vd_gerichte · ZD21.024850 · 2022-06-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 223/21 - 174/2022
ZD21.024850
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 juin 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Claude Mathey, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1982,
titulaire d’un CFC de monteur en chauffage, a déposé le 12 février 2020
une demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en indiquant présenter, depuis l’adolescence, des problèmes
psychiatriques qui avaient conduit à une toxicomanie.
Dans un rapport du 29 juin 2020 à l’OAI, le Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, a fait
état d’une incapacité de travail totale dès le 31 janvier 2020, date du
début du suivi. Il a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de syndrome de dépendance à l’héroïne, avec actuellement un régime de
substitution sous surveillance médicale (F11.22) et rechutes régulières,
depuis 1997, et de probable trouble spécifique de la personnalité (F.60.8).
Le Dr Z.________ a noté que son patient rapportait une augmentation des
angoisses et des états de stress lorsqu’il travaillait, que l’utilisation de la
consommation de stupéfiants permettait de diminuer. Il précisait que
l’assuré était inactif professionnellement depuis 8 ans.
Dans un rapport daté du 22 avril 2020, mais reçu par l’OAI le 3
août 2020, la Dre T.________, médecin traitant, a posé le diagnostic de
trouble mixte de la personnalité, traits borderdline, immatures et
dépendants. Elle a précisé que, s’agissant d’une pathologie exclusivement
psychiatrique, elle invitait l’office à s’adresser aux psychiatre et
psychologue traitants. Elle a encore fait état de dépendance à l’héroïne,
consommation fréquente sous traitement de substitution à la méthadone,
de dépendance à la cocaïne, consommation épisodique, et de dépendance
aux benzodiazépines, comme co-morbidités.
Le 7 octobre 2020, l’OAI a réinterrogé le Dr Z.________, qui lui a
répondu comme suit le 2 novembre 2020 (sic) :
« 1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur
la capacité de travail ?

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Trouble mixte de la personnalité avec traits narcissiques et
borderline F 61.0
2. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre
dernier rapport ?
Aucune modification particulière, si ce n’est le fait que le patient a
augmenté un peu ses consommations après le déconfinement,
puisque il est plus souvent exposé à l’environnement extérieur.
3. Quelle est la capacité de travail dans l'activité habituelle ?
Depuis quand ?
Incapacité totale.
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée
? Depuis quand ?
Incapacité totale, pronostic incertain
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre
strictement médical ?
Difficultés dans la gestion des angoisses, du stress, des émotions et
des relations interpersonnelles.
Tendance à la surconsommation de drogues.
Capacité limité à se soumettre aux exigences professionnelles.
6. Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de
travail ?
Du 1er janvier 2020 à en cours
7. Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces
derniers ?
Suivi psychothérapeutique, bimensuel, avec approche centré sur la
personne, recherche des solutions, approche motivationnelle et TCC.
Le patient investit bien son suivi, il est régulier.
Le traitement de substitution est prescrit par la Dre T.________,
médecin de famille.
8. Remarques
Aucune »
Le 19 novembre 2020, le Dr W.________ du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR) a indiqué qu’il y avait lieu de mettre en
œuvre une expertise monodisciplinaire psychiatrique, en résumant la
situation en ce termes :
« Nous sommes devant la situation assuré dont on nous décrit un
syndrome de dépendance à l’héroïne depuis 1997 sur un trouble de
personnalité borderline/narcissique. Il est sous méthadone depuis
plus de 10 ans avec des consommations irrégulières. Il est décrit un
contexte psycho-social très défavorable qui n’est pas du ressort de
l’Assurance Invalidité. Il a uniquement un suivi en psychothérapie.
Dans ces conditions, il va être essentiel d’avoir une évaluation
objective de la situation avec une analyse des ressources
mobilisables en fonction des indicateurs standards jurisprudentiels

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tout en excluant les facteurs extramédicaux qui ne sont pas du
ressort de l’Assurance Invalidité. »
Le 8 décembre 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’une expertise
psychiatrique allait être confiée au Dr N.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie.
L’expert a examiné l’assuré les 18 et 25 janvier 2021, durant
trois heures à chaque fois. Il a adressé son rapport le 2 février 2021 à
l’OAI. Il a posé les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de
trouble anxieux et dépressif mixte depuis janvier 2020 au présent (F41.2),
de trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsif et dépendante actuellement non décompensé (F61) ainsi que de
dépendance à plusieurs substances (opiacés, héroïne, benzodiazépines,
cocaïne, cannabis) (F19.2). Il a ensuite donné les réponses suivantes aux
questions de l’OAI :
« 9.1. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
100% sans baisse de rendement depuis janvier 2020 au présent
selon la jurisprudence de novembre 2017 et de juillet 2019.
Combien d’heures de présence l’assuré peut-il assumer dans
l’activité exercée en dernier lieu ?
100% sans baisse de rendement.
Sa performance est-elle également réduite durant ce temps
de présence ? Dans l’affirmative, dans quelle mesure et pour
quelles raisons ?
100% sans baisse de rendement en raison de limitations
fonctionnelles non significatives.
À quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité de
travail de l’assuré dans cette activité, par rapport à un
emploi à 100 % ?
100%, sans baisse de rendement.
Comment cette capacité de travail évoluera-t-elle au fil de
temps ?
Elle pourra devenir 0% en cas d’évolution négative. Le pronostic
psychiatrique est positif en cas de réadaptation professionnelle.
9.2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’assuré
100% sans baisse de rendement.
Quelles devraient être les caractéristiques d’une activité
adaptée de manière optimale au handicap de l’assuré ?
Le dernier emploi est un emploi adapté.

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Quel serait le temps de présence maximal possible dans
cette activité (en heures par jour) ?
100% sans baisse de rendement.
La performance de l’assuré serait-elle également réduite
durant ce temps de présence pour une activité de ce type ?
Dans l’affirmative, dans quelle mesure et pour quelles
raisons ?
Non, pas pour des raisons psychiatriques.
9.3. Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
D’après l’expert, la capacité de travail peut-elle encore être
améliorée de façon sensible par des mesures médicales ?
Non, car elle est de 100%.
Dans l’affirmative, veuillez préciser les options
thérapeutiques individuelles, la durée probable du
traitement jusqu’à l’obtention d’un résultat positif et les
preuves à l’appui de la thérapie proposée, y compris le
degré de succès prévisible. Y a-t-il des raisons médicales
(risques) qui plaident contre la thérapie proposée ?
Le traitement actuel est adéquat vu l’absence de limitations
fonctionnelles, mais un suivi psychiatrique hebdomadaire ciblant le
trouble de la personnalité et les effets secondaires, avec une prise
d’un traitement antidépresseur peut améliorer le pronostic.
9.4. Questions de l’office AI se rapportant au cas précis (à
reprendre du mandat)
Nous avons répondu aux questions. »
L’OAI a soumis le rapport d’expertise à l’avis du Dr W.________
qui, se prononçant le 4 mars 2021, a conclu qu’il n’y avait pas de raison de
s’écarter des conclusions de l’expert. Celui-ci avait retenu une
dépendance à plusieurs substances (opiacés, benzodiazépines, cannabis,
cocaïne), un trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de
type impulsif et dépendante actuellement non décompensé, un trouble
anxieux et dépressif mixte depuis janvier 2020. Ces atteintes n’étaient pas
considérées comme durablement incapacitantes car elles n’entraînaient
pas de limitation fonctionnelle significative chez un assuré qui avait pu se
former et travailler sans limitations dans le passé, sans limitations
objectivables de façon uniforme dans tous les domaines de la vie. L’expert
avait décrit de bonnes ressources mobilisables internes et externes, il n’y
avait pas d’isolement social et l’assuré gardait des contacts sociaux. Le
pronostic pour une reprise d’un emploi à 100% n’était pas en lien avec
une atteinte à la santé mais avec la motivation de l’assuré. Il était conclu à
une capacité de travail de 100 % dans toute activité.

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Par projet de décision du 5 mars 2021, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de rejeter sa demande, dès lors qu’il ne
présentait pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante au sens de
l’AI, et que ses problèmes de santé n’entravaient pas l’exercice d’une
activité professionnelle.
Le 1er avril 2021, l’assuré, désormais représenté par Me Jean-
Claude Mathey, a contesté ce projet de décision. Il a joint un rapport du 29
mars 2021 du Dr Z.________ qui discutait de l’expertise et relevait à ce
propos qu’il lui paraissait contestable de faire dépendre la capacité de
travail du maintien d’une vie domestique régulière. L’assuré avait par
ailleurs exposé qu’il craignait qu’une reprise professionnelle n’engendre
une rechute massive. Le Dr Z.________ estimait que le risque d’une
évolution négative était plus grave que ne l’avait évalué l’expert. Selon le
médecin traitant, l’expert avait surestimé les capacités de l’assuré,
notamment le fait d’avoir pu travailler par le passé, alors que le parcours
professionnel était selon lui plutôt chaotique avec de nombreux
changements d’employeurs. L’expert avait fait abstraction des rechutes
régulières de l’assuré, qui pouvaient être considérées comme des
manifestations de décompensation psychique. Ces rechutes témoignaient
également de la fragilité psychique de l’assuré et du fait qu’il utilisait les
substances toxiques pour s’apaiser.
Suivant un avis du 15 avril 2021 du SMR, l’OAI a transmis le
rapport du Dr Z.________ à l’expert pour qu’il prenne position sur celui-ci.
Dans un rapport complémentaire du 21 avril 2021, l’expert a
notamment relevé qu’il n’existait aucune publication suggérant qu’une
reprise professionnelle pouvait augmenter le risque de rechute, bien au
contraire. Si l’assuré dépassait ses avantages secondaires exprimés et s’il
montrait un intérêt pour une réadaptation professionnelle, l’expert le
soutiendrait dans un tel projet. L’expert a exposé que les activités
possibles dans la vie courante étaient un des critères permettant
d’apprécier la capacité de travail, tout comme les limitations

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fonctionnelles objectivables et l’examen clinique. Aussi, toutes les activités
réalisées ne démontraient aucun signe de décompensation d’un éventuel
trouble. S’agissant des substances utilisées, l’expert a retenu une
discordance entre leur utilisation afin de s’apaiser et l’instabilité
professionnelle favorisée par les rechutes des substances. Il avait au
demeurant déjà expliqué les raisons pour lesquelles les consommations de
substance n’avaient pas d’impact sur la capacité de travail à l’aune des
critères retenus par la jurisprudence. L’assuré avait pu diminuer les
substances et travailler quand il le décidait, il avait renoncé à ses activités
lorsque les avantages secondaires étaient importants. En l’état, les
avantages secondaires n’étaient pas négligeables. En outre, si les
rechutes des substances ou les décompensations psychiques avaient été
significatives, il y aurait eu des hospitalisations, des traitements
antidépresseurs ou antipsychotiques et un suivi plus régulier, ce qui
n’avait pas été le cas pour l’assuré. L’expert a ainsi réaffirmé qu’en tenant
compte de l’ensemble des critères dégagés par la jurisprudence et de son
examen clinique, il n’y avait pas d’éléments objectivables lui permettant
de remettre en question son appréciation de la capacité de travail.
Ces différents rapports ont été soumis à l’appréciation du SMR.
Dans un avis du 30 avril 2021, le Dr W.________ a constaté qu’il n’y avait
pas de raison de modifier ses conclusions au sujet du rapport d’expertise.
Par décision du 4 mai 2021, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré. Il a joint un courrier du même jour, faisant partie
intégrante de la décision, dans lequel il a relevé que les éléments
médicaux apportés par l’assuré au stade des objections avaient été
soumis à l’expert et que ce dernier avait maintenu ses conclusions. La
contestation de l’intéressé n’apportait donc pas d’élément susceptible de
mettre en doute le bien-fondé de la position de l’OAI, qui était maintenue.
B. Par acte du 7 juin 2021, Q.________, toujours représenté par
son conseil, a déféré la décision précitée devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à sa réforme et
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour

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complément d’instruction, « soit après avoir mis en œuvre une contre-
expertise ». Il a pour l’essentiel fait valoir, en se fondant sur un rapport de
la Dre T.________ du 30 mai 2021 joint à son écriture, que la vision de
l’expert psychiatre était « déconnectée de la réalité effective », exposant
qu’il vivait du revenu social depuis 8 ans et que son trouble de la
personnalité, majeur, assorti d’une consommation de drogues, mettait en
échec toute tentative thérapeutique, le patient restant dans le contrôle et
instrumentalisant le thérapeute. L’assuré était donc privé des « bonnes
ressources » retenues par l’expert. La Dre T.________ notait également que
son patient se trouvait déjà en situation d’incapacité totale de travail telle
que décrite par l’expert en cas de prolongation du non-emploi. Ainsi, il
convenait, vu les avis médicaux opposés et qui pouvaient être considérés
comme étant de même rang, de mettre en œuvre une contre-expertise,
qu’il a requis à titre de mesure d’instruction, afin de déterminer sa
capacité de travail réelle.
Par réponse du 29 juillet 2021, l’intimé a proposé le rejet du
recours. Il a indiqué qu’il n’y avait rien à reprocher au rapport d’expertise
et son complément du 21 avril 2021.
Répliquant le 8 octobre 2021, le recourant a maintenu ses
conclusions. Il s’est prévalu des pièces produites au stade du recours ainsi
que d’un rapport établi le 29 septembre 2021 par le Dr S.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapies aux [...]. De l’avis de ce
médecin, ses troubles de la personnalité avaient eu un impact sur la
fonctionnalité et les relations interpersonnelles, sa capacité de travail se
trouvant « impactée de façon significative ». Selon le recourant, il
convenait de constater que l’expertise psychiatrique n’avait pas été
effectuée dans des conditions objectives, et qu’il avait « instrumentalisé
l’expert ». Vu les avis médicaux opposés, il a maintenu sa requête de
nouvelle expertise. Il a joint le rapport du 29 septembre 2021 du Dr
S.________ [...], faisant suite à trois entretiens, et qui posait les diagnostics
de trouble de la personnalité mixte avec traits émotionnellement labiles
de type impulsifs, traits immatures et narcissiques (F61) avec troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances

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psychoactives (opiacés (F11.22), sédatifs (F13.22), dérivés du cannabis
(F12.25), cocaïne (F14.0)), ainsi que celui de suspicion de trouble affectif
résiduel (F19.72) et de troubles résiduel de la personnalité et du
comportement (F19.71), de tics moteurs (F951) et de privinisme.
Dans sa duplique du 18 novembre 2021, l’OAI a à nouveau
proposé le rejet du recours, en se référant à un avis du Dr W.________ du
SMR du 5 novembre 2021, qui relevait que le rapport du Dr S.________
n’était qu’une appréciation différente d’un même état de fait.
Le 2 mars 2022, le recourant a adressé à la Cour de céans un
rapport établi le 14 février 2022 par les Dres H.________ et V.________,
médecins au service de neurologie du Centre hospitalier [...], posant le
diagnostic de probable syndrome de Gilles de la Tourette et le diagnostic
secondaire de trouble de la personnalité mixte (émotionnellement labile,
immature et narcissique), associé à diverses consommations de
substances. Selon le recourant, ce rapport allait à l’encontre du rapport
d’expertise de sorte qu’il se justifiait de mettre en œuvre une nouvelle
expertise afin de déterminer sa capacité de travail.
Se déterminant le 24 mars 2021, l’OAI s’est référé à une
appréciation du SMR du 11 mars 2021. Dans cette appréciation, le Dr
W.________ relevait que les symptômes décrits par les Dres H.________ et
V.________, présents de longue date, avaient été observés par l’expert et
pris en compte dans l’analyse des ressources mobilisables. Les éléments
figurant dans le rapport de ces médecins ne constituaient pas des faits
nouveaux, qui auraient été ignorés par l’expert et qui seraient
susceptibles de modifier l’appréciation de la capacité de travail. L’intimé a
confirmé ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

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fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Est en l'espèce litigieux le droit du recourant à une rente
d'invalidité.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 4 mai 2021, de sorte
que c’est à ce dernier qu’il est fait référence au sein du présent arrêt (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du
6 mars 2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation

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exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt

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qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de
toxicomanie (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la présomption
que les toxicomanies primaires en tant que telles ne justifiaient en
principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la loi et étendu
l’application de la jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 143
V 418) aux cas de syndrome de dépendance (ATF 145 V 215 consid. 5 et
6.2). Il s’agit dorénavant de déterminer selon une grille d’évaluation
normative et structurée (ATF 141 V 281) si, et le cas échéant jusqu’à quel
point, un syndrome de dépendance diagnostiqué par des spécialistes
influence dans le cas examiné la capacité de travail (ATF 145 V 215
consid. 5.3.2).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en

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considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un

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comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
5. a) En l’occurrence, l’OAI s’est fondé sur le rapport d’expertise
du Dr N.________ pour retenir que le recourant ne présente pas d’atteinte
durablement incapacitante.
Le recourant conteste cette appréciation, en se prévalant des
avis contraires de ses médecins traitants.
b) En l’occurrence, l’expertise du Dr N.________ est pleinement
probante. Ce spécialiste a en effet pris connaissance de tout le dossier de
l’assuré, qu’il a synthétisé, puis s’est entretenu avec l’intéressé dans le
cadre de deux entretiens. Il a à cette occasion listé les plaintes du
recourant, établi son anamnèse, puis formulé des conclusions claires, à
teneur desquelles il a retenu une capacité de travail entière, sans baisse
de rendement. Pour le surplus, les diagnostics posés par l’expert, et les
constatations médicales y relatives, ont été motivés conformément aux
exigences de la jurisprudence.
Ce faisant, l’expert a posé trois diagnostics, sans effet sur la
capacité de travail.
En premier lieu, l’expert a examiné la question des
substances, l’assuré décrivant des difficultés psychiques en lien avec la
consommation de plusieurs toxiques depuis le début de l’adolescence
(cannabis, cocaïne, opiacés, héroïne) et de benzodiazépines (expertise p.
21 ss). L’expert a retenu dans ce cadre le diagnostic de dépendance à
plusieurs substances actuellement opiacés, benzodiazépine, cannabis,
cocaïne, en augmentation depuis janvier 2020 (F19.2). Toutefois, il a
constaté que malgré l’existence desdites dépendances, l’assuré avait pu
se former et travailler dans le passé sans limitation, de même que sans
limitation dans le quotidien, et avec une vie familiale stable. Quand bien
même cet élément n’est désormais plus déterminant au regard de la

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jurisprudence (cf. consid. 3 ci-avant), l’expert a noté que la dépendance
apparaissait comme primaire, car elle précédait de plus d’une décade les
décompensations dépressives et anxieuses depuis janvier 2020, et car il
n’y avait pas d’autres troubles psychiatriques assortis de limitations
fonctionnelles.
L’expert a ensuite retenu, toujours sans effet sur la capacité
de travail, le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte évoluant
depuis janvier 2020 au présent (F41.2). Dans ce cadre, il a estimé que les
critères diagnostics de la CIM-10 n’étaient pas remplis pour des épisodes
dépressifs, ni actuellement pour une dysthymie, mais l’étaient pour ledit
trouble anxieux et dépressif mixte évoluant depuis janvier 2020 au
présent « avec des hauts et des bas » (expertise p. 24). Plus
particulièrement, il a noté qu’au moment de l’expertise, et ce depuis
janvier 2020, les limitations fonctionnelles psychiatriques en lien avec un
trouble anxieux et dépressif mixte étaient peu importantes, à savoir une
fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur objectivable, une
faible résistance au stress, une tendance à s’angoisser rapidement, et des
troubles de la concentration subjectifs, avec isolement social partiel mais
total. La symptomatologie n’avait pas une intensité suffisante pour justifier
des diagnostics séparés d’épisode dépressif ou anxieux caractérisé depuis
janvier 2020, en l’absence de limitations fonctionnelles significatives selon
la description de la journée type faite par l’assuré.
Finalement, l’expert a retenu, toujours sans effet sur la
capacité de travail, le diagnostic de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et dépendante, actuellement non
décompensé (F61). Il a à cet égard à nouveau constaté que ce trouble
n’avait pas empêché l’assuré de faire une formation, de travailler sans
limitation dans le passé, ni de gérer son quotidien sans limitation et avoir
une vie de famille stable.
L’expert a noté que l’absence de limitations fonctionnelles
objectivables significatives était illustrée par l’absence d’hospitalisation
psychiatrique et sans traitement psychotrope changé.

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L’examen des indicateurs dégagés par la jurisprudence
fédérale permet d’exclure que les affections psychiques diagnostiquées
revêtent un degré de gravité important. L’expert a ainsi noté dans le cadre
de cet examen que les limitations fonctionnelles psychiatriques étaient
peu significatives. Il a fait état d’une tristesse subjective fluctuante sans
répercussion sur le quotidien, d’une intolérance au stress, de difficultés de
concentration subjectives, d’une fatigue subjective, sans ralentissement
psychomoteur, sans aboulie, sans isolement social total (mais partiel) et
des moments d’angoisse fluctuante et sans impact sur le quotidien selon
la journée-type. L’assuré se réveillait en semaine à 7h30, déjeunait avant
d’emmener son beau-fils à l’école, puis gérait l’administratif, participait
aux courses et au ménage. Il regardait des émissions à la télévision, se
promenait l’après-midi, surfait sur internet et préparait parfois le repas
avec son épouse. Il jouait également quotidiennement avec son beau-fils.
Le week-end, il se réveillait entre 12h00 et 15h00. L’expert a également
exclu l’indice de gravité de l’atteinte à la santé, toujours en se fondant sur
ces limitations fonctionnelles peu significatives. Il a ensuite relevé qu’en
dépit d’une évolution qui était objectivement et globalement stationnaire,
la motivation de l’assuré pour une réadaptation professionnelle était
ambivalente dans un contexte de déconditionnement. L’assuré souhaitait
percevoir dès à présent une rente puis des mesures de réadaptation dans
quelques années, afin d’avoir un peu de temps pour s’occuper de lui, de
sa famille et d’un éventuel futur enfant. S’agissant des comorbidités,
l’expert a répété que le trouble de la personnalité mixte et les
dépendances à plusieurs substances actuellement abstinentes
n’entraînaient pas des limitations fonctionnelles significatives
psychiatriques au vu des activités possibles durant une journée type, chez
un assuré qui avait pu se former et travailler sans limitations dans le
passé, et qui n’avait pas de limitations objectivables au quotidien.
Pour le surplus, l’expert a encore observé que l’assuré
disposait de bonnes ressources personnelles, arrivait à garder des
relations avec quelques membres de sa famille et certaines connaissances
ou amis. L’expert n’a donc retenu qu’un isolement partiel, mais pas total,

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depuis janvier 2020 jusqu’alors. L’assuré conservait également de bonnes
capacités, il gérait son quotidien d’un point de vue psychiatrique, faisait
des promenades, entretenaient des contacts sociaux, certes limités mais
existants, et s’occupait de son beau-fils. Les limitations fonctionnelles
n’étaient donc pas uniformes dans tous les domaines de la vie
quotidienne, en plus de ne pas être significatives. L’expert n’a en outre
retenu aucune incohérence chez l’assuré qui était authentique, qui
n’exagérait pas la journée type ou les activités encore possibles. Ces
activités étaient concordantes avec les plaintes subjectives, mais celles-ci
n’influençaient pas le quotidien de l’intéressé de manière objectivable. La
seule discordance retenue était en lien avec une demande de rente AI en
l’absence de limitations, ainsi qu’entre l’appréciation de la capacité de
travail faite par ses médecins traitants et les activités réalisées par
l’assuré au quotidien. Par ailleurs, l’assuré exprimait des avantages
secondaires à l’octroi d’une telle rente, ce qui était encore un signe de son
authenticité. L’assuré avait fait état d’une difficulté à reprendre une
activité professionnelle après une pause professionnelle, d’une peur de ne
pas pouvoir trouver un emploi dans le contexte où il était connu pour ses
dépendances, d’un désir d’avoir du temps pour ses activités, avec son
beau-fils et éventuellement pour faire un enfant et d’avoir du temps pour
s’en occuper.
A cela s’ajoute que l’expert a fait passer un examen
psychométrique (Matrices de Raven) qui a mis en évidence un score au-
dessus de la moyenne chez l’assuré. Cela lui a notamment permis
d’exclure la présence de dommages irréversibles consécutifs à la
dépendance.
Au terme de cette évaluation détaillée, l’expert a constaté que
la capacité de travail était entière, sans baisse de rendement.
c) Certes, le recourant la conteste. Il se fonde à cet égard sur
le rapport du 29 mars 2021 du Dr Z.________, lequel a été soumis à l’expert
pour détermination. L’expert a relevé qu’en dépit des craintes du
recourant, la reprise d’une activité professionnelle n’augmentait pas le

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risque de rechute. Au demeurant, les rechutes passées n’étaient pas liées
à une reprise professionnelle mais aux avantages secondaires et à la
consommation de toxiques. L’expert avait d’ailleurs préconisé, afin
d’éviter toute rechute, d’augmenter la fréquence du suivi psychiatrique et
psychothérapeutique. L’expert a également relevé une discordance dans
les propos du psychiatre traitant qui décrivait, d’une part, que les
substances étaient utilisées pour s’apaiser et suggérait, d’autre part, que
les rechutes des substances avaient favorisé l’instabilité professionnelle.
Or, il avait déjà exposé, dans son rapport d’expertise du 2 février 2021, les
raisons pour lesquelles la consommation de substance n’avait pas
d’impact sur la capacité de travail. L’assuré avait en effet pu diminuer les
substances et travailler quand il l’avait décidé puis y avait renoncé en
présence d’avantages secondaires importants et clairement exprimés,
comme c’était le cas en l’espèce. Il s’agissait-là plus d’un choix que la
démonstration d’un trouble psychique. Concernant son appréciation de la
capacité de travail, les activités possibles dans la vie courante n’étaient
qu’un des indices d’analyse, tout comme les limitations fonctionnelles
objectivables et le résultat de l’examen clinique. Aussi, toutes les activités
réalisées au quotidien ne démontraient aucun signe de décompensation
des troubles de l’assuré. L’expert a également indiqué qu’il ne pouvait pas
retenir, comme le faisait le psychiatre traitant, de décompensations
significatives du trouble ou de la consommation de toxiques dès lors que
l’assuré avait pu se former et qu’il n'avait nécessité ni d’hospitalisation
psychiatrique, ni de traitement antidépresseur ou antipsychotique, ni de
suivi psychiatrique hebdomadaire, et n’avait pas changé de traitement
psychotrope depuis une décade. Ces éléments plaidaient également
contre l’existence de limitations fonctionnelles significatives. L’expert a
finalement conclu que les éléments évoqués par le psychiatre traitant ne
remettaient pas en doute ses conclusions. Ce point de vue peut être
confirmé, au vu des explications motivées et convaincantes de l’expert.
Par ailleurs, le recourant se fonde sur le rapport du 30 mai
2021 de la Dre T.________, qu’il a produit à l’appui de son recours. Or, la
Dre T.________ est son médecin traitant, de sorte qu’il convient de prendre
en considération son appréciation avec la retenue qui s’impose, au vu de

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la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui la placent dans une
situation délicate pour constater les faits dans un contexte
assécurologique (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1). Par ailleurs, la Dre
T.________ est médecin généraliste, et non psychiatre. Or, on rappellera
que la reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique
suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification
reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Ces éléments transposables par analogie à l’évaluation d’un médecin
traitant font défaut en l'espèce. La Dre T.________ avait d’ailleurs renvoyé
l’OAI à s’adresser au psychiatre traitant du recourant (cf. rapport daté du
22 avril 2020, reçu par l’OAI le 3 août 2020), expliquant que la pathologie
était exclusivement psychiatrique. Elle n’a par ailleurs pas fait état dans
son rapport du 30 mai 2021 d’éléments médicaux qui auraient été ignorés
par l’expert. On peine au demeurant à suivre son raisonnement lorsqu’elle
explique que son patient a instrumentalisé le thérapeute alors que celui-ci
a finalement conclu à une pleine capacité et considéré que l'intéressé était
authentique et n'exagérait pas les activités possibles lors d'une journée
type. Pour le surplus, le fait que le recourant ait été éloigné du marché du
travail durant 8 ans ne l’en exclut pas ipso facto, en l’absence d’atteinte
incapacitante. On notera au demeurant que l’extrait de son CI comporte
des inscriptions durant les 8 dernières années, notamment auprès de [...]
SA, [...] SA, [...] SA, [...] SA ainsi que de nombreuses entreprises de
placement. Dans ces conditions, l’avis de la Dre T.________ du 30 mai
2021, au demeurant peu motivé, n’est pas de nature à remettre en cause
les conclusions de l’expert.
Quant à l’avis du Dr S.________ du 29 septembre 2021, que le
recourant a produit en réplique, il ne remet pas en cause les conclusions
de l’expert. Les constatations de ce médecin sont tout d’abord similaires à
celles de l’expert, celui-ci ayant également observé une intolérance à la
frustration et au stress chez l’assuré. Il en va de même des diagnostics
retenus, à savoir un trouble de la personnalité mixte avec traits
émotionnellement labiles, immatures et narcissiques associé à des

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troubles liés à l’utilisation de multiples substances sous substitution ou
abstinence. L’appréciation des médecins diffère uniquement au sujet de la
capacité de travail. Tandis que l’expert a constaté une pleine capacité de
travail, le Dr S.________ a retenu que la capacité de travail se retrouvait
impactée de manière significative par les troubles de l’assuré. Or, ce
faisant, ce médecin n’a pas procédé à une appréciation détaillée de la
capacité de travail, se contentant de généralités. Il n’a de surcroît pas
critiqué de manière motivée les conclusions de l’expert, ni apporté
d’éléments nouveaux qui n’auraient pas été pris en compte par ce dernier.
Dans ces circonstances, l’avis du Dr S.________ n’est qu’une appréciation
différente – au demeurant peu objectivée – d’un même état de fait qui ne
saurait en conséquence être suivi.
Le recourant se prévaut encore d’un rapport du 14 février
2022 établi par les Dres H.________ et V.________ au sein duquel elles ont
posé le diagnostic de probable syndrome de Gilles de la Tourette. Il s’agit
toutefois là d’une supposition qui ne suffit pas à remettre en cause les
conclusions de l’expertise. Au demeurant, les médecins ne se prononcent
pas sur les effets de ce probable syndrome sur la capacité de travail de
l’assuré. Cela étant, on rappellera que la situation doit être examinée
selon l’état de fait tel qu’il se présentait au moment où l’intimé a statué,
soit en mai 2021. A cet égard, l’apparition de tics moteurs et de vocalises,
tels qu’évoqués par les Dres H.________ et V.________ dans leur rapport du
14 février 2022, ne pourra être prise en considération que dans le cadre
d’une nouvelle demande (ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362 consid.
1b).
d) Finalement, aucun élément ne permet d’établir que
l’expertise n’aurait pas été établie dans des « conditions objectives ». Il y
a au contraire lieu de lui reconnaître une pleine valeur probante.
L’OAI était dès lors fondé, sur cette base, à nier le droit aux
prestations du recourant.

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6. Il faut constater que les pièces médicales au dossier
permettent à la Cour de céans de statuer, sans qu’il soit nécessaire de
mettre en œuvre une contre-expertise. En effet, une telle mesure ne serait
pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits
pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit. La requête du
recourant en ce sens doit ainsi être rejetée par appréciation anticipée des
preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
7. a) Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 4 mai 2021 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de Q.________.

- 22 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 23 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Claude Mathey (pour Q.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :