vd_gerichte · ZD19.014903 · 2020-08-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 137/19 - 291/2020
ZD19.014903
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 août 2020
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Röthenbacher et M. Métral, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 6 s., 16, 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2
et 3 RAI

- 3 -
E n f a i t :
A. a) Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé comme vendeur-serveur dans la restauration. Il a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité le 3 octobre 2005, en
raison de diverses affections (hernies discales lombaires, infections HIV
récidivantes, dépression, nodules pulmonaires et crampes des mains
depuis plusieurs années).
Par décision du 6 juin 2007, l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) a rejeté cette demande
de prestations, motif pris de l’absence d’atteintes à la santé invalidantes
au sens de l’assurance-invalidité.
b) Par jugement du 7 mai 2008, le Tribunal cantonal des
assurances du canton de Vaud a rejeté le recours déposé par l'intéressé
(TASS AI 265/07 – 175/2008).
B. a) Le 30 octobre 2012, l’assuré a déposé une seconde
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Il indiquait présenter
une incapacité totale de travail depuis le mois de mars 2006 en raison
d’infections pulmonaires (embolies et épanchements), d’insuffisance
respiratoire (asthme, nodules pulmonaires, apnées du sommeil
appareillées et stimulateur implanté) et de sida.
Au terme de l’instruction médicale du dossier, le Dr M.________,
médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-
après : SMR), a, dans un avis du 20 mai 2014, résumé la situation comme
suit :
Assuré de 48 ans, célibataire, sans enfant, scolarité ordinaire en
France, pas de qualification professionnelle, la dernière activité
remonterait à janvier 2006 d’après les CI, il semblerait s’agir d’une
activité dans la vente à « X.________ ».
Une aggravation de l’état de santé de cet assuré est démontrée par
l’installation de troubles neuropsychologiques remontant à

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décembre 2012. Il s’agit de minor cognitive disorders s’inscrivant
dans un contexte d’HIV (évoluant depuis 1996) d’allure stable sous
thérapie antirétrovirale dans un contexte d’épisode dépressif léger
(in RM du 31 janvier 2013 Pr D.________). Le bilan
neuropsychologique J.________, réalisé en novembre 2013, confirme
la persistance de ces troubles.
Le médecin de famille signale dans son courrier du 26 novembre
2012 une consommation d’alcool à risque qui est susceptible
d’entraver toute mesure de formation ou de réinsertion. Il s’agit d’un
problème d’alcool primaire.
L’assuré n’a pas d’activité de référence.
Dans une activité adaptée simple, légère, subalterne, sans contact
avec la clientèle, le Pr D.________ estime le 25 avril 2014 que la
capacité de travail probable est de 50%.
Nous faisons nôtre cette appréciation et, ce, dès décembre 2012.
Malgré les objections formulées à l’encontre de l’appréciation
de la capacité de travail, l’OAI a, par décision du 6 février 2015, alloué à
l’assuré une demi-rente d’invalidité depuis le 1er décembre 2013 (degré
d’invalidité de 55 %).
b) Par arrêt du 8 décembre 2016 (CASSO AI 42/15 – 329/2016
du 8 décembre 2016), la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal du canton de Vaud a admis le recours déposé le 27 février 2015
par Q.________, annulé la décision rendue le 6 février 2015 et renvoyé
l'affaire à l’OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision. Elle
estimait que le dossier ne contenait aucune analyse complète et détaillée
des interactions entre les différents diagnostics retenus.
c) Dans le cadre de l’instruction menée à la suite de cet arrêt,
l’OAI a confié la réalisation d’une expertise médicale pluridisciplinaire au
W.________ (ci-après : W.________) de [...]. Dans leur rapport du 16 octobre
2017, les Drs A._________, spécialiste en médecine interne générale,
F.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, et V.________,
spécialiste en neurologie, ainsi que le neuropsychologue E.__________ ont
posé les diagnostics suivants :
1.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?

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- Personnalité émotionnellement labile, de type borderline (F
60.31) depuis l’adolescence.
- Troubles neuropsychologiques légers à moyens au sens de
la classification de l’Association suisse des
neuropsychologues, affectant la mémoire et les fonctions
exécutives.
- Embolies pulmonaires bilatérales périphériques
récidivantes (2006) avec anticoagulation encore en cours.
- Thoracotomie diagnostique avec biopsie pleurale (2008) ;
thoracodynies séquellaires.
- BPCO [bronchopneumopathie chronique obstructive] avec
composante d’emphysème.
1.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
- Dysthymie (F 34.1).
- Séropositivité HIV depuis 1994 (SIDA stade B3, virémie
actuellement indétectable).
- Discrète atteinte polyneuropathique essentiellement
algique et sensitive (présente depuis plusieurs années).
- Nodules pulmonaires multiples stables depuis 2005.
- Syndrome des apnées du sommeil appareillé par CPAP
[Continuous Positive Airway Pressure] avec succès (présent
depuis plusieurs années).
- Ostéoporose (2016).
- Masse latéro-cervicale droite ponctionnée en juin 2014
(nodule inflammatoire).
- Stéatose hépatique (2013).
- Episodes itératifs de surinfection pulmonaire depuis 2011.
- Pleurite tuberculeuse (mars 2007) traitée d’avril à octobre
2007.
- Œsophagite de reflux (2005).
- Cure d’un tunnel carpien gauche (2004).
- Pancréatite alcoolique (1983).
- Hypercholestérolémie et hyperlipémie.
- Appendicectomie dans l’enfance.
- Hypertension artérielle de longue date.
- Asthme bronchique.
Au moment d’apprécier la situation, les experts ont
notamment émis les considérations suivantes :
SYNTHÈSE ET DISCUSSION
[…]
Situation actuelle et conclusions
DIAGNOSTICS
Sur le plan de la médecine interne, l’examen de ce jour met en
évidence une douleur à la pression latérale et antéro-postérieure du
thorax avec une certaine majoration. La palpation de l’abdomen est
très douloureuse sans substrat anatomique mis en évidence. A

- 6 -
l’auscultation pulmonaire, présence de ronchis et de sibilances. La
dyspnée chronique et la fatigue sont multifactorielles et très
probablement liées à la BPCO, le tabagisme actif, les séquelles des
embolies pulmonaires, l’obésité et le déconditionnement physique.
Sur le plan de la séropositivité HIV, la virémie est actuellement
indétectable. La trithérapie est à effectuer à vie et peut être
également responsable d’un certain degré de fatigue.
L’hypertension artérielle est bien compensée et la valeur de ce jour
est rigoureusement normale.
Les différents problèmes présentés par l’assuré ne justifient pas une
incapacité au-delà de 50 %.
Sur le plan neurologique, actuellement, Monsieur Q.________ émet
des plaintes en tous points superposables à celles mentionnées plus
haut soit, persistance de crampes au niveau des 4 extrémités,
accompagnées de paresthésies au niveau des mains et des pieds.
Cette composante des troubles est intermittente, diurne et nocturne.
Aux problèmes algiques et sensitifs, s’associe un manque de force
global persistant, présent depuis plusieurs années, mais avec
aggravation.
Sur le plan du syndrome des apnées du sommeil, malgré un bon
contrôle de ces dernières par l’utilisation régulière d’une CPAP,
persistent des difficultés de sommeil avec des insomnies liées aux
douleurs, faisant que la fatigue diurne reste importante, malgré
l’utilisation de la CPAP.
Enfin, persistent, avec aggravation progressive, des troubles de la
mémoire, de fixation et de la concentration, l’handicapant dans les
activités de tous les jours, composante des troubles qui sera
appréciée par Monsieur E.__________.
En raison des troubles susmentionnés, comme mentionné plus haut,
Monsieur Q.________ s’estime totalement incapable d’avoir une
activité professionnelle, même adaptée et partielle.
En résumé, l’examen neurologique met en évidence une limitation
modérée indolore de la mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire,
sans contracture des muscles paravertébraux. En station debout et à
la marche, on retrouve une discrète instabilité à la marche un pied
devant l’autre, à la limite du significatif. L’auscultation des carotides
est physiologique. L’examen des paires crâniennes et des membres
supérieurs est entièrement normal, notamment sans éléments en
direction d’une atteinte polyneuropathique et d’un syndrome du
tunnel carpien. A l’examen des membres inférieurs, alors que la
manœuvre de Lasègue est apparemment douloureuse dès 30-40°
ddc [des deux côtés], on observe peu de chose, avec
essentiellement une hypomyotrophie modérée globale, une
hyporéflexie achilléenne bilatérale et quelques lâchages au testing
de la force musculaire, mais sans faiblesse nette et sans trouble de
la sensibilité, tant superficielle que profonde.
En bref, un examen neurologique actuellement indicateur
uniquement d’une discrète atteinte polyneuropathique caractérisée

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par une hyporéflexie achilléenne et une discrète hypo-pallesthésie
des membres inférieurs à la limite du significatif.
Le résultat du présent bilan neurologique clinique est en tout point
superposable à celui décrit dans le dossier, c’est-à-dire, décrit par le
Prof. K.________ d’une part, et par les Drs S.________ et T.________
d’autre part, respectivement en 2006 et 2014.
Compte tenu de l’ensemble des éléments à disposition, Monsieur
Q.________ présente vraisemblablement une discrète atteinte
polyneuropathique, essentiellement sensitive et algique se
traduisant subjectivement par des crampes, des paresthésies et un
endormissement, le tout de façon intermittente.
L’origine exacte de cette atteinte polyneuropathique reste
indéterminée, mais le plus probable est qu’il s’agisse d’une affection
en relation avec le sida et son traitement.
Sur le plan thérapeutique, selon l’évolution, on pourrait songer à un
traitement antalgique par Prégabaline ou Gabapentine aux doses
habituelles.
Sur le plan de la capacité de travail, cette atteinte
polyneuropathique ne justifie pas en soi la reconnaissance d’une
incapacité de travail dans l’activité exercée antérieurement, ainsi
que dans toute autre activité potentiellement exigible.
En ce qui concerne la fatigue liée aux troubles du sommeil, le
syndrome des apnées du sommeil est actuellement bien contrôlé
par l’utilisation de la CPAP. Ce syndrome des apnées du sommeil
n’est donc pas cause d’une incapacité de travail significative.
Restent les troubles du sommeil liés aux insomnies, lesquels ne
justifient pas, d’un point de vue strictement neurologique, la
reconnaissance d’une incapacité de travail. Sur le plan
thérapeutique, il conviendra d’envisager un traitement
conjointement aux traitements des troubles dépressifs selon
l’appréciation du Dr F.________.
Cette composante des troubles ne justifie pas non plus la
reconnaissance d’une incapacité de travail du point de vue
strictement neurologique.
En ce qui concerne les lombalgies, celles-ci sont banales et ne sont
pas cause non plus d’une incapacité de travail. Enfin, en ce qui
concerne les thoracodynies, celles-ci rentrent dans le cadre de la
pathologie pulmonaire plus globale qui sera appréciée par le Dr
A._________.
Pour ce qui est des troubles de la mémoire et de la concentration,
ces derniers seront appréciés par Monsieur M. E.__________.
En conclusion, sur un plan strictement neurologique, il n’y a pas, au
présent bilan, d’élément permettant de reconnaître une incapacité
de travail significative sur ce plan.
Sur le plan neuropsychologique, l’examen neuropsychologique
confirme la présence de déficits cognitifs affectant principalement

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les fonctions exécutives et la mémoire, mais aussi, quoique plus
légèrement, l’attention et les praxies constructives et gestuelles.
Le tableau correspond à un trouble neuropsychologique léger à
moyen au sens des critères de l’Association suisse des
neuropsychologues (une ou au plus deux sous-fonctions cognitives
sont nettement réduites (plus de deux écarts-types en dessous de la
moyenne) et les autres légèrement diminuées (un à deux écart-
types).
Des limitations persistent : les troubles exécutifs et mnésiques
impactent négativement les capacités d’adaptation de l’expertisé
dans toute situation un tant soit peu complexe. Il doit d’ailleurs
ralentir le rythme de réponse dans des situations sollicitant les
fonctions exécutives afin de contrôler les erreurs, ce qui diminue le
rendement dans des tâches nécessitant le passage d’une action à
une autre (flexibilité et inhibition) notamment. Les difficultés
attentionnelles contribuent aussi à limiter le rendement, tout comme
les troubles mnésiques, qui rendent à eux seuls le travail de
sommelier, lequel nécessite de bonnes compétences en mémoire,
inexigible. Toute tâche à composante visuo-constructive doit par
ailleurs être évitée.
Sur le plan psychique, la présente évaluation laisse fortement
suspecter une fragilité préexistante de l’expertisé sous la forme d’un
trouble de la personnalité significatif, dont les traits saillants sont :
l’intensité et l’instabilité des réactions émotionnelles, une
impulsivité, une imprécision du sentiment de l’identité du soi
(l’identité restant perturbée dans sa construction), une gestion des
affects déficitaires avec une fluctuation de l’humeur se traduisant
entre autres par des épisodes dépressifs récurrents, une estime de
soi plutôt basse, etc. Sur le plan affectif s’il existe une
hypersensibilité au rejet, des comportements abandonniques, avec
une réactivité exagérée rendant la relation à autrui instable, le plus
souvent décevante et inaboutie.
Il y a eu aussi par le passé des conduites addictives avec une
dépendance à l’alcool et des pancréatites, au moins une tentative
de suicide.
Tous ces éléments cliniques, soit mis en évidence dans l’anamnèse
détaillée, soit constatés objectivement lors du status psychiatrique,
sont fortement indicateurs de la présence (selon les critères ICD-10)
d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type
borderline (F 60.31).
L’origine de ce trouble de la personnalité est multifactorielle, mais il
est mis en évidence durant l’enfance de l’expertisé des mauvais
traitements répétés de gravité, un dénigrement/rejet par sa famille
et une mise à l’écart dans sa communauté, des persécutions qui ont
abouti au suicide de son premier ami, etc.
Monsieur Q.________ a bien tenté de fuir son milieu pour avoir une
existence meilleure, mais très vite il a été confronté à d’autres
difficultés/déceptions multiples, de sorte que sa construction
existentielle est restée insatisfaisante. Depuis des années il doit

- 9 -
aussi faire face à une maladie chronique, ayant de plus en plus de
peine à s’adapter à son contexte de vie global.
Par nature un trouble de la personnalité a une évolution chronique,
si dans le cas de l’expertisé il n’est pas décompensé de manière
significative, il existe toutefois indéniablement une usure, qui est
associée à une atteinte neurogène et somatique assez lourde.
Concernant l’humeur, le trouble de la personnalité présenté par
Monsieur Q.________ est déjà source d’une instabilité dans ce
domaine et lors de période de crise, la dysphorie est très souvent
présente. On relève sur le plan symptomatique : une humeur
fluctuante avec des phases dépressives (dominante dépressive
aussi), des ruminations négatives et pessimistes, une perte d’estime
de soi, une inhibition avec une asthénie/fatigabilité (le principal
symptôme cité), une anhédonie, des difficultés de mémoire et de
concentration, etc. L’intensité de la symptomatologie dépressive
constatée est légère, étant donné que cette atteinte de l’humeur est
chronique, après avoir été dans un premier temps récurrente elle
serait présente désormais sur un mode continu depuis plusieurs
années, on doit dans ce cas retenir un diagnostic de dysthymie (F
34.1).
RESSOURCES
Ressources personnelles
En ce qui concerne les ressources : son aptitude à communiquer est
conservée tout comme celle de prendre des décisions et ses
capacités de jugement. Par contre il se mobilise peu, est
chroniquement fatigué et démotivé, son endurance semble
nettement diminuée.
Il y a une atteinte touchant le fonctionnement cognitif : on observe
des troubles de la mémoire ou de la concentration significatifs. En
lien avec sa pathologie, au moment de la présente l’expertisé n’a
plus un bon contrôle de ses affects et des pulsions, il n’a pas atteint
un état de stabilité psychique. Si la capacité à interagir avec autrui
reste préservée, il se socialise de moins en moins. Il n’a pas été mis
en évidence de discordance, les constatations sont en phase avec
les plaintes, il n’y a pas de majoration, etc.
Sur le plan de la médecine interne, les ressources personnelles
semblent diminuées par les thoracodynies qui perturbent les
activités journalières et le sommeil.
Sur le plan neurologique, Monsieur Q.________ est totalement
autonome pour ce qui est de la vie de tous les jours. Il mentionne
néanmoins avoir des difficultés pour effectuer le ménage lourd, mais
l’examen neurologique n’apporte pas d’élément justifiant une
incapacité ménagère significative.
Sur le plan psychique, il n’est pas ou plus autonome dans nombre
d’activités de la vie quotidienne, entre autres il ne gère plus son
administratif, ni les courses ou son ménage.
Ressources externes

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Son réseau social s’est appauvri et il ne peut compter sur aucun
soutien familial.
TRAITEMENT
Sur le plan de la médecine interne, les traitements sont adaptés aux
problèmes présentés par l’assuré. L’assuré est très compliant avec
la trithérapie. Un sevrage tabagique serait fortement conseillé.
Sur le plan neurologique, Monsieur Q.________ parait tout à fait
motivé et adhérent à la thérapie conduite jusqu’ici. Il n’y a pas de
thérapie additionnelle à proposer dans l’immédiat hormis, en
fonction de l’appréciation du médecin traitant et de l’évolution,
l’introduction d’un traitement antalgique par Prégabaline ou
Gabapentine pour lutter contre les phénomènes dysesthésiques et
algiques dans le cadre de la discrète polyneuropathie. L’assuré est
très compliant avec le CPAP. A relever que le traitement effectué
jusqu’ici est conforme aux règles de l’art et que l’adhésion du
patient au traitement a été apparemment satisfaisante.
Sur le plan psychique, autant il se montre « preneur » de traitement
somatique, autant sa position face à une psychothérapie est
ambiguë, voire négative. Ainsi il n’est jamais entré dans une
thérapie suivie, digne de ce nom, ce qui est souvent le cas dans ce
trouble de la personnalité.
Cet aspect est regrettable et débuter un suivi régulier à 50 ans, aura
peu d’impact positif, car le « dommage » est déjà largement
constitué.
READAPTATION
Sur le plan de la médecine interne, une réadaptation, bien que
raisonnablement exigible, semble tout à fait aléatoire, l’assuré
n’étant pas du tout motivé.
Sur le plan neurologique, il n’y a pas de réadaptation à
proposer/exigible.
Sur le plan psychique, il n’y a ni énergie ni motivation pour cela. De
plus, le soussigné pense que Monsieur Q.________ n’a plus
totalement des ressources adaptatives pour cela.
COHERENCE
Sur le plan de la médecine interne, bonne cohérence, malgré une
certaine majoration lors de l’examen du thorax.
Sur le plan neurologique, il n’y a pas de divergence majeure entre
les symptômes décrits et l’observation objective, les plaintes étant
essentiellement d’ordre algique, ce qui peut être sans traduction
clinique évidente, notamment sur le plan de la polyneuropathie
constatée cliniquement.
Pour ce qui est des motifs éventuels d’exclusion, tels qu’une
exagération des symptômes ou d’autres phénomènes similaires,

- 11 -
Monsieur Q.________ ne donne pas l’impression d’exagérer ses
symptômes ; néanmoins, il apparaît comme très fixé sur son
incapacité de travail, ce qui peut le pousser à majorer certains des
éléments.
Les plaintes formulées par Monsieur Q.________ sont concordantes
avec les éléments du dossier ; par contre, les éléments objectifs ne
permettent pas de confirmer son appréciation personnelle, à savoir
qu’il présente une incapacité de travail sur le plan strictement
neurologique.
Sur le plan neuropsychologique, il n’y a pas de signes de défaut
d’effort dans les tâches, l’examen est valide.
Sur le plan psychique, il n’y a pas de divergence majeure entre les
symptômes décrits et l’observation objective, ni de majoration ou
comportement démonstratif. Les atteintes touchent non seulement
sa capacité de travail, mais aussi les autres domaines de son
existence.
CAPACITE DE TRAVAIL
Sur le plan de la médecine interne, 50%.
Sur le plan neurologique, sans prendre en compte les éléments liés
aux thoracodynies et aux troubles neuropsychologiques et
psychiques, la capacité de travail de Monsieur Q.________ reste
complète dans toutes activités potentiellement exigibles, les
plaintes liées à la polyneuropathie ne représentant pas en soi une
cause d’incapacité de travail ; en effet, s’il existe des phénomènes
algiques et dysesthésiques et une impression de manque de force,
ceux-ci n’ont pas de traduction clinique significative et l’atteinte n’a
pas progressé d’un point de vue objectif entre les premiers examens
neurologiques de 2006 et le présent bilan neurologique. Compte
tenu du caractère essentiellement subjectif, de l’expression de cette
atteinte polyneuropathique, il n’est pas possible de déterminer s’il
existe effectivement une majoration des symptômes ou s’il s’agit là
de l’expression de l’atteinte des petites fibres tel qu’on peut
classiquement le rencontrer en cas de sida. On doit donc admettre
que les plaintes formulées par Monsieur Q.________ sont liées à une
pathologique somatique effective, mais vécues de façon aggravée
pour des raisons psychologiques et socioprofessionnelles.
Sur le plan psychique, tenant compte des composantes psychiques
et neuropsychologiques, la capacité de travail dans son activité
habituelle est nulle, car le métier de serveur est stressant et
exigeant, tant au plan psychique que physique. Elle est de 50 %
dans une activité adaptée, soit peu demandeuse en termes de
mémoire et moins exposée à de hauts niveaux de stress (plus
régulière et répétitive).
Sur le plan neuropsychologique, elle est limitée à des tâches simples
et répétitives ne sollicitant ni la mémoire ni les fonctions exécutives,
avec un rendement diminué. L’activité de sommelier n’apparaît plus
exigible compte tenu notamment des troubles de la mémoire.

- 12 -
Après avoir soumis l’expertise au SMR (avis du 27 octobre
2017), l’OAI a, par projet de décision du 14 août 2018, informé l'assuré
qu'il n’entendait pas lui allouer une rente supérieure à la demi-rente dont
il bénéficiait depuis le 1er décembre 2013.
Malgré les objections formulées par l’assuré et la Dre
N.________, l’OAI a, par décision du 25 mars 2019, confirmé la teneur de
son projet de décision du 14 août 2018.
C. a) Par acte du 1er avril 2019, complété le 12 avril suivant,
Q.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal du canton de Vaud contre la décision du 25 mars 2019, concluant
implicitement à la réforme de la décision précitée en ce sens qu’il a droit à
une rente entière d’invalidité. En substance, il reprochait à l’OAI d’avoir
mal instruit son cas sur le plan médical, s’estimant inapte à travailler
puisqu’il n’était pas en mesure de soutenir une activité physique ou
psychique plus d’une heure sans repos. Annexant son dossier médical, il
estimait que les rapports de ses médecins traitants valaient contre-
expertise.
b) Dans sa réponse du 24 juin 2019, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le
caractère probant de l’expertise pluridisciplinaire du W.________, estimant
que les critiques de l’assuré n'étaient pas de nature à modifier sa position.
c) Dans sa réplique du 12 septembre 2019, l’assuré a persisté
dans ses précédentes conclusions. Décrivant un vécu quotidien
« compliqué et très difficile », il a maintenu que ses multiples pathologies
contre-indiquaient toute exigibilité médicale.
d) Le 17 septembre 2019, l’OAI a fait verser à la procédure
quatre rapports médicaux qui lui avaient été précédemment adressés par
la Dre N.________, à savoir :

- 13 -
- un rapport du 4 juillet 2019 des médecins du Service des urgences du
CHUV relatif à une prise en charge de myalgies en raison de douleurs /
crampes des membres inférieurs d’origine indéterminée avec disparition
des douleurs spontanément ;
- un rapport du 15 août 2019 des médecins de la Consultation
d’immunologie et allergie de la PMU du CHUV pour bilan d’une
rhinoconjonctivite et d’un asthme per annuels connus sur hypersensibilité
aux acariens de la poussière et Alternaria tenuis, avec proposition
d’optimisation du traitement symptomatique ;
- un rapport du 16 août 2019 de suivi de traitement du syndrome d’apnées
du sommeil de type complexe par servoventilation auprès du Centre
d’investigation et de recherche sur le sommeil (CIRS) du CHUV, dont il
ressort une très bonne adhérence thérapeutique et efficacité avec
normalisation de l’IAH (index apnée-hypopnée) ;
- un rapport du 28 août 2019 des médecins de la Consultation de
Pneumologie de la PMU du CHUV relatif à un asthme sévère hyper-
éosinophilique à composante allergique actuellement bien contrôlé, avec
poursuite du traitement sans modification dans le contexte de fonctions
pulmonaires inchangées depuis 2018 malgré des épisodes infectieux
respiratoires intercurrents.
e) Dans sa duplique du 10 octobre 2019, l’OAI a conclu une
nouvelle fois au rejet du recours et au maintien de la décision querellée.
En annexe figurait un rapport médical du 30 juillet 2019, dans lequel les
médecins traitants de l’assuré précisaient notamment que « c’est bien la
somme de toutes les pathologies que ce patient doit endurer au quotidien
qui l’empêchent de travailler » et qu’« une rente AI complète est justifiée
chez M. Q.________ ».
E n d r o i t :

- 14 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le taux d'invalidité exact qu’il
présente depuis le 1er décembre 2013.
Ce litige s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle demande de
prestations, déposée le 30 octobre 2012.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.

- 15 -
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 %
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière.
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour

- 16 -
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
e) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude

- 17 -
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4. a) En l’occurrence, l’évaluation de l’état de santé du recourant
doit s’apprécier avec comme point de comparaison la décision de l’OAI du
6 juin 2007 qui lui refusait le droit à la rente. Le Tribunal cantonal des
assurances du canton de Vaud avait d’ailleurs rejeté le recours déposé par
le recourant à l’aune des considérations suivantes (TASS AI 265/07 –
175/2008 du 7 mai 2008, consid. 5) :
5. a) En l’espèce, le recourant conteste l’évaluation de sa capacité
de travail. Son argumentation se limite cependant à une vaine
critique des avis médicaux probants. L’Office intimé estime quant à
lui que, d’après les rapports médicaux aux dossiers, aucun médecin
indépendant du recourant ne fait état d’une incapacité de travail de
nature à ouvrir droit aux prestations depuis 2003.
b) La séropositivité n’est, en elle-même, nullement une cause
d’invalidité, faute de constituer une maladie. En l’espèce, la
séropositivité HIV est asymptomatique ; elle ne peut donc avoir
d’effet invalidant.
S’agissant de la pathologie pulmonaire, le trouble ventilatoire
(dyspnée) est qualifié de léger par les médecins spécialistes du
Service de pneumologie du CHUV, lesquels reconnaissent que cette
affection n’a pas d’incidence majeure sur la capacité de travail du
patient, puisque ce dernier ne présente, entre autre, pas
d’insuffisance de la musculature respiratoire. A cet égard, la
dyspnée doit être influencée favorablement par l’arrêt du tabac,
comportement que l’on peut raisonnablement attendre du recourant
compte tenu de son obligation de réduire le dommage (art. 21 al. 4
LPGA). Il en va de même en ce qui concerne l’alcool, dont la
consommation a été qualifiée d’excessive. L’affection pulmonaire
n’est donc pas invalidante en elle-même.
Les investigations neurologique et cardiologique ont en outre permis
d’exclure la présence de toute autre atteinte invalidante. D’une part,
les résultats de l’examen neurologique du CHUV se situent dans les
limites de la norme, n’objectivant aucune atteinte somatique

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potentiellement incapacitante, hormis des compressions de nerfs
médians, que l’assuré ne souhaite pas traiter chirurgicalement
actuellement, d’autre part, une insuffisance cardiaque a été exclue
par les spécialistes dans le rapport du CHUV du 14 septembre 2006.
Il ne faut pas perdre de vue que l’objet de l’assurance n’est pas, au
regard de la définition même de l’invalidité, l’affection en tant que
telle, mais tient aux conséquences économiques de celle-ci,
lorsqu’elle induit une incapacité de travail. Pour incontestables que
soient les multiples affections du recourant, elles ne peuvent en
l’occurrence être réputées avoir un caractère invalidant. Il convient
donc d’admettre, avec l’office intimé, que la capacité de travail
exigible de l’assuré est totale. Ainsi, la décision querellée refusant
de servir la rente sollicitée n’apparaît pas critiquable.
b) Se fondant sur les constatations et conclusions de
l’expertise du W.________, l’office intimé a estimé que le recourant
disposait désormais d’une capacité résiduelle de travail de 50 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues, justifiant l’octroi
d’une demi-rente d’invalidité depuis le 1er décembre 2013 (degré
d’invalidité de 55 %).
Estimant avoir droit à une rente entière d’invalidité, le
recourant conteste l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail en
opposant l’avis de ses médecins sur la question.
c) Il convient de rappeler que, par arrêt du 8 décembre 2016
(CASSO AI 42/15 – 329/2016), l’affaire avait été renvoyée à l’office intimé
pour instruction complémentaire et nouvelle décision, au motif que le
dossier ne contenait aucune analyse complète et détaillée des interactions
entre les différents diagnostics retenus. Dans le cadre de l’instruction
menée à la suite de cet arrêt, l’office intimé a confié la réalisation d’une
expertise pluridisciplinaire au W.________ de [...], lequel a rendu son
rapport le 16 octobre 2017.
aa) L’expertise pluridisciplinaire a retenu les diagnostics, avec
répercussion sur la capacité de travail, de personnalité émotionnellement
labile, type borderline (F60.31) depuis l’adolescence, de troubles
neuropsychologiques légers à moyens, d’embolies pulmonaires bilatérales
périphériques récidivantes (2006) avec anticoagulation encore en cours,
de thoracotomie diagnostique avec biopsie pleurale (2008) et de

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bronchopneumopathie chronique obstructive avec composante
d’emphysème. Compte tenu « de l’interaction entre les différents
diagnostics et les limitations fonctionnelles constatées sur le plan de la
médecine interne, neuropsychologique et psychiatrique », les experts ont
retenu que le recourant disposait d’une capacité résiduelle de travail de
50 % dans une activité adaptées à ses limitations fonctionnelles, soit une
activité légère, ne nécessitant pas un engagement physique lourd, le port
régulier de charges importantes et des déplacements importants, et ne
sollicitant ni la mémoire ni les fonctions exécutives.
bb) L’expertise se fonde sur une analyse détaillée des
diverses problématiques médicales posées et des interactions entre les
différents diagnostics retenus, exposant de manière circonstanciée les
difficultés imposées par la situation médicale prise dans sa globalité. Ainsi,
sur le plan de la médecine interne, la capacité de travail est estimée à 50
% au maximum en raison de la bronchopneumopathie chronique
obstructive limitant les efforts soutenus. Sur le plan neurologique elle est
considérée comme étant complète, au vu du caractère principalement
subjectif de l’atteinte polyneuropathique. Si, sur le plan psychique, la
capacité de travail est jugée comme étant nulle dans le métier de serveur
depuis 2012, elle est par contre évaluée à 50 % dans une activité adaptée
« soit peu demandeuse en termes de mémoire et moins exposée à de
hauts niveaux de stress (plus régulière et répétitive) ». Sur le plan
neuropsychologique, pour finir, la capacité de travail vaut pour des tâches
simples et répétitives, ne sollicitant ni la mémoire ni les fonctions
exécutives, avec un rendement diminué. L’expertise met également en
évidence que le recourant dispose encore de ressources qui lui
permettraient d’exploiter sa capacité résiduelle de travail. Ainsi, son
aptitude à communiquer est conservée tout comme celle de prendre des
décisions et ses capacités de jugement. Même si les thoracodynies
perturbent ses activités journalières et son sommeil, le recourant demeure
autonome pour ses tâches quotidiennes.
cc) Les rapports médicaux produits par le recourant au cours
de la procédure de recours ne sont pas de nature à remettre en cause

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l’appréciation des experts du W.________. Le rapport du 4 juillet 2019 du
Service des urgences du CHUV mentionne uniquement un épisode de
douleurs / crampes des membres inférieurs d’origine indéterminée avec
disparition spontanée des douleurs. Le rapport du 15 août 2019 établi par
la Consultation d’immunologie et allergie de la PMU a trait au bilan d’une
rhinoconjonctivite et d’un asthme perannuels déjà connus et pris en
compte lors de l’expertise en 2017. Dans un rapport du 16 août 2019, le
Centre d’investigation et de recherche sur le sommeil du CHUV fait état
d’une très bonne adhérence thérapeutique et efficacité avec normalisation
de l’indice d’apnée hypopnée, corroborant le diagnostic, sans répercussion
sur la capacité de travail, de syndrome des apnées du sommeil appareillé
par CPAP retenu deux ans plus tôt par le W.________. Dans son rapport du
28 août 2019, la Consultation de Pneumologie de la PMU préconise, en
présence d’un asthme sévère hyper-éosinophilique à composante
allergique actuellement bien contrôlé, la poursuite du traitement sans
modifications ; les médecins référents décrivent des fonctions pulmonaires
inchangées depuis 2018 malgré des épisodes infectieux respiratoires
intercurrents, ce qui démontre l’absence de modification de la situation
depuis l’expertise de l’automne 2017. Quant au rapport du 30 juillet 2019
rédigé par l’ensemble des médecins traitants du recourant, d’après lequel
« c’est bien la somme de toutes les pathologies que ce patient doit
endurer au quotidien qui l’empêchent de travailler » et qu’« une rente AI
complète est justifiée chez M. Q.________ », il ne suffit pas, faute d’une
argumentation claire et étayée, à remettre en cause les conclusions
motivées du W.________, d’après lesquelles le recourant dispose de
ressources suffisantes pour exercer à un taux de 50 % une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
5. Cela étant constaté, il s’agit ensuite de déterminer le degré
d’invalidité du recourant.
a) L’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des
assurés exerçant une activité lucrative (art. 28a al. 1 LAI). Ainsi, pour
évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en

- 21 -
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b) aa) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière
la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). Lorsque le
revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité
lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la santé, il convient de
recourir à des données statistiques en se demandant quelle activité
l’assuré aurait effectué s’il était resté en bonne santé. On se référera en
règle générale à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
publiée tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique (OFS). On
procédera de même pour l’établissement du revenu avec invalidité lorsque
l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou
lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité
résiduelle de travail, contrairement à ce qui serait raisonnablement
exigible (ATF 126 V 75 ; MARGIT MOSER-SZELESS, in DUPONT/MOSER-
SZELESS [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales,
Commentaire romand, Bâle 2018, nos 25 et 33 ad art. 16).
bb) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le
revenu avec invalidité sont tous deux établis au moyens de l’ESS, on
prendra garde à prendre en considération les circonstances étrangères à
l’invalidité de la même manière pour établir le revenu hypothétique sans
invalidité et le revenu avec invalidité. On peut également renoncer à une
déduction particulière en raison de ces facteurs et se limiter, dans le calcul

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du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte des
circonstances liées au handicap de l’assuré et qui restreignent ses
perspectives salariales par rapport à celles ressortant des données
statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ; 135 V 58 ; 134 V 322 consid. 4
et 5.2).
c) En l’occurrence, l’office intimé a comparé un revenu sans
invalidité de 62’270 fr. avec un revenu d’invalide de 28’021 fr. 65
(montant qui intégrait un abattement de 10 % afin de tenir compte des
restrictions fonctionnelles restreignant les perspectives salariales du
recourant), pour aboutir à un degré d'invalidité de 55 %, taux ouvrant le
droit à une demi-rente de l'assurance-invalidité depuis le 1er décembre
2013. En l’absence de griefs du recourant, il n’y a par conséquent pas lieu
de s’écarter de la comparaison des revenus effectuée par l’office intimé.
6. Dans la mesure où la situation a notablement évolué depuis la
précédente décision rendue le 6 juin 2007 par l’office intimé, confirmée
par jugement du 7 mai 2008 du Tribunal cantonal des assurances du
canton de Vaud (TASS AI 265/07 – 175/2008), celui-ci n’a pas violé le droit
fédéral en allouant, par décision du 25 mars 2019, une demi-rente
d’invalidité depuis le 1er décembre 2013.
7. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 mars 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de Q.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 24 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Q.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :