vd_gerichte · ZD19.017122 · 2020-01-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 155/19 - 27/2020
ZD19.017122
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 janvier 2020
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Piguet et M. Bonard, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
E.________, à [...], recourant, représenté par Me Imed Abdelli, avocat à
Genève,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 17 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. Ressortissant syrien né le [...], E.________ (ci-après : l'assuré ou
le recourant) est arrivé en Suisse le [...]. Il est titulaire d'un permis
d’établissement B. Sans formation professionnelle, il n'a jamais exercé
d'activité lucrative depuis son arrivée en Suisse. Il émarge à l'assistance
sociale depuis juin 2014.
B. a) En raison de problèmes de dos, l'assuré a signé une
demande de prestations de l'assurance-invalidité (mesures
professionnelles / rente) déposée le 10 avril 2015.
b) Dans le cadre de la phase d'intervention précoce liée à
cette demande, une gestionnaire en réadaptation à l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) s'est
entretenue avec l'assuré le 9 juin 2015. A la rubrique « transport et
mobilité » de la « note 1er entretien pour MIP [...] » du même jour, l'assuré
a annoncé qu'il lui était difficile de se déplacer en vue de participer à une
mesure de réadaptation ou pour trouver du travail. Ce dernier a bénéficié
d'une orientation professionnelle sous la forme de la prise en charge d'un
accompagnement intensif de type « ENCO » auprès d'[...] SA, à [...], du 29
juin au 25 septembre 2015 (lettre du 10 juin 2015 de l'OAI). Dès le début
de cette mesure, l'assuré s'est plaint de maux de dos qui l'empêchaient de
rester trop longtemps debout ou assis (Rapport phase 1 « Bilan
professionnel de l'assuré » du 6 août 2015 d'I[...] SA). Il ne participait pas
régulièrement à la mesure, avait manqué l'atelier curriculum vitae et
plusieurs entretiens individuels, car il ne se sentait pas bien (Rapport
phase 2 « Orientation professionnelle et définition des cibles » du 25 août
2015 d'[...] SA).
c) Dans le cadre de son instruction de la demande, l'OAI a
requis des renseignements médicaux. Dans un rapport du 30 juin 2015, le
médecin traitant de l'époque, le Dr M.________, spécialiste en médecine
interne générale, a posé les diagnostics – avec répercussion sur la

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capacité de travail – d'épisode dépressif depuis janvier 2015 (F32) sur
probable trouble de la personnalité de type psychotique (F69) et d'obésité
morbide. Sans effet sur la capacité de travail, il a diagnostiqué des
lombalgies communes de janvier à avril 2015 et un status après excision
d'un kyste sacro-coccygien en février 2011. Ce médecin a constaté une
totale incapacité de travail dès le 21 janvier 2015, avec la précision de
l'instauration récente d'un suivi psychiatrique. Etaient annexés à ce
rapport plusieurs documents dont un rapport du 4 juin 2015 consécutif à
une consultation du jour précédent du DrA._________, spécialiste en
neurochirurgie, faisant part d'un examen neurologique normal sans
syndrome lombo-vertébral, sans syndrome radiculaire ou déficitaire et
sans signe de myélopathie cervicale.
Dans un rapport du 24 février 2017 à l'OAI, le Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, consulté depuis le 11 juillet
2016, a posé le diagnostic – avec répercussion sur la capacité de travail –
de schizophrénie hébéphrénique (F20.1). Sans effet sur la capacité de
travail, il a diagnostiqué une personnalité évitante pré-morbide. Notant
des idées délirantes de persécution et hypocondriaques, des hallucinations
visuelles et probablement auditives, une anxiété, une irritabilité, un
discours projectif, une humeur souvent inappropriée et superficielle, des
troubles de la mémoire, de la concentration et du sommeil ainsi qu'une
hyper fatigabilité, ce médecin a constaté une totale incapacité de travail
de l'assuré depuis sa prise en charge.
Après avoir requis le point de vue du SMR (Service médical
régional de l'assurance-invalidité) sur les pièces médicales au dossier (avis
des 9 février 2016 et 26 avril 2017 du Dr F.________), l'OAI a confié une
expertise pluridisciplinaire (de médecine interne générale, psychiatrique
et rhumatologique) à la Clinique romande de réadaptation (CRR), à [...].
Effectuée par les Drs Y.________, spécialiste en médecine interne générale,
R.________, spécialiste en rhumatologie, et V.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, l’expertise se fonde sur des examens
cliniques pratiqués durant le séjour de l'assuré, du 6 au 9 novembre 2017,
ainsi que sur le dossier médical mis à la disposition des experts. Déposé le

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20 novembre 2017, leur rapport résume les pièces médicales et
administratives versées au dossier (y compris celles fournies par le
médecin traitant), comprend l’anamnèse familiale, personnelle et
professionnelle, relate les plaintes de l’assuré avec le résultat des
thérapies suivies, décrit sa vie quotidienne et sociale, rapporte les plaintes
sur les plans rhumatologique et psychiatrique et rend compte du status
clinique ainsi que des examens des documents d'imagerie. Ecartant tout
diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, ces experts ont
retenu, sur la base de leur analyse, les diagnostics non incapacitants
suivants :
“• Majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (F68.0)
• Cervicalgies chroniques (M54.2)
• Lombalgies chroniques (M54.5) sur protrusion discale L4-L5
(M51.2)
• Obésité grade III selon OMS (BMI à 42 kg/m2) (E66.9)
• Hypertriglycéridémie (E78.1)
• Stéatose hépatique dans un contexte d'obésité (K76.0)
• Status post-résection d'un polype sessile rectal en février 2017
• Status post-éradication pharmacologique d'Helicobacter Pylori
en 2017
• Status post excision d'un kyste sacro-coccygien en février 2011”
En guise de conclusion, les experts se sont exprimés en ces
termes :
“APPRECIATION
[…]
Au terme de l'évaluation, les experts concluent unanimement à
l'absence d'atteinte significative à la santé physique ni psychique.
Les diagnostics retenus d'un point de vue internistique et ostéo[-
]articulaire n'entraînent pas de limitation fonctionnelle et
n'interfèrent, donc, pas avec la capacité de travail. Les symptômes
physiques allégués sont jugés majorés pour des raisons
psychologiques. Les facteurs personnels et environnementaux,
appelés encore contextuels ou extra-médicaux, et énumérés plus
haut, jouent ici un rôle prépondérant. Les limitations que ces
derniers sont susceptibles d'occasionner sortent du champ médical.”
Le 17 avril 2018, l'OAI a fait part à l'assuré de son intention de
rejeter sa demande de prestations en l'absence d'atteinte à la santé
invalidante au sens de l'assurance-invalidité justifiant une incapacité de
travail de longue durée.

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Dans le cadre des objections de l'assuré sur ce projet de refus
de prestations, l'OAI s'est vu remettre :
- des rapports des 11 janvier et 13 octobre 2017 de consultations de
chirurgie bariatrique en vue d'un éventuel traitement chirurgical de
l'obésité au département de chirurgie des Hôpitaux Universitaires de
Genève (HUG) ainsi que de bilan pré-opératoire (rapport du 20 décembre
2017), d'évaluation psychologique (rapport du 22 décembre 2017) et de
polygraphie respiratoire nocturne (rapport du 17 janvier 2018). On extrait
notamment ce qui suit du rapport du 11 janvier 2017 des HUG :
“Au niveau des comorbidités, M. E.________ souffre des problèmes
orthopédiques / rhumatologiques précédemment mentionnés. Il ne
souffre pas des comorbidités classiques comme le diabète ou
l'hypertension. Il n'a jamais été opéré de l'abdomen. Il prend du
Pantozole 40 mg 1x/j. Il fumait auparavant la chicha mais il a arrêté
cette consommation, il ne prend pas d'autre drogue et il n'a pas
d'allergie.” ;
- un rapport du 25 juillet 2018 de la Dre B.________, spécialiste en
médecine interne générale. Faisant état de lombo-sciatalgies bilatérales
affectant l'assuré depuis plusieurs années, la médecin traitant a indiqué,
sur le plan somatique, que seules les lombo-sciatalgies bilatérales et
l'obésité pourraient être invalidantes selon la profession pratiquée
(profession où l'on doit beaucoup bouger ou se pencher ou en position
assise ou debout prolongée). Pour le reste, paraissant adhérer aux
conclusions des experts, la Dre B.________ a estimé que la capacité de
travail était principalement limitée par l'état psychique de l'assuré mais
sans se prononcer avec précision. Elle a par ailleurs confirmé que l'état de
santé était stationnaire au plan somatique depuis 2016 ;
- un rapport du 29 août 2018 du Dr Z.________ où il est écrit qu'étant
atteint de schizophrénie, l'assuré se trouvait dans la phase résiduelle avec
essentiellement des symptômes négatifs (émoussement affectif, perte de
la volonté, ambivalence, inadaptation sociale) et des symptômes positifs
très atténués. Sur la base des plaintes exprimées en admettant l'absence
de substrat physique susceptible de les expliquer, et en présence d'un

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assuré se positionnant souvent comme victime, le Dr Z.________ a confirmé
que l'incapacité de travail était toujours de 100 %.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis « audition » du
20 novembre 2018 du Dr F.________), l'OAI a, par décision du 7 mars 2019,
rejeté la demande de prestations (mesures professionnelles et/ou rente)
de l’assuré. Aux termes d’un courrier d’accompagnement du même jour,
faisant partie intégrante de sa décision, il estimait que son projet du 17
avril 2018 reposait sur une instruction complète du cas sur le plan médical
et économique, et qu'il était conforme en tous points aux dispositions
légales.
C. E.________, représenté par Me Imed Abdelli, a déféré cette
décision à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte
déposé le 12 avril 2019 en concluant à sa réforme, en ce sens qu’une
rente entière lui est allouée « depuis le 20 mars 2015 (sous réserve du
délai d'attente) ». Subsidiairement, il a conclu à sa réforme en ce sens
qu’il a droit « à des mesures de reclassement professionnel sur la base
d'une nouvelle expertise indépendante » ; plus subsidiairement encore, à
son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d'instruction comprenant la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire au sens des considérants. Le recourant a reproché à
l'office intimé d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, contestant la
valeur probante de l’expertise CRR en se plaignant de la non-prise en
compte des avis divergents des médecins consultés. Ce faisant, il a
contesté la capacité de travail entière retenue dans des activités
adaptées. Critiquant le refus d'une rente en l'absence de stabilisation
médicale de son état de santé, il a par ailleurs déploré le refus de
reclassement professionnel en sa faveur. Les arguments développés par le
recourant à l’appui de son acte seront repris ci-après dans la mesure utile
pour la discussion de la solution au présent litige. A titre de mesures
d’instruction, il a sollicité son audition personnelle ainsi que de ses
médecins en tant que témoins et la production par la CRR de son dossier
complet.

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Dans sa réponse du 14 mai 2019, l'OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le
caractère probant de l’expertise CRR, estimant que les critiques du
recourant n'étaient pas de nature à modifier sa position.
Le 1er juillet 2019, en réplique, maintenant ses précédentes
conclusions et son offre de preuves en insistant sur la requête d'une «
expertise judiciaire multidisciplinaire », le recourant a produit, le 17
septembre 2019 sous bordereau complémentaire, les pièces suivantes :
- un « résumé de polysomnographie – Laboratoire du sommeil » du 29
août 2019 du service de pneumologie des HUG dont il ressort le diagnostic
de syndrome d'hypopnées obstructives du sommeil de degré moyen à
sévère. La sévérité de ce syndrome et les facteurs de risque
cardiovasculaire (excès de cholestérol, obésité) justifient une prise en
charge par une CPAP (ventilation en pression positive continue) assurée
par la Ligue Pulmonaire [...] ;
- un rapport complémentaire du 16 septembre 2018, dans lequel le Dr
Z.________ a fait part de la mise en évidence d'un syndrome d'hypopnées
obstructives du sommeil de degré moyen à sévère qui a nécessité la mise
en place d'une CPAP. Après avoir dressé une anamnèse et pris position sur
le volet psychiatrique de l'expertise CRR, ce médecin a maintenu son
estimation d'une totale incapacité de travail ;
- un contrat de location du 10 août 2019 entre la Ligue Pulmonaire [...]
d'une part et l'assuré d'autre part, pour un « DreamStation Auto CPAP » et
un « Humidificateur d'air DreamStation », remis le 10 septembre 2019.
Dans sa duplique du 7 octobre 2019, produisant un avis du 2
octobre précédant du Dr F.________, du SMR, auquel il se rallie, l’OAI a
derechef conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
querellée.
D. Par décision du 15 avril 2019, E.________ a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 12 avril précédant. Il était exonéré

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du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute franchise
mensuelle. Un avocat d’office en la personne de Me Imed Abdelli lui a été
désigné.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations
d'assurance-invalidité (rente ou mesures professionnelles [reclassement]),
en particulier l'existence d'atteintes invalidantes.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette

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perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a

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recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Selon la jurisprudence, la valeur probante d’une expertise dans
une discipline médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert
dispose d’une formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de
spécialiste (FMH [Fédération des médecins suisses]) n’en est en revanche
pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ; TF
9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées ; TF
9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le
juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences
professionnelles de son auteur, dès lors que l’administration et les
tribunaux doivent se reposer sur les connaissances spécialisées de
l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir
particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies
de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise
celui-ci. Ce qui précède vaut également pour les rapports établis par un

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service médical régional de l’assurance-invalidité (TF 9C_745/2010 du 30
mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
4. L’autorité intimée a refusé d’allouer une rente d’invalidité et
de mettre en œuvre des mesures professionnelles, au motif que le
recourant ne présente pas d'atteinte à la santé invalidante au sens de
l'assurance-invalidité et ne justifie aucune incapacité de travail de longue
durée. Cette décision se base sur les constatations et conclusions du
rapport d'expertise médicale du 20 novembre 2017 de la CRR (cf. avis
médical du 20 novembre 2018 du Dr F.________).
De son côté, le recourant conteste disposer d’une capacité de
travail résiduelle telle que prise en compte par l’intimé dans sa décision.
Dans un premier moyen, il fait valoir en substance que les rapports
médicaux de ses médecins traitants valent contre-expertise.
a) Dans le cadre de son instruction, l'OAI a recueilli des
renseignements auprès du Dr M.________, spécialiste en médecine interne
générale, qui a posé les diagnostics – avec répercussion sur la capacité de
travail – d'épisode dépressif depuis janvier 2015 (F32) sur probable trouble
de la personnalité de type psychotique (F69) et d'obésité morbide. Sans
effet sur la capacité de travail, ce médecin a diagnostiqué des lombalgies
communes de janvier à avril 2015 et un status après excision d'un kyste
sacro-coccygien en février 2011. Pour le Dr M.________, l'assuré était
totalement incapable de travailler depuis le 21 janvier 2015 (rapport du 30
juin 2015). Le Dr A._________, spécialiste en neurochirurgie, a, quant à lui,
fait part d'un examen neurologique du 3 juin 2015 normal sans syndrome
lombo-vertébral, sans syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire, ni signe
de myélopathie cervicale (rapport du 4 juin 2015). De son côté, le Dr

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Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué
avec répercussion sur la capacité de travail une schizophrénie
hébéphrénique (F20.1) hypocondriaque et, sans effet sur la capacité de
travail, une personnalité évitante pré-morbide. De l'avis de ce psychiatre,
l'assuré présentait une incapacité de travail totale (rapports des 24 février
2017 et 29 août 2018). Lors de son séjour à la CRR en novembre 2017,
l'assuré a annoncé des ronflements pour lesquels à l'époque un syndrome
d'apnée du sommeil avait été évoqué par sa généraliste. Toutefois,
renseignements pris auprès de la Dre B.________, l'Apnealink de dépistage
avait été négatif (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 10).
L’expertise pluridisciplinaire (de médecine interne générale,
psychiatrique et rhumatologique) confiée à la CRR par l'OAI dans le second
semestre de 2017 n'a pas retenu de diagnostic incapacitant ; sur le plan
rhumatologique, il a été constaté des cervicalgies chroniques (M54.2), des
lombalgies chroniques (M54.5) sur protrusion discale L4-L5 (M51.2), une
obésité grade III selon OMS (BMI à 42 kg/m2) (E66.9), une
hypertriglycéridémie (E78.1), une stéatose hépatique dans un contexte
d'obésité (K76.0), un status post-résection d'un polype sessile rectal en
février 2017, un status post-éradication pharmacologique d'Helicobacter
Pylori en 2017 ainsi qu'un status post excision d'un kyste sacro-coccygien
en février 2011 ; sur le plan psychique, il a été constaté une majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). En
l'absence d'atteinte à la santé physique et psychique avec influence sur la
capacité de travail, les experts (à savoir, les Drs Y.________, spécialiste en
médecine interne générale, R.________, spécialiste en rhumatologie, et
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie) ont unanimement
estimé que la capacité de travail était entière sans aucune limitation
fonctionnelle. Dans le contexte de symptômes physiques allégués jugés
majorés pour des raisons psychologiques, ils ont précisé que les facteurs
personnels et environnementaux (contextuels ou extra-médicaux) jouaient
un rôle prépondérant (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 pp. 13,
14 et 17).

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En la présente procédure, le recourant produit un rapport de
polysomnographie du 29 août 2018 du service de pneumologie des HUG et
un rapport du 16 septembre 2019 du Dr Z.________ dont il ressort le
diagnostic de syndrome d'hypopnées obstructives du sommeil de degré
moyen à sévère, atteinte appareillée par CPAP (contrat de location du 10
août 2019 entre la Ligue Pulmonaire [...] et l'assuré).
b) Les experts de la CRR ont justifié leurs diagnostics et
l'évaluation de la répercussion des atteintes sur la capacité de travail.
Ainsi, au moment d’apprécier la situation, sur le plan somatique, ils ont
émis les considérations suivantes (rapport d'expertise du 20 novembre
2017 pp. 14 - 15) :
“D'un point de vue internistique, l'anamnèse met au centre le
problème de l'obésité. L'assuré était déjà en surpoids à
l'adolescence avec un poids entre 80 et 90 kg. Depuis son
installation en Suisse, la courbe de la prise pondérale est
ascendante avec surtout une prise d'environ 25 kg depuis
l'apparition de la symptomatologie ostéo-articulaire. L'enquête
alimentaire lors de son suivi par la diététicienne et l'anamnèse au
cours de la présente évaluation retient une alimentation
déséquilibrée. Le suivi auprès des spécialistes en nutrition s'avère
laborieux et n'apporte qu'un résultat transitoire avec un effet yoyo
des divers régimes. L'assuré est donc dirigé vers la consultation
spécialisée de chirurgie bariatique des HUG. A l'issue de cette
dernière qui a eu lieu en octobre 2017, l'assuré semble répondre aux
critères d'une telle chirurgie et est inclus dans la liste des candidats
potentiels moyennant un bilan pré-opératoire qui devrait avoir lieu
prochainement. En deuxième lieu, il signale des problèmes digestifs
du type douleurs et crampes abdominales et ceci malgré le
traitement d'éradication d'Helicobacter pilori et l'ablation son polype
rectal. Il n'est au bénéfice d'aucun traitement symptomatique à
visées ses douleurs abdominales. Il n'y a pas proprement dit de
troubles du transit. L'examen clinique retrouve en effet une obésité
morbide avec un BMI à 42 kg/m2, avec une répartition androïde. On
ne constate pas de dyspnée au repos à la mobilisation au cours de
l'examen clinique. Il n'y a pas de signe d'insuffisance cardio-
respiratoire. L'abdomen est douloureux dans l'ensemble sans
pouvoir infirmer ou affirmer une organomégalie sous-jacente au vu
de l'importance du tablier abdominal.
Les investigations mises à disposition par le médecin généraliste à la
demande de l'expert ne font pas retenir de diabète, ni d'altération
de la fonction rénale. Les enzymes hépatiques sont à la limite
supérieure et on note de manière isolée une légère
hypertriglycéridémie. Enfin, le risque de survenue d'un événement
cardio-vasculaire à dix ans sur la base des facteurs de risque cardio-
vasculaire est <1%. En conclusion, l'obésité morbide chez cet assuré
n'est pas à l'heure actuelle associée aux autres pathologies

- 14 -
constituant un syndrome métabolique et demeure sans répercussion
au niveau des activités dans les domaines comparables de la vie.
Par conséquent, cette pathologie n'impose aucune limitation
fonctionnelle et ne revêt pas une valeur incapacitante. Il en est de
même pour la symptomatologie aspécifique au niveau abdominal.
Par ailleurs, le tracé ECG est normal et malgré des ronflements
annoncés par l'assuré, un test de dépistage par Apnealink auprès du
médecin généraliste s'est avéré négatif.
D'un point de vue ostéo[-]articulaire, l'anamnèse retient
l'apparition, sans notion de traumatisme, de lombalgies en 2013
associées à une irradiation dans le membre inférieur droit depuis
2015. Celles-ci sont cotées en permanence à 8/10 à l'EVA [Echelle
Visuelle Analogique] et évoluent sans répit avec un horaire
nycthéméral. Le traitement pharmacologique, l'infiltration en 2015
et la physiothérapie conduite de manière continue depuis 2015
n'apportent qu'un bénéfice transitoire mais jamais complet puisque
la douleur n'est plus jamais redescendue en-dessous de 5/10 à
l'EVA. La même résistance de l'approche thérapeutique caractérise
les "bruits cervicaux" à la mobilisation de la nuque, présents
également depuis 2015. Ceci occasionne plutôt une gêne qu'une
douleur véritablement et un niveau élevé d'anxiété. Divers avis
spécialisés et investigations n'ont pas permis de retrouver une
explication organique à ces plaintes. L'appréciation clinique de
l'expert rhumatologue est plus laborieuse que celle en médecine
interne car marquée par un théâtralisme et un comportement
douloureux démonstratif. Malgré le fait que ce dernier parasite les
tests cliniques, les mesures d'amplitude rachidienne ont pu être
réalisées convenablement. Objectivement, ces dernières sont
préservées. Il n'y a pas de contracture associée. Il en est de même
pour l'examen clinique des épaules qui est normal. Concernant les
investigations radiologiques, l'IRM [imagerie par résonance
magnétique] cervicale peut être considérée comme strictement
normale, notamment il n'y a pas d'élément protrusif compressif à
l'étage C5-C6. Par conséquent, il n'y a pas de pathologie somatique
étant à même d'expliquer la symptomatologie cervicale alléguée. Il
en est de même pour les deux IRM des épaules qui ont été réalisées
en juillet 2015 alors que ses articulations sont finalement indemnes.
Le diagnostic radiologique de lésion type SLAP est excessivement
difficile à émettre et à retenir en l'absence d'une injection intra-
articulaire telle que l'on pratique lors d'une arthro-IRM ou un arthro-
scanner. Quoiqu'il en soit, le tableau clinique actuel n'est guère
compatible avec ce diagnostic. Enfin, concernant les lombalgies, la
dernière IRM de 2017 ne met en évidence qu'une très discrète
discopathie L4-L5 non compressive. Là aussi, il existe un empan
entre l'intensité et la chronicité des plaintes et les constatations
médicales, cliniques ou radiologiques. On note par ailleurs que les
signes de non organicité de Waddell ont atteint un seuil significatif
avec la présence de 4/5 points positifs. L'index Oswestry n'a pas été
mesuré compte tenu de la barrière linguistique. Au total, aucune
affection rhumatologique incapacitante n'est retenue.
D'un point de vue neurologique, l'assuré allègue des
dysesthésies sur le membre supérieur gauche et au membre
inférieur droit, non systématisées pour évoquer une atteinte
tronculaire ou radiculaire. Les tests cliniques ne retrouvent pas de
déficit moteur périphérique, les réflexes ostéo[-]tendineux sont

- 15 -
normo[-]vifs et symétriques. On retient une discordance dans
l'examen des deux experts, les troubles sensitifs au membre
supérieur gauche n'étant pas annoncés à l'expert principal lors de
l'examen neurologique.
Il n'y a pas d'autre comorbidité qui rentre en ligne de compte.”
Au moment d’apprécier la situation, sur le plan psychique, les
experts ont émis les considérations suivantes (rapport d'expertise du 20
novembre 2017 pp. 15 - 17) :
“Concernant l'axe atteinte à la santé psychique, le dossier mis
à disposition mentionne le diagnostic d'un épisode dépressif depuis
janvier 2015 sur probable trouble de la personnalité de type
psychotique puis le rapport psychiatrique du 24 mai 2017 du Dr
Z.________ mentionne le diagnostic de schizophrénie hébéphrénique
entraînant une incapacité totale de travail. Selon la définition de la
CIM 10, ce type de schizophrénie apparaissant à l'adolescence est
accompagné d'un retrait social majeur, d'un émoussement affectif,
d'un comportement irresponsable et imprévisible, d'une pensée
désorganisée, d'un discours décousu et incohérent, et d'un
apragmatisme de plus en plus marqué au fil des années. L'ensemble
de ces symptômes ne sont pas retrouvés chez l'assuré par l'experte-
psychiatre. En effet, l'assuré interagit avec plaisir avec l'interprète et
elle-même évoque un large réseau d'amis avec des interactions
décrites tout à fait complaisantes, chaleureuses et dénuées de tout
malentendu ou de tensions interpersonnelles. Son discours est
cohérent sans trouble formel de la pensée. Par ailleurs, l'expertisé
n'a jamais nécessité d'hospitalisation en milieu psychiatrique. Sont
présents en effet des traits immatures sans qu'ils atteignent le
degré de déviation caractérielle ou de méfiance fondamentale
constituant un trouble spécifique de la personnalité. De même,
concernant les pseudo-hallucinations et cénesthésies (bruits dans la
nuque) que l'assuré déplore et qui l'inquiètent depuis 2015, il n'y a
pas d'autre trouble de la lignée psychotique (pas de délire, de
dépersonnalisation, de déréalisation, d'idée de référence ni de
concernement).
Les experts s'accordent sur le fait que l'empan existant entre les
plaintes douloureuses alléguées, la modulation de son
comportement algique selon la spécialité de l'expert (peu algique
auprès de l'experte principale et de l'experte-psychiatre et exagérée
et théâtrale auprès de l'expert rhumatologue) d'une part et les
données médicales objectives d'autre part orientent plutôt vers un
diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (difficultés d'insertion socio-professionnelle en raison
de la barrière linguistique, de l'absence de formation).
Cette atteinte à la santé est par conséquent d'intensité légère. On
ne sent pas l'expertisé envahi par la douleur et celle-ci n'occasionne
pas de détresse émotionnelle majeure, raison pour laquelle un
diagnostic de trouble douloureux somatoforme peut être écarté
raisonnablement.

- 16 -
En ce qui concerne le succès du traitement ou de la
résistance à cet égard, d'un point de vue internistique et
rhumatologique, on peut tout à fait soutenir la démarche entreprise
pour une chirurgie bariatrique qui permettrait probablement
d'atténuer les douleurs ostéo-articulaires, de prévenir l'évolution
indéniable devant un syndrome métabolique et à but de prévention
cardiovasculaire. Concernant les lombalgies, il y a lieu de surseoir
impérativement à toute sanction chirurgicale rachidienne. L'antalgie
pharmacologique demeure occasionnelle et allopathique excepté un
traitement homéopathique. Le soutien psychologique semble
indiqué selon notre experte en raison de la structure de la
personnalité immature dont le parcours de vie a été difficile, marqué
par des décès et un déracinement.
En ce qui concerne le succès de la réadaptation et de la
résistance et à cet égard, hormis des cours d'alphabétisation
dont l'aboutissement a également échoué pour diverses raisons,
aucune mesure de réadaptation professionnelle n'a été encore
tentée. L'expertisé évoque son projet de tenir un kiosque sur [...].
Toutefois au terme de cette évaluation, il est difficile d'affirmer le
véritable engagement de l'assuré dans une telle perspective, sa
priorité se situant au niveau de la chirurgie bariatrique et la
résolution de ses lombalgies. D'un point de vue médico-théorique,
M. E.________ devrait pouvoir bénéficier de mesures de réadaptation
professionnelle. Au vu de son jeune âge, il est important d'éviter un
processus d'invalidation. L'insertion pourrait toutefois être
compromise par les facteurs sortant du champ médical puisque
divers facteurs contextuels sont relevés tels que la barrière
linguistique, l'acculturation, les faibles ressources intellectuelles,
l'absence d'une formation certifiante qu'il pourrait faire valoir sur le
marché [du] travail, l'absence de toute activité lucrative depuis son
installation en Suisse en [...], son comportement douloureux
disproportionné par rapport aux constatations médicales, le manque
d'introspection, l'auto-appréciation d'un handicap avec des
croyances fixées sur un dysfonctionnement de sa colonne vertébrale
et les limites de la médecine moderne pour trouver l'origine
organique [de] cette plainte.
En ce qui concerne la personnalité, M. E.________ a perdu ses
parents dans l'enfance et a connu des carences affectives puis des
maltraitances par une tante. Toutefois, les relations chaleureuses
intrafamiliales sont préservées. De même au niveau de son couple,
le climat est annoncé comme chaleureux et l'investissement de
l'assuré semble important surtout depuis l'annonce des grossesses
compliquées chez son épouse. Au niveau intellectuel, l'assuré nous
semble doté de faibles ressources avec une scolarisation
uniquement de quatre ans en Syrie. Concernant le contexte social,
l'assuré déclare jouir d'un large réseau social, multiculturel et
malgré ses plaintes douloureuses, les ponts avec son environnement
familial et social ne semblent pas coupés.
En ce qui concerne la cohérence des troubles, au vu de ce qui
précède, les troubles annoncés par l'assuré ne semblent pas
susceptibles de générer une limitation uniforme au niveau des
activités dans les domaines comparables de la vie. Afin d'estimer le
poids de la souffrance alléguée par l'expertisé, on fait recours au
mini CIF-APP, instrument de mesure des aptitudes psychiques, afin

- 17 -
de trouver l'équilibre entre les ressources et les limitations
fonctionnelles. L'assuré démontre une capacité d'adaptation à des
règles et routine qui est diminuée actuellement par la majoration
des douleurs pour des raisons qui sortent du champ médical.
Toutefois, les aptitudes de planification, de structuration des tâches
et d'acquisition de nouvelles capacités professionnelles sont
préservées. S'y opposent des difficultés d'intégration en Suisse en
raison de la médiocrité de la maîtrise du français, de faibles
ressources intellectuelles et des traits immatures. A ceci s'oppose
une capacité d[e] jugement et de prise de décision maintenue, des
capacités d'affirmation conservées, des interactions au sein d'un
groupe social préservé[es]. D'un point de vue psychologique donc,
les quelques limitations décrites n'interfèrent pas avec une activité
simple. Par conséquent, la capacité de travail est estimée entière.
[…]”
Les experts ont tenu compte des plaintes de l'assuré au regard
de leurs propres constatations cliniques. En effet, malgré les dires de
l'intéressé selon lesquels il devait se lever plusieurs fois puisqu'il ne
tolérait pas la position assise, les experts ont constaté que celui-ci se
levait finalement une seule fois pour une dizaine de secondes après
soixante minutes de position assise sans remuer dans sa chaise à
l'évocation de la description des douleurs lombaires (rapport d'expertise
du 20 novembre 2017 pp. 11 – 12). Il a été relevé que l'intéressé se
« déplace facilement, s'assied et se relève normalement du siège sans
manifester de signe d'inconfort ou de douleur ; toutefois il relate par
moments d'importantes algies. Tout au long de l'entretien, Monsieur est
resté assis sur sa chaise sans nécessiter de se mobiliser » (rapport
d'expertise psychiatrique du 9 novembre 2017 pp. 4 – 5). Il a été constaté
également que l'assuré « reste assis durant toute l'heure que dure
l'entretien sans manifester à ce moment-là de douleur particulière. Il ne se
lève à aucune reprise » et « se retourne sur la table d'examen sans
aucune difficulté » (rapport d'expertise rhumatologique du 8 novembre
2017 p. 5). Les incohérences entre les plaintes et certains éléments
objectivables de l'anamnèse et de l'examen ont conduit les experts à
exclure des diagnostics d'atteintes incapacitantes. Il a ainsi été fait état du
théâtralisme et d'une hyper-expressivité des douleurs en présence d'une
IRM cervicale strictement normale conduisant à réfuter une origine
somatique à la symptomatologie cervicale alléguée ; la dernière IRM
lombaire a, quant à elle, mis en évidence qu'une très discrète discopathie
L4-L5 non compressive débouchant sur le constat de lombalgies non

- 18 -
incapacitantes (rapport d'expertise rhumatologique du 8 novembre 2017
pp. 8 - 9).
Les experts ont en effet fait une anamnèse complète et
rapporté, puis apprécié chaque élément du dossier. Ils ont expliqué les
motifs qui les ont conduits à retenir certains diagnostics et à en écarter
d'autres, puis à les considérer comme non incapacitants. En effet, ils ont
constaté que l'obésité morbide (BMI à 42 kg / m2) avec une répartition
androïde, n'était pas associée aux autres pathologies constituant un
syndrome métabolique et demeurait sans répercussion au niveau des
activités dans les domaines comparables de la vie et que, par conséquent,
cette pathologie n'imposait aucune limitation fonctionnelle et ne revêtait
pas de valeur incapacitante.
S'agissant des cervicalgies, il n'y avait notamment pas
d'élément protrusif compressif à l'étage C5-C6 et donc pas de pathologie
somatique à même d'expliquer la symptomatologie cervicale alléguée. Il
en allait de même pour les deux IRM des épaules réalisées en juillet 2015
alors que les articulations étaient finalement indemnes. Le diagnostic
radiologique de lésion type SLAP était excessivement difficile à émettre et
à retenir en l'absence d'une injection intra-articulaire ; le tableau clinique
était quoi qu'il en soit guère compatible avec ce diagnostic.
Concernant les lombalgies, la dernière IRM de 2017 ne
montrait qu'une très discrète discopathie L4-L5 non compressive ; là aussi,
il existait un empan entre l'intensité et la chronicité des plaintes et les
constatations médicales, cliniques ou radiologiques. Par ailleurs, les signes
de Waddell avaient atteint un seuil significatif avec la présence de quatre
sur cinq points positifs (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 15).
En ce qui concerne le diagnostic de schizophrénie
hébéphrénique s'accompagnant de plusieurs symptômes négatifs et
entraînant une incapacité totale de travail, les experts n'ont pas retrouvé
les symptômes, selon la définition de la CIM 10 de ce type de
schizophrénie, chez leur sujet ; l'assuré interagissait avec plaisir avec

- 19 -
l'interprète qui elle-même évoquait un large réseau d'amis avec des
interactions décrites tout à fait complaisantes, chaleureuses et dénuées
de tout malentendu ou de tensions interpersonnelles. Son discours était
cohérent sans trouble formel de la pensée. Par ailleurs, l'expertisé n'avait
jamais nécessité d'hospitalisation en milieu psychiatrique ; des traits
immatures étaient présents, sans atteindre le degré de déviation
caractérielle ou de méfiance fondamentale constituant un trouble
spécifique de la personnalité. De même, concernant les pseudo-
hallucinations et cénesthésies (bruits dans la nuque), que l'assuré
déplorait et qui l'inquiétaient depuis 2015, il n'y avait pas d'autre trouble
de la lignée psychotique (pas de délire, de dépersonnalisation, de
déréalisation, d'idée de référence ni de concernement ; rapport
d'expertise du 20 novembre 2017 pp. 15 - 16 et rapport d'expertise
psychiatrique du 9 novembre 2017 p. 7).
En présence d'un empan entre les plaintes douloureuses
alléguées, la modulation du comportement algique en fonction de la
spécialité de l'expert (peu algique auprès de l'experte principale et de
l'experte psychiatre et exagérée et théâtrale auprès de l'expert
rhumatologue) d'une part et les données objectives d'autre part, les
experts ont retenu un diagnostic de majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques (difficultés d'insertion socio-
professionnelle en raison de la barrière linguistique, de l'absence de
formation). Cette atteinte à la santé était par conséquent d'intensité
légère, l'intéressé n'était pas envahi par la douleur et celle-ci
n'occasionnait pas de détresse émotionnelle majeure, raison pour laquelle
un diagnostic de trouble somatoforme douloureux a été écarté par les
experts (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 16 et rapport
d'expertise psychiatrique du 9 novembre 2017 pp. 7 - 8).
Pour leur évaluation de la capacité de travail, ils ont examiné
les ressources (notamment dans la vie quotidienne) ; ainsi, l'assuré se
levait à 08h00, déjeunait et avait quelques rendez-vous le matin à défaut
de quoi il disait passer l'essentiel de son temps couché sur le canapé.
Dans un second temps, il disait sortir avec sa fille, regarder des dessins

- 20 -
animés sur internet et faire des jeux sur son natel (Candy Crush®) qui lui
demandaient une certaine dextérité. La semaine était occupée par des
visites à sa sœur et à son frère ; tantôt l'assuré se déplaçait à [...] et à [...],
tantôt ses proches se rendaient chez lui à [...]. Son épouse préparait les
repas et effectuait les tâches ménagères et ils faisaient régulièrement les
courses ensemble. L'intéressé se couchait vers deux-trois heures du
matin. Ses loisirs étaient la pêche en rivière, les dessins animés sur
internet et jouer à « Candy Crush® ». Il fumait la chicha mais ne prenait
pas d'alcool, de drogue, ni ne présentait de dépendance aux médicaments
ou au jeu. S'agissant du contexte social, outre les rencontres régulières
avec son frère, sa sœur et leurs enfants, l'assuré signalait un large réseau
social avec des amis de diverses nationalités qu'il appréciait de rencontrer
et aider dans la mesure de ses moyens (rapport d'expertise du 20
novembre 2017 p. 17 et rapport d'expertise psychiatrique du 9 novembre
2017 p. 3 et p. 8).
Les experts ont également apprécié la cohérence des troubles
en fonction du mini CIF-APP et estimé que, d'un point de vue
psychologique, les quelques limitations annoncées n'interféraient pas avec
une activité simple (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 17 et
rapport d'expertise psychiatrique du 9 novembre 2017 p. 8). Au terme de
leur évaluation, ils ont constaté le rôle prépondérant de facteurs
personnels et environnementaux (contextuels ou extra-médicaux), avec la
précision que les quelques limitations décrites sortaient du champ médical
(rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 17 et rapport d'expertise
psychiatrique du 9 novembre 2017 p. 8).
Sur le plan psychiatrique, l'atteinte à la santé a été qualifiée
d'intensité légère (rapport d'expertise psychiatrique du 9 novembre 2017
p. 7) étant observé que l'examen des experts s'avère conforme à la
jurisprudence récente selon laquelle tant les affections psychosomatiques
que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V
418 consid. 6 et 7 et les références citées).

- 21 -
Les experts ont dûment motivé leurs conclusions et, s'en
tenant à leur rôle d'experts, ont distingué les éléments subjectifs basés
sur les plaintes exprimées et leurs propres constatations médicales pour
évaluer la capacité de travail. Concluant unanimement à l'absence
d'atteinte significative à la santé physique et psychique, sans que les
diagnostics retenus d'un point de vue internistique et ostéo-articulaire
n'entrainent de limitation fonctionnelle et n'interférent donc avec la
capacité de travail, les experts ont précisé que les symptômes physiques
allégués étaient jugés majorés pour des raisons psychologiques. Ils ont
ajouté que les facteurs personnels et environnementaux, appelés encore
contextuels ou extra-médicaux, jouaient un rôle prépondérant avec la
précision que les limitations que ces derniers étaient susceptibles
d'occasionner sortaient du champ médical (rapport d'expertise du 20
novembre 2017 p. 17). L'expertise ne souffre pas de contradictions ni de
défauts manifestes.
c) Les pièces médicales établies postérieurement à l'expertise
CRR ne permettent pas de mettre en doute les conclusions de celle-ci.
Dans sa rubrique intitulée « extrait du dossier », l'expertise a
fait état des éléments retenus par le Dr Z.________ suivant l'assuré depuis
le 11 juillet 2016 (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 pp. 4 – 5) de
sorte que les experts en avaient déjà connaissance et les ont discutés.
Le rapport du 29 août 2018 du Dr Z.________ (pièce 74 pp. 176
- 182) fait état des plaintes de l'assuré sans les confronter à des examens
objectifs (comme l'ont fait les experts) mais en admettant l'absence de
substrat physique pouvant expliquer ses plaintes (p. 181). Le psychiatre
traitant relève en outre que le recourant se positionne souvent comme
victime en exposant que ce dernier « considère que sa vie a été une suite
d'échecs et de problèmes. Il est convaincu qu'il est né sous une mauvaise
étoile, selon lui le jour de sa naissance, les agneaux élevés par son père
sont morts, pour lui il s'agit d'un signe clair que [sa] vie a mal démarré et
depuis il en souffre » (p. 178). L’incapacité de travail totale mentionnée
n’est pas établie sur le plan médical et le Dr Z.________ se livre

- 22 -
uniquement à une appréciation différente d'un même état de fait, sans
pour autant réussir à convaincre que son évaluation devrait être préférée
à celle des experts puisqu'elle ne repose pas sur des données objectives
probantes. Il reproche aux experts de ne pas avoir tenu compte dans le
fonctionnement du recourant des caractéristiques culturelles, or les aides
et relations sociales trouvées font partie des ressources à prendre en
considération, ce qui a été fait par les experts. Dans son avis « audition »
du 20 novembre 2018 (pièce 76), le Dr F.________, du SMR, rappelle pour
sa part que des symptômes importants de la schizophrénie (par exemple
non-intégration, froideur affective et tendance à l'isolement) ne sont pas
présents et constate qu'il n’est de surcroît attesté aucun élément nouveau
par rapport à la situation qui prévalait en novembre 2017.
Le rapport du 25 juillet 2018 de la Dre B.________ (pièce 74 pp.
183 - 185) fait état de lombo-sciatalgies bilatérales dont le recourant
souffre depuis plusieurs années, alors que les examens n'ont rien relevé
d'anormal, et ne fournit aucun élément nouveau dont les experts
n'auraient pas déjà tenu compte et dûment apprécié quelques mois plus
tôt. D'ailleurs, la médecin traitant dit qu'à son avis la capacité de travail
est principalement limitée pour des raisons psychologiques. Sur le plan
somatique, seules les lombo-sciatalgies bilatérales et l'obésité pourraient
être invalidantes selon la profession pratiquée (profession où l'on doit
beaucoup bouger ou se pencher ou en position assise ou debout
prolongée), or les experts ont dûment examiné la répercussion de ces
atteintes avant de nier leur caractère invalidant. Pour le reste, la Dre
B.________ semble adhérer aux conclusions des experts qu'elle qualifie de
« tout-à-fait raisonnables ». Etant d'avis qu'il ne lui appartient pas de se
prononcer sur la capacité de travail, cette médecin indique uniquement
que le facteur limitant est l'état psychique du recourant ; elle ne se
positionne pas de manière objectivée sur la question.
Les rapports du département de chirurgie des HUG (pièce 74
pp. 186 – 209) ne fournissent pas d'indication permettant de mettre en
doute les conclusions des experts au sujet de l'obésité. Aux termes du
rapport du 11 janvier 2017 des HUG, l'assuré ne souffre pas de

- 23 -
comorbidités classiques comme le diabète ou l'hypertension (pièce 74 p.
189).
Le rapport du 16 septembre 2018 du Dr Z.________ fait état
d'un syndrome d'hypopnées obstructives du sommeil de degré moyen à
sévère qui a nécessité la mise en place d'une CPAP. Il ne se prononce
toutefois pas sur les effets éventuels de cette atteinte sur la capacité de
travail. Il admet que les plaintes physiques semblent être exagérées par
rapport au substrat somatique (p. 6). Le « résumé de polysomnographie –
Laboratoire du sommeil » du 29 août 2018 du service de pneumologie des
HUG relève qu'une prise en charge par CPAP est indiquée pour les apnées.
De son côté, le médecin du SMR (avis du 2 octobre 2019 du Dr F.________)
considère également que cette affection est susceptible d'être traitée par
une CPAP, thérapie qui permet aux personnes atteintes d'apnées du
sommeil de vivre sans troubles.
Dans ces conditions, les rapports postérieurs dont se prévaut
le recourant ne permettent pas de s'écarter des constatations des experts
ou de justifier un complément d'instruction.
d) Le recourant soutient également que pour son évaluation
l'intimé n'a pas tenu compte des répercussions de l'obésité dans son
quotidien, sur son état psychologique et ses relations sociales, comme en
atteste son psychiatre traitant.
Les experts ont bien examiné la question de l'obésité (rapport
d'expertise du 20 novembre 2017 pp. 14-15).
Selon la jurisprudence, l'obésité ne peut être constitutive
d'invalidité que si l'excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé
ou s'il est lui-même la conséquence d'un trouble de la santé et qu'ainsi, la
capacité de gain est sensiblement réduite et ne peut être augmentée de
façon importante par des mesures raisonnablement exigibles (TF
9C_49/2019 du 3 mai 2019 consid. 5.3 et la référence citée). Or en
l'espèce, les experts ont retenu le diagnostic non incapacitant d'obésité

- 24 -
grade II selon OMS (BMI à 42 kg/m2) (E66.9). Ils n'ont pas constaté de
dyspnée au repos et à la mobilisation au cours de l'examen clinique. Il n'y
avait pas de signe d'insuffisance cardio-respiratoire. Sur la base des
investigations mises à disposition par la médecin traitant, les experts ont
constaté que l'obésité morbide de l'assuré n'était pas associée aux autres
pathologies constituant un syndrome métabolique et demeurait sans
répercussion au niveau des activités dans les domaines comparables de la
vie ; cette pathologie n'imposait aucune limitation fonctionnelle ni ne
revêtait pas valeur incapacitante. Les conclusions des experts sont
conformes à la jurisprudence topique.
e) Le recourant reproche à l'intimé d'avoir considéré à tort que
son cas est stabilisé sur le plan médical.
Outre ses propres allégations, l'intéressé ne fait pas mention
d’éléments objectivement vérifiables ni ne produit de rapports médicaux
suffisamment pertinents pour étayer son point de vue. Il semble lui avoir
échappé que, dans son rapport du 25 juillet 2018 (pièce 74 pp. 183 – 185),
la Dre B.________ confirme l'état stationnaire sur le plan somatique depuis
2016. Sur ce point également, le recours est donc mal fondé.
f) Pour le surplus, le recourant déplore l'absence de
reclassement professionnel en sa faveur.
aa) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne
l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de
l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir
le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).

- 25 -
bb) Comme on l'a vu, le recourant ne souffre d’aucune
affection ayant un effet sur sa capacité de travail qui est entière. Il
conserve une capacité de gain totale de sorte qu'il ne remplit pas les
conditions du droit à une mesure de reclassement de l'assurance-
invalidité.
En outre, le recourant dit lui-même dans son recours qu'il
est incapable d'effectuer un quelconque travail ; il avait d'ores et déjà
annoncé qu'il lui était difficile de se déplacer en vue d'une mesure de
réadaptation (« note 1er entretien pour MIP [...] » du 9 juin 2015 [pièce 17
p. 35]). Au début de la mesure d'orientation professionnelle sous la forme
de la prise en charge d'un accompagnement intensif de type « ENCO »
auprès d'[...] SA, à [...], du 29 juin au 25 septembre 2015, l'assuré s'était
plaint de lombalgies incapacitantes alors que le Dr A._________ ne
constatait aucun symptôme de cet ordre quelques jours auparavant
(rapport du 4 juin 2015 de ce médecin [pièce 22 p. 55]). L'intéressé ne
participait pas régulièrement à la mesure, avait manqué l'atelier
curriculum vitae et plusieurs entretiens individuels, car il ne se sentait pas
bien (Rapport phase 2 « Orientation professionnelle et définition des cibles
» du 25 août 2015 d'[...] SA [pièce 25 p. 60]). De leur côté, les experts ont
relevé que les facteurs non médicaux étaient susceptibles de mettre en
échec la réinsertion (rapport d'expertise du 20 novembre 2017 p. 16).
5. Les moyens soulevés par le recourant à l'appui de sa cause
sont infondés. On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter des
conclusions circonstanciées des experts, étant souligné que le rapport
d’expertise du 20 novembre 2017 remplit les réquisits jurisprudentiels
pour se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid. 3d supra). Ce
rapport est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il
fait état des plaintes exprimées par le recourant, comporte une anamnèse
détaillée et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des
investigations complètes, il contient une appréciation claire de la situation
par des spécialistes et aboutit à des conclusions médicales
minutieusement motivées et exemptes de contradictions. Celles-ci

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peuvent donc être suivies. En présence d'atteintes à la santé non
incapacitantes, c'est à juste titre que l'OAI a refusé toutes prestations.
6. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile et
les requêtes formulées en ce sens par le recourant dans ses écritures – à
savoir, son audition personnelle et de ses médecins en tant que témoins,
la production par la CRR de son dossier complet ainsi que la réalisation
d'une expertise judiciaire multidisciplinaire – doivent dès lors être rejetées.
Notamment le dossier complet de la Clinique romande de réadaptation
n'est pas utile puisque le recourant n'a séjourné dans cette clinique qu'en
vue de l'expertise et que ces médecins ont repris les éléments importants
du dossier dans leur expertise pluridisciplinaire. Les médecins traitants se
sont exprimés par le biais de rapports médicaux écrits, ce qui est
suffisant, sans qu'il ne soit nécessaire de les entendre oralement. Le
recourant a pu également s'exprimer tout au long de la procédure et on ne
voit pas en quoi son audition pourrait être utile. Le juge peut en effet
mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis
de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il
a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis
(ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 Il 425 consid. 2 ; cf.
TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2 ; 8C_285/2013 du 11
février 2014 consid. 5.2 et 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
7. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce
qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a
obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des

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frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision de la juge en charge de l'instruction du 15 avril
2019, le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec
effet au 12 avril 2019 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat
d’office en la personne de Me Imed Abdelli. Sur la base de la liste des
opérations produite le 8 novembre 2019, il convient d'arrêter à 2'694 fr.
l'indemnité de Me Abdelli, correspondant à quatorze heures et cinquante-
huit minutes de travail, sur la base d'un tarif horaire de 180 fr., somme à
laquelle il y a lieu d’ajouter la TVA au taux de 7,7 %, soit un total de 2'901
fr. 45.
A ce montant, il convient d’ajouter les débours fixés
forfaitairement à 5 % du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), avec TVA au taux de 7,7 % en
sus, soit 145 fr. 05.
L’indemnité totale sera donc arrêtée à 3'046 fr. 50 (2'901 fr.
45 + 145 fr. 05).
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra
rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office dès qu’il
sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera au
Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art.
5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 mars 2019 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Imed Abdelli, conseil du recourant,
est arrêtée à 3'046 fr. 50 (trois mille quarante-six francs et
cinquante centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Imed Abdelli (pour E.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :