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Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 301/17 - 232/2018
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 août 2018
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mmes Röthenbacher et Dessaux, juges
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourant, représenté par Procap, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA ; 4 et 28 LAI ; 87 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1969,
ressortissant [...], père de quatre enfants, a travaillé dès 1991 en tant que
chauffeur [...] pour H.________ à 100 %.
Le 9 avril 2001, il a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état de maux de
dos.
Dans un rapport à l’OAI du 1er mai 2001, le Dr K.________,
spécialiste en rhumatologie au Z.________, a posé les diagnostics, avec
répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques non
spécifiques, récidivantes, sur troubles statiques rachidiens et importantes
dysbalances musculaires étagées, de probable état anxio-dépressif
réactionnel, ainsi que de probable syndrome d’apnée du sommeil. Il a
retenu une capacité de travail de 50 % dans l’activité de chauffeur [...].
Le 16 mai 2001, la Dresse B.________, médecin généraliste
traitante, a repris le diagnostic somatique posé par le Dr K.________. La
capacité de travail était de 50 % dans l’activité habituelle et entière dans
une activité adaptée, soit avec des horaires réguliers, sans le stress des
clients et avec des changements réguliers de position.
Dans un rapport d’examen du 31 octobre 2001, la Dresse
T.________, médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), a retenu comme atteinte principale à la santé des
dorso-lombalgies chroniques récidivantes sur troubles statiques rachidiens
et sur importantes dysbalances musculaires étagées. Elle a constaté une
capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle de chauffeur [...] et
de 100 % dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles, décrites comme suit :

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« Pas de position assise de plus de 30 min., pas d’activité avec
horaires irréguliers, pas de stress de clients, changements de
position réguliers, pas de port de charge régulier de plus de 10 kg,
pas de port de charge occasionnelle de plus de 25 kg, pas de
vibration, pas d’activité monotone, pas de travail de rendement
imposé, pas de mouvement répétitif du tronc. »
Dans un rapport d’orientation professionnelle du 27 mai 2002,
F.________, de l’OAI, a examiné les aptitudes de l’assuré. Elle a relevé de
nombreuses difficultés et constaté que les potentialités intellectuelles de
l’intéressé ne lui permettaient pas d’entreprendre une formation de type
CFC.
L’OAI a alloué à l’assuré une mesure professionnelle sous la
forme d’un pré-stage en vue d’une formation comme monteur en
électronique auprès de la Fondation W.________ à [...] du 20 au 31 octobre
2003. A l’issue du pré-stage, un responsable a expliqué à l’OAI que le
niveau scolaire de l’intéressé était plutôt faible et que ses aptitudes
d’apprentissage n’étaient pas très importantes. Dans ces circonstances,
seule une formation élémentaire était envisageable (cf. note d’entretien
téléphonique de l’OAI du 3 novembre 2003).
L’OAI a octroyé à l’assuré une mesure de reclassement
professionnel, à savoir une formation élémentaire d’une durée de deux
ans comme monteur en électronique auprès de la Fondation W.________,
du 2 août 2004 au 31 juillet 2006.
Un responsable de dite Fondation ayant informé l’OAI que le
comportement de l’assuré s’était dégradé depuis novembre 2005, ce
dernier a expliqué, à la demande de l’OAI, qu’il souffrait d’une dépression
à la suite de la séparation d’avec son épouse et qu’il prenait des anti-
dépresseurs (cf. notes d’entretiens téléphoniques de l’OAI du 1er mars
2006).
Dans un rapport du 12 juin 2006, la Dresse B.________ a posé
les diagnostics d’état anxio-dépressif, de dorso-lombalgies chroniques
récidivantes et de troubles du sommeil. Elle a indiqué que son patient

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avait dû faire face à un divorce demandé par son ex-épouse, en plus du
désagrément d’effectuer une formation à [...], alors qu’il habitait à [...].
Elle avait prescrit à plusieurs reprises des psychotropes et il était
actuellement sous anti-dépresseurs. Les limitations fonctionnelles
demeuraient inchangées. Le travail que réalisait l’assuré convenait à ses
possibilités, pour autant qu’il puisse bouger souvent et que le rythme soit
le même que durant la formation.
Le 31 juillet 2006, l’assuré a achevé sa formation avec succès.
Dans un rapport final du 30 août 2006, les responsables de la
Fondation W.________ ont relevé que l’assuré possédait de bonnes
capacités manuelles et que l’exécution de ses travaux était de bonne
qualité. Il avait rencontré des problèmes d’ordre psychique au cours du
dernier semestre et son comportement au travail s’était dégradé, avec
notamment le refus d’exécuter certains travaux. La profession était bien
adaptée à son handicap et il se plaignait rarement de douleurs au dos.
Le Service de réadaptation de l’OAI a retenu que l’assuré
pouvait désormais prétendre à un revenu annuel brut de l’ordre de 54'000
fr., pouvant évoluer à moyen terme vers 60'000 francs. Sans atteinte à la
santé, il aurait réalisé un revenu annuel brut de 77'637 fr. 30 en tant que
conducteur aux H.________. Il résultait de la comparaison de ces revenus
un taux d’invalidité de 22 %, lequel n’ouvrait pas de droit à une rente (cf.
rapport final du 6 septembre 2006 et note du 5 novembre 2007 de l’OAI).
Par décision du 22 avril 2008, l’OAI a relevé que la
réadaptation professionnelle était achevée et que d’autres mesures
professionnelles n’étaient plus nécessaires. Au vu du revenu réalisé, il n’y
avait pas de droit à une rente d’invalidité. Cette décision est entrée en
force.
Le même jour, l’OAI a octroyé à l’assuré une aide au
placement, renouvelée le 7 janvier 2013.

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Dès le 30 janvier 2013, l’intéressé a travaillé auprès de
l’entreprise S.________ en qualité de monteur électronicien à 100 %, pour
un revenu annuel de 54'452 francs. Après un arrêt de travail de trois mois
occasionné par une blessure au pouce droit en avril 2013, il a été licencié
(cf. rapport de la Dresse B.________ du 21 juillet 2014).
b) Le 15 mai 2014, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations.
Dans un rapport du 21 juillet 2014 à l’OAI, la Dresse B.________
a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de trouble
dépressif et anxieux existant depuis plus de dix ans et de dorso-
lombalgies chroniques récidivantes sur troubles statiques rachidiens et sur
importantes dysbalances musculaires étagées depuis 1988 au moins. Elle
a expliqué ne pas tellement avoir vu l’assuré pour ses troubles
psychiques, de sorte qu’elle avait de la peine à évaluer sa capacité de
travail, mais estimait toutefois que l’exercice d’une activité légère à 50 %,
sans exigence de rendement trop élevée, pourrait lui être bénéfique.
Dans un rapport à l’OAI du 19 août 2014, le Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a expliqué qu’il suivait
l’assuré depuis décembre 2013. Il a retenu les diagnostics de personnalité
schizoïde et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans
symptômes psychotiques, lesquels entraînaient une incapacité totale de
travail depuis octobre 2013. Une reprise du travail à 50 % pourrait être
envisagée par la suite, en fonction de la réponse du patient aux mesures
médicales proposées. Celles-ci consistaient notamment en un suivi par
une infirmière en santé mentale en vue de l’aider à adopter un meilleur
comportement pour sa santé et à développer des compétences sociales.
Le spécialiste a notamment fait état de ce qui suit :
« Anamnèse
Patient d'origine [...] et qui se trouve en Suisse depuis 1987. Premier
syndrome dépressif en 2005 suite à la mésentente conjugale qui va
aboutir à son divorce en 2006. Ex-conducteur des H.________
pendant douze ans, il a été victime de lésion professionnelle de la
colonne et a dû arrêter son activité professionnelle, ce qui va encore
accentuer ses difficultés psychiques. Il bénéficie des prestations de

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mesures professionnelles de l'Al et accomplit une formation
élémentaire de monteur en électronique. Pendant sa formation, les
plaintes de douleurs au dos se sont calmées mais l'état psychique
s'est dégradé. D'après lui, l'offre de travail est limitée et il n'arrive
pas à avoir un travail fixe. Depuis 2006, il reçoit l'aide sociale. Il
souffre de la séparation d'avec la mère de ses enfants et de ses
enfants aussi. Il se remet en ménage avec une autre personne, mais
celle-ci se suicide. Il reçoit une aide à domicile du V.________ de [...]
(repas chauds, nettoyage, infirmière).
Constat médical
Le patient présente certes un trouble de l'humeur attesté par divers
médecins qui se sont occupés de lui. Le vécu des pertes successives
a été accompagné d'un abaissement de l'humeur, d'une réduction
de l'énergie et d'une diminution de l'activité. Il existe une altération
de la capacité à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt, une
diminution de l'aptitude à se concentrer, associées à une fatigue
importante, même après un effort minime. On observe des troubles
du sommeil. Il existe une diminution de l'estime de soi et de la
confiance en soi ainsi que des idées de culpabilité et de
dévalorisation.
Cependant, le tableau clinique du patient ne peut être expliqué
seulement par le diagnostic de dépression récurrente. Le niveau du
retrait de ses contacts (sociaux, familiaux, affectif, etc.), la
préférence pour des activités de rêverie, les activités solitaires (TV)
et l'introspection excessive avec rumination de son passé ajoutée
d'une limitation à exprimer ses sentiments et à éprouver du plaisir
sont mieux compris dans le contexte d'une personnalité schizoïde.
Cette personnalité est confirmée par le récent résultat de l'examen
16-PF5 de Cattell effectué en [...] et dont le résultat est mis en
copie. Cette personnalité explique mieux l'échec de sa réinsertion
professionnelle et doit être prise en compte dans l'élaboration de
tout autre projet d'occupation ou de réinsertion. »
Le Dr Q.________ a joint à son rapport un courrier du même jour
rédigé par ses soins, relevant que le test de personnalité 16-PF5 de Cattell
réalisé par l’assuré avait mis en évidence les traits primaires de stabilité et
de dominance et le trait global d’indépendance.
Le 28 octobre 2014, le Dr Q.________ a informé l’OAI que le
suivi par l’infirmière en psychiatrie avait été favorable et que l’assuré
pourrait assumer une activité à un taux de 50 % en milieu protégé. Il a
recommandé une mesure de réadaptation professionnelle.
Au début de l’année 2016, l’assuré a travaillé à 50 %, tous les
matins, dans le domaine de l’informatique. Cela s’est bien déroulé durant
les trois premiers mois, puis il s’était senti trop fatigué à la fois
physiquement et psychiquement, et avait manqué de temps en temps un

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jour pour récupérer. Dès le 14 juin 2016, il a été en arrêt maladie (cf.
rapport d’expertise du 23 septembre 2016 du Dr C.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie).
L’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique auprès du
Dr C.________, lequel a examiné l’assuré le 29 juin 2016. Ce dernier s’est
encore entretenu avec la psychologue G.________ le 30 juin 2016. Dans son
rapport du 23 septembre 2016, le Dr C.________ a relevé que l’assuré était
divorcé et père de deux filles avec son ex-épouse. Après son divorce, il
avait rencontré une nouvelle compagne, qui s’était suicidée. Par la suite, il
avait refait sa vie en 2007 avec une autre femme, avec laquelle il avait eu
deux fils nés en 2008 et 2010. Ils s’étaient séparés à la naissance du
second garçon. L’assuré voyait ses fils le mercredi après-midi et était en
conflit avec leur mère. Depuis, il n’avait pas eu de relation stable. L’expert
a observé que l’intéressé présentait une symptomatologie dépressive. Il a
posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
sans syndrome somatique. Selon le Dr C.________, le chômage de l’assuré,
sa situation économique difficile, ses compétences scolaires déficientes,
son âge et son niveau de formation expliquaient ce trouble. Par ailleurs, il
a expliqué que les observations cliniques n'avaient pas mis en évidence un
trouble de la personnalité schizoïde. Reprenant les neuf critères posés par
la CIM-10 (Classification internationale des maladies) pour définir un tel
trouble, il a relevé que l’assuré avait eu des relations affectives et
sociales, qu’il souffrait de solitude et préférerait avoir un cercle d’amis, et
qu’il ne présentait pas d’indifférence nette aux conventions et normes
sociales. La divergence d’appréciation par rapport au psychiatre traitant,
lequel retenait ce trouble, était probablement due à l’évaluation de
l’intensité des symptômes. L’expert a retenu une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée aux capacités physiques et intellectuelles. Les
limitations fonctionnelles consistaient en de la fatigue, de la fatigabilité, un
manque d'élan vital, une réduction de l'énergie, l'absence d'intérêt et de
plaisir, un trouble de la concentration et de l'attention, une perte de
l'estime et de la confiance en soi, un sentiment de honte, de
dévalorisation et de culpabilité, un sentiment d'inutilité, des troubles du
sommeil et une vision morose et pessimiste de l'avenir.

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Le 26 octobre 2016, en réponse à l’OAI, le Dr C.________ a
précisé que l’assuré avait toujours été capable de travailler à plein temps.
Par avis médical du 13 janvier 2017, la Dresse J.________,
médecin au SMR, a retenu que l’intéressé disposait d’une capacité de
travail entière dans l’activité de monteur en électronique.
Par projet de décision du 17 janvier 2017, l’OAI a informé
l’assuré qu'il envisageait de rejeter sa demande de prestations, au motif
qu'il ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante au sens de
l'assurance-invalidité.
Le 10 mars 2017, l’assuré s’est opposé à ce projet en se
référant au courrier du même jour du Dr Q.________, joint en annexe. Ce
spécialiste contestait les conclusions du rapport du Dr C.________. Il
expliquait que l’expert n’avait pas mentionné les résultats du test de
personnalité effectué par l’assuré et qu’il n’avait d’ailleurs présenté les
conclusions d’aucun autre test pour contredire le diagnostic de
personnalité schizoïde. L’expert s’était limité à mentionner la liste des
critères diagnostiques d’une classification internationale. Or, parmi les
neuf critères, huit étaient retrouvés chez l’assuré, ce qui confirmait
l’existence de ce trouble de la personnalité. Enfin, l’expert n’avait pas
essayé d’objectiver l’intensité de l’état dépressif. Le Dr Q.________
annonçait poursuivre les investigations de la personnalité de son patient à
l’aide de tests et évaluer l’intensité de son état dépressif, dans un délai de
trois mois.
Dans un courrier à l’OAI du 7 juillet 2017, le Dr Q.________ a
confirmé les diagnostics qu’il avait posés en 2014, soit une personnalité
schizoïde et un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans
symptômes psychotiques. Les atteintes psychiques de l’assuré étaient
nettement plus importantes que celles décrites dans l’expertise
psychiatrique. L’incapacité de travail était totale et définitive dans toute

- 9 -
activité. Le Dr Q.________ se fondait sur les documents suivants, joints en
annexe :
- un rapport d’examen psychologique établi le 1er juin 2017 par la
psychologue P.________, faisant suite à la réalisation par l’assuré d’un
test de Rorschach et d’un TAT (Test d'Aperception Thématique). Elle
constatait une structure psychotique compatible avec une évolution
mélancolique. Elle notait un trouble important au niveau de
l'intégrité corporelle, des angoisses persécutoires combattues par
des défenses peu élaborées et que l’on pouvait assister à un
retournement contre soi du vécu persécutoire peu différencié. Elle
terminait son rapport en posant la question d’une atteinte psycho-
organique ;
- un rapport d’évaluation neuropsychologique du 8 juin 2017 de la
neuropsychologue N.________, décrivant plusieurs difficultés du
recourant, et ajoutant qu’elle retrouvait dans ce tableau des
éléments compatibles avec la symptomatologie dépressive,
notamment sur le plan mnésique et attentionnel. Elle précisait que
le peu de plaintes exprimées par l’assuré et les difficultés mises en
évidence en reconnaissance émotionnelle étaient toutefois peu
typiques et semblaient dépasser ce cadre.
Par avis médical du 15 août 2017, la Dresse J.________ a relevé
que les résultats du bilan neuropsychologique du 8 juin 2017 étaient
similaires à ceux décrits dans le rapport d’orientation professionnelle
établi le 27 mai 2002 par F.________. Ces limitations n’avaient donc pas
empêché l’assuré de réussir une reconversion professionnelle et de
travailler par la suite. Par ailleurs, la Dresse J.________ a expliqué ne pas
retrouver dans l’histoire de vie de l’assuré un trouble du comportement
déviant au point de justifier des limitations fonctionnelles claires. Le Dr
Q.________ n’en donnait d’ailleurs aucune pour appuyer son estimation de
la capacité de travail. Dès lors, le rapport de ce spécialiste n’apportait pas
d’éléments nouveaux susceptibles de changer son appréciation et elle se
ralliait aux conclusions de l’expertise du Dr C.________.

- 10 -
Par décision du 21 août 2017, l’OAI a confirmé le refus de
prestations. Dans une lettre du même jour, il a expliqué que le rapport du
Dr Q.________ n’amenait pas d’éléments médicaux nouveaux susceptibles
de modifier son appréciation.
B. Par acte du 21 septembre 2017, D.________, désormais
représenté par Procap, a recouru contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement
à sa réforme en ce sens qu’il a droit aux prestations de l’assurance-
invalidité, en particulier à une rente, subsidiairement à son annulation et
au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et
nouvelle décision au sens des considérants. Il a contesté la valeur
probante de l’expertise du Dr C.________, en relevant que le Dr Q.________
avait une appréciation différente, laquelle était fondée sur des rapports
qui n’étaient pas encore disponibles au moment de l’expertise. Il a en
outre repris les critiques formulées par son psychiatre traitant à l’égard de
l’expertise. Il a ainsi relevé que le Dr C.________ n’avait pas tenu compte
du test de personnalité auquel le Dr Q.________ avait fait référence dans
son rapport de 2014 et qu’il n’avait présenté le résultat d’aucun autre test
pour contredire le diagnostic posé par celui-ci, se limitant à mentionner la
liste des critères diagnostiques pour un trouble de personnalité schizoïde.
Contrairement à l’expert, le Dr Q.________ retrouvait huit critères qui
permettaient de confirmer l’existence de ce trouble. Par ailleurs, le
Dr C.________ n’avait pas essayé d’objectiver l’intensité de l’état dépressif.
Dans sa réponse du 19 octobre 2017, l’OAI a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée, en renvoyant à l’avis du
15 août 2017 de la Dresse J.________.
Par décision du 24 octobre 2017, le juge en charge de
l’instruction a accordé au recourant le bénéfice de l'assistance judiciaire
avec effet au 21 septembre 2017, soit l’exonération d’avances et des frais
judiciaires.

- 11 -
Par réplique du 2 décembre 2017, le recourant a maintenu sa
position. Il a relevé que le Dr C.________ n’avait pas examiné les critères
permettant de retenir ou non le diagnostic de personnalité schizoïde, se
contentant de lister les critères découlant de la classification
internationale des maladies. En outre, le rapport d’expertise était
contradictoire, vu qu’il ne retenait aucun diagnostic avec effet sur la
capacité de travail, mais mentionnait des limitations fonctionnelles telles
que la fatigue et le manque d’élan vital. Enfin, le rapport du 15 août 2017
de la Dresse J.________ ne permettait pas de remettre en cause la
contestation détaillée du Dr Q.________.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision attaquée (art. 60
al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l'espèce, le recours a été formé en temps utile et
satisfait en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.

- 12 -
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de la nouvelle demande déposée le 15 mai
2014.
3. a) L'invalidité se définit comme l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art.
6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (let.
c). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
b) Lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en
matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (art. 87

- 13 -
al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]), elle doit examiner l’affaire au fond, et vérifier que la
modification du degré d’invalidité ou de l’impotence rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et
déterminer si la situation de fait s’est modifiée de manière à influencer les
droits de l’assuré. En cas de recours, le juge est tenu d’effectuer le même
examen (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Cela revient à
examiner, par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108
consid. 5, 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_399/2015 du 11 février 2016
consid. 2, 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 3). Il faut par
conséquent procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens
de cette disposition (ATF 130 V 71 consid. 3 ; TF 9C_685/2011 du 6 mars
2012 consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de
la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée (al. 1).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1, 130 V 343
consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a). Une appréciation différente d'une
situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif
de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les
références citées). L’assurance-invalidité connaissant un système de
rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).

- 14 -
4. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration –
ou le juge, s’il y a un recours – a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015
consid. 3.4 et les références citées).
b) Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la
provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux (cf. art. 61 let. c LPGA). En
cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la
cause sans apprécier l'ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni
l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125
V 351 consid. 3a avec la référence citée ; TF 9C_236/2015 du 2 décembre
2015 consid. 4).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il convient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir

- 15 -
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3,
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 loc. cit., avec la
jurisprudence citée).
5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. En 2015, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique
en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en
cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2 et jurisprudence
citée). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces
syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un
nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de
l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Le Tribunal fédéral
a récemment étendu l’application de la procédure d’examen structurée
d’administration des preuves à l’ensemble des maladies psychiatriques,
en particulier aux dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 418 et 143
V 409).
6. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée le 15 mai 2014 par le recourant. Il
convient dès lors d’examiner si l’état de santé de ce dernier s’est modifié
depuis la décision de refus de prestations du 22 avril 2008 dans une
mesure propre à en justifier désormais l’octroi.
a) Sur le plan somatique, les dorso-lombalgies chroniques
récidivantes décrites par la Dresse B.________ dans son rapport du 21
juillet 2014 ne sont pas nouvelles. Ce sont elles qui ont justifié l’allocation
d’une mesure de reclassement professionnel en tant que monteur en
électronique dans le cadre de la première demande de prestations. Même
si la Dresse B.________ atteste une capacité de travail de 50 %, elle
attribue ce taux réduit à des raisons psychologiques et non somatiques.

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Les atteintes physiques que présente le recourant ne se sont pas
aggravées, ce qu’il ne fait d’ailleurs aucunement valoir.
b) En revanche, il allègue que son état s’est péjoré sur le plan
psychiatrique. Il se fonde à cet égard sur l’appréciation de son psychiatre
traitant.
Toutefois, les rapports établis par le Dr Q.________, ainsi que les
rapports d'examens neuropsychologique et psychologique sur lesquels il
s’est notamment basé, ne sont pas convaincants. Comme le souligne à
juste titre la Dresse J.________ dans son avis médical du 15 août 2017,
l'examen neuropsychologique dont se prévaut le recourant traduit des
difficultés comparables à celles mises en évidence dans le rapport
d'orientation professionnelle établi par F.________ en 2002 déjà (cf. rapport
du 27 mai 2002). On ne peut en tirer aucune conclusion quant à une
incapacité de travail dans une activité simple et répétitive sans formation
professionnelle. L’appréciation que fait le Dr Q.________ sur la base du
rapport d'examen psychologique du 1er juin 2017 n’emporte pas
davantage conviction. En effet, dans ce rapport, les tests sont décrits et
interprétés de manière sommaire et le Dr Q.________ ne pousse pas plus
avant l'analyse en lien avec des éléments cliniques ou anamnestiques. Le
rapport se conclut même par une interrogation sur une éventuelle atteinte
psycho-organique qui n'est étayée par aucune autre pièce au dossier et
pour laquelle le Dr Q.________ ne semble pas avoir jugé utile
d’entreprendre des investigations. De manière générale, ce dernier pose
un diagnostic de trouble de la personnalité schizoïde qui repose
essentiellement sur ces tests et sur celui réalisé en 2014, et très peu sur
des éléments anamnestiques précis. La référence relativement vague au
retrait de l’assuré de ses contacts, à « la préférence pour des activités de
rêverie, les activités solitaires (TV) et l'introspection excessive avec
rumination de son passé, ajoutée à une limitation à exprimer ses
sentiments et à éprouver du plaisir », est très insuffisante de ce point de
vue. Le rapport d'examen psychologique ne retient d'ailleurs pas un
trouble schizoïde, mais constate uniquement une structure de personnalité
psychotique, dont on ne peut conclure qu'elle soit pathologique. Enfin, le

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Dr Q.________ n’a pas suffisamment étayé, par des constatations cliniques
ou des éléments précis de l'anamnèse, le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques. Les
éléments qu’il a relevés dans son rapport du 19 août 2014 ne sont pas
suffisants pour retenir un épisode actuel sévère. Dans son rapport du 7
juillet 2017, il n’a pas davantage étayé ce diagnostic, se limitant à
mentionner l’existence d’ « éléments compatibles avec la
symptomatologie dépressive », tels que constatés dans le rapport
d’examen psychologique.
Au vu des observations faites par le Dr Q.________ dans son
rapport du 19 août 2014, l'intimé a néanmoins ordonné une expertise qu'il
a confiée au Dr C.________. Le rapport de ce dernier est relativement peu
détaillé lui aussi. Il suffit toutefois à convaincre d'une pleine capacité
résiduelle de travail de l'assuré dans une activité physiquement adaptée.
En effet, le Dr C.________ pose un diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen sans syndrome somatique, ce qui est nettement
plus en adéquation avec les constatations cliniques décrites. En outre, il
expose les raisons pour lesquelles il réfute le diagnostic de trouble de la
personnalité schizoïde – qui, selon le Dr Q.________, expliquerait l'échec de
la réinsertion professionnelle –, et ne se contente pas de lister les critères
diagnostiques définis par la CIM-10, comme le soutient le recourant. En
lien avec ces critères, il relève notamment l'absence d'indifférence aux
normes et conventions sociales, et le fait que l'assuré nourrit des relations
sociales et affectives. On rappellera dans ce contexte qu'il est divorcé et
père de deux enfants d'avec son ex-épouse, qu'il a ensuite noué une
relation sentimentale avec une autre femme, qui s’est toutefois suicidée.
Par la suite, il a refait sa vie avec une nouvelle compagne, avec laquelle il
a eu deux enfants, nés en 2008 et en 2010. Dans la description de sa vie
quotidienne, il énonce sortir vers 14 ou 15 heures pour boire un café avec
des copains, rentrer vers 18 heures et, parfois, ressortir le soir boire un
café. Il voit ses fils le mercredi après-midi. Ces circonstances ne
corroborent pas « un niveau du retrait de ses contacts (sociaux, familiaux,
affectifs, etc.) » qui pourrait étayer le trouble de la personnalité schizoïde
retenu par le Dr Q.________, bien que l'assuré souffre effectivement de

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solitude et reste longtemps seul chez lui à regarder la télévision ou surfer
sur internet. Pour le surplus, le fait que l’expert ne se fonde pas sur un test
psychologique pour écarter ce diagnostic, ou qu’il n’a pas eu connaissance
des résultats des tests effectués en 2017 n’est pas déterminant. Au final,
le Dr C.________ admet une atteinte dépressive de gravité moyenne,
entraînant des limitations fonctionnelles, avec notamment de la fatigue,
de la fatigabilité, un manque d'élan vital, une réduction de l'énergie,
l'absence d'intérêt et de plaisir, un trouble de la concentration et de
l'attention, une perte de l'estime de soi, un sentiment de honte, de
dévalorisation et de culpabilité, un sentiment d'inutilité, des troubles du
sommeil et une vision morose et pessimiste de l'avenir. On doit néanmoins
constater, au vu de la pleine capacité de travail retenue par le Dr
C.________ dans une activité adaptée, que ces limitations ne sont pas d'une
intensité telle qu'elles entraîneraient une diminution notable de
rendement dans une activité physiquement adaptée, notamment dans
celle de monteur en électronique. Par ailleurs, contrairement au Dr
Q.________, le Dr C.________ attribue l'échec de la réadaptation non pas à
l'atteinte à la santé, mais a des facteurs étrangers à l'invalidité, tels le
chômage, la situation économique difficile de l’assuré, ses compétences
scolaires déficientes, son âge et son niveau de formation. L’appréciation
du Dr C.________ est convaincante, et tient également compte des critères
posés par la jurisprudence en matière de maladies psychiatriques, tels la
prise en considération de la personnalité de l’assuré. Il y a donc lieu de se
rallier aux conclusions de l’expertise.
c) Au vu de ce qui précède, le recourant conserve une capacité
de travail totale dans une activité adaptée à ses limitations physiques. Son
état de santé physique et psychique ne s’est pas péjoré de manière à
influer son droit aux prestations depuis la dernière décision de refus du
22 avril 2008. Celle-ci se fondait sur un taux d’invalidité de 22 %. Un calcul
actualisé ne permettrait pas d’aboutir au taux d’invalidité minimum de 40
% ouvrant le droit à une rente (cf. consid. 3a supra). Par ailleurs, dans le
cadre de la première demande de prestations, le recourant a bénéficié de
la prise en charge d’une formation en tant que monteur en électronique,
activité qui est toujours adaptée. Ainsi, il n’y a pas lieu de lui octroyer

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d’autres mesures de réadaptation d’ordre professionnel. C’est donc à juste
titre que l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations.
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'occurrence, vu l'ampleur de la procédure, les frais sont fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors qu’il est au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais
sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat, le recourant étant rendu
attentif au fait qu’il est tenu de rembourser ce montant dès qu’il est en
mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code fédéral de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de
remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l'assistance judiciaire civile ; RSV 211.02.3]).
Le recourant qui n'obtient pas gain de cause n'a en outre pas
droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 21 août 2017 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

- 20 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
IV. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis
provisoirement à la charge de l'Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap (pour D.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.

- 21 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :