vd_gerichte · PE22.001371 · 2024-10-08 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE22.001371-[…]
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 8 octobre 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Byrde et M. Maillard, juges
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 173, 174 CP ; 56, 319 al. 1 let. a et b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 22 avril 2024 par H.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 3 avril 2024 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE22.001371-[…], la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 1er mars 2021, H.________, neurochirurgien auprès du
V.________ SA, à Vevey, a procédé à la pose, sur un patient, d’un implant
(une cage) intra-discal par voie postérieure dans le disque intervertébral
afin de fusionner deux vertèbres. En raison d’une complication, soit la
migration de la cage, H.________ a dû procéder à une nouvelle intervention,
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en date du 7 juin 2021, afin de la retirer. A la suite de cette intervention, le
patient a présenté un syndrome de la queue de cheval partiel, ce qui a
motivé son transfert au CHUV.
Rencontrant de nouvelles complications, le patient a consulté
un avocat, lequel a sollicité B.________, médecin au [...] du CHUV, afin qu’il
se prononce sur l’évolution de ce patient et qu’il donne en particulier son
avis sur les modalités de l’intervention réalisée par H.________ le 1er mars
2021.
Le 21 octobre 2021, B.________ a communiqué son rapport à
l’avocat précité. Ses réponses se lisent notamment comme suit (P. 8,
annexe 2) :
« 8. Dans l'hypothèse où vous auriez dû intervenir en qualité
de chirurgien initial, auriez-vous pratiqué l'opération du 1er mars 2021 de
la même manière ?
En mars 2021, la chirurgie consistait en la mise en place d'une
cage T-PAL stand alone. Cette chirurgie est un mélange entre une
décompression et une fixation. Si l'on décide de traiter le patient par voie
chirurgicale, la décompression est indiscutable. Cependant, l'indication de
la chirurgie de fusion n'est pas claire. Je ne peux pas faire de commentaire
à ce sujet car je n'ai pas vu et évalué le patient avant cette opération.
Par contre, l'utilisation de ces cages sans fixation postérieure
est clairement interdit. Cette technique n'est certainement pas utilisée
dans notre centre de [...] au CHUV. Je n'ai jamais vu cette technique dans
une autre institution ni jamais vu un rapport ou une présentation à un
Congrès. Je n'ai rien trouvé non plus dans la littérature. Je recommande de
ne pas utiliser cette cage comme stand alone de tous côtés en raison des
complications comme il est arrivé chez ce patient mais également, à
cause des complications à long terme (par exemple, cage subsidence) et
je ne vois aucun bénéfice si on ne réalise pas de fusion propre par un
vissage postérieur.

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9. La paraplégie dont souffre désormais [...] est-elle une
complication normale et documentée de ce type d'intervention
chirurgicale ?
Le syndrome de la queue de cheval est une complication très
rare après ce type de chirurgie dont il n'existe que quelques cas décrits
(TLIF avec vis postérieure). Elle se produit très rarement dans la réalité
quotidienne.
Si la cage est disloquée, tous les nerfs du canal rachidien
peuvent être comprimés et de tels symptômes peuvent apparaître. Les
dislocations de la cage sont également rares. A mon avis, il serait logique
que les luxations de cage se produisent massivement plus fréquemment si
aucune fixation par vis postérieure n'est appliquée (situation de [...]). Il n'y
a pas de littérature sur ce sujet, car aucun autre chirurgien ne le fait (…) ».
Le 18 janvier 2022, H.________ a déposé plainte pour calomnie,
subsidiairement diffamation à l’encontre de B.________, aux motifs que les
réponses qu’il a données aux questions 8 et 9 notamment sont un « tissu
de mensonges éhonté de la part d’un Confrère qui ne peut avoir que
comme motifs de nuire à [s]a réputation » et de le discréditer en tant que
professionnel de la médecine (P. 7).
Par ordonnance du 15 février 2022, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois a refusé d’entrer en matière sur cette
plainte. Par arrêt du 13 octobre 2022 (no 477), statuant sur le recours
interjeté par H.________, la Chambre des recours pénale a annulé cette
ordonnance et a renvoyé le dossier de la cause au Ministère public pour
qu’il procède dans le sens des considérants. Elle a retenu qu’il n’était pas
exclu qu’un lecteur non averti puisse déduire des réponses que le prévenu
a données – en substance – que le recourant avait pratiqué sur la colonne
vertébrale d’un patient devenu paraplégique une opération qui utilise une
technique interdite, que personne ne pratique et qu’en particulier que
l’hôpital de référence qu’est le CHUV ne pratique pas, qui est inconnue

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dans la littérature médicale et dont les complications ne sont pas
documentées car aucun médecin ne la pratique ; elle a considéré que la
critique semblait aller au-delà de la mise en doute des compétences
professionnelles de l’intéressé, mais permettait de mettre en doute son
honorabilité en tant que personne, puisqu’il était mis en cause pour avoir
utilisé pour l’opération de la colonne vertébrale d’un patient devenu
paraplégique une technique insolite et inusitée. Dans ces circonstances, il
ne pouvait être exclu qu’un lecteur interprète objectivement ces
assertions en ce sens que le recourant a causé les lésions corporelles dont
souffre son patient, au mieux par négligence au pire par dol éventuel. Il
s’agissait de l’accusation d’avoir commis une infraction pénale qui est un
cas non contesté d’atteinte à l’honneur. La Chambre de céans en a déduit
qu’il n’était pas possible d’exclure, à ce stade, que l’intimé se soit rendu
coupable de calomnie ou de diffamation, et qu’il appartiendrait au
Ministère public d’entendre ce dernier sur les questions qui lui ont été
posées dans le courrier du 5 juillet 2021 – qu’il fera produire – ainsi que
sur les réponses qu’il a données. Sur la base de ces éléments, il décidera
de la suite à donner à l’enquête.
Le 20 avril 2023, le Ministère public a tenu une audience de
conciliation, qui n’a pas abouti. Le 13 septembre 2023, l’autorité précitée
a adressé un avis de prochaine clôture aux parties, en les informant de
son intention de rendre une ordonnance de classement. Par avis du 29
septembre 2023, le Ministère public a prolongé le délai de prochaine
clôture jusqu’au 10 octobre 2023. Par courrier du 14 février 2024, le
plaignant, constatant qu’aucune ordonnance, respectivement acte
d’accusation n’avait été rendu, s’est adressé à lui afin d’attirer son
attention sur le risque de prescription de l’action pénale (P. 36), puis par
acte du 4 avril 2024, il a saisi l’autorité de céans d’un recours pour déni de
justice, respectivement violation du principe de célérité, en concluant,
sous suite de frais et dépens, à ce qu’ordre soit donné au Ministère public
de statuer sur la clôture du dossier, d’établir un acte d’accusation et de
renvoyer le prévenu en jugement.

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B. Par ordonnance du 3 avril 2024, approuvée par le Ministère
public central le 8 avril suivant, le Ministère public de l’arrondissement de
l’Est vaudois a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée
contre B.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation. Cette
ordonnance a été envoyée aux parties pour notification en date du 10 avril
2024. Cette ordonnance est motivée notamment comme suit :
« A titre liminaire, il convient de préciser que le Dr H.________ avait
procédé, le 1er mars 2021, à une intervention chirurgicale qui consistait en la pose d’une
cage intra-discale qui par la suite a migré, de sorte qu’il a fallu procéder à une seconde
opération (P. 7). Il sied de préciser qu’il existe diverses techniques d’insertion d’une cage
intra-discale. La méthode ne définit cependant pas à elle seule l’intervention pratiquée.
La technique chirurgicale dépend également de l’implant utilisé. Chaque fabricant
accompagne son implant d’instructions, qui sont propres à la prothèse considérée et qui
décrivent la technique adéquate. Certains implants sont dits « standalone », ce qui
signifie qu’ils ne doivent pas être fixés au moyen de vis postérieures. Dans ce cas,
l’implant est alors simplement positionné dans l’espace intervertébral et sa conception lui
permet de rester en place sans être arrimé aux structures avoisinantes. D’autres
implants nécessitent, quant à eux, des vis postérieures afin d’éviter tout déplacement de
la cage.
Lors de l’intervention du 1er mars 2021, le Dr H.________ avait procédé à
l’insertion d’un implant de type T-PAL selon la technique TLIF (« Transforaminal Lumbar
Interbody Fusion »). Le manuel décrit, en anglais, l’installation de la cage de la manière
suivante : « The T-PAL cage is intended to be used in combination with posterior fixation
» (P. 21).
Entendu par la procureure de céans le 20 avril 2023 (PV aud. 1), le Dr
B.________ a déclaré que le terme anglais « is intended to » relatif à la prescription
d’utilisation de l’implant T-PAL employé par le Dr H.________ lors de l’intervention
litigieuse du 1er mars 2021, signifiait selon lui qu’une fixation à la colonne vertébrale au
moyen de vis postérieures était nécessaire, contrairement à l’utilisation en « standalone
» qu’en avait fait le Dr H.________ lors de cette intervention. Le Dr B.________ a par ailleurs
ajouté que même si le terme « interdit » avait pu être perçu comme « fort » par le
Dr H.________, ce qu’il regrettait, il maintenait ses propos quant à l’absence d’indication
d’utilisation de l’implant T-PAL en « standalone », même s’il n’excluait pas qu’une
utilisation « off-label » de l’implant – c’est-à-dire en dehors de son homologation
annoncée par le fabricant – soit envisageable ; dans ce cas, le patient aurait dû en être
préalablement informé. Le Dr B.________ a également confirmé les dires du Dr H.________,
selon lesquels le syndrome de la queue de cheval dont souffrait le patient était apparu
après la seconde opération qu’avait subie ce dernier, et non à la suite de la migration de
l’implant survenue à la suite de l’intervention du 1er mars 2021, précisant également qu’il
n’avait jamais fait allusion à une quelconque paralysie. Finalement, il a assuré ne pas
s’être douté que son rapport du 21 octobre 2021 s’inscrirait dans le cadre d’une action en
responsabilité contre le Dr H.________, se disant persuadé d’avoir répondu à une
sollicitation de Me Marmy dans l’unique contexte des difficultés assécurologiques
rencontrées par le patient.
Les diverses pièces produites en cours d’enquête par Me Odile Pelet,
conseil du Dr B.________, ont corroboré les déclarations de ce dernier. En effet, dans un
courrier du 17 avril 2023 (P. 20), le Dr B.________ a précisé n’avoir jamais affirmé
qu’aucune cage ne pouvait être posée en « standalone » et qu’une arthrodèse lombaire
postérieure (en l’occurrence l’intervention selon la méthode d’insertion TLIF pratiquée par
le Dr H.________ le 1er mars 2021), ne pouvait jamais être effectuée avec une cage en
« standalone ». Il a également déclaré que le document référençant les divers articles
scientifiques, produit par le Dr H.________ le 19 janvier 2022 (P. 6), ne faisait pas de

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distinction entre les différents types de prothèse et n’établissait pas que l’implant T-PAL
pouvait être utilisé sans fixation postérieure, en dérogation aux instructions du fabricant.
Quant à la question du syndrome de la queue de cheval, qu’il avait décrit
dans son rapport du 21 octobre 2021 comme une « complication très rare après ce type
de chirurgie dont il n’existe que quelques cas décrits », le Dr B.________ a expressément
précisé dans le courrier du 17 avril 2023 (P. 20), que la chirurgie à laquelle il avait fait
allusion était celle ayant recours à la méthode d’insertion TLIF avec vis postérieures et
non à celle consistant en l’insertion de l’implant T-PAL en « standalone ». Il en va de
même s’agissant des dislocations de la cage auxquelles il avait fait référence dans son
rapport. En effet, il avait relevé qu’elles étaient rares, toujours en lien avec la méthode
d’insertion TLIF avec vis postérieures, propos qu’il a confirmés dans ledit courrier. A cet
effet, le Dr B.________ a précisé qu’il ne connaissait pas l’existence de littérature à ce
sujet puisqu’aucun chirurgien ne posait d’implant T-PAL sans vis postérieures. Puisque
l’implant T-PAL devait être utilisé avec des vis postérieures, à l’instar de ce que
prescrivait le manuel du fabricant, il en avait ainsi déduit, logiquement, que le risque de
dislocation était plus élevé si l’implant n’était pas fixé au moyen de vis.
Il ressort par ailleurs des divers envois que Me Blaise Marmy (P. 31) a
adressés au Dr B.________ que celui-ci aurait raisonnablement pu penser qu’il répondait à
une sollicitation de l’avocat du patient en raison des difficultés assécurologiques de ce
dernier. En effet, dans son courrier du 5 juillet 2021, contenant l’en-tête « Notre réf.
21/373 [...] / invalidité », Me Blaise Marmy avait expressément indiqué qu’il représentait
le patient « dans ses difficultés assécurologiques », avec une procuration annexée
mentionnant qu’il était mandaté par le patient « aux fins de le représenter dans l’affaire
c/OAI ». Dans un courriel du 28 septembre 2021, Me Blaise Marmy avait également fait
parvenir au Dr B.________ une demande de rapport de l’Office de l’assurance-invalidité
cantonal du Valais.
Finalement, dans un courriel que le Prof. Z.________, Directeur et Chef de
service [...] du CHUV, a fait parvenir à Me Odile Pelet (P. 31), celui-ci a déclaré que les
explications et allégations données par le Dr B.________ étaient, selon lui, conformes à la
vérité. D’après lui, l’instruction du fabricant de l’implant T-PAL était contraignante et
signifiait que l’implant devait être fixé au moyen de vis postérieures, soit qu’il ne pouvait
pas être utilisé en « standalone ». A cet égard, il a précisé que la création d’un implant
utilisable sans fixation se concevait, par le fabricant, d’une toute autre manière qu’un
implant qui devait être fixé au moyen de vis postérieures. Il a également affirmé, à
l’instar du Dr B.________, qu’il n’avait connaissance d’aucun cas de pose de cage T-PAL
sans vis postérieure et qu’une opération avec mise en place d’une cage en « standalone
» par abord postérieur, soit selon la méthode TLIF ou PLIF n’était pas considérée comme
une pratique admise par la communauté scientifique en chirurgie spinale. Finalement, il a
déclaré n’avoir pas connaissance de spécialistes qui utilisent la cage T-PAL sans vis
postérieures et n’en avoir pas entendu parler lors des très nombreux congrès auxquels il
avait participé. Finalement, il a admis que l’utilisation de la cage T-PAL sans vis
postérieures favorisait la migration de la cage et que cette question avait fait l’objet de
plusieurs publications, dès lors que cette problématique était bien connue au sein de la
communauté scientifique.
A titre superfétatoire, l’on relèvera que dans un courriel adressé par le Dr
B.________ au patient opéré par le Dr H.________ (P. 21), le premier cité a notamment
indiqué qu’il ne connaissait « pas personnellement le Dr H.________ » et qu’il ne souhaitait
« en aucun cas lui nuire par ses déclarations », précisant que tous les chirurgiens, lui
compris, faisaient face à des complications, avant d’ajouter qu’il était persuadé que le Dr
H.________ avait essayé de traiter les plaintes du patient au mieux de ses connaissances.
Au vu de ce qui précède, force est de constater que l’instruction n’a permis
de recueillir aucun élément démontrant que les faits allégués par le Dr B.________ étaient
faux, ni qu’il avait connaissance, au moment de la rédaction de son rapport du 21 octobre
2021, de la fausseté de ses allégations. En l’absence de preuve, à tout le moins, de cet
élément subjectif spécifique – le dol éventuel n’étant dans ce cas-ci pas suffisant –
l’infraction de calomnie ne saurait être considérée comme réalisée à satisfaction de droit.

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A titre subsidiaire, s’agissant de l’infraction de diffamation, les pièces
versées au dossier font apparaître que le Dr B.________ avait de sérieuses raisons de
croire à la véracité des déclarations qu’il avait formulées dans son rapport et qu’il avait
préalablement entrepris les démarches que l’on pouvait raisonnablement attendre de lui
pour se convaincre de la vérité de ses allégations. Qui plus est, l’instruction et l’audition
du prévenu n’ont pas permis de démontrer que les propos du Dr B.________ ont été tenus
sans motif suffisant d’une part, ni qu’il a principalement agi dans le dessein de dire du
mal du Dr H.________ d’autre part, ces conditions étant, pour rappel, cumulatives. Celles-
ci faisant défaut, il convient incontestablement d’admettre le Dr B.________ à apporter la
preuve libératoire de l’art. 173 ch. 2 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS
311.0), dès lors qu’il a suffisamment démontré, en regard des éléments dont il avait
connaissance lors de la rédaction de son rapport, qu’il avait de raisons sérieuses de tenir
ses allégations de bonne foi pour vraies ».
Par arrêt du 17 avril 2024 (no 292), envoyé pour notification le
8 mai 2024, la Chambre de céans a constaté que le recours pour déni de
justice était devenu sans objet, le Ministère public ayant rendu une
ordonnance de classement le 3 avril 2024, approuvée le 8 avril suivant (I),
a rayé la cause du rôle (II), a mis les frais d’arrêt à la charge de l’Etat (III),
a alloué une indemnité au recourant pour la procédure de recours, à la
charge de l’Etat (IV) et a dit que son arrêt était exécutoire V).
C. Par acte du 22 avril 2024, H.________ a recouru auprès de la
Chambre de céans contre l’ordonnance de classement, en concluant à la
recevabilité du recours (I), à l’annulation de l’ordonnance et au renvoi en
jugement de B.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation, selon
un acte d’accusation à établir (II), au renvoi du dossier au Ministère public
pour la suite de la procédure dans le sens des considérants (III) et,
subsidiairement au chiffre III, à l’annulation de l’ordonnance et au renvoi
du dossier au Ministère public pour procéder dans le sens des
considérants.
Le 2 mai 2024, dans le délai imparti à cet effet par avis du 25
avril 2024, H.________ a déposé un montant de 770 fr. à titre de sûretés
pour les frais qui pourraient être mis à sa charge en cas de rejet ou
d’irrecevabilité du recours.
Le 13 septembre 2024, dans le délai imparti en application de
l’art. 58 al. 2 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0), le Ministère public a pris position sur la demande de récusation
contenue dans l’acte de recours.

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Par courrier du 30 septembre 2024, le recourant, par son
conseil, a pris acte des déterminations du Ministère public.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites –
sous réserve de ce qui sera précisé au considérant 2.3 (art. 385 al. 1 CPP)
–, auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité
pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant invoque la violation des art. 174 et 173 CP. Il
soutient qu’il a déposé une plainte pénale principalement pour calomnie et
que l’ordonnance attaquée n’expose pas en quoi cette infraction n’est pas
réalisée. En particulier, il se réfère à l’arrêt rendu par la Chambre des
recours pénale, selon lequel le fait d’accuser quelqu’un de se livrer à un
acte chirurgical prétendument interdit, reviendrait à accuser cette
personne d’avoir commis une infraction ; dans ces conditions, il fait valoir
que l’instruction aurait dû déterminer si, en sa qualité de médecin, le
prévenu pouvait affirmer de manière péremptoire qu’il avait exécuté un
acte interdit. Or, l’instruction n’a pas permis de le démontrer car cette
affirmation était fausse. Comme le prévenu est, aux dires de son supérieur
le Prof. Z.________, compétent en son domaine, il pouvait d’autant moins
procéder à une telle affirmation, et ignorer qu’elle était fausse, ne serait-

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ce parce que l’intervention chirurgicale en cause « fait partie des
prestations remboursées sur la base de la LAMal, selon le tarif TarMed ».
Comme la preuve de la bonne foi n’est pas prévue par l’art. 174 CPP, c’est
à tort que le prévenu a bénéficié d’un classement pour l’infraction de
calomnie.
A titre subsidiaire, il invoque que, comme spécialiste, le
prévenu ne « saurait se prévaloir de son ignorance quant à l’inexactitude
de ce qu’il avançait » et, par conséquent, de la preuve libératoire de sa
bonne foi au sens de l’art. 173 ch. 2 CP. D’une part, l’allégation – selon
laquelle « l’utilisation de ces cages sans fixation postérieure est clairement
interdit » – est fausse, ne serait-ce que parce qu’elle est remboursée au
patient sur la base de la LAMal, comme déjà dit ; d’autre part, en sa
qualité de spécialiste, le prévenu ne pouvait de bonne foi proférer de telles
allégations ; seul un médecin non spécialiste aurait pu, de bonne foi, le
faire.
Le recourant en déduit que l’ordonnance attaquée procède
d’une analyse juridique erronée du mécanisme de la preuve libératoire
prévue pour la diffamation alors que l’infraction à retenir est la calomnie.
Comme, à ce stade, c’est le principe in dubio pro duriore qui s’applique, un
classement n’est pas possible et le prévenu doit être renvoyé en
jugement.
Le recourant invoque enfin que le Ministère public a fait preuve
« d’arbitraire dans l’appréciation des preuves et du droit ».
2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. a et b CPP, le Ministère public
ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi ou lorsque les
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis.
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore. Ce principe vaut également

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pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère
public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir
d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; TF 7B_652/2024 du 30 juillet 2024 consid.
4.1 ; TF 7B_89/2023 du 21 décembre 2023 consid. 3.2.1).
2.2.2
2.2.2.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP – dans sa teneur en vigueur
depuis le 1er juillet 2023 (RO 2023 p. 259 ; FF 2018 p. 2889) (étant précisé
que le texte en vigueur antérieurement à cette date correspond aux
mêmes éléments constitutifs et que la peine menace est identique) –, se
rend coupable de diffamation quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse
une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à
l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
ou propage une telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). La
réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la

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communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques
qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien,
même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 145 IV 462
consid. 4.2.2 ; ATF 119 IV 44 consid. 2a ; ATF 105 IV 194 consid. 2a). Dans
le domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de
dénier à une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de
l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à
l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale
ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 et les références
citées).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145
IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de
blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_767/2023
du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1 ; TF 6B_479/2022 du 9 février 2023
consid. 5.1.1).
2.2.2.2 L'art. 173 ch. 2 CP – dans sa teneur en vigueur depuis le 1er
juillet 2023 (RO 2023 p. 259 ; FF 2018 p. 2889) – dispose que l’auteur
n’encourt aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou
propagées sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de
les tenir de bonne foi pour vraies. En revanche, l’auteur n’est pas admis à
faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées
ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment
lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3
CP).

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Si les propos diffamants ont pour objet la commission d'une
infraction, la preuve de la vérité ne peut, sauf exception, être apportée
que par la condamnation de la personne visée (ATF 132 IV 112 consid. 4.2
et les références citées ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023 consid.
4.6.1 ; TF 6B_1461/2021 du 29 août 2022 consid. 2.1.4 ; TF 6B_1225/2014
du 18 janvier 2016 consid. 1.1).
L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il
disait. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne suffit pas ; il faut
encore que l'auteur établisse qu'il avait des raisons sérieuses de croire à
ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à
l'honneur d'autrui ; il ne saurait s'avancer à la légère. Pour échapper à la
sanction pénale, l'auteur de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les
actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation
personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer
comme établie. L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses
allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait
attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se
fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à
l'époque de sa déclaration ; il n'est pas question de prendre en compte
des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement.
Il faut donc que l'auteur établisse les éléments dont il disposait à l'époque,
ce qui relève du fait ; sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments
étaient suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit
(ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023
consid. 4.6.1 ; TF 6B_777/2022 du 16 mars 2023 consid. 3.2 ;
TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2 ; TF 6B_1452/2020 du 18
mars 2021 consid. 4.1).
2.2.3 Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP –
dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2023 (RO 2023 p. 259 ; FF
2018 p. 2889) (étant précisé que le texte en vigueur antérieurement à
cette date correspond aux mêmes éléments constitutifs et que la peine

- 13 -
menace est identique) – quiconque, connaissant la fausseté de ses
allégations et en s’adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur
elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou quiconque
propage de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaît
l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173
CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à
l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la
fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les
preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (TF
6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 3.1.1 ; TF 6B_1215/2020 du 22
avril 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 6.1 ;
TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1). Sur le plan objectif, la
calomnie implique donc la formulation ou la propagation d'allégations de
fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne visée (TF
6B_1040/2022 précité consid. 3.1.1 ; TF 6B_1254/2019 précité consid. 6.1 ;
TF 6B_676/2017 précité consid. 3.1 et les références citées).
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi
avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de
les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et
qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique
une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne
suffit pas (cf. ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1040/2022 précité consid.
3.1.1 ; TF 6B_1254/2019 précité consid. 6.1 ; TF 6B_676/2017 précité
consid. 3.1).
2.3
2.3.1 En l’espèce, c’est manifestement à tort que le recourant
soutient qu’il existe, à ce stade, après que le Ministère public a ouvert une
instruction et recueilli les déclarations du prévenu et les preuves déposées
par celui-ci sur le type d’opération pratiquée par le recourant, un doute sur
les éléments constitutifs des infractions de calomnie et de diffamation.

- 14 -
2.3.1.1 D’abord, il faut rappeler que, lorsque la Chambre des recours
pénale a, dans son précédent arrêt, envisagé que les propos en cause
puissent être attentatoires à l’honneur du recourant, c’était au stade d’une
ordonnance de non-entrée en matière, à savoir sur le seul vu du courrier
litigieux, en raison du fait que la critique semblait « aller au-delà de la
mise en doute des compétences professionnelles de l’intéressé, mais
permett[ait] de mettre en doute son honorabilité en tant que personne,
puisqu’il [était] mis en cause pour avoir utilisé pour l’opération de la
colonne vertébrale d’un patient devenu paraplégique une technique
complètement insolite et inusitée ».
Ensuite, il faut relever que les arguments du recourant ne
prennent pas appui sur le raisonnement fait par le Ministère public, qui est
très détaillé à cet égard, relatif au fait que lors de l’intervention litigieuse
du 1er mars 2021, le recourant avait procédé à l’insertion d’un implant de
type T-PAL dont le manuel d’utilisation indique qu’il est destiné à être
utilisé en combinaison avec une fixation postérieure, et qu’en
l’occurrence, cette fixation postérieure n’avait pas été utilisée par le
recourant ; le Ministère public a ajouté que non seulement les instructions
du fabricant n’avaient pas été respectées, mais que, selon le Prof.
Z.________, Directeur et Chef de service [...] du CHUV, ces instructions
étaient contraignantes et signifiaient que l’implant devait être fixé au
moyen de vis postérieures, et donc pas en « standalone » comme l’avait
fait le recourant, qu’il n’avait connaissance d’aucun cas de pose de cage
T-PAL sans vis postérieure, qu’une opération avec mise en place d’une
cage en « standalone » par abord postérieur, soit selon la méthode TLIF ou
PLIF n’était pas considérée comme une pratique admise par la
communauté scientifique en chirurgie spinale, qu’il n’avait pas
connaissance de spécialistes qui utilisent la cage T-PAL sans vis
postérieures, et n’en avoir pas entendu parler lors des très nombreux
congrès auxquels il avait participé et que l’utilisation de la cage T-PAL
sans vis postérieures favorisait la migration de celle-ci, ce qui avait fait
l’objet de plusieurs publications dès lors que la problématique était bien
connue au sein de la communauté scientifique (cf. P. 31/6). Le Ministère

- 15 -
public a déduit de ce qui précède que les explications données par le
prévenu dans son courrier du 21 octobre 2021 à l’attention de Me Marmy
étaient conformes à la vérité (ordonnance, p. 5).
Le recourant ne conteste pas ce raisonnement, ni les faits sur
lesquels il repose. Il n’apporte pas non plus d’éléments permettant de
mettre en doute les réponses données par le Prof. Z.________ dans son avis
du 21 août 2023. Or, comme l’a relevé le Ministère public, il ressort
indubitablement des réponses données par le Prof. Z.________ – qui est
aussi, en particulier, président élu de la Société [...] de chirurgie spinale,
président de la task force constituée pour l’examen [...] en chirurgie
spinale, a donné plus de 150 conférences scientifiques, et a pratiqué des
centaines de fois des opérations de TLIF de 2012 à 2022, le CHUV utilisant
maintenant une cage plus moderne pour ces opérations (cf. P. 31/6
réponse 2), et dont les compétences en matière de règles de l’art ne
sauraient être mises en cause – que celui-ci a confirmé le bien-fondé des
réponses données par le prévenu dans son avis du 21 octobre 2021.
Dans ces circonstances, le Ministère public n’a pas admis le
prévenu à faire la preuve de la vérité dans le cadre de l’art. 173 ch. 2 CP
sans examiner si les conditions de l’art. 174 CP étaient remplies, comme
tente de le faire accroire le recourant, mais a constaté que les réponses
scientifiques que le prévenu avait données aux questions posées par Me
Marmy étaient fondées du point de vue des connaissances scientifiques en
la matière. Ce faisant, il a conclu que le prévenu ne pouvait « connaître la
fausseté de ses allégations », au sens où l’entend l’art. 174 CP.
Or, comme déjà dit, le recourant n’essaie pas de remettre en
cause l’avis du Prof. Z.________, notamment sur le fait que l’instruction du
fabricant de l’implant selon laquelle la cage est destinée à être utilisée
avec une fixation postérieure est « contraignante » (cf. P. 31/6 réponse 5)
et « la fixation indispensable » (cf. P. 31/6 réponse 10). Il ne propose pas
un contre-avis d’expert, ni la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
Dans ces conditions, s’agissant de questions relatives à des règles de l’art
médical sur lequel elle n’a pas de connaissances, la Chambre de céans n’a
pas de raison de s’écarter de l’avis du Prof. Z.________, celui-ci ayant

- 16 -
manifestement les qualifications nécessaires et ayant répondu de manière
claire que la pose d’un implant T-PAL ne devait pas se faire en «
standalone », que le fabricant « n’imaginait pas que l’implant puisse être
utilisé sans vis » (réponse 5), que « soit il existe une instabilité et la
fixation est indispensable, soit il n’y a pas d’instabilité (…) et il n’y a pas
d’indication médicale à la pose d’une cage » (réponse 10) et qu’il n’avait «
pas connaissance de spécialistes qui utilisent la cage T-Pal comme cage
stand alone »
Certes, le recourant s’achoppe sur le terme « interdit », dans
l’allégation du prévenu selon laquelle « l’utilisation de ces cages sans
fixation postérieure est clairement interdit », et soutient que l’intervention
chirurgicale en cause ne peut pas être considérée comme interdite
puisqu’elle fait partie de la liste des prestations remboursées par la LAMal.
Outre que ce dernier fait n’est pas établi, il n’est d’aucune pertinence. En
effet, la question n’est pas de savoir si l’opération a été remboursée au
titre de la LAMal, mais si les critiques que le prévenu a émises dans son
avis du 21 octobre 2021 sont conformes aux règles de l’art en la matière.
Or, manifestement, puisque selon les instructions du fabricant la cage doit
être utilisée avec une fixation postérieure, et que selon l’avis médical au
dossier qui n’a pas été contesté, une fixation est indispensable, et qu’une
utilisation sans fixation par les spécialistes est inconnue de l’auteur de cet
avis et pas évoquée dans les nombreux congrès auxquels il a participé, il
n’est pas possible de considérer qu’il est faux de dire qu’une telle
utilisation est interdite.
Dans la mesure où l’ordonnance retient, sur la base du manuel
d’utilisation et de l’avis du Prof. Z.________, que l’on ne peut pas considérer
que les allégations du prévenu étaient fausses, et que le recourant ne
conteste pas, ou pas de manière convaincante, cette conclusion ni ses
prémisses, la première condition posée pour que l’infraction de calomnie
soit réalisée fait manifestement défaut. Il faut en conclure que c’est à
raison que le Ministère public en a déduit qu’il était exclu qu’il puisse être
condamné pour l’infraction de calomnie.

- 17 -
2.3.1.2 Quant à l’argumentation du recourant en relation avec
l’infraction de diffamation, elle n’est pas convaincante. D’abord, il soutient
que le prévenu n’a pas apporté la preuve de sa bonne foi parce que
l’allégation susmentionnée – selon laquelle l’utilisation de ces cages sans
fixation postérieure est clairement interdite – est fausse. Or, pour les
motifs qui viennent d’être exposés et auxquels il suffit de renvoyer (cf.
supra consid. 2.3.1.1), ce grief ne peut qu’être rejeté. Ensuite, il soutient
que le prévenu n’avait pas de raisons sérieuses de les tenir de bonne foi
pour vraies car, en sa qualité de spécialiste, confirmée par le Prof.
Z.________, « le droit de faire la preuve de la bonne foi de son ignorance
doit lui être dénié purement et simplement ». Autant que l’on puisse
comprendre ce grief, il n’a aucune consistance.
Le Ministère public a exposé les motifs pour lesquels le
prévenu devait être admis à apporter les preuves libératoires. Le
recourant ne le conteste du reste pas puisqu’il prétend – directement –
que ces preuves n’ont pas été apportées. Ce point ne peut donc pas être
revu. De toute manière, et quoi qu’en dise le recourant, dans la mesure où
le prévenu avait des motifs objectifs de mettre en doute le fait que
l’opération en cause était indiquée, et qu’un avocat lui avait demandé
d’émettre un avis médical pour un patient dans le cadre d’une
problématique d’assurances sociales, il ne serait pas possible de conclure
que ses allégations ont été formulées sans motif suffisant, principalement
dans le dessein de dire du mal d'autrui. Le prévenu doit donc être admis à
apporter les preuves libératoires, au sens de l’art. 173 ch. 2 CP. Or,
puisque les allégations en cause ont été considérées par le Ministère
public comme similaires à celles de l’avis médical du Prof. Z.________, dont
le bien-fondé n’a pas été contesté dans l’acte de recours, ni dans son
principe ni dans ses conclusions, pas plus que le recourant n’a contesté la
similarité des conclusions auxquelles ces deux praticiens sont arrivés au
sujet de la contrindication du point de vue de l’art médical à utiliser un
implant T-PAL en « standalone », il faut admettre que le prévenu a apporté
la preuve de la vérité et de sa bonne foi.

- 18 -
2.3.1.3 Au vu de ce qui précède, le grief tiré de la violation de l’art.
319 CPP et du principe in dubio pro duriore, manifestement mal fondé, doit
être rejeté. Quant au grief d’arbitraire, il doit être écarté, le recourant
n’exposant pas de manière compréhensible et satisfaisant aux exigences
déduites par la jurisprudence de l’art. 385 al. 1 CPP en quoi il aurait une
portée indépendante de celui de fausse application du droit qu’il a déjà
invoqué et qui doit être rejeté.
3.
3.1 Dans un dernier grief, le recourant déclare qu’il « saisit
l’occasion du présent recours pour invoquer la violation du principe
d’impartialité en lien avec le principe de célérité ». Il soutient que la
Procureure en charge du dossier aurait montré sa partialité dans la
mesure où, après avoir rendu une ordonnance de non-entrée en matière,
elle aurait « préféré rendre une ordonnance de classement qui viole tous
les principes juridiques et procéduraux plutôt que de rendre un acte
d’accusation ». Il rappelle en outre qu’un recours pour déni de justice et
violation du principe de célérité avait été déposé le 4 avril 2024 et que
« comme par hasard, l’ordonnance de classement, datée opportunément
du 3 avril 2024, [lui] a été transmise le 10 avril 2024 ». Il en déduit que,
lorsque le dossier sera renvoyé à la même Procureure « il suffira qu’elle
tarde à rendre son acte d’accusation et l’action pénale se prescrira avant
un premier jugement ». Il requiert (dans sa motivation) « que la cause soit
dévolue à un autre procureur ».
Dans sa prise de position au sens de l’art. 58 al. 2 CPP du
13 septembre 2024, la Procureure a relevé que c’est en conformité avec la
Directive publique no 1.2, laquelle dicte l’envoi, au Ministère public central,
pour contrôle, de toute décision rendue par les Ministères publics
d’arrondissement accordant une indemnité à la charge de l’Etat en
application des art. 429 ss CPP, qu’elle a rendu l’ordonnance de
classement entreprise le 3 avril 2024, qu’elle l’a transmise avec le dossier
au Ministère public central le même jour, que cette entité l’a approuvée et
retournée au Ministère public de l’Est vaudois le 8 avril 2024, qui l’a
réceptionnée le 10 avril suivant. C’est également dans le respect de cette

- 19 -
directive que l’ordonnance de classement a été notifiée aux parties, le
même jour, soit le 10 avril 2024. Elle en conclut que le moyen ne peut
qu’être rejeté.
3.2
3.2.1 Un magistrat est récusable pour l'un des motifs prévus aux art.
56 let. a à e CPP. Ainsi, en vertu de l'art. 56 let. b CPP, toute personne
exerçant une fonction au sein d'une autorité pénale est tenue de se
récuser lorsqu'elle a agi à un autre titre dans la même cause, en
particulier comme membre d'une autorité, conseil juridique d'une partie,
expert ou témoin. La notion de « même cause » au sens de l'art. 56 let. b
CPP s'entend de manière formelle, c'est-à-dire comme la procédure ayant
conduit à la décision attaquée ou devant conduire à celle attendue. Elle
n'englobe en revanche pas une procédure distincte ou préalable se
rapportant à la même affaire au sens large, soit au même ensemble de
faits et de droits concernant les mêmes parties. Ainsi, une « même cause
» au sens de l'art. 56 let. b CPP implique une triple identité de parties, de
procédure et de questions litigieuses. Le cas de récusation visé par cette
disposition présuppose aussi que le magistrat en question ait agi à « un
autre titre », soit dans des fonctions différentes (ATF 143 IV 69 consid.
3.1). La garantie du juge impartial ne commande pas non plus la
récusation d’un juge au simple motif qu’il a, dans une procédure
antérieure – voire dans la même affaire –, tranché en défaveur du
requérant (ATF 143 IV 69 précité ; ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.2 ; ATF 114
Ia 278 consid. 1).
Un magistrat est également récusable selon l'art. 56 let. f CPP,
« lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amitié étroit ou
d'inimitié avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature à le
rendre suspect de prévention ». Cette disposition a la portée d'une clause
générale recouvrant tous les motifs de récusation non expressément
prévus aux lettres précédentes. L'art. 56 let. f CPP correspond à la
garantie d'un tribunal indépendant et impartial instituée par les art. 30
Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101) et 6 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et

- 20 -
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) (ATF 148 IV
137 consid. 2.2 ; ATF 143 IV 69 consid. 3.2). Elle concrétise aussi les droits
déduits de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'équité du procès et assure au
justiciable cette protection lorsque d'autres autorités ou organes que des
tribunaux sont concernés (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.2 ; TF 7B_189/2023
du 16 octobre 2023 consid. 2.2.1 ; TF 1B_407/2022 du 20 décembre 2022
consid. 5.1). Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une
prévention effective du magistrat est établie, car une disposition interne
de sa part ne peut guère être prouvée. Il suffit que les circonstances
donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité
partiale du magistrat. Seules les circonstances constatées objectivement
doivent être prises en considération. Les impressions purement
individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 148 IV
137 consid. 2.2 ; ATF 143 IV 69 consid. 3.2). L'impartialité subjective d'un
magistrat se présume jusqu'à preuve du contraire (ATF 136 III 605 consid.
3.2.1 ; TF 7B_189/2023 précité ; TF 7B_156/2023 du 31 juillet 2023 consid.
2.1.1). Des décisions ou des actes de procédure qui se révèlent par la
suite erronés ne fondent pas en soi une apparence objective de
prévention, seules des erreurs particulièrement lourdes ou répétées,
constitutives de violations graves des devoirs du magistrat, peuvent
fonder une suspicion de partialité, pour autant que les circonstances
dénotent que le magistrat est prévenu ou justifient à tout le moins
objectivement l'apparence de prévention. En effet, la fonction judiciaire
oblige à se déterminer rapidement sur des éléments souvent contestés et
délicats. Il appartient en outre aux juridictions de recours normalement
compétentes de constater et de redresser les erreurs éventuellement
commises dans ce cadre. La procédure de récusation n'a donc pas pour
objet de permettre aux parties de contester la manière dont est menée
l'instruction et de remettre en cause les différentes décisions incidentes
prises notamment par la direction de la procédure (ATF 143 IV 69
consid. 3.2 ; TF 7B_189/2023 précité ; TF 7B_156/2023 du 31 juillet 2023
consid. 2.1.2 ; TF 7B_186/2023 du 19 juillet 2023 consid. 3.1).
3.2.2 Conformément à l'art. 58 al. 1 CPP, la récusation doit être
demandée sans délai, dès que la partie a connaissance du motif de

- 21 -
récusation, c'est-à-dire dans les jours qui suivent la connaissance de la
cause de récusation, sous peine de déchéance (ATF 140 I 271 consid.
8.4.3 ; TF 7B_266/2023 du 6 décembre 2023 consid. 3.2). De jurisprudence
constante, les réquisits temporels de l'art. 58 al. 1 CPP sont satisfaits
lorsque la demande de récusation est déposée dans les six à sept jours qui
suivent la connaissance de la cause de récusation, tandis qu'ils ne le sont
pas lorsqu'elle est formée trois mois, deux mois, deux à trois semaines ou
vingt jours après que son auteur a pris connaissance du motif de
récusation. Il incombe à la partie qui se prévaut d'un motif de récusation
de rendre vraisemblable qu'elle a agi en temps utile, en particulier eu
égard au moment de la découverte de ce motif (TF 7B_266/2023 précité ;
TF 1B_163/2022 du 27 février 2023 consid. 3.1 et les arrêts cités). Aux
termes de l'art. 58 al. 2 CPP, la personne concernée prend position sur la
demande.
3.2.3 Selon l'art. 61 let. a CPP, le ministère public est l'autorité
investie de la direction de la procédure jusqu'à la mise en accusation. A ce
titre, il doit veiller au bon déroulement et à la légalité de la procédure (art.
62 al. 1 CPP). Durant l'instruction, il doit établir, d'office et avec un soin
égal, les faits à charge et à décharge (art. 6 CPP) ; il doit statuer sur les
réquisitions de preuves et peut rendre des décisions quant à la suite de la
procédure (classement ou mise en accusation), voire rendre une
ordonnance pénale pour laquelle il assume une fonction juridictionnelle.
Dans ce cadre, le ministère public est tenu à une certaine impartialité
même s'il peut être amené, provisoirement du moins, à adopter une
attitude plus orientée à l'égard du prévenu ou à faire état de ses
convictions à un moment donné de l'enquête. Tout en disposant, dans le
cadre de ses investigations, d'une certaine liberté, le magistrat reste tenu
à un devoir de réserve. Il doit s'abstenir de tout procédé déloyal, instruire
tant à charge qu'à décharge et ne point avantager une partie au détriment
d'une autre (ATF 141 IV 178 consid. 3.2.2 ; ATF 138 IV 142 consid. 2.2.1 ;
TF 7B_189/2023 précité consid. 2.2.2 ; TF 7B_186/2023 précité consid.
3.2).

- 22 -
3.3 En l’espèce, le recourant conclut, dans la motivation de son
recours, mais pas dans les conclusions figurant au pied de celui-ci, à la
récusation de la procureure qui a rendu l’ordonnance de classement. Si on
peut attendre d’un mandataire professionnel qu’il prenne des conclusions
claires, les motifs invoqués sont quoi qu’il en soit manifestement mal
fondés, puisqu’il ne suffit pas pour une magistrate d’avoir rendu des
décisions qui ne vont pas dans le sens attendu par la partie pour se voir
reprocher un parti pris. Cela vaut d’autant plus que, en l’occurrence,
l’ordonnance de classement est confirmée par la Chambre des recours
pénale, et que le grief tiré de la reddition d’une ordonnance de non-entrée
en matière annulée par la Chambre de céans est manifestement tardif, le
précédent arrêt de cette autorité datant du 13 octobre 2022. Quant à la
violation du principe de célérité, il ne s’agit pas non plus d’un grief
susceptible de fonder à lui seul un motif de récusation. On rappellera que
les parties disposent de voie de recours, notamment pour déni de justice,
et que la récusation ne sert pas à remplacer les voies de recours. En
l’espèce, il n’y a aucune erreur grave alléguée, ni a fortiori plusieurs
erreurs, dont on pourrait déduire une apparence de partialité de la
Procureure T.________, étant au demeurant relevé que le délai dans lequel
l’ordonnance entreprise a été notifiée aux parties est conforme à la
Directive publique no 1.2 de sorte que le recourant ne saurait, là non plus,
en tirer un quelconque argument.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté dans la mesure où il est recevable et l’ordonnance confirmée.
La demande de récusation, manifestement mal fondée, doit
également être rejetée dans la mesure où elle est recevable.
Les frais de la procédure de recours, y compris ceux relatifs à
la demande de récusation, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 2’310 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais
de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP). L'avance de frais de 770 fr. qu’il a versée à titre de sûretés

- 23 -
sera imputée sur les frais d'arrêt mis à sa charge (art. 7 TFIP), le solde en
faveur de l’Etat s’élevant ainsi à 1'540 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 3 avril 2024 est confirmée.
III. La demande de récusation est rejetée dans la mesure où elle
est recevable.
IV. Les frais d’arrêt, par 2’310 fr. (deux mille trois cent dix francs),
sont mis à la charge de H.________.
V. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
H.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre IV ci-dessus, et le solde dû à l’Etat par celui-
ci s’élève à 1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs).
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Regina Andrade Ortuno, avocate (pour H.________),
- Me Odile Pelet, avocate (pour B.________),
- Ministère public central,

- 24 -
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- M. le Procureur général, pour transmission éventuelle à l’autorité
disciplinaire concernée, en application de l’art. 75 al. 4 CPP,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :