vd_gerichte · ZA25.019784 · 2025-09-30 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 58/25 – 130/2025
ZA25.019784
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 septembre 2025
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
Mmes Livet, juge, et Hempel-Bruder, assesseure
Greffier : M. Reding
*****
Cause pendante entre :
U.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. U.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaille en qualité d’aide-machiniste pour le compte de la société [...] SA
depuis le [...]. A ce titre, il est assuré contre les accidents professionnels et
non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 25 novembre 2021, l’assuré a glissé sur un chantier et a
ressenti des douleurs à l’épaule gauche. Il a présenté une incapacité totale
de travail dès le 5 décembre 2021. Cet événement a été déclaré le 8
décembre 2021 à la CNA (n° de sinistre [...]), laquelle a pris en charge ses
suites.
L’assuré a repris son activité professionnelle à plein temps le
21 février 2022.
Le 5 octobre 2022, l’employeur de l’assuré a annoncé à la CNA
une rechute de cet accident, faisant état d’une nouvelle incapacité de
travail à compter du 19 septembre 2022.
Par décision du 29 avril 2024, confirmée sur opposition le 31
juillet 2024, la CNA, se fondant sur l’avis de sa médecin-conseil, la
Dre X.________, a refusé la prise en charge de cette rechute. Saisie par
l’assuré le 17 septembre 2024, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a déclaré le recours irrecevable dans un arrêt du 24
janvier 2025 (cause AA 109/24 – 15/2025).
B. Dans l’intervalle, U.________ a été victime d’une chute le 5
septembre 2023 sur un chantier, se tordant le genou gauche. Son
employeur a signalé cet événement à la CNA le 15 novembre 2023 (n° de
sinistre [...]), laquelle a pris en charge ses suites.
Dans le cadre de la procédure, la CNA a recueilli divers
documents, dont :

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￿ un rapport d’arthroscanner de l’épaule gauche du 19 octobre 2023,
lequel montrait « une déchirure labrale de la partie supéro-
postérieure jusqu’au 3h00 du quadrant supéro-antérieur avec
amincissement du cartilage de la partie antéro-supérieure de la
glène », une « [t]rès discrète tendinopathie à l’insertion du tendon
infra-épineux », une « [t]rophicité […] excellente des muscles de la
coiffe » et un « [o]s acromial comme variante anatomique » ;
￿ un rapport d’infiltration sous ultrason du genou gauche du 15
novembre 2023, lequel écartait une déchirure du ligament latéral
interne, tout en mettant en évidence une gonarthrose du
compartiment médial, une probable méniscopathie médiale sans
kyste péri-méniscal et une tendinite de la patte d’oie ;
￿ une série de certificats médicaux attestant une incapacité de travail
de 100 % dès le 28 novembre 2023 ;
￿ un rapport de radiographie de genou gauche du 14 décembre 2023
faisant état d’un rapport anatomique préservé et d’une patella
centrée, tout en relevant l’absence d’épanchement articulaire et de
liseré calcique dans les interlignes articulaires ;
￿ un rapport du même jour du Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, suspectant
une lésion méniscale interne du genou gauche ;
￿ un rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou
gauche du 10 janvier 2024, lequel concluait à une tendinite distale
du quadriceps, une dégénérescence mucoïde du ligament croisé
antérieur, un kyste polylobulé du ligament croisé postérieur, une
déchirure complexe de la corne postérieure du ménisque interne
avec un bras court orienté vers la surface supérieure et un bras long
horizontal et orienté vers la face inférieure de la corne postérieure
(avec un œdème au point d’angle postéro-interne, probablement
instable) et un petit kyste de Baker s’étendant dans le muscle semi-
membraneux, sans rupture, tout en excluant une déchirure du pivot
central et de l’appareil suspenseur, ainsi qu’une lésion osseuse
traumatique ;
￿ un rapport d’arthro-IRM de l’épaule gauche du 15 janvier 2024,
lequel soulignait une « [l]ésion labrale supérieure, postérieure et

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antérieure entre l’axe de 11h et l’axe de 3h avec persistance d’un
foramen sous-labral », une « [d]échirure quasi transfixiante de la
partie centrale et distale du supra-épineux avec un diastasis
d’environ 9 mm », une « [a]rthropathie acromio-claviculaire, [une]
bursite sous-acromiale et [un] Impingement sur la jonction
myotendineuse du supra-épineux », un « os acromial comme
variante anatomique » et une « [t]rophicité normale de la coiffe des
rotateurs » ;
￿ un rapport du 18 janvier 2024 du Dr Z.________, lequel posait le
diagnostic de lésion méniscale interne du genou gauche ; et
￿ un rapport du 22 mars 2024 de la Dre Q.________, spécialiste en
médecine interne générale, laquelle reprenait le diagnostic précité.
Les 15 avril et 14 mai 2024, l’assuré a été opéré du genou et
de l’épaule gauches.
Dans une appréciation médicale du 25 juillet 2024, la
Dre X.________ a soutenu que l’assuré présentait des lésions dégénératives
au niveau du genou gauche déjà avant l’accident du 5 septembre 2023.
Ce dernier avait tout au plus entraîné une contusion avec entorse bénigne,
laquelle guérissait dans un délai de quatre à six semaines. L’incapacité de
travail débutée le 28 novembre 2023 n’avait dès lors plus aucun lien de
causalité pour le moins probable avec l’événement incriminé.
Par rapport du 26 juillet 2024, les Drs C.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et [...],
médecin assistant auprès de [...], ont retenu le diagnostic de
tendinopathie rompue du supraépineux, tendinopathie du long chef du
biceps et conflit sous-acromial de l’épaule gauche.
Par décision du 14 octobre 2024, la CNA a mis fin au
versement des prestations d’assurance-accidents au 12 juin 2024 au soir.
Le 21 octobre 2024, l’assuré s’est opposé à cette décision. A
l’appui de son argumentation, il a joint un rapport du 21 août 2024 du

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Dr Z.________, lequel affirmait que l’opération du genou gauche du 15 avril
2024 concernait l’accident de 2023, et un rapport du 26 août 2024 de la
Dre Q.________, laquelle estimait que les douleurs et les limitations
fonctionnelles au niveau de l’épaule et du genou gauches étaient
directement liées à cet événement.
Dans une appréciation médicale du 8 janvier 2025, la
Dre X.________ a corroboré ses précédentes conclusions, tout en expliquant
que l’accident du 5 septembre 2023 n’avait pas impacté l’épaule gauche
de l’assuré.
Par décision sur opposition du 12 mars 2025, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré. Elle a modifié sa décision du 14 octobre 2024 en
ce sens que la prise en charge des interventions des 15 avril et 14 mai
2024 et de leurs suites était refusée, tout en précisant qu’il était renoncé à
exiger la restitution des montants versés à tort jusqu’à ce jour. Elle a
confirmé cette décision pour le surplus.
C. Le 28 avril 2025, U.________ a déféré cette décision sur
opposition devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant à son annulation. Outre les rapports des 21 et 26 août 2024 des
Drs Z.________ et Q.________, il a produit un rapport du 13 août 2024 du
Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, lequel indiquait que l’opération de l’épaule gauche
du 14 mai 2024 concernait l’accident du 5 septembre 2023.
Par réponse du 15 mai 2025, la CNA a conclu au rejet du
recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les

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décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) – auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents pour la période au-delà du 12 juin 2024, ainsi qu’à la
prise en charge des interventions des 15 avril et 14 mai 2024 et de leurs
suites.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine

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qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356
consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ;
TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).

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d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_686/2024 du 4 avril
2025 consid. 3.1.2).
4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation

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complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27
janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs
conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre
2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’espèce, le recourant a été victime, le 5 septembre
2023, d’une chute sur un chantier et s’est tordu le genou gauche. Il a
bénéficié d’une infiltration sous ultrason de cette articulation le 15
novembre 2023. L’examen échographique mené à cette occasion a ainsi

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révélé une gonarthrose du compartiment médial, une probable
méniscopathie médiale sans kyste péri-méniscal et une tendinite de la
patte d’oie, tout en écartant une déchirure du ligament latéral interne. Le
recourant s’est retrouvé en incapacité totale de travailler dès le 28
novembre 2023. Une radiographie de genou gauche a été effectuée le 14
décembre 2023, laquelle a mis en évidence un rapport anatomique
préservé, une patella centrée et l’absence d’épanchement articulaire et de
liseré calcique dans les interlignes articulaires. Le Dr Z.________,
suspectant alors une lésion méniscale interne du genou gauche, a requis
une IRM, laquelle a été réalisée le 10 janvier 2024 et a montré une
tendinite distale du quadriceps, une dégénérescence mucoïde du ligament
croisé antérieur, un kyste polylobulé du ligament croisé postérieur, une
déchirure complexe de la corne postérieure du ménisque interne et un
petit kyste de Baker s’étendant dans le muscle semi-membraneux, sans
rupture, tout en excluant une lésion osseuse traumatique ou une déchirure
du pivot central et de l’appareil suspenseur. Sur la base de ce résultat
d’imagerie, ce spécialiste a confirmé le diagnostic de lésion méniscale
interne du genou gauche et a proposé au recourant de procéder à une
arthroscopie. Cette intervention a été effectuée le 15 avril 2024. Au vu de
ces éléments, la CNA a soumis le cas à sa médecin-conseil, la
Dre X.________. Cette dernière a estimé, dans ses appréciations médicales
des 25 juillet 2024 et 8 janvier 2025, que l’accident de septembre 2023
avait uniquement entraîné une contusion avec entorse bénigne du genou
gauche, laquelle guérissait dans un délai de quatre à six semaines. Les
douleurs à l’épaule gauche dont se plaignait le recourant n’étaient du
reste pas liées à cet événement.
b) Cela étant, il convient de reconnaître une pleine valeur
probante aux appréciations médicales susmentionnées de la
Dre X.________. Ces dernières traitent en effet de manière circonstanciée
des points litigieux, soit, principalement, de la question de la causalité
naturelle des atteintes au genou et à l’épaule gauches avec l’accident du
5 septembre 2023, et ont été établies en pleine connaissance du dossier,
en particulier des nombreux rapports d’imagerie et des rapports des
médecins traitants. A ce titre, il convient de rappeler que la jurisprudence

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n’exige pas obligatoirement la réalisation d’un examen personnel de
l’assuré pour admettre la valeur probante d’un document médical lorsque
– comme c’est en l’occurrence le cas – le dossier sur lequel se fonde un tel
document contient suffisamment d’avis médicaux établis sur la base d’un
examen concret (cf. TF 8C_469/2020 du 26 mai 2021 consid. 3.2). Les
appréciations médicales de la médecin-conseil de l’intimée tiennent en
outre compte du déroulement de l’accident – tel qu’il ressort notamment
de la déclaration de sinistre du 15 novembre 2023 et des rapports des 14
décembre 2023 et 22 mars 2024 des Drs Z.________ et Q.________, à savoir
le fait que le recourant avait chuté en portant une charge lourde (un
passage) et s’était tordu le genou gauche –, ainsi que des plaintes de
l’intéressé relatives à ses douleurs à cette articulation et à l’épaule
gauche. La Dre X.________ a enfin apprécié la situation médicale de façon
claire et bien motivé ses conclusions. Sur ce dernier point, elle a exposé,
dans son appréciation du 8 janvier 2025 – doctrine médicale à l’appui –,
que le recourant souffrait d’une lésion dégénérative du ménisque.
L’accident n’avait ainsi provoqué aucune lésion structurelle. Tout au plus,
il avait révélé, ce plus de deux mois après, des lésions préexistantes au
genou gauche, lorsqu’une languette instable s’était déplacée de manière
indépendante. Le recourant était alors devenu symptomatique et une
opération visant à réinsérer cette languette avait été réalisée, un
traitement conservateur n’étant pas indiqué. Au final, l’événement de
2023 n’était à l’origine que d’une contusion avec entorse bénigne, atteinte
qui guérissait dans un délai de quatre à six semaines. Le recourant avait à
cet égard poursuivi son activité lourde sur les chantiers jusqu’au 28
novembre 2023. Or un tel travail n’aurait pas été possible dans
l’hypothèse où il aurait été victime d’une lésion structurelle du genou, telle
qu’une déchirure traumatique du ménisque. S’agissant de l’atteinte à
l’épaule gauche, la description du déroulement de l’accident ne permettait
pas d’inférer une quelconque blessure traumatique à cette articulation,
seul le genou gauche ayant été touché à cette occasion. Le Dr Z.________ –
à l’instar du Dr C.________ d’ailleurs – avait de surcroît fait état, dans son
rapport du 14 décembre 2023, d’un problème chronique de tendinopathie
de la coiffe des rotateurs de cette épaule, soit une atteinte de nature

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dégénérative. Le recourant présentait donc une lésion chronique de cette
articulation, laquelle était antérieure à l’accident de septembre 2023.
c) Les rapports établis les 13, 21 et 26 août 2024 par les
Drs N.________, Z.________ et Q.________ – produits avec le recours du 28
avril 2025 – ne sont au demeurant pas à même de jeter le doute sur les
conclusions de la médecin-conseil de l’intimée. Les deux premiers avis se
contentent en effet de mentionner que le recourant a subi deux opérations
du genou et de l’épaule gauches respectivement les 15 avril et 14 mai
2024 et que ces dernières concernaient l’événement de 2023, sans plus
d’explications. Quant au rapport de la Dre Q.________ indiquant notamment
que son patient avait pu continuer à travailler entre 2021, date du premier
accident, et 2023, il se fonde sur un raisonnement post hoc ergo propter
hoc (cf. supra consid. 3b in fine), ce qui est insuffisant.
d) Dès lors, au regard de ce qui précède, force est de
constater que l’accident du 5 septembre 2023 a cessé de déployer ses
effets – autrement dit, que le statu quo sine vel ante a été atteint (cf.
supra consid. 3d) – six semaines au plus tard, à savoir à la mi-octobre
2023. Il s’ensuit que c’est à bon droit que l’intimée a refusé de prendre en
charge les frais des opérations des 15 avril et 14 mai 2024 et a mis fin au
versement des prestations de l’assurance-accidents au 12 juin 2024.
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition rendue le 12 mars 2025 par l’intimée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61
let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 13 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 12 mars 2025 par la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- U.________,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par l’envoi de photocopies.

- 14 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :