vd_gerichte · LQ16.051873 · 2019-06-27 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ16.051873-190284
113
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 27 juin 2019
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Colombini et Mme Bendani, juges
Greffier : Mme Nantermod Bernard
*****
Art. 273 ss et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.F.________, à Lausanne, contre
la décision rendue le 14 novembre 2018 par la Justice de paix du district
de Lausanne dans la cause l’opposant à P.________, à Lausanne, et
concernant les enfants B.F.________, C.F.________ et D.F.________, à
Lausanne.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par décision rendue le 14 novembre 2018 et dont les
considérants écrits ont été adressés aux parties le 21 janvier 2019, la
Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : justice de paix) a clos
l'enquête en fixation du droit de visite d'P.________ sur ses enfants
B.F.________, C.F.________ et D.F.________ (I) ; a fixé le droit de visite
d'P.________ sur ses enfants prénommés, nés respectivement les [...]
2002, [...] 2004 et [...] 2005, comme il suit : - dès janvier 2019, du
samedi à 10h30 jusqu'au dimanche à midi, un week-end sur deux ; - dès
le 1er avril 2019, du samedi à 10h30 jusqu'au dimanche soir à 18h00, un
week-end sur deux ; - dès la rentrée scolaire 2019, un week-end sur
deux, du vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, la moitié des
vacances scolaires, ainsi qu'alternativement à Noël et Nouvel An, à
Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne Fédéral, à charge pour
P.________ d'aller chercher ses enfants là où ils se trouvaient et de les y
ramener (II) ; a privé d’effet suspensif tout recours éventuel contre cette
décision (art. 450c CC [Code civil suisse du 15 décembre 1907 ; RS 210])
(III) et a laissé les frais de la cause à la charge de l’Etat (IV).
En substance, les premiers juges ont considéré que, pour
donner à la relation père-enfants l’opportunité de se construire et de se
développer de manière plus intense, ceux-ci devaient passer plus de
temps ensemble, ce avec régularité, et qu'il y avait lieu d'augmenter la
durée des visites afin de tendre, de manière progressive, à l'institution
d'un droit de visite usuel, cet élargissement étant décidé dans l'intérêt
des trois enfants et afin de soutenir leur bon développement.
B. Par acte du 21 février 2019, accompagné de trois pièces dont
deux de forme et comprenant une requête d’effet suspensif ainsi que
d’assistance judiciaire, A.F.________ a conclu, avec suite de frais et
dépens, à la réforme de la décision précitée en ce sens que le droit de
visite d'P.________ sur ses enfants B.F.________, C.F.________ et D.F.________

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s’exerce un week-end sur deux, le samedi de 10h00 à 20h30, à charge
pour lui d'aller chercher les enfants et de les ramener au domicile de leur
mère, subsidiairement à l'annulation. A titre de mesures d’instruction,
A.F.________ a requis production en mains de la justice de paix de tout
document rapportant les propos tenus par les enfants ; subsidiairement
et pour le cas où un tel document n’existerait pas, elle requérait
l’auditions des enfants prénommés.
Par courrier de son conseil du 25 février 2019, P.________ s’est
déterminé sur la requête de A.F.________ tendant à la restitution de l’effet
suspensif dans le cadre du recours précité. Au bénéfice de l’engagement
de ne pas requérir l’exécution forcée de la décision querellée, il s’est
opposé à la restitution de l’effet suspensif, laquelle était sans objet ni
justifiée par une quelconque urgence.
Par décision du 26 février 2019, le Juge délégué de la Chambre
des curatelles (ci-après : juge délégué) a admis la requête d’effet
suspensif contenue dans le recours déposé le 21 février 2019 par
A.F.________, ce qui avait pour effet de faire renaître les mesures
provisionnelles, selon convention du 17 janvier 2018 ratifiée par la Juge de
paix du district de Lausanne
(ci-après : juge de paix), le père pouvant avoir ses enfants un samedi sur
deux de 09h00 à 20h30 (ou le dimanche de 10h00 à 18h00 si tout le
monde était d’accord), et a dit qu’il serait statué sur les frais judiciaires et
les dépens dans le cadre de l’arrêt à intervenir (cf. art. 104 al. 3 CPC [Code
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]).
Par ordonnance du 28 février 2019, le juge délégué a accordé
à la recourante l’assistance judiciaire avec effet au 21 février 2019, en ce
sens que la prénommée bénéficiait de l’exonération d’avances, des frais
judiciaires et de l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me
Vincent Demierre, et a astreint A.F.________ à payer au service compétent
une franchise mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 1er avril 2019.

- 4 -
Par réponse du 3 avril 2019, accompagnée d’un bordereau de
neuf pièces dont deux de forme, P.________ a conclu, avec suite de frais et
dépens, principalement au rejet du recours, subsidiairement à ce que son
droit de visite soit fixé comme il suit : - pendant une durée de deux mois,
un week-end sur deux, du samedi à 10h30 au samedi à 20h00 et du
dimanche à 10h30 au dimanche à 19h00, - puis pendant une durée de
deux mois, un week-end sur deux, du samedi à 10h30 jusqu'au dimanche
soir à 18h00, - ensuite, un week-end sur deux, du vendredi soir à 18h00
au dimanche soir à 18h00, la moitié des vacances scolaires, ainsi
qu'alternativement à Noël et Nouvel An, à Pâques et à Pentecôte, à
l'Ascension et au Jeûne Fédéral, à charge pour lui d'aller chercher ses
enfants là où ils se trouvaient et de les y ramener. Plus subsidiairement, il
a conclu à ce que le droit de visite sur ses enfants soit fixé comme il suit :
- pendant une durée de deux mois, un week-end sur deux du samedi à
10h30 au samedi à 20h00 et du dimanche à 10h30 au dimanche à 19h00,
- puis pendant une durée de deux mois, un week-end sur deux, du samedi
à 10h30 jusqu'au dimanche soir à 18h00, - ensuite un week-end sur deux,
du vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, la moitié des
vacances scolaires, ainsi qu'alternativement à Noël et Nouvel An, à
Pâques et Pentecôte, à l'Ascension et au Jeûne Fédéral, à charge pour lui
d'aller chercher ses enfants là où ils se trouvaient et de les y ramener et à
ce que la Consultation maltraitance familiale Les [...] (ci-après : Les [...])
soient requises d'accompagner l'élargissement de son droit de visite sur
ses enfants B.F.________, C.F.________ et D.F.________. A titre de mesure
d’instruction, P.________ a sollicité la tenue d’une audience.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. A.F.________ et P.________ se sont rencontrés en 2000 et ont fait
ménage commun depuis début 2002.

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Trois enfants sont nés de cette relation et ont été reconnus par
P.________ :
- B.F.________, né le [...] 2002,
- C.F.________, née le [...] 2004,
- D.F.________, né le [...] 2005.
Le 27 mars 2006, les parties ont conclu une convention
alimentaire aux termes de laquelle P.________ s’est engagé, en cas de
séparation, à verser à A.F.________ une pension alimentaire de 3'000 fr. par
mois. Cet accord a été dûment ratifié par l’autorité de protection de
l’enfant, selon décision du 13 avril 2006.
Les parties se sont séparées en été 2014, mais ont vécu sous
le même toit jusqu’au 10 janvier 2015, date à laquelle P.________ a quitté
le domicile familial.
Le 31 juillet 2015, le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne a dissous la société simple formée par
A.F.________ et P.________, a ratifié, pour valoir décision au fond modifiant
la convention précitée du 27 mars 2006, l’accord des parties des 6 et 9
juillet 2015 selon lequel P.________ s’engageait notamment à contribuer à
l’entretien de chacun de ses enfants par le régulier versement d’un
montant de 1'322 fr. par mois jusqu’à ce que chacun d’eux ait atteint l’âge
de 15 ans révolus, puis de 1'422 fr. et jusqu’à la majorité et au-delà
jusqu’à la fin des études ou de la formation professionnelle pour autant
qu’elle se termine dans un délai raisonnable (art. 277 al. 2 CC) et a dit que
les questions d’autorité parentale et de droit de visite seraient réglées
ultérieurement.
2. Par courrier du 18 novembre 2016, P.________ a requis de
l’autorité de protection qu’elle institue urgemment en sa faveur un droit
de visite sur ses enfants qu’il n’avait pas revus depuis le mois de janvier
2015. Il admettait avoir eu durant sa relation avec A.F.________ de fortes
disputes, parfois accompagnées de violences verbales réciproques

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auxquelles les enfants avaient malheureusement assisté, mais estimait
que ces éléments ne suffisaient pas à écarter les enfants de leur père.
Par avis du 24 novembre 2016, les parties ont été cités à une
audience de l’autorité de protection du 10 janvier 2017.
Par courriel du 4 janvier 2017, [...], psychologue adjointe aux
[...], a confirmé au conseil de A.F.________ que cette dernière avait repris
contact avec elle, après une pause d’environ une année, en raison de la
recrudescence de plusieurs symptômes provoqués par l’anticipation
craintive de la prochaine séance du tribunal, que son médecin l’avait mise
en arrêt maladie et qu’elle n’était pas certaine que A.F.________ puisse «
tenir le coup » lors de cette audience, en raison de la présence d’un état
de stress post-traumatique dû à l’emprise excessivement dévastatrice que
son compagnon avait exercée sur elle.
Par procédé écrit du 9 janvier 2017, A.F.________ a conclu au
rejet des conclusions de la requête d’P.________ du 18 novembre 2016,
soutenant que les enfants avaient assisté, durant la vie conjugale, à des
épisodes récurrents de violence verbale de leur père sur leur mère et qu’il
y avait eu un incident de violence physique à l’égard de B.F.________.
A l’audience du 10 janvier 2017, P.________ a confirmé qu’il
n’avait plus revu ses enfants depuis le mois de janvier 2015 et qu’il n’avait
eu que de rares contacts, téléphoniques ou électroniques, avec son fils
aîné. Après que A.F.________ a déclaré qu’elle maintenait ses conclusions
tendant au rejet des mesures provisionnelles, P.________ a retiré ces
dernières, maintenant ses conclusions au fond.
A l’issue de l’audience, la juge de paix a informé les parties
qu’il ouvrait une enquête en fixation des relations personnelles.
3. Par courrier du 17 janvier 2017, l’autorité de protection a
requis des [...] un rapport de situation des enfants B.F.________,
C.F.________ et D.F.________, lesquels étaient suivis depuis deux ans,

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indiquant si un droit aux relations personnelles pouvait être fixé, le cas
échéant selon quelles modalités.
Dans un rapport à l’autorité de protection du 17 février 2017,
N.________ et C.________, psychologues assistantes auprès des [...], ont
rappelé qu’au printemps 2015, A.F.________ et P.________ avaient chacun
demandé une « prise en charge de famille » sur conseil de [...], thérapeute
de la mère, laquelle avait dans ce cadre rencontré B.F.________, à la suite
d’un épisode de violence physique et psychologique du père sur son fils
aîné, puis la fratrie tout entière. Selon le rapport, les enfants avaient
exprimé la peur de leur père, notamment qu’il puisse faire du mal à leur
mère ainsi qu’à eux-mêmes, et leur souhait de ne plus le voir ; le père
souhaitait « une reprise rapide des liens avec ses trois enfants » qu’ils
n’avait pas revus depuis janvier 2015 et la mère se montrait ambivalente
quant à une reprise du lien père-enfants et inquiète face à cette
perspective, s’en remettant aux thérapeutes pour évaluer si une reprise
était judicieuse. Les thérapeutes notaient que durant la phase d’évaluation
de la possibilité d’effectuer une thérapie familiale (juillet 2015-janvier
2016), le père avait nié exercer toute forme de violence au sein de la
famille, décrivant uniquement quelques conflits verbaux qu’ils estimait
normaux dans la vie d’un couple, mais avait relevé toutefois une relation
tendue avec son fils aîné au sein de laquelle prévalait selon lui une forme
de rivalité ; de leur côté, les enfants étaient apparus significativement
tristes, inhibés et craintifs, ne parvenaient que difficilement à verbaliser
leurs émotions ainsi que les violences vécues, manifestaient des
comportements d’anxiété, d’évitement, de sidération et d’hyperactivation
neurovégétative, remplissant en conséquence les critères du diagnostic
d’état de stress post-traumatique. Les thérapeutes avaient observé une
solidarité importante entre les trois enfants, ce qui contrastait avec le
climat de méfiance envers elles, conférant aux séances un climat
relativement pesant, ce qu’elles interprétaient comme un signe possible
du sens donné par ces enfants à la fonction de la parole, à savoir qu’elle
pourrait s’avérer dangereuse pour eux et qu’elle risquait de les placer
dans un conflit de loyauté majeur. Le père ayant refusé dans un premier
temps un travail sur la parentalité, les thérapeutes avaient poursuivi dans

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une deuxième phase un travail de narration du récit et vécu de violences
intrafamiliales avec la mère et les enfants, duquel il était ressorti que ces
derniers avaient assisté à des épisodes récurrents de violences verbales
(cris) et psychologiques (dénigrement, insultes, fortes tensions) de leur
père sur leur mère et demandaient a minima de la part de leur père une
reconnaissance authentique des violences vécues ainsi que de l’impact
émotionnel qu’elles avaient eues sur eux et des excuses perçues comme
pouvant les aider à imaginer pouvoir reconstruire un lien de confiance
père-enfant, à les apaiser et à intégrer le vécu. Selon les thérapeutes, le
père avait reconnu, fin 2016, une partie des violences conjugales et
l’épisode de violence physique sur B.F.________ ainsi que leur impact
délétère sur l’ensemble des enfants et cette reconnaissance signifiait
qu’un travail thérapeutique sur le lien père-enfants était possible (3ème
phase), l’un des risques relationnels étant que le système familial ne se
fige au point de ne plus rendre possible la reprise de ce lien.
Par courrier du 15 mai 2017, N.________ et C.________ ont
indiqué que le processus de remise en lien avait débuté, mais que la
création d’un lien de confiance prendrait du temps et qu’il faudrait
respecter le rythme des enfants.
Par courrier du 3 octobre 2017, C.________ et M.________,
psychologue assistante, ont informé l’autorité de protection qu’elles
avaient eu pour objectifs, au cours de la troisième phase précitée de la
prise en charge (cinq consultations), que les liens père-enfants se
renouent et que le père puisse reconnaître devant ses enfants sa
violence et leur présenter ses excuses. Proposant encore six rendez-vous
entre octobre et décembre 2017, les thérapeutes pensaient que si la
reprise du lien père-enfants continuait à évoluer favorablement, les
objectifs thérapeutiques seraient atteints.
Dans leur rapport du 5 janvier 2018, C.________ et M.________
ont relevé que, lors d’un entretien en la seule présence des enfants, ces
derniers leur « avaient fait part chacun de leurs appréhensions et des
conditions qui rendraient la reprise du droit de visite confortable. Les

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réserves évoquées portaient principalement sur la crainte de la
possibilité de nouvelles violences de la part du père et sur le fait que ce
dernier pourrait « ne pas avoir changé ». Une reprise des visites
progressive et différenciée en fonction des besoins des enfants ainsi
qu’une souplesse dans celles-ci pourraient être un premier garant de la
sécurité. Il demeurait toutefois essentiel de maintenir une régularité du
lien par des contacts téléphoniques ou des courriels et des visites qui
pourraient s’avérer plus courtes, mais la fragilité du lien et une
différenciation des points de vue et postures au sein de la fratrie ayant
été observées, la poursuite de séances thérapeutiques était nécessaire.
Lors d’un entretien téléphonique au juge du 16 janvier 2018,
les thérapeutes prénommées ont évoqué l’opportunité d’instaurer pour
la fratrie réunie un droit de visite progressif d’un samedi sur deux
jusqu’aux vacances d’été, lequel pourrait devenir usuel si les choses
continuaient d’évoluer de manière positive.
4. A l’audience du 17 janvier 2018, A.F.________ et P.________
sont convenus que le père aurait ses enfants auprès de lui, après une
période de transition, un samedi sur deux de 09h00 à 20h30, ou le
dimanche de 10h00 à 18h00 si tout le monde était d’accord.
Lors de leur audition par le juge du 16 mai 2018, les enfants
ont exprimé leur souhait de ne pas étendre le droit de visite, exprimant
un important stress et une appréhension à l'idée de voir leur père.
Globalement, le droit de visite se déroulait sans problèmes, mais chacun
d’eux était soulagé quand la visite se terminait et ne se réjouissait
jamais de la prochaine rencontre. Aucun enfant ne souhaitait passer la
nuit chez son père. Ils ne lui faisaient pas confiance et le spectre des
événements passés restait très présent.
Dans un bilan du 20 juillet 2018, C.________ et M.________ ont
indiqué au juge qu’à la suite de l’accord du 17 janvier 2018, le père leur
avait fait un courriel circonstancié et positif de sa première visite avec
les enfants, qu’elles avaient rencontré la mère une fois en février 2018,

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mais que depuis lors aucun membre de la famille ne les avait sollicitées
pour un nouvel entretien. P.________ les avaient informées par téléphone
du bon déroulement, de son point de vue, du droit de visite et elles
n’avaient pas eu de demande de la mère. Si la question ne soulevait plus
de question ou d'inconfort de part et d’autre et que le droit de visite
pouvait continuer de s'exercer de façon fluide, elles considéreraient
l'objectif de reprise du lien comme atteint, mais pour que les enfants
aient accès à leurs deux parents de manière équilibrée et durable,
l'engagement non négociable de chacun des parents à soutenir l'accès à
l'autre parent était nécessaire.
5. A l'audience de la justice de paix du 14 novembre 2018,
P.________ a exposé que les visites se passaient bien, qu'il commençait à
tisser un lien plus profond avec ses enfants mais qu'il lui faudrait un peu
plus de temps afin de pouvoir partager des choses plus importantes
avec eux, regrettant que les visites soient aussi limitées dans le temps.
Pour sa part, A.F.________ a expliqué que les enfants avaient beaucoup
de réticence à se rendre chez leur père, qu'elle devait beaucoup les
encourager à « aller aux visites », qu’ils ne voulaient pas d’un droit de
visite plus large et qu’ils n’avaient jamais rapporté un comportement de
violence de la part d’P.________.
6. Dans un certificat du 14 février 2019, le Dr [...], pédiatre des
enfants, a dit les avoir longuement entendus sans leur mère et qu'il était
apparu qu’aucun des trois n’était prêt à un élargissement du droit de
visite à tout le week-end. Ils restaient cependant d'accord de continuer à
le voir au rythme actuel, soit une journée un week-end sur deux. Compte
tenu de l'histoire de cette famille et de la connaissance de ces enfants, il
lui paraissait évident, pour des raisons médicales et psychologiques de
prévention, qu'il importait de ne pas les contraindre et de respecter leur
volonté et leur temps d'apprivoisement.
7. A l’audience de conciliation du juge délégué du 13 mai 2019,
A.F.________ et P.________ sont convenus de remettre en œuvre Les [...] afin
d’accompagner un éventuel élargissement du droit de visite et les parties

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se sont vu remettre une copie du procès-verbal d’audition des enfants par
la juge de paix du 16 mai 2018. La conciliation a échoué pour le surplus, la
mère soutenant que les enfants avaient besoin de temps et qu’il était
prématuré de les contraindre à un élargissement des relations
personnelles, qu’elle souhaitait régulières, et le père faisant valoir qu’il
était avec ses enfants dans une phase de progression.
8. Le 28 mai 2019, A.F.________ a encore versé au dossier des
mots écrits récemment par les enfants qui répétaient qu’il fallait
respecter leur rythme et qu'ils avaient peur que leur père ne
recommence ses actes de violence, tout en reconnaissant que le droit de
visite se passait bien, même s'ils disaient se réjouir lorsqu'il prenait fin
et craindre de passer la nuit chez leur père.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
fixant les modalités d’exercice d’un droit de visite, en application des art.
273 ss CC.
1.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de
la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck,

- 12 -
Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n.
42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection de
l'adulte établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC
aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que
les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler
Kommentar, op. cit., n. 7 ad 450a CC, p. 2827, et les auteurs cités). En
matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle jouit d’un plein pouvoir de cognition
pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation du
droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch.
2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Steck, Commentaire du droit de
la famille [CommFam], Protection de l’adulte, Berne 2013, n. 7 ad art.
450a CC et les références citées, p. 922). S’agissant de ce dernier critère,
l’instance judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation
(Steck, ibid., n. 10 ad art. 450a CC, p. 923).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la
décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par
exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al.
1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE).

- 13 -
Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 290).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l’occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère des
enfants mineurs concernés, le présent recours est recevable. Il en va de
même des pièces produites en deuxième instance par chacune des
parties, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres
justes motifs ne s’y opposent.

- 14 -
2.3 En l’espèce, les parties ont été auditionnées par le premier
juge et le juge délégué de la Chambre de céans. La recourante a requis
production de tout document rapportant les propos tenus par B.F.________,
C.F.________ et D.F.________ à l’autorité de protection. Le procès-verbal
d’audition des enfants devant la juge de paix du 16 mai 2018 ayant été
remis aux parties lors de l’audience de conciliation du 13 mai 2019, il n’y a
pas lieu à réaudition des enfants, dont les propos ont par ailleurs été
retranscrits par les nombreux thérapeutes et la mère ayant au demeurant
produit des lettres récemment écrites par eux et faisant part de leur
position.
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut
être examinée sur le fond.
3.
3.1 La recourante se fonde sur la volonté libre et répétée des
enfants de ne pas voir le droit de visite élargi et considère que la décision
attaquée, loin de permettre la reconstruction de la relation, aurait l'effet
contraire, soit de braquer les enfants.
L'intimé expose s'être soumis à un long processus auprès des
[...] pour permettre une restauration du lien de confiance, que le droit de
visite convenu en janvier 2018 s'est exercé à satisfaction et que ce n'est
que lorsqu'il a été question de son élargissement que la recourante a
brandi les mêmes arguments que ceux évoqués avant le début de la
thérapie. Il soutient que les enfants sont dans un conflit manifeste de
loyauté et que la démarche consistant à les conduire chez le pédiatre
après avoir reçu la décision est révélatrice à cet égard.
3.2
3.2.1 L’art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l’autorité parentale ou la garde ainsi que l’enfant mineur ont
réciproquement le droit d’entretenir les relations personnelles indiquées

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par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 19.20, p. 116). Autrefois considéré comme un droit
naturel des parents, le droit aux relations personnelles est désormais
conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2
CC) ; il est cependant également considéré comme un droit de la
personnalité de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci
(TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées ; TF
5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, nn.
966 ss, pp. 617 ss et les références citées). Le Tribunal fédéral relève à cet
égard qu’il est unanimement reconnu que le rapport de l’enfant avec ses
deux parents est essentiel et qu’il peut jouer un rôle décisif dans le
processus de recherche d’identité de l’enfant (TF 5A_184/2017 du 9 juin
2017 consid. 4.1 et références citées ; ATF 127 III 295 consid. 4a ; ATF 123
III 445 consid. 3c, JdT 1998 I 354). Le maintien et le développement de ce
lien étant évidemment bénéfiques pour l’enfant, les relations personnelles
doivent donc être privilégiées, sauf si le bien de l’enfant est mis en
danger.
L’importance et le mode d’exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l’enfant est le
facteur d’appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635-636 et les références citées) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu’il entretient avec l’ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984, p.
636 et les références citées). Il faut en outre prendre en considération la
situation et les intérêts de l’ayant droit : sa relation avec l’enfant, sa
personnalité, son lieu d’habitation, son temps libre et son environnement.
Enfin, il faut tenir compte de la situation des personnes chez qui l’enfant
vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève l’enfant (état de santé,
obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636 et les
références citées). Des conditions particulières pour l’exercice du droit de

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visite peuvent en outre être imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p.
114). Ainsi, il est possible de limiter l'exercice du droit de visite, soit par
une réduction de la durée ou de la fréquence des visites, soit par la mise
en place de modalités particulières. Pour imposer de telles modalités, il
faut des indices concrets de mise en danger du bien de l’enfant
(Meier/Stettler, op. cit., nn. 1002 ss, pp. 650 ss et les références citées).
Une restriction n’entre en ligne de compte que lorsque l’équilibre physique
et/ou psychique de l’enfant est mis en danger. Des crises d’angoisse, un
état maladif ou une énurésie liés à l’appréhension des visites constituent
des signaux d’alerte (Meier/Stettler, op. cit., nn. 1004, pp. 650-653).
3.2.2 La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre
seulement de la volonté de l'enfant, notamment lorsque un comportement
défensif de celui-ci est principalement influencé par le parent gardien (TF
5A_160/2011 du 29 mars 2011 consid. 4, publié in FamPra.ch 2011 p. 740
; TF 5A_716/2010 du 23 février 2011 consid. 4, publié in FamPra.ch 2011
p. 491 ; TF 5A_341/2008 du 23 décembre 2008 consid. 4.3, publié in
FamPra.ch 2009 p. 513). Il s'agit d'un critère parmi d'autres ; admettre le
contraire conduirait à mettre sur un pied d'égalité l'avis de l'enfant et son
bien, alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques et qu'une
telle conception pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui (TF
5A_719/2013 du 17 octobre 2014 consid. 4.4). Il en résulte que le passage
d'un droit de visite accompagné à un droit de visite non accompagné ne
peut dépendre de la seule volonté de l'enfant (TF 5A_728/2015 du 25 août
2016 consid. 2.1, FamPra.ch 2017 p. 374). Le bien de l'enfant ne se
détermine pas seulement en fonction de son point de vue subjectif selon
son bien-être momentané, mais également de manière objective en
considérant son évolution future (TF 5A_341/2008 du 23 décembre 2008
consid. 4.3, publié in FamPra.ch 2009 p. 513). Lorsque l'enfant adopte une
attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la garde, il faut, dans
chaque cas particulier, déterminer les motivations qu'a l'enfant et si
l'exercice du droit de visite risque réellement de porter atteinte à son
intérêt. Il sied également de rappeler que, en règle générale, lorsque
l'enfant est en prise avec un conflit de loyauté, la restriction du droit de
visite est en fin de compte une mesure peu apte à préparer l'enfant à y

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faire face. Un tel conflit est, dans une certaine mesure, une conséquence
inhérente au droit de visite. Les aspects positifs (notamment gestion plus
aisée de la séparation, modes d'éducation complémentaires, perspectives
d'identification, amélioration de l'estime de soi, conseils au moment de la
puberté et, plus tard, lors du choix d'une profession) des visites régulières
auprès de l'autre parent l'emportent sur les aspects négatifs (agitation de
l'enfant au début et tensions éventuelles). L'ennui inassouvi du parent
absent a, à la longue, des conséquences psychiques très graves et très
néfastes en cela par exemple que l'enfant peut se faire une image trop
irréaliste de ce parent. Dans l'hypothèse de conflits entre les deux
parents, les visites peuvent détendre l'atmosphère lorsqu'elles sont
conçues d'une manière judicieuse et qu'elles sont répétées, car chaque
nouvelle visite contribue à réduire les effets de la situation conflictuelle.
Cela implique que les parents s'efforcent de ne pas profiter de l'exercice
du droit de visite pour exprimer leurs désaccords
(TF 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.1, SJ 2016 I 133 ; ATF 131 III
209 consid. 5).
Néanmoins, si un enfant capable de discernement refuse de
manière catégorique et répétée, sur le vu de ses propres expériences (ATF
126 III 219 consid. 2b), d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il
faut les refuser en raison du bien de l'enfant ; en effet, face à une forte
opposition, un contact forcé est incompatible avec le but des relations
personnelles ainsi qu'avec les droits de la personnalité de l'enfant (TF
5C.250/2005 du 3 janvier 2006 consid. 3.2.1, publié in FamPra.ch 2006 p.
751 ; TF 5A_63/2011 du 1er juin 2011, publié in FamPra.ch 2011 p. 1022).
Plus la volonté de l'enfant est exprimée de manière constante et est
étayée par des arguments crédibles et conformes au bien de l'enfant, plus
elle devra être prise en compte, même si elle n'est qu'un des éléments
pertinents et que la volonté de l'enfant ne doit pas être confondue avec le
bien de celui-ci. Des difficultés d'exécution peuvent aussi être prises en
compte dans une certaine mesure dans la fixation du droit de visite (TF 5A
719/2013 du 17 octobre 2014 consid. 4.4 et 4.5 ;
cf. TF 5A 528/2015 du 21 janvier 2016 consid. 5.2 ; TF 5A_745/2015 du 15
juin 2016 consid. 3.2.2.2).

- 18 -
Mais, même s'agissant d'enfants capables de discernement, le
juge doit trancher selon le bien de l'enfant, qui n'est pas déterminé par sa
seule volonté. Il doit considérer aussi les enseignements de la psychologie
de l'enfant qui montrent que le maintien d'une relation avec les deux
parents est important pour le bon développement de l'enfant (TF
5A_367/2015 du 12 août 2015 consid. 5.1.3, publié in FamPra.ch 2015 p.
970). Ainsi, les souhaits de l'enfant ne sont pas déterminants face à
l'argument du bien de l'enfant fondé sur des faits matériels (TF
5A_801/2011 du 29 février 2012 consid. 2.4). De même une
règlementation du droit de visite ne dépend pas exclusivement de la
volonté de l'enfant, lorsque son refus est influencé de manière décisive
par le détenteur de la garde (TF 5A_522/2017 du 22 novembre 2017
consid. 4.6.3).
3.3 En l’espèce, le père s'est soumis à un long processus,
notamment aux [...], pour rétablir le lien avec ses enfants, détruit par les
violences verbales, voire physiques commises durant la vie conjugale.
Depuis le début 2018, un droit de visite est exercé une journée tous les
quinze jours. La mère s'est toujours montrée ambivalente quant à la
reprise des relations personnelles, indiquant qu'elle devait pousser ses
enfants pour voir leur père, tout en s'opposant à leur élargissement, au
motif qu'il s'agissait de respecter le rythme des enfants.
Il y a certes lieu de tenir compte de la volonté des enfants, au
vu de leur âge et de la réitération de leurs propos. On est néanmoins
frappé de ce que leur discours rejoint celui de la mère, de sorte qu'un
conflit de loyauté, déjà relevé par Les [...], paraît patent. Les enfants
disent qu'il y a lieu de respecter leur rythme, tout en continuant
d'exprimer sans aucune évolution des craintes anciennes. On ne peut dès
lors pas se fonder sur la seule volonté exprimée.
Le droit de visite actuel se déroule bien et il n'y a pas de motif
de penser que le père soit aujourd'hui susceptible de faire preuve de
violences envers ses enfants de sorte qu’il y a lieu de faire évoluer ce droit

- 19 -
de visite, afin de permettre au lien père-enfants de se créer de manière
plus forte. Toutefois, il apparaît que les enfants ne sont pas actuellement
en mesure d'accepter de passer une nuit chez leur père. Il y a lieu de
craindre qu'une décision judiciaire qui les y contraigne ait pour effet de les
braquer et serait contreproductive. En revanche, une journée tous les
quinze jours paraît clairement insuffisante pour pouvoir partager des
choses plus importantes avec eux, d'autant que les trois enfants - qui font
preuve d'une très grande solidarité entre eux et dont le discours
s'influence mutuellement – se rendent en même temps chez leur père.
Dans la réponse et en audience de conciliation, il a été évoqué
la possibilité de fixer les relations personnelles un week-end sur deux, du
samedi à 10h30 au samedi 20h00 et du dimanche 10h30 au dimanche à
19h00, ou alors un samedi ou dimanche par semaine, le père ayant
exprimé être ouvert aux deux solutions. La seconde possibilité, qui évite
des allers-retours le même week-end et permet des visites plus
fréquentes, sera de nature à permettre au lien d'évoluer plus facilement et
doit être préférée.
Dans la mesure où l’élargissement du droit de visite de l’intimé
jusqu’à son exercice usuel n’est pas retenu, afin d'éviter des nuits, il
convient néanmoins d’instaurer des relations personnelles pendant les
vacances scolaires, à raison de deux semaines par année, l’une l’été et la
seconde l’hiver, durant lesquelles le droit de visite s'exercerait
uniquement pendant la journée de 09h0 à 20h00, ce qui permettrait au
père d'avoir des activités ciblées à la journée, mais répétées sur un bref
laps de temps, et de favoriser en conséquence le lien père-enfants. Les
parties étant convenues à l’audience de remettre en œuvre Les [...] afin
d’accompagner un éventuel élargissement du droit de visite, l’évolution de
ce dernier ne peut qu’être souhaitée et encouragée. Il appartiendra enfin
aux parties de décider si elles souhaitent que le droit de visite s'exerce
toujours sur les trois enfants en même temps et si certaines visites
pourraient ne concerner que l'un ou l'autre, afin de "casser" leur discours
commun et permettre à chacun de développer sa propre relation avec le
père.

- 20 -
4.
4.1 En conclusion, le recours est partiellement admis. La décision
du 14 novembre 2018 est réformée dans le sens des considérants qui
précèdent et confirmée pour le surplus.
La convention partielle passée à l’audience du 13 mai 2019 est
ratifiée.
4.2 Compte tenu de l’adjudication respective des conclusions des
parties, il y a lieu de répartir les frais judiciaires de deuxième instance par
moitié, lesquels sont arrêtés à 700 fr., soit 600 fr. pour l’émolument
forfaitaire de décision (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des
frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) et
100 fr. pour les frais relatifs à l’ordonnance d’effet suspensif (CCUR 1er juin
2017/101 consid.4), et sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat,
par 350 fr., et mis à la charge de l’intimé P.________, par 350 francs. Pour
les mêmes motifs, les dépens de deuxième instance sont compensés (art.
107 al. 1 let. c CPC).
4.3 En sa qualité de conseil d’office de la recourante, Me Vincent
Demierre a droit à une rémunération équitable pour ses opérations et
débours. Le 27 mai 2019, il a déposé une liste d’opérations récapitulant
ses activités déployées dans le cadre de la procédure cantonale, pour la
période du 30 janvier au 27 mai 2019, totalisant 14 heures. Le 11 juin
2019, il a actualisé sa liste d’opérations pour la période du 28 mai au 11
juin 2019, portant le temps consacré à la procédure cantonale à 15.30
heures. Les opérations jusqu’au 27 mai 2019 seront admises, au contraire
de celles postérieures à cette date, les opérations futures et de clôture
n’ayant pas à être indemnisées. Quant aux débours, indiqués à hauteur de
9 fr. 20 dans la liste du 27 mai 2019, et à l’indemnité de déplacement (120
fr.), ils peuvent être retenus en tant qu’ils correspondent à des frais
effectifs. Il s’ensuit qu’au tarif horaire de l’avocat de 180 fr., Me Demierre
a droit à une indemnité d’office de 2'853.18, soit 2'520 fr.

- 21 -
d’honoraires (180 x 14), vacation (120), débours (9.20) et TVA sur le tout
(203.98) en sus, arrondie à 2'853 francs.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, tenue au remboursement des frais judiciaires et de
l’indemnité de son conseil d’office, provisoirement laissés à la charge de
l’Etat.

- 22 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision est réformée au chiffre II de son dispositif comme il
suit :
II. fixe le droit de visite d’P.________ sur ses enfants
B.F.________, C.F.________ et D.F.________, nés respectivement
les [...] 2002, [...] 2004 et [...] 2005, comme il suit :
- un jour par semaine, soit le samedi de 10h30 à 20h00, soit le
dimanche de 10h30 à 19h00 selon entente entre les parties et,
à défaut d’entente, alternativement, le samedi de 10h30 à
20h00 et le dimanche de 10h30 à 19h00.
- une semaine par journées séparées se succédant, de 10h30 à
20h00, durant les vacances d’été.
- une semaine par journées séparées se succédant, de 10h30 à
20h00, durant les vacances de Noël.
Elle est confirmée pour le surplus.
III. La convention partielle passée à l’audience du 13 mai 2019,
selon laquelle parties conviennent de remettre en œuvre la
Consultation maltraitance familiale [...] afin d’accompagner un
éventuel élargissement du droit de visite, est ratifiée.

- 23 -
IV. L’indemnité d’office de Me Vincent Demierre, conseil d’office
de la recourante A.F.________ est arrêtés à 2'853 fr. (deux mille
huit cent cinquante-trois francs), TVA et débours compris.
V. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 700 fr.
(sept cents francs), sont provisoirement laissés à la charge de
l’Etat, par 350 fr. (trois cent cinquante francs), et mis à la
charge de l’intimé P.________ par 350 fr. (trois cent cinquante
francs).
VI. Les dépens sont compensés.
VII. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, tenue au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité de son conseil d’office, provisoirement laissés à
la charge de l’Etat.
VIII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Vincent Demierre (pour A.F.________),
- Me Sophie Beroud (pour P.________),
- Consultation maltraitance familiale [...],

- 24 -
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :