vd_gerichte · ZA22.009972 · 2022-08-22 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 36/22 - 106/2022
ZA22.009972
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 août 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Métral, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourant,
et
F.________, à Lausanne, intimée.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA ; 6 LAA ; art. 11 OLAA
402

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E n f a i t :
A. a)D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait en tant que berger-vacher depuis le 25 mai 2011 pour le compte
de la société d’alpage de la commune de [...]. A ce titre, il était assuré
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de la
F.________ (ci-après : la F.________ ou l’intimée).
b) Le 3 septembre 2011, l’assuré a été victime d’une chute sur
son poignet gauche dans le cadre de l’exercice de sa profession
d’agriculteur qui s’est soldée par une fracture non déplacée de l’apophyse
styloïde radiale gauche et par une incapacité de travail d’une durée de
quatre à six semaines ; le traitement conservateur alliait le port d’un
plâtre en bretelle, du repos ainsi que la prise de médicaments (rapport
initial du 2 novembre 2011 du Dr K.________, praticien).
La F.________ a pris en charge le cas (frais de traitement et
indemnités journalières) clôturé le 2 novembre 2011.
c) Par déclaration d’accident LAA du 23 novembre 2020,
l’employeur de l’assuré a annoncé à la F.________ une rechute de l’accident
du 3 septembre 2011. La partie du corps atteinte était un tendon rompu
au pouce gauche.
Un rapport d’échographie du pouce gauche ainsi que de
radiographies du poignet et du pouce gauches du 19 novembre 2020 de la
Dre E._____________, radiologue, a conclu à une « rupture du tendon long
extenseur du pouce gauche à la hauteur de son croisement avec les
tendons extenseurs radiaux du carpe, avec rétractation du moignon
tendineux proximal à environ 2 cm en amont de tubercule de Lister. Sur
les radiographies, suspicion d’une ancienne fracture de l’extrémité distale
du radius gauche, avec discrète bascule dorsale du radius distal ».
Dans un certificat initial du 24 novembre 2020, la Dre
A._______, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de

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l'appareil locomoteur ainsi qu’en chirurgie de la main, a diagnostiqué une
rupture du long extenseur du pouce au niveau de tubercule de Lister
(probable remodelage ostéophyte lié avec fracture du radius en 2011).
Retenant l’accident comme cause de l’atteinte, elle préconisait une
opération (transfert tendineux) prévue le 8 janvier 2021 impliquant un
arrêt de travail, avec une fin probable du traitement estimée dans six
mois.
Le 2 décembre 2020, la F.________ a fait appel à son médecin-
conseil, le Dr J.________ pour déterminer si les ennuis de santé présentés
par l’assuré en 2020 étaient en relation avec l’accident du 3 septembre
2011. Le lendemain, le médecin-conseil de la caisse a demandé l’avis du
Dr W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur ainsi qu’en chirurgie de la main, sur la question de
savoir si cette rupture était la conséquence directe de cet accident de
2011. Le rapport du 18 décembre 2020 du Dr W.________ se termine ainsi :
“[…] Il est vrai que les fractures de l’extrémité distale du radius
peuvent toucher le tubercule de lister qui se trouve à la face dorsale
de la métaphyse distale où il sert de poulie de renvoi pour le long
extenseur du pouce.
Le cas échéant, une petite esquille ou un décalage osseux de la
surface de glissement de cette poulie peut entraîner une usure, puis
une rupture tendineuse. Ces ruptures surviennent alors le plus
souvent entre la 3e semaine et le 3e mois après la fracture. Des
délais plus longs sont extrêmement rares car un remodèlement de la
surface osseuse suit généralement sa consolidation en atténuant les
éventuel[le]s aspérités du lit tendineux.
Au-delà d’une année après la fracture, une rupture tendineuse est
exceptionnelle. Après 9 ans, la probabilité d’une rupture post-
traumatique se rapproche de zéro.
D’un autre côté, la rupture spontanée du long extenseur du pouce
est une entité clinique bien connue qui peut survenir dans certaines
maladies rhumatismales telles que la polyarthrite rhumatoïde ou
simplement à la suite de sollicitations répétitives chez les
manutentionnaires de force.
Les infiltrations cortisonées ont également été incriminées comme
cause potentielle de rupture spontanée.
Dans le cas d’espèce, le lien de causalité naturelle avec un accident
vieux de 9 ans est très peu probable alors qu’une rupture spontanée
chez un agriculteur de 48 ans l’est bien davantage.”

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Par décision du 5 janvier 2021, la F.________ a, sur la base de
l’avis médical adressé par le Dr W.________ à son médecin-conseil, fait part
à l’assuré de son intention de ne pas prester au motif que les nouveaux
problèmes de santé n’étaient pas une rechute de l’accident du 3
septembre 2011, avec la précision que la prise en charge du traitement
médical débuté le 19 novembre 2020 incombait à la caisse-maladie
X.________.
Le 25 janvier 2021, la F.________ a reçu une lettre non datée
dans laquelle l’assuré s’est opposé à la décision précitée, estimant qu’il
avait droit aux prestations de l’assurance-accidents pour les suites de la
rechute de l’accident de septembre 2011. S’opposant au point de vue de
la F.________, l’assuré a remis un rapport du 25 janvier 2021 de la Dre
A._______ qui s’est exprimée sur le rapport du 18 décembre 2020 du Dr
W.________ comme suit :
“[…] Tout d’abord, je ne suis pas tout à fait d’accord avec
l’interprétation du Dr W.________ et en ce qui me concerne cette
rupture du long extenseur est liée à sa fracture du radius de 2011.
Devant les conditions de cette situation, je souhaiterai dire que les
ruptures tardives des tendons sont bien connues de notre spécialité
de chirurgie de la main.
La rupture du tendon long extenseur du pouce peut être due à une
fracture du radius dorsal, au niveau de la zone du tubercule de
Lister.
Le mécanisme qui provoque cette rupture est lié à une formation de
cal autour du tubercule qui provoque un rétrécissement du 3ème
compartiment (où il y a eu ce problème de tendon) et ensuite une
réduction de la vascularisation du tendon puis nécrose et rupture
éventuelle.
J’ai déjà vu plusieurs ruptures tardives des tendons et ce, même à
plus de 10 ans après le traumatisme.
J’ai demandé la réalisation d’un scanner des deux poignets le
11.01.2021 dont vous trouverez le rapport du radiologue en annexe
et qui a constaté une irrégularité de surface articulaire distale avec
une proéminence du tubercule de Lister. Celui-ci a été fait avec un
comparatif de l’autre poignet.
Etant donné le rapport du scanner, je suis convaincue qu’il s’agit
d’un résultat tardif de sa fracture du radius faite en 2011 et je
souhaiterai que vous preniez en considération qu’il s’agit d’un
accident.”

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En annexe à son rapport, la Dre A._______ a joint le rapport
d’un CT-scan des poignets effectué le 11 janvier 2021 par la Dre
E._____________ qui se termine comme suit :
“Conclusion
Examen tomodensitométrique des poignets objectivant des légers
remaniements du radius distal gauche, en rapport avec l’ancienne
fracture, avec une discrète irrégularité de sa surface articulaire
distale et un aspect légèrement plus proéminent du tubercule de
Lister, par rapport au côté controlatéral.
Probablement épanchement modéré radiocarpien bilatéral, plus
prononcé à gauche, et suspicion d’une ténosynovite des extenseurs
radiaux du carpe et du long extenseur du pouce à gauche ; à
corréler à une échographie.”
Un nouvel avis a été sollicité auprès du Dr W.________ par le
médecin-conseil de l’assurance-accidents sur les derniers éléments
recueillis au dossier. Dans sa réponse du 23 mars 2021, le Dr W.________ a
indiqué que pour comparer les surfaces de glissement des tubercules de
Lister des deux poignets il convenait de prendre les coupes transversales
et non pas les reconstructions longitudinales. Il a indiqué qu’on constatait
alors que le tubercule de Lister se présentait exactement de la même
façon des deux côtés et qu’il n’y avait aucun décrochement osseux visible
de la surface osseuse de glissement du long extenseur du pouce des deux
côtés. Il a constaté par ailleurs que, le mécanisme provoquant la rupture,
avancé par la Dre A._______, à savoir la formation de cal autour du
tubercule provoquant un rétrécissement du troisième compartiment,
n’était manifestement pas le cas en l’espèce concluant dès lors qu’il ne
pouvait pas partager la conviction de la Dre A._______ qui relevait du
syllogisme du post hoc ergo propter hoc.
Le 28 avril 2021, la F.________ a confirmé le maintien de sa
décision de refus du 5 janvier 2021.
Le 11 mai 2021, l’assuré a, pour sa part, maintenu son
opposition du 25 janvier 2021 en informant la F.________ d’un nouveau
scanner effectué tel que préconisé par le Dr W.________ dans son dernier
rapport.

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Le même jour, sur la base des nouvelles images du CT-scan
réalisé, la Dre A._______ a fait part à la F.________ des éléments suivants :
“[…] De ce fait, on a fait une reconstruction du tubercule de Lister
en 3 dimensions pour visualiser correctement cet endroit et des
recherches dans la littérature.
Tout d’abord, on constate qu’une rupture spontanée du tendon
extenseur pollicis longus est extrêmement rare et le facteur de
risque impliqué est la fracture du radius peu déplacée.
Comme je l’ai dit dans mon dernier courrier, une fracture distale
vers le tubercule de Lister peut provoquer le changement
conformationnel dans le tubercule.
Vous trouverez en annexe un CD avec des images CT-scan du radius
distal droit et gauche de M. D.________, examen centré sur le
tubercule de Lister. L’image montre clairement une disparition, de la
profondeur, à côté du tubercule de Lister et maintenant cette zone
est bombée. Avec le rétinaculum en place, cela provoque
probablement une compression qui avec le temps a fait la rupture.
On a fait la reconstruction en 3D ciblée sur la tubercule de Lister. On
a 5 images. La toute dernière présente la reconstruction avec les
deux poignets. Avant celle-ci, les 2 dernières présentent le poignet
droit où on voit la tubercule de Lister normale avec une profondeur
normale vers cette tubercule de Lister. Ensuite, les 2 dernières
images correspondent à la reconstruction pour le poignet gauche
qu’on voit le changement au niveau de la tubercule de Lister avec le
cal osseux qui s’est formé et le bombement de la zone.
Etant donné cette rupture extrêmement rare et spontanée ainsi
qu’un changement morphologique dans cette zone de tubercule de
Lister, je reste persuadée que tout ceci est en lien avec l’accident de
la fracture du radius.”
Interpellé par le médecin-conseil de l’assurance-accidents afin
de déterminer s’il maintenait sa position compte tenu des derniers
développements au dossier, le Dr W.________ a établi un rapport du 9 juin
2021 confirmant ses précédentes conclusions au motif qu’il ne pouvait se
rallier à la Dre A._______ qui estimait que le fond de la troisième coulisse
des extenseurs du poignet gauche présentait un bombement sur ancien
cal osseux, susceptible d’entraîner une ténosynovite sténosante de l’EPL
(extensor pollicis longus) dans cette troisième coulisse. A l’appui de son
point de vue, le Dr W.________ exposait les éléments suivants :
“• le tubercule de Lisfranc ni le fond de la 3e coulisse des
extenseurs du poignet gauche ne présentent de saillie ou

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d’aspérité osseuse significative susceptible d’entraîner une
contrainte mécanique de voisinage du tendon EPL. Les surfaces
osseuses sont lisses et l’os spongieux sous-cortical est
parfaitement homogène, parlant contre l’existence d’un
remaniement post-traumatique significatif.
• une hypothétique sténose post-traumatique de la 3e coulisse
des extenseurs du poignet gauche aurait été symptomatique
dans les suites de l’accident de 2011 et n’aurait certainement
pas passé inaperçu pendant une dizaine d’années.
• les ruptures spontanées du tendon EPL sont rares mais existent
tandis que les ruptures post-traumatiques après une dizaine
d’années doivent encore être décrites.”
Le rapport du 9 juin 2021 du Dr W.________ a été transmis à
l’assuré le 5 juillet 2021 qui a confirmé le maintien de son opposition le 15
juillet 2021 et qu’il transmettait son dossier à sa protection juridique.
Le 22 juillet 2021, I.__________ Protection juridique a informé la
F.________ qu’elle était en charge de la défense des intérêts de l’assuré en
demandant une copie du dossier.
Le 25 février 2022, la F.________ a rejeté l’opposition formée
par l’assuré contre sa décision de refus de prestations du 5 janvier 2021
en confirmant, sur la base du dernier avis du Dr W.________, l’absence d’un
lien de causalité entre l’accident du 3 septembre 2011 et la rechute
présentée dans le courant du mois de novembre 2020 sous la forme d’une
rupture de tendon au niveau du pouce gauche. L’assurance-accidents
rappelait qu’il incombait bien à l’assurance-maladie de l’assuré
d’intervenir depuis le 19 novembre 2020, étant observé que cette dernière
ne s’était pas opposée à la décision du 5 janvier 2021.
B. Par acte du 11 mars 2022, D.________ a déféré la décision sur
opposition précitée à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
en concluant principalement à sa réforme en ce sens que la F.________ est
tenue de lui verser toutes prestations de l’assurance-accidents pour la
rechute du 23 novembre 2020 liée à l’accident du 3 septembre 2011.
Subsidiairement, il conclut à l’annulation de la décision et à la mise en
œuvre d’une expertise médicale dans le sens des considérants.
Reprochant à l’intimée de ne pas avoir suffisamment instruit son cas sur le
plan médical, en présence d’avis opposés de deux experts chirurgiens de

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la main impossibles à départager, il fait valoir qu’une expertise médicale
(conformément à l’art. 44 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]) devait être
mise en place par l’assurance. Or, l’intimée s’est bornée à suivre l’opinion
du Dr W.________ en refusant le service de ses prestations pour la rechute
de l’accident de 2011.
Dans sa réponse du 25 avril 2022, la F.________ a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision sur opposition du 25
février 2022. Observant que seul l’avis, non documenté, de la Dre
A._______ figure au dossier et qu’il s’agit dès lors d’une simple possibilité
non pertinente pour régler le cas du recourant, l’intimée est d’avis que la
mise en œuvre d’une expertise médicale ne se justifie pas compte tenu
des avis successifs recueillis auprès du Dr W.________ qui a, in casu, un
rôle d’expert. L’intimée a par ailleurs produit son dossier.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

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2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents en raison d’une rechute en novembre 2020 de
l’accident du 3 septembre 2011.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe,
à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport
de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré. Les
prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de rechutes
et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du 20
décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]).
b) Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives
ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé
qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée
comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se
manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte
apparemment guérie produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des
modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état
pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références citées ;
TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites
tardives se rattachent donc par définition à un événement accidentel.
Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-
accidents (initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé
et l’atteinte à la santé causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V
293 consid. 2c et les références citées ; TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020
consid. 4).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et

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rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
b) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
c) D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il

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résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
On ajoutera encore que lorsqu'une décision administrative
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à
l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé
auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou
sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par
un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6 et 4.7; TF 8C_445/2021 du
14 janvier 2022 consid. 4.4 ; 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3)
5. En l’espèce, le recourant fait pour l’essentiel valoir que son
état de santé s’est péjoré depuis novembre 2020 en demandant la mise
en œuvre d’une expertise médicale au vu des avis divergents des
médecins spécialistes figurant au dossier.
A titre liminaire et s’agissant des faits retenus par l’intimée
dans sa décision, on relèvera d’emblée que le dossier est incomplet dès
lors qu’il ne contient pas les rapports médicaux établis à la suite de
l’accident du 3 septembre 2011. On ignore en outre si le recourant est
droitier ou gaucher.
Au terme de l’instruction de la rechute/séquelle tardive
annoncée à l’automne 2020, l’assurance-accidents a constaté les avis
divergents entre la Dre A._______ et le Dr W.________, tous deux
spécialistes en chirurgie de la main, mais ne les a pas évalués pour en
déterminer la force probante. Dans ce contexte, l’intimée a retenu que la
Dre A._______ énonçait que le mécanisme qui provoque la rupture
spontanée du tendon extenseur pollicis longus est lié à une formation du
cal autour du tubercule de Lister qui provoque un rétrécissement du

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troisième compartiment et ensuite une réduction de la vascularisation du
tendon puis nécrose et rupture éventuelle. L’examen radiologique, quant à
lui, faisait ressortir une suspicion d’une ténosynovite des extenseurs
radiaux du carpe et du long extenseur du pouce à gauche. De son côté, le
Dr W.________ remettait en cause le type de coupes effectuées lors de
l’examen et ne constatait pas de rétrécissement du troisième
compartiment, mettant à mal le raisonnement de sa consœur. Sur la base
des nouvelles coupes effectuées, le Dr W.________ a ensuite confirmé
l’absence d’éléments susceptibles de causer une contrainte mécanique de
voisinage du tendon EPL (extensor pollicis longus) au niveau du poignet
gauche de l’assuré. Il a également émis l’avis qu’une hypothétique
sténose post-traumatique de la troisième coulisse des extenseurs du
poignet gauche aurait été symptomatique dans les suites de l’accident de
2011 et n’aurait certainement pas passé inaperçu pendant une dizaine
d’années. Il a ajouté enfin que les ruptures spontanées du tendon EPL sont
rares mais existent tandis que les ruptures post-traumatiques après une
dizaine d’années doivent encore être décrites.
Au regard des constatations médicales et en application du
critère de la vraisemblance prépondérante, l’intimée a tiré de cette
situation la conclusion que le lien de causalité entre la rechute/séquelle
tardive en 2020 (rupture spontanée du tendon extenseur pollicis longus du
pouce gauche) et l’accident de 2011 n’avait pas pu être établi à suffisance
de droit. Ce faisant, l’assurance n’a toutefois pas indiqué pour quels motifs
médicaux objectifs elle avait écarté l’avis de la Dre A._______ pourtant tout
aussi soigneusement motivé que celui du Dr W.________.
Or, en l’occurrence, le médecin-conseil de l’assurance-
accidents et le chirurgien traitant ont des prises de position quant au lien
de causalité entre la nouvelle atteinte et l’accident de 2011 à ce point
divergentes qu’il apparaît difficile, voire impossible, de les départager sans
disposer de connaissances médicales spécialisées. En effet, on ne voit pas,
dans les explications avancées de part et d’autre, de motifs
reconnaissables pour le juge qui justifieraient d’écarter d’emblée un avis
au profit de l’autre en raison d’une valeur probante insuffisante. On ignore

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également si l’ensemble des facteurs médicalement déterminants pour
pouvoir statuer sur le cas ont effectivement été pris en compte.
Aussi, dans la mesure où le cas du recourant a été réglé sans
avoir recours à une expertise (les avis du Dr W.________ ne pouvant pas
être assimilés à une expertise) et où il existe bien des doutes sur la
fiabilité et la validité des constatations du médecin-conseil de l’assurance-
accidents, on se trouve dans la situation visée par la jurisprudence qui
impose de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
(cf. consid. 4c supra). Dès lors qu’il appartient en premier lieu à l’assureur-
accidents de procéder à des instructions complémentaires pour établir
d’office l’ensemble des faits déterminants et, le cas échéant, d’administrer
les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA ; ATF 132 V 368 consid. 5 ; TF
8C_490/2021 du 11 février 2022 consid. 5.3 ; 8C_412/2019 du 9 juillet
2020 consid. 5.4 et les références), la cause sera renvoyée à l’assurance-
accidents, afin qu’elle mette en œuvre une expertise par un médecin
indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA. Cela fait, il lui
appartiendra ensuite de rendre une nouvelle décision statuant sur le droit
aux prestations du recourant (TF 8C_445/2021 du 14 janvier 2022 consid.
4.4).
6. a) En définitive bien-fondé, le recours doit être admis, la
décision sur opposition attaquée annulée et la cause renvoyée à l’intimée
pour qu’elle rende une nouvelle décision après avoir procédé à une
instruction complémentaire conformément aux considérants du présent
arrêt.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans
mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).

- 14 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 25 février 2022 par la
F.________ est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants puis
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 15 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- D.________,
- F.________,
- Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.

- 16 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :