vd_gerichte · LN23.012856 · 2023-08-03 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN23.012856-230704
147
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 3 août 2023
___________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
M. Krieger et Mme Kühnlein, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 310 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par la DIRECTION GENERALE DE
L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE contre l’ordonnance de mesures
provisionnelles rendue le 20 avril 2023 par la Justice de paix du district de
Lausanne dans la cause concernant l’enfant B.N.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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- 2 -
En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 20 avril 2023,
adressée pour notification le 12 mai 2023, la Justice de paix du district de
Lausanne (ci-après : la justice de paix) a ouvert une enquête en limitation
de l’autorité parentale de D.________ et A.N.________ sur leur fille
B.N.________ (I), confirmé le retrait provisoire du droit de D.________ et de
E.________ (recte : A.N.________) de déterminer le lieu de résidence de
l’enfant prénommée (II), maintenu la Direction générale de l’enfance et de
la jeunesse (ci-après : la DGEJ) en qualité de détentrice du mandat
provisoire de placement et de garde de B.N.________ (III), dit que la DGEJ
aurait pour tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts,
de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre
de son placement et de veiller au rétablissement d'un lien progressif et
durable avec sa mère et son père (IV), ordonné à la DGEJ de placer
B.N.________ chez E.________, au maximum trois mois après son placement
au foyer [...], si un retour auprès de ses parents n’apparaissait pas
possible (V), invité la DGEJ à lui remettre un rapport sur son activité et sur
l'évolution de la situation de B.N.________ dans un délai de cinq mois dès
notification de l’ordonnance (VI), rappelé aux parents que la prétention à
la contribution d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits
qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que les parents
étaient tenus de rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou
d’y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur
obligation d’entretien (VII), dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivaient le sort de la cause (VIII) et déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (IX).
En droit, les premiers juges ont considéré qu’il se justifiait de
confirmer le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence
de D.________ et A.N.________ sur leur fille B.N.________. Ils ont retenu en
substance que même si la volonté des parents d’agir pour le bien de leur
enfant n’était pas remise en cause, on ne pouvait ignorer les observations
des professionnels qui les avaient entourés durant et après la grossesse,

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que les professionnels du CHUV avaient relevé à différentes reprises
divers manquements et difficultés de compréhension, plus
particulièrement chez la mère, qu’il avait notamment été rapporté, avec
plusieurs exemples, des problèmes dans la gestion des nuits, de
l’alimentation ou de la compréhension des besoins de l’enfant, ainsi que
des difficultés d’apprentissage, bien qu’il apparût que les parents
pouvaient reproduire les gestes qui leurs étaient montrés, ce dans un
mécanisme d’automatisme et que la situation paraissait également peu
claire s’agissant de la manière dont les parents, qui semblaient du reste
présenter des difficultés personnelles, avaient décidé d’organiser la vie de
famille, étant rappelé qu’ils ne vivaient pas ensemble mais avaient pris un
appartement commun à partir du 1er mai 2023. Les juges ont déclaré que
ces faits n’étaient pas de nature à les rassurer et qu’ils devaient disposer
de plus d’éléments afin de pouvoir envisager un retour de B.N.________
auprès de ses parents. Ils ont observé qu’au vu du très jeune âge de
l’enfant, il fallait être extrêmement prudent et prendre toutes les mesures
qui s’imposaient afin de protéger son développement. Ils ont considéré
qu’il convenait de privilégier le maintien de B.N.________ au foyer [...] pour
une période maximale de trois mois, affirmant que durant ce laps de
temps, les visites parents-enfant devaient être renforcées afin de
permettre à D.________ et A.N.________ de développer leurs compétences
parentales et consolider le lien avec leur fille. Ils ont ajouté que par la
suite, si un retour auprès des parents n’était pas possible, la DGEJ serait
chargée de placer B.N.________ chez E.________, la proposition de D.________
et A.N.________ dans ce sens étant opportune dans la mesure où elle offrait
les garanties de sécurité pour l’enfant et permettrait aux parents d’être au
plus proche de leur fille.
B. Par acte du 25 mai 2023, la DGEJ a recouru contre cette
ordonnance, concluant à sa réforme en ce sens que le chiffre II du
dispositif confirme le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de
résidence de D.________ et A.N.________ sur leur fille B.N.________ et que le
chiffre V est supprimé. Elle a en outre requis que l’effet suspensif soit

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accordé au chiffre V du dispositif de l’ordonnance et a produit une pièce à
l’appui de son écriture.
Dans leurs déterminations du 30 mai 2023, D.________ et
A.N.________, par l’intermédiaire de leur conseil, ont conclu au rejet de la
requête de restitution d’effet suspensif.
Par décision du 31 mai 2023, le Juge délégué de la Chambre
des curatelles a accordé l’effet suspensif au chiffre V de l’ordonnance de
mesures provisionnelles attaquée.
Dans des déterminations spontanées du 22 juin 2023,
D.________ et A.N.________, par l’intermédiaire de leur conseil, ont conclu
au rejet du recours.
Interpellée, l’autorité de protection a, par courrier du 23 juin
2023, indiqué qu’elle renonçait à se déterminer, se référant intégralement
au contenu de sa décision du 20 avril 2023.
Par lettre du 23 juin 2023, D.________ et A.N.________, par
l’intermédiaire de leur conseil, ont déclaré que leurs déterminations
spontanées du 22 juin 2023 devaient être considérées comme une
réponse.
Le 3 juillet 2023, E.________ a adressé une lettre à la Chambre
de céans, à laquelle elle a annexé plusieurs pièces. Elle a demandé le
retour de B.N.________ auprès de ses parents, qui souffraient d’être
séparés d’elle et n’avaient pas l’assurance qu’elle était en sécurité au
foyer (visite à l’hôpital en raison d’une gastroentérite et d’une infection au
nombril, sortie au Luna-Park et agression par un enfant). Elle a affirmé que
D.________ et A.N.________, qui vivaient désormais ensemble, étaient tout à
fait capables de s’occuper de leur fille, qu’ils aimaient de tout leur cœur.
Elle a relevé qu’ils étaient toujours présents auprès d’elle, venaient à tous
les rendez-vous pour la voir et lui montraient de l’intérêt. Elle a ajouté que
la mère ne manquait pas de discernement et qu’il s’agissait uniquement

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d’un problème d’élocution, D.________ ne parvenant pas toujours à
s’exprimer de la bonne façon. Elle a souligné que son gynécologue n’avait
pas fait de signalement. Elle a déclaré que le comportement et les
agissements des intervenants étaient démesurés, qu’ils n’avaient laissé
aucune opportunité aux parents de s’expliquer et qu’ils ne se remettaient
pas en question, la DGEJ allant jusqu’à refuser de placer l’enfant chez elle
comme solution temporaire.
Le 21 juillet 2023, la DGEJ a fait parvenir au Tribunal cantonal
une copie d’une correspondance qu’elle avait envoyée au conseil de
D.________ et A.N.________ le même jour.
Le 31 juillet 2023, D.________ et A.N.________ se sont
déterminés sur le courrier précité. Ils ont indiqué qu’ils souhaitaient
récupérer leur fille B.N.________ au plus vite et auraient préféré qu’elle soit
placée chez E.________ dès le début compte tenu des nombreux problèmes
de sécurité (gastroentérite, sortie dans un lieu douteux pour une enfant de
deux mois, agression et marques sur le visage) rencontrés au foyer l’[...].
Ils ont produit deux pièces à l’appui de leur écriture.
C. La Chambre retient les faits suivants :
B.N.________, née hors mariage le [...] 2023, est la fille de
D.________ et de A.N.________, tous deux détenteurs de l’autorité parentale.
Par requête du 24 mars 2023, la DGEJ a demandé à la Juge de
paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de paix) de lui confier en
urgence un mandat de placement et de garde concernant B.N.________.
Elle a indiqué que le 17 mars 2023, elle avait reçu un signalement du CAN
TEAM (Child Abuse and Neglect Team) et que selon les informations
contenues dans ce document et les éléments récoltés durant ses
échanges avec le personnel médical et thérapeutique du CHUV ces
derniers jours, il apparaissait que D.________ et A.N.________ n’étaient pas
en mesure de répondre aux besoins de leur nouveau-né. Elle a notamment

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relevé que la mère présentait des limites importantes, vraisemblablement
de l’ordre de la déficience cognitive, et que des questionnements se
posaient sur sa capacité actuelle de discernement, étant dans l’incapacité
de se mettre à la place de son enfant, de répondre prioritairement à ses
besoins et de créer un lien. A titre d’exemple, elle a mentionné que le
personnel médical avait relaté que D.________ peinait à se réveiller la nuit
pour allaiter son bébé qui pleurait, avait dit « pourquoi mon bébé pleure ?
ça me dérange » et pouvait donner des réponses étonnantes ou
incohérentes aux questions posées. Elle a ajouté que le père présentait
également des fragilités psychiques importantes, qu’il était actuellement
stabilisé et suivi en thérapie de manière régulière et que même si ses
compétences parentales étaient sensiblement meilleures, le CAN TEAM
avait constaté des difficultés dans la gestion des nuits, de l’alimentation
ou de la compréhension des besoins d’un enfant. Elle a déclaré que les
deux parents étaient dans un déni majeur de leurs difficultés personnelles
et parentales et n’avaient pas les capacités d’autonomie et d’anticipation
nécessaires à la protection et au bien-être de leur fille. Elle a affirmé que
bien qu’ils démontrent la volonté d’apprendre les gestes nécessaires aux
soins de B.N.________, il semblait qu’ils pouvaient la mettre en danger sans
en avoir conscience s’ils devaient rentrer au domicile avec elle. Elle a
précisé qu’elle prévoyait un placement d’urgence de l’enfant au foyer [...],
à Lausanne, le jour même.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24 mars
2023, la juge de paix a retiré provisoirement à D.________ et A.N.________ le
droit de déterminer le lieu de résidence de leur fille B.N.________ et confié
un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, chargée de
placer l’enfant au mieux de ses intérêts.
Le même jour, B.N.________ a été placée au foyer [...].
Par courrier du 4 avril 2023, D.________ et A.N.________ ont
demandé que jusqu’à l’audience de la justice de paix du 20 avril 2023 à
tout le moins, leur fille B.N.________ soit placée chez un membre proche de
la famille, à savoir E.________, tante de A.N.________, qui était prête à

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l’accueillir, possédait toutes les qualités requises et disposait d’un endroit
adéquat pour ce faire.
Le 11 avril 2023, le Dr [...], psychiatre et psychothérapeute
FMH à [...], a établi un rapport médical concernant A.N.________, qui lui
avait été adressé en septembre 2022 par la consultation Ressort du
Département de psychiatrie du CHUV. Il a indiqué que selon l’ensemble de
ses observations durant le suivi, que ce soit l’état clinique initial,
l’évolution avec le temps ou les effets des circonstances actuelles, les
fragilités psychiques présentes n’étaient, compte tenu de la prise en
charge existante, ni de degré ni de nature à empêcher l’intéressé de
s’occuper correctement de son enfant et de répondre à ses besoins. Il a
considéré que les premières réactions de A.N.________ aux procédures
engagées étaient déjà le signe d’une approche constructive et d’une
efficacité pragmatique face à des difficultés considérables. Il a ajouté que
l’investissement de son suivi médical permettait de penser que cette
évolution avait de très bonnes chances de se maintenir.
Le 17 avril 2023, la Dre [...] et [...], respectivement médecin
agréée responsable de la périnatalité et intervenante psycho-sociale
auprès du Service de pédiatrie du CHUV, ont adressé à la DGEJ un
complément à leur signalement du 17 mars 2023, dont la teneur est
notamment la suivante :
« En retraçant l’historique du suivi de grossesse à la Policlinique, il
ressort des consultations des interrogations quant à la capacité de
compréhension de Madame. Il aurait été constaté que Monsieur
reformulait les propos de part et d’autre et faisait ainsi la
« traduction » entre Madame et les soignants. Cette question de la
compréhension aurait été flagrante lorsque Madame est venue seule
à une consultation où l’équipe soignante a pensé avoir affaire à une
personne limitée cognitivement. (…) En salle d’accouchement, le
comportement de Madame est apparu enfantin et a à nouveau
suscité le sentiment pour l’équipe qu’elle présentait des limitations
cognitives.

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Lors du post-partum, l’équipe soignante a été frappée par la
compréhension limitée de Madame des explications qui lui étaient
données. Il était nécessaire de répéter plusieurs fois la même chose
et Monsieur, plus adéquat, devant reformuler les choses avec elle.
Pour exemple, Madame ne savait pas ce que signifiait le terme
allaitement. Pour assurer une alimentation aux 3h pour B.N.________,
Madame n’arrivait pas à calculer 3 heures + 3 heures. Madame ne
savait pas gérer la préparation des biberons, elle ne savait pas
quelle quantité il fallait, combien de temps le lait pouvait rester à
température ambiante, ni depuis combien de temps le biberon était
prêt. Elle se reposait énormément sur Monsieur, même pour
positionner son bébé au sein.
Par ailleurs, l’équipe a constaté des discours incohérents, des fuites
d’idées, des discours répétitifs sur son parcours scolaire, ses
difficultés professionnelles et des réponses hors sujets. (…) La
question de la capacité de discernement s’est posée pour l’équipe.
Les soins que Madame porte à B.N.________ sont avérés peu sécures
et inadaptés lors d’événements imprévisibles. (…)
La relation de Madame à son bébé semble dissociée. Madame
semble se préoccuper de B.N.________ dans son discours mais
concrètement le lien semble pauvre tant au niveau des affects que
dans sa capacité à la penser et se la représenter. Elle a pu verbaliser
avoir d’autres priorités que sa fille lorsqu’il était question de
prolonger l’hospitalisation (…) Madame ne semble pas réaliser le lien
de dépendance dans lequel se trouve un nouveau-né, nécessitant
pour l’adulte de mettre ses besoins de côté pour un temps, ce qui,
avec la préoccupation maternelle primaire se fait naturellement
lorsqu’il n’y a pas d’entrave en lien avec ses propres besoins et
fragilités. (…)
En fin d’hospitalisation, les parents sont parvenus à reproduire les
gestes et les soins selon les directives de l’équipe soignante et donc
à gagner en autonomie dans les soins quotidiens à leur fille, sans
pour autant anticiper les risques pour leur bébé et ses besoins. Cela
s’est traduit concrètement par de longues mises au sein sans

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capacité pour Madame de savoir la quantité prise par sa fille,
n’ayant pas anticipé en pesant sa fille avant et après, comme
demandé par le pédiatre. (…) Par ailleurs, il est arrivé aux parents
de laisser leur fille sans surveillance sur la table à langer et d’oublier
de refermer la barrière du berceau. Nous faisons donc l’hypothèse
que les parents se sont autonomisés dans les soins et l’alimentation
en prenant le rythme et les habitudes au fur et à mesure des jours
mais c’est plus un automatisme qui semble s’être mis en place, sans
avoir intégré les besoins de leur bébé derrière les soins prodigués.
Un manque d’anticipation face aux besoins et aux dangers encourus
par leur bébé est donc à craindre, ce d’autant plus avec la rapidité
des acquisitions dans les premiers mois de vie d’un enfant.
Monsieur ne fait pas le même constat que l’équipe soignante sur les
compétences limitées de Madame concernant la réponse aux
besoins de leur fille et semble lui faire confiance pour pourvoir à ses
besoins. Monsieur semble avoir lui aussi besoin d’espace, de temps
pour lui et d’un nombre d’heures de sommeil régulier au vu de ses
fragilités. Nous faisons dès lors l’hypothèse qu’il laisserait Madame
seule s’occuper de B.N.________. Bien qu’ils aient le projet de vivre
ensemble, ils n’en ont jamais fait l’expérience et si cela se
concrétisait, cela pourrait déséquilibrer un équilibre de vie fragile
pour chacun ».
Les 18 et 19 avril 2023, les parents de D.________ et de
A.N.________ ont attesté que leurs enfants respectifs étaient capables
d’assumer la garde de leur fille à plein temps et de répondre à tous ses
besoins affectifs, physiques et éducatifs.
Le 20 avril 2023, la justice de paix a procédé à l’audition de
D.________ et A.N.________, assistés de leur conseil, ainsi que de Z.________
et T.________, assistantes sociales auprès de la DGEJ. Le conseil des
parents a affirmé que le bien-être et la bonne prise en charge de
B.N.________ étaient au centre des préoccupations de ses mandants. Il a
confirmé qu’ils avaient pris un appartement commun et pourraient vivre
ensemble à partir du 1er mai 2023. Il a déclaré que les inquiétudes des
autorités et du CHUV concernant la mère pouvaient se comprendre, mais

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qu’il en allait différemment s’agissant du père, sa situation et ses
possibles manquements et incompétences ayant été jugés un peu trop
vite. Il a relevé qu’il avait encouragé D.________ à consulter un psychiatre
afin de l’accompagner dans cette nouvelle phase de son existence,
mentionnant qu’elle avait été décontenancée par le nombre
d’intervenants à la maternité et s’était sentie acculée. Il a estimé que la
mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence était trop
contraignante et qu’une mesure de surveillance pourrait être envisagée,
rappelant que les parents n’étaient pas seuls et qu’il y avait tout un
entourage. Il a conclu principalement à la restitution du droit de
déterminer le lieu de résidence des parents sur leur fille B.N.________ et,
subsidiairement, au placement de l’enfant auprès de E.________. Il a
considéré que le placement auprès de cette dernière était une solution
intermédiaire qui donnait toutes les garanties à B.N.________ et était plus
proportionnée qu’un placement au foyer [...], soulignant que les premiers
mois de vie d’un enfant étaient très importants entre celui-ci et ses
parents. D.________ a déclaré, s’agissant des reproches énumérés dans le
signalement, que quelqu’un aurait pu la réveiller et lui dire qu’il fallait
nourrir sa fille, observant que c’était son premier enfant et qu’elle devait
apprendre. Elle a précisé qu’elle n’avait pas de suivi actuellement, mais en
désirait un, en lien avec ce qui lui était arrivé à la maternité, où elle s’était
sentie en danger. Elle a expliqué qu’elle était consciente que les médecins
de la maternité avaient été là pour la soutenir, mais qu’elle avait subi une
pression en voyant les psychiatres et que leurs questions l’avaient mise
sur la défensive. Elle a indiqué qu’elle ne travaillait pas, bénéficiait du RI
et était très entourée (sa famille et son assistante sociale). A.N.________ a
confirmé qu’il avait revu sa fille depuis son placement. Il a spécifié qu’il y
avait trois visites par semaine, dont une où il était seul avec B.N.________
et une autre où c’était D.________ qui était seule avec elle. Il a relevé qu’ils
n’avaient manqué aucun rendez-vous et que le lien avec les éducateurs
était bon. Il a déclaré que d’un point de vue extérieur, il pouvait
comprendre la décision de la justice de placer B.N.________ en urgence,
mais que cela avait été très rapide alors qu’il n’y avait pas beaucoup
d’éléments, en contestant par ailleurs les raisons. Il a fait valoir qu’au
moment de l’accouchement, ils avaient eu un « bon coup de stress » et

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que par la suite, il avait pu y avoir des malentendus en raison du stress et
de la situation. Il a souligné que durant sa jeunesse, il s’était occupé de
ses trois cousins et pouvait dès lors prendre soin de sa fille. Il a estimé
qu’on l’avait jugé trop vite s’agissant des manquements qu’il aurait eus. Il
a précisé qu’il bénéficiait du RI et essayait de se réinsérer sur le plan
professionnel. T.________ a quant à elle indiqué que la DGEJ comprenait
bien la difficulté de la situation pour les parents, mais restait soucieuse
par rapport aux inquiétudes évoquées par les médecins du CHUV. Elle a
ajouté que le fait que D.________ et A.N.________ vivaient séparément était
lié à leurs fragilités respectives, ce qui faisait également partie des
inquiétudes et des interrogations actuelles de la DGEJ. Elle a confirmé les
conclusions de cette dernière. Elle a rappelé que la DGEJ ne souhaitait pas
prolonger inutilement le placement de B.N.________ en foyer, l’idée étant
de renforcer les compétences maternelles et ainsi apprendre à la mère les
bons gestes, mais qu’elle avait besoin de temps d’observation par des
professionnels. Elle a mentionné que depuis une dizaine de jours, il y avait
eu cinq visites des parents pendant la semaine, que ces derniers
pouvaient faire les gestes qu’on leur demandait avec les professionnels,
qu’aucune erreur n’avait été constatée, mais que durant ce laps de temps,
il n’avait pas été possible d’évaluer leurs capacités de manière poussée.
Elle a précisé que la DGEJ avait demandé à D.________ et A.N.________ de
venir séparément pour évaluer les compétences de chacun, sans le
soutien de l’autre. Elle a expliqué qu’il serait bien plus difficile de pouvoir
observer les parents si l’enfant était placée chez E.________, considérant
qu’un tel placement n’était pas idéal. Elle a ajouté que la DGEJ évaluait
également les familles d’accueil, mais que cela prenait du temps. Elle a
relevé qu’un projet professionnel devait être construit avec la famille,
qu’un projet AEME (Action éducative mère-enfant) pourrait être possible et
que la mise en place d’un suivi thérapeutique pourrait être pertinente,
précisant avoir pris contact avec l’unité Papillon du CHUV. Z.________ a
pour sa part déclaré qu’un placement au sein d’un membre de la famille
devait se construire afin d’expliquer le rôle de chacun et que cette voie
n’avait pas été explorée, n’ayant appris que par l’intermédiaire de la
justice que E.________ pouvait accueillir B.N.________. Elle a affirmé qu’il
pouvait être contre-productif de placer l’enfant chez sa grand-tante, alors

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qu’elle pourrait directement retourner vivre chez ses parents en fonction
des compétences parentales observées. Elle a expliqué que si B.N.________
était placée chez E.________, une observation professionnelle serait
effectuée par des infirmières de la petite enfance et des infirmières en
pédopsychiatrie (CMS). Elle s’est toutefois demandé s’il n’était pas plus
efficace de maintenir le placement durant un certain temps avant de
mettre en place une observation professionnelle mobile.
Lors de cette audience, E.________ a été entendue en qualité de
témoin. Elle a exposé qu’elle était très proche de son neveu qu’elle voyait
régulièrement, que l’annonce de la grossesse de D.________ avait été une
grande joie et que A.N.________ avait été très présent aux côtés de sa
compagne durant la grossesse et à la naissance de leur fille. Elle a estimé
que son neveu était à même de seconder D.________ à 1000%, ainsi que de
s’occuper de B.N.________ et de palier ses besoins, s’étant occupé de ses
propres enfants depuis leur naissance, préparant les biberons, leur
donnant à boire, changeant leurs couches et les berçant. Elle a déclaré
qu’elle était consciente que D.________ était en apprentissage de « maman
», mais qu’il fallait la guider, relevant qu’elle écoutait ce qu’on lui disait,
était tendre et douce avec sa fille, avait les bons réflexes et apprendrait
avec le temps. Elle a affirmé si les parents étaient dépassés par la
situation, ils pouvaient compter sur son aide. Elle a indiqué qu’elle était
indépendante (thérapeute/guérisseuse), travaillait à domicile, n’avait pas
de contrainte de temps et pouvait accueillir B.N.________ chez elle,
précisant qu’elle se sentait prête à se lever la nuit si nécessaire. Elle a
mentionné que les parents de A.N.________ pouvaient être présents, même
s’il y avait un petit conflit avec leur fils, et qu’il y avait également son
frère, [...]. Elle a ajouté qu’elle ne connaissait pas la famille de D.________,
mais que ses parents avaient été là lors de l’accouchement et par la suite.
Par courrier du 21 juillet 2023, la DGEJ a indiqué au conseil de
D.________ et A.N.________ qu’elle avait rencontré ces derniers dans ses
locaux le 27 avril 2023 et que le ressenti des parents occupait une telle
place en entretien qu’il était difficile d’aborder les aspects factuels qui
pourraient la renseigner réellement sur leur compréhension de la situation

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et des besoins de leur fille. Elle a ajouté qu’elle les avait rencontrés en
dehors des réseaux du foyer [...] le 17 juillet 2023 et qu’une visite à
domicile était prévue début août.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix confirmant le retrait provisoire du
droit des parents de déterminer le lieu de résidence de leur fille et
maintenant la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de
placement et de garde de l’enfant.
1.2 Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi
du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision relative aux
mesures provisionnelles (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I,
Art. 1-456 ZGB, 7e éd., Bâle 2022, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les
dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les
personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et
les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la
modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al.
2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop
élevées (Droese, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p.
2940).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant

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cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943, et les
auteurs cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références
citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux
sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l’occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.3 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la DGEJ,
intervenant à la procédure et dont les intérêts sont directement touchés
par l’ordonnance litigieuse la maintenant dans sa qualité de détentrice du
mandat provisoire de placement et de garde de l’enfant, le recours est
recevable (art. 450 al. 2 CC et 37 LVPAE). Il en va de même de la pièce
produite en deuxième instance, si tant est qu'elle ne figure pas déjà au
dossier.

- 15 -
L’autorité de protection a été consultée conformément à l’art.
450d al. 1 CC ; les parents de l’enfant ont été invités à se déterminer, ce
qu’ils ont fait.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge
est lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits
et l'appréciation des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art.
314 al. 1 CC). Le tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est
cependant pas lié par les offres de preuves des parties. Il décide au
contraire, selon sa conviction, quels faits doivent encore être établis et
quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits
(TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
2.2.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition personnelle ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de

- 16 -
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant
ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne
directrice suivie par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des
procédures de droit matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès
qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid.
1.2.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1). L'autorité de
protection de l'enfant ordonne, si nécessaire, la représentation de l'enfant
et désigne un curateur expérimenté en matière d'assistance et dans le
domaine juridique. Elle examine si elle doit instituer une curatelle, en
particulier lorsque la procédure porte sur le placement de l'enfant (art.
314a bis CC).
2.2.3 Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l'autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE). Cependant,
selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, destinée à la
publication, le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de
l'enfant et le placement de celui-ci ne sauraient relever de la compétence
d'un membre unique de l'autorité de protection, hormis lorsqu'ils sont
prononcés à titre superprovisionnel (art. 445 al. 2 CC ; TF 5A_524/2021 du
8 mars 2022 consid. 3, en particulier 3.7 et 3.8). En effet, de telles
mesures s'inscrivent dans le domaine central du droit de la protection de
l'enfant. Ainsi, même prononcées à titre provisionnel, elles portent
généralement une atteinte grave à des droits fondamentaux de l'enfant,
singulièrement au respect de sa vie familiale, avec effet également pour
les parents, voire pour des tiers, en sorte que l'examen de ces questions
par une autorité collégiale s'impose. Dans ces circonstances, et dans la
mesure également où le prononcé de telles mesures nécessite une pesée
attentive des intérêts, effectuée dans le cadre du large pouvoir
d'appréciation dont dispose l'autorité de protection, il sied de conférer une
importance particulière aux principes d'interdisciplinarité et de collégialité,
afin que la décision prise intervienne dans le cadre d'une réflexion
interdisciplinaire et qu'elle soit à même de sauvegarder au mieux les

- 17 -
intérêts de toutes les personnes concernées (TF 5A_524/2021 précité
consid. 3.7).
2.3 En l’espèce, l'ordonnance litigieuse a été rendue par la justice
de paix, qui a procédé à l’audition de D.________ et de A.N.________,
assistés de leur conseil, lors de son audience du 20 avril 2023, de sorte
que le droit d’être entendu de ceux-ci a été respecté. Les assistantes
sociales de la DGEJ ont également été entendues lors de cette audience.
B.N.________ étant un nourrisson, son audition n’était pas
possible.
L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3. La recourante conteste le chiffre II du dispositif de
l’ordonnance attaquée en ce sens qu’il mentionne un retrait du droit de
D.________ et de E.________, au lieu de A.N.________, de déterminer le lieu
de résidence de B.N.________. Il s’agit clairement d’une inadvertance
manifeste, qui sera corrigée par le dispositif de l’arrêt à rendre, même si la
justice de paix aurait pu rectifier sans autre l’erreur en question (art. 334
CPC).
Le recours doit donc être admis sur ce point.
4.
4.1 La recourante soutient que la décision de placement de
B.N.________ auprès de E.________ au plus tard trois mois après le premier
jour du placement au foyer [...] est contraire au bien de l’enfant, en ce
sens qu’il est impossible dans un laps de temps aussi bref de mener à
terme la procédure d’autorisation de la famille d’accueil et de préparer le
placement en mettant en place les étayages et les suivis que la situation
nécessite. Sans être totalement opposée à un éventuel placement de

- 18 -
B.N.________ auprès de sa grand-tante, elle souhaite qu’il fasse l’objet
d’une évaluation et soit préparé conformément au cadre légal et aux
bonnes pratiques en vigueur au sein de son service, sans contrainte de
temps. Elle explique qu’elle doit s’assurer que E.________ et son époux ont
pris conscience des difficultés des parents de l’enfant et du danger qu’ils
peuvent représenter pour cette dernière, quel que soit le lien affectif qui
les lie à eux. Elle relève que les propos de E.________, empreints de
bienveillance envers son neveu et sa compagne, s’ils se comprennent bien
évidemment de la part d’une parente, lui font craindre qu’elle ne puisse
offrir un cadre suffisamment sécure pour B.N.________ en laissant un large
et libre accès des parents à leur bébé. Elle ajoute que l’un des objectifs
principaux du placement, après la mise en sécurité de la mineure, est de
veiller au rétablissement, à la création dans le cas particulier, d’un lien
progressif et durable avec ses parents et que dans cette optique, la DGEJ
observe ces derniers et évalue leur évolution. Elle souligne que cela est
beaucoup plus facile à faire dans le cadre du foyer, qui dispose du
personnel compétent, mais beaucoup plus difficile et délicat à mettre en
place en ambulatoire auprès d’une famille d’accueil, ce qui peut aboutir à
une prolongation du placement et de la séparation d’avec les parents. Elle
affirme qu’un premier placement en foyer, puis un placement dans un
famille d’accueil avant un retour au foyer parental, le tout en quelques
mois, ne répond pas au besoin de stabilité indispensable dans les
premières semaines de vie d’un nourrisson et pourrait être délétère pour
B.N.________.
Les intimés considèrent que dans la mesure où le foyer [...]
permet une prise en charge à court terme, la décision de la justice de paix
d’y placer leur fille pour une durée maximale de trois mois ne prête pas le
flanc à la critique, tout comme celle de placer l’enfant chez sa grand-tante
à l’issue de ce laps de temps si un retour auprès de ses parents n’est pas
possible. Ils estiment qu’ils n’ont pas à subir du manque de temps de la
DGEJ pour procéder aux vérifications usuelles et qu’il appartenait à cette
dernière de tout mettre en œuvre pour procéder aux diverses évaluations
dans les délais prescrits. Ils déclarent qu’un placement de B.N.________
auprès de E.________ lui permettrait de se rapprocher de sa famille et de

- 19 -
pouvoir recréer et renforcer le lien avec ses parents au sein d’un
environnement intra-familial, sous la supervision de la DGEJ. Ils observent
qu’une autorisation au sens de l’art. 4 al. 1 let. b OPE (Ordonnance du 19
octobre 1977 sur le placement d’enfants ; RS 211.222.338) n’est
nécessaire que si la durée du placement chez les parents nourriciers
excède trois mois, ce qui en l’espèce ne serait le cas qu’à partir du
24 septembre 2023.
4.2
4.2.1 L’intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans
égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance que
leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de
l’enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. I, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit
administratif, 4e éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).
4.2.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la

- 20 -
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. III, tome II/1, Fribourg 1987, p.
247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du
8 juillet 2022 consid. 4.2.2 ; TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid.
3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF
5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid. 3.1.2). L'énumération des situations
autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de
résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744,
pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut
par exemple justifier un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave
dans l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes
(maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions
de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes
proposés par les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres
mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc.
cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue

- 21 -
l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des
parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif
dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que
si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée
insuffisantes (TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF
5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2). Toutes les mesures de
protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner
la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10
septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid.
3.1.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8
juillet 2022 consid. 4.2.2). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à
protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas
commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de
l'enfant doit être pris en considération (TF 5A_775/2021 du 20 octobre
2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et
les références citées).
En outre, lors de faits nouveaux, les mesures prises pour
protéger l’enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al.
1 CC). En vertu du principe de proportionnalité, les mesures doivent être
levées dès que le besoin de protection n’existe plus ou être remplacées
par une mesure plus légère si l’évolution de la situation le permet
(Meier/Stettler, op. cit., n. 1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe
inquisitoire peut commander d’actualiser le dossier selon les circonstances
(Meier, ibidem ; CCUR 27 septembre 2018/176 qui concerne des abus
sexuels commis sur une enfant placée en foyer).

- 22 -
4.2.3 Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la
protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de
l'enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de
placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans
une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.
4.2.4 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). Du fait de leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le
tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît,
le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (TF 5A_565/2016 du 16 février 2017 consid.
4.1.2 ; TF 5A_874/2016 du 26 avril 2017 consid. 4.1 ; Colombini, Code de
procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise,
Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
4.3
4.3.1 En l’espèce, la situation de B.N.________ a été signalée le 17
mars 2023 par le CAN Team, qui relevait que les parents n’étaient pas en
mesure de répondre aux besoins de leur nouveau-né et pouvaient la
mettre en danger sans en avoir conscience. Il a notamment indiqué que la
mère présentait des limites importantes, vraisemblablement de l’ordre de
la déficience cognitive, qu’elle était incapable de créer un lien avec son
enfant, de se mettre à sa place et de satisfaire prioritairement à ses

- 23 -
besoins, ne comprenant par exemple pas pourquoi son bébé pleurait et
peinant à se réveiller la nuit pour l’allaiter, et qu’elle pouvait donner des
réponses étonnantes ou incohérentes aux questions posées. Quant au
père, il a relevé que même si ses compétences parentales étaient
sensiblement meilleures, il présentait également des fragilités psychiques
importantes et rencontrait des difficultés dans la gestion des nuits, de
l’alimentation ou de la compréhension des besoins d’un enfant. Il a ajouté
que les deux parents étaient dans un déni majeur de leurs difficultés
personnelles et parentales et n’avaient pas les capacités d’autonomie et
d’anticipation nécessaires à la protection et au bien-être de leur fille. En
outre, il ressort d’un complément du 17 avril 2023 au signalement précité
que la relation mère-bébé semble dissociée, que D.________ ne sait pas
gérer la préparation des biberons, que l’équipe soignante doit lui répéter
plusieurs fois les instructions, que le père doit lui reformuler les consignes,
qu’il est dans le déni des difficultés de sa compagne, qu’il est arrivé aux
parents de laisser B.N.________ sans surveillance sur la table à langer et
d’oublier de refermer la barrière du berceau et que le couple ne vit pas
encore sous le même toit.
Il résulte de ce qui précède qu’il y avait un grand risque de
mise en danger de B.N.________ en cas de prise en charge par ses parents
à domicile. Le retrait du droit de D.________ et de A.N.________ de
déterminer le lieu de résidence de leur fille était ainsi le seul moyen
d’apporter à cette dernière la protection dont elle avait besoin et d’assurer
sa sécurité et son bon développement. Le placement au foyer [...] pour
une période de trois mois était incontestablement nécessaire. Les parents
n’ont du reste pas recouru contre cette décision et cette phase n’est pas
remise en question.
4.3.2 Seule est litigieuse la question du placement de l’enfant
auprès de E.________ au plus tard trois mois après le premier jour du
placement au foyer l’[...] pour le cas où un retour chez ses parents ne
serait pas encore envisageable.

- 24 -
Il sied au préalable de relever que le foyer [...] est un internat
pour des placements en urgence et à court terme et que si la prise en
charge est en principe limitée à trois mois, il est toutefois notoire pour la
Chambre de céans, ce qui est du reste confirmé par la recourante, qu’une
certaine souplesse est de mise et qu’une prolongation est possible, ce qui
semble déjà acquis pour B.N.________.
Chaque prise en charge proposée par l’[...] se construit sur un
projet pédagogique individualisé, qui repose sur les compétences
parentales et permet de mettre en évidence et de défendre les besoins et
droits de l’enfant. Le séjour donne lieu à une évaluation, qui est le résultat
de l’observation de l’enfant et de son contexte et sert de base à
l’orientation qui pourra être donnée au terme du placement. Dans le cas
particulier, une observation des parents lorsqu’ils rendent visite à leur fille
et un travail de guidance ont été mis en place, D.________ et A.N.________
disposant de cinq visites par semaine, dont notamment une visite
individuelle permettant d’évaluer les compétences de chacun, sans le
soutien de l’autre. Cette évaluation nécessite toutefois plus de temps et
un départ au terme du délai de trois mois n’est pas imposé par le foyer en
l’état de la situation.
L’art. 1 al. 1 OPE prévoit que le placement d’enfants hors du
foyer familial est soumis à autorisation et à surveillance. Toute personne
qui accueille un enfant chez elle pendant plus d’un mois contre
rémunération ou plus de trois mois sans rémunération doit être titulaire
d’une autorisation de l’autorité de protection (art. 4 al. 1 OPE).
L’autorisation ne peut être délivrée que si les qualités personnelles, les
aptitudes éducatives, l’état de santé des parents nourriciers et des autres
personnes vivant dans leur ménage et les conditions de logement offrent
toute garantie que l’enfant placé bénéficiera de soins, d’une éducation et
d’une formation adéquats (art. 5 al. 1 OPE). L’art. 36 LProMin confirme la
nécessité d’une autorisation pour accueillir un enfant, de même que les
art. 47 ss RLProMin (Règlement du 5 avril 2017 d’application de la loi du 4
mai 2004 sur la protection des mineurs ; BLV 850.41.1). Le placement de

- 25 -
B.N.________ nécessite donc une évaluation de la DGEJ quant aux
conditions d’accueil.
En l’espèce, la justice de paix a d’emblée considéré que pour
le cas où D.________ et A.N.________ ne pourraient pas encore reprendre
leur fille chez eux au terme du délai de trois mois, leur proposition de
placer cette dernière auprès de E.________ était opportune dès lors qu’elle
offrait les garanties de sécurité pour B.N.________ et permettait aux
parents d’être plus proches de leur enfant. Or, avant d’envisager un
placement de B.N.________ auprès de cette famille d’accueil, une
évaluation des conditions d’accueil et de prise en charge de E.________ et
de son époux devait être faite afin de s’assurer notamment qu’ils avaient
pris conscience des difficultés des parents et du danger qu’ils pouvaient
représenter pour leur fille, quel que soit le lien affectif qui les unissait à
ces parents, la durée du placement n’étant pas prévisible. Tel ne semble
cependant pas être le cas. En effet, si E.________ a certes indiqué qu’elle
était prête à accueillir B.N.________ et était très proche de son neveu, elle a
affirmé que D.________ et A.N.________ étaient tout à fait capables de
s’occuper de leur fille, que son neveu était à même de seconder sa
compagne à 1000% et que cette dernière ne manquait pas de
discernement, écoutait ce qu’on lui disait et avait les bons réflexes en tant
que mère. Ces propos font craindre que E.________ laisse les parents voir
leur enfant librement, ce qui est exclu en dehors de toute surveillance tant
qu’une évaluation de leurs compétences n’aura pas clairement pu être
effectuée. Il est nécessaire que la personne qui devra s’occuper de
B.N.________ soit au clair sur les manques des parents et puisse la protéger
en tout premier lieu et en tout temps.
Les relations de D.________ et A.N.________ avec le reste de la
famille doivent également faire l’objet d’une observation afin de
déterminer quelles sont les interactions entre toutes ces personnes. Il est
en effet indispensable de s’assurer que B.N.________ sera d’une manière ou
d’une autre protégée dans un cadre sécure et qui a conscience des limites
des parents.

- 26 -
Il résulte de ce qui précède qu’il est largement prématuré
d’imposer à la DGEJ de placer l’enfant chez la tante du père au plus tard
trois mois après le placement au foyer sans qu’une évaluation approfondie
ait eu lieu. Le moyen de la recourante est par conséquent bien fondé.
5. En conclusion, le recours de la DGEJ doit être admis et
l’ordonnance entreprise réformée aux chiffres II et V de son dispositif dans
le sens des considérants qui précèdent. Elle est confirmée pour le surplus.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), doivent être mis à la charge des intimés qui succombent,
solidairement entre eux (art. 106 al. 1 et 3 CPC, applicable par renvoi de
l’art. 450f CC).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance de mesures provisionnelles est réformée aux
chiffres II et V de son dispositif comme il suit :
II. confirme le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu
de résidence de D.________ et A.N.________ sur leur fille
B.N.________, née le [...] 2023 ;
V. supprimé
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.

- 27 -
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge des intimés D.________ et
A.N.________, solidairement entre eux.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alain Vuithier (pour D.________ et A.N.________),
- Mmes Z.________ et T.________, assistantes sociales auprès de la
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

- 28 -
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :