vd_gerichte · ZD20.021850 · 2021-05-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 172/20 - 153/2021
ZD20.021850
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 mai 2021
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Neu, juge, et Gutmann, assesseur,
Greffière: Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante, représentée par Me Didier Elsig, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1985,
mariée et mère de deux enfants (nés en 2008 et 2010), travaillait à 80%
en qualité de secrétaire d’unité depuis le 15 mai 2013 à la Direction des
ressources humaines du Centre hospitalier J.________ (Centre hospitalier
J.________), lorsqu’elle a connu des incapacités de travail à différents taux
depuis le 18 septembre 2015.
Le 4 novembre 2015, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) à la suite du dépôt d’un formulaire de
demande de détection précoce, indiquant quant au genre de l’atteinte :
« atteinte de plusieurs organes qui dysfonctionnent. Tête, yeux, seins,
intestin, muscles etc. ».
Dans le formulaire de détermination du statut de l’OAI,
l’assurée a répondu, le 25 novembre 2015, qu’elle travaillerait à 80% sans
atteinte à la santé.
L’intéressée a consulté un certain nombre de spécialistes pour
investiguer les différents problèmes de santé rencontrés.
Ainsi, dans un rapport du 3 décembre 2015, le Dr C.________,
spécialiste en pneumologie, a retenu le diagnostic d’hypersomnie dans le
cadre d’un syndrome d’apnées du sommeil de degré moyen et de
céphalées chroniques. Il ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail de
l’assurée. Ce médecin a fait état, dans un rapport ultérieur du 11 janvier
2016, d’une péjoration de la fatigabilité malgré la mise en route du
traitement avec appareillage par ventilation en pression positive continue
(PPC ou CPAP en anglais [continuous positive airway pressure])
relativement bien toléré. Il a également évoqué l’apparition de
polyarthralgies depuis plusieurs mois, d’un état fébrile fluctuant, d’une
perte pondérale additionnelle et de la persistance de céphalées.

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Dans un rapport du 17 décembre 2015, le Prof. B.________,
spécialiste en gastro-entérologie, a attesté la présence de diarrhées
chroniques avec dénutrition sur crainte des douleurs abdominales et des
diarrhées au travail ainsi que d’une carence vitaminique. Les limitations
fonctionnelles étaient liées à la fatigabilité. L’assurée disposait, selon le
Prof. B.________, d’une capacité de travail de 50 à 75% dans son activité
habituelle.
L’iléo-coloscopie ainsi que l’oesogastroduodenoscopie
effectuées le 18 août 2015 se révélaient dans les limites de la norme.
Dans un rapport du 8 février 2016, le Dr M.________, spécialiste
en rhumatologie, a signalé une capacité de travail de 40% dès septembre
2015 à la suite de douleurs polyarticulaires, lombaires, dorsales, avec
apparition depuis décembre 2015 de fourmillements diffus du côté
gauche. Les valeurs de laboratoire étant toutefois sans éléments
inflammatoires, le Dr M.________ a retenu des troubles d’origine
fonctionnelle. Il a également exclu le diagnostic de spondylarthropathie.
La Dre K.________, spécialiste en psychiatrie qui suit l’assurée
depuis avril 2015, a, dans un rapport du 22 février 2016, posé les
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4),
d’épisode dépressif moyen (F32.1), de mauvais traitement durant
l’enfance (Z61) ainsi que de dyspnées du sommeil. Elle a évoqué une
décompensation psychosomatique grave présente depuis environ deux
ans, dont l’origine paraissait être une construction psychique traumatique
problématique (notamment en raison de violences familiales subies durant
l’enfance). Les symptômes dépressifs semblaient secondaires à un
épuisement dans sa lutte contre le système et les douleurs. La Dre
K.________ a proposé l’introduction d’un traitement antidépresseur. Elle a
estimé l’incapacité de travail de l’assurée à 50% pour des raisons
psychiatriques.
Dans un rapport du 24 février 2016, le Dr X.________,
spécialiste en neurologie, a retenu les diagnostics de céphalées d’origine

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mixte avec la symptomatologie suivante : fatigabilité, somnolence diurne,
douleurs gastriques, troubles visuels, troubles de la concentration,
diminution de l’endurance dans les tâches de la vie quotidienne. Le Dr
X.________ a également mentionné un possible diagnostic
d’encéphalomyélite myalgique (synonyme de syndrome de fatigue
chronique) dont l’évolution était difficilement prévisible. Il a estimé que la
capacité de travail était de 50%, sous réserve de l’évolution de l’état de
santé de l’assurée.
Dans un rapport du 10 mars 2016, la Dre Z.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assurée,
a retenu le diagnostic d’état dépressif moyen présent depuis le printemps
2015, de trouble somatoforme douloureux persistant depuis l’automne
2014, de mauvais traitement dans l’enfance et de syndrome d’apnées du
sommeil. A titre de limitations fonctionnelles, elle a indiqué des troubles
digestifs fonctionnels avec nécessité d’interrompre fréquemment son
travail pour aller aux toilettes, des céphalées fréquentes limitant la
concentration, une fatigabilité limitant le temps de travail exigible ainsi
que des troubles de la concentration limitant l’efficacité du travail. Elle a
conclu à une capacité de travail de 40 à 50% dans l’activité habituelle.
Dans un avis du 22 décembre 2016, le Dr L.________ du
Service médical régional AI (SMR) a relevé que l’abondante documentation
médicale à disposition ne permettait pas de poser un diagnostic
étiologique précis, si bien qu’une atteinte fonctionnelle était retenue par
tous les spécialistes. Dans ce contexte, il s’avérait nécessaire de mettre
en œuvre une expertise psychiatrique et somatique, toutefois dans un
deuxième temps seulement, la situation étant alors instable. Il y avait lieu
d’abord de mettre en place un réseau avec les intervenants médicaux, de
la réadaptation et l’employeur pour une prise en charge multidisciplinaire.
Plusieurs entretiens téléphoniques ont eu lieu entre les
conseillers du service de réadaptation de l’OAI et l’assurée pour le suivi,
celle-ci ayant repris son activité à 40% depuis la mi-août 2016. Le service

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précité en a conclu qu’aucune mesure n’était à mettre en place et que
seule sa capacité de travail restait à déterminer.
Dans un avis du 29 mai 2017, le Dr L.________ du SMR a estimé
nécessaire la mise en œuvre d’une expertise multidisciplinaire
(psychiatrique, de médecine interne, neurologique, rhumatologique et
éventuellement ophtalmologique) notamment en raison du diagnostic de
syndrome somatoforme retenu par la Dre K.________ dans son rapport du
22 février 2016.
Les médecins qui suivent l’assurée (en particulier le Prof.
B.________, le Dr C.________, le Dr G.________, spécialiste en rhumatologie,
les Dres K.________ et Z.________) se sont réunis afin de faire le point sur le
diagnostic, les prises en charges thérapeutiques et la capacité de travail
de celle-ci. Dans un compte-rendu de réseau du 23 mars 2018, ils ont
conclu à une maladie inflammatoire de type Crohn avec atteinte digestive
et articulaire, à une hypersomnie idiopathique centrale, à un syndrome
d’apnées du sommeil et à un état dépressif moyen. Ils ont retenu une
capacité de travail de 40% (sur un 100%) dans l’activité habituelle de
secrétaire, tout en précisant que le maintien de cette activité était crucial
et contribuait de façon notoire à la stabilisation de l’état de santé de
l’assurée. Dans ce même rapport, le Dr G.________ constatait que les bilans
biologiques et radiologiques n’avaient pas apporté de preuves
diagnostiques d’une spondylarthropathie, tout en soulignant que la
distinction entre une spondylarthropathie frustre et un syndrome plus
fonctionnel pouvait être difficile. Il était encore précisé qu’un essai
thérapeutique par anti-TNF (tumor necrosis factor ; en français : facteur de
nécrose tumorale) alpha (en l’occurrence du Simponi ; ndlr : médicament
indiqué dans le traitement de la spondylarthropathie) était en cours et
serait réévalué dans les mois qui suivaient.
Dans un rapport du 24 juillet 2018, le Dr G.________ a
mentionné qu’il avait d’abord pensé à un syndrome somatoforme
douloureux et que les symptômes s’étaient progressivement précisés, si
bien que le diagnostic de spondylarthrite avec atteinte axiale et

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enthésistique, associée à une pathologie inflammatoire du tube digestif,
avait été retenu. L’assurée présentait des douleurs articulaires
relativement diffuses malgré le traitement de Simponi, une fatigabilité
importante ainsi que des troubles du sommeil associés à des troubles
digestifs. Il a conclu à une capacité de travail n’excédant pas 40% dans
l’activité de secrétaire.
L’expertise pluridisciplinaire mise en œuvre par l’OAI a été
confiée à la Clinique D.________ (Clinique D.________). Dans leur rapport
d’expertise pluridisciplinaire du 2 août 2018, les Drs E.________, spécialiste
en médecine interne générale, N.________, spécialiste en neurologie,
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et P.________,
spécialiste en rhumatologie, ont retenu les diagnostics d’hypersomnie
primaire légère à moyenne, de syndrome d’apnées du sommeil de degré
moyen, de trouble dysthymique (F34.1), ainsi que de trouble somatoforme
indifférencié (F45.1), relevant que le trouble somatoforme douloureux
devait être écarté dès lors que la douleur ne présentait pas de signe de
détresse, ni la préoccupation essentielle de l’expertisée. Quant au
diagnostic de trouble dysthymique, il était retenu sur la base d’un
abaissement de l’humeur chronique de peu de sévérité depuis 2014, le
sentiment d’insuffisance, la perte de confiance en soi, les difficultés de
concentration et les pleurs fréquents. Il semblait cependant n’y avoir
jamais eu de critères réunis d’un épisode dépressif caractérisé sur la
durée. D’ailleurs, l’expertisée avait exprimé auprès de chacun des experts
sa volonté de garder une activité professionnelle, de rester intégrée dans
le monde du travail, lui permettant ainsi de se sentir comme une personne
normale. Les experts ont également relevé qu’aucun diagnostic de
certitude n’avait été retenu pour expliquer les symptômes digestifs et
ostéo-articulaires et que les critères de classification d’une
spondylarthropathie n’étaient pas remplis. Aucune autre pathologie
rhumatismale n’avait été objectivée. Sur le plan neurologique, ils ont
retenu des céphalées chroniques mises sur le compte d’une céphalée de
tension, associée à une migraine, peu active. Les experts n’ont pas mis en
évidence de discordances, ni d’incohérences, et ils ont relevé les bonnes
ressources personnelles de l’expertisée qui bénéficiait d’un environnement

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très présent et particulièrement soutenant. Le trouble somatoforme
indifférencié n’était ainsi pas associé à une comorbidité psychiatrique
incapacitante. S’agissant de la capacité de travail, les experts ont précisé
que les troubles digestifs pouvaient entraîner une baisse de rendement de
l’ordre de 10 à 20%, en raison de la nécessité de devoir se rendre parfois
souvent aux toilettes, des douleurs ou de la fatigue associées. Ils n’ont
retenu aucun autre diagnostic pouvant justifier une diminution durable de
la capacité de travail et ont considéré que l’activité professionnelle de
l’expertisée était totalement adaptée, celle-ci ayant un libre accès aux
commodités et disposant également d’une salle où elle pouvait se reposer
en cas de survenue de douleurs abdominales.
Dans un avis SMR du 24 octobre 2018, le Dr L.________ a suivi
les conclusions de l’expertise en retenant une capacité de travail de 80%
dans toute activité et ce, depuis mi-août 2016, date à laquelle l’assurée
avait repris son travail à 50% de son 80%, estimant ne pouvoir travailler à
un taux plus élevé.
Une enquêtrice de l’OAI s’est rendue au domicile de l’assurée
le 20 mars 2019. A l’issue de son rapport d’enquête économique sur le
ménage du 2 avril 2019, elle a retenu un statut de personne active à 80%
et de ménagère à 20% avec des empêchements dans la tenue du ménage
de 5.9%.
Par projet de décision du 19 septembre 2019, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de lui refuser l’octroi de mesures
professionnelles et d’une rente d’invalidité, dès lors que le taux
d’invalidité était de 17.18%.
Le 4 novembre 2019, l’assurée, par l’intermédiaire de son
conseil, a contesté le projet précité et a produit, à l’appui de sa
contestation, un rapport du 22 octobre 2019 du Prof. R.________,
spécialiste en rhumatologie et médecin-chef auprès de la Clinique de
rhumatologie de l’Hôpital W.________, dans lequel ce médecin a formulé
des critiques de l’expertise réalisée au sein de la Clinique D.________.

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Le rapport du Prof. R.________ précité, ainsi qu’un rapport du Dr
G.________ du 2 mai 2019, ont été soumis au Dr P.________ de la Clinique
D.________. Celui-ci a rendu un complément d’expertise le 9 mars 2020,
dans lequel il a conclu que les rapports en question ne contenaient pas
d’arguments robustes permettant de modifier les conclusions de son
rapport du 24 juillet 2018.
Par décision du 6 mai 2020 confirmant le projet du 19
septembre 2019, l’OAI a refusé à l’assurée l’octroi de mesures
professionnelles et d’une rente d’invalidité. La motivation de cette
décision a été envoyée à l’assurée dans un courrier séparé du même jour.
B. Par acte du 9 juin 2020, l’assurée, par son conseil Me Didier
Elsig, a recouru contre la décision précitée, en concluant principalement à
son annulation et à ce qu’elle soit mise au bénéfice d’une rente
d’invalidité entière dès le 18 juillet 2016 et, subsidiairement, au renvoi de
la cause à l’intimé pour instruction complémentaire. Elle fait en substance
valoir que l’avis du Dr G.________ et celui du Prof. R.________, lesquels ont
mis en évidence une maladie inflammatoire chronique (spondylarthrite
avec attentes axiales et périphériques), devraient être préférés à ceux des
experts de la Clinique D.________ qui n’auraient pas tenu compte des
plaintes fonctionnelles rhumatologiques de la recourante et auraient décrit
une anamnèse et posé des diagnostics insuffisants. Par ailleurs, les
experts de la Clinique D.________ ne pouvaient ignorer les volets
psychiatrique et gastroentérologique dans leur appréciation, en particulier
les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant,
d’épisode dépressif moyen, de mauvais traitement durant l’enfance et de
dyspnée du sommeil qui conduisaient la Dre K.________, psychiatre, à
conclure à une tableau de décompensation psychosomatique grave et
amenant une incapacité de travail de 50%. La recourante a joint à son
recours un courrier du 4 juin 2020 du Dr G.________, dans lequel ce
médecin revient sur la présence d’une tuméfaction du genou droit de sa
patiente qui a nécessité une infiltration de Prednisone et qui constituerait
pour la première fois un élément clinique objectif témoignant de

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l’existence d’une inflammation articulaire claire au niveau d’une grosse
articulation des membres inférieurs, confortant ainsi le diagnostic de
spondylarthrite avec atteintes axiales et périphériques. De l’avis du
Dr G.________, on ne saurait dès lors affirmer que l’ensemble des plaintes
de la patiente sont à mettre sur le compte uniquement d’un syndrome
douloureux chronique.
Dans sa réponse du 6 août 2020, l’intimé se réfère au courrier
du 4 juin 2020 du Dr G.________ et demande que les rapports relatifs à
l’hospitalisation et à la consultation d’urgence précités soient produits,
ainsi que toute nouvelle pièce médicale en possession de la recourante, de
son conseil ou de ses médecins, notamment des rapports de spécialistes
dans les domaines de la gastroentérologie et/ou de la psychiatrie.
Répliquant le 4 septembre 2020, la recourante indique que son
état de santé ne s’améliore pas et produit des certificats d’incapacité de
travail pour la période allant du 1er septembre 2019 au 30 septembre
2020, une convocation du 26 août 2020 pour une endoscopie/coloscopie le
9 septembre 2020, ainsi qu’un rapport du 6 juillet 2020 de la Dre
S.________, spécialiste en ophtalmologie et ophtalmochirurgie, au Dr
T.________, spécialiste en otorhinolaryngologie, par laquelle elle lui
demande une prise en charge chirurgicale pour une sténose du canal
lacrymo-nasal et évoque une prochaine consultation auprès de ce
spécialiste. La recourante produit en outre le rapport de son
hospitalisation du 11 au 17 janvier 2020 au sein du Centre hospitalier
J.________, en raison d’une pangastrite érythémateuse sur prise d’anti-
inflammatoires non stéroïdiens (AINS).
Par duplique du 30 septembre 2020, l’intimé propose, avant de
soumettre le dossier au SMR, d’attendre les pièces médicales relatives aux
différents rendez-vous évoqués (endoscopie/coloscopie du 9 septembre
2020 et consultation auprès du Dr T.________) de même que le rapport de
consultation au service des urgences rhumatologiques du Centre
hospitalier J.________ en raison de la tuméfaction du genou droit.

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A l’occasion d’une écriture du 6 novembre 2020 par laquelle la
recourante a confirmé les conclusions de son recours, celle-ci a produit un
lot de pièces, à savoir :
- un certificat d’incapacité de travail pour le mois d’octobre
2020 ;
- un certificat médical du 15 juin 2020 de la Dre Z.________,
dans lequel elle précise que récupérer une capacité de
travail à 50% dans le poste actuel semble un objectif
envisageable pour sa patiente, moyennant des mesures de
réinsertion;
- un rapport du 18 juin 2020 de la Dre K.________, dans lequel
celle-ci évoque l’hypothèse d’une projection sur le corps d’un
psychisme dévasté, possiblement séquelle de traumatismes
infantiles et conclut en l’état à une incapacité de travail
totale, sur le plan psychiatrique, mais précise que récupérer
une capacité de travail à 50% dans son activité habituelle
administrative lui parait envisageable ;
- des rapports du service de gastro-entérologie et
d’hépatologie du Centre hospitalier J.________ à la suite de la
gastroscopie et de la coloscopie du 9 septembre 2020 ;
- un rapport du 5 octobre 2020 du Dr G.________, dans lequel
ce médecin conclut à un kyste de Baker dans le genou
gauche et à l’absence de synovite des genoux ;
- une facture à la suite de la consultation au service des
urgences rhumatologiques du Centre hospitalier J.________ au
printemps 2020 ;
- une convocation du 25 septembre 2020 pour le 27 octobre
2020 du Service d’oto-rhino-laryngologie du Centre
hospitalier J.________, rendez-vous qui, aux dires de la
recourante, a été repoussé au 12 janvier 2021 en raison de
la situation sanitaire.

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Par déterminations du 1er décembre 2020, l’intimé, se fondant
sur un avis SMR du 24 novembre 2020, a maintenu sa position, tendant au
rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 ss LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; BLV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de cette
prestation.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de

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réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI).

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4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c/aa) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de

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l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées) au
moyen d’un nouveau schéma d’évaluation en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères. Cette modification jurisprudentielle n’influe pas sur
la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
cc) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail
réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et
répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).

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La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
5. De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une
nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du
litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril
2017 consid. 5.2).

- 16 -
En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date
déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait
à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ;
TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
6. En l’espèce, la recourante considère que son état de santé ne
lui permet pas de travailler à 80% et s’appuie essentiellement sur les avis
de ses médecins-traitants, en particulier sur ceux du Dr G.________ et de la
Dre Z.________, ainsi que sur l’avis du Prof. R.________. L’intimé, en
revanche, estime, en se fondant sur le rapport d’expertise
pluridisciplinaire de la Clinique D.________, que la recourante dispose d’une
capacité de travail au taux précité dans son activité habituelle depuis mi-
août 2016.
Sur le plan somatique (rhumatologique), le Dr P.________ de la
Clinique D.________ n’a retenu aucune pathologie rhumatologique
incapacitante. Il a expliqué pour quelles raisons il écartait les diagnostics
de spondylarthropathie, de maladie de Crohn ou de maladies
inflammatoires chroniques de l’intestin (MICI), d’hyperlaxité ligamentaire
ainsi que de fibromyalgie. Il a évoqué la possibilité de troubles
somatoformes douloureux en soulignant que l’expertise psychiatrique
revêtait une importance majeure dans l’appréciation de ce diagnostic, de
même que l’existence probable d’un syndrome de l’intestin irritable, en
l’absence d’autres anomalies compte tenu de la fatigue subjective
évoquée par l’expertisée qui pouvait être liée aux diarrhées à répétition.
Dans son recours, l’intéressée allègue que le Dr P.________ fait
nullement état de ses plaintes fonctionnelles rhumatologiques. Or, à la
lecture du rapport d’expertise, on constate que, contrairement à ce que
soutient la recourante, une rubrique intitulée « entretien » est précisément
consacrée, d’une part, à l’anamnèse des plaintes rhumatologiques de la
recourante et, d’autre part, aux plaintes fonctionnelles rhumatologiques
actuelles.

- 17 -
La recourante soutient également que le diagnostic de
spondylarthrite serait confirmé par le Dr G.________ qui a constaté, à
plusieurs reprises, la présence de synovites périphériques, en particulier
au niveau du poignet droit, ainsi que l’existence d’une inflammation
articulaire claire au niveau du genou, confirmée lors d’une visite aux
urgences. Or le Dr G.________ explique, dans un rapport du 4 juin 2020
produit par la recourante, qu’il avait mis en évidence lors d’ultrasons, des
tuméfactions articulaires synovitiques « assez claires » mais n’avait jamais
véritablement constaté de synovite clinique. Selon lui, la tuméfaction au
genou, nécessitant une infiltration de Prednisone, constituerait pour la
première fois un élément clinique objectif témoignant de l’existence d’une
inflammation articulaire claire au niveau d’une grosse articulation des
membres inférieurs, ce qui conforterait encore un peu plus le diagnostic
de spondylarthrite avec atteintes axiales et périphériques. Mais ce même
médecin a conclu, dans un rapport du 5 octobre 2020, que la patiente
présentait un kyste de Baker avec absence de synovite des genoux. L’on
s’étonne à cet égard que l’intervention aux urgences du Centre hospitalier
J.________ en lien avec la tuméfaction du genou n’ait pas donné lieu à un
rapport, seule une facture relative à cette intervention ayant pu être
produite par la recourante. Or on peut lire, sur cette facture, qu’une
ponction articulaire a été effectuée au niveau de l’épaule, du coude, du
genou et de l’articulation tibio-astragalienne, si bien qu’il aurait été
intéressant d’en connaître le résultat.
La recourante fait également valoir que le Prof. R.________,
dans ses observations du 22 octobre 2019, ne manque pas de souligner
que le seul diagnostic certain est celui d’un rhumatisme inflammatoire
chronique axial et périphérique. Dans le même temps, ce médecin décrit
l’examen clinique comme non ou peu contributif. Il n’y a pas
d’adénopathie, ni de lésion cutanée évidente, en particulier de psoriasis.
Du point de vue rhumatologique, le Prof. R.________ ne note pas de signe
d’ankylose mais uniquement « un empâtement discret de 3 MCPs
(métacarpo-phalangiens) », empâtements qui, pour lui, seraient typiques
des spondylarthropathies, modérés, mais définitifs, et associés à des
douleurs à la palpation des articulations des épaules, des poignets, de
plusieurs MCPs et des chevilles. Il ne constate pas de dactylite mais une

- 18 -
ceinture pelvienne et scapulaire ainsi qu’un épicondyle douloureux, des
douleurs périrotuliennes et des talalgies plantaires importantes, de même
qu’une sensibilité des deux sacro-iliaques au testing formel. A cet égard,
le Dr P.________ relève dans, son rapport complémentaire du 9 mars 2020,
que le simple fait d’exprimer « des douleurs musculaires et tendineuses »
ne permet en aucun cas d’admettre sans analyse critique le diagnostic
d’enthésopathie d’allure inflammatoire dans les cas d’états douloureux
diffus tel que présenté par la recourante. Il rappelle qu’il n’a jamais été
observé d’aspect inflammatoire aux zones d’insertion des différentes
enthèses chez la recourante et que la simple douleur à la palpation de ces
sites ne recèle guère de pertinence dans les douleurs diffuses. Le Dr
P.________ mentionne qu’à la date à laquelle il a examiné la recourante,
celle-ci ne présentait aucun symptôme suggestif d’un rhumatisme
inflammatoire. Il énumère différents éléments allant dans ce sens, tout en
relevant que l’examen clinique ostéoarticulaire était normal et que la
description d’un BASDAI (Bath Ankylosing Spondylitis Disease Activity
Index [ndlr : questionnaire pour calculer l'index d'activité de la
spondylarthrite ankylosante]) à 9,1 et d’un BASFI (Bath Ankylosing
Spondylitis Functional Index [ndlr : instrument pour évaluer le degré de
limitation fonctionnelle chez les patients atteints de spondylarthrite
ankylosante]) à 8,5 donne à penser qu’il y a une impotence fonctionnelle
majeure, entrant en contradiction totale avec les données détaillées de
l’examen clinique rapportées par le Prof. R.________P.________ relève
encore que la patiente n’est pas porteuse de l’antigène HLA B27 et que
l’IRM des sacro-iliaques est à considérer comme normale. En définitive, de
l’avis de ce médecin, l’hypothèse d’une spondylo-arthrite doit être rejetée
dès lors que les douleurs telles que rapportées par la recourante dans les
différents courriers disponibles et lors de son évaluation expertale
n’étaient pas de type inflammatoire (cf. aussi dans ce sens : rapport du Dr
M.________ du 8 février 2016 et celui de la rencontre réseau du 23 mars
2018), il n’y avait pas d’oligo-arthrite, ni de dactylite, ni de psoriasis, ni
d’antécédent d’uvéite, que le diagnostic de Crohn est décrit comme
probable mais qu’il n’a jamais été retrouvé de signe macroscopique ou
histologique en faveur de ce diagnostic, qu’il n’y a pas de syndrome
inflammatoire biologique, la patiente n’étant pas porteuse de l’antigène

- 19 -
HLA B27 et que l’IRM des sacro-iliaques est à considérer comme normale.
Enfin, il relève qu’un test thérapeutique par anti-TNF, comme c’est
souvent le cas lorsque l’indication est discutable, donne une réponse
ambiguë (cf. rapport du Dr G.________ du 24 juillet 2018 évoquant « des
douleurs articulaires relativement diffuses malgré le traitement de
Simponi »), parfois positive mais pour une courte période, tout en
précisant que le deuxième anti-TNF entrepris chez la recourante ne l’avait
pas mieux soulagée que le premier. Finalement, le Dr P.________ considère
que la discussion autour de la classification nosologique reste artificielle
dans le cadre d’une expertise médicale et que ce qui importe n’est pas le
diagnostic mais le retentissement fonctionnel de l’atteinte à la santé, la
détermination du taux de capacité de travail et de l’exigibilité n’étant pas
liée à une classification nosologique mais à des limitations fonctionnelles.
Or en ce qui concerne l’appareil locomoteur, ces limitations sont
objectivement inexistantes chez la recourante qui est autonome, se
déplace en voiture, peut s’occuper de ses enfants, exercer une activité
rémunérée dans le domaine administratif à un poste peu exigeant
physiquement.
La recourante allègue en outre que les volets psychiatrique et
gastroentérologique n’auraient pas été pris en compte dans le rapport
d’expertise de la Clinique D.________ alors que le Prof. R.________ résume
que « la problématique actuelle se compose de trois éléments distincts
avec une atteinte neurologique avec suspicion de maladie neurologique
inflammatoire, une atteinte digestive (…), et certainement une
problématique rhumatologique ». Cet argument tombe à faux. En effet, le
Dr P.________ a non seulement tenu compte des différents examens
réalisés en lien avec les diarrhées présentées par la recourante dans la
rubrique « synthèse du dossier » de son rapport mais mentionne en outre
qu’il n’a jamais été constaté la moindre anomalie biologique ou
histologique, raison pour laquelle il évoque le diagnostic d’un syndrome de
l’intestin irritable. De plus, le rapport d’expertise consensuel contient une
rubrique « entretien » dans laquelle il est décrit avec précision les plaintes
de la recourante relatives aux intestins. Les experts relèvent que de
nombreuses investigations ont été pratiquées, tant sur le plan gastro-

- 20 -
entérologue que rhumatismal, et ne retiennent aucun diagnostic de
certitude pour expliquer les symptômes digestifs, tout en relevant que le
Prof. B.________, gastro-entérologue traitant, avait conclu au diagnostic de
constipation chronique/diarrhées chroniques, mentionnant également une
maladie inflammatoire digestive et articulaire probable alors qu’il estimait
que des troubles fonctionnels restaient non exclus. Les experts ont ainsi
pris en compte les examens réalisés au niveau gastroentérologique dans
leur évaluation, soulignant que ceux-ci étaient revenus tous normaux,
avec des résultats histologiques n’ayant jamais montré de signes d’une
maladie inflammatoire chronique digestive. Cela étant, ils ont tenu compte
des troubles digestifs présentés par la recourante puisqu’ils ont conclu que
ces troubles, de quelque origine qu’ils fussent, pouvaient entraîner une
baisse de rendement de l’ordre de 10 à 20%, en raison de la nécessité de
se rendre souvent aux toilettes, des douleurs et de la fatigue associés.
Force est ainsi de constater que, contrairement à ce que soutient la
recourante, les experts ont tenu compte du volet gastroentérologique. On
relèvera encore que les rapports du service de gastro-entérologie et
d’hépatologie du Centre hospitalier J.________ du 9 septembre 2020
produits par la recourante font état d’une gastrite légère, sans ulcère, les
examens réalisés étant pour le surplus dans les limites de la norme. On ne
peut ainsi rien en tirer. A noter enfin que les résultats des prélèvements
effectués lors de ces examens pour rechercher des signes de la maladie
de Crohn n’ont pas été produits par la recourante et que la Dre Z.________
mentionnait, dans son rapport du 15 juin 2020, que les éléments objectifs
pour retenir une pathologie inflammatoire sur le plan gastroentérologique
étaient, en l’état, insuffisants, tout en relevant que les symptômes, en
particulier les diarrhées intempestives, restaient mal contrôlés et
invalidants.
Les experts ont également posé le diagnostic d’hypersomnie
primaire légère à moyenne et de syndrome d’apnées du sommeil de degré
moyen. Ils ont précisé que l’hypersomnie était traitée par Ritaline, que ce
symptôme ne semblait avoir que peu d’incidence sur la vie familiale et
que l’expertisée n’avait pas présenté de net ralentissement lors des trois
expertises menées. S’agissant du syndrome d’apnées du sommeil, les

- 21 -
experts ont relevé que le traitement par C-PAP était bien supporté par la
recourante. Ainsi, ils ont considéré ces diagnostics comme non
incapacitants.
Sur le plan psychiatrique, la Dre V.________ de la Clinique
D.________ a retenu un trouble dysthymique (F34.1) ainsi qu’un trouble
somatoforme indifférencié (F45.1), diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail. Elle a précisé pour quelles raisons elle écartait le
diagnostic d’épisode dépressif moyen retenu alors par la Dre K.________,
psychiatre traitante, ainsi que celui de syndrome douloureux somatoforme
persistant et a relevé que le pronostic strictement psychiatrique était
étroitement lié à l’évolution des différents troubles présentés par
l’expertisée, qui semblait principalement dans l’attente d’une
reconnaissance médicale de ses troubles, ce qu’a d’ailleurs confirmé la
Dre K.________ dans son rapport du 18 juin 2020. La Dre V.________ n’a
ainsi retenu aucune limitation, ni d’incapacité de travail dans une activité
administrative de type secrétariat sur le plan psychiatrique. A cet égard, le
rapport du 18 juin 2020 de la Dre K.________ n’apporte pas d’élément
nouveau sur le plan médical qui n’aurait pas été pris en compte dans le
rapport d’expertise de la Clinique D.________. Tout au plus peut-on
constater que l’état de santé psychique qui, selon la Dre K.________, reste
préoccupant, semble s’être dégradé dans le contexte de la crise sanitaire
actuelle et du fait que la recourante ait dû arrêter toutes ses activités en
raison du confinement. Les limitations fonctionnelles décrites (fatigabilité
ayant des conséquences sur la capacité d’attention et de concentration,
perte d’énergie, baisse de rendement) restent identiques à celles
précédemment mentionnées (cf. notamment le rapport du 24 février 2016
du Dr X.________ et celui du 10 mars 2016 de la Dre Z.________). A noter
encore que le traitement médicamenteux à visée psychiatrique reste
inexistant.
En définitive, les experts ont été en mesure de communiquer
des conclusions motivées et exemptes de contradictions. Ils se sont par
ailleurs prononcés en pleine connaissance de l’ensemble des pièces du
dossier et au terme d’un examen minutieux de la recourante. Cette

- 22 -
dernière a d’ailleurs eu l’occasion de faire part de l’intégralité de ses
plaintes et d’exposer l’ampleur de son handicap sur les plans personnel et
professionnel. S’agissant plus particulièrement du rapport d’expertise
psychiatrique, on relèvera que celui-ci tient compte des indicateurs
pertinents, telles que la cohérence et la plausibilité ainsi que des
ressources de la recourante, dans l’évaluation de son état de santé
psychique et des répercussions – en l’occurrence aucune – sur sa capacité
de travail. On peut donc retenir que le rapport d’expertise de la Clinique
D.________ et son complément d’expertise, fondant la décision litigieuse,
remplissent tous les réquisits jurisprudentiels pour se voir reconnaître une
pleine valeur probante. Les rapports médicaux transmis postérieurement à
la décision du 6 mai 2020, de même que l’avis du Prof. R.________, ne
remettent pas en cause leur valeur probante.
C’est donc à juste titre que l’intimé a considéré que la
recourante disposait d’une capacité de travail de 80% dans son activité
habituelle depuis mi-août 2016, date à laquelle celle-ci a repris son
activité professionnelle, et qu’il lui a, par conséquent, refusé l’octroi d’une
rente d’invalidité.
7. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 23 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 mai 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de H.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Didier Elsig (pour H.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :