vd_gerichte · ZA23.040574 · 2024-05-16 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 90/23 - 48/2024
ZA23.040574
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 mai 2024
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourant, représenté par Me Lorenz Fivian, avocat à
Morat,
et
K.________, à Berne, intimée, représentée par Me Pierre Heinis, avocat à
Corcelles (NE).
_______________
Art. 6 al. 1 et 2, 36 LAA ; art. 11 OLAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 197[...],
travaillait depuis le 1er décembre 2015 en tant que juriste pour [...] et était
de ce fait assuré contre les accidents auprès de K.________ (ci-après :
K.________ ou l’intimée).
Par déclaration d'accident du 3 novembre 2016, K.________ a
été informée que le 21 août 2016, lors d'un match de hockey sur glace,
l’assuré avait subi une torsion du genou gauche après avoir été percuté
par un autre joueur. K.________ a pris en charge le cas.
Dans un rapport du 24 novembre 2016, le Dr N.________,
spécialiste en médecine interne générale, a indiqué avoir été consulté
pour la première fois le 31 octobre 2016 par l’assuré. Il a posé les
diagnostics de torsion du genou gauche et de lésion du ligament interne,
qui étaient dus à un accident. Il n’avait pas prescrit d’arrêt de travail mais
un traitement de physiothérapie. Le traitement devait durer 4 semaines.
Le Dr N.________ avait requis une imagerie par résonance magnétique (ci-
après : IRM).
L’IRM de l’articulation du genou gauche réalisée le 2 novembre
2016 a révélé une arthrose fémoro-patellaire initiale accentuée
latéralement avec des lésions ostéochondrales rétro-patellaires et
trochléennes latérales, une légère chondropathie de grade 2 dorsale
interne sur le condyle fémoral médial, des ménisques intacts, une
déchirure du ligament collatéral médial, des ligaments croisés intacts, en
particulier le ligament croisé antérieur normal, un kyste de Baker avec
status après rupture partielle, peu d'épanchement articulaire et l’absence
de lésion osseuse post-traumatique.
Une physiothérapie a été effectuée de novembre 2016 à mars
2017. La K.________ a pris en charge les frais de traitement.

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B. Le 26 juillet 2022, l’assuré a consulté la Dre B.________,
médecin généraliste, en raison de gonflement soudain du genou gauche et
sensation de relâchement sans traumatisme. Les douleurs allaient et
venaient depuis plusieurs mois, principalement en cas de flexion. La Dre
B.________ a requis une IRM qui a été réalisée le 27 juillet 2022. Cette IRM
a mis en évidence des lésions cartilagineuses de grade 3-4 fémoro-
patellaires au niveau du faîte et latéral, des lésions cartilagineuses
singulières de grade 3 dans l'aspect postéro-inférieur du condyle fémoral
latéral, une suspicion de corps articulaires cartilagineux dans un recessus
articulaire postérieur à l'insertion du ligament croisé postérieur, une
formation d'un volet à la racine de la corne postérieure du ménisque
médial, une lésion horizontale de la face inférieure de la corne postérieure
du ménisque médial à la jonction avec le corps, un épanchement de
l'articulation et un kyste de Baker.
Le 28 juillet 2022, l’employeur de l’assuré a annoncé à
K.________ une lésion du cartilage du genou gauche au titre de rechute de
l’accident du 21 août 2016, précisant qu’elle avait eu lieu le 18 juillet 2022
à la patinoire.
Dans un rapport du 9 août 2022 relatif à une consultation du
même jour, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué examiner l’assuré en
raison de signalement de traumatismes récurrents après la pratique du
hockey sur glace, avec une tendance au gonflement et aux douleurs, en
particulier à la flexion. Le Dr T.________ a posé les diagnostics de lésion
dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne gauche ainsi
que lésion cartilagineuse de la trochlée latérale avec œdème sous-
chondral et ulcération cartilagineuse rétro-patellaire. Il a constaté que ces
lésions cartilagineuses décrites à l’IRM étaient compatibles avec la
situation douloureuse décrite. Il a préconisé une intervention
arthroscopique pour enlever les parties instables du cartilage et
reconstruire le cartilage avec, si nécessaire, une chirurgie méniscale
supplémentaire. Il a adressé l’assuré au Dr F.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.

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Dans un rapport du 24 août 2022, le Dr F.________ a posé les
diagnostics de dysplasie fémoro-patellaire avec lésion cartilagineuse
progressive de la facette latérale de la trochlée et de la patella en cas de
patella-Wiberg de type II, de dysplasie de la trochlée de type B selon
Dejour avec position haute de la patella et distance TAGT pathologique, de
status après plusieurs luxations de la rotule à l'adolescence et de lésion
méniscale médiale et latérale. Il a constaté que la dysplasie dont souffrait
l’assuré, dans le sens d'un début d'arthrose avec un éclatement aigu du
cartilage dans la zone de la trochlée latérale, pourrait être à l'origine des
douleurs actuelles au niveau du genou, du gonflement et des crépitations.
Le médecin a préconisé une intervention chirurgicale.
Le 13 septembre 2022, l’assuré a subi une opération du genou
gauche, à savoir une arthroscopie, un lissage latéral de la corne antérieure
du ménisque, une méniscectomie partielle médiale, une arthrotomie et
release latéral couvert, une transplantation ostéochondrale et une
transposition de la tubérosité tibiale (cf. rapport d'opération et de sortie du
13 septembre 2022 du Dr F.________).
Une radiographie du genou gauche du 15 septembre 2022 a
montré un status après ostéotomie de la tubérosité tibiale gauche et mise
en place de deux vis, des conditions de positionnement régulières, un
épanchement articulaire mais aucune fracture adjacente au site opératoire
ou au matériel chirurgical.
K.________ a soumis le dossier à son médecin-conseil, le Dr
G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur ainsi qu'en chirurgie, pour évaluation. Dans une
appréciation du 22 septembre 2022, le Dr G.________ a retenu le diagnostic
de distorsion de l'articulation du genou gauche avec déchirure du ligament
collatéral médial. Il a relevé que l’assuré présentait des modifications
dégénératives évidentes au sens de lésions significatives du cartilage dues
à une dysplasie constitutionnelle de l'articulation fémoro-patellaire
(trochlée et rotule). Il a considéré que la distorsion était la conséquence de

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l’accident du 21 août 2016 mais que les autres lésions mises en évidence
par l’IRM du 2 novembre 2016 n’étaient vraisemblablement pas
imputables à l’accident. Le statu quo sine se situait au plus tard 12
semaines après l'événement. Les lésions cartilagineuses au sens d'une
gonarthrose, déjà mises en évidence par l'IRM du 2 novembre 2016,
avaient suivi leur évolution naturelle. Il n’y avait donc pas de rechute.
Par courrier du 12 octobre 2022, K.________ a informé l’assuré
qu’à partir du 13 novembre 2016, il n’y avait plus de séquelles de
l’accident, de sorte qu’il ne fournirait plus de prestations à partir de cette
date. Elle renonçait toutefois à demander le remboursement des
prestations déjà versées au-delà de cette date.
Le 9 novembre 2022, l’assuré a informé K.________ qu’il avait
continué à ressentir des douleurs au genou gauche lors de la pratique du
sport ou lorsqu’il s’agenouillait au-delà du 13 novembre 2016 et avait
poursuivi les traitements conservateurs de son côté. L’accident du 21 août
2016 avait donc continué de produire des effets au-delà du 13 novembre
2016 et était très probablement au moins une cause partielle de la
rechute du 18 juillet 2022, qui avait été déclenchée par la pratique du
hockey sur glace. En effet, si la correction de la rotule lors de l’opération
du 13 septembre 2022 était due à un état antérieur, tel n’était pas le cas
des mini-fissures et du kyste de Baker qui avaient été opérés et qui
étaient la conséquence de l’accident du 21 août 2016.
Dans une nouvelle appréciation du 18 novembre 2022, le Dr
G.________ a rappelé que l’IRM du 2 novembre 2016 avait mis en évidence
des lésions cartilagineuses de l’articulation du genou gauche dues à une
malformation constitutionnelle de la rotule, nettement en avance sur
l’âge. Ces lésions s’étaient aggravées, comme cela pouvait être attendu,
dans le sens d’une arthrose progressive de l’articulation du genou gauche.
Le Dr G.________ a estimé que l’assuré ne faisait valoir aucun élément
nouveau susceptible de modifier sa précédente appréciation.

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Par courrier du 25 novembre 2022, K.________ a informé
l’assuré qu’elle maintenait sa position dès lors que, de l’avis de son
médecin-conseil, il n’avait amené aucun élément susceptible d’entraîner
une évaluation médicale différente.
Le 16 décembre 2022, l’assuré a refusé de se rallier à l’avis du
Dr G.________ qui, d’une part, n’était pas signé et, d’autre part, ne faisait
aucune référence aux déchirures du ménisque et au kyste de Baker. Si le
mauvais alignement de la rotule n’était pas dû à l’accident, l’aggravation
des lésions du cartilage et du ménisque, ainsi que le kyste de Baker,
étaient au moins en partie imputables à l’accident du 21 août 2016. Cette
cause partielle suffisait pour que la couverture accident pour l’événement
du 21 août 2016 soit réactivée par la rechute du 18 juillet 2022.
Par décision du 4 janvier 2023, K.________ a confirmé que sa
prise en charge prenait fin au 13 novembre 2016. Elle a retenu que
l’articulation du genou gauche de l’assuré s’était tordue lors d'une partie
de hockey sur glace, lorsqu’un autre joueur l’avait percuté. A partir du 13
novembre 2016, les troubles encore présents n’étaient plus dus de
manière prépondérante à l’accident du 21 août 2016. Aussi, elle cessait de
verser des prestations au 13 novembre 2016. Le courrier de l’assuré du
16 décembre 2022 n’apportait pas d’élément permettant de modifier sa
position.
Le 3 février 2023, l’assuré, désormais représenté par son
conseil, a formé opposition contre cette décision. Il a relevé que
l’assurance-accidents devait prendre en charge les effets d’un événement
accidentel même si ceux-ci sont partiellement dus à l’événement, comme
c’était le cas en l’espèce. Il a au demeurant contesté la valeur probante
des avis du Dr G.________, aux motifs qu’ils n’étaient pas signés et qu’ils
n’avaient pas répondu aux griefs avancés dans ses prises de position. Ni le
médecin-conseil ni K.________ n’avaient au demeurant abordé la question
sous l’angle des lésions assimilées, alors qu’il avait bien décrit avoir subi
une lésion du ménisque et une lésion ligamentaire.

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Le 13 mars 2023, K.________ s’est vue transmettre des rapports
d’imagerie concernant l’assuré, plus particulièrement des radiographies du
genou gauche des 15 septembre, 21 octobre, 29 novembre 2022, et des
radiographies des deux genoux du 9 août 2022. A sa demande, les images
prises lors de ces examens lui ont été transmises.
Le même jour, K.________ a sollicité du Dr F.________ les images
d’arthroscopie prises lors de l’opération du 13 septembre 2022. Le
Dr F.________ les a fait parvenir le lendemain.
K.________ a soumis ces éléments à l’appréciation du Dr
G.________. Dans une évaluation du 8 mai 2023, le Dr G.________ a estimé
que son appréciation antérieure pouvait être confirmée. Il a relevé que de
l’avis de tous, la malformation de la rotule présentée par l’assuré ne
pouvait être imputée à l’accident du 21 août 2016. Cette malformation
était également connue sous le nom de dysplasie fémoro-patellaire avec
lésion cartilagineuse progressive de la joue latérale de la trochlée ainsi
que de la facette latérale de la rotule en cas de rotule de Wiberg de type
2, dysplasie de la trochlée de type B selon Dejour avec une saillie
patellaire concomitante ainsi qu'une distance TAGT pathologique (cf.
rapport du Dr F.________ du 24 août 2022). S’agissant des déchirures du
ménisque et du kyste de Baker, ils ne pouvaient pas être attribués à
l’accident du 21 août 2016. D’une part, si l’accident avait causé des
lésions du ménisque, celles-ci auraient été révélées par l’IRM du 2
novembre 2016. Or, cette IRM avait mis en évidence un ménisque intact.
Quant au kyste de Baker, il avait été relevé lors de l’IRM du 2 novembre
2016 mais, s’agissant d’un phénomène dégénératif inflammatoire, ne
pouvait s’être développé entre le 21 août 2016, date de l’accident, et le 2
novembre 2016, date de l’IRM. En outre, les traitements réalisés depuis le
26 juillet 2022 et en particulier l’opération pratiquée le 13 septembre 2022
s'adressaient à la malformation de l'articulation de la rotule,
respectivement de la rotule, ainsi qu'aux lésions du cartilage de
l'articulation de la rotule, qui avaient indubitablement été causées par la
malformation constitutionnelle de cette articulation.

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Le 15 mai 2023, K.________ a adressé cet avis à l’assuré. Le 19
juin 2023, l’assuré, par son conseil, a relevé que l’appréciation du Dr
G.________ ne faisait aucune mention du fait que la lésion qu’il avait
présentée faisait partie de la liste des lésions assimilées. Le Dr G.________
s’était en outre livré à des considérations juridiques. Son évaluation n’était
donc pas probante.
Sollicité pour avis, le Dr G.________ a indiqué, le 28 juillet 2023,
qu’il existait une lésion assimilée, à savoir une déchirure du ménisque,
que cette lésion était principalement due à l’usure ou la maladie dès lors
qu’il existait incontestablement des modifications dégénératives avancées
de l'articulation du genou gauche avec une nette malformation
constitutionnelle de l'articulation de la rotule, ainsi qu’un status après
plusieurs luxations de la rotule survenues à l'adolescence. En lien avec
l’événement du 18 juillet 2022, il a précisé que le diagnostic était celui de
contusion possible ou distorsion possible de l'articulation du genou
gauche, gonflement soudain et sensation de relâchement sans
traumatisme, selon les éléments décrits dans le rapport de consultation du
26 juillet 2022 de la Dre B.________.
Cet avis a été adressé à l’assuré le 31 juillet 2023, sans qu’il se
détermine à son égard.
Par décision sur opposition du 10 août 2023, K.________ a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 4 janvier 2023. Elle a
exposé qu’il s’agissait de déterminer si les douleurs invoquées au genou
gauche constituaient une rechute ou des séquelles tardives de
l'événement du 21 août 2016 et, en particulier, s'il existait un lien de
causalité naturelle. Alternativement, il convenait d'examiner si
l'événement du 18 juillet 2022 constituait éventuellement une lésion
corporelle assimilée à un accident au sens de la loi. Elle a d’abord relevé
que les appréciations du Dr G.________ étaient pleinement probantes. Le Dr
G.________ a estimé que l’événement accidentel du 21 août 2016 avait
cessé de produire ses effets au 13 novembre 2016. Au demeurant, les
modifications du genou gauche constatées par l'IRM du 27 juillet 2022

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n’étaient pas liées à l’accident, tout comme l’opération du 13 septembre
2022 qui avait été effectuée en raison de la malformation de l’articulation.
Le kyste de Baker – qui était présent à l’IRM du 2 novembre 2016 – n’était
pas consécutif à l’accident et ne pouvait être considéré comme une
rechute ou une séquelle tardive. Enfin, les lésions du cartilage présentes à
l’IRM du 27 juillet 2022 étaient causées par la malformation du genou et
non par l’accident, et les lésions méniscales découvertes lors de cette IRM
ne pouvaient avoir été causées par l’accident du 21 août 2016 dès lors
qu’aucune lésion du ménisque n’avait été mise en évidence à l’époque. Il
n’y avait donc pas de rechute ou de séquelle tardive. Les appréciations
des médecins traitants ne permettaient pas de remettre en cause ces
conclusions. En l’absence d’accident survenu le 18 juillet 2022, la question
d’une prise en charge en raison d’une lésion assimilée à un accident se
posait encore. Or, la lésion du ménisque était principalement due à l’usure
ou la maladie et était constitutionnelle, compte tenu de la malformation de
la roture et des atteintes dégénératives déjà mises en évidence par l’IRM
du 2 novembre 2016. Le Dr T.________ retenait également dans son
rapport du 9 août 2022 une lésion dégénérative de la corne postérieure du
ménisque interne. C’était donc à juste titre que K.________ avait refusé de
prester.
C. Par acte du 14 septembre 2023, W.________, toujours
représenté par son conseil, a interjeté un recours contre cette décision sur
opposition devant la Section des assurances sociales du Tribunal
administratif du Canton de Berne. Il s’est prévalu de son lieu de travail et
du siège de l’intimée, à Berne, pour justifier la compétence à raison du lieu
du Tribunal administratif du Canton de Berne, celui-ci étant plus proche
géographiquement et linguistiquement du litige à juger que la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. Sur le fond, le recourant
a contesté la valeur probante des appréciations du Dr G.________ et a
reproché à l’intimée de ne pas avoir réalisé des examens médicaux
supplémentaires conformément à l’art. 44 LPGA. Il a reproché au médecin-
conseil d’apprécier la situation en faveur de l’assurance et de ne pas
l’avoir examiné personnellement. Ses appréciations contenaient en outre
des incohérences et n’étaient pas approfondies. Elles étaient insuffisantes

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pour fonder un refus de prester. Il appartenait à l’intimée de démontrer
que l'état de santé en 2022 était redevenu celui qui existait
immédiatement avant l'accident et que l'accident ne jouait plus aucun rôle
dans la persistance des douleurs au genou gauche. Le Dr G.________ avait
par ailleurs examiné la lésion du ménisque sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA
sans réelle justification, de sorte qu’un doute existait quant à son
appréciation.
Par jugement du 22 septembre 2023, le Tribunal administratif
du Canton de Berne s’est déclaré incompétent pour traiter le recours
déposé le 14 septembre 2023 par W.________ et transmis celui-ci à la Cour
de céans comme objet de sa compétence.
Par réponse du 7 novembre 2023, l’intimée, représentée par
Me Pierre Heinis, a conclu au rejet du recours. S’agissant des griefs relatifs
à la causalité, elle a relevé que les conclusions du Dr G.________ étaient
probantes et sans équivoques, que le statu quo sine était atteint 12
semaines après l’événements du 21 août 2016 et que le rapport de
causalité entre les lésions signalées en juillet 2022 et l’événement
accidentel du 21 août 2016 n’était pas établi au degré de la vraisemblance
prépondérante. S’agissant de la rechute qui avait été annoncée en juillet
2022, le médecin-conseil avait retenu que les lésions que l’assuré
présentait en 2022 ne pouvaient être expliquées ni pathologiquement, ni
anatomiquement, ni biomécaniquement et qu’elles étaient donc dues à
des prédispositions naturelles. L’intimée a ajouté que la situation ne
saurait être qualifiée de rechute de l’accident du 21 août 2016. Au vu des
cinq années écoulées entre la fin du traitement de physiothérapie et
l’annonce de la rechute, l’existence de séquelles tardives ne pouvait pas
non plus être établie au degré de la vraisemblance prépondérante. Les
lésions présentées au-delà du 13 novembre 2016 étaient exclusivement
imputables à des causes étrangères à l’accident.
Répliquant le 17 novembre 2023, le recourant a confirmé ses
conclusions, soutenant que depuis son accident de 2016 il n’avait cessé de
ressentir des douleurs.

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Par duplique du 6 décembre 2023, l’intimée a confirmé sa
conclusion en rejet du recours. Elle a relevé que l’appréciation du Dr
G.________ du 22 septembre 2022 n’était pas incohérente, rappelant son
contenu. Elle a rappelé que la survenance de symptôme douloureux après
un accident ne suffisait pas à établir un rapport de causalité. Elle a
confirmé ses arguments pour le surplus.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). Selon l’art. 39 al. 2 LPGA, en
corrélation avec l’art. 60 al. 2 LPGA, lorsqu’une partie s’adresse en temps
utile à un assureur incompétent, le délai est réputé observé.
b) En l’espèce, le recours dirigé contre la décision sur
opposition du 10 août 2023 a été adressé au Tribunal administratif du
Canton de Berne le 14 septembre 2023, soit dans le délai de trente jours
compte tenu des féries estivales. Cette autorité s’est déclarée
incompétente par arrêt du 22 septembre 2023 et a transmis le recours à la
Cour de céans. Le recours a ainsi été déposé en temps utile (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36] ; art. 38 al. 4 let. b, 39 al. 2 et 60 LPGA).
Respectant par ailleurs les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige sur le fond porte en l’espèce sur le droit du
recourant aux prestations de l'assurance-accidents obligatoire au-delà du
13 novembre 2016 des suites de l’accident du 21 août 2016 et sur le

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bienfondé du refus de l’intimée de la prise en charge les lésions
annoncées en juillet 2022 tant au titre de rechute ou de séquelle tardive
que d’une lésion corporelle assimilée à un accident.
b) Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du
25 septembre 2015 de la LAA. Dans la mesure où l'événement assuré est
survenu avant cette date, le droit du recourant aux prestations
d'assurance pour la rechute de cet événement est soumis à l'ancien droit
(cf. dispositions transitoires relatives à la modification du 25 septembre
2015 ; RO 2016 4375 ; TF 8C_354/2020 du 27 avril 2021 consid. 3 ;
8C_807/2019 du 1er février 2021 consid. 3).
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un

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rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que
le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit
prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la
mesure où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé

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par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF
8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
e) La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré.
Les prestations d'assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la
jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence
seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque c'est la même affection qui se manifeste à nouveau. On
parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d'un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 118 V 293 consid. 2c p. 296 et les références ; SVR 2017 n°
UV 19 p. 63 consid. 3.2 ; 2016 n° UV 15 p. 46 consid. 3.2). En cas de
rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré d'établir, au degré
de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité
naturelle entre la nouvelle atteinte et l'accident. A cet égard, la
jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre l'accident et la
manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve,
au degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité
naturelle doivent être sévères (cf. SVR 2016 n° UV 18 p. 55 consid. 2.2.2
et les références citées ; TF 8C_796/2013 du 30 septembre 2014 consid.
3.2).
f) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur

- 15 -
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
4. Le recourant conteste la valeur probante des appréciations du
Dr G.________, sur lesquelles l’intimée s’est fondée, et soutient qu’elle
aurait dû mettre en œuvre d’autres mesures médicales conformément à
l’art. 44 LPGA.
a) Le 21 août 2016, l’assuré a été percuté par un autre joueur
lors d’un match de hockey sur glace. Il a subi une distorsion du genou
gauche et une lésion du ligament interne. Ces diagnostics ont été posés
par le Dr N.________ dans son rapport du 24 novembre 2016 après
visualisation d’une IRM réalisée le 2 novembre 2016. Cette IRM a mis en

- 16 -
évidence une arthrose fémoro-patellaire initiale accentuée latéralement
avec des lésions ostéochondrales rétro-patellaires et trochléennes
latérales, une légère chondropathie de grade 2 dorsale interne sur le
condyle fémoral médial, des ménisques intacts, une déchirure du ligament
collatéral médial, des ligaments croisés intacts, en particulier le ligament
croisé antérieur normal, un kyste de Baker avec status après rupture
partielle, peu d'épanchement articulaire et l’absence de lésion osseuse
post-traumatique. A la suite de cet accident, l’assuré n’a pas été en arrêt
de travail mais a suivi un traitement de physiothérapie qui a été pris en
charge par K.________ jusqu’en mars 2017, date à laquelle le traitement a
cessé.
Lorsque K.________ a soumis le cas à l’appréciation de son
médecin-conseil, celui-ci a confirmé que l’accident avait causé une
distorsion de l'articulation du genou gauche avec déchirure du ligament
collatéral médial. L’accident n’était en revanche pas la cause des autres
lésions mises en évidence par l’IRM du 2 novembre 2016, à savoir les
lésions du cartilage qui étaient dues à une dysplasie constitutionnelle de
l’articulation fémoro-patellaire. Ces lésions étaient de nature
dégénérative. L’accident avait par conséquent aggravé de manière
temporaire une atteinte préexistante, de sorte qu’au-delà de 12 semaines,
les plaintes douloureuses n’étaient plus dues à l’accident mais aux
atteintes dégénératives.
Cette appréciation est convaincante. Elle repose sur les
examens au dossier, soit notamment l’IRM du 2 novembre 2016, qui a mis
en évidence des modifications dégénératives, ainsi que l’appréciation du
Dr N.________, lequel estimait la durée du traitement à 4 semaines. Rien au
dossier ne permet de mettre en cause les conclusions du Dr G.________. Le
fait pour le recourant d’avoir, selon ses dires, continué à ressentir des
douleurs au-delà du mois de novembre 2016 ne permet pas de conclure
que les plaintes douloureuses étaient dues à l’accident. L’appréciation du
Dr G.________ est au contraire claire à ce sujet. On précisera encore que le
seul fait que des symptômes douloureux se soient manifestés après la
survenance d’un accident ne suffit pas non plus à établir un rapport de

- 17 -
causalité avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ;
ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid.
3.5).
K.________ pouvait donc retenir que l’accident avait cessé de
déployer ses effets au 13 novembre 2016, les atteintes demeurant au-delà
étant dues aux atteintes dégénératives présentées par l’assuré.
b) Le 18 juillet 2022, l’assuré a ressenti des douleurs au
niveau du genou, présenté un gonflement et des crépitations après un
entraînement de hockey sur glace, sans traumatisme (cf. rapport du 24
août 2022 du Dr F.________). Il a ainsi annoncé à K.________, le 28 juillet
2022, une lésion du cartilage du genou gauche à titre de rechute de
l’accident du 21 août 2016.
Il incombe donc à l'assuré d'établir, au degré de la
vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité
naturelle entre la rechute ou la séquelle tardive et l'accident initial (cf.
consid. 3e ci-dessus). Force est de constater que l’assuré échoue à
apporter cette preuve.
En effet, les Drs T.________ et F.________ ont tous les deux
retenu que l’assuré présentait des lésions dégénératives, soit une lésion
dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne gauche ainsi
qu’une lésion cartilagineuse de la trochlée latérale avec œdème sous-
chondral et ulcération cartilagineuse rétro-patellaire (rapport du 9 août
2022 du Dr T.________) et une dysplasie fémoro-patellaire avec lésion
cartilagineuse progressive de la facette latérale de la trochlée et de la
patella en cas de patella-Wiberg de type II, ainsi qu’une dysplasie de la
trochlée de type B selon Dejour avec position haute de la patella et
distance TAGT pathologique (rapport du 24 août 2022 du Dr F.________).
Selon le Dr F.________, la dysplasie, soit la pathologie structurelle de la
rotule gauche de l’assuré, était certainement à l’origine des douleurs
présentées en 2022. L’IRM réalisée en juillet 2022 avait également mis en
évidence des atteintes dégénératives, soit des lésions cartilagineuses de

- 18 -
grade 3-4 fémoro-patellaires au niveau du faîte et latéral, des lésions
cartilagineuses singulières de grade 3 dans l'aspect postéro-inférieur du
condyle fémoral latéral, une suspicion de corps articulaires cartilagineux
dans un recessus articulaire postérieur à l'insertion du ligament croisé
postérieur, une formation d'un volet à la racine de la corne postérieure du
ménisque médial, un épanchement de l'articulation et un kyste de Baker.
Le Dr G.________ a par ailleurs exposé de manière détaillée les
raisons pour lesquelles aucune rechute ou séquelle tardive ne pouvait être
retenue, dans son appréciation du 9 mai 2023. Celui-ci a d’abord expliqué
que les traitements prodigués depuis le mois de juillet 2022 concernaient
la malformation de la rotule, en particulier l’opération chirurgicale du 13
septembre 2022 qui s’était adressée à cette malformation ainsi qu'aux
lésions du cartilage de cette articulation. Ces lésions cartilagineuses
étaient dues à la dysplasie et, par conséquent, au guidage et à la
cinétique biomécaniques défavorables de la rotule avec une usure
anormale de la surface cartilagineuse recouvrant ces articulations. L’IRM
du 2 novembre 2016 avait d’ailleurs déjà révélé la présence d’arthrose
fémoro-patellaire avec lésion ostéochondrale rétro-patellaire et
trochléenne latérale. Le médecin-conseil a également expliqué en détail le
processus de formation d’un kyste de Baker ; ce kyste se développe
pendant des années en raison de l’augmentation chronique de la
production de liquide articulaire. Aussi, il a constaté que l’IRM du
2 novembre 2016 avait mis en évidence un grand kyste de Baker de
5,5 cm qui n’avait donc pas pu se former entre le 21 août et le 2
novembre 2016, mais qui était le fruit d’un long processus pathologique
antérieur. Dès lors que le kyste de Baker présent en 2016 n’était pas dû à
l’accident, la présence d’un tel kyste en 2022 ne pouvait pas être
considéré comme une rechute ou une séquelle tardive. Le Dr G.________
s’est ensuite prononcé sur les lésions méniscales présentées par l’assuré.
Il a à juste titre relevé que l’IRM du 2 novembre 2016 avait révélé des
ménisques internes et externes intacts, de sorte que les nouvelles lésions
ne pouvaient pas être considérées comme une rechute de l’accident.

- 19 -
Le Dr G.________ a rédigé son rapport en connaissance
complète du dossier, contenant en particulier les rapports d’IRM et les avis
médicaux. On ne saurait par ailleurs conclure au manque d’objectivité et
d’impartialité du médecin-conseil de K.________ du seul fait de son lien de
subordination avec l’assureur. En effet, ce n’est qu’en présence de
circonstances particulières que des doutes au sujet de l’impartialité d’une
appréciation d’un médecin interne à l’assureur peuvent être considérés
comme objectivement fondés (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee), lesquelles
font défaut en l’occurrence. L’appréciation du Dr G.________ résulte d’une
analyse médicale globale, circonstanciée, concrète et précise de l’état de
santé de l’assuré. Le fait de ne pas avoir examiné personnellement le
recourant ne remet pas en cause le bienfondé des conclusions du Dr
G.________, dès lors que ce dernier s’est fondé sur des rapports de
plusieurs médecins qui ont eux-mêmes examiné l’intéressé et constaté six
ans après l’accident initial la présence de lésions dégénératives (TF
8C_469/2020 du 26 mai 2021 consid. 3.2 ; 8C_46/2019 du 10 mai 2019
consid. 3.2.1).
c) K.________ pouvait donc légitimement se fonder sur
l’appréciation probante de son médecin-conseil, sans avoir à mettre en
œuvre d’autres mesures médicales, et conclure à l’absence de rechute ou
de séquelle tardive de l’accident du 21 août 2016.
5. Il convient encore d’examiner si l’intimée n’était pas
susceptible de prendre en charge la lésion du ménisque annoncée le 28
juillet 2022, non pas en tant que rechute de l’accident du 21 août 2016,
mais au titre de nouveau cas d’assurance en présence d’une lésion
corporelle assimilée à un accident.
a) Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du
25 septembre 2015 de la LAA. Dans la mesure où le (nouveau) cas
d’assurance est survenu après cette date, le droit du recourant aux
prestations d'assurance en cas de lésions assimilées à un accident est
soumis au nouveau droit (cf. dispositions transitoires relatives à la
modification du 25 septembre 2015).

- 20 -
b) Aux termes de l’art. 6 al. 2, let. c, LAA, l’assurance-
accidents alloue ses prestations en cas de déchirures du ménisque, pour
autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou
à la maladie. Lorsqu’une telle lésion est constatée à la suite d’un
événement même banal, l’assurance-accidents est en principe tenue de
prester ; la preuve que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur
extraordinaire, au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-
accidents est toutefois libérée de son obligation de prester s’il est établi,
au degré de la vraisemblance prépondérante, que la lésion est due à plus
de 50 % à une atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V 51 consid.
8.6 ; TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
Dans l’ATF 146 V 51, le Tribunal fédéral s’est penché sur le
nouvel art. 6 al. 2 LAA, qui s’applique désormais en lieu et place de l’art. 9
al. 2 aOLAA. La Haute Cour a tout d’abord constaté que l’obligation de
prester de l’assureur-accidents pour les lésions définies à l’art. 6 al. 2
LAA existe même en l’absence d’un accident répondant aux critères de
l’art. 4 LPGA (consid. 8.2.1). Il y a désormais une présomption légale, selon
laquelle les lésions listées à l’art. 6 al. 2 LAA sont assimilées à un accident
et doivent être prises en charge par l’assureur-accidents, à moins que
celui-ci ne parvienne à établir que celles-là sont dues de manière
prépondérante, à savoir à plus de 50 % (consid. 8.2.2.1), à l’usure ou à
une maladie (consid. 8.6). Même si la nouvelle réglementation ne requiert
plus l’existence d’un facteur extérieur comportant un risque de lésion
accru, comme cela était le cas sous l’art. 9 al. 2 aOLAA (ATF 143 V 285
consid. 2 ; TF 8C_150/2018 du 8 novembre 2018 consid. 4.2), la question
de savoir s’il s’est passé un événement dont l’assuré se souvienne et qu’il
puisse nommer demeure pertinente sous l’angle du nouveau droit.
Lorsqu’aucun événement initial n’a été évoqué ou que cet événement est
uniquement de nature tout à fait secondaire, respectivement anodin, cela
facilite en règle générale, par la force des choses, la preuve libératoire de
l’assureur-accidents. Il appartient avant tout aux spécialistes du domaine
médical d’apprécier la question de la délimitation, en prenant en
considération l’éventail complet des causes de la lésion corporelle en

- 21 -
question. Il convient non seulement d’éclaircir l’état préexistant, mais
également les circonstances de la survenance initiale des douleurs. Les
différents indices, qui parlent en faveur ou en défaveur de l’usure ou de la
maladie, doivent être évalués d’un point de vue médical. Afin de parvenir
à apporter la preuve libératoire, l’assureur-accidents doit établir, au degré
de la vraisemblance prépondérante et sur la base d’appréciations
médicales concluantes, que l’atteinte corporelle en question est
attribuable de manière prépondérante, c’est-à-dire à plus de 50 %, à
l’usure ou à la maladie (consid. 8.6).
c) En l’occurrence, les douleurs au genou gauche ne sont pas
survenues à la suite d’un accident au sens juridique, mais à la suite d’un
entraînement de hockey sur glace au cours duquel il n’y a pas eu de
traumatisme. Le recourant a également indiqué que la douleur allait et
venait depuis des mois et était généralement associée à une flexion, ce
qui confirme l’absence d’accident. La déchirure du ménisque doit par
conséquent être examinée sous l’angle des lésions assimilées à un
accident.
K.________ s’est fondée sur l’appréciation du 28 juillet 2023 du
Dr G.________. Le médecin-conseil s’est prononcé sur la base d’un dossier
complet comprenant notamment toutes les IRM réalisées. Il a ainsi estimé
que la lésion du ménisque était principalement due à l’usure ou à la
maladie, au vu de la présence incontestable de modifications
dégénératives avancées de l'articulation du genou gauche avec une nette
malformation constitutionnelle de l'articulation de la rotule, et de status
après plusieurs luxations de la rotule survenues à l'adolescence. Les
lésions du ménisque étaient donc dégénératives et constitutionnelles.
Aucun élément au dossier ne permet de jeter un doute sérieux
sur les conclusions du Dr G.________. L’assuré n’a en effet produit aucun
rapport médical qui viendrait contredire le médecin-conseil. Le
mouvement à l’origine de l’atteinte, que ce soit un entraînement de
hockey sur glace ou de simples flexions, est par ailleurs anodin, ce qui
facilite la preuve libératoire. La lésion est en outre apparue alors que les

- 22 -
lésions dégénératives présentes en 2016 se sont aggravées et que
d’autres lésions dégénératives sont apparues depuis lors.
Vu ce qui précède, l’intimée pouvait suivre l’avis probant de
son médecin-conseil et refuser de prester pour la lésion méniscale
constatée, dès lors que la preuve libératoire d’une lésion essentiellement
d’origine dégénérative avait été apportée.
6. a) Partant, le recours doit être rejeté et la décision sur
opposition entreprise confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
La partie intimée, qui a procédé dans l’accomplissement d’une
tâche réglée par le droit public, n’a pas davantage droit à des dépens (ATF
126 V 143 consid. 4 ; voir également ATF 128 V 323).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 10 août 2023 par
K.________ est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Lorenz Fivian (pour W.________),
- Me Pierre Heinis (K.________),
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :