vd_gerichte · ZD21.048017 · 2022-11-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 421/21 - 354/2022
ZD21.048017
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 novembre 2022
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Métral et Mme Durussel, juges
Greffière : Mme Tedeschi
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 et 17 al. 1 LPGA ; 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé en qualité d’employé polyvalent de conciergerie à un taux de
100 % auprès de la Fondation L.________ à compter du 1er avril 2008.
En date du 19 juillet 2012, l’assuré a subi un quadruple
pontage coronarien.
Le 8 novembre 2012, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité pour adultes auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou
l’intimé), exposant être en incapacité de travail complète en raison d’une
maladie cardiaque depuis le 10 juillet 2012.
Dans le cadre de l’examen de cette demande, l’Office AI a
notamment recueilli les rapports des 28 décembre 2012 et 15 novembre
2013 du Dr H.________, spécialiste en médecine interne générale, et des
11 janvier et 18 juin 2013 du Dr Q.________, spécialiste en cardiologie. Ces
médecins ont principalement diagnostiqué un status après
revascularisation coronarienne chirurgicale (effectuée au mois de juillet
2012) et un diabète de type 2 insulinodépendant. Ils ont unanimement
estimé que l’activité habituelle de l'assuré n’était plus exigible, compte
tenu des importantes contraintes physiques qui en découlaient. Selon le
Dr Q.________, une reprise du travail à 50 %, avec une augmentation
progressive du taux d'activité, était immédiatement exigible dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de port de charges de
plus de 10 kg) ; il n’y avait pas de limitation cardiologique stricte faute
d’ischémie ou d’insuffisance cardiaque et eu égard à la bonne fonction
systolique.
Par avis du 10 juillet 2013, le Dr D.________, médecin auprès
du Service Médical Régional de l’Office AI (ci-après : le SMR), a retenu que
l’activité habituelle de l’assuré n'était plus exigible ; néanmoins, après
six mois, celui-ci aurait recouvré une pleine capacité de travail dans une

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activité adaptée légère. Cette appréciation a été confirmée par les
Drs S.________ et X.________ dans un avis SMR du 3 décembre 2013.
Par décision du 10 décembre 2013, l’Office AI a refusé le droit
à une rente d’invalidité à l'assuré.
B. Le 11 octobre 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations auprès de l’Office AI, faisant valoir qu’il souffrait d’une
dépression depuis le début de l’année 2015.
Dans un rapport du 15 septembre 2020, auquel étaient joints
plusieurs rapports de ses confrères, le Dr H.________ a principalement
diagnostiqué un diabète insulinodépendant (depuis 2004), des douleurs
des mollets et des pieds consécutives à une polyneuropathie, une
cardiopathie ischémique chronique et des lombalgies chroniques. Il
estimait que la capacité de travail de son patient était nulle dans toute
activité professionnelle depuis 2012.
Par rapport du 23 septembre 2020, le Dr I.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics, ayant une
incidence sur la capacité de travail, de trouble anxieux et dépressif mixte
(depuis 2012), de phobie sociale sévère (depuis 2015) et de personnalité
avec fonctionnement rigide et traits anxieux (depuis l’adolescence). Selon
lui, l’assuré était en incapacité de travail complète depuis le 8 octobre
2015 (soit à compter du début du suivi psychiatrique) dans toute activité.
Dans un rapport du 2 novembre 2020, le Dr E.________,
spécialiste en endocrinologie et diabétologie, a retenu le diagnostic de
diabète de type 2 dans le cadre d'un syndrome métabolique (hypertension
artérielle, dyslipidémie et obésité) compliqué d’une polyneuropathie des
membres inférieurs ainsi que d’une rétinopathie. Il a précisé que le
diabète imposait certaines exigences minimales afin de permettre une
gestion sûre et efficace du traitement, ce qui impliquait que du temps, un
lieu et des conditions d'hygiène adéquates – et, partant, une liberté de
mouvement et dans l'organisation du travail – soient disponibles à l'assuré

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pour effectuer ses injections d'insuline, des autocontrôles de la glycémie
et ses prises de collations / de repas ; de surcroît, des activités nécessitant
un degré de concentration élevé entraînant de potentiels risques de mise
en danger pour soi-même ou autrui en cas de malaise étaient à éviter (par
exemple : le travail en hauteur ou la conduite de machines).
Le 25 janvier 2021, l’Office AI a ordonné la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire sur les plans rhumatologique, de la
médecine interne générale et psychiatrique, laquelle a été confiée à
T.________ (ci-après : le T.________).
Dans un rapport d’expertise du 16 août 2021, les
Drs V.________, spécialiste en rhumatologie, B.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et R.________, médecin praticien, ont retenu
les diagnostics, ayant une incidence sur la capacité de travail, de status
post-cardiopathie ischémique sur maladie coronarienne tritronculaire
sévère (sténose significative du tronc commun moyen à distal, des
interventriculaires antérieures ostiole et moyenne ainsi que des artères
circonflexe et coronaire droite) traitée par quadruple pontage aorto-
coronarien (au mois de juillet 2012) et de diabète de type 2 insulino-
requérant, déséquilibré et compliqué d'une polyneuropathie et d'une
rétinopathie (depuis 2012). Ils ont également diagnostiqué, sans impact
sur la capacité de travail, un syndrome de dysbalance musculaire lombaire
(sans radiculalgie ni syndrome irritatif), une hypertension artérielle
(traitée), une obésité modérée et un syndrome métabolique avec
hypercholestérolémie (traitée). Ils n'ont retenu aucun diagnostic
psychiatrique. Ils ont considéré que, sur les plans rhumatologique et
psychiatrique, il n'existait pas de limitations fonctionnelles et que, du point
de vue de la médecine interne, l'assuré ne pouvait pas monter sur des
échafaudages ni conduire des machines, le travail de nuit était à
réglementer selon les conditions du travail de nuit des diabétiques, les
activités dans un environnement mal éclairé et la conduite automobile
étaient à proscrire et l'assuré ne pouvait pas faire de travail physique avec
port de charges supérieures à 15 kg ; en revanche, il pouvait effectuer un
travail sédentaire. En définitive, ils ont conclu que, dans son activité

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habituelle, l'assuré était totalement incapable de travailler, cette
incapacité se justifiant uniquement par la cardiopathie ischémique ;
néanmoins, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
susmentionnées, la capacité de travail était de 100 % avec une baisse de
rendement de 10 % causée par l'atteinte diabétique (en raison de la
nécessité de faire des pauses pour le contrôle, la prise de médicaments et
l'alimentation).
Par projet de décision du 30 août 2021, l’Office AI a informé
l’assuré qu’il entendait lui refuser le droit à une rente d’invalidité.
Le 9 septembre 2021, l’assuré a contesté ce projet de
décision.
Par décision du 14 octobre 2021, l’Office AI a rejeté le droit à
une rente d’invalidité de l’assuré, considérant que sa capacité de travail
dans son activité habituelle de concierge / aide-jardinier était nulle ; en
revanche, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (éviter
de monter sur des échafaudages ou de conduire des machines ; le travail
de nuit est à réglementer selon les conditions du travail de nuit des
diabétiques ; pas d’activité dans un environnement mal éclairé ; la
conduite automobile est proscrite ; pas de travail physique avec port de
charges de plus de 15 kg), sa capacité de travail était entière avec une
baisse de rendement de 10 % (en lien avec le diabète). Après pondération
des revenus statistiques avec et sans invalidité, le degré d’invalidité était
de 19 %, ce qui n’ouvrait pas le droit à une rente d’invalidité.
C. a) Par acte du 12 novembre 2021, A.________ a recouru auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision du 14 octobre 2021, concluant implicitement à sa réforme dans le
sens que lui soit octroyée une rente d’invalidité, dans la mesure où son
état de santé se dégradait et ne lui permettait pas de travailler.

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b) Par réponse du 21 décembre 2021, l’office intimé a conclu
au rejet du recours, se prévalant de la valeur probante de l’expertise du
T.________.
c) A.________ ne s’est pas déterminé plus avant.
E n d r o i t :
1. a) La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 de la loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI ; étant précisé que le nouveau
domicile du recourant constitué à Genève en 2016 n’a ainsi aucune
conséquence sur la compétence de la Cour de céans), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a de loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur
la procédure administrative [LPA-VD ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de

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la décision litigieuse rendue le 14 octobre 2021 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [ RAI ; RS 831.201]). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement

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intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,

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il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral

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souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. Il y a lieu d’examiner en l’espèce si l’état de santé du
recourant s’est péjoré, dans une mesure susceptible de modifier
l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative, depuis la précédente
décision au fond, datée du 10 décembre 2013.

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Pour rendre cette décision, l’intimé s’était fondé sur les avis du
SMR des 10 juillet et 3 décembre 2013, lesquels retenaient, sur la base du
rapport du 11 janvier 2013 du Dr Q.________, que les suites opératoires du
quadruple pontage coronarien (effectué le 19 juillet 2012 en raison d’une
atteinte tritronculaire) se déroulaient bien ; l'auscultation cardiaque était
normale sans souffle ni bruit, le cœur était cliniquement compensé, les
artères étaient toutes palpées sans souffle, élues d'angor résiduel, et le
test d'effort ne démontrait pas d'ischémie pour un niveau d'effort
largement supra habituel chez le recourant, lequel était très sédentarisé
depuis son intervention chirurgicale ; la fonction systolique était au
demeurant bonne sans indice de dysfonction diastolique. Par ailleurs, le
diabète de stade 2 et les lombalgies sur troubles dégénératifs, mentionnés
dans les rapports des 28 décembre 2012 et 15 novembre 2013 du
Dr H.________, n’avaient pas de répercussion sur la capacité de travail du
recourant. De même, les douleurs thoraciques postopératoires et la
fatigue avaient été prises en compte par le Dr Q.________ dans son rapport
du 18 juin 2013. S’agissant finalement des « altérations psychiques », si
elles étaient évoquées dans le rapport du 15 novembre 2013 du
Dr H.________, ce dernier ne les étayait pas par son anamnèse, ne posait
pas de diagnostic, ne mentionnait pas de status psychiatrique et ne faisait
pas état de consultation spécialisée, de sorte qu’il ne pouvait leur être
reconnu une répercussion sur la capacité de travail du recourant.
8. Afin de déterminer si la situation du recourant sur les plans
somatique et psychiatrique a évolué, il convient d'examiner la valeur
probante du rapport d’expertise du 16 août 2021 du T.________.
a) Sur le plan rhumatologique, l'expert n'a retenu aucun
diagnostic incapacitant, mentionnant uniquement un syndrome de
dysbalance musculaire lombaire (sans radiculalgie ni syndrome irritatif) et
un status post-chirurgie du tunnel carpien bilatéral. Il a exposé que le
recourant se plaignait essentiellement de douleurs lombaires basses, à
l'épaule gauche ainsi qu'au niveau de la plante des pieds et des mollets ; il
n'avait toutefois jamais fait l'objet d'une prise en charge rhumatologique,
effectué de bilan radiologique ou bénéficié de traitement à visée

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rhumatologique, hormis du Dafalgan en appoint. A teneur des résultats de
l'examen clinique complet de l'expert, une pathologie incapacitante, des
critères en faveur d'une fibromyalgie ou un rhumatisme inflammatoire
n'étaient pas mis en évidence. L'examen des mains et des poignets ne
montrait aucune séquelle liée à la chirurgie du tunnel carpien bilatéral. En
définitive, l'examen rhumatologique était strictement normal, une simple
limitation au niveau de l'élévation latérale de l'épaule gauche, sans signe
de bursite ou de tendinite avérée, ayant été relevée. L'expert en a conclu
qu'il n'existait aucun déficit propre au domaine de la rhumatologie,
considérant que le recourant se plaignait principalement de douleurs aux
membres inférieurs, lesquelles étaient liées à une polyneuropathie
d'origine diabétique – ce que confirmait d'ailleurs l'experte en médecine
interne générale (cf. consid. 8b infra). Aussi, l'expert a conclu à l'absence
de toute incapacité de travail, que ce soit dans l'activité habituelle ou dans
une activité adaptée, et de limitations fonctionnelles depuis toujours.
Cette appréciation rejoint par ailleurs celle des 10 juillet et 3 décembre
2013 du SMR, lequel avait déjà relevé que les lombalgies, mentionnées
par le Dr H.________, n’avaient pas de répercussion sur la capacité de
travail du recourant.
b) Sur le plan de la médecine interne générale, l'experte a
retenu les diagnostics incapacitants de status post-cardiopathie
ischémique sur maladie coronarienne tritronculaire sévère (traitée par
quadruple pontage aorto-coronarien au mois de juillet 2012) et de diabète
de type 2 insulino-réquérant, déséquilibré et compliqué d'une
polyneuropathie et d'une rétinopathie (depuis 2012). Sur la base des
plaintes du recourant et après avoir procédé à un examen clinique
complet, l'experte a mis en évidence que l'auscultation cardiovasculaire et
pulmonaire n'avait pas retrouvé de cardiopathie décompensée et que la
polyneuropathie de stade 2 n'entravait pas la marche et n'entraînait pas
de trouble de l'équilibre. De surcroît, l'experte a pris en compte l'avis des
médecins traitants du recourant, relevant, d'une part, que le dernier bilan
biologique du 20 août 2020 transmis par le Dr H.________ montrait un
diabète déséquilibré avec une HbAlC (hémoglobine glyquée) à 10 %,
laquelle pouvait expliquer les complications macro et microangiopatiques,

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et, d'autre part, que le rapport du 2 novembre 2020 du Dr E.________ était
cohérent avec l'expertise, de sorte qu'il convenait de le rejoindre sur les
limitations fonctionnelles liées au diabète. L'experte a dès lors considéré
que l'activité d'employé polyvalent de conciergerie ne correspondait pas
au profil d'effort du recourant en raison de la cardiopathie ischémique, de
sorte que sa capacité de travail dans cette activité était restée nulle
depuis la dernière décision du 10 décembre 2013 de l'intimé. Elle a en
revanche retenu que la capacité de travail du recourant était de 100 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (ne pas monter
sur des échafaudages ni conduire des machines ; travail de nuit à
réglementer selon les conditions du travail de nuit des diabétiques ; pas
d'activités dans un environnement mal éclairé et de conduite automobile ;
pas de travail physique avec port de charges supérieures à 15 kg ; travail
sédentaire) avec une baisse de rendement de 10 % liée à l'atteinte
diabétologique (laquelle nécessitait de faire des pauses pour le contrôle, la
prise de médicaments ou encore l'alimentation) à compter de la décision
du 10 décembre 2013.
c/aa) Sur le plan psychiatrique, l'expert a conclu à l'absence
de diagnostic psychiatrique conformément aux règles de l’art.
Il a rapporté que le recourant se plaignait de troubles de la
mémoire, d'entendre constamment « des bruits dans sa tête »,
d'irritabilité quotidienne, de ne pas « se sentir bien » moralement, d'avoir
des idées suicidaires (lesquelles s'arrêtaient lorsqu'il pensait à ses
enfants) et d'expérimenter des crises d'angoisse et de larmes ; il indiquait
également avoir coupé tout contact social, « ne supportant pas les gens ».
Selon l'expert, l'examen clinique mettait en évidence que le recourant
était orienté aux quatre modes, que l'humeur était joviale et que la
mimique et la gestuelle étaient adaptées, expressives et congruentes à
l'humeur, le recourant étant souriant, calme et détendu. Les réponses
étaient claires, cohérentes, adaptées, longues et détaillées. Il n'a pas été
observé de tristesse, de crise de larmes ou de symptôme physique
observable en faveur d'un état anxieux. Au contraire, le recourant
partageait le focus visuel, soutenant le regard. La concentration et

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l'attention étaient stables et de bonne qualité. Il n'y avait pas de trouble
de la mémoire objectivable ou de trouble psychotique. En particulier, au
cours de l'anamnèse, l'expert avait confronté le recourant à plusieurs
incohérences, notamment le fait qu'il se plaignait de troubles de la
mémoire, mais qu'il était capable d'expliquer de manière détaillée et
chronologique toute son histoire et celle de sa maladie, ainsi que les dates
de naissance de ses enfants, et le fait qu'il expliquait entendre
constamment des bruits dans sa tête – lesquels étaient tellement forts
qu'il avait envie de se suicider – et se sentir triste, alors que, lorsqu'il
décrivait sa journée-type, il exposait avoir de nombreuses activités
distractives, dont regarder la télévision pendant des heures, écouter de la
musique, enseigner le français à son épouse pendant une demie heure et
aller prendre un café à l'extérieur avec elle quotidiennement, ainsi que se
promener deux à deux heures et demi. Lorsqu'il avait été interrogé sur ces
contradictions, le recourant ne s'était pas laissé démonter, n'avait pas
semblé perturbé, n'avait pas bafouillé, rougi, tremblé ou transpiré et avait
répondu sans aucune hésitation. En définitive, cette confrontation n'avait
provoqué aucun symptôme anxieux chez le recourant. Plus encore, ce
dernier était incapable de décrire une crise d'angoisse, tout en se
plaignant d'en expérimenter beaucoup. Finalement, l'expert a relevé que
le recourant consultait son psychologue une fois toutes les deux à trois
semaines et bénéficiait d'un traitement antidépresseur et de
benzodiazépines. Or, selon les analyses de laboratoires du 27 mai 2021, le
dosage de benzodiazépines était négatif ; le taux d'antidépresseur était en
revanche dans l'intervalle thérapeutique recommandé.
Compte tenu de ses constatations objectives et des
nombreuses incohérences relevées à l'anamnèse, l'expert a conclu à
l'absence de tout diagnostic psychiatrique. De surcoît, il est revenu de
manière détaillée sur l'appréciation diagnostique du Dr I.________ et l'a
écartée. S'agissant du premier diagnostic de phobie sociale, il a relevé que
ce genre de pathologie se développait souvent à l'adolescence. Or il
ressortait de l'anamnèse que, durant son enfance, son adolescence et au
cours de sa carrière professionnelle, le recourant n'avait jamais connu de
difficultés relationnelles, à communiquer ou à interagir avec autrui. De

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même, à teneur de ses plaintes et de sa description d'une journée-type, le
recourant ne faisait état d'aucun symptôme anxieux en lien avec ses
interactions sociales ni de conduite d'évitement, signalant seulement être
irritable. Au cours de l'examen clinique, même dans des moments
fortement anxiogènes – en particulier lors de la confrontation des
incohérences –, aucun symptôme anxieux ou gêne au niveau de
l'interaction avec l'expert n'avaient été constatés. S'agissant du deuxième
diagnostic de trouble anxieux et dépressifs mixte, l'expert a exposé que
celui-ci était incompatible avec le diagnostic de phobie sociale sévère. En
effet, par définition, il s'agissait d'une association de symptômes
relativement mineurs et le diagnostic de trouble mixte n'était posé que si
aucun autre diagnostic caractérisé anxieux ou dépressif ne pouvait être
établi, tel que celui de phobie sociale sévère, lequel a pourtant été retenu
par le Dr I.________. De surcroît, la conduite thérapeutique n'était pas
cohérente, dans la mesure où, depuis 2015, le psychiatre traitant avait
maintenu le même traitement de Duloxétine (à une dose de 60 mg
quotidienne), alors que ce médicament ne bénéficiait pas d'indication dans
le traitement de la phobie sociale. S'agissant du dernier diagnostic de
personnalité avec fonctionnement rigide et traits anxieux depuis
l'adolescence, l'expert a expliqué que ce type de diagnostic était établi en
cas de comportements anormaux et nettement disharmonieux dans
plusieurs secteurs du fonctionnement. En particulier, les manifestations de
ce trouble apparaissaient dans l'enfance et l'adolescence et étaient
durables, profondément enracinées et à l'origine d'une souffrance
personnelle considérable, s'accompagnant habituellement d'une
dégradation du fonctionnement professionnel et social en raison d'un
mode de fonctionnement clairement inadapté à des situations
personnelles et sociales très variées. Cela étant, le recourant ne réunissait
à l'évidence pas les critères susmentionnés, ayant vécu une vie
professionnelle, de couple et de famille harmonieuse et ne présentant pas
de fonctionnement anormal ou disharmonieux dans plusieurs secteurs de
son fonctionnement. Il avait en effet occupé le même poste de vendeur
dans un magasin de tissus pendant 22 ans et, une fois arrivé en Suisse,
avait travaillé pendant de nombreuses années dans des emplois
impliquant d'être exposé à des interactions sociales / personnelles

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importantes ainsi que des capacités d'adaptation et une souplesse dans le
fonctionnement ; il n'y avait jamais rencontré de difficulté relationnelle et
expliquait au contraire avoir été particulièrement apprécié. De même, il
s'était marié en 1988, avait quatre enfants issus de cette union et
partageait une excellente relation avec son épouse.
bb) L'expert a examiné la situation à la lumière des différents
indicateurs posés par la jurisprudence, faisant notamment état des
nombreuses ressources du recourant, lequel était soutenu par son épouse,
ses enfants et son psychiatre, et dont le comportement face à la maladie,
le sens des réalités et sa capacité de jugement, sa capacité relationnelle
et l'aptitude à nouer des contacts, sa gestion de l'affect et sa faculté à
contrôler ses impulsions, son estime de soi et sa capacité de régression
ainsi que son intentionnalité et son dynamisme n'étaient pas altérés.
cc) C'est ainsi que l'expert a considéré qu'il n'avait jamais
existé d'incapacité de travail ou de limitations fonctionnelles sur le plan
psychiatrique, le recourant étant ainsi capable de travail à 100 % dans
toute activité de tout temps.
d) L’appréciation des experts n’a pas été valablement remise
en cause par les médecins traitants du recourant.
En effet, le Dr H.________ considérait, dans son rapport du
15 septembre 2020, que la capacité de travail du recourant était nulle en
raison d’un diabète insulinodépendant, de douleurs des mollets et des
pieds consécutives à une polyneuropathie, d’une cardiopathie ischémique
chronique et de lombalgies chroniques. Cela étant, l'experte en médecine
interne générale a expressément indiqué que l'incapacité de travail de
100 % dans tout type d'activité établie par ce médecin traitant n'était pas
compréhensible, dans la mesure où, avec un profil d'effort adapté, le
recourant était tout à fait capable d'avoir une activité professionnelle. Qui
plus est, le Dr H.________ n'a pas fait état, sur le plan rhumatologique, d'un
quelconque status ni du résultat d'examens objectifs, se contentant de
renvoyer au rapport du 11 juin 2019 du Dr K.________, spécialiste en

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médecine interne générale. Or ce dernier indiquait que le bilan artériel des
membres inférieurs était rassurant, sans artériopathie occlusive
cliniquement significative, et considérait que le recourant souffrait
probablement de douleurs en relation avec une polyneuropathie d’origine
diabétique. De même, l'appréciation du Dr H.________, sur le plan
cardiovasculaire, n'est pas confirmée par le rapport du 4 mars 2019 du
Dr Q.________. Ce médecin exposait en effet que l’auscultation cardiaque
était normale, que le cœur était compensé et que le test d’effort
démontrait une limitation à l'effort causée par un manque de collaboration
du recourant assez évident, ce qui expliquait que ledit test soit incomplet ;
s’agissant néanmoins d’un effort déclaré largement supra-habituel,
l'adaptation hémodynamique / tensionnelle (sous réserve du freinage
chronotrope majoré par le bétabloquant) était tout à fait normale, sans
ischémie, angor ou arythmie ; le Dr Q.________ notait toutefois que le
diabète n’était pas sous contrôle. C'est par ailleurs le lieu de constater que
les rapports du 4 mars 2019 du Dr Q.________ et du 11 juin 2019 du Dr
K.________ rejoignent l'appréciation des experts, selon laquelle la
cardiopathie n'était pas décompensée et que les douleurs des membres
inférieurs étaient liées à la polyneuropathie diabétique. Enfin, sur le plan
de la diabétologie, les avis de tous les médecins traitants susmentionnés –
dont celui du Dr H.________ – ont été valablement pris en compte par les
experts, ceux-ci ayant retenu une baisse de rendement de 10 % en lien
avec le diabète de stade 2 ainsi que des limitations fonctionnelles
spécifiques à cette atteinte.
S'agissant du rapport du 2 novembre 2020 du Dr E.________,
son appréciation de l'état de santé diabétologique du recourant et des
limitations fonctionnelles qui en découlaient a été reprise par les experts
(cf. consid. 8b supra). De plus, le Dr E.________ ne s’est pas prononcé sur la
capacité de travail du recourant.
Finalement, dans son rapport du 23 septembre 2020, le
Dr I.________ estimait que la capacité de travail du recourant était nulle
dans toute activité. Cela étant, comme cela a été discuté ci-dessus (cf.
consid. 8c supra), l'intégralité des diagnostics établis par ce psychiatre –

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soit de phobie sociale sévère, de trouble de la personnalité et de trouble
anxieux et dépressif mixte – a été écartée par l'expert psychiatre.
L'incapacité de travail associée auxdits diagnostics ne peut ainsi être
suivie.
e) Sur le vu de ce qui précède, il n’y a pas lieu de s’écarter des
observations et conclusions des experts, lesquels ont retenu – à la suite
d’un examen circonstancié de la situation – une pleine capacité de travail,
moyennant une diminution de rendement de 10 %, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles.
9. Il reste à examiner le degré d’invalidité du recourant.
a/aa) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI [dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021]).
bb) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1).
Lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé
en fonction de l’activité lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la
santé, il convient de recourir à des données statistiques en se demandant
quelle activité la personne assurée aurait effectuée si elle était restée en
bonne santé. On se référera en règle générale à l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) publiée tous les deux ans par l’Office fédéral
de la statistique.

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cc) Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales de l'ESS (ATF 143 V 295
consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août
2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir
ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
b) En l'occurrence, il est constant que tant le revenu sans
invalidité que celui avec invalidité doivent être déterminés sur une base
statistique, le recourant n'ayant pas repris d'activité lucrative depuis 2013.

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Le revenu sans invalidité doit être fixé à 68'376 fr. 57, sur la
base d’un salaire mensuel de 5'417 fr. ressortant de l’ESS pour l’année
2018 (tableaux TA1_skill_level, tous secteurs confondus, niveau de
compétence 1, homme) calculé sur 41.7 heures de travail hebdomadaire
pour un taux d’activité de 100 % avec application d’une indexation de
0.9 % pour l’année 2019, laquelle est déterminante pour l'ouverture du
droit à la rente, respectivement pour l’évaluation de l’invalidité.
S'agissant du revenu avec invalidité, il doit être arrêté à
61'538 fr. 91, sur la base d’un salaire mensuel de 5'417 fr. ressortant de
l’ESS pour l’année 2018 (tableaux TA1_skill_level, tous secteurs
confondus, niveau de compétence 1, homme) calculé sur 41.7 heures de
travail hebdomadaire pour un taux d’activité de 100 %, avec une baisse
de rendement de 10 %. L’intimé y a appliqué un taux d’abattement
supplémentaire de 10 %, compte tenu des limitations fonctionnelles et de
l'âge du recourant. Ce faisant, il a correctement tenu compte des
circonstances du cas d'espèce et n'a pas abusé de son pouvoir
d'appréciation en la matière. Cela étant, le revenu avec invalidité s’élève à
55'385 fr. 02 (61'538 fr. 91 – 10 %).
Après comparaison des revenus statistiques sans et avec
invalidité, le taux d’invalidité du recourant est de 19 %.
c) Au final, il y a lieu de constater que la situation du recourant
s’est légèrement péjorée sur le plan médical, le degré d’invalidité passant
de 1 % à 19 %, insuffisamment toutefois pour justifier l’octroi d’une rente
d’invalidité.
10. a) En définitive, le recours doit être rejeté et, partant, la
décision litigieuse confirmée.
b/aa) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à

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600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
bb) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge
ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat.
cc) La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle
devra rembourser les frais provisoirement pris en charge par l’Etat dès
qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 du code de
procédure civile du 19 décembre 2008 [CPC ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont
fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui a procédé sans mandataire qualifié et n’obtient pas gain de cause (art.
61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 14 octobre 2021 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge d'A.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. A.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC (applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), tenu au remboursement des
frais judiciaires, mis provisoirement à la charge de l’Etat.

- 22 -
V. Il n’est pas alloué d’indemnité de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :