vd_gerichte · ZD23.039024 · 2024-03-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 263/23 - 87/2024
ZD23.039024
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 mars 2024
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Piguet, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourante.
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
19[...], sans formation professionnelle, a travaillé en tant que
manutentionnaire et magasinière pour I.________ de 198[...] jusqu’au
31 janvier 2014, date de son licenciement.
Dans un rapport du 30 janvier 2013, le Dr AB.________,
spécialiste en neurochirurgie, a mentionné une symptomatologie
douloureuse invalidante et fait état de la prescription d’antalgiques et
d’anti-inflammatoires non stéroïdiens, lesquels n’avaient pas amélioré les
douleurs. Celles-ci persistaient et étaient parfois perçues comme
neuropathiques c’est-à-dire avec des dysésthésies dans la face latérale de
la jambe droite jusque dans la région tibiale antérieure.
Le 14 mai 2014, l’assurée a déposé une demande de
prestations d’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison
d’une incapacité de travail à 100 % dès le 24 octobre 2013. Elle a
mentionné des douleurs au dos, à la nuque, à la clavicule, aux hanches,
une hernie discale et de l’arthrose.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’OAI a recueilli
des renseignements auprès des médecins consultés par l’assurée ainsi
que le dossier constitué par R.________ SA, assureur perte de gain maladie
d’I.________, lequel contenait notamment un rapport d’expertise du
19 juin 2014 du Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, lequel posait les diagnostics de troubles de l’adaptation
avec humeur anxio-dépressive de gravité moyenne, de probable évolution
vers un trouble douloureux associé à la fois à des facteurs psychologiques
et une affection médicale générale chronique et de personnalité
dépendante et estimait qu’une incapacité de travail de 100 % dans toutes
activités était alors justifiée. Le Dr D.________ a réévalué l’assurée le
16 octobre 2014. Dans son rapport du 4 décembre 2014, il posait le

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diagnostic de troubles de l’adaptation avec humeur anxio-dépressive de
gravité actuellement légère et les diagnostics différentiels de troubles
douloureux associés à la fois à des facteurs psychologiques et une
affection générale chronique, ainsi que, au niveau de la personnalité, un
état limite du registre dépendant décompensé. Il estimait que la capacité
de travail était au minimum de 50 % dès le 1er décembre 2014 puis, après
la réadaptation du traitement pharmacologique, de 100 % dès le
1er janvier 2015 dans une activité adaptée à ses compétences, à sa
motivation et à ses limitations somatiques objectives.
En raison de douleurs persistantes de la ceinture scapulaire, le
Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, a opéré l’assurée le 12 mai 2015. Dans le rapport
qu’il a adressé à l’OAI le 31 août 2015, ce chirurgien mentionnait une
résection chirurgicale de l’articulation surnuméraire douloureuse coraco-
claviculaire avec des suites favorables, retenant une incapacité de travail
totale durant la période de convalescence subséquente à l’opération du
12 mai 2015 au 1er juillet 2015.
Le 28 septembre 2015, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a attesté d’une
incapacité de travail à 100 % en raison d’une gonalgie bilatérale,
d’arthropathie à l’épaule droite (status post opération d’un conflit coraco-
claviculaire) et de coxalgie bilatérale. Il a indiqué qu’il était « quasi-
impossible » de déterminer une activité adaptée.
Le 15 octobre 2015, le Dr M.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie a complété un rapport à l’attention de l’OAI. Il a retenu
les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, d’épisode dépressif
modéré à sévère avec syndrome somatique (F 32), de troubles de la
personnalité mixte dépendante et émotionnellement labile (F 60.9),
renvoyant pour les troubles somatiques à ses confrères. Il a fait état, après
une discrète amélioration de l’humeur de l’assurée, d’une importante
péjoration de l’état anxio-dépressif à mettre en lien avec des démarches
pour mettre sa mère en maison de retraite, de l’insécurité quant à son

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avenir et avec la fin de son droit aux prestations de l’assureur perte de
gain. Il a estimé que sa patiente présentait une incapacité de travail
totale.
Le Dr G.________, spécialiste en rhumatologie, a examiné
l’assurée le 23 juillet 2015. Il a complété le formulaire médical de l’OAI le
15 janvier 2016 (voir aussi son rapport au médecin traitant du
24 juillet 2015), retenant les diagnostics de syndrome polyinsertionnel
douloureux récurrent de type fibromyalgie, de syndrome lombo-vertébral
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, de discopathie L5-S1 et de
syndrome pertrochantérien d'accompagnement. Il a évalué l’incapacité de
travail à 80 % dans l’activité de magasinière. L’assurée pouvait toutefois
exercer une activité adaptée (sans port de charge en porte-à-faux avec
long bras de levier) à un taux de 100 %. Il a également préconisé le port
d’une ceinture lombaire. Il n’a pas mentionné de troubles psychogènes.
Sur recommandation du Dr P.________, médecin au SMR (avis
du 19 février 2016), l’OAI a diligenté une expertise pluridisciplinaire
(psychiatrie, rhumatologie et médecine interne), dont le mandat a été
confié à E.________ le 28 juillet 2016.
Entretemps, la Dre AA.________, spécialiste en rhumatologie, a
examiné l’assurée. Dans son rapport du 1er mars 2016, elle a posé les
diagnostics de trouble dépressif, de cervico-lombalgies persistantes dans
le cadre de troubles statiques et dégénératifs avec dysbalances
musculaires et important déconditionnement musculaire, de troubles
statiques plantaires, de syndrome du tunnel carpien bilatéral irritatif, de
gonarthrose fémoro-tibiale interne à droite et de status après résection
coraco-claviculaire à droite. Elle a observé que sa patiente souffrait de
douleurs musculo-squelettiques diffuses prédominant au niveau du rachis,
avec des douleurs cervico-scapulaires et lombaires mises en rapport avec
des troubles statiques (scoliose structurale), et dégénératifs modérés, son
examen clinique ne révélant pas de syndrome radiculaire irritatif ou
déficitaire. Elle a aussi relevé des dysbalances musculaires et un
important déconditionnement musculaire. La Dre AA.________ a conclu à un

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tableau douloureux diffus et mal systématisé, évocateur d’une
fibromyalgie, chez une patiente qui présente un trouble dépressif marqué
en rapport avec une situation socioprofessionnelle difficile (perte d’emploi
et difficultés financières).
Dans le cadre du mandat d’expertise confié à E.________, le
Dr E.M.________, spécialiste en médecine interne générale, la
Dre E.R.________, spécialiste en rhumatologie, et le Dr E.P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont procédé aux examens
utiles les 18, 19 et 22 août 2016 . Dans leur rapport du 8 novembre 2016,
les experts ont retenu les diagnostics avec répercussions sur la capacité
de travail de douleurs de l’épaule droite résiduelle après résection de
l’articulation acromio-claviculaire droite en mai 2015, de gonalgies
bilatérales sur gonarthrose des compartiments internes. Sans répercussion
sur la capacité de travail, les experts retiennent un épisode dépressif
d’intensité légère sans syndrome somatique (F32.00), prenant une allure
chronique depuis fin 2013, des troubles anxieux mixtes (F41.3), depuis le
début des années nonante, un syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45A), des traits de personnalité dépendante, un syndrome
douloureux chronique, un excès pondéral, des allergies saisonnières
depuis 2008, une hypertension artérielle traitée depuis 2014, une hernie
hiatale et un côlon irritable depuis 2015. Les experts ont estimé que la
capacité de travail était nulle dans l’ancienne activité de
manutentionnaire. En revanche, l’assurée pouvait exercer, à un taux de
100 %, toute activité légère, plutôt assise, respectant ses limitations
fonctionnelles (pas de stations debout prolongées, pas d’escaliers, pas de
positions accroupies, pas de ports de charges, pas d’activités répétées
avec l’épaule droite).
Le Dr P.________ du SMR s’est rallié aux conclusions formulées
par les experts et retenu une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle, mais de 100 % dans une activité respectant les restrictions
fonctionnelles énoncées (rapport SMR du 28 novembre 2016).

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Le 11 juillet 2017, le Dr M.________ a contesté le caractère
passager des incapacités de travail et la possibilité pour l’assurée de
recouvrer une capacité de travail. Sur la base d’une échelle de Beck avec
un score de 26, le psychiatre traitant a conclu à une dépression modérée.
Il en a inféré que l’évaluation des limitations fonctionnelles ne semblait
pas correspondre à la réalité clinique quotidienne observée lors des
entretiens.
Dans un rapport du 10 août 2017, le Dr AR.________, spécialiste
en rhumatologie au Centre BN.________, a posé les diagnostics de
lombosciatalgies chroniques bilatérales avec discopathies L4-L5, L5-S1 et
troubles dégénératifs du rachis de syndrome douloureux chronique de
type fibromyalgie, d’hypermobilité articulaire, de gonarthrose bilatérale,
de pieds plats bilatéraux prédominant à droite, de troubles dépressifs
chroniques et de troubles du sommeil, ainsi que de céphalées chroniques.
Il a préconisé une adaptation des antalgiques et une réévaluation des
psychotropes, recommandant du cymbalta pour son action sur la thymie
et sur la perception des douleurs centrales. Sans se prononcer sur la
capacité de travail, il a fait état d’une situation « relativement fixée et
chronicisée depuis plusieurs années », une amélioration significative de la
situation par des mesures médicales étant peu probable. Il a recommandé
un nouveau séjour auprès des centres de réhabilitation de Q.________ ou
du Centre BN.________.
Dans un premier projet de décision du 24 août 2017, l’OAI a
informé l’assurée de son intention de lui dénier le droit à une rente
d’invalidité en raison d’un degré d’invalidité de 21,31 %, calculé selon un
revenu sans invalidité de 63’142 fr. 80 et, un revenu d’invalide de
50’028 fr 80 (pour une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée) fondé sur les données statistiques (cf. aussi calcul du salaire
exigible du 20 mars 2017).
L’assurée, représentée par le BH.________, a contesté ce projet
par écriture du 30 octobre 2017.

- 7 -
Dans un avis SMR du 24 novembre 2017, le Dr P.________ a
constaté que les rapports fournis par l’assurée à l’appui de sa contestation
n’apportaient pas de nouveaux éléments susceptibles de modifier son
appréciation.
Dans un second projet de décision du 2 février 2018, annulant
et remplaçant celui du 24 août 2017, l’OAI a réitéré les conclusions de ce
dernier, précisant toutefois des exemples d’activités professionnelles
exigibles.
Le 20 mars 2018, l’assurée a contesté le projet de décision du
2 février 2018. Elle a notamment produit :
- Le rapport du Dr L.________ du 26 février 2018. Ce spécialiste a
posé les diagnostics polyarthralgies dans le cadre d’une
fibromyalgie, d’un déconditionnement physique, de troubles
statiques et d’une hypermobilité articulaire. Son examen
clinique a mis en évidence une hypermobilité articulaire. Le
Dr L.________ s’interrogeait sur un possible syndrome d’Ehlers-
Danlos qui permettrait de mieux comprendre la situation
actuelle et nécessiterait une approche différente sur le plan
pharmacologique.
- Le rapport du Dr L.________ du 1er mars 2018. Après avoir
complété ses examens, ce spécialiste a posé le diagnostic de
syndrome d’Ehlers-Danlos qui se surajoutait aux différentes
atteintes ostéoarticulaires. Il a précisé que le questionnaire
soumis à sa patiente révélait une forte réduction fonctionnelle,
peu compatible avec une activité professionnelle. Il a indiqué
que les limitations fonctionnelles retenues par les experts de
E.________ étaient lacunaires et ne permettaient pas de
déterminer clairement les activités exigibles. Sur le plan
pharmacologique, le diagnostic retenu imposait une
modification.

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L’assurée a complété ses objections le 16 avril 2018. A cette
occasion elle a produit le rapport du Dr Mastropaolo du 12 avril 2018,
lequel retenait un syndrome somatoforme douloureux persistant apparu
dans le contexte d’une surcharge psychosociale, les douleurs chroniques
de sa patiente compromettant notablement la mise en place de stratégies
de prévention de la rechute dépressive, ainsi que des troubles mixtes de
la personnalité provoquant souvent de l’anxiété et perturbant le
fonctionnement relationnel.
Dans un avis SMR du 22 juin 2018, le Dr AG.________, médecin
dudit service, n’a pas retenu de nouveaux éléments susceptibles de
remettre en cause la position du SMR.
Par décision du 4 décembre 2018, l’OAI a entériné son projet
de décision du 2 février 2018 et nié le droit de l’assurée à une rente
d’invalidité.
b) Par acte du 16 janvier 2019, A.________, représentée par la
juriste [...], a interjeté un recours auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision qui précède,
concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente d’invalidité.
Elle requérait la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. L’assurée
soutenait que, dans ses rapp orts des 26 février et 1er mars 2018, le
Dr L.________ avançait des diagnostics dont les experts n’avaient pas tenu
compte. Elle contestait la valeur probante de l’expertise mise en œuvre
par l’OAI, notamment à la lumière du rapport du 18 avril 2018 du
Dr M.________, arguant que les experts n’avaient pas évalué correctement
la gravité de l’atteinte fonctionnelle et l’influence des douleurs chroniques
sur le risque de rechute dépressive.
A la suite de l’échange d’écritures et considérant que
l’expertise de E.________ ne suffisait pas à trancher l’objet du litige, la juge
instructrice a ordonné la mise en œuvre d’une expertise judiciaire (cf.
notamment ordonnances des 17 juin 2019 et 23 janvier 2020), confiée au

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J.R.________, spécialiste en rhumatologie, et à la Dre J.P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Après avoir procédé aux
examens utiles les 8 et 27 juillet 2020, ainsi que les 24 et 31 août 2020,
les experts ont rendu leurs rapports d’expertise les 8 et 10 février 2021,
ainsi qu’une appréciation consensuelle le 9 février 2021. A la demande de
la Cour et des parties, ils ont en outre rendu un complément d’expertise
les 3 et 4 mai 2021. Ils ont posé les diagnostics avec répercussion sur la
capacité de travail de scoliose dorsolombaire, de lombodiscarthrose, de
conflit sous-acromial droit, de pied plat acquis sur probable déficit du
tendon tibial postérieur, de fibromyalgie et de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger, sans symptômes somatiques (expertise J.R.________,
p. 33 ; expertise J.P.________, p. 30). Sans répercussion sur la capacité de
travail, le Dr J.R.________ a retenu les diagnostics d’épicondylite du coude
droit et de périarthrite de la hanche droite (Expertise J.R.________, p. 33),
sa consœur n’en identifiant aucun (Expertise J.P.________, p. 28). Sur le
plan rhumatologique, l’activité habituelle n’était plus exigible, l’intéressée
bénéficiant cependant d’une capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de travail à genoux ni
accroupie ; pas de marche de plus de 30 minutes à la fois, maximum deux
heures par jour ; pas de travail penchée en avant ou en arrière ; pas de
rotations du tronc ; changements de position toutes les 30 minutes ; pas
de marche en terrain irrégulier ; pas de port de charge de plus de 5 kg ;
pas de travail le bras droit au-dessus de la ligne des épaules) avec une
diminution de rendement de 40 % inhérente à ses pathologies
ostéoarticulaires, ceci dès le mois d’octobre 2013, avec une période
d’incapacité totale de travail du 12 mai au 1er juillet 2017 en raison de
l’intervention chirurgicale réalisée par le Dr K.________. Sur le plan
psychiatrique, la Dre J.P.________ n’a pas retenu d’atteinte psychique
grave, si bien qu’une pleine capacité de travail était exigible, celle-ci se
combinant au demeurant avec la diminution de rendement précisée par le
Dr J.R.________.
Statuant sur le recours de l’assurée sur la base des
conclusions de l’expertise judiciaire, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal l’a admis par arrêt du 28 janvier 2022 (AI 20/19 –

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33/2022), réformant la décision rendue le 4 décembre 2018 par l’OAI en
ce sens que l’assurée avait droit à une demi rente d’invalidité, fondée sur
un degré d’invalidité de 58 %, ceci dès le 1er novembre 2014.
B. a) Le 10 mars 2023, l’assurée a demandé la révision de son
droit à la rente d’invalidité, invoquant de nouvelles atteintes à la santé.
Elle a joint à sa demande les documents suivants :
- un rapport du 23 juin 2022 de la Dre AN.________, spécialiste
en neurologie, laquelle a réalisé une neurographie, concluant
son appréciation en ces termes :
« Cet examen électrophysiologique montre :
- Une atteinte du système orthosympathique, des fibres C
autonomes, confirmant la présence d’une neuropathie des petites
fibres. La transmission des grosses fibres est normale mis à part une
branche du nerf tibial vers le pied gauche possiblement en lien avec
la lésion nodulaire vue à l’IRM.
Je confirme donc la présence d’une neuropathie des petites fibres
sévère en vue de l’atteinte diffuse et de très longue date et sans
qu’une cause claire soit mise en évidence. Cette neuropathie
idiopathique cause une incapacité de travail de 100 %. Je demande
au médecin de famille de faire un bilan standard de polyneuropathie
avec la recherche surtout d’une maladie inflammatoire (ANCA, FAN,
anti-nucléoprotéines dépistages, facteurs rhumatoïdes), une
électrophorèse, vitamine B1, B6 B9 B12 et les sérologies hépatite et
Lyme. Je reste à disposition pour rediscuter de son cas si nécessaire.
- En vue de l’atteinte de la branche distale du nerf tibial, cette lésion
pourrait correspondre à un neurinome. Si la patiente reste gênée
voire s’aggrave, une résection devrait avoir lieu. »
- un rapport du 23 février 2023 du Dr NJ.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie au Centre NK.________, lequel
retenait, sans se prononcer sur la capacité de travail, les
« hypothèses diagnostiques » suivantes : « 6B43 : Trouble de
l’adaptation, 6A73 : Trouble anxieux et dépressif mixte,
MB23.H : Attaque de panique, 6D10.Z : Trouble de la
personnalité (personnalité dépendante). » Le psychiatre
traitant fait état d’une psychothérapie bimensuelle, d’une

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consultation psychiatrique toutes les six semaines et d’une
prescription de Brintellix 5 mg.
L’OAI est entré en matière sur la demande de révision et a
confié le dossier au SMR pour déterminations.
Dans un avis du 13 avril 2023, le Dr AG.________ du SMR a fait
savoir que la neuropathie des petites fibres était présente de très longue
date et que l’état psychique nécessitait un traitement minime, voire infra-
thérapeutique, si bien que les documents mis à disposition ne mettaient
pas en évidence de modification significative et récente de l’état de santé
de l’assurée.
Par projet de décision du 14 avril 2023, l’OAI a informé
l’assurée qu’il entendait refuser une augmentation de la rente d’invalidité
au motif que l’examen du dossier n’avait montré aucun changement.
Le 14 mai 2023, l’assurée a contesté le projet de décision
susmentionné. Elle a complété ses objections le 23 juin 2023 et transmis à
l’OAI un rapport du même jour de la Dre AM.________. Cette dernière
retenait les diagnostics de neuropathie des petites fibres sévère, de
trouble de l’adaptation, de trouble anxieux et dépressif mixte, d’attaque
de panique, de trouble de la personnalité (personnalité dépendante), de
fibromyalgie connue depuis 2012, de syndrome d’hypermobilité articulaire
bénin et de polyarthrose. Elle a fait savoir que le traitement antalgique ne
soulageait que partiellement sa patiente, que les traitements n’étaient pas
suffisamment efficaces pour retrouver une capacité de travail et qu’il était
bien difficile pour l’intéressée de se projeter dans une reprise du travail,
même avec des limitations et en privilégiant une activité valorisante et
sans pression de rendement. La Dre AM.________ en déduisait une
incapacité de travail et de gain totale.
Le 18 juillet 2023, le Dr AG.________ du SMR a confirmé ses
précédentes conclusions.

- 12 -
Par décision du 20 juillet 2023, l’OAI a refusé une
augmentation de la rente d’invalidité au motif que l’examen du dossier
n’avait montré aucun changement. L’office y a joint un courrier du même
jour, faisant partie intégrante de sa décision, dans lequel il a expliqué à
l’assurée que les pièces médicales versées au dossier depuis son projet de
décision montrait que sa situation était comparable à la situation
précédente, si bien que l’incapacité de travail demeurait inchangée et que
le degré d’invalidité restait fixé à 58 %.
b) Par acte du 13 septembre 2023, A.________ a interjeté un
recours auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision qui précède, concluant à son annulation et au
renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle
décision. A l’appui de son recours, elle a produit :
- Le rapport du 16 février 2022 du Dr AP.________, spécialiste en
anesthésiologie à l’Institut PS.________, lequel rappelait le
tableau de lombalgies multifactorielles dégénératives, de
fibromyalgie et d’hypermobilité bénigne et faisait état, à
l’issue d’une biopsie cutanée du 17 janvier 2022, d’un taux de
petites fibres diminué dans les membres inférieurs. Ce
spécialiste demandait un avis neurologique auprès de la
Dre AN.________ et mentionnait, en ce qui concernait la sphère
psychosomatique, la participation à un groupe de travail par
les pairs dans l’institut.
- Deux rapports d’épidurographies lombaires des
13 décembre 2022 et 31 janvier 2023.
- Les rapports de la Dre AN.________ du 23 juin 2022 et du
23 juin 2023 de la Dre AM.________ (déjà produits dans le cadre
de la procédure administrative).
En substance, elle soutient que la conjonction des atteintes à
sa santé et leur caractère dégénératif l’empêchait de travailler et de

- 13 -
réaliser un gain sur un marché du travail équilibré. Elle fait valoir que,
selon le Dr AP.________ et la Dre AN.________, les atteintes ne sont pas
objectivement surmontables.
Par réponse du 23 février 2023, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision litigieuse, renvoyant aux avis SMR
des 13 avril et 18 juillet 2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries estivales (cf. art. 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Est litigieuse la question de savoir si le taux d’invalidité de la
recourante a subi une modification notable susceptible d’influer son droit à
la rente.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au
1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). La réglementation y

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relative prévoit que l’ancien droit reste applicable en cas de révision d’un
droit à la rente né avant le 1er janvier 2022 pour un ayant droit âgé d’au
moins 55 ans à cette dernière date (let. c des dispositions transitoires de
la novelle du 1er janvier 2022).
b) En l’occurrence, la recourante, née en 196[...] avait plus de
55 ans au 1er janvier 2022, si bien que l’ancien droit reste applicable.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 15 -
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Tout changement important des circonstances, propre
à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu
à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important.
Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens
de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment
de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V
167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) S’agissant en particulier des affections psychiques, des
affections psychosomatiques et des syndromes de dépendance à des

- 16 -
substances psychotropes, ceux-ci doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6
et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Il convient en premier lieu que
l’atteinte soit diagnostiquée selon les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 2.1.2 et 2.2). Une fois le diagnostic posé, son caractère invalidant
doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de
différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
c) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un

- 17 -
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
f) En ce qui concerne l’évaluation médicale effectuée par un
SMR au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI,
qui est établie sans que le médecin n’examine l’assuré, elle ne contient
aucune observation clinique. Un tel avis a ainsi seulement pour fonction
d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre
position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite
à donner au dossier sur le plan médical (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt
8C_756/2008 du 4 juin 2009 consid. 4.4 in SVR 2009 IV n° 50 p. 153). De
tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute valeur probante, et il
est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de
manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des
exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être
ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à
la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt 9C_25/2015 du 1er mai
2015 consid. 4.2).

- 18 -
6. a) En l’occurrence, la première demande de prestations
déposée par la recourante a mené à l’octroi d’une demi rente d’invalidité,
fondée sur un degré d’invalidité de 58 %, dès le 1er novembre 2014 à la
suite du recours dirigé par A.________ à l’encontre de la décision rendue le
4 décembre 2018 par l’office intimé (cf. arrêt CASSO du 28 janvier 2022 AI
20/19 – 33/2022). En substance, la Cour avait entériné les conclusions de
l’expertise judiciaire et considéré que, sur le plan rhumatologique,
l’activité habituelle de magasinière n’était plus exigible, l’intéressée
bénéficiant cependant d’une capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de travail à genoux ni
accroupie ; pas de marche de plus de 30 minutes à la fois ; maximum
deux heures par jour ; pas de travail penchée en avant ou en arrière ; pas
de rotations du tronc ; changements de position toutes les 30 minutes ;
pas de marche en terrain irrégulier ; pas de port de charge de plus de 5
kg ; pas de travail le bras droit au-dessus de la ligne des épaules) avec
une diminution de rendement de 40 % inhérente à ses pathologies ostéo-
articulaires, ceci dès le mois d’octobre 2013. Sur le plan psychiatrique, la
Cour avait exclu une incapacité de travail retenant que le trouble dépressif
léger chronique dont souffrait la recourante ne pouvait pas être considéré
comme invalidant et que les limitations fonctionnelles alléguées devaient
être relativisées. Après comparaison des revenus sans invalidité
(77'138 fr. 75) et avec invalidité (32'275 fr. 80), la Cour avait conclu à un
degré d’invalidité de 58 %, lequel ouvrait le droit à une demi rente dès le
1er novembre 2014.
b) A l’appui de sa demande de révision du 10 mars 2023, la
recourante a produit divers rapports médicaux, dont il convient
d’examiner ci-après s’ils permettent d’établir – au degré de la
vraisemblance prépondérante – une évolution de son état de santé, voire
s’ils mettent en lumière un doute sur l’étendue de l’évolution et appellent
une nouvelle évaluation médicale.
aa) Les Dres AN.________ et AM.________ confirment dans leurs
rapports respectifs des 23 juin 2022 et 23 juin 2023, en sus d’autres

- 19 -
diagnostics également déjà connus, la présence d’une neuropathie des
petites fibres sévères de très longue date et sans qu’une cause claire ne
soit mise en évidence, qui engendrerait, selon elles, une incapacité de
travail totale. Elles ne font pas état d’une aggravation, mais d’une
situation existante, de leur propre aveu, de longue date pour laquelle elles
ont tenté de trouver des explications. Elles ne rapportent cependant aucun
élément péjorant nouveau, mais continuent à mettre en avant une
appréciation divergente de la capacité de travail de leur patiente.
La Dre AN.________ soutient dans son rapport du 23 juin 2022
que la neuropathie des petites fibres sévère ne repose pas sur une cause
claire. Cette pathologie entraînerait cependant une incapacité de travail
de 100 %. Cet avis est particulièrement sommaire. Au demeurant,
l’atteinte et ses répercussions sont qualifiées d’anciennes, si bien que
même à supposer qu’il s’agisse d’un nouveau diagnostic, ce qui est
douteux à la lumière notamment du rapport du 30 janvier 2013 du
Dr AB.________ (« […] les douleurs persistent et sont parfois perçues
comme neuropathiques c’est-à-dire avec des dysésthésies dans la face
latérale de la jambe droite jusque dans la région tibiale antérieure. »),
aucune nouvelle ou plus ample limitation fonctionnelle n’est énoncée par
la neurologue consultée. On relève également que la Dre AN.________ a
demandé des investigations complémentaires (bilan standard de
polyneuropathie) auprès de la Dre AM.________, dont on ignore le résultat
et même si elles ont été menées à terme, son rapport du 23 juin 2023
étant muet à ce propos. Partant, ce rapport n’est pas propre à éveiller le
moindre doute sur l’actualité des conclusions de l’expertise judiciaire des
Drs J.R.________ et J.P.________. Quant au rapport du 16 février 2022 du
Dr AP.________, il ne fait que rappeler des diagnostics connus sans énoncer
de nouvelles limitations fonctionnelles ni d’ailleurs d’avis sur la capacité
de travail. A ce stade, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence,
ce qui importe pour juger du droit aux prestations dans le cadre de
l'assurance-invalidité, ce n'est pas la dénomination diagnostique, mais
uniquement les répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de
travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018
consid. 4.2 et les références citées). A cet égard, il convient de relever que

- 20 -
les médecins somaticiens consultés par la recourante n’expliquent pas en
quoi le status serait différent de celui ressortant de l’examen clinique
complet de l’expert judiciaire (expertise J.R.________, pp. 27-29) ni en quoi
les limitations fonctionnelles seraient différentes (ibid, p. 34) ni même en
quoi une activité adaptée légère ne serait plus possible. Aussi, une
dégradation de l’état de santé de la recourante doit être niée sur le plan
somatique.
bb) Sur le plan psychique, dans son rapport du
23 février 2023, le Dr NJ.________ retenait, sans se prononcer sur la
capacité de travail, les « hypothèses diagnostiques » suivantes : « 6B43 :
Trouble de l’adaptation, 6A73 : Trouble anxieux et dépressif mixte,
MB23.H : Attaque de panique, 6D10.Z : Trouble de la personnalité
(personnalité dépendante). ». Ce faisant, il ne fait qu’émettre des
suppositions non conclusives sur lesquelles la Dre AM.________, laquelle
n’est pas psychiatre, ne pouvait tirer aucun argument dans son rapport du
23 juin 2023. Le psychiatre fait état d’une psychothérapie bimensuelle,
d’une consultation psychiatrique toutes les six semaines et d’une
prescription de Brintellix 5 mg. Il conclut son rapport en ces termes :
« La poursuite des mesures thérapeutiques psychiatriques actuelles
est nécessaire de par la symptomatologie de la patiente. La priorité
est d’aider A.________ à stabiliser son humeur, à gérer au mieux ses
angoisses, et à intégrer les évènements traumatiques. Et enfin, les
mesures médicales mises en place sont la prescription de Brintellix 5
mg. »
Les diagnostics ne sont pas justifiés par une actualisation du
status et de la clinique. Le psychiatre traitant n’explique pas pour quels
motifs il s’écarte des conclusions dûment motivées de l’experte judiciaire
(expertise J.P.________, pp. 24-27), étant observé qu’une partie de ses
« hypothèses diagnostiques » ont précisément été exclues par l’experte
judiciaire pour des motifs pertinents et circonstanciés (ibid.) sur lesquels
on ne reviendra pas dès lors que l’arrêt du 28 janvier 2022 (AI 20/19 –
33/2022) est entré en force. Par ailleurs, le Dr NJ.________ n’indique pas de
limitations fonctionnelles de manière motivée et détaillée conformément
aux règles de l’art (cf. lignes directrices pour les expertises psychiatriques

- 21 -
d’assurances du 16 juin 2016 ; Classification internationale du
fonctionnement, du handicap et de la santé [CIF] ; sur cette question, cf.
Susana Mestre Carvalho, Exigibilité, la question des ressources
mobilisables in RSAS/SZS 2/2019, pp. 72, 73).
Quant au traitement de vortioxétine 5 mg (Brintellix®), il
convient de relever qu’il n’est que minime, voire prescrit à un dosage
« infra-thérapeutique » (cf. avis SMR du 13 avril 2023), si bien que l’on ne
saurait en déduire un indice en faveur d’une atteinte psychiatrique
suffisamment grave pour être invalidante.
En définitive, même si la recourante a repris une
psychothérapie intégrée auprès du Centre NK.________ et participe au
groupe des pairs de l’Institut PS.________ (rapport du 16 février 2022 du
Dr AP.________), aucun élément n’atteste d’une péjoration de l’état de
santé psychique de la recourante et la médication demeure limitée.
c) Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’OAI a rejeté
la nouvelle demande de prestations déposée par la recourante le
10 mars 2023.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision du 20 juillet 2023 confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire
limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant
sont donc provisoirement supportés par l’Etat. La partie recourante est

- 22 -
toutefois rendue attentive au fait qu’elle devra en rembourser le montant
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique et
législatif ; art. 5 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
d) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la partie
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA a contrario).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 juillet 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires provisoirement
mis à la charge de l’Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.________ (recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :