vd_gerichte · ZD17.022392 · 2017-11-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 166/17 - 322/2017
ZD17.022392
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 novembre 2017
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
MM. Piguet, juge, et Küng, assesseur
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourant, agissant par sa curatrice J.________ de l’Office
des curatelles et tutelles professionnelles, à [...], elle-même représentée
par Me Karim Hichri, avocat auprès d'Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss, 17 et 44 LPGA ; 87 RAI.
402

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E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
peintre en automobile sans CFC, sous tutelle, a déposé le 24 août 2010,
par son tuteur, une première demande de prestations AI auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé).
Dans un rapport du 29 septembre 2010 à l’OAI, la Dresse
S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès du
V.________, a indiqué suivre l’assuré depuis le 24 juin 2010. Elle a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble de la
personnalité à traits immatures, impulsifs, dépendants (F61) existant de
longue date, ainsi que de dépendance à de multiples substances,
actuellement en cure de méthadone (F19.25), depuis au moins 2008. La
capacité de travail était totale dans l’activité habituelle. Elle a pour le
surplus fait état de ce qui suit :
« Anamnèse (évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour) :
Monsieur D.________ est né d'une femme qui était elle-même en
souffrance psychique sur le long terme et qui avait été accueillie par
B.________ dès son jeune âge. La mère de Monsieur D.________ fut
placée dans une famille d'accueil puis adoptée par une famille
vaudoise.
La mère de Monsieur D.________ a rencontré son futur mari, lui-
même paraplégique, dans un hôpital. Le couple s'est marié et a
donné naissance à deux enfants, une fille ainsi que notre patient,
Monsieur D.________. Alors qu'il avait entre 12 et 14 ans, il s'est
retrouvé confronté aux conflits de ses parents et à leur séparation. Il
semble que cette période de sa vie l'ait passablement mis en
souffrance. Il s'est alors mis à consommer des produits tels que
cannabis et extasie, pour ensuite dériver vers une consommation
d'héroïne, de cocaïne et de divers autres produits. Monsieur
D.________ a fait une scolarité moyenne, a eu des difficultés
d'apprentissage qui ont émaillé tout son parcours scolaire.
Il a suivi une formation de peintre en carrosserie, a échoué son CFC
dans la partie théorique mais selon lui a réussi la pratique de ce
métier. Il a travaillé quelques temps dans ce métier auprès de son
maître d'apprentissage et dans d'autres garages de la ville. Par la
suite, il a travaillé dans des usines pendant quelques temps, chez
I.________, puis la W.________ à [...]. Les liens au sein de la famille,
après la séparation des parents, ont toujours été très difficiles et
conflictuels. Afin d'essayer de l'aider à se sevrer des produits divers,
il a passé plusieurs mois, durant plusieurs années dans sa famille

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maternelle en [...]. Il avait comme but principal de prendre de la
distance avec les produits et le milieu [...]. Il a fait une tentative de
suicide par ingestion de produits en mars 2008, où il a alors été
hospitalisé brièvement à l'hôpital de [...] et avait eu une évaluation
psychiatrique dans le cadre de ce tentamen. Il est connu des
services de police pour trafic et consommation de stupéfiants et a
fait quelques mois de prison. Sa mère est décédée en juin 2010
après une longue maladie et c'est à la suite de ce décès qu'il élabore
une demande de traitement à la méthadone à l'A.________ de [...],
demande soutenue par son médecin traitant, le Dr Z.________. Le
patient est sous tutelle et au bénéfice du RI [revenu d’insertion]. La
fratrie est soutenue par une amie de la mère, avocate, dans le
processus de succession. A noter que Monsieur D.________ s'est
marié en [...] et qu'il vit maintenant dans un des appartements de la
maison maternelle, sa sœur vivant dans un autre appartement de la
même maison.
Indications subjectives par le patient/constat objectif :
Monsieur D.________ est un homme de [...] ans, faisant légèrement
moins que son âge, maigre, à la tenue et à l'hygiène correcte. Il est
grossièrement orienté aux 4 modes, présente un ralentissement
psychomoteur modéré. Il frappe par un contact distant, semblant
peu présent et peu concerné par les sujets abordés au cours des
entretiens. Il se montre très méfiant, peine à s'ouvrir, évoque les
choses de façon superficielle. Il nie avoir des symptômes tant de la
lignée dépressive que psychotique ou anxieuse. Monsieur D.________
semble avoir une certaine anesthésie affective, voire un déni
marqué, au vu des événements douloureux récents.
Pronostic :
Monsieur D.________ a actuellement une activité professionnelle qu'il
vient de débuter. De même, il vient d'entamer une cure à la
méthadone, avec diminution des consommations de substances
psycho-actives. Au vu de la capacité de travail actuelle, et au vu des
nombreux changements de sa situation récents, nous avons
beaucoup de peine à formuler un pronostic pour le moyen ou le long
terme. Il est possible que Monsieur D.________ ne soit pas capable de
tenir durablement dans une activité professionnelle. Nous estimons
ainsi que sa situation devrait être réévaluée d'ici 1 an environ. »
Dans un rapport du 19 octobre 2010 à l’OAI, le Dr Z.________,
médecin généraliste traitant de l’assuré, a posé les diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail de polytoxicomanie (cocaïnomanie,
consommation de cannabis, de benzodiazépine et d’héroïne) évoluant
depuis de nombreuses années, actuellement sous traitement de
substitution de méthadone, probablement sans consommation illégale. En
tant que diagnostic sans effet sur la capacité de travail, il a retenu un
tabagisme chronique actif. Actuellement, l’assuré n’avait pas de plaintes
physiques et, sur le plan psychologique, décrivait une tendance très nette
aux angoisses avec de fréquentes envies de recommencer les drogues.

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S’agissant des symptômes actuels, le Dr Z.________ a décrit un patient en
état général conservé, pesant 65 kg pour 181 cm. Il n’y avait pas de trace
d’injection aux plis des coudes notamment. L’auscultation cardio-
respiratoire était normale, il n’y avait pas d’adénopathie suspecte, pas
d’ictère, et le status abdominal était sans particularité. Quant au
pronostic, le Dr Z.________ a indiqué qu’il était réservé et qu’il convenait de
se référer à l’avis psychiatrique, comme pour l’exigibilité de l’activité
exercée. Sur le plan physique, l’assuré ne présentait aucune restriction
concernant l’activité exercée. Sur le plan psychique, il était extrêmement
fragile et instable en raison de sa polytoxicomanie.
Par avis médical du 29 novembre 2010, le Dr F.________ du
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a expliqué que selon la
Dresse S.________, l’assuré présentait une pleine capacité de travail. De
plus, selon cette spécialiste, contactée par téléphone le 8 novembre 2010,
l’intéressé avait trouvé un emploi depuis août 2010, mais il fallait attendre
pour voir s’il « tenait le coup ».
A la demande du Dr F.________, la tutrice de l’assuré a informé,
le 16 décembre 2010, que ce dernier n’avait pas d’emploi.
Le 7 février 2011, le Dr F.________ a invité la Dresse S.________
à lui indiquer si le trouble de la personnalité était à lui seul la cause de
l’incapacité de travail de son patient et quelle était sa capacité de travail
médico-théorique dans l’économie libre.
Le 1er mars 2011, la Dresse K.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et le Dr T.________, médecin auprès de
l’A.________ de [...], ont répondu que la capacité de travail de l’assuré était
totale dans toute activité de l’économie libre et que le rapport du
29 septembre 2010 restait d’actualité.
Dans un rapport SMR du 1er avril 2011, le Dr F.________ a
retenu qu’il n’y avait pas d’atteinte à la santé au sens de l’AI. En tant que
diagnostics ne ressortant pas à l’AI, il a fait état de poly-toxicomanie

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primaire, ainsi que de trouble de la personnalité à traits immatures
impulsifs et dépendants. La capacité de travail était totale dans toute
activité, avec, comme limitation fonctionnelle, une absence de stress.
Par décision du 10 juin 2011, confirmant un projet de décision
du 11 avril 2011, l’OAI a refusé l’octroi de prestations au motif que
l’assuré ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’AI.
Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
Compte tenu de l’entrée en vigueur du nouveau droit de la
protection de l’adulte et de l’enfant, la mesure de tutelle a été remplacée
de plein droit par une curatelle de portée générale avec effet au 1er janvier
2013 (cf. courrier du 18 janvier 2013 de la Justice de Paix du district [...]).
B. Le 2 avril 2015, l’assuré, par son curateur, a déposé une
nouvelle demande de prestations AI, en raison de « problèmes physiques
au niveau d’un bras et d’une jambe ». Il a informé qu’il était devenu père
de deux filles, nées en [...] et [...].
Le 7 avril 2015, l’OAI a invité l’assuré, par son curateur, à
rendre plausible la modification éventuelle de son degré d’invalidité.
Dans un rapport à l’OAI du 24 juin 2015, le Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au sein de l’A.________, a posé
le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
(anxiété, agitation psychomotrice, réveils matinaux précoces, perte
d’appétit, perte de poids, diminution de la libido) (F32.11), en précisant
que ceci avait été retenu car le patient présentait un trouble de
l’adaptation au-delà de six mois. De plus, il a posé le diagnostic de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances
multiples (alcool, héroïne et cocaïne) et troubles liés à d’autres substances
psychoactives, syndrome de dépendance, avec actuellement un suivi d’un
régime de substitution sous surveillance médicale (F19.22). Le Dr
P.________ a en outre relevé que sur le plan somatique, le patient avait eu
en décembre 2014 une thrombose veineuse septique de la veine fémorale

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commune gauche, associée à de multiples embolies (pulmonaires,
spléniques, hépatiques, cutanées et musculaires). Depuis cet épisode
grave atteignant sa santé physique, l’assuré se montrait en nette
péjoration de son état psychique sur le plan des angoisses, avec des
graves difficultés de se projeter face à l’avenir et des symptômes
dépressifs qui semblaient s’installer (tristesse, sentiment de culpabilité
vis-à-vis de sa famille et en particulier de ses enfants, troubles du
sommeil, perte de l’appétit, perte de plaisir, démotivation à faire des
activités, troubles attentionnels et de la concentration). Sur le plan
psychique, l’incapacité de travail était totale. Le pronostic restait réservé
et en lien avec l’état somatique.
L’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande.
Dans un rapport du 28 octobre 2015 à l’OAI, le Dr Y.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur auprès du N.________, a posé le diagnostic de status après cure
d’abcès de la cuisse gauche. Il s’agissait d’un cas de thrombose veineuse
de cette cuisse, compliqué d’une infection justifiant une prise en charge
initiale au Q.________. L’assuré y avait subi le 16 janvier 2015 une telle
cure d’abcès et avait été transféré au N.________ le 28 janvier 2015, où il y
était resté jusqu’au 22 février 2015, date de son retour à domicile. Le
patient avait été suivi ambulatoirement, avec une évolution favorable et le
traitement avait été terminé le 7 mai 2015. A cette date, soit à la fin de la
prise en charge, aucun arrêt de travail n’avait été délivré. La fonction du
genou gauche était limitée, avec une atrophie du quadriceps gauche, mais
la force était conservée. La capacité de travail était totale, avec un
rendement réduit, mais en cas d’activité adaptée, celui-ci pouvait être de
100 %. L’assuré pouvait reprendre toute forme de travail, même
demandeur physiquement. Il fallait compter avec une perte de force au
niveau du membre inférieur gauche. Le pronostic était bon.
Dans un rapport du 7 décembre 2015 à l’OAI, les Drs P.________
et T.________ ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) depuis

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décembre 2014, de trouble anxieux (F41.9), de troubles mentaux et
troubles du comportement liés à l’utilisation de substances multiples
(alcool, héroïne et cocaïne) et troubles liés à d’autres substances psycho-
actives, syndrome de dépendance, consommation occasionnelle, avec
actuellement un suivi d’un régime de substitution à la méthadone sous
surveillance médicale (F19.22), de trouble mixte de la personnalité avec
des traits schizoïdes immatures, impulsifs et dépendants (F61), ainsi que
de status post-thrombose veineuse septique de la veine fémorale
commune gauche, associée à de multiples embolies en décembre 2014. Ils
ont relevé que le patient avait été hospitalisé sur le site de [...] du 10 au
12 décembre 2012, puis transféré au V.________ le 12 décembre 2012, où il
était resté jusqu’au 25 janvier 2013. Le patient présentait une incapacité
totale de travail depuis décembre 2014. Les Drs P.________ et T.________
ont en outre fait état de ce qui suit :
« Anamnèse (évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour,
symptômes actuels) :
Nous nous référons à notre précédent rapport daté du 29 septembre
2010.
Depuis, M. D.________ s'est marié et est devenu père de deux fillettes
nées en [...] et [...]. La situation du patient s'est lentement péjorée
ne pouvant plus exercer les travaux de déménagement qu'il faisait
auparavant de manière irrégulière, ceci en raison d'une aggravation
de son état physique et psychique. M. D.________ utilise les produits
psychotropes comme automédication face à ses difficultés. C'est à la
suite d'une injection de cocaïne, en décembre 2014, qu'il a fait une
thrombose septique de la veine fémorale gauche ayant entraîné de
multiples complications majeures, sous forme d'embolies
pulmonaires, hépatiques, cutanées et musculaires. Il a été
hospitalisé aux soins intensifs du Q.________ puis adressé en
traumatologie au N.________ où il a subi diverses opérations
(hospitalisation du 7 décembre 2014 au 22 février 2015).
Depuis cet épisode grave atteignant à sa santé physique, M.
D.________ a montré une péjoration de son état psychique sur le plan
des angoisses, avec des graves difficultés de se projeter face à
l'avenir et des symptômes dépressifs qui semblent s'installer.
Constat médical :
M. D.________ est un homme de [...] ans qui fait plus jeune que son
âge, maigre, avec une tenue vestimentaire et une hygiène
négligées. Il est calme et collaborant. Il présente une légère
désorientation dans le temps. Il présente un ralentissement
psychomoteur avec un discours pauvre, avec des difficultés
attentionnelles et de compréhension. Il décrit également des
troubles de la concentration et [de] légers troubles de la mémoire. Il
a également d'importantes difficultés d'organisation étant très
irrégulier à ses rendez-vous ce qui rend difficile la prise en charge.
Le cours de la pensée est légèrement ralenti mais reste cohérent.

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On ne met pas en évidence de signes clairs de la lignée psychotique.
M. D.________ présente un émoussement affectif, une distance et
méfiance dans le contact, une attitude indifférente face aux
événements, mais aussi envers les gens et un désintérêt pour les
relations sociales. Il a également des traits impulsifs, pouvant
devenir agressif et agit sans tenir compte des conséquences. M.
D.________ présente d'importantes angoisses qu'il tente à maîtriser
par la prise de substances. Il présente des angoisses
désorganisantes qui ont augmenté depuis la péjoration de son état
de santé physique. Il présente également des symptômes dépressifs
avec d'importants sentiments de culpabilité, perte de plaisir, une
démotivation pour faire des activités, il alterne des moments
d'agitation et [de] ralentissements psychomoteur, des troubles du
sommeil avec des réveils précoces, une perte d'appétit, une perte
de poids et une diminution de la libido.
Il nie la présence d'idées noires. A noter qu'il banalise sa
symptomatologie psychique.
Pronostic :
Sur le plan psychique, son pronostic reste réservé et en lien avec
son état de santé somatique. »
Par avis médical du 16 août 2016, la Dresse C.________,
spécialiste en pédiatrie du SMR, a indiqué qu’en l’absence de l’évolution, il
n’était pas possible de se prononcer sur la reprise d’une activité. Elle a
dressé une liste de questions à l’attention du Dr P.________.
Le 13 septembre 2015 [recte : 2016], le Dr P.________ a
répondu que l’état de santé de son patient était resté stationnaire depuis
le rapport du 7 décembre 2015. L’anamnèse, l’examen clinique et les
limitations fonctionnelles demeuraient identiques. L’incapacité de travail
était toujours totale depuis décembre 2014. Le suivi consistait notamment
en un rendez-vous toutes les deux semaines environ.
Par avis médical du 19 octobre 2016, la Dresse C.________ du
SMR a retenu qu’un trouble de l’adaptation n’était pas invalidant et qu’un
diagnostic d’épisode dépressif moyen ne pouvait être retenu en raison
d’un trouble de l’adaptation. De plus, l’utilisation de substances psycho-
actives était un critère d’exclusion pour un épisode dépressif. En l’état, il
n’y avait aucune modification durable de l’état de santé depuis le rapport
SMR du 1er avril 2011. La thrombose veineuse, suite à l’injection de
cocaïne, n’avait pas entraîné de limitation fonctionnelle. La

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Dresse C.________ a ajouté que le cas avait été discuté en interne avec un
psychiatre du SMR.
Par décision du 18 avril 2017, confirmant un projet de décision
du 7 février 2017, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente et de mesures
professionnelles au motif qu’aucune aggravation durable de l’état de
santé depuis la décision du 10 juin 2011 n’avait été rendue plausible.
C. Par acte du 22 mai 2017, D.________, par son curateur,
désormais représenté par Me Karim Hichri, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision. En substance, il a fait valoir
que l’intimé avait écarté l’avis du Dr P.________, spécialiste en psychiatrie,
en faveur de celui de la Dresse C.________, quant à elle spécialisée en
pédiatrie, l’avis de cette dernière comportant au demeurant des
généralités et ne discutant pas expressément de sa situation. Il importait
peu que le cas ait été discuté en interne avec un psychiatre, puisque l’avis
était uniquement signé par la Dresse C.________.
Le 29 mai 2017, J.________ a été nommée en tant que nouvelle
curatrice de l’assuré.
Par décision du 26 juin 2017, la juge en charge de l'instruction
a accordé au recourant le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au
22 mai 2017, soit l'exonération d'avances et de frais judiciaires, ainsi que
l'assistance d'office d'un avocat en la personne de Me Karim Hichri.
Dans sa réponse du 15 août 2017, l’OAI a proposé le rejet du
recours. En substance, il a exposé que le Dr P.________ retenait notamment
des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
substances multiples, ainsi que des troubles liés à d’autres substances
psychoactives, avec un syndrome de dépendance. Il a souligné que ce
diagnostic existait depuis de nombreuses années et que la dépendance ne

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constituait en soi pas une invalidité au sens de la loi. L’OAI a déclaré se
rallier à l’avis médical du 19 octobre 2016 du SMR.
Par réplique du 1er septembre 2017, le recourant, par son
conseil, a maintenu ses conclusions.
Le 19 septembre 2017, Me Hichri a renoncé à déposer une
liste détaillée de ses opérations.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1
let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours a été formé en temps utile, compte
tenu des féries de Pâques (art. 38 al. 4 let. a et 60 al. 1 LPGA). Il satisfait
en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu’il est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en

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principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et
110 V 48 consid. 4a).
b) Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-invalidité (mesures professionnelles, rente) à la suite de sa
nouvelle demande du 2 avril 2015.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée
parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas
d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré
rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Lorsque, comme en
l'espèce, l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TFA I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2), il
convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si

- 12 -
entre la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes
au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 consid. 5, 130 V 343 consid. 3.5.2 et
125 V 368 consid. 2 et les références citées ; TF 8C_562/2014 du 29
septembre 2015 consid. 3 et 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid.
2.1).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux
d’invalidité du bénéficiaire du droit à la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente
peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 133 V 545 consid. 6.1, 130 V 343 consid. 3.5, 113 V 273
consid. 1a). Une appréciation différente d'une situation demeurée
inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I
491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les références citées).
4. D’après une jurisprudence constante, la dépendance, qu’elle
prenne la forme de l’alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la
toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle
joue en revanche un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-
même d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c ; TF 9C_618/2014 du 9
janvier 2015 consid. 5.2, 9C_706/2012 du 1er juillet 2013 consid. 3.2 et
9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2).

- 13 -
La situation de fait doit faire l’objet d’une appréciation globale
incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce
qui implique de tenir compte d’une éventuelle interaction entre
dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une
invalidité du chef d’un comportement addictif, il est nécessaire que la
comorbidité psychiatrique à l’origine de cette dépendance présente un
degré de gravité et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution
de la capacité de travail et de gain, qu’elle soit de nature à entraîner
l’émergence d’une telle dépendance et qu’elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité
ne constitue qu’une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait
être admise comme étant la conséquence d’une atteinte à la santé
psychique. S’il existe au contraire un lien de causalité entre l’atteinte
maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est
exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l’ensemble des
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (TF
9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 ; sur l’ensemble de la question,
cf. TFA I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les arrêts cités).
Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la
conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur
de maladie, on emploie parfois la terminologie d'affection « primaire », qui
n'est pas constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (TF
9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3).
5. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133
consid. 2 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et les
références citées).

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b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
6. En l’occurrence, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations du recourant et a dès lors sollicité des avis de ses
différents médecins.
Il ressort dans ce cadre que, sur le plan somatique, l’état de
santé de l’intéressé a été momentanément altéré lorsqu’il a subi, en
décembre 2014, une thrombose veineuse de la cuisse gauche, suivie de
complications, ayant justifié une hospitalisation du 7 décembre 2014 au
22 février 2015, d’abord au Q.________, puis au N.________ (cf. rapport du 7
décembre 2015 des Drs P.________ et T.________). Dans son rapport du 28
octobre 2015, le Dr Y.________ a indiqué que l’assuré avait bénéficié le
16 janvier 2015 d’une cure d’abcès de la cuisse gauche au Q.________
avant d’être transféré au N.________. Après son retour à domicile, le 22
février 2015, le patient avait été suivi ambulatoirement jusqu’au 7 mai

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2015, date à laquelle le traitement avait été terminé. Toutefois, le Dr
Y.________ a expliqué qu’à cette date, soit à la fin de la prise en charge,
aucun arrêt de travail n’avait été délivré. De son avis, la capacité de
travail de l’assuré était totale, avec un rendement réduit selon le type de
travail effectué. Même si le spécialiste a relevé qu’il fallait compter avec
une perte de force au niveau du membre inférieur gauche, il a précisé que
le patient pouvait reprendre toute forme de travail, même demandeur
physiquement. Le Dr Y.________ a qualifié le pronostic de bon. L’avis de ce
spécialiste n’est contredit par aucune pièce au dossier. Force est dès lors
de constater que sur le plan somatique, et sous réserve de la période
courant du mois de décembre 2014 au 7 mai 2015, l’assuré présente un
état similaire à celui qui prévalait lorsqu’a été rendue la première décision
du 10 juin 2011.
Il convient encore d’examiner si, au plan psychiatrique, son
état a subi une modification de nature à influer le droit éventuel aux
prestations, question à laquelle l’OAI a répondu par la négative, en se
fondant sur l’appréciation de la Dresse C.________ du SMR.
Or cette dernière appréciation ne permet pas, à elle seule,
d’écarter toute forme de péjoration de la situation du recourant.
Il est constant que la dépendance ne constitue pas en soi une
invalidité au sens de la loi. Il ressort toutefois des rapports successifs du
Dr P.________, qui est certes le psychiatre traitant de l’assuré, mais
dispose, lui, d’une formation en psychiatrie, contrairement à la Dresse
C.________, qui est quant à elle spécialiste en pédiatrie, que l’intéressé
présente au premier plan un épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique depuis décembre 2014 (cf. rapports du 24 juin 2015 du
Dr P.________ et du 7 décembre 2015 des Drs P.________ et T.________). Il
s’agit là d’une affection nouvelle. Le Dr P.________ a précisé avoir retenu ce
diagnostic car le patient présentait un trouble de l’adaptation au-delà de
six mois (cf. rapport du 24 juin 2015). Le trouble anxieux a également été
mentionné pour la première fois le 7 décembre 2015 par les Drs P.________
et T.________, alors qu’il n’était pas présent lorsqu’a été rendue la décision

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du 10 juin 2011. Dans son rapport du 24 juin 2015, le Dr P.________ a au
demeurant expliqué avec soin que l’épisode de thrombose veineuse et ses
suites ont conduit à une nette péjoration de l’état psychique de l’assuré
sur le plan des angoisses, avec des graves difficultés de se projeter face à
l’avenir et des symptômes dépressifs qui semblaient s’installer, soit de la
tristesse, un sentiment de culpabilité vis-à-vis de sa famille et en
particulier de ses enfants, des troubles du sommeil, une perte de l’appétit
et de plaisir, une démotivation à faire des activités, ainsi que des troubles
attentionnels et de la concentration. Ceci a été confirmé par les
Drs P.________ et T.________ dans leur rapport du 7 décembre 2015, ainsi
que par le Dr P.________ dans son courrier du 13 septembre 2016. Du
reste, dans le cadre de la première demande, les médecins psychiatres qui
suivaient l’assuré étaient d’avis que ce dernier pouvait travailler à plein
temps (cf. rapports du 29 septembre 2010 de la Dresse S.________ et du 1er
mars 2011 des Drs K.________ et T.________). Or, par la suite, les
Drs P.________ et T.________ ont expliqué que la capacité de travail était
désormais nulle dans toute activité.
Lorsque la Dresse C.________ du SMR s'est prononcée sur
dossier le 19 octobre 2016, elle a fourni un avis au sens de l'art. 59 al. 2
bis LAI, en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI. Dès lors qu'elle n'avait pas
examiné l'assuré, son rapport ne contient aucune observation clinique. De
tels rapports, qui se distinguent des expertises ou des examens médicaux
auxquels le SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 LAI), ont
seulement pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical
(ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et
les références citées). Ces rapports ne sont certes pas dénués de toute
valeur probante et il est admissible que l'office intimé, ou la juridiction
cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il convient
toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le
SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 susmentionné consid. 5.1

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et les références citées). En l’occurrence, au vu des rapports des Drs
P.________ et T.________ susmentionnés, de tels doutes subsistent quant à
l’appréciation de la Dresse C.________ du SMR, laquelle a conclu à
l’absence d’une modification durable de l’état de santé depuis le rapport
SMR du 1er avril 2011. La Dresse C.________ s’est limitée à relever qu’un
trouble de l’adaptation n’était pas invalidant et qu’un diagnostic d’épisode
dépressif moyen ne pouvait être retenu en raison d’un tel trouble, ajoutant
que l’utilisation de substances psycho-actives était un critère d’exclusion
pour un épisode dépressif. Par ailleurs, tel que susmentionné, la
Dresse C.________ est spécialisée en pédiatrie, et non en psychiatrie,
même si elle a exposé que le cas avait été discuté en interne avec un
psychiatre du SMR. Dans ces circonstances, l’intimé n’était pas fondé à
écarter les conclusions des Drs P.________ et T.________ pour retenir celles
de la Dresse C.________ du SMR. Les documents médicaux au dossier ne
permettaient pas de se prononcer sur l’état de santé psychiatrique du
recourant. Il en va de même s’agissant du caractère primaire ou
secondaire de la dépendance de l’assuré, lequel suit un régime de
substitution à la méthadone sous surveillance médicale (cf. rapport du 7
décembre 2015 des Drs P.________ et T.________).
7. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment établis a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de
justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une
expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le
renvoi à l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les
faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le
Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à

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l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une
expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante
suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
b) En l’occurrence, les éléments de fait déterminants pour
l'examen du dossier sur le plan psychiatrique n'ont pas été établis à
satisfaction. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à
l’intimé, à qui il appartient au premier chef d’instruire (cf. art. 43 LPGA),
pour qu’il en complète l’instruction. Il lui incombera de mettre en œuvre
une expertise psychiatrique au sens de l’art. 44 LPGA, étant précisé que
l’expert devra se voir soumettre également des questions relatives à la
problématique de dépendance de l’assuré et se prononcer en particulier
sur l’appréciation du caractère primaire ou secondaire de celle-ci. L’intimé
rendra ensuite une nouvelle décision sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité.
8. a) Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et
la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour la mise
en œuvre d'une expertise psychiatrique.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’occurrence, vu l’ampleur de
la procédure, les frais sont fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI qui
succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Ayant obtenu gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
professionnel, le recourant a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61
let. g LPGA). Le montant de ces derniers est déterminé, sans égard à la

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valeur litigieuse, d’après l’importance et la complexité du litige. Il convient
de les fixer en l'occurrence à 2'500 fr., ce montant couvrant celui qui
aurait été alloué au titre de l'assistance judiciaire.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 18 avril 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction dans le sens
des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à D.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour D.________, agissant par sa curatrice J.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud

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- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :