vd_gerichte · ZD17.041106 · 2018-02-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 304/17 - 49/2018
ZD17.041106
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 février 2018
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Pasche, juges
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Venturelli, à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA, art. 57 al. 1 let. f LAI et art. 69 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après ; l’assuré ou le recourant), né en 1970,
est domicilié en Suisse depuis 1986. Actif dans diverses activités
manuelles, il a été employé en dernier lieu auprès de D.________ SA en tant
que régleur à la production entre le 27 avril 2013 et le 30 septembre
2014.
En 2004, B.________ avait été victime d’un infarctus du
myocarde, nécessitant la pose de stents. Depuis le mois de mars 2014,
l’assuré s’est plaint de douleurs, respectivement de pressions dans le bras
gauche partant du thorax. Ces douleurs ont entraîné une incapacité de
travail dès le 13 juin 2014.
b) Le 28 octobre 2014, B.________ a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après ; l’OAI ou l’intimé).
Le 26 février 2015, l’assuré a subi une triple revascularisation
myocardique chirurgicale à l’Hôpital de [...]. Il y a séjourné jusqu’au 8
mars 2015 avant d’être admis au service de réadaptation cardio-
vasculaire de la clinique de [...].
Dans une communication datée du 26 mai 2016, l’OAI a
informé l’assuré de la tenue d’une expertise médicale en cardiologie afin
de clarifier le droit aux prestations revendiqué. L’expertise a été confiée
au Dr G.________, spécialiste en cardiologie. Dans son rapport du 20
septembre 2016, ce médecin a retenu comme diagnostics un status post-
infarctus inférieur en 2004 avec angioplastie et pose de stent, un status
post-triple pontage aorto-coronarien, un status post-angioplastie d'une 1ère
marginale occluse, un état de stress et d'angoisse, un nodule pulmonaire à
priori sans diagnostic ainsi qu’un petit lymphocèle. Dans son appréciation,
le médecin a relevé les éléments suivants :

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Les éléments cardiologiques et diagnostics précisés ont une
influence directe sur une situation de stress et d'angoisse chez ce
patient qui est actuellement en arrêt de travail depuis plus de 2
ans. La situation sur cette problématique cardiologique reste
actuellement stabilisée puisqu'il n'y a pas de relation entre sa
cardiopathie et ses symptômes de douleurs du bras gauche. Le
bilan fonctionnel (échocardiographie d'effort) effectué jusqu'à
100 W avec une bonne adaptation tensionnelle et FC, et un double
produit tout à fait satisfaisant, ne met également pas en évidence
d'ischémie suite à sa dernière angioplastie de décembre 2015.
Sa problématique de douleurs à l'épaule et du bras gauche sont
donc à priori d'origine fonctionnelle pour laquelle des investigations
et une évaluation plus précise devrait être effectuée.
Par ailleurs, l'état d'angoisse et de stress engendrés par ses
problèmes cardiaques font que le patient est très attentif au
moindre signe et au moindre diagnostic même mineur concernant
les divers examens effectués (p.ex. US abdominal et IRM de la
prostate et du pelvis).
IV. Le TTT (traitement) cardiologique effectué jusqu'à présent
paraît tout à fait judicieux et dans les règles de l'art. A la
discussion et à l'anamnèse, le patient paraît tout à fait conforme à
prendre régulièrement sa thérapie. Cependant, les mesures de
réadaptation en post-chirurgie cardiaque n'ont pas permis
d'apporter une assurance au patient pour qu'il soit plus actif. Fort
des bilans et investigations effectués actuellement sur le plan
cardiologique, et l'assurance donnée au patient, ce dernier devrait
pouvoir reprendre une vie normale avec une activité physique
progressive et régulière. Ceci devrait permettre une reprise d'une
activité professionnelle à 100% avec cependant quelques
adaptations et précautions. Il serait donc important qu'il ait un
suivi psychologique plus important de la part de son psychiatre et
de son médecin traitant dans ce sens.
V. Les éléments précisés dans le point IV répondent en grande
partie à cette problématique de cohérence. En effet, les éléments
objectifs actuels sur le plan cardiologique montrent une fonction
cardiaque préservée avec une capacité d'effort tout à fait
satisfaisante pour une activité physique modérée à importante.
Bien que la capacité de travail puisse être menée à 100%, cette
dernière devrait être introduite de manière progressive tout en
prenant en compte la situation psychologique et stressante que
cela peut engendrer auprès du patient (état dépressif sous-
jacent). Selon cette prise en charge globale, nous pouvons nous
attendre à une reprise de travail à moyen terme à 100%. Il est
clair que cela nécessite un suivi cardiologique et la poursuite
d'une prise en charge très stricte de ses FRCV (facteurs de risques
cardio-vasculaires).
Quant à une capacité de travail, elle peut être de 100% et ce
essentiellement au niveau cardiologique. Les problématiques
fonctionnelles de l'épaule gauche sont à évaluer par le médecin
traitant et les spécialistes consultés sur ce plan (discrète déchirure
musculaire). Une activité dans un travail moins contraignant que
son travail précédent quant à lui peut également être repris à
100% et ce après un travail d'évaluation psychologique avec
réassurance chez ce patient stressé et angoissé (à juste titre).
Dans un avis médical SMR du 22 novembre 2016, le Dr
D.________, spécialiste en néphrologie, a retenu une incapacité totale de

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travail dans l’ancienne activité de l’assuré. Dite capacité était cependant
entière dans une activité adaptée et pourrait être atteinte de manière
progressive.
Par projet de décision daté du 20 décembre 2016, l’OAI a
informé B.________ de son intention de lui allouer une rente entière du 1er
juin 2015 au 30 juin 2016. Il a considéré que, dès le 31 mars 2016,
l’assuré disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir une activité prohibant le
port de lourdes charges et les efforts importants. L’OAI s’est également
prononcé en faveur d’une aide au placement.
Le 1er mai 2017, l’assuré, par l’intermédiaire de son
mandataire Me Venturelli, a fait parvenir à l’OAI ses déterminations quant
au projet de décision précité. Il a requis la poursuite de l’instruction ainsi
que la mise en œuvre de mesures de réadaptation adéquates et
progressives. Il soutenait que l’expertise du Dr G.________ ne remplissait
pas les conditions posées par la jurisprudence en matière de valeur
probante. De plus, c’était à tort que l’office avait considéré qu’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée était sans autre acquise, dès
lors que ni l’aspect psychiatrique ni les douleurs au membre supérieur
gauche n’avaient été investigués.
A l’appui de ses déterminations, l’assuré a produit un rapport
médical daté du 26 avril 2017, établi par le Dr A.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, psychiatre-traitant de l’assuré. Ce
dernier a retenu comme diagnostic un trouble anxieux et dépressif mixte
(F41.2), entraînant une incapacité de travail totale sur le plan
psychiatrique depuis le 11 juin 2015, tant dans l’activité précédemment
exercée que dans une activité adaptée. Il a également mentionné les
éléments suivants :
En effet, le patient présente une apathie, une anhédonie avec
sentiment de ruine. Il présente une nervosité importante avec des
crises d'angoisses tous les jours. Il a développé des angoisses de
mort en pensant tous les jours qu'il peut mourir d'un infarctus à tout
moment.

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[…]
A mon avis, il serait souhaitable que l'Office Al mette en œuvre des
mesures de réadaptation ou de réinsertion au travail. Si le retour au
travail n'est pas effectué dans le cadre d'un accompagnement
progressif, les chances de succès sont très faibles.
[…]
Il a développé un trouble anxieux et dépressif suite à un infarctus et
un triple pontage. Depuis son opération de pontage, il présente
régulièrement des crises d'angoisses avec des palpitations. Il pense
pouvoir mourir d'une nouvelle crise cardiaque. Au cours des mois
qui ont suivis son opération, il a également développé une apathie,
anhédonie, et une perte totale de confiance en lui. Malgré un
traitement antidépresseur et anxiolytique conduit depuis juin 2015,
son état de santé psychique ne s'améliore pas, ses crises
d'angoisses se produisent plusieurs fois par semaine, et peuvent
même le- réveiller durant la nuit. Il est envahi dès le matin par une
nervosité croissante qui altère même ses liens avec son épouse et
ses enfants. A mon avis, ce patient est incapable de retourner sur le
marché libre du travail, à moins qu'il bénéficie d'une évaluation et
d'un entrainement progressif au travail par l'Office Al.
Dans un avis SMR du 12 juin 2017, le Dr D.________ a conclu à
une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée, soit légère et
sans port de charge, au terme de mesures très progressives d’endurance
dans le cadre d’un stage d’observation. Il a requis un suivi médical
d’accompagnement sur le plan psychique. Le médecin a en outre constaté
les éléments suivants :
- sur le plan cardiologique, la réadaptation médicale progressive à
l'effort préconisée chez tout coronarien qui a bénéficié d'un pontage
et/ou angioplastie n'est pas contre-indiquée chez l'assuré compte
tenu de la stabilité de l'état de santé attestée par les cardiologues
au vu des derniers bilans effectués à un an d'intervalle.
- sur le plan rhumatologique, concernant les douleurs de l'épaule
gauche signalées seulement lors de l'examen cardiologique il a été
évoqué une éventuelle déchirure musculaire faisant suggérer au
cardiologue d'investiguer la zone en question. Il semblerait que
l'assuré et/ou son médecin traitant n'y aient pas donné suite pour
autant que cette symptomatologie ait perduré.
- sur le plan psychiatrique, aucune donnée spécialisée n'avait été
communiquée au SMR avant le rapport médical adressé au conseil
du salarié par le psychiatre traitant et établi le 26.04.2017 à sa
demande. Il atteste d’un suivi de l'assuré depuis le 11.06.2015 pour
un état anxio-dépressif avec angoisse de mort subite par infarctus,
responsable d'une incapacité totale de travail depuis lors. Le
psychiatre déclare par ailleurs « à mon avis, il serait souhaitable que
l'Office Al mette en œuvre des mesures de réadaptation ou de
réinsertion au travail ………… Ce patient est incapable de retourner sur le

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marché libre du travail à moins qu'il bénéficie d'une évaluation et d'un
entraînement progressif au travail par l'Office Al (Dr A.________ psychiatre
RM 26.04.2017).
Par décision du 23 août 2017, l’OAI a alloué à B.________ une
rente d’invalidité du 1er juin 2015 au 30 juin 2016, estimant que l’assuré
disposait depuis le 31 mars 2016 d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
B. a) Par acte du 25 septembre 2017, B.________ a, par
l’intermédiaire de son mandataire, déféré la décision du 23 août 2017
devant la Cour des assurances sociales du canton de Vaud. Il a conclu à la
réforme de la décision attaquée dans le sens de l’octroi d’une rente
entière d’invalidité dès le mois de juin 2015, subsidiairement à
l’annulation de la décision attaquée et au renvoi du dossier à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants, plus subsidiairement à la réforme de la décision dans le sens
d’une mise en œuvre de mesures de reclassement ou d’entraînement à
l’endurance.
L’assuré estimait que la décision attaquée ne tenait pas
compte de toutes ses plaintes, se fondant uniquement sur une instruction
médicale portant sur ses problèmes cardiologiques. Pour l’assuré, il était
nécessaire d’instruire l’aspect psychiatrique, d’autant plus que le Dr
A.________ avait constaté une incapacité totale et actuelle de travail. Un
complément d’instruction était également justifié quant aux douleurs au
niveau de son membre supérieur gauche. L’assuré a également contesté
les conclusions tirées par l’OAI des documents médicaux en sa possession.
Il a notamment relevé, d’une part, que l’expert G.________ avait parlé
d’une reprise conditionnelle du travail à moyen terme et, d’autre part, que
le Dr A.________ avait estimé qu’une tentative de reprise du travail était
subordonnée à la mise en œuvre de mesures de réadaptation ou de
réinsertion.
b) Dans sa réponse du 12 décembre 2017, l’OAI a, sur la base
d’un avis médical SMR du Dr D.________ daté du 27 novembre 2017,

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proposé la mise en place d’une expertise tri-disciplinaire en médecine
interne, en psychiatrie et en rhumatologie.
c) Répliquant en date du 10 janvier 2018, l’assuré a adhéré à
la proposition de l’OAI.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le droit à une
rente d’invalidité.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans

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sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b) Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est
régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits
nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). En matière
d’assurance-invalidité, il revient au premier chef à l’OAI de mettre en
œuvre les mesures d’instruction nécessaires auxquelles il se doit de
procéder afin de constituer un dossier complet sur le plan médical (art. 57
al. 1 let. f LAI et art. 69 RAI).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment établis a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une
expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante
suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
4. a) A la lumière des documents médicaux versés au dossier, en
particulier le rapport médical établi par le Dr A.________, il apparaît que la
situation médicale du recourant n’a pas fait l’objet d’une évaluation
exhaustive, dans la mesure où les problèmes relevant des sphères

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psychiques et rhumatologique n’ont pas été examinés. Un tel examen
s’avère pourtant nécessaire en l’espèce. En effet, le Dr G.________ a relevé
la nécessité d’investigations et d’une évaluation plus précise concernant la
problématique du membre supérieur gauche du recourant. Quant au Dr
A.________, il a conclu à une incapacité totale de travail uniquement sur le
plan psychiatrique en raison d’un trouble anxieux et dépressif mixte,
reflétant une situation d’une gravité non négligeable. Dans sa réponse au
recours, l’OAI a d’ailleurs implicitement admis ces lacunes en proposant la
mise en place d’une expertise tri-disciplinaire.
b) Au vu des conclusions retenues dans la décision attaquée,
force est également de constater que l’intimé a procédé à une
interprétation biaisée des conclusions de l’expertise du Dr G.________. En
effet, ce dernier préconisait une reprise progressive du travail tout en
prenant en compte la situation psychologique de l’assuré. De plus, le Dr
D.________, dans ses rapports SMR du 22 février 2016 et du 12 juin 2017,
avait conclu à une pleine capacité de travail, en précisant cependant
qu’elle serait atteinte de manière progressive, notamment par le biais de
mesures très progressives d’endurance dans le cadre d’un stage
d’observation. De tels constats ne permettent pas de conclure à une
capacité de travail d’emblée entière de l’assuré, et ce également dans le
cadre d’une activité adaptée.
c) Par conséquent, il se justifie d’ordonner le renvoi de la
cause à l’OAl, à qui il appartient au premier chef d’instruire conformément
au principe inquisitoire. Cette solution apparaît comme la plus opportune
étant donné que plusieurs questions n’ont pas fait l’objet d’une nécessaire
investigation. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une
expertise tri-disciplinaire, cardiologique, rhumatologique et psychiatrique,
répondant aux exigences de l’art. 44 LPGA. Il appartiendra ensuite à
l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du
recourant.

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5. a) Partant, le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de l’office intimé, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) Le recourant qui obtient gain de cause avec l’assistance des
services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts,
peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61
let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28 avril
2015 ; RSV 173.36.5.1]). Compte tenu de l’ensemble des circonstances, il
convient de les arrêter à 2’000 francs.

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 août 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à B.________ le montant de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Venturelli, pour le recourant,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 12 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :