vd_gerichte · ZD16.047619 · 2018-03-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 282/16 - 79/2018
ZD16.047619
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 mars 2018
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Berthoud et Reinberg, assesseurs
Greffière : Mme Parel
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante, représentée par Me Florence Bourqui,
avocate auprès d'Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI ; 6, 7 et 8 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...]
1953, exerçait depuis le 1er mars 2006 une activité indépendante à 100%,
soit la tenue d’une boutique de vêtements de seconde main dont le bail a
finalement été dénoncé pour le 31 mai 2013.
Le 25 octobre 2012, l'assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'OAI ou l’intimé) tendant à l'octroi d'une rente, en faisant
état de conséquences graves et handicapantes d’un syndrome de
Stevens-Johnson (maladie orpheline) après prescription d’un antibiotique.
Dans un rapport du 31 octobre 2012 à la Dresse L.________,
psychiatre-traitante de l’assurée, le Prof. V.________, médecin-chef de la
consultation d’immunologie et allergie du Centre hospitalier E.________ (ci-
après: le E._________), a posé les diagnostics de syndrome de Stevens-
Johnson sur céfuroxime en juillet 2011, de probable syndrome de Stevens-
Johnson sur nitrofurantoïne en 2009, de réaction allergique de type retard
avec mucite vaginale et desquamation périoculaire sur pénicilline non
datable, de réaction d'intolérance aux inhibiteurs de la synthèse des
prostaglandines (ANS) avec atteinte cutanée sur acide acétylsalicylique
dans les années 1980, de probable réaction allergique de type immédiat
cutanée sur triméthoprime sulfaméthoxazole dans les années 1990, de
prurit généralisé sur morphine dans les années 2000, de status post
hystérectomie, de status post endométriose, de status post cure du tunnel
carpien bilatéral, de status post opération du genou et de status post
cholecystectomie compliqué d'une péritonite en 2004.
Le 18 novembre 2012, l’assurée a complété le questionnaire
531 bis précisant que son taux d’activité serait de 90% dans une activité
indépendante (boutique) si elle n’était pas atteinte dans sa santé, preuve
de sa réussite et de son indépendance et ce, dès mars 2006.

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Dans un rapport médical du 15 janvier 2013 à l’OAI, la Dresse
L.________ a posé les diagnostics avec répercussions sur la capacité de
travail de sa patiente de trouble de l’adaptation avec prédominance de la
perturbation d’autres émotions présent depuis juin 2012, de stress lié à
une maladie physique présent depuis juillet 2011 et de maladie de
Stevens-Johnson. Elle a précisé que le pronostic dépendait de l’évolution
de la maladie somatique et a estimé que l’activité exercée jusqu’ici n’était
plus exigible. Elle a en outre exposé ce qui suit au chapitre de
l’anamnèse :
« Madame H.________ est venue me consulter en 2008 pour une
problématique de type anxieuse. Elle a bien répondu à un traitement
psychothérapeutique de type cognitivo-comportemental et hypnose.
Elle présentait des traits de personnalité hyperthymique, étant
toujours très énergique et réactive. Au niveau médicamenteux, le
traitement a constitué en Tranxilium. Sous antidépresseur, le côté
hyperthymique de la patiente s'est exacerbé, et sous Lamictal la
patiente a rapidement présenté des rougeurs cutanées à 50mg/j
déjà, nécessitant l'interruption immédiate du traitement. La prise en
charge s'est terminée en 2010, la patiente n'ayant plus de
symptômes anxieux.
Madame H.________ est revenue me consulter en septembre 2011,
pour un soutien psychologique pour faire face à des symptômes
physiques handicapant sa vie professionnelle, familiale et sociale
depuis une réaction allergique en juillet 2011, décrite par mes
collègues somaticiens. Peu à peu, suite à la fatigue occasionnée par
les symptômes eux-mêmes (syndrome sec et brûlures cutanées
provoquant des troubles du sommeil), et suite au stress dû aux
changements que ses symptômes ont provoqués dans sa vie
professionnelle et privée (fermeture de sa boutique, incapacité à se
déplacer au-delà d'une certaine distance, incapacité à s'occuper de
son appartement et de son administration), Madame H.________ a
présenté aussi une fatigue émotionnelle, une irritabilité et des
moments de découragement ».
Dans un rapport médical du 11 février 2013 à l’OAI, la Dresse
J.________ du Service d’immunologie et d’allergie du E._________ a retenu
les diagnostics suivants :
« Diagnostics avec effet sur la capacité de travail
Douleurs des membres inférieurs et supérieurs et troubles de la
concentration et de la mémoire d'origine indéterminée apparus à la
suite d'un syndrome de Stevens-Johnson en juillet 2011
Fatigue chronique suite au Syndrome de Stevens-Johnson de juillet
2011

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Diagnostics sans effet sur la capacité de travail
Syndrome de Stevens-Johnson sur céfuroxime en juillet 2011 avec
possibles manifestations séquellaires
- Syndrome sec
- Dysgueusie
- Fatigue chronique
Probable syndrome de Stevens-Johnson sur nitrofurantoïne en 2009.
Réaction allergique de type retard avec mucite vaginale et
desquamation périoculaire sur pénicilline non datable.
Réaction d'Intolérance aux inhibiteurs de la synthèse des
prostaglandines avec atteinte cutanée sur acide-acétylsalicylique
dans les années 1980.
Probable réaction allergique de type immédiat cutanée sur
triméthroprime sulfaméthoxazole dans les années 1990.
Prurit généralisé sur morphine dans les années 2000 ».
Elle a attesté une incapacité de travail totale du 2 août au 31
octobre 2012, ajoutant que d’un point de vue médical l’activité exercée
n’était plus exigible car « dans l’état actuel la patiente n’est
subjectivement pas capable d’assumer son activité de propriétaire de
magasin ». Etaient annexés les rapports de consultation des 13 décembre
2012 et 4 février 2013.
Par communication du 29 avril 2013, l’OAI a informé l’assurée
qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible,
la situation médicale n’étant pas encore stabilisée.
Au vu des éléments précités, l’OAI a soumis le cas de
l’intéressée à son Service médical régional (ci-après : le SMR).
Par avis médical du 2 juillet 2013, les Drs P.________ et
B.________ ont exposé ce qui suit :
« Assurée de 59 ans, suisse depuis 1972, bénéficiaire d'un diplôme
de commerce qui aurait été perdu, indépendante, mariée, sans
enfant. Nous disposons d'un certificat d'incapacité de travail daté du
02.08.2012 au 31.10.2012 par le service d'immunologie qui la (sic)
suivie pour un syndrome de Stevens Johnson apparu en juillet 2011.
Un syndrome de fatigue chronique s'en est ensuivie (sic) avec des
douleurs des membres inférieurs et supérieurs et des troubles de la
concentration et de mémoire d'origine indéterminée. La lettre du
31.10.2012 du Dr V.________, Professeur associé en immunologie,
détaille cette pathologie. Dans son rapport médical du 15.01.2013,
le Dr L.________, psychiatre, pose le diagnostic de trouble de
l'adaptation F43.23, depuis juin 2012. Elle aurait suivi l'assurée
depuis 2008 à 2010 pour une symptomatologie anxieuse (anxiété

- 5 -
généralisée). Elle valide une incapacité de travail de 100% depuis
juillet 2011 jusqu'à une date indéterminée.
Si le médecin somaticien ne valide pas une incapacité de travail de
longue durée, le diagnostic de fatigue chronique est amené, qui
avec un trouble de l'adaptation peut faire évoquer l'éventualité d'un
examen des critères de la jurisprudence. Dans cette optique, nous
avons présenté le cas à un psychiatre au SMR.
Le syndrome de fatigue chronique est un équivalent du trouble
somatoforme douloureux. Les diagnostics portés par le Dr L.________
psychiatre ne sont pas incapacitants. Cependant une IT serait
toujours d'actualité à 100% depuis juillet 2011 soit depuis bientôt
deux ans, ce qui est inhabituel pour un trouble de l'adaptation. Par
ailleurs, pour justifier cette IT, est fait appel à une pathologie
somatique que le somaticien ne valide que du 2.8.2012 au
31.10.2012 dans son rapport du 11.2.2013.
Dans ces conditions, nous devons organiser une expertise
multidisciplinaire avec volet psychiatrique, rhumatologique
et de médecine interne auprès de la plate-forme med@P. »
Par communication du 5 juillet 2013, l’OAI a informé l’assurée
qu’un examen approfondi (médecine interne, rhumatologie et psychiatrie)
était nécessaire afin de clarifier son droit aux prestations.
Par communication du 10 septembre 2013, l’OAI a informé
l’assurée qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était
possible, dans l’attente des conclusions de l’expertise médicale.
Dans un courrier du 17 juin 2014 à l’OAI, le Prof. V.________ a
conclu à la nécessité d’une évaluation du cas de sa patiente par un groupe
d’experts. Il a en outre précisé que si les douleurs des membres
supérieurs et inférieurs telles que les présente sa patiente ne sont pas
avec certitude la conséquence du syndrome de Stevens-Johnson, ceci
n'est pas exclu, et quoiqu'il en soit les manifestations rhumatologiques ont
à ce point perturbé la qualité de vie de sa patiente qu'elle n'a pu regagner
aucune autonomie ni capacité de réorientation ou d'activité personnelle,
notamment professionnelle. S’il estimait que la capacité de travail était
encore partielle il y a une année, celle-ci était maintenant de 0%.
Par courrier du 1er septembre 2014, l’assurée, désormais
représentée par Me Florence Bourqui, avocate auprès d’Inclusion
Handicap, a estimé que l'expertise multidisciplinaire demandée ne devait
pas se limiter à l'exclusion ou à l'admission des critères jurisprudentiels

- 6 -
émis pour les troubles somatoformes douloureux, mais qu'elle devait tenir
compte des spécificités de sa maladie, notamment de la fatigue
chronique, laquelle découlait vraisemblablement du syndrome dont elle
était atteinte. Dès lors, la seule application des conditions
jurisprudentielles en matière de troubles somatoformes douloureux n’était
pas adéquate.
Dans un courrier du 4 novembre 2014, l’assurée, par son
conseil, a informé l’OAI qu'il lui paraissait nécessaire que les spécificités
de l'affection dont elle souffrait devaient être examinées par le biais
d'autres investigations qu'une expertise pluridisciplinaire diligentée par la
plateforme SuisseMed. De telles investigations devaient être réalisées
d'ailleurs dans tous les cas, dès lors que le mandat d'expertise n'était à
son avis pas assez large.
Par courrier du 14 novembre 2014, l’OAI a indiqué au conseil
de l’assurée les éléments suivants :
« (…).Tout d'abord, de l'avis même de son entourage thérapeutique,
certaines douleurs ou encore les troubles de la mémoire ou de la
concentration présentés, ne sont pas forcément expliqués par le
syndrome de Stevens-Johnson ; contrairement au syndrome sec, à la
dysgueusie et à la fatigue chronique qui peuvent être les suites d'un
syndrome de Stevens-Johnson.
Sur le plan psychiatrique, la durée de l'incapacité de travail
engendrée par le trouble de l'adaptation retenu nous interpelle
également, dans la mesure où ce type de diagnostic ne saurait en
soi engendrer une incapacité de travail de longue durée.
Ensuite, par la seule présence d'un syndrome de fatigue chronique,
une expertise est indiquée dans la mesure où ce diagnostic doit être
assimilé selon le Tribunal fédéral à un diagnostic de trouble
somatoforme douloureux. La jurisprudence développée en la
matière devra par conséquent être discutée par les experts
mandatés. Il va en revanche de soi que le champ d'investigation de
ces experts ne se limitera pas uniquement à cette analyse vu que
quatre disciplines seront investiguées : psychiatrie, rhumatologie,
médecine interne et allergologie. »
Par courrier du 26 janvier 2015, l’OAI a informé l’assurée que
l’expertise serait effectuée par le Centre T.________ (ci-après : le
T._________) et a énuméré les noms des experts en médecine interne,
psychiatrie et rhumatologie.

- 7 -
Dans un rapport du 19 juin 2015 faisant suite à des examens
cliniques et des entretiens avec l’assurée et une réactualisation du dossier
médical (notamment courriers des 2 février 2015 du Dr F.________ au Prof.
V.________), les Drs M.________, spécialiste en médecine interne, X.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et W.________, spécialiste en
rhumatologie, ont retenu que le diagnostic de syndrome de Stevens-
Johnson présent depuis juillet 2011 avec des complications touchant la
cavité buccale, la peau de la face et du dos, ainsi que les yeux avaient une
répercussion sur la capacité de travail de l’assurée, alors que tel n’était
pas le cas pour les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme
F45.4 depuis 2011, de déconditionnement musculaire global, de myalgies
des membres supérieurs, des membres inférieurs et du tronc d'origine
indéterminée, de scoliose lombaire dextroconvexe et troubles dégénératifs
lombaires, de status post-opération du tunnel carpien bilatéral en 1995, de
status post-hystérectomie pour endométriose en 2000, de status post-
cholécystectomie sur péritonite en 2004 et de status post-ablation de
kyste mammaire droit en 2010. Les experts ont retenu que l’assurée
présentait une pleine capacité de travail dans l’activité habituelle avec
une baisse de rendement de 30% en raison de la photophobie et la
nécessité d’une humidification constante des muqueuses buccales et ce,
en l’absence de gravité fonctionnelle objectivable.
Par avis médical du 30 juin 2015, le Dr P.________ s’est rallié
aux conclusions des experts et a notamment relevé les éléments
suivants :
« L'expertise multidisciplinaire reprend les données administratives,
procède à une analyse du dossier, détaille les plaintes suggestives
avec la difficulté d'être considérée comme une malade
psychosomatique, la colère d'avoir abandonné son entreprise (son
bébé) et ne pouvoir s'occuper de sa petite fille. Cependant, au status
psychique, et à l'anamnèse, il n'apparaît pas de symptômes anxieux
actuels et l'exploration des divers registres de la pathologie
psychiatrique est sans particularité mis à part des troubles cognitifs
débutants que nous estimons en rapport avec l'âge. Le status de
médecine interne montre une peau du visage légèrement
enflammée, un état dentaire délabré, le port de lunettes de soleil
permanent. Le status rhumatologique démontre une discrète laxité
ligamentaire aux membres supérieurs et inférieurs.
Dans leur discussion, les experts rappellent le bien que les suites du
syndrome de Stevens-Johnson peuvent être un syndrome sec, une

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dysgueusie et une fatigue chronique. Sur ce dernier point, on ne
trouve pas de points de Smythe permettant d'évoquer une
fibromyalgie mais les critères jurisprudentiels ont été évoqués et
aucune comorbidité psychiatrique, comme les autres critères ne
peut être actuellement retenu[e]. Il n'en demeure pas moins qu'il
existe un syndrome douloureux musculo-squelettique d'origine
indéterminé qui se différencie du trouble douloureux somatoforme
et justifie l'octroi d'une baisse de rendement de 30%.
Nous situant dans l'article du 3.6.2015 du TF, on peut admettre que
cette femme soignée et élégante n'a pas voulu poursuivre un travail
dans laquelle (sic) elle aurait pu paraître diminuée et qu'elle a en
conséquence abandonné son entreprise. Son état psychique actuel,
non décompensée avec la déclaration que constitue « l'absurdité de
revenir sur un passé lointain », autrement dit de tourner la page,
démontre la force de son caractère, d'ailleurs traduit par des
manifestations explosives dans certaines situations et le fait que
cela a d[û] être une décision volontaire, alors non justifiée par un
état maladif. De ce fait nous pensons qu'elle garde des ressources
lui permettant d'effectuer une activité.
Cependant, son âge et la longue période d'inactivité font qu'il lui
serait peut-être difficile de trouver un emploi salarié, l'éventualité
d'une activité d'indépendante n'étant plus de mise. Dans ces
conditions, il appartiendra au service de l’OAI de juger de
l'application (cf. l'arrêt D. du 12 juin 1997, U 218/96) de la possibilité
d'un indépendant de reprendre un travail à plus de 60 ans ».
Par courrier du 14 juillet 2015 à l’OAI, l’assurée par son conseil
a relevé que l’expertise ne tenait pas compte de la fatigue chronique dont
elle avait fait état, alors que le rhumatologue a rappelé que cette fatigue
appartenait aux séquelles documentées du syndrome de Steven-Johnson.
En ce qui concerne les douleurs, le rhumatologue a exclu de les rattacher
au syndrome de Steven-Johnson, retenant un syndrome douloureux
musculo-squelettique d’origine indéterminée, alors que l’expert
psychiatrique a posé le diagnostic de trouble somatoforme douloureux.
L’expertise devait toutefois être complétée, puisqu’elle se fondait sur une
ancienne jurisprudence relative aux troubles somatoformes douloureux.
Par courrier du 19 août 2015 à l’OAI, le Prof. V.________ a
confirmé que l’incapacité de travail de sa patiente était de 100%.
Le 29 février 2016, l’OAI a informé l’assurée qu’il entendait
refuser sa demande de rente d’invalidité. Il a ainsi considéré qu’à
l’échéance du délai d’attente d’une année au sens de l’art. 28 LAI, soit en
juillet 2012, et après examen des éléments médicaux versés au dossier,
force était de constater qu’elle présentait une pleine capacité de travail

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dans toute activité. Une diminution de rendement de 30% était toutefois
admise en raison de la photophobie et de la nécessité d’humidifier
régulièrement les muqueuses buccales. Le préjudice économique, tant
dans l’activité exercée antérieurement que dans toute autre activité, était
dès lors de 30%, ce qui ne donnait pas droit à une rente. Par ailleurs, au
vu de sa situation personnelle, aucune mesure n’était susceptible de
réduire ledit préjudice.
Le 4 avril 2016, l’assurée, par son conseil, a contesté le projet
de décision précité, reprenant pour l’essentiel les arguments avancés dans
son courrier du 14 juillet 2015. Elle a en outre relevé que les experts du
T._________ retenaient une diminution de rendement due à la photophobie
dont elle souffrait et qui la forçait à exercer une activité dans un
environnement peu lumineux. Elle a allégué que l’OAI n’avait pas procédé
à l’examen des tâches qu’elle pourrait effectuer, alors que le SMR avait
estimé qu’une activité indépendante n’était plus de mise.
Par avis médical du 23 mai 2016, le Dr P.________ a procédé à
la réévaluation du « cas en opérant une nouvelle démarche probatoire
suivant en cela les indicateurs standards et considérant que le diagnostic
de syndrome douloureux persistant est retenu ». Il a notamment exposé
ce qui suit :
« (…).
De fait, il n'y a pas de gravité fonctionnelle objectivable après
l'expertise, tant sur le plan somatique que psychiatrique. La lettre
du Prof. V.________ porte l'accent sur l'exception par rapport à ce qui
est connu en médecine, que pourraient représenter les douleurs de
l'assurée. La description qui est faite par l'expert psychiatre
démontre une discordance entre la douleur alléguée et le peu de
manifestation en expertise, qui pourrait être considérée comme un
motif d'exclusion. Par ailleurs, la cohérence des plaintes ne paraît
pas établie dans tous les domaines de la vie, le retrait de certaines
activités pouvant se justifier par d'autres raisons que la fatigue
invoquée. Le poids de la souffrance, bien décrit par ses
thérapeutes, n'a pas été constaté lors de l'expertise. On observe au
contraire une assurée assez déterminée et capable d'adaptation.
En conclusion si nous ne pouvons suivre les développements du
conseil de l'assurée, et maintenons nons (sic) conclusions à la suite
de la relecture de l'expertise multidisciplinaire, nous attirons de
nouveau l'attention sur le dernier paragraphe de notre rapport SMR,

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traitant de l'âge, de la longue période d'inactivité et des conclusions
qui s'imposent ».
Par décision du 4 octobre 2016, dont la motivation figure dans
un courrier séparé du 3 octobre 2016, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 29 février 2016.
B. Par acte du 28 octobre 2016 de son conseil, H.________ recourt
contre la décision du 4 octobre 2016 et conclut, sous suite de frais et
dépens, principalement à l’annulation de la décision attaquée et à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité, subsidiairement au renvoi du dossier à
l’intimé pour nouvelle instruction quant à ses capacités de travail et de
gain. Elle reproche essentiellement à l’intimé de n’avoir pas sollicité
auprès des médecins du T._________ un complément d’expertise, alors que
l’avis d’un spécialiste en allergologie devait être sollicité, que la question
de la fatigue chronique avait été totalement occultée et que le SMR s’est
substitué aux médecins du T._________ pour examiner les indicateurs de la
nouvelle jurisprudence. Elle soutient également que l’intimé aurait dû faire
intervenir son service de réadaptation compte tenu des limitations
retenues et de son âge. Elle rappelle être au bénéfice d’une formation
d’employée de commerce, mais qu’elle n’a pas exercé dans ce domaine
durant de très nombreuses années ; elle n’est pas en mesure de rester
devant un écran toute une journée compte tenu de son syndrome sec.
Enfin, compte tenu de son âge, elle se demande si elle a encore la
possibilité de trouver un emploi. Elle produit un courrier du 18 octobre
2016 adressé à son conseil par le Prof. R.________ de la Clinique
dermatologique de l’Hôpital universitaire de K.________.
Dans sa réponse du 13 décembre 2016, l’intimé se réfère à
son courrier du 3 octobre 2016. Il produit un avis médical du SMR du 12
décembre 2016 par lequel le Dr P.________ propose de soumettre le
courrier du Prof. R.________ aux experts du T._________.
Dans sa réplique du 11 janvier 2017, la recourante maintient
toutes ses explications et conclusions du recours.

- 11 -
Dans sa duplique du 13 mars 2017, l’intimé rappelle qu’un
chevauchement existe entre les disciplines d’immunologie, médecine
interne et rhumatologie dans le type de pathologies présenté par la
recourante. Il estime que les experts qui ont examiné l’assurée n’auraient
pas manqué de signaler la nécessité d’ajouter un volet allergologique à
leur expertise si un indice concret dans ce sens l’avait justifié.
Dans son écriture du 8 mai 2017, l’intimé transmet un courrier
du 29 mars 2017 de la recourante, laquelle indique que le syndrome rare
dont elle souffre – à savoir celui de Stevens-Johnson – est compliqué par
un syndrome de Sjögren diagnostiqué le 9 février 2017. Elle produit à cet
effet plusieurs documents, soit un courrier du 9 janvier 2017 du Dr
C.________, spécialiste en rhumatologie à l’Hôpital cantonal de N.________
au Prof. R.________, un courrier du 9 février 2017 du Dr Q.________,
médecin-chef de la clinique ORL de l’Hôpital universitaire de K.________,
ainsi qu’un courrier du 13 mars 2017 du Prof. R.________ lequel a en outre
confirmé une totale incapacité de travail de la recourante par certificat
médical du 22 mars 2017. L’intimé, pour sa part, produit un avis médical
du SMR du 18 avril 2017, lequel a la teneur suivante :
« Le fait nouveau est qu’à la suite d’une biopsie de la lèvre, le
diagnostic de sialadénite lymphocytaire (grad IV selon Ghisholm et
Mason) est posé. Contrairement à ce que le courrier du Prof.
R.________ du 13.3.2017 affirme, le diagnostic de syndrome de
Sjögren n’a pas été posé par le Dr Q.________ dans son courrier du
9.2.2017, ce diagnostic histologique n’est qu’un des critères
reconnus par l’ACR. En effet, le diagnostic retenu est celui de
syndrome sec, avec certes, comme diagnostic différentiel un
syndrome de Sjörgen, mais inclus dans le cadre du diagnostic de
Stevens-Johnson reconnu.
De fait, le Prof. R.________ estime que ce nouveau diagnostic
différentiel hypothétique aurait un impact sur la capacité de travail.
Il mentionne également que l’évolution pourrait être négative ou
positive dans le contexte de cette hypothèse.
La lettre du 9.1.2017 du Rhumatologue C.________ va dans le même
sens et soupçonne un syndrome de Sjörgen sans parvenir à l’établir,
la légère positivité des anticorps anti-DNA ne permettant pas de
poser un diagnostic de lupus érythémateux disséminé absent
cliniquement. Il fait remarquer l’absence de points de fibromyalgie,
le fait que si les douleurs multiples pourraient bien être secondaires
à un syndrome de Sjörgen, et seulement en partie, ce serait une
présentation tout à fait inhabituelle. Par contre il ne peut exclure
une origine fonctionnelle qui pourrait expliquer les multiples
inconforts (Beschwerden).

- 12 -
Nous devons cependant rappeler que l’IT a été reconnu[e]
occasionner une baisse de rendement de 30% compatible avec la
sécheresse buccale ou ophtalmique qui a été prise en compte dans
l’expertise. De plus, ce n’est pas un diagnostic, quel qu’il soit qui
rend incapacitant mais les limitations fonctionnelles qu’il induit, en
l’occurrence sur la sécheresse buccale en particulier, limitations déjà
prises en compte lors de l’appréhension des effets du syndrome de
Stevens-Johnson.
En conséquence, il n’y a pas de fait nouveau qui puisse a postériori
justifier une modification de la capacité de travail.
Notre rapport SMR du 30.6.2016 et les avis subséquents ne s’en
trouvent pas modifiables ».
Dans son écriture du 30 mai 2017, la recourante indique
qu’elle a transmis les rapports en question directement à l’administration
puisqu’il était fait mention d’un nouveau diagnostic compliquant son état
de santé, lequel a été posé après la décision litigieuse. Ils démontrent une
fois encore la complexité des atteintes dont elle souffre et la nécessité
d’un examen complet auquel l’intimé a renoncé à tort.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – comme
c’est le cas en manière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
56 et 58 LPGA). L’art. 40 al. 3 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201) prévoit que l’office AI compétent lors
de l’enregistrement de la demande le demeure durant toute la procédure.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des

- 13 -
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux
recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD)
et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Interjeté en temps utile devant le tribunal compétent (art.
60 al. 1 LPGA et 40 al. 3 RAI en corrélation avec l'art. 58 al. 1 LPGA) et
satisfaisant aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA et 79 LPA-VD), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l'assurance-invalidité suite à sa demande déposée le 25 octobre 2012.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% au
moins donne droit à un quart de rente, un taux d'invalidité de 50% au
moins à une demi-rente, un taux de 60% au moins à trois quarts de rente,
et un taux de 70% au moins à une rente entière (art. 28 LAI).

- 14 -
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain
que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la
mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (cf. art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127
V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les
références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1
et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à
indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_83/2013 du 9 juillet 2013
consid. 4.2, 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1 et 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2 et
114 V 310 consid. 3c ; Pratique VSI 2002 p. 64 ; TF 9C_58/2013 du 22 mai
2013 loc. cit., I 312/2006 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et TFA I 274/2005 du
21 mars 2006 consid. 1.2).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire

- 15 -
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
ceci en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF 9C_137/2013 du 22 juillet
2013 consid. 3.1, 9C_1001/2012 du 29 mai 2013 consid. 2.2 et
9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen
de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la
référence citée ; TF 9C_205/2013 du 1er octobre 2013 consid. 3.2,
9C_137/2013 du 22 juillet 2013 loc. cit., 9C_66/2013 du 1er juillet 2013
consid. 4 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.1).
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des
conclusions d'une expertise médicale confiée par l'administration à des
médecins spécialistes externes, ainsi qu'à celles d'une expertise judiciaire,
la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci
contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le
tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre,
lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à
mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on
ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125

- 16 -
V 352 consid. 3b/aa et les références citées; TF 9C_298/2009 du 3 février
2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
4. Dans un arrêt récent publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal
fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente
de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et
d’affections psychosomatiques assimilées, dont fait notamment partie la
fibromyalgie. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces
syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et a introduit
un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place
de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Cette
modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence
relative à l’art. 7 al. 2 LPGA, qui requiert la seule prise en compte des
conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce
diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles
constatées. Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion
; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une
constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble
somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées
(consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas
de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi

- 17 -
que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-
social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas
de conclure à une exagération (cf. également TF 8C_607/2015 du 3 février
2016 consid. 4.2.2).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si l’atteinte à la
santé entraîne une incapacité de travail doit être examinée au travers
d’une grille d’évaluation normative et structurée, à l’aide d’indicateurs
objectifs plaidant en faveur ou en défaveur d’une incapacité de travail
totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3 et 4). Le catalogue
d’indicateurs doit être appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondre aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1
de l’arrêt cité). Cette grille comprendra un examen du degré de gravité
fonctionnel de l’atteinte à la santé, ainsi qu’un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la
répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.3, 4.4 et référence
citée).
Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de
jurisprudence ne justifie pas en soi de retirer toute valeur probante aux
expertises rendues à l’aune de l’ancienne jurisprudence. Il y a lieu
d’examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les
expertises judiciaires recueillies, le cas échéant en les mettant en relation
avec d’autres rapports médicaux, permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants (TAF C-
1916/2015 du 31 mai 2016 et réf. cit.).
5. a) En l'occurrence, l’office intimé a estimé que les atteintes à
la santé dont se prévaut la recourante n'étaient pas susceptibles d'ouvrir
le droit à la rente. Se fondant sur l'expertise pluridisciplinaire du
T._________, l'OAI a retenu que la recourante disposait toujours d'une
capacité de travail entière dans son activité habituelle avec une baisse de
rendement de 30% en raison de la photophobie et de la nécessité d’une
humidification constante des muqueuses buccales.

- 18 -
La recourante conteste ce point de vue. Elle reproche
essentiellement à l’intimé de n’avoir pas sollicité auprès des médecins du
T._________ un complément d’expertise, compte tenu du fait que le rapport
d’expertise pluridisciplinaire du 19 juin 2015 ne contenait ni l’avis d’un
spécialiste en allergologie, ni un examen de la fatigue chronique, ainsi que
des indicateurs de la nouvelle jurisprudence en matière de troubles
somatoformes douloureux.
b) Sur le plan somatique, les experts ont posé le diagnostic de
syndrome de Stevens-Johnson présent depuis juillet 2011 avec des
complications touchant la cavité buccale et les yeux, lesquelles
entraînaient une baisse de rendement de 30%. A cet égard, on ne saurait
dès lors suivre le SMR lorsqu’il affirme que la baisse de rendement de 30%
a été octroyée, car « il existe un syndrome douloureux musculo-
squelettique d’origine indéterminée qui se différencie du trouble
douloureux somatoforme » (cf. avis médical du 30 juin 2015, 3ème par.).
La recourante reproche aux experts d’avoir traité la fatigue
sous l'angle des critères développés en matière de troubles somatoformes
douloureux sans en discuter dans le cadre des effets secondaires du
syndrome de Stevens-Johnson. A cet égard, il convient de constater que,
par courrier du 2 juillet 2013, le SMR a indiqué dans le cadre de
l’organisation de la procédure SuisseMed@P que « si le médecin
somaticien ne valide pas une incapacité de travail de longue durée, le
diagnostic de fatigue chronique est amené, qui avec un trouble de
l’adaptation peut faire évoquer l’éventualité d’un examen des critères de
la jurisprudence ». La rédaction du mandat d’expertise a clairement incité
les experts à limiter l’examen de la fatigue chronique sous l’angle des
troubles somatoformes douloureux. Ainsi, alors que dans le cadre de
l’expertise, la Dresse W.________ s’est référée à la doctrine médicale et a
précisé que « les séquelles d’un syndrome de Steven-Johnson peuvent
être un syndrome sec, une dysgueusie et une fatigue chronique » (cf.
rapport d’expertise, p. 16), elle n’en a pas plus fait état lors de la
discussion du cas. Or, cette référence médicale démontre, contrairement à

- 19 -
l’avis médical du SMR du 23 mai 2016, que l’on ne saurait d’emblée
exclure une explication évidente à cette symptomatologie (fatigue)
unanimement admise par tous les médecins consultés par la recourante
(notamment cf. rapports médicaux des 11 février 2013 de la Dresse
J.________, 17 juin 2014 et 19 août 2015 du Prof. V.________, 18 octobre
2016 du Prof. R.________), ainsi que par les experts, lesquels n’ont pas mis
en doute les plaintes de l'intéressée sur ce point. A toutes fins utiles, on
relèvera que dans un arrêt du 19 juin 2013 (ATF 139 V 346 consid. 3), le
Tribunal fédéral a considéré que les principes concernant le caractère
surmontable de la douleur au sens de la jurisprudence relative aux
troubles somatoformes douloureux, exposée à l'arrêt ATF 130 V 352,
n’étaient pas applicables par analogie pour trancher la question des effets
invalidants d'une Cancer-related Fatigue (ci-après : CrF), car le CrF est
directement lié à une cause organique. La Haute Cour a précisé qu’il y a
unanimité sur le fait que les causes du syndrome sont complexes, que les
facteurs somatiques, émotifs, cognitifs et psychosociaux interagissent et
qu’en raison de telles maladies, les effets internes et psychiatriques se
font sentir dans 30 à 40% des cas longtemps après la thérapie.
Par conséquent, il appartenait aux experts et non au SMR
d’expliquer si, en l’occurrence, la fatigue chronique pouvait ou non être
rattachée au syndrome de Stevens-Johnson, explication que l’on cherche
en vain dans le rapport d’expertise. Dans ce contexte, il était nécessaire
de s’adjoindre l’avis d’un allergologue, seul à même de décrire de manière
précise et détaillée d’une part, pour quels motifs il convient de rattacher
ou d’exclure la fatigue chronique importante dont se prévaut l’intéressée à
d'autres pathologies que le syndrome de Stevens-Johnson et d’autre part,
son éventuel impact sur la capacité de travail de la recourante. En l’état
du dossier, l’on ne peut que constater que les experts, respectivement le
SMR ont précisément échoué à formuler de telles conclusions, faute d’être
des spécialistes en la matière.
c) S’agissant des diagnostics sans effet sur la capacité de
travail, les experts ont notamment retenu les diagnostics de
déconditionnement musculaire global, de myalgies des membres

- 20 -
supérieurs, des membres inférieurs et du tronc d'origine indéterminée, de
scoliose lombaire dextroconvexe et troubles dégénératifs lombaires, de
status post-opération du tunnel carpien bilatéral en 1995, de status post-
hystérectomie pour endométriose en 2000, de status post-
cholécystectomie sur péritonite en 2004 et de status post-ablation de
kyste mammaire droit en 2010.
La Cours de céans constate que les experts du T._________ ont
relevé que les investigations biologiques n’avaient pas permis de
confirmer un syndrome de Sjögren ou une autre affection
rhumatismale/immunologique/une myopathie (anticorps anti-nucléaires
faiblement positifs sans positivité des anticorps antinucléoprotéines,
absence d’hypergammaglobulinémie, facteur rhumatoïde négatif,
enzymes musculaires en ordre, TSH dans les normes). Sur le plan
neurologique, les investigations se sont révélées sans particularité, une
électroneuromyographie ayant infirmé une polyneuropathie. Les
documents médicaux produits par la recourante en cours de procédure
(courriers des 18 octobre 2016 et 13 mars 2017 du Prof. R.________, 9
janvier 2017 du DrC.________ et 9 février 2017 du Dr Q.________) ne
permettent pas de reconnaître a posteriori l'existence du syndrome de
Sjögren.
d) S’agissant du syndrome douloureux somatoforme F45.4, il
convient de constater que les experts n’ont pas établi leur expertise en se
référant aux critères posés par le Tribunal fédéral dans l’ATF 141 V 281.
On ne peut toutefois leur en faire le reproche, dans la mesure où cet arrêt
date du 3 juin 2015 et qu’ils ont établi leur rapport d’expertise le 19 juin
2015, alors les examens cliniques et les entretiens ont eu lieu en mars
2015. Sur le plan du droit intertemporel, il y a lieu de procéder par
analogie avec l'ATF 137 V 210 (qui concerne les exigences requises dans
un Etat de droit en matière d'expertises médicales). Selon cet arrêt, les
expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne
perdent pas d'emblée toute valeur probante. Il convient bien plutôt de se
demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder

- 21 -
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit
fédéral (ATF précité consid. 6 in initio). Ces considérations peuvent être
appliquées par analogie aux nouvelles exigences de preuve en ce sens
qu'il y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives
et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant en les mettant
en relation avec d'autres rapports médicaux – permettent ou non une
appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants.
Selon l'étendue de l'instruction déjà mise en œuvre, il peut s'avérer
suffisant de requérir un complément d'instruction sur certains points
précis (ATF 141 V 281 consid. 8).
En l’occurrence, dans leur évaluation, les experts ont analysé
les critères jurisprudentiels antérieurs à l'ATF 141 V 281 liés au trouble
somatoforme douloureux diagnostiqué. Ils ont en particulier relevé que ce
diagnostic n’était pas associé à une comorbidité psychiatrique grave. Il n’y
avait pas d’état psychique cristallisé, ni de perte de l’intégration sociale, ni
d’échec des traitements conformes aux règles de l’art et de mesures de
réadaptation, en dépit de la motivation et des efforts de l’intéressée pour
surmonter les effets du trouble somatoforme douloureux.
Il résulte de ce qui précède que, dans l’hypothèse où le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme devait être finalement
retenu par les experts faute de substrat organique en lien avec les
plaintes de la recourante, il conviendra d’apprécier le cas d’espèce à
l’aune des nouveaux indicateurs posés par le Tribunal fédéral à l’ATF 141
V 281.
e) Dès lors, en l’absence d’appréciation médicale exhaustive
permettant de se prononcer en connaissance de cause, l’instruction doit
être complétée par un volet allergologique afin de déterminer si la fatigue
chronique peut ou non être rattachée au syndrome de Stevens-Johnson.
Enfin, l’éventuel caractère invalidant du syndrome somatoforme
douloureux présenté par la recourante devra être examiné au regard des
nouveaux principes applicables en matière de syndrome sans
pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique.

- 22 -
6. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à l’office
intimé, autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des
assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mette en œuvre un
complément d'expertise répondant aux exigences de l’art. 44 LPGA auprès
du T._________. Enfin, il appartiendra à l’intimé de soumettre le dossier à
son service de réadaptation afin d’évaluer les possibilités pour un
indépendant de reprendre un emploi à plus de 60 ans (cf. avis du SMR des
30 juin 2015 et 23 mai 2016), cas échéant de déterminer les revenus avec
et sans invalidité.
7. a) Le recours doit dès lors être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En principe, la partie
dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69
al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la
procédure, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de l’intimé, qui succombe.
c) La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens (cf. art. 61 let. g
LPGA), qu’il convient d’arrêter à 1'500 fr., à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 23 -
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 4 octobre 2016 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de dépens de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à H.________.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Florence Burqui, Inclusion Handicap, à Lausanne (pour la
recourante),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

- 24 -
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :