vd_gerichte · ZD19.047383 · 2021-03-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 353/19 - 88/2021
ZD19.047383
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 mars 2021
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mme Berberat et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Tagliani
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Procap, Service juridique, à
Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA ; 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
remarié en 2006, séparé, père de cinq enfants, sans formation
professionnelle, a travaillé jusqu’en 2008 comme chauffeur de poids
lourds. Il a bénéficié de prestations de l’assurance-accidents jusqu’au
6 juillet 2008 pour des lombalgies survenues à la suite d’une glissade et
d’une chute sur des fûts le 23 mai 2007.
L’assuré a déposé une première demande de prestations de
l’assurance-invalidité (AI) le 4 juillet 2008, pour des problèmes de dorso-
lombalgies. Cette demande a été rejetée par décision du 13 février 2009,
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) constatant notamment que l’assuré avait mis fin à un bilan de
compétences et à des stages en entreprise dans le cadre de la procédure
d’intervention précoce, parce qu’il s’était présenté de façon irrégulière et
que les jours de stage ne lui convenaient pas. En conséquence et au vu
des pièces au dossier, l’OAI avait retenu que depuis la date du rapport de
la Clinique romande de réadaptation de la SUVA, soit depuis le 4 avril
2008, l’assuré présentait une pleine et entière capacité de travail dans
l’activité de chauffeur de poids lourds, pour autant qu’il ne doive pas
s’occuper de la charge ou la décharge du camion ou dans une activité
adaptée sans port de charges de plus de 20 à 30 kg (selon l’avis du
Service médical régional de l’AI, le SMR, du 28 octobre 2018). L’OAI a
relevé qu’il était tout à fait envisageable de respecter ces limitations dans
l’activité habituelle de l’assuré, car il était spécialisé dans le transport de
matériaux dangereux ainsi qu’en transport international.
Dès le mois de mars 2009, l’assuré a travaillé comme
chauffeur de taxi indépendant, au sein de sa propre entreprise.
L’assuré a été mis au bénéfice du Revenu d’insertion depuis le
1er juin 2016.

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B. L’assuré a déposé une seconde demande de prestations AI le
16 août 2016 (date du timbre postal). Il y fait état de troubles de la
concentration postopératoires à la suite de la chirurgie d’un méningiome
cérébral, qui a eu lieu le 28 juin 2016.
Avant l’opération, l’assuré avait fait l’objet d’un examen
neuropsychologique à [...] du W.________, qui avait mis en évidence des
signes de dysfonctionnement hémisphérique gauche au premier plan. Il a
été soumis à nouveau à un tel examen après son opération, dont le
rapport conclut à un tableau cognitif en légère amélioration avec une
atteinte désormais légère à modérée des fonctions cognitives,
comportementales et attentionnelles. Selon un rapport des Drs F.________,
spécialiste en neurochirurgie, [...], désormais spécialiste en
neurochirurgie, et [...], médecin assistant, daté du 15 juillet 2016, les
suites de l’opération étaient simples et sans complication, le status à la
sortie était superposable au status d’entrée sur le plan neurochirurgical,
du point de vue de l’état de conscience et des nerfs crâniens, avec une
force en amélioration au niveau de l’hémisyndrome droit et à M4+ au
niveau du membre inférieur droit et M5 au niveau du membre supérieur
droit. Des troubles de l’équilibre persistaient. Vu ces résultats satisfaisants
et la stabilité de l’état de l’assuré, il a été transféré à la Clinique de
H.________, où il a séjourné du 4 juillet au 3 août 2016 en vue de sa neuro-
réhabilitation.
Selon un rapport d’examen du Service de neuropsychologie et
logopédie de la Clinique de H.________ du 6 juillet 2016, signé par
Mme L.________, psychologue, l’assuré était nosognosique, fatigable et
légèrement ralenti. L’examen avait mis en évidence des troubles modérés
de la mémoire épisodique (apprentissage d’une liste de quinze mots), une
nette perturbation de la mémoire de travail, un dysfonctionnement
exécutif marqué par des difficultés de planification, un ralentissement de
l’inhibition, un score à la limite inférieure pour le raisonnement en
modalité visuelle, un ralentissement de la vitesse de traitement et à
l’alerte phasique et de l’attention visuelle ainsi qu’un ralentissement de
l’accès lexical aux épreuves continues.

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Dans un rapport du 3 août 2016, le Dr D.________, spécialiste
en médecine générale, en neurologie, ainsi qu’en médecine physique et
réadaptation à la Clinique de H.________, a posé les diagnostics
d’hémisyndrome droit et de troubles du langage, dans le cadre d’un
méningiome frontal gauche avec insertion falcorielle de grade I selon
l’OMS, status après craniotomie pour exérèse le 28 juin 2016. Selon ce
médecin, l’évolution de l’assuré était tout à fait favorable, avec
amélioration de son attention, sa concentration, sa vitesse de traitement,
son application des stratégies proposées, diminution de sa fatigabilité et
avec des difficultés persistantes de la flexibilité mentale. Sur le plan
neuropsychologique, la conduite automobile n’était plus contre-indiquée à
la sortie. Cependant, le Dr D.________ a précisé que son patient n’était pas
sûr de lui et qu’il serait plus prudent qu’il puisse consulter un médecin
spécialisé pour les chauffeurs professionnels. Dès la fin du séjour de
l’assuré à la Clinique de H.________, un traitement ambulatoire avait été
prévu au W.________.
Selon un rapport d’examen neuropsychologique du 8 août
2016 de Mme L.________, portant sur la durée du séjour de l’assuré à la
Clinique de H.________, ce dernier s’est montré très investi dans sa prise en
charge et motivé. Certaines séances avaient toutefois dû être annulées en
début de séjour en raison d’une pneumonie, qui avait été traitée, mais
l’assuré restait fatigable et pouvait présenter des maux de tête après
quarante-cinq minutes de traitement. Des améliorations avaient pu être
constatées dans tous les exercices proposés par la psychologue. Il
persistait essentiellement une fatigabilité marquée et manifeste lors
d’exercices soutenus d’attention ou de mémoire de travail. L’assuré se
disait plus optimiste s’agissant de son avenir.
Par décision du 27 septembre 2016 et à la suite à la demande
du Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin du
trafic niveau deux, le Service des automobiles et de la navigation a retiré,
à titre préventif, le permis de conduire des véhicules automobiles des
catégories professionnelles de l’assuré. Ce dernier restait en droit de

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conduire des véhicules automobiles des catégories privées. Le
Dr T.________ précisait que l’avis d’un médecin du trafic de niveau trois
devrait être recueilli.
Le Dr D.________ a fait savoir à l’OAI, par rapport du 11 octobre
2016, que malgré l’évolution neuropsychologique favorable de l’assuré,
sans contre-indication à la conduite automobile notée par la
neuropsychologue de la Clinique, la conduite automobile devait encore
être validée par un médecin spécialisé pour les chauffeurs professionnels.
L’assuré n’avait pas confiance en lui-même. Le Dr D.________ a en outre
listé les différentes limitations fonctionnelles de l’assuré.
Le Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale et
médecin traitant de l’assuré, a informé l’OAI par rapport daté du
18 novembre 2016, qu’il retenait comme diagnostics avec effet sur la
capacité de travail un status post-AVC, un épisode dépressif sévère avec
angoisse (F32.2), une hypertension artérielle, une lombalgie sévère, une
perte d’équilibre et de coordination, ainsi que des troubles de la vision. Le
médecin a indiqué que selon lui, l’assuré était en incapacité de travail
totale tant dans son activité de chauffeur de taxi que dans toute activité,
sans que l’on puisse s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle
ou à une amélioration de sa capacité de travail.
Le 21 novembre 2016, la Professeure P.________, Mmes [...],
psychologue et neuropsychologue, et [...], psychologue, ont adressé au
Dr J.________ un rapport de prise en charge neuropsychologique
ambulatoire de l’assuré au W.________, dont l’on extrait ce qui suit :
« Cette prise en charge neuropsychologique mise en place dès
08.08.2016 chez un patient motivé, appliqué et nosognosique de ses
difficultés cognitives, a mis en évidence une amélioration clinique au
cours des séances de l'endurance attentionnelle, malgré la
persistance d'une sensation de fatigue associée à une thymie très
abaissée. Nous avons pu observer également une progression
constante des capacités d'attention sélective et focalisée en cours
de thérapie. Nous avons entamé une prise en charge de la mémoire
de travail, qui n'a pas pu être réalisée de manière optimale en raison
d'une baisse de la thymie du patient, élément qui impacte
directement cette capacité pré-citée. De même, les tests
neuropsychologiques effectués en fin de traitement mettent en

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évidence un ralentissement marqué dans les épreuves
attentionnelles, que l'on peut interpréter dans le cadre d'une
problématique anxio-dépressive nouvelle (cliniquement observable
et verbalisée par le patient). Dans ce contexte, auquel s'ajoute une
situation familiale, financière et sociale de plus en plus précaire, et
en accord avec le patient, nous avons mis un terme à la prise en
charge actuelle à la date du 26.10.2016 après 15 séances. En
parallèle, nous avons fortement recommandé au patient de mettre
en priorité la prise en charge psychiatrique afin, par la suite, de
pouvoir bénéficier dans des conditions optimales d'une poursuite de
la prise en charge neuropsychologique qui nous semble importante
au vu des difficultés cognitives persistantes et dans une visée de
réinsertion professionnelle. »
Le 19 janvier 2017, l’assuré a effectué un CT-scanner cérébral,
qui a permis de mettre en évidence une exérèse complète et l’absence de
récidive de méningiome. L’évolution de l’assuré a été jugée satisfaisante
par les neurochirurgiens du W.________.
Le Dr J.________ a fait savoir à nouveau à l’OAI le 12 septembre
2017 qu’il estimait que l’assuré présentait une capacité de travail nulle
dans toute activité. Selon le médecin, l’état de santé de l’assuré
s’aggravait et à la question « quelles sont les limitations fonctionnelles
d’ordre strictement médical ? », le Dr J.________ a répondu « réservé ».
Par rapport du 4 octobre 2017, les Drs F.________ et [...],
médecin praticien, ont informé le Dr J.________ qu’à douze mois de
l’opération, ils étaient satisfaits de l’évolution de l’assuré, dont l’examen
neurologique restait normal. L’IRM cérébrale révélait une exérèse
complète, sans récidive. Les médecins ont précisé que l’assuré prenait
toujours le médicament Targin pour ses maux de tête, qui devenaient un
problème au quotidien, raison pour laquelle il était suivi par l’équipe de
neurologie et serait hospitalisé le 29 juin afin d’essayer un sevrage.
Par retour de courrier parvenu à l’OAI le 6 novembre 2017,
l’assuré a répondu négativement à la question « Avez-vous vu un médecin
du "Centre d’évaluation médicale de l’aptitude à la conduite" concernant
votre permis de taxi professionnel ? ».

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Le 15 mai 2018, les Drs G.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et C.________, médecin assistant, ont fait savoir à l’OAI
que l’assuré avait été suivi au Centre de psychiatrie et de psychothérapie
[...], les 18 octobre, 25 octobre et 1er novembre 2016. Les médecins
avaient retenu le diagnostic de trouble de l’adaptation, réaction mixte,
anxieuse et dépressive (F43.22) et aucun traitement n’avait été prescrit.
Par avis médical du 30 mai 2018, le SMR a considéré que
l’assuré avait présenté une incapacité totale de travail d’août 2016 à
novembre 2016 liée à son intervention chirurgicale et à la neuro-
réhabilitation nécessaire. Après cette date, il n’y avait pas d’atteinte
documentée sur le plan neuropsychologique ou psychiatrique justifiant la
prolongation d’une incapacité de travail durable. Le SMR a estimé que la
réalisation d’une expertise neurologique et psychiatrique portant sur la
période s’étalant dès le mois de novembre 2016 s’imposait, quant à la
capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle et dans une
activité adaptée.
L’expertise a été confiée au B.________, à [...] (ci-après :
B.________), qui a requis qu’un neuropsychologue soit également mandaté
pour l’expertise. M. K.________, neuropsychologue, a été désigné à cet
effet. L’examen du Drs M.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a eu lieu le 30 août 2018, celui du Dr Q.________,
spécialiste en neurologie, le 5 septembre 2018 et celui de M.K.________ le
19 novembre 2018. L’assuré a également été soumis à des examens
sanguins, un monitoring médicamenteux et un test d’Epworth (échelle de
somnolence). Les experts ont tenu une conférence le 11 février 2019, à
l’issue de laquelle ils sont parvenus à une évaluation consensuelle, dont
l’on extrait ce qui suit (sic) :
« Monsieur Z.________ est donc un homme âgé actuellement de 53
ans, séparé, père de 3 enfants, formé comme chauffeur poids
lourds, machiniste et chauffeur de taxi, ayant exercé comme
dernière activité celle de chauffeur de taxi indépendant de 2006 à
2016, date à laquelle il a subi l'exérèse d'un méningiome frontal
gauche suite à la survenue de troubles du langage et d'une atteinte
motrice hémicorporelle droite.

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Le résultat de l'intervention chirurgicale a été objectivement
favorable, avec disparition de toute masse tumorale lors des IRM de
contrôle, et récupération complète des déficits moteurs aux
examens de contrôle pratiqués dans le cadre du Service de
neurochirurgie du W.________.
Monsieur Z.________ a bénéficié d'une prise en charge
neuropsychologique de juillet à novembre 2016, à la clinique de
H.________, puis au W.________, visant les déficits en mémoire de
travail, attention, notamment visuelle (notion d'héminégligence) est
le ralentissement. Les troubles présents avant l'opération du
méningiome avaient déjà régressé dès après cette opération.
Au terme de cette prise en charge, si l'on en croit le rapport de fin
de suivi du W.________, la capacité de travail dans une activité
adaptée devait être complète du point de vue neuropsychologique.
Néanmoins, encore actuellement, Monsieur Z.________ se plaint de
troubles du langage modérés, d'une fatigue/fatigabilité et d'une
faiblesse hémicorporelle droite.
Dans les suites opératoires, un traitement de Keppra 500 (2x 1
cp/jour) a été introduit, traitement qui a pu être ensuite arrêté suite
à la bonne évolution, sans apparition/récidive de crises comitiales.
Malgré cette évolution objectivement favorable, Monsieur Z.________
n'a pas repris d'activité professionnelle ; il a apparemment récupéré
son permis de conduire personnel au vu de cette bonne évolution
mais n'a apparemment toujours pas eu son permis professionnel en
retour.
La situation neurologique s'est apparemment compliquée d'un état
anxio-dépressif.
Actuellement, Monsieur Z.________ apparaît comme démotivé,
n'ayant aucune idée de son avenir, ne se sentant plus capable de
conduire sur le plan professionnel mais également privé et ne
voyant pas quelle activité il pourrait bien recouvrer.
A l'examen neurologique, l'acuité visuelle paraît bonne mais le
champ visuel semble quelque peu rétréci de façon concentrique (à
relever que le patient a prochainement rendez-vous pour un bilan
visuel chez un ophtalmologue). Pour le reste, l'examen neurologique
révèle une discrète hyperréflexie tendineuse du membre inférieur
droit et des phénomènes de lâchages étagés hémicorporels droits
contrastant avec la normalisation du status décrite dans le dossier,
ce qui ne permet pas d'écarter quelques facteurs de majoration liés
à la situation d'expertise.
L'assuré collabore très peu au présent examen neuropsychologique
et y met fin prématurément après une heure et demie de séance. Il
exprime clairement qu'il ne veut pas continuer à répondre aux
tâches en raison de maux de tête intenses. Il avait prévenu dès le
début de la séance qu'il ne pourrait probablement pas répondre bien
longtemps aux tests. Il avait aussi clairement exprimé qu'il jugeait
cet examen inutile. Ses performances aux quelques tâches qui ont
pu être utilisées mettent en évidence un ralentissement
systématique de degré moyen et des troubles de la mémoire, tant
de travail qu'épisodique. La pauvreté des performances est

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frappante. Tant le comportement de l'assuré que ses performances
aux tests font un fort contraste avec ce qui a été décrit lors des
prises en charge neuropsychologiques.
A noter que Monsieur Z.________ juge ne pas pouvoir travaille [sic]
uniquement en raison de ses maux de tête et nullement en raison
de troubles cognitifs.
Dans ces conditions, l'examen n'est pas probant. Il n'y a pas de
possibilité de poser un diagnostic neuropsychologique.
Sur le plan strictement neurologique, sans prendre en compte les
éléments neuropsychologiques et psychiques et après bilan
ophtalmologique, la capacité de travail médico-théorique de
Monsieur Z.________ est complète (plein temps avec un rendement
de 100%).
Sur un plan pratique, si la capacité de travail est théoriquement
redevenue complète dans l'activité antérieure, il semble peu
probable que les éléments psychiques et éventuellement
neuropsychologiques autorisent une conduite automobile
professionnelle en toute sécurité, de telle sorte qu'il paraît
préférable, au vu des conséquences potentielles d'un accident lié à
une mauvaise manoeuvre, de se tourner vers une activité autre que
celle de taximan.
Dans une telle activité, sur le plan strictement neurologique, les
limitations fonctionnelles pour une activité adaptée sont 1) pas
d'activité nécessitant un engagement physique lourd et des
déplacements importants à pied, 2) pas de port de charges régulier
supérieures à 15 kg, 3) pas d'activité nécessitant une dextérité
bimanuelle importante. Pour le reste, les limitations fonctionnelles
sont d'ordre psychique, neuropsychologique et éventuellement
ophtalmologique.
Monsieur Z.________ décrit des douleurs et une moindre force au
niveau de l'hémicorps droit. Il présente parfois des troubles
mnésiques. Il se dit un peu plus lent. Il est anxieux. Il est assez
émotif et impulsif et durant sa jeunesse, il était assez bagarreur. Il
se sent un peu en marge de la société. Il ressent de la fatigue et il
doit faire une sieste l'après-midi d'une à deux heures. Il y a une
augmentation de la fatigabilité. Il ressent occasionnellement de la
tristesse et la capacité à éprouver du plaisir est un peu réduite. Il est
quelque peu irritable. Il est aussi un peu pessimiste. Monsieur
Z.________ présente des idées noires ou parfois des idées de suicide.
Il y a une notion de ronflement nocturne, mais pas de pauses
respiratoires. Il présente une somnolence l'après-midi. À l'échelle
d'Epworth, le score est à 18, correspondant à des signes de
somnolence diurne excessive.
Monsieur Z.________ n'évoque pas de troubles de la concentration.
Son fonctionnement intellectuel est préservé.
A l'examen clinique, on n'observe pas de troubles cognitifs
manifestes. Les capacités d'élaboration psychique sont assez faibles.
Dans son discours, on note qu'il y a un faible degré de tolérance à la
frustration. Il a rapporté aussi à plusieurs reprises qu'il a quelques
difficultés avec l'autorité.

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Durant le temps d'observation, nous n'observons pas de fatigue ou
d'augmentation de la fatigabilité. Il n'y a pas eu de débordement
émotionnel. Il ne semble pas en prise à une souffrance psychique
particulièrement envahissante.
Le monitoring thérapeutique montre un taux dans la norme pour
l'amitriptyline et son métabolite.
L'échelle d'Epworth montre un score à 18 ce qui suggère un
syndrome d'apnée du sommeil. Une telle affection doit faire l'objet
d'investigation. Une telle affection pourrait expliquer l'état de
fatigue survenant en début d'après-midi.
Sur la base de ces éléments, nous retenons une dysthymie (F34.1).
Le tableau clinique n'est pas sévère et les symptômes dépressifs
sont légers, hormis la présence d'idées suicidaires. Cette affection
correspond à l'évolution chronique, au-delà de deux ans du trouble
de l'adaptation retenu par le Dr G.________ à l'automne 2016.
Il n'y a pas de raison de considérer qu'une partie des anomalies
mises en évidence lors de l'examen neuropsychologique de
novembre 2016 puissent être mise sur le compte de son état
psychique, car à la même période, le Dr G.________ retenait un
trouble de l'adaptation.
Monsieur Z.________ présente une personnalité émotionnellement
labile de type borderline (F60.31). Il est peu tolérant à la frustration.
Il est émotif et impulsif, ce qui lui a valu des problèmes lorsqu'il était
chauffeur de taxi. Par le passé, il était bagarreur. Lors de l'évaluation
neuropsychologique, il se montre fâché, jugeant l'examen inutile. Il
est peu impliqué dans l'examen.
Une telle affection avait été suggérée par le Docteur [...] lors de son
évaluation à la X.________.
Monsieur Z.________ présente des Troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation d'alcool, actuellement abstinent
(F10.20).
Nous n'avons pas d'éléments en faveur d'un trouble somatoforme.
Interrogé sur d'éventuelles limitations fonctionnelles en lien avec
son état psychique, Monsieur Z.________ mentionne que son permis
professionnel lui a été retiré d'une part, et qu'il a extrêmement peur
de conduire, car à une reprise, lorsqu'il conduisait son taxi, il a noté
une faiblesse musculaire au niveau de l'hémicorps droit, ce qui lui a
imposé de s'arrêter. Il mentionne aussi que les céphalées sont la
cause de son incapacité de travail.
4.2 Diagnostics pertinents ayant ou non une incidence sur
la capacité de travail
￿ Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation
d'alcool, actuellement abstinent (F10.20).
￿ Personnalité émotionnellement labile de type impulsif
(F60.30), avec traits dyssociaux.

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￿ Probable dysthymie (F34.1) entrant dans le cadre d'un
trouble de l'adaptation, avec réaction mixte et dépressive,
avec une évolution au-delà de deux ans.
￿ Status après craniotomie frontale gauche pour exérèse d'un
méningiome falcoriel gauche le 28.06.2016.
￿ Diverses plaintes séquellaires persistantes (troubles de la
vue, fatigue/ fatigabilité, troubles du langage, faiblesse
hémicorporelle droite).
￿ Diabète insulino-dépendant.
￿ Hypertension artérielle
￿ Status post-lombalgies post-traumatiques (2007).
￿ Status après pancréatite (2018).
4.3 Constatations/diagnostics d'éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Aucune limitation majeure (cf. chiffre 4.8).
4.4 Evaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant
avoir une incidence
Personnalité émotionnellement labile de type borderline (F60.31).
4.5 Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
• La capacité à la communication est assez faible, avec une
faible tolérance à la frustration.
• Il a probablement des difficultés à respecter un cadre.
• Il y a un manque d'adaptation et de flexibilité manifeste.
• Il a probablement des problèmes d'organisation.
• L'endurance n'a pas pu être évaluée.
• Il semble conserver des capacités de prise de décision et de
jugement.
• Les capacités relationnelles et l'attitude sociale sont assez
faibles.
Il existe clairement une discordance entre l'importance des plaintes
formulées dans le cadre de la présente expertise d'une part et
l'évolution qualifiée d'objectivement favorable d'autre part dans le
cadre du suivi neurochirurgical et neuropsychologique.
4.6 Contrôle de cohérence
Comme mentionné plus haut, il existe clairement une discordance
entre les plaintes formulées lors du présent bilan, certaines des
constatations cliniques (neurologique et neuropsychologique) et le
résultat des observations objectives préalables effectuées dans le
cours du suivi du cas par le Service de neurochirurgie du W.________.
Les plaintes psychiques subjectives correspondent relativement bien
à l'observation clinique. Il n'y a pas de majoration des symptômes.
Au quotidien, Monsieur Z.________ est extrêmement peu actif. Il reste
la plupart de son temps chez lui. Il ne sort qu'une à deux fois par
jour pour se rendre au café. Il se fait aider pour ses courses. Sinon, il
peut entretenir son studio qui est petit.
4.7 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici

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Pour les éléments développés plus haut, la capacité de travail
médico-théorique de Monsieur Z.________ est complète dans l'activité
de taximan étant donné qu'il n'y a pas de contre-indication
somatique ou psychique à la conduite automobile, y compris
professionnelle.
Un examen spécialisé de l'aptitude à conduire devrait être entrepris
afin que l'autorité puisse se prononcer sur le fait de savoir si
Monsieur Z.________ peut reprendre la conduite à titre professionnel
ou non.
4.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
Dans une activité respectant quelques limitations fonctionnelles
telles que décrites (pas d'engagement physique lourd ; pas de port
régulier de charges de plus de 15 kg ; pas d'activité nécessitant une
dextérité bimanuelle importante), la capacité de travail de Monsieur
Z.________ est complète (plein temps avec un rendement de 100%).
4.9 Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout
La question est sans objet.
4.10 Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur
la capacité de travail
Il convient tout d'abord de préciser l'état ophtalmologique du sujet
(rétrécissement concentrique du champ visuel lors du présent bilan)
par un examen ophtalmologique habituel. Comme mentionné plus
haut, il n'y a pas d'atteinte neurologique incapacitante et donc, il n'y
a pas de mesures médicales/thérapies à envisager avec incidence
sur la capacité de travail. Le bilan neuropsychologique a
malheureusement été impossible à réaliser, de telle sorte que la
situation neuropsychologique effective du sujet reste indéterminée
dans le cadre du présent bilan. Néanmoins, de l'avis même de M.
K.________, il n'y a pas de mesures médicales et thérapies avec
incidence sur la capacité de travail à envisager sur le plan
neuropsychologique.
Un examen du sommeil est indiqué.
5. INFORMATIONS SUR L'OBTENTION DU CONSENSUS
ET SIGNATURES
Les experts ayant procédé aux examens de l'expertise ont tenu une
conférence de consensus par le biais de moyens électroniques, le
14.01.2019.
Après discussion pluridisciplinaire, l'ensemble des experts ayant
réalisé la présente expertise est d'avis que, s'il n'y a pas de contre-
indication médico-théorique à la conduite professionnelle d'un
véhicule automobile (taximan), il paraîtrait prudent, au vu du
comportement du sujet, soit de renoncer à lui restituer son permis
de conduire, soit d'effectuer dans le cadre du service sanitaire du

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Service automobile une appréciation médico-technique et
psychologique à l'aptitude à la conduite de Monsieur Z.________, de
façon à déterminer « en situation » les éléments qui n'ont pu être
totalement appréciés dans le cadre de la présente expertise au
travers d'un manque de collaboration/d'une tendance à la
majoration des symptômes.
Par rapport du 23 avril 2019, le SMR a considéré que
l’expertise du 14 janvier 2019 présentait tous les critères formels de
qualité et s’est rallié à ses conclusions, soit en particulier (sic) :
« Concernant la période d’IT [réd. : incapacité de travail] :
Entre Juin et Octobre 2016, nous admettons les IT attestées liées
à l’intervention chirurgicale et aux soins post-opératoires. A la fin de
cette période, l’assuré a récupéré son permis de conduire à titre
privé.
En Octobre 2016, le Dr T.________ indiquait que l’assuré devait être
évalué au CEMAC [réd. : Centre d’évaluation médicale de l’aptitude
à la conduite] avant d’être autorisé à reprendre son activité de taxi.
Depuis lors, il n’y a pas de nouveaux faits médicaux et les experts
indiquent qu’ils ne retrouvent pas d’atteinte contre-indiquant, de
principe, l’activité de taxi. De plus, nous n’avons pas d’éléments
médicaux qui justifient que l’assuré n’ait pas procédé à l’évaluation
au CEMAC.
A partir de Novembre 2016, nous considérons donc que
l’activité de taxi est exigible. »
L’OAI a établi un projet de décision le 11 juillet 2019, informant
l’assuré de son intention de nier le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité.
Par décision du 23 septembre 2019, l’OAI a rejeté la demande
de prestations de l’assuré, considérant que ce dernier avait récupéré une
pleine capacité de travail dans son activité habituelle de chauffeur de taxi,
depuis le mois de novembre 2016, ce qui ne permettait pas d’ouvrir le
droit à une rente.
C. Z.________, désormais représenté par Procap, Service juridique,
a déféré la décision du 23 septembre 2019 à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du 24 octobre 2019,
concluant avec suite de frais et dépens à l’annulation de la décision, au
versement des prestations légales découlant de l’assurance-invalidité en
sa faveur, en particulier une rente d’invalidité et à la mise en œuvre de
toutes les mesures d’instruction utiles. Subsidiairement, le recourant a

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conclu au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire
puis nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recourant a fait
valoir en substance que depuis le mois de juin 2016, il présentait une
fatigabilité, des maux de tête, de nuque, des troubles de la mobilité du
côté droit ainsi que des troubles neuropsychologiques. Il n’avait pas été en
mesure de conduire à nouveau, même dans le cadre privé, le Service des
automobiles lui ayant interdit la conduite. Il contestait donc la décision par
laquelle l’OAI retenait une pleine capacité de travail dans l’activité
indépendante de chauffeur de taxi, exercée environ douze heures par jour
avant la survenance de l’atteinte. Le recourant a également requis le
bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice et la dispense
de l’avance de frais.
Le 11 novembre 2019, la juge instructrice a accordé
l’assistance judiciaire au recourant, l’exonérant de frais de justice et
d’avance de frais.
Le 19 décembre 2019, l’OAI a pris position sur le recours et
maintenu son appréciation sur le plan médical, soit la récupération d’une
exigibilité totale dans une activité adaptée à l’état de santé. L’intimé a
proposé le rejet du recours. Cependant, compte tenu du fait que le
recourant n’avait pas entrepris les démarches pour récupérer son permis
de conduire professionnel, qui était toujours suspendu, l’intimé a soumis le
dossier à l’un de ses spécialistes en réinsertion professionnelle, pour
établir le calcul du salaire exigible du recourant et énumérer quelques
exemples d’activités adaptées. Il en est ressorti un degré d’invalidité de
12.68 %, de sorte que le droit à la rente et aux mesures professionnelles
(reclassement) n’était pas ouvert. Le recourant pouvait en revanche
solliciter une mesure d’aide au placement. Le calcul du salaire exigible
tenait compte d’un abattement sur le revenu d’invalide de 10 % en raison
des limitations fonctionnelles du recourant. Au titre d’exemples d’activités
adaptées, l’OAI retenait un travail simple et répétitif dans le domaine
industriel léger, par exemple contrôle ou surveillance d’un processus de
production, ou comme aide-logisticien, employé au scannage, dans le

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nettoyage ou la conciergerie avec respect des limitations de port de
charges.
Par réplique du 2 mars 2020, le recourant a confirmé le
contenu de son recours et produit de nouvelles pièces, dont un rapport du
Dr J.________ daté du 26 novembre 2019, par lequel le médecin atteste une
incapacité de travail de 100 % dans toutes les activités pour une durée
indéterminée et un pronostic défavorable pour une reprise de travail. Le
recourant a produit un avis de sortie de [...], duquel il ressort qu’il s’est
présenté aux urgences le 27 juillet 2019, pour des céphalées et une toux,
qui a été diagnostiquée comme une pneumonie communautaire à germe
indéterminé. Les céphalées ont été attribuées à une accentuation des
céphalées chroniques dans le contexte infectieux. Était également joint à
la réplique un rapport du Dr F.________ daté du 14 août 2019, par lequel ce
dernier attestait une excellente évolution clinique et radiologique, la
dernière IRM révélant une exérèse complète et aucune récidive du
méningiome.
Le recourant a encore produit un rapport des Dres N.________,
spécialiste en neurologie et [...], médecin assistante, de la Consultation
spécialisée des Céphalées du W.________, dont il ressort qu’il n’avait pas
été prévu de suivre le patient à cette consultation, mais que la séance
avait eu lieu à la demande du recourant, le 21 août 2019, en raison de la
décision négative de l’OAI. Les médecins ont indiqué que du point de vue
neurologique, elles n’étaient pas en mesure de se prononcer sur la
capacité du recourant quant à la reprise de son activité professionnelle en
tant que chauffeur de taxi. Les Dres N.________ et [...] ont prié la
Professeure P.________ de convoquer le patient pour un nouveau bilan
neuropsychologique. Ce bilan a eu lieu le 5 décembre 2019 et il ressort ce
qui suit du rapport :
« A plus de 3 ans des précédents bilans neuropsychologiques,
notamment du bilan de sortie de H.________ fin juillet 2016, ce
nouvel examen réalisé chez un patient collaborant et adéquat met
en évidence :
- la normalisation des composantes de mise à jour et de gestion
des interférences en mémoire de travail verbale ;
- la persistance de difficultés de planification ;

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- l’apparition d’un ralentissement de la vitesse de traitement à
l’alerte et en attention divisée.
Sur la base de l’évaluation aux tests, nous retenons un trouble
neuropsychologique léger (selon critères ASNP, 2015) avec au
premier plan des troubles attentionnels associés à une fatigabilité
auto-rapportée sévère, possiblement exacerbé par une thymie
abaissée.
Monsieur Z.________ ne se montre pas intéressé par un suivi
psychologique ou psychiatrique. »
Par duplique du 23 mars 2020, l’OAI s’est déterminé sur la
réplique du recourant et ses annexes, et a produit un nouvel avis médical
du SMR, daté du 12 mars 2020, selon lequel aucun des éléments
médicaux apportés n’était susceptible de remettre en cause les
conclusions de l’expertise multidisciplinaire.
Par déterminations du 4 septembre 2020, le recourant a
maintenu ses conclusions et arguments et a relevé que le rapport
d’expertise mentionnait la faible probabilité que les éléments psychiques
et éventuellement neuropsychologiques autorisent une conduite
automobile professionnelle en toute sécurité, de sorte qu’il apparaissait
préférable que le recourant se tourne vers une autre activité que celle de
chauffeur de taxi, alors que, dans les conclusions de l’expertise, la
capacité de travail était reconnue comme complète dans l’activité de
chauffeur de taxi. Le recourant a également argué qu’il présentait des
limitations sur le plan social, reflétées par sa journée type, qui devaient
être prises en compte dans l’évaluation de sa capacité de travail. De plus,
le diagnostic d’apnée du sommeil n’était pas repris dans les réponses
finales de l’expertise.
L’OAI s’est déterminé sur ce qui précède le 24 septembre 2020
et a maintenu sa proposition de rejet du recours. L’intimé a précisé qu’il
avait relativisé sa conclusion s’agissant de la reprise de l’activité
habituelle dans son écriture du 19 décembre 2019, ce qui n’altérait
toutefois pas sa position quant à l’expertise et à la capacité de travail du
recourant dans une activité adaptée.

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Par courrier du 21 octobre 2020, le recourant a informé la Cour
de céans qu’il avait été victime d’un infarctus le 10 septembre 2020 et
produit des rapports médicaux y relatifs. L’intimé s’est déterminé sur cet
élément nouveau en exposant que l’infarctus avait eu lieu bien après la
date de la décision querellée, de sorte qu’il n’y avait pas lieu d’en tenir à
compte à ce stade et que sa position demeurait inchangée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
c) Selon l’art. 93 let. a LPA-VD, qui s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4 LPA-VD) est
compétente pour statuer.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet

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du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et
110 V 48 consid. 4a).
b) Le présent litige porte sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente
d’invalidité.
3. a) Selon une jurisprudence constante, le juge apprécie la
légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment
où la décision litigieuse a été rendue ; les faits survenus postérieurement
et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle
décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ;
TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).
b) L’état de fait à prendre en compte est celui qui prévalait au
23 septembre 2019, date de la décision. Il convient de déterminer dans
quelle mesure les pièces produites par le recourant dans le cadre de
l’échange d’écritures doivent être prises en considération.
Le dernier rapport du Dr J.________ a été établi postérieurement
à cette date, le 26 novembre 2019. Quoi qu’il en soit, ce rapport ne fait
pas référence à une consultation précise et indique simplement que le
médecin donne suite à une demande de Procap, en qualité de médecin
traitant de l’assuré. Le médecin ne fait que réitérer son avis quant à la
capacité de travail du recourant dans ce certificat, avis qui ressort du
reste d’autres pièces au dossier, datées d’avant la décision litigieuse, de
sorte que le rapport en question n’est pas déterminant. S’agissant du
rapport des urgences de l’Hôpital [...], des derniers rapports du
Dr F.________ et des Dres N.________ et [...], ceux-ci sont antérieurs à la
décision, de sorte qu’ils entrent dans la construction de l’état de fait
déterminant. Le dernier bilan neuropsychologique du recourant au dossier
date du 5 décembre 2019, soit après la date de la décision. L’intimé l’a

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toutefois analysé, soumis au SMR pour avis et s’est déterminé à son sujet,
de sorte que ce rapport peut également être pris en compte.
S’agissant en revanche de l’infarctus du recourant et des
documents médicaux qui s’y rapportent, cet évènement ayant eu lieu près
d’une année après la reddition de la décision, il ne sera pas retenu dans la
présente cause, mais pourra éventuellement faire l’objet d’une nouvelle
demande auprès de l’OAI.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA, applicable dans sa version en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2020, conformément à l’art. 83 LPGA). Quant à
l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à

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celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231

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consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019
consid. 5).
e) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références citées).
5. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a par ailleurs maintenu, voire renforcé, la
portée des motifs d’exclusion définis dans l’ATF 131 V 49, aux termes
desquels il y a lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé

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ouvrant le droit aux prestations d’assurance, si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques du
trouble au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281
consid. 2.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment
en cas de discordance entre les douleurs décrites et le comportement
observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de grandes
divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact (ATF 141 V 281
consid. 2.2.1 ; TF 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2).
6. a) En l’espèce, le recourant conteste l’évaluation de sa
capacité de travail retenue par l’OAI. Dans ses écritures, il évoque une
fatigabilité, des maux de tête, de la nuque, des troubles de la mobilité du
côté droit ainsi que des troubles neuropsychologiques. Il expose qu’il n’a
pas été en mesure de conduire à nouveau, même dans sa vie privée. Le
recourant s’appuie sur l’avis de son médecin traitant, le Dr J.________, ainsi
que sur les constatations de troubles neuropsychologiques établies par le
W.________. Le recourant tire également argument de ses difficultés
d’ordre social, soit notamment ses faibles capacités d’adaptation, ses
problèmes d’organisation, de communication et de flexibilité. Il argue
enfin que le diagnostic de syndrome d’apnée du sommeil ne serait pas
repris dans les conclusions de l’expertise.
b) L’analyse de l’intimé découle principalement de l’expertise
multidisciplinaire, dont le rapport date du 11 février 2019 et qui a été
menée par des experts indépendants, désignés selon la procédure de
l’art. 44 LPGA. Les médecins qui sont intervenus sont spécialisés en
psychiatrie, psychothérapie et en neurologie. Un neuropsychologue a
également collaboré à l’expertise. Chaque expert a établi un rapport
complet, puis ils ont rédigé ensemble un document de synthèse après
avoir mené une discussion consensuelle. Les rapports individuels

- 23 -
présentés sont complets, en ce qu’ils comprennent des listes des
documents médicaux consultés, dont le contenu a ensuite été synthétisé,
l’anamnèse détaillée et les plaintes du recourant, depuis sa scolarité, la
description d’une journée type, les diagnostics retenus, une évaluation de
cohérence, une analyse des ressources, ainsi que l’évaluation motivée de
la capacité de travail. Les experts ont chacun examiné le recourant,
conformément à leurs domaines de spécialité, et des mesures laboratoires
supplémentaires ont été réalisées (test d’Epworth, examen sanguin et
monitoring médicamenteux). Les experts ont relevé que l’intervention
chirurgicale avait été favorable et que le recourant avait complètement
récupéré. Sur le plan neurologique, le Dr Q.________ a retenu un status
après craniotomie frontale gauche avec peu de troubles moteurs objectifs,
mais pouvant toutefois entrainer des limitations dans une activité
nécessitant une dextérité manuelle importante. De plus, le port de charge
de plus 15 kg n’était pas exigible en raison des antécédents de lombalgies
chroniques. Le Dr Q.________ a estimé que la capacité de travail du
recourant était complète, théoriquement dans son activité habituelle, de
manière plus réaliste dans la pratique, dans une activité adaptée. Le
monitoring thérapeutique était dans la norme. Les experts ont constaté
une discordance claire entre l’importance des plaintes formulées et
l’évolution objectivement favorable de son état sur les plans
neuropsychologique et neurochirurgical. Une autre incohérence manifeste
résidait dans l’affirmation du recourant, lors de son examen avec le
Dr Q.________, que ses maux de tête avaient disparu depuis la prise du
médicament Saroten (soit depuis le mois d’octobre 2017 au moins), alors
qu’il avait affirmé le contraire à M. K.________, à qui il avait indiqué que ses
maux de tête étaient la seule raison de son incapacité de travail. Ces
éléments laissent transparaître des indices d’une exagération des
symptômes, conformément aux principes rappelés ci-avant. Pour sa part,
le Dr M.________ n’a pas observé de trouble cognitif manifeste et il a
considéré que les affections psychiatriques du recourant étaient de peu de
sévérité. Sur le plan psychique, le recourant ne présentait pas de
limitations fonctionnelles comme chauffeur de taxi et sa capacité de
travail était entière. Le questionnaire soumis aux experts contenait les
indicateurs posés par le Tribunal fédéral pour les troubles psychiques.

- 24 -
Ceux-ci ont pris position sur les facteurs de surcharge ainsi que sur les
ressources de l’assuré et ont procédé à un contrôle de cohérence. Le
rapport d’expertise du B.________ constitue ainsi une évaluation globale
documentée de la situation.
Contrairement à ce que soutient le recourant, les dernières
constatations du Service de neuropsychologie du W.________ ne
permettent pas de mettre en doute les conclusions de l’expertise. En effet,
la Professeure P.________ ne se prononce ni sur d’éventuelles limitations
fonctionnelles, ni sur la capacité de travail du recourant ou sur son
aptitude à la conduite de véhicules. Les troubles cognitifs légers retenus
avaient été diagnostiqués en août 2016 déjà (rapports du Service de
neuropsychologie de H.________ du 8 août 2016 et de la Professeure
P.________ du 21 novembre 2016). Quoi qu’il en soit, le recourant a, au
contraire, montré de meilleures performances sur certains tests,
s’agissant de la vitesse de traitement et des troubles attentionnels lors de
cet examen. En outre, comme l’a relevé justement le SMR, le recourant a
été capable de mener cet examen neuropsychologique à terme,
contrairement à ce qui avait été le cas pour celui mené dans le cadre de
l’expertise. Rappelons que d’emblée, le recourant avait alors déclaré qu’il
ne voyait pas d’utilité à l’examen neuropsychologique de l’expertise et
qu’il ne pourrait probablement pas répondre bien longtemps aux tests. Or
ni l’expert psychiatre ni l’expert neurologue n’ont observé de signe de
fatigue ou d’autres atteintes qui auraient pu expliquer les raisons pour
lesquelles le recourant avait mis fin prématurément à l’examen.
S’agissant des rapports établis par le Dr J.________, force est de
constater que ceux-ci apparaissent insuffisamment étayés pour jeter le
doute sur les conclusions motivées et congruentes des experts du
B.________. En effet, le 18 novembre 2016, le Dr J.________ écrivait que le
recourant avait eu un AVC, ce qui ne ressort ensuite plus de ses rapports
postérieurs, ni d’aucun autre document médical d’ailleurs. Il ne
mentionnait pas de céphalées ni de troubles neuropsychologiques. Le
rapport n’indique en outre pas de limitation fonctionnelle, pas plus que le
certificat reçu par l’OAI le 20 octobre 2017, par lequel le médecin a

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simplement écrit que de telles limitations étaient réservées. Le
Dr J.________ expose dans ce rapport que l’état du recourant s’aggrave,
sans autre précision. De plus, le rapport du médecin traitant du
26 novembre 2019 ne mentionne pas non plus d’éventuelles limitations
fonctionnelles et ne contient pas de motivation médicale objective
soutenant ses conclusions. L’appréciation du Dr J.________ n’est ainsi pas
de nature à remettre en question la qualité de l’expertise du B.________,
compte tenu des critères précités.
Sur le plan des difficultés d’ordre social soulevées par le
recourant, le rapport d’expertise ne prête pas le flanc à la critique non
plus. La journée type du recourant qui a été reconstituée par les experts
met en exergue des ressources, par la relation du recourant avec une
amie qui l’aide à faire ses courses, l’habitude du recourant de sortir pour
prendre des cafés, ainsi que des vacances effectuées récemment au
Brésil. L’évaluation consensuelle des experts prend les facteurs de
surcharge du recourant en compte, soit sa faible tolérance à la frustration,
sa personnalité émotionnellement labile de type bordeline, sa faible
capacité à la communication, son émotivité, son impulsivité et son trouble
de l’adaptation (cf. p. 8 du rapport). Ainsi, ces éléments ont bien été pris
en considération par les experts.
Au plan de l’aptitude à la conduite, le recourant n’a pas
entrepris les démarches administratives nécessaires pour récupérer son
permis professionnel et n’a pas consulté de médecin spécialisé de niveau
trois, sans qu’il n’explique ces choix ni que des éléments médicaux au
dossier ne les justifient. Cependant, les experts du B.________ ont retenu
dans leur rapport qu’il était plus prudent de faire effectuer une
appréciation médico-technique et psychologique du recourant en lien avec
la conduite, en situation, avant que son permis de conduire professionnel
ne lui soit rendu. La décision de l’OAI retenait, il est vrai, une capacité de
travail entière dans l’activité de chauffeur de taxi. Néanmoins, l’OAI a revu
cette appréciation dans la réponse au recours, compte tenu du fait qu’en
pratique, le recourant n’ayant pas récupéré son permis de conduire
professionnel, l’exercice de son activité habituelle était en l’état

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impossible. L’intimé a alors calculé le degré d’invalidité du recourant, en
prenant en considération une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Le procès d’intention que le recourant fait aux experts et à
l’OAI quant à sa capacité de travail en tant que conducteur de taxi n’est
pas pertinent. En effet, les experts ont expliqué, en les motivant, les
raisons pour lesquelles le recourant présentait une capacité de travail
théorique totale dans son activité habituelle. Ils ont ensuite indiqué qu’il
convenait par prudence de confirmer cette aptitude, au vu du
comportement du recourant. Puis, les experts ont exposé que, quoi qu’il
en soit, le recourant présentait une capacité de travail totale dans toute
activité adaptée à ses limitations. Leurs conclusions ne sont dès lors pas
contradictoires.
S’agissant du diagnostic de syndrome d’apnée du sommeil,
l’on relève que ce sont les examens des experts qui ont permis de
soulever cet élément. Le diagnostic est cependant en l’état uniquement
suspecté et non confirmé. Les experts en ont tenu compte dans leurs
rapports ; le Dr M.________ a en particulier indiqué qu’un examen du
sommeil pouvait éventuellement encore améliorer la capacité de travail
du recourant, sur le plan des traitements indiqués et qui sont exigibles.
Cet élément ne vient quoi qu’il en soit pas remettre en cause les
conclusions des experts.
Au surplus et à juste titre, le recourant ne formule aucune
critique s’agissant des domaines d’expertise choisis, du déroulement des
examens ou de l’évaluation consensuelle.
Au vu de ce qui précède, le rapport d’expertise du B.________
peut se voir accorder une pleine valeur probante, car il en remplit tous les
réquisits jurisprudentiels. Les experts sont arrivés de manière
consensuelle à des conclusions convaincantes et motivées prenant en
compte l’ensemble des atteintes du recourant.
c) Etant donné les éléments qui précèdent, on ne voit pas
qu’une instruction complémentaire permettrait d’apporter un éclairage

- 27 -
nouveau ou différent du cas d’espèce. L’on peut dès lors rejeter la requête
tendant à la mise en œuvre de mesures d’instruction supplémentaires, par
appréciation anticipée des preuves (ATF 124 V 190 consid. 4b ; 122 V 157
consid. 1d).
d) Partant, il y a lieu de retenir les conclusions du B.________,
reprises par le SMR et l’intimé, et de considérer que le recourant est doté
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée depuis le mois
de novembre 2016.
7. Pour le surplus, le calcul du taux d’invalidité n’est pas contesté
en soi, toutefois il convient de préciser ce qui suit.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus
(art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI). Pour déterminer le revenu sans invalidité,
on rappellera qu'il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré de la
vraisemblance prépondérante, réellement pu obtenir au moment
déterminant s'il n'était pas devenu invalide. Le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus concrète possible. C'est pourquoi il se
déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant
l'atteinte à la santé en posant la présomption qu'il aurait continué
d'exercer son activité sans la survenance de son invalidité. La
jurisprudence a admis une exception à ce principe et le recours aux
données salariales statistiques notamment lorsque l’assuré n’a plus
exercé son activité habituelle depuis longtemps (TF I 636/02 du 15 avril
2003). Pour les personnes de condition indépendante, on peut se référer
aux revenus figurant dans l'extrait du compte individuel de l'assurance-
vieillesse et survivants (TF 8C_661/2018 du 28 octobre 2019
consid. 3.2.2 ; 9C_771/2017 du 29 mai 2018 consid. 3.6 ; 9C_153/2020 du
9 octobre 2020 consid. 2). En effet, l'art. 25 al. 1 RAI (règlement du

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17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) établit un parallèle
entre le revenu soumis à cotisation à l'AVS et le revenu à prendre en
considération pour l'évaluation de l'invalidité; le parallèle n'a toutefois pas
valeur absolue (TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009 consid. 5.2.1 ;
TF 9C_153/2020 du 9 octobre 2020 consid. 2).
En l’occurrence, le recourant déclare qu’il effectuait douze
heures de travail par jour en tant que chauffeur de taxi indépendant. Son
compte individuel révèle qu’il a réalisé un revenu annuel de 41'300 fr. en
2015, ce qui paraît d’emblée relativement faible pour un tel horaire de
travail. Globalement, les revenus du recourant depuis le début de son
activité indépendante sont comparables à ceux de 2015 (8'991 fr. en
2009, 36'000 fr. en 2010 et 2011, 37'215 fr. en 2012, 42'900 fr. en 2013,
73'465 fr. en 2014). A noter que l’on découvre à la lecture du compte
individuel du recourant une activité dépendante en 2014, pour un revenu
annuel de 26'065 francs. Le recourant n’a plus eu d’activité lucrative
depuis la première moitié de l’année 2016. Compte tenu des principes
jurisprudentiels précités, il paraît possible, pour déterminer le revenu sans
invalidité, de se référer aux statistiques idoines (ESS 2016), adaptées à un
horaire hebdomadaire de 41.7 heures. Au demeurant, cette manière
d’établir le revenu sans invalidité est favorable au recourant, le montant
retenu s’élevant à 68'855 francs, ce qui est manifestement plus élevé que
le dernier revenu annuel du recourant, et même qu’une moyenne sur cinq
ans de ses revenus avant 2016. L’OAI s’est basé, à raison, sur le salaire
statistique pour les hommes, dans la branche 49-52, qui comprend le
transport terrestre, au niveau de compétences 1 (5'504 / 40 x 41.7 x 12 =
68'855 francs). Le calcul du revenu avec invalidité ne prête pas non plus le
flanc à la critique. Il a été établi à l’aide de l’ESS 2016 également, sur la
base du salaire des hommes des secteurs 2 et 3, avec le niveau de
compétence 1. Le salaire a ensuite été adapté à l’horaire habituel de la
branche, sans indexation puisque l’année concernée est celle des
statistiques, et enfin l’abattement de 10 % dû aux limitations
fonctionnelles du recourant a été appliqué ([5'340 / 40 x 41.7 x 12] – 10 %
= 60'123.06 francs).

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Aussi, vu la comparaison entre le revenu sans invalidité
(68'855 fr.) et celui d’invalide (60'123.06 fr.), dont il ressort un degré
d’invalidité de 12.68 %, c’est à juste titre que l’OAI a refusé l’octroi d’une
rente, le seuil de 40 % ouvrant le droit à cette prestation n’étant pas
atteint.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis, première phrase, LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a
obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat.
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le
montant, dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123
CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA a contrario).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

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I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 23 septembre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap, Service juridique (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 31 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :