vd_gerichte · ZH22.001013 · 2022-07-04 · fr
Prestations complémentaires
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TRIBUNAL CANTONAL PC 2/22 - 22/2022
ZH22.001013
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 juillet 2022
__________________
Composition : M. MÉTRAL, juge unique
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourante, représentée par le Service des curatelles et
tutelles professionnelles, à Lausanne,
et
CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Vevey,
intimée.
_______________
Art. 9 al. 1 et 10 LPC.
403

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E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
est titulaire d’une rente de l’assurance-vieillesse et survivants depuis
2007. Elle est également titulaire d’une rente de prévoyance
professionnelle, qui faisait toutefois l’objet d’une saisie par l’Office des
poursuites jusqu’en février 2021.
D.________ a été hospitalisée au Centre hospitalier Q.________
(ci-après : le Q.________) en « lit A », du 26 juillet au 3 août 2020, et en « lit
C » du 3 au 10 août 2020. Elle a ensuite séjourné dans un établissement
médico-social, à la Fondation [...], du 10 août au 1er septembre 2020. La
Justice de paix du district de [...] lui a désigné un curateur, en la personne
de W.________, du Service des curatelles et tutelles professionnelles, par
décision du 13 août 2020.
Dès le 1er septembre 2020, D.________ a été à nouveau
hospitalisée au Q.________, dans le cadre d’un placement à des fins
d’assistance. Elle a ensuite été transférée à l’Hôpital de [...], du 18
décembre 2020 au 21 janvier 2021, puis dans un nouvel établissement
médico-social, à la [...], à [...], du 21 janvier au 1er février 2021, et dans
l’établissement [...], à [...], dès le 1er février 2021, toujours dans le
contexte d’un placement à des fins d’assistance.
Par deux décisions séparées du 23 avril 2021, la Caisse
cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après : la Caisse de
compensation ou l’intimée) a alloué à l’assurée une prestation
complémentaire de 1’262 fr. pour la période du 21 au 31 janvier 2021,
puis une prestation complémentaire mensuelle de 4'156 fr. dès le 1er
février 2021. Contrairement au calcul effectué pour établir le droit aux
prestations en janvier 2021, celui effectué pour établir le droit aux
prestations dès le 1er février prend notamment en considération la taxe
journalière du home, à raison de 204 fr. par jour. Elle prend également en
considération, en autres dépenses, le loyer net et les acomptes de charges
pour l’appartement de l’assurée, dont le bail n’avait pas été résilié. Dans

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une lettre d’accompagnement de cette décision, la Caisse de
compensation précise que le loyer est admis provisoirement comme
dépense, pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 31 juillet 2021. Il
s’agissait d’une mesure transitoire applicable uniquement dans la mesure
où un retour à domicile paraissait encore possible. Si tel n’était pas le cas,
il appartenait à l’assurée de prendre les mesures nécessaires pour la
résiliation de son bail.
Le 23 juillet 2021, la nouvelle curatrice de l’assurée, T.________,
du Service des curatelles et tutelles professionnelles, a écrit à la Caisse de
compensation pour lui demander de prolonger de six mois la prise en
considération du loyer pour le calcul du droit aux prestations
complémentaires. Elle précisait que D.________ s’opposait à « son entrée
en EMS » et qu’elle faisait toujours l’objet d’une mesure de placement à
des fins d’assistance. Il n’était pas possible, dans cette situation, de
résilier le bail de son appartement sans l’approbation de la justice de paix.
A la suite d’une séance de réseau du 16 juillet 2021, le réseau de soin
s’était opposé à un retour à domicile. Un rapport des soignants serait
adressé prochainement à la justice de paix en vue d’obtenir son
approbation à la résiliation du bail. Un procès-verbal de la séance du 16
juillet 2021 était joint à ce courrier.
Le 23 juillet 2021 également, soit avant la réception de cet
envoi, la Caisse de compensation a fixé à 3'150 fr. par mois le montant
des prestations complémentaires qui seraient allouées à l’assurée dès le
1er août 2021. Le loyer et les frais accessoires n’étaient plus reconnus
comme dépenses. T.________, agissant pour l’assurée, s’est opposée à
cette décision le 11 août 2021.
Le 1er septembre 2021, T.________ a demandé à la Justice de
paix du district de [...] d’approuver la résiliation du contrat de bail relatif à
l’appartement de l’assurée à [...]. Elle a complété cette demande les
5 novembre et 9 décembre 2021, en produisant notamment un certificat
médical établi le 3 décembre 2021 par la Dre B.________, psychiatre et
psychothérapeute, attestant que D.________ n’avait pas le discernement

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nécessaire pour se déterminer sur la résiliation de son contrat de bail et la
liquidation de son ménage, ni sur la conclusion d’un contrat
d’hébergement.
Par décision du 21 décembre 2021, la Justice de paix du
district de [...] a autorisé la curatrice à résilier le contrat de bail et à
liquider au mieux le ménage de l’assurée, avec sa collaboration. Le 28
décembre 2021, la curatrice a résilié le bail de manière anticipée, pour le
31 janvier 2022, en présentant un couple prêt à reprendre le bail aux
mêmes conditions.
Entre-temps, par décision sur opposition du 3 décembre 2021,
la Caisse de compensation a partiellement admis l’opposition du 11 août
2021, en ce sens qu’elle reconnaissait à l’assurée le droit à une prestation
complémentaire de 4'156 fr. par mois pour la période du 1er août au 31
octobre 2021, et de 3'150 fr. par mois dès le 1er novembre 2021. En bref,
la Caisse de compensation a admis de reconnaitre à titre de dépenses le
loyer et les frais accessoires jusqu’au 31 octobre 2021, soit jusqu’à la fin
du troisième mois après la séance de réseau du 16 juillet 2021. Il avait en
effet été constaté lors de cette séance qu’un retour à domicile était
impossible. La Caisse de compensation s’est référée aux Directives
concernant les prestations complémentaires à l’AVS et à l’AI, qui
permettaient la prise en considération simultanée des taxes journalières
du home et des frais de loyer pendant une année au maximum, mais au
plus pendant trois mois après le constat qu’un retour à domicile était
exclu.
B. Par acte daté du 10 janvier 2022 et envoyé sous pli
recommandé le 11 janvier suivant, D.________, toujours représentée par sa
curatrice, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision sur opposition précitée. Elle a conclu,
en substance, à l’octroi d’une prestation complémentaire calculée en
prenant en considération le loyer et les frais accessoires jusqu’au 31
janvier 2022.

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L’intimée s’est déterminée et a proposé le rejet du recours, le
28 mars 2022.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable aux prestations versées en vertu de la LPC (loi
fédérale du 6 octobre 2006 sur les prestations complémentaires à l’AVS et
à l’AI ; RS 831.30). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent
compte tenu des féries hivernales (art. 38 al. 4 let. c LPGA ; art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
c) La valeur litigieuse est manifestement inférieure à 30'000
fr., de sorte que la cause est de la compétence d’un juge unique (art. 94
al. 1 let. a LPA-VD).
2. Le litige porte sur le montant de la prestation complémentaire
à laquelle la recourante a droit pour la période du 1er novembre 2021 au
31 janvier 2022. Il s’agit plus précisément de déterminer si le loyer et les
charges accessoires pour son appartement doivent être reconnus comme
dépenses pour le calcul des prestations pendant cette période.
3. Le montant de la prestation complémentaire correspond en
principe à la part des dépenses reconnues qui excède les revenus
déterminants (art. 9 al. 1 LPC). Pour les personnes qui ne vivent pas en
permanence ou pour une période de plus de trois mois dans un home ou

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un hôpital, les dépenses reconnues comprennent notamment le loyer d’un
appartement et les frais accessoires y relatifs, jusqu’à concurrence d’un
montant annuel maximal défini par la loi (art. 10 al. 1 let. b LPC). Pour les
personnes qui vivent en permanence ou pour une période de plus de trois
mois dans un home ou dans un hôpital, les dépenses reconnues
comprennent la taxe journalière pour chacune des journées facturées par
le home ou l’hôpital, jusqu’à concurrence du montant maximal fixé par le
canton de domicile (art. 10 al. 2 let. a et 21 LPC). Les directives
administratives admettent, dans certaines limites, de prendre également
en considération le loyer et les frais accessoires de l’appartement pendant
le séjour dans le home tant qu’un retour à domicile est envisageable, mais
pour une durée d’une année au plus depuis le début du séjour dans le
home ou l’hôpital. Lorsqu’un tel retour n’est plus envisageable, le loyer et
les frais accessoires sont encore reconnus comme dépenses pour une
durée limitée à trois mois au plus, selon les directives administratives dans
leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, et, durant le délai de
résiliation, pour une durée de six mois au plus, selon celles en vigueur
depuis le 1er janvier 2022 (Directives concernant les prestations
complémentaires à l’AVS et à l’AI, ch. 3390.01 et 3390.02).
La prise en considération d’un loyer et des frais accessoires
pendant une durée limitée, en plus des taxes journalières pour le séjour
dans un home ou un hôpital, est conforme à la loi, bien que cette dépense
ne soit pas explicitement mentionnée à l’art. 10 LPC. Si un retour à
domicile est encore sérieusement envisageable, il serait en effet
manifestement disproportionné de contraindre la personne concernée à
résilier son bail. D’un strict point de vue financier, une telle contrainte
n’entraînerait en outre aucune économie, dès lors qu’après la fin du séjour
dans le home ou l’hôpital, la personne concernée devrait retrouver un
logement, selon toute probabilité à des conditions moins favorables. Une
fois posé le constat qu’un retour à domicile n’est plus possible, il est
raisonnable d’exiger de la personne concernée qu’elle résilie son bail. Un
délai raisonnable doit toutefois lui être imparti à cet effet, avant de
procéder à la révision de son droit aux prestations.

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4. a) En l’espèce, il ressort du procès-verbal d’une séance de
réseau de soin du 16 juillet 2021 que la justice de paix avait mandaté
deux médecins traitants de l’assurée pour faire un rapport sur
l’avancement de la procédure relative à son placement à des fins
d’assistance. Depuis l’entrée dans l’établissement médico-social, tout le
personnel soignant, avec les médecins, étaient en faveur d’un retour à
domicile progressif. L’assurée avait toutefois éprouvé des angoisses, avec
des tremblements des membres inférieurs, des sensations d’oppression de
la poitrine, des pleurs et des hypertensions, qui s’étaient intensifiés depuis
un essai de retour à domicile le 31 mai 2021. Il n’y avait pas eu d’autre
tentative depuis. Lorsqu’elle était confrontée à ses troubles de la
mémoire, à sa désorientation temporelle et à ses angoisses, l’assurée se
montrait contrariée et estimait que l’équipe soignante ne s’occupait pas
bien de sa problématique, qu’elle considérait être d’ordre cardiaque. Pour
l’équipe soignante et la Dre B.________, un retour à domicile n’était pas
possible « dans les conditions de santé actuelles ». L’assurée était
anosognosique durant tout l’entretien et n’était pas d’accord avec « la
décision prise ». Le frère de l’assurée et sa belle-sœur, qui assistaient à
l’entretien, reconnaissaient que la maladie qui touchait leur proche avait
évolué et se déclaraient d’accord avec « la décision prononcée par la Dre
B.________ ». Cette dernière avait exposé que l’assurée avait désormais le
choix entre le maintien de son séjour en établissement médico-social de
son plein gré, avec une levée du placement à des fins d’assistance, et le
maintien dans l’établissement « sous obligation et avec la mesure
restrictive (maintien du [placement à des fins d’assistance]) ». Les
prochaines étapes envisagées étaient d’accorder à l’assurée le temps
d’assimiler ce qui avait été exposé et la décision prise, d’obtenir la
rédaction d’un rapport par les deux médecins responsables de l’assurée, à
l’intention de la justice de paix, en vue du maintien ou de la levée du
placement à des fins d’assistance, de commencer à libérer l’appartement
de l’assurée (à définir entre les membres de la famille et les soignants, en
lien avec l’état psychique de l’assurée) et, pour la curatrice, de s’occuper
de l’aspect financier et de la décision de résilier ou non le bail de
l’appartement.

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b) Il ressort de ce qui précède qu’il était clair pour les
soignants et pour les proches de l’assurée, le 16 juillet 2021, qu’un retour
à domicile n’était plus possible. L’assurée était toutefois anosognosique et
s’opposait au maintien de son séjour dans un home. Il était nécessaire de
lui laisser un peu de temps pour assimiler le fait qu’elle n’avait en réalité
pas le choix et qu’en cas de refus de sa part de rester en établissement
médico-social, la mesure de placement à des fins d’assistance serait
prolongée. Indépendamment de ce délai, il restait nécessaire de procéder
humainement pour commencer à vider l’appartement ; en outre, des
démarches devaient être entreprises auprès de l’autorité de protection de
l’adulte pour maintenir le placement des fins d’assistance, dans
l’hypothèse où l’assurée persisterait à exiger son retour à domicile, et
pour obtenir l’autorisation de résilier le bail et de liquider le ménage (art.
416 al. 1 ch. 1 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210]). De
telles démarches prennent du temps. La curatrice de l’assurée a saisi la
justice de paix d’une demande dans ce sens dès le 1er septembre 2021,
ce qui paraît raisonnable compte tenu de ce qui précède. Elle a toutefois
dû réunir des documents médicaux complémentaires, qu’elle a produit les
5 novembre et 9 décembre 2021, pour finalement obtenir une décision de
la justice de paix le 21 décembre 2021. On ignore pourquoi ces documents
n’ont pas pu être produits auparavant, mais rien au dossier n’indique que
la curatrice aurait tergiversé pour agir. Ces délais ne sont par ailleurs pas
exceptionnels, si l’on prend en considération le temps usuellement
nécessaire pour obtenir un rapport médical et la charge des justices de
paix. La curatrice a ensuite agi immédiatement en résiliant le bail de
manière anticipée et en trouvant des locataires de remplacement. Dans
ces circonstances, le délai de six mois écoulé entre le constat de
l’impossibilité d’un retour à domicile et la résiliation du bail n’est pas
excessif et ne résulte aucunement d’une négligence de l’assurée –
incapable de discernement à cet égard – ni de sa curatrice.
Il convient par conséquent de reconnaître le loyer et les frais
accessoires comme dépenses, pour le calcul du droit aux prestations
complémentaires, jusqu’au 31 janvier 2022. Cela correspond du reste à la
pratique administrative actuelle (Directives concernant les prestations

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complémentaires à l’AVS et l’AI, ch. 3390.02, dans sa teneur depuis le 1er
janvier 2022). Dans la mesure où la reconnaissance simultanée, comme
dépenses, du loyer et des frais accessoires, d’une part, et de la taxe de
séjour dans un home, d’autre part, a débuté en l’espèce le 1er février
2021, elle n’excède pas la durée maximale d’une année admise par ces
directives.
5. a) Au vu de ce qui précède, le recours est bien fondé.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens, la recourante ayant procédé sans
mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
le juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 3 décembre 2021 par la
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS est annulée,
la cause lui étant renvoyée pour qu’elle statue à nouveau sur
le droit aux prestations complémentaires pour la période du
1er novembre 2021 au 31 janvier 2022 en prenant en
considération le loyer et les frais accessoires.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le juge unique : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
- Service des curatelles et tutelles professionnelles (pour D.________),
- Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :