vd_gerichte · PE24.022750 · 2025-05-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
241
PE24.022750-SFE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 mai 2025
__________________
Composition : M. K R I E G E R, président
M. Perrot et Mme Elkaim, juges
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 146 al. 1, 251 ch. 1 CP ; 310, 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 11 novembre 2024 par
K.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 31
octobre 2024 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois
dans la cause n° PE24.022750-SFE, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. Le 22 octobre 2024, K.________ a déposé plainte pénale contre
[...] pour escroquerie et a déclaré se constituer demandeur au pénal (P.
4/1). Il lui faisait grief, en bref, de lui avoir, alors qu’elle travaillait comme
sommelière dans deux établissements de [...], dont il était client régulier,
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soutiré diverses sommes d’argent. Le plaignant a exposé que la personne
en question était une simple connaissance et qu’il avait de bons rapports
avec elle lorsqu’il se rendait dans les établissements en question. En
dehors de ces rapports professionnels, il n’aurait entretenu avec elle
aucune relation amoureuse, sexuelle ou amicale. Au début du mois
d’octobre 2024, [...] l’aurait informé qu’elle était confrontée à des
difficultés financières suite à un accident de la circulation et lui aurait
demandé de lui prêter de l’argent. Entre le 9 et le 17 octobre 2024, le
plaignant aurait, sur la foi de ces indications, procédé à six versements en
sa faveur, par Twint et virements bancaires, pour un montant total de
14'540 francs. Le plaignant reproche à [...] de lui avoir faussement fait
croire qu’elle le rembourserait par des versements de 1’200 fr. par mois et
que son employeur, propriétaire des deux établissements en question, la v
et qu’il connaissait, était informé de la situation et qu’il la cautionnait. En
particulier, la sommelière aurait induit le plaignant en erreur en lui
remettant un fichier PDF d’une prétendue reconnaissance de dette signée
électroniquement par elle-même, ainsi qu’une capture d’écran comportant
une conversation WhatsApp qu’elle aurait eue avec son employeur et le
contact de ce dernier. Le plaignant aurait écrit au numéro en question et
le destinataire lui aurait confirmé les assertions de l’employée.
Finalement, le 18 octobre 2024, le plaignant aurait pu s’entretenir par
téléphone avec le véritable employeur et celui-ci lui aurait alors déclaré
qu’il n’était pas au courant de la prétendue situation financière difficile de
son employée.
B. Par ordonnance du 31 octobre 2024, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois a refusé d’entrer en matière (I) et a
laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Le Procureur a retenu que le plaignant avait initialement remis
à [...], sur la base d’une simple demande de celle-ci et sur la foi d’un seul
engagement oral de le rembourser, la somme de 9’000 fr. en seulement
six jours. À cette occasion, il n’aurait procédé à aucun contrôle de la
solvabilité de l’intéressée et des besoins financiers dont elle faisait état. Le
Procureur a également tenu pour déterminant que le plaignant, encore

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sollicité par [...] le 17 octobre 2024 pour le paiement d’une somme de
4’500 fr., n’avait pas hésité à lui verser ce montant sur la seule foi de ses
affirmations écrites et orales. Ce ne serait qu’au moment où la bénéficiaire
de ses largesses aurait insisté, le même jour, pour obtenir un nouveau
virement instantané de 4’000 fr. qu’il aurait commencé à se poser des
questions, tout en acceptant néanmoins de procéder à un versement
complémentaire de 1’040 fr. après avoir pris connaissance de trois
messages prétendument échangés entre elle et son employeur. Au vu de
ces éléments d’appréciation, le Ministère public a considéré que le
plaignant, âgé de 26 ans au moment des faits et n’alléguant aucune
faiblesse particulière, n’avait pas fait preuve de la prudence élémentaire
justifiée par les circonstances. Partant, la condition d’une tromperie
astucieuse n’était pas réalisée, de sorte que l’un des éléments constitutifs
de l’infraction d’escroquerie faisait défaut.
C. Par acte du 11 novembre 2024, K.________ a recouru contre
cette ordonnance. Il a conclu, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour ouverture
d’une instruction.
Invité à se déterminer sur le recours, le Ministère public a, par
acte du 23 avril 2025, indiqué qu’il se référait à l’ordonnance entreprise.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l'art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).

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1.2 En l’espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal,
auprès de l'autorité compétente et dans les formes prescrites (art. 385 al.
1 CPP), de sorte qu’il est recevable, sous la réserve toutefois de ses
moyens portant sur l’infraction de faux dans les titres (consid. 5.2 ci-
dessous).
2. Le recourant soutient en premier lieu qu’un examen de la
solvabilité de la bénéficiaire de ses versements tel qu’exigé par le
Ministère public représente une mesure qui excède la prudence
élémentaire. Compte tenu des contacts réguliers et cordiaux que lui-
même et [...] entretenaient depuis plusieurs mois sur les lieux de travail
de cette dernière, le plaignant n’aurait pas eu de raison de se montrer
particulièrement méfiant. En outre, le mensonge mettant en scène
l’employeur de l’intéressée aurait clairement été de nature à le rassurer.
Toujours selon le recourant, le comportement de [...] serait astucieux car
celle-ci aurait utilisé des faux messages WhatsApp émanant prétendument
de son employeur. Contrairement à ce qu’aurait relevé le Ministère public,
le degré de précision des informations données par [...] était propre à le
dissuader de les vérifier. En outre, il ressortirait des messages WhatsApp
qu’elle aurait très vite flatté le plaignant et joué sur les émotions de ce
dernier. Le recourant considère ensuite que, outre l’escroquerie,
l’infraction de faux dans les titres devrait être envisagée. En effet, [...] lui
aurait adressé des captures d’écran d’une conversation WhatsApp avec un
tiers nommé « [...] », soit son employeur, connu du recourant, alors que la
personne en question n’était pas celui-ci.
3. Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).

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Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro
duriore, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al.
2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_941/2021 du 9 mars 2022 consid.
3.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu'il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68
consid. 2.1 ; TF 6B_941/2021 précité). En d'autres termes, il faut être
certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance
de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du
point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est nécessaire de
clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique
approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière
n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il
convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ;
ATF 138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit
pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où
il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la
preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF
6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
4.
4.1 Aux termes de l'art. 146 CP (Code pénal ; RS 311.0), se rend
coupable d'escroquerie quiconque, dans le dessein de se procurer ou de
procurer à un tiers un enrichissement illégitime, induit astucieusement en
erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la
dissimulation de faits vrais ou la conforte astucieusement dans son erreur
et détermine de la sorte la victime à des actes préjudiciables à ses intérêts
pécuniaires ou à ceux d'un tiers.

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Par tromperie, il faut entendre tout comportement destiné à
faire naître chez autrui une représentation erronée des faits, qui diverge
de la réalité (ATF 150 IV 169 consid. 5.1 ; ATF 147 IV 73 consid. 3.1 ; ATF
140 IV 11 consid. 2.3.2, JdT 2014 IV 217 ; ATF 135 IV 76 consid. 5.1, JdT
2010 I 676 ; TF 6B_365/2024 et 6B_375/2024 du 28 janvier 2025 consid.
4.1.2 et les références citées). La tromperie peut être réalisée non
seulement par l'affirmation d'un fait faux, mais également par la
dissimulation (par commission ou omission improprement dite) d'un fait
vrai (ATF 140 IV 206 consid. 6.3.1.2). La tromperie peut consister en un
comportement explicite ou être réalisée par actes concluants (ATF 140 IV
11 précité ; ATF 127 IV 163 consid. 3b).
L’escroquerie consiste à tromper la dupe. Pour qu’il y ait
escroquerie, une simple tromperie ne suffit cependant pas. Il faut qu’elle
soit astucieuse. Il y a tromperie astucieuse, au sens de l’art. 146 CP,
lorsque l’auteur recourt à un édifice de mensonges, à des manœuvres
fallacieuses ou à une mise en scène, mais aussi lorsqu’il donne
simplement de fausses informations, si leur vérification n’est pas possible,
ne l’est que difficilement ou ne peut raisonnablement être exigée, de
même que si l’auteur dissuade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction
des circonstances, qu’elle renoncera à le faire en raison d’un rapport de
confiance particulier. Tel est notamment le cas si la dupe, en raison de sa
situation personnelle (faiblesse d’esprit, inexpérience, grand âge ou
maladie), n’est pas en mesure de procéder à une vérification et que
l’auteur exploite cette situation (ATF 143 IV 302 consid. 1.3 ; ATF 142 IV
153 consid. 2.2.2, JdT 2017 IV 75 ; ATF 135 IV 76 consid. 5.2 ; TF
6B_844/2020 du 24 mars 2021 consid. 2.3.1 ; TF 6B_346/2020 du 21 juillet
2020 consid. 1.2 ; TF 6B_446/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.1 et les
références citées).
L’astuce n’est pas réalisée si la dupe pouvait se protéger avec
un minimum d’attention ou éviter l’erreur avec le minimum de prudence
que l’on pouvait attendre d’elle. Il n’est cependant pas nécessaire qu’elle
ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu’elle ait recouru à toutes
les mesures possibles pour éviter d’être trompée. L’astuce n’est exclue

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que si la dupe n’a pas procédé aux vérifications élémentaires qu’on
pouvait attendre d’elle au vu des circonstances. Tel est notamment le cas
si la dupe, en raison de sa situation personnelle (faiblesse d’esprit,
inexpérience, grand âge ou maladie), n’est pas en mesure de procéder à
une vérification et que l’auteur exploite cette situation (ATF 143 IV 302
consid. 1.3 ; ATF 142 IV 153 consid. 2.2.2 ; ATF 135 IV 76 consid. 5.2 ; TF
6B_844/2020 du 24 mars 2021 consid. 2.3.1). Une co-responsabilité de la
dupe n’exclut toutefois l’astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 147
IV 73 consid. 3.1 et 3.2 ; ATF 143 IV 302 consid. 1.4 ; AFT 142 IV 153
consid. 2.2.2 ; ATF 135 IV 76 consid. 5.2 ; TF 6B_844/2020 du 24 mars
2021 consid. 2.3.1). Ainsi, n'importe quelle négligence de sa part ne suffit
pas à exclure l'astuce (ATF 126 IV 165 consid. 2a). Il n'est donc pas
nécessaire que la dupe soit exempte de la moindre faute (TF 6B_819/2018
du 25 janvier 2019 consid. 3.5 et la référence citée).
D’après la jurisprudence et la doctrine, l’attention que l’on
peut attendre de la dupe doit faire l’objet d’un examen personnel et
individuel. En effet, le Tribunal fédéral commande, dans le cadre de cet
examen, de prendre en considération la faiblesse d’esprit de la victime,
son inexpérience, son âge, ou toute autre circonstance qui a pour
conséquence que celle-ci se trouve dans un état de dépendance ou dans
un rapport de soumission dont l’auteur profite pour la tromper (TF
6B_383/2013 du 9 septembre 2013 consid. 2.2.1). Tel est le cas lorsque
l’auteur met à profit un rapport de confiance qu’il a créé avec sa victime
(CREP du 8 octobre 2019/819 consid. 3.2). L’exploitation de semblables
situations constitue l’une des caractéristiques de l’astuce (TF 6B_898/2017
du 8 mars 2018 consid. 3.2 ; CREP 17 décembre 2021/1151 ; CREP 1er
novembre 2019/878).
Sur le plan subjectif, l’escroquerie est une infraction
intentionnelle, l’intention devant porter sur tous les éléments constitutifs
de l’infraction. L’auteur doit en outre avoir agi dans le dessein de se
procurer ou de procurer à un tiers un enrichissement illégitime
correspondant au dommage de la dupe (ATF 134 IV 210 consid. 5.3).

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4.2 Selon l’art. 110 al. 4 CP, sont des titres tous les écrits destinés
et propres à prouver un fait ayant une portée juridique et tous les signes
destinés à prouver un tel fait. L’enregistrement sur des supports de
données et sur des supports-images est assimilé à un écrit s’il a la même
destination.
L’art. 251 ch. 1 CP, qui réprime le faux dans les titres, vise non
seulement un titre faux ou la falsification d’un titre (faux matériel), mais
aussi un titre mensonger (faux intellectuel). Il y a faux matériel lorsque
l’auteur réel du document ne correspond pas à l’auteur apparent, alors
que le faux intellectuel vise un titre qui émane de son auteur apparent,
mais dont le contenu ne correspond pas à la réalité. Un simple mensonge
écrit ne constitue pas un faux intellectuel. Le document doit revêtir une
crédibilité accrue et son destinataire pouvoir s’y fier raisonnablement. Tel
est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la
véracité de la déclaration (ATF 144 IV 13 consid. 2.2.2 ; ATF 142 IV 119
consid. 2.1, ATF 138 IV 130 consid. 2.1 ; TF 6B_383/2019 consid. 8.3.1). En
revanche, le simple fait que l'expérience montre que certains écrits
jouissent d'une crédibilité particulière ne suffit pas, même si dans la
pratique des affaires il est admis que l'on se fie à de tels documents (ATF
146 IV 258 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 119 consid. 2.1 et les références citées
; TF 6B_1062/2023 du 22 avril 2024 consid. 3.1.2 ; TF 6B_383/2019 du 8
novembre 2019 consid. 8.3.1 non publié in ATF 145 IV 470). Le caractère
de titre d'un écrit est relatif. Par certains aspects, il peut avoir ce
caractère, par d'autres non. La destination et l'aptitude à prouver un fait
précis d'un document peuvent résulter directement de la loi, des usages
commerciaux ou du sens et de la nature dudit document (ATF 146 IV 258
consid. 1.1 et les références citées ; ATF 138 IV 130 ; TF 6B_367/2022 du 4
juillet 2022 consid. 1.2 et les références citées ; CREP 1er juin 2023/453 ;
CREP 25 juillet 2014/514).
La jurisprudence considère que certains documents possèdent
une valeur probante accrue en raison de la fonction de la personne qui les
établit, cette personne se trouvant dans une position comparable à celle
d'un garant à l'égard des personnes induites en erreur (ATF 146 IV

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258 consid. 1.1.2; ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc ; ATF 121 IV 131 consid. 2c ;
ATF 120 IV 25 consid. 3f).
5.
5.1 En l’espèce, le recourant a exposé, dans sa plainte et dans son
acte de recours, avoir remis plusieurs sommes d’argent à [...] sans
qu’aucun montant ne lui soit jamais remboursé. Il a précisé que celle-ci lui
avait fait part de ses difficultés financières, qu’elle s’était engagée à
rembourser les montants prêtés, qu’elle lui avait indiqué que son
employeur était au courant de la situation et qu’elle avait ajouté que ce
dernier approuvait ses actes. A l’appui de ce dernier moyen, le recourant a
produit les captures d’écran de divers messages WhatsApp établissant
qu’il aurait été délibérément trompé par la bénéficiaire de ses largesses
quant à l’identité de la personne avec laquelle il avait échangé ces
messages.
Avec le procureur, on peut s’étonner d’un manque de
méfiance du recourant. Certes, sur le plan subjectif, celui-ci se trouvait
dans un environnement le mettant en confiance, dès lors qu’il était client
régulier des deux établissements gérés par l’une de ses connaissances. En
outre, il paraît évident qu’il a été sensible à la flatterie, voire à la
séduction, exercée par la sommelière, ce qu’il reconnaît d’ailleurs lui-
même (mémoire de recours, p. 6, ch. 25). Cela étant, le fait essentiel est
que [...] lui a présenté de faux messages WhatsApp émanant
prétendument de son employeur [...], que le recourant connaissait
personnellement, comme déjà relevé (cf. P. 5/12, notamment). En outre,
elle a utilisé un stratagème pour faire croire au recourant que son
employeur était au courant de la situation et qu’il se portait garant d’elle
(P. 5/13). Etant constant que l’intéressée s’est enrichie au détriment du
plaignant à hauteur des montants versés par lui à son crédit, la création
de faux documents informatiques à l’appui d’assertions contraires à la
vérité pourrait être de nature à constituer une astuce au sens pénal. Ce
procédé excède de beaucoup les assertions de [...] quant à sa prétendue
volonté de rembourser le plaignant. Ce dernier n'a donc accepté de verser
les sommes d’argent en cause que sur la foi d’au moins une capture

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d’écran contrefaite, aux termes de laquelle un tiers, connu de lui et
présumé solvable, se portait garant de [...]. C’est donc de manière
crédible qu’il allègue qu’il n’aurait pas transféré d’argent à défaut de ces
circonstances, à savoir sur la foi des seules promesses de remboursement
formulées oralement par la bénéficiaire de ses largesses. Dans ces
conditions, le Procureur ne pouvait se limiter à considérer que le plaignant
devait manifestement prendre conscience du risque inconsidéré
qu’impliquaient ses nombreux versements sur une très courte période.
Dans ces circonstances, et par identité de motifs, il ne saurait être retenu
avant toute mesure d’investigation que la co-responsabilité de la victime
exclut le caractère astucieux de la tromperie (cf. not. ATF 142 IV 153, déjà
cité), respectivement que le recourant aurait pu se protéger en prenant
des mesures de prudence élémentaires, notamment en vérifiant la
solvabilité de la bénéficiaire de ses largesses. L’un au moins des éléments
constitutifs objectifs de l’infraction d’escroquerie pourrait ainsi être réalisé.
Il conviendra donc d’ouvrir une instruction, afin de déterminer plus avant
les circonstances dans lesquelles les sommes en question ont été versées.
En particulier, il y aura lieu d’auditionner [...] au sujet des faits qui
précèdent.
5.2 Enfin, s’agissant de l’infraction de faux dans les titres,
également invoquée, le recourant se limite à une argumentation très
générale limitée à cinq lignes (mémoire de recours, p. 6, ch. 30). Ce
moyen souffre d’un défaut de motivation sous l’angle de l’art. 385 al. 1
CPP. En effet, le recourant n’expose nullement en quoi le faux message
faisant l’objet de la capture d’écran invoquée (P. 5/12) revêtirait, selon lui,
une valeur probante accrue lui conférant la qualité de titre au sens des art.
110 al. 4 et 251 CP. Il n’y a pas lieu de faire application de l’art. 385 al. 2,
1re phrase, CPP (TF 7B_587/2023 du 11 septembre 2024 ; TF 7B_355/2023
du 30 juillet 2024). Le recours est dès lors irrecevable dans cette mesure
(ibid.).
6. En définitive, le recours doit être admis dans la mesure où il
est recevable et l’ordonnance entreprise annulée. Le dossier de la cause

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sera renvoyé au Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois pour
qu’il procède dans le sens des considérants.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués du
seul émolument d’arrêt, par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP). Le
montant de 770 fr. déjà versé par le recourant à titre de sûretés lui sera
restitué (art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP).
Le recourant, qui a procédé avec l’assistance d’un conseil de
choix et qui a obtenu gain de cause sur le principe, a droit, à la charge de
l’Etat, à une indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la
procédure de recours (art. 433 al. 1 CPP, applicable par renvoi de l’art. 436
al. 1 CPP ; cf. TF 6B_2/2021 du 25 juin 2021 consid. 1.1 ; TF 6B_1324/2015
du 23 novembre 2016 consid. 2.2). Au vu de la nature de l’affaire et des
moyens articulés, il sera retenu une durée d’activité totale de trois heures
au tarif horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3 TFIP ; TF 7B_35/2022 du 22 février
2024, JdT 2024 III 61), à hauteur de 900 francs. A ce montant il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des honoraires
admis (art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; BLV 270.11.6]), par 18 fr., plus la TVA au taux de 8,1 %,
par 74 fr. 35. L’indemnité s’élève ainsi à 993 fr. au total, en chiffres
arrondis.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 31 octobre 2024 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.

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IV. Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), sont laissés à
la charge de l’Etat.
V. L’avance de frais de 770 fr. (sept cent septante francs) versée
par K.________ à titre de sûretés lui est restituée.
VI. Une indemnité de 993 fr. (neuf cent nonante-trois francs) est
allouée à K.________ pour la procédure de recours, à la charge
de l’Etat.
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Baptiste Savoy, avocat (pour K.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :