes les conclusions du rapport d’expertise
de la Policlinique N.________. Il a ainsi retenu une incapacité de travail
totale du 10 juin 2015 au 30 août 2017, dite incapacité étant de 40 % en
toutes activités à compter du 1er septembre 2017. Quant à la capacité de
travail, elle était de 60 % depuis le 1er septembre 2017 tant dans une
activité adaptée que dans l’activité habituelle auprès de BB.________ SA,
les experts ayant considéré que cette profession respectait les limitations
fonctionnelles décrites.
Il ressort du rapport final du service de réadaptation de l’office
AI du 19 mars 2019 que, compte tenu de l’ensemble de la situation, il
apparaissait que l’assuré n’était pas subjectivement et objectivement en
état de suivre avec succès des mesures de formation professionnelle ni de
bénéficier d’une aide au placement. Dès lors, selon l’approche théorique
proposée, le revenu sans invalidité s’élevait à 88'283 fr. par année depuis
le 1er janvier 2014 (cf. rapport d’employeur complété le 5 janvier 2016).
Vu que l’activité habituelle était considérée comme adaptée, le degré
d’invalidité se confondait avec l’incapacité de travail étant donné la
diminution de la capacité de travail retenue dans l’activité habituelle. Il en
résultait un degré d’invalidité de 40 %. L’activité exercée avant l’atteinte à
la santé restait exigible (cf. compte rendu de la permanence juriste établi
le 14 mars 2019).
Par projet de décision du 26 mars 2019, l’office AI a informé
J.________ qu’il comptait lui allouer une rente entière d’invalidité du 1er juin
2016 au 30 novembre 2017 fondée sur un degré d’invalidité de 100 %. A
compter du 1er septembre 2017, il a retenu que l’assuré disposait d’une

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capacité de travail de 60 % dans toute activité professionnelle, y compris
l’activité habituelle d’employé de production. Il en résultait un degré
d’invalidité de 40 % – correspondant à l’incapacité de travail reconnue –,
ce qui ouvrait droit à un quart de rente d’invalidité dès le 1er décembre
2017, soit trois mois après l’amélioration de l’état de santé.
Représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, l’assuré a fait
valoir, en date du 8 juillet 2019, qu’il n’était plus en mesure d’exercer son
activité de mécanicien, qui impliquait le port de pièces métalliques
lourdes. Sur le plan psychiatrique, il a produit un certificat médical du 23
mai 2019 établi par la Dre V.________, médecin assistante auprès du
cabinet du Dr F.________, et cosigné par I.________, psychologue. Ce
document faisait état d’une prise en charge au sein du cabinet depuis le
mois de juillet 2015 en raison d’un épisode dépressif sévère, puis pour un
trouble dépressif récurrent. Il était précisé que l’état demeurait fragile et
qu’il existait un risque de péjoration.
Par deux décisions formelles du 16 décembre 2019, l’office AI
a entériné l’octroi d’une rente d’invalidité conformément à son projet de
décision du 26 mars 2019.
B. Par acte du 30 janvier 2020, J.________, toujours représenté par
Me Nordmann, a recouru contre ces décisions devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en concluant,
sous suite de frais et dépens, à leur modification en ce sens que le droit à
une rente entière lui est également reconnu au-delà du 30 novembre
2017. Après avoir précisé qu’il ne remettait pas en cause l’octroi d’une
rente entière d’invalidité pour la période comprise entre le 1er juin 2016 et
le 30 novembre 2017, il a fait valoir que, contrairement à ce qu’estimait
l’office AI, son état de santé ne s’était pas amélioré mais qu’il s’était
même péjoré (cf. attestation du Dr O.________ du 29 novembre 2017) si
bien qu’il fallait admettre que sa capacité de gain ne s’était pas rétablie.
S’agissant de l’exigibilité, l’assuré s’est référé à deux arrêts rendus par le
Tribunal fédéral pour soutenir que, même si l’office AI n’avait jamais
examiné la question de l’exigibilité d’une auto-réintégration, l’exercice

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d’une activité lucrative n’était de toute façon plus possible, seule une
activité occupationnelle étant à son avis susceptible d’entrer en ligne de
compte.
Le 5 février 2020, l’assuré a produit des attestations
d’incapacité totale de travail établies par le Dr O.________ pour la période
du juillet à décembre 2018, puis pour celle d’avril 2019 à mars 2020.
Dans sa réponse du 23 mars 2020, l’office AI a rappelé que,
selon ses services (cf. proposition du juriste du 30 juillet 2019 et rapport
final du service de réadaptation du 19 mars 2019), les limitations
fonctionnelles retenues n’empêchaient pas l’exercice de l’activité
habituelle d’employé de production, considérée comme adaptée. Quant
aux deux arrêts cités par l’assuré, il a souligné qu’ils n’étaient pas
directement applicables au cas d’espèce. En effet, si un changement
d’activité n’était plus exigible compte tenu de l’âge, tel n’était en
l’occurrence pas le cas dans la mesure où il s’agissait de reprendre
l’exercice de l’activité habituelle. L’intéressé était ainsi à même de faire
valoir ses compétences et une expérience de nature à faciliter son
engagement par un employeur potentiel sur un marché du travail équilibré
et cela malgré son âge. L’office AI a en conséquence proposé le rejet du
recours.
Par réplique du 18 juin 2020, l’assuré a répété que l’activité de
mécanicien de précision n’était plus exigible dans la mesure où nombre
des tâches qu’elle impliquait s’effectuaient en position constante debout
et en utilisant les deux mains. En outre, les troubles rhumato-
orthopédiques qu’il présentait (aux deux membres supérieurs, aux genoux
et dans la région lombaire notamment) associés à une symptomatologie
douloureuse entravaient la concentration requise pour un travail de
mécanicien de précision. A cet égard, il s’est prévalu de l’appréciation du
Dr O.________ du 10 février 2020 selon laquelle il pourrait éventuellement,
après une phase d’essai, travailler à 20 % dans une activité
professionnelle en respectant certaines interruptions liées à ses douleurs.
S’appuyant ensuite sur divers arrêts rendus par le Tribunal fédéral, il a

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souligné qu’il incombait à l’office AI de prouver que, contrairement à la
règle, la personne assurée était en mesure d’exploiter à nouveau, via une
auto-réintégration, son potentiel médico-théorique. Compte tenu enfin des
contradictions existant entre les experts et son médecin traitant, l’assuré
a sollicité la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
Dans sa duplique du 9 juillet 2020, l’office AI a souligné que si
la tâche du médecin consistait à porter un jugement sur l’état de santé de
l’assuré ainsi qu’à indiquer les limitations fonctionnelles, il appartenait aux
spécialistes en réadaptation de déterminer les activités pouvant
effectivement être réalisées par l’assuré. Il a, au surplus, rappelé la
jurisprudence constante selon laquelle il convenait d’attacher plus de
poids aux constatations d’un expert qu’à celles des médecins traitants, à
moins que ceux-ci ne disposent d’éléments objectifs pertinents
susceptibles de mettre en doute les conclusions de l’expertise. Il a réitéré
ses conclusions tendant au rejet du recours.
S’exprimant par pli du 10 septembre 2020, l’assuré a plus
particulièrement critiqué la détermination du revenu d’invalide. A ce
propos, il a fait valoir qu’il avait cessé son activité professionnelle depuis
de nombreuses années, de sorte qu’il fallait prendre en compte les
revenus statistiques provenant de l’ensemble du marché du travail et non
le gain qu’il réaliserait auprès de son ancien employeur. De toute manière,
il ressortait de nombreux documents médicaux au dossier que l’activité
habituelle n’était plus exigible et qu’il aurait fallu passer par des mesures
professionnelles en vue de l’exercice d’une nouvelle activité.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un

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recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur la réduction de la rente entière d’invalidité,
dont le recourant bénéficiait depuis le 1er juin 2016, à un quart de rente à
partir du 1er décembre 2017, singulièrement sur sa capacité résiduelle de
travail dès le 30 août 2017, sur l’exigibilité d’une activité professionnelle
et sur le point de savoir si l’activité habituelle est adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.

- 15 -
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 131 V 164
consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de
cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour
l’avenir (augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des
circonstances propres à influencer le droit à la rente peut motiver une
révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009
consid. 4.1).
Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si l’impotence s’améliore ou
si le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité
s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout
ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut
s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une

- 16 -
assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

- 17 -
c) On ajoutera que lorsque, au stade de la procédure
administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies
et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier,
et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de
leur bien-fondé (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/09 du 19 juin
2006 consid. 2). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également
lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l’expert (TF 9C_268/2011 déjà cité et les références).
d) Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé,
celles-ci exercent généralement des effets conjoints sur la capacité de
travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré d’invalidité doit
être déterminé sur la base d’une évaluation médicale globale portant sur
toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité de
travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas
admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I
131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid.
3.2.1).
5. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et

- 18 -
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont
réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations

- 19 -
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il

- 20 -
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
6. a) En l’espèce, par décisions du 16 décembre 2019, l’office AI
a octroyé au recourant une rente entière d’invalidité entre le 1er juin 2016
et le 30 novembre 2017, considérant que ce dernier avait présenté une
incapacité de travail totale en toute activité entre le mois de juin 2015 et
le mois de septembre 2017, puis lui a reconnu une capacité de travail de
60 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, y compris
son activité habituelle d’employé de production, lui ouvrant le droit à un
quart de rente à compter du 1er décembre 2017 basé sur un degré
d’invalidité de 40 %.
Pour rendre ces décisions, l’office AI s’est fondé sur le rapport
d’expertise pluridisciplinaire de la Policlinique N.________ du 21 janvier
2019 et ses annexes (rapport d’expertise de médecine interne du 21
janvier 2019, rapport d’expertise rhumatologique du 10 décembre 2018,
rapport d’expertise neurologique du 6 décembre 2018 et rapport
d’expertise psychiatrique du 16 novembre 2018).
b) Le rapport d’expertise du 21 janvier 2019 et ses annexes
répondent en tous points aux exigences jurisprudentielles en matière de
valeur probante des rapports médicaux. Dans toutes les spécialités
médicales, l’expertise est fondée sur des examens cliniques complets.

- 21 -
Reposant sur une anamnèse circonstanciée (personnelle, familiale,
psychosociale et professionnelle), elle a été établie en pleine connaissance
du dossier et a notamment tenu compte des avis des médecins s’étant
prononcés sur l’état de santé du recourant. En outre, les plaintes de ce
dernier ont été prises en considération. Par ailleurs, les experts ont décrit
la vie quotidienne de l’intéressé, discuté les mesures thérapeutiques
prescrites, évalué la cohérence et la plausibilité de même qu’ils ont
examiné ses capacités, ressources et difficultés. La description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale sont claires, les
experts ayant fondé leurs conclusions sur une évaluation médicale
interdisciplinaire. Les constatations expertales effectuées rejoignent pour
l’essentiel les conclusions des médecins spécialistes consultés par le
recourant et les rapports médicaux établis par les médecins traitants ne
contiennent pas d’éléments suffisamment probants qui attesteraient d’une
incapacité de travail totale. Au demeurant, ces rapports procèdent d’une
approche subjective qui ne permet pas de remettre en cause les
conclusions dûment motivées des experts.
c) aa) Sur le plan rhumatologique, le Dr A.________ a
essentiellement mis en évidence des lombalgies et des gonalgies
chroniques. Dans ce contexte, il a souligné le caractère peu précis du
discours douloureux formulé par l’assuré concernant notamment des
gonalgies et des lombalgies bilatérales. Les douleurs de l’appareil
locomoteur s’étaient exacerbées au moment du licenciement en juin 2015
et avaient été jugées invalidantes par l’intéressé à la suite de la perte de
son emploi qu’il considérait comme injuste. Si la prise de Tramadol
atténuait la symptomatologie douloureuse, elle ne permettait toutefois pas
l’augmentation des activités physiques ni de reprendre une recherche
d’emploi. Sans remettre en doute l’authenticité des plaintes, l’expert s’est
néanmoins dit frappé entre les plaintes majeures (EVA 80 mm) et
l’examen clinique relativement pauvre hormis les multiples douleurs.
L’étude du dossier, l’examen clinique, les constatations radiologiques
orientaient vers une symptomatologie douloureuse sans que l’on puisse
mettre en évidence de maladie ostéo-articulaire spécifique. Déjà, le Dr
L.________, rhumatologue traitant, avait conclu à un examen articulaire des

- 22 -
genoux dans la norme, à une palpation épitrochléenne gauche
douloureuse avec un Tinel positif au poignet droit, à une bonne mobilité de
tous les segments du rachis lombaire avec une force musculaire
conservée à tous les niveaux, à des douleurs à la pression des apophyses
épineuses de L2 jusqu’au sacrum avec douleurs de la musculature des
fesses. En guise de conclusion, ce spécialiste déclarait qu’il n’avait pas
d’explications à l’importance ni à la longévité des lombalgies, qu’il n’avait
pas constaté de syndrome lombaire ni de troubles neurologiques
objectivables et que la radiologie n’expliquait pas davantage les douleurs.
Il en allait de même en ce qui concernait les gonalgies associés à des
troubles dégénératifs qui ne permettaient pas non plus d’expliquer de
telles douleurs. Auparavant, la Dre R.________ avait également souligné les
difficultés du recourant à caractériser les douleurs ou à donner une
évaluation plus précise concernant leur intensité si ce n’est qu’elles se
présentaient au niveau lombaire et irradiaient les deux cuisses. De plus,
les examens radiologiques n’avaient révélé que des résultats minimes
prouvant uniquement des lésions dégénératives discrètes tant au niveau
du dos que des genoux (cf. rapport du 9 décembre 2015).
A l’instar de son confrère L.________, le Dr A.________ a constaté
que la symptomatologie douloureuse n’était pas explicable, du moins peu
explicable médicalement. Les examens cliniques effectués n’ont pas
montré de limitations fonctionnelles significatives au niveau du rachis
dans son ensemble, au niveau des genoux et même des pieds. Les experts
ont observé une bonne mobilité ostéo-articulaire globale, une absence
d’amyotrophie ou de fasciculations musculaires visibles chez un assuré
pleinement collaborant, décrivant des douleurs en particulier lombaires,
mais sans manifester de réaction de retrait ou de lâchage. Les légers
troubles dégénératifs tant lombaires qu’au niveau des genoux n’avaient
pas de traduction clinique significative avec notamment l’absence de
déformation aux genoux. Les diverses investigations spécialisées
effectuées jusqu’au jour de l’expertise n’avaient pas mis en évidence de
lésion ou de maladie spécifique de l’appareil locomoteur susceptible
d’expliquer les plaintes. Les examens radiologiques ont révélé de discrets
signes dégénératifs non spécifiques au niveau de la colonne lombaire de

- 23 -
même qu’ils ont montré de discret signes d’arthrose au niveau des
genoux, cependant sans signification pathologique certaine et pouvant
tout à fait être compatibles avec une évolution naturelle et l’âge de
l’expertisé. Les experts ont ainsi retenu des signes modérés de
gonarthrose fémoro-tibiale interne bilatérale, mais sans progression
significative des images radiologiques entre les radiographies d’octobre
2015 et de septembre 2018, notamment sans aucun argument pour une
gonarthrose rapidement progressive ou destructrice.
Concernant les douleurs de l’avant-pied gauche, l’examen
clinique local n’a pas montré d’œdème, de discoloration cutanée,
d’acrocyanose, de gradient de température ou de signe de Gaenslen. Il y
avait des douleurs de la face palmaire de la région de la tête du troisième
métatarsien, mais sans réaction de retrait à la palpation. Contrairement à
l’avis de la radiologue, le Dr A.________ a estimé que l’IRM du pied gauche
du 9 novembre 2018 permettait tout au plus d’évoquer un œdème de la
spongieuse osseuse de la région métaphysaire et diaphysaire de la
phalange proximale du troisième orteil droit, qui ne lui paraissait toutefois
pas spécifique. En tous les cas, il n’y avait pas lieu de retenir une fracture
de fatigue, compte tenu de l’absence d’interruption de corticale visible ni
de déplacement osseux. Il n’y avait pas non plus d’épanchement
articulaire ou d’épaississement synovial visible. Le Dr A.________ a conclu
que l’étude des documents radiologiques ne montrait pas de lésion ostéo-
articulaire significative. Sous l’angle consensuel, les experts ont retenu
que la description de l’IRM de l’avant-pied gauche ne permettait pas
d’expliquer de manière prépondérante la symptomatologie douloureuse
actuelle, ni les podalgies gauches en particulier. Après avoir écarté la
notion de préfracture au motif qu’elle ne constituait pas un diagnostic
médical, les experts ont relevé que l’œdème osseux décrit à l’IRM du pied
gauche ne leur paraissait pas non plus spécifique en tant qu’il ne signifiait
pas ipso facto la présence d’une pathologie ostéo-articulaire
caractéristique. D’après eux, il s’agissait jusqu’à preuve du contraire d’une
anomalie d’imagerie IRM dont la signification pathologique restait
fortement débattue.

- 24 -
bb) Sur le plan neurologique, les experts ont attribué les
paresthésies de la main droite dont se plaint le recourant au syndrome du
tunnel carpien documenté à l’examen électro-physiologique pratiqué dans
le cadre de l’expertise ; cet examen a mis en évidence une atteinte
discrète du nerf médian droit, avec une latence distale motrice du nerf
médian très discrètement prolongée. Il n’y avait cliniquement aucun
déficit ni moteur ni sensitif. A gauche, l’assuré présentait un status après
décompression du nerf médian et ulnaire en août 2016 avec une évolution
favorable des paresthésies, fondant le diagnostic de syndrome du tunnel
carpien discret à gauche. Si l’assuré évoquait une sensation de manque de
force, il n’y avait toutefois objectivement aucun déficit moteur ni sensitif
de ce côté-là également. L’électroneuromyogramme (ENMG) était
également rassurant, dans la mesure où il n’avait mis en évidence que de
minimes anomalies à caractère séquellaire. Quant à l’IRM lombaire du 1er
février 2017, le Dr E.________ a retenu qu’elle révélait une ébauche de
discopathie L5-S1, sans autre anomalie. En particulier, il n’y avait pas de
hernie discale, de compression au niveau des foramens avec un canal
lombaire de dimensions normales.
cc) Sur le plan psychiatrique, les experts ont retenu deux
diagnostics dont celui d’épisode dépressif moyen sans syndrome
somatique (F 32.10), caractérisé par la présence d’une humeur
dépressive, associée à une diminution de l’intérêt et du plaisir, une
augmentation de la fatigabilité, avec également une diminution de la
concentration et de l’attention, des idées de dévalorisation, une attitude
morose et pessimiste face à l’avenir et une perturbation du sommeil. Il n’y
avait pas formellement de syndrome somatique associé à la dépression,
en l’absence de ralentissement psychomoteur marqué, de dépression plus
marquée le matin, de perte pondérale d’au moins 5 % du poids corporel
avec une humeur encore modulable. L’anamnèse ne faisait pas état
d’antécédents dépressifs constitués avant la décompensation de 2015
survenue à l’annonce du licenciement. Les experts ont écarté le diagnostic
de trouble dépressif récurrent posé par le Dr B.________ en juin 2016 à
défaut d’au moins deux épisodes dépressifs délimités dans le temps et
séparés d’une phase de rémission symptomatique. Ils ont toutefois rejoint

- 25 -
ce spécialiste concernant l’intensité de la symptomatologie dépressive
même si l’expert X.________ a noté que l’expertise du Dr B.________ ne
contenait pas d’argumentation claire sur le fait qu’une symptomatologie
dépressive moyenne était (ou non) de nature à entraîner des limitations
fonctionnelles et une baisse de la capacité de travail. Les symptômes
dépressifs ont été rapportés de manière particulièrement importante
durant l’entretien avec l’expert psychiatre, mais également avec
l’interniste, sans que les douleurs de l’appareil locomoteur ne soient au
premier plan et ne représentent l’essentiel des symptômes, ce qui ne
permettait pas de diagnostiquer un syndrome douloureux somatoforme
persistant mais justifiait en revanche de retenir le diagnostic de
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F
68.0). A cet égard, les facteurs psychosociaux pouvant amener à une
dynamique de majoration étaient constitués par une précarisation de la
situation sociale de l’assuré, dans un contexte de colère et d’un sentiment
d’injustice cristallisés contre son ancien employeur. Au surplus, la
discussion du consilium de psychiatrie n’a pas mis en évidence de trouble
du caractère pas plus qu’elle n’a permis de retenir les critères généraux
d’un trouble de la personnalité. Seuls certains traits de rigidité psychique
étaient à relever. Ils se manifestaient par un sentiment de préjudice
toujours important contre l’ancien employeur. Ces éléments n’étaient
toutefois pas suffisants pour constituer une atteinte psychiatrique
incapacitante. Selon le Dr X.________, ces traits de personnalité sous-
tendaient la dynamique de revendication et d’injustice qui s’était
développée depuis 2015 et qui verrouillait l’assuré dans ses plaintes
physiques et psychiques.
d) Comme on vient de le relever, les experts ont clairement
expliqué les raisons les ayant conduits à poser les diagnostics retenus.
Ainsi, sur le plan somatique, ils ont jugé que la symptomatologie
douloureuse ostéo-articulaire présentée par le recourant était constitutive
de lombalgies chroniques non spécifiques d’étiologie indéterminée
associées à des gonalgies chroniques bilatérales. A ces pathologies,
s’ajoutaient un syndrome du tunnel carpien discret à gauche ainsi qu’un
status après opération d’hallux valgus à gauche en mai 2014. Quant au

- 26 -
plan psychiatrique, ils ont souligné les justifications cliniques fondant les
diagnostics retenus, tout en détaillant les motifs pour lesquels ils ne
retenaient pas d’autres affections.
e) aa) Au plan ostéo-articulaire, les experts ont retenu des
limitations fonctionnelles uniquement dans les activités professionnelles
nécessitant des positions accroupies pour une durée supérieure à
quelques minutes et de manière consécutive durant la journée de travail
ainsi que pour les travaux à genoux. Il n’y avait pas de limitations
fonctionnelles occasionnées par la gonarthrose actuellement pour la
position assise ou debout avec piétinement occasionnel. Il n’y avait pas
non plus de limitations fonctionnelles à retenir pour les lombalgies, en
dehors d’une activité professionnelle qui nécessiterait le port de charges
très lourdes, répété, au-delà de 10 kg ou des mouvements répétitifs du
rachis en porte-à-faux. Le volet neurologique n’impliquait aucune
limitation fonctionnelle. Les experts ont conclu que le recourant disposait
de ressources dans la mesure où ils ne retenaient pas de maladie
somatique grave significative.
bb) Au plan psychiatrique, les limitations concernant les
diverses rubriques (pour le respect des règles et routines, la capacité
adaptative, la flexibilité, la capacité de jugement et de prise de décision,
l’endurance, la capacité de s’affirmer, le sens du contact envers les tiers,
les relations proches, la capacité à s’inscrire dans des activités
associatives ou des loisirs) devaient être qualifiées de modérée et
s’expliquaient principalement par une fatigabilité inhérente à l’état
dépressif ainsi qu’une diminution de la résistance au stress.
Concrètement, les experts ont souligné que le recourant était toujours
parvenu à intégrer les normes, les codes et les usages professionnels
durant de nombreuses années en dépit de difficultés relationnelles
apparues lors de son dernier emploi. Il disposait de bonnes compétences
spécifiques sur le plan pratique. Si la rigidité mentale pouvait limiter les
capacités adaptatives, elle ne correspondait toutefois pas à un réel trouble
de la personnalité décompensé. Globalement, l’intéressé ne se montrait
pas totalement effondré, le descriptif de sa vie quotidienne attestant qu’il

- 27 -
pouvait sortir de chez lui de manière autonome. Les capacités de
déplacement n’étaient pas altérées. Le déconditionnement ayant suivi le
licenciement pouvait expliquer la difficulté à s’inscrire dans des activités
associatives. Si des tensions pouvaient par ailleurs marquer les relations
interpersonnelles, il n’y avait cependant aucun facteur concret de
déstabilisation.
cc) Les experts ont souligné diverses incohérences entre
l’intensité des plaintes douloureuses et une clinique relativement pauvre,
sans limitation fonctionnelle significative, ce qui pouvait être expliqué par
la majoration des plaintes physiques pour des raisons psychologiques. Au
plan psychique, le seul discours tenu par le recourant pouvait faire penser
à un sujet sévèrement déprimé, incapable de faire une quelconque
activité, avec une angoisse majeure, des troubles graves de la pensée et
de la concentration. Or, ni l’expert en médecine interne ni l’expert
psychiatre n’ont fait le constat d’un ralentissement sur le plan
psychomoteur pas plus qu’ils n’ont relevé de trouble cognitif. Ils ne
pouvaient donc pas valider une diminution sévère des aptitudes
intellectuelles et cognitives. Les experts ont relevé encore d’autres
incohérences cliniques, notamment le fait que le recourant aurait pris du
poids, alors même qu’il aurait tendance « à très peu manger ».
f) A l’instar du Dr B.________, les experts ont retenu que la
capacité de travail du recourant était nulle en toute profession d’un point
de vue purement psychiatrique à compter du 10 juin 2015 jusqu’au 31
août 2016. Lors de son examen de juin 2016, ce spécialiste avait estimé
que l’état dépressif du recourant était en rémission partielle, si bien qu’il
n’avait plus retenu qu’une incapacité de travail de 50 % entre le 1er et le
30 septembre 2016. Ils se sont cependant écartés de l’appréciation du Dr
B.________ en retenant que les symptômes dépressifs étaient encore
persistants après le 1er octobre 2016, ce qui justifiait une réduction de la
capacité de travail de 40 %. Cela étant, les experts ont également tenu
compte d’une incapacité de travail totale d’un point de vue somatique en
raison des traitements de décompression du nerf médian au poignet
gauche et de la neurolyse avec transposition antérieure du nerf cubital au
coude gauche depuis le 25 août 2016 (date de l’intervention chirurgicale

- 28 -
pratiquée par la Dre M.________), dite incapacité ayant persisté selon cette
spécialiste jusqu’au 31 (sic) novembre 2016 (cf. rapport du 8 décembre
2016). L’incapacité de travail s’est par la suite prolongée étant donné des
problèmes d’épitrochléite au coude gauche ayant nécessité une infiltration
le 17 janvier 2017, d’où une incapacité de travail totale validée par la Dre
M.________ jusqu’au 31 janvier 2017 (cf. rapport de la Dre M.________ du 2
février 2017). Les experts de la Policlinique N.________ ont ainsi retenu que
l’incapacité de travail pour raisons somatiques s’est superposée à
l’incapacité de travail pour des raisons psychiques. Finalement, une cure
d’épitrochléite gauche pratiquée le 29 juin 2017 a motivé une nouvelle
incapacité de travail totale entre le 29 juin et le 30 août 2017 (cf. rapport
de la Dre M.________ du 29 janvier 2018).
En résumé, dans l’activité habituelle de mécanicien, les
experts ont retenu que la capacité de travail était nulle entre le 10 juin
2015 et le 30 janvier 2017, qu’elle était de 60 % entre le 1er février et le
28 juin 2017, puis à nouveau nulle du 29 juin au 30 août 2017 avant d’être
de 60 % à compter du 1er septembre 2017.
g) Dans le cadre de l’expertise à la Policlinique N.________, le
recourant a fait l’objet d’examens spécialisés sur le plan de la médecine
interne, de la rhumatologie, de la neurologie et de la psychiatrie.
aa) Concernant le volet de médecine interne, les experts ont
résumé les principales pièces médicales au dossier et, au terme de leur
examen, ils ont essentiellement mis en évidence des problèmes aux
genoux, aux pieds et à la colonne lombaire. Ils ont également fait état de
douleurs à la main gauche associées à une diminution de force dans la
main en cas de port de charges lourdes.
bb) Sous l’angle rhumatologique, le Dr A.________ a souligné
l’absence d’une maladie ostéo-articulaire spécifique ou de l’appareil
locomoteur hormis la gonarthrose fémoro-tibiale du compartiment interne
bilatérale pour laquelle il n’y avait pas de traitement spécifique. A ce
propos, il a indiqué que cette pathologie faisait partie de l’évolution

- 29 -
naturelle, qu’elle était primaire, restait d’étiologie indéterminée et que,
somme toute, participait de la condition humaine. Il a expliqué que l’on ne
pouvait guérir de l’arthrose, laquelle progressait inexorablement avec le
temps à un rythme qu’il n’était cependant pas possible de déterminer.
Quoi qu’il en soit, au jour de l’expertise, il n’y avait pas d’élément
orientant vers une arthrose rapidement progressive ni une
chondrocalcinose. Le Dr A.________ a précisé que le souhait de l’assuré
d’obtenir un état sans douleur excédait les possibilités de la médecine,
ajoutant que le traitement de la douleur était palliatif compte tenu de
l’origine méconnue de celle-ci et de l’absence de maladie. S’agissant de
l’exigibilité, seuls des travaux à genoux ou en position accroupie étaient
prohibés.
cc) Du point de vue neurologique, le Dr E.________ a retenu
que le recourant présentait un status après décompression chirurgicale
des nerfs médian et cubital gauches en août 2016 avec une évolution
favorable, ainsi que l’a montré l’examen électrophysiologique pratiqué par
ses soins. Il présentait également des paresthésies de la main droite, en
lien avec un syndrome du tunnel carpien discret. Il existait également la
notion de malaises avec perte de connaissance en 2016, investigués par
un électroencéphalogramme qui n’avait pas mis en évidence d’anomalie,
ainsi que par une IRM cérébrale du 3 mai 2016 également décrite comme
normale. Globalement, le bilan neurologique n’avait mis en évidence
qu’une atteinte à la santé mineure sans aucune limitation fonctionnelle
quelle que soit l’activité envisagée.
dd) De son côté, le Dr X.________ a expliqué pour quelles
raisons le diagnostic de trouble dépressif récurrent devait être écarté au
profit d’un épisode dépressif unique, l’intensité moyenne étant ressortie
de l’examen complémentaire pratiqué le 13 novembre 2018 au moyen de
l’échelle d’évaluation MADRS. Compte tenu d’un assuré se plaignant
durant l’entretien quasi exclusivement de ses symptômes psychiques
alors que l’expression des douleurs était presque inexistante, l’expert
psychiatre a examiné la possibilité de retenir le diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant qu’il a toutefois éliminé au profit de

- 30 -
celui de majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques. Tout en soulignant l’importance des facteurs
psychosociaux pouvant expliquer une telle dynamique de majoration, il
s’est attaché à examiner les ressources du recourant. Dans ce contexte, il
a relevé un parcours personnel relativement harmonieux avec des
ressources intellectuelles dans les normes au vu de son parcours scolaire
et professionnel. Au surplus, l’investigation psychiatrique n’a pas mis en
évidence de trouble de la personnalité, de trouble de la pensée, de trouble
perceptif ou de trouble du Moi dans le sens d’une pathologie psychotique.
S’agissant de la capacité de travail, l’expert a expliqué que la
symptomatologie psychiatrique se manifesterait quelle que soit l’activité
envisagée. Les facteurs de pondération (discordances cliniques, facteurs
contextuels extra-médicaux) ne permettant pas de suivre le seul discours
de l’assuré (allant dans le sens d’une incapacité de travail complète), il lui
paraissait dès lors justifié de retenir une capacité de travail de 60 %
compte tenu de la baisse de rendement inhérente à la symptomatologie
thymique. Dite capacité valait depuis le début de la prise en charge
psychiatrique, soit dès le mois d’octobre 2016.
ee) Les experts ont fondé leur appréciation de la capacité de
travail sur une synthèse multidisciplinaire élaborée dans le cadre d’une
discussion consensuelle en présence des Drs Z.________, A.________ et
X.________. Fruit d’une analyse circonstanciée du cas, l’expertise comporte
une anamnèse détaillée et décrit le contexte médical déterminant.
Reposant sur des investigations fouillées, elle rapporte les plaintes du
recourant, s’attache à l’examen de sa vie quotidienne, décrit ses
capacités, ressources et difficultés, tout en évaluant la cohérence et la
plausibilité. Elle prend en considération l’ensemble du dossier médical et
contient une appréciation claire de la situation médicale fondée sur des
examens spécialisés et aboutit à des conclusions soigneusement motivées
et exemptes de contradictions. Le rapport d’expertise de la Policlinique
N.________ doit dès lors se voir reconnaître pleine valeur probante.
h) Cela étant, le recourant critique la capacité de travail de 60
% retenue dans l’activité habituelle, se prévalant à cet égard d’un rapport

- 31 -
du 23 mai 2019 établi par la Dre V.________ et par I.________,
respectivement médecin assistante et psychologue au sein du cabinet
médical du Dr F.________, psychiatre. Ils y faisaient mention d’un trouble
dépressif de degré moyen, en ajoutant que l’état de l’intéressé restait
fragile et qu’il existait un risque accru de péjoration. Pour l’heure, ces
informations ne leur permettaient pas d’évaluer de manière précise la
capacité de travail, ce que l’office intimé a dûment relevé dans sa prise de
position du 8 août 2019. Dès lors, le recourant se trompe en affirmant que,
selon l’office AI, ce rapport médical ne permettrait pas d’évaluer sa
capacité de travail. Il apparaît au contraire que ce sont les psychiatres
traitants qui ont estimé ne pas être en mesure d’apprécier la capacité de
travail, l’intimé n’ayant fait que reprendre les termes utilisés dans le
certificat du 23 mai 2019. C’est au demeurant le lieu de relever que,
comme démontré ci-avant, les experts de la Policlinique N.________ sont
parvenus à se prononcer sur la question de la capacité de travail sur la
base des documents au dossier et des examens effectués. Le grief du
recourant est mal fondé.
i) Les rapports médicaux produits par le recourant ne sont pas
davantage propres à remettre en cause l’analyse de la Policlinique
N.________. Dans ce contexte, les certificats médicaux établis par le Dr
O.________ les 29 novembre 2017 et 10 février 2020 ne permettent pas de
soutenir la thèse d’une incapacité de travail de 80 % dans une activité
adaptée. Brefs et peu étayés, ils ne font en effet pas état d’éléments qui
n’auraient pas été pris en compte par les experts de la Policlinique
N.________ ou qui justifieraient de plus amples restrictions dans l’exercice
d’une activité adaptée. En effet, les examens médicaux pratiqués par le Dr
O.________ ont mis en évidence des pathologies similaires à celles retenues
par les experts, à savoir une lombalgie arthrosique, des coxalgies et
gonalgies d’allure inflammatoire, une perte de force musculaire après une
cure d’épitrochléite gauche, des paresthésies de la main droite et une
épicondylite droite. On relèvera en outre que le Dr O.________ ne s’est pas
exprimé sur la teneur du rapport d’expertise de la Policlinique N.________
et n’a communiqué aucun constat clinique qui n’aurait pas été analysé par
les experts. Quant au certificat du 23 mai 2019 auquel le recourant se

- 32 -
réfère, il ne lui est d’aucun secours dès lors que les psychiatres traitants
rejoignent les experts en retenant un trouble dépressif moyen, sans
évoquer d’autres troubles, et qu’ils ne se prononcent pas, on l’a vu, sur la
capacité de travail pas plus qu’ils ne se sont exprimés sur la teneur du
rapport d’expertise.
j) Au final, l’expertise aboutit à une appréciation tout à fait
nuancée de la capacité résiduelle de travail de l’assuré, qui est motivée à
satisfaction et dont il n’y a aucun motif de s’écarter.
7. Le recourant conteste le caractère adapté de l’activité
habituelle exercée jusqu’en 2015.
Les Drs Z.________ et A.________ (cf. rapport du 21 janvier 2019,
p. 11) ont expliqué que, dans son activité de mécanicien de précision
auprès de BB.________ SA, l’assuré travaillait au réglage des machines, au
contrôle de production et à la préparation de l’outillage en fonction des
commandes. D’après les experts, ces tâches ne paraissaient pas
particulièrement lourdes et ne nécessitaient pas des positions à genoux ou
accroupies. Ils ont ainsi conclu que l’intéressé était capable de reprendre
une telle activité à 60 %. A l’instar des experts prénommés, d’autres
médecins ont fait le constat que l’ancienne activité est adaptée (cf.
notamment les rapports du 27 juin 2016 du Dr B.________ et du 2 février
2018 du Dr L.________).
De même, le service de réadaptation de l’office intimé a
confirmé que les limitations fonctionnelles retenues (diminution de la
résistance au stress et fatigabilité, pas de position accroupie ou à genoux,
pas de ports répétés de charges supérieures à 10 kilos, pas de
mouvements répétés de rotation de la colonne vertébrale ou en porte-à-
faux) n’empêchaient pas l’exercice de l’activité habituelle (cf. rapport final
du 19 mars 2019).
En vue de déterminer le caractère adapté de l’ancienne
activité, il convient d’examiner si les limitations fonctionnelles retenues
par les experts en permettent l’exercice. C’est donc en vain que le

- 33 -
recourant se prévaut d’une perte de force musculaire ainsi que de
douleurs persistantes telles que ressortant du courrier du Dr O.________ du
29 novembre 2017, que les experts n’ont pas retenues. Dans le
questionnaire complété par ses soins le 5 janvier 2016, l’ancien employeur
BB.________ SA a indiqué que la position assise ainsi que le port de charges
supérieures à 10 kilos était rare, ce qui représentait jusqu’à une demi-
heure environ pour une journée de travail de 8 heures (soit 1 à 5 % du
temps). Si le fait de rester debout et de soulever ou porter des charges
légères (inférieures à 10 kilos) était susceptible de se produire souvent
(soit entre 3 et 5 heures trois quarts environ ou de 34 à 66 % du temps
d’une journée de travail de 8 heures), la marche était plus rare (d’une
demi-heure jusqu’à environ 3 heures ou de 6 à 33 % d’une journée de
travail).
On doit donc inférer de ces renseignements d'ordre médical et
professionnel que l’activité susmentionnée, même exercée à raison d'un
taux de 60 %, est adaptée aux limitations du recourant, dans la mesure où
elle ne requiert pas le port d'objets lourds, ainsi que des tâches pénibles
sollicitant fortement le dos ou les genoux.
8. Cela étant constaté, le recourant conteste le caractère exigible
de l’activité habituelle, compte tenu notamment de son âge et de sa
situation.
a) Dans le domaine de l’assurance-invalidité, on applique de
manière générale le principe selon lequel un invalide doit, avant de
requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu’on
peut raisonnablement attendre de lui pour atténuer le mieux possible les
conséquences de son invalidité ; c’est pourquoi un assuré n’a pas droit à
une rente lorsqu’il serait en mesure, au besoin en changeant de
profession, d’obtenir un revenu excluant une invalidité ouvrant droit à une
rente. La réadaptation par soi-même est un aspect de l’obligation de
diminuer le dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui à
des mesures de réadaptation. Le point de savoir si une mesure peut être
exigée d’un assuré doit être examiné au regard de l’ensemble des

- 34 -
circonstances objectives et subjectives du cas concret. Par circonstances
subjectives, il faut entendre en premier lieu l’importance de la capacité
résiduelle de travail ainsi que les facteurs personnels tels que l’âge, la
situation professionnelle concrète ou encore l’attachement au lieu de
domicile. Parmi les circonstances objectives doivent notamment être
prises en compte l’existence d’un marché du travail équilibré et la durée
prévisible des rapports de travail (ATF 138 I 205 consid. 3.2 et les
références ; cf. également TF 9C_644/2015 du 3 mai 2016 consid. 4.3.1).
b) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives ; l'examen des faits doit
être mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré
d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail,
mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TFA
I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les références, in VSI 1998 p. 293).
On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes.
Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA,
lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TFA
I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329 ; TFA I 329/88 du
25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328). S'il est vrai que des
facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés
linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas
concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances
supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une

- 35 -
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils
rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et,
partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TFA I 377/98 du 28
juillet 1999 consid. 1 et les références, in VSI 1999 p. 246). Toutefois,
lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de
l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse
globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré
est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail.
Cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à
l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait
objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des activités
qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou
psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son
handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de
ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des
contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi
que de la durée prévisible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid.
3.1 ; TF 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3.1 et TF 8C_761/2014 du
15 octobre 2015 consid. 3.2.2).
c) En l’espèce, il convient de relever que l’incapacité de travail
totale présentée par le recourant n’a duré que 18 mois, soit du 10 juin
2015 au 1er décembre 2017, si bien que l’on n’est pas en présence d’une
incapacité de travail due à une longue atteinte à la santé invalidante. Au
demeurant, son absence du marché du travail pour une longue période est
due à d’autres motifs que le handicap puisqu’il a été licencié par son
dernier employeur pour des motifs économiques (restructuration). En
outre, le recourant dispose, malgré les atteintes à la santé qu’il présente,
d’une capacité de travail résiduelle dans son ancienne profession. Dans ce
sens, le recourant ne saurait faire grief à l’office intimé, en se fondant sur
l’arrêt rendu par le Tribunal fédéral le 13 juin 2019 (8C_759/2018) de
n’avoir pas prouvé qu’il était en mesure d’exploiter son potentiel médico-
théorique via une auto-réintégration car, dans cette affaire, l’assuré ne
pouvait plus travailler dans sa profession habituelle (charpentier) en raison
d’une fracture du pied. Tel n’est pas le cas du recourant, même si sa

- 36 -
réintégration du marché du travail dans le domaine d’activité habituel
peut s’avérer délicate en raison de la symptomatologie psychiatrique mise
en évidence. A cet égard, les experts ont relevé que des difficultés
relationnelles étaient apparues lors du dernier emploi occupé par le
recourant et que des traits de personnalité caractérisés par la rigidité
mentale pouvaient limiter ses capacités adaptatives. Il y avait par ailleurs
une irritabilité dans les relations proches qui pouvaient être source de
tensions ainsi qu’un déconditionnement.
Comme déjà relevé, le recourant bénéficie d’une capacité de
travail résiduelle dans son ancienne profession d’employé de production-
mécanicien, de sorte que cela n’exige pas de gros efforts d’adaptation et
même aucun effort de reconversion. Au contraire, ayant débuté son
activité auprès de son dernier employeur en 1985 – certes entrecoupée
par des périodes de chômage –, il dispose d’une longue expérience en la
matière. Le recourant ne souffre d’aucun trouble de la personnalité et
dispose de ressources personnelles ; il est en effet à même de se
positionner de façon adéquate vis-à-vis de la réalité et a toujours réussi à
intégrer les normes, codes et usages professionnels durant de
nombreuses années ; il dispose de bonnes compétences spécifiques sur le
plan pratique ; les capacités de déplacement sont préservées. La capacité
de jugement et de prise de décision, l’endurance, les capacités
d’affirmation et le sens du contact sont globalement conservés même si
les experts ont retenu que ces aptitudes pouvaient être légèrement à
moyennement abaissés en raison de la symptomatologie dépressive. Il y a
ainsi lieu de retenir que le recourant dispose de suffisamment de
ressources pour reprendre une activité lucrative. Si les limitations
fonctionnelles décrites par les experts peuvent de prime abord sembler
conséquentes, elles sont peu contraignantes et représentent en fait les
mesures classiques d'épargne du rachis (pas de port de charges répété
supérieures à 10 kilos, pas de mouvements répétitifs du rachis en porte-à-
faux et pas de travaux à genoux ou en position accroupie) tandis que
celles sur le plan psychique ne consistent qu’en une baisse de rendement.
Dans ces conditions, on ne saurait considérer que l’incidence des atteintes
à la santé est importante sur les aptitudes du recourant. A cela s’ajoute

- 37 -
qu’il s’exprime dans un français maîtrisé avec de bonnes capacités
intellectuelles et que son discours et cohérent et structuré. Arrivé en
Suisse en 1978, il ressort du dossier qu’il a toujours fait preuve d’une
bonne capacité d’adaptation, ayant assez rapidement trouvé un emploi
stable et ayant obtenu la nationalité suisse en 2005.
Dans cette mesure, il ne pouvait être exclu qu’un potentiel
employeur consente à l’engager et lui permette de se réinsérer dans le
monde du travail, étant précisé qu’il aurait pu travailler durant huit années
jusqu’à l’âge de la retraite. Il faut par conséquent conclure que le
recourant bénéficie d’une capacité de travail résiduelle exploitable sur le
marché du travail dans son ancien domaine d’activité, nonobstant son âge
et sa situation.
On précisera encore qu’aucune prestation supplémentaire ne
peut être reconnue au recourant sous l’angle du droit à d’éventuelles
mesures de réadaptation au sens de l’arrêt publié aux ATF 145 V 209.
Selon cette jurisprudence, en cas de réduction ou de suppression de la
rente d’invalidité d’un assuré âgé de plus de 55 ans, il y a lieu en principe
de mettre en œuvre des mesures de réadaptation également lorsque l’on
statue sur la limitation ainsi que sur l’octroi de la rente. Certes, au
moment de l’expertise, l’assuré était âgé de 58 ans. Cependant, il lui est
reconnu une capacité de travail partielle dans son ancienne activité, de
sorte qu’aucune mesure de reclassement ne se justifie.
9. A lire le recourant (cf. déterminations du 10 septembre 2020,
p. 2), on comprend qu’il demande qu’une nouvelle comparaison des
revenus soit effectuée en tenant compte du revenu sans invalidité tel que
perçu auprès de son ancien employeur et d’un revenu d’invalidité tiré des
statistiques salariales (Enquête suisse sur la structure des salaires [ci-
après : l’ESS]).
a) A titre liminaire, il convient de rappeler que lorsque l’assuré
dispose encore d’une capacité de travail dans son activité habituelle, le
taux d’invalidité est identique au taux de l’incapacité de travail

- 38 -
(application de la méthode de la comparaison en pour-cent ; TF
9C_888/2011 du 13 juin 2012 consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du 19 avril 2010 ;
9C_396/2009 du 12 février 2010 consid. 3.2). En d’autres termes, la
comparaison des revenus n’est pas utile lorsqu’il y a une simple
diminution du taux de la capacité de travail dans la même activité avant
et après l’atteinte à la santé, le taux d’incapacité de travail se confondant
avec le degré d’invalidité. Ainsi, que l’on ait recours aux chiffres de l’ESS
ou au revenu concret perçu par le recourant, le degré d’invalidité ne
change pas puisqu’il correspond au taux d’incapacité de travail de 40 %.
Le recours à l’ESS est en effet nécessaire en cas de changement d’activité
– situation qui n’entre en l’occurrence pas en ligne de compte.
b) A cela s’ajoute que le recourant a été licencié pour des
motifs économiques (cf. rapport d’employeur complété le 5 janvier 2016)
et que les atteintes à la santé sont apparues pour l’essentiel après,
respectivement en raison de son licenciement. Il s’ensuit que le salaire
perçu auprès de son ancien employeur paraît représentatif de sa capacité
de gain en tant que personne valide. Le fait d’évaluer la perte de gain sur
la base du même salaire qui aurait pu être gagné moins de deux ans après
la cessation de l’activité échappe à toute critique. Il n’y a pas lieu
d’appliquer les chiffres de l’ESS pour évaluer les revenus avec et sans
invalidité. En particulier, il n’est pas admissible dans le cas présent de
calculer la perte de gain en se fondant sur deux barèmes différents, soit le
salaire touché s’agissant du revenu sans invalidité et les données
salariales s’agissant du revenu d’invalide puisque le salaire après
invalidité correspond à celui que le recourant obtenait comme employé de
production avant la survenance de l'atteinte à la santé en fonction de
l'étendue de la capacité de travail encore exigible.
10. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de céans de
statuer en pleine connaissance de cause, de sorte qu’un complément
d’instruction apparaît inutile. La requête de mise en œuvre d’une
expertise médicale formulée par le recourant doit dès lors être rejetée. Le
juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves
administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant

- 39 -
d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui
lui sont encore proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient pas
l’amener à modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285
consid. 6.3.1).
11. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et les
décisions attaquées confirmées.
12. a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI, dans
sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020 ; cf. art. 83 LPGA). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant
pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. Les décisions rendues le 16 décembre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud sont confirmées.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de J.________.

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IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Nordmann, avocat (pour J.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :