vd_gerichte · PE19.022961 · 2020-12-08 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
986
PE19.022961-SOO
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 8 décembre 2020
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mmes Byrde et Giroud Walther, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 319 al. 1 CPP et 187 ch. 1 CP
Statuant sur le recours interjeté le 23 juillet 2020 par
F.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 7 juillet 2020 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE19.022961-SOO, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) F.________, née le [...] 2002, assistée de son avocate, a, lors
d’une audition devant la police, le 26 novembre 2019, déposé plainte
pénale contre B.C.________ pour actes d’ordre sexuel dont elle aurait été
victime entre 2010 et 2013. Elle a alors déclaré qu’en été 2018, elle avait
eu « des flashbacks, des images », qu’elle ne comprenait pas ce que
351

- 2 -
c’était, puis qu’elle avait fait le lien avec des faits qui s’étaient déroulés
quand elle avait 8 ou 9 ans et que ces flash-backs « c’était des
souvenirs », « ce n’était pas précis, c’était vraiment vague ». Elle a précisé
qu’elle se rappelait de la première fois où cela s’était passé, à savoir
qu’alors qu’elle était allée manger chez le fils de B.C.________ et qu’elle
était assise avec D.C.________ sur les genoux de son père qui les aidait à
écrire quelque chose sur l’ordinateur, celui-ci lui avait touché la poitrine en
passant sa main sous son t-shirt et l’avait tripoté et qu’elle n’avait alors
pas réagi. Elle a ajouté que c’était arrivé à plusieurs reprises, sans qu’elle
parvienne à dire combien de fois ; à son souvenir, c’était toujours dans la
même situation. Interpellée, elle a précisé qu’elle n’avait pas de poitrine à
cette époque, qu’elle se souvenait aussi qu’il lui avait caressé la cuisse,
sur le pantalon, et qu’elle l’avait repoussé à une reprise. Elle a encore
déclaré qu’après le déménagement de l’avenue [...] à l’avenue de [...], ils
étaient devenus voisins, qu’elle avait continué pendant environ deux mois
à aller manger chez la famille B.C.________, puis qu’elle avait demandé à
ses parents d’arrêter d’y aller, en leur disant que cela revenait au même si
elle mangeait chez elle. Elle a affirmé qu’en fait, c’était surtout un
prétexte car elle se rendait compte que les gestes en cause la
dérangeaient, B.C.________ ayant continué lorsqu’elle habitait à côté de
chez lui. Elle a précisé que celui-ci ne l’avait cependant jamais touchée à
d’autres occasions que devant l’ordinateur lorsque les deux filles étaient
sur ses genoux, en particulier quand elle était allée dormir dans la famille.
Elle a ajouté qu’elle en avait parlé en novembre 2018 à une première
amie, [...], qui n’avait pas trop réagi, puis à une seconde amie en
décembre 2018, O.________, qui l’avait poussée à se confier à sa mère, ce
qu’elle avait fait en mai 2019, par un message WhatsApp, que celle-ci
l’avait assurée de son soutien, qu’elle avait contacté l’association ESPAS
(Espace de Soutien et de Prévention – Abus Sexuels) et qu’elle était
maintenant soutenue par une psychologue de cette association, [...].
Entendue par la police (PV aud. 2), D.C.________, née le [...]
2003, a confirmé que la plaignante était venue manger chez eux durant
plusieurs années le jeudi, quand ils habitaient à l’avenue [...] à Lausanne,
car elle était dans la même classe que son frère [...], et que d’autres

- 3 -
enfants venaient manger, à savoir [...] et A.________ ainsi que M.________.
Elle a ajouté que quand la plaignante venait, ses deux parents, qui étaient
tous deux professeurs, étaient présents, qu’elle ne s’était pas souvenue
de jeux qu’ils auraient tous trois fait sur l’ordinateur, ne se rappelant par
ailleurs pas où était situé l’ordinateur dans cet ancien appartement, et
qu’elle n’avait pas le souvenir de contacts physiques entre son père et
elle, précisant qu’« [i]ls s’entendaient bien comme un adulte avec un
enfant, sans plus ».
Quant à H.________ (PV aud. 4), épouse de l’intimé depuis
2001, elle a déclaré qu’il y avait eu une « immense » amitié entre sa fille
D.C.________ et F.________, que les deux jouaient souvent ensemble, que la
plaignante venait les jeudis durant la pause de midi lorsqu’ils habitaient à
l’avenue [...] (soit jusqu’en 2013), qu’ils mangeaient et que la demie heure
qui restait était consacrée à leurs jeux, que d’autres camarades de classe
venaient quelquefois, qu’elle ne se rappelait pas qu’un ordinateur avait
été allumé durant les pauses de midi car il s’agissait d’un moment de
repas familial et qu’ils n’avaient pas le temps de s’y mettre. Elle a ensuite
affirmé qu’il est vrai que pendant plusieurs jours sa fille et la plaignante
avaient fait un livre sur l’ordinateur, que c’était un résumé de ce qu’elles
avaient fait ensemble avec des photographies, qu’il était possible que ce
livre ait été fait durant les pauses de midi, que ce devait être les filles qui
écrivaient car il y avait des fautes d’orthographe, que c’était son mari qui
avait inséré les photographies dans leur journal, qu’il était ainsi vrai que
l’ordinateur avait été utilisé durant les pauses de midi, à l’initiative des
filles, et que pendant ce temps elle-même était dans l’appartement.
Informée des faits reprochés à son mari, elle a déclaré notamment ce qui
suit : « Si c’était devant l’ordinateur, D.C.________ était toujours là et moi,
pas très loin. Vous me demandez combien de fois il a été à l’ordinateur
pour faire ce livre. Je ne sais pas, mais plus d’une fois peut-être. Vous me
dites que F.________ a déclaré que ces attouchements avaient été
pratiqués sur une période d’environ deux ans. C’est impossible. En fait
c’est impossible qu’il se soit trouvé seul avec elle. Nous étions toujours là.
Pour vous répondre, je n’ai jamais constaté de gestes tendancieux de la
part de mon mari envers cette fille. Oui, il lui est arrivé de lui prendre la

- 4 -
main pour aller à l’école, comme on le fait avec nos enfants. Nous avions
développé un lien affectif assez fort et F.________ est une fille gentille et
adorable. Elle est très affectueuse. Pour vous répondre, F.________
s’entendait bien avec mon mari, du moins je le pense. Tout se passait bien
chez nous avec elle. J’essaie de comprendre ce qui a pu déclencher cela
chez elle, surtout après toutes ces années. Elle avait l’air de bien nous
aimer et de bien aimer venir chez nous. A l’avenue de [...], il n’y a plus eu
de repas de midi, mais vu que c’est des voisins de palier, elle est venue
pour voir ma fille. » Enfin, le témoin a nié que son mari ait une attirance
pour les personnes jeunes.
Egalement entendue comme témoin (PV aud. 5), A.________,
une autre amie de D.C.________ qui est née le [...] 2004 et connaît l’intimé
depuis qu’elle est âgée de trois ans, a déclaré qu’elle venait également
manger les jeudis dans cette famille et qu’il lui était aussi arrivé d’y aller
dormir, que lorsqu’elle allait manger les parents s’occupaient du repas,
que le papa était souvent sur le canapé au salon et la maman était à la
cuisine ou faisait du repassage, que tout s’était toujours bien passé quand
elle était chez eux, qu’elle connaît F.________ et sait que D.C.________ et
elle ne sont plus proches mais qu’elles se sont éloignées comme ça, sans
raison, que le père de D.C.________ n’a jamais eu des gestes ou des
attitudes déplacées avec elle, qu’il était et est toujours réservé et peu
bavard, qu’il ne jouait pas avec elles, que dans l’ancien appartement
l’ordinateur se trouvait peut-être dans le salon, qu’elle était « beaucoup »
surprise des accusations portées contre lui et qu’elle avait grandi avec
D.C.________ et n’avait jamais rien constaté.
b) Interrogé de manière générale sur la plaignante (PV aud. 3),
B.C.________, qui est enseignant de musique depuis 20 ans, né en 1967,
marié et père de deux enfants, a déclaré qu’elle était une bonne copine de
ses enfants, qu’il s’entendait bien avec elle, qu’elle venait souvent chez
eux, notamment durant la pause de midi quand ils habitaient à l’avenue
[...] (soit jusqu’à octobre ou novembre 2013), que lorsqu’elle était là, son
épouse et les enfants étaient là aussi et qu’il n’a jamais été seul avec elle.
Interrogé sur le point de savoir s’il avait eu des contacts physiques avec

- 5 -
elle, il a déclaré qu’ils avaient un jeu, à savoir qu’il la lançait sur le lit, que
c’était pour jouer, qu’il faisait la même chose avec sa fille et qu’il ne voit
pas d’autres contacts physiques qu’elle aurait pu interpréter
différemment. Informé qu’elle le mettait en cause pour avoir commis sur
elle des attouchements entre 2010 et 2012, il a déclaré ce qui suit :
« Hallucinant. Je conteste ça. Cela peut être une mauvaise interprétation,
lors des jeux. ». Informé d’une partie des déclarations de la plaignante, il a
déclaré que c’était faux, qu’il se rappelait certes que les deux filles avaient
écrit un livre et qu’il les avait aidées à le faire, et qu’elles étaient assises
sur ses genoux. Il a précisé « Ca ça me parle. Ce n’était pas pour faire des
attouchements, c’était juste comme ça. Elles étaient assises sur mes
genoux pour écrire sur l’ordinateur. Pour vous répondre, je ne sais pas si
c’est arrivé une ou plusieurs fois qu’elles se soient mises sur mes
genoux (…) Concernant les attouchements, c’est n’importe quoi ». A la
question de savoir sur l’initiative de qui le livre en question avait été fait, il
a répondu des deux filles, et que lui-même les aidaient avec le traitement
de texte à le réaliser sur l’ordinateur.
c) Par courrier du 30 avril 2020, adressé dans le délai de
prochaine clôture, F.________ a produit un rapport médical établi le 17 avril
2020 à sa demande par la psychologue [...], qui la suit depuis une date
indéterminée dans le cadre d’ESPAS, et à laquelle elle a rapporté les
mêmes plaintes qu’à la police, à savoir que son voisin de palier lui avait
fait des attouchements sexuels dès l’âge d’environ 8 ans jusqu’à ses 11
ans, lorsqu’elle allait manger chez lui à midi. Il ressort de ce rapport que la
plaignante souffre d’un stress post traumatique et d’une légère humeur
dépressive, sans qu’il soit indiqué depuis quand et dans quelles
circonstances les symptômes se sont manifestés pour la première fois.
S’agissant plus particulièrement de l’état de stress post traumatique, la
psychologue relève que les attouchements dénoncés par sa patiente
« correspondent » au type de situation pouvant générer un tel trouble
mais n’est pas affirmative quant au lien de causalité en l’espèce.
d) B.C.________ n’a pas d’antécédents pénaux ni n’est
défavorablement connu des services de police et de justice.

- 6 -
Son matériel informatique (téléphone portable, iPad et
ordinateur) a été perquisitionné et ces vérifications n’ont révélé aucun
contenu illicite, compromettant ou sujet à caution.
B. Par ordonnance du 7 juillet 2020, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a classé la
procédure pénale dirigée contre B.C.________ pour actes d’ordre sexuel
avec des enfants (I), et a statué sur les indemnités et les frais (II à V).
La procureure a rejeté les réquisitions de preuve (audition de
trois témoins) de la plaignante et a conclu des éléments qui précèdent
(let. A supra) que toutes les investigations pertinentes avaient été menées
et qu’à l’issue de l’enquête, aucun soupçon justifiant une mise en
accusation n’avait été établi. Elle a considéré que les seules accusations
de la jeune plaignante, à propos de souvenirs qu’elle-même qualifiait de
vagues, qu’aucun témoin ni aucun élément matériel n’avait été en mesure
de corroborer et qui étaient intervenues plus d’une année après les
premiers flash-backs et plus de six ans après les faits présumés, ne
sauraient suffire pour remettre en cause la crédibilité de B.C.________ et de
le déférer en jugement. Elle a admis que l’attestation médicale que la
plaignante avait produite attestait qu’elle s’était confiée à un tiers et
souffrait d’un stress post traumatique, mais que cet élément, au
demeurant indirect, s’il démontrait la sincérité de la démarche de la
victime, ne prouvait pas pour autant que les événements relatés s’étaient
effectivement déroulés et, encore moins, qu’ils seraient le fait du prévenu.
Compte tenu du fait que les versions étaient irrémédiablement
contradictoires et qu’aucune preuve matérielle ou testimoniale utile ne
pouvait être exploitée, elle a rendu une ordonnance de classement en
application de l’art. 319 al. 1 let. a CPP.
C. Par acte du 23 juillet 2020, F.________ a recouru contre cette
ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il complète

- 7 -
l’instruction puis rende un acte d’accusation à l’encontre de B.C.________
pour actes d’ordre sexuel avec des enfants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public (art. 319 ss CPP [Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) devant l’autorité de recours qui,
dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 322 al. 2 cum art. 20 al. 1 let. b CPP, art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] et art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]), dans les dix jours (art. 396 al. 1 CPP).
Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites
(cf. art. 385 al. 1 CPP), par la partie plaignante ayant qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 S’agissant du rejet des réquisitions de mesures d’instruction,
la recourante invoque une violation de l’art. 318 al. 2 CPP et de son droit
d’être entendue au sens de l’art. 3 al. 1 let. c CPP. Selon elle, il ne peut
pas être d’emblée exclu que M.________, qui est un des enfants qui
venaient au domicile de l’intimé à la même époque qu’elle, ait assisté à
des faits pouvant corroborer ses déclarations. Quant à O.________, elle a
recueilli ses confidences et son témoignage revêtirait ainsi une importance
non négligeable dès lors qu’elle aurait pu constater son état de détresse.
Par ailleurs, l’intimé aurait fait état de lui-même des accusations que
X.________, une de ses élèves, a portées contre lui. Enfin, de la même
manière que les analyses forensiques effectuées auraient permis de
mettre en exergue un éventuel trouble de la préférence sexuelle infantile

- 8 -
chez celui-ci, l’audition de X.________ permettrait également de mettre en
lumière ce trait de la personnalité. Les auditions de ces trois personnes
étant déterminantes pour l’issue de la procédure, elle en conclut qu’elles
devaient être ordonnées avant le terme de l’instruction. Pour ce motif,
l’ordonnance devrait être annulée.
2.2 Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par les art. 29 al. 2
Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101) et 3 al. 2 let. c CPP, comprend notamment pour le justiciable le droit
d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes,
de participer à l'administration des preuves essentielles et de se
déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la
décision à rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277 ; ATF 126 I 15 consid.
2a/aa ; TF 6B_556/2020 du 3 novembre 2020 consid. 2.1). En procédure
pénale, l'art. 318 al. 2 CPP prévoit que le ministère public ne peut écarter
une réquisition de preuves que si celle-ci exige l'administration de preuves
sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà
suffisamment prouvés en droit. Selon l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu
d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de
l'autorité pénale ou déjà suffisamment prouvés. Le législateur a ainsi
consacré le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation
anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration de
certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent
rapporter l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige.
Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu que si l'appréciation
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a
ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; ATF 136
I 229 consid. 5.3 ; TF 6B_556/2020 du 3 novembre 2020 consid. 2.1 ; TF
6B_161/2018 du 2 août 2018 consid. 3.1).
2.3. S’agissant des réquisitions de preuves présentées par la
plaignante dans le délai de prochaine clôture, la procureure les a rejetées,
estimant qu’elles ne seraient pas susceptibles d’établir les faits en cause,
ou en tout cas pas dans une mesure suffisante pour rendre une
condamnation davantage vraisemblable qu’elle n’apparaît à ce stade de

- 9 -
l’instruction. Elle a considéré, en bref, qu’il ne s’agissait que de témoins
indirects ou, à l’instar de M.________, qui ne pouvaient pas avoir été
présents au moment des faits. S’agissant plus particulièrement de
X.________, elle a relevé que celle-ci ne pourrait faire de déposition que sur
les faits qui la concernaient personnellement, dont rien ne permettait de
considérer qu’ils étaient de nature sexuelle, et que même si celle-ci
confirmait ces faits, ses déclarations ne conduiraient pas pour autant à
valider celles de la plaignante.
La recourante soutient que l’audition de ces trois témoins
serait pertinente mais elle ne démontre pas en quoi la non-administration
de cette preuve procéderait d'une appréciation insoutenable. Notamment,
elle n’expose pas les motifs pour lesquels le raisonnement opéré par la
procureure serait arbitraire. Au demeurant, tel n’est pas le cas. En effet, la
recourante invoque qu’il n’est « pas exclu » que M.________ pourrait
corroborer ses dires ; ce faisant, elle perd de vue que, lorsqu’elle a été
entendue, la recourante a elle-même indiqué qu’hormis D.C.________,
aucune personne n’avait assisté aux actes dénoncés. Quant à O.________,
son témoignage serait selon elle d’une importance « non négligeable » ;
comme le relève la procureure, il s’agirait d’un témoignage indirect et ce
témoin ne pourrait tout au plus indiquer que ce que la recourante lui a
confié en 2019, étant précisé qu’il n’est pas contesté que cette dernière
s’est confiée à cette amie, des années après les faits dénoncés. Enfin,
lorsque l’intimé, qui pour rappel travaille avec dix-sept classes en
parallèle, a été informé qu’il était mis en cause pour des actes d’ordre
sexuel avec des enfants, il a déclaré ce qui suit : « Par qui ? Il y a eu une
histoire dans le collège, il y a deux ans. C’est une élève qui m’accuse de
l’avoir touchée le dos avec des baguettes de xylophone. Je ne sais pas ce
que c’est. C’est possible qu’en me levant, il y a eu un contact, mais ce
n’était pas intentionnel. Elle s’appelle X.________. Elle a quinze ans sauf
erreur. Pour vous répondre, elle est allée se plaindre au directeur, M. [...].
J’ai été convoqué par le directeur et lui ai dit que j’estimais n’avoir rien
fait. Ensuite, je n’ai plus entendu parler de cette affaire. Cette fille est
toujours dans une de mes classes. Je n’ai jamais reparlé de cela avec elle.
(…). Pour vous répondre, je n’ai aucune attirance pour les personnes de

- 10 -
moins de 16 ans ». Il est donc vrai que l’intimé a spontanément évoqué
l’existence d’une plainte d’une élève ; on ne voit cependant pas en quoi
cet épisode serait comparable aux faits dont la recourante s’est plainte, et
notamment aurait un caractère sexuel, et la recourante ne cherche pas à
expliquer en quoi le raisonnement de la procureure à cet égard serait non
seulement arbitraire mais même simplement faux. Compte tenu des
autres éléments mis en évidence par l'autorité précédente, tel n’est du
reste pas le cas (cf. infra consid. 3.5).
3.
3.1 Sur le fond, la recourante invoque une violation de l’art. 319 al.
1 CPP et du principe « in dubio pro duriore ». Elle soutient que la cause n’a
pas été suffisamment instruite et que ce n’est que lorsque les mesures
d’instruction précitées auront été menées que le Ministère public sera en
mesure de dire si les soupçons initiaux n’ont pas été confirmés, ou s’ils
justifient un renvoi en jugement. Face à des versions contradictoires, et en
particulier s’agissant des infractions commises « entre quatre yeux »,
l’application du principe précité commanderait en effet de mettre le
prévenu en accusation, et non au bénéfice d’un classement. En tout état
de cause, elle prétend qu’un certain nombre d’éléments au dossier
permettraient sérieusement de douter de l’innocence du prévenu : 1) il y
aurait d’abord le fait qu’il a déjà été accusé par une jeune fille, à peu près
du même âge, pour des faits vraisemblablement similaires ; 2) s’il est vrai
que ses propres accusations ne sont basées que sur des flash-backs
intervenus plusieurs années après les faits, tel serait cependant le cas de
nombreuses victimes d’infractions sexuelles, qui enfouissent dans leur
inconscient de tels traumatismes ; 3) enfin, dans son rapport du 17 avril
2020, [...], sa psychologue, aurait attesté qu’elle souffrait d’un état de
stress post traumatique, ce qui corroborerait l’hypothèse d’une agression
sexuelle. L’ordonnance de classement devrait donc être annulée et la
cause renvoyée au Ministère public pour qu’il complète l’instruction dans
le sens requis, puis qu’il rende un acte d’accusation.
3.2

- 11 -
3.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b). Cette
disposition doit être appliquée conformément au principe « in dubio pro
duriore ». Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2
al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86
consid. 4.2) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en
matière ne peut être prononcé par le Ministère public que lorsqu'il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère public
et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir
d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées ; TF 6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1 ; TF
6B_199/2020 du 9 avril 2020 consid. 3.1).
Face à des versions contradictoires des parties, il peut être
exceptionnellement renoncé à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas
possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins
plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de
preuve (cf. TF 6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 ; TF
6B_1239/2018 du 11 mars 2019 consid. 3.1).
3.2.2 L'art. 187 ch. 1 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui
aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans.
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-
même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance sexuelle de
l'un des participants au moins (TF 6B_44/2020 du 16 septembre 2020

- 12 -
consid. 5.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 ; TF
6B_1122/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2 ; TF 6B_732/2018 du 18
septembre 2018 consid. 3.1.3). Les actes n'ayant aucune apparence
sexuelle ou actes neutres ne tombent pas sous le coup de l'art. 187 CP
(ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 62) ; il s'agit de comportements simplement
inconvenants, inappropriés, indécents, de mauvais goût, impudiques ou
désagréables (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Sont au contraire des actes
d'ordre sexuel des actes clairement connotés sexuellement d'un point de
vue de l'observateur neutre. Ceux-ci remplissent toujours la condition
objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la
signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (ATF
125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_7/2011 du 15 février 2011 consid. 1.2 ; TF
6B_777/2009 du 25 mars 2010 consid. 4.3 ; TF 6S.355/2006 du 7
décembre 2006 consid. 3.1, non publié à l'ATF 133 IV 31). Dans les cas
équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement
connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des
éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence
d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du
lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63 ; TF 6B_1122/2018
précité consid. 3.2). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte
d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est
un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un
caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant
(TF 6B_44/2020 précité ; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 11).
Un baiser sur la bouche ou une tape sur les fesses sont en
principe des actes insignifiants qui ne sont pas des actes d'ordre sexuel.
En revanche, un baiser lingual ou des baisers insistants sur la bouche
revêtent indiscutablement un caractère sexuel (ATF 125 IV 58 consid. 3b ;
TF 6B_7/2011 précité consid. 1.4). Il en va de même d'une caresse
insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits
(TF 6B_1097/2019 précité consid. 2.1). Lorsque la victime est un enfant, la
pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel même pour
des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt,
entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité ;

- 13 -
Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 2e éd., Berne 2010, p. 786 n.
7 ad art. 187 CP).
3.3 En l’espèce, les arguments de la recourante (cf. supra consid.
3.1) ne sont pas propres à infirmer le bien-fondé du raisonnement tenu par
la procureure.
Comme déjà dit (cf. supra consid. 2.3), il n’y pas de similitude
entre les faits dénoncés par la plaignante, qui relèvent des actes d’ordre
sexuel avec des enfants au sens où l’entend l’art. 187 ch. 1 al. 1 CP, et
ceux en lien avec X.________, qui n’ont manifestement aucun caractère
sexuel. Du reste, si l’intimé avait fait l’objet d’une plainte avérée pour des
faits relevant de la pédophilie durant sa carrière d’enseignant, il aurait très
certainement vu son contrat de travail être résilié, et les faits en cause
entraîner une condamnation pénale, assortie le cas échéant d’une
interdiction d’exercer sa profession. Or, son casier judiciaire est vierge, et
il exerce son métier depuis 20 ans. Quant aux éléments relevés dans
l’attestation du suivi de la recourante par [...], du 17 avril 2020, ils ne
conduisent pas à une autre conclusion que celle posée par la procureure,
qui relève notamment le caractère vague, ancien et non corroboré par des
preuves matérielles, des faits dénoncés. S’il est vrai d’après cette
attestation que la recourante connaît des altérations négatives des
cognitions et de l’humeur et que ses souvenirs comportent des « bouts
manquants » « tels qu’on le trouve de manière caractéristique après un
traumatisme », qu’elle souffre d’une peur irraisonnée de l’abandon et
d’une hypervigilance qui la conduit à se sentir mal à l’aise quand elle est à
l’extérieur et à retourner chez elle se mettre en sécurité, il s’agit d’un
constat qui ne permet pas de relier objectivement les symptômes ainsi
observés à l’intimé, avec un degré de vraisemblance qui permettrait d’en
conclure que la probabilité d’un acquittement de celui-ci ne serait pas
largement supérieure à celle d’une condamnation.
Au demeurant, il ressort du récit de la recourante que,
contrairement à ce qu’elle soutient au niveau juridique, les actes dont elle
s’est plainte n’ont pas été commis à proprement parler « entre quatre

- 14 -
yeux », puisque D.C.________, la fille du prévenu, était présente, chacune
des deux fillettes étant assise sur un des genoux de B.C.________. La
jurisprudence rendue sur ce type de délit n’est donc pas applicable telle
quelle. Au demeurant, celle-ci prévoit des hypothèses où il peut être
renoncé à une mise en accusation, en particulier lorsqu’une condamnation
apparaît a priori improbable pour d’autres motifs que le fait que la partie
plaignante fait des dépositions peu claires ou contradictoires (cf. par ex.
TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1 et les références citées). En
l’occurrence, D.C.________ n’a pas pu attester de la réalité des gestes en
cause, en dépit du fait que, selon la recourante, elle-même aurait
repoussé l’intimé à une reprise. Contrairement à ce que soutient la
recourante, l’enquête a permis de recueillir des éléments qui permettent
de conclure déjà à ce stade qu’une mise en accusation ne pourrait aboutir
qu’à un acquittement avec une vraisemblance qui confine à la certitude :
l’intimé n’a pas été condamné pénalement en particulier pour des actes
de même nature – et donc « a fortiori » pas pour ceux dont X.________
s’était plainte ; la perquisition de tous ses équipements électroniques n’a
révélé aucun téléchargement pénalement répréhensible, et en particulier
pédophile ; A.________, autre amie très proche de sa fille, qui le connaît
depuis qu’elle est âgée de trois ans et qui a grandi avec D.C.________, n’a
jamais eu à se plaindre de quelque geste déplacé que ce soit, ni n’en a
constaté auprès des nombreux enfants qui venaient chez le couple et s’est
déclarée très surprise des accusations dont il faisait l’objet. Quant aux
révélations de la recourante sur le fait que les deux fillettes auraient fait
un livre sur l’ordinateur et que c’est à cette occasion que les
attouchements auraient été commis, de manière régulière, alors qu’elle et
D.C.________ étaient sur les genoux de l’intimé, elles sont démenties
s’agissant de leur durée – prétendument trois ans (de 2010 à 2012), voire
même quatre ans si l’on tient compte du fait qu’ils auraient continué
même après le déménagement (de 2010 à 2013, voire janvier 2014) – par
les témoignages de D.C.________ et de H.________ ; en effet, la première ne
se rappelait pas avoir joué devant l’ordinateur en compagnie de la
plaignante et de son père durant les pauses de midi, ce qui aurait été
indubitablement le cas si la confection dudit livre avait duré plusieurs mois
voire années ; quant à la seconde, elle a d’abord estimé peu probable

- 15 -
qu’ils aient tous trois joué à l’ordinateur durant la pause de midi vu le peu
de temps à disposition, puis, quand la police a évoqué le confection d’un
livre, elle s’est rappelée de la chose, en estimant qu’ils s’étaient trouvés
peut-être plus d’une fois devant l’ordinateur à cet effet, mais qu’il était
impossible que cela ait duré deux ans. En outre, le fait que les actes aient
pu se dérouler après le déménagement est également sujet à caution,
H.________ déclarant que la plaignante n’était plus venue dîner les jeudis
après leur déménagement à l’avenue de [...].
En conclusion, les arguments de la recourante, mal fondés,
doivent être rejetés.
3.4 Au vu de ce qui précède, c’est à raison que la procureure a
estimé que les conditions posées par l’art. 319 al. 1 CPP et la
jurisprudence y relative, pour prononcer un classement de la procédure
dirigée contre B.C.________, étaient remplies.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1'540 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [tarif des frais judiciaires de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de
la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 7 juillet 2020 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
sont mis à la charge de F.________.

- 16 -
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Coralie Germond, avocate (pour F.________),
- Me Matthieu Genillod, avocat (pour B.C.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :