vd_gerichte · LS19.032961 · 2020-01-22 · fr
Suppression droit de visite
Suppression droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LS19.032961-191486
11
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 22 janvier 2020
______________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Colombini et Mme Giroud Walther, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 273 ss, 445 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par C.J.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 12 septembre 2019 par
le Juge de paix du district d’Aigle dans la cause concernant les enfants
B.J.________ et A.J.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 septembre
2019, notifiée le 26 septembre 2019, le Juge de paix du district d’Aigle (ci-
après : juge de paix) a admis la requête de mesures provisionnelles
déposée le 18 juillet 2019 par D.________ (I), suspendu provisoirement le
droit de visite de C.J.________ sur ses enfants B.J.________ et A.J.________ (II),
dit que les frais de la procédure provisionnelle suivent le sort de la cause
au fond (III) et déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire,
nonobstant recours (IV).
En droit, le premier juge a considéré qu’il convenait de
maintenir la suspension provisoire du droit de visite de C.J.________ sur ses
enfants B.J.________ et A.J.________ jusqu’à la reddition du rapport
d’expertise au motif qu’il ne paraissait pas à même de préserver ses
enfants de ses difficultés personnelles actuelles et des éventuels
débordements émotionnels qu’elles étaient susceptibles d’engendrer. Il a
retenu en substance que l’intéressé confrontait son fils A.J.________, placé
en internat à [...], à un contexte dont il ne pouvait se détacher, via des
documents inappropriés pour son âge, qu’il ne respectait pas le droit de
visite établi par le Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ)
avec l’accord des parties, qu’il ne paraissait pas en mesure de remettre en
question son comportement à l’égard de sa fille B.J.________ le 17 juillet
2019, pour le moins contestable, que l’adhésion d’A.J.________ à son
placement avait été difficile à obtenir et demeurait fragile, notamment eu
égard à l’opposition paternelle, et que les enfants n’étaient pas
demandeurs de contacts avec leur père.
B. Par acte du 2 octobre 2019, C.J.________ a recouru contre cette
ordonnance en concluant à sa réforme, principalement en ce sens que son
droit de visite sur ses enfants B.J.________ et A.J.________ lui soit restitué et
que la garde de fait d’A.J.________ lui soit attribuée, son placement à l’[...]
(ci-après : [...]) de [...] prenant fin, et subsidiairement en ce sens que son

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droit de visite sur sa fille B.J.________ lui soit restitué. Il a produit un lot de
pièces à l’appui de son écriture.
Le 28 octobre 2019, C.J.________ a transmis au Tribunal
cantonal une copie de son courrier du même jour au juge de paix pour
valoir complément au recours.
Par lettre du 19 novembre 2019 adressée au Tribunal
cantonal, C.J.________ a complété son recours du 2 octobre 2019 et fait
part de nombreux faits alarmants concernant le placement de son fils
A.J.________ à l’[...]. Il a produit plusieurs pièces à l’appui de son écriture,
dont un rapport de synthèse de l’[...] du 18 novembre 2019.
Par correspondance du 7 janvier 2020, la Juge déléguée de la
Chambre des curatelles a informé les parties que la cause était gardée à
juger, qu’il n’y aurait pas d’autre échange d’écritures et qu’aucun fait ou
moyen de preuve nouveau ne serait pris en compte.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.J.________ et A.J.________, nés respectivement les [...] 2005 et
[...] 2007, sont les enfants de D.________ et de C.J.________. Ce dernier a
également trois autres enfants, nés de deux lits différents, dont un garçon
et une fille nés de son union avec D.J.________, qu’il a épousée le 27 avril
2013.
Par jugement du 4 janvier 2012, le Président du Tribunal civil
de l’arrondissement de l’Est vaudois a prononcé le divorce des époux
D.________ et C.J.________ et ratifié, pour valoir jugement, les chiffres I à XI
de la convention du 20 octobre 2011, prévoyant notamment l’autorité
parentale conjointe sur leurs enfants B.J.________ et A.J.________, attribuant
la garde à la mère et fixant un libre et large droit de visite en faveur du
père.

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Le 8 avril 2016, la doctoresse M.________, psychologue
diplômée FSP, a effectué un examen neuropsychologique d’A.J.________,
qui a mis en évidence des compétences intellectuelles situées dans les
normes très supérieures, permettant de conclure à la présence d’un haut
potentiel intellectuel (ci-après : HPI).
Le 9 février 2018, M.________ et P.________, psychologue
spécialisée en neuropsychologie FSP, ont effectué un examen
neuropsychologique de B.J.________, dont il ressort que le profil observé et
le type de réponses données sont compatibles avec un HPI.
2. Le 22 juin 2018, le Service de psychiatrie et psychothérapie
pour enfants et adolescents (ci-après : SPPEA) de la Fondation de Nant a
signalé au SPJ la situation de l’enfant A.J.________ en raison d’un conflit
familial.
Le 6 juillet 2018, [...] et [...], respectivement psychologue
adjoint et médecin assistant auprès du SPPEA de la Fondation de Nant, ont
établi un résumé du séjour d’A.J.________ à la clinique de Nant du 13 juin
au 2 juillet 2018. Ils ont indiqué que le motif de l’hospitalisation était la
mise à l’abri d’idées suicidaires et de gestes auto-agressifs (scarifications)
et que lors des premiers entretiens individuels, A.J.________ avait déclaré
que son hospitalisation était due à une souffrance liée au conflit entre ses
parents. Ils ont mentionné qu’à l’entretien d’entrée, la mère s’était dite
dépassée par la situation de son fils, qui manifestait des comportements
de colère et se frappait la tête contre les murs. Ils ont posé le diagnostic
principal d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques et le
diagnostic secondaire de discorde familiale entre adultes, situations
parentales anormales et lésion auto-infligée délibérée.
Le 22 août 2018, le SPJ a établi un rapport concernant
A.J.________. Il a exposé que lors de la rencontre tripartite avec les parents
de ce dernier et la doctoresse [...], médecin cadre de l’UHPEA de la
Fondation de Nant, il avait été fait état de la grande souffrance
d’A.J.________ face au conflit parental imbriqué de longue date. Il a indiqué

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que dans le contexte hospitalier, l’enfant aurait relaté avoir envie de se
suicider et avoir imaginé à plusieurs reprises de passer à l’acte. Il a relevé
que selon la doctoresse précitée, l’hospitalisation s’avérait inefficace à ce
stade, malgré les idées suicidaires, A.J.________ ne présentant aucun signe
pathologique, et qu’un placement en milieu institutionnel neutre était
l’unique solution pour l’éloigner du contexte relationnel parental
hautement délétère auquel il était confronté et qui péjorait son
développement. Le SPJ a déclaré que lors de la rencontre au domicile
respectif des parents, A.J.________ parlait facilement de ses idées noires,
qu’il mettait en lien avec le conflit de ses parents, qui datait de plus de dix
ans, mais également en lien avec l’attitude négative de ces derniers à son
encontre. Il a mentionné que l’enfant avait déclaré « vouloir mourir pour
ne plus être l’élément qui fait que ses parents se disputent et se
manipulent ». Il a observé que la pédopsychiatre de la polyclinique
pédopsychiatrique de [...] qui suivait A.J.________ notait également un
conflit parental délétère. Il a ajouté que D.________ avait déclaré qu’elle
vivait un conflit majeur avec le père de ses enfants depuis leur séparation
et leur divorce, que ce dernier s’était toujours défilé quant à ses
responsabilités, qu’il n’avait jamais rendu visite à A.J.________ durant les
six semaines d’hospitalisation et qu’il ne respectait pas les droits de visite.
Le SPJ est arrivé à la conclusion, d’entente avec les parents, qu’une action
socio-éducative de son service en faveur de la famille était nécessaire,
avec pour objectif d’instaurer une Action éducative en milieu ouvert (ci-
après : AEMO) visant à rétablir un cadre éducatif plus sécure au domicile
maternel, de permettre, par le biais de l’accompagnement éducatif, de
soutenir la fonction parentale et sa posture ainsi que le discours auprès
des enfants, de garantir la pérennité des suivis thérapeutiques en faveur
des enfants et d’envisager à moyenne ou longue échéance la mise en
place d’une médiation parentale. Une copie du rapport du SPJ produite par
C.J.________ contient plusieurs passages tracés, soit principalement les
termes « conflit parental », ainsi que l’annotation manuscrite suivante :
« je ne sui pas pabien acose du confli parental », signée A.J.________.
Par décision du 23 août 2018, le juge de paix a clos la
procédure, considérant que la situation décrite par le signalement du 22

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juin 2018 de la Fondation de Nant pouvait être réglée sans l’intervention
de l’autorité de protection.
Le 28 septembre 2018, A.J.________ a été hospitalisé à la
Fondation de Nant à la suite d’une tentative de suicide lors de laquelle il
avait cherché à se jeter sous les roues d’une voiture.
Le 1er octobre 2018, C.J.________ a signalé à la Justice de paix
du district d’Aigle (ci-après : justice de paix) la situation de son fils
A.J.________ et demandé le retrait provisoire du droit de garde de
D.________ sur l’enfant prénommé et l’attribution de ce droit au père dans
l’attente d’une audience et de la révision de la convention de divorce. Il a
exposé que son fils ne se sentait vraiment pas bien au domicile de sa
mère, que cela se traduisait par de violentes crises envers cette dernière
depuis de nombreux mois, ce qui lui avait déjà valu une hospitalisation de
six semaines en juin 2018, et que malgré l’aide d’une assistante sociale, la
situation ne s’était pas améliorée, A.J.________ ayant fait une tentative de
suicide le 27 septembre 2018.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 18 octobre 2018, le SPJ a demandé au juge de paix de retirer
provisoirement à D.________ le droit de déterminer le lieu de résidence de
son fils A.J.________, de lui confier un mandat de placement et de garde, de
suspendre provisoirement le droit de visite des deux parents et d’ordonner
une expertise pédopsychiatrique portant sur le lien parents-enfants,
conciliant également une expertise psychiatrique des parents portant sur
la dynamique du couple parental. Il a indiqué qu’il menait une action
socio-éducative auprès d’A.J.________ depuis le 3 juillet 2018 et que depuis
le 28 septembre 2018, ce dernier était hospitalisé à l’UHPEA Mistral à la
suite d’une tentative de suicide lors de laquelle il avait tenté de se jeter
sous les roues d’une voiture, qui avait heureusement pu freiner à temps. Il
a déclaré qu’à la suite de différents échanges avec le milieu thérapeutique
et après avoir entendu l’enfant sur sa situation, une mise à distance de
son contexte familial semblait impérative pour tenter de travailler sur le

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contexte global de la situation et mettre A.J.________ à l’abri de la
dynamique familiale complexe.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 18
octobre 2018, le juge de paix a retiré provisoirement à D.________ et à
C.J.________ le droit de déterminer le lieu de résidence de leur fils
A.J.________ et confié un mandat provisoire de placement et de garde au
SPJ.
Le même jour, A.J.________ a été placé à [...].
Le 24 octobre 2018, le juge de paix a procédé à l’audition de
D.________, assistée de son conseil, de C.J.________ et de H.________,
assistante sociale auprès du SPJ. Cette dernière a alors indiqué
qu’A.J.________ allait plutôt bien ensuite de son placement à [...] et qu’il
n’avait pas vu ses parents. Elle a préconisé le maintien du placement et
du droit de garde de l’enfant, ainsi qu’une expertise pédopsychiatrique.
Elle a estimé qu’actuellement, il n’était pas envisageable qu’A.J.________
soit hébergé chez son père. D.________ a pour sa part déclaré que les
crises d’A.J.________ survenaient très souvent au retour de chez son père.
C.J.________ a réfuté ces propos, affirmant que son fils n’avait jamais eu de
crises chez lui et que la mère n’était pas en mesure de gérer l’éducation
des enfants. Il a ajouté qu’A.J.________ ne souffrait pas de la mauvaise
entente du couple parental et qu’il l’avait clairement exprimé. Il a proposé
d’héberger son fils à titre provisoire, ce à quoi D.________ s’est fermement
opposée.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 24 octobre
2018, le juge de paix a notamment ouvert une enquête en limitation de
l’autorité parentale à l’égard de D.________ et de C.J.________, confirmé le
retrait provisoire du droit de ces derniers de déterminer le lieu de
résidence de leur fils A.J.________ et maintenu le SPJ en qualité de
détenteur du mandat provisoire de placement et de garde de l’enfant
prénommé.

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Le 25 octobre 2018, les docteurs [...] et [...], respectivement
chef de clinique adjoint et médecin assistante auprès du SPPEA de la
Fondation de Nant, ont établi un résumé du séjour d’A.J.________ à la
clinique de Nant du 28 septembre au 18 octobre 2018. Ils ont indiqué que
le motif de l’hospitalisation était la mise à l’abri d’idées suicidaires et de
gestes auto-agressifs (scarifications). Ils ont relevé que lors des entretiens
individuels, l’enfant avait verbalisé le souhait de limiter les visites et les
contacts avec ses parents dès lors que sa souffrance était liée au conflit
parental. Ils ont exposé qu’A.J.________ avait expliqué que sa mère
comparait toujours les activités qu’ils faisaient avec celles que les enfants
feraient avec leur père, qu’elle pouvait se montrer angoissée, ce qui était
difficile pour lui, et que c’était encore plus compliqué d’aller chez son
père, qui aurait tenu des propos dénigrants à son égard, lui aurait donné
des gifles ou l’aurait mis au sol, surtout en cas de conflit avec sa demi-
sœur. Ils ont ajouté qu’A.J.________ avait déclaré qu’il n’aimerait aller chez
aucun de ses parents, mais en foyer, précisant qu’il ne voulait pas qu’on
dise à ces derniers que ça venait de lui pour qu’ils ne se sentent pas
responsables ou dépréciés. Les médecins ont affirmé que la
symptomatologie suicidaire était liée au conflit familial et qu’un retour
dans le même contexte pourrait mettre A.J.________ en danger. Ils ont posé
le diagnostic principal d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques et le diagnostic secondaire de discorde familiale entre
adultes et de situations parentales anormales.
Le 27 octobre 2018, la doctoresse [...], médecin assistante à
l’hôpital Intercantonal de la Broye, a établi un rapport concernant
A.J.________. Elle a indiqué que ce dernier avait été pris en charge le 26
octobre 2018 en raison d’une plaie de scarification (sept au total) sur la
jambe droite. Elle a relevé que l’enfant avait déclaré qu’il ne souhaitait en
aucun cas mourir, que son geste n’avait pas été effectué dans ce but, qu’il
ne se sentait pas triste, qu’il n’avait pas de scenarii et qu’il ne décrivait
aucune angoisse particulière. Elle a insisté auprès de l’éducatrice pour
qu’elle consulte en cas de recrudescence du comportement de
scarification ou de toute autre montée d’angoisse, de tristesse ou de
changement de comportement de l’enfant.

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Le 22 novembre 2018, le SPJ a indiqué que les premières
semaines du placement d’A.J.________ à [...] s’étaient bien déroulées,
hormis quelques difficultés d’endormissement, mais qu’en début de
semaine, l’état psychologique de l’enfant s’était brusquement dégradé,
celui-ci faisant à nouveau part d’idées suicidaires, de sorte qu’il avait été
hospitalisé à l’hôpital d’Yverdon dans un premier temps, avant que les
médecins décident d’un placement à des fins d’assistance, et qu’il soit
transféré à l’unité pédopsychiatrique du CHUV.
Le 3 décembre 2018, le SPJ a déclaré qu’il était essentiel
qu’A.J.________ soit protégé de la dynamique familiale complexe et qu’un
travail sur le contexte global de la situation débute. Il a affirmé que,
confronté à un conflit parental massif, l’enfant était pris dans un conflit de
loyauté qui mettait en péril son bon développement. Il a considéré que la
mesure prononcée le 24 octobre 2018 était la seule susceptible de
protéger celui-ci.
Par arrêt du 5 décembre 2018, la Chambre des curatelles a
rejeté dans la mesure de sa recevabilité le recours interjeté par
C.J.________ contre l’ordonnance de mesures provisionnelles du 24 octobre
2018.
3. Le 29 mars 2019, le SPJ a établi un rapport concernant
A.J.________, après avoir procédé notamment à son audition. Il a exposé
que ce dernier ne parvenait pas à être bien dans la relation avec son père,
ni à lui expliquer ses émotions et refusait de devoir pallier les états
d’angoisses de sa mère. Il a déclaré que ses réactions agressives à toutes
limites ou exigences, son état de rage constant et le fait d’entrer dans un
comportement risqué étaient autant de moyens d’expression de ses
souffrances. Il a observé que C.J.________ peinait à admettre qu’un
changement de sa posture paternelle était nécessaire pour faire évoluer la
situation de son fils et que les difficultés et les besoins d’A.J.________
semblaient relayés au second plan. Il a indiqué que [...] avait refusé de
reprendre A.J.________ à la suite de sa dernière hospitalisation au motif que

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ses menaces de mettre fin à ses jours généraient passablement
d’angoisses auprès des autres enfants, au point que cela n’était plus
gérable pour eux, et que le 22 février 2019, il avait donc été convenu
qu’A.J.________ rentre au domicile maternel avec un important dispositif
ambulatoire pour soutenir ce retour. Il a expliqué que l’AEMO était
intervenue deux fois par semaine, que l’assistant référent passait
également à domicile et que malgré cet encadrement, A.J.________ avait
manifesté par la violence son désaccord avec le retour au domicile de sa
mère, frappant cette dernière à plusieurs reprises et la contraignant à
appeler la police en date du 17 mars 2019. Il a mentionné que face à la
violence de cet événement, où A.J.________ avait frappé sa mère à la tête
avec une pompe, puis au dos avec une canne de hockey, avant de détruire
une porte vitrée, le mineur avait été placé en urgence au foyer [...] puis,
dès le 27 mars 2019, chez ses grands-parents la semaine et chez sa mère
le week-end. Il a demandé l’attribution à son service d’un mandat de
placement et de garde au sens de l’art. 310 CC (Code civil suisse du
10 décembre 1907 ; RS 210) et l’institution d’une curatelle de
représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC.
Dans ses déterminations du 29 avril 2019 sur le rapport
précité, C.J.________ a exposé que depuis l’ordonnance de mesures
provisionnelles du 24 octobre 2018, il n’avait vu son fils A.J.________ que
pendant quatre journées et quelques heures, qu’il avait le sentiment
d’avoir été prétérité par rapport à la mère alors même que c’était elle qui
avait demandé le placement de l’enfant en foyer et qu’il n’avait plus revu
A.J.________ depuis le 28 janvier 2019. Il a affirmé qu’il n’y avait aucun lien
entre les troubles du comportement de son fils et une future visite chez lui
et qu’A.J.________ était toujours agité en son absence.
Dans ses déterminations du 30 avril 2019, D.________ a déclaré
que le 22 février 2019, le SPJ n’avait pas réglé clairement la question de la
suspension du droit de visite de C.J.________. Elle a indiqué
qu’actuellement A.J.________ allait bien, qu’il se sentait bien chez ses
grands-parents, que les contacts avec ses deux parents s’étaient bien
passés et qu’il ne fallait absolument pas bouleverser cet équilibre

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retrouvé. Elle s’est opposée à l’institution d’une curatelle en faveur de son
fils, relevant que ni elle ni son ex-mari n’étaient des parents
irresponsables et qu’ils avaient tous deux les capacités de décider de la
médication de leur fils et de sa scolarité.
Le 1er mai 2019, le juge de paix a procédé à l’audition de
D.________ et de C.J.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi que
de H.________. Cette dernière a alors expliqué qu’A.J.________ était toujours
placé chez ses grands-parents et que cela se déroulait relativement bien,
qu’il passait le week-end chez sa mère, qu’il avait repris contact avec son
père, chez lequel il avait également passé un week-end, et qu’il était
prévu que les parents l’aient un week-end sur deux. Elle a estimé qu’il
n’était pas possible que l’enfant reste chez ses grands-parents durant une
longue période et a informé que le SPJ recherchait un autre placement.
Elle a retiré sa requête en institution d’une curatelle au sens de l’art. 306
al. 2 CC. C.J.________ a quant à lui déclaré que le rapport du SPJ ne
correspondait pas à la réalité et qu’il ne comprenait toujours pas pourquoi
il avait été mis à l’écart de son fils pendant deux mois. Il a affirmé
qu’A.J.________ ne faisait pas de crise avec lui, qu’il n’était pas seul
responsable du mal-être de l’enfant et qu’il était préférable que celui-ci
vive auprès de lui plutôt que dans un foyer. D.________ a pour sa part
mentionné qu’elle souhaitait qu’A.J.________ ne retourne pas en foyer mais
puisse rester chez ses grands-parents en attendant les conclusions de
l’expertise. Elle a relevé qu’elle n’avait jamais dit que les difficultés de son
fils n’étaient dues qu’à son père.
4. C.J.________ et D.J.________ se sont séparés le 25 mai 2019.
Par courrier du 29 mai 2019, le SPJ a informé en substance
C.J.________ que B.J.________ et A.J.________ ne se rendraient pas chez lui
durant le week-end compte tenu de son expulsion du domicile conjugal.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 5 juin
2019, le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte a
notamment autorisé les époux C.J.________ et D.J.________ à vivre séparés

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pour une durée indéterminée et a attribué la jouissance du domicile
conjugal à cette dernière.
Par lettre du 7 juin 2019, le SPJ a informé C.J.________ que dans
la mesure où il n’avait plus d’endroit pour accueillir ses enfants
B.J.________ et A.J.________, ces derniers ne se rendraient plus chez lui
jusqu’à ce que sa situation soit stabilisée du point de vue du logement et
de l’accueil possible de ses enfants.
Le 12 juin 2019, C.J.________ a signé un contrat de bail à loyer
pour un appartement de cinq pièces, sis à [...], prenant effet le 1er juillet
2019.
Le 17 juin 2019, C.J.________ a écrit au juge de paix que son fils
A.J.________ désirait vivre avec lui.
Par courrier du 21 juin 2019, le SPJ a informé D.________ que
C.J.________ pourrait voir ses enfants B.J.________ et A.J.________ le samedi
22 juin 2019 de 10h à 20h30.
Le 4 juillet 2019, H.________ a écrit à D.________ et à C.J.________
que ce dernier aurait ses enfants B.J.________ et A.J.________ pour les
vacances du 13 au 28 juillet 2019 et que les week-ends reprendraient
ensuite à partir du samedi 31 août 2019.
Par correspondance du 9 juillet 2019, le SPJ a informé le juge
de paix qu’il préparait le placement d’A.J.________ à l’[...]. Il a expliqué que
bien que ce dernier soit accueilli chez ses grands-parents et montrait des
signes d’apaisement du fait de l’éloignement du conflit larvé entre ses
parents, ses souffrances, liées à ses états d’âme et à des troubles du
comportement, se manifestaient toujours activement dans le contexte
scolaire. Il a mentionné que les contacts et les réseaux de professionnels
scolaires faisaient état d’importants troubles du comportement
d’A.J.________ sur les plans émotionnel et psychique, mais également de
troubles spécifiques marqués de l’apprentissage (dyslexie,

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dysorthographie). Il a déclaré que le placement à l’[...] était l’ultime
solution pour conjuguer les multiples prises en charge indispensables au
bon développement de l’enfant, cette institution offrant une prise en
charge sur le plan de l’accompagnement scolaire, thérapeutique et
psycho-affectif. Il a ajouté que ce contexte permettrait par la même
occasion d’extirper A.J.________ de son système familial et de le mettre à
l’écart des enjeux relationnels délétères qui étaient encore fortement
présents actuellement. Il a relevé que C.J.________ ne s’astreignait pas à
éviter l’accès de son fils à des documents inappropriés pour son âge et le
confrontait directement à un contexte dont il ne pouvait ni se détacher ni
s’extraire, faisant référence aux propos du père selon lesquels le rapport
du SPJ du 22 août 2018 avait été lu et raturé de la main d’A.J.________. Il a
invité une nouvelle fois C.J.________ à éviter toute propagation
d’informations à son fils compte tenu de son âge et des difficultés
observées dans le cadre de son développement.
Par lettre du 11 juillet 2019, C.J.________ a demandé au juge de
paix l’attribution temporaire de la garde de son fils A.J.________, s’opposant
à son placement, en particulier à l’[...]. Il a exposé que ce dernier avait fait
un stage dans cette école spécialisée du 27 au 29 mai 2019, que ce stage
ne s’était pas bien passé, A.J.________ ayant notamment reçu un coup de
poing au visage par l’un des enfants de l’internat, et qu’il ne souhaitait pas
y retourner. Il a affirmé que son fils, qui était actuellement placé chez ses
grands-parents, ne voulait plus retourner vivre chez sa mère.
Par courrier du 16 juillet 2019, le juge de paix a répondu à
C.J.________ qu’il serait statué sur le fond de l’affaire à réception du rapport
d’expertise. Il a ajouté que dans la mesure où sa lettre devait être
comprise comme une requête de mesures provisionnelles, il n’entrait pas
en matière faute de faits nouveaux justifiant une adaptation des mesures
prises. Il a précisé qu’A.J.________ serait entendu avant la fixation de
l’audience de clôture d’enquête.
Par correspondance du même jour, le SPJ a informé le juge de
paix que D.________ lui avait confirmé que C.J.________ n’avait pas respecté

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le planning des visites, pourtant entériné d’un commun accord entre les
différentes parties. Il a indiqué qu’interpellé, l’intéressé avait expliqué qu’il
n’avait pas pu exercer son droit de visite « étant pris par le
déménagement et le divorce qu’il [vivait] avec sa dernière compagne » et
s’était engagé à prendre ses enfants B.J.________ et A.J.________ à partir du
17 juillet 2019.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 18 juillet 2019, D.________ a demandé la suspension provisoire du droit
de visite de C.J.________ sur ses enfants B.J.________ et A.J.________ en
raison d’un incident survenu au domicile de D.J.________ le 17 juillet 2019.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 23 juillet
2019, le juge de paix a suspendu le droit de visite de C.J.________ sur ses
enfants B.J.________ et A.J.________.
Le 31 juillet 2019, la Police cantonale vaudoise a établi un
rapport de son intervention du 17 juillet 2019 au domicile de D.J.________,
dont il ressort notamment ce qui suit :
« A notre arrivée sur place, nous avons rencontré Mme D.J.________.
Cette dernière était en pleurs et accompagnée de quatre enfants. Deux de ces
quatre enfants sont du couple (…) et les aînés sont d’une précédente union avec
Mme D.________ (A.J.________ et B.J.________) (…) Des renseignements obtenus sur
place, il ressort que l’ex-mari de Mme D.J.________, soit M. C.J.________, s’est
énervé au sujet de la garde des enfants. En effet, il devait prendre ses deux
enfants (A.J.________ et B.J.________) pour deux semaines depuis 3 jours. Ce jour, il
est venu et a souhaité les prendre. Cependant, au vu de l’agressivité de
l’intéressé, Mme D.J.________ n’a pas été d’accord de les lui laisser. Dès lors, une
dispute a éclaté et M. C.J.________ est devenu agressif verbalement.
Il sied de préciser que le couple est en instance de divorce et ce dernier se passe
très mal. (…) Quant aux enfants, la maman des aînés a été contactée et elle se
déplace afin de les prendre en charge (…)
La patrouille (…) a discuté avec M. C.J.________ quant aux circonstances de la
dispute.

- 15 -
(…) Suite à notre discussion avec M. C.J.________, il ressort qu’il devait récupérer
ses deux enfants aînés, B.J.________ et A.J.________, mais que Mme D.J.________
aurait refusé, en voyant l’état d’excitation de son ex-conjoint, et que la situation
avait dégénéré.
Des renseignements oraux pris auprès de Mme D.J.________ et des deux enfants
précités, M. C.J.________ se serait énervé et il aurait essayé de prendre B.J.________
par le bras, sans violence, afin qu’elle le suive. La jeune fille aurait refusé et le
ton serait monté.
Fort de ces informations, il a été conseillé à M. C.J.________, qui ne possède pas la
garde partagée, de laisser ses enfants aînés chez sa future ex-femme, le temps
que leur mère, Mme D.________, (…), les prenne en charge. A ce moment,
M. C.J.________, visiblement vexé et ne comprenant pas l’état émotionnel de ses
enfants devant son comportement énervé, a quitté les lieux en déclarant que la
justice était contre lui et que son avocat était en vacances.
Notons qu’après le départ de M. C.J.________, une voisine (…) s’est présentée vers
nous en nous déclarant qu’elle avait eu passablement de problèmes avec cet
homme lorsqu’il vivait dans l’immeuble et qu’il pouvait avoir un tempérament
violent ».
Le 9 août 2019, C.J.________ s’est déterminé sur la requête de
D.________ du 18 juillet 2019. Il a contesté sa version des faits quant au
déroulement de l’incident du 17 juillet 2019. Il a notamment nié avoir
insulté D.J.________ et avoir violemment pris B.J.________ par le bras,
affirmant qu’il l’avait simplement écartée de D.J.________ car cette dernière
ne respectait pas son injonction de ne pas toucher sa fille. Il a déclaré que
si cela était discutable, c’était son droit car il s’agissait de ses enfants.
Le 12 septembre 2019, la justice de paix a procédé à l’audition
de D.________ et de C.J.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi
que de H.________. Cette dernière a alors déclaré qu’A.J.________ était placé
à l’[...] depuis deux semaines, qu’elle craignait que de nouveaux contacts
avec son père prétéritent le bon déroulement de ce placement et que les
enfants n’étaient pas demandeurs de revoir leur père. Elle a estimé que
C.J.________ n’était pas capable, au niveau émotionnel, de prendre en
charge ses enfants et que dans la mesure où il vivait une période

- 16 -
compliquée, il devait d’abord prendre soin de lui. Elle a indiqué qu’un droit
de visite médiatisé pourrait être envisageable par le biais d’Espace
Contact. D.________ s’y est opposée tant que le rapport d’expertise n’était
pas été rendu, affirmant qu’A.J.________ n’allait pas très bien et qu’il était
important de le protéger et que B.J.________, plus apaisée, n’était pas
demandeuse de contacts avec son père. C.J.________ a quant à lui relevé
que cette mise en place serait compliquée dès lors qu’il avait deux autres
enfants. S’agissant des événements du 17 juillet 2019, il a affirmé qu’il
n’avait jamais été violent, qu’il avait un tempérament calme et qu’il avait
appelé la police car son ex-femme avait enfermé ses enfants à clef chez
elle. D.________ a mentionné que la communication avec C.J.________ était
impossible, rapportant qu’elle avait essayé de le contacter pour parler des
enfants, mais qu’il avait répondu qu’elle ne valait pas la peine qu’on
discute avec elle. Elle a remarqué qu’il inquiétait, perturbait et paniquait
B.J.________ et A.J.________. Le conseil de D.________ a pour sa part informé
qu’elle avait eu un téléphone très inquiétant de la doctoresse B.________,
qui n’était pas favorable à un droit de visite du père tant que l’expertise
n’était pas rendue. Elle a confirmé que les enfants ne souhaitaient pas voir
leur père pour l’instant, soulignant qu’A.J.________ était calme.
Le 18 novembre 2019, l’[...] a établi un rapport de synthèse
concernant A.J.________, dont il ressort notamment ce qui suit :
« A.J.________ a intégré l’[...] en ce début d’année scolaire. Il avait
précédemment à son admission vécu un stage dans le groupe de vie du
« Rocher », marqué par un conflit avec un garçon de ce groupe.
(…)
Dans ses discussions avec les adultes, il peut évoquer des idées
« morbides » (…) Il se dit être attiré par le côté obscur de la vie ce qui peut avoir
des incidences sur ses endormissements (…)
A.J.________ cherche le lien avec les autres (…) Actuellement, il est
souvent dans des jeux de « lutte » ou de maîtrise (…) Tantôt il se plaint, tantôt il

- 17 -
se marre et malgré des débordements récurrents, il ne démord pas et va
régulièrement rechercher ce contact physique avec ses pairs.
(…)
A plusieurs reprises lors des retours de week-ends, Mme D.________
nous a fait écho que son fils rapportait des violences à son encontre vécues sur le
groupe de [...] (…), il a pu dire à l’adulte qu’il n’osait pas parler de son vécu sur le
groupe, par peur des représailles des autres jeunes (..) Jusqu’à aujourd’hui, tous
les moyens et garanties de protection mis en place par les éducateurs pour
changer ce ressenti n’ont pas permis à A.J.________ d’évoluer dans sa posture
« de silence » et de tenter le changement.
Lors du week-end du 2-3 novembre 2019, A.J.________ a rapporté à
sa mère qu’il a été victime de deux actes de violence dans la même journée du
vendredi. Un premier où il aurait été frappé par un objet inconnu dans ses
testicules, ce qui aurait généré d’énormes douleurs (…) Un second où trois de ses
pairs l’auraient malmené. Deux d’entre eux l’auraient tenu pendant que le
troisième aurait tenté de lui enfoncer, pantalon baissé, un raisin dans son anus
(…)
(…)
Pour la deuxième affaire, la situation nous semble moins claire. Les
accusations d’A.J.________ ne sont pas à minimiser et les actes commis sont
graves et dépassent les compétences du foyer de l’[...]. Le SPJ a été informé de
ces faits et des contacts avec la Brigade des mœurs ont eu lieu (…)
Actuellement, il incombe aux parents et au Service placeur de se prononcer sur
une éventuelle plainte pénale, sans quoi la Brigade des mœurs devrait être
alarmée. Les auteurs présumés de cet acte et leurs parents ont été prévenus de
cet incident et nous sommes en attente des prises de décision des parents
respectifs comme du SPJ.
(…)
A.J.________ (…) peut avoir des idées et fantaisies sombres qu’il
exprime peu oralement, mais qui sortent à travers des dessins (…)

- 18 -
(…)
Enfin, A.J.________ dispose d’une volonté et d’une détermination
élevée quant à son projet d’avenir. Il affiche haut et fort qu’il ne fera qu’une
année à l’[...] (…) il laisse sous-entendre, d’une manière subtile, qu’il saura
parfaitement trouver les moyens pour parvenir à ses fins, et que l’année scolaire
en cours est la dernière qu’il passe ici.
(…) A.J.________ n’arrive pas à sortir du thème de la morbidité, des
cadavres, des morts et de la violence. (…) ».
5. Par courrier du 9 janvier 2019, le juge de paix a confié une
expertise pédopsychiatrique concernant A.J.________ et ses parents à la
Consultation systémique de Lucinge (ci-après : Consyl). Ce mandat a été
attribué aux docteurs B.________ et V.________.
Par lettre du 15 juillet 2019, les médecins précités ont proposé
au juge de paix de faire passer à A.J.________, D.________ et C.J.________ des
tests cognitifs et projectifs auprès de psychologues afin d’avoir plus de
précisions quant aux diagnostics de personnalité de chacun. Ils ont déclaré
que cela prendrait du temps supplémentaire mais permettrait d’apporter
des réponses plus exhaustives, ce qui leur semblait essentiel dans cette
situation très complexe.
Par correspondance du 12 septembre 2019, le juge de paix a
demandé à la Consyl de lui indiquer dans quel délai elle estimait être en
mesure de rendre son rapport.
N’ayant reçu aucune nouvelle, le magistrat précité a relancé la
Consyl les 23 septembre et 3 octobre 2019, l’invitant à lui donner une
réponse dans les meilleurs délais.
En d roit :

- 19 -
1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles du juge de paix suspendant provisoirement le droit de
visite d’un père sur ses enfants mineurs.
1.1 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la
protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p.
2817) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450
CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RSV 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827,
et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la
maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),

- 20 -
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n.
5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l’occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des
mineurs concernés, partie à la procédure, le recours est recevable en tant
qu’il a trait au droit de visite. Il est en revanche irrecevable en ce qui
concerne la restitution de la garde d’A.J.________ et la fin de son
placement, l’ordonnance entreprise ne portant pas sur cette question.
Les compléments au recours déposés les 28 octobre et
19 novembre 2019 sont également irrecevables dès lors qu’ils ont
manifestement été déposés tardivement.
Les pièces produites en deuxième instance sont recevables, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection et la mère des enfants n’a pas été invitée
à se déterminer.

- 21 -
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 Selon l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du domicile de
l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires concernant
les relations personnelles ; la même compétence appartient en outre à
l’autorité de protection du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a pris des
mesures de protection en sa faveur ou qu’elle se prépare à en prendre.
Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l’autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
2.2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. L’audition ne présuppose pas
que l’enfant ait la capacité de discernement au sens de l’art. 16 CC. Selon
la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, l’audition d’un enfant est

- 22 -
possible dès qu’il a six ans révolus (ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; ATF 133
III 553 consid. 3). Cette audition vise avant tout à permettre au juge
compétent de se faire une idée personnelle et de disposer d’une source de
renseignements supplémentaire pour établir l’état de fait et prendre sa
décision (TF 5A_754/2013 du 4 février 2014 consid. 3 in fine ; sur le tout,
TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3 ; ATF 133 III 146 consid. 2.6 ;
ATF 131 III 553 consid. 1.1).
2.2.3 En l’espèce, la justice de paix a procédé à l’audition des
parents des enfants lors de son audience du 12 septembre 2019 de sorte
que leur droit d’être entendu a été respecté.
B.J.________ et A.J.________, qui étaient alors âgés de
respectivement presque quatorze et douze ans, n’ont pas été entendus
par l’autorité de protection, alors qu’ils auraient pu l’être compte tenu de
leur âge (cf. TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3). Cela est
toutefois parfaitement justifié compte tenu du caractère provisoire de la
situation et du contexte particulièrement tendu. En effet, les enfants
doivent être préservés, ce qu’une nouvelle implication dans le conflit
judiciaire, par le biais de leur audition, ne permettrait pas. En outre, ils ont
eu l’occasion d’exprimer leur avis auprès du SPJ. Enfin, une expertise est
en cours, ce qui impliquera leur audition.
2.3 L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3. Le recourant s’oppose à la suspension de son droit de visite.
3.1
3.1.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit

- 23 -
suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 19.20, p. 116). Le droit aux relations personnelles
constitue non seulement un droit, mais également un devoir des parents,
et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en
premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid.
3.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ;
TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, nn.
966 ss, pp. 617 ss et les références citées). Le Tribunal fédéral relève à cet
égard qu'il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses
deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le
processus de recherche d'identité de l'enfant (TF 5A_334/2018 précité
consid. 3.1 ; TF 5A_184/2017 précité consid. 4.1 et les références citées ;
ATF 127 III 295 consid. 4a ; ATF 123 III 445 consid. 3c, JdT 1998 I 354). Le
maintien et le développement de ce lien étant évidemment bénéfiques
pour l'enfant, les relations personnelles doivent donc être privilégiées,
sauf si le bien de l'enfant est mis en danger.
L’importance et le mode d’exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l’enfant est le
facteur d’appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu’il entretient avec l’ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984,
pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de l’ayant droit : sa relation avec
l’enfant, sa personnalité, son lieu d’habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation des personnes
chez qui l’enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève l’enfant
(état de santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n. 985,
p. 636 et les références citées).
Le droit aux relations personnelles n’est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l’enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont

- 24 -
pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs,
le droit d’entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par
d’autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la
proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations
personnelles avec l'enfant en tant que mesure de protection (TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l’ultima ratio et ne peut être ordonné, dans l’intérêt de l’enfant, que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l’enfant (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018
consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ; ATF 120
II 229 consid. 3b/aa). En revanche, si le préjudice engendré pour l’enfant
par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d’un
droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du
parent non détenteur de l’autorité parentale, le principe de la
proportionnalité, mais également le sens et le but des relations
personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit (TF
5A_334/2018 précité consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 précité consid. 5.1 ; TF
5A_184/2017 précité consid. 4.1 et les références citées ; ATF 122 III 404
consid. 3c). L’établissement d’un droit de visite surveillé nécessite des
indices concrets de mise en danger du bien de l’enfant (Meier/Stettler, op.
cit., n. 1015, p. 661). Dès lors, il convient de faire preuve d’une certaine
retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_334/2018 précité consid. 3.1
; TF 5A_699/2017 précité consid. 5.1 ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 1014 ss,
pp. 661 ss).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant - retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre - et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C_219/2007 du

- 25 -
19 octobre 2007 consid. 2, in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch]
2008 p. 172).
3.1.2 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le
tout : CCUR 13 février 2014/30 et les références citées).
3.2
3.2.1 En l’espèce, il ressort du dossier que le 17 juillet 2019, le
recourant a eu un comportement hautement perturbant pour ses enfants
B.J.________ et A.J.________, en lien avec la décompensation de sa situation
personnelle, soit la séparation d’avec son épouse D.J.________. Or, les
enfants prénommés étaient déjà affectés par un conflit parental
hautement délétère, qui avait du reste poussé A.J.________ à adopter des
comportements auto-agressifs et avait justifié son placement. Ce dernier
commence à peine à trouver une certaine tranquillité dans son nouvel
environnement à l’[...]. Son équilibre ne doit par conséquent pas être
bouleversé, à tout le moins pas sans l’avis de spécialistes psychiatres
aptes à tenir compte de son état émotionnel ainsi que de celui de son père
et de leur interaction. En outre, l’enfant ne souhaite actuellement pas voir
son père. Quant à B.J.________, si elle est certes plus stable que son frère
sur le plan émotionnel, elle n’en a pas moins été affectée par les
événements du 17 juillet 2019 et n’est pas non plus demandeuse de
contacts avec son père. De plus, lors de l’audience du 12 septembre 2019,

- 26 -
le conseil de D.________ a déclaré qu’elle avait eu un téléphone très
inquiétant de la doctoresse B.________, qui n’était pas favorable à un droit
de visite du père tant que l’expertise n’était pas rendue. Enfin, lors de
cette même audience, H.________ a préconisé de ne pas reprendre les
visites du père, estimant qu’il n’était pas capable, au niveau émotionnel,
de prendre en charge ses enfants, sauf à les médiatiser par le biais
d’Espace Contact. La mère s’est toutefois opposée à cette solution au
motif de préserver ses enfants, en particulier A.J.________. Quant au
recourant, il a déclaré que cette solution était compliquée à mettre en
place eu égard à la prise en charge de ses autres enfants. Au demeurant,
l’intégration d’A.J.________ à l’[...] ne remonte qu’à début septembre 2019
et il est raisonnable de considérer qu’il faut lui laisser le temps de trouver
ses marques dans son nouvel environnement.
3.2.2 Le recourant affirme que les difficultés rencontrées par
A.J.________ ne sont pas dues au conflit parental et à sa relation avec son
père mais à son haut potentiel. Ce fait a déjà été pris en compte dans
l’appréciation de la situation de l’enfant par l’autorité de protection au
moment de la décision de le placer, de sorte qu’il n’est pas nouveau et ne
justifie pas un réexamen de la situation. De plus, il est indépendant de
l’état émotionnel de C.J.________ et du fait que ce dernier se laisse
déborder par ses difficultés personnelles, qui justifient la décision de
suspendre provisoirement le droit de visite paternel. Cet argument est par
conséquent dépourvu de pertinence.
3.2.3 L’équité entre ses différents enfants invoquée par le recourant
est également dénuée de fondement. En effet, la situation et les besoins
des uns et des autres sont indépendants et justifient un traitement
différencié. Enfin, la compétence locale différenciée de l’autorité de
protection appelée à connaître de la situation des enfants du recourant de
différents lits est inhérente au système légal (art. 315 al. 1 CC). La requête
du recourant tendant à ce qu’un seul juge de paix, idéalement celui de
Nyon - qui serait moins excentré que celui d’Aigle et donc plus au fait de la
situation de familles vivant en agglomération - connaisse de la situation de
l’ensemble de ses enfants doit donc être rejetée.

- 27 -
3.2.4 Il résulte de ce qui précède que l’intérêt de B.J.________ et
d’A.J.________ à jouir de tranquillité et de stabilité, à tout le moins aussi
longtemps que les experts mandatés n’auront pas évalué la capacité des
uns et des autres à interagir ensemble de façon à ce que le
développement des enfants prénommés n’en soit pas perturbé, doit
passer avant celui du recourant et justifie la décision de suspendre le droit
de visite de ce dernier.
Il sied toutefois de relever que les experts n’ont que trop tardé
à rendre leur rapport dans ce contexte conflictuel et évolutif. Ce retard
n’est pas admissible dès lors qu’il entrave la reconstruction des rapports
familiaux. Le juge de paix est par conséquent invité à intervenir auprès
des experts afin qu’ils déposent leur rapport dans les plus brefs délais.
Il convient encore de souligner que les faits relatés dans le
rapport de synthèse de l’[...] du 18 novembre 2019 s’agissant du week-
end du 2 et 3 novembre 2019 sont inquiétants. Il appartiendra au juge de
paix d’examiner s’ils sont avérés et si tel est le cas, de mettre en place
des mesures de protection d’A.J.________.
4. En conclusion, le recours de C.J.________ doit être rejeté dans la
mesure où il est recevable et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC).

- 28 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge du recourant C.J.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Flattet (pour C.J.________),
- Me Sandra Genier (pour D.________),
- Mme H.________, assistante sociale auprès du Service de protection de
la jeunesse,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle,
- Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :