vd_gerichte · LQ24.022348 · 2025-03-05 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ24.022348-250096
44
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 5 mars 2025
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
M. Krieger et Mme Rouleau, juges
Greffière : Mme Saghbini
*****
Art. 273 al. 1 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par X.________, à [...] (France), contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 16 octobre 2024 par la
Juge de paix du district de Morges dans la cause la divisant d’avec
Y.________, à [...] (Suisse), et concernant l’enfant Z.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par ordonnance du 16 octobre 2024, motivée le 23 janvier
2025, la Juge de paix du district de Morges (ci-après : la première juge ou
la juge de paix) a poursuivi l'enquête en fixation d'un droit de visite en
faveur de l'enfant Z.________, née le [...] 2017 (I), a rejeté provisoirement
la requête de X.________ tendant à être autorisée à modifier le lieu de
résidence de l’enfant (II), a attribué provisoirement la garde de fait de
Z.________ à Y.________ (III), a dit que le domicile de l'enfant était fixé
provisoirement au domicile de son père (IV), a fixé le droit de visite de la
mère sur Z.________, sauf entente contraire entre les parties, à un week-
end sur deux du vendredi soir à 16h30 au dimanche soir à 18h00, la
moitié des vacances scolaires, ainsi qu'alternativement à Noël et Nouvel
An, à Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne Fédéral, à charge
pour X.________ d'aller chercher Z.________ à [...] et de l'y ramener (V), a dit
que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause
(VI), a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant
recours (VII), et a rejeté toutes autres et plus amples conclusions (VIII).
En droit, la première juge a considéré, s’agissant du droit de
visite de la mère sur l’enfant – seule question litigieuse en recours –, que
X.________ vivait vraisemblablement désormais à [...], soit à environ une
heure en voiture de [...], lieu choisi par les parties pour le transfert de
l'enfant, que cette durée de trajet ne s'opposait pas à la mise en place
d'un droit de visite et qu'il était important que l'enfant puisse garder un
lien avec sa mère, ajoutant néanmoins qu’il était tout aussi important que
l'enfant puisse bénéficier de moments de loisirs avec son père, ce qui
impliquait qu'elle soit auprès de lui certains week-ends, relevant en outre
que les deux parents semblaient entretenir de bonnes relations avec leur
fille et avoir des capacités éducatives égales.
B. Par acte du 31 janvier 2025, X.________ (ci-après : la
recourante) a interjeté un recours contre cette ordonnance en concluant,

- 3 -
avec suite de frais et dépens, à la réforme du chiffre V du dispositif,
principalement en ce sens qu’un droit de visite prévu chaque week-end du
vendredi soir à 16h30 au dimanche soir à 18h30, de même que la moitié
des vacances scolaires et alternativement les jours fériés est rétabli,
subsidiairement que le droit de visite s’exerce les trois premiers week-
ends de chaque mois du vendredi soir à 16h30 au dimanche soir à 18h30
et, plus subsidiairement à ce que l’ordonnance attaquée soit annulée et
que la cause soit renvoyée à l’autorité de première instance pour nouvelle
décision. Elle a par ailleurs requis la restitution de l’effet suspensif au
recours et l’assistance judiciaire.
Par décision du 6 février 2025, la Juge déléguée de la Chambre
de céans (ci-après : la juge déléguée) a rejeté la requête en restitution de
l’effet suspensif et a dit que les frais de cette décision suivaient le sort de
la cause.
Le 12 février 2025, la juge déléguée a indiqué à la recourante
qu’elle était en l’état dispensée d'avance de frais, précisant que sa
requête d’assistance judiciaire serait examinée dans l’arrêt à intervenir.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. Z.________, née le [...] 2017, est l’enfant des parents non
mariés X.________ et Y.________, lesquels détiennent l’autorité parentale
conjointe.
2. Jusqu’en 2021, la famille a vécu à [...], en France, avant de
venir s’installer à [...], en Suisse.
Les parties se sont séparées en octobre 2023 et ont mis en
place, dans les faits, une garde alternée sur leur fille, à raison d’une
semaine sur deux en alternance auprès de chacun des parents, la mère

- 4 -
ayant à l’époque déménagé à [...]. Z.________ est restée domiciliée dans
l’ancien domicile familial à [...], village où elle fréquente l’école primaire.
En mai 2024, X.________ a souhaité déménager en France,
invoquant des raisons professionnelles, notamment.
3. Par requête du 21 mai 2024, Y.________ a conclu que X.________
soit interdite de modifier le domicile et le lieu de résidence de Z.________
ainsi que de déménager avec l’enfant hors du district de [...], que la garde
alternée soit instaurée à raison d’une semaine sur deux chez chacun des
parents, le domicile légal de l’enfant étant fixé au domicile du père,
subsidiairement que la garde exclusive de l’enfant soit attribuée au père
et qu’un libre et large droit de visite soit fixé en faveur de la mère selon
des précisions qui seraient apportées en cours d’instance. Il a expliqué en
substance qu’à la suite de la décision de celle-ci de retourner vivre en
France, X.________ voulait emmener Z.________ avec elle dès le 1er juillet
2024. Il a ajouté qu’à [...], l’enfant fréquentait l’Unité d’accueil pour
écoliers (ci-après : UAPE), qu’elle était prise en charge par une nounou à
domicile – et occasionnellement par son grand-père paternel qui habitait
l’appartement en dessous – et qu’elle faisait des activités parascolaires
dans la région, à savoir du yoga et de l’équitation, de sorte qu’il était dans
son intérêt de rester auprès de lui.
Dans ses déterminations du 27 mai 2024, X.________ a conclu
au rejet des conclusions du père. Elle est revenue sur l’historique familial,
expliquant notamment qu’ils avaient décidé d’emménager en Suisse dans
la maison familiale appartenant au père d’Y.________ afin que Z.________
puisse vivre avec ses deux parents au quotidien – le père travaillant en
Suisse et étant souvent en déplacement – et pour bénéficier d’une école
primaire villageoise. Elle a indiqué qu'elle souhaitait tenter de trouver des
solutions à l'amiable et qu’à défaut de garde alternée, elle allait requérir la
garde exclusive sur Z.________. Elle a expliqué qu’elle avait décidé de
retourner en France, dans l’ancien domicile familial, pour des raisons
professionnelles et pour se rapprocher de sa mère ainsi que de ses amis.

- 5 -
Elle a relevé que la prise en charge de l’enfant par son grand-père
paternel était inadéquate dès lors que celui-ci avait à quelques reprises
oublié le cartable scolaire, qu’il avait omis de récupérer l’enfant au yoga
les mercredis après-midis lorsqu’elle était sous la responsabilité
d’Y.________ et qu’il l’avait véhiculée sans siège automobile pour enfant.
Elle a précisé qu’elle avait proposé à Y.________ de continuer la garde
alternée à [...] en France.
Le 30 mai 2024, la juge de paix a rejeté les conclusions
superprovisionnelles prises dans la requête du 21 mai 2024 d’Y.________.
4. Lors de l’audience de la juge de paix du 4 juin 2024, les parties
ont été entendues.
Y.________ a déclaré que X.________ et lui avaient en l’état
continué la garde alternée à raison d’une semaine sur deux, précisant que
lors de la semaine de garde de la mère, celle-ci venait au domicile la
journée pour s’occuper de leur fille et dormait chez des amis le soir à [...].
Il s'est opposé à ce que la mère parte en France avec leur fille, estimant
que l'intérêt de Z.________ était de rester en Suisse. Il a indiqué qu'il
travaillait à [...] deux jours par semaine pour [...] (mercredi et jeudi) et que
le reste du temps, il travaillait en cabinet à [...] (mardi), [...] (lundi) et [...]
(vendredi), étant précisé qu’il ne travaillait pas les vendredis où il avait sa
fille. Il a indiqué que s'il devait déménager en France, cela serait un casse-
tête car il serait toujours sur la route, devrait avoir deux loyers et ne
verrait presque plus sa fille en raison de ses horaires. Il a ajouté qu'il ne
souhaitait pas retourner vivre même la moitié du temps dans la maison en
France et a expliqué que s'il devait vivre en France pour être avec sa fille,
ce serait dans un appartement séparé. Il a par ailleurs mentionné que,
pendant sa semaine de garde, l'enfant allait à l'UAPE après l'école à deux
reprises, qu'il s'arrangeait pour aménager ses horaires afin de ne pas aller
consulter pendant sa semaine de garde, que son père habitait dans la
même maison et pouvait garder Z.________ lorsqu’il ne pouvait pas le faire,
et que lorsqu’il était au travail à [...], une nounou s'occupait du repas de

- 6 -
midi et de l'après-midi. Il a relevé que l'enfant avait manifesté qu'elle ne
voulait pas changer d'école, ce qu'a confirmé X.________. Il a préconisé que
leur fille finisse la 4P en Suisse avant qu'une décision soit prise.
X.________ a indiqué qu'elle avait quitté [...] le 30 mai 2024 et
qu'elle résidait en France, dans un logement provisoire avant de récupérer
fin août la maison à [...] où habitaient les parties avant d'arriver en Suisse.
Elle a estimé que la garde alternée était possible, même en France. Elle a
indiqué que ses motivations à quitter la Suisse étaient principalement
professionnelles, mais aussi familiales et sociales car en Suisse elle n'avait
pas de relais ; en plus, en France, au niveau social, il y avait le périscolaire
et la cantine scolaire tous les jours, ce qui ne serait pas le cas en Suisse,
dès lors qu'à [...], il y avait l’UAPE deux jours par semaine seulement. Elle
a indiqué que pendant sa semaine de garde, elle s'occupait à 100% de
Z.________ (matin, midi et après-midi). Elle a précisé qu'elle était
indépendante et travaillait en qualité de formatrice et conceptrice
d'aménagement sur mesure, uniquement en France, qu'elle n'avait pas
réussi à développer de clientèle en Suisse et qu'elle allait probablement
commencer un nouvel emploi en septembre à [...]. Elle a mentionné que si
l'enfant restait en Suisse, elle ne la verrait qu'un jour par semaine car elle
travaillerait le samedi et aurait congé le dimanche et le lundi.
Au cours de l’audience, les parties ont passé une convention
prévoyant d'entreprendre une médiation auprès d'un médiateur civil agréé
et, dans l'intervalle, de maintenir la garde alternée sur Z.________ à raison
d'une semaine chez chaque parent, sous réserve des modalités différentes
concernant les vacances qui seraient discutées d'entente entre eux.
Par ordonnance du 4 juin 2024, la juge de paix a recommandé
aux parties d’entreprendre une médiation afin de parvenir à
l’établissement d’une convention fixant leurs droits parentaux sur
Z.________ et a accordé la gratuité de cette médiation.

- 7 -
5. Le 29 juillet 2024, la médiatrice consultée par les parties a
relevé que la médiation n’avait pas abouti et que les parties solliciteraient
la reprise de la procédure.
Par écrit du 29 juillet 2024, X.________ a indiqué requérir
l’attribution de la garde exclusive sur Z.________, tout en souhaitant
trouver une solution permettant de conserver les liens père-fille. Elle a
mentionné qu’elle pourrait envisager que l’enfant soit scolarisée à [...]
pour la 4P uniquement, moyennant que le père s’engage, pour l’année
scolaire 2025-2026, à déménager dans le canton de Genève, au plus
proche de la frontière franco-suisse, afin de pouvoir exercer une garde
alternée. Elle a demandé que, dans l’intervalle, elle puisse avoir sa fille
auprès d’elle tous les week-ends du vendredi soir au dimanche soir, le lieu
d’échange se faisant à [...].
6. A l’audience du 20 août 2024 de la juge de paix, X.________,
assistée de son conseil, et Y.________ ont été entendus.
Le père a confirmé que Z.________ avait effectué sa rentrée
scolaire à [...]. Il a indiqué ne pas voir de sens à ce que l'enfant soit
changée d'école en l’état pour rediscuter ensuite d'une potentielle garde
alternée à la fin de l'année scolaire. Concernant la maison à [...], il a relevé
qu’il y avait un locataire, dont le bail durerait encore trois ans et qu'au jour
de l'audience, la résiliation de bail n'avait été effectuée. Y.________ a par
ailleurs expliqué avoir changé ses horaires de travail et avoir engagé une
fille au pair qui gérait les repas de midi de Z.________, étant lui-même
disponible le matin et l'après-midi pour s'occuper de sa fille. Y.________ a
conclu que le domicile de l'enfant soit maintenu à [...] et qu'elle y termine
sa 4P, que la garde exclusive sur celle-ci lui soit confiée et que la mère
bénéficie d’un droit de visite usuel d’un week-end sur deux du vendredi
12h00 au dimanche à 18h00.
La mère a expliqué habiter à [...] dans l'attente de récupérer la
maison de [...], le locataire lui ayant écrit le soir précédant l’audience pour

- 8 -
lui indiquer qu'il compterait partir fin août-début septembre 2024. Elle a
ajouté que son ancien employeur lui avait proposé une convention signée
le 1er août 2024 prévoyant des missions « en visio ». Elle a mentionné ne
pas avoir de solution pour résider proche d’Y.________ afin d’éviter des
trajets à l’enfant. Son conseil a indiqué que X.________ avait été contrainte
de repartir en France notamment pour des raisons professionnelles. Il a
relevé qu’elle pouvait s'occuper à 100% de sa fille, contrairement au père.
X.________ a conclu à titre provisionnel à ce que la garde exclusive de
Z.________ lui soit confiée, qu'un libre et large droit de visite soit accordé
au père d'entente entre les parents et, à défaut, du vendredi à 18h00 au
dimanche à 18h00 trois week-ends par mois, et que l'enfant soit scolarisée
à [...] dès la rentrée du 2 septembre 2024. Elle a encore sollicité que le
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant lui soit octroyé,
respectivement qu’elle soit autorisée à fixer le lieu de résidence de
l'enfant à [...].
A l’issue de l’audience, les parties ont convenu que jusqu'à
droit connu sur la décision provisionnelle à intervenir, Z.________ résiderait
chez son père durant la semaine et serait avec sa mère durant les week-
ends du vendredi à la sortie de l'école jusqu'au dimanche à 18h00.
7. Le 30 août 2024, X.________ a déposé des déterminations
complémentaires auxquelles le père a réagi par courrier reçu au greffe de
la justice de paix le 5 septembre 2024, chacune des parties confirmant en
substance sa position exprimée à l’audience du 20 août 2024.
8. Le 5 septembre 2024, Z.________ a été entendue par la juge de
paix. Elle a notamment déclaré qu’elle était à [...] en 4P, expliquant qu’elle
était dans cette école depuis la 1P, mais qu’elle devrait en changer dès la
5P. Elle a indiqué qu’elle passait la semaine chez son père, qu'elle allait à
l'école tous les jours et qu’elle ne mangeait pas à l'école les midis car il n'y
avait pas de cantine ; elle avait une fille au pair, qui habitait à la maison la
semaine et retournait les week-ends chez elle en Suisse allemande. Elle a

- 9 -
ajouté que le lundi midi, elle mangeait chez une copine de sa mère, qu’à
midi les mardis, mercredis et jeudis elle était avec la fille au pair, et que le
vendredi elle mangeait avec son grand-père. Son père venait la chercher
après l'école mais lorsqu'il avait du travail, la fille au pair restait avec elle.
Elle a souligné être contente que son père vienne la chercher à l'école.
Z.________ a encore exposé que les mardis, mercredis et jeudis la fille au
pair l'amenait à l'école, que le vendredi matin c’était son grand-père et
que le lundi matin c’était son père. Elle a par ailleurs déclaré qu’elle voyait
sa mère tous les week-ends mais qu'elle souhaiterait « aller chez sa
maman un week-end sur deux ; [e]nfin pas un week-end sur deux mais
elle souhaiterait aller chez sa maman le samedi matin plutôt que les
vendredis soirs après l'école, à cause des bouchons sur la route ». Elle a
indiqué vouloir finir la 4P à [...] pour rester avec ses copains et copines.
Elle a expliqué faire de l'équitation à [...] le mercredi après-midi. Elle a
précisé avoir beaucoup de famille dans la même maison et dans la région
(tantes à [...] et à [...], oncle à [...] ; plusieurs cousins et cousines qu’elle
voyait régulièrement), et que sa meilleure amie habitait [...].
9. Le 9 septembre 2024, la juge de paix a confié un mandat
d’évaluation à l’Unité d’évaluation et missions spécifiques (UEMS) de la
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (DGEJ), chargeant les
intervenants de faire toutes propositions utiles s’agissant en particulier du
droit de déterminer le lieu de résidence et de la garde, ainsi que du droit
de visite.
10. Invités à se déterminer ensuite de l’audition de l’enfant,
X.________ a relevé par courrier du 10 septembre 2024 que les déclarations
de l’enfant confirmaient que le père ne pouvait pas s’occuper
personnellement Z.________ la semaine, qu’il ne pouvait pas venir
régulièrement chercher celle-ci après l’école et que c’était très probable
que ce soit quasi-systématiquement la fille au pair qui vienne la chercher.
Elle a précisé que si l’enfant était amenée après l’école à 15h30 à [...] le
vendredi, elle ne subirait pas les bouchons, mais que le père ne semblait

- 10 -
pas pouvoir se libérer pour amener sa fille « avant les bouchons qui se
forment après 17h00 ». Elle a ajouté travailler comme indépendante
essentiellement depuis son domicile via « Team » et qu’elle devait
seulement être disponible de l’ordre de un à deux jours par mois au
maximum pour des déplacements.
Par courrier reçu au greffe de la justice de paix le 19
septembre 2024, Y.________ a indiqué maintenir sa volonté d’obtenir la
garde exclusive de Z.________ à son domicile à [...] « pour cette présente
année scolaire du moins ». Il a ajouté vouloir également obtenir l'autorité
parentale dès lors que la mère avait pris à plusieurs reprises l’initiative de
faire des démarches sans le consulter. Concernant le droit de visite en
faveur de X.________, il a indiqué qu’il devait avoir lieu un week-end sur
deux depuis le vendredi à 16h30 à [...]. Il a rappelé qu’il avait pu adapter
ses horaires de travail, qu’il avait engagé une fille au pair, qu’il amenait
les lundis, mardis et vendredis sa fille à l’école, venant la rechercher à sa
sortie l’après-midi, et que les mercredis et jeudis l’enfant était prise en
charge par la fille au pair.
Le 1er octobre 2024, X.________ a conclu au rejet des
conclusions concernant l’autorité parentale exclusive à Y.________, s’est
dite d’accord avec un transfert de l’enfant le vendredi à 16h30 à [...] et a
notamment encore confirmé sa position.
Y.________ a réagi par courrier du 9 octobre 2024.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles rendue par la juge de paix fixant provisoirement le droit de
visite de la recourante sur sa fille.

- 11 -
1.2
1.2.1 Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi
d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision de l’autorité de
protection relative aux mesures provisionnelles (Droese, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 7e éd., Bâle 2022 [ci-après :
BSK ZGB I], n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la
notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la
procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont
un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision
attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être
dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 aI. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese, BSK ZGB I,
op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).
En vertu de l’art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure
devant l’autorité de protection de l’adulte (art. 360 à 456 CC) sont
applicables par analogie. En matière de protection de l’adulte,
respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif et le droit cantonal
ne contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie par le
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable
à titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ;
ATF 140 III 167 consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références
citées).
1.2.2 L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l’autorité de protection établit
les faits d’office. L’art. 229 al. 3 CPC étant applicable devant cette
autorité, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis jusqu’aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (TF 5C_1/2018 du 8
mars 2019 consid. 5.1 et les références citées). En matière de protection
de l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de
sorte que les restrictions posées par l’art. 317 CPC pour l’introduction de

- 12 -
faits ou moyens de preuve sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27
juillet 2020/151).
1.2.3 La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à l’autorité de protection l’occasion de prendre position (al. 1),
cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa
décision (al. 2). Lorsque le recours est manifestement mal fondé, l'autorité
de recours peut renoncer à consulter l'autorité de protection de l'adulte
(Reusser, BSK ZGB I, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, p. 2957).
1.3 Motivé et interjeté en temps utile par la mère de la mineure
concernée, partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va de
même des pièces nouvelles produites en deuxième instance.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection et aucune détermination n’a été
recueillie.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas

- 13 -
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant
ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne
directrice suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible
dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553
consid. 1.2.3 ; TF 5A 5312017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3 L’ordonnance attaquée a été rendue par la juge de paix,
laquelle a entendu les parties lors des audiences des 4 juin et 20 août
2024. La juge de paix a également auditionné l’enfant concernée, âgée de
7 ans, le 5 septembre 2024.
Le droit d'être entendu de chacun a par conséquent été
respecté.
3.
3.1 A titre de mesures d’instruction, la recourante demande
l’audition des parties et celle de l’enfant par la Chambre de céans.

- 14 -
3.2 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge
est lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits
et l'appréciation des preuves (art. 446 CC). Le tribunal, qui a le devoir
d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de
preuves des parties. Il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits
doivent encore être établis et quels sont les moyens de preuves pertinents
pour démontrer ces faits (TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid.
4.1.1). Il n’y a ainsi pas d’obligation de tenir une audience, ni de droit à ce
que les parties soient entendues personnellement (ATF 142 I 188, JdT
2017 II 246).
3.3 En l’espèce, l’instruction menée en première instance est
complète. Aucune mesure d’instruction n’est nécessaire, de sorte qu’il n’y
a pas lieu de donner suite aux réquisitions de la recourante car elles ne
sont pas pertinentes pour le sort du recours. En effet, la recourante et
l’intimé se sont exprimés lors des audiences de la juge de paix des 4 juin
et 20 août 2024 et la recourante a également pu faire valoir ses moyens
dans l’écriture déposée dans le cadre de son recours. De plus, l’enfant a
elle aussi été entendue par la juge de paix et rien ne commande la tenue
d’une nouvelle audition au stade des mesures provisionnelles.
Ainsi, la Chambre de céans dispose des éléments suffisants
pour statuer sur la question litigieuse (cf. consid. 4 infra).
4.
4.1 La recourante fait valoir que la décision attaquée ne tient pas
compte de la pratique mise en place précédemment par les parents,
reprochant à l’intimé de « se réfugier » derrière la décision de mesures
provisionnelles attaquée pour lui refuser un droit de visite tous les week-
ends. Elle relève qu’aucun élément objectif ne justifiait une modification
du régime mis en place par les parents et validé lors de l’audience du 20
août 2024, que le droit de visite élargi accordé à la mère avait fonctionné
sans difficulté et correspondait à une solution équilibrée garantissant un

- 15 -
lien étroit et stable de l’enfant avec ses deux parents. Elle soutient d’une
part qu’il n’y a pas de mise en danger ou d’élément négatif contre la mère
justifiant une restriction du droit de visite et d’autre part que les modalités
du droit de visite litigieuses ne sont pas dans l’intérêt de l’enfant dès lors
qu’elles rompent un équilibre et ne tiennent pas compte du besoin
fondamental de l’enfant de « passer du temps régulièrement » avec sa
mère. Elle fait valoir que l’enfant fait de l’équitation chaque samedi en
France, activité à laquelle Z.________ est très attachée. En outre, la
recourante invoque le fait que la nouvelle règlementation limite « de façon
drastique » le temps mère-fille alors que l’enfant concernée a besoin de
continuité et de sécurité émotionnelle, ce que lui apportait le régime de
droit de visite à raison de tous les week-ends auprès d’elle. Elle estime
que la décision attaquée est à cet égard disproportionnée, qu’elle ne
prend pas en considération le rôle que la mère joue dans l’éducation de sa
fille et qu’elle favorise un parent moins disponible, relevant que c’est elle
qui a assumé la prise en charge principale de l’enfant depuis sa naissance.
La recourante allègue encore que le père est fréquemment absent en
raison de ses obligations professionnelles, qu’il délègue la garde de
l’enfant à une fille au pair et à d’autres tiers (grands-parents, voisins,
amis), ce qui prouve qu’il ne peut pas assurer un suivi parental régulier.
Elle soutient enfin que l’avis de l’enfant doit être pris en considération,
Z.________ ayant exprimé son souhait de voir davantage sa mère. Au final,
selon la recourante, il n’y a aucun obstacle pratique au maintien de la
situation antérieure.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent

- 16 -
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III
617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations
personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un
devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_41/2020 du 10 juin
2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ; TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF
5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984,
pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec
l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé,
obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce
soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (TF 5A_389/2022 du 29
novembre 2022 consid. 7.1 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636). Les
éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire
(ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif
de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins
justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que
l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209
consid. 5).

- 17 -
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage
de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; ATF
120 Il 229 consid. 4a). En cas d’absence d’accord entre les parents, les
standards qui se sont établis dans beaucoup de cantons sont un point de
départ qu’il s’agit d’adapter à la situation concrète ; ces standards sont un
peu plus généreux en Suisse romande et comportent un week-end sur
deux, du vendredi soir au dimanche soir, la moitié des vacances scolaires
et prévoient souvent également une alternance des jours fériés ainsi que
de l’anniversaire de l’enfant, que l’enfant passera un an sur deux avec
chaque parent (Cottier, in : Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [édit.],
Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024, n. 17
ad art. 273 CC, p. 1969 et les références citées).
4.2.2 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, l'autorité de protection
prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les
mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure.
Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire,
en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide
pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les
mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen
sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois
nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant
qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et
que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice
difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA
2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17
décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures provisionnelles
statue sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (Colombini,
Code de procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et
vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées,
p. 903).
4.3 L’enfant concernée, âgée de 7 ans, a été prise en charge de
manière égale par ses parents ensuite de leur séparation dès lors qu’ils
ont exercé, dans les faits, une garde alternée, la mère ayant déménagé

- 18 -
dans un village proche du domicile du père à [...], constituant l’ancien
domicile familial, auprès duquel Z.________ est restée domiciliée. L’enfant
est également enclassée à [...], en 4P, et fait de l’équitation ainsi que du
yoga dans la région. Sa prise en charge personnelle est devenue litigieuse
après que la recourante a décidé, en mai 2024, de retourner vivre en
France. En audience de première instance, les parties ont toutefois
d’abord prévu, de manière conventionnelle, de maintenir, dès juin 2024, la
garde alternée à raison d’une semaine chez chacun d’eux, puis de confier
provisoirement, dès août 2024, la garde de Z.________ à son père, la mère
bénéficiant d’un droit de visite tous les week-ends. En dernier lieu et
compte tenu de leurs désaccords, les parties ont chacune revendiqué la
garde de leur fille et ont conclu à un droit de visite de l’autre parent à
raison, selon la mère, d’un week-end sur trois en faveur du père et, selon
le père, d’un week-end sur deux en faveur de la mère.
En l’occurrence, contrairement à ce que soutient la recourante
en affirmant qu’il n’y a aucun élément objectif justifiant la modification du
régime conventionnel prévu par les parties, il faut constater que la
situation a changé puisque les parties ne s’entendent plus sur le sort de
leur fille et sur sa prise en charge par l’un et l’autre parent, étant précisé
que la question du lieu de vie de Z.________ (en Suisse auprès de son père
ou en France auprès de sa mère, à la suite du choix de celle-ci d’y
déménager) est en cours d’instruction. En tout état de cause, compte tenu
des circonstances précitées, la recourante ne peut pas se prévaloir d’un
accord qui n’existe plus, de sorte que la décision attaquée a précisément
pour but de régler la situation en l’absence de meilleure entente entre les
parties en fixant un droit de visite adéquat pour l’enfant, dans son intérêt
bien compris.
A cet égard, on ne saurait équitablement étendre le droit de
visite de la recourante à tous les week-ends, sauf à nuire aux relations
personnelles père-fille tout aussi propices au bon développement de celle-
ci. La solution préconisée par la recourante reviendrait à admettre un
monopole des week-ends par la mère et à restreindre les droits du parent
gardien à entretenir des relations personnelles avec sa fille. D’ailleurs, la

- 19 -
recourante – en tant que parent gardien si elle avait obtenu la garde –
prévoyait pour l’intimé un droit de visite de trois week-ends par mois, ce
qui laisse penser qu’elle est tout à fait consciente de la nécessité pour le
bien de l’enfant que celle-ci passe du temps durant le week-end avec son
parent gardien. Et pour cause, il apparaît dans l’intérêt de Z.________ de
pouvoir être durant les week-ends avec chacun de ses parents ce qui,
comme l’a retenu à juste titre la première juge, lui permet de bénéficier
également de moments de loisirs avec son père. En effet, si l’intimé s’est
vu provisoirement confier la garde, il n’empêche que Z.________ est à
l’école durant la semaine, a des devoirs et pratique des activités extra-
scolaires. L’enfant doit ainsi pouvoir profiter de moments privilégiés père-
fille hors du quotidien hebdomadaire, à l’instar des moments qu’elle passe
avec sa mère durant le week-end. Ces moments sont l’occasion de sorties
et d’activités partagées en famille, avec son père et l’entourage paternel,
tout en étant de nature à contribuer à son épanouissement. A ce sujet,
rien n’établit que l’intimé serait indisponible pour s’occuper
personnellement de l’enfant les week-ends et il semble en l’état qu’il a
mis en place une organisation durant la semaine qui convienne à l’enfant.
Une alternance des week-ends auprès de chacun de ses parents est donc
favorable à celle-ci.
La recourante évoque une possible péjoration du lien avec sa
fille. On ne discerne toutefois pas en quoi les modalités du droit aux
relations personnelles litigieuses impacteraient négativement cette
relation. Un droit de visite d’un week-end sur deux correspond aux
standards usuellement pratiqués en Suisse romande. En tout état de
cause, il n’est manifestement ni de nature à empêcher le maintien d’un
lien étroit mère-fille ni à nier le rôle que la recourante joue dans
l’éducation de Z.________ puisqu’elle est titulaire de l’autorité parentale
conjointe.
Il convient encore de relever que la recourante a fait le choix,
pour des raisons professionnelles principalement, soit par intérêts propres,
de déménager en France alors même que durant la vie commune, les
parties avaient décidé, dans l’intérêt de leur fille, de venir s’installer à [...]

- 20 -
pour permettre à celle-ci notamment de bénéficier d’une école plus petite
et d’un cadre villageois. Ce faisant, la recourante savait pertinemment que
les modalités concernant la prise en charge de Z.________ et la garde
alternée qui prévalaient jusqu’alors devraient être revues, avec la
conséquence que l’un des parents verrait manifestement son temps passé
avec son enfant notablement réduit. Au plan professionnel, elle a du reste
déclaré qu’elle travaillerait de manière indépendante essentiellement
depuis son domicile via « Team » et qu'elle devrait être disponible de
l'ordre d’un à deux jours par mois au maximum pour des déplacements
professionnels, ce qui peut questionner sur le choix de la recourante à
vouloir déplacer le lieu de vie de l’enfant. Quoi qu’il en soit, comme
mentionné ci-avant (cf. supra consid. 3.2.1), le critère primordial pour la
fixation des relations personnelles est le bien de l’enfant, les intérêts des
parents étant relégués au second plan.
Si Z.________ fait de l’équitation à [...], comme elle l’a expliqué
lors de son audition, il apparaît qu’elle en pratique désormais aussi dans la
région de [...] plusieurs fois par mois, mais non chaque samedi. Il ressort
des pièces produites que l’enfant en a fait quelques heures les 6 août, 19
octobre, 9 et 16 novembre, 1, 3 et 21 décembre 2024, ainsi que les 11, 18
et 25 janvier, et 1er février 2025. Cela ne commande toutefois pas un droit
de visite tous les week-ends en faveur de la recourante tant il faut
constater que les modalités d’exercice des relations personnelles
litigieuses n’empêchent nullement que cette activité perdure durant les
moments passés par l’enfant auprès de sa mère.
Ainsi, rien ne permet d'affirmer en l’état que le fait pour
Z.________ de passer un week-end sur deux avec son père qui en a la
garde et un week-end sur deux avec sa mère n’est pas conforme à son
intérêt. On doit retenir que la stabilité propice au bon développement de
l’enfant est assurée dès lors que son lieu de vie reste en l’état
provisoirement fixé à [...] – aspect qui n’est pas contesté en recours –, ce
qui lui permet de terminer la 4P sans changer d’établissement scolaire,
mais surtout que le droit de visite répond à un besoin de l’enfant de
passer des moments avec son père les week-ends tout en limitant les

- 21 -
désagréments de trop nombreux trajets et qu’il assure le maintien d’un
lien de qualité avec sa mère. Dans ces conditions, c’est à juste titre que
l’autorité de première instance a fixé provisoirement le droit de visite de la
recourante à raison d’un week-end sur deux du vendredi soir à 16h30 au
dimanche soir à 18h00, la moitié des vacances scolaires, et
alternativement durant les jours fériés, à charge pour celle-ci de chercher
et ramener sa fille à [...].
5.
5.1 En conclusion, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
5.2 Selon l'art. 117 CPC, une personne a droit à l'assistance
judiciaire aux conditions cumulatives qu'elle ne dispose pas de ressources
suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue de toute
chance de succès (let. b).
La présente cause était manifestement vouée à l'échec, la
recourante n’ayant invoqué aucun élément justifiant de modifier la
règlementation du droit aux relations personnelles, laquelle est adéquate
et conforme à l’intérêt de l’enfant (cf. supra consid. 3.3), de sorte que la
requête d’assistance judiciaire doit être rejetée.
5.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr.,
soit 600 fr. pour l’émolument forfaitaire de décision (art. 74a al. 1 TFJC
[tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) et
200 fr. pour l’ordonnance sur l’effet suspensif (art. 60 al. 1 TFJC appliqué
par analogie en vertu de l’art. 7 al. 1 TFJC), sont entièrement à la charge
de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 2 CPC).
5.4 Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, aucune détermination
n’ayant été recueillie.

- 22 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr.
(huit cents francs), sont mis à la charge de la recourante
X.________.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Nader Wolf, avocat (pour X.________),
- M. Y.________,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’évaluation et
missions spécifiques,

- 23 -
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Morges,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :