vd_gerichte · ZA16.053957 · 2020-02-10 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 138/16 - 19/2020
ZA16.053957
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 février 2020
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Dessaux, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée, représenté par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; art. 6 et 36 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1977,
travaillait à plein temps comme chef d'équipe pour K.________ SA. Il était
assuré contre les accidents professionnels et non-professionnels auprès de
la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA
ou l'intimée).
K.________ SA a annoncé à la CNA que, le 1er septembre 2014,
l'assuré avait chuté d'un escabeau sur un chantier, s'était luxé l'avant-bras
droit et s'était également fait mal au genou gauche. Consulté le jour
même, le Dr Q.________, médecin généraliste au Centre Z.________ à [...], a
attesté une incapacité de travail totale depuis lors jusqu'au 19 septembre
2014, prolongée finalement jusqu'au 29 septembre 2014. Le jour de
l'accident, il a également réalisé des radiographies du coude, du poignet
droit et du genou gauche qui n'ont pas montré de lésions osseuses
traumatiques. Le praticien a posé le diagnostic de trauma et d'entorse au
genou gauche, au coude et au poignet (rapport médical initial LAA du 15
décembre 2015 du Dr Q.________). La CNA a pris en charge le cas.
Le 25 novembre 2015, K.________ SA a annoncé une rechute de
l'accident de septembre 2014 à la CNA, en raison de douleurs au genou
gauche ressenties par l'assuré. Dans un rapport médical LAA pour rechute
non daté, le Dr Q.________ a posé le diagnostic de gonalgie et de bursite
mise en évidence par une imagerie par résonnance magnétique (ci-après:
IRM) réalisée le 25 novembre 2015 par le Dr L.________, spécialiste en
radiologie. L'assuré était incapable de travailler du 24 novembre au 4
décembre 2015, avec reprise complète du travail depuis lors. Il a en outre
débuté des séances de physiothérapie. La CNA a alloué des prestations
d'assurance à la suite de cette rechute. L'assuré a indiqué, le 23 mars
2016 en réponse à un questionnaire de la CNA, que le traitement
consécutif à l'accident du 1er septembre 2014 était terminé.

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B. K.________ SA a annoncé à la CNA que, le 1er février 2016,
l'assuré avait glissé dans la boue, sur un chantier, et s'était fait mal au
bras qui avait subi une déchirure. Le Dr Q.________ a attesté une incapacité
de travail totale depuis l'accident, qu'il a par la suite prolongée. L'assuré a
débuté un traitement physiothérapeutique pour son coude droit.
Le 5 février 2016, une radiographie des coudes droit et gauche
a révélé de multiples formations ossifiées infra-centimétriques situées en
avant de la palette humérale. A droite, ces formations ossifiées étaient de
taille relativement stable par rapport au comparatif du 8 janvier 2015.
Elles correspondaient en premier lieu à une ostéo-chondromatose qui, au
vu du status bilatéral, serait de forme primitive. En cas de traumatismes
répétés, une ostéo-chondromatose secondaire sur arthrose bilatérale
pouvait être prise en considération. Il n'y avait toutefois pas de stigmates
de fracture de la palette humérale ou des portions proximales des os de
l'avant-bras (rapport du 5 février 2016 du Dr H.________, spécialiste en
radiologie, au Dr Q.________).
Dans un rapport du 22 mars 2016 à l'attention du Dr
X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, réalisé consécutivement à un scanner du coude
droit, la Dre O.________, spécialiste en radiologie, a constaté la présence de
corps libres intra-articulaires et d'ostéophytes marginaux, les corps libres
se situant au niveau de l'épitrochlée, de l'épicondyle et à la face palmaire
de la palette humérale. Elle a également fait état d'un status après
fracture de l'olécrane.
Dans un rapport médical initial LAA du 19 avril 2016, le Dr
Q.________ a diagnostiqué un trauma du coude droit, à la suite d'une chute
sur ce coude. Il a constaté des douleurs ainsi que des limitations de la
flexion et de l'extension et a précisé qu'il était probable que des douleurs
et des problèmes plus anciens aient été réactivés par l'accident. Il a
également mentionné que de multiples accidents, la pratique d'un sport
de combat et une ostéochondromatose pouvaient influencer de manière

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défavorable le processus de guérison. L'assuré était en outre incapable de
travailler du 1er février au 21 avril 2016, la suite étant incertaine.
Dans un rapport non daté, reçu par la CNA le 22 avril 2016, le
Dr Q.________ a fait état de radiographies des 1er septembre 2014, 8
janvier 2015 et 1er février 2016 n'ayant pas révélé de lésions traumatiques
récentes.
Dans un rapport médical intermédiaire du 23 mai 2016, le Dr
X.________ a posé le diagnostic d'arthrose post-traumatique du coude droit,
précisé que l'état actuel de santé était stationnaire et que le pronostic
était réservé. Il a évoqué une possible ablation des corps libres situés dans
le coude droit. L'assuré continuait à suivre le traitement
physiothérapeutique.
L'assuré a informé la CNA, lors de son passage dans les locaux
de l'assurance le 3 juin 2016, que le Dr Q.________ voulait l'adresser à un
spécialiste pour la suite de la prise en charge, dès lors que l'évolution
n'était pas favorable, qu'il avait toujours des douleurs au coude droit et
qu'il continuait la physiothérapie à raison de trois à quatre rendez-vous
par semaine ainsi que des exercices à domicile. Il a encore précisé que le
Dr X.________ ne le suivait plus.
Le 14 juin 2016, la CNA a soumis le cas de l'assuré à l'examen
du Dr M.________, spécialiste en chirurgie et médecin d'arrondissement. Il
a indiqué qu'un état antérieur était manifeste et s'est interrogé sur
l'existence d'autres accidents pris en charge par l’assurance. Il a donc
proposé d'adresser l'intéressé à un spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur.
A l'occasion d'un entretien qui s'est déroulé le 20 juin 2016 à
son domicile en présence d'un représentant de la CNA, l'assuré a indiqué
qu'il avait été champion d'Europe de jiu-jitsu en 2014 et vice-champion en
2015. Il a précisé, s'agissant de son accident du 1er septembre 2014, qu'il
s'était fait mal à l'avant-bras et au coude droit en mettant son bras en

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protection de son visage lors de sa chute dans l'escalier. Il y avait alors eu
des radiographies, deux semaines d'arrêt de travail et un traitement à
base de glace et de pommade. Depuis lors, son coude droit ne s’était plus
jamais bien porté, malgré deux infiltrations. L'assuré a en outre contesté
avoir déjà eu mal à ce membre par le passé. S'agissant de l'accident du
1er février 2016, il a expliqué avoir glissé dans la boue et chuté les pieds
en avant, s'être retenu avec la main droite derrière lui et avoir entendu un
craquement dans son coude avant de tomber au sol. Il était depuis lors
toujours incapable de travailler et continuait les séances de
physiothérapie. L'assuré avait encore des douleurs modérées à l'épaule et
plus fortes dans le creux du coude. Il était toujours limité en flexion et en
extension.
Le 7 juillet 2016, l'assuré a consulté le Professeur S.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, chef de service d'orthopédie et traumatologie du Centre
hospitalier W.________ (ci-après : Centre hospitalier W.________). Dans son
rapport du 12 juillet 2016 à l'attention du Dr X.________, le Prof. S.________
a posé le diagnostic d'arthrose du coude droit avec raideur et corps libres
intra-articulaires. Dans l'anamnèse, il a fait état d'un patient en bonne
santé habituelle, présentant un status après traumatisme du coude
gauche et de l'humérus droit à l'âge de 14 ans, avec prise en charge
chirurgicale. Le patient venait consulter pour le coude droit et mentionnait
un traumatisme survenu vraisemblablement durant l'été 2014, avec
depuis lors des douleurs et une raideur, ainsi qu'une nouvelle
décompensation suite à un traumatisme survenu le 1er février 2016. Le
Prof. S.________ a relevé que la flexion-extension du coude gauche était à
130-30-0 avec une limitation également d'une vingtaine de degrés en
pronation ainsi qu'une cicatrice au niveau de l'épitrochlée. A droite, il
existait une ancienne cicatrice latérale au niveau du coude ainsi qu'une
cicatrice antérieure du bras transverse calme. La flexion-extension était à
100-20-0 avec une limitation de la pronation de trente degrés. Il a
constaté l'absence de neuropathie cubitale. Après avoir analysé les
radiographies réalisées en février 2016 et le scanner de mars 2016, il a
conclu que le patient présentait une arthrose du coude droit décompensée

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par un traumatisme récent. Il avait également un antécédent
d'intervention au niveau du coude droit à l'âge de 14 ans.
Par courrier du 14 juillet 2016, la CNA a informé l'assuré
qu'elle entendait mettre fin au versement des prestations au 31 juillet
2016, date à laquelle elle estimait que l'état de santé tel qu'il aurait été
sans accident (status quo sine) pouvait être considéré comme atteint. Elle
se fondait sur l'entretien du 20 juin 2016 et sur l'appréciation de son
médecin d'arrondissement, lequel mentionnait que les troubles qui
subsistaient à ce jour n'étaient plus dus à l'accident mais étaient
exclusivement de nature maladive.
Le 19 juillet 2016, l'assuré a contesté le préavis de la CNA,
alléguant qu'il s'agissait du même cas qui s'était passé en septembre
2014 et répété en février 2016.
Par téléfax du 22 juillet 2016, le Centre hospitalier W.________ a
adressé à la CNA une demande de garantie de prise en charge pour une
entrée de l'assuré au sein de son établissement en date du 25 juillet
suivant.
Par courrier du 22 juillet 2016, la CNA a indiqué à l’assuré
avoir revu sa situation, à la suite de son précédent courrier du 14 juillet
2016. Elle l'a informé qu'elle entendait clore le cas au 24 juillet 2016, date
à laquelle le status quo sine pouvait être considéré comme atteint. Les
prestations cesseraient dès lors d'être versées à partir de cette date.
Le 25 juillet 2016, l'assuré a subi une ablation des corps libres
du coude droit et une arthrolyse avec ablation d'ostéophytes,
capsulectomie et synovectomie du coude droit. L'intervention avait été
pratiquée en raison de l'arthrose du coude droit présentée par l'assuré,
décompensée par un traumatisme récent, ainsi que d'un antécédent
d'intervention au niveau du coude droit à l'âge de 14 ans. L'intervention
chirurgicale s'est déroulée sans complications, la flexion-extension était de
130-5-0° en post-opératoire contre 100-40-0 en préopératoire. L'assuré

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était incapable de travailler du 27 juillet au 11 novembre 2016, étant
précisé que la situation serait alors réévaluée. Un suivi en physiothérapie
de mobilisation du coude en fonction de la douleur était prescrit. Le Prof.
S.________ devait effectuer le prochain contrôle clinique le 6 septembre
2016. L'assuré a regagné son domicile le lendemain de l'opération
(rapport médical du 9 août 2016 des Dr R.________, chef de clinique au
Centre hospitalier W.________, et Dre C.________, médecin assistante, à
l'attention du Dr Q.________ et protocole opératoire du 26 juillet 2016 du Dr
Q.________).
Le 29 juillet 2016, l'assuré a contesté le préavis de la CNA,
alléguant que l’accident du 1er février 2016 était une aggravation de celui
du 1er septembre 2014. L'assuré s'est fondé sur un rapport médical du 21
juillet 2016 établi par la Dre P.________, spécialiste en radiologie, à
l'attention du Dr Q.________. La radiologue a procédé à l'évaluation des
deux radiographies de 2014 et 2016 post-accident. A l'issue d'un
consilium, elle a constaté une arthrose huméro-ulnaire avec vraisemblable
synovite réactionnelle, dont l'atteinte cartilagineuse et osseuse montrait
un aspect aggravé par rapport à 2014. Elle a en effet décrit une
ostéophytose médiale du plateau ulnaire, majorée par rapport à 2014.
Devant la palette humérale, une protubérance osseuse antérieure s'était
majorée en taille et une seconde anomalie osseuse nodulaire était
apparue juste au-dessus. Selon la praticienne, ces anomalies pouvaient
correspondre soit à des ostéophytes exubérants soit à des nodules
ostéochondromateux, ayant évolué entre 2014 et 2016. Le reste des
structures osseuses montrait un aspect normal.
A nouveau invité à se prononcer sur le cas de l’assuré, le Dr
M.________ a indiqué, dans ses déterminations du 17 août 2016, que
l'aggravation radiologique de l'arthrose du coude droit en l'espace de deux
ans ne pouvait pas être imputée à une simple contusion, traitée avec de la
glace et de la pommade et ayant entraîné une incapacité de travail de
deux semaines.

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Par décision du 18 août 2016, la CNA a mis un terme au
versement de ses prestations avec effet au 24 juillet 2016, considérant
que les troubles actuels au coude droit n'étaient pas non plus en lien de
causalité pour le moins probable avec l'accident du 1er septembre 2014.
Par acte du 25 août 2016, remis en main propre au guichet de
la CNA le 2 septembre 2016, l'assuré s'est opposé à la décision qui
précède. Il a réitéré les arguments contenus dans son courrier du 29 juillet
2016.
L'assuré a formulé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: l'OAI) en date du 25 août 2016.
Dans une appréciation médicale du 5 septembre 2016, le Dr
M.________ a résumé la situation médicale de l'assuré, indiquant
notamment que le Prof. S.________ concluait à une arthrose avancée du
coude droit avec d'importants ostéophytes et de vraisemblables corps
libres, mise sur le compte d'un traumatisme survenu dans l'adolescence
avec prise en charge chirurgicale, décompensé par l'événement du
1er février 2016. La CNA avait mis un terme à ses prestations à la veille de
l'intervention chirurgicale, en se fondant sur le préavis de son médecin
d’arrondissement selon lequel les accidents annoncés étaient de peu de
gravité, notamment celui du 1er septembre 2014 mis en cause par
l'intéressé, et n'avaient entraîné aucune lésion structurelle qui pouvait
directement leur être rapportée. Dans ce genre de situation, le statu quo
sine était généralement atteint après une période de six mois au
maximum, la contusion ayant eu tout le temps de guérir dans l'intervalle.
L'assuré s'était opposé à cette appréciation et avait produit un rapport de
la Dre P.________. Après avoir précisé que les radiographies analysées par
la Dre P.________ étaient vraisemblablement celles du 1er septembre 2014
et du 5 février 2016, le médecin d'arrondissement a relevé que les clichés
de 2016 étaient de meilleure qualité et laissaient indéniablement
apparaître une certaine progression de l'ostéophytose. Elle ne saurait
toutefois être attribuée avec vraisemblance à l'accident du 1er février 2016

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puisque les radiographies avaient été réalisées quatre jours seulement
après celui-ci. C'était d'ailleurs l'accident du 1er septembre 2014 qui était
mis en cause par l’assuré dans cette aggravation. Or, selon le praticien, la
légère progression des lésions arthrosiques sur une période de deux ans
n'avait rien d'étonnant chez un patient sollicitant son coude droit, tant
dans le cadre de sa profession que de ses loisirs puisqu'il avait encore été
vice-champion d'Europe dans un sport de combat en 2015, preuve s'il en
était qu'il était bien remis des suites du premier accident. Il n'était ainsi
pas vraisemblable que l'aggravation radiologique de l'arthrose du coude
droit observée en l'espace de deux ans puisse être imputée à une simple
contusion de cette articulation qui a permis une reprise du travail à 100 %
le 30 septembre 2014 avec un traitement topique de glace et de
pommade. Le protocole opératoire du 25 juillet 2016 ne décrivait au
demeurant aucune lésion récente au niveau du coude droit qui pourrait
être rapportée à l'un ou l'autre des accidents assurés. L'intervention
s'adressait donc à un état antérieur qui ne concernait pas la CNA.
Le 6 septembre 2016, l'assuré, désormais représenté par Me
Philippe Nordmann, a complété son opposition en indiquant que la CNA
n'avait pas pris position sur le rapport du 21 juillet 2016 de la Dre
P.________.
Par décision sur opposition du 3 novembre 2016, la CNA a
rejeté l'opposition et confirmé la décision du 18 août 2016. Elle a
considéré qu'il y avait lieu de se fier à l'analyse effectuée en toute
connaissance de cause par le Dr M.________ qui avait expliqué de manière
convaincante les raisons pour lesquelles l'aggravation de l'arthrose ne
pouvait pas être mise sur le compte des accidents pris en charge par ses
soins.
Dans un courrier du 22 novembre 2016, le conseil de l'assuré a
informé la CNA de la réception, en date du 7 novembre 2016, de la
décision sur opposition précitée et a sollicité l'envoi d'une copie du dossier
de son client, en vue du dépôt d'un recours.

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C. Le 6 décembre 2016, le recourant, toujours représenté par son
conseil, a interjeté recours devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision qui précède, concluant à son
annulation. Il a allégué qu'il n'avait jamais souffert de son coude droit
avant l'accident de 2014 et qu'il pratiquait une activité physique intense
sur les chantiers à côté d'une activité sportive exigeante. L'accident de
2014 avait été « trompeur » en ce sens qu'il s'était senti guéri après un
mois d'arrêt de travail et avait poursuivi son activité lucrative et le sport,
pratiquement sans limitation, jusqu'en 2016. Il avait fallu le nouvel
accident de 2016 pour décompenser un état qui paraissait guéri. Il a
ajouté que, même s'il existait de l'arthrose au coude avant l'accident de
2014, les pièces figurant au dossier démontraient que cette arthrose,
asymptomatique, s'était fortement accentuée entre 2014 et 2016.
La CNA a produit sa réponse au recours en date du 10 mars
2017, concluant à son rejet et réitérant les arguments développés dans la
décision sur opposition du 3 novembre 2016. Elle s'en est remise à dire de
justice s'agissant de la question de la recevabilité du recours.
Par courrier du 24 avril 2017, le conseil du recourant a indiqué
que celui-ci venait de commencer une formation complémentaire de
machiniste et de grutier, sous l'égide de l'OAI.
Par ordonnance du 6 novembre 2017, la juge instructrice a
ordonné la suspension de la cause, à la demande des parties, jusqu'à
l'achèvement du stage accompli par l'assuré.
Le 26 mars 2019, le recourant, agissant désormais seul, a
informé la Cour de céans qu'il avait achevé son stage le 31 novembre
2018. La juge instructrice a par conséquent ordonné la reprise de cause, le
28 mars 2019.
Par pli du 22 août 2019, la juge instructrice a sollicité la
production du dossier constitué par l'OAI. Dans un rapport du 7 novembre
2016, le Prof. S.________ posait le diagnostic d'arthrose du coude droit avec

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corps libres intra-articulaires et raideur post-traumatique du coude à
gauche. Le patient avait eu un traumatisme des deux coudes à l'âge de 14
ans ayant nécessité une approche chirurgicale. Lors de la consultation du
7 juillet 2016, le patient se plaignait de douleurs et raideurs à droite
consécutives à deux nouveaux traumatismes survenus en 2014 et 2016
ainsi que de raideurs du coude gauche, sans douleur. La flexion et
l'extension des coudes présentaient des limites en pronation, plus
marquées à droite. Le patient se trouvait alors en rééducation post-
opératoire et aucune évaluation approfondie des activités exigibles n'avait
été réalisée. Le Prof. S.________ a toutefois indiqué que, comme ouvrier de
chantier avec de l’arthrose et des limitations professionnelles au niveau
des deux coudes, il semblait peu probable que le patient puisse reprendre
son activité.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans le délai légal non
prolongeable (art. 40 al. 1 LPGA) de trente jours suivant la notification de
la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Il commence à courir le
lendemain de la communication de la décision attaquée (art. 38 al. 1
LPGA, applicable par renvoi de l'art. 60 al. 2 LPGA).
En ce qui concerne plus particulièrement la notification d'une
décision ou d'une communication de l'administration, elle doit au moins
être établie au degré de la vraisemblance prépondérante requis en
matière d'assurance sociale (ATF 121 V 5 consid. 3b). L'autorité supporte
donc les conséquences de l'absence de preuve (ou de vraisemblance

- 12 -
prépondérante) en ce sens que si la notification ou sa date sont
contestées et qu'il existe effectivement un doute à ce sujet, il y a lieu de
se fonder sur les déclarations du destinataire de l'envoi (ATF 129 I 8
consid. 2.2 ; 124 V 400 consid. 2a et les références citées ; TF
9C_433/2015 du 1er février 2016 consid. 4.1). La preuve de la notification
peut résulter d’un accusé de réception d’un envoi sous lettre-signature ou
d’autres indices, par exemple d’un échange de correspondance ultérieur
ou du comportement du destinataire (ATF 142 IV 125 consid. 4.3 et
105 III 43 consid. 2a ; TF 9C_433/2015 du 1er février 2016 consid. 4.1).
b) La décision entreprise est datée du 3 novembre 2016 et a
été adressée sous pli recommandé au conseil du recourant. Celui-ci
indique l'avoir reçue le lundi 7 novembre 2016, dans une correspondance
adressée à l’intimée. Dans sa réponse au recours, l'intimée s'en est remise
à justice quant à la recevabilité du recours, sans préciser davantage ce
qu'elle contestait. Si l'intimée entendait mettre en doute la date de la
notification de la décision entreprise et par conséquent le respect du délai
de recours, il lui incombait d'apporter la preuve de la date exacte de
réception de la décision, ce qu'elle s'est abstenue de faire. Il y a par
conséquent lieu de se fonder sur les déclarations du destinataire de l'envoi
et de retenir que la décision entreprise a été reçue le 7 novembre 2016.
Le recours a par conséquent été déposé en temps utile, le 6 décembre
2016.
En outre, déposé auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur la question de savoir si la CNA était fondée à
mettre un terme à ses prestations d'assurance au 24 juillet 2016,
s'agissant des suites des accidents du 1er septembre 2014 et du 1er février
2016.

- 13 -
On précisera que les modifications introduites par la novelle du
25 septembre 2015, entrée en vigueur le 1er janvier 2017 et modifiant
diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d'espèce,
vu la date de l’accident assuré (cf. ch. 1 des dispositions transitoires
relatives à cette modification [RO 2016 4388]).
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un

- 14 -
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la
jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence
seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau. On
parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références citées ; TF
8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 3.2). Les rechutes et suites
tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel.
Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-

- 15 -
accidents (initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé
et l’atteinte à la santé causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V
293 consid. 2c et les références citées ; TF 8C_571/2016 du 24 mars 2017
consid. 3).
e) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre.

- 16 -
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il
est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
b) Une valeur probante doit également être accordée aux
appréciations émises par les médecins conseils de l’assurance, car, selon
la jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme partie dans un
cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe
administratif chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge
accordera, au cours de la procédure d’administration des preuves, une
entière valeur probante à l’appréciation émise par un médecin de
l’assurance sociale, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353 et les
références citées ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

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5. a) L'intimée s'est fondée sur les appréciations médicales de
son médecin d'arrondissement, le Dr M.________, qui a d'abord indiqué que
les troubles présentés par l'assuré étaient consécutifs à un état antérieur
manifeste (avis du 13 juin 2016) et que l'aggravation radiologique de
l'arthrose du coude droit constatée en l'espace de deux ans ne pouvait pas
être imputée à une simple contusion traitée avec de la glace et de la
pommade et ayant entraîné une incapacité de travail de seulement deux
semaines (avis du 17 août 2016). Dans son appréciation du 5 septembre
2016, le Dr M.________ a confirmé ses constatations précédentes et ajouté
que l'aggravation de l'arthrose ne pouvait pas non plus être imputée à
l'accident de février 2016, puisque les radiographies avaient été
effectuées quatre jours après l'événement. La progression de l'arthrose
n'était au demeurant pas étonnante chez un assuré qui sollicitait
fortement son coude dans le cadre professionnel et de ses loisirs,
l'intéressé ayant décroché le titre de vice-champion d'Europe de jiu-jitsu
en 2015.
L'avis du Dr M.________ est convaincant. Il est du reste
corroboré par diverses pièces du dossier, notamment le rapport du 5
février 2016 du Dr H.________. Le praticien a en effet indiqué que les
lésions constatées confirmaient la nature dégénérative de celles-ci, ce
d'autant plus qu'elles étaient présentes aux deux coudes de l'assuré. Le Dr
H.________ a également relevé l'absence de stigmates de fractures des
coudes.
Ces avis sont également confirmés par le Dr Q.________,
médecin traitant de l'assuré, qui a indiqué que les radiographies du coude
droit des 1er septembre 2014, 8 janvier 2015 et 1er février 2016 ne
révélaient aucune lésion traumatique récente. Le Prof. S.________ a à son
tour relevé qu’aucune lésion récente n’avait été décelée (rapport du 25
juillet 2016), tout comme le Dr Q.________ s'agissant des radiographies
réalisées le 1er septembre 2014.
Le Prof. S.________ a toutefois fait état d'anciennes lésions, ce
qui rejoint les constatations des Drs H.________ et M.________. Dans ses

- 18 -
différents rapports, le Prof. S.________ a indiqué que l’intéressé avait subi
un traumatisme aux deux coudes à l’âge de 14 ans ayant nécessité une
approche chirurgicale (rapports médicaux du 12 juillet 2016 à l’attention
de l’intimée et du 7 novembre 2016 à l’attention de l’OAI). Les Drs
R.________ et C.________ ont procédé à la même constatation dans leur
rapport du 9 août 2016. Le Prof. S.________ a observé à cet égard la
présence de cicatrices au niveau de l’épitrochlée à gauche et du coude à
droite. Il a en outre constaté que la flexion-extension des coudes était à
130-30-0 à gauche et 100-20-0 à droite, avec une limitation de la
pronation des deux côtés. Le praticien a relevé, à l’analyse du scanner du
coude droit réalisé en 2016, que le patient présentait des séquelles à
l’humérus droit. Cet examen a également mis en évidence d’importants
ostéophytes antérieurs et postérieurs. Tous ces éléments évoquent des
séquelles d’un accident passé, confirmé par la conclusion posée par le
Prof. S.________ selon laquelle l'arthrose avait été décompensée par un
traumatisme récent.
b) Le recourant oppose aux constatations du Dr M.________
celles de la Dre P.________.
Le rapport du 21 juillet 2016 de la Dre P.________ ne permet
toutefois pas de remettre en cause les observations du Dr M.________,
confirmées par celles du Prof. S.________ et des Drs Q.________ et
H.________.
En effet, la Dre P.________ atteste d'un état arthrosique
aggravé par rapport à 2014 ce qui ne signifie pas encore que ce dernier
était en lien de causalité avec l'accident de 2014 et n'était pas présent
avant celui-ci. Elle ne s'est d'ailleurs pas prononcée sur les causes de
l’ostéophytose présente en 2014 ni sur les raisons de son évolution en
l’espace de deux ans.
Le Dr M.________, pour sa part, a admis une progression de
l'ostéophytose entre 2014 et 2016, l'expliquant par une sollicitation
importante de son coude par le recourant dans son activité professionnelle

- 19 -
et sportive. Il a d'autre part exclu que cela puisse être attribué à l’accident
du 1er février 2016, dans la mesure où les radiographies avaient été
réalisées seulement quatre jours après l’accident, le développement de
telles excroissances osseuses ne pouvant survenir après un délai aussi
bref.
Cette évolution ne peut pas non plus être imputée à l’accident
du 1er septembre 2014 qui peut être qualifié de bénin. Il n'a en effet
occasionné qu'une simple contusion soignée avec de la glace et de la
pommade et n'a engendré qu'un bref arrêt de travail. Aucune lésion
traumatique osseuse n'a été décelée par le Dr Q.________ qui a analysé les
radiographies réalisées le jour de l'accident. Cet évènement n’a pas
engendré de conséquences à plus long terme, au vu du résultat réalisé par
l’assuré au championnat d’Europe de jiu-jitsu en 2015 où il a décroché la
médaille d’argent. Le recourant a lui-même concédé qu’après cet
accident, il avait poursuivi son activité lucrative et sportive, pratiquement
sans limitation, jusqu'en 2016. Le recourant a au demeurant reconnu que
le traitement consécutif à l'accident du 1er septembre 2014 était terminé,
dans sa réponse du 23 mars 2016 à un questionnaire de la CNA.
c) Vu ce qui précède, il y a lieu d'admettre au degré de la
vraisemblance prépondérante que les lésions arthrosiques ne sauraient
être imputées ni à l’accident du 1er février 2016 ni à celui du 1er
septembre 2014, seul un état antérieur pouvant en être la cause.
6. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
b) La procédure étant en principe gratuite, il n'est pas perçu
de frais judiciaires (art. 61 let a LPGA). Compte tenu de l'issue du litige, il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens au recourant qui succombe (art. 61 let. a
LPGA; ATF 127 V 205 consid. 4a ; 126 V 143).
Par ces motifs,

- 20 -
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 3 novembre 2016 par la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est
confirmée.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- J.________,
- Me Didier Elsig (pour Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents),
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 21 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :