vd_gerichte · ZD25.024716 · 2026-06-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
415
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin 2026
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et Mme Boesch, assesseuse
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
C.________, au Q***, recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI et 17 al. 1 LPGA
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En f ait :
A. a) Le 28 septembre 2018, C.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en ***, père de cinq enfants nés entre 2003 et 2025, a subi
une torsion de son genou gauche en descendant d’une machine dans le
cadre de son travail d’ouvrier de production chez E.________ SA. Les
imageries réalisées ont mis en évidence une déchirure de la corne
postérieure du ménisque interne du genou gauche, une arthrose fémoro-
tibiale interne et une chondropathie de grade I de la gorge trochléenne.
L’assuré s’est retrouvé en totale incapacité de travail à la suite de cet
accident, dont les suites ont été prises en charge par la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA). Au niveau des
comorbidités, l’assuré présentait une obésité de stade II, une intoxication
médicamenteuse en 2007 sur tentative de suicide et un status post
chirurgie du ligament croisé antérieur du genou droit à l’âge de 21 ans
(rapport du 26 décembre 2018 du Dr D.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur).
L’assuré s’est également plaint d’une symptomatologie
douloureuse à l’épaule droite, apparue en 2018 (rapport du 25 janvier 2019
du Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur).
Par formulaire daté du 11 février 2019 et réceptionné le 12
février 2019, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé).
Le 20 février 2019, l’assuré a subi une intervention sous forme
d’une ostéotomie de valgisation du tibia et d’une méniscectomie interne
partielle du genou gauche (protocole opératoire du 21 février 2019 et
rapport du 1er mars 2019 des Drs F.________ et G.________).
L’arthro-IRM de l’épaule droite réalisée le 27 février 2019 a
montré une lésion du labrum supérieur de type SLAP 2.
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L’assuré a effectué une mesure d’intervention précoce auprès
d’I.________ SA du 8 avril au 27 septembre 2019. Dans le rapport du 18 juin
2019, les responsables de la mesure ont indiqué qu’en raison de son état
de santé, l’assuré était en incapacité de monter/descendre les escaliers de
manière répétée, de travailler en hauteur sur une échelle ou un escabeau,
de marcher de manière prolongée et répétée sur un terrain instable ou
accidenté, de porter une charge du sol à la hauteur de la taille et d’être en
position accroupie. L’assuré a mentionné s’être blessé au niveau de l’épaule
droite au travail au mois de février 2018, qu’il aurait eu un « tendon ou
ligament déchiré » et que la douleur ne serait jamais vraiment partie, qu’il
la ressentait principalement lorsqu’il dormait en fonction de la position
adoptée ou lorsqu’il se servait de ses cannes, mais ne présentait pas
d’autres douleurs ou de limitations au quotidien.
La Dre J.________ a estimé que l’assuré avait récupéré une
capacité de travail de 50 % dès le 29 juillet 2019, puis de 100 % dès le 20
août 2019. Dans une prise de position du 12 juin 2019, le Dr K.________,
médecin d’arrondissement à la CNA, a estimé que l’incapacité de travail
totale jusqu’à fin juillet 2019 était justifiée.
L’assuré a été licencié par son employeur pour le 31 août 2019.
Par décision du 5 mars 2020, l’OAI a refusé d’allouer des
prestations à l’assuré au motif que sa capacité de travail était à nouveau de
100 % dans toute activité professionnelle depuis le 20 août 2019, soit avant
le terme du délai de carence d’une année, échéant le 28 septembre 2019,
si bien qu’il ne présentait pas d’incapacité de travail durable.
b) A partir du 1er juillet 2022, l’assuré a pris un emploi comme
aide en construction métallique auprès de la société L.________ SA.
Le 6 mars 2023, alors qu’il portait une charge, l’assuré a glissé
et s’est mal réceptionné ; il a amorti sa chute sur le genou droit et a ressenti
un contre choc à l’épaule gauche. Il a présenté une élongation de l’épaule
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gauche et une torsion/foulure du genou droit. Il s’est retrouvé en totale
incapacité de travail dans les suites de cet accident, lesquelles ont été
prises en charge par la CNA.
Une IRM du genou droit réalisée le 18 avril 2023 a montré un
genou dégénératif et un status post-plastie du LCA intègre, un aspect
pathologique du ménisque médial, ainsi qu’une chondropathie de grade IV
du même compartiment.
L’IRM de la colonne cervicale effectuée le même jour en raison
de cervico-brachialgies du côté gauche a mis en évidence des discopathies
pincées C4-C5, C5-C6, C6-C7 et une hernie discale paramédiane pré-
foraminale gauche C6-C7 engendrant un rétrécissement du pré-foramen
gauche et un rétrécissement foraminal à droite sur uncarthrose aux mêmes
niveaux.
Dans son rapport du 26 avril 2023, le Dr D.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
indiqué, sur la base des résultats de l’IRM du genou droit du 18 avril 2023,
que l’assuré présentait une déchirure radiaire complète de la corne
postérieure du ménisque interne sur un status post plastie LCA et
méniscectomie partielle interne et une chondropathie de la trochlée
fémorale et du compartiment fémoro-tibial interne du genou droit. Il a
également fait état d’une obésité modérée, d’un status post ostéotomie de
valgisation du tibia proximal du genou gauche en 2019, d’un status post
plastie du LCA aux ischios-jambiers du genou droit en 2020, d’un status post
réduction ouverte et ostéosynthèse (ROOS) du cubitus droit puis abalation
du matériel d’ostéosynthèse (AMO) 4 ans plus tard, et d’un status post
septoplastie.
Le 3 mai 2023, l’assuré a subi une intervention sous forme d’une
arthroscopie, d’une réinsertion de la racine postérieure du ménisque
interne, d’une méniscectomie partielle interne et de microfractures de
Pridie au niveau du condyle fémoral interne au genou droit (protocole
opératoire du 3 mai 2023 établi par le Dr D.________).
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Lors d’un entretien du 26 juillet 2023 avec une collaboratrice de
la CNA, l’assuré a indiqué qu’il s’était remis de son atteinte à l’épaule
gauche, qui n’avait pas nécessité de traitement.
Compte tenu d’une persistance de douleurs au niveau des
lésions chondrales fémoro-patellaire et fémoro-tibial interne, le Dr
D.________ a procédé des infiltrations intra-articulaires au genou droit les 21
septembre et 3 octobre 2023.
Par formulaire daté du 14 septembre 2023 et réceptionné le
19 septembre 2023, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations auprès de l’OAI.
Dans un rapport du 18 décembre 2023, le Dr N.________,
médecin généraliste traitant de l’assuré, a indiqué qu’il n’y avait aucun
diagnostic incapacitant et qu’il n’y avait aucune incapacité de travail ni
limitations fonctionnelles sur le plan de la médecine interne. Il a indiqué la
présence de lombalgies non déficitaires et d’une hernie discale cervicale.
Dans un rapport du 21 décembre 2023, le Dr D.________ était
d’avis, au vu de la persistance des douleurs à l’effort et des lésions
objectivées lors de l’arthroscopie diagnostique, que l’assuré devait changer
de profession et privilégier un travail de bureau. Il a précisé, dans son
rapport du 1er février 2024, qu’il ne retenait pas d’indication à une prise en
charge chirurgicale à type d’ostéotomie tibiale de valgisation du fait de la
présence de douleurs sur le compartiment fémoro-patellaire. Dans son
rapport du 2 mars 2024, il a estimé que l’assuré disposait d’une capacité de
travail de 4 heures par jour dans une activité adaptée, avec une limitation
de la marche à une heure et du port de charges à 5 kg, sans
montée/descente des escaliers de manière répétitive et sans position à
genoux ou accroupie. Au niveau du pronostic, il a mentionné que l’assuré
récupérerait une pleine capacité de travail.
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Dans un rapport du 29 avril 2024, le Dr P.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, a indiqué que la capacité de travail de
l’assuré dans son activité habituelle d’aide en construction métallique était
nulle, mais qu’il disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, sans marche prolongée ou en terrain irrégulier ou en pente, sans
utilisation d’escaliers, d’échelles ou d’échafaudages, sans positions à
genoux ou accroupie. Dans un rapport du 6 mai 2024, il a rajouté comme
limitation fonctionnelle l’évitement des positions debout prolongées, de
même que des positions statiques assises ou debout sans possibilité de
changement de position.
Dans une appréciation du 10 avril 2024, la Dre BB.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et médecin d’arrondissement à la CNA, a considéré le pronostic
comme défavorable dans un métier manuel dans la construction métallique
et a proposé que l’assuré effectue un séjour à la Clinique romande de
réadaptation (ci-après : CRR).
L’assuré a séjourné auprès de la CRR du 24 juin au 19 juillet
2024 en vue de thérapies physiques et fonctionnelles pour des gonalgies et
une omalgie droite. Dans leur rapport du 2 septembre 2024, les médecins
de la CRR ont mentionné que l’assuré avait subi une déchirure méniscale
au genou droit le 25 juin 2020 pour laquelle une méniscectomie avait été
réalisée le 26 août 2020. Ils n’ont, quant à eux, posé aucun nouveau
diagnostic et n’ont, en particulier, retenu aucune psychopathologie. Ils ont
estimé que le pronostic de réinsertion était favorable dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes : un port de
charges jusqu’à 20 kg, l’absence de marche prolongée ou en terrain
irrégulier, l’absence de position accroupie ou à genoux, de réalisation
répétée des escaliers, d’utilisation d’échelles répétée, de travail sur les
toits, ainsi que l’absence de travail prolongé avec le membre supérieur droit
au-dessus du plan des épaules. Ils ont confirmé qu’un retour de l’assuré à
son précédent emploi n’était pas possible. Ils ont indiqué que l’incapacité
de travail dans la profession actuelle était de 100 % jusqu’au 15 septembre
2024.
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Par communication du 23 juillet 2024, l’OAI a pris en charge les
coûts d’une évaluation des capacités fonctionnelles de l’assuré auprès de
la CRR, du 23 septembre au 18 octobre 2024. Le rapport établi à l’issue de
cette évaluation a conclu que l’assuré avait des compétences à transférer
dans de nouvelles activités professionnelles, que ses aptitudes manuelles
étaient correctes et exploitables dans plusieurs champs professionnels
respectant les limitations fonctionnelles décrites et a relevé qu’il était plus
à l’aise et endurant dans les activités en position assise.
Dans son appréciation du 29 octobre 2024, la Dre BB.________ a
estimé que l’état de santé de l’assuré était stabilisé depuis son premier
séjour à la CRR et qu’il disposait d’une pleine capacité de travail sans
diminution de rendement dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles listées à la CRR. Le 21 novembre 2024, elle a admis qu’on
pouvait rajouter, au titre des limitations fonctionnelles, que la position
debout nécessitait une pause de 30 minutes toutes les 4 heures.
Dans un rapport du 12 novembre 2024, le Dr P.________ a
mentionné que l’assuré restait invalidé par des gonalgies droites
mécaniques. Il ne recommandait pas de nouvelle chirurgie au vu des
antécédents du patient et des remaniements déjà effectués. Il a jugé
l’assuré inapte à son travail antérieur dans la construction métallique, mais
a estimé qu’il conservait une capacité de travail dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles suivantes :
« - Limitations aux ports de charges au-delà de 20 kg
- Limitations à la marche prolongée, marche en terrain irrégulier, aux
positions accroupies ou à genoux, à la réalisation répétée des
escaliers, échelles et échafaudages, travail sur les toits mais
également les stations debout ou assises prolongées, sans
possibilité de changement de position
- Limitations au travail prolongé avec le membre supérieur droit au-
dessus de 90° d'élévation antérieure et d’abduction en lien avec son
épaule. »
Par courrier du 25 novembre 2024, la CNA a informé l’assuré
qu’elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
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journalière au 30 novembre 2024 étant donné qu’il n’avait plus besoin de
traitement.
Par projet de décision du 29 novembre 2024, l’OAI a fait savoir
à l’assuré qu’il entendait lui octroyer une rente d’invalidité limitée dans le
temps, du 1er mars au 31 décembre 2024.
Par décision du 8 mai 2025, l’OAI a alloué à l’assuré une rente
entière d’invalidité du 1er mars au 31 décembre 2024, avec une rente pour
enfant en faveur de BD.________ pour la même période et une rente pour
enfant en faveur de S.________ du 1er mars au 30 novembre 2024. L’OAI a
retenu que l’assuré présentait une incapacité totale de travail dans son
activité d’aide en construction métallique depuis le 6 mars 2023 et qu’il
avait retrouvé une capacité entière de travail dans une activité adaptée dès
le 16 septembre 2024 (pas de port de charges supérieures à 20 kg, pas de
marche prolongée ou en terrain irrégulier, pas de position accroupie/à
genoux, pas de réalisation répétée d'escaliers, pas d’utilisation répétée
d’échelles, pas de travail sur les toits, pas de travail prolongé avec le
membre supérieur droit au-dessus du plan des épaules). L’OAI a fixé le
revenu sans invalidité de l’assuré à 67'824 fr. 53 sur la base des données
salariales statistiques étant donné que son ancien employeur, L.________ SA,
était en liquidation et qu’il n’aurait ainsi pas pu continuer son activité au
sein de cette entreprise en bonne santé. Il en a fait de même pour le revenu
d’invalide, puisque l’assuré n’avait pas repris d’activité, en appliquant
l’abattement de 10 % prévu dans la législation, ce qui donnait un revenu de
61'042 fr. 08. Dans la mesure où le degré d’invalidité de l’assuré n’était plus
que de 10 %, son droit à la rente prenait fin trois mois après l’amélioration
de son état de santé.
Par décision du 15 mai 2025, la CNA a alloué à l’assuré une
indemnité pour atteinte à l’intégrité de 25 %, mais a refusé de lui octroyer
une rente, au motif que son revenu d’invalidité n’était que de 3,16 %.
B. Par acte du 23 mai 2025, C.________ a recouru contre la décision
rendue par l’OAI auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
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cantonal, concluant à son annulation et à l’octroi de plus amples prestations
de l’assurance-invalidité, en particulier à l’octroi d’une rente d’invalidité
entière non limitée dans le temps. Il a fait remarquer que la rente entière
qui lui avait été octroyée dès le 1er mars 2024 ne tenait pas compte de la
naissance de son dernier fils, O.________, le ***2024. Il a contesté avoir
récupéré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée et
reproché à l’OAI de ne pas avoir tenu compte de l’ensemble de ses
limitations, en particulier de ses douleurs à la nuque, lesquelles s’étaient
aggravées lors de son dernier stage de réinsertion. Il a estimé que ses
limitations physiques l’empêchaient durablement de travailler et que la
rente entière octroyée devait être maintenue. Il a produit un extrait de son
compte individuel AVS et un certificat du Dr N.________ du 14 avril 2025, qui
attestait qu’en raison de ses problèmes de cervicales, il ne pouvait pas
rester trop de temps avec une flexion ou une extension des cervicales.
Dans sa réponse du 8 juillet 2025, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il a relevé que la CNA avait confirmé la récupération d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée dans sa décision sur
opposition du 24 juin 2025, produite en annexe. L’OAI a également transmis
un avis établi le 1er juillet 2025 par le Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), qui admettait qu’on pouvait retenir
une limitation fonctionnelle supplémentaire avec l’impossibilité de rester
trop de temps en flexion ou extension des cervicales, tout en précisant que
celle-ci n’entraînait pas de diminution de la capacité de travail dans une
activité adaptée au vu des différentes évaluations médicales. L’OAI a invité
l’assuré à produire l’acte de naissance de son fils, ce que celui-ci a fait le 27
août 2025.
Par réplique du 29 septembre 2025, l’assuré a fait valoir qu’il
n’avait pas d’opportunités d’emploi réalistes au vu de ses limitations
fonctionnelles, de son absence de formation professionnelle spécifique et
d’expérience dans un domaine compatible avec ses limitations et compte
tenu, en outre, de sa réalité familiale, à savoir la naissance de son troisième
fils le 2 septembre 2025, de la présence de troubles du spectre autistique
chez son premier fils et peut-être également chez le deuxième. Il a
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également indiqué être dans l’incertitude du renouvellement de son permis
de séjour en Suisse, ainsi que de celui des membres de sa famille,
transmettant des documents à cet égard. Il a sollicité que l’ensemble de sa
situation, médicale, professionnelle et familiale, soit prise en compte.
Par décision du 2 octobre 2025, remplaçant la précédente, l’OAI
a octroyé à l’assuré pour la période du 1er avril au 31 décembre 2024, en
plus des rentes déjà reconnues, une rente pour enfant en faveur
d’O.________.
Dans sa duplique du 27 octobre 2025, l’OAI a confirmé ses
conclusions et considéré que l’assuré pourrait mettre sa capacité de travail
en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger,
par exemple le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de
production, comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères,
comme ouvrier dans le conditionnement ou comme opérateur sur machines
conventionnelles (perçage, fraisage, taraudage et autres).
Par courrier du 20 janvier 2026, l’assuré a fait valoir que ses
limitations physiques persistantes entravaient l’exécution de tâches
simples et adaptées, comme cela avait été observé lors d’une mesure
effectuée dans le cadre de l’assurance-chômage, dont il a produit le rapport
final établi le 16 décembre 2025, qui faisait état de limitations physiques
importantes, principalement liées à des douleurs à l’épaule et au dos.
L’assuré a réaffirmé que le maintien de sa rente était nécessaire à l’équilibre
et la sécurité de sa famille étant donné que son deuxième fils présentait
également un trouble du spectre autistique.
Le 1er mars 2026, l’assuré a indiqué avoir fait une annonce de
rechute auprès de la CNA en raison de ses troubles à l’épaule droite, laquelle
présentait une petite déchirure partielle profonde du tendon supra-épineux,
non transfixiante, mise en évidence à l’IRM du 24 février 2026, dont il a
transmis le rapport. L’assuré a également produit le rapport établi le 28
janvier 2026 par le médecin-conseil de l’assurance-chômage, selon lequel il
devait exercer un travail assis, où il pouvait se lever dès l’apparition de
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douleurs ou d’inconfort, et qui ne soit pas un travail de force, avec un port
de charge limité à 5 kg de façon répétitive. L’assuré a précisé que c’était
son épaule droite qui le faisait souffrir et non la gauche comme indiqué par
inadvertance sur certains documents médicaux.
Dans ses déterminations du 10 mars 2026, l’OAI a de nouveau
proposé le rejet du recours. Il a produit un nouvel avis du SMR, établi le 6
mars 2026, qui a estimé que l’assuré n’avait pas apporté d’éléments
médicaux susceptibles de modifier ses conclusions. Le SMR a en particulier
constaté que les résultats de l’IRM étaient en lien avec une omalgie droite
connue et que des limitations fonctionnelles avaient été retenues à cet
égard à la CRR.
Par courrier du 17 mars 2026, l’assuré a apporté quelques
précisions et fait remarquer que le médecin de l’assurance-chômage limitait
sa capacité de port de charge à 5 kg et non à 20 kg comme retenu par le
SMR.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
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2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité au-delà du 31 décembre 2024, singulièrement sur le
maintien d’une rente entière d’invalidité au-delà de cette date, ainsi que sur
son droit à une rente pour enfant en faveur d’O.________.
b) L’OAI a remplacé la décision litigieuse par une nouvelle
décision, rendue le 2 octobre 2025, qui alloue également une rente
d’invalidité pour enfant liée à la rente du père à O.________ et qui est, pour
le reste, similaire à la précédente. Cette reconsidération pendente lite,
valablement intervenue durant l’échange d’écritures (Margit Moser-Szeless,
in Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2025, n° 101
ad art. 53 LPGA), rend le litige partiellement sans objet, en tant qu’il porte
sur la question du droit à une rente pour enfant en faveur d’O.________. La
nouvelle décision rendue par l’OAI ne donne en revanche pas droit aux
conclusions du recourant s’agissant de l’octroi de prestations de
l’assurance-invalidité au-delà du 1er janvier 2025, si bien que cette question
demeure litigieuse.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). En vertu de
l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente
entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité
de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité
supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des
quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est
inférieur à 50 %.
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
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valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est versée
dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1
et 3 LAI).
c) Conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite
ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 % (let. b). Une
diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une
amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans
interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre
(art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un
office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif, une rente
d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V
164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014
consid. 2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
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permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
5. a) Le recourant présente différentes atteintes à la santé et
notamment aux articulations.
En 2018, il a souffert d’une déchirure de la corne postérieure du
ménisque interne du genou gauche, avec une arthrose fémoro-tibiale
interne et une chondropathie de grade I de la gorge trochléenne, atteintes
qui ont été prises en charge par le biais d’une ostéotomie de valgisation du
tibia et d’une méniscectomie interne partielle et qui n’ont engendré qu’une
incapacité de travail temporaire (rapport de la Dre J.________).
En 2019, une arthro-IRM de l’épaule droite a montré une lésion
du labrum supérieur de type SLAP 2, que l’assuré décrivait comme gênante,
mais non incapacitante (rapport d’I.________ du 18 juin 2019).
En 2020, le recourant a présenté une déchirure méniscale au
genou droit pour laquelle une méniscectomie a été réalisée le 26 août 2020
(rapport de la CRR du 2 septembre 2024). Il a également subi une plastie
du LCA aux ischios-jambiers du genou droit en 2020 (rapport du Dr
D.________ du 26 avril 2023), lequel présentait déjà un status post chirurgie
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du ligament croisé antérieur à l’âge de 21 ans (rapport du 26 décembre
2018 du Dr D.________).
Les atteintes précitées n’ont pas empêché l’assuré de travailler
comme aide en construction métallique dès juillet 2022.
Lors de l’accident du 6 mars 2023, le recourant s’est blessé au
genou droit et a souffert d’une déchirure radiaire complète de la corne
postérieure du ménisque interne sur un status post plastie LCA et
méniscectomie partielle interne. Il présentait également une chondropathie
de la trochlée fémorale et du compartiment fémoro-tibial interne du genou
droit. Le 3 mai 2023, l’assuré a subi une intervention sous forme d’une
arthroscopie, d’une réinsertion de la racine postérieure du ménisque
interne, d’une méniscectomie partielle interne et de microfractures de
Pridie au niveau du condyle fémoral interne au genou droit. Il est admis par
l’OAI (de même que par la CNA) que cette atteinte entraîne des limitations
fonctionnelles et empêche la reprise d’une activité d’aide en construction
métallique.
Dans les suites de cet accident, le recourant a également
souffert de cervico-brachialgies du côté gauche. L’IRM de la colonne
cervicale effectuée le 18 avril 2023 a mis en évidence des discopathies
pincées C4-C5, C5-C6, C6-C7 et une hernie discale paramédiane pré-
foraminale gauche C6-C7 engendrant un rétrécissement du pré-foramen
gauche et un rétrécissement foraminal à droite sur uncarthrose aux mêmes
niveaux. L’assuré a indiqué le 26 juillet 2023 à une collaboratrice de la CNA
qu’il s’était remis de son atteinte à l’épaule gauche, laquelle n’avait pas
nécessité de traitement. Quant à la hernie discale cervicale, le Dr N.________
a précisé qu’elle n’était pas incapacitante (rapport du 18 décembre 2023).
Lors de son séjour à la CRR du 24 juin au 19 juillet 2024, l’assuré
s’est à nouveau plaint de douleurs à l’épaule droite, pour lesquelles une
limitation fonctionnelle a été retenue. Il a alors été constaté qu’il présentait
une douleur à la palpation du tendon supra-épineux et du tendon long du
10J010

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biceps. L’IRM réalisée le 24 février 2026 a mis en évidence une petite
déchirure partielle profonde du tendon supra-épineux, non transfixiante.
Il convient également de relever que l’assuré présente des
lombalgies non déficitaires et non incapacitantes (rapport du 18 décembre
2023 du Dr N.________) et qu’il souffre d’une obésité modérée, qui n’entraîne
pas de limitations fonctionnelles sur le plan de la médecine interne (rapports
du Dr D.________ du 26 avril 2023 et du Dr N.________ du 18 décembre 2023).
De même, dans ses rapports, le Dr D.________ fait état d’un status post
réduction ouverte et ostéosynthèse (ROOS) du cubitus droit puis abalation
du matériel d’ostéosynthèse (AMO) quatre ans plus tard et d’un status post
septoplastie, sans mentionner de quelconques limitations en lien avec ces
comorbidités.
b) Parmi les atteintes précitées, il apparaît ainsi que seuls les
troubles au genou droit et à l’épaule droite ont un caractère incapacitant. Il
est admis qu’en raison de ces atteintes l’exercice de l’ancienne activité
d’aide en construction métallique n’est plus exigible. Les différents
médecins s’accordent toutefois à reconnaître l’existence d’une capacité de
travail entière dans une activité adaptée (rapport du Dr D.________ du 2 mars
2024, rapports du Dr P.________ des 29 avril et 12 novembre 2024, rapport
de la CRR du 2 septembre 2024, appréciation de la Dre BB.________ du 29
octobre 2024). Le recourant conteste, dans son recours, avoir récupéré une
telle capacité de travail, mais ne produit cependant aucun document
médical permettant d’appuyer sa position, qui ne saurait par conséquent
être suivie.
La date de récupération d’une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée retenue par l’OAI, à savoir le 15 septembre 2024,
n’apparaît pas critiquable au vu des conclusions des rapports des médecins
traitants, en particulier du Dr P.________, qui reconnaissait déjà l’existence
d’une telle capacité de travail en avril 2024. On peut également relever que
tant le Dr D.________ (rapport du 1er février 2024) que le Dr P.________
(rapport du 12 novembre 2024) ont précisé qu’une nouvelle chirurgie au
niveau du genou droit n’était pas indiquée, si bien que l’état de santé du
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recourant pouvait valablement être considéré comme stabilisé le
15 septembre 2024.
En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, l’OAI a repris
celles fixées par les médecins de la CRR, à savoir l’absence de port de
charges supérieures à 20 kg, de marche prolongée ou en terrain irrégulier,
de position accroupie/à genoux, de réalisation répétée d'escaliers,
d’utilisation répétée d’échelles, de travail sur les toits, ainsi que de travail
prolongé avec le membre supérieur droit au-dessus du plan des épaules.
Ces limitations correspondent à celles retenues par le Dr P.________, lequel
rajoute également l’évitement des stations debout ou assises prolongées,
sans possibilité de changement de position, ainsi que l’évitement du travail
prolongé en abduction de l’épaule (rapports des 29 avril, 6 mai et 12
novembre 2024). La Dre BB.________ a admis, à cet égard, qu’on pouvait
rajouter aux limitations fonctionnelles retenues par les médecins de la CRR
le fait que la position debout nécessite une pause de 30 minutes toutes les
4 heures (avis du 21 novembre 2024). Si cette limitation fonctionnelle
supplémentaire paraît effectivement fondée, force est de constater qu’elle
n’impacte pas la capacité de travail du recourant, puisque tant le Dr
P.________ que la Dre BB.________ ont conclu à une totale capacité dans une
activité adaptée comprenant une telle limitation fonctionnelle.
Avec son recours, le recourant a produit un certificat du Dr
N.________ du 14 avril 2025, qui atteste qu’en raison de ses problèmes de
cervicales, il ne peut pas rester trop de temps avec une flexion ou une
extension des cervicales. Dans son avis du 1er juillet 2025, le SMR a admis
qu’on pouvait retenir cette limitation fonctionnelle supplémentaire, mais a
précisé que celle-ci n’entraînait pas de diminution de la capacité de travail
dans une activité adaptée au vu des différentes évaluations médicales.
L’assuré fait en outre valoir qu’il convient de fixer la limite du
port de charge à 5 kg, comme l’a mentionné le médecin conseil de
l’assurance-chômage, et non à 20 kg, comme retenu par l’OAI. Il faut
constater que le Dr D.________ a également indiqué une limite de poids de 5
kg dans son rapport du 2 mars 2024. Cette question n’a pas besoin d’être
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instruite plus avant dans la mesure où, même si on admet un port de
charges limité à 5 kg, cela ne modifie pas l’appréciation faite par l’OAI du
degré d’invalidité du recourant, comme cela va être démontré ci-après.
6. a) L’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une
activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour
l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les facteurs de correction
applicables, ce qu’il a fait aux art. 25ss RAI (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
b) La notion de marché du travail équilibré (art. 16 LPGA) est
une notion théorique et abstraite qui sert de critère de distinction entre les
cas tombant sous le coup de l’assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain équilibre entre
l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre part, un marché du travail
structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois diversifiés, tant au
regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu’au niveau des
sollicitations physiques (ATF 134 V 64 consid. 4.2.1 ; 110 V 273 consid. 4b ;
TF 8C_627/2023 du 3 juillet 2024 consid. 7.2 et la référence).
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de gain sur le
marché du travail entrant en considération pour lui (art. 7 al. 1 et 16 LPGA),
on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives ; cet examen s'effectue de
façon d'autant plus approfondie que le profil d'exigibilité est défini de
manière restrictive. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu
d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se
demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent
à l'offre de la main d'œuvre. On ne saurait toutefois se fonder sur des
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possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité
exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous
une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le
marché général du travail ou que son exercice suppose de la part de
l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de
trouver un emploi correspondant (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF
8C_627/2023 précité consid. 7.2 et la référence).
c) Selon l’art. 26 al. 4 RAI, si le revenu effectivement réalisé ne
peut pas être déterminé ou ne peut pas l’être avec suffisamment de
précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs
statistiques visées à l’art. 25 al. 3 RAI, c’est-à-dire en principe sur la base
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l’Office fédéral de la
statistique, pour une personne ayant la même formation et une situation
professionnelle correspondante.
d) D’après l’art. 26bis al. 1 et 2 RAI, on procédera de même pour
l’établissement du revenu avec invalidité si, après la survenance de
l’invalidité, l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant ou réalise un
revenu mais qu’il n’exploite pas autant que possible sa capacité
fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui.
Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en principe de se
fonder, pour fixer son revenu d’invalide, sur les salaires bruts standardisés
(valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous
secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF
8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2).
Selon l’art. 26bis al. 3 RAI, édicté sur la base de l’art. 28a al. 1
LAI, une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à
l’al. 2. Si, du fait de l’invalidité, l’assuré ne peut travailler qu’avec une
capacité fonctionnelle au sens de l’art. 49 al. 1bis RAI de 50 % ou moins, une
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déduction de 20 % est opérée. Aucune déduction supplémentaire n’est
possible.
7. a) En l’occurrence, dans la mesure où le recourant a présenté,
à la suite de son accident du 6 mars 2023, une totale incapacité de travail
en toutes activités jusqu’au 15 septembre 2024 et, partant, un degré
d’invalidité de 100 %, c’est à juste titre que l’OAI l’a mis au bénéfice d’une
rente entière d’invalidité à partir du 1er mars 2024, soit après le délai de
carence d’une année prévu à l’art. 28 al. 1 let. b LAI. Il convient également
de prendre acte de l’octroi des rentes d’invalidité pour enfant qui lui ont été
allouées selon la nouvelle décision du 2 octobre 2025, laquelle prend
dûment en compte son nouvel enfant né le ***2024.
Il s’agit de déterminer si l’OAI était fondé à mettre fin à ces
prestations au motif que l’assuré avait retrouvé une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée dès le 16 septembre 2024. L’OAI a procédé
au calcul du degré d’invalidité du recourant sur la base des données
salariales statistiques et a abouti à un degré d’invalidité de 10 %, insuffisant
pour maintenir le droit à une rente.
b) Parmi ses griefs, le recourant estime notamment qu’il n’est
pas en mesure de mettre en valeur la capacité de travail médicalement
exigible qui lui a été reconnue. Or, le marché du travail contient un éventail
suffisamment large d’activités pour conclure qu’un nombre non négligeable
d’entre elles sont compatibles avec ses limitations fonctionnelles, même en
admettant un port de charges limité à 5 kg et la nécessité de pouvoir
changer de position régulièrement. Il faut par ailleurs constater que le
recourant a exercé diverses activités professionnelles depuis son arrivée en
Suisse en 1998 et qu’il sait par conséquent s’adapter à un nouveau milieu
professionnel, ce qui a également été confirmé lors de l’évaluation de ses
aptitudes à la CRR (rapport du 30 juillet 2024).
Son absence de formation n’est pas non plus problématique,
puisque le niveau de compétence 1 de l'ESS utilisé par l’OAI, qui regroupe
les activités auxquelles il est renvoyé, concerne une catégorie d'emplois ne
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nécessitant ni formation ni expérience professionnelle spécifique (TF
8C_103/2018 du 25 juillet 2018 consid. 5.2). Dans sa décision et sa duplique,
l’OAI mentionne que l’assuré pourrait mettre sa capacité de travail en valeur
dans des activités simples et répétitives du domaine industriel léger et cite
en exemple le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de
production, une activité d’ouvrier à l’établi dans des activités simples et
légères, d’ouvrier dans le conditionnement ou d’opérateur sur machines
conventionnelles (perçage, fraisage, taraudage et autres).
Quant au risque de non-renouvellement du permis de séjour du
recourant et des membres de sa famille, cet élément n’entre pas en
considération en l’occurrence pour déterminer le droit à des prestations de
l’AI. Il en va de même de la situation familiale du recourant et des
diagnostics de trouble du spectre autistique posés auprès de deux de ses
enfants. Ces éléments ne sauraient justifier l’octroi, respectivement le
maintien d’une rente d’invalidité. On peut également relever que si le
recourant entend dire que sa situation familiale (trois enfants en bas âge
dont deux sont porteurs d’un trouble du spectre autistique nécessitant une
attention et un accompagnement constant) ne lui permettrait pas d’exercer
un emploi à plein temps, son statut d’actif à 100 % devrait être revu pour
un statut partiellement actif et partiellement dévolu à des activités
habituelles ménagères, ce qui conduirait selon toute vraisemblance à une
diminution de son degré d’invalidité.
Pour le reste, le recourant n’émet aucune critique à l’encontre
du calcul du degré d’invalidité auquel l’OAI a procédé, lequel ne porte en
effet pas le flanc à la critique et peut être confirmé.
c) Dans la mesure où le degré d’invalidité du recourant n’est
plus que de 10 % depuis le 16 septembre 2024, c’est à juste titre que l’OAI
a supprimé la rente qui lui était accordée avec effet au 1er janvier 2025, soit
trois mois après cette amélioration de son état de santé (art. 88a al. 1 RAI).
8. a) Le recours doit par conséquent être rejeté. La décision du 8
mai 2025 est confirmée en tant qu’elle porte sur la période du 1er au 31
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mars 2024, et remplacée par la décision du 2 octobre 2025 pour la période
du 1er avril au 31 décembre 2024.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 8 mai 2025 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée en tant qu’elle
porte sur la période du 1er au 31 mars 2024, et remplacée par
la décision rendue par l’intimé le 2 octobre 2025 pour la période
du 1er avril au 31 décembre 2024.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge de C.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. C.________,
- OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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