vd_gerichte · ZD18.036584 · 2019-02-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 253/18 - 32/2019
ZD18.036584
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 février 2019
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mmes Röthenbacher et Saïd, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. K.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], au
bénéfice d'un permis F, est titulaire d'un BEP de topographe obtenu en
[...]. Etabli en Suisse depuis 2002, il a notamment travaillé en tant que
casserolier de décembre 2012 à décembre 2014 auprès de l'Hôtel [...] à
[...]. L'assuré a subi une intervention chirurgicale le 16 mars 2015 après la
mise en évidence d'un anévrisme de l'aorte thoracique descendante, avec
pose d'une prothèse vasculaire. L'incapacité de travail, attestée par le
Professeur Z.________, spécialiste en chirurgie cardiaque au Service de
chirurgie cardio-vasculaire du [...] (ci-après: [...]), était totale du 15 mars
au 20 mai 2015.
Le 10 août 2015, l'assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après: OAI ou l'intimé), faisant état de ses problèmes cardiaques.
L'intéressé a bénéficié d'un suivi à la Consultation de la [...] du
[...] (ci-après: [...]), Consultation de médecine générale, par les Drs
A.__________ et P.________. Dans leur rapport du 29 septembre 2015, ces
médecins ont posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail,
d'anévrisme de l'aorte thoracique descendante et probable état dépressif
réactionnel post-opératoire, en cours d'investigation. L'assuré souffrait par
ailleurs notamment d'une infection VIH [virus de l'immunodéficience
humaine], diagnostiquée en mai 2002. Une réinsertion professionnelle
progressive était envisageable à mi-temps dès le 19 août 2015, sous
réserve d'une diminution maximale du port de charges, pour évaluer les
restrictions.
Dans leur rapport du 30 septembre 2015, les Drs E.__________,
spécialiste en traitement interventionnel de la douleur et C.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecine psychosomatique et
psychosociale, tous deux médecins auprès du Service d'anesthésiologie du
[...], ont diagnostiqué des douleurs post-thoracotomie à la suite d’une

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chirurgie pour anévrisme de l'aorte thoracique. Ces douleurs semblaient
d'origine mixte (neuropathique et mécanique). En parallèle, l'assuré
présentait un état dépressif, au décours d'une intervention lourde en
conséquence et dans un contexte social difficile. Des séances de
physiothérapie et de l'ergothérapie ont été prescrites, de même qu'un
suivi psychologique.
Dans un avis du 10 novembre 2015, le Dr T.________, médecin
au Service médical régional (ci-après : SMR) de l'assurance-invalidité, a
relevé que l'assuré souffrait de douleurs thoraciques gauches
probablement secondaires à la thoracotomie pratiquée en mars 2015.
Selon lui, ce type de douleurs évoluait favorablement et devait permettre
à l'assuré de retrouver une pleine capacité de travail en toute activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (position debout uniquement,
marche prolongée, travail avec les membres supérieurs au-dessus de la
tête, accroupissement et agenouillement répétés, se pencher, port de
charges au-delà de 5 kg). Un port de charges supérieures à 5 kg et le
travail avec les membres supérieurs seraient possibles une fois les
douleurs disparues.
Le 16 juin 2016, le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et
H.________, psychologue au Centre d'antalgie du [...], ont diagnostiqué un
épisode dépressif moyen-sévère. L'opération de mars 2015 avait engendré
une interruption de l'activité professionnelle, et par la suite une altération
de la vie sociale de l'assuré. Ce dernier présentait une humeur dépressive,
une anxiété forte en lien avec l'existence du VIH et la crainte de
l'émergence d'un nouveau problème de santé. Il existait par ailleurs une
inquiétude avec un discours focalisé sur les incapacités liées aux
limitations physiques prenant une position « victimale » et passive.
L'intéressé exprimait également un sentiment d'incapacité à faire face à la
situation sans les médicaments, avec des difficultés à supporter cette
situation, raison pour laquelle il recourait à l'avis de plusieurs médecins
pour lui expliquer ce qu'il pouvait ou ne pouvait faire. Un risque de
dépendance aux médicaments était également présent. Un soutien
psychologique à moyen et long terme semblait nécessaire, de même

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qu'une prise en charge de type occupationnelle. Une reprise progressive
du travail était envisageable à partir de 30 %, l'assuré pouvant présenter
des difficultés de concentration et d'attention.
A la requête de l'OAI, le Professeur Z.________ a confirmé que
selon lui, l'intervention dont l'assuré avait bénéficié ne limitait pas sa
capacité fonctionnelle et son travail, de sorte que celui-ci pouvait travailler
à 100 %. Une activité adaptée n'était pas nécessaire, en l'absence de
limitations fonctionnelles en lien avec l'opération vasculaire.
Le 13 octobre 2016, les Dresses I.________, spécialiste en
médecine interne générale et L.________, médecin-assistante à la [...], ont
indiqué que la capacité de travail dans toute activité était nulle depuis
septembre 2016, en raison d'une recrudescence des douleurs. Selon ses
dires, l'assuré ne pouvait pas tenir la station assise plus de 2h1/2, ni porter
de charges supérieures à 10 kg. La mobilisation du bras gauche était
douloureuse, l'abduction étant limitée à 120° et l'antépulsion à 110°.
L’intéressé présentait encore des douleurs à chaque mouvement le
limitant dans ses activités quotidiennes. D'autre part, les antalgiques
quotidiens provoquaient une fatigue importante.
Aux termes d’un rapport du 25 octobre 2016, le Dr J.________,
médecin au SMR, a retenu, comme atteinte principale à la santé, un status
post cure chirurgicale d'anévrisme de l'aorte thoracique descendante avec
mise en place d'une prothèse, et comme pathologie associée, un état
dépressif réactionnel post-opératoire en rémission. Se fondant sur les
observations du Professeur Z.________, le médecin-conseil a constaté une
totale incapacité de travail du 16 mars au 20 mai 2015, une incapacité de
travail de 50% dès le 19 août 2015, puis une pleine capacité de travail
dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée dès le 1er février
2016, en l'absence de limitations fonctionnelles.
Par projet de décision du 26 octobre 2016, l’OAI a fait part à
l'assuré de son intention de rejeter sa demande, au motif qu'au terme du
délai de carence d'une année, fixé au 19 août 2016, il ne présentait aucun

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préjudice économique lui ouvrant le droit à des prestations de l'assurance-
invalidité.
L'assuré s'est opposé à ce projet de décision par courrier du 5
novembre 2016, en indiquant ne plus être en mesure de travailler depuis
l'opération subie en mars 2015 compte tenu des fortes douleurs qu'il
présentait au thorax et des médicaments qu'il prenait. Sa tentative de
reprise du travail à mi-temps n'avait pas abouti en raison de son état de
santé.
Par décision du 14 décembre 2016, l’OAI a confirmé son refus
de prester.
Par acte du 4 janvier 2017, l’assuré a déféré cette décision à la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Le 13 octobre 2017, la
Cour de céans a rejeté le recours et confirmé la décision de l’OAI du 14
décembre 2016 (CASSO AI 2/17 – 279/2017). En substance et sur le plan
médical, le tribunal a estimé que les douleurs éprouvées par l’intéressé au
niveau des côtes et au thorax, ainsi que le trouble dépressif, pour autant
que ces atteintes fussent objectivées, n’étaient pas de nature à justifier
une incapacité de travail durable. L’OAI était dès lors fondé à suivre les
conclusions du Dr J.________, de même qu’à retenir une pleine capacité de
travail de l’assuré au plus tard dès le 1er février 2016, en regard des
diverses périodes d’incapacités de travail attestées par les médecins
traitants.
B. Le 1er mars 2018, K.________ a déposé une seconde demande
de prestations de l’assurance-invalidité. Cette démarche était motivée par
la persistance de douleurs intenses au thorax depuis l’opération pratiquée
en mars 2015. Il a par la suite produit un rapport du 9 mars 2018 des Drs
B.________ et O.__________, de la Consultation de psychiatrie de liaison de la
[...], faisant état d’une totale incapacité de travail en raison de douleurs
thoraciques qui ont augmenté ensuite d’un bloc intercostal en avril 2017
qui n’étaient plus soulagées par le Tramadol®, de vertiges et de fatigues
quotidiens depuis la majoration du traitement antalgique, avec des

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interactions possibles entre ce traitement et une trithérapie suivie pour
traiter le VIH, ainsi que d’une péjoration de l’état dépressif depuis la fin de
l’année 2017.
Le 27 mars 2018, le SMR a pris position et estimé que la
modification (péjoration) de l’état de santé n’était pas rendue plausible, en
l’absence d’un rapport médical étayant une telle aggravation de manière
suffisamment précise (attestation de douleurs thoraciques sans
investigation supplémentaire en vue d’en déterminer l’origine, atteinte
psychiatrique non réellement décrite par les médecins traitants et absence
de description des constatations cliniques objectives attestant une
péjoration sur le plan psychique).
Le 28 mars 2018, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de
décision de refus d’entrer en matière sur sa nouvelle demande.
L’OAI a reçu un rapport du 4 mai 2018 des médecins de la
Consultation de médecine générale de la [...] dont on extrait notamment
ce qui suit :
“Diagnostics :
1. Thoracodynies d’origines post-opératoires :
• Status post cure d’anévrysme de l’aorte thoracique
descendante le 16 mars 2015 sur probable aortite à
IgG4
• Suivi actuel par la Dre C.________, service d’antalgie du
[...]
• Suivi actuel par le Pr. Z.________, chirurgie cardiaque,
service de chirurgie cardiaque, département cœur et
vaisseaux du [...]
2. Infection HIV stade CDC C3, diagnostiquée en mai 2002
• Suivi par Dr W.________, service d’infectiologie,
médecine 2 – [...]
3. Trouble anxio-dépressif évoluant depuis 2015
• Suivi ambulatoire par le service d’antalgie de janvier
2016 à octobre 2016 par Dr R.________ et Mme
H.________
• Suivi transitoire par Dre N.________, psychiatre à la [...]
• Suivi actuel par Mme U.________, psychologue installée,
[...]

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Description de l’aggravation :
1. Depuis la dernière décision AI, nous constatons une péjoration des
douleurs lors de la mobilisation et surtout au port de charges. A
l’examen physique, le site opératoire reste très douloureux à la
palpation superficielle. La mobilisation contre résistance des
membres supérieurs induit une majoration difficilement tolérable
des douleurs. Le patient évoque une limitation fonctionnelle
douloureuse non contrôlée par les traitements antalgiques introduits
successivement depuis mars 2015. Nous ne constatons pas
d’amélioration de son état après prise en charge extensive par nos
collègues du service d’antalgie du [...] et après introduction de
plusieurs molécules (Pallexia, Saroten, entres autres) et des
procédures de blocs intercostaux. Le patient n’est toujours pas
capable de reprendre une activité professionnelle. Le patient est
actuellement sous de hautes doses de Fentanyl et Tramadol qui ne
soulagent que partiellement sa symptomatologie et avec pour
conséquence des effets indésirables importants (sensations
vertigineuses, asthénie, etc.) et également incapacitantes. Selon
l’avis de l’antalgiste, nous n’avons pas, à l’heure actuelle, de
propositions d’autres traitements qui permettraient une reprise de
travail.
A noter une tentative de bloc en avril 2017 qui a entraîné une
majoration des douleurs avec une rupture du traitement par le
patient, due à un vécu douloureux important, une anxiété majeure
et une inhibition psychique. Cette option thérapeutique est
actuellement inenvisageable par le vécu anxieux et dépressif du
patient qui pourrait éventuellement être réévaluée en cas
d’amélioration sur le plan psychique.
Dans son dernier courrier, le Prof. Z.________ le 14.03.18 dit
reconnaître que la douleur peut évoquer une irritation d’un nerf
intercostal, que celle-ci semble plus importante qu’il y a 6 mois et
qu’elle affecte désormais sa capacité de travail. Un PET-CT est
proposé pour exclure toute étiologie inflammatoire ou infectieuse
qui aurait pu passer inaperçue jusque-là. Nous sommes dans
l’attente du résultat de cet examen.
Pour rappel, le patient avait bénéficié d’une mesure de réinsertion
d’un mois en été 2015 sans succès. Il a effectué des recherches
d’emploi en novembre 2017 ayant débouché sur un travail à la
poste, mais son responsable lui avait indiqué que son état de santé
ne permettait pas d’effectuer ce travail de manière adéquate et il
avait dû renoncer. En mars 2018, il a débuté une activité bénévole
de cuisinier mais a dû stopper après 4 demi-journées car cette
activité a conduit à une telle majoration de l’antalgie que les effets
secondaires pouvaient clairement être délétères pour le patient.
2. Selon avis de la dernière consultation avec le Dr W.________, la
trithérapie majore les effets du fentanyl, limitant la marge
thérapeutique de ce traitement. Il n’y a pas de modification de
traitement prévue actuellement.
3. Actuellement le patient présente un état anxio-dépressif
directement lié à ses problèmes de santé physique. Il n’est pas
connu pour d’autres antécédents psychiatriques et la
symptomatologie est apparue dans les suites de l’annonce du

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diagnostic d’anévrysme de l’aorte thoracique associé à un risque de
mort élevé. Rappelons que les douleurs chroniques et la souffrance
morale s’influencent et s’alimentent mutuellement. En effet
l’exposition à des douleurs chroniques est reconnue pour avoir un
impact significatif sur le moral et entrainer une pérennisation de la
souffrance psychique. M. K.________ présente ainsi un désespoir, une
tristesse morale, une perte de motivation et de plaisir, associé à une
anticipation anxieuse des crises douloureuses, une restriction des
activités avec conduite d’évitement des stimulis douloureux, un
sentiment d’exclusion, d’inutilité et d’impuissance. Ces symptômes
sont apparus dans les suites opératoires et il décrit une aggravation
progressive jusqu’à ce jour. Parallèlement on constate que cet état
dépressif entraine une augmentation de sa sensibilité à la douleur
avec une diminution de la tolérance à l’exposition douloureuse.
Ceci limite actuellement l’adhésion du patient à toute prise en
charge invasive des douleurs qui entraine une anxiété majeure avec
conduite d’évitement. Par ailleurs les interactions médicamenteuses
entre les traitements anti viraux et psychotropes limitent les
possibilités thérapeutiques optimales, avec des effets secondaires
importants. M. K.________ a montré une forte motivation aux
propositions de soins psychiatrique et psychothérapeutique, il a
toujours été ponctuel et investi. Actuellement il est recommandé de
poursuivre le traitement psychothérapeutique et également de
parvenir à introduire un traitement antidépresseur ou anxiolytique
adapté et compatible avec les autres médications du patient.
Incapacité de travail :
• IT à 100% du 01.01.15 au 15.02.15
• IT à 100% du 16.02.15 au 01.03.15
• IT à 100% du 16.03.15 au 31.03.15
• IT à 100% du 01.08.15 au 31.08.15
• IT à 100% du 01.09.15 au 31.10.15
• IT à 100% du 01.11.15 au 25.12.15
• IT à 100% du 25.12.15 au 25.01.16
• IT à 50% du 01.05.16 au 31.08.16
• IT à 100% du 24.09.16 au 23.10.16
• IT à 90% du 24.10.16 au 24.11.16
• IT à 90% du 25.11.16 au 31.12.16
• IT à 90% du 01.01.17 au 31.01.17
• IT à 90% du 01.02.17 au 31.03.17
• IT à 90% du 01.04.17 au 30.04.17
• IT à 90% du 01.05.17 au 31.05.17
• IT à 100% du 01.06.17 au 30.06.17
• IT à 100% du 01.07.17 au 10.08.17
• IT à 100% du 11.08.17 au 12.09.17
• IT à 100% du 13.09.17 au 30.11.17
L’incapacité de travail depuis le 01.12.2017 reste de 100% jusqu’à
ce jour, bien qu’aucun certificat médical n’ait été établi.
Conclusion :
Selon nous, la symptomatologie douloureuse prend son origine dans
et suite à l’intervention chirurgicale effectuée en 2015. Malgré la
poursuite, depuis la dernière décision de l’assurance-invalidité, d’un
suivi en chirurgie vasculaire et de plusieurs propositions du service
d’antalgie, il a été constaté une péjoration de l’état physique et
psychique de l’assuré justifiant une totale incapacité de travail pour

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une durée indéterminée. Les médecins de la PMU évoquaient une
interaction aux plans somatique et psychique « pour créer un cercle
vicieux duquel le patient ne parvient pas à sortir ».”
Le 20 juin 2018, le SMR a maintenu son point de vue relatif à
l’absence d’aggravation plausible de l’état de santé. Par décision du 25
juin 2018, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations du 1er mars 2018.
C. Par acte déposé le 24 août 2018, K.________ a déféré cette
décision à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour qu’il entre
en matière sur la nouvelle demande de prestations. Annonçant la
production d’un rapport rédigé par les médecins consultés, il soutient que,
contrairement à l’avis du SMR suivi par l’OAI, son état de santé s’est
péjoré depuis la précédente décision rejetant sa demande de prestations.
Dans sa réponse du 27 septembre 2018, l’OAI a conclu au rejet
du recours ainsi qu’au maintien de la décision querellée.
Le recourant n’a pas procédé plus avant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’OAI d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée le 1er mars 2018 par le
recourant.
3. a) En vertu de l'art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), lorsqu’une demande de révision
est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité,
l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de
l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3
RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la
contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était
insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin
d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle
demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont
remplies.
Selon la jurisprudence, cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations entrée en force d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits
déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V
198 consid. 4b et 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF 8C_880/2017 du 22 juin
2018 consid. 3). Une appréciation différente de la même situation
médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b; cf. TFA I 716/2003 du 9 août 2004
consid. 4.1).

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b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1
LPGA), ne s'applique pas à la procédure de l'art. 87 al. 2 RAI (cf. ATF 130 V
64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit
des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration
pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis
le 1er janvier 2003) – qui permet aux organes de l'assurance-invalidité de
statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la
procédure régie par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux
principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse ; RS 101] ; cf. ATF 124 II
265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de
prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son
invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des
pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis
médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l'administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve,
en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le
cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les
moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de
nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est
respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il
se présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V
64 consid. 5.2.5; cf. TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3 et
9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 ; cf. TFA I 52/2003 du 16
janvier 2004 consid. 2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le
bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande,
l'examen du juge est d'emblée limité au point de savoir si les pièces
déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de
l'instruction du dossier (cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3).
4. Le recourant fait valoir que les documents produits dans le
cadre de sa nouvelle demande attestent une péjoration de son état de

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santé à tout le moins depuis l’été 2017, cela en raison des douleurs
thoraciques qui se sont aggravées ainsi que d’un état dépressif péjoré
depuis la fin de l’année 2017. Il en déduit être en incapacité de travail à
100 % depuis lors et pour une durée indéterminée. Ces éléments justifiant,
à ses yeux, la reprise de l’instruction du dossier.
5. a) Sur le plan somatique, précisément cardiologique, au
moment de la décision du 14 décembre 2016, le SMR (avis du 25 octobre
2016 du Dr J.________) a retenu comme atteinte principale à la santé, un
status post cure chirurgicale d'anévrisme de l'aorte thoracique
descendante avec mise en place d'une prothèse. Il a constaté une totale
incapacité de travail du 16 mars au 20 mai 2015, une incapacité de travail
de 50 % dès le 19 août 2015, puis une pleine capacité de travail dans
l'activité habituelle et dans une activité adaptée dès le 1er février 2016, en
l'absence de limitations fonctionnelles. Ce faisant, il a préféré l’avis du
cardiologue traitant (le Professeur Z.________), au motif principal qu’il
s’agit d’un spécialiste, au contraire des intervenants de la [...] au [...], qui
sont des médecins-généralistes. Le SMR a relevé que le Professeur
Z.________ avait fondé son appréciation sur un examen clinique et
radiologique qui n’avait décelé aucune lésion justifiant les
symptomatologies de thoracodynies rapportées par le recourant. A ces
considérations, s’ajoutait que l’incapacité de travail attestée par les
médecins de la [...] était justifiée principalement par les douleurs
rapportées au niveau du thorax et du bras gauche. Les médecins
consultés n’objectivaient néanmoins pas ces douleurs, ni n’évoquaient
leurs possibles origines. Dans ce contexte, la présence de douleurs non
objectivées ne suffisait pas à justifier une incapacité de travail au long
cours, ni à remettre en cause l’avis du cardiologue traitant, lequel avait
fondé ses conclusions sur la base d’un examen clinique et de matériel
radiologique. L’appréciation du Professeur Z.________ était probante et
n’était sérieusement contestée par aucun autre médecin. Ce point de vue
a été repris puis entériné par l’intimé dans sa décision de refus de
prestations du 14 décembre 2016. Pour le surplus, le bien-fondé de cette
décision a été confirmé par le tribunal cantonal qui a admis que l’OAI était
fondé à suivre les conclusions du SMR, de même qu’à retenir une pleine

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capacité de travail au plus tard dès le 1er février 2016, compte tenu des
différentes périodes d’incapacités de travail attestées par les médecins
traitants (CASSO AI 2/17 – 279/2017 du 13 octobre 2017, consid. 5).
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a produit un
rapport du 9 mars 2018 de la Consultation de psychiatrie de liaison de la
[...] qui fait état d’une totale incapacité de travail en raison notamment de
douleurs thoraciques augmentées ensuite d’un bloc intercostal en avril
2017 qui ne sont plus soulagées par le Tramadol®, de vertiges et de
fatigues quotidiens depuis la majoration du traitement antalgique, avec
des interactions possibles entre ce traitement et une trithérapie suivie
pour traiter le VIH. Les médecins de la Consultation de médecine générale
de la [...] ont également établi un rapport du 4 mai 2018 à l’intention de
l’OAI, dont se prévaut le recourant. Posant les diagnostics de
thoracodynies d’origines post-opératoires et d’infection HIV stade CDC C3
déjà connus en 2016, ces médecins font part d’une péjoration de l’état de
santé de l’assuré, malgré un suivi en chirurgie vasculaire et de plusieurs
propositions du service d’antalgie, impliquant une « limitation
fonctionnelle de 100% et ce pour une durée indéterminée ». Sur le plan
strictement cardiologique, ils relèvent une péjoration des douleurs lors de
la mobilisation et surtout au port de charges. Les médecins-généralistes
de la [...] notent en particulier une tentative de bloc intercostal en avril
2017 ayant entraîné une majoration des douleurs avec une rupture du
traitement par le patient. Ils exposent que le Professeur Z.________, dans
un courrier du 14 mars 2018, envisage que ces douleurs découlent d’une
irritation d’un nerf intercostal et qu’elles semblent plus importantes et
affectent désormais la capacité de travail. Ces douleurs sont décrites par
l’assuré comme étant non contrôlées par les traitements antalgiques
introduits successivement depuis mars 2015. De son côté, le Dr W.________
estime que la trithérapie majore les effets du Fentanyl®, limitant la marge
thérapeutique de ce traitement, et sans modification prévue actuellement.
b) Sous l’angle psychique, lors de la décision du 14 décembre
2016, aucun des médecins consultés n’avait retenu une incapacité de
travail durable. Le Dr R.________ et la psychologue H.________ avaient

- 14 -
certes diagnostiqué un épisode dépressif moyen-sévère, consécutif à
l’intervention chirurgicale du 16 mars 2015, tout en excluant un état de
stress post-traumatique en lien avec cette opération. Pour ces spécialistes,
une reprise progressive du travail était envisageable à partir de 30 % de
taux d’activité, sans plus amples indications temporelles. Quant à la
Dresse P.________, elle était d’avis que l’atteinte psychologique en raison
des douleurs n’était pas suffisante pour exclure une reprise du travail. A
cela, s’ajoutait qu’à l’époque, hormis six séances d’évaluation dont il avait
bénéficié au Centre d’antalgie du [...], l’assuré n’avait pas sollicité un
soutien psychologique. Les éléments à disposition plaidaient en faveur
d’une pleine capacité de travail sur le plan psychiatrique, ce que
l’intéressé ne contestait d’ailleurs pas. Le SMR était donc fondé à retenir,
comme pathologie associée, un état dépressif réactionnel post-opératoire
en rémission (avis du 25 octobre 2016 du Dr J.________), point de vue
repris par l’intimé dans sa décision de refus de prestations du 14
décembre 2016, décision, confirmée par le tribunal cantonal (CASSO AI
2/17 – 279/2017 du 13 octobre 2017, consid. 5).
Dans leur rapport du 9 mars 2018, les médecins de la
Consultation de psychiatrie de liaison de la [...] évoquent un état dépressif
qui s’est péjoré à la fin de l’année 2017 « nécessitant une prise en charge
rapide par [leur] collègue psychiatre, le Dre N.________ ». Le 4 mai 2018,
de leur côté, les médecins-généralistes de la [...], après avoir posé le
diagnostic de trouble anxio-dépressif évoluant depuis 2015, confirment un
suivi transitoire par la Dresse N.________ puis actuel par Mme U.________,
psychologue à [...]. Indiquant que l’exposition à des douleurs chroniques
et la souffrance morale s’influencent mutuellement, les médecins de la [...]
constatent que le recourant présente ainsi un désespoir, une tristesse
morale, une perte de motivation et de plaisir, associé à une anticipation
anxieuse des crises douloureuses, une restriction des activités avec
conduite d’évitement des stimulis douloureux, un sentiment d’exclusion,
d’inutilité et d’impuissance. Ces symptômes sont apparus dans les suites
opératoires, l’intéressé décrivant une aggravation progressive. Cet état
dépressif entraine parallèlement une augmentation de la sensibilité de
celui-ci à la douleur avec une diminution de la tolérance à l’exposition

- 15 -
douloureuse, circonstance qui limite son adhésion à toute prise en charge
invasive des douleurs. Il est écrit par ailleurs que l’assuré a montré une
forte motivation aux propositions de soins psychiatrique et
psychothérapeutique et qu’il a toujours été ponctuel et investi. Dans ces
circonstances, les généralistes consultés à la [...] préconisent de
poursuivre le traitement psychothérapeutique moyennant l’introduction
d’un antidépresseur ou d’un anxiolytique adapté et compatible avec les
autres médications en cours.
c) Avec sa nouvelle demande, le recourant a donc produit des
rapports de ses médecins faisant mention d’éléments objectifs nouveaux.
Ainsi, les médecins exposent-ils notamment que les troubles psychiques
se sont péjorés ensuite de la persistance des douleurs, que le Professeur
Z.________ envisage que ces douleurs découlent d’une irritation d’un nerf
intercostal et que celles-ci semblent plus importantes et affectent
désormais la capacité de travail. Ils exposent également que
l’augmentation des traitements antalgiques a des effets indésirables
importants (sensations vertigineuses, asthénie).
Les rapports des médecins consultés, sans suffire à établir une
péjoration au degré de la vraisemblance prépondérante, la rendent
suffisamment plausible pour justifier une entrée en matière sur la nouvelle
demande et une véritable instruction de la cause. A ce stade, il
n’appartient pas au tribunal d’ordonner la forme que doit prendre cette
instruction, mais uniquement d’ordonner à l’intimé d’entrer en matière sur
la nouvelle demande et d’instruire la cause. Toutefois compte tenu de
l’ensemble des atteintes à la santé constatées, respectivement des
interactions possibles entre leurs traitements, on observera qu’une
expertise pluridisciplinaire, comprenant au moins un volet psychiatrique,
paraît très recommandée. Un simple avis par un médecin non psychiatre
du SMR n’est en tous les cas pas suffisant.
6. a) Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il entre en

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matière sur la nouvelle demande, instruise effectivement la cause puis
rende une nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’OAI, qui
succombe.
c) Le recourant, qui obtient gain de cause sans l’assistance
d’un mandataire qualifié, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA a
contrario).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 25 juin 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet Office pour qu’il procède au sens des
considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 17 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- K.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :