vd_gerichte · ZD22.022576 · 2023-10-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 148/22 - 285/2023
ZD22.022576
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 octobre 2023
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Neu et Parrone, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 al. 1, 43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ;
88a al. 1 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Ressortissant portugais né en [...], K.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant) a travaillé comme peintre en carrosserie. Arrivé
en Suisse en [...], il a exercé ce métier à plein temps jusqu’à la mi-août
2017.
Souffrant principalement de lombalgies chroniques, l’assuré a
déposé une demande de détection précoce suivie du dépôt d’une
demande de prestations de l’assurance-invalidité le 13 novembre 2017.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
s’est vu communiquer le dossier d’A._________ Assurance Maladie SA,
assureur perte de gain en cas de maladie de l’employeur, lequel contenait
notamment un rapport d’expertise psychiatrique du 1er novembre 2018 du
Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, ainsi qu’un
rapport d’expertise médicale du 15 novembre 2018 du Dr W.________,
spécialiste en rhumatologie, puis a recueilli des renseignements médicaux
auprès des médecins traitants de l’assuré, soit les Drs Q.________,
spécialiste en psychiatrie-psychothérapie et psychogériatrie (rapport du
26 juin 2019), P.________ (rapport du 8 juillet 2020) et F.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation (rapport du 10
septembre 2020). Dans ce dernier rapport, le Dr F.________ a posé les
diagnostics de lombopygalgies handicapantes dans un contexte de
spondylo-discarthrose pluri-étagée L2-S1 (avec composante de micro-
instabilité segmentaire L3-L4), d’étroitesse plus marquée au niveau
foraminal L3-L4 gauche (source de conflit potentiel vis-à-vis de la racine
L3), d’arthropathie postérieure en poussée fluxionnaire pluri-étagée, de
défaut de stabilisation du plan musculaire profond paravertébral, de
troubles statiques avec perte de la lordose lombaire, d’hyperlaxité
ligamentaire avec effondrement axial (réductible) et de dysbalances
musculaires des longs haubans scapulo-thoraciques sursollicitant l’axe
lombaire et des secteurs sous-pelviens antérieurs à l’origine d’un
embarquement du bassin dans le plan horizontal lors du rétro-Lasègue.

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Après avoir soumis le dossier à son Service médical régional
(SMR ; avis du 13 octobre 2020), l’OAI a confié la réalisation d’une
expertise pluridisciplinaire (médecine interne générale, rhumatologie et
psychiatrie) au L.________ SA de [...]. Dans leur rapport du 26 mars 2021,
les Drs X.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
E._________, médecin praticien, et S.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, ont posé les diagnostics de lombo-cruralgies
gauches sur atteinte d’un disque intervertébral L3-L4, non déficitaires,
d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique et de migraines
sans aura. En guise de conclusions, les experts ont estimé que, dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (Médecine
physique et réadaptation : « changement possible de positions assis-
debout [plus ou moins table de travail ergonomique réglable], pas de
position en porte à faux sur le rachis, pas de port répété de charges
légères supérieures à 5 – 10 kg, pas de manipulation de machines
dangereuses dans le contexte de la prise de Tramadol® » ; Psychiatrie :
« tristesse et humeur dépressive, un sentiment d’infériorité, de
dévalorisation et d’inutilité, avec nervosité et élan vital perturbé, des idées
noires avec scénario » ; Médecine interne : « migraines sans aura »), la
capacité de travail résiduelle de l’assuré était de 80 % (100 % avec une
baisse de rendement de 20 % en raison de la migraine) d’août 2017 à
janvier 2019 et de 50 % depuis lors en raison des symptômes dépressifs.
Selon l’expert psychiatre, en cas d’évolution positive six mois après un
changement du traitement antidépresseur, une capacité de travail de 100
%, sans baisse de rendement, pouvait être attendue.
Après avoir soumis l’expertise précitée au SMR (avis du 29
avril 2021), l’OAI a, par projet de décision du 12 novembre 2021, fait part
à l’assuré de son intention de lui reconnaître le droit à un quart de rente
d’invalidité dès le 1er juillet 2019, puis à une demi-rente dès le 1er octobre
2019, conditionné à la stricte obligation de suivre le changement de
traitement antidépresseur tel que recommandé par l’expert psychiatre.

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A l’appui de ses objections du 15 novembre 2021, l’assuré,
représenté par Me Rachid Hussein, a produit un rapport du 5 décembre
2021 du Dr P.________, lequel s’est exprimé sur les conclusions du volet de
la médecine interne du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 26 mars
2021 comme il suit :
[…] Plusieurs points de cette annexe de l’expertise me paraissent
critiquables :
• La description des symptômes et de l’anamnèse correspond bien
à la réalité vécue par le patient et à mes observations,
• L’évaluation de la douleur est correctement fixée à 6/10, de
même que l’évaluation du dérouillage matinal, fixé entre 30 et 45
minutes, il manque cependant l’évaluation des épisodes aigus en
fréquence et en intensité,
• Il est surprenant de constater, au vu de ce qui précède, qu’un seul
diagnostic incapacitant ait été retenu par l’expert celui de
« migraine sans aura », sans tenir compte des lombalgies
chroniques avec épisodes aigus de lombosciatiques, les cervicalgies
chroniques avec cervico-brachialgies aigues et le déconditionnement
musculaire,
• La non-réponse aux questions posées par le conseil du patient et
notamment sur l’évaluation de l’impact sur l’état de santé et sur la
capacité de travail du patient du fait qu’il soit victime de plusieurs
pathologies différentes intriquées,
• Enfin le fait que l’expert en médecine interne n’ait pas joué le rôle
de modérateur du collège des experts à la recherche d’un consensus
pour parvenir à une évaluation pluridisciplinaire de la capacité du
patient.
Au vu de ce qui précède, la conclusion est logique ne reconnaissant
qu’une limitation du rendement, y compris pour la profession du
patient de peintre carrossier, ne reconnaissant pas, de ce fait, les
limitations que j’ai à maintes fois listées :
• Ne peut rester en position fixe plus de 20 minutes,
• Ne peut se fléchir en avant, ne peut assurer des rotations
du tronc,
• Ne peut marcher plus de 15 minutes en terrain accidenté,
• Ne peut travailler les bras au-dessus de la tête,
• Ne peut travailler accroupi ou à genoux (ce qui est
totalement incompatible avec la pratique du métier de peintre
carrossier),
• Ne peut soulever-porter plus de 7 kgs,

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• Sa capacité de résistance est très limitée
• Lors de poussées aigues inflammatoires ou hyper-algiques
la capacité de travail, y compris dans une profession adaptée est
nulle.
Après avoir recueilli les déterminations du SMR (avis du 11
janvier 2022), l’OAI a, par décision du 5 mai 2022, alloué à l’assuré un
quart de rente d’invalidité du 1er juillet au 30 septembre 2019, puis une
demi-rente depuis le 1er octobre 2019, conformément à la teneur de son
projet de décision du 12 novembre 2021.
B. a) Par acte déposé le 7 juin 2022 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, K.________, alors représenté par
Me Hussein, a recouru contre la décision du 5 mai 2022, concluant
principalement à sa réforme en ce sens qu’il a droit à une rente entière
d’invalidité ; subsidiairement à la réforme de la décision querellée en ce
sens qu’il a droit à une rente d’invalidité d’un taux à évaluer selon les
précisions à apporter par un complément d’expertise, respectivement une
contre-expertise ; plus subsidiairement, à l’annulation de la décision
attaquée et au renvoi du dossier à l’OAI pour reprise de l’instruction et
nouvelle décision au sens des considérants. En substance, l’assuré
reprochait à l’OAI d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical,
contestant la valeur probante du rapport d’expertise pluridisciplinaire du
L.________. Dans le cadre de la détermination de son degré d’invalidité, il
estimait qu’il y avait lieu de retenir un abattement « pas inférieur à 20 % »
dans la fixation du salaire statistique pris en compte pour fixer le revenu
d’invalide, ce qui, selon ses propres calculs, aboutirait à un taux
d’invalidité « pas inférieur à 60 % » lui ouvrant le droit à trois quarts de
rente au moins.
b) Dans sa réponse du 5 juillet 2022, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. En substance, il a
souligné le caractère probant de l’expertise pluridisciplinaire du L.________,
renvoyant à l’avis SMR du 11 janvier 2022.

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c) Dans sa réplique du 12 janvier 2023, l’assuré a persisté
dans ses précédentes conclusions. Il a fait verser en la cause un rapport
non daté du Dr P.________, indiquant présenter une aggravation de son
état de santé « entraînant des douleurs importantes et constantes » avec
des limitations fonctionnelles justifiant de revoir le taux d’abattement
retenu par l’OAI, lequel était « largement sous-évalué ». On extrait ce qui
suit de ce rapport du Dr P.________ :
[…] Malgré toutes les prises en charges effectuées, l’évolution du
patient est restée dramatiquement insatisfaisante, les douleurs
constantes ayant même imposé depuis cette année l’instauration
d’un traitement par morphine (Palexia) qui améliore un peu la
symptomatologie au repos modifiant peu les symptômes
apparaissant lors de la réalisation d’activités physiques.
Sur ce tableau sont apparus, plus récemment, des pathologies qui
viennent compliquer sa pathologie rachidienne :
- des podalgies bilatérales sur tendinopathies et lésions arthrosiques
des articulations de Lisfranc,
- des gonalgies bilatérales avec lésions méniscales internes à droite
et externe[s] à gauche avec lésion du plateau tibial externe à droite,
- des céphalées et migraines sévères,
- un état anxiodépressif avec épisodes sévères ayant nécessité
l’instauration d’une prise en charge psychiatrique (Dr [...] Psychiatre
à [...]), symptomatologie aggravée par la chronicité des symptômes
algiques et par les difficultés sociales et familiales générées par la
situation du patient.
Ces différents éléments ont été transmis à l’Office AI du canton de
Vaud, sans que les expertises contenues dans le dossier de patient
n’intègrent réellement les conséquences de cette complexité
symptomatologique, ne retenant que les lombalgies et les
migraines.
d) Dans sa duplique du 6 février 2023, l’OAI a maintenu sa
position, faisant valoir que le dernier rapport du Dr P.________ ne rendait
pas compte d’atteintes à la santé, respectivement de limitations
fonctionnelles, antérieures à la date de la décision attaquée du 5 mai
2022.
e) Dans son écriture complémentaire du 13 février 2023,
l’assuré, désormais représenté par Me Jean-Michel Duc, a souligné une
nouvelle fois que les avis SMR des 29 avril 2021 et 11 janvier 2022 et le
rapport d’expertise du L.________ ne pouvaient se voir reconnaître une

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pleine valeur probante. Il a annoncé la production prochaine de rapports
médicaux supplémentaires.
f) Dans des déterminations spontanées du 1er mars 2023,
l’assuré a indiqué maintenir la totalité des conclusions prises dans ses
précédentes écritures. Il insistait sur le caractère incomplet du rapport du
L.________, déplorant notamment l’absence de discussion des interactions
médicamenteuses, singulièrement de l’usage à long terme d’opioïdes, des
contradictions dans les conclusions de l’expert psychiatre ainsi que
l’analyse insuffisante de la problématique psychiatrique et des gonalgies.
g) Dans son écriture du 30 mars 2023, l’OAI a indiqué que les
critiques de l’assuré n’étaient pas de nature à modifier sa position. Il a
produit un avis SMR du 7 mars 2023 auquel il se ralliait.
h) Le 24 avril 2023, l’assuré a fait verser en la cause un
rapport du 27 mars 2023 du Dr F.________, dont on extrait ce qui suit :
4. D’une manière générale, quels sont les éléments sur
lesquels vous êtes en désaccord avec l’expertise
pluridisciplinaire du L.________ ?
• En cas d’atteinte irritative neurogène, voire de déstabilisation
segmentaire, on pourrait envisager une spondylodèse de L2/S1.
Les experts (le Dr [...] du Service de Neurochirurgie du CHUV, le Dr [...] de la
Clinique [...] à [...], le Prof. [...] de la Clinique [...], puis le Dr [...] de la Clinique
[...]) : fort de leurs expériences sont unanimes : « La fixation d’un
segment rachidien augmente les contraintes sur les niveaux sus
et sous-jacents, responsable à leur tour de troubles dégénératifs
ouvrant dès lors à nouveau la porte vers un cortège douloureux
de déstabilisation segmentaire, voire d’atteinte neurologique à
moyen terme. »
En cas de recours à un long montage, sur le plan biomécanique
les contraintes deviennent encore plus conséquentes au niveau
des segments adjacents et surtout s’accompagnent d’une sévère
restriction fonctionnelle secondaire source de douleurs, soldant
par ailleurs d’un impact obligatoirement sur les soins d’hygiène
personnel. L’abstention thérapeutique de ces experts ne doit pas
être considérée comme la négation de cette problématique qui
est manifestement bien réelle. Cette prise de position ne nous
autorise non plus à minimiser le ressenti décrit par le patient. La
cartographie vertébrale par l’étude des zones réflexogènes et des
myotomes, le confirme pour autant que l’on y porte attention.
• Outre la problématique dégénérative pluri-segmentaire de
Monsieur K.________, ce déséquilibre s’inscrit dans un contexte

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d’hypermobilité articulaire, qui est dans le cas présent largement
sous-estimé pouvant créer un leurre par le biais d’un potentiel
adaptatif semblant partiellement possible. En cas de rachis
dégénératif disco-vertébral déjà en temps normal, il découle lors
d’atteinte segmentaire avérée une augmentation de l’amplitude
de mouvement au niveau des étages remaniés à la fois en flexion,
en translation et en rotation axiale, pouvant en cas d’atteinte
conjointe dégénérative segmentaire et d’hypermobilité articulaire
être à l’origine des conflits neuro-méningées possibles, voire
sous-estimer l’importance des conflits récesso-foraminaux
puisque l’examen radiologique d’I.R.M lombaire est réalisé en
décubitus dorsal.
• Si la restriction dans le débattement articulaire des épaules est
citée, en revanche, notre Consoeur ne fait pas mention des
implications biomécaniques qui en résultent au niveau vertébral,
ayant un impact sur l’équilibre saggital vertébral. Elle se limite à
exclure simplement l’absence de conflit au niveau des coiffes des
rotateurs.
• L’hypermobilité articulaire pouvait déjà être suspectée lorsqu’on
fait mention d’une mobilité des genoux à 140° chez un sujet de
56 ans souffrant de gonalgies, mais oubliant encore l’intérêt d’un
examen des hanches !! Cette analyse aurait eu l’avantage de
préciser le déséquilibre existant au niveau de la musculature
fessière, confirmant aussi les souffrances segmentaires
vertébrales disco-vertébrales par les biais des tendomyogéloses
multiples existantes lors de l’analyse des cartographies des
myotomes et le défaut de contrôle propriocéptif du socle lombo-
pelvien. Face à pareille constellation fonctionnelle, on aurait dû
suspecter la possibilité d’un rétrécissement dynamique foraminal
postérieur en position verticale pouvant éclairer la raison des
contraintes perçues lors de port de charges en zone haute, la
position debout immobile ou l’inconfort ressenti lors de la marche.
Si l’analyse bio-psycho-sociale est une approche intégrative utile,
cette vision n’autorise pas le fait de négliger les fondements
élémentaires de la biomécanique vertébrale.
5. Pourriez-vous expliquer les raisons pour lesquelles il
convient de se distancer de l’appréciation expertale de la
Dresse S.________ ?
Cf. 4 et 6
Finalement, une amyotrophie des plans profonds paravertébraux
inférieurs était déjà signalée et s’avère irréversible selon
Goutallier lorsque le stade de gravité dépasse le stade II, ce qui
est le cas chez lui. Cette faillite du contrôle moteur postérieur
contribue largement aux blocages vertébraux et à la composante
douloureuse par le biais de la désorganisation arthroceptive et
neurosensorielle qui en découle. Les mesures antalgiques
instrumentales, largement considérées, n’ont pas modifié le
comportement douloureux en soi.

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6.L’expertise pluridisciplinaire tient-elle suffisamment
compte des douleurs de Monsieur K.________ et de leurs
répercussions sur la vie professionnelle de ce dernier ?
Sur la base de mon examen et vu les insuffisances relevées dans
l’expertise de la Dresse S.________, je dois remettre en question
les performances décrites dans cette expertise. Périmètre de
marche : « L’utilisation des bâtons de marche est réservée aux
longs trajets de 2 heures, qu’il parvient à faire quotidiennement ».
Alors que durant l’entretien Monsieur K.________ décrit le
05.01.2023 : « Le périmètre de marche est porté à 2 fois 30 min,
sans arrêt, imposant impérativement le recours aux bâtons de
marche. Sans bâtons de marche, le périmètre ne dépasse pas les
5 à 10 min. » « Fitness : 1h/j », soit en tout 3h. de sport par jour,
ce qui ne concorde pas avec le conditionnement physique actuel
de ce patient surtout au vu de la sacropénie existante au niveau
vertébral. Monsieur K.________ décrit un allégement des
lombalgies transitoires durant les traitements en
décoaptation axiale de mobilisation en piscine.
Actuellement, il dispose d’un traitement de mobilisation en
piscine en distraction axiale à [...] une fois par semaine et d’une
séance à sec de mobilisation segmentaire, suivi d’exercices de
vigilance neuro-musculaire du plan profond, qu’il pratique à
domicile également vu le bénéfice ressenti et spontanément
décrit.
N’ayant pas participé à ces entretiens, je ne puis interpréter
pareille différence, et je serais d’avis de ne pas jeter un discrédit
aussi dépréciatif, sans remise en question vu les insuffisances
relevées des grilles de lecture et d’interprétation.
L’importance du caractère douloureux vertébral me semble avoir
été sous-estimé dans la présente expertise, malgré l’existence
d’une atteinte structurelle objectivable. Si aucune sanction
chirurgicale n’est assurément indiquée, cette abstention ne sous-
entend pas que les lésions puissent être considérées comme
banales, à l’origine d’une simple lombalgie.
Ce problème s’inscrit chez un sujet qui présente certes une
hypermobilité articulaire en toile de fond bien que non
pathologique, lui permettant dès lors de disposer spontanément
d’une certaine capacité adaptative physique, ce qui lui accorde un
potentiel d’aménagement. Avant son arrêt de travail, Monsieur
K.________ l’avait déjà largement démontré dans son activité
professionnelle, assumant malgré son atteinte discogène
plurisegmentaire une activité dite non ergonomique sur le plan
vertébral. Actuellement, il a épuisé ses capacités adaptatives
motrices étant donné l’apparition de gonalgies bilatérales en lien
avec des troubles également dégénératifs avec présence de
poussée inflammatoire zygapophysaire postérieur pouvant
participer à une irritabilité neuroméningée, de sarcopénie
paravertébrale, et de potentiel de déstabilisation lombaire
inférieure.
i) Dans ses déterminations du 9 mai 2023, l’OAI a relevé qu’il
semblait opportun d’attendre la production de pièces médicales

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complémentaires au rapport du 27 mars 2023 du Dr F.________ avant de
soumettre une nouvelle fois le dossier au SMR pour analyse de la situation
médicale.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur son taux d’invalidité à la base de
cette prestation.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit

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éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 5 mai 2022,
fait suite à une demande de prestations déposée en novembre 2017. La
Cour de céans doit par conséquent appliquer les règles en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021 et ne pas prendre en considération le
nouveau droit.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,

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un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur

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une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. a) Dans sa décision du 5 mai 2022, l’intimé s’est fondé sur le
rapport d’expertise pluridisciplinaire du 26 mars 2021 du L.________ pour
retenir que le recourant a présenté, entre les mois d’août 2017 et janvier
2019, une capacité de travail entière avec une diminution de rendement
de 20 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, puis à
compter de cette date une capacité de travail de 50 % en raison de la
symptomatologie dépressive.
b) Il y a lieu de constater que le recourant présente
principalement des lombalgies chroniques, des cervicalgies chroniques
avec cervico-brachialgies, des gonalgies bilatérales, une symptomatologie
dépressive ainsi que des migraines.
c) A l’instar du recourant, il y a lieu d’admettre que l’expertise
pluridisciplinaire du L.________ soulève de nombreuses interrogations.
aa) En ce qui concerne le volet rhumatologique, il convient de
constater, sur la forme, qu’il n’a pas été confié à un spécialiste en
rhumatologie comme cela avait été requis dans le mandat d’expertise (cf.
mandat d’expertise pluridisciplinaire du 20 novembre 2020 établi par
l’OAI), mais à un spécialiste en médecine physique et réadaptation.
Ensuite, sur le fond, la Dre S.________ a diagnostiqué des lombo-cruralgies

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gauches sur atteinte d’un disque intervertébral L3-L4 non déficitaires. Au
terme de son analyse, elle estime la capacité de travail résiduelle du
recourant à 100 % avec une diminution de rendement de l’ordre de 20 %,
soit une capacité de travail de 80 % dans toute activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues (changement possible de positions
assis-debout, pas de position en porte-à-faux sur le rachis, pas de port
répété de charges légères supérieures à cinq-dix kilos et pas de
manipulation de machines dangereuses dans le contexte de la prise de
Tramadol®), avec la précision que la baisse de rendement est en lien avec
le besoin de pauses courtes répétées. Cela étant, il y a lieu de relever que
l’analyse effectuée par la Dre S.________ apparaît particulièrement
superficielle au regard de l’ensemble des pathologies de l’appareil
locomoteur présentées par le recourant. Outre le caractère
particulièrement sommaire des observations cliniques rapportées par ce
médecin (cf., en comparaison, le status décrit par le Dr F.________ dans son
rapport du 27 mars 2023), il semble que celle-ci ait focalisé son attention
sur la problématique lombaire, singulièrement sur l’articulation L3-L4. A
aucun moment elle ne discute des différents diagnostics mentionnés par
le Dr F.________ dans son rapport du 10 septembre 2020, singulièrement
des atteintes – mises en évidence dans une IRM lombaire du 25 février
2019 – aux niveaux L2-L3, L4-L5 et L5-S1 ; la problématique des gonalgies
– évoquées dans différentes pièces versées au dossier – n’est pas
abordée ; quant à la problématique des cervicalgies mécaniques –
mentionnées dans les plaintes du recourant –, elle n’est discutée nulle
part. Dans son rapport du 27 mars 2023, le Dr F.________ a estimé que
l’importance du caractère douloureux vertébral avait été sous-estimée
dans l’expertise, malgré l’existence d’atteintes structurelles objectivables
chez une personne qui avait épuisé ses capacités adaptatives motrices à
la suite de l’apparition de gonalgies bilatérales en lien avec des troubles
également dégénératifs.
bb) S’agissant du volet psychiatrique, le Dr X.________ a
diagnostiqué un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
existant depuis 2017 et estimé que le recourant était « capable de
travailler à 50% par temps possible passé au travail de 100%, avec perte

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de rendement de 50%, depuis janvier 2019 », compte tenu de la présence
d’une tristesse et d’une humeur dépressive, d’un sentiment d’infériorité,
de dévalorisation et d’inutilité, avec une nervosité et un élan vital perturbé
ainsi que des idées noires avec scénario. Selon l’expert psychiatre, une
capacité de travail totale, sans baisse de rendement, pouvait être
attendue dans un délai de six mois en cas d’évolution favorable après un
changement du traitement antidépresseur. Cela étant, il convient de
mettre en évidence le caractère sommaire et relativement superficiel de
l’analyse effectuée par le Dr X.________, lequel dresse une anamnèse
relativement brève et rapporte des constatations cliniques peu détaillées.
Le diagnostic retenu n’est pas étayé sur la base d’un examen
circonstancié de la situation et, partant, les explications relatives à la
capacité de travail apparaissent difficilement compréhensibles. Pour le
surplus, l’expert psychiatre ne se détermine pas par rapport aux autres
avis médicaux exprimés au cours de la procédure. Or, le 26 juin 2019, le
psychiatre traitant de l’époque – le Dr Q.________ – diagnostiquait un
épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique en retenant une
incapacité de travail totale depuis le 28 août 2017. Dans un rapport non
daté, le Dr P.________ décrivait quant à lui une symptomatologie aggravée
en raison de la chronicité des symptômes algiques et par les difficultés de
la situation du recourant.
cc) S’agissant du volet de médecine interne générale, la Dre
E._________ a posé le diagnostic de migraines sans aura et relevé l’absence
d’atteinte incapacitante à la santé retenant simplement une baisse de
rendement de 10 % en lien avec la survenance de crises migraineuses
chroniques deux fois par semaine. Cela étant, l’évaluation médicale et
médico-assurantielle se révèle être particulièrement brève et pas motivée,
suscitant des doutes quant au caractère exhaustif de l’analyse effectuée
par ce médecin.
dd) Quant à l’appréciation consensuelle, force est de constater
qu’elle est particulièrement laconique. Tout au plus peut-on y lire que la
« capacité de travail [est] de 100 % sur un taux horaire de 100% avec
baisse de rendement de 20%, dès août 2017 jusqu’à janvier 2019, puis

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capacité de travail de 50 % sur un taux horaire de 100 % depuis lors ».
Ces explications sont insuffisantes pour permettre à la Cour de céans de
se rallier à cette évaluation, étant entendu qu’une diminution de
rendement de 20 % est retenue par la Dre S.________ depuis août 2017,
qu’une diminution de la capacité de travail de 50 % est prise en compte
par l’expert psychiatre depuis janvier 2019 et qu’une diminution de
rendement de 10 % est en outre décrite par la Dre E._________ à compter
d’août 2017. Ces appréciations relevant de problématiques différentes, les
experts auraient dû expliquer si et, le cas échéant, dans quelle mesure,
elles se recoupaient. En effet, l'un des objectifs d'une expertise multi- ou
bidisciplinaire est précisément d'établir, dans un rapport de synthèse, si
les incapacités de travail attestées par divers spécialistes se recouvrent
partiellement ou entièrement, le taux d'incapacité de travail procédant
toujours d'une évaluation globale (TF 9C_1021/2012 du 3 juillet 2013
consid. 3.3).
d) En tout état de cause, les explications fournies dans
l’appréciation du SMR du 7 mars 2023 ne permettent pas de palier aux
importantes lacunes de l’expertise pluridisciplinaire.
e) Au final, compte tenu des remarques formulées par le Dr
F.________ dans son rapport du 27 mars 2023, il y a lieu de dénier toute
valeur probante à l’expertise pluridisciplinaire réalisée par le L.________. En
l’absence d’analyse exhaustive de la situation médicale du recourant, il
convient par conséquent de renvoyer la cause à l’office intimé, autorité à
qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
(art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mette en œuvre une nouvelle expertise
pluridisciplinaire (comprenant notamment un examen de médecine
interne générale, un examen rhumatologique et un examen psychiatrique)
conforme aux exigences découlant de l’art. 44 LPGA.
6. Compte tenu de l’issue du litige, la question du calcul du taux
d’invalidité, singulièrement celle de l’abattement sur le salaire statistique

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pris en compte pour fixer le revenu d’invalide, n’a pas à être examinée à
ce stade et peut rester ouverte.
7. a) En définitive, le recours doit être admis, la décision
attaquée annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé.

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 5 mai 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à K.________ une indemnité de 3’000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :

- 19 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour K.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :