vd_gerichte · ZD21.002395 · 2021-11-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 17/21 - 374/2021
ZD21.002395
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 novembre 2021
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Gutmann, assesseur,
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
R.________, à […], recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962,
titulaire d’un CFC de mécanicien et exerçant alors dans ce domaine à titre
indépendant, a sollicité le 14 août 2004 des prestations de l’assurance-
invalidité tendant à l’octroi de chaussures orthopédiques, en indiquant que
ses deux pieds n’avaient plus de sensibilité. Dans ce contexte, la
Dre M.________, médecin traitante de l’assuré, spécialiste en
endocrinologie-diabétologie, avait alors posé les diagnostics affectant la
capacité de travail de diabète et de panartérite noueuse (cf. rapport du
6 septembre 2004).
Le 12 octobre 2004, l’Office de l'assurance-invalidité pour le
Canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a accordé à l’assuré l’octroi
de chaussures orthopédiques de série. Celles-ci ont été depuis lors prises
en charge.
B. Le 12 décembre 2018, F.________ [...] (ci-après : F.________),
assureur perte de gain maladie de R.________, a transmis à l’OAI une
demande de prestations AI datée du 3 décembre 2018 tendant à l’octroi
d’une rente, laquelle faisait état d’une atteinte à la santé existant depuis
janvier 2018 et décrite comme suit : « Pied Charcot à gauche/Diabète ;
Troubles de la marche multifactoriels ». Selon indications de F.________,
l’assuré a présenté une incapacité de travail totale du 22 juin au 23 juillet
2018, puis de 50 % du 24 juillet au 8 octobre 2018 et de 25 % dès le
9 octobre 2018. Il ressort également du dossier de F.________ que le Dr
P.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, [...], a
délivré une ordonnance de physiothérapie le 21 novembre 2018, dans
laquelle il a posé les diagnostics de troubles de la marche multifactoriels
avec polyneuropathie périphérique sévère des membres inférieurs dans le
cadre du diabète, de « pied de Charcot à gauche », d’atteinte cérébelleuse
sur leucoencéphalopathie et de déconditionnement physique.
Dans un « bilan de physiothérapie de décembre 2018 » non
daté et adressé à la F.________, la physiothérapeute Q.________ a attesté de

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troubles de la marche, de l’équilibre et de l’endurance ainsi que de
troubles de la coordination intra-musculaire et d’une diminution de
l’endurance cardio-vasculaire.
Dans un rapport du 21 décembre 2018 adressé à F.________, la
Dre S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de
travail de pied de Charcot à gauche, dans le contexte d’une
polyneuropathie idiopathique. Elle a estimé que l’assuré présentait une
capacité de travail de 80 % dans une activité purement sédentaire de
bureau.
Lors d’un entretien téléphonique avec un collaborateur de
l’OAI le 12 février 2019, l’assuré a indiqué qu’il n’était plus indépendant,
ayant remis son commerce à son employé, lequel était devenu son
employeur. L’assuré a en outre déclaré qu’il travaillait dans la vente de
voitures et exerçait principalement une activité administrative.
L’assuré a produit le 23 avril 2019 ses extraits de comptes
établis par sa fiduciaire pour les années 2014, 2016, 2017 et 2018, ses
décisions de taxation pour les années 2014, 2015 et 2016, la
détermination du total des acomptes d’impôt pour les années 2018 et
2019 ainsi que la détermination du total des acomptes de cotisations
sociales pour les années 2014, 2015, 2016, 2017 et 2019.
Dans un rapport du 26 mai 2019 à l’OAI, la Dre M.________ a
posé les diagnostics de sévères troubles de la marche sur polyneuropathie
accompagnés d’une ataxie cérébelleuse, de pied de Charcot à gauche,
ainsi que de diabète de type 1 avec de nombreux comas
hypoglycémiques. Elle a estimé que l’assuré présentait une capacité de
travail de 50 % dans l’activité habituelle, mais qu’il préférait continuer
avec une incapacité de travail à 25 % pour un certain temps.

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La Dre M.________ a attesté que l’incapacité de travail, qui
s’élevait à 25 % à compter du 9 octobre 2018, avait évolué à 50 % dès le
1er juillet 2019, par certificat médical daté du même jour.
Le 30 juillet 2019, l’OAI a demandé à la Dre M.________ pour
quels motifs médicaux la capacité de travail de l’assuré était passée de
75 % à 50 % le 1er juillet 2019.
Le 18 novembre 2019, la Dre M.________ a expliqué à l’OAI que
l’assuré souffrait d’importantes difficultés à se lever, de troubles
importants de l’équilibre et de graves troubles de la marche, qui
s’aggravaient. Elle a également fait état d’une asthénie liée à
d’importantes fluctuations de la glycémie et d’une péjoration de la
coronaropathie. Elle a ajouté que l’assuré était « particulièrement
volontaire » et aurait dû être arrêté à 50 % depuis de nombreux mois, s’il
n’avait pas eu de contraintes financières. Elle a joint à son envoi plusieurs
pièces, parmi lesquelles un rapport du 4 novembre 2019 du Dr K.________,
spécialiste en cardiologie, faisant suite à une coronographie du 1er
novembre 2019 et posant les diagnostics de maladie coronarienne tri-
tronculaire, de limitation extra-cardiaque de la capacité fonctionnelle en
raison de troubles de l’équilibre et d’un pied de Charcot, d’antécédent
d’extrasystolie ventriculaire répétitive rapide ainsi que d’hypertension
artérielle. La Dre M.________ a également transmis à l’OAI un rapport du 25
mars 2019 du Dr H.________, spécialiste en neurologie, lequel a notamment
posé les diagnostics de diabète de type 1, d’hypoglycémie nocturne
sévère prolongée, de leucoencéphalopathie vasculaire microangiopathique
et de périartérite noueuse. Le Dr H.________ a relevé que l’assuré
présentait une incapacité de travail de 25 %, celle-ci devant être
réévaluée en fonction des conditions de travail et d’une éventuelle
réinsertion professionnelle, difficile à envisager toutefois en raison de
l’âge.
Par rapport du 24 janvier 2020, le Dr L.________, du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu
chez l’assuré un pied de Charcot à gauche à titre d’atteinte principale à la

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santé, une polyneuropathie diabétique à titre de pathologie associée du
ressort de l’AI, ainsi qu’un déconditionnement physique et une
coronaropathie avec fraction d’éjection conservée à titre de
facteurs/diagnostics associés non du ressort de l’AI. En ce qui concerne
l’activité habituelle, le Dr L.________ a retenu que la capacité de travail
exigible en tant que mécanicien était nulle, mais qu’elle s’élevait à 75 % si
le poste était adapté aux limitations fonctionnelles, à savoir un travail
sédentaire, sans marche prolongée ou en terrain irrégulier, sans travail en
hauteur, utilisation d’escalier et d’échelle et sans position debout
prolongée. Il a en outre estimé la capacité de travail dans une activité
adaptée à 75 % dès le 9 octobre 2018, pour le cas où l’activité habituelle
ne serait pas adaptée. Il a justifié sa position en exposant que les
limitations fonctionnelles étaient essentiellement dues à l’atteinte
neurologique, pour lesquelles le Dr H.________ avait conclu à une capacité
de travail de 75 %. Pour le surplus, il a considéré qu’aucun élément
médical ne permettait de retenir une aggravation des limitations
fonctionnelles à partir de juillet 2019, notamment sur le plan métabolique
et cardiaque, ajoutant que la fonction cardiaque était stable.
Le 9 avril 2020, une gestionnaire de F.________ a informé l’OAI
que l’assuré, après avoir été en incapacité de travail à 50 % du 1er juillet
2019 au 23 mars 2020, était en incapacité de travail totale depuis le 24
mars 2020.
Dans un courrier du 26 mai 2020 adressé à l’OAI, le Dr
K.________ a indiqué que les limitations fonctionnelles, indubitables et
importantes, provenaient de problèmes extra-cardiaques.
Par rapport du 2 juin 2020 à l’OAI, la Dre M.________ a fait état
d’une péjoration de l’état de santé de l’assuré, à savoir qu’il avait fallu
recourir à des stentings multiples au niveau coronarien depuis décembre
2019 et que, malgré la physiothérapie intensive, les troubles de la marche
s’aggravaient. La Dre M.________ a estimé que la capacité de travail était
de 50 % dans l’activité habituelle et a précisé qu’elle ne voyait pas d’autre
activité adaptée. Selon elle, les limitations fonctionnelles découlaient de

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sévères troubles de l’équilibre et d’une incapacité à se déplacer autrement
qu’avec des cannes. Elle a précisé que la capacité de travail avait été de
75 % du 8 octobre 2018 au 31 juillet 2019, puis de 50% depuis le 1er juillet
2019.
Une évaluation économique pour les indépendants a été
effectuée le 10 juillet 2020 au domicile de l’assuré. Dans son rapport du
13 juillet 2020, l’enquêteur a notamment expliqué que, dans la mesure où
l’assuré avait remis son atelier et magasin [...] à fin 2015, son revenu
hypothétique devait être déterminé sur la base de sa nouvelle activité de
« consultant » indépendant ressortant de la comptabilité de « [...]». Pour
le surplus, l’enquêteur a relevé ce qui suit :
« R.________ est un homme de 58 ans, au bénéfice d’une formation
certifiée de mécanicien [...] qui a toujours été actif dans ce domaine.
Après avoir été salarié de son père, il a repris le magasin familial à
son compte en 1989 et y a œuvré en tant qu’indépendant jusqu’en
décembre 2015.
R.________ a profité de l’opportunité de remettre son commerce à
l’un de ses salariés pour réorganiser ses activités. Dans le cadre de
la remise, il a négocié avec son successeur qu’à partir de janvier
2016, il œuvrerait en tant que consultant [...]. Dans le cadre de cet
accord, notre assuré facture ses prestations sous la forme
d’honoraires et perçoit également une rémunération liée au chiffre
d’affaires des ventes.
Suite à des problèmes de santé, notre assuré s’est trouvé en
incapacité de travail à taux variable entre 100% et 25% depuis le
22.06.2018.
Lors de la rédaction de ce rapport, le SMR retenait une CT [capacité
de travail] de 75% dans une activité adaptée, alors que le médecin
traitant atteste d’une incapacité de 50% depuis le 01.07.2019 dans
l’activité habituelle qui semble adaptée.
Un nouveau mandat SMR est actuellement en cours afin d’actualiser
la capacité de travail exigible.

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Relevons que l’horaire actuel de R.________ représente 28 heures de
présence, ce qui correspond à 64% de son horaire habituel de 44
heures hebdomadaires ou encore à 70% d’un horaire
« standardisé » de 40 heures.
Ce taux d’activité est donc relativement proche de celui initialement
retenu par le SMR et il nous semble légitime d’admettre que la
poursuite de l’activité habituelle telle qu’adaptée par notre assuré
correspond à la meilleure valorisation possible de sa capacité de
travail résiduelle.
Compte tenu de ce qui précède, nous estimons qu’un changement
d’activité n’est pas raisonnablement exigible et qu’il convient de
retenir le taux d’invalidité suivant, déterminé sur la base de la
comparaison des revenus ressortant de la comptabilité :
RS [revenu sans invalidité] (moyenne 2016-2017) : Sfr.
42'692.-
RI [revenu avec invalidité] (résultat de l’année 2019) : Sfr.
19'976.-
Préjudice économique : Sfr. 22'716.-
Taux d’invalidité : 53,2%. »
Par avis du 21 juillet 2020, le Dr L.________ du SMR a retenu
qu’aucun élément médical objectif ne permettait d’expliquer les variations
du taux d’incapacité de travail signalées par la Dre M.________ et a ainsi
réitéré les observations figurant dans son rapport du 24 janvier 2020.
Par projet de décision du 24 juillet 2020, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité. Il a
estimé qu’après examen des pièces médicales, une capacité de travail de
75 % pouvait raisonnablement être exigée de lui dans une activité
adaptée. En l’occurrence, il a retenu que la meilleure mise en valeur de la
capacité de travail de ce dernier était le maintien de l’activité habituelle
d’indépendant à 75 %, celle-ci ayant été adaptée. Dès lors, le degré
d’invalidité de l’assuré était inférieur à 40 % et ne donnait pas droit à la
rente.

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L’assuré a contesté ce projet le 29 juillet 2020, en faisant pour
l’essentiel valoir que la capacité de travail de 75 % retenue n’était pas
adaptée à son état et qu’il se mettrait en danger en travaillant à un taux
de plus de 50 %. Il a précisé que la situation s’était aggravée à partir du
1er juillet 2019 car il était très fatigué et que la Dre M.________ avait dès
lors attesté une capacité de travail de 50 %.
Désormais représenté par l’avocat Philippe Graf, l’assuré a
complété ses objections par envoi du 5 octobre 2020. Il a principalement
fait valoir que le droit à la rente devait être reconnu à compter du 1er juin
2019, compte tenu d’un degré d’invalidité de 53 % ressortant du rapport
d’évaluation économique pour les indépendants du 13 juillet 2020. Il a
produit un rapport de la Dre M.________ du 14 septembre 2020, dans lequel
cette dernière exposait que le principal motif d’incapacité de travail de son
patient était les troubles de la marche, qui allaient en s’aggravant depuis
2017 ; la situation se dégradait également au plan diabétologique, avec
des fluctuations de plus en plus importantes de la glycémie.
Subsidiairement, l’assuré a requis la mise en œuvre d’une expertise bi-
disciplinaire.
Le 2 décembre 2020, le Dr L.________ du SMR a relevé que le
rapport de la Dre M.________ du 14 septembre 2020 n’amenait pas
d’éléments cliniques objectifs nouveaux documentés ou de rapports de
spécialistes permettant de retenir une modification sur les plans
neurologique, orthopédique, neuropsychologique ou une aggravation
significative et durable du diabète. Dès lors, il a considéré que la
diminution de la capacité de travail préconisée par la médecin traitante
était préventive. Il a enfin constaté que l’état de santé de l’assuré,
notamment le niveau de risque d’hypoglycémie, préservait manifestement
l’aptitude à la conduite automobile sans mise en danger.
Par décision datée du 24 septembre 2020 [sic] et envoyée le
3 décembre 2020, l’OAI a confirmé son projet du 24 juillet 2020 et refusé
l’octroi d’une rente d’invalidité. Par courrier du 3 décembre 2020 faisant

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partie intégrante de la décision, il s’est référé à l’avis SMR du 2 décembre
2020.
C. Par acte du 18 janvier 2021, R.________, représenté par
Me Philippe Graf, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
sa réforme dans le sens de l’octroi d’une demi-rente d’invalidité, et
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour
complément d’instruction. Il fait valoir, s’agissant de l’instruction sur le
plan médical, qu’il n’a jamais été examiné par aucun médecin du côté de
l’assurance et que sa médecin traitante, la Dre M.________, n’a pas varié
dans son évaluation de la capacité de travail entre son rapport du 26 mai
2019 et celui du 18 janvier 2021 produit en annexe. Il explique avoir
travaillé à un taux excessif d’octobre 2018 à juin 2019, en courant le
risque d’aggraver son état, ce qui avait commencé à se réaliser fin juin
2019, notamment par un épuisement et un malaise hypoglycémique, ainsi
que par une aggravation de la coronaropathie. Il ajoute que la Dre
M.________ a annoncé à F.________ une capacité de travail de 75 % entre le
9 octobre 2018 et le 30 juin 2019 correspondant à sa présence effective
sur son lieu de travail, alors que sa capacité de travail était en réalité de
50 %. Il estime pour le surplus que l’évaluation de la Dre M.________ met
très sérieusement en doute celle du Dr L.________ du SMR, considérant dès
lors qu’une expertise médicale neutre s’impose, avec volets
rhumatologique, neurologique et diabétologique. Dans une argumentation
relative à l’instruction menée sur le plan économique, le recourant déplore
que l’intimé n’ait pas tenu compte du degré d’invalidité de 53,2 % arrêté
dans le rapport d’évaluation économique du 13 juillet 2020 et n’ait pas
expliqué les raisons justifiant de s’en écarter, estimant à cet égard que
son droit d’être entendu a été violé, vu le défaut de motivation de la
décision attaquée à ce sujet. Il déplore par ailleurs que le revenu sans
invalidité ait été déterminé sur la base de la moyenne 2016-2017 des
résultats de l’entreprise [...], expliquant en substance que depuis la vente
de son commerce en décembre 2015, il est devenu de facto un employé
de son ancien ouvrier et que sa baisse de revenu depuis 2016 est liée à
son état de santé déficient. Pour lui, son revenu réalisé après 2016 avait

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déjà commencé à être du « revenu d’invalide », puisque l’activité qui le
générait était déjà une activité adaptée, qu’il avait aménagée en fonction
de ses limitations fonctionnelles. Il estime dès lors que cette question de
baisse de revenu aurait dû également être instruite, trouvant choquant
qu’ayant cotisé durant vingt-six ans sur la base d’un revenu annuel moyen
déterminant de 59'922 fr., il soit réputé gagner, sans invalidité,
42'692 francs. A titre de mesures d’instruction, il a requis la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire. Avec son envoi, il a produit diverses
pièces, notamment la convention de remise de son commerce.
Par réponse du 25 février 2021, l’OAI a proposé le rejet du
recours.
Par réplique du 27 mai 2021, le recourant a maintenu sa
position. Il a produit des pièces médicales complémentaires, dont il se
prévaut, soit notamment :
- Un rapport du 15 avril 2021 du Dr P.________, qui a relevé
qu’en voyant son patient en 2018, il avait été étonné que celui-ci travaille
à 75 %. Il a également indiqué que la capacité de travail du recourant
n’était pas de 50 % et que le rendement était largement diminué à ce
taux, que les capacités fonctionnelles de l’intéressé allaient encore
diminuer ces prochaines années et que sa capacité de travail serait
probablement nulle. Il a estimé qu’objectivement, la capacité de travail se
situait autour de 25 %, avec un rendement diminué ;
- Un rapport du 16 avril 2021 du Dr H.________, qui a noté que
lors de sa dernière évaluation du patient en mars 2019, il avait relevé que
la capacité de travail de 75 % serait très certainement sujette à
réévaluation. Il a ajouté que, dès l’été 2019, la capacité de travail devait
être adaptée à 50 %, en conséquence directe de la péjoration des troubles
neurologiques. Il a estimé que le taux de travail de 50 % était maintenu
uniquement par la volonté du recourant, par sa connaissance de
l’entreprise et par la tolérance de ses collègues de travail mais que, dans
une autre entreprise, la capacité de travail tomberait autour des 30-40 %.

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Selon le Dr H.________, il était illusoire d’espérer que le patient puisse faire
une réinsertion dans une autre activité professionnelle sur le marché libre
et, même dans une activité adaptée, une capacité de travail de plus de
50 % ne serait pas réaliste ;
- Un rapport du 26 avril 2021 de la Dre B.________, spécialiste en
allergologie et immunologie clinique, en pneumologie et en médecine
interne générale, selon lequel, depuis l’été 2019, la capacité de travail
présentielle du recourant était de 50 %, mais son rendement de moins de
10 % des heures de présences, ce qui correspondait à 5 % de capacité de
travail ;
- Un rapport complémentaire du Dr P.________ du 16 mai 2021,
qui a relevé qu’en tenant compte de toutes les comorbidités, on ne
pouvait pas accorder au recourant une capacité de travail efficace, son
rendement étant réellement à un taux négligeable, ceci indépendamment
du temps de présence et du lieu de travail ;
- Un rapport du 25 mai 2021 de la Dre M.________, qui a exposé
que tous les médecins consultés s’accordaient à évaluer que la capacité
de travail, respectivement le rendement du patient, étaient très fortement
réduits, dans toute activité, le taux actuellement exigible se situant entre
5 et 30 %. Pour sa part, elle a estimé que la capacité de travail de ce
dernier était nulle, dans n’importe quel emploi.
Le 21 juin 2021, l’OAI a derechef préavisé pour le rejet du
recours, en se référant aux avis des 20 mai et 17 juin 2021 du SMR, selon
lesquels les documents remis par le recourant n’étaient pas susceptibles
de remettre en question sa position.
Dans le cadre d’un troisième échange d’écritures, le 9 juillet
2021, le recourant a plaidé qu’il existait de sérieux doutes quant à la
fiabilité et à la pertinence des constatations du SMR, estimant qu’une
expertise s’imposait. Il a produit une attestation datée du 5 juillet 2021 de
son physiothérapeute traitant, par laquelle ce dernier faisait état de

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l’implication de son patient dans la thérapie, ainsi qu’une attestation datée
du 29 juin 2021 de son épouse, par laquelle celle-ci décrivait les difficultés
de son conjoint.
Le 23 août 2021, l’OAI a à nouveau préavisé pour le rejet du
recours et a produit un avis SMR du 19 août 2021, selon lequel les pièces
produites par l’assuré n’apportaient pas d’éléments susceptibles de
modifier sa position.
Par écriture du 14 septembre 2021, le recourant a encore fait
état des sérieux doutes déjà allégués.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile
compte tenu des féries judiciaires de Noël (cf. art. 38 al. 4 let. c LPGA sur
renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA), étant précisé que la décision litigieuse porte
la date erronée du 24 septembre 2020 au lieu de celle du 3 décembre
2020, ce qui n’est pas contesté par l’intimé. Il a en outre été déposé
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et

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respecte les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente
d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 %
au moins donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au
moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé

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(revenu sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il
est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou

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comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Selon la jurisprudence, il est admissible que l’office AI, ou le
tribunal saisi, se fonde de manière déterminante sur le contenu d'avis du
SMR qui ne reposent pas sur l'examen de l'assuré (art. 59 al. 2bis LAI, en
relation avec l'art. 49 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201] ; TF 9C_404/2018 du 22 août 2018
consid. 3.2.1; TF 9C_25/2015 du 1er mai 2015 consid. 4.1 et les
références). Il convient toutefois de poser des exigences strictes en
matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des doutes,
même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58 consid. 5.1; ATF 135 V
465 consid. 4.4).
c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui
paraissent les plus probables (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les références
citées). Par ailleurs, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office
par le juge. Ce principe n’est toutefois pas absolu et sa portée est
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire
(ATF 125 V 193 consid. 2 et les références citées). Celui-ci comprend en
particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir
supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 139 V 176
consid. 5.2 et les références citées).

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5. Dans un grief de nature formelle, le recourant se plaint d’une
violation de son droit d’être entendu, au motif que l’OAI aurait écarté le
degré d’invalidité de 53,2 % arrêté dans le rapport d’évaluation
économique du 13 juillet 2020 sans en expliquer les raisons, ce qui
constituerait un défaut de motivation de sa décision.
a) Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2
Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101), implique pour l'autorité l'obligation de motiver sa décision, afin que
le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et
exercer son droit de recours à bon escient. Pour répondre à ces exigences,
l'autorité doit mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidée
et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière que l'intéressé puisse
se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de
cause. Elle n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au
contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du
litige (ATF 142 II 154 consid. 4.2 ; 139 IV 179 consid. 2.2 et les références
citées). Pour le reste, dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont
guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est respecté
et ce même si, par hypothèse, la motivation présentée est erronée. La
motivation peut en outre être implicite et résulter des différents
considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 et la référence ;
TF 2C_382/2017 du 13 décembre 2018 consid. 4.1).
Le droit d'être entendu étant un droit de nature formelle, sa
violation conduit en principe à l'annulation de la décision attaquée,
indépendamment du bien-fondé matériel de celle-ci. La jurisprudence
admet toutefois que la violation du droit d’être entendu peut être réparée,
conformément à la théorie dite de la guérison, lorsque le recourant a eu la
possibilité de s’exprimer devant une autorité de recours jouissant d’un
plein pouvoir d’examen en fait et en droit, revoyant toutes les questions
qui auraient pu être soumises à l’autorité inférieure si celle-ci avait
normalement entendu la partie; même en présence d’une grave violation
du droit d’être entendu, il est exceptionnellement possible de renoncer au

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renvoi de la cause à l’autorité précédente lorsqu’une telle mesure apparaît
vide de sens et prolongerait inutilement la procédure, au détriment de
l’intérêt des parties à recevoir une décision dans un délai raisonnable (ATF
142 II 218 consid. 2.8.1 et les références citées).
b) En l’espèce, le recourant a été en mesure de faire valoir ses
moyens dans le cadre d’un triple échange d’écritures. Rien ne laisse à
penser qu’il n’aurait pas compris les enjeux de l’affaire ou n’aurait pas été
en mesure de recourir valablement à l’encontre de la décision attaquée.
S’agissant plus spécifiquement du degré d’invalidité de 53,2 %, il a été
arrêté par l’enquêteur dans le rapport d’évaluation économique du
13 juillet 2020. Les explications données par le recourant démontrent qu’il
a compris pour quels motifs l’OAI n’avait pas retenu ce taux d’invalidité
dans sa décision attaquée. Quoi qu’il en soit, une éventuelle violation du
droit d’être entendu doit être considérée comme guérie devant la
présente juridiction, vu le pouvoir d’examen de celle-ci. Partant, ce grief
doit être rejeté.
6. a) En l’occurrence, et pour l’essentiel, le recourant soutient
qu’il présente de sévères troubles de la marche, qu’il a travaillé au-dessus
de ses forces, et que son état de santé s’aggrave progressivement. Il se
prévaut des rapports de sa médecin traitante, la Dre M.________, ainsi que
des Drs P.________, H.________ et B.________, de même que des attestations
de ses physiothérapeutes.
Pour sa part, l’intimé estime, en se référant à l’appréciation du
Dr L.________ du SMR, qu’il n’y a pas lieu de retenir une incapacité de
travail supérieure à 25 %.
Cela étant, et quoi qu’en dise l’intimé, respectivement le SMR
dans les avis successifs produits, notamment en procédure, les rapports
de la médecin traitante, en particulier, ne pouvaient être écartés sans
autres mesures d’instruction.

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Certes, la capacité de travail de l’assuré a été arrêtée par sa
médecin traitante à 75 % entre le 9 octobre 2018 et le 30 juin 2019.
Toutefois, la Dre M.________ a retenu dans son rapport du 26 mai 2019 que
le recourant était en incapacité de travail à 50 %, tout en relevant qu’il
préférait poursuivre son activité à 25 % d’incapacité de travail un certain
temps. Finalement, la médecin traitante a fait état d’une incapacité de
travail de 50 % dès le 1er juillet 2019 et a expliqué, à la requête de l’OAI,
dans son rapport du 18 novembre 2019, que les troubles de la marche
allaient en s’aggravant, tout comme la coronaropathie, et que l’assuré
souffrait de plus d’une asthénie liée à d’importantes fluctuations de la
glycémie. Elle a précisé que le patient était « particulièrement
volontaire », et qu’il aurait dû, en raison des atteintes à la santé, être en
arrêt à 50 % « depuis de nombreux mois », « si n’étaient les exigences
financières ».
Les autres médecins qui suivent le recourant ont également
mis en doute la capacité de travail de 75 % retenue par le SMR. Ainsi, le Dr
P.________, le 15 avril 2021, a noté qu’il trouvait déjà étonnant, lorsqu’il
avait vu le recourant en 2018, que celui-ci travaille encore à 75 %. Il a lui
aussi mis en avant la volonté de l’assuré. Dans les pièces produites dans
le cadre de la procédure de recours, le Dr H.________, le 16 avril 2021, a
indiqué que si le patient était parvenu à maintenir une capacité de travail
à 75 % jusqu’à l’été 2019, il notait lors de sa dernière évaluation en mars
2019 que cette capacité serait très certainement sujette à réévaluation en
fonction des conditions de travail et de l’évolution médicale. Il a considéré
que la capacité de travail devait être adaptée à 50 % dès l’été 2019 en
raison de la péjoration des troubles neurologiques. Comme les autres
médecins consultés, il a noté qu’à l’heure actuelle, la capacité de travail
de 50 % était maintenue uniquement par la volonté du patient, par sa
connaissance de l’entreprise, et par la tolérance de ses collègues de
travail. La Dre B.________ a elle aussi noté, le 26 avril 2021, qu’il lui
semblait irréaliste que la capacité de travail soit admise à 75 % jusqu’à
l’été 2019, estimant que depuis cette époque, il était présent à 50 % avec
un rendement estimé à moins de 10 % des heures de présence.

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Certes, une majorité de pièces a été produite dans le cadre de
la procédure de recours. Il reste que des spécialistes en pneumologie,
neurologie, diabétologie et de la consultation de médecine physique et
réhabilitation du [...] ont tous émis des doutes sur la capacité de travail de
75 % retenue par le SMR, même antérieurement à la décision attaquée,
puisqu’ils font état pour l’essentiel d’une capacité de travail de l’ordre de
50 % depuis l’été 2019, une nouvelle péjoration étant encore alléguée par
la suite, possiblement après la décision attaquée. Ils ont au demeurant
étayé leur point de vue, en rappelant l’anamnèse du recourant et en
examinant son statut. Dans ces conditions, les explications données par
les différents médecins précités sont suffisantes pour que les avis du SMR,
dont aucun ne repose sur un examen de l’assuré, ne puissent être retenus
sans autres mesures d’instruction, vu les doutes qui subsistent quant à la
pertinence de leurs constatations.
b) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
c) En l’espèce, vu les doutes qui subsistent entre
l’appréciation des médecins consultés par le recourant et celle du médecin
du SMR, l’instruction ne permet pas de se prononcer à satisfaction de
droit.
Il convient par conséquent de renvoyer la cause à l'intimé, afin
qu'il mette en œuvre une expertise médicale ou un examen médical, dès

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lors que c’est à lui qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des
assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). La possibilité sera laissée à
l'expert de s'adjoindre les services d'un médecin spécialiste d'un ou
plusieurs autre(s) domaine(s) s'il l'estime pertinent, en particulier afin
d'effectuer le cas échéant une analyse médicale globale de l'état de santé
du recourant, tenant compte des éventuelles interactions entre les
différentes atteintes.
7. S'agissant de l'aspect économique et dès lors que la cause doit
être retournée à l’OAI pour complément d’instruction, il n’y a pas lieu en
l’état de procéder à une comparaison des revenus avec et sans invalidité,
ni d’examiner les griefs soulevés à l'égard du calcul du degré d'invalidité
par le recourant, singulièrement d’établir le montant de son revenu sans
invalidité. Il appartiendra à l’autorité intimée de reprendre les calculs
s’agissant du degré d’invalidité en fonction du résultat du complément
d’instruction.
8. a) Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis,
et la décision attaquée annulée, la cause étant retournée à l’OAI pour
complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision, s'agissant des appréciations médicale et économique de la
situation.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'500 fr., débours et
TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires
et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la
mettre à la charge de l’intimé.

- 21 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 décembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le Canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
Canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le Canton de Vaud
versera à R.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 22 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Graf, avocat (pour R.________),
- L’Office de l'assurance-invalidité pour le Canton de Vaud,
- L’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :