vd_gerichte · KC25.024776 · 2025-12-16 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC25.***-***
5000
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 16 décembre 2025
______________________
Composition : M. HACK, président
Mmes Byrde et Cherpillod, juges
Greffière : Mme Logoz
*****
Art. 80 al. 1, 81 al. 3 LP ; 34 ch. 1 et 3 CL 2007
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de
poursuites, s'occupe du recours exercé par E.________, à Q***, contre le
prononcé rendu le 24 juillet 2025 par la Juge de paix du district d’Aigle, dans
la cause opposant le recourant à B.________, à M*** (Liechtenstein).
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
En f ait :
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1. a) Le 23 avril 2025, l’Office des poursuites du district d’Aigle a
notifié à E.________, à la réquisition de B.________, un commandement de
payer, dans la poursuite n° 11'712'776, les sommes de 1) 1'491'199 fr. 11,
avec intérêt à 5 % l’an dès le 10 octobre 2015 et 2) 9'467 fr. 70, sans intérêt,
indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation :
« 1. […]
Jugement de l’Oberlandesgericht München du 15 novembre 2018
2. Frais de l’Office des poursuites ».
Le poursuivi a formé opposition totale le 29 avril 2025.
b) Par acte du 23 mai 2025 adressé à la Juge de paix du district
d’Aigle (ci-après : la juge de paix), le poursuivant, par son avocat, a requis,
à titre préalable, qu’elle reconnaisse pour autant que de besoin le jugement
de l’Oberlandesgericht München 32 I 1986/18 du 15 novembre 2018 et le
déclare exécutoire en Suisse. A titre principal, il a conclu à la mainlevée
définitive de l’opposition à concurrence des montants réclamés en
poursuite, en capital et intérêt. A l’appui de sa requête, il a produit, outre le
commandement de payer précité, les pièces suivantes, en copie :
- un jugement, rendu le 15 novembre 2018 par
l’Oberlandesgericht München, condamnant le poursuivi et son
épouse, solidairement entre eux, à lui verser la somme de
1'491'199 fr. 11, avec intérêt à 5% l’an dès le 10 octobre
2015 ;
- un certificat selon les art. 54 et 58 de la Convention de Lugano
délivré le 15 janvier 2019 par l’Oberlandesgericht München,
attestant que ce jugement est exécutoire dans l’Etat d’origine
contre le poursuivi et son épouse ;
- une décision rendue le 31 octobre 2019 par le
Bundesgerichtshof rejetant le recours extraordinaire déposé
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par le poursuivi et son épouse contre la décision rejetant la
demande de révision dudit jugement ;
- une écriture déposée le 11 janvier 2021 par le poursuivi
contre le poursuivant auprès du Landgericht München I ;
- un dispositif de mainlevée définitive d’opposition à
concurrence de 1'491'199 fr. 11 rendu par la Juge de paix du
district d’Aigle le
10 septembre 2019 et sa motivation du 1er novembre 2019
dans la poursuite n° 9'024'282 opposant les parties dans le
même litige ;
- un dispositif de mainlevée définitive d’opposition rendu par la
Juge de paix du district d’Aigle le 19 juillet 2021 et sa
motivation du 2 août 2021 dans la poursuite n° 9'973'285
opposant les parties dans le même litige.
Par déterminations du 17 juin 2025, le poursuivi a conclu au
rejet de la requête. Il a fait valoir en substance que la reconnaissance du
jugement allemand violerait l’ordre public suisse car le poursuivant faisait
valoir des prétentions de manière contraire à l’art. 2 CC (Code civil suisse
du 10 décembre 1907; RS 210), que le montant réclamé en poursuite
correspondrait à un montant que le poursuivant lui aurait versé en
contrepartie d’un droit d’habitation accordé sur un chalet dont le poursuivi
est propriétaire à Q***, que donc le poursuivant se trouverait enrichi
illégitimement s’il obtenait à la fois la reconnaissance de ce droit
d’habitation et le versement du montant du selon le jugement allemand et
enfin que la restitution dudit montant serait exclue en vertu de l’art. 85 LP
(loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889 ; RS
281.1), dès lors que cette prétention ne serait pas exigible. Il a produit les
pièces suivantes, en copie :
- une demande adressée le 10 juillet 2014 par la poursuivante
au Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois à l’encontre du
poursuivi, tendant à l’inscription au Registre foncier – en
faveur du poursuivant – d’une servitude d’usage viagère,
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gratuite et incessible s’exerçant sur le chalet sis sur la
parcelle aaa du cadastre de Q***, dont le poursuivi est
propriétaire, et à la remise des clés dudit chalet, en exécution
d’un contrat conclu le 20 juin 2009 par les parties (PO14.***)
;
- une déclaration signée le 20 juin 2009 par le poursuivi et son
épouse A.________, rédigée en allemand, qui a la teneur
suivante (trad. libre) :
« Le soussigné, Dr E.________, *2.8.1954, est propriétaire de la
parcelle n° aaa à Q***, chalet T.
B.________ se voit accorder un droit d’habitation illimité, irrévocable
et à vie sur l’ensemble de la propriété du chalet T.
B.________ m’a versé des contributions financières considérables
pour le financement du chalet. Dans le cas où l’un de mes héritiers
tenterait de restreindre ou de faire obstacle au droit d’habitation,
toutes les contributions que moi-même ou ma famille avons reçues
devront être restituées à B.________. » ;
- le bordereau des pièces produites à l’appui de la demande du
10 juillet 2014, sans les pièces ;
- une requête de prolongation de la suspension de la cause
PO14.*** déposée le 2 juin 2025 par Me Schaufelberger,
conseil du poursuivant, au motif que la procédure d’exécution
forcée du chalet est toujours pendante ;
- une plainte pénale déposée le 16 juin 2025 par le poursuivi
auprès du Ministère public de l'arrondissement de Lausanne
contre
Me Schaufelberger pour « (tentative de) fraude judiciaire (art.
146, 22 CP » et son bordereau de pièces.
Les parties ont successivement déposé des déterminations
spontanées, respectivement le 4 juillet 2025 s’agissant du poursuivant et le
14 juillet 2025 s’agissant du poursuivi. A l’appui de ses déterminations du 4
juillet 205, le poursuivant a produit, en copie, la pièce suivante :
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- la réponse que le poursuivi a déposée le 17 septembre 2014
auprès du Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois dans le
cadre de la procédure PO14.*** ; le poursuivi y faisait valoir
que la déclaration précitée, signée le 20 juin 2009, n’était
pas un contrat, que la constitution d’un droit d’habitation
nécessitait la forme authentique et que la signature de son
épouse ne remplaçait pas la forme authentique.
2. Par prononcé du 24 juillet 2025 adressé aux parties sous forme
de dispositif, la juge de paix a prononcé la mainlevée définitive de
l’opposition à concurrence de 1'491'199 fr. 11 plus intérêt au taux de 5 %
l’an dès le 10 octobre 2015 (I), a arrêté à 1'800 fr. les frais judiciaires,
compensés avec l’avance de frais du poursuivant (II), a mis les frais à la
charge du poursuivi (III) et a dit qu’en conséquence, le poursuivi
rembourserait au poursuivant son avance de frais à concurrence de
1'800 fr. et lui verserait la somme de 6'000 fr. à titre de défraiement de son
représentant professionnel (IV).
Le poursuivi ayant demandé la motivation de cette décision en
temps utile, par lettre du 25 juillet 2025, le prononcé motivé a été adressé
le 26 août 2025 aux parties et notifié le lendemain au poursuivi. La juge de
paix a considéré que le jugement allemand en cause entrait dans le champ
d'application de la Convention du 30 octobre 2007 concernant la
compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en
matière civile et commerciale (ci-après : Convention de Lugano ou CL 2007
; RS 0.275.12), que son caractère exécutoire était attesté par le certificat
délivré en application de l’art. 54 CL 2007 et qu'il n'était pas contraire à
l'ordre public suisse au sens de l'art. 34 ch. 1 CL 2007, dans la mesure où il
ne s'agissait pas d'une situation qui heurtait de manière choquante les
principes de l'ordre juridique, tel qu'il était conçu en Suisse. Ce jugement
valait dès lors titre à la mainlevée définitive. Par ailleurs, le poursuivi
n'invoquait aucun moyen libératoire valable, celui-ci ne faisant pas valoir
l'extinction de la dette, l'obtention d'un sursis ou la prescription (art. 81 al.
1 LP), ni aucun moyen fondé découlant d'une convention internationale (art.
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81 al. 3 LP). S’agissant plus particulièrement de l'argument du poursuivi
selon lequel la reconnais-sance en Suisse du jugement allemand violerait
l'art. 2 CC au motif que le poursuivant aurait déposé une demande en justice
en 2014 tendant à obtenir un droit d'habitation déjà payé puis agirait en
exécution du jugement allemand pour récupérer ces paiements, la juge de
paix a considéré que cet argument ne portait pas. En effet, la procédure
initiée en 2014 devant le Tribunal d’arrondissement de l'Est vaudois était
toujours pendante et le poursuivi pourrait faire valoir dans le cadre de celle-
ci tous ses moyens, dont celui tiré de l'abus de droit, de la fidélité
contractuelle et de la bonne foi. En outre, l'ouverture d'une action en
inscription d'un droit d'habitation n'était pas en soi constitutive d'un abus
de droit ou d'une attitude condamnable qui empêcherait l'exécution du
paiement ordonné par le jugement allemand. De surcroît, la procédure
ouverte en 2014 en Suisse était antérieure au jugement allemand et avait
pu être invoquée de le cadre de la procédure ayant conduit à ce jugement.
Enfin, le fait que dite procédure était encore pendante impliquait qu'il
n'existait pas une autre décision avec autorité de chose jugée rendue entre
les mêmes parties au sens de l'art. 34
ch. 3 CL 2007, qui s'opposerait à la reconnaissance du jugement allemand.
3. Par acte du 4 septembre 2025, le poursuivi a recouru contre ce
prononcé, concluant, avec suite de frais et dépens, à ce qu’il soit annulé et
à ce que la requête de mainlevée définitive et d’exequatur du 23 mai 2025
soit rejetée. A l’appui de son recours, il a produit, outre la décision attaquée,
une pièce nouvelle, soit une ordonnance de mesures provisionnelles rendue
le 15 août 2014 par la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de
l’Est vaudois dans la cause JP 13.*** divisant les parties entre elles.
Le poursuivant, intimé au recours, n’a pas été invité à se
déterminer.
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En dro it :
I. a) Lorsque l'exequatur a été octroyé à titre incident dans le
cadre de la procédure contradictoire de mainlevée définitive (art. 81 al. 3
LP ; cf. infra consid. II a/aa/aaa), le jugement de première instance est
susceptible de recours au sens des art. 319 ss CPC (ATF 143 III 404 consid.
5.2.1 ; TF 5A_899/2020 du 15 novembre 2021 consid. 2.2.2 ; 5A_939/2016
du 24 août 2017 consid. 3.1.2 ; 5A_818/2014 du
29 juillet 2015 consid. 4.1, avec les références citées dans ces arrêts ; CPF
3 juin 2024/81 ; CPF 21 juin 2023/238) ; une telle voie de recours prohibe
les allégations de faits nouvelles et les preuves nouvelles (art. 326 al. 1
CPC), même si elles touchent au prononcé de l'exequatur (cf. arrêts
précités).
b) En l'espèce, le recours a été déposé en temps utile, par le
poursuivi, contre une décision statuant sur une requête de mainlevée
définitive et, à titre incident, sur une requête d'exequatur. La voie de
recours est donc celle des art. 319 ss CPC, et non celle de l'art. 327a CPC.
Motivé conformément à l’art. 321 al. 1 CPC, le recours est recevable, sous
réserve de ce qui va suivre ci-après.
aa) La pièce produite avec le recours (ordonnance rendue le 15
août 2014 par la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est
vaudois dans la cause JP 13.*** divisant les parties entre elles) est
irrecevable, dès lors qu'elle ne figure pas déjà au dossier de première
instance (art. 326 al. 1 CPC). Les allégations du recourant en relation avec
le contenu de cette pièce nouvelle sont également irrecevables.
Le recourant a requis, à l'appui de ses déterminations
spontanées du
14 juillet 2025 sur la requête de mainlevée définitive de l’opposition, la
production en mains du tribunal d’arrondissement de la procédure
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PO14.*** ; cette réquisition a été rejetée dans le prononcé attaqué. Dans
son mémoire de recours, le recourant ne fait pas valoir que cette réquisition
aurait été rejetée à tort, ni que l'état de fait serait insuffisant sur ce point
au sens de l'art. 320 CPC ; il n'a pas non plus produit la pièce nouvelle en
première instance, tirée de cette procédure, alors qu'il en disposait déjà.
Dès lors, faute de grief correctement motivé, il n'y a pas lieu de compléter
l'état de fait en ce qui concerne la cause PO14.***.
bb) Enfin, le recourant évoque que la procédure de recours
devrait être suspendue jusqu'à droit connu dans la cause précitée, mais il
ne prend aucune conclusion en ce sens ni ne développe de moyen à cet
égard. Même s'il y avait une conclusion en ce sens, elle serait irrecevable
pour défaut de motivation, voire devrait être rejetée puisque la décision
définitive dans la cause en question ne pourrait être produite dans le cadre
de la procédure de recours, conformément à la prohibition des allégués et
preuves nouveaux (cf. art. 326 al. 1 CPC).
II. Le recourant soutient que le prononcé attaqué violerait l'art. 34
ch. 1 CL 2007. Il fait valoir, pour autant qu’on le comprenne, que
contrairement à ce que le premier juge a retenu, il n'aurait jamais prétendu
que l'exercice du droit d'habitation était abusif et violait l'ordre public
suisse, étant donné que l'existence d'un tel droit n'a jamais été contestée.
Il expose que, ce qui serait « abusif, c'est que le créancier (B.________) réclame
le remboursement du paiement qu'il a effectué pour l'octroi du droit d'habitation
(qu'il exerce depuis fin 2005) et sur la base duquel il justifie ce droit ». Il ajoute
que, en réclamant le remboursement de cette somme, il viole
manifestement le principe "venire contra factum proprium" ». Le premier juge
aurait dès lors dû examiner si le fait « d'accorder à un créancier un droit au
remboursement alors qu'il a reçu la contrepartie pour son paiement (depuis fin
2005 B.________ a exercé son droit d'habitation, comme indiqué dans la plainte
PO14.*** et JP 13.***) » était « compatible avec le sens juridique suisse » et ne
constituait pas « une violation manifeste d'une règle de droit considérée comme
essentielle ».
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a) aa) aaa) Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est
au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée
définitive de l'opposition. Cette norme englobe tant les jugements suisses
que les jugements étrangers (ATF 146 III 157 consid. 3 ; 139 III 135 consid.
4.5.1). Toute décision étrangère portant condamnation à payer une somme
d'argent ou à constituer des sûretés (art. 38 al. 1 LP) et exécutable en Suisse
selon une convention internationale ou, à défaut, selon la LDIP (loi fédérale
sur le droit international privé du 18 décembre 1987 ; RS 291), constitue un
titre de mainlevée définitive. Le juge ordonne la mainlevée définitive de
l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a été
éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il
ne se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP ; ATF 144 III 360 consid.
3.2.1). Si le jugement a été rendu dans un autre Etat, l'opposant peut en
outre faire valoir les moyens prévus par une convention liant cet Etat ou, à
défaut d'une telle convention, prévus par la LDIP, à moins qu'un juge suisse
n'ait déjà rendu une décision concernant ces moyens (art. 81 al. 3 LP ; TF
5A_528/2022 du 6 février 2023 consid. 3.1 et les références).
bbb) L'art. 335 al. 3 CPC prévoit que la reconnaissance, la
déclaration de force exécutoire et l'exécution des décisions étrangères sont
régies par les art. 335 à 346 CPC, à moins qu'un traité international ou la
LDIP n'en dispose autrement.
L'art. 1 al. 1 LDIP dispose que cette loi régit, en matière internationale, les
conditions de la reconnaissance et de l'exécution des décisions étrangère
(let. c). Les traités internationaux sont réservés (art. 1 al. 2 LDIP).
La CL 2007, entrée en vigueur le 1er janvier 2010 pour les pays
de l'Union européenne d'alors et le 1er janvier 2011 pour la Suisse, dispose
à son article 38
par. 1 que les décisions rendues dans un Etat lié par la convention et qui y
sont exécutoires sont mises à exécution dans un autre Etat lié par la
convention après y avoir été déclarées exécutoires sur requête.
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ccc) Le créancier au bénéfice d'un jugement étranger portant
condamnation à payer une somme d'argent rendu dans un État lié à la
Suisse par la CL 2007 peut introduire une poursuite et, en cas d'opposition
du débiteur, requérir la mainlevée de l'opposition, procédure au cours de
laquelle le juge de la mainlevée se prononcera à titre incident sur le
caractère exécutoire du jugement étranger (décision d'exequatur
prononcée à titre incident) ; s'il le déclare exécutoire, ce magistrat lèvera
alors l'opposition au commandement de payer (ATF 143 III 404 précité
consid. 5.2.1 et les références citées ; TF 4A_638/2023 du 24 avril 2024
consid. 3 ; TF 5A_504/2023 du 8 novembre 2023 consid. 4.1 ; TF
5A_899/2020 précité du 15 novembre 2021, consid. 2.2.2 ; cf. aussi,
Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Bundesgesetz über
Schuldbetreibung und Konkurs, vol. l, art. 1-158, [ci-après : SchKG I], 3e éd.
2021, nn. 68 ss ad art. 80 LP et les nombreuses références citées).
Lorsque la déclaration de force exécutoire d'une décision
étrangère est requise à titre incident dans la procédure de mainlevée
définitive (cf. art. 81 al. 3 LP), le juge de la mainlevée doit examiner d'office
si les conditions matérielles de la Convention de Lugano sont remplies,
notamment s'il existe une décision étrangère (art. 32 CL 2007) qui est
exécutoire (art. 38 al. 1 CL 2007 ; ATF 143 III 404 précité consid. 5.2.1 ; TF
4A_638/2023 précité consid. 4 et les références citées) ; il le fera dans les
motifs de son jugement ; il n'a pas à se prononcer sur cette question dans
le dispositif de celui-ci, même si le poursuivant a pris des conclusions
formelles à ce sujet (ATF 143 III 404 précité consid. 5.2.1 et les références
citées) et les effets de sa décision sont limités à la poursuite en cours (TF
5A_1015/2021 du 4 août 2022
consid. 6.1). La procédure est contradictoire et le débiteur peut se prévaloir
de toutes les exceptions prévues par la Convention de Lugano (Abbet, in
Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l'opposition, 2e éd. 2022, n. 51 ad art.
81 LP ; Staehelin, op. cit., nn. 68aa ad art. 80 LP et les références citées).
bb) Les motifs de refus de la reconnaissance et de l'exécution
d'une décision étrangère sont exhaustivement énumérés aux art. 34 et 35
CL 2007 (art. 45 ch. 1 CL 2007).
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L'art. 34 ch. 1 CL 2007 prévoit notamment que la décision n'est
pas reconnue si la reconnaissance est manifestement contraire à l'ordre
public de l'État requis. De façon générale, la réserve de l'ordre public doit
permettre au juge de ne pas apporter la protection de la justice suisse à des
situations qui contredisent de façon choquante les principes les plus
essentiels de l'ordre juridique, tel qu'il est conçu en Suisse. En tant que
clause d'exception, la réserve de l'ordre public doit être interprétée d'une
manière restrictive, spécialement en matière de reconnaissance et
d'exécution des décisions et actes authentiques étrangers, où sa portée est
plus étroite que pour l'application directe du droit étranger (effet atténué
de l'ordre public) ; la reconnais-sance et l'exécution de la décision étrangère
constituent ainsi la règle, dont il ne faut pas s'écarter sans de bonnes
raisons (ATF 143 III 404 précité consid. 5.2.3 et les références ; TF
5A_70/2021 du 18 octobre 2021 consid. 6.1 ; 5A_283/2019 du 12 août 2019
consid. 5.2 ; 5A_248/2015 du 6 avril 2016 consid. 3.3.1 et les références,
non publié in ATF 142 III 420 mais in Pra 2017 p. 822). Un jugement étranger
peut être incompatible avec l'ordre public suisse non seulement à cause de
son contenu, mais également en raison de la procédure dont il est issu (ATF
142 III 180 consid. 3.2 et les références ; cf. également, s'agissant de la
violation de l'ordre public matériel en lien avec le montant des dépens, TF
4A_156/2020 du 1er octobre 2020 consid. 6 et les références [arrêt rendu
dans le domaine de l'arbitrage international] ; cf. en outre CPF
29 décembre 2017/330 (CL 1988), pour un taux d'intérêt de 24 %).
Les motifs doivent être invoqués et prouvés par celui qui
s'oppose à l'exequatur, à défaut de quoi l'absence de motifs de refus est
présumée (ATF 143 III 404 précité consid. 5.2.2 ; TF 5A_248/2015 précité du
6 avril 2016 consid. 3.1). Toutefois, s'agissant des actes authentiques et
jugements étrangers, seul le motif de refus fondé sur l'ordre public est
invocable dans la procédure de mainlevée. Les moyens déduits de la validité
matérielle de la dette doivent en revanche faire l'objet des actions des art.
85a ou 86 LP (ATF 137 III 87 consid. 3 ; Abbet, Décisions étrangères et
mainlevée définitive, SJ 2016 Il p. 325 ss, 335 ; Bucher, Commentaire
romand LDIP-CL, 2e éd. 2025, nos 6 et 9 ad art. 57 CL 2007).
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b) aa) En l’espèce, l'intimé a produit à l'appui de sa requête de
mainlevée définitive un jugement rendu le 15 novembre 2018 par
l'Oberlandesgericht de Munich. Le recourant ne conteste pas l'appréciation
du premier juge selon laquelle il s'agit d'une décision étrangère, au sens de
l'art. 32 CL 2007, qui le condamne à payer le montant en poursuite. Il ne
conteste pas non plus l'appréciation du premier juge selon laquelle le
caractère définitif et exécutoire de ce jugement repose sur le certificat
délivré en application de l'art. 54 CL 2007 que l'intimé a produit.
bb) Le recourant invoque uniquement la violation de l'art. 34 CL
2007, à savoir en premier lieu la prétendue contrariété avec l'ordre public
suisse du jugement rendu le 15 novembre 2018 par l'Oberlandesgericht de
Munich. Force est toutefois de constater qu'il n'a pas allégué le contenu de
ce jugement, ni déposé de traduction de celui-ci en français, pas plus du
reste qu’il n’a exposé clairement en quoi celui-ci serait manifestement
contraire à l'ordre public suisse. Le recourant ne prétend pas que la
procédure ayant conduit à la reddition de ce jugement serait entachée d'une
violation manifeste de ses droits procéduraux. Il ne se plaint donc pas de
l'incompatibilité de ce jugement avec l'ordre public procédural. Ses griefs,
pour autant qu'on les comprenne, sont en relation avec l'ordre public
matériel. Toutefois, son « raisonnement » s'appuie essentiellement sur des
assertions péremptoires non documentées : ainsi, le recourant semble
reprocher à l'intimé d'avoir obtenu, par le jugement allemand dont il
conteste la reconnaissance en Suisse, le remboursement d'un montant dont
celui-ci se serait acquitté en contrepartie d'un droit d'habitation sur son
chalet de Q***, alors que – selon le recourant – l'intimé aurait pu exercer
librement ce droit d'habitation depuis 2005 ; il considère que, dans la (ou
les) procédure(s) initiée(s) en Suisse, l'intimé aurait, de manière abusive,
soutenu n'avoir pas pu exercer ce droit d'habitation.
Ce faisant, le recourant se contente de contester le bien-fondé
du jugement allemand, sans exposer le début d'un raisonnement
permettant de comprendre en quoi ce jugement – dans son contenu – serait
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- 13 -
manifestement contraire à l'ordre public matériel suisse. Du reste, comme
déjà dit, le recourant se contente d'alléguer, comme il l'avait fait dans ses
déterminations du 17 juin 2025, que la créance reconnue par le jugement
allemand aurait pour fondement le remboursement de montants versés en
contrepartie d'un droit d'habitation, sans préciser ni étayer cette assertion.
Au demeurant, l'intimé avait déjà objecté dans sa réplique du 4
juillet 2025 que ce jugement ne faisait aucunement état d'une créance
fondée sur un droit d'habitation d'un montant de 1'491'199 fr. 11, mais
uniquement du fait a) qu'il n'était pas contesté par le recourant et son
épouse que ceux-ci avaient reçu de la part de l'intimé des montants à
hauteur de 3'630'000 fr., b) que l'intimé admettait qu'un montant total de
1'393'095 fr. 60 lui avait été restitué sur ces montants et que c) ce
jugement, à son considérant 3, procédait à l'examen des prétentions que
les uns et les autres avaient fait valoir pour déduire encore certains
montants et arriver ainsi à la conclusion que le recourant et son épouse
étaient les débiteurs de l'intimé du montant en poursuite. Selon l'intimé, les
parties auraient dès lors fait valoir l'ensemble des prétentions qu'elles
avaient l'une contre l'autre ; à aucun moment il n'était question dans ce
jugement d'un paiement quelconque que l'intimé aurait fait pour l'obtention
d'un droit d'habitation sur le chalet de Q***. Si le recourant avait considéré
que le montant en poursuite était l’équivalent du droit d’habitation, il
l’aurait fait valoir comme moyen libératoire ; or, il n’en avait rien été.
L'intimé relevait finalement qu'il ressortait au contraire dudit jugement que
le recourant et son épouse avaient affirmé dans le cadre de la procédure
que l'intimé avait versé ces sommes pour d'autres motifs, qu'il détaillait. Or,
alors que cette question était – selon lui – déterminante, le recourant n'a
pas essayé de répondre, dans la duplique qu'il a déposée le 14 juillet 2025,
à l'argumentaire détaillé de l'intimé relatif au contenu de ce jugement et au
fait que ce dernier ne concernait pas un droit d'habitation.
De toute manière, s’il fallait compléter d'office l'état de fait du
prononcé attaqué sur la base du contenu du jugement allemand, on ne
pourrait que constater que la créance reconnue par ce jugement n'a pas du
tout pour fondement le remboursement de montants versés en contrepartie
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d'un droit d'habitation sur ledit chalet, le jugement ne faisant nullement état
d’un tel droit d’habitation.
cc) Le recourant allègue en outre que l'intimé aurait adopté
devant les juridictions allemandes et suisses un comportement
contradictoire, sans préciser ni étayer cette assertion, de sorte que le grief
est irrecevable. Quoi qu’il en soit, les seuls éléments qui ressortent de l'état
de fait du prononcé sont la déclaration signée le
20 juin 2009 par laquelle le recourant cède à l'intimé qui lui « a versé des
contributions financières considérables pour le chalet » un droit d'habitation
illimité, irrévocable et à vie sur celui-ci, d'une part, et le fait que l'intimé a
déposé une demande contre le recourant en 2014, devant le Tribunal civil
de l'arrondissement de l'Est vaudois, tendant à l'inscription au Registre
foncier du droit d'habitation ainsi qu'à la remise immédiate des clés dudit
chalet, et le fait que cette procédure était encore pendante le 2 juin 2025,
d'autre part. On ne saurait en tirer la conclusion d'un quelconque
comportement con-tradictoire de la part de l'intimé susceptible d'étayer le
grief d'abus de droit manifeste invoqué par le recourant. Du reste, un
comportement contradictoire dans une autre procédure postérieure à un
jugement étranger n'impliquerait encore pas que ce jugement ne pourrait
pas être reconnu.
c) En l'occurrence, il ressort plutôt du dossier que c'est le
recourant qui adopte un comportement contradictoire. En effet, il a allégué
dans son écriture du
17 juin 2025 que le droit d'habitation de l'intimé n'était pas contesté,
affirmation qu'il réitère dans son acte de recours. Or, l'intimé a objecté dans
ses déterminations du
4 juillet 2025 que cette allégation était fausse, au motif que le recourant
avait fait valoir dans le mémoire de réponse qu'il avait déposé le 17
septembre 2014 dans le cadre de la procédure PO14.*** qu'il contestait le
droit d'habitation de l'intimé en raison de l'invalidité formelle (défaut de
forme authentique) de l'acte de 2009 qu'il avait lui-même rédigé ; l'intimé
produisait, pour établir ce fait, ledit mémoire de réponse du
17 septembre 2014, dont il ressort effectivement que le recourant concluait
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au rejet des conclusions de la demande du 14 juillet 2014 au motif que l'acte
du 20 juin 2009 ne respectait pas la forme authentique prévue par l'art. 732
CC. Du reste, le fait que cette procédure soit toujours pendante tend plutôt
à rendre vraisemblable le fait que le droit d'habitation que le recourant
déclare, dans la présente procédure, ne pas contester à l'intimé n'est pas
encore inscrit au Registre foncier ni exercé dans les faits par ce dernier.
d) Au vu de ce qui précède, les griefs du recourant doivent être
rejetés. Celui-ci ne prouve, ni même ne rend seulement plausible,
l'existence d'un motif, au sens de l'art. 34 ch. 1 CL 2007, de refuser la
reconnaissance en Suisse du jugement de l'Oberlandesgericht de Munich du
15 novembre 2018. Les conditions restrictives posées par la jurisprudence
pour retenir une contrariété de ce jugement avec l'ordre public matériel
suisse ne sont manifestement pas remplies.
III. Le recourant soutient que le prononcé attaqué violerait l'art. 34
ch. 3 CL 2007. Il affirme qu'il serait « évident que le jugement rendu à Munich
a été obtenu par des moyens frauduleux si le créancier (poursuivant) en Suisse
affirme le contraire dans deux procédures (la procédure close JP 13.*** et la
procédure pendante PO14.***), à savoir qu'il a droit à un droit d'habitation en
raison des paiements effectués ». Selon le recourant, le jugement allemand
serait incompatible avec la décision rendue dans la cause JP 13.*** ; il
allègue que, dans le cadre de cette dernière cause, il aurait déjà été « établi
(...) que le contrat du 20 juin 2009 est juridiquement valable et que le poursuivant
a droit à un droit d'habitation en raison des paiements effectués (Prononcé rendu
par la présidente du Tribunal d'arrondissement de l'est vaudoise le 15 aout 2014 ;
arrêt du 8 janvier 2015 du juge délègue de la cour d'appel civil – voir annexe –). Il
est fait référence à tous les documents du dossier judiciaire JP13.*** ». Enfin, il
fait grief au premier juge de ne pas avoir tenu compte du fait qu'une
procédure (13 U *** – Cour d'appel de Dresde) serait en cours en Allemagne
« afin de faire annuler la décision (Cour d'appel de Munich) en raison d'une fraude
intentionnelle ».
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a) Selon l'art. 34 ch. 3 CL 2007, une décision n'est pas reconnue
si elle est inconciliable avec une autre décision rendue entre les mêmes
parties dans l'Etat requis. Le motif de refus de l’art. 34 ch. 3 CL 2007 n’est
fondé qu’en cas de décisions inconciliables qui « entraînent des conséquences
juridiques qui s’excluent mutuellement » (CJCE 4.2.1988, 145/86, Hoffmann, n°
22 ; CJCE 6.6.2002, C-80/00, Italian Leather SpA, n° 40). Cette disposition
n’exige pas que les décisions en conflit portent sur le même objet ; il suffit
qu’elles soient contradictoires, comme par exemple une condamnation à
des dommages-intérêts pour inexécution du contrat et un jugement
déclarant la nullité du contrat. Compte tenu de l’attitude restrictive qu’il
convient d’adopter s’agissant d’un obstacle à la reconnaissance et à
l’exécution de décisions, la notion d’inconciliabilité est plus étroite que le
simple risque de contrariété de solutions. Tandis qu’il renonce à l’identité
d’objet, l’art. 34 ch. 3 CL exige que les deux décisions aient été rendues
entre les mêmes parties (Bucher, op. cit., n. 53-54 ad.
art. 34 CL 2007).
b) En l'espèce, le recourant invoque la violation de cette
disposition, mais n'établit pas qu'une décision inconciliable avec le
jugement rendu le 15 novembre 2018 par l'Oberlandesgericht de Munich
aurait été rendue en Suisse.
S'agissant de la procédure PO14.***, le recourant a lui-même
allégué qu'elle était suspendue et qu'aucune décision n'avait été rendue sur
le fond. Il n'établit donc pas l'existence d'une décision rendue en Suisse
entre les mêmes parties.
S’agissant de la procédure JP 13.***, le recourant n'en a allégué
ni l'existence ni le contenu dans son écriture du 17 juin 2025, pas plus qu’il
n'a fourni a fortiori de pièce à cet égard ; le prononcé attaqué n'en fait donc
pas état. Ce n'est qu'à l'appui de son recours qu'il invoque qu'une instance,
qu'il ne précise pas, aurait reconnu de manière définitive que le « contrat »
du 20 juin 2009 serait juridiquement valable et que l'intimé se serait vu
accorder un droit d'habitation en raison des paiements effectués. Or, ce sont
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là des allégations nouvelles qui sont irrecevables, tout comme la preuve
nouvelle présentée pour les étayer. Au demeurant, force est de constater,
en ce qui concerne cette dernière, qu’il s'agit là d'une ordonnance de
mesures provisionnelles rendue en 2014 dans le cadre de la procédure JP
13.***; elle ne saurait donc constituer une décision définitive. Cette
ordonnance indique du reste que « la validité et la portée du document du 20
juin 2009 seront discutées dans le cadre de la procédure au fond » ; elle n'a donc
pas du tout la portée que le recourant lui prête. Enfin, toujours dans son
recours, celui-ci indique qu'il existe dans cette procédure un arrêt de la Cour
d'appel civile du 8 janvier 2015 et fait référence « à tous les documents du
dossier judiciaire JP13.*** ». A nouveau, il s'agit d'une allégation nouvelle, et
donc irrecevable, qui n’est étayée par aucune pièce et qui concerne une
procédure provisionnelle non destinée à trancher une prétention sur le fond.
Dans la procédure provisionnelle JP 13.***, le recourant n'établit donc pas
davantage l'existence d'une décision rendue en Suisse inconciliable avec le
jugement allemand du 15 novembre 2018.
Quant à la procédure 13 U *** qui serait en cours devant la Cour
d'appel de Dresde, le recourant a allégué son existence dans ses
déterminations du 17 juin 2025 en indiquant que cette procédure avait pour
but « d'annuler la décision en raison d'une fraude intentionnelle ». A supposer
que cette prétendue procédure vise l'annulation du jugement rendu le 15
novembre 2018 par l’Oberlandesgericht de Munich, force est de constater
que le recourant n'a cependant pas exposé le début d'une explication, ni
apporté une quelconque preuve à son sujet. Il n'y a donc pas le moindre
indice de fraude, étant précisé qu'il ressort de l'état de fait du prononcé
attaqué que le Bundesgerichthof allemand a rejeté le recours extraordinaire
que le recourant a introduit contre une décision rejetant sa demande de
révision du jugement du 15 novembre 2018, d'une part, et que l'intimé a
produit un certificat établi le
15 janvier 2019, prévu par les art. 54 et 58 CL 2007, attestant que ce
jugement était exécutoire, d'autre part. Certes, le recourant a déposé le 16
juin 2025 une plainte pénale pour fraude contre l'avocat de l'intimé, à
laquelle il a renvoyé dans son écriture du 17 juin 2025. Il ne suffit cependant
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pas d'invoquer, hors de tout élément tangible, l'existence d'une fraude, pour
rendre celle-ci vraisemblable.
Au vu de ce qui précède, les arguments du recourant à
l'encontre de la reconnaissance du jugement allemand du 15 novembre
2018, en tant qu'ils différent de ceux déjà examinés au considérant II qui
précède, sont sans aucune consistance. Le grief de fraude, qui ne repose
sur aucun élément concret et sérieux, ne peut qu'être rejeté.
IV. En conclusion, le recours, manifestement infondé, doit être
rejeté selon le mode procédural prévu par l’art. 322 al. 1 CPC et le prononcé
confirmé.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'700 fr.
(art. 61 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de la
LP du
23 septembre 1996 ; RS 281.35]), doivent être mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et qui en a déjà fait l’avance. Il n’y a pas
lieu d’allouer des dépens à l’intimé, qui n’a pas été invité à déposer une
réponse (art. 322 al. 1 CPC).
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
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II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'700 fr.
(deux mille sept cents francs), sont mis à la charge du recourant
E.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. E.________,
- Me Peter Schaufelberger (pour B.________),
- M. le Préposé à l’Office des poursuites du district d’Aigle.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 1'491'199 fr. 11.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le
recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève
au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle.
La greffière :
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