vd_gerichte · LN18.042749 · 2019-09-23 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN18.042749-191137
174
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 23 septembre 2019
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Colombini et Mme Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Gudit
*****
Art. 310 al. 1 et 313 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par le Service de protection de la
jeunesse contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 11
juillet 2019 par la Juge de paix du district de Nyon dans la cause
concernant les enfants A.________ et E.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 juillet 2019,
dont les considérants écrits ont été adressés aux parties pour notification
le 12 juillet 2019, la Juge de paix du district de Nyon (ci-après : le premier
juge) n'a pas confirmé le retrait provisoire du droit d'B.U.________ et
A.U.________ de déterminer le lieu de résidence et la garde de leur fils
E.________, né le [...] 2018 (I), a institué une curatelle d'assistance
éducative provisoire à forme de l'art. 308 al. 1 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907 ; RS 210) en faveur d'E.________ (II), a désigné [...],
assistante sociale auprès du Service de protection de la jeunesse (ci-
après : SPJ), en qualité de curatrice d'assistance éducative provisoire à
forme de l'art. 308 al. 1 CC d'E.________ (III) et a fixé les tâches de la
curatrice (IV), a confirmé le retrait provisoire du droit d'B.U.________ et
A.U.________ de déterminer le lieu de résidence et la garde de leur fils
A.________, né le [...] 2013 (V), et a maintenu le SPJ en qualité de détenteur
du mandat provisoire de placement et de garde de l’enfant (VI).
En droit, le premier juge a retenu que si l’enquête avait
démontré que les enfants concernés pourraient encore profiter des
bénéfices d’un placement en termes de sécurité affective, il y avait
néanmoins lieu de tenir compte du changement de foyer qui devait
impérativement avoir lieu dans un délai extrêmement court. Il a relevé
qu’un tel changement impliquerait le changement de tout le personnel de
référence autour des enfants, le changement du lieu de vie et une
nouvelle adaptation des parents aux intervenants de la nouvelle structure,
et qu’il n’était en outre pas exclu que les enfants soient, momentanément
ou pas, séparés l’un de l’autre. Le premier juge a estimé que, dans un tel
contexte, on ne pouvait plus admettre que le placement des enfants
assure leur sécurité affective et qu’à l’inverse, une telle perte de repères
pouvait être source d’anxiété, surtout chez un très jeune enfant. Le
premier juge a ainsi considéré qu’en l’état actuel de la situation, un retour
à domicile d’E.________ se justifiait, étant précisé que les accompagnants
sociaux continueraient à être présents et à entourer la famille de leurs

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conseils et soins, et que pour s’assurer que les intérêts de l’enfant soient
préservés, l’institution, à titre provisoire en tout cas, d’une mesure de
curatelle éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC et la désignation du SPJ
avec mission d’entourer les père et mère de leur conseil et de s’assurer du
développement harmonieux d’E.________ était nécessaire. S’agissant de
l’enfant A.________, le premier juge a observé que même si son âge lui
permettait de mieux comprendre la situation, tout changement de lieu de
vie et d’entourage pouvait être également perturbant. Il a toutefois relevé
que, selon les termes du SPJ, le contexte du foyer avait constitué pour
A.________ un encadrement ferme et bienveillant, et qu’il était dès lors
important que le travail initié au foyer soit poursuivi en l’absence des
parents, lesquels n’avaient pas une connaissance ni une compréhension
suffisantes du monde socio-éducatif et des structures d’accueil
disponibles, ni des réels besoins de l’enfant.
B. a) Par acte du 25 juillet 2019, le SPJ a interjeté recours contre
l’ordonnance précitée et a, en substance, conclu à la confirmation du
retrait provisoire du droit d'B.U.________ et A.U.________ de déterminer le
lieu de résidence de leur fils E.________ (III), à la suppression des chiffres II,
III et IV du dispositif de l’ordonnance (IV) et à la confirmation de celle-ci
pour le surplus (V).
b) Le SPJ a requis l’octroi de l’effet suspensif concernant
l’exécution de l’ordonnance entreprise.
Par courrier du 25 juillet 2019, les intimés A.U.________ et
B.U.________, par le biais de leur conseil, ont conclu, sous suite de frais et
dépens, au rejet de la requête d’effet suspensif du recourant.
Par courrier du 26 juillet 2019, le recourant a apporté des
éléments complémentaires à sa requête d’effet suspensif.

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Par décision du 26 juillet 2019, le Président de la Chambre de
céans a admis la requête du SPJ tendant à la restitution de l'effet
suspensif.
c) Les intimés ont requis le bénéfice de l’assistance judiciaire.
Par ordonnance du 26 juillet 2019, le Président de la Chambre
de céans leur a accordé le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au
25 juillet 2019 dans la procédure de recours, Me Jeton Kryeziu étant
désigné conseil d’office.
d) Par avis du 6 août 2019, la Chambre de céans, se référant
au recours du SPJ, a informé le premier juge que, dans les dix jours, il avait
la faculté de communiquer une prise de position ou une décision de
reconsidération (art. 450d CC).
Par courrier du 7 août 2019, le premier juge a indiqué qu’il
n’entendait pas reconsidérer sa décision de mesures provisionnelles et
qu’il s’en remettait à justice.
e) Par réponse du 23 août 2019, les intimés ont conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet du recours.
A l’appui de leur réponse, ils ont produit un bordereau de cinq
pièces.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.U.________ et A.U.________ sont les parents d’A.________, né le
[...] 2013, et d’E.________, né le [...] 2018.
2. Dès 2016, la Fondation [...] a soutenu les époux [...] par le
biais de son [...], en leur offrant un accompagnement à la parentalité ainsi
qu’une aide sur les plans administratif et financier.

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Depuis le mois de janvier 2017 à tout le moins et jusqu’au
mois de décembre 2018, l’enfant A.________ a fait l’objet d’un suivi par le
[...] de cette même fondation, sur la base d'un signalement établi par la
G.________, spécialiste FMH en pédiatrie à [...], laquelle mentionnait un
retard important du développement de l'enfant dû à des négligences
parentales dans sa prise en charge, un manque de collaboration des
parents avec la pédiatre, ainsi qu'avec le [...] et des compétences
familiales restreintes. Malgré l'étayage offert, les parents étaient restés
dans l'incapacité de fournir à leur enfant un environnement stable et
sécure au quotidien.
3. Le 4 octobre 2018, la G.________ a transmis un signalement
pour l'enfant à naître du couple [...]. Elle relevait le fait que les parents
avaient des difficultés à gérer le quotidien, qu’ils avaient fait preuve de
graves carences éducatives avec leur premier fils et qu’ils avaient une
situation financière précaire. La mère aurait en outre d'ores et déjà dit
qu'elle ne savait pas comment elle allait gérer deux enfants. La pédiatre
s'inquiétait dès lors de la prise en charge que ces parents pourraient offrir
à l'arrivée d'un deuxième enfant.
4. Le 28 novembre 2018, le SPJ a déposé un rapport préalable
auprès du premier juge, dans lequel il a exposé plusieurs éléments de
mise en danger d’A.________, soit en substance i) que malgré toutes les
mesures ambulatoires mises en place pour l’enfant et les aides à la
parentalité pour les parents, ceux-ci étaient dans l’incapacité de fournir à
leur fils un environnement sécure et stable au quotidien, ii) que les
parents ne comprenaient pas les inquiétudes du pédiatre et du SPJ et
qu’ils n’étaient pas capables de se remettre en question, iii) qu’ils
n’arrivaient pas à faire prendre à leur fils ses médicaments de manière
régulière et que celui-ci présentait des problèmes de comportement et de
propreté et iv) que la prise en charge de l’enfant par ses parents était
défaillante. Le SPJ a encore indiqué que les parents n’étaient pas prêts à
accueillir un second enfant, ni intellectuellement, ni affectivement, ni
matériellement. Il a préconisé le retrait du droit de déterminer le lieu de

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résidence d'A.________ et de l'enfant à naître et qu'un mandat de
placement et de garde lui soit confié.
5. Par décision du 3 décembre 2018, le premier juge a ordonné
l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale (art. 35 al.
1 let. b LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la
protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255]) et a clos la procédure
de signalement.
6. Une audience s’est tenue le 11 décembre 2018 devant le
premier juge en présence d’B.U.________, de [...] et de [...], représentantes
du SPJ, ainsi que d’un interprète, afin de faire le point sur la situation
d’A.________ et de l’enfant à naître. Lors de cette audience, [...] a
notamment fait savoir qu’elle avait rencontré les époux [...] le 5 décembre
2018, en présence d’un interprète, qu’à cette occasion, ils avaient
consenti au placement de leurs enfants et que, le 10 décembre 2018, ils
avaient visité ensemble le foyer socio-éducatif « [...] ». Elle a indiqué que
la prise en charge d’A.________ avait été satisfaisante jusqu’à ses trois ans,
mais que depuis près de deux ans, un très important dispositif d’aide avait
dû être mis en place par le SPJ. [...] a fait savoir qu’actuellement, l’enfant
était trop peu stimulé par ses parents, du fait notamment de la capacité
de discernement restreinte de la mère ainsi que de l’absence du père.
Pour sa part, [...] a déclaré que le placement aurait pour avantage de
donner un cadre à l’enfant, que ses parents n’arrivaient pas à gérer, et de
le stimuler. Elle a notamment relevé qu’A.________ n’était pas propre et
qu’il n’était pas correctement pris en charge par ses parents lorsque
l’administration de médicaments était nécessaire. Selon la représentante
du SPJ, ces problèmes ne pouvaient pas être résolus à domicile en raison
de la déficience de la mère et le foyer serait dès lors une solution
adéquate pour l’enfant. B.U.________ a quant à elle fait part de son
désaccord avec un placement et sa mère a été entendue. Cette dernière a
expliqué qu’elle s’était toujours très bien occupée de ses petits-enfants et
qu’elle serait là pour aider sa fille, dont elle a reconnu qu’elle présentait
des lacunes éducatives.

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A l’issue de l’audience, le premier juge a informé les
comparants qu’il entendrait A.U.________ afin de pouvoir mettre en place
une curatelle d’assistance éducative (art. 308 al. 1 CC) et qu’il ouvrirait
une enquête en retrait du droit de déterminer le lieu de résidence.
7. Par courrier adressé le 13 décembre 2018 au premier juge,
[...], responsable éducative au sein du service [...], a notamment fait
savoir que, compte tenu de la situation d’B.U.________, l’institution d’une
curatelle professionnelle en faveur de celle-ci paraissait opportune.
8. Dans un rapport du 18 janvier 2019, [...] et [...], éducatrices
sociales au sein d’[...], ont souligné une amélioration de la situation
familiale des époux [...] ainsi qu’une mobilisation de la famille
d’B.U.________ et ont relevé les progrès effectués par A.________ à l’école et
à la maison.
9. Une audience s’est tenue le 5 février 2019 devant le premier
juge, en présence de A.U.________, d’B.U.________, accompagnée de sa
mère, ainsi que d’un interprète. A cette occasion, A.U.________ a informé le
premier juge que lorsque sa mère aurait pu obtenir un visa, elle se
rendrait en Suisse pour épauler la famille, et a expliqué qu’il était
désormais présent à la maison et qu’il s’occupait des enfants. Le premier
juge a notamment informé les parents qu’il mandaterait le SPJ pour mener
une enquête sociale afin de s’assurer de la suffisance de l’entourage
familial. Il a en outre fait savoir que si cet entourage se révélait insuffisant,
un retrait du droit de déterminer le lieu de résidence des enfants pourrait
être envisagé.
10. Par courrier adressé le 20 février 2019 à la Dresse G.________,
[...], sage-femme itinérante, a fait part de ses inquiétudes relatives au
développement du nouveau-né E.________, dont elle a notamment indiqué
qu’il fuyait ses sollicitations visuelles, vocales et tactiles et qu’il ne
montrait aucun intérêt pour son environnement.

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11. Le 21 février 2019, le Directeur de l’Etablissement primaire et
secondaire de [...] a adressé un signalement au SPJ concernant A.________,
faisant état d'un comportement plus difficile de ce dernier, de problèmes
d'énurésie et de suspicions de maltraitance physique de la part du père.
12. Le 21 février 2019, la G.________ a interpellé directement le
premier juge, en faisant valoir une péjoration de la situation des enfants et
en particulier la situation alarmante du nouveau-né E.________. Elle
s'inquiétait d'un possible développement perturbé de son lien
d'attachement primaire, dû à une sous-stimulation et un environnement
émotionnel et affectif carencé. Elle faisait part des réactions parfois
inadéquates de la mère face aux pleurs de l’enfant et de sa difficulté à le
porter de manière appropriée.
13. Par rapport complémentaire du 26 février 2019, [...] et [...],
éducatrices sociales au sein d’[...], ont indiqué que, depuis plusieurs
semaines, elles avaient observé une précarisation de la situation
d’A.________ et ont relevé de nombreuses carences éducatives chez les
parents. Elles ont également mentionné une prise en charge parentale
insatisfaisante d’E.________ et ont fourni plusieurs exemples y relatifs. En
conclusion, elles ont indiqué qu’à l’heure actuelle, le soutien d’[...] et de la
sage-femme ne suffisait plus pour accompagner le couple [...], qui
démontrait un besoin quotidien de soutien en lien avec la parentalité.
14. Par requête urgente du 26 février 2019, le SPJ a fait savoir que
plusieurs professionnels l’avaient interpellé au sujet d’A.________ et
d’E.________ et lui avaient fait part d’inquiétudes importantes relatives à la
prise en charge de ces enfants par leur famille. Le SPJ a mentionné
plusieurs éléments de mise en danger, soit i) un retard massif du
développement d’E.________, à deux mois de vie, mis en lien avec des
carences familiales et environnementales, ii) une suspicion de
maltraitance physique sur A.________ (coup dans le ventre et hématomes
dans la partie postérieure du corps), iii) un mal-être et une plus grande
agitation de cet enfant depuis la rentrée scolaire de janvier 2019 et iv)
l’impossibilité de lui administrer la médication prévue pour l’incontinence

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urinaire. Le SPJ a indiqué que l’appui proposé par les grands-mères était
loin de suppléer aux difficultés des parents et que les importantes
mesures ambulatoires mises en place au domicile de la famille et à l’école
ne suffisaient pas non plus à assurer le bon développement des enfants. Il
a dès lors conclu, par voie de mesures superprovisionnelles, à ce que le
droit de déterminer le lieu de résidence d’A.________ et d’E.________ soit
retiré aux parents et qu’un mandat de placement et de garde au sens de
l’art. 310 CC lui soit confié, afin qu’il puisse placer les enfants au mieux de
leurs intérêts. Finalement, le SPJ a fait savoir qu’afin de ne pas exposer les
enfants à des possibles débordements de la famille, une intervention
conjointe avec la Police lui paraissait indispensable pour assurer la
sécurité de chacun.
15. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 26 février
2019, le premier juge a provisoirement retiré à B.U.________ et à
A.U.________ le droit de déterminer le lieu de résidence et le droit de garde
des enfants E.________ et A.________ (I), a confié un mandat provisoire de
placement et de garde au SPJ, à charge pour ce dernier de placer les
enfants au mieux de leurs intérêts (II), a convoqué B.U.________,
A.U.________ et le SPJ à une séance devant son autorité le mardi 2 avril
2019 afin de décider des dispositions à prendre en faveur des enfants et
de rendre une ordonnance de mesures provisionnelles (III), a dit que
l’ordonnance était immédiatement exécutoire (IV) et a dit que les frais et
les dépens suivaient le sort de ceux de la procédure provisionnelle (V).
16. Par courrier du 27 mars 2019, la Dresse G.________ a fait part
au premier juge de plusieurs interrogations et réflexions personnelles
visant à la préservation du lien entre les époux [...] et leurs enfants.
17. Par déterminations du même jour, le conseil de A.U.________ a
notamment indiqué que, dès le 1er avril 2019, les époux [...]
emménageraient dans un appartement distant de quelques dizaines de
mètres seulement de celui des parents d’B.U.________. Il a en substance
conclu à ce que la garde des enfants soit à nouveau confiée aux parents

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mais à ce qu’A.________ continue néanmoins d’être placé en foyer du lundi
au vendredi.
Il ressort d’un contrat de bail à loyer du 27 mars 2019 que,
depuis le 1er avril 2019, B.U.________ et A.U.________ sont locataires d’un
appartement de trois pièces à la [...].
18. Une audience d’enquête s’est tenue le 2 avril 2019 devant le
premier juge en présence d’B.U.________, de A.U.________, assisté de son
conseil, de [...] et de [...], du SPJ, ainsi que d’un interprète. A cette
occasion, [...] a rappelé qu’E.________ était souvent en retrait et que son
développement futur donnait lieu à des préoccupations. Elle a relevé
qu’A.________ n’était pas propre du tout et que son école, notamment,
s’était montrée inquiète quant à des hématomes que l’enfant présentait
sur le corps. Sur ce dernier point, A.U.________ a expliqué que son fils
s’était fait mal en faisant de la luge. [...] a indiqué qu’à l’heure actuelle, le
placement des enfants était nécessaire afin de pouvoir évaluer leur
développement et a précisé qu’elle serait très inquiète si les enfants
devaient rentrer à domicile, même avec l’aide des grands-parents. [...] a
fait savoir que le pédopsychiatre avait constaté un début de dépression du
nouveau-né chez E.________ et un déni complet des parents à cet égard.
Elle ajouté qu’il était nécessaire que les enfants puissent se poser dans un
endroit sûr avec un cadre. Le conseil de A.U.________ a quant à lui confirmé
ses conclusions, à savoir qu’E.________ rentre rapidement à domicile et
qu’A.________ reste placé pour le moment.
19. a) Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 avril 2019,
le premier juge a confirmé son ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 26 février 2019 qui retirait à B.U.________ et
A.U.________ le droit de déterminer le lieu de résidence et le droit de garde
des enfants E.________ et A.________, et qui confiait un mandat provisoire
de placement et de garde au SPJ, à charge pour ce dernier de placer les
enfants au mieux de leurs intérêts.

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Dans son ordonnance du 5 avril 2019, le premier juge a
également invité le SPJ à lui faire parvenir, d’ici au 15 mai 2019 au plus
tard, un rapport de synthèse sur une rencontre de réseau prévue le 8 mai
2019 et a indiqué qu’un délai serait ensuite accordé aux parents pour se
déterminer sur ce rapport, à l’issue duquel une nouvelle décision serait
rendue.
b) Par acte du 18 avril 2019, A.U.________ a interjeté recours
contre l’ordonnance de mesures provisionnelles du 5 avril 2019 en
concluant, à titre principal ainsi que par voie de mesures
superprovisionnelles et provisionnelles, à ce que le droit de déterminer le
lieu de résidence et la garde des enfants A.________ et E.________ soit
restitué aux parents. A titre subsidiaire, il a conclu à l’annulation de
l’ordonnance entreprise et au renvoi de la cause au premier juge pour
nouvelle décision dans le sens des considérants.
c) Par arrêt du 26 avril 2019, la Chambre de céans a, en
substance, admis le recours et annulé l’ordonnance de mesures
provisionnelles rendue le 5 avril 2019 par le premier juge pour violation du
droit d’être entendu, la cause étant renvoyée à celui-ci pour nouvelle
décision dans le sens des considérants.
d) Statuant sur renvoi de la Chambre de céans, le premier
juge a rendu une nouvelle ordonnance de mesures provisionnelles le
1er mai 2019. Il a, en substance, confirmé le retrait provisoire du droit de
déterminer le lieu de résidence des enfants, a maintenu le SPJ en qualité
de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde de ceux-ci et
a invité le SPJ à lui remettre un rapport de synthèse sur la rencontre de
réseau qui aurait lieu le 8 mai 2019.
20. Le 17 mai 2019, le SPJ a remis au premier juge une synthèse
du réseau qui avait eu lieu entre les parents et les différents
professionnels impliqués. En ce qui concerne E.________, une bonne
évolution était observée depuis le placement. C'était un bébé qui se
manifestait mieux qu'à son arrivée et qui communiquait maintenant avec

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les adultes. Ses symptômes de fuite du regard s'étaient largement
atténués, mais étaient encore présents à certains moments. E.________
était revenu dans la courbe de poids normale d'un enfant de son âge. Son
éveil s'était développé, mais restait encore légèrement en-dessous de la
norme. Pour permettre cette évolution et cette remise en lien de l'enfant,
un portage conséquent dans les bras ainsi qu'une stimulation du regard et
de la parole avaient été nécessaires. L'équipe éducative du foyer
préconisait des sollicitations au travers du miroir, du jeu et de la parole,
pour permettre d'asseoir cette bonne évolution de l'éveil et de l'interaction
chez lui. La présence assidue des parents depuis le début du placement a
été soulignée, de même que leur collaboration active. Ils se sont montrés
protecteurs et ont répondu de manière adéquate aux besoins de leurs
enfants. Cependant, il était observé des difficultés dans l'interaction en
direct avec leurs enfants et la stimulation de ces derniers. Les
intervenantes d'[...] avaient également observé une bonne évolution dans
le développement des enfants et le positionnement des parents dans leur
rôle parental. Elles précisaient que le contexte du placement avait permis
une présence des parents de meilleure qualité auprès des enfants, qui en
profitaient pleinement. Elles relevaient la nécessité pour la mère d'être
dans un cadre sécure pour pouvoir comprendre ce qui lui était demandé et
le mettre en place. Le réseau avait mis en évidence les bienfaits du
placement et du cadre des visites parents/enfants, en ce sens
qu'E.________ avait pu récupérer un développement physique et affectif
plus harmonieux, que les parents rencontraient les enfants dans un
contexte dénué de toute autre charge, ce qui leur permettait de s'investir
pleinement dans leur relation familiale et de prendre du plaisir à partager
ce temps en famille, que le père était plus impliqué dans son rôle parental,
ce qui aidait la mère dans la pose du cadre éducatif et que la mère se
sentait aujourd'hui reconnue dans son rôle de mère et dans sa
progression. Cette évolution restait malgré tout fragile, car le
développement physique et affectif d'E.________ n'était pas encore
considéré comme stable et dans la norme d'un enfant de son âge et que
les parents commençaient tout juste à prendre conscience de l'intérêt d'un
cadre ferme et bienveillant dans la construction psychique d'un enfant.
Les symptômes de souffrance développementale des enfants restaient

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trop marqués pour envisager un retour au domicile familial et le maintien
du placement permettrait non seulement de s'assurer de la bonne
évolution des deux enfants, mais surtout de leur faire profiter encore
d'une sécurité affective, qui leur avait permis, depuis les trois derniers
mois, d'être rassurés sur le plan psychoaffectif et de progresser
rapidement. Il apparaissait en outre nécessaire de continuer à fournir aux
parents un contexte sécure, qui leur permettait de développer leurs
compétences parentales, d'apprendre à interagir avec leur enfants, de
prioriser ces derniers et de cibler au mieux leurs besoins de parents afin
de consolider la bonne évolution émergeante.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles portant sur la question du retrait provisoire du droit de
parents de déterminer le lieu de résidence et la garde d’enfants mineurs
au sens de l’art. 310 CC et instituant une curatelle d’assistance éducative
provisoire à forme de l’art. 308 al. 1 CC.
1.2 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision relative aux
mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2817) dans les
dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les
personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et
les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la
modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al.
2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop
élevées (Droese/Steck, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).

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L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Droese/Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p.
2827, et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de
l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les
restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou
moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR
30 juin 2014/147).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3 En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par le SPJ, partie
à la procédure (cf. CCUR 26 septembre 2017/188), le présent recours est
recevable.
Les pièces produites en deuxième instance sont recevables, si
tant est qu'elles ne figurent pas déjà au dossier.
Par ailleurs, l'autorité de protection a été consultée
conformément à l'art. 450d al. 1 CC. Les intimés ont pu se déterminer sur
le recours.
2. La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique

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COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n.
5.84, p. 182).
3. En l'espèce, seule la question du maintien en faveur du SPJ du
droit de déterminer le droit de résidence sur l'enfant E.________ est
litigieuse, le maintien de ce droit en ce qui concerne A.________ n'ayant
pas été contesté.
3.1 Le premier juge a considéré qu'un changement de foyer
devrait intervenir pour les deux enfants dans un délai rapproché, qu'un tel
changement impliquerait le changement de tout le personnel de référence
autour des enfants, le changement du lieu de vie, une nouvelle adaptation
des parents aux intervenants de la nouvelle structure, qu'il n'était pas
exclu que les enfants soient, momentanément ou pas séparés, de sorte
que, dans un tel contexte, on ne pouvait plus admettre que le placement
des enfants assure leur sécurité affective, une telle perte de repères
pouvant être une source d'anxiété, surtout chez un très jeune enfant.
Dans son recours, le SPJ relève que l'évolution positive reste
fragile, étant rappelé que le développement physique et affectif
d'E.________ n'était pas encore considéré comme stable et dans la norme.
Actuellement, les parents rendaient visite à A.________ et E.________ quatre
fois deux heures par semaine, dont trois fois sous surveillance. Malgré
l'évolution dans les capacités parentales, les parents restaient dans
l'incapacité de prendre en charge E.________, âgé de quelques mois, à
temps complet. Dans le cadre du droit de visite fixé, les parents n'étaient
seuls avec les enfants que deux heures par semaine. S'ils pouvaient se
montrer adéquats durant ces deux heures, il s'agissait d'un temps très
limité et ils n'avaient pas à se soucier du quotidien, pouvant s'investir

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totalement dans leur relation familiale et la construction du lien. Si les
parents n'avaient pas de gestes brutaux envers les enfants, ils
manquaient de compétences parentales adéquates et la relation
parents-enfants était encore très pauvre et nécessitait d'être étayée.
Hormis le besoin de sécurité affective présenté par E.________, ce dernier
devait encore développer son éveil et être stimulé par le visuel et la parole
afin d'estomper son syndrome de fuite du regard, tout en pouvant profiter
d'un contexte sécure, d'un cadre et d'un soutien de professionnels
spécialisés dans la prise en charge de jeunes enfants. L'éducatrice d'[...]
n'excluait pas la possibilité qu'à terme E.________ puisse réintégrer le
domicile parental, mais pour ce faire, le travail de guidance parentale
devait être plus avancé qu'actuellement et un important dispositif
ambulatoire devait être pensé et mis en œuvre, comportant, a minima,
une garderie à plein temps, l'intervention d'une infirmière petite enfance
et d'[...]. Le SPJ considère que la situation n'a pas suffisamment évolué
pour que les craintes évoquées il y a à peine deux mois par le premier
juge se soient suffisamment atténuées et s'étonne que la décision
distingue la situation d'E.________ et celle d'A.________. Le SPJ indique enfin
ne pas être opposé à ce que les visites soient étendues, visant un retour
progressif de l'enfant à domicile.
3.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Genève/Zürich/Bâle 2019, , n.
1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de

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l'enfant doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se
trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). La cause du
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel
ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu
de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 27.36, p. 194). Les dissensions entre parents
peuvent également représenter un danger pour l'enfant (Hegnauer, op.
cit., n. 27.14, p. 186).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont
en outre régies par les principes de proportionnalité et de subsidiarité
(Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification du
Code civil suisse [Filiation], FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles
doivent correspondre au degré du danger que court l'enfant en
restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible mais autant que
nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire ; elles doivent en outre
compléter et non évincer les possibilités offertes par les parents eux-
mêmes, selon le principe de complémentarité (Hegnauer, op. cit., nn.
27.09 à 27.12, pp. 185 et 186). Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et,
partant, propre à atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet,
Droit administratif, vol. I, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp,
Précis de droit administratif, 4e éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une
mesure telle que le retrait du droit de garde n'est ainsi légitime que s'il
n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
prévues aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194). Le
retrait du droit de garde doit être levé lorsque le milieu familial évolue
favorablement, de sorte qu'un retour de l'enfant dans celui-ci devient
opportun (art. 313 al. 1 CC).
3.3 En l’espèce, les moyens soulevés par le SPJ sont convaincants.
Si l'évolution est favorable, et si des efforts et une prise de conscience des

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parents est indéniablement intervenue, elle reste toutefois trop récente et
trop fragile pour permettre un retour immédiat d'E.________ au domicile
parental. C'est d'autant plus le cas que l'enfant est très jeune et que sa
fragilité et les soins qu'il exige sont grands. Or, si les parents peuvent être
adéquats pendant les deux heures par semaine du droit de visite non
surveillé, ils manquent encore de compétences pour pouvoir s'occuper de
leur enfant au quotidien. Un tel retour apparait précipité et, en l'absence
d'un cadre ambulatoire strict préalablement fixé, ne permettrait pas de
s'assurer que l'enfant ne soit plus en danger auprès de ses parents. Le
seul fait qu'un changement de lieu d'accueil doive intervenir, voire que les
enfants puissent être séparés, ne permet pas de retenir que le bien de
l'enfant E.________ soit plus menacé que par un retour à domicile, dès lors
que, quand bien même l’enfant changerait de lieu d'accueil, la prise en
charge restera la même et son bon développement sera assuré. Les
intimés admettent eux-mêmes que le motif tiré de la séparation des deux
frères n'est guère pertinent, les enfants ne faisant que se croiser parfois
en foyer. La motivation du premier juge, selon lequel la sécurité affective
de l'enfant ne serait pas assurée en cas de changement de vie, tombe à
faux.
Par ailleurs, le fait que les parents aient déménagé et puissent
offrir de meilleures conditions de logement ne suffit pas à justifier la levée
du placement, dès lors que ce ne sont pas les conditions de logement qui
ont été décisives pour un tel placement. C'est en vain que les recourants
s'appuient par ailleurs sur les interrogations de la G.________ du 27 mars
2019, qui sont antérieures au placement. Or les effets favorables de ce
placement sont manifestes et doivent être approfondis, avant qu'un retour
puisse être envisagé. Selon les recourants, le fait qu'A.________ soit placé
permettra à E.________ de bénéficier de l'attention qu'il nécessite de la part
de ses parents. Il résulte cependant des observations des professionnels
que la capacité des parents est encore insuffisante pour s'occuper au
quotidien d'E.________, indépendamment du placement d'A.________. Le fait
que le placement de ce dernier reste nécessaire – ce qui n'est pas
contesté – plaide au contraire pour que ce placement soit également
maintenu en ce qui concerne E.________, les compétences parentales pour

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s'occuper des enfants ne variant pas selon l'enfant concerné. Les intimés
considèrent qu'un placement en crèche quelques heures par jour serait
suffisant. Ils méconnaissent que, pour assurer la sécurité de l'enfant, un
encadrement ambulatoire bien défini, comprenant a minima une garderie
à plein temps, l'intervention d'une infirmière de la petite enfance et d'[...],
devra être mise préalablement en place.
On relèvera qu'afin de préparer un retour à domicile, le droit
de visite devra être progressivement étendu, ce à quoi le SPJ s'est déclaré
prêt, et ce dernier devra être invité à mettre en place les mesures
ambulatoires nécessaires dès que possible, en fonction de l'évolution de la
capacité des parents de s'occuper plus longtemps d'E.________.
4.
4.1 En définitive, le recours doit être admis et l’ordonnance
entreprise doit être réformée aux chiffres I à IV et VI de son dispositif, dans
le sens des considérants qui précèdent. Le retrait provisoire du droit des
parents de déterminer le lieu de résidence et la garde de leur enfant
E.________ étant confirmé, cela rend sans objet la curatelle d’assistance
éducative provisoire ordonnée par le premier juge.
4.2 Dans sa liste d'opérations, Me Kryeziu, conseil des intimés
A.U.________ et B.U.________, a fait valoir 10 h 25 consacrées au dossier,
dont 10 h 20 par lui-même et 0 h 05 par son stagiaire. Vu la nature du
litige et les difficultés de la cause, il apparaît que le temps consacré à
l’affaire par Me Kryeziu dépasse ce qui était nécessaire. Il convient de
réduire de 1 h 25 le temps mentionné, soit 0 h 45 de recherches
juridiques, qui doivent être englobées dans la rédaction de la réponse, et 0
h 40 de prise de connaissance de courriers et d’envoi de courriers à
l’intimé le 30 juillet 2019 ainsi qu’entre les 9 et 13 août 2019, ce qui
amène à retenir un temps total d’opérations de 9 h 00. Il s'ensuit qu'au
tarif horaire de 180 fr., l'indemnité de Me Kryeziu doit être fixée à 1’620 fr.
(9 x 180 fr.), montant auquel s'ajoutent les débours par 32 fr. 40 (cf. art.
3bis al. 1 RAJ [Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire

- 20 -
en matière civile ; BLV 211.02.3]) et la TVA de 7.7 % sur le tout par
127 fr. 20, soit 1'779 fr. 60 au total, arrondis à 1'780 francs.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure
de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement de l’indemnité au conseil
d’office mis à la charge de l’Etat.
4.3 Le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires (art. 74a al. 4
TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires ; BLV 270.11.5]) ni
dépens.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est admis
II. L’ordonnance est réformée aux chiffres I à IV et VI de son
dispositif comme il suit :
I. confirme le retrait provisoire du droit d’B.U.________ et
A.U.________ de déterminer le lieu de résidence et la
garde de leur fils E.________, né le [...] 2018.
II à IV. supprimés.
VI. maintient le SPJ en qualité de détenteur du mandat
provisoire de placement et de garde d’E.________ et
A.________.
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.

- 21 -
III. L’indemnité de Me Jeton Kryeziu, conseil d’B.U.________ et
A.U.________, est arrêtée à 1'780 fr. (mille sept cent huitante
francs), TVA et débours compris.
IV. Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure
de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement de l’indemnité au
conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
V. L’arrêt est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.
VI. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Service de Protection de la Jeunesse, ORPM de l'Ouest, route de
l'Hôpital 5, case postale 1046, 1180 Rolle,
- Me Jeton Kryeziu (pour A.U.________ et B.U.________),
et communiqué par l'envoi de photocopies à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon,
- Service de Protection de la Jeunesse, Unité d’appui juridique, av. de
Longemalle 1, 1020 Renens.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

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constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :