vd_gerichte · LS21.049436 · 2022-02-21 · fr
Suppression droit de visite
Suppression droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LS21.049436-211990
24
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 21 février 2022
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mmes Fonjallaz et Kühnlein, juges
Greffier : M. Klay
*****
Art. 273 al. 1, 274 al. 2, 445 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.V.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 14 décembre 2021 par
la Juge de paix du district de Lausanne dans la cause l’opposant à
Y.________, à [...], et concernant l’enfant B.V.________, à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

- 2 -
En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 14 décembre
2021, adressée pour notification le 22 décembre 2021, la Juge de paix du
district de Lausanne (ci-après : la juge de paix ou la première juge) a
ouvert une enquête en fixation du droit de visite de A.V.________ (ci-après :
le recourant) sur son fils B.V.________, confié un mandat d’enquête à la
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ),
Office régional de protection des mineurs du [...] (ci-après : ORPM) (I), dit
que A.V.________ exercerait son droit de visite provisoire sur l’enfant par
l’intermédiaire de Point Rencontre à raison de deux fois par mois, pour une
durée maximale de deux heures, à l’intérieur des locaux exclusivement,
en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et
aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui étaient
obligatoires pour les deux parents (II), dit que Point Rencontre recevait
une copie de la décision, déterminait le lieu des visites et en informait les
parents par courrier, avec copies aux autorités compétentes (III), dit que
chacun des parents était tenu de prendre contact avec le Point Rencontre
désigné pour un entretien préalable à la mise en place des visites (IV),
invité la DGEJ à remettre à l’autorité de protection de l’enfant un rapport
sur son activité et sur l’évolution de la situation de l’enfant dans un délai
de quatre mois dès notification de l’ordonnance (V), enjoint à la mère
Y.________ (ci-après : l’intimée) et au père A.V.________ de mettre en œuvre
un suivi psychologique en faveur de l’enfant, dans les meilleurs délais (VI),
dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause
au fond (VII) et déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire,
nonobstant recours (VIII).
La première juge a considéré que l’enfant B.V.________
paraissait avoir été fortement impacté par certaines vidéos inadaptées
regardées sous le toit de son père, en particulier par une vidéo au contenu
pornographique visionnée en compagnie du fils de sept ans de la
compagne du père, que les éléments inquiétants mentionnés étaient
largement convergents et suffisaient à susciter des craintes légitimes sur

- 3 -
le développement et le bien-être de B.V.________, que si le père semblait –
de manière générale et dans l’absolu – adéquat avec son fils, tous deux
ayant du plaisir à passer du temps ensemble, le comportement adopté par
A.V.________ in casu, face aux événements dont il était ici question et
ensuite de l’ouverture de la présente procédure, n’était toutefois pas
exempt de toute critique, que le père semblait en effet minimiser les
conséquences que les faits mentionnés pourraient engendrer sur son fils,
que, dans ces circonstances, il était à craindre que A.V.________ ne puisse
en l’état préserver les intérêts de B.V.________ et que la présence de ce
dernier à son domicile, où vivaient également sa compagne et les quatre
enfants de cette dernière, ne constitue un facteur de risques à éviter,
qu’au stade des mesures provisionnelles, le principe de précaution
commandait de mettre en œuvre des modalités de visite permettant de
garantir la sécurité de l’enfant B.V.________, le temps que la lumière soit
faite sur les circonstances de l’espèce, et que seul un droit de visite
encadré par des professionnels et strictement médiatisé permettait, en
l’état, d’offrir des garanties suffisantes à cet égard.
B. Par acte du 29 décembre 2021, A.V.________ a recouru contre
cette ordonnance, concluant à la modification de son chiffre I en ce sens
qu’une enquête est ouverte concernant l’enfant B.V.________ et qu’un
mandat d’enquête est confié à la DGEJ, et à la suppression de ses chiffres
II à IV, l’ordonnance litigieuse étant confirmée pour le surplus. Il a produit
deux pièces. Dans sa lettre d’accompagnement, il a indiqué qu’il allait
incessamment déposer une demande d’assistance judiciaire.
Par lettre du 18 janvier 2022, le recourant a précisé qu’en
demandant la suppression des modifications apportées par les chiffres II à
IV de l’ordonnance entreprise, il entendait que le droit de visite tel que
précédemment pratiqué devait renaître.
C. La Chambre retient les faits suivants :

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Y.________ et A.V.________ sont les parents non mariés de
l’enfant B.V.________, né le [...] 2014.
Le 22 novembre 2021, Y.________ et B.________,
psychologue-psychothérapeute, ont signalé la situation de l’enfant
B.V.________, indiquant ce qui suit :
« Mme Y.________ est venue consulter le 9.11.2021 pour me
demander conseil. J’avais par le passé suivi B.V.________ alors que
les parents n’étaient pas encore séparés. Depuis août 2020, les
parents se sont séparés. Monsieur habite depuis décembre 2020
avec sa nouvelle compagne et ses 4 enfants (3 garçons âgés de 4, 7
et 12 ans et une fille âgée de 2 ans). Mme Y.________ rapporte que
depuis cette date B.V.________ n’a pas de lit chez son père et dort
avec le fils de la compagne de monsieur âgé de 12 ans. B.V.________
a dit à sa maman que le garçon de 12 ans lui a montré des films
et/ou vidéos qui font peur (Momo, Chucky, SlenderMan, Sirenhead,
etc.) et que le garçon de 7 ans lui a montré des vidéos qui ne sont
pas adéquates pour des enfants de 7 ans (se lécher les fesses et
B.V.________ dit régulièrement à sa mère et à sa grand-mère
maternelle, « j’ai envie de lécher les fesses »). Les enseignantes ont
contacté les parents au début 2021, car B.V.________ était perturbé
après avoir vu les vidéos qui lui faisaient peur et il en parlait à tout
vent à ses camarades à l’école et à l’UAPE [Unité d’accueil pour
écoliers]. Depuis qu’il dort chez son père et sa compagne,
Mme Y.________ récupère son fils avec des cernes, complètement
éclaté (très fatigué) et explosé (très agité), de mauvaise humeur,
agressif à son égard. Qui plus est, B.V.________ a des attitudes
particulières, il s’est mis une fois le doigt dans les fesses sous la
douche en présence de la grand-mère paternelle, à deux reprises, il
a présenté des rougeurs autour de l’anus, il touche son sexe avec
son doigt alors qu’il est habillé et lèche et/ou renifle son doigt de
manière furtive. Il dit quand sa mère l’interroge « Doucement, on va
se faire repérer » et la maman lui demande par qui et il répond « par
le docteur ».
[…]

- 5 -
B.V.________ n’a pas de lit, pas de place au sein du foyer de son père,
il a accès à des vidéos aux contenus effrayants et effractants (non
protection). Il y a également des éléments de négligence et de
mises en danger qui participent à mettre B.V.________ clairement en
danger dans son développement psycho-social. Mme Y.________
aimerait ne plus envoyer son fils chez son père le temps qu’une
enquête sociale soit effectuée. »
Par requête de mesures superprovisionnelles du 23 novembre
2021, Y.________ a sollicité la suspension du droit de visite exercé par
A.V.________ sur B.V.________, répétant en substance les éléments contenus
dans le signalement susmentionné.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24
novembre 2021, la juge de paix a notamment ordonné provisoirement la
suspension immédiate du droit de visite de A.V.________ sur l’enfant
B.V.________.
Le 13 décembre 2021, A.V.________ a adressé à la justice de
paix des témoignages écrits – non signés – de son frère, I.________, sa
mère, J.________, et sa compagne, A.________. I.________ a exposé qu’il avait
constaté que A.V.________ consacrait tout son temps à l’épanouissement et
au bien-être de son fils, qu’il n’avait jamais observé un quelconque
problème entre ceux-ci et que les relations père-fils étaient
« extrêmement » fusionnelles et bienveillantes. J.________ a indiqué que
B.V.________ lui paraissait négligé « ces derniers temps alors qu’il était
chez sa mère », qu’elle ne pensait pas que c’était son fils, A.V.________, qui
ne s’avait pas s’occuper de B.V.________ et qu’elle estimait que ce dernier
serait mieux chez son fils et sa nouvelle compagne. A.________ a expliqué
que A.V.________ et elle vivaient ensemble depuis un an, qu’elle n’avait vu
aucune négligence concernant B.V.________, que tout se passait bien avec
ses quatre enfants lorsque le droit de visite était exercé à leur domicile et
que A.V.________ organisait régulièrement des activités avec son fils. Elle a
également exposé ce qui suit (sic) :

- 6 -
« On habite dans un appartement de 4 pièces, dans une chambre
mes 3 enfants et l’autre mon grand fils. Mr. A.V.________ a acheté un
grand lit pour mettre dans la chambre que son fils puis se partage la
chambre avec le mien. Madame Y.________ demande de mettre un
matelas par terre elle ne veux pas que son fils dorme dans le même
lit que le mien. A sa demande Mr. A.V.________ a mit un matelas dans
la chambre ou son fils pouvait dormir. »
A son audience du 14 décembre 2021, la juge de paix a
entendu les parents, chacun assisté de son conseil. A.V.________ a déclaré
qu’il vivait avec sa compagne et les quatre enfants de celle-ci et que, lors
du droit de visite, B.V.________ dormait dans un lit double avec le garçon
aîné de sa compagne, âgé de douze ans et demi, dans la chambre de
celui-ci. Le père avait par la suite mis un matelas par terre dans cette
chambre pour son fils. A.V.________ a indiqué être prêt pour les prochaines
visites à laisser sa propre chambre à son fils et à dormir dans un canapé-lit
au salon avec sa compagne, ajoutant ne pas savoir ce qu’il pouvait faire
de plus. Il a précisé qu’avant l’interruption du droit de visite, il avait son
fils régulièrement d’entente avec la mère, soit un week-end sur deux et
dès le jeudi soir jusqu’au vendredi matin la semaine où il ne l’avait pas le
week-end. Il a expliqué qu’en mars 2021, il avait entendu des bruits venir
de la chambre où était B.V.________ et avait vu celui-ci et l’enfant de sept
ans de sa compagne regarder des vidéos inadaptées, soit à caractère
pornographique, sur une tablette. Le père avait depuis lors confisqué ces
tablettes. Il considérait que ce n’était pas forcément le fils de sa
compagne qui était fautif d’avoir montré ces vidéos. Il a ajouté qu’il
trouvait aberrant qu’il soit considéré que seuls les enfants de sa
compagne influençaient B.V.________, a souligné que son fils avait
d’ailleurs adopté des comportements sexualisés en se dessinant sur ses
bras des organes génitaux féminins et a précisé qu’il avait visualisé
l’historique de toutes les tablettes et qu’aucun film à caractère
pornographique n’y apparaissait. A.V.________ a conclu principalement à la
reprise du droit de visite tel qu’il s’exerçait jusqu’au 24 novembre 2021,
précisant ne pas s’opposer à ce que des mesures jugées utiles soient
mises en œuvre en faveur de son fils. Y.________ a indiqué qu’elle avait
interpellé plusieurs fois A.V.________ par rapport au fait que B.V.________

- 7 -
dormait avec un autre enfant, ce qui n’allait pas selon elle, qu’elle lui avait
précisé que la psychologue désapprouvait cela, que, cependant,
A.V.________ disait ne pas pouvoir faire autrement et que celui-ci avait
finalement mis un matelas par terre le dernier week-end des visites. La
mère a conclu principalement au maintien de la suspension du droit de
visite jusqu’à réception du rapport, subsidiairement à la mise en œuvre
d’un droit de visite médiatisé et d’un suivi. A.V.________ a ajouté que les
craintes formulées par la mère avaient essentiellement trait à la présence
d’autres enfants et au fait que B.V.________ dormait dans le lit d’un autre
enfant, que ces craintes ne le concernaient pas directement, de sorte que
rien ne s’opposait à ce qu’il voie son enfant, et que la médiatisation du
droit de visite pour le surveiller ne faisait pas sens. Il a fait valoir qu’il avait
toujours fait « tout bien » pour son fils et qu’il était en mesure de faire en
sorte que B.V.________ dorme seul lorsqu’il était chez lui, de sorte qu’il ne
comprenait pas pourquoi un tiers devrait être présent lors de l’exercice de
son droit de visite. Il a relevé que son fils avait pu voir et être confronté à
des éléments à caractère pornographique et être confronté à d’autres
« grossièretés » ou « gamineries » n’importe où ailleurs, comme à l’UAP,
« au vu du monde actuel ».
Le 17 décembre 2021, la juge de paix a procédé à l’audition de
B.V.________. Celui-ci a indiqué qu’il avait des copains « sympas » dans sa
classe et qu’il se disputait parfois avec des camarades et les tapait pour
qu’ils comprennent qu’ils devaient arrêter. Il pensait que c’était la seule
manière de se faire comprendre des autres ; discuter ne suffisait pas. Il a
expliqué qu’il y avait plein de jeux et de séries qui lui avaient fait très
peur, comme Chucky, Squid Game, Bobby ou Lucy qu’il avait déjà
regardés sur la tablette de son père. Ce dernier ne le savait pas.
B.V.________ a précisé que maintenant, il en regardait moins, mais encore
un petit peu. Il regardait tout ça seul ou avec F.________, le fils de l’amie de
son père. B.V.________ a indiqué que les enfants de l’amie de son père
étaient gentils « et parfois pas ». Sa mère écoutait parfois des musiques
avec des paroles bizarres. L’enfant a ajouté qu’il n’était plus allé chez son
père depuis longtemps et que cela lui manquait. Au bout d’une vingtaine
de minutes d’audition, B.V.________ ne tenait plus en place, bougeait dans

- 8 -
toute la pièce et voulait retourner vers sa mère et aller aux toilettes, de
sorte que la juge de paix a mis un terme à la séance.
Le 20 décembre 2021, A.V.________ s’est déterminé ensuite de
l’audition de l’enfant, concluant à ce qu’aucune mesure ne soit entreprise
et à ce que son droit de visite « habituellement exercé jusqu’à
maintenant » reprenne sans plus attendre. Il a expliqué avoir entrepris
divers démarches (suppression de tablette, chambre seul) afin que le
développement de son fils se passe de la meilleure des façons.
Le même jour, Y.________ a confirmé ses conclusions prises en
audience et a conclu également à ce qu’un suivi pédopsychiatrique soit
instauré au plus vite. Elle a notamment exposé qu’une assistante sociale
de l’ORPM l’avait contactée par courriel du 16 décembre 2021 – joint à son
courrier – pour lui indiquer que la DGEJ lui recommandait de déposer
plainte pénale pour la suspicion d’actes d’ordre sexuel qui se seraient
déroulés au domicile du père de B.V.________, et également que la DGEJ
ferait une dénonciation pénale pour ces mêmes doutes.
Par lettre du 21 décembre 2021, A.V.________ s’est déterminé
et a confirmé conclure à ce que le droit de visite reprenne, contestant que
la reprise de celui-ci soit incompatible avec les démarches qui allaient être
entreprises au niveau pénal. Il a notamment exposé qu’il n’était pas mis
en cause personnellement et que les reproches – au demeurant non
documentés – semblaient être adressés aux enfants de sa compagne.
Dans un courriel du 22 décembre 2021, la psychologue
B.________ a fait part à la juge de paix de ses grandes inquiétudes dans le
cas où B.V.________ devrait à nouveau se rendre au domicile de son père
avant qu’une enquête ait eu lieu, au vu des éléments qu’elle avait, en
substance, mentionnés dans son signalement.
En d roit :

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1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de l’autorité de protection de l’enfant, fixant
provisoirement le droit de visite du recourant sur son fils en application
des art. 273 al. 1 et 274 al. 2 CC.
1.1 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la
protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p.
2817) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450
CC, p. 2825).
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RSV 272), l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827,
et les auteurs cités ; voir également TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid.
5.1 et les références citées). En matière de protection de l'adulte et de
l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les
restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou
moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR
16 avril 2020/74).

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La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 20 al. 1 LVPAE
et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par
conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA
2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.2 En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père du
mineur concerné, partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va
de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles
ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection et l’intimée n’a pas été invitée à se
déterminer.
2. La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation

- 11 -
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.1 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. Selon la ligne directrice suivie par le
Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus
(ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; ATF 133 III 553 consid. 3 ; TF 5A_53/2017
du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.2 En l’espèce, la juge de paix a entendu les deux parents
personnellement à l’audience du 14 décembre 2021 et l’enfant
B.V.________, âgé de sept ans, le 17 décembre 2021. Partant, leur droit
d’être entendu a été respecté.
L'ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3. Le recourant affirme que les conditions pour restreindre les
relations personnelles ne sont pas remplies. Il est erroné selon lui de
retenir qu’il ne s’est pas soucié sérieusement de son enfant dès lors
notamment qu’il le prend en charge régulièrement et qu’il organise des
activités avec son fils. Il conteste que son fils ait été fortement impacté
par des vidéos inadaptées regardées sous son toit. Il fait valoir que sitôt

- 12 -
les faits survenus au début de l’année 2021, il a pris les mesures
nécessaires et aménagé un matelas pour que son fils puisse dormir seul. Il
affirme en outre qu’il n’est pas exclu que la démarche de la mère soit
motivée par un sentiment de jalousie. Il conteste par ailleurs
vigoureusement l’affirmation de la première juge selon laquelle il minimise
les conséquences que les faits pourraient engendrer pour son fils. Il
considère enfin que si le droit de visite devait néanmoins être restreint, il
devrait se dérouler alternativement le samedi ou le dimanche de 9 heures
à 18 heures.
3.1
3.1.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le
rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de
visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le
titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à
l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations
personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un
devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août
2018 consid. 3.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF
5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1). Le droit pour les parents
d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et
peut être temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler,
op. cit., nn. 966 ss, pp. 617 ss).

- 13 -
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984,
pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec
l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé,
obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce
soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 985,
p. 636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance
secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent
pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des
circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de
l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il y a danger pour le bien de l'enfant au sens de cette disposition
si son développement physique, moral et psychique est menacé par la
présence, même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale (ATF
122 III 404 consid. 3b, JdT 1998 I 46). Ce refus ou ce retrait ne peut être
demandé que si le bien de l'enfant l'exige impérieusement et qu'il est
impossible de trouver une réglementation du droit de visite qui
sauvegarde ses intérêts : la disposition a pour objet de protéger l'enfant et
non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et
le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des
comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations

- 14 -
personnelles ; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces
relations portent atteinte au bien de l'enfant (TF 5A_756/2013 du 9 janvier
2014 consid. 5.1.2 ; TF 5A_663/2012 du 12 mars 2013 consid. 4.1, publié
in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2013 p. 806 ; TF
5A_172/2012 du 16 mai 2012 consid. 4.1.1, résumé in RMA 2012, p. 300).
Conformément au principe de proportionnalité, il importe en outre que
cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées (TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_877/2013 du 10 février
2014 consid. 6.1 ; TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 ; ATF 131
III 209 consid. 5, JdT 2005 I 201).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l’ultima ratio et ne peut être ordonné, dans l'intérêt de l'enfant, que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa ; TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre
2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les
références citées). En revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant par
les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit
de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent
non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité,
mais également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la
suppression complète de ce droit (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid.
3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du
9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ; ATF 122 III 404 consid.
3c). L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices
concrets de mise en danger du bien de l'enfant. Dès lors, il convient de
faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre
2017 consid. 5.1 ; TF 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2 et la
jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 790 ss, pp. 521 ss). L'une
des modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner
l'exercice du droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2
et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou
sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point

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Rencontre ou une autre institution analogue (TF 5A_184/2017 du 9 juin
2017 consid. 4.1).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C_219/2007 du
19 octobre 2007 consid. 2, in FamPra.ch 2008 p. 172).
3.1.2 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le
tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît,
le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile,
Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n.
3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
3.2 En l’espèce, B.V.________ a vécu avec ses parents jusqu’à la
séparation du couple en août 2020. Depuis décembre 2020, le père vit
avec sa nouvelle compagne et les quatre enfants de celle-ci.
Dans ce contexte et à l’aune du dossier, force est de constater
que les conditions dans lesquelles le père a exercé son droit de visite ont à

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l’évidence engendré des troubles chez l’enfant, tels que mentionnés
notamment dans le signalement. Certes, ces troubles ont été rapportés
par la mère, mais les faits qu’elle relate – relayés selon la mère par des
tiers, soit les intervenants scolaires notamment – sont inquiétants.
L’intimée indique ainsi que son fils lui a dit qu’il avait vu des vidéos qui
l’avaient effrayé chez son père mais surtout une ou des vidéos à caractère
sexuel. B.V.________ a parlé de vidéos effrayantes à des camarades. Il
ressort en outre du signalement, cosigné par la psychologue B.________,
que l’enfant a adopté des comportements sexués, dit qu’il a envie de
lécher les fesses, s’est mis, sous la douche, un doigt dans l’anus, touche
son sexe puis se lèche ou renifle les doigts et a eu des rougeurs autour de
l’anus. Ces comportements ont été soit constatés par la mère, soit lui ont
été rapportés par l’école, la psychomotricienne, la garderie ou une grand-
mère. Or, l’enfant a dormi pendant un nombre de mois, qu’il n’est pas
possible de déterminer au vu du dossier, dans le même lit que le garçon
de douze ans de la compagne du père. A l’aune des documents au dossier,
en particulier de la lettre de la compagne du recourant du 10 décembre
2021, il semble par ailleurs qu’il a fallu que l’intimée intervienne pour que
le recourant fournisse un matelas à son fils afin que ce dernier puisse
dormir seul, ce qui ne manque pas de surprendre, dès lors qu’il s’agit
d’une mesure assez basique. De plus, l’enfant a de lui-même parlé à la
juge de paix de « jeux et de séries » qui lui avaient fait très peur et qu’il
avait regardé chez son père, précisant que celui-ci ne le savait pas. Dans
ces circonstances, on ne peut que s’étonner que dans son recours,
A.V.________ conteste que son fils ait pu être apeuré par des vidéos
effrayantes qu’il a vues à son domicile. Quant aux comportements
sexualisés adoptés par l’enfant, ils sont inquiétants. Le fait que l’enfant
n’en ait pas parlé spontanément devant la juge de paix n’est à l’évidence
pas déterminant. En l’état, la mère affirme qu’elle les a constatés, de
même que des tiers, dont des professionnels. Ils sont apparus après la
séparation du couple, lorsque, chez son père, B.V.________ a dormi avec un
jeune adolescent et apparaît avoir été confronté à des images
pornographiques.

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Ces éléments sont, au stade de la vraisemblance, suffisants
pour restreindre le droit de visite du père. Le fait que le recourant ait pris
finalement des mesures pour que son fils dorme seul dans une pièce
lorsque le droit de visite est exercé n’est pas suffisant pour protéger ce
dernier. Comme la première juge l’a retenu, les éléments inquiétants sont
convergents et suffisants pour susciter des craintes légitimes quant aux
capacités du père de prendre toutes les mesures nécessaires pour
s’assurer que B.V.________ soit en sécurité chez lui et qu’il ne soit pas
atteint dans son développement.
En l’état, au stade des mesures provisionnelles, seul un droit
de visite à Point Rencontre paraît apte à protéger le bien de l’enfant.
Comme la première juge l’a retenu, il y a lieu d’abord d’obtenir un
éclairage circonstancié de la situation avant d’élargir ce droit de visite.
Toutefois, un élargissement à plus de deux heures dans les locaux
exclusivement de Point Rencontre pourrait être, le cas échéant,
rapidement envisagé, s’il s’avère que l’enfant est suffisamment en
sécurité auprès du recourant.
4. En conclusion, le recours, manifestement infondé, doit être
rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 500 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils,
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106
al. 1 CPC).
En effet, bien qu’annoncée le 29 décembre 2021, la requête
d’assistance judiciaire n’a jamais été déposée, de sorte qu’il est retenu
que le recourant a renoncé à la demander.
Il n’est pas alloué de dépens, l’intimée n’ayant pas été invitée
à se déterminer.

- 18 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 500 fr.
(cinq cents francs), sont mis à la charge du recourant
A.V.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Paul-Arthur Treyvaud (pour A.V.________),
- Me Georges Reymond (pour Y.________),
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ORPM du [...], à
l’attention de [...],

- 19 -
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
- Point Rencontre d’[...],
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :