vd_gerichte · ZD24.032938 · 2025-09-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 224/24 – 284/2025
ZD24.032938
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 septembre 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Di Ferro Demierre et Brélaz Braillard, juges
Greffier : M. Reding
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 16, 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI ;
art. 88a al. 1 RAI
402

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E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né en [...].
Sans formation, il a travaillé entre [...] et [...] pour le compte de la société
[...] SA en qualité de machiniste, puis de contremaître.
Le 10 décembre 2019, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou l’intimé). Il a
exposé être en incapacité totale de travail depuis le 23 août 2019 en
raison d’une dépression, tout en précisant avoir également des problèmes
à la hanche droite.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office AI a
recueilli divers documents, dont :
￿ un rapport du 27 mars 2020 de la Dre [...], spécialiste en médecine
interne générale, laquelle posait les diagnostics de dépression, de
coxarthrose droite, de syndrome d’apnée obstructive du sommeil, de
métaplasie intestinale complète de stade III « selon OLGA/OLGIM »,
de hernie discale entre les vertèbres L3-L4 et L4-L5 et de
spondylarthrose multiétagée, tout en déclarant que son patient
n’était plus en mesure d’exercer une quelconque activité ;
￿ un rapport du 15 mai 2020 du centre M.________, lequel mettait en
évidence le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (CIM-10 F33.11 ; depuis avril
2019), tout en attestant une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle et de 50 % dans une activité adaptée devant tenir compte
de difficultés de concentration et attentionnelles, d’une faible
résistance au stress et d’une fatigabilité ;
￿ un rapport du 19 août 2020 du Prof. [...], spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, annonçant
la pose d’une prothèse totale de la hanche agendée le 20 août
2020 ;

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￿ un rapport du 8 juin 2021 du centre M.________, lequel constatait une
légère amélioration de la symptomatologie dépressive, tout en
corroborant la précédente évaluation de la capacité de travail ;
￿ un rapport du 15 juin 2021 du Dr [...], médecin praticien, lequel
diagnostiquait une polyarthrose invalidante (depuis 2015), une
dépression (depuis 2020) et des trouble de la marche (depuis 2020),
tout en certifiant une capacité de travail nulle dans toute activité ;
￿ un rapport du 13 octobre 2021 du Dr R.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
lequel indiquait que la prothèse totale de la hanche droite restait
douloureuse à un peu plus d’un an de sa mise en place ;
￿ un rapport du 16 novembre 2021 du Dr T.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, lequel retenait les diagnostics –
incapacitants – de séquelles post-pose prothèse totale de la hanche
droite (en août 2020), de gonarthrose droite et de lombalgies
chroniques (depuis 2020), ainsi que le diagnostic – non incapacitant
– d’épisode dépressif, tout en évaluant la capacité de travail à 0 %
dans n’importe quelle activité ;
￿ un rapport du 22 juin 2022 du Dr R.________, lequel spécifiait qu’une
opération de révision de la capsule de la prothèse totale de la
hanche droite avait été réalisée le 28 avril 2022, tout en faisant état
d’un bon pronostic dans une activité sédentaire ;
￿ un rapport du 15 novembre 2022 de ce même médecin, lequel
attestait une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
n’exigeant pas de porter des charges lourdes, de monter et
descendre des escaliers et de tenir de manière prolongée la station
debout ; et
￿ un rapport du 16 novembre 2022 du centre M.________, lequel
soulignait un état de santé stationnaire, tout en posant le diagnostic
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec
syndrome somatique (CIM-10 F33.11) et de personnalité anxieuse
(CIM-10 F60.6), en certifiant une capacité de travail nulle dans
l’activité habituelle et en relevant des limitations fonctionnelles liées
à des « difficultés pragmatiques et volitives, à un faible accès aux

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ressources personnelles, à une faible résistance au stress ainsi qu’à
une faible autorégulation de[s] émotions ».
Dans un avis du 21 décembre 2022, le Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) a sollicité la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire comportant des volets en
médecine interne, en psychiatrie et en rhumatologie ou en orthopédie ou
en médecine physique, ainsi qu’un examen neuropsychologique.
Par rapport non daté, reçu le 14 juin 2023 par l’Office AI, la
Dre [...], médecin praticien auprès de l’Institut E.________, et [...],
psychologue, ont fait état des diagnostics – incapacitants – de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(CIM-10 F33.2), et de trouble cognitif léger (CIM-10 F06.7), de même que
les diagnostics – non incapacitants – d’enfance malheureuse (CIM-10 Z61)
et de difficultés liées aux conditions économiques (CIM-10 Z59). Selon eux,
l’assuré n’était plus en mesure d’exploiter sa capacité de travail sur le
plan psychique. Était joint à ce rapport un bilan d’évaluation du
fonctionnement cognitif de l’assuré, lequel mettait en évidence des
difficultés sur le plan attentionnel en lien principalement avec un
ralentissement de la vitesse de traitement, caractérisé par des difficultés à
explorer rapidement et correctement des informations visuelles simples, à
les traiter de manière séquentielle et à les discriminer.
Par rapport du 6 février 2024, les Drs X.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et [...] spécialiste
en médecine interne générale et en médecine physique et réadaptation,
assistés de D.________, neuropsychologue, tous quatre experts auprès du
centre d'expertises W.________, ont retenu les diagnostics de status après
prothèse totale de la hanche droite (en août 2020) et révision de cette
dernière (en avril 2022), de gonarthrose droite, de discopathies étagées,
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (CIM-10 F33.11), de trouble neuropsychologique minimal, de
tabagisme actif (CIM-10 T65.2), de syndrome d’apnée du sommeil de

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degré léger à moyen (CIM-10 G47.3 ; appareillé efficacement ; score
Epworth actuel à 6/24), de reflux gastro-œsophagien (CIM-10 K21),
d’hypercholestérolémie traitée (CIM-10 E78.0), d’obésité de classe 1 selon
l’OMS (CIM-10 E66.9) et de status après thromboses veineuses au membre
inférieur droit, anticoagulée périodiquement (sans suspicion clinique
actuelle de thrombose). D’après eux, la capacité de travail de l’assuré
était – pour des motifs orthopédiques – nulle dans l’activité habituelle
depuis août 2019 ; elle se montait – pour des raisons psychiatriques et
neuropsychologiques – à 80 % « environ 6 mois après la révision
prothétique de la hanche droite du 28 juin [recte : avril] 2022 » dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes (sic) :
Limitations fonctionnelles orthopédiques :
- pas de marche en terrains irréguliers
- pas de marche prolongée
- pas de position statique debout prolongée
- pas de ports de charges supérieur[e]s à 10 kg
- pas d’usage répété des escaliers, des échelles, des échafaudages
- pas de travaux accroupis ou à genoux
Limitations fonctionnelles psychiatriques : elles concernent les
capacités d’endurance et de résistance liées aux difficultés de
concentration.
Limitations fonctionnelles neuropsycholo[g]iques : en raison de
légères difficultés attentionnelles, une légère réduction du
rendement, de l’ordre de 10% peut être retenue.
[…]
Dans un avis du 26 février 2024, le SMR a fait siennes les
conclusions de l’expertise du centre d'expertises W.________.
Par projet de décision du 5 avril 2024, l’Office AI a informé
l’assuré qu’il comptait lui allouer une rente entière d’invalidité du 1er août
2020 au 30 septembre 2022 et un quart de rente dès le 1er octobre 2022.
Le 2 mai 2024, l’assuré, désormais représenté par Me Jean-
Michel Duc, a fait part à l’Office AI de ses observations quant à ce projet
de décision.

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Par décisions du 20 juin 2024, l’Office AI a confirmé son projet
de décision précité.
B. a) Le 19 juillet 2024, S.________, sous la plume de son
mandataire, a recouru à l’encontre de ces décisions devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à leur
réforme en ce sens que le droit à une rente entière d’invalidité lui soit
reconnu au-delà du 30 septembre 2022 et, subsidiairement, à leur
annulation et au renvoi de la cause à l’Office AI pour nouvelle décision.
b) Par réponse du 12 septembre 2024, l’Office AI a conclu au
rejet du recours.
c) Par réplique du 22 novembre 2024, S.________ a maintenu
ses conclusions.
d) Par duplique du 12 décembre 2024, l’Office AI a, lui aussi,
confirmé ses conclusions.
e) Dans une écriture du 10 janvier 2025, S.________ a produit
un rapport du 15 novembre 2024 du Dr J.________, médecin auprès de la
[...] à [...] au [...], et un rapport du 19 novembre 2024 de N.________,
psychologue.
f) Dans une écriture du 29 janvier 2025, l’Office AI a versé au
dossier un avis établi le 20 janvier 2025 par son service médical.
g) Dans une écriture du 20 février 2025, S.________ a
implicitement réitéré ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

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fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement la question de la suppression, par la
voie de la révision, du droit à une rente entière d’invalidité et son
remplacement par un quart de rente à partir du 1er octobre 2022.
b) Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). La réglementation y relative
prévoit que l’ancien droit reste applicable en cas de révision d’un droit à la
rente né avant le 1er janvier 2022 pour un ayant droit âgé d’au moins 55
ans à cette dernière date (let. c des dispositions transitoires de la novelle
du 1er janvier 2022).
Dans le cas présent, par décisions du 20 juin 2024, l’intimé a
reconnu au recourant le droit à une rente entière limité dans le temps
pour la période du 1er août 2020 au 30 septembre 2022, puis à un quart
de rente dès le 1er octobre 2022. Celui-ci étant âgé de 56 ans en date du
1er janvier 2022, il convient donc d’appliquer les anciennes dispositions
légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte

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d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore

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supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont
applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la

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situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. a) En l’espèce, il ressort du rapport d’expertise du 6 février
2024 du centre d'expertises W.________ – sur lequel l’intimé a fondé ses
décisions du 20 juin 2024 – que le recourant souffre, sur le plan
somatique, des diagnostics notamment de status après prothèse totale de
la hanche droite (en août 2020) et révision de cette dernière (en avril
2022), de gonarthrose droite, de discopathies étagées, de syndrome
d’apnée du sommeil de degré léger à moyen (CIM-10 G47.3) et de reflux
gastro-œsophagien (CIM-10 K21). L’atteinte à la hanche droite provoque
des douleurs essentiellement mécaniques, lesquelles se manifestent
principalement lors des déplacements. Le recourant ne ressent en
revanche que peu de douleurs au repos. Il présente également des
douleurs au genou droit, lesquelles ne le gênent toutefois que dans une
moindre mesure par rapport à celles à la hanche droite. Une IRM (imagerie
par résonance magnétique) réalisée en octobre 2020 a, au surplus, mis en
évidence des discopathies modérées étagées sans conflit disco-radiculaire.
Aussi, ces atteintes – de nature orthopédique – sont à l’origine d’une série
de limitations fonctionnelles, à savoir l’interdiction de la marche prolongée

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ou en terrain irrégulier, de la position statique debout prolongée, du port
de charges supérieures à 10 kg, de l’usage répété d’escaliers, d’échelles
ou d’échafaudages et des travaux accroupis ou à genoux. Les autres
atteintes – relevant de la médecine interne – ne sont, quant à elles, pas
limitantes. Le recourant dispose à cet égard d’un appareil pour traiter le
syndrome d’apnée du sommeil. L’évolution est favorable depuis la mise en
place de cet appareillage, le score Epworth ne reflétant pas de dette
significative de sommeil. Le transit intestinal est actuellement conservé et
un bilan endoscopique n’a pas objectivé d’anomalie maligne. La capacité
de travail du recourant est ainsi nulle dans l’activité habituelle de
machiniste et de contremaître depuis août 2019, date du début de l’arrêt
de travail. Elle est en revanche pleine dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles susmentionnées, ce environ six mois après la
révision prothétique de la hanche droite du 28 avril 2022, soit dès le 1er
novembre 2022.
A cet égard, ni le rapport du 15 novembre 2022 du
Dr R.________ ni celui du 16 novembre 2021 du Dr T.________ ne sont
susceptibles de remettre en cause ces conclusions. Ce premier spécialiste
a en effet attesté – à l’instar du Dr X.________ – une capacité de travail de
100 % du point de vue orthopédique dans une activité adaptée à des
limitations fonctionnelles similaires à celles retenues par cet expert. Quant
à ce second spécialiste, son appréciation date d’avant la révision de la
prothèse totale de la hanche d’avril 2022, si bien qu’elle n’est plus
pertinente.
b) Sur le plan psychiatrique, il ressort – toujours du rapport
d’expertise du centre d'expertises W.________ – que le recourant souffre
d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (CIM-10 F33.11). Celui-ci présente deux des trois symptômes
cardinaux de la dépression, à savoir une humeur déprimée et une
diminution de l’intérêt et du plaisir (mais pas de fatigabilité), ainsi que
plusieurs autres symptômes dépressifs, parmi lesquels un sentiment de
culpabilité, des idées de désespoir avec une attitude pessimiste face à
l’avenir, une baisse de l’estime de soi avec un fort sentiment de

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dévalorisation, des difficultés de concentration, des ruminations et de
légères difficultés de mise en route. Un syndrome somatique est
également à relever en raison d’une diminution du plaisir pour les activités
habituellement agréables, d’un manque de réactivité émotionnelle
particulièrement lié aux relations avec les proches, d’un réveil matinal
précoce, d’une dépression plus marquée le matin et d’une diminution de la
libido. Le recourant a en outre déjà souffert de plusieurs épisodes
dépressifs depuis 2012. Par ailleurs, il bénéficie d’un suivi psychiatrique et
d’une prise en charge psychothérapeutique à une fréquence
hebdomadaire, avec une possibilité toutefois de majorer la médication (cf.
ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2). Sa personnalité est jugée fragile, malgré la
présence de bonnes ressources sous la forme d’une intégration réussie en
Suisse et d’un investissement important au travail. Aucun trouble de la
personnalité n’a été constaté. Au regard de la Mini CIF-APP, les principales
limitations constatées – qui sont qualifiées de modérées – concernent les
capacités d’endurance et de résistance, lesquelles sont liées aux
difficultés de concentration. Il n’existe en revanche aucune restriction
quant à l’adaptation aux règles et routines, à la planification et
structuration des tâches, à la flexibilité et adaptabilité, à la mise en
pratique des compétences et des connaissances professionnelles et à la
capacité à porter des jugements et à prendre des décisions (cf. ATF 141 V
281 consid. 4.3.2). Le recourant est soutenu par sa famille, en particulier
son fils, chez qui il a emménagé en 2024 en raison de problèmes
financiers (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.3.). Du point de vue de la
cohérence, les limitations fonctionnelles paraissent uniformes dans tous
les domaines de la vie et l’adhérence thérapeutique est optimale (cf. ATF
141 V 281 consid. 4.4.1 et 4.4.2). La capacité de travail du recourant se
monte ainsi à 80 % tant dans son activité habituelle que dans une activité
adaptée tenant compte des capacités d’endurance et de résistance
limitées.
Sur ce dernier point, les conclusions du volet psychiatrique de
l’expertise ne sauraient être remises en cause par les multiples rapports
établis par les différents psychiatres traitants du recourant. Ainsi, les avis
du centre M.________ mettent également en évidence – comme le

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Dr K.________ – le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (CIM-10 F33.11), de même qu’une
symptomatologie anxieuse. Les limitations fonctionnelles décrites sont
identiques à celles retenues par l’expert psychiatre et l’expert
neuropsychologue en ce qui concerne les difficultés de concentrations et
d’attention. Une fatigabilité a en revanche été écartée par le Dr K.________.
Ce dernier n’a de surcroît pas constaté de difficultés d’autorégulation des
émotions, mais plutôt un manque de réactivité émotionnelle en tant que
symptôme du trouble dépressif. S’agissant de la faible résistance au stress
signalée par le centre M.________, l’expert neuropsychologue a indiqué que
ledit stress était régulé de manière ponctuelle par médication, si bien
qu’elle ne peut être considérée comme limitante. Aucune difficulté
importante au niveau pragmatique ou volitive n’a au demeurant été
relevée par l’expert psychiatre, l’évaluation des limitations au travers de
la Mini CIF- APP ayant souligné des capacités de planification, de
structuration des tâches, de jugements et de prises de décisions
préservées, de même que des limitations peu prononcées en lien avec la
proactivité. Dans ces conditions, l’estimation de la capacité de travail
résiduelle proposée par le centre M.________ à hauteur de 50 % dans une
activité adaptée constitue une appréciation médicale divergente, qui ne
saurait être suivie. Quant au rapport du 14 juin 2023 de l’Institut
E.________, on ne trouve aucune explication permettant de comprendre les
raisons pour lesquelles l’intensité du trouble dépressif se serait aggravée
postérieurement aux évaluations du centre M.________. Les limitations
fonctionnelles relatives à une faible résistance au stress et à une
fatigabilité ne peuvent au demeurant pas être retenues pour les raisons
exposées plus haut.
c) Enfin, sur le plan neuropsychologique, le recourant souffre
d’un trouble neuropsychologique minimal. L’examen réalisé par D.________
a, à cet égard, mis en évidence de légères difficultés attentionnelles sous
la forme de fluctuations des temps de réaction, lesquels était légèrement
ralentis, tout en faisant état d’une orientation, de fonctions
instrumentales, d’une mémoire à court terme, d’une mémoire de travail,
d’une mémoire épisodique antérograde, d’un fonctionnement exécutif et

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d’une attention sélective se situant dans les limites de la norme. La
capacité de travail du recourant s’élève à 90 %, compte tenu d’une baisse
de rendement de 10 % en raison des difficultés attentionnelles précitées.
Comme expliqué par l’expert neuropsychologue, les
conclusions du rapport d’évaluation du fonctionnement cognitif réalisé le 6
juin 2023 auprès de l’Institut E.________, lequel retient un fonctionnement
intellectuel « moyen faible », des difficultés de mémoire visuelles et
exécutives et des difficultés attentionnelles avec une baisse de la vitesse
de traitement, ne sont pas probantes. Le psychologue en charge ne s’est
en effet pas prononcé sur la validité des performances et n’a pas
administré de tests de validité de symptômes ou de performance. Par
ailleurs, l’évaluation a été composée uniquement de trois épreuves, dont
une batterie d’efficience intellectuelle, un auto-questionnaire et un seul
test de mémoire visuelle, lequel ne reflétait pas le fonctionnement cognitif
global. La norme utilisée pour quantifier le fonctionnement intellectuel (et
notamment la vitesse de traitement) n’était au surplus pas adaptée au
niveau culturel du recourant. Enfin, les difficultés rapportées sur le plan
exécutif n’étaient étayées par aucun test exécutif formel.
d) Au final, il résulte de ces différentes évaluations que la
capacité de travail du recourant est nulle depuis le mois d’août 2019 dans
son activité habituelle de machiniste et de contremaître et de 80 % dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles d’ordre orthopédique,
psychiatrique et neuropsychologique depuis le 1er novembre 2022 (soit
environ six mois après la révision prothétique de la hanche droite du 28
avril 2022). A cet égard, ainsi qu’expliqué dans le rapport d’expertise du
centre d'expertises W.________, les incapacités partielles de travail au plan
psychiatrique (de 20 %) et neuropsychologique (de 10 %) ne
s’additionnent pas. Elles ont en effet toutes deux trait à des déficits
cognitifs légers. De plus, la baisse du taux horaire pour des raisons
psychiatriques permet théoriquement de respecter le rendement attendu
sur le plan neuropsychologique.

- 15 -
e) Les brefs rapports médicaux des 15 et 19 novembre 2024
produits dans le cadre du recours ne permettent au demeurant pas non
plus de susciter le doute quant au bien-fondé de l’appréciation des experts
du centre d'expertises W.________. En effet, tant le Dr J.________ que la
psychologue N.________ – lesquels ont déclaré suivre le recourant depuis
respectivement huit et douze mois – n’exposent pas les motifs pour
lesquels l’intensité du trouble dépressif se serait aggravée depuis
l’expertise de février 2024.
6. a) Dans la mesure où le recourant a recouvré une capacité de
travail de 80 % dans une activité adaptée dès le 1er novembre 2022, il y a
lieu d’évaluer son degré d’invalidité à compter de cette amélioration, ce
afin de déterminer si l’intimé était légitimé à réduire l’étendue de son droit
à la rente.
b) S’agissant du revenu sans invalidité, il convient de se
référer au dernier salaire complet – indexé à 2020 – réalisé en 2018 par le
recourant auprès de son ancien employeur, soit 97'022 fr. 60 (cf. l’extrait
du compte individuel). Le revenu avec invalidité, quant à lui, doit être
calculé à l’aune des tableaux TA1_skill_level de l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS), l’intéressé n’ayant pas repris d’activité
lucrative (cf. ATF 143 V 295 consid. 2.2 ; 129 V 472 consid. 4.2.1) et ne
disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée
(cf. RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4
août 2021 consid. 3.2). Ainsi, selon les données pour l’année 2020, le
salaire auquel pouvaient prétendre les hommes dans des activités
manuelles simples était de 5'261 fr. pour une semaine de travail de 40
heures. Compte tenu d’une durée hebdomadaire moyenne de travail de
41,7 heures cette année-là (cf. Office fédéral de la statistique, Durée
normale du travail dans les entreprises selon la division économique
[NOGA 2008], en heures par semaine, T 03.02.03.01.04.01) et d’une
capacité de travail résiduelle de 80 %, le revenu d’invalide annuel se
monte à 52'652 fr. 10.

- 16 -
c) La comparaison d’un revenu d’invalide de 52'652 fr. 10 à un
revenu sans invalidité de 97'022 fr. 60 aboutit à un degré d’invalidité –
arrondi – de 46 %, lequel ouvre le droit à un quart de rente (cf. supra
consid. 3b). Ainsi, la réduction de la quotité de la rente est – dans son
principe – fondée. Toutefois, force est de constater que, conformément à
l’art. 88a al. 1 RAI, le recourant peut prétendre à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité jusqu’au 31 janvier 2023, soit trois mois après
l’amélioration de son état de santé en novembre 2022, et non jusqu’au 30
septembre 2022 comme retenu par l’intimé. Il s’ensuit que les décisions
attaquées doivent être réformées en ce sens.
7. a) Le recourant a été mis au bénéfice d’une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps alors qu’il était âgé de plus de 55 ans.
De ce fait, il appartient à la catégorie d’assurés dont il convient de
présumer qu’ils ne peuvent en principe pas entreprendre de leur propre
chef tout ce que l’on peut raisonnablement attendre d’eux pour tirer profit
de leur capacité résiduelle de travail et pour laquelle la mise en œuvre de
mesures d’ordre professionnel s’avère nécessaire (cf. TF 9C_177/2023 du
26 mars 2024 consid. 6.2 ; TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.1 et
5.2).
b) L’intimé a, par le biais de son service de réadaptation,
expliqué, dans un rapport du 3 avril 2024, que, compte tenu de l’âge du
recourant, de son absence de formation, de son parcours professionnel et
de connaissances linguistiques limitées, aucune mesure de réadaptation
simple et adéquate était susceptible de réduire le préjudice économique. Il
a par ailleurs relevé, au vu des limitations fonctionnelles mises en
évidence sur le plan médical, que les exigences du marché du travail
permettaient au recourant d’exploiter immédiatement sa capacité
résiduelle de travail, en illustrant, par le biais d’exemples concrets – non
remis en cause par celui-ci –, qu’il existait un certain nombre d’activités
dans le secteur secondaire qui étaient adaptées à ses limitations et
accessibles sans aucune formation particulière (en particulier, un travail
simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple au
montage, au contrôle ou à la surveillance d’un processus de production,

- 17 -
ou comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères ou
comme ouvrier dans le conditionnement). Faute pour le recourant d’en
réaliser les conditions matérielles, c’est à bon droit que l’intimé a refusé
de lui allouer le droit à une mesure de reclassement professionnel au sens
de l’art. 17 LAI (cf. ATF 139 V 399 consid. 5.3 et 5.4) ou le droit à des
mesures d’orientation professionnelle au sens de l’art. 15 LAI (cf. Ulrich
Meyer/Marco Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 4e éd., Zurich/Genève
2022, n° 4 ad art. 15 LAI). Quant au droit à une mesure d’aide au
placement au sens de l’art. 18 LAI, il ressort du dossier que le recourant a,
tout au long de l’instruction, fait part de son incapacité à reprendre une
nouvelle activité professionnelle. Ainsi, il est indiqué, dans le rapport du 8
juin 2021 du centre M.________, que des mesures de réadaptation n’étaient
pas envisageables. Le recourant a en outre exposé, dans un courrier du 18
juin 2021 à l’intimé, que, de l’avis de « beaucoup de médecins », il n’allait
plus pouvoir travailler. Les experts de la du centre d'expertises W.________
ont enfin relevé qu’il ne se sentait pas à même de reprendre une
quelconque activité professionnelle en raison de ses douleurs. L’intimé ne
disposait donc que de peu d’éléments laissant à penser que le recourant
était particulièrement motivé à réintégrer le marché du travail. Dans ces
conditions, on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir mis en place une
mesure d’aide au placement à la suite de la diminution du droit à la rente
d’invalidité (cf. TF 9C_407/2021 du 17 mai 2022 consid. 6.3.2). Relevons
encore qu’une telle mesure de réadaptation peut être octroyée en tout
temps, sur simple requête motivée à l’intimée.
8. a) En définitive, le recours doit être partiellement admis et les
décisions rendues le 20 juin 2024 par l’intimé réformées en ce sens que le
recourant a droit à une rente entière d’invalidité du 1er août 2020 au 31
janvier 2023, puis à un quart de rente dès le 1er février 2023.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.

- 18 -
c) La partie recourante obtient partiellement gain de cause et
a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires
de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à
2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. Les décisions rendues le 20 juin 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud sont réformées
en ce sens que S.________ a droit à une rente entière
d’invalidité du 1er août 2020 au 31 janvier 2023, puis à un
quart de rente à compter du 1er février 2023.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à S.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :

- 19 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour S.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :