vd_gerichte · KC20.049961 · 2021-01-19 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC20.049961-210681
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du
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Composition :M. HACK, président
Mmes Rouleau et Giroud Walther, juges
Greffier : Mme Joye
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Art. 239 al. 2 et 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu le 19 janvier 2021, à la suite de
l’audience du
18 janvier 2021, par la Juge de paix du district de Nyon, prononçant la
mainlevée provisoire de l’opposition formée par T.________, à Genolier...],
à la poursuite n° 9'751’477 de l’Office des poursuites du district de Nyon
exercée à l’instance de F.________, à Genève, portant sur les montants de
290 fr. 80 avec intérêt à 5% dès le 9 novembre 2019, 290 fr. 80 avec
intérêt à 5% dès le 8 mai 2020, 290 fr. 80 avec intérêt à 5% dès le 13 août
2020 et 290 fr. 80 avec intérêt à 5% dès le 7 novembre 2020, arrêtant à
150 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la
poursuivante, les mettant à la charge du poursuivi et disant que ce dernier
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remboursera à la poursuivante son avance de frais à concurrence de 150
francs, sans allocation de dépens pour le surplus,
vu l’envoi de ce dispositif aux parties le 22 janvier 2021 et sa
notification au poursuivi le 25 janvier 2021,
vu l’écriture datée du 3 et postée le 4 février 2021 par laquelle
T.________ déclare faire « opposition de ce prononcé en mettant à ma
charge les frais », indiquant que « F.________ a promis de prendre contact
avec moi, ce qui à ce jour n’a pas été fait » et que « je ne paierais pas ces
frais tant que cette entreprise ne m’a pas contacté »,
vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 24 mars
2021 et notifiés au poursuivi le 25 mars 2021 ;
attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de
procédure civile ; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de
recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à
compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),
que le droit de recourir peut déjà s'exercer dans le délai de
demande de motivation, lequel est de dix jours à compter de la
communication de la décision sous forme de dispositif (art. 239 al. 1 et 2,
1re phrase, CPC), un acte de recours déposé dans ce délai étant alors
considéré comme une demande de motivation,
qu’en l’espèce, l’acte posté le 4 février 2021, que l’on
comprend comme un recours contre les frais judiciaires mis à la charge du
poursuivi, a été déposé dans le délai de demande de motivation, soit en
temps utile,
que T.________ n’a déposé aucune écriture dans le délai de
recours à proprement parler, soit dans le délai de dix jours suivant la
notification du prononcé motivé ;

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attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la
charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa
démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in
Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code
de procédure civile, 2e éd., n. 1 ad art. 321 CPC),
qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être
motivé,
que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, cela signifie que
le recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la
décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment
explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui
suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque
et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (TF 5A_488/2015
du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s.,
et les arrêts cités),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2, ni l’art. 56 CPC ne sont applicables
en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.),
que la motivation du recours, si elle n’est pas immédiate, doit
à tout le moins être produite dans le délai de recours,
qu’à défaut de motivation - dans le délai légal -, l’instance de
recours n’entre pas en matière,
qu’en l’espèce, dans son écriture du 4 février 2021, le
recourant se borne à dire qu’il conteste les frais au motif que la
poursuivante ne l’a pas contacté,
qu’il n’a déposé aucune écriture après avoir eu connaissance
des motifs de la décision,

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que le recourant ne critique ainsi pas les considérants du
prononcé, selon lequel les frais judiciaires, arrêtés à 150 fr., ont été mis à
sa charge car il a succombé,
que faute de motivation satisfaisant aux exigences de la loi et
de la jurisprudence en la matière, le recours est irrecevable ;
attendu, au surplus, que même s’il avait été recevable, le
recours aurait dû être rejeté,
qu’en effet, la poursuivante ayant obtenu entièrement gain de
cause sur sa requête de mainlevée – ce que le recourant ne conteste pas –
c’est à juste titre que le premier juge a mis les frais judiciaires à la charge
du poursuivi – qui a succombé – en vertu de l’art. 106 al. 1 CPC,
que le montant des frais, arrêté à 150 fr. au vu de la valeur
litigieuse, en vertu art. 48 OELP (ordonnance sur les émoluments perçus
en application de la LP; RS 281.35), échappe également à la critique ;
attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.

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II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. T.________,
- F.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 1’163 fr. 20.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon.

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La greffière :