vd_gerichte · PE22.021529 · 2025-07-28 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
565
PE22.021529-JBC
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 28 juillet 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Elkaim et M. Maytain, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 173, 174, 177, 219, 303 CP ; 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 avril 2025 par
A.N.________ contre l’ordonnance rendue le 18 mars 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE22.021529-
JBC, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 16 janvier 2009, A.N.________ a épousé Z.________. De cette
union sont nés [...], le [...] 2011, et [...], le [...] 2017. Les époux sont
actuellement en procédure de divorce.
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Une première procédure de violence domestique a occupé la
justice vaudoise dès 2018 (PE18.014124-XCR). Dans ce cadre, la Cour
d’appel pénale a, par jugement du 9 novembre 2020, condamné
A.N.________ à une peine pécuniaire de 25 jours-amende à 30 fr. le jour
avec sursis pendant 2 ans pour lésions corporelles simples à l’encontre de
son épouse (cf. P. 17, p. 15).
Les 24 février et 9 mars 2022, Z.________ a déposé plainte
pénale contre A.N.________. Elle exposait notamment que ce dernier
s’était, entre 2013 et 2017, montré violent à l’égard de leur fils [...] et
qu’elle-même avait été frappée lors de disputes conjugales survenues à
[...] en 2019, en février 2020 et le 10 janvier 2022. Elle indiquait
également qu’en 2018, A.N.________ l’avait droguée à son insu et qu’elle
s’était réveillée à moitié nue, alors que celui-ci était en train de prendre
des photos d’elle. Enfin, elle lui reprochait de consommer régulièrement
du cannabis. Ces plaintes ont été instruites dans le cadre du dossier
PE22.001255-JBC (cf. P. 17 et 19).
Le 13 juin 2022, A.N.________ a déposé plainte pénale contre
Z.________ pour dénonciation calomnieuse, diffamation et calomnie. Il lui
faisait notamment grief d’avoir, le 10 janvier 2022, déclaré faussement à
la police qu’il l’aurait, en 2018, droguée pour la photographier nue et, en
2019, violentée en la « rouant de coups », et qu’il aurait, lors de leur vie
commune, frappé leur fils [...] à plusieurs reprises et exposé celui-ci à des
épisodes de violence domestique. Il lui reprochait également d’avoir, pour
ces faits, déposé une plainte pénale le 24 février 2022, en ajoutant
faussement qu’il se serait fourni en stupéfiants en début d’année 2022
(dossier joint C, P. 4).
Le 5 août 2022, A.N.________ a déposé une deuxième plainte
pénale contre Z.________ pour les mêmes infractions. Il lui reprochait
d’avoir, le 7 juillet 2022, lors de son audition par le procureur dans le
cadre de l’enquête PE22.001255-JBC, affirmé faussement qu’il l’aurait
frappée au printemps 2019 et en février 2020, qu’il était un « dealer » de
drogue, qu’il profitait de cette situation pour obtenir d’elle des faveurs

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sexuelles et qu’il consommait régulièrement du cannabis (dossier joint C,
P. 6).
Le 17 novembre 2022, A.N.________ a déposé une troisième
plainte pénale contre Z.________, lui reprochant de lui avoir, en novembre
2022, adressé différents messages attentatoires à son honneur. Ce
faisant, elle aurait en particulier écrit : « Comment as tu pu tricher 12 ans
de ta vie avec moi juste pour l’argent le BUISNESS ou rester en Europe
[sic] » et
« = psychopathe [sic] » (P. 4/0 et 4/3).
Le 6 février 2023, A.N.________ a déposé une quatrième
plainte pénale contre Z.________, notamment pour violation du devoir
d’assistance ou d’éducation. Il faisait valoir qu’entre le 1er janvier 2022 et
le 16 janvier 2023, celle-ci avait adressé plusieurs messages à leur fils [...],
dans lesquels elle l’incitait à fuguer du foyer où il avait été placé et
présentait son père sous un jour très défavorable, l’impliquant ainsi dans
le conflit conjugal qui les divisait (dossier joint C, P. 7).
Par ordonnance du 12 octobre 2023, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte (ci-après : Ministère public) a ordonné le
classement de la procédure pénale PE22.001255-JBC dirigée contre
A.N.________ pour voies de fait qualifiées, lésions corporelles simples
qualifiées, actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance et contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants. Cette ordonnance portait notamment sur les violences
prétendument commises en 2019 sur Z.________ et sur l’enfant [...] entre
2013 et 2017, sur les allégations selon lesquelles A.N.________ aurait
drogué son épouse afin de la photographier nue, ainsi que sur sa
consommation de cannabis (P. 19).
Par jugement du 10 juin 2024 (n° 202), rendu dans la
procédure PE20.000123-MNU, la Cour d’appel pénale a confirmé
l’acquittement de Z.________ du chef d’accusation de violation du devoir
d’assistance ou d’éducation, prononcé le 21 décembre 2023 par le

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Tribunal correctionnel de l’arrondissement de La Côte. En revanche, il l’a
condamnée pour crime et délit contre la loi fédérale sur les stupéfiants.
Les juges relevaient notamment ce qui suit : « En l’espèce, et comme l’ont
retenu les premiers juges, la Cour de céans considère que le
comportement de la prévenue avec ses enfants était inadéquat.
Cependant, rien ne permet de considérer que cette inadéquation les aurait
concrètement mis en danger dans leur développement. Il n’est
notamment pas établi que les enfants étaient présents lors des soirées de
consommation collective de drogue, la prévenue ayant affirmé – sans
pouvoir être démentie – qu'ils étaient dans leur chambre. Sur la base du
prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 7 juin
2021, force est de constater que le développement des enfants a été mis
en danger par le conflit conjugal et une dynamique familiale délétère, ce
qui n'est pas imputable à la seule prévenue. Enfin, rien ne permet de
considérer que la prévenue aurait accepté de porter atteinte au
développement de ses enfants, même par dol éventuel. Par conséquent,
et en l’absence de fait suffisamment caractérisé, la libération de la
prévenue de l’infraction de défaut d’assistance doit être confirmée et
l’appel rejeté sur ce point » (P. 18).
Par jugement du 11 septembre 2024, le Tribunal de police de
l’arrondissement de La Côté a, dans le cadre de la procédure
PE22.001255-JBC, libéré A.N.________ des chefs d’accusation de lésions
corporelles simples qualifiées, d’injure, de menaces qualifiées et de
contrainte. Ce jugement concernait notamment les violences
prétendument commises sur Z.________ en février 2020 et le 10 janvier
2022 (P. 17). Par jugement du 28 mars 2025, la Cour d’appel pénale a
rejeté l’appel interjeté par Z.________ (P. 37/2/4).
Par ordonnance pénale du 24 mars 2025, le Ministère public a
condamné Z.________ pour diffamation et insoumission à une décision de
l’autorité, en relation avec certains des faits dénoncés par A.N.________
dans ses plaintes susmentionnées des 5 août 2022, 17 novembre 2022 et
6 février 2023. Le 2 avril 2025, Z.________ a formé opposition à cette
ordonnance (P. 34).

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B. Par ordonnance du 18 mars 2025, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre Z.________
pour diffamation, calomnie, injure, violation du devoir d’assistance ou
d’éducation et dénonciation calomnieuse (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu
de lui octroyer une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II), a alloué à
Me Christoph Loetscher, conseil juridique gratuit, une indemnité de 4'112
fr. 60, TVA et débours inclus (III) et a laissé les frais à la charge de l’Etat
(IV).
S’agissant des infractions de diffamation, de calomnie et de
dénonciation calomnieuse (cf. plaintes pénales des 13 juin et 5 août
2022), le procureur a relevé que les accusations de violences
prétendument commises par A.N.________ sur son fils [...] avait fait l’objet
d’une ordonnance de classement du 12 octobre 2023, les faits n’ayant pas
été établis à satisfaction de droit ; que les accusations de violences
prétendument commises en 2019 sur Z.________ avaient également été
classées dans cette ordonnance, d’une part, pour le motif précité et,
d’autre part, en raison de la prescription ; qu’il en allait de même en ce qui
concernait les allégations selon lesquelles A.N.________ aurait drogué son
épouse afin de la photographier nue ; et que les violences prétendument
commises en février 2020 n’avaient pas été retenues par le Tribunal de
police de l’arrondissement de La Côte dans son jugement du 11
septembre 2024, car des doutes insurmontables subsistaient. Dans ces
conditions, le procureur a considéré qu’il n’était pas établi que Z.________
savait qu’elle accusait un innocent, dès lors que le plaignant avait été
libéré au bénéfice du doute. Il a également estimé que les propos tenus
par la prévenue l’avaient été dans le cadre d’une procédure pénale afin de
circonscrire les faits qu’elle reprochait à son époux, de sorte qu’ils
n’étaient pas constitutifs d’atteintes à l’honneur (cf. ch. 1 de
l’ordonnance).
En ce qui concerne la plainte déposée le 17 novembre 2022 en
relation avec des propos prétendument tenus par Z.________ dans divers
messages écrits en novembre 2022, le procureur a considéré que ceux-ci

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ne faisaient pas apparaître A.N.________ comme une personne méprisable,
le terme « Business » ne pouvant à lui seul faire référence à une infraction
pénale, même si, à d’autres occasions, la prévenue avait accusé son
époux de vendre de la drogue. S’agissant du terme « = psychopathe », il a
estimé, au vu du message qui le précédait, soit « me faire passer en
justice pour une folle incapable de m’occuper de mes enfants tu sais que
tu fais souffrir et ça te plait [sic] », qu’on ne discernait pas clairement si la
prévenue utilisait ce terme pour parler de son époux ou d’elle-même. En
tout état de cause, ce terme ne serait pas attentatoire à l’honneur car il
qualifierait, selon la jurisprudence, une déficience mentale
constitutionnelle (ch. 3 de l’ordonnance).
En ce qui concerne la plainte du 6 février 2023 en relation
avec l’infraction de violation du devoir d’assistance ou d’éducation, le
procureur a relevé que cette question avait déjà été examinée par la Cour
d’appel pénale, laquelle avait retenu, dans son jugement du 10 juin 2024
(n° 202), qu’en s’adonnant à un trafic de stupéfiants à son domicile en
présence de ses enfants, Z.________ n’avaient pas mis en danger leur
développement et que c’était plutôt le conflit conjugal et la dynamique
familiale qui constituaient un problème, et que la Direction générale de
l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) n’avait jamais dénoncé la
prévenue. Il en a conclu qu’aucun élément du dossier ne permettait de
retenir que Z.________ avait mis en danger le développement de son fils
[...] par les seuls messages qu’elle lui avait adressé. Enfin, il a relevé que
ce dernier avait répondu à sa mère, en lui disant qu’elle n’était pas « sa
pote », ce qui démontrait qu’il était en mesure de se distancier de ses
propos (ch. 4 de l’ordonnance).
C. Par acte du 4 avril 2025, A.N.________ a recouru contre cette
ordonnance, concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation, la
cause étant renvoyée au Ministère public pour nouvelle instruction et
décision dans le sens des considérants de l’arrêt à intervenir. Il a en outre
requis l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.

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Par courrier du 7 juillet 2025, le Ministère public a déclaré
renoncer à déposer des déterminations, se référant à l’ordonnance
entreprise.
Le 14 juillet 2025, Z.________, par son défenseur, s’est
déterminée sur le recours, concluant à son rejet. Elle a en outre sollicité
l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.
Le 24 juillet 2025, A.N.________, par son conseil, a
spontanément répliqué, confirmant les conclusions prises dans son acte
de recours.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjetés en temps utile et dans les formes prescrites (art. 385
al. 1 CPP), auprès de l’autorité compétente, par une partie qui a la qualité
pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
Les pièces nouvelles produites avec l’acte de recours et les
déterminations de l’intimée sont également recevables (art. 389 al. 3
CPP).
2. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon

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justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci au classement).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement (Message
du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale du
21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La décision de
classer la procédure doit être prise en application du principe in dubio pro
duriore, qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que
lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu’un acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une
infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou
d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de
se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT 2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241
consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les
références citées ; TF 6B_996/2021 du 31 mai 2022 consid. 3.1 et les
références citées). En revanche, le ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de
jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon
toute vraisemblance à un acquittement.

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Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime d’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (TF 7B_153/2022 du 20 juillet
2023 consid. 3.5 et les références citées).
3. Invoquant une violation du principe in dubio pro duriore, une
violation du droit d’être entendu, ainsi qu’une constatation incomplète et
inexacte des faits, le recourant conteste le classement prononcé pour
diffamation, calomnie et dénonciation calomnieuse, en lien avec le ch. 1
de l’ordonnance entreprise.
En premier lieu, le recourant fait valoir que les accusations de
violences sur son fils [...] dont il a fait l’objet dans le cadre de l’enquête
PE22.001255-JBC n’auraient pas été classées parce que « les faits
n’avaient pas pu être établis », comme le soutient le Ministère public, mais
au contraire parce que sa culpabilité aurait été exclue sur la base des
constatations de la DGEJ. Le procureur aurait en effet relevé, dans son
ordonnance du 12 octobre 2023, que, selon la DGEJ, il était « adéquat
avec ses enfants », que « ces gestes [étaient] sûrs et le lien avec ses
enfants excellent », que leur mère n’avait « jamais fait état d’actes de
violence physique de son mari à l’égard de ses enfants », qu’ « aucun
professionnel concerné n’[avait] évoqué de tels actes de violence » et que
la garde de [...] et de sa sœur [...] lui avait été confiée.
Le recourant relève ensuite que les accusations de violences
qu’il aurait commises sur son épouse en 2019 avaient certes été classées
dans l’ordonnance du 12 octobre 2023 en raison de la prescription et
parce qu’elles n’étaient pas établies à satisfaction de droit, mais aussi
parce que son épouse n’avait pas produit le certificat médical daté du 25
février 2020 dans le cadre d’une précédente procédure pénale alors
pendante PE18.014124-XCR. De même, s’agissant de l’accusation selon
laquelle il l’aurait droguée pour la photographier nue, le recourant

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souligne que le Ministère public n’a pas classé la procédure en raison de «
doutes insurmontables », mais parce qu’aucune photographie n’avait été
retrouvée, qu’aucune substance n’avait pu être identifiée et qu’on ignorait
si des actes d’ordre sexuel avaient été commis, de sorte que les éléments
constitutifs de l’infraction d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne
incapable de discernement ou de résistance n’étaient pas réalisés.
Enfin, le recourant relève que l’acquittement prononcé en sa
faveur le 11 septembre 2024 par le Tribunal de police de l’arrondissement
de La Côte dans le cadre de l’enquête PE22.001255-JBC a été confirmé le
25 mars 2025 par la Cour d’appel pénale.
3.1
3.1.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou
jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou propage une
telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; TF 7B_54/2024 du 7 février
2025 consid. 2.2.3 et les références citées). Le fait d’accuser une personne
d'avoir commis une infraction pénale ou un acte clairement réprouvé par
les conceptions généralement admises constitue une atteinte à l’honneur
(ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 118 IV 248 consid. 2b ; TF 6B_1268/2019
du 15 janvier 2020 consid. 1.2 et les références citées).
Les propos incriminés dans le cadre de l’art. 173 CP doivent
avoir été adressés à un tiers, lequel peut être un avocat, un magistrat ou

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un fonctionnaire (ATF 145 IV 462 consid. 4.2 et 4.3 ; TF 6B_974/2018 du
20 décembre 2018 consid. 2.3.1 et la référence citée). En tant que lex
specialis, l’art. 303 CP, qui réprime la dénonciation calomnieuse l’emporte
toutefois sur l’art. 173 CP (ATF 115 IV 1 consid. 2b, JdT 1990 IV 109 ;
Dupuis et al. [éd.], Code pénal, Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n.
56 ad art. 173 CP et les références citées).
3.1.2 L'art. 173 ch. 2 CP prévoit que l'auteur n'encourt aucune peine
s'il prouve que les allégations par lui articulées ou propagées sont
conformes à la vérité, ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne
suffit pas ; il faut encore que l'auteur ait eu des raisons sérieuses de croire
à la véracité de ses allégations (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF
6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.3 : TF 7B_10/2022 du
25 septembre 2023 consid. 4.3.2).
La preuve de la bonne foi est apportée lorsque l'auteur
démontre qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui pour
contrôler la véracité de ce qu'il alléguait. En particulier, la défense d'un
intérêt légitime allège le devoir de vérification qui incombe à celui qui
s'adresse à la police ou à une autre autorité, en sachant que celle-ci va
procéder à un contrôle approfondi et dénué de préjugés. Le fait de
s'adresser à une autorité de surveillance ne confère pas au dénonciateur
le droit de porter atteinte à l'honneur d'autrui ; aussi, pour pouvoir
valablement invoquer l'art. 173 ch. 2 CP, il doit agir de bonne foi et avoir
des raisons suffisantes de concevoir les soupçons qu'il communique à
cette autorité (TF 7B_10/2022 précité ; TF 6B_1100/2016 du 25 octobre
2017 consid. 1.2 ; TF 6B_1225/2014 du 18 janvier 2016 consid. 1.2 et les
références citées).
3.2 Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP
quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s’adressant à
un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter

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atteinte à sa considération, ou quiconque propage de telles accusations ou
de tels soupçons, alors qu'il en connaît l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173
CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à
l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la
fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les
preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (TF
6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 3.1.1 ; TF 6B_1215/2020 du 22
avril 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 6.1).
Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la
propagation d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à
l'honneur de la personne visée (TF 6B_1215/2020 précité ; TF
6B_1254/2019 précité ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid.
3.1).
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi
avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de
les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et
qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique
une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne
suffit pas (cf. ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1215/2020 précité ; TF
6B_1254/2019 précité).
3.3 Aux termes de l’art. 303 ch. 1 CP, quiconque dénonce à
l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un délit, une personne qu’il sait
innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale,
quiconque, de toute autre manière, ourdit des machinations astucieuses
en vue de provoquer l’ouverture d’une poursuite pénale contre une
personne qu’il sait innocente, est puni d’une peine privative de liberté de
cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu'une
communication imputant faussement à une personne la commission d'un
crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité (ATF 132 IV 20 consid. 4.2;

- 13 -
TF 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 3.1 ; TF 6B_1248/2021 du 16
août 2022 consid. 2.1.1). La dénonciation consiste à imputer en fait à la
personne dénoncée un comportement qui est, en droit, constitutif d’un
crime ou d’un délit. Pour qu’il y ait dénonciation, il n’est pas nécessaire
que l’auteur affirme, comme étant certain, que la personne dénoncée a eu
un tel comportement ; il suffit qu’il rapporte à l’autorité, à dessein, des
faits suffisants pour que celle-ci conçoive un soupçon qui l’oblige à
procéder à des investigations (Delnon/Rüdy, in : Niggli/Wiprächtiger [éd.],
Basler Kommentar, Strafrecht II, 4e éd. 2019, n. 17 ad art. 303 CP). Une
dénonciation n’est calomnieuse que si la personne mise en cause est
innocente, ce qui implique que cette personne n’a pas commis les faits
délictueux qui lui sont faussement imputés. Est considéré comme innocent
notamment celui qui a été libéré par un jugement d’acquittement ou par
le prononcé d’un non-lieu. Le juge de la dénonciation calomnieuse est,
sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, lié par une telle décision (ATF
136 IV 170 consid. 2.1, JdT 2011 IV 102 ; TF 6B_859/2022 précité ; TF
6B_1248/2021 précité). Cela étant, celui qui dépose une dénonciation
pénale contre une personne ne se rend pas coupable de dénonciation
calomnieuse du seul fait que la procédure pénale ouverte
consécutivement à la dénonciation est classée ; l’infraction n’est réalisée
que si l’innocence de la personne dénoncée a été constatée dans une
procédure précédente (ATF 136 IV 170 consid. 2.2).
L'élément constitutif subjectif de l'infraction implique que
l'auteur sache que la personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit d'une
connaissance au sens strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170
consid. 2.1 ; TF 6B_859/2022 précité consid. 3.2 ; TF 6B_1248/2021
précité). Seul l’auteur qui agit dans le dessein particulier de « faire ouvrir
[…] une poursuite pénale » peut se rendre coupable de dénonciation
calomnieuse. En outre, l’infraction n’est pas réalisée si l’enquête a été
ouverte ensuite d’une dénonciation opérée de bonne foi par son auteur
(Stettler,
in : Macaluso et al. [éd.], Commentaire romand, Code pénal II, 2e éd., Bâle
2025, nn. 19 et 23 ad art. 303 CP). Celui qui dépose une dénonciation
pénale contre une personne ne se rend ainsi pas coupable de dénonciation

- 14 -
calomnieuse du seul fait que la procédure pénale ouverte
consécutivement à la dénonciation a débouché sur une décision
d'acquittement ou de classement. Une telle décision, lorsqu'elle existe,
n'empêche pas celui qui doit répondre d'une dénonciation calomnieuse
d'expliquer pourquoi, selon lui, le dénoncé avait adopté un comportement
fautif et d'exciper de sa bonne foi (ATF 136 IV 170 consid. 2.2 ;
TF 6B_859/2022 précité ; TF 6B_1248/2021 précité). Lorsque celui qui se
plaint d’avoir été accusé à tort est acquitté au bénéfice du doute, son
innocence n’a pas été formellement constatée. En l’absence d’éléments
probants démontrant que l’accusateur a sciemment menti, l’infraction de
dénonciation calomnieuse ne saurait donc être réalisée (CAPE
29 juillet 2024/136 consid. 3).
3.4 Il ressort du dossier, s’agissant tout d’abord des prétendues
violences commises par le recourant sur l’enfant [...], que, dans son
ordonnance de classement du 12 octobre 2023, le procureur a
expressément relevé que Z.________ avait déjà formulé de telles
accusations dans le cadre d’une procédure PE18.014124-XCR ouverte en
2018. En l’occurrence, cette procédure a abouti à un jugement de la Cour
d’appel pénale du 9 novembre 2020, non versé dans la présente cause,
mais dont la teneur est rappelée tant dans l’ordonnance précitée que dans
le jugement du Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte du
11 septembre 2024. Ces deux derniers prononcés font référence à un
courrier de la DGEJ du 20 août 2018, qui ne figure pas non plus dans le
présent dossier, dans lequel ce service relevait que le comportement du
recourant à l’égard de ses enfants était adéquat et qu’aucun acte de
violence n’avait été évoqué par la mère ni constaté par les intervenants.
La garde de [...] et de sa sœur [...] avait ainsi été confiée au recourant à
l’issue d’une enquête approfondie, la DGEJ exprimant du reste davantage
de préoccupations quant aux relations des enfants avec leur mère
(cf. P. 17, p. 18 et P. 19, p. 3). Dès lors, il faut constater, avec le recourant,
que c’est bien sur la base de la procédure PE18.014124-XCR et de l’avis
exprimé par la DGEJ que le Ministère public a, le 12 octobre 2023, ordonné
le classement de la procédure dirigée contre le recourant pour lésions
corporelles simples commises entre 2013 et 2017 sur son fils. Dans ces

- 15 -
conditions, il est inexact de soutenir, comme cela ressort de l’ordonnance
querellée, que le recourant aurait été libéré uniquement au bénéfice du
doute. Il s’ensuit que le Ministère public ne pouvait ordonner le classement
de la procédure sur ce seul motif erroné, sans instruire au préalable, en
application du principe in dubio pro duriore, la question de la connaissance
par Z.________ de l’innocence du recourant, celle-ci paraissant, au vu des
éléments qui précèdent, comme formellement établie. Le grief soulevé
doit dès lors être admis.
En ce qui concerne les allégations selon lesquelles le recourant
aurait administré des drogues à son épouse afin de la photographier nue,
il ressort de l’ordonnance de classement du 12 octobre 2023, à laquelle
renvoie l’ordonnance querellée, que Z.________ a affirmé que son époux
avait montré les photographies en question à la DGEJ. Or, le dossier
produit par ce service n’en fait aucune mention (P. 19, pp. 3-4). Par
ailleurs, selon le Ministère public, aucun des faits décrits n’a pu être
constaté objectivement, dès lors que ni les photographies litigieuses ni les
substances en cause n’ont été retrouvées, et que la plaignante
elle-même a déclaré ne pas savoir si elle avait subi une agression
sexuelle. Dans ce contexte, force est de constater que les accusations de
Z.________ ne reposent sur aucun élément objectif du dossier, la seule
vérification opérée, auprès de la DGEJ, ayant permis d’établir que son
affirmation selon laquelle elle aurait montré ces photographies était
fausse. Il s’ensuit qu’ici encore, le Ministère public ne pouvait, sans violer
le principe in dubio pro duriore, se dispenser d’instruire la question de
l’intention et de la connaissance qu’avait l’intimée de l’innocence du
recourant avant de prononcer le classement de la procédure ou de
renvoyer cette dernière en jugement s’il n’entendait pas procéder par la
voie de l’ordonnance pénale. Partant, les griefs du recourant sont fondés
et doivent être admis.
Enfin, s’agissant des violences physiques dont aurait été
victime Z.________ de la part du recourant, il ressort du jugement du
Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte du 11 septembre 2024
que cette autorité a procédé à une analyse approfondie des déclarations
de l’intimée durant la procédure préliminaire, auprès des intervenants

- 16 -
sociaux et médicaux et lors des débats (P. 17). Or, cette analyse a mis en
évidence le caractère fluctuant et contradictoire de ses déclarations, dans
un contexte où l’intéressée est connue pour souffrir de troubles schizo-
affectifs et bipolaires ainsi que de toxicomanie. Le tribunal a certes libéré
le recourant au bénéfice du doute, mais a également relevé que les faits
n’étaient pas établis, les « déclarations contradictoires et évolutives de
Z.________ [n’étant] pas plus crédibles que les dénégations constantes de
A.N.________ » (P. 17, p. 41). Dans une telle configuration, l’emploi de la
formule « bénéfice du doute » apparaît davantage comme une précaution
de style pour éviter de retenir que les faits allégués comme ayant été
commis entre quatre yeux n’ont pas eu lieu. Il convient dès lors de
constater une violation du principe in dubio pro duriore, dans la mesure où
le Ministère public devait, à l’instar de ce qui a déjà été exposé, instruire
davantage la question de la connaissance qu’avait Z.________ de
l’innocence du recourant, le cas échéant en investiguant sur son état
psychique et sur l’influence de celui-ci sur sa perception de la réalité.
Partant, le grief du recourant doit être admis.
Pour le surplus, il convient de rappeler que l’art. 303 CP, qui
réprime la dénonciation calomnieuse, constitue une lex specialis par
rapport aux infractions de diffamation et de calomnie (art. 173 et 174 CP).
Il appartiendra ainsi au Ministère public de se prononcer en premier lieu
sur la réalisation des éléments constitutifs de l’art. 303 CP avant
d’examiner l’éventuelle application des art. 173 et 174 CP.
4. Dans un deuxième moyen relatif au ch. 3 de l’ordonnance
attaquée, le recourant soutient que les propos « comment as-tu pu tricher
12 ans de ta vie juste avec moi pour l’argent le BUSINESS ou rester en
Europe [sic] » et « psychopathe » constituent des injures au sens de l’art.
177 al. 1 CP.
4.1 Selon l’art. 177 al. 1 et 2 CP, se rend coupable d’injure,
quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par
la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait (al. 1). Le

- 17 -
juge peut renoncer à prononcer une peine si l’injurié provoque
directement l’injure par une conduite répréhensible (al. 2).
L'honneur que protège l'art. 177 CP, à l’instar des art. 173 et
174 CP, est le sentiment et la réputation d'être une personne honnête et
respectable,
c'est-à-dire le droit de ne pas être méprisé en tant qu'être humain (ATF
132 IV 112 consid. 2.1 ; TF 6B_548/2025 du 11 août 2025 consid. 2.1.1 et
les références citées). L'injure peut consister dans la formulation d'un
jugement de valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou
la moralité d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant
qu'être humain ou entité juridique ou celui d'une injure formelle, lorsque
l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à l'égard
de la personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de sa
propre dignité. La marque de mépris doit revêtir une certaine gravité,
excédant ce qui est acceptable (TF 6B_548/2025 précité ; TF
6B_1052/2023 du 4 mars 2024 consid. 1.1 ; TF 6B_777/2022 du 16 mars
2023 consid. 2.2 et les références citées). Pour apprécier si une
déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à une
interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu
devait, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3 ; TF 6B_548/2025 précité). Les mêmes termes n'ont donc pas
nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont
employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b ; TF 6B_548/2025 précité). Selon la
jurisprudence, un texte doit être analysé non seulement en fonction des
expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général
qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 ;
TF 6B_548/2025 précité).
La jurisprudence et la doctrine ne sanctionnent pas les termes
du type « idiot » (CREP 29 avril 2024/326 consid. 2.2 ; Riklin, in :
Niggli/Wiprächtiger [éd.], op. cit., n. 32 ad vorb. ad art. 173 CPP ;
Rieben/Mazou, in : Macaluso et al. [éd.], op. cit., n. 15 ad Intro. aux art.
173-178 CP). Elles ne sanctionnent pas non plus le fait de dire de
quelqu’un qu’il souffre d’une maladie psychiatrique ou nerveuse, dans la
mesure où le fait de dire de quelqu’un qu’il souffre d’une maladie, dont il

- 18 -
n’est pas responsable, ne le rend pas méprisable et n’est pas illicite ; l’est
en revanche le fait de détourner de leur sens médical des termes pour les
utiliser afin de déprécier le caractère de la personne visée (cf. ATF 93 IV
20 ; TF 2C_551/2014 du 9 février 2015 consid. 4.3 ; CREP 29 avril
2024/326 consid. 2.1 ; Rieben/Mazou, in : Macaluso et al. [éd.], op. cit., n.
20 ad Intro. aux art. 173-178 CP ; Riklin, in : Niggli/Wiprächtiger [éd.], op.
cit., n. 4 ad art. 177 CPP et n. 26 ad vorb. ad art. 173 CPP). L’allégation
selon laquelle quelqu’un serait « idiot » n’est donc pas assimilable à celles,
sanctionnées par le Tribunal fédéral, de « mongol » ou « psychopathe »,
détournées de leur sens scientifique (CREP 31 août 2024/622 consid. 4.2).
4.2 L’allégation « comment as-tu pu tricher 12 ans de ta vie avec
moi juste pour l’argent le business ou rester en Europe » ne présente pas,
à elle seule, un caractère attentatoire à l’honneur, car elle demeure trop
peu spécifique pour qu’on puisse y voir, en particulier, une quelconque
référence à un éventuel trafic de stupéfiants auquel se livrerait le
recourant, comme celui-ci paraît le soutenir. Ce grief doit dès lors être
rejeté.
En revanche, le terme « psychopathe », qui vise
indéniablement le recourant, constitue un terme médical détourné de son
sens, destiné manifestement à présenter ce dernier comme une personne
méprisable, et ne peut être considéré, au vu du contexte dans lequel il a
été émis, que comme une injure au sens de l’art. 177 al. 1 CP. Au surplus,
il ne ressort pas du dossier, à ce stade, que celle-ci aurait été formulée en
réaction à une injure préalable, de sorte que l’art. 177 al. 2 CP ne paraît
pas devoir s’appliquer en l’espèce. Le grief doit dès lors être admis.
5. Dans un dernier moyen en lien avec le ch. 4 de l’ordonnance
entreprise, le recourant invoque une violation de l’art. 219 CP, ainsi qu’une
constatation inexacte et incomplète des faits. Il considère, en substance,
que Z.________ aurait violé son devoir d’éducation en adressant des
messages à leur fils [...], dans lesquels elle dénigrerait son père, inscrivant
ainsi l’enfant dans un processus d’aliénation parentale, et l’inciterait à
fuguer de son foyer. Il fait valoir, en premier lieu, que si la DGEJ n’a pas

- 19 -
dénoncé son épouse, c’est parce qu’il a
lui-même déposé plainte, ce dont ce service aurait été avisé. Il soutient
ensuite que les courriers adressés par la DGEJ aux parents le 5 octobre
2022 et au Tribunal d’arrondissement de La Côte le 23 janvier 2023, ainsi
que son rapport du 9 novembre 2023 (cf. P. 32/2-4), démontreraient que
le développement de l’enfant [...] aurait été mis en danger par le
comportement de sa mère. Il relève en outre que le fait que l’enfant ait
fait preuve de maturité en réagissant aux propos de sa mère ne signifiait
nullement que son développement psychique et physique n’aurait pas été
mis en danger.
5.1 Aux termes de l’art. 219 CP, se rend coupable de violation du
devoir d’assistance et d’éducation quiconque viole son devoir d’assister ou
d’élever une personne mineure dont il met ainsi en danger le
développement physique ou psychique, ou qui manque à ce devoir.
Pour que l'art. 219 CP soit applicable, il faut d'abord que
l'auteur ait eu envers une personne mineure un devoir d'assistance, c'est-
à-dire de protection, ou un devoir d'éducation, c'est-à-dire d'assurer le
développement – sur le plan corporel, spirituel et psychique – du mineur.
Cette obligation et, partant, la position de garant de l'auteur, peut être
fondée sur la loi, sur une décision de l'autorité ou sur un contrat, voire sur
une situation de fait ; ainsi, sont notamment des garants les parents
naturels ou adoptifs, le tuteur, le maître d'école, le responsable d'une
institution, et le directeur d'un home ou d'un internat. L'auteur doit avoir
violé son devoir d'assistance ou d'éducation ou manqué à ce devoir. Le
comportement délictueux peut donc consister en une action ou en une
omission. Dans le premier cas, l'auteur viole positivement son devoir, par
exemple en maltraitant le mineur ou en l'exploitant par un travail excessif
ou épuisant. Dans le second cas, il manque passivement à son obligation,
par exemple en abandonnant l'enfant, en négligeant de lui donner des
soins ou en ne prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui
s'imposent. Il faut encore, sur le plan objectif, que la violation du devoir
d'assistance ou d'éducation ou le manquement à ce devoir ait eu pour
effet de mettre en danger le développement physique ou psychique du

- 20 -
mineur. L'infraction réprimée par l'art. 219 CP est un délit de mise en
danger concrète ; il n'est donc pas nécessaire que le comportement de
l'auteur aboutisse à un résultat, c'est-à-dire à une atteinte à l'intégrité
corporelle ou psychique du mineur ; la simple possibilité abstraite d'une
atteinte ne suffit cependant pas ; il faut que cette atteinte apparaisse à
tout le moins vraisemblable dans le cas concret. Des séquelles durables,
d'ordre physique ou psychique, doivent apparaître vraisemblables, de telle
sorte que le développement du mineur est mis en danger. Il faut
normalement que l'auteur agisse de façon répétée ou qu'il viole
durablement son devoir d'éducation. Il n'est cependant pas exclu qu'un
seul acte grave suffise pour que des séquelles durables risquent d'affecter
le développement du mineur (ATF 149 IV 240 consid. 2.2 et les références
citées ; ATF 125 IV 64 consid. 1a).
5.2 En l’espèce, le jugement de la Cour d’appel pénale du 10 juin
2024 (n° 220), sur lequel se fonde en partie le Ministère public, ne permet
pas de trancher les faits dénoncés par le recourant. En effet, ce jugement,
rendu dans le cadre d’une procédure pénale dirigée contre Z.________ pour
infraction à la loi fédérale sur les stupéfiants, n’a examiné l’art. 219 CP
qu’au regard de la consommation de stupéfiants de l’intimée en présence
de son fils [...], et non des comportements allégués par le recourant dans
sa plainte pénale du 6 février 2023. Or, en l’état, les divers courriers et
rapports émanant de la DGEJ (cf. P. 17,
pp. 18-19 ; P. 32/2-4) indiquent que la famille a fait l’objet d’un suivi étroit,
au cours duquel il a notamment été considéré, en 2023, que le recourant
était apte à assumer la garde de ses enfants, alors que les relations entre
ceux-ci et leur mère ont été jugées plus problématiques. À cela s’ajoute
que Z.________ a été condamnée par ordonnance pénale du 24 mars 2025
– celle-ci étant toutefois frappée d’une opposition – notamment pour avoir
tenu devant [...] des propos attentatoires à l’honneur du recourant, même
si les faits ici sanctionnés ne se recoupent pas exactement avec ceux
dénoncés dans la plainte du 6 février 2023.
Dans ces conditions, on ne saurait exclure sans plus ample
instruction qu’en dénigrant le recourant aux yeux de son fils, de même

- 21 -
qu’en l’incitant à fuguer de son foyer, Z.________ ait violé son devoir
d’éducation et mis en danger de développement psychique de son enfant
au sens de l’art. 219 CP. Il s’ensuit qu’en classant prématurément la
procédure, le Ministère public a enfreint le principe in dubio pro duriore, de
sorte que le moyen doit être admis. Il lui appartiendra à tout le moins
d’entendre la prévenue et d’examiner dans quelle mesure son
comportement a pu mettre en danger le développement psychique de
l’enfant [...].
6. Le recourant ne conteste pas le ch. 2 de l’ordonnance
attaquée, relatif aux déclarations qu’auraient faites Z.________ aux
médecins de l’Unité de médecine des violences en février 2020, ces faits
ayant été considérés par le Ministère public comme prescrits. Partant,
l’ordonnance sera maintenue sur ce point.
7. En définitive, le recours doit être partiellement admis et
l’ordonnance entreprise annulée en tant qu’elle porte sur les infractions de
diffamation, de calomnie, de violation du devoir d’assistance ou
d’éducation et de dénonciation calomnieuse, en relation avec les ch. 1 et 4
de sa motivation ; elle sera en revanche partiellement annulée en tant en
tant qu’elle porte sur l’infraction d’injure, en relation avec le ch. 2 de sa
motivation, seul le terme « psychopathe » devant être considéré comme
injurieux (cf. supra consid. 4). Le dossier de la cause sera renvoyé au
Ministère public pour qu’il procède dans le sens des considérants. Pour le
surplus, l’ordonnance doit être confirmée (cf. ch. 2 s’agissant du propos :
« comment as-tu pu tricher 12 ans de ta vie avec moi juste pour l’argent le
business ou rester en Europe » et ch. 3).
A.N.________ a demandé l’assistance judiciaire pour la
procédure de recours ainsi que la désignation de Me Christoph Loetscher
en qualité de conseil juridique gratuit. Cette requête doit être admise, les
conditions fixées par l’art. 136 al. 1 let. a et al. 2 let. c CPP étant réalisées.
Me Christoph Loetscher a produit une liste d’opérations faisant
état de 18h48 d’activité (3h45 pour l’avocat et 15h03 pour l’avocat-

- 22 -
stagiaire). Une telle durée, bien qu’élevée, peut encore être considérée
comme adéquate. Ainsi, l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit
sera fixée à 2’330 fr. 50 ([3h45 x 180 fr.] + [15h03 x 110 fr.]), montant
auquel il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 %
des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre 2010
sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3], applicable par
renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 46 fr. 60, plus
la TVA au taux de 8,1 %, par 192 fr. 55, soit à 2’570 fr. au total en chiffres
arrondis.
Dans ses déterminations du 14 juillet 2025, Z.________ a conclu
à l’octroi de l’assistance judiciaire pour la procédure de recours,
Me Cyril-Marc Amberger lui étant désigné en qualité de conseil juridique
gratuit. Il y a lieu d’interpréter cette requête comme une demande de
désignation d’un défenseur d’office fondée sur l’art. 132 CPP, l’intéressée
n’étant pas partie plaignante mais prévenue à la procédure. En
l’occurrence, Z.________, au bénéfice de prestations de l’AI (cf. P. 18, p. 2),
ne dispose pas des moyens nécessaires pour lui permettre de rétribuer un
avocat. De plus, vu les nombreux griefs formulés à son encontre, l’affaire
ne saurait être considérée comme de peu de gravité et présente
indéniablement des difficultés que la prévenue, atteinte de troubles
schizo-affectifs et bipolaires, ainsi que de toxicomanie, ne pourrait
surmonter seule. Les conditions fixées par l’art. 132 al. 1 let. b et al. 2 sont
ainsi réalisées, de sorte que Me Cyril-Marc Amberger lui sera désigné en
qualité défenseur d’office pour la procédure de recours.
Au vu des déterminations produites, l’indemnité de défenseur
d’office de Me Cyril-Marc Amberger sera fixée à 540 fr., sur la base d’une
activité d’avocat de 3h00 au tarif horaire de 180 fr., montant auquel il
convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 %, par 10
fr. 80, plus la TVA au taux de 8,1 %, par 44 fr. 60, soit à 596 fr. au total, en
chiffres arrondis.

- 23 -
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 2’310 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et des
frais imputables à la défense d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), par
596 fr., et à l’assistance judiciaire gratuite, par 2’330 fr. 50, seront laissés
à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est partiellement admis.
II. L’ordonnance du 18 mars 2025 est annulée en tant qu’elle
porte sur les infractions de diffamation, de calomnie, de
violation du devoir d’assistance ou d’éducation et de
dénonciation calomnieuse, en relation avec les ch. 1 et 4 de sa
motivation, et partiellement annulée en tant qu’elle porte sur
l’infraction d’injure, en relation avec le ch. 2 de sa motivation.
Pour le surplus, l’ordonnance est confirmée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. La requête d’assistance judiciaire de A.N.________ est admise
et Me Christoph Loetscher est désigné en qualité de conseil
juridique gratuit pour la procédure de recours.
V. L’indemnité allouée à Me Christoph Loetscher, conseil juridique
gratuit de A.N.________, est fixée à 2’570 fr. (deux mille cinq
cent septante francs).
VI. Me Cyril-Marc Amberger est désigné en qualité de défenseur
d’office de Z.________ pour la procédure de recours.
VII. L’indemnité allouée à Me Cyril-Marc Amberger, défenseur
d’office de Z.________, est fixée à 596 fr. (cinq cent nonante-six
francs).
VIII. Les frais d’arrêt, par 2’310 fr. (deux mille trois cent dix francs),
et les indemnités allouées au conseil juridique gratuit, par

- 24 -
2’570 fr. (deux mille cinq cent septante francs), et au
défenseur d’office, par 596 fr. (cinq cent nonante-six francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.
IX. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Christoph Loetscher, avocat (pour A.N.________),
- Me Cyril-Marc Amberger, avocat (pour Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :