vd_gerichte · ZD20.042496 · 2022-03-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 341/20 - 82/2022
ZD20.042496
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 mars 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mmes Di Ferro Demierre et Berberat, juges
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
E.________, à [...], recourant, représenté par Me Alexandre Guyaz,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s, 8 al. 1, 16, 17 al. 1, 29 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 s. LAI ;
29bis et 88a RAI
402

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E n f a i t :
A. E.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
marié et père de trois enfants nés en [...], [...] et [...], au bénéfice de
formations de mécanicien ajusteur et de soudeur acquises dans son pays
d’origine, titulaire d’un CFC d’imprimeur obtenu en Suisse en 2003, a
travaillé dès octobre 1989 pour M.________, en qualité d’imprimeur sur
machine offset.
En arrêt de travail à 50 % dès fin septembre 2009 en raison de
douleurs dorsales, l’assuré a été vu le 13 janvier 2010 par le Dr X.________,
spécialiste en neurologie. Ce médecin a procédé à un examen
neurologique complet qui s’est révélé « tout à fait satisfaisant ».
Le 21 janvier 2010, le Dr G.________, spécialiste en
rhumatologie, a posé les diagnostics de « cervicalgies de caractère
musculaire, dysfonctionnel et discarthrose modérée », « état après
périarthrite scapulo-humérale des épaules », « dorsolombalgies
mécaniques » et obésité. Il a précisé qu’il n’y avait pas d’atteinte disco-
vertébrale significative et a préconisé la prescription d’un décontracturant
musculaire (cf. rapport du 25 janvier 2010).
L’assuré a déposé une demande de détection précoce auprès
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) le 5 février 2010, suivie d’une demande de prestations de
l’assurance-invalidité le 10 mars 2010.
M.________ a rempli le questionnaire pour l’employeur le
18 mars 2010 puis, le 25 mars 2010, l’OAI a versé au dossier un extrait du
compte individuel AVS de l’assuré.
Dans un rapport du 24 avril 2010, la Dre V.________, médecin
généraliste traitante de l’assuré, a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de cervico-brachialgie gauche irritative C6 sur
discopathie C5-C6 et de douleurs lombaires, existant depuis 2007. Elle a

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par ailleurs signalé plusieurs diagnostics sans effet sur la capacité de
travail, dont un état anxieux. L’activité habituelle pouvait encore être
exercée à 50 %. Une augmentation du temps de travail serait toutefois
possible moyennant une adaptation des conditions ergométriques.
N’étaient plus exigibles les activités en position statique ou exercées
principalement en marchant, le travail avec les bras au-dessus de la tête,
accroupi ou à genou, le port de charges supérieures à 15 kg, monter sur
une échelle ou un échafaudage. La capacité de résistance était limitée en
ce sens qu’il fallait éviter les efforts physiques prolongés. Selon les pièces
jointes à son rapport, la Dre V.________ avait adressé l’assuré à un
rhumatologue en 2007, lequel avait conclu à « des omalgies [droites]
probablement imputables à un syndrome cervical C6 irritatif prédominant
à [gauche] à insérer dans un contexte d’une discopathie C6-C7 avec
spondylose antérieure associée également à une insertionite de
l’angulaire de l’omoplate probablement reflet d’une tentative de
compensation », puis à une consultation spécialisée dans le traitement de
la douleur dans le courant de l’année 2009. Une IRM (imagerie par
résonnance magnétique) effectuée en avril 2009 avait objectivé une
discopathie C5-C6.
L’assurance perte de gain en cas de maladie de l’employeur a
mandaté le Dr S.________, spécialiste en neurologie, pour procéder à une
expertise. Dans son rapport du 25 juin 2010, ce médecin a posé les
diagnostics de cervico-dorsalgies sur troubles statiques et dégénératifs,
probable syndrome d’apnées du sommeil, symptomatologie mal
systématisée d’allure fonctionnelle (vertiges, fourmillements) et obésité.
Sur le plan neurologique, il n’y avait aucune incapacité de travail, cette
question devant être appréciée sur le plan rhumatologique.
Dans un rapport adressé le 7 juillet 2010 à l’OAI, le
Dr G.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de
cervicalgies et scapulalgies de caractère musculaire dysfonctionnel
associées à des céphalées de tension. L’incapacité de travail dans
l’activité d’imprimeur était de 50 %. En revanche, dans une activité
adaptée, l’assuré pouvait travailler 6 à 8 heures par jour et reprendre une

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activité à 50 % « à accroître progressivement avec l’adaptation de
l’activité professionnelle ». Les restrictions physiques étaient décrites
comme suit : « limitations de la capacité de travail avec les bras au-dessus
de la tête et aussi de travailler avec les bras en suspension, surtout en
charge. Limitation dans les efforts pour soulever/porter des charges
lourdes, voire moyennes si ces efforts sont répétitifs. Difficultés à
maintenir les positions statiques assise ou debout, tête penchée ».
Le Dr Z.________, spécialiste en rhumatologie, a ensuite été
mandaté par l’assurance perte de gain pour une expertise. Dans son
rapport du 26 août 2010, ce médecin a posé les diagnostics suivants :
« • Cervico-dorso-scapulalgies bilatérales
o Discopathies C5-C6 et C6-C7
o Ostéphytose antérieure C5-C6 et C6-C7
o Séquelles de maladie de Scheuermann au niveau dorsal
avec hypercyphose prononcée et ostéophytose antérieure
dorsale modérée
• Gonalgies droites dans le cadre d’une gonarthrose droite
fémoro-patellaire décompensée
• Suspicion de syndrome des apnées du sommeil anamnestique
• Obésité de classe II […] »
Le Dr Z.________ estimait que l’assuré présentait une capacité
de travail de 50 % dans sa profession actuelle. Dans une activité adaptée,
la capacité de travail résiduelle était de 100 % d’un point de vue
rhumatologique, sans tenir compte d’une éventuelle comorbidité
pulmonaire. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes :
« limitations dans sa capacité de porter et soulever des charges de plus de
15 kg surtout lors de positions en porte-à-faux, ou avec les bras au-dessus
de l’horizontale, nécessité de pouvoir alterner les positions assis et debout
toutes les 60 minutes, nécessité de ne pas devoir faire d’effort de marche
prolongée (plus de 1 km d’affilée) surtout dans les escaliers ou de monter
sur des échelles en raison de l’atteinte arthrosique débutante au niveau
du genou droit ».
Le 8 septembre 2010, l’OAI a reçu un rapport établi par le
Dr L.________, spécialiste en pneumologie, posant le diagnostic sans effet

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sur la capacité de travail de syndrome d’apnées du sommeil sévère
positionnel, dyspnée II.
M.________ ayant mis fin aux rapports de travail pour le
30 septembre 2010, l’assuré s’est inscrit au chômage pour une activité à
50 %.
Dans un rapport du 26 octobre 2010, le Service médical
régional de l’AI (SMR) a pris connaissance des pièces versées au dossier et
noté que l’assuré présentait une atteinte à la santé entraînant une
incapacité de travail durable de 50 % dans l’activité habituelle depuis le
25 janvier 2010. La capacité de travail exigible était de 50 % dans
l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée. Les limitations
fonctionnelles étaient porter/soulever des charges limitées à 15 kg, éviter
les positions en porte-à-faux, alternance des positions assises et debout
une fois par heure, éviter les marches prolongées au-delà de 1 km, éviter
de monter des escaliers et de travailler sur des échelles. Le début de
l’aptitude à la réadaptation était le 26 octobre 2010.
Dans le cadre de son inscription au chômage, l’assuré a
bénéficié d’une mesure comprenant un bilan puis un stage d’employabilité
en atelier protégé au printemps 2011. Le stage a toutefois été interrompu
prématurément, en raison des douleurs rapidement ressenties par
l’intéressé et de son rendement très faible, malgré une grande
détermination et volonté « d’aller de l’avant » (cf. rapport final de la
fondation [...] du 26 mai 2011).
Le 8 juillet 2011, le médecin-conseil du Service de l’emploi a
déterminé que l’assuré présentait une capacité de travail de 50 % dans
une activité permettant l’alternance de position assise et debout, pas de
port de charge supérieure à 8 kg, pas de travail sur un échafaudage, pas
de rotation du tronc, pas de travail sur un terrain irrégulier, pas de travail
de précision avec les mains. Sur cette base, un nouveau stage lui a été
proposé dans le domaine de l’impression numérique dès octobre 2011.

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Dans un rapport du 13 mai 2012, la Dre V.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de cervico-brachialgies
bilatérales sur troubles dégénératifs de la colonne cervicale et
discopathies C4-C5-C6 avec composante irritative C5-C6 depuis 2007,
surdité de transmission droite après tympanoplastie de type II en 2004 et
état anxieux avec épisodes de paniques depuis 2010. Le patient présentait
de la fatigue, un épuisement, un sentiment d’injustice vis-à-vis de la
maladie, des douleurs aux changements de position des deux épaules,
une rigidité cervicale, des fourmillements au niveau des mains et des
douleurs au niveau des coudes. Il avait refusé un soutien psychologique.
La Dre V.________ a par ailleurs joint, notamment, un rapport d’IRM
lombaire du 3 mai 2012, laquelle a révélé une discopathie dégénérative
« toute débutante » L4-L5, l’absence d’hernie discale « notamment »,
l’absence de canal lombaire étroit et l’existence d’une arthrose
interapophysaire postérieure bilatérale étagée débutante.
L’assuré a été mis au bénéfice d’une mesure de réadaptation
de l’AI dès août 2012, avec un stage comme mécanicien réparateur de
vélo à 100 %. Toutefois, la Dre V.________ a établi une attestation le 5
septembre 2012, selon laquelle la capacité de travail actuelle de l’assuré
était de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, en
raison d’une péjoration de son état de santé. Etaient non recommandées,
les activités uniquement en position assise ou debout, exercées
principalement en marchant (terrain irrégulier), avec les bras au-dessus de
la tête et à genou, les mouvements répétitifs et monter sur une échelle
échafaudage ; étaient limitées, les activités dans différentes positions
dépassant une heure, se pencher dans diverses positions, accroupi,
rotation en position assise/en position debout (mouvements répétitifs),
soulever/porter (près/loin du corps) des charges dépassant 8 kg, ainsi que
monter et descendre les escaliers rapidement.
Le 14 septembre 2012, la Dre D.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a attesté d’une incapacité de travail de
50 % jusqu’au 30 septembre 2012, renouvelée ensuite.

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A la demande de la Dre V.________, le Dr X.________ a procédé à
un nouvel examen neurologique complet de l’assuré. Dans son rapport du
24 septembre 2012, le neurologue a conclu que le patient, « compte tenu
de sa cervicarthrose, son arthrose lombaire et sa discopathie L3-L4 et
d’une atteinte au niveau des articulations des deux épaules », ne pouvait
assumer une activité qu’à 50 %. Il a confirmé ces informations dans un
rapport à l’OAI du 18 octobre 2012 en précisant qu’il s’agissait de la
capacité de travail dans l’activité habituelle.
La Dre D.________ a adressé un rapport à l’OAI le 16 novembre
2012, dans lequel elle a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de trouble dépressif récurrent, épisode sévère avec symptômes
psychotiques (F33.3) depuis trois ans, trouble de la personnalité à traits
mixtes mais du registre psychotique (F61) et probable atteinte
neuropsychologique d’origine indéterminée (F06) existant « depuis
l’adolescence mais décompensé actuellement depuis une année ». Le
pronostic était « réservé en raison d’une évolution chronique qui a
entraîné déjà un déficit stable (partiel) ». Elle a prescrit un traitement
médicamenteux ainsi qu’un suivi psychologique. L’assuré présentait une
incapacité de travail de 50 % dans l’activité d’imprimeur depuis le 14
septembre 2012, mais avec des adaptations au niveau des charges et
responsabilités. Dans l’annexe psychiatrique, la Dre D.________ a
mentionné les éléments suivants : difficultés relationnelles en situation de
surmenage, hostilité ou agressivité, difficultés dans la gestion des
émotions, apragmatisme, difficultés liées aux tâches administratives,
difficultés pour maintenir l’hygiène personnelle, difficultés d’autonomie
dans les autres activités de la vie quotidienne, difficulté à maintenir un
rythme diurne/nocturne, difficultés d’organisation du temps,
hypersensibilité au stress, apparition périodique de décompensation et
exacerbation des douleurs somatiques préexistantes. L’assuré présentait
en outre, en situation de stress important, des capacités limitées de
concentration/attention, de compréhension, mnésiques,
d’organisation/planification et d’adaptation au changement. N’étaient plus
possibles, les activités en contact avec la clientèle et celles exigeant une
grande autonomie, de l’endurance, de la précision, de la rapidité, de

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l’adaptation permanente ou impliquant des tâches complètes. La
psychologue a joint un rapport d’examen psychologique établi le 4
novembre 2012 par la psychologue [...], selon laquelle le tableau présenté
évoquait en premier lieu la décompensation sur un mode mélancolique
d’un fonctionnement d’allure masochiste, mais fondé sur un vécu plus
persécutoire, pouvant également faire penser à une réaction de
catastrophe liée à la perte de repères et de capacités sur le plan cognitif,
de sorte que l’on ne pouvait totalement exclure une atteinte sur le plan
neuropsychologique.
Un rapport de fin de mesure d’intégration professionnelle a été
établi le 30 novembre 2012 par l’organisme mandaté par l’OAI. Il en
ressort que l’assuré a effectué un stage dans l’activité industrielle légère
et des modules à 50 % en atelier protégé, mais qu’il s’est montré
« réservé » pour s’engager dans une reconversion professionnelle et n’a
pas souhaité poursuivre dans les domaines testés, préférant poursuivre
dans son activité d’imprimeur à 50 %. La mesure a ainsi pris fin le
25 novembre 2012.
Le 12 février 2013, à la demande de la psychiatre, le
Dr X.________ a procédé à un examen neurologique comprenant un
électroencéphalogramme (EEG) et une évaluation par Mini Mental Status.
L’EEG s’est révélé normal, tandis que le Mini Mental Status a montré que
le patient était très ralenti. En conclusion, le neurologue a indiqué que
l’intéressé présentait « des troubles mnésiques certains, peut-être
faussement aggravés par l’état dépressif qui nécessite un suivi ponctuel ».
Le 19 février 2013, la Dre D.________ a répondu aux questions
complémentaires de l’OAI. Elle a posé les diagnostics « ayant une
répercussion pour l’AI » de trouble dépressif récurrent, épisode sévère
avec symptômes psychotiques (F33.3), trouble mixte de la personnalité
(traits psychotiques ; F61) et atteinte neuropsychologique (F06). Le cas
était stabilisé « au prix d’un soutien permanent médical et familial » mais
la capacité de travail était nulle et durable depuis le 14 septembre 2012,
« sauf si possibilité d’adaptation d’un poste en fonction de son handicap :

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il pourrait à nouveau travailler dans son domaine d’activité qui lui est très
familier et qui est très valorisant à un taux maximal de 50 % tout en
supposant que des mesures d’adaptation soient possibles », tenant
compte des limitations fonctionnelles physiques et psychiques. Les
limitations fonctionnelles d’ordre psychique étaient : « angoisse très forte
en situation contraignante ou complexe, difficultés à mettre de l’ordre
dans ses pensées ou dans les actions ou activités, découragement rapide
avec des rechutes dépressives graves comportant des idées de suicide et
menaces hétéro-agressives, méfiance relationnelle avec interprétativité
persécutoire à l’égard d’autrui, et des limitations d’ordre cognitif :
difficulté de compréhensi[on] des consignes complexes, difficultés de
mémoris[ation], oublis, difficultés de concentration et attentionnelles. »
Le Dr X.________ a procédé à un nouvel examen neurologique
complet le 4 mars 2013. Dans son rapport, il a relevé qu’une IRM cérébrale
effectuée le 22 février 2013 ne montrait pas d’atteinte ni d’atrophie
significative. En conclusion, il a indiqué que le patient, apathique, déprimé
et ralenti, présentait une discrète hypoesthésie du membre supérieur
gauche « peu probante », de sorte qu’il devait surtout continuer son suivi
auprès de sa psychiatre. Il avait en outre prescrit un médicament pour les
douleurs basicervicales et une légère contracture au niveau des trapèzes.
Dans ses rapports adressés les 10 avril et 13 décembre 2013 à
l’assurance perte de gain de l’employeur, la Dre D.________ a confirmé son
diagnostic et l’incapacité de travail déjà signalés à l’OAI, indiquant qu’il n’y
avait pas eu de complication et que le traitement psychiatrique intégré se
poursuivait.
Le 30 avril 2014, la Dre D.________ a adressé un rapport à l’OAI
afin de signaler que son patient connaissait d’importantes fluctuations au
niveau clinique. La situation était inquiétante en raison d’une réapparition
d’idées suicidaires scénarisées et parfois de menaces hétéro-agressives,
ce qui avait nécessité de nouvelles mesures thérapeutiques. Elle
maintenait que la capacité de travail était de 50 % dans une activité

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adaptée, signalant que l’assuré recherchait un emploi, sans succès, et
qu’un accompagnement de l’OAI était indiqué.
Le 19 septembre 2014, la Dre D.________ a établi un certificat
médical à l’attention de l’assurance-chômage, dans lequel elle a indiqué
que, depuis le 1er octobre 2014, l’assuré pouvait « travailler encore dans
son métier d’imprimeur à 50 % en se basant sur les connaissances déjà
acquises et non pas sur des formations complémentaires nouvelles ou
domaines voisins avec les mêmes restrictions ». Dans un rapport à l’OAI
du même jour, ce médecin a exposé qu’après une recrudescence des
symptômes anxiodépressifs en début d’année, l’assuré connaissait « une
période de meilleure stabilité » qui permettait de tenter de rechercher
avec le chômage, une activité adaptée à 50 % dès le 1er octobre 2014.
Le 18 novembre 2014, l’assuré a conclu un contrat de travail
avec [...] SA, portant sur une activité d’imprimeur à 50 %.
A la suggestion du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise
pluridisciplinaire, psychiatrique, rhumatologique et neurologique. Celle-ci a
été confiée aux Drs R.________, pour le volet de médecine interne
générale, Q.________, spécialiste en neurologie, F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et P.________, spécialiste en rhumatologie,
lesquels ont vu l’assuré au cours d’une hospitalisation à la W.________.
Le Dr P.________ a rendu son rapport d’expertise
rhumatologique le 11 mars 2015. Il a posé les diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail de troubles statiques rachidiens
(hypercyphose) (M 48.99) et de rachialgies non spécifiques (M 54.9).
Relevant un déconditionnement global de l’assuré, le Dr P.________ a
exposé que les documents d’imagerie paraissaient rassurants, puisqu’il
n’y avait « pas véritablement de discopathie » au niveau des vertèbres C5
à C7 mais plutôt « une coulée engainante dans le cadre d’un DISH
(hyperostose squelettique diffuse idiopathique) qui se développait entre
les vertèbres C5 et C7 », qu’il n’y avait rien de particulier sur les
radiographies lombaires et que la discopathie L4-L5 était « ébauchée et ne

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saurait expliquer tout ou partie des symptômes ». Il relevait néanmoins
qu’il existait « incontestablement » une base organique aux plaintes, les
troubles statiques rachidiens pouvant exercer, avec le temps, des tensions
musculaires, mais que cela ne pouvait expliquer l’ampleur du handicap
allégué. Ainsi, en se basant uniquement sur l’atteinte de l’appareil
locomoteur, une capacité de travail de 100 % était « manifestement
exigible dans une activité adaptée, décrite à plusieurs reprises par le
passé en terme de posture et de manutention de charges ».
Le Dr Q.________ a déposé son rapport d’examen neurologique
le 11 mars 2015 également, avec la conclusion suivante :
« Il s’agit d’un assuré de [...] ans, d’origine [...], avec une formation
de soudeur et de mécanicien dans son pays, non reconnue ici. Il a
exercé en Suisse divers métiers dont dernièrement dans une
imprimerie. Il présente des douleurs de la ceinture scapulaire depuis
une quinzaine d’années, des douleurs nocturnes aux deux mains
avec des signes de Flick positifs. Il ressent des douleurs lombaires
basses irradiant à la face postérieure de la jambe gauche depuis
deux ans ainsi que des céphalées intenses épisodiques depuis
quinze ans. L’examen neurologique détaillé démontre une
hypoesthésie des doigts I et II des deux côtés, tacto-algiques
palmaires distales avec des signes de Phalen positifs, une
hypoesthésie en chaussette distale, dès l’avant-pied, une légère
instabilité aux épreuves posturales, une hypoesthésie correspondant
au territoire L5 à gauche. On retient alors comme diagnostics des
migraines sans aura, une polyneuropathie longueur-dépendante et
symétrique des membres inférieurs, de degré léger à modéré et un
tunnel carpien des deux côtés avec un déficit sensitifs.
Les documents d’imagerie par IRM lombaire et cérébrale sont
normaux. »
Le Dr F.________ a rendu son rapport d’expertise psychiatrique
le 12 mars 2015. Il a conclu à l’absence de diagnostic ayant une
répercussion sur la capacité de travail au plan psychiatrique, en précisant
qu’un épisode dépressif majeur, « probablement moyen ou sévère, en
2012, possiblement dans le cadre d’un trouble dépressif récurrent
(F33.2) » était actuellement en rémission complète (F33.4). Dans la
discussion, il a exposé que cette dépression « a sûrement justifié un arrêt
maladie total de moyenne durée ainsi que de 50 %, également pour une
durée de quelques mois », l’assuré ayant « rapidement réagi au
traitement psychiatrique correct ». Il a exposé pour quels motifs il ne

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retenait pas les diagnostics posés par la Dre D.________ et précisé, à
propos du trouble du sommeil, qu’il était « d’une gravité suffisante pour
être à l’origine d’une fatigue diurne parfois importante, mais n’[était] pas
issue de la maladie dépressive et n’[était] donc pas un symptôme résiduel
de cette maladie », de sorte qu’il devait être apprécié dans le cadre de
l’évaluation somatique (syndrome de l’apnée du sommeil).
Le rapport d’expertise pluridisciplinaire déposé le 31 mars
2015, incluant les constats de médecine interne de la Dre R.________,
concluait comme suit :
« Au terme de l’entretien de synthèse, les experts s’accordent
unanimement à retenir une atteinte significative à la santé sous la
forme de troubles statiques rachidiens et de rachialgies non
spécifiques. Cette atteinte entraîne des limitations, telles que
décrites dans le rapport d’expertise rhumatologique d’août 2010 du
Docteur Z.________, en termes de posture et de soulèvement de
charge, avec une capacité de travail de 50 % dans l’ancienne
activité de conducteur de machine offset. En revanche, dans une
activité adaptée respectant les limitations, l’exigibilité est entière,
comme également mentionné dans l’expertise du
Docteur Z.________.
L’atteinte psychiatrique est en rémission, sous la forme d’un épisode
dépressif majeur probablement moyen ou sévère en 2012,
possiblement dans le cadre d’un trouble dépressif récurrent, et ne
revêt plus de caractère incapacitant. Cette atteinte a entraîné une
incapacité de travail transitoire de 50 % pendant quelques mois.
L’expert psychiatre ne retient pas de trouble de la personnalité ni de
syndrome psycho-organique, les troubles observés à l’époque étant
probablement secondaires au trouble dépressif.
D’autres diagnostics ont été relevés au plan somatique, sans
répercussion sur la capacité de travail, sous la forme de migraines
sans aura, polyneuropathie des membres inférieurs, tunnel carpien
bilatéral, syndrome de l’apnée du sommeil, reflux gastro-
œsophagien, cholélithiase, surdité de transmission et
hypercholestérolémie. Ces diverses atteintes n’entraînent aucune
répercussion sur la capacité de travail dans quelque activité que ce
soit.
L’assuré a repris un emploi à 50 % dans une imprimerie, travaillant
sur une petite machine à raison de 4 heures par jour. Pour cette
raison, l’activité exercée étant considérée comme adaptée aux
limitations, aucune mesure professionnelle ne s’impose.
Le pronostic d’une reprise à temps complet de l’activité
professionnelle reste toutefois réservé, devant la durée d’évolution
des troubles et l’assuré paraissant définitivement convaincu qu’il ne
peut pas exercer une quelconque activité à un taux supérieur à

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50 %. Monsieur E.________ dispose toutefois de ressources
suffisantes pour augmenter progressivement ce taux d’activité
jusqu’à un rendement complet.
Du point de vue thérapeutique, le trouble dépressif étant
actuellement en rémission aucun traitement particulier n’est
proposé. »
A la demande du SMR, les Drs F.________ et P.________ ont
établi un complément d’expertise le 6 juin 2015, dans lequel ils ont
précisé que la capacité (recte incapacité) de travail de l’assuré sur le plan
psychiatrique avait évolué de la manière suivante avant l’expertise :
100 % du 13 mai 2012 au 14 septembre 2012, 50 % du 15 septembre
2012 au 19 février 2013 et 0 % depuis le 20 février 2013.
Dans un avis du 30 juin 2015, le SMR a mis en doute
l’évaluation psychiatrique du Dr F.________ en regard des constats de la
psychiatre et de la psychologue traitantes. Après avoir soumis le cas à son
collaborateur spécialisé en psychiatrie, le SMR a conclu ce qui suit :
« Nous devons retenir une [incapacité de travail] totale du 13.5.2012
au 14.9.2012 suivie d’une longue période d’[incapacité de travail] à
50 % dès le 15.9.2012 à la date de l’expertise à laquelle le
Dr. F.________ a pu de lui-même se rendre compte de l’état de santé
de l’assuré. Auparavant, il n’était pas en mesure de le faire et sa
conviction personnelle, basée sur des spéculations, ne peut être
opposée en termes de preuve à l’avis des médecins traitants, la
Drss. D.________ et le Prof. X.________. Après la date de l’expertise, la
[capacité de travail] dans une activité adaptée redevient totale, les
limitations fonctionnelles étant uniquement somatiques et bien
décrites par l’expertise du Dr Z.________ […], qui a été approuvée par
le Dr. P.________ (p. 15 expertise 31.3.2015). »
Convoqué pour un entretien à l’OAI le 22 septembre 2015,
l’assuré s’est montré agressif, tenant même des propos menaçants à
l’égard des collaborateurs en charge de son dossier, et a fait part de sa
totale incompréhension du fait que l’OAI voudrait l’obliger à suspendre son
activité actuelle au profit d’une autre activité à plein temps.
Le 12 octobre 2015, la Dre D.________ a écrit à l’OAI que
l’assuré présentait une « aggravation des troubles dépressifs récurrents
préexistants avec tous les symptômes déjà évoqués dans les anciens
rapports et caractéristiques d’un épisode sévère avec des symptômes

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psychiatriques : idées de ruine, de mort, menaces hétéroagressives et ceci
devant la perspective de l’abandon de son travail d’imprimeur à 50 %,
travail familier et valorisant, au profit d’une nouvelle activité à plein
temps ». Elle concluait que, d’un point de vue psychiatrique, l’incapacité
de travail de 50 % restait durable, toute surstimulation étant susceptible
de majorer les troubles psychiques.
Dans un rapport du 9 décembre 2015, le Dr K.________,
nouveau médecin généraliste traitant de l’assuré, a posé les diagnostics
de trouble dépressif sévère avec symptômes psychotiques et de troubles
de la personnalité avec risque de décompensation psychotique. Il a
précisé que la situation s’était aggravée temporairement et qu’il était
indispensable que l’assuré continue son travail à temps partiel pour une
durée indéterminée.
Dans un avis du 27 mai 2016, le SMR a relevé que
l’aggravation mentionnée par la psychiatre traitante était avant tout
réactionnelle face au résultat de l’expertise fixant sa capacité de travail à
100 % et ne devrait a priori pas perdurer. Relevant que l’assuré semblait
disposer de ressources qui devraient être beaucoup mieux utilisées dans
une activité adaptée, le SMR estimait ne pas pouvoir se prononcer sur une
situation opposant l’expert psychiatre et le psychiatre traitant adoptant
une position empathique. Il préconisait par conséquent la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique auprès d’un autre médecin indépendant.
Le 6 juillet 2016, l’assuré s’est blessé à la cheville gauche sur
son lieu de travail. Le Dr K.________ a dès lors attesté d’une incapacité de
travail complète en raison d’une fracture de la grande apophyse du
calcanéum puis de douleurs persistantes à la cheville.
L’assurance perte de gains en cas d’accident de l’employeur
[...] SA a pris en charge le cas et versé des indemnités journalières.
L’employeur a mis fin au contrat de travail de l’assuré avec
effet 31 janvier 20017 puis l’assuré a déposé une nouvelle demande de

- 15 -
détection précoce, en raison de douleurs chroniques à la cheville gauche
le 16 février 2017.
Le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a été
mandaté par l’assurance-accidents pour une expertise. Celui-ci a déposé
son rapport le 23 mai 2017, fondé sur un examen de l’assuré effectué le
18 mai 2017 et un dossier médical comprenant notamment trois IRM de la
cheville gauche effectuées en juillet et août 2016, ainsi que janvier 2017.
L’expert a posé les diagnostics de status après traumatisme de la cheville
et de l’arrière-pied gauche avec fracture peu déplacée de la grosse
tubérosité du calcanéum et probable entorse du faisceau antérieur du
ligament latéral externe survenu le 6 juillet 2016, obésité classe II,
cervico-dorso-lombalgies chroniques sur probables troubles dégénératifs,
hypercyphose dorsale, probable conflit sous acromial des deux épaules,
gonarthrose débutante du genou droit prédominante du compartiment
fémoro-tibial interne et possible ataxie d’origine à déterminer. L’expert a
exposé que l’obésité de l’assuré pouvait favoriser un temps de
récupération plus long après la petite fracture. Cependant, les symptômes
dont l’assuré se plaignait actuellement en lien avec son arrière-pied
gauche n’avaient pas de substrat organique objectivable et des facteurs
non-organiques jouaient un rôle prépondérant dans l’évolution du cas. Il
n’y avait plus d’incapacité de travail pour ce qui concernait les suites de
l’accident. Il relevait par ailleurs qu’en raison des atteintes non
accidentelles (cervico-dorso-brachialgies, hypercyphose et douleurs aux
deux épaules), un travail adapté, semi-sédentaire avec port de charge
limité à 10 kg et sans mouvements répétés des épaules ou des
mouvements au-delà de l’horizontal des épaules était nécessaire.
Dans un courrier du 15 juin 2017 à l’assurance-accidents, le
Dr K.________ a contesté les résultats de l’expertise orthopédique, au motif
que l’assuré lui avait « expliqué avoir toujours des douleurs chroniques
progressives avec les charges et surtout à la marche », douleurs qu’il
n’avait jamais ressenties avant l’accident. Le médecin a précisé avoir
observé chez son patient une aggravation des problèmes cervico-dorso-
lombaires et de l’épaule et a ajouté ce qui suit :

- 16 -
« Pour continuer, le patient est toujours sans réponse de l’AI, ce qui
pèse dans son état psychologique. Il vient régulièrement chez moi
dans un état tout à fait calme et coopératif sans problème
psychiatrique évident. Nous avons discuté de son état anxio-
dépressif qu’il arrive mieux à maîtriser qu’avant et je vous demande
de faire le nécessaire afin de lui apporter une réinsertion
professionnelle dans son métier d’origine ou équivalent. Le patient
vous remercie aussi en avance pour votre suivi et si possible de
trouver des solutions à ses problèmes. »
Par décision du 4 juillet 2017, l’assurance-accidents a mis fin à
l’indemnité journalière au 31 juillet 2017 et au traitement médical au
30 juin 2017, et a refusé le droit à une rente d’invalidité et à une
indemnité pour atteinte à l’intégrité. L’assuré s’y est opposé.
Le 10 juillet 2017, la Dre D.________ a informé l’OAI qu’elle ne
suivait plus l’assuré et que celui-ci communiquerait le nom du nouveau
psychiatre qu’il consulterait.
Le service juridique de l’OAI a rendu un avis le 4 septembre
2017, préconisant de s’écarter de l’avis du SMR du 27 mai 2016 et de ne
pas mettre en œuvre de nouvelle expertise psychiatrique. Le juriste a
relevé qu’il existait deux appréciations de l’état de santé de l’assuré avant
expertise, soit celle de l’expert et celle de la psychiatre traitante, le SMR
ayant privilégié la seconde pour des motifs qui ne paraissaient pas
pertinents. Il estimait ainsi que le dossier contenait suffisamment
d’éléments pour statuer, que l’aggravation de l’état de santé était peu
étayée et que le comportement de l’assuré lors de l’entretien avec le
conseiller de l’OAI ne justifiait pas l’existence d’un trouble de la
personnalité d’une gravité l’empêchant d’exercer une activité
professionnelle à 100 %, rappelant que l’expert n’avait pas retenu ce
diagnostic et que, même si ce trouble était présent, cela n’avait jamais
empêché l’assuré de travailler, un comportement agressif isolé ne pouvait
être le reflet d’une personnalité dyssociale apparue soudainement.
Le 6 septembre 2017, le Dr X.________ a procédé à un examen
neurologique complet. Il a relevé que le patient était « certainement en
dépression chronique qui nécessit[ait] un nouveau soutien

- 17 -
psychothérapeutique » et qu’il présentait des céphalées « certainement
en relation avec l’état dépressif et probablement aussi en rapport avec les
apnées ». Il a par ailleurs conclu que l’examen neurologique ne révélait
aucun déficit au niveau des nerfs crâniens, que la nuque était relativement
souple, qu’il n’y avait pas de pathologie au niveau des membres
supérieurs et qu’aux membres inférieurs, mis à part les douleurs au
niveau du pied gauche, il n’y avait pas d’autre pathologie.
Dans un rapport du 19 septembre 2017, le Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, consulté par l’assuré pour ses douleurs à la cheville, a indiqué
que son impression était que le patient présentait des douleurs
neurogènes avec probable atteinte du nerf sural gauche dans un contexte
post-fracture du calcanéum gauche et qu’il l’avait adressé au
Dr N.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et
esthétique.
Consulté le 2 octobre 2017, le Dr N.________ a retenu le
diagnostic de neuropathie post traumatique des nerfs sciatiques externe
et péronier et a proposé d’effectuer des blocs au niveau de ces nerfs.
Dans un rapport du 30 novembre 2017, le Dr L.________ a posé
les diagnostics de syndrome d’apnée du sommeil de degré sévère
positionnel, hypersomnolence diurne très importante, ronchopathie légère
et bruxisme. Rappelant un premier échec de l’appareillage par CPAP en
2010, il indiquait que l’assuré était motivé à tenter à nouveau un tel
appareillage et préconisait de doser la ferritine en raison de quelques
mouvements périodiques des membres inférieurs.
Instruisant l’opposition de l’assuré, l’assurance-accidents a
mandaté le Dr J.________, spécialiste en neurologie, pour procéder à une
expertise du pied gauche de l’assuré. Ce médecin a déposé son rapport le
16 avril 2018, répondant comme suit à la question de l’assurance
demandant si l’assuré présentait au pied gauche des troubles
neurologiques objectivables d’un point de vue organique :

- 18 -
« Non. En effet, malgré qu’il allègue des douleurs sous forme de
"fourmillements et des sensations de chaleur", celles-ci ne peuvent
pas être rattachées à un déficit segmentaire intéressant le territoire
du nerf saphène externe ou celui du musculo-cutané. Il n’y a pas
non plus de douleur pouvant être attribuée à une compression du
nerf plantaire puisqu’il n’y a aucune plainte au niveau du pied dans
le territoire de ces quatre nerfs. Par contre, en fin
d’électromyographie lorsque nous avons discuté des résultats de cet
entretien, il a développé des phénomènes paresthésiques distaux
entrant clairement dans le cadre de phénomène de Trousseau.
En conséquence, les plaintes alléguées ici sont une intrication entre
des douleurs d’ordre musculo-squelettique et une diminution de ses
seuils de sensibilité à la douleur entrant dans le cadre d’un état de
stress chronique voire d’un trouble somatoforme douloureux. De ce
point de vue, il convient de relever que de par le passé, il améliorait
quelque peu ses douleurs rachidiennes avec une marche le long du
lac en compagnie de son épouse, ce qu’il dit ne plus pouvoir faire
actuellement.
Enfin, sans pouvoir l’affirmer de façon péremptoire, je note des
atypies dans son examen neurologique. En effet, les troubles
sensitifs relevés à l’examen dépasseront très largement le territoire
du nerf musculo-cutané ou du nerf saphène externe, les deux nerfs
pouvant être incriminés dans son traumatisme. En effet, je relève
l’existence de troubles de la sensibilité intéressant la loge antéro-
externe de la jambe et dans une moindre mesure de la cuisse
gauche. Finalement, la discrimination entre deux points est
rigoureusement symétrique y compris dans le territoire "douloureux
ou paresthésique".
De ce fait, pour ma part, je pense qu’une exploration chirurgicale de
son pied est contre-indiquée notamment dans son contexte général.
S’il existe des doutes dans ce domaine, je pense qu’une consultation
neurologique au [...] pourrait être intéressante pour lui.
Pour le reste, les autres questions de cette expertise "tombent"
compte tenu de l’inexistence d’un déficit neurologique objectivable.
Enfin, je relève que les documents demandés auprès du
Professeur X.________ ne mettent pas en évidence d’autres troubles
neurologiques pouvant expliquer sa symptomatologie ou être à la
base d’une décompensation d’un état antérieur. »
L’assurance-accidents a rejeté l’opposition et confirmé son
appréciation par décision sur opposition du 31 juillet 2018.
Prenant connaissance du dossier de l’assurance-accidents, le
SMR a conclu comme suit dans son avis du 3 avril 2019 :

- 19 -
« D’après les derniers éléments fournis par [l’assurance-accidents],
du point de vue médico-théorique, l’assuré avait une [capacité de
travail dans une activité adaptée] 100 % (expertise W.________)
exigible avant son accident du 06/07/2016 (malgré qu’il avait repris
une activité à 50 % depuis le 17/11/2014), l’expertise orthopédique
du Dr C.________, du 18 mai 2017, retient la reprise de l’activité
antérieure à l’accident, les douleurs neuropathiques avaient été
prises en compte dans l’évaluation de la W.________, donc je propose
que l’on considère, de nouveau, une exigibilité de la [capacité de
travail dans une activité adaptée] de 100 % à partir du
18/05/2017. »
Un extrait du compte individuel de l’assuré a été versé au
dossier le 18 juillet 2019.
Le 16 janvier 2020, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision, proposant l’octroi d’une rente d’invalidité limitée dans le temps,
soit un quart de rente du 1er juin au 31 août 2012, une rente entière du 1er
septembre au 31 décembre 2012, un quart de rente du 1er août au 31
octobre 2016 et une rente entière du 1er novembre 2016 au 31 août 2017.
L’OAI relevait qu’à l’issue du délai d’attente, le 18 janvier 2011,
l’incapacité de travail était de 50 % dans l’activité habituelle, mais qu’une
pleine capacité de travail pouvait être raisonnablement exigée en
respectant les limitations fonctionnelles (port de charge et soulever du
poids limité à 15 kg, éviter les positions en porte-à-faux, alternance des
positions assis/debout toutes les heures, éviter la marche prolongée au-
delà d’un km, éviter de monter des escaliers et travailler sur une échelle).
Pour la comparaison des revenus, l’OAI s’est basé sur le salaire que peut
recevoir un homme dans des activités non qualifiées du domaine de la
production et des services à 100 % selon les statistiques en 2011, en
appliquant un abattement de 5 % pour tenir compte des limitations
fonctionnelles. Sur cette base, le degré d’invalidité s’élevait à 32,62 %, ce
qui n’ouvrait pas le droit à une rente. La péjoration subie dès le 13 mai
2012 avait entraîné la détermination d’un nouveau délai d’une année,
calculé sur la base d’une incapacité de travail moyenne de 40 % sur une
année, atteinte le 22 juin 2012. La capacité de travail s’était améliorée dès
le 15 septembre 2012, entraînant la cessation du versement de la rente au
31 décembre 2012. Une nouvelle péjoration dès le 6 juillet 2016 avait
également entraîné la détermination d’un délai d’une année sur la base de

- 20 -
l’incapacité de travail moyenne de 40 % sur une année, échu le 15 août
2016. Dès cette date, l’invalidité donnait droit à un quart de rente jusqu’au
31 octobre 2016, puis à une rente entière jusqu’au 31 août 2017, l’état de
santé s’étant amélioré à compter du 19 mai 2017. Une nouvelle
comparaison des revenus, basée sur le salaire statistique que peut
recevoir un homme dans des activités non qualifiées du domaine de la
production et des services à 100 % en 2017, avec un abattement de 10 %
pour tenir compte des limitations fonctionnelles et de l’âge, débouchait
sur un degré d’invalidité de 33.66 %, n’ouvrant pas le droit à une rente.
Représenté par Me Alexandre Guyaz, l’assuré s’est opposé au
projet de décision le 20 mars 2020. Il a fait valoir en premier lieu qu’il
existait des avis médicaux divergents à propos de son incapacité de
travail en lien avec son état de santé psychique, rendant nécessaire la
mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique. Il s’est en outre
prévalu d’une aggravation de son état de santé psychique depuis mars
2015. Enfin, il a contesté les calculs de taux d’invalidité et les périodes
retenus, concluant à l’octroi, outre les prestations admises, de trois-quarts
de rente du 1er janvier 2013 au 30 juin 2015 et d’une demi-rente depuis le
1er septembre 2017. Il a produit les rapports médicaux suivantes :
- Un rapport du Dr K.________ du 6 mars 2020, par lequel ce médecin a
rappelé les diagnostics posés par la Dre D.________, consultée par
l’assuré jusqu’en 2014, et indiqué qu’il avait constaté une
aggravation de l’état psychique depuis mars 2015, avec des
pensées noires un état dépressif plus sévère. Il a précisé qu’il avait
dirigé son patient vers un nouveau psychiatre mais qu’il n’avait pas
montré d’intérêt pour un suivi psychiatrique jusqu’en 2019. Le
Dr K.________ concluait à une incapacité de travail totale en raison de
l’état anxiodépressif comprenant de possibles épisodes
psychotiques.
- Les réponses données le 12 mars 2020 par le Dr B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, aux questions posées
du conseil de l’assuré. Précisant qu’il avait vu l’intéressé à huit

- 21 -
reprises depuis avril 2019, ce médecin a posé le diagnostic de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). A la
question de savoir s’il pouvait « admettre l’existence d’un certain
trouble de la personnalité » comme l’avait fait précédemment la
Dre D.________, le Dr B.________ a répondu que l’assuré présentait un
bas seuil pour l’impulsivité, habituellement manifesté sous forme
d’agressivité verbale, laquelle paraissait en lien avec des traits
impulsifs de la personnalité. S’agissant de l’évolution de l’état de
santé depuis mars 2015, le psychiatre a répondu qu’il n’était pas en
mesure d’attester d’une aggravation d’un point de vue
anamnestique depuis mars 2015 et que, depuis le début de son
suivi, la symptomatologie anxieuse et dépressive d’intensité légère
à modéré s’était maintenue constante au cours des entretiens. Du
point de vue exclusivement psychiatrique, il évaluait la capacité de
travail à 70 % avec un rendement à 100 %.
Par courrier du 24 juin 2020, l’OAI a réfuté l’argumentation
soutenue dans l’opposition de l’assuré, relevant en particulier que
l’expertise psychiatrique de 2015 pouvait être suivie dès lors que l’expert
avait expliqué de manière circonstanciée les raisons pour lesquelles il ne
retenait pas les mêmes diagnostics et incapacité que la psychiatre
traitante de l’époque, tandis que le nouveau psychiatre traitant ne pouvait
pas attester d’une aggravation postérieurement à l’expertise de 2015.
Par décision du 28 septembre 2020, l’OAI a notifié à l’assuré
une décision d’octroi de rente d’invalidité confirmant son projet de
décision.
B. E.________, toujours assisté de Me Guyaz, a recouru le
30 octobre 2020 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision précitée, concluant principalement à sa
réforme en ce sens que le droit à une rente d’invalidité lui est reconnu dès
le 1er mai 2012 à des degrés divers en fonction d’aggravations ou
améliorations de l’état de santé et se terminant par l’octroi d’une rente
entière dès le 1er octobre 2016, subsidiairement par l’octroi d’une demi-

- 22 -
rente à partir du 1er août 2019. Plus subsidiairement, il a conclu à
l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Reprenant l’argumentation
développée dans l’opposition au projet de décision, le recourant a requis la
mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique portant à la fois sur
les années précédant l’expertise de mars 2015 et sur l’aggravation de
l’état de santé survenu depuis lors.
Par réponse du 11 janvier 2021, l’intimé a fait valoir en
particulier que les rapports établis en 2020 par les médecins traitants ne
contenaient pas d’éléments objectifs dans le sens d’une aggravation de
l’état de santé décrit par les différentes expertises au dossier. Une
nouvelle expertise médicale ne se justifiait dès lors pas. Cependant, le
complément d’expertise de la W.________ mentionnait une incapacité de
travail totale du 13 mai au 14 septembre 2012 puis de 50 % du
15 septembre 2012 au 19 février 2013, dont il n’avait pas été tenu compte
dans la décision litigieuse par omission. Par conséquent, l’intimé a conclu
à l’admission partielle du recours en ce sens que l’assuré a droit
également à une demi-rente d’invalidité limitée dans le temps du 1er
janvier au 31 mai 2013.
Le recourant a répliqué le 17 février 2021. Relevant que le
SMR avait lui-même émis des doutes quant à la valeur probante du
rapport d’expertise de la W.________ et de son complément, il a précisé
que ses conclusions se fondaient sur une incapacité de travail
psychiatrique. Il a par ailleurs réitéré ses critiques à propos du calcul du
revenu sans invalidité.
Dupliquant le 9 mars 2021, l’OAI a confirmé ses conclusions en
se référant à l’avis de son service juridique du 4 septembre 2017 et aux
fiches de calcul figurant dans son dossier.
Par courrier du 15 novembre 2021, la Juge instructrice a
exposé qu’après examen du dossier, il apparaissait que la décision rendue
par l’intimé le 28 septembre 2020 pourrait être erronée, en ce sens que le

- 23 -
calcul de l’« invalidité moyenne » tel que pratiqué par l’office ne semblait
pas conforme à la loi, si bien que les périodes d’allocation de rentes
pourraient être supérieures à celles qui auraient dû normalement être
octroyées en application des dispositions légales en matière de calcul des
délais. Ainsi, après délibérations, la Cour informait l’assuré de ce que la
décision rendue le 28 septembre 2020 par l’OAI pourrait être réformée à
son détriment. Par conséquent, appliquant l’art. 61 let. d LPGA (loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1), la Juge instructrice a imparti à l’assuré un délai au
30 novembre 2021 pour se déterminer et, cas échéant, retirer le recours
en l’avisant que, sans nouvelle dans ce délai, la Cour statuerait en l’état
du dossier.
Par courrier du 24 novembre 2021, l’assuré a déclaré
maintenir son recours et ses conclusions, exposant que le taux
d’incapacité de travail pour la détermination de la période de carence se
confondait pratiquement avec le taux de l’incapacité de gain.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA est, sauf dérogation expresse, applicable en
matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le
tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 24 -
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 28 septembre 2020
(ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du
6 mars 2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,

- 25 -
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Inversement, si la capacité de
gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se
dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit
aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable (art.
88a al. 2 RAI), l’art. 29bis RAI étant toutefois applicable par analogie. Selon
cette dernière disposition, si la rente a été supprimée du fait de
l’abaissement du degré d’invalidité et que l’assuré, dans les trois ans qui

- 26 -
suivent, présente à nouveau un degré d’invalidité ouvrant le droit à la
rente en raison d’une incapacité de travail de même origine, on déduira de
la période d’attente celle qui a précédé le premier octroi. L’art. 88a RAI est
applicable, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement

- 27 -
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec
l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises
ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art.
49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils
ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,

- 28 -
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
6. a) En l’espèce, le recourant a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité le 10 mars 2010, en faisant état de
douleurs dorsales.
En 2010, le recourant a d’abord consulté un neurologue, le
Dr X.________, dont l’examen n’a toutefois rien révélé de particulier.
L’absence d’atteinte neurologique a été confirmée en juin 2010 lors d’une
expertise neurologique confiée au Dr S.________. En effet, cet expert a
posé des diagnostics qui ne relèvent pas de la neurologie et a conclu
qu’aucune incapacité de travail ne pouvait être retenue du point de vue de
sa spécialité, renvoyant à l’avis d’un rhumatologue. À la même époque, le
recourant a également été dirigé vers un rhumatologue, le Dr G.________,
dont le rapport du 7 juillet 2010 faisait état des diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de cervicalgies et scapulalgies de caractère
musculaire dysfonctionnel associées à des céphalées de tension. Ainsi, le
Dr G.________ a attesté d’une incapacité de travail de 50 % dans l’activité
d’imprimeur et a décrit les limitations fonctionnelles. Il a par ailleurs
indiqué que, dans une activité adaptée, le recourant pourrait travailler à
un taux supérieur. L’expertise confiée au Dr Z.________ a confirmé, le 26
août 2010, que d’un point de vue rhumatologique, le recourant présentait
une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle d’imprimeur et
de 100 % dans une activité adaptée, en mentionnant des limitations
fonctionnelles de même nature que le Dr G.________. Sur la base de ces
éléments, le SMR a considéré, dans son avis du 26 octobre 2010, que
l’assuré présentait une capacité de travail exigible de 50 % dans l’activité
habituelle et de 100 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles décrites par le Dr Z.________, la date de début retenue par le
SMR étant celle du rapport du Dr G.________. L’éventualité d’une incapacité
de travail supplémentaire soulevée par le Dr Z.________, en lien avec une
apnée du sommeil dont le recourant présentait les signes anamnestiques,
a par ailleurs été écartée par le Dr L.________, qui a confirmé qu’il

- 29 -
s’agissait d’un diagnostic sans effet sur la capacité de travail en
septembre 2010.
Par la suite, divers rapports médicaux ont fait état d’un certain
ralentissement chez le recourant, tandis que les mesures de réadaptation
mise en place se sont soldées par des échecs. Le recourant a été
réadressé au neurologue X.________, dont l’examen effectué de mars 2013
n’a toutefois rien montré de probant. L’assuré ayant entretemps repris
une activité d’imprimeur à 50 % en novembre 2014, l’OAI a mis en œuvre
une expertise pluridisciplinaire, incluant la neurologie et la rhumatologie,
auprès de la W.________. Dans son rapport du 11 mars 2015, le nouvel
expert neurologue a retenu diverses atteintes entrant dans son champ de
spécialité, mais sans effet sur la capacité de travail. Quant à l’expert en
rhumatologie, son rapport du 11 mars 2015 rejoint largement les constats
du Dr Z.________, puisqu’il a également retenu une capacité de travail de
100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était
exigible. Les experts de la W.________ ont par ailleurs relevé que, dans son
nouvel emploi, le recourant travaillait sur une petite machine qui
permettait de respecter ses limitations fonctionnelles et qu’il pourrait donc
augmenter progressivement son taux d’activité jusqu’à un rendement
complet (cf. p. 15 du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 31 mars
2015). Les observations faites par le Dr C.________ à l’occasion de son
expertise de mai 2017 sont entièrement superposables à celles des
Drs Z.________ et P.________. Etant encore relevé que les objections du
Dr K.________ sur les résultats de l’expertise du Dr C.________ concernaient
uniquement les suites de l’accident au pied survenu en juillet 2016 et que
le Dr X.________ a confirmé, dans son rapport du 6 septembre 2017,
l’absence de pathologie d’origine neurologique pouvant expliquer les
douleurs dorsales, il apparaît que l’ensemble des médecins qui se sont
penchés sur le recourant sont unanimes pour dire que les douleurs
dorsales de l’assuré sont d’origine rhumatologique et qu’elles entraînent
une incapacité de travail de 50 % dans l’ancienne activité d’imprimeur sur
machine offset, mais qu’il subsiste une capacité de travail de 100 % dans
une activité respectant les limitations fonctionnelles. Le recourant ne
remet pas véritablement en cause ces constats, étant au demeurant

- 30 -
relevé que toutes les expertises rhumatologiques et neurologiques
effectuées en 2010, 2015 et 2017 remplissent l’ensemble des réquisits de
la jurisprudence, dès lors qu’elles se fondent sur des examens complets,
que les experts ont pris en considération les plaintes exprimées par le
recourant, qu’ils ont eu connaissance de l’ensemble du dossier, qu’ils ont
décrit le contexte médical, présenté leur appréciation de la situation
médicale de manière claire et motivé leurs conclusions. S’agissant de la
date à partir de laquelle la capacité de travail prend effet, il y a lieu de
relever que les experts de la W.________ ne se sont pas prononcés avec
précision, se limitant à confirmer les constats du Dr Z.________. Dans son
expertise, ce dernier n’a pas non plus précisé de date. Il a cependant
constaté que le recourant avait interrompu son travail fin septembre 2009,
qu’il avait tenté une reprise en décembre 2009 puis qu’il avait œuvré au
taux de 50 % dès le 25 janvier 2010 jusqu’à son licenciement à fin
septembre 2010. La date du 25 janvier 2010 reprise par le SMR dans son
avis du 26 octobre 2010, peut donc être confirmée.
b) Sur le plan psychique, la Dre V.________ a mentionné, dans
son rapport du 24 avril 2010, que le recourant présentait un état anxieux,
mais a classé cette information en tant que diagnostic sans effet sur la
capacité de travail. Elle a ensuite écrit, le 13 mai 2012, que l’état anxieux
était accompagné d’épisodes de panique et qu’il avait un effet sur la
capacité de travail. Elle a également évoqué un « état dépressif larvé » et
indiqué que son patient présentait de la fatigue, un épuisement et un
sentiment d’injustice vis-à-vis de la maladie. Elle mentionnait comme
nouvelle limitation fonctionnelle, « éviter l’état de stress et les
événements imprévisibles en raison de sa fragilité psychique ». L’intéressé
avait toutefois refusé un soutien psychologique. Puis, le 5 septembre
2012, la Dre V.________ a attesté d’une incapacité de travail de 50 % dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, lesquelles étaient
uniquement d’ordre somatique.
Cependant, le recourant a consulté la Dre D.________, laquelle
a attesté d’une incapacité de travail de 50 % dès le 14 septembre 2012,
date du début du suivi. Dans son rapport du 16 novembre 2012, cette

- 31 -
spécialiste a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), trouble de la personnalité à
traits mixtes du registre psychotique (F61) et de probable atteinte
neuropsychologique d’origine indéterminée (F06) décompensé depuis une
année. Elle a décrit des limitations fonctionnelles et confirmé que la
capacité de travail dans l’activité d’imprimeur était de 50 %, mais avec
des adaptations au niveau des charges et des responsabilités et en
précisant que la reconnaissance d’une incapacité de travail définitive et
des mesures d’adaptation pour le 50 % restant « pourraient être très
bénéfiques » pour son patient. L’anamnèse faisait ressortir plusieurs
épisodes dépressifs d’intensité moyenne dans le passé et des épisodes
sévères depuis trois ans. Le status psychiatrique était décrit comme suit :
« Patient ralenti, triste, plaintif et changeant souvent sa position en
raison de douleurs. Notons quelques troubles attentionnels et des
troubles de la pensée sous forme d’associations très relâchées et un
contenu marqué par des idées de suicide, angoisse de mort, peur
d’une agressivité destructrice à l’égard de l’autre, ruminations à
thèmes pessimistes. Dans les moments les plus confrontant de
l’entretien le patient devient fébrile, agité, se montre méfiant,
interprétatif et manifeste très clairement sa colère ou révolte. La
conscience de la maladie est suffisamment bonne. Quelques idées
de ruine (y compris corporelle) et idées de persécution. »
La Dre D.________ précisait que l’état était stable, mais que
l’évolution chronique avait « déjà entraîné un déficit stable ». Elle avait
mis en place un traitement psychiatrique intégré, comprenant un soutien
psychologique et une médication comprenant un antidépresseur et un
neuroleptique. Elle a par la suite réadressé le recourant au Dr X.________
pour un bilan neurologique. Dans son rapport du 12 février 2013, ce
dernier a décrit un patient très ralenti, fortement déprimé, apathique, qui
présentait « des troubles mnésiques certains », ceux-ci pouvant toutefois
être « faussement aggravés par l’état dépressif ». Un nouvel examen
neurologique passé un mois plus tard confirmait que l’apathie et le
ralentissement observés étaient essentiellement en lien avec la
problématique psychique. Entre-temps, la Dre D.________ a précisé le 19
février 2013 que son patient présentait une incapacité de travail complète
dans l’activité habituelle, respectivement une capacité de travail de 50 %
dans une activité adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles

- 32 -
tant physiques que psychiques. Elle a confirmé les diagnostics posés dans
son premier rapport, en exposant que c’était l’anamnèse du patient qui
avait servi de guide, anamnèse tenue pour authentique dans la mesure où
l’humeur avait été congruente au discours, sans contradiction d’une
séance à l’autre, avec un patient collaborant malgré sa méfiance de base
et son grand besoin d’être rassuré. Elle ajoutait que les troubles du
recourant avaient évolué jusqu’à présent à bas bruit grâce à la grande
tolérance de sa famille, laquelle représentait encore maintenant un
facteur important de stabilité. Le status était superposable à celui
présenté précédemment. Le suivi mis en place se poursuivait, le
traitement médicamenteux étant complété par la prescription d’un
antipsychotique. Puis, le 30 avril 2014, la Dre D.________ a fait part de ses
inquiétudes en raison d’importantes fluctuations au niveau clinique, avec
la réapparition chez son patient d’idées suicidaires scénarisées et de
menaces hétéro-agressives, rendant nécessaire de nouvelles mesures
thérapeutiques. Elle n’a toutefois pas modifié son appréciation de la
capacité de travail et en septembre 2014, elle a indiqué que la situation
s’était stabilisée.
L’expert psychiatre de la W.________ a constaté, dans son
rapport du 12 mars 2015, que le recourant avait cessé l’antidépresseur
dans le courant de l’année 2014 et qu’il lui restait le neuroleptique,
prescrit à dose modeste pour son effet sédatif, qu’il prenait rarement.
L’intéressé disait aller mieux, surtout depuis qu’il avait retrouvé un travail,
en novembre 2014. L’expert a établi une anamnèse complète et procédé à
divers tests. A l’examen clinique, il a noté notamment que l’assuré se
rendait à son travail chaque jour ouvrable en voiture, qu’il n’utilisait pas
l’ascenseur pour entretenir sa santé, qu’il ne décrivait aucun retrait social
et avait des contacts réguliers avec sa famille, en Suisse ou dans son pays
d’origine. En outre, l’expert a constaté que la pensée du recourant était
fluide, moyennement rapide et bien structurée. Il n’y avait pas de trouble
ni de diminution de l’attention ou de la concentration, pas de fatigabilité
mentale pathologique ni ralentissement de la pensée ou psychomoteur. La
mémoire était normale, les ruminations mentales intrusives portant sur
des soucis pour son futur ou sa santé ne duraient pas longtemps et ne le

- 33 -
dérangeaient pas au travail, où il ne subissait pas de forte pression de
rendement. L’expert a ainsi examiné les différentes ressources dont
disposait le recourant à ce moment-là. Le diagnostic est par ailleurs étayé,
en particulier s’agissant des raisons pour lesquelles il retient que le trouble
dépressif était moyen à sévère et qu’il était en rémission complète au
moment de l’expertise. Le SMR a cependant émis certains doutes quant à
l’appréciation rétroactive de l’incapacité de travail par l’expert, en regard
notamment de la médication prescrite par la psychiatre traitante entre
2012 et 2014, alors que l’expert estimait que l’épisode dépressif n’avait
plus d’impact sur la capacité de travail à partir du 20 février 2013,
correspondant au lendemain du rapport de la Dre D.________ indiquant que
l’état était stabilisé. Le SMR a sollicité un complément sur ce point, qui ne
l’a pas convaincu dès lors que la chronologie établie par l’expert ne se
fondait pas sur les rapports de la Dre D.________, mais sur l’expérience et
la littérature en matière d’épisode dépressif, ainsi que sur « [sa]
conviction » personnelle, en notant qu’il était usuel de maintenir une
prescription d’antidépresseur durant plusieurs mois après l’amélioration
de l’état de santé. Le SMR a recommandé de s’écarter des conclusions de
l’expert s’agissant de la période d’incapacité de travail de 50 % pour des
motifs psychiques en relevant, d’une part, que la psychiatre traitante avait
maintenu l’incapacité de travail à 50 % et signalé une aggravation en avril
2014. D’autre part, le neurologue consulté en mars 2013 avait décrit un
patient apathique, déprimé et ralenti, ce qui cadrait avec un épisode
dépressif « au moins moyen ». Ainsi, en regard des rapports des médecins
traitants et du rapport d’expertise, le SMR a conclu que, de sévère entre
mai et septembre 2012, l’épisode dépressif subi par le recourant était
resté moyen durant encore de nombreux mois, jusqu’à ce que l’expert
constate une rémission complète. Cette évolution justifiait, selon le SMR,
de retenir une incapacité de travail totale du 13 mai au 14 septembre
2012, puis une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée du
15 septembre 2012 au 12 mars 2015, date de l’expertise, puis à nouveau
de 100 % dans une activité adaptée, tenant compte des limitations
fonctionnelles d’ordre somatique listées dans le rapport d’expertise
pluridisciplinaire du 31 mars 2015.

- 34 -
L’intimé a préféré s’en tenir aux conclusions de l’expert
psychiatre de la W.________, pour les motifs développés dans son avis
juridique du 4 septembre 2017. Cet avis ne convainc pas. Le service
juridique de l’intimé voit dans l’avis du SMR l’expression d’un avis
divergeant à propos d’un même état de fait, motivé seulement par
l’absence de prise de contact entre l’expert et la psychiatre traitante, alors
qu’il suit l’avis de l’expert sur la rémission de l’état dépressif dès mars
2015 et réfute l’appréciation de la Dre D.________ lorsque celle-ci signale
une aggravation en septembre 2015. Cependant, le SMR s’est fondé sur
l’ensemble des rapports médicaux figurant au dossier pour conclure que
l’épisode dépressif a encore eu des conséquences importantes sur la
capacité de travail du recourant au-delà de février 2013, en particulier au
regard de la médication prescrite. Or, contrairement à ce qu’ont écrit les
experts dans leur complément du 6 juin 2015, en février 2013, le
traitement ne comportait pas uniquement un antidépresseur destiné à
stabiliser la guérison, mais toujours la combinaison de l’antidépresseur
avec un neuroleptique et un antipsychotique. L’appréciation de la situation
par le SMR ne fait aucunement appel à la seule conviction de son auteur et
inclus l’avis d’un de ses psychiatres. Il convient par conséquent de s’y
tenir, s’agissant de la capacité de travail du recourant sur le plan
psychiatrique jusqu’à mars 2015.
S’agissant de l’évolution de l’état de santé psychique du
recourant postérieurement à l’expertise de la W.________, il y a lieu de
relever que les remarques du service juridique de l’intimé quant au fait
que le SMR a suivi les rapports de la psychiatre traitante pour contrer
l’expertise, pour ensuite s’en détacher en considérant que l’aggravation
signalée le 12 octobre 2015 était réactionnelle, est par trop schématique.
Le signalement de la Dre D.________ intervenait peu de temps après un
incident lors d’un entretien entre le recourant et un collaborateur de
l’intimé, au cours duquel le recourant s’était montré menaçant et agressif
verbalement en faisant part de son incompréhension à propos des
résultats de l’expertise psychiatrique. Toutefois, malgré l’aggravation
alléguée, la Dre D.________ a maintenu son avis quant à la capacité de
travail du recourant et n’a pas mentionné que le traitement aurait été

- 35 -
modifié. Par ailleurs, cette spécialiste ne s’est pas prononcée sur le
contenu ou les conclusions de l’expertise psychiatrique, ni sur l’avis du
SMR, alors qu’elle a eu la possibilité d’en prendre connaissance. Pour sa
part, le médecin généraliste traitant a établi un rapport le 9 décembre
2015, en référence à un contrôle du 4 novembre 2015, allant dans le
même sens que la psychiatre traitante mais en évoquant expressément
une aggravation temporaire depuis l’entretien auprès de l’OAI. Ainsi,
lorsqu’il évoque une aggravation temporaire en réaction aux résultats de
l’expertise psychiatrique dans son avis du 27 mai 2016, le SMR se fonde
sur les éléments médicaux figurant au dossier et ne contredit en rien son
appréciation du 30 juin 2015. Dans la mesure où la psychiatre traitante
maintenait que la capacité de travail était de 50 % alors que l’expert avait
affirmé qu’elle était de 100 % depuis mars 2015, le SMR était fondé à
suggérer d’instruire plus avant pour faire la part entre la situation
objective du recourant et une éventuelle prise de position empathique de
la psychiatre traitante, ce que l’intimé n’a pas fait. Cela étant, l’évolution
ultérieure montre que la problématique psychique n’a, comme l’a retenu
le SMR, plus eu d’influence particulière sur la capacité de travail du
recourant dès mars 2015 et que l’aggravation signalée par les
Drs D.________ et K.________ en octobre et décembre 2015 était passagère.
En effet, à une date qui n’est pas déterminée, le recourant a cessé de
consulter la Dre D.________, son rapport du 12 octobre 2015 étant le
dernier qu’elle a adressé à l’OAI. Quant au Dr K.________, il a indiqué
expressément, dans un rapport du 15 juin 2017 à l’assurance-accidents,
que lors de ses consultations, régulières, le recourant était calme,
coopératif et « sans problème psychiatrique évident », ajoutant que son
patient avait déclaré qu’il « arriv[ait] mieux à maîtriser » son état anxio-
dépressif.
Puis, le nouveau psychiatre traitant, consulté dès avril 2019
mais qui n’a établi de rapport qu’en mars 2020, n’a donné aucun élément
anamnestique et ne s’est pas prononcé sur l’évolution de l’état de son
patient avant le début de son suivi. Par conséquent, pour la période de
décembre 2015 à avril 2019, seul le Dr X.________ évoque, le 6 septembre
2017, un patient au faciès fortement déprimé, apathique et nécessitant un

- 36 -
nouveau soutien psychothérapeutique. Or, en l’absence de tout autre
signalement sur la même période, alors que l’assuré a régulièrement vu
son médecin généraliste traitant ainsi que divers spécialistes pour les
douleurs à la cheville en lien avec son accident, les remarques du
Dr X.________ apparaissent comme la description d’un état passager, qui
intervient du reste peu après la notification par l’assurance-accidents
d’une décision mettant fin au versement de ses prestations au 31 juillet
2017. Pour les mêmes motifs, le rapport du Dr K.________ du 6 mars 2020
évoquant une aggravation de l’état psychique depuis mars 2015 vers un
état dépressif « plus sévère » est dépourvu de toute valeur probante. Au
demeurant, ce dernier rapport surprend par l’absence de constats d’ordre
médicaux susceptibles d’objectiver une aggravation qualifiée de sévère
sur une durée de quatre ans, alors qu’il n’y a eu ni suivi psychiatrique ni
mention de la situation dans les précédents rapports. Il faut dès lors
admettre qu’une nouvelle expertise psychiatrique ordonnée aujourd’hui
n’apporterait aucune plus-value, l’expert ne pouvant se fonder sur aucun
renseignement d’ordre médical pour les années 2015 à 2019. Enfin, s’il a
posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen,
dans son rapport du 12 mars 2020, le Dr B.________ a précisé que la
symptomatologie était d’intensité légère à modérée et qu’elle était restée
stable depuis le début du suivi, soit sur environ une année. Il a fixé la
capacité de travail à 70 % avec un plein rendement, sans motiver ce point
alors que la question posée demandait expressément la description des
adaptations nécessaires sur le plan psychiatrique. Dans ces conditions, ce
rapport permet uniquement de retenir que l’état de santé du recourant sur
le plan psychiatrique est resté stationnaire entre 2019 et 2020.
c) L’accident subi par le recourant le 6 juillet 2016 a entraîné
une fracture de la grande apophyse du calcanéum du pied gauche,
justifiant une incapacité totale de travail. L’assurance-accidents s’est
fondée sur l’expertise orthopédique du Dr C.________ du 23 mai 2017 pour
déterminer que l’évolution avait été favorable et que le recourant avait
récupéré une pleine capacité de travail dans l’activité habituelle. A ce
propos, l’expert a constaté que des facteurs non-organiques avaient joué
un rôle prépondérant dans l’évolution de la facture et qu’il ne subsistait

- 37 -
aucune limitation fonctionnelle en lien avec cet accident. Les objections
soulevées à l’encontre de cette expertise par le Dr K.________ le 15 juin
2017 ne sont pas fondées sur des observations médicales objectives,
puisqu’il s’agit uniquement de la retranscription des plaintes et
impressions du recourant, ce qui n’est pas relevant. Il en va de même des
« impressions » du Dr T.________, mentionnées dans son rapport du 19
septembre 2017, ce médecin ne posant aucun diagnostic formel ni ne
déterminant de limitations fonctionnelles. Enfin, le rapport du
Dr N.________ du 2 octobre 2017 s’avère également peu étayé par des
arguments objectifs et ne donne aucun élément quant à une éventuelle
incapacité de travail ou à des limitations fonctionnelles liées au diagnostic
posé. L’expertise neurologique mise en œuvre ensuite par l’assurance-
accidents a conclu à l’absence de troubles neurologiques au pied et n’a
retenu aucune incapacité de travail ni limitation fonctionnelle sur ce plan.
Les deux expertises mises en œuvre par l’assurance-accidents
remplissent les exigences posées par la jurisprudence, contrairement aux
rapports des Drs T.________ et N.________. Il convient dès lors de leur
reconnaître une pleine valeur probante et de retenir que l’accident du 6
juillet 2016 a entraîné une incapacité de travail temporaire qui a pris fin le
18 mai 2017, date à laquelle le Dr C.________ a examiné l’assuré.
d) Ainsi, il apparaît que le recourant présente durablement
une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle d’imprimeur et
de 100 % dans une activité adaptée dès janvier 2010 en raison d’atteintes
de nature rhumatologiques au niveau du dos. Une atteinte d’ordre
psychique a entraîné une incapacité de travail temporaire dans toute
activité, de 100 % du 13 mai 2012 au 14 septembre 2012 puis de 50 % du
15 septembre 2012 au 13 mars 2015. En outre, l’accident survenu le
6 juillet 2017 a entraîné une nouvelle incapacité de travail temporaire de
100 % dans toute activité du 6 juillet 2016 au 18 mai 2017. Il convient dès
lors d’examiner les degrés et périodes d’invalidité retenus par l’intimé,
également contestés par le recourant.

- 38 -
7. Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être
déterminé sur la base d’une comparaison des revenus avec et sans
invalidité (art. 16 LPGA ; cf. consid. 3b ci-dessus).
a) Selon la jurisprudence, pour fixer le revenu sans invalidité, il
faut établir ce que l’assuré aurait – au degré de la vraisemblance
prépondérante – réellement pu obtenir au moment déterminant s’il n’était
pas invalide. Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible, c’est pourquoi il se déduit en principe du salaire
réalisé en dernier lieu par la personne assurée avant l’atteinte à sa santé,
en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ;
134 V 322 consid. 4.1 ; TF 9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid. 6.2). On se
fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (cf. TF
9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique (OFS) dans l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 ; 129 V 472 consid.
4.2.1).
aa) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août
2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les

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entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
bb) La personne assurée peut, selon sa situation personnelle,
voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que
l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour
ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces
circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir
compte (ATF 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75). En effet, il est notoire que
les personnes atteintes dans leur santé, qui présentent des limitations
même pour accomplir des activités légères, sont désavantagées sur le
plan de la rémunération par rapport aux travailleurs jouissant d’une pleine
capacité de travail et pouvant être engagés comme tels ; ces personnes
doivent généralement compter sur des salaires inférieurs à la moyenne.
L’étendue de l’abattement (justifié dans un cas concret) constitue une
question typique relevant du pouvoir d’appréciation, qui ne doit être revue
que s’il a été exercé de manière contraire au droit, relevant de l’excès
positif ou négatif de ce pouvoir d’appréciation ou d’un abus de celui-ci,
notamment si des critères inappropriés ont été retenus, si des
circonstances pertinentes n’ont pas été prises en compte, si un examen
complet des circonstances n’a pas été fait ou s’il n’a pas été fait usage de
critères objectifs (TF 9C_673/2010 du 31 mars 2011 consid. 4.1).
cc) La jurisprudence considère cependant que, dans l’ESS, le
niveau de qualification correspondant aux activités simples et répétitives
dans les secteurs de la production et des services recouvre un large
éventail d’activités variées et non qualifiées, n’impliquant pas de
formation particulière et compatibles avec des limitations fonctionnelles
peu contraignantes. En conséquence, il s’applique en principe à tous les

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assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce qu’elle
est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui
conservent néanmoins une capacité de travail importante dans des
travaux légers, de sorte que ce salaire statistique est suffisamment
représentatif de ce que les intéressés seraient en mesure de réaliser en
tant qu’invalides (cf. TF 9C_444/2010 du 20 décembre 2010 consid. 2.3 et
les références citées ; TFA I 339/02 du 2 avril 2003 consid. 4.3.3). Par
ailleurs, est seule déterminante la question de savoir dans quelle mesure
la capacité de gain résiduelle de l’assuré peut être exploitée
économiquement sur le marché du travail équilibré entrant en
considération pour lui. Il n’y a pas lieu d’examiner si l’assuré peut être
placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement s’il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité de
travail résiduelle lorsque les places de travail disponibles correspondent à
l’offre de la main d’œuvre (TF 9C_329/2015 du 20 novembre 2015 consid.
7.2 ; TFA I 339/02 du 2 avril 2003 consid. 4.3.3).
c) Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de
se placer au moment de la naissance du droit éventuel à la rente ; les
revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un
même moment et les modifications de ces revenus susceptibles
d’influencer le droit à la rente, survenues jusqu’au moment où la décision
est rendue, être prises en compte (ATF 143 V 295 consid. 4.1.3 et les
références citées ; TF 9C_104/2009 du 31 décembre 2009 consid. 5.2).
8. a) En l’espèce, le délai de carence d’une année de l’art. 28
al. 1 LAI est arrivé à échéance en janvier 2011. Il convient par conséquent
de déterminer le degré d’invalidité applicable à cette date.
L’intimé a calculé le degré d’invalidité en prenant comme
revenu sans invalidité (RS) la moyenne des revenus soumis à cotisation
enregistrés durant les années 2004 à 2008, en raison de montants
annuels fluctuants. Le recourant ne conteste pas ce mode de faire, qui
peut être validé. S’agissant de l’indexation, il ne se justifie pas, comme le
requiert le recourant, de procéder à une indexation dès 2006, dans la

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mesure où il s’agit de salaires qui sont réputés tenir compte des
indexations perçues pour chaque année de la période considérée. La
moyenne des revenus pour la période 2004 à 2008 permettant de
déterminer le revenu sans invalidité valable au moment du dépôt de la
demande de prestations, en 2010, elle doit uniquement être indexée à
2011. A cet égard, il y a lieu de corriger une erreur dans le calcul de
l’intimé. En effet, celui-ci aurait dû appliquer un taux de 0.7 %,
correspondant à la variation des salaires réels pour les hommes de 2010 à
2011 (cf. tableau T39 « Evolution des salaires nominaux, des prix à la
consommation et des salaires réels, publié sur le site internet de l’Office
fédéral de la statistique ; TF 8C_661/2018 du 28 octobre 2019 consid.
3.3.4.1). Corrigé d’office, le revenu sans invalidité s’élève à 87'107 fr. 11
en 2011.
Pour le revenu avec invalidité (RI), l’intimé a utilisé le tableau
TA1 de l’ESS 2010, niveau de compétence correspondant aux activités
simples et répétitives pour les hommes, adapté à la durée usuelle du
temps de travail dans les entreprises en 2011 (41.7 heures) et indexé à
l’évolution des salaires nominaux pour les hommes en 2011 (1 %), sur
lequel il a appliqué un abattement supplémentaire de 5 % pour tenir
compte des limitations fonctionnelles. Ce calcul, qui n’est pas critiqué par
le recourant, peut être confirmé, soit un revenu avec invalidité de
58'828 fr. 39. Comparé au revenu sans invalidité déterminé ci-dessus, la
perte de gain s’élève à (87'107 fr. 11 - 58'828 fr. 39 =) 28'278 fr. 72 et le
degré d’invalidité à 32.46 %, ce qui n’ouvre pas de droit à une rente.
b) Une péjoration de l’état de santé dès le 13 mai 2012 a été
retenue ci-dessus, en raison d’un épisode dépressif sévère ayant entraîné
une incapacité de travail de 100 % dans toute activité. Cette situation
ayant perduré plus de trois mois, l’art. 88a al. 2 est applicable. L’art. 29bis
RAI également, dès lors que l’épisode dépressif s’inscrit dans le contexte
d’un trouble dépressif récurrent existant depuis de nombreuses années.
La fragilité psychique a d’ailleurs été signalée par la médecin généraliste
traitante, en avril 2010 déjà. Il n’y a donc pas lieu, contrairement à ce qu’a
retenu l’intimé dans sa décision, de calculer un nouveau délai de carence

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d’une année. L’effet de cette péjoration sur le droit à la rente, en
l’occurrence une rente entière du fait de l’incapacité de travail totale,
débute trois mois après sa survenance, soit dès le 1er septembre 2012.
Une amélioration sensible et durable a été retenue dès le
14 septembre 2012, une capacité de travail de 50 % dans toute activité
ayant été reconnue jusqu’au 13 mars 2015. Cette amélioration étant
susceptible d’avoir un effet sur le droit à la rente dès le 1er janvier 2013, il
convient de procéder à un nouveau calcul du degré d’invalidité à cette
dernière date. En l’occurrence, le revenu sans invalidité déterminé pour
2011 (87'107 fr. 11), doit être indexé, selon l’évolution des salaires réels
des hommes, successivement à 2012 (1,5 %) et à 2013 (1 %), soit
89'297 fr. 85. Quant au revenu avec invalidité, il s’agit de se référer au
tableau TA1_skill level de l’ESS 2012, niveau de qualification
correspondant aux tâches physiques ou manuelles simples pour les
hommes, soit 5'210 fr. par mois, respectivement 62'520 fr. par an, adapté
à la durée usuelle du temps de travail dans les entreprises en 2013 (41.7
heures) et indexé à 2013 (0,8 % pour les hommes). Compte tenu d’un
taux d’activité de 50 % et d’un abattement supplémentaire de 5 % pour
tenir compte des limitations fonctionnelles, le revenu avec invalidité
s’établit à 31'206 fr. 80. La comparaison des deux revenus ainsi
déterminés révèle une perte de gain de 58'091 fr. 06, soit un degré
d’invalidité de 65.05 % qui ouvre le droit à trois-quarts de rente.
L’atteinte d’ordre psychiatrique a cessé d’influer sur la
capacité de travail à compter du 13 mars 2015, le recourant ayant alors
recouvré une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée. Par
conséquent, il y a lieu de calculer le degré d’invalidité valable à cette
dernière date. Le revenu sans invalidité déterminé pour 2013 (89'297 fr.
85) doit donc être indexé, selon l’évolution des salaires réels des hommes,
successivement à 2014 (0.7 %) et à 2015 (1.5 %), soit 91'271 fr. 78. Quant
au revenu avec invalidité, il s’agit de se référer au tableau TA1_skill level
de l’ESS 2014, niveau de qualification correspondant aux tâches physiques
ou manuelles simples pour les hommes, soit 5'312 fr. par mois ou
63'744 fr. par an, adapté à la durée usuelle du temps de travail dans les

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entreprises en 2015 (41.7 heures) et indexé à 2015 (0.3 % pour les
hommes), avec un abattement de 5 % pour tenir compte des limitations
fonctionnelles. Le revenu avec invalidité s’établit donc à 63'319 fr. 86. Sur
cette base, la perte de gain est de 27'951 fr. 92, soit un degré d’invalidité
de 30.62 % qui n’ouvre plus de droit à une rente. Le droit aux trois-quarts
de rente prend donc fin trois mois après la diminution du taux d’invalidité,
soit le 30 juin 2015.
c) L’accident du 6 juillet 2016 a entraîné une incapacité de
travail totale jusqu’au 18 mai 2017 et donc un degré d’invalidité de 100 %.
Toutefois, l’atteinte à la santé n’étant pas de même origine que celle qui a
pris fin en mars 2015, l’art. 29bis RAI n’est pas applicable et un nouveau
délai de carence doit être calculé conformément à l’art. 28 al. 1 LAI. A cet
égard, l’intimé ne peut être suivi lorsqu’il procède à un calcul d’invalidité
moyenne sur une année. D’une part, la notion d’invalidité moyenne est
dépourvue de base légale (cf. AI 29/20 - 337/2020 du 5 octobre 2020
consid. 5). D’autre part, la notion d’incapacité de travail moyenne de
l’art. 28 al. 1 let. b LAI pour calculer le délai de carence d’une année, et
donc la date de l’ouverture du droit à la rente, s’applique uniquement en
considération d’une même atteinte à la santé dont l’effet sur la capacité
de travail aurait évolué dans le temps. En l’occurrence, l’atteinte au pied a
entraîné une incapacité de travail de 100 % dans toute activité dès le 6
juillet 2016, mais pour une durée inférieure à une année. Ainsi, à
l’échéance de cette année de carence, le 6 juillet 2017, seule l’atteinte
rhumatologique connue de longue date exerçait encore une influence sur
la capacité de travail. A cette date, le revenu sans invalidité déterminé en
2017 (91'271 fr. 78) indexé selon l’évolution des salaires réels des
hommes successivement à 2016 (1.0 %) et à 2017 (-0.1 %), est de
92'092 fr. 31. Quant au revenu avec invalidité, il s’agit de se référer au
tableau TA1_skill level de l’ESS 2016, niveau de qualification
correspondant aux tâches physiques ou manuelles simples pour les
hommes, soit 5'340 fr. par mois ou 64'080 fr. par an, adapté à la durée
usuelle du temps de travail dans les entreprises en 2017 (41.7 heures) et
indexé à 2017 (0.4 % pour les hommes). Avec un abattement
supplémentaire porté à 10 % pour tenir compte, comme l’a retenu

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l’intimé, de l’âge et des limitations fonctionnelles, le revenu avec invalidité
s’établit à 60'363 fr. 55. Avec ces chiffres, la perte de gain est de
31'728 fr. 76, soit un degré d’invalidité de 34.45 % qui n’ouvre pas de
droit à une rente.
9. A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la mise
en œuvre d’une expertise médicale judiciaire afin de déterminer
l’évolution de son état de santé psychique depuis l’expertise
pluridisciplinaire établie en mars 2015.
A cet égard, et comme démontré plus avant, les éléments au
dossier sont suffisants pour permettre à la Cour des assurances sociales
de renoncer à requérir un complément d’instruction sous la forme d’une
telle expertise. Par conséquent, il n’y a pas lieu de donner suite à cette
requête du recourant. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction
lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 144
II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 et les références citées). Une
telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art.
29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt
cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011 consid. 3.1).
10. a) En définitive, compte tenu des correctifs apportés au
raisonnement tenu par l’intimé, la Cour constate que le recourant a droit à
une rente entière du 1er septembre au 31 décembre 2012, puis à trois-
quarts de rente du 1er janvier 2013 au 30 juin 2015. Ce résultat s’avère
favorable au recourant, quand bien même ses conclusions ne sont pas
entièrement suivies. Le recours doit par conséquent être partiellement
admis et la décision litigieuse réformée dans le sens précité.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à

- 45 -
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
En effet, même si le recourant n’obtient que partiellement gain de cause,
le recours se justifiait dans son principe et aurait amené à la réforme de la
décision dans la mesure où l’intimé s’est fondé de manière erronée sur
une notion d’invalidité moyenne dépourvue de base légale.
c) Pour les mêmes motifs, la partie recourante a droit à une
pleine indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à
3'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.

- 46 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 28 septembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en
ce sens que E.________ a droit à une rente entière du 1er
septembre au 31 décembre 2012, puis à trois-quarts de rente
du 1er janvier 2013 au 30 juin 2015.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à E.________ une indemnité de 3'500 fr. (trois mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour E.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 47 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :