vd_gerichte · PE15.018954 · 2018-04-26 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
312
PE15.018954-LAE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 26 avril 2018
_________________
Composition : M. MEYLAN, président
MM. Abrecht et Oulevey, juges
Greffière : Mme Villars
*****
Art. 29 al. 2 Cst. ; 60, 139 al. 2, 317, 318, 319, 434 al. 3, 393 ss
CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 avril 2018 par F.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 20 mars 2018 par le
Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n° PE15.018954-LAE, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) A.Y.________, né le [...] 1973 en France, pays dont il est
ressortissant, et F.________, née le [...] 1969 à Tunis, se sont mariés en
351

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2010. Ils ont eu deux enfants : B.Y.________, né le [...] 2010 et
C.Y.________, né le [...] 2011.
A.Y.________ et F.________ vivent séparés depuis juillet 2014. Le
juge des mesures protectrices de l’union conjugale a fixé les modalités du
droit de visite de A.Y.________ sur ses deux fils.
b) Le 24 septembre 2015, F.________ s’est spontanément
présentée à la Brigade des mineurs et des mœurs de la police de sûreté
(ci-après : BMM) pour dénoncer A.Y.________. Elle a déclaré en substance à
la BMM que le père de ses enfants avait eu une fois une érection alors qu’il
était dans le bain avec B.Y.________, qu’il s’attardait beaucoup sur les
fesses de celui-ci lorsqu’il les lui crémait, qu’il faisait une différence entre
ses deux fils et préférait B.Y.________, qu’elle l’avait vu couché sur
B.Y.________, la bouche contre celle de son fils, lui caressant le ventre sous
son pyjama, que A.Y.________ avait un secret avec lui, qu’il avait tapé les
deux garçons durant toute une semaine de vacances au mois d’août 2015,
qu’B.Y.________ avait montré ses fesses et s’était caressé l’anus devant
son père à plusieurs reprises, que C.Y.________ léchait tout le monde de
manière appliquée et qu’en mai 2014, elle avait senti l’odeur des parties
intimes de son mari sur une partie du visage de C.Y.________.
B.Y.________ et C.Y.________ ont été entendus par la BMM le
jour même. A aucun moment, les enfants n’ont évoqué avoir été tapés ou
abusés sexuellement par leur père (P. 13, P. 18 et P. 19).
Le Ministère public a ouvert une instruction pénale contre
A.Y.________. Il lui était reproché d’avoir, à réitérées reprises, commis des
actes d’ordre sexuel sur ses deux fils, notamment des caresses et des
pénétrations.
c) Entendu par la police le 2 octobre 2015, A.Y.________ a
contesté les faits que lui imputait F.________, réfutant tout fait ou geste,
sexuel ou déplacé, à l’encontre de ses enfants. Il a expliqué qu’il avait déjà
pris B.Y.________ dans ses bras dans son lit, mais qu’il ne l’avait jamais
embrassé sur la bouche, que s’il lui avait caressé le ventre ou le dos, il

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s’agissait d’un geste de tendresse, qu’il était effectivement arrivé à
B.Y.________, durant une période, de montrer ses fesses aux adultes,
d’écarter ses jambes et de se caresser l’anus, qu’il n’avait pas su
expliquer d’où lui venait cette manie, qu’il n’avait pas de secret avec son
fils et qu’il n’avait rien à cacher (P. 13 ; PV aud. 2).
d) Le 25 novembre 2015, au cours d’une séance de
psychothérapie avec P.________, C.Y.________ a mis en scène des actes qui
suggèrent des contacts d’ordre sexuel. Il a approché deux figurines avec
des mouvements clairs de pénétration, accompagnés de sons qu’il a dû
entendre d’un adulte. La psychologue a relaté que sa réaction
émotionnelle, alors très forte, était marquée par la peur et le dégoût, et
qu’elle n’avait pas pu établir de lien avec le vécu de l’enfant, cette scène
étant apparue dans les dernières minutes de la séance et l’enfant refusant
catégoriquement jusque-là de parler de son vécu avec son père (P. 72).
e) Le 15 décembre 2015, F.________ a déposé une plainte
pénale contre A.Y.________ pour les faits relatés ci-dessus (P. 17/1).
f) Par décision du 21 janvier 2016, la Justice de paix du district
du Gros-de-Vaud a institué une curatelle de représentation à forme de
l’art. 306 al. 2 CC en faveur d’B.Y.________ et de C.Y.________ et a désigné
Me A.________ en qualité de curatrice avec pour tâche de représenter les
deux enfants prénommés dans le cadre de la procédure pénale pour actes
d’ordre sexuel avec des enfants dirigée contre leur père A.Y.________ (P.
29).
g) Le 29 janvier 2016, le procureur N.________ a repris
l’enquête de son prédécesseur [...].
h) Le 8 mars 2016, B.Y.________ et C.Y.________, par leur
curateur, se sont constitués parties plaignantes (P. 33).
i) Le 8 juin 2016, le Dr Q.________ et P.________, respectivement
spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie d’enfants et d’adolescents

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et psychologue auprès du Centre de psychiatrie et psychothérapie [...], ont
déposé un rapport médical au sujet de C.Y.________ (P. 56). Ils ont expliqué
que l’enfant était suivi en psychothérapie individuelle depuis le mois
d’août 2015 à raison d’une séance hebdomadaire, hormis pendant les
vacances scolaires, qu’il n’avait fait aucune confidence au sujet d’une
agression sexuelle dont il aurait été victime, qu’il était difficile de répondre
à la question de savoir s’ils avaient constaté des signes cliniques
compatibles avec une atteinte à son intégrité sexuelle, dès lors qu’il
n’avait mentionné aucun événement allant dans le sens d’une telle
atteinte, qu’il avait montré des comportements et fait des dessins
exprimant une haute charge sexualisée allant au-delà de ce qui était
habituel pour un enfant de son âge et qu’il présentait des manifestations
de souffrance psychologique assez variables.
Dans un courrier adressé le 9 juin 2016 au Ministère public (P.
55), la Dresse B.________ a exposé qu’elle suivait B.Y.________ depuis le 22
mai 2015 à raison d’une fois par semaine, hormis pendant les vacances
scolaires, à la demande de F.________ qui s’inquiétait des répercussions sur
son fils du conflit parental, ainsi que du comportement de son fils envers
son frère. Elle a précisé que la maîtresse trouvait l’enfant moins bien
depuis début mai, qu’il riait pour tout et rien et montrait plus d’excitation
autour des sujets « pipi-caca-zizi » que les autres enfants, que l’enfant
n’avait fait aucune confidence concernant une agression sexuelle, qu’il
était perturbé psychiquement, mais que l’on ne pouvait pas parler d’un
état post-traumatique, qu’il présentait des signes montrant un état
d’excitation autour de la sphère anale et génitale plus importante que les
enfants de son âge, que cela pouvait être dû à une mise en contact trop
précoce avec des contenus sexuels et qu’il souffrait de perturbations
émotionnelles et relationnelles.
Le 27 juin 2016, la BMM a procédé une nouvelle fois à
l’audition d’B.Y.________ (P. 65). Questionné au sujet de plusieurs de ses
dessins, il a expliqué qu’il aimait dessiner des bonshommes et que les
personnes représentées sur ses dessins ne correspondaient à personne
qu’il connaissait. Après avoir énuméré les différentes parties du corps, il a

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dit avoir dessiné un « zizi », ajoutant qu’il dessinait des « zizis » quand il
était petit, mais que maintenant il ne dessinait plus ce genre de choses
car il était grand. A la question de savoir qui lui avait appris à dessiner des
« kiki », il a répondu « ma maman elle m’a…. », avant de se raviser et
d’inventer une histoire farfelue. B.Y.________ a répondu par la négative
quand il lui a été demandé si quelqu’un avait touché ses parties intimes et
si quelqu’un lui avait fait quelque chose qu’il n’avait pas aimé.
j) Le 6 octobre 2016, le procureur N.________ a procédé à
l’audition de F.________ et de A.Y.________ en présence de leurs conseils
respectifs et du curateur des enfants (PV aud. 3 et 4).
F.________ a déclaré en substance que les enfants allaient
mieux, qu’ils n’avaient jamais mis en cause leur père pour des actes
d’ordre sexuel, qu’en 2015, C.Y.________ léchait les gens, que c’était une
façon de dire merci, qu’au retour de de vacances avec leur père en août
2015, B.Y.________ était excité comme un adulte, se tenant les parties
génitales et se masturbant comme un adulte, qu’elle lui avait expliqué
qu’il ne devait pas se comporter de cette manière, qu’elle n’avait pas
constaté de lésions sur leurs corps à leur retour de vacances hormis des
piqûres de moustiques, qu’elle n’avait pas appris à dessiner un sexe à ses
enfants, qu’B.Y.________ n’avait jamais dit que la personne sur ses dessins
était son père, que lors d’anniversaires, des parents avaient assisté à des
comportements sexués de ses enfants et qu’à la rentrée scolaire 2015, la
maîtresse d’B.Y.________ s’était montrée inquiète. Elle a également indiqué
que son mari avait eu une érection, pas très dure, alors qu’il prenait un
bain avec B.Y.________ qui lui faisait face et à qui il frottait le sexe, qu’il lui
mettait de la crème sur les fesses en faisant des cercles et en lui écartant
les fesses et l’anus, qu’un soir d’hiver 2014, il s’était attardé dans la
chambre d’B.Y.________ lors du coucher, qu’elle l’avait retrouvé couché sur
leur fils avec ses mains au niveau des fesses sous le pyjama, qu’elle avait
vu son mari frotter ses lèvres contre celles de d’B.Y.________ dans la
voiture devant chez elle, qu’il s’attardait trop sur la bouche, qu’elle
trouvait normal un bisou furtif sur la bouche, qu’au printemps 2014, elle
avait senti l’odeur des testicules de son mari sur le visage et sur les

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cheveux de C.Y.________, que lors de l’hospitalisation de ses deux fils,
l’Hôpital de l’enfance n’avait absolument rien constaté, que le SPJ avait
refusé d’aborder les problèmes d’abus, qu’il ne soutenait pas ses enfants,
qu’elle n’avait aucune preuve, mais qu’elle n’avait aucun doute, que
C.Y.________ avait mis en scène une pénétration alors qu’il était chez son
médecin et qu’à son retour de vacances en août 2015, il avait peur qu’on
lui touche l’anus.
Lors de son audition, A.Y.________ a expliqué que F.________
avait tout inventé, qu’il avait trouvé les dessins d’B.Y.________ choquants,
que c’était la première fois qu’il dessinait un sexe, que lorsqu’il dessinait
devant lui, il n’en dessinait jamais, qu’il n’avait jamais eu d’érection dans
le bain avec son fils, qu’il lui mettait de la crème sur les fesses
normalement, sans s’attarder sur son anus, qu’il était normal d’embrasser
son enfant et de lui caresser le ventre lorsqu’on l’aimait, que l’histoire de
l’odeur de ses testicules retrouvée sur son fils était de la pure invention,
qu’il n’avait jamais vu son fils écarter les jambes pour montrer son anus
aux adultes, que F.________ était jalouse du bonheur qu’il pouvait avoir
avec ses enfants, qu’elle conditionnait les enfants, que les vacances d’été
2015 s’étaient bien passées, que son épouse appelait les enfants tous les
deux jours et qu’il n’y avait aucune raison que ses enfants passent une
semaine à l’Hôpital de l’enfance. Il a encore précisé qu’il n’avait jamais eu
de secret avec B.Y.________, si ce n’est qu’il ne s’était pas brossé les dents
un soir, qu’il n’avait jamais vu ses enfants jouer à des jeux pervers ou
avoir des comportements sexuellement inadéquats, qu’il n’avait jamais su
que C.Y.________ avait mimé des pénétrations, qu’il léchait des objets
lorsqu’il avait un an et demi, que c’était lié à son développement et qu’il
ne l’avait jamais vu lécher des gens. Interpellé au sujet de ses déclarations
contradictoires relatives à la question de savoir si son fils montrait ou non
son anus aux adultes, il a indiqué qu’B.Y.________ l’avait peut être fait
lorsqu’il était très jeune, soit avant l’âge de deux ans, mais qu’il ne l’avait
plus vu faire depuis lors.
k) Le 30 novembre 2016, le procureur N.________ a procédé à
l’audition de R.________ en qualité de témoin (PV aud. 5). Celle-ci a

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expliqué en substance qu’elle était en charge du mandat de curatelle des
enfants B.Y.________ et C.Y.________ confié au Service de protection de la
jeunesse (ci-après : SPJ) depuis janvier 2014, que le SPJ avait reçu de la
part de l’Hôpital de l’enfance, en mai 2014, un signalement relatif au fait
que F.________ avait fait hospitaliser les deux enfants à la suite de
suspicions d’actes d’ordre sexuel pour les mettre à l’abri et à des fins
pédopsychiatriques, que cela avait surpris l’hôpital, qu’il n’y avait alors
pas assez d’éléments pour suspecter des actes d’ordre sexuel, que le SPJ
avait considéré que les enfants n’étaient pas en danger, mais qu’il avait
demandé aux parents de ne pas impliquer les enfants dans leur conflit,
qu’un suivi AEMO (action éducative en milieu ouvert) avait été mis en
place, qu’elle ne disposait d’aucun élément lui permettant de dire que le
père aurait commis des actes d’ordre sexuel sur ses enfants, que les
enfants avaient été pris dans un conflit de loyauté par leur mère, que
F.________ parlait de ses soupçons d’actes d’ordre sexuel devant les
enfants et que les enfants avaient perçu les allégations de leur mère. Elle
a relevé que les enfants avaient été hospitalisés à deux reprises, la
première fois en 2014 et la seconde en 2016, qu’ils s’étaient exprimés
librement, sans retenue, qu’elle n’avait pas eu l’impression qu’ils voulaient
cacher des choses, qu’elle avait été présente à l’Hôpital de l’enfance, que
lorsque la Dresse B.________ indiquait qu’B.Y.________ était excité par son
caca, c’était lié à son âge, que la psychologue s’était déclarée inquiète
s’agissant du conflit de loyauté dans lequel étaient pris les enfants et que
les dessins faits par les enfants lors de sa visite du 22 mars 2016 (P. 92)
étaient très différents de ceux produits en procédure (P. 65 et annexes).
Le 30 novembre 2016, le juge des mesures protectrices de
l’union conjugale a procédé à l’audition de la Dresse B.________ (P. 91/1). A
cette occasion, celle-ci a déclaré que le fait qu’B.Y.________ restait fixé sur
une excitation autour du « pipi-caca » pouvait être une régression liée à
une souffrance ou à une exposition liée à des choses sexuelles précoces,
qu’une des causes était le conflit parental et qu’il lui était difficile de se
prononcer pour le reste. S’agissant du droit de visite sur B.Y.________, elle
a relevé que sa seule inquiétude concrète était le conflit de loyauté.

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l) Par arrêt du 22 décembre 2016, la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal a admis la demande de récusation présentée
le 1er décembre 2016 par F.________ contre le procureur N.________ en
charge de l’instruction.
La cause a été réattribuée à la procureure J.________ le 24
janvier 2017.
m) Le 7 mars 2017, F.________ a déposé plainte contre
A.Y.________ pour violation d’une obligation d’entretien (P. 111/1).
Le 31 juillet 2017, la Procureure a ordonné l’extension de
l’instruction pénale contre A.Y.________ pour ne pas avoir payé l’entier de
la pension alimentaire qu’il devait payer à son épouse et ses enfants, alors
qu’il en aurait eu les moyens ou aurait pu les avoir.
n) Par décision du 23 août 2017, la Justice de paix du district
du Gros-de-Vaud a désigné Me Aurélien Michel en qualité de curateur de
représentation à forme de l’art. 306 al. 2 CC d’B.Y.________ et de
C.Y.________, en remplacement du précédent (P. 132).
o) Le 28 août 2017, la procureure J.________ a procédé à
l’audition de A.Y.________ en présence de son conseil et de celui de
F.________, ainsi que du curateur de ses enfants (PV aud. 6). A cette
occasion, A.Y.________ a donné des informations au sujet de sa situation
financière en lien avec la plainte pour violation d’une obligation
d’entretien déposée par F.________, tout en relevant qu’il voyait ses
enfants une fois par semaine durant six heures.
p) Dans le délai fixé de prochaine clôture, F.________ a requis
l’audition de la Dresse B.________, psychothérapeute de l’enfant
B.Y.________, et de P.________, psychologue participant à la prise en charge
psychothérapeutique de l’enfant C.Y.________, ainsi que la répétition de
tous les actes d’instruction du procureur N.________, en particulier les
auditions des parties (P. 138).

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B. a) Par ordonnance du 20 mars 2018, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a ordonné le classement de la
procédure pénale dirigée contre A.Y.________ pour actes d’ordre sexuel
avec des enfants (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu de lui allouer une
indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II), a fixé à 8'050 fr. 60, débours et
TVA inclus, l’indemnité due à Me Matthieu Genillod, conseil d’office de
F.________ (III), a fixé à 1'267 fr. 90, débours et TVA inclus, l’indemnité due
à Me Aurélien Michel, conseil d’office d’B.Y.________ et de C.Y.________ (IV),
a ordonné la maintien au dossier des CD d’audition vidéo d’B.Y.________ et
de C.Y.________ et des dessins de ceux-ci, à l’exception de l’un des CD de
l’audition de C.Y.________, qui serait versé dans le dossier [...] (V), et a
laissé les frais de la procédure à la charge de l’Etat (VI).
S’agissant des réquisitions formulées par F.________, la
Procureure a expliqué qu’il n’y avait lieu de procéder à l’audition de la
Dresse B.________ et de la psychologue P.________, toutes deux ayant
exprimé leur avis médical dans des rapports et B.________ ayant été
entendue par le juge des mesures protectrices de l’union conjugale. Quant
aux actes d’instruction effectués par le procureur N.________, la Procureure
a observé que les droits des parties avaient été respectés, qu’elle avait
elle-même procédé à l’audition de A.Y.________ en présence de l’avocate-
stagiaire du conseil de F.________ et qu’elle ne discernait pas ce que la
répétition des auditions pourrait apporter de plus au dossier.
La Procureure a considéré qu’aucun élément au dossier ne
parlait en faveur de la culpabilité du prévenu et qu’il convenait dès lors de
classer la procédure. Elle a retenu en substance que les enfants n’avait
jamais mis en cause leur père pour un geste déplacé, que ce soit lors de
leur audition par la police ou lors d’entretiens avec leurs médecins ou avec
les intervenants sociaux qui les suivaient, et que les intervenants qui les
avaient vus avec leur père s’accordaient sur le fait que les enfants avaient
l’air de beaucoup l’aimer, d’être ravis de le voir et de très bien s’entendre
avec lui. Le Ministère public a également retenu qu’aucun des soignants

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qui avaient eu à s’occuper des enfants n’avait mis en évidence de manière
claire qu’B.Y.________ ou C.Y.________ aurait été victime de quoi que ce soit,
ni même qu’ils présentaient des symptômes qui pourraient indiquer un
abus. Certes, les enfants avaient eu, à certains moments, des
comportements sexualisés qui avaient attiré l’attention, mais ces
comportements pouvaient avoir d’autres causes que des abus sexuels
commis par le père. Si l’on exceptait ces comportements, les seuls
éléments à charge consistaient dans les déclarations de la recourante, qui
étaient bien moins crédibles que les explications données par le prévenu.
La Procureure a enfin précisé qu’un dossier référencé sous
no [...] avait été ouvert s’agissant des faits reprochés à [...], ex-amie de
A.Y.________.
b) Par ordonnance pénale du 27 mars 2018, le Ministère public
de l’arrondissement du Nord vaudois a condamné A.Y.________ pour
violation d’une obligation d’entretien à une peine pécuniaire de 30 jours-
amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu’à une amende
de 200 fr., convertible en 6 jours de peine privative de liberté de
substitution en cas de non-paiement fautif.
A.Y.________ a formé opposition à cette ordonnance pénale.
C. Par acte du 4 avril 2018, F.________ a recouru auprès de la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre l’ordonnance de
classement du 20 mars 2018, en concluant, sous suite de frais et dépens,
à son annulation, à la jonction des causes pénales [...] et [...] et au renvoi
de la cause au Ministère public pour complément d’instruction et renvoi de
A.Y.________ devant l’autorité de jugement. A titre de mesure d’instruction,
elle a requis l’audition de la Dresse B.________ et de P.________ en qualité
de témoins.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

- 11 -
En d roit :
1.
1.1 Selon l’art. 393 al. 1 let. a CPP (Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0), le recours est recevable contre les
décisions et les actes de procédure du ministère public. Il résulte de l’art.
393 CPP que, sauf s’il est interjeté pour déni de justice formel ou retard à
statuer, le recours n’est recevable que pour faire contrôler par l’autorité
de recours la conformité au droit, le bien-fondé en fait et/ou l’opportunité
d’une décision ou ordonnance de l’autorité précédente, non pour saisir
l’autorité de recours d’une requête ressortissant à l’autorité précédente et
ne faisant pas l’objet de la décision ou ordonnance attaquée.
En l’espèce, l’ordonnance de classement du 20 mars 2018 ne
statue pas sur une jonction ou disjonction de causes. Ainsi, dans la mesure
où la recourante conclut à la jonction des causes pénales [...] et [...], le
recours est irrecevable.
1.2
1.2.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code
de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV
[Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV
173.01]).
1.2.2 Aux termes de l'art. 382 al. 1 CPP, toute partie qui a un intérêt
juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification d’une décision a
qualité pour recourir contre celle-ci.

- 12 -
Le recourant n’est au bénéfice d’un intérêt juridiquement
protégé que s’il est directement atteint, c’est-à-dire lésé, dans ses droits
par la décision attaquée. Lorsque la norme protège un bien juridique
individuel, la qualité de lésé appartient au titulaire de ce bien (ATF 138 IV
256 consid. 2.3; ATF 129 IV 95 consid. 3.1; ATF 126 IV 42 consid. 2a; ATF
117 la 135 consid. 2a; Perrier, in : Kuhn/ Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 6 et 8 ad art.
115 CPP). Pour déterminer si une personne est lésée par une infraction, il
convient d’interpréter le texte de la disposition pour savoir qui est le
titulaire du bien juridique que celle-ci protège (Perrier, op. cit., nn. 8 et 11
ad art. 115 CPP; TF 6B_252/2013 du 14 mai 2013 consid. 2.1).
L’art. 117 al. 3 CPP prévoit que lorsque les proches de la
victime se portent parties civiles contre les prévenus, ils jouissent des
mêmes droits que la victime. Le proche de la victime est défini à l'art. 116
al. 2 CPP ; il s’agit notamment des père et mère de la victime.
1.2.3 En l’espèce, la recourante, qui agit en son nom propre,
conteste le classement de la procédure pénale dirigée contre le père de
ses enfants pour actes d’ordre sexuel. F.________ ne dispose
manifestement pas de la qualité de lésée s’agissant des infractions qui
auraient été commises au préjudice de ses deux fils. En outre, les enfants
ayant été pourvus d’un curateur pour les représenter dans le cadre de la
procédure pénale dirigée contre leur père en raison d’un conflit d’intérêts,
F.________ ne peut tirer sa qualité pour recourir de sa qualité de représen-
tante légale des enfants (CREP 10 novembre 2017/763 consid. 2 ; CREP 1er
mars 2016/145 consid. 2).
Certes, la recourante est une proche de victime au sens de
l’art. 117
al. 3 CPP. Les proches de victime ne bénéficient toutefois des mêmes
droits procéduraux que la victime que s’ils font valoir ou entendent faire
valoir dans le procès pénal des prétentions civiles propres
(Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire du Code de procédure
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 30 ad art. 117 pp. 379-380). Or, dans le cas

- 13 -
présent, la recourante n’explique pas en quoi elle aurait des prétentions
propres à faire valoir contre l’intimé en raison des faits visés par l’ordon-
nance de classement, ni ne se réserve la possibilité de prendre des
conclusions civiles à cet égard, de sorte que la recourante ne saurait
fonder sa qualité pour recourir sur son statut de proche des victimes.
Partant, F.________ ne disposant pas de la qualité pour recourir,
le recours doit être déclaré irrecevable. A supposé recevable, le recours
interjeté par F.________ aurait dû être rejeté pour les motifs exposés ci-
après.
2.
2.1 A titre préalable, la recourante requiert l’audition de la
thérapeute d’B.Y.________ et de la psychologue de C.Y.________.
2.2 Aux termes de l’art. 397 al. 1 CPP, le recours fait l’objet d’une
procédure écrite ; dans ce cadre, des débats ne sont ordonnés
qu’exceptionnellement (cf. CREP 24 novembre 2017/811 consid. 2.1 et réf.
cit.).
Selon l'art. 389 CPP, la procédure de recours se fonde sur les
preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure
de première instance (al. 1); l'administration des preuves du tribunal de
première instance n'est répétée que si les dispositions en matière de
preuves ont été enfreintes (al. 2 let. a), si l'administration des preuves
était incomplète (al. 2 let. b) ou si les pièces relatives à l'administration
des preuves ne semblent pas fiables (al. 2 let. c); l'autorité de recours
administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement du recours (al. 3).
Conformément à l’art. 139 al. 2 CPP, il n’y a pas lieu
d’administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de
l’autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la
procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l’art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101)

- 14 -
en matière d’appréciation anticipée des preuves (TF 6B_977/2014 du 17
août 2015 consid. 1.2 et les références citées). Le magistrat peut renoncer
à l’administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont
les parties veulent rapporter l’authenticité ne sont pas importants pour la
solution du litige. Ce refus d’instruire ne viole ainsi le droit d’être entendu
des parties que si l’appréciation anticipée de la pertinence du moyen de
preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d’arbitraire (ATF
136 I 229 consid. 5.3; ATF 131 I 153 consid. 3).
2.3 En l’espèce, il n’y a pas lieu de procéder aux auditions
requises. Comme l’a relevé la Procureure dans son ordonnance, tant la
Dresse B.________ que la psychologue P.________ ont exprimé leur avis
médical par le biais de rapports, ainsi que, concernant la première
nommée, lors d’une audition devant la justice civile, avis sur lesquels les
parties ont eu la possibilité de s’exprimer. On ne voit dès lors guère
quelles précisions indispensables pourraient encore apporter ces auditions
sur les faits de la cause, ce d’autant que le dossier est suffisamment
complet pour permettre à la Cour de céans de statuer en l’état.
3.
3.1 Invoquant une violation de son droit d’être entendue, la
recourante fait grief au Ministère public d’avoir rendu une ordonnance de
classement en se fondant sur une instruction incomplète.
3.2
3.2.1 Le droit d’être entendu, tel qu’il est garanti par l’art. 29 al. 2
Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101), comprend notamment pour le justiciable le droit de s’exprimer sur
les éléments pertinents avant qu’une décision soit prise touchant sa
situation juridique, d’obtenir l’administration des preuves pertinentes et
valablement offertes, de participer à l’administration des preuves
essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature
à influer sur la décision à rendre (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1, p. 299).
3.2.2 Il résulte de l’art. 318 CPP que le Ministère public ne peut

- 15 -
rendre une ordonnance de classement que s’il a préalablement procédé à
toutes les mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir
l’existence de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation
(CREP 10 mai 2016/305 et les réf. cit.), notamment s’il a donné aux
réquisitions de preuve des parties la suite qui convenait.
Selon l’art. 318 al. 2, 1re phr. CPP, le Ministère public ne peut
écarter une réquisition de preuves que si celle-ci exige l'administration de
preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale
ou déjà suffisamment prouvés en droit. Il rend sa décision par écrit et la
motive brièvement. Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités
pénales de procéder à une appréciation anticipée des preuves. Le
magistrat peut renoncer à l'administration de certaines preuves,
notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter
l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige ou s’il
parvient sans arbitraire à la constatation, sur la base des éléments déjà
recueillis, que l’administration de la preuve sollicitée ne peut plus modifier
sa conviction. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu que si
l'appréciation anticipée de preuve à laquelle le juge a ainsi procédé est
entachée d'arbitraire (TF 6B_598/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1 ;
ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; Bénédict/Treccani, in : Kuhn/Jeanneret [éd.],
Commentaire romand du CPP, 2011, n. 23 ad art. 139 CPP).
La décision négative du Ministère public sur une requête en
complément de preuves n’est en elle-même pas sujette à recours selon
l’art. 318 al. 3 CPP. Toutefois, lorsqu’elle est saisie d’un recours contre une
ordonnance de classement qui fait suite au rejet d’une requête tendant à
l’administration de preuves complémentaires, l'autorité de recours doit
examiner si l’instruction apparaît suffisante et, si l’instruction se révèle
incomplète, annuler l’ordonnance de classement et renvoyer la cause au
Ministère public (Cornu, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit., n. 19 ad art. 318
CPP).

- 16 -
3.3 En premier lieu, la recourante reproche au Ministère public de
ne pas avoir réitéré les actes d’instruction accomplis par le procureur
N.________ après la récusation de celui-ci.
3.3.1 A l’appui de ce grief, la recourante soutient, d’abord, que la
récusation du procureur N.________ rendrait inexploitables les preuves
administrées par celui-ci.
Selon l’art. 60 al. 1 CPP, les actes de procédure auxquels a
participé une personne tenue de se récuser sont annulés et répétés si une
partie le demande au plus tard cinq jours après qu’elle a eu connaissance
du motif de récusation. Il résulte a contrario de cette disposition légale
que si aucune partie ne demande la réitération des actes de procédure
concernés, ceux-ci sont valables et qu’en particulier, les preuves
administrées sont exploitables.
En l’espèce, la recourante a demandé et obtenu la récusation
du procureur N.________ en raison d’une déclaration faite par celui-ci lors
de l’audition du témoin R.________, à laquelle la recourante participait,
assistée du stagiaire de son conseil. Celui-ci a réagi séance tenante aux
propos du procureur. La recourante avait dès lors connaissance du motif
de récusation depuis l’audition, soit depuis le 30 novembre 2016 (PV aud.
5). Or, elle n’a pas requis la répétition des actes d’instruction du procureur
N.________ avant l’audience du 28 août 2017, soit près de neuf mois plus
tard. Les preuves administrées par ce procureur sont dès lors exploitables
et il n’y avait en conséquence pas lieu de les administrer à nouveau en
application de l’art. 60 CPP. Mal fondé, ce grief doit être rejeté.
3.3.2 Ensuite, la recourante fait valoir qu’en se fondant sur les
preuves administrées par le procureur N.________, sans en avoir elle-même
réitéré l’administration, la procureure J.________ aurait violé le principe de
l’immédiateté des preuves.
Le principe de l’immédiateté des preuves consacré par le CPP
n’est pas sans limites (TF 6B_845/2014 du 16 mars 2015 consid. 2.1 et les

- 17 -
réf.). En vertu de l’art. 343 al. 3 CPP, le juge du fond peut renoncer à
répéter des actes d’instruction accomplis en bonne et due forme par le
ministère public pendant la procédure préliminaire, si la connaissance
directe du moyen de preuve ne lui paraît pas nécessaire. En cette matière,
le ministère public ne saurait être soumis à des exigences plus élevées
que le juge. Le magistrat du ministère public qui reprend un dossier en
cours de procédure peut en tout cas renoncer à réitérer un acte
d’instruction régulièrement accompli par son prédécesseur si la perception
directe du moyen de preuve ne lui paraît pas nécessaire.
Dans le cas présent, pour toute irrégularité des actes
d’instruction du procureur N.________, la recourante fait exclusivement
valoir que leur auteur a été récusé. Mais, faute pour la recourante d’avoir
requis la répétition des actes accomplis par ce procureur dans le délai
prévu à cet effet par l’art. 60 CPP (cf. supra consid. 3.3.1), ceux-ci sont
exploitables et ce grief ne peut fonder l’annulation de l’ordonnance
entreprise.
Les actes d’instruction du procureur N.________ effectués entre
le 29 janvier 2016 et le 24 janvier 2017, qui ont consisté dans l’apport de
pièces et de rapports au dossier ainsi que dans l’audition des parties et du
témoin R.________, ont été accomplis dans les formes prescrites par les
règles de procédure applicables. En particulier, le conseil de la recourante,
ou l’avocat-stagiaire de celui-ci, ont eu l’occasion de participer aux
auditions et d’y poser toutes leurs questions. Des procès-verbaux ont été
dûment tenus. On ne discerne dès lors pas – et la recourante ne l’explique
du reste nullement – quelles irrégularités auraient justifié que la
procureure J.________ réitère les actes de son prédécesseur. Partant, la
procureure J.________ pouvait renoncer à une telle réitération si elle ne
pensait pas avoir besoin d’une perception directe des moyens de preuve
pour les apprécier. Or la Cour de céans ne voit pas en quoi il aurait été
indispensable pour la procureure J.________ d’entendre directement les
parties et le témoin R.________ pour être en mesure d’apprécier
correctement leurs déclarations. La recourante ne fait par ailleurs pas
valoir que les procès-verbaux auraient été mal tenus ou que le comporte-

- 18 -
ment non verbal des parties et du témoin pendant leur audition aurait
présenté une particularité significative, que seul un magistrat ayant
procédé personnellement à l’audition serait capable d’apprécier. Il s’ensuit
que le Ministère public n’a pas manqué à son devoir d’instruction en
refusant d’administrer à nouveau les preuves recueillies par le procureur
N.________.
3.4 En deuxième lieu, la recourante reproche au Ministère public
d’avoir clos l’instruction préliminaire sans avoir procédé à un
«interrogatoire contradictoire des parties», ni avoir, à tout le moins, tenu
une « audience récapitulative ».
La recourante donne peu de précisions sur ce qu’elle entend
par ces deux expressions. Si, dans la première partie de son grief, elle
veut, par les termes « interrogatoire contradictoire des parties », requérir
l’audition des parties en procédure contradictoire, force est alors de
constater qu’il y a été valablement procédé par le procureur N.________ le
6 octobre 2016. Ces auditions ont par ailleurs été effectuées en présence
des conseils de la recourante et de l’intimé, ainsi que du curateur des
enfants (PV aud. 3 et PV aud. 4). Si, par les termes « interrogatoire
contradictoire des parties », la recourante entend une confrontation des
parties, au sens de l’art. 146 al. 2 CPP, il convient alors de relever que la
loi n’oblige pas le ministère public à procéder à des confrontations avant
de classer une procédure. La première partie du grief est donc mal fondée.
Si, dans la seconde partie de son grief, la recourante entend,
par les termes « audience récapitulative », solliciter une audience finale au
sens de l’art. 317 CPP, son grief n’est pas fondé davantage. En effet, selon
l’art. 317 CPP, dans les procédures préliminaires importantes et
complexes, le ministère public entend le prévenu une dernière fois avant
de clore l’instruction et invite celui-ci à s’exprimer sur les résultats de
celle-ci. Toutefois, bien que cette précision n’apparaisse pas dans le texte
légal, une telle audition n’est obligatoire que dans les cas qui justifient le
renvoi du prévenu en jugement (Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n. 5
ad art. 317 CPP et la réf.). Une ordonnance de classement ne saurait donc

- 19 -
être annulée au motif que le ministère public n’a pas tenu d’audience
finale au sens de l’art. 317 CPP.
3.5 Enfin, la recourante soutient que le Ministère public ne pouvait
pas clore l’instruction préliminaire sans procéder à une audition de la
pédopsychiatre B.________ et de la psychologue P.________ en qualité de
témoins.
Médecin pédopsychiatre, thérapeute de l’enfant B.Y.________,
la Dresse B.________ est l’auteur d’une déposition, faite devant le juge des
mesures protectrices de l’union conjugale, et d’un rapport écrit, tous deux
versés au dossier (P. 55 et P. 91/1). Quant à la psychologue P.________, elle
assiste le Dr Q.________, médecin pédopsychiatre, dans la prise en charge
thérapeutique de l’enfant C.Y.________ et elle est, avec ce médecin,
l’auteur d’un rapport écrit, également versé au dossier (P. 56). A l’instar
de la Procureure, la Cour de céans ne discerne pas ce que l’audition de la
Dresse B.________ et de P.________ pourrait apporter de plus à l’enquête. La
déposition et les rapports au dossier sont exhaustifs et suffisent à
répondre aux questions qui se posent dans la présente cause. La
recourante n’explique du reste pas sur quels points elle souhaiterait faire
poser des questions complémentaires à leurs auteurs ; en réalité, la
recourante s’en prend exclusivement à l’appréciation faite par la
Procureure de cette déposition et de ces rapports. C’est donc à bon droit
que la Procureure n’a pas procédé aux auditions requises. Le grief de la
recourante est mal fondé.
4.
4.1 La recourante reproche au Ministère public d’avoir violé le
principe in dubio pro duriore qui commande de poursuivre l’instruction
lorsque des doutes subsistent. Elle soutient que les éléments à charge
auraient été relativisés, voire ignorés, que de nombreux éléments
fonderaient l’existence de doutes, que la Procureure aurait totalement
ignoré la nature de la présente cause et qu’elle se serait substituée au
juge matériellement compétent.

- 20 -
4.2 Le ministère public engage l’accusation devant le tribunal
compétent lorsqu’il considère que les soupçons établis sur la base de
l’instruction sont suffisants et qu’une ordonnance pénale ne peut être
rendue (art. 324 al. 1 CPP).
Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L’art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci au classement).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le
ministère public est tenu d’engager l’accusation si une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement. Il s’impose aussi, en
principe, de renvoyer le prévenu en jugement, en particulier dans les cas
de délits graves, lorsqu’un acquittement paraît aussi vraisemblable qu’une
condamnation, la compétence de statuer sur la matérialité des faits
reprochés au prévenu ou sur leur illicéité appartenant au juge, et non au
ministère public, lorsque les preuves recueillies laissent subsister un doute

- 21 -
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 et les références citées, JdT 2017 IV 357). Le
ministère public doit classer la procédure s’il apparaît au contraire, sur la
base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité
consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un
acquittement.
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les
références citées).
4.3 Rappelant que les enfants victimes d’abus sexuels gardent
souvent le silence, la recourante conteste que l’absence de mise en cause
du prévenu par ses enfants puisse justifier le classement. Elle soutient que
cet élément infirmerait d’autant moins ses soupçons qu’il serait établi que
le prévenu aurait des secrets avec ses fils.
Il est vrai que de jeunes enfants victimes d’abus sexuels
commis par un proche gardent souvent le silence et qu’ils peuvent même
continuer à entretenir des relations apparemment normales et
affectueuses avec l’auteur de ces actes. L’absence de mise en cause du
prévenu par ses fils et les bonnes relations que ceux-ci semblent
entretenir avec lui n’excluent dès lors pas toute possibilité d’abus sexuels.
Mais il convient de relever que les victimes se mettent souvent à parler
une fois interrogées par la police et que, dans le cas présent, les enfants
n’ont fait aucune déclaration mettant en cause le prévenu, alors même
qu’ils ont été interrogés par les spécialistes de la brigade des mineurs. La
BMM a par ailleurs procédé une nouvelle fois à l’audition d’B.Y.________ le
27 juin 2016 (P. 65).
Il est également vrai que l’instruction préliminaire a établi que
le prévenu a demandé à ses fils de ne pas dire à leur mère que sa

- 22 -
compagne avait donné une gifle à l’un d’eux. Mais, dans le contexte du
violent conflit conjugal qui oppose le prévenu et la recourante, ce fait ne
constitue pas l’indice d’une propension du prévenu à demander
généralement à ses enfants de mentir ou de dissimuler des faits à leur
mère, encore moins d’un conditionnement des enfants à répondre de telle
ou telle manière à des questions qui leur seraient posées par des tiers.
Quant au refus de l’enfant C.Y.________ de répondre à la psychologue
P.________, sur « son vécu avec son père », pour reprendre les termes de
l’attestation de celle-ci du 25 novembre 2015 (P. 72), il n’a pas duré
puisque, dans leur rapport écrit du 8 juin 2016, le pédopsychiatre
Q.________ et la psychologue P.________ ne mentionnent plus un tel refus
(P. 56).
Partant, rien au dossier n’indique sérieusement que le prévenu
aurait manipulé ses enfants pour qu’ils donnent des réponses qui lui soient
favorables. Dans ces conditions, même si elle ne suffit de loin pas à
justifier un classement, l’absence de mise en cause du prévenu par les
enfants tend quand même à infirmer les soupçons.
4.4 La recourante fait également valoir que les comportements
sexualisés des enfants, ainsi que des dessins d’B.Y.________, seraient
propres à nourrir des doutes sérieux d’abus sexuels commis par le père.
Il est vrai que les thérapeutes des enfants ont attesté de tels
comportements. La Dresse B.________ a observé qu’B.Y.________ montrait, à
six ans, plus d’excitation que les autres enfants de son âge autour des
sujets concernant la sphère anale et génitale (P. 55). Quant à l’enfant
C.Y.________, il avait, au cours d’une séance de psychothérapie du 25
novembre 2015, fortement réagi, en manifestant de la peur et du dégoût,
lors d’une mise en scène de figurines suggérant un rapport sexuel (P. 72).
En outre, l’enfant B.Y.________ a fait plusieurs fois, à la fin de l’année 2015,
des dessins représentant des bonshommes avec de grands sexes orientés
vers le bas (P. 65, annexes). Ces faits n’ont toutefois clairement pas la
portée que leur prête la recourante.

- 23 -
L’enfant B.Y.________ a été entendu par la police au sujet de
ses dessins (P. 65). Il n’a alors rien dit qui corrobore un tant soit peu que
sa volonté, momentanée, de représenter le pénis des personnages qu’il
dessinait puisse avoir eu pour origine des abus sexuels dont il aurait été
victime. Ensuite, sa thérapeute, la Dresse B.________ a été interpellée par
le procureur sur le point de savoir s’il existait des signes cliniques
compatibles avec une atteinte à l’intégrité sexuelle. Elle a répondu que
l’état d’excitation d’B.Y.________ autour de la sphère anale et génitale
pouvait être dû à une mise en contact trop précoce avec des contenus
sexuels
(P. 55). Lors de son audition par le juge des mesures protectrices de
l’union conjugale, elle a précisé que le fait que cet enfant reste fixé sur
une excitation autour du « pipi-caca-zizi », qui avait été observé par la
maîtresse d’B.Y.________ dès le mois de mai 2015 (cf. P. 55), était une
régression liée à une souffrance ou à une exposition à des choses sexuel-
les trop précoce, certifiant que l’enfant ne se trouvait pas dans un état de
stress post-traumatique. Mais elle a conclu de manière générale que la
souffrance de l’enfant avait en tout cas pour cause le conflit parental,
précisant qu’il lui était difficile de se prononcer sur le reste, soit
notamment sur les allégations d’abus sexuels (cf. P. 91/1).
Quant aux thérapeutes de l’enfant C.Y.________, également
interpellés par le procureur sur le point de savoir s’il existait des signes
cliniques compatibles avec une atteinte à l’intégrité sexuelle – et ce plus
de six mois après la séance de psychothérapie du 25 novembre 2015 –, ils
ont indiqué qu’il leur était difficile de répondre à la question, relevant que
l’enfant avait de manière épisodique et indirecte montré des comporte-
ments et fait des dessins exprimant une haute charge sexualisée, mais ne
pouvant se prononcer plus avant, l’enfant n’ayant mentionné aucun
événement allant dans le sens d’une atteinte à son intégrité sexuelle (P.
56).
Ainsi, contrairement à ce que soutient la recourante, les
comportements sexualisés et les dessins des enfants sont peu concluants

- 24 -
et ne permettent pas aux médecins d’affirmer plus qu’une simple
possibilité d’abus sexuels.
4.5 La recourante conteste l’appréciation opérée par la Procureure
des éléments du dossier, citant divers passages des ordonnances de
mesures provisionnelles rendues par le juge civil.
Le juge pénal n’est pas lié par les constatations du juge civil.
Au demeurant, les passages évoqués par la recourante, lesquels ont trait
au fait que les enfants allaient mal et que leur père les avait contraints à
garder le secret et mentir au sujet de la gifle donnée par son amie, sont
sans pertinence sur l’issue du présent recours, aucun élément au dossier
ne tendant à démontrer que le prévenu aurait manipulé ses enfants pour
leur dicter leurs réponses (cf. consid. 4.3 ci-dessus).
4.6 La recourante fait encore valoir que la version du prévenu
serait loin d’être constante et cohérente, et qu’il aurait menti sur des
points importants, à savoir sur l’existence de secrets entre le père et les
enfants, d’une part, et sur l’habitude qu’aurait eue l’enfant B.Y.________, à
un moment donné, d’écarter les jambes, de se caresser l’anus et de le
montrer aux adultes, d’autre part.
Il est vrai que le prévenu a nié avoir des secrets avec ses
enfants (PV aud. 2, p. 7), alors qu’il a ensuite été établi qu’il avait
demandé à ceux-ci de ne pas informer leur mère du fait que sa compagne
avait donné une gifle à l’un d’eux. Il est également vrai qu’il existe une
contradiction, à tout le moins apparente, entre les déclarations que le
prévenu a faites le 2 octobre 2015 et celles qu’il a faites le 6 octobre 2016
au sujet de l’habitude qu’aurait eue B.Y.________ de montrer son anus aux
adultes. Le 2 octobre 2015, le prévenu a confirmé que son fils avait eu
cette habitude un certain temps (PV aud. 2, p. 7), alors que le 6 octobre
2016, il l’a nié (PV aud. 6
l. 97 ss). Mais, pour le surplus, les déclarations du prévenu, en particulier
ses protestations d’innocence et les explications dont il les a entourées,
sont demeurées constantes. Les mensonges ou variations invoqués par la

- 25 -
recourante restent donc très limités et sans pertinence sur le sort de la
cause.
4.7 La recourante fait valoir que la Procureure n’aurait relevé
aucune contradiction dans ses déclarations. Elle ne formule toutefois
aucune critique envers l’appréciation de ses propres déclarations faite par
le Ministère public.
La recourante a affirmé avoir vu une fois son époux avoir une
érection en prenant son bain avec l’enfant B.Y.________ alors que celui-ci
était encore bébé. Le Ministère public a considéré que ce fait, contesté
fermement par le prévenu, n’était pas avéré et que, même s’il l’avait été,
il n’aurait pas signifié forcément que le prévenu avait été excité par son
fils. La recourante a aussi déclaré avoir vu une fois le prévenu crémer de
façon insistante les fesses du petit garçon et l’avoir une autre fois surpris
assis sur le lit de son fils, couché sur celui-ci et lui caressant le ventre et
les fesses. Le prévenu a expliqué s’être comporté en père affectueux,
caressant le dos et le ventre de son fils, et lui mettant de la crème sur le
derrière lors du change. Le Ministère public a trouvé cette explication
parfaitement crédible. La recourante a encore affirmé que le prévenu avait
une fois, en sa présence, donné un baiser sur la bouche à son fils, au point
que celui-ci aurait eu les lèvres irritées. Le Ministère public a trouvé
étonnant que le prévenu, sachant les accusations d’abus sexuels déjà
portées contre lui au moment où ce fait se serait produit, ait jugé opportun
de donner un tel baiser à l’enfant en présence de la recourante ; il lui
semblait plus probable que le prévenu ait voulu faire un câlin à son fils.
La recourante a enfin affirmé qu’elle avait, en une occasion,
reconnu l’odeur des testicules du prévenu sur le visage de l’enfant
C.Y.________ à un retour du droit de visite. Le Ministère public a considéré
que cette affirmation devait être accueillie à l’aune des tensions
conjugales alors en cours entre la recourante et le prévenu, de même que
les déclarations de la recourante selon lesquelles B.Y.________ avait un
« regard excité », qu’il était « excité comme un adulte », qu’il « séduisait
son frère » ou que le prévenu « préparait » B.Y.________.

- 26 -
Pour une part, les déclarations de la recourante consistent non
seulement à rapporter des faits objectifs, auxquels elle aurait assisté, mais
encore à en donner une interprétation. Affirmer que le prévenu crémait les
fesses de son fils de façon insistante n’est pas l’allégation d’un fait
objectif, mais d’un fait et d’une appréciation. Quand la recourante prétend
que le prévenu, lorsqu’il a eu selon elle une érection dans le bain, était
sexuellement excité par son fils, plutôt que par elle par exemple, elle livre
là aussi son interprétation de ce qu’elle a vu, non une constatation
objective. Il en va de même lorsqu’elle rapporte que son fils avait un
regard excité ou qu’il cherchait à séduire comme un adulte.
L’interprétation peut facilement être influencée par le ressentiment. En
outre, il est pour le moins difficile à croire que la recourante ait réussi à
percevoir une odeur de testicules laissée sur le visage de son fils. Enfin, on
ne peut que partager l’étonnement du Ministère public quant à l’intention
que le prévenu aurait eue de donner un baiser sur la bouche de son fils en
présence de la recourante. Aussi, dans le contexte de violent conflit
conjugal qui est celui du prévenu et de la recourante, les déclarations de
celle-ci apparaissent-elles peu crédibles, en tout cas nettement moins
crédibles que celles du prévenu.
4.8 Dès lors, en l’absence de toute mise en cause du prévenu par
les enfants et de tout élément dont les médecins puissent déduire plus
qu’une simple possibilité d’abus sexuels, il est pour le moins improbable
qu’un renvoi du prévenu en jugement, sur la seule base des accusations
de la recourante, eût abouti à un autre résultat que l’acquittement. C’est
par conséquent à bon droit que le Ministère public a ordonné le
classement de la procédure. Si le recours avait été recevable, il aurait
donc dû être rejeté.
5. En définitive, le recours interjeté par F.________ doit être
déclaré irrecevable, étant précisé que supposé recevable, il aurait de toute
manière dû être rejeté.

- 27 -
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de
l’émolument d'arrêt, par 2'640 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale; RSV 312.03.1]), et des frais
imputables à l’assistance judiciaire gratuite (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP),
fixés à 560 fr., plus la TVA par 43 fr. 10, soit à 603 fr. 10 au total, seront
mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au conseil
juridique gratuit de la recourante ne sera toutefois exigible que pour
autant que la situation économique de cette dernière le permette (art. 135
al. 4 et 138 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de F.________
est fixée à 603 fr. 10 (six cent trois francs et dix centimes ).
III. Les frais d’arrêt, par 2’640 fr. (deux mille six cent quarante
francs), ainsi que l’indemnité due au conseil juridique gratuit
de F.________, par 603 fr. 10 (six cent trois francs et dix
centimes), sont mis à la charge de celle-ci.
IV. Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre II
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
économique de F.________ le permette.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Matthieu Genillod, avocat (pour F.________),
- Me Alessandro Brenci, avocat (pour A.Y.________),
- Me Aurélien Michel, avocat (pour B.Y.________ et C.Y.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
fédérales; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :