vd_gerichte · ZD08.021612 · 2010-06-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 382/08 - 260/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 juin 2010
_________________
Présidence de Mme DI FERRO DEMIERRE
Juges : Mme Röthenbacher, et Mme Thalmann
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
F.________, à Chavannes-près-Renens, recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 43 al. 1 et 44 LPGA, 4 al. 1 et 57 al. 1 let. f LAI
402

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E n f a i t :
A. F.________ (ci-après: l'assurée), née en 1975, sans formation
professionnelle, mariée, mère de deux enfants nés respectivement en
1994 et 1999, originaire de Turquie, est entrée en Suisse en 1993. Après
avoir exercé divers emplois, elle a travaillé en tant qu'employée de
production au service de l'entreprise G.________ SA dès le 1er décembre
2001. Le 20 février 2006, l'employeur a résilié le contrat de travail pour le
30 avril 2006, en raison de l'incapacité totale de travail de l'assurée
remontant au 8 août 2005.
Le 29 juin 2006, l'assurée a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (AI) pour adultes, tendant à l'octroi
d'une rente. Elle a indiqué comme atteinte à la santé une hernie discale
existant depuis le mois d'août 2005.
Le 19 juillet 2006, l'assureur maladie de l'intéressée a adressé
une correspondance à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après: l'OAI) l'avisant du dépôt de la demande de rente faite par
l'assurée le 29 juin précédent. Etaient jointes à cette lettre diverses pièces
médicales dont un rapport du 23 août 2005 du Dr H.________, médecin
traitant de l'assurée. Il a posé les diagnostics de lombosciatalgies S1
droites et de lithiase vésiculaire et a considéré que l'incapacité de travail
était totale dans toute activité.
Parmi ces pièces médicales figurait également un rapport du
28 février 2006 de la Dresse R.________, médecin associé au Service
d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur de l'Hôpital
V.________. Elle y indiquait que l'assurée y était suivie pour des
lombosciatalgies droites invalidantes dans le cadre d'une hernie discale
L5-S1. Selon cette praticienne, l'évolution du cas était stationnaire avec la
présence de douleurs lombaires irradiant dans le membre inférieur droit.
Elle a relevé que le pronostic en ce qui concerne la reprise du travail était
défavorable, l'assurée n'étant pas apte à assumer une activité physique

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même la plus légère possible. La reprise à temps partiel était également
exclue. Dans une activité adaptée, son incapacité de travail était jugée
totale. Cette incapacité résidait dans la présence de douleurs constantes,
de limitations fonctionnelles avec un score Oswestry de 50%. Par ailleurs,
d'importantes difficultés à marcher au-delà de 250 mètres, des difficultés
à rester assise plus de 10 minutes, des difficultés à rester debout, des
troubles du sommeil, une limitation de la vie sociale et une limitation des
sorties à l'extérieur de son domicile hormis pour ses traitements étaient
signalés.
Dans un rapport du 21 juin 2006 adressé à l'assureur maladie
de l'assurée, le Dr H.________ a notamment posé le diagnostic d'état anxio-
dépressif, réservant son pronostic étant donné la surcharge psychogène
présente chez l'assurée.
Dans un rapport médical du 15 août 2006 adressé à l'OAI, le Dr
P.________, médecin à la Consultation d'Antalgie de l'Hôpital V.________, a
posé les diagnostics affectant la capacité de travail de lombosciatalgies
droites sans trouble radiculaire et de discopathie L5-S1. Il a précisé que
l'évolution était positive depuis 2005 avec une diminution et une
stabilisation de la symptomatologie, ajoutant qu'une reprise du travail
pourrait ne pas être exclue à moyen terme.
Dans un rapport médical du 19 février 2007 adressé à l'OAI, la
Dresse R.________ a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail de lombosciatalgies droites avec syndrome irritatif et
déficitaire sur hernie discale L5-S1, dorsalgie irradiant en ceinture sur
discopathie D11-D12, état dépressif moyen et cervicalgies ainsi que
brachialgies droites intermittentes sur lésions dégénératives (discopathie
C5-C6). L'examen du rachis a mis en évidence une longue scoliose dorso-
lombaire décompensée légèrement vers la gauche ainsi qu'un important
syndrome lombo-vertébral avec un Schöber de 10/13 cm et une DDS de
60 cm. Tout mouvement global du rachis était annoncé comme
douloureux. Elle a relevé que les thérapies allaient dépendre du résultat
des examens – qu'elle priait le médecin traitant d'organiser (IRM dorso-

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lombaire, examen neurologique avec EMG du membre inférieur droit) –.
Quant au pronostic, il était en tout cas défavorable s'agissant de la
capacité de travail. Elle voyait difficilement l'assurée retourner dans le
circuit professionnel. Même dans une activité adaptée, elle ne pourrait
s'intégrer du fait qu'elle ne peut pas rester assise longtemps, ni debout, le
port de charges étant exclu.
Dans un rapport médical du 1er mai 2007 adressé à l'OAI, le Dr
W.________, chef de clinique adjoint au Service de psychiatrie de liaison de
l'Hôpital V.________, a posé le diagnostic affectant la capacité de travail de
lombosciatalgies droites dans un contexte de hernie discale médiane L5-
S1. Sans répercussion sur la capacité de travail, il a retenu un état
dépressif moyen avec composante somatique, objectivé lors de la
première consultation psychiatrique le 6 février 2007. Sous la rubrique
"Thérapie/Pronostic", il a noté ce qui suit:
"Nous avons revu Madame F.________ à quelques reprises afin
d'investiguer une possible symptomatologie dépressive. Celle-ci au
terme de cette investigation peut être qualifiée de modérée, raison
pour laquelle nous avons proposé à son médecin généraliste
d'augmenter le traitement d'Anafranil dont elle bénéficie à but
antalgique. Madame F.________ est malgré tout restée très centrée
sur ses plaintes corporelles et la difficulté qu'elle a à faire face aux
charges de mère de famille et d'épouse. Elle a au cours de cette
investigation émis le souhait d'un suivi psychothérapeutique et elle
devait prendre contact avec E.________ pour débuter ce suivi. Notre
intervention a été très brève et pour plus d'informations nous vous
proposons de prendre contact avec E.________".
Dans un complément du 2 mai 2007 adressé à l'OAI, le Dr
W.________ a posé le diagnostic de trouble dépressif moyen avec syndrome
somatique (F32.11). Il a indiqué que les limitations fonctionnelles
objectives n'avaient pas été investiguées au cours de ces entretiens
psychiatriques. Il n'y avait pas d'incapacité de travail pour des raisons
psychiques. Il était encore trop tôt pour se prononcer sur l'évolution de la
symptomatologie dépressive et le Dr W.________ laissait à l'OAI le soin de
s'adresser à l'Association E.________ auprès de laquelle l'assurée était
censée avoir débuté un traitement pour obtenir des renseignements
complémentaires.

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Dans un avis médical du 24 octobre 2007, le Dr S.________, du
Service médical régional de l'AI (ci-après: le SMR), a écrit ce qui suit:
"Le rapport du service de psychiatrie de liaison établit clairement
qu'il n'y a pas de pathologie psychiatrique invalidante.
En revanche, les limitations fonctionnelles réelles et objectives liées
à la hernie discale ne sont pas précisées clairement. Au vu des
rapports discordants des médecins somaticiens, un examen
rhumatologique au SMR me semble indiqué".
Un examen clinique rhumatologique a donc été effectué au
SMR le 22 janvier 2008 par le Dr Z.________, spécialiste FMH en médecine
interne et rhumatologie. Dans son rapport du 8 février 2008, il a posé le
diagnostic affectant la capacité de travail de lombosciatalgies droites et
dorso-cervico-brachialgies bilatérales dans le cadre de troubles statiques
et dégénératifs modérés du rachis avec hernie discale L5-S1 médiane non
luxée, sans signe de conflit nerveux (M54). Il a considéré que la capacité
de travail était nulle comme employée de production à G.________ SA
depuis le 8 août 2005. Il était relevé ce qui suit sous la rubrique
"Appréciation du cas":
"L'assurée se plaint actuellement de lombosciatalgies D, de
dorsalgies et de cervico-brachialgies bilatérales à caractère
mécanique.
Au status, on note des troubles statiques discrets du rachis. La
mobilité lombaire est très diminuée et la mobilité cervicale est
également diminuée. On note cependant des signes de non
organicité selon Waddell sous forme de lombalgies à la pression
axiale céphalique, d'une démonstrativité importante, d'une
discordance entre la distance doigts-sol et doigts-orteils sur le lit
d'examen et de troubles sensitifs mal systématisés de l'hémicorps D
(dysesthésies sous forme de fourmillements au testing de la
sensibilité tactile au niveau du membre supérieur et du membre
inférieur D, alors qu'il n'existe pas de dysesthésie au niveau de
l'hémiface et de l'hémitronc D). La mobilité des articulations
périphériques est bien conservée, il n'y a pas de signe pour une
arthropathie inflammatoire périphérique.
Le status neurologique est par ailleurs sp, mise à part une
hyporéfléxie rotulienne G relative, mais qui semble liée à une
difficulté de l'assurée à se décontracter. Il existe également les
troubles sensitifs mal systématisés de l'hémicorps D susmentionnés
et une suspicion de syndrome du tunnel carpien bilatéral à
prédominance D. Afin d'infirmer ou de confirmer cette suspicion de
syndrome du tunnel carpien, le médecin-traitant pourrait faire
pratiquer encore un EMG.

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Les examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence
des troubles statiques et dégénératifs du rachis relativement
modérés avec une hernie discale L5-S1 médiane, non luxée sans
conflit nerveux. Il existe également des séquelles de maladie de
Scheuermann.
Sur la base de l'anamnèse, du status et des examens
complémentaires, nous retenons les diagnostics susmentionnés. Au
vu de ces diagnostics, la capacité de travail est nulle dans l'activité
d'employée de production à la [société] G.________. Par contre, dans
une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles, la
capacité de travail a toujours été complète.
Les limitations fonctionnelles
Rachis, nécessité de pouvoir alterner 2 x par heure la position assise
et la position debout. Pas de soulèvement régulier de charges d'un
poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 12 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Il y a une incapacité de travail complète comme employée de
production à la [société] G.________ depuis le 08.08.2005.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Il est resté complet et stationnaire depuis lors.
Concernant la capacité de travail exigible, sur la base des
constatations rhumatologiques effectuées lors de l'examen SMR
Suisse romande du 22.01.2008, il apparaît que la capacité de travail
est nulle dans l'activité d'employée de production à la [société]
G.________, alors qu'elle est complète dans toute activité adaptée
tenant compte des limitations fonctionnelles susmentionnées. Nous
nous écartons ainsi de l'évaluation faite par la Dresse R.________ qui
estimait que la capacité de travail était nulle même dans une
activité adaptée. Nous ne pouvons pas suivre cet avis, les troubles
statiques et dégénératifs du rachis étant modérés et la hernie
discale étant médiane, non luxée et ne s'accompagnant pas de
conflit nerveux. D'ailleurs, actuellement, nous ne retrouvons plus de
faiblesse au niveau du membre inférieur D comme signalé par la
Dresse R.________. Par ailleurs, il est possible que la différence
d'appréciation s'explique par le côté démonstratif de l'assurée, qui
présente d'ailleurs de nombreux signes de non organicité selon
Waddell".
Par projet de décision du 15 mai 2008, l'OAI a dénié à l'assurée
le droit à une rente d'invalidité. Il a retenu qu'elle présentait une
incapacité totale de travail dans son activité d'employée de production au
service de G.________ SA mais qu'une capacité entière de travail pouvait
raisonnablement être exigée dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. La comparaison du gain que l'assurée aurait pu réaliser en
bonne santé dans son ancienne activité, soit 52'780 fr., avec le revenu

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auquel elle aurait pu prétendre dans une activité adaptée, soit 45'249 fr.
90, issu des salaires statistiques et après avoir tenu compte d'un
abattement de 10%, conduit à une perte de gain de 7'530 fr. 10, soit un
degré d'invalidité de 14%.
Dans une lettre du 9 juin 2008 adressée au Dr H.________, la
Dresse R.________ a relevé une évolution défavorable des lombosciatalgies
droites, apparues dans un contexte de surcharge professionnelle et
prenant une ampleur invalidante. "Il n'y a pas eu d'amélioration malgré les
innombrables tentatives thérapeutiques (médicaments, physiothérapie et
gestes infiltratifs). Au contraire, la symptomatologie douloureuse s'est
étendue au niveau du rachis dorsal avec irradiation en ceinture,
problématique qui est mise sur le compte d'une discopathie D11/D12.
Mentionnons également des cervico-brachialgies droites sur lésions
dégénératives (discopathie C5/C6). En dehors des problèmes ostéo-
articulaires, la patiente présente également une hypothyroïdie sur
thyroïdite de de Quervain actuellement substituée (Euthyrox). Vous
mentionnez également la présence d'un syndrome inflammatoire avec une
VS à 32 mm, ainsi qu'une gammapathie polyclonale IgM. (…) La palpation
du rachis est douloureuse tout particulièrement dans la région dorsale
basse et lombaire basse. La mobilisation active est très limitée. L'examen
en décubitus est très pénible, la mobilisation des membres inférieurs
déclenchant des douleurs lombaires. A l'examen neurologique, la patiente
annonce une hypoesthésie sur toute la jambe droite. Il n'y a pas d'atrophie
musculaire, mais la force musculaire n'est pas interprétable". La Dresse
R.________ a conclu qu'il lui était difficile d'expliquer la symptomatologie
douloureuse et le handicap physique de cette patiente uniquement par la
présence d'une hernie discale médiane L5/S1. L'apparition d'un discret
syndrome inflammatoire et la notion de gammapathie polyclonale IgM
l'ont conduite à penser à une maladie systémique et elle a en
conséquence suggéré à ses collègues rhumatologues d'hospitaliser
l'assurée pour des investigations complémentaires.
Dans une correspondance à l'OAI du 12 juin 2008, faisant suite
à une lettre du 20 mai précédent sur le même objet, l'assurée a contesté

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ce projet et a fait savoir qu'elle était toujours en traitement à l'Hôpital
L.________, qu'elle était suivie par l'Association E.________ ainsi que par son
médecin traitant, le Dr H.________. Elle se prévalait d'une incapacité totale
de travail.
Par décision du 20 juin 2008, l'OAI a confirmé son préavis et a
dénié à l'assurée le droit à une rente d'invalidité. L'OAI a repris la
motivation du projet de décision du 15 mai précédent.
Dans une lettre du 7 juillet 2008 adressée à l'OAI, l'assurée a
indiqué qu'elle devait encore subir des examens rhumatologiques et
qu'elle ferait suivre un rapport médical au sujet de son état psychique.
Dans un rapport du 16 juillet 2008 adressé à l'OAI, la Dresse
O.________, de l'Association E.________, a posé les diagnostics affectant la
capacité de travail de hernie discale L4-L5 existant depuis le 8 août 2005
et d'épisode dépressif sévère, avec symptômes psychotiques (F32.3),
existant depuis 2007. Sous la rubrique "Symptômes actuels/état actuel",
elle a indiqué ce qui suit:
"Dorsalgies, thymie déprimée, avec indifférence affective, sentiment
d'impuissance, de dévalorisation ou de colère, anhédonie, aboulie,
tension psychique, acouphènes, nervosité, irritabilité, appétit
augmenté, idées suicidaires sporadiques, mais scénarisées (sauter
par la fenêtre ou avaler des médicaments), difficultés
d'endormissements, réveils nocturnes, cauchemars, troubles de la
concentration, oublis, angoisses (accompagnées d'oppression
thoracique, sensation d'étouffement, palpitations), hallucinations
visuelles (voit son visage se déformer dans le miroir et devenant
effrayant), cénesthésiques (sent une présence derrière elle quand
elle se douche ou sur elle au lit, ou que sa langue grossit, gonfle) et
auditives (une voix de femme, qui parfois l'appelle par son
prénom)".
Le pronostic est réservé, même s'il peut probablement
s'améliorer suivant l'état de sa relation conjugale et si l'assurée parvient à
prendre davantage de distance vis-à-vis de sa belle-famille maltraitante, à
devenir plus autonome; cette individualisation va toutefois à l'encontre de
sa culture familiale d'origine. La capacité de travail est nulle dans toute

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activité et la psychothérapie doit encore se poursuivre pendant quelques
années.
B. Le 16 juillet 2008, F.________ recourt contre la décision du 20
juin précédent, exposant être en incapacité totale de travail du fait qu'elle
est toujours en traitement à l'Hôpital L.________, auprès de la Dresse
O.________ de l'Association E.________ et du Dr H.________.
Dans sa réponse du 11 novembre 2008, l'OAI conclut au rejet
du recours et au maintien de la décision attaquée. Il considère que le
rapport d'examen clinique rhumatologique du SMR du 8 février 2008
explique en quoi il s'est écarté de l'appréciation de la Dresse R.________
dans la mesure où les troubles statiques et dégénératifs du rachis de la
recourante sont modérés et où la hernie discale est médiane, non luxée et
ne s'accompagne pas d'un conflit nerveux. L'OAI estime que ce rapport a
pleine valeur probante et qu'il n'y a pas de raison de s'écarter de ses
conclusions.
Il n'y a pas eu de second échange d'écritures.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1)
s’appliquent en principe à l’AI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI)
- sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) devant le tribunal des
assurances compétent, à savoir en principe celui du canton de domicile de
l'assuré au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile devant le
tribunal compétent, est donc recevable.

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b) La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour composée de trois
magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique
(cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse supérieure à 30'000
fr. s'agissant d'un refus de rente (cf. Exposé des motifs du projet de LPA-
VD, pp. 46-47).
2. a) Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité; un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente (soit au quart d'une rente entière), un degré d'invalidité de 50%
au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au
moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de
70% au moins donne droit à une rente entière.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement

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être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars
2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V
310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002
p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Il incombe à l'assureur – en l'espèce l'OAI – de prendre
d'office les mesures d'instruction nécessaires (art. 43 al. 1 LPGA) lorsqu'il
s'agit d'évaluer l'invalidité (art. 57 al. 1 let. f LAI). Ainsi, lorsqu'un avis
médical est nécessaire pour évaluer l'état de santé de la personne assurée
et déterminer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler, l'OAI doit selon les cas recueillir les avis médicaux
de médecins qui ont déjà examiné l'assuré, faire examiner l'assuré par son
service médical régional (art. 59 al. 2bis LAI) ou recourir aux services d'un
expert indépendant (art. 44 LPGA et 59 al. 3 LAI).
d) Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble
des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux

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importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V
450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF
9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le ou les médecins
traitant de l'assuré (médecin généraliste, psychiatre ou autre spécialiste),
le juge prendra en considération le fait que ceux-ci peuvent être enclins,
en cas de doute, à prendre parti pour leur patient en raison de la relation
de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2; TF I 50/06 du 17 janvier 2007
consid. 9.4).
e) Par ailleurs, au vu de la divergence consacrée par la
jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise,
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire; il n'en va différemment que si ces médecins traitants font
état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre
de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause
les conclusions de l'expert (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai
2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43; TF 9C_191/2008 du 24
novembre 2008 consid. 5.2.2; TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 consid. 3).
Un rapport du SMR peut avoir valeur d'expertise à moins qu'il n'existe des
indices concrets qui plaident en défaveur de sa fiabilité (TF 8C_216/2009
du 28 octobre 2009).
e) Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d'après l'état de fait
existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362
consid. 1b; 116 V 246 consid. 1a et les références; cf. encore TF

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9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et 9C_397/2007 du 14 mai
2008 consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié
cette situation doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision
administrative (ATF 121 V 362 consid. 1b; 117 V 287 consid. 4 et les
références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid. 2.4 et
9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement liés à
l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la
décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 et les arrêts cités; TF
9C_449/2007 du 28 juillet 2008 consid. 2.2).
3. a) Le droit de la recourante à des prestations d'invalidité,
singulièrement à une rente, est litigieux dans la présente cause. La
recourante se prévaut d'une incapacité totale de travail, exposant être en
traitement à l'Hôpital L.________ et être suivie par l'Association E.________.
Il convient donc de distinguer le plan somatique et le plan psychique.
b) Il est constant que la recourante est atteinte dans sa santé
sur le plan somatique. L'intimé n'en disconvient pas. Dans son rapport du
8 février 2008, le Dr Z.________ du SMR a posé le diagnostic de
lombosciatalgies droites et dorso-cervico-brachialgies bilatérales dans le
cadre de troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis avec hernie
discale L5-S1 médiane, non luxée sans signe de conflit nerveux (M54). Il a
reconnu une capacité de travail nulle en tant qu'employée de production à
G.________, celle-ci étant en revanche complète dans une activité adaptée,
correspondant strictement aux limitations fonctionnelles présentées par la
recourante. Le Dr Z.________ a expliqué sur ce point en quoi il s'écartait de
l'appréciation de la Dresse R.________, qui a estimé que la capacité de
travail était nulle même dans une activité adaptée, dans ses rapports
médicaux des 28 février 2006 et 19 février 2007. Si dans son rapport du
28 février 2006, la Dresse R.________ a considéré que l'état de santé de la
recourante était stationnaire, elle a en revanche considéré dans son
rapport du 19 février 2007 qu'il s'aggravait, suggérant des examens
médicaux complémentaires, soit une IRM dorso-lombaire, ainsi qu'un
examen neurologique avec EMG du membre inférieur droit. Dans ces deux
rapports, elle a estimé que le pronostic pour une reprise du travail était

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défavorable. Pour sa part, le Dr Z.________ n'a noté lors de son examen du
22 janvier 2008 aucun signe d'aggravation de l'état de santé de la
recourante. Il n'a pas non plus suggéré d'examens complémentaires,
hormis un EMG en vue d'infirmer ou de confirmer une suspicion du
syndrome du tunnel carpien. Or, dans sa correspondance du 9 juin 2008
au médecin traitant faisant suite à un examen du même jour à la
Consultation de l'Unité du Rachis et de Réhabilitation pour une nouvelle
évaluation clinique, la Dresse R.________ a signalé que l'évolution des
lombosciatalgies droites était défavorable malgré les innombrables
tentatives thérapeutiques entreprises (médicaments, physiothérapie et
gestes infiltratifs). Elle a constaté que la symptomatologie douloureuse
s'était étendue au niveau du rachis dorsal; un syndrome inflammatoire
ainsi qu'une gammapathie polyclonale IgM étaient signalés, ce qui
conduisait cette praticienne à envisager l'existence d'une maladie
systémique et à suggérer une hospitalisation en vue de pratiquer des
examens complémentaires.
Il résulte de ce qui précède que l'état de santé de la
recourante n'était pas stabilisé sur le plan somatique au moment où la
décision litigieuse a été rendue, le 20 juin 2008, dès lors que des
investigations supplémentaires sur le plan médical devaient encore être
entreprises
c) Sur le plan psychique, la décision litigieuse ne discute
nullement des atteintes de cette nature. Dans son avis du 24 octobre
2007, le Dr S.________ a déduit du rapport du Dr W.________ du 1er mai
2007 ainsi que de son complément qu'il n'y avait clairement pas de
pathologie psychiatrique invalidante. Or, ce n'est pas exactement ce que
dit ce praticien qui a souligné que les limitations fonctionnelles objectives
n'avaient pas été investiguée, l'évolution de la symptomatologie
dépressive ayant nécessité un suivi auprès de l'Association E.________. Le
Dr W.________ a donc invité l'OAI à prendre contact avec dite Association,
en vue de savoir si, le cas échéant, des examens médicaux
complémentaires, avaient été réalisés dès lors qu'il n'a vu la recourante
qu'à quelques reprises seulement. L'OAI a alors pris contact avec

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l'Association E.________ qui lui a fait parvenir un rapport médical daté du
16 juillet 2008, signé par la Dresse O.________. Cette praticienne y posait
les diagnostics affectant la capacité de travail de hernie discale L4-L5
depuis le 8 août 2005 et d'épisode dépressif sévère, avec symptômes
psychotiques (F32.3) depuis 2007. De surcroît, la capacité de travail était
selon elle nulle dans toute profession.
d) Au vu de ce qui précède, il est patent que l'état de santé de
la recourante au moment de la décision litigieuse n'était pas suffisamment
investigué, tant sur le plan psychiatrique que rhumatologique. Il n'était
pas non plus stabilisé alors que la recourante avait pourtant informé l'OAI,
dès le 20 mai 2008, que des investigations étaient en cours ou étaient sur
le point d'être entreprises, tant à l'Hôpital L.________ qu'auprès de
l'Association E.________. En procédure, l'OAI considère que le rapport
d'examen clinique SMR du 8 février 2008 doit se voir conférer une pleine
valeur probante. Or, ce rapport laisse de côté les affections de nature
psychique et a été rendu quelques semaines seulement avant que la
recourante ne soit hospitalisée pour des examens complémentaires sur le
plan rhumatologique, soit dans un contexte d'aggravation de son état de
santé attestée par la Dresse R.________ dès 2007. Le rapport du SMR ne
saurait donc être déterminant pour apprécier l'état de santé de la
recourante dans sa globalité et, partant, statuer sur son droit à une rente
d'invalidité. On relèvera en outre que l'OAI n'a pas non plus attendu le
retour du questionnaire envoyé à l'Association E.________ pour statuer sur
le droit de la recourante à des prestations et rendre la décision attaquée.
En s'abstenant d'instruire plus avant sur les aspects
rhumatologique et psychiatrique, l'OAI n'a pas constaté de manière
complète les faits pertinents et n'a pas réuni les éléments permettant de
déterminer le degré d'invalidité. Le recours doit donc être admis. La
décision querellée doit par conséquent être annulée et la cause renvoyée
à l'OAI pour nouvelle décision, après instruction complémentaire sous la
forme d'une expertise rhumatologique et psychiatrique. Il appartiendra
ensuite à l'OAI, par le biais d'une nouvelle décision, de statuer sur le droit
à la rente d'invalidité.

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4. Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD,
applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci
sont supportés par la partie qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois,
selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices
chargés de l'exécution de tâches de droit public, comme les offices AI des
cantons selon les art. 54 ss LAI. Le présent arrêt sera donc rendu sans
frais. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante ayant procédé
sans l'assistance d'un mandataire et n'ayant donc pas dû engager de frais
pour défendre ses intérêts (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 20 juin 2008 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée et la cause est
renvoyée à cet office pour instruction complémentaire au sens
des considérants et nouvelle décision.
III. Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme F.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :