vd_gerichte · GA24.027257 · 2025-03-13 · fr
Surveillance judiciaire
Surveillance judiciaire


TRIBUNAL CANTONAL
GA24.027257-241008
50
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 13 mars 2025
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Saghbini
*****
Art. 273 al. 1 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par X.X.________, à W.________, contre
la décision rendue le 14 mars 2024 par la Justice de paix du district d’Aigle
dans la cause le divisant d’avec Y.________, à J.________, et concernant
l’enfant Z.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par décision du 14 mars 2024, motivée le 19 juin 2024, la
Justice de paix du district d’Aigle (ci-après : les premiers juges ou la justice
de paix) a attribué à X.X.________ l’autorité parentale conjointe sur l'enfant
Z.________, né le [...] 2014 (I), a dit que X.X.________ bénéficierait sur son
enfant d’un libre et large droit de visite à exercer d’entente avec
Y.________ et qu’à défaut de meilleure entente, il aurait son fils auprès de
lui lorsqu’il se trouverait en Suisse, durant les vacances scolaires, de 9h00
à 18h00, trois jours consécutifs au maximum, pour un total annuel
maximal de douze jours (II), a dit que X.X.________ pourrait en outre
entretenir des contacts réguliers avec son fils, par téléphone ou par
visioconférence, pour une durée hebdomadaire d’une heure à répartir sur
l’ensemble de la semaine (III), a institué une surveillance judiciaire au sens
de l'art. 307 CC (Code civil suisse du 1 décembre 1907 ; RS 210) en faveur
d’Z.________ (IV), a nommé en qualité de surveillante judiciaire la Direction
générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) (V), a dit que la
surveillante judiciaire aurait pour tâches, d’une part, de surveiller
Z.________ en exerçant un droit de regard et d'information auprès des
parents, de l'enfant et de tiers, et, d’autre part, d’informer l’autorité de
protection lorsque celle-ci devait rappeler les père et mère ou l'enfant à
leurs devoirs et leur donner des indications ou instructions relatives aux
soins, à l'éducation et à la formation de l'enfant (VI), a invité la
surveillante judiciaire à déposer annuellement auprès de l’autorité de
protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de
l’enfant concerné (VII) et a mis les frais, par 1’600 fr., à la charge de
X.X.________ et Y.________, solidairement entre eux, et les a compensés
avec les avances partielles fournies à concurrence de 1'000 francs (VIII).
En droit, les premiers juges ont constaté – au sujet droit de
visite, seul aspect contesté en recours – que compte tenu du
déménagement prévu du père à l’étranger, les modalités d’organisation
du droit de visite préconisées dans le rapport de l’UEMS du 23 juin 2023
étaient inapplicables. Ils ont considéré qu’au vu de l’avis et de l’âge de

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l’enfant concerné, il semblait prématuré d’envisager un voyage à
l’étranger pour rendre visite à son père, quand bien même sa sœur serait
présente. Ils ont donc retenu qu’avec le départ de Suisse du père, il n’était
en l’état pas possible de lui accorder un droit de visite concret et régulier.
B. Par acte du 22 juillet 2024, X.X.________ (ci-après : le
recourant) a interjeté un recours contre cette décision en concluant, avec
suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que son
droit de visite à l’égard de son fils s’exerce, à défaut d’entente avec la
mère, durant la moitié des vacances scolaires, en particulier quatre
semaines durant les vacances d’été, alternativement à Noël et à Nouvel-
An, ainsi qu’à l’Ascension et à Pentecôte, Y.________ devant lui transmettre
le passeport de l’enfant à ces occasions, à charge pour lui de venir
chercher Z.________ là où il se trouve et de l’y ramener. Subsidiairement, le
recourant a conclu à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la
cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le
sens des considérants.
Interpellée, la justice de paix a indiqué par courrier du 21
novembre 2024 qu’elle renonçait à se déterminer et qu’elle se référait
intégralement au contenu de la décision entreprise.
Le 3 décembre 2024, ayant reçu l’avis du 18 novembre 2024
du greffe de la Chambre de céans impartissant un délai pour déposer une
réponse au recours, Me [...] a indiqué qu’il ne représentait plus Y.________
(ci-après : l’intimée) depuis le 4 novembre 2024. L’avis a dès lors été
transmis à celle-ci.
Dans sa réponse du 18 décembre 2024, l’intimée a
implicitement conclu au rejet du recours, écrivant être « d’accord avec la
décision de la Juge de paix d’Aigle ».
Le 19 décembre, la DGEJ, par sa directrice générale, a indiqué
renoncer à se déterminer dans le cadre du recours.

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Le 6 janvier 2025, le recourant a déposé des déterminations
complémentaires, précisant notamment n’avoir pas déménagé aux
O.________, et a conclu à l’exercice d’un droit de visite également les week-
ends, ajoutant pour le surplus « persister dans les conclusions prise au
pied d[e son] recours ».
Par courrier du 16 janvier 2025, la DGEJ a indiqué n’avoir
aucun nouvel élément à transmettre.
Bien qu’interpellée, l’intimée ne s’est pas déterminée sur
l’écriture du 6 janvier 2025 du recourant.
Le 18 février 2025, la cause a été gardée à juger.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. Z.________, né le [...] 2014, est l’enfant des parents non-mariés
Y.________ et X.X.________. Aucune déclaration d’autorité parentale
conjointe n’a été déposée par les parties à la naissance de l’enfant.
X.X.________ est le père de deux enfants adultes, issus de
précédentes unions, à savoir un fils, A.X.________, vivant à [...], et une fille,
B.X.________, qui habite aux O.________.
Y.________ a par la suite refait sa vie avec S.T.________, qui a
aussi des enfants, avec lequel elle vit à J.________ et dont elle a eu une
fille, T.T.________, née le [...] 2023.
Z.________ vit avec sa mère, son beau-père et T.T.________ à
J.________, où il est scolarisé.

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2. En couple depuis 2012 et vivant dans la villa de X.X.________ à
J.________, les parties se sont séparées au mois de mars 2022, l’enfant
étant resté vivre auprès de sa mère à J.________, où il est scolarisé.
Par requête du 20 mai 2022, X.X.________ a sollicité l’autorité
parentale conjointe sur son fils Z.________ et la fixation d’un droit de visite.
Il a par ailleurs conclu, à titre de mesures superprovisionnelles et
provisionnelles du même jour, à ce qu’un libre et large droit de visite à
fixer d’entente avec la mère lui soit accordé et qu’à défaut d’entente, son
droit de visite s’exerce un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au
dimanche à 18h00, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires. Il a
allégué avoir toujours entretenu d’excellentes relations avec son fils, de
sorte qu’il était dans l’intérêt d’Z.________i d’avoir des contacts réguliers
avec son père, dans le cadre d’un droit de visite « usuel ».
Le 25 mai 2022, la juge de paix a rejeté la requête de mesures
superprovisionnelles.
Dans ses déterminations du 8 juillet 2022, Y.________ a conclu
au rejet des conclusions provisionnelles du père et,
reconventionnellement, à ce que le lieu de résidence d’Z.________, dont
elle exercerait la garde, soit fixé à son domicile, à ce qu’un mandat
d’évaluation de la situation soit confié à la DGEJ afin de faire toute
proposition quant au droit de visite du père, à ce que dans l’intervalle, le
père puisse avoir son fils auprès de lui un mercredi sur deux, de 12h00 à
14h00 ou de 15h15 à 17h30, et à ce qu’ordre soit donné au père de cesser
de l’importuner. Elle a exposé que X.X.________, âgé alors de 73 ans, se
montrait moins investi dans l’éducation de son fils, dont il ne s’était que
très peu occupé et dont il n’avait demandé aucune nouvelle entre le
23 mars 2022 et le mois de juin 2022, lorsqu’il effectuait de fréquents
voyages à l’étranger. Elle s’est déclarée consciente de l’importance d’une
relation entre le père et le fils, mais a soutenu que X.X.________ voulait lui
nuire, ce que le signalement déposé par celui-ci le 5 mars 2022 auprès de
la DGEJ – duquel il ressort qu’elle consommerait de la drogue et de l’alcool
– tendait à démontrer selon elle. Elle a exposé avoir néanmoins organisé

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une rencontre entre le père et le fils, au cours d’un repas partagé
ensemble, mais que durant celui-ci, X.X.________ avait passé une demi-
heure au téléphone et avait tenu des propos insultants à son égard. Elle a
fait valoir que l’enfant ne pouvait qu’être bouleversé par le comportement
de son père envers sa mère.
Le 12 juillet 2022, X.X.________ a confirmé ses conclusions du
20 mai 2022 et a conclu au rejet des conclusions prises par Y.________, à
l’exception de la conclusion concernant le lieu de résidence de l’enfant. Il
a exposé en substance avoir été hospitalisé à plusieurs reprises, ce qui
expliquait pourquoi il avait pris moins de nouvelles de son fils depuis le
début de l’année 2022. Il a fait valoir qu’il était un bon père et qu’il était
capable de s’occuper d’Z.________.
3. A l’audience du 13 juillet 2022 devant la juge de paix, outre les
parties, [...], assistant social auprès de la DGEJ a été entendu. Celui-ci a
notamment exposé qu’il avait fait une appréciation de la situation en
2020, à la suite de menaces entre les parents, mais que l’enfant n’avait
pas été impacté, de sorte qu’aucun accompagnement n’avait été
nécessaire à l’époque. Il a confirmé avoir constaté qu’il y avait une saine
complicité père-fils et un lien tout à fait normal entre eux. Il a précisé ne
pas avoir encore débuté son appréciation ensuite du récent signalement
du père.
Les parents ont finalement signé une convention ratifiée par la
juge de paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, fixant le
droit de visite de X.X.________ sur son fils à titre provisoire, à teneur
suivante :
« I. X.X.________, exercera son droit de visite sur Z.________, né le [...]
2014, de la manière suivante, à charge pour lui d’aller le chercher là
où il se trouve et de l’y ramener :
- le dimanche 24 juillet et le mercredi 10 août : de 10h à 12h,
pour une activité annoncée un jour à l’avance à Y.________, dans
un lieu public.

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- les deux visites suivantes auront lieu de 10h à 12h,
respectivement de 15h15 à 17h30 dès la rentrée scolaire, à des
jours fixés d’entente entre conseils.
- pour la suite, sauf avis contraire de l’une ou l’autre des parties
au juge, X.X.________ aura son fils auprès de lui durant une
journée par semaine, de 8h à 18h, à fixer d’entente entre les
conseils.
Dans l’hypothèse où l’une des parties s’opposerait à
l’élargissement du droit de visite, les visites seront maintenues un
jour par semaine de 15h15 à 17h30, jusqu’à la décision du juge.
II. Les parties s’engagent à se comporter civilement en présence
l’une de l’autre.
III. Les parties s’engagent à ne pas se contacter pour des affaires
autres que ce qui concerne Z.________.
IV. Les parties s’engagent à être sobres si elles devaient prendre le
volant avec Z.________.
V. Les parties requièrent qu’un mandat d’évaluation soit confié à la
DGEJ – UEMS. »
4. Ainsi, le 21 juillet 2022, la justice de paix a mandaté l’Unité
d’évaluation et missions spécifique (ci-après : UEMS) de la DGEJ, la
chargeant de faire toutes propositions utiles et de dire si l’intervention de
la justice de paix par le biais d’une mesure se justifierait.
5. Par courrier du 30 août 2022, Y.________ a exposé en substance
que père et fils s’étaient vus à plusieurs reprises en sa présence, mais que
l’enfant ne souhaitait pas que le droit de visite soit élargi, estimant que
deux heures par semaine étaient suffisantes.
6. Par requête du 11 novembre 2022, X.X.________ a demandé
l’élargissement de son droit de visite en ce sens qu’Z.________ soit auprès
de lui chaque mercredi de 8h00 à 18h00, ainsi qu’un week-end sur deux,
le samedi de 10h00 à 18h00 et le dimanche de 10h00 à 18h00. Il a fait
valoir qu’il voyait son enfant régulièrement depuis le 24 juillet 2022, que
les rencontres se déroulaient bien, père et fils étant ravis de pouvoir se
retrouver et qu’ils se téléphonaient également régulièrement, mais que la
mère s’opposait à un élargissement de son droit aux relations
personnelles, contre l’intérêt d’Z.________.

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Par courrier du 23 novembre 2022, la juge a indiqué qu’elle
n’entendait pas modifier les modalités prévues dans la convention, dès
lors que celle-ci réglait précisément les modalités d’exercice du droit de
visite du père à titre provisionnel. Elle a précisé qu’en l’absence de
nouvelles circonstances commandant une modification de ces modalités,
une audience serait fixée à réception du rapport de la DGEJ.
Le père a déposé un écrit complémentaire le 24 novembre
2022, réitérant ses conclusions afin d’obtenir un élargissement du droit de
visite « sans attendre le rapport d’évaluation de l’UEMS ».
Par requête de mesures superprovisionnelles du 13 décembre
2022, X.X.________ a encore conclu à ce qu’ordre soit donné à Y.________,
sous la menace de la peine prévue à l’art. 292 CP (Code pénal suisse du
21 décembre 1937 ; RS 311.0), de respecter et exécuter la convention du
13 juillet 2022, et à ce qu’il puisse voir son fils le samedi 18 décembre
2022, de 14h00 à 18h30. Il a invoqué le fait de n’avoir pas vu son fils
depuis trois semaines, suspectant la mère de représailles ensuite de sa
requête du 11 novembre 2022.
Le 14 décembre 2022, la juge de paix a rejeté cette requête.
7. La juge de paix a auditionné Z.________ le 21 décembre 2022.
L’enfant a notamment déclaré qu’il se sentait bien, que tout se passait
bien à l’école et qu’il avait de bons copains. Il a indiqué que son père
l’appelait régulièrement, parfois tôt vers 7h00-7h30, et qu’ils se voyait lors
de rencontres, allant au restaurant et lors d’une activité. Il a précisé qu’en
principe, il voyait son père pendant deux heures chaque semaine. Il a
indiqué que le rythme des visites lui convenait et qu’il ne souhaitait aucun
changement.

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8. A l’audience du 1er février 2023 de la juge de paix, X.X.________
a décalé ne pas comprendre qu’il ne puisse voir son fils que deux heures
par semaines. Il a en outre fait part de son projet de quitter la Suisse de
manière définitive pour les O.________.
Y.________ a indiqué être opposée à l’élargissement du droit de
visite en raison de l’absence de stabilité dans les visites, du fait que le
père s’était rendu durant cinq semaines aux O.________ et du fait qu’il
avait été condamné pour injures à l’encontre de son nouveau compagnon.
La juge a encouragé les parents à dialoguer pour le bien de
l’enfant et afin d’élargir le droit de visite.
9. Dans son rapport d’évaluation du 23 juin 2023, Q.________,
responsable de mandats au sein de la DGEJ, a proposé d’attribuer
l’autorité parentale conjointe aux parents, de confier la garde de l’enfant à
la mère, d’instaurer un droit de visite limité à une rencontre hebdomadaire
d’au minimum deux heures en alternance le samedi ou le dimanche par
défaut, étant précisé que si la fille de X.X.________ était en visite en Suisse,
Z.________ pourrait se trouver plus longtemps avec son père, en présence
continue de celle-ci. Il a aussi conclu à l’institution d’une curatelle à forme
de l’art. 307 CC exercée par l’Office régional pour la protection des
mineurs (ci-après : ORPM) [...], avec pour mission de vérifier que l’enfant
ait un suivi médical chez un-e pédiatre et qu’il reprenne une activité
sportive dans un club. Q.________ a relevé que la dévalorisation mutuelle
exprimée par les parties était de nature à porter atteinte à la
représentation positive qu’un enfant devait se faire de ses parents, que la
mère se déclarait favorable à un élargissement du droit de visite du père,
dans la mesure où les besoins de l’enfant étaient respectés, qu’Z.________
ne semblait pas avoir de suivi médical régulier, sa pédiatre ne l’ayant pas
rencontré, à l’exception d’une visite auprès de sa remplaçante le
2 septembre 2022, et n’ayant pas reçu le dossier de son prédécesseur à
[...]. Il a ajouté que l’enseignante de l’enfant avait rapporté de
nombreuses absences scolaires, même s’il n’y avait à ce stade pas

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d’inquiétudes graves, mais des ajustements nécessaires à opérer afin
d’améliorer le potentiel existant chez l’enfant. Il a expliqué qu’il avait
rencontré Z.________ hors la présence de ses parents, que l’enfant avait
nommé son père par son prénom en parlant de lui, qu’il était ressorti de
l’entretien qu’il ne tenait pas à voir son père davantage, car il s’ennuyait
parfois déjà en sa présence et qu’il avait mentionné que son père parlait
beaucoup et que cela l’ennuyait, qu’il avait encore exprimé son souhait de
ne pas aller au domicile paternel, car « c’est lui qui nous a virés et il n’y a
pas grand-chose à faire, sauf à regarder la télé ». Q.________ avait assisté à
une rencontre entre Z.________ et son père, lors de laquelle l’enfant s’était
montré « assez discret d’un point de vue affectif en début de rencontre »,
avant que les échanges père-fils soient plus fréquents et que des
échanges de tendresse se manifestent à plusieurs reprises. L’assistant
social de la DGEJ a estimé que l’ennui mentionné par l’enfant en présence
de son père n’était pas spécifique à la situation, mais générationnel, en
lien avec le passage à l’adolescence. Il a expliqué qu’en raison du souhait
de l’enfant et malgré la bonne qualité du lien l’unissant à son père, il ne
recommandait pas une augmentation du temps de visite, ce afin d’éviter
qu’une telle injonction ne soit rédhibitoire et ne bloque l’enfant. Il a encore
relevé que la séparation du couple parental avait soustrait l’enfant à des
scènes non acceptables entre ses parents, mais qu’Z.________ n’avait pour
autant pas bénéficié de toute l’attention dont il aurait alors eu besoin, ce
qui avait occasionné un mal-être se traduisant par de nombreuses
absences scolaires. Q.________ a par ailleurs invité les parents à se centrer
uniquement sur les besoins fondamentaux de leur fils en améliorant leur
respect mutuel et la reconnaissance du droit de l’enfant d’entretenir des
liens avec chacun de ses parents, quel que soit le conflit qui animait ceux-
ci. S’agissant de l’autorité parentale, il n’a relevé aucune contre-indication
à ce qu’elle soit exercée conjointement.
10. Dans ses déterminations du 4 septembre 2023, Y.________ s’est
opposée aux conclusions du rapport du 23 juin 2023 de la DGEJ, estimant
que le comportement inadéquat et dangereux du père pourrait avoir de
graves conséquences sur le développement d’Z.________. Elle a produit un

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témoignage écrit du fils de X.X.________, duquel il ressortait qu’A.X.________
semblait présenter des séquelles très importantes de l’éducation de son
père. Elle a estimé que X.X.________ n’était pas en mesure d’exercer
conjointement l’autorité parentale, ni d’obtenir un droit de visite tel que
préconisé par Q.________. Selon elle, dès lors que le développement et la
santé de l’enfant n’étaient pas menacés, une curatelle d’assistance
éducative n’était pas nécessaire.
11. Par rapport du 9 novembre 2023, la Dre V.________, psychiatre
pour enfants et adolescents à [...], a indiqué qu’elle avait rencontré
Y.________ à trois reprises, dont deux fois en présence d’Z.________, et
qu’elle a vu une fois l’enfant seul, entre août et septembre 2022, ensuite
de quoi la mère avait mis fin au suivi au motif que l’enfant allait mieux. La
pédopsychiatre a relevé avoir pu constater chez l’enfant une bonne
intelligence clinique, un bon développement psychique et de bonnes
capacités symbolique et de jeu, mais également une mauvaise estime de
soi et certaines angoisses (inconscientes), notamment relationnelles.
Compte tenu de la courte durée de son suivi, qui datait d’il y a plus d’une
année, elle a mentionné ne pas être en mesure de se positionner quant
aux modalités du droit de visite du père, relevant qu’à l’époque, l’enfant
voyait son père environ deux heures par semaine et paraissait satisfait
des modalités mises en place, un contact régulier et de courte durée
semblant lui convenir.
12. Lors de l’audience de la justice de paix du 14 mars 2024, les
parties, assistées de leurs conseils respectifs, et Q.________, de la DGEJ,
ont été entendus.
X.X.________ a indiqué avoir quitté la Suisse et résider
provisoirement aux P.________, en prévoyant à terme de s’installer aux
O.________, auprès de sa fille B.X.________, qui avait déposé une demande
de regroupement familial. Il a précisé que ce déménagement avait
impacté son droit de visite qui ne pouvait plus s’exercer tel que prévu,

- 12 -
étant précisé que, dans l’intervalle, des communications par Skype ou
téléphoniques s’étaient spontanément mises en place. Il a rappelé avoir
vécu plusieurs années avec son fils, lui ayant appris à nager et à skier, et
a dit vouloir lui faire découvrir son monde culturel. Il a ajouté qu’il était
contre le concept de garde partagée et n’enlèverait jamais Z.________ à sa
mère, mais voulait faire découvrir autre chose à son fils et a rappelé son
futur incertain, vu son âge (75 ans) et ses problèmes de santé. Son conseil
a relevé que si l’on ne contraignait pas la mère à laisser l’enfant à son
père, ceux-ci ne se verraient plus.
Y.________ a exposé que X.X.________ et elle communiquaient
ensemble et s’étaient rencontrés sans leurs avocats, que la situation
s’était apaisée et qu’ils échangeaient autour de leur fils et qu’ils
parvenaient à discuter par écrit. Elle a ajouté qu’Z.________ était content
de la situation actuelle. Elle a indiqué qu’Z.________ avait repris le suivi
auprès de la Dre V.________. Elle a déclaré qu’elle laissait à l’enfant le
choix de voir son père davantage et faisait tout pour qu’ils gardent le
contact, mais que parfois Z.________ demandait à rentrer après deux
heures et qu’il ne souhaitait pas que le droit de visite soit plus important
que deux heures. Elle a mentionné qu’il n’avait jamais passé plus de deux
jours avec son père et qu’elle-même n’envisageait pas à ce stade de le
laisser partir aux P.________ pour le rejoindre, ni même en Europe. Elle a
estimé que si X.X.________ souhaitait voir leur fils durant les vacances, cela
devait se faire en Suisse « pour commencer ». Elle a maintenu ses
conclusions du 4 septembre 2023 tendant au rejet, d’une part, de
l’institution d’une autorité parentale conjointe, compte tenu notamment
de l’éloignement géographique, et, d’autre part, d’une mesure de
surveillance judiciaire, au motif que la communication avec le père avait
pu s’apaiser et qu’il n’y avait plus de messages violents. Son conseil a
relevé que X.X.________ avait été absent les trois derniers mois et qu’il y
avait eu des contacts père-fils uniquement par skype ou par téléphone,
lesquels s’étaient bien passés, que la situation se décantait seulement
maintenant et que la reprise du droit de visite devait se faire de manière
progressive, de sorte que le fait de passer quelques jours de vacances en
Suisse pour débuter semblait raisonnable.

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Q.________ a indiqué apprendre à l’audience que le projet de
déménagement du père avait pu se concrétiser. Il a rappelé qu’Z.________
avait le droit d’avoir deux parents engagés et de continuer à entretenir
des relations avec son père. Il a relevé que cela « sembl[ait] être du bon
sens », qu’il y avait des services avec les compagnies aériennes pour
accompagner l’enfant et qu’il encourageait le père à recourir à la présence
de sa fille, ce qui donnait plus de garanties à la mère et rassurait
certainement Z.________. Il a ajouté qu’Z.________ disposait d’une
autonomie de pensée qui pouvait, compte tenu de son âge, être mise à
mal par la loyauté vouée à ses parents, précisant que si on lui présentait
les choses de façon objective, l’enfant aurait certainement du plaisir à se
rendre aux O.________. Il a déclaré penser que l’enfant s’y rendrait un jour,
mais qu’il espérait que cela ne serait pas trop tard et que le père serait
toujours en forme.
13. Le 9 décembre 2024, Q.________ a rencontré l’enfant et sa
mère à leur nouveau domicile à J.________. L’enfant lui a rapporté qu’il
voyait régulièrement son père depuis le début du mois d’octobre 2024,
qu’il avait passé deux semaines environ auprès de celui-ci durant leur
déménagement et qu’il était allé faire du ski. Il apparaissait que
X.X.________ résidait en l’état à W.________, en Suisse. L’enfant avait
déclaré qu’il appréciait passer du temps avec son père, même si ce
dernier pouvait parfois avoir des sautes d’humeur et tenir des propos durs
à son égard, le traitant par exemple de « débile ». L’enfant avait indiqué
que la situation actuelle lui convenait bien et que les parents
entretenaient une bonne relation.
14. Le 6 janvier 2025, X.X.________ a communiqué que son
déménagement aux O.________ n’était plus d’actualité et qu’il habitait à
W.________, ce que Y.________ n’a pas contesté.

- 14 -
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision rendue par la justice
de paix fixant le droit de visite du recourant sur son fils.
1.2
1.2.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.011) dans les trente jours dès la notification de
la décision (art. 450b al. 1 CC ; cf. notamment CCUR 14 octobre
2024/229). Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC).
En vertu de l’art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure
devant l’autorité de protection de l’adulte (art. 360 à 456 CC) sont
applicables par analogie. En matière de protection de l’adulte,
respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif et le droit cantonal
ne contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie par le
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable
à titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ;
ATF 140 III 167 consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références
citées).
1.2.2 L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l’autorité de protection établit
les faits d’office. L’art. 229 al. 3 CPC étant applicable devant cette
autorité, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis jusqu’aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (TF 5C_1/2018 du 8

- 15 -
mars 2019 consid. 5.1 et les références citées ; ). En matière de protection
de l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de
sorte que les restrictions posées par l’art. 317 CPC pour l’introduction de
faits ou moyens de preuve sont inapplicables (art. 317 al. 1bis CPC
applicable aux procédures en cours à l’entrée en vigueur de la
modification du 17 mars 2023, cf. art. 407f CPC ; ATF 144 III 349 consid.
4.2.1 ; JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.3 La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à l’autorité de protection l’occasion de prendre position (al. 1),
cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa
décision (al. 2).
1.3 Motivé et interjeté en temps utile par le père du mineur
concerné, partie à la procédure, le recours est recevable. Le recourant a
complété ses conclusions à l’appui de ses déterminations du 6 janvier
2025, de manière recevable (cf. art. 317 al. 1bis et al. 2 let. b CPC), de
sorte qu’il en sera tenu compte ci-après.
Interpellée, la justice de paix a indiqué renoncer à se
déterminer, à l’instar de la DGEJ. L’intimée a conclu au rejet du recours ;
elle n’a pas réagi ensuite de l’écriture du 6 janvier 2025 du recourant, qui
lui a été notifiée.

- 16 -
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant
ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne
directrice suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible
dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553
consid. 1.2.3 ; TF 5A 5312017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
Si l’audition doit être actuelle et donc avoir en principe lieu à
une date proche de la décision, il faut cependant éviter la répétition inutile
d’auditions, lorsqu’un certain temps s’est écoulé, afin de ne pas créer un
poids psychologique trop important pour l’enfant, et qu'en outre aucun
nouvel élément n'est à attendre ou que l'utilité espérée n'est pas en
rapport raisonnable avec la charge causée par la nouvelle audition (ATF
146 III 203 consid. 3.3 ; ATF 133 III 553 consid. 4 ; TF 5A_217/2022 du 11

- 17 -
août 2022 consid. 4.2). Pour éviter une telle audition, l'obligation
d'entendre un enfant n'existe généralement qu'une seule fois au cours de
la procédure, et ce non seulement pour chaque instance, mais aussi pour
l'ensemble des instances. Cela étant, il faut que l'enfant ait été interrogé
sur les points pertinents pour la décision et que le résultat de l'audition
soit encore d'actualité pour renoncer à une nouvelle audition
(TF 5A_217/2022 du 11 août 2022 consid. 4.2 ; TF 5A_721/2018 du 6 juin
2019 consid. 2.4.1 et les références citées).
2.3 En l’espèce, les parties, ainsi qu’un assistant social de la DGEJ,
ont été entendus lors des audiences des 1er février 2023 et 14 mars 2024
de la juge, respectivement de la justice de paix.
La juge de paix a auditionné l’enfant concerné, alors âgé de 8
ans, le 21 décembre 2022, audition au cours de laquelle il s’est exprimé
sur le droit de visite. Z.________ a également pu être entendu par la DGEJ
dans le cadre de l’évaluation menée en 2022-2023, puis lors d’une
rencontre avec l’assistant social en décembre 2024. Compte tenu de ces
circonstances, dès lors que les faits pertinents ont été établis et que la
volonté de l’enfant a été rapportée, il faut constater qu’une nouvelle
audition équivaudrait à une simple formalité et ne permettrait pas
d'obtenir des informations pertinentes pour l’arrêt à intervenir.
Ainsi, le droit d'être entendu de chacun a été respecté.
3.
3.1 Le recourant conteste le droit de visite instauré. Il fait valoir
que les circonstances commandent, pour le bien de l’enfant, qu’il continue
d’entretenir une étroite relation avec son père en cultivant le lien fort qui
les unit déjà. Il relève qu’avant son départ aux O.________, père et fils se
voyaient chaque semaine, rythme qui convenait à l’enfant. Il précise qu’il
se soucie du bien-être de son fils et qu’il souhaite rester impliqué dans son
éducation. Il soutient qu’un droit de visite d’au maximum 12 jours annuels
durant les vacances scolaires constitue une restriction importante et

- 18 -
infondée aux relations père-fils, non justifiée par le changement de
domicile à l’étranger. Il estime que rien ne s’oppose à ce que l’enfant, âgé
de 10 ans désormais, se rende aux O.________ s’il effectue un voyage
accompagné, rappelant que père et fils ont déjà voyagé ensemble. Selon
le recourant, aucun motif ne justifie en outre une restriction du droit de
visite dans la mesure où la mère s’est montrée favorable à un
élargissement respectant les besoins de l’enfant. Il allègue encore que les
tensions entre les parents se sont apaisées et fait valoir que l’assistant
social de la DGEJ, en apprenant le déménagement, avait souligné
l’importance pour Z.________ de continuer à entretenir des liens avec son
père. Ainsi, le recourant sollicite un droit de visite durant la moitié des
vacances scolaires, à savoir durant à tout le moins quatre semaine
pendant l’été et durant les jours fériés en alternance. Dans ses
déterminations ultérieures, le recourant indique que son déménagement
aux O.________ n’est plus d’actualité, qu’il est domicilié à W.________, en
Suisse, et que l’une de ses amies met à sa disposition un appartement à
J.________ pour qu’il y accueille parfois son fils, ce logement étant situé à
proximité de celui de l’intimée. Il ajoute pratiquer divers sports avec son
enfant, notamment le golf et le ski. Enfin, il relève que l’intimée et lui
s’entendent pour planifier et organiser les rencontres père-fils, requérant
dès lors un droit de visite aussi durant les week-ends.
L’intimée fait valoir qu’il est impossible de respecter les
recommandations de la DGEJ si le recourant vit à l’étranger. Elle souligne
que le père dit avoir déménagé aux O.________, mais qu’il a changé son
adresse à W.________, tandis qu’il se loge et reçoit Z.________ à une autre
adresse à J.________. Elle indique que le choix du père de partir presque
sept mois aux O.________ (d’avril 2024 à octobre 2024) lui appartient. Elle
se dit opposée à ce que l’enfant voyage à l’étranger, mais être d’accord
pour qu’il voyage en Suisse. Elle ajoute que depuis le retour du recourant
en Suisse, l’enfant voit régulièrement son père, aime passer du temps
avec lui, mais « n’apprécie pas que son père le déprécie sur son
apparence et son intelligence ». Elle mentionne encore que la confiance
en lui d’Z.________ « diminue lorsqu’il fréquente son père ». Enfin, elle se
dit disposée à communiquer pour le bien de leur fils. Elle ne se positionne

- 19 -
pas sur l’abandon du projet de déménagement aux O.________, ni sur
l’évolution de la situation depuis lors.
La DGEJ indique que l’intervention de l’ORPM de [...] est
récente, que la situation a passablement évolué depuis le dépôt du
rapport de l’UEMS et qu’au surplus, les parents semblent avoir trouvé,
d’entente entre eux, une solution qui convient à l’enfant.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III
617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations
personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un
devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_41/2020 du 10 juin
2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ; TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF
5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1). A cet égard, il est unanimement
reconnu que le rapport de l’enfant avec ses deux parents peut jouer un
rôle décisif dans le processus de recherche d’identité de l’enfant (ATF 130
III 585 consid. 2.2.2 ; TF 5A_887/2017 du 16 février 2018 consid. 5.3 et les
références citées). C’est pourquoi, du point de vue du bien de l’enfant,

- 20 -
chacun des deux parents a en outre le devoir de favoriser de bonnes
relations avec l’autre parent : c’est notamment au parent qui exerce
principalement la garde de préparer positivement l’enfant en vue des
visites, des contacts par vidéoconférence, etc., chez ou avec son autre
parent (ATF 142 III 481 consid. 2.7, JdT 2016 II 427).
3.2.2 La pratique tend à l’exercice d’un droit de visite toujours plus
large (Meier, op. cit., nn. 984ss, pp. 637 ss, et n. 988, p. 639 et les
références citées). Néanmoins, l'importance et le mode d'exercice des
relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit
tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien
de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295
consid. 4a) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et
psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit
(Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées). Il
faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu
d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir
compte de la situation (état de santé, obligations professionnelles) des
personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l'enfant (TF 5A_389/2022 du 29 novembre 2022 consid. 7.1 ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636). Les éventuels intérêts des parents
sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits
entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de
visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu
d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de visite
compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage
de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; ATF
120 Il 229 consid. 4a). En cas d’absence d’accord entre les parents, les
standards qui se sont établis dans beaucoup de cantons sont un point de
départ qu’il s’agit d’adapter à la situation concrète ; ces standards sont un
peu plus généreux en Suisse romande et comportent un week-end sur
deux, du vendredi soir au dimanche soir, la moitié des vacances scolaires

- 21 -
et prévoient souvent également une alternance des jours fériés ainsi que
de l’anniversaire de l’enfant, que l’enfant passera un an sur deux avec
chaque parent (Cottier, in : Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [édit.],
Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024 [ci-
après : CR CC I], n. 17 ad art. 273 CC, p. 1969 et les références citées). Par
ailleurs, l’exercice du droit de visite à l’étranger n’est pas exclu, le bien de
l’enfant devant être confronté aux risques qu’implique l’exercice du droit
de visite hors des limites géographiques ordinaires : le juge doit ainsi
examiner, selon l'ensemble des circonstances d'espèce et notamment au
regard du risque d'un enlèvement international de l'enfant (art. 3 CLaH80
[Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de
l'enlèvement international d'enfants ; RS 0.211.230.02]), si le droit de
visite peut se dérouler hors du territoire suisse (TF 5A_41/2022 du 3
novembre 2022 consid. 6.1).
3.2.3 La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre
seulement de la volonté de l'enfant, notamment lorsqu'un comportement
défensif de celui-ci est principalement influencé par le parent gardien (TF
5A_699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 ; TF 5A_192/2021 du 18
novembre 2021 consid. 4.1 ; TF 5A_522/2017 du 22 novembre 2017
consid. 4.6.3). Il s'agit d'un critère parmi d'autres ; admettre le contraire
conduirait à mettre sur un pied d'égalité l'avis de l'enfant et son bien,
alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques et qu'une telle
conception pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui. Le bien
de l'enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de vue
subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière
objective en considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu'il
convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge, sa capacité à se forger
une volonté autonome – ce qui est en général le cas aux alentours de 12
ans révolus – ainsi que la constance de son avis sont centraux (TF
5A_699/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.1 ; TF 5A_192/2021 du 18
novembre 2021 consid. 4.1 ; TF 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid.
6.2.2 et les références citées ; cf. ég. Meier, op. cit., n. 971, pp. 624s et les
références citées sous note infrapaginale n. 2223 ;
Nussbaumer/Laghzaoui, in : CR CC I, op. cit., n. 87 ad art. 133 CC, p. 1237

- 22 -
et les références citées). Confronté à l'opinion tranchée d'un enfant ayant
atteint cet âge et avec le degré de maturité correspondant, le juge doit
motiver une éventuelle décision contraire (Meier/Stettler, op. cit., n. 704,
p. 473). Toutefois, puisqu’il en va de sa protection et qu’il n’est pas le
mieux à même d’en juger les exigences, les souhaits de l’enfant ne seront
qu’un élément parmi d’autres pour fonder la décision de l’autorité de
protection (TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2 ; Meier/Stettler,
op. cit., n. 1787 in fine, p. 1165). Le fait qu’une mesure ait été ordonné
contre les souhaits de la famille ne signifie naturellement pas qu’il n’a pas
été tenu compte desdits souhaits (TF 5A_70/2017 du 11 septembre 2017
consid. 4.2).
3.3 En l’espèce, Z.________, né le [...] 2024, est âgé de bientôt 11
ans. Il est scolarisé. Ses parents ont vécu ensemble de 2012 à mars 2022.
A leur séparation, un droit de visite de deux heures par semaine a été mis
en place en faveur du père, étant précisé qu’au début, la mère disait
n’être pas opposée à un élargissement progressif des visites et que, lors
de l’audience du 1er février 2023, la juge de paix avait encouragé les
parties, qui rencontraient des tensions, à mieux dialoguer et à étendre le
droit de visite dans l’intérêt de l’enfant.
A cet égard, force est de constater, plus de deux ans après,
que l’élargissement n’a pas eu lieu, sans motif objectif patent. Or, dans le
cadre de l’instruction de première instance, il a été relevé que le recourant
avait participé au développement de son fils durant les années de vie
commune, lui ayant notamment appris à nager et à skier. Il a également
été constaté qu’Z.________ allait bien, qu’il avait du plaisir à voir son père,
que tous deux entretenaient une « saine complicité » ainsi qu’un « lien
tout à fait normal » et de « bonne qualité », et que les visites se passaient
bien, même si l’enfant pouvait parfois s’ennuyer, ce qui était de l’ordre du
générationnel et du passage à l’adolescence, selon l’avis de l’assistant
social de la DGEJ. L’enfant doit ainsi pouvoir grandir en présence de son
parent non gardien, en le côtoyant de manière régulière, de sorte qu’il est
essentiel de maintenir et cultiver un lien étroit entre eux, au travers de
l’exercice des relations personnelles. Cela est manifestement dans

- 23 -
l’intérêt d’Z.________ et est rendu possible par le lien d’affection qui l’unit
déjà à son père.
Certes, l’intimée s’oppose à tout élargissement en se prévalant
de la volonté de l’enfant. Or, celle-ci n’est pas absolue, d’une part ; d’autre
part, on ne saurait exclure que la volonté d’Z.________ soit influencée par
la volonté maternelle de le garder près d’elle, en raison d’une crainte à
l’égard du père qui apparaît infondée et que l’on peine à substantifier.
L’enfant est encore jeune et, selon l’assistant social de la DGEJ, la manière
dont les choses lui sont présentées a une incidence en ce sens qu’une
présentation objective serait de nature à encourager l’enfant. A ce titre, il
s’avère que la vision paternelle de ce que le recourant peut offrir à son fils
ne se limite pas à ce qui plaît déjà à l’enfant, mais se propose d’élargir ses
centres d’intérêts en lui faisant découvrir d’autres horizons, culturels,
intellectuels et géographiques, ce qui est objectivement dans l’intérêt
d’Z.________.
Dans ces circonstances, le fait de déroger à une pratique
usuellement large en matière de droit aux relations personnelles n’est en
rien justifiée, à l’instar de la limitation à 12 jours par an durant les
vacances scolaires, telle qu’instaurée en première instance, qui est
infondée. Un droit de visite plus étendu est d’autant plus adéquat dès lors
que le recourant s’est réinstallé en Suisse, à W.________, et que père et fils
passent souvent du temps ensemble depuis plusieurs mois. En effet, il
ressort des constatations de la DGEJ qu’à partir d’octobre 2024, l’enfant a
régulièrement vu son père, a même passé deux semaines auprès de lui et
a déclaré apprécier ces moments, souhaitant que « cela continue ». Il
apparaît, de plus, que la communication et la collaboration entre les
parties est meilleure et apaisée, permettant une prise en charge de
l’enfant plus sereine entre elles.
Il résulte de ce qui précède que le recourant doit pouvoir
bénéficier d’un libre et large droit de visite sur son fils, à exercer d’entente
avec l’intimée ; à défaut d’entente, il aura Z.________ auprès de lui un
week-end sur deux, du vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00,

- 24 -
durant la moitié des vacances scolaires et durant la moitié des jours fériés
en alternance.
Enfin, il est précisé, au sujet des vacances, que rien ne justifie
non plus une quelconque entrave aux relations personnelles par
l’injonction d’exercice en Suisse et/ou en présence de la demi-sœur aînée
de l’enfant. Les deux parents doivent pouvoir organiser des vacances à
l’étranger avec leur fils, étant précisé qu’Z.________ a une partie de sa
fratrie qui vit [...] et aux O.________. Au demeurant, aucun risque
d’enlèvement n’est évoqué – ni a fortiori objectivé – et l’enfant est
suffisamment âgé pour que cela soit envisageable, ainsi que l’a relevé
l’assistant social de la DGEJ. Sur ce point, il ne fait pas de doute que
pour permettre d’élargir progressivement l’horizon de l’enfant sans le
bousculer, le recourant saura proposer à celui-ci d’abord de passer avec
lui des vacances en Suisse ou à proximité, en Europe avant, le cas
échéant, de l’emmener aux O.________. Dès lors, en cas de voyage à
l’étranger, il appartiendra à l’intimée de remettre au recourant,
moyennant demande formulée au moins dix jours à l’avance par celui-ci,
les documents d’identité nécessaires relatifs à leur enfant.
4.
4.1 En conclusion, le recours doit être admis et la décision du 14
mars 2024 reformée au chiffre II de son dispositif dans le sens des
considérants qui précèdent (cf. supra consid. 3.3).
4.2 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont entièrement à la charge de l’intimée, qui succombe
(art. 106 al. 2 CPC).
L’avance de frais effectuée par le recourant, par 600 fr., lui
sera restituée (art. 111 al. 1, 2e phr. CPC).

- 25 -
4.3 Le recourant, qui obtient gain de cause et qui a procédé par
l'intermédiaire d'un mandataire professionnel, a droit à des dépens
destinés à couvrir les honoraires et les débours de son conseil, qu'il
convient d'arrêter à 1'000 fr. (art. 3 al. 4, 9 al. 1 et 19 TDC [tarif des
dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]) et de
mettre à la charge de l’intimée, qui succombe (cf. art. 106 al. 1 CPC). A ce
titre, l’intimée versera la somme de 1'000 fr. à Me Jean-Marc Reymond,
conseil du recourant (art. 96 al. 2 CPC et 47 al. 1 LPAv [Loi du 9 juin 2015
sur la profession d’avocat ; BLV 177.11 ]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 14 mars 2024 par la Justice de paix du
district d’Aigle est réformée au chiffre II de son dispositif
comme il suit :
II. dit que X.X.________ bénéficiera sur l’enfant Z.________, né
le [...] 2024, d’un libre et large droit de visite à exercer
d’entente avec Y.________ ; à défaut de meilleure entente, il
aura son fils auprès de lui un week-end sur deux, du
vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, ainsi que
durant la moitié des vacances scolaires et des jours fériés
en alternance, à charge pour lui d’aller chercher l’enfant là
où il se trouve et de l’y ramener, étant précisé que
X.X.________ a la possibilité de voyager avec Z.________ à
l’étranger, auquel cas Y.________ sera tenue de lui remettre
les documents d’identité nécessaires, sur demande
formulée au moins 10 (dix) jours à l’avance.

- 26 -
La décision est maintenue pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de l’intimée Y.________.
IV. L’intimée Y.________ versera à Me Jean-Marc Reymond, conseil
du recourant X.X.________, la somme de 1'000 fr. (mille francs)
à titre de dépens de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Marc Reymond, avocat (pour X.X.________),
- Mme Y.________,
- DGEJ, ORPM de [...],
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin

- 27 -
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :