vd_gerichte · ZD25.026565 · 2026-03-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
175
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 mars 2026
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Dépraz et Tinguely, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Q***, recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
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En f ait :
A. B.________ (ci-après, également : l'assuré ou le recourant), né en
***, est marié et père de deux enfants nés en 1993 et 1996. Originaire de
Bosnie et Herzégovine, sans formation, il est établi en Suisse depuis 2002
et a travaillé en dernier lieu, d'août 2015 à août 2016, comme chauffeur-
livreur – préparateur au service de la société C.________ SA, à V***, pour un
salaire mensuel brut de 3'800 francs. Après une période chômée, il est
bénéficiaire du revenu d'insertion (RI) depuis le 1er septembre 2017 et suivi
par le K.________ (K.________) L***.
Après avoir été annoncé à l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) dans le cadre d'une démarche
de détection précoce le 28 juillet 2019, l'assuré a déposé une première
demande de prestations de l'assurance-invalidité le 16 septembre 2019 en
indiquant être en incapacité de travail depuis le 27 mars 2019 en raison de
« problèmes psychologiques (depuis environ 3 ans), de fragments de balles
dans l'avant-bras droit (depuis 1993) et de problème de dos (depuis 10 ans)
».
Après avoir recueilli les renseignements ordinaires auprès des
médecins consultés par l'assuré (rapport du 2 février 2020 de la Dre
D.________, spécialiste en médecine interne générale ; rapport du 18 février
2020 du Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ; rapport
du 12 mars 2020 et annexe, du Dr G.________, spécialiste en cardiologie),
qu'il a ensuite soumis à son Service médical régional (SMR ; avis du 25 juin
2020), l'OAI a confié au centre J.________ SA (ci-après : le J.________ SA) le
soin de procéder à une expertise pluridisciplinaire (médecine interne,
orthopédie et psychiatrie). Dans leur rapport interdisciplinaire du 13 janvier
2021, les experts ont posé les diagnostics suivants :
“I.1.d.3 Diagnostics d'éléments pertinents ayant une répercussion
sur la capacité de travail
1. Cardiopathie ischémique, présent depuis novembre 2019
- maladie coronarienne tritronculaire
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- s/p infarctus du myocarde sub-aigu de type STEMI le
09.11.2019
- dernier contrôle cardiologique normal avec ergométrie
normale le 13.11.2020.
I.1.d.4 Diagnostics d'éléments pertinents sans incidence sur la
capacité de travail
1. Petit corps étranger avant-bras droit (éclat métallique), sans
trouble neurologique.
2. Lombalgie basse chronique non documentée.
3. Obésité de classe I avec IMC [indice de masse corporelle] de 30,7
kg/m2.
4. Dyslipidémie traitée.
5. Syndrome de dépendance à la nicotine depuis 1987, utilisation
continue, stade de contemplation.
6. Dyspnée d'origine indéterminée.
7. Utilisation à risque pour la santé de zopiclone depuis le premier
trimestre 2020.
8. Stéatose hépatique documentée en avril 2018.
9. S/p ulcère bulbaire et infection à Helicobacter pylori en 2003.”
D'un point de vue interdisciplinaire, les experts ont retenu que
si l'activité habituelle était nulle depuis le 8 novembre 2019, la capacité de
travail de l'assuré était de 100 % depuis le 1er mars 2020 dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (favoriser un travail à l'intérieur, en
position assise, travail diurne exclusivement, pas de port de charges
supérieures à trois kilos ni port de charges fréquent, pas d'effort de montées
d'escaliers, d'échelles, de plans inclinés, éviter l'exposition à la chaleur et
au froid, au bruit, à la fumée ou à d'autres substances irritantes).
Après avoir soumis l'expertise du J.________ au SMR (rapport
d'examen du 17 février 2021), par projet de décision du 5 mars 2021, puis
par décision du 5 mai 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations
(mesures professionnelles/rente) de l'assuré. Cette décision n'a pas été
contestée.
B. a) Le 23 janvier 2022, B.________ a déposé une deuxième
demande de prestations auprès de l'OAI tendant à l'octroi de mesures
professionnelles et/ou d'une rente, invoquant une aggravation de son état
de santé aux plans psychiatrique et cardiologique.
Le 7 mars 2022, l'OAI a reçu les pièces médicales suivantes :
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- un rapport du 25 janvier 2022 des médecins du Service de cardiologie du
CHUV consécutif à une hospitalisation de l'assuré du 2 au 4 janvier 2022 en
raison d'un nouvel infarctus de type NSTEMI ;
- un rapport du 24 février 2022 du Dr H.________, spécialiste en médecine
interne, médecin traitant à l'époque, indiquant que depuis 2019 son patient
présentait des cardiopathies mixtes sévères ayant nécessité plusieurs
interventions de revascularisation ainsi que l'implantation d'un
défibrillateur. Il avait dû bénéficier de deux nouvelles interventions de
revascularisation en 2022. Il semblait extrêmement fragile au plan
coronarien et gêné dans la vie quotidienne par les décharges de son
défibrillateur automatique. De l'avis du Dr H.________, l'assuré n'était plus
capable de travailler tant au plan physique que psychique ;
- un rapport du 2 mars 2022 des médecins de la Consultation
Psychothérapeutique pour W.________ (W.________) d'I.________, posant les
diagnostics de modification durable de la personnalité après une expérience
de catastrophe (F62.0) et d'autres troubles des habitudes et des impulsions
(F63.8) et attestant d'une incapacité de travail totale de l'assuré, avec un
pronostic défavorable.
Suivant le point de vue du SMR (compte rendu du 30 mars
2022), après être entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée par l'assuré, l'OAI a recueilli au dossier le 14 avril 2022 un rapport
du Dr G.________, un rapport du 11 avril 2022 du Dr H.________ ainsi qu'un
rapport du 16 mai 2022 des médecins d'I.________, qu'il a ensuite soumis au
SMR (avis du 7 juillet 2022), lequel a fait part de la nécessité de compléter
l'instruction auprès des Drs G.________ et X.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, d'AE.________.
Par rapport du 13 juillet 2022, le Dr G.________ a fait part d'une
évolution marquée par la nouvelle hospitalisation de l'assuré au CHUV en
janvier 2022 en raison d'un nouvel infarctus. Ce médecin a précisé qu'il
n'avait pas connaissance de la mise en place d'un éventuel défibrillateur qui
n'était du reste pas décrit dans les rapports du CHUV et a renvoyé l'OAI
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auprès du Dr P.________, spécialiste en cardiologie, pour de plus amples
informations. Selon un rapport du 11 avril 2022 établi au terme d'un
programme ambulatoire de réadaptation cardio-vasculaire du 11 janvier
2022 au 11 avril 2022, le Dr P.________ a noté une bonne amélioration de la
capacité fonctionnelle selon le test d'effort réalisé et a recommandé une
consultation de suivi couplée à une échocardiographie dans un délai de
quatre à six semaines.
Par rapport du 31 janvier 2023, le Dr X.________ a confirmé les
diagnostics psychiatriques et a indiqué que les troubles psychiques se
répercutaient de manière importante sur la vie sociale, relationnelle et
professionnelle de l'assuré lorsqu'il exerçait encore.
Dans un avis médical du 6 mars 2023, le SMR a fait part de la
nécessité de poursuivre l'instruction par l'obtention de renseignements
médicaux supplémentaires auprès des Drs P.________ et G.________.
Le 11 mars 2023, l'assuré a remis à l'OAI deux rapports des 15
et 16 février 2023 consécutifs au contrôle annuel effectué par le Dr
G.________, qui, sur la base des résultats d'une coronographie, avait réalisé
une recanalisation vasculaire par la pose de quatre stents actifs pour éviter
une récidive d’infarctus NSTEMI.
L'OAI a recueilli un rapport du 27 mars 2023 du Dr P.________
renvoyant à son rapport du 11 avril 2022, ainsi qu'un rapport du 4 juillet
2023 avec annexes du Dr G.________ qui estimait la capacité de travail de
l'assuré à 50 % dans une activité adaptée (activité physique modérée en
évitant les efforts brefs et maximaux) à évaluer dans un centre spécialisé.
La dernière coronographie de contrôle du 25 mai 2023 montrait une
resténose modérée mais non significative, moyennant l'implantation de
deux stents actifs sur le champ. De plus, la poursuite d’une double thérapie
anti-agrégante plaquettaire (DAPT) était nécessaire.
Suivant le point de vue du SMR (avis médical du 29 août 2023),
l'OAI a confié la réalisation d'une expertise pluridisciplinaire (médecine
interne, psychiatrie, cardiologie, médecine physique et réadaptation) au
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centre d'expertises BC.________ SA. Dans leur rapport interdisciplinaire du
15 janvier 2025, les experts (Drs BD.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, BF.________, spécialiste en cardiologie, BG.________,
spécialiste en médecine interne générale, Z.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation) ont retenu les diagnostics suivants :
“- Obésité classe 1 OMS, E66.9.
- Status après ulcère bulbaire et Helicobacter pylori positif éradiqué
en 2003.
- Anamnèse d'intolérance au sucre qui s'est normalisée.
- Infarctus de type STEMI le 08.11.2019 CIM-10 : I 21.
- Recanalisation de l'artère coronaire droite par 3 stents actifs le
15.11.2019, Z 95.5.
- Implantation de 2 stents au niveau de l'IVA [artère
interventriculaire antérieure] moyenne le 10.12.2019.
- Infarctus de type NSTEMI le 01.2022 sur occlusion thrombotique
intra-stent de la coronaire droite avec pose de stents actifs,
recanalisation de la coronaire droite par 4 stents le 16.02.2023,
revascularisation par stent de l'IVA moyenne le 25.05.2023.
- Hypercholestérolémie traitée.
- Syndrome d'apnée du sommeil non traitée, G 47.3.
- Lombalgie chronique commune, non déficitaire, M54.5.
- Tendinobursite du moyen fessier à la hanche droite, M76.0.
- Petit corps étranger à l'avant-bras droit (éclat métallique), sans
trouble neurologique associé, évoluant depuis 30 ans (exposition
de grenade).
- Trouble anxieux et dépressif mixte, F41.2.
- Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de tabac,
utilisation nocive pour la santé, F17.
- Accentuation de certains traits de personnalité, Z73.1.
- Trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, F34.ˮ
D'un point de vue interdisciplinaire, ces experts ont évalué la
capacité de travail de l'assuré à 100 % moins 20 % de diminution de
rendement ou horaire depuis janvier 2022 dans toute activité adaptée, y
compris celle habituelle, aux limitations fonctionnelles (« limitations de port
de charges à 15 kg et efforts physiques soutenus. Afin de prévenir la
décompensation de lumbago, l'expertisé devra respecter les mesures
ergonomiques d'usage en adoptant les mesures posturales d'usage. En
raison de fatigue et fatigabilité, son rendement était diminué. En raison de
problèmes cognitifs mineurs, la conduite sur longues distances n'était pas
indiquée, l'apprentissage de tâches nouvelles était ralenti, les tâches
complexes simultanées étaient à éviter. Un travail en grande équipe était à
éviter, il était apte à travailler indépendamment, dans un emploi structuré
et prévisible, sans nécessité de rendement excessive »).
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Le 3 février 2025, l’expert cardiologue du BC.________ SA a établi
un complément d’expertise à la demande du SMR dont il ressort ce qui suit
:
“1. Compte tenu de plusieurs interventions de recanalisation et pose
de stent réalisées chez l'assuré depuis 01.2022, y'a-t-il lieu de
retenir une incapacité de travail, même transitoire, pour l'exercice
d'une activité professionnelle adaptée, dans les suites de ces
interventions ? Dans l'affirmative, à quel taux et durant combien
de temps ?
On peut envisager une incapacité de travail de 100% de 3 mois post
infarctus et de 3 semaines post pose de stent simple.
08.11.19 Infarctus 3 mois IT [incapacité de travail] 100%
02.02.22 Infarctus 3 mois IT 100%
16.02.23 Stents 3 semaines IT 100%
25.05.23 Stents 3 semaines IT 100%.
2. Dans son rapport du 04.07.2023, le cardiologue traitant, Docteur
G.________, reprenait le diagnostic d'atteinte tronculaire sévère et
décrivait une capacité [de] travail dans une activité adaptée à
maximum 50 %. Nous ne retrouvons pas de discussion des
évaluations de votre collègue dans votre analyse. Quels sont les
éléments vous amenant à retenir une capacité [de] travail dans
une activité adaptée à 100 % et à vous écarter ainsi des
conclusions de votre collègue qui retenait 50 % en 07.2023 ?
Le Dr G.________ a écrit l'appréciation suivante :
« Capacité de travail dans une activité adaptée : au vu des récidives
et de la progression de la maladie coronarienne, une limitation de la
capacité de travail paraît justifiée et je ne pense pas qu'une capacité
à > 50% soit envisageable. Pour préciser une capacité à 50%, je
pense qu'une évaluation dans un centre spécialisé serait préférable.
Pronostic : réservé compte tenu de la progressivité de la maladie
coronarienne malgré toutes les mesures préventives et de la
tendance aux resténoses lors d'interventions percutanées. »
Il justifie l'incapacité de travail non sur la capacité réelle de travail de
l'expertisé dans le domaine cardiologique, mais sur le fait que la
maladie coronarienne est progressive et agressive.
Ceci signifie que l'expertisé est effectivement à haut risque de
récidive d'évènements coronariens dans le futur, (ce qui d'ailleurs est
précisé dans l'expertise cardiologique au point 6.1 sous le terme de
maladie coronarienne agressive) mais ne signifie pas que ceci
impacte sa capacité de travail actuelle. Et d'ailleurs il ne se fixe pas
sur cette appréciation de 50%, mais propose une évaluation
spécialisée, qui est justement le propos de cette expertise.
Objectivement, l'expertisé présente une capacité d'effort de 10METS
sans récidive ischémique, ceci le 20.11.2024 (Test d'effort chez le Dr
G.________) et une fonction cardiaque conservée. Ce n'est pas le
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nombre de stents ou le nombre d'infarctus qui détermine la capacité
de travail du point de vue cardiologique. Mais la capacité d'effort
chiffrée en METS ou Watt (Eventuellement l'anamnèse en l'absence
de test objectif). L'absence objective d'ischémie (test d'effort,
coronographie, scintigraphie ou autre…) et l'absence d'atteinte au
niveau de la fonction cardiaque (Echocardiographie,
ventriculographie, IRM cardiaque).
3. Nous avons besoin d'une évaluation rétrospective de la capacité
de travail dans une activité adaptée, sur le plan cardiologique,
depuis la survenue du NSTEMI en 01.2022. Ainsi, sur le plan
cardiologique, comment a évolué la capacité de travail dans une
activité adaptée depuis 01.2022, date de la survenue du NSTEMI
(merci de préciser taux et périodes) ?
100% dès les 3 mois post STEMI. Avec les 2 interruptions de 3
semaines post pose de stent le 16.02 et 25.05.23.ˮ
Après avoir soumis l'expertise de BC.________ SA et son
complément au SMR (avis médical du 13 février 2025), par projet de
décision du 14 mars 2025, l'OAI a fait part à l'assuré son intention de lui
refuser le droit à une rente d'invalidité. Selon ses constatations, après avoir
présenté une incapacité de travail totale du 2 janvier 2022 au 31 mars 2022,
l’intéressé disposait d’une capacité de travail de 80 % dans toute activité
adaptée à sa situation depuis le 1er avril 2022. Le taux d’invalidité de 28 %,
inférieur à 40 %, n'ouvrait pas le droit à la rente. Des mesures
professionnelles ne se justifiaient pas car elles ne permettaient pas de
réduire le préjudice économique.
Les 31 mars et 4 juin 2025, l'assuré a signifié à l'OAI son
désaccord avec ce projet de décision en demandant un réexamen de son
dossier, soutenu dans cette démarche par les Drs O.________, médecin
traitant (rapport du 31 mars 2025) et BL.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie (rapport du 2 mai 2025).
Par décision du 7 mai 2025, l'OAI a refusé de prester,
conformément au projet de décision du 14 mars 2025. Dans un courrier du
même jour, il a exposé à l’assuré que le rapport d’expertise de BC.________
SA devait être suivi, sa contestation n’apportant pas d’élément susceptible
de mettre en doute le préavis qui reposait sur une instruction complète sur
le plan médical et économique, et était conforme en tous points aux
dispositions légales.
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C. Par acte du 5 juin 2025 (date du timbre postal), B.________, alors
représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, a recouru devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 7 mai 2025,
concluant à son annulation et à la condamnation de l'OAI à lui octroyer des
prestations. Il fait part de son incompréhension, reprochant à l'OAI une
instruction médicale injuste et erronée du cas qui surestimait largement sa
capacité de travail en regard de son vécu quotidien et de son état de santé
réel, notamment psychique.
Par décision du 7 août 2025, B.________ a été mis au bénéfice de
l’assistance judiciaire avec effet au 5 juin 2025. Il était exonéré du paiement
d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute franchise mensuelle. Un
avocat d’office en la personne de Me Gilles-Antoine Hofstetter lui a été
désigné.
Par décision du 20 août 2025, Me Hofstetter a été relevé de sa
mission de conseil d’office et Me David Métille désigné en remplacement.
Dans sa réponse du 22 août 2025, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il relève le caractère
probant de l’expertise de BC.________ SA et constate qu'en l'absence de
préjudice économique significatif, le dossier ne met pas en évidence de
péjoration de l'état de santé intervenue depuis le dernier refus de
prestations, de nature à modifier le droit aux prestations du recourant.
Dans sa réplique du 27 novembre 2025, le recourant,
représenté par Me Métille, a conclu, principalement, à la réforme de la
décision attaquée et à l’octroi d'une rente d’invalidité dès le 1er décembre
2021, sur la base d’un degré d’invalidité de 100 %. A titre subsidiaire, il a
conclu à la mise en œuvre d'une expertise judicaire aux plans psychiatrique
et cardiologique, respectivement au renvoi de la cause à l'OAI afin qu'il
procède lui-même à une telle expertise. Il fait de nouveau grief à l’OAI
d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur
probante du rapport d'expertise pluridisciplinaire de BC.________ SA, en
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particulier son volet psychiatrique. Il soutient que l'experte psychiatre sous-
estimerait les diagnostics ainsi que les différents symptômes rapportés par
le Dr X.________ et cela, sans établir une rémission du trouble dépressif.
Déplorant l'absence de discussion approfondie des diagnostics posés par
les spécialistes du centre AE.________, le recourant est d'avis que le volet
psychiatrique du rapport d'expertise ne peut pas se voir attribuer une valeur
probante. Il ajoute attendre un rapport complémentaire du Dr BL.________.
Ensuite, le recourant s'en prend à la valeur probante du volet cardiologique
de l'expertise de BC.________ SA, opposant l'avis du Dr G.________, à savoir
qu'il disposerait d'une capacité de travail résiduelle de 50 % dans une
activité adaptée. Il réserve la production de tout document complémentaire
du cardiologue traitant. Le recourant allègue ne plus pouvoir travailler sur
le marché ouvert de l'emploi et estime avoir droit à une rente entière
d'invalidité dès le 1er décembre 2021.
Dans sa duplique du 19 décembre 2025, l’OAI a une nouvelle
fois conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée.
Il observe que la dernière écriture du recourant ne fait pas état d'éléments
objectivement vérifiables dont il n'avait pas connaissance jusqu'à la
décision attaquée et susceptibles de modifier sa position.
Par courrier du 10 février 2026, le recourant a produit la liste
des opérations de son conseil et a indiqué qu’il n’avait pas reçu de
« réponses utilisables » de la part du Dr BL.________ et de la psychologue
BM.________.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
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et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente à la suite
du dépôt d'une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la
rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation est régie
par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le
1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme). Le nouveau droit est donc applicable en
l’espèce, la nouvelle demande datant du 23 janvier 2022.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
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Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). En vertu de
l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente
entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité
de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité
supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des
quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est
inférieur à 50 %. L’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une
activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour
l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les facteurs de correction
applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – ou
le juge en cas de recours – se base sur des documents que le médecin,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités elle est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
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l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid.
2 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
e) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid.
3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023
du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne peut ainsi, sans
motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son
avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la
justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il incombe à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
10J010

- 14 -
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient
été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014
consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ;
TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert
(TF 9C_268/2011 précité consid. 6.1.2 et les références citées).
4. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5. L'OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de
prestations déposée le 23 janvier 2022 par le recourant. Lorsque, comme
en l'espèce, l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d'invalidité rendue plausible par le recourant est réellement intervenue.
Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA (dans sa teneur
en vigueur depuis le 1er janvier 2022), si entre la dernière décision de refus
de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 147 V 167 consid.
4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). En l'espèce, l'évaluation de l'état de santé doit
par conséquent s'apprécier avec comme point de comparaison la décision
de l'office intimé du 5 mai 2021.
10J010

- 15 -
6. a) La décision rendue le 5 mai 2021 est fondée sur les
conclusions de l'expertise pluridisciplinaire confiée par l'OAI au J.________
SA. Dans leur rapport du 13 janvier 2021, au terme de leur évaluation
interdisciplinaire, ces experts ont posé le diagnostic, ayant une incidence
sur la capacité de travail, de cardiopathie ischémique, présent depuis
novembre 2019 (maladie coronarienne tritronculaire, s/p infarctus du
myocarde sub-aigu de type STEMI le 9 novembre 2019 et dernier contrôle
cardiologique normal avec ergométrie normale le 13 novembre 2020). Les
diagnostics, sans incidence sur la capacité de travail, étaient ceux de petit
corps étranger avant-bras droit (éclat métallique), sans trouble
neurologique, de lombalgie basse chronique non documentée, d'obésité de
classe I avec IMC [indice de masse corporelle] de 30,7 kg/m2, de
dyslipidémie traitée, de syndrome de dépendance à la nicotine depuis 1987,
utilisation continue, stade de contemplation, de dyspnée d'origine
indéterminée, d'utilisation à risque pour la santé de zopiclone depuis le
premier trimestre 2020, de stéatose hépatique documentée en avril 2018
et de status post-ulcère bulbaire et infection à Helicobacter pylori en 2003.
Du point de la médecine interne, le recourant souffrait d'une
cardiopathie ischémique dont les premiers symptômes s'étaient déclarés le
8 novembre 2019. La capacité de travail était totale à condition de respecter
le profil d'effort défini en fonction de l'atteinte cardiologique.
Sur le plan orthopédique, les lombalgies à l'effort et le manque
de force annoncés n'avaient pas été mis en évidence. La présence d'un petit
éclat d'obus dans l'avant-bras droit ne causait ni atrophie musculaire ni
trouble neurologique. Les lombalgies avaient été investiguées depuis de
nombreuses années et n'avaient jamais causé de lésion particulière, ni
interféré avec l'activité professionnelle.
Au plan psychiatrique, il n’était pas retenu de critères
constitutifs d'un épisode dépressif quelle que soit son intensité. Aucune
pathologie psychiatrique caractérisée active n'avait été retrouvée, en
particulier pas de signe clinique en faveur d'un trouble de la personnalité ni
de critère d'un état de stress post-traumatique. Le contrôle de cohérence
10J010

- 16 -
avait montré des éléments d'autolimitation entre les plaintes et le descriptif
des activités quotidiennes, d'une part, ainsi qu'entre les plaintes et les
résultats cliniques, d'autre part. Sur les aspects liés à la personnalité, les
experts en médecine interne et psychiatre avaient relevé une amplification
du comportement de l'assuré face à la maladie.
Du point de vue interdisciplinaire, les experts de J.________ SA
ont retenu que si la capacité de travail dans l'activité habituelle était nulle
depuis le 8 novembre 2019, la capacité de travail de l'assuré était de 100
% depuis le 1er mars 2020 dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (favoriser un travail à l'intérieur, en position assise, travail
diurne exclusivement, pas de port de charges supérieures à trois kilos ni
port de charges fréquent, pas d'effort de montées d'escaliers, d'échelles, de
plans inclinés, éviter l'exposition à la chaleur et au froid, au bruit, à la fumée
ou à d'autres substances irritantes).
b) La décision du 7 mai 2025 fait suite à une nouvelle demande.
aa) Au plan cardiologique, en raison de l’évolution de sa
maladie, le recourant a dû bénéficier de deux nouvelles interventions au
début 2022, ce qui a justifié l’entrée en matière par l’OAI sur la nouvelle
demande de prestations déposée. Selon le cardiologue consulté, la capacité
fonctionnelle s'est toutefois bien améliorée, selon le test d'effort réalisé
dans le cadre du programme de réadaptation. Au mois de février 2023, le
cardiologue traitant, suspectant une récidive de NSTEMI, réalise une
recanalisation vasculaire par la pose de quatre stents actifs. Sur la base
d’une coronographie de contrôle du 25 mai 2023 mettant en évidence une
resténose modérée mais non significative, le Dr G.________ implante de deux
stents actifs et il recommande la poursuite d’une double thérapie anti-
agrégante plaquettaire (DAPT). Il évalue la capacité de travail de l'assuré à
50 % dans une activité adaptée à évaluer dans un centre spécialisé, et fixe
les limitations fonctionnelles, à savoir une activité physique modérée en
évitant les efforts brefs et maximaux.
10J010

- 17 -
bb) Sur le plan psychiatrique, le Dr X.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, d'AE.________, indique que le diagnostic
d’épisode dépressif moyen retenu en 2020 a évolué vers les deux
diagnostics de modification durable de la personnalité après une expérience
de catastrophe (F62.0) et d'autres troubles des habitudes et des impulsions
(F63.8). Le diagnostic précédent était consécutif à la perte d’emploi de
l’intéressé en 2016 dont la symptomatologie s’était péjorée en novembre
2019, après une crise cardiaque. Fragilisé par l’absence de projets pour son
avenir, le recourant avait développé des séquelles post-traumatiques
(pensées intrusives et ruminations en lien avec le vécu de guerre, crainte
d’un scénario catastrophe et insomnies). Une dysrégulation émotionnelle
importante avec irritabilité, parfois de l’agressivité, crises de colère
régulières, aspect revendicateur et peine à se responsabiliser, était
également apparue. Le psychiatre traitant retient une incapacité de travail
totale depuis le 15 janvier 2019, de pronostic défavorable. Dans un rapport
du 31 janvier 2023, le Dr X.________ relève notamment que l’assuré décrit
un impact quotidien important des troubles sur sa vie sociale, relationnelle
et professionnelle lorsqu’il exerçait encore. Dans ce contexte, l’OAI, par son
SMR, doutait de l’évaluation objective des limitations fonctionnelles par le
psychiatre traitant qui se limitait à rapporter les plaintes de son patient,
alors que l’expert psychiatre du J.________ SA notait des incohérences et
autolimitations rendant peu fiables les déclarations du recourant.
c) Sur mandat de l’OAI, le BC.________ SA a réalisé une expertise
pluridisciplinaire (médecine interne, psychiatrie, cardiologie, médecine
physique et réadaptation) le 15 janvier 2025, complétée le 3 février 2025.
Les experts ont conclu à une capacité de travail de 100 % avec une baisse
de rendement de 20 % depuis janvier 2022 dans toute activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues, telle l'activité habituelle.
aa) Sur un plan formel, il convient de relever que les experts
ont examiné la totalité des pièces médicales au dossier médical mis à leur
disposition, les ont résumées, puis ont examiné chacun le recourant
personnellement et rendu leurs évaluations respectives dans le cadre d’un
processus consensuel. Ils ont posé l’anamnèse et ont pris en compte les
10J010

- 18 -
plaintes de l’intéressé avant de détailler son status clinique au travers des
examens réalisés. Les experts ont discuté les diagnostics retenus en
prenant le soin d’expliquer les motifs pour lesquels ils en ont exclus
d’autres. Les diagnostics posés sont dûment motivés selon les règles de
l’art. L’expert cardiologue a également répondu aux questions
complémentaires de l’administration. La discussion interdisciplinaire du cas
s’avère dûment motivée et convaincante.
bb) L’experte psychiatre (Dre BD.________) a relevé les plaintes
du recourant puis a réalisé un examen clinique basé sur des constatations
médicales objectives notamment en lien avec les facultés cognitives,
l’humeur et l’affect, les troubles anxieux et de la pensée ainsi que de la
perception. Elle a ainsi constaté que l’assuré était vigilant et bien orienté
aux quatre modes, qu’il n’était pas perplexe et se rappelait de rendez-vous
à venir et récents, malgré quelques troubles mnésiques peu significatifs. La
concentration était bonne. L’humeur était majoritairement euthymique,
avec des affects congruents au contenu de la pensée et facilement
mobilisables. Il était noté l’absence d’aboulie, de dévalorisation ou de
sentiments de ruine, de culpabilité ou de difficultés à se projeter dans
l’avenir. L’expertisé ne rapportait pas d’idées suicidaires ou de scénario
satanique, il ne présentait pas de ralentissement idéomoteur et était
irritable mais il parvenait à se contenir. Il était relevé également l’absence
d’euphorie, de désinhibition, d’accélération du cours de la pensée ou tout
autre comportement évoquant une hypomanie. Durant l’entretien, il ne
présentait pas de manifestations neurovégétatives suggérant une anxiété
paroxystique type trouble panique, tel qu’hyperventilation, sudation ou
tremblement. Il n'était pas observé de pensées obsessionnelles ou de
comportements compulsifs, d’évitement des situations, l’intéressé ayant pu
retourner en Bosnie. Son discours était spontané, informatif, bien construit,
centré sur ses difficultés et son parcours de vie difficile. Il n’était pas
retrouvé de pensées bizarres ou délirantes, d’ordre persécutoire ou autre,
ni de soliloquie, d’attitude d’écoute ou tout autre comportement
hallucinatoire.
10J010

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Sur la base de ses propres constatations cliniques, l’experte
psychiatre a posé les diagnostics de trouble anxieux et dépressif mixte
(F41.2), de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
tabac, utilisation nocive pour la santé (F17) d’accentuation de certains traits
de personnalité (Z73.1) et de trouble dépressif récurrent, actuellement en
rémission (F34). Elle a exposé que l’histoire clinique était marquée par la
péjoration de l’état psychique rapportée depuis une dizaine d’années et que
grâce à une prise en charge psychiatrique, l’état de santé s’était amélioré
en permettant le maintien d’une activité professionnelle. En raison d’une
nouvelle péjoration en 2016 (perte d’emploi) sans nécessité
d’hospitalisation, un traitement à basse dose d’antidépresseur à effet
sédatif avait permis une amélioration observée lors de l’expertise en 2021,
avec une nouvelle rechute alors signalée dans le contexte de problèmes
cardiaques majeurs.
Compte tenu de réactions d’ordre adaptatif susceptibles
d'atteindre un degré de dépression avérée, en particulier en 2018 tel
qu’attesté par le psychiatre traitant, au jour de l’expertise, la
symptomatologie ne justifiait cependant pas un tel diagnostic. En effet,
l’expertisé, certes fatigable (difficultés de sommeil) et rapportant des
troubles cognitifs mineurs, conservait un élan vital et une humeur variable,
avait des activités spontanées, n’était pas isolé socialement et sortait tous
les jours. Il n’avait pas de traitement antidépresseur et était suivi à une
fréquence mensuelle par son nouveau psychiatre, sans intensification de la
prise en charge, ni introduction de psychotrope. Par ailleurs, les quelques
ruminations et moments d’anxiété décrits étaient calmés par la
consommation de cigarettes et par des stratégies relaxantes, telles que le
jardinage. En l’absence d’une anxiété paroxystique spontanée ou dans les
lieux bondés, l’intéressé était capable de se rendre dans les magasins et de
prendre les transports publics, sans évitement de situations.
L’experte psychiatre a retenu le diagnostic de trouble anxieux
et dépressif mixte en l’absence de symptomatologie anxieuse ou dépressive
motivant un diagnostic séparé chez l’assuré, suffisamment autonome et
bénéficiant de ressources externes stables. Du point de vue de la
10J010

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personnalité, l’experte a souligné que malgré des événements
traumatiques (service militaire dans un contexte de conflits armés, puis
engagement dans une unité d’élite pour des motifs financiers) et le vécu de
moments pénibles l’obligeant à protéger sa famille ainsi qu’à venir se
réfugier en Suisse, lors de son arrivée en 2002, l’intéressé ne décrivait pas
d’état de stress post-traumatique floride, selon la définition de la CIM-10
(Classification Internationale des Maladies, 10ème révision). Certes, il était
retrouvé une tendance à l’irritabilité, des cauchemars et des insomnies,
majorées vers 2012, mais l'expertisé avait pu mettre ce traumatisme à
distance durant près de dix années, menant une vie maritale,
professionnelle et sociale ainsi qu’effectuant des voyages en Bosnie. Il
n’existait aucun motif pour retenir un état de stress post-traumatique ou
une persistance chronique de la symptomatologie, même si ces
événements avaient fragilisé et rendu plus sensible l’intéressé aux
événements externes.
Sur la base de son examen, l'experte psychiatre a constaté des
ressources internes mobilisables avec une capacité d’adaptation aux règles
de routine chez l’assuré apte à appliquer ses compétences et à prendre des
décisions, à avoir des activités spontanées, à voyager, à conduire sur de
courtes distances et à prendre les transports publics. Par ailleurs, il disposait
de bonnes ressources externes tant auprès de ses proches que du réseau
soignant. Le traitement se comprenait comme une source de succès,
l’intéressé y adhérant, à une fréquence mensuelle, sans la nécessité
d'introduire des psychotropes et sans avoir bénéficié de mesures de
réadaptation à ce stade. Les traits de personnalité pouvaient ressurgir,
notamment une irritabilité et des difficultés à gérer la frustration, aspects à
travailler en psychothérapie. Les restrictions fonctionnelles retenues,
uniformes dans tous les domaines comparables de la vie, étaient une
diminution du rendement en raison de fatigue depuis janvier 2022, date
d’hospitalisation pour des problèmes cardiaques, avec également une
conduite sur longues distances non indiquée, l’apprentissage de nouvelles
tâches ralenti et l'exercice de celles simultanées à éviter. Un travail en
grande équipe était également contre-indiqué étant entendu que l’intéressé
était apte à travailler indépendamment dans un emploi structuré et
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- 21 -
prévisible, sans nécessité de rendement excessive. L'experte a livré une
appréciation pondérée et convaincante de la situation et de la capacité
résiduelle de travail du recourant (100 % moins 20 % de diminution de
rendement ou horaire) sur la base des indicateurs dégagés par la
jurisprudence fédérale topique rappelée ci-avant (cf. consid. 4 supra).
cc) Sur le plan cardiologique, l’expert (Dr BF.________) a posé les
diagnostics d’infarctus de type STEMI le 8 novembre 2019 (I 21), de re-
canalisation de l’artère coronaire droite par trois stents actifs le 15
novembre 2019 (Z95.5), d’implantation de deux stents au niveau de
l’interventriculaire antérieure moyenne le 10 décembre 2019, d’infarctus
de type NSTEMI en janvier 2022 sur occlusion thrombotique intra-stent de
la coronaire droite avec pose de stents actifs, re-canalisation de la coronaire
droite par quatre stents le 16 février 2023, de revascularisation par stent
de l’interventriculaire antérieure moyenne le 25 mai 2023,
d’hypercholestérolémie traitée, de syndrome d’apnée du sommeil non traité
(G47.3), d’intolérance au glucose, d’obésité viscérale et de tabagisme actif
à un paquet par jour. Sur la base notamment des rapports du cardiologue
traitant (Dr G.________), l’expert a relevé que l’assuré présentait une
maladie coronarienne tritronculaire agressive qui a nécessité de très
nombreuses revascularisations, re-canalisations et poses de stents. Il a
également noté une incohérence entre les plaintes de l’assuré qui disait ne
plus pouvoir faire des travaux de type ménage lourd ou tourner un jardin
potager et le résultat du dernier test d’effort sur tapis roulant du 20
novembre 2024 qui montrait une situation stabilisée, avec un profil d’effort
objectivé (10 METS). L’expert a fixé les limitations fonctionnelles (limitations
de port de charges à quinze kilos et d’efforts physiques soutenus). Il a
complété son rapport le 3 février 2025 à la demande du SMR, indiquant qu’il
était envisageable de retenir une incapacité de travail de 100 % de trois
mois post infarctus, soit depuis le 8 novembre 2019 et depuis le 2 février
2022 et de trois semaines post pose de stent simple les 16 février 2023 et
25 mai 2023. L’expert a expliqué que dans son rapport du 4 juillet 2023, le
cardiologue traitant justifiait l'incapacité de travail non sur la capacité réelle
de travail de l'expertisé dans le domaine cardiologique, mais sur le
caractère progressif et agressif de la maladie coronarienne. En raison de la
10J010

- 22 -
progressivité et de l’agressivité de la maladie, malgré toutes les mesures
préventives et de la tendance aux resténoses lors d’interventions
percutanées, il existait un haut risque de récidive d'évènements
coronariens dans le futur mais qui était sans répercussion sur la capacité de
travail. L’expert a expliqué que ce n’était pas le nombre de stents ou
d'infarctus qui déterminait la capacité de travail du point de vue
cardiologique, mais la capacité chiffrée en METS ou Watt (ou
éventuellement l’anamnèse, en l’absence de test objectif). Or le recourant
disposait d'une capacité d'effort de 10 METS, sans récidive ischémique, au
test effectué le 20 novembre 2024 chez le Dr G.________, soit une fonction
cardiaque conservée.
dd) L’expert de médecine interne (Dr BG.________), après avoir
recueilli les plaintes, a procédé à un examen clinique et sur la base de ses
résultats, a constaté que les problèmes de santé internistes (une obésité
exogène, un ulcère bulbaire avec Helicobacter pylori positif éradiqué en
2003, une anamnèse d’intolérance au sucre, normalisée par la suite) de
l'expertisé qui continuait à avoir un tabagisme actif (entre vingt et trente
cigarettes par jour) malgré ses ennuis cardiaques, étaient sans incidence
sur la capacité de travail entière du point de vue de la médecine interne
générale.
ee) De son côté, l’expert en médecine physique et réadaptation
(Dr CB.________), après avoir accueilli les plaintes et procédé à un examen
clinique, a posé les diagnostics de lombalgie chronique commune, non
déficitaire (M54.5), de tendinobursite du moyen fessier à la hanche droite
(M76.0), de petit corps étranger à l’avant-bras (éclat métallique), sans
trouble neurologique associé, évoluant depuis trente ans (exposition de
grenade) et d’obésité classe 1 OMS (Organisation mondiale de la santé,
E66.9). Il a indiqué que les atteintes à la santé n'entravaient pas la capacité
de travail qui avait toujours été entière. Sur le plan thérapeutique, l’expert
recommandait une infiltration et des thérapies physiques ciblées afin
d’améliorer les douleurs de la tendinite du moyen fessier ainsi que
davantage de physiothérapie au long cours, de balnéothérapie, ceci pour
préserver la musculature du dos et prévenir les raideurs.
10J010

- 23 -
d) Par avis médical du 13 février 2025, le SMR a fait une
appréciation circonstanciée et motivée de la situation. Il a validé les
conclusions des experts de BC.________ SA concernant la capacité de travail
dans une activité adaptée. Le SMR s’est par contre distancé de l’évaluation
des experts concernant la capacité de travail dans l’activité habituelle du
recourant. Il a retenu que la profession de chauffeur-livreur était une activité
qui pouvait être physiquement exigeante au vu des limitations
fonctionnelles somatiques décrites. De plus, il a rappelé qu’au terme de
l’instruction de la première demande de prestations, une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle était reconnue et qu’il n’existait aucun
élément en faveur d’une amélioration justifiant de revenir sur ce point. Le
SMR a dès lors retenu une capacité de travail nulle déjà depuis novembre
2019. La capacité de travail dans une activité adaptée était nulle du 2
janvier 2022 au 31 mars 2022, puis de 80 % (100 % avec baisse de
rendement de 20 %) dès le 1er avril 2022, sous réserve d’incapacités de
travail totales durant trois semaines après la pose de stent en février et mai
2023. Le pronostic était réservé en raison de facteurs de surcharge extra-
médicaux.
e) Le recourant n’a pas été en mesure de produire que ce soit
devant l’office intimé, ni durant la présente procédure, de rapport médical
susceptible de faire naître un quelconque doute sur les conclusions du
rapport d’expertise pluridisciplinaire de BC.________ SA, telles qu’amendées
par le SMR le 13 février 2025. Comme vu plus haut, les rapports médicaux
des médecins traitants ont été dûment examinés par les experts, qui ont
expliqué pour quels motifs ils ne pouvaient pas être entièrement suivis. La
Cour de céans est d’avis qu’il se justifie donc de suivre les conclusions
médicales du SMR, qui ont une pleine valeur probante.
f) Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile et
la requête formulée en ce sens par le recourant dans sa réplique du 27
novembre 2025 – à savoir, la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pour
établir les diagnostics avec influence sur le taux de capacité de travail – doit
10J010

- 24 -
être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les
preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que,
procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des
preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne
pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140
I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
7. Sur le vu de ce qui précède, en comparaison avec la situation
qui avait cours lors de la décision de l'office intimé du 5 mai 2021, l’état de
santé défaillant du recourant exclut toujours le droit aux prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente (cf. art. 28 al. 1 et 2 LAI).
8. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et
de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les
frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement
supportés par l’Etat et Me David Métille peut prétendre à une équitable
indemnité pour son mandat d’office. Après examen de la liste des
opérations déposée le 10 février 2026, compte tenu de l’importance et de
la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 1'957 fr. 95,
débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser
les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du
10J010

- 25 -
19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du
recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 mai 2025 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement mis à la charge de l'Etat.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
V. L'indemnité d'office de Me David Métille, conseil du recourant,
est arrêtée à 1'957 fr. 95 (mille neuf cent cinquante-sept francs
et nonante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
10J010

- 26 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille, pour B.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
10J010