vd_gerichte · ZD25.023014 · 2026-05-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
291
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 mai 2026
Composition : M. TINGUELY, président
M. Piguet, juge, et Mme Manasseh-Zumbrunnen,
assesseure
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
A.________, à CJ***, recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 87 al.
2 et 3 RAI
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En f ait :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant turc
(kurde), né en ***, divorcé, arrivé en Suisse en *** et au bénéfice d’un
permis C, monteur-électricien de formation (certificat fédéral de capacité
(CFC) obtenu le ***), a déposé, le 22 mars 2001, une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en évoquant
une hernie discale depuis environ quatre ans et en sollicitant un
reclassement dans une nouvelle profession.
Par rapport du 23 avril 2001 à l’OAI, le Dr C.________, spécialiste
en médecine interne générale et rhumatologie, a posé le diagnostic, avec
répercussion sur la capacité de travail, de lombosciatalgie sur discopathie
L4-L5 avec hernie discale depuis 1996 et les diagnostics, sans répercussion
sur la capacité de travail, de hernie hiatale symptomatique et de gastrite à
Helicobacter. Il a attesté une totale incapacité de travail dans l’activité
habituelle depuis le 26 février 2001 et une entière capacité de travail dans
une activité adaptée.
Dans le cadre de l’instruction de sa demande, l’assuré s’est
soumis à un examen clinique pluridisciplinaire réalisé le 6 mai 2002 par le
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR). Dans
un rapport du 27 mai 2002, les Drs D.________, spécialiste en médecine
interne générale, F.________, spécialiste en rhumatologie, et CK.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les diagnostics
d’anxiété généralisée (F41.1) chez une personnalité à traits
hypocondriaques et interprétatifs, de trouble somatoforme douloureux et
de syndrome lombo-vertébral modéré sur discopathie L4-L5 sans
phénomène compressif actuel. Ils ont attesté une capacité de travail de 50
% dans l’activité habituelle de monteur-électricien et de 100 % dans une
activité adaptée avec les limitations fonctionnelles suivantes : épargne du
port de charges au-delà de 25 kg, pas de poussé ou tiré de charges
supérieures à 50 kg, pas de mouvements répétitifs en antépulsion
d’amplitude extrême du tronc plus de quatre fois par heure, par exemple
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pour soulever des objets à terre, et pas de travail manuel à genoux ou
accroupi pendant plus de 15 minutes d’affilée par heure.
Par communications du 4 octobre 2002, l’OAI a informé l’assuré
qu’il avait droit à des mesures professionnelles (art. 15 LAI) sous la forme
d’un examen dans le cadre de l’orientation professionnelle auprès du
CL.________ (CL.________), à S***, du 21 octobre 2002 au 20 janvier 2003,
ainsi qu’à des indemnités journalières.
Par décisions des 27 janvier et 2 mai 2003, l’OAI a prolongé
l’orientation professionnelle octroyée à l’assuré jusqu’au 27 avril 2003 et
pris en charge les frais d’orientation professionnelle auprès du centre
H.________ de T*** du 28 avril au 18 juillet 2003.
Par décision du 4 août 2003, l’OAI a octroyé à l’assuré un
reclassement professionnel (art. 17 LAI), à savoir un apprentissage
d’employé de commerce type E effectué auprès du H.________ de T*** du 19
juillet 2003 au 31 juillet 2006, ainsi qu’un droit à des indemnités
journalières.
Il ressort d’un rapport intermédiaire du 18 juillet 2005 de l’OAI
que l’assuré a connu des ennuis de santé au cours de sa formation, à savoir
d’importantes douleurs au dos, qui ont nécessité un arrêt de travail à 100
% du 7 au 20 février 2005, l’assuré ayant ensuite pu reprendre à 50 %, puis
à 70 % dès la mi-mai 2005.
Interpellé par l’OAI, le Dr C.________ a, dans un rapport du 24
août 2005, posé les diagnostics incapacitants de lombosciatalgies
bilatérales sur trouble statique dégénératif lombaire et discopathie L4-L5 et
L5-S1, avec protrusion discale, de cervicalgies importantes sur discopathies
étagées en C3-C4 et C4-C5 et spondylolisthésis de grade I en C4-C5, ainsi
que le diagnostic, sans effet sur la capacité de travail, de status après cure
de hernie hiatale en 2001. Il a attesté une incapacité de travail de 20 %
depuis le mois de mai 2005.
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Après avoir préconisé la mise en œuvre d’un examen
rhumatologique et psychiatrique par avis des 22 février et 24 mars 2006, le
SMR y a toutefois renoncé, dès lors que le Dr C.________ avait fixé la capacité
de travail de l’assuré à 80 %, ce qui était concordant avec la reprise, par ce
dernier, d’une activité à 80 % (cf. avis SMR du 12 mai 2006),
Par projet de décision du 8 avril 2008, l’OAI a constaté la
réussite des mesures professionnelles, l’assuré ayant accompli avec succès
une formation d’employé de commerce. Au vu des ennuis de santé
rencontrés pendant la formation, la capacité de travail de l’intéressé devait
être fixée à 80 % dans une activité adaptée, dans laquelle il serait en
mesure de réaliser un revenu annuel de 38'849 fr. 60. Dans son ancienne
activité et sans atteinte à la santé, il aurait pu prétendre à un revenu annuel
de 60'322 fr. 05. Ainsi, après comparaison de ces revenus, la perte de gain
s’élevait à 21'472 fr. 45 [recte : 21'482 fr. 45], soit un taux d’invalidité de
35,59 %, ce qui était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
L’assuré a, par courrier du 5 mai 2008, contesté ce projet de
décision en expliquant que la capacité de travail de 80 % avait pour seul
but d’obtenir son CFC d’employé de commerce, mais que sa capacité de
travail réelle se situait aux environs de 65 %, soit une moyenne calculée
d’après les cartes de la timbreuse du H.________, produites en annexe. Il a
précisé être dans l’attente d’un réexamen de son dossier à la suite de
nouveaux éléments transmis à l’OAI et rappelé avoir eu un accident en août
1995.
Par décision du 6 octobre 2008, l’OAI a confirmé son projet de
décision et le taux d’invalidité de 35,59 %, dès lors qu’il n’y avait pas de
nouveaux éléments susceptibles de modifier sa position.
Le 30 octobre 2008, l’assuré a déposé un recours contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en
faisant valoir qu’il ne pouvait pas travailler à plus de 70 %.
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Par arrêt du 8 avril 2009 (AI 548/08 – 98/2009), le juge unique
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rayé la cause du
rôle, le recourant ayant retiré son recours.
B. Le 21 décembre 2010, l’assuré a déposé une deuxième
demande de prestations auprès de l’OAI, en indiquant, quant au genre de
l’atteinte, des cervicalgies importantes sur discopathies étagées en C3-C4
et C4-C5 et spondylolisthésis de grade I en C4-C5 depuis le 1er août 1995. Il
a expliqué être de plus en plus limité dans les tâches quotidiennes, que ce
soit dans sa vie privée ou professionnelle. Il a indiqué avoir récemment
effectué un stage d’emploi temporaire par le biais de l’Office régional de
placement en tant qu’assistant des ressources humaines à 50 %, mais qu’il
avait dû y mettre un terme au bout de trois semaines en raison de ses
douleurs dans la région cervicale.
Par rapport indexé le 10 février 2011, le Dr K.________, médecin,
a posé les diagnostics de cervico-scapulalgies chroniques sur discopathies
étagées et déconditionnement musculaire, de lombalgies mécaniques sur
protrusions discales et déconditionnement musculaire et d’état anxio-
dépressif avec somatisation. Il a attesté une capacité de travail de 50 % dès
le 13 septembre 2010. A ce rapport étaient annexés un rapport du 22
décembre 2008 du Dr L.________, spécialiste en rhumatologie, posant les
diagnostics de cervico-lombalgies chroniques aspécifiques et de lésions
récidivantes de la muqueuse buccale d’origine indéterminée avec reflux
gastro-œsophagien, ainsi qu’un rapport du 26 février 2007 de la Dre
M.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, retenant les
diagnostics de cervico-scapulalgies bilatérales dans un contexte de
discopathies en C3-C4 et C4-C5, rétrolisthésis de C4 sur C5 et insuffisance
musculaire, de lombalgies chroniques à caractère mécanique sur
protrusions discales L4-L5 et L5-S1 et déconditionnement musculaire focal
et global, d’état anxio-dépressif avec syndrome somatoforme et de troubles
de l’adaptation.
Faisant suite à un avis du SMR du 28 février 2011 préconisant
la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique et psychiatrique, l’OAI a
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mandaté le N.________ (ci-après : N.________), à V***, qui a rendu son rapport
le 24 août 2011. Dans ce rapport, les Drs BB.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et BC.________, spécialiste en rhumatologie,
n’ont posé aucun diagnostic incapacitant. Ils ont retenu les diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4) depuis 2001, de personnalité à traits
narcissiques et interprétatifs (Z73.1) depuis l’adolescence, de discopathies
étagées cervicales et lombaires depuis 2001 et de spondylolisthésis C4-C5
de degré I depuis 2005 au moins. Les experts ont attesté une pleine
capacité de travail dans l’activité habituelle d’employé de commerce. Il
ressort par ailleurs du rapport d’expertise que l’assuré a travaillé par
périodes comme conseiller en assurance-maladie, puis qu’il a repris une
activité professionnelle à plein temps comme gérant de bar depuis le mois
de mars 2011.
Par rapport du 9 septembre 2011, le SMR a indiqué que le
rapport d’expertise pouvait être suivi et que les limitations suivantes
pouvaient être retenues en rapport avec les discopathies : « varier les
positions assise et debout, éviter les rotations en position assise ou debout.
Pas de travail accroupi ou à genoux. Pas de port de charges lourdes ».
Par décision du 28 novembre 2011, confirmant un projet de
décision du 18 octobre 2011, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assuré, au motif qu’il présentait une pleine capacité de travail dans son
activité habituelle de conseiller en assurances et dans toute autre activité.
C. Le 5 juillet 2013, l’assuré a déposé une communication de
détection précoce auprès de l’OAI en invoquant des hernies et des
protrusions du dos et des cervicales.
Par courrier du 16 juillet 2013, l’OAI a informé l’assuré que le
dépôt d’une demande de prestations AI n’était pas indiqué, dès lors que ses
problèmes de santé étaient connus, anciens et avaient déjà justifié un
reclassement dans une activité médicalement adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
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D. Le 15 novembre 2019, l’assuré a déposé une troisième
demande de prestations auprès de l’OAI, en invoquant les atteintes
suivantes : « Genu varum, Déchirures des ménisques 2 genoux,
Hernies/Protrusions lombaires-dorsales-cervicales, Toux chronique,
Aphtose buccale récidivante » et en indiquant être en totale incapacité de
travail depuis le 23 novembre 2018.
Par courrier du 22 novembre 2019, l’OAI a informé l’assuré qu’il
considérait cette demande comme une nouvelle demande et que, dans les
trente jours, il devait établir de façon plausible que son invalidité s’était
modifiée de manière à influencer ses droits.
Par rapport du 9 décembre 2019 à l’OAI, le Dr G.________,
spécialiste en médecine interne générale, a posé les diagnostics de
méniscopathie interne sévère avec déchirure complexe de la corne
postérieure et du corps méniscal interne et chondropathie stade II de la
facette interne de la rotule du genou droit, de déchirure du ménisque
interne du genou gauche, d’aphtose buccale récidivante, de discopathies
étagées C3-C4, C4-C5, C5-C6 et C6-C7, de rétrolisthésis de C4-C5 de 2 mm,
de discopathie en L4-L5 et L5-S1 avec image de dessiccation discale et
diminution de la hauteur du disque, protrusion discale postéro-médiane, de
hernie discale L3-L4 en 2011 symptomatique avec déficit moteur résiduel,
de hernies discales dorsales, de toux chronique multifactorielle, liée à une
rhinosinusite chronique avec une conchabullosa à droite avec un niveau
hydro-aérique du cornet moyen, une hyperréactivité bronchique et un
probable reflux gastro-œsophagien, de genu varum, de symptômes
dépressifs, de reflux gastro-œsophagien et de possible maladie de Behçet.
Le médecin a décrit l’aggravation de l’état de santé de l’assuré comme suit
: « Limitation du périmètre à 30 minutes, en cas de dépassement douleurs
des 2 genoux et lombalgies. Le port de charges est limité en raison de
douleurs dans la région des trapèzes et de la nuque, douleurs lombaires.
Supporte mal la position assise prolongée en raison de lombalgies et de
cervicalgies. Doit s’allonger de manière régulière. Passe l’aspirateur mais
de manière rapide car il ne supporte pas la position penchée en avant
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(cervicalgies et lombalgies). Idem lors du repassage, ne supporte
notamment pas la flexion de la nuque. Lors de la préparation des repas
présente des symptômes similaires. Achète peu mais souvent pour ne pas
avoir à porter des sacs de commission lourds. Réveils fréquents la nuit à
cause des douleurs. Il s’agit d’un patient qui était actif et pratiquait plusieurs
sports comme le ski, le basket, le foot, dont la vie est actuellement
fortement limitée par ses douleurs. En regardant en arrière le patient se dit
qu’il a beaucoup perdu depuis son accident en 1994, chute dans une
piscine. Il pense avoir encore la force de lutter pour le moment mais regarde
son passé avec nostalgie. Troubles de la concentration et de la mémoire.
Lassitude, tristesse. S’est beaucoup battu pour essayer de travailler.
Actuellement est cassé et découragé. Irritabilité. ». Le Dr G.________ a
encore indiqué qu’au vu de l’ensemble des problèmes mentionnés dans son
rapport, la reprise d’une activité professionnelle paraissait impossible.
Par rapport du 23 mars 2020 à l’OAI, le Dr G.________ a posé les
diagnostics incapacitants de symptômes dépressifs, de méniscopathie
interne sévère avec déchirure complexe de la corne postérieure et du corps
méniscal interne et chondropathie stade II de la facette interne de la rotule
du genou droit, de déchirure du ménisque interne du genou gauche,
d’aphtose buccale récidivante, de discopathies étagées C3-C4, C4-C5, C5-
C6 et C6-C7, de rétrolisthésis de C4-C5 de 2 mm, de discopathie en L4-L5
et L5-S1 avec image de dessiccation discale et diminution de la hauteur du
disque, protrusion discale postéro-médiane, de hernie discale L3-L4 en 2011
symptomatique avec déficit moteur résiduel, de hernies discales dorsales
et de genu varum. Il a retenu les diagnostics sans effet sur la capacité de
travail de tonsilectomie et correction de la cloison nasale en 1996, de cure
de hernie ombilicale et cure d’hémorroïdes en 1999, de cure de hernie
hiatale en 2001, d’accident de vélo en 1991, de traumatisme en 1994 à la
suite d’un plongeon dans une piscine peu profonde avec entorse cervicale
et de gastrite à Helicobacter. Il a énuméré les mêmes symptômes et
situations que dans son précédent rapport et attesté une capacité de travail
nulle dans tous les types d’activité. A ce rapport étaient notamment
annexés un rapport du 29 août 2008 du Service d’immunologie et d’allergie
du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : le CHUV) posant les
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diagnostics de lésions récidivantes de la muqueuse buccale d’origine
indéterminée et de reflux gastro-œsophagien avec status après cure de
hernie hiatale, un rapport du 17 février 2015 du Dr BF.________, spécialiste
en oto-rhino-laryngologie, selon lequel l’assuré se plaignait d’un
écoulement postérieur et d’une toux le matin et le soir et un rapport du
5 novembre 2018 du Centre médico-chirurgical de Vidy Med retenant le
diagnostic de déchirure méniscale interne du genou droit.
Dans un rapport du 17 avril 2020, le Dr BJ.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a retenu les diagnostics de trouble
somatoforme douloureux persistant depuis 2006, de dépression
d’accompagnement depuis 2006 et de trouble de la personnalité depuis
2011. Il a indiqué qu’il ne pouvait que confirmer les observations faites par
le Dr BB.________ dans le volet psychiatrique de l’expertise du N.________ du
24 août 2011, tout en précisant qu’il n’y avait pas d’activité possible
actuellement, ni de potentiel de réadaptation.
Par rapport du 8 mai 2020 à l’OAI, le Dr BK.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a fait
état d’une déchirure méniscale interne en forme d’anse de seau luxée, prise
en charge par arthroscopie du genou droit le 23 novembre 2018.
Sur avis du 27 avril 2021 du SMR, l’OAI a mis en œuvre une
expertise pluridisciplinaire, laquelle a été confiée au BL.________ SA, à X***.
Par rapport du 26 novembre 2021, les Drs BM.________, spécialiste en
rhumatologie, I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
BN.________, médecin praticien, ont retenu, selon l’évaluation consensuelle,
les diagnostics incapacitants de trouble narcissique de la personnalité
(F60.8), de syndrome lombo-vertébral chronique sur discopathies
dégénératives et sur syndrome de dysbalance musculaire, cervicarthrose
avec discopathies C3-C4 et C4-C5 avec rétrolisthésis de C4 sur C5, ainsi que
les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail d’agoraphobie avec
attaques de panique, en rémission (F40.01), de status après suture
méniscale bilatérale interne, de chondropathie fémoro-patellaire de grade
II au niveau de la facette rotulienne interne bilatérale, de
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déconditionnement physique, de toux chronique multifactorielle depuis dix
ans sur rhinosinusite chronique, hyper-réactivité bronchique et reflux
gastro-œsophagien, d’aphtose buccale récidivante, de reflux gastro-
œsophagien chronique traité, de status après gastrite à Helicobacter pylori
en 2000, de status après cure de hernie hiatale en 2001, de status après
tonsillectomie et correction de la déviation de la cloison nasale en 1996, de
cure de hernie ombilicale et d’hémorroïdes en 1999, d’hypotension
orthostatique depuis 2017, de syndrome urinaire irritatif depuis un an et
demi, d’insomnies chroniques d’endormissement et de maintien, sans
substrat somatique interniste, d’astigmatie et myopie depuis 1991,
d’intolérance au lactose et produits laitiers, de consommation chronique de
tabac peu importante et de mycose des pieds depuis un an. Les experts ont
attesté une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle d’agent
d’assurance travaillant seul et de gérant de bar et une capacité de travail
entière dans une activité adaptée. S’agissant des limitations fonctionnelles,
ils ont retenu que, du point de vue psychiatrique, l’assuré était limité en ce
qui concernait sa relation avec les autres et sa capacité à se remettre en
question, à recevoir des critiques, ainsi que dans sa capacité à avoir un
cadre interne qui le structurerait. Du point de vue rhumatologique, il fallait,
pour éviter toute aggravation des troubles dégénératifs lombo-vertébraux
et cervicaux, que l’activité adaptée permette d’alterner les positions assise
et debout, en limitant le port de charges à 10 kg, tout en évitant toute
activité qui demandait une position agenouillée ou accroupie, une sécurité
augmentée sur des échafaudages ou des échelles et une posture forcée non
ergonomique, qui surchargeait le rachis dans sa totalité. Au niveau de la
médecine interne, aucune limitation fonctionnelle n’était retenue.
Dans un avis du 7 février 2022, le SMR a indiqué que l’expertise
permettait de définir de nouvelles limitations fonctionnelles sur le plan
psychiatrique : pas de travail dans un cadre mal structuré et difficultés
relationnelles, l’assuré ne supportant pas la critique et ayant un problème
à évoluer au sein d’un groupe. La capacité de travail dans une activité
adaptée était entière et, concernant la capacité de travail dans l’activité
habituelle, il fallait voir avec le service de réadaptation si les dernières
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activités de l’assuré respectaient ou non les limitations fonctionnelles
rhumatologiques et psychiatriques.
Selon un « rapport final – REA » du 23 mars 2022, l’activité
d’employé de commerce était l’activité habituelle depuis le reclassement et
était toujours adaptée au vu des limitations fonctionnelles physiques, mais
également au niveau psychique. Il était indiqué que l’assuré pourrait
parfaitement travailler dans une petite PME, au sein d’une équipe réduite,
lui permettant d’être autonome dans ses activités. Ainsi, la capacité de
travail était entière dans tous les types d’activité sans préjudice
économique.
Par communication du 15 août 2022, l’OAI a informé l’assuré
que les conditions du droit à une aide au placement était réunies et qu’il lui
appartenait de compléter le document réponse s’il souhaitait bénéficier de
ce droit, à défaut de quoi l’aide au placement serait fermée.
Par décision du 25 octobre 2022, confirmant un projet de
décision du 16 août 2022, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assuré, dès lors qu’il ne présentait pas une incapacité de travail durable,
une pleine capacité de travail lui ayant été reconnue dans tous les types
d’activité à la fin du délai d’attente au 23 novembre 2019. S’agissant des
mesures professionnelles, elles ne pouvaient exister que si, malgré
l’exercice d’une activité raisonnablement exigible, le manque à gagner
durable étaient encore de 20 %, ce qui n’était pas le cas de l’assuré.
E. Par courriel du 7 juin 2024, l’assuré a demandé à l’OAI des
clarifications concernant les décisions rendues en 2008, 2011 et 2022, en
particulier sur la variation de sa capacité de travail, celle-ci ayant été
estimée à 80 % en 2008, puis à 100 % en 2011 et 2022. Il a précisé qu’il
allait perdre son « indépendance financière », dès lors que sa rente
d’invalidité LPP de la BP.________ ne lui serait plus versée dès le mois de
septembre 2024 à la suite de la dernière décision rendue par l’OAI le
25 octobre 2022.
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Le 18 juin 2024, l’OAI a informé l’assuré que, pour lui apporter
les clarifications demandées, il devait examiner une nouvelle fois son droit
aux prestations, ce qui supposait le dépôt d’une nouvelle demande,
accompagnée de toutes les annexes nécessaires.
Par courriel du 22 juillet 2024 de l’association SOS Droits des
patients, l’assuré a transmis à l’OAI une nouvelle et quatrième demande de
prestations AI, ainsi que les documents suivants :
- un rapport du 2 novembre 2023 de la Dre CB.________,
spécialiste en oto-rhino-laryngologie, posant le diagnostic sans incidence
sur la capacité de travail de toux chronique depuis 2008 ;
- un rapport du 16 novembre 2023 du département de
dermatologie et vénéréologie du CHUV indiquant comme antécédent une
aphtose buccale récidivante d’étiologie indéterminée depuis 2006 et
l’absence de lésions actuelles ;
- un rapport du 15 février 2024 du Dr G.________ posant les
diagnostics incapacitants de discopathies étagées C3-C4, C4-C5, C5-C6 et
C6-C7, de rétrolisthésis de C4-C5 de 2 mm, de discopathie en L4-L5 et L5-
S1 avec image de dessiccation discale et diminution de la hauteur du
disque, de protrusion discale postéro-médiane, de genu varum, de
cupulolithiase (diagnostic clinique), de toux chronique multifactorielle, liée
à une rhinosinusite chronique avec une conchabullosa à droite, avec un
niveau hydroaérique du cornet moyen et une hyperréactivité bronchique,
de trouble somatoforme persistant et de dépression, ainsi que les
diagnostics sans effet sur la capacité de travail d’aphtose buccale
récidivante, de reflux gastro-œsophagien et de conchabullosa à droite, avec
un niveau hydroaérique du cornet moyen ; le médecin a indiqué des
douleurs des genoux au bout de trente à quarante minutes, une
impossibilité de s’accroupir et de se mettre à genou, de la toux le matin, qui
exacerbait les douleurs lombaires, dorsales et cervicales, une péjoration des
douleurs lombaires, dorsales et cervicales ayant nécessité la mise en place
d’un traitement au centre de la douleur, des symptômes dépressifs
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invalidants sous forme de découragement, de lassitude, de manque de
plaisir, de perte des envies et d’irritabilité importante ayant nécessité la
mise en place d’un traitement spécialisé ;
- un rapport du 8 avril 2024 du Dr J.________, spécialiste en
urologie, retenant les diagnostics de probable trouble de la relaxation du
plancher pelvien, de prostatite chronique probable à germe indéterminé, de
recherche d’HPV [human papillomavirus] urinaire par PCR [Polymerase
chain-reaction] positive pour génotype 16, 18-45, d’exposition HPV génital
partenaire, de prurit génital, d’anamnèse familiale positive pour un cancer
de la vessie chez le père décédé à 55 ans, de chondropathie de stade II de
la rotule du genou droit, de discopathie étagée C3-C7, de hernie discale L3-
L4 et dorsale depuis 2001, de toux chronique multifactorielle, de trouble
somatoforme persistant, de reflux gastro-œsophagien, de statut postcure
de hernie hiatale laparoscopique en 2001, de post cure de hernie ombilicale
laparoscopique et cure d’hémorroïdes en 1999 et de probable maladie de
Behçet ;
- un rapport du 7 juin 2024 du Dr BJ.________ retenant les
diagnostics invalidants de trouble somatoforme douloureux persistant, de
trouble dépressif persistant et de trouble de la personnalité paranoïaque et
mentionnant une persistance des troubles déjà décrits dans son précédent
rapport, avec une accentuation des sentiments de désespoir avec des
idéations suicidaires fluctuantes, des sentiments d’impuissance et une
irritabilité à fleur de peau, ainsi qu’une évolution vers une accentuation du
trouble de la personnalité, une aggravation du trouble dépressif et un
isolement social ; ce rapport indiquait que l’assuré était extrêmement limité
dans ses mouvements par ses douleurs, dans ses échanges interpersonnels
par son irritabilité et son vécu d’hostilité, sur le plan cognitif par les troubles
de concentration et d’attention et sur le plan thymique par une dépression
persistante ; la capacité de travail dans tous les types d’activité était
« effondrée ».
Par courriel du 9 août 2024, l’assuré a transmis un rapport
complémentaire du Dr J.________ du 26 juillet 2024 renvoyant à son
10J010

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précédent rapport et indiquant qu’il n’y avait pas d’évolution sur le plan
urologique.
Le 10 septembre 2024, le Dr BJ.________ a transmis un rapport à
l’OAI reprenant les termes de son précédent rapport.
Par rapport du 12 septembre 2024 à l’OAI, le Dr G.________ a
retenu les diagnostics incapacitants de trouble somatoforme persistant,
d’état dépressif récurrent, possible symptômes psychotiques, de
discopathies étagées C3-C4, C4-C5, C5-C6 et C6-C7, de rétrolisthésis de C4-
C5 de 2 mm, de discopathie en L4-L5 et L5-S1 avec image de dessiccation
discale et diminution de la hauteur du disque, de protrusion discale postéro-
médiane, de hernie discale L3-L4 en 2001 symptomatique avec déficit
moteur résiduel, de hernie discale dorsale, de méniscopathie interne sévère
avec déchirure complexe de la corne postérieure et du corps méniscal
interne, de chondropathie de stade II de la facette interne de la rotule du
genou droit, de déchirure du ménisque interne du genou gauche, d’aphtose
buccale récidivante et de genu varum. Il a attesté une totale incapacité de
travail dans tous les types d’activité et a décrit les limitations fonctionnelles
suivantes : « Le patient doit faire des pauses entre ses différentes activités
pour se reposer et se soulager de ses douleurs. Un sac de commission peut
être porté de manière occasionnelle mais le port répétitif de charge
supérieures à 2-3 kg n'est pas possible. Seules les activités sédentaires sont
possibles, avec changement de position, le périmètre de marche est limité
à 15 minutes. Les mouvements répétitifs des 2 épaules, de la nuque et du
tronc sont contre-indiqués. Pas de travail à genou ou en flexion des genoux.
Pour les limitations psychiques, voir avec le psychiatre, le patient me
signale au cours de la dernière consultation avoir l’impression de voir des
ombres à côté de lui (sensation de présence). Le patient va le signaler à son
psychiatre et faire un examen chez son ophtalmologue ».
Par rapport du 16 décembre 2024, la Dre P.________, spécialiste
en anesthésiologie et cheffe de clinique du Centre d’antalgie du CHUV, a
posé les diagnostics incapacitants de douleurs musculosquelettiques
secondaires chroniques avec des douleurs cervicales et thoraciques hautes
10J010

- 15 -
chroniques et de possible syndrome myofascial. Elle a précisé ne pas être
en mesure de répondre aux questions en lien avec la capacité de travail, les
limitations fonctionnelles et la situation professionnelle de l’assuré. A ce
rapport était joint un courrier du 30 novembre 2024 de sa part au médecin
traitant de l’assuré posant les diagnostics de douleurs
musculosquelettiques secondaires chroniques, avec douleurs cervicales
chroniques, de douleurs chroniques aux genoux et de possible syndrome
myofascial. Ce courrier mentionnait que l’assuré présentait des douleurs
cervicales en aggravation depuis quatre mois et qu’il signalait une
irradiation occasionnelle de type décharge électrique dans le bras gauche
depuis plusieurs mois, voire années, ainsi que des problèmes lombaires,
considérés comme peu importants pour le moment. Sa plainte principale et
très invalidante en janvier 2024 était des douleurs aux trapèzes et à la
nuque, avec un point particulièrement douloureux en regard de C7.
Selon un compte rendu de la permanence SMR du 4 février
2025, les rapports produits n’apportaient rien de nouveau.
Par décision du 2 avril 2025, confirmant un projet de décision
du 20 février 2025, l’OAI a refusé à l’assuré l’octroi de mesures
professionnelles et d’une rente d’invalidité au motif que, après instruction
de sa dernière demande, il n’y avait aucune modification dans son état de
santé ayant une incidence sur la capacité de travail retenue dans la
précédente décision, dont les conclusions étaient toujours valables.
F. Par acte du 15 mai 2025, B.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant à l’annulation de la décision attaquée, à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité ou de mesures de réadaptation professionnelle, au
remboursement des frais engagés auprès de l’association SOS Droits des
patients par 3'100 fr., à une compensation du préjudice subi à la suite de la
perte d’une année dans la procédure, ainsi qu’à la réalisation d’une nouvelle
expertise médicale indépendante et approfondie et à la réévaluation de son
degré d’invalidité. Il a tout d’abord retracé son parcours médical en
rappelant que l’OAI lui avait reconnu une capacité de travail de 50 % dans
10J010

- 16 -
son activité habituelle de monteur-électricien en 2002 en raison de ses
douleurs lombaires et lui avait accordé une réorientation professionnelle. Il
a ensuite expliqué que l’apparition de douleurs cervicales en 2005 avait
réduit sa capacité de travail en tant qu’employé de commerce à 50 %, mais
qu’il avait été contraint de fournir un certificat attestant une capacité de
travail d’au moins 80 % pour poursuivre les mesures de formation. En 2008,
l’intimé lui avait reconnu une capacité de travail de 80 %, puis de 100 % en
2011 et 2022 sur la base des expertises mises en œuvre. Il a fait valoir que
les expertises, qui étaient contradictoires et ayant duré seulement quelques
dizaines de minutes, ne pouvaient pas refléter fidèlement son état de santé
et son évolution sur plus de 20 ans et que l’OAI n’avait pas respecté ses
engagements quant à un réexamen de sa situation dès 2005. Il a expliqué
que son intention en 2024 n’était pas de déposer une nouvelle demande
mais de solliciter la correction de l’erreur manifeste contenue dans la
décision de 2022 et que cette nouvelle demande, imposée par l’intimé,
l’avait contraint à engager les services d’une association d’aide aux
patients, entraînant une dépense de 3'100 fr. et la perte d’une année dans
une procédure inutile.
Par courrier du 16 juin 2025, le recourant a demandé d’être mis
au bénéfice de l’assistance judiciaire.
Par décision du 18 juin 2025, le juge instructeur a accordé au
recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire, avec effet au 15 mai 2025,
comprenant l’exonération d’avances et des frais judiciaires, le recourant
étant en outre dispensé de toute franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 18 juillet 2025, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision litigieuse. Il a relevé qu’il n’y avait
pas lieu de remettre en cause la décision du 25 octobre 2022, ni l’expertise
du BL.________ sur laquelle cette décision, entrée en force, s’appuyait. Il a
maintenu qu’il n’y avait pas eu de changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité et donc le droit à la rente entre la
décision entrée en force du 25 octobre 2022 et la décision litigieuse du 2
avril 2025. Il a précisé que le recourant ne semblait pas contester cette
10J010

- 17 -
absence de modification, son intention ayant été de « solliciter la correction
de l’erreur manifeste contenue dans le décision de 2022 ». L’intimé a
finalement exposé qu’il n’avait aucunement examiné l’éventualité d’une
reconsidération de sa décision précédente du 25 octobre 2022, de sorte
qu’il n’y avait pas à examiner la contestation sous cet angle. A l’appui de sa
réponse, l’OAI a produit un avis du SMR du 9 juillet 2025.
Par réplique du 23 septembre 2025, le recourant a fait valoir
que la procédure relative à son dossier avait été viciée de manière
substantielle et souffrait de graves manquements dans l’instruction. Selon
lui, les rapports d’expertise devaient être invalidés à cause d’un manque de
rigueur scientifique et la présence de contradictions internes et externes,
les conclusions rendues reposant en outre sur des jugements de valeur
subjectifs et des opinions personnelles des experts en lieu et place d’une
analyse objective. Ainsi, la capacité de travail de 80 % retenue n’avait
jamais été validée par une expertise approfondie et ce taux était dès lors
une fiction administrative sans aucune valeur probante. Pour le recourant,
la décision de l’OAI de fixer une capacité de travail de 80 % et de calculer
le droit aux prestations sur cette base était arbitraire et infondée, reposant
sur une instruction délibérément incomplète. Le recourant a également
établi une chronologie de ses différentes demandes et de leur résultat,
mettant en avant qu’une nouvelle pathologie cervicale avait été omise par
le SMR en 2006, ce qui constituait un vice de forme et une faute
d’instruction. Selon lui, le fait que la pathologie cervicale n’ait été
mentionnée que dans le mandat SMR de 2011, et non en 2006 déjà, avait
conduit à une évaluation incomplète et inexacte de son état de santé et
faussé l’expertise de 2011, qui s’était en outre exclusivement concentrée
sur l’évolution de son état de santé connu plutôt que de traiter de nouvelles
pathologies. Le recourant a encore procédé à une analyse des expertises
du N.________ du 24 août 2011 et du BL.________ du 26 novembre 2021, qui
démontrait, selon lui, qu’elles présentaient des vices de forme, des
contradictions factuelles et des incohérences de fond manifestes, qui ne
leur permettaient pas de remplir les conditions d’une pleine valeur
probante. Il a enfin fait valoir que l’avis du SMR du 9 juillet 2025 concluait à
une absence de modification de son état de santé depuis octobre 2022, ce
10J010

- 18 -
qui était en contradiction avec les rapports collectés par l’OAI dans le cadre
de sa dernière demande de prestations. En outre, le SMR avait omis de
prendre en compte la synergie entre les pathologies physiques et
psychiques, son invalidité étant le résultat de l’ensemble de ces troubles
qui créaient un tableau clinique complexe et profondément invalidant. Au
pied de sa réplique, le recourant a conclu à la nullité de la procédure à partir
du 22 février 2006, date à laquelle l’OAI avait « émis un mandat d’expertise
en omettant délibérément la nouvelle pathologie des cervicalgies », ainsi
qu’à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise judiciaire menée par un
collège d’experts indépendants pour établir un diagnostic psychiatrique
clair et précis respectant les standards reconnus, évaluer de manière
objective et exhaustive les limitations fonctionnelles physiques et
psychiques et les confronter de manière circonstanciée aux exigences
concrètes du marché de l’emploi et établir de manière univoque le lien de
causalité entre ses troubles physiques actuels, notamment les discopathies,
et l’accident survenu en 1995.
Dupliquant le 8 octobre 2025, l’OAI a rappelé que, dans le
contexte d’une nouvelle demande après un refus de prestations, il n’y avait
pas lieu de remettre en cause la décision entrée en force du 25 octobre
2022, ni l’expertise du BL.________ du 26 novembre 2021.
Le recourant n’a pas déposé de déterminations
complémentaires.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du CD.________ concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60
al. 1 LPGA).
10J010

- 19 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-Y*** [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être
examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels l’autorité
administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une manière
qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine ainsi l’objet
de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. Si
aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet et un
jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens, les
conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini par
la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359 consid.
4.3 ; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 7 juin 2024. Il
s’agit plus particulièrement de déterminer si, par analogie avec l’art. 17
LPGA, l’intimé était en droit de nier une péjoration de l’état de santé de
l’intéressé depuis la décision de refus de rente du 25 octobre 2022.
c) La conclusion du recourant portant sur la compensation du
préjudice subi par une année de procédure inutile doit être déclarée
irrecevable, dès lors qu’elle sort de l’objet de la contestation.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de CF.________ »,
la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier
2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
10J010

- 20 -
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la
rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation est régie
par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le
1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme).
b) Dans le cas présent, un éventuel droit du recourant à une
rente d’invalidité prendrait naissance le 1er décembre 2024 au plus tôt, soit
six mois après le dépôt de sa nouvelle demande (cf. art. 29 al. 1 et 3 LAI).
Ce sont par conséquent les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur
en vigueur dès le 1er janvier 2022 qui trouvent application.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
10J010

- 21 -
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas
atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la
personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est
entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au
fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible
par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au
1er janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison
des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et
donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux
d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une
révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le
même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1).
En revanche, une appréciation différente d’une situation demeurée pour
10J010

- 22 -
l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167
consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF
9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1).
b) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport
médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
10J010

- 23 -
6. a) En l’espèce, l’office intimé est entré en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée le 7 juin 2024 par le recourant,
celui-ci ayant produit dans ce cadre divers rapports médicaux propres à
rendre vraisemblable une aggravation de son état de santé tant sur le plan
somatique que psychiatrique.
Après instruction, l’OAI a toutefois nié au recourant le droit à
une rente d’invalidité et aux mesures professionnelles, au motif que son
état de santé ne s’était pas aggravé de manière significative depuis la
décision du 25 octobre 2022, entrée en force.
b) Dans ce contexte, il s’agit pour la Cour de céans d’examiner
si l’état de santé du recourant s’est modifié de façon significative entre la
décision de refus de rente et de mesures professionnelles du 25 octobre
2022 et la décision litigieuse rendue le 2 avril 2025. On rappellera en
particulier que la décision du 25 octobre 2022 avait été rendue par l’intimé
après qu’il avait mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire, réalisée par
les médecins du BL.________, dont le rapport du 26 novembre 2021 dresse
un tableau clinique du recourant sur les plans psychiatrique,
rhumatologique et internistique.
c) À l’appui de sa nouvelle demande de prestations, le recourant
a produit divers rapports de ses médecins traitants, qu’il convient
d’examiner pour déterminer s’ils établissent une aggravation de son état de
santé depuis octobre 2022.
aa) S’agissant du diagnostic de toux chronique, le rapport du 2
novembre 2023 de la Dre CB.________ mentionne que ce diagnostic est sans
incidence sur la capacité de travail. En outre, ce diagnostic n’est pas
nouveau, ayant déjà été posé par le Dr BF.________ dans son rapport du 17
février 2015, par le Dr G.________ dans son rapport du 9 décembre 2019 et
par les experts du BL.________ dans leur rapport du 26 novembre 2021. Le
recourant en avait d’ailleurs lui-même fait état dans sa troisième demande
de prestations du 15 novembre 2019.
10J010

- 24 -
bb) Pour l’aphtose buccale récidivante déjà mentionnée par le
recourant dans sa troisième demande de prestations du 15 novembre 2019
et par le Dr G.________ et les experts du BL.________ (cf. rapports des 9
décembre 2019, 23 mars 2020 et 26 novembre 2021), le rapport du 16
novembre 2023 du département de dermatologie et vénéréologie du CHUV
indique l’absence de lésions actuelles.
cc) Dans ses rapports des 15 février et 12 septembre 2024, le
Dr G.________ a notamment posé les diagnostics incapacitants de
discopathies étagées C3-C4, C4-C5, C5-C6 et C6-C7, de rétrolisthésis de C4-
C5 de 2 mm, de discopathie en L4-L5 et L5-S1 avec image de dessiccation
discale et diminution de la hauteur du disque, de protrusion discale postéro-
médiane, de genu varum, de hernie discale L3-L4 en 2001 symptomatique
avec déficit moteur résiduel, de hernie discale dorsale, de méniscopathie
interne sévère avec déchirure complexe de la corne postérieure et du corps
méniscal interne, de chondropathie de stade II de la facette interne de la
rotule du genou droit et de déchirure du ménisque interne du genou gauche.
On peut déjà constater que ces diagnostics ne sont pas nouveaux et sont
présents depuis de longues années (cf. rapports du Dr C.________ des 23
avril 2001 et 24 août 2005, des experts CG.________, F.________ et
CK.________ du 27 mai 2002, de la Dre M.________ du 26 février 2007, du Dr
L.________ du 22 décembre 2008, du Dr K.________ du 10 février 2011, des
experts du N.________ du 24 août 2011, du Dr G.________ des 9 décembre
2019 et 23 mars 2020 et des experts du BL.________ du 26 novembre 2021).
Ensuite, le seul nouveau diagnostic, celui de cupulolithiase (diagnostic
clinique), posé dans le rapport du 15 février 2024, n’a pas été repris dans
le rapport du 12 septembre 2024.
S’agissant des limitations mentionnées par le Dr G.________ dans
son rapport du 12 septembre 2024, elles étaient déjà évoquées dans son
rapport du 9 décembre 2019 et avaient également été retenues par le SMR
dans son avis du 9 septembre 2011, dans lequel il était indiqué qu’il fallait
« varier les positions assise et debout, éviter les rotations en position assise
ou debout. Pas de travail accroupi ou à genoux. Pas de port de charges
lourdes ». Il en va de même du rapport du 26 novembre 2021 du BL.________
10J010

- 25 -
qui avait retenu, du point de vue rhumatologique, qu’il fallait, pour éviter
toute aggravation des troubles dégénératifs lombo-vertébraux et cervicaux,
que l’activité adaptée permette d’alterner les positions assise et debout, en
limitant le port de charges à 10 kg, tout en évitant toute activité qui
demandait une position agenouillée ou accroupie, une sécurité augmentée
sur des échafaudages ou des échelles et une posture forcée non
ergonomique qui surchargeait le rachis dans sa totalité.
Ainsi, les rapports des 15 février et 12 septembre 2024 du Dr
G.________ n’apportent aucun élément nouveau qui aurait permis d’établir
l’existence d’une aggravation de l’état de santé du recourant.
dd) Dans son rapport du 8 avril 2024, le Dr J.________ a
notamment posé les diagnostics de probable trouble de la relaxation du
plancher pelvien et de prostatite chronique probable à germe indéterminé.
Comme l’a relevé le SMR dans son avis du 9 juillet 2025, il ne s’agissait que
d’un examen de contrôle, qui ne rapportait aucune notion d’aggravation,
les troubles mictionnels étant déjà décrits dans l’expertise du BL.________
de 2021. Quant au rapport du 26 juillet 2024, il ne répondait à aucune
question et renvoyait au précédent rapport en précisant qu’il n’y avait
aucune évolution sur le plan urologique.
ee) Sur le plan psychique, le recourant a produit deux rapports
du Dr BJ.________ des 7 juin et 10 septembre 2024, qui mentionnaient une
fixation des troubles, puis une aggravation au début de l’année 2023. Il faut
toutefois observer que les diagnostics posés en 2024 sont les mêmes que
ceux retenus en 2020 (cf. rapport du 17 avril 2020) et que le Dr BJ.________
a indiqué une persistance des troubles déjà décrits dans son précédent
rapport. En outre, le médecin n’explique pas en quoi l’accentuation des
sentiments de désespoir avec des idéations suicidaires fluctuantes, des
sentiments d’impuissance et une irritabilité à fleur de peau auraient une
influence sur la capacité de travail du recourant, le Dr BJ.________ ne s’étant
d’ailleurs pas déterminé sur cette question. On notera encore l’absence de
traitement médicamenteux et d’hospitalisation (cf. avis SMR du 9 juillet
2025).
10J010

- 26 -
ff) Dans un courrier du 30 novembre 2024, la Dre P.________ a
indiqué que le recourant présentait des douleurs cervicales en aggravation
depuis quatre mois et qu’il signalait une irradiation occasionnelle de type
décharge électrique dans le bras gauche depuis plusieurs mois, voire
années, ainsi que des problèmes lombaires, considérés comme peu
importants pour le moment. Sa plainte principale et très invalidante en
janvier 2024 se rapportait à des douleurs aux trapèzes et à la nuque, avec
un point particulièrement douloureux en regard de C7. Ces douleurs ne sont
toutefois pas nouvelles, le Dr G.________ mentionnant déjà en 2019 un port
de charges limité en raison de douleurs dans la région des trapèzes et de la
nuque. Quant aux diagnostics posés par la Dre P.________ dans son rapport
du 16 décembre 2024, à savoir ceux de douleurs musculosquelettiques
secondaires chroniques avec des douleurs cervicales et thoraciques hautes
chroniques et de possible syndrome myofascial, ils sont en lien avec les
différentes douleurs que connait le recourant depuis longtemps, sans que
la Dre P.________ ne fasse mention d’une quelconque aggravation. En outre,
cette médecin ne s’est pas prononcée sur la question de la capacité de
travail, des limitations fonctionnelles et de la situation professionnelle du
recourant, ayant précisé, dans son rapport, ne pas être en mesure de
répondre à ces questions.
d) En définitive, aucun des rapports produits par le recourant
ne permet de retenir une modification significative de son état de santé
depuis le 25 octobre 2022.
e) Pour le reste, le recourant s’attache à présenter un historique
de ces différentes demandes en tentant de mettre en exergue ce qu’il
considère comme étant des incohérences ou des contradictions, en
particulier dans les expertises réalisées en 2011 et 2022, et plus
généralement dans le traitement de ses demandes de prestations depuis
2002.
Ce faisant, le recourant se limite à présenter librement ses
critiques contre les différentes décisions de l’OAI rendues depuis 2008,
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aujourd’hui entrées en force, sans se prévaloir aucunement de la
découverte, dans l’intervalle, de faits nouveaux importants ou de moyens
de preuve nouveaux susceptibles de justifier une révision (cf. art. 53 al. 1
LPGA). On ne distingue par ailleurs, dans les explications du recourant,
aucun élément de nature à établir que les décisions rendues le concernant
seraient manifestement erronées, si bien qu’une reconsidération (cf. art. 53
al. 2 LPGA) n’entre pas non plus en ligne de compte. On notera encore ici
que le recourant fait valoir que le SMR n’avait pas pris en compte ses
douleurs cervicales dans son avis du 22 février 2006, ne mentionnant que
des lombosciatalgies et une anxiété généralisée, ce qui aurait ensuite
faussé la suite de la prise en charge de son dossier. Il faut toutefois
constater que l’examen rhumatologique et psychiatrique, proposé dans
l’avis du SMR du 22 février 2006, n’a jamais été mis en œuvre, dès lors que
la capacité de travail de 80 %, attestée par le Dr C.________, qui avait posé
le incapacitant de cervicalgies importantes sur discopathies étagées,
concordait avec la reprise d’activité du recourant à 80 % (cf. avis SMR du
12 mai 2006). Ainsi, l’absence de la mention d’une pathologie cervicale en
2006 n’a pas faussé la suite de l’instruction du dossier du recourant. Enfin,
la critique de l’intéressé, selon laquelle le SMR avait omis de prendre en
compte la synergie entre les pathologies physiques et psychiques, ne
saurait être suivie dans la mesure où une évaluation consensuelle a été fait
lors de l’expertise pluridisciplinaire de 2021.
7. Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de statuer
en toute connaissance de cause sans qu'il n'apparaisse nécessaire de
mettre en œuvre une nouvelle expertise, telle que requise par le recourant.
Il se justifie dès lors de renoncer à une telle mesure d'instruction par
appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285
consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations
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de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient
de les arrêter à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, qui
succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-
VD). Toutefois, dès lors que celui-ci a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire en la forme d’exonération d’avances et d’exonération des frais
judiciaires, ces frais sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat , par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est cependant rendu attentif
au fait qu'il devra rembourser le montant dès qu'il sera en mesure de le
faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du
recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur
l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c) Le recourant a conclu, dans son acte de recours du 15 mai
2025, au remboursement des frais engagés auprès de l’association SOS
Droits des patients par 3'100 fr. dans le cadre du dépôt de sa quatrième
demande du 7 juin 2024. Outre le fait que le recourant n’a plus été assisté
par cette association dans la procédure de recours devant la Cour de céans,
il n’a également pas obtenu gain de cause. Dans cette mesure, il ne saurait
prétendre à une quelconque indemnité en remboursement de ses frais (art.
61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 2 avril 2025 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge d’B.________ et provisoirement supportés par l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. B.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des
frais judiciaires mis provisoirement à la charge de l’Etat.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- SOS Droits des patients (pour B.________),
- office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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