vd_gerichte · ZD23.038423 · 2024-06-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 252/23 - 166/2024
ZD23.038423
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 juin 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Küng et Mme Glas, assesseurs
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représentée par Swiss Claims Network SA, à
Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI ; art. 6, 7 et 8 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
titulaire d’un CFC de dessinatrice en bâtiment, travaillait en qualité de
chef de projet – directrice de travaux. Elle a déposé le 13 février 2019 une
demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en signalant être en
incapacité de travail totale depuis le 31 juillet 2018 et en indiquant, quant
au genre de l’atteinte à la santé, des insomnies chaque nuit depuis un
burn out survenu le 25 novembre 2014, ainsi qu’un état d’épuisement.
Dans un rapport du 19 juin 2019, la Dre M.________, médecin,
le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le
psychologue X.________, du Centre F.________, ont indiqué que la
recourante présentait depuis 2014 une insomnie non organique, une
anxiété généralisée, un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen,
et une personnalité émotionnellement labile de type borderline. Elle
bénéficiait d’un suivi psychothérapeutique bimensuel avec le psychologue
X.________, associé à des évaluations psychiatriques par la Dre M.________.
Comme limitations fonctionnelles, ils ont mentionné des troubles du
sommeil, une fatigabilité, une altération de l’humeur et des capacités
relationnelles fortement diminuées, précisant que les limitations se
manifestaient au travail par une grande difficulté à gérer le stress.
L’assurée conservait des ressources, en particulier de bonnes capacités
intellectuelles, elle n’était pas limitée dans l’accomplissement des tâches
ménagères et aidait un proche âgé. Ils ont attesté d’une incapacité de
travail totale depuis le 1er octobre 2018 dans l’ancienne activité exercée.
La capacité de travail pourrait être de 50 % selon eux dans une activité
adaptée avec diminution des facteurs de stress.
Dans un rapport du 23 juillet 2019 (partiellement illisible), la
Dre O.________, médecin praticien, a posé les diagnostics de burn out, de
décompensation anxio-dépressive, d’arthrose acromio-claviculaire et de
tendinopathie sous-scapulaire des deux côtés. Elle a attesté d’une
incapacité de travail totale depuis le 31 juillet 2018 dans toute activité. La

- 3 -
question d’une reprise d’une activité professionnelle devait être discutée
avec le psychiatre.
Dans un rapport du 9 octobre 2019, les Drs P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et J.________, médecin, au
Centre F.________, ont posé les diagnostics d’anxiété généralisée,
d’insomnie non organique et de trouble mixte de la personnalité (avec
traits perfectionnistes). Un trouble de l’humeur et un tempérament
hyperthymique étaient en cours d’exploration. Dans l’ensemble, l’assurée
se sentait mieux comparativement à quelques mois plus tôt. Le sommeil
restait fluctuant avec quelques bonnes nuits, lui permettant de fonctionner
tant bien que mal. L’anxiété et l’humeur restaient stationnaires avec
beaucoup d’inquiétudes pour son futur. Elle était proche aidante de sa
mère, qui était atteinte d’alzheimer. Comme limitations fonctionnelles, ils
ont mentionné des problèmes de concentration, une insomnie chronique
avec répercussions sur le fonctionnement diurne, un sentiment
d’épuisement physique avec une efficacité réduite et un besoin de repos
compensatoire augmenté. La capacité de travail dans l’activité habituelle
était alors de 20 % et de 30 à 40 % dans une activité adaptée.
Dans un rapport du 16 juin 2020, les Drs P.________ et
J.________ du Centre F.________ ont confirmé les diagnostics posés dans leur
précédent rapport, précisant que l’état de santé de la recourante, qui ne
prenait pas de médication psychotrope, était stationnaire. Les limitations
fonctionnelles retenues étaient les mêmes que celles listées dans leur
rapport du 9 octobre 2019. Elles étaient d’avis que la capacité de travail
était de 20 à 30 % dans l’activité habituelle. Dans une activité adaptée, la
capacité de travail se situait entre 40 et 50 % depuis mars 2020.
Dans un avis du 3 juillet 2020, le Dr V.________, médecin
praticien au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), a estimé que si une période d’incapacité de travail transitoire lui
paraissait justifiée, rien ne laissait présager que l’assurée présenterait des
limitations fonctionnelles significatives ou une baisse de la capacité de
travail durable dans son domaine d’activité à moyen ou long terme, sous

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réserve d’un suivi et d’un traitement bien conduit. Il préconisait
d’interpeller le psychiatre traitant dans l’hypothèse où l’assurée ne devait
pas récupérer une pleine capacité de travail d’ici fin 2020 ou début 2021.
En juillet 2020, l’OAI a octroyé à l’assurée une mesure d’ordre
professionnel sous la forme d’une phase d’orientation au sein de
C.________ au taux de 50 % aux fins d’évaluer les compétences techniques
de la prénommée dans l’activité de dessinatrice en bâtiment, son potentiel
de progression et ses besoins en termes de mises à niveau (cf. courrier du
7 juillet 2020 de l’OAI à l’assurée et rapport REA – Proposition/Bilan de
mesure du 9 juillet 2020).
Par la suite, l’assurée a débuté le 5 octobre 2020 une mesure
d’orientation professionnelle dans la section dessin technique auprès du
Centre de formation de C.________ prévue initialement au taux de 50 %
pour une durée d’un mois. Il ressort d’un rapport du 2 novembre 2020
d’une spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI que la mesure
avait montré que les compétences de l’assurée étaient indéniables, mais
qu’elle présentait néanmoins d’importantes lacunes sur différents logiciels
informatiques. Elle n’était pas encore prête à aborder les mises à niveau
sur les logiciels car elle fatiguait et saturait rapidement. Il était proposé de
prolonger la mesure.
Par communication du 15 décembre 2020, l’OAI a octroyé une
mesure de reclassement professionnel dans le dessin technique auprès du
Centre C.________ du 1er janvier au 31 mars 2021. Selon un rapport du 31
mars 2021 d’une spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI, la
mesure avait montré que l’assurée semblait encore disposer de
ressources, qui ne semblaient toutefois plus mobilisables dans le domaine
du dessin technique. Il était proposé de reprendre une mesure
d’orientation professionnelle afin de déterminer si l’assurée disposait de
ressources suffisantes à des postes mieux adaptés hors du domaine du
dessin technique.
Dans un rapport du 8 avril 2021, le Dr S.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et la Dre J.________, du Centre F.________,

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ont retenu les diagnostics posés précédemment, à savoir une anxiété
généralisée, une insomnie non organique et des troubles mixtes de la
personnalité (avec traits perfectionnistes et obsessionnels). Un bilan
neuropsychologique avec exploration d’un THADA (trouble d’hyperactivité
avec déficit de l’attention) était prévu afin de mieux cerner certains
aspects de la personnalité de l’assurée. Ils ont précisé que la confrontation
de l’assurée à son métier de dessinatrice et plus globalement au domaine
de l’architecture dans le cadre des mesures de réinsertion à C.________
avait déclenché des angoisses, des palpitations, une inhibition et un état
de saturation et de blocage. Son état de santé se péjorait lentement
depuis janvier 2021 et le suivi était désormais hebdomadaire. Il était
actuellement retrouvé une patiente anxieuse, consciente de ses limites et
de ses pertes au niveau de ses capacités et de ses compétences
professionnelles, et inquiète par rapport à son avenir professionnel. Au
titre de limitations fonctionnelles, les Drs S.________ et J.________ ont
mentionné une fatigabilité en rapport avec l’insomnie chronique, une
anxiété psychique et physique (palpitations et tachycardie), un sentiment
de saturation voire d’inhibition lorsque l’assurée se trouvait devant
l’ordinateur ou confrontée à certaines tâches liées à l’architecture, ainsi
que des difficultés de concentration et de maintien de l’attention. Sa
capacité de travail en tant que dessinatrice dans le bâtiment était nulle.
Dans une activité adaptée, sa capacité de travail était théoriquement de
50 % depuis octobre 2020.
Dans un rapport intermédiaire du 30 juin 2021, le directeur
adjoint du Centre C.________ a informé l’OAI que des difficultés avaient été
observées chez l’assurée au niveau de la concentration et de la
mémorisation. Comme elle ne faisait plus confiance en sa capacité de
mémoriser et de restituer de l’information, elle prenait constamment des
notes et dans les moindres détails. L’énergie qu’elle dépensait pour mettre
constamment de l’ordre dans ses pensées et pour rester concentrée sur
son travail et recouvrer ses compétences générait une fatigue importante
qui s’ajoutait à ses problèmes de sommeil. Un retour dans le domaine du
dessin technique ne paraissait à ce jour pas réaliste, l’assurée se montrant
encore fragile et vulnérable après la confrontation à la réalité de ce qu’elle

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avait perdu notamment en matière de compétences dans ce domaine. Il
avait alors été proposé qu’elle suive une mesure d’orientation
professionnelle au sein de la section d’évaluation et orientation
professionnelle au sein de C.________ afin qu’elle puisse bénéficier d’un
espace de transition dans lequel elle pourrait explorer des pistes
professionnelles en dehors de son métier et faire le deuil de son ancienne
activité professionnelle. Pour le surplus, la mesure avait montré qu’elle
était à l’aise dans la transmission des informations à un jeune et à le
suivre dans son travail. Elle avait par ailleurs fait preuve d’une bonne
intégration et d’une bonne adaptation aux contraintes.
Dans un rapport du 20 juillet 2021, les Drs S.________ et
J.________ du Centre F.________ ont mentionné que depuis leur dernier
rapport d’avril 2021, la situation avait été marquée par la persistance
d’une anxiété importante au cours des mesures mises en place par l’OAI,
avec une tendance à l’agitation anxieuse, une difficulté de concentration,
un sentiment de saturation, une fatigabilité importante, une difficulté à se
projeter dans un futur métier, une appréhension et des doutes quant à sa
capacité à suivre des cours de mise à niveau. La capacité de travail de
l’assurée était désormais nulle dans toute activité.
Le 18 août 2021, l’assurée a été examinée par le Dr K.________,
spécialiste en cardiologie, pour des palpitations et douleurs rétrosternales
atypiques. Il ressort de son rapport de consultation du 20 août 2021 que le
bilan cardiologique s’était avéré normal.
Dans un rapport du 26 août 2021, la Dre E.________, spécialiste
en chirurgie, a mentionné que l’assurée présentait des troubles de la
statique du plancher pelvien avec une légère hypotonie sphinctérienne et
hypocontractilité ainsi qu’une probable cystocèle et incontinence urinaire
à l’effort. Elle lui avait proposé de la physiothérapie.
Dans un rapport du 27 août 2021, une spécialiste en
réinsertion professionnelle de l’OAI a indiqué que la poursuite des mesures
professionnelles s’était avérée impossible compte tenu de la péjoration de

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l’état de santé de l’assurée, la Dre J.________ retenant une incapacité de
travail totale.
Dans un rapport du 12 octobre 2021, le directeur adjoint de
C.________ a notamment indiqué que, de l’avis de l’assurée, les activités
qui lui avaient été proposées dans la section d’évaluation et orientation
professionnelle dès le 12 avril 2021 ne lui avaient pas permis de trouver
une orientation satisfaisante, mais que le passage dans cette section avait
fait émerger des nouvelles pistes en lien avec l’architecture. L’assurée
était donc retournée dans la section Dessin architecture dès le 2 juin 2021
et avait réuni des informations en lien avec les pistes nouvellement
évoquées, mettant à jour son curriculum vitae, ayant de nombreux
contacts téléphoniques et ayant effectué plusieurs visites professionnelles,
avant de résumer le résultat de ses recherches dans un tableau
informatique très complet. Toutes ces recherches et les réflexions les
accompagnant avaient à nouveau réactivé anxiété et confusion chez
l’assurée, ce qui l’avait amenée à la conclusion que les métiers
investigués étaient voisins de l’architecture et faisaient tous appel à une
grande résistance au stress et à la capacité de mener de front une
quantité de tâches et de responsabilités qui n’étaient pour l’heure pas
envisageables vu l’état de sa santé. Elle avait donc fait le choix difficile de
s’occuper de sa santé en priorité, expliquant ne plus pouvoir se battre sur
deux fronts en même temps (son projet professionnel et sa santé).
Une évaluation neuropsychologique de l’assurée a été réalisée
les 10 et 22 septembre 2021 au Centre F.________. Dans leur rapport
d’évaluation du 13 octobre 2021, Y.________, psychologue, et G.________,
neuropsychologue, ont conclu que l’examen ne parlait pas en faveur d’un
trouble de l’attention avec hyperactivité, mais mettait en évidence une
fragilité du fonctionnement cognitif dans le sens de difficultés de flexibilité
mentale. L’examen révélait également une fragilité du fonctionnement
exécutif au plan comportemental se caractérisant par un discours prolixe,
une tendance aux disgressions et une agitation. Il était aussi relevé une
forte anxiété de performance à l’abord des épreuves, des
autodépréciations fréquentes en cas d’échec, alors que les résultats se

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situaient dans la norme pour la quasi-totalité des épreuves, ainsi que des
réactions de catastrophe fréquentes pour plusieurs des tâches proposées.
La poursuite de la psychothérapie leur semblait cruciale et ils proposaient
également des séances de prise en charge neuropsychologique visant la
réduction des difficultés exécutives et une prise de conscience des bonnes
capacités préservées.
Interpellée par l’OAI, la Dre O.________ a indiqué le 4 novembre
2021 que les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de
l’assurée étaient une anxiété générale, des troubles mixtes de la
personnalité et une insomnie chronique. Comme limitations fonctionnelles,
elle a mentionné des difficultés à structurer la pensée, une fatigabilité et
une agitation nerveuse. Selon elle, la capacité de travail de l’assurée était
nulle dans toute activité.
Dans un avis du 8 décembre 2021, le Dr V.________ du SMR a
notamment relevé que depuis son précédent avis, la situation avait évolué
de manière fluctuante, avec récemment une péjoration au niveau de
l’anxiété. Si la capacité de travail de l’assurée semblait restreinte en l’état
actuel, il n’y avait aucune information concernant les répercussions des
atteintes sur les autres domaines de la vie. De plus, en l’état actuel du
dossier, il semblait que tous les traitements à disposition n’avaient pas été
épuisés totalement. Il était d’avis qu’il fallait interpeller le psychiatre
traitant.
A la demande de l’OAI, les Drs S.________ et J.________ du
Centre F.________ ont établi le 19 avril 2022 un rapport dans lequel ils ont
indiqué que les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
étaient une anxiété généralisée et des troubles mixtes de la personnalité.
Depuis le dernier rapport, la situation était stationnaire, avec un fond
anxieux permanent, une tension palpable observée et ressentie, une
perturbation du sommeil sur laquelle l’assurée se focalisait beaucoup et
une tachycardie explorée par le médecin traitant et un cardiologue. Elle
présentait aussi une fatigabilité intermittente et des troubles cognitifs
importants ayant motivé des tests neuropsychologiques, qui avaient

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permis d’exclure un THADA, mais confirmaient notamment l’état d’anxiété
de fond. Entre octobre 2021 et février 2022, l’assurée était partie en
convalescence en [...], seule, avec l’idée de se ressourcer, et ils étaient
restés en contact avec elle par courriel. Concernant les traitements en
cours et passé, ils ont indiqué qu’elle bénéficiait d’un traitement
psychiatrique-psychothérapeutique intégré à un rythme bimensuel
actuellement. Elle avait pris par le passé de la Venlafaxine sans
amélioration de son état de santé et du Temesta/Demetrin qui avaient été
mal tolérés et qui, selon l’assurée, était à l’origine de l’apparition d’un
asthme. Un traitement par ISRS (inhibiteurs sélectifs de la recapture de la
sérotonine) lui avait été proposé, mais l’assurée était peu encline à un tel
traitement du fait de ses préférences pour les médecines alternatives et
des mauvaises expériences qu’elle disait avoir eues avec les médicaments
chimiques en général. En dehors du domaine professionnel, l’anxiété était
palpable et observée dans les situations où elle devait gérer des soucis,
notamment par rapport à sa mère qui était suivie par un centre médico-
social ; les interactions avec les intervenants de ce centre étaient source
de tension et de stress. Elle semblait proche de ses deux filles, elle avait
un réseau social qu’elle décrivait comme soutenant et il n’y avait pas
d’isolement social. Au titre de limitations fonctionnelles, ils ont mentionné
une anxiété de fond avec un rapport d’immédiatement aux choses, le
sentiment d’urgence permanent, le besoin d’agir, de contrôler, de vérifier
et d’interpeller les autres lorsqu’elle avait besoin d’aide, avec un
sentiment de panique et de catastrophe, la difficulté de l’attente, la peur
d’être mal comprise et le besoin pressant de veiller à ses intérêts. Selon
eux, la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle. L’incapacité
de travail était également totale dans toute autre activité depuis juillet
2021 au vu de l’échec des mesures professionnelles entreprises sous
l’égide de l’OAI et de la péjoration de l’état de santé de l’assurée au cours
de ces mesures. Les raisons expliquant l’incapacité de travail étaient une
fatigabilité en rapport avec un sommeil fluctuant, une anxiété psychique
et physique (palpitations et tachycardie), un sentiment de saturation, voire
d’inhibition, lorsque l’assurée se trouvait devant un ordinateur ou
confrontée à certaines tâches liées à l’architecture, ainsi que des
difficultés de concentration et de maintien de l’attention.

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Également interpellée par l’OAI, la Dre O.________ a répondu
aux questions de cet Office en indiquant que les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail étaient des troubles mixtes de la personnalité et une
anxiété généralisée somatisée. Depuis son dernier rapport, il n’y avait pas
eu d’évolution favorable, l’assurée étant toujours à la recherche d’un
équilibre psychique. Selon elle, l’incapacité de travail était totale dans
toute activité.
Se déterminant le 17 juin 2022 sur le dossier, le Dr V.________
du SMR a estimé qu’une expertise pluridisciplinaire était nécessaire.
L’OAI a confié un mandat d’expertise médicale à D.________.
Dans ce cadre, l’assurée a été examinée le 28 octobre 2022 par le Dr
R.________, spécialiste en rhumatologie, le 4 novembre par le Dr
W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le 9 novembre
2022 par le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale. Les
experts ont par ailleurs recueilli des pièces complémentaires ne figurant
pas dans le dossier de l’OAI et ont interpellé les Drs S.________ et J.________
qui, dans un rapport du 14 novembre 2022, ont posé les diagnostics
d’anxiété généralisée, de troubles mixtes de la personnalité (traits
sensitifs et anxieux) et de probable dysfonctionnement neurovégétatif
somatoforme, en précisant notamment que les séances avaient été
programmées de manière hebdomadaire jusqu’en novembre 2021, puis
étaient devenues mensuelles en 2022, et que la fréquence actuelle du
suivi médical était d’un rendez-vous tous les deux mois ou à la demande
de l’assurée étant donné qu’elle avait débuté un suivi EMDR (en français :
désensibilisation et retraitement des informations avec l’aide de
mouvements oculaires) avec un autre psychiatre.
Dans leur rapport du 15 décembre 2022, les experts de
D.________ ont fait l’appréciation consensuelle suivante :
« 4.3. Diagnostics pertinents avec brève description des limitations
fonctionnelles résultant des constatations
- Accentuation de certains traits de personnalité, Z73.1,
notamment anxieux et anankastique.

- 11 -
- Douleur de l’épaule gauche secondaire à une tendinopathie et
déchirure interstitielle du sus-épineux, tendinite du sous
scapulaire avec atteinte acromio-claviculaire, M75.1
- Status post tendinite de l’épicondyle gauche.
- Tendinite de la patte d’oie au genou gauche a minima.
- Légère atteinte dégénérative de l’arrière-fond du cotyle gauche.
- Status post entorse de la cheville gauche.
- Asthme, J45.0
- Palpitations, R00.2
Limitations fonctionnelles d’ordre psychiatrique : capacité de
résistance et d’endurance légèrement diminuée dans des situations
de stress.
Limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique : pas d’effort du
membre supérieur droit, pas de position du membre supérieur droit
au-delà de la ligne des épaules en abduction et en antépulsion.
[…]
4.5. Motivation de la capacité de travail globale
La baisse de rendement d’ordre psychiatrique est motivée par les
traits anxieux et anankastiques décompensés à des moments
ponctuels dans son activité professionnelle ainsi que lors de la
mesure AI.
4.6. Capacité ou incapacité de travail dans l’activité exercée
jusqu’ici
100 %, taux horaire, avec baisse de rendement de 30 %, d’ordre
psychiatrique, depuis le 13.02.2019, date de la demande de
prestations à l’AI.
4.7. Capacité ou incapacité de travail dans une activité adaptée
100 %, taux horaire, avec baisse de rendement de 30 %, d’ordre
psychiatrique depuis le 13.02.2019, date de la demande de
prestations à l’AI. »
Dans un avis du 20 janvier 2023, le Dr V.________ du SMR a
estimé nécessaire de demander aux experts des précisions sur le début de
la diminution de la capacité de travail de l’assurée.
Dans un complément d’expertise du 6 février 2023, le Dr
W.________ a précisé que la date de la capacité de travail de 100 %, avec
baisse de rendement de 30 %, avait été fixée dès le 13 février 2019 car il
s’agissait de la date du dépôt de la demande de prestations de
l’assurance-invalidité, mais que la baisse de rendement était
vraisemblablement déjà présente depuis le 1er octobre 2018, soit depuis le
début de l’incapacité de travail retenue par les médecins du Centre
F.________.

- 12 -
Se déterminant le 28 février 2023 sur l’expertise et son
complément, le Dr V.________ du SMR a estimé qu’il n’y avait pas lieu de
s’écarter des conclusions des experts.
Dans un projet de décision du 28 février 2023, l’OAI a informé
l’assurée qu’il envisageait de lui refuser le droit à une rente d’invalidité, au
motif que son degré d’invalidité de 30 % n’atteignait pas le seuil de 40 %
ouvrant le droit à une rente.
Dans un courrier du 30 mars 2023, l’assurée, désormais
représentée par Swiss Claims Network SA, a formulé des objections à
l’encontre de ce projet de décision. Elle a notamment contesté le degré
d’invalidité retenu par l’OAI, ainsi que la valeur probante de l’expertise
psychiatrique réalisée par le Dr W.________, lui reprochant d’avoir minimisé
ses troubles, d’avoir surévalué ses ressources, d’avoir tiré des conclusions
erronées de son examen clinique, et de ne pas avoir tenu compte des
retentissements psychosomatiques de l’atteinte soufferte. Elle a par
ailleurs signalé qu’elle souhaitait solliciter un avis médical complémentaire
compte tenu d’une dégradation de son état de santé survenue « suite à
l’expérience désastreuse de l’exploration psychiatrique réalisée par le Dr
W.________. »
Le 23 mai 2023, l’assurée a complété ses objections et produit
diverses pièces, notamment :
- Un rapport du 23 mars 2023 des Drs S.________ et J.________ du
Centre F.________.
- Une liste « des lacunes présentées par le rapport D.________ » que
l’assurée a adressée le 4 mai 2023 à son conseil.
- Un rapport d’examen neuropsychologique du 9 mai 2023 de la
psychologue N.________ du service de neuropsychologie et logopédie
de la Clinique H.________, mettant en évidence des difficultés
attentionnelles et une fragilité en mémoire de travail verbale, les
autres fonctions cognitives investiguées étant en revanche
préservées.

- 13 -
- Un rapport du 20 mai 2023 du Dr Q.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, selon lequel l’assurée présentait une
incapacité de travail en raison d’un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, d’un trouble
d’anxiété généralisée et d’une douleur chronique où intervenaient
des facteurs somatiques et psychiques. Sans répercussion sur la
capacité de travail, il a mentionné une personnalité mixte (anxieuse
et émotionnellement labile de type borderline). Il a indiqué qu’un
traitement de Trazodone avait été instauré. Selon lui, la capacité de
travail de l’assurée était nulle dans toute activité depuis 2020.
Le 9 juin 2023, l’assurée a transmis à l’OAI un rapport
« rectificatif » du Dr Q.________ mentionnant que l’assurée n’avait jamais
bénéficié d’un traitement pharmacologique de Trazodone.
Le 16 juin 2023, l’assurée a adressé à l’OAI un rapport du 15
juin 2023 du Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
de la psychologue U.________, indiquant suivre l’assurée depuis mars 2022
afin de travailler sur différents événements de vie qui avaient été
particulièrement difficiles. Ils ont posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, et de
trouble anxieux généralisé. Selon eux, la capacité de travail de l’assurée
était nulle dans toute activité.
Le 30 juin 2023, l’assurée a complété ses objections au projet
de décision de l’OAI en soutenant que l’expert avait tout entrepris pour la
déstabiliser, qu’il s’était désintéressé de ses problèmes, avait ignoré ses
plaintes et minimisé ses souffrances. Avec son écriture, elle a produit un
récit décrivant la dégradation de sa santé psychique « depuis le choc
émotionnel déclenché par le Dr W.________ ».
Dans un avis du 3 juillet 2023, le Dr V.________ du SMR s’est
déterminé sur les nouvelles pièces médicales versées au dossier, en
concluant qu’elles ne permettaient pas de modifier ses précédentes
conclusions.

- 14 -
Par décision du 25 juillet 2023, l’OAI a confirmé le refus
d’allouer une rente d’invalidité à l’assurée. Dans un courrier du même
jour, faisant partie intégrante de ladite décision, il s’est déterminé sur les
moyens soulevés par l’assurée dans le cadre de ses objections, précisant
en outre qu’il n’y avait pas lieu de mettre en place des mesures d’ordre
professionnel, dès lors que la reprise de l’activité habituelle était exigible
sur le plan médical.
B. Par acte de son conseil du 8 septembre 2023, T.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant principalement à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé
pour nouvelle instruction, en particulier pour la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique. Elle a expliqué avoir une histoire personnelle très
compliquée, qui l’a conduite à un premier burn out en 2014, précisant
qu’elle avait déjà souffert de divers épisodes dépressifs depuis 1992. Elle
a ajouté que son état de santé s’était dégradé à compter d’octobre 2018
et elle estimait que sa capacité de travail était nulle dès cette date, en se
fondant sur le rapport du Dr B.________ du 15 juin 2023 et sur le rapport
« d’expertise privée » du Dr Q.________ du 20 mai 2023. Elle a allégué que
l’expertise auprès du Dr W.________ s’était tellement mal déroulée en
raison de son arrogance et de son indifférence qu’elle avait dû consulter
en urgence son psychiatre traitant. Elle était d’avis que l’expert avait
minimisé ses troubles et surévalué ses ressources, bâclé l’examen clinique
et ignoré des signes et symptômes évidents de retentissements
psychosomatiques, n’accordant aucun crédit à ses difficultés de sommeil
et à ses douleurs diffuses. A ses yeux, le rapport de D.________ devait dès
lors être écarté, et la capacité de travail examinée à l’aune des rapports
des médecins du Centre F.________ et du Dr Q.________. Avec son recours,
elle a notamment produit le rapport du 20 mai 2023 du Dr Q.________,
complété le 9 juin 2023, ainsi que le rapport du 15 juin 2023 du Dr
B.________, déjà au dossier.

- 15 -
Dans sa réponse du 7 novembre 2023, l’OAI a proposé le rejet
du recours.
La recourante a maintenu ses conclusions aux termes de sa
réplique du 14 novembre 2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries judiciaires (art. 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de

- 16 -
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, ce qui
est le cas en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 17 -
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne

- 18 -
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
5. En l’espèce, la recourante remet en cause les conclusions de
l’expertise de D.________, sur laquelle l’intimé s’est fondé pour retenir
qu’elle dispose d’une capacité de travail de 70 % (soit une capacité de
travail de 100 % avec une baisse de rendement de 30 %). Elle fait pour
l’essentiel valoir que l’expert psychiatre, le Dr W.________, ne l’a pas
écoutée, a minimisé ses troubles et a « bâclé » l’examen clinique. Elle se
prévaut en outre d’une expertise privée qu’elle a fait réaliser auprès du Dr
Q.________, ainsi que du rapport du Dr B.________ du 15 juin 2023.
a) aa) Le rapport de D.________ du 15 décembre 2022
comprend un volet de médecine interne générale, investigué par le Dr
Z.________ (cf. rapport d’expertise, Annexe 2, p. 16 à 21). Celui-ci a retenu
les diagnostics sans effet sur la capacité de travail d’asthme et de
palpitations. Il a fait part de son évaluation du cas en ces termes :
« En ce qui concerne les maladies fluctuantes de médecine interne
de Madame T.________, on peut dire que son asthme est stable,
nécessitant occasionnellement un traitement avec des

- 19 -
corticostéroïdes. Concernant ses palpitations, subjectivement parfois
difficiles à supporter, il n’y a pas de cause cardiaque. Elles sont en
relation avec ses angoisses. Il n’y a donc pas de guérison à prévoir
sur le plan de la médecine interne.
Sur le plan de la médecine interne générale, il n’y a pas de
pathologie expliquant les multiples problèmes dont se plaint cette
expertisée. Ses plaintes ne sont donc pas plausibles. »
Il a dès lors conclu à une capacité de travail préservée tant
dans l’activité habituelle, que dans une activité adaptée, en l’absence de
limitations fonctionnelles sur le plan de la médecine interne générale.
bb) Cette appréciation est congruente avec les rapports des
différents spécialistes ayant pris en charge la recourante. Elle apparaît
motivée et convaincante. La recourante ne formule d’ailleurs aucune
critique en lien avec l’évaluation de sa situation sur le plan de la médecine
interne générale.
b) aa) Le volet rhumatologique a été analysé par le Dr
R.________ (cf. rapport d’expertise de D.________, Annexe 3, p. 22 à 28), qui
a en particulier fait l’évaluation suivante :
« Il n’a pas été retrouvé à l’occasion de cet examen clinique de
signes d’épicondylite du coude gauche ni d’atteinte douloureuse de
la cheville gauche. Il n’existe qu’une légère douleur de la patte d’oie
du genou gauche, sans conséquence, et avec seulement une très
faible gêne fonctionnelle.
On ne retrouve aucune douleur de hanche gauche aux amplitudes
extrêmes de l’articulation sans que celles-ci soient diminuées. On ne
retrouve pas de signes de tendinopathie sur le grand trochanter, ni
des abducteurs, ni des ischio-jambiers.
La seule douleur retrouvée est une douleur d’épaule gauche
évoquant l’existence d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs
avec une atteinte acromio-claviculaire mais, aux dires de
l’expertisée, celle-ci s’est beaucoup améliorée sous physiothérapie.
Ceci est confirmé par l’examen clinique et par les capacités
fonctionnelles de l’expertisée. Une infiltration de cette épaule
gauche ne me paraît pas indispensable.
Il n’y a pas d’autre traitement à lui proposer que la poursuite de la
physiothérapie. »
Au terme de son évaluation, l’expert rhumatologue a retenu
les limitations fonctionnelles suivantes en lien avec la douleur de l’épaule
gauche secondaire à une tendinopathie et déchirure interstitielle du sus-
épineux et à une tendinite du sous scapulaire avec atteinte acromio-

- 20 -
claviculaire : pas d’effort du membre supérieur droit ni de position de ce
membre au-delà de la ligne des épaules en abduction et antépulsion. Les
autres diagnostics posés, à savoir un status post tendinite de l’épicondyle
gauche, une tendinite de la patte d’oie au genou gauche, une légère
atteinte dégénérative de l’arrière-fond du cotyle gauche et un status post
entorse de la cheville gauche, n’entraînaient en revanche aucune
limitation. Sur le plan rhumatologique, le Dr R.________ a ainsi conclu à une
pleine capacité de travail de la recourante dans son ancienne activité,
ainsi que dans toute autre activité respectant les limitations fonctionnelles
précitées.
bb) Cette appréciation, dûment motivée, peut être suivie. Elle
n’est du reste pas contredite par les autres pièces médicales versées au
dossier, lesquelles ne font pas état d’une incapacité de travail sur le plan
rhumatologique. La recourante ne conteste d’ailleurs pas les conclusions
de l’expert rhumatologue.
c) aa) L’aspect psychiatrique de la situation de la recourante a
été évaluée par le Dr W.________ (cf. rapport d’expertise de D.________,
Annexe 1, p. 6 à 15). Sur le plan psychologique, l’expert n’a pas retenu de
diagnostics incapacitants, mais a fait état, au titre de facteurs influant sur
l’état de santé, d’accentuation de certains traits de personnalité (Z73.1),
notamment anxieux et anankastique.
Son évaluation « médico-assurantielle » est notamment
libellée comme suit :
« 7.1 Evaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements,
des mesures de réadaptation, etc., discussion des chances de
guérison
Prise en charge psychiatrique régulière, en tout cas depuis 2018,
sans prise de médication psychotrope. Cette expertisée a débuté un
traitement EMDR auprès d’une psychologue, pour retrouver
d’éventuels traumatismes dans son enfance. Toutefois, dans son
récit pendant l’entretien, nous n’avons décelé aucun traumatisme
psychique dans son enfance. Nous ne comprenons pas, avec les
diagnostics psychiatriques retenus, qu’il n’y ait aucune prescription
médicamenteuse. Un traitement psychotrope, comme la Quétiapine
à de faibles doses, pourrait diminuer l’anxiété déclenchée dans des
moments ponctuels, mais nous ne préconisons aucune exigence
médicale.

- 21 -
Madame T.________ a fait une évaluation dans le cadre de
l’orientation professionnelle à C.________ entre le 12.04.2021 au
11.07.2021. Dans le rapport, il est écrit qu’elle est méthodique et
structurée, mais qu’elle a encore de la peine (à se lâcher) pour
découvrir une activité pratique par le feeling et juste l’approche
kinesthésique. Elle a encore besoin d’un certain contrôle par la
recherche réflexive, afin de comprendre ce qu’on lui demande. Des
fatigues ont été observées pendant les activités. Lors de la synthèse
du 06.07.2021 de C.________, madame T.________ a expliqué qu’elle
s’était épuisée et qu’elle ne peut pas continuer comme ça, qu’elle a
fait le choix de s’occuper de sa santé en priorité, malgré les
incertitudes et inquiétudes liées à son état de santé et à sa situation
financière.
Du point de vue psychiatrique, il n’y a aucune contre-indication pour
que cette expertisée puisse renouer avec une mesure, si celle-ci
devait être indiquée.
7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Madame T.________ a beaucoup de ressources. Elle pratique
beaucoup d’activités et a de nombreux intérêts dans la vie, bien
qu’elle se plaigne surtout de fatigue soudaine. Nous constatons
qu’elle est capable de s’adapter à des règles et routines, de planifier
et de structurer ses tâches. Elle possède de la flexibilité et la
capacité de changement. Elle peut mobiliser ses compétences et ses
connaissances. Elle est apte à prendre des décisions, possède du
discernement, est capable d’initiatives et d’activités spontanées.
Elle peut s’affirmer, tenir une conversation et établir le contact avec
des tiers. Par ailleurs, elle s’est inscrite sur un site afin de faire de
nouvelles connaissances et des activités avec celles-ci. Elle est apte
à vivre en groupe, à lier d’étroites relations. Elle peut prendre soin
d’elle-même et subvenir à ses besoins. Elle dispose de mobilité et
peut se déplacer. Ses capacités de résistance et d’endurance sont
légèrement diminuées dans des situations de stress.
Limitations fonctionnelles : capacité de résistance et d’endurance
légèrement diminuées dans des situations de stress. »
S’agissant de l’évaluation de la cohérence et de la plausibilité,
le Dr W.________ a relevé ce qui suit :
« Madame T.________ signale avoir une fatigue, que nous n’avons
pas pu observer pendant l’entretien, ainsi qu’une très légère tension
nerveuse et de la nervosité, que nous avons pu observer, mais il n’y
a aucun signe neurovégétatif chez cette expertisée qui donne
beaucoup de détails et qui a beaucoup d’intérêts dans la vie.
Nous constatons que le psychiatre de l’expertisée décrit des
limitations fonctionnelles qui sont incompatibles avec ses activités et
que ses ressources psychologiques n’ont pas été prises en
compte. »
Le Dr W.________ a enfin indiqué ce qui suit s’agissant de la
capacité de travail :
« Nous ne pouvons pas retenir les incapacités de travail retenues
par le Centre F.________, car selon notre examen ainsi que selon

- 22 -
l’anamnèse les traits de personnalité de l’expertisée ont été
décompensés à des moments ponctuels dans son activité
professionnelle et également lors de la mesure effectuée par l’AI, et
représentent une baisse de rendement de 30 % sur un taux horaire
de 100 %, ceci depuis la demande effectuée à l’AI le 13.02.2019. »
bb) Les griefs formulés par la recourante à l’encontre du volet
psychiatrique de l’expertise ne permettent pas de s’écarter de l’évaluation
du Dr W.________. Il en va de même des autres pièces médicales versées
au dossier, notamment celles produites par la recourante à l’appui de sa
contestation.
En particulier, le rapport du 20 mai 2023 Dr Q.________, qui
retient les diagnostics incapacitants de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère, de trouble d’anxiété généralisée et de douleur
chronique où interviennent des facteurs somatiques et psychiques, ne
comporte pas d’anamnèse précise ni d’examen clinique détaillé. Par
ailleurs, ce spécialiste n’explique pas vraiment pourquoi il retient une
incapacité de travail totale depuis 2020 dans toute activité. Selon lui,
l’échec des mesures d’orientation professionnelle démontre la
cristallisation et la gravité du trouble psychiatrique de la recourante. Or,
l’état de santé de la recourante et sa capacité de travail ne sauraient être
déterminés sur la base de constatations faites à l'occasion d'un stage
d'observation professionnelle qui ne reposent pas sur des constatations
médicales et sont susceptibles d'être influencées par des éléments
subjectifs liés au comportement de la personne concernée pendant le
stage (cf. à ce propos TF 9C_605/2020 du 19 juillet 2021 consid. 5.4 ;
8C_713/2019 du 12 août 2020 consid. 5.2 et la référence). En outre,
comme l’a relevé le SMR (cf. son avis du 3 juillet 2023), le bilan
neuropsychologique réalisé le 3 mai 2023 par la recourante a mis en
évidence des difficultés légères non compatibles avec un trouble anxieux
et dépressif d’intensité sévère. Enfin, le Dr Q.________ reproche
essentiellement au Dr W.________ d’avoir centré son argumentaire sur les
ressources de la recourante, et affirme que ces dernières sont moindres,
sans toutefois les énumérer ni préciser en quoi les ressources de la
recourante auraient été surestimées par l’expert psychiatre.

- 23 -
Le rapport du Dr B.________ du 15 juin 2023 ne permet pas non
plus de remettre en cause l’appréciation des experts de D.________. Il fait
essentiellement état d’une péjoration de l’état psychique de la recourante
à la suite de l’expertise psychiatrique et de la décision de refus de
prestations de l’intimé. Or une décompensation passagère après réception
des conclusions d’une expertise, tout comme d’une décision de l’OAI, ne
permet pas la reconnaissance d’une atteinte durablement invalidante
d’autant moins qu’elle résulte d’un facteur non médical étranger à la
notion d’invalidité (ATF 127 V 294 consid. 5a). S’agissant des diagnostics,
outre la symptomatologie anxieuse qu’il qualifie de sévère, le Dr
B.________ retient l’existence d’un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère, qui n’est pas mentionné par les médecins du Centre
F.________ et qui a également été écarté par le Dr W.________. Par ailleurs,
comme vu plus haut, le dernier examen neuropsychologique de mai 2023
tend à infirmer la présence d’un trouble anxieux et dépressif d’intensité
sévère. Enfin, le Dr B.________ n’expose pas les raisons pour lesquelles son
appréciation sur la capacité de travail de la recourante devrait être
privilégiée par rapport à celle de l’expertise de D.________. Il ne se
détermine pas sur le rapport d’expertise et se limite à retranscrire le
ressenti de sa patiente sur l’examen pratiqué par le Dr W.________, sans
indiquer en quoi l’appréciation de cet expert serait erronée.
Le rapport du 23 mars 2023 du Centre F.________ ne permet
pas non plus d’apprécier la situation différemment. Les médecins de cette
institution mentionnent que la recourante leur a rapporté une péjoration
de son état psychologique depuis l’expertise auprès de D.________ avec
des nuits d’insomnie, des palpitations, une tachycardie, ainsi qu’un
sentiment de désespoir et d’incompréhension. Ils ajoutent que depuis la
décision de l’intimé, la recourante se sent totalement insécure et
angoissée, ne comprenant pas, à juste titre, que sa souffrance ne soit pas
prise en considération. Or, comme vu précédemment, une atteinte
durablement invalidante ne peut pas être retenue du seul fait que la
recourante a signalé une péjoration de son état de santé depuis l’expertise
et la décision de l’intimé. Par ailleurs, l’appréciation des thérapeutes du
Centre F.________ repose sur des constatations qui doivent être nuancées

- 24 -
au vu des autres pièces du dossier. En effet, ils mentionnent que la
recourante se sent totalement dépassée et anxieuse avec tout ce qui est
administratif, alors qu’il ressort du bilan neuropsychologique réalisé en
mai 2023 que la prénommée gère toutes les tâches bien qu’elle remarque
des difficultés nouvelles dans la gestion administrative. Ensuite, les
médecins du Centre F.________ indiquent avoir déconseillé à la recourante
de revoir un neuropsychologue en raison de « l’état d’épuisement et de
saturation mentale » qu’elle présentait, alors que les résultats de
l’examen neuropsychologique du 3 mai 2023 sont loin de confirmer un tel
état, comme le relève le SMR dans son avis du 3 juillet 2023. Concernant
les limitations fonctionnelles de la recourante, les médecins du Centre
F.________ reprennent celles mentionnées dans leurs précédents rapports
(à savoir une fatigabilité en rapport avec un sommeil fluctuant, une
anxiété psychique et physique [palpitations et tachycardie], un sentiment
de saturation, voire d’inhibition lorsque la recourante se trouve devant un
ordinateur ou confrontée à certaines tâches liées à l’architecture, des
difficultés de concentration et de maintien de l’attention), sans faire état
de nouvelles limitations qu’ils auraient objectivées depuis l’expertise de
D.________. Ils estiment que cette expertise n’est pas concluante au motif
que le trouble mixte de la personnalité avec traits anankastiques et
anxieux est présent et décompensé de manière chronique et empêche la
recourante de reprendre une activité professionnelle dans son domaine.
Or le Dr W.________ a examiné si la recourante présentait un trouble de la
personnalité, ce qu’il a exclu. Il a retenu une accentuation de certains
traits de personnalité, notamment anxieux et anankastiques, sans que les
critères diagnostiques pour un trouble de la personnalité ne soient
remplis. Il peut être relevé que ni le Dr B.________ ni le Dr Q.________ n’ont
considéré que la recourante présentait un trouble de la personnalité
incapacitant. Enfin, les médecins du Centre F.________ n’expliquent pas
pour quelle raison la recourante serait totalement incapable de mobiliser
ses ressources dans le domaine professionnel alors qu’elle est capable de
le faire dans les autres domaines de sa vie. Pour le surplus, ils semblent
être d’avis qu’une capacité de travail dans une autre profession serait
envisageable puisqu’ils terminent leur rapport en signalant que « nous
pensons qu’une réévaluation de son dossier avec des propositions de

- 25 -
mesures pouvant contribuer à sa réinsertion dans une activité adaptée
serait souhaitable ».
Pour finir, les erreurs et imprécisions factuelles que la
recourante reproche à l’expertise du Dr W.________ ne sont pas
déterminantes pour l’appréciation de sa situation médicale et de sa
capacité de travail et ne sauraient jeter le doute sur les conclusions des
experts de D.________. Par ailleurs, la lecture du rapport du Dr W.________
ne laisse transparaître aucune prévention de sa part. Il peut être relevé
que l’intimé ne remet nullement en cause le ressenti de la recourante
quant au déroulement de l’entretien expertal. A ce propos, au vu du rôle
de l’expert, la relation entre ce dernier et la personne à expertiser est
différente de celle entretenue avec un médecin traitant qui lui,
contrairement à l’expert, peut exprimer de l’empathie pour les patients.
Par ailleurs, comme l’a observé l’intimé, compte tenu notamment des
exigences jurisprudentielles en la matière, le questionnaire d’expertise est
tel que les experts sont tenus de poser un nombre considérable de
questions aux expertisés, ce qui peut être surprenant et occasionner un
sentiment déplaisant pour ces derniers.
d) En conclusion, on ne saurait faire grief à l’intimé de s’être
fondé sur l’expertise de D.________ pour nier à la recourante le droit à une
rente d’invalidité, étant précisé que les experts ont chacun procédé à un
examen clinique de la recourante, ont listé ses plaintes, décrit son
quotidien, ont tenu compte de l’ensemble du dossier, qu’ils ont complété
en requérant des renseignements complémentaires aux médecins
traitants du Centre F.________, ont relaté leurs observations et analysé la
situation en prenant en considération notamment les ressources et les
limitations fonctionnelles de la recourante, et ont procédé à une
appréciation consensuelle. Par ailleurs, leurs conclusions sont claires et
convaincantes.
Précisons encore qu’en admettant une diminution de la
capacité de travail de la recourante en raison d’une accentuation de ses
traits de personnalité, l’intimé a évalué la situation de manière favorable à

- 26 -
la recourante, puisque des traits de personnalité ne relèvent pas en tant
que tels de la notion d’atteinte à la santé ayant une portée juridique et ne
constituent pas une atteinte à la santé invalidante selon la jurisprudence
(cf. à ce sujet TF 9C_894/2015 du 25 avril 2016 consid. 5.1 ; 9C_537/2011
du 28 juin 2012 consid. 3.1 in SVR 2012 IV n° 52 p. 188 consid. 3.1).
6. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. La réquisition de preuve sollicitée par la
recourante tendant à la mise en œuvre d’une expertise médicale, qui ne
serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, doit ainsi
être rejetée (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167
consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
7. En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les
mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 juillet 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

- 27 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de T.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Swiss Claims Network SA (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :