vd_gerichte · PE17.013599 · 2019-08-18 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
662
PE17.013599-VWT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 18 août 2019
__________________
Composition : M. KRIEGER, juge unique
Greffière : Mme Mirus
*****
Art. 26 LCR ; 41b al. 1 OCR ; 319 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 3 avril 2019 par R.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 22 mars 2019 par le
Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE17.013599-VWT, le juge unique de la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. a) Le 9 mai 2017, vers 8h10, un accident de la circulation a eu
lieu à Gland, impliquant l’automobiliste E.________ et le cyclomotoriste
R.________.
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Ensuite de cet accident, le Ministère public de l’arrondissement
de La Côte a ouvert une instruction pénale contre E.________ pour lésions
corporelles graves par négligence et violation simple des règles de la
circulation routière et contre R.________ pour violation simple des règles de
la circulation routière.
b) La police cantonale vaudoise, qui est intervenue sur les
lieux de l’accident, a établi un rapport le 27 juin 2017. Il résulte de ce
rapport qu’E.________ circulait au volant de sa voiture, sur l’avenue du
Mont-Blanc, en direction de la route Suisse, feux de croisement
enclenchés ; arrivée au giratoire de Fontenaille, elle a arrêté sa voiture, à
la ligne d’attente « Cédez le passage » ; après avoir regardé sur sa gauche
et vu qu’aucun usager n’arrivait, elle a démarré. Inattentive à la route et à
la circulation, elle n’a, à aucun moment, vu R.________, qui circulait en vélo
électrique, avec assistance au pédalage jusqu'à 25 km/h, et qui était déjà
engagé dans le giratoire ; dès lors, l’avant gauche de la voiture a heurté
l’arrière du cyclomoteur ; ensuite du choc, R.________ a chuté au sol et
E.________ a immobilisé son véhicule quelques mètres plus loin et est
venue porter secours au cyclomotoriste.
La police a situé le point de choc approximativement entre les
débouchés de l’avenue du Mont-Blanc et la route des Avouillons, dans le
carrefour à sens giratoire, au centre de la voie de circulation utilisée par
R.________. Elle n’a relevé ni traces ni indices et n’a produit aucun plan à
l’échelle ni aucune photographie.
c) Ensuite de cet accident, R.________ a souffert d’une fracture
complexe du tibia proximal gauche, d’une fracture diaphysaire du péroné
proximal gauche et d’un traumatisme crânio-cérébral simple, sans perte
de connaissance. Il a été hospitalisé au GHOL de Nyon du 9 mai au 31 mai
2017, puis à la Clinique romande de réadaptation du 31 mai au 3
novembre 2017. Plusieurs opérations ont dû être réalisées, notamment en
raison d’un retard de consolidation des os. Le prénommé a fait l’objet
d’une incapacité de travail à 100% du 3 avril 2018 au 18 juillet 2018, puis
du 19 juillet 2018 au 2 septembre 2018, et à 50% à partir du 3 septembre

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2018, jusqu’à la consultation du 19 septembre 2018 ou l’incapacité devait
être réévaluée.
d) Entendue par la police le 9 mai 2017, E.________ a déclaré
qu’arrivée au giratoire, elle s’était arrêtée complètement, avait regardé à
gauche et, n’ayant vu personne, elle avait démarré. Alors qu’elle se
trouvait dans le giratoire, à enriron 20 km/h, elle avait senti un choc à
l’arrière de sa voiture. Elle avait alors regardé en arrière, côté droit, et
avait vu un cycliste à terre. Elle s’était dès lors tout de suite arrêtée et
était allée porter secours à ce dernier. Elle a précisé que le cycliste lui
avait dit qu’il arrivait « très très vite ». A aucun moment, elle ne l’avait vu
et elle ne comprenait pas ce qui s’était passé.
Entendu par la police le 9 mai 2017, la témoin [...] a déclaré
qu’elle ne pouvait pas dire si la voiture était déjà engagée dans le
giratoire. Elle avait uniquement vu le cycliste se faire heurter. Ce dernier
avait, sauf erreur, touché l’avant droit de la voiture.
Entendu par la police le 12 mai 2017, R.________ a déclaré
qu’une fois arrivé au giratoire de Fontenaille, il avait ralenti sa vitesse,
avait regardé à gauche et, alors que personne n’arrivait, il s’était engagé
dans le giratoire. Alors qu’il avait fait plus d’un quart du passage dans le
giratoire, il avait été heurté à l’arrière par une voiture qui venait de
l’avenue du Mont-Blanc. Il a précisé qu’il avait vu cette voiture démarrer
lorsqu’il était passé devant elle.
e) Lors de l’audition de confrontation du 11 septembre 2018,
E.________ a déclaré qu’elle ne savait pas pourquoi elle n’avait pas vu le
vélo électrique conduit par R.________, qu’elle ne savait pas d’où il était
sorti et qu’en plus, elle venait de démarrer. Ce dernier a, quant à lui,
expliqué qu’au moment de l’accident, il portait un casque jaune, qu’il était
vêtu d’une grosse veste, qu’il avait un bon éclairage et qu’il était donc
bien visible. Il circulait en outre au milieu de la voie de circulation dans le
rond-point. Il a ajouté qu’il circulait à une vitesse de 26 à 27 km/h, soit une
vitesse tout à fait maîtrisable à vélo, qu’il ne s’était pas arrêté lorsqu’il

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était arrivé dans le rond-point, mais qu’il avait regardé à gauche si
quelqu’un arrivait et était entré dans le rond-point à une vitesse d’environ
26 km/heure.
f) Les 5 octobre 2018 et 3 avril 2019, R.________ a produit des
photographies (P. 20/2, 26/1/2/5). D’après ces images, la visibilité d’où
provenait le cyclomotoriste est gênée sur la droite par un mur et une
végétation dense. A gauche, des arbres empêchent également de voir au-
delà de l’amplitude du giratoire au moment où l’on se trouve à moins de
10 mètres de l’entrée du giratoire. En revanche, une fois à hauteur du
« Cédez le passage » de la rue du Midi, la visibilité est nettement plus
dégagée sur la droite, mais reste limitée sur la gauche.
B. a) Par ordonnance pénale du 22 mars 2019, le Ministère public
de l’arrondissement de La Côte a déclaré E.________ coupable de lésions
corporelles graves par négligence et violation simple des règles de la
circulation routière (I), l’a condamnée à une peine pécuniaire de 20 jours-
amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans (II), l’a condamné à
une amende de 150 fr., convertible en 5 jours de peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti (III), a
dit qu’elle devait verser à R.________ un montant de 386 fr. 50 à titre
d’indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure
(art. 433 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS
312.0]) (IV), a renvoyé R.________ à agir devant le Juge civil (V) et a mis la
moitié des frais de procédure, par 528 fr. 45, à la charge d’E.________, le
solde étant laissé à la charge de l’Etat (VI).
Le 3 avril 2019, R.________ a formé opposition contre cette
ordonnance, qui retient un comportement fautif du prénommé et qui lui
octroie la moitié de l’indemnité requise.
b) Par ordonnance de classement du 22 mars 2019, le
Ministère public a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée
contre R.________ pour violation simple des règles de la circulation routière

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(I), a dit qu’aucune indemnité au sens de l’art. 429 CPP ne lui serait
accordée (II) et a mis les frais, par 225 fr., à sa charge (III).
La procureure a retenu que R.________, qui circulait au guidon
de son cyclomoteur léger, en descente, à une vitesse de 26 ou 27 km/h,
s’était engagé dans le giratoire de Fontenaille sans ralentir, en dépit de
l’indication de « Cédez le passage », soit à une vitesse inadaptée compte
tenu de la configuration des lieux, notamment la présence de végétation
occultant la visibilité des usagers arrivant à sa gauche. Il avait été heurté,
dans le giratoire, par la voiture conduite par E.________, qui s'était engagée
dans le rond-point sans voir le cycliste à sa gauche.
Sur la base de ces faits, le Ministère public a retenu que
R.________ s'était rendu coupable de violation simple des règles de la
circulation routière pour avoir circulé à une vitesse adaptée, sans ralentir,
et alors que la visibilité était masquée à sa gauche. Au vu des blessures
subies, la procureure a toutefois mis le cycliste au bénéfice de l'art. 54 CP.
Considérant en outre que le comportement fautif du prénommé avait
conduit à l’ouverture de la procédure, elle a mis les frais de l’ordonnance à
sa charge et a refusé de lui allouer l’indemnité de 460 fr. requise au sens
de l’art. 429 CPP.
C. Par acte du 3 avril 2019, R.________, par son défenseur de
choix, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance de classement, en concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement, à sa réforme en ce sens que les frais de la procédure
pénale soient laissés à la charge de l’Etat et qu’une indemnité de 500 fr.
lui soit accordée au sens de l’art. 429 al. 1 CPP et, subsidiairement, à son
annulation, le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour
nouvelle décision dans le sens des considérants à intervenir.
Par acte du 5 août 2019, le Ministère public a indiqué qu’il
n’entendait pas déposer de déterminations.
Invitée à se déterminer, E.________ n’a pas procédé dans le
délai qui lui avait été imparti à cet effet.

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En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le Canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse; RSV 312.01]; art. 80
LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire; BLV 173.01]).
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile, devant
l’autorité compétente et satisfait par ailleurs aux exigences de forme (art.
385 al. 1 CPP).
1.2
1.2.1 Seule une partie qui a un intérêt juridiquement protégé à
l’annulation ou à la modification d’une décision a qualité pour recourir
contre celle-ci (art. 382 al. 1 CPP).
En particulier, le recourant n'est pas légitimé à contester par la
voie du recours une décision de classement prononcée en sa faveur dans
le seul but d'obtenir une motivation juridique différente, sauf à se plaindre
d'une motivation violant la présomption d'innocence (TF 1B_3/2011 du 20
avril 2011; TF 6B_207/2014 du 2 février 2015, consid. 3).
Dans un arrêt du 28 octobre 2014, la Cour européenne des
droits de l’homme a considéré que le principe de la présomption
d’innocence pouvait être violé par les motifs d’une décision prononçant le
classement de la procédure, notamment lorsque les termes employés ne
laissaient aucun doute quant à la culpabilité de prévenu (CourEDH
60101/09 du 28 octobre 2014, Peltereau-Villeneuve Benoît c. Suisse).

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1.2.2 Dans le cas d’espèce, R.________, qui a obtenu le classement
de la procédure dirigée contre lui pour violation simple des règles de la
circulation, en application de l’art. 54 CP, conteste avoir adopté un
comportement fautif.
A cet égard, il est incontestable que le Ministère public a
retenu, dans les considérants, que le recourant avait contrevenu à l’art. 90
al. 1 LCR (Loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS
741.01). Au vu de la jurisprudence citée ci-dessus, l’intéressé peut donc se
prévaloir d’un intérêt juridiquement protégé à la modification de la
décision entreprise. En conséquence, le recours interjeté par R.________ est
recevable (art. 382 al. 1 CPP).
1.3 L'art. 395 CPP prévoit que si l'autorité de recours est un
tribunal collégial – ce qui est le cas de la Chambre des recours pénale,
laquelle statue à trois juges (art. 67 al. 1 let. i LOJV ; art. 12 al. 1 ROTC
[Règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007; BLV
173.31.1]) –, sa direction statue seule sur le recours lorsqu'il porte
exclusivement sur des contraventions (let. a). Tel est le cas en l'espèce,
l'ordonnance attaquée prononçant un classement pour violation simple
des règles de la circulation (art. 90 al. 1 LCR), soit une contravention. Dès
lors, la cause relève de la compétence d'un membre de la Chambre des
recours pénale qui statue en tant que juge unique (art. 13 al. 2 LVCPP).
2.
2.1 Conformément à l’art. 26 al. 1 LCR, l’usager de la route qui se
comporte régulièrement est en droit de compter que les autres usagers en
feront de même (principe de la confiance). Cependant, l’art. 26 al. 2 in fine
LCR limite ce principe et impose une prudence particulière notamment
lorsqu’il apparaît qu’un usager de la route va se comporter de manière
incorrecte. Il est en effet évident que, si un usager de la route commet une
faute qui pourrait créer un risque d’accident, les autres usagers, quels
qu’ils soient (conducteurs, piétons, etc.) devront faire leur possible (par un
freinage, une manœuvre d’évitement ou un avertissement) pour éviter

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qu’un dommage se produise. Ce devoir de prudence particulier naît s’il
existe des indices concrets qui donnent à penser qu’un autre usager va
violer les règles de la circulation ; de tels indices peuvent résulter non
seulement d’un comportement manifeste, mais encore d’une situation
confuse et incertaine dont l’expérience générale enseigne qu’elle recèle la
possibilité d’une faute imminente (ATF 124 IV 81 consid. 2b, JdT 1998 I 45
pour les giratoires en particulier).
Ce devoir particulier de prudence s’impose notamment aux
bénéficiaires de la priorité (Jeanneret, in : Bussy et al., Code suisse de la
circulation routière [CSCR], 4e éd., 2015, n. 5.1 ad art. 26 LCR, p. 341).
Ainsi, en présence d’un risque reconnaissable d’accident, même dû au
non-respect des règles de priorité par le débiteur de celle-ci, le
bénéficiaire de la priorité doit s’adapter au comportement fautif de l’autre
et tout mettre en œuvre pour éviter une collision (ATF 92 I 16, JdT 1966 I
402 consid. 2).
Le conducteur qui entend entrer dans un carrefour à sens
giratoire doit, en vertu de l’art. 41b al. 1 OCR (Ordonnance sur les règles
de la circulation routière du 13 novembre 1962; RS 741.11), ralentir et
accorder la priorité aux véhicules qui surviennent sur sa gauche (ATF 124
IV 81, JdT 1998 I 745; TF 6B_1051/2008 du 23 mars 2009, JdT 2009 I 535).
Il importe peu de savoir quel usager a atteint en premier l’intersection
pour déterminer qui est le bénéficiaire ou le débiteur de la priorité ; au
contraire, il est uniquement décisif de savoir si le débiteur de la priorité
peut emprunter la surface d’intersection sans gêner le bénéficiaire. Ainsi,
l’usager qui arrive à un giratoire est tenu de céder la priorité à tout
véhicule s’approchant de la gauche qu’il gênerait sur la surface de
l’intersection s’il ne s’arrêtait pas, indépendamment du point de savoir si
celui qui arrive à sa gauche s’est engagé avant lui, s’engage en même
temps que lui ou s’engagera après lui dans le giratoire (ATF 115 IV 139
consid. 2b, JdT 1989 I 703).
Le Tribunal fédéral a encore rappelé que la priorité de gauche
prévaut, en dérogation à la priorité de droite, dans les giratoires, puisqu'il

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serait peu compatible avec la sécurité du droit et du trafic d'imposer une
observation à la fois à gauche et à droite; toutefois, ce principe est
tempéré par le principe de la confiance de l'art. 26 al. 1 LCR, qui doit
s'appliquer aussi dans les giratoires (ATF 127 IV 220).
2.2 Il résulte de ce qui précède que la situation de fait dans un
giratoire doit être établie de manière précise, puisque, si le principe de la
priorité de gauche a été confirmé clairement par la jurisprudence, il n'en
reste pas moins que le Tribunal fédéral a également retenu que le
véhicule qui va entrer dans un giratoire doit ralentir, notamment dans le
but de pouvoir accorder la priorité aux véhicules circulant à sa gauche. De
plus, le principe de la confiance, également applicable, implique de
relativiser la manière de circuler dans les giratoires, où il n'est pas exclu
que le principe de la confiance justifie de tempérer les règles ci-dessus.
Pour pouvoir examiner plus en détail la situation juridique du
recourant, les éléments de fait sont prépondérants. Certes, il est
incontestable qu'il bénéficiait de la priorité par rapport à l'automobile
conduite par E.________ et il n'avait pas à lui céder la priorité. Il devait
toutefois réduire sa vitesse avant l'entrée dans le giratoire, si la
configuration des lieux le justifiait, et vérifier, selon le principe de la
confiance, qu'il pourrait franchir le giratoire sans gêner un autre usager.
Or, on constate que les éléments du dossier ne permettent pas
de procéder à cet examen : il n'existe pas de photographies prises par la
police, celles du recourant étant certes utiles, mais prises dans le but
d'appuyer sa thèse ; un plan à l'échelle ne permet pas de déterminer les
distances réelles entre les points importants de l'ouvrage routier ; aucune
inspection locale n'a eu lieu, permettant notamment de déterminer ce qu'il
en est de la végétation, tant à droite qu'à gauche, puisque les deux côtés
sont cités à l'appui de la synthèse ; enfin, et c'est le point central, le
recourant lui-même a énoncé des chiffres dans ses diverses
déterminations qui méritent d'être examinés, comme la distance de
freinage du vélo, calculée à 11 mètres 39, la distance sur laquelle portait
la visibilité et, surtout, l'adéquation de la vitesse d'entrée du vélo dans le

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giratoire par rapport aux obstacles qui se trouvaient de part et d'autre, ce
qui n'est pas sans utilité au vu de la jurisprudence rappelée plus haut.
Comme le relève le recourant, l'état de fait retenu par
l'ordonnance attaquée n'est pas cohérent tel qu'il est présenté, puisque le
recourant était prioritaire dans le giratoire par rapport à l'automobiliste;
or, le Tribunal fédéral a retenu qu'on ne pouvait imposer à un usager d'un
giratoire de porter son regard tant à gauche qu'à droite. Dès lors, le
manque de visibilité à droite ne pourrait revêtir un intérêt seulement dans
certaines circonstances précises, qui n'ont pas été développées, puisque
la présence de végétation n'est pas suffisante en soi. D'ailleurs, le
recourant ne s'y trompe pas en alléguant des distances de freinage que le
dossier ne permet pas d'apprécier, faute d'éléments absents du rapport de
police et du dossier d'enquête.
Ces points n'ont pas été tranchés dans l'ordonnance, alors
même que, comme s'en plaint le recourant, ils avaient été développés
dans le courrier du 5 octobre 2018 et repris dans celui du 15 mars 2019.
L'enquête n'est pas assez complète et l'ordonnance ne répond
pas aux arguments soulevés par le recourant à l'appui d'un classement
pur et simple.
L’ordonnance attaquée doit donc être annulée et la cause
renvoyée à la Procureure pour complément d'instruction, ce qui dispense
le Juge de céans d'examiner en l'état du dossier la causalité et les
conséquences accessoires du classement.
3. En définitive, le recours doit être admis, l’ordonnance attaquée
annulée et le dossier renvoyé au Ministère public de l’arrondissement de
La Côte pour qu’il procède dans le sens des considérants qui précèdent.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28

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septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art.
428 al. 4 CPP).
Le recourant, qui a procédé avec l’assistance d’un avocat de
choix et qui a obtenu gain de cause, a droit à une indemnité pour les
dépenses occasionnées par la procédure de recours (art. 436 CPP). Il
convient de retenir que 4 heures étaient nécessaires à la défense des
intérêts du recourant pour l’ensemble de la procédure de recours. De plus,
au regard de la complexité de la cause, de nature ordinaire, le tarif horaire
usuel d’avocat de 300 fr. doit en l’occurrence être retenu (art. 26a al. 3
TFIP). L’indemnité sera donc fixée à 1’200 fr., auxquels il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2%, par 24 fr. (art. 26a
al. 6 TFIP, renvoyant à l’art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière
civile du 23 novembre 2010; BLV 270.11.6]), plus un montant
correspondant à la TVA, par 94 fr. 15, soit à 1’318 fr. 20 au total. Elle sera
laissée à la charge de l’Etat, en l’absence de partie succombante
(TF 6B_265/2016 du 1er juin 2016 consid. 2.3 et 2.4 in limine).
Par ces motifs,
le juge unique
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance de classement du 22 mars 2019 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
V. Une indemnité de 1'318 fr. 20 (mille trois cent dix-huit francs
et vingt centimes) est allouée à R.________ pour la procédure
de recours, à la charge de l’Etat.

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VI. L’arrêt est exécutoire.
Le juge unique : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Alexandre Guyaz, avocat (pour R.________),
- Mme E.________,
- Ministère public central ;
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :