vd_gerichte · ZD16.028499 · 2017-11-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 181/16 - 302/2017
ZD16.028499
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 novembre 2017
_____________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Thalmann et M. Métral, juges
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 17 LPGA ; art. 28 al. 1 LAI ; art. 88a al. 1 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
originaire de T.________, est au bénéfice d’une formation universitaire en
droit obtenue à la Faculté de droit de l’Université de [...]. En Suisse depuis
1994, il est titulaire d’un permis d’établissement (permis C). En février
2000, il a été engagé par l’entreprise R.________ à [...] en qualité
d’étancheur sans certificat fédéral de capacité (CFC), à plein temps.
Le 21 février 2011, l’assuré a été victime d’un accident
entraînant une contusion de la jambe gauche avec probable lésion
veineuse du mollet. Il a présenté une incapacité de travail à 100% du 23
février au 11 avril 2011, puis à 50% dès cette date. La Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a pris en charge
le cas.
Un examen par doppler veineux des membres inférieurs
pratiqué le 6 mai 2011 par la Dresse I.________, spécialiste en radiologie et
ultrasonographie, a mis en évidence un œdème des tissus sous-cutanés au
niveau de la cheville gauche probablement par insuffisance veineuse, en
présence d’un œdème mou.
Le Dr L.________, médecin d’arrondissement auprès de la CNA,
a examiné l’assuré le 14 juillet 2011. Dans un rapport du même jour, il a
retenu le diagnostic d’entorse de la cheville gauche ainsi que de contusion-
hématome de la jambe gauche, à la suite d’une chute du 21 février 2011.
Le médecin a observé la persistance d’une enflure et un syndrome algique,
dans le cadre d’une probable amplification, sous forme de douleurs au
simple effleurage, réactions de fuite, soupirs et attitude oppositionnelle
active. La mobilité était modérément restreinte et surtout donnée comme
douloureuse ; il ne prévalait toutefois pas de déficit sensitif. Le
Dr L.________ a confirmé la réduction de la capacité de travail à 50%, dans
l’attente de précisions diagnostiques.

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Un examen par scintigraphie osseuse trois phases du 9
septembre 2011 a mis en évidence un foyer hyperactif punctiforme sur
l’articulation tibio-astragalienne gauche, traduisant une atteinte osseuse
très localisée, vraisemblablement responsable de la symptomatologie. Il
n’y avait pas d’argument pour une éventuelle maladie de Südeck. L’assuré
présentait encore des troubles dégénératifs modérés sur toutes les grosses
articulations.
Le 3 février 2012, l’assuré s’est encore soumis à un examen
par imagerie à résonnance magnétique (IRM) de la cheville gauche, qui a
conclu à une lésion ostéochondrale d’origine vraisemblablement post
traumatique du segment postéro-médian du dôme astragalien, sans défect
cartilagineux en regard, présentant un caractère actif, une tenosynovite
des tendons fléchisseurs, particulièrement prononcée en regard des
tendons des muscles du long fléchisseur propre du gros orteil et du long
fléchisseur commun des orteils, un remaniement d’aspect cicatriciel des
structures ligamentaires collatérales externes et une infiltration
oedémateuse d’origine vraisemblablement hydrostatique ou séquellaire
post traumatique des tissus sous-cutanés médians de la cheville.
b) Le 26 janvier 2012, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Dans le cadre de son instruction, l’OAI a
requis la production du dossier de la CNA.
Complétant un questionnaire du 13 février 2012 à l’attention
de l’OAI, l’entreprise R.________ a indiqué que l’assuré avait travaillé
comme étancheur sans CFC à 100% du 23 février 2000 au 22 février 2011.
Après son atteinte à la santé, il avait repris la même activité, au taux de
50%, dès le 11 avril 2011. Depuis le 1er janvier 2011, son salaire mensuel
s’élevait à 5'446 fr. 50.
Dans un rapport du 14 février 2012, le Dr V.________, médecin
traitant, a posé le diagnostic de douleurs à la cheville gauche
posttraumatiques depuis le 23 février 2011. Il a attesté une totale

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incapacité de travail du jour de l’accident au 20 avril 2011, suivie d’une
incapacité à 50%, pour une durée indéterminée. Le Dr V.________
a précisé que la reprise de travail à temps partiel avait eu lieu avec
beaucoup de difficultés et sous antalgiques, en raison de douleurs
importantes à la cheville gauche. Le Dr V.________ a notamment joint à son
rapport un bilan veineux des membres inférieurs effectué le 16 juin 2011
par le Dr Q.________, spécialiste en angiologie, aux termes duquel le
spécialiste a exclu une insuffisance veineuse ou des séquelles post-
thrombosiques, et a constaté que l’assuré ne présentait pas de
lymphoedème.
Dès le 26 avril 2012, l’assuré a présenté une nouvelle
incapacité totale de travail ; il a été licencié pour fin septembre 2012.
c) Dans l’intervalle, M.________ a été examiné par le Dr
G.________, médecin d’arrondissement de la CNA. Dans un rapport du 30
août 2012, le Dr G.________ a retenu une lésion ostéochondrale
documentée de l’astragale gauche, intriquée à une lombo-sciatalgie
gauche semblant essentiellement irritative. Prévalait également une
suspicion de maladie rhumatismale, évoquée à l’issue d’une IRM du rachis
lombaire du 10 mai 2012. Par contre un examen neurologique effectué par
le Dr S.________ le 26 juin 2012 s’était révélé strictement normal. Le
médecin d’arrondissement a préconisé un séjour à la X.________ (ci-après :
X.________), lequel s’est déroulé du 3 au 31 octobre 2012.
Dans un rapport daté du 4 janvier 2012 (recte : 2013), les Drs
N.________ et K.________, respectivement chef de clinique adjoint et
médecin assistant à la X.________, ont retenu le diagnostic principal de
thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs chroniques de la
cheville gauche. Ils ont également fait état des diagnostics
supplémentaires d’entorse de la cheville gauche le 21 février 2011, de
lésion ostéochondrale postéro-interne du dôme du talus gauche, de
lombalgies chroniques s’étendant dans les membres inférieurs, de troubles
lombaires dégénératifs, d’hypertension artérielle traitée, de tabagisme
actif, d’antécédent de cure de varices des membres inférieurs en 2008 et

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d’antécédent de cure de hernie inguinale. Prenant en compte les
conclusions de la Dresse W.________, rhumatologue, qui avait examiné
l’assuré le 15 octobre 2012, les Drs N.________ et K.________ ont fait
l’appréciation suivante :
« (…)
A l’examen clinique, on note une boiterie d’épargne du membre
inférieur gauche, avec des douleurs rapportées à la palpation infra-
malléolaire interne gauche, un œdème modéré de la cheville gauche
dont la mobilité est limitée par les douleurs annoncées. Pour le
rachis, l’examen est limité par des douleurs annoncées par le patient
à toute mobilisation du tronc. L’examen neurologique ne montre pas
de déficit sensitivo-moteur aux membres inférieurs.
Le dossier d’imagerie à disposition comprenant une IRM de la
cheville gauche du 03.02.2012 montre une lésion ostéo-chondrale
postéro-interne du dôme talien. Une IRM lombaire du 10.05.2012
montre des entésophytes de traction lombaire bas, des signes de
discopathie dégénérative avec en L5-S1 un signal MODIC mixte,
plutôt de type II. Il y a une image suspecte de syndesmophyte en L3-
L3 [recte : L2-L3]. Il n’y a pas d’anomalie de signal évoquant une
lésion traumatique ou une pathologie compressive.
Les radiographies des chevilles et des pieds en charge du
08.10.2012 montrent des rapports articulaires conservés, et une
légère tuméfaction de la partie interne de la cheville gauche.
Pour ce qui concerne les lombalgies, M. M.________ a été présenté à
notre consultant rhumatologue le 15.10.2012. L’absence de
symptomatologie clairement inflammatoire, l’absence de réponse
aux AINS, le HLA-B27 négatif, l’absence de syndrome inflammatoire
biologique ne permettent pas d’évoquer une spondylarthropathie,
malgré une image suspecte de syndesmophyte en L2-L3 sur l’IRM de
mai 2012. Nous retenons plutôt comme diagnostic des lombalgies
chroniques non spécifiques avec pseudosciatalgies. Pour ce qui est
de l’approche thérapeutique notre consultant pense qu’une
infiltration ne pourra pas résoudre l’ensemble de la symptomatologie
en l’absence de canal lombaire étroit ou de conflit disco-radiculaire
et qu’une prise en charge de type rééducation en physiothérapie
paraît plus appropriée.
Pour ce qui concerne les douleurs de la cheville gauche, M.
M.________ a été présenté à la consultation de podologie le
12.10.2012. Le chaussage a été adapté avec des chaussures
orthopédiques de série et des orthèses plantaires comprenant un
amorti talonnier et une barre rétro-capitale.
(…)
Une reprise dans cette activité [red. : étancheur] à pleine activité est
illusoire. Les limitations retenues sont les ports de charges lourdes
répétées, le maintien prolongé d’une position du tronc en porte-à-
faux, les activités nécessitant des mouvements répétés en flexion-
extension du tronc, le maintien d’une position statique débout et les
déplacements prolongés.
Incapacité de travail dans la profession actuelle d’étancheur
100 % du 30.10.2012 au 30.11.2012

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0 % dans une activité adaptée dès le 01.11.2012 ».
Dans un rapport d’examen médical final du 5 février 2013, le
Dr G.________ a retenu les diagnostics de lombalgies chroniques non
spécifiques avec pseudosciatalgies et de lésion ostéochondrale du dôme
du talus. Le Dr G.________ a confirmé que l’assuré ne pouvait
plus travailler comme étancheur, mais qu’il conservait une capacité de
travail entière dans une activité adaptée. Pour les seules suites de
l’accident, les limitations fonctionnelles nécessitaient d’éviter le port de
charges moyennes, la station debout prolongée et les longs trajets, surtout
en terrain accidenté. Le Dr G.________ a également indiqué qu’en présence
d’une pré-arthrose de la tibio-tallienne, une atteinte à l’intégrité de 5%
pouvait être retenue, qu’il convenait de porter à 10% pour tenir compte
d’une aggravation prévisible.
Par décision du 28 juin 2013, confirmée par décision sur
opposition du 13 août 2013, la CNA a reconnu à l’assuré le droit à une
rente d’invalidité de 22% (sur la base d’un gain annuel assuré de 82'763
fr.) dès le 1er août 2013, ainsi qu’à une indemnité pour atteinte à l’intégrité
de 10%, soit 12'600 francs.
d) Dans un avis du 4 mars 2013, le Dr D.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), a retenu
comme atteinte principale à la santé des douleurs et oedèmes persistants
de la cheville après entorse le 21 février 2011 (M79). Au titre des
pathologies associées du ressort de l’AI, le médecin a fait état de
lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs de la région lombaire. Il a
par contre estimé que le status après cure de varices en 2008, le status
après cure de hernie inguinale, l’hypertension artérielle traitée et le
tabagisme n’était pas du ressort de l’assurance-invalidité. Le Dr D.________
a fixé le début de l’incapacité de travail durable au 21 février 2011. Il a
estimé que l’assuré n’était plus en mesure de travailler dans son activité
habituelle, mais qu’il disposait d’une capacité entière dans une activité
adaptée, assise ou semi-assise, ne nécessitant pas les positions statiques
immobiles prolongées, les postures répétées en porte-à-faux du tronc, le
port répété de charges de plus de 10 kg, la marche autre qu’occasionnelle,

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les travaux à genoux ou accroupi, et l’utilisation répétée d’échelles et
d’escabeaux.
Par communication du 1er juillet 2013, l’OAI a informé l’assuré
de la mise en œuvre d’un stage d’observation auprès de E.________, Centre
d’observation professionnel de l’AI (COPAI), du 12 août au 6 septembre
2013.
Dans un rapport final du 20 septembre 2013, le directeur
de E.________ a indiqué que la capacité de travail de l’assuré était
difficilement objectivable, en grande partie à cause de son manque de
contribution et d’un grand malaise existentiel. Il a estimé que pour l’heure,
l’assuré était inemployable dans l’économie libre. Dans un rapport du 9
septembre 2013 joint au rapport final précité, le Dr F.________, médecin-
conseil auprès de E.________, a posé les constats suivants :
« (…)
Le SMR estime nulle l’exigibilité dans l’activité d’étancheur, mais
entière dans une activité adaptée tenant compte des limitations
fonctionnelles. Nous n’avons aucun argument médical pour remettre
en cause dette évaluation. En effet, l’examen physique est
objectivement peu perturbé. A la cheville, nous constatons une
tuméfaction surtout sous-malléolaire interne G [gauche] une statique
de la cheville en léger valgus. Au dos, le status est variable avec de
légers troubles statiques, une contracture musculaire intermittente.
Subjectivement, les plaintes et la démonstration sont importantes et
il existe des signes de non-organicité. Il existe aussi une
revendication vis-à-vis de la SUVA et du premier médecin qui s’est
occupé de sa cheville. Cette revendication pourrait être l’expression
d’une recherche de dédommagement financier du préjudice subi. Le
peu d’enthousiasme et le peu de collaboration aux examens
médicaux et l’observation en atelier s’en trouverait expliqué.
A l’atelier, M. M.________ passe son temps à démontrer qu’il souffre. Il
se plaint sans cesse des douleurs, il montre sa cheville, s’assoit par
terre pour enlever la chaussure et se masser la cheville avec du gel,
se déplace lentement, précautionneusement, ce que nous avons de
la peine à expliquer sur le plan médical. On peut d’ailleurs se
demander si la prise en charge de l’antalgie est optimale face à de
telles plaintes. Il est aussi possible que les plaintes soient moins
intenses lors des consultations chez le médecin traitant. Une fois
réduit tout ce temps passé à ne pas travailler, nous estimons qu’il
est actif à peu près 2 heures par jour dans lesquelles il parvient tout
de même à des rendements de 50% en fournissant un travail de
bonne qualité. Cet homme intelligent a tout de même à cœur de
faire un bon travail. Pour des raisons qui tiennent surtout de la
dynamique de groupe à l’intérieur de notre atelier et comme nos
observations à propos de M. M.________ étaient largement

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suffisantes, nous avons abrégé le stage de 3 jours, qui n’auraient pas
affiné notre analyse.
Au terme de ces trois semaines et demie de stage, notre groupe
d’observation estime que le comportement de M. M.________ le rend
pour l’instant inemployable, imprésentable à un employeur. Avec
une meilleure motivation et éventuellement une meilleure antalgie,
cet homme pourrait travailler à plein temps avec de bons
rendements dans une activité légère ».
Dans un certificat du 30 septembre 2013, le Dr V.________ a
attesté une prolongation de l’incapacité de travail à 100% jusqu’au 30
octobre 2013. Dans un note manuscrite jointe, il a indiqué que l’état de
santé de son patient s’était « énormément dégradé » depuis six mois, que
ses lombosciatalgies étaient permanentes et parfois insupportables, même
la nuit. Le médecin traitant a précisé que le problème lié à la cheville
gauche était pris en charge par le Dr C.________ et qu’un stage à E.________
avait permis de constater la dégradation de l’état de santé de son patient.
Par avis du SMR du 14 octobre 2013, le Dr D.________ a estimé
qu’aucun élément médical nouveau ne remettait en cause les conclusions
du rapport d’examen du SMR du 4 mars 2013. Il a préconisé d’interpeler à
nouveau le Dr V.________, afin notamment qu’il se prononce sur le rapport
final de E.________ et celui du Dr F.________.
Le 23 octobre 2013, le Dr V.________ a notamment transmis à
l’OAI :
- un rapport du 26 juillet 2013 Dr C.________, médecin-chef au Service
d’orthopédie et de traumatologie de l’Hôpital J.________, retenant les
diagnostics de lésion ostéochondrale du dôme astragalien interne gauche,
de status post-entorse de la cheville gauche le 21 février 2011 et de
lombalgies basses avec sciatalgies principalement à gauche. Le Dr
C.________ a fait procéder à un nouveau bilan radiologique, le 18 juillet
2013. Il a constaté une lésion ostéochondrale stable depuis février 2012,
date des précédents clichés. Admettant que l’activité d’étancheur n’était
plus exigible, le Dr C.________ a estimé que l’assuré était capable d’exercer
à 100% des activités légères et adaptées, en évitant la position debout,
des marches prolongées, la marche sur des terrains irréguliers et sur des

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échelles ou échafaudages, ainsi que le port régulier de lourdes charges
excédant 10 kg,
- un rapport du 27 septembre 2013 du Dr C.________ confirmant les trois
diagnostics posés le 26 juillet 2013 et ajoutant celui de protrusion
discale L4-L5. L’examen était superposable à celui du 23 juillet 2013,
hormis une légère tuméfaction dans la région de la malléole interne
gauche ; il a proposé une nouvelle infiltration intra-articulaire tibio-
astragalienne gauche, qui a été fixée au 14 octobre 2013 et, en cas
d’échec, une arthroscopie. Le Dr C.________ a confirmé son appréciation
s’agissant de la capacité de travail.
Dans un avis du 28 octobre 2013, le Dr D.________ a constaté
que les rapports du Dr C.________ confirmaient l’atteinte de la cheville
gauche, qui avait tendance à enfler davantage, et arrêtaient des
limitations fonctionnelles superposables à celles retenues dans l’avis du
SMR du 4 mars 2013. Le Dr D.________ estimait en outre que le Dr
V.________ n’apportait aucun élément nouveau, ne faisait valoir que sa
propre appréciation de la situation et sa conviction que son patient était
trop usé pour pouvoir encore travailler. Le Dr D.________ a préconisé
d’interroger le Dr C.________ sur le résultat des mesures envisagées.
L’OAI n’étant pas parvenu à obtenir des informations
complémentaires du Dr C.________, il a mis en œuvre un examen
rhumatologique auprès du SMR. Dans un rapport du 22 juin 2015, le Dr
O.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et en
rhumatologie, a posé les diagnostics avec répercussion durable sur la
capacité de travail de lésions ostéochondrales de la partie supéro-interne
du dôme astragalien à la suite de l’entorse de la cheville gauche, le 21
février 2011 et de lombosciatalgies bilatérales prédominant du côté
gauche, sans déficit neurologique, sur troubles statiques (cyphose dorsale
haute, discrète scoliose dorsolombaire compensée, effacement de la
lordose lombaire) et dégénératifs (protrusion discale paramédiane gauche
L4-L5 avec déchirure périphérique postérieure de ce disque, discopathie
L5-S1, arthrose facettaire L4-L5). Le Dr O.________ a par contre estimé que
les cervicalgies, la très discrète cunéisation ancienne de la vertèbre D9 ou

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D10, le minime syndrome fémoro-patellaire bilatéral, la pré-obésité,
l’hypertension artérielle traitée et l’hypercholestérolémie restaient sans
incidence sur la capacité de travail. Le médecin a conclu son appréciation
en ces termes :
«En conclusion, les troubles dégénératifs constatés sur l’IRM
lombaire du 10.05.2012, avec notamment un hypersignal au coin
inférieur de L2 et L3, ainsi que des discopathies correspondent à des
altérations dégénératives dans le contexte d’une activité physique
contraignante. L’entorse de la cheville gauche a certainement été
importante, puisque l’IRM effectuée quelques mois après a montré
non seulement une atteinte osseuse au niveau de l’astragale, mais
également une atteinte tendineuse et des ligaments collatéraux
externes. Nous pouvons concevoir que l’assuré garde comme
séquelles des douleurs mécaniques de la cheville, raison pour
laquelle nous nous alignons sur l’avis du médecin d’arrondissement
de la SUVA, le Dr G.________, ainsi que le Dr N.________ de X.________,
en considérant que l’activité d’étancheur n’est plus exigible.
L’examen clinique est parasité par une autolimitation et plusieurs
incohérences, voire discordances (4 signes de Waddell, 1 signe de
Kummer, différence significative entre la distance doigt-sol et doigt-
orteils, amélioration des amplitudes des épaules et de la hanche
gauche avec distraction ou lors de l’observation à l’insu de l’assuré,
douleur à la palpation de la cheville gauche loin de l’interligne,
lâchage antalgique lors de dorsiflexion ou flexion plantaire du pied G
[gauche] et la dorsiflexion des orteils mais arrive à se mettre sur les
pointes des pieds et les talons de manière symétrique, épargne de
l’épaule droite et le rachis en se déshabillant qui disparaît lorsqu’il se
rhabille). Malgré cela, compte tenu du bilan radiologique, nous
retenons des limitations fonctionnelles et considérons que l’assuré a
une pleine capacité dans une activité adaptée.
Nous ne retenons aucun diagnostic en ce qui concerne l’épaule D
[droite], puisqu’il n’y a aucun élément pathologique clinique
objectivé. Nous ne retenons pas non plus de limitations
fonctionnelles pour la colonne cervicale, dont les douleurs sont
occasionnelles et nous ne retenons pas non plus de limitations
fonctionnelles pour les genoux, le syndrome fémoropatellaire étant
discret.
Limitations fonctionnelles
Cheville G : éviter la marche sur terrain irrégulier, éviter l’utilisation
répétée des escaliers, éviter de monter sur des échelles,
échafaudages ou escabeau, éviter de travailler accroupi, éviter de
travailler sur plateforme vibratoire.
Rachis lombaire : éviter les positions en porte-à-faux, éviter le port
de charges sup. à 10 kg, éviter les travaux exclusivement assis ou
debout et favoriser les activités en positions alternées, avec
possibilité de changer de position 2x/heure ou librement.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de 20% au moins ?
Une IT [incapacité de travail] totale est attestée par le Dr V.________
dès le 23.02.2011, selon le rapport médical du 14.02.2012.

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Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
L’IT est déclarée à 50% dès le 21.04.2011 par le médecin traitant,
selon le même rapport médical.
Suite à une observation à X.________, le Dr N.________, chef de
clinique adjoint, atteste d’une capacité de travail entière dans une
activité adaptée dès le 01.11.2012.
Compte tenu des éléments radiocliniques en notre possession, nous
nous alignons sur cette appréciation.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
par la tolérance mécanique de la cheville G [gauche] et du rachis
lombaire.
En ce qui concerne ces 2 problèmes, une perte de poids ne peut
avoir qu’un effet bénéfique pour l’assuré. Il devrait être encouragé à
suivre un régime diététique amaigrissant susceptible de diminuer les
douleurs ressenties.
Après une période d’inactivité d’environ 3 ans, depuis son
licenciement en 2012, l’assuré est déconditionné. Un programme de
reconditionnement et renforcement musculaire est indiqué.
L’œdème du MIG [membre inférieur gauche] dépasse largement les
limites de la cheville. L’examen angiologique du 16.06.2011, Dr
Q.________, avait été réalisé peut après l’entorse, et à l’époque, il n’y
avait pas de lymphoedème, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui. Un
nouveau bilan est indiqué. Si une insuffisance veineuse ou une
hyperpression veineuse se confirme, l’assuré devra appliquer les
conseils de l’angiologue.
Même si l’assuré y est réticent, l’utilisation d’une canne lors des
déplacements réduit les douleurs à la cheville gauche et donc
améliore l’endurance.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE D’ETANCHEUR : 0%
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100%
DEPUIS LE : 01.11.2012 »
Dans un avis du 6 juillet 2015, le Dr D.________ a indiqué qu’il
convenait d’ajouter aux limitations fonctionnelles déjà énumérées dans le
rapport du SMR du 4 mars 2013 la nécessité d’éviter la marche sur terrain
irrégulier, le travail sur plateforme vibratoire et la possibilité de changer de
position deux fois par heure ou librement.
Par projet de décision du 7 août 2015, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il envisageait de lui octroyer une rente entière d’invalidité
limitée dans le temps, pour la période du 1er juillet 2012 (compte tenu du
dépôt tardif de sa demande, plus de six mois après le début de l’incapacité
de travail durable) au 31 janvier 2013, période durant laquelle il avait

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présenté une totale incapacité de travail. L’office estimait par contre que
l’intéressé avait recouvré une capacité de travail entière dans une activité
respectant ses limitations fonctionnelles dès le 1er novembre 2012.
Comparant le revenu qu’il était en mesure de réaliser dans ce cadre
(revenu avec invalidité, de 58'659 fr. 40), à celui qu’il percevrait sans
invalidité (70'804 fr. 50), l’OAI a déterminé un taux d’invalidité de 17%,
insuffisant pour donner droit à la poursuite du versement d’une rente. Des
mesures professionnelles n’avaient pas non plus lieu d’être, dès lors que
son préjudice économique était inférieur à 20% et que l’exercice
d’activités ne nécessitant pas de formation particulière était à sa portée,
sans qu’un préjudice important ne subsiste.
Après plusieurs demandes de prolongation de délai, représenté
par Me David Métille, l’assuré a fait part de ses objections au projet de
décision précité le 9 mars 2016. Il a conclu au maintien d’un quart de rente
dès le 1er février 2014 (sur la base d’un taux d’invalidité de 42,62%),
estimant que sa capacité résiduelle de travail n’excédait pas 75% et qu’un
abattement de 15% devait être opéré sur le salaire d’invalide, en lieu et
place des 10% retenus par l’OAI. L’assuré a produit un rapport du 29
décembre 2015 du Dr B.________, rhumatologue, ainsi qu’un rapport et un
courrier de la Dresse Z.________, psychiatre, des 20 et 26 janvier 2016.
Dans un avis du SMR du 11 avril 2016, le Dr C.F.________ s’est
exprimé en ces termes :
« (…)
Le RM [rapport médical] du Dr B.________ adressé au MT [médecin
traitant] est daté du 29.12.2015 (GED 09.03.2016). Le Dr B.________
reprend en détail l’anamnèse qui se recoupe correctement avec
l’anamnèse relatée dans le rapport d’examen clinique au SMRSR du
11.06.2015. En ce qui concerne le status, il n’y a pas de discordance
significative, même si le Dr B.________ n’a pas recherché, ou
mentionné, les signes de non-organicité selon Waddel
minutieusement répertoriés par l’examinateur du SMRSR. L’IRM de la
cheville gauche du 25.11.2015 n’est, d’après la description, guère
différente de l’arthro-IRM du 18.07.2013.
Le Dr B.________ n’apporte donc aucun argument objectif méconnu
jusqu’ici pour affirmer que la CT [capacité de travail] exigible dans
une activité adaptée est limitée à 75%.
Quant à la Dresse Z.________, psychiatre, elle explique dans ses
courriers du 20.01.2016 et 26.01.2016, que l’assuré présente un

- 13 -
épisode dépressif sans retentissement sur l’exigibilité
professionnelle.
Conclusion : les pièces médicales produites par Me Métille ne sont
pas de nature à contredire les conclusions médicales qui fondent la
décision du 07.08.2015 ».
Dans une communication interne du 15 avril 2016, la
spécialiste en réadaptation de l’OAI a maintenu le taux d’abattement à
10%, précisant qu’il prenait en considération l’âge et des limitations
fonctionnelles de l’assuré. L’absence de formation n’était quant à elle pas
déterminante, dès lors que les salaires statistiques de l’ESS tenaient
compte que les personnes concernées n’ont pas de qualifications. Elle a
également relevé que même à retenir un taux d’abattement de 15%, le
préjudice économique serait de 21,76% compte tenu d’une exigibilité à
100%. Si par hypothèse, le SMR avait validé une capacité résiduelle de
travail de 75% dans une activité adaptée, le taux d’abattement aurait été
arrêté à 5%, pour tenir compte de l’âge, l’incapacité de travail de 25%
tenant quant à elle déjà compte des limitations. Le préjudice économique,
de 34.4%, serait également insuffisant pour maintenir le droit à la rente.
Par décision du 8 juin 2016, accompagnée d’une motivation
ainsi que d’une lettre explicative du 18 mai 2016, l’OAI a confirmé son
projet de décision du 7 août 2015 et a accordé à l’assuré une rente entière
limitée dans le temps, pour la période du 1er juillet 2012 au 31 janvier
2013, supprimant ainsi le droit aux prestations trois mois après le 1er
novembre 2012, date à laquelle l’office estimait que l’assuré avait
recouvré une capacité résiduelle de travail de 100% dans une activité
adaptée.
B. Par acte du 12 juillet 2016, représenté par Me Métille,
M.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision du 8 juin 2016, dont il a conclu, sous suite de
frais et dépens, principalement à la reforme dans le sens de l’octroi d’au
moins un quart de rente d’invalidité dès le 1er février 2013, et
subsidiairement à l’annulation avec renvoi de la cause à l’intimé pour
instruction complémentaire. Le recourant soulève en substance les mêmes
arguments que dans son courrier du 9 mars 2016, à savoir que sa capacité

- 14 -
de travail reste limitée à 75% dans une activité adaptée, de sorte qu’il
subit un préjudice économique de 42,62% (compte tenu d’un revenu
d’invalide de 40'625 fr. 76 après abattement de 15% et d’un revenu sans
invalidité de 70'804 fr. 50). Le recourant estime également qu’il existe une
totale absence de consensus entre les avis médicaux au dossier s’agissant
de sa capacité de travail dans une activité adaptée, de sorte que l’OAI a
statué sur une situation insuffisamment investiguée. Au titre des mesures
d’instruction, le recourant requiert la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire.
Par ordonnance du 14 juillet 2016, la juge instructeur a mis le
recourant au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 12 juillet
2016, sous forme de l’exonération des frais de justice et de la nomination
d’office d’un avocat, en la personne de Me David Métille, l’assuré étant au
demeurant exonéré de toute franchise mensuelle.
Dans une réponse du 5 septembre 2016, l’intimé a conclu au
rejet du recours et au maintien de la décision entreprise.
Par réplique du 30 novembre 2016, se fondant sur le rapport
du Dr B.________, le recourant a maintenu ses motifs et conclusions. Il
conteste la valeur probante des rapports des Drs C.________ et O.________,
faisant notamment grief au Dr C.________ de n’avoir pris en compte que les
atteintes touchant sa cheville gauche et d’avoir insuffisamment motivé son
appréciation de la capacité de travail. Il reproche également au Dr
O.________ de ne pas avoir pris en considération ses douleurs au niveau de
la hanche et des genoux. Le recourant ajoute que même si le Dr O.________
a attesté, dans l’abstrait, une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, on ne peut interpréter son avis dans le sens d’une pleine capacité
concrète, compte tenu des nombreuses limitations fonctionnelles retenues.
Il estime que l’OAI aurait dû faire appel à un spécialiste en réadaptation
pour une détermination concrète de la capacité de travail résiduelle, en
termes de métiers. Le recourant déplore encore que l’intimé n’ait pas pris
en compte les conclusions de E.________, selon lesquelles il était
inemployable, et n’ait pas donné suite aux propositions du Dr O.________,

- 15 -
dans le sens de la mise en œuvre d’un reconditionnement et d’un nouvel
examen angiologique.
Dans une duplique du 5 janvier 2017, l’intimé a fait valoir que
l’analyse pratiquée par le Dr O.________ s’était intéressée à l’entier de
l’appareil locomoteur, prenant en compte les plaintes de l’assuré,
l’anamnèse, les radiographies et les différents rapports médicaux au
dossier. En outre, les limitations fonctionnelles retenues par ce médecin
respectaient les problématiques invoquées par le recourant. L’intimé a
également indiqué que le déconditionnement allégué par le recourant était
dû à son inactivité depuis 2011, alors que l’exercice d’une activité adaptée
demeurait exigible. Quant à l’examen angiologique suggéré par le Dr
O.________, l’intimé relève que si le médecin du SMR avait estimé que les
résultats d’un tel examen étaient susceptibles d’avoir une incidence sur
son évaluation de la capacité de travail, il l’aurait précisé dans son rapport.
Dans des déterminations du 16 mars 2017, le recourant a
soutenu que l’avis du Dr B.________ ne pouvait pas être considéré comme
une interprétation différente d’un même état de fait, dès lors qu’il
mentionnait des atteintes à la santé non retenues par le Dr O.________, et
que son avis était plus récent que celui du médecin du SMR. Le recourant a
maintenu ses arguments pour le surplus.
Par écriture du 18 avril 2017, l’intimé a maintenu ses
conclusions.
Le 16 octobre 2017, Me Métille a produit la liste détaillée de
ses opérations et débours relative à la présente procédure.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin

- 16 -
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qui
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4
LPA-VD), est compétente pour statuer.
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile devant le
tribunal compétent et dans le respect des conditions de formes prévues
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418 consid. 5.2.1
et 125 V 413 consid. 2c et les références ; TF 8C_245/2010 du
9 février 2011, consid. 2).
b) Le recourant ne conteste pas la décision litigieuse en ce
qu’elle concerne le droit à une rente entière du 1er août 2012 jusqu’au 31
janvier 2013. Il n’y a pas lieu d’examiner plus avant cet aspect de la
décision entreprise, qui ne prête pas flanc à la critique. On relèvera à cet
égard que le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance
d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait
valoir son droit aux prestations (art. 29 al. 1 LAI). S’il veut préserver tous

- 17 -
ses droits, l’assuré doit ainsi déposer une demande à l’AI au tard six mois
après la survenance de son incapacité de gain. S’il le fait plus tard, il perd
son droit pour chaque mois de retard (Michel Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité (AI), Schulthess
2011, p. 538 no 2190). Dans le cas d’espèce, l’assuré a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40% dès le jour de son accident, soit le 21
février 2011. Dès lors qu’il n’a déposé sa demande de prestations auprès
de l’OAI que le 26 janvier 2012, son droit à une rente ne peut prendre effet
qu’au 1er août 2012.
Le recourant conteste en revanche le refus de rente pour la
période dès le 1er février 2013. Est ainsi singulièrement litigieuse la
question de savoir s’il a présenté, dès le 1er novembre 2012 (cf. l’art. 88a
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201], cf. consid. 3b infra), une amélioration durable de son état de
santé, de nature à réviser la rente octroyée jusqu’alors, dans le sens de sa
suppression.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.

- 18 -
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (cf. ATF 131 V
164 consid. 2.2, 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes
de cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour
l’avenir (augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des
circonstances propres à influencer le droit à la rente peut motiver une
révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid.
4.1).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou
la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine ne soit à craindre.
4. a) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier

- 19 -
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et
références citées).
De manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3 ;
TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité
consid. 3.3).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu
de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA
et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254
consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire que
des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par

- 20 -
la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale (TF
9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ; 9C_28/2011 du
6 octobre 2011 consid. 2.2 ; consid. 3.3.2 non publié de l'ATF 135 V 254).
Il convient cependant d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes
faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF
135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_500/2011 précité, 9C_28/2011 précité et
9C_745/2010).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité loc. cit.;
cf. également TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
b) Conformément à l’art. 59 al. 3 LAI, les offices AI peuvent
faire appel aux services de centres d’observation professionnelle de l’AI
(COPAI) dans des cas particuliers, pour l’examen pratique de la capacité
de travail d’un assuré. Les organes d’observation professionnelle ont pour
fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement
dans quelle mesure l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité
de travail et de gain sur le marché du travail (cf. Michel Valterio, op. cit, no
2608 et 2609 p. 699ss et les références citées). Les informations
recueillies au cours d'un stage, pour utiles qu'elles soient, ne sauraient, en
principe, supplanter l'avis dûment motivé d'un médecin à qui il appartient,
au premier chef, de porter un jugement sur l'état de santé de l'assuré et
d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable
de travailler, le cas échéant quels travaux on peut encore
raisonnablement exiger de lui (TF I 531/04 du 11 juillet 2005 consid.4.2).
Cela étant, au regard de la collaboration, étroite, réciproque et

- 21 -
complémentaire selon la jurisprudence, entre les médecins et les organes
d'observation professionnelle, on ne saurait toutefois dénier toute valeur
aux renseignements d'ordre professionnel recueillis à l'occasion d'un stage
pratique pour apprécier la capacité résiduelle de travail de l'assuré en
cause. Au contraire, dans les cas où l'appréciation d'observation
professionnelle diverge sensiblement de l'appréciation médicale, il
incombe à l'administration, respectivement au juge – conformément au
principe de la libre appréciation des preuves – de confronter les deux
évaluations et, au besoin, de requérir un complément d'instruction
(TF 9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1 in : SVR 2011 IV n° 6 p. 17 ;
9C_833/2007 du 4 juillet 2008 in : Plädoyer 2009/1 p. 70 ).
5. a) En l’espèce, sur le plan médical, il est constant que le
recourant n’est plus en mesure d’exercer son activité habituelle
d’étancheur. L’ensemble des médecins intervenus au dossier s’entendent
pour dire que dite activité n’est plus exigible. Par contre, les avis divergent
s’agissant de sa capacité résiduelle dans une activité adaptée.
L’intimé a retenu que, dès le 1er novembre 2012, l’assuré avait
recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. Pour sa part, le recourant soutient que son état
de santé ne lui permet pas de travailler à plein temps. Se fondant
principalement sur l’avis du Dr B.________, il soutient que sa
capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée n’excède pas 75%.
b) L’OAI a principalement fondé la décision litigieuse sur les
conclusions de l’examen clinique rhumatologique du Dr O.________. Dans
son rapport du 22 juin 2015, le médecin a retenu les diagnostics
incapacitants de lésions ostéochondrales de la partie supéro-interne du
dôme astragalien à la suite de l’entorse de la cheville gauche le 21 février
2011 et de lombosciatalgies bilatérales prédominant du côté gauche, sans
déficit neurologique, sur troubles statiques (cyphose dorsale haute,
discrète scoliose dorsolombaire compensée, effacement de la lordose
lombaire) et dégénératifs (protrusion discale paramédiane gauche L4-L5
avec déchirure périphérique postérieure de ce disque, discopathie L5-S1,

- 22 -
arthrose facettaire L4-L5). Au titre des limitations fonctionnelles, le Dr
O.________ a retenu qu’en raison de son atteinte à la cheville gauche,
l’assuré devait éviter de marcher sur terrain irrégulier, d’utiliser de
manière répétée des escaliers, de monter sur des échelles, échafaudages
ou escabeau, de travailler accroupi ou sur plateforme vibratoire. Ses
troubles lombaires impliquaient quant à eux d’éviter les positions en
porte-à-faux, les ports de charges supérieures à 10 kg et le travail
exclusivement assis ou debout. Il devait également favoriser les activités
en positions alternées, permettant de changer de position deux fois par
heure ou librement.
Contrairement au grief formulé par le recourant, le Dr
O.________ a étendu son examen à l’état global de l’assuré, sans se limiter
aux seules séquelles de l’accident de février 2011. Ainsi, procédant
notamment à l’examen des genoux de l’intéressé, le médecin n’a observé
aucun signe d’arthrite, de synovite ou d’arthrose. Il n’a constaté qu’un
discret syndrome fémoro-patellaire, n’impliquant toutefois aucune
limitation fonctionnelle et restant sans incidence sur la capacité de travail.
Il n’a retenu aucune limitation fonctionnelle en lien avec les douleurs
cervicales, celles-ci n’étant qu’occasionnelles et l’assuré ne présentant
aucun signe d’irritation radiculaire. Enfin, le Dr O.________ n’a posé aucun
diagnostic concernant l’épaule droite, dès lors qu’aucun élément
pathologique clinique n’avait été objectivé. Lors de l’examen, la coiffe des
rotateurs s’était en effet révélée intacte des deux côtés et il n’y avait
aucun élément en faveur d’un conflit sous-acromial ou un conflit antérieur
aux épaules. On notera encore que l’examen clinique des épaules a mis en
lumière plusieurs incohérences. En définitive, le Dr O.________ a estimé que
les cervicalgies, la très discrète cunéisation ancienne de la vertèbre D9 ou
D10, le minime syndrome fémoro-patellaire bilatéral, la préobésité,
l’hypertension artérielle traitée et l’hypercholestérolémie restaient sans
incidence sur la capacité de travail.
Le Dr O.________ a relevé que son examen avait été parasité
par une autolimitation et plusieurs incohérences, voire des discordances (4
signes de Waddel, 1 signe de Kummel, différence significative entre la

- 23 -
distance doigts-sol et doigts-orteils lors de deux examens distincts,
amélioration des amplitudes des épaules et de la hanche gauche avec
distraction ou lors de l’observation à l’insu de l’assuré, douleur à la
palpation de la cheville gauche loin de l’interligne, lâchage antalgique lors
de la dorsiflexion ou flexion plantaire du pied gauche et la dorsiflexion des
orteils alors que l’assuré arrive à se mettre sur les pointes des pieds et les
talons de manière symétrique, épargne de l’épaule droite et du rachis en
se déshabillant qui disparaît lorsqu’il se rhabille, allant jusqu’à se pencher
en avant pour ramasser ses chaussettes). On remarquera à cet égard que
les Drs L.________ et F.________ avaient également fait le constat de
phénomènes d’amplification. Ainsi, le Dr L.________ signalait une
probable amplification, sous forme de douleurs au simple effleurage, de
réactions de fuite, soupirs et d’attitude oppositionnelle active. De son côté,
le Dr F.________ a relevé une attitude plaintive et une démonstration
importantes, de même qu’un manque de collaboration durant les examens
médicaux et l’observation en atelier, en présence de plusieurs signes de
Waddel.
A ce stade, force est de constater que le rapport du 22 juin
2015 du Dr O.________ est probant. Le médecin, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, et en rhumatologie, a pris
connaissance des rapports médicaux établis par ses confrères et du
dossier radiologique de l’assuré, avant de procéder à un examen clinique
minutieux. Il a étudié de manière circonstanciée les points litigieux, en
pleine connaissance de l’anamnèse et en prenant en compte les plaintes
de l’assuré. Il a en outre fait procéder à de nouvelles radiographies de la
cheville gauche au jour de son examen, tout en motivant les raisons pour
lesquelles il renonçait à mettre en œuvre des examens complémentaires
au niveau de la colonne, de la colonne cervicale et de l’épaule droite. Son
appréciation de la situation médicale est claire et ses conclusions sont
bien motivées. Contrairement à ce qu’affirme le recourant, le Dr O.________
n’a pas occulté les douleurs signalées aux genoux. Il a pris note des
plaintes sur ce plan et a pratiqué un examen de ces articulations,
concluant à l’absence de toute limitation fonctionnelle. Quant aux
douleurs à la hanche que le recourant fait également grief au Dr

- 24 -
O.________ d’avoir ignorées, elles n’ont donné lieu à aucun diagnostic
incapacitant, pas même de la part des Drs V.________ et B.________. Si
l’assuré a bien évoqué des douleurs aux hanches lors de l’examen du 22
juin 2015 au SMR, le Dr O.________ a constaté des discordances,
notamment des limitations importantes alléguées par le recourant,
disparaissant ensuite notamment en cas de distraction ou d’observation à
l’insu de l’intéressé. Au vu de ces différents éléments, il sied de retenir
que le rapport du 22 juin 2015 du Dr O.________ remplit les exigences
jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante
(cf. consid. 3b supra). Le fait que ledit médecin ait été à une certaine
époque rattaché à la X.________ ne suffit nullement à remettre en doute ce
constat.
c) Contrairement à ce que soutient le recourant, il n’existe pas
une absence totale de consensus entre les différents avis médicaux au
dossier, s’agissant de sa capacité résiduelle dans une activité adaptée. Au
contraire, force est de constater que la majorité des médecins s’est
prononcée de manière concordante, dans le sens d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée. En outre, tous les médecins s’entendent
pour admettre que le recourant connaît des atteintes incapacitantes au
niveau de sa cheville gauche et au niveau lombaire, tout en arrêtant des
limitations fonctionnelles très largement superposables.
Ainsi, dans leur rapport du 4 janvier 2012, les Drs N.________ et
K.________ ont notamment retenu les diagnostics d’entorse de la cheville
gauche le 21 février 2011, de lésion ostéochondrale postéro-interne du
dôme du talus gauche, de lombalgies chroniques s’étendant aux membres
inférieurs. Ils ont constaté que l’assuré présentait un œdème modéré à la
cheville gauche et que la mobilité de dite cheville et du rachis était limitée
par des douleurs annoncées. Les rapports articulaires restaient toutefois
conservés. Les examens pratiqués à la X.________ n’ont montré aucune
anomalie évoquant une lésion traumatique ou une pathologie
compressive ; ils ont également permis d’exclure toute atteinte
neurologique et rhumatismale. Les Drs N.________ et K.________ ont retenu
des limitations fonctionnelles usuelles en cas de traumatisme du rachis et

- 25 -
de la cheville, à savoir une restriction au niveau des ports de charges
répétés, du maintien prolongé en position de porte-à-faux, des
mouvements répétés en flexion-extension du tronc, du maintien de la
position statique debout et des déplacements prolongés. Les médecins de
la X.________ n’ont fait état d’aucune limitation fonctionnelle qui aurait été
ignorée par le Dr O.________. Tout comme le médecin du SMR, ils ont
également conclu à une exigibilité entière dans une activité adaptée à ces
limitations, dès le 1er novembre 2012. En dépit des allégations du
recourant, leur appréciation porte sur la situation globale de l’assuré, et
non sur les seules suites de l’accident du 21 février 2011.
Après avoir procédé à deux examens cliniques, le Dr G.________
est parvenu lui aussi à des conclusions superposables à celles du Dr
O.________. Dans son rapport du 5 février 2013, le médecin
d’arrondissement a retenu les diagnostics de lombalgies chroniques non
spécifiques avec pseudosciatalgies et de lésion ostéochondrale du dôme
du talus. Il a observé une cheville gauche nettement élargie par une
tuméfaction diffuse s’étendant au tiers distal de la jambe, annoncée
comme très douloureuse par l’assuré, mais dont la mobilité s’avérait
conservée. Au titre des limitations fonctionnelles, le Dr G.________ a retenu
la nécessité d’éviter le port de charges moyennes, la station debout et les
longs trajets, surtout sur terrain accidenté. Il n’a ainsi évoqué aucune
limitation qui aurait été ignorée par le Dr O.________. Dans une activité
adaptée à ces restrictions, le Dr G.________ estimait également que
l’assuré disposait d’une capacité de travail entière.
De même, dans son avis du 4 mars 2013, le Dr D.________ a
retenu les atteintes incapacitantes de douleurs et œdèmes persistants de
la cheville après entorse du 21 février 2011 et de lombalgies chroniques
sur troubles dégénératifs de la région lombaire. A l’instar des médecins
précités, il a estimé que l’assuré disposait d’une capacité de travail entière
dans toute activité adaptée, à savoir une activité assise, ou semi-assise,
ne nécessitant pas les positions statiques immobiles prolongées, les
postures répétées en porte-à-faux du tronc, le port répétés de charges de
plus de 10 kg, la marche autre qu’occasionnelle, les travaux à genoux et

- 26 -
accroupi, ainsi que l’utilisation répétée d’échelles et d’escabeaux. Après
avoir pris connaissance du rapport du Dr O.________, le Dr D.________ a
ajouté à la liste des limitations fonctionnelles reconnues la nécessité
d’éviter la marche sur terrain irrégulier, le travail sur plateforme vibratoire
ainsi que la possibilité d’alterner les positions, deux fois par heure ou
librement (cf. avis du 6 juillet 2015).
Dans ses rapports des 26 juillet et 27 septembre 2013, le
Dr C.________ a retenu les diagnostics de lésion ostéochondrale du dôme
astragalien interne gauche, de status post-entorse de la cheville gauche le
21 février 2011, de lombalgies basses avec sciatalgies principalement à
gauche et de protrusion discale L4-L5. C’est ainsi sans fondement que le
recourant lui fait grief de n’avoir tenu compte que de l’atteinte à la
cheville gauche. A son avis également, le recourant disposait d’une
capacité entière dans une activité adaptée légère, définie par des
limitations fonctionnelles de même ordre que celles retenus par ses
confères (éviter la position debout, les marches prolongées, la marche sur
terrains irréguliers, sur les échelles ou les échafaudages, ainsi que le port
régulier de charges excédent 10 kg). Le 27 septembre 2013, le Dr
C.________ a observé une légère tuméfaction dans la région de la malléole
gauche, qui ne l’a toutefois pas empêché de confirmer son appréciation
quant à la capacité de travail résiduelle.
Le Dr L.________ a certes attesté une incapacité de travail de
50%. Cet avis ne saurait toutefois remettre sérieusement en question
l’appréciation du Dr O.________, dans la mesure où, d’une part, il date du
14 juillet 2011, soit moins de quatre mois après l’accident, et, d’autre part,
il concerne la capacité de travail dans l’activité habituelle, qui avait été
reprise à 50% dès le mois d’avril 2011. En outre, le médecin
d’arrondissement a préconisé le maintien de l’incapacité à 50% dans
l’attente de précisions diagnostiques.
Le recourant ne peut au demeurant tirer aucun argument du
rapport de E.________. Au-delà du fait que, selon la jurisprudence du
Tribunal fédéral, les informations recueillies au cours d’un stage

- 27 -
d’observation ne supplantent en principe pas l’avis dûment motivé d’un
médecin, le rapport de synthèse de E.________, ainsi que le rapport du Dr
F.________ annexé, ne vont pas dans un sens différent de celui du Dr
O.________. Certes, dans son rapport du 9 septembre 2013, le
Dr F.________ a indiqué que l’assuré était pour l’instant inemployable. Mais,
selon le médecin de E.________, c’est en raison de son comportement que
l’intéressé n’était pas présentable à un employeur. Par contre, le Dr
F.________ a estimé qu’avec une meilleure motivation, l’assuré pourrait
travailler à plein temps et avec de bons rendements, dans une activité
légère. Le Dr F.________ a précisé que l’examen physique était
objectivement peu perturbé. Par contre, subjectivement, les plaintes et la
démonstration de l’assuré étaient importantes, en présence de signes de
non-organicité. L’assuré avait passé son temps à démontrer qu’il souffrait,
se plaignant sans cesse de douleurs, montrant sa cheville, s’asseyant par
terre pour la masser avec du gel, se déplacement lentement et
précautionneusement, ce que le Dr F.________ peinait à expliquer
sur le plan médical. En définitive, le Dr F.________ n’a pas attesté
d’incapacité de travail ; il a au contraire estimé que la capacité de travail
de l’assuré dans une activité adaptée était entière, sans limitation de
rendement. Si le directeur de E.________ a fait état d’un « grand malaise
existentiel », un état psychique au plus bas et qu’il a suggéré
l’introduction d’un suivi psychologique, la Dresse Z.________ a indiqué que
son patient ne présentait pas d’incapacité de travail significative et
durable. Elle a précisé qu’il souffrait d’un épisode dépressif moyen, soit
une pathologie circonscrite dans le temps et non un état chronique. De
l’avis de la psychiatre traitant, cette atteinte n’empêcherait probablement
pas l’assuré de faire face aux exigences du marché du travail, sans
conditions particulières. La symptomatologie avait déjà été atténuée par le
traitement entrepris, les troubles psychiques étant en voie d’amélioration
(cf. rapports du 20 janvier 2016 et courrier du 26 janvier 2016). Ainsi, il ne
prévaut également aucune restriction de la capacité de travail au plan
psychique.

- 28 -
d) En définitive, seuls les Dr V.________ et B.________ ont une
appréciation différente de la capacité de travail résiduelle dans une
activité adaptée.
Les rapports du Dr V.________ ne sont toutefois pas
déterminants pour l’issue de la présente cause. Le médecin traitant ne
s’est en effet pas déterminé de manière circonstanciée sur la capacité de
travail de son patient dans une activité adaptée. Dans son rapport du 14
février 2012, il a indiqué que l’assuré ne pouvait pas travailler à plus de
50% ; il se référait toutefois vraisemblablement à la capacité de travail
dans l’activité habituelle d’étancheur, l’intéressé ayant à cette époque
repris son activité auprès de son ancien employeur, à 50%, depuis avril
2011. Il n’a en outre pas motivé en quoi avait consisté l’ « énorme
dégradation » apparue six mois auparavant, mentionnée dans son
certificat du 30 septembre 2013. Lors d’un entretien téléphonique du 21
octobre 2013 avec le Dr D.________, le Dr V.________ a indiqué que son
patient était trop usé pour pouvoir encore travailler et que sa cheville
n’était pas stabilisée. Ces éléments, insuffisamment motivés, ne
conduisent pas à jeter le doute sur le bienfondé des conclusions des
médecins précités, en particulier celles du Dr O.________.
Quant au rapport du Dr B.________ produit par le recourant en
procédure d’audition, il ne permet pas d’aboutir à une solution différente
de celle retenue par l’intimé. Dans son rapport du 29 décembre 2015, le
Dr B.________ a retenu les diagnostics de :
- douleur chronique de la cheville gauche dans le contexte d’une lésion
ostéochondrale du dôme astragalien au niveau de l’angle postéro-
interne et status post-ancienne déchirure du faisceau péronéo-
calcanéen (talo-fibulaire) du ligament collatéral externe ; status post-
entorse traumatique de la cheville gauche le 21 février 2011,
- lombalgie et sciatalgie bilatérale prédominant du côté gauche dans le
contexte de troubles statiques et dégénératifs rachidiens : protrusion
discale paramédiane L4-L5 gauche ; discopathies lombosacrées et
facette arthrose L4-L5-S1,

- 29 -
- cervicalgie de caractère musculaire dysfonctionnelle et probable
cervico-discarthrose,
- dorsalgie sur spondylose,
- douleurs mécaniques des genoux sur probable chondropathie fémoro-
patellaire,
- hypertension artérielle traitée,
- dyslipidémie anamnestique,
- excès pondéral.
Force est de constater que, contrairement à ce que soutient le
recourant, les atteintes retenues par le Dr B.________ sont quasiment
intégralement superposables à celles observées par le Dr O.________,
lequel avait également retenu des lésions ostéochondrales de la partie
supéro-interne du dôme astragalien à la suite de l’entorse de la cheville
gauche, le 21 février 2011, des lombosciatalgies bilatérales prédominant
du côté gauche, sans déficit neurologique, sur troubles statiques (cyphose
dorsale haute, discrète scoliose dorsolombaire compensée, effacement de
la lordose lombaire) et dégénératifs (protrusion discale paramédiane
gauche L4-L5 avec déchirure périphérique postérieure de ce disque,
discopathie L5-S1, arthrose facettaire L4-L5). Tout comme le Dr B.________,
le médecin du SMR avait signalé un syndrome fémoro-patellaire et des
douleurs cervicales, ainsi qu’une hypertension artérielle, une
cholestérolémie et un problème pondéral, tout en ne leur attribuant pas
d’effet sur la capacité de travail, étant précisé que le Dr B.________ ne s’est
pas prononcé sur l’éventuel effet des diagnostics retenus sur la capacité
de travail. En outre, contrairement à ce qu’affirme le recourant, le
Dr B.________ n’est pas le seul à avoir signalé une probable ancienne
fracture du ligament collatéral de la cheville gauche. Le Dr O.________ avait
également relevé que l’entorse du 21 février 2011 avait dû être
importante, puisque l’IRM effectuée quelques mois après a montré non
seulement une atteinte osseuse au niveau de l’astragale, mais également
une atteinte tendineuse et des ligaments collatéraux externes. Le fait que
le Dr B.________ mentionne des dorsalgies, en plus des cervicalgies et
lombalgies et sciatalgies unanimement reconnues, n’est pas déterminant.
En effet, outre le fait que le Dr B.________ semble avoir principalement

- 30 -
répercuté les plaintes de l’assuré, cette atteinte n’induit quoi qu’il en soit
pas des limitations fonctionnelles différentes de celles énumérées par le
Dr O.________, le Dr B.________ retenant également des limitations
fonctionnelles comprenant « les positions assises et debout statiques, les
travaux penchés accroupis, en déséquilibre, les déplacements répétés,
prolongés, la marche sur terrain irrégulier, la montée/descente d’échelles
ou d’échafaudage, le port de charge répétitif ». On remarquera en
particulier que la nécessité d’alterner les positions a été prise en
considération par le Dr O.________, qui en a fixé la fréquence à deux fois
par heure ou au besoin.
En définitive, les constatations cliniques et les limitations
fonctionnelles mentionnées par les Drs O.________ et B.________ sont très
largement identiques. On ne suit pas le recourant lorsqu’il affirme que le
Dr B.________ aurait décelé des atteintes déterminantes qui auraient été
ignorées par le Dr O.________. C’est ainsi à juste titre que l’intimé a estimé
que l’appréciation du Dr B.________ n’était en définitive qu’une
interprétation différente d’un même état de fait. En particulier, le Dr
B.________ ne convainc pas lorsqu’il justifie la réduction de la capacité de
travail de 25% par les limitations fonctionnelles liées à la difficulté de
maintenir les positions assise et debout statique et la diminution de
rendement qui s’en suivrait. La nécessité d’alterner les positions au besoin
a été reconnue par l’intimé au titre des limitations fonctionnelles et a
donné lieu à un abattement sur le revenu d’invalide (cf. consid. 6 infra). Ce
facteur ne peut donc justifier, en plus, une réduction de la capacité de
travail. On remarquera qu’une baisse de rendement de 25% n’apparaîtrait
en tous les cas pas adaptée à la situation, dès lors que lors de l’entretien
anamnestique du 22 juin 2015 au SMR, l’assuré est resté assis 80 minutes
en ne se levant qu’à deux reprises moins de une minute. Le reste du
temps, il était resté assis, sans changer de position et sans manifester de
douleurs. Sur une journée de travail, la nécessité d’alterner les positions
n’impliquerait donc une perte de travail, et donc une baisse de rendement,
durant quelques minutes seulement.

- 31 -
e) Les autres arguments avancés par le recourant ne sont pas
davantage susceptibles de remettre en cause les conclusions du Dr
O.________. En particulier, le fait que l’OAI n’ait pas mis en œuvre un
programme de reconditionnement n’est pas déterminant et ne suffit pas à
faire douter des conclusions du médecin du SMR. Comme le relève
d’ailleurs à juste titre l’intimé, l’assuré n’a certes pas travaillé depuis
septembre 2012. Toutefois, dès novembre de la même année, il a été
reconnu pleinement apte à travailler dans une activité adaptée, capacité
résiduelle qu’il n’a toutefois pas mise en valeur pour des motifs qui lui sont
propres, mais qui ne sont pas fondés sur des constats médicaux objectifs
et probants. On doit également retenir avec l’intimé que, si le Dr
O.________ a effectivement proposé de nouveaux examens angiologiques,
il n’a pas estimé que leurs résultats seraient en mesure d’influencer son
évaluation de la capacité de travail, à laquelle il a procédé sans attendre.
On voit plutôt que le médecin du SMR a émis cette proposition dans un but
thérapeutique, puisqu’il a précisé que si une insuffisance ou une
hyperpression veineuse se confirmait, l’assuré devrait appliquer les
conseils de l’angiologue. En outre, il n’existe au dossier aucun élément
permettant de remettre en question la validité de l’appréciation médico-
théorique du Dr O.________. En particulier, les conclusions du rapport final
de E.________ ne permettent pas de s’éloigner de l’appréciation du
médecin du SMR (cf. consid. 4c supra). L’arrêt du Tribunal fédéral
9C_1035/2009 du 22 juin 2010 allégué par le recourant n’y change rien. La
situation du recourant est différente, en particulier du fait que les
conclusions posées à l’issue du stage d’observation vont dans le sens
d’une capacité de travail de 100%, pour peu que l’assuré fasse preuve de
motivation, ce qui n’était pas le cas dans la situation traitée par la Haute
Cour. Enfin, dans sa fiche de calcul du salaire exigible du 5 août 2015, la
spécialiste en réadaptation de l’OAI a indiqué que représentaient des
activités adaptées des activités industrielles légères, tel que le
conditionnement, ou de la manutention légère, précisant ainsi en termes
de métier la capacité résiduelle retenue par le Dr O.________. On relèvera
encore à cet égard que le Tribunal fédéral a indiqué que compte tenu du
large éventail d’activités simples et répétitives (qui correspondent à un
emploi léger respectant les limitations fonctionnelles observées) que

- 32 -
recouvre le marché du travail en général – et le marché du travail équilibré
en particulier –, il faut admettre qu’un nombre significatif d’entre elles
sont adaptées à la pathologie du recourant et accessibles sans formation
particulière (cf. TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.3)
f) En définitive, il n’y a pas lieu de douter du caractère bien
fondé des constatations du Dr O.________. On retiendra dès lors qu’après
avoir présenté une totale incapacité de travail du 21 février 2011 au 31
octobre 2012, le recourant a recouvré une capacité de travail entière dans
une activité adaptée dès le 1er novembre 2012. Cette amélioration est de
nature à conduire à une révision des prestations, au sens de l’art. 17
LPGA.
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction
nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1
LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). Les faits pertinents ayant pu être
constatés à satisfaction de droit, le dossier est suffisamment complet
pour permettre à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause. Il
n’y a dès lors pas lieu de donner suite à la requête d’expertise formulée
par le recourant (appréciation anticipée des preuves).
6. Sur le plan économique, pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu hypothétique sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI). Le moment
déterminant pour la comparaison des revenus est l’année de l’ouverture du
droit éventuel à la rente (ou de sa révision), soit en l’occurrence 2012 (cf.
consid. 3a supra).

- 33 -
a) Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait
effectivement pu réaliser au moment déterminant, en l’occurrence 2014,
s’il était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; TF 9C_501/2009 du
12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être évalué de la manière la plus concrète
possible ; c’est pourquoi il se déduit en principe du revenu réalisé en
dernier lieu par l’assuré avant l’atteinte à la santé, en tenant compte de
l’évolution des salaires jusqu’au moment de la naissance du droit à la
rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Selon le rapport de l’employeur du
13 février 2012, le salaire mensuel de l’assuré au 1er janvier 2012 s’élevait
à 5'446 fr. 50. Le revenu sans invalidité déterminant pour 2012 est ainsi
de 70'804 fr. 50 (13ème salaire compris, selon l’art. 19 de la Convention
collective de travail du second-œuvre romand), comme retenu à juste titre
par l’intimé.
b) S’agissant du revenu d’invalide, l'OAI s’est à juste titre
fondé sur l’Enquête sur la structure des salaires (ESS). En l'absence
d'activité effectivement exercée par l'assuré dans une activité adaptée
raisonnablement exigible, la jurisprudence admet de s’y référer (ATF 129 V
472 consid. 4.2.1 ; 126 V 76 consid. 3a/bb ; 124 V 323 consid. 3b/bb ; TF
9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3). Le Tribunal fédéral a précisé à
cet égard que sont déterminantes les statistiques du tableau TA1, secteur
privé, salaires bruts standardisés (ATF 124 V 231 consid. 3b/aa ; TF
9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid. 5.1). Selon la jurisprudence, le
montant ressortant des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour
prendre en considération certaines circonstances propres à la personne
intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, à l'âge, aux années de service, à la
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au taux d'occupation) ;
une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet
de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer le
revenu d'une activité lucrative (cf. ATF 135 V 297 consid. 5.2 in fine, 134 V
322 consid. 5.2 et 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).

- 34 -
Vu l’évaluation de l’invalidité de l’assuré à dater de l’année
2012, il y a lieu de se référer à l’ESS de cette même année (cf. ATF 128 V
174 consid. 4a), et non l’ESS de 2010, comme le fait le recourant. C’est
également à tort que l’assuré a adapté le salaire de référence selon
l’évolution des salaires nominaux jusqu’en 2015, l’année déterminante
pour la comparaison des revenus étant 2012. Selon l’ESS 2012, le salaire
médian des hommes occupés à des tâches physiques ou manuelles
simples dans le secteur privé est de 5’210 fr. (ESS 2012, TA1, niveau de
qualification 1). Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte
d’un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2012 (41,7
heures ; cf. OFS / La Vie économique, n°1/2-2014, tableau B 9.2), le
revenu mensuel adaptation s’élève à 5'431 fr. 40, soit 65'177 fr. 10
annuellement. Il n’y a pas lieu de réduire ce salaire de 25% comme le
soutient le recourant, l’exigibilité dans une activité adaptée étant entière.
L’intimé a retenu un taux d’abattement de 10% pour tenir
compte des limitations fonctionnelles affectant le recourant, ainsi que de
son âge. Cette appréciation n’est pas critiquable, dès lors qu’elle tient
correctement compte de l’ensemble des circonstances personnelles de
l’intéressé. Le recourant ne convainc pas lorsqu’il soutient que sa situation
justifie une réduction de 15%. En particulier, le fait qu’il n’ait pas de
formation professionnelle achevée ne fait pas partie des critères
déterminants justifiant une réduction du revenu de référence. Comme
relevé par l’intimé, les salaires fixés par l’ESS pour les activités
professionnelles de niveau de qualification 1 (tâches manuelles ou
physiques simples) recouvrent précisément des activités ne nécessitant
aucune formation spécifique. L’obésité alléguée par le recourant ne justifie
pas non plus un abattement supplémentaire. D’une part, le Dr
O.________ a posé le diagnostic de pré-obésité, et non d’obésité. Le
Dr B.________ s’est quant à lui limité à signaler un excès pondéral, sans
qualification aggravante. D’autre part, et en tout état de cause, le surpoids
du recourant reste modéré et ne justifie ni une réduction de la capacité de
travail, ni un abattement sur le revenu d’invalide. On relèvera à cet égard
que le recourant fait valoir que ce surpoids est de nature à restreindre ses

- 35 -
facultés de déambulation. Or, même à admettre que tel soit le cas, la gêne
resterait minime et n’empêcherait ni ne réduirait les perspectives
d’exercer une activité légère sédentaire adaptée telle que préconisée par
le SMR. L’assuré ne peut pas non plus faire valoir une limitation de ses
capacités d’adaptation, prétendument induite par la durée de sa dernière
activité professionnelle : lors de son stage à E.________, les examinateurs
ont au contraire observé de bonnes facultés intellectuelles et
d’apprentissage. L’assuré s’était montré capable d’appliquer rapidement
des règles d’usage. Il avait démontré une bonne capacité d’apprentissage
par la pratique, comprenant bien les consignes démonstratives et ne
rencontrant aucun problème avec toutes les activités proposées. Instruit, il
parlait et lisait bien le français ; il avait également obtenu de bons
résultats en mathématiques (cf. rapport de synthèse du 20 septembre
2013). Ces différents éléments ne vont pas dans le sens d’une faculté
d’adaptation réduite. Enfin, le recourant ne peut tirer aucun argument de
l’arrêt du Tribunal fédéral 9C_384/2008 cité à l’appui de son recours.
D’une part en effet, les deux situations ne sont pas identiques. D’autre
part, dans son arrêt, la Haute Cour a limité son examen à la question de
savoir si l’autorité cantonale avait exercé son pouvoir d’appréciation de
manière contraire au droit (excès positif ou négatif du pouvoir
d’appréciation, cf. ATF 132 V 393).
En définitive, il ne figure au dossier aucun élément justifiant de
revenir sur le taux d’abattement de 10% fixé par l’intimé. Après déduction
de 10% sur le salaire statistique, le revenu annuel d’invalide déterminant
pour l’année 2012 s’élève à 58'659 fr. 30 (65'177 fr. 10 x 90 : 100).
c) La comparaison des revenus sans et avec invalidité
précités aboutit à un préjudice économique de 12'145 fr. 20 (70'804 fr. 50
– 58'659 fr. 30). Le taux d’invalidité qui en découle, de 17% ([12'145 fr.
20 : 70'804 fr. 50] x 100), ne suffit pas à ouvrir le droit à une rente
d’invalidité.

- 36 -
A l’instar de l’intimé, on remarquera encore que même à
prendre un taux d’abattement de 15%, le taux d’invalidité, de 22%
compte tenu d’une exigibilité de 100%.
C’est ainsi à juste titre que l’intimé a estimé que la situation de
l’assuré avait connu une amélioration durable dès le 1er novembre 2012,
de nature à réviser la rente octroyée jusqu’alors. Cette amélioration ayant
durée plus de trois mois, elle justifie une révision du droit à la rente, soit,
in casu, sa suppression, à partir du 1er février 2013 (cf. art. 88a al. 1 RAI).
7. a) En conclusion, le recours se révèle mal fondé et doit
donc être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Cependant, lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires sont supportés par le canton (art. 122 al. 1
let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L’octroi de
l’assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui
en bénéficie ; celle-ci est en effet tenue à remboursement dès qu’elle est
en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-
VD). Toutefois, dès lors que le recourant est au bénéfice de l’assistance
judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat. Il n’y
a au demeurant pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
c) Le recourant a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire,
l’exonération des frais de justice et la commission d’office d’un avocat en

- 37 -
la personne de Me David Métille à compter du 12 juillet 2016 jusqu’au
terme de la présente procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les frais de justice et la rémunération de
l’avocat d’office sont provisoirement supportés par le canton (art. 122 al. 1
let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), le recourant
étant rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant dès
qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de
fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
RSV 211.02.3]).
Par courrier du 16 octobre 2017, Me Métille a produit une liste
de ses opérations, faisant état d’un temps consacré au dossier de 19
heures et 15 minutes (dont 15 heures et 15 minutes ont été effectuées par
une avocate-stagiaire). Contrôlées au regard de la procédure, ces
opérations rentrent globalement dans le cadre d’un bon accomplissement
du mandat, de sorte que le montant des honoraires doit être arrêté à
2'589 fr. 30, TVA à 8 % comprise (4h à 180 fr. et 15h15 à 110 fr. [art. 2 al.
1 let. a et b RAJ]). Il y a lieu d’ajouter des débours par 37 fr. 35
(art. 3 al. 3 RAJ), TVA à 8 % incluse. L’indemnité d’office du conseil du
recourant doit donc être arrêtée à 2'626 fr. 65, TVA comprise.

- 38 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 8 juin 2016 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L'indemnité d'office de Me David Métille, conseil de
M.________, est arrêtée à 2'626 fr. 65 (deux mille six cent
vingt-six francs et soixante-cinq centimes), débours et TVA
compris.
V. M.________, bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la
mesure de l’art. 123 al. 1 CPC, applicable sur renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais de justice
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 39 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour le recourant), à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :