vd_gerichte · PM23.011558 · 2024-11-20 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
856
PM23.011558-AUP
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 20 novembre 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Courbat et Chollet, juges
Greffière : Mme Kaufmann
*****
Art. 385 al. 1 et 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 12 novembre 2024 par
A.X.________ et C.X.________ contre l’ordonnance de classement rendue le
1er novembre 2024 par le Président du Tribunal des mineurs dans la cause
n° PM23.011558-AUP, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 16 juin 2023, la Direction générale de l’enfance et de la
jeunesse (DGEJ) a dénoncé C.________, né le 15 novembre 2008, au
Tribunal des mineurs, exposant que leurs services intervenaient depuis
mai 2022 dans la situation familiale de B.X.________, née le [...] 2008, en
raison de la déscolarisation de cette dernière et de son refus de se
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conformer au cadre parental. Dans ce cadre, elle leur avait indiqué avoir
été victime d’abus sexuels à la Maison de quartier [...] au mois de
novembre 2021, l’auteur présumé étant un jeune de son âge, C.________,
qui serait scolarisé au collège [...]. Elle leur avait expliqué qu’il était son
petit ami à l’époque des faits, décrivant une relation d’emprise. A
plusieurs reprises, elle se serait retrouvée seule avec lui et il lui aurait
touché la poitrine et les parties intimes malgré ses refus. Il lui aurait
également pris la main pour la mettre sur son sexe, la menaçant et lui
donnant des gifles en cas de refus. En forçant B.X.________ à lui toucher le
sexe, en lui caressant la poitrine et les parties intimes contre sa volonté et
en faisant des mouvements à caractère sexuel sur elle, il semblait s’être
rendu coupable de contrainte sexuelle.
b) Par ordonnance du 13 juillet 2023, le Président du Tribunal
des mineurs (ci-après : le président) a ordonné l’ouverture d’une
instruction pénale contre inconnu.
c) B.X.________ a été entendue par la police le 11 septembre
2023 en présence d’une psychologue. Elle a en substance confirmé les
termes de la dénonciation.
d) Le même jour, A.X.________, mère de B.X.________, agissant
en qualité de représentante légale de sa fille, a déposé plainte pour les
faits dont celle-ci aurait été victime.
e) C.________ a été entendu le 8 novembre 2023 par la police.
Il a contesté les faits, exposant qu’il avait embrassé B.X.________ avec son
accord – et même sur initiative de cette dernière –, qu’il lui arrivait de lui
toucher les fesses et qu’il lui avait une fois touché involontairement le
sein. Il a par contre nié les autres faits dénoncés et expliqué qu’il ne s’était
jamais retrouvé seul avec elle.
f) Le rapport d’investigation établi le 8 février 2024 indique
qu’une autre fille, Z.________, née le [...] 2008, aurait possiblement

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également rencontré des problèmes avec le prévenu ; malgré plusieurs
relances, elle ne s’est toutefois jamais manifestée auprès de la police.
g) Le président a tenu une audience le 7 juin 2024 en
présence du prévenu, de la mère de celui-ci ainsi que de A.X.________.
B.X.________ n’a pas assisté à cette audience. Le prévenu a persisté dans
ses explications, insistant sur le fait que tout ce que disait B.X.________
était faux.
h) Par courrier du 25 juillet 2024, C.X.________ et A.X.________,
parents de B.X.________, ont signalé au président une autre victime du
prévenu, à savoir Z.________. Ils ont ajouté qu’ils avaient parlé avec les
parents de celle-ci, qui allaient « certainement déposer plainte contre le
prévenu », leur fille ayant subi des contraintes sexuelles « pire » que la
leur. Ils ont ajouté qu’ils espéraient que le prévenu serait puni « à la
hauteur des préjudices » subis par leur fille et l’autre victime. Ils ont par
ailleurs attiré l’attention du président sur le traumatisme subi par leur fille
et le calvaire qu’ils avaient eux-mêmes vécu et souhaité que le prévenu
soit « juger (sic) sévèrement » (P. 12).
i) Par courrier du 26 juillet 2024, le président leur a répondu
qu’en cas de plainte de la part de Z.________ ou de ses parents, les
événements la concernant seraient traités dans le cadre d’une procédure
distincte et ne seraient donc pas abordés dans la procédure concernant
B.X.________. Il leur a imparti un délai au 2 septembre 2024 pour produire
un rapport médical détaillant le traitement suivi par leur fille et le trouble
psychique dont elle aurait souffert.
j) Par courrier adressé le 29 août 2024 au président, la DGEJ a
exposé l’historique de son intervention auprès de B.X.________ et le
parcours de la jeune fille « depuis les abus qu’elle a vécus ». Le suivi par
ce service a débuté au mois d’avril 2022, à la demande de A.X.________,
qui a expliqué que sa fille traversait un début d’adolescence difficile, était
renfermée, ne respectait pas le cadre de ses parents et avait constaté un

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absentéisme scolaire inquiétant depuis le début de l’année scolaire 2021-
2022.
B. Par ordonnance du 1er novembre 2024, approuvée par le
Ministère public central le 6 novembre 2024, le président a ordonné le
classement de la procédure pénale dirigée contre C.________ (I), dit qu’il
n’y avait pas lieu de lui allouer une indemnité basée sur les art. 429 ss CPP
(II), ordonné le maintien au dossier des deux DVD contenant l’audition de
B.X.________ (III) et laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (IV).
En substance, il a retenu que, hormis la mise en cause de
B.X.________, aucun élément de preuve ne figurait au dossier contre le
prévenu. Or, les déclarations de l’adolescente ne suffisaient pas, à elles
seules, à conclure à la culpabilité du prévenu. En effet, elles contenaient
des incohérences. Ainsi, la jeune fille avait d’abord indiqué avoir
systématiquement refusé les gestes qu’elle jugeait déplacés, avant de
mentionner qu’elle avait beaucoup d’affection pour le prévenu et qu’elle
ne s’était rendu compte que plus tard que ses gestes n’étaient pas
normaux. Dites déclarations permettaient de douter que B.X.________ ait
manifesté son désaccord de manière claire et compréhensible lors de ses
interactions avec le prévenu. Au contraire, elles plaidaient en faveur de la
version de ce dernier, selon laquelle les pré-adolescents auraient
entretenu une idylle et auraient, dans ce contexte, échangé des baisers
notamment. A cet égard, il paraissait peu probable que le prévenu, qui
venait d’avoir treize ans, ait exercé des pressions psychiques telles
qu’elles auraient rendu B.X.________, elle-même également âgée de treize
ans, incapable de s’opposer à ses avances.
Par ailleurs, faute d’information sur le suivi psychologique de
l’adolescente, il n’était pas établi que les difficultés rencontrées par
l’intéressée découlaient des événements qui se seraient produits en
novembre 2021. Au contraire, la DGEJ avait indiqué que ces difficultés
remontaient à une époque antérieure, soit au début de l’année scolaire
2021-2022 environ. Enfin, aucune mesure d’instruction supplémentaire
susceptible d’apporter des éléments déterminants ne paraissait

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envisageable. Effectivement, la plupart des gestes reprochés au prévenu
auraient été commis en l’absence de tout témoin. D’ailleurs, au vu de
l’ancienneté des faits litigieux, l’audition d’éventuels témoins, à supposer
que l’on puisse en identifier, n’apporterait probablement pas de nouvel
éclairage à l’affaire.
En conséquence, le président a conclu qu’aucun verdict de
culpabilité ne saurait être prononcé à l’encontre de C.________. De plus,
aucun soupçon suffisant, présentant quelque solidité, ne justifiait une mise
en accusation, un éventuel jugement débouchant à coup sûr, ou du moins
très probablement, sur un acquittement. Il convenait dès lors de classer la
procédure pénale dirigée contre le prévenu.
C. Par acte du 12 novembre 2024, C.X.________ et A.X.________ ont
recouru contre l’ordonnance précitée, souhaitant que « justice soit faites
(sic), que cet individu ne puisse plus abuser de qui que ce soit, qu’il
assume les conséquences de ses actes ».
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 La Loi fédérale sur la procédure pénale applicable aux mineurs
régit la poursuite et le jugement des infractions prévues par le droit
fédéral commises par des mineurs au sens de l’art. 3 al. 1 DPMin, ainsi que
l’exécution des sanctions prononcées à l’encontre de ceux-ci (art. 1
PPMin). Sauf dispositions particulières de la PPMin, le CPP est applicable
(art. 3 al. 1 et 2 PPMin).
Selon l’art. 30 PPMin, l’autorité d’instruction – qui, dans le
canton de Vaud, est le juge des mineurs (art. 3 al. 1 let. b et 8 LVPPMin) –
dirige la poursuite pénale et effectue tous les actes de procédure

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nécessaires à l’établissement de la vérité (al. 1). Lors de l’instruction, elle
exerce les compétences et effectue les tâches que le CPP attribue au
ministère public à ce stade de la procédure (al. 2). Le juge des mineurs, en
tant qu’autorité d’instruction, est ainsi compétent pour rendre une
ordonnance de non-entrée en matière aux conditions prévues à l’art. 310
CPP ou pour ordonner le classement de la procédure aux conditions
prévues à l’art. 319 CPP (Engel/Bürge, in Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.],
Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 3e éd. Bâle 2023, vol. II, n. 1 ad art. 30 PPMin ;
CREP 1er juillet 2024/482 consid. 1.1).
La recevabilité et les motifs du recours sont régis par l’art. 393
CPP (art. 39 al. 1 PPMin). La compétence pour statuer sur les recours
appartient à l'autorité de recours des mineurs (art. 39 al. 3 PPMin ; art. 7
al. 1 let. c PPMin) qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal (art. 18 LVPPMin).
Ainsi, les parties – à savoir, conformément à l’art. 18 PPMin, le
prévenu mineur, ses représentants légaux, la partie plaignante et le
ministère public des mineurs – peuvent attaquer une ordonnance de
classement dans les dix jours devant l'autorité de recours des mineurs
(art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP), pour les motifs énoncés à l’art. 393 al. 2
CPP.
1.2 Interjeté en temps utile, auprès de l’autorité compétente et
dans les formes prescrites, le recours est recevable à la forme. La question
de la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) de A.X.________ et
C.X.________, qui n’indiquent pas explicitement agir en qualité de
représentants légaux de leur fille B.X.________, peut demeurer ouverte, le
recours devant de toute manière être déclaré irrecevable pour les motifs
qui suivent.
2.
2.1 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du

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recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuves qu’elle invoque (let. c). La
jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine d’irrecevabilité,
cela suppose que le recourant expose précisément, en se référant aux
considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent – sous
l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne
saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer
aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni
simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de
renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il avait déposées devant
l’instance précédente (TF 6B_1447/2022 du 14 mars 2023 consid. 1.1 et
les réf. cit.).
L’art. 385 al. 2, 1re phrase, CPP prévoit que si le mémoire ne
satisfait pas aux exigences mentionnées à l’alinéa 1, l’autorité de recours
le renvoie au recourant pour qu’il le complète dans un bref délai. Si, après
l’expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours
pas à ces exigences, l’autorité de recours n’entre pas en matière.
Cette disposition vise uniquement à protéger le justiciable
contre un formalisme excessif de la part de l’autorité. Elle ne permet en
revanche pas de suppléer un défaut de motivation, dès lors que la
motivation de l'acte de recours doit être entièrement contenue dans celui-
ci (TF 6B_1447/2022 précité). Elle ne saurait dès lors être complétée ou
corrigée ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant pas être appliqué
afin de détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui interdit la
prolongation des délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie à
compléter un acte dépourvu de motivation (TF 6B_1447/2022 précité ; TF
6B_609/2021 du 19 juillet 2021 consid. 2.4 ; TF 6B_510/2020 du 15
septembre 2020 consid. 2.2 et les réf. cit.).
2.2 En l’espèce, dans leur acte succinct, les recourants relèvent
que le prévenu est coupable de contrainte sexuelle sur leur fille ainsi que

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sur d’autres jeunes filles. Ils considèrent que le verdict du premier juge est
« complètement injuste ». Ils exposent que leur fille a perdu deux ans de
sa vie scolaire à la suite de sa rencontre avec le prévenu et que ce dernier
continue d’abuser d’autres jeunes filles. Ils ajoutent qu’ils savent qu’il faut
de nouveaux éléments pour le confondre, mais relèvent qu’ils ont la
possibilité de contacter une autre victime. Enfin, ils concluent en
souhaitant que « justice soit faites (sic), que cet individu ne puisse plus
abuser de qui que ce soit, qu’il assume les conséquences de ses actes ».
Ce faisant, les recourants se limitent à contester le classement
de la procédure, sans toutefois expliquer en quoi, selon eux, les motifs sur
lesquels l’autorité précédente a fondé sa décision seraient erronés. Ils ne
contestent pas le raisonnement du premier juge ni n’expliquent en quoi il
se justifierait de rendre une autre décision. En particulier, ils n’exposent
pas que les motifs retenus pour prononcer le classement seraient erronés
en fait ou en droit. De même, s’ils relèvent qu’ils ont la possibilité de
contacter une autre victime, ils ne la nomment pas. Surtout, ils omettent
le fait que le président leur a déjà indiqué à cet égard que si une autre
victime déposait plainte, les faits concernés seraient traités dans une
procédure distincte. Au surplus, leurs conclusions ne sont pas recevables.
Un tel défaut de motivation ne saurait justifier qu'un délai
supplémentaire soit imparti aux recourants pour compléter leur acte en
application de l'art. 385 al. 2 CPP.
A titre superfétatoire, on relèvera que, même à le considérer
recevable, le recours aurait dû être rejeté. En effet, il apparaît que le
raisonnement du président est conforme aux dispositions sur le
classement de la procédure et en particulier à l’art. 319 al. 1 let. a CPP,
selon lequel un classement est ordonné lorsqu’aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n’est établi, cette décision devant être prise en
application du principe « in dubio pro duriore », c’est-à-dire que la
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en

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particulier en présence d'une infraction grave (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.1 p. 243 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les réf. cit.). Or, comme
souligné par l’autorité précédente, au vu des contradictions dans les
déclarations de la plaignante – seuls éléments à charge du prévenu –, de
l’absence de tout rapport médical la concernant, ainsi que du fait que ses
difficultés remontaient vraisemblablement à une période antérieure aux
événements litigieux, un acquittement apparaît largement plus probable
qu’une condamnation.
3. En définitive, le recours doit être déclaré irrecevable, sans
échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP).
Les frais de la procédure, constitués en l’espèce du seul
émolument d'arrêt, par 440 fr. (art. 20 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais
judiciaires et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront exceptionnellement laissés à la charge de l’Etat (art.
423 al. 1 CPP et 44 PPmin).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. Les frais d’arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
III. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mme et M. A.X.________ et C.X.________,
- M. C.________,
- M. et Mme [...] et [...],
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal des mineurs,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :