vd_gerichte · PE24.025849 · 2026-05-19 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE24.***-***
352
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 19 mai 2026
Composition : Mme ELKAIM, présidente
M. Perrot et Mme Gauron-Carlin, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 219 al. 1, 303 ch. 1 CP ; 429 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 22 janvier 2026 par
B.________ contre l’ordonnance rendue le 6 janvier 2026 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE24.***, la
Chambre des recours pénale considère :
En f ait :
A. Le 26 novembre 2024, D.________ a déposé une plainte pénale
contre son ex-époux, B.________. Elle exposait avoir subi des violences
verbales, ainsi que des relations sexuelles non consenties, auxquelles elle
aurait cédé en raison de pressions psychologiques exercées par son
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ex-mari. Elle indiquait en outre qu’entre mai et août 2024, celui-ci l’avait à
plusieurs reprises poussée ou tenue fortement par les poignets (P. 5).
D.________ a été entendue le 15 avril 2025 par la police. Elle a
précisé que les relations sexuelles non consenties avaient débuté en 2009
et duré jusqu’en juin-juillet 2024 (PV d’audition n° 1).
Par ordonnance du 25 avril 2025, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a accordé
l’assistance judiciaire gratuite à D.________ et désigné Me Marina
Kilchenmann en qualité de conseil juridique gratuit, dès le 16 avril 2025.
Le 25 juin 2025, B.________ a été entendu par la police en qualité
de prévenu, en présence de son avocat. Il a contesté les accusations portées
contre lui par son ex-épouse. Il l’a décrite comme très fragile
psychologiquement. Au terme de son audition, il a déclaré déposer plainte
pour dénonciation calomnieuse et violation du devoir d’assistance ou
d’éducation, lui reprochant d’avoir, en février 2025, expulsé leur fille,
G.________, du domicile familial et d’avoir rompu tout contact avec elle (PV
d’audition n° 2).
Par courrier du 4 août 2025, le Ministère public a informé les
parties, par leurs avocats, qu’il envisageait de rendre une ordonnance de
non-entrée en matière et leur a imparti un délai au 5 septembre 2025 pour
faire valoir leurs éventuelles observations. Il a en outre invité Me Marina
Kilchenmann, conseil juridique gratuit de D.________, à produire sa liste
d’opérations (P. 9). Le délai précité a été prolongé au 30 septembre 2025
(PV des opérations, p. 3), puis, sur demande de Me Marina Kilchenmann, au
3 octobre 2025 (P. 13), et enfin au 20 octobre 2025 (P. 15).
Pa courrier du 16 septembre 2025, B.________, par son conseil,
s’est opposé à la reddition d’une ordonnance de non-entrée en matière,
estimant les éléments constitutifs des infractions de dénonciation
calomnieuse et de violation du devoir d’assistance ou d’éducation réalisés.
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Il a en outre contesté l’octroi de l’assistance judiciaire à son ex-épouse, au
motif que celle-ci ne serait pas indigente (P. 11).
Par courrier du 25 novembre 2025, B.________ a fourni des
renseignements complémentaires s’agissant de la situation financière de
D.________ (P. 17).
B. Par ordonnance du 6 janvier 2026, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte de D.________ pour viol et voies de fait
qualifiées (I), a refusé d’entrer en matière sur la plainte de B.________ pour
violation du devoir d’assistance ou d’éducation et dénonciation calomnieuse
(II), a relevé Me Marina Kilchenmann de son mandat de conseil juridique
gratuit de D.________ et fixé son indemnité à 885 fr. 35, TVA et débours
compris (III) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (IV).
Le procureur a constaté que les versions des parties étaient
contradictoires, sans qu’aucune mesure d’instruction ne permette de les
départager. Dans ces conditions, il a retenu que, si aucune infraction à
caractère sexuel ne pouvait être établie, il ne pouvait pas davantage être
retenu que D.________ aurait volontairement porté de fausses accusations
contre B.________. Il a en outre relevé, sur la base du dossier, que la situation
psychologique de D.________ était fortement détériorée, à tout le moins
depuis la fin du mois d’avril 2024, celle-ci ayant très mal vécu sa séparation
d’avec B.________, puis la rupture avec sa fille. La plainte pénale aurait ainsi
été déposée dans un contexte de grande fragilité. Quoi qu’il en soit, le
procureur a considéré que les faits décrits par D.________, même à supposer
établis, ne réalisaient pas les éléments constitutifs d’une infraction pénale.
Il en a déduit que l'infraction de dénonciation calomnieuse ne pouvait pas
non plus être réalisée, faute d’accusation portant sur une infraction pénale.
S’agissant de l’accusation de violation du devoir d’assistance ou
d’éducation, le procureur a estimé que l'épisode décrit, au cours duquel
D.________, manifestement en détresse psychologique, aurait mis sa fille à
la porte sans s’assurer que son père pouvait l’accueillir, ne suffisait pas à
réaliser une mise en danger concrète du développement d'un mineur,
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comme l’exigeait l’art. 219 CP. Il a relevé que G.________ était âgée de 16
ans au moment des faits et qu’elle n’avait pas été concrètement mise en
danger par le fait de se trouver brièvement à la rue, dès lors qu’elle
conservait la possibilité de se rendre au domicile de son père, lequel habitait
dans la même ville que sa mère, à une vingtaine de minutes à pied. Le
procureur a ainsi retenu que le comportement reproché à D.________, bien
que moralement blâmable, ne réalisait pas les éléments constitutifs d’une
infraction pénale.
C. Par acte du 22 janvier 2026, B.________, par son conseil de choix,
a recouru contre cette ordonnance, concluant, avec suite de frais et dépens,
à l’annulation du chiffre II de son dispositif, à la condamnation de D.________
pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation et dénonciation
calomnieuse, à l’annulation de l’ordonnance « sur la question de l’absence
d’indemnité 429 CPP que le Ministère public a omis d’allouer » et à l’octroi
d’une indemnité fondée sur l’art. 429 al. 1 let. a CPP de 3'838 fr. 15 pour
ses frais de défense en première instance.
Le 2 février 2026, dans le délai imparti à cet effet par avis du 28
janvier 2026, B.________ a déposé un montant de 770 fr. à
titre de sûretés.
Le Ministère public ne n’est pas déterminé dans le délai qui lui
avait été imparti.
En dro it :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en
matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP dans
les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al.
1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre
des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
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312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01].
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile auprès de l’autorité
compétente et dans les formes prescrites, par la partie plaignante qui a
qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée dans le
respect de l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la
légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1
et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 7B_107/2023 du
20 novembre 2024 consid. 3.1.2) et signifie qu'en principe, un classement
ou une
non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public
que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV
68 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 ;
TF 7B_988/2025 du 18 décembre 2025 consid. 4.2) En d'autres termes, il
faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une
ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas
clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est nécessaire
de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique
approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière
n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient
d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86
consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références citées, JdT 2012
IV 160). En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une
ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée
qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la
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charge d’une personne déterminée (TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017
consid. 2.2).
3. Le recourant fait valoir que son ex-épouse a déposé plainte
pénale pour viol le 26 novembre 2024, alors même qu’elle n’aurait jamais
évoqué de tels faits, ni dans le cadre de la procédure de divorce introduite
au Portugal, ni au cours de sa psychothérapie. Selon lui, cette plainte
s’inscrirait dans le contexte d’une séparation conflictuelle et constituerait
un acte malveillant, motivé par le fait que D.________ n’aurait pas obtenu ce
qu’elle souhaitait dans le cadre de leur séparation. La temporalité du dépôt
de plainte confirmerait cette thèse, dès lors que celui-ci serait intervenu
quelques jours seulement après que son ex-épouse aurait appris qu'il
entretenait une nouvelle relation. Le recourant soutient en outre qu’aucun
moyen de preuve ne permettrait d’accréditer les faits dénoncés par
D.________, de sorte qu’il n’existerait aucun élément à charge suffisant à son
encontre.
3.1 Selon l’art. 303 ch. 1 CP, se rend coupable de dénonciation
calomnieuse quiconque dénonce à l'autorité, comme auteur d'un crime ou
d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre
elle une poursuite pénale, ainsi que quiconque, de tout autre manière,
ourdit des machinations astucieuses en vue de provoquer l’ouverture d’une
poursuite pénale contre une personne qu’il sait innocente.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu'une communication
imputant faussement à une personne la commission d'un crime ou d'un délit
ait été adressée à l'autorité (ATF 132 IV 20 consid. 4.2). Quant à l'élément
constitutif subjectif de l'infraction, il implique que l'auteur sache que la
personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit d'une connaissance au sens
strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1).
3.2 Il convient de rappeler qu’en matière d’infractions à caractère
sexuel, il n’est pas rare que les déclarations des parties divergent sans
qu'aucun moyen de preuve ne permette de départager les versions en
présence, comme c'est le cas en l'espèce. Dans une telle situation, le fait
qu’une ordonnance de non-entrée en matière soit alors rendue faute
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d’éléments suffisants pour établir les faits dénoncés ne signifie pas pour
autant que l’auteur de la plainte se soit rendu coupable de l'infraction de
dénonciation calomnieuse. Encore faut-il, sur le plan subjectif, que celui-ci
ait dénoncé une personne qu’il savait innocente. Or, en l’espèce, aucun
élément concret du dossier ne permet de soupçonner D.________ d’avoir
déposé plainte contre son ex-époux en ayant eu conscience de la fausseté
de ses accusations.
À cet égard, la chronologie des événements telle qu’exposée
par le recourant repose sur une interprétation subjective. Certes, il ressort
du dossier, d’une part, que D.________ aurait été affectée par la nouvelle
relation de son
ex-époux, ainsi que par le fait de ne pas avoir obtenu la garde de sa fille,
et, d’autre part, qu’elle n’aurait jamais évoqué auparavant les violences
prétendument subies. Ces éléments ne permettent toutefois pas encore de
retenir qu’elle aurait déposé plainte contre le recourant en sachant ses
accusations fausses. En effet, le dépôt de plainte peut tout aussi bien
s’expliquer par le contexte d’une séparation conflictuelle, lequel aurait pu
raviver chez D.________ certains souvenirs douloureux et l’amener à
entreprendre des démarches pénales au sujet d'une relation qu’elle
percevait comme empreinte de violences physiques et sexuelles. Une telle
lecture apparaît à tout le moins aussi soutenable que celle du recourant, qui
voit dans la plainte un « outil destiné à exercer une pression ». Au
demeurant, on ne discerne pas concrètement en quoi une procédure pénale
aurait constitué un moyen de pression sur le recourant, alors que celui-ci
avait officialisé sa relation avec sa nouvelle compagne et obtenu la garde
de sa fille. Enfin, on ne voit non plus quelle mesure d’instruction
complémentaire serait susceptible d’établir que D.________ aurait eu
conscience de dénoncer des faits inexistants, le recourant n’en proposant
du reste aucune.
Dans ces circonstances, en l'absence d’élément concret
permettant de soupçonner que D.________ aurait dénoncé le recourant en le
sachant innocent, l'ordonnance de non-entrée en matière est fondée. Le
moyen soulevé par le recourant doit dès lors être rejeté.
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4. Invoquant l'art. 219 CP, Le recourant reproche à D.________
d'avoir expulsé leur fille du logement familial, sans l'en avoir informé
préalablement et sans s'être assurée qu'il se trouvait lui-même en Suisse et
était en mesure d'accueillir l'adolescente. Il soutient que, s’il avait été en
déplacement, celle-ci se serait retrouvée seule dans la rue, sans solution
d’hébergement. Il fait également grief à son ex-épouse d’avoir, après cette
« mise à la porte », bloqué leur fille sur son téléphone et sur les réseaux
sociaux, puis d’avoir quitté la Suisse pour se rendre au Portugal, sans en
avertir quiconque. Selon lui, un tel comportement aurait concrètement mis
en danger le développement psychique de leur fille, alors âgée de 16 ans.
Il relève, sur ce point, qu'un pédiatre et une psychologue ont attesté que
celle-ci « souffrait d'une détresse émotionnelle marquée, qu'elle se sentait
triste, insécurisée, et qu'elle percevait sa mère comme imprévisible », et
qu'elle aurait « été amenée à assumer des responsabilités émotionnelles
inappropriées pour son âge, étant placée au centre du conflit parental et
confrontée à une pression affective lourde. »
4.1 Selon l’art. 219 CP, se rend coupable de violation du devoir
d'assistance ou d'éducation quiconque viole son devoir d’assister ou
d’élever une personne mineure dont il met ainsi en danger le
développement physique ou psychique, ou qui manque à ce devoir.
Sur le plan objectif, que la violation du devoir d'assistance ou
d'éducation ou le manquement à ce devoir ait eu pour effet de mettre en
danger le développement physique ou psychique du mineur. Définissant un
délit de mise en danger concrète, l'art. 219 CP n'exige pas une atteinte à
l'intégrité corporelle ou psychique du mineur. Une mise en danger suffit ;
celle-ci doit toutefois être concrète, c'est-à-dire qu'elle doit apparaître
vraisemblable dans le cas concret. Des séquelles durables, d'ordre physique
ou psychique, doivent apparaître vraisemblables, de telle sorte que le
développement du mineur est mis en danger. Il faut normalement que
l'auteur agisse de façon répétée ou qu'il viole durablement son devoir
d'éducation. Il n'est cependant pas exclu qu'un seul acte grave suffise pour
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que des séquelles durables risquent d'affecter le développement du mineur
(ATF 149 IV 240 consid. 2.2).
4.2 En l’espèce, avec le Ministère public, il faut admettre que le
comportement reproché à D.________ apparaît certes critiquable, voire
moralement blâmable, en particulier si elle a effectivement mis sa fille à la
porte sans s’assurer au préalable que le recourant était en mesure de
l’accueillir. Cela ne suffit toutefois pas à réaliser l’infraction de violation du
devoir d’assistance ou d’éducation. L’art. 219 CP suppose en effet une mise
en danger concrète du développement physique ou psychique du mineur.
Or, tel n’est pas le cas en l’espèce. L’adolescente, alors âgée de 16 ans, n’a
pas été abandonnée sans solution effective. Elle pouvait se rendre au
domicile de son père, qui vivait dans la même ville, et c’est précisément ce
qu’elle a fait. Le risque évoqué par le recourant, selon lequel il aurait pu se
trouver en déplacement et être dans l’impossibilité de l’accueillir, demeure
hypothétique. Il ne suffit pas à établir que le développement de
l’adolescente aurait été concrètement mis en danger par l’épisode
incriminé.
Il en va de même de la rupture de contact qui s'en serait
ensuivie et du départ de D.________ au Portugal. Un tel comportement peut
certes être ressenti comme particulièrement dur par l’enfant, mais il ne
permet toutefois pas encore de retenir, sur le plan pénal, une mise en
danger concrète de son développement psychique. Le recourant ne soutient
du reste pas que son ex-épouse aurait eu, à ce moment-là, une obligation
concrète de prise en charge de sa fille, ni que son départ aurait privé celle-
ci de tout encadrement.
Enfin, le fait que l’adolescente aille mal et bénéficie d’un suivi
pédopsychiatrique ne permet pas non plus, à lui seul, de retenir que
l’épisode dénoncé aurait concrètement mis son développement psychique
en danger. Il ressort au contraire du dossier que les difficultés de l’enfant
s’inscrivent dans le contexte plus large de la séparation conflictuelle de ses
parents. Rien ne permet d’imputer spécifiquement son état psychique à la
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mise à la porte alléguée ou à la rupture de contact avec sa mère, aussi
pénibles et insécurisants que ces événements aient pu être.
Dans ces conditions, les faits dénoncés ne permettent pas de
retenir une mise en danger concrète du développement physique ou
psychique de l’adolescente. Les éléments constitutifs de l’art. 219 CP
n’étant manifestement pas réalisés, c’est à juste titre que le Ministère public
a refusé d’entrer en matière sur ce point.
5. Invoquant une violation de l'art. 429 CPP, le recourant reproche
au Ministère public de ne pas lui avoir alloué d'indemnité pour les dépenses
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.
5.1 L'autorité qui ne traite pas un grief relevant de sa compétence,
motivé de façon suffisante et pertinent pour l'issue du litige, commet un
déni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 142 II 154 consid.
4.2 ; ATF 135 I 6 consid. 2.1 ; TF 6B_1004/2025 du 26 mars 2026 consid.
1.1.2). De même, la jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation
pour l'autorité de motiver sa décision, afin que l'intéressé puisse se rendre
compte de la portée de celle-ci et exercer son droit de recours à bon escient
(ATF 142 I 135 consid. 2.1 ; TF 6B_1004/2025 précité).
Selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP, si le prévenu est acquitté
totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement,
il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice
raisonnable de ses droits de procédure. Bien que l'art. 429 CPP ne
mentionne pas expressément l'ordonnance de non-entrée en matière (art.
310 CPP), cette dernière peut également donner lieu à indemnité (ATF 139
IV 241 consid. 1 ; 7B_512/2023 du 30 septembre 2024 consid. 2.2.1).
5.2 En l’espèce, le Ministère public a refusé d’entrer en matière sur
la plainte dirigée contre le recourant pour viol et voies de fait qualifiées. S’il
a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat et fixé l’indemnité due
au conseil juridique gratuit de D.________, il est en revanche resté muet sur
l’éventuelle indemnisation du recourant pour les dépenses occasionnées
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par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure. Or, sur le principe, le
recours à un avocat était justifié, dès lors que B.________ était mis en cause
pour des infractions graves, en particulier des infractions à caractère sexuel,
et qu’il a été entendu en qualité de prévenu en présence de son conseil.
Partant, l'ordonnance, non motivée s'agissant de l'indemnité fondée sur
l'art. 429 CPP, a été rendue en violation du droit d'être entendu, de sorte
que le moyen doit être admis.
Il y a dès lors lieu d’admettre le recours sur ce point et de
renvoyer la cause au Ministère public afin qu’il statue sur cette prétention,
après avoir invité le défenseur du recourant à produire une liste
d’opérations détaillée et examiné quelles opérations relèvent effectivement
de la défense du recourant en qualité de prévenu, seules indemnisables au
sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP, et quelles opérations concernent au
contraire son activité de partie plaignante dans le cadre des infractions
reprochées à D.________ lesquelles ne sauraient être indemnisées sur cette
base.
6. Au vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis
et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public pour qu'il complète son
ordonnance dans le sens des considérants. L'ordonnance est confirmée
pour le surplus.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis par deux tiers, soit par 806 fr. 65, à la
charge du recourant, qui succombe intégralement sur ses griefs relatifs aux
infractions de violation du devoir d’assistance ou d’éducation et de
dénonciation calomnieuse (art. 428 al. 1 CPP), le solde, correspondant au
gain de cause portant sur l’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 CPP, étant
laissé à la charge de l'Etat. Le montant de 770 fr. déjà versé par le recourant
à titre de sûretés (art. 383 al. 1 CPP) sera imputé sur les frais mis à sa charge
(art. 7 TFIP), de sorte que le solde dû s’élève à 36 fr. 65.
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Le recourant, qui a procédé avec l’assistance d’un conseil de
choix et qui a obtenu partiellement gain de cause, a droit à une juste
indemnité réduite pour les dépenses obligatoires occasionnées par la
procédure de recours. Compte tenu de la nature de l’affaire et du mémoire
de recours adressé à la Chambre de céans, l’indemnité sera fixée à 900 fr.,
correspondant à 3 heures d’activité nécessaire d’avocat
breveté au tarif horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3 TFIP), montant auquel il
convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des
honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur
l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3], applicable par
renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par 18 fr., ainsi que la TVA au taux de 8,1 %
sur le tout, par 74 fr. 36, soit à 993 fr. au total en chiffres arrondis. Par
parallélisme avec le sort des frais, cette indemnité sera réduite de deux tiers
pour tenir compte de la mesure dans laquelle le recours est admis. En
définitive, c’est donc une indemnité réduite de 331 fr. en chiffres arrondis
qui sera allouée au recourant à forme de l’art. 428 al. 4 CPP, à la charge de
l’Etat.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est partiellement admis.
II. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l'arrondissement de Lausanne pour qu'il complète
l’ordonnance du 6 janvier 2026 dans le sens des
considérants.
L'ordonnance est confirmée pour le surplus.
III. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs),
sont mis par deux tiers, soit par 806 fr. 65 (huit cent six
francs et soixante-cinq centimes), à la charge de B.________,
le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
IV. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
B.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
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charge au chiffre III ci-dessus, le solde dû à l’Etat s’élevant à
36 fr. 65 (trente-six francs et soixante-cinq centimes).
V. Une indemnité réduite de 331 fr. (trois cent trente et un
francs) est allouée à B.________ pour la procédure de recours,
à la charge de l'Etat.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Didier De Oliveira, avocat (pour B.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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