vd_gerichte · ZA21.038896 · 2023-01-16 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 110/21 - 5/2023
ZA21.038896
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 janvier 2023
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
M. Neu et Mme Gauron-Carlin, juges
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA.
402

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E n f a i t :
A. a) Y.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait depuis le 1er mars 1992 en qualité de [...] pour le compte de [...].
Il était à ce titre assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
b) Le 22 août 2020, l’assuré a été victime d’un accident à son
domicile. Aux termes de la déclaration d’accident-bagatelle LAA du
23 septembre 2020, il a indiqué souffrir d’une contusion au genou gauche
et a décrit l’évènement comme suit : « J’ai raté une marche d’escalier et
me suis fait mal au genou. Les douleurs persistant, je suis allé consulter. ».
Le 8 décembre 2020, le Dr W.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a établi un
rapport à l’attention de la CNA, dont la teneur est la suivante :
« J’ai vu le patient susnommé à ma consultation. Le 22.08.2020 alors
qu’il descend les escaliers, il loupe une marche et se tord le genou
gauche. Rapidement, il ressent des douleurs internes. Celles-ci sont
exacerbées à la montée des escaliers. Début septembre 2020, il est
infecté par le covid-19, sans trop de problème. Il consulte son
médecin traitant fin septembre en raison de la persistance de
gonalgies gauches. Il opte d’abord pour un traitement conservateur
et finalement, il fait faire une IRM [imagerie par résonnance
magnétique]. Celle-ci montre une déchirure du ménisque interne
associé à une arthrose fémoro-tibiale interne débutante. Il me
l’adresse.
Cliniquement, le genou gauche est calme, peu tuméfié. La palpation
et la mobilisation de la rotule n’est pas douloureuse. L’interligne
interne est sensible. Mac Murray interne douloureux. Douleurs
postérieures en flexion. Lachmann négatif. Pas de tiroir antéro-
postérieur. Battements internes compensateurs en valgus forcé.
FE/EXT 90/0/0. Le genou est en léger varus.
Le patient présente une déchirure de la corne postérieure du
ménisque interne du genou gauche symptomatique. Je pense qu’il
pourrait bénéficier d’une arthroscopie du genou gauche, mais je
désire faire l’intervention en hospitalier vu ses comorbidités (BMI
[indice de masse corporelle] à 50, apnée du sommeil). L’opération
est prévue le 6 janvier prochain à la clinique [...] en hospitalier. Je
vous demande de bien vouloir prendre en charge l’intervention.
J’attends une réponse de votre part. Je suis à votre disposition pour
des informations complémentaires. »

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Dans un rapport du 17 décembre 2020 à la CNA, le médecin
traitant de l’assuré, le Dr C.________, spécialiste en médecine interne
générale, a posé le diagnostic de déchirure du ménisque interne du genou
gauche. Il a exposé que son patient l’avait consulté le 23 septembre 2020
en raison de gonalgies gauches, que ce dernier lui avait expliqué avoir
loupé une marche le 22 août et avoir chuté, avec une charge importante
sur la jambe gauche ; les douleurs s’étaient développées progressivement
sur une semaine, la descente des escaliers augmentait les douleurs, qui se
situaient principalement en interne, et il n’y avait ni blocage, ni
tuméfaction. Après l’avoir examiné, le Dr C.________ avait constaté, le
23 septembre 2020, qu’il n’y avait pas de tuméfaction ni d’épanchement,
qu’il existait des douleurs au compartiment interne, que les ligaments
latéraux interne et externe étaient sans particularité, que le Lachmann
était peu contributif et qu’il existait des douleurs à la corne postérieure du
ménisque interne. Il avait alors préconisé de la physiothérapie, qui avait
permis une légère amélioration, mais sans évolution satisfaisante. Le
médecin traitant a expliqué qu’une IRM avait donc été pratiquée et avait
permis de mettre en évidence une déchirure du ménisque interne ainsi
qu’une arthrose débutante. Le traitement actuel consistait en de la
physiothérapie et un traitement antalgique et aucun arrêt de travail
n’avait été attesté, le patient occupant un poste de bureau.
Le Dr C.________ a joint à son envoi un rapport d’IRM réalisée le
27 novembre 2020 par le Dr S.________, spécialiste en radiologie, qui
concluait à une déchirure horizontale et une composante radiaire de la
corne postérieure du ménisque médial, une arthrose fémoro-tibiale interne
avec fissuration de grade 4 sur le bord postérieur du condyle médial, un
petit œdème de stress sur le bord postéro-latéral du plateau tibial interne
et un œdème ménisco-capsulaire postérieur, une tendinopathie proximale
du tendon rotulien, une atrophie et une légère involution graisseuse du
muscle semi-membraneux, un petit épanchement intra-articulaire et une
tendinopathie proximale du tendon rotulien.

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La CNA a soumis le dossier à sa médecin d’arrondissement, la
Dre J.________, médecin praticienne, s’agissant de la question du lien de
causalité entre l’atteinte requérant une opération et l’accident. Dans un
avis du 5 janvier 2021, celle-ci a estimé, au vu des éléments au dossier,
qu’il était nécessaire de mener une enquête pour préciser les mécanismes
de l’évènement, l’apparition des douleurs et de l’impotence, ainsi que
l’évolution de l’atteinte.
Le 6 janvier 2021, l’assuré a subi une intervention chirurgicale
sous la forme d’une arthroscopie du genou gauche (résection-égalisation
de la corne postérieure du ménisque interne ; cf. protocole opératoire du
Dr W.________). Aux termes d’un formulaire de sortie du 11 janvier 2021, le
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur a fait état d’une hospitalisation du patient du 6 au 7 janvier
2021 en raison de l’arthroscopie. Il a observé que l’évolution était
favorable, la marche étant possible avec des cannes et la mobilisation du
membre inférieur gauche étant libre le jour-même de l’opération. Les
certificats établis par le Dr W.________ les 5 et 11 janvier 2021 attestaient
une incapacité de travail totale du 6 au 12 janvier 2021, puis une reprise à
50 % dès le 12 janvier 2021.
Le 3 février 2021, l’assuré a reçu la visite d’un collaborateur de
la CNA à son domicile. Il ressort du procès-verbal daté du même jour que
l’intéressé n’avait jamais eu de souci au genou gauche auparavant ; il
s’était tordu le genou droit à ski en 2014, mais ce genou ne lui posait à
présent aucun problème. S’agissant de l’exposé des faits survenus le
22 août 2020 et de l’évolution de son état de santé, il a exposé ce qui
suit :
« L’événement est survenu à la maison le 22.08.2020. En
descendant les escaliers, j’ai raté les deux dernières marches et j’ai
chuté en avant. Je me suis retrouvé avec la jambe gauche pliée sous
les fesses. J’ai pu me relever seul en m’appuyant sur les marches. Je
sentais une douleur, mais ça allait. J’ai mis un peu de crème et de la
glace en pensant que ça allait passer.
Je mesure 1m71 pour un poids de 145 kg.
Je ne suis pas du genre à courir chez le médecin même si je boitais
dès le début. Le genou n’a pas enflé. Je marchais sans béquille. Il

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fallait que le genou se chauffe pour avoir une bonne mobilité. La
douleur survenait quand je restais longtemps assis au bureau avec
la jambe à 90°. J’ai serré les dents comme ça environ un mois avant
d’aller consulter mon médecin-traitant, le Dr C.________. Ce médecin
m’a manipulé un peu la jambe et a décidé de me prescrire de la
physiothérapie. Comme j’avais mal depuis un moment, je pense qu’il
aurait été plus judicieux de faire une IRM tout de suite, mais j’ai
laissé faire.
J’ai mis environ deux semaines avant d’avoir mon premier rendez-
vous à la physiothérapie. J’ai fait 9 séances. Ce traitement n’a pas
été bénéfique. Du coup, je suis retourné voir le Dr C.________ qui m’a
ordonné une IRM. Au résultat de cet examen, il m’envoie chez un
spécialiste, le Dr W.________. Pour ce médecin, il fallait opérer. J’ai
été opéré à la Clinique [...] le 06.01.2021. Je précise que le Dr
W.________ n’a pas trouvé d’arthrose dans mon genou lors de cette
intervention.
L’évolution est positive. Je marche normalement et sans béquilles
depuis pratiquement ma sortie de l’hôpital. Je n’ai pas de douleurs
permanentes. En revanche, je sens un point sur le genou lorsque
j’emprunte les escaliers. J’ai une bonne mobilité. Il faut que je
récupère un peu de musculature.
Je vais à la physiothérapie 2x par semaine pour du renforcement
musculaire.
Je revois le Dr W.________ le 16.02.2021.
J’ai repris le travail à 50% le 12.01.21 en télétravail. Je devrais
pouvoir reprendre à 100% à court terme. »
En réponse à la demande de la CNA, la Dre J.________ a
considéré, le 24 février 2021, que les lésions dont souffrait l’assuré étaient
de nature dégénérative et que l’évènement du 22 août 2020 n’avait pas
entraîné de lésion structurelle, la chute ayant tout au plus causé une
contusion du genou gauche. Or, une contusion guérissait en douze à
quatorze semaines pour un travailleur de force. Par conséquent,
l’évènement du 22 août 2020 avait, selon la médecin, totalement cessé de
déployer ses effets depuis de nombreuses semaines, voire de nombreux
mois, mais au plus tard fin novembre 2020. Ainsi, l’opération n’était pas
en lien de causalité pour le moins probable avec l’évènement incriminé.
c) Par décision du 5 mars 2021, la CNA a signifié à l’assuré
qu’elle ne prendrait pas en charge les frais de l’opération du 6 janvier
2021 et qu’elle mettait fin aux prestations d’assurance perçues jusqu’ici à
la date du 15 décembre 2020 (indemnité journalière et frais de
traitement), au motif que les troubles persistants actuellement n’étaient
plus en lien de causalité naturelle et adéquate avec l’accident.

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Par courrier du 12 mars 2021, [...] a formé opposition à
l’encontre de la décision susmentionnée en sa qualité d’assureur-maladie,
qu’elle a retirée le 20 avril 2021, après analyse du dossier transmis par la
CNA.
Le 29 mars 2021, l’assuré, représenté par Me David Métille, a
formé opposition à l’encontre de la décision du 5 mars 2021.
Sur demande de la CNA, la Dre J.________ a rédigé une
appréciation médicale le 26 avril 2021, dont la teneur est notamment la
suivante :
« Le 22.08.2020 l’assuré loupe les deux dernières marches et tombe
en avant sur son genou G [gauche], la jambe pliée sous la fesse. Il
présente des douleurs du genou G mais ne consulte son médecin
traitant que le 23.09.2020. Ce dernier préconisera un traitement
conservateur et devant la persistance des douleurs, une IRM sera
faite le 27.11.2020. Cette dernière montre une déchirure horizontale
et une composante radiaire de la corne postérieure du ménisque
médial avec une arthrose fémoro-tibiale interne avec fissuration de
grade 4 sur le bord postérieur du condyle médial, petit œdème de
stress sur le bord postéro-latéral du plateau tibial interne et œdème
ménisco-capsulaire postérieur ainsi qu’une tendinopathie proximale
du tendon rotulien, une atrophie et légère involution graisseuse du
muscle semi-membraneux et un petit épanchement intra-articulaire
et tendinopathie proximale du tendon rotulien.
L’assuré consultera le Dr W.________ en date du 08.12.2020 et celui
mentionne que l’assuré rapporte, alors qu’il descend les escaliers,
qu’il loupe une marche et se tord le genou G.
Une audition effectuée à notre demande au vu de la discordance
entre la déclaration de sinistre, le rapport médical du Dr C.________
et le rapport du Dr W.________, sera faite le 03.02.2021, afin de faire
préciser à l’assuré s’il y a eu torsion du genou.
Dans cette audition du 03.02.2021, l’assuré précise qu’il a chuté en
avant et qu’il s’est retrouvé avec la jambe G pliée sous la fesse. A
aucun moment il ne décrit une entorse du genou.
Force est de constater, que les lésions visibles à l’IRM sont
clairement de nature dégénérative au niveau de la corne postérieure
du ménisque médial avec présence d’une arthrose fémoro-tibiale
interne avec fissuration de grade 4 sur le bord postérieur du condyle
médial. Le Dr W.________ ne décrit pas de lésion arthrosique au
niveau du protocole opératoire mais l’IRM est formelle et montre des
lésions du condyle médial avec un petit œdème de stress sur le bord
postéro-latéral du plateau tibial interne et un œdème ménisco-
capsulaire postérieur. Le Dr W.________ note tout de même, dans son
protocole opératoire, un compartiment interne serré sans lésion

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cartilagineuse macroscopique témoignant d’une souffrance du
compartiment interne.
On retiendra que dans la littérature il est mentionné que les lésions
méniscales dégénératives sont fréquentes et souvent
asymptomatiques et considérées comme une pré-arthrose chez le
patient de plus 35 ans. On rappellera également que les ruptures
dégénératives sont caractérisées par des clivages horizontaux
typiques s’ouvrant à proximité du bord libre du ménisque le plus
souvent à sa face inférieure. On notera également que la lésion de la
corne postérieure du ménisque interne est presque exclusivement
d’origine dégénérative.
L’assuré s’oppose à la décision du 05.03.2021, mentionnant qu’il
n’avait jamais eu mal à son genou avant la chute du 22.08.2020.
Dans la littérature, on note que dans 50 % des cas de lésions
dégénératives du ménisque, les patients sont asymptomatiques. Le
fait d’être asymptomatique n’est pas preuve que la chute a entraîné
une lésion méniscale traumatique. En effet dans cette situation, le
mécanisme décrit a entraîné une contusion du genou G qui a
décompensé de manière passagère un état préexistant de nature
dégénérative et jusque-là asymptomatique. Comme retenu dans
notre appréciation du 24.02.2021, une contusion du genou guérit
entre 12 et 14 semaines chez un travailleur de force selon le guide
de réinsertion de l’ASA [Association Suisse d’Assurances], version
1.0, année 2010. Pour cette raison nous avons retenu que
l’événement du 22.08.2020 avait totalement cessé de déployer ses
effets depuis de nombreuses semaines voire de nombreux mois
mais au plus tard fin novembre 2020.
L’assuré s’oppose donc à la décision du 05.03.2021, mais il
n’apporte pas d’élément médical nouveau qui puisse modifier notre
appréciation du 24.02.2021 dont les conclusions restent
parfaitement valables.
On notera encore que l’assureur maladie de l’assuré qui avait formé
une opposition de principe en date du 12.03.2021, l’a retiré le
20.04.2021, reconnaissant ses obligations légales dans ce cas.
Au vu de ce qui précède, nous maintenons donc que l’opération
réalisée le 06.01.2021 n’est pas en lien de causalité pour le moins
probable avec l’événement du 22.08.2020 puisque cet événement
n’avait pas entraîné de lésion structurelle pouvant lui être imputée
et que les lésions retrouvées à l’IRM du 27.11.2020 étaient
préexistantes et de nature dégénérative. »
Le 4 mai 2021, la CNA a adressé au conseil de l’assuré une
copie de l’appréciation du 26 avril 2021 de la Dre J.________ et lui a imparti
un délai de trente jours pour lui confirmer s’il maintenait son opposition à
la décision du 5 mars 2021.
L’assuré, par son conseil, a déposé une opposition
complémentaire le 3 juin 2021, concluant principalement à l’annulation de
la décision du 5 mars 2021, en ce sens que la CNA était condamnée à lui

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verser des prestations au-delà du 15 décembre 2020, subsidiairement à la
mise en œuvre d’une expertise médicale auprès d’un spécialiste du
genou. Pour l’essentiel, l’assuré a précisé, s’agissant du déroulement des
circonstances, avoir été infecté par le Covid-19 au début du mois de
septembre 2020 et donc contraint de rester en isolement à domicile,
raison pour laquelle il avait consulté tardivement son médecin traitant.
L’intéressé s’est ensuite référé au rapport établi le 8 décembre 2020 par
le Dr W.________, ainsi qu’à un rapport établi le 4 mai 2021 par ce dernier,
qui contredisaient l’avis de la médecin d’arrondissement de la CNA.
D’après l’assuré, une pleine valeur probante devait être accordée aux
rapports de ce médecin spécialiste, lequel estimait que les douleurs
ressenties étaient dues à la lésion du ménisque ensuite d’une torsion du
genou gauche, laquelle avait été causée par l’accident du 22 août 2020.
A l’appui de son opposition, l’intéressé a joint le questionnaire
adressé par son conseil au Dr W.________ le 27 avril 2021 et les réponses à
celui-ci contenues dans un rapport du 4 mai 2021, qui sont les suivantes :
[1. Êtes-vous en mesure de vous rallier à l’appréciation du médecin
d’arrondissement de la Suva selon lequel l’évènement du 22 août
2020 n’a pas entraîné de lésion structurelle pouvant lui être
imputée, tout au plus la chute a entraîné une contusion du genou
gauche et ne déploie plus d’effet au-delà du 15 décembre 2020 ?
Dans la négative pour quel motif ?]
« Je ne suis pas d’accord avec les constations de la Dre J.________. Le
22.08.2020, le patient glisse et chute dans les escaliers en se
tordant le genou gauche. Rapidement, il se plaint de douleurs
internes à son genou. Celles-ci sont surtout exacerbées à la
descente et à la montée des escaliers. En même temps, il est positif
au Covid-19 et doit rester à l’isolement à domicile. Le 23.09.2020,
un mois après son accident, il consulte enfin son médecin traitant
qui lui propose de poursuivre le traitement conservateur avec de la
physiothérapie. Devant l’évolution défavorable, fin novembre, on fait
faire une IRM. Celle-ci montre une déchirure de la corne postérieure
du ménisque interne avec une arthrose fémoro-tibiale interne
débutante. Il est connu pour une obésité morbide. Je vois la 1ere fois
le patient, le 08.12.2020, c’est-à-dire 3 mois après l’accident.
L’examen clinique est positif pour une lésion méniscale interne avec
un interligne interne douloureux, un Mc Murray + et de vives
douleurs en flexion dès 90°. Pour moi, les douleurs sont dues à la
déchirure méniscale interne. Si on suit le raisonnement de la Dre
J.________, les douleurs dues à une contusion auraient dû disparaître,
d’autant plus qu’avec le Covid-19, le patient est resté tranquille à
domicile. De loin, le meilleur traitement pour un genou traumatisé. A
3 mois du traumatisme, il est très symptomatique du côté interne,

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idem à 4 mois juste avant son opération (05.01.2021). Il est clair que
le patient avait déjà un pincement interne avant son accident dans
les escaliers, qu’il n’en souffrait pas selon ses dires et qu’il a un
excès pondéral marqué. Si le traumatisme dû à sa chute dans les
escaliers est si bénin que ça, il aurait dû guérir, ce qui n’est pas le
cas. »
[2. Êtes-vous en mesure de vous rallier à l’appréciation du médecin
d’arrondissement de la Suva selon lequel les gonalgies gauches
dans le cas de Monsieur Y.________ sont de nature dégénérative et
que celles-ci ne sont pas en relation de causalité naturelle avec
l’accident du 22 août 2020 ? Dans la négative pour quel motif ?]
« Comme expliqué au-dessus, pour moi, il y a 2 choses. Il y a des
atteintes dégénératives préexistantes à l’accident et une lésion du
ménisque interne. Pour moi, la lésion du ménisque interne est due à
l’accident, surtout en raison de l’évolution. Si la lésion méniscale
était préexistante, les douleurs auraient dû disparaître. »
[3. Lors du rapport d’IRM du genou gauche du 27 novembre 2020, il
a été fait état d'une déchirure horizontale et d’une composante
radiaire de la corne postérieure du ménisque médial, d’une arthrose
fémoro-tibiale interne avec fissuration de grade 4 et d’un œdème de
stress sur le bord postéro-latéral du plateau tibial et œdème
ménisco-capsulaire postérieur. Est-ce que les observations exposées
ci-dessus sont en relation de causalité naturelle avec l’accident du
22.08.2020 ? Dans la négative pour quels motifs ?]
« Oui pour la lésion méniscale et l’œdème ménisco-capsulaire
postérieur. Non, pour l’arthrose fémoro-tibiale interne existante.
Quant à l’œdème de stress, il peut être dû à l’accident ou à la
surcharge pondérale. »
[4. Toutes autres remarques utiles ?]
« Personne ne peut prétendre légitimement que la lésion méniscale
soit due à l’accident ou d’origine dégénérative. Je me fie surtout à la
description du traumatisme et à l’évolution clinique à 3 mois. Quant
au médecin conseil de la Suva, il se fie uniquement sur l’IRM et à la
notion de la surcharge pondérale. Dans le cas de M. Y.________, il me
paraît tout à fait raisonnable de penser que c’est l’accident qui est la
cause des douleurs, pas sa surcharge pondérale ni son état
cartilagineux préexistant vu le délai de 3 mois entre le traumatisme
et ma consultation début décembre 2020. »
Aux termes d’une nouvelle appréciation médicale du 28 juillet
2021, la Dre J.________ s’est positionnée sur le rapport du 4 mai 2021 du Dr
W.________. Elle a notamment exposé que ce dernier persistait à retenir
que l’assuré s’était tordu le genou gauche, alors qu’il n’existait aucun
argument en faveur de cette hypothèse, comme exposé dans sa
précédente appréciation. Elle a également émis l’avis suivant :
« De nombreux points (…) nous font retenir que la lésion que
présente l’assuré au niveau de son ménisque interne et de sa corne

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postérieure sont clairement de nature dégénérative et nous
mentionnerons les points suivants :
- Il n’y a pas eu d’entorse du genou G contrairement à ce que
prétend le Dr W.________.
- L’assuré a pu se relever seul en s’appuyant sur les marches, il
sentait une douleur mais ça allait et il a mis un peu de crème et
de la glace en pensant que ça allait passer.
- Il n’y a pas eu d’épanchement au niveau du genou.
- L’assuré n’a consulté qu’un mois plus tard et il ne mentionne pas
que c’était à cause d’un isolement du Covid mais uniquement
parce que, selon lui, il a serré les dents avant d’aller consulter
son médecin traitant.
- La localisation de l’atteinte se situe au niveau de la corne
postérieure du ménisque interne qui est une localisation
typiquement dégénérative pour les déchirures du ménisque.
- La déchirure est horizontale ce qui est typique pour des atteintes
dégénératives du ménisque.
- L’assuré présente des lésions du condyle médial avec un petit
œdème de stress sur le bord postéro-latéral du plateau tibial
interne (visibles à l’IRM) ainsi qu’un œdème ménisco-capsulaire
postérieur qui sont également des marqueurs d’une atteinte
dégénérative ce que le Dr W.________ ne peut pas contredire
formellement.
Le Dr W.________ note dans le protocole opératoire que le
compartiment interne est serré sans lésion cartilagineuse
macroscopique mais témoignant tout de même d’une souffrance du
compartiment interne, qui est également un signe d’atteinte
dégénérative du compartiment interne chez cet assuré. »
La Dre J.________ a en outre relevé que le Dr W.________
confirmait que l’assuré présentait des lésions dégénératives préexistantes
à l’accident. Elle a déclaré ne pas pouvoir se rallier aux conclusions de ce
médecin selon lesquelles la lésion méniscale serait due à l’entorse,
estimant pour sa part que l’évènement du 22 août 2020 avait révélé une
atteinte préexistante et n’avait aggravé celle-ci que de manière
passagère ; les symptômes persistants étaient donc en relation avec
l’atteinte dégénérative et plus avec la contusion du genou, qui avait
totalement cessé de déployer ses effets depuis longtemps. S’agissant de
l’affirmation du Dr W.________ selon laquelle personne ne pouvait
prétendre légitimement que la lésion méniscale soit due à l’accident ou
soit d’origine dégénérative, la médecin d’arrondissement a indiqué que la
description de la lésion visible à l’IRM du 27 novembre 2020 était
clairement d’origine dégénérative ; la surcharge pondérale était un facteur

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favorisant l’arthrose du genou et le mécanisme du traumatisme n’était pas
à même d’entrainer une lésion du ménisque ; la localisation de la lésion au
niveau de la corne postérieure du ménisque interne était une lésion
typiquement dégénérative liée à la surcharge du ménisque, soit par des
mouvements répétitifs de flexion et de position à genoux, soit par la
surcharge pondérale. La Dre J.________ a finalement retenu que l’avis du Dr
W.________ ne permettait pas de modifier son appréciation du 26 avril
2021.
Par décision sur opposition du 30 juillet 2021, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré. Elle a joint à cette décision l’appréciation
du 28 juillet 2021 de sa médecin d’arrondissement.
B. Par acte du 13 septembre 2021, Y.________, toujours
représenté par Me David Métille, a recouru contre la décision sur
opposition précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal. Il a conclu principalement à son annulation et à ce que l’intimée
soit condamnée à lui verser des prestations de l’assurance-accidents au-
delà du 15 décembre 2020, subsidiairement à ce qu’une expertise
orthopédique soit mise en œuvre auprès d’un tiers spécialiste du genou,
alternativement à ce que la cause soit renvoyée à l’intimée pour
complément d’instruction et expertise médicale sur le plan orthopédique,
puis nouvelle décision. En substance, le recourant fait valoir que la
décision sur opposition litigieuse est uniquement basée sur l’avis de la Dre
J.________, qui retient que l’atteinte au genou est de nature dégénérative,
lequel n’est pas probant. Il soutient en effet que la médecin
d’arrondissement ne l’a pas examiné personnellement, ce qui est
problématique. De plus, il allègue que la Dre J.________ se fonde sur ses
déclarations pour retenir qu’il n’a pas souffert d’une entorse, alors que
celles-ci doivent être appréciées avec toutes les réserves en raison de leur
nature approximative et compte tenu du fait qu’il ne dispose pas de
compétence médicale ; du reste, au regard de sa description de l’accident,
il s’avère plausible qu’il se soit tordu le genou, ce qui a d’ailleurs été
admis par le Dr W.________. S’agissant de la littérature sur laquelle la
Dre J.________ se serait fondée pour rédiger son appréciation, le recourant

- 12 -
invoque que les sources n’ont pas été citées et que rien n’indique qu’elles
soient accessibles librement, de sorte qu’il n’est pas possible d’en vérifier
la portée. Enfin, la médecin d’arrondissement ne disposerait d’aucune
compétence approfondie ni spécialisée dans le domaine de la chirurgie
orthopédique de l’appareil locomoteur, contrairement au Dr W.________.
Pour toutes ces raisons, le recourant soutient que les conclusions de la Dre
J.________ sont mises en doute par l’avis du médecin spécialiste, lequel
permet de retenir qu’il a subi une entorse et que l’atteinte à son genou
ayant nécessité une opération est en lien de causalité naturelle et
adéquate avec l’accident. Afin d’étayer ses dires, le recourant a produit
diverses pièces, soit en particulier :
- un courrier adressé à son épouse le 31 août 2020 par l’Office
du médecin cantonal, ordonnant à cette dernière de rester en isolement à
domicile au minimum dix jours au vu du résultat positif du test au
coronavirus ;
- un courrier lui ayant été adressé le même jour par l’office
susmentionné, ordonnant sa mise en quarantaine jusqu’à la fin de la
période d’incubation possible, à savoir dix jours après son exposition au
Covid-19 (le 30 août 2020), à condition qu’il ne développe pas de
symptôme ;
- un rapport établi le 21 mai 2021 à l’attention de Me Métille,
après réception de l’appréciation du 26 avril 2021 de la Dre J.________,
dans lequel le Dr W.________ indique qu’une lésion méniscale apparaît en
général en cas de torsion, et non d’hyperflexion. Il explique que la Dre
J.________ base toute sa théorie uniquement sur l’IRM et qu’elle n’a jamais
vu le patient avant son arthroscopie, tandis qu’il se fonde sur l’anamnèse
du recourant, sa clinique et finalement l’arthroscopie. Selon lui, le délai
d’attente de quatre mois entre le traumatisme et l’intervention
chirurgicale est une preuve indirecte que la cause des douleurs n’est pas
une contusion du genou, mais les séquelles d’une entorse ;

- 13 -
- un rapport établi le 23 août 2021 à l’attention de Me Métille,
après réception de l’appréciation du 28 juillet 2021 de la Dre J.________,
aux termes duquel le Dr W.________ déclare « qu’il aimerait bien qu’on lui
explique comment on peut tomber dans les escaliers sans se tordre un
genou » et répète qu’il y a eu un mécanisme de torsion du genou gauche
et, ainsi, une entorse. Il est d’avis qu’il est clair que l’accident a provoqué
les plaintes du patient, que le patient ait eu un genou légèrement
dégénératif ou pas, et que les douleurs sont apparues ensuite de la chute,
puisqu’il n’y avait pas de problème auparavant.
Par réponse du 18 octobre 2021, l’intimée a conclu au rejet du
recours. Elle a joint à son écriture l’appréciation médicale de sa médecin
d’arrondissement du 12 octobre 2021, par laquelle celle-ci a cité les
sources sur lesquelles elle avait fondé son opinion et a justifié l’absence
d’examen personnel du recourant. A cet égard, elle a indiqué qu’un tel
examen n’aurait pas apporté d’élément nouveau puisqu’il aurait été
réalisé après l’opération du 6 janvier 2021 ; du reste, il n’aurait pas été
utile dès lors que le rapport du 2 (recte : 8) décembre 2020 du
Dr W.________ et celui du 17 décembre 2020 du Dr C.________ comportaient
un status détaillé.
Par déterminations complémentaires du 24 novembre 2021, le
recourant a confirmé les conclusions prises au pied de son recours. Il a en
particulier ajouté que la Dre J.________ s’était contentée de donner un
inventaire de diverses sources dans son appréciation du 12 octobre 2021,
sans pour autant citer, ni même préciser, les passages pertinents
nécessaires à la bonne compréhension du raisonnement entrepris. Il a
également fait valoir que des réserves devaient être émises en lien avec
la littérature spécialisée citée. D’après lui, l’un des articles mentionnés ne
revêtait qu’une portée limitée dans la résolution du présent litige puisqu’il
ne traitait des lésions méniscales à caractère dégénératif que sur un plan
rhumatologique. Du reste, il a indiqué que les auteurs d’une autre des
contributions en question provenaient du milieu des assurances et que
celle-ci visait clairement à exclure ou à tout le moins limiter la prise en
charge des interventions au niveau méniscal et à les imputer à une

- 14 -
maladie dégénérative, de façon à n’accorder à la cause accidentelle qu’un
rôle mineur et limité dans le temps. Ainsi, à ses yeux, l’intimée n’avait
nullement démontré que l’appréciation de la Dre J.________ reposait sur
des passages topiques et déterminants de la littérature médicale.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge par
l’intimée du traitement médical de son genou gauche et à des indemnités
journalières pour la période postérieure au 15 décembre 2020, en lien
avec l’évènement du 22 août 2020.
3. Il sied à titre préalable de se pencher sur une éventuelle
violation par l’intimée du droit d’être entendu du recourant.
a) Compris comme l’un des aspects de la notion générale de
procès équitable au sens de l’art. 29 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), le droit d’être entendu

- 15 -
garantit notamment à chaque personne le droit de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, d’avoir accès au dossier, de
prendre connaissance de toute argumentation présentée à l’autorité et de
se déterminer à son propos, dans la mesure où il l’estime nécessaire, que
celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et
qu’elle soit ou non concrètement susceptible d’influer sur le jugement à
rendre (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 ; 142 III 48 consid. 4.1.1 et références
citées).
Une condition nécessaire du droit de consulter le dossier est
que l’autorité, lorsqu’elle verse au dossier de nouvelles pièces dont elle
entend se prévaloir dans sa décision, soit tenue d’en aviser les parties
(ATF 143 IV 380 consid. 1.1 ; 132 V 387 consid. 3.1). Les parties doivent
ainsi être informées lorsque de nouvelles pièces essentielles, qu’elles ne
connaissent pas et ne peuvent pas non plus connaître, sont ajoutées au
dossier (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 ; 132 V 387 consid. 6.2 et les
références citées).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 144 I
11 consid. 5.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.2).
Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être
réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant une
autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 145 I 167
consid. 4.4 ; 142 II 218 précité ; 137 I 195 consid. 2.3.2). Toutefois, une
telle réparation doit rester l’exception et n’est admissible, en principe, que
dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement grave aux
droits procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation de la
violation du droit d’être entendu peut également se justifier, même en
présence d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui
serait incompatible avec l’intérêt de la partie concernée à ce que sa cause

- 16 -
soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137
I 195 consid. 2.3.2 et les références citées).
b) En l’espèce, l’intimée a demandé une nouvelle
détermination à sa médecin d’arrondissement, ensuite de l’opposition
complémentaire déposée par le recourant le 3 juin 2021. Cette dernière a
présenté ses observations le 28 juillet 2021 et la CNA a rendu sa décision
sur opposition le 30 juillet 2021. Or, le recourant aurait dû être informé de
la nouvelle appréciation de la Dre J.________, de manière à pouvoir se
déterminer s’il le souhaitait, avant qu’une décision sur opposition ne soit
rendue. En statuant sur opposition et en ne communiquant la
détermination de la Dre J.________ qu’à cette occasion, l’intimée a violé le
droit d’être entendu du recourant.
Cela étant, la Cour de céans dispose d’un plein pouvoir
d’examen et le conseil de l’assuré a eu l’occasion de s’exprimer au sujet
de la nouvelle pièce médicale dans le cadre de la présente procédure,
sans d’ailleurs soulever de grief sur ce point. La violation du droit d’être
entendu en procédure administrative est donc réparée en procédure de
recours judiciaire. Il n’y a dès lors pas lieu d’annuler la décision litigieuse
en raison du vice de procédure. L’intimée est toutefois invitée à prêter
davantage d’attention à cette question à l’avenir.
4 a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré
suppose, entre l'événement dommageable de caractère accidentel et
l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle et adéquate (ATF 142 V
435 consid. 1 ; 129 V 177 consid. 3.2 et les références citées).
L’exigence de la causalité naturelle est remplie lorsqu’il y a
lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se
serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même

- 17 -
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause
unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de
l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de
celle‑ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
b) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées). Le seul
fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité
naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF
119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid.

- 18 -
4.4 ; 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en
principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base,
l'existence d'un rapport de causalité avec l'événement assuré. Il ne suffit
pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible
; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF
129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
c) Aux termes de l’art. 6 al. 2 let. c LAA, l’assurance-accidents
alloue ses prestations en cas de déchirures du ménisque, pour autant
qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à la
maladie. Lorsqu’une telle lésion est constatée à la suite d’un évènement
même banal, l’assurance-accidents est en principe tenue de prester.
L’assurance-accidents est toutefois libérée de son obligation de prester s’il
est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la lésion est
due à plus de 50 % à une atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V
51 consid. 8.6).
5. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les
références citées). Il n’existe aucun principe juridique dictant à
l’administration ou au juge de statuer en faveur de l’assuré en cas de
doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références citées).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner

- 19 -
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assureurs aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre en cause
leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré.
Ce n’est qu’en présence de circonstances particulières que les doutes au
sujet de l’impartialité d’une appréciation peuvent être considérés comme
objectivement fondés (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2 ; TFA U 216/04 du 21
juillet 2005 consid. 5.2).
6. En l’occurrence, il n’est pas contesté que l’évènement du 22
août 2020 – lors duquel l’assuré a subi une chute dans un escalier – est
constitutif d’un accident. Est litigieuse la question du lien de causalité
entre l’accident et les troubles de l’assuré et, ainsi, la prise en charge par

- 20 -
l’intimée des suites de cet accident, en particulier au-delà du 15 décembre
2020. L’intimée considère que cette chute n’a entraîné qu’une simple
contusion, en se référant principalement aux déterminations de la Dre
J.________. Le recourant soutient pour sa part que l’accident a entraîné une
déchirure méniscale, en se fondant sur les déterminations du chirurgien
qui l’a opéré, le Dr W.________.
a) Les Drs J.________ et W.________ fondent leurs constatations,
en partie, sur des hypothèses différentes quant au déroulement de
l’accident. Le Dr W.________ considère qu’il y a eu une torsion du genou
lors de la chute dans l’escalier alors que la Dre J.________ estime qu’une
telle torsion n'est pas établie. Cette dernière prend par ailleurs en
considération, dans plusieurs de ses déterminations, le fait que le
recourant n’a consulté son médecin traitant que le 23 septembre 2020 ;
elle considère qu’il n’établit pas avoir dû rester à domicile en raison d’un
diagnostic positif au Covid-19, contrairement à ce qu’il soutient. Il convient
de clarifier ces questions de fait en premier lieu.
b) Le recourant a produit, à l’appui de son recours, une
ordonnance d’isolement, pour une durée de dix jours depuis le début des
symptômes, établie par le médecin cantonal à l’attention de son épouse le
31 août 2020 en raison d’un diagnostic positif au Covid-19 le 30 août
2020. Le recourant soutient qu’il a par la suite lui-même contracté le
coronavirus. L’allégation est plausible et peut être tenue pour établie dans
la mesure où il en a fait part au Dr W.________ lors de sa première
consultation, avant qu’un litige soit noué à propos de l’origine accidentelle
ou non des lésions méniscales (cf. rapport du Dr W.________ du 8
décembre 2020). Contrairement à l’avis de la Dre J.________, il convient
donc de tenir pour établi que l’épouse du recourant, puis le recourant lui-
même, ont été testés positif au Covid-19, ce qui peut expliquer la
consultation relativement tardive d’un médecin par le recourant.
c) En ce qui concerne une éventuelle torsion du genou subie
par le recourant lors de sa chute, force est de constater qu’il n’en est
question ni dans la déclaration d’accident (qui mentionne expressément

- 21 -
une contusion), ni dans le rapport intermédiaire établi le 17 décembre
2020 par le Dr C.________, premier médecin consulté par l’assuré en
septembre 2020, ni dans la description de l’accident par l’assuré lui-même
lors d’un entretien avec un collaborateur de la CNA, le 3 février 2021. Lors
de cet entretien, le recourant précise d’abord s’être « tordu le genou droit
à ski en 2014 » ; en revanche, il ne mentionne pas de torsion du genou
gauche dans sa description de l’accident du 22 août 2020. Il expose avoir
raté les deux dernières marches de l’escalier, avoir chuté en avant et
s’être retrouvé « avec la jambe gauche pliée sous les fesses ». Cette
description concorde avec la notion de « charge importante sur la jambe
gauche », figurant dans le rapport du 17 décembre 2020 du Dr C.________.
Elle ne permet pas de constater un mécanisme de torsion lors de
l’accident et il est peu vraisemblable que l’assuré n’ait pas mentionné
explicitement un mouvement de torsion lors de l’entretien du 3 février
2021, ni lors de sa première consultation auprès du Dr C.________, si celui-
ci s’était effectivement produit.
Il est vrai que le Dr W.________ mentionne, dans son rapport du
8 décembre 2020, que le recourant a loupé une marche en descendant
des escaliers et qu’il s’est tordu le genou gauche. Cela ne correspond
toutefois pas à la description de l’accident que le recourant a lui-même
donnée le 3 février 2021, ni à ce que le Dr C.________ mentionne dans son
rapport du 17 décembre 2020 à propos de l’accident décrit par l’assuré
lors de la première consultation. Le rapport du 8 décembre 2020 du Dr
W.________ est insuffisant pour établir à lui seul, au degré de la
vraisemblance prépondérante, une torsion du genou, compte tenu des
autres pièces au dossier. Le Dr W.________ paraît d’ailleurs partir du
principe que toute chute dans un escalier implique une torsion du genou
(cf. courrier du 23 août 2021 à Me Métille). On ne saurait partager ce point
de vue.
d) Au vu de ce qui précède, on constate que lors de l’accident,
le recourant a manqué deux marches d’escalier et a chuté en avant. Il
s’est trouvé après la chute avec le genou plié sous les fesses. Il a pu se
relever seul en s’appuyant sur les marches. Il ressentait une douleur

- 22 -
« mais ça allait » ; le genou n’a pas enflé et il pouvait marcher sans
béquilles, il fallait cependant qu’il se chauffe pour avoir une bonne
mobilité ; la douleur survenait quand il restait longtemps assis au bureau
avec la jambe à 90 degrés (cf. procès-verbal du 3 février 2021). Comme le
recourant, le Dr C.________ mentionne l’absence de tuméfaction et de
blocage du genou. Il précise que les douleurs se sont développées
progressivement sur une semaine, augmentant lors de la descente
d’escaliers (cf. rapport du 17 décembre 2020).
Un examen IRM a par la suite permis de diagnostiquer une
fissuration horizontale de la corne postérieure du ménisque interne (ou
médial), avec une composante radiaire postérieure, une arthrose fémoro-
tibiale interne avec fissuration de grade 4 sur le bord postérieur du
condyle médial, un petit œdème de stress sur le bord postéro-latéral du
plateau tibial interne et un œdème ménisco-capsulaire postérieur, une
tendinopathie proximale du tendon rotulien, une atrophie et une légère
involution graisseuse du muscle semi-membraneux, un petit épanchement
intra-articulaire et une tendinopathie proximale du tendon rotulien (cf.
rapport d’IRM du 27 novembre 2020).
7. a) En ce qui concerne la lésion méniscale, plus
particulièrement litigieuse, la Dre J.________ expose que si l’assuré avait
subi une entorse du genou, il est probable qu’il aurait enflé
immédiatement et qu’il aurait ressenti des douleurs à la marche, et non
seulement en position assise, le genou à 90 degrés ; il aurait également
présenté une impotence fonctionnelle immédiatement, ce qui n’a pas été
le cas. Il est vrai que la Dre J.________ s’est également fondée – à tort,
comme on l’a vu (consid. 6b supra) – sur l’absence de consultation
médicale pendant un mois, mais rien ne permet de considérer qu’elle
aurait accordé une importance décisive à cette circonstance, qui
constituait l’un des indices, parmi d’autres, sur lesquels elle fondait son
appréciation. La médecin d’arrondissement de la CNA a également
observé que les lésions méniscales dégénératives sont fréquentes et
souvent asymptomatiques et qu’elles se caractérisent par des clivages
horizontaux typiques s’ouvrant à proximité du bord libre du ménisque, le

- 23 -
plus souvent à sa face inférieure. Toujours selon la Dre J.________, les
lésions de la corne postérieure du ménisque interne sont presque
exclusivement d’origine dégénérative. Compte tenu de ces éléments, et
en l’absence de mécanisme de torsion avéré, la Dre J.________ estime que
l’origine de la déchirure méniscale est, au degré de la vraisemblance
prépondérante, dégénérative et non accidentelle ; il en va de même des
autres lésions constatées. Cette constatation est argumentée de manière
convaincante et pouvait être posée sur la base des pièces au dossier, sans
examen clinique du recourant. Elle n’a d’ailleurs été posée qu’après un
complément d’instruction sur le déroulement de l’accident et les
circonstances qui ont suivi, complément expressément demandé par la
médecin d’arrondissement avant de se prononcer (cf. avis du 5 janvier
2021).
b) Dans un premier moyen, le recourant fait valoir que
l’appréciation de la Dre J.________ serait sujette à caution puisque cette
dernière est médecin-conseil de l’intimée et qu’elle n’est pas spécialiste
en chirurgie orthopédique.
Or, le fait qu'un médecin soit lié à l’assureur par un contrat de
travail ou de mandat ne constitue pas un motif suffisant pour conclure au
manque d'objectivité et à la partialité de ce médecin (cf. consid. 5b supra).
L'intéressé n'apporte par ailleurs aucun autre élément permettant de faire
naître un doute quant à l’impartialité ou l’indépendance de la médecin
d’arrondissement. Au demeurant, les médecins d'arrondissement ainsi que
les spécialistes du centre de compétence de la médecine des assurances
de la CNA sont considérés, par leur fonction et leur position
professionnelle, comme étant des spécialistes en matière de
traumatologie, indépendamment de leur spécialisation médicale (TF
8C_108/2020 du 22 décembre 2020 consid. 4.4.2 ; 8C_59/2020 du 14 avril
2020 consid. 5.2 ; 8C_316/2019 consid. 5.4 du 24 octobre 2019 et les
arrêts cités).
Le grief du recourant relevant l’absence de compétence et de
légitimité du médecin d’arrondissement de la CNA doit ainsi être écarté.

- 24 -
c) Le recourant soutient également que les rapports du Dr
W.________ mettent en doute les conclusions de la Dre J.________.
Reconnaissant l’existence de lésions dégénératives
préexistantes, le Dr W.________ est d’avis que la déchirure méniscale est
d’origine accidentelle. Son argumentation repose toutefois
essentiellement sur l’absence de douleurs avant l’accident et sur la
persistance des douleurs plus de trois mois après l’accident, ainsi que sur
le fait que l’assuré aurait subi, d’après lui, une torsion du genou. Une telle
torsion n’est toutefois pas avérée (cf. consid. 6c et d supra). Par ailleurs,
contrairement à ce que soutient le Dr W.________, la survenance et la
persistance des douleurs plus de trois mois après l’accident ne permet
pas, sous réserve d’autres indices concordants, de tirer de conclusions sur
l’origine accidentelle d’une lésion méniscale. Il s’agit d’un raisonnement
de type « post hoc ergo propter hoc » dont la jurisprudence a souligné, de
longue date, qu’il ne permettait pas à lui seul de tirer de conclusions sur
l’origine accidentelle d’une telle atteinte à la santé (cf. consid. 4b supra). Il
n’est par ailleurs nullement contradictoire, de la part de l’intimée,
d’admettre la prise en charge d’un traitement conservateur et d’allouer
des indemnités journalières pendant une durée de quelques mois, au motif
qu’un accident a pu entraîner une contusion du genou, tout en refusant
d’allouer des prestations sur un plus long terme au motif qu’une lésion
méniscale constatée par IRM, et qui peut entraîner une persistance des
douleurs, n’est pas d’origine accidentelle, mais dégénérative, au degré de
la vraisemblance prépondérante. Par conséquent, l’avis du Dr W.________
ne permet pas de mettre en doute l’appréciation convaincante de la
médecin d’arrondissement de la CNA.
d) Le recourant a en outre reproché à la Dre J.________ de
n’avoir pas cité de littérature médicale à l’appui de son argumentation
dans ses appréciations des 26 avril et 28 juillet 2021. Après qu’elle a cité
cette littérature, dans un rapport complémentaire du 11 octobre 2021, il
lui a reproché d’avoir uniquement donné une liste d’ouvrages ou
d’articles, sans se référer à des passages précis de ces documents pour

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étayer ses différentes affirmations. Il soutient par ailleurs, en se référant à
un arrêt du Tribunal fédéral 8C_404/2020 du 11 juin 2021, qu’il
conviendrait de s’écarter des constatations de la Dre J.________, dès lors
que « rien n’indique que [la littérature citée] soit accessible librement »,
de sorte qu’il serait « impossible d’en vérifier la portée ». Le recourant
allègue encore que des réserves doivent être émises en lien avec la
littérature spécialisée citée, en raison du contenu ou des auteurs de celle-
ci.
Avec le recourant, on doit constater qu’il aurait été préférable
que la Dre J.________ cite d’emblée ses sources médicales et qu’elle le
fasse de manière plus précise, par exemple en mentionnant à quel
passage ou à quelle page de quel ouvrage elle se réfère pour chacune de
ses affirmations. Ce grief ne suffit toutefois de loin pas à mettre en doute
ses constatations dans la présente procédure. En effet, les références
médicales servent à étayer les affirmations d’un médecin ou d’un expert,
de manière à permettre au lecteur qui éprouverait des doutes de les
vérifier et de s’assurer, notamment, qu’elles sont citées correctement et
dans leur contexte. Elles facilitent également le travail d’un autre médecin
ou expert qui serait amené à prendre position et, éventuellement, le débat
entre experts. Le fait qu’elles soient publiées ou non sur Internet ne
devrait pas être déterminant, dès lors que le lecteur devrait en principe
pouvoir consulter l’ouvrage dans une bibliothèque ou se le procurer d’une
autre manière, éventuellement s’adresser à l’auteur du rapport pour
obtenir un exemplaire ou une copie du document. En ce sens, l’arrêt du
Tribunal fédéral cité par le recourant n’a certainement pas la portée
générale que ce dernier veut lui attribuer. Quoi qu’il en soit, en l’espèce,
les articles évoqués sont tous consultables sur Internet et le recourant y a
manifestement eu accès, de sorte que son argumentation sur ce point ne
saurait être suivi.
A cela s’ajoute que l’affirmation du recourant selon laquelle
l’une des contributions n’aurait qu’une portée limitée pour la résolution du
litige car elle concernerait uniquement les lésions méniscales à caractère
dégénératif, en excluant la notion d’accident, est fausse. En effet, l’article

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en question différencie expressément les lésions méniscales à caractère
traumatique de celles à caractère non traumatique (P. Le Goux et P.
Hardy, « Les lésions méniscales à 50 ans », p. 18). De même, il ne suffit
pas qu’un article soit écrit par plusieurs médecins travaillant pour le
compte d’assurances pour lui nier toute valeur sur le plan médical. En
l’occurrence, on constate que les contributions citées par la médecin
d’arrondissement contiennent des précisions largement concordantes sur
les types de lésions méniscales et leur origine dégénérative ou
traumatique, contrairement à ce que soutient le recourant. En outre, elles
corroborent les constatations de la Dre J.________, qui ne paraît
aucunement les avoir trahies dans ses différents rapports médicaux. Dans
ces conditions, les diverses appréciations de la médecin d’arrondissement
doivent être considérées comme étant correctement documentées.
e) Compte tenu de ce qui précède, l’intimée retient à juste
titre, sur la base d'un rapport probant de sa médecin d’arrondissement,
que les atteintes présentées par le recourant dès le 15 décembre 2020 ne
résultent plus de l’accident du 22 août 2020 mais d’une atteinte
dégénérative préexistante. Un complément d’instruction sous la forme
d’une expertise judiciaire ou d’un renvoi pour instruction complémentaire,
tel que requis par le recourant, n’est pas nécessaire et doit être rejeté sur
la base d’une appréciation anticipée des preuves, les faits pertinents
ayant pu être constatés à satisfaction de droit (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. On peut encore indiquer que la CNA n'a pas examiné la
possibilité que la blessure subie le 22 août 2020 puisse constituer une
lésion au sens de l'art. 6 al. 2 LAA, et en particulier l'art. 6 al. 2 let. c LAA
qui énonce que les déchirures du ménisque sont à la charge de
l'assurance-accidents, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière
prépondérante à l'usure ou à la maladie. En l'espèce toutefois, en
l'absence tant d'un lien causal établi avec une vraisemblance
prépondérante entre l'événement du 22 août 2020 et la déchirure
méniscale susceptible de constituer une lésion au sens de l'art. 6 al. 2 LAA
que de tout autre événement initial pouvant entrer en considération, il est

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superflu d'examiner la question d'une éventuelle responsabilité de
l'intimée sous l'angle de l'art. 6 al. 2 LAA. Les atteintes dont souffre le
recourant sont dues de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie
(cf. consid. 7 supra)
9. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 30 juillet 2021 par la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour Y.________),
- Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :