vd_gerichte · ZD19.000691 · 2019-08-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 8/19 - 254/2019
ZD19.000691
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 août 2019
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mmes Berberat, juge, et Férolles, assesseur
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
A.D.________, à [...], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat
auprès d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
exercé divers emplois en qualité de magasinier et de chauffeur avant de
travailler, de septembre 2006 à janvier 2009, comme préparateur de
commandes auprès de W.________.
Le 26 mars 2009, l’assuré a déposé une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison
d’asthme.
Dans un rapport du 4 mai 2009 à l’OAI, le Dr V.________,
médecin généraliste traitant, a posé les diagnostics, ayant un effet sur la
capacité de travail, d’asthme bronchique avec très nette exacerbation au
froid, d’état dépressif d’origine plurifactorielle depuis 2008, ainsi que
d’intelligence limite depuis toujours. Les diagnostics d’obésité,
d’hypertriglycéridémie, de status après cure d’un syndrome de tunnel
carpien droit en 1997 et de status après méniscectomie interne du genou
gauche en 2002 n’avaient quant à eux aucune répercussion sur la
capacité de travail. Le Dr V.________ a expliqué que son patient avait été
en incapacité de travail totale dès le 7 octobre 2008 en raison de
difficultés respiratoires fortement liées au travail au froid. Il était apte à
exercer une activité à 100 % à partir du 1er avril 2009 pour autant qu’il ne
soit pas exposé au froid.
U.________, assureur perte de gain, a confié la réalisation d’une
expertise psychiatrique au Dr M.________, psychiatre. Dans un rapport du 7
mai 2009, le spécialiste a retenu les diagnostics de personnalité à traits
d’immaturité et d’intelligence limite dans le cadre d’une dysharmonie
évolutive probable. La capacité de travail était entière au plus tard le jour
de l’expertise.

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Par décision du 31 août 2009, l’OAI a rejeté la demande de
rente d’invalidité. Il a expliqué que la reprise de l’activité habituelle, sans
exposition au froid, était possible à compter du mois d’avril 2009, soit
avant l’échéance du délai d’attente d’une année depuis le début de
l’incapacité de travail.
L’OAI a octroyé à l’assuré différentes mesures professionnelles
visant à l’exercice d’une activité en tant qu’ouvrier de production et
magasinier auprès d’O.________ du 31 mars au 31 décembre 2010. L’aide
au placement s’est terminée avec succès, l’intéressé ayant poursuivi ce
travail dès le 1er janvier 2011 (cf. rapport final du 3 janvier 2011 et
communication du 5 janvier 2011 de l’OAI).
B. Le 16 mai 2014, le N.________ a transmis à l’OAI une demande
de détection précoce concernant l’assuré, faisant état de restrictions à la
capacité de travail depuis 2013 en raison d’arthrose au genou gauche, de
diabète et d’asthme. Il a joint un certificat médical établi le 13 juin 2013
par le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, posant le diagnostic d’arthrose du genou gauche.
Le patient n’était pas apte à effectuer des travaux lourds, sollicitant des
déplacements sur terrain irrégulier, des montées d’échafaudages, des
montées et descentes d’escaliers, ainsi que des travaux nécessitant de
s’accroupir ou se mettre à genoux. Une activité impliquant des
déplacements mais sans port de charges lourdes, typiquement le travail
qu’avait exercé le patient dans la distribution de courrier et le ramassage
de sacs d’habits, serait adéquate. Etaient encore joints deux certificats
médicaux des 6 mai et 3 juillet 2013 du Dr V.________, selon lesquels
l’assuré ne pouvait ni effectuer des travaux lourds ni ceux comportant des
déplacements sur terrain irrégulier. Les activités avec des déplacements
sur des distances pas trop importantes demeuraient envisageables.
Le 2 juillet 2014, au cours d’un entretien téléphonique avec un
collaborateur de l’OAI, le Dr V.________ a confirmé les limitations
fonctionnelles de son patient, soit l’exercice d’une activité sans port de
charges lourdes, ni longs déplacements, ni montée d’échelle ou

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d’échafaudage. Le collaborateur en a conclu que le travail exercé jusqu’à
présent était adapté, en se référant au rapport précité du Dr S.________ (cf.
note d’entretien établie le 4 juillet 2014 par l’OAI).
Par courrier du 4 juillet 2014, l’OAI a informé l’assuré que le
dépôt d’une demande n’était pas indiqué, car selon les éléments au
dossier, l’activité exercée restait adaptée. Par la suite, l’OAI a octroyé une
aide au placement (cf. communication du 14 novembre 2014).
Le 25 novembre 2014, l’assuré a bénéficié de la pose d’une
prothèse totale de la hanche gauche (cf. rapport du 7 novembre 2017 des
Drs G.________ et H.________, spécialistes en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur au B.________).
Le 30 janvier 2015, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a fait parvenir à
l’OAI une attestation selon laquelle l’état de santé de l’assuré était
incompatible avec le port et la manutention de charges lourdes, compte
tenu d’une « prothèse articulaire des membres inférieurs ».
Le 19 février 2015, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations, en indiquant souffrir d’arthrose aux hanches et aux
genoux, ainsi que de diabète.
Le 5 mars 2015, au cours d’un entretien à l’OAI, l’assuré a
déclaré qu’il ne s’estimait pas capable de reprendre une activité
professionnelle et a renoncé à l’aide au placement. Il a expliqué qu’il
s’était fait opérer d’une hanche et qu’une nouvelle intervention à la
hanche était prévue prochainement. Il avait en outre de l’arthrose aux
genoux et il allait probablement subir une opération. A la question de
savoir pour quelle raison il avait déposé une nouvelle demande, l’assuré a
répondu que c’était le Dr P.________ qui lui avait conseillé de procéder ainsi
(cf. rapport final PLA du 5 mars 2015 de l’OAI). L’assuré a remis un
certificat médical établi le 29 janvier 2015 par le Dr P.________, attestant
une incapacité de travail totale du 23 janvier au 20 mars 2015, à

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réévaluer, ainsi qu’une lettre du Service d’orthopédie du B.________
l’invitant à un rendez-vous le 30 mars 2015.
Par décision du 1er mai 2015, l’OAI a mis fin à l’aide au
placement.
C. Le 4 juillet 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations. Il a joint un protocole opératoire établi par le Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, à la suite de la pose d’une prothèse totale du genou gauche le
11 avril 2018. L’assuré a également annexé une attestation du 2 juillet
2018 du Dr L.________, médecin généraliste traitant, certifiant qu’il
présentait une dégradation de son état de santé.
Dans un rapport du 13 juillet 2018, le Dr L.________ a posé les
diagnostics de « F33.3 », de trouble de la personnalité de type immature,
d’asthme, de diabète de type II, de dyslipidémie mixte, d’arthrose au
genou gauche, ainsi que de prothèse totale de la hanche gauche. L’état de
santé du patient se dégradait de jour en jour. Il présentait une incapacité
de travail totale de longue date. Les limitations fonctionnelles consistaient
en une désorientation dans le temps et l’espace, une personnalité
dépendante, un retard mental moyen et des difficultés de concentration.
En outre, il ne pouvait pas exercer une activité impliquant un port de
charges de plus de 5 kg et des montées et descentes d’escaliers ou
d’échelles. Il avait également des difficultés à se pencher. Le Dr L.________
a préconisé l’octroi d’une rente entière.
Par avis médical du 22 août 2018, le Dr K.________, médecin au
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a relevé que le rapport
du Dr L.________ ne justifiait pas une entrée en matière sur la demande de
prestations. Il contenait une liste de diagnostics déjà en partie connus,
sans anamnèse, ni status clinique. Les limitations fonctionnelles d’épargne
dorsale étaient connues depuis 2005 (sic) et ne modifiaient pas
l’exigibilité.

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Par projet de décision du 3 septembre 2018, l’OAI a informé
l’assuré qu’il envisageait de refuser d’entrer en matière sur la nouvelle
demande de prestations du 4 juillet 2018. Il a expliqué qu’il n’avait pas pu
constater une modification notable de sa situation professionnelle ou
médicale.
Le 12 septembre 2018, l’assuré s’est opposé à ce projet de
décision, en soutenant que son état de santé s’aggravait. Il a requis la
mise en œuvre d’une expertise médicale. Il a notamment joint les
documents suivants :
- un rapport du 13 décembre 2016 de la Dre X.________, diabétologue,
posant les diagnostics de syndrome métabolique avec diabète de
type II, dyslipidémie mixte et obésité, d’asthme et de troubles de la
personnalité de type immature ;
- un rapport du 13 juin 2017 de la Dre X.________, observant une
détérioration progressive de l’équilibre métabolique, avec une prise
pondérale au cours des derniers mois, une alimentation devenant
plus anarchique et moins de surveillance du diabète ;
- un rapport du 7 novembre 2017 des Drs G.________ et H.________,
relevant que le patient présentait depuis de nombreuses années des
gonalgies bilatérales prédominant à gauche, pour lesquelles il avait
bénéficié d’interventions en 2002 (résection de la corne postérieure
du ménisque interne gauche), en 2007 (micro-fractures du condyle
fémoral interne gauche) et en 2010 (chondroplastie du condyle
fémoral interne droit). Le patient était suivi à leur consultation
depuis fin 2013 et les diagnostics de gonarthrose et de coxarthrose
gauches avaient été posés. Il avait bénéficié d’une arthroplastie
totale de la hanche gauche le 25 novembre 2014, avec évolution
favorable. Depuis 2015, il présentait une augmentation des douleurs
diffuses du genou gauche exacerbées par la marche ;

- 7 -
- un rapport du 5 janvier 2018 du Dr T.________, retenant le diagnostic
d’arthrose du genou gauche. Le patient ressentait une aggravation
des douleurs à la marche, à l’effort et lors du transport de lourdes
charges, la marche sans douleur étant limitée à cinq minutes. Le
patient présentait également des douleurs nocturnes et des
paresthésies ;
- une lettre de sortie établie par le Dr T.________ le 16 avril 2018, à la
suite de la pose de la prothèse totale du genou gauche le 11 avril
2018, retenant notamment les diagnostics d’arthrose du genou
gauche, de prothèse totale de la hanche gauche il y a deux [recte :
trois ans et demi] ans, d’asthme, de diabète, de cholestérol et
d’eczéma ;
- des rapports du Dr T.________ relatifs à des consultations de contrôle,
les 12 juin et 11 septembre 2018, selon lesquels le patient allait
nettement mieux et n’avait plus de douleur, respectivement qu’il
allait bien et marchait mieux, mais qu’il présentait une aggravation
des douleurs au genou droit ;
- un courrier du 12 septembre 2018 du Dr L.________, invitant l’OAI à
revenir sur sa position et à mettre sur pied une expertise médicale ;
- différents rapports médicaux concernant le frère de l’assuré,
B.D.________, souffrant d’atteintes similaires.
Par avis médical du 20 novembre 2018, le Dr K.________ a
maintenu sa position. Il a relevé que les rapports du Dr T.________
décrivaient une évolution favorable après la pose de la prothèse totale du
genou gauche. Les rapports de la Dre X.________ mettaient en évidence
une hémoglobine glyquée légèrement élevée en lien avec une diminution
de la discipline alimentaire et les contrôles glycémiques.
Par décision du 22 novembre 2018, l’OAI a confirmé le refus
d’entrer en matière sur la demande de prestations, au vu de l’absence de
modification notable de la situation professionnelle ou médicale.

- 8 -
D. Par acte du 7 janvier 2019, A.D.________, désormais représenté
par Me Karim Hichri, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et
au renvoi de la cause à l’OAI pour qu’il entre en matière sur la demande
de prestations déposée le 4 juillet 2018. Il a soutenu qu’il avait rendu
plausible une aggravation de son état de santé, avec de nouveaux
diagnostics et limitations fonctionnelles. Il a présenté une arthrose au
genou gauche et a dû subir plusieurs interventions, lesquelles n’auraient
pas été nécessaires en cas de situation stationnaire ou favorable. La
problématique de la hanche gauche et le diabète de type II étaient
nouveaux, comme la polyneuropathie des membres inférieurs et la
néphropathie mentionnées par la Dre X.________. En outre, sur le plan
psychiatrique, le Dr L.________ avait retenu certains diagnostics, ce qui
permettait de présumer une aggravation de l’état de santé depuis
l’examen du Dr M.________.
Par décision du 20 février 2019, le juge en charge de
l’instruction a accordé au recourant le bénéfice de l'assistance judiciaire
avec effet au 7 janvier 2019, soit l’exonération d’avances et des frais
judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de
Me Karim Hichri.
Dans sa réponse du 20 mars 2019, l’intimé a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée, en renvoyant aux avis
médicaux du SMR. Il a ajouté, s’agissant de l’aspect psychique, que le Dr
L.________ retenait différents diagnostics, sans autre précision, et qu’il n’y
avait ni suivi psychiatrique, ni traitement médicamenteux.
Par réplique du 29 mars 2019, le recourant, par son conseil, a
relevé que le fait qu’il ne suive pas de traitement médicamenteux ou
psychiatrique ne permettait pas de conclure à l’absence de troubles
invalidants.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé auprès du tribunal compétent en
temps utile compte tenu des féries (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36] et art. 38 al. 4 let. c LPGA) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée par le recourant le 4 juillet
2018.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).

- 10 -
Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130
V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5).
4. En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle
demande déposée par le recourant le 4 juillet 2018. Il convient donc
d’examiner si l’intéressé a rendu plausible, devant l’OAI, que son invalidité
s’était modifiée de manière à influencer ses droits depuis la décision du 31
août 2009. Il s’agit en effet de la dernière décision entrée en force
reposant sur un examen matériel du droit aux prestations avec une
constatation des faits pertinents et une appréciation des preuves.

- 11 -
Par cette décision, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assuré en retenant que la reprise de l’activité habituelle, sans exposition
au froid, était exigible. Il s’est fondé d’une part sur le rapport du 4 mai
2009 du Dr V.________, attestant une pleine capacité de travail de son
patient pour autant qu’il ne soit pas exposé au froid, compte tenu de ses
difficultés respiratoires. D’autre part, l’OAI s’est basé sur le rapport du 7
mai 2009 du Dr M.________, lequel constatait une capacité de travail
entière.
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant s’est
notamment prévalu du rapport du 13 juillet 2018 du Dr L.________.
Toutefois, sur le plan psychique, le médecin traitant a retenu le diagnostic
de trouble de la personnalité de type immature et évoqué un retard
mental moyen, lesquels étaient déjà connus à l’époque de la décision du
31 août 2009. En effet, dans son rapport d’expertise, le Dr M.________ avait
déjà fait état d’une personnalité à traits d’immaturité et d’intelligence
limite. Cette dernière a également été relevée par le Dr V.________
(cf. rapport du 4 mai 2009). Le Dr L.________ a encore mentionné le
diagnostic de « F33.3 », correspondant à un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques, selon la
Classification internationale des maladies (CIM-10). Le médecin n’a
cependant ni étayé ce diagnostic, ni décrit la situation médicale de son
patient. Il n’a pas non plus informé de la prescription d’une éventuelle
médication. La seule mention de ce diagnostic n’est pas suffisante,
d’autant plus que malgré la sévérité de l’atteinte évoquée, le Dr L.________
n’a pas estimé nécessaire d’adresser son patient à un psychiatre. Ainsi,
sur le plan psychique, les rapports du Dr L.________ ne suffisent pas, à eux
seuls, à rendre plausible une aggravation durable de l’état de santé du
recourant justifiant une entrée en matière sur sa nouvelle demande.
Quant aux rapports établis par la Dre X.________, il sied de
relever que même si un diabète de type II a été mis en évidence, l’assuré
n’est pas atteint de polyneuropathie des membres inférieurs et de
néphropathie, contrairement à ce qu’il soutient. Ces diagnostics ont en

- 12 -
effet été posés à l’égard de son frère uniquement, dont certains rapports
médicaux établis par la même diabétologue ont été versés au dossier.
Quoi qu’il en soit, la problématique liée à l’arthrose du
recourant, tant au niveau des genoux que de la hanche gauche, est
nouvelle, ou du moins, son importance a largement évolué depuis la
décision du 31 août 2009. A cette époque, seule une méniscectomie
interne du genou gauche en 2002 était relevée, laquelle n’avait pour le
surplus pas d’effet sur la capacité de travail, selon le Dr V.________
(cf. rapport du 4 mai 2009). Par la suite, l’assuré a notamment bénéficié le
25 novembre 2014 de la pose d’une prothèse totale de la hanche gauche
et le 11 avril 2018 d’une prothèse totale du genou gauche. Les limitations
fonctionnelles liées à l’arthrose ont été mises en évidence en 2014, dans
le cadre d’une procédure de détection précoce. L’atteinte s’est encore
péjorée par la suite, avec une augmentation des douleurs et la pose d’une
prothèse de la hanche. Dans ce contexte, il y a lieu de relever qu’en
rapport avec la nouvelle demande déposée par l’assuré le 19 février 2015,
motivée par ses atteintes aux genoux et aux hanches, l’OAI a uniquement
rendu une décision mettant fin à l’aide au placement. Enfin, s’il apparaît
certes, à première vue, comme le retient le SMR, que l’évolution des
opérations a été favorable (cf. rapport du 7 novembre 2017 des
Drs G.________ et H.________, rapport du 11 septembre 2018 du
Dr T.________), les limitations fonctionnelles ont été maintenues par les
médecins (cf. rapport du 30 janvier 2015 du Dr P.________ et rapport du 13
juillet 2018 du Dr L.________). Les douleurs au genou droit se sont quant à
elles aggravées (cf. rapport précité du Dr T.________).
Ainsi, force est de constater que le recourant a rendu plausible
qu’il a subi, depuis la décision du 31 août 2009, une péjoration de son état
de santé propre à influencer ses droits. Il appartenait ainsi à l'OAI d'entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 4 juillet
2018.
5. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l'intimé pour qu’il entre en

- 13 -
matière sur la nouvelle demande de prestations du recourant, instruise la
cause et rende une décision sur le droit de l’intéressé aux prestations de
l’assurance-invalidité.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En
l’occurrence, les frais sont fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui
succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
professionnel, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient
d’arrêter cette indemnité à 1'500 fr., débours forfaitaires et TVA compris
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la
charge de l’intimé, qui succombe.
Le montant des dépens arrêté ci-dessus correspond au moins
à ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y a
pas lieu, en l’état, de fixer plus précisément l’indemnité d’office du conseil
du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 22 novembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour qu'il entre en matière sur la

- 14 -
nouvelle demande, instruise et rende une décision sur le droit
de A.D.________ aux prestations de l'assurance-invalidité.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.D.________ une indemnité de 1’500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour A.D.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :