vd_gerichte · ZD19.011281 · 2020-07-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 112/19 - 224/2020
ZD19.011281
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 juillet 2020
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
M. Küng et Mme Saïd, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 – 2 et 29 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...] et
père de famille divorcé, travaillait comme « collaborateur [...] » pour le
compte de G.________ SA, à [...]. Le 8 octobre 2012, il a été annoncé à
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou
l'intimé) dans le cadre d'une démarche de détection précoce. Selon le
formulaire idoine, complété par l'assureur perte de gain, l’assuré était
totalement incapable de travailler depuis le 7 mars 2012 en raison d’une
affection psychique et d’une addiction à l’alcool. A la suite de cette
intervention, l'OAI a observé que le dépôt d’une demande de prestations
pour adultes n’était pas indiqué, l’intéressé voyant son état de santé
s’améliorer avec une reprise du travail dès le 3 décembre 2012 et une
pleine capacité attendue d’ici à la fin de l’année 2012.
b) Après une première rechute en 2013, l’assuré a séjourné
pour une nouvelle postcure de sevrage à la Fondation A.__________, à [...],
de mai 2014 à début décembre 2014, tentant la reprise d’une activité
professionnelle en novembre 2014, laquelle s’est soldée par son
licenciement au 30 décembre 2014. Au bénéfice d’un certificat d’arrêt de
travail depuis le 22 janvier 2015 pour dépression, anxiété et alcoolisme,
l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité le
27 octobre 2015.
Dans le dossier médical constitué par l'assureur perte de gain
(K.________), figure notamment un rapport d’expertise du 27 mai 2015 aux
termes duquel le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie d'enfants et d'adolescents, a posé les diagnostics de
dépendance à l’alcoolisme primaire, utilisation continue (F10.25) et
d’épisode dépressif moyen (F32.1) en cours de rémission. Selon le Dr
H.________, après deux semaines d’abstinence, soit dès le 8 juin 2015, une
capacité de travail entière était exigible de la part de l’assuré.

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Suivi par la Z.Z.________ à la fréquence de trois jours par
semaine, l’assuré a séjourné, de février à août 2015, à quatre reprises
auprès de l’unité de psychiatrie adulte [...] à la Fondation de F.________, à
[...], puis dès le 1er septembre 2015, à la Fondation A.__________. Après
l’échec de son sevrage, il a été à nouveau hospitalisé à la Fondation de
F.________ du 30 juillet au 29 août 2016 et du 7 au 19 octobre 2016.
L’OAI a recueilli des renseignements médicaux auprès des
médecins consultés par l’assuré, soit auprès de la Dre P.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, de la Fondation de
F.________, du Dr X.________, spécialiste en neurologie, de la Prof.
N.________, cheffe du service de neuropsychologie et de neuro-
réhabilitation au CHUV, du Dr R.________, spécialiste en rhumatologie.
Dans son rapport du 7 mars 2016, la Dre P.________ a posé notamment les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel de degré
moyen, avec syndrome somatique, de personnalité émotionnellement
labile, avec des traits narcissiques, de dépendance à l’alcool, abstinent
depuis le 31 juillet 2015 dans un environnement protégé, et a attesté
d’incapacités de travail à 100 % d’août 2012 à décembre 2012, d’avril
2014 à décembre 2014 et depuis le 20 janvier 2015.
Ensuite de cette instruction médicale, l’OAI a confié au
M.________ SA (ci-après : le M.________) à [...], le soin de procéder à une
expertise pluridisciplinaire. Effectuée par les Drs D.________, spécialiste en
médecine interne générale, J.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, B.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, et T.________, spécialiste en neurologie, l’expertise se fonde
sur des examens cliniques, effectués les 9, 12 et 16 mai ainsi que le 3
juillet 2017, ainsi que sur l'étude du dossier médical mis à la disposition
des experts. Déposé le 17 octobre 2017, leur rapport résume les pièces
médicales et administratives versées au dossier, comprend l’anamnèse
personnelle, familiale et socioprofessionnelle de l’assuré, relate ses
plaintes actuelles, décrit sa vie quotidienne et sociale, rend compte du
status clinique ainsi que des examens complémentaires pratiqués (test

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sanguin et monitoring médicamenteux, rapports de laboratoire et
médicaux). Ces experts ont retenu les diagnostics suivants :
“1.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
- Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, utilisation nocive pour la santé (F10.1). Dès 2010.
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1).
- Polyneuropathie sensitive des membres inférieurs et atteinte
cérébelleuse statique et cinétique, liées à une consommation
abusive d’alcool (depuis 2012 surtout).
- Troubles neuropsychologiques modérés (léger fléchissement
attentionnel).
- Bronchopneumopathie chronique obstructive tabagique (60
UPA) de stade Gold III.
1.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
- Stéatose hépatique alcoolique.
- Ancienne hépatite B.
- Cervicalgies sans substratum anatomique depuis une date
non précisée.
- Lombalgies basses sans substratum anatomique depuis
environ dix ans.
- Déconditionnement musculaire global depuis 2016.
- Status post fracture du radius distal gauche en 2010.
- Status post fracture du second orteil gauche en 2016.”
Avant de conclure à une capacité de travail nulle existant en
tout cas depuis 2014 pour des raisons psychiatriques et
neuropsychologiques, les experts ont retenu les éléments suivants :
“Sur le plan de la médecine interne, notre examen a montré un foie
agrandi ; toutefois, les tests hépatiques, normalisés en mai dernier,
montre[nt] que l’hépatite alcoolique a guéri et qu’il persiste que la
stéatose. La BPCO [bronchopneumopathie chronique obstructive] se
traduit par quelques sibilan[t]s à l’auscultation et des bruits
cardiaques éloignés en raison de l’emphysème centrolobulaire décrit
sur l’angio-CT thoracique de mars 2017. Un traitement
bronchodilatateur d’Ultibro a débuté à cette date, avec effet
favorable sur la dyspnée.
Monsieur Q.________ présente donc une stéatose hépatique et une
BPCO de stade Gold III ; lors de l’hospitalisation de mars dernier,
l’exploration fonctionnelle respiratoire révélait un VEMS [volume
expiratoire maximal par seconde] à 32% et un rapport de Tiffeneau
à 55% des valeurs prédites, sans amélioration après
bronchodilatateur ; quant à la gazométrie, la pCO2 était à 52 mmHg,
pour une pCO2 à 41 mmHg. En raison de cette BPCO, l’expertisé ne
peut pas exercer d’activités requérant des efforts physiques.

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La valeur de CDT [Carboxy Deficient Transferrin] de mai dernier, à
1,97%, parle contre une consommation d’alcool élevée, ce qui
concorde avec la normalisation des tests hépatiques.
Sur le plan de la médecine physique et réadaptation, Monsieur
Q.________ ne prend actuellement que du Lyrica, surdosé si l’on en
croit le dosage sanguin ; cela diminue ses douleurs. Il se plaint
toujours de douleurs poly-insertionnelles et de rachialgies. L’examen
clinique montre une mobilité totale et indolore des articulations des
membres.
La mobilisation du rachis cervical et lombaire est discrètement
douloureuse. Le tableau dans lequel dominent les troubles
psychiatriques alors que les douleurs sont mal définies, et l’examen
clinique qui ne retrouve aucun point de Smythe douloureux ne
permettent pas de retenir le diagnostic de SPID (actuellement
assimilé à la fibromyalgie).
L’état orthopédique actuel ne contre-indique aucune activité
professionnelle.
Sur le plan neurologique, Monsieur Q.________ signale des sensations
vertigineuses accompagnées de troubles de l’équilibre, un léger
tremblement des mains, des difficultés de concentration et quelques
oublis. Le moral est mauvais, la situation financière très difficile.
Parallèlement, il persiste des douleurs multiples de localisation
rachidienne et des 4 extrémités. L’expertisé n’a pas l’impression de
troubles sensitifs, mais d’une diminution globale de la force.
Notre examen neurologique montre une atteinte cérébelleuse
cinétique et statique, avec discrète dysmétrie bilatérale aux
épreuves doigt-nez, doigt-nez-doigt et talon-genou, et une instabilité
nette en station pieds joints, avec impossibilité de marcher un pied
devant l’autre. On retrouve également une atteinte
polyneuropathique sensitive des membres inférieurs, caractérisée
par une aréflexie achilléenne et une hypopallesthésie, ainsi qu’une
épreuve de Romberg positive. Ces anomalies sont une conséquence
de l’alcoolisme. Nous n’avons pas pratiqué de bilan
neuropsychologique détaillé mais avons pris note du fait que le bilan
effectué au Service de neuropsychologie du CHUV en 2016 n’a
démontré qu’un léger fléchissement. Il est toutefois probable que
Monsieur Q.________ présente quelques troubles de la mémoire et de
la concentration, comme il le mentionne spontanément.
Sur le plan thérapeutique, il convient bien évidemment que
Monsieur Q.________ tente de stopper (et non seulement de
diminuer) sa consommation d’alcool, parallèlement à la prise
régulière d’une polyvitaminothérapie sous forme de Benerva et de
Becozym. Les traitements précités seraient de nature à améliorer
l’état neurologique du sujet.
Sur le plan de la capacité de travail, si l’on admet que l’examen
neuropsychologique pratiqué au Service de neuropsychologie du
CHUV n’a montré qu’un fléchissement intellectuel modéré, les
anomalies mises en évidence au présent status ne représentent pas
une cause d’incapacité de travail dans une activité sédentaire, telle

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que celle exercée préalablement par Monsieur Q.________. Il faut
toutefois relever que, dans leurs conclusions, les neuropsychologues
du CHUV ont considéré qu’il était possible, du point de vue cognitif,
que le rendement soit diminué dans la profession de banquier. Il
conviendrait donc que l’activité soit non seulement sédentaire, mais
relativement simple et répétitive, sans apprentissage important,
sans responsabilité, au vu de probables troubles
neuropsychologiques modérés, dépassant le cadre du léger
fléchissement attentionnel décrit par le Prof. N.________ en mars
2016 (il s’agissait apparemment d’évaluer l’aptitude à la conduite
automobile).
Sur le plan psychique, il convient d’abord de discuter de l’existence
ou non d’un trouble de la personnalité. Le psychiatre traitant, Dre
P.________, a retenu un trouble de la personnalité émotionnellement
labile avec traits narcissiques, alors que les psychiatres de la
clinique du F.________ parlent, eux, d’une personnalité narcissique
(cf. rapport du 3.04.2017). La personnalité borderline se caractérise
par plusieurs aspects cliniques : une intensité et instabilité des
réactions émotionnelles, une impulsivité, une imprécision du
sentiment de l’identité du soi (l’identité restant perturbée dans sa
construction), une gestion des affects déficitaire avec fluctuation de
l’humeur. Sur le plan affectif, on trouve une hypersensibilité au rejet
et des comportements abandonniques, avec réactivité exagérée, ce
qui rend la relation à autrui instable, le plus souvent décevante et
inaboutie. La personnalité narcissique, quant à elle, se caractérise
par l’infatuation, le besoin constant d’admiration avec la recherche
d’un status spécial, l’indifférence aux autres et même une tendance
à les exploiter. Ces deux troubles de personnalité sont connus pour
être associés à des conduites addictives.
Nous n’avons retenu aucun de ces deux diagnostics. Les arguments
mis en avant par le Dr H.________, dans son expertise, sont
pertinents ; il explique que, pour retenir un trouble de la
personnalité (soit distinguer le normal du pathologique), il faut
respecter certaines caractéristiques : une atteinte de la personnalité
se traduit par des modalités de comportement profondément
enracinées et durables, qui sont source de souffrances personnelles
et entravent la construction et l’organisation de la vie de l’individu ;
elles consistent en réactions inflexibles à des situations personnelles
et sociales, en troubles représent[a]nt des déviations soit extrêmes,
soit significatives des perceptions, des pensées, des sensations et
particulièrement des relations avec autrui par rapport à celles d’un
individu moyen d’une culture donnée ; ces types de comportements
sont stables, donc se retrouvent tout au long de la vie du patient.
Chez Monsieur Q.________, malgré une enfance perturbée et une
lourde morbidité psychique familiale, on ne met pas en évidence de
handicap majeur dans son fonctionnement remontant à
l’adolescence/début de l’âge adulte. Le trouble de la personnalité
émotionnellement labile est toujours une pathologie de personnalité
lourde, génératrice d’une instabilité globale et durable, qui perturbe
la construction existentielle de la personne ; or cet aspect n’est pas
retrouvé chez l’expertisé puisque ses troubles psychiques ne
seraient apparus que tardivement dans son histoire. Par ailleurs, il a
suivi une formation, a eu des emplois stables, et deux relations
affectives investies de longue durée. Quant au diagnostic de
personnalité narcissique, il ne paraît pas réaliste ; en effet, on ne

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trouve pas du tout ses deux caractéristiques cliniques cardinales,
soit le besoin excessif d’être admiré et un manque d’empathie. De
même, le trouble de personnalité retenu par la Dre P.________, qui
mêle le borderline et le narcissique, ne correspond pas aux
classifications en vigueur (CIM ou DSM).
Selon les dires de l’expertisé, les facteurs à l’origine de la
dégradation de son état psychique dès ses 40 ans sont des
pertes/séparations dont il a eu beaucoup de difficulté à faire le deuil
(perte de sa mère puis son second divorce). Il a également
beaucoup de peine à se gérer lorsqu’il se trouve seul. Ces éléments
seraient plutôt évocateurs d’une forme de dépendance à autrui.
Mais, au maximum, on ne pourrait évoquer que des traits
dépendants, non pas un trouble de la personnalité per se, car là
aussi, pour retenir cette pathologie, il faudrait une dégradation plus
précoce, durable et marquée de son fonctionnement affectif et
social.
Comme pathologie centrale, il existe indéniablement une
dépendance à l’alcool, soit une incapacité de la part de l’expertisé
de maîtriser sa consommation d’alcool en raison d’une dépendance
à la fois physique et émotionnelle aux boissons alcoolisées, qui se
serait progressivement développée depuis plus de dix ans et qui
domine le tableau clinique. A notre avis, il existe un aspect
génétique, familial, à la toxicomanie de Monsieur Q.________, qui
fume aussi énormément, car autant son père que son frère et sa
sœur ont présenté des conduites polyaddictives et en sont morts. Il
s’agirait d’un trouble primaire, car il n’est pas précédé par d’autres
troubles psychiques, avec comme précité une composante
génétique dans ce cas.
Au moment de la présente expertise, Monsieur Q.________ est à
peine stabilisé dans sa consommation, dans le sens que, malgré un
cadre thérapeutique très strict, il n’est pas abstinent mais n’abuse
plus du produit, comme en témoignent les tests sanguins pratiqués.
On ne peut donc pas conclure qu’il est libéré de sa dépendance ;
d’autre part, on note un envahissement et un changement
identitaire avec des conséquences négatives en termes sociaux,
professionnels et somatiques multiples.
Enfin, la présente évaluation confirme une symptomatologie
dépressive d’intensité moyenne, à la limite du sévère, qui se traduit
par une humeur à dominante dysphorique, des ruminations
pessimistes et négatives, une inhibition marquée avec une
asthénie/fatigabilité, une perte de motivation, une anhédonie, un
sommeil restant perturbé, et une perte de la confiance en soi. Il n’y
a pas de ralentissement psychomoteur ni d’idéation suicidaire.
Si l’on se réfère aux critères diagnostiques de la CIM-10 [10ème
révision de la Classification statistique internationale des maladies
et des problèmes de santé connexes], on se doit de retenir un
diagnostic de dépression moyenne, car trois critères majeurs ou
indispensables sont présents (abaissement de l’humeur,
augmentation de la fatigue et diminution de l’intérêt) et au moins
quatre autres critères (diminution de la confiance en soi, attitude
morose et pessimiste face à l’avenir, baisse de l’estime de soi,
perturbation du sommeil).

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Il ne s’agit pas du premier épisode dépressif, puisqu’il y a des
antécédents retrouvés sur le plan psychiatrique dans ce domaine ;
de ce fait, il faut parler d’un trouble dépressif récurrent.
Appréciation des limitations fonctionnelles et professionnelles
Compte tenu des constats cliniques, à savoir la présence de troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool (sans
abstinence malgré un milieu très protégé), et d’une dépression
moyenne à la limite du sévère, on peut estimer que la nature des
troubles et leur intensité est incapacitante sur le plan professionnel.
L’expertisé n’est pas vraiment capable de fonctionner au quotidien,
dans le sens que c’est actuellement un cadre externe qui structure
ses journées, et qu’il a de la peine à assumer son administration et
son ménage (fait par une aide-ménagère). Il présente une atteinte
cognitive documentée, qui serait légère selon les
neuropsychologues, mais qui, à elle seule, diminuerait en tout cas
son rendement. Monsieur Q.________ est démotivé, fatigable et n’a
un contrôle que très partiel de ses affects et, surtout, de ses
pulsions ; il n’est pas à l’abri d’une rechute rapide dans ses
conduites addictives.
La capacité à interagir avec autrui est globalement préservée ; le
début de socialisation que décrit Monsieur Q.________ ne consiste
pour le moment qu’en contacts avec d’autres patients
psychiatriques ; il ne dispose plus vraiment d’un réseau de soutien
social.
Le traitement est adapté et répond aux guidelines en vigueur, mais
il n’a pas permis d’obtenir, à ce stade, d’amélioration significative et
surtout fiable.
Enfin, il n’a pas été mis en évidence de discordance ; les
constatations sont en phase avec les plaintes, et il n’y a notamment
pas de majoration.
Pour toutes ces raisons, nous estimons que la capacité de travail de
l’expertisé est toujours nulle. Pour envisager une reprise, il faudrait
non seulement que Monsieur Q.________ cesse – et non seulement
diminue – sa consommation d’alcool, mais qu’il demeure abstinent
sur une longue période et hors cadre thérapeutique extensif, et que
sa thymie s’améliore.
Même si le pronostic reste réservé, cet objectif devrait être
atteignable, mais on ne peut raisonnablement pas envisager de
reprise avant au moins 6 mois, et cela dans un emploi moins
demandeur (sur le plan du stress et des capacités cognitives) que
celui d’employé de banque. Même s’il n’y a apparemment pas de
déficit majeur, tant neurologique que neuropsychologique, il est
évident que l’expertisé ne pourra pas travailler comme cadre
bancaire.”
Le 12 décembre 2017, l’OAI a fait part à l’assuré de son
intention de rejeter sa demande de prestations. Le motif était qu’après
examen, ce dernier ne présentait pas d’atteinte à la santé incapacitante

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au sens de la loi de sorte que sa capacité de travail était totale en toute
activité.
Le 1er février 2018, l’assuré a contesté ce projet. Annonçant un
état psychique et physique détérioré depuis l’expertise M.________ avec six
hospitalisations d’une semaine à la Fondation de F.________ jusqu’en
janvier 2018, il s’étonnait de ne pas avoir droit à des prestations de
l’assurance-invalidité. L’OAI a reçu un rapport du 9 janvier 2018 du Dr
Z.________, médecin généraliste traitant de l’assuré et recueilli un rapport
du 21 mars 2018 auprès de la Fondation de F.________ attestant le suivi
d’une cure en milieu spécialisé avec un traitement psychiatrique
addictologique intégré. L’assuré a en outre informé l’OAI d’investigations
neuropsychologiques auprès du X.X.___________.
Le 25 juin 2018, répondant aux questions adressées par l'OAI,
le Dr Z.________ a mentionné une abstinence depuis l’intégration de
l’assuré à la Fondation A.__________ et mentionné des investigations
auprès du Dr S.________, spécialiste en neurologie, ainsi que du
X.X.___________. En annexe à ce rapport, figuraient les pièces médicales
suivantes :
- un rapport du 24 avril 2018 relatif au suivi de l’assuré par l’Unité de
Traitement des Addictions de la Fondation de F.________ où il est
notamment écrit que « la survenue du trouble est directement liée à la
consommation d’alcool » ;
- un rapport de consultation du 4 mai 2018 du DrS.________ où il est décrit
une atteinte cérébelleuse d’origine alcoolique, une polyneuropathie
d’origine toxico-carentielle avec un bon potentiel de récupération et une
myopathie alcoolique nécessitant de la musculation ;
- un rapport intermédiaire du 5 mai 2018 à l’intention de la Fondation de
F.________ aux termes duquel le X.X.___________ a mentionné un examen
clinique dans la norme, aucun dépistage positif pour une démence, avec

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toutefois certaines performances cognitives légèrement altérées mais
sans répercussions fonctionnelles dans les activités de la vie quotidienne.
Le 21 juin 2018, les médecins de la Fondation de F.________ ont
répondu comme suit aux questions adressées par l'OAI :
“1. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier
rapport ?
L’état de santé a présenté de nombreuses fluctuations sur le
plan de l’humeur depuis notre dernier rapport. En effet,
Monsieur Q.________ a présenté des phases dépressives en
alternance avec des phases d’agitation qui se manifeste[nt] par
une consommation importante d’alcool.
[…]
4. Qu’en est-il de la consommation d’alcool ?
Depuis son intégration à l’A.__________ nous observons une
baisse au niveau de la consommation. Par ailleurs dès qu’il
n’est plus dans ce milieu protégé, nous constatons une reprise
de la consommation. La prise de l’alcool s’insère dans [un]
fonctionnement thérapeutique en rapport d’angoisses massives
liées aux pertes au niveau social, professionnel et aussi
cognitive.
5. Les limitations fonctionnelles observées (notamment sur le plan
cognitif) peuvent-elles être considérées comme réversibles en
cas du maintien d’une abstinence à l’égard de l’alcool ?
Les restrictions fonctionnelles de M. Q.________ sur l’activité
professionnelle sont de l’ordre psychique. Il s’agit de troubles
importants que le patient rapporte comme des troubles
mnésiques avec des oublis fréquents et une difficulté à se
concentrer. Nous observons également des difficultés
importantes dans les relations avec les autres, trouble dont le
patient est conscient. Le patient présente également des
difficultés relationnelles, des difficultés dans la gestion des
émotions, des difficultés liées aux tâches administratives, un
apragmatisme, des difficultés d’organisation et de planification,
des difficultés de reconnaissance de la maladie dans la gestion
du traitement, une hypersensibilité au stress avec risque de
décompensation, une limitation du contrôle des émotions ainsi
que l’apparition périodique des crises d’angoisse.
6. Dans l’hypothèse d’une abstinence à l’égard de l’alcool, quelle
serait la capacité de travail dans l’activité habituelle (employé
de banque) ?
Selon notre avis, l’état psychique actuel de M. Q.________ ne
permet pas de répondre aux exigences du marché du travail
primaire. C’est pourquoi, la capacité d[e] travail du patient est
nulle et ceci de manière indéterminée.
7. Dans l’hypothèse d’une abstinence à l’égard de l’alcool, quelle
serait la capacité de travail dans une activité adaptée aux
éventuelles limitations fonctionnelles résiduelles ?

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Nous ne pensons pas qu’une amélioration serait possible, vu
les pertes cognitives de M. Q.________, qui se sont péjoré[e]s
depuis 2016 (Voir rapport Evaluation Neuropsychologique en
annex[e]).
8. Quelles sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
- 100% : Août 2012 – Décembre 2012.
- 100% : Avril 2014 – Décembre 2014.
- 100% : 20 janvier 2015 – en cours.”
Toujours dans le cadre de l'instruction de la demande, l’OAI
a recueilli :
- un rapport définitif du 5 juillet 2018 relatif à l’évaluation cognitive
globale au X.X.___________ effectuée de mai à juillet 2018 à la demande de
la Fondation de F.________, dont il ressort le diagnostic de troubles
neurocognitifs mineurs d’étiologie mixte, soit éthylo-toxique et thymique.
Les investigations menées ont mis en évidence un fléchissement
mnésique et attentionnel ainsi qu’une importante fatigabilité intellectuelle.
Les autres fonctions cognitives évaluées apparaissaient préservées au vu
de l’âge et du niveau d’acquisitions scolaires de l’assuré. Les résultats
étaient en légère péjoration en comparaison avec le bilan réalisé au CHUV
en 2016, sans traitement pharmacologique procognitif étant donné
l’étiologie ;
- un rapport du 24 août 2018 du Dr C.________, spécialiste en pneumologie,
posant les diagnostics de BPCO de degré moyen et d’emphysème
centrolobulaire diffus prédominant dans les lobes supérieurs ;
- un rapport du 13 septembre 2018 consécutif à une consultation de
l’assuré le 25 juillet 2018, aux termes duquel le Dr R.________ s’est
exprimé comme suit :
“En conclusion, M. Q.________ présente donc des arthralgies tibio-
astragalienne[s] sur probable instabilité et à insérer dans un
contexte d’une très probable polyneuropathie avec nette
hypoparesthésie en chaussette. Il présente également des cervico-
scapulalgies récurrentes avec hypomobilité segmentaire et
insertionite de l’angulaire de l’omoplate.
[…]
Du point de vue socio-professionnel, au vu de la multi-morbidité, de
la situation de déconditionnement physique et musculaire, la

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difficulté à se mobiliser, il paraît illusoire qu’il puisse avoir une
activité professionnelle même dans une activité adaptée.”
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis du 16
novembre 2018 du Dr Y.________) et reçu un rapport du 10 janvier 2019 du
Dr C.________ dans l’intervalle, l’OAI a mandaté la Dre O.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en
rhumatologie, pour la réalisation d’une expertise rhumatologique de
l’assuré. La Dre O.________ a déposé son rapport en date du 15 janvier
2019. Ne retenant aucun diagnostic ostéo-articulaire incapacitant, cette
experte a listé, sans répercussion sur la capacité de travail, une
discopathie C5-C6 radiologique minime sans traduction objective, une
scapulalgie bilatérale sans traduction objective, une discrète bursite sous-
acromio-deltoïdienne des épaules droite et gauche, ainsi qu’une
discopathie L5-S1 et une arthrose facettaire sans signe objectif. On extrait
notamment ce qui suit de son rapport :
“A l’examen clinique du jour sur le plan ostéo-articulaire, l’experte
au niveau des cervicales, des épaules et des membres supérieurs en
général, ne retient aucun défaut d’amplitude, aucune douleur
précise gênant la mobilisation des cervicales ou des membres
supérieurs dans leur totalité. Sur le plan neurologique, aucune
diminution de force, pas de trouble de sensibilité au niveau des
mains, pas de défaut de fermeture ou d’extension des doigts. Seule
une légère dysmétrie aux épreuves cérébelleuses est notée.
Au niveau des membres inférieurs, aucune limitation des amplitudes
articulaires. Pour les hanches, les genoux et les pieds, aucune
douleur au testing de la force. Seule trouvaille, une diminution
discrète de la pallesthésie aux genoux et aux chevilles, une marche
du funambule qui peut être réalisée partiellement (par rapport aux
examens qui précèdent améliorations), les réflexes rotuliens et
achilléens sont obtenus, moyennement vifs (récupération par
rapport aux examens précédents), le Romberg est tenu presque
sans oscillation. L’appui unipodal peut être tenu. Le statut bipodal
est possible.
Concernant les douleurs énoncées dans le dossier, les cervicalgies,
ce jour l’experte ne trouve aucune trace objective d’une atteinte
quelconque. Elle note une discrète raideur au niveau C5-C6 gauche,
mais sans douleur métamérique, sans limitation des amplitudes
articulaires. Au niveau du rachis lombaire qui était longtemps l’objet
de plaintes, il y a 8-9 ans dit l’assuré, aucune limitation des
amplitudes, aucune douleur aux tests dans les différents plans de
l’espace, donc pas de signe objectif d’une atteinte. Au niveau du
bassin, aucune douleur rétrochantérienne.

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Enfin, aucun point de fibromyalgie n’est présent, et la pression
musculaire réalisée en dehors de l’attention du patient, ne montre
pas de douleur musculaire notamment au niveau des cuisses.
L’experte constate, au relevé de la position du chevalier servant et
de la position accroupie profonde, des difficultés au redressement,
ce qui en impose pour un déconditionnement musculaire moyen. A
noter que les diagnostics de polyneuropathie d’origine toxico-
carentielle et myopathie, n’ont pas été prouvés par un ENMG
[électroneuromyogramme]. A téléphoné au Docteur S.________, et
dans son dossier, n’a pas cet examen.
Bien que l’examen physique soit normal au niveau des épaules, ne
montrant aucun signe de bursite sous-acromio-deltoïdienne ni
d’atteinte de la coiffe des rotateurs, une ultrasonographie bilatérale
des épaules a été réalisée le 16.01.2019, par le Docteur [...] à la
Clinique [...]. Les résultats sont : épaule gauche : pas
d’épanchement intra-articulaire ou intra-bursal. Calcifications de 3
mm sur l’enthèse du supra-épineux, volumineuses calcifications de
10 mm dans l’infra-épineux, situées à sa face profonde. Bon aspect
du tendon du sub-scapulaire et du biceps. A droite,
microcalcifications de l’enthèse du supra-épineux. Très discret
épanchement dans la bourse sous-acromio-deltoïdienne. Donc
l’experte conclut à des tendinopathies calcifiantes des supra et infra
épineux de l’épaule G [gauche] et discrète bursite sous-acromio-
déltoïdienne.”
Selon la Dre O.________, sur le plan rhumatologique, l’expertisé
bénéficiait, depuis toujours, d’une capacité de travail entière dans
l’activité habituelle de cadre dans le milieu bancaire. Les limitations
fonctionnelles consistaient en l’abstention de travail nécessitant un bon
équilibre, de travail en force ou en milieu poussiéreux, de longs
déplacements à pieds sur terrains irréguliers, de monter sur des échelles
ou des échafaudages.
Après avoir soumis le cas au SMR (avis médical du 5 février
2019 du Dr Y.________), l’OAI a, par décision du 11 février 2019, rejeté la
demande de prestations de l’assuré au motif qu’il ne présentait pas
d’atteinte incapacitante au sens de la loi.
B. Par acte déposé le 11 mars 2019, Q.________ a déféré la
décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal en concluant à sa réforme, en ce sens qu’il a droit à une rente
entière d’invalidité. Subsidiairement, il conclut à son annulation et au
renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction sous la forme

- 14 -
d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire. Invoquant les avis médicaux au
dossier, le recourant estime présenter une totale incapacité de travail en
toute activité compte tenu de son état de santé global déficient. Pour le
surplus, les arguments développés par celui-ci à l’appui de son acte seront
repris ci-après dans la mesure utile pour la discussion de la solution au
présent litige.
Le 22 mars 2019, la juge instructrice a accordé le bénéfice de
l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 11 mars 2019, soit
l’exonération d’avances et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 18 avril 2019, l’OAI conclut au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée, sans que de plus
amples investigations ne se justifient.
Une copie de cette écriture a été communiquée au recourant
le 24 avril 2019.
Par déterminations spontanées du 1er juillet 2019, le recourant
a confirmé ses précédentes conclusions.
Le 31 juillet 2019, le recourant a derechef conclu à l'octroi
d'une rente entière d'invalidité en maintenant présenter une totale
incapacité de travail. Il a notamment produit un rapport du 24 mai 2019
des médecins de l'Unité de Traitement des Addictions de la Fondation de
F.________, signé des Drs W.W.________, F.F.____________ et P.P.________,
médecin adjoint, chef de clinique adjoint et médecin assistant, ainsi que
de H.H.___________, psychologue associée, signalant la situation de l’assuré
à l’autorité de protection de l’adulte afin qu’elle mette en place des
mesures ambulatoires, voire ordonne le placement à des fins d’assistance
et institue une mesure de protection. Les auteurs de la dénonciation
exposaient qu’après une année de sevrage à la Fondation A.__________, du
1er juillet 2015 au 30 juin 2016, le recourant avait présenté des difficultés
liées à une utilisation d’alcool nocive pour sa santé nécessitant un
placement médical pour une mise à l’abri, dix hospitalisations entre le 30

- 15 -
juillet 2016 et le 13 mars 2018, une postcure à la fondation précitée du 9
au 30 avril 2018, trois hospitalisations à l’Hôpital du J.J.__________ ainsi que
deux hospitalisations psychiatriques du 23 janvier au 4 février 2019 et du
29 avril au 5 mai 2019. Ils ajoutaient que l’intéressé avait quitté la
Fondation A.__________ le 7 mai 2019, contre l’avis médical de l’Unité de
Traitement des Addictions qui ne parvenait plus à le suivre, ce dernier
refusant les soins malgré la mise en place par l’Unité d’un suivi
ambulatoire. Notant que le recourant avait dû être hospitalisé au
J.J.__________ le 13 mai 2019 en raison d’un état d’abandon dans le
contexte d’une alcoolisation aiguë avec une alcoolémie de 4.58 0/ les
00,
médecins s’interrogeaient sur la capacité de l’intéressé de pouvoir réaliser
un suivi addictologique sur un mode volontaire, lequel paraissait pour
l’heure insuffisant, raison pour laquelle ils requéraient l’intervention de
l’autorité de protection. Selon les auteurs du rapport, l’état psychique de
leur patient s’était particulièrement péjoré depuis quelques mois, avec
une absence de conscience morbide, une fragilité importante et une
banalisation de sa situation tant physique que psychique.
C. A la suite de la modification par le Tribunal fédéral de sa
jurisprudence s’agissant du droit à des prestations de l’assurance-
invalidité en cas de dépendance ou de troubles d’utilisation de substances
addictives (TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019), la juge instructrice a, par
avis du 8 août 2019, signifié aux parties que cette nouvelle jurisprudence
pouvait entraîner une substitution de motifs dans le cadre de la décision à
intervenir, un délai au 30 août 2019 leur étant imparti pour d’éventuelles
déterminations.
Procédant le 5 septembre 2019, l’OAI a produit un avis du 3
septembre 2019 du Dr Y.________, du SMR, estimant qu’après analyse des
indicateurs de gravité en cas de dépendance ou de troubles d’utilisation
de substances addictives, la dépendance à l’alcool était totalement
incapacitante dans toute activité, vraisemblablement depuis 2014. Une
amélioration était néanmoins possible moyennant une abstinence durable,
avec la précision qu’un sevrage demeurait exigible du recourant.

- 16 -
Dans un dernier courrier du 26 novembre 2019, l’assuré a
indiqué qu’en raison de la dégradation de son état de santé psychique et
de son addiction à l’alcool, il avait été hospitalisé à cinq reprises à la
Fondation de F.________ depuis le 23 janvier 2019, la dernière
hospitalisation, toujours en cours, datant du 26 octobre 2019, et a produit
les rapports d’hospitalisation corrélatifs.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit à une rente, singulièrement
sur la question de savoir si le recourant présente une atteinte invalidante.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou

- 17 -
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de
travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de
rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est
invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI)
; la rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend
naissance (al. 3).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelque que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable

- 18 -
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
d) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de
syndrome de dépendance (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la

- 19 -
présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles ne
justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la
loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux
troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndrome de
dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au moyen d’une
procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si, et
le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance
diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas examiné la
capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V 215 consid.
5.3.2).
e) Une fois le diagnostic posé par l’expert selon les règles de
l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2), la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).

- 20 -
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
4. a) En l’occurrence, le recourant se prévaut, sur le plan
physique, d’une atteinte cérébelleuse, d’une polyneuropathie (Dr
S.________) ainsi que d’une mutli-morbidité comprenant des arthralgies,
scapulalgies et un déconditionnement musculaire, irréversibles (Dr
R.________). Il ajoute présenter une symptomatologie diurne liée à son état
dépressif, respectivement aux effets secondaires des traitements (Dr
C.________). Sur le plan psychique, se référant aux rapports successifs de
la Fondation de F.________, il tient ses troubles pour irréversibles même en
cas d’abstinence à l’alcool et les considère totalement incapacitants.
L’intimé a quant à lui retenu une polyneuropathie qualifiée de
réversible, une atteinte cérébelleuse peu significative en cas de sevrage et

- 21 -
peu incapacitante dans une activité sédentaire, des troubles psychiques et
neuropsychologiques non relevants ainsi que l’absence d’atteinte
incapacitante sur les plans pneumologique et rhumatologique. La
dépendance à l’alcool a été initialement considérée comme non
incapacitante sous l’angle strictement légal. Ensuite du changement de
jurisprudence, l’OAI admet une incapacité totale de travail
vraisemblablement dès 2014, tout en réservant la possibilité d’un sevrage.
b) En l’espèce, dans leur rapport pluridisciplinaire du 17
octobre 2017, appelés à se prononcer en particulier sur la question l’état
de santé et l’influence de celui-ci sur la capacité de travail et sur les
possibilités d’intégration professionnelle de l’assuré, les experts
D.________, J.________, B.________, et T.________ ont posé les diagnostics,
avec effet sur la capacité de travail, de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive pour la santé
(F10.1 ; dès 2010), trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
(F33.1), polyneuropathie sensitive des membres inférieurs et atteinte
cérébelleuse statique et cinétique, liées à une consommation abusive
d’alcool (depuis 2012 surtout), troubles neuropsychologiques modérés
(léger fléchissement attentionnel) et bronchopneumopathie chronique
obstructive tabagique (60 UPA) de stade Gold III.
aa) S’agissant de l’état de santé psychique du recourant, les
experts relèvent que la dépendance à l’alcool s’est progressivement
développée depuis plus de dix ans au point de devenir la pathologie
centrale et dominante, à l’origine d’un envahissement et d’un changement
identitaire avec des conséquences négatives au niveau social,
professionnel et somatique, ceci sans trouble psychique préexistant,
excluant, démonstration à l’appui, le diagnostic de trouble de la
personnalité posé par la Dre P.________. Parallèlement à l’addiction s’est
installée une symptomatologie dépressive autorisant le diagnostic de
trouble dépressif récurrent.
La trajectoire de vie du recourant depuis 2015, notamment ses
multiples séjours en foyer en vue de sevrage et hospitalisations en milieu

- 22 -
psychiatrique, permet d’exclure toute exagération des symptômes. Elle
est par ailleurs emblématique de l’importance du degré de gravité
fonctionnel de cette dépendance. Le recourant a perdu quasiment toute
autonomie et sa vie sociale est restreinte aux contacts avec les autres
résidents des institutions dans lesquelles il séjourne. Toujours sous l’angle
du degré de gravité fonctionnel, il sied de relever que le recourant n’a plus
qu’un contrôle très partiel de ses affects et surtout de ses pulsions. De
surcroît, les traitements mis en place, pourtant adaptés et conformes aux
guidelines en vigueur, n’ont pas amené d’amélioration significative et
fiable. Le rapport du 24 mai 2019 de la Fondation de F.________ entérine
l’appréciation expertale en faisant état, outre d’une péjoration de l’état
psychique de l’assuré, de son absence de conscience morbide, d’une
fragilité importante et d’une banalisation de sa situation tant physique que
psychique.
Les experts concluent ainsi de façon probante à une incapacité
de travail totale découlant de l’addiction, ce qui n’est pas contesté par les
parties.
En l'absence d'éléments ou d'indices contradictoires au
dossier, il y a lieu de se rallier au point de vue de l'OAI, respectivement à
l'analyse médicale de son médecin-conseil, et constater que la
dépendance à l'alcool est totalement incapacitante en toute activité
depuis 2014.
bb) Sur le plan somatique, la Dre O.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie, a exclu,
dans son rapport du 15 janvier 2019, tout diagnostic ostéo-articulaire
incapacitant. Elle est d'avis que la capacité de travail du recourant est
entière, depuis toujours, dans l’activité habituelle d’employé de banque et
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de travail
nécessitant un bon équilibre, pas de travail en force ni en milieu
poussiéreux, pas de longs déplacements à pieds sur terrains irréguliers,
monter sur des échelles ou des échafaudages). De son côté, dans son
rapport du 13 septembre 2018, le Dr R.________ ne se prononce pas sur la

- 23 -
capacité de travail et les limitations fonctionnelles inhérentes à la seule
atteinte rhumatologique. En effet, l’incapacité de travail que ce médecin
évoque en fin de rapport est multifactorielle et superposable en tout ou
partie à l’appréciation du M.________, ce qui s’avère insuffisant pour
rediscuter le point de vue de la Dre O.________ repris ensuite par le SMR,
puis entériné par l’intimé dans la décision attaquée.
S’agissant des troubles neurocognitifs, ils ont été qualifiés de
mineurs (fléchissement intellectuel modéré) tant selon le bilan réalisé au
CHUV en mars 2016 (pièce 78) que selon le Centre de la mémoire deux
ans plus tard (fléchissement mnésique [modalité verbale] et attentionnel
[ralentissement de la vitesse de traitement] ainsi qu’une importante
fatigabilité intellectuelle), après investigation d’une possible démence à la
demande de F.________ (pièce 145), finalement écartée par le Centre de la
mémoire (pièce 150). Dans leur appréciation, les experts du M.________
qualifient en revanche les troubles de modérés et dépassant le cadre du
léger fléchissement attentionnel décrit par la Prof. N.________ en mars
2016, et retiennent en conséquence une diminution de rendement dans
l’activité habituelle et la recommandation de la pratique d’une activité
sédentaire, simple et répétitive, sans apprentissage important et sans
responsabilité.
Quant au pneumologue (Dr C.________), il n’objective aucune
incapacité de travail ou limitation fonctionnelle (pièces 153 et 164).
Quand bien même il pourrait exister certaines divergences
entre experts et médecins traitants s’agissant de l’appréciation de la
capacité de travail en lien avec les atteintes somatiques, celles-ci sont
mineures et peuvent s’expliquer par le temps écoulé entre les différents
avis, cas échéant par la péjoration de l’état de santé physique de l’assuré
dans les suites de son addiction. Dans la mesure où une incapacité de
travail totale doit néanmoins être retenue sur le plan psychique, ces
divergences sont sans incidence sur le sort de la présente cause.

- 24 -
cc) En conséquence, en se fondant sur l’expertise du
M.________ du 17 octobre 2017, plus particulièrement sur l’appréciation de
l’expert psychiatre, qui permet une évaluation convaincante de la capacité
de travail du recourant à l’aune des indicateurs déterminants, il convient
de constater que le recourant est atteint de troubles psychiques
présentant un degré de gravité certain et entraînant une incapacité totale
de travail tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Sur
la base du rapport de la Dre P.________ du 7 mars 2016, il sera admis que
le recourant a présenté une incapacité de travail totale d’avril 2014 à
décembre 2014, puis dès le 20 janvier 2015, de telle sorte qu’une
invalidité de 100 % doit lui être reconnue dès mai 2015. Sa demande
datant du 27 octobre 2015, le droit à une rente entière lui est ouvert dès
le 1er avril 2016, soit à l’échéance du délai d’attente de l’art. 29 al. 1 LAI.
5. La situation du recourant ne saurait cependant être considérée
comme définitivement figée sur le plan médical. L’expert psychiatre du
M.________ subordonne la réintégration d’une capacité de travail à une
abstinence totale sur une longue période, hors cadre thérapeutique
extensif et à l’amélioration de sa thymie. Dans leur rapport ultérieur du 24
mai 2019, les médecins de l’Unité de Traitement des Addictions de la
Fondation de F.________ sont quant à eux d’avis qu’un sevrage est exigible
chez l’assuré et requièrent à cet effet l’institution de mesures auprès de
l’autorité de protection de l’adulte. Il apparaît donc raisonnablement
exigible du recourant qu’il entreprenne un traitement médical dans le but
de réduire la durée et l’étendue de son incapacité de travail au titre de son
obligation de diminuer le dommage (art. 7 al. 1 LAI). Il appartiendra à
l’office intimé d’examiner ce point en fonction de la situation actuelle du
recourant, dans la mesure du possible en sollicitant toutes informations
utiles auprès de la Justice de paix s’agissant de la suite donnée au
signalement de la Fondation de F.________ du 24 mai 2019, et, sous
réserve d’un changement des circonstances, d’enjoindre au recourant de
se soumettre au traitement qui serait recommandé par le corps médical,
en procédant à une mise en demeure écrite conformément à l’art. 21 al. 4
LPGA (cf. art. 7b al. 1 en relation avec l’art. 7 al. 2 let. d LAI ; voir aussi

- 25 -
ATF 145 V 215 consid. 5.3.1 p. 225 s. ; TF 9C_309/2019 du 7 novembre
2019 consid. 4.2.2 i. f. et les références).
6. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée réformée, en ce sens que le recourant a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1er avril 2016.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi
sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 26 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 11 février 2019 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en
ce sens que Q.________ a droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1er avril 2016.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 27 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Q.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :