vd_gerichte · ZD20.019331 · 2024-12-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 159/20 - 396/2024
ZD20.019331
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 décembre 2024
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
Mme Berberat et M. Piguet, juges
Greffière : Mme P. Meylan
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 al. 1, 28 al. 1, 29, 59 al. 2bis LAI ; 49 RAI ; 8 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
célibataire et sans enfant, était employé à 100 % depuis le 1er juillet 2010
en qualité de soudeur par la société P.________ SA, à [...].
b) Le 30 juillet 2017, durant ses vacances au [...], l’assuré
s’est mal réceptionné, alors qu’il avait sauté par-dessus un muret pour
récupérer un ballon lors d’un match de football, ce qui lui a causé une
luxation du quatrième orteil du pied gauche.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : la CNA) qui a pris en charge le cas et alloué les prestations légales
de l’assurance-accidents.
Des radiographies de l’avant-pied gauche (face/oblique) ont
été réalisées par le Dr A.________, spécialiste en radiologie, le 22 août
2017. Dans son rapport du même jour, il a relevé que les rapports
articulaires étaient physiologiques, les structures osseuses sans anomalie
et les parties molles sans particularité et a conclu à l’absence d’anomalie.
Dans un rapport médical initial LAA du 27 août 2017, le
Q.________ a indiqué avoir vu l’assuré en consultation le 3 août 2017 en
lien avec la luxation de son quatrième orteil gauche, lequel présentait un
œdème et était toujours douloureux. Les radiographies alors réalisées
étaient normales.
A teneur d’un rapport médical intermédiaire du 16 octobre
2017, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé les diagnostics de « status
après luxation MP4 [ndlr. quatrième articulation métacarpo-phalangienne]
pied gauche » et de « Sudeck massif ». Lors de son examen clinique, il a
relevé une marche complètement inadéquate, une coloration livide, une
vasoplégie, un gradient thermique, une hypersudation, une douleur à
distance et une tuméfaction au niveau de la quatrième articulation

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métatarso-phalangienne douloureuse. Il a relevé une évolution naturelle
d’une luxation la quatrième articulation métatarso-phalangienne, qui
génère toujours des douleurs et une enflure. En revanche, le tableau
clinique était alors dominé par un Sudeck massif avec tous les signes
positifs. Le médecin a préconisé un traitement conservateur. Etait annexé,
un rapport du 12 septembre 2017 du Dr J.________, médecin praticien,
résumant les consultations de l’assuré au Q.________, dont il ressort que
l’intéressé était en arrêt de travail à 100 % à cette date, après avoir tenté
quelques brèves périodes de travail à 50 %.
Dans un rapport médical du 22 novembre 2017, le
Dr Z.________ a relevé que l’état de santé de l’assuré s’était amélioré,
même si celui-ci continuait à ressentir des douleurs. L’intéressé avait
repris le travail à 50 % depuis le 30 octobre 2017.
Le 15 décembre 2017, le Dr Z.________ a indiqué que l’état de
santé de l’assuré ne s’était plus amélioré, voire s’était péjoré, le Sudeck
massif étant toujours présent. Il a préconisé un séjour auprès de la [...] (ci-
après : la [...]).
L’assuré a été hospitalisé auprès de la [...] du 30 janvier au
6 mars 2018. Dans un rapport du 23 mars 2018, la Dre N.________,
médecin praticienne auprès de la [...], a posé le diagnostic principal de
thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs de pied gauche et le
diagnostic supplémentaire de chute le 30 juillet 2017 avec choc du pied
gauche, avec luxation de la quatrième articulation métatarso-
phalangienne. Elle a précisé qu’aucun diagnostic n’avait été retenu sur les
plans orthopédique et psychiatrique et que la situation n’était pas
stabilisée du point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles, mais
qu’elle devrait l’être dans un délai d’environ trois mois. Elle retenait les
limitations fonctionnelles provisoires suivantes liées aux douleurs
ressenties par l’assuré : port de charges supérieures à 25-30 kg, port de
charges supérieures à 15-20 kg de manière répétée, marche prolongée en
terrain irrégulier, utilisation répétée d’échelles. Elle a précisé que le
pronostic de réinsertion dans l’activité habituelle était favorable, l’assuré

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ayant été en mesure de participer aux ateliers professionnels sur des
périodes allant jusqu’à 4 heures consécutives. A ce rapport était
notamment joint un compte-rendu du Dr X.________, spécialiste en
radiologie et médecine nucléaire, établi le 6 février 2018 à la suite d’une
scintigraphie osseuse triphasique réalisée le même jour, dont les
conclusions étaient les suivantes : « pas d’argument en faveur d’une
algodystrophie du pied gauche mis en évidence », « tableau
scintigraphique d’une décharge du pied gauche » et « troubles
dégénératifs de l’hallux gauche au niveau métatarso-phalangien ».
Lors d’un entretien du 20 avril 2018 dans les locaux de la CNA,
l’assuré a indiqué que, depuis sa sortie de la [...], il n’avait plus vraiment
constaté d’amélioration de l’état de son pied gauche, précisant que la
douleur était supportable au repos, mais s’accentuait à l’effort. Il a
expliqué avoir été licencié le 26 mars 2018 avec effet au 30 juin 2016
(recte : 2018), ce qui avait eu un impact sur son moral. Depuis le 12 avril
2018, il était en arrêt de travail complet.
Dans un rapport de consultation du 29 mai 2018, le
Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, a relevé que l’évolution était plutôt stationnaire,
l’assuré se plaignant toujours de douleurs un peu diffuses au niveau de
son avant-pied et médio-pied gauche avec des douleurs sur le bord latéral
du pied. L’IRM réalisée le même jour ne permettait pas de mettre en
évidence d’œdème osseux ou de modification morphologique au niveau
de l’avant-pied, ni d’épanchement articulaire. Ce médecin a conclu que
l’assuré présentait des douleurs résiduelles d’origine indéterminée
probablement avec une réaction de type sudeckoïde.
c) L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) le
9 mai 2018.
Le 14 juin 2018, l’OAI a reçu le dossier de la CNA, lequel
contenait les rapports médicaux exposés sous let. b ci-dessus.

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Le 20 juin 2018, la société P.________ SA a rempli le formulaire
pour l’employeur.
d) Le 27 juillet 2018, l’assuré a perdu l’équilibre alors qu’il
était sur un tabouret et est tombé sur les talons. Cet accident a été
déclaré à la CNA, qui a presté.
Dans un rapport médical du 2 novembre 2018, le
Prof. K.________, spécialiste en anesthésiologie, a conclu, s’agissant des
douleurs présentes depuis l’accident de juillet 2017, à une probable lésion
nerveuse provoquée par un traumatisme d’élongation lors de la luxation
de la quatrième articulation métatarso-phalangienne. Il a par ailleurs
suspecté un syndrome douloureux régional complexe (ou complex
regional pain syndrome [CRPS] ; ci-après : le SDRC). Il préconisait
d’attendre encore six mois pour savoir s’il y avait une possibilité de
récupération spontanée ou non, ce qui lui semblait toutefois peu probable.
Il a relevé que les douleurs étaient très invalidantes et que le métier de
soudeur pourrait éventuellement être repris, mais pas dans les mêmes
conditions que par le passé où l’assuré était obligé de monter sur des
échelles pour souder, soulignant qu’une démarche auprès de l’OAI en vue
d’une reconversion était souhaitable.
L’assuré a été examiné par la Dre C.________, médecin
praticien et médecin d’assurance de la CNA, le 19 décembre 2018. Dans
son rapport d’examen établi le lendemain, la médecin a retenu les
diagnostics suivants :
￿ Douleurs persistantes du pied gauche au niveau des deux
derniers rayons dans les suites d’une luxation de la
quatrième articulation métatarso-phalangienne et d’une
algoneurodystrophie au décours ;
￿ Probable lésion nerveuse provoquée par le traumatisme
d’élongation lors de la luxation avec lésion des fibres A-
delta et A-bêta ;

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￿ Status après chute le 27 juillet 2018 avec contusion des
deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion
structurelle.
Afin de mieux comprendre le mécanisme douloureux et les
éventuelles lésions qui auraient été engendrées par le traumatisme du 30
juillet 2017, elle préconisait de procéder à une évaluation neurologique
avec un électroneuromyogramme (ci-après : ENMG) auprès du
Dr W.________, spécialiste en neurologie. S’agissant de l’accident du
27 juillet 2018, elle a relevé que l’assuré ne formulait plus aucune plainte.
Dans un rapport du 6 février 2019, faisant suite à une
consultation du 31 janvier 2019, le Dr R.________ a constaté que la
situation était stationnaire. Il a posé les diagnostics de douleurs résiduelles
à l’avant-pied gauche sur status après probable luxation de la quatrième
articulation métatarso-phalangienne du pied gauche et de suspicion d’une
lésion du nerf péronier superficiel (rameau dorso-latéral).
Le 11 mars 2019, l’assuré a été examiné par le Dr W.________,
lequel a établi le même jour un rapport médical, dont on extrait :
« Status neurologique
L'état général est excellent. Le patient déambule sans boiterie. Il
peut marcher sur la pointe et sur les talons sans aucun déficit. Pas
d'ataxie statique. Aux membres inférieurs les manœuvres de
Lasègue sont négatives. Réflexes rotuliens et achilléens normovifs et
symétriques. Pas d'hypomyotrophie segmentaire, en particulier de la
musculature intrinsèque du pied gauche, du muscle pédieux. Pas
d'altération des phanères. Trophicité et force en ordre. Pas de nette
altération sensitive, en particulier au niveau du pied gauche. A noter
qu'il existe une douleur bien reproductible à la palpation de la base
du 4ème orteil gauche sur la face dorsale du pied.
EMG (cf. rapport détaillé annexé)
EMG du membre inférieur gauche normal.
Appréciation
Ce patient présente une douleur mécanique du pied gauche,
survenue à la suite d'un traumatisme le 30.07.2017 avec notion
d'une luxation du 4ème orteil. Depuis lors il a développé un syndrome
douloureux chronique, mais sans net symptôme suggérant une
neuropathie surajoutée, en particulier il n'y a pas de paresthésie et
les douleurs sont franchement mécaniques, à l'appui et à la marche.
Les investigations radiologiques et la scintigraphie se sont révélées
en ordre.

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D'un point de vue neurologique le status est normal.
L'examen électrophysiologique est également normal. Sur la base de
ces éléments on est en mesure d'exclure une neuropathie sous-
jacente à l'origine des plaintes de ce patient, intéressant y compris
les rameaux plantaires.
Au total il n'y a pas de substrat neurologique à l'origine des
symptômes ».
Le 9 avril 2019, la Dre C.________ a établi son rapport
d’examen final de l’assuré lequel avait eu lieu la veille. Le Dr W.________
ayant exclu toute neuropathie, elle a confirmé les diagnostics posés le
19 décembre 2018 de douleurs persistantes du pied gauche au niveau des
deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième
articulation métatarso-phalangienne et d’une algoneurodystrophie au
décours et de status après chute le 27 juillet 2018 avec contusion des
deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle.
Considérant que, sur le plan médical, la situation était stabilisée, la
médecin a retenu que la capacité de travail de l’assuré était de 100 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de
marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée et prolongée en
terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées ou
des descentes d’échelles, pas de port de charges répété supérieures à 10-
15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi. En revanche, dans son
activité habituelle, sa capacité de travail était nulle.
Le 20 mai 2019, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de
décision, qui lui octroyait une rente entière d’invalidité du 1er novembre
2018 au 30 avril 2019, basé sur un degré d’invalidité de 100 %. Dès le
31 janvier 2019, si sa capacité de travail était nulle dans son activité
habituelle, elle était en revanche entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée ou prolongée,
pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche
dans des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles, pas de
port de charges répété supérieures à 10-15 kg et pas d’activités à genoux
ou accroupi. Son préjudice économique dès le 31 janvier 2019 s’élevait à
13,15 %, ce qui était insuffisant pour lui reconnaître le droit à une rente,
au-delà de trois mois après cette date. Le même jour, l’OAI a octroyé à
l’assuré une aide au placement.

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Le 20 juin 2019, l’assuré, sous la plume de Me Jean-Michel
Duc, a déposé des objections à l’encontre du projet de décision précité,
objections complétées le 15 novembre 2019.
Le 4 septembre 2019, l’assuré a eu un entretien en vue de son
placement auprès de l’OAI. Il ressort d’une note établie le même jour que
l’intéressé s’était inscrit au chômage et bénéficiait d’un délai-cadre
jusqu’au 30 juin 2021, l’assuré ayant par ailleurs précisé que, certains
jours, tout allait bien au niveau de ses douleurs et que, d’autres jours,
c’était très compliqué. Il a en outre indiqué qu’il préférait un poste comme
ouvrier de production ou en atelier, plutôt qu’un emploi où il était
nécessaire de marcher. L’assuré a été mis en relation avec la [...].
Par décision sur opposition du 17 octobre 2019, la CNA a
confirmé une décision du 18 juillet 2019, par laquelle elle a octroyé à
l’assuré une rente d’invalidité de 18 % à partir du 1er juillet 2019 pour les
séquelles de l’accident du 30 juillet 2017. Bien qu’une totale incapacité de
travail soit maintenue dans son activité habituelle de soudeur, une pleine
capacité de travail était reconnue dans une activité respectant ses
limitations fonctionnelles (sans port répété de charges supérieures à 10-
15 kg, sans positions à genoux ou accroupi, sans marche répétée ou
prolongée ni en terrains irréguliers, sans montée ou descente d’escaliers
et d’échelles). Pour déterminer le préjudice économique de l’assuré et par
conséquent son degré d’invalidité, la CNA a comparé le revenu qu’il aurait
pu obtenir en poursuivant son activité antérieure de soudeur à 100 % au
revenu théorique statistique qu’il pourrait obtenir dans une activité
adaptée à son invalidité, auquel un abattement de 5 % a été opéré pour
tenir compte de ses limitations fonctionnelles. Il ressortait de cette
comparaison que l’assuré subissait un préjudice économique de 18 %.
Cette décision de la CNA fait l’objet d’un recours devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (cause AA 155/19).
Dans un rapport médical du 19 octobre 2019 adressé au
médecin traitant de l'assuré, le Prof. D.________ a retenu les diagnostics de

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douleurs neuropathiques résiduelles post-traumatiques de l’avant-pied
gauche sur probable lésion du nerf péronier superficiel et status après
maladie de Sudeck, ainsi que de douleurs du membre inférieur droit dans
le cas d’une probable sensibilisation centrale. Il a exposé qu’à la suite de
sa chute d’août 2018 (recte : juillet 2018), l'assuré présentait une même
symptomatologie douloureuse aux deux pieds, avec prédominance à
gauche. Il estimait que les douleurs étaient mixtes, mécaniques et
neuropathiques, sans évidence d’atteinte inflammatoire. Il a relevé
qu’hormis une certaine sécheresse de la peau des deux pieds, plus
marquée au pied gauche, il n’existait pas d’autres symptômes typiques
d’un SDRC. Il ressort en outre d'un courrier du 21 octobre 2019 du
Prof. D.________, par lequel celui-ci répondait aux questions posées par
l'avocat de l'assuré, notamment ce qui suit (sic) :
« 1. Pourriez-vous nous confirmer le diagnostic de Sudeck tel que
retenu par le Professeur K.________, dans son rapport du 2 novembre
2018, dont copie est ci-annexée ?
Je confirme le diagnostic de Sudeck même si, actuellement, je ne
peux pas attester d'un Sudeck actif, ce qui est normal. Les
descriptions en ma possession faites aussi bien par le
Prof. K.________ que par le Dr Z.________ qui l'avaient vu initialement
sont, dans un contexte d'un traumatisme localisé, diagnostic d'une
maladie de Sudeck, diagnostic par ailleurs compatible avec
l'évolution et les douleurs résiduelles.
2. Pourriez-vous nous confirmer que cette maladie inflammatoire
entraîne une incapacité totale de travailler de Monsieur B.________
sur le marché du travail ? Le cas échéant, est-ce que cette maladie
ne lui permet qu'une activité occupationnelle ?
Je ne considérerais pas la maladie de Sudeck comme une maladie
inflammatoire, mais plutôt comme une problématique neurologique
douloureuse chez un patient qui a clairement des douleurs
neuropathiques intenses et résiduelles, après cette maladie de
Sudeck, mais aussi probablement une lésion nerveuse.
Actuellement, le patient décrit des douleurs intenses,
quotidiennement à 6 sur 10 dès qu'il marche, à la station debout,
aux déplacements, mais également au repos, atteinte qui s'est
maintenant bilatéralisée et touche les deux pieds. Cette atteinte est
certainement totalement incompatible avec son ancienne activité
professionnelle. Au vu de la sévérité de la symptomatologie, j'ai
également du mal à imaginer qu'elle soit compatible avec une
activité professionnelle dans le marché du travail. Il me semble
difficile d'envisager dans l'immédiat autre chose qu'une activité
occupationnelle.
Par contre, comme vous le verrez dans mon courrier au
Dr M.________, il me semble, à titre professionnel, que le cas accident
a été liquidé quelque peu rapidement. En effet, même si je ne suis
pas un spécialiste de la maladie de Sudeck ni des douleurs
neuropathiques, il m'apparaît que la prise en charge a été sous-

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optimale et limitée, sans essaie de plusieurs traitements classiques
des douleurs neuropathiques et/ou avec des doses insuffisantes, en
particulier de prégabaline. On peut espérer à mon avis une
amélioration de la symptomatologie avec ce type de traitement. De
même, une infiltration au niveau du pied n'a pas été tentée, ce qui
est raisonnable pour un Sudeck, mais me semble à envisager vu la
sévérité des plaintes chez un patient ayant probablement fait une
lésion nerveuse.
En conclusion, pour moi, Monsieur B.________ souffre de douleurs
neuropathiques résiduelles sévères après un traumatisme avec
probable lésion neurogène, maladie qui s'est compliquée dans les
suites immédiates d'une maladie de Sudeck. Actuellement, les
douleurs neurogènes persistent, sont invalidantes et incompatibles
avec une reprise de l'activité d'un travail manuel adapté, même
léger, puisque le patient a des douleurs de repos et aggravées à la
moindre sollicitation.
Pour l'instant, cette maladie ne lui permet qu'une activité
occupationnelle. Par contre, je ne suis pas sûr du tout que je
considérerais encore la situation comme stabilisée chez un patient
qui mériterait à mon avis d'autres approches thérapeutiques avant
de clore le dossier ».
Il ressort d’une note d’entretien téléphonique du 25 novembre
2019 entre la conseillère OAI de l’assuré et sa responsable au sein de la
[...] que l’assuré était preneur de la mesure et s’investissait dans les
recherches de stage.
Le 14 février 2020, le Dr P.________, médecin praticien auprès
du SMR, s’est déterminé comme suit sur les rapports médicaux du
Prof. D.________ (sic) :
« DISCUSSION :
1-La symptomatologie décrite par le Pr D.________ est comparable à
celle qui était connue lors de l’examen final par le médecin
d’arrondissement (MA) en Avril 2019. Depuis lors, la prise en charge
thérapeutique décrite consiste uniquement en l’adaptation du
traitement antalgique.
2-Le status objectif décrit par le Pr D.________ est superposable à
celui du MA de la SUVA et des précédents spécialistes consultés.
3- Le Pr D.________ se fondent exclusivement sur les doléances
subjectives de l’assuré pour former une appréciation médico-
assécurologique différente de celle de la SUVA.
CONCLUSION : Ce rapport ne décrit aucune modification objective
de l’état de santé. Nous n’avons pas d’éléments médicaux
permettant d’écarter l’appréciation du MA de la SUVA. »
Il ressort d’une note d’entretien téléphonique du 19 février
2020 entre la conseillère OAI de l’assuré et sa responsable au sein de la
[...] que l’intéressé avait mis du temps à s’ouvrir et à accepter les

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différents modules. Cette dernière a en outre indiqué que l’assuré était
capable de travailler dans la première économie, mais qu’il avait
beaucoup de freins. Elle a ajouté que l’intéressé allait débuter une mesure
au sein d'[...] pour une reprise en douceur.
Par décision du 17 avril 2020, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 20 mai 2019, octroyant à l’assuré une rente entière
d’invalidité du 1er novembre 2018 au 30 avril 2019.
Lors d’un entretien téléphonique du 3 juin 2020, la
responsable au sein de la [...] de l’assuré a indiqué à l’OAI que la mesure
avait été suspendue durant la période du Covid-19, mais que celle-ci allait
reprendre à compter du 8 juin 2020.
Par courriel du 25 juin 2020, elle a fait savoir à l’OAI que
l’intéressé rencontrait alors des problèmes de santé supplémentaires et
qu’en accord avec son conseiller ORP, il avait été convenu de ne pas
poursuivre la mesure [...].
B. Par courrier du 29 juin 2020, l’assuré a annoncé à l’OAI une
aggravation de son état de santé, l’empêchant de participer à la mesure
mise en place par la [...], et a prié l’intimé « de bien vouloir ouvrir une
nouvelle demande AI ». Il a indiqué que des discopathies modérées L4-L5
et L5-S1, avec bombement discal circonférentiel et aspect congestif des
articulations facettaires postérieures de L3 à S1, avaient été récemment
diagnostiquées. A l’appui de ses propos, il a produit un rapport médical
établi le 17 juin 2020 par la Dre E.________, spécialiste en médecine
nucléaire et radiologie, à la suite d’une imagerie par résonnance
magnétique (ci-après : IRM) réalisée le même jour posant le diagnostic
précédemment mentionné.
Le 29 juin 2020, l’OAI a mis fin à la mesure d’aide au
placement.

- 12 -
Lors d’un entretien téléphonique du même jour, l’assuré a
confirmé que son état de santé s’était péjoré et qu’il ressentait de fortes
douleurs au dos.
Le 30 juin 2020, l’OAI a indiqué à l’assuré les informations qu’il
devait transmettre en vue du réexamen de son droit aux prestations.
Le 15 juillet 2020, l’assuré a formellement déposé une
nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI.
C. Entretemps, toujours représenté par Me Duc, B.________ a
recouru contre la décision du 17 avril 2020 de l’OAI auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 20 mai 2020,
concluant principalement à la réforme de la décision attaquée en ce sens
que l’intimé est condamné à lui allouer une rente entière d’invalidité au-
delà du 30 avril 2019, subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise
médicale judiciaire et plus subsidiairement à l’annulation de la décision
attaquée et au renvoi de la cause à l'intimé pour complément d’instruction
et nouvelle décision. En substance, le recourant conteste avoir recouvré
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à compter du
31 janvier 2019, niant toute valeur probante aux rapports médicaux sur
lesquels l’OAI a fondé sa décision, lequel aurait violé son devoir
d’instruction.
A l’appui de son recours, il a produit un rapport du 28 avril
2020 des Drs H.________ et T.________, lesquels ont posé le diagnostic
d’algoneurodystrophie des avant-pieds, relevant que les douleurs au pied
droit étaient apparues douze mois auparavant.
Par écriture du 19 août 2020, l’OAI a conclu au rejet du recours
et au maintien de la décision attaquée. Il a produit un avis médical du 12
août 2020 du Dr P.________ du SMR, qui se déterminait sur les derniers
rapports médicaux versés au dossier par le recourant.

- 13 -
Par réplique du 12 octobre 2020, le recourant a maintenu ses
conclusions, réitérant que sa capacité de travail était nulle. A l’appui de
son écriture, il a produit un rapport du 8 septembre 2020 du Dr M.________,
médecin traitant, lequel répondait à des questions posées par Me Duc, un
rapport de scintigraphie osseuse 3 phases et SPECT-CT (ndlr. imagerie
hybride fusionnant des images tomoscintigraphiques et scanographiques
acquises au cours d’un même examen) des chevilles du 5 août 2020
réalisé par la Dre E.________, ainsi qu’un rapport du 11 août 2020 du
Dr R.________.
Dans son rapport du 8 septembre 2020, le Dr M.________ a
réitéré le diagnostic de syndrome de Sudeck. Pour le reste, on extrait de
son rapport :
« 2. Pourriez-vous confirmer que l'état de santé de
Monsieur B.________ ne lui permet pas de travailler sur le
marché de travail ?
Pourriez-vous motiver votre appréciation et préciser les
limitations fonctionnelles ?
Je pense effectivement qu'actuellement l'état de santé de
Monsieur B.________ avec ses douleurs des deux membres inférieurs
intenses et prolongées ne lui permettent guère d'envisager la
reprise d'une activité lucrative sur le marché du travail. Ceci est la
conséquence de la sévérité des symptômes avec une aggravation
récente au niveau de la cheville droite consécutive à
l'algoneurodystrophie présente de ce côté-là. La prise en charge
médicale doit être poursuivie de manière pluridisciplinaire telle
qu'elle a été effectuée jusqu'à présent. La situation est donc encore
évolutive et il n'est pas exclu qu'une reprise du travail puisse être
envisagée à terme mais actuellement elle est totalement
prématurée. […] ».
S’agissant du rapport de scintigraphie osseuse 3 phases et
SPECT-CT des chevilles établi le 5 août 2020 par la Dre E.________ à la
suite d’une entorse de la cheville droite avec douleurs résiduelles, on
extrait :
« Conclusion
Examen scano-scintigraphique en faveur d'un syndrome douloureux
régional complexe de la cheville droite en phase chronique, avec
une hypercaptation osseuse de l'articulation de la cheville et de
l'ensemble des os du tarse et médiotarse positive notamment en
phase osseuse ».

- 14 -
Dans son rapport du 11 août 2020, le Dr R.________ a posé le
diagnostic de réaction de Sudeck post-traumatique de la cheville droite sur
status après entorse de la cheville droite en été 2019 et a conclu ainsi :
« L'examen Spect-CT réalisé le 5 août 2020 permet de mettre en
évidence une réaction de Sudeck également au niveau de la cheville
droite suite à cette entorse subie en été 2019 et traitée
conservativement ».
Le 3 novembre 2020, l’OAI a maintenu ses conclusions et
transmis à la Cour de céans un avis médical du SMR du 16 octobre 2023,
relevant que les rapports médicaux produits par le recourant ne recelaient
pas d’éléments médicaux objectivement vérifiables, rattachés à la période
qui prévalait jusqu’à la prise de décision.
Par écriture du 19 novembre 2020, le recourant a maintenu les
conclusions prises au pied de son mémoire de recours.
Le 17 février 2021, le recourant a déposé des déterminations,
ainsi qu’un rapport médical du 9 décembre 2020 des Drs H.________ et
T.________, lesquels ont confirmé le diagnostic de SDRC de l’avant du pied
gauche depuis octobre 2017 et de la cheville gauche [recte : droite]
depuis avril 2019.
Le 11 mars 2021, l’OAI a maintenu ses conclusions, estimant
que les pièces médicales au dossier sur lesquelles il se fondait étaient
probantes.
Le 21 octobre 2021, le recourant a produit un « rapport final »
du 6 septembre 2021 du Service de l’emploi du canton de Vaud dont il
ressort qu'il a participé à deux ateliers auprès d’[...], durant lesquels il
avait été confronté à des douleurs intenses, au niveau des jambes, des
pieds et du bas du dos.
Le 15 novembre 2021, l’OAI s’est déterminé sur cette nouvelle
pièce, lui niant toute valeur probante.

- 15 -
Le 23 décembre 2021, le recourant a produit un rapport
médical établi le 18 décembre 2021 par le Prof. D.________, à la suite d’un
nouvel examen médical qui avait eu lieu le 21 novembre 2021. On extrait
de ce rapport :
« 1. Quel est le status ?
Je n'ai pas de modification significative du status clinique par rapport
à mon examen de septembre 2019. Je n'ai toujours aucune anomalie
qui suggérerait un rhumatisme inflammatoire ou une autre
pathologie sous-jacente. […]
2. Quels sont les diagnostics retenus ?
Je conserve les mêmes diagnostics de douleurs neuropathiques
chroniques bilatérales des membres inférieurs dans un contexte
post-maladie de Sudeck bilatérale, impression confortée par la
scintigraphie osseuse d'août 2020 qui confirme maintenant l'atteinte
droite.
3. Pourriez-vous confirmer que notre mandant est
toujours à l'incapacité totale de travail, en raison de ses
atteintes à la santé ? Pourriez-vous motiver votre
appréciation ?
Malheureusement, je ne peux que confirmer que Monsieur B.________
reste à l'incapacité complète de travail en raison de ses atteintes à
la santé. En effet, l'incapacité est déterminée par l'atteinte
douloureuse qui est permanente et réfractaire à toutes les mesures
médicamenteuses ou infiltratives. Ses douleurs sont
malheureusement constantes et indépendantes de la position ou
d'une quelconque charge exprimée ou non sur les membres
inférieurs, et ne peuvent donc être améliorées par un choix
quelconque d'activités dites adaptées. […] ».
Par acte du 25 janvier 2022, l’OAI a produit un avis médical du
Dr P.________ du SMR, lequel a conclu que le rapport médical établi le 18
décembre 2021 par le Prof. D.________ ne contenait pas d’éléments
médicaux objectivement vérifiables rattachés à la période qui prévalait
jusqu’à la prise de décision.
Par écriture du 11 février 2022, le recourant a nié toute valeur
probante à l’avis médical du SMR déposé par l’OAI, relevant que le
Dr P.________ était un médecin généraliste français qui ne bénéficiait
d’aucune spécialisation FMH ni d’autorisation de pratiquer. A l’appui de
ses critiques, il a produit des copies de pages Internet du Registre des
professions médicales et du site officiel de la FMH concernant le médecin
précité. Il a également mis en cause l’indépendance et les compétences
des Drs C.________ et W.________.

- 16 -
Le 29 septembre 2022, le recourant a produit un rapport
médical du 26 septembre 2022 du Dr F.________, spécialiste en médecine
interne générale, en médecine physique et réadaptation et en neurologie.
Ce médecin a posé les diagnostics de séquelles douloureuses et trouble de
mobilité de la cheville et du pied gauches, après luxation du quatrième
orteil du pied gauche le 17 juin 2017 (sic), compliquée par une
algoneurodystrophie, de douleurs résiduelles du membre inférieur droit
prédominant au niveau de la cheville, status après traumatisme sur chute
à domicile en 2017, de déconditionnement cardiovasculaire et musculaire
périphérique, d’état anxiodépressif réactionnel et d’excès pondéral discret
(BMI 25.66 kg/m2). Compte tenu des douleurs ressenties par le recourant
qui l’obligeaient à changer régulièrement de position, le Dr F.________ a
conclu que la capacité de travail du recourant était nulle dans son
ancienne activité de soudeur, ainsi que dans une activité d’employé de
bureau.
Le 3 octobre 2023, le juge instructeur soussigné, nouvellement
en charge du dossier, a transmis à l'OAI l'envoi de Me Duc du 29
septembre 2022.
L’OAI a produit le 16 octobre 2023 un avis médical du
Dr P.________ du SMR à teneur duquel le rapport du 26 septembre 2022 du
Dr F.________ n’était pas pertinent, car concernant une période postérieure
à la décision attaquée.
Le 15 janvier 2024, le recourant a produit deux rapports
médicaux du Prof. K.________ établis respectivement le 12 mai 2023 et le
27 octobre 2023. Ce médecin a relevé que l’assuré souffrait surtout de
douleurs au pied droit et que ce pied présentait vraisemblablement un
SDRC. Le recourant a en outre sollicité la tenue d’une audience de débats
publics.
Le 21 février 2024, l’OAI a déposé un avis médical du
Dr P.________ du SMR établi le 29 janvier 2024 concluant que les rapports
médicaux nouvellement produits ne contenaient pas d’éléments médicaux

- 17 -
objectivement vérifiables rattachés à la période qui prévalait jusqu’à la
prise de décision.
D. Une audience de débats publics a eu lieu ce jour à laquelle le
recourant ne s’est pas présenté personnellement. Lors de l’audience, Me
Duc a produit un procédé écrit accompagné d’un rapport du 30 octobre
2024 du Dr O.________, spécialiste en neurologie, à teneur duquel celui-ci a
retenu une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle du
recourant, soulignant pour le surplus qu'il n'avait pas le recul pour se
prononcer de manière approfondie sur la cause de l'incapacité de travail,
d’un rapport du 4 décembre 2024 du Dr Robert, par lequel celui-ci s'est
déterminé sur l'état de santé du recourant à la suite de son examen
clinique du même jour et a notamment confirmé retenir une incapacité de
travail totale du recourant dans son activité habituelle, d’un exemple de
directive médicale de juillet 1996 de la CNA, d'un résumé de l’arrêt
8C_836/2024 du 9 octobre 2024 du Tribunal fédéral, de la prise de position
de la CNA sur le SDRC ainsi que de la liste de ses opérations. Il a ensuite
plaidé pour le recourant, rappelant les mesures d'instruction requises et
maintenant ses conclusions.
Par arrêt de ce jour, la Cour de céans a rejeté le recours formé
par B.________ contre la décision du 17 octobre 2019 de la CNA (cause
AA 155/19).
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 18 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
au-delà du 30 avril 2019.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de
droit intertemporel prescrivant l'application des dispositions légales qui
étaient en vigueur lorsque les faits juridiquement déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste, en
l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès
lors que la décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date.
4. a) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant
prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue. En
particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante,
un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation
antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19
avril 2021 consid. 7.2.1).
b) En l’occurrence, le recourant a signalé à l'OAI, par courrier
du 29 juin 2020, une aggravation de son état de santé, en ce sens qu’il

- 19 -
ressentait dorénavant de fortes douleurs au dos, un nouveau diagnostic de
discopathies modérées L4-L5 et L5-S1, avec bombement discal
circonférentiel et aspect congestif des articulations facettaires
postérieures de L3 à S1, ayant été posé par la Dre E.________ (cf. rapport
médical du 17 juin 2020). Le 15 juillet 2020, l’assuré a formellement
déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI. Ainsi, sa
situation médicale s’est rapidement dégradée entre le moment où l’OAI a
rendu la décision attaquée le 17 avril 2020 et le mois de juin de cette
même année. Or, les nombreux rapports médicaux et pièces produits par
le recourant dans le cadre de la présente procédure sont tous postérieurs
à la décision attaquée, seuls ceux portant sur la situation du recourant
jusqu'au 17 avril 2020, soit avant l'aggravation de son état de santé,
doivent être pris en considération par la Cour de céans.
c) Peuvent être considérés comme portant sur l’état de santé
du recourant au moment où la décision attaquée a été rendue et sont
partant pertinents pour juger la présente cause :
￿ le rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________,
lequel fait suite à un examen du recourant qui a eu lieu le
22 avril 2020, soit trois jours après la date de la décision
attaquée et concernent des douleurs aux avant-pieds
précédemment mentionnées par d’autres médecins, ainsi
que des douleurs au pied droit apparues douze mois
auparavant ;
￿ le rapport du 9 décembre 2020 des mêmes médecins
confirmant leurs précédents diagnostics et exposant des
généralités médicales complémentaires.
d) En revanche, concernent l’état de santé du recourant
postérieur à la décision attaquée :
￿ le rapport de scintigraphie osseuse du 5 août 2020 établi
par la Dre E.________ et le rapport rédigé le 11 août 2020
sur la base de celui-ci par le Dr R.________ ;

- 20 -
￿ le rapport du 8 septembre 2020 du Dr Moeri, lequel se
détermine sur l’état de santé d’alors du recourant, relevant
une aggravation récente de son état de santé ;
￿ le « rapport final » du 6 septembre 2021 du Service de
l’emploi du canton de Vaud qui fait état de la péjoration de
l’état de santé du recourant et de ses douleurs au dos ;
￿ le rapport médical établi le 18 décembre 2021 par le
Prof. Dudler, à la suite d’un examen médical qui a eu lieu le
21 octobre 2021, rapport dans lequel ce médecin se réfère
en outre au rapport de scintigraphie osseuse du 5 août
2020 ;
￿ le rapport médical du 26 septembre 2022 du Dr F.________,
qui se fonde sur son examen clinique du recourant à cette
période ;
￿ les rapports médicaux du Prof. K.________ des 12 mai et
27 octobre 2023 établis sur la base d’un examen clinique
réalisé en janvier 2023 constatant la péjoration de l’état de
santé du recourant ;
￿ le rapport médical du 30 octobre 2024 du Dr O.________ à
teneur duquel celui-ci se détermine sur l'état de santé
d'alors du recourant ;
￿ le rapport médical établi le 4 décembre 2024 par le
Dr F.________ à la suite de son examen clinique du même
jour du recourant.
Il ne sera dès lors pas tenu compte de ces pièces plus avant.
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation

- 21 -
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
d) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour

- 22 -
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont
applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
6. Le SDRC, anciennement nommé algodystrophie ou maladie de
Sudeck, a été retenu en 1994 par un groupe de travail de l'International
Association for the Study of Pain (ci-après : l’IASP). Il constitue une entité
associant la douleur à un ensemble de symptômes et de signes non
spécifiques qui, une fois assemblés, fondent un diagnostic précis (François
Luthi et al., Syndrome douloureux régional complexe, in Revue médicale
suisse 2019, p. 495). L'IASP a réalisé un consensus diagnostique aussi
complet que possible avec la validation, en 2010, des critères dits de
Budapest. La pose du diagnostic de SDRC requiert ainsi, selon les critères
de Budapest, que les éléments caractéristiques suivants soient satisfaits
(TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 6.2 et les références citées) :
1. Une douleur persistante disproportionnée par rapport à
l'événement déclencheur ;
2. Le patient doit rapporter au moins un symptôme dans trois
des quatre catégories suivantes :
￿ Sensorielle : hyperesthésie et/ou une allodynie ;
￿ Vasomotrice : asymétrie au niveau de la température
et/ou changement/asymétrie au niveau de la coloration
de la peau ;
￿ Sudomotrice/œdème : œdème et/ou
changement/asymétrie au niveau de la sudation ;
￿ Motrice/trophique : diminution de la mobilité et/ou
dysfonction motrice (faiblesse, tremblements, dystonie)
et/ou changements trophiques (poils, ongles, peau) ;

- 23 -
3. Le patient doit démontrer au moment de l'examen au
moins un signe clinique dans deux des quatre catégories
suivantes :
￿ Sensorielle : hyperalgésie (piqûre) et/ou allodynie (au
toucher léger et/ou à la pression et/ou à la
mobilisation) ;
￿ Vasomotrice : différence de température et/ou
changement/asymétrie de coloration de la peau ;
￿ Sudomotrice/œdème : œdème et/ou
changement/asymétrie au niveau de la sudation ;
￿ Motrice/trophique : diminution de la mobilité et/ou
dysfonction motrice (faiblesse, tremblement, dystonie)
et/ou changements trophiques (poils, ongles, peau) ;
4. Il n'existe aucun autre diagnostic permettant de mieux
expliquer les symptômes et les signes cliniques.
7. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier

- 24 -
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
d) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,

- 25 -
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec
l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises
ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art.
49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils
ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
8. a) En l’occurrence, il n’est pas contesté que le recourant a
droit à une rente entière d’invalidité du 1er novembre 2018 au 30 avril
2019, basé sur un degré d’invalidité de 100 %. Est en revanche litigieux le
point de savoir si c’est à juste titre que la décision attaquée retient que,
dès le 31 janvier 2019, la capacité de travail de l’assuré, bien que nulle
dans son activité habituelle, est entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée ou prolongée,
pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche
dans des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles, pas de
port de charges répété supérieures à 10-15 kg et pas d’activités à genoux
ou accroupi. Le recourant estime que sa capacité de travail n’a pas évolué
et est toujours nulle dans toute activité.
b) L'intimé a fondé sa décision sur le rapport d’examen final
du 9 avril 2019 de la Dre C.________, dont le SMR a fait siennes les
conclusions. Après avoir examiné le recourant la veille, cette médecin a
posé les diagnostics de douleurs persistantes du pied gauche au niveau
des deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième
articulation métatarso-phalangienne et d’une algoneurodystrophie au
décours – étant précisé que les douleurs prises en considération par cette

- 26 -
médecin se situent au niveau de la tête des quatrième et cinquième
métatarsiens ainsi que sur le bord externe du pied gauche irradiant
jusqu’au talon gauche et de la cheville gauche –, ainsi que de status après
chute le 27 juillet 2018 avec contusion des deux pieds au niveau du
calcanéum sans fracture ni lésion structurelle. La Dre C.________ avait déjà
examiné le recourant le 19 décembre 2018. Elle avait alors suspecté une
lésion nerveuse provoquée par le traumatisme d’élongation lors de la
luxation avec lésion des fibres A-delta et A-bêta. Ce diagnostic, qui avait
également été envisagé par le Prof. K.________ dans son rapport médical
du 2 novembre 2018 et par le Dr R.________ dans son rapport du 6 février
2019, a cependant pu être écarté à la suite de l’examen neurologique
effectué par le Dr W.________, lequel conclut, en mars 2019, que le status
est normal (cf. rapport du 11 mars 2019 du Dr W.________).
aa) S’agissant des suites de la luxation de la quatrième
articulation métatarso-phalangienne intervenue en juillet 2017, il ressort
de radiographies réalisées en août 2017 que les rapports articulaires
étaient physiologiques, les structures osseuses sans anomalie et les
parties molles sans particularité (cf. rapport du 22 août 2017 du
Dr A.________), bien que l’orteil concerné présentât un œdème (cf. rapport
initial LAA du 27 août 2017 du Q.________). En octobre 2017, le
Dr Z.________ a posé le diagnostic « Sudeck massif », ayant relevé lors de
l’examen clinique une marche complètement inadéquate, une coloration
livide, une vasoplégie, un gradient thermique, une hypersudation, une
douleur à distance et une tuméfaction au niveau de la quatrième
articulation métacarpo-phalangienne douloureuse (cf. rapport médical
intermédiaire du 16 octobre 2017 du Dr Z.________). Compte tenu des
douleurs persistantes, le recourant est hospitalisé auprès de la [...] du
30 janvier au 6 mars 2018. Lors de cette hospitalisation, le Dr X.________ a
effectué, le 6 février 2018, une scintigraphie osseuse triphasique, dont il
ressort qu’il n’existe pas d’argument en faveur d’une algodystrophie du
pied gauche. En outre, les médecins de la [...] n’ont posé aucun diagnostic
incapacitant que ce soit sur le plan orthopédique ou psychiatrique, les
limitations fonctionnelles retenues étant exclusivement liées aux douleurs
(cf. rapport du 23 mars 2018 de la Dre N.________). Dans son rapport de

- 27 -
consultation du 29 mai 2018, le Dr R.________ a conclu que l’assuré
présentait des douleurs résiduelles d’origine indéterminée probablement
avec une réaction de type sudeckoïde, relevant que l’IRM du pied gauche
réalisée le même jour ne montrait aucune anomalie.
Il apparaît donc que le diagnostic de douleurs persistantes du
pied gauche au niveau des deux derniers rayons dans les suites d’une
luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne et
d’algoneurodystrophie au décours retenu le 9 avril 2019 par la
Dre C.________ est confirmé par l’ensemble des rapports médicaux au
dossier à cette date, l’algoneurodystrophie « massive » constatée en
octobre 2017 s’étant résorbée pour laisser la place à des douleurs moins
importantes. En effet, hormis le Dr Z.________ en octobre 2017, aucun
autre médecin n’a par la suite constaté lors des examens cliniques qui ont
été réalisés que les symptômes présentés par le recourant permettaient
de retenir un syndrome douloureux régional complexe sur la base des
critères de Budapest.
Dans les rapports médicaux des 19 et 21 octobre 2019 du
Prof. D.________ produits par le recourant devant l'intimé, ce médecin a
relevé que tous les symptômes typiques du SDRC n’étaient pas réalisés
s’agissant du pied gauche du recourant, de sorte que la maladie de
Sudeck n’était pas active. Il a donc retenu le diagnostic de douleurs
neuropathiques résiduelles post-traumatiques de l’avant-pied gauche sur
probable lésion du nerf péronier superficiel et status après maladie de
Sudeck. S’agissant de l’atteinte neurologique diagnostiquée, il semble que
ce médecin rhumatologue n’a pas eu connaissance du rapport du 11 mars
2019 du Dr W.________ qui écarte toute atteinte neurologique, car il ne
discute pas les conclusions de ce rapport. Partant, on ne saurait retenir
que l’avis du Prof. D.________ est suffisant pour rendre vraisemblable une
atteinte neurologique, exclue par un spécialiste. Pour le reste, son
diagnostic est similaire à celui de la Dre C.________.
Dans le cadre de la présente procédure, le recourant a encore
produit un rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________ rédigé

- 28 -
à la suite d’un examen du recourant du 22 avril 2020 qui posent le
diagnostic d’algoneurodystrophie des avants-pieds. Il apparaît cependant
que ces médecins ont uniquement trouvé les signes cliniques d’un tel
diagnostic s'agissant du pied droit. Partant, ce rapport médical ne saurait
mettre en cause les conclusions de la Dre C.________ s’agissant du pied
gauche.
bb) Il ressort des rapports médicaux du 19 octobre 2019 du
Prof. D.________ et du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________ que le
recourant souffrirait de douleurs également au pied droit. D’après le
Prof. D.________, ces douleurs auraient débuté après l’accident de juillet
2018 et, selon les Drs H.________ et T.________, douze mois avant leur
rapport, soit en avril 2019. On relève déjà qu’il existe une contradiction
entre ces deux rapports quant au moment où les douleurs au pied droit
seraient apparues. En outre, lors de son examen clinique du 19 décembre
2018, le recourant n’a formulé aucune plainte concernant les suites de
l’événement de juillet 2018 et la Dre C.________ n’a relevé aucun problème
en lien avec son pied droit (cf. rapport d’examen du 20 décembre 2018 de
la Dre C.________). Le Dr R.________, lors d’une consultation du 31 janvier
2019, a constaté que la situation médicale du recourant était stationnaire,
aucune plainte en lien avec le pied droit n’ayant été relevée (cf. rapport
du 6 février 2019 du Dr R.________). Lors de l’examen neurologique du
11 mars 2019 conduit par le Dr W.________, celui-ci n’a pas non plus
constaté de problèmes avec le pied droit du recourant, lequel ne s’est pas
plaint de douleurs à ce membre (cf. rapport du 11 mars 2019 du
Dr W.________). Il en est allé de même lors de l’examen clinique final de la
Dre C.________ du 8 avril 2019 (cf. rapport du 9 avril 2019 de la
Dre C.________). Ainsi, lorsque l'intimé a rendu la décision attaquée, le seul
rapport médical dont il disposait mentionnant des douleurs au pied au
droit était celui du 19 octobre 2019 du Prof. D.________. Or ce rapport ne
rendait pas vraisemblables de telles douleurs. En effet, il en datait la
survenance à juillet 2018, en contradiction avec tous les autres rapports
médicaux au dossier, et ne se fondait que sur les dires du recourant pour
poser son diagnostic et sur la sécheresse des deux pieds (cf. rapport du 19
octobre 2019 du Prof. D.________). On ne saurait dès lors faire grief à

- 29 -
l'intimé de ne pas avoir investigué ce point avant de rendre sa décision.
Dans leur rapport du 28 avril 2020, les Drs H.________ et T.________ font,
quant à eux, état d’un œdème et d’une tuméfaction au pied droit du
recourant (cf. rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________). Il
n’est cependant pas possible de savoir si ces symptômes étaient déjà
existants le jour où la décision litigieuse a été rendue, tenant notamment
compte du fait que l’état de santé du recourant s’est dégradé rapidement
après celle-ci. Il convient dès lors de retenir que les douleurs au pied droit
dont se plaint le recourant devront être prises en considération dans le
cadre de la nouvelle demande déposée par ce dernier auprès de l'intimé le
15 juillet 2020.
c) Reste à examiner la capacité de travail du recourant en
tenant compte des diagnostics retenus précédemment.
aa) Il n’est pas contesté que la capacité de travail du
recourant est nulle dans son activité habituelle.
bb) Pour la Dre C.________, dès le 31 janvier 2019, la capacité
de travail de l’assuré est entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée ou prolongée,
pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche
dans des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles, pas de
port de charges répété supérieures à 10-15 kg et pas d’activités à genoux
ou accroupi. Elle a posé ses limitations fonctionnelles en tenant compte
des pièces au dossier, des plaintes de l’assuré et des résultats de ses
examens cliniques, ce qui ne prête pas flanc à la critique.
On relève que, lors de son séjour à la [...] du 30 janvier au
6 mars 2018, le recourant a été mesure de travailler aux ateliers
professionnels sur des périodes allant jusqu’à quatre heures consécutives,
alors que son état de santé n’était pas encore stabilisé. Les limitations
fonctionnelles provisoires liées aux douleurs ressenties par le recourant
arrêtées par les médecins étaient alors moins restrictives que celles
finalement retenus par la Dre C.________. Ceux-ci préavisaient d’ailleurs

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favorablement la réinsertion dans l’activité habituelle (cf. rapport du
23 mars 2018 de la Dre N.________). Dans son rapport du 29 mai 2018, le
Dr R.________ retient, quant à lui, que les douleurs sont alors trop
importantes pour que le recourant puisse exercer son métier de soudeur
et a prolongé son incapacité de travail à 50% pour 3 mois. Par la suite, lors
d’un examen qui s’est déroulé le 31 janvier 2019, ce médecin a constaté
que l’état de santé du recourant s’était stabilisé et que son incapacité de
travail dans sa profession initiale était entière, mais n’a pas exclu la
reprise d’une activité professionnelle avec une diminution des charges sur
le pied gauche. Enfin, le Prof. K.________ a relevé, dans son rapport du
2 novembre 2018, que les douleurs du recourant étaient très invalidantes
et que le métier de soudeur pourrait éventuellement être repris mais pas
dans les mêmes conditions où le recourant était obligé de monter sur des
échelles pour souder, soulignant qu’une démarche auprès de l’OAI en vue
d’une reconversion serait souhaitable.
Ainsi, lorsque la Dre C.________ a établi son rapport d’examen
final le 9 avril 2019, il ne ressortait d’aucun rapport médical circonstancié
au dossier établi par les médecins spécialistes qui avaient suivi le
recourant que celui-ci avait une capacité de travail nulle dans toute
activité. En outre, les limitations fonctionnelles retenues par cette médecin
sont cohérentes avec les avis des autres médecins spécialistes.
cc) Sur la base des constatations de la Dre C.________, l'intimé
a octroyé une aide au placement au recourant le 20 mai 2019. Par la suite,
le recourant s’est inscrit au chômage et a bénéficié d’un délai-cadre
jusqu’au 30 juin 2021. Dans le cadre de la mesure d’aide au placement, le
recourant a été suivi par la [...]. Il ressort de plusieurs notes d’entretiens
téléphoniques que le recourant était preneur de la mesure et s’investissait
dans les recherches d’emploi. D’après sa responsable à la [...], le
recourant était capable de travailler dans la première économie, mais
avait beaucoup de freins. Finalement, en raison de l’aggravation de l’état
de santé du recourant en juin 2020, la mesure de placement n’a pas été
poursuivie.

- 31 -
Il découle donc de ce qui précède que le recourant était
capable de travailler dans le premier marché du travail à tout le moins
jusqu’à ce que son état de santé s’aggrave.
dd) Seul le Prof. D.________ a indiqué, dans son rapport du
21 octobre 2019, qu’il lui semblait difficile d’envisager dans l’immédiat
autre chose pour le recourant qu’une activité occupationnelle. Au vu de la
sévérité de la symptomatologie, il peinait à imaginer que l’intéressé puisse
exercer une activité professionnelle dans le marché du travail. L’avis du
Prof. D.________ s’oppose aux conclusions circonstanciées des autres
médecins et ne suffit pas à les remettre en doute, ce d’autant plus qu’il a
déjà été relevé que des éléments factuels sur lesquels s’est fondé ce
médecin étaient incorrects. Pour le reste, les autres rapports médicaux au
dossier, notamment celui du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________,
ne se prononcent pas sur la capacité de travail du recourant. Quant aux
arrêts de travail délivrés notamment par le Dr M.________, ils sont dénués
de motivation et ne sauraient remettre en cause les conclusions de la
Dre C.________.
d) Le recourant conteste encore la valeur probante des pièces
médicales au dossier établies par la Dre C.________, le Dr W.________ et le
Dr P.________ remettant en cause leur partialité et leurs compétences en
médecine.
aa) D’après la jurisprudence, une valeur probante doit être
accordée aux appréciations émises par les médecins de la CNA, car cette
autorité n’intervient pas comme partie dans un cas concret tant qu’aucun
procès n’est en cours, mais comme organe administratif chargé
d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante
à l’appréciation émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps
qu’aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 125
V 351 précité ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

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Au demeurant, les médecins d'arrondissement ainsi que les
spécialistes du centre de compétence de la médecine des assurances de
la CNA sont considérés, par leur fonction et leur position professionnelle,
comme étant des spécialistes en matière de traumatologie,
indépendamment de leur spécialisation médicale (TF 8C_108/2020 du 22
décembre 2020 consid. 4.4.2 ; 8C_59/2020 du 14 avril 2020 consid. 5.2 ;
8C_316/2019 consid. 5.4 du 24 octobre 2019 et les arrêts cités).
C’est ainsi en vain que le recourant tente de discréditer les
constatations de la Dre C.________, en se prévalant du fait qu’« elle se
cantonne », pour l’essentiel, à travailler comme médecin d’arrondissement
et qu’elle n’est pas membre de la FMH, ces éléments étant sans
importance, ce qui est déterminant est qu’il n’existe aucun indice concret
permettant de douter de ses conclusions. Tel est le cas en l’espèce,
comme vu précédemment.
bb) S’agissant du Dr W.________, le recourant ne conteste pas
qu’il s’agit d’un médecin spécialisé en neurologie, mais considère que
celui-ci est partial, compte tenu de son parcours professionnel. Cette
critique est également infondée. En effet, comme cela ressort des
considérants ci-dessus, les conclusions auxquelles arrive ce spécialiste
doivent se voir reconnaître une pleine valeur probante, de sorte que le
recourant ne saurait les remettre en cause par ce biais.
cc) Enfin, le recourant reproche au Dr P.________ d’être un
médecin français au service du SMR, qui n’est ni membre de la FMH, ni au
bénéfice d’une autorisation de pratiquer et qui « ne semble pas être
titulaire d’autres qualifications que celle de médecin généraliste ».
On relève tout d’abord que, dans les avis médicaux établis par
le Dr P.________, ce médecin s’est contenté d’examiner la valeur probante
des différents rapports médicaux, comme l’a fait précédemment la Cour
de céans, de sorte que son appréciation n’est, dans tous les cas, pas
déterminante pour l’issue du litige.

- 33 -
En outre, c'est à tort que le recourant soutient que selon un
arrêt rendu par le Tribunal fédéral (TF 8C_33/2021 du 31 août 2021
consid. 2.2.2), les médecins du SMR doivent avoir les « qualifications
personnelles et du domaine de spécialisation requise dans chaque cas
particulier ». Force est de constater que le recourant procède à une
lecture biaisée de l'arrêt cité : si cet arrêt rappelle en effet la distinction
entre avis du SMR (art. 49 al. 1 RAI) et examen clinique du SMR (art. 49 al.
2 RAI), il précise que les médecins du SMR doivent disposer des
qualifications personnelles et professionnelles utiles dans le cas d'espèce
(« Die RAD-Arztinnen und -Arzte müssen sodann über die im Einzelfall
gefragten persönlichen und fachlichen Qualifikationen verfügen »), sans
aucunement fixer l'exigence d'une spécialisation FMH dans chacune des
disciplines concernées par la cause. Par ailleurs, toujours selon la
jurisprudence, il n’est pas problématique que le médecin ait effectué sa
formation professionnelle à l’étranger (TF 8C_606/2016 du 13 décembre
2016 consid. 4.3 et les références citées).
Partant, les griefs du recourant sur ce point doivent être
rejetés.
e) Il découle de ce qui précède que l'intimé pouvait retenir que
dès le 31 janvier 2019, date à laquelle le Dr R.________ a constaté que la
situation du recourant s’était stabilisée, sa capacité de travail était entière
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de
marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée et prolongée en
terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées ou
des descentes d’échelles, pas de port de charges répété supérieures à 10-
15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi.
9. Le recourant ne formule aucune critique à l’égard des
montants de 77'843 fr. et 67'608 fr. 25 retenus par l’OAI à titre de revenus
sans invalidité, respectivement avec invalidité, lesquels peuvent en
conséquence être confirmés. Le préjudice économique du recourant
s’élève ainsi à 10'234 fr. 75, représentant un taux d’invalidité de 13,15 %
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.

- 34 -
On relève encore que, même si un abattement de 5 % était
opéré sur le revenu statistique avec invalidité, comme l’a fait la CNA dans
sa décision du 17 octobre 2019, confirmée par arrêt de ce jour, pour tenir
compte des limitations fonctionnelles, le recourant ne pourrait toujours
pas prétendre à une rente, compte tenu du taux d’invalidité de 18,15 %
qui en découlerait.
10. Quoi qu’en dise le recourant, le dossier est complet et permet
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. La
réquisition de preuve sollicitée par le recourant tendant à la mise en
œuvre d’une expertise médicale, qui ne serait pas de nature à modifier les
considérations qui précèdent, doit ainsi être rejetée (appréciation
anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid.
6.3.1).
11. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée doit être confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 35 -
II. La décision rendue le 17 avril 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge du recourant.

- 36 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié par l'envoi de photocopies à :
￿ Me Jean-Michel Duc (pour B.________), à Lausanne ;
￿ Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à
Vevey ;
￿ Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :