vd_gerichte · ZD24.020001 · 2025-02-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 132/24 - 61/2025
ZD24.020001
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 février 2025
__________________
Composition : M. TINGUELY, président
Mme Berberat et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. S.________ (ci-après également : l’assurée ou la recourante),
née en [...], est une ressortissante [...], au bénéfice d’une autorisation
d’établissement. Arrivée en Suisse en 2017 pour rejoindre son époux de
nationalité suisse, elle est domiciliée à [...]. Elle n’a pas d’enfant.
Titulaire depuis 2006 d’un CAP (certificat d’aptitude
professionnelle) de service en milieu rural et depuis 2008 d’un CAP
d’agent d’entreposage et de messagerie, tous deux obtenus en [...], elle a
travaillé dans son pays d’origine jusqu’en 2011 notamment comme
employée de supermarchés (mise en rayons) et préparatrice de
commandes pour différentes entreprises actives dans la distribution. Elle
n’exerce aucune activité lucrative depuis 2011, ayant bénéficié en [...] du
revenu de solidarité active (RSA) entre 2012 et 2017.
B. a) Le 15 janvier 2018, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
b) Dans ses rapports des 23 novembre 2017 et 22 mars 2018,
la Dre O.________, médecin praticienne et médecin traitante de l’assurée, a
relevé que cette dernière présentait une altération de son état général
avec un amaigrissement majeur, une insuffisance pondérale (taille : 150
cm ; poids : 39.5 kg [IMC 17]), une asthénie et une fatigabilité à l’effort,
consécutive à une dysphagie haute chronique depuis 2014 sur reflux
gastro-œsophagien, qui était en cours de bilan. La Dre O.________ a
rapporté les antécédents médicaux de l’assurée, soit en l’occurrence des
opérations du cœur lorsqu’elle était âgée de six mois, puis de deux ans, en
raison de multiples communications interventriculaires (CIV), ainsi qu’une
micro-ondulation pulmonaire diffuse avec emphysème, une paralysie
récurrentielle gauche, un reflux gastro-œsophagien et une anxiété
épisodique. Selon la Dre O.________, l’assurée présentait une incapacité de
travail totale dans sa dernière activité d’employée à la mise en rayons en
supermarché ; sa capacité de travail demeurait néanmoins entière dans

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une activité adaptée, comme caissière ou employée dans un travail
administratif, sans exposition à la chaleur, à l’humidité, au froid, à la
fumée, et sans port de charges ou travail de nuit.
Dans leur rapport de consultation en gastroentérologie du 2
mars 2018, les Drs F.________ et A.________, spécialistes en
gastroentérologie et, respectivement médecin adjoint et médecin
assistante à la consultation en gastroentérologie du Centre hospitalier
Z.________ (ci-après : Centre hospitalier Z.________), ont relevé la présence
d’une hernie hiatale de 2 cm avec un aspect normal de la muqueuse, un
parenchyme pulmonaire avec des lésions d’emphysème et des zones de
calcification des nodules. Ils ont précisé que les examens effectués
n’avaient pas permis de retrouver l’étiologie à la base des symptômes de
l’assurée, préconisant de poursuivre les examens, également en
phoniatrie, voire finalement d’explorer la piste d’un comportement
alimentaire pathologique d’ordre thymique.
Par rapport indexé le 4 juin 2019, la Dre O.________ a informé
l’OAI que la dysphagie persistante de l’assurée s’était améliorée au niveau
de la texture des aliments ingérés, qu’elle pouvait à nouveau manger sous
forme mixée et non plus liquide uniquement et qu’elle suivait des séances
de rééducation par logopédie. L’assurée était incapable de travailler dans
toute activité depuis le 1er octobre 2017.
Par rapport du 24 janvier 2020 adressé à l’OAI, la Dre
E.________, médecin assistante au service de gastroentérologie du Centre
hospitalier Z.________, a relevé que l’assurée présentait une capacité de
travail entière dans une activité adaptée, aucune limitation fonctionnelle
n’étant à observer du point de vue gastroentérologique, la fatigue décrite
entraînant toutefois un besoin d’adaptation de l’activité.
Par rapport du 5 février 2020 adressé à l’OAI, la Dre C.________,
médecin hospitalier au service d’oto-rhino-laryngologie (ORL) du Centre
hospitalier Z.________, a indiqué que la pathologie pour laquelle l’assurée
était suivie en phoniatrie n’avait pas d’incidence sur sa capacité de travail.

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Le 17 février 2020, le service de gastroentérologie du Centre
hospitalier Z.________ a transmis à l’OAI divers rapports, dont l’un adressé
le 29 juin 2018 au médecin traitant de l’assurée, indiquant qu’une maladie
de reflux à l’origine des symptômes avait pu être écartée et qu’un
substrat à la dysphagie n’avait pas pu être retrouvé, de sorte qu’une
origine fonctionnelle était probable ; une consultation ORL était indiquée
car les plaintes se situaient au niveau de la gorge. Un autre rapport, non
daté, contenait les remarques suivantes :
« La patiente est suivie par les collègues de l’ORL et de la logopédie
du Centre hospitalier Z.________ pour une paralysie récurrentielle
gauche non datée, diagnostiquée en 2015 et probablement en lien
avec l’intervention cardiaque dans son enfance.
Actuellement, la patiente signale une amélioration de la dysphagie
depuis notre dernière consultation en août 2018 avec une prise de
poids de 5 à 6 kg. Elle suit un régime alimentaire normal en évitant
les viandes, le pain et les féculents. Ces derniers ont été réintroduits
par la patiente. Elle n’a pas de douleur épigastrique ou abdominale,
de pyrosis, de ballonnements ou d’irrégularité du transit. Au vu d’un
retard de croissance manifeste avec un faciès dysmorphique, les
collègues ORL sont en train d’investiguer une éventuelle maladie
génétique congénitale musculaire pouvait expliquer la dystrophie
faciale, le retard de croissance et la communication
interventriculaire […].
Nous avons estimé que sur le plan gastroentérologique uniquement,
la patiente pourrait travailler à 100 % avec cette dysphagie. En
revanche, en ce qui concerne son état de fatigue chronique et ses
autres pathologies, nous ne pouvons pas nous prononcer et
conseillons un bilan internistique si nécessaire afin de juger de la
nécessité d’une activité physique adaptée ou une inaptitude ».
c) Par avis du 21 février 2020, le Service médical régional de
Suisse romande de l’OAI (ci-après : le SMR) a conclu à l’absence de
limitations fonctionnelles durablement incapacitantes.
C. a) Par projet de décision rendu le 24 février 2020, l’OAI a
informé l’assurée de son intention de rejeter sa demande, motif pris
qu’elle ne présentait pas d’atteinte incapacitante et que sa capacité de
travail était totale dans toute activité.

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b) Par courriers successivement adressés à l’OAI les 3 et 30
mars 2020, l’assurée a contesté ce projet, faisant état de ses très fortes
carences en fer et en vitamine D, de sa fatigue constante, de ses
problèmes de cœur et du fait qu’elle ne pourrait travailler qu’au sein d’un
atelier protégé ; elle a mentionné l’existence d’examens complémentaires
qui devaient être effectués au Centre hospitalier Z.________. À l’appui de sa
contestation, l’assurée a transmis différents documents, dont des résultats
d’analyses sanguines et un rapport daté du 27 février 2017 émanant d’un
médecin qu’elle avait consulté en [...], à savoir le Dr M.________,
mentionnant ses antécédents cardiaques, sa dysphagie, sa paralysie
récurrentielle gauche, et indiquant qu’elle était en incapacité de travail à
100 % dans tout travail, mais qu’elle pourrait, « si amélioration, […]
éventuellement travailler dans un domaine adapté à sa condition physique
et de santé dans un cadre ESAT [réd. : Établissement et service d'aide par
le travail] en milieu protégé».
Dans son rapport du 6 avril 2020, le Dr K.________, médecin
praticien et nouveau médecin traitant de l’assurée en remplacement de la
Dre O.________, a indiqué que l’assurée avait consulté des médecins
spécialisés en cardiologie et en pneumologie, que l’avis d’un neurologue
était toujours attendu et qu’elle présentait une incapacité de travail à 100
% pour toute activité, liée à une grande fatigabilité « sauf travail adapté
dans un ESAT ».
c) Dans son avis du 10 juillet 2020, le SMR a préconisé la
poursuite de l’instruction médicale, en particulier sur les plans
cardiologique et neurologique.
Le Dr X.________, spécialiste en médecine interne et
cardiologie, a établi un rapport médical, indexé par l’OAI le 3 septembre
2020, exposant qu’aucun diagnostic cardiologique n’avait de répercussion
sur la capacité de travail de l’assurée, ni n’imposait de limitation
fonctionnelle. Quant au Dr T.________, spécialiste en médecine interne et
pneumologie, il a établi un rapport, indexé par l’OAI le 26 novembre 2020,
dans lequel il a fait état d’une communication interventriculaire traitée par

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courtage en 1987 et opérée en 1989 ainsi que de séquelles pulmonaires
d’origine indéterminée objectivées en 2015 ; le médecin ne s’est au
surplus pas prononcé sur la capacité de travail de l’assurée.
Dans son rapport du 16 décembre 2020, le Dr K.________ a
précisé qu’il suivait alors l’assurée pour une dysphagie aux solides, une
asthénie, des troubles du sommeil, des carences en fer (normalisée) et en
vitamine D (améliorée), et pour une sensation vertigineuse en octobre
2020, qui, avec un rapport neuropsychologique et de médecine génétique
du Centre hospitalier Z.________ en août 2020, l’avait amené à faire
réaliser une imagerie par résonance magnétique (IRM). Celle-ci avait
objectivé des lésions de la substance blanche des hémisphères cérébraux,
sans signes d’activité mais faisant évoquer la possibilité d’une maladie
démyélinisante, en particulier dans un contexte clinique et neurologique
évocateur. Le médecin avait dès lors demandé un avis et des
investigations neurologiques, dont il ne disposait pas encore des résultats.
Le Dr K.________ a encore fait état d’un rapport établi le 21 août 2020 par
le Prof. H.________ et le Dr V.________, spécialistes en génétique médicale
et médecins au service de médecine génétique du Centre hospitalier
Z.________, dans lequel il était relevé que l’association de la petite taille, de
la CIV congénitale, des troubles de la déglutition, de la ptose palpébrale
bilatérale non progressive et des quelques traits dysmorphiques du visage
de l’assurée n’évoquait pas un syndrome génétique spécifique ; toutefois
en considérant l’ensemble du tableau, en particulier la malformation
cardiaque, les médecins généticiens retenaient une indication à une
analyse génétique par puce à ADN, après réception du résultat de
l’évaluation neurologique, qui pourrait donner d’autres pistes
diagnostiques.
d) Par avis médical du 8 janvier 2021, le SMR a relevé qu’il
était essentiel d’attendre les résultats des investigations neurologiques
pour statuer sur la suite à donner, respectivement de savoir si l’assurée
bénéficiait d’un suivi psychiatrique.

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Le 9 juin 2021, le Dr K.________ a informé l’OAI qu’il n’avait pas
reçu les résultats des investigations neurologiques et qu’il était sans
nouvelles de l’assurée, qui n’avait pas débuté de suivi psychiatrique.
e) Par avis médical du 5 janvier 2022, le SMR a estimé que
l’instruction médicale ne pouvait pas se poursuivre compte tenu de
l’absence de réponse de la psychologue et de l’absence de l’assurée aux
consultations neurologiques.
f) Par décision du 18 janvier 2022, l’OAI a rejeté la demande
de prestations en se fondant sur l’art. 43 al. 3 LPGA.
g) Statuant par arrêt du 26 septembre 2022 (AI 39/22 –
287/2022), la Cour de céans a admis le recours que S.________ avait formé
contre la décision du 18 janvier 2022. Cette décision a été annulée et la
cause renvoyée à l’OAI pour instruction complémentaire au sens des
considérations et nouvelle décision. En substance, la Cour de céans a
estimé qu’à défaut d’une mise en demeure dûment adressée à l’assurée,
l’OAI n’était pas fondée à se prononcer en l’état du dossier, ni à clore
l’instruction (cf. art. 43 al. 3, 2e phrase, LPGA) ; la décision devait donc
être annulée et la cause renvoyée à l’OAI pour qu’il procède à une
instruction complémentaire de la demande de prestations eu égard à
l’état de santé de l’assurée, en particulier sur le plan neurologique et
psychiatrique.
D. a) À cette suite, le 1er novembre 2022, l’OAI a formellement
repris l’instruction médicale du dossier.
Dans leurs rapports adressés à l’OAI et indexés
respectivement les 7 et 25 novembre 2022, les Drs X.________ et T.________
ont indiqué qu’ils n’avaient pas vu l’assurée depuis l’établissement de
leurs rapports, indexés par l’OAI respectivement les 3 septembre 2020 et
26 novembre 2020, de sorte qu’ils n’avaient pas d’informations
complémentaires à fournir.

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Le Dr G.________, médecin praticien et nouveau médecin
traitant de l’assurée, a établi un rapport médical le 30 novembre 2022 à
l’attention de l’OAI. Il a fait état d’un trouble ventilatoire restrictif présent
depuis l’enfance et pour lequel de la Relaxane (phytothérapie) lui avait été
prescrite. Le médecin a conclu à une capacité de travail à 100 % dans une
activité adaptée n’impliquant pas d’effort physique, précisant toutefois
que l’assurée ne souhaitait pas travailler à plein temps et qu’elle
envisageait une grossesse. Il a transmis pour le surplus les rapports
cardiologiques et pneumologiques déjà en possession de l’OAI.
Dans son rapport du 10 janvier 2023 adressé à l’OAI, la Dre
W.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, a indiqué que
l’assurée effectuait auprès d’elle un suivi mensuel depuis le 22 juin 2021.
Elle a retenu, à titre de diagnostics, un épisode dépressif moyen sans
traitement psychotrope (hormis la Relaxane) ainsi qu’un état de stress
post-traumatique, sans pour autant procéder à la description du fait
traumatique en question. Le médecin a relevé les limitations
fonctionnelles suivantes : « Fatigabilité accrue, intolérance à des activités
impliquant des sensations fortes et une ambiance de stress. Intolérance au
froid (cicatrice thoracique la serre [sic] et génère des nausées) ». Elle a
conclu à l’existence d’une possible capacité de travail à temps partiel
n’impliquant pas d’effort physique.
Invitée par avis de l’OAI du 26 janvier 2023 à lui indiquer si elle
avait consulté un médecin spécialiste en neurologie depuis son arrivée en
Suisse, l’assurée a répondu par la négative.
b) Par avis médical du 3 mars 2023, le SMR, procédant à une
synthèse des différents rapports médicaux recueillis, a observé que
l’assurée présentait une multitude de plaintes somatiques d’origine peu
claire et plutôt d’allure somatoforme. Il a préconisé dans ce contexte une
expertise pluridisciplinaire en neurologie, en psychiatrie, en pneumologie
et en médecine interne ainsi qu’en tout autre discipline que les experts
jugeraient nécessaire.

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Le 7 mars 2023, l’OAI a ordonné la mise en œuvre d’une
expertise médicale pluridisciplinaire dans le sens recommandé par le SMR.
L’expertise a été confiée au Centre P.________ (ci-après : le Centre
P.________).
c) Le 18 septembre 2023, le Dr R.________, spécialiste en
médecine interne générale, le Dr D.________, spécialiste en
gastroentérologie, le Dr U.________, spécialiste en neurologie, le Dr
L.________, spécialiste en pneumologie, et la Dre N.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont établi leur rapport d’expertise, pour le
compte du Centre P.________, après avoir vu l’assurée le 14 juillet 2023
ainsi que les 2 et 9 août 2023. Le rapport contient une évaluation
interdisciplinaire (évaluation consensuelle) – effectuée à l’issue d’une
conférence de consensus qui s’est tenue le 29 août 2023 –, cinq expertises
spécialisées et une synthèse du dossier. Selon l’évaluation consensuelle,
les experts ont retenu les diagnostics suivants :
« - Maladie de reflux gastro-œsophagiens entre 2011 et 2022, CIM
K210 : œsophagite peptique Los Angeles AB 2011-2022, hernie
hiatale axiale de 2 cm, dysphagie haute avec incidence sur le
poids actuellement compensé.
- Anémie ferriprive ;
- Restriction des volumes pulmonaires comme séquelles d’une
intervention cardiologique dans la petite enfance, J95.3 ;
- Calcification pulmonaire d’origine indéterminée (séquelle
probable de varicelle), B01.2 ;
- Douleurs thoraciques pariétales parasternales, R07.3 ;
- Modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe, F62.0 ;
- Status après opérations cardiaques de fermeture d’une
communication interventriculaire opérée à 2 reprises, à l’âge de
6 mois et 2 ans ;
- Céphalées tensionnelles occasionnelles, G44.2. »
Les experts ont exclu l’existence de limitations fonctionnelles
sur les plans neurologique et de la médecine interne générale. Ils ont pour
le surplus fait état des limitations fonctionnelles suivantes :
« Limitations psychiatriques : grande vulnérabilité au stress, peu de
capacité d’introspection, difficulté d’apprentissage. Activité adaptée
comprenant des tâches routinières ne nécessitant pas beaucoup
d’apprentissages dans un milieu bienveillant et sans impératif de
rendement.

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Limitations pneumologiques : pas d’effort physique intense ni
prolongé. Pas de mouvement répété de la cage thoracique.
Limitations gastroentérologiques : adaptation alimentaire à la
dysphagie. »
Cela étant, les experts ont estimé que l’expertisée conservait
une capacité de travail à 100 % tant pour son activité habituelle que pour
une activité adaptée, et ceci pour chacune des disciplines médicales ayant
fait l’objet de l’expertise.
d) Par avis médical du 22 septembre 2023, le SMR a estimé
qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions de l’expertise,
laquelle avait finalement confirmé son analyse initiale quant à l’existence
d’une capacité de travail de 100 % depuis toujours.
Dans son rapport final du 6 octobre 2023, le spécialiste en
réinsertion professionnelle de l’OAI a exprimé l’avis selon lequel les
activités effectuées par l’assurée avant son arrivée en Suisse (mise en
rayons de supermarchés, préparation de commandes) restaient adaptées
à son état de santé. Les limitations fonctionnelles constatées impliquaient
toutefois de cibler le contexte de travail, en privilégiant par exemple un
emploi dans une boutique – et non dans des surfaces commerciales ayant
une forte affluence de clients – ou dans la préparation de commandes,
notamment dans le domaine de l’horlogerie. S’agissant de postes
répétitifs et subalternes, le stress serait limité (pas de responsabilités,
prise d’initiative et processus d’apprentissage limités). Au vu de ses
compétences, l’assurée pourrait aussi viser un poste d’aide administrative
(aide au scannage, service de courrier).
E. a) Par projet de décision rendu le 11 octobre 2023, l’OAI a
informé l’assurée de son intention de rejeter sa demande, au motif qu’elle
ne présentait pas d’atteinte incapacitante et que sa capacité de travail
était totale dans toute activité. À défaut de préjudice économique, des
mesures professionnelles n’étaient pas nécessaires.
Par communication du même jour, l’OAI a proposé à l’assurée
une aide au placement (art. 18 LAI).

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b) Par courrier adressé le 6 novembre 2023 à l’OAI, l’assurée a
présenté ses objections au projet précité. Elle a fait part de son souhait de
travailler à 50 % dans un atelier protégé, estimant que, compte tenu de
ses multiples atteintes à sa santé, elle n’était pas en mesure d’exercer
une activité à plein temps « dans le monde du travail normal » et qu’en
tout état, aucune entreprise ne serait prête à l’engager. En outre, dès lors
que ses atteintes à la santé étaient congénitales et donc déjà présentes à
son arrivée en Suisse, elle a sollicité que sa demande de prestations soit
examinée sous l’angle d’une rente extraordinaire. L’assurée a par ailleurs
demandé que son dossier soit traité par un autre gestionnaire de l’OAI,
l’intéressée reprochant au gestionnaire d’avoir notamment mis en doute la
sévérité des diagnostics psychiatriques. Elle a enfin refusé l’aide au
placement qui lui avait été proposée, expliquant que son état de santé
actuel ne lui permettait pas de s’engager dans une telle démarche.
c) Dans son rapport du 19 décembre 2023, le Dr J.________,
spécialiste en médecine interne, a fait état des diagnostics suivants
s’agissant de l’assurée : « Hernie hiatale avec S/p œsophagite (22) ;
Trouble anxio-dépressif chronique (suivi par psychiatre) ; Polygraphie du
07.09.2023 normale sans trouble respiratoire au cours du sommeil
significatif (IAH 3/h) ; Séquelles pulmonaires d’origine indéterminée (DD :
postcure d’une communication interventriculaire dans l’enfance versus
séquelles de varicelle) ». Le médecin a en outre relevé ce qui suit : « À la
demande de Mme S.________, que je suis depuis le 9 octobre 2023, je vous
transmets [qu’elle] va faire le nécessaire pour suivre la décision de l’AI
quant à l’aide au placement. Je doute par contre qu’elle soit disposée à le
faire à 100% et que la réalité se situera plutôt pour un placement au
travail, en milieu protégé comme évoqué, mais au maximum à 50% ».
Par attestation médicale du 18 janvier 2024, la Dre W.________
a certifié que l’assurée était suivie à sa consultation depuis juin 2021. Elle
souffrait d’une symptomatologie anxio-dépressive nécessitant la prise
d’un traitement médicamenteux journalier. Selon le médecin, l’état de

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santé psychique lui conférait une capacité de travail dans un cadre
protégé à un taux exigible au maximum à 50 %.
d) Le 25 janvier 2024, l’assurée a une nouvelle fois exposé ses
objections au projet de décision, reprenant pour l’essentiel les arguments
déjà développés dans son précédent courrier du 6 novembre 2023. Elle a
néanmoins expliqué qu’elle acceptait l’aide au placement proposée, mais
uniquement « dans le contexte d’un travail en milieu protégé et non en
travail normal (primaire) ».
e) Dans son compte-rendu du 29 février 2024, le SMR a
observé que la hernie hiatale dont le Dr J.________ faisait état dans son
rapport du 19 décembre 2023 avait déjà été prise en compte lors de
l’expertise, de même que les limitations fonctionnelles découlant de cette
atteinte. Le rapport de la Dre W.________ n’apportait non plus rien de
nouveau quant à ses atteintes psychiatriques.
f) Par décision du 15 avril 2024, l’OAI a rejeté la demande de
prestations. Reprenant la motivation développée dans le projet de
décision, l’OAI a en outre relevé que, dans la mesure où une activité dans
l’économie libre demeurait exigible, une intégration en milieu protégé
devait d’emblée être écartée ; par ailleurs, les rapports médicaux produits
par l’assurée n’apportaient rien de nouveau.
F. a) Par acte du 6 mai 2024, S.________ a formé un recours
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la
décision du 15 avril 2024. Elle a conclu à la réforme de cette décision en
ce sens qu’une rente de l’assurance-invalidité « ordinaire ou
extraordinaire [lui soit] octroyée sans délai supplémentaire ». Elle a requis
en outre la restitution de l’effet suspensif au recours (« je forme recours
avec effet suspensif de la décision »), respectivement le prononcé de
mesures provisionnelles, en ce sens qu’une rente de l’assurance-invalidité
lui soit immédiatement accordée. En substance, la recourante a fait valoir
les mêmes arguments que ceux déjà développés ensuite du projet de
décision qui lui avait été notifié par l’intimé.

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b) Par ordonnance du 12 juillet 2024, la juge instructrice de la
Cour des assurances sociales alors en charge du dossier a rejeté la
requête de restitution de l’effet suspensif, respectivement de mesures
provisionnelles.
c) Par réponse du 29 juillet 2024, l’intimé a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision entreprise. Il a fait valoir que les
renseignements médicaux obtenus, en particulier à l’occasion de
l’expertise pluridisciplinaire, avaient fait état d’une capacité de travail
entière dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles ; selon
le rapport établi le 6 octobre 2023 par son spécialiste en réinsertion
professionnelle, cette capacité de travail pouvait être mise en valeur dans
l’économie libre, sans préjudice économique.
Dans sa réplique du 3 septembre 2024, la recourante a
persisté dans ses conclusions. Elle a en outre requis la production par
l’intimé des enregistrements audio de ses auditions par les experts du
Centre P.________.
Par duplique du 4 octobre 2024, l’intimé a conclu à nouveau
au rejet du recours et à la confirmation de la décision entreprise.
Le 14 octobre 2024, la recourante a persisté dans ses
conclusions, y compris dans celle tendant à la production des
enregistrements audio évoqués ci-avant.
d) Le juge soussigné a repris l’instruction de la présente cause
en février 2025.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

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fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) Au vu de la date du dépôt de sa demande, le 15 janvier
2018, et de la date d’ouverture du droit éventuel à une rente, fixée par
l’intimé au 1er juillet 2018 en application de l’art. 29 al. 1 et 3 LAI, l'ancien
droit demeure applicable.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte

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d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
La notion de marché équilibré du travail figurant à l’art. 16
LPGA est une notion théorique et abstraite qui sert de critère de distinction
entre les cas tombant sous le coup de l’assurance-chômage et ceux qui
relèvent de l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain
équilibre entre l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre part, un
marché du travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois
diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles
qu’au niveau des sollicitations physiques (ATF 134 V 64 consid. 4.2.1 ; 110
V 273 consid. 4b). La référence à un marché du travail équilibré ne permet

- 16 -
pas de prendre en considération une capacité de gain lorsque les activités
envisagées ne peuvent être exercées que sous une forme tellement
restreinte qu’en dehors de toute considération d’ordre conjoncturelle, elles
n’existent pratiquement pas sur le marché général du travail ou que leur
exercice suppose de la part de l’employeur des concessions irréalistes et
que, de ce fait, il semble exclu pour la personne concernée de trouver un
emploi correspondant (TF 8C_772/2020 du 9 juillet 2021 consid. 3.3 ; TF
9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2 ; TF 9C_941/2012 du 20 mars
2013 consid. 4.1.2 ; Margit Moser-Szeless, in : Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire
romand, Bâle 2018, n° 24 ad art. 7).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens

- 17 -
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des

- 18 -
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. En l’espèce, l’office intimé a estimé que la recourante
conservait une capacité de travail pleine et entière, tant dans le cadre de
son activité habituelle que dans le cadre d’une activité adaptée, cela en
dépit de ses limitations fonctionnelles constatées sur le plan psychiatrique
(« Grande vulnérabilité au stress, peu de capacité d’introspection,
difficulté d’apprentissage. Activité adaptée comprenant des tâches
routinières en nécessitant pas beaucoup d’apprentissages dans un milieu
bienveillant et sans impératif de rendement »), sur le plan pneumologique
(« Pas d’effort physique intense ni prolongé. Pas de mouvement répété de
la cage thoracique ») ainsi que sur le plan gastroentérologique
(« Adaptation alimentaire à la dysphagie »).
Il s’est en cela fondé sur l’avis médical du 22 septembre 2023,
par lequel le SMR avait estimé qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter
des conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire réalisé le 18
septembre 2023.
7. a) À bien la comprendre, la recourante conteste cette
approche et entend faire valoir que les limitations fonctionnelles mises en
exergue par les experts auraient dû conduire ces derniers à retenir qu’elle
disposait tout au plus d’une capacité de travail de 50 %.
b) La recourante, qui se borne essentiellement à rappeler de
manière confuse en quoi consisteraient ses différentes atteintes à la santé
et leur caractère selon elle invalidant, s’abstient toutefois d’expliquer les
motifs pour lesquels il conviendrait de ne pas reconnaître de valeur
probante à l’expertise. Elle ne fait en particulier pas expressément état de
rapports médicaux qui entreraient en contradiction avec l’expertise que ce
soit sur le plan des diagnostics, des limitations fonctionnelles ou de la
capacité de travail retenus, pas plus qu’elle ne mentionne d’autres
circonstances qui seraient de nature à mettre en doute le raisonnement

- 19 -
des experts, dont le rapport répond entièrement, sur le plan formel, aux
réquisits jurisprudentiels.
On relèvera à cet égard que, pour poser leurs conclusions, les
experts, à savoir les Drs R.________, D.________, U.________, L.________ et
N.________ ont eu accès à l’ensemble des pièces versées au dossier de la
cause (cf. Annexe 6, p. 47 du rapport d’expertise), parmi lesquelles
figuraient en particulier les rapports des médecins traitants et des autres
spécialistes qui ont examiné la recourante depuis 2015. Les experts ont
chacun examiné l’intéressée et établi un rapport portant sur leur spécialité
respective (médecine interne générale [Annexe 1] ; gastroentérologie
[Annexe 2], neurologie [Annexe 3], pneumologie [Annexe 4] et psychiatrie
[Annexe 5]). Ces cinq rapports comprennent, d’une part, le compte-rendu
de l’entretien de l’expert avec la recourante au cours d’un entretien libre
puis d’un entretien dirigé ciblé sur les anamnèses familiale, médicale,
scolaire, professionnelle, sociale et thérapeutique, incluant une description
du déroulement d’une journée type et de l’organisation des loisirs, du
ménage et plus largement de la vie quotidienne. D’autre part, les experts
ont décrit leurs constatations, leurs diagnostics, leur évaluation médicale
et médico-assurantielle et enfin les réponses aux questions soumises par
l’intimé. L’évaluation consensuelle propose une synthèse de la situation
médicale de la recourante établie après une discussion consensuelle des
cinq experts.
c) Pour le surplus, les plaintes de la recourante eu égard à son
état de santé actuel ne permettent pas de remettre en cause les constats
opérés par les experts.
aa) Certes, dans son attestation médicale du 18 janvier 2024,
la Dre W.________, médecin-psychiatre auprès de laquelle la recourante
effectuait un suivi depuis juin 2021, avait exposé, de manière divergente à
l’expertise, que l’état de santé psychique de l’intéressée lui conférait une
capacité de travail dans un cadre protégé à un taux exigible au maximum
à 50 %.

- 20 -
Cela étant, la Dre W.________ s’est abstenue de toute
explication quant aux motifs qui l’ont conduite à opérer un tel constat, ceci
alors qu’elle avait de surcroît posé des diagnostics qui n’avaient pas été
retenus par la Dre N.________, experte-psychiatre. On observera en effet
que l’experte avait écarté les diagnostics effectués en janvier 2023 par la
Dre W.________ (« épisode dépressif moyen [F32.10] » ; « état de stress
post-traumatique [F43.1] »), ne retenant en définitive que celui de
« modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe » (F62.0) en lien avec le traumatisme qu’avait constitué pour
la recourante la vision de son oncle mort le 25 décembre 2006 dans la
salle de bain de la maison familiale. Selon l’experte, le diagnostic d’état de
stress post-traumatique ne pouvait pas être retenu à l’égard de cet
épisode, à défaut pour le trouble constaté chez la recourante à cette suite
– se caractérisant par des flashbacks et des cauchemars ainsi que par une
anxiété – de constituer une « réponse différée ou prolongée à une
situation ou à un événement […] exceptionnellement menaçant qui
provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des
individus », l’experte citant à cet égard l’exemple du fait d’assister à une
mort violente, qui ne pouvait être retenu s’agissant de la recourante. Le
diagnostic de dépression avait également été écarté par l’experte dès lors
que la recourante ne présentait pas de perte d’élan vital, ni d’anhédonie
ou d’aboulie, s’agissant pourtant de critères majeurs pour poser le
diagnostic de trouble dépressif (cf. sur ces points : rapport d’expertise, p.
43).
On observera par ailleurs qu’aucun médecin ne fait état de
« l’anorexie mentale » dont la recourante se prévaut également dans son
acte de recours.
bb) En tant que la recourante revient sur les incidences des
deux opérations du cœur qu’elle avait subies durant sa petite enfance, elle
ne présente aucun élément propre à remettre en cause le constat selon
lequel ces interventions chirurgicales n’avaient pas provoqué d’autres
séquelles que les atteintes fonctionnelles pulmonaires dont le Dr
L.________, expert-pneumologue, avait fait état (« Restriction des volumes

- 21 -
pulmonaires comme séquelles d’une intervention cardiologique dans la
petite enfance » ; « Calcification pulmonaire d’origine indéterminée
[séquelle probable de la varicelle] » ; « Douleurs thoraciques pariétales
parasternales ») et qui se manifestaient, sur le plan clinique, par une
légère dyspnée à l’effort (stade NYHA 1) n’empêchant pas la recourante
de marcher une à deux heures par jour. Pour le reste, selon les experts,
les différents examens réalisés avaient montré un cœur sain, qui
fonctionnait parfaitement bien (cf. rapport d’expertise, p. 14).
cc) Dans la mesure où la recourante évoque encore ses
importantes carences en fer, dont il n’aurait selon elle pas été tenu
compte, on observera que le diagnostic d’anémie ferriprive avait
néanmoins été retenu par le Dr D.________, expert-gastroentérologue. Pour
autant, selon l’expert, cette atteinte, couplée à celles en lien avec la
maladie de reflux gastro-œsophagien qui lui avait également été
diagnostiquée (« œsophagite peptique Los Angeles AB 2011-2022, hernie
hiatale axiale de 2 cm, dysphagie haute avec incidence sur le poids
actuellement compensée »), n’entraînaient pas d’autres limitations
fonctionnelles que celles liées à la nécessité du recours à une alimentation
liquide, molle ou humidifiée. Or cet aspect ne nécessitait que quelques
mesures qui n’avaient pas en soi d’impact sur la vie quotidienne, ni sur
une potentielle activité professionnelle, le poids de la recourante (46 kg)
étant de surcroît normalisé (cf. rapport d’expertise, p. 21).
dd) La recourante ne remet par ailleurs pas en cause les
constats effectués par le Dr U.________, expert-neurologue, selon lequel il
n’existait pas de limitation fonctionnelle sur le plan neurologique. On
observera ainsi que, selon cet expert, les IRM réalisées n’avaient pas mis
en lumière de lésions de nature à suggérer la possibilité d’une maladie
démyélisante et que, sur le plan de l’anamnèse, il n’existait aucun
élément permettant de suspecter une poussée de sclérose en plaques ou
une autre maladie neurologique (cf. rapport d’expertise, p. 28).
d) Cela étant relevé, à plusieurs reprises en cours d’instruction
ainsi qu’en procédure de recours, la recourante s’est surtout prévalu du

- 22 -
fait qu’il lui serait de toute façon impossible de trouver un emploi « dans le
marché libre du travail », si bien que, selon elle, au vu de son état de
santé, seule une activité professionnelle dans un atelier protégé serait
envisageable. La recourante soutient ainsi que l’Institution de [...] – où
travaille son époux – serait prête à l’intégrer dans l’un de ses ateliers
protégés pour autant que le droit à une rente de l’assurance-invalidité lui
soit reconnu.
aa) Contrairement à ce que laisse entendre la recourante, les
experts n’ont nullement suggéré qu’une reprise d’une activité
professionnelle devait nécessairement être opérée dans un atelier
protégé.
Bien au contraire, dans leur évaluation consensuelle, les
experts ont mis en exergue les nombreuses ressources dont l’intéressée
disposait pour surmonter les désagréments liés à ses limitations
fonctionnelles. Selon les experts, l’intéressée n’a ainsi pas de difficulté à
s’adapter aux tâches de routine, ni à planifier et à structurer les tâches, ni
encore à prendre des décisions. Elle sait aussi se montrer persévérante et
a de bons contacts avec son entourage, entretenant de très bonnes
relations avec sa famille et ses intimes. La recourante est ainsi en mesure
de s’engager dans des projets et dans des activités en groupe, l’intéressée
étant en particulier impliquée avec ses amis dans la création de web-
séries qu’ils mettent en ligne sur YouTube (cf. rapport d’expertise, p. 5).
Ces aspects ne sont pas remis en cause par la recourante, ni par le Dr
J.________, son médecin traitant, dont le certificat médical du 19 décembre
2023 se limite à relayer les souhaits de la recourante quant à l’intégration
dans une atelier protégé.
bb) Si les experts ont certes relevé qu’une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles qui avaient été constatées sur le plan
psychiatrique devait comprendre « des tâches routinières, ne nécessitant
pas beaucoup d’apprentissages, dans un milieu bienveillant et sans
impératif de rendement », il apparaît que, pour l’experte-psychiatre, cette
approche visait avant tout à préserver la recourante de toute pression et

- 23 -
de tout stress qui serait de nature à exacerber les symptômes anxieux et
la grande fatigabilité présentés par la recourante (cf. rapport d’expertise,
p. 43).
Dès lors, comme l’a relevé l’intimé dans la décision attaquée,
la reprise d’une activité respectant les limitations fonctionnelles de la
recourante impliquaient surtout de cibler le contexte de travail et de
privilégier par exemple un emploi dans une boutique – et non dans de
grandes surfaces commerciales ayant une forte affluence de clients – ou
dans la préparation de commandes, notamment dans le domaine de
l’horlogerie. Le stress susceptible d’être ressenti par la recourante serait
alors contenu s’agissant de postes répétitifs et subalternes, qui
n’impliquent que peu de responsabilités et qui ne présupposent qu’une
prise d’initiative et un processus d’apprentissage limités (cf. également le
rapport final du spécialiste en réinsertion professionnelle de l’intimé du 6
octobre 2023).
cc) Dans ce contexte, il n’y a rien d’irréaliste à considérer que
la recourante, qui aura 38 ans en mai prochain et qui dispose d’une
expérience certaine dans le domaine de la vente et de la distribution, soit
en mesure de retrouver un emploi dans une activité adaptée, étant de
surcroît observé que, depuis son arrivée en Suisse en 2017, elle n’a jamais
été dans une démarche dynamique de recherche d’emploi, de sorte
qu’elle ne saurait se rendre crédible en affirmant que ses postulations
seraient d’emblée dépourvues de chances de succès.
e) En définitive, il faut constater que les limitations
fonctionnelles et l’évaluation de la capacité de travail ont été déterminées
sur la base des éléments pertinents, en conformité avec la jurisprudence.
8. Le rapport d’expertise ne souffrant ainsi d’aucune ambiguïté
quant aux constats qui y sont opérés, il n’y a pas lieu d’ordonner de
mesures d’instruction complémentaire. En particulier, la production de
l’enregistrement sonore de l’expertise, que la recourante a requise dans
sa réplique – arguant que, lors des entretiens, les experts se seraient

- 24 -
prononcés en faveur d’un placement en atelier protégé –, n’apparaissent
pas de nature à apporter un éclairage différent des éléments retenus ci-
dessus et peuvent dès lors être écartés par appréciation anticipée des
preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285
consid. 6.3.1).
9. La recourante requiert en outre que sa demande de
prestations soit examinée sous l’angle d’une éventuelle rente
extraordinaire de l’assurance-invalidité au sens de l’art. 39 al. 3 LAI.
Cette requête doit être d’emblée écartée ne serait-ce qu’au
motif que la recourante est arrivée en Suisse après l’âge de 20 ans et
qu’elle ne remplit ainsi pas les conditions posées par les art. 9 al. 3 et 39
al. 3 LAI (cf. ATF 140 V 246 consid. 7.3.2).
10. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de
la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause et n’étant pas représentée (art.
61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 25 -
II. La décision du 15 avril 2024 de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de S.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- S.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :