vd_gerichte · ZD23.019264 · 2023-09-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 137/23 - 256/2023
ZD23.019264
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 septembre 2023
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Piguet et Mme Röthenbacher, juges
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à […], recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en 1972,
divorcée et mère de trois enfants, a travaillé comme aide-fleuriste de 2013
au 22 novembre 2017, date depuis laquelle elle se trouve en incapacité de
travail. L'assurée a déposé une première demande de prestations de
l'assurance-invalidité le 11 février 2018. Elle a indiqué souffrir d'une
inflammation des tendons aux épaules, pathologie présente depuis plus
d'une année et pour laquelle elle avait entamé un traitement
physiothérapeutique.
Dans un rapport du 22 juin 2018, le Dr K.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation et médecin traitant de l'assurée, a
posé les diagnostics de cervico-brachialgies droites sur tendinopathie du
long chef du biceps, du sus-épineux, en moindre mesure des sous-
scapulaires et sous-épineux, avec bursite sous-acromiale et probable
syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS) droit associé. L'assurée se
trouvait en incapacité de travail depuis le 22 novembre 2017 à 100% et ce
jusqu'au 4 juillet 2018 au moins. Elle effectuait quotidiennement ses
exercices à domicile et prenait un traitement anti-douleur, avec une bonne
compliance. Les limitations fonctionnelles retenues étaient les suivantes :
les mouvements répétitifs des membres supérieurs, surtout au-dessus du
niveau des épaules, mais également en dessous, ainsi que les ports de
charges répétitifs, au-delà de 3-5 kilos. Le Dr K.________ indiquait que
même dans une activité adaptée, la capacité de travail était limitée. En
effet, malgré l'absence de douleurs lors de l'examen clinique du 4 juin
2018, les activités un peu répétitives avec les membres supérieurs, telles
que le ménage, faisaient réapparaître les douleurs. La tendinopathie
n'était donc pas entièrement résolue et se réactivait facilement. Une
amélioration de la capacité de travail pourrait cependant être espérée dès
le mois de juillet 2018.
Sur le plan psychiatrique, le Dr X.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, dans un rapport du 7 septembre 2018, a
retenu un trouble dépressif récurrent d'intensité moyenne ainsi qu'un

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trouble de la personnalité. Ces pathologies n'avaient cependant aucune
incidence sur la capacité de travail de l'intéressée.
Compte tenu de ces différents éléments, le Dr D.________, du
Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : le SMR), s'est
déterminé le 15 janvier 2019. Il a retenu une incapacité de travail totale
dans l'activité habituelle d'aide-fleuriste, mais une entière capacité dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Ces dernières
consistaient en l'interdiction des mouvements répétitifs avec les membres
supérieurs contre résistance, à hauteur d'établi et du port de charges au-
delà de cinq kilos. A l'appui de ses conclusions, le Dr D.________ a relevé
les éléments suivants :
"D'après le rapport employeur du 05.07.2018, l'activité se déroule
essentiellement en position debout et comporte le port de charges
de 0-10 kg parfois et rarement 10-25kg.
Lors de son expertise pour le compte de l'APG du 11.09.2018 (GED
Dossier APG 08.10.2018), le Dr [...] conclut à un status clinique
normal qui n'entraînerait aucune IT dans l'activité habituelle. Ce
faisant, l'expert néglige le fait qu'au moment de l'expertise,
l'assurée est en IT depuis environ 10 mois et le fait que les
exacerbations douloureuses dont elle a souffert durant cette période
d'IT étaient liées à des efforts physiques, certes momentanés, mais
excessifs, ainsi que le précise le Dr K.________ dans son courrier à
l'APG du 29.09.2018. D'un point de vue médical impartial, il est
cohérant d'admettre qu'un problème de cervicobrachialgies
chroniques (au sens d'un repetitive strain injury syndrom des anglo-
saxons) ne laisse guère de traces cliniques durant une période sans
sollicitation mécanique régulière, ce qui était le cas pour l'assurée
au moment où elle a été examinée par l'expert de l'APG ; ceci ne
permet pas de nier l'existence de ladite atteinte, ainsi que l'a fait
l'expert de l'APG.
Le rapport du 1er entretien de MIP externalisée (GED 23.05.2018)
décrit une assurée très fragilisée psychologiquement. Dans son RM
du 07.09.2018, le psychiatre-traitant de l'assurée admet l'existence
d'un trouble dépressif récurrent, mais d'une intensité qui n'entraîne
pas d'IT, un éloignement prolongé du monde du travail étant à ses
yeux délétère pour l'assurée."
Le 21 mars 2019, compte tenu des conclusions de son service
médical, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI ou l'intimé) a adressé à l'assurée un projet de décision lui
communiquant son intention de rejeter sa demande de prestations. Si son
activité habituelle n'était plus exigible, elle gardait la possibilité d'exercer

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une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, notamment dans des
activités non qualifiées du domaine de la production et des services
(industrie légère, conditionnement et contrôle, couturière (retouches),
aide-vendeuse, aide-coiffeuse). Elle y toucherait une rémunération de
55'018 fr. 65 à 100% selon les salaires statistiques, auquel il se justifiait
d'appliquer un abattement de 10%. En comparaison avec le revenu
précédemment touché au sein de l'entreprise S.________ SA, il en découlait
un degré d'invalidité de 8,74 %, insuffisant pour ouvrir un droit à une rente
d'invalidité.
L'assurée n'ayant pas formulé d'objection, ce projet a été
confirmé par une décision du 17 mai 2019.
B. Entre le 8 mars et le 28 avril 2022, suivie désormais par les
services sociaux, l'assurée a bénéficié d'une mesure d'accompagnement à
la réinsertion professionnelle, dispensée par la Fondation [...]. Un stage a
été organisé au sein d'un établissement médico-social, en tant
qu'employée de cafétéria. Entamé le 21 mars 2022, le stage a été
interrompu deux semaines plus tard, en raison des douleurs ressenties par
l'assurée. Le poste en question était prévu à 50%, et ne bénéficiait pas
d'adaptation spécifiques aux limitations de santé de l'assurée selon le
rapport final de mesures de formation du 28 avril 2022.
A l'occasion d'un rapport du 30 novembre 2022, le Dr
K.________ a examiné l'évolution de la situation médicale de l'assurée. Il
retenait notamment que, pour des raisons médicales et par ses
restrictions physiques, Q.________ était en incapacité de travail à 100% en
tant qu'aide-fleuriste depuis le 22 novembre 2017 et ce jusqu'au 31
janvier 2023 au moins, probablement de manière définitive. Ses
limitations fonctionnelles consistaient en l'interdiction du port de charge
occasionnel au-delà de 1-3 kilos, des activités au-dessus du niveau des
épaules ou à bout-de-bras, des mouvements répétitfs du membre
supérieur droit, de la position statique ou en porte-à-faux de la nuque ainsi
que d'une activité avec les membres supérieurs au-delà d'une heure, voire

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une heure et demie par jour. Le médecin traitant de l'assurée relevait
également les éléments suivants :
"Plusieurs activités adaptées ont été testées depuis 2018. Durant
celles-ci Mme Q.________ a démontré de grands investissements et
motivation. Contre son gré, elle a toutefois dû les interrompre en
raison d'une exacerbation de ses limitations fonctionnelles et
douleurs au membre supérieur droit (dominant) (cf rapport du
service de l'emploi annexé). Les limitations constatées sont
pleinement cohérentes avec son atteinte à la santé, à savoir en
particulier avec le syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS)
neurogène et la tendinopathie du sus-épineux à l'épaule droite.
Pour rappel le diagnostic de TOS neurogène, fortement évoqué par
les symptômes de douleurs neuropathiques au membre supérieur
droit dans le territoire du plexus brachial, est confirmé cliniquement
par les tests spécifiques (apparition ou exacerbation des douleurs et
symptômes neuropathiques aux tests d'Adson, Allen, Wright,
Falconner et Roos).
Quant au diagnostic de tendinopathie du sus-épineux, elle a été
démontrée par l'IRM d'épaule droite du 23.10.2018, démontrant une
déchirure transfixiante touchant 40-50 % de la largeur de ce tendon
à son insertion sur la tête humérale.
La sévérité et le caractère invalidant du TOS neurogène ainsi que de
la tendinopathie du sus-épineux ont pu être mises en évidence de
manière répétitive et reproductible, tant dans les activités
domestiques (ménage, cuisine, voire toilette et habillage), que
« professionnelles ». Mme Q.________ ne peut en effet plus porter du
lourd (casserole remplie, seau d'eau, corbeille à linge, etc.), lâchant
même régulièrement des objets légers tels que tasse, verre, assiette
; elle ne peut accomplir une activité au-dessus du niveau des
épaules (nettoyage de vitre, rangements en hauteur, voire parfois se
brosser les cheveux, etc.) ou répétitives avec le membre supérieur
dominant (nettoyer, éplucher/ râper, etc.).
Quant aux tentatives de reprise professionnelle à 50 % en
septembre 2018, puis en avril 2019, voire à 100 % en décembre
2019, elles ont toutes été vouées à l'échec, de par l'accentuation
des douleurs, limitations fonctionnelles et tensions musculaires de la
ceinture cervico-scapulaire, ne permettant dès lors pas à Mme
Q.________ d'honorer ses bonnes dispositions et sa volonté à
travailler.
Compte tenu des limitations fonctionnelles mentionnées ci-dessous,
leur aspect invalidant et persistant, ainsi que l'accentuation de son
atteinte dès reprise d'une activité professionnelle, il a été vivement
recommandé à Mme Q.________ de déposer une nouvelle demande
Al, en dépit de ses réticences et du fait que cela mettait en évidence
son handicap, ce qui lui est difficile à accepter et à vivre."
Le 23 décembre 2022, Q.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations de l'assurance-invalidité, dans laquelle elle
indiquait se trouver en incapacité de travail totale depuis le 22 novembre
2017 en raison d'une inflammation des tendons de l'épaule.

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Par projet de décision du 20 janvier 2023, l'OAI a informé
l'assurée qu'il n'entendait pas entrer en matière sur sa demande de
prestations. En effet, la situation professionnelle ou médicale de
l'intéressée n'avait pas subi de changements notables.
Le 2 février 2023, le Dr K.________ a formulé des objections
quant au projet de décision précité. Ce médecin retenait qu'à la suite de
ses observations cliniques, puis au vu de l'évolution de l'intéressée dans
des situations réelles, la capacité de travail de l'assurée dans une activité
adaptée s'était avérée non exploitable en raison de son atteinte à la santé,
en particulier de la sévérité du syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS).
De plus, même en l'absence de nouveau diagnostic, elle présentait
visiblement une péjoration de ses capacités fonctionnelles, ainsi que ses
capacités professionnelles de gain.
Le 28 février 2023, le SMR, par le biais de la Dre T.________, a
proposé de maintenir les conclusions prises dans son précédent avis
médical du 20 janvier 2023. En effet, les deux rapports du Dr K.________
n'apportaient pas d'éléments cliniques objectifs témoignant d'une
aggravation de l'atteinte à la santé, par rapport à la précédente demande
de 2018. Les diagnostics retenus étaient les mêmes que ceux mentionnés
dans le rapport établi en 2018 et les limitations fonctionnelles n'étaient
que légèrement plus importantes que celles observées dans le cadre de la
première demande de prestations. Par ailleurs, le Dr K.________ ne
fournissait aucune information sur les examens complémentaires, sur la
prise en charge en lien avec les atteintes à la santé depuis 2018, ni sur un
éventuel traitement antalgique. Les difficultés actuellement rencontrées
par l'assurée étaient en lien avec les limitations fonctionnelles déjà prises
en compte lors de la précédente décision du 17 mai 2019.
Par décision du 21 mars 2023, l'OAI a confirmé son projet de
décision, refusant ainsi d'entrer en matière sur la demande de prestations
de l'assurée.

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C. a) Par acte du 2 mai 2023, Q.________ a recouru contre la
décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant à son annulation, au renvoi du dossier à l'office AI
pour instruction complémentaire et nouvelle décision ainsi qu'à l'octroi de
l'assistance judiciaire limitée au frais de justice. Elle soutenait que les
deux rapports du Dr K.________, des 30 novembre 2022 et 2 février 2023
qu'elle produisait en annexe, faisaient clairement état d'une aggravation
de son état de santé. La teneur des deux rapports précités avait été
ignorée par l'OAI dans sa décision de refus d'entrer en matière, dite
décision confinant ainsi à l'arbitraire.
b) Par réponse du 27 juin 2023, l'OAI a conclu au rejet du
recours ainsi qu'à la confirmation de la décision attaquée. L'office a
renvoyé à l'analyse et aux explications détaillées fournies par le médecin
du SMR le 28 février 2023. En effet, après l'analyse des rapports du Dr
K.________, le médecin du SMR est arrivé à la conclusion que les rapports
en question n'avaient pas rendu plausible une aggravation de l'état de
santé de la recourante, susceptible d'influencer ses droits depuis la
décision initiale du 17 mai 2019. L'OAI précisait également que l'incapacité
de travail dans l'activité habituelle de l'assurée était déjà retenue dans la
décision de 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre

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2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations présentée le 23 décembre 2022 par la
recourante, singulièrement sur la question de savoir si celle-ci a rendu
plausible en temps utile une modification significative de l’état de fait
depuis le précédent refus de prestations, qui justifierait un nouvel examen
de son cas.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de
refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à
répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des
faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux
prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et
5.2.3).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas
le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé

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depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
4. a) En l’espèce, l'examen doit ainsi se limiter à la question de
savoir si l'assurée a établi de manière plausible que son invalidité s'était
significativement modifiée depuis la décision de refus de prestations du 17
mai 2019. Autrement dit, il s'agit de déterminer si les documents produits
à l'appui de sa nouvelle demande du 22 décembre 2022, singulièrement
les rapports du Dr K.________ du 30 novembre 2022 et du 2 février 2023
suffisent à rendre plausible une aggravation de son état de santé propre à
modifier son degré d'invalidité.
b) A l'instar de ce que relève la Dre T.________ dans l'avis SMR
du 28 février 2023, aucun des deux rapports précités ne comporte de
description du status clinique ou d'information sur d'éventuels examens
complémentaires effectués depuis la précédente décision. En effet, le
médecin traitant ne justifie l'aggravation, sous la forme d'une
augmentation des douleurs, que par l'échec des tentatives de reprise
d'une activité professionnelle et le ressenti des difficultés de la vie
quotidienne rapportées par la recourante elle-même. A aucun moment, il
ne confirme par des éléments médicaux objectivés une péjoration.
S'agissant des activités évoquées, en partie connues lors de la première
instruction, rien ne permet au demeurant de se convaincre qu'elles étaient
parfaitement adaptées aux limitations fonctionnelles de la recourante. A
cela s'ajoute que les diagnostics de syndrome du défilé thoraco-brachial

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(TOS) et de tendinopathie du sus-épineux, dont fait état le Dr K.________,
sont connus de longue date, aucun nouveau diagnostic n'étant venu
péjorer l'état de santé de la recourante. Les limitations fonctionnelles
évoquées sont quant à elles globalement superposables à celles qui
avaient été mises en évidence lors de la première instruction. Enfin, le
médecin traitant confirme que les limitations fonctionnelles de Q.________,
comme les restrictions relatives à sa capacité de travail sont présentes
depuis le 22 novembre 2017. Ces dernières sont par conséquent bien
antérieures à la première décision et à la nouvelle demande de prestation,
tout comme l'imagerie à laquelle il se réfère pour justifier la tendinopathie
de la recourante (IRM du 23 octobre 2018).
c) Ce qui précède ne permet pas, à ce stade, d'admettre de
manière plausible que l'état de santé de la recourante s'est modifié de
manière suffisante pour influencer son degré d'invalidité. C'est par
conséquent à juste titre que l'intimé a refusé d'entrer en matière sur la
nouvelle demande.
5. a) Au vu de ces éléments, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l'intimé du 21 mars 2023, confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En principe, la partie
dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 49
al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). L’art. 50 LPA-
VD dispose néanmoins que lorsque l’équité l’exige, en particulier lorsque
la perception de frais serait d’une rigueur excessive pour la partie qui
devrait les supporter, l’autorité peut renoncer à percevoir des frais de
procédure. En l’espèce, compte tenu de la situation financière de la
recourante, au bénéfice de l'aide sociale, il est renoncé au prélèvement de
frais. La requête d'assistance judiciaire au sens de l'art. 18 LPA-VD,
déposée par la recourante dans le cadre de son recours, limitée aux frais
de justice, devient ainsi sans objet.

- 11 -
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art.
61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité le 21
mars 2023 est confirmée.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV. Le requête d'assistance judiciaire est sans objet.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Q.________,
- l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l'Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 12 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :