vd_gerichte · LN17.010195 · 2018-01-22 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN17.010195-171888
36
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 22 janvier 2018
__________________
Composition : Mme KÜHNLEIN, juge présidant
M. Krieger et Mme Courbat, juges
Greffier : Mme Bourckholzer
*****
Art. 301a al. 1, 310 al. 1, 315a al. 3, 450ss CC ;
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.J.________, à Lausanne, contre la
décision rendue le 22 août 2017 par la Justice de paix du district de la
Broye-Vully dans la cause concernant l'enfant B.J.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par décision du 22 août 2017, motivée le 27 septembre 2017
et notifiée le 29 du même mois à A.J.________, la Justice de paix du
district de la Broye-Vully (ci-après : la justice de paix) a mis fin à
l'enquête en limitation de l'autorité parentale ouverte en faveur des
enfants B.J.________, née le [...] 2009, [...], né le [...] 2014 et [...], né le [...]
2015 (I), a retiré à K.________, en application de l'art. 310 CC (Code civil
suisse du 10 décembre 1907, RS 210), le droit de déterminer le lieu de
résidence de B.J.________ (II), a confié un mandat de placement et de garde
au Service de protection de la jeunesse (ci-après : le SPJ) (III), a dit que le
SPJ placerait l'enfant dans un lieu propice à ses intérêts et veillerait à ce
que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre de son
placement ainsi qu'au rétablissement d'un lien progressif et durable entre
l'enfant et son père et sa mère (IV), a invité le SPJ à remettre à l'autorité
de protection, dans un délai de six mois suivant la notification de la
décision, puis annuellement, un rapport sur son activité ainsi que sur
l'évolution de la situation de B.J.________ (V), a institué une curatelle
d'assistance éducative, au sens de l'art. 308 al. 1 CC, en faveur de [...] et
[...] (VI), a nommé en qualité de curateur [...], assistant social auprès du
SPJ, et dit qu'en cas d'absence du curateur désigné personnellement, le
SPJ assurerait son remplacement en attendant son retour ou désignerait
un nouveau curateur (VII), a dit que le curateur assisterait les père et mère
de ses conseils et de son appui dans le soin des enfants, donnerait aux
parents des recommandations et des directives sur l'éducation des
mineurs et agirait directement avec eux sur ceux-ci (VIII), a invité le
curateur à remettre annuellement à l'autorité de protection un rapport sur
son activité et sur l'évolution de la situation de [...] et [...] (IX), a arrêté
l’indemnité d’office de Me Sébastien Pedroli, avocat à Payerne, à 2'030 fr.,
TVA et débours compris, dans le cadre de la procédure devant l’autorité
de protection et pour la période allant du 24 juillet 2017 au 23 août 2017,
à la charge de l’Etat (X), a accordé le bénéfice de l’assistance judiciaire à
A.J.________ avec effet au 21 août 2017, l’exonérant du paiement des
avances et des frais judiciaires et lui accordant l’assistance d’office d’un

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conseil en la personne de Me François Gilliard (XII), a dit que A.J.________
est exonéré de toute franchise mensuelle (XIII), a arrêté l’indemnité
d’office de Me François Gillard, avocat à Bex, à 799 fr. 20, TVA et débours
compris, dans le cadre de la procédure devant l’autorité de protection et
pour la période allant du 21 août 2017 au 22 août 2017, à la charge de
l’Etat (XIV), a dit que les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans
la mesure de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement des indemnités à
leur conseil d’office mises à la charge de l’Etat (XV), a privé d'effet
suspensif tout recours éventuel contre la décision de l'autorité de
protection (art. 450c CC) (XVI) et a laissé les frais de la cause à la charge
de l'Etat (XVII).
En droit, la justice de paix a considéré devoir retirer à la mère
le droit de déterminer le lieu de résidence de B.J.________, observant que
d’après le SPJ, la fillette, qui faisait partie de deux fratries distinctes et
devait composer avec des beaux-parents du côté de son père et de sa
mère, était maltraitée. Ainsi, la fillette devait surveiller ses petits demi-
frères lorsque sa mère avait besoin de se reposer, était défavorisée par
rapport à eux, était rudoyée et faisait l'objet de réactions excessives de la
part de ses parents et de son beau-père du fait de simples désobéissances
et petits accidents de parcours et devait supporter l’attitude irritable et
dépréciative de sa mère et de son beau-père ainsi que leur manque de
souplesse dans les exigences formulées. En outre, K.________ et son actuel
époux étaient peu fiables, minimisaient leurs responsabilités et
accumulaient les carences d'encadrement. Malgré diverses actions pour
améliorer la situation, la souffrance de l'enfant augmentait ce qui allait
considérablement affecter son développement psychique. Vu la situation,
la justice de paix a confié l’enfant au SPJ pour qu’il organise son
placement.
B. Par acte du 30 octobre 2017, A.J.________ a recouru contre
cette décision, concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce
sens qu'au lieu du mandat de placement et de garde confié au SPJ, le droit
de déterminer le lieu de résidence sur B.J.________ lui est provisoirement

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attribué ou que l’enfant est placée chez lui, à son domicile,
subsidiairement que le chiffre IV du dispositif est modifié en ce sens que le
SPJ reçoit l’instruction de placer l'enfant dans sa famille et plus
subsidiairement, que la procédure de retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de B.J.________ est suspendue dans l'attente de la décision
définitive devant être prise à propos du droit de garde dans le cadre de
l'action en modification de jugement de divorce pendante devant le
Tribunal d'arrondissement de Lausanne.
Par lettre du 13 novembre 2017, la justice de paix s’est référée
aux considérants de la décision attaquée.
Par déterminations du 8 décembre 2017, le SPJ a conclu au
rejet du recours.
Dans sa réponse du même jour, K.________ a conclu au rejet du
recours et à la mise à la charge de A.J.________ des frais judiciaires et
dépens. Elle a produit deux pièces.
Par la même écriture, elle a requis l’assistance judiciaire.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.J.________ est née le [...] 2009 de l'union de K.________ et
A.J.________. Après deux séparations en 2007 puis en 2009, les parents ont
divorcé en 2014. La garde de l'enfant a été confiée à sa mère et l'autorité
parentale attribuée conjointement. En 2014, K.________ s'est remariée
avec [...] avec lequel elle a eu deux enfants, [...] et [...], nés
respectivement les [...] 2014 et [...] 2015. A.J.________ s'est également
remarié et a eu trois enfants avec sa nouvelle épouse.
2. Dans un rapport du 10 mars 2017, le SPJ a informé la justice
de paix que le 3 mars 2017, il avait reçu un signalement du directeur de
l'établissement primaire de [...] où B.J.________ était scolarisée et que

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l'enfant semblait avoir besoin d'aide. Selon les éléments fournis, la fillette
souffrait d'un contexte familial particulier, subissait des mauvais
traitements psychologiques de la part de sa mère et de son beau-père et
manifestait des symptômes de mal-être. Le beau-père et K.________
exerçaient aussi des violences physiques sur l'un des demi-frères. Vu ce
contexte, le SPJ avait estimé nécessaire d'ouvrir une enquête en limitation
de l'autorité parentale exercée sur B.J.________ ainsi que sur ses deux
demi-frères.
Le 16 mars 2017, la Juge de paix du district de la Broye-Vully
(ci-après : la justice de paix) a ouvert une enquête en limitation de
l'autorité parentale de K.________, [...] et A.J.________ sur les trois enfants et
a confié un mandat d'évaluation au SPJ.
Dans un courrier du 12 juin 2017, le SPJ a informé la juge de
paix qu'il avait reçu un deuxième signalement de la Dresse [...] du Centre
de psychiatrie pour enfants et adolescents (ci-après : CPEA) qui suivait
B.J.________, laquelle expliquait que le développement des enfants de la
fratrie [...] était affecté par un contexte familial conflictuel et que
B.J.________ souffrait d’un conflit de loyauté. La fillette manifestait sa
souffrance notamment par des pleurs et des changements de discours. Par
ailleurs, la mère lui reprochait d’avoir déclenché l’enquête et d’être
responsable des conséquences pouvant en résulter, ne prenant en compte
que ses propres besoins au détriment de ceux de sa fille. Elle tenait aussi
des propos dénigrants à l’endroit de la famille du père.
Le 17 juillet 2017, le SPJ a adressé un rapport d'enquête à la
juge de paix. Selon ses constatations, B.J.________ faisait partie de deux
fratries distinctes dans lesquelles elle était à la fois l’aînée et la demi-sœur
de cinq autres enfants, notamment [...] et [...], âgés de deux et trois ans,
qui vivaient avec leurs deux parents, elle-même devant composer avec
des beaux-parents du côté de chacun de ses parents. La mère de [...],
secrétaire médicale de formation mais n'exerçant plus d’activité
professionnelle depuis huit ans, était suivie par l'Unité de psychiatrie pour
adultes de Payerne (ci-après : UPA) depuis quelques années et avait

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déposé une demande de rente auprès de l'assurance-invalidité. Son actuel
époux, par ailleurs beau-père de B.J.________, [...], était suivi également
par l'UPA et bénéficiait d'une demi-rente AI. Propriétaires de leur
logement, K.________ et [...] connaissaient des problèmes d'endettement et
recevaient occasionnellement l'aide de leurs parents respectifs. Quant au
père de B.J.________, il était remarié, avait trois autres enfants, était inscrit
au Centre social régional et avait aussi requis l’octroi d’une rente AI.
Selon le SPJ, B.J.________ était une enfant intelligente, volubile,
autonome, douée scolairement et d’un caractère généralement gai et
sociable. Ses conditions de vie matérielles étaient bonnes et elle
bénéficiait de soins adéquats. Ses parents lui offraient des occasions de
socialisation, des activités au sein et en-dehors du milieu familial, des
jouets et contenus didactiques adaptés à ses besoins et son
environnement était riche culturellement, entre ville et campagne, orient
et occident. Toutefois, la fillette lui avait confié se trouver confuse entre
ses deux familles. En effet, pendant des années et avant la venue au
monde de ses demi-frères et demi-soeurs, elle avait été l’unique enfant de
ses parents et aurait souhaité vivre seule avec eux. En outre, alors que,
durant la grossesse, les parents avaient choisi d’appeler leur enfant [...], la
mère avait décidé, lors de la naissance de leur fille, de l’appeler [...] et
avait toujours appelé l’enfant ainsi, alors que le père continuait à désigner
B.J.________ par le prénom [...] lorsqu’il exerçait son droit de visite. Par
ailleurs, l’identité culturelle de son père, que sa mère critiquait et décrivait
régulièrement comme menaçante parce qu’elle craignait, par exemple,
qu’il impose le voile islamique à leur fille ou l’enlève pour la mener dans
son pays d’origine, la Tunisie, intentions dont le père s’était toujours
défendu, était également source de tensions. B.J.________ se demandait
aussi pourquoi elle devait porter un collant sous sa jupe lorsqu’elle se
trouvait chez son père et non pas chez sa mère. Parfois, elle faisait les
mêmes critiques que sa mère à l’égard de son père, vraisemblablement
pour se montrer loyale vis-à-vis de K.________. La fillette avait également
dit avoir peur de son père, qu’il se fâche avec sa mère ou bien avec elle en
raison de leurs différences. Selon le SPJ, cette situation démontrait que

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B.J.________ était impliquée dans le conflit des adultes et qu’elle cherchait
à réguler leur relation.
En outre, le SPJ indiquait que l’exercice du droit de visite du
père était source de dissensions. Ainsi, parfois, la mère faisait défaut sans
prévenir, ne se trouvant pas chez elle lorsque le père venait chercher
l’enfant. Elle intervertissait aussi des week-ends et chargeait ensuite
B.J.________ de donner des explications au père. Lors du dernier
anniversaire de la fillette, la mère avait organisé une fête sur un week-end
de droit de visite du père sans consulter celui-ci et B.J.________ avait à
nouveau dû expliquer les raisons de ce changement à son père, lequel
avait accepté le changement pour ne pas envenimer le conflit et ne pas
embarrasser sa fille. Les responsables de l’école, l’intervenant du Centre
d’action éducative en milieu ouvert (ci-après : AEMO) et la thérapeute de
l’enfant avaient aussi pu observer de nombreuses absences injustifiées et
arrivées tardives de la mère à des rendez-vous. Plusieurs fois, la fillette
avait été contrainte d’attendre sa mère durant une heure après l’école et,
à une occasion, s’était même fait fortement réprimander par sa mère pour
qu’elle se dépêche alors que celle-ci était venue la chercher avec retard.
Malgré des rappels à la mère, les affaires de gymnastique de l’enfant
faisaient également souvent défaut. Au demeurant, la mère avait admis
confier à sa fille le soin de surveiller ses demi-frères lorsqu’elle-même
voulait se reposer. D’après sa pédopsychiatre, B.J.________ était ainsi
victime de négligences importantes et, recherchant une attention qu’elle
ne trouvait pas, finissait par prendre le pouvoir sur sa mère et son beau-
père, lesquels la laissaient d’abord agir et lui reprochaient ensuite son
attitude. Selon le SPJ, l’enfant se trouvait aussi en demande d’attention et
d’affection à l’école, recherchant des adultes confidents et pouvant faire
jusqu’à dix câlins par jour à son enseignante. Par ailleurs, lors de
désobéissances ou de simples accidents de parcours, elle était confrontée
à des réactions excessives de ses mère et beau-père, lesquels se
montraient irritables en raison de difficultés diverses, pouvant crier ou
s’énerver. Ainsi, le SPJ était frappé par leur propension à émettre
principalement des reproches au sujet de B.J.________ et à ne pas parvenir
à mesurer leurs exigences à l’aune des capacités d’adaptation de l’enfant.

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Ainsi, le beau-père avait même reconnu avoir cassé des objets sous l’effet
de la colère. La mère admettait aussi exploser régulièrement et avoir par
exemple puni sa fille en lui demandant de recopier cent-cinquante fois la
même phrase, puis de lui avoir scotché la bouche pour qu’elle cesse de
discuter ses décisions. Pour la faire obéir, la mère et le beau-père
menaçaient aussi B.J.________ de la faire placer en institution. En outre, la
mère avait reproché à sa fille d’avoir parlé de son mal-être à l’école et
d’être ainsi responsable des difficultés que le SPJ causait à leur famille. De
fait, la mère se laissait déborder par la responsabilité parentale qui
l’accaparait tout en se plaignant de devoir batailler pour mobiliser son
époux. A l’évocation de tous ces faits que pourtant ils reconnaissaient, la
mère et le beau-père minimisaient leur responsabilité, sans parvenir à
faire le lien entre le contexte familial conflictuel avec le père, leur attitude
parentale inconstante et les signes de mal-être de B.J.________, qui
souffrait de maux de ventre, de maux de tête ou pleurait en classe. Ainsi,
d’après le SPJ, malgré l’action, notamment des thérapeutes, la souffrance
de la fillette augmentait et le travail d’accompagnement éducatif et
psychologique se heurtait à des blocages parentaux persistants. Le SPJ en
concluait que, de par sa situation familiale particulière, B.J.________ était
davantage exposée que ses demi-frères aux maltraitances parentales et
qu’elle subissait depuis longtemps des mauvais traitements, importants et
réguliers, qui se complexifiaient avec le temps et qui entraînaient un grave
danger pour son développement psychique. D’après le SPJ, il était
nécessaire d’éloigner B.J.________ de son contexte de vie pour la protéger
et de la placer dans une institution pouvant jouer le rôle de tiers neutre et
bienveillant. Ensuite, à partir de ce lieu, un espace familial devrait être
reconstruit autour de la fillette en tenant compte de ses besoins réels. Au
vu des éléments décrits, le SPJ a préconisé de retirer aux parents et beau-
père le droit de déterminer le lieu de résidence de B.J.________ et de lui
confier un mandat de placement de l'enfant. En outre, il a proposé qu'un
mandat de curatelle d'assistance éducative en faveur de la jeune enfant
lui soit attribué.

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Par avis du 24 juillet 2017, la juge de paix a convoqué le père
et la mère de B.J.________, [...] ainsi que le représentant du SPJ à l'audience
de la justice de paix du 22 août 2017.
Par courrier du 21 août 2017, ayant été informé de cette
audience, Me François Gillard, conseil de A.J.________, a transmis à la juge
de paix une copie du procès-verbal de l'audience de conciliation qui s'était
tenue le même jour devant la Présidente du Tribunal d'arrondissement de
Lausanne (ci-après : la présidente du tribunal d'arrondissement), dans la
cause en modification du jugement de divorce des parents de B.J.________.
Dit procès-verbal indiquait que les parties avaient informé le tribunal
d'arrondissement qu'une enquête en limitation de l'autorité parentale était
pendante devant la justice de paix, qu'une audience était fixée devant
cette autorité et que, partant, la présidente du tribunal d'arrondissement
avait jugé opportun de suspendre l'audience qui s'était déroulée par-
devant elle, jusqu'à droit connu dans le cadre de la procédure en cours
devant la justice de paix, les parties étant invitées à la renseigner d'ici au
30 septembre 2017.
Dans leurs déterminations à la justice de paix du même jour,
K.________ et [...] ont contesté en grande partie les faits et observations
contenus dans le rapport du SPJ du 17 juillet 2017 et ont requis que
B.J.________ ainsi que ses deux demi-frères continuent à vivre avec eux. Ils
ne se sont néanmoins pas opposés à ce que B.J.________ puisse faire l'objet
d'un placement en foyer ou dans une famille d'accueil pour autant que ses
intérêts soient sauvegardés et qu'ils disposent d'un large droit de visite.
Le 22 août 2017, la justice de paix a procédé à l'audition du
père, de la mère, du beau-père de B.J.________, tous trois assistés de leurs
conseils respectifs, et du représentant du SPJ. A.J.________ a notamment
confirmé qu'il avait déposé une requête en modification du jugement de
divorce auprès du Tribunal d'arrondissement de Lausanne pour obtenir la
garde de sa fille et que cette procédure avait été suspendue jusqu'à droit
connu dans le cadre de la procédure pendante devant la justice de paix. A
propos des faits de la cause, K.________ a déclaré qu’elle préfèrait garder

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sa fille auprès d’elle mais qu’elle n’était pas totalement opposée à son
placement en foyer à la condition que A.J.________ et elle-même puissent
bénéficier d’un large droit de visite, estimant que l’enfant devait résider
dans un endroit neutre. Elle a déclaré qu’elle était en conflit depuis huit
ans avec A.J.________ et qu’elle n’estimait pas que son domicile ou le sien
constituent des endroits neutres pour la fillette. Elle a déclaré que sa
volonté de confier la garde de leur fille à A.J.________ n’était pas définitive,
ajoutant à cet égard que l’enfant lui disait toujours l’inverse de ce qu’elle
disait à son père et que, notamment, elle lui avait dit ne pas vouloir
habiter avec lui. Le représentant du SPJ a expliqué qu’au cours d’une
séance qu’il avait eue la veille avec le couple pour effectuer un bilan des
quatre derniers mois, il avait pu constater que la situation s’était très
récemment améliorée mais qu’elle restait fragile. L’amélioration constatée
s’était traduite par une meilleure répartition des tâches entre les parents,
une plus grande cohérence dans l’éducation et une plus grande
implication du père, ainsi qu’une ouverture à l’AEMO. La situation du
couple s’était également améliorée, [...] ayant notamment obtenu une
rente AI partielle. Toutefois, les parents de [...] étaient toujours en conflit
et l’enfant était toujours confrontée à un conflit de loyauté. De l’avis du
représentant du SPJ, le placement de B.J.________, ne serait-ce que
temporairement, était toujours nécessaire, toutes les mesures engagées
jusqu’alors, notamment un suivi aux Boréales, n’ayant pas abouti, le mal-
être psychologique de l’enfant durant depuis des années. Pour sa part,
A.J.________ a contesté avoir des dissensions avec K.________ et refusé que
sa fille soit placée dans un foyer, ajoutant que sa fille lui avait dit ne pas
vouloir d’une telle mesure, que la mère de l’enfant lui avait indiqué être
d’accord de lui confier la garde de leur enfant et qu’il ne comprenait pas
pourquoi elle était revenue sur sa déclaration.
Dans ses déterminations à la Chambre de céans du 8
décembre 2017, le SPJ a confirmé ses précédentes observations,
renouvelant ses craintes pour le développement de la fillette et la
nécessité de la maintenir en institution pour qu’elle retrouve calme et
sérénité. En particulier, il a relevé que les parents de l’enfant avaient déjà
tenté une médiation auprès des Boréales mais qu’estimant que cette

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démarche thérapeutique exacerbait le conflit parental, ils avaient
considéré qu’elle se révélait infructueuse. Ils n’avaient toujours pas pu
reconnaître leurs manquements respectifs et étaient restés sur leurs
positions. Par ailleurs, B.J.________ avait confié au SPJ craindre de vivre
chez son père, se plaignant notamment de règles contraires au bon sens
et incompréhensibles comme l’obligation de garder sa culotte pour le bain
et la douche en raison de croyances religieuses, ce qui mettait à mal son
intimité.
Dans sa réponse au recours du même jour, l’intimée a émis
divers griefs. En outre, elle a relevé que le recourant et sa compagne
avaient au total sept enfants, issus de deux lits différents, la famille vivant
dans un appartement de trois pièces et qu’il ne serait pas facile pour
B.J.________, si elle était confiée à la garde de son père, de vivre dans un
tel contexte.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix,
prononçant notamment le retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence de l’enfant et confiant un mandat de placement et de garde au
SPJ.
1.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de
la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de

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motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 5e éd., Bâle 2014, n. 42 ad
art. 450 CC, p. 2624).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626,
et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la
maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (CCUR 30 juin 2014/147 ; cf. JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).

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1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de
la mineure concernée, partie à la procédure, le présent recours est
recevable en tant qu’il s’en prend au retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l’enfant pour le confier au SPJ (conclusion III).
En revanche, en tant que la conclusion IV subsidiaire du recours
tend à compléter le chiffre IV du dispositif de la décision entreprise en ce
sens que le SPJ reçoive comme instruction de placer immédiatement
l’enfant B.J.________ auprès de son père, elle est irrecevable. En effet,
selon l’art. 23 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ;
RSV 850.41), lorsque l'autorité judiciaire retire le droit de déterminer le
lieu de résidence d'un mineur en application de l'art. 310 CC, le SPJ peut
être chargé d'un mandat de placement et de garde et pourvoit alors au
mieux au placement du mineur. D'après l'art. 27 al. 1 RLProMin
(Règlement d’application de la loi du 4 mai 2004 sur la protection des
mineurs ; RSV 850.41.1), lorsque l'autorité délègue au SPJ l'exercice du
droit de garde au sens de l'art. 310 CC, ce service place le mineur, décide
de son mode de prise en charge et donne des instructions à la famille ou à
l'institution qui accueille celui-ci, les compétences résiduelles de l'autorité
parentale demeurant réservées (CCUR 9 février 2017/28). Dès lors, si le
droit de déterminer le lieu de résidence est attribué au SPJ, lui-seul décide
du lieu de placement.
1.3 Si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier, les pièces
produites en deuxième instance sont recevables. Les déterminations
déposées le sont également.
1.4 L'autorité de protection s'est déterminée conformément à l'art.
450d CC.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les
moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est
pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que

- 14 -
s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie
par les art. 443 ss CC.
Selon l’art. 447 al. 1 CC, les personnes concernées doivent
être entendues personnellement, à moins que leur audition ne paraisse
disproportionnée. Aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
également entendu personnellement, de manière appropriée, par
l’autorité de protection, à moins que son âge ou d'autres justes motifs ne
s'y opposent.
2.3 En l’espèce, les parties ont été entendues par l’autorité de
protection à l’audience du 22 août 2017. B.J.________, âgée de huit ans, a
été entendue par l’assistant social [...], qui a pu faire part de son avis à
l’audience.
3.
3.1 Se pose la question de savoir si l'autorité de protection était
toujours compétente à partir du moment où il a été allégué qu'une
procédure en modification du jugement de divorce avait été ouverte
devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
3.2 La conclusion très subsidiaire V du recours tend à la
suspension de la procédure dans l'attente de la décision qui sera prise par
le Tribunal d’arrondissement de Lausanne, lequel a été saisi d'une

- 15 -
demande en modification du jugement de divorce par requête, dont le
recourant ne mentionne toutefois nulle part à quelle date elle a été
déposée, ni sur quelles conclusions elle porte, tout particulièrement si elle
contient également des conclusions portant sur la contribution d'entretien
(art. 298b al. 3 in fine CC). Le seul élément qui semble figurer au dossier
est le procès-verbal de l'audience tenue devant la présidente du tribunal
précité le 21 août 2017 et qui mentionnait la suspension de la procédure
devant ce tribunal jusqu'à droit connu sur la procédure devant l'autorité
de protection, ainsi que la confirmation à l'audience du 22 août 2017 que
la procédure de modification du jugement de divorce portait sur
l'attribution de la garde de l'enfant au père.
En raison de l'absence de toute production de pièces relatives
à cette procédure autre que le procès-verbal sus-évoqué et d'autre part au
motif que la procédure initiée devant l'autorité de protection fait que celle-
ci demeure compétente pour poursuivre une procédure de protection de
l'enfant introduite avant la procédure judiciaire (art. 315a al. 3 ch. 1 CC) et
lorsqu'il est probable que des mesures immédiatement nécessaires à la
protection de l'enfant ne pourront être prises à temps par le juge (art.
315a al. 3 ch. 2 CC; Circulaire du TC no 38 du 18 janvier 2017, ch. 4), il
apparaît que l'autorité de protection reste compétente selon la
jurisprudence applicable (JdT 2017 III 18), les conditions posées par celle-ci
n'apparaissant pas réunies pour une suspension (cf. Note Colombini à la
suite de cet arrêt, JdT 2017 III 23).
En tant que les conditions de l'art. 315a al. 3 CC semblent
quant à elles réunies, à défaut pour le recourant d'avoir renseigné
l'autorité de recours sur l'état de la procédure en modification de
jugement de divorce, conformément à la jurisprudence publiée, cause
d'ailleurs suspendue de son propre aveu, la conclusion doit être rejetée.
4.
4.1 Le recourant invoque un défaut de motivation, en ce sens que
l'autorité intimée n'a pas formellement statué sur sa conclusion tendant à

- 16 -
ce que le droit de déterminer le lieu de résidence de B.J.________ lui soit
attribué.
4.2 Comme cela ressort du procès-verbal de l’audience du 22 août
2017, il est exact que le recourant a pris une telle conclusion, même si,
pour être précis, cette conclusion a été prise à titre subsidiaire et ne
portait que sur l'attribution de la garde au père dans le cas où le retrait de
la garde à la mère devait être confirmée.
4.3 Les nouvelles dispositions relatives à l'autorité parentale
conjointe sont entrées en vigueur le 1er juillet 2014. Selon la terminologie
utilisée par le droit en vigueur jusqu'au 30 juin 2014, le « droit de garde »,
qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence et du mode
d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités
liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être
distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il
avait journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le
plan physique, affectif et intellectuel (ATF 142 III 617 consid. 3.2.2 ; ATF
128 III 9 consid. 4 ; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit
privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e
éd., 2014, n. 462, pp. 308 ss). Les modifications légales relatives à
l'autorité parentale ont notamment eu pour conséquence de redéfinir les
notions de droit de garde et de garde de fait. Ainsi, le droit de garde a été
abandonné au profit du « droit de déterminer le lieu de résidence de
l'enfant », qui est une composante à part entière de l'autorité parentale
(cf. art. 301a al. 1 CC). La notion même du droit de garde étant
abandonnée au profit de celle du droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant, le générique de «garde» (Obhut) se réduit désormais à la
seule dimension de la «garde de fait» (faktische Obhut), qui se traduit par
l'encadrement au quotidien de l'enfant et par l'exercice des droits et des
devoirs liés aux soins et à l'éducation courante (Meier/Stettler, op. cit., n.
462 p. 308 et n. 466 p. 311 ; Schwenzer/Cottier, Basler Kommentar, op.
cit., n. 4 ad art. 298 CC p. 1634 ; de Weck-Immelé, Droit matrimonial,
2016, n. 195 ad art. 176 CC).

- 17 -
4.4 Quoi qu'il en soit, la critique relative à l'absence de décision
tombe à faux. En effet, le chiffre III de la décision attaquée prévoit que
l'autorité confie un mandat de placement et de garde au SPJ. En prenant
cette décision, l'autorité intimée a effectivement statué sur la conclusion
relative au placement et à la garde. Cela tranche définitivement la
conclusion relative à la garde et entraîne par voie de conséquence le rejet
de la même conclusion prise par le recourant tendant à ce que le
placement et la garde soient confiés au père. Il a donc bien été statué sur
la conclusion, qui fait d'ailleurs l'objet d'une motivation.
Ce moyen doit être rejeté.
5.
5.1 Le recourant conteste la décision en tant qu'elle refuse de lui
attribuer la garde de sa fille, tout comme d'ailleurs le droit de déterminer
son lieu de résidence, ces droits étant confiés au SPJ.
5.2 Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter
autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité
de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez
qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de
l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son
encadrement (TF 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3; TF
5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). La cause du retrait doit résider
dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père
et mère (TF 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1; TF 5A_729/2013 du
11 décembre 2013 consid. 4.1; TF 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid.
4.1 et les références). Les raisons de la mise en danger du développement
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue
l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des
parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif
dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que
si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée

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insuffisantes (TF 5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2 ; TF
5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1). Une mesure de retrait du
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que
s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité
et de subsidiarité; TF 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 consid. 3; TF
5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88 ; TF
5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_875/2013 du 10 avril
2014 consid. 3.1). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger
l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute
(TF 5A_140/2008 du 9 juillet 2008 consid. 3.1; TF 5C.117/2002 du 1er
juillet 2002 consid. 3 ; sur le tout : TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017
consid. 4.2.2).
5.3 B.J.________ est victime de négligences et de carences de la
part de sa mère et de son beau-père, qui l'utilisent d'ailleurs comme une
sorte de surveillante de ses demi-frères alors qu'elle n'a que huit ans. Elle
est régulièrement tenue pour responsable du conflit par sa mère, mise à
contribution pour les contacts entre père et mère, réprimandée de
manière excessive, les spécialistes consultés ayant tous conclu à une
maltraitance importante et régulière.
La décision du retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence s'impose et le recourant ne le conteste d'ailleurs pas.
6.
6.1 Le recourant critique ensuite la décision attribuant le
placement et la garde au SPJ, alors que sa situation et la possibilité de lui
attribuer la garde de l'enfant n'auraient pas été sérieusement examinées.
Il soutient que les visites de B.J.________ chez lui se passaient bien, qu'il est
un père aimant et attentionné et qu'il n'y avait aucun problème avec les
demi-frères et sœurs. Enfin, il nie tout conflit parental.
6.2 En réalité, dans sa détermination du 8 décembre 2017, le SPJ a
constaté un tel conflit, un exemple étant l'impossibilité de faire aboutir la

- 19 -
médiation tentée auprès des Boréales. De plus, le droit de visite était
constamment sujet à dispute, B.J.________ étant prise en otage entre ses
parents. Enfin, le SPJ relève encore que la fillette développe un mal-être
important et tente de se montrer loyale envers ses deux parents, qui la
placent hors d'un cadre secure ; elle doit notamment composer avec les
sensibilités différentes des parents, qui la mettent dans des situations
encore plus difficiles, comme la persistance du père à l'appeler d'un autre
prénom, " [...]", augmentant chez elle un sentiment de confusion quant à
son appartenance identitaire. Seul un placement en institution devrait
permettre à l'enfant de retrouver un semblant de calme et de sérénité.
L'intimée relève pour sa part que le recourant et sa concubine
ont au total déjà sept enfants, issus de deux lits différents, et que la
famille vit dans un trois pièces. L'enfant a exprimé, via l'assistant social du
SPJ, les difficultés auxquelles elle se heurtait lorsqu'elle vivait chez son
père, soit ses craintes envers celui-ci, des règles contraires au bon sens et
incompréhensibles comme l'obligation de garder sa culotte pour le bain et
la douche en raison de croyances religieuses, mettant à mal son intimité.
6.3 Au vu de ce qui précède, il apparaît que la décision attaquée
est bien fondée. Il est en effet nécessaire que B.J.________ puisse résider
dans un endroit neutre, où elle pourra retrouver la vie d'une enfant de huit
ans, et hors de toute pression des adultes. De plus, il ne paraît pas
raisonnable de soutenir qu'au vu de la situation de famille du recourant,
composée de plusieurs autres enfants, et au vu du fait qu’il n’a pas
d'activité lucrative, compliquant le logement et la situation financière de la
famille, il serait à craindre que, si la garde lui était confiée, la situation de
B.J.________ ne serait pas meilleure qu'auparavant, et qu'elle ne
bénéficierait en tous les cas pas du terrain neutre dont elle a besoin
actuellement pour que cessent ses souffrances psychologiques.
Infondé, ce moyen doit par conséquent être rejeté.
7.

- 20 -
7.1 En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure où il
est recevable et la décision attaquée confirmée.
7.2 Selon l’art. 117 CPC, une personne a droit à l’assistance
judiciaire aux conditions cumulatives qu’elle ne dispose pas de ressources
suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue de toute
chance de succès (let. b). La requête d’assistance judiciaire peut être
présentée avant ou pendant la litispendance (art. 119 al. 1 CPC).
L’assistance judiciaire doit faire l’objet d’une nouvelle requête pour la
procédure de recours (art. 119 al. 5 CPC).
Les conditions de l'art. 117 CPC étant remplies, il y a lieu
d'accorder à A.J.________ et K.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire
pour la procédure de recours et de désigner Me François Gillard, avocat à
Belmont-sur-Lausanne, et Me Sébastien Pedroli, avocat à Payerne, comme
leurs conseils d’office respectifs.
Dans son relevé du 23 janvier 2018, Me François Gillard n’a
pas chiffré de manière détaillée les opérations auxquelles il a procédé
durant l’exercice de son mandat. Il a indiqué avoir consacré 5 h 30 à
l’exécution de sa mission et a chiffré à 990 fr. ses honoraires. Pour ses
débours, il a retenu 13 fr. 60 de timbres, 15 fr. 60 de frais de copie et 2 fr.
pour des entretiens téléphoniques, soit un total de 31 fr. 20. Il a ainsi
chiffré son indemnité et débours au montant total de 1'021 fr. 20. Ce
montant peut être admis. Me Gillard a indiqué qu’un montant au titre du
taux de TVA de 7,7 % devait être ajouté au montant de 1'021 fr. 20.
Hormis sur un poste de prestations, le taux de TVA appliqué ne doit pas
être de 7,7 %, mais de 8 %. En effet, depuis le 1er janvier 2018, le taux de
TVA est passé de 8 % à 7,7 %. Lorsque l’indemnisation des prestations a
lieu en fin d’affaire, celles-ci peuvent avoir été effectuées sur des périodes
comportant différents taux de TVA. La date de la prestation et non la date
de la facture détermine le taux à appliquer. Ainsi, pour une affaire ayant
commencé en 2016 et se terminant en 2018, les prestations délivrées en
2016 et 2017 doivent faire l’objet d’un taux de TVA de 8 %, et les
opérations de 2018 d’un taux de 7,7 %. En l’espèce, hormis le poste

- 21 -
« diverses opérations conclusives, donc de fin de dossier », que l’on
évalue à 100 fr. et qui doit faire l’objet d’une TVA de 7,7 %, les autres
opérations figurant dans le relevé doivent se voir appliquer un taux de 8
%. Compte tenu de cette rectification, les honoraires de Me Gillard
s’élèvent ainsi à (890 fr. + 71 fr. 20 [TVA à 8 %] + 100 fr. + 7 fr. 70 [TVA
à 7.7%] =) 1'068 fr. 90. A ce montant doivent s’ajouter 31 fr. 20 de
débours, plus 2 fr. 50 de TVA à 8 %, soit au total 33 fr. 70. L’indemnité
totale de Me Gillard s’établit en conséquence à 1'102 fr. 60.
Dans son relevé du 22 janvier 2018, Me Sébastien Pedroli a
décompté un temps total de 265 minutes au titre de l’exécution de son
mandat. Me Pedroli a requis 888 fr. 85 d’indemnité au total, comprenant
les débours et la TVA différenciée sur 2017 et 2018. Ce montant peut être
alloué.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure
de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement de l’indemnité à leurs conseils
d’office respectifs, mise à la charge de l’Etat.
7.3 L'arrêt est rendu sans frais judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC
[tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]).
7.4 Le recourant doit verser à l’intimée la somme de 2'000 fr. à
titre de dépens de deuxième instance.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. La décision du 22 août 2017 est confirmée.

- 22 -
III. Les frais de deuxième instance sont laissés à la charge de
l’Etat.
IV. La requête d’assistance judiciaire de A.J.________ est admise,
Me François Gillard étant désigné conseil d’office avec effet au
30 octobre 2017 dans la procédure de recours.
V. L’indemnité d’office de Me François Gillard est arrêtée à 1'102
fr. 60 (mille cent deux francs et soixante centimes), TVA et
débours compris, à la charge de l’Etat.
VI. La requête d’assistance judiciaire de K.________ est admise,
Me Sébastien Pedroli étant désigné conseil d’office avec effet
au 8 décembre 2017 dans la procédure de recours.
VII. L’indemnité d’office de Me Sébastien Pedroli est arrêtée à 888
fr. 85 (huit cent huitante huit francs et huitante cinq
centimes), TVA et débours compris.
VIII. Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure
de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement de l’indemnité des
conseils d’office mises à la charge de l’Etat.
IX. Le recourant A.J.________ doit verser à l’intimée K.________ la
somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
X. L’arrêt est exécutoire.
Le juge présidant : La greffière :

- 23 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me François Gillard (pour A.J.________),
- Me Sébastien Pedroli (pour [...] et K.________).
- Service de protection de la jeunesse, ORPM du Nord vaudois, à
l’attention de [...],
et communiqué à :
- Justice de paix du district de la Broye-Vully,
- Service de protection de la jeunesse – Unité d’appui juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :