vd_gerichte · ZD21.047799 · 2024-02-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 418/21 - 68/2024
ZD21.047799
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 février 2024
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
M. Piguet, juge, et M. Berthoud, assesseur
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
sans formation, divorcée et mère de trois enfants, au bénéfice d’un permis
C, travaillait à 100 % aux [...] comme ouvrière jusqu’à son licenciement en
automne 2017 à la suite de la restructuration de l’entreprise qui a fini par
fermer ses portes en 2019.
L’assurée a rempli un formulaire de détection précoce en date
du 5 septembre 2018 dans lequel elle a signalé qu’un nerf avait été
touché lors d’une opération de la main droite due à la présence d’un
kyste. Elle a également fait état de problèmes cardiaques, de tension et
de diabète et a précisé être en incapacité de travail totale depuis le
15 décembre 2017, date de l’opération de la main droite. A ce formulaire
étaient annexés deux certificats médicaux attestant une totale incapacité
de travail du 14 au 22 décembre 2017 par le Dr T.________, médecin
assistant au Service de chirurgie vasculaire du Département cœur-
vaisseaux du Centre hospitalier L.________ (ci-après : Centre hospitalier
L.________) et du 31 juillet au 31 août 2018 par son médecin-traitant, le Dr
A.________, médecin praticien.
Dans le cadre de l’instruction liée à la détection précoce,
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) a rédigé un rapport initial en date du 11 octobre 2018 selon
lequel l’assurée souffrait d’une lésion du nerf à la suite d’une opération de
la main droite en décembre 2017, de problèmes cardiaques,
d’hypertension artérielle traitée et d’un diabète de type II non
insulinorequérant. Ce rapport précisait que l’assurée, à tendance
dépressive, ne pouvait presque rien faire avec sa main droite et l’invitait à
déposer une demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI), ce
qu’elle a fait en date du 19 octobre 2018 en produisant un certificat du Dr
A.________ attestant une incapacité totale de travail du 1er au 31 octobre
2018. Cette demande de prestations faisait mention d’une atteinte à la
main droite et de problèmes de cœur, une valve étant ouverte.

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Par courrier du 15 novembre 2018, l’OAI a demandé à la
Caisse de chômage Unia une copie de la fiche d’inscription Plasta de
l’assurée et a indexé le dossier chômage de celle-ci le 23 novembre 2018
dont il ressort qu’elle s’est inscrite à l’Office régional de placement de [...]
en date du 22 septembre 2017, puis du 11 juillet 2018.
Il ressort également du dossier chômage que le Dr T.________ a
attesté une incapacité totale de travail du 14 décembre au 22 décembre
2017, le Dr K.________, chef de clinique du Service de chirurgie vasculaire
du Centre hospitalier L.________ du 23 décembre 2017 au 8 janvier 2018 et
le Dr A.________ du 8 janvier au 31 août 2018.
Dans le cadre de l’instruction de son dossier par le Service de
l’emploi (ci-après : le SDE), l’assurée a été vue en consultation le 10 juillet
2018 par le médecin-conseil, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie,
dans le but de déterminer si l’incapacité de travail était provisoire ou
définitive. Le Dr R.________ a estimé que l’incapacité de travail était de 50
% pour une durée provisoire à réévaluer après 1-2 mois d’activité. Il a
précisé que la capacité de travail de l’assurée était de 50 % « en limitant
le port de charge avec la main droite à 2,5 kg, avec les 2 bras à 7,5 kg. Vu
le déconditionnement important et la crainte d’utiliser son bras droit, lui
trouver un emploi temporaire compatible avec ces limitations
(manutention légère, empaquetage), en sachant qu’au début le
rendement sera inférieur à la moyenne. A terme un 100% devrait être
atteint ».
Par décisions des 20 et 29 août 2018, le SDE a déclaré
l’assurée inapte au placement dès le 11 juillet 2018 et lui a demandé la
restitution d’un montant de 1'849 fr. versé à tort du moment qu’elle ne
remplissait plus les conditions du droit à l’assurance perte de gain
maladie.
Dans un rapport du 14 janvier 2019 destiné à l’OAI, le Dr
A.________ a posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail d’infarctus du myocarde sur dissection IVA distale depuis juin 2015

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et de chirurgie par pontage radio-radial pour cure d’anévrisme de l’artère
radiale depuis le 15 décembre 2017. Il a indiqué les limitations
fonctionnelles suivantes : « port de charges lourdes, supérieures à 10 kg ;
prono-supination difficile, ainsi que l’utilisation de la main dans les
mouvements de préhension, de tirage ou pousser. Station débout
prolongée pénible ». Il a retenu une capacité de travail nulle depuis le 14
décembre 2017 dans toute activité en indiquant que l’assurée, sans
formation professionnelle, devait travailler manuellement, ce qu’elle ne
pouvait actuellement pas faire. Il a attesté une incapacité de travail à 100
% du 15 décembre 2017 au 31 janvier 2019 tout en précisant qu’on
pouvait s’attendre à une amélioration de la capacité de travail à une date
indéterminée. Dans la rubrique anamnèse, il a indiqué que la « patiente
[était] suivie pour suspicion d’un syndrome de tortuosité artérielle avec
anévrysme de l’artère radiale droite, tortuosité des artères cervico-
thoraco-abdomino pelviennes, dissection de l’artère interventriculaire
antérieure distale avec absence de variant pathogène (2016) ». Etaient
joints à ce rapport les documents suivants :
- un rapport du 12 janvier 2018 des Drs T.________, M.________
et J.________, spécialistes en chirurgie vasculaire, respectivement médecin
associé et médecin assistante du Service de chirurgie vasculaire du
Département cœur-vaisseaux du Centre hospitalier L.________, posant
comme diagnostic principal un anévrisme de l’artère radiale distale droite.
Selon ce rapport, l’opération du 15 décembre 2017 s’était déroulée sans
complication et les suites post-opératoires étaient simples avec une
absence de douleur, un pouls radial bien perceptible et une cicatrice
calme. Il était précisé qu’au vu de l’excellente évolution, l’assurée avait pu
rentrer chez elle le 16 décembre 2017 ;
- un rapport de suivi post-opératoire du 21 juin 2018 de la Prof.
H.________, spécialiste en médecine interne générale et angiologie, et du
Dr X.________, spécialiste en angiologie, respectivement cheffe de service
et médecin assistant du Service d’angiologie du Département cœur-
vaisseaux du Centre hospitalier L.________, retenant comme diagnostic
principal une suspicion de syndrome de tortuosité artérielle avec

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anévrisme de l’artère radiale à la face dorsale de la main droite, excision
et reconstruction avec anastomose termino-terminale le 15 décembre
2017, tortuosité de l’ensemble des artères cervico-thoraco-abdomino-
pelviennes, dissection de l’artère interventriculaire antérieure distale le 23
juillet 2015 compliquée d’un infarctus aigu et absence de variant
pathogène à l’analyse génétique en 2016. Ce rapport mentionnait un bon
résultat à six mois de l’intervention avec néanmoins des séquelles
neurologiques invalidantes au niveau opéré, nécessitant la prescription de
séances d’ergothérapie et du Lyrica.
Par courrier du 26 mars 2019 dans lequel il a relevé que
l’assurée était toujours en incapacité de travail à 100 % pour une durée
indéterminée, le Dr A.________ a transmis à l’OAI un rapport du 17 janvier
2019 de la Prof. H.________ et du Dr X.________ selon lequel on trouvait un
« bon résultat à 12 mois de l’opération, avec des séquelles neurologiques
en amélioration au poignet opéré. »
Par communication du 15 août 2019, l’OAI a informé l’assurée
qu’il n’y avait pas lieu de mettre en place des mesures d’intervention
précoce et que les mesures de réadaptation d’ordre professionnel
n’étaient pas envisageables pour l’instant. Aussi, il convenait de
poursuivre l’instruction de sa demande de prestations.
Par avis du 7 avril 2020, le Dr P.________, médecin au sein du
Service médical régional AI (ci-après : SMR), a conclu qu’une atteinte post-
opératoire de la main droite avait certainement justifié une incapacité de
travail transitoire et que l’évolution était favorable. Si des limitations
fonctionnelles pouvaient éventuellement être retenues, elles ne contre-
indiquaient pas la pratique d’une activité adaptée à plein temps. D’un
point de vue vasculaire et cardiaque, il n’y avait pas lieu de retenir une
diminution de la capacité de travail. Il a précisé que le médecin traitant
devait être interrogé afin d’obtenir davantage d’informations dès lors qu’il
annonçait, en mars 2019, la persistance d’une incapacité de travail totale
sans en détailler les motifs.

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Le 17 avril 2020, le Dr A.________ a répondu à un questionnaire
envoyé par l’OAI en date du 8 avril 2020 dont il ressort qu’on pouvait
noter une amélioration légère au niveau de l’utilisation de la main droite
ainsi qu’au niveau des algies diffuses cervico-brachiales, mais avec une
persistance de troubles fonctionnels douloureux lors de l’utilisation de la
pince pouce-index. Ce médecin a indiqué que l’assurée était en arrêt de
travail depuis le 14 décembre 2017 jusqu’au 30 avril 2020 et à revoir
ensuite en consultation. La capacité de travail dans l’activité habituelle
était de 0 % depuis le 14 décembre 2017 et pourrait être de 50 % dans
une activité adaptée dès la sortie de la situation actuelle et de sa
négativité au Covid-19. Il a indiqué comme limitations fonctionnelles des
difficultés de préhension, pronosupination de la main et du poignet droit,
pas de port de charges supérieures à 5 kg et pas de travail les bras en l’air
ou tendus. Était joint un rapport de suivi du 20 février 2020 après
résection d’un anévrisme de l’artère radiale droite du Dr Z.________, chef
de clinique adjoint du Service d’angiologie du Département cœur-
vaisseaux du Centre hospitalier L.________, indiquant la persistance de
douleurs de sémiologie d’allure neurogène pour lesquelles la consultation
d’un neurologue était suggérée.
Dans un avis du SMR du 15 mai 2020, le Dr P.________ a conclu
qu’au vu des éléments à disposition il était encore trop tôt pour statuer en
tout état de cause sur les limitations fonctionnelles durables et sur la
capacité de travail dans une activité adaptée et proposait de réinterroger
le médecin traitant de l’assurée dès le mois de septembre 2020 et de
demander à l’assurée le nom des spécialistes (rhumatologie, chirurgie de
la main et/ou neurologie) en charge de son suivi pour les interroger à
l’aide d’un formulaire d’usage et de solliciter un rapport médical au
service d’antalgie du Centre hospitalier L.________.
Le 1er octobre 2020, le Dr A.________ a, en réponse à un
questionnaire transmis par l’OAI par courrier du 15 septembre 2020,
retenu comme diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail
un anévrisme de l’artère radiale droite et arthrose acromio-claviculaire et
lésion de grade 2 sous scapulaire de l’épaule droite. Il a constaté qu’il n’y

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avait pas d’amélioration clinique avec des douleurs dans l’avant-bras droit,
le coude droit et l’épaule droite et des sensations de main bloquée surtout
au niveau des doigts. Il a expliqué que l’assurée était limitée dans le port
de charges lourdes et même de charges légères (prendre un verre plein,
une assiette, passer l’aspirateur, faire le ménage, porter ses courses, etc.),
qu’elle ne pouvait pas travailler les bras en l’air ou tendus et qu’elle
lâchait fréquemment des objets. Sa capacité de travail était nulle dans
l’activité habituelle et il semblait difficile qu’elle puisse utiliser dans
quelque travail manuel que ce soit son bras droit en raison de l’allégation
de ses douleurs et perte de force musculaire. Il a attesté une incapacité de
travail totale dès le 15 décembre 2017.
Dans un rapport du 19 janvier 2021, la Prof. H.________ et le
Dr V.________, médecin assistant au Service d’angiologie du Département
cœur-vaisseaux du Centre hospitalier L.________, ont indiqué une stabilité
du geste d’excision/ reconstruction de l’anévrisme spontané de l’artère
radiale droite dans le cadre d’une suspicion de syndrome de tortuosité
artérielle sans anomalie génétique connue retrouvée, ainsi qu’une
persistance de douleurs de sémiologie d’allure neurogène pour lesquelles
l’assurée avait mentionné une thérapie de Lyrica à venir.
Dans un questionnaire rempli le 17 février 2021 à l’attention
de l’OAI, le Dr V.________ a retenu comme diagnostic des troubles sensitifs
au niveau du pouce droit post excision d’anévrisme de l’aorte radiale avec
douleurs importantes tout en précisant qu’il n’était pas en mesure de se
prononcer sur la capacité de travail de l’assurée, ni sur ses limitations
fonctionnelles.
Pour faire suite à une demande de renseignements de la part
de l’OAI en date du 12 avril 2021, le Dr D.________, spécialiste en
neurologie, a répondu ne pas être en mesure de répondre au
questionnaire transmis, n’ayant pas revu l’assurée depuis le 10 novembre
2020. Il a toutefois envoyé un rapport du 10 novembre 2020 dans lequel il
avait retenu comme diagnostic une atteinte de la branche sensitive
superficielle du nerf radial droit à la suite d’une excision d’un anévrisme

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de l’artère radiale droite en 2017. Il ressort notamment ce qui suit de son
rapport :
« (…) Appréciation :
L’examen clinique montre de discrets troubles de la sensibilité superficielle
dans le territoire du nerf radial sensitif superficiel droit.
La lésion s’est produite durant l’intervention artérielle en décembre 2017.
L’examen électroneuromyographique ne permet pas de démontrer
d’atteinte sensitive du nerf radial ou du nerf médian à droite.
Les douleurs me semblent en tout cas en partie liée à l’atteinte sensitive du
nerf radial. Pour cette raison, je vous propose de prescrire du Pregabalin.
(…) »
Dans un rapport du 7 juillet 2021, le Dr B.________, spécialiste
en neurologie, a écrit ce qui suit :
« (…) Il s’agit donc d’une ouvrière avec dernière activité un poste dans
l’édition (retour des ouvrages), opérée le 15.12.2017 d’un anévrisme de
l’artère radiale à la face dorsale de la main droite (excision et
reconstruction avec anastomose termino-terminale) s’étant compliquée
d’une probable lésion de la branche sensitive superficielle du nerf radial.
Mme Q.________ est dès lors suivie régulièrement par la Consultation des
Maladies vasculaires rares où les investigations pratiquées régulièrement
ont montré une bonne évolution.
Par contre, Mme Q.________ continue à se plaindre d’un manque de
sensibilité dans le territoire de la branche superficielle du nerf radial droit
au niveau surtout du dos du pouce, se compliquant de douleurs pouvant
irradier du dos du pouce jusqu’au niveau de l’épaule. La patiente a
également l’impression d’un manque de force de la main, avec des sortes
de phénomènes de blocage. (…)
Comme autre problème de santé, rappelons une suspicion de syndrome de
tortuosité artérielle, une hypertension artérielle, un diabète et une
hypercholestérolémie. (…)
RESUME DU CAS ET APPRECIATION :
Il s’agit donc d’une patiente se plaignant de douleurs et de troubles
sensitifs dans le territoire de la branche sensitive superficielle du nerf radial
droit, se compliquant de douleurs pouvant irradier jusqu’au niveau de
l’épaule.
En résumé, l’examen clinique que j’ai pratiqué ne met pas en évidence
d’éléments actuellement significatifs en direction d’une atteinte de type
algoneurodystrophie. Par contre, on retrouve un apparent signe de Tinel
sur la branche sensitive superficielle du nerf radial droit au poignet et des
troubles sensitifs dans le territoire de la branche superficielle du nerf radial,
troubles sensitifs dépassant néanmoins cette branche pour intéresser
également le territoire du nerf médian. A cela s’ajoute des phénomènes de
lâchages étagés au testing de la force musculaire du membre supérieur
droit.

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Les éléments susmentionnés évoquent un tableau de probable atteinte
post-opératoire de la branche superficielle du nerf radial droit à la main se
compliquant d’éléments évocateurs d’un syndrome somatoforme
douloureux.
J’ai répété l’ENMG. Cet examen montre actuellement une réponse de la
branche sensitive du nerf radial à la stimulation au pouce, quoique
légèrement microvoltée et avec une vitesse de conduction modérément
ralentie, compatible avec un tableau séquellaire après atteinte de cette
branche sensitive. Il n’y a par contre pas d’éléments en direction d’une
atteinte du nerf médian et du nerf ulnaire.
En conclusion, je pense que Mme Q.________ présente actuellement un
tableau de discrète atteinte séquellaire de la branche sensitive du nerf
radial droit à la main se compliquant de troubles algiques et sensitivo-
moteurs, sans substrat somatique, rentrant vraisemblablement dans le
cadre d’un syndrome somatoforme douloureux dans le contexte global.
Dans le diagnostic différentiel, on doit évoquer un éventuel névrome.
Sur le plan thérapeutique, je pense qu’il convient de poursuivre le
traitement actuellement en cours auquel on devrait associer des séances
d’ergothérapie. Si cela n’a pas été fait jusqu’ici, Mme Q.________ pourrait
être présentée au Service de chirurgie plastique et reconstructive de la
main pour avis diagnostique et thérapeutique. Si nécessaire, elle pourrait
également être prise en charge par la Consultation d’antalgie du Centre
hospitalier L.________.
Enfin, sur le plan assurécologique, rien ne s’oppose à ce que Mme
Q.________ reprenne une activité professionnelle adaptée. Dans le contexte,
compte tenu qu’il s’agit d’une patiente droitière, il s’agirait d’une activité
ne nécessitant pas l’utilisation de force et répétitive du membre supérieur
droit. Une activité adaptée devrait en principe pouvoir être effectuée avec
une pleine capacité de travail (plein temps avec un rendement de 100%).
Toutefois, compte tenu du contexte global et des difficultés de Mme
Q.________ à se re-projeter dans une activité professionnelle lucrative, il
conviendrait que l’Office AI vaudois prenne en charge des mesures
d’observation et de réadaptation afin d’éviter l’évolution plus définitive
vers un tableau d’invalidation qui semble déjà fortement engagé. »
Dans un rapport du 13 juillet 2021, la Dre S.________,
spécialiste en neurologie, a indiqué avoir vu l’assurée une fois en
consultation le 25 mai 2021 et ne pas lui avoir attribué d’arrêt de travail.
Elle a retenu comme diagnostic ayant une incidence sur la capacité de
travail des douleurs chroniques du poignet droit depuis le 15 décembre
2017 et, comme diagnostics sans incidence sur la capacité de travail, un
anévrisme de l’artère radiale opéré le 15 décembre 2017, un kyste ovarien
opéré, un fibrome utérin opéré, une hypercholestérolémie traitée, une HTA
traitée et un diabète type II traité. Elle ne s’est pas prononcée sur la
situation professionnelle de l’assurée se limitant à indiquer qu’il fallait
attendre la réponse au traitement des douleurs chroniques pour évaluer le
temps de travail possible et que le pronostic sur le potentiel de

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réadaptation dépendait de la réponse au traitement des douleurs
chroniques.
Par avis du 3 septembre 2021, le Dr P.________ du SMR a
retenu ce qui suit :
« (…) Les dernières investigations, représentées par plusieurs consultations
spécialisées en neurologie tendent à confirmer un discret trouble de la
sensibilité superficielle dans le territoire du nerf radial droit, indiquant la
prise d’un traitement médicamenteux. De l’avis du Dr B.________, le
diagnostic différentiel avec un éventuel névrome et un syndrome
somatoforme douloureux reste d’actualité. Rien ne s’oppose par contre à
une reprise d’activité adaptée à plein temps.
Conclusion : Au terme de la présente instruction, nous pouvons retenir les
limitations fonctionnelles émises par le spécialiste en neurologie. Comme
mentionné plus haut, il n’y a pas lieu de retenir d’autres limitations en lien
avec le syndrome de tortuosité ou le syndrome métabolique. L’activité
habituelle, si l’on en croit la description faite dans le rapport employeur,
n’est par contre plus exigible. Nous retenons donc les éléments ci-dessous.
Début de l’IT durable et évolution : 100% depuis le 15.12.2017
CT dans l’activité habituelle : 0%
CT dans une activité adaptée : 100%
Limitations fonctionnelles : Activité ne nécessitant pas l’utilisation de force
et répétitive de la main droite
Début de l’aptitude à la réadaptation : Juillet 2018 (examen d’aptitude du
Dr R.________)
Exigibilité d’un traitement : Non
Révision : Délai légal »
Par décision du 18 octobre 2021, confirmant un projet de
décision du 7 septembre 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assurée du 19 octobre 2018 au motif qu’elle présentait une capacité de
travail de 100 % depuis juillet 2018 dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (activité ne nécessitant pas l’utilisation de force
et répétitive de la main droite), soit notamment des activités dans le
domaine industriel léger comme par exemple montage, contrôle ou
surveillance d’un processus de production, ouvrière à l’établi dans des
activités simples et légères, ouvrière dans le conditionnement, comme
aide-administrative (réception, scannage et autres) ou vente simple (shop
et autres). Il a comparé les revenus sans atteinte à la santé, soit 54'681 fr.

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21 avec les revenus avec atteinte à la santé, soit 49'213 fr. 09, en se
référant aux données salariales 2018 de l’Office fédéral de la statistique
pour les activités non qualifiées du domaine de la production et des
services en tenant également compte d’un abattement de 10 % justifié
par les limitations fonctionnelles présentées. Il est arrivé à un degré
d’invalidité de 10 % qui n’ouvrait ainsi pas le droit à la rente, étant
inférieur à 40 %. S’agissant du droit aux mesures professionnelles, celui-ci
existait si, malgré l’exercice d’une activité raisonnablement exigible qui ne
nécessitait pas de formation particulière, le manque à gagner durable était
encore de 20 % au moins, ce qui n’était pas le cas en l’espèce.
En date du 10 novembre 2021, l’assurée a, par l’intermédiaire
de son représentant, déposé une demande d’allocation pour impotent
auprès de l’OAI dans laquelle elle a invoqué une atteinte aux mains et à
l’épaule droite et des troubles psychiques.
B. Par recours du 11 novembre 2021, très sommairement motivé,
Q.________, sous la plume de son représentant, a recouru contre la décision
du 18 octobre 2021 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal et a conclu à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er
mars 2019. Elle a requis la mise en œuvre d’une expertise médicale et
d’une audience publique. Elle a également conclu à être mise au bénéfice
de l’assistance judiciaire.
Par décision du 20 décembre 2021, la juge instructrice a
accordé à la recourante le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au
11 novembre 2021, dans le sens de de l’exonération des avances et frais
judiciaires, de l’assistance d’un avocat en la personne de Me Jean-Michel
Duc et l’a exonérée de toute franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 25 janvier 2022, l’intimé a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision attaquée.
Par réplique du 18 mars 2022, la recourante a nié présenter
une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée au regard de

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ses atteintes et limitations fonctionnelles. Selon elle, il ressort des
différents rapports médicaux versés au dossier qu’elle souffrait de
plusieurs atteintes tant physiques que psychiques, à savoir un syndrome
douloureux après chirurgie d’anévrisme de l’artère radiale, une suspicion
de syndrome de tortuosité artérielle, un syndrome métabolique avec
antécédent d’infarctus du myocarde, des troubles de la sensibilité
superficielle dans le territoire du nerf radial droit, un état dépressif, une
accoutumance au Dafalgan, un syndrome somatoforme douloureux et un
éventuel névrome. Elle a fait valoir que compte tenu de l’absence de
formation professionnelle, la majorité des activités ménageant les mains
et les bras ne lui étaient pas accessibles et que la formation à certaines
professions ne pouvait plus être raisonnablement attendue d’elle au vu de
son âge. Enfin, elle a contesté le calcul de son invalidité par l’intimé dès
lors que le salaire annuel de référence sur lequel l’intimé s’était fondé
pour comparer le revenu avec et sans atteinte à la santé était nettement
supérieur au salaire qu’elle touchait réellement. Au pied de sa réplique, la
recourante a conclu principalement à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité dès le 1er mars 2019 et, à titre subsidiaire, à être mise au
bénéfice de mesures professionnelles.
Par duplique du 14 avril 2022, l’intimé a réitéré ses
conclusions tendant au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée.
Par écriture du 29 avril 2022, la recourante s’est déterminée
en faisant valoir que le taux d’abattement retenu était trop bas compte
tenu du fait que c’était sa main dominante qui était atteinte et que son
âge combiné à son handicap devait faire l’objet d’un examen, ce qui
n’avait pas été fait. Enfin, elle a fait valoir que le fait de disposer d’un
permis C entraînait une baisse du salaire moyen auquel elle pouvait
prétendre.
Par déterminations du 20 septembre 2022, la recourante a
transmis un rapport du Dr A.________ du 12 août 2022 et a exposé être
tombée à plusieurs reprises lorsqu’elle était restée seule chez elle. Il

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ressort du rapport précité que la recourante souffrait de douleurs
permanentes au niveau du poignet, du coude, de l’épaule et des
cervicales droites, ce qui la perturbait dans sa vie quotidienne, avec la
nécessité d’avoir une aide permanente de la part de sa famille pour les
actes journaliers même minimes (ménage, préparation des repas, douche,
aide à l’habillement). Comme diagnostics, le Dr A.________ a posé celui de
douleurs chroniques neuropathiques dans le territoire de la branche
sensitive du nerf radial droit, touché lors d’une chirurgie pour un syndrome
de tortuosité artérielle. Il a expliqué que la recourante ne pouvait pas
effectuer les actes de la vie quotidienne sans l’aide de ses enfants et
qu’elle présentait des algies du membre supérieur droit en relation avec
une complication post-chirurgicale de son artère radiale droite, impactant
tout le membre supérieur droit et le rachis cervical, avec également une
amyotrophie du bras droit. Il a enfin précisé que la recourante ne pouvait
effectuer aucune activité professionnelle quelle qu’elle soit tant au niveau
sécuritaire qu’en raison de l’impotence de son membre supérieur droit et
que le pronostic, réservé, nécessitait une prise en charge médicale
régulière.
Par courrier du 3 février 2023, un délai a été imparti au 17
février 2023 à Me Duc par la juge instructrice pour produire la liste de ses
opérations, en indiquant qu'à défaut il serait réputé y avoir renoncé et que
l'indemnité serait fixée sur la base du dossier.
C. Le recourant ayant maintenu sa requête d’audience de débat,
les parties ont été informées par citation à comparaître du 30 janvier 2024
que celle-ci aurait lieu le 22 février 2024.
A sa demande, l’intimé a été dispensé de comparaître par avis
du 8 février 2024.
Le 8 février 2024, la recourante a produit des déterminations
spontanées ainsi qu’un rapport du 4 mai 2023 du physiothérapeute [...],
un rapport du 5 mai 2023 du Dr A.________ et un rapport du 17 mai 2023

- 14 -
du Dr C.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et en
rhumatologie.
L’audience de débats publics au sens de l’art. 6 CEDH a eu lieu
le 22 février 2024, lors de laquelle le conseil de la recourante a plaidé pour
sa cliente. Un délai au 27 février 2024 a été imparti audit conseil pour
produire une liste de ses opérations ne concernant que la présente affaire
et indiquant le nom de l’avocat ayant œuvré.
Me Duc a produit une liste de ses opérations toujours le 22
février 2024.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf
dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1
al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire
l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office
concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa demande du 19 octobre 2018.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la
LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021

- 15 -
705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de droit
intertemporel prescrivant l'application des dispositions légales qui étaient en
vigueur lorsque les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF
148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste, en l'occurrence, celui qui était
en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès lors que la décision administrative
litigieuse a été rendue avant cette date, à savoir le 18 octobre 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui
résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4
al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 16 -
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration –
en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis
médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux

- 17 -
auxquels le SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur
nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour
fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de
prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant
à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se
fonder de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont
sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins
du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27
mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. Dans le cas particulier, l’intimé, se fondant sur la synthèse
faite par le SMR des différentes appréciations neurologiques au dossier (cf.
avis du Dr P.________ du 3 septembre 2021), a retenu que la recourante
n’était plus à même d’exercer son activité habituelle mais qu’elle disposait
en revanche d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
depuis le mois de juillet 2018.
La recourante, pour sa part, a contesté l’entière exigibilité
retenue par l’intimé.
a) En l’espèce, il est constant que la recourante a été opérée
le 15 décembre 2017 d’un anévrisme de l’artère radiale droite (cf. rapport
du 12 janvier 2018 des Drs T.________, M.________ et J.________). A la suite
de cette opération, la recourante a allégué avoir souffert d’une lésion du

- 18 -
nerf (cf. formulaire de détection précoce du 5 septembre 2018, rapport
initial du 11 octobre 2018 et demande de prestations du 19 octobre 2018).
Il ressort des rapports de suivi du Service d’angiologie du Centre
hospitalier L.________ que la recourante souffrait de séquelles
neurologiques invalidantes au niveau opéré six mois après l’opération du
15 décembre 2017 (cf. rapport du 21 juin 2018 de la Prof. H.________ et du
Dr X.________), que ces séquelles, en amélioration à douze mois post-
opératoire, (cf. rapport du 17 janvier 2019 de la Prof. H.________ et du Dr
X.________) étaient toujours présentes en février 2020 (cf. rapport du 20
février 2020 du Dr Z.________). Si les Drs T.________ et K.________ ont
attesté une incapacité de travail du 14 décembre 2017 au 8 janvier 2018,
aucun des autres médecins du Centre hospitalier L.________ ayant suivi la
recourante ne se sont prononcés sur sa capacité de travail. Seul le
Dr A.________ a attesté une incapacité de travail totale du 15 décembre
2017 à octobre 2020 (cf. rapports des 14 janvier 2019, 17 avril et 1er
octobre 2020).
A ce stade de l’instruction, l’intimé ne disposait pas des
informations nécessaires pour évaluer la capacité de travail de la
recourante, ce que le SMR a d’ailleurs confirmé dans son avis du 15 mai
2020 selon lequel il était encore trop tôt pour statuer sur les limitations
fonctionnelles durables et sur la capacité de travail dans une activité
adaptée. Aussi, le Dr P.________ a considéré qu’il fallait réinterroger le
médecin-traitant de la recourante dès le mois de septembre 2020 et
interroger les spécialistes en charge de son suivi. Dans un rapport du 1er
octobre 2020, le Dr A.________ a ainsi indiqué n’avoir constaté aucune
amélioration clinique mais des douleurs dans l’avant-bras droit, le coude
droit, l’épaule droite et des sensations de blocage au niveau des doigts.
Selon lui, la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle sans se
prononcer sur la capacité de travail dans une activité adaptée. Il a
toutefois indiqué que la recourante était toujours en arrêt de travail. Le Dr
V.________, du Service d’angiologie du Centre hospitalier L.________, a
indiqué la persistance de douleurs de sémiologie d’allure neurogène et des
troubles sensitifs au niveau du pouce droit faisant suite à l’opération de
décembre 2017 avec des douleurs importantes. Il a cependant précisé ne

- 19 -
pas être en mesure de se prononcer sur la capacité de travail de l’assurée,
ni ses limitations fonctionnelles (cf. rapports des 19 janvier et 17 février
2021).
Sur les trois neurologues interrogés, les Drs D.________ et
S.________ ne se sont pas déterminés sur la capacité de travail de la
recourante tout en indiquant la présence de discrets troubles de la
sensibilité superficielle dans le territoire du nerf radial sensitif droit et des
douleurs en lien avec l’atteinte sensitive de ce nerf (cf. rapport du 10
novembre 2021) et des douleurs chroniques du poignet droit depuis le 15
décembre 2017 (cf. rapport du 13 juillet 2021). Quant au Dr B.________, s’il
a indiqué dans son rapport du 7 juillet 2021 que rien ne s’opposait à ce
que la recourante reprenne une activité professionnelle adaptée, il a
également relevé qu’elle présentait un tableau de discrète atteinte
séquellaire de la branche sensitive du nerf radial droit à la main se
compliquant de troubles algiques et sensitivo-moteurs, sans substrat
somatique, rentrant vraisemblablement dans le cadre d’un syndrome
somatoforme douloureux dans le contexte global. Il a encore évoqué, dans
le diagnostic différentiel, un éventuel névrome.
Il découle ainsi du rapport du Dr B.________ l’existence possible
d’un syndrome somatoforme douloureux ou d’un éventuel névrome.
Toutefois, cette question n'a pas été instruite à satisfaction par l'intimé. En
effet, le SMR, dans son avis du 3 septembre 2021, s'est focalisé sur le
constat d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée en se
contentant d’indiquer que de l’avis du Dr B.________, le diagnostic
différentiel avec un éventuel névrome et un syndrome somatoforme
douloureux restaient d’actualité. Or, il revenait au SMR d’investiguer la
question de ce syndrome auprès d’un psychiatre afin de déterminer si et
dans quelle mesure une atteinte à la santé psychiatrique avait une
influence sur la capacité de travail de la recourante. A cet égard, on
relèvera qu’une tendance dépressive avait déjà été évoquée dans le
rapport initial du 11 octobre 2018. Quant à l’existence d’un éventuel
névrome, la question méritait d’être éclaircie auprès d’un spécialiste, ce
qui n’a en l’occurrence pas été fait, tout comme l’examen des propositions

- 20 -
thérapeutiques du Dr B.________, à savoir notamment la présentation de la
recourante au Service de chirurgie plastique et reconstructive de la main
ou à la consultation d’antalgie du Centre hospitalier L.________.
b) On relèvera en outre que le Dr P.________ a retenu le mois
de juillet 2018 comme début de l’aptitude à la réadaptation en se basant
sur l’examen d’aptitude du Dr R.________. L’OAI a dès lors considéré que la
recourante présentait une capacité de travail entière depuis juillet 2018
dans une activité adaptée. Or, il faut constater qu’en juillet 2018 le Dr
R.________ a indiqué que l’incapacité de travail était seulement de 50 %.
De son côté, le Dr B.________ ne s’est pas prononcé sur le passé en se
contentant d’indiquer, en juillet 2021, que rien ne s’opposait à ce que la
recourante reprenne une activité professionnelle adaptée. Dès lors, on
ignore si et depuis quand la recourante était en incapacité de travail, le Dr
A.________ ayant quant à lui toujours indiqué une totale incapacité de
travail depuis le 15 décembre 2017 dans ses différents rapports sans être
toutefois réinterrogé sur la situation de la recourante depuis 2021, son
dernier rapport remontant au 1er octobre 2020. A cet égard, on relèvera
que le rapport du 5 mai 2023 produit à l’appui des déterminations
spontanées du 9 février 2024, s’il peut être pris en compte du moment
qu’il se rapporte à la situation prévalant au moment de la décision de l’OAI
(cf. ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2),
ne se prononce pas sur la capacité de travail de la recourante tout comme
le rapport du 17 mai 2023 du Dr C.________. Enfin, on notera que le
Dr P.________ avait indiqué, dans son avis du 7 avril 2020, qu’une atteinte
post-opératoire de la main droite avait certainement justifié une incapacité
de travail transitoire sans pour autant investiguer cette question.
c) Au vu de ce qui précède, il appert que les faits pertinents
n’ont pas été constatés de manière satisfaisante et probante et qu’il
convient plus particulièrement de compléter l’instruction en vue de
déterminer si la recourante présente des atteintes à la santé susceptibles
d’influencer sa capacité de travail, notamment une atteinte psychiatrique,
voire l’existence d’un éventuel névrome. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAI – à qui il appartient au premier

- 21 -
chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi à l’intimé d’actualiser le dossier médical de la recourante auprès des
différents médecins en charge de son suivi, puis de mettre en œuvre une
expertise conformément à l’art. 44 LPGA comportant à tout le moins un
volet psychiatrique, un volet neurologique, un volet rhumatologique et un
volet chirurgical, étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le
cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune. Cela fait, il
appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur les prétentions de la recourante.
7. a) Compte tenu de l’issue du litige, la question du calcul du
taux d’invalidité n’a pas à être examinée à ce stade et peut rester
ouverte.
b) Il découle également de ce qui précède que la mesure
d’instruction requise auprès de la Cour de céans tendant à la mise en
œuvre d’une expertise médicale indépendante est rejetée au vu de l’issue
de la présente procédure et par appréciation anticipée des preuves (ATF
145 I 167 consid. 4.1
8. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il en complète
l’instruction dans le sens des considérants puis rende une nouvelle
décision.
b) La procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-
invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient
de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’OAI, vu l’issue du
litige.

- 22 -
c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA).
Me Duc a déposé le 22 février 2024 une liste des opérations
relative à la présente procédure, faisant état de 15 heures et 25 minutes
d’activité. Il apparaît toutefois que sont comptabilisées 7 heures et 20
minutes de travail au tarif horaire de 110 fr. pour l’activité déployée de
mars à septembre 2022 par Charlène Zellweger, fonctionnant alors en
qualité de juriste selon le papier en-tête de l’étude. Or Me Duc, mandaté
d’office, n’était pas en droit de déléguer des tâches relevant de ce mandat
à une collaboratrice qui n’était à l’époque inscrite dans aucun registre
vaudois, en particulier ni au registre des avocats, ni à celui des avocats-
stagiaires ou celui des agents d’affaires brevetés (CASSO AI 274/19 du 29
mai 2020 consid. 6 et les références citées ; AI 310/19 du 8 mai 2020 et
les références citées). Me Duc ne peut, par conséquent, prétendre à
aucune indemnisation pour l’activité de cette collaboratrice.
En définitive, après examen de la liste des opérations susdite et
compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient
d’arrêter l’indemnité à 1’500 fr., vacation, débours et TVA compris, et de
la mettre intégralement à la charge de l’intimé (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]).
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à
ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a
donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer plus précisément cette
indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 23 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 18 octobre 2021 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Q.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour Q.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :