vd_gerichte · PE23.016351 · 2023-12-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
216
PE23.016351-ACP
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 22 mars 2024
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mme Kühnlein et M. Parrone, juges
Greffière : Mme Kaufmann
*****
Parties à la présente cause :
X.________, prévenu, appelant,
et
K.________, partie plaignante, intimée,
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
l’Est vaudois, intimé.
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La Cour d’appel pénale statue à huis clos sur l’appel formé par X.________
contre le jugement rendu le 11 décembre 2023 par le Tribunal de police
de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A. Par jugement du 11 décembre 2023, le Tribunal de police de
l'arrondissement de l'Est vaudois a révoqué un sursis accordé le 18
novembre 2021 à X.________ (l), a condamné X.________ pour
exhibitionnisme à une peine d'ensemble de 60 jours-amende de 30 fr. (Il),
a interdit à X.________ de prendre contact de quelque manière que ce soit
avec K.________ (III) ou de s'approcher d'elle à moins de 100 mètres (IV), a
donné acte de ses réserves civiles à celle-ci (V) et a mis les frais de la
cause à la charge du condamné (VI).
B. Par annonce du 11 décembre 2023, puis déclaration motivée
du 16 janvier 2024, X.________, agissant seul, a formé appel contre ce
jugement, concluant à son acquittement, frais à la charge de K.________,
de la procureure et de la juge, et à l’indemnisation de ses préjudices
financiers et psychologiques (P. 22). A l’appui de son appel, il a produit
plusieurs pièces.
Par courrier du 24 janvier 2024 (P. 25) il a déclaré « compléter
les réquisitions de preuves », demandant à la Cour de céans de ne pas
tenir compte du témoignage de S.________.
Le 31 janvier 2024 K.________ a déposé une demande de non
entrée en matière, faisant valoir que l'appel ne remplissait pas les
conditions formelles « notamment au vu du caractère prolixe et disparate
de son argumentation » (P. 26).

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Par courrier du 5 février 2024, le prévenu a encore produit une
pièce (P. 27).
Le 14 février 2024, la Présidente de la Cour de céans a informé
les parties que, la présence des prévenus aux débats d’appel n’étant pas
indispensable, un délai au 29 février 2024 leur était imparti pour faire
savoir si elles consentaient à ce que l’appel soit traité dans le cadre d’une
procédure uniquement écrite, ce à quoi les parties ont consenti par
réponses des 15, 16 et 24 février 2024.
Le 1er mars 2024, la Présidente de la Cour de céans a informé
X.________ que, sans objection de sa part jusqu’au 11 mars 2024, la Cour
entendait renoncer à lui impartir un délai pour produire un mémoire
d’appel, considérant que sa déclaration d’appel était déjà motivée. Aucune
suite n’a été donnée à ce courrier.
C. Les faits retenus sont les suivants :
X.________ est un ressortissant Tunisien, marié, au bénéfice
d'un permis B. Il est actuellement sans emploi et souffre d'un épisode
dépressif moyen.
Son casier judiciaire comporte les condamnations suivantes :
- 12.12.2019, Ministère public de l'arrondissement de l'Est
vaudois, entrée illégale au sens de la loi fédérale du 16 décembre 2005
sur les étrangers et l'intégration (LEI ; RS 142.20), quinze jours-amende à
30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, et 450 fr. d’amende ; délai
prolongé d’un an le 18.11.2021 ;
- 18.11.2021, Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal de
Lausanne, menaces, vingt jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis
pendant deux ans.

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A la [...], le 11 août 2023 vers 15h00, le prévenu s'est baigné
nu et a montré son sexe à K.________ qui se trouvait sur la plage se situant
sous l’arrêt de bus « [...]». En sortant de l'eau, il s'est accroupi en
dissimulant son intimité avec son t-shirt, puis il est retourné à l'eau en
montrant une nouvelle fois son sexe et en regardant K.________ avec
insistance. De retour à sa place, il a remis son slip alors qu'un homme
arrivait. Il a ensuite entrepris de se rapprocher petit à petit de K.________
qui, inquiète et mal à l'aise, a rejoint un couple d'adolescents un peu plus
loin en leur expliquant la situation. Le prévenu lui a demandé si elle avait
un problème, s'est énervé contre un des adolescents qui prenait sa
défense, avant de frapper un portail en vociférant des propos sexistes,
puis de quitter les lieux.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 385 et 399 CPP
[Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une
partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement
d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1
CPP), l’appel est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus
du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l’appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d’appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre

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administration des preuves. L’appel tend à la répétition de l’examen des
faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14
décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2
; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
3.
3.1 L'appelant conteste d'abord les faits. En particulier, il conteste
s’être trouvé sur la plage en question au moment où les événements
décrits par la plaignante auraient eu lieu. Il prétend qu’il était alors chez
Denner, à [...], à une distance de 40 minutes à pied. A l’appui de ses dires,
il a produit une photo d'emballage de poulet figurant dans son téléphone,
prise le 11 août 2023 à 16h11, la quittance d'achat dudit téléphone, une
photo non datée de la plage à la [...] et un itinéraire entre Denner et cette
plage, indiquant une durée à pied de 23 minutes. Invoquant la
présomption d'innocence, il s'attache à démontrer que les allégations de
la plaignante seraient mensongères, car variables et contradictoires. La
plaignante aurait essayé de l'enfoncer, en affirmant au Ministère public,
par lettre du 13 octobre 2023, qu'il l'aurait contactée sur Facebook sous
un faux nom, ce qui avait amené la procureure à lui envoyer un
avertissement sans vérifier s'il était vraiment l'auteur de cette prise de
contact, ce qu'il contestait. Il fait valoir qu'il n'y a aucune preuve contre
lui, soulignant que le témoin S.________ serait une amie proche de la
plaignante, qui n'était pas là au moment des faits et qui lui aurait, elle,
envoyé une invitation sur Linkedln pour tenter d'obtenir des informations
sur lui. Il produit l'invitation reçue de cette témoin et demande que son
témoignage ne soit pas pris en considération. Il s'étonne qu'aucune autre
personne présente sur la plage n'ait vu les faits et témoigné, alors que,
selon la plaignante, c'était une autre femme qui avait appelé la police en
l'entendant vociférer. Il est d'avis qu'il a été condamné parce qu'il a fait
valoir son droit au silence et parce qu'il faisait l'objet d'une nouvelle
procédure en Valais, alors que dans cette procédure il était victime LAVI,
ce qu'il entend démontrer par une formule du centre LAVI lui accordant
une aide sous la forme de quatre heures maximum d'intervention d'avocat
et, dans un deuxième temps, par le dispositif rendu par le juge valaisan le
21 décembre 2023.

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3.2 L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.), CR CPP,
2e éd. 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 1 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 1 38 ; TF
68_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux

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et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui s'imposent l'esprit en fonction
de la situation objective.
Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits
sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas
de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence
(ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV SOO consid. 1.1 ; ATF 138 V
74 consid. 7).
Les cas de « déclarations contre déclarations », dans lesquels
les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les
déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne
doivent pas nécessairement, sur la base du principe « in dubio pro reo »,
conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des
participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ;
TF 6B_127/2023 du 5 juin 2023 consid. 2.2.2 et les réf. cit.).
3.3 Le juge précédent s'est dit convaincu des faits dénoncés par
K.________, considérant que ses déclarations étaient claires, constantes et
mesurées et que les faits – et plus particulièrement la crainte ressentie par
elle – avaient été corroborés par le témoin S.________. Le prévenu, au
contraire, n’avait pas cherché à s'expliquer.
Il ressort du dossier que la plaignante s'est présentée le soir du
11 août 2023 dans les locaux de la police pour déposer plainte (PV 1). ElIe
a expliqué que l'après-midi même, pendant l’altercation sur la plage, une
autre femme présente sur les lieux avait appelé la police en entendant les
cris d’énervement de X.________. Après le départ de ce dernier, cette
femme aurait demandé à K.________ comment elle allait et lui aurait
expliqué que ce n'était pas la première fois que cet individu sévissait.
L’intervention d’une patrouille sur les lieux le 11 août 2023 est
confirmée par le rapport de police (P. 4). Celle-ci n'a pas pu interpeller le
prévenu, qui était déjà parti. L’intimée a expliqué avoir sollicité en vain la

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production du journal de police relatif à cette intervention (P. 12). On ne
sait dès lors rien de cette intervention, mais la réquisition de la plaignante
démontre sa bonne foi. Surtout, l’intimée, qui ne connaissait pas le
prévenu avant les faits, n'a aucune raison de l'accuser à tort.
Selon le rapport de police toujours (P. 4), la plaignante a
rappelé la police deux jours plus tard, soit le 13 août 2023, parce qu'elle
avait revu le prévenu. C'est à cette occasion que ce dernier a pu être
interpellé.
La photo d'emballage de poulet produite par l’appelant,
horodatée du 11 août 2023 à 16h11, ne l'empêche pas d'avoir été à 23
minutes (selon l’itinéraire produit par l’appelant, P. 22/2), respectivement
40 minutes (selon ses dires) à pied de Denner vers 15h00 et ne le met
donc nullement hors de cause. Ce d’autant plus que les deux lieux sont
distants en transports publics de 7 minutes seulement.
Les contradictions et incohérences que l’appelant voit dans les
propos de l’intimée – par exemple, entre le fait de dire que le couple
d'adolescent était « un peu plus loin » ou « à trois mètres », entre le fait
que l’intimée se soit déplacée vers les adolescents ou que ce soit
l’adolescent qui se soit levé pour prendre sa défense ou encore entre le
fait qu’elle ait dit qu’il y avait d’autres occupants sur la plage de petite
taille et le fait que personne d’autre n’aurait vu l’appelant – n’en sont
manifestement pas. Le fait que la plaignante ait soupçonné le prévenu, en
cours de procédure, d'avoir tenté de prendre contact avec elle, à tort ou à
raison, n'est pas de nature à faire douter de ses allégations initiales ; il
démontre seulement qu'elle est marquée par les événements survenus.
Au demeurant, ce soupçon n'a joué aucun rôle dans la décision. De la
même manière, contrairement à ce qu’affirme l’appelant, l’affaire
valaisanne qu’il mentionne n'a joué aucun rôle dans le jugement entrepris,
qui ne la mentionne pas du tout.
Enfin, le témoin S.________ a indiqué de manière transparente
être une amie de l’intimée et qu’elle n’était pas présente sur la plage le

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jour de l’altercation. Elle a expliqué que la plaignante l'avait appelée peu
après les faits pour les lui raconter, et qu'elle l'avait trouvée si paniquée et
perturbée qu'elle lui avait conseillé de déposer plainte. Si ce témoignage
ne prouve effectivement que son contenu – soit que la plaignante lui a
raconté avoir été importunée par le prévenu et qu'elle était perturbée par
cet événement – il n’y a pas lieu pour autant de l’écarter.
Vu les éléments qui précèdent, la condamnation du prévenu
ne viole pas la présomption d'innocence.
4.
4.1 L'appelant détaille ensuite sa situation personnelle : il a un
bachelor de chimie, un diplôme d'assistant de sécurité au travail avec les
matières chimiques et un diplôme d'opérateur en salle blanche. II a eu un
accident en 2021 et est sans emploi depuis février 2022. Il est entretenu
par son épouse, qui travaille. Ces éléments concernent la fixation de la
peine, qui doit être revue d’office.
4.2
4.2.1 Le juge fixe la quotité de la peine d’après la culpabilité de
l'auteur (art. 47 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0]).
Elle doit évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui
ont trait l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le
caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de
vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi
que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la
culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les
antécédents, la réputation, la situation personnelle, la vulnérabilité face à
la peine et le comportement après Pacte et au cours de la procédure
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).
4.2.2 Selon l'art. 46 al. 1 CP, si, durant le délai d'épreuve, le
condamné commet un crime ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir
qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque le sursis ou le

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sursis partiel. Si la peine révoquée et la nouvelle peine sont du même
genre, il fixe une peine d'ensemble en appliquant par analogie l'art. 49 CP.
La commission d'un crime ou d'un délit durant le délai
d'épreuve n’entraîne pas nécessairement une révocation du sursis. Celle-
ci ne se justifie qu'en cas de pronostic défavorable, à savoir lorsque la
nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction sensible des
perspectives de succès de la mise à l'épreuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2
et 4.3, rés. in JdT 2008 IV 63). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le
juge se fonde sur une appréciation globale des circonstances du cas
d'espèce pour estimer le risque de récidive (ATF 134 IV 140 consid. 4.4 ;
TF 6B_139/2020 du 1er mai 2020 consid. 3.1). Lors de l'appréciation des
perspectives d'amendement, le juge doit prendre en considération l’effet
dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est exécutée (ATF 134
IV 140 consid. 4.4 et 4.5). Il peut parvenir à la conclusion que l'exécution,
le cas échéant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant,
justifiant de renoncer à la révocation du sursis antérieur. L'inverse est
également admissible. Si le sursis précédent est révoqué, l'exécution de la
peine qui en était assortie peut conduire à nier l'existence d'un pronostic
défavorable pour la nouvelle peine et, partant, à assortir cette dernière du
sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 ; TF 6B_139/2020 du 1er mai 2020
consid. 3.1).
4.3 Le prévenu a agi dans le délai d'épreuve d'un sursis qui lui
avait été accordé ensuite d'une condamnation pour menaces. Son attitude
en procédure démontre qu'il ne fait preuve d’aucune remise en question
et est de sombre pronostic pour l'avenir. La révocation du sursis et le
prononcé d'une peine d'ensemble s'imposent donc. Ajouter, aux vingt
jours-amende initiaux, quarante jours-amende pour l'exhibitionnisme
agressif qui a perturbé la plaignante, n'est pas critiquable. Il en va de
même de la quotité du jour-amende, fixée à 30 francs.
5. Les mesures d'éloignement (art. 67 b al. 1 et 2 CP) ne sont pas
contestées en tant que telles. Requises par la plaignante, elles doivent

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être confirmées, vu l'agressivité du prévenu à son égard, qui ressort du
rapport de police (P. 4) et de son audition (PV aud. 2).
6. En définitive, l’appel doit être rejeté et le jugement querellé
intégralement confirmé.
Vue l’issue de la cause, les frais d’appel, constitués en l’espèce
du seul émolument de jugement, par 1’100 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge de X.________, qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
en application des art. 34, 46 al. 1, 47, 67b al. 1 et 2, 194 CP, 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 11 décembre 2023 par le Tribunal de
police de l’arrondissement de l’Est vaudois est confirmé selon
le dispositif suivant :
"I. révoque le sursis octroyé à X.________ le 18 novembre
2021 par la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal du
canton de Vaud ;
II. condamne X.________ pour exhibitionnisme à une peine
d’ensemble avec la peine révoquée sous chiffre I.- ci-dessus de
60 (soixante) jours-amende, le montant du jour-amende étant
de 30 (trente) francs ;
III. interdit à X.________ de prendre contact, de quelque
manière que ce soit, notamment par téléphone, par écrit ou
par voie électronique, avec K.________ ;
IV. interdit à X.________ d’approcher de K.________ à moins
de 100 (cent) mètres ;

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V. donne acte de ses réserves civiles à l’encontre de
X.________ à K.________ ;
VI. met les frais de la cause, arrêtés à 1’000 fr. à la charge
de X.________."
III. Les frais d’appel, par 1’100 (mille cent francs), sont mis à la
charge de X.________.
IV. Le présent jugement est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. X.________,
- Mme K.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé

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devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :