vd_gerichte · PE16.017303 · 2018-10-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
792
PE16.017303-JRC
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 11 octobre 2018
____________________
Composition : M. MEYLAN, président
MM. Krieger et Perrot, juges
Greffière : Mme Villars
*****
Art. 173 ch. 1, 321 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 6 juillet 2018 par F.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 15 juin 2018 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE16.017303-
JRC, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 17 mai 2016, F.________, né le [...] 1953, a été admis aux
urgences psychiatriques de l’Hôpital de Cery. Le document « Entrée
médicale » de son dossier médical du Centre hospitalier universitaire
vaudois (ci-après : CHUV) établi à son arrivée et daté du 18 mai 2016
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désigne le Dr Q.________, la Dresse L.________ et la Dresse [...] comme
étant ses médecins traitants et mentionne les noms du Dr Z.________ et de
la Dresse [...] sous la rubrique « Médecins du patient » (P. 47/9).
Par décision du 18 mai 2016, la Dresse [...], médecin aux
urgences psychiatriques du CHUV, a ordonné le placement de F.________ à
l’Hôpital de Cery (P. 7/1).
Le 29 mai 2016, le Dr N.________, psychiatre-psychothérapeute
FMH, a transmis un avis médical concernant F.________ à la Justice de paix
du district de Lausanne (ci-après : Justice de paix). Le Dr N.________ a
expliqué que lors de son hospitalisation forcée du 18 mai 2016, F.________
montrait une exacerbation de traits morbides de sa personnalité, ce qui
avait de nouveau fait le lit de comportements réactionnels démesurés et
de nature défensive, que ce patient présentait des traits de personnalité
paranoïaque, probablement de type sensitif, associés à des maladies
somatiques chroniques, vécues comme de profondes blessures narcis-
siques, troubles psychologiques n’affectant pas sa capacité de discerne-
ment et ne nécessitant pas de soins en milieu hospitalier, que l’intéressé
déniait et banalisait ces troubles, qu’il n’était pas nécessaire de maintenir
son placement à des fins d’assistance sans son consentement et qu’il
avait souffert d’une maladie hépatique grave ayant nécessité une greffe
de foie au mois de janvier 2014 (P. 7/2).
Le 1er juin 2016, dans le cadre de l’appel interjeté par
F.________ contre la décision du 18 mai 2016 ordonnant son placement à
des fins d’assistance, la Dresse Y.________ et la Dresse A.________,
respectivement cheffe de clinique et médecin assistante auprès du Service
de psychiatrie générale de l’Hôpital de Cery, ont adressé à la Justice de
paix un rapport concernant F.________ (P. 7/3). Les médecins ont exposé
que F.________ était hospitalisé dans leur service depuis le 17 mai 2016 à
la suite d’une intervention de la police à son domicile en raison d’un risque
auto- et hétéro-agressif accru dans un contexte de conflit de couple autour
de la situation éducationnelle de leur fille de 15 ans, qu’il avait refusé de
prendre sa médication somatique, de s’alimenter et de s’hydrater durant

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les premiers jours de son hospitalisation, qu’elles craignaient que le
développement de la jeune fille soit entravé, que l’intervention du Service
de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) devrait être sollicitée afin qu’il
clarifie la situation et mette en place les mesures d’accompagnement
nécessaires, que le couple contestait l’utilité d’une telle mesure et que les
symptômes psychiatriques observés étaient de nature à compromettre la
sécurité et le bien-être de F.________ et de sa famille. Dans ce rapport, les
médecins ont notamment évoqué ce qui suit : « Notons également que le
patient n’a plus de contact avec son fils, issu d’un premier lit, dans un
contexte où M. F.________ aurait proféré des menaces de mort à l’encontre
de ce dernier. Une plainte pénale aurait été déposée, puis retirée au profit
de suspension de tout contact. Les circonstances exactes de ces
événements restent floues à ce jour. La situation psychosociale de même
que conjugale semble s’être complexifiée depuis la greffe de foie dans les
suites d’un alcoolisme chronique.».
Considérant le rapport du 1er juin 2016 comme un
signalement, la Justice de paix a ordonné l’ouverture d’une enquête en
limitation de l’autorité parentale des époux J.________ et F.________ sur leur
fille [...] (P. 47/7).
Par décision du 2 juin 2016, la Justice de paix a admis l’appel
interjeté par F.________ contre la décision de son placement à des fins
d’assistance, relevant qu’il n’y avait aucune raison de maintenir son
placement dès lors que ses troubles ne nécessitaient pas de soins en
milieu hospitalier et qu’il avait en revanche besoin d’un suivi et d’une
prise en charge psychiatrique individuelle en ambulatoire (P. 7/8).
Par courrier du 6 juin 2016, la Dresse A.________ a porté à la
connaissance du Dr Q.________ que F.________ avait séjourné à Cery du 17
mai au 3 juin 2016, que son placement avait été ordonné par un médecin
en raison d’un risque hétéro- et auto-agressif dans le contexte d’un conflit
de couple et qu’il présentait un trouble de la personnalité paranoïde
(51/2/4).

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Par courrier du 15 juin 2016, F.________ a demandé à Y.________
de rectifier les erreurs contenues dans son rapport du 1er juin 2016
(P. 7/4), observant qu’il n’avait jamais été question de menaces de mort à
l’encontre de son fils, mais uniquement de menaces de donner une gifle,
que la plainte avait été retirée, qu’un non-lieu avait été prononcé, que la
maladie du foie dont il avait souffert et qui avait nécessité une
transplantation n’avait pas été provoquée par un problème d’alcoolisme
aigu ou chronique, mais par une stéatohépatite non-alcoolique (NASH) et
qu’il n’avait pas refusé toute médication à son arrivée à l’Hôpital de Cery,
mais seulement refusé un tranquillisant qui lui avait été proposé. Il a joint
une copie du rapport établi le 9 novembre 2012 par le Prof. Z.________,
gastro-entérologue, duquel il ressort que F.________ présentait une NASH,
du fait de la négativité des recherches d’autres hépatopathies chroniques,
notamment virales ou auto-immunes et que la présence d’une cirrhose
était très probable au vu de la décompensation d’hypertension portale
dont celui-ci avait souffert au début de sa prise en charge en 2012 (P. 7/6).
Le 23 juin 2016, la cheffe de l’Unité des affaires juridiques du
CHUV a informé le conseil de F.________ que les demandes relatives aux
corrections de rapports médicaux étaient traitées par la Commission
« Confidentialité des données patient », que sa requête du 15 juin 2016 lui
avait été transmise et que le certificat d’hospitalisation demandé avait été
établi le 9 juin 2016 (P. 17)
b) Le 30 août 2016, F.________ a déposé une plainte pénale
contre la Dresse Y.________ pour diffamation (P. 6). Il reprochait à
Y.________ d’avoir indiqué, dans son rapport du 1er juin 2016, qu’il aurait
proféré des menaces de mort à l’encontre de son fils et qu’il aurait
bénéficié d’une greffe de foie en raison d’un alcoolisme chronique.
A l’appui de sa plainte, F.________ a produit l’ordonnance
rendue le 11 mars 2010 par laquelle le Juge d’instruction de
l’arrondissement de Lausanne a prononcé un non-lieu, mettant un terme à
l’enquête instruite à la suite de la plainte déposée, puis retirée, par [...]
contre son père F.________ pour injure et menaces (P. 7/5).

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Le 15 septembre 2016, le Ministère public a ordonné
l’ouverture d’une instruction pénale à l’encontre de la psychiatre
Y.________ pour diffamation (P. 8).
c) Par courrier adressé le 26 septembre 2016 à la Justice de
paix, Y.________ a précisé que les éléments relatifs aux menaces de mort
qui auraient été proférées par F.________ ressortaient d’un entretien qu’elle
avait eu avec l’épouse de celui-ci, qu’ils avaient été formulés au
conditionnel, qu’elle avait pris note du rapport du Prof. Z.________, que
celui-ci sera joint au dossier médical du patient, que les différents rapports
médicaux du CHUV mentionnaient une étiologie complexe et variée de la
cirrhose hépatique, que nombre de bilans « pré-greffe » soulignaient la
concomitance d’une étiologie éthylique et métabolique, qu’étant donné le
refus de F.________, il ne lui avait pas été possible d’obtenir des renseigne-
ments relatifs à son suivi gastro-entérologique auprès de médecins
externes au CHUV et que les indications relatives à son refus de prise de
traitement somatique ressortaient du suivi médical et ne pouvaient pas
être modifiées (P. 18).
Dans un rapport d’évaluation établi le 9 novembre 2016, le SPJ
a proposé de renoncer à toute mesure de protection en faveur de [...], fille
de F.________, née le [...] 2001, dont le développement ne paraissait pas en
danger (P. 14/2).
Par mandat de comparution du 17 novembre 2017, le
Ministère public a cité Y.________ à comparaître à son audience de
conciliation appointée au 13 janvier 2017 (P. 51/2/3).
Par lettre du 24 novembre 2016, Y.________ a notamment porté
à la connaissance du Dr Q.________, médecin de famille de F.________, que
son patient avait séjourné à l’Hôpital de Cery du 17 mai au 3 juin 2016 à la
suite de son placement ordonné par un médecin en raison d’un risque
d’hétéro-agressivité et d’auto-agressivité dans un contexte de conflit
familial et qu’un trouble de la personnalité paranoïaque avait été

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diagnostiqué, tout en faisant un bilan de la situation personnelle et de
l’état de santé psychique de ce patient (P. 19).
d) Une audience de conciliation s’est tenue devant le Ministère
public le 13 janvier 2017 en présence des parties et de leurs mandataires,
lors de laquelle la conciliation a échoué (PV aud. 1).
A cette occasion, Y.________ a déclaré qu’elle s’était
déterminée sur les demandes de rectifications de son rapport du 1er juin
2016 dans un courrier adressé à la Justice de paix le 26 septembre 2016,
que les demandes relatives à des corrections de rapports médicaux
étaient traitées, au CHUV, par la Commission « Confidentialité des
données patient », raison pour laquelle elle n’avait pas répondu
personnellement à F.________, que l’épouse de F.________ lui avait
textuellement parlé de « menaces de mort », et non seulement de
menaces, que lorsqu’elle avait voulu aborder le sujet une nouvelle fois
avec le couple le 26 mai 2016, l’épouse avait refusé de répondre à ses
questions, qu’elle avait eu accès uniquement au dossier du CHUV de
F.________, celui-ci ayant refusé de donner son autorisation écrite pour
qu’elle puisse contacter d’autres médecins.
Egalement entendu, F.________ a confirmé sa demande tendant
à obtenir une version corrigée du rapport établi le 1er juin 2016 par
Y.________. Celui-ci a notamment précisé que Y.________ avait accès à tout
son dossier, qu’elle aurait pu voir le rapport du Prof. Z.________, lequel
expliquait l’origine de sa pathologie et que la greffe de foie avait été
rendue nécessaire à la suite d’une maladie NASH dont les causes
remontaient à son enfance.
e) Le 13 mars 2017, F.________ a complété sa plainte,
reprochant encore à Y.________ d’avoir transmis le rapport du 1er juin 2016
à la Justice de paix et d’avoir adressé le 24 novembre 2016 un rapport au
Dr Q.________, son médecin de famille, avec copie au Prof. Z.________, sans
qu’il n’ait préalablement consenti à la levée du secret médical (P. 34/2).

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f) Par courrier du 30 mars 2017, Y.________ a transmis au
Ministère public un lot de pièces extraites du dossier médical de F.________
(P. 36), à savoir en particulier (P. 37):
- Les notes du suivi des consultations de F.________ auprès de
la Policlinique médicale universitaire (ci-après : PMU), rattachée au
Département de médecine et santé communautaires du CHUV, datées des
22 mai 2013, 4 juillet 2013 et 19 septembre 2013, lesquelles faisaient état
d’une cirrhose mixte.
- Les courriers des 15 avril 2013, 27 mai 2013 et 4 octobre
2013 par lesquels la Dresse L.________ a informé le Dr Q.________, dans le
cadre du suivi d’une cirrhose child pugh B 8 ou C 10, que la cirrhose de
F.________ était d’origine mixte sur syndrome métabolique et ancienne
consommation à risque d’alcool sevrée depuis décembre 2012.
- Le courrier adressé le 8 juillet 2013 au Dr Q.________, dans
lequel la Dresse L.________ indiquait que la cirrhose de F.________ était
d’origine mixte sur syndrome métabolique et ancienne consommation à
risque d’alcool sevrée depuis octobre 2012.
- Les bilans pré-greffe établis les 13, 14 et 16 août 2013 et 10
septembre 2013 par le Service social du CHUV et par les médecins du
CHUV, qui faisaient état d’une pré-greffe hépatique pour cirrhose child
pugh B sur syndrome métabolique et ancienne consommation à risque
d’alcool sevrée depuis décembre 2012.
g) Par courrier du 24 avril 2017, F.________ a attiré l’attention
du Ministère public sur le fait qu’à partir du 7 octobre 2013, tous les
rapports émanant du CHUV indiquaient qu’il s’agissait d’une cirrhose
hépatique child D sur NASH
(P. 38/1 et P. 38/2). Les documents « Entrée médicale » du dossier médical
de F.________ établis les 7 et 10 octobre 2013 joints à ce courrier
désignaient le Dr Q.________, la Dresse L.________ et la Dresse [...] comme
étant ses médecins traitants (P. 38/2/3 et P. 38/2/5).

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h) Dans ses déterminations du 1er mars 2018, Y.________ a
observé que lorsqu’elle avait transmis son rapport à la justice de paix, elle
avait agi dans le cadre de ses obligations professionnelles, que F.________
avait désigné le Dr Q.________, la Dresse L.________ et la Dresse [...] comme
étant ses médecins traitants, que ce patient avait indiqué au personnel
hospitalier que les informations le concernant devaient être transmises au
Dr Q.________, que, s’agissant de la transmission d’informations au sujet de
F.________, elle s’était référée aux bonnes pratiques et aux obligations
déontologiques d’un médecin, que lorsqu’elle avait demandé à l’épouse de
F.________ quels termes celui-ci avait utilisé lors de sa dispute avec son fils,
sa réponse avait été « Je te ferai la peau », que le refus de F.________
d’admettre une quelconque problématique liée à l’alcool ne datait pas de
son séjour à l’Hôpital de Cery, qu’il avait toujours banalisé le diagnostic de
consommation d’alcool à risque et ses troubles psychiatriques, et que ses
plaintes s’inscrivaient directement dans les traits de sa personnalité
décrits par les psychiatres (P. 46).
Y.________ a notamment produit le rapport établi par le Dr
H.________, psychiatre auprès du Service de psychiatrie de liaison du
CHUV, à la suite de la consultation du 18 septembre 2013 de F.________
effectuée dans le cadre d’un bilan pré-greffe hépatique (P. 47/17). Le Dr
H.________ relevait dans son rapport que F.________ mettait un épisode de
décompensation psychique sur le compte d’un malentendu entre les
soignants et sa famille, que l’importante banalisation de ce patient était
partagée par son épouse, que F.________ niait toute consommation
d’alcool, qu’il faisait part de sa contrariété quant au diagnostic médical de
consommation d’alcool à risque, qu’il était abstinent depuis plusieurs
années, qu’il demeurait convaincu que sa maladie était issue de la
mauvaise prise en charge d’un médecin généraliste et qu’il y avait eu
d’autres épisodes intra-hospitaliers où la situation s’était rapidement
montrée conflictuelle, voire au désavantage du patient, avec une
victimisation de la part de F.________ et la sensation d’acharnement du
monde médical à son encontre.

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B. Par ordonnance du 15 juin 2018, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre Y.________ (I), a dit
que la copie du dossier médical de F.________ inventoriée sous fiche de
pièce à conviction no 22463 était « détruite » (II), a alloué à Y.________ une
indemnité de 5'445 fr. 10 au sens de l’art. 429 CPP (III) et a laissé les frais
de procédure à la charge de l’Etat (IV).
La Procureure a considéré qu’aucune infraction ne pouvait être
reprochée à Y.________, que les plaintes déposées par F.________
semblaient pouvoir s’expliquer en partie par un certain fonctionnement de
sa personnalité, mis en évidence par le Dr H.________ et le Dr N.________
dans leurs rapports, lesquels relevaient que le plaignant avait tendance à
dénier ses problématiques et à les banaliser, et qu’il n’était pas
surprenant, dans le contexte inévitablement conflictuel d’un placement à
des fins d’assistance, que la prise en charge effectuée par Y.________ ait
été contestée.
En ce qui concerne les menaces de mort proférées par le
plaignant à l’encontre de son fils dont Y.________ a fait état dans son
rapport du 1er juin 2016, la Procureure a relevé que l’existence de ces
menaces de mort, lesquelles avaient justifié le dépôt d’une plainte pénale,
n’était pas contestée, que la prévenue avait expliqué à la Justice de paix
que ces éléments ressortaient d’un entretien qu’elle avait eu avec
l’épouse du plaignant, qu’elle avait précisé les termes exacts employés
par l’épouse dans ses déterminations du 1er mars 2018 et qu’il s’agissait à
l’évidence de propos rapportés.
S’agissant de l’évocation d’une greffe de foie dans les suites
d’un alcoolisme chronique par Y.________ dans son rapport du 1er juin
2016, la Procureure a exposé que la psychiatre s’était appuyée sur les
différents rapports médicaux du CHUV concernant F.________ qui
mentionnaient une étiologie complexe et variée de la cirrhose hépatique,
ainsi que sur les bilans pré-greffe qui soulignaient la concomitance d’une
étiologie éthylique et métabolique, que les pièces du dossier médical du

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CHUV de F.________ établies entre les mois d’avril et de septembre 2013
évoquaient l’origine mixte de la cirrhose du prénommé, que seuls les
rapports postérieurs indiquaient que le patient présentait une cirrhose
hépatique sur NASH, que la problématique alcoolique évoquée par
Y.________ dans son rapport ressortait effectivement du dossier médical du
plaignant et qu’elle pouvait donc de bonne foi la mentionner dans son
rapport. La Procureure a encore tenu compte du contexte dans lequel
s’inscrivait l’établissement du rapport du 1er juin 2016, lequel avait incité
la psychiatre à se montrer prudente.
Quant à l’envoi du rapport du 24 novembre 2016 au Dr
Q.________, la Procureure a observé que F.________ avait désigné, à son
entrée à l’Hôpital de Cery le Dr Q.________, la Dresse L.________ et la
Dresse [...] comme étant ses médecins traitants, qu’il avait également
mentionné les noms du Dr Z.________ et de la Dresse K.________, et qu’il
avait régulièrement désigné le Dr Q.________ pour être le destinataire des
informations relatives à ses différents séjours hospitaliers.
C. Par acte du 6 juillet 2018, F.________ a recouru auprès de la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette
ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi de la cause au Ministère public pour nouvelle décision dans le
sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans les dix jours

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devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code
de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV
[Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV
173.01]).
Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente,
par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et
satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le
recours formé par F.________ est recevable en tant qu’il concerne le
classement lui-même.
En revanche, dans la mesure où le recourant conteste la mise
des frais à la charge de l’Etat et le montant de l’indemnité au sens de l’art.
429 al. 1 let. a CPP allouée à la prévenue, à la charge de l’Etat, le recours
de F.________ est irrecevable, son intérêt juridiquement protégé à recourir
faisant défaut, le recourant n’étant pas concrètement lésé dans ses droits
(Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire du Code de procédure
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 2a ad art. 382 CPP).
2.
2.1 Le recourant fait valoir que les conditions pour rendre une
ordonnance de classement ne seraient pas réunies. Il soutient que
Y.________ se serait rendue coupable de diffamation (art. 173 ch. 1 CP
[Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0]) et de violation du
secret professionnel (art. 321 CP).
2.2
2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale

- 12 -
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Le
principe « in dubio pro duriore » découle du principe de la légalité (art. 5
al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP;
ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement
ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère
public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d'une infraction grave (ATF 143 IV 241 consid. 1.2,
JdT 2017 IV 357; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 ; ATF 138 IV 186 consid
4.1; cf. également TF 6B_161/2018 du 2 août 2018 consid. 4.2 ;
TF 6B_1098/2017 du 5 avril 2018 consid. 4.1).
2.2.2 Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation celui
qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, de même que celui qui aura
propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être une personne
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable

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(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315). L'honneur protégé par le droit pénal
est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par
toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité
d’être humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). Jeter le soupçon sur autrui
constitue un comportement punissable en vertu de l’art. 173 CP (Dupuis et
al., Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 11 ad 173 CP
et la jurisprudence citée). Accuser une personne d’avoir commis une
infraction pénale alors que ce n’est pas le cas constitue une atteinte à
l’honneur (Dupuis et al., op. cit., n. 5 ad art. 173 CP et réf. cit.).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant
d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se
dégage du texte dans son ensemble
(ATF 137 IV 313 consid 2.1.3 pp. 315 ss). Pour qu'il y ait diffamation, il
n'est pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui rendent
méprisable la personne visée; il suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon
d'avoir eu un comportement contraire aux règles de l'honneur ou qu'il
propage - même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire - de
telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29). Si
le contenu d'un message relève de la constatation de fait, la
détermination du sens qu'il convient d'attribuer audit message (en se
plaçant dans la perception que devrait en avoir le destinataire non
prévenu) constitue une question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p.
316). La diffamation suppose une allégation de fait, et non pas un simple
jugement de valeur (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 p. 315 et la
jurisprudence citée; TF 6B_224/2016 précité consid. 2.2).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de

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blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 p. 317; TF
6B_512/2017 du 12 février 2018 consid. 3.1).
2.2.3 La violation du secret professionnel, notamment du secret
médical garanti par l’art. 80 LSP (Loi sur la santé publique du 29 mai
1985 ; RSV 800.01), est réprimée par l’art. 321 ch. 1 CP. Se rendent
coupables de violation du secret professionnel au sens de cette disposition
les ecclésiastiques, avocats, défenseurs en justice, notaires, conseils en
brevet, contrôleurs astreints au secret professionnel en vertu du code des
obligations, médecins, dentistes, chiropraticiens, pharmaciens, sages-
femmes, psychologues, ainsi que leurs auxiliaires, qui auront révélé un
secret à eux confié en vertu de leur profession ou dont ils avaient eu
connaissance dans l’exercice de celle-ci.
L’art. 321 CP définissant un délit propre pur, l’auteur doit
appartenir à l’une des professions qui y sont énumérées exhaustivement
(Dupuis et al., op. cit.,
n. 11 ad art. 321 CP). Le secret doit porter sur un fait qui n’est pas déjà
connu, que le maître a la volonté de garder confidentiel et a un intérêt à
ce qu’il reste confidentiel (ATF 112 Ib 606 consid. 2b, JdT 1987 IV 150 ;
ATF 106 IV 131 consid. 3, JdT 1981 IV 113 ; Corboz, Les infractions en droit
suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, nn. 19-23 ad art. 321 CP).
Selon l’art. 321 ch. 2 CP, la révélation du secret ne sera pas
punissable si elle a été faite avec le consentement de l’intéressé ou si, sur
la proposition du détenteur du secret, l’autorité supérieure ou l’autorité de
surveillance l’a autorisée par écrit. Le consentement peut être exprès,
tacite ou encore résulter d’actes concluants (Dupuis et al., op. cit., n. 42
ad art. 321 CP et les références citées).
Aux termes de l’art. 29 du Code de déontologie de la
Fédération des médecins suisses (ci-après : FMH), le médecin qui adresse
un patient à un service hospitalier donne au médecin hospitalier toutes les
informations nécessaires, si possible par écrit. D’autre part, le médecin
hospitalier fait parvenir dans les plus brefs délais un rapport de sortie au

- 15 -
médecin assurant la suite du traitement. Les patients quittant un
établissement hospitalier sont adressés à leur médecin traitant, sauf avis
contraire de leur part (al. 1). En règle générale, le patient ne peut être
convoqué à l’hôpital pour un contrôle qu’avec l’assentiment du médecin
traitant (al. 2). Le médecin hospitalier veille à maintenir une collaboration
aussi étroite que possible avec le médecin traitant ou tout autre médecin
chargé du traitement, notamment lorsque les mesures thérapeutiques et
les investigations jugées nécessaires dépassent le motif initial de
l’hospitalisation (al. 3 ).
2.3
2.3.1 Le recourant fait tout d’abord valoir que Y.________ aurait porté
atteinte à son honneur en lui imputant, dans son rapport du 1er juin 2016,
le fait d’avoir proféré des menaces de mort à l’encontre de son fils et que,
contrairement à ce qu’elle prétend, la psychiatre n’aurait pas obtenu cette
information de la part de son épouse. Il requiert l’audition de son épouse
J.________.
La prévenue a expliqué à la Justice de paix qu’elle avait obtenu
cette information de la part de l’épouse du recourant et qu’elle avait
expressément fait état de ces propos au conditionnel (P. 18). Quant au
recourant, il ne conteste pas la gravité de la situation de son
hospitalisation forcée intervenue le 17 mai 2016 en raison d’un risque
auto- et hétéro-agressif accru dans le cadre d’un conflit de couple, mais
uniquement la motivation annexe qui rappelait qu’il n’avait plus de
contact avec son fils issu d’un premier mariage dans un contexte où il
aurait proféré des menaces de mort à l’encontre de ce dernier. Si le
plaignant a admis qu’il y avait eu un dépôt de plainte de la part de son fils
pour injure et menaces, il n’aurait jamais été question de menaces de
mort.
La plainte pénale a bien été déposée pour menaces (P. 7/5). Le
fait qu’il y ait eu des menaces de mort ou des menaces sans mort à la clé
ne change rien au fait qu’il y a bien eu infraction potentielle. Cela suffit
pour constater que l’affirmation de la psychiatre n’était pas diffamatoire

- 16 -
puisqu’il y a bien eu plainte pour menaces. En outre, comme l’a relevé la
Procureure, les propos rapportés émanaient de l’épouse du recourant et la
psychiatre a expressément utilisé le conditionnel dans son rapport, ce qui
démontre bien qu’elle n’avait pas l’intention de porter atteinte à l’honneur
de F.________ et que les éléments constitutifs de l’infraction de diffamation
ne sont donc pas réalisés.
Pour le surplus, la mesure d’instruction requise tendant à
l’audition de l’épouse du recourant J.________ apparaît inutile. Si son
audition aurait certes permis de clarifier les faits, elle ne changerait
toutefois rien à la situation juridique puisque les propos contenus dans le
rapport ne constituaient pas une atteinte à l’honneur et avaient
uniquement pour but d’étayer un rapport par toutes les informations
recueillies destinées à déterminer l’éventuel besoin de protection du
recourant (art. 426 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907; RS 210]),
ce qui, compte tenu de sa qualité de psychiatre auprès de l’Hôpital de
Cery, lui incombait.
Le moyen, mal fondé, doit être rejeté.
2.3.2 Dans un deuxième moyen, le recourant reproche à Y.________
de lui avoir imputé un alcoolisme chronique en raison duquel il aurait dû
bénéficier d’une greffe du foie. Le recourant renvoie aux documents de
son dossier médical du CHUV, en particulier aux documents émanant du
Service des urgences et du Service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle, lesquels indiqueraient tous, à compter du 7 octobre
2013, qu’il s’agit d’une cirrhose child C sur NASH.
En réalité, la situation n’était pas aussi limpide que veut le
laisser croire le recourant. En effet, tant les notes de suivi des
consultations de F.________ émanant de la PMU que les bilans pré-greffe
des médecins du CHUV et les courriers adressés au Dr Q.________, médecin
traitant de F.________, par la Dresse L.________ datant d’avril à octobre
2013, documents faisant tous partie intégrante du dossier médical du
CHUV auxquels le recourant se réfère et émanant de services plus

- 17 -
spécialisés que le Service des urgences, font état d’une cirrhose d’origine
mixte sur syndrome métabolique et ancienne consommation à risque
d’alcool sevrée depuis fin 2012.
Le fait que le recourant se soit senti blessé par les éléments
relevés par Y.________ dans son rapport ne suffit pas à qualifier ses propos
de pénalement répréhensibles au sens de l’art. 173 CP. On peut certes
regretter, à l’instar de la Procureure, que la psychiatre n’ait pas mentionné
l’origine mixte de la maladie, ce qu’elle était d’ailleurs fondée à retenir sur
la base des informations dont elle disposait à ce moment-là. Si Y.________ a
fait preuve d’un manque de rigueur, on constate que cette affirmation n’a
pas été reprise dans les conclusions de son rapport. L’erreur de la
psychiatre ne révèle aucune intention de porter atteinte à l’honneur du
recourant. Il s’ensuit qu’aucune violation du secret professionnel ne peut
être reprochée à la prévenue.
Mal fondé, ce moyen doit être rejeté.
2.3.3 Dans un troisième moyen, le recourant soutient que Y.________
aurait violé le secret professionnel en envoyant le 24 novembre 2016 un
rapport sur sa situation personnelle au Dr Q.________ sans son accord, que
cet envoi ne relèverait pas du devoir de renseigner le médecin traitant,
qu’à partir du 17 novembre 2016, Y.________ aurait été parfaitement au
courant des affirmations contestées par F.________ et que le Dr Q.________
avait déjà reçu une lettre de sortie établie le 6 juin 2016 par la Dresse
A.________.
Sur ce point, la prévenue s’est référée aux obligations
déontologiques du médecin. Or, conformément à l’art. 29 al. 1 du Code de
déontologie FMH, un médecin qui prend en charge un patient au sein d’un
hôpital doit transmettre toutes les informations utiles le concernant à son
médecin traitant dans les plus brefs délais, afin que celui-ci puisse assurer
le suivi du traitement, à moins d’un avis contraire du patient. En
l’occurrence, le recourant a systématiquement, tant lors de son entrée à
l’Hôpital de Cery le 17 mai 2016 (P. 47/9) que lors de ses consultations

- 18 -
antérieures au CHUV en 2013 (P. 38/2/3 et P. 38/2/5), indiqué le Dr
Q.________ comme étant son médecin traitant qui devait être renseigné sur
son état de santé. Y.________ était donc fondée à lui transmettre son
rapport du 24 novembre 2016, ce alors même que cette transmission n’a
pas eu lieu, comme le prescrit l’art. 29 du Code de déontologie FMH, dans
les plus brefs délais. On peut d’ailleurs se demander quelle interprétation
de cette clause est faite par les médecins puisqu’il est notoire que certains
rapports médicaux se font parfois attendre de longs mois.
Y.________ savait certes, depuis le 17 novembre 2016, que
certains faits étaient fortement contestés. Force est toutefois de constater
que la psychiatre n’a fait mention, dans son rapport du 24 novembre
2016, ni des menaces de mort qui auraient été proférées par le recourant
à l’encontre de son fils ni de l’alcoolisme chronique du recourant comme
étant à l’origine de la greffe de foie subie par celui-ci. Ce grief apparaît dès
lors mal fondé et doit être rejeté.
Partant, au regard de l’ensemble des éléments qui précèdent,
c’est à bon droit que le Ministère public a ordonné le classement de la
procédure.
3. En définitive, le recours interjeté par F.________, manifestement
mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance du 15 juin 2018 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt, par 1'870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV
312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al.
1 CPP).

- 19 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 15 juin 2018 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’870 fr. (mille huit cent septante francs),
sont mis à la charge de F.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Loïc Parein, avocat (pour F.________),
- Me Odile Pelet, avocate (pour Y.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :