vd_gerichte · ZD19.019670 · 2020-08-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 163/19 -282/2020
ZD19.019670
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 août 2020
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
M. Piguet, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière : Mme Kuburas
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, agissant par sa curatrice [...] de l’Office des
curatelles et tutelles professionnelles, à [...], et représenté par Me Guy
Longchamp, avocat à Assens,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
déposé le 24 mars 2005 une demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis l’année 1999 et
l’existence d’une cure à la méthadone.
Dans un rapport du 10 mai 2005 à l’OAI, la Dre W.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a
posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail d’état
dépressif chronique et anxieux, de carences multiples sur le plan affectif,
de ralentissement psychomoteur important, de personnalité schizoïde
passive et de développement mental limité, et le diagnostic sans
répercussion sur la capacité de travail d’hépatite B stable sans traitement.
Elle a encore indiqué suivre l’assuré depuis l’année 1998 pour une cure à
la méthadone.
Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a mandaté le Dr
K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, pour réaliser une
expertise psychiatrique. Dans son rapport du 4 juin 2007, ce médecin a
notamment observé ce qui suit :
« (…)
DIAGNOSTICS PSYCHIATRIQUES
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de l’alcool
et des dérivés du cannabis en prise reconnue comme continue pour
le cannabis et fréquente pour l’alcool.
(ICD-10 : F12.25 et F10.25).
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés,
depuis 9 ans en régime de substitution sous surveillance médicale
(méthadone).
(ICD-10 : F11.22).
Trouble spécifique de la personnalité de type dépendante et passive.
(ICD-10 : F60.7).
APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
(…)
Concernant les incapacités de travail

- 3 -
Les troubles psychiques présentés ne sont pas de nature à
provoquer à eux seuls une diminution permanente ou de longue
durée de la capacité de travail.
C’est donc probablement le cumul des pathologies qui a engendré
l’incapacité à obtenir une formation professionnelle, puis de pouvoir
travailler dans une activité lucrative licite non spécialisée.
(…)
REPONSES AUX QUESTIONS
(…)
B.Influences sur la capacité de travail
1.Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec
les troubles constatés
Réponse : Au plan psychique et mental, il n’y a jamais eu
d’attestation d’incapacité de travail pour raison
médicale fournie. Rétrospectivement, on peut dire que
le cumul toxicomanie et trouble de la personnalité
l’empêchaient d’avoir une activité professionnelle
normale.
Actuellement, l’expertisé a fait une évolution lentement
favorable et une réinsertion/formation, avec
encadrement, redevient envisageable. Les troubles
psychiques objectivés actuellement n’influencent plus
par eux-mêmes la capacité de travail. Ils doivent être
toutefois pris en compte dans le sens d’une prise en
charge globale.
(…). »
Se référant à un avis du 9 juillet 2007 établi par le Dr
R.________, médecin de son service médical régional (ci-après : SMR [...]),
l’OAI a, par décision du 28 septembre 2007, rejeté la demande de
prestations de l’assuré, au motif que la toxicomanie de celui-ci était à
considérer comme primaire et qu’il n’existait pas de pathologie
psychiatrique invalidante.
Le 5 décembre 2013, un placement à des fins d’assistance (ci-
après : PLAFA) de l’assuré a été ordonné par la Justice de Paix du district
de l’[...]. Il réside à la Fondation [...], à [...], depuis le 19 avril 2014.
B. Le 14 décembre 2016, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI, faisant état de troubles de la
vue, de l’ouïe, de la mémoire et de l’équilibre à la suite d’un accident
survenu entre les mois de juin et novembre 2012, et indiquant être suivi
par la Dre H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.

- 4 -
Dans un rapport du 21 mars 2017 adressé à l’OAI, la Dre
H.________ a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, trouble de
la personnalité schizoïde, syndrome de dépendance à l’alcool (utilisation
épisodique), syndrome de dépendance à l’héroïne (actuellement sous
traitement Sevrelong). Ce médecin a avancé un pronostic réservé sur le
plan psychique, en raison des troubles de l’assuré, et a estimé la reprise
d’une activité lucrative difficile, retenant en l’état une incapacité de travail
supérieure à 70 %. Elle a joint un rapport d’expertise du 24 mars 2014,
complété le 2 mai suivant, du Département de psychiatrie du Centre
hospitalier X.________ (ci-après : Centre hospitalier X.________) adressé à la
Justice de Paix du district de [...], dans le cadre d’une procédure de
curatelle et de PLAFA. Cette expertise a été réalisée par les B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et C.________, médecin
assistant, lesquels ont notamment observé ce qui suit :
« (…)
DIAGNOSTICS PSYCHIATRIQUES (posés en référence à la
classification internationale des troubles mentaux et des
troubles du comportement – CIM-10)
￿ Syndrome de dépendance à de multiples substances (alcool,
cannabis, héroïne, cocaïne), actuellement sous traitement
substitutif par MST (F19.22) ;
￿ Trouble de la personnalité sans précision (F69).
DISCUSSION
Au terme de notre investigation, nous retenons le diagnostic de
syndrome de dépendance à de multiples substances (alcool,
cannabis, héroïne et cocaïne). En effet, Monsieur S.________ présente
une utilisation de drogues et d’alcool qui a débuté à l’adolescence et
qui se poursuit jusqu’à ce jour, associée à des difficultés à contrôler
sa consommation, à la poursuite de celle-ci malgré des
conséquences néfastes sur sa santé et sur sa situation sociale de
part un désinvestissement total des autres activités et de ses
responsabilités, ainsi qu’une tolérance accrue à ces substances.
Nous concluons de plus au diagnostic de trouble de la personnalité
sans précision en raison de perturbations sévères de sa personnalité
et de ses comportements, étant apparues dès l’adolescence et étant
présentes de manière constante depuis, affectant différentes
sphères de vie relationnelles notamment professionnelle, familiale,
sentimentale, judiciaire et envers le système de soins. Il ne nous est
néanmoins pas possible de qualifier le type de trouble de la
personnalité dont il souffre ou les traits de caractère qu’il présente,
en raison notamment de la présence continue de consommations de
substances toxiques qui peuvent « masquer » les troubles
psychiatriques sous-jacents. Ces deux diagnostics sont présents

- 5 -
chez l’expertisé depuis de nombreuses années, néanmoins nous
constatons une nette péjoration de son état global depuis environ
deux ans. Nous formulons l’hypothèse que cette péjoration puisse
être en lien avec la relation problématique que l’expertisé a eu avec
son père, décédé en février 2013, et avec l’impossibilité d’assumer
son propre rôle de père auprès de ses enfants.
Au vu des troubles dont il souffre et constatant l’importante
dégradation de sa situation sociale, nous estimons que l’expertisé
n’est actuellement pas capable de gérer ses affaires et d’assurer la
sauvegarde de ses intérêts. Nous concluons par cela qu’il soit
nécessaire d’instaurer une curatelle à portée générale. En ce qui
concerne une mesure de PLAFA, nous avons pu observer une
évolution relativement favorable, tant sur le plan médical que
psychiatrique, de l’expertisé depuis le mois de décembre 2013.
Notamment, l’expertisé reconnaît à l’heure actuelle la nécessité
d’avoir un suivi médical, une médication de substitution et une aide
par assistant social. Néanmoins, quand l’expertisé nous fait part de
ses projets à court terme dans l’éventualité d’une levée de PLAFA,
nous constatons un déni de certains éléments de réalité, comme
nous avons pu vérifier en ayant un entretien téléphonique le
14 février 2014 avec Madame [...] nous informant qu’elle ne
considère pas un retour de l’expertisé à son domicile avant une
période d’abstinence et de soins conséquente. Malgré cette bonne
évolution, nous estimons qu’il est nécessaire de maintenir la mesure
de PLAFA permettant de poursuivre l’accompagnement et les soins
dont nécessite l’expertisé au vu de la persistance d’une importante
fragilité.
(…)
CONCLUSION
(…)
5. En quoi les éventuels troubles présentés par la
personne concernée risquent-ils de mettre en danger la
vie de l’intéressé ou son intégrité personnelle,
respectivement celles d’autrui, et est-ce que cela
entraîne chez lui la nécessité d’être assisté ou de
prendre un traitement ?
REPONSE : Dans le cadre du syndrome de dépendance à de
multiples substances (alcool, cannabis, héroïne et cocaïne)
dont souffre l’expertisé, associé au trouble de la personnalité,
celui-ci est à risque de survenue de graves complications sur le
plan de sa santé physique et est directement susceptible de
décès par intoxication aiguë.
(…). »
Aux termes d’un rapport du 9 août 2017 adressé au SMR, la
Dre H.________ a relevé que l’assuré présentait une fragilité psychique de
base et qu’aucune amélioration de la situation ne pouvait être escomptée,
nonobstant un sevrage complet à toute substance psychoactive.

- 6 -
Nanti des renseignements recueillis dans le cadre de
l’instruction de la demande de l’assuré, l’OAI a une nouvelle fois mis en
œuvre une expertise psychiatrique et a confié sa réalisation au Prof.
G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, assisté de Mme
D.________, psychologue spécialiste en psychothérapie. De leur rapport du
1er octobre 2018, on extrait notamment ce qui suit :
« (…)
3. Entretien
3.1. Contexte social
(…)
Situation actuelle
La situation actuelle de l’expertisé est fragile. De retour à la
Fondation J.________ après une pancréatite grave, il loge à l’interne
pour garantir l’abstinence aux toxiques. Il espère reprendre son
appartement protégé. Peu conscient de l’ampleur de son trouble
addictologique (le rapport de la Fondation J.________ de mars 2018
en témoigne), il banalise souvent ses consommations, se montre
résigné et apathique.
Bilan neuropsychologique
(…)
En conclusion, le bilan neuropsychologique de M. S.________ met en
évidence des capacités de raisonnement verbal et non verbal
situées dans la moyenne pour l’âge. Le profil cognitif est dominé par
de légères difficultés d’attention soutenue, quelques éléments
dysexécutifs (planification visuo-spatiale, sensibilité à l’interférence
rétroactive), ainsi que par une faiblesse des capacités de mémoire à
court terme et de travail auditivo-verbale, associée à quelques
fluctuations attentionnelles. Nous observons également
cliniquement un ralentissement psychomoteur, toutefois non-
objectivé à travers les tests.
(…)
6. Diagnostics (si possible selon classification ICD 10)
6.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail.
Depuis quand sont-ils présents ?
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
l’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue (F 10.2)
dès 25 ans ;
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
cocaïne, utilisation nocive pour la santé (F 14.1) dès
l’adolescence ;
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’opiacés, syndrome de dépendance, sous traitement de
substitution (F 11.1) dès 1998.
6.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail. Depuis
quand sont-ils présents ?

- 7 -
Traits de personnalité dépendante (Z 73.1) dès le début de
l’âge adulte.
6.3 Interaction des diagnostics
Il s’agit d’une situation classique de toxicodépendance primaire
grave qui s’est manifestée chez un homme aux faibles
capacités de résilience, avec une tendance à l’hétéro-
attribution recherchant la régression dans une dépendance par
difficulté majeure à affronter la vie adulte.
7. Évaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l’assuré
Appréciation générale
(…)
À partir de 2005, une embellie se dessine grâce à une relation
affective stabilisante. L’expertisé tente d’investir une vie
familiale, arrive même à travailler épisodiquement, mais la
situation se péjorera vite. Ayant diminué (puis stoppé) la
consommation d’héroïne, il développera une dépendance grave
à l’alcool, qui amènera des troubles physiques (chutes,
pancréatite) et qui perdure jusqu’à ce jour malgré le PLAFA et
son placement à la Fondation J.________ décidé il y a 4 ans. Sans
surprise, le lien affectif s’est défait, l’expertisé retournant vers
la seule relation stable qu’il connaît, celle avec la substance.
Sur un plan assécurologique, l’incapacité de travail est
d’origine addictologique en l’absence d’un trouble thymique
quelconque. Le pronostic est sombre chez un homme sans
perspectives relationnelles investies.
7.2 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc.,
discussion des chances de guérison
La thérapie suivie jusqu’à présent est-elle conduite dans les
règles de l’art (nature et ampleur des thérapies, intensité
requise, dosage) ?
La thérapie permet d’aborder la dimension addictologique,
mais elle est visiblement peu investie (le rapport de la
Fondation J.________ le précise).
Indications détaillées relatives à la coopération de l’assuré/e au
cours des thérapies effectuées
Collaboration superficielle, mais sans réelle remise en question.
(…)
7.3 Évolution de la cohérence et de la plausibilité
Cohérence
Le trouble addictologique ne fait aucun doute. Notre évaluation
ne confirme pas la présence d’un trouble de la personnalité
quelconque (la trajectoire de vie, l’hétéroanamnèse et la
présentation de cet homme ne sont absolument pas
compatibles avec un trouble schizoïde). A l’heure actuelle, la
thymie est stable. Dans ce sens, le cas d’espèce est
paradigmatique d’une toxicodépendance primaire.

- 8 -
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Considérations fondées relatives au caractère raisonnablement
exigible des mesures de réadaptation
Aucune réadaptation n’est possible pour des raisons
addictologiques.
8. Réponses aux questions du mandant
8.1 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
- Combien d’heures de présence l’assuré peut-il assumer dans
l’activité exercée en dernier lieu ?
0 (pour des raisons addictologiques uniquement)
- Sa performance est-elle également réduite durant ce temps
de présence ? Dans l’affirmative, dans quelle mesure et pour
quelles raisons ?
Sans objet
- A quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité de
travail de l’assuré dans cette activité, par rapport à un
emploi à 100% ?
0%
- Comment cette capacité de travail évoluera-t-elle au fil du
temps ?
Pas d’évolution possible sans sevrage complet et durable
aux substances psychoactives.
8.2 Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’expertisé
- Quelles devraient être les caractéristiques d’une activité
adaptée de manière optimale au handicap de l’assuré ?
Activité simple dans un milieu sécurisant (en tenant compte
que les capacités cognitives sont très peu altérées).
- Quel serait le temps de présence maximal possible dans
cette activité) en heures par jour) ?
0 (pour des raisons addictologiques).
- La performance de l’assuré serait-elle également réduite
durant ce temps de présence pour une activité de ce type ?
Dans l’affirmative, dans quelle mesure et pour quelles
raisons ?
Sans objet
- À quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité de
travail de l’assuré dans une activité de ce type sur le marché
ordinaire de travail, par rapport à un emploi à 100% ?
0%
- Comment cette capacité de travail évoluera-t-elle au fil du
temps ?

- 9 -
Pas d’évolution possible sans sevrage complet et durable
aux substances psychoactives.
8.3 Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
- D’après l’expert, la capacité de travail peut-elle encore être
améliorée de façon sensible par des mesures médicales ?
Non, le placement institutionnel est requis pour éviter la
marginalisation psychosociale et les problèmes de santé
physique.
(…). »
Se fondant sur un avis du 4 décembre 2018 établi par le Dr
N.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie au
SMR, l’OAI a, par projet de décision du 6 décembre 2018, informé l’assuré
qu’il entendait rejeter sa demande de prestations, considérant qu’il
présentait une dépendance primaire ne s’accompagnant d’aucune
psychopathologie, ni d’aucune atteinte neuropsychologique incapacitante.
Le 26 décembre 2018, la Dre M.________, spécialiste en
rhumatologie et rhumatologue traitant de l’assuré, a contesté le projet de
décision précité, au motif que son patient n’était pas apte à reprendre un
travail sur un plan somatique. Ce médecin a encore indiqué que l’assuré
présentait de fortes douleurs et qu’il n’arrivait presque pas à marcher. Elle
a joint un rapport du 25 juillet 2018 des Etablissements hospitaliers
A.________ (ci-après : Etablissements hospitaliers A.________), aux termes
duquel les Drs Z.________, spécialiste en médecine interne générale et
cardiologie, V.________, spécialiste en médecine interne générale et cheffe
de clinique, et P.________, médecin assistant, faisaient état de
l’hospitalisation de l’assuré pour la période du 11 juin au 16 juillet 2016 en
raison d’une pancréatite aigüe et posaient notamment les diagnostics de
pancréatite aigüe Balthazar E d’origine éthylique, de thrombopénie
d’origine éthylique et de dénutrition sévère. Durant l’hospitalisation, ces
médecins ont observé que l’évolution de l’assuré était lentement favorable
et algique, avec une réalimentation difficile et deux échecs de pose de
sondes. Un suivi diététique en ambulatoire a été préconisé à la sortie de
l’assuré de l’hôpital ainsi qu’un scanner abdominal de contrôle pour le
début mi-octobre 2016.

- 10 -
Par décision du 15 mars 2019, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 6 décembre 2018.
C. Par acte du 1er mai 2019, S.________, agissant par sa curatrice
[...] et représenté par Me Guy Longchamp, avocat à Assens, interjette
recours auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision du 15 mars 2019 de l’OAI, en concluant, sous suite de
frais et dépens, principalement à la réforme de cette décision dans le sens
de l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité, et subsidiairement, au
renvoi de la cause pour complément d’instruction puis nouvelle décision. A
l’appui de son pourvoi, l’assuré allègue que son atteinte à la santé est
invalidante et que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut plus
être raisonnablement exigée de lui.
Par complément du 20 mai 2019, l’assuré fait valoir qu’à ses
troubles psychiatriques se sont greffés des troubles d’ordre somatique
empêchant toute mise à profit de sa capacité de travail. A son sens, même
un sevrage complet à toute substance psychoactive n’apporterait pas
d’amélioration notable. Pour le surplus, l’assuré s’est référé aux
conclusions prises au pied de son mémoire de recours.
Dans sa réponse du 8 juillet 2019, l’OAI conclut au rejet du
recours, tout en précisant que depuis la décision du 28 septembre 2007
aucun élément ne permet d’admettre une aggravation de l’état de santé,
de sorte que déjà pour ce motif, la décision attaquée doit être confirmée.
Se référant au rapport d’expertise du 1er octobre 2018, l’OAI observe que
l’incapacité de travail de l’assuré a pour origine une toxicodépendance
primaire, sans autre trouble, et ne justifie ainsi pas son intervention.
Par réplique du 8 août 2019, l’assuré relève que le Tribunal
fédéral a opéré un changement de jurisprudence en cas de syndrome de
dépendance, qui doit être pris en considération dans l’évaluation de son
cas. Il conclut principalement à la reconnaissance d’un droit à une rente
d’invalidité en se fondant sur les conclusions de l’expertise du 1er octobre
2018 (incapacité de travail totale dans toute activité et pas de

- 11 -
réadaptation possible pour des raisons addictologiques). Subsidiairement,
l’assuré requiert la mise en œuvre d’une expertise conforme à la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral en cas de syndrome de dépendance afin
d’évaluer sa capacité de travail.
Par duplique du 2 septembre 2019, l’OAI conclut à l’annulation
de la décision du 15 mars 2019 et à la reprise de l’instruction du dossier. Il
étaye sa conclusion par un nouvel avis SMR du 26 août 2019, aux termes
duquel le Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale, propose
de revoir la position du SMR dans le sens d’une incapacité de travail totale
dans toute activité depuis au moins la décision de PLAFA prononcée au
mois de décembre 2013 et que la question de l’exigibilité d’un traitement
soit traitée dans un second temps.
Par avis du 9 septembre 2019, la juge instructrice requiert
l’OAI de se déterminer complémentairement sur ses conclusions en
annulation de la décision alors que l’incapacité de travail entière pouvait
entraîner sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière.
Par écriture du 19 septembre 2019, l’OAI soutient que
l’exigibilité d’un traitement doit s’examiner avant l’octroi d’une rente, au
motif que l’obligation de diminuer le dommage s’applique également en
cas de syndrome de dépendance, de sorte que si l’assuré ne se conforme
pas à cette obligation, un refus ou une réduction des prestations est
possible.
Par déterminations du 15 novembre 2019, l’assuré persiste
dans ses conclusions et soutient qu’un droit à la rente doit lui être octroyé,
dès lors que l’incapacité de travail totale est admise.
E n d r o i t :

- 12 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit aux prestations de
l’assurance-invalidité du recourant, singulièrement sur la question de
savoir s’il présente une atteinte invalidante au sens de l’assurance-
invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

- 13 -
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de
rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est
invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI)
; la rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend
naissance (al. 3).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à

- 14 -
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
c) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de
syndrome de dépendance (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la
présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles ne
justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la
loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux
troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndromes de
dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au moyen d’une
procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si, et
le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance
diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas examiné la
capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V 215 consid.
5.3.2). Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant des affections
psychosomatiques, des affections psychiques et dorénavant des
toxicomanies doit être établi dans le cadre d’un examen global en tenant
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les
règles de l’art (ATF 145 V 215 consid. 4.1 et les références citées ; 143 V
409 consid. 4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
d) Une nouvelle jurisprudence ou un changement de celle-ci
s’appliquent immédiatement et vaut pour les cas futurs, ainsi que pour les
affaires pendantes devant un tribunal au moment de l’adoption de la
nouveauté ou du changement (ex nunc et pro futuro) (ATF 140 V 154
consid. 6.3.2 et les références citées ; TF 9C_346/2017 du 14 novembre
2017 consid. 5.3.1).

- 15 -
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4. a) En l’occurrence, le recourant a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI le 14 décembre 2016. Afin de
déterminer s’il existait une modification du degré d’invalidité depuis sa
décision du 28 septembre 2007, l’intimé a mis en œuvre une expertise
psychiatrique, sur laquelle il s’est fondé pour prononcer sa décision du
15 mars 2019. Sur la base de cette expertise, l’intimé a retenu l’absence
d’atteinte invalidante (toxicomanie primaire) en appliquant les critères de
l’ancienne jurisprudence du Tribunal fédéral. Or ces considérations ne sont
plus déterminantes, dans la mesure où le caractère primaire ou
secondaire d’un trouble de la dépendance n’est plus décisif pour en nier
d’emblée toute pertinence sous l’ange du droit de l’assurance-invalidité
(cf. consid. 3c supra).

- 16 -
Au vu de la nouvelle jurisprudence, l’examen d’une éventuelle
aggravation de l’état de santé s’efface devant la nécessité de procéder
préliminairement à l’évaluation du caractère invalidant de la dépendance
selon la grille des indicateurs instaurée par la nouvelle jurisprudence du
Tribunal fédéral (cf. consid. 3c et d supra).
Le recourant estime, en s’appuyant sur l’expertise du 1er
octobre 2018, qu’un droit à la rente doit lui être reconnu, dans la mesure
où il présente une incapacité de travail totale et qu’aucune réadaptation
n’est possible. L’OAI considère en revanche qu’un complément
d’instruction s’avère nécessaire s’agissant de l’exigibilité d’un traitement.
Il convient dans le cas d’espèce de déterminer au moyen d’une
procédure structurée d’administration des preuves si, et le cas échéant
jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué par des
spécialistes influence dans le cas examiné la capacité de travail de la
personne concernée. Le caractère invalidant des toxicomanies doit être
établi dans le cadre d’un examen global en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(cf. consid. 3c supra). Cette grille d’évaluation comprend un examen du
degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une
prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte

- 17 -
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
b) Dans le cadre de l’expertise psychiatrique du 1er octobre
2018 mise en œuvre par l’intimé, le Prof. G.________ et la psychologue
D.________ posent les diagnostics avec répercussion sur la capacité de
travail de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool
(syndrome de dépendance en utilisation continue), troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de cocaïne (utilisation nocive pour la
santé), troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés
(syndrome de dépendance sous traitement de substitution) ainsi que le
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de traits de
personnalité dépendante. Les experts retiennent une incapacité de travail
totale pour des raisons addictologiques en l’absence d’un trouble
thymique quelconque (cf. rapport d’expertise du 1er octobre 2018 p. 18 –
20).
S’agissant des diagnostics relatifs à la dépendance, l’expertise
du 1er octobre 2018 satisfait aux réquisits jurisprudentiels (cf. consid. 3c
supra et ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Ils sont en l’occurrence posés sur la base des critères de la CIM-10, soit sur
un système de classification reconnu, critères dont la réalisation ressort
des éléments anamnestiques relatifs à la consommation de substances
addictives et à la prise en charge médicale.
Tous les rapports des médecins intervenus dans le dossier
convergent également vers le constat que le recourant présente
notamment des troubles d’origine addictologique (cf. rapport d’expertise
du 4 juin 2007 duK.________, rapport d’expertise du 24 mars 2014
complété le 2 mai suivant des Drs B.________ et C.________ du Centre
hospitalier X.________ et rapports des 21 mars et 9 août 2017 de la Dre
H.________).
En revanche, le Prof. G.________ et la psychologue D.________
écartent tout trouble de la personnalité alors même que le Dr K.________

- 18 -
retient un trouble spécifique de la personnalité de type dépendante et
passive (cf. rapport d’expertise du 4 juin 2007), que les Drs B.________ et
C.________ retiennent un trouble de la personnalité sans précision (cf.
rapport d’expertise du 24 mars 2014 complété le 2 mai suivant) et que la
Dre H.________ retient un trouble de la personnalité schizoïde (cf. rapports
du 21 mars 2017). Les experts n’étayent pas de façon circonstanciée
l’exclusion de ces diagnostics, se limitant à relever que la trajectoire de
vie, l’hétéroanamnèse et la présentation du recourant ne sont pas
compatibles avec un trouble de la personnalité quelconque (cf. rapport
d’expertise du 1er octobre 2018 p. 19) et mettant toutes les difficultés que
présente le recourant (passivité, difficultés à faire face aux exigences de la
vie quotidienne, à prendre des décisions, dans les sphères de vie
relationnelle, professionnelle, familiale et sentimentale) sur le compte de
la toxicodépendance.
La Dre H.________ retient encore un trouble dépressif récurrent
dans son rapport du 21 mars 2017. Les experts indiquent certes que la
thymie est stable, ce qui est possible à la date de l’examen clinique
s’agissant d’un trouble par définition évolutif. Ils ne procèdent en
revanche à aucune discussion du diagnostic de trouble dépressif
récurrent, notamment des critères objectifs retenus par la Dre H.________,
ni à une analyse rétrospective de l’évolution de la thymie du recourant, en
particulier de l’hospitalisation en milieu psychiatrique, a priori
symptomatique d’un épisode dépressif sévère.
Partant, force est de constater que l’expertise du 1er octobre
2018 ne comprend pas de discussion suffisamment circonstanciée des
autres atteintes relevées par les différents spécialistes psychiatres
intervenus dans le dossier (trouble spécifique de la personnalité de type
dépendante et passive, trouble de la personnalité sans précision, trouble
de la personnalité schizoïde et trouble dépressif récurrent),
respectivement exclut ces différents diagnostics soit implicitement, soit
explicitement mais sans justification objective.

- 19 -
c) Etant réservées l’existence de comorbidités psychiques et
leur influence sur les ressources du recourant, il n’en demeure pas moins
que selon les experts, le pronostic est sombre, il n’existe pas de mesures
médicales susceptibles d’améliorer la capacité de travail et un placement
institutionnel s’impose pour prévenir la marginalisation psychosociale et
des problèmes de santé physique.
Sur la base de ces seuls éléments, le degré de gravité
fonctionnel des atteintes à la santé diagnostiquées par les experts doit
être considéré comme important, et de surcroît cohérent avec les
répercussions de ces atteintes dans les différents domaines de la vie
familiale, sociale et sentimentale. En effet, les experts indiquent que le
recourant a fait l’objet de condamnations pénales pour consommations et
trafic de stupéfiants, qu’il n’a pu terminer aucune formation
professionnelle, que sa consommation a provoqué la rupture avec la mère
de ses enfants et que sa situation est fragile. De surcroît, la mesure de
placement à des fins d’assistance, effective depuis avril 2014, n’a induit
aucune amélioration de l’état de santé du recourant, partant de sa
capacité de travail.
En conséquence et dans la mesure où les avis médicaux
recueillis par l’OAI, y compris celui exprimé le 26 août 2019 par le Dr
F.________ du SMR, attestent également d’une incapacité de travail totale,
confirmant en cela l’appréciation expertale, les lacunes dans l’analyse des
éventuelles comorbidités psychiatriques sont en l’occurrence sans
incidence sur le sort de la cause en l’état.
Il est en effet patent que le recourant est atteint de troubles
psychiques présentant un degré de gravité certain et entraînant une
incapacité totale de travail en toutes activités de longue date, à tout le
moins depuis fin 2013, la mesure civile de placement à des fins
d’assistance ayant été prononcée le 5 décembre 2013. Le recourant a
présenté sa nouvelle demande de prestations le 14 décembre 2016 de
telle sorte qu’il a droit à une rente entière dès le 1er juin 2017 (art. 29 al. 1
et 3 LAI).

- 20 -
5. Le recourant présente également des atteintes somatiques.
En effet, les Drs Z.________, V.________ et P.________ des
Etablissements hospitaliers A.________ posent les diagnostics de
pancréatite d’origine éthylique, de dénutrition sévère, de thrombopénie
d’origine éthylique probable. Ils indiquent que le recourant doit bénéficier
d’un suivi diététique ambulatoire et qu’un scanner de contrôle doit être
organisé en octobre 2018 (cf. rapport du 25 juillet 2018).
La Dre M.________ observe que le recourant présente de fortes
douleurs et qu’il n’arrive presque pas à marcher. Elle estime que sur un
plan somatique, le recourant ne peut pas travailler. Elle propose une
réévaluation de la situation dans un intervalle de trois mois et avance la
possibilité d’une chronicisation de la situation (cf. rapport du 26 décembre
2018).
Or l’intimé n’a procédé à aucune instruction sur le plan
somatique, alors que le recourant présente des atteintes physiques
nécessitant un suivi médical, par conséquent susceptibles d’évoluer dans
le temps et imposant de ce fait l’obligation de recueillir des informations
médicales complémentaires. A cela s’ajoute l’évocation de difficultés à la
marche constatées avant la décision litigieuse, dont l’influence sur la
capacité de travail doit également être examinée dans l’hypothèse de leur
persistance.
Une incapacité de travail totale étant reconnue sur le plan
psychique, l’appréciation de son état de santé physique en termes de
capacité de travail s’avère néanmoins superflue.
6. La situation du recourant ne saurait cependant être considérée
comme définitivement figée sur le plan médical. En effet, le Prof.

- 21 -
G.________ et la psychologue D.________ considèrent qu’une évolution de la
capacité de travail n’est pas possible sans sevrage complet et durable aux
substances psychoactives. Il appartiendra à l’office intimé d’examiner s’il
est raisonnablement exigible du recourant qu’il entreprenne un traitement
médical dans le but de réduire la durée et l’étendue de son incapacité de
travail au titre de son obligation de diminuer le dommage (art. 7 al. 1 LAI),
cas échéant lui enjoindre de se soumettre au traitement qui serait
recommandé par le corps médical, en procédant à une mise en demeure
écrite conformément à l’art. 21 al. 4 LPGA (cf. art. 7b al. 1 en relation avec
l’art. 7 al. 2 let. d LAI ; voir aussi ATF 145 V 215 consid. 5.3.1 ; TF
9C_309/2019 du 7 novembre 2019 consid. 4.2.2 i. f. et les références).
Le Prof. G.________ et la psychologue D.________ relèvent que la
thérapie actuelle est peu investie par le recourant et sa collaboration
superficielle (cf. rapport d’expertise du 1er octobre 2018 p. 18 et 21), sans
cependant discuter des causes du manque de compliance, ni se
prononcer sur l’exigibilité d’une mesure de sevrage. Les rapports
médicaux au dossier ne permettent pas non plus de déterminer les
ressources mobilisables du recourant. Les avis du Dr K.________ ainsi que
les Drs B.________ et C.________ du Centre hospitalier X.________ sont trop
anciens pour pouvoir apprécier les ressources actuellement mobilisables.
Seule la Dre H.________ apporte des éléments actualisés quant aux
ressources du recourant, dans la mesure où elle le suit sans discontinuer
depuis l’année 2015. Toutefois, ses observations ne sont pas
suffisamment étayées : elle affirme sans autre développement que le
recourant présente une fragilité psychique de base et qu’un sevrage
complet à toute substance psychoactive n’apporterait pas d’amélioration
notable sur la capacité de travail.
L’instruction devra ainsi, si nécessaire, être complétée
s’agissant de l’existence et de l’influence de comorbidités psychiques,
voire physiques, sur les ressources du recourant et sa capacité à suivre
les mesures médicales préconisées au titre d’obligation de réduire le
dommage.

- 22 -
7. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée réformée en ce sens que le recourant a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1er juin 2017.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 1’500 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1] et de les mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par décision du 6 juin 2019 de la juge instructrice, le recourant
a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 1er mai 2019
et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la personne de
Me Guy Longchamp. Ce dernier a produit sa liste des opérations le 9
janvier 2020. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Guy
Longchamp est arrêtée à 3’948 fr. 95 débours et TVA compris.
L’indemnité d’office n’étant que partiellement couverte par les
dépens, le solde, soit 2’448 fr. 95 (à 3’948 fr. 95 – 1'500 fr.), sera
provisoirement supporté par le canton. Le recourant est toutefois rendu
attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en
mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. a et 123 al. 1 CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les
modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal du

- 23 -
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 15 mars 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
S.________ a droit à une rente d’invalidité entière dès le 1er juin
2017.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à S.________ le montant de 1’500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
V. Il est alloué à Me Guy Longchamp, conseil d’office de
S.________, une indemnité fixée, après déduction des dépens
précités, à 2’448 fr. 95 (deux mille quatre cent quarante-huit
francs et nonante-cinq centimes).
VI. S.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenu au
remboursement de l’indemnité du conseil d’office, laquelle est
mise provisoirement à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 24 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Guy Longchamp (pour S.________), à Assens,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
- Office des curatelles et tutelles professionnelles, à Lausanne
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :