vd_gerichte · PE18.010485 · 2021-01-27 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
78
PE18.010485-OJO
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 27 janvier 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Byrde et M. Kaltenrieder, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 310 CPP ; 14, 173, 292 et 303 CP
Statuant sur le recours interjeté le 14 décembre 2020 par
Z.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 27
novembre 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois dans la cause n° PE18.010485-OJO, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. a) Le 5 septembre 2017, Z.________ a déposé plainte pénale
contre N.________ (son épouse, dont il est divorcé depuis le 25 septembre
2019) et contre Me R.________, l’avocat de celle-ci dans la procédure de
divorce qui a divisé les ex-époux.
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Il leur reprochait d’avoir tenu inlassablement des propos
calomnieux à son égard durant cette procédure, en dépit du fait qu’il avait
été mis au bénéfice d’une ordonnance de classement le 16 août 2016,
d’une part, et d’avoir insinué, dans un courrier du 23 juin 2017 adressé au
Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, que les pièces qu’il avait
produites étaient des faux dans les titres en déclarant qu’il ne s’agissait
pas des originaux mais de vulgaires photocopies, d’autre part. Ce faisant,
ils se seraient rendus coupables de calomnie, diffamation et dénonciation
calomnieuse. Enfin, en disant que sa cliente avait été dépossédée de
façon illicite de sculptures alors que l’ordonnance de classement précitée
dirait le contraire, Me R.________ aurait ignoré cette ordonnance et, ainsi,
contrevenu à l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS
311.0).
b) Le 3 mai 2018, Me [...] a informé le procureur qu’elle
représentait les intérêts du plaignant. Elle a produit une procuration qui ne
comportait pas le pouvoir de recevoir notification des décisions.
Le 27 août 2019, le procureur a fait verser dans le présent
dossier des procès-verbaux d’auditions effectuées dans le cadre de la
procédure pénale ouverte contre Z.________ pour faux dans les titres. Le 24
novembre 2020, il a également fait verser au dossier une copie conforme
de l’ordonnance pénale qu’il a rendue contre le prénommé le même jour,
le condamnant à 90 jours-amende à 50 fr. le jour, avec sursis pendant
deux ans, ainsi qu’à une amende de 900 fr., avec peine privative de liberté
de substitution de 18 jours en cas de non-paiement fautif, pour faux dans
les titres, pour avoir demandé à Q.________ de modifier trois factures
initialement libellées au nom de [...], afin qu’elle soient libellées en son
nom propre pour échapper à une condamnation pour insoumission à
l’autorité et afin de revendiquer la propriété des œuvres d’art vendues
dans le cadre de sa procédure de divorce.
B. Le 27 novembre 2020, le procureur a refusé d’entrer en
matière sur la plainte du 5 septembre 2017 et a laissé les frais de la

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procédure à la charge de l’Etat. Cette ordonnance contient la motivation
suivante :
« Motivation
1. A [...], à une date indéterminée entre la séparation du 1er mai
2009 et le 22 février 2010 (date de l’attestation de la galerie Q.________),
Z.________ a demandé à Q.________ de modifier 3 factures de 2007 et 2008 de la
galerie Q.________, sise à [...], en les libellant au nom de « [...] » (NB : Z.________
se faisait parfois appelé « [...] »), [...] (pour les factures de 2007), ou [...] (pour la
facture de 2008), alors qu'elles avaient été libellées initialement au nom de
l’entreprise individuelle [...].
Q.________ s’est exécuté et a modifié comme demandé les 3 factures
suivantes, qu’il a ensuite remises à Z.________ :
- facture numéro [...] du 14 juin 2007 d’un montant de CHF 9'846,15,
concernant deux œuvres d’art ([...]) ;
- facture numéro [...] du 14 juin 2007 d’un montant CHF 24'163,45,
concernant une œuvre d’art ([...]) ;
- facture numéro [...] du 13 mars 2008 d’un montant de
CHF 69'038,40, concernant une œuvre d’art ([...]).
Z.________ a agi de la sorte pour démontrer que les œuvres d’art
concernées lui appartenaient dès lors qu’il les avait, selon lui, payées en cash à
la galerie Q.________, et pour éluder le chiffre VI du prononcé de mesures
protectrices de l’union conjugale du 30 juillet 2009 de la Présidente du Tribunal
civil de l’arrondissement de l’Est vaudois, qui lui ordonnait de restituer à
N.________ tous les objets, œuvres d’art, documents, comptes bancaires ou autres
appartenant à la raison individuelle [...] dans les 48 heures dès notification, sous
la commination de la peine d’amende prévue par l’article 292 CP. Il est précisé
que l’arrêt sur appel rendu par le Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est
vaudois le 4 janvier 2010 a maintenu le prononcé sur ce point.
A l’appui de sa réponse du 8 mai 2012 adressée au Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne, Z.________ a produit ces factures dans le cadre de
la procédure de divorce pour revendiquer la propriété des œuvres d’art qu’elles
concernaient.
Par ordonnance pénale du 24 novembre 2020, laquelle n’est pas
encore définitive et exécutoire, Z.________ a été condamné pour ces faits pour
faux dans les titres (procédure PE16.014897-OJO, P. 10).
Vu ce qui précède, une dénonciation calomnieuse est exclue, et ce
même si l’ordonnance pénale du 24 novembre 2020 devait être contestée, ou si
Z.________ devait finalement être acquitté. En effet, celui-ci a admis avoir
demandé à Q.________ de modifier le libellé des factures litigieuses (PV aud. 5 et
P. 8, annexe 3). Dans ces circonstances, les prévenus pouvaient estimer qu’il
s’agissait de « faux » et qu’une infraction pénale avait été commise.

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De même, les prévenus pouvaient en faire état dans le cadre de
déterminations au Tribunal civil d’arrondissement de Lausanne. Le fait que les
propos litigieux soient tenus dans le cadre d'un litige, sans être inutilement
blessants et en rapport avec ledit litige, rend les propos incriminés licites (ATF
131 IV 154 c. 1.3.1; ATF 118 IV 153 c. 4b; ATF 118 IV 248 c. 2c). Il n’y a donc pas
d’atteinte à l’honneur.
En définitive, les infractions de diffamation, calomnie et
dénonciation calomnieuse sont exclues.
2. Les déterminations de Me R.________ figurant en page 4 de son
courrier du 23 juin 2017, portant sur le remboursement de frais que le plaignant
a eus pour un garde-meubles, ne sont pas attentatoires à l’honneur pour le
même motif. En outre, on ne voit pas en quoi ces déterminations constitueraient
une insoumission à une décision de l’autorité réprimée à l’article 292 CP, faute de
décision rendue à l’encontre de Me R.________ ou de N.________ sous la menace de
la peine d’amende prévue dans cette disposition.
3. En définitive, une décision de non-entrée en matière doit être
rendue. »
L’ordonnance a été approuvée le 30 novembre 2020 par le
Ministère public central, puis notifiée à l’avocate du plaignant. Par courriel
du 8 décembre 2020, celle-ci a informé le procureur qu’elle avait cessé
son activité d’avocate indépendante, qu’elle n’était plus le conseil de
celui-ci depuis presque deux ans et qu’elle n’était pas à l’étude lorsque le
pli avait été reçu, le 4 décembre 2020 ; elle demandait à ce que
l’ordonnance soit notifiée en mains de son client, ce que le procureur a
refusé de faire au motif que ni elle ni son client ne l’avaient informé de la
fin du mandat.
C. Par acte daté du 14 décembre 2020 et posté le même jour,
Z.________ a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal contre cette ordonnance. Il a déposé un lot de pièces.
Le 28 décembre 2020, un délai au 16 janvier 2021 lui a été
imparti pour déposer 550 fr. à titre de sûretés. Ce dépôt a été effectué le
31 décembre 2020.
Le 6 janvier 2021, le recourant a ajouté qu’il désirait envoyer
un document supplémentaire. Le 11 janvier 2021, la Chambre de céans lui

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a répondu qu’il lui était loisible de déposer de nouveaux documents
pourvu que ce soit dans le délai de recours. Aucune pièce nouvelle n’a été
déposée.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV
312.01]; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979;
BLV 173.01]).
En partant du principe que l’ordonnance a été reçue par
l’ancienne avocate du recourant le 4 décembre 2020, et indépendamment
du fait de savoir si celle-ci pouvait se la voir notifiée, le recours a été
déposé en temps utile, auprès de l’autorité compétente, par la partie
plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP). Il est recevable,
sous réserve de sa motivation, qui est indigente dans la mesure où elle
n’indique pas les motifs qui commanderaient une autre décision (art. 385
al. 1 let. b CPP ; cf. infra). En outre, dans la mesure où il conclut au
remboursement des frais de sa première plainte, par 11'114 fr., le recours
est irrecevable, cette question ne faisant pas l’objet de la présente
procédure ; au demeurant, il ressort de l’ordonnance de classement du 16
août 2016 que le recourant n’a pas requis l’allocation d’une indemnité au
sens de l’art. 429 CPP, que la moitié des frais a été mise à sa charge et
qu’une telle indemnité lui a quoi qu’il en soit été refusée.

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Quant aux pièces produites avec le recours, elles sont
recevables.
2.
2.1 Selon l'art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu'il existe des empêchements de
procéder (let. b), ou encore que les conditions mentionnées à l'art. 8 CPP
imposent de renoncer à l'ouverture d'une poursuite pénale (let. c).
Une procédure pénale peut ainsi, conformément à l'art. 310 al.
1 CPP, être liquidée par ordonnance de non-entrée en matière lorsque la
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les
faits visés ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière
certaine, de réaliser les éléments constitutifs d'une infraction, ou encore
lorsque les conditions à l'ouverture de l'action pénale font clairement
défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut admettre que les
éléments constitutifs d'une infraction ne sont manifestement pas réalisés
que lorsqu'il n'existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un
comportement punissable ou lorsqu'un éventuel soupçon initial s'est
entièrement dissipé (TF 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1 et
les réf. cit.).
2.2
2.2.1 A teneur de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura
propagé une telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1).
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a

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coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1 p. 315; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115). La réputation relative à
l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas
pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la
personne de métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature
à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47; ATF 105 IV 194
consid. 2a p. 195). Dans le domaine des activités socio-professionnelles, il
ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines qualités, de lui
imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents. En
revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on
évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé
par les conceptions morales généralement admises (ATF 145 IV 462
consid. 4.2.2 p. 464 et les références citées).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le
destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 315 s.). Les mêmes termes n'ont
donc pas nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel
ils sont employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b p. 251; ATF 105 IV 196
consid. 2 p. 195 s.). Selon la jurisprudence, un texte doit être analysé non
seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais
aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316). Déterminer le contenu d'un
message relève des constatations de fait. Le sens qu'un destinataire non
prévenu confère aux expressions et images utilisées constitue en
revanche une question de droit (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 p. 464; 137
IV 313 consid. 2.1.3 p. 316).
Il y a toujours atteinte à l'honneur lorsqu'on évoque une
infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les

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conceptions morales généralement admises (voir TF 6B_1145/2019 du 18
décembre 2019 consid. 2.3.1; cf. aussi ATF 116 IV 205 consid. 2 p. 207 et
103 IV 161 consid. 2 p. 161).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de
blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 p. 317; TF
6B_974/2018 du 20 décembre 2018 consid. 2.2).
L'art. 173 ch. 2 CP prévoit que l'inculpé n'encourra aucune
peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies.
2.2.2 L'art. 14 CP prévoit que quiconque agit comme la loi l'ordonne
ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable
en vertu du présent code ou d'une loi. Ce fait justificatif doit en principe
être examiné avant la question des preuves libératoires prévues par l'art.
173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 179). La jurisprudence admet
que le devoir procédural d'alléguer les faits constitue un devoir de
s'exprimer selon l'art. 14 CP; une partie (et son avocat) peut ainsi invoquer
cette disposition à la condition de s'être exprimée de bonne foi, de s'être
limitée aux déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté
comme telles de simples suppositions (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 178;
ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 p. 157; TF 6B_575/2015 du 27 avril 2016
consid. 3.1).
2.3 L'infraction de dénonciation calomnieuse de l’art. 303 CP
réprime le comportement de celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme
auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en
vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale ainsi que le
comportement de celui qui, de toute autre manière, aura ourdi des
machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture d'une poursuite

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pénale contre une personne qu'il savait innocente (art. 303 ch. 1 al. 1
et 2 CP).
2.4 L’art. 292 CP prévoit que celui qui ne se sera pas conformé à
une décision à lui signifiée sous la menace de la peine prévue au présent
article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents sera puni d'une
amende. L'art. 292 CP vise à assurer le respect des injonctions des
autorités (cf. TF 6B_601/2020 du 6 janvier 2021 consid. 1.4 destiné à la
publication ; TF 1B_253/2019 du 11 novembre 2019 consid. 5.1).
3.
3.1 Dans un premier argument, le recourant s’en prend au
passage suivant de l’ordonnance : « Z.________ a agi de la sorte pour
démontrer que les œuvres d’art concernées lui appartenaient dès lors qu’il
les avait, selon lui, payées en cash à la galerie Q.________ » ; or, selon le
recourant, Q.________ aurait écrit : « Diese Bilder wurden von ihnen
persönlich bar bezahlt ». Il soutient que l’interprétation du procureur est
tendancieuse. Il conteste le bien-fondé de l’ordonnance pénale du
24 novembre 2020 le condamnant pour faux dans les titres, contre
laquelle il a fait opposition. Il fait grief à Me R.________ d’avoir affirmé dans
son courrier du 23 juin 2017 que la plupart des documents qu’il avait
produits « n’étaient pas des originaux, mais de vulgaires photocopies,
dont la force probante est plus que litigieuse ».
3.2 En l’espèce, les seules déclarations précises que le recourant a
invoquées dans sa plainte à l’encontre des prévenus sont celles contenues
dans la lettre du 23 juin 2017 que Me R.________ a adressée au nom de
N.________ au Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne
dans le cadre de la procédure de divorce divisant les parties. A sa lecture,
on comprend qu’il s’agit d’une série d’observations sur un courrier que le
plaignant avait adressé à titre de détermination sur le rapport d’expertise
du notaire [...], ainsi que sur les pièces qui étaient jointes à ce courrier.
Ces observations étaient précédées d’une remarque générale disant que
N.________ mettait en doute les pièces qui étaient produites par le

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recourant, qu’elle rappelait qu’il faisait l’objet d’une procédure pénale
pour faux dans les titres concernant certaines pièces déjà produites dans
le cadre de la présente procédure, et qu’elle faisait par ailleurs noter que
la plupart de ces documents n’étaient pas des originaux « mais de
vulgaires photocopies, dont la force probante est plus que litigieuse ».
Le procureur a considéré que les prévenus pouvaient faire état
de ces propos dans le cadre de la procédure de divorce, qu’ils n’étaient
pas inutilement blessants et qu’ils étaient en rapport avec le litige et,
donc, licites ; il en a déduit qu’il n’y avait pas d’atteinte à l’honneur.
Dans son recours, Z.________ ne s’en prend pas à ce
raisonnement, fondé implicitement sur l’art. 14 CP. Il se contente, comme
déjà dit, de contester le bien-fondé de l’ordonnance pénale et d’invoquer
que, dans ce cadre, on ne pouvait pas retenir qu’il n’avait pas payé lui-
même les factures en cause. Or, il n’explique pas, et on ne voit pas, en
quoi le raisonnement du procureur – au sujet de l’acte licite consistant à
invoquer l’existence d’une procédure pénale pour faux dans les titres
ouverte contre l’autre partie au procès, et de mettre en conséquence en
doute la force probante des documents produits sous forme de
photocopies – pourrait être modifié par la circonstance invoquée – le fait
qu’il aurait lui-même payé les factures en cause – ou plus généralement
par le sort de l’opposition qu’il a formée contre l’ordonnance pénale. Au
demeurant, même si cette opposition devait être admise, il faudrait
reconnaître qu’il n’est pas contesté qu’à la date à laquelle le courrier
litigieux a été adressé au juge du divorce, il était exact que le plaignant
faisait l’objet d’une instruction pénale pour faux dans les titres pour des
pièces qui avaient été produites dans le cadre de la procédure de divorce.
A supposer que le fait d’invoquer l’existence d’une enquête pénale puisse
être attentatoire à l’honneur, il faudrait admettre, comme l’a fait le
procureur en l’occurrence, que N.________, par son avocat Me R.________,
s’est exprimée à cet égard de bonne foi, s’est limitée aux allégations
nécessaires et pertinentes pour contester la force probante des pièces
nouvelles produites par Z.________ à l’appui de sa détermination sur le
rapport d’expertise, et n’a pas simplement argué ces pièces de faux mais

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a seulement émis des doutes à cet égard. Il y aurait manifestement un
acte licite. Subsidiairement, les prévenus pourraient être admis à apporter
les preuves libératoires de l’art. 173 ch. 2 CP et faire la preuve de leur
bonne foi, voire de la vérité, puisque la procédure pénale en cause, pour
faux dans les titres, existait bel et bien.
Les arguments du recourant, reposant sur une phrase extraite
d’un écrit de Q.________ et d’une autre phrase extraite du courrier de Me
R.________ du 23 juin 2017, ne sont ainsi pas pertinents, et ne peuvent
qu’être rejetés.
Dans ces conditions, c’est à raison que le procureur a
considéré qu’il n’y avait aucun indice de commission des infractions de
calomnie et de diffamation.
4.
4.1 Dans un second argument, le recourant semble – pour autant
qu’on le comprenne – contester la validité de l’allégation figurant dans le
courrier du 23 juin 2017 selon laquelle il aurait dépossédé son épouse de
statues de manière illicite, et en déduire que cette allégation constituerait
– en elle-même – une preuve que Me R.________ aurait commis une
insoumission à une décision de l’autorité (« Ici l’avocat prouve son
insoumission à une décision de l’autorité (art. 292 CP) ! »).
4.2 En l’espèce, encore une fois, le recourant n’expose pas en quoi
le raisonnement du procureur – au sujet de l’absence de décision rendue à
l’encontre de N.________ et de son avocat Me R.________, et d’absence de
décision rendue sous la commination de la peine prévue à l’art. 292 CP –
serait erroné. Les factures de stockage produites sont à cet égard sans
pertinence. Cet argument, sans consistance, doit également être rejeté.
Dans ces conditions, c’est manifestement à juste titre que le
procureur a considéré qu’il n’y avait aucun indice de commission d’une
insoumission à une décision de l’autorité.

- 12 -
5. Enfin, le recourant se contente d’affirmer qu’il dépose un
recours et maintient qu’il y a dénonciation calomnieuse, mais ne
développe aucun argument à cet égard, en particulier contre le
raisonnement tenu par le procureur dans l’ordonnance. Son recours est
dès lors irrecevable s’agissant de cette infraction.
6. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté, dans la mesure de sa faible recevabilité, sans
échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance attaquée
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), arrêtés à 1'210 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 550 fr. déjà versé par le
recourant à titre de sûretés sera imputé sur ces frais (art. 383 al. 1 CPP ;
art. 7 TFIP ; CREP 26 novembre 2020/943 ; CREP 8 octobre 2020/772).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 27 novembre 2020 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge de Z.________.
IV. Le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) déjà versé
par Z.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à
sa charge au chiffre III ci-dessus.

- 13 -
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. Z.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :