vd_gerichte · ZD20.034684 · 2021-07-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 268/20 - 207/2021
ZD20.034684
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 juillet 2021
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant, représenté par Me Sébastien Friant, avocat à
Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 al. 2 Cst., 6 s., 16, 43 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28
LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né en [...]. En
dernier lieu, il a travaillé, d’octobre 2010 à février 2012, en qualité de
magasinier-cariste pour le compte de la société Q.________ SA à [...].
Licencié de son poste de travail en raison de son absence pour cause de
maladie prolongée, après une période chômée, il était au bénéfice de
l’aide sociale depuis 2013 ; entretemps, il avait retravaillé (contrats à
durée déterminée), pour la dernière fois en juillet 2014, comme ouvrier
polyvalent auprès de la Maison de quartier de [...]. Par la suite, il a été en
incapacité de travailler dès le mois de juillet 2014 à des taux allant de 50
jusqu’à 100 %, puis s’est annoncé auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) dans le cadre
d'une démarche de détection précoce le 18 octobre 2016. Le formulaire
idoine mentionnait, comme problème de santé, une hernie intra-
spongieuse des tissus.
Le 22 décembre 2016, sur recommandation de l’OAI, l'assuré
a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité sous la
forme de mesures professionnelles et/ou d'une rente en raison d’une
usure du dos au niveau L4-L5 (début de hernie) apparue depuis l’exercice
par le passé d’une activité d’aide-électricien impliquant beaucoup
d’efforts.
Du 20 février 2017 au 30 juin 2017, l’assuré a bénéficié, de la
part de l’OAI, d’une mesure d’intervention précoce comprenant trois
modules effectués auprès de la fondation [...] à [...] (communication du 10
février 2017). Au terme de cette mesure diverses pistes professionnelles
envisagées (à savoir, chauffeur-livreur, gestionnaire de commandes ou
employé des pompes funèbres) ont toutefois été refusées par l’intéressé
qui avait montré un comportement très revendicateur et fermé à l’idée de
retourner dans un environnement professionnel. Il s’était néanmoins
renseigné auprès de son employeur idéal, les [...] ([...]) et avait appris que
le permis de remorque était exigé, ce qu’il envisageait pouvoir
entreprendre à moyen terme, dans l’éventualité où cette piste était

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compatible avec son état de santé (rapports des 7 avril et 21 juin 2017 de
la référente au sein de la Fondation [...]).
Dans le cadre de son instruction, l’OAI a recueilli les
renseignements usuels auprès des médecins consultés par l’assuré
(rapport des 22 et 23 mars 2017 de la Dre A._________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie ; rapport du 4 avril 2017 du Dr
M.________, médecin traitant).
Suivant l’avis d’un de ses spécialistes en réinsertion
professionnelle, qui considéraient qu’un poste dans l’industrie légère
adapté aux limitations somatiques semblait possible mais avec un frein à
la réinsertion professionnelle sur le plan psychique, et proposait de
poursuivre l’instruction du cas auprès des médecins consultés en leur
soumettant, avec l’accord de l’assuré, le dernier rapport de la Fondation
[...] afin qu’ils se déterminent sur la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles de l’assuré (« IP – Proposition de DDP » du 10 octobre
2017), l’OAI a, par communication du 17 octobre 2017, informé l’assuré
que d’autres mesures de réadaptation d’ordre professionnel n’étaient pas
envisageables pour l’instant et que l’instruction de sa demande se
poursuivait.
Après avoir recueilli les renseignements complémentaires
demandés auprès de la Dre A._________ (rapport du 12 décembre 2017),
aux termes d’un avis médical du 31 août 2018, le Dr T.________, du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a fait le point de la
situation comme suit :
“Discussion : Selon les éléments à disposition, un avis spécialisé
serait nécessaire pour déterminer le caractère incapacitant de
l’atteinte dorsale objectivée en lien avec les plaintes de douleurs
dorsales. De même, on ne sait pas si les LF [limitations
fonctionnelles] sont liées à un trouble dépressif ou à des traits de
caractère et dans quelle mesure ceux-ci seraient incapacitants. On
nous annonce aussi une épilepsie non-suivie depuis 2001, une
ancienne dépendance OH et une consommation quotidienne de
cannabis qui n’ont apparemment pas été explorées. Au vu de
l’intrication de problèmes physiques et psychiques, qui semblent
plutôt relev[er] d’un trouble de la personnalité, il est nécessaire de

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recourir à une expertise pluridisciplinaire afin de déterminer les
diagnostics incapacitants, les LF physiques et psychiques, le
caractère primaire ou secondaire d’une éventuelle dépendance, la
CT [capacité de travail] dans une activité de manutention ou dans
une activité pleinement adaptée, le début de la LM [longue maladie].
Expertise pluridisciplinaire (médecine interne-psychiatrie-
rhumatologie)
Si les diagnostics évoqués devaient être retenus, il est peu probable
qu’une activité dans le transport de personnes soit recommandée,
au vu éventuellement d’un trouble du rachis rendant les positions
statiques prolongées difficiles, d’un état psychique instable, d’une
médication psychotrope (benzodiazépines en réserve), de traits
évoquant un défaut caractériel, d’un état épileptique a priori passé
mais sans suivi depuis 2001, d’une ancienne dépendance OH dont
on ne sait rien actuellement et d’une consommation de cannabis
dont on ne connaît pas l’importance.”
L’OAI a, par la plateforme SuisseMED@P, confié la réalisation
d’une expertise pluridisciplinaire de l’assuré au Centre médical
d'expertises F.________ SA, à [...]. Dans leur rapport du 11 juin 2019, les
Drs W.________, spécialiste en rhumatologie, E._________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, et X.________, spécialiste en médecine
interne, ont posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité de
travail, de discopathie dégénérative lombaire de L3 à S1 avec arthrose
postérieure (M51.9), de trouble de la personnalité émotionnellement
labile, de type impulsif (F60.30) et de troubles mentaux et du
comportement lié à l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de
dépendance, utilisation continue, secondaire (F10.25). Dans leur synthèse
et discussion consensuelle du cas, ils observaient notamment ce qui suit :
“Le sujet présente, en effet, une tendance à agir impulsivement,
sans considération pour les conséquences possibles, associée à une
instabilité d’humeur. Les capacités d’anticipation sont réduites et les
états de colère peuvent conduire à des violences ou à des
comportements explosifs. La prédominance se situe au niveau de
l’instabilité émotionnelle et du manque de contrôle des impulsions.
Le sujet a été exposé précocement à des violences physiques et
verbales. Un enfant normal est protégé et se sent rassuré par le
comportement bienveillant de ses parents. Ces premières relations
sont déterminantes pour les relations à venir. Dans le cas de
l’expertisé, les premières relations n’ont pas été rassurantes, ce qui
explique des relations interpersonnelles perturbées. Le sujet
n’accepte pas l’autorité, car celle-ci, symboliquement représentée
par son père, n’a pas de légitimité. Par conséquent, toute remarque
venant d’une autorité se traduit chez l’expertisé comme une

- 5 -
remarque émanant de son père. Etant en conflit avec lui, il reproduit
ce schéma. Le sujet a une faible capacité d’introspection, et son
analyse sociétale ne sort pas de mécanismes répétitifs. Il est dans
une critique constante du mode de fonctionnement des autres et de
la société.
Il existe une utilisation continue de cannabis, non niée, sans volonté
de diminution. Le sujet a un désir puissant d’utiliser cette substance,
des difficultés à en contrôler l’utilisation. Il présente une tolérance
aux effets et à l’abandon progressif d’autres sources de plaisir et
d’intérêt, au profit de l’utilisation de cette substance. Il continue sa
consommation malgré la survenue de conséquences néfastes,
notamment d’un point de vue social. Cette consommation aggrave
l’immédiateté, l’irritabilité ainsi que l’impulsivité. La consommation
de cannabis dérègle le système de récompense, et notamment le
système dopamine, ce qui explique une incapacité à pouvoir
patienter. Les sujets dépendants ne peuvent donc pas émettre de
projets au long cours.
Les diagnostics différentiels sont :
- Trouble bipolaire : Les antécédents familiaux de troubles du
comportement et de dépendance à l’alcool pourrai[en]t faire
évoquer ce diagnostic, d’autant que nous retrouvons une forme
de logorrhée. Mais nous ne trouvons pas de phase
hypomaniaque ou maniaque chez l’expertisé – euphorie,
exaltation. L’accélération du cours de la pensée peut être mis[e]
sur le compte de l’anxiété et de la consommation en cannabis.
- Schizophrénie : il existe une baisse des affects, avec des
digressions. Il n’existe pas de discordance, et il n’existe pas
d’éléments interprétatifs malgré les conflits répétés. Il n’existe
pas, notamment, de sentiment de persécution. Ce diagnostic a
pu être évoqué par la Doctoresse A._________, dans son rapport
du 22.3.2017. elle évoque un trouble de personnalité sans
précision avec des traits de caractère borderline et
schizophrénique.
Au jour de l’expertise, il n’y a pas d’éléments en faveur d’un épisode
dépressif, car le sujet ne présente pas de ralentissement
psychomoteur, de baisse d’intérêt général, de baisse de confiance
en lui. Les troubles du sommeil relatés peuvent être en rapport avec
une consommation en cannabis.
Sans incidence sur la capacité de travail sur le plan de la médecine
interne générale :
- Status post alcoolisme chronique
- Status post tabagisme actif
- Epilepsie « petit mal » dans l’enfance, sans traitement actuel
- Hyperhydrose palmoplantaire
- Dermite séborrhéique, visage et tronc
- Migraines
- Reflux gastro œsophagien”
Les experts ont retenu une capacité de travail nulle de l’assuré
dans l’activité habituelle depuis mars 2012 sur le plan rhumatologique. En

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revanche, la capacité de travail de l’intéressé était de 100 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles inhérentes à l’atteinte
lombaire (à savoir, pas d’effort de soulèvement de plus de quinze kilos,
pas de porte-à-faux avant du buste et port de charges limité à vingt kilos),
depuis toujours. Sur le plan psychique, les diagnostics retenus
n’entraînaient pas d’incapacité de travail mais des limitations
fonctionnelles (l’assuré devant travailler seul afin d’éviter le risque de
conflits interrelationnels).
Dans un rapport SMR du 15 août 2019, le Dr T.________ s’est
fondé sur cette expertise pluridisciplinaire pour retenir l’atteinte principale
à la santé de discopathie dégénérative lombaire avec arthrose (M51.9) et
les pathologies associées du ressort de l’assurance-invalidité de trouble de
la personnalité émotionnellement labile, type impulsif, dépendance au
cannabis. Le médecin du SMR, partageant l’évaluation de la capacité de
travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles telle
qu’effectuée par les experts, a observé ce qui suit :
“Discussion : Nous pouvons considérer que l’expertise se fonde sur
des examens complets, prend en compte les plaintes de la personne
examinée, a été établie en pleine connaissance du contexte médical,
avec des conclusions dûment motivées. Nous n’avons pas d’élément
permettant de globalement nous en écarter. Contrairement aux
experts, nous estimons néanmoins qu’une activité de chauffeur
professionnel ou de transport de personnes par des véhicules à
moteur n’est pas indiquée au vu de la consommation de toxiques.
Par ailleurs, on ne peut retenir une absence de consommation
abusive d’alcool au motif que la CDT est dans les normes sans
connaître la sensibilité du test effectué (usuellement seul un
consommateur régulièrement abusif d’alcool sur deux est détecté
par la CDT). Les déclarations variables de l’assuré quant à son mode
de consommation de toxiques évoquent plutôt une consommation
problématique potentielle.
Une dépendance au cannabis, avec consommation de
plusieurs joints par jour dès le matin, associée à des excès
d’alcool, est un motif d’inaptitude à la conduite automobile.”
Par projet de décision du 9 décembre 2019, l’OAI a informé
l’assuré qu’il entendait lui refuser tout droit à une rente d’invalidité, au
motif que la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (pas de port de charge supérieur à quinze kilos,

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pas de porte-à-faux et difficultés dans les relations interpersonnelles) était
de 100 % depuis le début de ses problèmes de santé, de sorte qu’il ne
subissait pas de préjudice économique. Un degré d’invalidité inférieur à 40
% ne donnait pas droit à une rente d’invalidité et le droit à des mesures
professionnelles n’était également pas ouvert dès lors que l’exercice
d’activités ne nécessitant pas de formation particulière était à portée de
l’intéressé, et sans qu’un préjudice économique important ne subsistait.
Dans ses objections du 17 janvier 2020 sur ce préavis, l’assuré
a contesté le revenu sans atteinte à la santé (65'652 fr. 48) tel que retenu
par l’OAI et a informé celui-ci que la Dre A._________ sollicitait la
consultation du dossier.
Par lettre du 21 janvier 2020, l’OAI a imparti à l’assuré un délai
échéant au 29 février 2020 pour fournir des éléments, notamment des
rapports médicaux détaillés, susceptibles de lui permettre de revoir sa
position.
Par décision du 8 juillet 2020, l’OAI a confirmé la teneur de son
projet de décision du 9 décembre 2019. Dans un courrier
d’accompagnement du même jour, faisant partie intégrante de sa
décision, il a précisé que son projet de décision reposait sur une
instruction complète et était conforme en tous points aux dispositions
légales.
B. Par acte du 7 septembre 2020, C.________, représenté par Me
Sébastien Friant, a déféré la décision précitée à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal en concluant à sa réforme en ce sens qu’il a
droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er juillet 2017 pour une durée
indéterminée, et subsidiairement à la réforme de cette décision en ce sens
qu’il a droit à une demi-rente au moins depuis le 1er juillet 2017. Plus
subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision attaquée et au
renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle instruction, respectivement
complément d’instruction, et décision dans le sens des considérants. En
substance, il a d’abord invoqué une violation de son droit d’être entendu,

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respectivement l’absence de motivation suffisante de la décision
querellée, reprochant à l’OAI de ne pas avoir tenu compte d’un rapport de
sa psychiatre traitant du 30 janvier 2020. Dans un second grief, il a fait
valoir que l’appréciation de la Dre A._________ l’emportait sur celle des
experts du F.________ dont la valeur probante était remise en question,
s’agissant du volet psychiatrique. Il a soulevé des griefs tant formels
(origine des experts, obligation formelle de ceux-ci de s’entretenir avec le
médecin traitant et erreur sur la date de l’examen) que matériels (lacune
sur le caractère primaire ou secondaire de l’alcoolisme et anamnèse
lacunaire ou incomplète), reprochant à l’expert psychiatre de s’être
uniquement basé sur des éléments médicaux datant de 2017 et sans les
actualiser auprès du médecin traitant. A titre de mesures d’instruction, il a
requis la réalisation d'une expertise judiciaire psychiatrique et la
suspension de la cause dans l’attente des conclusions d’une évaluation
médicale en septembre-octobre 2020 au CHUV.
Dans sa réponse du 10 décembre 2020, l’OAI a conclu au rejet
du recours, sans motifs justifiant la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise psychiatrique ou la suspension de la cause dans l’attente des
déterminations du CHUV.
Le 15 février 2021, en réplique, persistant dans ses
conclusions précédentes et maintenant également sa requête de mise en
œuvre d’une expertise judiciaire psychiatrique, le recourant a produit les
pièces médicales suivantes :
- un rapport du 30 janvier 2020 adressé à l’OAI par la Dre A._________ dont
il ressort ce qui suit :
“Par la présente, nous contestons plusieurs éléments présents dans
l’expertise médicale effectuée par le Dr E._________ qui estime que
M. C.________ présente une capacité de travail totale dans une
activité adaptée.
Tout d’abord, dans l’expertise médicale nous remarquons la
présence de plusieurs imprécisions. D’après le patient, la date de
l’expertise est erronée. M. C.________ affirme avoir effectué
l’entretien le 5 avril et pas le 7 février. M. C.________ nie avoir affirmé
que pendant l’enfance il aurait vu un psychologue, ou que son
premier emploi se serait déroulé en Espagne (p.14). Il nie aussi

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d’avoir été condamné pour vol et son casier judiciaire est vierge, ou
que son séjour en Afrique s’est déroulé avec des professeurs de
l’école et pas avec sa sœur (P. 14). Nous évoquons des traits de
caractère schyzo-typiques et dans l’expertise on cite des traits
schizophréniques. Ces imprécisions témoignent la présence d’une
confusion et un manque de rigueur dans la récolte des informations
pendant l’évaluation de M. C.________.
La consommation de cannabis de M. C.________ a été présentée
comme un élément majeur dans le développement des troubles
psychiques de M. C.________. « Cette consommation aggrave
l’immédiateté, l’irritabilité ainsi que l’impulsivité ». Au contraire,
nous estimons que le cannabis a un effet calmant, amotivationnel et
ralentit les réactions chez la personne. Nous estimons que
l’immédiateté, l’irritabilité et l’impulsivité sont provoquées par son
trouble de la personnalité. Nous constatons que le trouble de
personnalité impulsif et les symptômes dépressifs étaient présents
déjà depuis l’adolescence et cela ne relève pas d’une conséquence
de sa consommation de cannabis. Le patient relate que depuis
l’adolescence il présentait un comportement impulsif caractérisé par
une certaine colère et agressivité: bagarres, insolence à l’école,
scarifications, vols. Ce type de personnalité est probablement en lien
avec les carences affectives et le manque de sécurité que le patient
a vécu au sein de sa famille. La mère présentait une dépendance à
l’alcool et le père est décrit comme une personne colérique et
dévalorisante. Nous estimons que la consommation de cannabis a
été la conséquence d’une souffrance psychologique. M. C.________ a
pu travailler depuis l’âge de 18 ans jusqu’à ses 37 ans en
consommant le cannabis. L’accumulation des injustices et le
sentiment d’être exploité, sentiment que le patient a vécu au sein
de nombreux emplois ont aggravé le trouble de personnalité
impulsif. M. C.________ n’arrive pas à s’empêcher d’avoir une attitude
qui dégage une certaine colère et agressivité dans les relations
interpersonnelles et surtout lorsqu’il est confronté à la hiérarchie.
Nous constatons que pendant les entretiens (chez le psychologue,
pendant la mesure du CSR : [...], avec son assistant social du CSR) le
patient n’arrive pas à s’empêcher d’avoir une attitude qui exprime
une certaine colère.
Dans son rapport, l’expert nie la présence d’un épisode dépressif du
patient : « nous trouvons des phases que nous ne pouvons pas
qualifier comme dépressives, mais plutôt comme des phases de
dévalorisation. » Nous estimons que M. C.________ a vécu plusieurs
fois des épisodes dépressifs ce qui permet de retenir le diagnostic
de trouble dépressif récurrent. Nous avons remarqué que le patient
a présenté régulièrement une humeur triste, une diminution de
l’estime de soi et de la confiance en soi, une perturbation du
sommeil, des ruminations anxieuses, une attitude pessimiste face à
l’avenir, une importante irritabilité, une difficulté à suivre les tâches
du quotidien (repas, ménage, hygiène) et une agitation
psychomotrice. Cette symptomatologie dépressive, a été déjà
présente lorsque le patient avait 25 ans. Pendant cette période, il a
présenté des idées suicidaires et il a voulu se donner la mort en
utilisant son pistolet. A 13 ans, il a vécu une période d’intense
détresse : il devenait colérique pour un rien et il a commencé se
scarifier, se taper la tête contre le mur, afin de soulager sa détresse.
Dans l’expertise, on qualifie cette période comme étant un « épisode

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de mal-être », mais nous estimons qu’il s’agit plutôt d’épisode
dépressif d’intensité moyenne.
M. C.________ présente un comportement impulsif, qui ne prend pas
en considération les conséquences possibles, associée à une
instabilité d’humeur. Les états de colère peuvent conduire à des
violences ou à des comportements explosifs. L’instabilité
émotionnelle et le manque de contrôle de ses impulsions sont
devenus un handicap pour sa capacité à gérer le stress et la
pression professionnelle. Au cours des années, l’accumulation des
injustices et le sentiment d’être exploité qu’il a vécu dans plusieurs
emplois, et le trouble de la personnalité ont entraîné le patient dans
une détresse sociale de plus en plus importante. Depuis 2017, il
s’isole progressivement, car il se rend compte qu’il ne supporte plus
les interactions humaines, en lien avec la présence d’idées de
persécutions. Ce sentiment d’être socialement marginalisé a
déterminé l’apparition d’épisodes dépressifs. Nous remarquons que
le patient passe des périodes qui durent entre 1 mois et 3 mois,
dans lesquelles il présente une symptomatologie dépressive
d’intensité moyenne à sévère.
Nous estimons que le trouble de la personnalité caractérisé par une
instabilité émotionnelle et un manque de contrôle de ses impulsions
est devenu un handicap dans la gestion du stress et la pression
professionnelle dans une activité à 100%. Un emploi à 100% fragilise
l’état psychologique du patient et peut déterminer l’apparition d’une
phase dépressive : thymie triste, trouble de sommeil, ruminations
anxieuse[s], irritabilité, agitation psychomotrice. Afin de préserver
une activité professionnelle dans laquelle le patient est fonctionnel,
nous estimons que le patient présent[e] une incapacité à travailler
d’au moins 50%. Afin d’affiner notre évaluation nous allons faire la
demande pour effectuer une évaluation biopsychosociale à l’Unité
de réhabilitation du Département de psychiatrie du CHUV.” ;
- un rapport du 6 janvier 2021 des Drs I.__________ et D.________,
respectivement cheffe de clinique et médecin assistant, de la Consultation
réhabilitation du Service de psychiatrie communautaire au CHUV,
consécutif à une investigation menée du 29 (février) au 13 mars et du 22
septembre au 2 octobre 2020. Il en ressort les diagnostics suivants :
“5. DIAGNOSTIC (CIM 10)
• F32.11 Episode dépressif moyen, avec syndrome somatique
• F61.0 Trouble mixte de la personnalité avec des traits de
personnalité antisociale, émotionnellement labile de type impulsif
et paranoïaque
• F43.1 Etat de stress post traumatique
• F12.2 Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
dérivés du cannabis, syndrome de dépendance
• F10.1 Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, utilisation nocive pour la santé
6. Diagnostic différentiel

- 11 -
• F62.0 Modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe
• F07.0 Trouble organique de la personnalité, syndrome de
l’épileptique”
Au terme de leur évaluation du cas, les médecins spécialistes
du CHUV ont noté une bonne implication de l’assuré durant la période
d’évaluation qui s’était montré collaborant et ponctuel. Malgré sa volonté
de retrouver un travail dans la première économie, il considérait le travail
comme une « torture » et reconnaissait avoir eu d’importantes difficultés
relationnelles dans ses précédents emplois. Peu flexible dans ses
attitudes, il avait tendance à résoudre les problèmes par la confrontation
directe ; cette manière de gérer la frustration constituait un véritable
obstacle dans un travail dans la première économie. En raison des
limitations de l’assuré depuis son jeune âge, il semblait difficile d’attendre
des changements significatifs dans son fonctionnement. Selon les
médecins du CHUV, il ne disposait pas actuellement de la souplesse ou de
la tolérance pour travailler dans un milieu non protégé ; malgré un risque
de dévalorisation, la proposition était un accompagnement de l’intéressé
vers un projet professionnel moins exigeant, dans un atelier protégé. Au
plan thérapeutique, l’introduction d’un antidépresseur pouvait être
envisagée, associée au suivi psychiatrique et psychothérapeutique
intégré. Une thérapie EMDR (Eye Movement Desensitization and
Reprocessing) était également bénéfique pour travailler sur les aspects
traumatiques du vécu de l’intéressé. Il convenait également d’examiner
l’utilité d’une aide à domicile pour l’entretien au ménage, l’assuré ne se
sentant plus capable d’effectuer les tâches ménagères. Ce dernier pouvait
en outre être encouragé à fréquenter à nouveau des milieux associatifs
pour valoriser ses compétences variées et se détendre dans ses rapports
sociaux. Enfin, ne souhaitant pas déposer l’arme à feu qu’il possède à son
domicile, il s’était engagé envers sa psychiatre à ne pas en faire usage ni
contre un tiers ni contre lui-même.
Dans sa duplique du 8 mars 2021, estimant que les derniers
rapports versés en cause ne comportaient aucun élément objectivement
vérifiable dont il n’avait pas tenu compte et susceptible de modifier sa
position, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours ainsi qu’au maintien

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de la décision attaquée. Il a produit un avis du 2 mars 2021 du Dr
T.________, du SMR, auquel il se ralliait, et qui se termine comme suit :
“Discussion : Le trouble de la personnalité pouvant se décompenser
épisodiquement par une symptomatologie dépressive est connu de
longue date. L’intensité de cette symptomatologie a pu être
appréciée par l’expert lors d’un entretien formel, et prise en compte
dans ses conclusions. Les divergences de vue de la psychiatre
traitante ne nous permettent pas de remettre en cause les
compétences de l’expert spécialiste. Tout comme ce dernier, on ne
voit pas d’événement traumatique d’une intensité qui justifie un
ESPT [examen supplémentaire], qui n’aurait par ailleurs pas manqué
d’être invoqué lors d’une expertise psychiatrique, et le rapport aux
toxiques déjà connu n’a pas été considéré comme incapacitant dans
une AA [activité adaptée]. L’évaluation des performances
neurocognitives, pouvant être retrouvée dans le contexte d’une
consommation régulière de THC, ne sont mises en lien avec aucune
quantification de la CT [capacité de travail] selon les critères de
l’ASNP [Association Suisse des Neuropsychologues], ni confrontées à
des tests de validation des symptômes, ni à une évaluation
antérieure, et peuvent tout à fait être compatibles avec une activité
professionnelle courante. Bien que formellement une dépendance au
cannabis, accompagnée d’abus d’alcool qui en potentialise les
effets, engendre une inaptitude à la conduite automobile privée et
professionnelle, les thérapeutes n’ont manifestement pas estimé les
conséquences fonctionnelles psychiques suffisamment importantes
pour les signaler au SAN [Service des automobiles et de la
navigation]. De même, selon l’appréciation des thérapeutes, l’état et
la stabilité psychique de l’assuré reste, dans les faits et malgré leurs
conseils, compatible avec l’autorisation de détention d’une arme à
feu, l’assuré conservant des capacités de jugement, de
discernement et de contrôle de l’impulsivité suffisantes pour que ses
seuls propos garantissent qu’il ne mettra en danger ni lui-même, ni
autrui.”
Dans ses déterminations du 12 avril 2021, le recourant, sur la
base du rapport du 30 janvier 2020 de la Dre A._________, confirmé,
respectivement objectivé, par les spécialistes du CHUV, a estimé présenter
une incapacité de travail de 50 % au moins en raison d’un trouble de la
personnalité qui n’était pas exclusivement causé par sa consommation de
cannabis, mais remontait à l’adolescence. Il a maintenu ses conclusions en
insistant sur la nécessité de la réalisation d’une « expertise judiciaire dans
le domaine psychiatrique ».
Il sera pour le surplus fait état des arguments développés par
les parties à l’appui de leurs conclusions, dans les considérants de droit du
présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité dès le 1er juillet 2017, singulièrement sur le degré
d'invalidité à la base de cette prestation.
3. Dans un grief qu’il convient d’examiner en premier lieu, le
recourant se plaint d’une violation de son droit d’être entendu pour
absence de motivation suffisante de la décision attaquée. Se plaignant de
la non-prise en compte du rapport de la Dre A._________ du 30 janvier 2020
par l’OAI, il estime que la décision attaquée est « difficilement
compréhensible sur la question des limitations fonctionnelles si on la
compare aux pièces du dossier » et qu’en outre une activité de chauffeur
professionnel était exclue par le SMR, ce qui ne ressortirait pas clairement
de la décision querellée retenant l’exigibilité d’une activité simple et
répétitive dans le domaine industriel léger, une telle activité étant
susceptible d’impliquer la conduite d’un véhicule à moteur alors que le
recourant est notamment titulaire d’un permis de cariste.

- 14 -
a) Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver
ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des
parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu,
garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que le destinataire de la
décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que
l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer
pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se
rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de
cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut
au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue de
la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les
arrêts cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la
décision de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V
557 consid. 3.2). En revanche, une autorité se rend coupable d’un déni de
justice formel prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer
sur des allégués et arguments qui présentent une certaine pertinence ou
de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la
décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ;
133 III 235 consid. 5.2). Le droit d’être entendu est une garantie de nature
formelle, dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision
attaquée, indépendamment des chances de succès du recours sur le fond
(ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid. 4.1.4 ; 137 I 195 consid.
2.2).
b) En tant que le recourant invoque une violation de son droit
d’être entendu en lien avec la motivation de la décision litigieuse, il sied
de relever que ce grief formel est mal fondé. Dans le cadre de son
instruction du cas, l’OAI a accordé un délai au 29 février 2020 à l’assuré

- 15 -
pour la production du rapport de la Dre A._________ (lettre du 21 janvier
2020 de l’OAI [pièce 66]), sans qu’il puisse être déterminé à quelle partie
est imputable l’absence de ce rapport au dossier en temps utile ; l’OAI
n’était par ailleurs pas tenu à sommation, les conditions de l’art. 43 al. 3
LPGA n’étant pas réalisées (sur la notion de violation de l’obligation de
renseigner au sens de l’art. 43 al. 3 LPGA, voir JACQUES OLIVIER PIGUET, in :
Commentaire romand Loi sur la partie générale des assurances sociales,
Bâle 2018, nos 50 s. ad art. 43 LPGA).
Pour le reste, le texte de la décision du 8 juillet 2020 permet
d’une part de comprendre que l’appréciation de la capacité de travail du
recourant de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles est fondée sur les « pièces médicales portées au dossier (ce
qui inclut l’expertise) et [l’]examen de ces dernières par le Service médical
régional » et, d’autre part, sur la base du courrier d’accompagnement du
même jour faisant partie intégrante de la décision attaquée, de
comprendre le calcul du préjudice fondant le degré d’invalidité.
En réalité, le recourant soulève des griefs relatifs à la
constatation des faits et à l’appréciation des preuves et qu’il convient
d’examiner avec le fond du litige.
Cela étant, il n’apparaît pas que l’office intimé aurait omis de
se prononcer sans mentionner les éléments sur lesquels il se base pour
son appréciation de la capacité de travail résiduelle du recourant de telle
sorte qu’il n’y a pas lieu de prononcer l’annulation de la décision litigieuse
pour violation du droit d’être entendu.
4. Dans un second temps, le recourant conteste la valeur
probante du volet psychiatrique de l’expertise confiée au F.________.
a) aa) Sur le plan formel, le recourant s’étonne du fait que
cette expertise pluridisciplinaire (médecine interne, psychiatrie et
rhumatologie) ait été effectuée par des médecins dont aucun des trois
n’est actif sur le territoire suisse, que l’expert psychiatre n’ait pas contacté

- 16 -
la Dre A._________ afin que celle-ci actualise son avis datant de 2017, et
enfin que cet expert se méprenne sur le jour de l’expertise en indiquant la
date du 7 février 2019 et non celle de l’examen du 5 avril 2019.
bb) En l’occurrence, l’argument du recourant en lien avec
l’origine des experts n’est pas pertinent.
Selon la jurisprudence, la valeur probante d’une expertise dans
une discipline médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert
dispose d’une formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de
spécialiste (FMH [Fédération des médecins suisses]) n’en est en revanche
pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ; TF
9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées ; TF
9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le
juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences
professionnelles de son auteur, dès lors que l’administration et les
tribunaux doivent se reposer sur les connaissances spécialisées de
l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir
particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies
de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise
celui-ci. Selon la jurisprudence une formation professionnelle peut
également être effectuée à l’étranger (TF 8C_606/2016 du 13 décembre
2016 consid. 4.3 et les références). Dans le même sens, la médecine étant
une science internationale, une technicité et une expérience pratique ne
doivent pas nécessairement avoir été acquises en Suisse (TF 8C_767/2019
du 19 mai 2020 consid. 3.3.2). Les experts (pour rappels les Drs
W.________, E._________, et X.________) ont du reste tous trois leur
reconnaissance en Suisse (cf. www.medregom.admin.ch).
cc) Ensuite, le grief relatif à l’absence de contact avec la Dre
A._________ afin que celle-ci actualise son avis datant de 2017 n’est pas
justifié. L’expert n’a, contrairement à ce que semble penser le recourant,
pas l’obligation formelle de s’entretenir avec le médecin traitant.

- 17 -
dd) S’agissant de la date du 7 février 2019 mentionnée par
l’expert psychiatre du F.________, elle correspond à celle de réception du
dossier et du mandat, étant observé qu’il n’y a pas d’erreur sur la date de
l’examen « 05.04.2019 de 11h30 à 13h00 » (cf. page 13 du rapport
d’expertise).
ee) Il s’en suit que les critiques formelles du recourant sur
l’expertise pluridisciplinaire du F.________ s’avèrent toutes infondées.
b) Sur le fond, le recourant fait valoir que l’avis de la Dre
A._________, laquelle estime qu’il présente une incapacité de travail de 50
% au moins en raison d’un trouble de la personnalité qui n’est pas
exclusivement causé par sa consommation de cannabis, mais remontant à
l’adolescence, point de vue au demeurant confirmé, respectivement
objectivé, par les spécialistes du CHUV, l’emporte sur le volet
psychiatrique de l’expertise du F.________.
Concernant l’expertise, le recourant se plaint d’une lacune
quant au caractère primaire ou secondaire de son alcoolisme qui n’aurait
pas été examiné par les experts, et soutient, de manière générale, que
l’anamnèse est lacunaire, à savoir que des passages importants de son
existence n’auraient pas tous été rapportés, expliquant la divergence dans
les diagnostics posés par l’expert psychiatre et ceux retenus par sa
psychiatre traitant. Dans ce contexte, le recourant est d’avis qu'une
expertise judiciaire psychiatrique est nécessaire avant de pouvoir statuer
en connaissance de cause sur les répercussions de son état de santé
psychique défaillant sur sa capacité résiduelle de travail dans une activité
adaptée.
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette

- 18 -
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier

- 19 -
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
6. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),

- 20 -
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont
réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).

- 21 -
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de

- 22 -
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
7. a) En l’occurrence, l’intimé, se fondant sur l’expertise
pluridisciplinaire du F.________, a retenu une pleine capacité de travail de
l’assuré dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues
(pour rappel, pas de port de charge supérieure à quinze kilos, pas de
porte-à-faux et difficultés dans les relations interpersonnelles) depuis mars
2012.
De son côté, le recourant reproche à l’office intimé d’avoir
suivi les conclusions du F.________ dont il critique la valeur probante du
volet psychiatrique sous plusieurs angles. Dans ce contexte, opposant le
point de vue de sa psychiatre traitant (la Dre A._________), corroboré par
l’avis du CHUV, il estime avoir droit à une demi-rente au moins depuis le
1er juillet 2017. Subsidiairement, il requiert un complément d’instruction
par la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique judiciaire.
Il convient de relever d’emblée que les observations et
conclusions des médecins experts somaticiens du F.________ ne sont pas
remises en cause par le recourant et qu’aucun élément au dossier n’en
réfute la pertinence. Cela étant, il s’agit d’apprécier la valeur probante du
volet psychiatrique du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 11 juin
2019, sur lequel se base l’intimé, à la lumière des réquisits jurisprudentiels
en la matière en intégrant les critiques formulées par le recourant,
respectivement son médecin traitant.

- 23 -
b) En l’espèce, posant les diagnostics de trouble de la
personnalité émotionnellement labile, de type impulsif (F60.30) et de
troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation de dérivés du
cannabis, syndrome de dépendance, utilisation continue, secondaire
(F10.25), ainsi que ceux, différentiels, de trouble bipolaire et de
schizophrénie, l’expert psychiatre (le Dr E._________) a estimé la capacité
de travail de l’assuré à 100 % avant le 26 octobre 2017, puis à 50 %
depuis cette date jusqu’au jour de l’expertise en raison d’un épisode
dépressif d’intensité moyenne qui avait aggravé l’impulsivité et
l’immédiateté de l’intéressé. Sous la rubrique « capacité de travail dans
une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré », cet expert a écrit :
« La capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de
l’assuré est de 100 % depuis toujours. Les limitations fonctionnelles
correspondent à une limitation des conflits interrelationnels. Il est
préférable que le sujet travaille seul ». Finalement, à la rubrique
« mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de
travail », il a exposé que « le sujet doit bénéficier d’une psychothérapie au
long cours, pour tenter de lui faire prendre conscience des effets néfastes
de ces comportements sur son existence. Il doit mettre en place des
schémas de comportements différents, et accepter l’autorité ainsi que la
hiérarchie. Les traitements médicaux n’ont pas d’efficacité sur le trouble
de personnalité, mais peuvent avoir un intérêt en cas d’apparition d’un
épisode dépressif, possible en cas d’effondrement narcissique ».
c) Au terme de son entrevue du 5 avril 2019 avec l’assuré, le
Dr E._________ a notamment relevé ce qui suit s’agissant des éléments
anamnestiques (rapport d’expertise pp. 14 et 15) :
“3.2 Entretien approfondi sur les thèmes suivants
Monsieur C.________ est né à [...], le [...].
Ayant grandi dans la cité de [...], il a dû se battre et devait s’affirmer
pour exister, pour ne pas être écrasé. Son père travaillait comme
aide à la personne. Il est décédé. Sa mère travaillait comme
infirmière en psycho-gériatrie. Ses parents se disputaient
fréquemment. Il a deux demi-sœurs, dont une souffrirait de troubles
du comportement, sans plus de précisions. Cette demi-sœur,
maternelle, aurait quitté le domicile familial tôt.

- 24 -
Le père de l’expertisé buvait souvent et sa mère était dépendante à
l’alcool. Son père était d’humeur changeante, intolérant à la
frustration, irritable ce qui déclenchait de nombreuses colères chez
l’expertisé. Celui-ci assiste à 13 ans à des actes de violences entre
ses parents. C’est à cette période qu’il se scarifie les avant-bras,
pour limiter sa colère, pendant environ six mois. La mère de
l’expertisé, aurait laissé son fils, C.________, à l’âge de 10 ans, un
soir, dehors pour le punir. Les parents de l’expertisé travaillant
beaucoup, une personne l’a gardé jusqu’à 10 ans. A 11 ans, il était
quasiment indépendant, ses parents ne se souciant plus de lui. Il
consomme alors du tabac, du cannabis à 13 ans et a essayé d’autres
drogues entre 15 et 21 ans : MDMA, Ecstasy, LSD, champignon,
cocaïne. Il relate des expériences dissociatives sous LSD et Ecstasy.
Renvoyé du secondaire à 15 ans, pour avoir importé du cannabis au
retour d’un voyage à Amsterdam, il est condamné pour vols
quelques mois après. Suite à ces délits, il part pour l’Afrique et
séjourne un mois et demi au Burkina Faso avec une de ses sœurs.
Au retour, il se dit transformé, moins axé sur des détails et les biens
matériels. Il évoque une cassure avec l’Occident.
Les parents de l’expertisé se sont séparés une année après son
départ du foyer familial, alors qu’il avait 23 ans.
Monsieur C.________ aurait commencé deux apprentissages –
électricité et horticulture – formations qu’il aurait abandonnées en
raison de douleurs au dos et de difficultés à accepter une autorité.
Il aurait trouvé ses premiers emplois en Espagne, comme bagagiste
à l’aéroport à 13 ans. Il avait un contrat fixe en Suisse dans une
agence de voyage, à 15 ans. Il travaillait toute la journée comme
coursier, aide de bureau et magasinier.
Après les apprentissages, à 18 ans, il travaille chez [...], au fret, à
raison de 30 à 35 heures, mais sera renvoyé pour avoir discuté des
conditions de travail et pour avoir invectivé son supérieur
hiérarchique. En parallèle, il préparait le SAE (School of Audio
Engineering) pendant trois ans, jusqu’à 21 ans, espérant devenir
ingénieur du son, pensant devenir musicien, mais il se rend compte
que c’est une école qui ne prépare qu’au métier de technicien du
son. Il travaillera ensuite au tri postal à [...]. N’acceptant pas les
conditions de travail, il adopta une attitude subversive, relatant un
épisode où il se mit à distribuer les courriers [de] façon très
aléatoire, volontairement, suite à la demande d’un supérieur
hiérarchique qui souhaitait que Monsieur C.________ soit plus rapide.
Il aurait également travaillé dans le bâtiment, pendant une
quinzaine d’années, soit jusqu’à 37 ans. Il aurait également travaillé
dans diverses entreprises comme manœuvre, électricien, poseur de
ventilateurs. Il exerça des métiers temporaires pendant une dizaine
d’années.
Son dernier emploi est celui de logisticien – il devait remplir des
palettes vides avec du matériel – dans l’entreprise Q.________. Il
souhaite réaliser une formation dans la logistique, et évoque des
difficultés à diriger une équipe, car il se serait senti pris entre deux
feux, entre la direction et les membres de son équipe.

- 25 -
D’un point de vue psychiatrique, le sujet explique qu’à 25 ans, il a
présenté des épisodes de mal-être. Il aurait coupé les ponts avec sa
mère pendant trois ans. Il consomme du cannabis de façon variable.
Il est en couple, mais sa compagne, qui abuserait de l’alcool, lui
reproche de ne pas travailler. Il expliquera que dans le couple
moderne, c’est l’homme qui doit travailler, c’est l’homme qui doit
s’insérer de façon socio-professionnelle. Le couple n’a pas d’enfant.
Récemment, il aurait eu plusieurs altercations avec des ouvriers
travaillant sur le chantier, chantier qui dure depuis plusieurs années.
Description d’une journée type :
Monsieur C.________ habite dans un appartement au troisième étage
sans ascenseur. Il se lève entre six et sept heures, prend le temps
de se réveiller, puis boit un verre d’eau et fait un peu de lecture. Il
s’occupe de ses chats. Il peut prendre soit une douche, soit un bain.
Il explique qu’il peut sortir de temps en temps, l’après-midi.
Actuellement, il est en mesure pour les migrants comme chauffeur
de bus à la mosaïque sociale, s’occupant de 400 migrants environ. Il
fait lui-même ses courses, les tâches ménagères. Il peut se déplacer
en voiture.
Evaluation de la situation financière :
Il évoque une situation mauvaise.
Antécédents psychiatriques familiaux :
Notion de dépendance à l’alcool chez sa mère et son père.
Antécédents psychiatriques personnels :
Le sujet aurait vu un psychologue quand il était jeune. Il est
actuellement en traitement auprès de la Dre A._________ à [...], et
une psychologue, Madame [...]. Son traitement actuel comprend
Trittico 100 : un le soir.”
Il convient d’observer que, contrairement à ce que soutient le
recourant, dans la mesure où la cause de l’atteinte est sans incidence en
matière d’assurance-invalidité, malgré la mention par l’expert de deux
demi-sœurs de l’assuré dont l’une souffrirait de troubles du
comportement, sans plus de précisions, le recueil d’éléments
anamnestiques plus complets en vue d’examiner l’éventuel caractère
héréditaire de l’atteinte n’est en l’occurrence pas pertinent. Il ne peut
également pas être fait grief à l’expert de ne pas avoir mentionné dans
l’anamnèse « d’autres actes de violences auto-infligées » à l’âge de
l’adolescence, de même que la tentative de suicide par arme à feu à vingt-
cinq ans, ressortant du rapport du 30 janvier 2020 de la Dre A._________.

- 26 -
Un tel constat s’impose en particulier si l’assuré ne lui a pas rapporté ces
éléments, ce qui n’est pas exclu. Il apparaît en effet que le recourant
pourra avoir été confus (il a effectivement été condamné en justice à
l’adolescence [cf. rapport des médecins du CHUV du 6 janvier 2021, p. 2]),
l’expert exprimant au conditionnel tant la consultation d’un psychologue
dans la jeunesse que les déclarations concernant les premiers emplois
trouvés en Espagne ou le séjour en Afrique.
d) S’agissant des diagnostics, l’expert a observé ce qui
suit (pp. 15 et 16) :
“- Trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type
impulsif, F60.30.
- Troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation de
dérivés et du cannabis, syndrome de dépendance, utilisation
continue, secondaire, F10.25.
Le sujet présente en effet une tendance à agir impulsivement, sans
considération pour les conséquences possibles, associée à une
instabilité d’humeur. Les capacités d’anticipation sont réduites, et
les états colère peuvent conduire à des violences ou à des
comportements explosifs. La prédominance se situe au niveau de
l’instabilité émotionnelle et du manque de contrôle des impulsions.
Le sujet a été exposé précocement à des violences physiques et
verbales. Un enfant normal est protégé, et se sent rassuré par le
comportement bienveillant de ses parents. Ces premières relations
sont déterminantes pour les relations à venir. Dans le cas de
l’expertisé, les premières relations n’ont pas été rassurantes, ce qui
explique des relations interpersonnelles perturbées. Par ailleurs, il
existe des traits de caractère de personnalité antisociale associés,
sans pour autant que nous puissions déterminer une personnalité
antisociale. Le sujet n’accepte pas l’autorité, car celle-ci,
symboliquement représentée par son père, n’a pas de légitimité. Par
conséquent, toutes remarques venant d’une autorité se traduit chez
l’expertisé comme une remarque émanant de son père. Etant en
conflit avec lui, il reproduit ce schéma. Le sujet a une faible capacité
d’introspection, et son analyse sociétale ne sort pas de mécanismes
répétitifs. Il est dans une critique constante du mode de
fonctionnement des autres et de la société. Sur ces aspects de
personnalité, nous trouvons des phases que nous ne pouvons pas
qualifier comme dépressives, mais plutôt comme des phases de
dévalorisation. Le sujet vit dans l’immédiateté et il lui est impossible
de se projeter dans un avenir à long terme.
Nous trouvons une utilisation continue de cannabis, non niée, sans
volonté de diminution. Le sujet a un désir puissant d’utiliser cette
substance, des difficultés à en contrôler l’utilisation. Il présente une
tolérance aux effets et à l’abandon progressif d’autres sources de
plaisir et d’intérêt, au profit de l’utilisation de cette substance. Il
continue sa consommation malgré la survenue de conséquences

- 27 -
néfastes, notamment d’un point de vue social. Cette consommation
aggrave l’immédiateté, l’irritabilité, ainsi que l’impulsivité. La
consommation de cannabis dérégule le système de récompense, et
notamment le système dopamine, ce qui explique une incapacité à
pouvoir patienter. Les sujets dépendants ne peuvent donc pas
émettre de projets au long cours. La consommation de cannabis est
secondaire à son trouble de personnalité, car les sujets qui
présentent une personnalité émotionnellement labile sont attirés par
des produits toxiques qui sont plus facilement maîtrisables que les
relations inter-individuelles.
Les diagnostics différentiels sont :
- Trouble bipolaire. Les antécédents familiaux de troubles du
comportement et de dépendance à l’alcool pourrai[en]t faire
évoquer ce diagnostic, d’autant que nous retrouvons une forme
de logorrhée. Mais nous ne trouvons pas de phase
hypomaniaque ou maniaque chez l’expertisé – euphorie,
exaltation. L’accélération du cours de la pensée peut être mis[e]
sur le compte de l’anxiété et de la consommation en cannabis.
- Schizophrénie : il existe une baisse des affects, avec des
digressions. Il n’existe pas de discordance, et il n’existe pas
d’éléments interprétatifs malgré les conflits répétés. Il n’existe
pas, notamment, de sentiment de persécution. Ce diagnostic a
pu être évoqué par la Doctoresse A._________, dans son rapport
du 22.3.2017. Elle évoque un trouble de personnalité sans
précision avec des traits de caractère borderline et
schizophrénique.
Dans son rapport du 12.12.2017, la Dre A._________ évoque une
aggravation de l’épisode dépressif relaté dans son rapport du
22.3.2017, passant d’une forme légère à moyenne. Elle évoque une
incapacité de travail à 100% dans son activité habituelle depuis le
26.10.2017. Dans une activité adaptée, elle évoque une capacité de
travail inférieure à 60 % en raison de difficulté de gestion de stress,
et d’irritabilité et d’impulsivité. Nous ne retrouvons pas, au jour de
l’examen, d’éléments en faveur d’un épisode dépressif, car le sujet
ne présente pas de ralentissement psychomoteur, de baisse
d’intérêt général, de baisse de confiance en lui. Les troubles du
sommeil relatés peuvent être en rapport avec une consommation en
cannabis.”
Il sied de constater tout d’abord que les diagnostics ont été
posés et discutés par l’expert sur la base des critères d’une classification
internationale reconnue, en l’occurrence la CIM (Classification
internationale des maladies).
Cela étant, le diagnostic de trouble de la personnalité
émotionnellement labile, de type impulsif (F60.30) est suffisamment étayé
et n’est pas objectivement remis en cause par la Dre A._________, laquelle
met aussi au premier plan l’impulsivité de son patient ; il est également

- 28 -
retenu par le CHUV mais dans le cadre d’un trouble mixte de la
personnalité (F61.0), comprenant également les traits de personnalité
antisociale relevés par l’expert, au contraire des trais paranoïaques. Etant
rappelé que, du point de vue de l’assurance-invalidité, ce n’est pas
fondamentalement le diagnostic mais l’effet d’une atteinte à la santé sur
la capacité de travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018
consid. 4.2), les divergences, au demeurant mineures, sur les
composantes du trouble de la personnalité et sa classification, ne sont pas
déterminantes dans le cas d’espèce et la Dre A._________ ne remet pas
fondamentalement en cause l’absence de diagnostic d’ordre schyzo-
typique. S’agissant de l’état de stress post-traumatique (F43.1) retenu par
le CHUV, il n’est que peu objectivé au regard des critères de classification
de la CIM-10, en particulier la réminiscence des souvenirs douloureux ou
traumatiques de l’enfance. Quant au diagnostic de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive pour la santé
(F10.1) également retenu par le CHUV, il n’est pas exclu que l’absence de
ce diagnostic soit fonction de l’intervalle temps séparant l’expertise datant
du printemps 2019 de ce rapport du 6 janvier 2021. De son côté, le
recourant soutient que « la question d’une éventuelle dépendance
alcoolique se pose, ainsi que la question du degré primaire ou secondaire
de celle-ci, si elle existe ». C’est ici le lieu de rappeler que le Tribunal
fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit aux
prestations de l’assurance-invalidité en cas de syndrome de dépendance
(ATF 145 V 215) ; il a notamment abandonné la présomption que les
toxicomanies primaires en tant que telles ne justifiaient en principe pas la
reconnaissance d’une invalidité au sens de la loi (consid. 5.3.3) et étendu
l’application de la jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 143
V 418) aux cas de syndromes de dépendance. Il s’agit donc dorénavant de
déterminer au moyen d’une procédure structurée d’administration des
preuves (ATF 141 V 281) si, et le cas échéant jusqu’à quel point, un
syndrome de dépendance diagnostiqué par des spécialiste influence dans
le cas examiné la capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V
215 consid. 5.3.2). Compte tenu de l’évolution de la jurisprudence en la
matière, le débat autour du caractère primaire ou secondaire de la

- 29 -
dépendance alcoolique du recourant, comme de celle au cannabis, est
donc devenu sans objet.
Le Dr E._________ a également expliqué en détail les raisons
pour lesquelles il ne retenait pas les diagnostics de troubles bipolaire et de
schizophrénie. La discussion de l’expert psychiatre sur les diagnostics
différentiels n’est ainsi pas critiquable.
Tout autre en revanche est l’absence de prise de position de la
part de l’expert sur le diagnostic de trouble dépressif, épisode moyen,
avec syndrome somatique (F32.11) posé par ses confrères. En
l’occurrence, il ne le retient pas dans les diagnostics, même non
incapacitants, alors que dans les réponses, il admet, sur la base des
observations de la Dre A._________, un épisode dépressif d’intensité
moyenne du 26 octobre 2017 au jour de l’expertise. Par ailleurs, l’expert
explique ne pouvoir fixer la fin de cet épisode en relevant, au jour de son
examen, l’absence d’éléments en faveur d’un épisode dépressif (pas de
ralentissement psychomoteur, de baisse d’intérêt, et pas de baisse de
confiance chez l’expertisé), impossibilité qui aurait pu éventuellement être
levée dans le cadre d’un entretien avec le médecin traitant. Enfin, l’expert
n’expose pas les motifs pour lesquels cet épisode dépressif moyen ne
serait incapacitant que dans l’activité habituelle de magasinier-cariste,
étant relevé qu’il paraît pour le moins douteux, ou très exceptionnel,
qu’une incapacité de travail inhérente à un trouble dépressif ne se
manifeste pas en toutes activités professionnelles, en particulier lorsque,
comme dans le cas du recourant, les activités habituelle et adaptées sont
présumées d’exécution simple.
e) Pour ce qui est du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte
à la santé, l’expert considère que le trouble de la personnalité
émotionnellement labile, type impulsif (F60.30) n’empêche pas l’exercice
d’une activité pour autant qu’elle limite les conflits interrelationnels, avec
pour corollaire qu’il est préférable que le recourant travaille seul. Au vu du
trouble de la personnalité de ce dernier, et de l’anamnèse, des conflits
peuvent apparemment survenir tout autant dans les relations avec la

- 30 -
hiérarchie, les collègues, les subordonnés qu’avec la clientèle. En
l’absence de plus ample explication sur cette recommandation, il devient
difficile d’apprécier quelles pourraient être les activités adaptées au
trouble du comportement. Un développement sur ce point s’imposait
d’autant plus au vu des observations rapportées dans le cadre du stage
auprès de la Fondation [...] suivi du 20 février 2017 au 30 juin 2017, dont il
ressort ce qui suit (« Rapport MIP externalisée » du 21 juin 2017 ») :
“9) Synthèse et conclusion
Assuré prêt à l’emploi ?
Au vu de ce qui précède, aucune piste professionnelle établie lors de
la phase 1 ou encore de la phase 2 n’est ressortie pertinente dans la
pratique. Il se pourrait qu’il y ait d’autres pistes professionnelles
adéquates au profil et aux limitations de l’assuré, par exemple dans
l’industrie légère, mais qui restent peu accessibles au vu du
comportement très fermé de M. C.________ à l’idée de retourner dans
un environnement professionnel « mettant en esclavage les
masses ». Face à ce discours, il est difficile d’élargir les possibilités
de pistes professionnelles adéquates tant à ses limitations physiques
qu’à ses troubles du comportement. Un travail sur son
comportement et sa vision du monde est, selon ses dires, fait lors
des suivis avec sa psychologue. Nous l’encourageons à continuer ce
travail qui l’aidera certainement pour son avenir professionnel.
Enfin, relevons tout de même que malgré son comportement très
revendicateur, M. C.________ s’est investi dans la mesure, tant pour
les recherches de pistes que lors du stage pratique. Nous lui
souhaitons le meilleur pour la suite de son parcours professionnel.”
En lien avec le trouble de la personnalité, dans ses réponses,
l’expert a notamment écrit :
“7.2 Evaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements,
des mesures de réadaptation, etc., discussion des chances de
guérison
Le sujet est traité au moyen de Trittico et bénéficie d’un suivi auprès
d’un psychologue et d’une psychiatre. Ce traitement est un
traitement antidépresseur, qui a une action sur le sommeil. Ce
traitement est adapté mais ne peut pas permettre d’amélioration du
trouble de personnalité sous-jacent qui est enkysté.”
Cinq paragraphes plus loin, à la rubrique « mesures médicales
et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail », l’expert paraît
préconiser la mise en place d’une psychothérapie pour prendre conscience
des effets du trouble et mettre en place des schémas de comportement

- 31 -
différent. De la confrontation de ses réponses successives, il ressort que
l’expert ne précise cependant pas si cette psychothérapie est une
condition préalable ou parallèle à la reprise d’une activité professionnelle
adaptée, voire sans aucun lien avec elle. On ignore d’ailleurs, faute pour
l’expert de l’avoir interpellé, si le médecin traitant du recourant a ou non
tenté de mettre en place une telle psychothérapie, ce qui empêche
l’appréciation concrète du critère du succès ou de la résistance au
traitement.
S’agissant des observations liées à la dépendance du
recourant au cannabis, c'est le lieu de relever que le diagnostic de
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de substances
psychoactives, assorti du codage supplémentaire "syndrome de
dépendance" ne comprend pas en tant que tel un critère de gravité
inhérent au diagnostic (TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8.1.2.1
et la référence). En revanche, en l’occurrence, il apparaît, à dires d’expert,
que la consommation de cannabis « peut aggraver l’impulsivité et
l’irritabilité, ainsi que l’immédiateté », ce qui induit à considérer une
influence de cette consommation « constante » sur le trouble de la
personnalité diagnostiqué, sans pour autant que l’expert ait analysé
l’adéquation d’un sevrage à la substance, ni même interpellé le médecin
traitant sur l’éventuelle mise en œuvre d’un tel traitement. A cela s’ajoute
qu’en présence d’une utilisation continue, on peut s’étonner de l’absence
de la mention par l’expert de limitations fonctionnelles pour l’exercice par
l’assuré (qui est notamment détenteur du permis de cariste) des activités
impliquant la conduite d’engins motorisés ou l’utilisation de certaines
machines. En outre, l’absence de dépôt par l’assuré de l’arme à feu qu’il
possède à son domicile, respectivement l’engagement pris par celui-ci
envers sa psychiatre à ne pas en faire usage ni contre un tiers ni contre
lui-même, ne peut se comprendre dans le sens de capacités de jugement,
de discernement et de contrôle de l’impulsivité préservées dans la mesure
où, justement, ces facultés sont influencées par le trouble du
comportement.

- 32 -
Enfin, faute d’analyse du trouble dépressif, l’interaction entre
cette comorbidité et le trouble de la personnalité diagnostiqué et son
influence sur les ressources du recourant ne peut être déterminée. A cet
égard, la simple mention par l’expert sous la rubrique « mesures
médicales et thérapies ayant un impact sur la capacité de travail » de l’«
apparition d’un épisode dépressif, possible en cas d’effondrement
narcissique » n’est pas suffisante.
En relation avec l’axe personnalité, dans ses réponses, l’expert
a écrit :
“7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Le sujet a de faibles capacités car il a des difficultés dans les
relations interpersonnelles qui sont fixées dans le temps. Ses
capacités d’introspection restent limitées, ne lui permettant pas de
critiquer son mode de fonctionnement, ce qui conduit l’expertisé à
reproduire les mêmes dysfonctionnements.”
Par cette formulation, l’expert tend plutôt à considérer que les
ressources de l’assuré sont faibles sur cet axe, la question de l’influence
positive d’une psychothérapie sur ces ressources, partant sur la capacité
de travail, étant inconnue faute de disposer d’indications sur cet aspect du
cas.
Pour ce qui est de l’axe contexte social, vivant en couple (sans
enfant), le recourant conserve un réseau sans que l’on puisse discerner,
faute d’indications, si son trouble de la personnalité ne compromet pas les
ressources qu’il pourrait en tirer.
f) Concernant le critère de la cohérence, particulièrement
pertinent dans les cas de troubles psychiques afin de parvenir à une
appréciation globale des limitations fonctionnelles, l’expert a répondu ce
qui suit :
“7.3 Evaluation de la cohérence et de la plausibilité
Compte tenu de la description des traumatismes de l’enfance, et de
son rapport au père, la constitution d’une personnalité

- 33 -
émotionnellement labile est plausible. Les rapports à son père
expliquent les difficultés qu’il rencontre avec la hiérarchie.”
L’expert a, semble-t-il, perdu de vue que, sous ce critère de la
grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail, il s’agit, selon la
jurisprudence (cf. consid. 6c supra), de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les
personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Dans sa réponse, il ne fait en effet
que justifier son diagnostic de trouble de la personnalité.
Compte tenu de ce qui précède, les répercussions
fonctionnelles des troubles psychiques diagnostiqués par l'expert
psychiatre du F.________ sur la capacité de travail du recourant dans une
activité adaptée aux restrictions imposées par le handicap ne sauraient
emporter la conviction. En effet, elles ne se fondent pas sur la grille
d’indicateurs d’évaluation de la capacité résiduelle de travail pertinents
appliquée au cas d’espèce, comme l’impose pourtant la jurisprudence du
Tribunal fédéral (cf. consid. 6 supra).
Pour être complet, on observera que, dans les faits, il reste
que, malgré son implication, le recourant n’a à ce jour pas pu mener à
bien un travail dans la première économie, sans que son comportement ne
lui soit néfaste. L’expert psychiatre relève en effet qu’après ses
apprentissages, il aurait travaillé chez [...], avant d’être renvoyé pour avoir
discuté des conditions de travail et pour avoir invectivé son supérieur
hiérarchique. Son travail suivant au tri postal à [...] s’est aussi terminé de
la sorte. Il a ensuite pu travailler plusieurs années dans le bâtiment sans
difficulté jusqu’à 37 ans. Il aurait également travaillé de manière
temporaire dans diverses entreprises comme manœuvre, électricien,
poseur de ventilateurs pendant une dizaine d’années. Si, selon la
jurisprudence, les données médicales permettent généralement une
appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur les
constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d'être influencées par des
éléments subjectifs liés au comportement de la personne assurée pendant

- 34 -
le stage (TF 9C_83/2013 et 9C_104/2013 du 9 juillet 2013 consid. 4.2,
9C_426/2011 du 14 décembre 2011 consid. 4.3 et 9C_854/2010 du 30
décembre 2010 consid. 3.2 et les références ; TFA 762/2002 du 6 mai
2003 consid. 2), il a été constaté, au terme de la mesure d’intervention
précoce comprenant trois modules effectués auprès de la fondation [...] de
février à juin 2017, qu’un poste dans l’industrie légère, adapté aux
limitations somatiques du recourant, semble impossible à l’heure actuelle,
avec la précision que « c’est plus la partie psychique qui constitue un frein
à sa réinsertion professionnelle » (« IP – Proposition de DDP » du 10
octobre 2017). Cette analyse de la situation est au demeurant confirmée
par l’évaluation effectuée trois ans plus tard au CHUV, aux termes de
laquelle il a été proposé un accompagnement du recourant vers un projet
professionnel moins exigeant, dans un atelier protégé (rapport du 6
janvier 2021 des Drs I.__________ et D.________).
g) Au vu des pièces actuelles au dossier, notamment le
caractère superficiel du volet psychiatrique de l’expertise pluridisciplinaire
du F.________ datant du printemps 2019, l’instruction s’avère lacunaire sur
l’appréciation de l’état de santé psychique de l’assuré, mais encore les
éléments recueillis sont insuffisants pour se prononcer à l’aune de la
jurisprudence récente selon laquelle tant les affections psychosomatiques
que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V
418 consid. 6 et 7 et les références citées ; cf. consid. 6a supra). Les faits
pertinents n’ont ainsi pas été constatés de manière complète. Compte
tenu de ces carences, il convient d’annuler la décision attaquée et de
renvoyer la cause à l'intimé à qui il appartient au premier chef d'instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l'art. 43 al. 1 LPGA. Il incombera à
l'intimé de compléter l'instruction médicale en mettant en œuvre une
expertise psychiatrique conformément à l'art. 44 LPGA, l’expert étant en
particulier invité à apprécier l’opportunité d’un examen
neuropsychologique. L’OAI veillera ainsi à ce que l’expertise soit complète
et, en cas de besoin, devra requérir les compléments nécessaires avant de
rendre une nouvelle décision.

- 35 -
8. a) En conséquence, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il en complète
l’instruction dans le sens des considérants puis rende une nouvelle
décision.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un avocat, le
recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux
honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
l’équitable indemnité de partie à laquelle il a droit en tenant compte de
l’importance et de la complexité du litige ainsi que du temps requis pour le
traitement d’une telle affaire. Au regard de ces éléments, il se justifie de
fixer forfaitairement l’indemnité à 2'500 fr., débours et éventuelle TVA
compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’autorité intimée
(art. 10 et 11 du tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative [TFJDA ; BLV 173.36.5.1]).

- 36 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 juillet 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à C.________ une indemnité de 2’500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 37 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Sébastien Friant (pour C.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :