vd_gerichte · ZD16.009932 · 2017-12-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 48/16 - 374/2017
ZD16.009932
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 décembre 2017
__________________
Composition : Mme THALMANN, président
Mmes Röthenbacher et Di Ferro Demierre, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par Inclusion Handicap, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss LPGA; 4 al. 1, 17 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en [...], a
déposé une demande de prestations pour adultes tendant à l'octroi de
mesures professionnelles et/ou une rente, le 10 juillet 2014. Elle indiquait
souffrir de "problèmes de santé psycho-physique" depuis dix ans. Au
bénéfice de prestations des services sociaux de la Ville de [...], elle a
effectué divers stages, à savoir un stage du 14 mai au 1er juin 2012, à
60%, de la L.________, en tant qu’aide-gestionnaire du commerce de détail,
du 4 juin au 22 juin 2012, à 40%, auprès de G.________ à [...], comme aide
en pâtisserie, du 15 octobre au 16 novembre 2012, à 50%, auprès de la
société R.________ au sein du restaurant de T.________ en qualité
d’employée de cafétéria et aide de cuisine et, du 4 mars au 4 avril 2013
renouvelable un mois, à raison de 12,5 heures par semaine, au sein de la
Fondation [...], atelier tea-room «[...]».
La société R.________ a établi le 16 octobre 2012 l’attestation
de stage suivante :
“Je certifie, M.________ gérant du restaurant d'entreprise de
T.________ pour le compte de la société R.________, a employé
Madame B.________ du 15 octobre au 16 novembre 2012 en qualité
de stagiaire employé polyvalente.
Durant cette période, Madame B.________ s'est acquittée de manière
compétente aux différents travaux inhérents au service et à la
cuisine. Elle a travaillé dans les différents secteurs de la production
du restaurant à savoir le self, le service, la vaisselle et la cuisine.
Elle a approfondi ses connaissances sur les règles d'hygiène
alimentaire appliquées dans le restaurant ainsi que la méthode de
travail basé[e] sur l'HACCP.
Curieuse, intéressée et efficace elle a fait preuve d'initiative et était
très motivée par son travail.
Elle a entretenu de très bonnes relations avec les collaborateurs de
l'établissement ainsi qu'avec son supérieur.
Madame B.________ nous a donné entière satisfaction dans son
travail.”

- 3 -
Le 23 juin 2014, [...] entreprises d’insertion, a établi une
attestation de stage en ces termes :
“Par la présente, nous attestons que Madame B.________, née le [...],
a effectué un stage au sein de notre tea-room du 4 mars au 4 avril
2013 au sein des Entreprises d’Insertion de la Fondation [...].
Au cours de cette période, Madame B.________ a effectué les
missions suivantes :
- Vente et conseil à la clientèle
- Gestion de la caisse
- Mise en place en vitrine des produits.
Personne ponctuelle, assidue, flexible, autonome et serviable,
Madame B.________ a développé de bonnes connaissances des
produits et a exécuté les tâches de manière rapide et efficace. De
plus, elle s’est montrée très accueillante et attentive envers notre
clientèle et a entretenu d’excellents contacts professionnels tant
avec ses collègues qu’avec ses supérieurs.
Nous lui souhaitons plein succès pour sa future carrière
professionnelle.”
A sa demande, l’assurée avait joint les documents suivants :
- une liasse de certificats établis par le Dr A._________, spécialiste en
médecine générale et médecin traitant, dont il résulte une incapacité de
travail de l'assurée à 100% au long cours dès le 1er juin 2013 ;
- un certificat du 14 septembre 2012 à teneur duquel, la Dresse V.________,
médecin-assistante à la consultation générale de la [...] ([...]) au CHUV
atteste une incapacité de travail à 50% de l'intéressée du 14 septembre
au 31 octobre 2012.
A teneur d'une fiche d'examen établie le 11 juillet 2014 par la
gestionnaire en charge du dossier auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI, l'Office AI ou l'intimé) en
référence à un entretien téléphonique du même jour avec l'assurée, cette
dernière avait indiqué souffrir de dépression, de problème musculaire,
d’arthrose et de hernie. Elle disait être en incapacité de travailler à 100%
depuis 2012.
Des mesures d'intervention précoce (MIP) ont été octroyées
par l’OAI le 14 juillet 2014.

- 4 -
Dans un rapport du 11 août 2014 à l'intention de l'OAI, le Dr
A._________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de
trouble dépressif récurrent, épisode sévère avec symptômes psychotiques
(F33.3) ainsi que les diagnostics non invalidants de HTA (hypertension
artérielle) et d'insomnies. Suivant l'assurée depuis le 1er mars 2013, ce
praticien mentionnait des hospitalisations au CHUV à plusieurs reprises en
relevant pour sa part des lombalgies sévères, une protrusion discale
sévère, des idées noires, des pertes de la concentration ainsi qu'une
somatisation chez sa patiente. Qualifiant le pronostic de défavorable, le Dr
A._________ recommandait une pharmacothérapie (Cipralex® [20mg 1x/j.],
AINS [anti-inflammatoires non stéroïdiens] divers, Zoldorm® [10mg
1x/nuit] et Nexium® [40 mg 1x/j.]) ainsi que le suivi d'une psychothérapie
de soutien. En annexe à son rapport, le médecin traitant a joint les pièces
médicales suivantes:
- un rapport du 15 décembre 2011 d'une IRM (imagerie par résonance
magnétique) lombaire réalisée par les Drs E.________, spécialiste en
radiologie et chef de clinique et S.________, spécialiste en radiologie et
médecin-assistant du service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle au CHUV, qui se termine ainsi :
“Conclusions
Discopathies pluri-étagées L3-L4, L4-L5 et L5-S1, avec bombement
global des disques, rétrécissant les foramens bilatéralement aux
étages L4-L5, L5-S1, à gauche plus qu'à droite à l'étage L4-L5.”;
- un rapport du 14 décembre 2010 de scintigraphie rénale dynamique
effectuée le 9 décembre 2010 par les Drs I.______, spécialiste en médecine
nucléaire et médecin-adjointe et A.________, spécialiste en médecine
nucléaire et médecin-assistante du service de médecine nucléaire au
CHUV, dont il ne résulte pas la visualisation de reflux vésico-urétal
permictionnel ni spontané avec une fonction rénale normale des deux
côtés, chez une patiente alors âgée de 44 ans ayant présenté plusieurs
infections urinaires à répétition ainsi qu'une pyélonéphrite aiguë droite en
novembre 2010;

- 5 -
- un rapport du 3 décembre 2010 consécutif à un séjour de l'assurée, du
1er novembre au 10 novembre 2010, auprès du service de médecine
interne du CHUV. Les Drs F.________, spécialiste en médecine interne
générale et en cardiologie et chef de clinique et K.________, médecin-
assistant, ont posé les diagnostics suivants:
“Diagnostic principal
• Urosepsis sur pyélonéphrite droite à Escherichia Coli et Klebsiella
pneumonae
Diagnostic(s) secondaire(s) et comorbidité(s)
• Perturbation des tests hépatiques d'origine probablement
médicamenteuse
• Status post infections urinaires à répétition
• Douleurs articulaires diffuses mécaniques et sur enthésopathie
• Gastrite chronique à Hellcobacter Pylori
• Status post fracture spontanée du métatarse du pied droit.”
Dans leur rapport, les médecins du CHUV se sont exprimés en
ces termes sur l'état de santé somatique et neurologique de l'assurée
durant son hospitalisation :
“Synthèse - évolution et discussion
A l'entrée, la patiente est hypotendue, tachycarde et subfébrile à
37.6. Le status retrouve une loge rénale droite sensible à
l'ébranlement, l'abdomen est souple, sensible au niveau de
l'hypochondre droit sans défense ni détente. Les bruits sont
normaux. Le bilan biologique révèle un syndrome inflammatoire
avec une CRP [protéine C-Réactive] à 99 ainsi qu'une discrète
leucocytose à 10.2 G/l. On note par ailleurs une leucocyturie avec
des nitrites positifs, une mircohématurie sans protéinurie. La
fonction rénale reste conservée.
Ce tableau clinique est avant tout évocateur d'une pyélonéphrite
droite confirmée par le CT [computed tomography] abdominal du
1.11.2010 qui montre un foyer de pyélonéphrite du pôle supérieur
du rein droit sans dilatation des voies urinaires, sans calculs visibles.
La patiente est initialement mise sous traitement de Rocéphine®. La
culture des urines isole deux bactéries: Escherichia Coli et Klebsiella
pneumonae sensibles à la ciprofloxacine que nous introduisons
secondairement. L'évolution est favorable avec disparition de la
fièvre, des douleurs et la loge rénale droite et du syndrome
inflammatoire biologique. Dans ce contexte d'infections urinaires à
répétition, chez cette patiente aux antécédents de lithiases
urinaires, un rendez-vous est agendé à la policlinique d'urologie le
10.12.2010 à 11h30.

- 6 -
En cours d'hospitalisation, la patiente se plaint de douleurs
abdominales au niveau de l'hypochondre droit. L'examen clinique
retrouve une douleur à la palpation de l'hypochondre droit, sans
défense, avec légère détente, avec une augmentation concomitante
des tests hépatiques dans le sens d'une cytolyse nouvelle justifiant
la réalisation d'une échographie abdominale qui montre une vésicule
biliaire alithiasique, à parois fines permettant d'exclure une
cholécystite. L'évolution est marquée par la résolution spontanée de
la douleur. La cytolyse s'inscrit probablement dans le cadre des
effets secondaires de la Rocéphine®. Une composante de foie de
choc sur l'hypotension, bien que moins probable, ne peut être
totalement exclue. Nous proposons de contrôler les tests hépatiques
à distance.
Madame B.________ se plaint également de céphalées avec un status
neurologique normal. Ces céphalées en casque, fronto-orbitaires
sont stables et connues de longue date et calmées par le
Dafalgan®.
Madame B.________ rentre à domicile en bon état général avec un
RDV [rendez-vous] à la policlinique d'urologie le 10.12.2010 à
11h30.
Poids à la sortie : 57.2 kg
Traitement à la sortie
- Ciprofloxacine 500 mg 2x/j jusqu'au 19.11.2010 y.c.
- Dafalgan® 1g 3x/j
- Nexium® 40mg 1x/j
- ED 20ml 2x/j”
Le 22 août 2014, l'assurée a répondu à l'Office AI que sans
atteinte à sa santé, elle travaillerait à 80% "le plus vite possible" en tant
qu'aide-soignante, ceci pour des raisons financières.
Dans un rapport du 4 septembre 2014 adressé à l'OAI, le Dr
Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, suivant l'assurée
depuis le mois de mai 2013, a posé le diagnostic invalidant de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique
(F32.11) "en tout cas depuis 2012" ainsi que le diagnostic sans effet sur la
capacité de travail d'acouphène (H93.1). Il ressort les éléments suivants
de la rubrique "1.4 - Anamnèse" de ce rapport :
“1.4
Anamnèse (évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour,
symptômes actuels)

- 7 -
Madame B.________ est une patiente âgée de 48 ans, mariée deux
fois et mère de trois enfants. Elle est d'origine kosovare, dernière
d'une fratrie de huit enfants.
Elle rencontre son premier mari au Kosovo qui habitait en Suisse
depuis environ trois ans. En 1994 ils se marient et la même année
elle le rejoint en Suisse. De cette union naît un garçon aujourd'hui
âgé de 19 ans qui vit actuellement avec le père.
Elle a également deux enfants, respectivement une fille de 10 et un
fils de 7 ans, nés de sa deuxième union qui a eu lieu en 2002. Le
couple se sépare, prononcé juridiquement en 2012. Actuellement,
Madame B.________ vit seule avec ses deux derniers enfants.
Depuis son arrivée en Suisse, elle a effectué différents emplois avec
des périodes de chômage:
Préparatrice de commandes pour la [...], serveuse chez [...], aide-
infirmière dans un EMS, société de nettoyage et façade. Depuis 2010
Madame est au bénéfice de l'aide sociale.
Elle relève que son premier mari, suite au divorce, a kidnappé leur
fils qu'il a ramené au Kosovo. Ils ont été retrouvés par les autorités
et le père a séjourné quelques jours en prison en Suisse.
Madame fait également part de problèmes dans son deuxième
mariage avec de la violence verbale à son égard. Selon les dires de
la patiente, le deuxième mari avait des problèmes de dépendance à
l'alcool et dépensait tout l'argent du ménage. Actuellement,
Madame est en train de faire les démarches juridiques pour
demander le divorce et une pension alimentaire.
Elle relate que les premiers symptômes sont apparus suite au
premier divorce avec une aggravation progressive pendant la
deuxième union ainsi qu'après la séparation.
Dans un premier temps, elle consulte son médecin traitant, le Dr
A._________, qui l'a mise en arrêt à 100% depuis le début de 2013
pour des raisons physiques et l'adresse à notre cabinet pour un suivi
psychothérapeutique en raison d'une symptomatologie anxio-
dépressive. A notre consultation, la patiente bénéficie d'une prise en
charge psychiatrique et psychothérapeutique intégrée, en serbo-
croate dès mai 2013. La patiente semble tirer un bénéfice des
séances de psychothérapie.
Les ressources financières sont précaires. Elle peine à assumer les
activités ménagères (ménage, cuisine, vaisselle, repassage, etc.) et
les tâches administratives en raison de son état de santé (psychique
et physique).
Elle présente des troubles de l'attention et de la concentration, un
acouphène (instauré progressivement depuis 1-2 ans qui selon ses
dires semble être plus difficile à gérer la nuit), une nervosité
importante avec des céphalées, une fatigue importante (épuisement
psychique et physique), une perturbation du sommeil avec des
difficultés d'endormissement et des réveils nocturnes, un isolement
social (difficulté à supporter la foule et le bruit), une baisse au
niveau du moral (tristesse), elle se fait beaucoup de soucis
concernant ses enfants ainsi que la procédure de divorce en cours
avec son deuxième mari, des angoisses qui se manifestent sous
forme de palpitations, de boule au ventre, à la gorge ainsi que de

- 8 -
sensation de souffle coupé, une diminution de l'intérêt et du plaisir.
Elle présente également un tableau somatique avec des problèmes
importants au niveau du dos (plusieurs hernies discales et arthrose
de plusieurs disques avec une difficulté au niveau de la marche), des
problèmes au niveau des reins, de l'estomac, du foie ainsi qu'au
niveau des yeux. Ces problèmes de santé physique fragilisent la
patiente sur le plan psychique : elle présente une inquiétude et des
ruminations importantes.
Le traitement médicamenteux instauré par le Dr A._________
initialement par Fluoxetine 20 mg (1 comprimé le soir) a été changé
(car mal toléré par la patiente, elle présente des brûlures d'estomac,
des nausées et troubles de la vision) en mai 2014 par le Cipralex 10
mg (1 comprimé le soir).
Nous envisageons d'augmenter progressivement ce traitement qui
est actuellement bien toléré par la patiente.”
Ce psychiatre traitant a constaté une absence de symptômes
psychotiques florides et de dépendance de l'assurée aux substances
psychoactives. Il se prononçait dans le sens d'un pronostic "sombre", toute
activité ou réinsertion professionnelle paraissant illusoire. Il estimait la
poursuite de la prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique
intégrée indiquée et précisait que la médication serait à réévaluer. Le Dr
Q.________ a retenu une incapacité de travail de l'assurée à 100% depuis
janvier 2013, sans qu'aucune activité professionnelle ne soit exigible de sa
part et sans que des mesures de réadaptation n'entrent en considération.
Dans l'annexe à son rapport, ce médecin mentionnait les limitations
fonctionnelles psychiques suivantes : difficultés relationnelles ressenties
par le sujet (isolement social, angoisses invalidantes et ruminations),
difficultés dans la gestion des émotions (angoisses invalidantes),
apragmatisme (perte d'intérêt et de plaisir), difficultés liées aux tâches
administratives (troubles de l'attention, de la concentration et anxiété),
difficultés d'autonomie ou dans les autres activités de la vie quotidienne
(fatigue importante psychique et physique), difficultés à maintenir un
rythme diurne / nocturne (troubles du sommeil : difficultés
d'endormissements et réveils nocturnes), difficultés dans la
reconnaissance de la maladie et dans la gestion du traitement (sensibilité
au traitement médicamenteux), hypersensibilité au stress (liée à son
passé difficile et angoisses invalidantes), apparition périodique de phases
de décompensation (suivant les événements qu'elle doit affronter). Il a par
ailleurs relevé des limitations affectant certaines capacités cognitives de

- 9 -
l'assurée (à savoir de concentration / attention, de compréhension,
mnésiques et d'adaptation au changement).
Il résulte notamment ce qui suit d'une communication interne
de l'OAI du 8 septembre 2014 consécutive à une entrevue du même jour
avec l'assurée (auto-évaluation) s'agissant de la mise en œuvre de
mesures d'intervention précoce (MIP) :
“MIP:
Mme B.________ m'informe qu'elle n'est pas intéressée par la mise en
place d'une quelconque MIP ([...], cours de français ou autre).
Elle dit ne pas se sentir en état de suivre une quelconque mesure
actuellement. « Je ne peux pas, ni physiquement, ni psychiquement.
Je ne suis pas capable ».
Elle m'explique qu'elle n'arrive pas du tout à se projeter dans le
monde du travail. Dit qu'elle ne se sent pas apte à travailler, même
un tout petit peu, pour le moment.
« Pour le moment, je n'arrive même pas à faire le ménage.
Psychiquement, c'est trop dur. Je reste enfermée chez moi et je
reste couchée. Je ne dors pas la nuit. A la maison, c'est ma fille qui
s'occupe de faire ».
Elle indique sur l'auto-assessment qu'elle ne peut rien faire et qu'il
lui est très difficile de se déplacer.
Attentes vis-à-vis de l'AI:
L'assurée m'informe qu'elle attend une aide financière parce qu'elle
ne se sent pas apte à travailler dans quelle qu'activité que ce soit
pour l'instant.”
Par communication du 9 septembre 2014, l'OAI a informé
l'assurée que selon ses investigations, aucune mesure d'intervention
précoce n'était envisageable dès lors que l'intéressée avait clairement
indiqué, lors de la séance du jour précédent, ne pas pouvoir aborder les
mesures proposées.
Dans un avis du 15 octobre 2014, lu et approuvé par le Dr
W.________, le Dr J.________, spécialiste en médecine interne générale et en
gériatrie du Service Médical Régional (SMR) de l'AI, a pris position comme
il suit sur le cas de l'assurée:

- 10 -
“Assurée de 48 ans, séparée depuis octobre 2013, 3 enfants,
scolarité ordinaire au Kosovo, dernière activité dans l'économie à
temps partiel en 2005, puis s'est inscrite au chômage. La demande
de l'assurée est accompagnée par les services sociaux de la ville de
[...]. L'assurée serait au RI [revenu d'insertion] depuis 2012. Le
statut ménagère / active n'est pas précisé.
LM [limitations médicales] : début 2013 (?)
Problèmes : Le Dr A._________, médecin de famille qui suit l'assurée
depuis mars 2013, retient F33.3, soit un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques associés à des
lombalgies sévères qu'il met en relation avec des troubles
dégénératifs rachidiens banaux. Le Dr Q.________, psychiatre, suit
l'assurée depuis mai 2013 pour un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen avec syndrome somatique F32.11. Il n'y a pas
eu d'hospitalisation en milieu psychiatrique. Le Dr Q.________ atteste
une IT [incapacité de travail] de 100% dès janvier 2013.
Dans le cadre de mesures d'insertion, l'assurée a travaillé à temps
partiel du 4 mars au 4 avril 2013 (Tea Room [...]).
Afin de décrire l'évolution de l'état de santé de l'assurée depuis
janvier 2013 et d'apprécier l'évolution de la capacité de travail
depuis cette même date, il convient de mettre en place une
expertise rhumatologique et psychiatrique.”
L'OAI a confié au SMR le soin d'effectuer un examen
bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique). A cette fin, l'assurée a
été convoquée dans les locaux du SMR à [...], les 26 janvier et 20 avril
2015. Elle y a été examinée, en présence d'un interprète, par les Drs
P.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et O._______,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et expert médical certifié SIM.
Ces spécialistes ont établi leur rapport le 29 avril 2015. Ils ont posé les
diagnostics suivants:
“Plaintes actuelles psychiatriques
L’assurée se plaint de manque de concentration, de fatigue,
d’acouphène, de trouble de la mémoire, de douleurs chroniques, d’«
illusions » : une voix qui l’appelle dans la cuisine.
Anamnèse psychosociale et psychiatrique du 20.04.2015
Sur le plan psychiatrique, l’assurée continue la prise en charge
ambulatoire auprès du Dr Q.________, psychiatre FMH à [...], avec
lequel elle déclare avoir rendez-vous à une fréquence d’une fois tous
les 3 mois.
Elle est suivie également par Mme C.________, psychologue, avec
laquelle elle a rendez-vous 1 fois toutes les 2 semaines.

- 11 -
Au plan médicamenteux, l’assurée poursuit le même traitement
antidépresseur de Cipralex® 10 mg 1 cp/j et anxiolytique Temesta®
2,5mg, 1cp/j et 1cp en réserve.
Evolution selon l’assurée : l’assurée déclare que la prise en charge
psychiatrique ambulatoire accompagnée d’un traitement
médicamenteux psychotrope l’aurait aidé moralement.
[…]
Plaintes actuelles
L’assurée décrit la persistance d’une symptomatologie dépressive
en tout cas depuis mai 2013 et « actuellement aggravée ».
Elle se plaint de fatigue, de douleurs partout, de troubles du
sommeil, de troubles de la vue, de troubles de la concentration,
d’otites à répétition, d’acouphènes, de maux de tête et d’un
glaucome.
[…]
Vie quotidienne du 20.04.2015
L’assurée déclare se coucher à 01h00-02h00 car elle regarde la
télévision et parfois elle reste tranquille et elle est réfléchie. Elle se
lève à 05h00 du matin, boit un café et ensuite prépare les
vêtements pour les enfants et le petit déjeuner. Elle réveille les
enfants vers 07h30. Ensuite, elle accompagne le petit à l’école, à
pied. L’assurée n’a pas le permis de conduire et elle se déplace à
pied ou en bus. De retour à la maison, elle met de l’ordre dans ses
papiers. Elle sort également faire les courses à la [...], avec un
chariot.
A midi, elle va chercher son fils à l’école. Elle fait la cuisine, et
partage le repas avec son fils. La fille mange toujours à l’école. Le
fils mange deux fois par semaine à l’école. Après le repas, l’assurée
fait une sieste d’environ une heure.
L’après-midi elle s’occupe du ménage et fait la lessive une fois par
semaine, le repassage à tour de rôle avec sa fille, passe l’aspirateur
également à tour de rôle avec sa fille et en fonction de son état.
L’assurée fait les courses un peu tous les jours.
L’assurée a une amie qu’elle voit une fois par semaine. Elle a
d’autres amis et connaissances qu’elle voit de temps en temps. Elle
ne présente pas d’isolement social.
Pendant les vacances, une fois par année, elle rentre avec ses
enfants au Kosovo, en avion. Elle habite chez son frère.
Au plan professionnel, l’assurée n’a aucun projet.
[…]
DIAGNOSTICS
- avec répercussion durable sur la capacité de travail
• Aucun.

- 12 -
- sans répercussion sur la capacité de travail
• Douleurs chroniques irréductibles (R52.1).
• Arthrose modérée des articulations postérieures lombaires
(M47.8).
• Dysthymie d'intensité légère (F34.1).
APPRECIATION DU CAS
Lors de l'examen de ce jour, l'assurée annonce la survenue de
douleurs poly-articulaires depuis plus d'une dizaine d'années. Les
douleurs se sont aggravées progressivement, touchant l'ensemble
du corps et devenant de plus en plus fortes. L'assurée mentionne la
survenue de sensations de fourmis sur l'ensemble du membre
supérieur D. Les douleurs la réveillent deux à trois fois par nuit.
A l'examen clinique, il y a des douleurs palpatoires qui touchent
l'ensemble du corps, de la tête aux pieds. Les articulations
périphériques ne présentent pas de signe inflammatoire. La
gestuelle spontanée est libre. La marche s'effectue d'un pas rapide,
sans boiterie, à plat comme dans les escaliers. La mobilité du rachis
et des articulations périphériques, bien que déclarée douloureuse,
est normale. Les signes est symptômes de non organicité de de
Waddell sont à 5/5. Lors de l'évaluation de la force, l'assurée lâche
contre une résistance variable ; la trophicité musculaire est toutefois
normale. L'assurée signale une diminution de la sensibilité sur
l'ensemble du membre supérieur D épargnant la partie distale à
partir du poignet, sur l'ensemble de l'abdomen du côté D, sur
l'ensemble du membre inférieur D épargnant la partie distale à
partir de la cheville. Malgré cette hypoesthésie subjective, les
modalités fines de la sensibilité sont conservées, de même que la
sensibilité proprioceptive.
L'IRM de la colonne lombaire du 15.12.2011 montre une arthrose
modérée des articulations postérieures et des protrusions discales
de L3 à S1. Il n'y a pas de hernie discale.
Les radiographies du rachis du 18.01.2013 montrent une légère
spondylose antérieure, une arthrose modérée des articulations
postérieures en L4-L5, L5-S1, un léger pincement discal en L5-S1.
Les radiographies des mains et des genoux du 06.09.2010 ne
montrent pas de lésion. La radiographie du bassin du 06.09.2013
montre un petit ostéophyte à la partie inférieure de l'articulation
sacro-iliaque D.
Les radiographies du pied D du 15.10.2009 montrent une irrégularité
de la tête du 3ème métatarsien pouvant correspondre à une
ostéochondrose (épiphysite survenant à l'adolescence) ou aux
séquelles d'une ancienne fracture. Les radiographies des pieds du
18.01.2013 montrent une atteinte dégénérative débutante de
l'articulation métatarso-phalangienne des gros orteils. L'irrégularité
de la tête du 3ème métatarsien est restée stable.
L'absence d'anomalie objective à l'examen clinique articulaire et
l'aisance qu'a l'assurée pour se mobiliser contrastent avec
l'importance des douleurs qu'elle allègue. Des signes d'arthrose,

- 13 -
objectivés sur l'IRM lombaire du 15.12.2011, n'expliquent que très
partiellement les douleurs. D'autre part, en l'absence
d'enraidissement articulaire, en l'absence de douleurs à caractère
inflammatoire ou de signes neurologiques irritatifs ou déficitaires,
ces images radiologiques correspondent à une atteinte dégénérative
de peu de gravité, fréquente chez une personne de plus de 40 ans.
Les radiographies de l'articulation sacro-iliaque D et des pieds
objectivent une atteinte dégénérative débutante, une probable
ostéochondrose de la tête du 3ème métatarsien D. La marche
notamment sur la pointe des pieds ne pose pas de difficulté. La
position assise est bien tolérée. Il n'y a pas lieu de retenir des
limitations fonctionnelles pour ces images radiologiques.
L'assurée présente principalement des plaintes subjectives
(douleurs), des troubles de la sensibilité atypiques ne traduisant pas
une lésion neurologique. Des mesures de protection articulaire ne se
justifient pas. Au contraire, une activité physique régulière est à
encourager afin de prévenir le déconditionnement musculaire.
Le Dr A._________ indique dans son rapport du 11.08.2014, que
l'assurée est sans travail depuis cinq ans en raison de son état de
santé. Toutefois, Mme B.________ a pu mener à bien plusieurs stages
de 2012 à 2013 en tant qu'aide gestionnaire à La L.________, aide en
pâtisserie, employée de cafétéria, employée dans un tea-room. Dans
le rapport de stage de M. M.________ du 16.10.2012, en tant
qu'employée de cafétéria et aide de cuisine, l'assurée est décrite
comme curieuse, intéressée et efficace. Les limitations annoncées
par l'assurée : impossibilité de porter des charges supérieures à 2
kg, impossibilité de rester debout plus de 15 minutes ou assise plus
de 30 minutes ne concordent pas avec le rapport de stage ni avec
les constatations objectivées lors de l'examen de ce jour. Sur le plan
ostéo-articulaire, les douleurs diffuses sont un obstacle à la reprise
d'une activité professionnelle mais ne justifient pas de limitations
fonctionnelles, ni d'incapacité de travail.
Sur le plan psychiatrique, cette assurée, âgée de 49 ans, n'a pas
d'antécédent psychiatrique et son état n'a pas nécessité de prise en
charge psychiatrique ambulatoire ni d'hospitalisation en milieu
psychiatrique.
En 2013, dans le cadre des douleurs chroniques, et suite à la
séparation de son mari, l'assurée développe une symptomatologie
anxio-dépressive réactionnelle et débute une prise en charge
ambulatoire en mai 2013 auprès du Dr Q.________, psychiatre FMH à
[...] et bénéficie également d'une psychothérapie déléguée auprès
de Mme C.________, psychologue.
Dans le rapport médical du 04.09.2014, le Dr Q.________ retient les
diagnostics avec incidence sur la capacité de travail : trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique et dans les diagnostics sans effet sur la capacité de
travail : acouphène. Il atteste une incapacité de travail à 100%
depuis janvier 2013.
Selon la CIM 10 [Classification statistique Internationale des
Maladies et des problèmes de santé connexes établie par
l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)], le trouble dépressif

- 14 -
récurrent est caractérisé par la survenue répétée d'épisodes
dépressifs correspondant à la description d'un épisode dépressif
léger, moyen ou sévère, en l'absence de tout antécédent d'épisode
indépendant d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'activité
répondant aux critères d'une manie. Entre les épisodes, le sujet ne
présente habituellement aucun symptôme dépressif. Or, aucun
document médical en notre possession ne met en évidence
l'existence d'un autre épisode dépressif et selon l'assurée, depuis
mai 2013, son état ne s'est jamais amélioré avec persistance d'une
symptomatologie dépressive. Elle atteste que progressivement son
état s'est même aggravé surtout depuis 2014 et qu'actuellement
elle est « au pire de sa forme ».
Au niveau médicamenteux, l'assurée est toujours sous le même
traitement médicamenteux antidépresseur de Cipralex® 10 mg,
1cp/j et anxiolytique Temesta® 2,5 mg 1cp/j et 1cp en réserve. Son
état n'a pas nécessité d'hospitalisation en milieu psychiatrique. Si le
psychiatre traitant retient le diagnostic de trouble dépressif
récurrent en se basant sur les difficultés de l'assurée pendant son
premier mariage en raison du kidnapping de son fils, suivi du
divorce, dans ce cas, on pourrait retenir plutôt le diagnostic
d'épisodes récurrents de dépression réactionnelle.
Notre examen clinique de ce jour, n'a pas montré de dépression
majeure, de décompensation psychotique, d'anxiété généralisée, de
trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, d'état de
stress post-traumatique, de trouble obsessionnel compulsif, de
trouble dissociant de perturbation sévère de l'environnement
psychosocial, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de
majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, ni de limitations fonctionnelles psychiatriques à
caractère incapacitant. Nous n'avons pas objectivé d'irritabilité,
d'agressivité, de repli sur soi, d'anhédonie, d'adynamie, de perte de
l'élan vital, ni de trouble de la mémoire, de la concentration ou de
l'attention. Nous n'avons pas mis en évidence d'augmentation de la
fatigabilité. L'assurée décrit elle-même une évolution fluctuante,
avec des jours où elle se sent mieux, mais la plupart du temps elle
se sent triste, déprimée, sans amélioration significative depuis 2013.
Sur la base de notre observation clinique, nous avons retenu le
diagnostic de dysthymie d'intensité légère qui est une dépression
chronique de l'humeur mais dont la sévérité est insuffisante pour
justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent
léger ou moyen. La dysthymie ne représente pas une pathologie
psychiatrique à caractère incapacitant.
Le diagnostic retenu par le Dr Q.________ de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique n'a pas
été objectivé. Par ailleurs, l'épisode dépressif moyen objectivé par le
psychiatre traitant, n'a pas la gravité d'un épisode dépressif sévère
pour justifier une incapacité de travail à 100%. Selon l'assurée, son
état s'est progressivement aggravé, et «actuellement elle est au
pire de sa forme». Si l'on tient en compte les déclarations de
l'assurée, pendant les examens cliniques du 26.01.2015 et
20.04.2015, nous ne pouvons pas retenir le diagnostic d'épisode
dépressif moyen.

- 15 -
L'assurée présente une amplification de toutes ses plaintes, sans
sentiment de détresse ni de comportement algique. Nous n'avons
pas objectivé de symptôme en faveur d'un diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant ni de majoration de
symptôme[s] physiques pour des raisons psychologiques.
En conclusion, sur le plan purement psychiatrique, notre assurée
souffre d'une dysthymie d'intensité légère, pathologie sans
incidence sur la capacité de travail qui est entière dans toute
activité.
Limitations fonctionnelles
Aucunes sur le plan ostéoarticulaire.
Il n’y a pas de limitations fonctionnelles psychiatriques à caractère
incapacitant.
• La démotivation, les difficultés linguistiques, les difficultés
financières, ne font pas partie du domaine médical.
Depuis quand y’a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Il n’y a pas d’incapacité de travail durable sur le plan
ostéoarticulaire.
Sur le plan psychiatrique, il n’y a pas d’incapacité de travail durable.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’incapacité de travail est restée nulle.
Sur le plan psychiatrique, l’assurée présente une capacité de travail
exigible de 100% dans toute activité.
Concernant la capacité de travail, elle est déterminée par la
tolérance mécanique du rachis et des articulations périphériques.
L’absence de signe de gravité objectivable et la conservation d’une
bonne mobilité articulaire permettent de maintenir une capacité de
travail totale, malgré l’arthrose lombaire des articulations
postérieures.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans l’activité habituelle : 100 % comme aide-soignante
Dans une activité adaptée : 100 %
Depuis : l’âge légal pour l’exercice d’une profession rémunérée.”
Dans un rapport du 7 mai 2015, le Dr J.________ a fait siennes
les constatations et conclusions du rapport d'examen bidisciplinaire
précité en ne retenant aucune atteinte principale à la santé, avec comme
facteurs / diagnostics associés, non du ressort de l'assurance-invalidité,
des douleurs chroniques irréductibles et une dysthymie d'intensité légère.
Le médecin du SMR mentionnait en conséquence l'absence

- 16 -
d'empêchements durables à l'exercice de l'activité de référence de
l'assurée depuis le début de l'âge adulte.
Par projet de décision du 26 octobre 2015, l'Office AI a fait part
à l'assurée de son intention de lui refuser le droit à des mesures d'ordre
professionnel (MOP) ainsi qu'à la rente, dès lors qu'il ressortait de
l'examen clinique bidisciplinaire du SMR que son état de santé ne justifiait
aucune limitation fonctionnelle tant au plan somatique que psychiatrique
de sorte que sa capacité de travail était de 100% en toute activité quelle
qu'elle soit ; l'intéressée ne présentait par conséquent pas une incapacité
de gain et partant, d'invalidité au sens légal.
A la suite de la contestation élevée par l'assurée le 11
novembre 2015 contre le projet précité, l'OAI lui a répondu le 20
novembre suivant qu'il estimait que le dossier médical en sa possession
était suffisamment complet afin de lui permettre de statuer en toute
connaissance de cause. Cet office lui a imparti toutefois un délai au 15
janvier 2016 pour produire un rapport médical susceptible de modifier sa
position ou tout autre élément propre à constituer un motif de révision.
Le 8 décembre 2015, les pièces et documents suivants ont été
produits par l'assurée devant l'OAI à l'appui de ses observations du 11
novembre 2015 :
- un rapport du 7 décembre 2015 du Dr A._________, dont il résulte ce qui
suit :
“1. Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec
symptôme psychotique F33.3
- Trouble anxieux avec phobie sociale et attaques de panique
F40.1
- Trouble de la personnalité de type dépendant F60.7
- Trouble obsessionnel compulsif F42
- Esprit d'abandonniste
- Insomnies
- Céphalées persistantes
- Reflux gastrique (Gastrie chronique à Helicobacter pylori avec
s/p éradication)

- 17 -
- Trouble douloureux chronique
- Lombalgies – Arthrose facettaire postérieure L4 et L5 (douleurs
des articulations sur les MI [membres inférieurs] et MS
[membres supérieurs]).
- Discopathie pluri-étagée L3-L4, L4-L5, L5-S1
- Cervicalgies – Uncodiscarthrose cervical basso, canal cervical
limite, d'origine constitutionnelle.
- Infection urinaire base récidivante, status post-lithiase rénale D
2. Limitation fonctionnelles d'origine strictement médicale : état
d'épuisement physique et psychique résistance et endurance
fortement réduites, troubles cognitifs avec une forte baisse de la
concentration et l'attention et de la mémoire, humeur triste et
anhédonie, retrait social, pics d'angoisse avec épisodes
d'anxiété paroxystique, notamment lors d'exposition à des
situations de prestations sociales ou de rencontres, perte totale
de confiance en elle, apragmatisme, difficulté à prendre des
décisions. Ralentissement moteur, hypersensibilité au stress.
Episodes de pleurs très fréquents. Symptomatologie
psychiatrique négative avec un apragmatisme, barrage de la
pensée, attitudes d'écoute, retrait social, un ralentissement
psychique, une humeur neutre avec la description d'une certaine
indifférence face au monde.
3. Les symptômes psychiatriques, en particulier les symptômes
psychotiques, sont invalidants et la patiente présente toujours
une incapacité de travail depuis 2007 malgré ses envies de
s'intégrer dans le monde professionnel son état physique et
somatique ne lui permet pas d'exercer un métier, même adapté.
4. Etat dépressif sévère accompagné par des idées suicidaires et
des hallucinations auditives, parfois visuelles, madame a de la
peine à exprimer son ressenti, persécution réduction d'énergie,
perturbations concernant sa propre image, tendance à s'engager
dans des relations instables avec des crises émotionnelles,
efforts démesurés afin d'éviter d'être abandonnée. Sentiment
permanent de vide à l'intérieur, diverses plaintes somatiques
hypochondrie, céphalées de tension, etc…
5. Traitement en cours :
Cipralex 15 mg 1x/j
Médiaven F 30 mg 1x/j
Olfen 75 mg rtd 2x/j
Temesta 2.5 mg 2x/j + 1 en®
Beloc-zok 25 mg 2x/j
Sirdalud 4 mg 1x/j le soir
Nexium 40 mg 1x/j le matin
Noroxin 400 mg 2x/j pendant 10j (Stop le 14/12/15)
Zinat 500 mg 2x/j pendant 7j (Stop le 14/12/15)
Allopure 300 mg 2x/j
Arthrotec 75 mg 2x/j
Dafalgan 1g 3x/j en® utilise très souvent la
réserve
La patiente présente sous médication antidépresseurs encore
une symptomatologie psychotique négative, avec un

- 18 -
apragmatisme, un retrait social, des attitudes d'écoute, un
ralentissement psychique, une humeur neutre avec la
description d'une certaine indifférence face au monde.
La compliance médicamenteuse est bonne, de plus elle se rend
scrupuleusement à ses entretiens de psychothérapie. Elle
bénéficie d'une prise en charge intégrée, avec un suivi
(psychothérapeute) en ambulatoire à domicile.
6. Pronostic :
Réservé sur le plan de la capacité de travail, évolution incertaine
avec des symptômes invalidants actuellement, malgré une prise
en charge intégrée et maximale.”;
- un rapport du 7 décembre 2015 du thérapeute D.________, thérapeute,
dont il résulte notamment ce qui suit :
“Problèmes physiques, psychiques, mentaux :
Faiblesse générale, fatigue intense, perturbation alimentaire,
insomnies, nausées, déprimé. Barrage de la langue, difficultés à
s’exprimer, a de la peine à entendre et à comprendre les autres,
trouver ses mots aller au bout de sa pensée et d’exprimer des
demandes concrètes. A besoin d’être guider à la répétition.
Persécutée, présente une phobie sociale, les idées suicidaires sont
rapprochées et les exprime souvent dans les entretiens.
Exprime des sentiments de détresse, colère, plaintes répétées.
Présence des changements aigus (agitation, léthargie, difficile à
réveiller, désorientation, négligence parfois). Comportement social
inadapté, résistance aux soins. Exprime continuellement des colères
envers soi-même ou les autres. Plaintes somatiques répétées.
Limitations fonctionnelles d’origine médicale : état d’épuisement
physique et psychique, résistance et endurance fortement réduite,
troubles cognitifs avec une forte baisse de la concentration et de
l’attention et de la mémoire.
Humeur triste et anhédonie, retrait social, pics d’angoisse avec
épisodes d’anxiété, perte totale de confiance en lui difficulté à
prendre des décisions. Ralentissement moteur, hypersensibilité au
stress. Episode de pleurs très fréquents.”;
- un rapport du 17 novembre 2015 adressé à l'OAI par le Dr Q.________
assisté du Dr U.________, psychiatre et de C.________, psychologue FSP, qui
prend position comme il suit sur les conclusions de janvier / avril 2015 de
sa consœur du SMR, la Dresse O._______ :
“[…] Nous avons pris connaissance du rapport d'expertise et
souhaiterions apporter quelques commentaires et faire part de
certains questionnements au sujet de l'évaluation de la patiente.

- 19 -
En effet, nous avons pris note de l'avis objectif de notre consœur
experte et de ses conclusions et souhaiterions faire part de notre
avis concernant la patiente que nous suivons en psychothérapie
depuis presque trois ans.
Bien que nous sachions pertinemment que notre mandat
thérapeutique et celui de notre consœur diffèrent et que la patiente
se présente différemment dans le cadre expertal et dans un cadre
de thérapie de confiance – où l'alliance thérapeutique est acquise –
nous devons noter que les observations cliniques de l'experte
diffèrent des nôtres et de notre connaissance de la patiente.
Nous n'allons pas reprendre un par un les éléments du rapport
d'expertise mais nous constatons, depuis cet été, une aggravation
des symptômes anxio-dépressifs.
Il relève en effet de notre devoir éthique et professionnel de vous
informer de notre grande préoccupation pour cette patiente.
Les problèmes de concentration et de l'attention se sont accentués,
les oublis se sont aggravés avec des moments d'absence. La
patiente présente une agitation marquée et une fatigue accrue avec
une réduction de l'énergie. Des efforts minimes entraînent une
grande fatigue.
L'experte note que la patiente se plaint d'« illusions ». La patiente
évoque lors de nos séances des hallucinations et non pas des «
illusions ». Elle relate des hallucinations auditives et cénesthésiques
avec des idées de persécutions, avec des voix qui lui parlent,
l'appellent. Elle présente également des idées délirantes (des idées
de catastrophe, de ruine dont elle s'attribue la responsabilité).
L'experte relate que la patiente ne présente pas d'isolement social.
Lors de nos entretiens elle évoque un isolement social de plus en
plus marqué et une peur de sortir, avec des épisodes d'étouffement
dans les transports publics.
La patiente ressent une culpabilité importante et des angoisses
envahissantes qui se manifestent par des symptômes
neurovégétatifs, comme des palpitations, un sentiment
d'étouffement, des fourmillements, des sensations de « chaud » et
de « froid », avec des problèmes gastro-intestinaux conséquents et
des migraines qui la paralysent et perturbent ses activités
quotidiennes. Dans ce contexte, Madame a dû faire appel à un
soutien pour ses enfants, n'arrivant plus à faire face aux tâches
quotidiennes. Dans le rapport d'expertise il ressort que la patiente
est détendue. Lors de nos séances Madame présente des angoisses
envahissantes avec des pleurs et une fatigue accrue.
Nous notons ainsi un écart entre les descriptions de l'experte du
fonctionnement de la patiente et nos observations ainsi que notre
connaissance de la patiente.
Chaque changement ou situation ressentie comme stressante
déclenche des attaques de panique, qui ont augmentées depuis cet
été au niveau de la fréquence.
La patiente présente une perte totale de confiance en elle, une
anhédonie, une aboulie et une asthénie.

- 20 -
Cette symptomatologie fait partie d'un tableau clinique dépressif,
l'épisode étant sévère avec la présence de symptômes de la lignée
psychotique : F32.2 Episode dépressif sévère avec symptômes
psychotiques.
Au vu de ce qui précède, il est évident qu'aucune activité
professionnelle dans un milieu ouvert n'est envisageable au stade
actuel. A noter aussi que le traitement médicamenteux est limité par
les effets secondaires dus à une sensibilité accrue suite à une
gastrite chronique à Helicabacter Pylori. Cependant nous sommes en
train de réévaluer sa médication et dans la mesure du possible
d'introduire un neuroleptique si les symptômes psychotiques
persistent.
Au vu de la symptomatologie, l'incapacité de travail est totale et
malheureusement dure depuis plusieurs années. Un soutien de l'AI
est nécessaire et à notre avis sans autre alternative.
Nous soutenons donc vivement l'opposition de Madame B.________
au projet de décision de l'AI.”
Dans un avis du 29 janvier 2016, le Dr J.________ a maintenu
ses conclusions, aucune modification notable et durable n’étant
démontrée depuis mai 2015.
Par décision du 3 février 2016, l'OAI a rejeté la demande de
prestations pour les mêmes motifs que ceux figurant dans son projet du
26 octobre 2015. Il a en outre précisé, par courrier du même jour,
notamment ce qui suit à l'assurée :
“En référence à votre correspondance du 11 novembre 2015, suite à
notre préavis du 26 octobre 2015, nous sommes en mesure de nous
déterminer de la manière suivante :
Dans votre courrier précité, vous contestez la capacité de travail
retenue en raison de votre état de santé tant au plan somatique que
psychique. Vous référant à l'avis de vos médecins, vous alléguez ne
pas être en mesure de travailler.
Le 7 décembre 2015, nous avons reçu des éléments médicaux
complémentaires de vos médecins (médecin généraliste FMH,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, thérapeute en
TTC) et avons soumis votre dossier au Service Médical Régional Al.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration recueille des
renseignements médicaux auprès des médecins consultés par
l'assuré et, si nécessaire, fait procéder à des expertises médicales.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles types d'activités elle est capable de travailler.

- 21 -
En date du 26 janvier 2015 et 20 avril 2015, vous avez été examinée
par un rhumatologue et [un] psychiatre auprès du Service Médical
Régional (ci-après : SMR).
Il ressort de l'examen clinique du SMR que votre atteinte à la santé
n'entraîne pas une incapacité de travail durable à l'exercice d'une
activité lucrative.
[…]
L'examen clinique du SMR se base sur des examens complets, prend
en compte les plaintes exprimées et décrit clairement le contexte
médical. Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et
dûment motivées. Cet examen a dès lors pleine valeur probante.
Les avis médicaux que vous nous avez fait parvenir ne contiennent
par ailleurs aucun élément susceptible de mettre en doute les
conclusions du SMR. Il en résulte une appréciation différente mais
aucune modification notable et durable n'est démontrée dans le
contenu des avis de vos médecins depuis l'examen clinique
rhumatologique et psychiatrique au SMR.
Il y a dès lors lieu de retenir les conclusions du SMR.
Au vu de ce qui précède, votre contestation du 11 novembre 2015
ne nous apporte aucun élément susceptible de modifier notre
position. Notre projet du 26 octobre 2015 est fondé et doit être
entièrement confirmé. […]”
B. Par acte du 2 mars 2016, B.________ a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision de refus
de prestations précitée en concluant à son annulation et au renvoi du
dossier de la cause à l'OAI pour instruction complémentaire, comprenant
la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, puis nouvelle décision.
Elle allègue à cet égard que dans son rapport du 17 novembre 2015, le Dr
Q.________ expose "de long en large" les motifs pour lesquels les troubles
psychiques de sa patiente l'entraveraient dans l'exercice d'une activité sur
le marché du travail. La recourante a requis en outre, l'octroi de
l'assistance judiciaire limitée à la dispense de la fourniture des avances de
frais.
Par décision du 4 mars 2016, la juge instructeur a accordé à la
recourante le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet dès le 2 mars
2016, dans la mesure de l'exonération d'avances et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 19 avril 2016, l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud a conclu au rejet du recours ainsi qu'au

- 22 -
maintien de la décision querellée. Il observe qu'en l'occurrence, les
médecins du SMR ont non seulement examiné la recourante, pris
connaissance de son dossier médical complet, établi son anamnèse en
tenant compte de ses plaintes, mais également expliqué clairement les
motifs pour lesquels ils se distançaient de l'opinion divergente du Dr
Q.________, et ont motivé leurs conclusions. L'intimé relève de plus que
dans son avis du 29 janvier 2016, le SMR s'est une nouvelle fois déterminé
sur l'appréciation du psychiatre traitant de la recourante, en particulier
s'agissant de son rapport du 17 novembre 2015; ils ont constaté ainsi
l'absence de modification notable et durable de l'état de santé attestée
depuis mai 2015, confirmant par la même le bien-fondé des conclusions
du 29 avril 2015 de leurs confrères, les Drs P.________ et O._______.
Par réplique du 25 mai 2016, la recourante, dès lors
représentée par Inclusion Handicap, a maintenu en intégralité les
conclusions prises à l'appui de son acte de recours du 2 mars 2016. Elle
conteste la valeur probante attribuée par l'intimé au rapport d'examen
clinique bidisciplinaire SMR du 29 avril 2015. Elle argue que dans son
dernier rapport du 17 novembre 2015, le Dr Q.________ s'est prononcé en
indiquant les raisons pour lesquelles il ne pouvait partager les conclusions
de la Dresse O._______. Aucun indice ne permettrait de discuter le
caractère probant du dernier rapport du psychiatre traitant, l'OAI ne le
prétendrait d'ailleurs pas. Les rapports du Dr Q.________ seraient dès lors
aptes à laisser subsister des doutes, même faibles, sur la fiabilité ainsi que
la pertinence de l'appréciation des médecins internes de l'assurance-
invalidité. A suivre la recourante, les conclusions de l'examen
bidisciplinaire du printemps 2015 effectué au SMR ne seraient pas
exemptes de critiques. La Dresse O._______ mentionnerait ainsi dans un
même paragraphe une thymie légèrement triste et aucune diminution du
plaisir, tout en retenant quelques mots plus loin que l'examinée se sent
triste et fatiguée la plupart du temps, que tout lui coûte et que rien ne lui
est agréable. Elle n'expliquerait pas pour quelles raisons elle mentionne,
en page 12 du rapport bidisciplinaire du 29 avril 2015, une liste de
troubles ou de comportements allant de la décompensation psychotique
aux troubles de la mémoire, de la concentration et de l'attention sans

- 23 -
expliquer les motifs pour lesquels elle ne les retient pas. La recourante
qualifie ensuite d'"obscures" les motifs évoqués par la Dresse O._______ en
page 11 du rapport bidisciplinaire afin de se distancer du diagnostic du Dr
Q.________. Elle reproche en outre à la Dresse O._______, dans l'éventualité
où le diagnostic d'épisodes récurrents de dépression réactionnelle devrait
être retenu après confirmation auprès du Dr Q.________, de ne pas avoir
examiné suffisamment en détail le "caractère potentiellement invalidant"
de la série d'épisodes réactionnels vécus, à savoir pendant le premier
mariage en raison du kidnapping de son fils, suivi du divorce. Enfin, alors
que l'examinateur Dr P.________ du SMR retient cinq signes de Waddell sur
cinq et 18 signes de fibromyalgie sur 18, la Dresse O._______ affirme pour
sa part ne pas avoir objectivé de symptômes de trouble somatoforme
douloureux. La recourante fait dès lors grief à la psychiatre du SMR de se
pas s'être livrée, à tort, à l'examen des critères jurisprudentiels actuels en
matière de fibromyalgie, de troubles somatoformes douloureux ou
d'autres douleurs sans origine organique. Enfin, la recourante réitère sa
requête d'une instruction complémentaire de la part de l'OAI sous la forme
de la réalisation d'une expertise par un psychiatre "neutre".
Dans sa duplique du 11 juillet 2016, l'OAI a conclu derechef au
rejet du recours et au maintien de la décision litigieuse. Il a produit un
nouvel avis du 27 juin 2016 du Dr J.________, auquel il se réfère, et dont il
résulte notamment ce qui suit :
“Le courrier de Inclusion Handicap du 25 mai 2016 est signé
Florence Burqui qui est avocate. En premier lieu, Me Burqui avance
un argumentaire juridique pour lequel nous n'avons pas de
compétence. Puis, des arguments/réflexions concernant les rapports
médicaux du Dr Q.________, rapport[s] de 2014 et 2015, rapports sur
lesquels nous nous sommes déjà prononcés nous ne répèterons pas.
Rappelons seulement que l'assurée a déclaré lors de son examen au
SMR le 26 janvier 2015 avoir rendez-vous chez le Dr Q.________ à
une fréquence d'une fois tous les 3 mois. Puis, Me Burqui essaye
d'induire un doute sur la validité du volet psychiatrique en suggérant
que le désaccord entre. Le Dr O._______ ne retrouve pas à l'étude du
dossier d'épisode dépressif majeur antérieurement à la prise en soin
du Dr Q.________ que ce soit dans les pièces médicales ou dans
l'anamnèse présente. Le psychiatre examinateur ne reconnait pas le
qualificatif de récurrent d'un hypothétique trouble dépressif au motif
qu'aucun trouble de l'humeur à type de dépression majeure n'est
identifiable antérieurement à la prise en soin du Dr Q.________. La

- 24 -
qualification de récurrent est donc récusée par le Dr O._______ et le
Dr O._______ nous en a clairement exposé les raisons.
Quant à la question de savoir si une fibromyalgie ou un trouble
somatoforme ne seraient pas d'actualité, il faut quand même relever
que ces diagnostics n'ont été ni posés ni évoqués par les médecins
de l'assurée après 2 années de suivi.
Quant aux plaintes douloureuses chroniques et irréductibles
relevées et prises en compte par les médecins SMR examinateurs,
elles sont classées R52.1 au sens de la CIM-10.
En l'absence dans les pièces que vous nous avez soumises
d'éléments médicaux objectifs rendant plausible une aggravation
durable de l'état de santé antérieurement à la décision querellée, il
convient de conclure que nous maintenons notre position.”
L'intimé a précisé encore que l'examen clinique organisé au
SMR en octobre 2014 l'a été compte tenu de divergences dans les
diagnostics et les dates de début d'incapacité de travail retenues par le
médecin de famille et le psychiatre traitant de l'assurée.
Dans ses déterminations du 1er septembre 2016,
communiquées pour information à l'OAI, la recourante a persisté dans les
conclusions à l'appui de ses écritures. Elle répète que l'opinion divergente
du Dr Q.________ étant apte à rediscuter la fiabilité et la pertinence des
constatations et conclusions du rapport SMR du 29 avril 2015, une
expertise à confier à un "tiers neutre" s'avérerait incontournable en
l'espèce.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité ne déroge expressément à la LPGA (art. 1
al. 1 LAI [RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux
art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du
domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente

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jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile et
auprès du tribunal compétent. Respectant pour le surplus les autres
conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), il
est recevable.
2. Est litigieux en l'occurrence, le droit de la recourante à des
mesures d'ordre professionnel (en particulier un reclassement dans une
nouvelle profession) et/ou une rente d'invalidité, prestations que lui refuse
l'OAI dans la décision attaquée.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de
travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.

- 26 -
b) Le droit à la rente requiert cumulativement que l'assuré
présente une capacité de gain ou à accomplir ses travaux habituels qui ne
puisse être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), qu'il ait présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une
année sans interruption notable (let. b) et qu'au terme de cette année, il
se trouve invalide (art. 8 LPGA) à 40% minimum (let. c) (art. 28 al. 1 LAI).
La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité. Ainsi, un
degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de rente, un degré
d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois quarts de rente et un
degré d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière (cf.
art. 28 al. 2 LAI).
c) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (cf. ATF
141 V 281 consid. 2.1, 3.1 et 3.7.1; 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V
165; TF 8C_77/2016 du 18 avril 2016 consid. 3.3 ; VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l'existence
d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et
consid. 6).
d) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de

- 27 -
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2; TF I 312/2006 du
29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une
appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; TF
8C_368/2013 du 25 février 2014 consid. 4.2.4 et 9C_418/2007 du 8 avril
2008 consid. 2.1). A cet égard, l’élément décisif pour apprécier la valeur
probante d’une pièce médicale n’est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et
bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que
la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; TF 9C_205/2013 du 1er
octobre 2013 consid. 3.2).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des
preuves, la jurisprudence récente du Tribunal fédéral a posé quelques
principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises ou
de rapports médicaux. Notre Haute Cour a notamment précisé que la
valeur probante d’un rapport d’examen établi par un SMR était en principe

- 28 -
comparable à celle d’une expertise réalisée par un spécialiste externe à
l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé qu’en cas de divergence
avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise
externe devait être mise en œuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF
137 V 210 consid. 1.2.1 in fine avec les références, ainsi que l’ATF 135 V
465 consid. 4.4; TF 9C_535/2015 du 21 mars 2016 consid. 2). Enfin, il
convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante
d’un rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent donc en
principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
4. A teneur de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend nécessaire le
reclassement et si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable. Tel
n'est en principe pas le cas si l'assuré ne subit pas, même en l'absence
d'une telle mesure de reclassement, une diminution de sa capacité de
gain de l'ordre de 20% au moins (ATF 124 V 108 consid. 2b). Par
reclassement, il faut entendre l'ensemble des mesures de réadaptation de
nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à
l'assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui
offrait son ancienne activité. La notion d'équivalence ne se rapporte pas
tant au niveau de formation qu'à la possibilité de gain qu'on peut attendre
d'un reclassement. En principe l'intéressé n'a droit qu'aux mesures
nécessaires et appropriées au but de la réadaptation, mais pas aux
mesures les meilleures possible d'après les circonstances du cas (ATF 124
V 108 et les références citées, en particulier ATF 122 V 79, 121 V 260, 118
V 212, 110 V 102).
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du
droit à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel est une
diminution de la capacité de gain de 20% environ (ATF 130 V 488 consid.

- 29 -
4.2 et 124 V 108 consid. 2b précité ; TF 9C_818/2007 du 11 novembre
2008 consid. 2.2 et 8C_36/2009 du 15 avril 2009 consid. 4).
Pour déterminer si une mesure de réadaptation est de nature à
rétablir, à maintenir ou à améliorer la capacité de gain de l'assuré (art. 8
al. 1 LAI), il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succès
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et 110 V 102). Des
mesures d'ordre professionnel ne seront pas allouées si elles sont vouées
à l'échec, selon toute vraisemblance (TF I 95/2007 du 15 février 2008
consid. 4.3, I 938/2006 du 29 octobre 2007 consid. 4.1 et I 170/2006 du 16
février 2007 consid. 3.2). Le droit à une mesure de réadaptation
déterminée suppose en effet qu'elle soit appropriée au but de la
réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, tant objectivement en ce
qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la
personne de l'assuré (TF 9C_386/2009 du 1er février 2010 consid. 2.4 et
9C_420/2009 du 24 novembre 2009 consid. 5.4 ; TFA I 268/2003 du 4 mai
2004 consid. 2.2 ; VSI 2002 p. 112 consid. 2 et les références citées).
Partant, si l'aptitude subjective de réadaptation de l'assuré fait défaut,
l'administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre
fin (TF I 552/2006 du 13 juin 2007 consid. 3.2 ; TFA I 370/1998 du 26 août
1999, publié in VSI 2002 p. 111).
5. a) En l’espèce, sur le plan somatique, les Drs P.________ et
O._______ ont posé les diagnostics de douleurs chroniques irréductibles et
d'arthrose modérée des articulations postérieures lombaires. Ils ne
retiennent pas d’incapacité de travail. Certes, en page 8 du rapport du 29
avril 2015, le Dr P.________ mentionne que les points douloureux
spécifiques de fibromyalgie sont à 18/18. Il ne retient toutefois pas le
diagnostic rhumatologique de fibromyalgie. Il n’y a d’ailleurs aucun autre
rapport médical émanant d’un spécialiste posant ce diagnostic.
Les conclusions des Drs P.________ et O._______ sur le plan
somatique ne sont pas mises en doute par un autre rapport médical. Bien
motivé, leur rapport souscrit aux réquisits de la jurisprudence et doit dès
lors être suivi.

- 30 -
b) Sur le plan psychiatrique, la recourante a décrit lors de son
examen par les médecins du SMR une évolution fluctuante, avec des jours
où elle se sent mieux, mais la plupart du temps triste, déprimée, sans
amélioration significative depuis 2013. Ces médecins ont retenu le
diagnostic de dysthymie d’intensité légère sans influence sur la capacité
de travail, qui est une dépression chronique de l’humeur mais dont la
sévérité est insuffisante pour justifier lors de l’examen un diagnostic de
trouble dépressif récurrent léger ou moyen. Ils ont expliqué que l’examen
clinique n’avait en effet pas objectivé d’irritabilité, d’agressivité, de repli
sur soi, d’anhédonie, d’adynamie, de perte de l’élan vital, ni de trouble de
la mémoire, de la concentration ou de l’attention. Une augmentation de la
fatigabilité n’a pas été mise en évidence non plus. Ils ont exclu divers
diagnostics (dépression majeure, décompensation psychotique, anxiété
généralisée, trouble phobique, trouble de la personnalité morbide, état de
stress post-traumatique, trouble obsessionnel compulsif, trouble dissociant
de perturbation sévère de l’environnement psychosocial, syndrome
douloureux somatoforme persistant, majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques) sur la base de leur examen clinique et
l’on ne voit pas qu’ils aient à indiquer les motifs pour lesquels ils ne
retiennent pas des diagnostics qui n’ont d’ailleurs été posé par aucun
médecin.
Ils ont toutefois précisé qu’ils ne retenaient pas le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux ni de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, dès lors que la recourante
présentait une amplification de toutes ses plaintes, sans sentiment de
détresse ni de comportement algique.
Ils ont également expliqué les motifs pour lesquels ils se sont
écartés du diagnostic retenu par le Dr Q.________ de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique dès lors
notamment qu’aucun document médical ne mettait en évidence
l’existence d’un autre épisode dépressif, et aussi parce que l’examen
clinique n’avait pas objectivé un tel trouble. Ils ont en outre expliqué que

- 31 -
seul un épisode dépressif sévère pouvait justifier une incapacité de travail
totale ce qui n’était pas le cas.
Les motifs exposés dans le rapport des médecins du SMR
apparaissent ainsi clairs et dénués de contradiction contrairement à ce
que soutient la recourante.
On notera en outre que le Dr Q.________ mentionnait que la
recourante était en incapacité de travail totale au moins depuis 2012 alors
qu’en 2012 et 2013 elle a effectué plusieurs stages en donnant entière
satisfaction ce qui contredit les conclusions de ce praticien.
Dans son rapport du 17 novembre 2015, le Dr Q.________
prétend avoir constaté une aggravation de l’état de la recourante. Il se
limite toutefois à rapporter les propos de celle-ci sans les documenter.
On notera en particulier que dans leur rapport du 29 avril
2015, les médecins du SMR mentionnent certes des illusions mais entre
guillemets et font état d’une voix qui appelle la recourante dans la cuisine.
Ils ont donc relaté et tenu compte la plainte de la recourante relative à des
hallucinations auditives, mais leur examen clinique n’a pas objectivé de
trouble y relatif.
Le Dr Q.________ mentionne un isolement social. Il ne l’étaye
toutefois pas alors que les médecins du SMR, qui estiment que tel n’est
pas le cas, exposent les activités de la recourante (s’occupe de ses
enfants, les accompagne à l’école, s’occupe de son ménage, sort faire les
courses, prépare les repas, voit des amis, part en vacances une fois par
année au Kosovo).
L’aggravation évoquée par le Dr Q.________ depuis l’été 2015
s’avère d’autant moins convaincante étant donné l’absence de séjours en
milieu hospitalier de sa patiente ou de renforcement du suivi ambulatoire,
voire d’une modification de son traitement médicamenteux à compter de
sa prise en charge dans le courant 2013. Ce praticien fait uniquement

- 32 -
mention d’une réévaluation en cours avec l’introduction hypothétique d’un
neuroleptique en cas de persistance des symptômes observés.
Les conclusions du Dr Q.________ ne sauraient dès lors être
suivies.
Il en va de même de celles du Dr A._________ qui se limite à
énumérer de multiples diagnostics sans les documenter. Il n’est en outre
pas spécialiste psychiatrie.
c) En conclusion, l'examen clinique des médecins du SMR fait
état des plaintes de l'assurée et comporte une anamnèse détaillée (pp. 2-
6), il procède d'une étude approfondie du cas de la recourante tant sur la
base du dossier que sur les examens cliniques successifs (pp. 6-10).
Exempt de contradictions, il n'est mis en doute par aucun rapport médical
et ses conclusions sont claires et bien motivées (pp. 10-13). Le rapport
d'examen clinique bidisciplinaire du 29 avril 2015 des Drs P.________ et
O._______ a ainsi valeur probante.
Force est dès lors de retenir que la recourante ne souffre
d’aucune affection ayant un effet sur sa capacité de travail qui est entière
dans toute profession.
6. Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en connaissance de cause, il n'y a pas lieu de donner suite à la
mesure d'instruction requise par la recourante (expertise psychiatrique).
En effet, une telle mesure d'instruction ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent (appréciation anticipée des preuves; ATF
122 II 464 consid. 4a, TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2, TF
9C_440/2008 du 5 août 2008), puisque les faits pertinents ont pu être
constatés à satisfaction de droit.
7. Il découle de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision attaquée confirmée.

- 33 -
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice, fixés en fonction de la charge liée à la
procédure (art. 69 al. 1bis LAI). Ils sont mis à la charge de la partie qui
succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable sur renvoi des art. 91 et 99
LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. à la charge de la recourante,
sans qu’il se justifie d’allouer des dépens dès lors qu’elle n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Ces frais judiciaires seront cependant supportés
provisoirement par l'Etat, la recourante étant rendue attentive au fait
qu'elle est tenue d'en rembourser le montant dès qu'elle sera en mesure
de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé par B.________ est rejeté.
II. La décision rendue le 3 février 2016 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l'Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 34 -
V. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais de justice mis à la charge
de l’Etat.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Inclusion Handicap (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 35 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :