vd_gerichte · ZD24.042410 · 2025-11-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 292/24 - 336/2025
ZD24.042410
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 novembre 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Peris et Boesch, assesseures
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17, 45 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI ; 87 al.
2 – 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) S.________ (ci-après, également : l’assuré ou le recourant),
né en [...], sans formation professionnelle, travaillait depuis le 7 février
2011 comme « ouvrier de tri, département du broyeur automobiles » pour
l’entreprise J.________ SA.
Le 5 janvier 2018, alors qu’il accomplissait des travaux de
nettoyage, l’assuré a chuté dans les escaliers du broyeur et son épaule
gauche a heurté la structure en acier. En raison de douleurs persistantes,
l'assuré s'est retrouvé en arrêt de travail à compter du 12 janvier 2018.
Souffrant d’une lésion de la coiffe des rotateurs et d’une
luxation intra-articulaire du long chef du biceps (rapport d’IRM [imagerie
par résonance magnétique] de l’épaule gauche du 7 février 2018 de la Dre
H.________, spécialiste en radiologie ; rapport du 16 février 2018 du Dr
A._____________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur), l’assuré a été opéré le 1er mars 2018 (arthroscopie
de l’épaule gauche avec débridement, ténotomie du long chef du biceps,
réparation de la coiffe des rotateurs, bursectomie sous-acromiale et
acromioplastie).
Dans un rapport du 31 octobre 2018, le Dr A._____________ a
fait part de bonnes suites immédiates de l’intervention chirurgicale avec
une reprise du travail à 50 % le 11 août 2018. L’assuré s’étant toutefois
plaint de la réapparition progressive d’une douleur antérolatérale de
l’épaule, il a été procédé à une IRM de contrôle, laquelle a montré une re-
rupture partielle de la coiffe des rotateurs intéressant la partie antérieure
du supra-épineux, avec une dégénérescence graisseuse importante. Le
traitement de physiothérapie devait être poursuivi afin de renforcer le
reste des tendons de la coiffe des rotateurs de l’épaule atteinte. L’assuré
était en arrêt de travail à 50 % jusqu’au 31 janvier 2019.
Le 20 décembre 2018, l’assuré a, avec l’aide de son médecin
traitant, déposé une première demande de prestations de l’assurance-

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invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison des séquelles traumatiques de
l’accident professionnel.
Dans un rapport du 31 janvier 2019, le Dr A._____________ a fait
part d’une bonne récupération de la mobilité et de la force de l’épaule
gauche ; la gêne ressentie par l’assuré était donc principalement
subjective. Il avait été convenu de la reprise du travail à 100 % à compter
du 11 février 2019.
Le 12 mars 2019, l’employeur a résilié le contrat de travail le
liant à l’assuré avec effet au 12 mai 2019.
Dans un rapport du 8 avril 2019, le Dr R.________, spécialiste
en oto-rhino-laryngologie, a posé les diagnostics de status après
canaloplastie droite, exérèse d’un cholestéatome droite et tympanoplastie
de type III (cartilage sur étrier) le 30 avril 2013, de status après exérèse
d’une cholestéatome gauche par mastoïdectomie radicale modifiée
gauche et tympanoplastie de type I sans reconstruction columellaire le 8
novembre 2016, de status après tympanoplastie gauche en 1989 et de
surdité mixte bilatérale de degré moyen à sévère droite et de degré
sévère à gauche (status après appareillage acoustique binaural en
2005 [cas de rigueur AI]). Malgré les appareils auditifs dont il bénéficiait
au titre de moyens auxiliaires, l’assuré présentait des difficultés de
communication en rapport avec la perte auditive et, depuis l’intervention
du 8 novembre 2016, des douleurs chroniques dans la région temporale
gauche probablement d’origine cicatricielle. En dehors de signes
inflammatoires de la sphère oto-rhino-laryngologique en rapport avec un
tabagisme, il n’y avait pas d’autre problème.
Dans un rapport du 19 juillet 2019 des Drs C.________, médecin
associé et spécialiste en médecine physique et réadaptation, et E.________,
médecin-assistant, consécutif au séjour de l’assuré auprès du Service de
réadaptation de l’appareil locomoteur de la Clinique romande de
réadaptation du 28 mai au 2 juillet 2019, il a été retenu que l’évolution

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était favorable avec une stabilisation médicale attendue dans un délai
d’environ trois mois. L’assuré présentait des limitations fonctionnelles
définitives dans toute activité nécessitant le maintien des membres
supérieurs au-dessus du plan des épaules, le port répété de charges
supérieures à cinq-dix kilos et le port occasionnel à quinze kilos au
maximum. Si le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité était
défavorable, une pleine capacité de travail était attendue de l’assuré dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles, celui-ci
étant uniquement limité par les troubles auditifs et par des facteurs
contextuels (patient non qualifié de cinquante-cinq ans maîtrisant mal le
français).
Dans un rapport du 1er août 2019, le Dr T.________, médecin
traitant, a retenu le diagnostic – avec répercussion sur la capacité de
travail – de douleurs et impotence fonctionnelle de l’épaule gauche et
évalué la capacité de travail de l’assuré comme étant nulle depuis lors
dans toute activité.
Dans un rapport du 26 novembre 2019, la Dre M.________,
médecin d’arrondissement de la CNA, a, en l’absence de traitement
chirurgical ou médical susceptible de soulager l’assuré, constaté la
stabilisation du cas sur le plan médical. De son point de vue, l’incapacité
de travail était totale dans l’activité habituelle ; en revanche, dans une
activité adaptée respectant strictement les limitations fonctionnelles (pas
d’activité nécessitant des mouvements répétés et prolongés avec le
membre supérieur gauche, pas d’activité nécessitant des mouvements
répétés et prolongés avec le membre supérieur gauche au-dessus de
l’horizontale, pas de port de charges répété et prolongé supérieures à dix
kilos du sol à la taille, supérieures à cinq kilos de la taille aux épaules et
supérieures à deux kilos au-dessus des épaules), la capacité de travail de
l’assuré était entière, sans diminution de rendement.
Après avoir soumis le cas au SMR ([Service médical régional de
l’assurance-invalidité] ; avis du 22 janvier 2020), l’OAI a, par projet de
décision du 4 février 2020, fait part à l’assuré de son intention de rejeter

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sa demande de prestations, au motif qu’il disposait, au moment de
l’ouverture éventuelle du droit à la rente, d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité
excluant le membre supérieur gauche, pas d’activités nécessitant le
maintien des membres supérieurs au-dessus du plan des épaules, pas de
port de charges répété supérieures à cinq-dix kilos et port occasionnel de
quinze kilos) et qu’il ne présentait pas de préjudice économique.
Le 9 mars 2020, l’assuré, par le biais de son médecin traitant,
a fait part à l’OAI de son désaccord avec le projet de décision précité.
Malgré les objections formulées, l’OAI a, par décision du 26
mars 2020, confirmé la teneur de son projet de décision du 4 février 2020.
b) Le 17 janvier 2022, S.________, désormais représenté par Me
Jean-Michel Duc, a déposé une nouvelle demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’OAI en faisant valoir une aggravation de
son état de santé. Il a remis un rapport du 9 décembre 2021 du Prof.
I._________, médecin-chef de la Consultation épaule-coude du CHUV, lequel
a posé les diagnostics de lésion itérative du sous-scapulaire gauche,
chronique, avec involution graisseuse stade IV et de status après
arthroscopie de l’épaule gauche avec débridement, tenotomie du long
chef du biceps, suture du sous-scapulaire et du sus-épineux, buresctomie
sous-acromiale et acromioplastie le 1er mars 2018. Chez un assuré qui
présentait un syndrome douloureux chronique, avec des signes de
décompensation, en partie d’origine non orthopédique, ce médecin
proposait la poursuite d’une prise en charge conservatrice.
A la demande de l’OAI, l’assuré a remis, le 29 avril 2022, les
pièces médicales suivantes :
- un rapport d’arthro-IRM de l’épaule gauche du 2 septembre 2021 du Prof.
F.________, spécialiste en radiologie, lequel concluait à une large déchirure
transfixiante des deux tiers supérieurs du sous-scapulaire, à un status
après réparation du tiers antérieur du tendon supra-épineux, à un status
après ténotomie du biceps, à une amyotrophie du muscle sous-scapulaire
et à une absence de lésion cartilagineuse ;

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- un rapport du 31 mars 2022 du Prof. X.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lequel retenait les
diagnostics de re-rupture du tendon sous-scapulaire de l’épaule gauche,
de suspicion de syndrome du sillon ulnaire (diagnostic différentiel :
suspicion de radiculopathie douloureuse C8 gauche) et de troubles de
l’audition, et estimait que l’exercice d’un travail de force était compromis.
Le SMR, dans un avis du 1er juin 2022, a proposé à l’OAI
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations et d’interroger
le Dr X.________ sur l’évolution de la situation médicale de l’assuré.
A la demande de l’OAI, S.________ a formalisé sa nouvelle
demande de prestations en déposant le formulaire ad hoc le 4 juillet 2022.
Dans un rapport du 28 juin 2022, la Dre K.________, médecin-
assistante à la Clinique Universitaire de [...], a, en réponse à un
questionnaire du 1er juin 2022 de l’OAI, évalué l’incapacité de travail de
l’assuré à 100 % dans l’activité habituelle, sans toutefois être en mesure
de se prononcer dans une activité adaptée. En annexe à ce rapport, était
joint en particulier un rapport du 23 mars 2022 du DrZ.________, spécialiste
en radiologie, lequel mettait en évidence, au niveau de l’épaule gauche de
l’assuré, une petite omarthrose légèrement croissante, une articulation
gléno-humérale régulière, une faible arthrose de l'acromio-claviculaire,
une distance acromio-humérale de douze millimètres, une configuration
de l'acromion de type Il selon Bigliani, une multi-sclérose sous-corticale et
un kyste sous-cortical unique au niveau du tubercule majeur dans le cadre
d'une tendinopathie d'insertion des tendons rotateurs, sans calcification
de la partie supérieure.
Par avis du 23 août 2022, le SMR a, à la lecture du dossier
médical, retenu que, sur le plan somatique, la capacité de travail de
l’assuré dans l’activité habituelle était nulle et que les limitations
fonctionnelles présentées au membre supérieur gauche restaient
d’actualité. Une capacité de travail dans une activité adaptée semblait
envisageable. Au vu de la difficulté à déterminer la prise en charge de

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l’assuré depuis le mois de mars 2022, il était suggéré à l’OAI de compléter
l’instruction en obtenant les rapports des divers médecins consultés et
d’actualiser le dossier de la CNA.
Dans un rapport du 13 septembre 2022, le Dr N.________,
spécialiste en neurologie, a retenu les diagnostics – ayant une incidence
sur la capacité de travail – de cervico-omo-brachialgie chronique sur
discopathie dégénérative pluri-étagée (déjà avant 2021) et de probable
lésion du nerf cubital au coude gauche (depuis 2021). Au vu de la longue
durée des symptômes et de la profession de l’assuré, la probabilité d’une
reprise à 100 % était faible. Dans une activité adaptée, la capacité de
travail pouvait probablement être supérieure à 50 %, avec la précision
qu’une réadaptation était susceptible d’être limitée par des facteurs non
médicaux (difficulté de la compréhension et de l’expression écrite). En
annexe à ce rapport figurait un rapport de consultation du 23 mars 2021
du Dr N.________ qui se terminait comme suit :
Synthèse et conclusion
Ce patient de 55 ans, ancien maçon d’origine portugaise, a été
opéré après un accident à l’épaule à gauche pour un problème de
déchirure des ligaments en mars 2018. Dès lors, les dysesthésies
distales au membre supérieur gauche prenant les doigts 3, 4 et 5
sont apparues d’une manière intermittente. Le patient se plaint
également d’une cervicobrachialgie et d’une limitation de la mobilité
cervicale.
À l’examen neurologique, on constate des réflexes inhabituellement
vifs aux deux membres supérieurs, une légère diminution pour la
force au niveau du nerf cubital à gauche, et une diminution de la
sensibilité dans les 3 derniers doigts de la main à gauche. La
mobilité de la colonne cervicale est restreinte en rotation vers la
gauche.
À l’examen électroneurophysiologique, on obtient des résultats
parlant pour un syndrome du tunnel carpien bilatéral et également
des lésions du nerf cubital au coude des deux côtés, ainsi que des
baisses des vitesses de conduction sensitivomotrice, aussi en dehors
des passages anatomiques.
Résumé et proposition : les symptômes du patient pourraient
correspondre à une lésion sensitivomotrice du nerf cubital au coude
à gauche. Par contre, la même atteinte se laisse également détectée
à droite où le patient est asymptomatique.
Du fait que les réflexes sont inhabituellement vifs aux deux
membres supérieurs et à la colonne cervicale limitée en rotation à

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gauche, j’ai demandé une IRM cervicale au centre de radiologie de
[...]. Le patient souffre probablement également d’une
polyneuropathie.
Le patient a reçu une ordonnance pour une coudière à porter
pendant les 3 prochains mois après lesquels un contrôle est prévu.
Dans un rapport du 3 mai 2023, le Centre de psychiatrie et
psychothérapie Q.________ a retenu le diagnostic incapacitant d’épisode
dépressif moyen, avec syndrome somatique, et indiqué que l’assuré
n’était plus en mesure d’exercer son activité habituelle en raison de l’état
douloureux permanent de son épaule gauche. Sans se prononcer sur la
capacité de travail dans une activité adaptée, il faisait état d’un pronostic
réservé sur le potentiel de réadaptation professionnelle au regard des
limitations motrices accentuées, de la non-maîtrise du français, de la
symptomatologie dépressive et de l’état douloureux chronique.
Suivant le point de vue du SMR (avis du 21 juin 2023), l’OAI a
confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne,
neurologie, orthopédie et psychiatrie) à D.________ Sàrl. Dans son rapport
du 20 janvier 2024, celui-ci a retenu les diagnostics de syndrome du canal
carpien bilatéral, surtout gauche, avec acroparesthésies, sans limitation
fonctionnelle en dehors d’une gêne à la flexion des doigts, de rupture de la
coiffe de l’épaule droite [recte : gauche], de lombalgies chroniques, de
cervicalgies chroniques, de Dupuytren gauche, de surdité de transmission
bilatérale importante (mastoïdectomie bilatérale sur otite moyenne
chronique cholestéatomateuse, appareillé depuis 2005), d’hypertension
artérielle traitée, d’hypercholestérolémie et d’épigastralgies traitées. Il a
évalué la capacité de travail de l’assuré comme nulle dans l’activité
habituelle et à 100 %, avec une baisse de rendement de 20 %, depuis le
mois de mars 2021 dans une activité adaptée.
Dans un avis du 1er février 2024, le SMR a validé les
constatations et conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire
précité et relevé que la seule aggravation dont il pouvait tenir compte
était le syndrome du tunnel carpien détecté en mars 2021. Les autres
atteintes à la santé étaient déjà connues et impliquaient les mêmes

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limitations fonctionnelles que celles mises en évidence lors de la
précédente demande de prestations.
Par projet de décision du 7 février 2024, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations,
au motif qu’il présentait, au moment de la naissance d’un éventuel droit à
la rente, une pleine capacité de travail, avec une baisse de rendement de
20 %, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de
port de charges de plus de cinq kilos, pas de geste répétitif au-delà du
plan de l’horizontal, pas de conduite automobile professionnelle ni
d’activité en milieu bruyant nécessitant de la communication orale entre
collègues [travail en milieu bruyant avec protection auditive et sans
communication]), ce qui excluait l’ouverture d’un droit à la rente. Le droit
à des mesures professionnelles n’était pas ouvert étant donné l’absence
de possibilité de réduire le préjudice économique, sous réserve d’une
mesure d’aide au placement.
Les 13 mars et 19 juillet 2024, l’assuré, par son représentant,
a fait part à l’OAI de son désaccord avec le projet de décision précité,
estimant qu’il avait droit aux prestations de l’assurance-invalidité. A
l’appui de celui-ci, il a produit un rapport d’expertise privée du 13 mai
2024 du Prof. W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur.
Dans un avis du 19 août 2024, le SMR s’est déterminé de la
manière suivante sur ledit rapport d’expertise :
Discussion :
Relevons que, malgré les trois erreurs mentionnées ci-dessus par le
PrW.________ sur l’épaule atteinte, c’est bien la gauche qui est
mentionnée et examinée par les différents experts somaticiens. Une
recherche détaillée dans le corps de l’expertise montre que l’épaule
gauche est mentionnée correctement à plus de 30 reprises sans
compter le résumé des pièces fournies aux experts. Il n’y a donc
aucune confusion ni erreur possible chez les experts sur le membre
atteint.

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Concernant le commentaire sur la physiopathologie du Dup[uy]tren
gauche, elle est effectivement erronée dans le commentaire du
neurologue. En revanche, les limitations que cette pathologie
entraîne ont bien été prises en compte par les experts.
L’hypoacousie existe depuis 2005 et fait l’objet de contrôles
réguliers. Elle n’a jamais posé problème dans l’activité
professionnelle et nous n’avons aucun élément médical objectif qui
puisse nous inciter à instruire ce volet afin de déterminer s’il y a un
impact sur la CT [capacité de travail].
L’examen clinique objectif du Pr W.________ est superposable à celui
de l’expert orthopédiste en termes d’amplitudes articulaires et de
force au membre supérieur G [gauche] et au rachis. Les diagnostics
retenus sont les mêmes. Les LF [limitations fonctionnelles] sont les
mêmes. L’appréciation de CTAH [capacité de travail dans l’activité
habituelle] est la même. Seule l’appréciation de la CTAA [capacité
de travail dans une activité adaptée] diffère. Dans la mesure où tant
les experts que le Pr W.________ se basent sur les mêmes
observations cliniques et paracliniques objectives, nous n’avons
donc pas d’arguments médicaux nouveaux ou qui auraient été
ignorés par les experts. Cette opposition n’avance pas d’éléments
médicaux susceptibles de nous écarter de leurs avis et de modifier
notre rapport du 01.02.24.
Par décision du 19 août 2024, l’OAI a confirmé la teneur de son
projet de décision du 7 février 2024.
B. a) Par acte du 20 septembre 2024, S.________, toujours
représenté par Me Duc, a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de cette décision, concluant,
principalement à sa réforme en ce sens que l’OAI est condamné à allouer
à S.________ une rente entière d’invalidité dès le 1er juillet 2022 et,
subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision. En substance, il reprochait
à l’OAI d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, opposant les
constatations du Prof. W.________ au rapport d’expertise pluridisciplinaire
de D.________ Sàrl, respectivement à l’avis SMR du 19 août 2024. Par
ailleurs, il soutenait qu’un changement d’activité dans un milieu
professionnel inconnu nécessitant l’utilisation d’un ordinateur et des
nouvelles technologies, domaines auxquels il n'a pas été familiarisé au vu
de sa formation et de son âge, était inexigible de sa part. Enfin, le calcul
de son degré d’invalidité était erroné, un abattement de 10 % au moins

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devant être opéré sur le salaire statistique retenu au titre de revenu
d’invalide.
b) Dans sa réponse du 27 novembre 2024, l’OAI a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il estimait
que l’expertise privée du Prof. W.________ ne l’emportait pas sur celle de
D.________ Sàrl, renvoyant aux explications contenues dans l’avis SMR du
19 août 2024. De plus, la prise en compte d’un abattement de 10 % sur le
salaire statistique ne permettrait pas d’atteindre le seuil des 40 % ouvrant
droit à la rente d’invalidité. S’agissant de la question de l’exigibilité, il
apparaissait que l’assuré n’était pas cantonné à des activités nécessitant
l’utilisation d’un ordinateur et des nouvelles technologies, domaines dans
lesquels il n’avait effectivement pas été familiarisé, mais pouvait mettre
sa capacité de travail en valeur dans un travail simple et répétitif,
notamment dans le domaine industriel léger, adapté à ses limitations
fonctionnelles.
c) Dans sa réplique du 7 janvier 2025, l’assuré a confirmé ses
précédentes conclusions et formellement requis la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire. Il reprochait en particulier aux experts ainsi qu’à l’OAI
de ne pas avoir procédé selon une approche holistique, si bien que ses
limitations fonctionnelles auraient été sous-évaluées et ses capacités
résiduelles surestimées, ceci en contradiction avec les éléments du
dossier.
d) Dans sa duplique du 29 janvier 2025, l’OAI a confirmé ses
précédentes conclusions en renvoyant à son écriture du 27 novembre
2024.
e) Une audience de débats publics a eu lieu le 3 novembre
2025, lors de laquelle la partie recourante a été entendue dans ses
explications.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement le taux d’invalidité à la base de cette
prestation.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier
2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).

- 13 -
b) En l’occurrence, la nouvelle demande d’octroi d’une rente a
été déposée le 17 janvier 2022 par le recourant. Ce sont donc les
dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur dès le 1er
janvier 2022 qui sont applicables.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait

- 14 -
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
5. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 1er janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).

- 15 -
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. a) Au moment de la décision du 26 mars 2020, le recourant
présentait un status post-réparation d’une rupture accidentelle de la coiffe
des rotateurs de l’épaule gauche, opérée en mars 2018. Souffrant en outre

- 16 -
des séquelles d’une otite chronique opérée des deux côtés
(tympanoplastie) avec une surdité bilatérale mixte (de degré moyen à
sévère à droite et de degré sévère à gauche), le recourant bénéficiait d’un
appareillage acoustique binaural depuis 2005. La capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle depuis l’accident en 2018, mais entière
depuis l’année suivante dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues (pas d’activité nécessitant l’utilisation du membre
supérieur gauche ; pas d’activité nécessitant le maintien des membres
supérieurs au-dessus du plan des épaules ; pas de port répété de charges
supérieures à cinq-dix kilos ; port occasionnel de charges de quinze kilos).
b) Sur la base de l’ensemble des pièces médicales recueillies
en cours de procédure, il sied de mettre en évidence que le recourant
présente actuellement, en sus d’une hypoacousie appareillée, des
douleurs à l’épaule gauche et au bras gauche. Ainsi, dans son rapport
d’arthro-IRM du 2 septembre 2021, le Prof. F.________ a notamment mis en
évidence chez le recourant une large déchirure transfixiante des deux
tiers supérieurs du sous-scapulaire et une amyotrophie de ce muscle, le
tout sur une épaule déjà opérée au tiers inférieur du tendon supra-épineux
et par une ténotomie du biceps. Cette situation a été confirmée par le
Prof. I._________ le 9 décembre 2021, lequel a préconisé une prise en
charge conservatrice. Dans son rapport du 23 mars 2022, le Dr
Z.________ a, pour sa part, relevé une petite omarthrose de l’épaule
gauche en légère croissance depuis un examen précédent du 31 mai
2019, avec une faible arthrose de l'acromio-claviculaire et une multi-
sclérose sous-corticale avec un kyste sous-cortical unique au niveau du
tubercule majeur dans le cadre d’une tendinopathie d’insertion des
tendons rotateurs. Les médecins de la Clinique Universitaire de [...] ont
estimé qu’en raison de l’état déficient de l’épaule gauche, un travail de
force n’était plus exigible de la part du recourant (rapport du 31 mars
2022 du Dr X.________ ; rapport du 28 juin 2022 de la Dre K.________). Dans
son rapport du 30 mai 2023, le Dr G.________ a, quant à lui, fait part de la
nécessité d’obtenir l’avis spécialisé d’un chirurgien rompu aux pathologies
de l’épaule s’agissait des répercussions fonctionnelles de cette épaule et
sur la capacité de travail. Des rapports des 23 mars 2021 et 13 septembre

- 17 -
2022 du DrN.________ et du rapport d’expertise du 20 janvier 2024 de
D.________ Sàrl, il ressort par ailleurs que le recourant souffre également
de lombalgies en barre ainsi que de phénomènes de lâchages et de
fourmillements aux mains dans le contexte d’un syndrome du canal
carpien bilatéral, surtout du côté gauche. Enfin, le recourant fait l’objet
d’un suivi psychiatrique auprès du Centre de psychiatrie et psychothérapie
Q.________.
c) Les avis divergent essentiellement sur la question de la
capacité de travail que l’on peut exiger du recourant dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles entre, d’une part, ceux qui
considèrent que la capacité de travail est actuellement de 100 %, avec
une diminution de rendement de 20 % (à savoir les experts de D.________
Sàrl [rapport du 20 janvier 2024]), et, d’autre part, celui qui considère
qu’elle est désormais nulle (à savoir le Prof. W.________ [rapport du 13 mai
2024]).
d) aa) Sur le plan formel, le rapport d’expertise
pluridisciplinaire (médecine interne, neurologie, orthopédie et psychiatrie)
établi par D.________ Sàrl remplit toutes les exigences auxquelles la
jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document (cf. consid. 6b
supra). S’ouvrant dans chaque discipline examinée par une anamnèse, le
rapport d’expertise décrit le contexte médical et assécurologique
déterminant (sur la base de la prise en compte par les quatre experts de la
totalité du dossier médical mis à leur disposition), examine les plaintes
exprimées, relate le status, de même qu’il rend compte des observations
cliniques effectuées et répond par ailleurs de manière ciblée aux questions
complémentaires de l’administration. Il en ressort que la capacité de
travail et son évolution dans le temps ont été appréciées sur la base
d’éléments médicaux objectifs, conduisant à une discussion nuancée,
pertinente et argumentée du cas.
bb) Sur le plan de la médecine interne, la Dre V.________,
spécialiste en médecine interne générale, a retenu les diagnostics de
surdité de transmission bilatérale importante, d’hypertension artérielle,

- 18 -
d’hypercholestérolémie, de Dupuytren de la main gauche et
d’épigastralgies. L’examen clinique en médecine interne était globalement
dans la norme chez le recourant dont l’hypertension était traitée par
bithérapie, l’hypercholestérolémie par statine et le reflux gastro-
œsophagien par inhibiteur de la pompe à protons et dont l’hypoacousie
était appareillée et suivie. Malgré ces atteintes, la capacité de travail était
entière depuis toujours dans toute activité ne nécessitant pas la conduite
automobile professionnelle vu la surdité, ni exercée en milieu bruyant
impliquant la communication entre collègues (travail en milieu bruyant
avec protection auditive et sans communication possible).
cc) Sur le plan de la neurologie, le Dr P.________, spécialiste en
neurologie, a posé les diagnostics de syndrome du canal carpien bilatéral,
surtout gauche, avec acroparesthésies, sans limitation fonctionnelle en
dehors d’une gêne à la flexion des doigts, et estimé la capacité de travail
à 100 %, avec une baisse de rendement de 20 %, depuis mars 2021 dans
toute activité, en raison des acroparesthésies de la main gauche et des
doigts à ressaut dans le contexte d’une tendinopathie des fléchisseurs des
doigts. Sur le plan thérapeutique, il convenait de faire réaliser, par un
chirurgien de la main, une décompression du nerf médian gauche et un
traitement des doigts à ressaut.
dd) Sur le plan de l’orthopédie, la Dre A.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a
retenu les diagnostics de rupture de la coiffe de l’épaule droite [recte :
gauche], de lombalgies chroniques, de cervicalgies chroniques, de canal
carpien de la main gauche et de Dupuytren de la main gauche. La
capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle du 12 janvier au 3
juin 2018, de 50 % du 4 juin 2018 au 9 février 2019, puis à nouveau nulle
dès le 10 février 2019 ; dans une activité adaptée, la capacité de travail
était entière depuis le 4 juin 2018. A terme, la pose d’une prothèse totale
inversée de l’épaule gauche pourrait être envisagée à titre antalgique et
fonctionnel, moyennant le respect des limitations fonctionnelles (pas de
port de charges de plus de cinq kilos, ni de geste répétitif au-delà du plan
de l’horizontal).

- 19 -
ee) Sur le plan psychiatrique, le Dr B.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, n’a pas retenu de diagnostic incapacitant et
estimé la capacité de travail comme entière depuis toujours. Au jour de
l’examen, seuls des symptômes mineurs avec un « moral un peu bas »,
fluctuant, et une fatigue, sans critères cardinaux d’un épisode dépressif ou
anxieux, étaient constatés (cf. expertise, pp. 64 et 65). Le recourant, dont
le suivi psychiatrique s’était interrompu en janvier 2023, ne prenait plus
de médicament psychotrope. L’examen des ressources mettait en
évidence qu’elles étaient conséquentes (capacité d’adaptation aux règles
et routine ; capacité à structurer les tâches ; flexibilité et capacité
d’adaptation ; capacité à faire usage de compétences spécifiques ;
capacité de jugement et prise de décisions ; capacité d’endurance ;
capacité à s’affirmer ; contact envers des tiers efficient ; capacité à
évoluer au sein d’un groupe ; capacité à des relations proches ; capacité à
avoir des activités spontanées ; hygiène et soins corporels sans
particularité ; capacité de déplacement). En l’absence de troubles
fonctionnels et d’une éventuelle atteinte spécifique de la personnalité, les
principaux écueils étaient constitués par l’absence de formation
professionnelle spécifique et les difficultés scapulaires gauches.
e) La situation médicale du recourant a fait l’objet d’une
évaluation exhaustive et pluridisciplinaire qui permet d’apprécier
valablement les atteintes à la santé dans leur globalité et leurs
répercussions sur la capacité de travail. Dans ce contexte, le rapport du
Prof. W.________ ne permet pas de remettre en cause les conclusions de
l’expertise de D.________ Sàrl. Il convient de constater que les critiques
émises à son encontre n’apparaissent guère décisives, dès lors que les
experts n’ont, en réalité, pas ignoré les différentes limitations engendrées
par les atteintes à la santé présentées par le recourant. En ce qui
concerne plus particulièrement la question de l’évaluation de la capacité
résiduelle de travail, le Prof. W.________ se limite à affirmer
péremptoirement que celle-ci est désormais nulle, compte tenu du nombre
de diagnostics retenus, sans expliquer en quoi le tableau clinique aurait

- 20 -
objectivement un impact majeur sur la capacité du recourant à exercer
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
f) La Cour de céans s’estimant suffisamment renseignée en
l’état du dossier pour trancher la présente cause, il n’y a pas lieu de
compléter le dossier par la mise en œuvre d’une expertise judiciaire (à
propos de la notion d’appréciation anticipée des preuves, voir ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. a) Le recourant fait grief à l’intimé d’avoir considéré qu’il
serait en mesure d’exercer une activité professionnelle adaptée à ses
limitations fonctionnelles, respectivement d'avoir retenu qu'il pourrait
mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur, notamment dans le
domaine industriel léger. Au vu des circonstances, il soutient qu’il ne peut
pas être exigé de lui qu’il mette en œuvre sa capacité de travail résiduelle
sur le marché de l’emploi.
b) En l’occurrence, il n’est pas contestable que le recourant
présente un certain nombre de limitations fonctionnelles (pas de port de
charges de plus de cinq kilos, pas de geste répétitif au-delà du plan de
l’horizontal, pas de conduite automobile professionnelle ni d’activité en
milieu bruyant nécessitant de la communication orale entre collègues).
Ces restrictions ne présentent toutefois pas de spécificités telles qu’elles
rendraient illusoires l’exercice d’une activité professionnelle. Le marché du
travail offre en effet un large éventail d’activités suffisamment légères,
dont on doit convenir qu’un certain nombre sont adaptées aux limitations
du recourant et accessibles sans aucune formation particulière (voir par
exemple, TF 8C_497/2024 du 8 avril 2025 consid. 4.2 ; TF 8C_772/2020 du
9 juillet 2021 consid. 3.3 et les références citées). Sur le plan personnel et
professionnel, la mise en valeur de la capacité résiduelle de travail du
recourant dans une activité adaptée du domaine industriel léger apparaît
également exigible. Âgé de soixante ans à la date de la décision litigieuse,
le recourant n’avait pas encore atteint l’âge à partir duquel la
jurisprudence considère généralement qu’il n’existe plus de possibilité
réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur un

- 21 -
marché du travail supposé équilibré (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; voir
également TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2).
9. Cela étant précisé, il convient de déterminer le degré
d’invalidité que le recourant présente.
a) L’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des
assurés exerçant une activité lucrative (art. 28a al. 1 LAI). Ainsi, pour
évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b) aa) En l’occurrence, le recourant ne remet pas en cause les
termes de la comparaison des revenus effectuée par l’office intimé, mais
uniquement l’absence d’abattement sur le salaire statistique retenu au
titre de revenu d’invalide.
bb) Le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet
d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses
perspectives salariales (limitations liées au handicap, à l'âge, aux années
de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au taux
d'occupation) ; une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire
statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent
ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 148 V 174 consid.
6.3 ; 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75 consid. 5b/bb-cc). Le pouvoir
d'examen de l'autorité judiciaire de première instance n'est pas limité
dans ce contexte à la violation du droit (y compris l'excès ou l'abus du
pouvoir d'appréciation), mais s'étend également à l'opportunité de la
décision administrative. En ce qui concerne l'opportunité de la décision en
cause, l'examen porte sur le point de savoir si une autre solution que celle
que l'autorité, dans un cas concret, a adoptée dans le cadre de son
pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit,

- 22 -
n'aurait pas été plus judicieuse quant à son résultat. Ainsi, la juridiction
cantonale, lorsqu'elle examine l'usage qu'a fait l'administration de son
pouvoir d'appréciation pour fixer l'étendue de l'abattement sur le revenu
d'invalide, doit porter son attention sur les différentes solutions qui
s'offraient à l'organe de l'exécution de l'assurance-invalidité et voir si un
abattement plus ou moins élevé, mais limité à 25 %, serait mieux
approprié et s'imposerait pour un motif pertinent, sans toutefois substituer
sa propre appréciation à celle de l'administration (ATF 137 V 71 consid.
5.2).
cc) Il se justifie, dans le cas particulier, de procéder à un
abattement sur le salaire statistique retenu au titre de revenu d’invalide,
afin de tenir compte des multiples limitations fonctionnelles présentées
par le recourant, étant précisé à cet égard que la diminution de
rendement de 20 % est liée uniquement aux troubles touchant les mains
du recourant. Un abattement de 10 % semble se justifier dans le cas
d’espèce, au vu des limitations fonctionnelles et de l’âge du recourant.
Dans ce contexte, il sied de préciser qu’il n’y a pas lieu de tenir compte de
l’art. 26bis al. 3 RAI (dans sa teneur en vigueur du 1er janvier 2022 au 31
décembre 2023 ; ATF 150 V 410 consid. 9 et 10).
dd) Ainsi, compte tenu d’un revenu de valide de 64'418 fr. 30
et d’un revenu d’invalide, après abattement, de 47'524 fr. 85, le degré
d’invalidité du recourant s’élève à 26 %, ce qui ne suffit pas à ouvrir le
droit à une rente d’invalidité.
c) Cela étant, il n’y a pas lieu de procéder à une seconde
comparaison des revenus afin de tenir compte de l’art. 26bis RAI dans sa
teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2024, dès lors qu’une nouvelle
pratique administrative ne constitue pas un motif de révision au sens de
l’art. 17 LPGA (ATF 147 V 234 consid. 5.2 et les références citées) et que
les conditions fixées dans les dispositions transitoires relatives à la
modification du 18 octobre 2023 du RAI (RO 2023 635) ne sont pas
réalisées.

- 23 -
d) Au final, il convient de constater que l’état de santé du
recourant s’est aggravé depuis la précédente demande de prestations,
toutefois pas dans une mesure suffisante pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité.
10. Le recourant requiert pour finir la prise en charge par l’intimé
des frais d’établissement du rapport d’expertise du 13 mai 2024 du Prof.
W.________.
a) Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction
sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut,
l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables
à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des
frais de procédure (TF 9C_533/2023 du 14 novembre 2024 consid. 6.2).
Les frais d’expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la
charge de l’assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la
résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_89/2020 du 4
décembre 2020 consid. 6.2 ; 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid.
6.1 in fine ; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêts
cités, in SVR UV n° 24 p. 75).
b) Contrairement à ce que voudrait le recourant, la mise à la
charge de l’office intimé des frais du rapport d’expertise du Prof.
W.________ ne se justifie pas en l’espèce. D’une part, les frais
d’établissement de ce rapport n’ont pas été chiffrés au cours de la
présente procédure de recours et, d’autre part, ledit rapport n’a, comme le
démontre la motivation du présent arrêt, pas apporté de constatations
déterminantes pour infirmer la position de l’intimé, si bien que ce rapport
n’était pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1
LPGA.
11. a) Mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.

- 24 -
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 19 août 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de S.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

- 25 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour S.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :