vd_gerichte · ZD24.003507 · 2024-05-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 35/24 - 153/2024
ZD24.003507
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 mai 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Glas et Silva, assesseures
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...], recourant, représenté par Swiss Claims Network SA,
à Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. P.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], en
Suisse depuis [...], marié et père de famille, était employé depuis octobre
1998 auprès de l'entreprise maraîchère [...] à [...]. Le 14 juillet 2006, il a
déposé une première demande de prestations AI, faisant état de douleurs
au dos à compter de février 2004. Cette première demande a été rejetée
par décision de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) du 27 février 2007.
B. Le 28 septembre 2009, l'assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations AI.
Dans un rapport du 8 octobre 2008, les Drs B.________ et
W.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistante
au Département de psychiatrie du Centre C.________ (ci-après :
le C.________) ont diagnostiqué un trouble somatoforme douloureux ainsi
qu'un état dépressif sévère, sans symptômes psychotiques. Ils ont en
outre indiqué ce qui suit :
« M. P.________ souffre d'un trouble somatoforme douloureux depuis
avril 2006 qui se caractérise par des douleurs dorsales ainsi que
cervicales et occipitales peu sensibles au traitement antalgique.
En outre M. P.________ souffre d'un état dépressif sévère chronique
sans symptômes psychotiques. Cet état dépressif se caractérise par
une anhédonie, une aboulie, des troubles d'endormissement avec un
sommeil entrecoupé, une asthénie, des périodes d'inappétence, une
humeur triste morose, un retrait social, et une irritabilité qui
s'exprime envers sa propre famille. »
Par lettre adressée le 9 octobre 2009 à l'OAI, le Dr Q.________,
spécialiste en médecine interne générale, a mentionné une aggravation de
l'état de santé de son patient depuis la dernière décision de refus. En sus
des lombalgies chroniques, il avait développé des troubles psychiatriques
sous la forme d'un état dépressif majeur nécessitant un suivi psychiatrique
ainsi qu'un traitement psychoactif de Remeron. Il avait en outre fait un
tentamen en 2008.

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Le 22 octobre 2009, le Dr R.________, chef de clinique, et
Z.________, psychologue-psychothérapeute, à la Policlinique du
Département de psychiatrie du C.________, ont posé les diagnostics d'état
dépressif sévère, sans symptôme psychotique et de trouble somatoforme
douloureux depuis 2006. Ces praticiens ont constaté que l'assuré ne
pouvait travailler dans un contexte professionnel où un rendement était
exigible, mais que des mesures de réinsertion professionnelle
apparaissaient indiquées.
Dans un rapport médical du 28 janvier 2010, le Dr K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu les diagnostics
suivants:
« F33.3 Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans
symptômes psychotiques.
F45.4 Syndrome douloureux somatoforme persistant.
F62.8 Autres modifications durables de la personnalité, liées à un
syndrome algique chronique et état de tension prolongé.
Cervico-scapulalgies chroniques. »
Son pronostic était réservé. La poursuite d'un traitement
médicamenteux et du suivi psychothérapeutique en individuel avec
renforcement des acquis et prévention des décompensations était
indiquée. L'assuré présentant des troubles de l'attention, de la
concentration et de la mémoire, une asthénie significative et un
ralentissement psychomoteur, un repli social, une auto-dévalorisation, une
interprétativité « victimisation », une irritabilité et des épisodes d'anxiété
paroxystique, il en résultait une incapacité de travail de 100 % depuis
mars 2006 dans l'activité de maraîcher. Le Dr K.________ a noté que l'octroi
d'une rente pourrait être bénéfique par un abaissement du stress et une
reconnaissance sociale de la souffrance vécue.
Au terme d'un avis du Service médical régional de l’AI (ci-
après : le SMR) du 21 avril 2010, les Drs I.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et G.________, spécialiste en médecine
interne générale, ont relevé que le trouble de l'humeur qualifié de sévère
constituait un fait nouveau inexistant lors de la première demande de

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prestations. En cas de syndrome douloureux somatoforme persistant, il
était convenu de la réalisation d'un examen psychiatrique au SMR ou
d'une expertise psychiatrique.
Par communication du 3 juin 2010, l'OAI a indiqué à son assuré
qu'un examen serait pratiqué par le cabinet d'expertises médicales du Dr
D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, à [...]. Dans son
rapport d'expertise psychiatrique du 11 octobre 2010, le Dr D.________ a
notamment retenu ce qui suit :
« Diagnostics
Au vu de ce qui précède, il est aujourd’hui justifié de retenir les
diagnostics de
• Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
• Probable épisode dépressif moyen (F32.1)
selon les critères des ouvrages de référence.
Appréciation finale:
Résumé du cas
[…] Au début des années 2000, l’assuré a présenté un tableau de
douleurs qui se sont bientôt montrées en discordance avec les bases
organiques objectives. On a d’abord retenu les lombalgies
aspécifiques. Progressivement, le diagnostic s’est orienté vers le
syndrome douloureux somatoforme persistant avec sa comorbidité
d’un trouble dépressif.
Questionné sur l’évolution, l’assuré dit que les choses vont de mal
en pis malgré un traitement conséquent. Selon les informations à
disposition, l’assuré a arrêté définitivement de travailler en automne
2006, après une période d'arrêt de travail à 100% et à 50%.
Appréciation diagnostique
Au terme de son évaluation le soussigné retient un épisode dépressif
moyen et un syndrome douloureux somatoforme persistant.
• Trouble dépressif
[…]
En l’état, l’évaluation est difficile sachant que la recherche de
symptômes dépressifs est inductible de ceux-ci. Il y a aussi un
certain degré de discordance entre une présentation pleinement
rassurante et des plaintes dépressives relativement importantes.
L’assuré rapporte la tristesse et la fatigue anormale ainsi que la
perte d’intérêt et du plaisir. Il tend à conférer un caractère
permanent à ces trois symptômes.
Par ailleurs, il y aurait des idées suicidaires fréquentes formulées de
façon passive (la vie ne vaut pas la peine). La culpabilité est relatée

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en termes d’une certaine honte de ne pouvoir subvenir aux besoins
de la famille. La baisse de l’estime de soi est référée à la perte des
rôles familiaux et sociaux. Il y a aussi les difficultés à penser et à se
concentrer et les troubles du sommeil.
Si on prend en compte l’ensemble de ces symptômes, on doit retenir
l’épisode dépressif moyen. Celui-ci pourrait remonter au milieu des
années 2000. A priori, il n’y a pas d’arguments pour noter de
véritable rémission depuis lors.
En l’absence d’épisode antérieur, on peut exclure la récurrence.
La recherche de phases d’excitation maniaque ou hypomaniaque
étant restée négative, on peut écarter un trouble bipolaire.
Au terme de cette réflexion diagnostique, on doit retenir un épisode
dépressif moyen. Le soussigné doit toutefois le qualifier de probable,
sachant une discordance manifeste entre les plaintes et les
constatations objectives.
• Syndrome douloureux somatoforme persistant
[…]
Dans le cas présent, les douleurs sont indiscutablement la plainte
principale de l’assuré. Le dossier souligne la discordance entre ces
plaintes et les bases organiques objectives. Le contexte de détresse
ne fait guère de doute. On doit dès lors retenir le critère A du
tableau 1 ci-dessus.
En l’état, il n’y a pas les arguments pour retenir un autre trouble
somatoforme que le syndrome douloureux somatoforme persistant.
L’épisode dépressif n’est pas assez typique ni assez sévère pour
exclure le trouble somatoforme. Il est tout au plus probable. Il est
apparu après les douleurs somatoformes. Il n’y a pas d’arguments
pour une psychose et une psychose schizophrénique en particulier. Il
n’y a dès lors pas lieu de retenir les facteurs d’exclusion prévus à la
lettre B du tableau 1 ci-dessus.
Au terme de cette réflexion, le soussigné retient le syndrome
douloureux somatoforme persistant, à l’instar de la plupart des
intervenants au dossier sur ces dernières années.
• Autres pathologies psychiatriques
La recherche d’autres pathologies psychiatriques n’a pas été
contributive. On peut exclure un trouble de personnalité, si on
applique les critères des ouvrages diagnostiques de référence.
L’assuré a bien fonctionné jusqu’aux faits qui nous préoccupent et
n’a pas présenté de troubles psychiques manifestes jusque-là.
Sachant qu’un trouble de personnalité doit se manifester au plus
tard aux débuts de l’âge adulte, on est en droit de récuser une telle
pathologie. On peut en tout cas récuser un trouble de personnalité
grave et incapacitant en soi.
Appréciation assécurologique
[…]
• Appréciation clinique

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En premier lieu, il convient d’effectuer une appréciation clinique de
cette situation. Le syndrome douloureux somatoforme persistant ne
fait guère de doute ici. L’épisode dépressif doit être qualifié de
probable. La présentation objective de l’assuré est en effet
relativement rassurante. On s’attendrait à un sujet plus triste, plus
inhibé et plus ralenti, au vu de ce qui était décrit au dossier. En fait,
si on se réfère à ce qu’on observe, on peut douter de la réalité
clinique d’un épisode dépressif. Les éléments réactionnels
paraissent d’ailleurs au premier plan.
Comme l’assuré rapporte néanmoins des plaintes dépressives, le
soussigné les a prises en compte. La chose permet de retenir un
épisode dépressif moyen ou modéré, sans plus. Il n’y a pas
d’arguments pour un degré de sévérité supérieur à celui qui a été
retenu. […] L'assuré a par ailleurs des ressources. Il collabore
correctement et adéquatement à l’investigation. Il fonctionne bien
sur le plan intellectuel. […] II est autonome pour ses activités de la
vie quotidienne.
Points nécessitant un examen particulier
Dans un tel contexte, il convient aussi d’examiner un certain nombre
de points particuliers.
La comorbidité psychiatrique est un des points à considérer. De
façon générale, elle doit être grave, typique, indiscutable sur le plan
diagnostique et avoir valeur incapacitante en soi pour qu’elle puisse
être envisagée de façon indépendante de ce que désigne déjà le
trouble somatoforme.
Dans le cas présent, la comorbidité psychiatrique n’a rien
d’extraordinaire. On est face à une situation d’épisode dépressif
probable, sans plus, dans la mesure où l’on confronte les plaintes de
l’assuré à ce qui est objectivement constaté. […]
Le trouble n'a dès lors pas l'acuité qui justifierait de le faire
considérer à part et de lui conférer une incapacité de travail
psychiatrique significative dans un contexte de trouble
somatoforme.
En cas de trouble somatoforme, le deuxième critère à considérer est
celui de l'intégration sociale (et de la vie et des capacités
relationnelles des sujets en cause).
Certains sujets souffrant de troubles somatoformes graves perdent
leurs contacts sociaux et leurs capacités relationnelles tant à
l'extérieur qu'à l'intérieur de leur famille. Ils ne sortent quasiment
plus. Ils n'ont plus d'amis. Ils n'ont plus de visites. Ils se
désintéressent des médias et de l'actualité. Ils vivent cloîtrés dans
leur chambre allant jusqu'à éviter les repas avec leurs proches. Ils
peuvent inverser leur rythme nycthéméral, vivant la nuit et dormant
de jour, afin d'être d'avantage isolés. Pour le soussigné, de telles
situations vont dans le sens d'un trouble somatoforme gravissime et
ont d'ailleurs pour règle une comorbidité psychiatrique le plus
souvent sévère. Dans le cas présent, l'assuré garde de bonnes
capacités relationnelles. Il peut communiquer correctement. Il suit le
focus de l'entretien.

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L’expertisé rapporte par ailleurs de bons liens dans sa famille
nucléaire (femme et enfants). Il garde un contact hebdomadaire
avec ses parents. Il rencontre son frère au travers de visites
réciproques. Il dit garder des amis, même si son réseau social a
logiquement rétréci avec l’arrêt de l’activité professionnelle et la
précarité économique actuelle. On ne peut dès lors pas retenir une
perte de l’intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie.
On peut admettre le processus maladif de longue durée, sachant
que les troubles de l’assuré durent depuis des années. On pourrait
admettre la résistance au traitement selon les règles de l’art,
sachant que I’expertisé est au bénéfice de soins adéquats.
Certaines douleurs chroniques ont une présentation figée et
cristallisée qui les rend immédiatement reconnaissables. On sait que
rien ne change, quoi qu’il se passe. Cette présentation doit être
prise en compte dans l’évaluation clinique et peut aussi être retenue
comme un critère de gravité.
Dans le cas de M. P.________, on peut envisager une certaine fixation
des troubles. L’assuré a pourtant des ressources. Il peut modifier sa
thymie en cours d’entretien. Il peut s’intéresser. Il peut se défendre,
s’il a l’impression de ne pas être compris ou traité justement. Pour le
soussigné, on n’est pas face à l’attitude fataliste et définitivement
figée de certaines douleurs chroniques. Cette situation paraît tout de
même garder une certaine plasticité, même si celle-ci est toute
relative.
Au vu de ces constatations et du point de vue strictement
psychiatrique, le soussigné ne retient dès lors pas d’incapacité de
travail dans ce cas, dans la mesure où il applique les règles
actuellement en vigueur en la matière. D’un point de vue médico-
théorique, l’assuré devrait être à même de surmonter les
symptômes liés à son trouble somatoforme et à réintégrer le monde
ordinaire du travail en plein.
Actuellement, le traitement est vraisemblablement optimal tant en
qualité qu’en quantité, au vu de ce qui peut être proposé dans un tel
cas.
Des mesures professionnelles n’ont guère de sens chez un sujet qui
se vit comme totalement invalide et qui, actuellement, n’a aucune
demande pour réintégrer le marché de l’emploi.
Même si la situation est vraisemblablement fixée pour une longue
durée, cet assuré conserve des ressources. Sa présentation montre
encore une certaine plasticité peut être acquise par les démarches
psychothérapeutiques de ces derniers mois.
Même si le pronostic est réservé, il subsiste un mince espoir d’une
réintégration dans le monde ordinaire du travail. Cette possibilité a
d’ailleurs été évoquée dans le rapport médical que vous a adressé le
médecin psychiatre traitant.
Conclusions
En conclusion, M. P.________ est un ressortissant [...] de [...] qui
rapporte un père alcoolique et violent et l’enfance de celui qui a dû

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travailler dur, beaucoup et dès son plus jeune âge en raison de la
précarité économique familiale.
L’assuré a émigré en Suisse apparemment sans difficulté
particulière même s’il peut avoir eu l’impression d’avoir été exploité
par un premier employeur. Il a ensuite su trouver une bonne stabilité
professionnelle.
Depuis le début des années 2000 et sans qu’on en trouve des
causes psychosociales observables, l’expertisé a présenté un
tableau de lombalgies aspécifiques. L’extension des douleurs et la
perte des liens de celles-ci avec le socle organique objectif ont fait
retenir un syndrome douloureux somatoforme persistant bientôt
assorti de diagnostics relevant de la dépression.
L’assuré n’a plus travaillé depuis l’automne 2006, d’après les
informations à disposition. Il est actuellement au bénéfice de l’aide
sociale après avoir épuisé les prestations de l’assurance chômage et
les indemnités journalières pour perte de gain.
En appliquant les règles actuellement en vigueur, le soussigné ne
peut retenir d’incapacité de travail psychiatrique dans ce cas pour
des motifs qui ont été développés dans le corps de ce rapport
d’expertise.
Actuellement, le traitement peut être considéré comme adéquat
tant en qualité qu’en quantité. Des mesures professionnelles n’ont
guère de sens chez un sujet qui n’a aucune demande dans cette
direction. Le pronostic reste réservé, même s’il reste une mince
possibilité de retour au travail sur le long terme. »
Par décision du 6 janvier 2011, confirmant un projet du 8
novembre 2010, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré.
C. Le 7 février 2011, P.________ a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Dans ce
cadre, il a produit une expertise privée du Dr H.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, du 26 mai 2011, qui a posé les diagnostics
d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32. 11) et de
trouble somatoforme douloureux persistant (F45.4), estimant qu’une
capacité de travail de 50 % était actuellement exigible dans une activité
adaptée chez cet expertisé.
Par arrêt du 3 septembre 2012 (cause AI 46/11 – 287/2012), la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours de
l’assuré, en retenant en particulier ce qui suit (consid. 5) :

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« 5. a) En l’espèce, sur le plan somatique, le Dr S.________
(rapport du 8 mai 2006) avait posé les diagnostics de lombalgies
chroniques d’origine aspécifique et de troubles statiques modérés, le
Dr T.________ (rapport du 22 juin 2006) de lombalgies chroniques non
spécifiques persistantes, troubles statiques et déconditionnement
physique global et focal avec probable micro-instabilité segmentaire
lombaire basse ainsi qu’un état anxio-dépressif réactionnel et le Dr
Q.________ (rapport du 14 août 2006), le diagnostic de lombalgies
résistantes chroniques. Ce praticien retenait une incapacité de
travail de 50 % depuis le 3 juillet 2006 dans l’activité habituelle et le
Dr T.________ estimait qu’il n’était pas certain que le recourant
puisse continuer jusqu’à l’âge de la retraite dans une activité lourde.
Le Dr G.________ (rapport du 4 décembre 2006) a retenu un début de
longue maladie dès le 6 mars 2004, la capacité de travail comme
ouvrier maraîcher étant de 50 % et de 100 % dès cette date dans
une activité adaptée à savoir sans port de charges de plus de 15 kg,
pas de position du tronc tenu en porte-à-faux et pas de flexion
répétée du tronc.
A la suite de la deuxième demande, le Dr Q.________
(rapport du 9 octobre 2009) a posé les diagnostics de lombalgies
chroniques, de cervico-scapulagies chroniques et de discopathies. Il
a indiqué que les cervico-lombalgies évoluaient défavorablement
depuis 2006 et relevé l’existence d’une distorsion évidente entre les
lésions organiques objectives et les plaintes subjectives du
recourant. Le Dr S.________ (rapport du 11 novembre 2008) a posé le
diagnostic de cervico-lombalgies chroniques aspécifiques dans le
cadre de troubles statiques modérés et d’un syndrome
d’amplification des symptômes. Il a également relevé une
indiscutable discordance entre les allégations douloureuses de
l’assuré et les constatations objectives fort restreintes en éléments
pathologiques. Enfin le Dr L.________, qui pose les mêmes
diagnostics, fait état d’un déconditionnement principalement
psychique. Aucun de ces praticiens n’indique d’incapacité de travail
dans une activité adaptée due uniquement à des facteurs
somatiques.
Une aggravation de l’état de santé du recourant sur ce
plan entraînant une incapacité de travail plus importante n’est ainsi
pas établie.
b) aa) Sur le plan psychique, l’ensemble des spécialistes
consultés posent le diagnostic de trouble somatoforme douloureux.
Selon la jurisprudence (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.3
et les réf. citées), les troubles somatoformes douloureux
n’entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée
de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité. Il existe
une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs
effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible. La jurisprudence a toutefois reconnu qu’il
existe des facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur

- 10 -
constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté, et établi des critères permettant d’apprécier le caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux. A cet égard, on
retiendra, au premier plan, la présence d’une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés
comme pertinents, des affections corporelles chroniques (dont les
manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble
somatoforme douloureux), un processus maladif s’étendant sur
plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), une perte d’intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé,
sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un
soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie), l’échec de traitements ambulatoires
ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec
différents types de traitements), cela en dépit de l’attitude
coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 132). Plus ces
critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales,
moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté
(ATF I 506/2004 du 22 février 2006). Enfin, on conclura à l’absence
d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d’assurance, si les limitations liées à l’exercice d’une activité
résultent d’une exagération des symptômes ou d’une constellation
semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont
les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le
patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes
très démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact;
ATF 131 V 49).
bb) Au sujet de la comorbidité psychiatrique, les états
dépressifs (pris en tant que comorbidité psychiatrique) constituent
généralement des manifestations (réactives) d’accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu’ils ne sauraient
faire l’objet d’un diagnostic séparé (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in
fine; Meyer-Blaser, op. cit., p. 81, note 135), sauf à présenter les
caractères de sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste
d’un tel trouble (TF I 87/2006 du 31 janvier 2007 et jurisprudence
citée).
En l’espèce, les Drs B.________ et W.________ (rapport du 8
octobre 2008), ont posé le diagnostic d’état dépressif sévère, sans
symptômes psychotiques, le Dr R.________ (rapport du 22 octobre
2009), d’état dépressif sévère sans symptôme psychotique et le Dr
K.________ (rapport du 28 janvier 2010), de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptôme psychotique ainsi

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que d’autres modifications durables de la personnalité liées à un
syndrome algique chronique et état de tension prolongé.
Le Dr D.________ pose le diagnostic de probable épisode
dépressif moyen et le Dr H.________ d’épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique. Le diagnostic de modifications durables de la
personnalité n’est posé par aucun autre praticien que le Dr
K.________. Ce diagnostic, peu étayé ne doit dès lors pas être retenu,
de même que celui de trouble dépressif récurrent, vu l’absence
d’épisode antérieur (expertise du Dr D.________, p. 12), la récurrence
impliquant des phases de rémission complète sur le plan de
l’humeur (expertise du Dr H.________, p. 10). Quant à l’intensité du
trouble dépressif, qualifié de sévère par les médecins traitants du
recourant, il n’a pas été constaté comme tel par les experts.
Le Dr D.________ a expliqué (p. 7 de l’expertise) que la
recherche d’une symptomatologie dépressive tendait à donner des
réponses inductibles et constamment positives. C’est la raison pour
laquelle, il n’a pas effectué le test de Hamilton (p. 8 de l’expertise).
Son expertise ne saurait dès lors être considérée comme lacunaire
pour ce motif comme le soutient le recourant. L’expert D.________ a
retenu un épisode dépressif moyen probable pour la même raison.
En outre, lors de l’examen clinique, il n’a pas constaté que le
recourant présentait autant de symptômes que ceux dont il se
plaignait, une discordance apparaissant entre une présentation
pleinement rassurante et des plaintes dépressives relativement
importantes. L’expert a en outre exposé (p. 14 de l’expertise) qu’un
épisode dépressif sévère ne pouvait être retenu dès lors que les
rapports médicaux qui retiennent ce degré ne mentionnent pas in
extenso les huit items requis par la CIM-10. Il lui paraît par
conséquent improbable que l’épisode dépressif du recourant s’il se
confirmait ait atteint véritablement un degré de gravité sévère à un
quelconque moment de l’évolution. L’expert en conclut que la
comorbidité psychiatrique n’a rien d’extraordinaire dès lors que l’on
est face à une situation d’épisode dépressif probable sans plus et
que le trouble n’a pas l’acuité qui justifierait de le faire considérer à
part et de lui conférer une incapacité de travail psychiatrique
significative.
Le Dr H.________ a retenu un épisode dépressif moyen. Il
relève toutefois également (expertise, pp. 10 et 11) que les
éléments de sévérité ressortent plus du ressenti verbalisé et de la
description que le fils donne de son père que de ce qui peut être
observé durant la consultation, une certaine discordance semblant
exister entre les plaintes exprimées et les constatations cliniques, le
recourant ne présentant pas de ralentissement psychomoteur
marqué, ni d’indices observables en faveur de troubles cognitifs. Il
indique également s’être fondé sur le dossier pour poser ce
diagnostic, estimant que le caractère sévère du trouble
psychiatrique est signalé et décrit à plusieurs reprises dans le
dossier (expertise p. 16). Il ne détaille toutefois pas cette
appréciation.

- 12 -
Il suit de là que les conclusions de l’expert D.________,
fondées sur ses propres observations, de même que sur l’examen du
dossier, apparaissent mieux motivées et convaincantes que celles
du Dr H.________. Au degré de la vraisemblance prépondérante, il y a
lieu de retenir le diagnostic d’épisode dépressif moyen probable.
De toute manière, même si l’on retenait le diagnostic posé
par le Dr H.________, cela n’aurait pas d’incidence. En effet, il ne
résulte pas des rapports médicaux figurant au dossier que le trouble
dépressif serait indépendant du trouble somatoforme. Selon le
rapport du 8 octobre 2008 des Drs B.________ et W.________, il a été
diagnostiqué dès avril 2006 en même temps que le trouble
somatoforme. L’anamnèse n’a pas révélé dans le cas particulier une
prédisposition du recourant à développer un trouble dépressif. Enfin,
le Dr H.________ ne mentionne pas que ce trouble constitue une
comorbidité psychiatrique importante au regard de son acuité,
partageant ainsi l’avis du Dr D.________, mais de sa gravité et de sa
durée uniquement.
La présence d’une comorbidité psychiatrique importante
par sa gravité, son acuité et sa durée ne peut dès lors être retenue.
cc) Les autres critères consacrés par la jurisprudence,
dont l’existence permet d’admettre le caractère non exigible de la
reprise du travail, ne sont pas non plus tous réalisés. On ne voit pas
que le recourant réunisse en sa personne plusieurs de ces critères
(ou du moins pas dans une mesure très marquée) qui fondent un
pronostic défavorable en ce qui concerne l’exigibilité d’une reprise
d’activité professionnelle. Certes, celui-ci présente en sus du
syndrome douloureux somatoforme persistant, une affection
corporelle chronique, toutefois, les constatations objectives sont
restreintes et la capacité de travail est complète dans une activité
adaptée. Il n’y a pas non plus de perte d’intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, en effet, le recourant a de
bonnes relations avec son épouse et ses enfants, a conservé des
liens avec son frère et téléphone chaque semaine à ses parents. Il a
en outre conservé quelques amis (expertise p. 5 et 7) avec son frère,
il téléphone à ses parents et voit occasionnellement des amis.
S’agissant de l’état psychique cristallisé, le Dr D.________ estime que
l’on peut certes envisager une certaine fixation des troubles mais
que le recourant a pourtant des ressources et que la situation paraît
garder une certaine plasticité même si celle-ci est toute relative. Le
Dr H.________ retient un état psychique cristallisé mais est d’avis que
cet état pourrait encore être mobilisé par un accompagnement
soutenant où des moyens conséquents de réinsertion
professionnelle véritable sont déployés et où la perte de la capacité
de gain est compensée. Il apparaît dès lors que ce critère ne peut
être retenu. En revanche, on peut admettre l’échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art.
En conséquence, la majorité des critères n’est pas
réalisée. Enfin les deux experts, comme d’ailleurs d’autres praticiens

- 13 -
avant eux (les Drs S.________ et Q.________) relèvent une discordance
entre les plaintes exprimées par le recourant et les constatations
cliniques.
Il apparaît ainsi que le trouble somatoforme douloureux ne
se manifeste pas avec une sévérité telle que, d’un point de vue
objectif, seule une mise en valeur limitée de la capacité de travail du
recourant puisse être raisonnablement exigée de lui.
Aucune incapacité de travail sur le plan psychique ne peut
être retenue.
Il n’y a ainsi pas de modification des circonstances sur le
plan médical. »
Cet arrêt est entré en force.
D. L’assuré a déposé le 27 juin 2019 une nouvelle demande, sur
laquelle l’OAI a refusé d’entrer en matière par décision du 11 novembre
2019.
E. L’assuré a déposé une nouvelle demande AI le 23 septembre
2021, en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis le 1er janvier
2008. Il précisait être suivi par la Dre J.________, spécialiste en médecine
interne générale, depuis 2014, par le Dr K.________ depuis 2010, et par le
Dr Y.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, depuis 2016.
Invité à rendre plausible une modification de son état de santé,
l’assuré a produit un rapport de la Dre F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, du 22 octobre 2021, selon lequel sa
symptomatologie anxio-dépressive s’était péjorée, l’intéressé décrivant
par ailleurs une ambiance conflictuelle à domicile avec son épouse. La
capacité de travail était nulle, et même son travail occupationnel de trois
demi-journées aux ateliers de jardinage restait difficile.
L’assuré a encore produit le 11 novembre 2021 un rapport de
la Dre J.________, qui a posé les diagnostics avec effet sur sa capacité de
travail de cervicarthrose et discarthrose C5C6, lombalgies chroniques dans
le cadre de troubles dégénératifs lombaires bas, de trouble dépressif

- 14 -
chronique sévère, de trouble somatoforme douloureux, de syndrome
d’apnées du sommeil sévère appareillé et de conflit sous-acromial et
tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite. Elle notait que
l’assuré avait été hospitalisé pour le protéger d'un geste auto-agressif en
juin 2016, durant trois semaines, à M.________. Son état dépressif sévère
ne lui permettait pas d'avoir une capacité de travail.
Par avis du 21 janvier 2022, le Dr X.________ du SMR a estimé
qu’il y avait lieu de tenir compte du fait que l’assuré avait été hospitalisé
en psychiatrie en 2016, et qu’il convenait dès lors d’entrer en matière.
Selon le rapport d’hospitalisation du 7 au 28 juin 2016 de la
Dre V.________, cheffe de clinique adjointe au Département de psychiatrie
du C.________, du 17 octobre 2016, on pouvait lire ce qui suit :
« Sur le plan diagnostique, nous retenons un épisode dépressif
sévère, sans symptômes psychotiques, s‘inscrivant dans l’évolution
d'un trouble dépressif récurrent: M. P.________ présente une
tristesse, une anhédonie et une aboulie avec une diminution de
l’élan vital, un ralentissement psychomoteur, des difficultés de
concentration et attention, des troubles du sommeil et des idées
suicidaires non-scénarisées. Nous reconduisons également le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant ; en
effet, les plaintes du patient portent essentiellement sur des
douleurs intenses et persistantes, qui s’accompagnent d’un
sentiment de détresse, non expliquées par un processus
physiologique et qui surviennent dans un contexte de conflits
émotionnels et de problèmes psychosociaux importants. »
Dans son rapport à l’OAI du 23 mars 2022, le Dr Y.________ a
posé les diagnostics d’apparition de douleurs de l’épaule gauche sur
tendinopathie de la coiffe des rotateurs, et de péjoration des douleurs de
l’épaule droite sur tendinopathie de la coiffe, ainsi que de péjoration des
lombalgies sur discopathie dégénérative, le tout depuis 2021, en faisant
état d’une évolution défavorable pour l’ostéoarticulaire. Il a estimé que la
capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et il ne pouvait
imaginer une capacité de travail dans une activité adaptée.

- 15 -
La Dre J.________, dans son rapport à l’OAI du 25 mars 2022, a
posé les diagnostics de trouble dépressif sévère et de trouble
somatoforme douloureux, les deux depuis 2015, ainsi que de
cervicarthrose, arthrose lombaire et tendinopathie chronique de la coiffe
des rotateurs de l’épaule droite. Pour elle, la capacité de travail était nulle
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée depuis 2015.
Le 5 août 2022, la Dre F.________ a adressé un rapport à l’OAI,
en précisant suivre l’assuré depuis le 27 avril 2020 (à la suite du Dr
K.________, qui l’avait suivi d’avril 2009 à mars 2020), à une fréquence
d’une fois toutes les trois à quatre semaines, et selon besoin. Elle a posé
les diagnostics F33.3, F45.4, F62.8 ainsi que celui de symptomatologie
douleurs dos, épaules et cervicales. Elle a noté que le patient présentait
une péjoration de sa symptomatologie anxio-dépressive, avec un stress et
une aggravation de sa symptomatologie douloureuse. Pour elle,
l’épuisement psychique était notable, avec des angoisses permanentes et
un sommeil perturbé, des réveils fréquents avec ruminations anxieuses et
fantasmes de mort. La capacité de travail était nulle dans son activité
habituelle. Elle a noté qu’il participait à un atelier de jardinage trois fois
par semaine durant trois heures et trente minutes.
Par rapport du 16 janvier 2023 à l’OAI, la Dre F.________ a noté
un amendement de la symptomatologie psychotique. Cependant le trouble
dépressif persistait avec désespoir et angoisse. L’assuré rapportait des
idées noires et des fantasmes de mort ; il n’avait pas d’interaction sociale
en dehors de sa famille, ni d’ami.
Par avis du 21 février 2023, le Dr X.________ a relevé ce qui
suit :
« Discussion
Le médecin généraliste estime que l’assuré n’a plus de CT [capacité
de travail] depuis 2015 sans mentionner formellement une
aggravation. À notre connaissance le conflit sous-acromial et
l’atteinte de la coiffe n’étaient pas connus et pourraient constituer
une aggravation cependant nous n’avons aucun élément
iconographique ou clinique pour retenir une atteinte incapacitante à

- 16 -
ce niveau. Sur le plan psychique, la psychiatre affirme une
aggravation sans fournir un status très détaillé et en prenant en
compte de nombreux facteurs psycho-sociaux. Le diagnostic de
trouble somatoforme douloureux est connu de longue date et n’était
pas estimé incapacitant en 2010. Le trouble dépressif récurrent
l’était également. L’épisode était moyen lors de l’expertise et
actuellement il est difficile d’admettre un épisode sévère avec le
status fourni. Pour cette raison nous souhaitons l’organisation
d’une expertise bi-disciplinaire :
- Expertise psychiatrique
- Expertise rhumatologique ou orthopédique »
Les Drs N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, et E.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, de A.________ ont examiné l’assuré le
28 avril 2023 et adressé leur rapport d’expertise le 1er juin 2023 à l’OAI. Ils
ont estimé que la capacité de travail du recourant était nulle depuis
l’hospitalisation à M.________ en juin 2016.
Par avis médical du 7 juin 2023, le Dr X.________ a requis que
des questions complémentaires soient posées aux experts, en particulier
sur le point de savoir ce qui permettait de retenir que la capacité de
travail dans l’activité habituelle était différente de celle retenue en 2006.
Sur le plan psychiatrique, le médecin du SMR a notamment requis que
l’expert détaille avec précision les éléments lui permettant d’affirmer que
la capacité de travail était nulle depuis 2016, alors que le trouble
somatoforme douloureux existait déjà en 2010.
Par expertise complémentaire du 23 juin 2023, les experts ont
répondu aux questions du SMR.
Par avis du 25 juillet 2023, le Dr X.________ a retenu qu’en
dehors d’une brève période en 2016, l’assuré n’avait pas présenté une
aggravation notable de son état de santé depuis la décision de janvier
2011.
Par projet de décision du 3 août 2023, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui refuser le droit aux prestations, dès lors que son

- 17 -
état de santé n’avait pas subi de modification notable et durable depuis sa
décision du 6 janvier 2011.
Le 6 septembre 2023, l’assuré a contesté le projet de décision,
en demandant qu’une copie des pièces médicales de son dossier soit
transmise aux Drs F.________, Y.________ et J.________.
Le 28 novembre 2023, l’assuré, désormais représenté par
Swiss Claims Network SA, a confirmé s’opposer au projet de décision. Il a
produit un rapport établi le 9 octobre 2023 par la Dre F.________ selon
lequel il souffrait d’une péjoration de son état de santé.
Par décision du 11 décembre 2023, l’OAI a rejeté la demande
de prestations, pour les motifs figurant dans son projet de décision du
3 août 2023. Il a joint à son envoi un courrier du même jour en faisant
partie intégrante, selon lequel aucun nouveau diagnostic n’avait été posé
entre l’expertise du Dr D.________ du 27 septembre 2010 et celle du Dr
E.________ du 28 avril 2023. Il n’y avait pas d’aggravation des troubles, à
part durant l’hospitalisation de trois semaines en juin 2016 pour
aggravation du trouble dépressif récurrent, à la sortie de laquelle il existait
une rémission partielle des symptômes et qui avait eu lieu dans le
contexte réactionnel du décès de sa mère.
F. Par acte du 25 janvier 2024, P.________, représenté par Swiss
Claims Network SA, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à la
reconnaissance d’une invalidité de 100 % lui ouvrant le droit à une rente
entière, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour
complément d’instruction. En substance, il fait valoir que, sur la base de
l’expertise mise en œuvre par l’OAI, sa capacité de travail est nulle depuis
2016. Pour lui, cette expertise est pleinement probante et doit être suivie.
S’il est exact qu’il est tant bien que mal en mesure de gérer son quotidien
et sa vie privée, ses ressources ne sont pas suffisantes pour lui permettre
d’affronter les exigences de la vie professionnelle, même dans une activité
industrielle simple. Il se prévaut du fait qu’il est triste, anhédonique,

- 18 -
hyposthénique, algique, que sa capacité volitionnelle est altérée et sa
thymie très fortement déprimée, éléments qui sont en opposition avec une
activité lucrative, même simple. Pour lui, l’avis SMR ne repose sur aucun
élément clinique et ne discute pas le point de vue divergent qu’il défend.
Le 28 février 2024, le recourant a produit un certificat médical
du C.________ du 21 février 2024 selon lequel il était hospitalisé à
M.________ depuis le 7 février 2024.
Dans sa réponse du 11 mars 2021, l’intimé a proposé le rejet
du recours. Il a maintenu que les renseignements obtenus lors de
l’expertise ne faisaient pas état d’une modification significative de la
situation médicale depuis le 6 janvier 2011. Il a rappelé que la nouvelle
jurisprudence sur l’évaluation du syndrome douloureux somatoforme
persistant selon les indicateurs prévalant depuis l’ATF de juin 2015 ne
constituait pas en soi un motif de révision, pas plus que la seule
appréciation différente de la capacité de travail. L’intimé a ajouté que la
capacité de travail nulle retenue par l’expert psychiatre était incohérente
avec son mini CIF et son status. Quant au certificat médical du 21 février
2024, il avait trait à un événement survenu postérieurement à la date de
la décision litigieuse et n’avait dès lors pas à être pris en compte dans le
cadre de la présente procédure.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 19 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries hivernales (art. 38 al. 4 let. c LPGA), auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022,
comme en l’espèce, la situation est régie par les nouvelles dispositions
légales et réglementaires en vigueur dès le 1er janvier 2022.
3. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 23 septembre
2021. Il s’agit plus particulièrement de déterminer si, par analogie avec
l’art. 17 LPGA, l’intimé était en droit de nier une péjoration de l’état de
santé depuis la décision de refus de rente du 6 janvier 2011.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par

- 20 -
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage
d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et
69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux
d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière.
Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux
d’invalidité est inférieur à 50 %. L’évaluation du taux d’invalidité des
assurés exerçant une activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette
fin, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Le Conseil
fédéral fixe les revenus déterminants pour l’évaluation du taux d’invalidité
ainsi que les facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1
LAI).
c) En vertu de l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations. La rente
est versée dès le début de mois au cours duquel le droit prend naissance
(al. 3).

- 21 -
5. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la
personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 1er janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de l’art. 17 al.
1 LPGA, qui prévoit que, la rente d’invalidité est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque
le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification d’au moins 5 points
de pourcentage (let. a) ou atteint 100 % (let. b).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans

- 22 -
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement

- 23 -
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait

- 24 -
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
8. En l’espèce, l’OAI est entré en matière sur la dernière demande
de prestations déposée par le recourant, et a confié la réalisation d’une
expertise à A.________ afin d’élucider sa capacité de travail exigible.
a) S’agissant du volet somatique, l’expert N.________ a posé les
diagnostics, sans effet sur la capacité de travail, de rachialgies chroniques
et de douleurs chroniques aux deux épaules. Aucun diagnostic n’avait
d’effet sur la capacité de travail. Le recourant n’élève aucun grief à
l’encontre de l’évaluation somatique de son état.
Le rapport de l’expert, pleinement probant, peut être confirmé.
L’expert a relevé qu’il existait déjà en 2006 une discordance entre les
plaintes de la personne assurée et les résultats de l’examen clinique. Les
examens complémentaires avaient mis en évidence des lésions
dégénératives, qui pouvaient provoquer des douleurs du rachis dans une
activité lourde. Ainsi, la capacité de travail du recourant est nulle dans
l’activité habituelle d’ouvrier agricole en raison de lombalgies
positionnelles, mais elle est totale dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles (activité sédentaire avec possibilité de changer
de position, pas de porte-à-faux du rachis, pas de charges dépassant 5
kg), sans baisse de rendement.
Certes, comme le relève le SMR (cf. avis du 25 juillet 2023), la
capacité de travail dans l’activité habituelle était de 50 % en 2006. Il n’en
demeure pas moins que la Dre J.________ comme le Dr Y.________ ont fait
état d’une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle, en particulier
en raison de péjoration des douleurs de l’épaule droite sur tendinopathie
de la coiffe (cf. avis du Dr Y.________ du 23 mars 2022).
On tiendra dès lors le volet somatique de l’expertise pour
probant, ce qui conduit à confirmer que la capacité de travail est nulle

- 25 -
dans l’activité habituelle, mais demeure entière dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles listées ci-dessus.
b) Sur le plan psychiatrique, l’expert E.________ a posé les
diagnostics d’épisode dépressif sévère, sans symptôme psychotique, avec
syndrome somatique (F32.21) et de syndrome somatoforme douloureux
persistant (F45.4). Il a estimé qu’à ce niveau, depuis l’hospitalisation
survenue en 2016, la capacité de travail était nulle.
Se pose dès lors la question de savoir si le rapport d’expertise
d’avril 2023 et son complément de juin 2023 mettent en évidence une
modification de l’état de santé du recourant, ou si, comme le soutient le
SMR, la situation est superposable à celle ayant conduit à la décision de
janvier 2011.
En premier lieu, il convient de constater, sur le plan diagnostic,
que l’expert D.________ faisait état d’un probable épisode dépressif moyen
(F32.1). Or l’expert E.________ retient quant à lui le diagnostic d’épisode
dépressif sévère, sans symptôme psychotique, avec syndrome somatique
(F32.21). Toutefois, l’expert E.________ n’explique pas les raisons qui le
conduisent à retenir un tel diagnostic. Il note certes que l’assuré est
porteur d’une pathologie thymique dépressive marquée, mais cette seule
affirmation ne permet pas encore de discerner, en dehors de toute autre
explication, la péjoration diagnostique. En particulier, l’expert ne fait pas
état des symptômes traditionnellement présents lors d’un épisode
dépressif sévère, sinon de façon éparse et non claire, dans la partie
consacrée à l’évaluation psychiatrique. Le Dr E.________ a pour le surplus
fait les constats suivants dans son rapport d’expertise d’avril 2023 :
« 4.2. Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
[…]
Au plan psychiatrique
- Il existe une limitation uniforme des activités dans de nombreux
domaines de l'existence.
Cet assuré n'a pas d'interaction conjugale autre que mauvaise.
Il nourrit des relations intrafamiliales De Facto.

- 26 -
Il n'a pas de relations amicales en dehors de celles contactées au sein
des ateliers de l'Hôpital Psychiatrique de M.________.
- Les symptômes et pertes de fonctionnalité dont se plaint l'assuré
apparaissent cohérentes et plausibles à l'expert psychiatre car cet
assuré n'est pas histrionique.
Les résultats de notre examen à savoir un épisode dépressif F
32.21, épisode dépressif sévère avec syndrome somatique et
un syndrome douloureux somatoforme persistant F 45.4 sont
valides et compréhensibles pour la même raison.
- Est présente au sein du dossier médical mis à disposition une
évocation de "trouble" douloureux somatoforme persistant. Il s'agit
d'un syndrome douloureux somatoforme persistant.
4.3. Diagnostics pertinents avec brève description des
limitations fonctionnelles résultant des constatations
(Il est possible, mais non obligatoire, de classer explicitement les
diagnostics en fonction de leur impact sur la capacité de travail.)
[…]
Au plan psychiatrique
• F 32.21 Episode dépressif sévère, sans symptôme
psychotique, avec syndrome somatique.
• F 45.4 Syndrome somatoforme douloureux persistant.
Cet assuré est triste, anhédonique, hyposthénique. Il ressent des
manifestations algiques.
La capacité volitionnelle est altérée.
Les principaux facteurs pesants sont la présence des indicateurs de
gravité concernant le syndrome douloureux somatoforme persistant
F45.4.
Monsieur est en outre porteur d'une pathologie thymique dépressive
marquée.
Les ressources disponibles sont impactées.
Elles ont été explorées selon la CIF.
4.4. Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence, des facteurs pesants et des ressources
[…]
Au plan psychiatrique
-Monsieur rapporte un milieu d'origine au sein duquel le
développement et la scolarité se déroulèrent sans accroc jusqu'à
l'âge de 18 ans.
Monsieur a correctement fonctionné jusqu'aux faits en cours
aujourd'hui.
Il n'est pas porteur d'un éventuel trouble spécifique F 60 de la
personnalité.
-Cet assuré détient quelques ressources.
Ces dernières sont explorées selon la CIF :
Monsieur détient sa capacité de déplacement.
Il est capable d'aller à différents endroits, respectivement se
confronter à différentes situations en utilisant différents moyens de
transports tels que l'automobile sur de petites distances ou en étant

- 27 -
véhiculé par autrui. L'assuré craint néanmoins de se rendre dans les
magasins.
L'hygiène et les soins corporels apparaissent sans particularité chez
un assuré qui n'est pas incurique le jour de notre travail.
Monsieur apparaît capable de s'occuper de lui et de se soigner.
Cet assuré n'a pas d'activité spontanée. Il n'a pas de loisirs, pas de
hobbies, il ne pratique pas de sport.
Monsieur apparaît incapable d'avoir des comportements spontanés en
dehors d'éventuelles obligations professionnelles ou sociales.
Monsieur fréquente les ateliers de l'Hôpital Psychiatrique de
M.________.
Cet assuré a des relations proches.
Il apparaît capable de donner et de recevoir un soutien affectif
significatif, notamment à ses enfants et petits-enfants. L'assuré
nourrit de mauvaises relations conjugales avec son épouse.
Cet assuré est capable d'évoluer au sein d'un groupe.
Il est capable d'en intégrer un tel qu'au sein des ateliers de l'Hôpital
de M.________. Monsieur en discerne les règles et s'y adapte.
Le sens du contact envers des tiers est efficient chez un assuré
capable d'entrer aisément et de manière informelle en contact avec
l'expert psychiatre.
Monsieur détient sa capacité de s'affirmer. Cet assuré est à même de
défendre ses convictions sans violer des normes sociales.
La capacité d'endurance de l'assuré n'est pas amoindrie au motif
psychiatrique.
L'assuré relate plus une fatigabilité qu'une asthénie massive.
Ainsi Monsieur serait capable de persévérer suffisamment longtemps
et pendant le temps habituellement exigé dans une activité
professionnelle ou autre en maintenant un niveau de rendement
continu.
Monsieur détient capacité de jugement et de prise de décisions.
Cet assuré, qui n'est pas psychotique, est capable de percevoir les
faits de façon différenciée et en fonction du contexte il est capable
d'en tirer les conclusions appropriées.
Monsieur sait faire usage de compétences spécifiques.
Il est capable d'utiliser ses connaissances professionnelles et de la vie
selon les attentes des rôles à jouer. C'est, du reste, ce qu'il effectue
au sein des ateliers de l'Hôpital Psychiatrie de M.________.
L'assuré détient flexibilité et capacité d'adaptation.
Il est capable d'adapter son comportement, sa réflexion et son vécu à
des situations changeantes. Il est cependant tributaire de son atteinte
à la santé qui prétérite son quotidien ou ses vacances par exemple.
Monsieur planifie et structure des tâches.
Il est capable de consacrer le temps adéquat à des activités de travail
en atelier spécialisé auprès de l'Hôpital de M.________.
Monsieur s'adapte aux règles et aux routines.
Il est capable de respecter des règles, de venir à des rendez-vous
comme convenu ou de s'intégrer dans l'actuelle procédure
organisationnelle assécurologique. Il a cependant dû être étayé par
son fils pour ce faire.

- 28 -
-Les difficultés de l'assuré sont d'être esseulé, en dehors d'un réseau
constitué De Facto par les personnes qu'il fréquente, les ateliers de
l'Hôpital de M.________.
Monsieur présente de nombreux critères de gravité du syndrome
douloureux somatoforme persistant F45.4, selon l'ATF de juin 2015
inhérent.
4.5. Motivation de la capacité de travail globale
(Les capacités de travail partielles s'additionnent-elles totalement, en
partie ou pas du tout ; justifier une éventuelle dégradation des
performances)
[…]
Au plan psychiatrique
La capacité de travail est de 0%.
Elle est nulle depuis l'hospitalisation en psychiatrie et la prise en
charge par la Dre F.________.
4.6. Capacité ou incapacité de travail dans l'activité exercée
jusqu'ici
Combien d'heures de présence par jour l'assuré peut-il assumer dans
l'activité exercée en dernier lieu ?
[…]
Au plan psychiatrique
0 heure.
[…]
Actuellement, à quel pourcentage évaluez-vous globalement la
capacité ou l'incapacité de travail
(indiquer les deux valeurs) de l'assuré dans cette activité, par rapport
à un emploi à 100 %?
[…]
Au plan psychiatrique
La CT est de 0%, L'IT [incapacité de travail] est de 100%.
Comment cette capacité de travail a-t-elle évolué au fil du
temps ?
[…]
Au plan psychiatrique
Au motif psychiatrique, la capacité de travail est nulle, depuis
l'hospitalisation au sein de l'Hôpital de M.________.
4.7. Capacité ou incapacité de travail dans une activité
adaptée
Quelles devraient être les caractéristiques d'une activité
adaptée de manière optimale au handicap de l'assuré ?
[…]
Au plan psychiatrique

- 29 -
L'activité au sein des ateliers protégés de l'Hôpital de M.________
constitue une activité adaptée.
[…]
À quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité ou
l'incapacité de travail (indiquer les deux valeurs) de l'assuré
dans une activité de ce type sur le marché ordinaire du
travail, par rapport à un emploi à 100 %?
[…]
Au plan psychiatrique
La CT est de 0%.
L'IT est de 100%.
Comment cette capacité de travail a-t-elle évolué au fil du
temps ?
[…]
Au plan psychiatrique
Elle est nulle, de 0%, depuis l'hospitalisation au sein de l'Hôpital de
M.________.
4.8. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur
la capacité de travail
Du point de vue de l'expert, la capacité de travail peut-elle
encore être améliorée de manière significative par des
mesures médicales (si non, justification succincte) ?
[…]
Au plan psychiatrique
Non.
De multiples tentatives de traitement ont été effectuées en milieux
somatiques et psychiatriques stationnaires et ambulatoires.
Les possibilités thérapeutiques sont épuisées. »
Le Dr E.________ a encore relevé ce qui suit dans son
complément d’expertise de juin 2023 :
« A. Catégorie degré de gravité fonctionnelle
a. Complexe atteinte à la santé
1. Expression des éléments pertinents pour le diagnostic
Monsieur présente une sensation algique persistante qui
s'accompagne d'un sentiment de détresse.
Cela n'est pas expliqué par un substratum somatique sous-jacent.
Monsieur présente un contexte de conflits émotionnels notamment
conjugaux qui semble suffisamment important pour être considéré
comme l'étiologie de ce trouble.
Monsieur requiert une aide et une sollicitation accrues de l'entourage
et du corpus médical.
Son fils est revenu vivre chez son père pour le soutenir. L'assuré
bénéficie d'un étayage médico-infirmier conséquent.

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2. Succès du traitement ou résistance à cet égard
Cet assuré a été hospitalisé en milieux psychiatriques.
Il bénéficie d'un traitement psychiatrique et psychothérapeutique
intégré auquel il est compliant.
Il n'existe pas de résistance au traitement.
3. Succès de la réadaptation ou de la résistance à cet égard
L'assuré n'apparaît pas hostile à des mesures de réadaptation.
Il fréquente les ateliers de l'Hôpital de M.________.
4. Comorbidités
Cet assuré est porteur d'un épisode dépressif sévère avec syndrome
somatique sans symptômes psychotiques.
B. Catégorie cohérence
1) Limitations uniformes des activités dans tous les domaines
comparables de la vie
Il existe une limitation uniforme des activités dans de nombreux
domaines comparables de l'existence.
Cet assuré fréquente des ateliers protégés au sein d'un hôpital
psychiatrique. Il n'a pas de relation conjugale.
Les relations intrafamiliales le sont De Facto.
L'assuré n'a pas de relation amicale.
Il ne parvient pas à éprouver de l'hédonie lorsqu'il se rend en
vacances.
Ces dernières sont prétéritées par son état de santé.
2) Poids des souffrances révélées par l'anamnèse établie en vue du
traitement et de la réadaptation
L'assuré est compliant aux traitements médicaux qui lui sont
prodigués.
Il paraît au maximum de ses ressources adaptatives, notamment au
sein d'ateliers protégés.
L'épisode dépressif est sévère et résistant. 2016 est le marqueur
temporel présent au sein du dossier transmis.
2. Devant un épisode dépressif sévère de plus de six ans que
vous décrivez comme résistant, une hospitalisation pour faire
le point sur le diagnostic et autres traitement possibles
(sismothérapie, stimulation transcrânienne par ex) est-elle
exigible ?
Oui, l'expert préconise une hospitalisation et cela en vue de tenter de
réduire le préjudice à la santé. »
On doit admettre, à lecture de ces éléments, que l’on ne
discerne pas, prima facie, la péjoration retenue par l’expert qui devrait

- 31 -
conduire à constater que le recourant présente une incapacité de travail
totale depuis juin 2016.
Le rapport d’expertise est en effet très sommairement motivé.
On peine y à trouver les ressources du recourant. L’examen de la mini CIF-
APP reproduit ci-dessus ne conduit pas non plus à un résultat
convaincant : cette rubrique est extrêmement succincte et composée
d’une liste des capacités qui seraient préservées auprès du recourant,
sans aucune illustration concrète en lien avec le cas particulier.
Les constats résultant de la mini CIF-APP sont en outre, de
prime abord, en contradiction avec la sévérité des troubles retenus. On y
lit en effet que le recourant n’a pas d’activité spontanée. Par contre, il est
décrit comme étant en mesure de se déplacer, et de maintenant son
hygiène, d’avoir des relations proches, d’évoluer au sein d’un groupe,
d’avoir des contacts avec des tiers, de s’affirmer, de maintenir sa capacité
d’endurance, et de persévérer dans une activité. Il détiendrait également
sa capacité de jugement, et saurait faire usage de compétences
spécifiques, serait flexible et capable d’adaptation, ainsi que de planifier et
structurer ses tâches, et il s’adapterait aux règles.
On relèvera qu’il apparaît également contradictoire de la part
de l’expert de décrire que le recourant est esseulé, alors qu’il note qu’il a
un réseau constitué des personnes qu’il fréquente auprès des ateliers de
l’Hôpital de M.________, ainsi que de sa famille.
L’expert ne semble au demeurant pas avoir compris qu’il ne lui
appartenait pas de revoir la situation qui prévalait en 2010 à la lumière
des indicateurs posés par la jurisprudence en 2015. Son examen des
indicateurs est par ailleurs tellement sommaire qu’il ne permet pas de
suivre le raisonnement l’ayant conduit à retenir une capacité de travail
nulle depuis l’hospitalisation de juin 2016. Il est au demeurant constant
que la jurisprudence publiée aux ATF 141 V 585 ne constitue pas en soi un
motif de révision, pas plus que la seule appréciation différente de la
capacité de travail.

- 32 -
On note toutefois qu’en 2010, le recourant entretenait de
bonnes relations avec son épouse, et que désormais, il souffre de
difficultés conjugales. Un certain épuisement des ressources semble
ressortir de l’expertise du Dr E.________, sans que celui-ci soit établi de
façon claire, l’expert n’ayant procédé qu’à une analyse (rudimentaire) de
la gravité de l'atteinte à la santé de l'intimé conformément aux indicateurs
définis par la jurisprudence (ATF 141 V 281).
Quant au test de Hamilton mentionné par l’expert E.________,
l’expert D.________ n’y avait pas procédé, dans la mesure où ce dernier
relevait que la recherche d’une symptomatologie dépressive tend à
donner des réponses inductibles et constamment positives. Ce test ne
semble dès lors pas à même d’établir la sévérité de l’épisode dépressif.
Il n’en demeure pas moins que les carences de l’expertise du Dr
E.________ ne suffisent pas à exclure qu’une péjoration effective de l’état
de santé du recourant au plan psychiatrique puisse entrer en
considération, étant rappelé que la dernière évaluation expertale le
concernant date de 2010. Son état de santé paraît en tout cas ne pas
s’être amendé, comme en témoigne son hospitalisation, certes intervenue
postérieurement à la décision attaquée. Le seul fait que le recourant se
rende trois demi-journées par semaine auprès des ateliers de l’Hôpital
psychiatrique de M.________, activité de nature strictement
occupationnelle, ne permet pas non plus de retenir que son état serait
demeuré superposable à celui qui prévalait lorsqu’a été rendue la décision
de janvier 2011.
Ainsi le manque de consistance du volet psychiatrique de
l’expertise, respectivement les incohérences qui en résultent (notamment
à la lumière de la sévérité de l’atteinte retenue en présence de la mini CIF-
APP qui ne semble pas mettre en évidence un assuré sévèrement atteint
dans sa santé) exclut de lui reconnaître valeur probante.

- 33 -
Ce document ne permet en effet pas de déterminer l’incidence
des atteintes à la santé sur la capacité de travail du recourant, ni de se
prononcer sur les ressources à sa disposition pour en surmonter les
conséquences.
9. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à

- 34 -
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) En l’espèce, il ne pouvait échapper à l’intimé que le rapport
d’expertise du Dr E.________ était insuffisant (compte tenu de ses lacunes
et incohérences notamment) pour statuer sur le droit aux prestations du
recourant, de sorte que ce document ne pouvait se voir accorder valeur
probante. La Cour de céans estimant que l’intimé a failli à son obligation
d’élucider les faits à satisfaction, il s’agit dès lors de lui renvoyer la cause
pour complément d’instruction. Après actualisation des pièces médicales,
il lui appartiendra de solliciter une nouvelle expertise psychiatrique du
recourant, l’expert psychiatre pouvant s’adjoindre les services d’un
neuropsychologue s’il l’estime opportun.
10. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les porter à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 1’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 35 -
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 11 décembre 2023 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Swiss Claims Network SA (pour P.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

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juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :