vd_gerichte · 378 · 2010-06-22 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
378
PE07.006279-NKS/MAO/ACU
CO UR DE CAS SATION P EN ALE
______________________________________
Séance du 14 septembre 2010
__________________
Présidence de M. CREUX, président
Juges : MM. Battistolo et Winzap
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 411 let. f, g, h, i et j CPP
La Cour de cassation pénale prend séance à huis clos pour
statuer sur le recours interjeté par P.________ contre le jugement rendu le
22 juin 2010 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne dans la cause dirigée contre le recourant.
Elle considère :
604

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En fait :
A. Par jugement du 22 juin 2010, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne a, notamment, constaté qu'P.________ s'était
rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance (II), l'a condamné à une peine privative de liberté de 12 mois,
sous déduction de 90 jours de détention avant jugement (III), a suspendu
la peine et a imparti à P.________ un délai d'épreuve de deux ans (IV).
B. Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de céans
se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1.1 L'accusé P.________, né en 1957, ressortissant portugais,
travaille comme conseiller en assurances. Divorcé et père de deux
enfants, il vit seul, mais entretient une relation intime avec A.X.________,
mère de B.X.________, née en 1992. Son casier judiciaire est vierge.
1.2 Il est fait grief à l'accusé d'avoir, à Prilly, de mi-2004 au début
2006, commis des actes d'ordre sexuel sur la fille de sa compagne. C'est
ainsi qu'une nuit, alors que B.X.________ aurait été endormie seule au
salon, pendant que sa mère et que sa sœur dormaient dans leur chambre,
l'accusé l'aurait touchée sur toutes les parties du corps, sous le pyjama, et
l'aurait embrassée sur la bouche. Elle s'est réveillée et, apeurée, aurait
rejoint sa chambre. Des faits similaires se seraient déroulés
ultérieurement lors d'un voyage en Italie. Une troisième fois, toujours à
Prilly, l'accusé se serait couché sur elle, lui aurait caressé les seins et
l'aurait pénétrée vaginalement. Un autre soir, enfin, il l'aurait déshabillée
et pénétrée.
1.3 B.X.________ a quitté le Portugal pour la Suisse à l'âge de onze
ans. Elle a été entendue en cours d'enquête et lors de l'audience de
jugement. Elle a expliqué s'être, d'abord, confiée à une monitrice de surf

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en 2007, puis à un professeur, lequel, entendu comme témoin à
l'audience, a déclaré ne pas avoir eu de doutes lors des révélations de son
élève. La jeune fille a décrit aux enquêteurs les quatre épisodes énoncés
ci-dessus. Elle avait toutefois dit à des copines avoir été violée sept fois.
Elle n'a pu donner d'explications quant à ces propos, mais n'a pas exclu
les avoir tenus pour attirer l'attention.
La jeune fille a été soumise à une expertise de crédibilité
auprès du Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. Un rapport
initial a été établi le 17 juin 2008 par les Drs [...] et [...], avant d'être
complété par avis du 19 mars 2009. Pour les experts, il n'existe, chez
l'expertisée, aucune tendance à la mise en scène de fantasmes sexualisés
mal refoulés. De même, il n'y a, toujours selon eux, aucun trouble de la
personnalité ou du développement mental qui pourrait diminuer la
crédibilité de l'intéressée, qui n'a pas vécu d'autres événements
traumatisants dans son développement. Tous les éléments recueillis
iraient ainsi dans le sens de sa crédibilité. Entendue à l'audience, la
Dresse [...] a confirmé ses rapports écrits. Egalement entendues à
l'audience, une assistante sociale du SPJ, une éducatrice et l'ancienne
psychologue traitante de la victime ont considéré que l'intéressée était
crédible.
2. Pendant l'enquête, l'accusé a admis avoir eu des gestes
incorrects envers B.X.________ alors qu'elle avait environ 12 ans. Il a
déclaré lui avoir probablement caressé le vagin et le sexe à même la
peau. Il a confirmé ses déclarations devant le juge d'instruction le 31 mars
2007 et devant la police le 4 avril suivant, ainsi que, après avoir consulté
un avocat, à nouveau le 27 juin 2007 devant le juge d'instruction. Il a
également avoir commis des attouchements à son amie et à l'expert-
psychiatre.
3. Appréciant les faits, le tribunal correctionnel a retenu que les
aveux ont étaient compatibles avec la description de la victime. Partant,
les faits en question ont été retenus à charge, s'agissant du premier
épisode décrit par la victime.

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Les attouchements qui auraient été perpétrés lors d'un voyage
en Italie n'ont en revanche pas été tenus pour établis faute d'aveux et
aussi parce que leur description était trop vague. Quant aux accusations
de viol (relatives à des faits réputés survenus au début de l'année 2006 au
plus tard), elles ont été abandonnées sur la base de témoignages selon
lesquels la jeune fille avait perdu sa virginité seulement durant l'été 2006
en couchant avec un garçon, lors d'un rapport sexuel qui s'était
accompagné de pertes de sang. En particulier, la déposition du jeune
homme en question, [...] a été recueillie par commission rogatoire au
Portugal.
5. Appréciant la culpabilité de l'accusé, le tribunal correctionnel
l'a tenue pour lourde, attendu que l'auteur avait profité du lien de
confiance qu'il avait pu établir avec sa victime en sa qualité de beau-père
et qu'il avait surpris l'enfant alors qu'elle était endormie. Le jugement
ajoute que "le tribunal ne croit absolument pas l'accusé lorsqu'il prétend
que la victime aurait pris l'initiative, aucun élément ne venant étayer cette
version" (pp. 21-22). De surcroît, la cour a considéré qu'en revenant sur
ses aveux, l'accusé n'avait pas saisi l'occasion qui lui était offerte de
s'excuser auprès de sa victime, pour laquelle il n'avait eu aucun mot
durant les débats. Aucune circonstance n'a été retenue à décharge.
C. En temps utile, P.________ a recouru contre le jugement précité.
Dans le délai imparti à cet effet, il a déposé un mémoire concluant
principalement à son annulation, la cause étant renvoyée à un tribunal de
première instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Subsidiairement, il a conclu à la réforme du jugement en ce sens qu'il est
libéré du chef de toute accusation, avec suite de frais et dépens, toutes les
pièces saisies lui appartenant lui étant restituées.
Dans son préavis du 30 août 2010, le Ministère public a conclu
au rejet du recours. B.X.________ en a fait de même par détermination
spontanée du 6 septembre 2010.

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En d roit :
1. Le recours est principalement en nullité, subsidiairement en
réforme. La cour de céans détermine librement l'ordre d’examen des
moyens invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les
voies de recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal
vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III
66, spéc. 107; Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure pénale
vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l’espèce, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ceux-ci pouvant, en particulier, faire apparaître des doutes sur
l’existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause
(art. 411 let. i CPP), éventualité qui n'est en principe plus examinée dans
le cadre du recours en réforme.
2.1 Le recourant excipe d'abord de l'art. 411 let. f CPP. Le moyen
tiré de la violation de l’art. 411 let. f CPP est recevable lorsque le
recourant a procédé par voie incidente à l’audience de jugement et que sa
requête a été rejetée par le tribunal (Bovay et alii, op. cit., n. 7.3 ad art.
411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 101; JT 1981 III 31).
Déterminer, au regard de l’art. 411 let. f CPP, si un tribunal a
rejeté à tort des conclusions incidentes revient à juger du caractère
arbitraire du refus d’une telle mesure, lequel échappe à ce grief s’il se
fonde sur une appréciation anticipée des preuves déjà administrées pour
maintenir l’instruction dans un cadre proportionné aux fins de la procédure
(CASS, 20 mars 2006, n° 57, CASS, 6 novembre 2002, n° 422; CASS, 29
janvier 1997, n° 104; CASS, 21 février 1996, n° 40; JT 1989 III 32; Besse-
Matile et Abravanel, op. cit., p. 101). En résumé, le rejet de conclusions
incidentes n’est injustifié, dans un tel cas, que si le juge a refusé sans

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raison pertinente une offre de preuve ou une réquisition (CASS, 9
novembre 1998, n° 299). Encore faut-il que la requête concerne un fait
pertinent et que la mesure requise soit apte à le prouver.
Enfin, le droit de faire administrer des preuves n'existe que si
l'offre de preuve a été formulée en temps utile et dans les formes
prescrites, si elle se rapporte à un fait pertinent qui n'est pas déjà établi et
si le moyen proposé est apte à apporter la preuve (TF 6B_587/2009 du 14
janvier 2010, c. 5.1 avec réf. à ATF 122 III 219, c. 3c p. 223).
2.2 En l'espèce, le recourant soulève trois moyens distincts
déduits de l'art. 411 let. f CPP. Les faits allégués ont tous fait l'objet de
conclusions incidentes et de jugements incidents en première instance.
Ces moyens sont dès lors recevables.
a) D'abord, le recourant met en cause la méthodologie de
l'expertise de crédibilité, qu'il tient pour invalide et dont il demande le
retranchement du dossier.
Sous réserve de l'hypothèse d'un moyen de preuve obtenu
illicitement, qui n'est pas en cause ici, on ne saurait toutefois purement et
simplement retrancher du dossier une expertise mise en œuvre par le juge
d'instruction et à laquelle les parties ont été mises en mesure de participer
pour faire droit à des griefs portant sur le procédé méthodologique mis en
œuvre par l'expert. Le recourant, qui a requis et obtenu de poser ses
propres questions dans le cadre d'un complément d'expertise, ne saurait
ainsi après coup prétendre au retranchement de l'entier du rapport pour le
motif que la méthodologie de l'expert et les réponses obtenues ne lui
conviennent pas. Le moyen doit donc être rejeté.
Cela étant, autre est la question, relevant de l'appréciation des
preuves, de savoir si l'expertise est pertinente, en particulier au regard de
sa méthodologie, partant si les premiers juges pouvaient sans arbitraire
s'y référer. Cette question ne peut cependant être examinée que dans le
cadre des moyens déduits de l'art. 411 let. i CPP, ce qui sera fait plus bas

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(cf. c. 5 ci-dessous).
b) Ensuite, le recourant demande le retranchement du dossier
des procès-verbaux de ses auditions menées alors qu'il n'était pas assisté
d'un avocat. Il se prévaut de l'arrêt de la Cour européenne des Droits de
l'Homme (CEDH) du 27 novembre 2008 dans la cause Saluz c. Turquie
(Grande Chambre, requête n° 36391/02).
Le principe de la bonne foi – qui constitue un principe général
du droit également applicable dans le domaine de la procédure – oblige
celui qui constate un prétendu vice de procédure à la signaler
immédiatement, à un moment où il pourrait encore être corrigé, et lui
interdit d'attendre en restant passif afin de pouvoir s'en prévaloir
ultérieurement devant l'autorité de recours (TF 6B_61/2010, c. 1.2,
concernant Saluz c. Turquie). Or, en l'espèce, le recourant ne s'et plaint
qu'aux débats, plus de trois après les auditions incriminées, de l'absence
d'un avocat, ce qui est tardif. Au surplus, outre qu'ils ont été renouvelés à
plusieurs reprises, même après que le recourant a été assisté d'un conseil,
les aveux ont aussi été faits par le recourant à son amie et à l'expert.
Enfin, ces aveux d'attouchements sont même confirmés dans une lettre de
l'avocat lui-même u juge d'instruction, en date du 26 avril 2007 (pièce 29,
p. 10).
Dans ces conditions, el moyen soulevé à l'audience de
jugement l'était tardivement et il n'y a de toute façon, dans le cas
d'espèce, aucune violation du droit à un procès équitable. C'est ainsi à
juste titre que la requête incidente a été rejetée.
c) Enfin, toujours au bénéfice de l'art. 411 let. f CPP, le recourant
conteste le refus du tribunal correctionnel d'ordonner production du
dossier médical pédiatrique de la victime, lequel avait été constitué alors
que l'enfant était âgée de trois à six ans.
Le droit à l'administration de preuves quant aux faits de nature
à influer sur le sort de la décision à rendre est une composante du droit

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d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 129 II 497, c. 2.2 p.
504/505; 127 I 54, c. 2b p. 56; 126 I 15, c. 2a/aa p. 16 et les arrêts cités). Il
a pour corollaire que l'autorité doit en principe donner suite aux
réquisitions de preuve présentées en temps utile et dans les formes
prescrites. Il ne s'étend toutefois qu'aux éléments pertinents pour décider
de l'issue du litige. Ainsi, il n'y a pas violation du droit à l'administration de
preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à
prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une
appréciation non arbitraire des preuves dont elle dispose déjà, l'autorité
parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le
résultat, même favorable au requérant, de la mesure probatoire sollicitée
ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127, c. 6c/cc p. 134 s.;
124 I 241, c. 2 p. 242; 122 V 157, c. 1d p. 162; 121 I 306, c. 1b p. 308 s. et
les références citées).
Dans le cas particulier, la conclusion porte sur la production
d'un dossier dont le contenu est inconnu, et pour cause, puisque la
réquisition de production est muette à cet égard. Il faut cependant
replacer la présente conclusion en nullité dans le contexte de la réquisition
déposée par l'accusé douze jours avant l'audience. Il ressort à cet égard
du dossier de la cause que la mère de la victime, qui ne croit pas aux
assertions de sa fille, aurait eu, à une date non précisée, un entretien avec
le médecin traitant de l'adolescente en 2009. "De graves problèmes qui se
seraient produits lorsque (l'enfant) aurait eu entre 3 et 6 ans" auraient
alors été évoqués. Le praticien en question est décédé en janvier 2010.
Sur la base d'éléments aussi ténus et au regard du reste du dossier, on ne
peut considérer que c'est à tort que le tribunal correctionnel a écarté une
offre de preuve portant sur un fait pertinent, ce pour les motifs ci-après.
D'abord, B.X.________, née en 1992, n'est arrivée en Suisse
qu'à l'âge de 11 ans et le praticien en question n'a été consulté par la
jeune fille qu'alors qu'elle était âgée de 17 ans, de telle sorte que l'on voit
mal qui d'autre que la mère auraient pu donner des informations portant
sur la petite enfance de la victime. Or, la mère n'a fourni aucune indication
quant aux "problèmes" dont elle prétend avoir été informée, bien qu'elle

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ait été entendue pendant l'enquête. Contrairement à ce que soutient le
recourant (mémoire, p. 27 en haut), la requête de complément
d'expertise, pourtant détaillée, ne contient aucune référence à la petite
enfance de la victime, sauf pour ce qui est du fait que ses parents auraient
envisagé de divorcer. Or, ce dernier fait est déjà mentionné dans
l'anamnèse de l'expertise, laquelle ne mentionne pas pour autant de
"problèmes" qui en auraient découlé. A eux seuls, ces éléments
permettent ainsi de tenir pour établi que le dossier pédiatrique requis ne
comporte aucun élément déterminant.
Ensuite, et par surabondance, le recourant semble oublier que
le jugement repose sur d'autres éléments, notamment ses aveux, au point
de rendre insignifiants, sinon sans pertinence, l'existence d'éventuels
problèmes remontant à la petite enfance de la victime.
En définitive, le rejet de conclusions incidentes allégué ne
porte pas sur un élément pertinent, faute pour le fait en cause d'être
décrit précisément et faute pour le recourant d'avoir rendu plausible que
la preuve annoncée puisse avoir quelque portée que ce soit, étant rappelé
que le prononcé repose sur d'autres éléments. Ce dernier moyen déduit de
l'art. 411 let. f CPP doit donc aussi être rejeté.
3. Le recourant excipe ensuite de l'art. 411 let. g CPP, en
alléguant le renversement du fardeau de la preuve, d'une part, et la
violation de son droit à un procès équitable, d'autre part.
3.1 L'art. 411 let. g CPP sanctionne la violation d'une règle
essentielle de la procédure autre que celles visées aux lettres a à f de
cette même norme légale, pour autant, toutefois, que cette violation a été
de nature à influer sur la décision attaquée.
En procédure vaudoise, le principe in dubio pro reo est
considéré comme un moyen de nullité et non plus de réforme (JT 2007 III
82 s.; CASS A., 11 juillet 2006, n° 256; P., 4 janvier 2006, n° 75; R., 13
janvier 2005, n° 18; S., 29 décembre 2004, n° 440). En tant que règle sur

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le fardeau de la preuve, sa violation est examinée sous l’angle de l’art.
411 let. g CPP (JT 2003 III 70, c. 2a). Si elle concerne l’appréciation des
preuves, elle est cependant envisagée sous l’angle de l’art. 411 let. i CPP,
la cour de céans examinant alors si les faits retenus sont douteux (JT 2004
III 53, c. 3c/bb). A cet égard, celle-ci peut examiner les moyens de preuve
au dossier, en particulier les pièces, pour déterminer s'il y a lieu de douter
de l'interprétation des faits retenus par les premiers juges (JT 1983 III 91).
3.2a) En l’espèce, le recourant voit une inversion du fardeau de la
preuve dans le fait que les premiers juges auraient « sélectionné »
(mémoire, p. 28 au milieu) certaines preuves, en en omettant d’autres,
portant néanmoins directement sur les faits de la cause. Le recourant
procède ici à une distinction artificielle avec le moyen tiré de
l’appréciation arbitraire des preuves, lequel sera examiné plus bas. En
effet, le point de savoir si la synthèse des preuves à disposition, et dont il
est logique qu’elles ne convergent pas toutes, est ou non arbitraire ne
relève pas d’une violation du fardeau de la preuve, mais de l'appréciation
des faits.
b) Cela étant, il doit être entré en matière sur le moyen
validement déduit de l'art. 411 let. g CPP. Comme déjà relevé, les
premiers juges ont ajouté foi (en partie) à la déposition de la victime au
préjudice des dénégations de l'accusé en relevant ce qui suit : « Le
tribunal ne croit absolument pas l’accusé lorsqu’il prétend que la victime
aurait pris l’initiative, aucun élément ne venant étayer cette version»
(jugement, pp. 21-22). Cette motivation est expressément contestée par
le recourant (mémoire, p. 29). Elle pourrait en effet sembler insuffisante si
elle venait à être considérée irréductiblement hors de tout contexte.
Toutefois, la phrase contestée se trouve dans un passage du
jugement qui ne concerne que la quotité de la peine. L’existence des
attouchements avait été admise plus haut dans le jugement, notamment
sur la base des aveux du recourant, et ce considérant n'a dès lors pas
pour objet d'apprécier l'état de fait. Il ne s’agissait plus à ce stade, pour
les premiers juges, que de déterminer la culpabilité de l'accusé au sens de

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l’art. 47 CP, s'agissant en particulier du caractère répréhensible de l’acte
incriminé, ainsi que des motivations et des buts de l’auteur. L’unique
question posée dans le cadre de cet examen était alors celle de savoir qui
avait pris l’initiative des attouchements. Ce n’est pas renverser le fardeau
de la preuve que de préférer sur ce point les déclarations de la victime
alors âgée de 13 ans (reproduites dans le jugement) au détriment de
celles de l’adulte qui soutenait, pour un épisode unique d’attouchements,
que c'est l’enfant qui avait pris l’initiative de tels contacts intimes. Au vrai,
un tel comportement serait assurément insolite de la part d'une jeune
adolescente si ce n'est encore d'une enfant, alors psychologiquement
équilibrée à dire d'expert.
Ce moyen doit donc être rejeté.
c) S’agissant de l’argument tiré de la violation du droit à un
procès équitable faute pour le recourant d'avoir bénéficié de l'assistance
d'un avocat dès sa première audition, soulevé à trois endroits différents du
mémoire, il y a lieu de renvoyer aux principes exposés au c. 2.2b ci-
dessus. Le point de savoir si la procédure est équitable ne saurait être
tranché in abstracto et, pour les motifs déjà mentionnés, le seul fait de
tenir compte de déclarations faites hors la présence d’un avocat ne suffit
pas à rendre la procédure inéquitable (ibid.). La question posée ne peut,
pour le surplus, être tranchée que dans le cadre d’un examen global du
point de savoir si l’appréciation des preuves est ou non arbitraire, question
qui sera exminée sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP (cf. c. 5 ci-dessous).
4. Le recourant invoque ensuite une violation de l'art. 411 let. h
CPP, excipant de l'absence d'un état de fait clair et précis, d'une part, et
du caractère contradictoire de l'état de fait, d'autre part. Ce faisant,
comme on le verra ci-dessous, il distingue deux moyens qui n'en
constituent en réalité qu'un seul.
4.1 Selon l'art. 411 let. h CPP, le recours en nullité est ouvert
lorsque, sur des points de nature à influer sur la décision attaquée, l'état
de fait du jugement est insuffisant, présente des lacunes ou des

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contradictions. Cette disposition envisage ainsi des vices de deux natures :
les insuffisances ou lacunes d'une part et les contradictions d'autre part
(Bersier, op. cit., p. 81). L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de
l'état de fait ne peut être retenue comme moyen de nullité, conformément
à l'art. 411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature à exercer
une influence sur le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement
sur des éléments de fait qualificatifs de l'infraction ou sur des critères
déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier, op. cit., p. 81). En
revanche, la motivation donnée par le premier juge à l’appui de sa
conviction quant aux faits ne constitue pas comme telle des faits
importants au sens de cette disposition (Besse-Matile/Abravanel, op. cit.,
p. 104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la
nullité du jugement que dans la mesure où certains faits retenus dans le
jugement sont en contradiction avec d’autres faits retenus dans le même
jugement (contradiction interne ou intrinsèque). Les contradictions entre
un fait du jugement et une pièce du dossier, ou une déclaration verbalisée
durant l'enquête, restent sans portée puisque la Cour de cassation pénale
n'est pas en mesure d'apprécier le résultat de l'appréciation des preuves
faite aux débats sur un tel point (Bersier, op. cit., p. 82). Il faut encore
distinguer les faits que le tribunal expose et la discussion de ces faits par
le tribunal lui-même, dont l’éventuel désaccord avec ces faits ne relèverait
pas du moyen tiré de l’art. 411 let. h CPP mais de l’application du droit aux
faits, soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir contradiction
entre une constatation de fait et une appréciation juridique (Bovay et alii,
op. cit., n. 10.12 ad art. 411 CPP et les réf. cit.; Bersier, op. cit., p. 82;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
4.2a) Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir, selon lui
sans motifs étayés, retenu des attouchements sur la personne de la
victime alors même que de tels actes sont, toujours d'après lui, infirmés
par d'autres éléments. Il reproche en particulier au tribunal correctionnel
de s'être limité à indiquer que les faits à charge devaient être retenus
attendu que les aveux de l'auteur étaient compatibles avec le récit de la

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victime et d'avoir, ce faisant, omis des faits déterminants.
S’agissant des attouchements, le tribunal a d’abord examiné
concrètement la crédibilité des déclarations de la victime (pp. 16 à 19),
avant d'examiner la preuve des faits (p. 19 in fine) et d’expliquer pourquoi
il retient, s’agissant des attouchements, les aveux de l’accusé (p. 20),
pour parvenir à la conclusion que l’existence des attouchements devait
être retenue (p. 20 in fine).
Les faits retenus le sont à juste titre et leur interprétation ne
prête pas le flanc à la critique.
b) Cela étant, il est exact que l'état de fait du jugement ne
discute ni, a fortiori, ne tranche le point de savoir si l'enfant dormait au
salon et s'était réveillée parce que le recourant la touchait, comme elle le
soutient, ou si elle avait rejoint l'amant de sa mère dans le lit de
l'intéressé, ainsi que l'accusé le fait valoir.
Ce point est toutefois tranché dans le considérant déjà
mentionné relatif à la peine (jugement, pp. 21-22), la cour exposant que la
version de l'enfant était crédible attendu que celle de l'accusé ne l'était
pas. Comme déjà relevé, elle précise à cet égard que "le tribunal ne croit
absolument pas l'accusé lorsqu'il prétend que la victime aurait pris
l'initiative, aucun élément ne venant étayer cette version". Cette
appréciation n'est nullement arbitraire. En effet, aucun élément du dossier
ne permet d'imputer un tel comportement à la victime. Au vrai, une telle
promiscuité serait, comme déjà relevé, pour le moins insolite de la part
d'une jeune adolescente alors psychologiquement équilibrée à dire
d'expert (cf. c. 3.2b ci-dessus). On ne peut donc parler d'une quelconque
lacune ou contradiction dans les faits déterminants du jugement.
D'ailleurs, même dans la version résultant des aveux du recourant,
l'enfant ne serait pas venue dans son lit. Même avéré un tel
comportement de l'enfant ne justifierait nullement les actes incriminés. Le
point de fait invoqué est donc en tout état de cause sans portée pour
l'appréciation de la culpabilité.

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5. Le recourant se prévaut ensuite des moyens de nullité de l'art.
411 let. i et j CPP.
5.1 En ce qui concerne en particulier l’art. 411 let. i CPP, le
recourant soutient que le raisonnement suivi par les premiers juges est
arbitraire et viole clairement le principe de la présomption d’innocence.
a) En ce qui concerne l'appréciation des preuves, lLe principe in
dubio pro reo se confond avec l’interdiction générale de l’arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans
pertinence (Bovay et alii, op. cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP; Besse-Matile/
Abravanel, op. cit., spéc. p. 102). Il existe néanmoins une nuance entre
l’arbitraire dans l’appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe in dubio pro reo. Ce principe ne dit pas comment les preuves
doivent être appréciées et comment le juge doit former sa conviction. Il
n’intervient donc pas à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l’arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D’un point de vue chronologique, le
juge doit d’abord apprécier les preuves et se demander s’il parvient à une
conviction personnelle excluant tout doute sérieux. Ce n’est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent qu’il doit
ensuite appliquer l’adage in dubio pro reo et trancher la question de fait
dans le sens favorable à l’accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse,
Zurich 2000, n° 1905 ss, spéc. n° 1918 s., p. 403; Corboz, op. cit., spéc.
pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss,
spéc. p. 21, n. 5). Si l'appréciation des preuves a été arbitraire et que cela
conduit à étouffer un doute sérieux et irréductible qui aurait dû
objectivement apparaître, cela signifie que l'appréciation arbitraire des
preuves a abouti à méconnaître un doute qui devait entraîner l'application
du principe in dubio pro reo, soit à violer ce principe. Toutefois, pour savoir
si tel est le cas, il faut d'abord examiner à titre de question préalable si
l'appréciation des preuves a été arbitraire à l'effet de méconnaître un
doute sérieux et irréductible (Corboz, op. cit., p. 425).
Pour être qualifiée d’arbitraire, une constatation de fait doit

- 15 -
être évidemment fausse, contredire d’une manière choquante le
sentiment de la justice et de l’équité, reposer sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d’appréciation. Tel est par exemple le
cas lorsque l’autorité s’est laissée guider par des considérations
aberrantes ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves
manifestement décisifs. La violation incriminée doit être manifeste et
reconnue d’emblée, l’arbitraire n’existant pas déjà lorsqu’une autre
solution aurait été possible ou serait apparue plus justifiée. Il n’est pas non
plus arbitraire en soi d’écarter certaines déclarations au profit d’autres
plus convaincantes. Il appartient au recourant de démontrer le caractère
arbitraire des constatations attaquées, lesquelles doivent reposer sur des
considérations manifestement insoutenables au point que la décision
apparaisse arbitraire dans son résultat (cf. not. ATF 132 III 209, c. 2.1; ATF
129 I 49, c. 4; ATF 128 II 259, c. 5; ATF 101 Ia 298; TF, I., 13 octobre 1994,
ad CASS, 30 mai 1994).
b) Le moyen de nullité de l’art. 411 let. i CPP est ouvert s’il existe
des doutes sur l’existence des faits admis et importants pour le jugement
de la cause.
Un léger doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit
pas à entraîner l’annulation du jugement. Seul un doute concret, d’une
certaine consistance, en d’autres termes un doute raisonnable, peut
conduire à cette sanction (Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP;
Bersier, op. cit., p. 83; JT 1991 III 45). Tel n’est pas le cas lorsque le
premier juge n’a méconnu aucun des éléments de l’instruction et que,
pour fixer le point litigieux, on ne peut que s’en référer à son appréciation
(JT 2003 III 70, c. 2a; CASS, 18 octobre 1978, n° 220, cité par Bovay et alii,
op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas non plus qu’une solution
différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse
même préférable (JT 2003 III 70, précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF
125 I 166, c. 2a; Bersier, ibid.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral, n’invalide la
solution retenue par le juge de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé

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son pouvoir d’appréciation et a interprété les preuves de manière
arbitraire. Les constatations de fait et l’appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu’elles sont évidemment fausses, contredisent d’une
manière choquante le sentiment de la justice et de l’équité, reposent sur
une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d’appréciation, par
exemple si l’autorité s’est laissé guider par des considérations aberrantes
ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs
(CASS, 9 mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83; Besse-
Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf. cit.).
L’appréciation de la crédibilité d’un témoignage est l’affaire du
juge. Ce dernier dispose à cet égard d’une grande liberté, consacrée à
l’art. 249 PPF (loi fédérale du 15 juin 1934 sur la procédure pénale, RS
312.0), et ne doit recourir à une expertise dite de crédibilité qu’en
présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81 c. 2, JT 2004 IV 55).
Selon la jurisprudence, ce type d’expertise s’impose surtout lorsqu’il s’agit
de déclarations d’un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficilement
interprétables, lorsqu’il existe des indices sérieux de troubles psychiques,
ou lorsque des éléments concrets font penser que la personne interrogée
a été influencée par un tiers (ATF 129 IV 179 c. 2.4 et les références
citées; TF 1B_36/2010 du 19 avril 2010, c. 3.1).
S'agissant de la méthodologie et, partant, de l'appréciation
d'une expertise dite de crédibilité, il y a lieu de se fonder sur les éléments
matériels déterminants pour le crédit à accorder au témoignage (ATF 128 I
81, c. 2, JT 2004 IV 55, confirmé par TF 6B_725/2008 du 19 février 2009).
Dans un premier temps, on examinera si la personne interrogée, compte
tenu des circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du
dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans un
véritable contexte expérientiel. Cette procédure complexe est une sorte
de mise à l'épreuve de l'hypothèse dans le cadre de l'analyse du contenu
(critères d'analyse aussi appelés axes d'orientation) et de l'évaluation de
la genèse de la déclaration et du comportement complétée par l'analyse
des caractéristiques du témoin, de son vécu, de son histoire personnelle,
de sa constellation systémique et de divers éléments extérieurs

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(traduction au JT 2004 IV 55, précité, c. 2 p. 59; cf. au surplus le c. 3 pour
l'application de ces principes dans le cas particulier).
5.2a) En l'espèce, l’appréciation des preuves n’est pas arbitraire.
Peu importe que l’expert psychiatre n’ait pas appliqué des principes
(critères de John Yuille, mentionnés par le recours) qu’elle ne connaissait
pas et que la jurisprudence fédérale topique (ATF 128 I 81, précité)
n'impose pas davantage ni même ne mentionne, ce alors même que
l'arrêt en question se réfère à une abondante doctrine en la matière (c. 2
p. 85). En effet, si l'usage des critères de Yuille n'est certes pas proscrit,
leur application n'est nullement impérative, notamment sous l'angle de
l'appréciation des preuves (cf. TF 6B_45/2007 du 8 juillet 2007,
notamment c. 5.1, qui ne cite du reste aucune publication de l'auteur en
question).
b) A cet égard, d'abord, l'expertise retient expressément que
l'expertisée ne présente aucun trouble de la personnalité ou du
développement mental qui pourrait diminuer sa crédibilité. Cette
constatation satisfait à l'exigence préalable posée par la jurisprudence
fédérale quant à l'appréciation de la crédibilité d'un enfant.
Ensuite et surtout, on ne peut qualifier d’arbitraire une
appréciation globale qui consiste pour l’essentiel, si ce n’est en totalité, à
se fonder sur les aveux du recourant et non sur le résultat de l’expertise;
l’argumentation du recourant ne tient pas compte du fait qu’il a été libéré
pour le second épisode d’attouchements et pour les épisodes de
pénétration. La culpabilité pour le premier épisode d’attouchements,
admise sur la base de ses aveux, est confortée par l’expertise, effectuée
lege artis. En d'autres termes, l'expertise ne doit pas être considérée
isolément des autres éléments. Bien plutôt, elle s'insère dans un faisceau
d'indices dont elle ne constitue qu'une composante, l'élément matériel
déterminant retenu à charge étant la concordance des aveux et de la
description de la victime pour ce qui est du premier épisode
d'attouchements. Aucune des critiques formulées à ce propos par le
recourant n'est ainsi de nature à infirmer cette appréciation des faits à

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l'aune de l'arbitraire. Qui plus est, la version des faits de la victime est,
s'agissant de ce premier épisode, corroborée par les témoignages
d'intervenants neutres (cf. le c. 5.3 ci-dessous). De même aucun élément
matériel important n'a été omis. C'est ainsi sans arbitraire aucun que les
premiers juges ont retenu ces dépositions au détriment de celles, moins
étayées et dont se réclame le recourant, émanant de personnes qui
pouvaient avoir un intérêt au litige.
c) Le recourant ne peut pas davantage soutenir que la procédure
a été inéquitable dans son ensemble pou le seul motif qu'il a été tenu
compte d'aveux passés alors qu'il n'était pas assisté. Le recourant a été
rendu attentif à son droit de se taire par la police, puis lors de son premier
interrogatoire par le juge d'instruction. Il a admis avoir adopté un
comportement incorrecte envers la fille de son amie. Il a répété ces aveux
après avoir été pourvu d'un conseil. Même si les premiers aveux passés
devant la police devaient être mis en cause, il n'en resterait pas moins que
les aveux subséquents du recourant permettent d’affirmer que la
procédure n’a pas été inéquitable au motif qu’il aurait été tenu compte
d’aveux formulés alors que le recourant n’était pas assisté.
Le tribunal correctionnel ne s'est pas limité à ajouter foi
globalement aux dires de la victime. Il les a bien plutôt soumis à une
appréciation critique, point par point et expertise à l'appui, conformément
aux exigences de la jurisprudence portant sur l'appréciation de la
crédibilité d'un enfant. Il a été vu que les atteintes les plus graves
rapportées par la victime n'ont pas été retenues. Cela ne veut pas encore
dire que la victime n'est pas crédible, mais tout au plus qu'un doute
raisonnable ne permettant pas de se convaincre de la culpabilité du
recourant sur les autres points de l'acte d'accusation.
5.3 Le recourant reproche ensuite aux premiers juges d’avoir
sélectionné les preuves et d’avoir ignoré celles de nature à apporter une
appréciation négative quant à la crédibilité de l’enfant (mémoire, p. 37).
Ce grief est infirmé par le fait que, si l'accusé a été libéré du chef
d'accusation de viol, c'est précisément parce que le tribunal a tenu

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compte des dépositions en défaveur de la thèse de la victime, notamment
de celle du jeune partenaire portugais de la jeune fille, déjà mentionnée,
pour justifier sa décision de ne pas tenir pour établis les actes de
pénétration. La cour a en effet retenu que l'intéressée avait été déflorée
par un adolescent en été 2006 et que les faits incriminés avaient pris fin
au début de cette même année. Ce moyen du recours est pour le surplus
sans pertinence. En effet, le jugement expose à satisfaction pour quels
motifs la cour a considéré la victime pour crédible, s'agissant des faits
retenus à charge. Les aveux du recourant, dont la précision a déjà été
appréciée, sont à cet égard corroborés tant par l'expertise de crédibilité
que par les divers témoignages, extérieurs à la famille de la victime, en
faveur de la crédibilité de celle-ci. Un poids particulier doit, à cet égard,
être conféré aux dépositions d'intervenants revêtant une fonction officielle
envers l'intéressée (professeur, assistante sociale, éducatrice) ou
disposant de qualifications professionnelles particulières (ex-psychologue
traitante), les uns et les autres étant particulièrement crédibles ès qualités
et n'ayant pas d'intérêt au litige.
Le recourant fait enfin grief aux premiers juges d'avoir omis le
point de savoir dans quelle chambre les attouchements avaient eu lieu.
Pour les motifs évoqués plus haut, cette carence de l'état de fait ne justifie
pas l’annulation. Il s'agit en effet d'éléments qui ne peuvent être
déterminants quant à l'appréciation de la culpabilité. Renvoi soit à cet
égard au c. 3.2b ci-dessus.
Sur ce dernier point encore, le recourant se prévaut du fait que
ses aveux, seraient-ils retenus, sont incompatibles avec le récit de la
victime quant au lieu, au moment et aux circonstances des premiers
attouchements (mémoire, p. 45). Il suffit à cet égard de relever que les
aveux sont clairs et que le recourant a, selon la déposition de la victime
dont il a déjà été vu qu'elle était crédible, commis des attouchements,
cela en étant éveillé ainsi qu'avec conscience et volonté. Quant à
l’incompatibilité, elle ne peut concerner que la part non couverte par les
aveux; il a déjà été statué qu'il n'est pas plausible que la victime soit
venue dans le lit du recourant et que, même si le contraire devait être

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retenu, cette circonstance ne serait pas de nature à influer sur la
culpabilité. Renvoi soit, à cet égard également, au c. 3.2b ci-dessus.
6. Le dernier moyen de nullité du recours est déduit de l'art. 411
let. j CPP. Son auteur fait grief au tribunal correctionnel de ne pas avoir
motivé sa décision d'ajouter foi aux déclarations de la victime plutôt qu'à
celles, opposées, de l'accusé quant aux circonstances dans lesquels
avaient été commis les premiers attouchements en invalidant la thèse
selon laquelle ce serait la jeune fille qui aurait rejoint l'amant de sa mère
dans le lit de celui-ci.
a) Cette disposition sanctionne le défaut de motivation du
jugement. Le juge est tenu d'indiquer, au moins brièvement, les motifs de
sa conviction sur les faits importants pour le jugement de la cause (art.
373 al. 2 let. a CPP). L'exigence de motivation est garante de transparence
dans la prise de décision. Elle doit notamment permettre aux parties de se
rendre compte de la portée d'une décision et de l'attaquer en
connaissance de cause. L'obligation pour le juge de motiver sa décision
est une règle fondamentale d'ordre public qui constitue l'une des règles
essentielles pour le justiciable et qui découle du droit d'être entendu. Le
Tribunal fédéral a précisé que, pour satisfaire aux exigences de
motivation, il suffisait que le juge mentionne, au moins dans leurs grandes
lignes, les raisons qui l'ont poussé vers tel ou tel résultat et sur lesquelles
il a fondé sa décision. Celle-ci doit ainsi indiquer les points essentiels du
raisonnement tenu par le juge du fait (cf. not. ATF 123 I 31, c. 2c, JT 1999
IV 22; ATF 122 IV 8, c. 2c). La violation de cette obligation constitue une
cause de nullité, à moins que les motifs de la conviction du tribunal ne
ressortent clairement du dossier (cf. JT 2009 III 113).
b) Dans le cas d’espèce, on peut se référer aux motifs énoncés
ad art. 411 let. h CPP (c. 4.2b ci-dessus). Le fait à l'origine de ce dernier
moyen de nullité a déjà été articulé. S’agissant d’un point de fait sans
portée et d’une motivation qui, pour être succincte, n'en emporte pas
moins la conviction, on ne peut parler d’un déficit de motivation justifiant
l’annulation du jugement.

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Ce dernier moyen en nullité doit donc être rejeté, ce qui
entraîne le rejet du recours principal en nullité.
7. Le recourant soulève encore, à titre subsidiaire, un moyen de
réforme. Excipant à nouveau de ce que ses aveux initiaux avaient été
passés alors qu'il n'était pas encore assisté d'un avocat, le recourant se
prévaut de l'absence d'un procès équitable, motif pris derechef de l'arrêt
de la CEDH Saluz c. Turquie. Cet argument, qui n'est pas un motif de
réforme, a déjà été examiné plus haut (c. 2.2b).
8. Enfin, toujours en réforme, la recourant conclut à ce que
toutes les pièces saisies lui appartenant lui soient restituées. Cette
conclusion ne fait l'objet d'aucun moyen articulé. On peut considérer
qu'elle aurait suivi le sort du principal comme accessoire en cas de
libération de l'accusé. En l'état cependant, vu le sort de la cause, la
restitution des pièces ne saurait être ordonnée et cette conclusion doit
donc être rejeté.
9. En conclusion, le recours doit être rejeté en application de
l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement confirmé.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance sont mis à
la charge du recourant (art. 450 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation pénale,
statuant à huis clos
en application de l'art. 431 al. 2 CPP,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le jugement est confirmé.

- 22 -
III. Les frais de deuxième instance, par 2'470 fr. (deux mille
quatre cent septante francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du 16 septembre 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au
recourant et aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Peter Schaufelberger, avocat (pour P.________),
- Me Olivier Boschetti, avocat (pour B.X.________),
- M. [...],
- M. le Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué à :
- Département de l'intérieur, Office d'exécution des peines,

- 23 -
- Service de la population, secteur étrangers (03.04.1957),
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- M. le Juge d'instruction cantonal,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :