vd_gerichte · ZD18.016947 · 2019-06-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 127/18 - 172/2019
ZD18.016947
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 juin 2019
__________________
Composition :M. PIGUET, président
Mme Durussel, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Laurent Gilliard, avocat, à
Yverdon-les-Bains
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 8 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
serbe né en 1967, est entré en Suisse en 2011 et n’y a jamais exercé
d’activité lucrative.
Souffrant de problèmes cardiaques depuis 2012, il a requis des
prestations de l’assurance-invalidité par formulaire déposé le 14 avril 2015
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé).
L’OAI a sollicité des rapports des services médicaux assurant
le suivi de l’assuré, à savoir l’association E.________ et la Policlinique
D.________ du Centre hospitalier C.________. Ont été mis en évidence les
diagnostics d’un trouble de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et
dépressive, depuis 2014, une cardiopathie ischémique sur maladie
coronarienne bitronculaire ayant nécessité la pose de stents et une
angioplastie, une hernie discale au niveau L5-S1 et un syndrome
d’apnées-hypopnées obstructives de degré léger (cf. rapports du 20 juillet
2015 de la Dresse F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
au sein d’E.________ et du 6 juin 2016 des Drs K.________, chef de clinique,
et G.________, médecin assistant au sein de la Policlinique D.________). La
Dresse F.________ a précisé le 13 octobre 2016 que son patient était
incapable de déployer une activité lucrative depuis le 17 avril 2014, tant
en raison de la problématique cardiaque que pour des motifs psychiques.
Sollicité pour détermination, le Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR) a préconisé la mise en place d’une expertise
pluridisciplinaire sur les plans cardiologique, rhumatologique et
psychiatrique (cf. avis du 7 novembre 2016).
L’OAI a confié le mandat au J.________ par communication du
23 août 2017. Les examens utiles ont été réalisés les 23 novembre 2017
et 4 décembre 2017 par les Drs N.________, spécialiste en rhumatologie,

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L.________, spécialiste en médecine interne générale, P.________, spécialiste
en cardiologie, et M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Les experts ont rédigé leur rapport le 16 janvier 2018 et conclu à
l’absence de pathologie influençant la capacité de travail dans une activité
légère sans port de charges supérieures à 10 kg. Ils ont néanmoins relevé
une maladie coronarienne bitronculaire, des facteurs de risques
cardiovasculaires et des lombalgies épisodiques sans irradiation
radiculaire.
Dans un avis du 29 janvier 2018, le SMR s’est rallié aux
conclusions des experts du J.________ et a retenu une capacité de travail
entière dans une activité adaptée.
L’OAI a établi un projet de décision le 31 janvier 2018,
informant l’assuré de ses intentions de nier son droit à des mesures
professionnelles et à une rente d’invalidité.
En dépit de la contestation formulée par l’assuré le 26 février
2018, appuyée par la Dresse R.________, médecin assistante à la
Policlinique D.________, l’OAI a, par décision le 12 mars 2018, rejeté la
demande de prestations de l’assuré.
B. B.________, représenté par Me Laurent Gilliard, a déféré la
décision du 12 mars 2018 à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par mémoire de recours du 20 avril 2018. Il a conclu à son
annulation, respectivement sa réforme, en ce sens que le droit à une rente
entière d’invalidité lui soit reconnu, estimant pour l’essentiel que le
rapport d’expertise du J.________ ne revêtait pas une pleine valeur
probante.
L’OAI a répondu au recours le 24 mai 2018 et en a proposé le
rejet, se référant aux conclusions du J.________, validées par le SMR.
Par réplique du 10 août 2018, l’assuré a persisté dans ses
conclusions et transmis un nouveau rapport du 17 juillet 2018 de la Dresse

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R.________, laquelle a réitéré le diagnostic de cardiopathie ischémique sur
maladie coronarienne bitronculaire et souligné les douleurs thoraciques
présentées par son patient justifiant d’organiser une réadaptation
cardiovasculaire à brève échéance.
Dupliquant le 30 août 2018, l’OAI s’est référé à un nouvel avis
du SMR du 28 août 2018, lequel relevait que le rapport de la Dresse
R.________ se fondait uniquement sur les plaintes subjectives de l’assuré. Il
a conclu une nouvelle fois au rejet du recours.
Par pli du 17 octobre 2018, le magistrat instructeur a requis un
rapport médical exhaustif, accompagné des documents d’imagerie, auprès
de la Policlinique D.________. Dans leur rapport du 21 novembre 2018, les
Drs S.________, chef de clinique, et T.________, médecin assistant, ont
notamment confirmé que l’assuré souffrait d’une maladie coronarienne
diffuse ayant impliqué la pose de stents et des angioplasties ; la capacité
de travail était impactée en cas de travail physique en raison de l’angor
d’effort.
Par courrier du 28 novembre 2018, l’assuré a adressé à la Cour
de céans un rapport des Drs S.________ et T.________ de la Policlinique
D.________ du 7 août 2018, où les médecins précités relataient les
diagnostics retenus et la prise en charge assurée dans le cas particulier.
Ce document a été transmis pour information à l’OAI.
Après avoir sollicité un avis du SMR, l’OAI s’est déterminé le
10 décembre 2018 et a relevé que les explications de la Policlinique
D.________ ne contredisaient pas les conclusions des experts du J.________.
L’assuré a pour sa part maintenu ses conclusions dans une
écriture du 13 décembre 2018.
E n d r o i t :

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1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile,
compte tenu des féries judiciaires pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA sur
renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente d’invalidité.
3. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.

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Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b) Selon l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à
l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
Cette disposition prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue,
en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la
différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid.
2.1).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

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références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6. En l’espèce, le recourant a fait l’objet d’examens complets sur
les plans de la médecine interne, de la rhumatologie, de la cardiologie et
de la psychiatrie au sein du J.________, dont les conclusions ont été suivies
par l’intimé pour rendre la décision litigieuse. Les griefs du recourant
portent essentiellement sur l’appréciation de son cas sous l’angle
cardiologique, ainsi que, dans une moindre mesure, sous l’angle
psychiatrique.
a) Du point de vue psychiatrique, la Dresse F.________ a fait
état d’un trouble de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et dépressive,
lequel aurait évolué vers un épisode dépressif moyen. Son patient était à

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son avis en incapacité totale de travail en raison des symptômes
dépressifs et anxieux (cf. rapport médical du 13 octobre 2016).
b) De leur côté, les experts du J.________ ont communiqué leurs
conclusions en ces termes dans leur rapport du 16 janvier 2018 :
Spontanément, Monsieur B.________ rapporte d'abord ses problèmes
somatiques, sa tension, sa nervosité, sa capacité d'hausser le ton. II
se dit triste, mais essaye de rire, de déconner, de relativiser.
L'humeur est variable selon les jours, il rumine, a des idées noires,
mais pas suicidaires. Il va pêcher pour se calmer, mais dit aussi être
relativement calme, tout en informant qu'il est parfois capable du
pire.
Il n'y a pas de réponse claire, que ce soit pour les plaisirs ou les
intérêts. Il a peu d'appétit, la libido est très présente, mais le moteur
ne marche pas très bien, il a des angoisses, notamment le matin au
réveil, il reconnait être excessif dans ses réactions, il panique
facilement. Il est nerveux, irritable, fatigué, fatigable, même après
une simple promenade, il a l'impression d'avoir travaillé sur un
chantier.
Il n'y a pas de symptômes des autres lignées, notamment
dissociatifs oui psychotiques, mais il présente des symptômes
neurovégétatifs (palpitations, céphalées, impression de manquer
d'air, vertiges, sudations excessives).
Aux questions sur l'appréciation de soi-même, il mentionne qu'il est
un battant, l'image de soi est bonne, il n'y n'a pas de sentiments de
culpabilité, ni idées de dévalorisation.
Malgré son affirmation d'avoir vécu des situations graves (guerre
notamment), les réponses sur les symptômes post-traumatiques ne
sont pas toutes claires, notamment sur les flashs back, il dit avoir
des réviviscences, mais pas de cauchemar, ni autre symptôme post-
traumatique.
On relève que le sommeil n'est pas toujours bon, il est parfois
fatigué au réveil, il y des épisodes d'hypersomnolence diurne, par
ailleurs, son épouse se plaint qu'il ronfle.
Il est très peu actif, hormis quelques promenades et parfois la
pêche, son épouse qui l'accompagne s'occupe de beaucoup de
choses, que ce soit le ménage, les repas, les courses et
l'administration. Il lit un peu sur l'ordinateur, envoie des mails,
regarde la TV, au niveau des relations, il mentionne connaître
beaucoup de monde.
L'observation montre un sujet tonique, au début relativement agité,
démonstratif, se calmant par la suite. Les réponses aux questions
sont souvent longues, mais peu claires, le discours est un peu
contradictoire, on relève une tendance à la revendication, avec une
expression émotionnelle très fluctuante. On n'observe aucun
symptôme dépressif ou anxieux, ni autres symptômes des autres
lignées, notamment dissociatives ou psychotiques, ni douleur, ni
trouble neurovégétatif. Il y a une tendance à l'accélération
psychique, mais pas de signes de fatigue ou de fatigabilité.
Le jugement et le raisonnement sont parfois perturbés par le vécu
de sa situation médicale et ses tendances revendicatrices. Il n'y a
cliniquement pas de signes de troubles cognitifs.

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En conclusion, l'anamnèse est relativement congruente avec
l'observation, il y a peu de critères pour un état dépressif ou anxieux
significatif, et aucun critère pour d'autres pathologies
psychiatriques, notamment de la personnalité, mais on relève la
tendance à revendication, ce que mentionne aussi le psychiatre
traitant, qui rajoute de plus des sentiments de grandeur personnelle
et une tendance à croire que tout lui est dû. Il est aussi mentionné
qu'il peut devenir agressif lorsqu'il n'obtient pas ce à quoi il estime
avoir droit. Il a été posé un diagnostic de Trouble de l'adaptation,
réaction mixte, anxieuse et dépressive depuis le 17.04.2014, à
durée indéterminée.
On peut rajouter à l'observation du psychiatre traitant, qu'avec le
constat de revendication, il y a aussi une tendance à l'amplification.
Les comportements présentés diminuent la crédibilité de l'assuré
dans ses plaintes.
Il a été posé un diagnostic de Trouble de l'adaptation. Ce trouble
survient au cours d'une période d'adaptation à un changement
existentiel important, dans le cas présent on peut estimer que les
stress sont vraisemblablement l'immigration et le statut d'immigré.
Dans ce type de trouble, prédisposition et vulnérabilité jouent un
rôle important. On note qu'après 6 ans de présence en Suisse, il
parle encore peu le français, l'administration est faite par son
épouse. La capacité d'adaptation dans le nouveau pays semble
difficile, mais peu d'efforts fonctionnels semblent avoir été faits, d'où
probablement le comportement revendicateur, du tout lui est dû. Un
trouble de l'adaptation n'est pas une pathologie grave que l'on peut
considérer comme invalidante à long terme. L'adaptation doit se
faire dans un contexte culturel et socio-professionnel différent de ce
qu'il a connu avant 2011, soit il y a 6 ans, ce qui est tout de même
une certaine longueur dans le pays d'adoption.
Il est également surprenant que l'assuré dépose une demande
d'allocation pour impotent, notamment pour établir des contacts
sociaux, alors qu'à la question sur les relations privées, il répond oui,
beaucoup de monde. Par ailleurs il va aussi pêcher parfois avec un
ami.
L'expert rhumatologue mentionne qu'il n'y a aucune limitation
fonctionnelle, alors que l’assuré informe dans sa demande
d'allocation pour impotent qu'il ne parvient pas à s'habiller, ni à se
laver seul. Ceci suggère d'autant plus la présence d'une
amplification importante.
Le cardiologue mentionne une certaine théâtralisation lors de
l'ergométrie.
En d'autres termes, il n'y aucune pathologie psychiatrique grave à
retenir, la capacité de travail est complète en temps et rendement.
On peut encore mentionner que malgré le fait qu'il n'a pas fait
beaucoup d'efforts pour s'intégrer plus dans la culture suisse,
notamment au niveau de la langue, il a tout de même des
ressources, la capacité d'émigration en est une, par ailleurs il
rapporte avoir beaucoup de relations sociales, de plus il ne présente
pas un trouble de la personnalité qui pourrait avoir des effets
négatifs sur ses ressources.
Les experts n’ont ainsi retenu aucune pathologie psychiatrique
se répercutant sur la capacité de travail du recourant.

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c) Eu égard au volet psychique, les critiques formulées par le
recourant à l’encontre du rapport d’expertise du J.________ ne suffisent pas
à mettre en doute le bien-fondé des conclusions des spécialistes mandatés
par l’intimé. Le recourant s’est en effet limité à relever que les experts
avaient insisté sur l’absence d’apprentissage de la langue et critiqué le
dépôt d’une demande d’allocation pour impotent. Cela étant, il apparaît
que ces éléments ont été rapportés par les experts d’un point de vue
essentiellement factuel à l’appui de certains constats médicaux étayés par
l’observation clinique, soit une amplification des symptômes et quelques
incohérences. Au demeurant, les experts du J.________ ont procédé à un
examen complet du recourant et discuté les diagnostics évoqués par son
psychiatre traitant, tout en réfutant de manière convaincante leur
implication en termes d’incapacité de travail. Leurs conclusions, motivées
et exemptes de contradictions, ont ainsi lieu d’être suivies.
7. a) S’agissant du registre cardiologique, il est établi que le
recourant souffre d’une maladie coronarienne bitronculaire ayant requis
diverses interventions. Dans le cadre de ses examens cliniques, l’expert
cardiologue du J.________, le
Dr P.________, a fait effectuer une échocardiographie transthoracique et
des tests d’effort. Il s’est également procuré le rapport d’imagerie
cardiaque par résonance magnétique (IRM) réalisée par le Prof. V.________,
spécialiste en cardiologie au sein du Centre hospitalier C.________, le 27
novembre 2017. Il s’est exprimé comme suit sur le cas du recourant à
l’issue de ses investigations dans le rapport d’expertise du J.________ du 16
janvier 2018 :
Les données de la dernière IRM cardiaque du Prof. V.________ du
27.11.2017 démontre une bonne contractilité biventriculaire, avec
une FEVG [réd. : fraction d’éjection du ventricule gauche] à 66 %, ce
qui est confirmé par l'échocardiographie réalisée par mes soins. Il
existe sur ladite IRM une petite zone d'ischémie myocardique
documentée dans le territoire antéro-apical mais se limitant à un
segment, ce qui confère un bon pronostic selon le commentaire
établi par le Prof. V.________ se basant sur de récentes études
scientifiques. Ceci pourrait se traduire cliniquement par un angor
d'effort, néanmoins les symptômes anamnestiques présentés par ce
patient restent parfaitement atypiques. Quant à ceux apparus dans
le cadre du test d'effort, ils sont difficilement interprétables puisque
survenus pour une charge extrêmement limitée. Si l'on se réfère à
ceci, on devrait en déduire que le patient ne serait capable

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d'effectuer que des activités de consommation d'énergie faible de <
3 METS [réd. : metabolic equivalent of task], ce qui ne lui permettrait
pas d'aller pêcher puisque cette activité nécessite une dépense
énergétique pouvant aller jusqu'à 4 METS. S'il n'est pas totalement
exclu que ce patient présente un angor résiduel, bien qu'en grande
partie ses plaintes soient atypiques, il est peu probable que
l'ischémie déclenchée soit à ce point limitante, sur la base des
données IRM, et un traitement conservateur adapté serait à même à
gérer cette problématique. La capacité physique, effondrée, ne
s'explique à mon sens pas par la cardiopathie ischémique seule, je
suspecte, en premier lieu, une faible participation de l'assuré face à
une situation éventuellement anxiogène.
Concernant la capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'à
présent, et dans une activité adaptée à l'état de santé, ce point ne
peut pas être évalué sur la base d'un test d'effort échoué.
En se basant sur les données de l'IRM, de pronostic favorable et les
données anamnestiques avançant que ce patient s'adonne à des
activités sportives, telles que la pêche en rivière, il est possible
d'évaluer qu'il est apte à faire des activités de consommation
d'énergie faible à modérée équivalent à 3 ou 4 METS. Ceci
correspond à des petits travaux de réparation, de petits travaux de
peinture ou des activités telles que levée de poids d'un maximum de
10 kg. Pour un taux d'activité qui pourrait être fixé initialement à
50 %. Des activités nécessitant des sollicitations physiques moindres
pourraient être effectuées, d'un point de vue cardiologique, à un
pourcentage plein.
A l’issue de leur consilium, les experts ont en définitive retenu
que le recourant présentait une capacité de travail entière dans une
activité légère, soit sans port de charges supérieures à 15 kg (cf. p. 24 du
rapport d’expertise du 16 janvier 2018).
b) Compte tenu des critiques du recourant à l’encontre des
conclusions de l’expertise, en particulier au vu du test d’effort échoué et
de l’absence au dossier du rapport établi par le Prof. V.________, le
magistrat instructeur a questionné le Service de cardiologie de la
Policlinique D.________ le 17 octobre 2018. Les Drs S.________ et T.________
ont fourni les réponses suivantes le 21 novembre 2018 :
1) Depuis quand suivez-vous M. B.________ ?
Réponse : M. B.________ est suivi en cardiologie au Centre hospitalier
C.________ depuis 2012.
2) Quels étaient les motifs de la première consultation ?
Réponse : M. B.________ a initialement été pris en charge dans notre
service de cardiologie en 2012 pour des douleurs thoraciques à
caractère angineux.
3) Quel diagnostic avez-vous posé ?
Réponse : Une ergométrie s'est avérée positive et le patient a
bénéficié d'une coronarographie montrant une maladie coronarienne
diffuse.

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4) Un traitement a-t-il été instauré ?
Réponse : Depuis 2012, M. B.________ a bénéficié de l'implantation
de multiples stents actifs pour une maladie bitronculaire.
5) Dans l'affirmative, quelles ont été ses modalités et son
évolution ?
Réponse : comme susmentionné M. B.________ a dû bénéficier de
l'implantation de plusieurs stents actifs ainsi que d'angioplasties au
ballon à élution en raison de multiples épisodes de resténose
intrastent signant ainsi une maladie coronarienne d'évolution
compliquée.
6) Les atteintes à la santé de votre patient sur le plan
cardiaque limitent-elles l'exercice d'une activité
professionnelle ?
Réponse : M. B.________ présente actuellement la persistance d'un
angor d'effort, probablement en lien avec la présence d'une discrète
ischémie de stress au niveau d'un segment apical sur une IRM
cardiaque en novembre 2017. Cet angor d'effort semble donc avoir
des répercussions sur sa capacité à travailler (en particulier si travail
physique), et M. B.________ bénéficie actuellement d'un programme
de réadaptation cardiovasculaire.
7) Dans l'affirmative, pour quelles raisons, depuis quand et
dans quelle mesure ?
Réponse : il est difficile de répondre de façon précise à cette
question,
M. B.________ ayant été suivi par plusieurs médecins différents dans
notre service ainsi qu'à [...]. Néanmoins, on peut souligner que les
complications multiples liées à sa maladie coronarienne (nécessité
de multiples revascularisations) ainsi que la présence d'un angor
d'effort persistant, ont eu un impact épisodique répété sur la
capacité professionnelle de M. B.________.
8) Quel est votre pronostic quant à l'évolution sur l'état de
santé de votre patient sur le plan cardiaque ?
Réponse : comme susmentionné M. B.________ bénéficie
actuellement d'un programme de réadaptation cardiovasculaire afin
de contrôler les symptômes d'angor d'effort.
Il bénéficie par ailleurs d'un traitement médicamenteux récemment
optimisé. Dans ce contexte, il a été proposé au patient de terminer
sa réadaptation en ambulatoire puis, si nécessaire en cas de
persistance des symptômes angineux de rediscuter de la réalisation
d'une nouvelle coronarographie. […]
c) Sur la base des éléments décrits ci-dessus, on peut se rallier
à l’opinion des experts du J.________, en ce qu’ils estiment que le recourant
a conservé une capacité de travail de 100 % dans une activité respectant
les limitations fonctionnelles liées à l’atteinte cardiaque, soit dans une
activité légère sans port de charges excédant 10 à 15 kg. Quand bien
même les spécialistes de la Policlinique D.________ évoquent une capacité
de travail impactée par les problèmes cardiaques récurrents, ils qualifient
cette influence « d’épisodique » et se limitent à exclure l’exercice d’une
activité lourde. Quoi qu’en dise le recourant, cette appréciation ne permet

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pas de douter de la valeur probante du rapport d’expertise du J.________ et
de se distancer de l’exigibilité retenue dans la décision querellée.
8. Au surplus, il convient de souligner que le recourant a
également été examiné sur les plans de la médecine interne et de la
rhumatologie par les experts du J.________. Les experts n’ont toutefois
retenu aucune atteinte à la santé incapacitante dans ces registres, en
dépit d’un syndrome d’apnées-hypopnées obstructives et de lombalgies
épisodiques sans irradiation radiculaire (cf. p. 18, 21 et 22 du rapport du
16 janvier 2018). Cette appréciation, dûment motivée, n’a pas lieu d’être
discutée plus avant, le recourant ne soulevant d’ailleurs aucun grief à cet
égard et ne produisant aucune pièce médicale de nature à faire douter de
son bien-fondé.
9. Dans la mesure où le recourant dispose d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, il présente à l’évidence – sans qu’il
soit nécessaire de procéder à une comparaison des revenus – un degré
d’invalidité largement inférieur au seuil de 40 % ouvrant le droit à une
rente d’invalidité (cf. art. 28 al. 1 LAI), voire à celui de 20 % environ,
nécessaire pour bénéficier d’une mesure de reclassement (cf. ATF 130 V
488).
10. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l’intimé du 12 mars 2018 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés au recourant qui succombe. Ils sont
toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat, vu la décision
d’octroi de l’assistance judiciaire du 23 avril 2018.
c) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

- 14 -
d) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Laurent Gilliard à
compter du 5 avril 2018 jusqu'au terme de la présente procédure (art. 118
al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
A la demande du juge instructeur, Me Gilliard a produit le
23 avril 2019 le relevé détaillé des opérations effectuées pour le compte
de son mandant. Il a fait état de 13 h 55 déployées pour l’intégralité de
son intervention. Vérifiée d’office, la liste des opérations peut être
approuvée. En définitive, il convient ainsi d’octroyer à Me Gilliard un
montant total de 2'832 fr. 80 (y inclus des débours de 5 % [125 fr. 25] et
la TVA de 7,7 % [202 fr. 55]) pour l’ensemble de ses activités dans la
présente affaire.
Cette rémunération est provisoirement supportée par le
canton. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser
la somme de 2'832 fr. 80 dès qu'il sera en mesure de le faire en vertu de
l’art. 123 al. 1 CPC, le Service juridique et législatif étant chargé de fixer
les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire civile ; BLV
211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 mars 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.

- 15 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L'indemnité d'office de Me Laurent Gilliard, conseil du
recourant, est arrêtée à 2’832 fr. 80 (deux mille huit cent
trente-deux francs et huitante centimes), débours et TVA
compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement de l’indemnité d’office et des frais
judiciaires mis à la charge de l’Etat.
Le président : La greffière :

- 16 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Laurent Gilliard, à Yverdon-les-Bains (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :