vd_gerichte · ZD20.043737 · 2021-10-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 354/20 - 315/2021
ZD20.043737
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 octobre 2021
_____________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
MM. Peter et Oppikofer, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à E.________, recourant, représenté par Procap Suisse, Service
juridique, à Bienne (BE),
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) Souffrant de troubles du langage oral et écrit, Y.________ (ci-
après : l’assuré ou le recourant), né en 1989, s’est vu allouer des mesures
de formation scolaire spéciale au titre de prestations de l’assurance-
invalidité de 1998 jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire en 2006. Après
avoir effectué divers stages dans le cadre du Semestre de Motivation, il
s’est inscrit durant l’été 2007 auprès de l’Organisme pour le
Perfectionnement scolaire, la Transition et l’Insertion professionnelle
(OPTI). En l’absence d’atteinte à la santé invalidante, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) a refusé la prise en charge de mesures professionnelles (décision
du 26 novembre 2007).
b) Le 1er mai 2014, Y.________ a débuté un apprentissage de
logisticien auprès de G.________ SA. Sur recommandation de l’assureur
perte de gain de son employeur, l’assuré a déposé, en date du 22 août
2016, une demande de prestations de l’assurance-invalidité en raison
d’une affection dermatologique.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’office AI a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
traitants de l’assuré. Dans un rapport du 6 octobre 2016, la Dre P.________,
cheffe de clinique au Service de dermatologie de l’Hôpital N.________, a
posé le diagnostic – avec effet sur la capacité de travail – d’hidradénite
suppurative sévère axillaire et inguinale ayant motivé une incapacité
totale de travail du 24 mars au 20 juillet 2016 puis de 30 % depuis lors. Le
1er décembre 2016, la Dre S.________, médecin praticien auprès du Centre
médical C.________, a complété un rapport sur formule ad hoc dans lequel
elle a posé le diagnostic incapacitant d’hidrosadénite suppurée sévère
tandis que, sans répercussion sur la capacité de travail, elle a retenu un
syndrome métabolique et une obésité morbide. Même si elle n’avait pas
revu le patient depuis le 4 mars 2016, elle a néanmoins indiqué qu’il
présentait des douleurs importantes et que son état de santé l’affectait
sur le plan psychologique.

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Réinterpellée par l’office AI, la Dre P.________ a indiqué, le 18
avril 2017, que l’état de santé de l’assuré s’était amélioré depuis le mois
de janvier 2017 sans toutefois évoquer une guérison complète. Elle a
estimé que la capacité de travail était de 40 % dans l’activité habituelle
depuis le 20 juillet 2016.
Dans un rapport du 1er décembre 2017, les Dres K.________ et
W.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin
assistante au Service d’endocrinologie, diabétologie et métabolisme de
l’Hôpital N.________, ont posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de
travail – d’obésité de classe III selon l’OMS, de syndrome des apnées du
sommeil sévère en cours d’appareillage et de maladie de Verneuil avec
douleurs chroniques et suspicion de trouble anxio-dépressif secondaire.
Sans répercussion sur la capacité de travail, elles ont retenu un diabète de
type 2 sous antidiabétiques oraux et une dyslipidémie sans traitement.
Compte tenu d’une prise en charge chirurgicale en cours de préparation,
elles ne se sont pas prononcées sur la capacité de travail. Elles ont
mentionné un suivi psychiatrique.
Se chargeant du suivi de l’assuré depuis le 7 juin 2017, le Dr
T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a, dans un rapport
du 12 décembre 2017, posé le diagnostic affectant la capacité de travail
d’obésité en relation avec une hyperphagie associée à d’autres
perturbations psychologiques tandis que, sans répercussion sur la capacité
de travail, il a retenu des troubles de l’adaptation (réaction mixte anxio-
dépressive). Le Dr T.________ a estimé que la reprise d’une activité
professionnelle était possible à plein temps mais dépendait des progrès
que son patient devait encore réaliser en lien avec la perte de poids. Il a
préconisé la mise en œuvre de mesures de réadaptation au vu des projets
professionnels exposés par l’assuré.
Sur la base des renseignements recueillis auprès des médecins
et de l’employeur de l’assuré (cf. questionnaire complété le 26 octobre
2016), le Dr J.________, médecin auprès du Service médical régional de

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l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu que l’assuré disposait,
depuis le mois de janvier 2017 (date de l’instauration d’un traitement
immuno-modulateur prescrit contre la maladie de Verneuil), d’une
capacité de travail de 75 % dans l’activité habituelle de logisticien et de
100 % dans une activité adaptée. Il a suggéré de réinterroger la Dre
P.________ au début de l’année 2019 pour déterminer si une amélioration
significative était intervenue pendant l’année 2018 (avis médical du 12
avril 2018).
L’assuré s’étant enquis de l’avancement de l’instruction de sa
demande de prestations (cf. note d’entretien du 12 septembre 2018),
divers entretiens ont par la suite eu lieu entre des représentants de l’office
AI, du corps médical et l’assuré au sujet des taux de capacité de travail qui
lui ont été reconnus et que celui-ci a formellement contestés par courrier
du 24 octobre 2018. Il a sollicité la mise en œuvre d’une expertise afin que
soit évalué son état de santé sur les plans physique et psychique.
Après avoir réactualisé les renseignements médicaux
(courriers des Dres P.________ et S.________ datés respectivement des 21
décembre 2018 et 13 février 2019, rapports de la Dre M.________, médecin
assistante auprès du Service d’endocrinologie, diabétologie et
métabolisme de l’Hôpital N.________ ainsi que de L.________ et de la Dre
Z.________, respectivement psychologue et médecin assistante auprès du
Département de psychiatrie de l’Hôpital N.________, tous deux datés du 18
mars 2019), l’office AI a sollicité le Dr J.________ pour détermination. Dans
son avis médical du 26 août 2019, il a estimé qu’il convenait, en raison de
l’intrication des troubles psychiatriques et somatiques, de diligenter une
expertise bi-disciplinaire afin de disposer d’une évaluation de la capacité
de travail et des limitations fonctionnelles.
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Bureau d'Expertises
D.________ à X.________ où les Drs B.________, spécialiste en médecine
interne générale, et V.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ont procédé aux examens cliniques de l’assuré le 21

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octobre 2019. Ils ont fait réaliser des analyses de laboratoire avant de
communiquer leur rapport rédigé le 14 novembre 2019.
Sur le plan somatique, les experts ont posé le diagnostic –
avec répercussion sur la capacité de travail – d’hidradénite suppurative ou
maladie de Verneuil. Sans répercussion sur la capacité de travail, ils ont
posé les diagnostics de syndrome métabolique complet (diabète de type 2
existant depuis août 2016, obésité de classe 3, hypertension artérielle
traitée et hyperuricémie) et de syndrome des apnées du sommeil CPAP-
requérant. Quant au registre psychique, ils ont diagnostiqué un épisode
dépressif moyen (F 32.1), une hyperphagie associée à d’autres
perturbations psychologiques (F 50.4) et un trouble obsessionnel
compulsif, sans précision (F 42.9).
Sous l’intitulé « Evaluation consensuelle », les experts se sont
exprimés en ces termes :
« Au plan somatique
M. Y.________ a accompli un CFC de logisticien chez G.________ SA. Il
est en incapacité de travail depuis février 2016 suite à l’éclosion
d’une hidradénite suppurée, ou maladie de Verneuil, floride avec de
multiples abcès de tous les plis, axillaire, sous-mammaire, sus-
pubien, génital et anal. A partir de l’instauration d’un traitement
immunosuppresseur, par Remicade en février 2017, les abcès ont
notablement régressé sans disparaître totalement, comme nous
avons pu le constater le jour de l’expertise.
Durant les trois années d’inactivité professionnelle, le poids de M.
Y.________ qui était déjà supérieur à la norme, s’est aggravé. Il
présente actuellement un BMI aux environs de 50 et un syndrome
métabolique complet avec un diabète de type 2, une hypertension
artérielle, une dyslipidémie et hyperuricémie. D’éclosion récente, ce
syndrome métabolique n’occasionne pas de complications
somatiques et par conséquent aucune limitation fonctionnelle.
L’expertisé est également connu pour un syndrome des apnées du
sommeil. Ce dernier est accessible à un traitement et il est sans
répercussions professionnelles si le traitement est suivi.
Au plan psychique
M. Y.________ est un assuré célibataire, qui vit chez ses parents, au
bénéfice d’un CFC de logisticien.

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Précocement, il avait été signalé après l’émigration de ses parents,
aux milieux psychologiques ad hoc.
Cet assuré a effectué sa scolarité sous l’égide de l’Assurance-
Invalidité auprès du centre logopédique et pédagogique [...]. Cette
scolarité s’est interrompue à l’âge de 16 ans.
Monsieur a essentiellement travaillé en tant que travailleur
intérimaire auprès du Groupe F.________ pendant 3 années.
Après une période de chômage, il a effectué un apprentissage
auprès du Groupe G.________. Il était souvent absent.
Son état de santé est prétérité par une surcharge pondérale en
attente de chirurgie bariatrique éventuelle, d’un diabète, d’un
syndrome d’apnée du sommeil, d’une hypertension artérielle puis
d’une maladie [de] Verneuil.
Cette dernière a des conséquences psychologiques négatives chez
M. Y.________. Il a développé un épisode dépressif et des
manifestations anxieuses.
La situation psychique actuelle n’est pas optimale. Même si nous
nous situons très à distance des grands syndromes psychiatriques
incapacitants tels que psychose, troubles bipolaires, épisode
dépressif sévère ou handicap psychique, l’état thymique et anxieux
demeure impacté.
La situation sociale de l’assuré est celle d’un adulte qui vit chez ses
parents et qui perçoit le différentiel social, entre la réussite de ses
amis et proches, et la sienne.
Monsieur ne parvient pas à gérer un trouble alimentaire qu’il inscrit
de facto dans un cercle vicieux.
Cet assuré est soutenu par une intelligence qui paradoxalement le
dessert et l’inscrit dans un questionnement existentiel morbide.
Le résultat du traitement psychiatrique et psychothérapeutique
intégré n’est pas bon.
L’humeur reste impactée de manière moyenne de même qu’il existe
des ruminations existentielles qui confinent à des périodes
anxieuses.
Le traitement est en cours de réajustement aux dires de l’assuré.
Des mesures de réadaptation peuvent être soutenues.
Les chances de guérison d’un épisode dépressif moyen sont
bonnes. »
Sur la base de leurs constatations cliniques, les experts ont
retenu, sur le plan somatique, que, dans l’activité habituelle – considérée
comme adaptée –, la capacité de travail était de 100 % depuis le 1er

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février 2017 avec une diminution de rendement de 25 %, soit une capacité
de travail nette de 75 %. Du point de vue psychique, elle était entière
depuis toujours en l’absence de psychopathologie incapacitante.
Sollicité pour détermination, le Dr J.________ a estimé qu’il n’y
avait pas lieu de s’écarter des conclusions de l’expertise si bien qu’il en a
fait siennes les conclusions (avis médical du 26 novembre 2019).
Par projet de décision du 4 décembre 2019, l’office AI a
informé l’assuré qu’il comptait lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité,
au motif que sa capacité de travail était de 75 % en toute activité depuis
le 1er février 2017.
Y.________ ayant transmis ce projet de décision au
Département de Psychiatrie de l’Hôpital N.________ (Secteur Psychiatrie
O.________), celui-ci a, dans un courrier rédigé le 29 janvier 2020 par
R.________, assistante sociale et contresigné par l’assuré, contesté
l’appréciation de l’exigibilité faite par l’office AI. Dans la mesure où ses
problèmes de santé somatique et psychique nécessitaient deux rendez-
vous hebdomadaires à […], le temps qui leur était consacré était
relativement important. A cela s’ajoutaient les effets secondaires des
traitements prescrits se manifestant sous forme de fatigue et de troubles
digestifs. En outre, son état de santé psychique continuait de se
détériorer. Enfin, il a fait valoir que, depuis l’été 2017, son incapacité de
travail avait été de 80 % avant d’être totale à compter du mois de juillet
2019, joignant à cet égard les certificats médicaux établis par la Dre
S.________.
Sur interpellation de l’office AI, l’assuré lui a fait parvenir les
rapports médicaux suivants (courrier du 14 mars 2020) :
- un rapport du 6 mars 2020, par lequel le Dr H.________, médecin
assistant au Service d’endocrinologie, diabétologie et métabolisme
de l’Hôpital N.________, a indiqué que les mois précédents avaient
été marqués par une amélioration des habitudes alimentaires et une

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perte de 5 kg en trois mois. Il n’en demeurait pas moins que l’assuré
souffrait de son obésité en ce sens qu’il peinait notamment à se
pencher en avant ayant une dyspnée à l’effort. L’image que lui
renvoyait son surpoids entraînait également des difficultés
psychologiques, de sorte qu’une chirurgie bariatrique était en cours
de préparation ;
- un rapport du 9 mars 2020 à l’intention de l’office AI, dans lequel la
Dre S.________ a indiqué que l’assuré souffrait toujours d’une
hydradénite suppurée avec abcès répétitifs des creux axillaires et
des ceintures, laquelle retentissait de façon majeure sur sa qualité
de vie (mauvaises odeurs, douleurs, cicatrices). A cela s’ajoutait un
isolement social ayant conduit à une dépression chronique et une
grande inquiétude concernant son avenir socio-professionnel et
familial. D’après elle, la profession de logisticien n’était pas adaptée
dans la mesure où elle était trop exigeante sur le plan physique.
Aussi a-t-elle estimé qu’une réinsertion professionnelle passait par
une reconversion ;
- un rapport du 12 mars 2020 aux termes duquel la Dre Z.________ et
la psychologue L.________, psychologue adjointe, ont posé les
diagnostics d’anxiété généralisée (F 41.1) et d’épisode dépressif
moyen sans syndrome somatique (F 32.1). Elles ont expliqué que,
paralysé par l’angoisse, l’assuré présentait des symptômes d’un
trouble anxieux généralisé avec un évitement des situations
stressantes, des angoisses de mort, une appréhension permanente
du futur et une impossibilité de se détendre. Elles en ont déduit qu’il
était dans l’impossibilité totale de se projeter dans un avenir
professionnel. Toutefois, moyennant une perte de poids et une
stabilisation de la maladie dermatologique, les angoisses étaient
susceptibles de diminuer. Si la psychothérapie et le traitement
médicamenteux représentaient un bon soutien pour l’assuré, ils ne
lui permettaient toutefois pas de dépasser son mal-être et ses
angoisses concernant l’avenir.

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Le 19 mai 2020, l’assuré a transmis à l’office AI un rapport du
même jour rédigé par la Dre P.________. Celle-ci y expliquait que, dans
l’état actuel de la dermatose toujours active, la reprise d’une activité
professionnelle quelle qu’elle fût ne lui paraissait pas envisageable. En
effet, les poussées de cette dermatose étaient imprévisibles, risquant
d’occasionner par là-même un absentéisme au travail non prévisible,
invalidantes (douleurs des zones atteintes, écoulement purulent souillant
ses vêtements) de même qu’elles étaient aggravées par tout frottement
ou transpiration des plis (inévitable chez ce patient obèse, que cela soit en
position assise ou debout). Elle a encore précisé qu’un projet de bypass
gastrique était en cours de préparation et qu’il était espéré que la perte de
poids liée à cette intervention améliorerait l’hidradénite suppurative. Elle a
enfin rappelé les répercussions psychologiques de l’obésité et de la
dermatose (vie sociale restreinte et incapacité de travailler pour aider sa
famille).
Après avoir pris connaissance des rapports versés dans le
cadre de la procédure d’audition, le Dr J.________ a estimé qu’aucun d’eux
ne contenait d’éléments médicaux nouveaux susceptibles de remettre en
cause les conclusions de l’expertise bi-disciplinaire du Bureau d'Expertises
D.________, si bien qu’il fallait admettre que l’état de santé de l’assuré était
superposable à celui observé par les experts au mois d’octobre 2019. Au
demeurant, les Dres Z.________ et P.________ s’accordaient sur les
bénéfices attendus de la chirurgie bariatrique envisagée et cela, tant sur
le plan somatique que psychique. Le Dr J.________ a dès lors déclaré qu’il
n’avait pas de raison de s’écarter des conclusions de son avis du 26
novembre 2019 (avis médical du 7 septembre 2020).
Par décision du 6 octobre 2020, l’office AI a entériné son refus
d’allouer à l’assuré une rente d’invalidité, conformément à son projet de
décision du 4 décembre 2019. Une lettre d’accompagnement datée du
même jour prenait position sur la contestation soulevée.
B. a) Par acte du 6 novembre 2020, Y.________, représenté par le
Service juridique de Procap Suisse, a recouru devant la Cour des

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assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la
décision du 6 octobre 2020 en concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement à l’octroi des prestations légales d’assurance-invalidité, en
particulier une rente entière, le cas échéant après avoir ordonné toutes
mesures d’instruction utiles, subsidiairement au renvoi de la cause à
l’office AI pour complément d’instruction puis nouvelle décision au sens
des considérants. Contestant l’expertise bi-disciplinaire du Bureau
d'Expertises D.________ dans son intégralité, il s’est prévalu des avis de ses
médecins traitants pour rappeler qu’il présentait une anxiété généralisée,
un état dépressif chronique, une obésité morbide multi-compliquée
notamment d’un syndrome d’apnée obstructive du sommeil sévère (CPAP)
ainsi qu’une maladie de Verneuil à un stade avancé. Dans la mesure où
l’ensemble de ces pathologies interagissaient entre elles, il était d’avis
que sa capacité de travail était nulle en toute activité, à tout le moins
qu’une capacité de travail de 75 % en toute profession telle que retenue
par l’office AI était largement surestimée.
b) Dans sa réponse du 9 décembre 2020, l’office AI a relevé
que le rapport d’expertise du Bureau d'Expertises D.________ du 14
novembre 2019 satisfaisait à tous les réquisits jurisprudentiels pour se voir
reconnaître une entière valeur probante. Aussi n’y avait-il pas lieu de
s’écarter de ses conclusions, si bien qu’il a conclu au rejet du recours.
c) En réplique du 12 février 2021, l’assuré a qualifié d’obsolète
la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF 9C_48/2009 du 1er octobre 2009
consid. 2.3), selon laquelle l’obésité n’était constitutive d’une invalidité
qu’à certaines conditions. Il a rappelé que la jurisprudence applicable à
l’obésité était fondée sur les prémices que cette atteinte ne pouvait être
invalidante, à moins qu’elle ait causé elle-même une atteinte à la santé ou
qu’elle résulte d’une autre atteinte à la santé. Il fallait dès lors admettre
que le régime jurisprudentiel traitant de l’obésité était fortement similaire
à celui qui prévalait en matière de dépendance, lequel avait été
abandonné au profit de la procédure probatoire structurée. Dans la
mesure où la plupart des médecins traitants s’accordaient pour considérer
que l’obésité revêtait un caractère incapacitant, il eût fallu examiner cette

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question selon la procédure probatoire structurée. Or une telle démarche
n’avait pas été réalisée si bien que l’assuré a réitéré sa conclusion tendant
au renvoi de la cause à l’office AI pour qu’il complète l’instruction en
mettant en œuvre une expertise pluridisciplinaire externe prenant en
compte la problématique de l’obésité.
d) Dupliquant en date du 4 mars 2021, l’office AI a souligné
que le rapport d’expertise du Bureau d'Expertises D.________ du 14
novembre 2019 tenait compte de toutes les atteintes à la santé
présentées par l’assuré, si bien que la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise ne se justifiait pas. Il a pour le surplus confirmé ses conclusions
tendant au rejet du recours.
e) Le 28 avril 2021, Y.________ a produit un rapport du 10 mars
2021 faisant suite à une consultation gastroentérologique pratiquée le
même jour par la Dre I.________, spécialiste en gastroentérologie et
hépatologie. Cette consultation était motivée par un épisode de diarrhée
chronique, intervenue dans le cadre des suites d’une coloscopie s’étant
avérée normale. La Dre I.________ a relevé qu’après modification du
traitement, l’assuré ne rapportait plus de douleur abdominale et que son
transit semblait normalisé. Elle a également fait état d’une anxiété
généralisée ayant motivé la prescription d’un traitement médicamenteux
contre les spasmes digestifs (Librax).
f) Dans ses déterminations du 18 mai 2021, l’office AI a
indiqué avoir soumis le rapport de la Dre I.________ au SMR lequel avait
conclu, sous la plume du Dr J.________, à l’absence d’éléments médicaux
susceptibles de modifier ses précédentes appréciations (avis médical du
10 mai 2021). En conséquence, l’office AI a derechef conclu au rejet du
recours.
g) S’exprimant par pli du 9 juin 2021, l’assuré a fait savoir qu’il
n’avait pas d’éléments supplémentaires à produire et qu’il se référait au
contenu de ses précédentes écritures.

- 12 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.

- 13 -
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 143 V 409
consid. 4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

- 14 -
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il convient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet. Cela vaut
également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergente de celle de l’expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016

- 15 -
consid. 6.2 et la référence citée ; TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1). Lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes
à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert,
on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125
V 351 consid. 3b/aa et les références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014
consid. 3.1 ; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et TF
9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’occurrence, l’office intimé a nié le droit du recourant à
une rente d’invalidité au motif que, d’après les conclusions de l’expertise
bi-disciplinaire du Bureau d'Expertises D.________, il disposait d’une
capacité de travail de 75 % en toute activité, y compris la profession
apprise de logisticien.
De son côté, le recourant conteste la valeur probante de cette
expertise, en faisant valoir que l’ensemble des pathologies somatiques et
psychiques qu’il présente exclut toute capacité résiduelle de travail, à tout
le moins que la capacité de travail de 75 % qui lui est reconnue est
largement surestimée.
b) Le recourant a fait l’objet d’investigations approfondies sur
les plans somatique et psychiatrique au sein du Bureau d'Expertises

- 16 -
D.________. On peut d’emblée constater que le rapport corrélatif, daté du
14 novembre 2019, remplit l’ensemble des réquisits jurisprudentiels pour
se voir accorder pleine valeur probante. En particulier, les experts du
Bureau d'Expertises D.________ ont procédé aux examens spécialisés
sollicités par l’intimé, qu’ils ont complété à bon escient par des analyses
sanguines et sérologiques. Ils ont communiqué des conclusions étayées et
en parfaite cohérence avec leurs observations, sans manquer de se
prononcer sur le cas du recourant à l’aune des indicateurs pertinents
dégagés par la jurisprudence (cf. considérant 3c ci-dessus).
6. a) aa) Sur le plan somatique, la Dre B.________ a retenu, au
titre de diagnostic incapacitant, une hidradénite suppurative ou maladie
de Verneuil. Elle a exposé que cette pathologie provoquait des poussées
d’abcès multiples et souvent confluents qui étaient très douloureux
jusqu’à ce qu’ils éclatent. En dehors de ces poussées, la capacité de
travail n’était pas touchée. En période de poussée, un absentéisme était
en revanche à prévoir. Elle a relevé que, dans un courrier du 9 mars 2018,
la Dre P.________ avait fixé la capacité de travail à 75 %, soit une semaine
d’absentéisme sur quatre en moyenne sur l’année. Or l’évaluation de la
capacité de travail faite par cette dernière avait varié au fil du temps en
intégrant des éléments psychiques et sociaux dans l’appréciation. Tel
n’était toutefois par le cas du rapport du 9 mars 2018 qui se basait
uniquement sur le status dermatologique pour estimer la capacité de
travail. La Dre B.________ a indiqué que cette capacité corroborait
également ses propres observations. En effet, au jour de l’expertise,
l’assuré présentait cinq furoncles mais ne manifestait aucun signe
douloureux et aucun traitement par antalgiques opiacés n’avait été
nécessaire au cours des jours précédents comme l’indiquait l’absence de
tramadol dans le sérum. Pour le reste, la maladie dermatologique
n’affectait pas le quotidien de l’assuré qui se promenait en ville, voyait ses
amis, allait chercher ses sœurs et pouvait faire ses emplettes
vestimentaires seul. Au vu de ces éléments, l’experte a retenu une
diminution de performance justifiant une baisse de rendement de 25 %.

- 17 -
Sans répercussion sur la capacité de travail, la Dre B.________ a
retenu un syndrome métabolique complet. A cet égard, elle a relevé que,
durant ses trois années d’inactivité professionnelle, le poids de l’assuré,
qui était déjà supérieur à la norme, s’était aggravé au point de présenter
au jour de l’expertise un BMI aux environs de 50 et un syndrome
métabolique complet. Celui-ci incluait un diabète de type 2, une
hypertension artérielle, une dyslipidémie et une hyperuricémie.
D’apparition récente, ce syndrome métabolique n’occasionnait toutefois
pas de complications somatiques et, partant, aucune limitation
fonctionnelle. L’assuré était également connu pour un syndrome des
apnées du sommeil diagnostiqué en 2016. Quand bien même il avait été
constaté, en 2017, une observation modeste du traitement par CPAP,
l’experte a souligné – faute de renseignements plus récents sur ce point –
que ce syndrome était parfaitement accessible à un traitement, si bien
qu’il demeurait sans répercussions sur la capacité de travail.
bb) Cela étant, la Dre B.________ a relevé que les capacités
professionnelles de l’assuré n’étaient pas affectées par ses atteintes à la
santé. Ses ressources consistaient en une bonne intégration sociale et la
maîtrise de la langue française. Il disposait par ailleurs d’un permis de
conduire et faisait preuve d’autonomie dans sa vie quotidienne. Selon
l’experte, les difficultés de l’intéressé découlaient d’une désinsertion
professionnelle due à une longue incapacité de travail et à la période
d’inaction en résultant. Il s’ensuivait un déconditionnement physique, une
inversion du rythme de sommeil jour – nuit et une prise de poids massive.
L’assuré peinait à se projeter professionnellement dans un état marqué
par des lésions cutanées récidivantes et douloureuses associées à une
importante obésité. Il n’y avait néanmoins aucune limitation physique
objective autre que les douleurs et la suppuration de ces abcès. En
particulier, la difficulté à lever le bras n’avait pas été retrouvée lors de
l’examen clinique. Qui plus est, il existait une incohérence entre la
déclaration de l’assuré selon laquelle les douleurs étaient intenses, sans
pour autant que cela se traduise dans le comportement, et l’absence de
prises des opiacés prescrits pour les fortes douleurs.

- 18 -
b) Sur le plan psychiatrique, il ressort des conclusions de
l’expertise du Dr V.________ que le recourant présente un épisode dépressif
moyen (F 32.1), une hyperphagie associée à d’autres perturbations
psychologiques (F 50.4) et un trouble obsessionnel compulsif, sans
précision (F 42.9). Il a exclu les diagnostics de trouble obsessionnel
compulsif avec comportement compulsif au premier plan (F 42.1),
d’épisode dépressif sévère (F 32.2) et d’anxiété généralisée (F 41.1).
D’après l’expert, la symptomatologie psychiatrique, plausible et
cohérente, n’avait jamais entraîné d’incapacité de travail.
aa) Il convient à ce stade d’approfondir l’examen du rapport
du Dr V.________ pour déterminer s’il a pleine valeur probante en
considération du schéma d’évaluation et, partant, des différents
indicateurs pertinents posés par la jurisprudence en matière de troubles
psychiques. A cet égard, on relève tout d’abord que l’expert, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, pose et exclut les diagnostics dans les
règles de l’art en se référant à la Classification internationale des maladies
(CIM-10). C’est ainsi qu’il a retenu un épisode dépressif moyen en raison
d’une fatigabilité, d’une diminution de l’intérêt et du plaisir, d’une humeur
dépressive, d’une perturbation du sommeil à type de clinophilie, d’une
attitude pessimiste face à l’avenir et d’une diminution de l’estime de soi. Il
a en revanche écarté un épisode dépressif sévère en l’absence de perte
du focus d’attention durant l’entretien, d’idée suicidaire scénarisée, de
diminution de l’appétit et de réveil précoce durant la seconde partie de la
nuit. Par ailleurs, l’assuré ne peinait pas à former ses pensées et il
n’existait pas d’aggravation matinale et d’amélioration vespérale,
l’intéressé verbalisant un état constant. A l’inverse de la Dre I.________ (cf.
rapport du 10 mars 2021), qui n’est au demeurant pas psychiatre, l’expert
n’a pas retenu d’anxiété généralisée en l’absence de troubles
neurovégétatifs, de tremblement, de transpiration ou de sensation de
« tête vide ». Quant au trouble obsessionnel compulsif sans précision, il
s’expliquait par la présence de rites de vérification, tandis que
l’hyperphagie associée à d’autres perturbations psychologiques était due
à l’obésité consécutive à l’apparition de la maladie de Verneuil.

- 19 -
bb) Eu égard aux diagnostics retenus (épisode dépressif
moyen, trouble obsessionnel compulsif sans précision et hyperphagie
associée à d’autres perturbations psychologiques), il y a lieu d’examiner la
capacité de travail à la lumière des indicateurs jurisprudentiels pertinents.
aaa) S’agissant des capacités et ressources, l’expert a relevé
que l’assuré était capable d’évoluer au sein d’un groupe, de s’affirmer et
de s’adapter aux règles et routines. Par ailleurs, sa capacité de jugement
et de prise de décision était préservée en l’absence de psychopathologie
d’un registre psychotique. Il était en outre à même de faire usage de
compétences spécifiques, ce qu’il avait démontré en travaillant durant
trois ans au service du Groupe F.________. Sa capacité de planification et
de structuration des tâches était préservée, l’intéressé sachant consacrer
le temps adéquat aux diverses aides qu’il apporte à ses soeurs, à sa mère
et à ses amis. Si le contact avec des tiers était entravé par des
manifestations anxieuses, l’assuré était capable d’entretenir des relations
étroites avec des personnes proches et dans le cadre familial. Au
demeurant, l’expert n’a pas retrouvé de trouble patent des fonctions de
concentration ou des fonctions mnésiques chez un assuré ne présentant
pas de trouble de la personnalité. Cette évaluation a été confirmée lors du
consilium qui a relevé, au plan somatique, des ressources intellectuelles
intactes. A cela s’ajoutait que l’assuré disposait d’une formation
professionnelle certifiée et qu’il bénéficiait d’un réseau social bien étayé
par la famille et des amis proches.
bbb) Dans le cadre de son expertise, le Dr V.________ a
souligné que le résultat du traitement psychiatrique et
psychothérapeutique intégré n’était pas bon. Dans ce contexte, il a relevé
que le traitement antidépresseur à haute posologie par 200 mg de
Sertraline quotidiens ne donnait que des résultats modestes. Il a dès lors
recommandé une modification du choix moléculaire au profit
d’antidépresseur d’activité moléculaire double sérotoninergique et
noradrénergique à posologie ad hoc. Le degré de succès prévisible du
traitement d’un épisode dépressif moyen était bon même s’il estimait
nécessaire d’accroître la psychothérapie spécifique autour du trouble

- 20 -
alimentaire. Pour le surplus, il n’y avait pas de raison médicale plaidant
contre les thérapies proposées.
ccc) Enfin, l’expert a relevé que le tableau clinique lui
apparaissait cohérent entre les doléances d’un registre thymique moyen
et anxieux et ses propres observations. Il n’existait pas de réduction
uniforme de toutes les activités dans tous les domaines de l’existence,
l’assuré entretenant des relations amicales et familiales efficientes.
cc) Dans ces circonstances et sur la base de l’examen des
indicateurs jurisprudentiels, la capacité de travail de 100 % retenue par le
Dr V.________ est cohérente avec la situation du recourant, celui-ci
disposant de ressources personnelles pour surmonter ses atteintes à la
santé. Dite capacité ne pouvait être infléchie que de manière ponctuelle
ainsi que cela résultait du dossier constitué par l’assureur perte de gain.
c) La lecture que fait le SMR (cf. avis des 7 septembre 2020 et
10 mai 2021) du rapport du Bureau d'Expertises D.________ n’est pas
critiquable, en tant qu’il répond de manière pertinente aux rapports des
médecins traitants établis postérieurement à l’expertise du Bureau
d'Expertises D.________ du 14 novembre 2019 et produits à l’appui des
observations formulées par le recourant à propos du projet de décision du
4 décembre 2019.
aa) Sous l’angle somatique, le rapport du 9 mars 2020 de la
Dre S.________, médecin traitant, n’objective pas les certificats d’incapacité
de travail régulièrement délivrés par le Centre médical C.________ entre
octobre 2017 et janvier 2020 à des taux variant entre 60 et 100 %. Au
demeurant, elle admet implicitement une capacité de travail puisqu’elle
propose une reconversion.
De son côté, le Dr H.________ (rapport du 6 mars 2020) ne fait
pas état d’éléments qui n’auraient pas été pris en compte par la Dre
B.________ pas plus qu’il ne se prononce sur d’éventuelles limitations
fonctionnelles ou la capacité de travail.

- 21 -
En relation avec la maladie de Verneuil, il convient d’observer
que la Dre B.________ a dûment pris en compte les poussées d’abcès et
leur impact sur la capacité de travail en se référant au courrier du 9 mars
2018 de la Dre P.________ pour fixer la capacité de travail, soit à
l’évaluation de la médecin traitant. En tout état de cause, le rapport établi
par cette dernière en date du 19 mai 2020 ne fait pas état d’une
aggravation. Il ne saurait au demeurant y avoir d’incapacité totale de
travail pour le seul motif que les poussées d’une maladie sont
imprévisibles. L’experte a tenu compte de l’absentéisme qu’elles
impliquaient dans la diminution de la capacité de travail de 25 %. Cela
étant, quand bien même la capacité de travail est de 75 % en toutes
activités, les particularités de la maladie de Verneuil, doublée de l’obésité
et d’un risque d’inflexion ponctuelle de la capacité de travail sur le plan
psychique, paraissent néanmoins nécessiter que soit examiné par l’intimé
le droit à une mesure de reclassement, vu un degré d’invalidité de 25 %
(ATF 130 V 488 consid. 4.2), et à défaut de réalisation des conditions
d’une telle mesure, une aide au placement.
bb) Quant au volet psychique, le rapport rédigé le 12 mars
2020 par la Dre Z.________, psychiatre traitante, ne permet pas de
remettre en cause l’appréciation de l’expert V.________, lequel explique
pour quelles raisons il ne retient pas le diagnostic d’anxiété généralisée, ni
ne met en évidence d’éléments anamnestiques ou cliniques qui auraient
été ignorés par l’expert. En retenant uniquement une « incapacité claire
de travail », la Dre Z.________ ne fournit aucune autre précision
complémentaire, que cela soit quantitative ou qualitative (description des
limitations fonctionnelles).
cc) En ce qui concerne enfin le rapport de la Dre I.________
daté du 10 mars 2021, il y a lieu de relever que celle-ci a préconisé un
traitement de Librax. D’après le Compendium suisse des médicaments, la
première indication correspond à un « traitement symptomatique des
troubles cliniques significatifs du système gastro-intestinal et urogénital
lorsqu’ils sont provoqués ou aggravés par l’anxiété ou la tension. » Dans la

- 22 -
mesure où il s’agit d’un traitement symptomatique, il ne peut rien être
inféré de cette prescription qui irait à l’encontre de l’appréciation de
l’expert, s’agissant des troubles du registre de l’anxiété, étant rappelé
qu’il mentionne des manifestations anxieuses mais sans leur conférer de
valeur d’anxiété généralisée au sens de la Classification internationale des
maladies.
d) Le recourant soutient que dans la mesure où ses médecins
traitants s’accordent pour reconnaître un caractère incapacitant à son
obésité, il eût fallu examiner cette question selon la procédure probatoire
structurée applicable à l’ensemble des affections psychiques.
aa) Selon la jurisprudence, l’'obésité ne peut être constitutive
d'invalidité que si l'excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé
ou s'il est lui-même la conséquence d'un trouble de la santé et qu'ainsi, la
capacité de gain est sensiblement réduite et ne peut être augmentée de
façon importante par des mesures raisonnablement exigibles (TF
9C_49/2019 du 3 mai 2019 consid. 5.3 et la référence citée ; cf. également
TF 9C_658/2020 du 5 février 2021 consid. 4.2).
bb) A lire la jurisprudence résumée ci-avant, on constate que
le Tribunal fédéral n’entend nullement étendre sa jurisprudence en
matière de troubles somatoformes douloureux et autres affections
psychiques à l’obésité. Quoi qu’il en soit, dans le cas d’espèce, il apparaît
que l’obésité est en lien avec l’hyperphagie diagnostiquée par l’expert
psychiatre, avec pour corollaire qu’elle aura indirectement fait l’objet d’un
examen sous l’angle de cette jurisprudence.
7. Au vu des conclusions communiquées par le Bureau
d'Expertises D.________, selon lesquelles le recourant dispose d’une
capacité de travail de 75 % en toute activité, dont la profession apprise de
logisticien, il ne remplit pas les conditions mises à la reconnaissance d’une
invalidité au sens de l’art. 8 al. 1 LPGA. Il ne peut dès lors prétendre
l’octroi d’une rente d’invalidité.

- 23 -
8. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
9. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge
ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat. La partie
recourante est toutefois rendue attentive au fait qu’elle devra en
rembourser le montant dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al.
1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 octobre 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

- 24 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour Y.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :