vd_gerichte · ZD18.046084 · 2020-09-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 324/18 - 312/2020
ZD18.046084
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 septembre 2020
__________________
Composition : M. NEU, président
Mme Dormond Béguelin et M. Küng, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.__________, à [...], recourant, représenté par Procap Suisse, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; 8 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Le 27 mai 2015, A.__________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en [...] et qui a travaillé, du 1er septembre 2001 au 30
septembre 2015, comme mécanicien pour le compte de la société
W.________ SA à [...], a déposé une demande de prestations AI pour adultes
(mesures professionnelles et/ou rente). Il était à l’arrêt de travail depuis le
15 octobre 2014, en raison d’une atteinte à la santé psychique.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, après s’être
vu communiquer le dossier médical de l’assuré constitué par l’assureur
perte de gain B.________ (pièce 11) et avoir obtenu le rapport de
l’employeur complété le 22 juin 2015 (pièce 13), l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli les
renseignements médicaux auprès des médecins consultés par l’assuré.
Dans un rapport du 16 octobre 2015, les Drs V.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, et M.________, médecin-assistante, à
l’Hôpital psychiatrique de la Q.________ d’ [...], ont posé les diagnostics
incapacitants de trouble de l’adaptation avec perturbation mixte des
émotions et des conduites (F43.25) et de trouble de l’humeur, épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique (F32.2), depuis 2014. Selon
l’anamnèse, l’assuré a présenté une décompensation psychique (marquée
par un syndrome dépressif et une forte idéation suicidaire) à l’annonce de
son licenciement qui a nécessité son hospitalisation à la Q.________, du 15
au 27 octobre 2014. Observant que la situation professionnelle constituait
un facteur de stress et d’anxiété, et que l’intéressé ne possédait pas
suffisamment de ressources pour imaginer pouvoir reprendre une activité,
ces médecins ont attesté une incapacité de travail de 50 % depuis le
1er septembre 2015.
Le 30 décembre 2015, l’OAI a pris connaissance du dossier
médical actualisé de l’assureur perte de gain B.________ (pièce 28),
contenant un rapport d’expertise psychiatrique du 30 juillet 2015 confiée
au Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie. Posant le

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diagnostic non incapacitant d’épisode dépressif majeur actuellement
subclinique à léger, cet expert a décrit une évolution favorable moyennant
une prise en charge psychiatrique associée à une médication de
Mirtazapine® 30 mg/j. et de Seroquel® 50 mg, ainsi que par le cours
naturel des choses, avec la persistance de légers troubles cognitifs
(attention, concentration et sommeil perturbés). En l’absence de
comorbidité psychiatrique ou de trouble majeur de la personnalité, la
symptomatologie était qualifiée tout au plus de légère. Selon l’expert, la
capacité de travail était à nouveau entière depuis le 1er août 2015. Cette
évaluation était disputée par les psychiatres traitants, lesquels
convenaient d’une amélioration mais soutenaient qu’en raison de
l’appréhension de l’assuré, avec une décompensation sous forme
d’angoisses massives avec manifestations physiques, une reprise du
travail n’était envisageable qu’à 50 % depuis le 1er septembre 2015
(rapport du 24 août 2015 des Drs V.________ et M.________).
Après l’échec d’une mesure de réinsertion professionnelle en
atelier de menuiserie progressive à un taux de 50 % (« IP – Proposition de
DDP » du 19 février 2016), l’OAI a, par communication du 23 février 2016,
informé l’assuré que, compte tenu de son refus de prendre part aux
mesures proposées, aucune mesure d’ordre professionnel n’était possible.
Le 17 juin 2016, les psychiatres de la Q.________ ont répondu
comme suit à un questionnaire de l'OAI :
“1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la
capacité de travail ?
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.0)
Troubles mentaux et du comportement liés à la consommation
d’alcool, syndrome de dépendance (F10.2) avec suspicion de
troubles cognitifs secondaires.
2. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier
rapport ?
En ce qui concerne l’épisode dépressif, nous observons une
évolution favorable avec toutefois persistance d’une certaine
tristesse, ralentissement psychomoteur, fatigabilité, et troubles
de la concentration. Nous avons constaté des troubles
mnésiques. Dans ce contexte, nous suspectons la présence de
troubles cognitifs chez M. A.__________, ce qui pourrait contribuer
à ses difficultés à reprendre l’activité. A noter une dépendance à

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l’alcool, élément qui est apparu ces derniers temps lors des
rencontres avec l’épouse du patient, information que nous
n’avions pas eue auparavant. Ces entretiens de couple ont
permis également de déceler une conjugopathie ainsi que des
idées de jalousie développées dernièrement par le patient, qui
filtrent avec le délire, mais que le patient parvient à critiquer par
moments.
Enfin, devant le tableau décrit, nous envisageons [d’]organiser
un bilan psychologique et neuropsychologique, dont nous vous
tiendrons au courant dès que nous aurons des résultats.
3. Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ?
Depuis quand ?
50% depuis septembre 2015.
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
Depuis quand ?
Cf. ci-dessus
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
médical ?
Troubles cognitifs suspectés associés à une symptomatologie
dépressive légère qui persiste.
6. Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
01.09.2015 jusqu’à présent à 50 %.
7. Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces
derniers ?
Traitement psychiatrique intégré fait de séances régulières, avec
des entretiens de couple éventuellement.
Médication : Remeron 45 mg le soir, Seroquel 25 mg 1-0-1,
Zolpidem 10 mg 1 cp le soir en réserve, Temesta 1 mg 1 cp en
réserve/24 heures. La compliance est bonne.
8. Autres remarques
Nihil.”
Le 29 juin 2017, les Drs V.________ et M.________ ont répondu
comme suit aux questions complémentaires de l’OAI :
“1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la
capacité de travail ? Quelle est la date de sa dernière
consultation ?
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.0)
Troubles mentaux du comportement liés à la consommation
d’alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent
(F10.20) avec persistance des troubles cognitifs.
2. Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces
derniers ?
Traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré fait
d’un suivi régulier avec la Dre M.________. Médication :

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Mirtazapine 45 mg 1 cpr. le soir, Zolpiderm 10 mg 1 cpr. le soir
en réserve, Temesta 1 mg en réserve sous 24 heures, Seroquel
25 mg 1cpr. le matin et 1 cpr. le soir. Le patient prend sa
médication 1x/semaine en pharmacie avec semainier.
3. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier
rapport ? Notamment des angoisses concernant une éventuelle
reprise professionnelle ?
En novembre 2016, on assiste à l’échec d’une tentative de
reprise d’activité dans le cadre du chômage avec rechute
anxieuse et dépressive sévère. Nous avons dû donc certifier une
incapacité totale de travail. Par la suite il resterait relativement
psychiquement stable, notamment car il n’y a plus de pression
pour une reprise d’activité. Ce mode de fonctionnement a été
constaté depuis le début de la prise en charge : devant toute
tentative de reprise d’activité, malgré sa motivation, M.
A.__________ décompense régulièrement sur un mode anxieux
dépressif.
4. Dans votre rapport de juin 2016, vous mentionnez que vous
envisagez de faire un bilan neuropsychologique, pouvez-vous
nous communiquer les résultats de ces investigations ?
Nous avons fait le nécessaire pour organiser ledit bilan mais la
barrière linguistique a empêché de mener à bien ces
investigations.
5. Vous évoquez une dépendance à l’alcool (F10.2), est-elle
toujours d’actualité ? Cette consommation d’alcool est-elle
secondaire aux troubles dépressifs ou anxieux ? Un sevrage est-
il exigible pour restaurer une capacité de travail ?
Actuellement, M. A.__________ reste abstinent à l’alcool. La
consommation précède les troubles dépressifs ou anxieux. Il n’y
a pas de nécessité d’un sevrage pour l’heure.
6. Quels sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
psychiatrique ?
Patient qui demeure avec peu de ressources psychiques et
intellectuelles y compris la suspicion de troubles cognitifs, le tout
motivant une incapacité de travail durable, ce qui se manifeste
par des décompensations anxieuses et dépressives devant toute
tentative de reprise d’activité (confrontation à ses difficultés).
7. Pourrait-il bénéficier de mesures de réinsertion à savoir 2 heures
par jour, 4 jours par semaine, sans exigence de rendement avec
une augmentation progressive adaptée à la charge de travail
jusqu’à un taux de 50 % ?
Non.
8. Dans votre rapport du 17.06.2016, vous estimez sa capacité de
travail à 50% au 01.09.2015. Quelle est, actuellement, sa
capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une activité
adaptée ?
En effet, l’idée d’une reprise d’activité à 50 % a été discutée à
l’époque avec le patient, qui était motivé, mais dans la pratique
on a vu par la suite qu’il était incapable de reprendre une
activité malgré sa volonté. Pour l’heure, nous reconnaissons une
incapacité totale de travail.”

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Après avoir requis l’avis du SMR (Service médical régional de
l'assurance-invalidité) sur les renseignements médicaux recueillis (avis du
12 juillet 2017), l'OAI a confié une expertise psychiatrique de l’assuré au
Dr N.________, qui a établi son rapport le 21 juin 2018 sans retenir de
diagnostic incapacitant. Sans répercussion sur la capacité de travail,
l’expert a posé le diagnostic de trouble dépressif majeur, épisode
actuellement subclinique (F33.0). Il a estimé la capacité de travail totale
dans toute activité depuis le 1er septembre 2015. Il a expliqué que l’échec
de la mesure de réinsertion professionnelle en novembre 2015 ne se
justifiait pas sur le plan psychiatrique et que, contrairement aux éléments
avancés par les psychiatres traitants pour étayer leurs estimations d’une
capacité de travail de 50 %, l'expertisé, non compliant et désormais
abstinent à l’alcool, disposait de ressources suffisantes pour retrouver une
capacité de travail entière et sans baisse de rendement. En annexe à
l’expertise, en sus de résultats d’examen sanguins paracliniques, figure un
rapport du 7 mai 2018 adressé à l’expert par les Drs S.________, chef de
clinique adjoint, et R.________, médecin-assistant, du Service de Psychiatrie
et Psychothérapie Communautaire de la Q.________ à [...] ; il en ressort
notamment l’absence de trouble de la personnalité au sens de la
Classification internationale des maladies dans sa dixième version ([CIM-
10] ; Rép. 4) ainsi qu’une abstinence à l’alcool depuis plus d’un an (Rép.
6).
Aux termes d’un rapport médical du 5 juillet 2018, le Dr
C.________, du SMR, a estimé que l'incapacité de travail était de 100 %
depuis le 15 octobre 2014, puis nulle dès le 1er septembre 2015 dans
toute activité, conformément aux constatations et conclusions de
l’expertise du Dr N.________.
Par projet de décision du 30 juillet 2018, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations. Selon ses
constatations, à l’échéance de délai légal d’attente d’une année, en
l’occurrence le 1er octobre 2015, l’intéressé bénéficiait d’une capacité de

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travail entière, ce qui lui excluait le droit à la rente ainsi qu’aux mesures
professionnelles.
A l’appui de ses objections du 4 septembre 2018 à l’encontre
de ce préavis, l’assuré a transmis une liasse de certificats médicaux de ses
psychiatres attestant d’incapacités de travail variant de 50 à 100 % pour
la période courant depuis le 1er septembre 2015. Informant être toujours
suivi par les médecins de la Q.________, il demandait à l'OAI un réexamen
de son cas.
Par décision du 25 septembre 2018, dont la motivation est
identique à celle de son projet du 30 juillet 2018, l’OAI a rejeté la demande
de prestations (mesures professionnelles et/ou rente) de l’assuré. Aux
termes d’un courrier d’accompagnement du même jour, faisant partie
intégrante de sa décision, il estimait que son préavis reposait sur une
instruction complète du cas sur le plan médical et économique, et qu'il
était conforme en tous points aux dispositions légales.
B. A.__________, représenté par Procap Suisse, a déféré cette
décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
acte déposé le 25 octobre 2018 en concluant à sa réforme, en ce sens
qu’il a droit aux « prestations légales découlant de la LAI ».
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision attaquée et au
renvoi de la cause à l’OAI pour complément d'instruction puis nouvelle
décision au sens des considérants. Le recourant a reproché à l'office
intimé d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical ; contestant la
valeur probante de l’expertise du Dr N.________, il se plaignait de la non-
prise en compte des avis divergents de ses psychiatres traitants.
Annonçant la production d’un « rapport médical détaillé sur son état de
santé », il a contesté la capacité de travail entière retenue depuis le 1er
septembre 2015.
Dans sa réponse du 4 février 2019, l'OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le
caractère probant de l’expertise confiée au Dr N.________, estimant que cet

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avis expertal tenait en particulier compte de l’évolution dans le temps de
la situation médicale ainsi que de son incidence sur la capacité de travail
du recourant.
Le 2 mai 2019, en réplique, confirmant ses précédentes
conclusions, le recourant a produit un rapport du 18 avril 2019 adressé à
son conseil par les Drs S.________ et R.________. Ce rapport est rédigé en
ces termes :
“Maître,
Faisant suite à votre demande de rapport dans le cadre de la
procédure concernant le droit aux prestations AI de l’intéressé
susmentionné nous nous positionnons comme suit :
Concernant le diagnostic, nous retenons actuellement le diagnostic
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel subclinique, nous
notons perte d’énergie, fatigabilité, des troubles de concentration et
de mémoire, perte de confiance en soi et une vision pessimiste de
l’avenir. Il est vrai, comme le soutient le Dr N.________ dans son
expertise que les deux critères de la lettre B au terme de la CIM-10
ne peuvent être retenus mais nous nous devons de faire remarquer
que cette stabilisation de l’état psychique ne peut être retenue
qu’en dehors de facteurs de stress exogènes.
En effet, devant toute confrontation à des difficultés nous observons
toujours une péjoration de cette symptomatologie comme cela a été
le cas lors des tentatives de reprise d’activités dans le passé ou,
encore récemment, suite à la perte de son véhicule en raison de
problèmes mécaniques. Dès lors nous notons la résurgence d’une
symptomatologie anxio-dépressive avec une aboulie, une perte
d’énergie avec fatigabilité, des ruminations anxieuses, des difficultés
de concentration et de la mémoire, une bradypsychie, des plainte[s]
somatiques sous forme de douleurs diffuses essentiellement aux
membres inférieurs, une perte de confiance en soi et une vision
pessimiste de l’avenir avec réapparition d’idées suicidaires
actuellement sans scénario établi.
Pour ce qui est des activités du quotidien à domicile il a été identifié
qu’en raison de ses troubles mnésiques M. A.__________ ne peut pas
remplir ses tâches seul, il rapporte notamment des oublis d’aliments
sur le feu, une désorientation lors de sorties même dans des lieux
connus, des oublis après peu de temps des courses à ramener et
des oublis du lieu où il se rendait. Il est difficile d’associer cela à la
symptomatologie dépressive ou à des séquelles de consommation
ancienne d’alcool, dès lors nous pouvons imaginer une origine mixte
à cela. En 2016 des tests des capacités cognitives et de mémoire
ont été planifié[s] au Centre Mémoire de l’Est Vaudois mais ceux-ci
n’ont pu aboutir en raison de la barrière linguistique.

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Concernant la probable non compliance à la médication relevée lors
de l’expertise, il a pu être identifié, depuis, qu’une mauvaise
compréhension du semainier par le patient a abouti durant une
période longue à la non prise de la médication antidépressive, ce qui
a pu être corrigé. Une amélioration transitoire de la
symptomatologie a été observée.
Pour ce qui est de l’évaluation fonctionnelle du patient, malgré sa
meilleure compliance, nous notons et nous appuyant sur la CIF-Tapp,
que M. A.__________ est apte à respecter les horaires mais seulement
avec le rappel de son entourage familial, que lorsqu’il a plusieurs
tâches à effectuer il lui est difficile de les organiser et il aura
tendance à se désorganiser et à les oublier, et enfin qu’il présente
toujours des difficultés importantes en terme de flexibilité et
d’adaptation ainsi qu’une endurance abaissée et des difficultés dans
ses déplacements.
Nous notons dès lors que, malgré sa volonté importante de
reprendre le travail, il a dans le passé été attesté que, face aux
conditions requises pour un emploi sur le premier marché du travail,
M. A.__________ présentait une péjoration de la symptomatologie
anxio-dépressive dans le cadre de son trouble et que nous retenons
dès lors une incapacité de travail.”
Dans sa duplique du 28 mai 2019, produisant un avis du 23
mai précédant du Dr C.________, du SMR, auquel il se ralliait, l’OAI a
derechef conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
querellée.
Par acte du 16 août 2019, le recourant a confirmé ses
précédentes conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations
d'assurance-invalidité (rente et/ou mesures professionnelles), en
particulier l'existence controversée d'une atteinte à la santé invalidante.
3. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou
menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de
réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature
à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi
des différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI
dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment les
mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une incapacité de travail
d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art.
28 al. 1 let. c LAI). Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité.

- 11 -
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
d) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens

- 12 -
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Selon la jurisprudence, la valeur probante d’une expertise dans
une discipline médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert
dispose d’une formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de
spécialiste (FMH [Fédération des médecins suisses]) n’en est en revanche
pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ; TF
9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées ; TF
9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le
juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences
professionnelles de son auteur, dès lors que l’administration et les
tribunaux doivent se reposer sur les connaissances spécialisées de
l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir
particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies
de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise
celui-ci. Ce qui précède vaut également pour les rapports établis par un
service médical régional de l’assurance-invalidité (TF 9C_745/2010 du 30
mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

- 13 -
4. En l’espèce, l’autorité intimée a refusé d’allouer une rente
d’invalidité et de mettre en œuvre des mesures professionnelles, au motif
que le recourant ne présente pas d'atteinte à la santé incapacitante au
sens de l'assurance-invalidité, ceci au terme du délai d’attente d’une
année, soit le 1er octobre 2015, et ne justifie aucune incapacité de travail
de longue durée. Cette décision se fonde sur les constatations et
conclusions du rapport d'expertise psychiatrique du 21 juin 2018 du Dr
N.________ (cf. rapport médical du 5 juillet 2018 du Dr C.________).
De son côté, le recourant conteste disposer d’une capacité de
travail résiduelle telle que prise en compte par l’intimé dans sa décision. Il
fait valoir que les rapports de ses médecins traitants de la Q.________
valent contre-expertise.
La solution du litige revient ainsi à éprouver le caractère
probant d’une expertise dont les conclusions fondent la décision
entreprise.
a) L’expertise psychiatrique confiée au Dr N.________ par l'OAI
dans le premier semestre de 2018 n'a pas retenu de diagnostic
incapacitant ; sans effet sur la capacité de travail, ce médecin a
diagnostiqué un trouble dépressif majeur, épisode actuellement
subclinique (F33.0). Ce diagnostic se confondait avec celui retenu trois ans
auparavant par le même spécialiste dans le cadre de l’expertise confiée
par l’assureur perte de gain B.________, confirmant la bonne évolution
observée à l’époque, puis en 2016 par les psychiatres traitants de la
Q.________ dans leur rapport du 17 juin 2016). Pour l’expert, l'assuré
présentait une capacité de travail totale dans toute activité depuis le 1er
septembre 2015. Dans son appréciation de la situation, le Dr N.________ a
notamment émis les considérations suivantes (rapport d'expertise
psychiatrique du 21 juin 2018 p. 16 s.) :
“5. DISCUSSION
[…]
5.2. Appréciation diagnostique

- 14 -
D’un point de vue psychopathologique, le dossier en notre
possession comprend les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuellement léger (F33.0), troubles mentaux du
comportement liés à la consommation d’alcool, syndrome d’une
dépendance (F10.2) avec suspicion de troubles cognitifs
secondaires.
5.2.1 Dépression
Trouble dépressif
Les ouvrages diagnostiques de référence comprennent un chapitre
des troubles de l’humeur qui classe les différents tableaux cliniques
de ces divers troubles, selon les critères de sévérité, de l’éventualité
d’une récurrence et d’une éventuelle alternance entre des phases
d’élation et d’abaissement de l’humeur. Les troubles bipolaires et les
troubles dépressifs majeurs sont les maladies les plus graves. La
dysthymie et la cyclothymie caractérisent des affections moins
sévères, qui, dans la règle, ne devraient pas engendrer une
incapacité de travail significative à elles seules.
La CIM-10 et le DSM-IV-TR ont des critères diagnostiques
superposables. Pour la CIM-10, l’épisode dépressif répond aux
caractéristiques suivantes qui sont définies aux lettres B et C de la
description diagnostique.
La lettre B mentionne une première catégorie de symptômes. Il
s’agit de l’humeur dépressive la plupart du temps tous les jours et
au moins pendant deux semaines (1), de la diminution marquée de
l’intérêt ou du plaisir pour les activités habituellement agréables (2)
et de la réduction de l’énergie ou de l’augmentation de la fatigabilité
(3).
A la lettre C, la CIM-10 retient une deuxième catégorie de
symptômes. Il s’agit de la perte de la confiance en soi ou de l’estime
de soi (1), des sentiments injustifiés de culpabilité (2), des pensées
récurrentes de mort (3), de la diminution de l’aptitude à penser et à
se concentrer (4), de la modification de l’activité psychomotrice (5),
des troubles du sommeil (6) et de la modification de l’appétit (7).
C’est le nombre et l’intensité des signes et symptômes présents qui
permettent d’apprécier la sévérité d’un épisode dépressif qui est
classée en légère, moyenne ou sévère.
L’épisode léger suppose la présence d’au moins deux des trois
symptômes cités à la lettre B et d’au moins un des symptômes cités
à la lettre C pour atteindre au moins quatre symptômes.
L’épisode dépressif moyen suppose la présence d’au moins deux des
trois symptômes des critères B et la présence de plusieurs
symptômes du critère C pour atteindre un total d’au moins six
symptômes.
L’épisode dépressif sévère requiert la présence des trois symptômes
de la lettre B ainsi que plusieurs symptômes du critère C pour
atteindre un total d’au moins huit symptômes.

- 15 -
La recherche de phases maniaques et hypomaniaques a été
particulièrement approfondie, car une bipolarité entrait dans le
diagnostic différentiel. Il n’y a pourtant pas d’arguments en ce sens.
En l’état, on doit par conséquent réfuter le trouble bipolaire et le
trouble bipolaire de type II en particulier.
A terme de notre appréciation, nous nous retrouvons face à un
assuré de bon commandement, avec lequel l’entretien se déroule
dans un climat convivial. Actuellement, il n’y a pas d’anhédonie,
d’aboulie ou d’apragmatisme, l’assuré investissant sa vie familiale,
sociale. Monsieur A.__________ a aussi de nombreuses activités extra-
professionnelles, autrement dit les loisirs. Le sommeil s’est
globalement normalisé, l’appétit s’est stabilisé, il n’y a plus
d’anxiété flottante. Nous n’avons pas d’indice en faveur de pensées
suicidaires, même non scénarisées. En d’autres termes, nous
confirmons la bonne évolution, puisqu’il est évoqué un épisode
dépressif sévère, voire un trouble de l’adaptation en 2014, depuis
l’annonce de son licenciement, puis un trouble dépressif récurrent
léger en 2016. De notre point de vue, nous n’avons pas d’argument
en faveur de la récurrence, en l’absence d’épisode dépressif
antérieur. La recherche de phase maniaque et hypomaniaque n’a
pas été contributive. Un trouble bipolaire est écarté.
Nous concluons donc à un trouble dépressif majeur, épisode
actuellement subclinique (F33.0).
Dans leur rapport du 07.05.2018 des Docteurs S.________ et
R.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin
assistant de la Q.________ à [...], il est indiqué que Monsieur
A.__________ est abstinent depuis plus d’une année quant à sa
consommation d’alcool, ce qui semble être confirmé par nos
examens paracliniques. Autrement dit, le diagnostic de trouble de
l’usage de l’alcool peut être alors récusé et on parle dans ce cas-là
d’un trouble de l’alcool en rémission. Les troubles cognitifs relevés
antérieurement, lorsqu’il consommait de l’alcool, ne sont
actuellement plus au premier plan.
Enfin, nos examens paracliniques indiquent que l’observance au
traitement, en l’occurrence, la Mirtazapine 45 mg / jour, est
probablement mauvaise, car les valeurs plasmatiques donnent des
taux à la limite de la détection.
5.3. Analyse de la cohérence
Il existe une bonne cohérence avec l’ensemble du dossier médical,
puisqu’en 2016, la symptomatologie dépressive est décrite comme
légère. Actuellement, elle est à peine subclinique. Les problèmes
d’alcool sont actuellement résolus, comme le confirme le rapport du
07.05.2018 de la consultation psychiatrique de la Q.________. Comme
eux, nous ne relevons pas de trouble de la personnalité au sens du
CIM-10. Il est évoqué une efficacité clinique modérée, qui contraste
avec le rapport de 2016. Nous notons néanmoins que Monsieur
A.__________ a probablement une observance au traitement très
relative, peut-être parce qu’actuellement il se sent mieux.
5.4. Appréciation de la capacité de travail sur le plan de la médecine
des assurances

- 16 -
Au terme de notre appréciation, nous retenons le diagnostic de
trouble dépressif majeur actuellement subclinique, sans autre
comorbidité psychiatrique, en particulier de trouble de la
personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale. Retenons
que Monsieur A.__________ ne présente pas de critère d’évolution
défavorable, autrement dit l’environnement familial et social paraît
bon, stable et investi. Il n’y a pas de conflit de couple, ni trouble de
la personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale qui, en
général, est un facteur pouvant compliquer l’évolution des troubles
psychiques.
La problématique éthylique est aussi résolue, ce qui a certainement
contribué à l’amélioration que nous constatons à l’heure actuelle.
En appliquant la Mini CIF-TAPP, qui tend à devenir une référence en
la matière, on devrait retenir les capacités et les incapacités ci-
après.
Monsieur A.__________ ne présente manifestement aucune
diminution de son endurance, il ne manque pas de capacités
adaptatives, gérant toutes ses activités quotidiennes de manière
tout à fait adaptée, pouvant restituer son histoire personnelle de
façon organisée. Il ne tend d’ailleurs pas à s’isoler. L’assuré n’a
aucune difficulté à prendre des initiatives, au vu des informations
qu’il donne et qui sont observées lors de cette évaluation. Il
développe pleinement des activités sociales et de loisirs dans le
monde extra-professionnel.
En d’autres termes, Monsieur A.__________ a des ressources
conséquentes. Il est donc apte à s’adapter aux règles et routines de
sa profession. Rien n’indique qu’il ne soit pas à même de planifier,
structurer et organiser son travail au vu de ce qu’il rapporte à ce
sujet. L’assuré est donc capable d’apprécier une situation et de
prendre des décisions en conséquence. Il n’y a pas de trouble de
l’affirmation. Il est autonome, peut se déplacer en voiture. Monsieur
A.__________ gère tous ses soins quotidiens sans aucune difficulté.
Sa capacité de travail est donc entière. Au vu des documents en
notre possession, celle-ci était estimée à 50% dès le 01.09.2015,
mais au motif d’une symptomatologie dépressive légère. Notre
expertise à la B.________ démontrait à cette période une pleine
capacité de travail. La justification, à ce moment-là, d’une baisse de
la capacité de travail de 50% n’était pas justifiée par les quelques
symptômes qui sont mentionnés : une certaine tristesse,
ralentissement psychomoteur, fatigabilité et baisse de la
concentration dans le cadre d’une consommation parfois excessive
d’alcool, certainement favorisé[e] par l’oisiveté. Depuis lors,
l’évolution s’est consolidée par la suite avec l’obtention de
l’abstinence éthylique, confirmée par nos examens cliniques.
Dès le 01.09.2015, la capacité de travail est donc entière et sans
baisse de rendement.
5.5 Proposition de traitement

- 17 -
Au niveau médical, nous n’avons pas de recommandation. Monsieur
A.__________ bénéficie d’un soutien mensuel. Retenons que
l’observance au traitement est probablement relative et qu’elle
devrait être discutée dans le cadre de la relation médecin-malade.”
b) La manière de procéder de l’expert N.________ s'avère
conforme à la jurisprudence récente selon laquelle tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Fondant son anamnèse sur l’ensemble du dossier et en
particulier sur son expertise de juillet 2015 à la demande de l‘assureur
perte de gain, il a dressé le constat d’une évolution qui s’est confirmée par
la suite, avec une abstinence éthylique. L’expert a dûment motivé ses
conclusions, lesquelles sont cohérentes et en parfaite adéquation avec les
éléments du dossier. Il a pris le soin particulier de discuter des avis
divergents des médecins traitants, alors même que ceux-ci sont peu
structurés, fondés sur les plaintes et sans expliciter les facteurs
déterminants qui se rapportent pourtant au même diagnostic. S'en tenant
à son rôle d'expert, il a distingué les éléments subjectifs de ses propres
observations cliniques pour évaluer la capacité de travail. Concluant à
l'absence d'atteinte significative à la santé psychique, sans que le
diagnostic retenu n'entraine de limitation fonctionnelle et n'interfère donc
avec la capacité de travail, l'expertise ne souffre ni de contradictions ni de
défauts manifestes de motivation.
c) Le rapport du 18 avril 2019 des psychiatres traitants de la
Q.________ établi postérieurement à l'expertise du Dr N.________ ne permet
pas de mettre en doute les conclusions de celle-ci.
Non structuré autour d’une anamnèse détaillée, ce rapport
s’accorde avec l’expert pour retenir le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel subclinique. De leur côté, les psychiatres
traitants fondent leur propre évaluation divergente de la situation sur
quelques péjorations ponctuelles de cette affection causées par des
facteurs de stress exogènes. Ils ne précisent toutefois ni la fréquence, ni la

- 18 -
durée, ni l’intensité de ces péjorations, pas plus que les moyens
thérapeutiques mis en œuvre pour y remédier. De plus, ils n’indiquent pas
le cadre nosologique auquel rattacher de tels épisodes. Or, l’anamnèse
détaillée de l’expertise de juin 2018 ne met en évidence aucun épisode de
décompensations significatives, montrant au contraire une amélioration
du status depuis la précédente expertise de l’été 2015. A l’instar de ses
confrères de la Q.________ dans leur rapport du 7 mai 2018, l’expert a en
outre exclu un trouble de la personnalité susceptible d’expliquer une
quelconque fragilité psychique ou une hypersensibilité au stress. Quant
aux troubles cognitifs relevés antérieurement, soit à l’époque où l’assuré
avait développé une dépendance à l’alcool, ceux-ci ne sont pour l’expert
N.________ plus au premier plan. En plus, la résolution de la problématique
de l’addiction, comme l’ont eux-mêmes confirmé les Drs S.________ et
R.________ dans leur rapport du 7 mai 2018, constitue un argument
supplémentaire pour cette appréciation. N’apportant aucun élément
nouveau au regard de ceux ressortant déjà des précédents documents
médicaux de la Q.________ et posant à son tour le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel subclinique, l’avis divergent d’avril
2019 des Drs S.________ et R.________, vraisemblablement enclins à
prendre parti pour leur patient en raison de la relation de confiance qu’ils
ont nouée (cf. consid. 3e supra), paraît procéder d’une appréciation
divergente d’un état de fait clairement posé sur le plan médical. A
l’exception de ses propres allégations, l'intéressé ne fait par ailleurs
mention d’aucun élément objectivement vérifiable, ni ne produit de
rapports médicaux suffisamment pertinents pour étayer ses allégations.
d) Des conclusions du rapport d'expertise psychiatrique du 21
juin 2018 du Dr N.________, il ressort qu’affecté d'un trouble dépressif
majeur, épisode actuellement subclinique (F33.0), sans autre comorbidité
psychiatrique, le recourant bénéficie d’une capacité de travail totale, sans
diminution de rendement, ceci dans toute activité, depuis le 1er septembre
2015. En l’absence d'atteinte à la santé incapacitante au terme du délai
d’attente légal d’un an, en l’occurrence le 1er octobre 2015, c'est donc à
juste titre que l'OAI a refusé toute prestation.

- 19 -
5. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce
qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 septembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge d’A.__________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 20 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse (pour A.__________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :