vd_gerichte · ZD20.026234 · 2021-10-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 214/20 - 325/2021
ZD20.026234
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 octobre 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Brélaz Braillard, juge, et M. Küng, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.X.________, à [...], recourante, représentée par Me Flore Primault,
avocate à Lausanne.
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI ; art. 17 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) A.X.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
197[...], mariée, mère de deux enfants, C.X.________ (200[...]) et
D.X.________ (20[...]), titulaire d’un CFC de [...], a travaillé en qualité de
[...], en dernier lieu auprès d’Y.________ au taux d’activité de 50 %.
Le 2 décembre 2010, par l’intermédiaire de R.________,
assureur perte de gain en cas de maladie d’Y.________, l’assurée a déposé
une demande de détection précoce auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), invoquant
une incapacité de travail complète depuis le 6 mai 2010 en raison d’une
dépression. Celle-ci est survenue à la suite de la naissance de
D.X.________, [...], qui a subi dès sa naissance plusieurs interventions
chirurgicales […].
Le 10 juin 2011, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité pour les motifs indiqués dans la
demande de détection précoce du 2 décembre 2010.
Après avoir recueilli le dossier de l’assureur perte de gain qui
contenait notamment les rapports du 11 mai 2010 de la Dre G.________,
[...] au I.________, du 13 janvier 2011 de la Dre H.________, [...] au I.________,
ainsi que des 5 mars et 15 avril 2011 de la Dre K.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, l’OAI a également requis des
renseignements auprès du Dr F.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant (rapport du 19 août 2011) et de la
Dre K.________ (rapport des 30 août et 15 décembre 2011, ainsi que du
26 mars 2012).
Dans un questionnaire de détermination du statut complété
par l’intéressée le 24 juin 2011, cette dernière a indiqué qu’elle
travaillerait à 50 % si elle n’était pas atteinte dans sa santé.

- 3 -
Dans un rapport du 13 avril 2012, le Dr O.________, médecin au
Service médical régional de l’AI (SMR) a retenu, sur la base des rapports
de la Dre K.________ et du Dr F.________, que l’assurée souffrait d’un
épisode dépressif moyen prolongé, ceci malgré la prise en charge
psychiatrique intégrée bien suivie et le retour de son fils cadet à la maison
en […]. Le Dr O.________ a estimé qu’un trouble de la personnalité
anankastique sous-jacent expliquait en partie l’évolution défavorable. Il a
conseillé de revoir la situation à la fin de l’année 2012.
L’OAI a complété l’instruction de la demande de prestations AI
par une enquête économique sur le ménage, laquelle a mis en évidence
que l’assurée travaillerait à 50 % si elle n’était pas atteinte dans sa santé
pour des raisons financières et pour s’occuper de ses enfants (rapport du
26 septembre 2012). Ainsi, le statut de l’intéressée était 50 % active et
50 % ménagère. L’enquête a également mis en évidence que, dans sa
part ménagère, les empêchements de l’assurée étaient de 45,3 %. Ils sont
qualifiés d’importants et mis sur le compte de la situation du fils de
l’intéressée. Le rapport d’enquête précisait également qu’il avait été tenu
compte de l’aide apportée par l’époux de l’assurée, laquelle dépassait
l’aide exigible dans l’ensemble des tâches.
En raison de l’arrêt du traitement psychotrope et de la
psychothérapie (cf. communication interne de l’OAI du 24 octobre 2012),
le Dr O.________ a recommandé la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique.
Complétant l’instruction de la demande de prestations, l’OAI a
sollicité des rapports auprès des médecins traitants de l’assurée.
Le 30 janvier 2013, le Dr F.________ a indiqué qu’il n’était pas
en mesure d’apprécier la capacité de travail de sa patiente. Il a renvoyé à
la Dre K.________ et recommandé la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique.

- 4 -
L’OAI a confié le mandat d’expertise au Dr L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du
24 juillet 2013, l’expert a posé les diagnostics de trouble de l’adaptation
devenu une réaction dépressive prolongée exceptionnellement au-delà de
deux ans, en évolution (F43.21) depuis le mois de janvier 2010 dans le
cadre d’un trouble mixte de la personnalité (F61.0), présent depuis
l’adolescence. Au plan psychique et mental, la capacité de travail était
nulle depuis le mois de janvier 2010. Le Dr L.________ a rapporté une
réactivité émotionnelle pathologique et indiqué que le syndrome
somatique, associé à l’humeur fluctuante et à la comorbidité de la
personnalité, empêchait toute activité professionnelle. Cet expert a
notamment retenu que le caractère invalidant de l’atteinte était toujours
d’actualité au jour de son examen, tout en pronostiquant, « avec les
réserves habituelles », une amélioration de la capacité de travail dès 2014
(rapport L.________, p. 21). Dans son anamnèse, le Dr L.________ a
notamment relaté une absence de loisirs et une distanciation de
l’[association fréquentée par l’assurée] en raison des [atteintes] affectant
son enfant. Sur le plan ménager, il a expliqué que l’intéressée n’assurait
plus que les tâches relatives aux enfants, sans se soucier de
l’administration, du ménage ou des courses.
Par décision du 8 octobre 2013, assortie d’une motivation
séparée du 9 septembre 2013, l’OAI a alloué à l’assurée une rente entière
d’invalidité, ainsi que des rentes pour enfants liées à celle du parent
rentier. Il a estimé que la capacité de travail de l’intéressée était
considérablement restreinte depuis le 6 mai 2010, date du début du délai
d’attente d’un an. Sur la base un statut de 50 % active et de 50 %
ménagère, ainsi que d’empêchements de 100 % en ce qui concernait
l’activité professionnelle et de 45,3 % en ce qui concernait l’activité
ménagère, l’OAI a retenu un degré d’invalidité de 72,6 % ([50 % × 100 %]
+ [50 % × 45,3 %]).
Cette décision est entrée en force.

- 5 -
b) A l’issue d’une première révision d’office en 2014, l’OAI a
confirmé le degré d’invalidité de 72,6 % (inchangé) par communication du
6 novembre 2014.
c) Par décision du 6 mars 2017, l’OAI a plafonné les rentes de
l’assurée et des enfants C.X.________ et D.X.________ en raison de l’octroi
d’une rente AI au mari de l’intéressée (plafonnement de deux rentes pour
couple ; cf. art. 35 LAVS [loi fédérale sur l’assurance-vieillesse et
survivants du 20 décembre 1946 ; RS 831.10])
B. Le 28 novembre 2017, l’OAI a entamé une procédure de
révision d’office du droit à la rente de l’assurée. A cet effet, cette dernière
a complété le formulaire ad hoc le 16 décembre 2017. Elle y a notamment
déclaré que, depuis la psychothérapie, elle gérait mieux l’anxiété et se
sentait plus stable sur le plan émotionnel. Elle a en outre informé l’OAI
qu’elle œuvrait en qualité de bénévole pour [l’association] de [...] ([...] et
[...] de 8h[...]-11h[...]) et pour [...] ([...] de 8h[...]-11h[...]). Dans un
questionnaire de détermination du statut complété le même jour,
l’intéressée a indiqué qu’elle travaillerait à 50 % si elle n’était pas atteinte
dans sa santé.
L’OAI a recueilli de nouveaux renseignements médicaux
auprès du médecin traitant et de la psychologue de l’assurée.
Le 16 janvier 2018, le Dr F.________ a posé le diagnostic d’état
dépressivo-anxieux. Il a estimé la capacité de travail à au maximum 20 %
dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée depuis l’octroi de la
rente et au moment du rapport. Il a retenu une incapacité de travail de
100 % depuis le mois de janvier 2010. Il a fait état d’un traitement par
psychothérapie continue bimensuelle et d’un traitement neuroleptique et
antidépresseur. Il a indiqué que l’assurée avait désormais une activité de
bénévolat qui entraînait un changement positif.
Dans un rapport du 28 mars 2018, la psychologue S.________ a
mentionné d’une évolution lente, mais positive. Elle a relevé les limitations

- 6 -
fonctionnelles suivantes : prudence excessive, anticipations anxieuses,
besoin de contrôle, rigidité dans l’organisation du temps, angoisses, très
grande sensibilité au stress, fatigabilité, troubles de l’attention, tendance à
la tachycardie et aux spasmes.
Le 25 avril 2018, la Dre W.________, médecin au SMR, a
recommandé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique afin de
préciser la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une activité
adaptée, ainsi que les limitations fonctionnelles et les conséquences de
l’atteinte à la santé. Elle a indiqué que la description de la vie quotidienne
laissait transparaître une possible amélioration de l’état de santé de
l’assurée dans le contexte d’une évolution favorable de l’état de santé de
son fils D.X.________.
L’OAI a confié un mandat d’expertise au Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ce dernier a procédé aux
examens utiles les 14 novembre, 3 et 13 décembre 2018 en association
avec la psychologue U.________. A l’issue de son évaluation du cas, il a
communiqué son rapport le 31 décembre 2018.
L’expert a retenu que l’assurée présentait le diagnostic avec
répercussion sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent
moyen avec syndrome somatique (F33.11), ceci depuis 2015, évoluant
avec des hauts et des bas depuis 2010. Sans répercussion sur la capacité
de travail, le Dr P.________ a diagnostiqué des traits de la personnalité
dépendante, émotionnellement labile, anankastique et anxieuse (Z73.1)
qui décompensaient ponctuellement (Expertise P.________, p. 39). L’expert
a retenu que l’assurée bénéficiait d’une capacité de travail de 50 % dans
son activité habituelle depuis au moins 2017 (Ibid., p. 46). La capacité de
travail était de 50 % sans baisse de rendement depuis 2017 au présent
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (emploi sans
stress, sans hiérarchie complexe et sans horaires irréguliers) (Ibid.,
Expertise, pp. 46-47). Le Dr P.________ a rapporté son évaluation comme il
suit (Ibid., pp. 40-45) :

- 7 -
« 1. Degré de gravité fonctionnelle
Depuis l’installation des troubles dépressifs récurrents moyens
avec syndrome somatique F33.1, on retient des limitations
fonctionnelles psychiatriques subjectives, mais aussi objectives
significatives d’un point de vue clinique, dans le sens d’une labilité
émotionnelle, de difficultés dans les relations interpersonnelles,
d’une fatigue avec ralentissement psychomoteur objectivable
modéré ou discret selon les périodes, de troubles de la
concentrations subjectifs et d’un isolement social partiel mais pas
total, sans aboulie.
Cet indice est partiellement présent.
2. Atteinte à la santé
Selon l’anamnèse réalisée au moment de l’expertise et du
dossier médical en possession de l’expert, nous retenons un épisode
dépressif récurrent épisode actuel moyen avec syndrome somatique
F33.1, au présent, dans le contexte de traits de la personnalité
pathologiques.
La présence des limitations fonctionnelles objectivables modérées
est confortée tant au niveau de la journée type que selon
l’anamnèse réalisée au moment de l’expertise chez une assurée qui
s’occupe des activités quotidiennes, malgré des troubles de la
concentration subjectifs et d’un ralentissement psychomoteur
modéré, qui lui demandent plus de temps pour réaliser les activités.
De plus, les activités administratives sont réalisables de même
qu’une activité de bénévolat, mais tout lui prend plus de temps.
Cet indice est partiellement présent.
3. Caractère prononcé des éléments pertinents pour le
diagnostic
Les critères diagnostiques de l’ICD-10 sont remplis pour un
trouble dépressif moyen récurrent avec syndrome somatique.
4. Succès du traitement et de la réadaptation ou
résistance à cet égard
Nous objections une évolution stationnaire depuis 2017 au
présent, les améliorations partielles étant suivies par des rechutes,
avec une persistance des troubles dépressifs moyens et des
limitations fonctionnelles modérées mais significatives, dans le sens
d’un ralentissement psychomoteur modéré ou discret et de troubles
de la concentration subjectifs sans un traitement adéquat
psychiatrique et avec des prises fluctuantes de Deanxit®
(flupentixol+melitracen) qui n’est pas un médicament adéquat. Le
suivi psychiatrique a été arrêté, le suivi psychologique est mensuel
et la prise d’un traitement peu adéquat est fluctuante.
Cet indice est très partiellement présent.
5. Comorbidités

- 8 -
Les comorbidités psychiatriques sont des traits de la
personnalité dépendante, émotionnellement labile, anankastique et
anxieuse qui décompensent ponctuellement, ce qui peut donner
l’échange pour un trouble de la personnalité, donc des troubles qui
n’entraient pas de limitations fonctionnelles significatives, car ils
n’ont pas empêché une activité professionnelle dans le passé à
100 %.
Cet indice n’est pas rempli.
6. Personnalité (diagnostic de la personnalité, ressources
personnelles)
L’assurée présente des traits de la personnalité dépendante,
émotionnellement labile, anankastique et anxieuse qui
décompensent ponctuellement, ce qui peut donner l’échange pour
un trouble de la personnalité, sans répercussion directe sur la
capacité de travail, car l’assurée a pu travailler dans le passé à
100 % et faire plusieurs formations, malgré l’existence de ce
trouble. Elle dispose de ressources personnelles lui permettant de
réaliser les tâches quotidiennes et avoir des contacts sociaux
diminués mais sans isolement social total, tout en gérant son
quotidien, etc. Ce trouble a favorisé une instabilité professionnelle,
mais avec une réinsertion professionnelle possible à plusieurs
reprises et un cadre de vie familiale stable.
7. Contexte social
Au moment de l’expertise l’assurée garde de bonnes capacités
et ressources personnelles, car elle arrive à garder des relations
acceptables avec quelques amies et plusieurs membres de sa
famille. Un isolement social partiel est retenu, mais pas total. Cet
indice est partiellement rempli.
8. Cohérence
Nous n’avons pas objectivé une exagération consciente des
troubles et il existe une bonne cohérence entre les plaintes
subjectives et le constat objectif, malgré l’existence de bénéfices
secondaires clairement exprimés (démotivation pour un emploi à
cause des activités quotidiennes qui lui prennent beaucoup de
temps).
9. Limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les
domaines comparables de la vie
Au moment de l’expertise l’assurée garde de bonnes capacités
et ressources personnelles, car elle arrive à gérer son quotidien mais
avec difficultés en raison de ses troubles de la concentration
subjectifs et de son ralentissement psychomoteur modéré ce qui lui
demande plus de temps, à avoir quelques contacts sociaux, etc.
Nous retenons de limitations fonctionnelles modérées mais
significatives d’un point de vue psychiatrique d’une façon uniforme.
Cet indice est partiellement rempli.
10. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie
pour le traitement et la réadaptation

- 9 -
L’assurée présente une motivation nulle pour une réadaptation
professionnelle à cause de son quotidien qui est prenant et le
traitement antidépresseur est inadéquat, avec un suivi
psychologique mensuel, sans suivi psychiatrique et une compliance
fluctuante aux médicaments prescrits. »
(…)
8. ÉVALUATION MÉDICALE ET MÉDICO-ASSURANTIELLE
8.1. Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l’assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
Selon le dossier assécurologique, l’examen clinique et
l’anamnèse réalisée au moment de l’expertise, on retient un trouble
dépressif récurrent moyen récurrent avec syndrome somatique dans
le contexte de traits de la personnalité pathologique.
Le trouble dépressif moyen récurrent a entrainé directement
des limitations fonctionnelles objectivables modérées avec des
limitations dans tous les domaines d’activités : ralentissement
psychomoteur modéré ou discret, troubles de la concentration
subjectifs, sans aboulie, ni anhédonie totale mais partielle et avec un
isolement social partiel, mais pas total.
(…), nous constatons que ces indices sont partiellement remplis
au présent.
(…)
8.3. Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
(…)
8.3.2 Avis sur la question de savoir si les symptômes ou les
pertes de fonctionnalité dont se plaint la personne assurée
sont cohérents et plausibles, et si les résultats de l’examen
sont valides et compréhensibles
Les plaintes sont plausibles et nous ne retenons pas
d’exagération des plaintes, ni d’incohérence avec l’examen clinique
au moment de l’expertise, malgré l’existence d’avantages
secondaires clairement exprimés, dans le sens que l’assurée préfère
s’occuper de ses enfants, de son quotidien et de son bénévolat
plutôt que de se réinsérer professionnellement.
8.3.3 Discussion et appréciation des éventuelles
informations divergentes ressortant du dossier ainsi que des
appréciations spécialisées antérieures disponibles Par ex.
rapports sur des mesures de réadaptation
Nous n’avons pas retenu d’éléments divergents au moment de
l’expertise avec un impact sur les limitations fonctionnelles et sur la
capacité de travail chez une assurée qui est authentique, la seule

- 10 -
incohérence étant la demande d’une rente AI à 100 %, malgré
l’absence de limitations fonctionnelles sévères.
(…)
La journée type, la diminution du suivi psychologique en 2017
qui serait devenu mensuel avec arrêt du suivi psychiatrique et arrêt
fréquent des psychotropes plaide contre des limitations
fonctionnelles sévères.
(…)
8.4. Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
8.4.1 Présentation et motivation des troubles fonctionnels,
des pertes de capacité et des ressources disponibles, avec
appréciation critique de l’évolution sur la durée, de l’auto-
évaluation de l’assuré, de sa personnalité et de sa
disposition à coopérer. Le cas échéant, avis sur la manière
dont la combinaison de plusieurs légers handicaps peut
affaiblir la résistance au stress de l’assuré. Le cas échéant,
distinction entre les troubles fonctionnels selon qu’ils sont
dus à des causes médicales ou non
Les ressources actuelles sont limitées mais existantes chez une
assurée qui gère son quotidien sans difficultés autre qu’une fatigue
qui la ralentie. La coopération de l’assurée a été partielle et la
compliance aux traitements proposés également partielle avec un
arrêt du suivi psychiatrique et un suivi psychologique seulement
mensuel. Les ressources disponibles sont encore diminuées mais
satisfaisantes dans le quotidien au moment de l’expertise. Les traits
de la personnalité pathologiques n’ont pas empêché un travail à
100 % dans le passé, ni une formation, mais il contribue à une
instabilité professionnelle et augmente le risque de rechute
dépressive sévère. »
L’expert a en outre décrit le déroulement d’une journée type
en ces termes (pp. 21-22) :
« ̶ Déroulement détaillé et représentatif d’une journée type :
L’assurée se réveille vers 6h00, boit un café, se lave, se
maquille. Elle réveille les enfants et son mari, fait la vaisselle,
emmène son fils à l’école […]. L’assurée fait les lessives et
change les lits tous les lundis, elle passe beaucoup la serpillère,
[…]. L’expertisée voit régulièrement sa […] qui habite juste à
côté, fait les courses, travaille deux matinées par mois à
l[‘association], va récupérer son fils, prépare le repas, redépose
son fils à l’école, fait la sieste, puis elle récupère à nouveau son
fils. Par la suite elle fait les devoirs avec les enfants, joue à des
jeux de lettres sur son téléphone, lit des livres de littérature
[…] et le 20 minutes, regarde des [émissions TV], s’occupe de
ses deux [animaux]. Elle voit occasionnellement des amis […].
L’assurée explique que tout lui prend plus de temps durant les
activités ménagères et administratives à cause d’une fatigue
qui la ralentit.

- 11 -
- Organisation des loisirs, hobbies : L’assurée est passionnée par
[…].
- Aides nécessaires pour le ménage et dans la vie quotidienne :
Non.
(…)
- Alimentation (préparer et cuire les aliments, servir les repas,
nettoyer la cuisine au quotidien, faire des provisions) :
L’assurée prépare les repas, […].
- Entretien du logement ou de la maison (ranger, épousseter,
passer l’aspirateur, entretenir les sols, nettoyer les installations
sanitaires, changer les draps de lit, nettoyer à fond, soigner les
plantes, le jardin, l’extérieur de la maison, sortir les déchets) et
garde des animaux domestiques (les promener, les nettoyer,
etc.) : L’époux de l’assurée fait la vaisselle et pour le reste c’est
elle qui fait l’ensemble de l’entretien de la maison. Son mari
l’aide ponctuellement pour changer les draps du lit une fois par
mois. L’assurée fait le ménage tous les jours, parce qu’ils ont
une grande maison.
- Achats (courses quotidiennes et achats plus importants) et
courses diverses (poste, assurances, services officiels) :
L’assurée fait les courses une fois par semaine à pieds et
s’occupe seule de l’administratif de la maison et de
l’administratif de son activité bénévole, mais en étant ralentie
par sa fatigue.
- Lessive et entretien des vêtements (laver, étendre et plier le
linge, repasser, raccommoder, nettoyer les chaussures) :
L’assurée fait ses lessives […] et repasse.
- Soins aux enfants ou aux autres membres de la famille : Oui,
l’assurée s’occupe de ses deux enfants adéquatement selon
l’anamnèse et elle fait les devoirs avec eux.
- Combien d’heures par semaine une activité adaptée (telle que
décrite ci-dessus) peut-elle raisonnablement être exigée de
l’assurée si celui-ci, selon l’examen préalable, vaque
simultanément à des travaux habituels dans le ménage ?
50 %. »
Par avis SMR du 14 janvier 2019, la Dre W.________ s’est ralliée
à l’appréciation de l’expert.
Une enquête économique, réalisée au domicile de l’assurée le
21 mai 2019, a conclu à des empêchements de 4,65 % dans
l’accomplissement des tâches ménagères. L’enquêteur a notamment mis
en lumière les évolutions suivantes :
« Description des Pondération Empêchement Invalidité
empêchements dus à du champ
l’invalidité d’activité
8.1 Alimentation (…) 35 % 0.00 % 0.00 %
Il y a des modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26
septembre 2012 :
L’assurée s’occupe de la préparation de tous les repas […].

- 12 -
8.2 Entretien du 19 % 15.00 % 2.85 %
logement ou de la
maison et gardes des
animaux domestiques
(…)
Il y a des modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26
septembre 2012 :
L’assurée se charge dorénavant des travaux d’entretien de manière
totalement autonome. […].
8.3 Achats et courses 6 % 30.00 % 1.80 %
diverses (…)
Il n’y a pas de modification à signaler par rapport à l’enquête
réalisée le 26 septembre 2012.
8.4 Lessive et 20 % 0.00 % 0.00 %
entretien des
vêtements (…)
Il y a des modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26
septembre 2012 :
L’assurée gère l’entier des lessives de manière totalement
indépendante. […].
8.5 Soins et 20 % 0.00 % 0.00 %
assistances aux
enfants et aux proches
(…)
Il y a des modifications à signaler depuis l’enquête réalisée le 26
septembre 2012 :
La fille est autonome pour […].
Total 4.65 % »
L’enquêteur a retenu un statut mixte (50 % en emploi et 50 %
consacré au ménage), estimant que l’assurée avait toujours travaillé à ce
taux par le passé, que cela lui convenait et lui permettait de s’occuper de
sa famille et de son ménage en réalisant des gains suffisants à l’équilibre
financier du ménage.
Fondé sur les conclusions du rapport d’expertise du
31 décembre 2018, l’OAI a déterminé le préjudice économique de
l’assurée dans la sphère d’activité lucrative par comparaison des revenus,
mettant à jour un degré d’invalidité pour la part active de 25 % compte
tenu du statut de personne active à 50 % (50 % × 50 %). Au final,
l’invalidité pour la part ménagère s’élevait à 2,33 % (4,65 % × 50 %). Le
degré d’invalidité déterminant se montait ainsi à 27,33 % (cf. calcul du
18 juillet 2019 et rapport final REA du 4 juillet 2019).

- 13 -
Par projet de décision du 13 août 2019, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de supprimer la rente entière d’invalidité
allouée précédemment dès le premier jour du deuxième mois qui suivrait
la notification de la décision compte tenu d’un degré d’invalidité de
27,33 %.
L’assurée a contesté ce projet de décision le 23 août 2019.
Dans un rapport du 9 septembre 2019, la psychologue de
l’intéressée, S.________, a indiqué qu’elle constatait, depuis la notification
du projet de décision, une amplification massive des symptômes, sous la
forme d’une anxiété généralisée, accompagnée de somatisations. Elle a
proposé l’octroi d’une mesure d’évaluation et de réentraînement
progressif à l’endurance pour accompagner l’assurée dans une reprise
professionnelle progressive.
Le 20 septembre 2019, le Dr F.________ a fait état de crises
d’angoisses généralisées dès le 20 août 2019 en raison de […] ayant
entraîné une augmentation de la posologie de l’antidépresseur.
Désormais représentée par Me Flore Primault, l’assurée a fait
part de ses objections au projet de décision le 27 septembre 2019,
contestant la valeur probante de l’expertise réalisée par le Dr P.________ et
de l’enquête économique sur le ménage. Elle a en outre critiqué l’absence
de mesure de réadaptation.
Sollicitée pour avis, la Dre W.________ a estimé que les constats
rapportés par S.________ et le Dr F.________ constituaient une réaction
anxieuse consécutive à l’annonce de la suppression de la rente et qu’il n’y
avait pas de raison de s’écarter des conclusions de l’expertise (avis SMR
du 29 octobre 2019).
Réinterrogé, l’enquêteur a domicile a précisé de qui suit le
11 février 2020 :

- 14 -
« Le statut de la bénéficiaire est de 50 % active et 50 % ménagère.
Elle consacre donc le 50 % de son temps aux travaux ménagers, ce
qui lui permet de les assumer, même en exerçant une activité
professionnelle à 50 %. La pondération est donc actuellement
correcte.
Le mari de la bénéficiaire est effectivement atteint dans sa santé. Il
est cependant indépendant et n’a nullement besoin de soins
particuliers. »
Quant au service de réadaptation, il a précisé dans un
complément du 4 juillet 2020 au rapport final REA que l’assurée bénéficiait
d’une formation de « vendeuse » et d’une « expérience professionnelle
[…] permettant de travailler dans des postes administratifs », ceci
notamment sur la base du curriculum vitae fourni par l’intéressée.
Par décision du 3 juin 2020, assortie d’une motivation séparée
du même jour, l’OAI a confirmé son projet de décision du
27 septembre 2019. A l’appuis de sa décision, l’OAI a retenu que le
rapport du Dr P.________ montrait que l’atteinte à la santé psychique
n’était plus que partiellement incapacitante et que les constats de
l’enquêteur étaient corroborés par l’analyse de l’expert pour qui l’assurée
pouvait raisonnablement exercer une activité adaptée à hauteur de 50 %
tout en vaquant simultanément à ses travaux habituels dans le ménage.
S’agissant des mesures de réadaptation, l’OAI a estimé qu’aucune mesure
simple et adéquate n’était susceptible de réduire le préjudice économique,
la formation professionnelle de l’intéressée, ainsi que son expérience, lui
permettant de travailler dans des postes administratifs adaptés à ses
limitations fonctionnelles. L’OAI a enfin précisé que, sur demande écrite, il
octroierait à l’assurée une aide au placement.
C. Par acte du 8 juillet 2020, A.X.________, représentée par
Me Primault, a recouru contre cette décision devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant,
sous suite de frais et dépens, principalement, à l’annulation de la décision
attaquée, subsidiairement à sa réforme dans le sens du maintien de la
rente fondée sur un degré d’invalidité fixé à dire de justice et, plus
subsidiairement, à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à

- 15 -
l’OAI pour complément d’instruction. Elle a en outre requis la restitution de
l’effet suspensif. Elle fait valoir que les conditions d’une révision de sa
rente ne sont pas réunies. Elle soutient que la jurisprudence ne
permettrait pas de revenir sur une rente précédemment octroyée en cas
de persistances des troubles constatés. L’intéressée conteste la valeur
probante de l’expertise réalisée par le Dr P.________. Rappelant que le
trouble dépressif récurrent affectant sa santé évoluait régulièrement
depuis 2010, elle reproche à l’expert d’avoir substitué sa propre
appréciation du cas à celles des experts précédemment consultés. Fondée
sur l’appréciation de sa psychothérapeute, la recourante décrit une
amplification des symptômes dépressifs ayant entraîné une augmentation
de la médication. Elle soutient que, soumise à une situation stressante,
elle ne pourrait s’y confronter du fait d’un effondrement réactionnel de ses
ressources. L’intéressée conteste également la valeur probante de
l’enquête ménagère dès lors que, pour le cas des affections psychiques,
les considérations d’ordre médical sont prépondérantes. Elle reproche à
l’expert P.________ de ne pas avoir circonstancié de manière suffisante son
appréciation de sa capacité à effectuer les travaux ménagers. Elle réclame
la mise en œuvre d’une nouvelle expertise.
Le 13 août 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours sur le fond,
ainsi qu’au rejet de la demande de restitution de l’effet suspensif. Il se
réfère à la position de son service juridique du 2 juin 2020.
Par ordonnance du 17 août 2020, la juge instructrice a rejeté la
requête de restitution de l’effet suspensif.
Par écritures des 16 octobre et 17 novembre 2020, les parties
ont confirmé leurs conclusions respectives. Les 5 octobre, 3 novembre,
16 décembre 2020, ainsi que les 19 janvier, 5 février et 26 mai 2021, la
recourante a en outre produit des certificats médicaux émanant de la
Dre K.________. Elle a aussi produit un rapport de cette spécialiste daté du
5 juillet 2021.
E n d r o i t :

- 16 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur sa capacité de travail résiduelle
et son degré d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.

- 17 -
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
Selon l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la capacité
d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore, ce changement
n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux
prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que
l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il
en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois

- 18 -
déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine ne
soit à craindre.
La diminution ou la suppression de la rente, de l’allocation
pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet au plus tôt le
premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision (art.
88 bis al. 2 let. a RAI).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,

- 19 -
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) aa) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418 ; 145 V 215). Cette
modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence
relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des
conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb) La preuve de troubles psychiques et psychosomatiques
suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert
selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2). Une fois le
diagnostic posé, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi
dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4).
d) aa) Une enquête ménagère effectuée au domicile de la
personne assurée (cf. art. 69 al. 2 RAI) constitue en règle générale une
base appropriée et suffisante pour évaluer les empêchements dans
l’accomplissement des travaux habituels. En ce qui concerne la valeur

- 20 -
probante d’un tel rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré
par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et
spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des
diagnostics médicaux. Il s’agit en outre de tenir compte des indications de
la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des
participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et
rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses
limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le
rapport constitue une base fiable de décision, le juge ne saurait remettre
en cause l’appréciation de l’auteur de l’enquête que s’il est évident qu’elle
repose sur des erreurs manifestes (ATF 140 V 543 consid. 3.2.1 ; 130 V 61
consid. 6 et les références citées ; TF 9C_687/2014 du 30 mars 2015
consid. 4.2.1).
S’agissant de la prise en compte de l’empêchement dans le
ménage dû à l’invalidité, singulièrement de l’aide des membres de la
famille (obligation de diminuer le dommage), on admet que si la personne
assurée n’accomplit plus que difficilement ou avec un investissement
temporel beaucoup plus important certains travaux ménagers en raison de
son handicap, elle doit en premier lieu organiser son travail et demander
l’aide de ses proches dans une mesure convenable (ATF 133 V 504 consid.
4.2 et les références citées ; TF 9C_568/2017 du 11 janvier 2018 consid.
5.4).
bb) Même si, compte tenu de sa nature, l’enquête économique
sur le ménage est en premier lieu un moyen approprié pour évaluer
l’étendue d’empêchements dus à des limitations physiques, elle garde
cependant valeur probante lorsqu’il s’agit d’estimer les empêchements
que la personne assurée rencontre dans ses activités habituelles en raison
de troubles d’ordre psychique. En présence de tels troubles, et en cas de
divergences entre les résultats de l’enquête économique sur le ménage et
les constatations d’ordre médical relatives à la capacité d’accomplir les
travaux habituels, celles-ci ont, en règle générale, plus de poids que
l’enquête à domicile. Une telle priorité de principe est justifiée par le fait
qu’il est souvent difficile pour la personne chargée de l’enquête à domicile

- 21 -
de reconnaître et d’apprécier l’ampleur de l’atteinte psychique et les
empêchements en résultant (TF 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.2
et les références citées).
5. a) En l’espèce, l’intimé a ouvert d’office la procédure de
révision le 1er novembre 2017. Le dernier examen matériel par l’intimé du
droit aux prestations remonte à la décision du 8 octobre 2013, par laquelle
l’OAI a alloué à la recourante une rente entière d’invalidité, ainsi que des
rentes pour enfants liées à celle du parent rentier, ceci sur la base du
rapport d’expertise du 24 juillet 2013 du Dr L.________. Il reste à
déterminer si une révision doit être admise dès le premier jour du
deuxième mois qui suit la notification de la décision du 3 juin 2020. Il
convient par conséquent d’examiner si une modification déterminante des
circonstances s’est produite entre 2013 et la date de la décision litigieuse
du 3 juin 2020.
b) La recourante fait valoir l’absence de motif de révision,
alléguant qu’elle souffrait de la même atteinte que lors de l’octroi de la
rente. Elle remet en cause la valeur probante des conclusions de
l’expertise du Dr P.________ du 31 décembre 2018 et de l’enquête
économique sur le ménage du 21 mai 2019. L’intéressée reproche à
l’expert de ne pas avoir tenu compte de l’évolution en dents de scie du
trouble dépressif récurrent moyen, d’avoir substitué sa propre
appréciation du cas aux précédents experts, de ne pas s’être prononcé de
manière détaillée sur l’exigibilité des tâches ménagères, de ne pas avoir
tenu compte de l’évolution négative de l’état de santé de son époux et
d’avoir mal apprécié ses ressources. Elle se fonde sur les rapports de ses
médecins traitants et de sa psychologue pour mettre en lumière une
anxiété généralisée qui la limiterait dans son quotidien. L’intéressée fait
également état d’incohérences dans le rapport d’expertise. Elle soutient
qu’elle ne serait pas en mesure d’assumer certaines tâches ménagères
uniquement du fait qu’elle ne travaillerait plus. L’intéressée prétend que le
taux d’empêchement ménager devrait s’exprimer à un taux égal, voire
supérieur à celui de l’incapacité de travail, du fait que les constatations

- 22 -
d’ordre médical devraient l’emporter sur les conclusions de l’enquête à
domicile en présence d’une pathologie psychique.
Pour l’office intimé, les incohérences relevées par la
recourante ne permettent toutefois pas de remettre en cause le contenu
de l’expertise. Il relève que les constats du Dr P.________ au sujet de
l’évolution positive de la vie quotidienne de l’intéressée sont corroborés
par le rapport d’enquête économique sur le ménage du 10 avril 2018.
Selon l’office intimé, ces constats montraient que l’état de santé de la
recourante s’était sensiblement amélioré depuis la première expertise.
6. a) Reconnaître une amélioration de l’état de santé psychique
de la recourante nécessite une évaluation à la lumière des indicateurs
jurisprudentiels déterminants. En effet, en présence d’une modification de
l’état de santé de la personne assurée depuis la précédente demande de
prestations AI pour adulte évaluée selon l’ancienne jurisprudence, il
convient désormais d’examiner le cas à la lumière, non plus de la
jurisprudence en vigueur à l’époque, mais de la jurisprudence actuelle
relative à l’évaluation des conséquences d’atteintes à la santé psychique
sur la capacité de travail (ATF 141 V 281), ceci conformément au principe
qui rend une nouvelle jurisprudence applicable ex nunc et pro futuro (ATF
140 V 154 consid. 6.3.2 et les références citées ; TF 9C_346/2017 du
14 novembre 2017 consid. 5.3.1).
b) aa) En l’espèce, le Dr P.________ a estimé que la recourante
présentait le diagnostic de trouble dépressif récurrent moyen avec
syndrome somatique (F33.11), ceci depuis 2015, précisant que des
rémissions partielles ont pu être suivies ponctuellement par les troubles
de l’adaptation retenus par les thérapeutes de la recourante et par le
Dr L.________ (Expertise P.________, p. 39). Les éléments anamnestiques et
cliniques, associés aux résultats des tests psychométriques, permettent
de poser le diagnostic dans les règles de l’art. L’expert a considéré que la
journée type, la diminution du suivi spécialisé en 2017 (psychothérapie
mensuelle ; arrêt du suivi psychiatrique ; arrêt fréquent des psychotropes)
ne plaidaient pas pour une symptomatologie dépressive sévère (ibid.). Il a

- 23 -
considéré que le trouble dépressif entraînait des limitations fonctionnelles
modérées avec des limitations dans tous les domaines d’activités, à savoir
un ralentissement psychomoteur modéré, des troubles de la concentration
subjectifs, sans aboulie, une anhédonie partielle et un isolement social
partiel, mais pas total (Expertise P.________, p. 40).
bb) Le Dr P.________ a exposé de manière convaincante qu’il
convient d’exclure un trouble de la personnalité. Il retient en revanche des
traits de la personnalité dépendante, émotionnellement labile,
anankastique et anxieuse qui décompensaient ponctuellement, ce qui
pouvait donner le change pour un trouble de la personnalité actuellement
non décompensé ou pour des troubles anxieux. L’expert motive son
appréciation en retenant que les traits de la personnalité en question
n’avaient pas empêché une activité à 100 % par le passé, ni une gestion
adéquate du quotidien avant la naissance de D.X.________ (Expertise
P.________, p. 39). Sur le plan clinique, il relève qu’il n’avait pas pu
constater l’apparition, en quelques minutes, d’au moins quatre
symptômes physiques d’anxiété, et cela sans raison apparente, ni
d’attaque de panique, ni de préoccupation excessive pour des problèmes
sans importance caractérisant l’anxiété généralisée, ni de symptômes
compatibles avec un trouble obsessionnel compulsif, ni de comportement
compulsif. A l’examen psychométrique pour l’anxiété, la passation de
l’échelle d’anxiété de Hamilton a révélé une anxiété qualitativement
moyenne (Expertise P.________, pp. 34-35). En présence d’arguments
objectifs tels que précisés ci-dessus, la recourante ne saurait reprocher au
Dr P.________ d’avoir substitué son appréciation à celles du Dr L.________.
Bien motivées et fondées sur des examens complets, les conclusions
diagnostiques du second expert peuvent être suivies.
Les appréciations de la Dre K.________ (rapport du
5 juillet 2021), du Dr F.________ (rapports des 16 janvier 2018 et
20 septembre 2019) et de Mme S.________ (rapports des 28 mars 2018 et
9 septembre 2019) ne sont pas étayées et ne permettent pas d’instiller le
doute sur les conclusions du Dr P.________. Les certificats d’arrêt de travail
produit par la recourante en cours de procédure, non motivés, ne sont pas

- 24 -
contributifs. S’agissant du rapport de la Dre K.________, celui-ci ne détaille
pas les nouveaux syndromes qui affecteraient sa patiente. Cette
spécialiste ne présente pas les éléments anamnestiques sur lesquels elle
fonde ses conclusions de sorte que ce rapport n’apporte en définitive
aucun nouvel élément au dossier qui n’aurait pas été connu du
Dr P.________ au jour de son expertise. La Dre K.________ fait également
mention des inquiétudes de l’intéressée pour […] en relation avec la
pandémie de Covid-19. Le rapport du 5 juillet 2021 ne décrit toutefois pas
de nouvelles limitations fonctionnelles qui auraient été engendrées par la
situation pandémique. De plus, force est de constater que la procédure
d’audition n’était pas terminée au début de la pandémie au printemps
2020. Or, la recourante n’a émis aucune plainte à ce moment-là. Dans ce
contexte, l’argument, soulevé en procédure judiciaire, n’est guère
crédible. Quant à une éventuelle réévaluation de la situation au mois de
septembre 2021, annoncée dans le rapport de la Dre K.________ du
5 juillet 2021, elle serait de toute manière postérieure au prononcé de la
décision entreprise et sortirait de l’objet du litige défini par cette dernière
(cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b).
Quant à la réaction de la recourante qui a suivi le projet de
décision du 13 août 2019, elle relève d’une décompensation consécutive à
l’annonce de la suppression de la rente (avis SMR du 29 octobre 2019), ce
que son médecin traitant et sa psychologue admettent (rapport du
20 septembre 2019 du Dr F.________ et rapport du 9 septembre 2019 de
Mme S.________). Une telle réaction est d’ailleurs parfaitement compatible
avec le caractère en dents de scie des troubles de la lignée dépressive et
les décompensations ponctuelles des traits de la personnalité de la
recourante relevés par l’expert (Expertise P.________, p. 39). Il ne s’agit pas
d’un argument en faveur d’un nouveau diagnostic. Au demeurant, l’on
verra ci-dessous que cet évènement n’a pas d’influence sur l’évaluation de
la capacité de travail (cf. consid. 6d/aa ci-dessous).
cc) Il résulte de ce qui précède que l’expert a posé les
diagnostics de lege artis après avoir procédé à des examens minutieux et
circonstanciés, en toute connaissance de cause. Les rapports médicaux

- 25 -
versés au dossier ne permettent pas d’envisager d’autres atteintes,
notamment dans le registre anxieux. L’analyse diagnostique échappe ainsi
à toute critique. Reste à vérifier si l’évaluation de la capacité de travail,
singulièrement l’amélioration de celle-ci, résiste aux griefs de la
recourante.
c) aa) Dans un premier moyen, la recourante fait grief à
l’expert d’avoir procédé à un « copier-coller » de plusieurs passages d’une
autre expertise ne correspondant pas à sa situation. Elle cite « à titre
exemplatif », la mention qu’elle disposerait d’un permis de cariste, ce qui
n’est pas le cas. Pour l’intimé cette imprécision ne remettrait pas en cause
la valeur probante de l’expertise.
bb) Certes, aucun élément au dossier n’indique que la
recourante ait exercé la fonction de cariste. Cette assertion ne remet
toutefois pas en cause la valeur probante de l’expertise. D’une part et
contrairement à ce que soutient la recourante, l’imprécision est limitée, il
ne s’agit en aucun cas de « plusieurs passages », de sorte que sur une
expertise de 48 pages, une inadvertance, si elle est regrettable, reste
tolérable. D’autre part, rien ne démontre que cette erreur ait eu des
conséquences sur l’évaluation de la capacité de travail de l’intéressée
(Expertise P.________, pp. 46-47). L’expertise indique la formation et le
parcours professionnel de la recourante, ainsi que ses activités bénévoles.
Puis, une fois le dossier soumis au service de réadaptation de l’AI, ce
dernier a dûment tenu compte de la formation de vendeuse et d’une
aptitude dans des postes administratifs, ceci sans faire mention d’une
hypothétique formation de cariste (cf. complément du 4 juillet 2020 au
rapport final REA). Sans incidence sur l’évaluation médicale ni sur le calcul
subséquent de la rente, ce grief doit être rejeté.
d) Il convient ensuite d’évaluer la capacité de travail de la
recourante, qui conteste une amélioration de ses ressources, à la lumière
des indicateurs jurisprudentiels.

- 26 -
aa) Dans l’axe de l’atteinte à la santé, les constatations
objectives du Dr P.________ témoignent d’une amélioration de la situation
de la recourante.
A ce propos, il est à relever que dès le début de la procédure
de révision de la rente, l’intéressée a indiqué à l’OAI qu’elle gérait mieux
l’anxiété, qu’elle se sentait plus stable sur le plan émotionnel et qu’elle
œuvrait comme bénévole à raison de plusieurs fois par semaine
(questionnaire de révision de rente du 16 décembre 2017). Tant le
Dr F.________ (rapport du 16 janvier 2018) que Mme S.________ (rapport du
28 mars 2018) admettent également l’existence d’une capacité de travail
résiduelle, ce qui montre que la position de la recourante, qui allègue ne
plus disposer de la moindre capacité de travail, n’est pas fondée.
On constate, ce qui n’est d’ailleurs pas contesté, que la
situation médicale du fils de la recourante est à l’origine de l’atteinte à la
santé psychique dont elle souffre. Or, l’intéressée admet que la situation
de son enfant s’est améliorée (Expertise P.________, p. 18). Dans son
rapport du 24 juillet 2013, le Dr L.________ indiquait que le trouble de
l’adaptation, qui s’était mué en trouble dépressif, subsistait encore lors de
ses examens du fait que, après avoir vécu dans l’attente de l’annonce du
décès de […] (Expertise L.________, p. 19). Bien que réservé, le pronostic
du premier expert était favorable pour la fin de l’année 2013, la situation
n’étant pas vouée à se prolonger à long terme pour autant que d’autres
éléments ne venaient pas se surajouter (Expertise L.________, pp. 19 et
21).
Tel n’est pas le cas. Les constatations du Dr P.________
témoignent d’une amélioration des symptômes qui présentent un
caractère moins prononcé dans le contexte d’une évolution positive de
l’état de santé de l’enfant D.X.________. Si l’expert retient un trouble
dépressif moyen récurrent avec syndrome somatique qui se répercute sur
la capacité de travail de la recourante, son impact sur les ressources de
cette dernière est moindre qu’au moment de l’évaluation par le
Dr L.________. Le Dr P.________ retient ainsi des limitations fonctionnelles

- 27 -
modérées, à savoir un ralentissement psychomoteur « modéré ou
discret », des troubles de la concentration subjectifs, sans aboulie, ni
anhédonie totale, mais partielle, et un isolement social partiel (Expertise
P.________, p. 43). De son côté, le Dr L.________ décrivait en 2013 des
émotions très fluctuantes, une réactivité émotionnelle pathologique, une
absence de loisirs, une distanciation de l’[association fréquentée par
l’intéressée] et une inactivité ménagère, sous réserve des tâches relatives
aux enfants (Expertise L.________, pp. 19-21). L’évolution est positive de ce
point de vue.
S’agissant de la réaction consécutive à la notification du projet
de décision rapportée par le médecin traitant et la psychologue traitante
de la recourante (rapports du 9 septembre 2019 de Mme S.________ et du
20 septembre 2019 du Dr F.________ ; cf. aussi contestation du
23 août 2019), ses conséquences sortent du champ médical. Cette
réaction relève d’un facteur de stress psychosocial qui, s’il contribue aux
symptômes, constitue une circonstance non invalidante et donc non
assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1 et 3.4.2.1 ; TF 9C_549/2015 du 29
janvier 2016 consid. 4.3). Il en va de même des difficultés […] (rapport du
20 septembre 2019 du Dr F.________) qui demeurent gérables compte tenu
d’une exigibilité professionnelle de 50 % et des compétences
éducationnelles reconnues par l’enquêteur de l’AI (enquête économique
sur le ménage du 21 mai 2019).
Sur le plan ménager, l’évolution est frappante dès lors que la
recourante décrit longuement sa journée type et n’apparaît, sous réserve
d’un léger ralentissement psychomoteur, plus limitée dans ce domaine
(comp. Expertise L.________, pp. 21-22) alors qu’en 2013 son mari déclarait
à l’expert L.________ qu’elle n’assumait plus d’autre tâche que celles qui
concernaient les enfants (Expertise L.________, pp. 17-18). A cet égard,
l’enquêtrice relevait en 2012 que l’aide du mari dépassait ce qui était
exigible, et ceci dans de nombreux domaines (enquête économique sur le
ménage du 26 septembre 2012). Ce n’est toutefois plus le cas notamment
en raison des affections présentées par le mari (enquête économique sur
le ménage du 21 mai 2019). Rien ne remet en cause la valeur probante de

- 28 -
l’enquête économique sur le ménage du 21 mai 2019. Ses conclusions
sont corroborées par les déclarations initiales de la recourante (cf.
questionnaire de révision de rente du 16 décembre 2017), par le fait
qu’elle œuvre comme bénévole (Ibid.) et par la description du quotidien
faite par l’expert auquel elle a exposé de manière approfondie les tâches
qu’elle exerçait (Expertise P.________, pp. 21-22). L’expert a en outre
précisé que l’intéressée est en mesure, en parallèle d’une activité
professionnelle exigible au taux de 50 %, de vaquer à ses tâches
ménagères (Ibid, p. 22) et qu’elle gérait seule le quotidien, sans aide
extérieure (Ibid, p. 21). Il est à relever que l’enquêteur a confirmé ce point
de vue à la suite de sa visite (Complément du 11 février 2020). C’est dès
lors en vain que la recourante allègue que l’expert se serait prononcé en
« quelques lignes » sur cette problématique qu’il a, au contraire,
soigneusement investigué. Il est encore à relever qu’en 2013, le
Dr L.________ posait un pronostic favorable sous réserve de nouveaux
éléments qui viendraient se surajouter (Expertise L.________, p. 19). Or,
malgré la dégradation de l’état de santé du mari de l’intéressée, aucun
nouvel élément n’est venu se surajouter dans le tableau présenté par
cette dernière. La recourante se sent en effet utile pour […], de sorte
qu’elle parvient à gérer les difficultés inhérentes à l’état de santé de […]
(Expertise P.________, p. 25). Il convient de plus de rappeler que le rapport
d’enquête économique sur le ménage du 21 mai 2019 est essentiellement
établi en fonction des déclarations de l’intéressée. Dans ces circonstances,
les éléments observés par l’enquêteur à domicile concordent avec
l’appréciation de l’expert et avec les propres déclarations de la
recourante. Au final, l’enquête ménagère doit être qualifiée de probante.
Elle témoigne ainsi d’une nette amélioration de l’état de santé de
l’intéressée, ce qui rejoint les conclusions du Dr P.________.
Le critère du succès du traitement, respectivement de la
résistance au traitement, n’est guère pertinent dans le cas de la
recourante qui a mis un terme au suivi psychiatrique, qui ne bénéficie pas
d’un suivi psychothérapeutique régulier, dont la compliance laisse à
désirer et dont la pharmacologie n’est pas adaptée (Expertise P.________,
pp. 44-47). Il y a lieu de constater que l’intéressée n’a de loin pas épuisé

- 29 -
les opportunités thérapeutiques à sa disposition comme le constate à juste
titre l’expert qui préconise une psychothérapie hebdomadaire et une
adaptation du traitement antidépresseur (Ibid., p. 47).
Quant à la question des mesures de réadaptation, le résultat
de l’expertise, montrant une attitude guère cohérente de la recourante, ne
plaide plus en faveur de conséquences sévères sur la capacité de travail.
En 2013, le Dr L.________ ne préconisait pas de mesures de réadaptation,
admettant une incapacité de travail complète (Expertise L.________, p. 22).
Le Dr P.________ retient désormais que la recourante exprime des
avantages secondaires à sa situation et […] plutôt que de se réinsérer
professionnellement (Expertise P.________, p. 44), l’intéressée déclarant à
l’expert qu’elle ne travaillerait pas avant que […] (Ibid., p. 23). La
psychologue traitante de la recourante, Mme S.________, réclame pourtant
des mesures de réinsertion dans son rapport du 9 septembre 2019. Cette
demande concorde d’ailleurs avec l’aide au placement sur laquelle l’intimé
semble entrer en matière (cf. motivation de la décision du 3 juin 2020). On
constate aussi que l’intéressée s’est plainte de ne pas bénéficier de
mesures professionnelles durant la procédure d’audition (cf. objections du
27 septembre 2019). Cela tend ainsi à démontrer un potentiel de
réadaptation non exploité.
Au surplus, le Dr P.________ ne retient pas de comorbidités
psychiatriques significatives, étant rappelé que les diagnostics retenus
sont convaincants (consid. 6b ci-dessus).
bb) Dans l’axe « personnalité », le Dr P.________ a constaté
que les traits de la personnalité dépendante, émotionnellement labile,
anankastique et anxieuse pouvaient décompenser ponctuellement
(Expertise P.________, pp. 39 et 41). Toutefois, il a rappelé que les
ressources personnelles de l’intéressée étaient bonnes, qu’elle arrivait à
gérer son quotidien sans difficulté d’un point de vue psychiatrique, à avoir
des contacts sociaux limités, sans isolement social total, et à gérer ses
enfants sans difficulté. L’expert n’a ainsi retenu aucune répercussion de
ces traits de la personnalité sur la capacité de travail (Ibid., p. 41, cf. aussi

- 30 -
p. 22). Il n’est pas question ici d’une personnalité pathologique. Au
demeurant, les traits de personnalité n’ont en principe pas valeur de
maladie psychiatrique invalidante (TF 9C_756/2018 du 17 avril 2019
consid. 5.2.2).
cc) Il apparaît que la recourante bénéficie de contacts sociaux
élargis par rapport à la situation prévalant lors de l’expertise réalisée en
2013, dénotant d’une évolution positive. Elle a en effet renoué contact
avec [son association], y œuvrant deux matinées par semaine (comp.
formulaire de révision de rente complété le 16 décembre 2017 et
Expertise L.________, p. 5). L’intéressée a aussi expliqué au Dr P.________
que son entourage la soutenait beaucoup, surtout sa mère (Expertise
P.________, pp. 15 et 21). Dans ce contexte, l’isolement social partiel
retenu par le Dr P.________ sur la base de son anamnèse est convaincant
(Ibid., pp. 15, 18-19 et 41).
dd) Examinant l’uniformité des limitations dans tous les
domaines de la vie, l’expert a constaté que la recourante conservait de
bonnes capacités et ressources personnelles toutefois péjorées par des
troubles de la concentration subjectifs et un ralentissement psychomoteur
modéré. Il a retenu des limitations fonctionnelles modérées, mais
significatives d’un point de vue psychiatrique, ceci dans tous les domaines
de la vie. Il n’en demeure pas moins que la motivation à reprendre une
activité professionnelle est qualifiée de « nulle », notamment en raison du
quotidien dans lequel la recourante est très investie (Expertise P.________,
p. 42). Cet indicateur témoigne ainsi d’une situation moins uniforme que
ce qui ressortait de l’expertise réalisée en 2013 (Expertise L.________, pp.
17-18) et de l’évaluation ménagère réalisée à cette époque qui montraient
des limitations sévères dans tous les domaines de la vie.
ee) Concernant l’évaluation du poids effectif des souffrances
au regard de la mesure dans laquelle les traitements sont mis à profit ou
négligés, il y a lieu de constater que la recourante montre une compliance
fluctuante au traitement psychiatrique et que celui-ci devrait être revu

- 31 -
pour éviter une rechute. Sans nier les souffrances de l’intéressée, on
constate que celles-ci sont moindres qu’en 2013.
f) C’est ainsi en vain et sans objectiver ses allégations que la
recourante prétend que l’état de fait serait pour l’essentiel demeuré
inchangé.
En définitive, le rapport d’expertise du Dr P.________ satisfait
aux critères jurisprudentiels. L’évaluation de l’état de santé et la
répercussion des atteintes sur la capacité de travail font l’objet d’une
étude circonstanciée. Le rapport se fonde sur une analyse complète de la
situation de l’assurée et prend en considération ses plaintes et les avis
médicaux au dossier. Ses conclusions sont claires, motivées et ne
souffrent pas de contradictions. Les conclusions différentes des médecins
traitants ne sont pas de nature à remettre en cause les constatations de
l’expert qui avait connaissance de l’ensemble des aspects du dossier et les
a pris en compte dans son évaluation.
Les conclusions de l’expert, convaincantes, peuvent être
suivies, de sorte qu’il y a lieu de retenir que l’assurée bénéficie d’une
capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle qui respecte les
limitations fonctionnelles (emploi sans stress, sans hiérarchie complexe,
sans horaires irréguliers, troubles de la concentration subjectifs et
ralentissement psychomoteur modéré), ainsi que dans toutes autres
activités adaptées.
7. Pour le surplus, le calcul du degré d’invalidité n’est pas
contesté et peut être confirmé. Aussi, compte tenu d’un degré d’invalidité
de 27,33 %, inférieur au seuil de 40 % (art. 28 al. 1 let. b LAI), c’est dès
lors à juste titre que l’intimé a supprimé la rente dont bénéficiait la
recourante pour le premier jour du deuxième mois qui suivait la
notification de la décision entreprise (art. 88bis al. 2 let. a RAI).
8. a) La recourante réclame des mesures de réadaptation
professionnelle. De son côté, l’office intimé répond que la formation

- 32 -
professionnelle dont dispose l’intéressée lui permet déjà de travailler dans
des postes administratifs adaptés à ses limitations fonctionnelles,
précisant qu’une mesure d’aide au placement pourrait toutefois être
octroyée en cas de demande écrite.
b) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital). Le seuil minimum fixé par la jurisprudence
pour l’ouverture du droit à des mesures de réadaptation d’ordre
professionnel est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ
(ATF 130 V 488 consid. 4.2 ; 124 V 108 consid. 2b).
c) En l’occurrence, la recourante présente un degré
d’invalidité supérieur à 20 %, de sorte qu’il convient d’examiner son droit
à des mesures de réadaptation. La reprise de l’activité habituelle est
toutefois exigible selon l’expert (Expertise P.________, p. 46), ceci sans
qu’une activité adaptée puisse être exercée à un taux d’activité plus élevé
(Ibid., pp. 46-47). La recourante bénéficie d’un CFC de vendeuse et d’une
expérience professionnelle lui permettant de travailler dans des postes
administratifs. Au vu de sa formation et de son parcours professionnel,
une mesure de réadaptation ne s’avère pas nécessaire. L’intéressée
dispose en effet des compétences et du bagage professionnel adéquat
pour reprendre son activité habituelle, exigible sur le plan médical. C’est
ainsi à juste titre que l’intimé a refusé des mesures professionnelles à la
recourante dans sa décision du 3 juin 2020.
Il convient encore de relever que l’intimé a indiqué qu’une
mesure d’aide au placement pourrait toutefois être octroyée à la

- 33 -
recourante si elle en faisait la demande écrite (cf. motivation de la
décision du 3 juin 2020). .
10. Le dossier est complet. Il permet ainsi à la Cour de céans de
statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a pas lieu de donner suite à
la mesure d’instruction requise par la recourante, à savoir la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire (cf. recours du 8 juillet 2020, pp. 10-11).
En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent, les faits pertinents sur le plan médical
ayant pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3).
11. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision querellée du 3 juin 2020 doit être confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais judiciaires doivent être arrêtés à
400 fr. et sont mis à la charge de la recourante qui succombe (cf. art. 69
al. 1 LAI).
c) N’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait
prétendre à des dépens (art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté
II. La décision rendue le 3 juin 2020 l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

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III. Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Flore Primault (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :