vd_gerichte · ZA23.032036 · 2024-04-16 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 71/23 - 38/2024
ZA23.032036
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 avril 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Berberat, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1, 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé dès décembre 2006 en qualité d’auxiliaire sur machine pour
l’entreprise H.________ AG. A ce titre, il a été assuré contre les accidents
professionnels et non professionnels ainsi que les maladies
professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 8 février 2022, alors qu’il se trouvait sur son lieu de travail,
l’assuré s’est tordu le pied gauche en descendant d’un élévateur.
L’incident n’a pas entraîné d’arrêt de travail (cf. déclaration de sinistre
déposée le 19 avril 2022 par l’employeur).
Le jour même, l’assuré a consulté la Dre R.________, spécialiste
en médecine interne générale, puis a été adressé à la [...] de l’Hôpital
Z.________, où il a passé une IRM (imagerie par résonance magnétique) de
la cheville gauche le 2 mars 2022. Selon le rapport du même jour, la
cheville était « normale », ne présentant en particulier pas de lésion
ligamentaire.
Les douleurs persistant, l’assuré a encore passé des
radiographies de la cheville et du pied gauche le 10 mai 2022, lesquelles
n’ont pas montré de lésion osseuse traumatique (cf. rapport du 1er juin
2022). Il a ensuite vu le Dr M.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui a constaté
que l’intéressé présentait « des séquelles douloureuses d’une entorse a
priori du Chopart dans un contexte de pied creux avec des douleurs
devenues plus distales actuellement ». Le spécialiste souhaitait organiser
une nouvelle IRM afin d’investiguer le Lisfranc, également douloureux, et a
prescrit un arrêt de travail (cf. rapport de consultation du Dr M.________ du
10 mai 2021).
Une IRM de la cheville et du pied gauche a été effectuée le 25
mai 2022, dont le rapport corrigé du 1er juin 2022 concluait comme suit :

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« Conclusion
Examen IRM de la cheville sans évolution significative par rapport au
contrôle de mars 2022, notamment sans signe d’algodystrophie,
signes pour une ostéochondrite du dôme de l’astragale. Pas de
nouvelle lésion post-traumatique des structures osseuses et capsulo-
ligamentaires. Minime épaississement du tendon d’Achille, sans
œdème ou lésion post-traumatique, ou signes pour une
tendinopathie significative. Pas de signe pour une tendinite aigüe.
Pas d’épanchement intra-articulaire significatif ou signes pour une
tendinite des tendons fléchisseurs et extenseurs des orteils.
Zone d’œdème local, avec petit kyste/géode de quelques
millimètres, d’aspect dégénératif, de la partie distale au niveau de
l’articulation tarso-métatarsienne 1 (œdème de la partie distale de
l’os cunéiforme médial). Les remaniements sont plutôt d’aspect
dégénératif, sans évidence de fracture ou destruction osseuse
suspecte pour une ostéomyélite. Pas d’œdème du côté de la base de
[métatarse] 1.
Selon évolution clinique, vu les remaniements dégénératifs et vu la
persistance des douleurs, un éventuel examen CT natif de l’avant-
pied gauche est conseillé. »
A la consultation du 1er juin 2022, le Dr M.________ a constaté
que les douleurs ne s’étaient pas améliorées avec l’utilisation d’une
orthèse (cf. journal des consultations ambulatoires de chirurgie
orthopédique de l’Hôpital Z.________ versé au dossier le 1er décembre
2022). En conséquence, le médecin a établi une prescription pour un
support plantaire avec soutien de l’arche longitudinale médiale et pelote
rétrocapitale, en précisant que le diagnostic était un status post entorse
Chopard et Lisfranc avec douleur résiduelle sur troubles dégénératifs
tarsométatarsiens médiaux dans un contexte de pied creux.
Le 10 juin 2022, l’assuré a passé un scanner de la cheville
gauche, dont le rapport concluait comme suit :
« Résultat
On retrouve des discrets kystes formant un amas infracentimétrique
sous-chondraux de l’aspect antérieur du 1er cunéiforme. Structures
osseuses, rapports ostéo-articulaires par ailleurs [sans problème]. »
L’assuré a revu le Dr M.________ les 27 juillet et 14 septembre
2022. Le patient se plaignant de l’absence d’amélioration avec le support
plantaire, malgré deux corrections, le spécialiste a organisé une infiltration
et une nouvelle IRM de l’avant-pied. Il a en outre délivré un arrêt de travail

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de 48 heures (cf. rapport de consultation du 14 septembre 2022 et journal
des consultations ambulatoires de chirurgie orthopédique de l’Hôpital
Z.________ versé au dossier de la CNA le 1er décembre 2022).
Une IRM de l’avant-pied gauche a été effectuée le 20
septembre 2022. Le rapport de cet examen concluait comme suit :
« Conclusion :
1. Mise en évidence d’altération dégénérative du tarse et du
métatarse prédominant en métatarso-phalangien à hauteur du
1er rayon mais surtout au niveau de l’interligne articulaire de
Lisfranc prédominant au niveau du 1er rayon avec importants
signes de focus inflammatoire au niveau de la partie distale du
1er métatarsien en antéro-supérieur avec petite désorganisation
faisant suspecter de probables séquelles de petite fracture
impactée sans déplacement significatif. Il y a des signes
d’œdème des tissus mous périphériques. Pas d’autre argument
pour des signes de lésion musculo-tendineuse significative
associée. »
Répondant le 17 octobre 2022 à un questionnaire de la CNA, la
Dre R.________ a indiqué que l’assuré l’avait consultée le 8 février 2022 en
raison de douleurs à la cheville après avoir chuté d’un élévateur. L’assuré
avait été adressé à une consultation spécialisée en chirurgie orthopédique
où il avait subi une infiltration. Le traitement n’était pas terminé. Elle a
joint les divers rapports de consultation et d’imagerie précités, ainsi que le
protocole opératoire du 23 septembre 2022, dont il ressort que le
Dr M.________ a procédé à une infiltration test et à but antalgique tarso-
métatarsienne 1 gauche.
Le 23 janvier 2023, l’Hôpital Z.________ a annoncé à la CNA que
l’assuré était hospitalisé, en sollicitant la prise en charge des coûts. Celle-
ci a alors soumis le cas à son médecin-conseil. Le Dr W.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a répondu le 3 février 2023 que, selon l’IRM, il y avait une
altération dégénérative du tarse et du métatarse prédominant en
métatarso-phalangien à hauteur du 1er rayon mais surtout au niveau de
l’interligne articulaire de Lisfranc prédominant au niveau du 1er rayon.
Cela traduisait une atteinte dégénérative ancienne. Aucune chirurgie ne
semblait justifiée pour les seules suites du sinistre annoncé, étant relevé

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qu’il n’y avait pas de rapport opératoire pour préciser. Enfin, compte tenu
de l’œdème, il pouvait être accepté une décompensation temporaire de
l’état antérieur pendant un mois.
Le 9 février 2023, la CNA a obtenu le protocole opératoire du
23 janvier 2023 et le rapport de sortie établi le 30 janvier 2023 par les
Drs M.________ et P.________, médecin assistant. Il en ressort que l’assuré a
subi le 23 janvier 2023 une arthrodèse tarso-métatarsienne 1 au pied
gauche, une greffe osseuse Bonalive, une infiltration et la réalisation d’une
attelle jambière postérieure, sur l’indication de troubles chondraux tarso-
métatarsiens 1 post traumatique avec fracture enfoncement à la base du
1er métatarsien du pied gauche. L’évolution post-opératoire était bonne et
le patient avait pu retourner à domicile le 25 janvier 2023. La CNA a
également obtenu le rapport d’une radiographie du pied gauche effectuée
le 23 janvier 2023 après l’opération, concluant à un status post-
ostéosynthèse métatarso-tarsien du 1er rayon sans complication.
Réinterrogé par la CNA, le Dr W.________ a exposé le 27 février
2023 qu’il y avait une déclaration contradictoire du médecin, qui parlait de
fracture dans le rapport opératoire alors que ce n’était pas mentionné
dans les rapports radiologiques au dossier. Il a en conséquence adressé un
courrier au Dr M.________, demandant à celui-ci de transmettre les
éléments qui l’avaient amené à retenir l’existence d’une fracture. Cette
démarche est restée sans réponse.
Par décision du 23 mars 2023, dont une copie a été adressée à
la caisse-maladie de l’assuré, la CNA a mis fin au versement de ses
prestations avec effet au 31 mars 2023. Elle a exposé que, selon
l’appréciation de son service médical, les troubles persistants
actuellement au pied gauche de l’assuré n’avaient plus de lien avec
l’accident du 8 février 2022, l’état de santé tel qu’il aurait été sans cet
événement pouvant être considéré comme atteint depuis le 8 mars 2022
au plus tard.

- 6 -
L’assuré s’est opposé à cette décision par courrier
recommandé du 28 mars 2023. Il a conclu au maintien des prestations, en
faisant valoir qu’il n’avait jamais eu aucun problème à son pied avant
l’accident.
A la demande de la CNA, le Dr W.________ a établi une
appréciation médicale le 26 mai 2023. Après analyse des éléments
radiologiques et cliniques versés au dossier, ce médecin a conclu qu’il ne
pouvait pas adhérer à un lien de causalité direct entre l’événement
annoncé et la chirurgie réalisée en 2023. Il s’agissait « dans le meilleur
des cas » d’une décompensation temporaire d’un état pathologique
préalable pendant une durée de deux mois à partir de la date du sinistre.
La CNA a rendu une décision sur opposition le 1er juin 2023,
rejetant l’opposition. Elle a relevé que le Dr M.________ n’avait pas fourni
les informations complémentaires sollicitées par le Dr W.________, de sorte
qu’aucun élément d’ordre médical ne remettait en cause l’appréciation de
ce dernier, fondée sur une étude minutieuse des pièces. L’assuré était dès
lors invité à s’adresser à sa caisse-maladie, laquelle n’avait du reste pas
contesté la décision.
B. Par courrier recommandé du 26 juin 2023 adressé à la CNA,
C.________ a déclaré s’opposer à la décision précitée, en relevant que son
médecin avait répondu au médecin-conseil. A l’invitation de la CNA,
l’intéressé a confirmé le 21 juillet 2023 que son écriture devait être
transmise au Tribunal cantonal des assurances compétent. L’intimée l’a
ainsi adressée à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
courrier du 25 juillet 2023.
Donnant suite à l’ordonnance de la Juge instructrice du 27
juillet 2023, le recourant a complété son recours le 3 août 2023 en se
référant notamment à un rapport de consultation du 2 août 2023, joint à
son écriture, dans lequel le Dr M.________ exposait en particulier ce qui
suit :

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« Détail de consultation
À qui de droit,
Je vois le patient ce jour pour un problème au niveau
assécurologique en effet il me dit que son assurance accident (Suva)
ne reconnaît pas la nature de l’accident et en occasionné les
différentes périodes d’arrêt de travail ainsi que l’intervention
chirurgicale de janvier 2023.
Je lui rédige cette lettre pour confirmer la présence d’une atteinte
sous forme d’enfoncement isolé de la surface articulaire de la base
du premier métatarsien de plus de 4 mm lors de la chirurgie 23
janvier 2023. Par ailleurs sur l’imagerie réalisée en préopératoire du
10 juin 2022 le scanner montre la zone lésionnelle. (Série sagittale
image 24 et 25 sur 58, et série coronale image 13 à 16 sur 54 et
enfin série 201 images 306 sur 499).
Je puis dire donc selon mon appréciation clinique, anamnestique et
surtout en peropératoire que les troubles du pied gauche
proviennent de manière plus que vraisemblablement de manière
prépondérante d’un traumatisme subi par le patient et donc a priori
en lien avec l’événement de février 2022.
Par cette lettre je puis dire également que l’évolution post-
chirurgicale est satisfaisante et une reprise du travail à 100 % est
prévue pour ce 8 août. »
Répondant au recours le 22 septembre 2023, l’intimée a
conclu à son rejet. Elle s’est appuyée sur une nouvelle appréciation
médicale établie le 15 septembre 2023 par le Dr W.________, auquel elle
avait préalablement soumis le rapport du Dr M.________ du 2 août 2023.
Jointe à la réponse, ladite appréciation contenait une analyse de l’IRM du
25 mai 2022 et du scanner du 10 juin 2022, au terme de laquelle le
Dr W.________ concluait comme suit :
« (…)
Je ne peux pas accepter son affirmation, je cite : "d’une atteinte sous
forme d’enfoncement isolé de la surface articulaire de la base du
premier métatarsien". Il n’a pas signalé dans son évaluation la
présence de géodes du côté métatarsien et du côté cunéiforme. Il y
a aussi une diminution globale de l’espace articulaire, en particulier
sur le versant plantaire de l’articulation entre le métatarsien et le
cunéiforme médial, avec présence aussi de géodes autant du côté
métatarse que du côté cunéiforme. Ces éléments confirment l’état
dégénératif de cette articulation.
Compte tenu de ce qui précède et en réponse à l’administration, je
ne peux que confirmer mes précédentes conclusions que l’accident
évoqué le 08.02.2022 décompense de manière passagère un état
antérieur pathologique. Les anomalies constatées par le
Dr M.________ sont d’étiologie dégénérative. »

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En réplique, le 15 octobre 2023, le recourant a encore fait
valoir qu’il n’avait jamais eu de problème de santé avant l’accident et a
produit les pièces suivantes :
- Un certificat médical établi le 16 octobre 2023 par la Dre R.________,
indiquant que son patient ne s’était jamais plaint de son pied gauche
avant la consultation du 8 février 2022 et que les douleurs décrites à
ce moment-là avaient abouti à la réalisation d’une IRM le 2 mars
2022 et à la prise en charge par le Dr M.________.
- Un rapport de consultation ambulatoire établi le 11 octobre 2023 par
le Dr M.________, exposant en particulier ce qui suit (sic) :
« (…)
Je réaffirme, le 23 janvier 2023 a été visualisé pendant l'intervention
un enfoncement central au niveau de la base du premier
métatarsien.
Cet enfoncement correspond à l'image visualisée sur le scanner du
10 juin 2022 série coronale 3 images 17/54.
Ce type de lésion ne peut nullement apparaître dans un contexte
d'arthrose. Par ailleurs pendant l'intervention l'état cartilagineux
global en dehors de cette zone paraissait correct.
Sur l'imagerie en effet, légèrement plus supérieur à cette lésion se
trouve une lésion sous-chondrale kystique isolée. Cette lésion assez
isolée et focale peut être à mon avis à mettre en rapport avec un
traumatisme isolé comme celui subi plus de quatre mois avant la
réalisation du scanner. Je pense donc que les troubles dégénératifs
sont de nature plutôt post-traumatique même si je ne peux pas en être
certain. Il n'y a d'ailleurs pas d'ostéophytes dorsaux à ce niveau
comme habituellement dans l'arthrose qui existe souvent ce type
d'atteinte.
Contrairement à l'analyse du Dr W.________ je ne retrouve pas de géode
sur le versant métatarsien de cette articulation comme il l'affirme dans
son rapport. Même si ceux-la existait cela ne changerait à mon avis
pas la situation.
D'ailleurs, le rapport ne donne pas d'explication sur l'importance que
pourrait avoir un enfoncement central post-traumatique sur
d'éventuelles lésions préexistence d'arthrose.
Concernant l'absence d’œdème osseux au niveau de la fracture
enfoncement sur une IRM réalisée à plus de trois mois du
traumatisme, cela est effectivement très rare mais possible (cf
référence).
Pour résumer mon propos, si effectivement l'imagerie peut être
équivoque, les constatations peropératoires ne laissent pas de doute
à mon avis (si j'avais su, j'aurais fait des photos per-opératoires).
À mon avis, la fracture enfoncement de la base du premier
métatarsien est la cause des douleurs du patient, qu'une arthrose

- 9 -
préexistante y existait ou non. Lorsque l'on se fracture de manière
claire un os et qu'il garde une déformation en marche d'escalier en
intra-articulaire, l'on ne peut pas expliquer de manière exclusive les
douleurs résiduelles sur une arthrose préexistante. Il ne s'agit pas
d'un élément passager avec un retour par la suite à un état
antérieur comme décrit dans le rapport.
(…) »
Par duplique du 3 novembre 2023, l’intimée a maintenu ses
conclusions tendant au rejet du recours. Elle a joint une nouvelle
appréciation médicale établie le 26 octobre 2023 par le Dr W.________,
concluant comme suit :
« Conclusion
Concernant l'étiologie de l'enfoncement central, je ne partage pas
un lien de causalité entre l'évènement annoncé le 19 avril 2022 et
les constatations observées sur le scanner, puis en chirurgie. Une
déformation en marche d'escalier en intra-articulaire peut être aussi
la conséquence d'autre traumatisme, ou de l'évolution de l'arthrose
avec nécrose osseuse et affaissement de l'os souschondral, mais
rappelons que la question actuelle concerne exclusivement
l'accident bagatelle annoncé par l'assuré le 19 avril 2022, pour un
traumatisme daté du 8 février 2022. Je ne partage donc pas l'avis de
mon confrère sur une fracture-enfoncement de la base du
1er métatarsien récente, invisible sur l'IRM.
Je regrette toutefois que mon confrère ne se prononce pas sur
l'ordonnance établie par lui-même et son diagnostic de "troubles
dégénératifs tarso-métatarsiens médiaux dans un contexte de pied
creux" (se référer à son ordonnance de support plantaire du
01.06.2022).
Je confirme par mon analyse, une fois de plus, l'existence d'une état
antérieur dégénératif.
La présence de la ligne blanchâtre de sclérose sur le scanner visible
sur les images de la page 2/4 témoigne d'une évolution de longue
durée de plus de 6 mois, temps minimal pour que la calcification se
fasse de façon progressive du côté métatarsien. Cette anomalie
osseuse est donc ancienne.
Sur le plan de la vraisemblance prépondérante, cette lésion
"d'enfoncement" n'est pas en lien avec l'évènement annoncé. Le
sinistre annonce est dans le meilleur des cas révélateur mais pas
causal.
L'arthrose préexistante constatée par le scanner du 10.06.2022,
confirme qu'il y avait un état antérieur qui n'a pas été modifié d'une
façon déterminante par l'évènement annoncé. Il faut à ce stade de
l'analyse faire un rappel sur l'absence de lésion osseuse à l'IRM, et
en conséquence l'absence de traumatisme à haute énergie, et donc
absence de fracture, déjà discuté lors de mon appréciation
précédente, s'y référer.

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Dès lors, une fois de plus, je confirme mes précédentes conclusions
concernant une décompensation passagère, non déterminante, de
l'état antérieur pathologique. L'articulation entre le 1er métatarsien
et le cunéiforme a une anomalie d'étiologie dégénérative, sans lien
avec le sinistre annoncé. Le traitement chirurgical fait donc suite à
une pathologie non accidentelle. »
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). Selon l’art. 39 al. 2 LPGA, en
corrélation avec l’art. 60 al. 2 LPGA, lorsqu’une partie s’adresse en temps
utile à un assureur incompétent, le délai est réputé observé.
b) En l’occurrence, le recours est réputé déposé en temps utile
auprès de l’intimée, qui l’a transmis d’office au tribunal de céans
compétent (art. 30 LPGA et 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Respectant
par ailleurs les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let.
b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à
mettre un terme à ses prestations des suites de l’événement du 8 février
2022 avec effet au 31 mars 2023, singulièrement si les troubles qui ont
persisté au-delà de cette date se trouvent en relation de causalité
naturelle et adéquate avec l’accident assuré.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.

- 11 -
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1).
b) En l’espèce, l’intimée n’a pas remis en cause le caractère
accidentel de l’événement survenu le 8 février 2022.
4. a) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit

- 12 -
simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le
cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en
outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées). En
matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond
pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la
référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
b) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le

- 13 -
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28
octobre 2021 consid. 3.3).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,

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sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. En l’espèce, l’intimée a mis fin au versement de ses
prestations à compter du 31 mars 2023 en suivant l’avis de son médecin-
conseil.
Se fondant sur les imageries au dossier, le Dr W.________ est
arrivé à la conclusion, dans son avis du 3 février 2023, que l’accident avait
entraîné une aggravation temporaire d’un état antérieur pendant un mois.
A réception des pièces médicales relatives à l’intervention chirurgicale du
23 janvier 2023, le médecin-conseil de l’intimée a constaté qu’une
fracture était mentionnée, alors que la notion de fracture n’apparaissait
dans aucun rapport radiologique versé précédemment au dossier de
l’intimée. Il a en conséquence prié le chirurgien du recourant de fournir
des éléments complémentaires, sans succès. Réinterrogé par l’intimée en
procédure d’opposition, le Dr W.________ a maintenu ses conclusions au
terme d’une appréciation médicale détaillée, dans laquelle il a passé en
revue l’ensemble des imageries figurant au dossier de l’intimée et les
rapports des médecins traitants. Il a ensuite commenté les imageries et
exposé les raisons pour lesquelles il ne pouvait retenir que l’accident du
8 février 2022 aurait causé une décompensation définitive d’un état
pathologique ancien, respectivement adhérer au diagnostic de « petite

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fracture ». L’intimée a ainsi considéré que, faute d’élément contraire au
dossier, elle pouvait « faire fond » sur l’avis de son médecin-conseil.
Au stade du recours, le recourant a produit un rapport de son
chirurgien du 2 août 2023 répondant à l’argumentation du Dr W.________.
Ainsi, le Dr M.________ a écrit que la présence d’une fracture était visible
sur le scanner du 10 juin 2023 et qu’il avait pu constater, au cours de
l’intervention chirurgicale de janvier 2023, la présence d’une fracture
enfoncement isolée. Selon lui, il fallait retenir, au stade de la
vraisemblance prépondérante, que la cause des troubles du pied était un
traumatisme subi par le patient, soit « a priori » l’événement de février
2022. Puis, réagissant le 11 octobre 2023 aux remarques du médecin-
conseil de l’intimée sur son rapport du 2 août précité, le Dr M.________ a
répété que la lésion constatée pendant l’intervention de janvier 2023, soit
un enfoncement central au niveau de la base du premier métatarsien, ne
pouvait apparaître dans un contexte d’arthrose, en relevant que l’état
cartilagineux global en dehors de la zone lésée paraissait correct. Ainsi, les
troubles dégénératifs étaient de nature « plutôt post-traumatique, même
[s’il] ne pouvait pas en être certain ». Il contestait par ailleurs certaines
observations faites par le Dr W.________, en relevant que ce médecin ne
donnait pas d’explication sur l’importance que pourrait avoir un
enfoncement central post-traumatique sur d’éventuelles lésions
préexistantes d’arthrose.
L’intimée a soumis successivement ces deux rapports du
Dr M.________ au Dr W.________. Le médecin-conseil a pris position les 15
septembre et 26 octobre 2023. Il s’est déterminé en particulier sur
l’affirmation du chirurgien traitant selon laquelle la lésion opérée ne
pouvait nullement apparaître dans un contexte d’arthrose. A cet égard,
dans son appréciation médicale du 26 octobre 2023, le Dr W.________ a
procédé à une nouvelle analyse, en particulier, du scanner du 10 juin
2022. Admettant avoir signalé par erreur des géodes sur le versant
métatarsien, il a précisé que cette erreur n'exerçait pas d’influence sur
l’analyse de la causalité. Le médecin-conseil a relevé divers éléments
confirmant l’arthrose de l’articulation entre le premier métatarsien et le

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cunéiforme mises en évidence par le scanner. L’enfoncement central vu
par le chirurgien au bloc opératoire apparaissait sur les images du scanner
du 10 juin 2022. Toutefois, ces images montraient également une ligne de
sclérose en continuité de la lésion observée. Une telle sclérose était
caractéristique d’une lésion ancienne, car elle se développait « d’une
façon progressive sur plusieurs mois et en tout [cas] plus de 6 mois ».
Ainsi, en l’absence de confirmation radiologique sur l’IRM du 25 mai 2022,
le Dr W.________ ne pouvait accepter l’existence d’une fracture récente, en
lien avec l’accident-bagatelle annoncé le 19 avril 2022. Il en concluait que
la lésion d’enfoncement était plus ancienne que le sinistre annoncé, lequel
n’avait pas provoqué de traumatisme à haute énergie susceptible
d’entraîner une fracture. Le Dr W.________ a ainsi confirmé que
l’événement du 8 février 2022 avait provoqué tout au plus une
décompensation passagère, non déterminante, de l’état antérieur
pathologique, de sorte que le traitement chirurgical faisait suite à une
pathologie non accidentelle.
Les explications du Dr W.________, fondées sur une analyse
poussée du dossier et étayées par la doctrine médicale, emportent la
conviction. Le raisonnement tenu par le chirurgien traitant relève en
revanche de l’adage « post hoc ergo propter hoc », insuffisant pour établir
un lien de causalité entre une atteinte à la santé et un événement
accidentel. Il en va de même du certificat établi le 16 octobre 2023 par la
Dre R.________. Partant, l’intimée était fondée à mettre fin aux prestations
au 31 mars 2023 des suites de l’événement du 8 février 2023.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition litigieuse confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61
let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g
LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).

- 17 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 1er juin 2023 par la Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- C.________,
- Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :