vd_gerichte · ZD21.012002 · 2022-12-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 105/21 - 381/2022
ZD21.012002
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 décembre 2022
__________________
Composition : M. NEU, président
M. Reinberg et Mme Pelletier, assesseurs
Greffière : Mme Guardia
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 29 al. 1, 53 al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) V.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
[...], a travaillé en qualité d’employée dans un hôtel.
Le 14 mai 2008, l’assurée a subi une laparotomie exploratrice
et une annexectomie droite par incision de Pfannenstiel (cf. protocole
opératoire du 19 mai 2008 ; rapport du 22 mai 2008 du Dr T.________,
spécialiste en gynécologie et obstétrique, médecin-chef auprès du [...]).
Quelques semaines après cette intervention, l’assurée a présenté une
douleur pariétale abdominale basse sur le côté droit, subcicatricielle,
intense, avec une somatisation importante (cf. rapports du 29 décembre
2008 et du 27 avril 2009 du Dr [...], spécialiste en anesthésiologie,
médecin-chef auprès du [...] ; du 16 décembre 2008 du Dr T.________).
Dans ce contexte, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 9 mars 2009.
Procédant à l’instruction du dossier, l’OAI a obtenu plusieurs
rapports médicaux attestant des importantes douleurs dont se plaignait
l’assurée, des investigations menées dans ce cadre ainsi que des
tentatives de traitement effectuées (rapports du 27 novembre 2008 et du
3 avril 2009 du Dr R.________, médecin-traitant de l’assurée ; des 24
octobre 2008 et 14 décembre 2009 du Dr [...], spécialiste en neurologie ;
des 26 novembre 2008 et 23 janvier 2009 de la Dre N.________, spécialiste
en anesthésiologie ; du 28 octobre 2009 du Dr [...], spécialiste en
neurochirurgie ; du 11 janvier 2010 du Dr [...], spécialiste en chirurgie ; du
27 décembre 2010 du Dr [...], spécialiste en chirurgie ; du 14 février 2011
du Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale).
Le 14 avril 2010, l’assurée a subi une révision chirurgicale à
l’occasion de laquelle il a été procédé à la libération et à l’enfouissement
dans la musculature de petites branches du nerf fémoral sectionnées ainsi
qu’à une lyse des adhérences des cicatrices cutanéo-pariétales (rapport

- 3 -
des 27 mai et 9 septembre 2010 du Dr M.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique). Après une disparition des
douleurs pendant au moins trois semaines, celles-ci sont progressivement
réapparues (rapport du 9 septembre 2010 du Dr M.________).
Dans un rapport du 7 octobre 2010, la Dre Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics
invalidants de personnalité à traits phobo-obsessionnels et de syndrome
dépressif sévère. Dans un deuxième rapport du 26 mai 2011, la Dre
Z.________ a posé le diagnostic invalidant de syndrome dépressif sévère
accompagné d’une névrose hystérique. Elle a précisé que l’assurée
présentait un épuisement psycho-affectif à la suite d’un état dépressif
sévère et de la non-compréhension, par différents intervenants, de ses
problématiques de santé. La psychiatre a retenu que l’assurée ne
disposait d’aucune capacité de travail.
L’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire dont il a
confié la réalisation au Centre W.________. Aux termes de leur rapport du
19 janvier 2012, les Drs J.________, spécialiste en rhumatologie, et
G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les
diagnostics non incapacitants de syndrome douloureux somatoforme
persistant existant depuis 2008 et d’épisode dépressif léger, sans
syndrome somatique. Ils ont estimé que l’assurée disposait d’une capacité
de travail entière dans son activité habituelle, sans diminution de
rendement et qu’elle ne présentait aucune limitation fonctionnelle.
Dans un avis du 8 mai 2012, le Dr F.________, spécialiste en
médecine interne générale, médecin auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a fait siennes les conclusions
posées par les experts du Centre W.________.
Par projet de décision du 24 mai 2012, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations.

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Dans un envoi du 22 juin 2012, l’assurée a adressé à l’OAI ses
objections au projet susmentionné qu’elle a complétées le 8 janvier 2013.
A cette occasion, elle a notamment produit un rapport du 19 juillet 2012
de sa psychiatre traitante dont on extrait ce qui suit (sic) :
« Je suis d’bord frappée de constater dès le début de la lecture de
l’expertise qu’on parle d’un suivi médical psychiatrique chez moi en
2006 et 2007 et que je lui avais donné un traitement de Lexotanil.
Or, à cette époque, je ne la connaissais pas, étant donné que je l’ai
vue à ma consultation pour la première fois le 23.02.2009.
[…]
[…] dans mon rapport établi en 2010, […] je parle déjà d’un grave
problème de la personnalité où je me permets, plus tard, de donner
l’hypothèse d’une personnalité histrionique, c’est-à-dire présentant
des crises d’hystérie : une collègue, dans son expertise
pluridisciplinaire, dit qu’actuellement, on ne parle plus de ce genre
de diagnostic. Alors on peut rester sur mon impression de
personnalité phobo-obsessionnelle, où plus exactement de troubles
de la personnalité de type border-line grave, si on ne prend pas en
considération la clinique qui est bien présente, soit histrionique
puisqu’on veut la nommer différemment. En tout cas, elle est
reconnue et elle est présente […].
Après son traitement antidépresseur, on constate un état dépressif
sévère qu'on rencontre dans le rapport, le psychiatre parle, à la fin,
que le syndrome dépressif sévère provient de plusieurs origines.
D'ailleurs, on parle étonnamment de 10 à 12 points typique pour un
diagnostic de fibromyalgie et dont on ne parle plus par la suite.
L'expert dit également que sur le plan psychique, madame
V.________ ne présente aucun problème et qu'on peut la considérer
comme capable de travailler à 100 %.
Cette patiente n'a pas voulu me parler des troubles et de la gravité de
l'état de santé de sa fille (qui a fait des études en psychologie et qui
travaille dans l'industrie) et qui serait atteinte d'une sclérose en
plaques avec une évolution négative. Je l'ai appris seulement lors de
l'avant dernière séance avec la patiente qui s'est écroulée en
pleurant, en me disant qu'elle ne voulait pas me parler de cet
événement, parce qu'elle trouvait qu'elle venait pour elle et pas pour
la famille.
A mon avis, cette expertise pluridisciplinaire est très superficielle sur
le plan psychiatrique et je trouve qu'elle n'est pas suffisamment
approfondie ».
Consulté sur le contenu des pièces médicales produites par
l’assurée, le Dr F.________ a indiqué, dans un avis du 19 avril 2013, que
celles-ci n’apportaient aucun élément nouveau et que les plaintes

- 5 -
rapportées, notamment sur le plan psychique, avaient été prises en
considération par les experts du Centre W.________.
Par décision du 25 juin 2013, l’OAI a rejeté la demande de
prestations déposée par l’assurée. Se fondant sur l’avis exprimé par les
experts du Centre W.________, il a considéré que l’assurée souffrait d’un
syndrome douloureux somatoforme persistant ainsi que d’un épisode
dépressif léger sans syndrome somatique, qu’elle ne présentait aucune
limitation fonctionnelle et qu’elle disposait d’une pleine capacité de travail
durant toute la période examinée, à l’exclusion des périodes opératoires
et postopératoires.
b) Par envoi daté du 15 mars 2018, l’assurée s’est adressée à
l’OAI en demandant que son dossier soit réouvert en raison d’une
aggravation de son état de santé. Elle a adressé un formulaire de
demande le 31 mai 2018, invoquant une aggravation de ses douleurs ainsi
qu’un trouble de stress post-traumatique.
Dans un avis du 10 octobre 2018, la Dre Z.________ a indiqué
avoir revu l’assurée le 9 août puis le 25 septembre 2018 en raison d’un
trouble dépressif récurrent moyen à sévère avec symptôme somatique.
L’intéressée présentait le tableau d’un état dépressif sur le plan clinique
avec des troubles de l’humeur, de l’insomnie, un fort amaigrissement, des
troubles de la mémoire, des crises de larmes, une asthénie physique et
psychique, de la fatigue, des idées suicidaires et des difficultés par rapport
à son environnement personnel. La spécialiste a relevé que l’intéressée
présentait des phases dépressives graves, en lien avec une précarisation
de la situation financière de son couple à la suite de la retraite de son
mari. Elle a ajouté considérer que l’assurée se trouvait en incapacité de
travail totale.
Le 22 octobre 2018, la Dre L.________, nouvelle médecin-
traitante de l’assurée, a posé les diagnostics de dépression récurrente
modérée à sévère, de troubles anxieux modérés et de syndrome
douloureux chronique. Elle a relevé une aggravation nette de la

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dépression de l’intéressée, avec insomnie, anhédonie et anorexie. Elle a
précisé considérer que l’état de sa patiente s’était aggravé en 2018 et
qu’une expertise psychiatrique était absolument nécessaire. La médecin a
produit plusieurs pièces médicales, soit notamment :
- un rapport du 26 janvier 2018 du Dr Q.________, spécialiste en
neurologie, indiquant ne pas avoir trouvé d’explication claire aux
plaintes douloureuses formulées par l’assurée, tout en relevant avoir
constaté une hypoesthésie tactile et douloureuse abdominale et
inférieure droite ;
- un rapport rendant compte d’un examen d’imagerie par résonnance
magnétique (IRM) et d’angio-IRM cérébrale et pré-cérébrale réalisé
le 21 février 2018 attestant de quelques foyers hyperintenses
millimétriques aspécifiques de la substance blanche sous-corticale
frontale et occipitale des deux côtés ;
- un rapport du 12 octobre 2018 de la Dre N.________ constatant une
nette péjoration des douleurs chroniques et de l’état général et
expliquant que des examens de laboratoire démontraient
notamment un état inflammatoire chronique.
Dans un rapport du 19 mars 2019, la Dre L.________ a précisé
que l’assurée présentait un épisode dépressif sévère développé dans le
cadre de douleurs importantes et persistantes avec deux tableaux
cliniques douloureux : des douleurs abdominales ainsi que des douleurs de
type céphalées avec des nausées. Elle a produit un rapport du 9 août 2018
du Dr B.________, spécialiste en anesthésiologie et en traitement
interventionnel de la douleur, relevant la kinésiophobie avérée de
l’assurée ainsi que les scores très élevés pour la dépression, l’anxiété et le
stress.
Dans un rapport du 12 avril 2019, la Dre Z.________ a confirmé
son diagnostic de trouble dépressif récurrent moyen à sévère avec
symptôme somatique. Ella a relevé que l’état de sa patiente n’avait fait

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que s’aggraver et a constaté un état dépressif sévère avec de graves
troubles de l’humeur, des céphalées, des crises de larmes, des douleurs
intenses dans tout le corps, renforcées par l’état psychique et physique,
l’intéressée présentant des insomnies et des idées suicidaires. La
psychiatre a constaté un ralentissement de l’idéation, une humeur triste,
une dysthymie, des changements d’humeur, un ralentissement dans les
mouvements, une symptomatologie douloureuse généralisée, une apathie
ainsi que des difficultés physiques assez importantes. Le 18 mai 2020, la
spécialiste a expliqué que, depuis son dernier rapport, la situation de
l’assurée s’était encore aggravée et a précisé qu’elle disposait peut-être
d’une capacité de travail de 20 % dans une activité adaptée. Le 7 juillet
2020, la Dre Z.________ a confirmé son diagnostic.
Par avis du 22 juillet 2020, le Dr X.________, du SMR, a
considéré que l’assurée n’avait pas apporté la preuve d’une aggravation
de son état de santé, tant sur le plan somatique que psychique, et que les
différents éléments fournis par sa psychiatre traitante constituaient une
appréciation différente d’un même état de fait.
Par projet de décision du 5 octobre 2020, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations.
Par acte du 19 octobre 2020, l’assurée, représentée par Me
Jean-Michel Duc, s’est opposée à ce projet. Elle a complété sa contestation
le 4 novembre 2020 et a déposé une requête en révision procédurale à
l’encontre de la décision du 25 juin 2013. Elle a expliqué que la présence
de foyers hyperintenses de la substance blanche sous-corticale frontale
pariétale et occipitale des deux côtés telle que décrite par les examens
d’imagerie du 21 février 2018 permettait d’expliquer la symptomatologie.
Cet élément nouveau justifiait selon elle qu’il soit procédé à la révision
procédurale de la précédente décision de l’OAI.
Dans un avis du 27 novembre 2020, le Dr X.________ a estimé
que les examens d’imagerie du 21 février 2018 n’étaient pas suffisants à
établir l’existence d’une atteinte pathologique, en particulier dans la

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mesure où le rapport du Dr Q.________ attestait d’un examen normal. Il a
retenu que le rapport de la Dre N.________ était quant à lui insuffisamment
motivé pour permettre de retenir l’existence d’une atteinte invalidante. Il
a ainsi considéré que les motifs d’une révision ou d’une révision
procédurale n’étaient pas réalisés.
Par décision du 4 mars 2021, l’OAI a rejeté la demande de
révision ainsi que la nouvelle demande de prestations déposées par
l’assurée. Il a retenu que, sur le plan somatique et psychiatrique, l’assurée
n’était pas parvenue à démontrer que son état de santé se serait péjoré. Il
a ainsi considéré que les rapports médicaux produits n’attestaient pas de
l’existence d’un trouble organique et que, sur le plan psychiatrique, les
renseignements produits n’étaient que peu informatifs et insuffisants à
attester d’une dépression de gravité moyenne.
B. Par acte du 17 mars 2021, V.________, représentée par Me
Jean-Michel Duc, a recouru à l’encontre de la décision du 4 mars 2021
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Elle a pris les
conclusions suivantes :
« I. Le recours est admis ;
II. Principalement, la décision du 4 mars 2021 de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que la révision procédurale de la décision du 25 juin
2013 est admise et que l’intimé est condamné à allouer à
Madame V.________ une rente d’invalidité entière dès le 1er
septembre 2009 ;
III. Subsidiairement, la décision du 4 mars 2021 de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que l’intimé est condamné à allouer à Madame
V.________ une rente d’invalidité entière dès le 1er octobre
2018 :
IV. Plus subsidiairement, la décision du 4 mars 2021 de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée et la
cause renvoyée à l’Office AI pour complément d’instruction ;
V. Le tout, avec suite de frais et dépens ».
Par réponse du 6 mai 2021, l’OAI a conclu au rejet du recours.

- 9 -
Par réplique du 30 septembre 2021, V.________ a confirmé ses
moyens et conclusions. Elle a produit un rapport du 10 septembre 2021 du
Prof. P.________, spécialiste en anesthésiologie, dont le contenu est le
suivant (sic) :
« Madame V.________ me consulte pour des douleurs abdominales
basses situées à D qui ont débuté 3 à 4 semaines après une
ovariectomie par incision Pfannenstiel en 2008. Les douleurs qui
sont apparues après cette opération sont encore présentes de façon
quasi inchangées à ce jour. La patiente a fait de très nombreuses
consultations médicales dont une auprès du Dr K.________ (mai
2009) qui a été le seul à proposer un diagnostic à l’origine de ses
douleurs. […]
Les douleurs qu’elle présente ce jour n’avaient jamais été ressenties
avant l’intervention chirurgicale. Les caractéristiques sont
composées d’une hypersensibilité cutanée dans la région de la
cicatrice à D en association avec une sensation de brûlure. […]
Elle a d’abord été vue dans le service d’antalgie de [...] où elle a été
suivie pendant 2 ans avec différentes thérapies telles que :
ergothérapie, acupuncture, ainsi que des injections répétées de
corticoïdes. Aucun diagnostic n’a été établi. En 2010, elle a subi une
révision microchirurgicale par le Professeur M.________ qui n’a pas
réduit les douleurs. Selon le rapport du Professeur M.________, des
branches du nerf génito-fémoral sectionnées ont été trouvées. Elles
ont été libérées et enfouies dans la musculature sous-jacente. Le
Professeur M.________ a également effectué une lyse des adhérences
cicatricielles. Malgré une amélioration initiale, les douleurs pré-
interventionnelles sont revenues comme auparavant. Ceci est
clairement à mettre sur le compte d’une révision microchirurgicale
incomplète (voir ci-dessous). Une coloscopie a ensuite été réalisée
et a montré des adhérences intra abdominales qui sont suspectées
comme étant à l’origine de ses douleurs. Une laparoscopie pour
adénolyse en 2011 a provoqué des lésions iatrogènes au niveau de
la vessie et de l’intestin grêle qui ont nécessité une 2ème intervention
qui a débuté par une endoscopie et qui s’est terminée par une
laparotomie compliquée par une septicémie. Ces interventions ont
été réalisées sur une période d’une semaine. La patiente a passé 2
semaines à l’Hôpital, partiellement aux SI. Elle a quitté l’hôpital avec
un cathéter à demeure 10 jours plus tard.
Les douleurs connues après l’opération de 2008 se sont péjorées
après les interventions de 2011 avec des douleurs qui ont
précédemment irradié dans le territoire de la branche crurale du
nerf génito-crural et qui se sont étendues le long de la partie
antérieure du tibia, jusqu’aux 2ème et 3ème doigts du pied. Cette
douleur est décrite en étau et la patiente relève une perte de
sensibilité dans une partie de ce territoire. Une autre composante
s’est encore rajoutée du côté G, dans la partie abdominale basse,
sans irradiation vers la cuisse. Cette douleur est également décrite
comme brûlante. La patiente a été vue par de nombreux
neurologues et antalgistes. Un seul rapport fait mention d’une
hypoesthésie tactile et douloureuse abdominale inférieure D (Dr

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Q.________, 26.01.2018). Dans son appréciation du cas, ce
neurologue trouve que le bilan n’apporte pas d’appréciation claire
aux plaintes de la patiente (SIC !!). Le seul médecin qui a pu
produire une proposition thérapeutique est le Dr B.________ du
service d’antalgie de la [...]. Il a proposé un test de stimulation
médullaire que la patiente a refusé en craignant de développer
d’autres complications.
La seule médication qui s’est avérée efficace pour réduire les
douleurs est la prise de Lyrica mais cette substance a provoqué des
effets secondaires importants, raison de son arrêt. La seule
expertise médicale demandée par l’AI du canton de Vaud
(19.01.2012) est passée complètement à côté d’un diagnostic
organique. Les experts retiennent un symptôme douloureux
somatoforme persistant en 1er lieu. En 2ème lieu, ils ne retiennent
qu’une dépression légère, sans symptôme somatique. Malgré la
présence de ces diagnostics dans la classification internationale des
maladies, il faut comprendre que l’utilisation de ces diagnostics
signifie que les experts n’ont aucune idée sur l’origine des douleurs
de Madame V.________ et qu’ils veulent suggérer que les douleurs
ont une cause purement psychologique.
Notre examen clinique démontre une hypoesthésie associée avec
une dysesthésie et une allodynie dans le territoire des nerfs sous
costaux, ilio-hypogastriques et génito-cruraux à D, et, ilio
hypogastrique à G. L’hypoesthésie est présente pour les 4 qualités
testées (froid, chaud, toucher, piqués – voir photo ci-dessous).
[photographie]
Nous avons ensuite pratiqué un test pharmacologique à la lidocaïne,
test hautement spécifique en présence de douleurs d’origine
neurologique. Lors de la perfusion de cette substance au niveau
plasmique nécessaire pour que le test soit valide, on observe une
disparition très rapide de toutes les douleurs ainsi que de la
dysesthésie et de l’allodynie. Suite à l’arrêt de la perfusion, les
douleurs sont revenues progressivement. Ceci est compatible à ce à
quoi on s’attend avec un test positif. On peut ainsi conclure que des
lésions neurologiques iatrogènes sont à l’origine des douleurs de
Madame V.________ suite à son intervention chirurgicale de 2008.
[diagramme]
Synthèse
L’incision effectuée lors de l’ovariectomie en 2008 de type
Pfannenstiel est connue pour provoquer des lésions nerveuses
touchant les nerfs dans la région inguinale. Ce type d’incision est
aujourd’hui pratiqué surtout pour des césariennes et la très grande
majorité des médecins qui ont ausculté Madame V.________ n’ont
certainement pas vu ce type de complications dans leur pratique,
car l’opération qu’elle a subi se fait depuis de nombreuses années
sous laparoscopie avec d’autres types de complications. Les
éléments qui parlent pour une complication neurologique sont :
1. L’intervalle de 3 à 4 semaines entre l’opération et l’émergence
des douleurs

- 11 -
2. un status neurologique avec une
hypoesthésie/dysesthésie/allodynie dans les territoires
anatomiques des 3 nerfs endommagés à D et du nerf
endommagé du côté G
3. La bonne réponse au Lyrica
4. La disparition de toutes les douleurs pendant la perfusion iv de
lidocaïne
Sur le plan thérapeutique, 3 alternatives sont possibles :
1. D’abord, la prise de la Mexilétine, un anti arythmique de classe
IV comme la lidocaïne, malheureusement plus disponible dans la
pharmacopée Suisse et, pour cette raison, pas formellement
remboursé
2. Une révision microchirurgicale effectuée au niveau de
l’ensemble des nerfs touchés
3. Une stimulation médullaire ou radiculaire avec couverture du
nerf sous costal (D12) et des racines L1 à L3 qui sont à l’origine
des autres nerfs lésés
Pronostic
Madame V.________ souffre de lésions nerveuses périphériques
iatrogènes malheureusement ignorées dans son ensemble dans la
phase initiale ainsi que par les experts de l’AI, probablement en
raison de leur incompétence en la matière. Le pronostic est mauvais
avec des douleurs qui vont perdurer à vie si aucune proposition
thérapeutique n’arrive à diminuer ses douleurs, situées actuellement
à un niveau de 8-10/10.
Capacité de travail
Je considère cette patiente à 100% d’incapacité de travail. Une
éventuelle reprise professionnelle après 12 ans d’absence serait
uniquement possible si une thérapie arrivait à réduire ses douleurs
d’au moins 50%, situation qui n’est pas irréaliste ».
Par duplique du 21 octobre 2021, l’OAI a maintenu sa position.
Il a produit un avis du SMR rédigé le 13 octobre 2021 par le Dr X.________
aux termes duquel ce médecin a considéré que les douleurs dénoncées
par le Dr P.________ étaient constantes depuis 2011 et qu’elles avaient été
prises en compte par les experts du Centre W.________.
V.________ s’est à nouveau déterminée par acte du 15
novembre 2021.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le présent litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité, singulièrement sur la question de savoir si les pièces qu’elle a
produites depuis le 1er juin 2018 justifient que la décision du 25 juin 2013
soit révisée, subsidiairement attestent d’une aggravation de son état de
santé depuis cette date de nature à justifier l’octroi d’une rente.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 4 mars 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte

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d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est

- 14 -
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
5. Les décisions et les décisions sur opposition formellement
passées en force sont soumises à révision si la personne assurée ou
l’assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou
trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits
auparavant (révision procédurale ; art. 53 al. 1 LPGA). L’assureur peut
également revenir sur de telles décisions, indépendamment des conditions
mentionnées ci-avant, lorsqu’elles sont manifestement erronées et que
leur rectification revêt une importance notable (reconsidération ; art. 53
al. 2 LPGA). Les mêmes conditions s’appliquent pour le réexamen d’une
décision rendue en procédure simplifiée (art. 51 LPGA) qui n’a pas été
contestée dans un délai raisonnable (ATF 143 V 105 consid. 2.1 ; 138 V
324 consid. 3 ; 134 V 145 consid. 5.3.1 ; 129 V 110).
La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s’apprécie
de la même manière en cas de révision (procédurale) d’une décision
administrative (art. 53 al. 1 LPGA), de révision d’un jugement cantonal
(art. 61 let. i LPGA) ou de révision d’un arrêt du Tribunal fédéral fondée sur
l’art. 123 al. 2 let. a LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110). Sont nouveaux, au sens de ces dispositions, les faits
qui se sont produits jusqu’au moment où des allégations de faits étaient
encore recevables dans la procédure principale, mais qui n’étaient pas
connus de la partie requérante malgré toute sa diligence. En outre, les
faits nouveaux doivent être importants, c’est-à-dire qu’ils doivent être de
nature à modifier l’état de fait qui est à la base de l’arrêt entrepris et à
conduire à un jugement différent en fonction d’une appréciation juridique
correcte. Les preuves, quant à elles, doivent servir à établir soit les faits
nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient
certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n’avaient pas pu
être prouvés, au détriment de la partie requérante. Dans ce contexte, le
moyen de preuve ne doit pas servir à l’appréciation des faits seulement,
mais à l’établissement de ces derniers (ATF 144 V 245 consid. 5.1s. ; 143
V 105 consid. 2.3). Ainsi, il ne suffit pas qu’un nouveau rapport médical

- 15 -
donne une appréciation différente des faits ; il faut bien plutôt des
éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision
entreprise comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision
d’une décision, il ne suffit pas que le médecin ou l’expert tire
ultérieurement, des faits connus au moment du jugement principal,
d’autres conclusions que le tribunal (ATF 127 V 353 consid. 5b).
6. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si
l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à
influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
7. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher

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l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
8. a) En l’espèce, il ressort des différentes pièces au dossier que
la recourante souffre d’atteintes à la santé sur le plan physique et
psychique.
La recourante estime que les douleurs dont elle se plaint
trouvent leur origine dans une atteinte organique invalidante et réclame
que la décision du 25 juin 2013 de l’OAI soit révisée. Dans ce cadre, elle
s’est d’abord prévalue des examens d’imagerie réalisés le 21 février 2018
ainsi que du rapport du 12 octobre 2018 de la Dre N.________ qui
contiendraient, selon elle, des indices sérieux attestant de l’origine
organique de son atteinte à la santé physique (opposition des 19 octobre
et 4 novembre 2020 ; recours du 17 mars 2021). Dans sa réplique du 30
septembre 2021, elle a invoqué le rapport du 10 septembre 2021 du Dr
P.________ qui conclut que les douleurs dont elle se plaint trouvent leur
origine dans des lésions neurologiques iatrogènes. L’office intimé estime
quant à lui que les conditions pour réviser sa décision précédente du 25
juin 2013 ne sont pas remplies et que, concernant une nouvelle demande
de prestations, la recourante ne serait pas parvenue à attester d’une
péjoration de son état de santé depuis la dernière décision.

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b) aa) Il est constant que la recourante souffre d’importantes
douleurs apparues dans les suites de l’intervention qu’elle a subie le 14
mai 2008. Dans leur rapport d’expertise du 19 janvier 2012, les experts du
Centre W.________ ont retenu, en lien avec ces douleurs, le diagnostic de
syndrome douloureux somatoforme persistant et ont estimé que la
recourante disposait sur le plan physique d’une entière capacité de travail
compte tenu de l’absence de substrat organique.
Bien que l’origine neurologique de l’atteinte ait été parfois
évoquée comme une possibilité par les différents spécialistes ayant traité
la recourante (cf. rapport du 9 septembre 2010 du Dr M.________ ; rapport
du 26 janvier 2018 du Dr Q.________), le Dr P.________ est le premier
spécialiste à poser un diagnostic organique clair en ce sens. Interpellé à
cet égard, le Dr X.________ a relevé que les explications du Dr P.________
portaient sur des douleurs apparues en 2008 et aggravées en 2011 et
dont les experts du Centre W.________ avaient tenu compte. Il semble
estimer que, dans cette mesure, il n’y a pas lieu d’examiner plus avant
cette question. Ce faisant, ce médecin – et avec lui l’office intimé qui a fait
sienne son analyse – perd de vue que l’appréciation du Dr P.________, si
elle était suivie, attesterait non seulement de l’erreur diagnostique des
experts mais permettrait d’admettre l’existence d’une atteinte à la santé
invalidante existant dès 2008 dont les Drs J.________ et G.________ et, après
eux, l’OAI n’ont pas tenu compte (cf. sur ce point TF 8C_687/2017 du
24 octobre 2018 consid. 4 et 5).
bb) Dans son rapport du 10 septembre 2021, le Dr P.________ a
soigneusement détaillé comment il est parvenu à poser le diagnostic de
lésions neurologiques iatrogènes. Il a ainsi premièrement constaté que son
examen clinique attestait d’une hypoesthésie associée avec une
dysesthésie et une allodynie dans le territoire des nerfs sous costaux, ilio-
hypogastriques et génito-cruraux à droite et ilio-hypogastrique à gauche.
Le Dr P.________ a ensuite observé l’effet du test pharmacologique à la
lidocaïne sur les douleurs, la dysesthésie et l’allodynie. Il a expliqué que ce
résultat attestait de la présence de lésions iatrogènes à l’origine des
douleurs dénoncées par la recourante. Le Dr P.________, qui avait retracé,

- 18 -
dans les premiers passages de son rapport, l’historique médical de la
recourante, a expliqué en quoi son appréciation s’avérait compatible avec
les circonstances du cas. Il a ainsi relevé que l’ovariectomie de type
Pfannenstiel pratiquée le 4 mai 2008 était connue pour provoquer des
lésions nerveuses touchant les nerfs de la région inguinale. Le
Dr P.________ a exposé de façon convaincante pour quels motifs, selon lui,
d’autres médecins intervenus auprès de la recourante n’avaient pas été
en mesure de poser ce diagnostic. Il a relevé que ceux-ci n’avaient sans
doute pas eu l’occasion d’observer des complications telles que celles
décrites dans leur pratique dès lors qu’en principe, l’opération subie se fait
sous laparoscopie.
En définitive, le rapport du Dr P.________ est circonstancié et
étayé. Il tient compte de l’ensemble des éléments médicaux au dossier. Le
diagnostic posé de manière convaincante par ce spécialiste permet
d’expliquer l’entier de la symptomatologie décrite ainsi que les constats
objectifs des médecins.
cc) Le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant ne repose quant à lui sur aucun constat objectif. Il a été posé
antérieurement à la jurisprudence du Tribunal fédéral selon laquelle une
telle atteinte doit faire l’objet d’une procédure probatoire structurée et
être diagnostiquée selon les règles de l’art (ATF 141 V 251 spéc. consid.
2.1.2 et 2.2). Tel n’est pas le cas en l’espèce puisqu’à l’appui de leur
diagnostic, les experts du Centre W.________ ont simplement relevé :
« Sur le plan rhumatologique on retiendra des douleurs lombaires
et cervicales présentes depuis de nombreuses années, qui se sont
exacerbées suite à un état douloureux chronique très mal vécu au
niveau abdominal. Néanmoins, l'examen clinique du rachis et
radiologique de la colonne lombaire ne montrent aucune altération
notoire. Le rachis est souple dans toutes les directions et sans
contracture musculaire.
A l'examen clinique, on note également la présence de 10 points de
fibromyalgie sur 18, ce qui évoque également un syndrome
douloureux chronique surajouté à ce tableau clinique déjà complexe ».

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Les explications des Drs J.________ et G.________ ne sauraient
dès lors être considérées comme suffisantes à permettre à l’autorité de se
forger une opinion circonstanciée sur la situation de la recourante.
dd) Pour toutes ces raisons, l’évaluation du Dr P.________ doit
emporter la conviction.
c) Le rapport du 10 septembre 2021 du Dr P.________ apporte
une explication nouvelle à la situation de la recourante. Il constitue une
preuve établissant un fait nouveau important – puisque attestant de
l’incapacité de travail alléguée dès l’année 2008 – dont l’existence n’a été
connue qu’à la date de sa production dans la présente procédure.
L’analyse du Dr P.________ repose en outre sur des examens qui n’avaient
pas été réalisés jusque-là (cf. sur ce point, TF 8C_687/précité consid. 5).
Elle constitue ainsi un élément médical nouveau venant démontrer
l’inexactitude de la décision du 25 juin 2013 elle-même fondée sur une
expertise médicale qui n’avait pas pris en compte la problématique
neurologique à l’origine des douleurs.
En conséquence, il convient de réviser la décision rendue le 25
juin 2013 par l’office intimé (cf. consid. 5 supra).
d) aa) C’est ainsi à l’aune de la première demande, du 9 mars
2009, qu’il y a lieu d’apprécier les atteintes à la santé dont souffre la
recourante ainsi que leur caractère invalidant.
bb) Sur le plan physiologique, le Dr P.________ a expliqué que
l’atteinte constatée avait déployée ses effets invalidants trois semaines
après l’ovariectomie du 14 mai 2008. Il rejoint ainsi l’appréciation
exprimée par les médecins traitants somaticiens qui attestent d’une
incapacité totale de travail depuis lors (cf. rapports de la Dre N.________ du
23 janvier 2009 ; du Dr R.________ des 15 septembre et 27 novembre 2008
et 29 juin 2009 ; du Dr M.________ du 9 septembre 2010). Cette seule
atteinte neurologique justifie qu’il soit reconnu que la recourante présente

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une entière incapacité de travail survenue dans les suites directes de son
opération du 14 mai 2008.
cc) Par surabondance, il y a lieu de relever que la recourante
présente également depuis de nombreuses années une atteinte
psychiatrique que sa psychiatre traitante, la Dre Z.________, avait qualifiée
à l’époque de sévère au point de retenir une incapacité de travail totale.
Les rapports produits par ce médecin avant la décision du 25 mai 2013
mais également par la suite attestent des problématiques graves
présentées par la recourante sur ce plan également. Confronté à ce qu’il a
considéré comme une nouvelle demande, l’OAI, reprenant l’avis du Dr
X.________, a considéré que les derniers rapports médicaux de la
psychiatre traitante n'étaient pas suffisamment informatifs pour établir
l’existence d’une atteinte psychiatrique invalidante. A cet égard, il y a lieu
de relever que, dans la mesure où l’office AI a décidé d’entrer en matière
sur ce qu’il a considéré comme une nouvelle demande, la règle selon
laquelle il appartiendrait à la personne assurée de démontrer une
aggravation de son atteinte à la santé n’est plus applicable (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; cf. consid. 6 supra). Il appartenait donc à l’OAI,
s’il estimait ne pas disposer des éléments nécessaires à se fonder une
opinion sur les troubles invoqués, d’instruire cette question. Quoi qu’il en
soit, les différentes pièces au dossier font ressortir une incertitude quant à
l’importance de l’atteinte psychiatrique de la recourante, antérieurement
à la décision du 25 juin 2013 déjà. En effet, comme l’a relevé la
Dre Z.________ dans son rapport du 19 juillet 2012, plusieurs
problématiques psychiatriques n’avaient pas été traitées par les Drs
J.________ et G.________, ce qui rendait l’expertise du Centre W.________
insuffisante à permettre à l’OAI de porter un jugement valable sur l’état de
santé psychiatrique de la recourante à l’époque.
dd) Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que la
recourante présentait une incapacité de travail entière depuis juin 2008 à
tout le moins. En conclusion, celle-ci doit se voir reconnaître le droit à une
rente entière d’invalidité dès le 1er septembre 2009 (art. 29 al. 1 LPGA).

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9. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction comme le requiert la recourante par la tenue d’une audience
publique. En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à
modifier les considérations qui précèdent puisque les faits pertinents ont
pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 130 II 425 c. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; TF 9C_748/2013 du
10 février 2014 consid. 4.2.1 ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid.
3.2).
10. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis
et la décision entreprise annulée en ce qu’elle concerne une nouvelle
demande de prestations et réformée en ce qu’elle porte sur une demande
de révision, la décision du 25 juin 2013 étant réformée en ce sens que la
recourante a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er septembre
2009.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Ainsi, il convient d’arrêter l’indemnité de dépens à
2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.

- 22 -
II. En tant qu’elle porte sur une nouvelle demande de prestations,
la décision rendue le 4 mars 2021 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée.
III. En tant qu’elle porte sur la révision de la décision du 25 juin
2013, la décision rendue le 4 mars 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que la demande de révision procédurale est admise, la
décision rendue le 25 juin 2013 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud étant réformée en ce sens
que V.________ a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er
septembre 2009.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
V. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à V.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour V.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 23 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :