vd_gerichte · KC09.019550 · 2010-01-14 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 14 janvier 2010
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Présidence de M. MULLER, président
Juges : Mme Carlsson et M. Bosshard
Greffier : Mme Nüssli
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Art. 82 LP
Vu le prononcé rendu le 24 août 2009, à la suite de l'audience
du 18 août 2009, par le Juge de paix du district d'Aigle, rejetant la requête
de mainlevée de l'opposition au commandement de payer notifié le 4 mai
2009 à D.________, à Lavey-Village, dans la poursuite n° 5'042'497 de
l'Office des poursuites de l'arrondissement d'Aigle, à la requête de
B.________, à Chavornay, portant sur la somme de 1'530 fr., plus intérêt à
5 % l'an dès le 1er janvier 2009, indiquant comme titre de la créance :
"Solde de tout compte appartement Suchy",
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vu les motifs de cette décision adressés pour notification aux
parties le 28 août 2009,
vu le recours, accompagné de pièces, déposé le 9 septembre
2009 par B.________ contre le prononcé qui lui a été notifié le 1er
septembre 2009,
vu les pièces du dossier;
attendu que le prononcé motivé a été notifié au recourant le
1er septembre 2009, de sorte que l'acte de recours, mis à la poste le 9
septembre 2009, a été déposé en temps utile (art. 57 al. 1 LVLP; loi
d'application dans le canton de Vaud de la loi fédérale sur la poursuite
pour dettes et la faillite du 18 mai 1955, RSV 280.05),
que le recourant conclut à la réforme du prononcé entrepris en
ce sens que la mainlevée de l'opposition est accordée à concurrence du
montant en poursuite,
que le recours est ainsi recevable formellement (art. 461 CPC,
Code de procédure civile du canton de Vaud du 14 décembre 1966, RSV
270.11, applicable par le renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP),
qu'en revanche, les pièces produites en deuxième instance,
dans la mesure où il s'agit de pièces nouvelles ne figurant pas au dossier
de première instance, sont irrecevables en vertu de l'art. 58 al. 3 LVLP;
attendu que le poursuivant a produit à l'appui de sa requête de
mainlevée, outre le commandement de payer, les pièces suivantes :
- un courrier adressé le 6 février 2009 par le Service de gérance de
T.________ SA à B.________ et D.________ leur demandant d'autoriser à
retirer d'une garantie bancaire le montant de 2'400 fr. pour la remise en
état d'un appartement de 4 ½ pièces situés à Suchy, soit le remplacement

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des cylindres de la porte palière et de la cave en raison de la perte d'une
clef ainsi que le remplacement de la plaque vitro-céramique;
- une mise en demeure adressée le 16 mars 2009 par Romande Energie
Commerce SA à B.________ de payer la somme de 667 fr. 30 pour une
facture relative à un logement à Suchy;
- une facture du 17 mars 2009, sans signature, adressée par le
poursuivant à la poursuivie réclamant la somme de 1'200 fr. à titre de part
pour le remplacement du "cylindre de porte App. de Suchy" et du "Vitro-
Céramique app. Suchy", ainsi que la somme de 330 fr. pour le paiement
d'une partie de la facture de Romande Energie;
attendu que le premier juge a considéré que le poursuivant
n'avait produit aucune pièce signée de la poursuivie, valant
reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP;
considérant que la mainlevée peut être prononcée si la partie
poursuivante produit une pièce ou un ensemble de pièces valant
reconnaissance de dette, de laquelle résulte la volonté du poursuivi de lui
payer une somme d'argent déterminée et échue (Panchaud/Caprez, op.
cit., §§ 1 et 6),
que la reconnaissance de dette ne justifie la mainlevée de
l'opposition que si la somme d'argent due est chiffrée au titre principal lui-
même ou dans un titre auquel la reconnaissance de dette se rapporte
(ibid. § 15; SJ 1971, p. 340, spéc. p. 344, litt. b),
que seuls sont propres à la mainlevée les documents signés du
poursuivi ou de son représentant (ibid., § 6),
que, si la reconnaissance de dette peut résulter du
rapprochement de plusieurs pièces, encore faut-il que les pièces décisives
soient signées du débiteur (Panchaud/Caprez, op. cit., §§ 3 et 6; Gilliéron,

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Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n.
33 in fine ad art. 82 LP),
que la procédure de mainlevée est une procédure formaliste
dans laquelle le juge statue prima facie, sur la seule base des pièces
produites devant lui,
qu'en l'espèce, le recourant n'a produit aucune pièce
répondant aux critères précités et valant reconnaissance de dette,
qu'il fait valoir qu'il partageait avec l'intimée un logement, de
sorte qu'elle serait tenue de payer sa part des frais en résultant,
que ces allégations ne sont pas établies par les pièces remises
au premier juge,
que le courrier du 6 février 2009 de T.________ SA ne suffit pas
à démontrer qu'il y aurait solidarité entre les parties pour les créances
résultant du bail à loyer du logement en cause et, partant, que le
recourant disposerait d'un droit de recours contre l'intimée fondé sur l'art.
148 al. 2 CO,
qu'au demeurant il n'est pas non plus établi que le recourant
aurait payé en totalité le montant réclamé dans le courrier précité,
que le recourant n'est ainsi pas au bénéfice d'un titre de
mainlevée provisoire;
considérant que le prononcé attaqué échappe à toute critique
et ne peut qu'être confirmé par adoption de motifs,
que le recours doit ainsi être rejeté en application de l'art. 465
al. 1 CPC et le prononcé maintenu,

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que les frais du présent arrêt, par 270 fr., doivent être mis à la
charge du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à
270 francs.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, prend date de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

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- M. B.________,
- Mme D.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 1'530 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme le Juge de paix du district d'Aigle.
La greffière :