vd_gerichte · PE23.008932 · 2025-09-30 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
721
PE23.008932-TAN
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 30 septembre 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
MM. Maillard, juge, et Sauterel, juge suppléant,
Greffier : M. Serex
*****
Art. 173, 174 CP ; 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 27 mars 2025 par
W.________ contre l’ordonnance rendue le 14 mars 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE23.008932-TAN, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 25 avril 2023, W.________ a déposé une plainte pénale à
l’encontre d’I.________. W.________ était chargé de l’entretien de
l’immeuble sis chemin [...] à [...] appartenant à A.________, lui-même
représenté par la régie P.________ SA. I.________ et son époux étaient
locataires du bien en question. W.________ reprochait à cette dernière
d’avoir adressé, le 23 février 2023, un courrier à U.________, directeur de
351

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l’agence de Lausanne de P.________ SA, dans lequel elle laissait entendre,
d’une part, que le plaignant aurait tenté de la convaincre d’escroquer son
assurance responsabilité civile en lui proposant d’afficher un prix fictif sur
une facture de réparation de sa cheminée, correspondant au montant des
frais engendrés augmenté de 1'000 fr., et de lui restituer ensuite ce
surplus après remboursement de son assurance, de manière à couvrir sa
franchise de 1'000 fr., et, d’autre part, qu’il surfacturerait à la régie le prix
du mazout commandé pour le chauffage de la maison qu’elle occupait.
b) Dans sa plainte, s’agissant des travaux sur la cheminée,
W.________ a nié avoir proposé une escroquerie à l’assurance à I.________. Il
se serait contenté d’inviter celle-ci à annoncer le sinistre à son assurance
responsabilité civile et d’indiquer que cette dernière prendrait en charge
les frais de réparation, sous déduction de la franchise. Il a relevé que lors
de cette discussion, qui avait eu lieu le 14 décembre 2022, était
également présent un de ses collaborateurs, [...], qui serait en mesure de
témoigner de ce qui a été dit. W.________ a supputé que la prévenue
pouvait avoir été motivée dans sa démarche à son encontre par une
volonté d’obtenir une baisse infondée de loyer au 1er août 2022, ainsi que
par un ressentiment personnel à son égard, engendré par son refus
d’effectuer des travaux complémentaires non commandés par le
propriétaire qui incombaient à la prévenue. S’agissant de la livraison de
mazout, le plaignant a contesté avoir eu la volonté de la surfacturer. Il a
expliqué s’être référé à une ancienne facture de R.________ SA du 25 juillet
2022 d’un montant de 3'152 fr. 05 pour 1'539 litres de mazout, pour
établir l’estimation transmise à I.________.
c) Lors d’une audience de conciliation s’étant tenue le 2
novembre 2023, I.________ a confirmé avoir envoyé la lettre litigieuse.
Dans un premier temps, elle a également confirmé ses accusations de
tentative d’escroquerie à l’assurance à l’encontre de W.________. Dans un
second temps, elle a concédé avoir peut-être mal compris ce que ce
dernier lui avait dit durant leur conversation, celle-ci s’étant faite par
l’intermédiaire de l’application de traduction DeepL dans la mesure où la
prévenue ne maîtrisait pas bien le français. I.________ a dit regretter l’envoi

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du courrier litigieux et a offert de verser 500 fr. au plaignant à titre de
réparation pour l’atteinte à sa réputation (PV aud. 1, p. 6).
Dans une lettre du 6 novembre 2023 adressée au Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : Ministère public),
I.________ est revenue sur le contenu de son audition. Elle a affirmé que ce
qui figurait dans son courrier litigieux correspondait à ce qu’elle avait lu
dans l’application DeepL et a refusé de reconnaître sa culpabilité.
B. Par ordonnance du 14 mars 2025, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre I.________
pour calomnie subsidiairement diffamation (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu
d’octroyer à I.________ une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II) et a dit
que les frais de procédure étaient laissés à la charge de l’Etat (III).
Le Ministère public a considéré que, s’agissant de l’accusation
de surfacturation des frais de réparation de la cheminée, il ne pouvait être
démontré qu’I.________ avait sciemment tenu des propos erronés à la régie
P.________ SA puisqu’elle se trouvait seule avec W.________ au moment de
la discussion litigieuse, qu’ils avaient des versions diamétralement
divergentes et qu’aucune mesure d’enquête n’était susceptible d’établir
les faits à satisfaction de droit. Il ressortait également du dossier
qu’I.________ croyait sincèrement dire la vérité. Les éléments constitutifs
de la calomnie n’étaient ainsi pas réalisés et I.________ pouvait se prévaloir
de sa bonne foi s’agissant de la diffamation. Quant au fait que W.________
aurait surfacturé le montant du mazout qu’il avait commandé pour le
logement d’I.________, le Ministère public a retenu qu’il ressortait du
dossier que cette dernière aurait effectué une commande de 1'500 litres
de mazout auprès de la [...] pour une somme de 2'109 fr. 20, alors que
W.________ lui avait auparavant écrit dans un courriel que le coût du plein
total, soit 1'500 à 1'800 litres, s’élèverait environ à 3’500 ou 4'000 fr.,
livraison incluse. W.________ avait expliqué qu’il avait articulé le prix
indiqué à I.________ en se fondant sur une précédente facture. Or, il ne
ressortait pas du dossier qu’I.________ avait eu connaissance de cette
facture. Il était ainsi compréhensible que celle-ci ait pensé que W.________

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surfacturait le montant du mazout commandé. Ainsi, pour ces faits
également, les conditions d’application de la calomnie n’étaient pas
réalisées et I.________ pouvait se prévaloir de sa bonne foi s’agissant de la
diffamation.
C. Par acte du 27 mars 2025, W.________, par son défenseur de
choix, a recouru contre cette ordonnance. Il a conclu à son annulation et
au renvoi du dossier de la cause au Ministère public afin que celui-ci rende
une ordonnance pénale à l’encontre d’I.________ pour infraction aux art.
173 et 174 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), lui
alloue une indemnité à titre de tort moral à hauteur de 5'000 fr. avec
intérêts à 5 % l’an dès le 23 février 2023 et une indemnité pour les frais
de défense occasionnés par la procédure de première instance à hauteur
de 8'850 fr. 75 avec intérêts à 5 % l’an dès le 23 février 2023, à la charge
d’I.________, et mette les frais de première instance à la charge d’I.________
et de l’Etat. Il a également conclu à l’octroi d’une indemnité pour ses frais
de défense occasionnés par la procédure de recours à hauteur de
4'864 fr. 50, à la charge d’I.________ et de l’Etat conjointement et
solidairement entre eux, et à la mise des frais de recours à la charge
d’I.________ et de l’Etat.
Par courrier du 9 septembre 2025, I.________ s’est déterminée
et a conclu au rejet du recours.
Par courrier du 11 septembre 2025, le Ministère public a
renoncé à se déterminer et s’en est remis à justice.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours

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pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]).
1.2 En l’espèce, déposé en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est
recevable.
2.
2.1
2.1.1 Le recourant se prévaut d’une violation du principe in dubio
pro duriore. Il considère que les éléments constitutifs des infractions de
diffamation et de calomnie seraient réalisés. I.________ aurait
manifestement souhaité le dépeindre comme une personne méprisable
dans le courrier qu’elle a envoyé à U.________. Elle aurait en outre su que
les accusations qu’elle tenait à son encontre étaient fausses et aurait agi
de manière consciente et délibérée, animée par un fort ressentiment à son
égard. Le fait qu’elle n'ait jamais demandé d’explications au recourant
avant d’envoyer le courrier incriminé empêcherait au demeurant de
retenir qu’elle avait agi de bonne foi.
2.1.2 I.________ conteste avoir eu l’intention de porter atteinte à
l’honneur ou à la réputation du recourant. Elle réitère avoir transmis à
U.________ le contenu de la conversation du 14 décembre 2022 tel qu’il
ressortait de l’application DeepL.
2.2
2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale

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ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels, à savoir
l’intérêt de la victime et le consentement de celle-ci au classement.
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT
2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; TF
7B_106/2023 du 1er juillet 2025 consid. 4.2.1 et les références citées). En
revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la
base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité
consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un
acquittement.
2.2.2
2.2.2.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 aCP, sa nouvelle teneur entrée
en vigueur depuis le 1er juillet 2023 n’étant pas plus favorable au
recourant (art. 2 al. 2 CP), se rend coupable de diffamation celui qui, en
s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle
accusation ou un tel soupçon.

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Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être un
individu honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il
faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme
méprisable. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain
(ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). Pour apprécier
si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur
le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans
les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 148 IV 409 consid. 2.3.2 ;
ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3). Aussi, il est constant qu'en matière
d'infractions contre l'honneur, les mêmes termes n'ont pas
nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont
employés (ATF 148 IV 409 consid. 2.3.2 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3).
Selon la jurisprudence, un texte doit être analysé non seulement en
fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le
sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3). Pour qu’il y ait diffamation, il n’est pas nécessaire que
l’auteur ait affirmé des faits qui rendent méprisables la personne visée ; il
suffit qu’il ait jeté sur elle le soupçon d’avoir eu un comportement
contraire aux règles de l’honneur ou qu’il propage – même en citant sa
source ou en affirmant ne pas y croire – de telles accusations ou de tels
soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c ; TF 7B_54/2024 du 7 février 2025
consid. 2.2.3 et les références citées ; TF 6B_425/2024 du 17 janvier 2025
consid. 3.2). Le fait d’accuser une personne d'avoir commis une infraction
pénale ou un acte clairement réprouvé par les conceptions généralement
admises constitue une atteinte à l’honneur (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ;
TF 7B_54/2024 du 7 février 2025 consid. 2.2.3 et les références citées).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de

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blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_450/2024
du 8 août 2024 consid. 1.1.2 et la référence citée).
2.2.2.2 Aux termes de l’art. 173 ch. 2 et 3 aCP, l’inculpé n’encourra
aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou
propagées sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vraies. En revanche, l’inculpé ne sera pas
admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été
articulées ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif
suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui,
notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
La jurisprudence et la doctrine interprètent de manière
restrictive les conditions énoncées à l'art. 173 ch. 3 CP. En principe,
l'accusé doit être admis à faire les preuves libératoires et ce n'est
qu'exceptionnellement que cette possibilité doit lui être refusée (ATF 132
IV 112 consid. 3.1 et les références citées ; TF 6B_425/2024 du 17 janvier
2025 consid. 3.2 ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.3). Pour que
les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que le prévenu
ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt
public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le
dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux conditions doivent être réalisées
cumulativement pour refuser les preuves libératoires. Ainsi, le prévenu
sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour un motif suffisant, et ce,
même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui, ou s'il n'a pas agi
pour dire du mal d'autrui, et ce, même si sa déclaration n'est pas fondée
sur un motif suffisant (ATF 137 IV 313 consid. 2.4.4 ; ATF 132 IV 112
consid. 3.1 ; TF 6B_450/2024 précité consid. 3.2 et les références citées).
L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il
disait. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne suffit pas ; il faut
encore que l'auteur établisse qu'il avait des raisons sérieuses de croire à
ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à
l'honneur d'autrui ; il ne saurait s'avancer à la légère. Pour échapper à la
sanction pénale, l'auteur de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les

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actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation
personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer
comme établie. L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses
allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait
attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se
fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à
l'époque de sa déclaration ; il n'est pas question de prendre en compte
des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement.
Il faut donc que l'auteur établisse les éléments dont il disposait à l'époque,
ce qui relève du fait ; sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments
étaient suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit
(ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_425/2024 précité consid. 3.2).
L’exigence de la preuve de la bonne foi est moins stricte si l’auteur
souhaite sauvegarder ses intérêts légitimes (Dupuis et al. [éd.], Petit
Commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 38 ad art. 173 CP et les
références citées).
2.2.3 Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 aCP,
sa nouvelle teneur entrée en vigueur depuis le 1er juillet 2023 n’étant pas
plus favorable au recourant, celui qui, connaissant la fausseté de ses
allégations, aura, en s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou aura propagé de
telles accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173
CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à
l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la
fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les
preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (TF 7B_10/2022
du 25 septembre 2023 consid. 4.3.4 et les références citées). Sur le plan
objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la propagation
d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la

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personne visée (TF 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1 et la
référence citée).
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi
avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de
les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et
qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique
une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne
suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1215/2020 précité consid.
3.1 et les références citées).
2.3 En l’espèce, il ne fait pas de doute qu’accuser une personne de
s’être rendu coupable d’une infraction pénale, en l’espèce de tentative
d’escroquerie, est attentatoire à son honneur. Pour ce qui est de
l’infraction de calomnie, se pose alors la question de savoir si le recourant
a effectivement tenus les propos que lui prête la prévenue. Bien que les
versions des parties soient diamétralement opposées, la Chambre de
céans ne partage pas l’opinion du Ministère public, soit qu’aucune mesure
d’instruction ne serait à même de les départager. Les auditions du mari
d’I.________ ainsi que de [...] pourraient permettre d’apporter un éclairage
sur les propos qui ont été tenus par le recourant lors de la conversation du
14 décembre 2022. Le mari de la prévenue pourrait s’être entretenu avec
elle sur le contenu de cette conversation avant qu’elle rédige la lettre
litigieuse. [...], qui aurait été présent lors de la conversation, pourrait
quant à lui avoir entendu ce que le recourant avait dit. La production par
la prévenue de sa police d’assurance responsabilité civile en vigueur au
moment des faits, avec indication du montant de sa franchise, ainsi que
de tout échange (lettre, courriel, etc.) avec la compagnie d’assurance en
lien avec la réparation de la vitre de cheminée pourrait également
permettre de confirmer ou infirmer les déclarations des parties. S’agissant
de la livraison de mazout, ni le courriel dans lequel le recourant a transmis
à la prévenue son estimation du coût de la livraison, ni la facture de la [...]
pour la livraison effective n’ont été produits. En l’absence de ces
éléments, il n’est pas possible d’évaluer la véracité des propos de la

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prévenue. Il conviendra donc pour le Ministère public d’en ordonner la
production.
S’agissant de la diffamation, on constate que le Ministère
public n’a pas analysé les conditions auxquelles la prévenue pouvait être
admise à faire la preuve libératoire, conformément à l’art. 173 ch. 3 CP.
Dans sa lettre du 23 février 2023, en plus des propos litigieux, la prévenue
se plaint longuement de défauts concernant notamment les fenêtres, la
couverture du jacuzzi, un lavabo, la porte donnant sur la terrasse, certains
équipements de la cuisine, la hauteur sous plafond du garage, le
revêtement des marches d’escaliers, la porte vitrée de la douche, la
clôture du jardin, le vitrage de la cheminée et les tapis des deux
chambres. Le ton et la construction de cette lettre tendent notamment à
disqualifier le recourant à son insu auprès d’A.________ et de la direction de
la gérance P.________ SA. Les comportements litigieux qu’elle accuse le
recourant d’avoir adoptés sont immédiatement associés à une prétendue
médiocrité de ses travaux dans l’immeuble, qui justifierait selon elle des
baisses de loyer ou l’exempterait de prendre en charge des travaux dont
les coûts pourraient lui revenir. Le même procédé apparaît dans le dernier
paragraphe de la lettre du 6 novembre 2023 adressée par la prévenue au
Ministère public (P. 5/1). Au regard de ce qui précède, se pose la question
du motif ayant amené la prévenue à tenir ses allégations litigieuses à
l’égard du recourant et du dessein qui l’a poussée à agir de la sorte. Cette
question devra être analysée par le Ministère public.
En outre, il n’apparaît pas en l’état du dossier que la prévenue
ait apporté la preuve que ses accusations étaient conformes à la vérité ou
qu’elle avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies
(art. 173 ch. 2 CP). En effet, s’agissant de la réparation de la vitre de la
cheminée, alors qu’elle a elle-même admis que la communication par
application interposée était difficile et pouvait déboucher sur des
incompréhensions (PV aud. 1 ll. 99 à 103), elle n’a pas établi avoir
entrepris la moindre démarche pour s’assurer que ce qu’elle avait cru
comprendre était conforme à la réalité. Elle a d’ailleurs déclaré avoir
coupé court à la conversation en prétextant avoir une autre assurance (PV

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aud. 1, ll. 93 et 94), plutôt que de demander au recourant de préciser ses
propos. Elle n’a pas non plus évoqué une éventuelle interpellation du
recourant ou des vérifications postérieures. Concernant la livraison du
mazout, s’il devait s’avérer que la prévenue avait bien été confrontée à
des différences de prix importantes – ce que la production du courriel du
recourant contenant son estimation du coût de la livraison et de la facture
de la [...] permettrait d’établir –, elle n’a pas apporté la preuve qu’elle
aurait entrepris des démarches pour en vérifier les éventuelles raisons,
notamment en interrogeant le recourant.
En définitive, en l’état de l’enquête, la réalisation des éléments
constitutifs des infractions de calomnie et diffamation n’est pas claire et
nécessite des mesures d’instruction complémentaires. Il convient donc de
renvoyer le dossier au Ministère public afin qu’il complète l’instruction par
toutes les mesures probatoires nécessaires, notamment en procédant aux
auditions du mari de la prévenue et de [...] ainsi qu’en ordonnant la
production du contrat d’assurance responsabilité civile de la prévenue en
vigueur au moment des faits, des échanges entre la prévenue et sa
compagnie d’assurance responsabilité civile en relation avec la réparation
de la vitre de la cheminée, du courriel du recourant à la prévenue
contenant l’estimation de prix pour la livraison du mazout et de la facture
de la [...] relative à la livraison du mazout.
3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et
l’ordonnance entreprise annulée. Le dossier de la cause doit être renvoyé
au Ministère public afin qu’il procède dans le sens des considérants.
Les frais de recours, constitués en l’espèce du seul émolument
d’arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
seront mis à la charge d’I.________ qui succombe dès lors qu’elle a conclu
au rejet du recours (art. 428 al. 1 CPP ; TF 7B_438/2024 du 4 décembre
2024 consid. 4.2.1 et les références citées).

- 13 -
Le recourant, qui a procédé avec l’assistance d’un conseil de
choix et a obtenu gain de cause, a droit à l’octroi d’une indemnité pour les
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de recours (art. 433
al. 1 let. a CPP, applicable par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP). Me Agrippino
Renda a produit une liste des opérations faisant état de 10 heures
d’activité d’avocat breveté au tarif horaire de 450 francs. Il fait valoir 1
heure d’entretien avec son client, 1 heure de prise de connaissance et
d’étude du dossier en vue du recours et 8 heures de rédaction du mémoire
de recours. Me Renda avait déjà connaissance du dossier dans la mesure
où il avait été mandaté durant la procédure devant le Ministère public.
L’heure de prise de connaissance du dossier alléguée ne sera donc pas
indemnisée. En outre, le temps alloué à la rédaction au mémoire de
recours est excessif. Au regard de l’acte de recours déposé et de la
relative simplicité de la cause, il convient de retenir 5 heures d’activité
pour cette opération. Ce seront ainsi 6 heures d’activité nécessaire qui
seront retenues. Le tarif horaire de 450 fr. requis est également excessif.
La cause ne présentant pas de difficultés particulières en fait ou en droit,
l’activité sera indemnisée au tarif horaire de 300 fr., qui se situe dans la
moyenne de la fourchette de 250 à 350 fr. prévue par l’art. 26a al. 3 TFIP
(TF 7B_35/2022 du 22 février 2024 consid. 5.3, JdT 2024 III 61).
L’indemnité nette sera ainsi fixée à 1'800 francs. Il conviendra d’y ajouter
des débours forfaitaires à hauteur de 2 % des honoraires admis (art. 19 al.
2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV
270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par 36 fr., ainsi
que la TVA au taux de 8,1 %, par 148 fr. 70. L’indemnité s’élèvera ainsi à
1’985 fr. au total en chiffres arrondis. Cette indemnité sera mise à la
charge de d’I.________ conformément au principe de la succombance,
applicable tant aux frais qu’aux indemnités dans la procédure de recours
(TF 6B_265/2016 du 1er juin 2016 consid. 2.3 et 2.4).

- 14 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 14 mars 2025 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs),
sont mis à la charge d’I.________.
V. Une indemnité de 1’985 fr. (mille neuf cent huitante-cinq
francs) est allouée à W.________ pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure de recours, à la charge
d’I.________.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Agrippino Renda, avocat (pour W.________),
- Mme I.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.

- 15 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :