vd_gerichte · PE15.023259 · 2019-08-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
640
PE15.023259-SOO
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 13 août 2019
________________
Composition : M. MEYLAN, président
M. Perrot, juge, et Mme Epard, juge suppléant
Greffier : M. Petit
*****
Art. 125 al. 1 et 2, 12 al. 3 CP; 31 al. 1, 32 al. 1 LCR; 3 al. 1, 4
OCR; 319, 393 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 18 juillet 2019 par
B.V.________, représentée par A.V.________, contre l'ordonnance de
classement rendue le 2 juillet 2019 par le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE15.023259-SOO, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-
après: le Ministère public) a ouvert une instruction pénale contre
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U.________, pour lésions corporelles par négligence, pour les motifs
suivants.
Le 9 septembre 2015 vers 19h10 à Lausanne, chemin de [...],
U.________ circulait au volant du véhicule Mazda 323 immatriculé [...] de
son domicile en direction du centre-ville, lorsque B.V.________, née le [...]
2007, qui s’était élancée avec sa trottinette depuis la rampe en béton
située entre les immeubles nos 17 et 19, a surgi sur sa droite d’un angle
perpendiculaire au sens de la marche du véhicule. Le retour du pare-chocs
avant droit de la voiture a heurté la fillette, qui a chuté au sol avec son
engin. La roue avant droit du véhicule a alors roulé sur le bas de sa jambe
gauche (P. 4, pp. 11 et 12).
A la suite de cet accident, B.V.________ a souffert d’une
fracture ouverte du tibia et du péroné de la jambe gauche, ce qui a
nécessité une hospitalisation d’une dizaine de jours. Elle n’a pas été en
danger de mort ni n’a subi de séquelle fonctionnelle.
A.V.________, pour sa fille B.V.________, s’est constituée partie
pénale et civile en date du 20 janvier 2016.
Le casier judiciaire suisse et le fichier ADMAS de U.________
sont vierges de toute inscription.
b) Le rapport de police du 16 novembre 2015 indique qu’à
l’endroit des faits, la route avait une déclivité de 3% à la descente et une
largeur de 5,30 mètres, tandis que la vitesse était limitée à 30 km/h. Il
résulte du dossier photographique
(P. 15) que la visibilité sur la rampe située entre les immeubles nos 17 et
19 était masquée par la présence d’un véhicule noir stationné et de deux
bennes à ordures.
c) Parmi les personnes qui étaient sur place, la police a
entendu [...], en qualité de personne appelée à donner des
renseignements. Celle-ci a déclaré que la voiture de la prévenue circulait à

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vive allure et que B.V.________ « jouait avec des amies, comme à
l’accoutumée, à descendre la pente de la rampe avec sa trottinette, pour
ensuite, avec l’élan accumulé », tourner à droite sur le chemin de [...], sur
lequel l’accident a eu lieu (P. 4, p. 9).
d) Le 23 octobre 2015, [...], qui n’avait pas vu l’accident, s’est
spontanément présentée devant la police. Entendue en qualité de
personne appelée à donner des renseignements, elle a déclaré que la
prévenue était connue dans tout le quartier car elle circulait beaucoup
trop vite sur le chemin de [...] au vu notamment de la configuration des
lieux. Une fois, la prévenue l’aurait talonnée sur ce chemin et comme elle
n’allait pas assez vite pour elle, la prévenue aurait klaxonné. Elle a ajouté
que lorsqu’on essayait de lui dire de ralentir, celle-ci répondait tout
simplement en faisant un doigt d’honneur. La prévenue n’aurait pas
changé sa manière de circuler, malgré l’accident en cause (P. 4, pp. 10 et
11).
e) Le 4 novembre 2015, A.V.________, représentante légale de
B.V.________, a remis à la police une liste de noms des habitants du
quartier qui se seraient plaints auprès d’elle au sujet du comportement
routier de la prévenue. Les 8 et 11 novembre 2015, la police a contacté six
personnes qui ont déposé oralement dans le même sens que [...].
Considérant que ces personnes n’avaient amené aucun élément nouveau,
la police a renoncé à les entendre formellement (P. 4, p. 11).
f) Immédiatement après l’accident, U.________ a déclaré à la
police qu’elle avait progressé à une vitesse de 20-25 km/h (P. 4, p. 9).
Entendue par la procureure, le 29 avril 2016, elle a indiqué que cette
vitesse devait être inférieure à 20-25 km/h. Répondant à son conseil, elle a
estimé que celle-ci se situait entre 10-15 km/h, compte tenu de la distance
d’arrêt qui était à peu près de deux mètres (PV aud. 2, l. 39 et 90). La
prévenue a également exposé que cela faisait trente-cinq ans qu’elle
habitait le quartier, qu’il y avait souvent des enfants avec des trottinettes
et qu’il leur arrivait même d’être sur la route (PV aud. 2, l. 34-35). Elle a
contesté la déclaration de [...], selon laquelle elle était arrivée à vive

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allure. En ce qui concerne les déclarations des voisins sur son
comportement routier en général, elle a expliqué qu’elles étaient motivées
par des réflexions qu’elle avait faites à certaines personnes sur leur
manque de responsabilité de laisser jouer des enfants sur la chaussée. Elle
a admis qu’avant le mois d’avril 2015, il lui était arrivé de descendre
rapidement le chemin de [...], sans toutefois faire d’excès de vitesse.
Enfin, elle a relevé qu’« il [était] arrivé qu’on fasse exprès de rouler au pas
devant [elle] pour l’agacer » (PV aud. 2, l. 50-55).
g) Par courrier du 24 mai 2016, la partie plaignante a requis
que le Ministère public procède aux mesures d’instruction suivantes : « 1)
un transport sur place avec la reconstitution de la configuration des lieux
(bennes à ordure et véhicule parqué) afin de déterminer avec exactitude à
partir de quel moment un obstacle était visible par la prévenue au volant
de son véhicule; 2) la mise en œuvre d’une expertise visant à déterminer
la distance de freinage nécessaire aux vitesses suivantes: 25 km/h, 20
km/h, 15 km/h et 10 km/h; 3) la mise en œuvre d’une expertise visant à
déterminer à quelle vitesse devait circuler la prévenue pour pouvoir
s’arrêter sur la distance établie au moyen de la réquisition de preuve
n°1 ».
h) Par ordonnance du 19 juillet 2016, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre
U.________pour lésions corporelles par négligence (I), a rejeté la requête
d’indemnité de cette dernière pour les dépenses occasionnées par
l’exercice raisonnable de ses droits de procédure (art. 429 al. 1 let. a CPP)
(II) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
Le Ministère public a refusé de procéder aux mesures
d’instruction requises par la partie plaignante au motif que le cahier
photographique et le rapport de police versés au dossier suffisaient à
documenter la dynamique de l’accident. Par ailleurs, il n’était pas
pertinent de déterminer de manière précise la vitesse à laquelle roulait la
prévenue, dans la mesure où il n’était pas allégué que celle-ci avait roulé
au-dessus de la vitesse maximale autorisée. Sur le fond, il a considéré que

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la prévenue, en ne pouvant empêcher la collision de se produire, avait
perdu la maîtrise de son véhicule au sens de l’art. 31 al. 1 LCR (Loi
fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière; RS 741.01) de
sorte qu’elle n’avait pas respecté son devoir de prudence. Toutefois,
aucune faute ne pouvait lui être imputée car il apparaissait qu’elle avait
roulé à une vitesse inférieure à celle de 30 km/h autorisée sur le chemin
en question et qu’elle ne pouvait pas voir la rampe en béton ni ne devait
s’attendre à voir surgir l’enfant à sa droite arrivant à pleine vitesse,
compte tenu de la configuration des lieux. Quant à l’indemnité réclamée
par la prévenue, le Ministère public a relevé que la présente cause ne
présentait aucune complexité en fait et en droit, qu’elle avait été de
courte durée et n’avait nécessité qu’une audition, de sorte qu’elle avait eu
peu d’impact sur la vie personnelle et professionnelle de cette dernière.
i) Par acte du 28 juillet 2016, B.V.________, représentée par
A.V.________, a interjeté recours contre cette ordonnance devant la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal, en concluant, avec
suite de frais et dépens, principalement à son annulation, le dossier étant
renvoyé au Ministère public pour complément d’instruction dans le sens
des considérants, subsidiairement à son annulation, le Ministère public
étant invité à renvoyer la prévenue devant le tribunal notamment pour
infraction à la loi sur la circulation routière et lésions corporelles graves
par négligence.
Par acte du 2 août 2016, U.________ a également interjeté
recours devant la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre
l’ordonnance de classement du 19 juillet 2016 en concluant, avec suite de
frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’une indemnité
de 1'719 fr. 35 (débours et TVA compris) lui soit allouée, subsidiairement à
son annulation, le dossier étant renvoyé au Ministère public pour qu’il
rende une nouvelle décision s’agissant de l’indemnité de l’art. 429 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0).
j) Par arrêt du 27 septembre 2016 (no 648), la Chambre des
recours pénale a admis le recours de B.V.________, annulé l’ordonnance de

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classement du 19 juillet 2016 et déclaré sans objet le recours de
U.________, le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour
un complément d’instruction dans le sens des réquisitions présentées le
24 mai 2016 par la partie plaignante.
k) Par mandat d’expertise du 17 juillet 2017, le Ministère
public a désigné [...], ingénieur HES, c/o [...], en qualité d’expert et lui a
donné pour mission de répondre aux questions suivantes :
« 1. Quels sont la dynamique et le déroulement de l'accident survenu le
9 septembre 2015 à Lausanne, chemin de [...]? Veuillez notamment
déterminer:
1.1. A quelle distance du point de choc la conductrice du véhicule de
U.________ était-elle en mesure d’apercevoir au plus tôt la trottinette pilotée
par B.V.________ ?
1.2. Quelle était la vitesse du véhicule conduit par U.________ au moment
du choc avec la trottinette pilotée par B.V.________ ?
1.3. Quelle était la vitesse de la trottinette pilotée par B.V.________ au
moment du choc avec le véhicule de U.________ ?
1.4. Tenant compte d’un temps de réaction normal et d’un freinage
d’urgence, quelle était la vitesse du véhicule conduit par U.________au point
de réaction ?
2. Au regard de la dynamique et du déroulement de l’accident ainsi
déterminé, la conductrice du véhicule automobile U.________ aurait-elle pu
éviter l’accident (évitement temporel et spatial) ?
3. Avez-vous des observations ou remarques à formuler ?
Questions complémentaires souhaitées par la partie plaignante (P. 37):
4. Compte tenu de la réponse à la question 1.1, quelle était la vitesse
maximale à laquelle le véhicule conduit par U.________ devait circuler pour
être en mesure de s’arrêter avant le point d’impact avec l’enfant
B.V.________ (vitesse d’arrêt) ?
5. Compte tenu de la réponse à la question 1.4, quelle était la distance
nécessaire pour que le véhicule conduit par U.________ s’immobilise
(distance d’arrêt) ?

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6. Quelle est la distance d’arrêt du véhicule de U.________ aux vitesses
suivantes: 25 km/h, 20 km/h, 15 km/h, 10 km/h ? »
l) Le 1er février 2017, le Ministère public a mis en œuvre une
inspection locale en présence des parties et de leurs conseils, dont le
rapport a été versé au dossier le jour même (cf. P. 46).
m) Le 12 février 2017, le rapport d'expertise établi le 9 février
2017 par l'expert [...] a été versé au dossier (P. 48). Il en ressort
notamment que U.________ circulait à une vitesse comprise entre 15 et 17
km/h au moment où elle a aperçu pour la première fois B.V.________ (P. 48,
p. 8, ch. 2.7 et p. 11, ch. 3). Dans ces conditions, la distance d'arrêt était
située entre 6,3 et 8,7 m, avec point de réaction entre 3,7 et 6,1 m avant
l'endroit du choc (P. 48, p. 14, ch. 5.7). L'expert a estimé en outre que la
vitesse de son véhicule était comprise entre 13,5 et 14,5 km/h au moment
de la collision, après décélération (P. 48, p. 13, ch. 5.2). En ce qui
concerne la trottinette, l'expert a précisé qu’il n'avait pas été possible de
déterminer si l’enfant avait freiné pour essayer d’éviter l’accident. Il a
retenu, sur la base d’essais faits in situ et informatiquement, que sa
vitesse devait être comprise entre 7,5 et 14 km/h à l’endroit de la collision,
selon qu’elle soit partie du haut, du milieu ou du bas de la rampe (P. 48, p.
9, ch. 2.7). Considérant le peu de dommages au véhicule, l'expert a jugé
que l’hypothèse la plus basse (7,5 km/h) était la plus plausible, parce que
B.V.________ était partie du bas de la rampe, ou parce qu’elle avait freiné
en apercevant l’obstacle (P. 48, page 13, ch. 5.3). Ainsi, en basant son
calcul sur une vitesse de 7,5 km/h pour la trottinette, l'expert a retenu que
U.________ avait été en mesure d’apercevoir l’engin au plus tôt à environ
8.6 m du point d’impact (P. 48, p. 13, ch. 5.1). S’agissant de la question de
l’évitement spatial et temporel, l'expert a retenu que, pour éviter que le
choc ne se produise, U.________ aurait dû rouler environ 2 à 4 km/h plus
lentement, à une vitesse comprise entre 11,5 et 15 km/h, ce qui aurait
permis à la trottinette de passer juste devant le véhicule sans le percuter
(P. 48, p. 12, ch. 4.1 et p. 13, ch. 5.6) ou plus vite, à une allure comprise
entre 28 et 32 km/h, ce qui lui aurait permis de passer avant la trottinette
(P. 48, p. 13, ch. 5.5). Enfin, l'expert a constaté que U.________ n’avait en

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aucun cas dépassé la limitation de 30 km/h en vigueur sur le tronçon
concerné (P. 48, p. 9, ch. 2.7).
n) Le 17 mai 2018, le Ministère public a requis l'expert [...] de
répondre aux quatre questions complémentaires formulées par U.________
dans son courrier du 20 avril 2018 (cf. P. 57).
o) Le 4 juin 2018, le rapport d'expertise complémentaire établi
le 31 mai 2018 par l'expert [...] a été versé au dossier (P. 62). L'expert y
confirme les conclusions de son rapport du 9 février 2017.
B. Par ordonnance du 2 juillet 2019, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre U.________ pour
lésions corporelles par négligence, subsidiairement violation des règles de
la circulation routière (I), a arrêté l’indemnité du défenseur d’office de
U.________, à 1'035 fr., débours et TVA compris (II), a alloué à U.________
une indemnité de 5'322 fr. 90, débours et TVA compris, pour ses frais de
défense au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP (III), a refusé d’allouer à
U.________ une indemnité pour tort moral au sens de l’art. 429 al. 1 let. c
CPP (IV) et a laissé les frais de procédure, y compris les indemnités sous
ch. II et III, à la charge de l’Etat (V).
Dans son ordonnance, la Procureure a retenu, en se fondant
notamment sur les résultats de l’expertise selon laquelle la vitesse du
véhicule, pour éviter l’impact, devait être comprise entre environ 11 et 15
km/h (17 km/h - 2 km/h [hypothèse la plus haute] et 15 km/h - 4 km/h
[hypothèse la plus basse], arrondi) – qu’en roulant à 15 km/h selon le
postulat le plus favorable devant lui profiter, U.________ circulait à une
vitesse adaptée aux circonstances, à la configuration des lieux ainsi qu’à
la visibilité qui en résultait, de nature à éviter le choc et qui ne peut être
considérée comme excessive, et donc fautive.
La Procureure a retenu ensuite que même si la prévenue avait
finalement heurté B.V.________, on ne pouvait pas lui reprocher de perte de

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maîtrise fautive de son véhicule. Elle a considéré en outre que si la
présence fréquente d’enfants – parfois même à trottinettes – jouant aux
abords ou même sur la chaussée où circulait la prévenue avait été établie
par les témoignages et confirmée par l’intéressée elle-même, le
comportement de l’enfant le jour en question s’était avéré exceptionnel et
avait joué un rôle prépondérant dans la survenance de l’atteinte subie,
précisant qu’il n’était évidemment en rien intentionnel de sa part et qu’il
ne lui en était pas fait grief. La magistrate a dès lors estimé que le
comportement de la victime ce jour-là avait relégué au deuxième plan
celui de la prévenue, qui n’avait ni contrevenu aux obligations qui étaient
les siennes, ni pu se rendre compte de la mise en danger, ni excédé les
limites du risque admissible.
En définitive, la Procureure a considéré que U.________ avait
usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation
personnelle, qu'elle n’avait pas commis d’imprévoyance coupable et que
son comportement n’était pas en causalité naturelle et adéquate avec les
blessures dont avait souffert la victime. La prévenue ne s’était par
conséquent pas rendue coupable de lésions corporelles par négligence au
sens de l’art. 125 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937; RS 311.0).
En outre, l'intéressée n’ayant violé aux yeux du Ministère public aucune
règle de circulation, celle-ci ne devait pas non plus être condamnée à
l’aune de l’art. 90 LCR (Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la
circulation routière; RS 741.01). La prévenue devait ainsi être mise au
bénéfice d’un classement en application de l’art. 319 al. 1 let. b CPP, ce
que le principe in dubio pro duriore n’excluait aucunement.
C. Par acte du 18 juillet 2019, B.V.________, représentée par [...], a
interjeté recours contre cette ordonnance devant la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal, en concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à son annulation, le Ministère public étant invité à renvoyer
la prévenue devant le Tribunal de police notamment pour lésions
corporelles graves par négligence et infraction à la Loi sur la circulation

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routière, subsidiairement à son annulation, le dossier étant renvoyé au
Ministère public pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le Canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse; BLV 312.01]; art. 80
LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire; BLV 173.01]).
Interjeté en temps utile, auprès de l’autorité compétente par la
partie plaignante qui a qualité pour recourir (cf. art. 106 al. 2 et 382 al. 1
CPP), le recours de B.V.________ est recevable.
2. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne
le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu’aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), à savoir
lorsque les soupçons initiaux qui ont conduit le ministère public à ouvrir
une instruction n’ont pas été confirmés (Grädel/Heiniger, in:
Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 8
ad art. 319 CPP, p. 2208), ou lorsque les éléments constitutifs d’une
infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement
incriminé, quand bien même il serait établi, ne réalise les éléments
constitutifs objectifs et subjectifs d’aucune infraction pénale
(Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).

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De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables (TF 6B_797/2013 du 27 mars 2014 consid. 2.1). La possibilité
de classer la procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car
une interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement,
même en présence d'une très faible probabilité de condamnation. Le
principe in dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement.
En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1). Lorsque les probabilités d'un
acquittement et d'une condamnation apparaissent équivalentes et pour
autant qu'une ordonnance pénale n'entre pas en considération, le
ministère public est en principe tenu de mettre le prévenu en accusation,
ce d'autant plus lorsque les infractions sont graves (TF 6B_797/2013
précité, consid. 2.1; ATF 138 IV 86 précité, consid. 4.1.2).
3.
3.1 La recourante reproche au Ministère public une constatation
incomplète et erronée des faits. Elle fait grief à la Procureure d'avoir
mélangé les paramètres de l'expertise et d'en avoir ainsi faussé les
conclusions. Procédant à ses propres calculs et reprenant l'hypothèse la
plus défavorable à la prévenue, à savoir que cette dernière circulait à 17
km/h, la recourante fait valoir que l'intéressée, qui aurait été en mesure
de voir la trottinette à 8,6 m, aurait pu éviter l'accident. La recourante
soutient à cet égard que l'accident aurait pu être évité si celle-ci avait
circulé à 11.5 km/h, au lieu de 15 km/h dans l'hypothèse la plus favorable
à la prévenue.

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3.2 La recourante ne saurait être suivie dans son argumentation.
Le Ministère public ne s'écarte en effet pas des constatations de
l'expertise lorsqu'il retient que la vitesse du véhicule conduit par la
prévenue au point de réaction la plus favorable était de 15 km/h (cf. P. 48,
p. 13, ch. 5.4), ni des conclusions que l'expert en tire, à savoir que pour
pouvoir éviter le choc d'un point de vue spatial, la vitesse de la voiture
n'aurait pas dû dépasser une vitesse maximale de 15 km/h (cf. P. 48, ch.
5.5 et 5.6). La Procureure ne s'écarte pas davantage du rapport
d'expertise lorsqu'elle retient qu'en basant son calcul sur une vitesse de
7,5 km/h pour la trottinette, la prévenue avait été en mesure d’apercevoir
l’engin au plus tôt à environ 8,6 m du point d’impact (cf. P. 48, p. 13, ch.
5.1). Enfin et surtout, nulle part l'expert retient que seule une vitesse de
11,5 km/h aurait été adaptée aux circonstances et aurait permis d'éviter le
choc d'un point de vue spatial, celui-ci donnant à cet égard une fourchette
de 11,5 à 15 km/h (cf. P. 48, p. 13, ch. 5.5). On ne saurait dès lors
reprocher au Ministère public de ne pas avoir retenu que l'accident aurait
seulement pu être évité, comme le fait valoir la recourante, si la prévenue
avait circulé à 11,5 km/h. Ce d'autant qu'à dire d'expert également, mais
d'un point de vue temporel, la voiture serait passée avant la trottinette si
elle avait circulé à une vitesse de 28 à 32 km/h. Or à cet égard, toujours
selon l'expert, la vitesse du véhicule de la prévenue n'a en aucun cas
dépassé la limitation en vigueur, qui était de 30 km/h (cf, P. 48, p. 9). En
définitive, en dépit de ce que semble soutenir la recourante, on ne saurait
tirer des constatations de l'expert la conclusion que la vitesse au point de
réaction de 15 km/h, à laquelle circulait la prévenue dans la version la plus
favorable, n'aurait pas été adaptée à la visibilité de l'intéressée compte
tenu de la configuration des lieux.
4.
4.1 La recourante reproche au Ministère public une violation de
l'art. 32 al. 1 LCR. Elle soutient que la visibilité de la prévenue au moment
de l'accident aurait été extrêmement restreinte, en particulier sur la
rampe d'accès où la trottinette était engagée, que l'intéressée en aurait
eu conscience, que celle-ci aurait également été consciente de « la
présence d'enfants sur la rampe d'accès et du potentiel danger qu'un

- 13 -
enfant joue sur la route », et que, malgré cela, elle n'aurait « pas adapté
sa vitesse pour lui permettre de s'arrêter sur la distance de visibilité à un
carrefour obstrué ».
4.2 L’art. 32 al. 1 LCR prévoit que la vitesse doit toujours être
adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et
du chargement, ainsi qu’aux conditions de la route, de la circulation et de
la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le
conducteur est tenu de circuler lentement et, s’il le faut, de s’arrêter,
notamment aux endroits où la visibilité n’est pas bonne, aux intersections
qu’il ne peut embrasser du regard, ainsi qu’aux passages à niveau. Cette
règle implique notamment qu'on ne peut circuler à la vitesse maximale
autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de visibilité sont
favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b; TF 6B_1247/2013 du 13 avril 2014
consid. 3.1).
L’art. 4 OCR précise que le conducteur ne doit pas circuler à
une vitesse qui l’empêcherait de s’arrêter sur la distance à laquelle porte
sa visibilité ; lorsque le croisement est malaisé, il doit pouvoir s’arrêter sur
la moitié de cette distance (al. 1). Par ailleurs, le conducteur doit réduire
sa vitesse et s’arrêter au besoin lorsque des enfants non attentifs à la
circulation se trouvent sur la route ou à ses abords (al. 3). Il n’existe pas
de vitesse adaptée en soi, ni de vitesse excessive en soi: c’est la prudence
commandée par les circonstances qui constitue le cadre de l’adaptation de
la vitesse. Il s’agit là d’une notion concrète. Il faut par conséquent tenir
compte de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce (Bussy/Rusconi,
Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd., 2015, p. 392, ad
art. 32, rem. 1.1).
4.3 En l'espèce, le Ministère public a retenu qu'au jour de
l'accident, à la hauteur de l’immeuble sis chemin de [...], la visibilité d’un
conducteur sur les abords immédiats du bâtiment et de la route était
partiellement limitée par des véhicules et deux containers à ordures
stationnés sur le côté droit de la chaussée, et qu'une prudence toute
particulière était requise en raison de la présence dans la zone d’usagers

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sensibles. Relevant que les circonstances et la configuration des lieux
devaient induire chez tout conducteur circulant sur la route une diminution
notable de sa vitesse, la Procureure a retenu qu'en circulant à 15 km/h –
selon le postulat le plus favorable ressortant de l'expertise devant lui
profiter –, soit à la moitié de la vitesse autorisée dans ce secteur, la
prévenue avait adapté la vitesse de sa voiture aux circonstances.
La Cour de céans partage l'appréciation du Ministère public,
laquelle échappe à la critique. Dans tous les cas, la recourante ne saurait
être suivie dans son argumentation dès lors que son grief est fondé sur la
prémisse erronée que seule une vitesse de 11,5 km/h aurait été adaptée
aux circonstances, dont elle conclut également à tort, comme déjà exposé
(cf. consid. 3.2 supra), que la vitesse de 15km/h à laquelle circulait la
prévenue ne l'était pas. Au demeurant, le constat du Ministère public,
selon lequel la prévenue savait, au vu de ses déclarations lors de
l'enquête, que les circonstances et la configuration des lieux étaient
particulières dans le secteur (cf. PV aud. 2, l. 33 à 36), n'impliquait pas au
moment des faits de conduire à l’allure du pas, l'intéressée n'ayant en
l'occurrence aperçu que des adolescents sur le trottoir à proximité de
l'immeuble n° 17 (cf. PV aud. 2, l. 31 à 32), soit en contrebas du lieu de
l'accident, et non des enfants non attentifs à la circulation qui se seraient
trouvés sur la route ou à ses abords (cf. art. 4 al. 3 OCR).
5.
5.1 La recourante reproche également au Ministère public une
violation des art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR. Retenant du rapport
d'expertise d'une part que la prévenue aurait pu apercevoir la victime à
une distance de 8.6 m, d'autre part que la distance d'arrêt de la prévenue
circulant à une vitesse de 15km/h serait inférieure à 8.6 m, elle en conclut
que la survenance de l'accident serait, à ce stade et sous l'angle du
principe in dubio pro duriore, consécutive à un manque d'attention de la
prévenue.
5.2 A teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester
constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux

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devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 OCR précise que le conducteur vouera
son attention à la route et à la circulation. Le degré de l'attention requise
par l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce,
telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la
visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6;
TF 6B_69/2017 du 28 novembre 2017, consid. 2.2.1; TF 6B_665/2015 du
15 septembre 2016 consid. 2.2). Le conducteur doit avant tout porter son
attention, outre sur sa propre voie de circulation (cf. TF 6B_783/2008 du 4
décembre 2008 consid. 3.3), sur les dangers auxquels on doit s'attendre et
peut ne prêter qu'une attention secondaire à d'éventuels comportements
inhabituels ou aberrants (ATF 122 IV 225 consid. 2c p. 228; TF 6B_69/2017
précité, consid. 2.2.1; TF 6B_1157/2016 du 28 mars 2017 consid. 4.3).
5.3 En l'occurrence, le Ministère public a retenu que la prévenue
était concentrée sur sa conduite au moment des faits, réitérant que sa
vitesse était adaptée aux conditions. Il a en outre considéré que
l'intéressée n’avait pas fait de manœuvre dangereuse ou inappropriée
lorsque, apercevant l’obstacle, elle avait conservé sa trajectoire et
immédiatement entrepris de freiner pour immobiliser son véhicule. La
Procureure a par ailleurs estimé que dès le moment où la prévenue avait
vu l’enfant à trottinette déboucher sur la chaussée à une distance
maximale de 8.7m devant elle (cf. P. 48, p. 14, ch. 5.7), l'intéressée ne
pouvant pas s’écarter latéralement compte tenu de l’étroitesse de la route
à cet endroit, celle-ci avait effectué un freinage d’urgence qui lui avait
permis de s’immobiliser sur quelques mètres après le choc. Même si elle
avait finalement heurté l’enfant, on ne pouvait pas lui reprocher de perte
de maîtrise fautive de son véhicule.
L'appréciation du Ministère public échappe également sur ce
point à la critique. L'expertise a révélé que la prévenue circulait à une
vitesse de 15 km/h selon le postulat le plus favorable, soit à la moitié de la
vitesse autorisée dans le secteur concerné, ce qu'on ne savait pas lors de
l'arrêt CREP du 27 septembre 2016 (no 648). On ne saurait dès lors retenir
que l'accident serait consécutif à un manque d'attention de la prévenue, ni
que sa survenance résulte d'une perte de maîtrise fautive de son véhicule,

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l'intéressée ayant pris la seule mesure qui s’imposait lorsqu'a surgi devant
elle la recourante, soit un freinage d'urgence, les circonstances et la
configuration des lieux n'impliquant nullement, pour les motifs exposés ci-
dessus (cf. consid. 4.3 supra), de conduire à l’allure du pas au moment des
faits.
6.
6.1 La recourante reproche enfin au Ministère public une violation
des art. 12 al. 3 et 125 CP. Dès lors que, selon elle, la prévenue se serait
rendue coupable de violation de la LCR, et que l'existence de lésions
corporelles ne serait pas contestée, la recourante soutient que seule la
question de la causalité adéquate, que le Ministère public aurait à tort
considérée comme rompue, devrait être examinée. A cet égard, elle
conteste toute rupture du lien de causalité adéquate, faisant à nouveau
valoir que la visibilité de la prévenue au moment de l'accident aurait été
extrêmement restreinte, en particulier sur la rampe d'accès où la
trottinette était engagée, que l'intéressée en aurait eu conscience et que
celle-ci aurait également été consciente de « la présence d'enfants sur la
rampe d'accès et du potentiel danger qu'un enfant joue sur la route ».
6.2 L'art. 125 CP réprime le comportement de celui qui, par
négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé (al. 1). Si la lésion est grave, le délinquant sera
poursuivi d'office (al. 2). La réalisation de l'infraction suppose la réunion
de trois éléments constitutifs, à savoir une négligence imputable à
l'auteur, des lésions corporelles subies par la victime, ainsi qu'un lien de
causalité naturelle et adéquate entre la négligence et les lésions (TF
6B_69/2017 précité, consid. 2.1; TF 6B_1420/2016 du 3 octobre 2017
consid. 1.1.1). Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par
une imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans
tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait, d'une
part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient
pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il
n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui
pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p. 140; 135 IV

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56 consid. 2.1 p. 64 et les références citées). Pour déterminer plus
précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des
normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des
accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 p.140). S'agissant d'un accident de
la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF
122 IV 133 consid. 2a p. 135; TF 6B_69/2017 précité, consid. 2.1; TF
6B_291/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2.1).
6.3 En l'espèce, rappelant qu'à ses yeux la prévenue n'avait violé
aucune règle de circulation parmi celles susceptibles d'entrer en ligne de
compte, le Ministère public a retenu qu’en tout état de cause, la causalité
adéquate, qui constituait la troisième condition nécessaire à la réalisation
des lésions corporelles par négligence, aurait été rompue en l’occurrence.
A cet égard, la Procureure a considéré que si la prévenue pouvait
s’attendre à la présence d’enfants aux abords de la chaussée et devait
moduler sa vitesse en conséquence, ce qu’elle avait manifestement fait,
on ne pouvait toutefois pas lui reprocher de ne pas avoir anticipé la
présence de la recourante surgissant à vive allure à trottinette d’entre les
immeubles et traversant la route sans s’arrêter. Ainsi pour la Procureure,
le comportement de la victime ce jour-là avait relégué au deuxième plan
celui de la prévenue, laquelle n’avait ni contrevenu aux obligations qui
étaient les siennes, ni pu se rendre compte de la mise en danger, ni
excédé les limites du risque admissible.
A nouveau, l'appréciation du Ministère public échappe à la
critique. La recourante ne saurait être suivie dans son argumentation car,
là encore, son grief est fondé sur une prémisse erronée, à savoir que la
prévenue aurait violé les dispositions de la LCR, ce qui n'est pas le cas
comme exposé plus haut (cf. consid. 4 et 5 supra). Aucune négligence ne
pouvant ainsi être reprochée à la prévenue dans le cas d'espèce, l'examen
d'une éventuelle rupture de la causalité adéquate ne s'impose nullement.
7. En définitive, c'est à raison que le Ministère public a rendu une
nouvelle ordonnance de classement en faveur de U.________,
conformément à l’art. 319 al. 1 let. b CPP, le comportement de la

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prévenue ne réalisant pas les éléments constitutifs objectifs des
infractions poursuivies. C'est à juste titre également que la Procureure a
considéré qu'une condamnation n'apparaissait pas plus vraisemblable en
l'espèce qu'un acquittement, dès lors que les éléments constitutifs
objectifs des infractions poursuivies faisaient défaut.
8. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté sans
échange d’écritures (cf. art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance attaquée
confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l'émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'760 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1, 1ère phrase, CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 2 juillet 2019 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'760 fr. (mille sept cent soixante francs),
sont mis à la charge de B.V.________, représentée par sa mère
A.V.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Eric Stauffacher, avocat (pour U.________),
- Me Isabelle Jaques, avocate (pour A.V.________ et B.V.________),
- Ministère public central.
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Service des automobiles et de la navigation.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :