vd_gerichte · ZD21.026122 · 2022-01-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 232/21 - 31/2022
ZD21.026122
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 janvier 2022
____________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Berberat, juge et M. Bonard, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
L.________, à P.________, recourant, représenté par Procap, à Bienne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA et 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) Souffrant de diverses atteintes à la santé à la suite d’un
accident de moto survenu en 1987 (status après amputation traumatique
du membre supérieur gauche et fracture comminutive ouverte du pied
gauche avec amputation des quatrième et cinquième orteils, douleurs
fantômes au membre supérieur gauche, algies au pied gauche à la
marche, fatigabilité et état dépressif), L.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en [...], titulaire d’un certificat fédéral de capacité de
forestier-bûcheron, s’est vu octroyer une demi-rente d’invalidité, que
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office
AI ou l’intimé) a maintenue au terme d’une procédure de révision engagée
en février 1999 (communication du 10 décembre 1999).
A la suite de la reconversion professionnelle de l’assuré en
qualité d’éducateur d’enfants et d’adolescents, l’office AI a supprimé la
rente qui lui était versée jusqu’alors (décision du 13 juin 2000).
b) De retour en Suisse après avoir séjourné au Canada,
L.________ a déposé, en date du 30 août 2018, une demande de
prestations d’invalidité motivée par une réduction de son taux d’activité
de 100 à 70 % à compter du 1er juillet 2018 dans l’activité de socio-
thérapeute qu’il exerçait pour le compte de la Fondation J.________ en
raison de fatigue et de douleurs.
Le 13 novembre 2018, l’assuré a été victime d’un infarctus du
myocarde ayant nécessité son hospitalisation à l’Hôpital B.________
jusqu’au 26 novembre 2018. Dans la lettre de sortie du 3 décembre 2018,
les Drs W.________ et C.________, respectivement chef de clinique adjoint et
médecin assistante au Service de cardiologie de l’Hôpital B.________, ont
posé le diagnostic principal de maladie coronarienne tritronculaire avec
infarctus du myocarde aigu de type NSTEMI sur lésion très serrée de
l’interventriculaire antérieure le 13 novembre 2018 et les diagnostics
secondaires d’angor spastique de Prinzmetal, d’hypertension artérielle non
traitée et de désensibilisation à l’aspirine pour une allergie avec

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antécédent de choc anaphylactique. A titre de comorbidités et
d’antécédents, ils ont retenu un tabagisme actif (30 UPA), une amputation
du bras gauche sur accident de moto en 1987, une amputation des orteils
du pied gauche sur accident de moto en 1987 et une vertébroplastie en
D12 sur accident de la voie publique pour fracture traumatique de D12 en
2007 au Canada.
Le 18 mars 2019, l’assuré a subi une intervention chirurgicale
en raison d’un syndrome de compression du nerf médian au canal carpien
du membre supérieur droit.
Après avoir pris connaissance des pièces médicales transmises
(lettre de sortie de l’Hôpital B.________ du 3 décembre 2018 et ses
annexes, rapports établis les 7 décembre 2018 et 1er avril 2019 lors des
consultations pratiquées dans le cadre du programme de réadaptation
cardiaque, protocole opératoire du 18 mars 2019), l’office AI a informé
l’assuré qu’il entendait lui refuser le droit à des prestations d’invalidité
(rente et mesures professionnelles), au motif qu’il ne présentait pas
d’atteinte à la santé incapacitante au sens de la loi (projet de décision du
11 juin 2019).
Le 20 juin 2019, l’assuré a contesté ce projet en faisant valoir
que ses multiples atteintes à la santé excluaient toute capacité de travail,
allégation qu’il a ensuite étayée, à la demande de l’office AI, par la
transmission des pièces médicales en sa possession (courrier du 4 juillet
2019).
Sollicité pour détermination le Dr D.________, médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a
relevé que, selon un rapport du 19 novembre 2019 du Dr R.________,
spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie, cardiologue
traitant, l’état de santé clinique de l’assuré s’était détérioré, la pose d’un
défibrillateur ayant été envisagée (avis médical du 10 janvier 2020).

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Interpellé par l’office AI, le Dr R.________ a indiqué que, depuis
la pose d’un défibrillateur en décembre 2019, l’état de l’assuré était
stable. Du point de vue cardiaque, la capacité de travail était entière à
condition d’éviter le port de charges lourdes du côté du bras droit (bras
unique). Par ailleurs, la pathologie cardiaque n’affectait pas la conduite
automobile (document indexé le 24 janvier 2020).
Au vu de ces renseignements, le Dr D.________ a retenu qu’en
l’absence d’atteinte durablement incapacitante, la capacité de travail de
l’assuré était entière dans une activité adaptée, y compris l’activité
habituelle de socio-thérapeute (avis du 18 février 2020).
Le même jour, l’office AI a reçu un courrier de l’assuré daté du
14 février 2020 l’informant qu’il avait subi une nouvelle intervention
chirurgicale en raison d’une ténosynovite sténosante des tendons
fléchisseurs du pouce et de l’index droits (cf. protocole opératoire du 29
janvier 2020).
Dans un courrier du 4 mars 2020, le Dr F.________, médecin
traitant, a indiqué qu’il s’associait au Dr R.________ (courrier du 2 mars
2020) pour inviter l’office AI à reconnaître à son patient une capacité de
travail de 50 % de son taux d’activité actuel de 70 %. D’après lui, ses
nombreux handicaps (perte de son membre supérieur gauche,
tendinopathie avec intervention chirurgicale sur la main restante,
cardiopathie sévère avec coronaropathie tritronculaire sévère post
infarctus, vasospasmes réguliers malgré des thérapies adaptées et une
couverture par pacemaker) devaient conduire l’administration à une
approche plus réaliste de sa situation, sauf à contribuer à aggraver son
état de santé voire à engager son pronostic vital.
Invité par l’office AI à lui fournir des renseignements
complémentaires, le Dr R.________ a indiqué que l’état de l’assuré s’était
péjoré depuis le mois de février 2020 en lien avec des douleurs costales
intermittentes. S’agissant de la capacité de travail, il a souligné que le

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risque cardio-vasculaire dépendait de la durée du travail (document
indexé le 27 août 2020).
Dans un rapport du 2 septembre 2020, la Dre X.________,
spécialiste en chirurgie plastique, esthétique et reconstructive et en
chirurgie de la main au sein du Centre N.________, a fait état d’une
incapacité totale de travail du 23 janvier au 11 février 2020 en raison d’un
syndrome du tunnel carpien à la main droite. Selon ce médecin, la
capacité de travail en tant qu’éducateur était entière concernant la main
droite.
Fort de l’ensemble des éléments médicaux au dossier, le Dr
D.________ a recommandé la mise en œuvre d’une expertise cardiologique
« afin de déterminer les diagnostics, les limitations fonctionnelles, la
capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée,
la date de début de l’éventuelle aggravation et l’évolution, les traitements
exigibles ». L’expert était également invité à répondre à la question de
savoir si le risque cardiaque était potentiellement accru en lien direct avec
l’activité professionnelle ou s’il était similaire dans tous les domaines de la
vie quotidienne ; il lui était aussi demandé de se pencher sur le point de
savoir si les conditions médicales étaient réunies pour permettre la
conduite automobile en toute sécurité, l’assuré utilisant des véhicules à
moteur dans son activité (avis médical du 8 janvier 2021).
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr G.________, spécialiste
en cardiologie. Dans son rapport du 27 avril 2021, ce médecin a exclu tout
diagnostic cardiologique incapacitant et posé les diagnostics – sans
répercussion sur la capacité de travail – de syndrome coronarien aigu sans
élévation du segment ST en novembre 2018 avec pose de stents
coronariens, d’angor de Prinzmetal, de tachycardie ventriculaire non
soutenue et de défibrillateur implantable. Au terme de son examen,
l’expert a indiqué que, hormis une incapacité totale de travail entre le 13
novembre 2018 et le 31 mai 2019, il n’y avait pas de limitation cardio-
vasculaire à la pratique de la profession de socio-thérapeute et que,
partant, la capacité de travail était entière sans diminution de rendement.

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Dans un avis du 4 mai 2021, le Dr D.________ a déclaré faire
sienne l’appréciation de l’expert.
Par décision du 11 mai 2021, l’office AI a entériné son refus de
prester. Dans une lettre d’accompagnement datée du même jour, il a
exposé en quoi les objections formulées par l’assuré n’étaient pas de
nature à remettre en cause le bien-fondé de sa position.
B. Par acte du 16 juin 2021, L.________ a saisi la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours
contre la décision du 11 mai 2021 en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité,
à tout le moins d’une rente d’invalidité et subsidiairement au renvoi de la
cause à l’office AI pour complément d’instruction. Tout en contestant la
valeur probante du rapport d’expertise du Dr G.________, en faisant valoir
qu’il n’expliquait pas suffisamment pour quels motifs il s’écartait de
l’appréciation du cardiologue traitant, il reprochait à l’office AI de n’avoir
fixé sa capacité de travail que sous le seul angle cardiologique. Or les
séquelles du traumatisme au membre supérieur gauche et au pied gauche
devaient être pris en compte dans l’évaluation globale de son cas. En
effet, même si ces problèmes ne l’avaient pas, en tant que tels, empêché
d’exercer une activité professionnelle, ils étaient de nature à amplifier ses
empêchements lorsqu’ils étaient additionnés à la pathologie cardiaque. Il
en allait de même s’agissant de la problématique du membre supérieur
droit. L’assuré faisait également grief à l’administration de s’être
concentrée sur l’opération cardiaque subie sans tenir compte de la mise
en place d’un défibrillateur, expliquant que si celui-ci lui permettait de
vivre, il le limitait dans plusieurs de ses activités.
Le 12 août 2021, l’assuré a transmis un rapport du Dr
R.________ du 26 juillet 2021, selon lequel celui-ci faisait grief à l’expert de
n’avoir pas procédé à l’interrogatoire du défibrillateur. Or la crédibilité
d’une expertise dépendait notamment des compétences du médecin
l’ayant réalisée (spécialisation en rythmologie opératoire, suivi et

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technique de ces dispositifs). Dans la mesure où son appréciation
divergeait de celle de l’expert, le Dr R.________ préconisait qu’un avis
complémentaire soit sollicité auprès du Service de cardiologie de l’Hôpital
B.________, plus à même selon lui de convaincre l’office AI du bien-fondé
de son analyse.
Dans sa réponse du 25 août 2021, l’office AI a indiqué que le
rapport d’expertise du 27 avril 2021 était exempt de toute critique.
S’agissant des atteintes à la santé existant de longue date, il retenait que
leur évolution ne paraissait pas devoir entraîner de nouvelles limitations
fonctionnelles de nature à compromettre l’exercice d’une activité
d’éducateur à plein temps, sans port de charge ou travail physique. Il a
conclu au rejet du recours.
Par réplique du 28 octobre 2021, l’assuré a déploré le refus de
l’office AI d’examiner sa situation médicale dans sa globalité. En effet, les
pathologies récentes étaient d’autant plus délétères qu’elles
apparaissaient sur un organisme fragilisé par des atteintes antérieures. Il a
déclaré confirmer les conclusions prises au pied de son recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art.
93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité et à des mesures d’ordre professionnel.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en
matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au
vu de la date de la décision litigieuse rendue le 11 mai 2021 (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.

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b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. a) En l’occurrence, il n’y a pas lieu de s’écarter de l’expertise
cardiologique réalisée par le Dr G.________ (rapport du 27 avril 2021),

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laquelle retient – à la suite d’un examen circonstancié de la situation –
l’absence d’atteinte ayant une influence sur la capacité de travail.
aa) Le Dr G.________ a rappelé que l’assuré avait été victime
en 2018 d’un syndrome coronarien aigu NSTEMI accompagné d’une
atteinte tritronculaire ayant conduit à la mise en place de plusieurs stents.
Par la suite, il avait présenté des troubles rythmiques ventriculaires non
soutenus contemporains de crise d’angor spastique et un défibrillateur
avait été mis en place en 2019. Au jour de l’expertise, l’auscultation
cardiaque était normale et le pouls régulier. Il n’y avait pas d’œdème des
membres inférieurs ni de reflux hépato-jugulaire. L’électrocardiogramme
sinusal était lui aussi normal, sans trouble de la repolarisation. L’expert a
conclu son examen échocardiographique en retenant l’existence d’un
trouble de la relaxation du ventricule gauche modéré sans argument
indirect en faveur d’une élévation des pressions de remplissage avec un
excellent ventricule gauche non hypertrophié et bien kinétique avec
contractilité de tous les segments. L’index cardiaque était tout à fait
normal de même que la pression pulmonaire. Lors de l’expertise, l’assuré
n’a pas décrit d’accès d’angine de poitrine spontanée ou de repos pouvant
faire évoquer une évolutivité coronarienne ou des manifestations d’angor
vasospastique. Il n’y avait pas non plus eu, depuis le mois de novembre
2019, de poussée d’angor de Prinzmetal. L’expert en inférait que l’état
cardio-vasculaire de l’intéressé était totalement stabilisé. A cet égard, il a
souligné que l’arrêt du tabagisme et le sevrage en 2018 avaient eu très
certainement un effet bénéfique sur la maladie spastique coronarienne.
Pour le surplus, le traitement mis en place était adéquat, l’assuré se
montrant compliant au suivi dont il faisait l’objet.
Au terme de son analyse, l’expert n’a pas retenu de limitation
fonctionnelle cardio-vasculaire et a estimé que l’activité de socio-
thérapeute était adaptée à l’état de santé du recourant, si bien que sa
capacité de travail était entière dans cette profession. Si la conduite du
véhicule personnel demeurait possible en l’absence d’événements
rythmiques ventriculaires graves au cours des six derniers mois, la
conduite de véhicule de transports en commun était en revanche interdite

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en cas de port du défibrillateur. S’agissant du stress évoqué par le Dr
R.________ à l’appui d’une réduction du taux d’activité, le Dr G.________ a
souligné qu’il n’y avait pas de preuve établie entre stress et spasme
coronarien. Selon lui, il fallait bien plutôt se demander si une activité
salariée était de nature à causer plus ou moins de stress qu’une activité
indépendante (zoothérapeute) envisagée par l’assuré. Quoi qu’il en soit,
celui-ci a manifesté tout au long de sa vie des ressources personnelles et
l’expert a également constaté qu’il était capable de se projeter dans une
nouvelle activité professionnelle en réalisant les démarches nécessaires.
Les seules difficultés résidaient dans le status post amputation des
membres supérieur et inférieur gauches même si elles n’avaient pas
empêché l’exercice régulier de la profession habituelle ni n’interféraient
dans le déroulement des activités quotidiennes ou des loisirs. Cela étant,
les plaintes du recourant étaient plausibles quand bien même elles se
rapportaient davantage au souci que lui causait son atteinte cardiaque
qu’à ses limitations somatiques. L’expert n’avait au demeurant pas
constaté d’élément en faveur d’une recherche de bénéfices secondaires.
bb) Si, comme le soutient le Dr R.________ dans ses
déterminations du 26 juillet 2021, l’expert n’a pas procédé à
l’interrogatoire du défibrillateur, celui-ci a toutefois noté, sur la base des
observations rapportées par le Dr R.________ dans son rapport du 19
décembre 2019, que « Des salves de tachycardie ventriculaire non
soutenue ont été retrouvées lors de l’interrogatoire du défibrillateur,
pouvant correspondre aux palpitations ressenties par l’expertisé. Il faut
noter par ailleurs l’absence de choc électrique délivré depuis la mise en
place du défibrillateur ce qui est de bon pronostic par rapport à l’arythmie
ventriculaire constatée » (rapport du 27 avril 2021, p. 28). Dans ses
déterminations du 26 juillet 2021, le Dr R.________ ne prend pas position
sur le contenu de l’expertise ; en particulier, il n’indique pas qu’une
interrogation du défibrillateur effectuée dans l’intervalle aurait fait état de
signes inquiétants sur le plan cardiaque. Pour le reste, le Dr R.________
n’explique pas, dans les autres rapports qu’il a rédigés au cours de la
procédure, les raisons pour lesquelles son patient ne pourrait pas exercer

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à plein temps une activité adaptée (en particulier sans port de charges
lourdes).
cc) Certes, il ressort de l’analyse effectuée par le Service de
réadaptation de l’office intimé (communication du 14 septembre 2020)
que, renseignements pris auprès de diverses institutions, la profession de
socio-thérapeute peut s’avérer physiquement exigeante en fonction du
public cible. Toutefois, les éducateurs travaillant – à l’instar du recourant –
avec des adolescents ou de jeunes adultes ne sont pas confrontés à des
tâches impliquant le port de charges ou un travail physique dans
l’exercice de leur fonction. Il apparaît ainsi que le secteur dans lequel le
recourant a exercé sa dernière activité offre à l’évidence des places de
travail sans contrainte physique et, partant, adaptées à ses limitations
fonctionnelles. Au demeurant, il convient de souligner que le recourant est
porteur du titre d’« assistant social HES », ce qui lui ouvre de nombreuses
portes sur le plan professionnel.
b) Au surplus, il n’y a au dossier aucun élément médical
objectif qui laisserait à penser que les autres atteintes dont souffre le
recourant de longue date (amputation du bras gauche et des quatrième et
cinquième orteils du pied gauche ; fixation de la charnière thoracique-
lombaire après fracture multifragmentaire de D12) ou dont il a souffert
plus récemment (syndrome du tunnel carpien ; cf. rapport du Centre
N.________ du 2 septembre 2020) auraient évolué de manière négative et
auraient une influence sur la capacité du recourant d’exercer une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Dans sa correspondance du 4
mars 2020 le Dr F.________ n’a d’ailleurs fait état d’aucune évolution dans
ce sens. En tout état de cause, rien ne justifie de mettre en œuvre une
expertise rhumatologique, orthopédique ou encore psychiatrique (sur
l’appréciation anticipée des preuves, cf. ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 et
l’arrêt cité).
c) Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de constater que le
recourant dispose d’une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles et non dans toute activité, comme

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l’a retenu de façon totalement absurde l’office intimé. Fort de ce constat,
tout droit à une rente peut être écarté, la capacité de travail mise en
évidence excluant sans aucun doute possible l’existence d’une perte de
gain supérieure à 40 %.
5. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
6. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 11 mai 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de L.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap (pour L.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 15 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :