vd_gerichte · PE23.023663 · 2024-07-05 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
501
PE23.023663-XMA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 5 juillet 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges
Greffier : M. Cornuz
*****
Art. 173, 174 CP ; 6, 309, 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 26 février 2024 par la
société R.________ SA contre l’ordonnance de non-entrée en matière
rendue le 13 février 2024 par le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne dans la cause n° PE23.023663-XMA, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. Une procédure pénale distincte à la présente cause est
instruite par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne, sous
référence PE23.002692-XMA, à l’encontre de F.________, directeur de la
société R.________ SA, pour des faits de harcèlement sexuel.
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Dans le contexte des faits de harcèlement sexuel en question,
Q.________, employé de la société R.________ SA, a adressé le 16 mai 2023
un courriel à [...], dans lequel il a écrit : « Bonjour, Suite à des informations
que j’ai reçues récemment, j’ai fort à croire que deux autres de mes
collègues de travail actives ont subi du harcèlement sexuel par le passé et
se sont probablement arrangés avec la direction avec une compensation
financière avec un accord de non-divulgation. Il s’agit de: - [...] - [...] Bien à
vous, Q.________. ». Toujours dans ce cadre, Q.________ a également été
auditionné par la police de Lausanne le 12 juillet 2023. A cette occasion, il
a déclaré : « Il se pourrait que [...] subi (sic) du harcèlement de F.________.
Ceci avait été porté à la direction par [...] suite aux doléances de [...], qui
le tient de [...], qui le tient de [...]. [...] occupait la place de [...] avant qu’il
ne quitte l’entreprise. Cela s’est soldé par un accord de non divulgation
contre paiement. ».
Le 17 juillet 2023, l’[...] a adressé un avertissement à la
société R.________ SA, ensuite d’un contrôle effectué le 15 juin 2023. Il
ressort de cet avertissement que l’[...] a initié un contrôle des conditions
de travail au sein de la société R.________ SA à la suite de la réception de
plusieurs plaintes portant principalement sur la protection de l’intégrité
personnelle et la prévention des risques psychosociaux des collaborateurs
et collaboratrices de la société et dénonçant les situations problématiques
suivantes : harcèlement sexuel par le directeur de l’établissement,
mobbing de la part de la direction, absence de mesures en vue de
protéger l’intégrité personnelle des travailleurs, pressions subies par les
employés, organisation du travail lacunaire, manquements aux règles de
sécurité médicale et absence de formation pour effectuer certains actes
médicaux. En substance, l’[...] a déclaré avoir constaté des
dysfonctionnements dans les domaines de la protection de l’intégrité
personnelle – relevant qu’il ressortait notamment de l’audition du
personnel que plusieurs collaboratrices se sont senties victimes de
harcèlement sexuel de la part du directeur F.________ – et des risques
psychosociaux des collaborateurs et collaboratrices de la société
R.________ SA, des dangers biologiques et mesures d’urgence et de
l’entretien des locaux et équipements de travail. Un délai au 31 août 2023

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a été imparti à la société R.________ SA pour procéder à l’élaboration des
mesures mentionnées dans l’avertissement ou à toute autre mesure
équivalente et transmettre à l’[...] son plan d’action visant à la mise en
place de mesures, et en informer son personnel.
En date du 13 octobre 2023, après l’octroi d’une prolongation
de délai, l’[...] a rendu, compte tenu de l’inaction de la société R.________
SA, une décision impartissant à celle-ci un délai au 15 novembre 2023
pour prendre toutes les mesures nécessaires afin d’assurer et d’améliorer
la protection de la santé physique et psychique de ses travailleurs et de lui
transmettre son plan de mesures, et la sommant sans délai, notamment,
de faire en sorte que la santé des employés et employées ne subisse pas
d’atteintes dues à des influences physiques, chimiques ou biologiques et
de garantir la propreté et l’entretien de ses locaux, postes de travail et
installations sanitaires.
En date du 5 octobre 2023, la société R.________ SA, par son
administratrice [...], épouse de F.________, a déposé plainte contre
Q.________, estimant que les propos susmentionnés tenus par celui-ci dans
son courriel à l’[...] du 16 mai 2023 et devant la police le 12 juillet 2023
portaient atteinte à l’honneur de la société R.________ SA, dans la mesure
où ils supposaient qu’elle avait acheté le silence d’une employée et toléré
des comportements répréhensibles de son directeur, ce qui constituait de
très graves accusations infondées portées à son encontre.
B. Par ordonnance du 13 février 2024, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte
de R.________ SA (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a estimé que, compte tenu des doléances des
autres employées de la société R.________ SA qui ressortent de la
procédure initiée par l’[...], ainsi qu’au vu des déclarations de Q.________, il
semblait que ce dernier n’avait pas eu l’intention de porter préjudice à
l’honneur de la société en question en l’accusant faussement d’avoir
fermé les yeux sur des actes répréhensibles de son directeur. Q.________

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était apparu réellement inquiété par les conditions de travail de ses
collègues, notamment la protection de leur intégrité personnelle. Ainsi, à
tout le moins, l’élément subjectif de l’infraction de calomnie,
subsidiairement diffamation, faisait défaut.
C. Par acte du 26 février 2024, la société R.________ SA a, par
l’intermédiaire de son conseil de choix, recouru auprès de l’autorité de
céans contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour
ouverture d’une instruction pénale.
Le 27 juin 2024, dans le délai imparti à cet effet, le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne a conclu au rejet du recours aux
frais de son auteur, se référant au surplus à son ordonnance.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par une
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les
formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.

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2.1 La recourante invoque une violation de l’art. 310 CPP et du
principe in dubio pro duriore. Elle soutient que les propos tenus par
Q.________ dans son courriel à l’[...] du 16 mai 2023 et devant la police le
12 juillet 2023 sont constitutifs de diffamation, respectivement de
calomnie, et qu’ils portent atteinte à son honneur, dans la mesure où ils
supposent qu’elle a acheté le silence d’une employée et toléré des
comportements répréhensibles de son directeur, ce qui constituerait des
accusations infondées à son encontre. La recourante fait également grief
au Ministère public de ne pas avoir procédé, ou fait procéder, à diverses
auditions qui pourraient prouver la fausseté des accusations portées par
Q.________ et l’intention qu’avait celui-ci de porter atteinte à son honneur.
Enfin, la recourante estime que le fait que l’avertissement de l’[...] du 17
juillet 2023 fasse mention d’un harcèlement sexuel par le directeur,
F.________, ne permet pas encore de considérer que Q.________ était fondé
à affirmer que la société R.________ SA aurait acheté le silence de certaines
collaboratrices au sujet de l’éventuel comportement répréhensible de son
directeur.
2.2.1 Aux termes de l’art. 309 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
ouvre une instruction lorsqu’il ressort du rapport de police, des
dénonciations ou de ses propres constatations des soupçons suffisants
laissant présumer qu’une infraction a été commise.
Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro
duriore, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution

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fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al.
2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_941/2021 du 9 mars 2022 consid.
3.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu'il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68
consid. 2.1 ; TF 6B_941/2021 précité). En d'autres termes, il faut être
certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance
de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du
point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est nécessaire de
clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique
approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière
n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il
convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit
pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où
il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la
preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF
6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
2.2.2 Selon l’art. 6 CPP, les autorités pénales recherchent d’office
tous les faits pertinents pour la qualification de l’acte et le jugement du
prévenu (al. 1). Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui
peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu (al. 2).
La procédure pénale est ainsi régie par la maxime de
l’instruction, selon laquelle le Ministère public doit adopter un
comportement actif, à savoir rechercher lui-même les faits, d’office et en
toute indépendance, dans le but de former son intime conviction et
d’établir la vérité matérielle (Moreillon/Parein-Reymond, Petit
Commentaire, Code de procédure pénale, 2e éd., Bâle, 2016, n. 4 ad art. 6
CPP et les références citées). Cette maxime n’oblige pas le magistrat à
administrer d’office de nouvelles preuves lorsqu’il a déjà formé son
opinion sur la base du dossier et parvient à la conclusion que les preuves

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en question ne sont pas décisives pour la solution du litige ou ne
pourraient pas l’amener à modifier son opinion (TF 6B_524/2023 du 18
août 2023 consid. 3.1 ; TF 6B_317/2018 du 10 août 2018 consid. 3.2 et les
arrêts cités). S’agissant des faits pertinents, l’autorité dispose d’une
liberté d’appréciation étendue et il lui appartient, en fonction de la
complexité du cas, de la gravité de l’infraction et des moyens financiers à
sa disposition, de définir le stade à partir duquel les faits sont
suffisamment élucidés (Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n. 8 ad art. 6
CPP et les références citées).
2.2.3 Selon l'art. 173 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0), se rend coupable de diffamation et sera, sur plainte, puni d’une
peine pécuniaire, quiconque, en s'adressant à un tiers, aura accusé une
personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à
l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
ou quiconque aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1).
L’auteur n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a
articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2). Il ne sera
toutefois pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses
allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou
sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal
d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de
famille (ch. 3).
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en
s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de
tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à
porter atteinte à sa considération, ou quiconque qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité. La
calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en
cela que les allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que
l’auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ces allégations et
qu’il n’y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans

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le cas de la diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du
15 décembre 2017 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017
consid. 3.1).
Ces dispositions protègent la réputation d'être une personne
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 148 IV 409). L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV
112 consid. 2.1). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à
l'honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que
le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 148 IV 409 consid. 2.3.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Il y
a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on évoque une infraction pénale ou
un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462
consid. 4.2.2). Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut que l'auteur
s'adresse à un tiers. Est en principe considérée comme tiers toute
personne autre que l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à
l'honneur (ATF 145 IV 462 consid. 4.3.3).
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne,
2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). Du point de vue
subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à
l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas
nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV
313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1).
S’agissant du chef de prévention de calomnie, l’auteur doit agir en
connaissant la fausseté de son allégation, le dol éventuel n’étant ici pas
suffisant (Dupuis/Moreillon/Piguet/Berger/Mazou/Rodigari, Petit
Commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle, 2017, n. 10 ad art. 174 CP).

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Jouit du droit à l'honneur non seulement toute personne
physique, mais toute personne morale ou entité capable d'ester en justice,
à l'exception des collectivités publiques et des autorités (ATF 124 IV 262
consid. 2a p. 266; ATF 114 IV 14 consid. 2a p. 15; TF 6B_1020/2018 du 1er
juillet 2019 consid. 5.1.1; TF 6B_202/2013 du 13 mai 2013 consid. 2.4 in
fine; TF 6S.504/2005 du 28 février 2006 consid. 1.1). Une personne morale
est atteinte dans son honneur lorsqu'il est allégué qu'elle a une activité ou
un but propre à la rendre méprisable selon les conceptions morales
généralement admises, ou lorsqu'on la dénigre elle-même, en évoquant le
comportement méprisable de ses organes ou employés (ATF 149 IV 170
consid. 2.2 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 3.1; Corboz,
Les infractions en droit suisse, op. cit., n. 26 ad art. 173 CP).
2.3 En l’espèce, sur le plan objectif, il est indéniable que les
propos tenus par Q.________ sont attentatoires à l’honneur de la société
R.________ SA. Celui-ci, de par les propos adressés par courriel à l’[...] le 16
mai 2023 et tenus par-devant la police le 12 juillet 2023, fait en effet
passer la recourante pour un employeur couvrant des agissements graves
de l’un de ses cadres, qui relèveraient notamment de harcèlement sexuel,
et achetant même le silence des victimes par des prestations en argent.
De telles accusations sont assurément de nature à porter gravement
atteinte à l’image de la société, mais également à impliquer sur le plan
personnel les membres de sa direction qui sont susceptibles d’avoir porté
atteinte à la personnalité de plusieurs employé(e)s. On se trouve ainsi
clairement dans le champ d’application des art. 173 et 174 CP et
l’ouverture d’une instruction pénale par le Ministère public s’impose, afin
d’éclaircir les circonstances dans lesquelles se sont déroulés les faits et
notamment de déterminer si les propos incriminés ont été exprimés de
bonne foi par Q.________, et s’il avait des raisons sérieuses de les tenir
pour vrais.
C’est ainsi à tort que le Ministère public a refusé d’entrer en
matière.

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3. En définitive, le recours doit être admis, l’ordonnance du 13
février 2024 annulée et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public
pour qu’il procède dans le sens des considérants.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d'arrêt, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais
judiciaires et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
La recourante, qui a procédé avec l’assistance d’un conseil de
choix et qui a obtenu gain de cause, a droit à une indemnité pour les
dépenses occasionnées par la procédure de recours (art. 433 al. 1 let. a
CPP, applicable par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP), à la charge de l’Etat. Au
vu du mémoire déposé et de la nature de l’affaire, cette indemnité sera
fixée à 900 fr., correspondant à 3h00 d’activité nécessaire d’avocat au
tarif horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3 TFIP), montant auquel il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des honoraires
admis (art. 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; BLV 270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6
TFIP), par 18 fr., plus la TVA au taux de 8,1 %, par 74 fr. 35, soit à 993 fr.
au total, en chiffres arrondis.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 13 février 2024 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens
des considérants.

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IV. Les frais d’arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont laissés à
la charge de l’Etat.
V. Une indemnité de 993 fr. (neuf cent nonante-trois francs) est
allouée à la recourante pour les dépenses occasionnées par la
procédure de recours, à la charge de l’Etat.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Quentin Beausire, avocat (pour la société R.________ SA),
- Ministère public central ;
et communiqué à :
- Mme la Procureure d’arrondissement de Lausanne,
- M. Q.________
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :