vd_gerichte · ZD17.008180 · 2018-12-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 65/17 - 360/2018
ZD17.008180
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 décembre 2018
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Durussel, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière : Mme Chapuisat
*****
Cause pendante entre :
U.________, à [...], recourant, représenté par Me Nabil Charaf, avocat à
Montreux,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) U.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1969,
de nationalité autrichienne et titulaire d’un permis B, a travaillé comme
monteur en télécommunication pour le compte de la société Y.________ SA
(ci-après : l’employeur), du 3 octobre 2011 au 31 décembre 2013, pour un
salaire annuel de 72'800 fr. (cf. rapport employeur du 12 juin 2014).
L’assuré a été victime d’un accident professionnel le 30 juillet
2012. Alors qu’il intervenait dans une excavation desservie par quelques
marches, il a heurté le plafond en montant les marches et est tombé en
arrière dans les escaliers, occasionnant une chute avec réception sur le
dos et la tête. Il en a résulté une incapacité totale de travail jusqu’au 8
octobre 2012, puis à 50% jusqu’au 1er février 2013, date à laquelle il a
repris une activité à 100%. Le cas a été pris en charge par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
L’assuré a subi une nouvelle incapacité de travail dès le 18 juin
2013. Par courrier du 20 novembre 2013, la CNA a informé l’intéressé
qu’elle n’intervenait pas pour cette potentielle rechute, faute de lien de
causalité entre l’accident du 30 juillet 2012 et les nouveaux troubles
annoncés.
b) Le 9 avril 2014, l’assuré a déposé auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
un formulaire de détection précoce, faisant état d’une incapacité de travail
de 100% depuis le 17 juin 2013 en raison de problèmes dorsaux, de
dépression et d’hallucination.
Le 2 juin 2014, l’assuré a déposé une demande de prestations
AI auprès de l’OAI.

- 3 -
Le 12 juin 2014, E.________, assureur perte de gain de
l’employeur, a produit son dossier sur demande de l’OAI. Y figuraient
notamment :
- Un rapport d’expertise rhumatologique du 13
décembre 2013 du Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale
et rhumatologie auprès du Centre F.________, dont on extrait ce qui suit :
« Situation actuelle et conclusions :
U.________ se plaint toujours de sa lombalgie permanente qui garde
un caractère mécanique et qui se présenterait comme une
souffrance disco radiculaire. Cependant, l’expertise actuelle qui ne
retrouve pas non plus de déficit neurologique significatif. La
diminution globale des sensibilités sur la totalité du MIG [membre
inférieur gauche] ne correspond à aucune compression nerveuse
périphérique, qu’elle soit radiculaire ou tronculaire. Elle correspond
d’avantage à un signe de non organicité, comme il en existe par
ailleurs, d’autres (Waddell et Hoover). Qui plus est, l’examen
clinique du rachis n’est pas fondamentalement perturbé et
l’imagerie contrôlée à deux reprises ne révèle aucune lésion
anatomique susceptible d’expliquer les plaintes aussi intenses de
l’assuré. Il serait acculé à utiliser une canne anglaise en
permanence, lors de l’examen clinique il a pu charger son MIG sans
problème.
Ce dernier présente donc un syndrome douloureux chronique sans
lésion objectivable qui ne peut justifier une incapacité de travail de
longue durée. Au moment de l’expertise, on ne peut retenir
d’invalidité sur un plan purement physique.
Deux situations, qu[i] n’ont pas d’implication dans la capacité de
travail, méritent toutefois d’être analysées en vue d’un éventuel
traitement ciblé :
- La musculature abdominale est nettement hypotone et les
ischio-jambiers manifestement rétractés. Cette dysbalance
musculaire mériterait d’être corrigée par une physiothérapie
dirigée. Une prise en charge par l’unité du rachis du Centre
hospitalier V.________ serait une bonne solution.
- Si l’infiltration péridurale n’a pas été un succès à long terme,
elle a eu le mérite d’induire une indolence de 48 heures. Cela
impliquerait qu’une épine irritative existerait à ce niveau L5-S1
et pourrait bénéficier d’un traitement spécifique. La proposition
émise déjà par un intervenant, le Dr R.________, visant à
adresser le patient à une consultation de la douleur est
judicieuse.
Quoi qu’il en soit, une reprise de travail peut être envisagée
immédiatement » ;

- 4 -
- L’indication selon laquelle E.________ a cessé de
verser les prestations au 22 décembre 2013.
c) L’instruction médicale conduite par l’OAI a permis de mettre
en évidence les éléments suivants.
Dans un rapport du 16 juin 2014, le Dr I.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé
le diagnostic de « contusion perpétuellement douloureuse nerf sciatique
G » depuis 2012 et considéré qu’il n’existait pas de vraies restrictions à
l’exercice de l’activité habituelle, exigible à 100% sans diminution de
rendement.
Dans son rapport du 18 juin 2014, le Dr W.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
posé les diagnostics de sciatalgies L5-S1 gauche et de névrome de Morton
3e espace au pied gauche, ayant généré une incapacité totale de travail
du 1er mai au 14 juillet 2014 et précisant que la marche et la position
assise étaient impossibles, rendant l’activité exercée inexigible. Selon le
Dr W.________, les activités suivantes étaient à proscrire : activités
uniquement en position assise ou debout, activités exercées
principalement en marchant, se pencher, travailler accroupi, rotation,
soulever/porter (5 kg), monter sur une échelle et les escaliers.
Dans un rapport du 25 juin 2014 à l’adresse de l’OAI, la Dresse
O.________, spécialiste en médecine interne générale, a posé les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de status post
commotion cérébrale le 30 juillet 2012, de douleurs sacro-iliaques gauches
depuis août 2012 et de dépression réactive depuis fin 2013, ainsi que le
diagnostic non incapacitant d’hypertension artérielle depuis le printemps
2014. Elle a indiqué que l’incapacité de travail avait été totale du 30 juillet
2012 au 2 avril 2013, date de la reprise du travail.
Dans un rapport médical du 1er juillet 2014, le Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a déclaré suivre l’assuré

- 5 -
depuis le 13 mars 2014 et posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F 32.11)
et de trouble de la personnalité autre (narcissique) (F 60.8), depuis l’été
2012. Il a estimé que l’activité exercée n’était plus exigible et qu’il était
impossible de se prononcer quant à une date de reprise professionnelle
compte tenu de la persistance de l’état dépressif. Selon le Dr P.________,
l’assuré présentait une pensée légèrement ralentie et un discours
informatif centré autour de revendications et de sentiment d’être mis de
côté mais également autour d’un sentiment de rage lié au rejet de la part
de son fils. La thymie était triste avec des pleurs fréquents, l’intéressé
présentait une anhédonie, une aboulie des troubles du sommeil intenses
avec un sentiment de rumination. L’anxiété était présente sous forme
d’une anxiété parfois persécutrice, l’assuré verbalisant avoir l’impression
que les gens lui étaient hostiles et décrivant également un sentiment de
menace diffuse. Selon le Dr P.________, l’intéressé rapportait des idées
noires mais n’avait aucune intention suicidaire ni d’antécédent de passage
à l’acte.
Dans un rapport du 16 octobre 2014, le Dr P.________ a indiqué
à l’OAI que l’évolution de l’état de santé de l’assuré étant lentement
positif, que les limitations fonctionnelles subsistaient sous forme de
troubles de la concentration et de symptômes de douleurs et que l’assuré
pouvait être soumis à des mesures de réinsertion.
Le 18 décembre 2014, l’assuré a subi une synovectomie
tendant à l’excision d’un névrome de Morton.
On extrait ce qui suit du rapport d’examen
neuropsychologique établi le 19 novembre 2015 par X.________ et
N.________, spécialistes en neuropsychologie :
« Conclusions
Le présent examen a été effectué chez un assuré globalement
adéquat, collaborant de manière passive, ralenti et fatigable. Les
résultats inter-tests et intra-tests démontrent certaines incohérences
et l’attitude, ainsi que l’analyse des résultats aux tests de validation

- 6 -
des symptômes tendent à suggérer un probable manque d’effort
et/ou des éléments de surcharge. Il met en évidence :
- Une désorientation personnelle partielle ;
- Des troubles mnésiques antérogrades sévères en modalité
verbale présents dès l’apprentissage et caractérisés par des
difficultés de stockage et de récupération (avec de
nombreuses fausses reconnaissances et des intrusions), ainsi
qu’en modalité visuelle (en reconnaissance) ;
- Un dysfonctionnement exécutif sévère avec des difficultés
d’inhibition, de programmation gestuelle et graphique, de
flexibilité mentale et d’incitation verbale et non verbale ;
- Des troubles attentionnels sévères caractérisés par un
fléchissement de la mémoire immédiate verbale (affectant le
calcul oral) et visuo-spatiale, un ralentissement majeur des
temps de réaction simples, ainsi que par une fluctuation de
la vitesse de traitement de l’information ;
- Une altération du raisonnement non verbal et du jugement
critique.
+ La préservation des gnosies visuelles ;
+ La préservation des fonctions praxiques constructives et
idéomotrices,
+ La préservation des fonctions langagières aussi bien en
expression orale et écrite (en français et en allemand), qu’en
compréhension orale (en français) et compte tenu de la
maîtrise partielle du français ;
+ Des capacités préservées au calcul écrit et au niveau de la
transcription des nombres,
+ Des capacités globalement préservées en mémoire
rétrograde autobiographique.
Le tableau est celui d’une atteinte exécutive, mnésique et
attentionnelle sévère, qui comporte certaines particularités et
discordances laissant suspecter des éléments de surcharge de
nature non organique :
- des réponses à l’économie lors de l’anamnèse avec de
nombreux soupirs ;
- une désorientation personnelle partielle contrastant avec
une mémoire autobiographique globalement satisfaisante
même pour des événements survenus après le début des
problèmes de santé (récit satisfaisant de son histoire
médicale récente) ;
- dans un test de mémoire épisodique antérograde verbale,
les performances sont nettement moins bonnes que le
hasard en situation de reconnaissance et on relève
l’apparition d’un nombre très élevé de fausses
reconnaissances lors de la condition de reconnaissance
terme-à-terme ;
- dans un test de reconnaissance visuelle en choix forcé,
sensible aux éléments de surcharge, des performances
faibles et évoluant très peu lors de la deuxième présentation
du même matériel. De tels résultats évoquent la présence
d’éléments de surcharge ;

- 7 -
- Des temps de latence élevés pour répondre aux questions
d’orientation et plus particulièrement lors de la passation des
items de l’épreuve de mémoire immédiate visuo-spatiale ;
- Des temps de réaction anormalement élevés, proches de la
seconde sans signal avertisseur, et un nombre marqué
d’erreurs anticipées ;
- Des performances en mémoire de travail verbale nettement
supérieures aux performances réalisées en mémoire
immédiate verbale, alors qu’elle nécessite moins de
ressources attentionnelles.
Nous précision que la présence de réels troubles cognitifs nous
parait possible au vu du parcours et de l’histoire médicale, mais leur
sévérité et leur étendue ne peut être précisée au vu des éléments
du surcharge qui ne permettent actuellement pas à l’assuré de
s’impliquer comme il se doit dans l’évaluation. Par conséquent, les
résultats du présent examen doivent être interprétés avec prudence
et on ne peut se prononcer de manière fiable sur la capacité de
travail et les limitations fonctionnelles sur le plan strictement
cognitif. Un avis psychiatrique est souhaitable.
On ne peut exclure la présence de séquelles post-traumatiques
consécutives au traumatisme crânien léger survenu le 30.07.12,
toutefois le tableau actuel (sévérité des troubles) n’est pas
explicable par cet événement unique. Nous ne pouvons pas exclure
une atteinte des fonctions cognitives liée à une symptomatologie
d’un trouble de l’humeur et / ou à un trouble de la personnalité
décompensé (diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique et de trouble de la personnalité de type narcissique selon
le rapport médical du 01.07.14 du Dr P.________, psychiatre) compte
tenu des hallucinations dont se plaint actuellement l’assuré et de
l’hospitalisation récente en milieu psychiatrique, telle qu’évoquée
par l’assuré. d’autre part, nous ne pouvons exclure une exacerbation
des troubles cognitifs par la médication psychotrope actuelle (effets
délétères des neuroleptiques et des benzodiazépines sur les
fonctions cognitives).
Une diminution du traitement psychotrope (Risperdal®, Valium®,
Dalmadorm®) et une amélioration de la thymie pourraient, dans une
certaine mesure, favoriser une amélioration sur le plan attentionnel,
mnésique et exécutif ».
L’assuré a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique et
psychiatrique par les Drs A.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation et en rhumatologie, et C.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie. Dans leur rapport du 3 décembre 2015, ils ont posé les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de
lombosciatalgies gauches sans déficit neurologique, apparues dans les
suites d’une chute et dans le contexte d’une arthrose facettaire
postérieure lobaire étagée (M54.5) et, sans répercussion sur la capacité de

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travail, de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (F68.0), d’épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique en rémission complète (F32.11), de commotion cérébrale le 30
juillet 2012 avec surdité complète de l’oreille gauche, d’état après exérèse
d’un névrome de Morton au 3e espace interdigital du pied gauche et
d’hypertension artérielle. Sur le plan somatique, ces praticiens ont relevé
que les différents examens neurologiques et IRM ne confirmaient aucun
conflit disco-radiculaire ou du nerf sciatique, l’arthrose postérieure
lombaire et les signes de surcharge à ce niveau et entre les épines
pouvant expliquer les lombalgies mécaniques dans l’ancienne activité, ce
qui justifiait de retenir des limitations fonctionnelles. Sur le plan
psychiatrique, l’assuré ne souffrait d’aucune pathologie aiguë ou
chronique à caractère incapacitant. Les Drs A.________ et C.________ ont en
outre écrit ce qui suit :
« Limitations fonctionnelles
Sur le plan ostéoarticulaire, elles concernent le rachis lombaire :
limite de port de charge près/loin du corps 15kg, éviter les positions
en porte-à-faux, éviter les plateformes vibrantes, éviter les travaux à
genoux ou accroupi, éviter les activités exercées principalement en
marchant sur terrain irrégulier, activité en positions alternées.
Sur le plan psychiatrique, il n'y a pas de limitations fonctionnelles à
caractère incapacitant.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins ?
Sur le plan ostéoarticulaire, une incapacité totale est attestée depuis
le 18.06.2013 par le Dr I.________ (RM E.________ du 26.10.2013).
Sur le plan psychiatrique, il n'y a pas d'IT durable.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Sur le plan ostéoarticulaire, l'incapacité de travail totale a été
reconduite.
Dans son RM du 16.06.2014, le Dr I.________ déclare l'assuré apte à
reprendre son activité à plein temps dès le 14.11.2013.
Les limitations fonctionnelles qu'il retient sont comparables aux
nôtres sauf en ce qui concerne la capacité de porter des charges et
l'utilisation des échelles qu'il considère nulle, appréciation de

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laquelle nous nous écartons compte tenu de la confrontation radio-
clinique rassurante.
Sur le plan psychiatrique, il n'y a pas d'IT.
En ce qui concerne la capacité de travail exigible, elle est
déterminée sur le plan rhumatologique par la tolérance mécanique
des facettes articulaires lombaires postérieures. En effet, I'IRM
lombaire d'avril 2014, effectuée après l'expertise au Centre
F.________ (décembre 2013) et après la reprise du travail, montre
une surcharge de ces articulations et entre les apophyses épineuses.
Dans son rapport du 12.06.2014, l'employeur confirme le caractère
contraignant de l'activité (travail en hauteur, à l'extérieur, en
marchant, travaux parfois acrobatiques, port de charges lourdes de
10-25 kg).
Nous retenons des limitations fonctionnelles seulement pour cette
arthrose lombaire susceptible de provoquer des douleurs locales.
Les sciatalgies alléguées sont sans substrat organique et donc non-
incapacitantes.
Sur le plan somatique, les limitations fonctionnelles éventuelles sur
le plan ORL doivent être déterminées par un spécialiste.
Sur le plan psychiatrique, il n'y a pas d'incapacité de travail.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITÉ HABITUELLE DE MONTEUR TELECOM: 0 % SUR LE PLAN
RHUMATOLOGIQUE
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100 %
DEPUIS LE : NOVEMBRE 2013 ».
Par projet de décision du 10 mai 2016, l’OAI s’est prononcé
dans le sens d’un refus de prestations au motif que l’assuré pouvait
mettre en valeur une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles. Le revenu annuel d’invalide, sur lequel un
abattement de 5% avait été appliqué, était arrêté à 62'868 fr. 61. L’OAI
retenait par ailleurs un revenu sans invalidité de 73'382 fr., pour arrêter la
perte de gain à 10'513 fr. 19, correspondant à un degré d’invalidité de
14,33%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente ou à des mesures
d’ordre professionnel.

- 10 -
L’assuré s’est opposé à ce projet le 31 mai 2016, soutenant
être incapable de travailler tant pour des raisons physiques que
psychiques.
Dans un rapport du 8 juin 2016, la Dresse G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès de la Fondation
J.________, a indiqué que l’assuré était suivi au Centre de Psychiatrie [...]
(CPI) depuis 2013 dans le contexte d’un trouble dépressif récurrent
(F33.11) et d’une modification durable de la personnalité après expérience
de catastrophe (F62.8), précisant qu’un syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4) était également retenu. Elle a souligné
que la symptomatologie psychiatrique était apparue dans les suites de
l’accident de travail de juillet 2012. Sur le plan fonctionnel, l’assuré
présentait de nombreuses restrictions psychiques telles qu’une fatigabilité
importante, une intolérance au stress, à la frustration et au changement,
un fonctionnement rigide avec une capacité d’adaptation faible. Les
difficultés sociales et relationnelles étaient invalidantes avec un retrait
social important, une intolérance au conflit, une sensibilité extrême aux
pertes et blessures narcissiques. Sur le plan cognitif, les troubles de
l’attention, de concentration et de mémoire impliquaient des difficultés
dans la planification, l’organisation et la réalisation des tâches. La Dresse
G.________ a estimé que la capacité de travail était nulle depuis le début de
la prise en charge au CPI.
Sur mandat de l’OAI, l’assuré a fait l’objet d’une expertise
psychiatrique par le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, le 12 décembre 2016. Le rapport d’expertise daté du 28
décembre 2016 expose notamment ceci :
« V Diagnostics
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail :
• Aucun au plan psychique.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
• Episodes récurrents de réaction dépressive, actuellement en
rémission avec des symptômes résiduels (F33.4).
• Majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (F68.9), existant depuis probablement fin 2013.

- 11 -
• Accentuation de traits de personnalité narcissique et
émotionnellement labile (Z73.1), existant depuis probablement
l’âge adulte.
VI Synthèse et Discussion
[…]
Situation actuelle :
Mon examen clinique psychiatrique n’a pas montré de
décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble
panique, ni de trouble phobique.
Depuis un accident en juillet 2012, U.________ décrit la persistance
d’une tristesse fluctuante avec des moments d’aggravation en
réaction à des déceptions, comme le refus de ses enfants vivant en
[...] de lui parler et des examens ne trouvant pas d’explication
physique pour ses douleurs. Dans ce cadre, il se plaint d’une
irritabilité, voire d’une impulsivité, sous forme de crises depuis 2013
avec des idées suicidaires transitoires, comme pour la dernière fois
en juin 2016 en réaction à un projet de refus de sa demande d’une
rente AI. Depuis le début de son suivi psychiatrique à la consultation
de la Fondation J.________ en novembre 2013, il décrit ainsi un état
plus ou moins inchangé après une amélioration initiale. Selon
U.________, il subit des fluctuations de l’humeur marquées par des
moments pendant lesquels il se sent mieux avant de souffrir de
rechutes en réaction à ses douleurs et des problèmes sociaux,
comme une saisie de salaire depuis 2013. Dans ce cadre, il est
confronté avec des dettes à cause de la pension impayée pour ses
enfants vivant chez leur mère en [...]. Décrites de manière
dramatique, les plaintes de U.________ concernant une tristesse, une
fatigue et une perte de toute envie peuvent laisser penser à un
épisode dépressif majeur.
Cependant, les plaintes de U.________ montrent des incohérences.
Sans persistance d’un abaissement important de l’humeur à
l’examen, il fait preuve de sa réactivité émotionnelle à des
événements agréables et exprime de manière authentique son
intérêt pour certaines émissions de télévision ou son sentiment de
responsabilité pour ses enfants. C’est ainsi qu’il peut surmonter des
idées suicidaires par le passé et se montre visiblement fier de ses
réussites professionnelles ou sportives. Contrairement à sa plainte
subjective, il ne souffre pas d'une diminution de l'énergie
l'empêchant de participer activement à l'examen de 4 heures. En
l'absence de signe de fatigue après des efforts minimes, il ne montre
pas de diminution importante de la concentration ou de l'attention
au cours de l'examen. Ces observations correspondent à sa capacité
à conduire sa voiture pour se rendre à Montreux ou Vevey ainsi que
d'entreprendre des activités comme des vacances en Tunisie
nécessitant un trajet de 30 heures en juin 2015, suivi par une visite
chez son frère à [...] où il se rend seul en train pendant plusieurs
heures. Mettant en avant un manque d'envie et des difficultés de
concentration l'empêchant de lire depuis l'aggravation de son état

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fin 2013, U.________ préfère pourtant rester occupé sur son
ordinateur, lors de son hospitalisation à la Fondation de Nant, selon
la lettre de sortie. A l'examen actuel, il fait ainsi des déclarations
contradictoires, par exemple par rapport a[u] déroulement d[e] ses
journées qu'il dit passer sans sieste, mais avec des activités comme
la lecture, lors de l'examen au SMR en mai 2015. En revanche, il se
dit incapable de conduire sa voiture en mai 2015, contrairement à
ses propos à l'examen actuel. L'examen neuropsychologique de
novembre 2015 met également en évidence des discordances et des
éléments de surcharge rendant impossible de se prononcer de
manière fiable sur les limitations fonctionnelles au plan cognitif,
selon le rapport du 19.11.2015.
Sans signe d'une diminution de l'estime de soi ou de la confiance en
soi, comme une timidité ou un sentiment de gêne dans des
situations sociales, U.________ nie l'idée de culpabilité ou de
dévalorisation. Par contre, il donne une description positive de sa
personnalité, notamment de ses qualités au plan sportif et
professionnel. Vivant au jour le jour, il n'exprime pas d'attitude
morose et pessimiste face à l'avenir mais exprime de manière
authentique sa responsabilité pour ses enfants en bas âges pour qui
il veut être là et qui lui permettent de surmonter des idées
suicidaires récurrentes entre fin 2013 et juin 2016. En l'absence
d'une perturbation du sommeil indépendant des douleurs, il n'y a
pas de signe manifeste d'une diminution de l'appétit chez un
expertisé qui décrit un poids stable avec un IMC [indice de masse
corporelle] dans les limites de la norme depuis trois ans. En
conséquence, l'examen de U.________ et l'exploration de ses activités
actuelles ne permettent pas de retenir un épisode dépressif actuel
selon la CIM-10, sur la base des éléments objectivables.
Anamnestiquement, U.________ souffre d'un premier épisode
dépressif moyen en réaction à l'accumulation de ses problèmes de
santé physiques en 2012 et 2013 hypothéqués par des difficultés
sociales, comme une saisie de salaire ordonnée en 2013 et la
pension alimentaire revendiquée par sa première épouse. Motivant
un premier traitement psychiatrique à la Fondation J.________ à [...]
en novembre 2013, cet épisode dépressif montre une évolution
favorable selon le rapport du 16.10.2014 du Dr P.________. Malgré
l'absence d'un traitement antidépresseur, la Dresse C.________ du
SMR constate ainsi une rémission de cet épisode dépressif en mai
2015 qui confirme le caractère réactionnel des symptômes affectifs
de U.________. Face à des facteurs de stress sociaux, comme ses
problèmes financiers et le refus de ses enfants vivant en [...] de
renouer la relation avec lui, U.________ subit pourtant un deuxième
épisode dépressif motivant un séjour à l'Hôpital psychiatrique de fa
Fondation J.________ et l'introduction d'un premier antidépresseur en
octobre 2015. Cependant, l'observation d'un patient qui s'exprime
avec un discours informatif, sans idée suicidaire, et qui regrette sa
violence envers sa femme dans le passé tout en ayant envie de
rentrer pour soutenir sa femme enceinte déjà le lendemain de son
admission contraste avec le diagnostic retenu lors de ce séjour. En
l'absence de symptôme dépressif objectivable dépassant une thymie
triste, U.________ peut quitter l'hôpital après 6 jours pour affronter la
vie quotidienne et le conflit relationnel majeur avec sa première
épouse, également décrit par la Dresse G.________ en mars 2016. Par
contre, un épisode dépressif sévère entraîne typiquement plusieurs

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symptômes sévères à l'origine d'une incapacité à faire face aux
exigences de la vie quotidienne et un état de détresse important
associé soit à une agitation soit à un ralentissement marqué. En
revanche, l'évolution favorable observée au cours de quelques jours
à l'hôpital caractérise habituellement des états réactionnels.
En effet, après l'introduction d'un antidépresseur à une dose
minimale efficace en octobre 2015, U.________ continue à s'engager
dans son rôle de père de trois enfants en bas âges, dont les deux
derniers sont nés en mars 2014 et octobre 2015, malgré la
description d'une importante diminution de la libido depuis 2012.
Ainsi, le diagnostic retenu à la Fondation J.________ semble se baser
principalement sur la plainte de U.________ concernant des
hallucinations transitoires sous forme d'une voix et des ombres
survenant depuis 2013. Contrairement à la perte d'espoir et
d'entrain typiquement observé chez des patients souffrant d'un
épisode dépressif majeur, il poursuit pourtant des objectifs
personnels, par exemple de rétablir la relation avec ses deux
enfants nés du premier mariage et entreprend seul un voyage en
train pour se rendre à [...] en janvier 2016. Malgré une deuxième
crise psychique en réaction au refus de ses enfants de le revoir,
nécessitant, selon lui, un séjour de 5 jours en mode volontaire dans
un hôpital en [...], il ne souffre pas d'une incapacité à faire face aux
exigences élémentaires de la vie quotidienne, l'empêchant de
retourner seul en Suisse. Depuis, il continue à mener une vie
organisée en fonction de ses plaintes physiques, tout en restant
capable de conduire sa voiture, par exemple pour se rendre à
Montreux ou Vevey afin de rencontrer des amis ou rendre visite à
son frère. En juin 2016, il surmonte la déception du refus de sa
demande AI, sans décompensation nécessitant une nouvelle
hospitalisation en milieu psychiatrique, mais décrit la rémission
d'idées suicidaires depuis.
Contrairement aux démarches thérapeutiques caractérisant une
pathologie psychiatrique importante, le traitement de U.________ se
limite à des consultations mensuelles au maximum avec sa
psychiatre et la prescription du même antidépresseur montrant un
taux sanguin actuel au-dessous du seuil de détection. En plus, les
propos de U.________ concernant son traitement psychiatrique et
l'accompagnement par une infirmière contrastent avec le rapport de
la Dresse G.________ ne décrivant que des consultations médicales
tous les trois mois et un accompagnement hebdomadaire par une
infirmière. Le taux sanguin de Risperidone reste également au-
dessous du seuil de détection et le résultat négatif de
benzodiazépines dans l'urine indique l'absence de prise quotidienne
de Valium depuis des semaines. Seul le résultat de Quetiapine,
pourtant au-dessous du seuil thérapeutique, correspond à la dose
prescrite. Ces éléments objectivables montrent une adhésion
largement insuffisante au traitement, laissant planer des doutes
quant à la souffrance réelle liée aux problèmes psychiques de
U.________. En revanche, cette mise à contribution d'options
thérapeutiques contrastant avec un trouble psychique sévère
renforce l'impression d'une exagération des plaintes, comme lors de
l'examen neuropsychologique de novembre 2015. Dans ce cadre de
discordances et d'éléments de surcharge, rendant par exemple
impossible de se prononcer sur les limitations cognitives en 2015,
U.________ se plaint d'hallucinations sous forme d'une voix qui l'incite

- 14 -
à se faire du mal. Cependant, la seule description d'un tel
phénomène se manifestant de manière transitoire lorsqu'il se perd
dans ses pensées et qui disparaît lorsqu'il s'occupe par exemple de
ses enfants, reste insuffisante pour retenir des symptômes
psychotiques manifestes. En faisant abstraction des plaintes
incohérentes de U.________, son anamnèse et l'examen mettent en
évidence des réactions dépressives récurrentes, dont la sévérité
correspond à un épisode moyen au maximum, et qui se trouvent
actuellement en rémission, malgré la persistance des symptômes
résiduels.
Le caractère inhabituel des plaintes de U.________, par exemple
concernant une voix qui lui donne des ordres, semble pourtant
étroitement lié à ses croyances concernant une personne gravement
malade. En parallèle, il décrit un cortège de plaintes physiques qui
ne peuvent pas être expliquées entièrement par un processus
physiologique, comme en témoignent les signes de non organicité
lors de l'examen au SMR en mai 2015. Selon cet examen
rhumatologique, U.________ souffre pourtant d'une arthrose
facettaire postérieure lombaire étagée à l'origine de
lombosciatalgies gauches apparues dans les suites de sa chute avec
traumatisme rachidien cervico-dorsolombaire le 30.07.2012. Puis les
symptômes douloureux de U.________ initialement dus à ce trouble
physique sont amplifiés et entretenus par ses problèmes psychiques
réactionnels à ses difficultés sociales, comme le litige avec sa
première épouse entraînant des répercussions financières,
notamment l'accumulation d'une dette importante. Ainsi, il exprime
sa détresse surtout face à ses problèmes sociaux vécus comme une
profonde injustice, tout en montrant peu ou pas de comportement
algique lorsqu'il n'aborde pas ses douleurs. Malgré sa description
dramatique de symptômes physiques qu'il accompagne de positions
peu physiologiques, contrastant avec les limitations fonctionnelles
qu'il décrit dans sa vie quotidienne, les taux sanguins de ses
antidouleurs restent au-dessous du seuil de détection. Sans
limitation uniforme du niveau d'activité dans tous les domaines
comparables de la vie, U.________ entreprend des voyages en [...]
impliquant un trajet de 30 heures ou déambule de manière
détendue en ville de Lausanne en portant sa canne anglaise parfois
sur le côté gauche, parfois sur le côté droit, à l'examen actuel. En
l'absence de comportement algique dépassant les moments lorsqu'il
aborde ses douleurs, son tableau clinique restent ainsi insuffisants
pour retenir un syndrome douloureux somatoforme persistant.
Cependant, ses plaintes et son anamnèse correspondent au
diagnostic d'une majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques, comme déjà retenu par la Dresse C.________
en 2015.
Cette majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques s'accompagnant de réactions dépressives, s'inscrit
dans une structure de personnalité marquée par une sensibilité aux
blessures narcissiques et une labilité émotionnelle à l'origine d'une
impulsivité. Utilisant des moyens de défense immatures, comme le
clivage, le déni, l'idéalisation et la projection, U.________ montre une
fixation sur sa revendication d'une compensation pour le tor[t] subi
subjectivement, malgré l'absence d'une explication physiologique
pour les plaintes physiques qu'il met en avant. Dans ce cadre, il
semble adapter ses propos en fonction de son interlocuteur afin de

- 15 -
le convaincre de l'importance de son vécu subjectif. A l'examen
actuel, il décrit ainsi un accident nettement plus important,
contrastant avec le traumatisme relativement mineur documenté à
l'Hôpital de [...] immédiatement après l'événement en question. Les
incohérences de ses déclarations, par exemple concernant sa
capacité à conduire une voiture et son divorce, ainsi que les taux
sanguins de sa médication évoquent également une tendance à
déformer la vérité. En plus, les observations lors de l'examen
neuropsychologique de novembre 2015 renforcent l'impression
d'une majoration de symptômes.
Malgré cette structure de personnalité, U.________ fait preuve de ses
ressources d'adaptation lui permettant de suivre avec succès sa
scolarité jusqu'au baccalauréat, malgré des changements d'école,
en [...] et en [...]. Puis U.________ travaille de manière stable dans
différents contextes et suit des formations professionnelles dans une
école supérieure en [...] ainsi qu'en [...] avant de travailler comme
monteur de télécommunication avec des engagements de plusieurs
années aux deux pays. Sans difficulté d'intégration en [...] et en [...],
il fonde une famille avec sa première épouse et décrit une relation
conjugale harmonieuse pendant des années jusqu'à la survenue de
problèmes économiques en 2005. Malgré l'importance du litige avec
son épouse, il affronte ce conflit sans décompensation psychique
nécessitant un traitement psychiatrique avant novembre 2013. Au
contraire, il poursuit de manière stable son travail de monteur en
télécommunication en [...], en Suisse et en [...], avant de s'installer
définitivement près de son frère habitant à [...]. Pouvant s'appuyer
sur le soutien de son frère, il trouve une nouvelle perspective
professionnelle en Suisse et poursuit cette activité de manière
stable. Décrivant un bon contact avec ses supérieurs et collègues, il
surmonte d'abord les problèmes physiques dus à l'accident de juillet
2012, pour reprendre son travail à plein temps jusqu'en juin 2013.
En parallèle, U.________ se marie une deuxième fois et fait venir son
épouse en Suisse pour fonder une nouvelle famille et assumer son
rôle de père de trois enfants en bas âges, dont deux sont nés après
son arrêt maladie. En l'absence d'élément objectivable en faveur
d'un détachement émotionnel manifeste, d'une perte d'intégration
sociale ou d'une attitude hostile et méfiante envers le monde,
U.________ fait preuve de capacités d'adaptation incompatibles avec
une modification durable de la personnalité ou un trouble de la
personnalité, selon la CIM-10.
N'ayant pas valeur de maladie, les particularités de fonctionnement
de U.________ correspondent à l'accentuation de traits de
personnalité narcissique et émotionnellement labile. Expliquant ses
crises ponctuelles marquées par des menaces hétéro et auto-
agressives en réaction à des déceptions, comme le refus de ses
enfants de le revoir en [...] ou de sa demande d'une rente Al en mai
2016, cette structure de personnalité favorise l'adoption d'un rôle
d'invalide. Ce rôle se manifeste ainsi face à la confrontation avec
d'importants problèmes sortant du champ médical, comme les
difficultés financières de U.________ dues à une saisie de salaire
depuis 2013. Maintenu par des bénéfices secondaires, comme la
perspective d'une compensation financière et le soutien par son
épouse, ce rôle d'invalide permet à U.________ de mener une vie
organisée en fonction de ses intérêts et envies, par exemple

- 16 -
concernant son rôle de père. Par contre, ce rôle d'invalide ne justifie
pas une incapacité de travail durable au plan psychique.
En conclusion, l'anamnèse de U.________ est compatible avec une
réaction dépressive dont la sévérité ne dépasse pas un épisode
dépressif moyen au maximum à partir novembre 2013, alors que
U.________ commence son premier traitement psychiatrique. Comme
son psychiatre décrit une évolution favorable en octobre 2014 et la
Dresse C.________ constate une rémission en mai 2015, cette
réaction dépressive justifie une incapacité de travail au plan
psychique de l'ordre de 30% de novembre 2013 à octobre 2014. Puis
l'anamnèse montre un deuxième épisode dépressif de sévérité
moyenne au maximum, motivant un séjour à l'Hôpital psychiatrique
de la Fondation J.________, en octobre 2015. Grâce à une
amélioration rapide de son état caractérisant des états réactionnels
et lui permettant de quitter l'hôpital déjà après 6 jours, il entreprend
des activités comme un voyage en Autriche pour revoir ses enfants.
Ainsi, il surmonte une nouvelle crise ponctuelle de quelques jours en
réaction au refus de ses enfants de rétablir la relation avec lui.
Malgré des consultations médicales occasionnelles et une adhésion
insuffisante au traitement constatée à l'examen actuel, U.________
continue d'affronter une accumulation des déceptions et facteurs de
stress social, comme un projet de refus de sa demande d'une rente
Al en juin 2016, sans nouvelle hospitalisation. Par conséquent, son
anamnèse et l'examen actuel montrent la rémission d'une nouvelle
réaction dépressive justifiant une deuxième et dernière période
d'incapacité de travail de 30% d'octobre 2015 à février 2016 au plus
tard.
En dehors de ces deux épisodes, les symptômes dépressifs résiduels
de U.________ restent insuffisants pour justifier une incapacité de
travail durable. En juin 2015, il peut ainsi entreprendre un voyage en
[...] pendant un mois, sans aggravation de ses symptômes affectifs,
pourtant typiquement observé chez des patients souffrant d'un
épisode dépressif majeur en cas d'un changement de leur routine.
Cependant, le refus actuel de U.________ de mettre en valeur sa
capacité de travail au plan psychique s'explique par l'adoption d'un
rôle d'invalide dans le cadre d'une accentuation de traits de
personnalité narcissique et émotionnellement labile qui maintient
une majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques. Caractérisée par des plaintes incohérentes et
surajoutées, cette majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques s'accompagnant de symptômes affectifs
résiduels de réactions dépressives ne justifie pas d'incapacité de
travail durable. En conséquence, l'effort à surmonter les symptômes
physiques amplifiés de U.________ afin de reprendre une activité
professionnelle à plein temps, par exemple en qualité de technicien
de télécommunication, reste raisonnablement exigible au plan
psychique».
Par décision du 23 janvier 2017, l’OAI a refusé l’octroi de
prestations, confirmant son projet du 10 mai 2016.
Par courrier séparé du même jour, l’OAI a indiqué à l’assuré
que son courrier du 31 mai 2016 n’était pas susceptible de modifier la

- 17 -
position et que l’expertise psychiatrique avait retenu que sa capacité de
travail était entière dans toute activité adaptée.
B. Par acte du 23 février 2017, U.________, représenté par Me
Nabil Charaf, a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation, en
ce sens qu’une rente d’invalidité lui soit octroyée. Il soutient en substance
que l’OAI n’a pas tenu compte de ses graves troubles physiques et
psychiques rendant impossible la réalisation des tâches physiques
relevant des gestes simples du quotidien et, par conséquent, la reprise
d’une activité professionnelle. Il fait également valoir que ses atteintes sur
le plan psychique rendent impossible l’exercice de toute activité.
Il produit notamment à l’appui de son recours :
- un rapport de la Dresse G.________ du 14 septembre 2016,
répondant comme suit aux questions du SMR du 9 août 2016 :
« Pourriez-vous préciser avec souci du détail l’expérience de
catastrophe à laquelle vous faites référence et la date à
partir de laquelle ce problème a été à vos yeux susceptible
d’influencer la capacité de travail de l’assuré ?
U.________ travaillait comme technicien en télécommunication avec
des mandats pour [...] et [...]. Ce travail était très apprécié et
investit positivement par le patient. Il consistait à mettre en place
des bornes de transfert et ceci dans toute la Suisse.
Le 30 juillet 2012, U.________ est à [...] avec un collègue aide-
électricien où il doit mettre en câblage un site dans un tunnel. Pour y
accéder, il y a une trappe en plexiglas renforcé de lames métalliques
et une rampe d’escaliers. Il se souvient que ce jour-là, il était stressé
car ils avaient trois zones à installer.
En arrivant dans la chambre électrique, U.________ se rend compte
qu’il a oublié son cahier de mesure dans la voiture. Il reprend les
escaliers en courant sans voir que son collègue avait fermé la trappe
et il arrive en trombe tête baissée en avant contre le plexiglas
renforcé. Il se rappelle s’être tapé violemment la tête et avoir
ressenti un craquement dans la nuque qui s’est prolongé dans la
colonne vertébrale, puis est tombé inconscient en arrière en
dévalent les 13 marches d’escaliers. C’est son collègue qui a appelé
les urgences, il ne sait pas s’il a été mobilisé par ce dernier. Il
reprend connaissance à l’hôpital de Berne avec une douleur à la
nuque et au dos.

- 18 -
Suite à son traumatisme crânien-cérébral, l’IRM et le scanner ne
montrent rien de particulier. U.________ sort de l’hôpital après 48h
avec une minerve et des béquilles pour soulager son dos. Il présente
toujours de fortes douleurs dans le haut du corps et des
paresthésies aux mains et aux pieds et un bourdonnement
d’oreilles. Néanmoins, il se sent plutôt soulagé car il n’a rien de
cassé. Les douleurs dans les membres inférieurs apparaissent dès le
retour à domicile pour se localiser seulement dans la jambe gauche
par la suite, devenant de plus en plus invalidantes. Son médecin
généraliste lui prescrit des anti-inflammatoires et antidouleurs sans
amélioration notable. L’impression d’oreille bouchée persiste puise
se focalise sur l’oreille gauche, et motive une consultation auprès du
Dr [...], ORL qui diagnostique une perte de l’audition complète de
l’oreille gauche consécutive au traumatisme.
Les semaines et les mois suivants l’accident, la symptomatologie
décrite ci-dessus ne montre pas d’amélioration. Le patient relève
des pertes consécutives à l’accident s’étayant sur 3 axes : le travail,
le sport et la famille. Les pertes sont accompagnées d’une blessure
narcissique importante et sont à l’origine des symptômes
psychiques.
Sur le plan psychique, U.________ décrit l’apparition d’insomnies avec
parfois des cauchemars à valence traumatique (répétition de
l’accident) peu après l’incident. Il évoque une modification de son
caractère, devenant plus colérique, irritable et gérant mal son
impulsivité avec des dégâts d’objets lorsqu’il perd le contrôle. Dans
les suites de l’accident, il note également une baisse de la libido
ainsi que des troubles de la concentration. L’état psychique se
détériore de manière importante entre juin 2013 et septembre 2013
avec l’apparition d’un état mélancoliforme et une symptomatologie
psychotique (idées de ruine, hallucinations auditives et
cénesthésiques) ainsi qu’une idéation suicidaire nécessitant une
prise en charge psychiatrique au CPI (Dr. [...]). Les hallucinations
sont apaisées sous traitement neuroleptique. L’aggravation de l’état
dépressif mélancoliforme ainsi que des idées suicidaires scénarisées
(se jeter sous le train) en automne 2015 justifient une hospitalisation
en milieu psychiatrique à Nant du 14.10.2015 au 20.10.2015 dans le
contexte d’un état dépressif sévère avec symptomatologie
psychotique.
En ce qui concerne la capacité de travail, nous relevons une reprise
de travail à 50% quatre mois après l’accident pendant une durée de
deux mois environ. Durant ce lapse de temps, U.________ est assisté
par un aide-électricien qui porte les choses lourdes. Par la suite, il
travaille pendant deux mois à 100% début 2013 mais les douleurs
devenaient insupportables. Il est à l’arrêt maladie à 100% à partir de
juin 2013 pour des raisons somatiques. Par la suite, U.________ est
licencié de son travail en décembre 2013.
En résumé, nous observons l’apparition d’une symptomatologie
somatique et algique invalidante dans les suites de l’accident du
30.07.2012, entraînant de nombreuses pertes à divers niveaux. Le
traumatisme subi lors de l’accident engendre un effondrement
narcissique et semble à l’origine d’une symptomatologie
psychiatrique latente, devenue manifeste au cours de l’année 2013.

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Selon notre évaluation, l’incapacité de travail de U.________ est totale
depuis ce moment et jusqu’à ce jour […] ».
- un rapport du 21 mars 2016 de la Dresse G.________ posant les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11) et de
modification durable de la personnalité (F 62.8) depuis l’état 2012 et
indiquant que depuis le dernier rapport, était observée une évolution de
l’état psychique allant vers une chronicisation malgré les efforts
thérapeutiques déployés avec des fluctuations symptomatiques au fil du
temps et précisant qu’une décompensation récente avait mené à une
première hospitalisation en milieu psychiatrique du 14 au 20 octobre
2015. La Dresse G.________ a également indiqué que sur le plan des
affects, on notait une thymie clairement abaissée avec des pleurs durant
l’entretien. Selon cette praticienne, l’assuré exprimait une tristesse et une
irritabilité s’exprimant par des crises clastiques occasionnelles à domicile,
rapportait une aboulie, une anhédonie, une tendance à la clinophilie et un
retrait social important malgré une intolérance à la solitude. Il évoquait
également des symptômes de la lignée anxieuse tels qu’un stress, une
nervosité (observable durant l’entretien), un sentiment de surcharge et de
débordement. On retenait également des symptômes d’ordre
neurovégétatifs avec principalement des bouffées de chaleurs et des
plaintes algiques. Le sommeil était perturbé avec des réveils fréquents,
des ruminations et des cauchemars. Il y avait des symptômes de la lignée
psychotique sous forme d’hallucinations auditives qui l’incitaient à se faire
du mal, les idées de mort passives étant présentes sans idéation suicidaire
scénarisée. Selon la Dresse G.________, l’assuré présentait de nombreuses
restrictions psychiques telles qu’une fatigabilité importante, un manque
d’énergie et d’endurance ainsi que des symptômes de la ligne anxieuse
impliquant une tolérance diminuée au stress, à la pression et au
changement. Elle relève que sur le plan cognitif, les capacités de
concentration, d’attention et de mémoire sont atteintes et impliquent une
difficulté à planifier, organiser et concrétiser les tâches de manière
autonome. Elle a jugé que la capacité de travail était nulle dans toute
activité.

- 20 -
Par décision du 28 mars 2017, la juge instructeur a octroyé au
recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 27 mars 2017
dans la mesure de l’exonération des frais judiciaires et de leurs avance et
de l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Nabil Charaf.
Dans sa réponse du 1er mai 2017, l’intimé conclut au rejet du
recours et au maintien de la décision litigieuse. Il soutient en substance
que le rapport d’examen clinique du SMR et l’expertise du Dr D.________ –
dont la valeur probante doit être admise – attestent une capacité de
travail entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de
l’assuré et fait valoir qu’aucun élément médical objectif susceptible de
modifier ces appréciations n’a été mis en évidence.
Le recourant ne s’est pas déterminé plus avant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte en l’occurrence sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le droit à une
rente.

- 21 -
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40
% donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).

- 22 -
c) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. En 2015, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique
en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en
cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2 et jurisprudence
citée). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces
syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un
nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de
l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Le Tribunal fédéral
a récemment étendu l’application de la procédure d’examen structurée
d’administration des preuves à l’ensemble des maladies psychiatriques,
en particulier aux dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 418 et 143
V 409). Le caractère invalidant d’atteintes à la santé psychique doit
désormais être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte
des différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance du trouble psychique à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; TF
9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2).
d) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

- 23 -
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu
de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA
et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254
consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante que
des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par
la jurisprudence en matière d’expertise médicale (ATF 137 V 210 consid.
1.2.1 ; TF 9C_159/2013 du 22 juillet 2013 consid. 4.1).
4. En l’espèce, l’intimé a retenu que le recourant présentait une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée moyennant le respect
de limitations fonctionnelles. Pour sa part, le recourant remet pour
l’essentiel en question l’appréciation de sa capacité de travail, sur les
plans psychiatrique et somatique. Il soutient que son état de santé ne lui
permet pas de travailler.

- 24 -
a) Sur le plan somatique, l’OAI a principalement fondé sa
décision sur les conclusions de l’examen clinique du SMR réalisé par le Dr
A.________ s’agissant du volet rhumatologique. Dans ce contexte, on peut
relever que les médecins du SMR avaient pleine connaissance du dossier
et ont dûment pris en considération les plaintes du recourant. L’examen
clinique a été effectué de manière exhaustive, précisément eu égard aux
plaintes présentées par l’intéressé, tant sur le plan rhumatologique que
psychiatrique.
Dans leur rapport d’examen clinique, les Drs A.________ et
C.________ ont retenu que l’exercice de l’activité habituelle n’était plus
exigible, mais que le recourant était en revanche à même d’exercer une
activité respectant ses limitations fonctionnelles concernant le rachis
lombaire, soit limitant le port de charge à 15kg et évitant les positions en
porte-à-faux, les plateformes vibrantes, les travaux à genoux ou accroupi,
ainsi que les activités en terrain irrégulier. Ces limitations fonctionnelles se
recoupent d’ailleurs très largement avec celles mises en évidence par le
Dr W.________ dans son rapport du 18 juin 2014.
Il ressort de l’étude du dossier que l’ensemble des praticiens
ayant examiné le recourant s’accordent sur sa capacité à exercer une
activité professionnelle adaptée à ses problèmes lombaires. L’intéressé ne
produit aucun rapport médical contestant ce point de vue. Ainsi, il y a lieu
de retenir, à l’instar de l’intimé, que le recourant dispose d’une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles sur le plan somatique.
b) Sur le plan psychique, l’OAI s’est fondé sur les conclusions
de l’expertise réalisée par le Dr D.________, selon laquelle le recourant
dispose d’une capacité de travail entière dans toute activité. On relèvera
que dite expertise remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir
accorder une pleine valeur probante. Elle a en effet été réalisée par un
expert indépendant et impartial, ayant une pleine connaissance du dossier
et ayant dûment pris en considération les plaintes du recourant. L’examen

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clinique a été effectué de manière exhaustive, l’exposé du contexte
médical est cohérent et les conclusions sont dûment motivées et
exemptes de contradiction.
L’expertise psychiatrique du Dr D.________ a en outre été
rédigée en respectant le catalogue des indicateurs tel que préconisé par la
jurisprudence fédérale.
Les différents rapports de la Dresse G.________ ne sont pas de
nature à remettre en cause les conclusions dûment motivées de
l’expertise psychiatrique du Dr D.________. D’une part, tous les rapports de
la psychiatre traitante sont antérieurs à l’expertise psychiatrique, même
ceux qui ont été produits dans le cadre de la procédure de recours.
D’autre part, les éléments retenus par cette praticienne pour retenir un
diagnostic de trouble dépressif récurrent sont contredits par les
conclusions du Dr D.________, lequel met en évidence des incohérences
entre les plaintes du recourant et les constatations objectives. Les
conclusions du Dr D.________ sont en outre corroborées par celles de la
Dresse C.________ à la suite de l’examen clinique du SMR de fin 2015. Par
ailleurs, des discordances avaient également été mises en évidence par
X.________ et N.________ lors de l’examen neuropsychologique de
novembre 2015, laissant suspecter des éléments de surcharge de nature
non organique, qui ne permettaient pas à l’assuré de s’impliquer comme il
se devait dans l’évaluation. Dès lors, il était pour le moins difficile de se
prononcer de manière fiable sur les limitations fonctionnelles de
l’intéressé au plan cognitif. Le Dr D.________ expose également de manière
claire les raisons pour lesquelles il ne retient pas un épisode dépressif
actuel chez le recourant, ce qui est corroboré par le peu de suivi par un
spécialiste (tous les trois mois) et la quasi absence de prise de
médications. A cet égard, l’expert a constaté que l’adhésion du recourant
au traitement (Rispéridone et Valium) était largement insuffisante, laissant
planer des doutes quant à la souffrance réelle de l’intéressé. Sur le plan
psychique, il apparaît en définitive qu’en l’absence de rapport médical
circonstancié, produit par le recourant ou versé à son dossier, qui serait
susceptible de faire douter des conclusions du Dr D.________, il convient de

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reconnaître une pleine valeur probante à l’expertise psychiatrique eu
égard à la capacité de travail du recourant et d’admettre que ce dernier
dispose d’une pleine capacité de travail dans toute activité sur le plan
psychique.
c) Ainsi sur le plan somatique, force est de constater que le
recourant est en mesure d’assumer une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Par ailleurs, la situation de l’intéressé sur le plan psychique
ne saurait être considérée comme invalidante.
5. Il convient ainsi d’examiner le droit à la rente du recourant.
Dans la décision entreprise, l’OAI considère à juste titre que le
recourant présente une incapacité de travail sans interruption notable
depuis le 17 juin 2013 et que c’est à partir de cette date que commence à
courir le délai d’attente d’une année prévu par l’art. 28 LAI. À l’échéance
de ce délai, soit le 17 juin 2014, l’incapacité de travail est totale dans
l’activité habituelle, mais une capacité de travail de 100% peut être
raisonnablement exigée dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles du recourant.
L’OAI a procédé à une comparaison des revenus avec (62'868
fr. 81) et sans invalidité (73'382 fr.) et a constaté que la perte de gain
s’élevait à 10'513 fr. 19, soit un taux d’invalidité de 14.33 % qui n’ouvre
pas le droit à une rente d’invalidité.
Compte tenu de ce qui précède, le recourant ne présente pas
de taux d’invalidité suffisant pour lui ouvrir le droit à une rente.
La décision querellée doit ainsi être confirmée sur ce point,
étant précisé que les montants pris en considération par l’OAI dans son
calcul, contrôlés d’office et au demeurant non contestés par le recourant,
ne prêtent pas le flanc à la critique.

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6. a) Sur le vu de ce qui précède, l’intimé a nié à juste titre le
droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité. Le recours, mal
fondé, doit ainsi être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI).
En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
Toutefois, dès lors que le recourant a obtenu, au titre de
l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, ces
frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat (art. 122 al. 1 let. b
et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision du juge instructeur du 28 mars 2017, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 27
mars 2017 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la
personne de Me Nabil Charaf. Ce dernier ayant renoncé à déposer la liste
de ses opérations dans le délai imparti, la Cour de céans statue en équité
et fixe l’indemnité d’office à 1’200 fr., débours et TVA compris, étant
précisé que son intervention s’est limitée à la rédaction du recours (cinq
pages) et au dépôt d’un bordereau (huit pièces).
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton, le recourant étant rendu attentif au fait qu’il est
tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe

- 28 -
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce
remboursement (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 23 janvier 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité d’office de Me Nabil Charaf est arrêtée à 1’200 fr.
(mille deux cents francs), débours et TVA compris.
V. U.________, bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la
mesure de l’art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais de justice et
de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
VI. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Nabil Charaf (pour U.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :