vd_gerichte · PE22.021861 · 2023-05-15 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
381
PE22.021861-MPH
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 15 mai 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mmes Fonjallaz et Courbat, juges
Greffière : Mme Japona-Mirus
*****
Art. 29 al. 1 Cst. ; 5 al. 1, 221 al. 1 let. a, 227, 237, 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 8 mai 2023 par J.________
contre l'ordonnance rendue le 25 avril 2023 par le Tribunal des mesures
de contrainte dans la cause n° PE22.021861-MPH, la Chambre des
recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le Ministère public cantonal Strada (ci-après : Ministère
public) a ouvert une instruction pénale contre J.________, né le […] 1993,
ressortissant du Maroc, au bénéfice d'un permis de séjour B, pour recel par
métier, infraction à la loi fédérale sur l’encouragement du sport et de
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l’activité physique et infraction à la loi fédérale sur les armes. Les faits
suivants lui sont reprochés :
A Lausanne notamment, à tout le moins entre le mois
d’octobre 2022 et le 29 novembre 2022, date de son interpellation,
J.________, de concert avec P.________, a acquis, reçu et dissimulé différents
objets, notamment des bijoux, des montres, du matériel informatique,
ainsi que des vélos provenant notamment de vols commis par R.________
et O.________ (déférés séparément), alors qu'il savait ou devait à tout le
moins présumer qu’il s’agissait d’objets volés. Il est également reproché à
J.________ d'avoir importé illégalement en Suisse des produits qui seraient
utilisés dans le milieu du dopage et, d'avoir été, sans droit, en possession
de cinq cartouches pour armes à feux de différents calibres.
R.________ et O.________ ont été interpellés le 2 novembre
2022, ensuite d'une tentative de vol par effraction dans un véhicule à
Chavornay. Ils sont mis en cause pour plusieurs infractions contre le
patrimoine commises dans les cantons de Vaud et de Fribourg.
L’extraction des téléphones portables de ces derniers a
notamment permis de découvrir une conversation téléphonique entre
R.________ et J.________ au sujet d’un vélo électrique gris de marque Riese
et Müller. A l’occasion de cette conversation, J.________ a transmis à
R.________ le numéro de téléphone d’une personne qui devait se charger
de prendre en charge ce vélo. Les recherches effectuées par la police ont
permis d’établir que le numéro transmis correspondait au numéro de
P.________. L’enquête de police a déjà permis d’établir que ce vélo avait
été dérobé à [...] le 26 octobre 2022 à l’EPFL. Ce cycle a été géolocalisé à
[...] à Lausanne et retrouvé à cette adresse, en rue, par la police.
Dans le téléphone d’O.________, il a également été découvert
une vidéo, dans laquelle il tient dans sa main gauche trois montres, soit
une Swatch, une Longines et une Chanel. Des recherches effectuées par la
police, il ressort que ces montres proviennent d’un vol par introduction
clandestine commis à Lausanne, [...], le 28 octobre 2022. Lors de ce vol, il

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a également été dérobé un ordinateur portable MacBook Air. Cet
ordinateur a été géolocalisé à [...] notamment.
J.________ et P.________ ont été interpellés le 29 novembre
2022.
Une perquisition a été menée le 29 novembre 2022 au
domicile de J.________, soit à [...], à Lausanne. Lors de cette perquisition, il
a été retrouvé plusieurs objets signalés comme volés ou de provenance
douteuse, soit notamment plusieurs montres de marque, y compris une
montre Chanel et une montre Longines, des smartphones et divers
matériels informatiques, des enceintes JBL, des écouteurs neufs, des
bijoux et divers documents administratifs. Il a également été retrouvé cinq
cartouches pour armes à feux de différents calibres et deux cartons
contenant des seringues, des fioles et des médicaments interdits en
Suisse. Il convient de préciser que la montre Chanel et la montre Longines
correspondent aux montres dérobées lors du vol commis à Lausanne, [...],
le 28 octobre 2022.
Simultanément une perquisition a été menée au domicile de
P.________, soit à [...] à Lausanne. Lors de cette perquisition, il a été
retrouvé plusieurs objets de provenance douteuse et notamment des
numéraires, des smartphones et accessoires, des écouteurs Airpods,
plusieurs montres de marque, plusieurs paires de lunettes, des bijoux, des
cartes SIM, du matériel informatique, des habits de marque, plusieurs
sacoches et sacs à main et une enceinte Boombox. Il a également été
retrouvé du matériel d’injection et des médicaments.
Une perquisition a également été menée au salon de massage
d’A.________, sis à [...] à Lausanne, étant précisé que P.________ vit avec ce
dernier et que J.________ travaille à cet endroit.
Lors de ses auditions devant de la police et le Ministère public,
J.________ a admis s’adonner à l’acquisition et à la vente de différents
objets pour gagner de l’argent.

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b) J.________ a été appréhendé le 29 novembre 2022 et placé
en détention provisoire par ordonnance rendue le 2 décembre 2022 par le
Tribunal des mesures de contrainte. Le 27 février 2023, cette détention a
été prolongée, jusqu’au 27 avril 2023.
c) Par ordonnance du 29 décembre 2022, le Tribunal des
mesures de contrainte a rejeté la demande de libération de la détention
provisoire déposée le 19 décembre 2022 par J.________.
d) Selon l'extrait de son casier judiciaire, J.________ a été
condamné le 15 février 2021 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne pour lésions corporelles simples, injure et menaces, à une
peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr., avec sursis pendant deux
ans, et à une amende de 300 francs.
B. a) Le 13 avril 2023, le Ministère public, invoquant l’existence
des risques de fuite, de collusion et de réitération, a requis la prolongation
de la détention provisoire de J.________ pour une durée de deux mois.
b) Dans ses déterminations du 19 avril 2023, la défense a
conclu à la libération immédiate de J.________, subsidiairement à ce que la
durée de la prolongation de sa détention provisoire soit réduite à deux
semaines. S'agissant du risque de fuite, elle a fait valoir que le prénommé
disposait de très nombreuses attaches en Suisse, pays dans lequel il
séjournait depuis une dizaine d'années. Il s'y était marié avec une
Suissesse et avait fondé sa propre entreprise de massage. Malgré les
difficultés financières rencontrées au cours de la pandémie de Covid-19, il
était resté en Suisse et y avait même entamé une nouvelle formation
d'auxiliaire de santé auprès de l'Ecole de santé de Suisse romande qu'il
espérait pouvoir terminer lors de la prochaine session qui se déroulerait du
13 au 31 mars 2023. S'agissant des risques de collusion et de réitération,
ils étaient inexistants, au vu, d'une part de la parfaite collaboration de
J.________ et du stade de l'instruction, qui était terminée et, d'autre part,
de l'opportunité de reprendre sa formation professionnelle d'auxiliaire de

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santé, afin de pouvoir assainir sa situation financière. Enfin, le principe de
la proportionnalité n'était plus respecté, dès lors que seule une minorité
d'objets avait été recelée par J.________, que le gain ainsi réalisé était resté
très modeste, qu'il avait agi par nécessité, soit pour continuer d'assumer
les charges de son couple, sa femme étant en formation à cette période-
là, alors qu'elle travaillait désormais à un taux d'activité de 100%, qu'il
était lui-même empêché de reprendre sa formation à la session du mois
de mars, repoussant ainsi à juin 2023 ses chances réelles de reprendre sa
vie en mains et, enfin, qu'il ne s'exposait pas à une lourde peine.
c) Par ordonnance du 25 avril 2023, retenant l’existence du
risque de fuite et renonçant à examiner l’existence des risques de
collusion et de réitération, le Tribunal des mesures de contrainte a
ordonné la prolongation de la détention provisoire de J.________ (I), a fixé la
durée maximale de la prolongation à deux mois, soit au plus tard jusqu’au
26 juin 2023 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance suivaient le sort
de la cause (III).
S'agissant de l'existence du risque de fuite, le Tribunal des
mesures de contrainte a retenu que J.________, dont la situation financière
était précaire, était un ressortissant marocain, particulièrement mobile
entre la Suisse et son pays d’origine, dans lequel il se rendait plusieurs fois
par année, que sa famille vivait encore dans ce pays et qu’il lui envoyait
de l’argent, que sa situation maritale était pour le moins compliquée, dans
la mesure où le couple se cachait de la famille de son épouse, que
l’activité de masseur au [...] dont il se prévalait était également confuse,
dans la mesure où A.________, qui mettait son local à disposition pour les
massages, faisait l’objet d’une dénonciation séparée pour infraction à la loi
vaudoise du 30 mars 2004 sur l’exercice de la prostitution, que le prévenu
semblait d’ailleurs lui-même se prostituer dans le cadre de cette activité,
en prodiguant des massages avec finitions sexuelles sans s’annoncer
comme travailleur du sexe, que ses attaches en Suisse étaient, malgré ce
qu’il prétendait, des plus fragiles et que, dans ces circonstances, il était
fort à craindre qu’il décide de prendre la fuite pour échapper à une
éventuelle condamnation.

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C. Par acte du 8 mai 2023, J.________, par son défenseur d'office,
a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, à
sa libération immédiate et, subsidiairement, à sa mise en liberté
immédiate assortie de mesures de substitution (dépôt de tous ses papiers
d'identité et obligation de suivre la formation pratique d'auxiliaire de santé
à la prochaine date utile). Plus subsidiairement, il a conclu à ce que la
prolongation de sa détention provisoire soit ordonnée pour une durée de
vingt jours au plus. Encore plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation
de l’ordonnance entreprise, le dossier de la cause étant renvoyé au
Tribunal des mesures de contrainte pour nouvelle décision dans le sens
des considérants à intervenir.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

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En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), par un détenu qui a la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2. Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de
craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de
commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
A l’expiration de la durée de la détention provisoire fixée par le
tribunal des mesures de contrainte, le ministère public peut demander la
prolongation de la détention (art. 227 al. 1 CPP).
3. Le recourant ne conteste pas que des soupçons sérieux de
commission d’infractions soient réunis. A raison, puisque la perquisition du
domicile du prévenu a permis la découverte d’objets signalés volés ou de
provenance douteuse, tels que notamment des montres de marques, des
smartphones et ordinateurs, le rapport de police du 17 mars 2023 le
mettant au demeurant en cause pour huit cas de recel ; ce rapport retient
qu'il a en substance reconnu qu’il avait acheté des objets qu'il savait volés
pour les revendre et gagner de l’argent, et que la méthode particulière

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utilisée notamment par le prévenu pour « recruter » des vendeurs,
consistant à se rendre à la soupe populaire pour rencontrer des personnes
en situation très précaire, ne laissait pas de place au doute quant à la
provenance délictuelle des objets.

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4.
4.1 Le recourant conteste l’existence d’un risque de fuite. Il
soutient que le Tribunal des mesures de contrainte retiendrait à tort qu'il
serait particulièrement mobile entre la Suisse et son pays d'origine, dans
lequel il se rendrait plusieurs fois par année, dès lors qu'il ne retournerait
au Maroc que pour y passer des vacances ou y suivre des stages
d'entrainement ponctuellement. La décision entreprise retiendrait
également à tort que sa situation maritale serait pour le moins
compliquée, dès lors que le contexte familial difficile dans lequel a vécu
son épouse et, en particulier le fait qu'une partie de sa famille n'accepte
pas son mariage avec une personne d'origine non kosovare, serait au
contraire de nature à démontrer le lien fort qui les unit et à renforcer sa
situation maritale. L'ordonnance attaquée retiendrait également à tort que
sa situation professionnelle serait confuse. Le recourant exercerait deux
activités de masseur en parallèle. Premièrement, il effectuerait des
massages sportifs et thérapeutiques en qualité d'indépendant sous la
raison individuelle [...]. Pour l'exercice de cette activité, il partagerait des
locaux à [...], à Lausanne, avec A.________ qui a également sa propre
entreprise de massage, sous la raison individuelle [...]. Ce dernier serait le
locataire principal du local, le recourant sous-louant une partie de celui-ci.
Deuxièmement, le recourant serait employé en qualité d'extra par le
sauna club le [...], avec lequel A.________ n'aurait aucun lien. Le recourant
a également souligné qu'il n'était pas prévenu d'exercice illicite de la
prostitution. Enfin, la décision attaquée omettrait totalement de constater
la formation d'auxiliaire de santé à laquelle il était inscrit et qu'il était sur
le point de terminer au moment de sa mise en détention en novembre
2022, formation qui aurait précisément pour but d'assainir sa situation
financière en lui permettant d'accéder à un marché où les offres d'emploi
ne manqueraient pas. Au vu de l'ensemble de ces éléments, le Tribunal
des mesures de contrainte aurait procédé à une constatation erronée des
faits en retenant que ses attaches en Suisse étaient des plus fragiles. Il fait
valoir qu'il est arrivé en Suisse il y a plus de sept ans, qu'il est au bénéfice
d'un permis B, qu'il a d'abord vécu à Bienne où il a contracté un premier
mariage et entrepris une formation de masseur, que bien que son mariage
n'ait pas été couronné de succès, il est resté en Suisse, a déménagé en

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Suisse romande et a monté sa propre société de massages, qu'il a alors
rencontré sa seconde épouse, avec laquelle il a tissé un lien fort, que
malgré les difficultés rencontrées avec la famille de cette dernière et les
conséquences qu'a eu la pandémie de COVID-19 sur sa situation
économique, il n'a jamais eu le projet de retourner dans son pays
d'origine, qu'au contraire, il a redoublé d'efforts en cherchant des aides
financières et en tentant diverses reconversions professionnelles, qu'il a
finalement décidé d'investir la somme de 3'000 fr. dans une seconde
formation dans un tout autre domaine, dans lequel il a de très bonnes
chances de trouver un emploi stable et rémunérateur, qu'il est un jeune
homme de 30 ans, grand sportif, parfaitement intégré en Suisse et
maitrisant deux langues nationales, soit le français et l'allemand. Ainsi, le
seul élément permettant d'imaginer un risque de fuite serait sa nationalité
marocaine, soit un élément très faible au regard de la convergence de
l'ensemble de ses intérêts vers la Suisse, qui rendrait le risque de fuite à
peine possible, mais aucunement probable, d'autant moins que la peine
maximale qui pourrait lui être reprochée ne serait plus très loin de la
durée de la détention subie avant jugement.
4.2 Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention
provisoire peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le
prévenu se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en
prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser
en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé,
sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que
ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non
seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne
peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention,
même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de
l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503
consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3).
4.3 En l'espèce, le recourant est ressortissant du Maroc, au
bénéfice d'un permis B. Il est né et a grandi au Maroc. Sous réserve de son
épouse, il n'a pas de famille en Suisse. Ses parents et une partie de ses

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frères et sœurs vivent au Maroc. Il leur envoie régulièrement de l'argent. Il
se rend dans ce pays deux à trois fois par année. En novembre 2022, il y
est resté presque un mois pour un stage d'entraînement, étant précisé
qu'il fait des compétitions de course à pied en qualité de sportif semi-
professionnel et que durant quatre ans, il a beaucoup voyagé dans le
monde pour faire des compétitions. Il est arrivé en Suisse en août 2015,
soit il y a près de huit ans. Il a été marié avec [...], une Suissesse, avec qui
il a vécu pendant environ cinq ans à Bienne. Après son divorce avec celle-
ci, il est venu vivre à Lausanne où il a ouvert son cabinet de massage. A
un moment donné, il a déménagé à Aubonne, puis est revenu à Lausanne.
Il s'est remarié en février 2022 avec [...], de nationalité suisse. Son épouse
a obtenu un CFC et a commencé une activité professionnelle pour laquelle
elle perçoit un salaire de 3'300 francs. Elle est d'origine kosovare et est en
conflit avec une partie de sa famille dont elle vit cachée – sa famille
ignorant son adresse –, pour le motif qu'elle a épousé un homme qui n'a
pas les mêmes origines qu'elle. Le recourant a connu des difficultés
professionnelles, liées selon lui à la pandémie de Covid-19 et aux pertes
de revenus y relatives. Son activité de masseur exercée sous la raison
individuelle [...] pour laquelle il partage des locaux avec A.________, son
activité de masseur salarié au [...] et ses achats-ventes d'objets lui
procuraient un revenu d'environ 2'500 fr. par mois. Actuellement inscrit à
l'Ecole de santé de Suisse romande, à Genève, il a dit souhaiter terminer
une formation d'auxiliaire de santé pour se reconvertir. Il a des dettes à
hauteur de 12'000 fr. et n'a plus payé ses primes d'assurance-maladie
depuis plusieurs mois.
Il découle de ce qui précède que le recourant a des attaches
importantes au Maroc, que sa situation professionnelle en Suisse est
encore instable, même s'il a entrepris une formation, que sa situation
financière est précaire, qu'il a des dettes, qu'il a vécu dans différentes
régions de Suisse, de sorte qu'il n'est pas inséré dans un endroit précis,
qu'il a passablement voyagé dans le cadre de son activité de coureur
semi-professionnel et qu'il s'est marié très récemment. A cet égard, on
doit admettre avec le premier juge que la situation maritale du recourant
est compliquée, dans la mesure où le couple se cache de la famille de son

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épouse. De plus, sa situation conjugale ne l'a pas empêché de commettre
des délits. En outre, même si le couple semble uni et ne pas vouloir être
séparé, rien n'indique qu'il ne pourrait pas s'établir au Maroc. Même si on
ne peut pas retenir que les attaches du recourant en Suisse sont des plus
fragiles comme l'affirme la décision entreprise, il y a lieu de considérer
que le prévenu a des attaches tant au Maroc qu'en Suisse, où sous réserve
de ses mariages avec des Suissesses son intégration n'est pas bonne.
Dans ces conditions, il y a sérieusement lieu de craindre que le recourant
reparte dans son pays d’origine, voire disparaisse dans la clandestinité,
pour se soustraire à sa responsabilité pénale.
Le risque de fuite est donc concret et justifie la mise en
détention provisoire du recourant.
5.
5.1 Le recourant invoque une violation du principe de la
proportionnalité. Il soutient que le comportement qui lui est reproché ne
saurait justifier le prononcé d'une peine privative de liberté de plus de 5
mois. Selon lui, le juge du fond devra tenir compte du fait qu'il avait pour
but premier d'exercer une activité légale d'achat-vente d'objets pour parer
à ses difficultés financières, jusqu'à pouvoir terminer sa reconversion
professionnelle, qu'il s'est petit à petit laissé tenter par des objets à la
provenance douteuse par appât d'un gain facile, qu'il n'a exercé cette
activité que sur une période relativement brève, de quelques mois tout au
plus, que cette activité illégale ne lui a pas permis de dégager un gain
considérable, de nature à permettre la couverture de ses besoins, de sorte
que l'aggravante du métier ne saurait être retenue, et qu'il avait d'ores et
déjà prévu de cesser son activité avant sa mise en détention puisqu'il
effectuait une reconversion professionnelle prometteuse. Le recourant
soutient en outre qu'il conviendrait également, à décharge, de retenir qu'il
n'a aucun antécédent, sous réserve d'un cas bagatelle de dispute sur un
parking ayant été sanctionné par des jours-amende avec sursis, ainsi que
son repentir sincère. La privation de liberté causerait en outre des dégâts
importants sur sa santé, dès lors que, privé de ses habitudes sportives, qui
consistaient en 180 km de course à pied par semaine, il aurait développé

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un kyste au cœur qui nécessiterait une opération, laquelle ne pourrait
avoir lieu en raison de sa détention. Enfin, les conditions du sursis seraient
de toute évidence réalisées dans le cas d'espèce. Par conséquent, selon le
recourant, la prolongation de la détention provisoire pour deux mois
supplémentaires serait une mesure disproportionnée au regard de la peine
prévisible et plus largement au regard de l'ensemble des éléments du cas
d'espèce.
5.2 L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ne doit
pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La
proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard
de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV
270 consid. 3.1; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et la jurisprudence citée). A cet
égard, il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi
longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine privative
de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de
condamnation (ATF 143 IV 168 consid. 5.1; ATF 139 IV 270 consid. 3.1). Le
fait que la peine encourue puisse être assortie du sursis, total ou partiel,
n'est pas déterminant sous l'angle de la proportionnalité (ATF 133 I 270
consid. 3.4.2).
5.3 En l'espèce, le motif selon lequel le recourant n'encourrait
qu'une peine assortie du sursis est sans pertinence, puisque, pour juger de
la proportionnalité de la détention, il n’y a pas lieu de prendre en compte
l’octroi d'un éventuel sursis. En outre, contrairement à ce que soutient le
recourant, on ne peut pas en l'état retenir que son activité de recel ne
serait liée qu'à des difficultés financières engendrées par la pandémie de
Covid-19 ou au fait qu'il entendait financer sa reconversion
professionnelle. Quoi qu'il en soit, ces circonstances seront, le cas
échéant, prises en compte par l'autorité de jugement, à laquelle le juge de
la détention ne saurait se substituer. Ainsi, compte tenu des actes de recel
qui sont reprochés au recourant, – dont il apparaît qu'au vu de leur
fréquence, ainsi que des revenus obtenus régulièrement par celui-ci et de
la méthode utilisée pour « recruter » des vendeurs, consistant à se rendre
à la soupe populaire pour rencontrer des personnes en situation très

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précaire, ils peut se justifier de retenir l'aggravante du métier –, des autres
charges qui pèsent sur lui et de ses antécédents, la durée de la détention
provisoire fixée jusqu’au 26 juin 2023 demeure proportionnée, étant
rappelé que le recourant est détenu depuis le 29 novembre 2022, soit
depuis moins de six mois. Enfin, en l’absence de certificats médicaux, on
ne saurait soutenir que la détention provisoire du recourant soit
préjudiciable à sa santé et qu’il ne bénéficierait pas des soins nécessaires
en prison, même si on conçoit que sa détention ait un impact sur ses
performances physiques, vu le manque d’entraînement.
6.
6.1 Le recourant soutient que des mesures de substitution, soit le
dépôt de tous ses papiers d'identité et l’obligation de suivre la formation
pratique d'auxiliaire de santé à la prochaine date utile, supprimeraient les
risques retenus.
6.2 Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3
Cst. ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient
d’examiner les possibilités de mettre en œuvre d’autres solutions moins
dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui représente
l’ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence
est concrétisée par l’art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal
compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et
place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de
sûreté si ces mesures permettent d’atteindre le même but que la
détention.
En vertu de l’art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des
mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des
documents d’identité et autres documents officiels (let. b), l’assignation à
résidence ou l’interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain
immeuble (let. c), l’obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l’obligation d’avoir un travail régulier (let. e),
l’obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l’interdiction d’entretenir des relations avec certaines personnes

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(let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière
non exhaustive à l’art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit
commentaire, Code de procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art.
237 CPP) – sont un succédané à la détention provisoire, le tribunal doit les
prononcer à la place de la détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté si elles permettent d’empêcher la concrétisation du risque (ATF 142
IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz, in :
Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], op. cit., n. 2 ad art. 237 CPP).
L’art. 237 al. 3 CPP précise que, pour surveiller l’exécution de ces
mesures, le tribunal peut ordonner l’utilisation d’appareils techniques qui
peuvent être fixés à la personne sous surveillance.
De jurisprudence constante, une surveillance électronique ne
permet pas de parer au risque de fuite, mais uniquement d'exercer un
contrôle a posteriori ; il en va de même de la saisie de documents
d'identité (cf. par ex. TF 1B_145/2023 du 12 avril 2023 consid. 5.2 et les
réf. cit.).
6.3 En l'espèce, la mise en œuvre des mesures de substitution
proposées n’est pas propre à pallier le risque de fuite. Il en va ainsi, selon
la jurisprudence précitée, du dépôt des documents d'identité. Quant à
l'obligation de suivre une formation, on ne voit pas en quoi elle
présenterait une quelconque garantie. Tout au plus pourrait-elle entrer en
ligne de compte pour pallier le risque de récidive, non retenu en l'espèce.
Aucune de ces mesures n’est de nature à empêcher le recourant de
quitter le territoire suisse pour un pays limitrophe ou de disparaître dans la
clandestinité. On ne voit au demeurant pas quelle autre mesure le serait.
7.
7.1 Le recourant se plaint encore d’une violation du principe de la
célérité. Il soutient qu’une fois l'enquête terminée au début du mois de
février, qui a nécessité quatre mois, il avait fallu attendre le 28 mars 2023
pour la reddition du rapport d'investigation, puis encore un mois pour que
le Ministère public procède à l'audition récapitulative des prévenus. Ainsi,
plus aucune administration de preuve n'aurait eu lieu depuis le début du
mois de février 2023. Il serait à craindre que l'avis de prochaine clôture et

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la mise en accusation ne soient pas imminents. Le recourant ne saurait
devoir subir une prolongation de sa détention pour des motifs
organisationnels étatiques.
7.2 Les art. 29 al. 1 Cst. et 5 al. 1 CPP garantissent notamment à
toute personne le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai
raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la célérité et
prohibent le retard injustifié à statuer. Concrétisant ce principe, l'art. 5 CPP
impose aux autorités pénales d'engager les procédures pénales sans délai
et de les mener à terme sans retard injustifié (al. 1), la procédure devant
être conduite en priorité lorsqu'un prévenu est placé en détention (al. 2).
Selon la jurisprudence, le grief de violation du principe de la
célérité ne doit être examiné, lors du contrôle judiciaire de la détention,
que pour autant que le retard dans la procédure soit propre à mettre en
cause la légalité de la détention provisoire et donc à justifier un
élargissement. N'importe quel retard n'est cependant pas suffisant. Il doit
s'agir d'un manquement particulièrement grave, faisant au surplus
apparaître que l'autorité de poursuite n'est plus en mesure de conduire la
procédure à chef dans un délai raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2 ;
ATF 137 IV 118 consid. 2.1 ; ATF 137 IV 92 consid. 3.1 et les arrêts cités ;
TF 1B_637/2022 du 26 janvier 2023 consid. 3.1). Le caractère raisonnable
de la durée d'une instruction s'apprécie selon les circonstances
particulières de la cause, eu égard à la complexité de l'affaire, au
comportement du requérant et des autorités compétentes, ainsi qu'à
l'enjeu du litige pour le prévenu (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 ; ATF 124 I
139 consid. 2c). On ne saurait ainsi reprocher à l'autorité quelques temps
morts, qui sont inévitables dans une procédure. Lorsqu'aucun d'eux n'est
d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui
prévaut. Des périodes d'activité intense peuvent donc compenser le fait
que le dossier a été laissé momentanément de côté en raison d'autres
affaires (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 et les références). En cas de retard de
moindre gravité, des injonctions particulières peuvent être données,
comme la fixation d'un délai de détention maximum. C'est au surplus au
juge du fond qu'il appartient, cas échéant, par une réduction de peine de

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tenir compte d'une violation de l'obligation de célérité (ATF 128 I 149
consid. 2.2.2).
7.3 En l’espèce, on ne distingue aucune violation du principe de la
célérité, ni a fortiori un manquement grave faisant au surplus apparaître
que l’autorité de poursuite n’est plus en mesure de conduire la procédure
à chef dans un délai raisonnable. En effet, après que la police a rendu son
rapport d’investigation le 23 mars 2023, la procureure a procédé à
l’audition récapitulative des prévenus le 17 avril 2023. Un avis de
prochaine clôture a été adressé le 12 mai 2023 aux parties leur
impartissant un délai au 7 juin 2023 pour formuler leurs éventuelles
réquisitions de preuve. L’enquête s’est dès lors poursuivie sans
désemparer et arrive à son terme. Partant, on ne discerne pas de retard
dans la conduite de la procédure, propre à mettre en cause la légalité de
la détention provisoire. Le moyen s’avère donc infondé.
8. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Les frais de procédure, constitués en l’espèce de l’émolument
d’arrêt, par 1'650 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
ainsi que des frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a
CPP), fixés à 720 fr. (4 heures d’activité nécessaire d’avocat au tarif
horaire de 180 fr.), auxquels il convient d’ajouter des débours forfaitaires
à concurrence de 2% (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement sur l’assistance
judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3],
applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 14 fr. 40, et la TVA, par 56 fr.
55, soit à 791 fr. au total en chiffres arrondis, seront mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office du recourant ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de ce dernier le permette (art. 135 al. 4 CPP).

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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 25 avril 2023 est confirmée.
III. L’indemnité allouée au défenseur d’office de J.________ est
fixée à 791 fr. (sept cent nonante-et-un francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’650 fr. (mille six cent cinquante francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de J.________,
par 791 fr. (sept cent nonante-et-un francs), sont mis à la
charge de ce dernier.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de J.________ le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Aline Bonard, avocate (pour J.________),
- Ministère public central ;

- 19 -
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure du Ministère public cantonal Strada,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :