vd_gerichte · ZD17.003020 · 2018-02-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 18/17 - 35/2018
ZD17.003020
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 février 2018
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Röthenbacher et Berberat, juges
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante, représentée par Me Karim Hichri, avocat
auprès d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss et 17 LPGA ; 4 et 28 LAI ; 88a et 88bis RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________, née en [...], sans formation, a travaillé en qualité de
nettoyeuse depuis le 1er décembre 2009 auprès de la Ville de [...] à raison
de 10 heures par semaine. Elle a séjourné en admission volontaire du 10
au 23 décembre 2010 au Département de psychiatrie du L.________, au
[...], pour mise à l’abri d’idées suicidaires. Les médecins ont diagnostiqué
un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) et une
fibromyalgie (cf. rapport du 28 janvier 2011 des Drs N.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et X.________, médecin au [...]).
L’assurée a déposé le 4 avril 2011 une demande de
prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état de douleurs
omniprésentes dans tout le corps, d’un très mauvais sommeil, ainsi que
d’une fatigue importante.
Dans un rapport du 19 mai 2011 à l’OAI, le Dr M.________,
médecin généraliste traitant depuis le 25 novembre 2005, a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif
sévère, de trouble anxio-dépressif persistant, ainsi que de fibromyalgie. En
tant que diagnostics sans répercussion sur ladite capacité, il a retenu une
hypertension et une ostéoporose traitées, un status après carcinome du
sein gauche traité en 1997 par tumérectomie, radiothérapie et
chimiothérapie, un status après reconstruction mammaire gauche en 2009
avec complications infectieuses locales, un goitre nodulaire euthyroïdien,
un tabagisme chronique, ainsi qu’un status après éradication gastrite
(2009) et hystérectomie pour myomes (1991). La capacité de travail était
de 50 % depuis janvier 2010.
Dans un rapport du 26 septembre 2011 à l’OAI, le Dr
V.________, psychiatre traitant depuis le 28 juin 2010, a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11),

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d’anxiété généralisée (F41.1), de syndrome fibromyalgique, de
fonctionnement cognitif altéré (ralentissement sévère sur le plan
intentionnel, dysfonctionnement exécutif et déficit mnésique global
sévère), ces atteintes existant toutes depuis environ deux ans. Les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail correspondaient
pour la plupart à ceux retenus par le Dr M.________ dans le rapport précité.
Le Dr V.________ a expliqué qu’après le traitement d’un carcinome du sein
gauche, la patiente avait subi plusieurs interventions de reconstructions
mammaires. La dernière, en 2009, s’était soldée par de graves
complications post-opératoires, contexte dans lequel la patiente avait
commencé à souffrir d’une symptomatologie anxio-dépressive de plus en
plus sévère accompagnée d’un état douloureux généralisé croissant et
persistant, d’intensité fluctuante. La capacité de travail était de 50 %
depuis janvier 2010, pour autant que le travail n’implique pas de charges
trop lourdes ni de position de travail trop pénible. La patiente présentait
une vulnérabilité psycho-affective globale résultant à la fois de son
fonctionnement cognitif altéré ainsi que de son état de perturbation
émotionnel et affectif accompagné de somatisation, sous la forme d’un
syndrome fibromyalgique. En dépit des divers traitements prescrits, ces
troubles perduraient sans montrer de signe d’amélioration significative. Le
pronostic était réservé.
Par rapport du 1er novembre 2011, le Dr G.________, du Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a retenu comme atteinte
principale à la santé un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
avec syndrome somatique, et une capacité de travail de 50 % depuis
janvier 2010 tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée.
Les limitations fonctionnelles de l’assurée consistaient en des difficultés à
gérer ses émotions et ses propres affaires, une hypersensibilité au stress,
une fluctuation de l’humeur, ainsi qu’une limitation des capacités
mnésiques, de concentration, de compréhension, d’organisation et
d’adaptation au changement.
Dans une note établie à la suite d’un entretien avec l’assurée
le 20 mars 2012, l’OAI a fait état de ce qui suit :

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« Evolution
En raison d’une nouvelle crise survenue ce week-end, elle est en
incapacité de travail totale depuis le 19.03.2012, mais pense pouvoir
reprendre bientôt son activité.
Raison pour laquelle elle ne se sent pas bien lors de cette entrevue
(douleurs ressenties, etc.).
A noter que son état de santé n’a pas évolué de manière favorable
ces derniers mois. En effet, les plaintes sont toujours identiques, soit
douleurs intenses dans le corps et grande fatigabilité.
Par ailleurs, elle a également des troubles de la mémoire, pour
lequel un examen a été effectué par le Dr V.________, psychiatre.
De plus, il semblerait qu’elle ait des problèmes gastro-intestinaux et
d’incontinence.
[…]
Activité professionnelle Ville de [...]
Depuis le 01.09.2011, son taux contractuel, en qualité de
nettoyeuse, a été augmenté de 25 % à 30 %, soit avec un horaire
hebdomadaire de 17 h à 19 h 30.
A noter qu’elle travaille en "tandem" avec une collègue et comme
cette dernière est son amie, elle l’aide beaucoup lors des
nettoyages.
Cela lui permet également d’adapter les tâches à faire en fonction
de son état de santé "du jour".
Comme elle a déjà de la peine à être à un taux de 30 %, elle ne
pense pas pouvoir augmenter son taux contractuel. En effet, elle
craint qu'en augmentant son taux, cela engendrerait une péjoration
de son état de santé, soit de nouvelles incapacités de travail, et elle
a peur de perdre ainsi cet emploi.
De plus, il semblerait que la Ville de [...] ne pourrait pas lui
permettre une nouvelle augmentation de ce taux. »
Par décisions des 30 juillet et 15 octobre 2012, confirmant un
projet de décision du 9 mai 2012, l’OAI a reconnu à l’assurée le droit à une
demi-rente d’invalidité fondé sur un degré d’invalidité de 50 %, dès le 1er
octobre 2011, avec la motivation suivante :
« Vous exercez l’activité de nettoyeuse auprès de la Ville de [...].
Pour des raisons de santé, vous avez présenté une incapacité de
travail sans interruption notable dès le mois de janvier 2010. C’est à
partir de cette date qu’est fixé le délai d’attente d’une année prévu
par l’article 28 LAI.
A l’échéance du délai en question, soit en janvier 2011, votre
incapacité de travail est de 50 % dans toute activité et le droit à la
rente s’ouvre.
Toutefois, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à
l’échéance d’une période de six mois à compter du dépôt de la
demande de prestations.
Vous avez déposé votre demande le 4 avril 2011. La rente ne peut
donc être allouée que dès le 1er octobre 2011. A cette date, votre
incapacité de travail est toujours de 50 % dans toute activité. Dès
lors votre degré d’invalidité est de 50 %.

- 5 -
Selon le rapport de notre Service de réadaptation, la mise en place
de mesures professionnelles n’aurait pas pour effet de réduire votre
préjudice économique, dès lors, des mesures professionnelles ne
sont pas nécessaires. »
B. Le 25 novembre 2013, le Dr V.________ a informé l’OAI qu’il
avait observé une péjoration durable de l’état de santé de l’assurée,
suffisamment sévère pour interférer avec sa capacité de travail, dans la
mesure où elle était actuellement en arrêt de travail complet depuis le 24
mai 2013. Le 4 décembre 2013, à la requête de l’OAI, l’intéressée lui a fait
savoir que le courrier précité du Dr V.________ devait être considéré
comme une demande de révision de son droit à la rente.
Le 20 décembre 2013, l’assurée a indiqué que son état s’était
aggravé à compter du 24 mai 2013, date dès laquelle elle avait présenté
une incapacité totale de travail, confirmée par son employeur (cf. rapport
du 5 mars 2014 de la Ville de [...]). Elle a également expliqué que sans
atteinte à la santé, elle exercerait une activité d’employée de ménage à
un taux de 100 %.
Dans un rapport du 7 avril 2014 à l’OAI, le Dr V.________ lui a
fait savoir que l’état de sa patiente s’était péjoré, et qu’elle ne disposait
plus de ressources adaptatives suffisantes pour continuer d’exercer une
activité professionnelle, car l’aggravation persistante de ses troubles
l’obligeait à mobiliser l’entier de ses ressources adaptatives pour faire face
aux exigences de la vie quotidienne. Depuis l’octroi de la rente à 50 %,
son état de santé s’était péjoré suffisamment sévèrement et durablement
pour entraîner une incapacité de travail complète. Elle avait dû effectuer
un deuxième séjour à [...] du 29 mai au 21 juin 2013 dans un contexte de
récidive de ses troubles dépressifs et anxieux, où les médecins avaient
retenu le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive
brève. Toutefois, peu après sa sortie de [...], avait été observée une
rechute de l’état dépressif, dont l’intensité variait, ainsi qu’une
recrudescence de la symptomatologie anxieuse, elle aussi fluctuante. En
outre, pour évaluer l’éventuelle évolution de l’altération du
fonctionnement cognitif, une nouvelle investigation avait eu lieu en avril
2012 au L.________, laquelle n’avait pas montré de différence assez

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significative par rapport à celle effectuée en 2011 permettant d’identifier
la progression d’un éventuel processus dégénératif. Les difficultés mises
en avant sur le plan attentionnel étaient toutefois encore plus accusées
actuellement et les temps de latence et blocus observés avaient
probablement une cause qui restait encore à déterminer, raison pour
laquelle l’assurée allait effectuer un examen neuropsychologique complet
au C.________ du L.________. Le Dr V.________ a posé les diagnostics de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (F33.11), d’anxiété généralisée (F41.1), de fonctionnement
cognitif altéré en cours d’investigation, de syndrome fibromyalgique, de
status postcarcinome du sein gauche traité en 1997, postplastie
reconstructive en 1997 et postreprise chirurgicale sur échec de la plastie
reconstructive, compliquée par une sévère infection nosocomiale en 2009,
d’ostéoporose, ainsi que d’hypertension artérielle traitée. La capacité de
travail était nulle dans toute activité. S’agissant des limitations
fonctionnelles, le Dr V.________ a en particulier relevé que la patiente se
plaignait de douleurs abdominales récurrentes, parfois très intenses,
accompagnées de diarrhées. Le pronostic était réservé car la patiente ne
disposait plus des ressources adaptatives suffisantes pour effectuer une
activité professionnelle. En annexe, le Dr V.________ a notamment joint un
rapport d’investigation cognitive établi le 19 avril 2012 par Monsieur
P.________, psychologue au L.________, ainsi qu’un courrier du 23 octobre
2013 que lui avait adressé le Dr K.________, médecin conseil de la Ville de
[...], se demandant si la patiente ne présentait pas un trouble démentiel
débutant.
Dans un rapport du 4 juin 2014 à l’OAI, le Dr W.________,
nouveau médecin généraliste traitant, a posé les diagnostics
d’hypertension traitée, de « diarrhées récidivantes (colo. sp 2011) », de
trouble anxio-dépressif récurrent, d’anxiété généralisée, d’ostéoporose, de
goitre nodulaire euthyroïdien, de syndrome fibromyalgique, de tabagisme
chronique, d’hyperréactivité bronchique avec probable asthme, toutes ces
atteintes existant depuis 2012, ainsi que d’intolérance au glucose et de
vessie irritable, depuis 2013. Le Dr W.________ a exposé que la patiente
souffrait de troubles gastro-intestinaux de longue date sous forme de

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diarrhées d’origine indéterminée, d’un trouble anxieux avec des épisodes
dépressifs et d’une fibromyalgie avec des douleurs chroniques. Au titre du
constat médical, il a indiqué que l’assurée présentait un syndrome
douloureux dans le cadre d’une fibromyalgie, des troubles du transit
intestinal avec des diarrhées « mais une incontinence fécale résolue »,
ainsi que des troubles de la mémoire. La patiente bénéficiait actuellement
de nombreuses investigations (avis cardiologique, CT scanner thoraco-
abdomino-pelvien, évaluation neuropsychologique), mais qui restaient
pour le moment dans la norme. Il a joint à son rapport une évaluation du 9
avril 2014 du Centre médico-social de [...], lequel concluait notamment à
la mise en place d’une aide au ménage un jour par semaine.
Par avis médical du 24 juin 2014, la Dresse B.________, du
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a exposé que la
situation médicale n’était pas stabilisée et qu’un nouveau rapport devrait
être demandé au Dr V.________.
Le 29 septembre 2014, le Dr V.________ a fait savoir à l’OAI
qu’en dépit d’un traitement conforme aux règles de l’art, l’état de santé
de la patiente ne s’améliorait pas et tendait plutôt à se péjorer, tant sur
les plans psychologique que somatique. Sur le plan psychologique, elle
était toujours déprimée et très anxieuse. L’investigation du trouble cognitif
avait abouti au diagnostic de trouble cognitif léger avec probable
composante thymique. Elle était actuellement particulièrement affectée
par un trouble du transit qui entraînait plusieurs épisodes par jour de
diarrhées avec incontinence fécale partielle, dont l’étiologie n’avait pu
encore être précisée. Les autres diagnostics étaient les mêmes que ceux
figurant dans son rapport du 7 avril 2014. Une tentative de retour au
travail avait révélé que l’assurée n’était plus capable d’effectuer
valablement les tâches assignées en raison d’une désorganisation de son
comportement et d’un très faible rendement. Tout montrait donc qu’elle
était arrivée au bout de ses ressources adaptatives et que plus aucune
capacité de travail n’était exigible. Les considérations et le pronostic
formulés dans le rapport d’avril 2014 restaient valables.

- 8 -
Le 17 janvier 2015, la Dresse B.________ du SMR a relevé que
dans ses rapports du 7 avril et du 29 septembre 2014, le Dr V.________
annonçait une aggravation de l’état de santé de l’assurée, mais que les
descriptions cliniques faisaient état d’une situation qui semblait similaire à
celle de 2011 et qu’il n’y avait pas de diagnostic nouveau. Les
investigations sur le plan cognitif ne permettaient pas de conclure à une
péjoration. La Dresse B.________ a préconisé la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique.
C’est le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, qui a été mandaté pour expertiser l’intéressée. A cet
effet, il s’est entretenu avec elle les 15 et 22 août 2016 ; il a également
étudié le dossier de l’OAI et le rapport du 23 juillet 2015 du Dr T.________,
spécialiste en gastro-entérologie. Dans son rapport du 26 septembre 2016,
l’expert a notamment retenu, au titre des diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail, ceux de vessie irritable et d’incontinence
urinaire. S’agissant des diagnostics avec effet sur ladite capacité, il a fait
état de ce qui suit :
« - M.79.7 – CIM-10 : Fibromyalgie :
Dans son rapport Al du 19.05.2011, le docteur M.________, médecin
traitant de Madame Z.________, spécialiste FMH en médecine interne
installé à [...], informe que dans le courant de 2010 sa patiente lui
fait part de l'apparition de douleurs musculo-squelettiques globales
d'intensité variable, accompagnées de céphalées et d'un état
d'épuisement sans élément pour un rhumatisme inflammatoire mais
évoquant en premier un syndrome douloureux chronifié de type
fibromyalgie.
Le diagnostic de fibromyalgie est postérieurement confirmé, dans
ses rapports, par le docteur W.________, nouveau médecin traitant de
Madame Z.________, spécialiste FMH en médecine interne générale
installé à [...].
- F33.4 – CIM-10 : Trouble dépressif récurrent, actuellement en
rémission :
Selon CIM-10 il s'agit d'un trouble caractérisé par la survenue
répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel
épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes
indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de
l'énergie (manie).
Le trouble est actuellement en rémission si le sujet a eu, dans le
passé, au moins deux épisodes dépressifs répondant aux
descriptions données en F33.0-F33.3, mais ne présente aucun
symptôme dépressif depuis plusieurs mois.

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Lors de nos entretiens d'évaluation avec Madame Z.________, la
reconstruction rétrospective de son parcours morbide psychiatrique
est difficile à préciser, et nous situe plus sur la persistance d'une
symptomatologie dépressive, d'intensité variable, maintenue d'un
mode continu tout au long de ces années, que sur l'incidence
d'épisodes formellement récurrents. Ceux-ci par contre ont été
confirmés par ses médecins traitants ambulatoires et hospitaliers.
Dans son rapport du 28.01.2011, le docteur N.________, médecin
assistant, supervisé par le docteur X.________, chef de clinique
adjoint, informe que Madame Z.________ a réalisé une hospitalisation
psychiatrique en admission volontaire au site de [...], du 10.12.2010
au 23.12.2010, pour mise à l'abri d'idées suicidaires. Le diagnostic
d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2 –
CIM-10) est retenu pour cette hospitalisation.
Dans son rapport Al du 26.09.2011, le docteur V.________, psychiatre
traitant de Madame Z.________, confirme les diagnostics de Trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (F33.11) en sus des diagnostics d'anxiété généralisée
(F41.1), syndrome fibromyalgique et fonctionnement cognitif altéré.
Ce même diagnostic est référé dans son rapport Al du 07.04.2014,
par le docteur V.________, psychiatre traitant de Madame Z.________,
suite à une deuxième hospitalisation psychiatrique à l'Hôpital
psychiatrique de [...] du 29.5.2013 au 21.6.2013.
Dans son rapport du 29.09.2014, le docteur V.________, psychiatre
traitant de Madame Z.________, informe que l'état de santé de sa
patiente ne s'améliore pas, en dépit d'un traitement conforme aux
règles de l'art, et tend plutôt à se péjorer, tant sur les plans
psychologique que somatique.
La symptomatologie référée par les docteurs susmentionnés est
effectivement compatible avec les critères diagnostiques
internationaux de la CIM-10 (Classification internationale des
maladies, publiée par l'Organisation Mondiale de la Santé) pour un
épisode dépressif.
Par ailleurs les symptômes dépressifs persistent durant au moins 2
semaines.
Je considère donc que les diagnostics suivants peuvent être attestés
pour les périodes correspondantes :
- Episode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2
– CIM-10) du 10.12.2010 au 23.12.2010.
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique (F33.11 – CIM-10) pour la période du
23.12.2010 au 26.09.2011.
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique (F33.11 – CIM-10) pour la période du
21.6.2013 au 29.09.2014.
- Trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4 –
CIM-10) lors de la réalisation de la présente expertise, au vu de
l'absence actuelle et dans les derniers mois de symptômes
incontestablement dépressifs et des antécédents de récurrence
dépressive.
- F34.1 – CIM-10 : Dysthymie :
Selon CIM-10 : il s'agit d'un abaissement chronique de l'humeur,
persistant au moins plusieurs années, mais dont la sévérité est
insuffisante, ou dont la durée des différents épisodes est trop brève,
pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent, sévère,
moyen ou léger (F33.-).

- 10 -
Je considère que Madame Z.________ présente aujourd'hui une
dépression chronique de l'humeur, mais dont la sévérité est
insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic d'épisode
dépressif léger ou moyen. Le diagnostic de Dysthymie me paraît
plus approprié pour notre expertisée, circonstance qui n'exclut pas
la coexistence d'un Trouble dépressif récurrent dans son parcours
vital comme comorbidité et ce dans un concept nosologique et
diachronique de double dépression.
- F06.7 – CIM 10 : Trouble cognitif léger :
Selon CIM-10 : il s'agit d'un trouble caractérisé par une altération de
la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la
capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes
de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale
accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel
apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est
objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une
sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03)
ou de delirium (F05.-).
Dans son rapport du 29.09.2014, le docteur V.________, psychiatre
traitant de Madame Z.________, informe que l'investigation du trouble
cognitif est terminée et a abouti au diagnostic de trouble cognitif
léger avec probable composante thymique.
Ce trouble cognitif léger peut avoir une incidence légère sur la
capacité de travail de Madame Z.________, selon la description
susmentionnée dans la définition de la CIM-10.
L'amélioration clinique de l'intensité de ce trouble cognitif, qui est
passée de sévère à légère, apparaît comme une circonstance
singulière en faveur d'un composant psychogène.
- R15 – CIM-10 : Incontinence des matières fécales :
Dans son rapport du 23.07.2015 le docteur T.________, médecin
adjoint au service de gastro-entérologie du L.________, informe que
Madame Z.________ souffre de diarrhées chroniques multifactorielles.
Un neurostimulateur aurait déjà été implanté, sans grands succès
selon l'expertisée.
Les diarrhées continueraient à avoir lieu 4 à 5 fois par jour selon
l'expertisée, ainsi que les incontinences fécales si elle ne dispose
pas immédiatement de toilettes à proximité.
Ce trouble peut avoir une incidence légère sur la capacité de travail
de Madame Z.________. »
En outre, l’expert a relevé qu’une incapacité de travail de 50 %
pouvait être attestée actuellement sur la base du diagnostic de
fibromyalgie, ce depuis le 29 septembre 2014. Cette incapacité avait été
totale pour les périodes correspondant à l’épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques du 10 au 23 décembre 2010, ainsi qu’au trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique du
23 décembre 2010 au 26 septembre 2011 et du 21 juin 2013 au
29 septembre 2014. La réincorporation de l’assurée dans le monde du
travail ne pouvait que favoriser une bonne évolution de son trouble

- 11 -
psychique de base, autant au niveau affectif, améliorant son auto-estime,
qu’au niveau communicationnel, facilitant ses compétences relationnelles
et son intégration sociale. Cette incorporation devrait être effectuée sur un
mode progressif avec initialement une activité à 30 % avec un rendement
de 50 %.
Par avis du 7 novembre 2016, la Dresse B.________ du SMR a
relevé que l’assurée était connue pour un trouble dépressif récurrent
variant entre des épisodes moyens et des rémissions, comme au jour de
l’expertise. Le Dr S.________ retenait un trouble dépressif récurrent
d’intensité moyenne avec syndrome somatique pour la période du 21 juin
2013 au 29 septembre 2014, diagnostic également retenu lors de l’avis du
SMR du 1er novembre 2011, lequel avait fixé la capacité de travail à 50 %
dans toute activité. Le trouble dépressif était actuellement en rémission et
les autres diagnostics retenus (fibromyalgie et fonctionnement cognitif
altéré) avaient également déjà été discutés dans l’avis précité. La Dresse
B.________ a conclu que la situation médicale de l’intéressée demeurait
inchangée.
Par projet de décision du 10 novembre 2016, l’OAI a informé
l’assurée qu’il envisageait de refuser une augmentation de la rente
d’invalidité, au motif qu’il ressortait de l’examen de la situation que sa
capacité de travail et de gain était toujours estimée à 50 % dans toute
activité.
Le 18 novembre 2016, l’assurée a formulé des observations au
projet précité, indiquant qu’elle s’était vue poser un implant afin de
réguler ses diarrhées chroniques, sans effet important à ce jour. Il fallait
qu’elle demeure près de toilettes. En outre, depuis novembre 2013, elle
avait été hospitalisée deux fois à [...]. En annexe, elle a produit un
compte-rendu du Service de chirurgie viscérale du L.________ faisant état
d’une opération en ambulatoire le 9 juin 2016 consistant à repositionner
un boîtier SNM (stimulation neuromédulaire).

- 12 -
Par avis médical du 6 décembre 2016, la Dresse B.________ du
SMR a relevé que l’intervention en ambulatoire pour repositionner le
boîtier SNM n’impliquait pas d’incapacité de travail durable, de sorte que
les conclusions de l’avis du 7 novembre 2016 demeuraient inchangées.
Par décision du 8 décembre 2016, l’OAI a confirmé le refus de
l’augmentation de la rente. Dans une lettre du même jour, il a expliqué
que l’assurée n’avait apporté aucun élément susceptible de modifier son
point de vue.
C. Par acte du 23 janvier 2017, Z.________, alors non représentée,
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi d’une rente entière à compter
du 1er mai 2014. Elle a pour l’essentiel fait valoir que l’intimé n’avait pas
pris en compte les différents rapports médicaux dont il ressortait qu’elle
était totalement incapable de travailler, se référant à cet égard en
particulier à un rapport établi par le Dr W.________ le 28 décembre 2016
qu’elle a produit. Dans ce rapport, ce médecin a attesté une incapacité
totale de travail depuis au moins deux ans et à titre définitif, et a indiqué
qu’elle souffrait actuellement d’un syndrome douloureux chronique –
fibromyalgie, de diarrhées chroniques et d’incontinence fécale, avec une
impossibilité de s’éloigner trop des toilettes et de gérer ses selles, d’un
état dépressif chronique sévère, de troubles du sommeil chroniques, ainsi
que de troubles cognitifs légers.
Par décision du 16 février 2017, la juge alors en charge de
l’instruction a accordé à la recourante le bénéfice de l'assistance judiciaire
avec effet au 10 février 2017, soit l’exonération d’avances et des frais
judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de
Me Karim Hichri.
Le 14 mars 2017, l’OAI a proposé le rejet du recours. Il a
produit avec son écriture un avis médical de la Dresse B.________ du SMR
du 8 mars 2017, selon lequel les diagnostics annoncés par le Dr W.________
dans le rapport précité étaient semblables à ceux retenus dans son

- 13 -
rapport du 4 juin 2014 et avaient été discutés, voire avaient fait l’objet
d’une expertise psychiatrique qui n’avait pas retenu ces diagnostics. En
outre, la fibromyalgie s’accompagnait d’une cohorte de symptômes qui
faisaient partie du tableau clinique. Le rapport du Dr W.________ décrivait
ainsi une situation clinique chronique connue qui ne permettait pas
d’objectiver une aggravation.
Dans sa réplique du 5 avril 2017, la recourante, désormais
représentée par Me Karim Hichri d’Inclusion Handicap, a modifié ses
conclusions en ce sens qu’elle avait droit à une rente entière d’invalidité
du 1er novembre 2013 au 1er février 2017 et, dès cette date, à une demi-
rente. Elle s’est fondée sur le rapport du Dr V.________ du 7 avril 2014, en
expliquant que selon ce médecin, elle ne disposait plus de ressources
adaptatives suffisantes pour continuer à exercer une activité lucrative. Elle
a ajouté qu’elle présentait de nouveaux troubles, à savoir des douleurs
abdominales intenses accompagnées de diarrhées, une vessie irritable et
une incontinence urinaire. A cet égard, elle a souligné, en se référant au
rapport du Dr W.________ du 28 décembre 2016, que l’incontinence fécale
influait de manière négative sur son état de santé psychiatrique déjà
fragile, ce que même l’expert admettait dans son rapport du 26
septembre 2016. La recourante a également critiqué l’appréciation de la
Dresse B.________ du SMR, soutenant que celle-ci n’avait aucune
compétence en matière de psychiatrie et que des faits nouveaux avaient
été relevés. Dans un dernier moyen, elle a fait valoir que selon l’expert, sa
capacité de travail était nulle pour la période du 21 juin 2013 au
29 septembre 2014. Dès lors que cet avis recoupait en partie ceux des Drs
V.________ et W.________, lesquels estimaient toutefois que l’incapacité de
travail était totale pour une durée illimitée, et que l’expert avait noté
qu’elle présentait un discours crédible sans magnification des symptômes
ou intentionnalité de simulation, il n’y avait aucune raison de mettre en
doute la péjoration de son état et l’incapacité totale de travail en
découlant. Avec son écriture, la recourante a produit un rapport du 22 juin
2015 du Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au
C.________, qui retenait un trouble cognitif léger qui s’avérait stable, voire
en amélioration depuis le dernier examen effectué en mai 2014. La

- 14 -
recourante a également annexé un rapport du 31 octobre 2016 du Prof.
F.________, spécialiste en chirurgie viscérale au L.________, lequel indiquait
que le stimulateur fonctionnait très bien et qu’il n’y avait plus de fuite
d’incontinence mise à part deux fois depuis le mois d’août 2016. L’urgence
avait diminué et la patiente pouvait retenir ses selles plus de dix minutes
avant de devoir aller aux toilettes.
En duplique, le 8 mai 2017, l’OAI a maintenu sa position.
Le 15 janvier 2018, Me Hichri a renoncé à déposer une liste de
ses opérations.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1
let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours a été formé en temps utile, compte
tenu des féries de Noël (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 1 LPGA). Il satisfait en
outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), de
sorte qu’il est recevable.

- 15 -
2. a) En tant qu'autorité de recours contre les décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c).
b) En l’espèce, le litige porte sur le point de savoir si la
recourante peut prétendre à l’octroi d’une rente d’un taux supérieur,
singulièrement sur la question de savoir si son degré d'invalidité a subi
une modification significative entre les décisions des 30 juillet et 15
octobre 2012 qui lui ont reconnu le droit à une demi-rente d’invalidité à
compter du 1er octobre 2011 – savoir les dernières décisions entrées en
force qui reposent sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever

- 16 -
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins ; un taux d'invalidité de 40 %
au moins donne droit à un quart de rente, un taux d'invalidité de 50 % au
moins à une demi-rente, un taux de 60 % au moins à trois quarts de rente,
et un taux de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 LAI).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes, pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c).
c) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour

- 17 -
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3,
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 loc. cit., avec la
jurisprudence citée).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées).
4. a) Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Pour déterminer s’il y a motif à réviser une rente, il convient
d’examiner si, entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la
rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, tout changement important des
circonstances propre à influencer le taux d'invalidité peut donner lieu à
une révision de la rente. La rente peut être révisée non seulement en cas
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 et 130 V
343 consid. 3.5). L'assurance-invalidité connaissant un système de rentes

- 18 -
échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité franchit un
taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
Lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit
établir de façon plausible que l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]).
b) Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou
la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre.
En vertu de l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de
l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si
son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant
de son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant pour
l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans
interruption notable ; l’art. 29bis RAI est toutefois applicable par analogie.
S’agissant des effets d’une modification du droit aux
prestations par voie de révision, l’art. 88bis al. 1 let. a RAI précise que
l’augmentation de la rente, de l’allocation pour impotent ou de la
contribution d’assistance prend effet, au plus tôt, si la révision est
demandée par l’assuré, dès le mois où cette demande est présentée.
L’art. 88a RAI a la priorité sur l’art. 88bis al. 1 RAI en ce sens qu’une
augmentation de la rente ne peut intervenir avant l’écoulement de la
période de trois mois même si la révision est demandée par l’assuré. Cela
signifie que la rente ne peut être augmentée depuis le mois de la
demande que si le délai prévu à l’art. 88a RAI était déjà écoulé à ce

- 19 -
moment-là (Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Schulthess 2011, p. 842 n° 3107).
5. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al.
2, deuxième phrase, LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294
consid. 4c in fine et 102 V 165 ; Pratique VSI 5/2001 p. 223 consid. 2b et
les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1
et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre
d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de
syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit
organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du
2 juillet 2013 consid. 4.1) et la fibromyalgie (ATF 132 V 65).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt
cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la

- 20 -
jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce
diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles
constatées. Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion
; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une
constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble
somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées
(consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
8.2).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles

- 21 -
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le
niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de
vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés
(consid. 4.4 de l’arrêt cité). Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que
le comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
b) Le Tribunal fédéral a récemment étendu l’application de la
procédure d’examen structurée d’administration des preuves à l’ensemble
des maladies psychiatriques, en particulier aux dépressions légères à
moyennes (TF 8C_130/2017 et 8C_841/2016 du 30 novembre 2017
destinés à publication aux ATF). Pour des questions de proportionnalité, il
peut être renoncé à cette procédure lorsque celle-ci n’est pas nécessaire
ou qu'elle ne convient pas. Elle est superflue lorsqu’une incapacité de
travail peut être niée de manière motivée et compréhensible sur la base
de rapports médicaux probants émanant de spécialistes, et que

- 22 -
d’éventuelles appréciations médicales contradictoires peuvent être
écartées faute de qualifications médicales suffisantes de leurs auteurs ou
pour d’autres motifs (TF 8C_130/2017 consid. 7.1 et 8C_841/2016 consid.
4.5.3).
6. En l’occurrence, l'intimé est entré en matière sur la demande
du 4 décembre 2013 de la recourante tendant à la révision de sa demi-
rente d'invalidité. Celle-ci soutient que son état s’est péjoré et qu’elle
devrait dès lors être mise au bénéfice d’une rente entière. Il convient ainsi
d’examiner si son degré d’invalidité a subi une modification significative
entre les décisions des 30 juillet et 15 octobre 2012 – qui lui ont reconnu le
droit à une demi-rente à compter du 1er octobre 2011 – et la décision
litigieuse du 8 décembre 2016.
a) Pour rendre les décisions des 30 juillet et 15 octobre 2012,
l’OAI s’est notamment fondé sur le rapport du 1er novembre 2011 du Dr
G.________ du SMR, lequel retenait un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen avec syndrome somatique, et une capacité de travail de 50
%.
b) Lors de la procédure de révision, la recourante a été
examinée par le Dr S.________ dans le cadre d’une expertise psychiatrique
mise en œuvre par l’OAI. Dans son rapport du 26 septembre 2016, ce
spécialiste a posé les diagnostics ayant une influence sur la capacité de
travail de fibromyalgie, de trouble dépressif récurrent actuellement en
rémission, de dysthymie, de trouble cognitif léger, ainsi que
d’incontinence des matières fécales. Quant aux diagnostics n’ayant pas de
répercussion sur la capacité de travail, il a en particulier retenu ceux de
vessie irritable et d'incontinence urinaire. Il a notamment constaté que la
capacité de travail était nulle du 21 juin 2013 au 29 septembre 2014, et
de 50 % à compter de cette date.
L’expertise psychiatrique remplit les critères jurisprudentiels
pour se voir reconnaître une valeur probante. L’expert s’est en effet
entretenu avec l’intéressée à deux reprises et a examiné l’entier du

- 23 -
dossier AI ainsi qu’un rapport du 23 juillet 2015 du Dr T.________, gastro-
entérologue. Il a fait état de l’anamnèse de la recourante et décrit
soigneusement les plaintes de cette dernière, notamment celles ayant
trait à ses douleurs. En outre, il a répondu avec précision aux questions
qui lui étaient posées. L’appréciation de la situation médicale est claire. Il
ressort en particulier de l’expertise que l’assurée était totalement
incapable de travailler en raison d’un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen avec syndrome somatique, depuis la fin de son second
séjour à [...], le 21 juin 2013, jusqu’au 29 septembre 2014, date à laquelle
le Dr V.________ a établi l'un de ses rapports. Dès cette date, le Dr
S.________ a retenu une capacité de travail de 50 %, en exposant les
raisons pour lesquelles il se distançait de l’avis émis par le V.________ dans
le rapport précité, lequel retenait une capacité de travail nulle. En effet,
l’expert a expliqué que le trouble dépressif récurrent était
asymptomatique dans l’exploration psychopathologique. Pour lui, ce
trouble était actuellement en rémission, ceci en raison de l’absence
actuelle et dans les derniers mois de symptômes incontestablement
dépressifs. Par ailleurs, l’expert psychiatre a tenu compte dans son
appréciation du diagnostic de trouble cognitif léger, concluant que ce
dernier pouvait avoir une incidence légère sur la capacité de travail de
l’intéressée. En outre, il a examiné le diagnostic de fibromyalgie à l’aune
des indicateurs résultant de l’ATF 141 V 281. Ainsi et en particulier, il a
analysé la personnalité de l’assurée. De plus, la description de la vie
quotidienne de l’intéressée avait révélé qu’elle sortait faire des courses
légères, parfois aussi des petites promenades. Les achats lourds étaient
effectués par son fils, qui habitait le même immeuble. Elle s’occupait de
son propre ménage et se disait bien entourée. En novembre 2015, elle
s’était rendue au [...] pour les obsèques de son frère. Selon l’expert, une
magnification des symptômes ou une intentionnalité de simulation
n’avaient pas eu lieu. Le Dr S.________ a aussi pris en considération
l’impact de l’incontinence fécale de l’assurée sur sa capacité de travail,
relevant qu’elle pouvait avoir une incidence légère. Il a expliqué que
l’intéressée souffrait de diarrhées chroniques ayant lieu quatre à cinq fois
par jour, ainsi que d’incontinences fécales si elle ne disposait pas
immédiatement de toilettes à proximité. Enfin, il a également évoqué les

- 24 -
diagnostics de vessie irritable et d’incontinence urinaire, lesquels
n’avaient toutefois aucune répercussion sur la capacité de travail. L’expert
a donc tenu compte dans son appréciation de nombreuses atteintes de la
recourante avant de conclure, de manière probante, à une capacité de
travail nulle du 21 juin 2013 au 29 septembre 2014 et de 50 % dès cette
date.
Pour le surplus, les diagnostics d’anxiété généralisée et de
fonctionnement cognitif altéré – retenu par le Dr S.________ au titre de
trouble cognitif léger – énumérés par le Dr V.________ dans son rapport du
7 avril 2014 avaient déjà été posés par ses soins dans celui du
26 septembre 2011. En particulier, dans ce dernier rapport, le Dr
V.________ relevait que la patiente présentait un fonctionnement cognitif
altéré avec ralentissement sévère sur le plan intentionnel, un
dysfonctionnement exécutif et un déficit mnésique global sévère, ayant un
effet sur la capacité de travail, laquelle était de 50 %. Partant, la
recourante ne peut être suivie lorsqu’elle affirme qu’il s’agit là d’atteintes
nouvelles totalement incapacitantes. A cela s’ajoute que lorsque l’expert
psychiatre a examiné la situation de l’assurée, il avait connaissance du
rapport du Dr V.________ du 7 avril 2014 dont elle se prévaut, selon lequel
elle ne disposait plus de ressources adaptatives suffisantes pour continuer
d’exercer une activité professionnelle, car l’aggravation persistante de ses
troubles l’obligeait à mobiliser l’entier de ses ressources adaptatives pour
faire face aux exigences de la vie quotidienne. Il ne s’agit dès lors pas
d’un élément nouveau qui aurait été ignoré par le Dr S.________,
respectivement par l’intimé, et qui serait suffisamment pertinent pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expertise ou en
établir le caractère incomplet. Enfin, en tant que psychiatre traitant de la
recourante depuis juin 2010, les constatations du Dr V.________, en
particulier celles ayant trait à l’incapacité totale de travail de sa patiente,
doivent être admises avec réserve (cf. consid. 3c supra).
Il en va de même de celles du Dr W.________, médecin
généraliste traitant. Par ailleurs, on relèvera que dans son rapport du 4
juin 2014, ce médecin a indiqué que l’assurée présentait des troubles

- 25 -
gastro-intestinaux de longue date sous forme de diarrhées d’origine
indéterminée. Il a ajouté qu’une coloscopie avait été effectuée en 2011,
avec la précision « sp », cet examen s’étant ainsi révélé sans particularité.
Quant à l’incontinence fécale, on peut lire que celle-ci est « résolue ». Pour
le surplus, le Dr W.________ a constaté que la patiente avait bénéficié de
nombreuses investigations (avis cardiologique, CT scanner thoraco-
abdomino-pelvien, évaluation neuropsychologique), mais que celles-ci
restaient pour le moment dans la norme. S’agissant ensuite du rapport de
ce médecin du 28 décembre 2016, faisant notamment état de diarrhées
chroniques et d’incontinence fécale, il y a lieu de relever que ces troubles
étaient déjà annoncés dans son précédent rapport susmentionné et ont
été pris en considération par l’expert S.________, lequel a retenu qu’ils
pouvaient avoir une légère incidence sur la capacité de travail. Tel
qu’exposé par la Dresse B.________ du SMR dans son avis du 8 mars 2017,
la fibromyalgie s’accompagne d’une cohorte de symptômes faisant partie
du tableau clinique, tels des troubles digestifs fonctionnels. Par ailleurs, les
troubles du sommeil mentionnés par le Dr W.________ dans son rapport du
28 décembre 2016 ont également été pris en compte par l’expert, qui a
fait état d’un sommeil léger, fragmenté et court, ainsi que de difficultés à
l’endormissement. Enfin, le diagnostic d’état dépressif chronique sévère
retenu par le Dr W.________ dans le rapport précité ne saurait remettre en
cause celui posé par l’expert, le Dr W.________ n’étant pas spécialisé en
psychiatrie.
Quant au rapport du 22 juin 2015 du Dr R.________, il
n'objective pas une aggravation de l'état de santé de l'assurée. En effet, il
en ressort que le trouble cognitif léger est stable, voire en amélioration
depuis le dernier examen en 2014 et qu’une maladie neurodégénérative
paraît peu probable à ce stade.
Les observations faites par le Prof. F.________ du L.________
dans son rapport du 31 octobre 2016 ne permettent pas non plus de
conclure à une péjoration de la situation de la recourante de nature à
influer sur son droit aux prestations. Ce spécialiste y a relevé le très bon
fonctionnement du stimulateur, en précisant qu'il n'y avait plus de fuite

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d’incontinence, mise à part deux fois depuis le mois d’août 2016.
L’urgence avait diminué, ce qui avait nettement amélioré la qualité de vie
de la patiente. Le Prof. F.________ a conclu qu’elle semblait s’adapter à la
douleur au niveau du boîtier du stimulateur et qu’il n’avait pas proposé
d’intervention, ce que la patiente ne voulait d’ailleurs pas.
Enfin, l’avis médical du 7 novembre 2016 de la Dresse
B.________ du SMR n’est guère étayé s’agissant de ses critiques relatives à
la conclusion de l’expert selon laquelle l'assurée a présenté une incapacité
totale de travail du 21 juin 2013 au 29 septembre 2014. En effet, la Dresse
B.________ s'est limitée à mentionner que le diagnostic posé par l’expert
pour cette période correspondait à celui retenu par l’avis SMR du 1er
novembre 2011, qui avait fixé la capacité de travail à 50 %. L'appréciation
de la Dresse B.________ n’est ainsi pas propre à remettre en cause celle de
l’expert. Il y a donc lieu de retenir, pour la période précitée, une incapacité
totale de travail. Pour le surplus, dans son avis médical du 8 mars 2017, la
Dresse B.________ a constaté, à l'instar de la Cour de céans, que les
diagnostics posés par le Dr W.________ dans son rapport du 28 décembre
2016 avaient été discutés, notamment par le Dr S.________, et que le Dr
[...] décrivait une situation clinique connue qui ne permettait pas
d'objectiver une aggravation. Les critiques dirigées par la recourante
contre la Dresse B.________ ne sont pas pertinentes ici, dans la mesure où
l'intéressée a été examinée par un spécialiste en psychiatrie dans le cadre
d’une expertise indépendante qui est probante. On ajoutera que l’intimé
pouvait légitimement s'appuyer sur l'avis de la Dresse B.________ – hormis
s'agissant de la période du 21 juin 2013 au 29 septembre 2014 – dans la
mesure où les compétences dévolues au SMR consistent notamment à
évaluer l'intégralité d'un dossier et à se prononcer sur les éléments
mentionnés (art. 59 al. 2bis LAI ; ATF 136 V 376 consid. 4.1 ; TF
9C_904/2009 du 7 juin 2010 consid. 2.2 in SVR 2011 IV n° 2 p. 7 ; TF
9C_323/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4 in SVR 2009 IV n° 56 p. 174). Il
ressort du registre des professions médicales
(https://www.medregom.admin.ch/FR) que la Dresse B.________ est
médecin depuis 1998 et au bénéfice d’un titre postgrade de médecin
praticien depuis 2016. Même si elle n'est pas spécialisée en psychiatrie, sa

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formation et son expérience de médecin sont suffisantes pour lui
permettre de mener à bien les tâches attribuées au SMR.
c) L'expertise du Dr S.________ étant pleinement probante et
les appréciations médicales contradictoires ayant été écartées, la mise en
œuvre d'un complément d'expertise en rapport avec la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral concernant les maladies psychiatriques
s'avère superflue (cf. consid. 5b supra).
d) Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater que la
recourante a présenté une incapacité totale de travail dans toute activité
du 21 juin 2013 au 29 septembre 2014, ce qui lui permet de prétendre à
une rente entière de l'assurance-invalidité. L'intéressée ayant déposé
formellement sa demande de révision le 4 décembre 2013, l'augmentation
de la rente doit prendre effet au 1er décembre 2013 (art. 88a al. 2 et 88bis
al. 1 let. a RAI ; cf. consid. 4b supra), jusqu'au 31 décembre 2014, soit
trois mois après l'amélioration de son état de santé constatée en
septembre 2014 (art. 88a al. 1 RAI ; cf. consid. 4b supra).
Dès le 30 septembre 2014, la capacité de travail de l'assurée
était de 50 %. Ainsi, en dehors de la période susmentionnée, même si la
recourante a subi une péjoration de son état de santé entre 2012 et 2016,
celle-ci est sans influence sur la possibilité d'exercer une activité à 50 %,
telle que retenue par l'OAI dans ses dernières décisions d'octroi de
prestations des 30 juillet et 15 octobre 2012. Hormis la période précitée,
l'intimé était donc fondé à constater que intéressée n'avait pas présenté
d'aggravation de son état de santé de nature à influer sur son droit aux
prestations depuis lesdites décisions.
7. a) En définitive, le recours doit être partiellement admis et la
décision attaquée réformée en ce sens que la recourante a droit à une
rente entière d'invalidité pour la période du 1er décembre 2013 au 31
décembre 2014. Elle est confirmée pour le surplus.

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b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au
bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu'une
équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la
procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC
[code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l'assistance
judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires et des indemnités ; celle-ci est en effet
tenue à remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123
CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire civile ; RSV 211.02.3]).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et être mis par 150 fr. à la
charge de l'office intimé et par 250 fr. à celle de la recourante (art. 69 al.
1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que cette dernière est
au bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais mis à sa charge sont
provisoirement supportés par l'Etat.
La recourante, qui obtient partiellement gain de cause avec le
concours d’un mandataire professionnel, a droit à une indemnité de
dépens réduite, dont le montant doit être déterminé d’après l’importance
et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA). En l’espèce, il y a lieu
d’arrêter le montant des dépens à 1'000 fr., portés à la charge de l’intimé
(art. 55 al. 2 LPA-VD).
La recourante bénéficie en outre, au titre de l'assistance
judiciaire, de la commission d'office d'un avocat en la personne de Me
Karim Hichri (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l'art. 18
al. 5 LPA-VD). Ce dernier ayant renoncé à déposer la liste de ses
opérations, la Cour de céans statue en équité et fixe l’indemnité d’office à

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1’566 fr., débours et TVA compris (1'450 fr. d’honoraires et débours, plus
116 fr. de TVA). Cette rémunération n’est que partiellement couverte par
les dépens de 1000 fr. devant être acquittés par l’intimé, de sorte que le
solde à hauteur de 566 fr. est provisoirement supporté par l’Etat.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 8 décembre 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que Z.________ a droit à une rente entière d'invalidité
pour la période du 1er décembre 2013 au 31 décembre 2014.
Elle est confirmée pour le surplus.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis par 150 fr. (cent cinquante francs) à la charge de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud et par
250 fr. (deux cent cinquante francs) à la charge de l'Etat.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre
de dépens.
V. L'indemnité d'office de Me Karim Hichri, conseil de Z.________,
est arrêtée à 566 fr. (cinq cent soixante-six francs), débours et
TVA compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 al. 1 CPC, applicable sur renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD, tenue au remboursement des frais de justice et de
l'indemnité du conseil d'office mis à la charge de l’Etat.

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La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour Z.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :