vd_gerichte · ZD21.038295 · 2023-01-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 309/21 - 23/2023
ZD21.038295
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 janvier 2023
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Brélaz-Braillard, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
CAISSE DE PENSIONS R.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé,
A.________, à [...], partie intéressée.
_______________
Art. 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assurée), née en 198[...], titulaire d’un
CFC [...] et d’un brevet fédéral de [...], a travaillé pour la D.________ en
qualité de gestionnaire [...] depuis le 1er juin 2018 au taux de 80 %. A ce
titre, elle était assurée pour la prévoyance professionnelle auprès de
Caisse de pensions R.________ (ci-après : la caisse de pensions ou la
recourante) et pour la perte de gain en cas de maladie (APGM) auprès de
F.________ SA.
L’assurée est en incapacité de travail depuis le 29 janvier 2019
en raison de troubles psychiques.
Le 13 juin 2019, D.________ a adressé à l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une
demande de détection précoce en faveur de l’assurée en raison d’un burn-
out.
Le 29 juillet 2019, D.________ a licencié l’assurée pour le
31 octobre 2019.
Le 28 août 2019, l’assurée a adressé à l’OAI une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) en raison d’un burn-out,
d’angoisses et de stress au travail.
Au mois de septembre 2019, l’assurée a consulté la
Dre B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie des enfants et
des adolescents.
F.________ SA a pris le cas en charge à la suite d’une annonce
de D.________ en date du 10 octobre 2019.

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Le 15 octobre 2019, l’assurée a complété le formulaire de
détermination du statut de l’assurance-invalidité et indiqué qu’elle
travaillerait à 80 % depuis le 1er septembre 2016 par nécessité financière.
Par téléphone du même jour, la Dre B.________ a signalé à
F.________ SA que l’assurée bénéficiait d’un traitement psychotrope et
qu’elle procéderait à une analyse sanguine afin d’en vérifier la
compliance.
L’OAI a recueilli de premiers renseignements auprès du
Dr E.________, spécialiste en médecine interne générale, médecin traitant
de l’assurée, lequel a mentionné un état dépressif sévère prolongé, une
phobie sociale majeure et une personnalité dépendante et anxieuse qui se
répercutaient sur la capacité de travail de sa patiente. Il a fait état d’une
incapacité de travail à 100 % depuis le 21 janvier 2019 (cf. rapports du
6 novembre 2019 du Dr E.________ et le courrier électronique
15 octobre 2019 de la Dre B.________ , adressé au précédent).
Dans un rapport du 18 février 2020 à F.________ SA, la
Dre B.________ a notamment posé les diagnostics d’épisode dépressif
sévère sans symptôme psychotique (F32.2), d’anxiété généralisée (F41.1)
et de trouble obsessionnel compulsif (F42.0). Les atteintes entraînaient
une incapacité de travail totale dans toutes activités.
Le 28 avril 2020, l’OAI a recueilli le dossier de l’assurée auprès
de F.________ SA (il sera actualisé les 15 juin et 26 août 2020, ainsi que les
19 avril 2021).
L’OAI a ensuite recueilli des renseignements auprès de la
Dre B.________, laquelle a retenu, dans un rapport du 13 mai 2020, les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail d’épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique depuis le 29 janvier 2019
(F32.2), de phobie sociale depuis l’enfance (F40.01) et de trouble
obsessionnel compulsif forme mixte, avec pensées obsédantes et
comportements compulsifs depuis l’enfance (F42.2). La psychiatre

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traitante a posé un mauvais pronostic à court et moyen terme. Elle a
justifié la lenteur de l’évolution par l’importante comorbidité anxieuse qui
s’ajoutait à la problématique dépressive survenue au mois de janvier
2019. Elle a estimé que le traitement pourrait porter ses fruits dans un
délai de deux ans, permettant une reprise de l’activité professionnelle,
mais pas à un taux excédant 50 %.
Dans un rapport du 21 août 2020 à F.________ SA, la Dre
B.________ a décrit une évolution qui n’était « pas bonne ». Elle a retenu
les diagnostics de phobie sociale (+++), de trouble obsessionnel
compulsif (++++) et de dépression (+++). La psychiatre traitante a
confirmé que la capacité de travail de sa patiente était de 0 %, qu’elle ne
pourrait « plus jamais travailler dans un bureau » et qu’une éventuelle
reprise n’interviendrait pas avant deux ans à un taux d’activité d’au
maximum 50 %.
Invitée à déposer un nouveau rapport par l’OAI, la
Dre B.________ a actualisé sa prise de position le 25 mars 2021 à l’issue de
tests psychométriques qui s’étaient déroulés le 22 mars 2021. Elle a
confirmé, dans le contexte d’une péjoration de l’état de santé de sa
patiente, les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique depuis le
29 janvier 2019 (F32.2), de phobie sociale depuis l’enfance (F40.01) et de
trouble obsessionnel compulsif forme mixte, avec pensées obsédantes et
comportements compulsifs depuis l’enfance (F42.2). Elle a fait savoir à
l’OAI que la capacité de travail était de 0 % dans toutes activités.
Sollicité pour avis, le Dr C.________, médecin au Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a retenu, dans un rapport du
26 avril 2021, au titre d’atteinte principale à la santé, une phobie sociale
(F40.0), et, au titre de diagnostics associés, un épisode dépressif sévère
sans symptôme psychotique et un trouble obsessionnel compulsif forme
mixte, avec pensées obsédantes et comportements compulsifs. Il a fixé le
début de l’incapacité de travail durable au 29 janvier 2019 avec une
incapacité de travail totale dans toutes activités. Les limitations

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fonctionnelles étaient les suivantes : « hypersensibilité au stress, manque
total d’initiative, ralentissement, difficultés pour gérer ses émotions,
troubles mnésiques, troubles de la concentration ». Le Dr C.________ s’est
référé aux rapports des 13 mai 2020 et 25 mars 2021 de la Dre B.________.
Par projet de décision du 31 mai 2021, l’OAI a informé la caisse
de pensions de son intention d’octroyer à l’assurée une rente entière
d’invalidité dès le 1er février 2020.
La caisse de pensions a contesté ce projet le 24 juin 2021,
alléguant que l’assurée ne présentait pas d’invalidité. Elle a remis en
cause les compétences professionnelles de la Dre B.________ qui n’était
pas spécialisée en psychiatrie et psychothérapie, mais en pédopsychiatrie.
La caisse a soutenu que les constatations médicales étaient incomplètes
et qu’une expertise était nécessaire pour évaluer le cas.
Sollicité pour se prononcer sur les arguments de la caisse de
pensions, le Dr C.________ a confirmé les conclusions de son rapport du
26 avril 2021 dans un avis SMR du 2 juillet 2021. Il a fait savoir que les
troubles incapacitants étaient surtout de nature phobique et compulsive,
troubles peu accessibles à la médication et plus à la psychothérapie. Il a
constaté que la psychothérapie était en cours et qu’il était nécessaire
d’attendre un à deux ans pour obtenir possiblement une action notable. Il
était d’avis que les rapports médicaux sur lesquels il s’était prononcé
avaient été établis par un médecin titulaire du diplôme postgrade de
psychiatrie, se référant au registre des professions médicales.
Par décision du 16 juillet 2021, assortie d’une motivation
séparée du 7 juillet 2021 adressée à la caisse de pensions, l’OAI a octroyé
à A.________ une rente entière d’invalidité dès le 1er février 2020.
B. Par acte du 8 septembre 2021, Caisse de pensions R.________ a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre cette décision, concluant, en substance, principalement, à sa
réforme dans le sens d’un refus de rente et, subsidiairement, à son

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annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction
et nouvelle décision. Elle requiert la mise en œuvre d’une expertise.
Dans sa réponse du 12 octobre 2021, l’OAI a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée, se référant à la teneur
de la décision attaquée et aux prises de position du SMR des 26 avril et
2 juillet 2021.
A.________ s’est déterminée le 2 novembre 2021, concluant
implicitement au rejet du recours.
Le 31 août 2022, le juge instructeur a demandé des
renseignements quant à l’activité de la Dre B.________ qui l’a informé de
son parcours professionnel par courrier du 12 septembre 2022.
Les parties et A.________ ne se sont pas déterminées plus en
avant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries estivales (art. 60 et 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles

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prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit de A.________ à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 16 juillet 2021 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

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maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire

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sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) aa) Les affections psychiques, les affections
psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances
psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les
références citées).
bb) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2).
cc) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail
réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et
répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement

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dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait

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due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
6. a) En l’occurrence, au terme de l’examen de la demande de
prestations AI de A.________, l’intimé a retenu, en se fondant sur les
rapports des 18 février 2020, 13 mai 2020, 21 août 2020 et 25 mars 2021
de la Dre B.________, ainsi que sur les avis SMR des 26 avril et
2 juillet 2021 du Dr C.________, que l’assurée se trouvait en incapacité de
travail totale dès le 29 janvier 2019. En conséquence, l’intimé à octroyé à
A.________ une rente AI entière dès le 1er février 2020
b) La recourante reproche à l’intimé d’avoir insuffisamment
instruit la cause en allouant une rente entière sans se fonder sur une
expertise psychiatrique. Elle estime que les rapports établis par la
psychiatre traitante sont insuffisamment probants, d’une part, et que l’OAI
n’a pas examiné, à tort, la capacité résiduelle de travail et de gain dans
une activité mieux adaptée que l’activité habituelle.
c) Il convient dès lors d’examiner la valeur probante des
conclusions de la Dre B.________ et du SMR.
7. Dans un premier moyen, la recourante remet en cause les
compétences professionnelles de la psychiatre traitante, au motif qu’elle
serait spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et
d’adolescents, mais ne disposerait pas d’une spécialisation en ce qui
concerne les adultes.
Sur le plan formel, il convient d’observer que la Dre B.________
est inscrite au registre des professions médicales (cf. art. 33a al. 1 let. a et
al. 3 let. a LPMéd [loi fédérale sur les professions médicales universitaires
du 23 juin 2006 ; RS 811.11]). La teneur de l’inscription est la suivante
(consultation du 30 novembre 2022) :
« Professions et diplômes
Médecin

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Date d’octroi : [...]1993
Pays d’octroi : Suisse
Type : Diplôme fédéral
Titre de spécialiste (formation postgrade)
Titre : Psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents
Date d’octroi : [...]2003
Pays d’octroi : Suisse
Type : Titre postgrade fédéral
Autorisation de pratiquer
Médecin
Canton d’octroi : [...]
Base légale : LPMed, activité sous propre responsabilité
professionnelle
Statut de l’autorisation : Autorisation octroyée ([...]2002)
Statut d’activité : Actif ([...]2002) »
La spécialisation de la Dre B.________ lui permet cependant de
prendre en charge les patients adultes souffrant de troubles psychiques et
de leur dispenser, à la charge de l’assurance obligatoire des soins en cas
de maladie ou de l’assurance-accidents, tous les traitements de la
psychiatrie adulte, au même titre qu’un médecin disposant d’un titre FMH
en psychiatrie et en psychothérapie pour adulte. Il résulte de sa réponse
du 12 septembre 2022 au tribunal, qui l’interrogeait sur son parcours
professionnel dans le domaine de la psychiatrie, qu’elle dispose d’une
incontestable expérience dans le domaine de la psychiatrie adulte,
acquise pendant sa formation et dans le cadre de sa pratique médicale
ainsi que de sa collaboration avec diverses institutions publiques et
parapubliques. Elle dispose également d’une expérience dans le domaine
de l’expertise médicale et de l’évaluation de la capacité de travail de
personnes souffrant de troubles psychiques. Il n’y a donc aucun motif de
mettre en cause la valeur probante de ses constatations médicales dans le
présent litige au motif qu’elle ne disposerait pas des connaissances ou de
l’expérience nécessaires.
8. a) Sur le fond, la recourante soutient que les constatations de
la Dre B.________ seraient insuffisamment motivées et ne reposeraient pas
sur une analyse des indicateurs définis par la jurisprudence relative à

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l’appréciation de la capacité résiduelle de travail d’un assuré souffrant de
troubles psychiques tels qu’exposés au considérant 5c ci-dessus. La
recourante estime en particulier que la Dre B.________ n’aurait pas exploré
toutes les options thérapeutiques et n’aurait pas déterminé dans quelle
mesure des facteurs de stress psychosociaux non médicaux
influenceraient la symptomatologie psychique présentée par sa patiente.
b) La Dre B.________ a renseigné l’assurance-invalidité et
F.________ SA dans quatre rapports datés des 13 mai 2020 et
25 mars 2021 (assurance-invalidité) ainsi que des 18 février 2020 et 21
août 2020 (F.________ SA).
aa) Dans un rapport du 13 mai 2020 adressé à l’AI (cf. aussi
son rapport du 21 août 2020 à F.________ SA), la Dre B.________ pose les
diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, d’épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique depuis le 29 janvier 2019
(F32.2), de phobie sociale depuis l’enfance (F40.01) et de trouble
obsessionnel compulsif forme mixte, avec pensées obsédantes et
comportements compulsifs depuis l’enfance (F42.2) (p. 6, ch. 2.5). Elle a
décrit la situation et les symptômes de sa patiente comme il suit (pp. 3-4,
ch. 2.3) :
« La patiente a présenté un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques en janvier 2019. Cette décompensation
dépressive a eu lieu sur le terrain d’une pathologie anxieuse qui
préexistait, et cela depuis la plus tendre enfance de A.________.
Aujourd’hui, le traitement a permis notamment de réduire
sensiblement la symptomatologie dépressive, mais ce qui reste au
premier plan, et cela de façon très importante, sont les symptômes
anxieux.
Ces derniers sont de nature invalidante.
La symptomatologie résiduelle de la décompensation psychique de
janvier 2019 est la suivante (par convention, la gravité du trouble
est exprimée en 4 grades (+/++/+++/++++) de faible à sévère :
Phobie sociale ++++
- Evitement ++++ de toutes les situations phobogènes(sortir
dans un lieu avec des gens, devoir parler en public, devoir se
rendre dans un entretien en face à face avec quelqu’un, devoir
manger ou boire en public, devoir regarder quelqu’un dans les
yeux ou être regardée par quelqu’un dans les yeux, etc...

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- Lorsqu’elle ne peut pas éviter les situations phobogènes, la
patiente présente des nausées, tremblements, elle ne trouve
pas ses mots, devient rouge et finalement se met à pleurer.
- Isolement social total.
- Attaques de panique uniquement lors de la confrontation avec
des situations phobogènes.
Trouble obsessionnel compulsif++++
- Idées et ruminations obsédantes (sentiment de ne jamais avoir
fait assez bien, d’être nulle, d’être quantité négligeable par
rapport aux autres, de ne pas arriver à s’imposer et se
défendre, de ne pas respecter ses besoins profonds, d’être
soumise à des choses toujours plus lourdes et pénibles à
accomplir et que malgré le fait de les régler, cela ne suffit
jamais.
- Compulsions(elles sont de nature à faire agir le corps pour que
le mental se taise, par exemple nettoyer et faire le ménage
jusqu’à ce que tout soit parfaitement propre et bien rangé, faire
du sport à l’excès, jusqu’à risquer un claquage musculaire...).
Les idées obsédantes et les comportements compulsifs sont
relativement équilibrés en importance, toutefois, on observe
parfois une légère prédominance de l’un par rapport à l’autre
puis, par moments, la tendance s’inverse. Par exemple lorsque
la patiente est confrontée à des éléments phobogènes, il arrive
que les compulsions soient plus importantes, afin de faire
baisser le niveau anxieux.
Les compulsions sont surtout de nature à permettre la fuite de
l’élément phobogène (décharge motrice), tandis que les idées
obsédantes sont surtout de nature à disqualifier la patiente, à
lui faire se demander comment elle parviendra à réaliser tel ou
tel objectif, et la plupart du temps, la réponse à ses
ruminations est qu’elle est incapable de réussir.
Dépression +++
La symptomatologie dépressive met en évidence une thymie
dépressive, une aboulie, une asthénie, une anhédonie, des
difficultés cognitives (mémoire, concentration, ruptures de la
pensée) ainsi que des troubles du sommeil et de l’appétit.
Nous avons effectué plusieurs tests et échelles qui permettent de
quantifier la sévérité de la symptomatologie dépressive et anxieuse,
sachant qu’actuellement, la plus invalidante reste l’anxiété. Ces
échelles permettent de bien se représenter la symptomatologie
résiduelle près d’un an et trois mois après l’épisode de
décompensation dépressif de fin janvier 2019 »
bb) La Dre B.________ expose les motifs de chacun de ces
diagnostics et précise que l’ensemble des tests réalisés (rapport du
13 mai 2020, pp. 4-5) met en évidence au premier plan une problématique
anxieuse sévère, décompensée de façon très massive par la situation
professionnelle stressante et envahissante vécue en 2019 au sein de

- 15 -
D.________. Cette décompensation s’était manifestée par une dépression
sévère dans un contexte de trouble anxio-phobique préexistant et
fragilisant. La problématique anxieuse était encore si importante qu’elle
ne permettait pas encore d’envisager une reprise professionnelle sur le
moyen terme (Ibid, p. 5). Les limitations fonctionnelles sont décrites dans
le rapport, avec notamment des attaques de panique au moindre de stress
(devoir rencontrer une personne, remplir un formulaire, répondre à un
téléphone, etc...) et une déprime inquiétante (idéation suicidaire) (Ibid, p.
7, ch. 3.4 ; cf. aussi l’annexe psychiatrique au rapport AI). Elles ont
également un impact sur la vie quotidienne de la personne assurée, qui
évite (« évitement ++++ » ; ibid., p. 3, ch. 2.3) toutes les situations
phobogènes (« sortir dans un lieu avec des gens, devoir parler en public,
devoir se rendre dans un entretien en face à face avec quelqu’un, devoir
manger ou boire en public, devoir regarder quelqu’un dans les yeux ou
être regardée par quelqu’un dans les yeux, etc... » ; Ibidem). La
Dre B.________ précise que lorsque l’assurée ne peut pas éviter ces
situations, elle présente des nausées, des tremblements, ne trouve pas
ses mots, devient rouge et finalement se met à pleurer. Il s’ensuit un
isolement social total (Ibidem). On en déduit que l’assurée présente des
troubles graves sur le plan fonctionnel qui se répercutent de manière
uniforme dans tous les domaines de la vie.
La Dre B.________ décrit également le traitement mis en place,
avec notamment un traitement psychiatrique-psychothérapeutique intégré
(TPPI) à une fréquence hebdomadaire, une médication à l’Escitalopram ®
10 mg et un traitement d’appoint et de réserve de Lexotanil ® en cas
d’exposition à des situations phobogènes. Elle n’a pas négligé de prendre
en considération d’éventuelles ressources et a mentionné, à cet égard, le
compagnon de l’assurée, qui représente un « objet contraphobique » et
l’aide à gérer tout ce qu’elle ne parvient pas à gérer seule. On constate
donc que la Dre B.________ n’a pas négligé de prendre en considération la
compliance thérapeutique et les ressources de la personne assurée pour
poser son appréciation relative à la capacité résiduelle de travail. A
l’évidence, toutefois, elle estime que les effets du traitement et les
ressources de la personne assurée restent insuffisants pour lui permettre

- 16 -
de surmonter ses difficultés et de reprendre, à moyen terme, une activité
professionnelle, ce qui paraît tout à fait compatible avec les autres
constatations de cette psychiatre relatives aux atteintes à la santé. On
notera par ailleurs que la Dre B.________ a pris la distance critique
nécessaire par rapport aux déclarations de sa patiente ; elle a notamment
évoqué une vérification de la compliance médicamenteuse au moyen
d’une prise de sang en 2019 (notice téléphonique du 15 octobre 2019 :
« Elle m’indique également qu’elle fera une prise de sang, sans rien dire à
l’assurée, pour vérifier qu’elle prend bien son traitement, car à la base
l’assurée était très réticente à prendre ledit traitement sous prétexte
qu’elle n’est pas folle »). On ignore si cette vérification a effectivement eu
lieu, mais toujours est-il que la prise du traitement est confirmée par les
effets secondaires importants engendrés par un essai d’adaptation de la
pharmacologie et qui majoraient l’anxiété (cf. rapport du 13 mai 2020, p.
5, ch. 2.3).
cc) Dans son rapport du 25 mars 2021, la Dre B.________
reprend l’essentiel des constatations présentées dans ses précédents
rapports et décrit la péjoration de l’état de santé psychique de sa patiente,
précisant notamment que les rituels en vue de réduire l’anxiété étaient de
plus en plus fréquents (vérifications, répétitions, rangements) et prenaient
de plus en plus de temps (p. 1, ch. 2). De fait, l’assurée ne parvenait plus
à gérer la moindre consigne administrative et se maintenait de plus en
plus en dehors de la réalité (pp. 1-2, ch. 2). Elle était en permanence dans
l’évitement. Son compagnon l’avait quittée et elle avait dû se résigner à
réintégrer le domicile de ses parents, ce qui favorisait l’anxiété. Les
démarches en vue d’obtenir de l’aide sociale étaient phobogènes et très
difficiles à entreprendre (p. 2, ch. 2). La Dre B.________ a détaillé des
limitations fonctionnelles conséquentes (pp. 3-4, ch. 5, voir aussi p. 1,
ch. 2), en aggravation par rapport à son rapport du 13 mai 2020 (cf.
Annexe psychiatrique au rapport AI). Celles-ci s’expriment notamment
dans les relations interpersonnelles (impossibilité d’interagir, se sent
persécutée, interprétative, doit être validée dans tout ce qu’elle fait,
impossibilité de prendre des initiatives, lenteur extrême et pleur
irrépressibles+++ ; handicap au niveau des compétences sociales [pp. 3-

- 17 -
4, ch. 5, voir aussi p. 1, ch. 2]) et au niveau cognitif (forte diminution des
compétences cognitives : mémorisation, concentration, compréhension de
texte, capacité à remplir un questionnaire [p. 1, ch. 2]) qui constituent
autant d’obstacles dans la vie quotidienne qu’en vue d’une hypothétique
réadaptation professionnelle. De plus, la mère de l’assurée avait appris en
décembre 2021 qu’elle avait un cancer du poumon ; son père s’était quant
à lui fait récemment opérer (pontage artériel des deux jambes). La
Dre B.________ souligne toutefois que ces facteurs émotionnellement
difficiles à vivre au niveau personnel ne sont pas responsables de la
péjoration de la situation clinique, car l’état de santé se péjorait quoi qu’il
en soit de lui-même depuis deux ans et demi. En revanche, ils
n’améliorent pas sa situation personnelle et augmentent sa labilité
émotionnelle. Vu ces précisions de la Dre B.________, on voit mal comment
la recourante peut prétendre que la psychiatre traitante aurait ignoré le
point de savoir si des facteurs de stress psychosociaux non médicaux ou
des facteurs étrangers à l’invalidité auraient influencé son état de santé.
Au demeurant, il convient de rappeler à la recourante que des facteurs de
stress psychociaux « non médicaux » peuvent avoir une influence
importante sur l’état de santé psychique d’un assuré et ses symptômes,
cet état psychique et ces symptômes devant néanmoins être pris en
considération pour l’appréciation de la capacité résiduelle de travail de la
personne assurée. En l’occurrence, la Dre B.________ n’a pas fondé son
constat d’une incapacité de travail ou de la péjoration de la situation
clinique sur des circonstances étrangères à l’invalidité (p. 2, ch. 2 : « les
deux facteurs émotionnellement difficiles que ma patiente vient de vivre
au niveau personnel [en référence à la rupture et aux problèmes de santé
des parents] n’ont clairement rien à voir avec la péjoration de sa situation
clinique »), mais les a, à juste titre, prises en considération dans la mesure
où elles privaient l’assurée d’une partie des ressources qui pourraient lui
permettre de lutter efficacement contre les atteintes à sa santé ou d’en
diminuer les conséquences (sur cette question, cf. Susana Mestre
Carvalho, Exigibilité, la question des ressources mobilisables in RSAS/SZS
2/2019, p. 68 et les références citées). On observe à cet égard que ces
facteurs familio-sentimentaux ont pour effet d’augmenter encore la labilité
émotionnelle de l’assurée (p. 2, ch. 2), mais que, sans en minimiser la

- 18 -
gravité, cette limitation fonctionnelle n’en reste qu’une parmi les
nombreuses autres décrites par la Dre B.________ (pp. 2-3, ch. 5).
Au final, il ressort clairement du rapport du 25 mars 2021 que
l’état de santé de l’assurée s’est plutôt péjoré qu’amélioré par rapport à la
situation prévalant en 2019-2020. Les répercussions des atteintes à la
santé sur sa vie quotidienne sont illustrées de nombreux exemples,
crédibles au vu des diagnostics posés, des constatations cliniques de la
Dre B.________ ainsi que des tests réalisés, et dont on comprend aisément
que l’assurée présente des limitations fonctionnelles conséquentes et
incompatibles, en l’état, avec une activité professionnelle.
c) La recourante met en doute la valeur probante des
constatations de la Dre B.________ en se référant à la prise de position, sur
dossier, du Dr C.________, médecin au SMR. Ce dernier a en effet estimé
qu’il y avait une « nette incohérence » entre le constat d’une dépression
sévère et d’une angoisse totalement incapacitante, d’une part, et une
prescription de 10 mg d’Escitalopram ® depuis deux ans sans
changement thérapeutique ni hospitalisation. En réalité, la Dre B.________
a tenté d’augmenter les doses d’Escitalopram ®, mais y a renoncé en
raison de la réaction de l’assurée (tremor et agitation ; cf. rapports du
18 février 2020, p. 3, ch. 3b et du 13 mai 2020, pp. 5-6, ch. 2.3). Elle a
également prescrit du Lexotanil ®. Le Dr C.________ précise par ailleurs
qu’il n’a « aucun doute » sur le caractère incapacitant de l’atteinte à la
santé, qui lui paraît clair aussi bien sur le plan anamnestique que sur le
plan clinique. Il relativise par ailleurs, dans sa détermination du 2 juillet
2021, les possibilités de traiter efficacement, par médicaments, les
troubles phobiques et compulsifs, qui sont les plus incapacitants pour
l’assurée, et reconnaît que ces troubles sont davantage accessibles par la
psychothérapie. Dans ces conditions, il n’y a pas lieu de nier l’incapacité
de travail de l’assurée, sur la seule base des rapports du Dr C.________, ni
d’annuler la décision litigieuse pour ordonner un complément d’expertise,
au motif que toutes les possibilités thérapeutiques n’auraient pas été
explorées, comme le souhaiterait la recourante, l’incapacité de travail de
l’assurée n’étant mise en doute dans aucune pièce médicale au dossier.

- 19 -
Cela étant, il reste surprenant qu’à défaut d’une augmentation du dosage
d’Escitalopram ®, d’autres médicaments antidépresseurs n’aient pas été
prescrits. Il appartiendra à l’intimé d’examiner s’il entend sommer
l’assurée de se soumettre à l’avenir à un traitement médicamenteux plus
conséquent, mais en l’état, la capacité résiduelle de travail de la
recourante est insuffisante pour exiger une reprise du travail.
9. La recourante reproche à l’intimé d’avoir méconnu la notion
d’invalidité et de n’avoir pas examiné les possibilités de gain de l’assurée
dans une activité adaptée. Elle rappelle dans ce contexte que l’assurée est
hautement qualifiée. Les limitations fonctionnelles de l’assurée et ses
atteintes à la santé la rendent toutefois incapable d’exercer une
quelconque activité professionnelle (rapport du 13 mai 2020, pp. 8-9, ch.
4.1 à 4.4 et du 25 mars 2021, pp. 2-3, ch. 3-4), comme l’a constaté la Dre
B.________ et comme l’a également admis le Dr C.________. Il convient, sur
ce point, de renvoyer la recourante aux constatations figurant dans les
rapports de la Dre B.________, en l’absence de motivation plus détaillée de
son grief, étant précisé que les limitations fonctionnelles présentées par
l’assurée entraînent un handicap particulièrement important dans le
domaine administratif, dans lequel elle bénéficie d’une qualification
professionnelle, mais aussi dans toutes autres activités professionnelles, y
compris les plus simples.
10. a) Vu ce qui précède, l’argumentation de la recourante est mal
fondée. Le recours doit ainsi être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses
conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause, ni à l’assurée qui n’est pas représentée
par un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA).

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 16 juillet 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de Caisse de pensions R.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Caisse de pensions R.________ (recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- A.________ (partie intéressée),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours

- 21 -
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :