vd_gerichte · ZA25.002964 · 2026-04-24 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL ZA25.***
230
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 avril 2026
Composition : Mme LIVET, présidente
Mmes Di Ferro Demierre et Durussel, juges
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Q***, recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA
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En f ait :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) a été engagé
comme employé de sécurité par A.________ AG le 17 juillet 2017 et était, à
ce titre, assuré contre les accidents professionnels, les accidents non-
professionnels et les maladies professionnelles auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée).
Le 3 mars 2023, alors qu’il se trouvait sur un chantier, l’assuré
a subi une entorse du genou gauche à la suite d’une glissade de plain-pied,
selon la déclaration d’accident faite auprès de la CNA en date du 8 mars
2023.
Le jour même, l’assuré a consulté le Service des urgences du
Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV).
Par courrier du 21 avril 2023, la CNA a fait savoir qu’elle prenait
en charge les suites de cet accident.
Dans un rapport du 4 mai 2023, le Dr D.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué
que l’assuré avait présenté un traumatisme du genou gauche le 3 mars
2023 après avoir raté une marche d’escalier au travail. Au vu des douleurs
et de l’impotence fonctionnelle, il avait consulté le jour même au CHUV, où
l’existence d’une fracture avait été écartée à la radiographie. Il se plaignait
actuellement de douleurs sur la face latérale du genou gauche et
d’instabilité lors des mouvements de rotations durant ses activités de la vie
quotidienne. L’assuré présentait des antécédents orthopédiques aux deux
genoux et avait notamment subi une plastie du ligament croisé antérieur
(ci-après également : LCA) du genou gauche au S*** en 2005. L’IRM du
genou gauche réalisée le 17 mars 2023 à la demande du CHUV avait montré
une rupture complète de la plastie du LCA, un status post méniscectomie
partielle de la corne postérieure des ménisques interne et externe, une
chondropathie de grade III-IV du condyle fémoral interne sur son tiers
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postérieur, une chondropathie grade III-IV du condyle fémoral externe sur
son tiers postérieur avec une chondropathie grade IV focale, une
chondropathie grade II sur la crête de la patella, une chondropathie grade
III sur la gorge et sur la facette médiale de la trochlée fémorale et la
présence d'une vis post plastie du LCA au niveau fémoral. Le Dr D.________
a posé les diagnostics de déchirure complète de la plastie du ligament croisé
antérieur et de chondropathie fémoro-tibiale interne et tibiale externe post
méniscectomie partielle interne et externe du genou gauche.
Le traitement a consisté en de la physiothérapie et des
infiltrations intra-articulaires (rapports du Dr D.________ des 16 mai, 20 juin
et 27 juin 2023). La prise en charge infiltrative a permis une diminution des
douleurs, mais la sensation d’instabilité lors des mouvements de rotations
persistait, si bien qu’il a été décidé de procéder à une révision de la plastie
du ligament croisé antérieur du genou gauche (rapport du Dr D.________ du
24 août 2023).
Dans un rapport du 7 novembre 2023, le Dr D.________ a
retranscrit les résultats des différentes imageries pré-opératoires
effectuées le 6 septembre 2023, à savoir un CT-scan du genou gauche, des
radiographies des deux jambes de profil, des deux genoux de face ainsi que
des membres inférieurs totaux en charge.
Par courrier du 10 novembre 2023, la CNA a fait savoir qu’elle
cessait préventivement le versement de ses prestations le jour même et
allait examiner son devoir de prester au-delà de cette date.
Le 16 janvier 2024, la CNA a réceptionné le rapport de l’IRM du
genou gauche réalisée le 17 mars 2023, dont les conclusions étaient les
suivantes :
« Composante dégénérative du genou avec un pincement de
l’interligne articulaire qui prédomine au niveau du compartiment
latéral secondaire à la chirurgie méniscale avec perte de substance
de celui-ci associé à une méniscose qui touche autant le ménisque
médial que latéral. Ostéophytose marginale de part et d’autre de
l’articulation tri-compartimentale avec des ulcérations cartilagineuses
focales au niveau de la zone portante touchant le condyle fémoral
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latéral et médial ainsi que les portions postérieur[e]s des condyles.
Rupture de la plastie ligamentaire du croisé antérieur. Epanchement
articulaire avec signes de synovite. »
Le 17 janvier 2024, le Dr D.________ a procédé, sur le genou
gauche de l’assuré, à une reconstruction du ligament croisé antérieur aux
ischio-jambiers, associée à une reconstruction du ligament antérolatéral par
allogreffe de tendon gracilis et à une notchplastie, à une méniscectomie
partielle interne, une suture du ménisque externe et une méniscectomie
partielle externe.
La radiographie réalisée le même jour a permis d’exclure une
complication post-opératoire.
Dans une appréciation du 12 février 2024, la Dre F.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a estimé que l’accident n’avait pas causé d’autres lésions
structurelles pouvant être objectivées en lien avec l’entorse du genou
gauche subie par l’assuré, que le dommage sur lequel avait porté
l’opération n’était pas imputable à l’accident au degré de la vraisemblance
prépondérante car le genou avait déjà été opéré du LCA et des ménisques
et qu’il présentait, à l’IRM pré-opératoire, une arthrose avancée des
compartiments fémoro-tibial interne et externe avec ostéophytose et
extrusion des ménisques. Elle a indiqué que les lésions méniscales opérées
en janvier 2024 étaient d'origine dégénérative, avec un hypersignal
horizontal dans ce contexte d'arthrose bien avancée tri-compartimentale,
laquelle était présente en raison de l'échec très probable de la plastie du
LCA. Elle a sollicité des informations au sujet de l’ablation, en 2010, de la
vis qui tenait le LCA. Elle a relevé que le radiologue de l’IRM mentionnait la
méniscose externe et interne, les lésions cartilagineuses profondes
(confirmées par le chirurgien) ainsi que la rupture du LCA, mais sans faire
état de contusion osseuse ou de déchirure des ligaments latéraux, ce qui
n’était pas compatible avec une rupture aigüe du LCA. De plus, cette IRM
ne montrait pas d’hémarthrose (sang dans le genou) alors qu’une rupture
aigüe du LCA provoquait toujours un important saignement dans
l’articulation. Elle a ajouté qu’une simple glissade sans chute n’était pas un
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mécanisme à haute énergie permettant de rupturer un LCA sain et que le
LCA du genou gauche de l’assuré était, pour le moins de façon probable,
déjà rupturé avant l’événement, lequel avait décompensé l’état instable et
arthrosique préexistant pour une durée de trois mois maximum, puisqu’il
n’y avait pas eu de lésion structurelle objectivée. Le pronostic était
défavorable compte tenu des lésions dégénératives.
Par décision du 27 février 2024, la CNA a considéré que les
troubles persistants actuellement au genou gauche de l’assuré n’avaient
plus aucun lien avec l’accident et que l’état de santé tel qu’il aurait été sans
l'accident du 3 mars 2023 pouvait être considéré comme atteint depuis le
3 juin 2023 au plus tard. La CNA a ainsi clos le cas au 10 novembre 2023,
date de sa lettre de réserves, et mis fin aux prestations d'assurance à cette
même date.
Lors d’un entretien téléphonique du 28 février 2024, l’assuré a
fait savoir que la précédente rupture du LCA en 2005 ne résultait pas des
suites d’un accident.
Par courrier du 20 mars 2024, l’assuré s’est opposé à la décision
de la CNA en faisant valoir qu’il présentait toujours des séquelles de
l’accident du 3 mars 2023 au genou gauche.
Dans un courriel du 7 avril 2024 adressé à la CNA, le Dr
D.________ a écrit ce qui suit :
« J’ai lu avec attention [v]otre rapport médical du 12.02.2024 et
plusieurs points sont discutables.
En effet affirmer que les lésions méniscales dégénératives ainsi que
la chondropathie tri-compartimentale sont liées "très probablement"
à une insuffisance chronique du LCA n’est pas tout à fait juste sur le
plan scientifique.
Les différentes études de niveau I ou II montrent qu’avec une plastie
du LCA fonctionnelle le risque de chondropathie est augmenté par
rapport au côté sain.
Affirmer que l’absence de contusion osseuse ou de lésion des
ligaments latéraux décrivent l’absence de lésion aigüe du LCA est un
argument qui n’est pas juste scientifiquement.
L’hyperextension est un mécanisme lésionnel pour le [LCA] et il
n’entraîne ni contusion osseuse ni lésion des ligaments latéraux.
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Une simple glissa[d]e peut entrainer un valgus et une rotation externe
du genou ou encore une hyperextension et donc entrainer sans chute
une rupture complète d’un LCA natif sain ou d’une plastie LCA saine.
Au vu de ces différents arguments, je vous prierai de rediscuter de
votre décision et même le cas échéant de présenter mes arguments
à un chirurgien orthopédiste spécialiste du genou. »
Le contrat de travail de l’assuré a été résilié avec effet au 30
avril 2024.
Le 19 septembre 2024, la CNA a réceptionné le protocole
opératoire relatif à l’ablation de la vis tibiale effectuée le 4 mars 2009.
Le 2 octobre 2024, la Dre F.________ s’est exprimée comme suit
sur les points soulevés par le Dr D.________ à l’encontre de son appréciation
du 12 février 2024 :
« Le Dr D.________ réfute cette position en argumentant :
￿ qu’une hyperextension du genou est susceptible de réaliser une
rupture du ligament croisé antérieur ou d’une plastie ancienne
saine sans contusion osseuse ou ligamentaire autre.
Le mécanisme énergétique le plus fréquent pour rupturer un LCA
ou une plastie est un pivot en valgus, le pied resté bloqué au sol,
le plus souvent lors d’un sport à risque (football, ski…) avec une
chute. L’hyperextension est également un mécanisme reconnu
mais il faut une force suffisante en hyperextension pour étirer et
rupturer le ligament, lors d’une chute.
Or il est précisé dans l’anamnèse qu’il s’est agi d’un mécanisme de
torsion en valgus du genou et non pas en hyperextension et sans
chute.
D’autre part lors d’une rupture aigüe d’une plastie ligamentaire de
LCA le patient ressent une douleur brutale et importante
accompagnée d’un gonflement de l’articulation et d’une boiterie.
Immédiatement après il consulte et des radiographies sont
idéalement réalisées pour exclure une fracture s’il y a eu un vrai
traumatisme. Les symptômes s’aggravent en cas de lésions
méniscales traumatiques ajoutées. Or cet assuré n’a pas consulté
et n’a pas arrêté son travail. Force est de constater que rien de tout
cela n’est décrit au dossier.
￿ qu’une plastie ligamentaire fonctionnelle n’empêche pas
l’évolution vers une chondropathie.
[…] Malheureusement comme précisé par le Dr D.________
l’opération par elle-même est arthrogène sans qu’il explique la
raison.
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Selon (2) la défaillance de la plastie du LCA est fréquente (en tout
cas 7 % des cas selon la précocité et la régularité du suivi) et
consiste le plus souvent en une élongation voire à une franche
rupture, soit rapide la première année soit par la suite avec laxité
antérieure résiduelle plus ou moins marquée et plus ou moins
symptomatique selon la force du quadriceps et l’activité physique
et sportive.
Si l’évolution arthrosique des ménisectomies interne et externe est
reconnue comme arthrogène dans la littérature surtout quand elle
est importante comme ici 50 % pour le ménisque interne en 2005,
la ménisectomie multiplie par 6 le risque de défaillance de la
plastie.
Finalement le Dr D.________ confirme indirectement, sans en
donner l’explication, ce qui figure dans la littérature : une plastie
ligamentaire du LCA perd de son efficacité avec le temps plus ou
moins rapidement du fait qu’il ne s’agit pas d’un tendon avec des
performances biologiques normales, (après s’être nécrosé suite à
l’implantation, il se revascularise plus ou moins rapidement et
correctement dans la première année). Une restauration complète
des propriétés biologiques ou biomécaniques équivalente d’un LCA
intact ne peut être obtenue. (1)
De plus les aléas techniques favorisent les ruptures lentes de la
plastie avec développement d’une arthrose ou arthropathie, en
moyenne après 10 ans. (2) Voici les causes les plus connues de
défaillance d’une plastie du LCA :
- défaillance biologique de revascularisation et cicatrisation
du greffon d’origine inconnue ou connue (tabagisme, alcool,
diabète, âge)
- défaillance technique de localisation des tunnels favorisant
l’usure mécanique et la plastie (les systèmes de navigation
existant depuis une quinzaine d’années permettent en per
opératoire une meilleure précision de la localisation [de]
forage des tunnels fémoraux et tibiaux (probablement pas
réalisé il y a 20 ans chez M. B.________ ?).
- widening des tunnels d’origine mécanique et/ou biologique :
le greffon ne s’intègre pas à l’os et lâche.
Nous ajouterons que la plainte ayant justifié l’IRM du 17.03.23 du
genou gauche concernait des douleurs à la face latérale du genou
(lieu de l’arthrose FT [réd. : fémoro-tibiale] prédominante) avec
boiterie mais pas de notion d’instabilité du genou. Notons finalement
que Monsieur B.________ a déclaré une glissade avec torsion du genou
G [réd. : gauche] sans chute, en bagatelle c’est-à-dire sans AT [réd. :
arrêt de travail] et sans notion de craquement. Le tout est peu
compatible avec une rupture aigüe d’une plastie saine.
Le tout conforte notre précédent avis d’absence de lésion structurelle
et d’état décompensé de manière provisoire. »
La Dre F.________ a ainsi conclu que l’événement du 3 mars 2023
avait aggravé de manière provisoire, uniquement pour une durée de trois
mois, les troubles dégénératifs préexistants, à savoir une arthrose
tricompartimentale avec atteinte dégénérative des ménisques et une
insuffisance de la plastie du LCA. Selon elle, les lésions dégénératives
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avancées du genou et le mécanisme traumatique parlaient en faveur d’un
état préexistant de rupture progressive du ligament croisé antérieur.
Compte tenu de l’état post opératoire arthrosique avancé après
ménisectomie et plastie du LCA il y a 20 ans, elle a considéré que cette
dernière s’était distendue puis déchirée progressivement. La torsion en
valgus du genou lors d’une glissade sans chute et sans hyperextension,
sans plainte initiale d’instabilité et sans arrêt de travail chez un employé de
sécurité, permettait de confirmer que l’état global dégénératif préexistant
avait été décompensé pour une durée de trois mois. La Dre F.________ a
relevé qu’il manquait le rapport initial du CHUV et a précisé qu’une
gonarthrose avec une instabilité ligamentaire du ligament croisé antérieur
chronique pouvait rester asymptomatique pendant de nombreuses années
avant de se décompenser parfois sans mécanisme traumatique important,
juste avec une simple torsion du genou.
Le 22 novembre 2024, la CNA a réceptionné le rapport de la
consultation du 3 mars 2023 au CHUV. Il y est indiqué que l’assuré a
consulté les urgences en raison d’une douleur au genou gauche en regard
de la face externe avec une sensation de craquement à la suite d’une
glissade sans chute avec torsion du genou le jour même. Il a décrit un
mécanisme de torsion en valgus avec une rotation externe suspectée et
présentait depuis lors une boiterie douloureuse. Il ne se plaignait pas de
sensation d’instabilité. Au status, il n’y avait pas d’instabilité grossière et
une légère tuméfaction était présente, sans disparition des creux
parapatellaires. Un arrêt de travail était prescrit jusqu’au 6 mars 2023.
L’assuré était renvoyé à son médecin traitant, le Dr K.________, pour
réévaluation.
Dans les rapports de suivi établis entre le 9 février et le
19 décembre 2024, le Dr D.________ a fait état d’une bonne évolution,
l’assuré ne présentait pas de plainte particulière et poursuivait la
physiothérapie.
Par décision sur opposition du 9 décembre 2024, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 27 février 2024. Elle a
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estimé que les conclusions de la Dre F.________ du 12 février 2024 étaient
fondées sur une appréciation approfondie du cas d’espèce et devaient se
voir reconnaître une pleine valeur probante. Elle a ainsi retenu que
l'accident du 3 mars 2023 avait cessé de déployer ses effets le 3 juin 2023
et que la décision du 27 février 2024 pouvait être confirmée quand bien
même elle s'écartait du statu quo strictement médical en ce sens qu’elle
cessait le versement des prestations (indemnités journalières et prise en
charge des frais médicaux) au 10 novembre 2023. Elle a précisé qu’on ne
pouvait considérer que des troubles à la santé avaient été causés par un
événement en se basant uniquement sur le fait qu'ils le suivaient
chronologiquement.
B. Par acte du 22 janvier 2025 (date du timbre postal), B.________
a recouru contre cette décision sur opposition auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce sens
que la CNA est tenue de prendre en charge son cas au-delà de la date de
l’intervention chirurgicale, qui a eu lieu le 17 janvier 2024. Il a requis, à titre
de mesures d’instruction, la mise en œuvre d’une expertise par un médecin
indépendant ou une expertise judiciaire afin de se prononcer sur la question
du lien de causalité. Il a fait valoir que les troubles qui avaient nécessité en
particulier l’intervention du 17 janvier 2024 étaient bien en lien de causalité
avec l’accident, comme cela ressortait du rapport établi le 15 janvier 2025
par le Dr D.________, qu’il a produit à l’appui de son recours. Il a estimé qu’il
y avait lieu de reconnaitre une valeur prépondérante à l’avis du Dr
D.________ dans la mesure où ce dernier avait lui-même procédé à la
chirurgie de son genou et pu faire des constatations pertinentes lors des
examens pratiqués. Si un doute devait subsister, il considérait alors
nécessaire de mettre en œuvre une expertise, comme le prévoyait la
jurisprudence relative à la valeur probante des appréciations des médecins
internes à l’assureur social.
Dans le rapport du 15 janvier 2025 produit à l’appui du recours,
le Dr D.________ a indiqué que l’assuré avait un status post plastie du
ligament croisé antérieur au tendon rotulien du genou gauche en 2005, qu’il
avait récupéré l’ensemble de ses amplitudes articulaires par la suite et que
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le 3 mars 2023, soit 18 ans après sa chirurgie, il avait présenté un
traumatisme du genou gauche en hyperextension après avoir manqué une
marche d’escalier sur son lieu de travail. Il a relevé que l’hyperextension du
genou était reconnue comme un mécanisme de lésion du ligament croisé
antérieur, que ce mécanisme était plausible et avait entraîné une rupture
complète de la plastie du ligament croisé antérieur. Il a précisé que, durant
la chirurgie, il avait retrouvé une rupture complète corporéale entre le corps
et le tiers proximal de la plastie qui semblait être aigüe et non chronique. Il
a également relevé qu’une insuffisance chronique du ligament croisé
antérieur entraînait une disparition complète de ce ligament et une
translation antérieure visible lors de l’IRM et lors de la radiographie, alors
que tel n’était pas le cas pour l’assuré lors des différents examens pratiqués
en pré-opératoire.
Par courrier du 5 février 2025, la CNA a fait savoir qu’elle
renonçait à déposer formellement une réponse dès lors que les arguments
apportés par le recourant n’étaient pas nouveaux et a conclu au rejet du
recours.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur
notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé auprès du tribunal compétent (art.
93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) en temps utile compte tenu des féries (art. 38
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al. 4 let. c LPGA) et respectant les autres conditions formelles prévues par
la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a droit à des
prestations de l’assurance-accident au-delà du 10 novembre 2023.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause
unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait
provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les
références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement
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possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier
(ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire
des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner
un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 148
V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause
naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque l’état
de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement
avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu même sans
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l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine). A
l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli,
l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif
préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ;
TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.2).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions
et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10 octobre
2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
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l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute,
même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid.
4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’occurrence, il est admis que le recourant a subi une
plastie du ligament croisé antérieur du genou gauche en 2005. L’IRM du
genou gauche réalisée le 17 mars 2023 à la suite de l’accident du 3 mars
2023 a montré une rupture complète de cette plastie du LCA, ainsi que des
troubles dégénératifs. Le recourant soutient que cette rupture est en lien
de causalité avec l’accident du 3 mars 2023, en se référant à l’avis du Dr
D.________. L’intimée, quant à elle, renvoie aux appréciations des 12 février
et 2 octobre 2024 de la Dre F.________, selon lesquelles la rupture du LCA
est d’origine dégénérative. Elle estime que l’accident a aggravé la situation
de manière passagère et qu’il a cessé de déployer ses effets le 3 juin 2023.
b) Il faut tout d’abord relever que le dossier constitué par
l’intimée ne permet pas de connaître le déroulement exact de l’accident du
3 mars 2023. La déclaration de sinistre remplie par l’employeur le 8 mars
2023 fait état d’une entorse du genou gauche à la suite d’une glissade de
plain-pied. Le rapport de consultation des urgences du CHUV indique à
l’anamnèse l’existence d’une glissade sans chute avec torsion du genou.
Dans le premier rapport qu’il a établi, le 4 mai 2023, le Dr D.________
mentionne que l’assuré a présenté un traumatisme du genou gauche le
3 mars 2023 après avoir raté une marche d’escalier au travail. Il existe ainsi
une contradiction quant à savoir si l’accident s’est déroulé de plain-pied ou
en lien avec une marche d’escalier manquée. En outre, le mécanisme
lésionnel n’est pas clairement établi et on ignore s’il y a eu un mécanisme
d’hyperextension du genou. La Dre F.________ considère qu’on est en
présence d’une torsion en valgus du genou, et non pas en hyperextension
(appréciation du 2 octobre 2024), tandis que le Dr D.________ retient que
l’assuré a présenté un traumatisme du genou gauche en hyperextension
(rapport du 15 janvier 2025).
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c) La CNA a rendu sa décision, puis sa décision sur opposition,
en se fondant sur les appréciations de son médecin d’arrondissement. Force
est de constater que plusieurs des éléments que la Dre F.________ retient
pour écarter l’existence d’une rupture de la plastie du LCA au moment de
l’accident s’avèrent erronés. Elle mentionne ainsi qu’il n’y a pas eu de
notion de craquement décrite dans le dossier et que l’assuré n’a pas
consulté à la suite de l’accident, ni arrêté son travail, alors que, lors d’une
rupture aigüe d’une plastie ligamentaire de LCA, le patient ressent une
douleur brutale et importante. Cependant, comme elle le relève d’ailleurs
elle-même, elle ne disposait pas, lors de ses appréciations, du rapport de la
consultation initiale auprès du CHUV. Or il ressort de ce rapport que le
recourant a interrompu son travail à la suite de l’accident et qu’il s’est rendu
aux urgences le jour même, où un arrêt de travail de trois jours lui a été
prescrit. Ce rapport fait en outre état de l’apparition d’une douleur au genou
gauche en regard de la face externe avec une sensation de craquement à
la suite d’une glissade sans chute avec torsion du genou. Le fait que les
appréciations de la Dre F.________ n’aient pas été établies en pleine
connaissance du dossier et de l’anamnèse du recourant conduit à se
questionner sur leur valeur probante.
Certes, la Dre F.________ avance d’autres arguments pour
conclure à l’existence d’une plastie du LCA déjà rupturée avant le 3 mars
2023 en raison des troubles dégénératifs. Elle relève à cet égard qu’il n’y
avait pas de notion d’instabilité du genou à la suite de l’accident et que
l’IRM n’a pas montré d'hémarthrose alors qu’une rupture aigüe du LCA
provoque toujours un important saignement dans l'articulation. On peut
aussi relever, sur la base de ses explications, qu’une rupture aiguë entraîne
un gonflement de l’articulation alors que le rapport de consultation initiale
au CHUV ne fait état que d’une légère tuméfaction sans disparition des
creux patellaires.
De son côté, le Dr D.________ allègue que, durant la chirurgie, il
a retrouvé une rupture complète corporéale entre le corps et le tiers
proximal de la plastie qui semblait être aiguë et non chronique. Il relève
également qu’une insuffisance chronique du ligament croisé antérieur
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entraîne une disparition complète de ce ligament et une translation
antérieure visibles à l’IRM et à la radiographie, alors que tel n’était pas le
cas pour l’assuré lors des différents examens pratiqués en pré-opératoire.
Il existe ainsi des arguments allant tant de le sens d’une lésion
dégénérative que d’une lésion traumatique de la plastie du LCA.
Pour le reste, les avis des deux médecins sont opposés quant à
la question de savoir si une simple glissade sans chute est un mécanisme
susceptible d’entraîner une rupture d’une plastie de LCA saine. Le Dr
D.________ affirme que tel est le cas (courriel du 7 avril 2024), alors que la
Dre F.________ l’exclut (appréciation du 12 février 2024). Les deux médecins
ont également des avis contraires s’agissant du mécanisme lésionnel, la
Dre F.________ retenant l’existence d’une torsion du genou sans
hyperextension, laquelle n’est pas compatible avec une rupture aiguë du
LCA sans contusion osseuse ni déchirure des ligaments latéraux, tandis que
le Dr D.________ estime qu’il y a eu une hyperextension du genou, soit un
mécanisme propre à entraîner la rupture complète de la plastie du LCA sans
contusion osseuse ni lésion des ligaments latéraux (courriel du 7 avril 2024
et rapport du 15 janvier 2025). Leurs avis divergent également sur les
interactions entre les lésions arthrosiques dégénératives présentes et la
plastie du LCA (appréciations des 12 février et 2 octobre 2024, courriel du
7 avril 2024).
d) Au vu des éléments qui précèdent, on doit conclure que la
CNA ne pouvait pas se baser sur les appréciations de la Dre F.________, en
partie fondées sur des éléments erronés et en partie contredites par les
rapports du Dr D.________. C’est le lieu de rappeler que les rapports des
médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
seulement lorsqu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de
leurs conclusions. Il en découle que l’instruction menée par l’intimée est
lacunaire – ce dont l’autorité devait se rendre compte au moment où elle a
statué – et ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause. Il
convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors que
c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au
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principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA ; ATF 139 V 99 consid. 1.1 ; 137 V 210 consid.
4.4.1.4s.).
e) Il incombera à la CNA de préalablement tenter d’obtenir des
informations plus précises sur le déroulement de l’accident et le mécanisme
lésionnel, notamment en interpellant l’assuré, d’une part, afin qu’il décrive
précisément les circonstances de l’événement du 3 mars 2023 et, d’autre
part, en contactant le médecin-traitant de l’assuré, le Dr K.________, qui a
semble-t-il vu l’assuré peu de temps après l’accident, puisque le rapport
établi aux urgences du CHUV l’invitait à réévaluer la situation et que c’est
lui qui a ensuite adressé l’assuré auprès du Dr D.________, comme cela
ressort des rapports établis par ce dernier.
L’intimée est ensuite invitée à mettre en œuvre une expertise
externe au sens de l’art. 44 LPGA sur la question de la causalité entre
l’accident du 3 mars 2023 et la rupture de la plastie du ligament croisé
antérieur du genou gauche de l’assuré, ainsi que les autres troubles ayant
fait l’objet de l’intervention du 17 janvier 2024 au genou gauche. Il lui
appartiendra ensuite de rendre une nouvelle décision statuant sur le droit
aux prestations du recourant.
6. a) Le recours est par conséquent admis et la décision sur
opposition du 9 décembre 2024 annulée, la cause étant renvoyée à
l’intimée pour instruction complémentaire au sens des considérants, puis
nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans
mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 9 décembre 2024 par la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents est annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimée pour instruction complémentaire au
sens des considérants, puis nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. B.________,
- CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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