vd_gerichte · ZD20.010010 · 2022-03-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 70/20 - 87/2022
ZD20.010010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 mars 2022
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
M. Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
V.________, à […], recourante, représentée par Me Karim Hichri, avocat
auprès d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...]
1960, titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) d’employée de
commerce, ayant en dernier lieu travaillé comme conseillère à la clientèle
dans le domaine de la publicité, en incapacité de travail depuis le 27
octobre 2008, a déposé le 3 avril 2009 une demande de prestations
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) en lien avec des douleurs chroniques.
Dans ce contexte, il est apparu que l’assurée souffrait d’une
maladie cœliaque, de lombalgies basses sur discopathie L4-L5/L5-S1 et de
gonalgies droites sur status post déchirure de la corne postérieure du
ménisque interne et post ostéotomie de valgisation du tibia proximal droit.
Elle avait de surcroît développé, dès le mois d’octobre 2008, des
polyarthromyalgies d’origine indéterminée touchant la ceinture scapulaire,
le genou droit, les adducteurs et la chaîne postérieure rachidienne
(rapport du 20 avril 2009 du Dr U.________, spécialiste en médecine
interne ; rapport du 28 mai 2009 de la Dre N.________, spécialiste en
médecine interne et rhumatologie), les douleurs étant accompagnées d’un
état dépressif réactionnel avec abus d’alcool (rapports des 20 avril et 18
mai 2009 du Dr U.________ ; rapport du 29 mai 2009 du Dr R.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique). Sur le plan radiologique,
l’intéressée avait notamment fait l’objet d’une scintigraphie osseuse le 7
novembre 2008 ne montrant aucun élément évocateur d’une pathologie
polyarticulaire inflammatoire ou d’une spondylarthrite inflammatoire, ainsi
que d’une imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire le 16
janvier 2009 mettant en évidence des discopathies L4-L5 et L5-S1 avec
des altérations dégénératives interfacettaires de L3-L4 et L4-L5 à
caractère actif.
Par rapport du 1er septembre 2009, les Drs Z.________ et
X.________, respectivement médecin adjoint et médecin assistant au
Département de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier [...] (ci-après :
le Centre hospitalier G.________), ont évoqué des rachialgies

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inflammatoires dans le cadre d’une possible spondylarthropathie. Sur le
plan anamnestique, ils ont plus particulièrement décrit des rachialgies
inflammatoires chroniques, avec irradiations à bascule dans les membres
inférieurs, ayant débuté plus de neuf ans auparavant et accompagnées
par des douleurs aux épaules et des arthralgies des mains. Ils ont
également relevé des réveils nocturnes fréquents et une raideur matinale
« > 1h » accompagnés par une fatigue importante. Ils ont ajouté qu’il n’y
avait pas de limitation de la mobilité lombaire mais ont constaté 7 à 11
articulations tuméfiées sur 28, touchant principalement les mains et le
genou.
Assumant le suivi de l’assurée depuis le 4 décembre 2009, la
Dre K.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne, a
transmis à l’OAI le 18 mars 2010 trois comptes-rendus évoquant des
rachialgies inflammatoires dans le cadre d’une spondylarthropathie HLA-
B27 négative ou d’une maladie cœliaque (rapports des 10 décembre
2009, 15 janvier 2010 et 26 février 2010).
Le 29 mars 2010, la Dre H.________, cheffe de clinique au
Département de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier G.________, a
nié toute capacité de travail dans la mesure où l’assurée présentait des
réveils nocturnes, une raideur matinale et une maladie inflammatoire non
contrôlée. La reprise progressive d’une activité adaptée pourrait toutefois
être envisagée en fonction de l’évolution thérapeutique.
Par rapport du 2 août 2010, le Dr W.________, du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a retenu
l’atteinte principale à la santé de polyarthralgies sur spondylarthropathie
séronégative avec atteinte vertébrale et polyarticulaire. Il a considéré que
l’atteinte de nombreuses articulations était importante à ce jour et que les
symptômes étaient toujours présents, en particulier les réveils nocturnes,
la raideur matinale et un état inflammatoire pas encore maîtrisé. Il en a
déduit que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle
comme dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir :
utilisation des articulations, position debout autre qu’occasionnelle,

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positions statiques prolongées, tout effort physique). Relevant que la
situation n’était pas stabilisée mais qu’aucune récupération de la capacité
de travail n’était à prévoir dans les mois à venir, le Dr W.________ a
préconisé une révision du cas dans une année.
Par décisions des 27 janvier et 14 mars 2011 confirmant un
projet du 22 octobre 2010, l’OAI a reconnu le droit de l’assurée à une
rente entière d’invalidité à compter du 1er octobre 2009, compte tenu
d’une incapacité de travail totale dans toute profession.
B. Au cours du mois d’octobre 2011, l’OAI a entamé une
procédure de révision d’office du droit à la rente.
Aux termes d’un questionnaire de révision rempli le 10
novembre 2011, l’assurée a indiqué que son état demeurait inchangé,
étant précisé qu’elle avait bénéficié de la mise en place d’une prothèse
partielle du genou droit le 6 mai 2011 puis d’une prothèse totale le 26
août 2011.
Par rapport du 28 novembre 2011, le Dr D.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, a fait état d’une gonarthrose et confirmé la
mise en place d’une hémi-prothèse du genou droit puis son remplacement
par une prothèse totale, avec une bonne évolution et sans impact au
niveau de la capacité de travail exigible.
Dans un rapport du 30 décembre 2011, la Dre K.________ a
posé les diagnostics incapacitants de rachialgies inflammatoires dans le
cadre d’une spondylarthropathie HLA-B27 négative ou de la maladie
cœliaque, ainsi que de status après mise en place d’une hémiprothèse du
genou droit le 6 mai 2011 puis d’une prothèse totale le 26 août 2011. Elle
a considéré que l’état de santé de l’assurée s’était aggravé depuis le
rapport du Centre hospitalier G.________ du 1er septembre 2009, avec une
capacité de travail toujours nulle dans l’activité habituelle comme dans
une activité adaptée. En effet, compte tenu de ses problèmes de genou,
l’intéressée n’avait pas pu faire de physiothérapie et de fitness pour ses

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lombalgies inflammatoires et les douleurs s’étaient ainsi exacerbées.
Ainsi, lors de la dernière consultation, la patiente signalait d’importantes
cervico-scapulalgies bilatérales, des lombalgies et des douleurs sacro-
iliaques de caractère inflammatoire. Soulignant la chronicité des douleurs
et l’absence de réponse à tous les traitements biologiques essayés, la Dre
K.________ a émis un pronostic très réservé.
Le 11 mai 2012, l’assurée a fait l’objet d’un examen clinique
rhumatologique réalisé par le Dr Q.________, spécialiste en médecine
interne et en rhumatologie, du SMR. Faisant part de ses conclusions le 6
août 2012, le Dr Q.________ a retenu notamment ce qui suit :
"Plaintes actuelles
[…]
Actuellement, l’assurée n’aurait plus de raideur matinale, mais elle
fait beaucoup d’exercices au fitness. L’assurée se plaint toujours de
rachialgies diffuses irradiant aux membres supérieurs jusqu’aux
deux coudes. L’assurée a particulièrement mal aux fesses, à la
région cervicale et aux coudes. […]
Anamnèse par système
[…]
Locomoteur : parfois, douleurs des mains, s’il fait humide. L’assurée
nous signale, par ailleurs, de petites déformations des articulations
des doigts.
[…]
DIAGNOSTICS
- avec répercussion durable sur la capacité de travail
￿ RACHIALGIES DIFFUSES DANS LE CADRE DE TROUBLES STATIQUES ET
D[É]G[É]N[É]RATIFS DU RACHIS AI[NS]I QUE POSSIBLEMENT D’UNE
MALADIE COELIAQUE. M 54, K 90.0
￿ DOULEURS ET LIMITATIONS FONCTIONNELLES DU GENOU D DANS LE
CADRE D’UN STATUS APRES PLUSIEURS INTERVENTIONS CHIRURGICALES
DU GENOU DROIT, DONT LA POSE D’UNE PROTHESE TOTALE DU GENOU D.
M 17.
￿ GONARTHROSE G MODÉRÉE. M 17
￿ COXARTHROSE BILATÉRALE MODÉRÉE À PRÉDOMINANCE G. M 16

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- sans répercussion sur la capacité de travail
￿ DISCRETS STATUS VARIQUEUX DES MEMBRES INF[É]RIEURS.
￿ DISCR[È]TE ARTHROSE NODULAIRE DES DOIGTS. M19.0.
￿ MALADIE COELIAQUE. K 90.0.
APPRÉCIATION DU CAS
[…]
[L]es divers examens radiologiques […] ne mettent en évidence que
des troubles dégénératifs du rachis lombaire sans signes pour une
spondyl[a]rthropathie ou une sacroiliite. […] Dans cette situation,
nous avons redemandé des radiographies de tout le rachis ainsi que
des radiographies des deux sacro-iliaques selon Barsony qui ont été
effectuées le 14 mai 2012 et qui confirment la présence de troubles
statiques et dégénératifs du rachis, mais l'absence de signes
radiologiques pour une spondyl[a]rthropathie avec notamment
absence de sacroiliite ou de syndesmophytes. L'absence d'éléments
radiologiques pour une spondylarthrite, 4 ans après l'apparition de
rachialgies, permet d'exclure ce diagnostic, d'autant plus que
l'absence de véritable efficacité sur les douleurs des divers
traitements anti-TNF alpha parle également contre la possibilité de
ce diagnostic. Par ailleurs, la mobilité relativement bonne, cervicale
et lombaire, va également contre ce diagnostic. Il est donc possible
que les rachialgies inflammatoires entrent dans le cadre de la
maladie coeliaque, l'assurée présentant par ailleurs des troubles
statiques et dégénératifs du rachis. D'autre part, actuellement,
l'assurée ne présente pas de tuméfactions des articulations, si ce
n'est au genou D, alors qu'elle présentait 7 à 11 articulations
tuméfiées sur 28, touchant principalement les mains et les genoux,
selon le rapport Al rempli par le Dr Z.________ et le Dr X.________ le
01.09.2009.
A noter encore que l'assurée présente radiologiquement une
gonarthrose G et une coxarthrose bilatérale à prédominance G
modérées. Par ailleurs, radiologiquement, le status après PTG du
genou D est satisfaisant, mis à part qu'il existe une discrète lyse
osseuse sur l'aspect postérieur de la métaphyse distale du fémur,
entre le fémur et la prothèse.
Dans ce contexte clinique, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous retenons des
limitations fonctionnelles qui ne sont pas respectées dans l'activité
habituelle de représentante dans la publicité. Ainsi, dans cette
activité, la capacité de travail est nulle. Actuellement, la situation
clinique de l'assurée s'est améliorée, puisqu'elle ne présente plus de
tuméfactions articulaires, si ce n'est au genou D où elle a bénéficié
de la pose d'une prothèse totale du genou D. Par ailleurs, au niveau
des rachialgies, même si elles ont un horaire inflammatoire, elles se
sont actuellement améliorées, même sans traitements biologique ou
cortisone actuels, puisque l'assurée ne présente plus de raideur
matinale. D'ailleurs, la mobilité lombaire en flexion est
étonnamment bonne, puisque la distance doigts-sol est de 0 cm. Par
ailleurs, les douleurs ne réveillent plus l'assurée à 1h ou 2h, mais à

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5h. D'autre part, le diagnostic de spondyl[a]rthropathie peut être
raisonnablement écarté, au vu de l'absence de lésions radiologiques
compatibles, 4 ans après l'apparition des rachialgies et au vu de
l'absence également d'efficacité des divers anti-TNF alpha sur les
douleurs. Par contre, au vu de ces rachialgies à horaire
inflammatoire, on peut encore évoquer des douleurs sur maladie
cœliaque, bien que les douleurs rachidiennes sont aussi explicables
par les troubles statiques et dégénératifs du rachis. Ainsi, dans une
activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises
par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail est de 70%,
au vu de cette amélioration et de l'absence d'arguments pour une
spondyl[a]rthropathie. Nous retenons tout de même une incapacité
de 30%, au vu du caractère inflammatoire des douleurs, de la
présence d'une maladie cœliaque pouvant être à l'origine des
douleurs et d'une certaine baisse du rendement liée aux limitations
fonctionnelles qui se surajoutent.
Limitations fonctionnelles
Rachis : nécessité de pouvoir alterner 2 fois par heure la position
assise et la position debout. Pas de soulèvement ou de port régulier
de charges d'un poids excédant 5 kg. Pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc. Pas d'exposition à des vibrations. Pas de
mouvements répétés de flexion-extension de la nuque, pas de
rotations rapides de la tête, pas de positions prolongées en flexion
ou extension de la nuque.
Membres inférieurs : pas de génuflexion répétée, pas de
franchissement d'escabeau ou échelle. Pas de marche en terrain
irrégulier. Pas de franchissement régulier d'escaliers. Pas de position
debout de plus de 10 minutes. Pas de marche de plus d'une demi-
heure.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins ?
Depuis le 27.10.2008.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Elle est restée complète depuis le 27.10.2008 dans l'activité de
représentante dans la publicité. Par contre, dans une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la
pathologie ostéoarticulaire, l'incapacité de travail a été complète
depuis le 27.10.2008.
Depuis le 30.12.2011, date du rapport de la Dresse K.________, la
capacité de travail dans une activité adaptée est de 70%, puisque le
status était alors superposable à notre status.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE : 0 % COMME REPRÉSENTANTE DANS LA
PUBLICITÉ
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 70 % DEPUIS LE : 30.12.2011

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A TRADUIRE EN TERMES DE MÉTIER PAR UN SPÉCIALISTE EN
RÉADAPTATION."
Le 29 novembre 2012, sur interpellation d’un spécialiste en
réinsertion professionnelle de l’OAI, le Dr Q.________ a précisé que
c’étaient avant tout les déplacements liés au dernier emploi qui l’avaient
incité à retenir une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle.
Répondant le 22 mars 2013 à des questions complémentaires
de l’OAI, la Dre K.________ a exposé que l’état de santé de l’assurée s’était
aggravé depuis l’octroi de la rente d’invalidité et qu’un traitement de
Simponi – administré sans succès du 4 février au 4 mai 2011 – avait été
repris depuis le 20 novembre 2012, en lien avec la problématique
inflammatoire. S’agissant des limitations fonctionnelles, elle a indiqué que
le port des charges lourdes était proscrit, de même que celui de charges
légères de manière répétée ; à cela s’ajoutait que l’assurée ne pouvait pas
faire des travaux en flexion/rotation/inclinaison du tronc ni marcher sur de
longues distances, qu’une alternance des positions assise et debout était
recommandée, que les positions statiques étaient impossibles en raison
du développement d'une ankylose et que, en raison de multiples réveils
nocturnes, la patiente présente une asthénie importante.
Prenant position le 16 mai 2013, le Dr Q.________ a rappelé que
son examen clinique avait démontré l’absence de spondylarthropathie
HLA-B27 négative et mis en évidence une amélioration de l’état de santé,
en ce sens que l’assurée ne présentait plus 7 à 11 articulations tuméfiées
sur 28, ni de raideur matinale. Il a également souligné avoir retenu des
limitations fonctionnelles similaires à celles décrites par la Dre K.________.
Quant à l’asthénie issue des réveils nocturnes, le Dr Q.________ a observé
que l’assurée avait déclaré ne plus être réveillée par ses douleurs que vers
5 heures du matin et que, du reste, l’incapacité de travail de 30 % dans
une activité adaptée tenait compte de l’asthénie. Enfin, le Dr Q.________
s’est dit étonné de la reprise d’un traitement de Simponi, nonobstant
l’inefficacité de ce type de médication. Cela étant, il a estimé qu’il y avait
lieu de requérir de plus amples informations auprès de la Dre K.________ et

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que, en cas d’aggravation étayée depuis l’examen clinique du 11 mai
2012, un nouvel examen serait indiqué.
Par compte-rendu du 31 mai 2013, la Dre K.________ a indiqué
qu’il n’y avait eu aucune amélioration de l’état de santé sous Simponi et
que ce traitement avait ainsi été interrompu le 14 avril 2013. Elle a ajouté
que depuis l’octroi de la rente, respectivement depuis 2012, la patiente
avait développé des arthralgies périphériques de caractère inflammatoire
touchant les épaules, les coudes, les mains, le genou et les chevilles. Pour
la Dre K.________, la capacité de travail était toujours nulle, tant dans la
profession antérieure que dans une activité adaptée.
Par avis médical SMR du 11 juin 2013, le Dr Q.________ a
observé que des tuméfactions aux mains avaient déjà été relevées dans le
rapport des spécialistes du Centre hospitalier G.________ du 1er septembre
2009 et que l’intéressée s’était plainte d’arthralgies des coudes, des
épaules et du genou gauche lors de l’examen au SMR. Compte tenu
cependant de l’apparition d’arthralgies aux chevilles et de l’appréciation
divergente émise par la Dre K.________, le Dr Q.________ a préconisé un
nouvel examen rhumatologique. C’est ainsi qu’une expertise a été mise en
œuvre le 30 octobre 2013 auprès du Dr S.________, spécialiste en
médecine interne et en rhumatologie. Dans son rapport y relatif du 7
novembre 2013, l’expert S.________ a retenu notamment ce qui suit :
"IV. DIAGNOSTICS
4.1 Diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de
travail ?
Douleurs chroniques depuis 2008 dans le contexte de troubles
dégénératifs surtout lombaires bas mais également coxo-fémoraux,
possiblement favorisés par la maladie cœliaque de l'assurée.
4.2 Diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail ?
Absence de maladie de Bechterew.
VI. APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
[…] Je rejoins les conclusions du Docteur S.________ dans son
expertise de mai 2012, à savoir que cette patiente ne présente pas
de critère en faveur d'une maladie de Bechterew. En effet, cinq ans
après le début de la symptomatologie douloureuse, elle présente
une mobilité rachidienne quasi complète, l'absence de tout signe

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d'enraidissement quels que soient les segments considérés de son
rachis. Rappelons qu'elle est HLA-B27 négatif, que tous les bilans
biologiques à disposition dans son dossier n'ont jamais montré de
syndrome inflammatoire sauf celui pratiqué initialement par la
Doctoresse N.________, qu'elle n'a jamais répondu aux traitements
classiques d'une spondylarthrite, ni aux AINS, ni aux stéroïdes, ni
aux anti-TNP alpha. Enfin, tous les bilans d'imagerie pratiqués, tant
au début de sa maladie que suite à l'expertise de mai 2012, n'ont
jamais montré aucun élément en faveur d'une maladie de
Bechterew. Je considère donc qu'il faut rejeter ce diagnostic. En ce
qui concerne l'origine des douleurs de la patiente, celle-ci reste tout
de même un peu mystérieuse, probablement en grande partie liée
aux troubles dégénératifs rachidiens et touchant les hanches et les
genoux mais également favorisée par sa maladie cœliaque. A l'issue
de cette expertise, j'ai expliqué à Madame V.________ qu'elle ne
soufflait pas à mon avis d'une maladie de Bechterew tout comme
l'avait évalué également le Docteur Q.________ en mai 2012. Sur le
plan de la prise en charge, je l'ai encouragée à maintenir un régime
strict en ce qui concerne sa maladie cœliaque en raison des liens
possibles qu'il existe entre cette maladie à point de départ digestif
et des douleurs du système locomoteur. Je l'ai encouragée
également à poursuivre toute sa prise en charge physique sous la
forme d'exercices de fitness qu'elle pratique au quotidien, de
marche, mais également de physiothérapie en piscine. Je ne pense
pas que les médicaments antalgiques ou anti-inflammatoires
n'apportent beaucoup de soulagement à ses douleurs et
certainement il n'y a pas de justification à reprendre un quelconque
traitement anti-TNF alpha.
B. Influences sur la capacité de travail
1. Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec
les troubles constatés
a) Au plan physique :
En lien avec ses atteintes dégénératives du rachis lombaire et des
articulations des hanches et des genoux, la patiente présente une
limitation en ce qui concerne les ports de charges mais également
les positions statiques prolongées, notamment assises ou à piétiner.
b) Au plan psychique et mental :
Je n'ai pas mis en évidence d'anomalie dans ce domaine.
c) Au plan social :
Idem.
2. Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici :
2.1 Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Madame V.________ m'a décrit une activité professionnelle
essentiellement effectuée avec de fréquents déplacements en
automobile, ce qui me paraît peu exigible compte-tenu de ses
problèmes lombaires et des membres inférieurs, notamment son
status après PTG droite. Tout comme le Docteur Q.________ l'a conclu
dans son expertise de mai 2012, je pense que dans son ancienne
profession et compte-tenu de la nécessité pour elle de réaliser

- 11 -
fréquemment des déplacements en voiture, la patiente doit être
considérée comme inapte à une reprise de travail de ce type.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail
Je pense que Madame V.________ possède une capacité de travail
dans une profession qui autoriserait de fréquents changements de
positions, qui éviterait des ports de charges à répétition, des
déplacements prolongés à pieds et des mouvements en porte-à-faux
du rachis lombaire.
2.3 L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ?
Non.
2.4 Y a-t-il une diminution de rendement ?
Oui à 100%.
2.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de
travail de 20 % au moins ?
Anamnestiquement depuis le 27 octobre 2008. La patiente est au
bénéficie d'une rente AI à 100% depuis le 1er octobre 2009.
2.6 Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors
?
Au vu du dossier et de l'examen actuel de l'assurée, le degré
d'incapacité de travail a évolué favorablement, probablement en lien
avec la prise en charge très active pratiquée ces derniers temps par
la patiente et par le respect de son régime d'éviction de gluten.
C. Influences sur la réadaptation professionnelle
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Oui, dès maintenant.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu'à présent ?
Non.
3. D'autres activités sont-elles exigibles de la part de
l'assurée ?
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d'une autre
activité ?
Comme déjà mentionné au préalable, je pense que Madame
V.________ est en mesure d'exercer une activité professionnelle
légère autorisant des changements fréquents de position, évitant les
ports de charges, les mouvements en porte-à-faux du rachis
lombaire et les déplacements à pieds sur de longues distances.
3.2 Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être
exercée ?
A mon avis à 50%. Ce pourcentage est justifié par la présence de
douleurs chroniques persistantes liées aux troubles dégénératifs

- 12 -
déjà mentionnés chez cette patiente, ceci malgré toutes les prises
en charges réalisées à ce jour.
3.3 Y a-t-il une diminution de rendement ?
Non."
Dans un rapport complémentaire du 13 décembre 2013,
l’expert S.________ a précisé ce qui suit :
"1. […] devant une situation clinique relativement
superposable à celle de mai 2012, pour quelles raisons
médicales objectives vous écartez-vous de l'appréciation de
70% faite à ce moment[-]là ?
Dans l'appréciation de la capacité de travail de l'assurée, j'ai tenu
compte des douleurs chroniques persistantes que Madame
V.________ a bien décrites dans les divers entretiens qu'elle a eu
avec ses médecins mais également avec le Docteur Q.________ puis
cet automne avec moi-même. Pour mémoire, la patiente présente
des douleurs diurnes et nocturnes quotidiennes, souvent
insomniantes. Cette symptomatologie est à relier aux troubles
dégénératifs qui ont été objectivés mais également à la maladie
cœliaque dont est victime cette assurée. L'impact de ses douleurs
quotidiennes, non maîtrisables par les différentes thérapies utilisées
jusqu'à ce jour, limite la capacité de travail quel que soit le type de
profession et j'ai estimé qu'un 50% dans une profession adaptée me
paraissait un maximum exigible. Cette limitation de la capacité de
travail est donc la conséquence des atteintes objectives à la santé
mais également reliée aux implications dans la vie actuelle au
quotidien de cette patiente. Madame V.________ m'a conté avec
détails la manière qu'elle avait trouvée pour gérer le mieux possible
cet état douloureux chronique ; elle s'astreint au quotidien à des
exercices à la fois de marche mais également de fitness, elle doit se
reposer chaque après-midi de façon prolongée pour atténuer et la
fatigue et les douleurs. Je pense dès lors qu'une activité réalisée au-
delà de 50% n'est pas envisageable en l'état, qu'une reprise de
travail à 50% sera déjà difficile à réaliser chez cette patiente et qu'il
s'agit là d'un maximum exigible.
2. Par ailleurs, depuis quelle date une capacité de travail
dans une activité adaptée est-elle exigible de la part de
l'assurée ?
Il est difficile de fixer rétrospectivement la date à partir de laquelle
une activité adaptée est exigible chez cette assurée. Madame
V.________ avait été considérée comme en incapacité de travail
complète avec début d'une rente AI à 100% le 1er octobre 2009.
Dans les différentes pièces du dossier à disposition, la première
mention d'une évaluation différente de cette capacité de travail est
l'expertise réalisée par le Docteur Q.________ en mai 2012. Il est dès
lors difficile de se prononcer sur la période entre le début du droit à
la rente et l'expertise réalisée par le Docteur Q.________. Je vous
formule donc la réponse de la manière suivante : il me semble que

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l'on peut considérer une capacité de travail de 50% telle que je l'ai
évaluée dans mon expertise dès le mois de mai 2012."
Par avis médical du 9 janvier 2014, la Dre M.________, du SMR,
a estimé qu’il y avait lieu de préférer l’appréciation du Dr Q.________ à
celle de l’expert S.________. Elle a considéré, à cet égard, que l’incapacité
de travail de 50 % retenue par l’expert apparaissait surfaite au vu des
activités de fitness auxquelles l’assurée s’astreignait quotidiennement et
d’un status clinique comparable à celui de mai 2012. Elle a ajouté que les
limitations fonctionnelles décrites par l’expert S.________ étaient peu
détaillées et ne prenaient que très partiellement en compte les atteintes
des membres inférieurs. Enfin, ce dernier médecin avait daté de manière
peu claire le début de l’exigibilité. La Dre M.________ a retenu, à l’inverse,
que l’appréciation du Dr Q.________ échappait à la critique sur ces
différents points.
Une mesure d’orientation professionnelle a eu lieu du 16 mars
au 10 avril 2015, sous la forme d’un atelier collectif auprès de B.________ à
[...]. Du rapport y relatif établi le 14 avril 2015, il est ressorti que les
objectifs fixés n’avaient pas été atteints et qu’une remobilisation semblait
difficile chez une assurée dont les douleurs avaient augmenté et étaient
devenues insupportables.
Par avis médical SMR du 13 juillet 2015, la Dre M.________ a
retenu que des facteurs non médicaux limitaient la réinsertion et que, sur
le plan strictement médical, aucun élément objectif nouveau ne venait
confirmer une modification de l’état de santé de l’assurée depuis l’examen
clinique SMR réalisé en 2012.
Dès le 1er février 2016, une mesure d’ordre professionnelle a
été mise en œuvre sous la forme d’un bilan/orientation/stage auprès
d’O.________ à [...], avec un terme prévu au 10 avril 2016. A l’occasion
d’un entretien le 24 mars 2016 entre l’intéressée et des collaborateurs de
l’OAI et d’O.________, cette mesure a été interrompue avec effet au jour
même en lien avec le comportement de l’assurée (attitude fermée, pleurs
durant l’entretien, réticences à l’élaboration d’un projet professionnel au
motif d’une péjoration de l’état de santé).

- 14 -
Dans un rapport du 28 avril 2016, la Dre K.________ a précisé
que les rachialgies chroniques – anciennement attribuées à une
spondylarthropathie HLA-B27 ou à la maladie cœliaque – étaient
probablement non spécifiques. Elle a exposé que depuis son rapport du 31
mai 2013, respectivement depuis l’octroi de la rente d’invalidité, l’état de
santé de sa patiente s’était dégradé avec une augmentation des
rachialgies chroniques à prédominance nocturne et des arthralgies
périphériques associées à une raideur matinale d’environ une heure. A
cela s’ajoutait une nette aggravation des lombalgies gauches depuis le
début de l’année 2016. Quant à la capacité de travail, elle demeurait nulle
dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée. Concernant
les limitations fonctionnelles, elles avaient trait au port de charge, aux
travaux impliquant le tronc, à l’alternance des positions et à l’asthénie
suscitée par les multiples réveils nocturnes.
Par rapport du 11 mai 2016, le Dr F.________, médecin
généraliste traitant, a relevé que l’assurée avait tendance à prendre des
anxiolytiques mais qu’elle essayait d’éviter d’en prendre trop. Par le
passé, dans le cadre d’un divorce difficile, l’intéressée avait en outre
consommé trop d’alcool et elle craignait, à présent, de réitérer ce
comportement en cas de stress important prolongé. L’assurée ne
ressentait toutefois pas le besoin de consulter un psychiatre. Le Dr
F.________ a par ailleurs décrit une situation en aggravation avec des
douleurs journalières insomniantes. Il a également évoqué un état anxieux
fluctuant en fonction du stress, respectivement un status post état
anxiodépressif. Pour le reste, il a renvoyé à l’appréciation de la Dre
K.________.
Le 2 juin 2016, la Dre K.________ a produit un rapport du 12
avril 2016 consécutif à une IRM du rachis lombaire, du bassin et des
articulations sacro-iliaques. Dans ce rapport, la radiologue P.________
mettait en évidence la stabilité des discopathies dégénératives de L2-L3 à
L5-S1, ainsi que des protrusions discales L4-L5 paramédiane gauche et L5-
S1 paramédiane et foraminale gauche. Elle notait par ailleurs une

- 15 -
inflammation importante autour de la racine L5 gauche dans son foramen
L5-S1. La radiologue mentionnait de surcroît une arthrose postérieure
lombaire bilatérale modérée avec des poussées congestives très
importantes en L2-L3 et L3-L4, probablement en petite aggravation par
rapport à l’IRM comparative (du 1er décembre 2014). Pour le surplus, la
Dre P.________ notait une globale stabilité au niveau des inflammations
inter-épineuses importantes en L2-L3 et L3-L4 et des remaniements
probablement dégénératifs des deux articulations sacro-iliaques dans leur
partie antéro-moyenne, ainsi qu’une tendinobursite modérée du petit
fessier gauche sans déchirure.
Par avis médical SMR du 4 juillet 2016, la Dre M.________ a
estimé qu’il n’y avait pas d’éléments en faveur d’une aggravation
significative de l’état de santé depuis l’examen clinique réalisé par le Dr
Q.________ et l’expertise pratiquée par le Dr S.________ ; elle a en particulier
estimé que l’IRM d’avril 2016 montrait des anomalies déjà connues au
dossier et stables. Se référant aux mesures de réadaptation mises en
œuvre en 2015 et 2016, la Dre M.________ a considéré c’était bien plutôt
l’état d’esprit de l’assurée face à une réadaptation qui freinait sa
réinsertion.
Par sommation du 2 juin 2017, l’OAI a imparti à l’assurée un
délai au 30 juin 2017 pour confirmer qu’elle souhaitait bénéficier de
mesures de réadaptation et qu’elle y collaborerait pleinement, à défaut de
quoi les démarches de réadaptation seraient interrompues et le taux
d’invalidité évalué sur la base des gains qui auraient pu être réalisés après
avoir effectué la formation proposée.
Dans un courrier du 30 juin 2017, l’assurée a contesté être en
mesure de travailler à 70 % au regard des douleurs dont elle souffrait. En
annexe, elle a joint un certificat médical du 28 juin 2017 du Dr F.________
doutant, d’une part, de la compatibilité d’un stage de réadaptation avec
l’état de santé psychologique et physique de sa patiente et préconisant,
d’autre part, une suspension de la procédure jusqu’à la mise en œuvre
d’une évaluation par le Service de rhumatologie du Centre hospitalier

- 16 -
G.________. L’intéressée a également produit une attestation émise le 20
juin 2017 par la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, signalant la présence d’un état dépressif d’intensité
moyenne depuis plusieurs mois qui nécessitait une prise en charge
psychiatrique.
En date du 21 janvier 2019, l’OAI a adressé à l’assurée un
projet de décision dans le sens d’une suppression du droit à la rente
d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a retenu que l’état de santé de
l’intéressée rendait raisonnablement exigible depuis le 30 décembre 2011
l’exercice à 70 % d’une activité adaptée (telle qu’employée de commerce)
respectant ses limitations fonctionnelles, que sur cette base des mesures
de réadaptation avaient été proposées, mais que l’assurée n’y avait pas
donné suite. Procédant conséquemment à l’évaluation du préjudice
économique, l’OAI en a déduit un degré d’invalidité de 0,15 % n’ouvrant
plus le droit à une rente d’invalidité. Dite prestation serait donc supprimée
dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision.
L’assurée, désormais sous la plume de son conseil, a contesté
le projet précité en date du 21 février 2019. En substance, elle a estimé
que l’appréciation de l’expert S.________ ne pouvait être délaissée au profit
de celle du Dr Q.________ et que, compte tenu de la nature dégénérative
de ses atteintes et de leur péjoration continuelle attestée par ses
médecins traitants, l’office n’était pas légitimé à statuer sur la base
d’appréciations médicales datant de 2012 et 2013. Pour l’assurée, il y
avait donc lieu de compléter l’instruction sur le plan rhumatologique.
Par décision du 30 janvier 2020, l’OAI a confirmé son projet du
21 janvier 2019, dont il a repris la motivation. Aux termes d’une lettre
d’accompagnement du même jour, l’office a exposé qu’aucun élément
n’avait été apporté susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa
position.
C. Agissant par l’entremise de son conseil, V.________ a recouru le
5 mars 2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal

- 17 -
à l’encontre de la décision précitée, concluant à sa réforme et au maintien
du droit à une rente d’invalidité au-delà du 31 mars 2020 « dont l’étendue
devra faire l’objet d’une instruction complémentaire de la part de l’Office
AI et d’une nouvelle décision ». Pour l’essentiel, elle a fait valoir que l’on
ne pouvait s’en tenir aux conclusions du Dr Q.________ dès lors que son
état de santé s’était dégradé postérieurement à l’analyse de ce médecin
et que, dans ce contexte, l’OAI avait mis en œuvre une expertise auprès
du Dr S.________, lequel avait dûment expliqué les motifs l’incitant à
s’écarter de l’incapacité de travail fixée à 30 % par le Dr Q.________.
L’intéressée a par ailleurs critiqué les motifs avancés dans l’avis du SMR
du 9 janvier 2014 pour écarter l’appréciation de l’expert S.________. Enfin,
la recourante a argué qu’au vu de ses atteintes dégénératives et de la
péjoration continuelle de son état de santé telle qu’attestée par ses
médecins traitants, l’instruction méritait d’être complétée sur le plan
médical.
Dans sa réponse du 29 mai 2020, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Sur le plan somatique, l’OAI a considéré que l’appréciation du Dr
Q.________ était probante et l’emportait sur celle de l’expert S.________, tel
qu’exposé par le SMR le 9 janvier 2014 ; à cela s’ajoutait que les
documents médicaux produits ultérieurement ne mettaient en évidence
aucune aggravation significative de l’état de santé de la recourante. Sous
l’angle psychique, l’office a observé qu’outre la mention d’un état
dépressif d’intensité moyenne depuis plusieurs années [recte : mois]
nécessitant une prise charge psychiatrique, l’attestation émise en juin
2019 par la Dre L.________ ne comportait aucune autre indication ; l’intimé
a toutefois concédé qu’un rapport médical pourrait éventuellement être
demandé à la Dre L.________.
Par réplique du 2 juillet 2020, la recourante a confirmé ses
conclusions. Elle a en particulier souligné que l’intimé n’avait pas instruit
le volet psychiatrique, ce qui justifiait en soi de lui renvoyer la cause.
Dupliquant le 4 août 2020, l’intimé a maintenu sa position.

- 18 -
En date du 28 septembre 2020, la recourante a produit un
rapport d’IRM établi le 15 septembre 2020 par le radiologue C.________ à la
recherche de synovite ou d’une atteinte dégénérative en lien avec des
douleurs importantes de l’articulation métacarpo-phalangienne (MCP) des
deux côtés depuis l’été 2020, des gonalgies bilatérales chroniques et un
status post prothèse totale du genou (PTG) droit en 2011. Ce rapport
concluait à une très importante altération synovitique plus accentuée au
niveau de la main droite que de la main gauche, ainsi qu’à une
ténosynovite des fléchisseurs plus marquée à droite qu’à gauche.
Se déterminant le 15 octobre 2020, l’intimé a relevé que l’IRM
susmentionnée n’était qu’une « photographie ou image » et qu’il manquait
à ce stade un rapport détaillé émanant de la Dre K.________.
Par envoi du 13 novembre 2020, la recourante a produit
céans :
- un rapport de la Dre K.________ du 24 septembre 2020
exposant notamment ce qui suit :
"Mme V.________, connue pour des gonalgies droites chroniques dans
le cadre de troubles dégénératifs ayant nécessité la mise en place
d’une prothèse totale le 26.08.2011, a développé en octobre 2008
des rachialgies inflammatoires, attribuées par nos collègues de la
policlinique de rhumatologie du Centre hospitalier G.________ à une
spondylarthropathie HLA-B27 négative ou à la maladie cœliaque.
[…] Le bilan a été complété le 01.12.2014 par une IRM du rachis
complet et des sacro-iliaques. Cet examen a montré des troubles
dégénératifs rachidiens, sans arguments suffisants pour poser le
diagnostic de spondylarthropathie. Sur la base de cette IRM, une
origine non spécifique aux rachialgies chroniques a été retenue.
En 2020, Mme V.________ présentait toujours d’importantes
rachialgies maximales la nuit, entraînant de multiples réveils,
accompagnées d’une raideur matinale de 45 minutes, ne répondant
pas aux antalgiques, aux anti-inflammatoires, ni à la physiothérapie.
En été 2020, Mme V.________ a développé des douleurs inaugurales
inflammatoires des MCP, accompagnées d’une tuméfaction,
maximales le matin, accompagnées d’un manque de force et de
lâchage d’objets. Pendant quelques semaines, la patiente a présenté
des paresthésies diffuses des doigts qui ont spontanément disparu.
[…]

- 19 -
En conclusion, Mme V.________ présente des synovites des mains,
possiblement dans le cadre d’une polyarthrite séronégative et non
érosive débutante."
- un courrier électronique de la Dre K.________ du 2 octobre
2020, soulignant que la capacité de travail de 70 % reconnue par l’intimé
n’englobait pas la problématique des mains qui s’était développée dès
l’été 2020, que pour cette nouvelle atteinte à la santé la capacité de
travail n’excédait pas les 20 à 30 % en raison des douleurs et d’une
importante limitation fonctionnelle (lâchage d’objets, incapacité de faire
des travaux de force et des travaux fins répétés avec les mains) et qu’à
cela s’ajoutait l’incapacité de travail secondaire aux rachialgies
chroniques.
Prenant position le 3 décembre 2020 sur la base d’un avis
médical SMR de la Dre M.________ du 1er décembre 2020, l’OAI a relevé
que l’atteinte survenue au cours de l’été 2020 était postérieure à la
décision attaquée et qu’elle ne pourrait donc être examinée que dans le
cadre d’une nouvelle demande de prestations.
Par acte du 16 décembre 2020, la recourante a formellement
requis de l’OAI qu’il instruise, après le jugement à venir, sa nouvelle
atteinte à la santé au niveau des mains.
Le 25 mars 2021, la recourante a versé au dossier un compte-
rendu établi le 15 mars 2021 par la Dre L.________. Cette dernière y
exposait que l’intéressée l’avait consultée pour la première fois en janvier
2010 pour un état dépressif et anxieux d’intensité moyenne avec pour
facteur de stress ses inquiétudes concernant « son avenir (AI) » et ses
douleurs physiques. Un anxiolytique avait été prescrit, une amélioration
était survenue en juin 2010 et le suivi avait été stoppé en septembre
2010. La patiente était ensuite revenue en 2016 dans le cadre d’une
remise en question de la rente d’invalidité et d’une demande
réadaptation, présentant à nouveau des symptômes anxieux et dépressifs
liés principalement aux soucis relatifs à « son avenir (AI) » et ses douleurs
physiques. Après un traitement par anxiolytique et hypnose, le suivi avait

- 20 -
été interrompu en 2017. Puis, l’intéressée était revenue en 2020 pour des
abus d’alcool sans trouble dépressif ou anxieux, avec un arrêt du suivi en
août 2020. Pour la Dre L.________, les troubles dépressifs et anxieux
étaient toujours liés aux questions relatives à l’assurance-invalidité et aux
douleurs, et étaient résolus en quelques mois ; il n’y avait pas d’incapacité
de travail indépendante de ces facteurs de stress.
Le 8 avril 2021, la recourante a produit un rapport établi le 1er
avril 2021 par le Dr J.________, neurochirurgien. Ce dernier y indiquait avoir
été consulté suite à l’apparition de lombosciatalgies droites le 25
décembre 2020, sans facteur déclenchant. Suite à une IRM lombaire
effectuée en février 2021, une première infiltration avait été effectuée le
18 février 2021, avec une amélioration durant une semaine, avant une
seconde infiltration le 11 mars 2021, sans aucune amélioration. Le Dr
J.________ relevait que l’examen neurologique était rassurant, que l’on était
surtout frappé par les douleurs déclenchées à la palpation de nombreuses
articulations et que la corrélation radiologico-clinique était par conséquent
mauvaise.
Se déterminant le 6 mai 2021, l’intimé s’est référé à des avis
médicaux SMR des 12 et 19 avril 2021 confirmant la position défendue
jusqu’alors par ce service.
Toujours le 6 mai 2021, la recourante a notamment produit :
- un rapport établi le 27 avril 2021 par la Dre K.________,
relevant que les douleurs s’étaient aggravées au fil des années de prise en
charge, soulignant que de très importantes poussées d’arthrose
postérieure lombaire bilatérale en L2-L3 et L3-L4 avaient justifié plusieurs
infiltrations de stéroïdes sans modification des symptômes et exposant
finalement que l’IRM réalisée en février 2021 avait mis en évidence une
nette aggravation de l’arthrose lombaire ;
- un rapport d’IRM de la colonne lombaire du 13 février 2021,
aux termes duquel le radiologue A.________ concluait à une discarthrose

- 21 -
sévère en L5-S1 et une arthrose interfacettaire sévère en L3-L4 et L4-L5, à
deux hernies discales L4-L5 récessale gauche et L5-S1 foraminale gauche,
ainsi qu’à un net canal lombaire étroit en L4-L5.
Prenant position le 3 juin 2021, l’intimé a considéré que les
documents médicaux remis par la recourante n’étaient pas susceptibles
de modifier sa position. Il a souligné que s’il était certes possible que l’état
de santé de l’intéressée se soit péjoré postérieurement à la décision du 30
janvier 2020, une éventuelle aggravation pourrait être examinée dans le
cadre d’une nouvelle demande de prestations.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’occurrence, est litigieuse la suppression, par voie de
révision, de la rente entière d’invalidité allouée à la recourante depuis le
1er octobre 2009.
3. Diverses modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022, dans le cadre du projet de révision
« développement continu de l'AI » (modification du 19 juin 2020 de la loi

- 22 -
fédérale sur l’assurance-invalidité [RO 2021 705] ; modification du 3
novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité [RO 2021 706]).
Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire,
l'ancien droit reste applicable en l'espèce compte tenu de la date de la
décision litigieuse, rendue le 30 janvier 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1
; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se définit
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à un trois-
quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une
rente entière.
b) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des

- 23 -
circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la
rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA
(ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas
de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en
revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si
un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits
tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c) Selon la jurisprudence, tant les affections psychosomatiques
que les affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V
418 consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215
consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être
établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

- 24 -
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 25 -
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. En l’espèce, il convient de déterminer si un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité s'est
produit depuis les décisions d'octroi d’une rente entière d’invalidité des 27
janvier et 14 mars 2011, justifiant la suppression du droit à cette
prestation telle qu’arrêtée par l’intimé aux termes de sa décision du 30
janvier 2020.
a) A la suite de la demande de prestations déposée le 3 avril
2009, les documents médicaux recueillis ont mis en évidence des
rachialgies inflammatoires dans le cadre d’une possible
spondylarthropathie ou en lien avec une maladie cœliaque, ainsi que des
lombalgies basses sur discopathie L4-L5 et L5-S1 et des gonalgies droites
sur status post déchirure de la corne postérieure du ménisque interne et
post ostéotomie de valgisation du tibia proximal droit. Il est plus
particulièrement apparu que les rachialgies irradiaient dans les membres
inférieurs et s’accompagnaient de douleurs aux épaules et d’arthralgies
aux mains, ainsi que de réveils nocturnes fréquents, de raideurs matinales
durant plus d’une heure et d’une fatigue importante ; en outre, 7 à 11
articulations sur 28 étaient tuméfiées, principalement au niveau des mains
et du genou (cf. rapports du Dr U.________ du 20 avril 2009, de la Dre
N.________ du 28 mai 2009, des Drs Z.________ et X.________ du 1er
septembre 2009, de la Dre K.________ des 10 décembre 2009, 15 janvier
2010 et 26 février 2010 et de la Dre H.________ du 29 mars 2010). Se

- 26 -
fondant sur ces éléments, le Dr W.________ du SMR a considéré que
compte tenu de l’atteinte inflammatoire, la capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (à savoir : utilisation des articulations, position debout autre
qu’occasionnelle, positions statiques prolongées, tout effort physique)
mais que le cas n’était toutefois pas stabilisé, une révision étant
préconisée au terme d’une année (cf. rapport du 2 août 2010). Il en est
résulté l’octroi d’une rente entière d’invalidité, à compter du 1er octobre
2009 (cf. décisions des 27 janvier et 14 mars 2011).
b) Dans le cadre de la procédure de révision initiée en octobre
2011, l’OAI a successivement mis en œuvre deux évaluations
rhumatologiques, la première sous la forme d’un examen clinique SMR
auprès du Dr Q.________ en 2012 et la seconde sous la forme d’une
expertise réalisée par le Dr S.________ en 2013. C’est sur la base de
l’analyse effectuée en 2012 par le Dr Q.________ que l’intimé a rendu la
décision attaquée, en date du 30 janvier 2020.
aa) Il est vrai que plusieurs années séparent les évaluations
susdites de la décision entreprise. Néanmoins, l'écoulement du temps
n'altère pas, à lui seul, la valeur probante d'un rapport médical (TF
9C_718/2015 du 22 mars 2016 consid. 6 et les références citées).
bb) Pour autant, ni l’évaluation du Dr Q.________, ni celle de
l’expert S.________ ne sont susceptibles de se voir reconnaître une pleine
valeur probante.
aaa) Du point de vue diagnostique, les deux médecins
précités ont exclu la présence d’une spondylarthrite (cf. rapport d’examen
du 6 août 2012 p. 10 et rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 9) et
estimé que la symptomatologie douloureuse devait être mise en lien avec
des troubles statiques et dégénératifs du rachis mais également avec la
maladie cœliaque de l’assurée (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 8
et rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 9). Le Dr Q.________ a de
surcroît fait état de douleurs et limitations fonctionnelles du genou droit

- 27 -
dans le cadre d’un status après plusieurs interventions chirurgicales (dont
la pose d’une prothèse totale), de gonarthrose gauche modérée et de
coxarthrose bilatérale modérée à prédominance gauche (cf. rapport
d’examen du 6 août 2012 p. 8). Quant à l’expert S.________, il a également
rattaché les douleurs présentes depuis 2008 à des troubles dégénératifs
coxo-fémoraux et a mentionné – certes lors de l’examen de la capacité de
travail et non sous la rubrique consacrée aux diagnostics – des atteintes
dégénératives des genoux (cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p.
9). En définitive, les diagnostics retenus par ces deux médecins sont donc
essentiellement assimilables.
Le Dr Q.________ a par ailleurs estimé que l’état de santé de
l’assurée s’était amélioré dès lors que l’intéressée ne présentait plus de
tuméfactions articulaires (hormis au genou droit où elle avait bénéficié de
la pose d’une prothèse totale) et que les rachialgies – même si elles
connaissaient un horaire inflammatoire – n’étaient plus accompagnées de
raideur matinale, la mobilité lombaire en flexion étant du reste
étonnamment excellente ; à cela s’ajoutait que les douleurs ne réveillaient
plus l’assurée à 1h ou 2h du matin mais à 5h (cf. rapport d’examen du 6
août 2012 p. 10). Quant à l’expert S.________, il a considéré qu’au vu du
dossier et de l’examen réalisé par ses soins, le degré d’incapacité de
travail avait évolué favorablement (cf. rapport d’expertise du 7 novembre
2013 p. 10). Au final, tant le Dr Q.________ que le Dr S.________ ont donc
noté une évolution positive depuis la procédure antérieure.
S’agissant plus particulièrement de l’évaluation de la capacité
de travail en lien avec cette évolution favorable, les Drs Q.________ et
S.________ ont tous deux retenu que l’activité habituelle demeurait
inexigible, essentiellement en raison des déplacements impliqués dans ce
contexte (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 11 et rapport
d’évaluation du 29 novembre 2012 ; cf. rapport d’expertise du 7 novembre
2013 p. 10). Ils ont en revanche adopté des positions divergentes
concernant l’exigibilité d’une activité adaptée. En effet, le Dr Q.________ a
conclu à une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles au niveau du rachis (alternance des positions

- 28 -
assise et debout deux fois par heure, pas de soulèvement ou de port
régulier de charges au-delà de cinq kilos, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des vibrations, pas de
mouvements répétés de flexion-extension de la nuque, pas de rotations
rapides de la tête, pas de positions prolongées en flexion ou extension de
la nuque) et des membres inférieurs (pas de génuflexion répétée, pas de
franchissement d’escabeau ou d’échelle, pas de marches en terrain
irrégulier, pas de franchissement régulier d’escaliers, pas de position
debout de plus de dix minutes, pas de marche de plus d’une demi-heure),
cela depuis la date du rapport de la Dre K.________ du 30 décembre 2011
décrivant un status superposable à celui qu’il avait constaté (cf. rapport
d’examen du 6 août 2012 p. 11). De son côté, l’expert S.________ a
considéré que la capacité de travail était de 50 % dans une activité
professionnelle légère autorisant des changements fréquents de position,
évitant les ports de charges, les mouvements en porte-à-faux du rachis
lombaire et les déplacements à pieds sur de longues distances (cf. rapport
d’expertise du 7 novembre 2013 p. 9 ss) ; l’expert a ultérieurement
précisé, le 13 décembre 2013, que ce taux était exigible dès l’examen
réalisé en mai 2012 par le Dr Q.________, lequel avait pour la première fois
fait état d’une capacité résiduelle de travail chez l’assurée.
Or aucun de ces deux avis ne peut être considéré comme
convaincant.
bbb) D’une part, il y a lieu de rappeler que Dr Q.________ avait
préconisé la mise en œuvre d’un nouvel examen rhumatologique en
raison, notamment, de l’apparition d’arthralgies des chevilles
postérieurement à son évaluation (cf. avis médical SMR du 11 juin 2013).
Implicitement, il a donc concédé que son appréciation méritait d’être
complétée et qu’elle n’était, corrélativement, pas suffisante en l’état. Or si
l’expert S.________ a certes relevé des plaintes au niveau des chevilles (cf.
rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 7), il ne s’est toutefois guère
positionné quant à l’impact de cette symptomatologie spécifique,
notamment quant à l’existence de limitations fonctionnelles particulières.
Il s’ensuit qu’au final, les arthralgies des chevilles n’ont été englobées

- 29 -
dans aucune des deux appréciations rhumatologiques précitées. Sous cet
angle déjà, tant l’évaluation du Dr Q.________ que celle de l’expert
S.________ apparaissent donc lacunaires.
D’autre part, il convient de souligner que la capacité de travail
de 70 % retenue par le Dr Q.________ dans une activité adaptée résultait
d’une amélioration de l’état de santé de la recourante, en ce sens que
cette dernière ne présentait plus de tuméfactions articulaires (sauf au
genou droit), que les rachialgies inflammatoires n’étaient désormais plus
accompagnées d’une raideur matinale, que la mobilité lombaire en flexion
était bonne et que les douleurs ne réveillaient plus l’assurée à 1h ou 2h
mais à 5h (cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 10). Il apparaît, en
d’autres termes, que le Dr Q.________ s’est fondé sur son examen clinique
et l’évolution des plaintes de la recourante pour fixer le plus objectivement
possible l’exigibilité d’une activité adaptée. Quant à l’expert S.________, il a
fixé à 50 % la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée en
s’appuyant sur l’impact des douleurs chroniques persistantes de l’assurée,
au regard de ses atteintes objectives à la santé mais également de la
manière dont elle gérait son état douloureux chronique au quotidien (cf.
rapport complémentaire du 13 décembre 2013). L’expert S.________
semble ainsi avoir fortement tenu compte de la manière dont la
recourante ressentait et assumait son état de santé au quotidien, sans
réellement se prononcer sur ce qui était raisonnablement exigible le plus
objectivement possible. Dans cette mesure, l’évaluation du Dr Q.________
apparaît mieux étayée que celle de l’expert S.________. Pour autant, elle
n’est pas non plus satisfaisante. En effet, le Dr Q.________ s’est notamment
fondé sur l’absence de raideur matinale et l’absence de douleurs
nocturnes avant 5h du matin, alors même que l’expert S.________ a
clairement signalé une « raideur matinale relativement brève de l’ordre de
quelques minutes » (cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 7),
ainsi que des douleurs diurnes mais aussi nocturnes insomniantes (cf.
rapport complémentaire du 13 décembre 2013). Ainsi, dès lors que
l’expertise réalisée en 2013 laissait suggérer une évolution de la
symptomatologie de l’assurée, on pouvait en conséquence attendre de
l’OAI qu’il interpelle à tout le moins le Dr Q.________ avant de statuer en se

- 30 -
fondant sur les conclusions émises en 2012 par ce médecin. Sous cet
angle également, l’instruction diligentée par l’intimé n’est donc pas
satisfaisante.
Dans ces conditions, on ne saurait souscrire à l’avis médical
SMR du 9 janvier 2014, par lequel la Dre M.________ a estimé qu’il y avait
lieu de s’en tenir à l’appréciation du Dr Q.________.
cc) Les autres pièces au dossier ne permettent pas davantage
d’appréhender l’aspect somatique à satisfaction de droit.
aaa) Pour ce qui est de la Dre K.________, elle a réfuté toute
capacité résiduelle de travail chez sa patiente, mettant constamment en
avant la péjoration de l’état de santé de cette dernière.
Dite praticienne a initialement mentionné une aggravation liée
à l’exacerbation des douleurs sous forme de cervico-scapulalgies, de
lombalgies et de douleurs sacro-iliaques (cf. rapport du 31 décembre
2011), soulignant en outre une asthénie importante (cf. rapport du 22
mars 2013). Elle a également évoqué le développement, depuis 2012,
d’arthralgies périphériques au niveau des épaules, des coudes, des mains,
du genou et des chevilles (cf. rapport du 31 mai 2013). Force est toutefois
de rappeler que l’existence de douleurs lombaires, des épaules et des
mains avait déjà été répertoriée lors de la procédure antérieure (cf.
rapports du Dr U.________ du 20 avril 2009, de la Dre N.________ du 28 mai
2009 et des Drs Z.________ et X.________ du 1er septembre 2009) ; on ne
saurait donc y voir un signe d’aggravation de l’état de santé de la
recourante. L’étendue des douleurs de l’assurée – y compris au niveau des
coudes et des fesses – a du reste été intégrée à l’analyse du Dr Q.________
(cf. rapport d’examen du 6 août 2012 p. 2 s., 5 et 8 ss) comme à celle de
l’expert S.________ (cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 7 ss), à
l’instar de l’asthénie (cf. rapport d’expertise du 7 novembre 2013 p. 7 ; cf.
avis médical SMR du 16 mai 2013), et la Dre K.________ n’apporte aucun
élément objectif montrant que ces éléments auraient été pris en compte
de manière incorrecte. Seule fait exception l’apparition en 2012

- 31 -
d’arthralgies au niveau des chevilles, dont le Dr Q.________ a concédé
qu’elles pouvaient poser la question d’une aggravation (cf. avis médical
SMR du 11 juin 2013). Toutefois, à l’image de l’expert S.________ (cf.
consid. 6b/bb/bbb supra), la Dre K.________ n’a pas exposé en quoi cet
élément pouvait objectivement générer une diminution de la capacité
résiduelle de travail dans une activité adaptée.
La Dre K.________ a ultérieurement mentionné une péjoration
en lien avec une augmentation des douleurs, une raideur matinale
d’environ une heure et une évolution de l’atteinte dégénérative au niveau
lombaire (cf. rapport du 28 avril 2016). On ne saurait toutefois se
contenter d’une telle appréciation. En effet, la seule allégation de douleurs
– respectivement l’aggravation de celles-ci – n'est pas déterminante du
point de vue du droit aux prestations mais doit être corrélée à des
observations médicales concluantes, cela dans le but d'assurer une égalité
de traitement entre les assurés et compte tenu des difficultés, en matière
de preuve, à établir l'existence de douleurs (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 ;
TF 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 4.4 et la référence citée). Or la
Dre K.________ n’a pas procédé à une telle corrélation, mais s’est limitée à
des affirmations catégoriques ou très partiellement motivées. A cela
s’ajoute que la raideur matinale d’environ 1 heure signalée par cette
praticienne est de durée inférieure à celle qui prévalait lors de la
procédure antérieure (« > 1h » [cf. rapport du 1er septembre 2009 des Drs
Z.________ et X.________]), ce qui n’est guère symptomatique d’une
aggravation mais bien plutôt d’une amélioration. En revanche, on ne peut
nier une évolution défavorable de l’atteinte lombaire telle qu’attestée
dans le rapport d’IRM du 12 avril 2016 de la Dre P.________, laquelle a
expressément signalé une arthrose postérieure lombaire bilatérale
modérée avec des poussées congestives très importantes en L2-L3 et L3-
4, probablement « en petite aggravation » depuis de précédents examens
réalisés en 2014. Néanmoins, ni la Dre K.________, ni le SMR (dont le
rapport du 4 juillet 2016 établi par la Dre M.________ ne contient aucune
référence à l’aggravation constatée à l’IRM) ne se sont prononcés sur
l’impact concret de cette évolution tant sous l’angle des limitations

- 32 -
fonctionnelles que de la capacité résiduelle de travail. Là encore,
l’instruction apparaît donc lacunaire.
On ne tire pas de plus amples éclaircissements des rapports de
la Dre K.________ produits céans. S’agissant des rachialgies, dite
praticienne s’est en effet limitée à affirmer leur persistance avec
notamment des réveils nocturnes et une raideur matinale désormais
limitée à 45 minutes (cf. rapport du 24 septembre 2020, courrier
électronique du 2 octobre 2020 et rapport du 27 avril 2021), mais ne s’est
pas prononcée concrètement du point de vue de la capacité de travail. La
Dre K.________ a par ailleurs signalé l’apparition, durant l’été 2020, de
douleurs au niveau des mains assimilées à des synovites possiblement
dans le cadre d’une polyarthrite séronégative et non érosive débutante
(cf. rapport du 24 septembre 2020 ; cf. également rapport du Dr C.________
du 15 septembre 2020), se répercutant sur la capacité de travail et
engendrant une importante limitation fonctionnelle (cf. courrier
électronique du 2 octobre 2020). Cette évolution est toutefois clairement
postérieure à la décision entreprise, datée du 30 janvier 2020, et échappe
ainsi au cadre temporel de l’examen du juge (TF 9C_500/2011 du 26 mars
2012 consid. 4). Le même constat s’impose à l’égard des conclusions du
rapport d’IRM lombaire du 13 février 2021 postérieur à la décision
entreprise de plus d’une année, en lien avec une symptomatologie ayant
débuté à le 25 décembre 2020 et ayant motivé une consultation auprès du
Dr J.________ (cf. rapport du 1er avril 2021).
En résumé, les constatations émises par la Dre K.________ ne
permettent certes pas de trancher le présent litige mais évoquent à tout le
moins une évolution des troubles dégénératifs de l’assurée en avril 2016,
soit près de quatre ans avant la décision litigieuse. Sous cet angle aussi,
l’instruction menée par l’OAI n’est donc pas satisfaisante.
bbb) Pour le surplus, il est constant que le Dr D.________ n’a
fait état d’aucune atteinte incapacitante (cf. rapport du 28 novembre
2011). En outre, si le Dr F.________ a décrit une situation en aggravation
avec des douleurs journalières insomniantes (cf. rapport du 11 mai 2016),

- 33 -
ce médecin n’a en revanche aucunement objectivé son appréciation. Il n’a
pas non plus détaillé en quoi l’état de santé physique de sa patiente
contre-indiquait une réadaptation (cf. certificat médical du 28 juin 2017).
dd) Compte tenu des carences mises en lumière dans les
considérants qui précèdent, la Cour de céans n’est dès lors pas en mesure
de se positionner en connaissance de cause sur les troubles somatiques
présentés par la recourante et leur impact éventuel sur sa capacité de
travail.
c) Il résulte par ailleurs du dossier que la recourante était déjà
connue, lors de la procédure initiale, pour des troubles dépressifs
réactionnels avec abus d’alcool (cf. rapports des 20 avril et 18 mai 2009
du Dr U.________ ; cf. rapport du 29 mai 2009 du Dr R.________), lesquels
n’ont toutefois pas eu d’incidence sur le droit à la rente reconnu dès le 1er
octobre 2009.
Dans le cadre de la procédure de révision entamée au mois
d’octobre 2011, une problématique psychique a été à nouveau évoquée.
Le Dr F.________ a ainsi signalé une tendance tant à la prise
d’anxiolytiques qu’à l’abus d’alcool (cf. rapport du 11 mai 2016), puis a
mentionné une problématique psychologique susceptible de faire obstacle
à une réadaptation (cf. certificat médical du 28 juin 2017). On doit
toutefois admettre que ces seules assertions, dépourvues de motivation,
ne permettent guère de se positionner.
La Dre L.________ a par ailleurs attesté le 20 juin 2017 d’un état
dépressif moyen, existant depuis plusieurs mois. Dans un rapport du 15
mars 2021, cette psychiatre a précisé avoir pris en charge l’assurée de
janvier à septembre 2010 puis entre 2016 et 2017 pour des troubles
dépressifs et anxieux, ainsi qu’entre 2020 et le mois d’août 2020 pour des
abus d’alcool. Elle a souligné que les troubles dépressifs et anxieux étaient
toujours liés aux questions relatives à l’assurance-invalidité et aux
douleurs, qu’ils étaient résolus en quelques mois et qu’il n’y avait pas

- 34 -
d’incapacité de travail indépendante de ces facteurs de stress. Ce
nonobstant, en présence d’une assurée présentant simultanément une
problématique psychiatrique et une problématique somatique, on ne
saurait faire l’impasse sur une appréciation consensuelle permettant de
faire le lien entre ces deux composantes et, cas échéant, de se prononcer
sur l’interaction entre les différentes atteintes tant physiques que
psychiques – d’autant que la Dre L.________ a explicitement fait référence
au lien entre l’aspect psychique et les douleurs physiques. Partant, là
encore, il n’est pas possible à la Cour de céans de statuer en l’état.
d) Il convient encore de relever, à ce stade, qu’aucun avis
spécialisé – rhumatologique ou psychiatrique – ne s’est prononcé quant à
l’échec des mesures de réadaptation professionnelle mises en œuvre
entre 2015 et 2016, soit dès le moment où l’assurée a atteint l’âge de 55
ans révolus (cf. ATF 141 V 5 consid. 4). Néanmoins, attendu que les
difficultés rencontrées en cours de stage ont été expliquées par
l’exacerbation des douleurs mais également par l’attitude de l’assurée, il
appert que ces éléments méritent d’être intégrés à l’analyse, en
particulier dans le cadre de la procédure probatoire structurée à l’aide
d’indicateurs instituée par le Tribunal fédéral pour l’examen des troubles
psychosomatiques, des atteintes psychiques et des syndromes de
dépendance (ATF 141 V 281 ; cf. consid. 5b supra).
7. Sur le vu de ce qui précède, et quand bien même l’assurée –
née le [...] 1960 – est actuellement âgée de près de 62 ans (cf. ATF 138 V
457 consid. 3.1 et 3.3 sur les assurés proches de l’âge de la retraite), il
apparaît donc que les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière
satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement de compléter
l’instruction en vue de déterminer si l’intéressée présente des atteintes à
la santé d’ordre somatique ou psychique susceptibles d’influer sur sa
capacité de travail et de gain et, partant, sur la révision de son droit à une
rente d’invalidité.
Dès lors que c’est à l’OAI qu’il appartient au premier chef
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure

- 35 -
dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA, il se
justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à cet office, cette
solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à
l’intimé de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire conformément à
l’art. 44 LPGA comportant un volet psychiatrique et un volet
rhumatologique, étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le
cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune. Cela fait, il
appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur les prétentions de la recourante.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les
autres arguments des parties.
8. a) En conclusion, le recours est admis et la cause renvoyée à
l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, compte tenu de
l’issue du litige.
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.

- 36 -
II. La décision rendue le 30 janvier 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à V.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour V.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 37 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :