vd_gerichte · ZD23.006810 · 2024-01-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 43/23 - 11/2024
ZD23.006810
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 janvier 2024
__________________
Composition :M. WIEDLER, juge unique
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud,
avocate, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 21 LAI.
403

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1973, est
atteint d’une perte auditive binaurale depuis l’enfance. Ambulancier de
formation, il est salarié auprès de la D.________ à 100 % en qualité de chef
du [...]. Il est également responsable de la [...] et se charge de la
formation professionnelle dans plusieurs écoles d’ambulanciers.
En date du 5 février 2020, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), sollicitant la
prise en charge d’un appareil auditif.
Le 12 mai 2020, le Dr G.________, spécialiste en oto-rhino-
laryngologie, a complété un rapport à l’attention de l’OAI, faisant état
d’une perte auditive de 65,5 % à droite et de 57,6 % à gauche selon
l’audiogramme tonal, respectivement de 80 % à droite et de 70 % à
gauche selon l’audiogramme vocal. La perte auditive moyenne était de
68,2 %. L’assuré remplissait les critères pour l’obtention d’un appareillage
binaural, éventuellement selon les règles applicables aux cas de rigueur.
Par communication du 18 mai 2020, l’OAI a accepté de
prendre en charge le montant forfaitaire pour la remise d’un appareil
acoustique binaural (à concurrence de 1'650 fr.). A la même date, il a
sollicité les informations utiles auprès de l’assuré, dans le but de
déterminer s’il remplissait les conditions d’un cas de rigueur autorisant la
prise en charge d’un appareil acoustique d’un montant supérieur au
forfait.
L’assuré a donné suite à la requête de l’OAI par
correspondance du 2 novembre 2021, exposant avoir été retardé dans ses
démarches par des problèmes de santé et de vie privée. Il a fourni des
explications détaillées sur la nature de son activité lucrative, laquelle était
susceptible de se dérouler tant en intérieur (notamment dans des lieux
très variés avec de nombreux interlocuteurs) qu’en extérieur (notamment

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dans des environnements bruyants), ainsi que sur ses besoins particuliers
en termes d’audition. Était annexé un devis du 1er novembre 2021, établi
par E.________ pour des appareils de type Signia Pure C&G 7X d’un
montant total de 6'800 francs.
Le 5 novembre 2021, l’OAI a attribué un mandat d’examen du
cas de rigueur à la Policlinique ORL du Centre hospitalier H.________, où le
Dr J.________, médecin-chef de l’Unité d’otoneurologie et d’audiologie, a
examiné l’assuré le 8 avril 2022. Dans son rapport du 11 avril 2022, ce
spécialiste a retenu le diagnostic d’une surdité bilatérale symétrique de
degré moyen. Il relevait que l’assuré avait opté pour un appareillage
stéréophonique contour d’oreille de la marque Signia Styletto 5X lui ayant
« apporté satisfaction tant dans le domaine privé que professionnel ». Il
relatait une perte auditive de 67,8 % à droite et de 67,4 % à gauche selon
l’audiogramme tonal, respectivement de 83,3 % à droite et de 80 % à
gauche selon l’audiogramme vocal. Il a conclu à une perte auditive totale
de 75 % appareillée à satisfaction au moyen du Signia Styletto 5X et
constaté que la compréhension vocale dans le silence à 70 dB était
inférieure à 50 % des deux côtés, ce qui justifiait la reconnaissance d’un
cas de rigueur.
Par pli du 20 août 2022, l’assuré a indiqué à l’OAI que son
appareillage était plus compliqué que prévu, tandis que de nouveaux tests
avaient été nécessaires.
Le 18 septembre 2022, l’assuré s’est adressé à l’OAI
notamment en ces termes :
« […] Depuis près d'une année, j'ai mené de nombreux essais, avec
divers types d'appareils, de différentes marques, chez plusieurs
audioprothésistes. Malheureusement, la seule constante reste que
ces aides auditives me font entendre certes plus fort, mais la
perception de la parole reste largement insuffisante à
l'accomplissement de mon activité professionnelle.
Devant ce résultat insatisfaisant, mon audioprothésiste m'a proposé
un mois d'essai avec un appareil de type Lyric de la marque Phonak.
Une révélation pour moi ! De tous les types d'appareils essayés,
celui-ci est le seul me donnant une perception de la parole efficace,
me permettant de suivre et / ou d'animer des séances de façon
attentive et satisfaisante.

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Après une année de déception et d'isolement, j'arrive enfin à
« remonter la pente » et reprendre mon activité professionnelle dans
des conditions acceptables, ceci en quelques semaines.
Ces aides représentent pour moi la seule [alternative] envisageable
aujourd'hui. Je souhaite pouvoir continuer mon activité
professionnelle, riche et passionnante encore de longues années.
Je souhaite donc sincèrement pouvoir acquérir ces appareils grâce à
un financement adapté de votre part, le coût étant de CHF 4200.-
par année pour les deux appareils, sous forme d'un contrat, me
garantissant des appareils toujours à jour et de dernière génération
(durée de vie de l'appareil environ un mois et demi).
Aussi, je vous demande d'étudier la prise en charge de ces
appareils, de façon à pourvoir me soutenir financièrement dans mon
projet de reprise / continuation. Je vous confirme par ailleurs que le
remplacement (retrait et mise en place) de ces appareils est
effectué par mes soins (lors de mes séances de natation, ou lors du
remplacement de l'appareil par exemple). Trois « contrôles » par
années sont prévus chez l'audioprothésiste. […] »
Par projet de décision du 11 octobre 2022, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de refuser la prise en charge des coûts
supplémentaires de son appareillage auditif. L’OAI considérait que
l’appareil auditif Lyric de Phonak ne constituait pas un moyen auxiliaire
simple et adéquat. Premièrement, il ne s’agissait pas d’un élément
exogène, puisque l’appareil concerné se plaçait à l’intérieur du conduit
auditif et nécessitait l’intervention d’un tiers pour l’insérer et l’extraire.
Deuxièmement, l’appareil requis répondait principalement à des critères
esthétiques et pratiques, de sorte qu’il représentait une solution optimale
ne respectant pas les critères de simplicité, de nécessité et d’économicité.
L’assurance-invalidité ne pouvait par conséquent en assumer le coût
supplémentaire.
L’assuré a contesté le projet de décision précité par
correspondance du 28 octobre 2022. Il rappelait qu’après une année
d’essais de divers appareils, seul le modèle requis lui permettait d’exercer
son activité lucrative « de façon autonome et satisfaisante ». Les
précédents appareils testés lui donnaient l’opportunité d’entendre « plus
fort », mais non de comprendre la parole de façon intelligible. Il réfutait
avoir choisi le modèle Lyric de Phonak pour des questions d’esthétisme et
relevait que cet appareil demeurait un élément exogène qui n’atteignait
pas la barrière tympanique. Il était du reste autonome pour le retrait et
l’insertion des appareils.

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Par courrier du 18 novembre 2022, l’OAI a requis la production
d’un devis comparatif pour le modèle Signia Styletto 5X et le modèle
sollicité.
Le 21 novembre 2022, l’assuré a fait parvenir à l’OAI un
rapport de consultation, rédigé le 28 octobre 2022 par le Dr L.________,
médecin adjoint de la Clinique ORL et chirurgie cervico-maxillo-faciale de
l’Hôpital K.________. Ce document était libellé comme suit :
« […L’assuré] a réalisé de nombreux essais d'appareillage auditif
avec un résultat fonctionnel non satisfaisant. Toutefois, celui-ci
présente actuellement des résultats de bien meilleure qualité
acoustique, selon lui, avec un appareil de type Lyric. Il ne s'agit pas
d'une considération esthétique car le patient avait également
essayé des appareils intra-auriculaires invisibles qui n'avaient pas
permis d'apporter d'amélioration. Il s'agit d'un patient très invalidé
par sa surdité, actif avec de hautes responsabilités, pour lesquelles
les critères de qualité d'audition sont élevés. Ainsi, pouvez-vous
revoir votre décision concernant la prise en charge de ses
appareils ? […] »
Le 2 décembre 2022, l’audioprothésiste F.________ du centre
C.________ a fourni le compte-rendu suivant à l’OAI :
« […] En 2020, Monsieur B.________ avait essayé, chez E.________,
des aides auditives du type Signia Styletto 5X. Comme référé dans
le rapport d'adaptation du fournisseur du 24 juillet 2020, avec le
modèle Styletto 5X, Monsieur B.________ comprenait mieux la parole
et il se sentait moins gêné par la sonorité « métallique » et
« artificielle » en comparaison au modèle simple (Signia Pure 1Nx)
également essayé dans le même centre auditif.
Néanmoins, en août 2021, lors d'une dysfonction tubaire – qui
persiste à ce jour – son acuité auditive a changé. Monsieur B.________
avait une sensation de résonnance en permanence dans ses oreilles
et comprenait la parole de façon étouffée et éloignée. Dans le cadre
de son travail, il faisait de plus en plus répéter ses collègues au point
de, lors des séances, devoir déplacer les tables pour se trouver au
milieu de tout le monde.
[…]
Face à cette situation, Monsieur B.________ a repris contact avec la
maison E.________ pour reprendre l'essai des appareils auditifs
Styletto 5X […]. Monsieur n'était plus confortable avec son choix
d'appareillage. Il trouvait qu'il entendait beaucoup de résonnance et
que, dès que quelqu'un lui parlait plus loin ou dans une situation
plus bruyante, cette résonnance l'empêchait de comprendre. Le son
était insupportable et il continuait de faire répéter.
Le 26 novembre 2021, nous avons reçu Monsieur B.________ pour
la première fois dans notre centre. Nous lui avons fait essayer des

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aides auditives Phonak Audéo P90-R, plus performantes dans les
situations réverbérantes et dans le bruit intense. Le son semblait
être moins « métallique » que les Styletto 5X mais quand même très
résonant. Pour mieux entendre, Monsieur avait la sensation de
devoir décompresser ses oreilles comme quand on se trouve en
altitude.
Clairement, son problème de dysfonction tubaire augmente la
difficulté à l'adaptation aux appareils auditifs : comme la sensation
d'oreille bouchée et de pression dans les oreilles est variable, le son
qu'il entend change aussi en fonction de cela et il devient plus ou
moins « métallique ».
Face à cette situation, nous lui avons proposé un essai d'appareils
auditifs intra-auriculaires du type Virto M90-Titane. Le but de cet
essai était de voir si, avec un petit appareil auditif plus profond et
plus proche du tympan, la sensation de résonnance diminuait. Cette
solution n'a pas convenu à Monsieur B.________ car il était dérangé
par la coque rigide dans l'oreille et il entendait une sensation de
double résonnance : la résonnance toujours présente dans l'oreille et
la résonnance provoquée par l'effet bouché de la coque.
Suivi par l'ORL Docteur L.________ à la même période de l'adaptation,
nous avons arrêté les essais d'appareillage afin que Monsieur
B.________ puisse suivre une intervention dans le but de corriger la
dysfonction tubaire.
Le 23 août 2022, nous avons revu Monsieur B.________ suite à son
intervention. Il présentait la même sensation d'oreille bouchée et de
résonnance, et la même difficulté à comprendre sans appareils
auditifs. A ce stade, il pensait devoir arrêter complètement
l'enseignement car il n'arrivait plus à comprendre ses élèves. Il
devait aussi faire répéter constamment ses collègues de travail et
malgré cela, il comprenait souvent mal la phrase. Il se sentait très
stressé et déprimé par son acuité auditive.
Comme dernier recours, nous avons fait essayer à Monsieur
B.________ un appareillage du type Lyric. Positionné à environ 4 mm
du tympan, avec une corolle souple et laissant l'oreille respirer, ce
modèle devrait, théoriquement, réduire la résonnance de
l'appareillage. Et cela s'est bien confirmé.
Avec l'appareillage Lyric, Monsieur B.________ entend les voix et les
sons forts avec une très faible résonnance. Il comprend mieux et il
ne doit quasiment plus essayer de déboucher les oreilles avec la
manœuvre de Valsalva. L'appareillage Lyric est analogique, avec
une amplification linéaire et sans réducteurs de bruits, donc il y a
moins de variation du son et, par conséquent, moins de distorsion
pour ce patient.
[En] ce qui concerne la manipulation du système Lyric, Monsieur
B.________ dispose d'une petite télécommande et il peut baisser
et/ou augmenter le volume. Quand la batterie est faible, Monsieur
B.________ peut lui-même enlever et remettre un autre appareil Lyric
neuf, pris de sa réserve stockée à son domicile, donc, le client reste
entièrement autonome comme pour un appareillage traditionnel.
Monsieur B.________ a choisi le Lyric car, pour lui, c'était la seule
solution auditive qui lui a réellement permis de mieux comprendre.
Son choix n'a rien à voir avec des facteurs esthétiques liés à ce
modèle d'appareillage.
Vu la complexité de sa perte auditive, Monsieur B.________ a
bénéficié de plusieurs visites pour régler ses appareils auditifs. Les
résultats audiométriques avec les appareils Lyric montrent une
augmentation importante de l'intelligibilité des sons et des paroles,

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qui se résument dans le rapport d'appareillage ci-joint. Ces résultats
corroborent entièrement les sentiments de satisfaction de Monsieur
B.________ […]. »
Maintenant sa position, l’OAI a établi une décision de refus de
prise en charge des coûts supplémentaires de l’appareillage auditif requis
le 16 janvier 2023.
B. B.________, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, a
déféré la décision susmentionnée à la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal par mémoire de recours du 16 février 2023. Il a conclu
principalement à la réforme de la décision querellée sous suite de la prise
en charge des coûts supplémentaires de son appareillage auditif. A titre
subsidiaire, il a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire avant nouvelle décision. Il a, en premier
lieu, souligné que son appareillage ne constituait pas un élément exogène,
puisqu’il ne requérait pas une intervention pour l’insérer et le retirer. Il
était, au demeurant, parfaitement autonome pour le remplacement de ses
appareils, ainsi que l’avait également exposé son audioprothésiste. En
second lieu, il a contesté que son choix ait été dicté par des critères
esthétiques, alors que seul l’appareillage litigieux lui permettait de
poursuivre son activité lucrative dans de bonnes conditions. Ses propos
avaient du reste été corroborés tant par son audioprothésiste que par le
Dr L.________. Dans ce contexte, les éléments retenus par le Dr J.________
dans son rapport du 11 avril 2022 apparaissaient inexacts et ne prenaient
pas en considération la dysfonction tubaire survenue en août 2021,
laquelle avait entraîné une péjoration auditive et nécessité une
intervention auprès du Dr L.________. Enfin, l’assuré a fait grief à l’OAI de
ne pas avoir instruit à satisfaction le cas particulier, dans la mesure où il
n’avait pas investigué plus avant l’adéquation de l’appareil Phonak Lyric,
par exemple en soumettant le cas à un médecin-conseil ou en interpellant
à nouveau le Dr J.________. L’OAI avait par ailleurs statué sans disposer
d’un devis comparatif pour l’appareillage revendiqué.
L’OAI a répondu au recours le 13 avril 2023, concluant à son
rejet. Il a ajouté que, selon les Recommandations du groupe de travail

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« Moyens auxiliaires COAI – OFAS », valables dès octobre 2020, les
appareils intra-auriculaires, les appareils à insérer complètement dans le
canal auditif ou des appareils similaires tels que le Phonak Lyric étaient
généralement choisis pour des raisons cosmétiques, et non pas pour des
motifs liés à l’invalidité, de sorte que les coûts supplémentaires
correspondants ne devaient pas être pris en charge par l’assurance-
invalidité.
Par réplique du 12 mai 2023, l’assuré a maintenu ses
conclusions. Il a requis, au titre de mesures d’instruction, la mise en
œuvre d’une expertise médicale destinée à quantifier le gain auditif
apporté par l’appareil Phonak Lyric par le biais de tests comparatifs avec
l’appareil Signia Styletto 5X ou la sollicitation du Dr J.________ dans ce
même but. Il a également demandé la production des recommandations
invoquées par l’OAI, ainsi que la possibilité de s’exprimer dans le cadre
d’une audience. Était produite une nouvelle attestation du centre
C.________ du 1er mai 2023, relatant notamment ce qui suit :
« […] En 2020, Monsieur B.________ avait essayé des aides auditives
Signia Styletto 5x du type contour d'oreille rechargeable avec
écouteur déporté et dôme standard.
[…]
En effet, ce modèle convenait bien à Monsieur B.________ en 2020
mais suite à un trouble de la fonction tubaire, son acuité auditive a
fortement diminué dans les fréquences graves (entre 10 dB [et]
20 dB selon les fréquences) et une forte résonnance sourde est
apparue, empêchant Monsieur B.________ de comprendre les mots
correctement […].
Monsieur B.________ porte depuis le 23.08.2022 deux aides auditives
du type Lyric et il se montre satisfait du résultat. Il peut continuer sa
vie professionnelle et personnelle avec confiance et autonomie sans
devoir faire répéter son entourage à tout moment.
Les appareils Lyric sont positionnés à environ 4 mm du tympan (très
profond dans le conduit auditif) et ils sont composés de deux
corolles en mousse souple biocompatible conçues pour s'adapter au
conduit auditif et assurer une ventilation naturelle et un placement
stable. Le Lyric est un appareil auditif analogique, monocanal – avec
une amplification linéaire et sans réducteurs de bruits. Il amplifie le
son en utilisant le mécanisme naturel de l'oreille et c'est pour cela
que Monsieur B.________ peut (ré)entendre et comprendre la parole
avec moins de résonance.
[…]
Si Monsieur B.________ porte aujourd'hui des aides auditives Lyric
c'est parce que c'était la seule solution auditive qui lui a réellement
permis de mieux comprendre. Son choix n'a rien à voir avec des
facteurs esthétiques liés à ce modèle d'appareillage […]. »

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E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de
la compétence du juge instructeur statuant en tant que juge unique (cf.
art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2. En l’espèce, le litige a pour objet le droit du recourant à la
prise en charge des frais supplémentaires engendrés par l’appareillage
acoustique Phonak Lyric sous l’angle d’un cas de rigueur.
3. L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications
législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO

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2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit aux moyens auxiliaires
de l’assurance-invalidité.
4. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment
droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de
réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs
travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI).
b) Aux termes de l’art. 21 LAI, l’assuré a droit, d’après une
liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a
besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux
habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier,
apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins
d’accoutumance fonctionnelle (al. 1, 1ère phrase). Par ailleurs, l’assuré qui,
par suite de son invalidité, a besoin d’appareils coûteux pour se déplacer,
établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie
personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens
auxiliaires conformément à une liste qu’établira le Conseil fédéral (al. 2).
L’assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d’un modèle simple
et adéquat et les remet en propriété ou en prêt (al. 3, 1ère phrase).
c) Selon l’art. 21bis LAI, lorsqu’un assuré a droit à la remise
d'un moyen auxiliaire figurant dans la liste dressée par le Conseil fédéral,
il peut choisir un autre moyen remplissant les mêmes fonctions (al. 1).
L'assurance prend à sa charge les coûts du moyen auxiliaire choisi jusqu'à
concurrence du montant qu'elle aurait versé pour le moyen figurant dans
la liste (al. 2). En cas d'acquisition de moyens auxiliaires par une
procédure d'adjudication, le Conseil fédéral peut limiter le droit à la
substitution de la prestation aux moyens fournis par les soumissionnaires
(al. 3).

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5. a) Par moyen auxiliaire au sens de la LAI, il faut entendre un
objet dont l’utilisation permet de combler la perte d’une partie ou d’une
fonction du corps humain (ATF 131 V 9 consid. 3.3 ; 115 V 191 consid. 2c).
L’objet en question doit pouvoir être enlevé et réutilisé sans modification
structurelle ; un objet qui ne peut remplir sa fonction que s’il est intégré
au corps au moyen d’une intervention chirurgicale et ne peut être retiré
que par le même procédé n’est donc pas un moyen auxiliaire au sens de la
loi (ATF 115 V 191 consid. 2c ; cf. également : Michel Valterio,
Commentaire de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI],
Genève/Zurich/Bâle 2018, n°2 ad art. 21 LAI, p. 272 – 273).
b) La prise en charge de tout moyen auxiliaire doit répondre
aux critères de simplicité, d’adéquation et d’économicité (art. 8 al. 1 et 21
al. 3 LAI). Ces critères, qui sont l’expression du principe de
proportionnalité, supposent, d’une part, que la prestation en cause soit
propre à atteindre le but fixé par la loi et apparaisse nécessaire et
suffisante à cette fin et, d’autre part, qu’il existe un rapport raisonnable
entre le coût et l’utilité du moyen auxiliaire, compte tenu de l’ensemble
des circonstances de fait et de droit du cas particulier. Dans ce contexte, il
convient notamment de prendre en considération l’importance de la
réadaptation que le moyen auxiliaire devrait permettre d’atteindre et la
durée pendant laquelle ce moyen pourra servir l’objectif de réadaptation
(ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 ; TF 9C_279/2015 du 10 novembre 2015
consid. 3.4 et les références citées). L’assurance-invalidité n’a pas pour
vocation d'assurer les mesures qui sont les meilleures dans le cas
particulier, mais seulement celles qui sont nécessaires et propres à
atteindre le but visé (TF 9C_265/2012 du 12 octobre 2012 consid. 4.2 et la
référence citée ; cf. également : Michel Valterio, op. cit., n°16 ad art. 21
LAI, p. 281).
6. a) A l’art. 14 RAI (règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201), le Conseil fédéral a délégué au
Département fédéral de l’intérieur la compétence de dresser la liste des

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moyens auxiliaires et d’édicter des prescriptions complémentaires au sens
de l’art. 21 al. 4 LAI.
b) Ce département a édicté l'OMAI (ordonnance du 29
novembre 1976 concernant la remise des moyens auxiliaires par
l'assurance-invalidité ; RS 831.232.51), à laquelle est annexée la liste des
moyens auxiliaires. En vertu de l'art. 2 OMAI, ont droit aux moyens
auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en
ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou
développer leur autonomie personnelle (al. 1) ; l'assuré n'a droit aux
moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s'il
en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux
habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins
d'accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l'activité
nommément désignée au chiffre correspondant de l'annexe (al. 2). Le
droit s'étend aux accessoires et aux adaptations rendues nécessaires par
l'invalidité (al. 3). L'assuré n'a droit qu'à des moyens auxiliaires d'un
modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais
supplémentaires d'un autre modèle. Lorsque la liste en annexe ne
mentionne aucun des instruments prévus à l'art. 21quater LAI pour la remise
d'un moyen auxiliaire, les frais effectifs sont remboursés (al. 4, 1ère
phrase).
7. a) Le chiffre 5.07 de l'annexe à l'OMAI régit la remise
d'appareils auditifs en cas de déficience de l'ouïe. II prévoit leur octroi
lorsqu'un tel appareil améliore notablement la capacité auditive et les
possibilités de communication de l'assuré avec son entourage. L'assuré a
droit à un remboursement forfaitaire, qui peut être demandé tous les six
ans au maximum, à moins qu'une modification notable de l'acuité auditive
exige le remplacement des appareils avant l'expiration de ce délai. Les
appareils auditifs doivent être remis par une personne qualifiée. Le forfait
est de 840 fr. pour un appareillage monaural et de 1’650 fr. pour un
appareillage binaural, hors frais de réparation et de piles. Le forfait pour
l'achat de piles est, par année civile, de 40 fr. pour un appareillage
monaural et de 80 fr. pour un appareillage binaural. Le forfait pour les frais

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des réparations effectuées par le fabricant est de 200 fr. pour les
dommages électroniques et de 130 fr. pour les autres dommages. Ces
forfaits sont accordés au plus tôt à partir de la deuxième année de
fonctionnement de l'appareil. L'Office fédéral des assurances sociales
dresse une liste des appareils satisfaisant aux exigences de l'assurance et
pour lesquels le versement d'un forfait est admis. Pour l'achat et la
réparation d'un appareil auditif, les forfaits sont versés sur présentation du
montant global facturé et des justificatifs correspondants.
b) Le chiffre 5.07.2* de l'annexe à l'OMAI précise, s'agissant
de la réglementation des cas de rigueur pour les appareillages auditifs,
que l'Office fédéral des assurances sociales définit les cas dans lesquels
des forfaits supérieurs aux montants prévus au chiffre 5.07 peuvent être
versés pour un appareillage monaural ou binaural.
8. a) Selon la Circulaire concernant la remise des moyens
auxiliaires par l'assurance-invalidité (CMAI), édictée par l'Office fédéral des
assurances sociales, dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2023, la
réglementation relative aux cas de rigueur ne s'applique que lorsque
l'appareillage et les frais qui en résultent dépassent le coût moyen d'un
appareillage simple et adéquat au point qu'on ne peut raisonnablement
exiger de l'assuré qu'il assume la différence. Il faut aussi que celui-ci
exerce une activité lucrative, accomplisse ses travaux habituels ou suive
une formation. L'octroi d'une prestation pour cas de rigueur signifie que
l'AI prend en charge les coûts de l'appareillage qui dépassent le montant
forfaitaire, pour autant qu'il s'agisse encore d'un appareillage simple et
adéquat. L'assuré doit présenter pour cela à l'office Al une demande
d'examen de cas de rigueur. Ces demandes sont examinées par des
cliniques ORL spécialisées (ch. 2053* CMAI).
b) Avant de prendre rendez-vous pour se faire examiner dans
une des cliniques citées l'assuré doit avoir remis à l'office Al les
documents suivants : demande avec motivation détaillée par l'assuré des
problèmes rencontrés pour l'adaptation de l'appareil auditif ; rapport du
fournisseur avec description complète des problèmes existants (rapport

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non standardisé) ; journal de bord rempli par l'assuré (formulaire
disponible sur www.avs-ai.info). L'office Al est tenu de renseigner l'assuré
de façon adéquate sur ces documents. Si ces documents permettent de
conclure à la vraisemblance prépondérante de problèmes considérables
lors de l'appareillage, l'office Al indique à l'assuré la clinique ORL la plus
proche et confie à cette dernière un mandat d'examen. La clinique
contacte l’assuré pour fixer un rendez-vous. Une fois ce rendez-vous pris,
l'office Al envoie à la clinique une copie de tous les documents pertinents
(ch. 2054* CMAI). Après avoir procédé à l'examen, la clinique ORL fait une
recommandation à l'office Al. Elle peut facturer ses examens à l'office Al
selon le tarif TARMED (ch. 2055* CMAI). Si, dans sa recommandation, la
clinique ORL conclut à l'existence d'un cas de rigueur, l'office Al décide sur
cette base s'il accède ou non à la demande de l'assuré et, dans
l'affirmative, du montant des surcoûts pris en charge (ch. 2056* CMAI). Si
la demande de prise en charge est acceptée pour un cas de rigueur,
l'assuré fait procéder à l'adaptation avec des appareils auditifs appropriés
auprès du fournisseur et facture à l'office Al le montant forfaitaire, ainsi
que les frais dépassant ce montant, à l'aide du formulaire de facturation
(en joignant les factures originales de l'ensemble des frais ;
ch. 2057* CMAI).
c) La Circulaire Al n°304 du 23 décembre 2011, établie par
l’Office fédéral des assurances sociales, définit comme suit les critères
audiologiques d'un cas de rigueur : perte auditive CPT-AMA bin. > 75 % ;
scotome auditif marqué : dynamique 12 dB SNR ;
audiométrie vocale : courbe avec discrimination maximale très restreinte

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(< 60 %) sur l’oreille à appareiller ; audition fortement fluctuante (par
exemple maladie de Ménière avec large conduit vestibulaire) ; surdité
rétrocochléaire pour laquelle l’utilité d’un appareil auditif est avérée.
9. a) Les directives administratives ne créent pas de nouvelles
règles de droit, mais sont destinées à assurer l’application uniforme des
prescriptions légales, en visant à unifier, voire à codifier la pratique des
organes d’exécution. Elles ont notamment pour but d’établir des critères
généraux d’après lesquels sera tranché chaque cas d’espèce et cela aussi
bien dans l’intérêt de la praticabilité que pour assurer une égalité de
traitement des ayants droit. Selon la jurisprudence, ces directives n’ont
d’effet qu’à l’égard de l’administration, dont elles donnent le point de vue
sur l’application d’une règle de droit et non pas une interprétation
contraignante de celle-ci (ATF 133 V 587 consid. 6.1).
b) Le Tribunal fédéral a eu l’opportunité de se prononcer sur la
conformité à la loi de la procédure prévue pour l’examen des cas de
rigueur contenue dans le CMAI (en particulier s’agissant des ch. 2053*,
2055* et 2056* CMAI). Il a considéré que la réglementation adoptée par
l'Office fédéral des assurances sociales dans ladite circulaire est au service
de l'égalité de traitement des assurés dans l'application de la loi. Il existe
en effet un critère objectif, à savoir un nombre limité de cliniques ORL
autorisées à évaluer les conditions d'un cas de rigueur conformément au
chiffre 2053* CMAI, qui garantit l'égalité de traitement des assurés ayant
besoin d'appareils auditifs dépassant le forfait de coûts selon le chiffre
5.07 de l'annexe à l'OMAI. Si, au lieu de cela, on se basait sur l'évaluation
de l'acousticien consulté par la personne assurée, l'égalité de traitement
paraîtrait douteuse. En outre, un acousticien est soumis à un certain
conflit d'intérêts lors de l'évaluation de l'appareil auditif approprié,
puisqu'il est à la fois vendeur et conseiller (TF 9C_114/2018 du 19 juillet
2018 consid. 4 ; cf. également : TF 9C_316/2019 du 7 octobre 2019 consid.
4 et 9C_506/2019 du 15 octobre 2019 consid. 3).
10. Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans

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être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
11. a) En l’espèce, il est établi que le recourant présente une
surdité bilatérale symétrique de degré moyen, pour laquelle il peut, au
minimum, bénéficier de la prise en charge du coût forfaitaire d’un appareil
acoustique binaural (cf. communication de l’OAI du 18 mai 2020). Il n’est
par ailleurs pas contesté que le recourant remplit les conditions
permettant la reconnaissance d’un cas de rigueur et autorisant la prise en
charge des coûts supplémentaires d’un appareillage auditif (cf. rapports
des Drs G.________ du 12 mai 2020 et J.________ du 11 avril 2022).
b) Il convient, cela étant, d’examiner si le moyen auxiliaire
revendiqué, à savoir l’appareillage Phonak Lyric, correspond à la définition
légale d’un moyen auxiliaire et s’il revêt les conditions d’adéquation, de
nécessité et d’économicité indispensables à sa prise en charge par
l’assurance-invalidité.
12. On peut d’emblée considérer, à l’instar du recourant, que
l’appareillage revendiqué ne constitue pas un élément endogène, mais
bien exogène, dans la mesure où il ne nécessite pas une intervention

- 17 -
spécifique, ni même l’assistance d’un tiers, pour l’insérer et le retirer. Quoi
qu’en dise l’intimé dans la décision querellée, on retient que le recourant
est autonome dans la gestion de ses appareils acoustiques et qu’il a reçu
les instructions nécessaires pour insérer et retirer son appareillage dans le
cadre de ses activités quotidiennes. Il n’y a pas lieu de douter des
explications fournies par le recourant à cet égard, lesquelles ont été
appuyées à satisfaction par son audioprothésiste (cf. compte-rendu de
C.________ du 2 décembre 2022).
13. Il s’agit, en outre, d’écarter la position de l’intimé en ce qu’il
estime que le choix du recourant en faveur de l’appareillage Phonak Lyric
aurait été dicté par des considérations esthétiques. L’appréciation de
l’intimé a cet égard est en effet largement contredite non seulement par
les propos constants du recourant et de son audioprothésiste, mais
également par le Dr L.________ aux termes de son rapport à l’intimé du 28
octobre 2022 (cf. également : correspondance du recourant du 28 octobre
2022, compte-rendu et attestation de C.________ des 2 décembre 2022 et
1er mai 2023). On ajoutera que les recommandations du groupe de travail
« Moyens auxiliaires COAI – OFAS » – que l’intimé n’a d’ailleurs pas
produites auprès du tribunal de céans – ne constituent pas des règles de
droit et que ces dernières se fondent sur des considérations d’ordre
général, auxquelles le recourant a établi à satisfaction faire exception. On
peut donc, avec le recourant, retenir que l’appareillage litigieux n’est pas
une solution dictée par des facteurs esthétiques, mais plutôt par des
motifs liés à son invalidité et à ses conséquences dans le cadre de la
variété de ses activités professionnelles.
14. En dépit des considérations qui précèdent, il n’est pas
possible, en l’état du dossier, de statuer sur le caractère adéquat et
économique du moyen auxiliaire revendiqué. Ainsi que l’a souligné le
Tribunal fédéral (cf. jurisprudence citée sous consid. 9b), il apparaît
indispensable, pour des motifs d’égalité de traitement, de disposer de
l’avis d’une clinique ORL autorisée avant de se déterminer relativement à
un cas de rigueur et à un appareillage spécifique. On dispose certes du
rapport du Dr J.________ du 11 avril 2022, lequel évolue au sein d’une

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clinique ORL autorisée en vertu du chiffre 2053* CMAI. Ce spécialiste a
retenu la réalisation des conditions d’un cas de rigueur en faveur du
recourant, ce qui n’est pas remis en cause dans le cadre de la présente
procédure. Cela étant, il s’est prononcé en lien avec un appareillage de
type Signia Styletto 5X et, vraisemblablement, sans avoir eu connaissance
de l’aggravation de la perte auditive et de l’intervention nécessitée par
une dysfonction tubaire dès août 2021. Dans ce contexte, l’avis du Dr
L.________ du 28 octobre 2022 et les explications fournies par C.________
les 2 décembre 2022 et 1er mai 2023 ne constituent pas des appréciations
conformes aux exigences de la jurisprudence fédérale pour déterminer si
le moyen auxiliaire sollicité est adéquat et économique. On ajoutera que
fait également défaut au dossier du recourant le devis comparatif sollicité
par l’intimé le 18 novembre 2022. En l’absence d’une nouvelle expertise
auprès d’une clinique ORL agréée selon le chiffre 2053* CMAI et d’un devis
comparatif relatif au modèle Phonak Lyric, il s’avère impossible de statuer
sur la prise en charge des coûts supplémentaires revendiqués, ni d’ailleurs
d’en déterminer précisément le montant.
15. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est

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nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
16. a) En l’occurrence, on peut retenir que l’intimé a failli à son
obligation d’instruire la cause à satisfaction, alors qu’il aurait dû, dans un
premier temps, réclamer le devis comparatif requis le 18 novembre 2022
et, dans un second temps, soumettre une nouvelle fois le dossier au Dr
J.________ compte tenu des explications fournies par le recourant, son
audioprothésiste et son médecin spécialiste traitant. Il ne pouvait
échapper à l’intimé que son dossier était incomplet au moment de rendre
la décision querellée, alors qu’il était manifestement insuffisant de se
fonder sur les considérations d’ordre général formulées dans les
recommandations d’un groupe de travail en matière de moyens
auxiliaires.
b) Il convient donc de renvoyer la cause à l’intimé pour
procéder aux mesures d’instruction précitées, lesquelles correspondent
pour l’essentiel à celles requises par le recourant à titre subsidiaire dans
sa réplique du 12 mai 2023. On ajoutera qu’au vu du résultat du recours, il
est superflu de donner suite à la demande d’audition du recourant.

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17. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision dans le sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les porter à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
le juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 16 janvier 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
portés à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 2’000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
Le juge unique : La greffière :

- 21 -
Du
L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Corinne Monnard Séchaud, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :