vd_gerichte · ZD19.003104 · 2019-10-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 29/19 - 339/2019
ZD19.003104
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 octobre 2019
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mmes Brélaz Braillard et Berberat, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.___________, à [...], recourant, représenté par Me Nicolas Mattenberger,
avocat à Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 8 al. 1 et 28 al. 1 let. b et c LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.___________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le [...], est
originaire de Macédoine. Il a travaillé comme ouvrier spécialisé dans le
forage de béton jusqu'au 28 septembre 1999.
Le 29 juin 2000, l'assuré a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité, sous la forme d'un reclassement
professionnel, subsidiairement d'une rente, en raison de lombalgies.
Par décision du 26 juin 2002, l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) a rejeté cette demande
de prestations, motif pris que le taux d'invalidité n'était que de 9 %.
Par jugement du 16 avril 2003, le Tribunal cantonal des
assurances (TASS) a rejeté le recours déposé par l'intéressé (TASS AI
316/02 – 148/2003).
Par arrêt du 19 janvier 2004 (cause I 528/03), le Tribunal
fédéral des assurances a également rejeté le recours interjeté par
A.___________ auprès de cette autorité.
B. Le 12 octobre 2004, l'assuré a déposé une seconde demande
de prestations tendant à l'octroi d'une rente, en faisant état de douleurs
lombaires persistantes.
Par décision sur opposition du 8 mars 2006, l'OAI a refusé
d'entrer en matière sur la nouvelle demande, au motif que l'assuré n'avait
pas rendu plausible une aggravation de son état de santé.
Par jugement du 4 octobre 2006, le TASS a rejeté le recours
déposé par l'intéressé (TASS AI 63/06 – 192/2006).

- 3 -
C. a) Le 6 mars 2012, A.___________ a déposé une troisième
demande de prestations en faisant état de problèmes de dos, de nuque et
de talons puis de dépression. L'assuré mentionnait être employé de
garage.
Par décision du 15 octobre 2012, l'OAI a refusé d'entrer en
matière sur la nouvelle demande.
Par arrêt du 25 avril 2013, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal (CASSO) a rejeté le recours déposé le 15 novembre 2012
par l'intéressé (CASSO AI 275/12 – 99/2013). En résumé et sur le plan
somatique, le tribunal a estimé que les douleurs lombaires basses
irradiant dans les membres inférieurs et une hypoesthésie aux talons
décrites par le médecin traitant (Dr N.________, spécialiste en médecine
interne générale) dans des rapports des 4 avril et 24 septembre 2012 ne
permettaient pas d'objectiver une aggravation significative de l'état de
santé de l'assuré, ces constatations étant superposables à celles retenues
lors de la décision du 26 juin 2002. Au plan psychique, le tribunal a retenu
que dans ses rapports d'avril et septembre 2012, mentionnant des
entretiens de soutien psychologique à la policlinique psychiatrique de [...]
en février et mars 2010 pour un état anxio-dépressif avec nervosité et
agitation, le médecin traitant ne faisait état que de troubles ponctuels. Il a
en outre noté l'absence de suivi depuis lors mais une reprise qu'en
septembre 2012, soit après que l'OAI eût informé l'intéressé de son
intention de ne pas entrer en matière sur la nouvelle demande. Enfin, le Dr
N.________, qui n'était pas spécialiste en psychiatrie, ne fournissait aucune
précision, en particulier quant au diagnostic et à une incapacité de travail
que ce trouble aurait entraîné. Le tribunal a encore constaté que,
concernant le taux d'incapacité de travail, le médecin traitant ne se
prononçait que dans l'activité d'aide-mécanicien sans autre motivation et
sans expliquer si cette activité était adaptée aux limitations fonctionnelles
de l'assuré (CASSO AI 275/12 – 99/2013 du 25 avril 2013, consid. 4).
b) Au vu de nouvelles pièces médicales produites en
procédure contentieuse en rapport avec la décision du 15 octobre 2012

- 4 -
(pièces n° 14 et 15 du bordereau joint à l'acte de recours ainsi que rapport
médical du 25 février 2013 des médecins de la [...] ; cf. avis juriste du 9
septembre 2013 de l'OAI) et après les avoir soumises pour examen à son
Service médical régional ([SMR] ; avis du 3 octobre 2013 du Dr P.________),
l'OAI est entré en matière sur cette quatrième demande afin d'examiner
l'évolution de l'état de santé psychique de l'assuré.
Dans un rapport du 11 novembre 2013 à l'OAI, les Drs
Q.________, et S.________, tous deux spécialistes en psychiatrie et
psychothérapie de la Fondation de [...], consultés depuis le 13 septembre
2012, ont posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de
trouble de la personnalité, sans précision ([F 60.9] ; depuis plusieurs
années), et de difficultés liées à l'emploi et au chômage (Z 56). Sous la
rubrique « pronostic » de leur rapport, il est écrit ce qui suit :
“Il s'agit d'un grave trouble de la personnalité. Malgré une
diminution du vécu et la tension persécutoire et des symptômes
psychotiques, la relation interpersonnelle ainsi que le
fonctionnement global du patient restent gravement atteints.”
Sans se prononcer sur la capacité de travail exigible, les Drs
Q.________ et S.________ ont toutefois indiqué que, d'un point de vue
médical, l'assuré était inapte à travailler dans une activité nécessitant des
contacts avec autrui. Sur l'annexe à leur rapport, ces médecins ont listé
les restrictions fonctionnelles suivantes :

- 5 -
Le 10 juin 2014, après avoir requis le point de vue du SMR
(avis du 4 février 2014 du Dr P.________), l'OAI a fait part à l'assuré de son
intention de rejeter sa demande de prestations. Les problèmes de santé
somatiques et psychiques, déjà connus, ne modifiaient pas l'évaluation de
la situation ; si l'incapacité de travail était totale dans une activité lourde
telle celle de foreur en béton ou comme ouvrier-manœuvre dans le
bâtiment, au motif de rachialgies chroniques dans un contexte de troubles
dégénératifs ostéo-articulaires depuis 1999, la capacité de travail de
l'intéressé était toutefois totale, sans baisse de rendement, dans une
activité adaptée avec limite de charges de huit kilos.
Dans le cadre des objections de l'assuré sur ce projet de refus,
l'OAI a reçu un certificat médical du 23 juin 2014 du Dr N.________
informant que, sur le plan somatique, il n'y avait pas de modification

- 6 -
radiologique depuis l'examen de septembre 2012 et la douleur lombaire
persistait sans amélioration sous un traitement antalgique et anti-
inflammatoire. Quant au plan psychique, le traitement d'un état anxio-
dépressif se poursuivait.
Après avoir requis le point de vue du SMR sur la dernière pièce
médicale au dossier (avis « Audition » du 17 juillet 2014 des Drs P.________
et M.________), l'OAI a, par décision du 26 août 2014, rejeté la demande de
prestations de l'assuré, pour les mêmes motifs que ceux exposés dans le
projet du 10 juin 2014. Cette décision n’a pas été contestée.
D. Le 11 mars 2015, A.___________ a déposé une cinquième
demande de prestations, sous la forme mesures professionnelles et/ou
d'une rente, de l'assurance-invalidité. Il a produit à cet effet un certificat
médical du 16 février 2015 du Dr N.________ dont on extrait ce qui suit :
“Le médecin soussigné certifie que Monsieur A.___________ est suivi à
sa consultation pour différents problèmes de santé.
Sur le plan somatique, on note une aggravation des douleurs
lombaires avec irradiation dans les membres inférieurs. Ces
douleurs sont décrites comme permanentes et handicapantes,
péjorées à la marche et à mobilité de la colonne lombaire.
Le dernier IRM lombaire du 14.09.2012 montre une discopathie
dégénérative modérée pluri-étagée essentiellement marquée en L2-
L3, où l'on note un débord discal foraminal et extraforaminal à droite
pouvant irriter la racine L2 droite, et la présence d'une arthrose
interapophysiare postérieure pluri-étagée modérée.
Sous le traitement antalgique et anti-inflammatoire, Monsieur
A.___________ ne signale aucune amélioration de la symptomatologie
douloureuse.
Sur le plan psychiatrique, le dernier rapport de la policlinique
psychiatrique de [...] parle d'un trouble de la personnalité avec
difficulté relationnelle. L'évolution de son état psychique n'est pas
favorable et la poursuite du traitement et des entretiens de soutien
psychologique est nécessaire.
Au vu de l'évolution défavorable de son état de santé, le pronostic
est réservé.”
Sur le formulaire idoine, complété le 6 mars 2015 à la
demande de l'OAI, l'assuré a motivé sa nouvelle demande de prestations

- 7 -
en raison de fortes douleurs lombaires ainsi que d'un état dépressif. Il
mentionnait bénéficier de l'aide sociale depuis 2013.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis du 9 juin 2015
du Dr K.________), l'OAI a soumis le cas à son juriste qui a proposé
« d'entrer en matière sur la demande et de mener une instruction
complète » étant donné la possible décompensation du trouble de la
personnalité retenu par les médecins de la Fondation de [...] le 11
novembre 2013 (avis juriste du 14 octobre 2015).
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'OAI a recueilli
les renseignements médicaux auprès des médecins consultés (courrier
médical de la Fondation de [...] du 9 novembre 2015 – exposant que
l'assuré n'est plus suivi depuis le 22 août 2013 – et rapport du 27
novembre 2015 du Dr N.________ – posant les diagnostics incapacitants de
lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs pluri-étagés et de trouble
de la personnalité et retenant une capacité de travail de 50 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir, pas de port de
charge lourde de plus de cinq kilos, sans sollicitation de la colonne
lombaire et pas de marche en terrains irréguliers). Aux termes d'un avis
établi sur dossier du 27 septembre 2016, le Dr K.________, du SMR, s'est
notamment exprimé comme suit :
“[…] Le Dr N.________, dans son RM [rapport médical] du 27.11.2015,
n'apporte aucun fait nouveau, mis à part l'aggravation des douleurs,
l'IRM [imagerie par résonance magnétique] datée du 14.9.2012
démontrant des altérations dégénératives modérées et ayant déjà
été prise en compte. Une capacité de travail est exigible selon les LF
[limitations fonctionnelles] d'épargne du dos classiques avec un port
de charge jusqu'à 5 Kg, que l'examen au SMR avait estim[é] entre 8
et 10 Kg, pointant tout d'abord un syndrome d'amplification des
plaintes.
Le rapport de la policlinique psychiatrique de [...] [réd : résumé
d'investigation du 13.02.2012 au 17.10.2012] reçu le 2.12.2015
pose le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant.
On ne peut poser ce diagnostic lorsqu'il existe un diagnostic
somatique expliquant mieux la situation, ce qui est le cas chez cet
assuré qui présente des troubles dégénératifs étagés associés, qui,
dans le contexte de l'amplification des plaintes ont pu abuser les
intervenants psychiatriques. En ce qui concerne l'évolution du
trouble de la personnalité, il semble que l'assuré ait pu se
compenser sur le plan psychique de par la validation de sa

- 8 -
souffrance par le psychiatre qui a pu essayer d'instaurer une alliance
thérapeutique afin d'introduire un médicament neuroleptique
(Risperdal). En effet, « le patient se tranquillise davantage, la
tension et la méfiance aperçue[s] au départ diminueront au fur et à
mesure ». Enfin, si « le facteur de crise semble être le refus de l'AI »,
cette problématique est récurrente, dans la mesure où l'assuré
lorsqu'il est « reconnu », peut entrer en contact avec un thérapeute
comme le montre le suivi psychiatrique de septembre 2012 à août
2013, avec acceptation d'un traitement neuroleptique, la rupture en
août 2013 étant motivé[e] par un changement proposé de prise en
charge au centre de jour de [...]. On ne peut donc banaliser et
invoquer une pathologie réactionnelle à une décision administrative
et susceptible de s'amender avec le temps, la fragilité apparaissant
dans les épisodes de rupture suivi de nouvelles demandes de prise
en charge.
Dans ce cas particulier, je recommande
Une expertise psychiatrique auprès d'un psychiatre
indépendant”
Une expertise psychiatrique a été confiée au Dr R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a établi son rapport le 8
mars 2018. Sur la base d'un examen clinique (avec un bilan de tests
psychométriques) et l'étude du dossier médical mis à disposition, ce
médecin n'a pas posé de diagnostic incapacitant. Sans répercussion sur la
capacité de travail, il a diagnostiqué une personnalité avec des traits
sensitifs, sans comorbidité psychiatrique. En l'absence de demande
motivée en ce sens et d'un bon pronostic, il n'existait aucune indication à
une prise en charge psychiatrique. En guise de conclusion, le Dr R.________
a estimé que la capacité de travail de l'assuré était entière du point de vue
psychiatrique, depuis toujours, dans une activité adaptée aux limitations
somatiques objectives.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis du 11 avril
2018 des Dres F.________ et E.__________), l’OAI a, par projet de décision du
29 mai 2018, fait part à l'assuré de son intention de rejeter sa nouvelle
demande de prestations. Selon ses constatations, celui-ci présentait
toujours une totale incapacité de travail dans l'activité usuelle de
spécialiste en forage de béton ou comme ouvrier-manœuvre dans le
bâtiment. Toutefois, sa capacité de travail était entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques (à savoir, pas de port
de charges de plus de cinq kilos, pas de mouvements en torsion du buste

- 9 -
et pas d'activité statique). Les plaintes d'ordre psychiatrique de l'intéressé
n'étaient pas invalidantes au sens de l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de la procédure d’audition, l’assuré a remis à
l’OAI des rapports des 12 juin et 4 juillet 2018 du Dr N.________. On extrait
ce qui suit du second document :
“Le médecin soussigné certifie que Monsieur A.___________ est suivi à
sa consultation pour des douleurs lombaires depuis de nombreuses
années dont l'évolution est défavorable ces derniers temps.
L'examen radiologique montre une discopathie avec débord discal
au niveau L2-L3 et une arthrose interapophytaire postérieure pluri-
étagée.
Sur le plan clinique, Monsieur A.___________ présente de fortes
douleurs lombaires avec irradiation dans les membres inférieurs,
exacerbées à la marche et à la mobilité de la colonne lombaire. Il est
au bénéfice du traitement antalgique et anti-inflammatoire et ne
signale aucune amélioration de la symptomatologie douloureuse.
Sur le plan psychologique, Monsieur A.___________ n'a plus de suivi à
la Fondation de [...] et suivi uniquement à ma consultation pour des
entretiens de soutien psychologique à raison 1x/mois.
Au vu de l'évolution défavorable de son état de santé, le pronostic
est réservé. Dans son ancienne activité professionnelle, son
incapacité de travail est totale.”
Après avoir requis le point de vue de son médecin-conseil (avis
« audition » du 22 août 2018 des Dres F.________ et E.__________, du SMR),
l'OAI a, par décision du 3 décembre 2018, rejeté la demande de
prestations de l'assuré, pour les mêmes motifs que ceux exposés dans le
projet du 29 mai 2018.
E. Par acte déposé le 21 janvier 2019, A.___________, représenté
par Me Nicolas Mattenberger, a déféré cette décision devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et
à l'octroi de mesures professionnelles ou une rente entière d'invalidité.
Subsidiairement, il conclut à l'annulation de la décision attaquée et à
l'octroi de mesures professionnelles ou trois-quarts, voire une demi-rente ;
plus subsidiairement encore, au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Opposant l’avis de son médecin
traitant (Dr N.________) aux observations du SMR, il soutient disposer d'une

- 10 -
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à ses restrictions
fonctionnelles somatiques. Il prétend également ne plus être en mesure de
retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail, son âge («
approchant des 55 ans ») constituant un « handicap aux yeux d'un
employeur, qui ne l'engagerait simplement pas ». A titre de mesure
d'instruction, il a requis la mise en œuvre d'une expertise judiciaire
pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 20 mars 2019, l'OAI a conclu au rejet du
recours ainsi qu'au maintien de la décision querellée.
Au terme d’un second échange d’écritures des 10 et 30 avril
2019, sans invoquer pour autant d’arguments supplémentaires, les parties
ont maintenu leur position respective.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.

- 11 -
2. La contestation porte en l’espèce sur le droit du recourant à
des prestations (rente et mesures professionnelles) de l’assurance-
invalidité, singulièrement sur l’appréciation du degré d’invalidité propre à
fonder ces prestations. Ce litige s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle
demande de prestations (la cinquième), déposée le 11 mars 2015.
En l'occurrence, l'intimé est entré en matière sur la dernière
demande de prestations déposée par le recourant. Il convient dès lors
d'examiner si son état de santé s'est modifié depuis la décision de refus
du 26 août 2014 entrée en force, dans une mesure propre à justifier
désormais l'octroi de prestations d'assurance.
3. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée

- 12 -
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande comme en l'espèce, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus
de rente - qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
c) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).

- 13 -
d) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
e) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher

- 14 -
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
4. En l'espèce, le recourant conteste disposer d’une capacité de
travail telle que prise en compte par l’intimé dans sa décision. Il fait valoir,
pour sa part, que les documents produits dans le cadre de sa nouvelle
demande attestent une péjoration de son état de santé justifiant
désormais l'octroi en sa faveur de prestations (rente et mesures
professionnelles).
5. a) Par arrêt du 25 avril 2013, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (CASSO) a rejeté le recours déposé par l'assuré, en
retenant notamment ce qui suit (CASSO AI 275/12 – 99/2013 du 25 avril
2013, consid. 4) :
“Lors de la troisième demande de prestations, le Dr N.________, dans
ses rapports des 4 avril et 24 septembre 2012, indique que
l'évolution de l'état de santé s'est aggravé depuis une année, tant
sur le plan somatique que sur le plan psychiatrique. Il fait état, sur le
plan somatique d'une discopathie modérée et pluri-étagée en L2-L3,
où l'on note un débord discal foraminal et extraforaminal. Il expose

- 15 -
que le recourant présente depuis de nombreuses années des
douleurs lombaires chroniques dont l'évolution n'est pas favorable
sous différentes thérapies, à savoir des douleurs lombaires basses
irradiant dans les membres inférieurs et une hypoesthésie aux
talons, la douleur lombaire étant décrite par le recourant comme
invalidante limitant considérablement les activités de la vie
quotidienne. Le Dr N.________ ne mentionne pas d'éléments
permettant d'objectiver une aggravation significative de l'état de
santé du recourant. Les constatations médicales qu'il rapporte sont
superposables à celles constatées lors de la décision du 26 juin
2002. Il ne décrit d'ailleurs pas de limitations fonctionnelles
nouvelles. En outre, à cette époque, le recourant faisait déjà état de
fortes douleurs et tous les médecins spécialistes en rhumatologie
avaient retenu un important syndrome d'amplification des plaintes.
Sur le plan psychiatrique, le Dr N.________ a exposé dans son rapport
du 4 avril 2012 que le recourant avait été vu à la policlinique
psychiatrique de [...] pour une dépression réactionnelle tout en
précisant, dans son rapport du 24 septembre 2012, que le recourant
avait été suivi dans cet établissement en février et mars 2010 pour
un état anxio-dépressif avec nervosité et agitation et été au
bénéfice d'entretiens de soutien psychologique. Il ne fait ainsi état
que de troubles ponctuels. En outre, ce praticien ne mentionne
aucun suivi depuis lors mais qu'il n'a été repris qu'en septembre
2012, soit après que l'OAI a informé le recourant de son intention de
ne pas entrer en matière sur la nouvelle demande. Enfin, le Dr
N.________, qui n'est pas spécialiste en psychiatrie, ne donne aucune
précision, ne serait-ce que quant au diagnostic et à une incapacité
de travail que ce trouble entraînerait.
Concernant le taux d'incapacité de travail, le Dr N.________ se
prononce uniquement dans l'activité d'aide-mécanicien sans autre
motivation et sans expliquer si cette activité est adaptée aux
limitations fonctionnelles du recourant. […]”
Le 11 novembre 2013, les Drs Q.________ et S.________ ont posé
les diagnostics incapacitant de trouble de la personnalité, sans précision
([F 60.9] ; depuis plusieurs années), et de difficultés liées à l'emploi et au
chômage (Z 56). Pour ces médecins « malgré une diminution du vécu et la
tension persécutoire et des symptômes psychotiques, la relation
interpersonnelle ainsi que le fonctionnement global du patient rest[ai]ent
gravement atteints ». D'un point de vue médical, l'intéressé n'était pas
capable de travailler dans une activité nécessitant des contacts avec
autrui.
Par décision du 26 août 2014, après être entré en matière et
avoir instruit le dossier, l'OAI a estimé que les problèmes de santé
somatiques et psychiques, déjà connus, ne modifiaient pas l'évaluation de
la situation ; si l'incapacité de travail était totale dans une activité lourde

- 16 -
telle celle de foreur en béton ou comme ouvrier-manœuvre dans le
bâtiment, au motif de rachialgies chroniques dans un contexte de troubles
dégénératifs ostéo-articulaires depuis 1999, la capacité de travail de
l'assuré était toutefois totale, sans baisse de rendement, dans une activité
adaptée avec limite de charges de huit kilos.
b) A l'appui de sa nouvelle demande du 11 mars 2015, le
recourant a produit un rapport du 16 février 2015 du Dr N.________ qui
faisait état d'une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée,
dans le contexte d'une aggravation des douleurs lombaires. De son côté,
la Fondation de [...] a exposé que l'assuré n'était plus suivi depuis le 22
août 2013 (courrier médical du 9 novembre 2015 à l'OAI). Le 27 novembre
2015, le Dr N.________ a confirmé une capacité de travail de 50 % dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir, pas de port
de charge lourde de plus de cinq kilos, sans sollicitation de la colonne
lombaire et pas de marche en terrains irréguliers). L'OAI a mandaté le Dr
R.________ pour procéder à l’expertise psychiatrique d'A.___________. Cet
expert a retenu le diagnostic, sans répercussion sur la capacité de travail,
de personnalité à traits sensitifs, sans comorbidité psychiatrique. Il a décrit
un assuré très centré sur sa douleur et relevé que « dans les faits il y
a[vait] peu de prise d'antalgiques, ni de consultations médicales en dehors
du Dr N.________. Une atteinte somatique a[vait] été mise en exergue et
une possible sursimulation sembl[ait] avoir été suggérée dans l'ensemble
du dossier médical » (rapport d'expertise du 8 mars 2018 p. 25). En ne
retenant aucune limitation sur le plan psychiatrique, il a conclu que la
capacité de travail de l’assuré avait toujours été entière, dans une activité
adaptée aux limitations somatiques objectives.
aa) Sur le plan somatique (rhumatologique), il n'y a aucun fait
nouveau, mis à part l'aggravation des douleurs (avis successifs du Dr
N.________), ce qui ne justifie pas la prise en compte d'une incapacité de
travail de 50 % dans une activité adaptée par le médecin traitant, sans
aucune autre motivation. Le Dr N.________ ne mentionne pas d'éléments
permettant d'objectiver une aggravation significative de l'état de santé du
recourant. Les constatations médicales qu'il rapporte sont superposables à

- 17 -
celles constatées lors des précédentes décisions. Les limitations
fonctionnelles d'épargne du dos classiques sont les mêmes (soit pour
rappel, un port de charge jusqu'à cinq kilos, pas de mouvements en
torsion du buste et pas d'activité statique). La description clinique et le
bilan radiologique sont inchangés depuis l'IRM du 14 septembre 2012
démontrant des altérations dégénératives modérées et déjà prise en
compte (cf. avis SMR du 27 septembre 2016). Dans l'axe rhumatologique,
il existe une totale incapacité de travailler dans une activité lourde telle
celle de foreur en béton ou comme ouvrier-manœuvre dans le bâtiment,
au motif de rachialgies chroniques dans un contexte de troubles
dégénératifs ostéo-articulaires depuis 1999. La capacité de travail de
l'intéressé est toutefois entière, sans baisse de rendement, dans une
activité adaptée avec limite de charges.
bb) Au plan psychique, en raison d'un doute quant à un
possible trouble de la personnalité décompensé et devant le diagnostic de
trouble somatoforme douloureux évoqué en 2012 mais pas retenu par la
suite, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre (cf. avis SMR du 27
septembre 2016). Dans son rapport du 8 mars 2018, excluant tout
diagnostic incapacitant, l'expert R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a retenu le diagnostic – sans répercussion sur la capacité
de travail – de personnalité avec des traits sensitifs, sans comorbidité
psychiatrique. Au moment d’apprécier la situation, cet expert a émis les
considérations suivantes (rapport d'expertise du 8 mars 2018 p. 21 s.) :
“5. DISCUSSION
[…] Le long entretien que nous avons eu avec Monsieur
A.___________, le bilan des tests psychométriques que nous lui avons
fait passer, et la lecture attentive du dossier en notre possession,
nous permettent de porter les conclusions suivantes.
[…]
5.2.1. Personnalité
Dans les classification psychiatriques modernes, un trouble de la
personnalité se définit comme un mode de comportement durable
qui apparaît au début de l'âge adulte, qui est stable dans le temps et
qui provoque une souffrance et / ou un dysfonctionnement
significatif. Il doit par conséquent être distingué des concepts de
caractère, de tempérament, de traits, d'organisation et de structure
de personnalité qui ne sont pas assimilables à un trouble
psychiatrique au sens de ces ouvrages de référence.

- 18 -
Le DSM-IV-TR établit les critères généraux d'un trouble de la
personnalité. Ceux-ci consistent essentiellement en une déviation de
la norme qui se manifeste au niveau des cognitions, de l'affectivité,
du contrôle des impulsions et des interactions avec les autres. La
CIM-10 en fait de même dans sa version pour la recherche.
Lorsque le clinicien a pu observer ces caractéristiques générales, il
peut poursuivre sa démarche diagnostique par la recherche d'un
trouble spécifique de la personnalité. Le DSM-IV-TR en retient dix
qu'il classe en trois groupes (cluster A, B et C).
Traits de personnalité
Le DSM-V a pallié aux limites de l'approche catégorielle qui a
jusqu'alors prévalu au sein de ces classifications diagnostiques
antérieures (DSM-IV – ICD-10), avec un modèle alternatif des
troubles de la personnalité qui sont alors caractérisés aussi par les
altérations du fonctionnement de la personnalité. Selon cette
nouvelle modalité, il faut la présence d'au moins un trait
pathologique de la personnalité et d'une altération d'intensité au
minimum moyenne du fonctionnement de la personnalité. Les
altérations de fonctionnement doivent être rigides, envahissant une
large gamme de situations personnelles et sociales ; elles doivent
être stables dans le temps et débuter au plus tard à l'adolescence
ou au début de l'âge adulte. Les critères d'exclusion sont identiques
pour toutes les catégories diagnostiques.
Comme relevé dans le rapport exhaustif de la Fondation de [...] du
11.11.2013, Monsieur A.___________ apparaît comme un homme
rigide, avec des aspects revendicateurs et quérulents, avec des
défenses par le clivage, autrement dit un monde divisé en deux,
avec un vécu persécutoire. La méfiance est notée avec un discours
centré sur le concret, ce qui correspond à notre appréciation.
Néanmoins, au sein de sa famille, mis à part une certaine irritabilité,
Monsieur A.___________ paraît relativement bien fonctionner et tous
les enfants semblent avoir un parcours personnel et scolaire tout à
fait favorable. On sait aussi que son épouse a repris une petite
activité à temps partiel. Monsieur A.___________ est très lié à sa
famille et ne paraît pas non plus exempt de liens sociaux.
Ces traits de personnalité – puisque dans le cas qui nous occupe on
ne peut pas parler d'un dysfonctionnement grave apparaissant à
l'adolescence – s'inscrivent dans une personnalité du registre
sensitif. On note quelques traits caractéristiques, une forme
d'hypertrophie du MOI, la psychorigidité, une certaine méfiance
notamment envers les institutions, mais qui est remplacée ici
surtout par une introspection parfois douloureuse et des
ruminations.
Les troubles de personnalité n'ont jamais atteint le seuil nécessaire
pour suggérer un trouble délirant, par exemple paranoïaque.
Monsieur A.___________ paraît très centré dans le concret. Le discours
est surtout informatif, chez un sujet qui a peu accès à son monde
intérieur et qui n'entend pas véritablement se remettre en question.

- 19 -
Certes, l'assuré paraît avoir été très rapidement démobilisé dans
d'éventuelles mesures de réinsertion dans le monde du travail, ce
qui à l'époque ne trouve pas d'explication qui relève de la
psychopathologie. A ce titre, peut-être que des éléments qui sortent
du champ médical interviennent dans cette situation.
Une évolution que l'on peut parfois qualifier de "sinistrosique” peut
rentrer dans le cadre du diagnostic différentiel. Il ne s'agit bien
entendu pas d'un diagnostic en tant que tel, mais d'une inclinaison
du fonctionnement et comportement de cet assuré. Quand nous
parlons de sinistrose nous nous référons à la définition de Ferrey et
Gagey qui proposent de "parler de sinistrose, sans tenir compte de
la bonne ou de la mauvaise foi apparente du patient, mais lorsque la
contestation des décisions médicales et administratives, ou bien la
discussion des chiffres d'invalidité prennent une place prédominante
qui dépasse celle de la souffrance elle-même".
5.2.2 Autres troubles psychiatriques
Monsieur A.___________ ne présente pas d'humeur dépressive
persistante, ni d'anhédonie, aboulie ou apragmatisme. On relève
parfois une certaine irritabilité, des variations de l'humeur, mais qui
sont néanmoins insuffisantes pour rentrer dans le cadre y compris
d'une dysthymie.
Il n'y a pas d'évidence pour un trouble anxieux spécifique, tel par
exemple un trouble panique ou une agoraphobie.
Monsieur A.___________ ne présente pas non plus de maladie de la
dépendance, notamment à l'alcool.
Il n'y a pas d'argument pour un trouble psychotique ; en particulier,
il n'y a pas de délire systématisable.
5.3 Analyse de la cohérence
Il existe une excellente concordance avec les bilans psychiatriques
réalisés par la Fondation de [...], puisqu'on ne retrouve qu'un trouble
de la personnalité, qui est qualifié "sans précision", dont la
description pourrait correspondre à des traits de fonctionnement du
registre sensitif.
5.4 Appréciation de la capacité de travail sur le plan de la médecine
des assurances
Au terme de notre appréciation, nous retenons le diagnostic de
personnalité à traits sensitifs, sans comorbidité psychiatrique.
Monsieur A.___________ est très centré sur sa douleur. Dans les faits,
il y a peu de prise d'antalgiques, ni de consultations médicales en
dehors du Dr N.________. Une atteinte somatique objective a été
mise en exergue et une possible sursimulation semble avoir été
suggérée dans l'ensemble du dossier médical.
Des seuls traits de personnalité sensitive ne sauraient valoir pour un
handicap majeur en termes d'adaptation professionnelle. En effet,
Monsieur A.___________ s'est parfaitement intégré en Suisse et a
œuvré sans difficultés jusqu'en 1999. L'assuré a pu assumer

- 20 -
l'éducation d'une famille nombreuse, entretenir de bonnes relations
avec son épouse et l'ensemble de sa famille. Probablement,
Monsieur A.___________ arrive aussi à avoir des loisirs.
En appliquant le Mini CIF-TAPP, qui tend à devenir une référence en
la matière, on devrait retenir les capacités et incapacités ci-après :
l'assuré n'a pas de diminution de l'endurance. Des simples traits de
personnalité ne sauraient valoir pour une fatigabilité ou des
problèmes dans la réalisation d'une activité professionnelle.
Monsieur A.___________ ne manque pas de capacités adaptatives et
ses différentes démarches judiciaires témoignent d'une certaines
persévérance, de capacités à s'organiser et à prendre des initiatives,
tout comme d'ailleurs il peut s'investir pour sa famille. L'assuré sait
maintenir des liens sociaux et avoir quelques activités de loisir. En
d'autres termes, Monsieur A.___________ dispose de ressources
conséquentes. Rien n'indique qu'il ne soit pas à même de planifier,
structurer, organiser son travail au vu de ce qu'il rapporte à ce sujet.
L'assuré peut apprécier sa situation et prendre des décisions en
conséquence. Monsieur A.___________ est apte à se déplacer, à
s'affirmer, et paraît largement autonome pour toutes ses activités
quotidiennes, son hygiène et ses soins corporels.
Au vu de ce qui précède, nous pouvons estimer que sa capacité de
travail est entière du point de vue psychiatrique, et ceci depuis
toujours, dans une activité adaptée à ses limitations somatiques
objectives.
5.5 Proposition de traitement
Il n'y a aucune indication à une prise en charge psychiatrique en
l'absence de demande motivée en ce sens.
5.6 Pronostic
Le pronostic est bon d'un point de vue strictement psychiatrique.”
On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter des
conclusions circonstanciées de l'expert R.________, étant souligné que le
rapport d’expertise du 8 mars 2018 remplit les réquisits jurisprudentiels
pour se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid. 3f supra). Ce
rapport est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il
fait état des plaintes exprimées par le recourant, comporte une anamnèse
détaillée et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des
investigations complètes, ce rapport contient une appréciation claire de la
situation par un spécialiste chevronné dans son domaine et aboutit à des
conclusions médicales minutieusement motivées et exemptes de
contradictions. Celles-ci peuvent donc être suivies.

- 21 -
De son côté, le recourant ne fait pas mention d’éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise psychiatrique ni ne produit de rapports médicaux suffisamment
pertinents pour en remettre en cause la valeur probante ou le bien-fondé.
Il se déclare incapable de travailler, même à temps partiel,
essentiellement au motif de ses lombalgies (cf. rapport d'expertise du 8
mars 2018 p. 11). Il n'y a pas de traitement psychotrope ou
antidépresseur et pas de soutien psychologique spécialisé en l'absence de
demande motivée en ce sens (cf. rapport d'expertise du 8 mars 2018 p. 26
et courrier médical du 9 novembre 2015 de la Fondation de [...]). L'expert
R.________ atteste un tableau clinique rassurant observé en décembre
2017. Il a en effet constaté que le recourant ne manque pas de capacités
adaptatives et de ressources (internes et externes) conséquentes (cf.
rapport d'expertise du 8 mars 2018 pp. 25-26).
En raison de douleurs objectivables le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux n'est pas retenu. Si le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux avait été évoqué lors du résumé d'investigation
de 2012, il n'est finalement plus retenu par les médecins de la Fondation
de [...] en 2013. Le Dr R.________ parle également d'une évolution
sinistrosique, mais il expose de manière motivée, les ressources dont
l'assuré dispose encore.
c) Le recourant soutient également qu'une reprise du travail
ne peut plus être exigée de lui compte tenu de son âge « approchant des
55 ans ». Il se réfère sur ce point, implicitement, à différents arrêts du
Tribunal fédéral d'après lesquels il n'est plus exigible d'un assuré proche
de l'âge de la retraite qu'il retrouve une activité adaptée à son état de
santé, sur un marché du travail équilibré. Le point de savoir si l'assuré est
proche de la retraite au sens de la jurisprudence dépend de l'âge de celui-
ci lorsque l'état de fait a pu être établi, sur le plan médical, par exemple
au moment où l'expertise déterminante a été rendue (ATF 138 V 457). En
l'occurrence, lorsque l'état de fait a pu être établi, sur le plan médical, soit
à la date de l'avis « audition » du 22 août 2018, le recourant était âgé de
54 ans. Il n'a pas atteint l'âge à partir duquel la jurisprudence considère

- 22 -
généralement qu'il n'existe plus de possibilité réaliste de mise en valeur
de la capacité résiduelle de travail sur un marché de l'emploi supposé
équilibré (cf. ATF 143 V 431 consid. 4.5.2 ; TF 9C_505/2016 du 6 juillet
2017 consid. 4.1 ; TF 9C_168/2015 du 13 avril 2016 consid. 7.3 et les
références). Il est encore éloigné du seuil à partir duquel le Tribunal
fédéral reconnaît généralement que ce facteur devient déterminant et
nécessite une approche particulière (TF 9C_652/2014 du 20 janvier 2015
consid. 4.2 et les références). Sur ce point également, le recours est donc
mal fondé.
d) Ainsi, à la date de la décision litigieuse du 3 décembre
2018, l'état de santé du recourant ne s'est pas modifié depuis la décision
de refus du 26 août 2014 entrée en force, dans une mesure propre à
justifier désormais l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
6. Finalement, il y a lieu d’admettre que l’administration de
preuves supplémentaires – en particulier la requête tendant à la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire – ne serait pas de nature
à modifier les considérations qui précèdent et s’avère par conséquent
superflue (appréciation anticipée des preuves : cf. ATF 144 II 427 consid.
3.1.3, 140 I 285 consid. 6.3.1, 130 Il 425 consid. 2.1, 122 lI 464 consid. 4a,
122 III 219 consid. 3c, 120 lb 224 consid. 2b, et 119 V 335 consid. 3c avec
la référence).
7. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce
qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.

- 23 -
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 3 décembre 2018 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge d'A.___________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Nicolas Mattenberger (pour A.___________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :