vd_gerichte · ZD16.052640 · 2017-08-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 326/16 - 217/2017
ZD16.052640
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 août 2017
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mme Dormond Béguelin et M. Gutmann, assesseurs
Greffière : Mme Monney
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Procap Suisse, Service
juridique, à Bienne,
et
I.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 al. 2 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959,
aide-cuisinier mais sans formation professionnelle achevée, a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 16 mai 2012.
B. Dans un questionnaire complété par l’employeur le 6 juin
2012, ce dernier a indiqué que le salaire annuel de l’assuré se montait à
46'540 fr., pour une activité à temps plein.
Dans un rapport du 17 juillet 2012, le Dr S.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail d’hernie discale postéro-médiane et foraminale
gauche L4-L5 comprimant L5 gauche et S1 gauche avec syndrome
déficitaire moteur et réflexes liés, et de tabagisme chronique avec COPD
[Chronic obstructive pulmonary disease], devenant limite, « GOLD II à III ».
Les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail étaient une
hypertension artérielle et une insuffisance veineuse chronique des
membres inférieurs. Ce médecin indiquait que l’incapacité de travail était
de 30 %.
Il ressort des protocoles opératoires du V.________ [V.________]
versés au dossier que l’assuré a notamment subi, le 22 avril 2013, une
laparotomie exploratrice, une duodénotomie et une triple ligature de
l’artère gastro-duodénale. Il a été réopéré le 26 avril 2013 pour une
fermeture de la paroi abdominale par points séparés, et le 2 mai 2013
pour la révision de la cicatrice de laparotomie.
Le 10 juin 2013, l’assuré a subi une hémilaminectomie
inférieure de L4 et supérieure de S1 avec laminectomie de L5 à droite pour
sténose ostéoligamentaire associée à une discopathie L5-S1 droite.

- 3 -
Dans un rapport du 2 octobre 2013, le Dr S.________ a informé
l’OAI que son patient avait tenté une reprise à 100 % en janvier 2013,
laquelle avait échoué. Il expliquait qu’à la suite de l’utilisation de fortes
doses de cortisone en raison de signes déficitaires lombaires, l’assuré
avait développé un ulcère bulbaire gravissime nécessitant une
hospitalisation d’urgence, puis un transfert au V.________, avec un risque
mortel réel. Il s’en était suivi une perte pondérale et musculaire massive,
sans amélioration des symptômes déficitaires lombaires. Le Dr S.________
se posait des questions sur la possibilité réelle d’une reprise du travail
dans l’activité antérieure. Il préconisait plutôt une reconversion
professionnelle.
Par courrier du 23 avril 2014, l’OAI a informé l’assuré qu’il
prenait en charge un entraînement à l’endurance auprès de K.________ à
[...] du 1er mai 2014 au 31 juillet 2014.
Par courrier du 31 juillet 2014, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’il
prenait en charge les frais liés à un entraînement progressif auprès de
K.________ du 1er août 2014 au 14 novembre 2014.
Dans un rapport de stage du 22 août 2014, K.________ a
notamment indiqué que l’assuré disposait des aptitudes professionnelles
nécessaires à la réalisation de travaux de montage mécaniques simples et
de conditionnements légers. En dépit de sa problématique de santé, il
avait pu reprendre un rythme de travail et augmenter progressivement
son temps de présence. Au terme de la mesure, il avait atteint quatre
heures de présence par jour, quatre jours par semaine, soit un taux
d’activité de 40 %. L’assuré avait cependant exprimé ressentir plus de
fatigue au fur et à mesure que son taux de présence augmentait durant la
mesure, ce qui l’avait contraint à se reposer durant la deuxième partie de
la journée.
Dans un rapport du 1er septembre 2014, le Dr H.________,
spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail d’hernie discale postéro-médiane et foraminale gauche L4-L5

- 4 -
avec compression de la cinquième racine lombaire gauche connue depuis
juillet 2011 et opérée en juin 2013, d’hémorragie digestive haute
secondaire à la prise chronique d’anti-inflammatoires et de corticoïdes, et
de perte pondérale de 9 kg au cours de cette dernière année. Pour ce
médecin, une activité occupationnelle auprès de K.________ était encore
exigible à un taux de 50 %.
Dans un rapport du 14 octobre 2014, K.________ a notamment
indiqué que l’objectif principal de la mesure d’entraînement progressif
était une augmentation progressive du temps de présence pour atteindre
un minimum de 60 % au terme de la mesure, mais que l’assuré avait
fourni un certificat médical attestant de son incapacité à augmenter son
temps de présence et qu’il n’avait jamais réussi à tenir plus que 50 %.
Le 16 octobre 2014, la mesure d’entraînement progressif a été
prolongée, du 15 novembre 2014 au 31 décembre 2014.
Dans un avis médical du 27 octobre 2014, les Drs P.________ et
F.________, médecins auprès du Service médical régional (ci-après : le
SMR), ont requis la mise en œuvre d’un examen rhumatologique auprès
du SMR.
Dans son rapport du 17 décembre 2014, le Dr U.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en
rhumatologie, et médecin auprès du SMR, a posé les diagnostics avec
répercussion durable sur la capacité de travail de lombalgies chroniques
dans un contexte de status post cure de hernie discale L4-L5, L5-S1 et
foraminotomie étagée du côté droit. Dans la partie « Appréciation du
cas », ce médecin écrivait notamment ce qui suit :
« […]
Monsieur Z.________ décrit une évolution favorable dans les suites
de l'opération de chirurgie lombaire du 10.6.2013 : la sciatalgie D a
disparu, les douleurs lombaires sont nettement moins intenses,
elles ne sont plus insomniantes. L'assuré garde des douleurs
mécaniques s'il est assis trop longtemps, il n'est pas possible de
quantifier avec l'assuré anamnestiquement la durée de la tolérance

- 5 -
en position assise. Il ne décrit plus de déficit, que ce soit sensitif ou
moteur, aux membres inférieurs.
Monsieur Z.________ nous apprend que dans la petite enfance il a été
renversé par une voiture, qu'il a eu à ce moment-là un problème au
niveau de la mâchoire, qui n'a pas été opérée. Il nous informe
également qu'il a suivi une scolarité spécialisée, il ne tenait pas en
place, il a été pris en charge jusqu'à l'âge de 16 ans, au [...] à [...]. Il
n'y a aucun élément à disposition dans le dossier de l'assuré,
décrivant une éventuelle atteinte neurologique ou psychiatrique
dans l'enfance, voir l'adolescence.
Monsieur Z.________ garde des douleurs abdominales, il a une perte
d'appétit, il doit avoir une gastroscopie demain 18.12.2014 à
l'Hôpital d' [...]. Il n'annonce pas de vomissements, pas de sang dans
les selles, il est constipé. Il n'arrive pas à reprendre du poids, il a dû
changer d'habits, avant d'avoir son hémorragie digestive l'assuré
estime qu'il pesait 70 kg.
Monsieur Z.________ dit garder une fatigue chronique. Il rentre à la
maison après sa demi-journée aux ateliers K.________, s'endort
devant la télévision pendant une heure, puis passe l'après-midi
devant la télévision. S'il se rend depuis son domicile jusqu'à [...] et
rentre à la maison (2 x 15 minutes), il se décrit KO.
[…]
L'assuré est vu par le Dr G.________, gastro-entérologue le
18.12.2014. Une gastroscopie est réalisée. La gastroscopie est
décrite dans la limite des normes. Le Dr G.________ ne propose pas
de prise en charge particulière.
Nous sommes surpris par les trouvailles à l'examen clinique
neurologique. L'assuré a une légère dysarthrie, avec une
diminution de son pli nasogénien G, il nous explique qu'il a eu un
accident de la circulation à l'âge de 4 ans. L'assuré a un faible
niveau scolaire, son quotient intellectuel paraît limite. Nous avons
une hyperréflexie aux 4 membres, sans signe de Babinski, le tonus
est plutôt oppositionnel, l'assuré n'a pas de parésie ; il n'y a pas de
signes de latéralisation. Ces éléments ne sont pas décrits dans les
consultations à disposition du Dr H.________, ils évoquent une
atteinte neurologique centrale. Dans le diagnostic différentiel, il y
a lieu de tenir compte soit d'antécédent de traumatisme crânien
lors de la petite enfance ou d'un début de compression au niveau
cervical ; il est à relever que la mobilité de la nuque est normale et
indolore. Un accident vasculaire cérébral en relation avec le choc
hypovolémique qu'a présenté l'assuré, entraînerait des signes de
latéralisation. Nous envoyons le jour de l'examen, un courrier au
médecin traitant, le Dr S.________ ; nous l'informons des
constatations neurologiques et proposons que l'assuré soit vu
rapidement en consultation par le Dr H.________. En date de
correction de notre examen, il n'y a pas d'information à disposition
dans le dossier électronique Al de l'assuré (GED).
L'examen du rachis montre des troubles statiques modérés avec une
scoliose dorsale moyenne à convexité G, une hypercyphose dorsale
et surtout un relâchement de la sangle abdominale. L'assuré n'a pas

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d'attitude antalgique. Il a retrouvé une mobilité complète de son
rachis lombaire, ce n'était pas le cas en août 2014, l'indice de
Schober était encore réduit de moitié lors de la consultation du Dr
H.________. La gestuelle spontanée de l'assuré est normale au niveau
lombaire. Il n'y a plus de sciatalgie irritative. Il garde une légère
douleur à la palpation appuyée au niveau lombaire bas, sans
contracture. Il n'y a pas de sciatalgie irritative. Le score de Waddell
est négatif à la recherche de signes comportementaux.
L'évolution clinique est donc très favorable au niveau lombaire. Sur
le plan rhumatologique, l'exigibilité reste nulle dans l'activité d'aide
de cuisine, en raison de la station debout prolongée, des attitudes
en porte-à-faux ; de plus, chez un nouvel employeur, l'assuré devra
également être apte comme aide de cuisine à porter des charges de
façon répétée.
Par contre, dans une activité adaptée, l'exigibilité est complète sur
le plan ostéoarticulaire depuis le 13.10.2014, ceci en s'appuyant
sur le descriptif du bilan réalisé à l'atelier K.________ (l'assuré est
capable d'effectuer des travaux de conditionnement et de
montage mécanique simple en position assise à l'établi, il doit
alterner les positions pour gérer ses douleurs, le rythme de travail
est relativement bon). »
Le Dr U.________ concluait ainsi à une capacité de travail de 0
% dans l’activité habituelle d’aide de cuisine. Dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, soit s’agissant du rachis lombaire, « pas de
mouvements répétés de flexion/extension, pas d’attitude en porte-à-faux,
pas de port de charges répété au-delà de 5 kg, occasionnel au-delà de 10
kg, pas de position statique debout prolongée au-delà de 30 minutes,
assise au-delà d’une heure », la capacité de travail était de 50 % depuis le
28 octobre 2013. A partir du 13 octobre 2014, elle était entière.
Cependant, le Dr U.________ estimait que compte tenu de l’état général de
l’assuré et de la problématique neurologique qu’il proposait d’investiguer,
l’exigibilité dans une activité adaptée n’était vraisemblablement pas
supérieure à 50 %. Ce médecin précisait que son appréciation de la
capacité de travail exigible s’appuyait uniquement sur la problématique
ostéo-articulaire et proposait de demander un avis complémentaire au
gastroentérologue et au DrH.________.
Dans un rapport du 13 janvier 2015, le Dr S.________ a
considéré que la capacité résiduelle de travail de son patient était de 50 %
en respectant ses limitations fonctionnelles.

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Dans un rapport du 15 avril 2015, le Dr H.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgies résiduelles,
sans déficit radiculaire, dans le cadre d’un status après cure de hernie
discale L5-S1 droite le 10 juin 2013, de déconditionnement physique avec
perte pondérale, inappétence, fatigue dans les suites d’une hémorragie
digestive haute opérée en mai 2013, de très probable atteinte
neuropsychologique, soit congénitale, soit dans les suites de l’accident de
la circulation subi à l’âge de quatre ou cinq ans. Pour le Dr H.________, la
capacité de travail dans l’activité habituelle comme aide cuisinier était
nulle depuis la fin du mois de novembre 2011. Dans une activité adaptée,
elle était de 100 % à partir de l’automne 2014, avec ménagement à
l’égard des charges à soulever et à porter. Le Dr H.________ déclarait
également se poser la question de savoir s’il existait des séquelles dans
les suites de l’accident survenu à l’âge de quatre ou cinq ans, et ceci tant
au niveau cérébral que cervical. Il suggérait dans ce contexte de réaliser
une IRM ainsi qu’un bilan neuropsychologique.
Des rapports d’analyses réalisées entre le 19 avril 2013 et le
18 décembre 2014 par les laboratoires [...] ont été produits au dossier de
l’OAI le 27 avril 2015.
Un examen neuropsychologique a été réalisé le 10 juin 2015
au M.________ à [...]. Dans un rapport du 21 juillet 2015, E.________,
psychologue spécialisée en neuropsychologie FSP, a indiqué ce qui suit,
dans la partie « conclusion » :
« Le bilan neuropsychologique réalisé chez ce patient de bientôt 56
ans, collaborant, à l'attitude un peu infantile, adéquat, légèrement
ralenti et peu fatigable, orienté et globalement nosognosique, met
en évidence au premier plan :
Un déficit en attention sélective et soutenue, soutenue
·
et divisée, marqué notamment par un ralentissement,
associé à des difficultés en mémoire immédiate et de
travail, dès la composante de charge mentale ;
Un léger fléchissement exécutif, en incitation non
·
verbale et en flexibilité mentale ;

- 8 -
Des performances déficitaires en mémoire épisodique
·
verbale, épargnant l'encodage et paraissant en relation
avec l'atteinte attentionnelle ;
Des difficultés en calcul dépassant la mémoire de
·
travail et paraissant s'inscrire dans le contexte de
faibles acquis scolaires.
Par ailleurs, le langage, les habiletés practo-gnosiques, la mémoire
épisodique non verbale, les autres fonctions exécutives
(programmation et inhibition), se situent globalement dans les
normes.
On ne relève pas de franc signe de latéralisation, ni d'atteinte
mnésique ou exécutive majeure faisant suspecter au premier plan
une origine post-traumatique pure. Les difficultés observées,
principalement de nature attentionnelle et stables dans le temps,
pourraient s'inscrire dans le cadre d'une fragilité développementale
(TDA-H ? associée à des troubles des apprentissages ? on rappelle
que le patient a été placé en internat puis en école spécialisée, car
avait des problèmes d'apprentissage et ne tenait pas en place, selon
ses dires), sans écarter une contribution post-TCC surajoutée.
Le ralentissement pénalise nettement ce patient lorsqu'il effectue
des tâches impliquant du rendement. La faible mémoire de travail
et les difficultés en attention divisée sont susceptibles d'avoir un
impact dans la réalisation de 2 tâches simultanées, ainsi qu'en
présence de distracteurs (stimulation sonore en particulier). En
revanche, il s'agit d'un patient collaborant, pouvant effectuer le
travail proposé sans trop d'erreurs, surtout si routinier, dans un
environnement peu bruyant et encadrant, dans la mesure où des
consignes claires lui sont imparties.
Bien que ce patient ait pu travailler pendant de nombreuses années,
l'analyse de son parcours scolaire et professionnel, ainsi que dans la
gestion du quotidien, pourrait faire suspecter un fonctionnement
intellectuel limite. Dans ce cadre, je me tiens à disposition pour une
évaluation de l'efficience intellectuelle (QI) pouvant mettre en
évidence les points forts et les points faible de ce fonctionnement. »
Un bilan d’efficience intellectuelle a été réalisé par le
M.________ le 11 août 2015. Il ressort notamment du rapport relatif à cet
examen que l’assuré a effectué sa scolarité en milieu spécialisé jusqu’à
seize ans, qu’il a vécu quelques années en internat en raison de difficultés
de comportement et qu’il n’a pas obtenu de certificat de fin d’études. Par
la suite, il a interrompu son apprentissage d’aide cuisinier en raison
notamment de problèmes pour suivre les cours théoriques. Célibataire et
sans enfant, il vivait avec sa mère, qui se chargeait depuis toujours des
tâches quotidiennes, hormis les aspects administratifs qui étaient gérés
par l’assuré, aidé par une amie si besoin. Il s’avérait en outre que l’assuré

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présentait un fonctionnement intellectuel qualifié globalement de limite à
moyen faible. Ces résultats évoquaient un fonctionnement fragile,
cohérent avec le parcours scolaire et professionnel de l’assuré, ainsi
qu’avec les résultats du bilan neuropsychologique. Le QIT [quotient
intellectuel total] était de 81, qualifié de moyen faible.
Une IRM de la colonne lombaire et sacrée réalisée le 1er
octobre 2015 a révélé une arthrose postérieure L4-L5 modérée
prédominant à gauche avec une petite composante inflammatoire,
associée à une légère voussure discale latérale gauche à ce niveau mais
sans hernie significative. La voussure discale était déjà visible de manière
inchangée en 2013.
Dans un rapport du 13 octobre 2015, le Dr S.________ a indiqué
que son patient avait présenté, à partir du début du mois de septembre
2015, une récidive hyperalgique lombaire basse avec sciatalgie limitative
et modérément déficitaire à gauche sur le territoire L5. Le Dr S.________
expliquait qu’en additionnant la fragilité structurelle de l’intéressé au
niveau L4-L5 et les limitations physiques et intellectuelles alliées à l’âge
de l’intéressé, la situation était ingérable et impossible. Il était d’avis qu’il
était dans l’intérêt de ce patient de prendre une autre décision, « c’est-à-
dire une rente à 100 % ».
Dans un avis médical du 4 novembre 2015, le Dr P.________ a
considéré que les dernières pièces produites n’apportaient aucun élément
nouveau et que l’assuré présentait bel et bien une capacité de travail de
50 % dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles, à
laquelle il fallait déduire 10 % en raison d’une baisse de rendement lié à
son état neuropsychologique.
Par projet de décision du 30 mai 2016, l’OAI a considéré que
l’assuré avait droit à un quart de rente du 1er avril 2013 au 30 juin 2013,
basé sur un degré d’invalidité de 40 %, puis à une rente entière du 1er
juillet 2013 au 31 janvier 2015, basé sur un degré d’invalidité de 100 %, et
enfin à un quart de rente, dès le 1er février 2015, sur la base d’un degré

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d’invalidité de 44 %. Dans le cadre de son appréciation, l’OAI a procédé à
une comparaison des revenus sans invalidité et avec invalidité, se
fondant, pour le revenu avec invalidité, sur les données de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires. Il était précisé que la prestation serait
réduite pour la période durant laquelle l’assuré avait perçu des indemnités
journalières de l’assurance-invalidité, soit du 1er mai 2014 au 31 décembre
2014.
Par courrier du 23 juin 2016, l’assuré, par l’intermédiaire de
Procap, a contesté ce projet de décision, concluant à l’octroi d’une rente
entière et subsidiairement à un complément d’instruction. En substance, il
considérait que l’instruction médicale n’était pas exhaustive. Il soutenait
également que les conditions nécessaires relevées lors du bilan
neuropsychologique pour mettre en valeur sa capacité de travail étaient
celles existant dans un environnement professionnel protégé et non dans
un environnement du marché primaire de l’économie. Il estimait en outre
très peu probable qu’il parvienne à se réadapter seul, soit à entreprendre
des recherches d’emploi, au vu de ses limites cognitives et en terme
d’autonomie. L’assuré soutenait que l’exigibilité de la capacité de travail
se fondait sur une appréciation erronée des faits et une instruction
lacunaire, puisque l’OAI s’appuyait partiellement sur les rapports de
K.________ pour extrapoler la capacité de travail et qu’il écartait les
conditions de l’exercice d’une activité professionnelle mentionnées lors de
l’examen neuropsychologique. Il produisait enfin divers pièces, dont les
suivantes :
- un rapport du 13 juillet 2015 adressé au Dr S.________ par
les DrsO.________, médecin praticien, et L.________,
spécialiste en médecine interne générale et en
pharmacologie et toxicologie cliniques, dans lequel ces
derniers ont posé les diagnostics de troubles de l’attention
et ralentissement, de probable fragilité développementale
et de suspicion de syndrome de stress post-traumatique. Il
était également relevé dans ce document une
consommation d’alcool à risque, soit une à deux unités par

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jour, probablement pas tous les jours, et un status post-
alcoolisations massives dans la jeunesse. Les Drs O.________
et L.________ écrivaient en outre ce qui suit :
« Ce patient présente un faible niveau de scolarité et des
difficultés d'apprentissage de tout temps avec placement en
internat puis école spécialisée. Les difficultés objectivées à
l'examen neuropsychologique sont de nature principalement
attentionnelles et stables dans le temps, avec un ralentissement
pénalisant le patient face à des tâches nécessitant du
rendement. Elles peuvent être explicables par une fragilité
développementale seule, à laquelle pourrait s'ajouter une
composante post traumatisme crânio-cérébral.
En pratique, ce patient collaborant et désireux de retrouver une
activité professionnelle est jugé capable d'effectuer un travail
routinier à condition que cela soit dans un environnement peu
bruyant et peu distrayant, dans un cadre et avec des consignes
claires. L'examen sera encore complété par une mesure du
quotient intellectuel pour laquelle M. a RV à notre centre le
11.08.15 avec Mme E.________, neuropsychologue. Les résultats
vous seront adressés.
Par ailleurs, les symptômes décrits fin avril 2015 sont
compatibles avec un syndrome de stress post-traumatique suite
à l'hémorragie digestive de 2013, assimilable à une neer death
experience. Une évaluation psychiatrique est recommandée
pour confirmer ou infirmer ce diagnostic et mettre en place une
prise en charge adaptée. Cette proposition a été transmise au
patient qui n'est pas opposé mais souhaite en reparler avec
vous. Si besoin notre psychiatre le Dr [...] est à disposition pour
recevoir le patient.
Enfin, dans le cadre des troubles du sommeil et des difficultés
thymiques et cognitives objectivées, nous avons conseillé à M.
de faire une fenêtre avec sa consommation d'alcool afin de
déterminer si l'abstinence d'alcool a une influence positive sur
les symptômes.
[…] » ;
- un rapport du 29 avril 2016 des [...] mentionnant la pose
d’une prothèse totale de la hanche gauche le 12 avril 2016,
réalisée par le Dr X.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur ;
- un rapport du 14 juin 2016 du Dr S.________, dans lequel ce
dernier indiquait que son patient n’avait pas pu retrouver sa
masse musculaire, et donc son endurance. L’aggravation
des douleurs engendrée par les efforts de l’assuré n’avait

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pas répondu aux divers traitements suivis. Pour le Dr
S.________, la capacité de travail réelle de dépassait pas les
25 %, voire se montait très éventuellement à 30 %. Compte
tenu de l’abattement de 50 % en raison du profil
neuropsychologique, le rendement était de 15 %. Dans un
cadre protégé, le Dr S.________ considérait que la capacité
de travail était de 24 à 27 % dans le meilleur des cas.
Dans un avis médical du 26 juillet 2016, le Dr P.________ a
considéré que le courrier de Procap n’apportait aucun élément nouveau
sur le plan médical, mais qu’il s’agissait simplement d’une interprétation
non médicale des éléments médicaux et du marché du travail. Il était en
outre d’avis que le rapport du Dr S.________ était dépourvu d’objectivité, ce
médecin s’appliquant selon lui à ne pas révéler des éléments médicaux
importants comme la consommation d’alcool, ayant selon la Dresse
L.________ des effets sur la capacité de travail, cette dernière ne pouvant
qu’être impactée positivement par une abstinence et étant donc exigible.
Par courrier du 29 juillet 2016, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’à la
suite de l’opération de la hanche gauche, il avait effectivement eu un arrêt
de travail de huit semaines à partir de cette intervention et que celle-ci
avait permis de le libérer de ses douleurs au niveau de la hanche. Son
incapacité n’était donc pas durable et invalidante, et les limitations
fonctionnelles y relatives avaient déjà été prises en compte dans le projet
de décision. L’OAI soutenait que les nouveaux éléments invoqués par
l’assuré ne lui permettaient pas de modifier ses conclusions et confirmait
ainsi son projet de décision.
Par décision du 26 octobre 2016, l’OAI a accordé à l’assuré un
quart de rente du 1er avril 2013 au 30 juin 2013, une rente entière du 1er
juillet 2013 au 30 avril 2014 et du 1er janvier 2015 au 31 janvier 2015, puis
un quart de rente dès le 1er février 2015. Les motifs de cette décision
étaient ceux évoqués dans le projet de décision du 30 mai 2016.

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C. Par acte du 28 novembre 2016, Z.________ a interjeté recours à
l’encontre de la décision du 26 octobre 2016, concluant à l’annulation de
la décision rendue par l’OAI et au renvoi de la cause à ce dernier pour
instruction complémentaire. En substance, le recourant conteste
l’appréciation médicale faite par le SMR. Il lui reproche en particulier de
s’être prononcé de manière succincte et totalement dénuée de motivation,
et en tenant compte de faits ne ressortant pas du dossier. Il précise que
rien n’indique dans le rapport des Drs O.________ et L.________ que sa
consommation d’alcool aurait une quelconque influence sur sa capacité de
travail. Le recourant estime ainsi que l’instruction médicale doit être
complétée et qu’il y a lieu d’effectuer une évaluation psychiatrique.
Dans sa réponse du 5 janvier 2017, l’intimé a conclu au rejet
du recours, se fondant sur l’avis médical du SMR du 26 juillet 2016.
Dans sa réplique du 27 janvier 2017, le recourant a confirmé
ses conclusions.
D. Par décision du 29 novembre 2016, la juge instructrice a
accordé au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire, l’exonérant
d’avances et des frais judicaires.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des

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offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.1 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD et art. 83b LOJV [loi cantonale vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01).
c) En l’espèce, interjeté dans le respect du délai légal et des
autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413
consid. 2c ; ATF 110 V 48 consid. 4a).

- 15 -
b) Le litige porte en l’espèce sur le droit du recourant à une
rente d’invalidité, ce dernier considérant que l’instruction médicale
diligentée par l’OAI pour fonder sa décision est lacunaire et qu’elle doit
être complétée.
3. a) Selon la jurisprudence, le bien-fondé d'une décision d'octroi,
à titre rétroactif, d'une rente limitée dans le temps, doit être examiné à la
lumière des conditions de révision du droit à la rente. Aux termes de l'art.
17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la
décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la
décision litigieuse (cf. notamment TF 8C_180/2009 du 8 décembre 2009
consid. 3 et réf. cit. ; TF 9C_718/2009 du 4 février 2010 consid. 1.2 et réf.
cit.).
b) Lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou limitée dans le
temps, le moment déterminant pour effectuer la comparaison est, d’une
part, le moment du début du droit à la rente et, d’autre part, celui de la
diminution ou de la suppression de la rente en application du délai de trois
mois prévu à l’art. 88a RAI [règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS. 831.201] ; Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité (AI),
Genève/Zurich/Bâle 2011, pp. 833s n° 3068 et réf. cit. ; cf. également
TF 9C_134/2015 du 3 septembre 2015 consid. 4.1 et réf. cit.).
4. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée.
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si

- 16 -
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) A la teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1).
L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa
gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération (al.
2).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI (en vigueur depuis le 1er janvier 2008),
l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il est invalide à 40 % au moins ; la
rente est échelonnée selon le degré d'invalidité, un degré d'invalidité de
40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un degré d'invalidité de
50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60
% au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un degré d'invalidité
de 70 % au moins donnant droit à une rente entière. L'art. 28 al. 1 LAI
prévoit que l'assuré a droit à une rente aux conditions cumulatives
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté
une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette
année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en

- 17 -
relation avec
l'art. 8 LPGA. On ne considère toutefois pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif – donc pas comme des affections à prendre en
charge par l'assurance-invalidité – les diminutions de la capacité de gain
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté, la
mesure de ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294
consid. 4c ; TF I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et I 1093/06 du 3
décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance de l'existence d'une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
5. a) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et réf. cit.). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V
256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156
consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/05 du 21
mars 2006 consid. 1.2).
b) L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante

- 18 -
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3 ; TF 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid.
2.1.1).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V
351 consid. 3b/bb et cc). Il convient dès lors en principe d’attacher plus de
poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc et réf. cit. ; Pratique VSI 2001 p. 106, consid.
3b/cc).
En ce qui concerne les rapports des médecins des assureurs,
ceux-ci peuvent également se voir reconnaître une valeur probante aussi
longtemps qu’ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradiction et qu’aucun indice concret ne permette de remettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et réf. cit. ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2 et 8C_565/2008 du 27 janvier
2009 consid. 3.3.2).
6. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits

- 19 -
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 6).
7. a) En l’espèce, l’OAI considère que le recourant a droit à un
quart de rente du 1er avril 2013 au 30 juin 2013, basé sur un degré
d’invalidité de 40 %, puis à une rente entière depuis le 1er juillet 2013 en
raison d’un taux d’invalidité de 100 %. Dès le 13 octobre 2014, l’OAI
estime que la capacité de travail du recourant s’est améliorée et qu’elle a
atteint 50 % avec une diminution de rendement de 10 % dans une activité
adaptée à son état de santé et respectant ses limitations fonctionnelles.
Procédant à une comparaison des revenus avec et sans invalidité, l’OAI est
ainsi d’avis que le recourant a droit à un quart de rente, basé sur un degré
d’invalidité de 44 %, dès le 1er février 2015, soit trois mois après
l’amélioration de l’état de santé (art. 88a al. 1 RAI).
Sur le plan somatique, l’appréciation de l’OAI s’agissant de la
capacité de travail résiduelle du recourant se fonde en particulier sur l’avis
circonstancié et convaincant du Dr U.________ (cf. son rapport du 12 janvier
2015). Elle correspond également, dans les grandes lignes, à celle du Dr
H.________, celui-ci estimant toutefois que la capacité de travail du
recourant dans une activité adaptée est totale à partir de l’automne 2014
(cf. notamment son rapport du 15 avril 2015). L’appréciation de l’OAI sur
ce point n’est ainsi pas critiquable. On précisera que l’on ne saurait se
rallier aux conclusions du médecin traitant du recourant, le DrS.________,
selon lesquelles son patient aurait droit à une rente entière (cf. ses
rapports du 13 octobre 2015 et 14 juin 2016). En effet, d’une part, ce
médecin n’explique pas réellement pour quelle raison l’appréciation de la

- 20 -
capacité de travail faite par les Drs U.________ et H.________ ne pourrait
être suivie. D’autre part, il invoque des éléments, tels que la bonne
volonté de son patient, qui ne sont pas déterminants pour évaluer la
capacité de travail résiduelle de l’assuré. Il s’agit de rappeler à cet égard
que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide peut
être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles
correspondent à l'offre de la main-d’œuvre (cf. Pratique VSI 6/1998 p. 293
consid. 3b et les références citées). On examine dans ce contexte les
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré, cette
notion étant théorique et abstraite. Le Dr S.________ se réfère enfin aux
capacités intellectuelles limitées de son patient. Cette problématique, qui
ressort de l’analyse de la capacité résiduelle de travail sur le plan
psychique, sera examinée sous la lettre b) ci-dessous.
En l’état, l’appréciation de l’intimé sur le plan somatique ne
prête ainsi pas le flanc à la critique, celle-ci n’étant au demeurant pas
contestée par le recourant.
b) Sur le plan psychique, l’instruction menée par l’OAI est en
revanche lacunaire. En effet, l’examen neuropsychologique met en
lumière un déficit en attention, un léger fléchissement exécutif, des
performances mnésiques déficitaires et des difficultés en calcul. Pour
E.________, ces difficultés de nature attentionnelle pourraient s’inscrire
dans le cadre d’une fragilité développementale, sans que l’on puisse
écarter une contribution post-traumatisme crânio-cérébral (cf. également
en ce sens le rapport du 13 juillet 2015 des Drs O.________ et L.________).
Elle précise que le ralentissement dont souffre le recourant le pénalise
nettement lorsqu’il effectue des tâches impliquant du rendement et que sa
faible mémoire de travail et les difficultés en attention sont susceptibles
d’avoir un impact dans la réalisation de deux tâches simultanées ainsi
qu’en présence de distracteurs, tels qu’une stimulation sonore en
particulier (cf. rapport du 21 juillet 2015). Les résultats du bilan
d’efficience intellectuelle, qui indiquent un fonctionnement intellectuel

- 21 -
globalement limite à moyen faible, évoquent un fonctionnement fragile,
cohérent avec les résultats du bilan neuropsychologique ainsi qu’avec le
parcours scolaire et professionnel de l’intéressé (cf. rapport produit au
dossier de l’OAI le 31 août 2015). A cet égard, il ressort du dossier que le
recourant a suivi une scolarité spécialisée, qu’il possède un faible niveau
scolaire et qu’il n’a jamais terminé de formation professionnelle (cf.
rapport du 17 décembre 2014 du Dr U.________ ; rapport du bilan de
l’efficience intellectuelle mentionné ci-dessus). Ces observations
s’inscrivent également dans l’appréciation faite par les Drs O.________ et
L.________, qui posent les diagnostics de troubles de l’attention et
ralentissement, de probable fragilité développementale et de suspicion de
syndrome de stress post-traumatique survenu à la suite de l’hémorragie
digestive de 2013, assimilable à une « near death experience »
[expérience de mort imminente]. Dans leur rapport du 13 juillet 2015, ces
médecins préconisent dès lors la mise en place d’une évaluation
psychiatrique pour confirmer ou infirmer ce diagnostic, ainsi qu’une prise
en charge adaptée.
Compte tenu de ce qui précède, force est de constater qu’il
existe des indices tendant à démontrer que l’état psychique de Z.________
pourrait influer sur sa capacité de travail. Or cette question n’a fait l’objet
d’aucune investigation de la part de l’OAI, et ce malgré l’avis des Drs
O.________ et L.________, qui recommandaient une évaluation
psychiatrique. En l’état, on ignore par conséquent si le recourant présente
un atteinte psychique invalidante, et cas échéant, quelle est son influence
sur la capacité de travail de l’intéressé. Cette question n’ayant pas été
investiguée plus avant dans le cadre des examens auprès du M.________,
on ne sait pas sur quelles bases le SMR a évalué à 10 % la baisse de
rendement consécutive à l’atteinte neuropsychologique (cf. avis médical
du 4 novembre 2015 du Dr P.________).
S’agissant de la consommation d’alcool du recourant, au sujet
de laquelle le SMR considère qu’une abstinence est exigible et qu’elle
pourrait impacter positivement la capacité de travail, il convient
d’observer ce qui suit. Certes, il est exact que dans leur rapport du 13

- 22 -
juillet 2015, les Drs O.________ et L.________ relèvent un status post-
alcoolisations massives dans la jeunesse et une consommation d’alcool à
risque, soit une à deux unités par jour. Ces médecins précisent toutefois
que dite consommation n’a probablement pas lieu tous les jours. En outre,
les analyses réalisées par les laboratoires [...] le 19 avril 2013 et le 6 août
2013 révèlent un taux de Gamma GT de 12 UI/L, respectivement de 11
UI/L. Or le taux sanguin de cet enzyme, la Gamma GT, dont la valeur
normale est inférieure à 40 UI/L, augmente généralement au cours de
l’alcoolisme chronique, ce qui n’est nullement le cas en l’espèce (cf.
Garnier/Delamare, Dictionnaire illustré des termes de médecine, Paris
2006, p. 345). Par ailleurs, les rapports de K.________ ne font aucune
mention d’une quelconque imprégnation alcoolique ou de suspicion de
consommation d’alcool, alors que le recourant a été suivi par cette
structure de mai à décembre 2014. Quant au Dr U.________, même si ce
n’était pas le but premier de son examen clinique, on peut présumer que
s’il avait observé des signes de consommation à risque d’alcool, il les
aurait relevés. Enfin, si la Dresse L.________ conseille une abstinence en
vue de déterminer une éventuelle influence positive sur les symptômes
que sont les troubles du sommeil, les difficultés cognitives et thymiques,
elle ne fait pas état d’examens cliniques ou de laboratoire confirmant une
consommation pathologique d’alcool influant sur la capacité de travail. Les
résultats des examens de laboratoire qu’elle a requis ne sont au
demeurant pas connus.
c) Au vu de ce qui précède, il y a lieu d’admettre que l’OAI a
statué sur la base d’un dossier lacunaire sur le plan psychique et
neuropsychologique, ne permettant pas d’apprécier la capacité de travail
du recourant.
Le recours est par conséquent bien fondé.
8. Selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, il revient au premier chef à l’autorité
intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires
auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier complet

- 23 -
sur le plan médical (cf. notamment art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let.
f LAI ; art. 69 RAI ; ATF 137 V 210 ; cf. aussi la note de Bettina Kahil-Wolff
in : JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt). Un renvoi à l’administration est
possible lorsqu’il convient de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait
l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une
clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts
interpellés par l’autorité administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5). Tel est le cas en l'espèce, dans la mesure où les volets psychique
et neuropsychologique du cas n’ont pas fait l’objet d’une instruction
suffisante.
Au vu des considérations qui précèdent, le recours sera donc
admis, la décision annulée et la cause renvoyée à l'OAI pour qu’il mette en
œuvre une expertise psychiatrique, cas échéant avec une nouvelle
évaluation neuropsychologique permettant d’apprécier la diminution de
rendement.
9. a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui
succombe.
b) Obtenant gain de cause, le recourant, assistée d'un
mandataire professionnel, a par ailleurs droit à des dépens, fixés en
l’espèce à 2'000 fr. (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
A noter que l'octroi de l'assistance judiciaire ayant été limité à
l’exonération des avances de frais et des frais judiciaires sans désignation
d'un avocat d'office, aucune indemnité n'est due à ce titre.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 24 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud le 26 octobre 2016 est annulée, la cause étant
renvoyée à cet Office pour complément d'instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais d'arrêt, par 400 fr. (quatre cent francs), sont mis à la
charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z.________ la somme de 2’000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour Z.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :