vd_gerichte · ZA22.050260 · 2024-06-04 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 144/22 - 63/2024
ZA22.050260
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 juin 2024
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
Mme Durussel, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne.
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 53 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________, né en 196[...], travaillait pour le compte de
K.________ SA en qualité de mécanicien-tourneur, à un taux d’activité de
100 %. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels ainsi que les maladies professionnelles auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée) et pour l’assurance maladie perte de gain selon les dispositions
de la LCA auprès de V.________.
Le 3 novembre 2018, alors qu’il était allé chercher du bois à
l’extérieur, l’assuré a glissé et chuté de sa hauteur sur l’occiput. A la suite
de cet évènement, l’assuré s’est retrouvé en incapacité de travail à
compter du 6 novembre 2018 (certificat d’incapacité de travail pour la
période du 6 au 9 novembre 2018 du Dr X.________, spécialiste en
médecine interne générale).
Par déclaration de sinistre du 6 novembre 2018, l’employeur a
informé la CNA de l’événement survenu le 3 novembre 2018.
La CNA a pris en charge le cas (courrier du 9 novembre 2018).
Dans un rapport d’IRM du rachis cervical du
12 novembre 2018, le Dr Y.________, spécialiste en radiologie, a conclu à la
présence d’une légère discopathie au niveau des étages C6-C7 et C5-C6,
de moindre importance en C4-C5 sans franc conflit myéloradiculaire, et à
l’absence de myélopathie.
Dans un rapport d’IRM cérébrale et des rochers du
13 février 2019 prescrit en raison de vertiges, le Dr D.________, spécialiste
en radiologie, a conclu à l’absence d’anomalie.

- 3 -
La Dre B.________, spécialiste en médecine interne générale, a
attesté de manière régulière la poursuite de l’incapacité de travail à 100 %
jusqu’au 14 février 2019.
Dans la nuit du 27 février 2019, l’assuré s’est réveillé en
claquant des dents, étant incapable de bouger un seul membre de son
corps. Il a été transporté d’urgence à l’Hôpital C.________. Il ressentait
toujours des douleurs de manière fluctuante. Il ressortait de la lettre de
sortie rédigée le jour même par le Dr U.________, spécialiste en neurologie
et chef de clinique, que l’assuré a présenté une tétraparésie transitoire et
une aphasie après le réveil pendant 1 à 2 minutes. Aux urgences,
l’intéressé a présenté une clinique fluctuante (au début, légère ataxie de
tous les membres, avec bradyhypokinésie sans particularité au cours de
l’évolution et lors du changement de situation d’examen). Après avoir
pratiqué une IRM de contrôle et des examens de laboratoires, le
Dr U.________ a estimé que la cause la plus probable était un trouble
fonctionnel en situation de stress en raison de la hernie discale
symptomatique, excluant notamment un épisode épileptique. Il a
recommandé la mise en place d’une psychothérapie intégrée et la
prescription d’un analgésique multimodal afin d’éviter que le trouble ne
devienne chronique.
L’assuré a consulté le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel a posé,
dans son rapport du 1er mars 2019, les diagnostics de vertiges
idiopathiques, de céphalées et cervicocéphalgies, de cervicobrachialgies
gauches C5-C6, de status après contusion de la colonne cervicale le
3 novembre 2018 et d’hernie discale C6-C7 gauche foraminale. Ce
spécialiste a exclu un déficit neurologique et fait savoir qu’en dehors des
vertiges lors des mouvements du rachis cervical l’examen était sans
particularité. Il a préconisé une infiltration C2-C3.
Dans un rapport du 25 mars 2019, le Dr M.________, spécialiste
en oto-rhino-laryngologie, a fait savoir à la CNA que son patient présentait
une symptomatologie vertigineuse récurrente post-traumatique à la suite

- 4 -
d’un choc au niveau cervical, les symptômes persistants et fluctuants
l’handicapant dans son quotidien.
Par certificat médical du 9 avril 2019, la Dre B.________ a
attesté d’une incapacité de travail à 100 %.
L’assuré a consulté la Dre A.________, spécialiste en neurologie,
laquelle a retenu, dans son rapport du 10 avril 2019, une suspicion de
troubles fonctionnels dans le cadre d’une surcharge et d’une attaque de
panique et confirmé, sous réserve d’un électroencéphalogramme,
l’absence d’argument pour une atteinte sur un plan neurologique selon les
conclusions du Dr U.________ de l’Hôpital C.________.
Dans un rapport complémentaire du 2 mai 2019, la Dre
A.________ a précisé que l’électroencéphalogramme montrait des signes
d’une somnolence accrue, compatible avec les données anamnestiques
d’une grande fatigue et de trouble du sommeil, ceci sans fournir
d’arguments en faveur d’une crise épileptique à l’origine de l’événement
nocturne du 27 février 2019.
En raison de l’évolution défavorable, marquée par la
recrudescence des douleurs et des limitations fonctionnelles, la CNA a
adressé l’assuré à la R.________ pour un complément de rééducation et
une prise en charge pluridisciplinaire.
L’assuré a séjourné à la R.________ du 27 au 29 mai 2019. Dans
leur rapport du 3 juin 2019, le Dr F.________, spécialiste en neurologie, et la
Dre G.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, ont retenu les diagnostics suivants :
« DIAGNOSTICS PRIMAIRES
- contusion cervicale (S14.0) et TCC léger (S06.9) le 3
novembre 2018
- céphalées tensionnelles (G44.2)
- trouble dissociatif mixte (F44.7) avec épisode transitoire
d’aphasie et de parésie le 27 février 2019

- 5 -
- cervico-brachialgies C6-C7 gauches au décours avec hernie
discale C6-C7 médiane paramédiane gauche (M50.2)
CO-MORBIDITES
- status après cure de hernie inguinale »
Au terme du séjour, la R.________ a estimé que l’examen sur un
plan neurologique se trouvait dans les limites des normes, sans signe de
latéralisation ni d’atteinte radiculaire ou tronculaire.
Dans un avis du 24 juin 2019, le Dr H.________, spécialiste en
médecine interne et médecin d’arrondissement de la CNA, a fait état
d’une absence de lésion somatique ou organique séquellaire attribuable à
l’événement du 3 novembre 2018 objectivée ou objectivable en l’état des
pièces du dossier.
Par décision du 22 juillet 2019, la CNA a mis fin à ses
prestations au 1er août 2019, motif pris que les éléments médicaux du
dossier montraient que les troubles dont se plaignait l’assuré ne pouvaient
pas s’expliquer d’un point de vue organique.
Le 6 septembre 2019, l’assuré s’est opposé à cette décision,
estimant que son état de santé n’était pas stabilisé et a demandé
l’annulation de la décision du 22 juillet 2019.
Par décision sur opposition du 8 novembre 2019, la CNA a
rejeté l’opposition formée par l’assuré en exposant que, d’une part, il
n’existait aucune séquelle organique et que d’autre part, celle-ci ne
saurait intervenir pour les suites de l’accident se présentant sous la forme
de troubles psychiques, faute de causalité adéquate entre un accident,
qualifié de banal ou de peu de gravité, et la persistance des troubles
psychiques.
B. L’assuré a annoncé son incapacité de travail à son assureur
APG V.________, lequel a versé des indemnités journalières avec effet au
1er août 2019.

- 6 -
Dans un rapport du 12 février 2020, le Prof. J.________,
spécialiste en neurologie à l’Hôpital C.________, a posé les diagnostics de
symptômes d’épuisement avec surstimulation, difficultés de concentration
et humeur dépressive, de céphalées de tension épisodiques avec
composante myofasciale, de status après une légère contusion crânienne
le 3 novembre 2018, de suspicion d’attaque de panique nocturne avec
comme diagnostic différentiel une crise psychogène non épileptique au
mois de février 2019, et de cervicobrachialgies C6-C7 à gauche sur hernie
discale C6-C7 médiane, paramédiane gauche. Il a recommandé une
réhabilitation psychosomatique stationnaire, un soutien psychologique
avec des aspects de thérapie comportementale, la poursuite de la
physiothérapie, des mesures de relaxation, et une augmentation
progressive des activités en cas de clinique stable.
Dans un rapport du 22 octobre 2020, la Dre I.________,
spécialiste en neurologie à l’Hôpital C.________ a mentionné une fatigabilité
rapide, des difficultés de concentration, une surcharge de stimuli, des
troubles de l’équilibre et une humeur dépressive dans le cadre d’une
somatisation, ceci après une légère contusion crânienne en novembre
2018.
Dans un rapport du 28 octobre 2020, le Dr M.________ a
maintenu son diagnostic de symptomatologie vertigineuse persistante
post-traumatique, expliquant que, d’un point de vue otoneurologique,
l’assuré présentait toujours une tendance à chuter du côté gauche aux
tests de Romberg et d’Unterberger.
V.________ a confié un mandat d’expertise à la Prof. W.________,
spécialiste en oto-rhino-laryngologie. Dans le cadre de son mandat,
suspectant une dysfonction atlanto-axiale dans le contexte de la chute au
mois de novembre 2018 avec un phénomène de whiplash pouvant
expliquer une partie de la symptomatologie, l’experte a demandé un
consilium au Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans un rapport du 27 avril 2021,

- 7 -
le Dr O.________ a apprécié le cas en ces termes, notamment sur la base
d’une IRM vertébro-spinale cérébrale du 23 avril 2021 :
« Les troubles décrits sont des conséquences post-
traumatiques d’une lésion du ligament alaire gauche due à
une chute, avec cicatrisation mais dysstabilité permanente de
l’articulation C1/2. Le fonctionnement biomécaniquement
incorrect entraîne des surcharges ponctuelles des capsules
articulaires et des structures neurales. Après trois ans, les
symptômes peuvent s’aggraver et les symptômes s’étendre.
Je recommande une évaluation et un traitement auprès du
service de chirurgie rachidienne de l’Hôpital C.________. »
La Dre W.________ a ainsi demandé des renseignements auprès
de l’Hôpital C.________, lequel a fait savoir ce qui suit dans un rapport du
8 juillet 2021 du Prof. P.________, spécialiste en neurochirurgie :
« Pour les antécédents, je vous renvoie à mon dernier compte-
rendu de consultation du 25.05.2021. Aujourd’hui, l’IRM de la
colonne cervicale a été complétée par des séquences
spéciales permettant d’évaluer les ligaments dans la région de
la jonction cranio-cervicale. En concertation avec nos collègues
du service de neuroradiologie, nous ne voyons pas ni ne
soupçonnons de lésion des ligaments à l’IRM (…). Nous ne
voyons donc aucune explication radiologique aux douleurs
chroniques dans la nuque. »
Dans un rapport d’expertise otoneurologique du
20 juillet 2021, la Prof. W.________ a posé les diagnostics suivants :
« 6.1 Synthèse des éléments permettant d'arriver au
diagnostic.
Le bilan otoneurologique met en évidence, d’une part,
principalement un déficit vestibulaire périphérique canalaire et
sacculaire à gauche, mal compensé, de même que des anomalies
des voies visuo-oculomotrices du tronc cérébral. D’autre part, la
consultation spécialisée du Docteur O.________ confirme la présence
d'une instabilité au niveau C1-C2, liée à la dysfonction atlanto-
axiale.
Par contre la suspicion d'une lésion du ligament alaire gauche n'est
pas confirmée par le PD Docteur Z.________ de la clinique de
neurochirurgie à l’Hôpital C.________. Il n’y a donc pas de sanction
chirurgicale à proposer. »
Elle a décrit son examen clinique comme il suit (pp. 7-8) :

- 8 -
« Examen clinique
Status otologique
Tympans : en ordre.
Acoumétrie : Weber non latéralisé, Rinné positif des deux
côtés, voix chuchotée non comprise des deux côtés, voix
parlée comprise à droite, mal comprise à gauche.
Examen vestibulaire clinique et neurologique
Manoeuvres de Hallpike et de Rose : flottement des deux côtés
Hypoesthésie dans le territoire du V à droite. Romberg stable.
Unterberger latéro-pulsé vers l’arrière et déviation à gauche.
Audiogramme tonal
Seuils normaux jusqu'à 2000 Hz atteignant 35 dB à gauche et
65 dB à droite à 8000 Hz par déficit de perception.
Audiogramme vocal
Diminution de la discrimination verbale des deux côtés, plus
marquée à gauche.
Potentiels évoqués auditifs précoces
En stimulation supraliminaire de 75 et 95 dB, tracés dans la
norme des deux côtés.
Vidéo-head Impuls test
Non testable : (en raison de la limitation cervicale).
Otoémissions acoustiques (transitoires et produits de
distorsion)
Oreille droite : absentes de 500 Hz à 8000 Hz
Oreille gauche : présentes à 1500 et 2000 Hz
Potentiels évoqués otolithiques sacculaires
A droite : présents.
A gauche : absents.
Vidéo Nystagmographie
Poursuite oculaire et saccades : perturbées
Nystagmus optocinétique : diminution du gain aux stimulations
de 60°/s à gauche et à droite.
Examen pendulaire : prépondérance nystagmique gauche.
Examen calorique : hyporéflexie gauche et prépondérance
nystagmique droite.
Commentaires
Le bilan otoneurologique met en évidence une surdité de
perception bilatérale dans les fréquences aiguës, d'origine
endo-cochléaire, plus marquée à droite, avec une atteinte des

- 9 -
cellules ciliées internes et externes. Sur le plan vestibulaire, le
bilan met en évidence un déficit vestibulaire périphérique
canalaire et otolithique sacculaire à gauche, mal compensé, de
même que des anomalies des voies visuo-oculomotrices du
tronc cérébral.
L'anamnèse et les résultats du bilan parlent en faveur d'un
status après une contusion labyrinthique associant une
dysfonction de l'articulation atlanto-axiale, dans le contexte de
l'impact occipital qui correspond à un mécanisme de
décélération tel qu'on peut les observer dans les « whiplash
injuries ».
A l'issue de l'examen et pour confirmer ou infirmer la
dysfonction atlanto-axiale, j'ai adressé l'assuré en consultation
spécialisée auprès du Dr O.________, chirurgien orthopédique,
spécialiste du rachis cervical. Le Dr O.________ a reçu l'assuré
en consultation le 23 avril 2021. Son examen clinique et la
radiographie cervicale du 23 avril 2021, de même que l'IRM
vertébro-spinale cervicale du 23 avril 2021, confirme
l'instabilité de l'articulation atlanto-axiale (C1 - C2) avec une
suspicion de lésion du ligament alaire gauche (voir rapport).
Dans ce contexte j'ai adressé l'assuré, au PD Dr Z.________,
médecin adjoint à la clinique universitaire de neurochirurgie à
l'Hôpital C.________. L’IRM cervicale (du 06.07.2021) a permis
d’exclure une lésion du ligament alaire gauche (voir rapports +
IRM). »
Elle a apprécié le cas en ces termes (pp. 8-9) :
« L’assuré a été victime d’un traumatisme crânien léger avec
mécanisme de « whiplash » associant une contusion
labyrinthique canalaire et otolithique gauche.
(…)
Sur le plan otoneurologique, un traumatisme crânien classé
« léger » avec dysfonction atlanto-axiale peut également
générer des altérations du système vestibulaire en particulier
canalaire et otolithique. (…) L’ensemble de la
symptomatologie décrite par l’assuré de même que les
résultats du bilan otoneurologique entrent dans ce contexte.
5. Les troubles rapportés par l’expertise sont-ils
concordants avec les résultats de l’examen clinique et
paraclinique ainsi que la documentation à votre
disposition ? Dans la négative motiver la réponse.
L’examen otoneurologique du 24 mars 2021 corrobore tout à
fait les troubles rapportés par l’assuré.
(…)
6.4 De quelle façon les diagnostics posés influencent
l’incapacité de travail ?

- 10 -
De manière directe d’une part, les vertiges sont en relation
avec la contusion labyrinthique gauche et d’autre part, la
symptomatologie neurologique, douloureuse et les troubles
cognitifs sont en relation avec la dysfonction atlanto-axiale
dans le contexte du « whiplash injuries ». L’activité de l’assuré,
à savoir mécanicien de précision dans une entreprise telle que
la société K.________ SA avec l’obligation de devoir déplacer
des pièces usinées lourdes, dans un milieu bruyant, est
devenue tout à fait inadéquate au vu des pathologies de
l’assuré, décrites ci-dessus.
7. Une reprise du travail est-elle exigible ?
Dans l’état actuel de l’assuré et dans le contexte professionnel
cité sous 6.4 : non.
Il est d’abord nécessaire de pouvoir travailler sur le plan
thérapeutique au niveau de la dysfonction atlanto-axiale d’une
part, de même qu’au niveau de la compensation vestibulaire
du déficit gauche, d’autre part.
Toutefois, en raison du très long laps de temps (plus de deux
ans) entre l’événement traumatique du 3 novembre 2018 et la
mise en évidence du diagnostic otoneurologique et de la
pathologie atlanto-axiale en 2021, il n’est pas du tout certain
que les atteintes cognitives, en particulier les troubles de la
mémoire, de la concentration puissent disparaître malgré un
traitement adéquat otoneurologique et d’atlaslogie. »
Le 28 septembre 2021, V.________ a demandé à la CNA la
révision de la décision sur opposition du 7 novembre 2019.
Le 26 novembre 2021, l’assuré, désormais assisté de Me David
Métille, avocat à Lausanne, a fait de même.
La CNA a soumis le cas à son service médical. Dans une
appréciation médicale du 28 octobre 2021, la Dre T.________, spécialiste en
médecine du travail, laquelle a estimé, après avoir discuté du cas avec la
Dre AE.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, que d’un point de
vue oto-rhino-laryngologique, il n’y avait pas de signe clair d’atteintes
structurelles à la santé d’origine accidentelle ni de corrélation avec les
vertiges apparus avec latence ni de nouvelle conséquence structurelle à
considérer comme une conséquence de l’accident, si bien qu’il convenait
de nier la causalité naturelle.

- 11 -
Par décision du 21 mars 2022, confirmée sur opposition le
8 novembre 2022, la CNA a rejeté la demande de révision, se référant à
l’appréciation médicale du 28 octobre 2021 de la Dre T.________.
C. Par acte du 9 décembre 2022, S.________, toujours représenté
par Me Métille, a recouru contre la décision sur opposition du
8 novembre 2022 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant à la révision de la décision du 7 novembre 2019 et
conséquemment à la reprise du versement des prestations. Il fait valoir
que le rapport de la Prof. W.________ du 20 juillet 2021 constitue un
élément nouveau au sens de l’art. 53 LPGA, du fait que cette spécialiste
attesterait que l’incapacité de travail serait en lien avec des séquelles
physiques consécutives à l’accident du 3 novembre 2018 et non
attribuable à des troubles psychiques.
Par réponse du 19 janvier 2023, la CNA a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée, se référant à cette
dernière. En substance, elle soutient que la Prof. W.________ n’avait pas
attesté d’un lien de causalité entre les diagnostics somatiques retenus et
l’accident du 3 novembre 2018.
Par réplique du 22 février 2023, le recourant a confirmé ses
conclusions. Il soutient que la Prof. W.________ avait démontré l’existence
d’une contusion labyrinthique gauche à l’origine de vertiges. Il déplore que
la CNA ait « relativisé » l’ensemble des troubles qu’il présente au plan oto-
rhino-laryngologique. Enfin, le recourant réitère que la Dre T.________ ne
disposait ni des capacités médicales ni linguistiques pour donner un avis
probant sur le dossier.
Dupliquant le 14 mars 2023, la CNA a confirmé ses conclusions
tendant au rejet du recours.
E n d r o i t :

- 12 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens,
les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359
consid. 4.3 ; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée a violé le
droit fédéral en confirmant le rejet de la demande de révision
(procédurale) de la décision sur opposition du 7 novembre 2019. Il s’agit
plus particulièrement d’examiner si les éléments mis en lumière par le
rapport d’expertise du 20 juillet 2021 de la Prof. W.________ et ses annexes
ainsi que par le rapport du 28 octobre 2020 du Dr M.________, à savoir une
atteinte physique post-traumatique objectivée, constituent des faits
nouveaux au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA.

- 13 -
3. a) Aux termes de l’art. 53 al. 1 LPGA, les décisions et les
décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à
révision si l’assuré ou l’assureur découvre subséquemment des faits
nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne
pouvaient être produits auparavant.
b) La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux
s’apprécie de la même manière en cas de révision (procédurale) d’une
décision administrative (art. 53 al. 1 LPGA), de révision d’un jugement
cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou de révision d’un arrêt fondée sur l’art. 123
al. 2 let. a LTF (qui correspond à l’ancien art. 137 let. b OJ et auquel
s’applique la jurisprudence rendue à propos de cette norme, cf. ATF 144 V
245 consid. 5.1). La révision suppose la réalisation de cinq conditions:
1° le requérant invoque un ou des faits ; 2° ce ou ces faits sont
"pertinents", dans le sens d’importants ("erhebliche"), c’est-à-dire qu’ils
sont de nature à modifier l’état de fait qui est à la base du jugement et à
conduire à un jugement différent en fonction d’une appréciation juridique
correcte ; 3° ces faits existaient déjà lorsque le jugement a été rendu: il
s’agit de pseudo-nova ("unechte Noven"), c’est-à-dire de faits antérieurs
au jugement ou, plus précisément, de faits qui se sont produits jusqu’au
moment où, dans la procédure principale, des allégations de faits étaient
encore recevables ; 4° ces faits ont été découverts après coup
("nachträglich"), soit postérieurement au jugement, ou, plus précisément,
après l’ultime moment auquel ils pouvaient encore être utilement
invoqués dans la procédure principale ; 5° le requérant n’a pas pu, malgré
toute sa diligence, invoquer ces faits dans la procédure précédente (ATF
143 III 272 consid. 2.2).
c) Ce qui est décisif, c’est que le moyen de preuve ne serve
pas à l’appréciation des faits seulement, mais à l’établissement de ces
derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu’un nouveau rapport médical donne une
appréciation différente des faits; il faut bien plutôt des éléments de fait

- 14 -
nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision entreprise
comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision d’une décision,
il ne suffit pas que le médecin ou l’expert tire ultérieurement, des faits
connus au moment de la décision principale, d’autres conclusions que
l’administration ou le tribunal. Il n’y a pas non plus motif à révision du seul
fait que l’administration ou le tribunal paraît avoir mal interprété des faits
connus déjà lors de la décision principale. L’appréciation inexacte doit
être, bien plutôt, la conséquence de l’ignorance ou de l’absence de preuve
de faits essentiels pour la décision (ATF 127 V 353 consid. 5b et les
références ; TF 8C_562/2020 du 14 avril 2021 consid. 3.3 et la référence ;
sur le tout TF 9C_64/2023 du 6 décembre 2023 consid. 2.2).
d) S’agissant des délais applicables en matière de révision,
l’art. 53 al. 1 LPGA n’en prévoit pas. Sont dès lors déterminants les délais
applicables à la révision de décisions rendues sur recours par une autorité
soumise à la procédure administrative (art. 67 al. 1 et 2 PA [loi fédérale du
20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021]). Cette
réglementation constitue non seulement un principe général (RAMA 1994
n° U 191 p. 146 consid. 3a), mais elle s’applique en vertu du renvoi
contenu à l’art. 55 al. 1 LPGA (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar,
Zurich/Bâle/Genève 2009, n° 23 ad art. 53). Aux termes de l’art. 67
al. 1 PA, dans sa version en vigueur depuis le 1er janvier 2007, la demande
de révision doit être adressée par écrit à l’autorité de recours dans les
nonante jours dès la découverte du motif de révision, mais au plus tard
dans les dix ans dès la notification de la décision sur recours.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
b) L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort.

- 15 -
c) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en
outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ;
TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
5. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).

- 16 -
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences
sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de procéder à des
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a

- 17 -
souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225
consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021
consid. 3.5).
6. a) En l’espèce, par décision du 22 juillet 2019, confirmée sur
opposition le 7 novembre 2019, l’intimée a mis un terme aux prestations
LAA avec effet au 31 juillet 2019, motif pris qu’il n’existait pas de lien de
causalité adéquate entre l’accident du 3 novembre 2019 et la persistance
de troubles sans cause organique démontrable. Cette décision est entrée
en force, si bien qu’elle est propre à faire l’objet d’une révision
procédurale au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA.
Le recourant se fonde sur le rapport d’expertise de la Prof.
W.________ pour soutenir qu’il présente une lésion organique, relevant que
l’experte avait retenu le diagnostic de traumatisme crânien léger avec
syndrome de « whiplash injuries » associant une contusion labyrinthique
gauche et une dysfonction de l’articulation atlanto-axiale. Examinant
l’éventualité d’une lésion structurelle consécutive à l’accident du 3
novembre 2018, l’intimée a considéré que les conclusions de la
Prof. W.________ n’étaient pas étayées sur le plan organique, dès lors que
l’existence d’une lésion structurelle consécutive à l’accident du
3 novembre 2018 aurait clairement été exclue par l’ensemble des
examens diagnostiques réalisés. Elle se réfère à l’IRM du rachis cervical du
12 novembre 2018, à l’IRM cérébrale et des rochers du 13 février 2019, de
la lettre de sortie de l’Hôpital C.________ du 27 février 2019 et aux rapports
des 10 avril 2019 et 2 mai 2019 de la Dre A.________. L’intimée argue que
la Prof. W.________ n’aurait motivé ses conclusions que sur la base de son
examen clinique, lequel n’était pas apte à déceler une lésion structurelle.
Elle se prévaut par ailleurs de l’appréciation médicale du 28 octobre 2021
de la Dre T.________.
b) Le recourant a motivé sa demande de révision en invoquant
de nouveaux moyens de preuve, à savoir notamment le rapport

- 18 -
d’expertise du 8 juillet 2021 de la Prof. W.________ et le consilium du
27 avril 2021 du Dr O.________. Les éléments de preuve ont été
communiqués à l’intimée par V.________ le 28 septembre 2021, c’est-à-dire
moins de nonante jours après la date du rapport d’expertise de la
Dre W.________, si bien que la condition temporelle de l’art. 67 al. 1 PA est
respectée, ce dont l’intimée ne disconvient pas.
c) Sur la forme, le recourant critique l’appréciation médicale
du 28 octobre 2021 de la Dre T.________, laquelle était initialement rédigée
en allemand. Cette critique doit être écartée dès lors que le recourant a
lui-même consulté de nombreux médecins germanophones, dont sa
médecin traitante, la Dre B.________ qui a signé ses arrêts de travail,
lesquels ont rédigé des rapports dans cette langue sans qu’il ne ressorte
du dossier qu’il en ait demandé la traduction. Au demeurant l’avis en
question a été traduit, si bien que l’allégation d’une appréciation
particulièrement superficielle et brève relève de l’examen du fond du
litige. Cela étant, avec le recourant, il sied de constater que l’avis en
question fait référence à une discussion avec la Dre AE.________,
spécialiste en oto-rhino-laryngologie, mais l’absence de compte-rendu
détaillé de l’échange entre les deux médecins est problématique, si bien
que l’avis en question prête déjà à la discussion au niveau formel. Cette
question peut cependant demeurer ouverte dès lors que le recours doit
être admis pour d’autres motifs. Quant aux qualifications de la
Dre T.________, il y a lieu de rappeler qu’en sa qualité de médecins de la
CNA, elle est considérée, de par sa fonction et sa position professionnelle,
comme étant spécialiste en matière de traumatologie respectivement de
maladie professionnelle, indépendamment de sa spécialisation médicale
(cf. TF 8C_626/2021 du 19 janvier 2022 consid. 4.3.1 ; 8C_59/2020 du 14
avril 2020 consid. 5.2 ; 8C_316/2019 du 24 octobre 2019 consid. 5.4).
d) aa) Sur le fond, il convient d’examiner si les céphalées et
troubles de l’équilibre, de la concentration, de la lecture et de la
mémorisation, avec la crise d’angoisse ainsi que les autres troubles
otoneurologiques, qui datent de fin janvier, voire de courant février 2019,
c’est-à-dire trois mois après la chute sont en rapport de causalité avec

- 19 -
l’accident. En l’occurrence, le fait que la Prof. W.________ estime que les
troubles de l’équilibre trouvent leur origine dans une atteinte organique au
système labyrinthique ne permet pas encore de conclure que l’atteinte au
système labyrinthique est une séquelle de l’accident du 3 novembre 2018
au cours duquel il est tombé sur les fesses et le dos. S’il ressort du rapport
de la R.________ du 4 juin 2019 que l’accident du 3 novembre 2018 dont le
déroulement n’est pas clair a consisté en « un TCC simple, sans notion que
le patient ait cogné sa nuque et ce n’est que environ 2 heures plus tard
qu’il a commencé à se plaindre de cervico-brachialgies gauches, de
topographie plutôt C6 », le Tribunal fédéral a eu l’occasion de souligner
que le mécanisme de l’accident n’est pas forcément décisif pour l’examen
du lien de causalité, eu égard aux difficultés à reconstituer avec précision
le déroulement d’un accident sur la base des déclarations de la victime
(TF 8C_672/2020 du 15 avril 2021 consid. 4.1.3 et 4.5). C’est d’ailleurs le
cas en l’espèce où les faits ne sont pas clairs. Il convient bien plutôt, sous
l’angle médical, de mettre en présence et de pondérer entre eux les
différents critères pertinents plaidant en faveur ou en défaveur du
caractère traumatique de la lésion, de manière à déterminer l’état de fait
présentant une vraisemblance prépondérante (ibid.). En outre, dans le
rapport spécialisé de neurologie du 4 juin 2019, le Dr F.________ relevait à
propos de la symptomatologie vertigineuse, que le Dr M.________, avait
retenu, dans son rapport du 25 mars 2019, le diagnostic de
symptomatologie vertigineuse récurrente post-traumatique, mais que ce
spécialiste n’avait cependant pas évoqué la possibilité d’une atteinte
vestibulaire.
bb) Sur la forme, le rapport d’expertise du 20 juillet 2021 de la
Dre W.________ remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d’un tel examen. L’experte a rencontré le
recourant et a procédé à un examen clinique détaillé, complétant son
analyse par un consilium spécialisé auprès du Dr O.________. L’experte a
examiné le dossier médical complet du recourant. Elle a établi une
anamnèse complète d’un point de vue médical et professionnel. Le rapport
d’expertise contient par ailleurs une description complète des plaintes du
recourant et répond aux questions de V.________.

- 20 -
cc) Sur le fond, il convient préalablement de rappeler que,
comme l’a déjà retenu le Tribunal fédéral, la qualification par un médecin
d’un diagnostic « post-traumatique » ne suffit pas, à elle seule, pour
considérer comme établi le lien de causalité entre un événement
accidentel et une atteinte à la santé (TF 8C_493/2023 du 6 février 2024
consid. 4.2 ; 8C_524/2014 du 20 août 2014 consid. 4.3.3 et les
références). En l’occurrence, la Prof. W.________ a demandé un consilium
au Dr O.________, lequel a commandé une nouvelle IRM, dont les
conclusions étaient les suivantes (cf. rapport du 23 avril 2021) :
« Asymétrie positionnelle de la dent par rapport aux masses
latérales de C1, avec interligne diminué du côté droit. Les
ligaments alaires, le ligament transverse de C1 ainsi que la
membrane tectoriale conservent cependant un hyposignal
physiologique, sans solution de continuité nette.
Remaniements dégénératifs C4-C7, stables par rapport à
l'examen de 2018 »
Sur cette base, le Dr O.________ a décrit de possibles
conséquences post-traumatiques d’une lésion du ligament alaire gauche
due à une chute, avec certes une cicatrisation, mais une dysstabilité
permanente de l’articulation C1-C2. Il a estimé que le fonctionnement
biomécanique incorrect pouvait entraîner des surcharges ponctuelles des
capsules articulaires et des structures neurales et qu’après trois ans, les
symptômes pouvaient s’aggraver et les symptômes s’étendre. La
Prof. W.________ a encore demandé des renseignements auprès de
l’Hôpital C.________. Dans un rapport du 8 juillet 2021, le Prof. P.________ a
exclu toute lésion du ligament alaire sur la base d’une IRM spécialisée de
la jonction cranio-cervicale, les troubles étant mis sur le compte d’une
atteinte psychosomatique. Il relevait ce qui suit :
« Aujourd'hui est ajoutée au dossier une IRM du rachis cervical
avec des séquences spéciales pour l'évaluation des ligaments
dans la zone de la jonction cranio-cervicale. En concertation
avec nos collègues neuroradiologues, nous ne soupçonnons
pas de lésion des ligaments dans l'IRM d'aujourd'hui. J'ai
discuté en détail des résultats avec discuté avec S.________.
Nous ne voyons donc pas d'explication radiologique aux

- 21 -
douleurs chroniques décrites à la nuque. D'autres contrôles
chez nous ne sont pas prévus. »
Il n’en demeure pas moins que la Prof. W.________ amène
effectivement des éléments objectifs nouveaux sur le plan clinique. Ainsi,
les tests menés mettent en évidence un déficit vestibulaire périphérique
canalaire et otolithique sacculaire à gauche, mal compensé, de même que
des anomalies des voies visuo-oculomotrices du tronc cérébral. Ces
troubles sont objectivés à l’examen clinique (ex. épreuve calorique à
gauche, absence de potentiels évoqués otholithiques sacculaires à
gauche, examen pendulaire), lequel est suffisamment expliqué par la Prof.
W.________. Or l’intimée affirme que ces troubles, relevés lors des tests
positionnels sont des artefacts et ne sont pas d’origine vestibulaire
périphérique. Il s’agit d’une hypothèse, laquelle n’est pas motivée et laisse
la place à un doute.
Aussi, rien ne permet d’exclure une composante traumatique
au déficit vestibulaire périphérique canalaire et otolithique sacculaire
relevé par la Prof. W.________ à l’examen clinique. Contrairement à ce que
soutient la Dre T.________, le fait que l’atteinte organique n’ait pas pu être
mise en évidence plus tôt, ceci faute d’un examen adéquat au plan
otoneurologique (cf. appréciation médicale du 24 juin 2019 du
Dr H.________, exposant qu’aucune lésion somatique ou organique
séquellaire qui puisse être attribuée à l’accident du 3 novembre 2018
objectivée en l’état des pièces au dossier) ne suffit ni à affirmer ni à
exclure qu’elle trouve son origine dans l’accident du 3 novembre 2019.
Cela étant, les conclusions de la Dre T.________ ne sont pas suffisamment
motivées dans la mesure où il demeure un doute quant à la causalité. En
ce qui concerne les troubles relevés lors des tests positionnels, en
particulier le déficit vestibulaire périphérique canalaire et otolithique
sacculaire, la position du service médical de l’intimée revient à soutenir
que ce trouble est somatisé, ce qui n’est pas expliqué en ce qui concerne
les tests positionnels.

- 22 -
On relève également que, dans son appréciation du
28 octobre 2021, l’intimée a pris position sur la déficience auditive de
l’oreille interne bilatérale. La Dre T.________ soutient l’hypothèse que la
déficience auditive de l’oreille interne des deux côtés sur les hautes
fréquences relevées par la Dre W.________ puisse être d’origine endogène
et provoquée par le bruit en relation avec la pratique du motocross (« Im
Reintonaudiogramm zeigt sich eine mittelgradige
Hochtoninnenohrschwerhörigkeit beidseits bei sonstiger normaler
Hörschwelle, die endogenen und lärminduzierten Ursprungs
[Motocrossfahren] sein kann »), ce qui est pour le moins surprenant pour
un assuré qui exerçait la fonction de mécanicien-tourneur avant l’accident,
c’est-à-dire en étant soumis à du bruit et à des vibrations inhérents à une
telle profession. Or l’intimé ne décrit notamment pas les seuils pertinents
après un examen du poste de travail ni ne prend position de manière
motivée sur la typicité des courbes audiométriques (sur cette question, cf.
TFA U 231/02 du 10 juin 2003 consid. 5.1).
e) Sur le vu des doutes qui précèdent, il faut admettre
l’existence d’un fait nouveau (lésion physique non détectée) justifiant
l’entrée en matière sur la demande de révision présentée par le recourant.
Cependant, la Cour de céans n’est pas en mesure de trancher à nouveau
faute d’éléments suffisants, ce qui justifie de renvoyer la cause à l’intimée.
Il appartiendra ainsi à l’intimée d’instruire (art. 43 al. 1 LPGA) et le cas
échéant de mettre en œuvre une expertise (art. 44 LPGA), afin d’évaluer
le mécanisme lésionnel, de répondre aux questions faisant l’objet du
considérant 6d ci-dessus, de déterminer, au degré de la vraisemblance
prépondérante, le lien de causalité entre l’accident et les différents
troubles mis en évidence par la Prof. W.________, voire la date d’un
éventuel statu quo sine ou ante, d’évaluer la capacité de travail du
recourant dans l’activité habituelle, respectivement dans une activité
adaptée, et de fixer le taux d’une éventuelle atteinte à l’intégrité. Il
appartiendra à l’intimée, à l’issue de son instruction complémentaire, de
rendre une nouvelle décision statuant sur l’éventuel droit aux prestations
du recourant.

- 23 -
7. a) En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la
décision sur opposition litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimée
pour qu’elle entre en matière sur la demande de révision déposée par le
recourant, procède à une instruction complémentaire au sens des
considérants et rende une nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61
let. fbis LPGA).
c) Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à
3'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée.

- 24 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 8 novembre 2022 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
annulée, la cause lui étant renvoyée afin qu’elle instruise la
demande de révision déposée par le recourant, au sens des
considérants, et rende une nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
versera à la partie recourante une indemnité de 3'000 fr. (trois
mille francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède est notifié à :
- Me David Métille (pour le recourant),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (intimée),
- Office fédéral de la santé publique,
par l’envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :