vd_gerichte · PE19.009123 · 2021-06-23 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
568
PE19.009123-RETG
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 23 juin 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffière : Mme Mirus
*****
Art. 318 al. 2 et 3, 319 ss, 382 al. 1, 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 29 avril 2021 par
M.Q.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 8 avril 2021
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE19.009123-RETG, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) A Prilly, à l’Hôpital psychiatrique de Cery où elle était
hospitalisée, le 10 mai 2019, M.Q.________ a déposé plainte contre son
mari, A.I.________, pour avoir commis les faits mentionnés sous cas 1 à 4
ci-après :
351

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Cas 1 : Au Mont-sur-Lausanne, [...], puis au [...], à leur
domicile, entre 2013 et début 2019, une fois par mois en moyenne,
A.I.________ aurait déclaré à son épouse M.Q.________ que, si elle sortait
avec ses amis ou sa famille, elle « verrait ».
Cas 2 : Au Mont-sur-Lausanne, [...], à leur domicile, en mars
2019, à une date indéterminée, A.I.________ aurait déclaré à son épouse
que, si elle le quittait, il la tuerait.
Cas 3 : Au Mont-sur-Lausanne, [...], à leur domicile, le 3 mai
2019, entre 18h15 et 20h00, profitant de l’absence momentanée de son
épouse partie faire des courses, A.I.________ aurait sodomisé leur fils
B.I.________, né le 6 août 2012, aurait introduit un couteau puis une
fourchette dans le vagin de leur fille D.I.________, née le 21 janvier 2016,
puis il lui aurait asséné des coups de fourchette et de couteau, notamment
à la tête et sur le torse. A.I.________ aurait ensuite frappé ses enfants avec
force sur le dos et dans le ventre.
La Dre [...], spécialiste FMH en pédiatrie, a dénoncé la situation
des enfants au Service de protection de la jeunesse (désormais la
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ci-après la DGEJ) et à la
police, le 8 mai 2019.
Cas 4 : Au Mont-sur-Lausanne, [...], à leur domicile, à des
dates indéterminées antérieures au 8 mai 2019, A.I.________ aurait porté
atteinte à l’intégrité physique de ses enfants B.I.________ et D.I.________.
B.I.________ et D.I.________, par leur curatrice de représentation,
Me Coralie Devaud, ont déposé plainte le 8 janvier 2020.
b) Le 10 mai 2019, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne (ci-après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale
contre A.I.________ pour voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, actes

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d’ordre sexuel avec des enfants et actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance.
c) S.Q.________, sœur de M.Q.________, a été entendue le 8 mai
2019 par la police en qualité de personne appelée à donner des
renseignements (PV aud. 1). M.Q.________ a été entendue le 10 mai 2019
en qualité de personne appelée à donner des renseignements, d’abord par
la police (PV aud. 2), puis par le Ministère public le 23 septembre 2019 (PV
aud. 5). A.I.________ a été entendu en qualité de prévenu, d’abord par la
police le 10 mai 2019 (PV aud. 3), puis par le Ministère public le 12 mars
2020. H.________, père de M.Q.________, a été entendu par la police en
qualité de témoin le 11 mai 2019 (PV aud. 4).
d) Dans le délai de prochaine clôture, M.Q.________ a requis
l’audition de ses enfants B.I.________ et D.I.________, pour le motif qu’ils
avaient récemment évoqué « les faits à l’origine de cette cause », en lui
disant qu’ils ne voulaient pas que cela se reproduise, la mise en œuvre
d’examens cliniques appropriés visant à établir si B.I.________ avait subi
une pénétration anale, ainsi que l’audition de S.________, enseignante,
pour le motif que B.I.________ était dans sa classe, qu’il s’était confié à elle
« au sujet des faits à l’origine de la cause » et qu’elle était à même de
s’exprimer sur la personnalité de l’enfant, respectivement sur sa
crédibilité.
B. a) Par ordonnance du 8 avril 2021, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre A.I.________
pour voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, actes d’ordre sexuel avec
des enfants et actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance (I), a ordonné le maintien au dossier, à titre
de pièces à conviction, de 3 DVD contenant l’enregistrement (2x) des
déclarations de B.I.________ et les données extraites du natel d’A.I.________,
inventoriés sous fiches n° 26596 (P. 9), n° 26597 (P. 10) et n° 26628
(P.16) (II), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à A.I.________ une
indemnité au sens de l’article 429 CPP (III), a fixé à 5'267 fr. 25, TVA et
débours compris, sous déduction de la somme de 5'000 fr. correspondant

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à l’avance perçue au cours de la procédure, l’indemnité totale allouée à
Me Cinzia Petito, défenseur d'office d’A.I.________ (IV), a fixé à 1'842 fr. 50,
TVA et débours compris, l’indemnité totale allouée à Me Coralie Devaud,
conseil juridique gratuit de B.I.________ et D.I.________ (V), et a laissé les
frais de procédure à la charge de l’Etat, y compris les indemnités
mentionnées aux chiffres IV et V ci-dessus (VI).
Cette ordonnance retient notamment ce qui suit :
« Réquisitions de preuves (art. 318 CPP)
[…]
1. […]
En l'espèce, les opérations d'enquête requises paraissent sans utilité
dans la mesure où les éléments réunis à ce stade de la procédure sont
amplement suffisants pour permettre l'appréciation des faits pertinents.
2. Ainsi, une nouvelle audition des enfants apparaît vaine, dès lors
que ces derniers n’ont rien révélé lors de leur première audition. Par conséquent,
les soumettre à une nouvelle audition, presque deux ans plus tard, ne va, selon
toute vraisemblance, pas donner un autre résultat. En outre, cela risque
d’entrainer chez eux le sentiment de ne pas avoir été cru la première fois et de
les conduire à fournir une autre version pour plaire aux adultes. En l’occurrence,
ce risque est avéré, sachant que la plaignante est toujours fermement
convaincue de la réalité des faits qu’elle a dénoncés alors qu’elle souffrait de
graves perturbations psychiques […].
3. L’examen externe de l’anus de B.I.________, qui a été pratiqué le 8
mai 2019, soit 5 jours après les faits dénoncés, n’a révélé aucune lésion, de sorte
qu’aucun élément probant ne justifie de faire subir aujourd’hui à cet enfant une
anuscopie sous anesthésie générale pour des accusations qui n’ont pas été
rapportées par B.I.________ lui-même lors de son audition par la police mais par sa
mère à un moment où elle était perturbée psychiquement (P. 4).
4. Quant à l’audition de S.________, M.Q.________ a précisé que celle-
ci n’était plus l’enseignante de B.I.________. On peine dès lors à comprendre pour
quelle raison cette réquisition n’a pas été présentée au moment où B.I.________
se serait confié à l’intéressée. De plus, la plaignante n’a pas précisé de quand

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dataient les déclarations de l’enfant à son enseignante, de sorte que cette
réquisition présentée pour la première fois dans le délai de prochaine clôture ne
semble revêtir qu’un caractère dilatoire. Il s’ajoute à cela que S.________, en dépit
de son obligation de signaler la situation d’un mineur en danger dans son
développement (art. 32 LVPAE), n’a pas jugé utile de donner suite aux
déclarations de l’enfant ce qui laisse à penser que ce que B.I.________ lui a
rapporté est d’un intérêt tout relatif. Dans ces circonstances, il y a lieu de
considérer que l’audition de l’enseignante ne serait pas de nature à apporter un
élément de preuve tangible de la culpabilité du prévenu.
[…]
Faits reprochés
La vie de M.Q.________ avant le début de ses problèmes psychiques
M.Q.________ et A.I.________, qui se connaissent depuis l’adolescence,
se sont mariés par amour au Kosovo le 11 septembre 2006 (PV aud. 4 page 11 D.
12).
A partir de 2007, A.I.________ est venu vivre auprès de M.Q.________,
en Suisse. Leur premier enfant, B.I.________, est né le 6 août 2012. Leur relation
de couple était fusionnelle et, à ses proches, la plaignante racontait que le
prévenu était « parfait » (PV aud. 2 page 2, PV aud. 1 pages 10 D. 8, 12 et 15, PV
aud. 4 page 9).
Cette situation a perduré pendant 9 ans, soit jusqu’à ce que la
plaignante tombe enceinte pour la seconde fois.
La survenance des problèmes psychiques de M.Q.________
En 2015, lorsqu’elle est tombée enceinte pour la seconde fois, la
plaignante a fait un déni de grossesse. Selon elle, après cette grossesse, « tout a
changé » (PV aud. 2 pages 2 et 3, PV aud. 1 page 9 par. 4).
De plus, après la naissance de cette enfant, prénommée D.I.________,
le 21 janvier 2016, M.Q.________ a quitté son emploi et son quartier de Chailly-
sur-Lausanne où elle vivait depuis de nombreuses années.

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A cette époque de grands bouleversements dans sa vie, la
plaignante a commencé à nourrir des doutes au sujet du prévenu, dont elle s’est
mise à penser qu’il était « trop parfait » (PV aud. 2 page 14).
Elle a alors commencé à l’observer, à penser qu’il n’était pas la
personne qu’elle croyait qu’il était.
L’aggravation des problèmes psychiques de M.Q.________
Début 2019, M.Q.________ est parvenue à la conclusion que
A.I.________ la trompait avec deux femmes. Elle a expliqué qu’elle était certaine
qu’une femme domiciliée au Kosovo était la maîtresse de son mari, car elle avait
« liké » ses photographies sur son compte Instagram, et qu’une de ses anciennes
collègues de travail était l’autre maîtresse de son mari, car elle avait la même
physionomie que la première. Elle a aussi indiqué qu’elle s’est mise à soupçonner
le prévenu d’avoir mis, à son insu, CHF 100'000.- de côté, d’envoyer de l’argent à
sa maîtresse au Kosovo, d’avoir le visage d’un ange mais d’être Satan (PV aud. 1
page 12, PV aud 2 pages 10 par. 2, 11 par. 1, 12 par. 1, 14 à 17).
Les circonstances du dévoilement
Le vendredi 3 mai 2019, M.Q.________ s’est absentée de 18h30 à
20h30 pour aller faire des courses. A son retour, elle a trouvé ses enfants
bizarres, car B.I.________ câlinait beaucoup sa sœur, puis elle a vu « une toute
petite marque » comme une griffure sur le front de D.I.________, puis une trace
rouge sur son torse. Vers 20h00, D.I.________ s’est plainte d’avoir « bobo au zizi ».
Comme il lui arrivait souvent d’être irritée, M.Q.________ lui a mis de la crème,
sans constater quelque chose de particulier, et durant la nuit elle a accueilli
D.I.________ dans son lit car la fillette avait peur (PV aud 2 pages 4 et 5).
Le samedi 4 mai 2019, la plaignante a expliqué avoir écouté son
instinct de mère qui lui disait « qu’il se passait quelque chose ». Elle a alors
questionné B.I.________ qui lui aurait dit, avec beaucoup de tristesse : « Tu sais
maman, mon cerveau il me dit de faire des choses, il me dit de me mettre tout
nu mais moi je ne veux pas ». Elle a alors tout de suite pensé à un abus sexuel.
Après avoir mis son fils dans le bain pour le détendre, elle a essayé d’obtenir
d’autres informations de ce dernier, en vain. Il ne lui a rien dit d’autre. Durant la

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nuit suivante, M.Q.________ a expliqué qu’elle était restée sans dormir, hormis 30
minutes, car elle était « en mode veille ». Elle voulait en effet surveiller le
prévenu au cas où celui-ci irait rejoindre leur fils dans sa chambre. Elle a expliqué
que son mari avait les yeux fermés mais qu’elle était certaine qu’il ne dormait
pas et qu’il la surveillait.
Le dimanche 5 mai 2019, le matin, juste après que ses enfants l’ont
embrassée, M.Q.________ a déclaré avoir constaté que ces derniers et son mari
avaient un comportement « très bizarre ». Elle a observé que A.I.________, qui est
d’habitude très gentil avec ses enfants, ne voulait pas jouer avec eux, que les
enfants fuyaient leur père qui avait un regard noir, que A.I.________ avait touché
B.I.________ comme s’il voulait lui faire un câlin au moment où il l’avait aidé à
mettre son training.
Le dimanche 5 mai 2019, au soir, M.Q.________ s’est alors mise à
« commencer à imaginer des choses ». Elle a pensé que ses enfants pouvaient
être maltraités par leur père. Elle n’a toutefois pas envisagé qu’il puisse avoir été
abusés (PV aud 2 page 6 in fine).
Dans la nuit du lundi 6 au mardi 7 mai 2019, M.Q.________ a dormi
avec ses deux enfants dans le lit parental pour se rassurer. Quant à A.I.________, il
a dormi sur le canapé au salon. A un moment, B.I.________ s’est réveillé dans son
sommeil, après avoir été câliné et embrassé dans le cou par la plaignante. Après
avoir mis en confiance son fils sur son droit de tout lui dire, y compris ce qu’il
n’avait pas le droit de dire, M.Q.________ s’est adressée à son fils en ses termes, «
B.I.________, dis la vérité à maman, est-ce que ton papa t’a mis quelque chose
dans les fesses ? ». Son fils lui aurait alors répondu : «Oui maman, papa, il m’a
mis son zizi dans les fesses ».
Le 7 mai 2019, au domicile de ses parents où elle s’était réfugiée,
M.Q.________ a à nouveau interrogé ses enfants. B.I.________ lui a alors déclaré : «
Tu sais maman, papa il nous a fait du mal à D.I.________ et à moi ». B.I.________ lui
aurait ensuite déclaré que son père avait mis un couteau dans le vagin de sa
sœur, avant de piquer celle-ci avec une fourchette, notamment à la tête et sur le
torse au niveau du sternum. La fillette aurait confirmé les déclarations de son
frère, en déclarant : « Papa, il m’a fait bobo, avec le couteau dans le zizi et la
fourchette aussi, en montrant son torse ». Elle aurait ensuite ajouté: « Et la
fourchette dans le zizi aussi ». Elle aurait aussi indiqué que son père avait mis «

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son gros médicament dans les fesses de B.I.________ » alors qu’ils étaient tous les
trois au salon (PV aud. 2 page 8). A.I.________ les aurait ensuite frappés « très fort
» dans le dos et dans le ventre.
Le lendemain, soit le 8 mai 2019, M.Q.________, a été hospitalisée à
l’hôpital psychiatrique de Cery (admission volontaire) pour un épisode dépressif
avec symptômes psychotiques (P. 34).
Activité délictueuse
[cf. lettre Aa ci-dessus]
Motivation (art. 319 ss CPP)
Cas 1
[…]
En l’espèce, compte tenu de l’ensemble de la situation de ce couple,
les propos que A.I.________ aurait tenus, s’ils étaient avérés, ne sont pas
suffisamment caractérisés pour être constitutifs d’une menace grave au sens du
Code pénal. En effet, M.Q.________ n’était pas fondée à redouter des représailles
de la part de son mari, si elle sortait avec des amis ou sa famille. Preuve en est
qu’elle est à chaque fois sortie sans se soucier des propos de A.I.________.
D’ailleurs, à son retour, la plaignante a reconnu qu’il ne « se passait rien » (PV
aud. 5 lignes 89). Une ordonnance de classement sera dès lors être rendue sur ce
point.
Cas 2
En l’absence de témoin des faits, la culpabilité de A.I.________, qui a
farouchement contesté les faits, n’est pas établie. Faute de pouvoir établir les
faits, le doute doit profiter au prévenu et celui-ci doit être mis au bénéfice de ses
déclarations. Une ordonnance de classement sera dès lors être rendue sur ce
point.
Cas 3 et 4
Les investigations entreprises n’ont pas permis d’établir la réalité
des accusations proférées par M.Q.________ à l’endroit de son mari, alors qu’elle
était en proie à un état de confusion important qui a nécessité son admission à
l’Hôpital psychiatrique de Cery où elle est restée hospitalisée jusqu’au 30 mai

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2019. Le SPJ a d’ailleurs mis fin à son intervention, 3 mois après les actes
dénoncés (P. 24).
L’état de confusion dans lequel la plaignante se trouvait depuis
plusieurs semaines a été confirmé par plusieurs membres de sa famille dont elle
est très proche et avec lesquels elle entretient des liens étroits. Le père de
M.Q.________ a notamment indiqué qu’il pensait que sa fille avait des
hallucinations (PV aud. 4 page 7). Sa sœur S.Q.________ a déclaré que l’intéressée
était incohérente et qu’elle « était dans un délire de persécution » lorsqu’elle a
allégué les faits susvisés (PV aud. 1 page 3).
Cet état de confusion n’était pas récent puisqu’il durait depuis
plusieurs semaines. Entendue par la police, la sœur de la plaignante a confirmé
que sa sœur et son beau-frère formaient un couple fusionnel jusqu’au début
2019, date à laquelle M.Q.________ s’est mise à penser que son mari était infidèle,
ce qui aurait, selon elle, été l’élément déclencheur des problèmes psychiques de
la plaignante (P. 14, page 7).
D’ailleurs, lorsque la plaignante leur a raconté les actes que
A.I.________ leur avait fait subir, à elle-même et aux enfants, les membres de sa
famille ne l’ont pas crue et, face à l’état de confusion dans lequel elle se trouvait,
ils ont immédiatement organisé sa prise en charge médicale qui a abouti à son
hospitalisation à l’Hôpital psychiatrique de Cery (PV aud. 4 pages 11).
La mère de M.Q.________, après avoir parlé aux enfants, a également
déclaré que rien ne lui laissait penser « que ce soit vrai ». Le père de la
plaignante a d’ailleurs confirmé que B.I.________ et D.I.________ étaient « comme
d’habitude, complètement normaux », notamment lorsqu’il les avait vus les 5 et
7 mai 2019, et que les enfants ne s’étaient jamais plaints de problèmes avec
leurs parents (PV aud. 4, page 8, paragraphe 3 et page 10, paragraphes 4, 5 et
6). La sœur de la plaignante a également indiqué n’avoir constaté aucun
changement de comportement chez B.I.________.
En particulier, s’agissant des abus sexuels et des actes de
maltraitance physique que A.I.________ aurait fait subir à B.I.________ et à
D.I.________, l’enquête n’a révélé aucun élément susceptible de conforter la
réalité des allégations de M.Q.________.

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La Dre [...], qui a procédé à l’examen physique complet des enfants,
notamment du crâne, du ventre, des membres, des articulations, des organes
génitaux externes, de l’anus, n’a rien constaté lorsqu’elle les a examinés le 8 mai
2019, soit 5 jours après les prétendus actes de sodomie, de pénétration vaginale
et de transpercement avec une fourchette qu’ils auraient subis (P .4).
La plaignante a d’ailleurs admis qu’elle n’avait jamais vu de marque
sur le corps de ses enfants, hormis le 3 mai 2019. Ce jour-là, elle a vu deux
petites traces qui ressemblaient à une griffure sur le front ainsi que sur le
sternum de D.I.________ (PV aud. 1 page 4, 3 ème paragraphe). Ces lésions ne
sont à l’évidence pas compatibles avec les allégations de l’intéressée qui a
déclaré que sa fille avait été « poignardée avec une fourchette » sur le front et
sur la poitrine (PV aud 1 page 4, par. 2 ; PV aud. 4, page 8, paragraphe 3 et page
10, paragraphes 4, 5 et 6).
Il s’ajoute à cela que, entendu par la police, B.I.________ n’a rien dit
au sujet des abus sexuels qu’il aurait subis de la part de son père. Il a
uniquement expliqué que son père les avait frappés, sans donner de détail,
excepté l’usage d’un crayon que A.I.________ aurait planté dans la tête de sa
sœur.
Enfin, l’analyse du téléphone portable de A.I.________ a révélé que
l’entente entre les époux était cordiale jusqu’au 6 mai 2019 et que, à partir du 7
mai 2019, toute la famille [...] s’est inquiétée au sujet de l’état de santé de la
plaignante.
En définitive, le doute important qui subsiste à l’issue de l’instruction
menée conduirait en tout état de cause à l’acquittement du prévenu s’il était
renvoyé en jugement, de sorte qu’il doit être mis au bénéfice d’un classement à
ce stade de la procédure. »
C. Par acte du 29 avril 2021, M.Q.________, par son conseil
juridique gratuit, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale
contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à
son annulation en tant qu’elle vaut classement pour les cas 2 à 4, le
dossier étant renvoyé au Ministère public pour mise en accusation
d’A.I.________ s’agissant du cas 2 et pour complément d’instruction
s’agissant des cas 3 et 4.

- 11 -
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV
312.01]; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP) et satisfaisant
aux conditions de forme (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable en la
forme.
1.3
1.3.1 Aux termes de l’art. 382 al. 1 CPP, seule la partie qui a un
intérêt juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification d’une
décision a qualité pour recourir contre celle-ci. Le recourant n’est au
bénéfice d’un intérêt juridiquement protégé que s’il est directement
atteint, c’est-à-dire lésé, dans ses droits par la décision attaquée. Il ne
suffit pas qu’il soit atteint dans ses droits par effet réflexe. Le recourant
doit ainsi établir que la décision attaquée viole une règle de droit qui a
pour but de protéger ses intérêts et qu’il peut par conséquent en déduire
un droit subjectif. L’intérêt doit donc être personnel (CREP 16 mai
2018/364 consid. 1.2 et les références citées).
1.3.2 S’agissant du recours en tant qu’il concerne le cas 2, soit les
menaces de mort qui auraient été proférées par A.I.________ à l’encontre

- 12 -
de la recourante, en mars 2019, il a été interjeté par la partie plaignante,
qui a un intérêt juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification
de l’ordonnance attaquée, respectivement qui a la qualité pour recourir, et
il est donc recevable.
1.3.3 S’agissant du recours en tant qu’il concerne les cas 3 et 4, soit
les prétendus abus sexuels et physiques d’A.I.________ sur ses enfants, la
qualité pour recourir de M.Q.________ en sa qualité de représentante légale
des enfants est douteuse. En effet, en présence d’un conflit d’intérêts, soit
dans le cadre d’une procédure pénale introduite contre le père, le parent
concerné n’a plus le pouvoir de représenter l’enfant (TF 6B_707/2014 du
18 décembre 2014 consid. 1.3.2 et les réf.cit ; CREP 1er mars 2021/198
consid. 2). En l’espèce, cela est d’autant plus vrai qu’une curatrice, soit Me
Coralie Devaud, a été désignée par la Justice de paix du district de
Lausanne, avec pour mission de représenter D.I.________ et B.I.________
dans le cadre de la procédure pénale ouverte contre A.I.________, et qu’elle
a également été désignée conseil juridique gratuit des deux enfants.
Cette question peut toutefois rester ouverte, dès lors que le
recours de M.Q.________ en tant qu’il concerne les cas 3 et 4 doit de toute
manière être rejeté pour les motifs exposés ci-après (cf. consid. 4).
2. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
Cette disposition doit être appliquée conformément au principe
in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1
Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ;
ATF 138 IV 86 consid. 4.2, SJ 2012 I 304, JdT 2013 IV 211) et signifie qu'en
principe un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une

- 13 -
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet,
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les réf. citées ; TF
6B_400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_203/2020 du 8 mai
2020 consid. 2.1). En revanche, le Ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de
jugement (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon
toute vraisemblance à un acquittement.
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 4 août 2020/603 consid.
2 et les réf. citées).
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu
et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus
crédibles que d'autres, le principe « in dubio pro duriore » impose en règle
générale, au stade de la clôture de l'instruction, que le prévenu soit mis en
accusation (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 et les arrêts cités ; TF
6B_1056/2018 précité consid. 2.2.2 ; 6B_179/2018 du 27 juillet 2018
consid. 3.1). En amont, une telle configuration exclut aussi, en principe,
une décision de non-entrée en matière. Cela vaut en particulier lorsqu'il
s'agit de délits commis typiquement « entre quatre yeux » pour lesquels il
n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à
une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions
contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore
lorsqu'une condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances

- 14 -
a priori improbable pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 ; TF
6B_1056/2018 précité consid. 2.2.2 ; TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018
consid. 5.1).
3.
3.1 La recourante reproche d’abord au Ministère public d’avoir
violé le principe in dubio pro duriore en ne retenant pas ses déclarations
selon lesquelles son mari l’aurait menacée de mort.
3.2 En l’espèce, aucun témoin direct n’a assisté aux faits dénoncés
par la plaignante. Le prévenu a toujours fermement et de manière
constante contesté avoir menacé de mort son épouse, dont les
déclarations sont quant à elles également constantes.
Il ressort du témoignage de H.________, père de la plaignante,
qu’il est intervenu le 2 mars 2019 à la demande de sa fille qu’il a trouvée
en état de choc en raison, selon elle, des menaces de mort proférées à
son encontre par son mari. Or, de la discussion que H.________ a eue
ensuite avec le prévenu, il ressort que celui-ci lui a dit « qu’il avait pété un
plomb », « qu’il s’en foutait d’aller en prison », qu’il était désolé, qu’il avait
fait une erreur et qu’il était dans une situation dans laquelle il ne contrôlait
plus ce qu’il faisait. Toutefois, le prévenu ne lui a pas dit ce qu’il avait dit à
sa femme et, confronté par son beau-père à l’affirmation de son épouse, il
avait répondu qu’il avait « été dans une situation émotionnelle et qu’il
s’excusait mille fois ». (PV aud. 4, R. 6, p. 5). Le père de la plaignante a
encore indiqué qu’il avait parlé à sa fille pour qu’elle fasse aussi un effort
et ne porte pas plainte, ce à quoi elle avait répondu qu’elle était d’accord,
mais qu’elle avait vraiment peur (ibidem). H.________ a, dans les semaines
suivantes, téléphoné régulièrement à sa fille qui lui a dit que le prévenu se
comportait bien (ibid.). Le père de la plaignante s’est dit convaincu qu’il y
avait eu des menaces (PV aud. 4, R. 12, p. 11). La sœur de la plaignante,
S.Q.________, est également convaincue de la réalité des menaces,
indiquant au surplus que, selon elle, c’était l’élément déclencheur de l’état
psychique perturbé de celle-ci (PV aud. 1, R. 8, p. 10 et R. 10, p. 14).

- 15 -
Cela étant, non seulement le prévenu n’a pas reconnu, lorsque
son beau-père l’a questionné, avoir prononcé les propos litigieux, même
s’il reconnaît avoir « pété les plombs », mais il ressort des déclarations de
toutes les parties que l’état psychique de la plaignante avait déjà
commencé à se détériorer avant mars 2019, soit déjà en février 2019.
M.Q.________ a en effet connu une période de grande instabilité psychique,
elle a été victime d’un déni de grossesse en 2015 et, à partir de début
2019, elle a été persuadée que son mari la trompait avec deux femmes,
qu’il avait le visage d’un ange, mais qu’il était Satan. On ne saurait retenir
que des menaces de mort pouvaient engendrer une telle décompensation
psychique, d’autant que la plaignante a indiqué à son père, après cet
épisode, que son mari se comportait bien. On ne comprend pas, s’il y avait
eu menaces de mort, qu’elle ait pu ensuite continuer à vivre avec son mari
sans aucune peur, tout en rassurant son père.
En conséquence, s’il est certain qu’une dispute a eu lieu entre
les époux et que le prévenu s’est emporté, il n’en demeure pas moins
qu’en raison de l’état psychique très particulier de la plaignante début
2019, des propos incohérents qu’elle a tenus sur son mari qu’elle décrit
comme le diable, ce qui est contredit par le fait qu’après ces prétendues
menaces elle n’avait plus de crainte pour elle, on ne saurait envisager une
condamnation pour des menaces de mort. Il s’ensuit qu’il y a lieu de
mettre le prévenu au bénéfice de ses déclarations.
4.
4.1 La recourante soutient que le Ministère public n’a pas procédé
à toutes les mesures d’instruction pertinentes pour établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation du prévenu
s’agissant des cas 3 et 4. Elle requiert donc l’audition de ses enfants
B.I.________ et D.I.________, la mise en œuvre d’examens cliniques
appropriés visant à établir si B.I.________ a subi une pénétration anale,
ainsi que l’audition de S.________, enseignante.

- 16 -
4.2 Le Ministère public peut écarter une réquisition de preuves si
celle-ci porte sur des faits non pertinents, notoires, connus de l’autorité
pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit (art. 318 al. 2 CPP). Ces
motifs correspondent à ceux pour lesquels le Ministère public peut, de
manière générale, renoncer à administrer une preuve (art. 139 al. 2 CPP).
Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités pénales de procéder à
une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à
l’administration de certaines preuves notamment lorsque les faits dont les
parties veulent rapporter l’authenticité ne sont pas importants pour la
solution du litige ou s’il parvient sans arbitraire à la constatation, sur la
base des éléments déjà recueillis, que l’administration de la preuve
sollicitée ne peut plus modifier sa conviction. Ce refus d’instruire ne viole
le droit d’être entendu que si l’appréciation anticipée de la pertinence du
moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entaché
d’arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; TF
6B_593/2016 du 27 avril 2017 consid. 5 ; TF 6B_598/2013 du 5 septembre
2013 consid. 3.1; Bénédict, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle
2019, n. 23 ad art. 139 CPP). L’art. 318 al. 3 CPP prévoit expressément
que la décision négative du Ministère public sur une requête en
complément de preuves n’est en elle-même pas sujette à recours. En
revanche, les éléments soulevés en relation avec le rejet des réquisitions
de preuves peuvent être appréciés au regard de l’examen du bien-fondé
ou non du classement (CREP 21 juin 2016/418 consid. 3.2 et réf. cit.).
4.3
4.3.1 En l’espèce, B.I.________, né le 6 août 2012, a déjà été entendu
le 19 août 2019. Une nouvelle audition d’un enfant de cet âge, sur des
faits qui seraient survenus en mai 2019, ne peut à l’évidence pas fournir
des éléments de preuve supplémentaires. Soumettre cet enfant, comme le
requiert la recourante, à une anesthésie générale pour mettre en évidence
d’hypothétiques lésions anales, dont rien ne permet de supposer qu’elles
existaient au vu du constat médical établi après les faits, constitue une
mesure d’instruction totalement disproportionnée et susceptible de porter
préjudice à cet enfant. Par ailleurs, même si des lésions étaient établies, il

- 17 -
ne serait pas possible de les mettre en lien avec des abus subis deux ans
plus tôt, de sorte que cette mesure est inutile. Quant à D.I.________, née le
21 janvier 2016, elle n’a certes pas été entendue en cours d’enquête.
Toutefois, au vu de son âge et de l’ancienneté des faits, une audition n’est
pas justifiée. Quant à l’audition de l’ancienne enseignante de B.I.________,
elle ne serait pas propre à établir des abus sexuels, la recourante ne
faisant au demeurant pas valoir que l’enfant se serait confié à elle sur ces
éléments.
4.3.2 Pour le surplus, s’agissant des cas 3 et 4 de l’ordonnance, le
dossier ne contient aucun élément susceptible d’accréditer les allégations
formulées par la recourante. A cet égard, l'argumentation du Ministère
public est convaincante et son appréciation, à laquelle se réfère
intégralement la cour de céans, ne prête pas le flanc à la critique.
En effet, la procureure a relevé à juste titre l’aggravation des
problèmes psychiques de la recourante et les circonstances du
dévoilement. Compte tenu de ces éléments, les faits que l’examen
physique des enfants n’ait mis en évidence aucun signe de maltraitance
physique ou d’abus sexuel, alors même que la plaignante évoque
notamment une pénétration avec la lame d’un couteau, que l’enfant
B.I.________ n’ait pas fait état d’abus sexuels lors de son audition par la
police, et que l’analyse du téléphone portable du prévenu n’ait pas mis en
évidence de difficultés entre les parents, suffisent à retenir que des
soupçons d’infractions ne sont pas réalisés. Tout l’entourage de la
plaignante, qui est très soudé autour d’elle et qui a été confronté à ses
problèmes psychiques, n’a au surplus pas cru à la réalité des faits qu’elle
dénonce. Le fait que les enfants aient, selon la recourante, fait part d’abus
à cette dernière ne suffit pas à mettre en doute cette appréciation. De
plus, le rapport du SUPEA du 26 novembre 2019 (P. 43) indique certes que
la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique, que la recourante ne
requiert au demeurant pas, serait adéquate pour clarifier les faits
reprochés au père, mais cette pièce traite surtout de la coparentalité. Par
ailleurs, il ressort de la lettre du 28 octobre 2019 du SUPEA (P. 35) que la
mère a évoqué devant les enfants les faits qu’elle reproche au père et que

- 18 -
c’est par la suite que B.I.________ a évoqué des abus. Or, le fait qu’il ne
présentait aucune trace physique alors que les abus seraient graves et
qu’il n’a pas fait état d’abus lorsqu’il a été entendu par la police en août
2019 est déterminant.
4.3.3 Au vu des considérations qui précèdent, le dossier de la cause
est suffisamment complet pour permettre à la Cour de céans de conclure
qu’aucun soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi. Les
mesures d’instruction requises ne sont donc pas pertinentes pour
constater et apprécier l’état de fait, et on ne saurait reprocher au
Ministère public, par une appréciation anticipée des preuves, d’avoir
refusé d’y procéder.
5. En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure où il
est recevable et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l’émolument d'arrêt, par 1'870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais
judiciaires de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que des frais imputables à l’assistance
judiciaire gratuite (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 720 fr. (4 heures
d’activité nécessaire d’avocat breveté au tarif horaire de 180 fr.), auxquels
il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art.
3bis al. 1 RAJ, applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 14 fr. 40, plus la
TVA par 56 fr. 50, soit à 791 fr. au total en chiffres arrondis, ne peuvent
être mis immédiatement à la charge de la recourante, qui succombe
(cf. art. 428 al. 1 CPP), mais doivent être provisoirement supportés par
l’Etat (Harari/Corminboeuf, in: Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
op.cit., n. 51 ad art. 136 CPP), dès lors que la recourante bénéficie de
l’assistance judiciaire sous la forme de l’exonération des frais de
procédure et de la désignation d’un conseil juridique gratuit (art. 136 al. 2
let. b et c CPP).
La recourante sera toutefois tenue de rembourser ces frais à
l’Etat dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP et

- 19 -
138 al. 1 CPP ; ATF 143 IV 154 consid. 2.3 ; Harari/Corminboeuf, op. cit., n.
11 ad art. 138 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 8 avril 2021 est confirmée.
III. L’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de M.Q.________
est fixée à 791 fr. (sept cent nonante et un francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1'870 fr. (mille huit cent septante francs),
ainsi que l’indemnité due au conseil juridique gratuit de
M.Q.________, par 791 fr. (sept cent nonante et un francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité et des frais fixés aux
chiffres III et IV ci-dessus ne sera exigible que pour autant que
la situation financière de M.Q.________ le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Mirko Giorgini, avocat (pour M.Q.________),
- Me Coralie Devaud, avocate (pour B.I.________ et D.I.________),

- 20 -
- Me Cinzia Petito, avocate (pour A.I.________),
- Ministère public central ;
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Service de la population,
- Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :