vd_gerichte · PE19.025137 · 2022-07-15 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE19.025137-ABG
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 15 juillet 2022
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
MM. Meylan et Krieger, juges
Greffière : Mme Jordan
*****
Art. 189, 191 et 22 ad 190 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 11 avril 2022 par
A.S.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 25 mars 2022
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE19.025137-ABG, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) A la suite d’une plainte déposée le 31 décembre 2019 par
A.S.________, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a ouvert
une instruction pénale, le 25 novembre 2020, contre Q.________ pour
contrainte sexuelle, tentative de viol, actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance, infraction à la loi
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fédérale sur les armes et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants,
pour, notamment, avoir, à son domicile de […], le 30 décembre 2019,
pénétré vaginalement A.S.________ avec deux doigts alors qu’elle était
encore habillée, l’avoir embrassée de force avec la langue, l’avoir
contrainte à lui faire une fellation, avoir tenté de la pénétrer, avoir essayé
de caresser ses seins, avoir caressé le reste de son corps, avoir léché son
sexe et essayé une nouvelle fois de la pénétrer.
Q.________ a été placé en détention provisoire du 30 décembre
2019 au 23 janvier 2020.
b) Premières déclarations de A.S.________
i. Aux agents de la Police municipale qui l’ont prise en charge
après les faits dont elle s’est plainte, A.S.________ a notamment déclaré
que le prévenu lui aurait offert un verre d’eau qu’elle avait bu, puis un
verre d’alcool qu’elle aurait refusé dans un premier temps mais accepté
ensuite. Elle se serait par la suite sentie mal. Elle ne se souvenait plus très
bien de la suite des événements, se rappelant s’être retrouvée nue alors
que le prévenu essayait de la pénétrer. Les policiers ont indiqué que la
plaignante était paniquée, hystérique et en pleurs, qu’elle avait vomi en
leur présence et s’était plainte de violentes douleurs au bas ventre, de
sorte qu’une ambulance avait été sollicitée. La plaignante avait répété à
plusieurs reprises « qu’il avait 26 ans et elle que 17 » (P. 17).
Arrivés par la suite sur les lieux, les gendarmes ont indiqué
dans leur rapport que la plaignante, en état de choc et en pleurs, avait
déclaré avoir été pénétrée sans préservatif sans pouvoir donner
davantage d’explications. Elle aurait bu une boisson transparente en
pensant que c’était de l’eau, puis se serait sentie mal, aurait fait un
malaise et aurait repris ses esprits alors qu’elle était nue. Elle avait
déclaré n’avoir jamais eu de relations avec le prévenu ni même tenté un
rapprochement. Ses propos étaient confus. Elle présentait une alcoolémie
de 0.49 mg/l à 22 h 55 et le test salivaire effectué sur elle s’était révélé
positif à la cocaïne (P. 20 et 37, p. 5).

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ii. La plaignante a été conduite au CHUV pour y subir des
examens. Aux médecins qui l’ont auscultée et qui ont estimé qu’elle était
capable de discernement, elle a affirmé n’avoir bu qu’un verre d’eau chez
le prévenu, que celui-ci l’aurait déshabillée, qu’il aurait introduit des doigts
dans son vagin, qu’il aurait essayé de la pénétrer à trois reprises, qu’elle
l’aurait repoussé avec une main, qu’il lui aurait léché les seins et le clitoris,
serré le bras gauche, écarté les jambes et essayé de l’embrasser sur la
bouche. Elle a également indiqué que durant les faits, elle aurait été
« absente, dans les vapes », mais qu’elle n’aurait pas perdu connaissance.
Sur le plan gynécologique, elle a indiqué être vierge et avoir essayé, deux
à trois semaines auparavant, d’entretenir un rapport sexuel avec son
ancien partenaire sans y parvenir en raison de douleurs (P. 35, pp. 2-3).
iii. Entendue en présence de son conseil par une inspectrice
qui s’est rendue auprès d’elle au CHUV le 31 décembre 2019, A.S.________
a déclaré que Q.________ lui aurait écrit un message la veille pour qu’elle
vienne chercher chez lui des chocolats qu’il voulait offrir à sa mère. La
plaignante a affirmé ne pas bien connaître le prévenu et l’avoir seulement
croisé lorsqu’elle faisait la lessive. Il l’aurait draguée une fois. Elle aurait
refusé de lui donner son identifiant sur les réseaux sociaux mais accepté
de lui confier son numéro de téléphone. Arrivée chez lui, il lui aurait
« fait » fumer une cigarette et lui aurait donné un verre d’eau du robinet
dans un grand verre violet. Affirmant n’avoir rien bu d’autre que ce verre
d’eau, la plaignante a indiqué ne pas comprendre pourquoi le test
d’alcoolémie qu’elle avait effectué après les faits était positif et a soutenu
n’avoir pas volontairement bu de l’alcool ce jour-là. Elle a également
contesté avoir consommé des produits stupéfiants.
La plaignante a ensuite expliqué qu’elle aurait « joué » avec le
prévenu à se poser des questions assis sur un canapé. Il lui aurait posé
des questions à caractère sexuel. Une vingtaine de minutes après avoir bu
l’eau qu’il lui avait offerte, A.S.________ se serait sentie faible et aurait eu
des vertiges. Le prévenu se serait ensuite déshabillé sans qu’elle s’en
aperçoive. Il l’aurait fait devant elle pendant qu’elle avait les yeux fermés.

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Alors qu’elle était couchée sur le canapé, le prévenu l’aurait ensuite
entièrement déshabillée et l’aurait embrassée de force sur la bouche avec
la langue. Il se serait ensuite placé sur elle et aurait tenté de la pénétrer
sans préservatif durant une trentaine de secondes. Il ne l’aurait pas tenue
et aurait eu les deux mains sur ses seins. Elle aurait eu très mal. Il ne
serait pas parvenu à ses fins et elle l’aurait repoussé avec une main et les
pieds en lui disant qu’elle devait se rendre aux toilettes. Il ne lui aurait rien
dit pendant qu’il la déshabillait et qu’il essayait de la pénétrer. Elle se
serait ensuite enfermée aux toilettes et aurait appelé son ancien
compagnon pour qu’il vienne la chercher. Une fois sortie des toilettes,
Q.________ aurait soulevé la plaignante en la tenant sous les fesses, puis
l’aurait posée sur le dos sur un matelas qu’il avait posé au sol. Il aurait
tenté de lui lécher les seins mais elle aurait repoussé son visage lui disant
« non je dois y aller », ce à quoi il aurait répondu « vas-y juste encore un
peu ». Il l’aurait ensuite attrapée au coude, qu’il aurait serré fort, alors
qu’elle se rhabillait. Après avoir essayé en vain de l’empêcher de remettre
son pantalon et l’avoir tirée par le bras, il lui aurait dit « ça reste entre
nous ». Elle aurait répondu « t’inquiète » et serait partie en claquant la
porte sans que le prévenu la retienne. En quittant l’appartement du
prévenu, elle se serait sentie ivre, aurait eu des nausées et très mal au
ventre.
A.S.________ a affirmé n’être jamais allée chez le prévenu avant
les faits, ignorant jusqu’alors où il habitait, et qu’ils ne se seraient jamais
rapprochés auparavant. Interrogée sur les échanges de messages qu’elle
avait eus précédemment avec le prévenu, la plaignante a expliqué qu’aux
termes de ceux-ci, Q.________ l’invitait à venir fumer une cigarette chez lui
et qu’elle avait répondu qu’elle viendrait après avoir rangé chez elle. Elle a
alors précisé que ce serait par la suite, au téléphone, que le prévenu avait
indiqué qu’il avait un cadeau pour sa mère et qu’elle ne pensait pas avant
cela se rendre chez lui. Après les faits, le prévenu lui aurait envoyé des
messages pour savoir comment elle se portait et aurait essayé de
l’appeler. Elle ne lui aurait pas répondu.

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La plaignante a ensuite indiqué se souvenir également du fait
que, juste après avoir tenté de la pénétrer, alors qu’elle était couchée sur
le dos et qu’il était assis sur ses genoux, le prévenu lui aurait demandé si
elle aimait pratiquer des fellations. Il aurait ensuite saisi sa nuque et placé
sa tête contre son sexe. D’une main, il aurait tenu sa bouche en saisissant
ses joues, de l’autre il aurait tenté en vain d’introduire son sexe dans sa
bouche. Elle serait parvenue à retirer sa tête et serait ensuite partie aux
toilettes.
Interrogée par son conseil, la plaignante a réaffirmé que le
prévenu n’aurait pas réussi à mettre son sexe dans sa bouche. Elle a
également déclaré qu’il aurait tenté une nouvelle fois de la pénétrer
lorsque, ressortie des toilettes, il l’avait posée sur le matelas. Il aurait
également léché son sexe. A la question de savoir ce qu’il faisait de ses
mains pendant qu’il essayait de la pénétrer, la plaignante a répondu qu’il
ne l’aurait pas maintenue et qu’il aurait touché tout son corps dont ses
parties intimes. Elle a ajouté que lorsqu’elle était encore habillée, le
prévenu aurait introduit deux doigts dans son vagin. Cela lui aurait fait mal
et elle aurait dû lui demander deux fois d’arrêter avant qu’il le fasse. Pour
sa part, elle n’aurait pas touché le sexe du prévenu. Enfin, la plaignante a
déclaré que quand elle était sur le point de partir, le prévenu aurait vu
qu’elle était perturbée et lui aurait dit « mais tu voulais », ce à quoi elle
aurait répondu non.
iv. A ses proches, la plaignante a également déclaré qu’elle
n’avait pas consommé d’alcool (PV aud. 4, R. 9 ; PV aud. 5, R. 7).
A sa cousine, B.S.________, qui a été la première à la voir après
les faits et qui la questionnait sur le fait que son haleine sentait l’alcool, la
plaignante a déclaré qu’elle « ne savait pas », que le prévenu lui avait
donné un verre d’eau et qu’elle ne se souvenait de rien après. B.S.________
a déclaré que la plaignante ne lui avait pas paru ivre.
J.________, ancien compagnon de la plaignante dont elle serait
restée proche et amoureuse selon les déclarations du témoin, a déclaré

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que A.S.________ lui avait parlé du prévenu avant les faits, en expliquant
qu’il la draguait, ce qu’elle n’appréciait pas. Le prévenu était également
allé la chercher un soir à Genève pour la ramener chez elle. Le soir des
faits, la plaignante avait appelé J.________ via « facetime » en pleurs depuis
des toilettes en lui demandant de venir en bas de chez elle. Une fois
sortie, elle l’avait à nouveau appelé en lui disant dans un premier temps
que le prévenu avait descendu son pantalon mais qu’elle avait pu le
remonter, puis avait évoqué dans un deuxième temps qu’elle avait subi
une agression sexuelle de sorte que le témoin avait téléphoné à
B.S.________. J.________ a précisé que la plaignante n’était pas dans son
état normal, qu’elle avait l’air droguée ou alcoolisée. Plus tard, elle lui
avait affirmé qu’elle n’avait pas bu d’alcool, qu’elle avait eu un
« blackout » et que le prévenu avait essayé de la forcer à lui faire une
fellation mais qu’elle avait pu le repousser. A la question de savoir
comment se comportait la plaignante lorsqu’elle avait bu, le témoin a
répondu qu’elle était euphorique, qu’elle faisait le clown et riait beaucoup.
S’agissant de leurs relations de couple, J.________ a déclaré qu’il avait
essayé d’avoir des rapports sexuels avec A.S.________, mais sans y
parvenir car elle se plaignait de douleurs.
c) Audition du prévenu
Entendu par la police après les faits, le prévenu a déclaré
connaître la plaignante depuis six mois, qu’il s’agissait d’une voisine, qu’ils
auraient sympathisé et échangé leurs numéros, avant de se contacter une
à deux fois par semaine. Elle serait venue deux fois fumer une cigarette
chez lui et il serait venu une fois la chercher un soir à Genève à sa
demande. Le soir des faits, il lui aurait demandé par message si elle
voulait venir fumer une cigarette chez lui, ce qu’elle aurait accepté. Il ne
lui aurait jamais dit qu’il avait un cadeau pour sa mère ce jour-là mais
dans une précédente conversation qu’ils auraient eue avant Noël. Arrivée
chez lui à 19 h 30, il aurait proposé à la plaignante de boire du gin, ce
qu’elle aurait accepté. Ils auraient bu quatre ou cinq shots chacun. Plus tôt
dans la journée, le prévenu aurait consommé de la cocaïne. La plaignante

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ne l’aurait pas vu en prendre et n’aurait elle-même pas consommé de
stupéfiants. Le prévenu a ensuite déclaré ce qui suit :
« Nous avons commencé à jouer à action ou vérité. Je lui ai
demandé de danser, ce qu’elle a fait en faisant un twerk. Elle m’a donné
comme défi de boire trois shots, ce que j’ai fait. Ensuite je lui ai demandé
de me faire un bisou sur la bouche et elle l’a fait, sans la langue. Ensuite
cela a dérapé. Nous étions sur le canapé, nous nous sommes couchés et
pis voilà. En fait, lorsque nous nous sommes embrassés, nous nous
sommes couchés sur le canapé. Elle m’a demandé d’enlever le haut puis
le bas, ce que j’ai fait. Je lui ai demandé si je pouvais enlever ses habits et
elle a dit oui […]. Nous nous embrassions et je la touchais au niveau du
vagin. Je l’ai doigtée en introduisant un doigt dans son vagin. Cela a duré
un petit moment. Quant à elle, elle avait ses bras autour de moi, dans mon
dos. Elle m’a alors demandé si elle pouvait me faire une fellation et j’ai dit
oui. […] J’étais à genoux sur le canapé et elle s’est mise en face de moi
pour me faire la fellation. Cela a duré trois minutes environ. Je n’ai pas
éjaculé. J’avais mes mains sur son dos au niveau des épaules. Pour vous
répondre, je n’exerçais aucune force sur elle. Je ne lui ai rien dit et elle n’a
pas parlé non plus. Elle n’a pas exprimé de refus et n’a pas cherché à
retirer sa tête. Il me semble que c’est moi qui lui ai dit d’arrêter la
fellation. Nous nous sommes à nouveau couchés sur le canapé. Ensuite
nous nous sommes levés et elle m’a dit qu’elle devait aller aux toilettes.
En fait, nous nous sommes levés en nous embrassant. Je l’ai portée et je
l’ai reposée par terre. C’est à ce moment qu’elle me dit qu’elle devait aller
aux toilettes. Elle était normale à ce moment-là. Elle est partie aux
toilettes avec son téléphone et elle a fait un appel video […] Quand elle
est sortie, elle était en mode choc. Je dis cela car cela se voyait sur son
visage, elle était très angoissée. Je lui ai demandé ce qui se passait et elle
m’a répondu qu’elle me le dirait. Elle a commencé à s’habiller, mais elle a
oublié de mettre sa culotte. J’ai retrouvé sa culotte, mais au lieu de la
mettre, elle a enlevé son training, remis son training et mis sa culotte dans
sa poche. Elle n’a pas mis ses chaussures non plus. Elle est sortie de chez
moi en mode choc et elle me disait qu’elle allait voir son frère ».

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Le prévenu a ensuite déclaré que pendant qu’ils flirtaient, la
plaignante n’aurait pas donné l’impression d’être ivre. Selon lui, l’appel
qu’elle avait fait aux toilettes avait pu la faire changer de comportement.
Il a admis avoir essayé de la pénétrer une fois avant d’expliquer qu’il
n’aurait pas continué car cela lui faisait mal. Elle lui aurait demandé
d’arrêter et il aurait immédiatement cessé, sans chercher à la forcer. Elle
ne l’aurait pas repoussé physiquement et ils auraient continué à
s’embrasser. Le prévenu a ensuite expliqué n’avoir pas mis de préservatif
et avoir filmé la plaignante lorsqu’elle lui prodiguait une fellation. Il l’aurait
fait pour se protéger, car il aurait « quand même ressenti comme quoi [il]
allai[t] avoir des ennuis ». Il aurait voulu avoir une preuve que la
plaignante était consentante.
Selon le prévenu, la plaignante n’aurait pas excessivement bu
et aurait paru « normale ». Elle n’aurait pas consommé autre chose que de
l’alcool et il n’aurait rien mis dans le verre d’eau qu’il lui avait donné. Le
prévenu a contesté avoir forcé la plaignante à faire quelque chose qu’elle
ne voulait pas, avoir été repoussé physiquement, avoir soulevé la
plaignante pour la poser sur un matelas après sa sortie des toilettes, lui
avoir léché le sexe, l’avoir saisie par le coude et l’avoir embrassée de
force. Il n’aurait pas mis de matelas au sol, mais proposé de le faire après
la fellation qu’elle lui avait faite et avant qu’il tente de la pénétrer. La
plaignante lui aurait répondu qu’il n’y avait pas besoin.
d) Vidéo, photographie et conversation WhatsApp
produites par le prévenu
Q.________ a produit une vidéo qui a été versée au dossier sous
fiche de pièce à conviction n° 27462. Celle-ci dure une dizaine de
secondes et montre la plaignante, entièrement dévêtue, prodiguant une
fellation au prévenu sur un canapé. Aucun signe de contrainte n’est visible
sur ces images, la plaignante, assise et penchée en avant, semblant
adopter un comportement actif.

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Annexées au procès-verbal d’audition de Q.________, des
captures d’écran du téléphone portable du prévenu montre que les parties
conversaient avant les faits, que le prévenu a invité la plaignante à venir
fumer une cigarette chez lui le 30 décembre 2019 et qu’il a écrit à la
plaignante après son départ (« Joyeux anniversaire », envoi de la
plaignante le 16 décembre 2019 ; « queres vir fumar um cigarro », envoi
du prévenu le 30 décembre 2019 à 18 h 06 ; « je passe bientôt », envoi de
la plaignante le 30 décembre 2019 à 18 h 53 ; « ça va ? », « t’es là ? »,
« A.S.________ », « est-ce que ça va ? », envois du prévenu le 30 décembre
2019 entre 21 h 36 et 21 h 50).
Un « selfie » du prévenu et de la plaignante l’un contre l’autre
le soir des faits est également annexé au procès-verbal précité.
e) Perquisition
Lors de la perquisition effectuée au domicile du prévenu, un
buvard de LSD, trois cristaux de MDMA, de la marijuana, deux boulettes de
MDMA, dix comprimés d’ecstasy, deux poings américains, une balle de
gros calibre, un couteau à cran d’arrêt et un lot de munitions ont été
découverts (P. 37, p. 7).
Une fiole contenant un liquide incolore a été découverte sur
une table de nuit (P. 37, p. 7). Dans l’évier, quatre verres ont été
retrouvés, soit deux verres à eau, dont un correspondant à celui décrit par
la plaignante, et deux verres à shots (PV des opérations du 31 décembre
2019, P. 37, p. 7).
f) Réquisitions
Par courrier du 16 janvier 2020, le défenseur de Q.________ a
indiqué que le prévenu lui avait déclaré avoir prêté, le soir des faits, un
short et un t-shirt à la plaignante qui les aurait portés « pour se sentir à
l’aise ». Il a requis que ces vêtements soient saisis au domicile du prévenu
pour être analysés (P. 12).

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g) Analyses et examen gynécologique
Divers prélèvements effectués sur A.S.________ ont été
analysés par le Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après :
CURML). Aux termes du rapport déposé le 23 mars 2020, les analyses de
sang indiquent que la plaignante a consommé de l’alcool le 30 décembre
2019 (présence d’éthanol dans une concentration estimée à 1.02 g/kg,
soit entre 0.98 et 1.71 g/kg au moment critique). Cette concentration
correspond, selon les toxicologues, à « un stade d’excitation impliquant
une ébriété avec, en particulier, une perte du jugement, une surestimation
des capacités, une baisse de la vigilance ainsi qu’une apparition d’une
incoordination motrice » (P. 32). Aucune trace de produits stupéfiants n’a
été détectée dans les prélèvements de sang et d’urine (P. 37, p. 11).
La plaignante a fait l’objet d’examens clinique et
gynécologique en date du 31 décembre 2019 dès 1 h 30, soit quelques
heures après les faits. Le rapport déposé le 27 avril 2020 par le CURML
indique que ces examens ont révélé la présence d’érythèmes au niveau du
dos et des cuisses pouvant entrer chronologiquement en relation avec les
faits mais dont l’origine n’a pas pu être déterminée. La plaignante n’a pas
pu fournir d’explication à leur sujet. Par ailleurs, un aspect érythémateux
de la petite lèvre gauche, une fine dermabrasion millimétrique au niveau
de l’introïtus vaginal et une rougeur en surface d’une caroncule
hyménéale ont été mis en évidence. Leur origine précise n’a pas pu être
établie en raison de leur manque de spécificité. Ces constatations étaient
toutefois compatibles avec une pénétration vaginale digitale et une
tentative de pénétration pénienne vaginale (P. 35).
Aux termes du rapport établi le 19 mai 2020 par la police
scientifique, les analyses du frottis effectué au niveau de la vulve de la
plaignante ont révélé la présence d’un profil Y partiel correspondant à
celui du prévenu, lequel a été également retrouvé dans les analyses du
frottis effectué sous les ongles de la main droite et sur la poitrine de la
plaignante (P. 36).

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L’analyse ADN des prélèvements effectués au niveau du buvant
sur deux verres (verre à shot orange et verre violet) retrouvés dans l’évier
du studio du prévenu a permis d’établir que ces objets avaient été utilisés
par la plaignante (P. 36).
Le prélèvement effectué sur le short noir du prévenu a mis en
évidence un profil ADN correspondant à celui de la plaignante (P. 36).
Le contenu de la fiole découverte au domicile du prévenu a
également été analysé, sans qu’une quelconque substance pertinente sur
le plan toxicologique n’ait pu être mise en évidence (P. 30 et P. 37, p. 11).
h) Deuxième audition de A.S.________
La plaignante a été réentendue par la police le 1er octobre
2020. D’emblée, elle est revenue sur ses premières déclarations s’agissant
de la fellation que lui aurait imposée le prévenu, expliquant qu’elle aurait
été à l’époque des faits en état de choc et qu’elle ne se serait pas
souvenue de tout ce qui s’était passé. Après avoir indiqué qu’elle avait
connaissance de la vidéo produite par le prévenu et qu’elle ne l’avait pas
visionnée, elle a expliqué que ce serait Q.________ qui l’aurait « mise en
position » pour qu’elle lui prodigue une fellation. Il l’aurait placée à quatre
pattes et tenu le bras, puis l’aurait penchée en avant. Elle n’aurait pas vu
qu’il la filmait. Elle a ensuite affirmé avoir dit au prévenu au moment où il
aurait arrêté de la filmer qu’elle « ne [voulait] plus », qu’elle « ne [voulait]
pas faire ça ». Elle serait ensuite partie aux toilettes, mais se serait levée
difficilement car le prévenu l’aurait retenue « encore un peu ». Il n’aurait
pas compris pourquoi elle voulait se rendre aux toilettes. Lorsqu’elle en
était ressortie, elle aurait essayé de prendre ses affaires mais le prévenu
l’aurait prise et « jetée » sur le matelas qu’il avait posé au sol. Il l’aurait
alors léchée « partout » et elle lui aurait demandé en vain d’arrêter. Elle
aurait ensuite pris ses affaires pour s’habiller mais il l’aurait retenue par le
bras et par la cheville. Elle serait parvenue à se rhabiller « un peu » mais
pas à remettre sa culotte. Il aurait ensuite essayé de la déshabiller à

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nouveau. Finalement, elle aurait pris une boîte de chocolats et se serait
levée du matelas.
Questionnée sur la manière dont le prévenu l’aurait retenue, la
plaignante a répondu qu’il l’aurait tenue par le bras « fort » et qu’il avait
un peu serré sa cheville. Il l’aurait tirée par le bras, la tenant au niveau du
poignet. Il l’aurait retenue une première fois de façon agressive et une
deuxième fois plus doucement.
S’agissant de sa relation avec le prévenu avant les faits, la
plaignante a déclaré qu’ils auraient eu une relation amicale, qu’elle se
serait bien entendue avec lui, qu’ils auraient discuté sur Facebook, qu’il
serait allé la chercher un soir à Genève, qu’elle se serait déjà rendue chez
lui deux fois auparavant, que le soir des faits, elle aurait été très mal à
l’aise et que leur discussion aurait été normale. Interpellée sur la
photographie qu’elle a prise avec le prévenu à cette occasion, elle a
expliqué que bien qu’elle y apparaisse souriante, elle aurait été en réalité
très mal à l’aise et que ce serait le prévenu qui lui aurait dit de se placer
ainsi.
La plaignante a ensuite déclaré qu’elle aurait été d’accord de
« jouer » à se poser des questions. Le prévenu lui aurait posé des
questions indiscrètes, demandé si elle avait déjà eu des rapports sexuels
et comment allait sa relation avec son copain. Il lui aurait également
expliqué « ce qu’il faisait un peu avec les filles » et indiqué qu’il aurait eu
une relation avec une fille de 15 ans. Le prévenu lui aurait ensuite servi du
gin et elle en aurait bu un shot et demi. Elle se serait sentie mal ensuite et
le prévenu l’aurait remarqué, lui proposant qu’elle étende ses jambes. Elle
aurait refusé et répondu que « ça allait ». Il lui aurait alors pris les jambes
pour les mettre sur lui mais elle lui aurait dit « non » et fait un mouvement
brusque. Elle aurait eu mal à la tête et au ventre et se serait sentie
« vraiment faible », comme si elle avait été « dans les vapes ». A ce
moment-là, le prévenu l’aurait déshabillée. Pendant qu’il lui enlevait sa
culotte, la plaignante lui aurait demandé ce qu’il faisait. Il aurait répondu
qu’elle ne devait pas s’inquiéter, que tout allait bien se passer. Elle

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n'aurait rien dit car elle aurait été complétement « à l’ouest ». Il aurait
ensuite léché plusieurs endroits de son corps, notamment son sexe, ce qui
l’aurait dégoûtée. Elle se serait un peu relevée et aurait repoussé le front
du prévenu avec sa main en lui demandant ce qu’il faisait. Il lui aurait dit
de ne pas s’inquiéter puis l’aurait couchée avant de la saisir par les
épaules et de la tirer vers lui. Il aurait placer les jambes de la plaignante
pour la mettre à quatre pattes, puis aurait placé son sexe vers la tête de la
plaignante, ouvert sa bouche d’une main et tenu l’un de ses bras de
l’autre. Elle aurait ainsi dû lui prodiguer une fellation durant une vingtaine
de secondes. Il l’aurait ensuite « fait stopper » et couchée sur le lit. Elle
aurait réalisé ce qui se produisait pendant cet acte. Elle serait ensuite
partie aux toilettes. Lorsqu’elle en était sortie, il l’aurait soulevée par les
fesses et « lancée » sur un matelas qu’il avait entretemps posé au sol, ce
qui lui aurait fait très mal au dos. Il serait alors mis sur elle et l’aurait
léchée partout.
Déclarant ensuite avoir « oublié un détail », la plaignante a
indiqué que le prévenu aurait essayé en vain de la pénétrer avant de la
contraindre à lui faire une fellation. Elle a déclaré ce qui suit : « Ensuite, il
m'a écarté les jambes et a essayé de me pénétrer en me disant plusieurs
fois "laisse rentrer". J'avais très mal, à la tête, au ventre et aussi en bas et
je ne le laissais pas faire. Il n'a pas réussi à me pénétrer. Il est resté à
l'entrée de mon vagin. Au bout d'une minute environ, comme cela ne
rentrait pas, il a arrêté. Il m'avait au préalable écarté les jambes et il avait
un pied par terre et avait mis mes jambes par-dessus les siennes. Ses
mains étaient sur mes cuisses et il m'écartait avec cela. Il m'a lâché une
main afin de prendre son pénis et le faire entrer dedans, mais il n'y est pas
arrivé. Je lui ai dit "arrête, ça fait mal". C'est là qu'il m'a dit "mais non
laisse entrer, t'inquiète pas, ça va entrer". Je pense qu'il a arrêté car il a
perdu patience, car cela n'entrait pas. J'ai vu la frustration sur son visage
mais il n'a rien dit. Après, il m’a mise à quatre pattes pour que je lui fasse
la fellation ».
Revenant à l’épisode du matelas, la plaignante a déclaré que
le prévenu se serait placé sur elle, aurait léché son cou, ses lèvres, ses

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seins, son ventre et qu’elle l’aurait repoussé en mettant sa main sur son
front. Le prévenu lui aurait dit de ne pas s’inquiéter. Elle lui aurait répondu
« non » et qu’il n’y avait pas de « t’inquiète » sur un ton ferme, mais il
n’aurait pas voulu comprendre. Alors qu’elle se rhabillait, il aurait encore
essayé d’enlever son pull.
La plaignante a indiqué qu’elle était certaine du fait qu’elle
n’avait bu qu’un shot et demi de gin. Interpellée sur le fait qu’elle avait
soupçonné avoir été droguée, elle a déclaré qu’elle n’avait jamais dit cela
et qu’elle pensait que « c’était par rapport à l’alcool » si elle avait affirmé
qu’elle s’était sentie mal. Elle a également contesté avoir porté un short
que lui aurait proposé le prévenu.
Questionnée sur son rapport à l’alcool, la plaignante a déclaré
qu’elle en buvait rarement, qu’elle se sentait bien lorsqu’elle le faisait et
qu’elle pouvait boire quatre ou cinq verres « long drink » contenant de la
vodka sans être ivre si elle avait mangé auparavant. A la question de
savoir comme elle expliquait son état le soir des faits si elle n’avait bu
qu’un shot et demi de gin, elle a déclaré qu’elle aurait en fait ingéré deux
shots et demi, puis a précisé qu’avant de se rendre chez le prévenu, elle
aurait mangé des lasagnes.
Selon la plaignante, ce serait à partir du moment où elle aurait
dit « qu’est-ce que tu fais ? » au prévenu, en repoussant son front avec sa
main, que celui-ci aurait dû comprendre qu’elle n’était pas consentante.
Lorsqu’elle était aux toilettes, elle n’avait pas pensé à appeler
la police mais à contacter en premier lieu J.________. Interrogée sur la
réaction que celui-ci aurait eu si elle avait une relation avec le prévenu, la
plaignante a déclaré qu’il aurait très mal réagi.
La plaignante a également expliqué que si ses nouvelles
déclarations ne correspondaient pas du tout aux premières, c’était parce
qu’elle aurait été en état de choc, qu’elle aurait « répondu aux questions
pour répondre », qu’elle n’aurait pas été en état d’être entendue et qu’elle

- 15 -
en aurait parlé avec son avocate mais que celle-ci l’aurait « forcée » à
parler.
A la question du défenseur du prévenu, elle a répondu que
Q.________ n’aurait pas été « en mode drague » avec elle mais « ambigu ».
i) Rapport d’investigation de la Police de sûreté
Aux termes de son rapport du 30 octobre 2020, la Police de
sûreté a indiqué qu’aucune des versions des parties ne pouvait être
privilégiée. Elle constatait toutefois que la plaignante avait menti dès le
début de la procédure, se ravisant lors de sa deuxième audition en
justifiant ses premières déclarations par le fait d’avoir été sous le choc de
son agression. La police a ensuite rappelé que lors de sa première audition
au CHUV, la plaignante était assistée de son conseil et qu’elle avait pu
s’entretenir avec celui-ci avant que ses déclarations ne soient protocolées.
A cette occasion, elle avait communiqué des informations erronées
notamment sur sa consommation d’alcool, sur le fait qu’elle pensait avoir
été droguée et sur sa participation, parfois active, durant la relation
sexuelle, ce qui avait orienté l’enquête dans une mauvaise direction.
Enfin, les preuves matérielles coïncidaient avec les déclarations du
prévenu, contrairement à celles de la plaignante. Cela ne permettait pas
de déterminer s’il y avait bien eu une agression mais donnait « une bonne
idée de l’état d’esprit des protagonistes » (P. 37, p. 12).

- 16 -
j) Casier judiciaire du prévenu
Le casier judiciaire de Q.________ fait état des condamnations
suivantes :
- 15.04.2011, Tribunal des mineurs, brigandage, délit contre la
loi fédérale sur les armes et contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants, privation de liberté DPMin 14 jours, sursis durant un an,
détention préventive 7 jours (sursis non révoqué le 10.07.2012) ;
- 10.07.2012, Ministère public de l'arrondissement de l'Est
vaudois, délit contre la loi fédérale sur les armes et contravention à la loi
fédérale sur les stupéfiants, 20 jours-amende à 30 fr. et amende de 300
francs ;
- 30.11.2012, Ministère public de l'arrondissement de l'Est
vaudois, lésions corporelles simples qualifiées, responsabilité restreinte,
65 jours-amende à 30 francs ;
- 08.05.2018, Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
l'Est vaudois, dommages à la propriété, violation de domicile, délit contre
la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 1 let. a, c et d LStup) et crime
en bande contre la loi fédérale sur les stupéfiants, peine privative de
liberté de 18 mois, sursis durant 5 ans, détention préventive de 91 jours.
k) Par avis du 3 février 2021, le Procureur a indiqué aux parties
qu’il entendait rendre une ordonnance de classement s’agissant des faits
reprochés à Q.________ par A.S.________ et condamner le prévenu pour
infraction à la loi fédérale sur les armes et contravention à la loi fédérale
sur les stupéfiants.
Dans le délai de prochaine clôture prolongé, Q.________ a conclu,
le 7 avril 2021, à l’allocation d’une indemnité de 5'000 fr. pour les 25 jours
de détention injustifiée qu’il avait subis et d’une indemnité qui ne serait
pas inférieure à 1'000 fr., à la charge de la plaignante, pour le tort moral
subi.

- 17 -
Par courrier du 9 avril 2021, A.S.________, par son conseil, s’est
opposée à l’allocation d’une indemnité pour tort moral à sa charge.
B. a) Par ordonnance du 25 mars 2022, approuvée le 29 mars
suivant par le Ministère public central, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre Q.________ pour contrainte sexuelle, tentative de viol
et actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance (I), a ordonné le maintien au dossier du CD-
R inventorié sous fiche de pièce à conviction n° 27462 pour en faire partie
intégrante (II), a ordonné la confiscation des prélèvements effectués sur
A.S.________, séquestrés en mains du CHUV par ordonnance du 24 février
2020 et leur conservation par le CURML pendant 3 ans (III), a fixé à
1'000 fr. l’indemnité à allouer à Q.________ à titre de réparation du tort
moral au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP (IV), a fixé à 4'258 fr. 60,
débours, vacations et TVA compris, l’indemnité à allouer à Me Benoît
Morzier pour son mandat de défenseur d’office de Q.________ (V), a fixé à
6'421 fr., TVA, vacations et débours compris, l’indemnité à allouer à Me
Véronique Fontana pour son mandat de conseil juridique gratuit de
A.S.________ (VI) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (VII).
b) Par ordonnance pénale du 30 mars 2022, le Ministère public
a condamné Q.________ pour infraction à la loi fédérale sur les armes et
contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants à une peine privative de
liberté de 60 jours, sous déduction de 25 jours de détention provisoire déjà
exécutés et de 10 jours à titre de réparation du tort moral subi pour la
détention passée dans des conditions illicites, avec sursis durant 3 ans,
ainsi qu’à une amende de 800 fr., convertible en une peine privative de
liberté de substitution de 8 jours, et a renoncé à révoquer le sursis octroyé
le 8 mai 2018 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est
vaudois (peine partiellement complémentaire aux jugements des 10 juillet
2012, 30 novembre 2012 et 8 mai 2018).
C. Par acte du 11 avril 2022, A.S.________ a recouru auprès de la
Chambre de céans contre l’ordonnance de classement du 25 mars 2022,

- 18 -
en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation, la cause
étant renvoyée au Ministère public pour qu’il procède à la mise en
accusation de Q.________.
Le 12 avril 2022, le conseil de la recourante a produit la liste
de ses opérations, chiffrant le temps consacré à la défense des intérêts de
sa cliente pour la procédure de recours à 7 heures et 20 minutes.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours de A.S.________ est recevable.
2.
2.1 Invoquant une violation du principe in dubio pro duriore, la
recourante affirme premièrement qu’elle aurait présenté un état de
faiblesse dont le prévenu aurait profité. Elle fait valoir que cet état serait
établi par la présence d’éthanol dans son sang qui a été confirmée par les
analyses du CURML, lequel a indiqué que le taux d’alcool qu’elle avait
présenté entraînait une perte de jugement. Les symptômes dont la

- 19 -
plaignante s’est plainte (nausées, vertiges, étourdissements) seraient en
outre plausibles puisqu’elle aurait bu plusieurs shots de gin, ce qui aurait
rapidement augmenté son alcoolémie. Deuxièmement, la recourante
reproche au Ministère public de ne pas avoir tenu compte des déclarations
qu’elle a faites lors de sa deuxième audition, selon lesquelles le prévenu
aurait écarté ses jambes et essayé de la pénétrer alors qu’elle avait mal et
qu’elle lui avait demandé d’arrêter. Ces déclarations démontreraient que
le prévenu aurait maintenu la plaignante et que celle-ci pouvait
difficilement lui opposer une résistance, ce d’autant plus qu’elle se sentait
mal. Troisièmement, la recourante soutient avoir exprimé son refus de
façon suffisamment explicite à plusieurs reprises, en repoussant la tête du
prévenu avec la main et en lui demandant ce qu’il faisait, puis en lui
demandant par la suite d’arrêter. L’ensemble de ces éléments
démontrerait l’existence d’indices suffisants justifiant de renvoyer la cause
en jugement en application du principe in dubio pro duriore, ce d’autant
plus en présence d’infractions graves. Les chances de condamnation et
d’acquittement du prévenu seraient équivalentes et il appartiendrait au
juge du fond d’apprécier les déclarations de la plaignante.
2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne
le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou encore
lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let.
b).
Cette disposition doit être appliquée conformément au principe
in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1
Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ;
ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une
non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère
public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir

- 20 -
d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.1).
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu
et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus
crédibles que d'autres, le principe in dubio pro duriore impose en règle
générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.2 et les arrêts cités ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.3).
Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement
« entre quatre yeux » pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve
objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque
la partie plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses
accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une condamnation apparaît
au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable pour d'autres
motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 ; TF 6B_957/2021 précité). En outre,
face à des versions contradictoires des parties, il peut être
exceptionnellement renoncé à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas
possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins
plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de
preuve (TF 6B_957/2021 précité et les arrêts cités).
2.2.2 Selon l'art. 191 CP, celui qui, sachant qu'une personne est
incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour
commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte
d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au
plus ou d'une peine pécuniaire.

- 21 -
Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de
leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance
dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre
avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a). Son but est
de protéger les personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de
manifester physiquement leur opposition à l'acte sexuel. A la différence de
la contrainte sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), la victime est
incapable de discernement ou de résistance, non en raison d'une
contrainte exercée par l'auteur, mais pour d'autres causes (TF
6B_1174/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.1 ; TF 6B_215/2021 du 17 janvier
2022 consid. 4.1; TF 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 7.1).
Selon la jurisprudence, est incapable de résistance la personne
qui n'est pas apte à s'opposer à des contacts sexuels non désirés. Cette
disposition protège les personnes qui ne sont pas en mesure de former,
exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des
atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être durable ou
momentanée, chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la
conséquence d'un état mental gravement anormal, d'une sévère
intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore d'entraves
matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de
se défendre. Si l'inaptitude n'est que partielle – par exemple en raison d'un
état d'ivresse – la victime n'est pas incapable de résistance (ATF 133 IV 49
consid. 7.2 p. 56 et les références citées ; TF 6B_1174/2021 précité
consid. 2.1 et les arrêts cités).
L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de résistance ou
de discernement « totale » ne recouvre pas exclusivement des états de
perte de conscience complète mais délimite les situations visées par l'art.
191 CP de celles dans lesquelles, par exemple en raison de l'alcoolisation
de la victime, celle-ci est simplement désinhibée (Herabsetzung der
Hemmschwelle ; ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ; ATF 119 IV 230 consid. 3a ; TF
6B_1174/2021 précité consid. 2.1 ; TF 6B_60/2015 du 25 janvier 2016
consid. 1.1.3). Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu'une
personne, sous l'effet de l'alcool et de fatigue, ne peut pas ou que

- 22 -
faiblement s'opposer aux actes entrepris (cf. TF 6B_232/2016 du 21
décembre 2016 consid. 2.2; 6B_128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.4).
Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP requiert l'intention, étant
précisé que le dol éventuel suffit (TF 6B 578/2018 du 20 mars 2019
consid. 2.1 ; TF 6B_128/2012 du 21 juin 2012 consid. 1.6.1). Agit
intentionnellement celui qui s'accommode de l'éventualité que la victime
ne puisse pas être, en raison de son état physique ou psychique, en
situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir
malgré tout un acte d'ordre sexuel (TF 6B_69/2018 du 11 juin 2018 consid.
4.1 ; TF 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 1.1 ; TF 6B_128/2012 du
21 juin 2012 consid. 1.6.1). Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est
convaincu, à tort, que la personne est capable de discernement ou de
résistance au moment de l'acte (TF 6B_578/2018 du 20 mars 2019 consid.
2.1 ; TF 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 1.1 ; TF 6B_60/2015 du 25
janvier 2016 consid. 1.2.1). Déterminer ce qu'une personne a su,
envisagé, voulu ou accepté relève des constatations de fait (ATF 142 IV
137 consid. 12 ; ATF 141 IV 369 consid. 6.3).
2.2.3 Aux termes de l'art. 189 CP, se rend coupable de contrainte
sexuelle celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers
une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en
la mettant hors d'état de résister, l'aura contrainte à subir un acte
analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel. Celui qui, dans
les mêmes circonstances, contraint une personne de sexe féminin à subir
l'acte sexuel se rend coupable de viol au sens de l'art. 190 CP.
Les infractions réprimant la contrainte sexuelle interdisent
toute atteinte à la liberté sexuelle. Pour qu'il y ait contrainte en matière
sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le
sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la
situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; TF
6B_159/2020 du 20 avril 2020 consid. 2.4.1). Les art. 189 et 190 CP
tendent à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en
réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire

- 23 -
ou à subir, sans son consentement, l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre
sexuel. Il s'agit de délits de violence, qui doivent être considérés
principalement comme des actes d'agression physique (ATF 131 IV 107
consid. 2.2 ; TF 6B_159/2020 précité).
Toute pression ou tout comportement conduisant à un acte
sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte. L'art. 190 CP,
comme l'art. 189 CP, ne protège des atteintes à la libre détermination en
matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la
résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF
133 IV 49 consid. 4 ; TF 6B_159/2020 précité). L'infraction visée par l'art.
190 CP exige donc non seulement qu'une personne subisse l'acte sexuel
alors qu'elle ne le veut pas, mais également qu'elle le subisse du fait d'une
contrainte exercée par l'auteur. A défaut d'une telle contrainte, de
l'intensité exigée par la loi et la jurisprudence, il n'y a pas viol, même si la
victime ne souhaitait pas entretenir une relation sexuelle (TF 6B_159/2020
précité et l’arrêt cité).
Le viol et la contrainte sexuelle supposent l'emploi d'un moyen
de contrainte. Il s'agit notamment de l'usage de la violence. Celle-ci
désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la
victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; TF
6B_995/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.1 et les arrêts cités). Il n'est pas
nécessaire que la victime soit mise hors d'état de résister ou que l'auteur
la maltraite physiquement. Une certaine intensité est néanmoins requise.
La violence suppose non pas n'importe quel emploi de la force physique,
mais une application de cette force plus intense que ne l'exige
l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie.
Selon le degré de résistance de la victime ou encore en raison de la
surprise ou de l'effroi qu'elle ressent, un effort simplement inhabituel de
l'auteur peut la contraindre à se soumettre contre son gré (ATF 87 IV 66
consid. 1). Selon les circonstances, un déploiement de force relativement
faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime
avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses

- 24 -
habits ou de lui tordre un bras derrière le dos (TF 6B_995/2020 précité
consid. 2.1 et les arrêts cités).
Sur le plan subjectif, les art. 189 et 190 CP sanctionnent des
infractions de nature intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant dans les
deux cas. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en
accepter l'éventualité (TF 6B_1306/2017 du 17 mai 2018 consid. 2.1.2).
L'élément subjectif se déduit d'une analyse des circonstances permettant
de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les
dispositions intérieures de l'auteur. S'agissant de la contrainte en matière
sexuelle, l'élément subjectif sera réalisé lorsque la victime a donné des
signes évidents et déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour
l'auteur, tels des pleurs, des demandes d'être laissée tranquille, le fait de
se débattre, de refuser des tentatives d'amadouement ou d'essayer de
fuir. La nature, les circonstances et la durée des rapports joueront
également un rôle pour déterminer si l'auteur pouvait accepter
l'éventualité que la victime était consentante (TF 6B_502/2017 du 16 avril
2018 consid. 2.1 et les arrêts cités).
2.2.4 Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments
subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors
que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (art. 22 al. 1
CP ; ATF 140 IV 150 consid. 3.4 ; ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2 ; ATF 131 IV
100 consid. 7.2.1 ; TF 6B_995/2020 précité consid. 2.1). La tentative
suppose toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant
toutefois suffisant.
3.
3.1
3.1.1 S’agissant de l’état de santé physique et psychique de
A.S.________ au moment des faits, le Ministère public a notamment relevé
que les analyses des prélèvements biologiques effectués sur elle n’avaient
pas mis en évidence la présence de produits stupéfiants, infirmant ainsi le
résultat positif du test qu’elle avait fait et qui pouvait s’expliquer par ses
contacts avec le prévenu, lequel avait consommé de la cocaïne quelques

- 25 -
heures avant les faits. Il a ensuite considéré que les déclarations de la
plaignante s’agissant de sa consommation d’alcool durant la soirée étaient
incompatibles avec les concentrations révélées par les analyses de sang.
Celles-ci corroboraient au contraire les déclarations du prévenu selon
lesquelles la plaignante avait consommé plusieurs shots de gin. En outre,
le lien fait par la plaignante entre les maux qu’elle avait décrits et sa
consommation d’alcool durant la soirée ne semblait pas compatible avec
le fait qu’elle s’était restaurée avant de se rendre chez le prévenu d’une
part et avec son niveau habituel de résistance à l’alcool tel qu’il ressortait
du dossier d’autre part. Enfin, le prévenu avait catégoriquement nié avoir
été témoin de l’état de mal être physique dépeint par la plaignante et les
symptômes que celle-ci avait décrits lors de ses auditions (nausées, maux
de tête, impression d’être « dans les vapes ») paraissaient incompatibles
avec la vidéo produite par le prévenu dans laquelle elle adoptait un
comportement actif. L’hypothèse d’une contrainte exercée par le prévenu
consistant en la mise hors d’état de résister de la plaignante en lui faisant
ingérer une substance à son insu pouvait ainsi être écartée. Sur la base du
dossier, la version présentée par la partie plaignante quant à son état de
santé au moment des faits ne pouvait être suivie. Il ne pouvait par
conséquent pas être retenu que le prévenu avait provoqué,
respectivement profité, d’un état modifié de conscience et/ou d’une
faiblesse physique de A.S.________ pour abuser d’elle sexuellement.
3.1.2 Cette appréciation doit être confirmée. Il convient en premier
lieu de relever que même confrontée au résultat positif du test
d’alcoolémie qu’elle avait effectué quelques heures plus tôt, la recourante
a menti sur sa consommation d’alcool à l’inspectrice qui a procédé à sa
première audition au CHUV, de même qu’aux médecins et à ses proches,
en affirmant n’avoir bu que de l’eau chez le prévenu et s’être sentie mal
ensuite. Les analyses effectuées par le CURML ont révélé la présence
d’éthanol dans son corps dans une concentration estimée à 1.02 g/kg, soit
entre 0.98 et 1.71 g/kg au moment critique. Lors de sa deuxième audition,
la plaignante est revenue sur ses déclarations, admettant avoir consommé
de façon volontaire de l’alcool, mais déclarant n’avoir bu qu’un shot et
demi de gin et s’être sentie mal après cela. Questionnée sur son rapport à

- 26 -
l’alcool, elle a déclaré que si elle avait mangé auparavant, elle pouvait
boire quatre à cinq verres « long drink » contenant de la vodka sans être
ivre. A la question de savoir comme elle expliquait son état le soir des faits
si elle n’avait bu qu’un shot et demi de gin, elle a déclaré qu’elle avait en
fait ingéré deux shots et demi puis a précisé qu’avant de se rendre chez le
prévenu, elle avait mangé des lasagnes. Force est de constater que la
recourante n’est pas constante dans ses déclarations. En outre, comme l’a
retenu le Ministère public, ses dernières déclarations semblent
incompatibles avec le fait qu’elle ait mangé avant de se rendre chez le
prévenu et la résistance à l’alcool qu’elle a décrite.
Deuxièmement, dans la vidéo produite par le prévenu, la
plaignante apparaît libre de ses mouvements et n’est pas « à quatre
pattes » comme elle soutient que le prévenu l’aurait positionnée. Elle ne
semble pas être dans un état de faiblesse physique mais adopter au
contraire un comportement actif. Le prévenu n’exerce en outre aucune
forme de contrainte physique sur elle à ce moment-là. Ces images
contredisent tant les premières déclarations de la plaignante (« environ 20
minutes après avoir bu ce verre d’eau, j’ai commencé à me sentir mal […]
ma tête tournait et j’étais couchée sur le canapé […] je me sentais faible
», PV aud. 1, p. 3) que sa deuxième version au cours de laquelle elle a
déclaré qu’elle se serait sentie « vraiment faible, comme si [elle avait été]
dans les vapes » avant même que le prévenu ne la déshabille. La
recourante ne remet par ailleurs pas en question l’appréciation de cet
élément par le Procureur.
La recourante se réfère au rapport du CURML, selon lequel la
concentration d’éthanol qu’elle avait présenté correspondait à « un stade
d’excitation impliquant une ébriété avec, en particulier, une perte du
jugement, une surestimation des capacités, une baisse de la vigilance
ainsi qu’une apparition d’une incoordination motrice » (P. 32). Au vu des
circonstances précitées, cet élément est toutefois insuffisant pour retenir
qu’elle était totalement incapable de se défendre comme l’exige la
jurisprudence relative à l’art. 191 CP. Une condamnation pour actes
d’ordre sexuel sur une personne incapable de discernement apparaît par

- 27 -
conséquent hautement improbable, ce d’autant plus que la plaignante a
menti sur sa consommation d’alcool, amoindrissant ainsi la crédibilité de
ses accusations.
3.2
3.2.1 Examinant si le prévenu avait fait usage de contrainte
physique ou psychique à l’encontre de la plaignante, le Ministère public a
constaté que les examens clinique et gynécologique dont avait l’objet la
plaignante quelques heures après les faits permettaient de confirmer la
version des deux parties quant à la survenance d’une pénétration vaginale
digitale et d’une tentative de pénétration de Q.________ sur A.S.________
ainsi que d’attouchements de ce dernier au niveau des seins de celle-ci. Ils
n’apportaient en revanche aucun éclairage déterminant sur l’existence
d’une contrainte physique exercée sur la plaignante. L’appréciation de cet
élément devait dès lors se faire principalement sur la base des
déclarations des parties.
S’agissant des rapports qui avaient eu lieu sur le canapé, le
Procureur a notamment relevé que les premières déclarations de la partie
plaignante ne faisaient état d’aucune résistance physique de sa part ni
d’une contrainte de la part du prévenu. Le fait qu’elle ait repoussé le front
du prévenu avec la main en lui demandant « tu fais quoi ? » était contesté
par le prévenu, qui réfutait lui avoir léché le sexe, et ne paraissait pas
constituer un refus explicite. Quant aux autres éléments de contrainte
décrits par l’intéressée lors de sa deuxième audition, ils étaient contestés
par le prévenu, qui avait pour sa part spontanément déclaré lors de sa
première audition qu’il avait cessé sa tentative lorsqu’elle le lui avait
demandé. Ainsi, selon le prévenu, la plaignante aurait consenti à une
pénétration vaginale de sa part mais aurait ensuite demandé de cesser.
Cette version était formellement contestée par la plaignante, selon qui
aucune relation intime avec le prévenu n’aurait été envisageable. Il y avait
lieu de relever qu’elle était vierge et qu’elle avait souffert de douleurs
avec son ex-partenaire à chaque tentative de pénétration vaginale, faits
qui étaient ignorés du prévenu. Il ne pouvait être établi avec certitude que
la plaignante avait été consentante au début de la relation sexuelle et

- 28 -
qu’elle s’était « bloquée » à partir de la tentative de pénétration, comme
le soutenait le prévenu. En revanche, on pouvait considérer qu’avant la
remarque « qu’est-ce que tu fais », du point de vue de la partie
plaignante, le prévenu n’avait pas été à même de se rendre compte seul
de l’absence de consentement. Il apparaissait en réalité que même ce
geste et ces mots n’avaient pas été suffisamment explicites pour que le
prévenu puisse en déduire une absence de consentement de la
plaignante. Il n’était en définitive pas établi à satisfaction que celle-ci avait
montré au prévenu des signes de résistance physique ou verbale clairs
depuis le moment où il lui avait ôté ses vêtements jusqu’à la tentative de
pénétration, soit avant que le sexe du prévenu ne se trouve à l’entrée de
son vagin, lui provoquant des douleurs. Le prévenu s’étant retiré très peu
de temps après que la plaignante le lui avait demandé, aucun
comportement pénalement répréhensible n’entrait en ligne de compte. A
tout le moins, aucune intention dolosive ne pouvait être établie.
S’agissant de l’épisode de la fellation, le Procureur a
notamment relevé que la plaignante, lors de sa première audition, avait
confirmé que le prévenu n’était pas parvenu à mettre son sexe dans sa
bouche. La vidéo produite par le prévenu contredisait ces déclarations et
corroboraient celles du prévenu. On y voyait la plaignante effectuer une
fellation, sans aucun signe de contrainte physique du prévenu, ni aucun
signe de mal être physique. A tout le moins pendant la durée de la vidéo,
soit une dizaine de secondes, la plaignante avait eu la possibilité physique
de se retirer. Compte tenu des différentes versions qu’elle avait servies, la
crédibilité de ses dernières explications, qu’elle avait fournies après avoir
appris l’existence de la vidéo, était inévitablement amoindrie. Quelques
éléments de contexte venaient enfin appuyer les déclarations du prévenu.
Les parties avaient commencé à flirter le soir du 30 décembre 2019, voire
avant, comme en attestait l’existence d’un selfie et la découverte d’un
ADN correspondant à celui de la plaignante à l’intérieur d’un short que le
prévenu soutenait lui avoir prêté pour qu’elle « se mette à l’aise », ce
qu’elle avait contesté. Les appels en absence et messages laissés par le
prévenu à la plaignante pour s’enquérir de son état après son départ
n’étaient a priori pas compatibles avec l’hypothèse d’une agression

- 29 -
sexuelle intentionnelle. Enfin, selon les déclarations de l’ancien partenaire
de la plaignante, le prévenu essayait clairement d’entrer en contact avec
elle depuis des semaines et de la séduire, ce que l’intéressée avait aussi
spontanément déclaré lors de sa première audition, élément qu’elle avait
essayé de tempérer lors de sa deuxième audition. Si l’existence d’un flirt
préexistant entre les parties ne permettait pas en tant que tel de conclure
à l’absence de culpabilité du prévenu pour les actes qui lui étaient
reprochés, ces éléments, en particulier l’ADN découvert à l’intérieur du
short, venaient toutefois amplifier le doute insurmontable résultant des
autres éléments du dossier et des changements de versions de la
plaignante.
S’agissant enfin de l’épisode dit « du matelas », soit les faits
qu’aurait commis le prévenu après que la plaignante était sortie des
toilettes, le Procureur a retenu que les faits, quelle que soit la version
présentée par la plaignante, étaient intégralement contestés par le
prévenu, qui réfutait la survenance de tout acte d’ordre sexuel de sa part,
même au stade de la tentative, depuis l’entrée aux toilettes de la
plaignante. Il ressortait des déclarations de la plaignante qu’elle avait
signifié son désaccord au prévenu pendant l’acte, qu’il s’était montré
verbalement insistant mais n’avait pas poursuivi son acte, ce qu’elle ne lui
avait pas laissé le temps de faire. Aucune contrainte ne pouvait être
retenue dans ces circonstances. S’agissant du fait que le prévenu ait
retenu la plaignante par ses vêtements ou essayé de la déshabiller,
l’examen clinique des membres supérieurs et inférieurs de la partie
plaignante n’avait pas permis de mettre en évidence de signe laissant
penser qu’elle avait été saisie par le prévenu, quand bien même il l’aurait,
selon elle, saisie avec force au poignet, à l’endroit où elle portait sa
montre ou un élastique. Aucune autre mesure d’instruction ne pouvait être
prise pour établir plus précisément cet épisode.
3.2.2 Complète et convaincante, cette appréciation doit également
être confirmée. D’une part, comme le relève le rapport de la Police
cantonale, les preuves matérielles réunies, soit les différentes analyses du
CURML et les images produites par le prévenu, corroborent les

- 30 -
déclarations de celui-ci et infirment les premières déclarations de la
plaignante. D’autre part, non seulement la plaignante a menti sur sa
consommation d’alcool, mais elle a en outre fait des déclarations
contradictoires sur des éléments essentiels.
Parmi ces contradictions, on relèvera que lors de sa première
audition, la plaignante n’a pas indiqué avoir subi de contrainte physique
de la part du prévenu ni lui avoir résisté, laissant davantage entendre
qu’elle se trouvait dans un état qui ne lui permettait pas de résister. Elle a
également indiqué que le prévenu ne lui aurait rien dit lorsqu’il tentait de
la pénétrer. Lors de sa deuxième audition, alors que la vidéo du prévenu
avait été produite et que les résultats des diverses analyses étaient
connus, la plaignante a indiqué qu’elle n’aurait pas laissé faire le prévenu
lorsqu’il essayait de la pénétrer et qu’il lui aurait dit plusieurs fois « laisse
rentrer ». On peut également relever que lors de sa première audition, la
plaignante a déclaré que le prévenu lui avait saisi les joues d’une main en
tenant son sexe de l’autre pour essayer en vain de l’introduire dans sa
bouche et qu’elle avait réussi à retirer sa tête, ce qu’elle a répété une
deuxième fois après une question de son conseil. La vidéo au dossier
montrant manifestement le contraire, la plaignante est revenue sur ses
déclarations en expliquant qu’elle avait été positionnée à quatre pattes
par le prévenu avant qu’il ne la force à lui faire une fellation en la tenant
par un bras. La plaignante s’est également contredite sur sa relation avec
le prévenu. Elle a d’abord déclaré qu’elle ne le connaissait pas bien,
qu’elle le croisait seulement lorsqu’elle faisait la lessive, qu’elle avait
refusé de lui donner son identifiant sur les réseaux sociaux, qu’elle ne
savait pas jusqu’alors où son appartement se trouvait et qu’ils ne s’étaient
pas rapprochés avant les faits. Lors de sa deuxième audition, elle a
toutefois reconnu qu’elle était déjà allée chez lui, qu’il était allé la
chercher un soir à Genève en voiture pour la ramener chez elle et qu’ils
correspondaient sur Facebook. Enfin, ses déclarations s’agissant des faits
survenus après sa sortie des toilettes sont aussi différentes. La plaignante
a indiqué dans sa première audition que le prévenu l’avait posée sur un
matelas, qu’il avait à nouveau essayé de la pénétrer puis qu’il lui avait
lécher le sexe et tenté de lui lécher les seins. Dans sa deuxième audition,

- 31 -
elle a affirmé qu’il l’avait lancée sur ledit matelas lui faisant ainsi mal au
dos, puis qu’il l’avait léchée partout. Ces contradictions importantes
amoindrissent la crédibilité des déclarations de la plaignante.
Enfin, aucun résultat n'est à escompter d'autres mesures
d’instruction. La recourante n’en requiert au demeurant pas. Compte tenu
de l’ensemble des éléments qui précèdent, un renvoi en jugement du
prévenu aboutirait très vraisemblablement à son acquittement en
application de la jurisprudence évoquée plus haut (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.2 ; TF 6B_957/2021 précité).
3.3 Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que le Ministère
public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre
Q.________ pour contrainte sexuelle, tentative de viol et actes d’ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance. Les griefs tirés d’une violation du principe in dubio pro duriore
s'avèrent mal fondés et doivent par conséquent être rejetés.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Il n’y a pas lieu de s’écarter de la liste des opérations produite
par Me Véronique Fontana, conseil juridique gratuit de la recourante, sous
réserve des débours qui sont indemnisés sur une base forfaitaire à
concurrence de 2 % du montant des honoraires admis et non 5 % comme
requis (art. 3bis al. 1 RAJ [Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art.
26b TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]). Ainsi, une indemnité d’un montant
arrondi à 1'451 fr., correspondant à une activité de 7 heures et 20 minutes
au tarif horaire de 180 fr., à des débours, par 14 fr. 40, et à la TVA, par
103 fr. 70, sera allouée à Me Véronique Fontana.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 3’080 fr. (art. 20 al. 1 et 2 TFIP), et de

- 32 -
l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de la recourante (art. 422
al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 1'451 fr., seront laissés à la charge de l’Etat,
la recourante, qui succombe, pouvant se prévaloir à ce stade de la
procédure du statut de victime LAVI (cf. art. 30 LAVI [Loi fédérale du 23
mars 2007 sur l’aide aux victimes d’infractions ; RS 312.5] ; ATF 141 IV
154 consid. 2.3.4).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I.Le recours est rejeté.
II.L'ordonnance du 25 mars 2022 est confirmée.
III.L’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de A.S.________
est fixée à 1’451 fr. (mille quatre cent cinquante-et-un francs).
IV.Les frais d’arrêt, par 3’080 fr. (trois mille huitante francs), ainsi
que l’indemnité due au conseil juridique gratuit de A.S.________
fixée à 1’451 fr. (mille quatre cent cinquante-et-un francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
V.L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

- 33 -
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Benoît Morzier, avocat (pour Q.________),
- Me Véronique Fontana, avocate (pour A.S.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
- Service de la population,
- Centre universitaire romand de médecine légale,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :