vd_gerichte · PE20.021157 · 2021-02-12 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE20.021157-LAL
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 12 février 2021
__________________
Composition :M. PERROT, président
Mme Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Art. 310 et 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 15 janvier 2021 par
X.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le
18 décembre 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne dans la cause no PE20.021157-LAL, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. X.________ et Y.________ ont vécu en concubinage de 2015 à
juin 2019 à Lausanne. Ils ont eu deux enfants : O.________, né le [...] 2016,
et P.________, née le [...] 2018. L’enfant O.________ a une santé fragile et
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présenterait un trouble du spectre de l’autisme. La situation entre les
parents est très conflictuelle.
Le 10 février 2020, dans le cadre de la procédure relative à la
fixation de la contribution d’entretien et des droits parentaux, le Président
du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le président
ou le tribunal civil) a chargé la Direction générale de l’enfance et de la
jeunesse, Unité évaluation et missions spécifiques (ci-après : DGEJ), d’un
mandat d’évaluation des capacités éducatives des parents et des
conditions d’existence et d’accueil des enfants.
Dans son rapport du 23 septembre 2020, la DGEJ a retenu, en
substance, que chaque parent montrait des compétences éducatives
nécessaires au bon développement des enfants et que leur cadre de vie
ne suscitait pas d’inquiétudes.
Le 3 novembre 2020, la directrice de la garderie [...], a
transmis un « signalement d’un mineur en danger dans son
développement » à la Justice de paix du district de Lausanne et à l’Office
régional de protection des mineurs de Lausanne. Elle signalait que deux
de ses collaboratrices avaient constaté les faits suivants :
« Vendredi 30 octobre 2020, vers 16h30-45, le papa est venu
chercher sa fille. Il a enlevé son masque, s’est mis à la hauteur de sa
fille et a commencé à l’embrasser partout sur le visage, les bras et
les mains. Il se montrait très exubérant. P.________ s’est retrouvée
couchée sur le dos devant son papa. Il s’est penché sur elle et a
continué à l’embrasser. Sa main droite est venue se placer sur les
parties intimes de sa fille et les doigts de sa main droite bougeaient
(comme s’il jouait de la guitare) (…).
L’équipe éducative et moi-même l’avons souvent entendu mal parler
à ses enfants (d’une voix très dure et avec des mots "arrête, tu fais
du cinéma" etc… »).
Par ordonnances de mesures superprovisionnelles des 6 et 16
novembre 2020, le président a respectivement suspendu le droit de visite

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du père avec effet immédiat et lui a signifié une interdiction de périmètre
de 200 mètres. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 1er
décembre 2020, ce magistrat a rétabli le droit de visite du père.
Le 30 novembre 2020, X.________ a déposé plainte pénale
contre Y.________. Elle lui reprochait d’avoir commis des actes d’ordre
sexuel sur l’enfant P.________ et, durant la vie commune, d’avoir parlé
durement aux enfants et de leur avoir donné des tapes sur les mains et
des fessées lorsqu’ils faisaient des bêtises. Elle précisait qu’un rapport
positif concernant son ex-compagnon avait été rendu par la DGEJ, mais
qu’elle craignait que les intervenants ne se soient fiés qu’à de simples
apparences.
Afin de pouvoir évaluer la plainte en toute connaissance de
cause, la procureure a sollicité auprès du tribunal civil la production d’une
copie du rapport du DGEJ et de la totalité du procès-verbal de la procédure
civile relative à la fixation de la contribution d’entretien et des droits
parentaux.
Le 14 décembre 2020, X.________ a complété sa plainte en
indiquant qu’après le droit de visite du père le week-end précédent, la
maîtresse et l’ergothérapeute d’O.________ lui auraient signalé un
changement de comportement de l’enfant. En outre, P.________ aurait
présenté une rougeur au niveau vaginal qui n’y était pas le vendredi matin
et pleurerait beaucoup la nuit en refusant le contact.
B. Par ordonnance du 18 décembre 2020, approuvée le
21 décembre 2020 par le Ministère public central et envoyée le 4 janvier
2021, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a refusé
d’entrer en matière sur la plainte déposée par X.________ (I) et a laissé les
frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a retenu, en substance, qu’il apparaissait
clairement que les suspicions rapportées dans le signalement ne fondaient
aucune infraction pénale et que les inquiétudes dénoncées par la mère ne

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pouvaient pas être objectivement mises en relation avec des agissements
du père qui auraient pu mettre en danger le développement des enfants.
C. Par acte non daté, posté le 14 janvier 2021, X.________ a
recouru contre cette ordonnance, en concluant à ce que sa plainte soit
prise en considération. Elle a produit plusieurs documents, soit une copie
du rapport médical du 15 janvier 2020 de la pédiatre [...], des
« déterminations complémentaires » (incomplètes) produites auprès du
tribunal civil, de la page 35 du procès-verbal de la procédure civile, de
deux rapports des 30 août 2019 et 8 janvier 2021 d’un détective privé, de
divers courriels et d’une attestation de différents intervenants médicaux
et sociaux et d’une lettre du 7 janvier 2020 de l’avocat d’Y.________. Elle a
également produit plusieurs photographies.
Le 9 février 2021, X.________ a déposé une avance de frais de
550 francs.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Le recours a été interjeté en temps utile (art. 310 al. 2 et 322
al. 2 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0])
contre une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère
public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par la plaignante qui a qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP).
2.
2.1 Le recours contre les décisions notifiées par écrit ou oralement
est motivé et adressé par écrit à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP).
Le recours peut être formé pour les motifs suivants : (a) violation du droit,
y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et
le retard injustifié, (b) constatation incomplète ou erronée des faits ou (c)
inopportunité (art. 393 al. 2 CPP).

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2.2 Les exigences de motivation du recours sont posées à l’art.
385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la personne ou l’autorité qui recourt
doit indiquer précisément les points de la décision qu’elle attaque (let. a),
les motifs qui commandent une autre décision (let. b) et les moyens de
preuve qu’elle invoque (let. c).
Ainsi, le recourant doit d’abord indiquer « les points de la
décision » qui sont attaqués (art. 385 al. 1 let. a CPP), par quoi il faut
entendre les points du dispositif (cf. art. 81 al. 4 CPP) qui devraient être
changés et quelle formulation devrait avoir la nouvelle décision si le
recours était admis (Pitteloud, Code de procédure pénale suisse,
Commentaire à l’usage des praticiens, 2012, n. 1126 ; Ziegler/Keller,
Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugend-
strafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1a ad art. 385 CPP).
Le recourant doit ensuite énoncer « les motifs qui
commandent une autre décision » (art. 385 al. 1 let. b CPP), à savoir les
arguments, de fait ou de droit, sur lesquels il prétend se fonder pour faire
modifier la décision en sa faveur (TF 1B_510/2020 du 15 septembre 2020
consid. 2.2 et les références ; Lieber, Kommentar zur Schweizerischen
Strafprozessordnung, 3e éd., 2020, n. 2 ad art. 385 CPP). Ainsi, il doit
indiquer dans quelle mesure et sous quel angle il entend critiquer
l’établissement des faits ou l’application du droit (Calame, Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 20 ad art.
385 CPP).
2.3 La recourante soutient que le signalement de la directrice de
la garderie évoquant des attouchements d’ordre sexuel n’aurait pas été
pris en compte, qu’un détective privé aurait constaté que le père ne
sortirait pratiquement jamais avec ses enfants pendant le droit de visite,
que la conclusion de la DGEJ selon laquelle il est indispensable
qu’O.________ se crée des liens avec son père pour son bien-être ferait peu
de sens dès lors que ce dernier ne s’inquiéterait pas des enfants ni de leur
santé, que les enfants seraient revenus après les vacances de fin d’année

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« avec différents bleus » et que sa plainte ne serait pas une vengeance
envers son ex-compagnon. Elle conteste par ailleurs le manque de preuve,
en se prévalant du fait qu’elle se rendrait régulièrement chez la pédiatre
concernant « les différents comportements » de ses enfants et que ses
dires peuvent être vérifiés auprès de celle-ci et des autres intervenants.
La motivation de l’ordonnance attaquée indique de manière
détaillée les raisons pour lesquelles il n’est pas entré en matière sur la
plainte pénale. Cela étant, la recourante n’indique pas précisément les
points de la décision qu’elle attaque, ni les arguments de droit sur lesquels
elle prétend se fonder pour faire modifier la décision en sa faveur. Les
exigences de forme du recours n’apparaissent ainsi pas entièrement
réalisées. Toutefois, la question de la recevabilité du recours sur ce point
peut demeurer ouverte, dès lors que le recours doit de toute manière être
rejeté, comme on le verra ci-après.
Pour le surplus, les actes des 8 février 2021 et 10 février 2021
produits par la recourante sont irrecevables, car déposés hors délai (CREP
23 avril 2020/309 ; CREP 28 novembre 2019/872). Cela ne prête
néanmoins pas à conséquence puisque la recourante expose les mêmes
griefs tant dans sa plainte du 30 novembre 2020 que dans son mémoire
du 14 janvier 2021, à savoir un comportement inadéquat que le père
adopterait à l’encontre des enfants.
3. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte –
une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception
de la dénonciation (art. 301 ss CPP) ou de la plainte (Grodecki/Cornu,
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle
2019, nn. 1-2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée
aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 ss CPP), que les
éléments constitutifs d'une infraction ou les conditions à l'ouverture de
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 6B_196/2020 du 14
octobre 2020 consid. 3.1 et les références citées).

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Selon cette disposition, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. L’art. 310
al. 1 let. a CPP doit être appliqué conformément à l’adage « in dubio pro
duriore » ; en d'autres termes, il faut être certain que l'état de fait ne
constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne
peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits mais
également du droit. S'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de
procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une
ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En
règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
146 IV 68 consid. 2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; ATF 137 IV 285 consid.
2.3 et les références, JdT 2012 IV 160). En effet, en cas de doute
s’agissant d’une situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité
d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; TF
6B_510/2020 du 15 septembre 2020 consid. 3.2). En revanche, le
Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en
matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne
pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne
déterminée (TF 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 3.2). Il en va de même
lorsque la partie plaignante fait état de simples suppositions ; en effet, les
indices relatifs à la commission d’une infraction impliquant l’ouverture
d’une instruction doivent être importants et de nature concrète (TF
6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1 et les nombreuses références
citées).
4. En l’espèce, tous les arguments développés par la procureure
dans l’ordonnance attaquée sont pertinents et peuvent être repris (art. 82
al. 4 CPP). En effet, dans son rapport d’évaluation du 23 septembre 2020,
la DGEJ est arrivée aux conclusions suivantes :
« - Les deux parents ont montré respectivement des
compétences éducatives nécessaires au bon développement des
enfants. Ils sont tous les deux conscients des difficultés
d’O.________ et collaborent avec les différents professionnels ;

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- la collaboration entre les deux parents reste cependant bloquée
par leur conflit ;
- les informations recueillies ne montrent pas une volonté de
blocage du suivi des enfants de la part du père. Il a eu des
contacts avec les différents spécialistes et aucun aspect du suivi
thérapeutique d’O.________ n’a fait l’objet de blocage, en lien avec
l’exercice de l’autorité parentale du côté paternel ;
- on relève que le rendez-vous pour le bilan au Centre cantonal
autisme a été repoussé par la mère, alors que le père s’était
montré disponible ;
- en l’état, le problème de communication actuel entre les deux
parents ne justifie pas à notre sens l’attribution de l’autorité
parentale exclusive à la mère ; ce d’autant que les deux parents
restent ouverts à une médiation. Confier l’autorité parentale
exclusive à la mère pourrait porter le risque d’exclure le père de
la prise en charge des enfants ;
- Mme X.________ s’est bien investie dans son rôle de mère comme
en attestent les différents professionnels contactés. Les suivis des
enfants sont bien assurés, notamment la situation d’O.________,
tant du point de vue scolaire, thérapeutique que médical. Les
éléments obtenus confirment une bonne prise en charge par la
mère ;
- les difficultés de langage et de socialisation que rencontre
O.________ nécessitent une présence plus importante du père. Une
réduction du droit de visite n’est pas justifiée pour le bien des
enfants dont la présence paternelle est une source de bien-être ;
- nous avons observé un bon lien père-enfants et une bonne
dynamique familiale, avec la présence de Mme [...]. »
En outre, dans l’ordonnance du 1er décembre 2020 rétablissant
le droit de visite en faveur du père (P. 12), le tribunal civil a exposé ce qui
suit :
« - L’intimé a paru crédible lorsqu’il a expliqué qu’il n’avait fait
qu’embrasser et chatouiller sa fille P.________ au moment de la
récupérer à la garderie, étant relevé que cette dernière portait
alors une couche-culotte ;

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- il paraît en outre peu concevable que l’intimé ait agi dans un
dessein d’excitation sexuelle alors qu’il se savait en présence
d’éducatrices et d’autres parents ;
- même si ces marques d’amour paternel ont pu paraître
excessives aux éducatrices qui ont rapporté les faits, rien ne
permet de considérer qu’elles recelaient une quelconque
connotation sexuelle ;
- on ne peut par ailleurs pas exclure que la décision de procéder à
un signalement ait été influencée par un a priori négatif à l’égard
de l’intimé, le personnel de la garderie ayant été informé de
violences conjugales de ce dernier, lesquelles ne sont au
demeurant pas démontrées ;
- à ce stade, il n’existe donc aucun élément probant de nature à
rendre un tant soit peu tangible les soupçons d’attouchements
sexuels de la part de l’intimé sur sa fille ;
- le signalement fait encore état du fait que l’intimé aurait parfois
adopté un comportement différent et plus dur avec ses enfants
lorsqu’il ne serait pas en présence de tiers ; à cet égard, et dans
la mesure où l’on ignore le contexte dans lequel ces événements
se sont produits, on ne saurait qualifier le comportement de
l’intimé d’inadéquat ;
- à cela s’ajoute que le témoin [...] a expliqué que ce type de
remontrances était fréquemment observé chez les parents venant
chercher leurs enfants à la garderie afin de les calmer et que cela
ne donnait pas lieu à un signalement. »
Vu les éléments qui précèdent, on ne peut qu’adhérer à la
conclusion de la procureure selon laquelle aucun élément objectif, en
particulier aucun constat médical ou pédiatrique, ne permet de retenir
qu’Y.________ aurait eu un comportement pénalement répréhensible à
l’encontre de ses enfants. Les diverses pièces produites par la plaignante
à l’appui de son recours n’y changent rien. En effet, la pédiatre [...]
n’évoque aucun soupçon d’attitude inadéquate du père, les
« déterminations complémentaires » produites devant le tribunal civil
n’exposent que des allégations liées à l’autorité parentale et au droit de
visite du père, la page 35 du procès-verbal de la procédure civile indique
seulement que la mère souhaiterait plus d’engagement de la part du père

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et le détective et les différents spécialistes (ergothérapeute, logopédiste
et assistante sociale) n’ont constaté aucun comportement douteux du
père. Quant aux photographies, outre le fait qu’elles ne sont pas datées et
que l’on ne distingue pas de quel enfant il s’agit, elles ne montrent que
des ecchymoses, soit une légère ecchymose sur un bras et plusieurs, plus
grandes, sur des jambes. Par ailleurs, comme la recourante l’admet elle-
même, il n’est pas inhabituel qu’un enfant en bas âge présente de telles
contusions, qui plus est principalement sur les membres inférieurs. En
définitive, il n’existe aucun indice que le père aurait occasionné les
ecchymoses constatées et/ou attenté à l’intégrité sexuelle de sa fille. La
recourante n’apporte pas le moindre début de preuve que cela serait le
cas.
En l'absence d'éléments constitutifs d'une quelconque
infraction pénale, c'est à bon droit que le Ministère public a rendu une
ordonnance de non-entrée en matière.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 550 fr. versé par celle-ci
à titre de sûretés sera imputé sur ces frais (art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 18 décembre 2020 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge de X.________.

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IV. Le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versé par
X.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mme X.________,
- M. Y.________,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :