vd_gerichte · GH14.049446 · 2018-03-05 · fr
Retrait de droit de garde
Retrait de droit de garde


TRIBUNAL CANTONAL
GH14.049446-180034
43
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 5 mars 2018
______________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Bendani et Giroud Walther, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 273, 445 al. 3 et 450 CC ; 26 al. 2 RLProMin ; 85 al. 1 LDIP
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par Q.________, à [...] ( [...]), contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 28 novembre 2017 par
la Justice de paix du district de Morges dans la cause concernant l’enfant
B.C.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 novembre
2017, notifiée le 20 décembre 2017, la Justice de paix du district de
Morges (ci-après : justice de paix) a rejeté la requête de mesures
provisionnelles de Q.________ du 2 octobre 2017, dont les conclusions ont
été modifiées à l’audience du jour, dans la mesure où elle est recevable
(I), rejeté les conclusions prises par D.C.________ et C.C.________ à
l’audience du jour (II), de même que celles formées par A.C.________ lors
de dite audience (III), confirmé la décision du 24 novembre 2015 retirant
notamment, en application de l’art. 310 CC (Code civil suisse du
10 décembre 1907 ; RS 210), le droit d’A.C.________ de déterminer le lieu
de résidence de l’enfant B.C.________ et confiant un mandat de placement
et de garde au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) (IV),
invité ce dernier à organiser les différents droits de visite concernant
B.C.________, selon l’évolution de la situation et en fonction du bien de
l’enfant (V), rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VI), dit que
les frais de la procédure provisionnelle suivent le sort de la cause (VII) et
déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant
recours (VIII).
En droit, les premiers juges ont considéré qu’il convenait de
maintenir la situation en l’état, de confirmer la décision du 24 novembre
2015, confiant notamment un mandat de placement et de garde au SPJ, et
d’inviter ce dernier à organiser les différents droits de visite selon son
appréciation de la situation, en fonction des besoins de l’enfant, ainsi que
des disponibilités de Q.________ et des éducateurs du foyer. Ils ont retenu
en substance que B.C.________ n’avait vu son père pour la première fois
que le 1er mai 2017, que selon les dires des intervenants professionnels,
elle avait été quelque peu perturbée par l’arrivée dans sa vie de
Q.________, ainsi que par les nombreux allers-retours qu’elle devait
effectuer entre le foyer et les tiers, que le SPJ avait alors décidé d’espacer
le droit de visite des grands-parents maternels et que la situation s’était
améliorée depuis lors, l’enfant démontrant une attitude plus paisible et

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posée. Ils ont relevé qu’il était dans l’intérêt de cette dernière d’avoir des
contacts avec son père, qu’il était toutefois nécessaire d’être prudent et
de ne pas précipiter les choses, ce qui pourrait être dommageable pour
leur relation, et que si B.C.________ avait un bon contact avec son père,
lequel était parfaitement adéquat, elle ne semblait pas encore prête à le
suivre hors du foyer, son lieu de référence jusque-là. Ils ont observé qu’il
existait de nombreuses inconnues dans la situation personnelle de
Q.________, qui habitait au [...] avec sa femme et son autre enfant, avait
perdu son emploi dans ce pays et avait récemment trouvé un nouveau
poste en Suisse, sans pour autant être sûr d’y rester. Ils ont ajouté que le
SPJ était le plus à même d’apprécier la situation et de décider de ce qui
était le mieux pour B.C.________ et que ce service préconisait un maintien
de la situation actuelle.
B. Par acte du 3 janvier 2018, Q.________ a recouru contre cette
ordonnance en concluant, principalement, à sa réforme en ce sens qu’il
bénéficie d’un droit de visite sur sa fille B.C.________ d’un week-end sur
deux, du vendredi à 18h au dimanche soir à 18h, au domicile de la grand-
mère paternelle, ainsi que de deux semaines en été et d’une semaine à
Noël et à Pâques, le jour de fête étant passé alternativement chez l’un ou
l’autre des parents ; subsidiairement, il a conclu à ce que son droit de
visite s’exerce au minimum à raison d’une fois par mois, du vendredi à
18h au dimanche soir à 18h, au domicile de la grand-mère paternelle ;
plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance entreprise
et au renvoi de la cause à la justice de paix pour nouvelle décision dans le
sens des considérants. Il a en outre requis le bénéfice de l’assistance
judiciaire pour la procédure de recours, Me Véronique Fontana étant
désignée en qualité de conseil d’office, et a produit un bordereau de dix-
huit pièces à l’appui de son écriture.
Le 8 janvier 2018, Q.________ a produit un bordereau
complémentaire de six pièces.

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Par ordonnance du 10 janvier 2018, la Juge déléguée de la
Chambre des curatelles a accordé à Q.________ l’assistance judiciaire avec
effet au 3 janvier 2018 pour la procédure de recours, sous la forme de
l’exonération des avances et frais judiciaires ainsi que de l’assistance
d’office d’un avocat en la personne de Me Véronique Fontana. Le
bénéficiaire a été astreint au paiement d’une franchise mensuelle de 50
fr., dès et y compris le 1er février 2018.
Le 18 janvier 2018, Q.________ a adressé à la Chambre de
céans une copie d’un jugement rendu le 17 janvier 2018 par le Tribunal
civil de l’arrondissement de La Côte.
Le 23 janvier 2018, Me Véronique Fontana a transmis la liste
de ses opérations et débours pour la période du 3 au 18 janvier 2018.
C. La Chambre retient les faits suivants :
B.C.________, née hors mariage le [...] 2014, est la fille
d’A.C.________, seule détentrice de l’autorité parentale. Cette dernière a
fait un déni de grossesse et a mal vécu son accouchement, qui a été très
difficile. Elle vivait alors avec son compagnon, K.________.
Durant le mois de novembre 2014, A.C.________ et K.________
ont gravement maltraité B.C.________, qui a été hospitalisée en urgence au
CHUV le 23 novembre 2014 dans un état neurologique jugé très inquiétant
et dont la vie a été mise en danger.
Le 9 décembre 2014, B.C.________ est sortie de l’hôpital et a
été placée au foyer [...], à [...].
Par décision du 16 décembre 2014, la justice de paix a institué
une curatelle de représentation à forme de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de
B.C.________ et désigné Me Johanna Trümpy, avocate, en qualité de

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curatrice, avec pour mission de représenter l’enfant dans toutes les
procédures civiles et pénales pendantes et futures.
Le 8 février 2015, B.C.________ a été placée au foyer [...], à [...].
Par décision du 24 novembre 2015, la justice de paix a retiré à
A.C.________ le droit de déterminer le lieu de résidence sur sa fille
B.C.________ et confié un mandat de placement et de garde au SPJ.
Par courriel du 3 juin 2016, Me Johanna Trümpy a informé
Q.________ qu’il était (très probablement, réd.) le père de B.C.________.
Le 17 août 2016, Me Johanna Trümpy a introduit une action en
constatation de paternité à l’encontre de Q.________.
Par jugement du 9 décembre 2016, le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de La Côte a notamment condamné A.C.________ à
une peine privative de liberté avec sursis pour lésions corporelles simples
qualifiées et violation du devoir d’assistance ou d’éducation et K.________ à
une peine privative de liberté pour lésions corporelles graves, lésions
corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, violation du devoir
d’assistance ou d’éducation et infraction à la loi fédérale sur la protection
des animaux.
Par courrier du 8 janvier 2017, D.C.________ et C.C.________,
grands-parents maternel de B.C.________, ont fait part à la justice de paix
de leur souhait d’accueillir leur petite-fille de manière permanente.
Le 13 mars 2017, Q.________ s’est soumis à un test ADN qui a
établi, avec une probabilité de 99,9999998%, qu’il était le père biologique
de B.C.________.
Le 1er mai 2017, Q.________ a signé une reconnaissance de
paternité concernant B.C.________.

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Par requête du 2 mai 2017, Q.________ a demandé l’attribution
de l’autorité parentale exclusive et du droit de garde sur sa fille
B.C.________, ainsi que la fixation du lieu de résidence de cette dernière au
[...].
Par lettre du 4 mai 2017, le SPJ a informé la justice de paix
qu’il avait rencontré Q.________ le 27 avril 2017 et qu’une première prise
de contact entre ce dernier et sa fille avait eu lieu au foyer le 1er mai
2017. Il a indiqué que la rencontre s’était très bien passée et que
B.C.________ avait eu du plaisir à faire la connaissance de son père.
Le 9 mai 2017, la justice de paix a procédé à l’audition
notamment d’A.C.________, assistée de son conseil, de D.C.________ et
C.C.________, ainsi que de l’avocate de Q.________. Cette dernière a alors
conclu à la suspension de la procédure dans l’attente du jugement en
reconnaissance de paternité. D.C.________ et C.C.________ ont pour leur
part conclu au placement de B.C.________ chez eux, conclusion à laquelle
A.C.________ a adhéré.
Par décision du même jour, l’autorité précitée a rejeté les
conclusions de Q.________ ainsi que celles de D.C.________ et C.C.________,
confirmé la décision du 24 novembre 2015 et invité le SPJ à étudier les
possibilités et modalités relatives au droit de visite de la mère et du père
lorsque l’enfant est ou sera chez ses grands-parents.
Par décision du 16 mai 2017, la justice de paix a institué une
curatelle ad hoc de représentation au sens de l’art. 314a bis CC en faveur
de B.C.________ et désigné Me Patricia Spack Isenrich, avocate, en qualité
de curatrice ad hoc, avec pour mission de représenter la mineure dans le
cadre du placement actuel au foyer [...] et dans le cadre des requêtes
présentées par les grands-parents maternels, D.C.________ et C.C.________,
et le père présumé, Q.________, ainsi que d’évaluer la situation dans son
ensemble et de formuler toutes propositions utiles pour le bien de l’enfant.

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Par courrier du 29 août 2017, le SPJ a informé la justice de paix
que le foyer [...] l’avait interpellé au début de l’été pour lui dire que
B.C.________ traversait une période difficile, qui se traduisait par des
poussées d’eczéma importantes, des difficultés d’endormissement et de
sommeil et une irritabilité générale. Il a constaté que l’enfant était prise
dans un conflit de loyauté important entre les différents membres de sa
famille, ceci d’autant plus avec l’arrivée de son père dans sa vie et les
enjeux qui en découlaient. Il a affirmé qu’il était nécessaire que
B.C.________ puisse diminuer les allers-retours entre le foyer et la famille
élargie et se poser plus sereinement au sein du foyer. Le SPJ a ainsi décidé
de limiter le droit de visite des grands-parents maternels à un week-end
sur deux, en lieu et place de tous les week-ends, et de laisser la possibilité
à la tante maternelle de prendre sa nièce tous les deux mois, sur un week-
end prévu pour les grands-parents.
Le 26 septembre 2017, le SPJ a établi un bilan périodique de
l’action socio-éducative. Il a indiqué que les éducatrices du foyer avaient
constaté que B.C.________ allait mieux depuis que le droit de visite des
grands-parents était passé d’un rythme hebdomadaire à un rythme à
quinzaine. Il a expliqué qu’elle était apaisée, que les séparations et les
retours au foyer étaient plus sereins et qu’elle dormait mieux, même s’il y
avait encore des réveils nocturnes. S’agissant de la relation père-fille, il a
relevé que Q.________ se rendait en Suisse une fois par mois pour voir
B.C.________, que les visites se passaient bien, que le père fournissait des
efforts conséquents pour construire un lien avec sa fille malgré la distance
géographique, qu’il souhaitait s’investir auprès d’elle et que la relation
entre eux se développait gentiment. Il a affirmé qu’il était important de
poursuivre l’accompagnement des visites entre B.C.________ et son père et
d’observer l’évolution de cette relation durant les prochains mois. Il a
estimé qu’un changement de lieu de vie de l’enfant n’était pas approprié
en l’état et a préconisé le maintien de son mandat de placement et de
garde.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 2 octobre 2017, Q.________ a demandé la fixation d’un droit de visite

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sur sa fille B.C.________ à raison d’un week-end par mois au domicile de la
grand-mère paternelle, ainsi que durant les vacances de fin d’année, du
22 décembre 2017 au 1er janvier 2018, au [...].
Le 11 octobre 2017, Me Patricia Spack Isenrich a déposé un
rapport sur la situation de B.C.________. Elle a indiqué qu’il ressortait de
l’entretien avec le foyer [...] que Q.________ avait été très adéquat avec sa
fille lors de ses quatre visites, qu’il était toutefois très empressé et avait
une vision idyllique de sa relation avec cette dernière et que B.C.________
avait été fragilisée par son arrivée, ayant eu une recrudescence d’eczéma,
des réveils fréquents la nuit et un grand besoin d’être avec des adultes.
Elle a déclaré qu’il était dans l’intérêt de l’enfant de créer une relation
stable et de confiance avec son père de façon progressive, sans la
bousculer, et que le droit de visite devait être élargi progressivement.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 12
octobre 2017, le Juge de paix du district de Morges a rejeté la requête de
mesures superprovisionnelles de Q.________ du 2 octobre 2017.
Par arrêt du 2 novembre 2017, la Chambre des curatelles a
déclaré irrecevable le recours interjeté par Q.________ contre l’ordonnance
précitée.
Par contrat de mission signé le 23 novembre 2017, Q.________
a été engagé par [...] à l’heure comme coffreur C au service de la société
[...] pour une durée indéterminée à compter du 24 novembre 2017.
Le 28 novembre 2017, la justice de paix a procédé à l’audition
d’A.C.________, assistée de son conseil, de D.C.________ et C.C.________, de
B.________ et M.________, assistantes sociales auprès du SPJ, de Me Patricia
Spack Isenrich, ainsi que de Me Vanessa Dufour, en remplacement de Me
Véronique Fontana, avocate de Q.________. Me Vanessa Dufour a alors
sollicité la dispense de comparution personnelle de Q.________ au motif
qu’après avoir perdu son emploi au [...] en raison de la présente
procédure, ce dernier avait retrouvé un nouvel emploi en Suisse et n’avait

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pas pu se libérer, étant en période d’essai. Elle a informé qu’il envisageait
de rester en Suisse s’il parvenait à conserver son nouvel emploi. En son
nom, elle a modifié ses conclusions en ce sens qu’il bénéficie d’un droit de
visite usuel sur sa fille B.C.________, à exercer au domicile de la grand-
mère paternelle. D.C.________ et C.C.________ ont conclu au rejet de ces
conclusions et à ce que B.C.________ passe tous les week-ends chez eux.
A.C.________ a conclu à l’irrecevabilité des conclusions de Q.________ et à
l’admission de celles de ses parents. B.________ et M.________ ont préconisé
le maintien de la situation actuelle. B.________ a exposé que le droit de
visite du père s’exerçait à raison d’une fois par mois, deux jours
consécutifs, deux heures par jour, au sein du foyer, que lors de la dernière
visite, il avait été prévu que le deuxième jour se passerait à l’extérieur du
foyer, en présence de la grand-mère paternelle, mais que cela n’avait pas
pu se faire, B.C.________ n’ayant pas souhaité quitter le foyer. Elle a
indiqué que la grand-mère paternelle avait vu sa petite-fille deux fois,
pendant les visites avec le père. Elle a relevé que B.C.________ avait un
bon contact avec son père mais qu’à priori, il lui fallait un peu plus de
temps, précisant que les visites étaient maintenues au sein du foyer. Elle a
ajouté que de manière générale, la situation de l’enfant allait mieux
actuellement et que le fait d’avoir limité les va-et-vient entre le foyer et
les tiers avait été bénéfique. Elle a affirmé que le SPJ était dans un objectif
de progression s’agissant du droit de visite du père, que les capacités
parentales de ce dernier n’étaient pas en cause, mais sa situation
personnelle, et qu’il était nécessaire d’évoluer progressivement.
M.________ a expliqué qu’il était compliqué d’élargir le droit de visite du
père le week-end dès lors qu’il n’était pas toujours là et que la situation
serait plus simple s’il restait en Suisse. Elle a informé qu’un droit de visite
à l’extérieur était toujours envisagé si B.C.________ le souhaitait. Me
Patricia Spack Isenrich a déclaré que le but actuel était d’assurer le droit
de visite du père afin qu’il puisse aménager sa vie au mieux et qu’un
élargissement de ce droit devrait être envisagé à terme. En l’état, elle a
toutefois adhéré aux conclusions du SPJ, relevant que B.C.________ avait
besoin de stabilité. Elle s’est interrogée sur l’opportunité de suspendre la
procédure pour examiner l’évolution de la situation.

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Par lettre du 20 décembre 2017, Q.________, par l’intermédiaire
de son conseil, a informé le SPJ du déroulement de la visite du
17 décembre 2017, soit du fait que B.C.________ s’était mise à pleurer et à
crier tout en réclamant sa mère dès que l’éducatrice du foyer s’était
absentée.
Le 7 janvier 2018, les parents de Q.________ ont signé une
attestation selon laquelle ce dernier loge dans leur appartement, à [...].
Par jugement du 17 janvier 2018, le Tribunal civil de
l’arrondissement de La Côte a dit que Q.________ était le père biologique
de B.C.________.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix refusant de modifier les modalités
d’exercice du droit de visite d’un père sur sa fille mineure (art. 273 ss CC).
1.1 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la
protection de l’adulte et de l’enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Steck, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 5e éd., Bâle 2014, n. 21 ad art. 450 CC,
p. 2619) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Steck, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).

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L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626,
et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la
maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.2 En l’espèce, l’ordonnance entreprise a été notifiée au
recourant le 20 décembre 2017. Le délai de recours est ainsi arrivé à
échéance le samedi 30 décembre 2017 et a expiré le premier jour
ouvrable suivant (art. 142 al. 3 CPC), soit le mercredi 3 janvier 2018, les

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1er et 2 janvier 2018 étant des jours fériés. Interjeté en temps utile, soit le
3 janvier 2018, par le père de la mineure concernée, partie à la procédure,
le présent recours est recevable. Il en va de même des pièces produites en
deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection ; la mère de l’enfant, ses grands-parents
maternels, le SPJ, ainsi que les curatrices de représentation à forme des
art. 306 al. 2 et 314a bis CC, n’ont pas été invités à se déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 Dès lors que la cause présente un élément d’extranéité, il
incombe au juge de vérifier la compétence des autorités suisses et le droit
applicable.
A teneur de l'art. 85 al. 1 LDIP (Loi fédérale du 18 décembre
1987 sur le droit international privé ; RS 291), en matière de protection
des mineurs, la compétence des autorités judiciaires ou administratives
suisses, la loi applicable ainsi que la reconnaissance et l'exécution des
décisions ou mesures étrangères sont régies par la Convention de La Haye
du 19 octobre 1996 concernant la compétence, la loi applicable, la
reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité

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parentale et de mesures de protection des enfants (ci-après : CLaH 96 ; RS
0.211.231.011).
Cette convention, entrée en vigueur le 1er juillet 2009 pour la
Suisse et le 1er août 2011 pour le Portugal, a notamment pour objet de
déterminer l’Etat dont les autorités ont compétence pour prendre des
mesures tendant à la protection de la personne ou des biens de l'enfant,
singulièrement pour prononcer des mesures portant sur le droit de garde
et les relations personnelles, ainsi que l'instauration d'une curatelle (art. 1
al. 1 let. a, 3 let. b et 5 à 14 CLaH 96 ; TF 5A_40/2014 du 17 avril 2014
consid. 4.2). Elle s'applique aux enfants à partir de leur naissance et
jusqu’à ce qu’ils aient atteint l’âge de 18 ans (art. 2). Elle prévoit
notamment que ce sont les autorités, tant judiciaires qu'administratives,
de l'Etat contractant de la résidence habituelle de l'enfant qui sont
compétentes pour prendre les mesures tendant à la protection de sa
personne ou de ses biens (art. 5 al. 1).
Si la CLaH ne définit pas la notion de résidence habituelle, l'on
peut s'inspirer de l'art. 20 al. 1 let. b LDIP qui prévoit qu'une personne
physique a sa résidence habituelle dans l'Etat dans lequel elle vit pendant
une certaine durée, même si cette durée est de prime abord limitée, tout
en gardant à l'esprit la nécessité d'assurer au mieux la protection du
mineur (Dutoit, Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 4e
éd., 2004, n. 3 ad art. 85 LDIP, p. 280, n. 4 ad art. 85 LDIP, p. 281). Selon
la jurisprudence, la résidence habituelle correspond à l’endroit où la
personne intéressée a le centre de ses relations personnelles et se déduit,
non de sa volonté subjective, mais de circonstances de fait
extérieurement reconnaissables attestant de sa présence dans un lieu
donné. Le plus souvent, le domicile ou la résidence habituelle des
personnes assumant la garde de l’enfant constituera aussi pour lui le
centre effectif de sa vie et de ses attaches (ATF 129 III 288 consid. 4.1 ;
TF 5C.28/2004 du 26 mars 2004 consid. 3.1). Toutefois, la notion de
résidence habituelle est axée sur une situation de fait et implique la
présence physique dans un lieu donné. La résidence habituelle d’un enfant
se détermine ainsi d’après le centre effectif de sa propre vie et ne peut

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simplement être déduite juridiquement de la situation du parent qui en a
la garde (TF 5A_607/2008 du 2 mars 2009 consid. 4.4 et réf. ; TF
5C.272/2000 et 5C.273/2000 du 12 février 2001 consid. 3b et réf. ; ATF
129 III 288 consid. 4.1).
En l’espèce, au moment du dépôt de la requête du père,
l’enfant avait sa résidence habituelle au foyer [...], à [...], ce qui est
d’ailleurs toujours le cas. Les autorités suisses étaient et sont donc
compétentes pour statuer sur la question des relations personnelles du
recourant à l’égard de sa fille et le droit suisse est applicable.
2.3
2.3.1 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. La personne concernée doit être entendue
personnellement, à moins que l’audition personnelle ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.3.2 Q.________ n’a pas été entendu par la justice de paix lors de
son audience du 28 novembre 2017. Il ressort toutefois du procès-verbal
de dite audience que son conseil a sollicité sa dispense de comparution
personnelle et a été en mesure de faire valoir son point de vue.
B.C.________, âgée de trois ans, était trop jeune pour être
entendue.
2.4 L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.

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3. Le recourant requiert un élargissement de son droit de visite
afin de pouvoir créer des liens plus forts avec sa fille. Il fait valoir qu’il est
dans l’intérêt de cette dernière d’établir un contact plus régulier et
fréquent avec son père. Il expose qu’il a trouvé un emploi en Suisse et
envisage d’y rester avec sa famille si sa situation se stabilise.
3.1 L’art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l’autorité parentale ou la garde ainsi que l’enfant mineur ont
réciproquement le droit d’entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et
références citées). Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le
rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de
visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le
titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à
l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd., Bâle 2014, n. 751,
pp. 486 et 487). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non
seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également
un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu
l'intérêt de celui-ci (TF 5A_ 53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et
références citées). Le droit pour les parents d'entretenir des relations
personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être
temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit.,
nn. 752 ss, pp. 487 ss et références citées).
L’importance et le mode d’exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement

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compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l’enfant est le
facteur d’appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et références citées) ; il variera en
fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation
qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et
références citées). En outre, devront être pris en considération la situation
et les intérêts de l'ayant droit – ainsi, sa relation avec l'enfant, sa
personnalité, son lieu d'habitation, sa disponibilité, son environnement – et
celle du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations
professionnelles) (cf. Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp. 500 et 501 et
références citées). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard
d'importance secondaire (ATF 130 I 585). Les conflits entre les parents ne
constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle
limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard
des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de
l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n’est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l’enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs,
le droit d’entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il y a danger pour le bien de l’enfant, au sens de cette
disposition, si son développement physique, moral ou psychique est
menacé par la présence, même limitée, du parent qui n’a pas l’autorité
parentale (ATF 122 III 404 consid. 3b ; TF 5P.33/2001 du 5 juillet 2001
consid. 3a). Ce refus ou ce retrait ne peut être demandé que si le bien de
l’enfant l’exige impérieusement et qu’il est impossible de trouver une
réglementation du droit de visite qui sauvegarde ses intérêts : la
disposition a pour objet de protéger l’enfant et non de punir les parents.
Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et le fait de ne pas se
soucier sérieusement de l’enfant ne sont pas en soi des comportements
qui justifient le refus ou le retrait des relations personnelles ; ils ne le sont
que lorsqu’ils ont pour conséquence que ces relations portent atteinte au
bien de l’enfant (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 ; TF

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5A_756/2013 du 9 janvier 2014 consid. 5.1.2 ; TF 5A_663/2012 du 12 mars
2013 consid. 4.1, publié in FamPra.ch 2013 p. 806 ; TF 5A_172/2012 du 16
mai 2012 consid. 4.1.1, rés. in Revue de la protection des mineurs et des
adultes [RMA] 2012 p. 300). Conformément au principe de
proportionnalité, il importe en outre que cette menace ne puisse être
écartée par d’autres mesures appropriées (TF 5A_877/2013 du 10 février
2014 consid. 6.1 ; TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 ; ATF 131
III 209 consid. 5, JdT 2005 I 201).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l’enfant - retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre - et le principe de
proportionnalité n’est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l’enfant (TF 5C_219/2007 du
19 octobre 2007 consid. 2, publié in FamPra.ch 2008 p. 172).
3.2 Selon l'art. 26 al. 2 RLProMin (Règlement d’application de la loi
du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; RSV 850.41.1), lorsque le
SPJ est titulaire du droit de garde en vertu de l'art. 310 CC, il peut définir
les relations personnelles qu'entretient le mineur avec ses parents ou des
tiers, sous réserve d'une décision contraire d'une autorité judiciaire ou
tutélaire. En cas de difficultés dans l'exercice du mandat ou en cas de
désaccord des parents, le SPJ s'adresse à l'autorité judiciaire ou de
protection de l’enfant (art. 26 al. 3 RLProMin). Ainsi, lorsque la justice de
paix confie le droit de garde au SPJ en vertu de l’art. 310 CC, elle peut
laisser au SPJ, conformément à l'art. 26 al. 2 RLProMin, le soin de définir
les relations personnelles qu’entretient le mineur avec ses parents et
n’intervenir que sur requête du père ou de la mère – voire du SPJ lui-même
(art. 26 al. 3 RLProMin) – pour régler le droit de ceux-ci à entretenir des
relations personnelles avec leur enfant (art. 273 al. 3 CC).
3.3 Conformément à l’art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l’art. 314 al. 1 CC, l’autorité de protection prend, d’office ou à la demande
d’une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment

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ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu’il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l’omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, 5.20, p. 164 ; sur le
tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées).
En matière de mesures provisionnelles, le juge n’examine la
cause que de manière sommaire et se contente de la vraisemblance de la
preuve des faits (TF 5A_860/2009 du 26 mars 2010 consid. 1.3). Il suffit
donc que les faits soient rendus plausibles (TF 5A_340/2008 du 12 août
2008 consid. 3.1).
3.4 Il ressort du dossier que Q.________ a vu sa fille pour la
première fois le 1er mai 2017. Il bénéficie d’un droit de visite d’une fois par
mois, deux jours consécutifs, à raison de deux heures par jour au sein du
foyer. Les rencontrent se déroulent bien, B.C.________ ayant du plaisir à
voir son père et ce dernier étant très adéquat, et leur relation se
développe gentiment. Toutefois, lors de l’avant-dernière rencontre,
B.C.________ n’a pas souhaité quitter le foyer en compagnie de son père et
de sa grand-mère paternelle, alors qu’il était prévu que le deuxième jour
se passe à l’extérieur du foyer. Le SPJ en a conclu qu’il fallait un peu plus
de temps à B.C.________, tout en relevant qu’elle avait un bon contact avec
son père.
Les éducatrices du foyer ont référé que B.C.________ avait été
fragilisée par l’arrivée de son père, ce qui s’est traduit par des poussées
d’eczéma importantes, des difficultés d’endormissement et de sommeil et
une irritabilité générale. Le SPJ a constaté que B.C.________ était prise dans
un conflit de loyauté important entre les différents membres de sa famille,
ceci d’autant plus avec l’arrivée de son père dans sa vie et les enjeux qui

- 19 -
en découlaient. Cette situation a amené ce service à limiter le droit de
visite des grands-parents maternels, qui est passé d’un rythme
hebdomadaire à un rythme à quinzaine. Les éducatrices du foyer ont alors
observé une amélioration de l’état général de B.C.________. Lors de
l’audience du 28 novembre 2017, tant les représentantes du SPJ que la
curatrice de représentation ont relevé le besoin de stabilité de B.C.________
et la nécessité d’évoluer progressivement.
Il résulte de ce qui précède que l’établissement du lien entre
B.C.________ et son père doit se faire sans bousculer l’enfant. L’intérêt de
cette dernière à voir sa relation avec son père évoluer doucement prime
sur l’intérêt du recourant à voir son droit de visite étendu le plus
rapidement possible. En outre, le droit de visite usuel que Q.________
réclame au domicile de la grand-mère paternelle, alors que celle-ci ne
connaît sa petite-fille que depuis quelques visites, est clairement inadapté
à l’état actuel de la relation. Ainsi que le préconise le SPJ, il convient d’y
aller progressivement et de laisser le temps de construire la relation, ainsi
que d’évaluer la qualité du lien père-fille, avant que de permettre à
l’enfant d’investir massivement une nouvelle personne de référence. Le
droit de visite du recourant ne saurait par conséquent être élargi de
manière rigide et fixe en l’état. A cet égard, il sied de relever que la
compétence de Q.________ à prendre en charge sa fille n’est nullement
remise en question. Il s’agit avant tout d’offrir à B.C.________ un maximum
de stabilité.
Le mieux placé pour évaluer l’opportunité d’une visite et en
définir les modalités au coup par coup en fonction du rythme propre à
B.C.________ est le gardien, soit en l’occurrence le SPJ, qui dispose de la
compétence correspondante, prévue à l’art. 26 al. 2 RLProMin, et qui agit
de concert avec l’éducatrice de référence du foyer [...], laquelle partage le
point de vue d’un établissement progressif du lien père-fille.
4.

- 20 -
4.1 En conclusion, le recours de Q.________ doit être rejeté et
l’ordonnance entreprise confirmée.
4.2 Q.________ a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire par
ordonnance du 10 janvier 2018. Dans sa liste des opérations du 23 janvier
2018, Me Véronique Fontana indique avoir consacré 9.71 heures à
l’exécution de son mandat et allègue avoir supporté 276 fr. 70 de débours,
TVA comprise. Adéquate, cette liste peut être admise. Compte tenu d’un
tarif horaire de 180 fr. hors TVA (art. 2 al. 1 let. a RAJ [Règlement du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; RSV
211.02.3]), l’indemnité d’office de l’avocate précitée doit être arrêtée à
1'747 fr. 80 (9.71 x 180 fr.), à laquelle s’ajoutent la TVA à 7.7%, par 134 fr.
58, et les débours, par 276 fr. 70 (art. 2 al. 3 RAJ), soit un total de 2'159 fr.
08 (1'747 fr. 80 + 134 fr. 58 + 276 fr. 70), montant arrondi à 2'160 francs.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, tenu au remboursement de l’indemnité de son conseil
d’office mise à la charge de l’Etat.
4.3 Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a
al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV
270.11.5]).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à A.C.________, D.C.________
et C.C.________, qui n’ont pas été invités à se déterminer.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.

- 21 -
II. L’ordonnance est confirmée.
III. L’indemnité d’office de Me Véronique Fontana, conseil du
recourant Q.________, est arrêtée à 2’160 fr. (deux mille cent
soixante francs), TVA et débours compris.
IV. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, tenu au remboursement de l’indemnité de son
conseil d’office mise à la charge de l’Etat.
V. L'arrêt, rendu sans frais judiciaires de deuxième instance, est
exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Véronique Fontana (pour Q.________),
- Me Lionel Zeiter (pour A.C.________),
- Me Sébastien Pedroli (pour D.C.________ et C.C.________),
- Mme B.________, assistante sociale auprès du Service de protection de
la jeunesse, ORPM de l’Ouest,
- Me Patricia Spack Isenrich,
et communiqué à :
- Justice de paix du district de Morges,
- Me Johanna Trümpy,

- 22 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :