vd_gerichte · ZA21.043981 · 2022-04-25 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 141/21 - 46/2022
ZA21.043981
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 avril 2022
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mmes Dessaux et Durussel, juges
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...] (France), recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1, 10 al. 1, 16 et 19 al. 1 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait depuis le 11 décembre 2019 en qualité d’ouvrier du bâtiment
pour le compte de [...] (ci-après : l’employeur), dont le siège se trouve à
[...] (Vaud). Il était à ce titre assuré contre les accidents auprès de la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA
ou l’intimée).
b) Le 19 décembre 2019, l’assuré a été victime d’un accident
sur son lieu de travail. Selon la déclaration de sinistre LAA de l’employeur
du 21 janvier 2020, une planche d’échafaudage appuyée contre un mur
est tombée sur le pied de l’assuré et celui-ci a subi une lésion aux orteils
gauches.
Les premiers soins ont été prodigués le jour-même aux
Hôpitaux C.________ (ci-après : les C.________). Dans un rapport du
20 décembre 2019, le Dr U.________, chef de clinique, et la Dre H.________,
médecin interne, ont indiqué que le patient avait reçu sur le pied gauche
une tige métallique de trente-cinq kilos, avec un impact sur le pied gauche
au niveau de la face interne, sans torsion du pied. L’assuré avait décrit
une douleur à 10/10 ensuite du choc, avec une sensation de craquement
interne, suivi d’un œdème du pied important. La radiographie effectuée le
19 décembre 2019 a révélé une probable fracture du calcanéum, celle-ci
étant toutefois peu visible, et une absence d’autre fracture du pied
visualisable. Les médecins précités ont posé les diagnostics de probable
fracture (calcanéum, tarse), même si celle-ci n’était pas claire au niveau
radiographique, ainsi que de possible entorse de Lisfranc/Chopart. Ils ont
attesté une incapacité de travail totale du 19 décembre 2019 au
13 janvier 2020. Un traitement conservateur a été mis en place.
Par certificat médical du 21 janvier 2020, la Dre L.________,
cheffe de clinique au sein des C.________, a prolongé l’incapacité de travail
totale de l’assuré jusqu’au 20 février 2020.

- 3 -
Aux termes d’un courrier du 24 janvier 2020, l’employeur de
l’intéressé a résilié les rapports de travail pour le 28 janvier 2020.
La CNA a pris le cas en charge (cf. courrier du 7 février 2020).
L’incapacité de travail totale a été prolongée au-delà du
20 février 2020 par certificats médicaux successifs de différents médecins
des C.________. Le dernier certificat médical au dossier a été établi le
16 juillet 2020 par le Dr T.________, médecin praticien auprès des
C.________, et attestait une incapacité de travail totale du 20 juillet 2020
au 1er août 2021.
Dans un rapport médical intermédiaire du 19 juin 2020 à la
CNA, le Dr K.________, médecin praticien au sein du département de
chirurgie des C.________, a posé les diagnostics de fracture non déplacée
de l’os naviculaire médio-plantaire et d’arrachement osseux de la base du
quatrième métatarsien de l’articulation du Lisfranc. Il a relevé que l’assuré
souffrait de douleurs à 7/10 à la mobilisation, mais de peu de douleurs au
repos. Ce dernier pouvait marcher environ vingt minutes par jour tout au
plus. D’après le médecin, le patient présentait une mauvaise évolution six
mois après l’accident. Il a noté à titre de circonstance particulière pouvant
influencer de manière défavorable le processus de guérison l’absence de
physiothérapie. Il a indiqué que le traitement actuel était conservateur
avec prescription de physiothérapie et qu’il fallait s’attendre à ce que des
douleurs chroniques à la marche persistent.
L’assuré a séjourné à la Clinique D.________ (ci-après : la
D.________), à [...], du 15 septembre au 14 octobre 2020, en raison de
douleurs invalidantes persistantes. Aux termes d’un rapport du 27 octobre
2020, le Dr J.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
et la Dre Q.________, médecin assistante, ont posé les diagnostics
suivants :
« DIAGNOSTIC PRINCIPAL :
- 19.12.2019 : traumatisme avec :

- 4 -
- fracture non déplacée de l’os naviculaire médio-
plantaire gauche
- arrachement osseux de la base du IVème métatarsien
gauche
DIAGNOSTIC SECONDAIRE :
- 17.09.2020 : signes dégénératifs talo-naviculaires et
naviculo-cunéiformes et entre le cuboïde et la base des
métatarsiens IV et V G [gauche] (US [ultrason])
- 15.09.2020 : infection virale des voies respiratoires SARS-
CoV 2 négatif »
Dans ce même rapport, les médecins de la D.________ ont
attesté une incapacité de travail totale jusqu’au 30 novembre 2020 et fait
part de l’appréciation suivante :
« APPRECIATION ET DISCUSSION
A l'entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont
une douleur aiguë, à type de piqûres et de pression en sous-
malléolaire interne à gauche, Cette douleur augmente jusqu'à 10/10
lors de la marche, de la station debout, lors des mouvements de la
cheville et lors de la charge. Elle peut s'accompagner d'un
changement de couleur, rouge-violacé local, sous-malléolaire
interne, ainsi que d'une chaleur et d'une légère tuméfaction,
toujours localisées. La douleur diminue lors de l'application de glace,
de crème, de prise de Métamizole et du repos avec la jambe
surélevée, jusqu'à un minimum de 5/10. Cette douleur est décrite
comme insomniante en début de nuit puis le patient arrive à
s'endormir et n'est plus réveillé.
Le périmètre de marche est rapporté à moins de 100 mètres sans
moyen auxiliaire. A environ 200 mètres avec une canne. Le patient
décrit avoir réussi à se sevrer d'une des deux cannes en juillet 2020.
Le moral est décrit comme diminué.
L'examen clinique est décrit ci-dessus.
Examens radiologiques
Avant hospitalisation
19.12.2019 - RX [radiographie] pied gauche : absence de
fracture sur cette modalité mais ne pouvant pas exclure une fracture
du tarse ou une entorse de Lisfranc et de Chopart.
17.01.2020 - CT [scanner] pied gauche : fracture au versant
médial plantaire de l'os naviculaire, sans déplacement. Rapports et
axes articulaires conservés. Séquelles d'arrachement osseux au
niveau de I’articulation de Lisfranc, versant médial de la base de
MT4.
16.07.2020 - RX pied et cheville gauche : absence de
déplacement secondaire. Quelques signes d'arthrose dans le
Lisfranc et le Chopart (augmentation de la condensation de I'os
sous-chondral et ostéophytes de petite taille).

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Pendant I'hospitalisation
17.09.2020 - US pied gauche : signes dégénératifs talo-
naviculaires et naviculo-cunéiformes et entre le cuboïde et la base
des métatarsiens 4 et 5, sans autre pathologie à signaler.
Les diagnostics suivants ont été posés au cours du séjour :
Sur le plan orthopédique : des troubles dégénératifs du médio-pied
G ont été mis en évidence à I'US.
En raison d'une mobilité conservée de la cheville gauche, ainsi que
d'un chaussage personnel adapté à la pathologie, avec une semelle
rigide et une bonne barre de déroulement, aucun traitement
supplémentaire n'est proposé.
En début de séjour, le patient présente des symptômes d'IVRS
[infection des voies respiratoires supérieures], sans fièvre. Le frotti
par PCR Sars-Cov-2 est négatif. L'évolution est favorable avec un
traitement symptomatique.
Aucun autre nouveau diagnostic n’a été posé au cours du séjour, en
particulier aucune psychopathologie n’est retenue.
Les plaintes et limitations fonctionnelles s'expliquent
partiellement par les lésions objectives constatées pendant
le séjour (Cf. liste diagnostics).
Des facteurs contextuels pourraient influencer négativement les
aptitudes fonctionnelles rapportées par le patient, notamment une
kinésiophobie et un catastrophisme modérés et une perception du
handicap fonctionnel modéré.
Pendant le séjour, le patient a suivi les prises en charge ci-dessous :
￿ Physiothérapie
￿ Ateliers professionnels
Le traitement antalgique est assuré par de la Novalgin 500 mg en
réserve, 3 x/jour, que le patient prend occasionnellement durant le
séjour. Ce traitement a permis de contrôler les douleurs.
L'évolution subjective et objective est non significative (Cf. rapports
et tests fonctionnels).
La participation du patient aux thérapies a été considérée comme
moyenne. Celui-ci s'est présenté aux thérapies de manière
ponctuelle, cependant la prise en charge s'est parfois montrée
compliquée par des facteurs extérieurs à la situation actuelle, par ex
à des symptômes d'inflammation virale des voies aériennes
supérieures. La participation était par ailleurs variable, selon la
thérapie proposée.
La perte de 70 m au test des 6 min de marche et la diminution de 24
marches au test du nombre de marche montées en 1 min ne trouve
pas d'explication médicale, tout en sachant qu'il n'y a eu aucun
incident pendant son séjour et que l'interférence de la douleur au
travail a diminué de 6 points.
Le patient a été pris en charge aux ateliers professionnels durant
des périodes allant jusqu'à trois heures, avec des ports de charges
moyennement lourdes (15-25 kg). Le patient se montre motivé avec
une bonne participation, cependant il est limité par les douleurs
après trois heures de travail et doit arrêter les thérapies. Au départ
des ateliers il présente une boiterie marquée.

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Les limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues
pour le pied gauche : la marche pied-nu, la marche prolongée, sans
chaussures adaptées, en terrain irrégulier et le port de charges
lourdes, répétitif, de plus de 25-30 kg.
La situation est quasiment stabilisée du point de vue médical.
La poursuite d'un traitement de physiothérapie pourrait permettre
d'améliorer la fonctionnalité du patient.
Une stabilisation médicale est attendue dans un délai de : 1-2 mois
maximum
Aucune intervention n'est proposée pour son pied G.
Le pronostic de réinsertion dans I'ancienne activité de coffreur est
actuellement encore défavorable en lien avec les diagnostics et
limitations ci-dessus. On s'attend à une récupération totale à terme
et à une capacité complète dans sa dernière activité. A savoir que
pour le début de cette reprise, il serait judicieux de chausser le
patient correctement avec des chaussures de sécurité avec des
semelles semi-rigides, une bonne barre de déroulement et qui
soutienne bien son pied.
Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles ci-dessus est favorable. On s'attend à une
pleine capacité dans une telle activité. »
Le 3 février 2021, le Dr J.________ a rédigé une ordonnance afin
que l’intéressé bénéficie, avant la reprise du travail, de « chaussures de
sécurité avec des semelles semi-rigides, une bonne barre de déroulement
et qui soutienne bien son pied ».
Le Dr X.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, a examiné l’assuré le 8 avril 2021. Par rapport du 12 avril
2021, le médecin précité a noté que le patient se plaignait de douleurs
persistantes limitant son périmètre de marche de cinquante à cent mètres
et se jugeait totalement incapable de toute reprise professionnelle,
notamment dans sa dernière activité. L’assuré lui avait explicitement
demandé un bon de physiothérapie ainsi qu’un arrêt de travail. Le Dr
X.________ a relevé qu’il ne semblait pas exister de thérapie actuelle, ni de
traitement médicamenteux ; l’intéressé avait bénéficié d’un séjour à la
D.________, puis de séances de physiothérapie, de mobilisation passive et
de massages. Il a indiqué que des semelles sur mesure et des chaussures
avec une barre de déroulement avaient été confectionnées, mais que
l’assuré ne les portait pas lors de la consultation. A l’examen clinique, le
médecin n’a pas retenu une amyotrophie ou un mauvais recrutement

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musculaire ; la station unipodale voire en Y-balance test était symétrique,
d’une qualité modérée ; le changement de position debout se faisait sans
facies douloureux, de manière très fluide, et montrait une charge
symétrique des deux membres inférieurs ; le passage dans les escaliers et
en partant après la consultation avait l’air assez fluide et plutôt discordant
par rapport à l’anamnèse évoquant des fortes douleurs limitant le
périmètre à cent mètres. En conclusion, le Dr X.________ a observé qu’il
n’existait pas de signe clinique ou de preuve pour déclarer une incapacité
de travail, même pour un travail de manutention. Il a remis en question la
compliance du patient vu l’absence totale de connaissance des auto-
exercices valables autour de la cheville et du pied ainsi que de l’axe du
membre inférieur, et de l’absence de port des moyens auxiliaires. A ses
yeux, il n’y avait pas d’indication à un suivi du point de vue de la
rééducation orthopédique et il recommandait à l’intéressé de reprendre
une activité professionnelle de suite.
Lors d’un entretien téléphonique le 8 avril 2021 avec une
collaboratrice de la CNA, l’assuré a expliqué qu’il n’était pas satisfait de
l’examen du Dr X.________. La collaboratrice de la CNA lui a alors indiqué
qu’il pouvait demander un deuxième avis médical auprès d’un spécialiste
du pied à [...], par exemple au Centre M.________ (ci-après : le M.________).
Elle a noté dans sa notice téléphonique du jour-même que l’assuré
l’informerait dès qu’il connaitrait sa date de rendez-vous afin que la CNA
puisse demander au médecin le rapport de consultation.
Par communication du 19 avril 2021 à [...], la CNA a fait
référence à un devis pour une paire de chaussures du 29 mars 2021 et a
confirmé que les chaussures de sécurité ainsi que les adaptations
nécessaires prescrites le 3 février 2021 par la D.________ étaient à sa
charge. Elle a toutefois constaté que le modèle mentionné dans le devis
ne convenait pas et qu’elle ne pouvait y donner suite.
Il ressort d’une notice téléphonique du 12 mai 2021 avec une
collaboratrice de la CNA que l’assuré était allé essayer des semelles

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orthopédiques la semaine précédente, que des modifications avaient été
effectuées et qu’il devait retourner les essayer prochainement.
Dans un rapport du 19 mai 2021, le Dr P.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur au
sein du M.________, a exposé avoir examiné l’assuré le 8 mai 2021. Il a fait
état de ce qui suit :
« Conclusion et Attitude :
Le patient semble avoir des douleurs importantes au niveau du
fascia plantaire du pied gauche probablement consécutive au
traumatisme ou déclenché après la remise en charge suite à
l’immobilisation. J’ai proposé une IRM [imagerie par résonnance
magnétique] afin de confirmer le diagnostic.
J’ai également prescrit de la physiothérapie ciblée sur cette
problématique car, jusqu’à présent, les traitements n’avaient pas de
diagnostic précis et le patient décrit avoir eu un traitement de
physiothérapie globale mais non spécifique.
Concernant son activité professionnelle, le patient est en cours
d’arrêt de travail prescrit par les C.________, il me dit être en contact
avec [...] pour une réorientation professionnelle. Je n’ai pas assez de
recul pour avoir une position par rapport à son aptitude au travail
comme maçon mais au vu des douleurs présentées par le patient, il
n’est pas apte à l’heure actuelle d’exercer son activité
professionnelle. Je le reverrai dans six semaines prochaines pour
refaire le point de la situation. »
Le 16 juin 2021, la Dre W.________, médecin praticienne et
d’arrondissement de la CNA, a pris position sur le dossier de l’assuré. Elle
a fait part de l’appréciation suivante :
« La capacité de travail est entière dans son activité habituelle
comme retenu après la sortie à la D.________ ou lors de la
consultation chez le Dr X.________ le 08.04.21. L’assuré consulte sans
notre accord le Dr P.________ qui n’est pas en possession des
éléments médicaux au dossier. L’assuré ne transmet pas toutes les
informations nécessaires à une appréciation de sa situation, comme
l’a relevé le Dr X.________. Il serait utile d’envoyer les pièces
médicales au dossier à la fois à son médecin traitant et au Dr
P.________. Il faut également avertir que la consultation chez ce
médecin sera à sa charge.
Pour rappel, la capacité de travail est de 100% dans l’activité
habituelle depuis janvier 2021, il n’y a plus de traitement en lien
avec l’évènement incriminé.

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Nous ne pouvons pas suivre les propositions du Dr P.________ qui
n’est pas en possession de l’entier du dossier médical de cet
assuré. »
c) Par décision du 22 juin 2021, la CNA a signifié à l’assuré
qu’elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
journalière avec effet au 31 mai 2021, dans la mesure où, selon le rapport
de la D.________ du 27 octobre 2020, une stabilisation médicale était
attendue dans un délai d’un à deux mois après la fin du séjour et, ainsi,
que la capacité de travail de l’intéressé était de 100 % dans l’activité
habituelle depuis le mois de janvier 2021. Elle a également indiqué que les
consultations auprès du Dr P.________ ne seraient pas prises en charge.
Aux termes d’un courrier électronique adressé le 19 juillet
2021 à [...], la CNA a requis des indications quant à la date de livraison
d’une paire de chaussures orthopédiques pour le travail, afin de pouvoir se
déterminer sur la prise en charges des frais y afférents.
Par courrier non daté reçu le 26 juillet 2021 par la CNA,
l’assuré a formé opposition contre la décision précitée, estimant qu’il était
toujours dans l’incapacité de travailler au vu de ses problèmes de stabilité
et d’adaptation. Il a fait valoir que le Dr P.________ lui avait signifié qu’il
souffrait d’une fasciite plantaire au pied gauche à cause de son accident. Il
a soutenu que le résultat auquel parvenait la D.________ était totalement
incompréhensible car personne ne lui avait fait de radiographie.
L’intéressé a également expliqué qu’il avait rendez-vous le 11 août
prochain pour effectuer une scintigraphie osseuse et que son dossier
médical n’était pas complet. Il a joint à son envoi un rapport établi le 3 juin
2021 par son médecin traitant, le Dr Z.________, spécialiste en médecine
générale, par lequel celui-ci indiquait avoir pris en charge le patient le
10 mai 2021 et prescrit une scintigraphie osseuse, qui n’avait pas encore
été réalisée. Le Dr Z.________ expliquait qu’une IRM avait été effectuée,
mais qu’il n’avait pas connaissance de son résultat. Il attestait également
avoir observé à l’examen une voussure au sommet de l’arche plantaire et
une douleur à la pression du bord externe du tarse. Le médecin relevait
que son patient se disait gêné à la marche et que des semelles

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orthopédiques avaient été prescrites mais n’étaient pas encore
confectionnées. A ses yeux, l’assuré ne pouvait envisager de reprendre
son travail sur les chantiers car le port de chaussures de sécurité n’était
pas envisageable du fait de la douleur.
La CNA a également reçu, le 2 août 2021, un rapport établi le
19 mai 2021 par le Dr R.________, radiologue, faisant suite à une IRM
réalisée le jour-même. Il ressort de ce rapport que l’IRM avait mis en
évidence, au sein de la graisse hypodermique plantaire, un remaniement
d’aspect fibrocicatriciel lamellaire, s’étendant sur environ trois centimètres
de longueur, un centimètre de hauteur et deux millimètres, appuyé sur la
face plantaire médiale du faisceau central du fascia plantaire qui reste
d’aspect par ailleurs normal, sans fasciopathie décelée. L’IRM avait
également révélé un discret remaniement à la base du processus médical
du naviculaire, compatible avec la séquelle d’une fracture consolidée et un
remaniement distal de C1 sous la forme d’une lésion ostéochondrale de
grade IV, possiblement séquellaire post-traumatique, sans arthropathie
évolutive associée.
Par décision sur opposition du 25 août 2021, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré. Elle a indiqué, pour l’essentiel, s’être
fondée sur les rapports établis le 27 octobre 2020 par la D.________ et le
12 avril 2021 par le Dr X.________ pour retenir une capacité de travail à
100 % dans l’activité adaptée dès le 1er janvier 2021. D’après elle, ces
rapports avaient pleine valeur probante, puisqu’ils avaient été rendus sur
la base d’un dossier complet et après un examen de l’assuré,
contrairement aux rapports des Drs P.________ et Z.________, lesquels
s’étaient prononcés sans avoir consulté le dossier de l’intéressé. A ses
yeux, une instruction supplémentaire sur le plan médical ne se justifiait
pas, le dossier étant parfaitement étayé.
B. Par acte daté du 28 septembre 2021 et envoyé le
30 septembre suivant, F.________ a recouru contre la décision sur
opposition précitée devant le Tribunal cantonal de Lucerne. Celui-ci a
transmis la cause à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal

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de l’Etat de Vaud le 15 octobre 2021 comme objet de sa compétence. Par
cette écriture, le recourant a conclu implicitement à la réforme de la
décision attaquée, dans le sens d’une reconnaissance de son droit à
percevoir des prestations de la CNA. En substance, il se prévaut de
l’absence de prise en compte des derniers rapports médicaux au dossier,
qui attestent qu’il n’est pas apte à reprendre son activité habituelle, même
à temps partiel. Il estime que l’avis des médecins de la D.________ est
confus et faux, puisqu’il souffre encore de douleurs et de dommages à son
pied. Selon lui, l’avis du Dr X.________ est également erroné car il est
contredit par les constatations du Dr P.________ ensuite de l’IRM réalisée le
19 mai 2021. S’agissant plus précisément du rapport du Dr X.________, le
recourant soutient qu’il n’était pas informé de son obligation de connaître
les exercices de physiothérapie pour son pied et que les semelles
orthopédiques étaient, au moment de l’examen, en cours de fabrication.
Pour étayer ses dires, il a produit le rapport du 19 mai 2021 du Dr
P.________, le rapport du 19 mai 2021 du Dr R.________, ainsi que le
certificat médical établi le 16 juillet 2020 par le Dr T.________.
Par réponse du 24 novembre 2021, l’intimée a conclu au rejet
du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès
du tribunal des assurances du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 56 et 58 al. 1 LPGA),
dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). Si
l'assuré ou une autre partie sont domiciliés à l'étranger, le tribunal des

- 12 -
assurances compétent est celui du canton de leur dernier domicile en
Suisse ou celui du canton de domicile de leur dernier employeur suisse ; si
aucun de ces domiciles ne peut être déterminé, le tribunal des assurances
compétent est celui du canton où l'organe d'exécution a son siège (art. 58
al. 2 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36), qui s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b) En l’espèce, le recours a été formé en temps utile, en
application de l’art. 20 al. 2 LPA-VD, selon lequel lorsqu'une partie
s'adresse en temps utile à une autorité incompétente, le délai est réputé
sauvegardé. Il a été transmis à juste titre par le Tribunal cantonal du
canton de Lucerne à la Cour de céans comme objet de sa compétence
puisque, le recourant étant domicilié à l'étranger, c'est le domicile de son
employeur au moment de l'accident qui prévaut (art. 58 al. 2 LPGA). Il
satisfait en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents pour la période postérieure au 31 mai 2021. Il porte
également sur la prise en charge par l’intimée des consultations du Dr
P.________ par le recourant.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale

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ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire dans un rapport de
causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
b) Parmi les prestations allouées en cas d’accident figure
notamment le droit au traitement médical approprié des lésions résultant
de l’accident (art. 10 al. 1 LAA).
En outre, l’assuré totalement ou partiellement incapable de
travailler à la suite d’un accident a droit à une indemnité journalière (art.
16 al. 1 LAA). Le droit naît le troisième jour qui suit celui de l’accident ; il
s’éteint dès que l’assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès
qu’une rente est versée ou dès que l’assuré décède (art. 16 al. 2 LAA). Est
réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique (art. 6, première
phrase, LPGA).
Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par suite
de l'accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident
soit survenu avant l'âge ordinaire de la retraite (art. 18 al. 1 LAA). En vertu
de l'art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus
lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de
réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme (1ère
phrase) ; le droit au traitement médical et aux indemnités journalières
cesse dès la naissance du droit à la rente (2ème phrase). La « naissance
du droit à la rente » correspond au moment à partir duquel l'assuré peut
potentiellement prétendre à un droit à la rente, indépendamment de
l'octroi effectif d'une telle rente (Thomas Flückiger, in Frésard-

- 14 -
Fellay/Leuzinger/Pärli [éd.], Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz,
Bâle 2019, n° 7 ad art. 19 LAA, avec référence à l'ATF 143 V 148 consid.
5.3.1). Il résulte ainsi de l'art. 19 al. 1 LAA que lorsqu'il n'y a plus lieu
d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de santé de l'assuré, l'assureur doit mettre fin au
paiement du traitement médical et des indemnités journalières et
examiner le droit à une rente d'invalidité et à une indemnité pour atteinte
à l’intégrité (ATF 134 V 109 consid. 4.1 et les références citées ; TF
8C_443/2016 du 11 août 2016 consid. 2.2).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier

- 15 -
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. a) En l’espèce, par décision sur opposition du 25 août 2021, la
CNA a rejeté l’opposition de l’assuré et maintenu sa décision du 22 juin
2021, par laquelle elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de
l’indemnité journalière avec effet au 31 mai 2021. La CNA estime en effet
que l’état de santé du recourant s’est stabilisé au mois de janvier 2021 et
qu’il est depuis lors capable de travailler à 100 % dans son activité
habituelle, se fondant sur les rapports des médecins de la D.________ et du
Dr X.________, ainsi que sur l’appréciation de la Dre W.________.
Le recourant, quant à lui, soutient que son état de santé n’est
pas stabilisé et qu’il est toujours en incapacité de travail totale dans son
activité habituelle. Il reproche à l’intimée d’avoir négligé de prendre en
compte les rapports des Drs P.________ et Z.________, lesquels remettraient
en cause les conclusions des médecins susmentionnés.
b) Le rapport établi le 27 octobre 2020 par les médecins de la
D.________ fait état d’un pronostic de réinsertion dans l’activité
professionnelle habituelle encore défavorable au regard des atteintes à la
santé constatées et des limitations fonctionnelles qu’elles entraînaient. Le
Dr J.________ et la Dre Q.________ ont en effet retenu à titre de limitations
fonctionnelles temporaires la marche pied-nu, la marche prolongée sans
chaussures adaptées en terrain irrégulier et le port de charges lourdes,
répétitif, de plus de vingt-cinq à trente kilos. Les médecins s’attendaient à
une capacité de travail totale dans un délai d’un à deux mois. Cela
impliquait en revanche que le patient soit équipé de chaussures de
sécurité avec des semelles semi-rigides et une bonne barre de
déroulement, assurant un bon soutien du pied. Le suivi de l’évolution

- 16 -
après la sortie de la D.________ était en l’espèce particulièrement
important, compte tenu de l’activité lourde exercée par le recourant.
Par la suite, l’assuré a été adressé au Dr X.________ le 8 avril
2021. Dans son rapport du 12 avril suivant, ce dernier a en particulier
remis en cause la compliance du patient, relevant qu’il ne portait pas ses
chaussures orthopédiques et qu’il ne connaissait pas les auto-exercices
qu’il devait effectuer à domicile. L’intéressé n’était toutefois pas encore
équipé de chaussures orthopédiques au moment de cette consultation (cf.
communication du 19 avril 2021 de la CNA à [...] et notice téléphonique du
12 mai 2021 entre la CNA et l’assuré). De même, il ne ressort d’aucune
pièce au dossier que des exercices lui auraient été recommandés, ni, cas
échéant, sur combien de temps. Au contraire, aucun suivi
physiothérapeutique ne semble avoir été mis en place, quand bien même
les médecins de la D.________ estimaient que la poursuite d’un traitement
de physiothérapie pourrait permettre d’améliorer « la fonctionnalité du
patient ». Celui-ci semblait d’ailleurs demandeur d’un tel suivi, le Dr
X.________ ayant mentionné qu’il avait formulé explicitement le souhait
d’un bon de physiothérapie. Pour le surplus, le médecin a constaté des
discordances entre l’examen clinique et les plaintes de l’assuré. Il a ainsi
conclu à une capacité de travail totale, même dans un travail de
manutention, se basant non seulement sur l’examen clinique, mais
également sur le manque de compliance du patient, reproche qui ne paraît
toutefois pas fondé.
Après la consultation auprès du Dr X.________, l’assuré a pris
contact téléphoniquement avec l’intimée afin de lui faire part de son
désaccord avec les constatations du médecin précité relatives à sa
capacité résiduelle de travail. Son interlocutrice lui a répondu qu’il pouvait
demander un second avis auprès d’un spécialiste du pied, par exemple au
M.________, à [...] (cf. notice téléphonique du 8 avril 2021). L’assuré s’est
donc rendu dans ce centre le 8 mai 2021, auprès du Dr P.________, lequel a
admis manquer de recul pour se déterminer sur la capacité résiduelle de
travail comme maçon, mais a nié qu’une telle activité soit exigible « à
l’heure actuelle ». Il a évoqué une fasciite en précisant avoir ordonné une

- 17 -
IRM pour confirmer le diagnostic, et a indiqué qu’il reverrait le patient
dans six semaines (cf. rapport établi le 19 mai 2021 par le Dr P.________).
Sans attendre le résultat de l’IRM ordonnée par le Dr
P.________, la Dre W.________ a pris position sur le dossier le 16 juin 2021 et
estimé que l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans l’activité
habituelle depuis le mois de janvier 2021. Elle a pris ses distances avec les
constatations du médecin du M.________, au motif que celui-ci avait été
consulté sans l’accord de la CNA et qu’il n’était pas en possession des
éléments médicaux au dossier. Ces constatations reposent sur un examen
trop sommaire du dossier par la médecin d’arrondissement de la CNA.
Tout d’abord, le Dr P.________ a été consulté sur proposition de l’intimée,
afin d’obtenir un deuxième avis, contrairement à ce que retient la
Dre W.________. Il aurait donc été souhaitable que celle-ci s’assure que
l’intimée avait transmis les pièces du dossier au médecin du M.________,
plutôt qu’elle ne se distancie de son rapport au motif qu’il n’était pas en
possession de ces pièces. La Dre W.________ ne prend par ailleurs
aucunement position sur le diagnostic de fasciite évoqué par le
Dr P.________. Elle ne le réfute pas et ne se prononce pas sur les
conséquences éventuelles d’une telle atteinte pour l’exercice d’une
activité de maçon. Son appréciation, insuffisamment étayée, ne revêt ainsi
aucune valeur probante.
A cela s’ajoute que, dans la procédure d’opposition, le
recourant a transmis à l’intimée un rapport de son médecin traitant établi
le 3 juin 2021, par lequel celui-ci indiquait avoir observé à l’examen une
voussure au sommet de l’arche plantaire et une douleur à la pression du
bord externe du tarse et prescrit une scintigraphie osseuse. Le Dr
Z.________ était d’avis que son patient ne pouvait reprendre son travail sur
les chantiers car le port de chaussures de sécurité, lesquelles n’avaient
d’ailleurs pas encore été confectionnées, n’était pas envisageable du fait
de la douleur. Or, l’intimée n’a jamais vérifié comment les chaussures
orthopédiques étaient supportées par l’assuré, qui ne les avait semble-t-il
toujours pas reçues en juillet 2021, selon le courrier électronique du
19 juillet 2021 de la CNA à [...]. De même, l’intimée n’a, à tort, pas jugé

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utile d’attendre le résultat de la scintigraphie osseuse prévue aux dires du
recourant en août 2021.
Au vu de ce qui précède, l’intimée s’est fondée sur des avis
peu convaincants, voire discutables, ayant été mis en doute par les
rapports des Drs P.________ et Z.________ produits subséquemment, tandis
que les autres pièces au dossier sont insuffisantes en l’état pour répondre
aux questions litigieuses. Dès lors, l’instruction menée par l’intimée est
lacunaire et ne permet pas de se prononcer à satisfaction de droit sur la
situation de l’assuré.
Il convient donc de renvoyer la cause à l'intimée, afin qu'elle
mette en œuvre une expertise médicale rhumatologique ou orthopédique,
conforme à l’art. 44 LPGA, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en
premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). La
possibilité sera laissée à l'expert de s'adjoindre les services d'un médecin
spécialiste d'un ou plusieurs autre(s) domaine(s) s'il l'estime pertinent.
Il appartiendra auparavant à l’intimée de compléter le dossier
en y joignant les derniers rapports du Dr P.________ et du Dr Z.________,
ainsi que le compte-rendu de la scintigraphie osseuse ordonnée. L’intimée
prendra également en charge l’examen pratiqué par le Dr P.________, sur
sa proposition, le 8 mai 2021, et l’examen IRM complémentaire qu’il a
ordonné. Il n’y a pas lieu de se prononcer, à ce stade, sur la prise en
charge de la suite du traitement, qui devra également faire l’objet d’un
examen et d’une décision par l’intimée. On soulignera à toutes fins utiles
que cette dernière se doit de prendre les mesures qu’exige le traitement
approprié des suites de l’accident, conformément aux art. 10 et 48 LAA.
5. a) Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et
la décision attaquée annulée, la cause étant retournée à la CNA pour
complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.

- 19 -
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans
mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 25 août 2021 par la Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction dans
le sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- F.________,
- Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

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juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :