vd_gerichte · ZD09.035375 · 2011-09-01 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 501/09 - 404/2011
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er septembre 2011
______________________
Présidence de Mme DI FERRO DEMIERRE
Juges : M. Neu et Mme Brélaz Braillard
Greffier : M. d'Eggis
*****
Cause pendante entre :
E.________, à Gland, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé,
_______________
Art. 16, 43 al. 1, 44 LPGA
402

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E n f a i t :
A. E.________, né le 22 juillet 1956, originaire de Serbie, marié et
père de trois enfants, a travaillé comme employé viticole. Par demande de
prestations AI pour adultes du 28 août 2006, E.________ a annoncé une
incapacité de travail à 50% depuis le 23 décembre 2005 pour une hernie
discale.
Après de nombreux examens et consultations ambulatoires,
E.________ a été opéré le 12 janvier 2005 par les Drs W.________ et
V.________, respectivement médecin associé et chef de clinique adjoint au
Service de neurologie du CHUV, qui ont pratiqué une "discectomie
antérieure C5-C6 gauche" et mis en place une "cage c-space pour cure de
hernie discale C5-C6 gauche". Des contrôles ambulatoires ont été
exécutés ultérieurement par le Dr V.________.
Par lettre adressée le 30 mai 2005 par la Dresse [...],
spécialiste FMH en neurologie, au Dr T.________, généraliste et médecin
traitant, celle-ci a constaté que le pronostic professionnel du patient était
réservé pour une activité professionnelle très physique et en l'absence de
formation reconnue après avoir travaillé pendant 25 ans dans la même
entreprise.
Pendant les années 2005 et 2006, l'assuré a été suivi par les
Drs T.________ et A.________, spécialiste FMH en médecine interne, qui ont
constaté une incapacité de travail à des taux variant entre 100 et 50%
(sans être toujours unanimes sur le taux; cf. note manuscrite du Dr
A.________ sur la lettre du 18 janvier 2006 de [...]). En particulier, dans une
lettre du 18 mai 2006, le Dr T.________ a relevé que E.________ travaillait
alors à 50%, ce taux d'occupation ne pouvant être augmenté en l'état.
Dans un rapport médical du 16 novembre 2006, le Dr
T.________ a attesté que l'incapacité de travail était de 50% depuis le 14
mars 2006 comme ouvrier viticole, que l'état de santé était stationnaire et
que la capacité de travail ne pouvait être améliorée par des mesures

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médicales. Ce médecin a précisé que le patient avait refusé en l'état une
nouvelle intervention, en tenant compte d'une chance de succès estimée
entre 50 et 70%. Dans l'annexe du même jour à ce rapport, le Dr
T.________ a précisé qu'on pouvait exiger que l'assuré exerce une autre
activité avec moins d'effort physique.
Le 3 juillet 2007, le Dr F. X.________, spécialiste FMH en
médecine physique et rééducation, a établi un rapport d'examen, sans
examen clinique, pour le Service médical régional (ci-après : SMR). Il en
ressort notamment ce qui suit :
"Capacité de travail exigible :
Activité habituelle : 50%
Activité adaptée : 100%
Limitations fonctionnelles : pas de port de charges supérieures à 5 kg
de façon répétitive, pas d'élévation des MS au-delà de 90° d'antépulsion
de façon occasionnelle et de façon continue au-delà de 60°. Pas de
mouvement de flexion-extension du rachis cervical à répétition, pas de
mouvement de torsion D-G à répétition ou contre résistance. Pas de
position statique prolongée du rachis, pas d'exposition à des machines-
outils réalisant des vibrations de 5 hertz, possibilité de varier les positions
assise-debout minimum une fois à l'heure de préférence à sa guise.
Début de l'aptitude à la réadapation : théoriquement depuis le
14.04.05, l'assuré est réadaptable dans une activité à faible charge
physique de type sédentaire n'imposant pas le port de charges à
répétition ou des positions statiques prolongées en ce qui concerne le
rachis cervical.
(…)
Résumé : (…) L'évolution est favorable avec disparition de la
symptomatologie déficitaire mais persistance de douleurs cervicales
irradiant au niveau du MS. Dans un contexte de reprise d'activité
professionnelle extrêmement lourde sur le plan physique l'assuré
exaspère les symptômes présentés auparavant, raison pour laquelle
plusieurs périodes d'incapacité de travail à taux variable ont été établies.
Une incapacité de travail à 50% de façon définitive a été établie depuis le
12.09.05.
Sur le plan strictement médical, au vu de la réapparition d'une
symptomatologie déficitaire sur le plan neurologique, il est question de
pratiquer une nouvelle intervention chirurgicale au début de l'année 2007.
De ce fait, nous considérons la situation comme non stabilisée sur le plan
médical.

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Malgré le fait que la situation soit non stabilisée sur le plan médical, il est
évident que l'activité antérieure (ouvrier vinicole) soit formellement contre
indiquée au vu des fortes charges physiques nécessaires pour un tel
emploi. De ce fait, l'assuré présente à nos yeux une incapacité de travail
totale dans une telle activité. Une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles est théoriquement possible à un taux de 50%
dans l'état actuel des choses. Il est vraisemblable qu'à la suite de cette
deuxième intervention chirurgicale programmée pour le début de l'année
2007, la situation soit améliorée et que l'assurée puisse reprendre une
pleine capacité de travail dans un domaine adapté. Une réévaluation sur
le plan médical devrait être effectuée entre 6 et 12 mois après cette
deuxième opération prévue pour début 2007."
Après une consultation ambulatoire, le Dr W.________ a écrit le
7 janvier 2008 au Dr T.________ qu'en dépit de la douleur, leur patient
parvenait à travailler à 100% comme ouvrier vigneron.
Dans un rapport médical du 24 avril 2008, le Dr T.________ a
constaté la persistance du syndrome douloureux, pouvant être amélioré
par une opération refusée pendant l'année 2008 par l'assuré pour des
raisons professionnelles. Il a relevé que le patient travaillait toujours
comme ouvrier agricole malgré les douleurs que les travaux avec effort
engendrent. Il a répondu que, d'un point de vue médical, l'activité exercée
était encore exigible à 50%, taux à revoir si le patient ne présentait pas
d'amélioration après l'opération proposée, s'il acceptait de la subir.
Dans un avis médical SMR du 15 mai 2008, le Dr R.________ a
constaté que la situation médicale n'était toujours pas stabilisée et que
l'activité habituelle d'ouvrier viticole à plus de 50% n'était pas adaptée et
potentiellement nocive.
Dans un rapport médical établi le 11 juin 2009 à l'intention de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), le
Dr T.________ a observé que le patient se plaignait toujours de nuchalgies
importantes et que le pronostic était mauvais en raison de la chronicité
des douleurs.

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Par avis médical SMR du 20 juillet 2009, le Dr R.________ a été
d'avis que les conclusions du rapport d'examen SMR du 3 juillet 2007
étaient valables. Cette constatation a été reprise dans le rapport final du
22 juillet 2009.
Par projet de décision du 27 juillet 2009, l'OAI a rejeté la
demande de rente pour le motif qu'une capacité de travail et de gain de
100% pouvait être exigée de l'assuré dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles. Le droit à une aide au placement était
ouvert.
Dans une lettre du 13 août 2009, E.________ a contesté ce
projet en se référant au rapport établi le 11 juin 2009 par le Dr T.________
qui constate que son affection l'empêche de travailler à plus de 50 %.
Par décision du 6 octobre 2009 reprenant les termes du projet
du 27 juillet 2009, l'OAI a confirmé le refus du droit aux prestations de
l'assurance-invalidité. Dans une lettre d'accompagnement du même jour,
l'office a ajouté que la contestation du 13 août 2009 de l'assuré
n'apportait aucun élément susceptible de modifier sa position, que
l'atteinte à la santé contre-indiquait l'activité d'ouvrier agricole à 50%,
mais qu'une pleine capacité de travail pouvait être exigée de l'assuré dans
une activité adaptée à son état de santé.
B. E.________ a recouru contre la décision du 6 octobre 2009 en
concluant, avec suite de dépens, à son annulation et à l'allocation d'une
rente d'invalidité pour le motif que l'OAI ne tenait pas compte des réalités
médicales et économiques.
Le 7 janvier 2010, l'OAI a répondu qu'il ressortait d'un avis
médical SMR établi le 24 décembre 2009 par le Dr Q.________, médecin-
chef adjoint, qu'un complément d'instruction était nécessaire et que
l'office se ralliait à cette proposition et préavisait pour la mise en œuvre
d'une expertise neurologique. Ledit avis médical exposait notamment :

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"En termes de capacité de travail, l'assuré a une capacité de 50% dans
son activité habituelle dès avril 2005 attestée par son médecin traitant (Dr
T.________, 16.11.2006). Dans une activité adaptée, l'exigibilité a été
estimée entière (Dr T.________, 25.03.2007).
L'exigibilité n'est pas claire, ni dans l'activité habituelle, ni dans une
activité adaptée. En effet, dans son rapport SMR du 03.07.2007, le Dr
X.________, spécialiste FMH en médecine physique et rééducation, reprend
les capacités de travail susmentionnées, attestées par le médecin traitant,
puisqu'il n'a pas examiné lui-même l'assuré. Toutefois, il mentionne qu'à
son avis l'assuré présente une incapacité totale dans l'activité habituelle,
qu'une activité adaptée est théoriquement possible à 50% en l'état actuel
des choses et que la situation n'est pas stabilisée, une seconde
intervention étant susceptible de modifier la capacité de travail.
Or cette intervention n'a pas eu lieu et l'état clinique ne s'est pas
amélioré.
En réponse à votre mandat, nous ne pouvons pas déterminer en l'état du
dossier quelle était la capacité de travail à l'échéance du délai de carence.
Un complément d'instruction médicale nous semble nécessaire. Nous
suggérons au Tribunal d'ordonner une expertise neurologique."
Dans sa réplique du 26 janvier 2010, E.________ a confirmé les
conclusions de son recours en faisant valoir qu'une expertise n'était pas
nécessaire, car il convient de déterminer la capacité de travail entre le 28
octobre 2004 et le 6 octobre 2009, période pour laquelle on dispose d'avis
clairs des médecins admettant une incapacité à 50%. Enfin, compte tenu
du caractère durable de l'incapacité de travail depuis octobre 2004, il
soutient avoir droit à une demi-rente depuis le 1er août 2005.
Le 18 février 2010, l'OAI a déclaré se rallier à l'avis médical
SMR établi le 15 février 2010 dans lequel le Dr Q.________ constatait en
bref que le rapport du 3 juillet 2007 du Dr X.________ comportait une
contradiction interne évidente entre sa première page (capacité de travail
de 50% dans l'activité habituelle et de 100% dans une activité adaptée,
conformément à l'opinion du médecin traitant) et sa page 2 (appréciation
personnelle de la capacité de travail en contradiction avec celle du
médecin traitant); de plus, lors de la rédaction de ce rapport en juillet
2007, la situation médicale n'était pas stabilisée.

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Dans sa détermination du 3 mars 2010, le recourant a
confirmé ses conclusions et motifs.
Le 15 mars 2010, l'OAI a contesté l'incapacité de travail entre
le 28 octobre 2004 et le 6 octobre 2009 en se référant au rapport établi le
11 novembre 2006 par le Dr T.________ selon lequel l'assuré présentait une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent, et il respecte pour le surplus les autres conditions
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment). Il est donc
recevable.
d) S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente
de l'assurance-invalidité, il est par principe admis que la valeur litigieuse
est supérieure à 30'000 fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai
2008, no 81, p. 47) et la cause doit en conséquence être tranchée par la

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cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique
(art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c ;
110 V 48, consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b) En l'espèce, il faut examiner si, en raison d'une atteinte à
la santé, le recourant présente une diminution de sa capacité de travail et
de sa capacité de gain susceptible d'ouvrir le droit à une rente de
l'assurance-invalidité.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.

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Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, et à une
rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29
juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
c) Il incombe à l'assureur – en l'espèce l'OAI – de prendre
d'office les mesures d'instruction nécessaires (art. 43 al. 1 LPGA) lorsqu'il
s'agit d'évaluer l'invalidité (art. 57 al. 1 let. f LAI). Ainsi, lorsqu'un avis
médical est nécessaire pour évaluer l'état de santé de la personne assurée
et déterminer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler, il doit selon les cas recueillir les avis médicaux de
médecins qui ont déjà examiné l'assuré, faire examiner l'assuré par son
service médical régional (art. 59 al. 2bis LAI) ou recourir aux services d'un
expert indépendant (art. 44 LPGA et 59 al. 3 LAI).
d) Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il
se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353
consid. 5b; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). A cet égard,
l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale
n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un

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rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231
consid. 5.1; cf. TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de
prestations d'assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que
lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un
médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer
un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants, même faibles,
quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne
saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il
y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (cf. ATF
135 V 465 consid. 4 et les références citées, TF 8C_456/2010 du 19 avril
2011 consid. 3).
4. Dans la présente affaire, après une incapacité de travail depuis
le 23 décembre 2005 et l'opération du 12 janvier 2005, les Drs T.________
et A.________ ont attesté une incapacité de travail à des taux compris entre
50 et 100%. Dans son rapport du 16 novembre 2006, le Dr T.________ a
constaté que l'incapacité de travail était de 50% depuis le 14 mars 2006
comme ouvrier viticole, en ajoutant qu'on pouvait exiger de l'assuré
l'exercice d'une autre activité avec moins d'effort physique.
Sans avoir procédé à un examen clinique, le Dr X.________ a
tout d'abord énoncé dans son rapport SMR du 3 juillet 2007 que la
capacité de travail exigible était de 50% dans l'activité habituelle et de
100% dans une activité adaptée (page 1). Il a ensuite admis que

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"l'incapacité de travail à 50% de façon définitive a été établie depuis le 12
septembre 2005" et rappelé que la situation n'était pas stabilisée sur le
plan médical, une nouvelle intervention étant envisagée. Il a ajouté qu'une
"activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles est
théoriquement possible à un taux de 50%" (page 2). Comme le relève à
juste titre le Dr Q.________ dans ses avis du 24 décembre 2009 et 15
février 2010, le rapport du Dr X.________ du 3 juillet 2007 comprend une
contradiction irréductible : on ne comprend pas pourquoi celui-ci rejoint le
point de vue du Dr T.________ en considérant que le recourant bénéficie
d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, pour affirmer
immédiatement ensuite dans son "résumé" d'une part qu'une incapacité
de travail définitive à 50% est établie depuis le 12 septembre 2005,
d'autre part qu'une activité à 50% est possible en respectant les
limitations fonctionnelles dans l'état actuel de la situation, d'autant que les
taux ainsi fixés ne font l'objet d'aucune discussion relative notamment aux
autres avis médicaux. Dans ces conditions, la Cour peut faire siennes les
considérations du Dr Q.________ selon lesquelles l'exigibilité n'est pas
claire, ni dans l'activité habituelle, ni dans l'activité adaptée, d'autant que
l'intervention réservée par le Dr X.________ n'a pas eu lieu et que l'état
clinique ne s'est pas amélioré.
On peut enfin remarquer que le Dr T.________ a admis le 24
avril 2008 que l'activité exercée était encore exigible à 50%, puis le 11
juin 2009 que le pronostic était mauvais en raison de la chronicité des
douleurs, et que, dans son avis médical SMR du 15 mai 2008, le Dr
R.________ considérait que l'activité d'ouvrier viticole à 50% n'était pas
adaptée et potentiellement nocive.
5. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de

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justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une
expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le
renvoi à l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les
faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). En effet,
selon la jurisprudence, il appartient au premier chef à l'OAI d'instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales et est codifié à l'art. 43 al. 1 LPGA (cf.
aussi art. 57 al. 1 let. f LAI ; ATF 117 V 282 consid. 4a ; RAMA 1985, K 646
p. 235 consid. 4).
b) En l'occurrence, il n'y a pas lieu de mettre en doute la
valeur probante des rapports médicaux pour le seul motif qu'ils ont été
réalisés par des médecins liés organiquement avec l'autorité
administrative (cf. ATF 136 V 376; TF 9C_243/2010 du 28 juin 2011 destiné
à la publication). En revanche, des doutes suffisants existent quant au
caractère probant du rapport du médecin SMR, le Dr X.________, et des
autres avis médicaux, en particulier celui du Dr T.________, médecin
traitant. Par conséquent, la Cour de céans ne saurait statuer en l'état du
dossier. Il se justifie dès lors de renvoyer la cause à l'OAI pour qu'il
procède à l'instruction sur le plan médical par la mise en œuvre d'une
expertise neurologique au sens de l'art. 44 LPGA, comme le propose du
reste le Dr Q.________, et qu'il rende une nouvelle décision.
6. a) En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis en ce
qui concerne la nécessité d'ordonner une expertise neurologique, la
décision attaquée étant annulée et le dossier de la cause renvoyé à l’OAI
pour complément d’instruction sur le plan médical et nouvelle décision,
quand bien même le recourant s'y est opposé.
b) Le présent arrêt doit être rendu sans frais (art. 52 LPA-VD).

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c) Le recourant obtient gain de cause seulement dans la
mesure où la décision attaquée est annulée. Assisté par un avocat, il a
donc droit à des dépens, dont le montant doit être déterminé, sans égard
à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité du litige (art.
61 let. g LPGA et 56 al. 2 LPA-VD; ATF 135 V 473 consid. 2.1). En l'espèce,
il convient d'arrêter le montant des dépens réduits à 1'000 fr. et de les
mettre à la charge de l'OAI, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis partiellement.
II. La décision rendue le 6 octobre 2009 par l'Office de
l'assurance-invalidité est annulée, la cause étant renvoyée à
cet office pour instruction complémentaire et nouvelle
décision, au sens des considérants.
III. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à E.________ une indemnité de 1'000 fr. (mille francs) à
titre de dépens.
IV. Le présent arrêt est rendu sans frais.
Le président : Le greffier :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour E.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :