vd_gerichte · PE20.015822 · 2023-05-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
382
PE20.015822-XMA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 11 mai 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
MM. Krieger et Perrot, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 318 et 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 décembre 2022 par
B.Z.________ contre l’ordonnance rendue le 29 novembre 2022 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE20.015822-XMA, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 2 mars 2020, le Service de protection de la jeunesse (ci-
après SPJ), a transmis à la direction de la Brigade criminelle de la Police de
sûreté une dénonciation pénale concernant deux enfants, soit
B.Z.________, née le [...], et [...], né le [...], qui seraient victimes de
maltraitance de la part de leurs parents, Q.________ et A.Z.________.
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b) Le 19 octobre 2020, le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale contre
Q.________ pour lésions corporelles simples qualifiées subsidiairement
voies de fait qualifiées, injure et violation du devoir d’assistance ou
d’éducation et contre A.Z.________ pour lésions corporelles simples
qualifiées subsidiairement voies de fait qualifiées, menaces et violation du
devoir d’assistance ou d’éducation.
Il est reproché à A.Z.________ d’avoir, à Renens notamment, à
son domicile sis [...], entre 2011 ou 2014 et le 26 janvier 2020, frappé sa
fille B.Z.________, née le [...], à de réitérées reprises, notamment en lui
donnant des coups de poing, des claques, la faisant saigner du nez à une
reprise et à une autre lui occasionnant des bleus, la saisissant par le t-shirt
et la jetant contre le mur lui occasionnant des douleurs au dos, la frappant
à une reprise avec une cuiller en bois ou en fer. Le 26 janvier 2020, il
aurait en outre déclaré à la précitée : « je vais te frapper, je vais te
fracasser », avant de la pousser contre une porte et de lui donner une
tape derrière la nuque, lui occasionnant une rougeur à cet endroit. Par son
comportement, A.Z.________ aurait ainsi mis en danger le développement
psychique de sa fille.
Quant à Q.________, il lui est reproché d’avoir, à Renens
notamment, à son domicile sis avenue du [...], depuis 2011 ou 2014,
frappé sa fille B.Z.________ à de réitérées reprises, notamment en lui
donnant des claques, la jetant contre le canapé, lui donnant des coups de
pied et lui tirant les cheveux. Elle l’aurait en outre régulièrement injuriée,
la traitant de « bonne à rien », de « pute », « salope », « conne » et lui
disant qu’elle allait finir sur le trottoir et qu’elle ne méritait pas d’être là.
Par son comportement, Q.________ aurait ainsi mis en danger le
développement psychique de sa fille.
Les auditions
c) Entendue par la police le 2 juillet 2020, B.Z.________ a
affirmé que ses parents la détruisaient psychologiquement et qu’ils
faisaient tout pour la séparer de son copain (PV aud. 1, R. 8). Elle s’est

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cependant montrée quelque peu contradictoire dans ses explications. Elle
a commencé par déclarer que suite à un épisode survenu au mois de
novembre 2019 (cf. let A.e p. 5 infra), sa mère l’avait reniée, qu’elle la
surveillait constamment, fouillait dans ses affaires, lui avait mis une
claque et lui avait dit qu’elle n’était « bonne qu’à écarter les jambes »
mais qu’avant cela, « tout se passait bien avec [sa] maman », tout en
affirmant plus loin que lorsqu’elle était petite, Q.________ passait son
temps à l’insulter, la traitant notamment de « pute » et de « salope » et
qu’elle l’avait régulièrement frappée, la jetant sur le canapé et lui mettant
des claques (PV aud. 1, R. 7). La jeune fille a par ailleurs déclaré que son
père « n’y était pas allé de main morte », qu’il lui mettait des « patates »
avec ses poings, qu’à une reprise, elle était tombée en arrière et que son
frère avait dû la rattraper (PV aud. 1, R. 8). Elle a également affirmé
qu’elle avait vu et/ou entendu son père frapper son frère notamment avec
une cuiller en bois (PV aud. 1, R. 9), ajoutant que les coups avaient
commencé dès leur enfance (PV aud. 1, R. 8).
d) Entendu par la police le 16 juillet 2020 en qualité de
personne appelée à donner des renseignements, le frère de la plaignante
[...] a cependant fermement contesté avoir été maltraité, déclarant qu’il
n’avait même jamais reçu de claques ou de fessées de la part des
prévenus. Il a ajouté que, contrairement à ce qu’elle affirmait, il n’avait
jamais « vu [ses] parents être violents avec » sa sœur, laquelle n’avait
jamais été maltraitée, bénéficiant au contraire de toute l’aide et du
soutien dont elle avait besoin. Il a finalement relevé que la relation entre
l’adolescente et ses parents était tendue, que celle-ci se montrait
régulièrement agressive à leur égard, allant même jusqu’à frapper sa
mère, et qu’il avait également constaté une dégradation dans le
comportement de sa sœur coïncidant avec sa rencontre avec [...](PV aud.
2 R. 8).
e) Entendus par la police le 28 août 2020 et par le Ministère
public le 19 avril 2021, Q.________ et A.Z.________ ont tous deux
formellement contesté les faits qui leur étaient reprochés, déclarant avoir

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certes essayé de poser un cadre dans l’éducation de leurs enfants mais ne
jamais les avoir maltraités de quelque manière que ce soit (PV aud. 3 à 5).
A.Z.________ a en particulier affirmé qu’il n’avait jamais levé la
main sur sa fille, à l’exception de l’épisode du 26 janvier 2020 lors duquel
il a admis lui avoir donné une petite frappe main ouverte sans élan au
niveau de la nuque. A cet égard, il a déclaré que l’adolescente s’était
montrée particulièrement insolente, expliquant que ce jour-là, tous deux
mangeaient chez sa mère (la grand-mère de la plaignante), que sa fille
était sur son téléphone portable et qu’il lui avait demandé de lâcher
l’appareil, ce à quoi elle avait rétorqué : « c’est bon, fous-moi la paix »,
avant de se lever et de s’enfermer dans une chambre en hurlant. Il lui
avait alors demandé de revenir immédiatement à table mais elle avait
persisté à n’en faire qu’à sa tête, lui disant de lui « foutre la paix » et le
poussant à plusieurs reprises. Le prévenu a admis avoir alors pris sa fille
par les épaules et lui avoir donné une petite frappe dans la nuque, lui
occasionnant la rougeur constatée par le médecin scolaire (P. 5/1 ; PV aud.
3, R. 5 et PV aud. 5, ll. 126 à 41).
Q.________ a pour sa part également contesté s’en être prise à
l’intégrité physique et psychique de sa fille, admettant toutefois qu’à une
occasion (à la suite d’un épisode survenu au mois de novembre 2019 sur
lequel il sera revenu ci-dessous), elle avait peut-être employé des mots
qui avaient dépassé ses pensées et insulté la précitée sans toutefois se
rappeler des termes employés (PV aud. 4, R. 7 et PV aud. 5, ll. 107 à 109).
Les prévenus ont en outre déclaré que leur fille avait été une
enfant adorable, calme et gentille (« l’enfant que tout le monde rêvait
d’avoir ») et que si elle avait rencontré quelques difficultés notamment à
l’école au début de son adolescence, les problèmes avaient sérieusement
commencé lorsque son petit-ami [...] était entré dans sa vie en 2019 (PV
aud. 3, R. 5, PV aud. 4, R. 7 et PV aud. 5). Comme ce jeune homme
évoluait dans un environnement familial « compliqué », était
défavorablement connu de la police et consommait de la drogue (à une
reprise, il avait même allumé un joint devant Q.________ avec l’aval de sa

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tante qui avait simplement déclaré à la précitée qu’il allait « bientôt
passer au CBD »), les prévenus étaient clairement opposés à cette
relation. B.Z.________ avait alors commencé à mentir pour pouvoir le voir
en cachette et son comportement avait petit à petit changé, refusant de
travailler à l’école, ne respectant pas les horaires imposés et devenant
surtout brusque et agressive verbalement et physiquement à l’égard de
ses parents et de son frère (PV aud. 3, R. 5, PV aud. 4, R. 7 et PV aud. 5).
Les prévenus ont relaté deux épisodes illustrant les difficultés
rencontrées avec leur fille et son petit-ami et la mauvaise influence qu’ils
estimaient que le jeune homme avait sur elle. S’agissant du premier
épisode, ils ont expliqué qu’au mois d’octobre 2019, alors qu’ils se
trouvaient seuls au domicile du prévenu, [...] et [...] avaient, à l’instigation
de ce dernier, fait un rituel sur le chien de A.Z.________ car ils estimaient
que l’animal n’avait plus d’âme et était possédé. Les prévenus ignoraient
ce qu’il s’était exactement passé mais toujours est-il que le cadavre de
l’animal avait été retrouvé une semaine plus tard (PV aud. 3, R. 5 et PV
aud. 4, R. 7). S’agissant du second épisode, ils ont en substance déclaré
qu’au mois de novembre 2019, la jeune fille avait demandé à sa mère de
pouvoir dormir chez une copine, ce que celle-ci avait accepté. Le
lendemain matin, Q.________ a cependant été avisée par la police que
B.Z.________ avait été contrôlée dans le train Vevey-Lausanne sans titre de
transport valable et qu’elle avait fourni une fausse identité aux
contrôleurs. Il s’était ainsi avéré que B.Z.________ avait menti et qu’elle
s’était débrouillée pour sortir avec des copines et rejoindre [...]. A la suite
de ces faits, Q.________ avait confisqué le téléphone portable de sa fille et
lui avait interdit de revoir son petit-ami. Quelques jours plus tard, la tante
du jeune homme avait appelé la prévenue, hurlant qu’elle avait séquestré
sa fille, menaçant de « déposer plainte au SPJ » et de venir enlever
l’adolescente devant l’école car elle n’avait pas le droit de séparer deux
personnes qui s’aimaient (PV aud. 3, R. 5, PV aud. 4, R. 7 et PV aud. 5, ll.
79 à 107). Ainsi, au mois de novembre 2019, la tante de [...] s’était
effectivement présentée devant le collège que la plaignante fréquentait en
faisant un scandale. Q.________ était également présente et des injures
avaient été échangées de part et d’autre, à tel point que la police avait dû

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intervenir. C’est à la suite de cet épisode que la prévenue a déclaré avoir
été choquée et avoir eu peur pour sa fille, admettant avoir peut-être
employé des mots qui avaient dépassés ses pensées et insulté cette
dernière.
Finalement, à la question de savoir pourquoi leur fille les
accusait de la sorte, A.Z.________ et Q.________ ont en substance déclaré
que [...] avait une mauvaise influence sur leur fille, laquelle considérait
que ses parents étaient « la seule chose qui la séparait de son copain »
(PV aud. 3, R. 5 et PV aud. 4, R. 7).
Les rapports
f) Dans son rapport du 18 mai 2020, l’unité pédopsychiatrique
pour adolescents du CHUV (ci-après : UHPA) relevait que l’immaturité
affective de B.Z.________ était frappante comme en témoignaient ses
positionnements dichotomiques concernant ses parents et sa relation
sentimentale. En effet, l’adolescente idéalisait cette dernière et se
montrait très critique envers la dynamique de sa famille (P. 17/2).
g) En date du 2 juin 2020, le SPJ, à qui la Justice de paix du
district de l’Ouest lausannois avait confié un mandat de placement de la
jeune fille à la suite des faits dénoncés, a été contraint d’interpeller cette
autorité pour lui faire part des problèmes rencontrés et requérir un
placement à des fins d’assistance pour protéger au mieux la plaignante
ainsi que son enfant à naitre (à l’époque, l’adolescente était enceinte de
[...] et a accouché d’un garçon prénommé [...] le [...] (P. 26/1)). A l’appui
de sa demande, ce service relevait que malgré un séjour en UHPA au mois
de mai 2020, la situation n’avait pas évolué, qu’entre la mi-mars et le 2
juin 2020, la jeune fille avait fugué à 14 reprises et qu’elle ne respectait
aucun cadre qu’il soit fixé par le SPJ, ses parents, les éducateurs ou les
règles sanitaires alors en vigueur (P. 11).
h) Le 7 octobre 2020, B.Z.________, par sa curatrice Me Sarah
Meyer, a déposé plainte pénale contre Q.________ et A.Z.________ pour les
faits relatés dans son audition du 2 juillet 2020 susmentionnée (cf. let.

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A.c). Elle s’est ainsi constituée partie plaignante et demanderesse au civil,
se réservant de faire valoir ses prétentions civiles ultérieurement. Enfin,
elle a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire et la désignation de Me
Sarah Meyer en qualité de conseil d’office en sa faveur.
i) Il ressort du rapport établi le 26 mai 2021 par la
psychologue scolaire [...], qui a suivi la plaignante entre 2011 et 2020, que
l’adolescente avait certes mentionné des difficultés et des disputes avec
ses parents mais qu’elle n’avait jamais évoqué avoir été victime de
véritables maltraitances. La précitée a en outre indiqué que « malgré la
réalité des conflits entre [les parties], rien ne laissait présager une telle
issue », soulignant que les prévenus lui avaient toutefois fait part de leur
désarroi face à l’agressivité et la colère sans limite de leur fille qui
tyrannisait toute la famille (P. 31/1 et P. 47, p. 11).
j) Dans le cadre de la procédure devant la Justice de paix du
district de l’Ouest lausannois, l’adolescente a en outre été soumise à une
expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 11 février 2022, les experts
ont relevé que les prévenus témoignaient d’un véritable intérêt pour leur
fille et bien qu’ils aient été ambivalents ou maladroits, minimisant les
souffrances psychiques de celle-ci, ils persistaient à vouloir entretenir une
relation avec elle. Ils ont également souligné que ces derniers s’étaient
mobilisés à la suite du désinvestissement scolaire de leur fille et que le
prévenu était attentif à cette dernière mais ne percevait encore une fois
pas l’ampleur de ses difficultés et de ses souffrances (P. 47, pp. 6, 7, 10 et
27). S’agissant des relations affectives avec son petit-ami et ses parents,
les experts ont souligné que la jeune fille avait un besoin d’étayage
important qui se traduisait par une référence totale en son petit ami, puis
en la famille de ce dernier depuis leur séparation. D’après eux, cette
dernière ne comprenait pas pourquoi ses parents n’étaient pas favorables
à sa relation avec [...], ne se sentait pas soutenue et avait le sentiment
qu’ils voulaient les séparer (P. 47, pp. 13 et 23). Les experts ont conclu
que B.Z.________ présentait des aspects de personnalité immature qui
l’empêchaient d’agir et de réfléchir adéquatement. Selon les experts, de
par les aspects immatures de sa personnalité, la jeune fille n’était pas

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capable d’assurer elle-même la sauvegarde de ses intérêts personnels,
tant sur le plan administratif que financier, et préconisaient ainsi la mise
en œuvre d’une curatelle de portée générale (P. 47, pp. 31 et 32).
Par ordonnance du 2 mai 2022, la Justice de paix du district de
l’Ouest lausannois a institué une curatelle de portée générale en faveur de
la plaignante et l’a privée de l’exercice de ses droits civils (P. 46).
k) Dans le délai de prochaine clôture prolongé au 4 novembre
2022, B.Z.________, par l’intermédiaire de son conseil d’office, a requis les
auditions de [...], ancienne stagiaire du foyer Pôle Nord à qui elle se serait
longuement confiée, de [...], son ex-petit ami et père de son fils, de [...],
infirmière scolaire du collège qu’elle fréquentait, ainsi que sa propre
audition.
B. Par ordonnance du 29 novembre 2022, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre Q.________
pour lésions corporelles simples qualifiées subsidiairement voies de fait
qualifiées, injure et violation du devoir d’assistance ou d’éducation (I), a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre A.Z.________
pour lésions corporelles simples qualifiées subsidiairement voies de fait
qualifiées, menaces et violation du devoir d’assistance ou d’éducation (II),
a alloué une indemnité pour les dépenses occasionnées par l’exercice
raisonnable de leurs droit en procédure de 5'516 fr. 95 (vacations, forfaits
débours et TVA compris) solidairement à Q.________ et A.Z.________ au sens
de l’art. 429 al. 1 let. c CPP (III), a fixé l’indemnité servie à Me Sarah
Meyer, conseil juridique gratuit de B.Z.________ à 620 fr. 85 (forfait débours
et TVA compris) (IV) et a laissé les frais de procédure, y compris les
indemnités mentionnées sous chiffres III et IV ci-dessus, à la charge de
l’Etat (V).
La procureure a d’abord rejeté les réquisitions de preuve
formulées par B.Z.________, estimant être suffisamment renseignée sur les
faits de la cause. Elle a relevé que la plaignante avait été longuement
entendue par la police le 2 juillet 2020 (PV aud. 1) et que si l’infirmière

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scolaire n’avait pas été directement interpellée, la psychologue scolaire
qui avait suivi la plaignante durant plusieurs années avait fourni un
rapport détaillé et s’était entretenue avec les experts psychiatres dans le
cadre de la procédure devant la Justice de paix du district de l’Ouest
lausannois. Quant à [...], la procureure a rappelé que celui-ci entretenait
une relation conflictuelle avec les prévenus qui n’approuvaient pas sa
relation avec leur fille, de sorte que ses déclarations devraient en tous les
cas être examinées avec une extrême retenue.
Sur le fond, le Ministère public a rappelé les déclarations des
parties au cours de leurs auditions (cf. Ab à Ae supra), le contenu du
rapport du 26 mai 2021 de la psychologue scolaire, le contenu du rapport
du 18 mai 2020 de l’UHPA et le contenu du rapport d’expertise
psychiatrique du 11 février 2022 (cf. let Af à Aj supra). Compte tenu de
l’ensemble de ces éléments, la procureure a ainsi considéré que :
« Compte tenu de l’ensemble des éléments développés supra, force est de
constater que rien au dossier ne permet d’étayer les accusations de la
plaignante. Le Ministère public a au contraire acquis la conviction que
l’adolescente n’a pas évolué dans le climat de violence tel qu’elle le décrit.
A l’évidence, les rapports entre elle et ses parents étaient extrêmement
tendus principalement en raison de la relation qu’elle entretenait avec son
petit-ami et ceux-ci étaient totalement désarmés face à son
comportement. Néanmoins, il apparaît qu’ils ont essayé de l’aider par tous
les moyens, faisant en sorte de la garder sur le droit chemin et de
maintenir le contact avec elle à tout prix. Il n’apparaît en définitive pas
que [...] et [...] auraient maltraité leur fille que ce soit physiquement ou
psychologiquement.
S’agissant des infractions de lésions corporelles qualifiées subsidiairement
voies de fait qualifiées au sens des art. 123 ch. 2 al. 2 subs. 126 al. 2 let. a
CP, de menaces au sens de l’art. 180 al. 1 CP et de violation du devoir
d’assistance ou d’éducation au sens de l’art. 219 CP, lesquelles n’ont
manifestement pas pu être établies à satisfaction de droit, une
ordonnance de classement sera rendue en faveur des prévenus,
conformément à l’art. 319 al. 1 let. a CPP.

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S’agissant de l’infraction d’injure au sens de l’art. 177 al. 1 CP, il sied de
rappeler que cette infraction ne se poursuit que sur plainte. Le droit de
porter plainte se prescrit par trois mois (art. 31 CP). Comme relevé ci-
dessus, [...] a admis avoir (peut-être) insulté sa fille après l’épisode du
mois de novembre 2019, sans toutefois se rappeler des termes employés.
Or, [...] n’a déposé plainte que le 7 octobre 2020 (P. 13). Sa plainte est dès
lors manifestement tardive. Sur ce point, une ordonnance de classement
sera rendue en faveur de [...], conformément à l’art. 319 al. 1 let. d CPP.
S’agissant de l’infraction de voies de fait au sens de l’art. 126 al. 1 CP,
laquelle ne se poursuit également que sur plainte, [...] a, comme exposé
ci-dessus, admis avoir, le 26 janvier 2020, à une reprise donné une seule
petite frappe main ouverte sans élan au niveau de la nuque de sa fille, lui
occasionnant la rougeur constatée par le médecin scolaire. La question de
savoir si cette tape tombe sous le coup d’un droit de correction ou si elle
est constitutive de voies de fait se pose (Dupuis et al., Petit commentaire
du Code pénal, 2ème édition, Bâle 2017, ch. 9 ad art. 126, p. 822). Elle
peut toutefois demeurer ouverte dès lors que [...] n’a déposé plainte que
le 7 octobre 2020 et que le même raisonnement que celui exposé supra
doit s’appliquer mutatis mutandis. Sur ce point, une ordonnance de
classement sera rendue en faveur de [...], conformément à l’art. 319 al. 1
let. d CPP ».
C. Par acte du 23 décembre 2022, B.Z.________, par
l’intermédiaire de son conseil d’office, a recouru contre cette ordonnance
en concluant, sous suite de frais et dépens, préliminairement à ce que
l’assistance judiciaire lui soit accordée pour la procédure de recours,
qu’elle soit dispensée de payer les frais judiciaires, et que Me Sarah Meyer
soit nommée en qualité de conseil d’office en sa faveur. Principalement,
elle a conclu à l’annulation de l’ordonnance entreprise et au renvoi de la
cause au Ministère public pour instruction et mise en accusation des
prévenus dans le sens des considérants.

- 11 -
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 L'art. 385 al. 1 CPP énonce que si le CPP exige que le recours
soit motivé, la personne ou l'autorité qui recourt doit indiquer précisément
les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui
commandent une autre décision (let. b) et les moyens de preuve qu'elle
invoque (let. c). Les motifs au sens de l'art. 385 al. 1 let. b CPP doivent
être étayés par le recourant sous l'angle des faits et du droit (TF
1B_318/2021 du 25 janvier 2022 consid. 4.1 ; TF 6B_510/2020 du 15
septembre 2020 consid. 2.2 ; TF 1B_472/2019 du 29 octobre 2019 consid.
3.1).
Selon l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces
exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant afin que ce dernier
le complète dans un bref délai. Si, après l'expiration de ce délai
supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences,
l'autorité de recours n'entre pas en matière. Cette disposition, qui
concrétise l'interdiction, pour les autorités, du formalisme excessif, ne
s'applique pas aux requêtes formées par une partie qui connaît les
exigences de forme et ne les respecte toutefois pas, sans quoi il serait
possible de contourner la règle selon laquelle les délais fixés par la loi ne
peuvent être prolongés (cf. art. 89 al. 1 CPP) (TF 1B_318/2021 du 25
janvier 2022 consid. 4.1 ; TF 6B_129/2021 du 1er juillet 2021 consid. 2.4 ;
TF 6B_510/2020 du 15 septembre 2020 consid. 2.2).

- 12 -
1.3 En l’espèce, le recours déposé par B.Z.________, daté du
23 décembre 2022, paraît tardif. Toutefois, l’ordonnance attaquée, du 29
novembre 2022, n’a pas été envoyée par courrier recommandé, mais sous
pli simple, de sorte que la date de la notification ne peut être établie. Il
s’ensuit qu’il doit être admis, en l’absence d’élément contraire, que le
recours a été formé en temps utile (ATF 142 IV 125 ; cf. CREP 15 août
2022/608 consid. 1.2). Le recours a en outre été interjeté devant l’autorité
compétente par la partie plaignante, qui a la qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP). Au surplus, il satisfait aux conditions de forme prescrites (art.
385 al. 1 CPP), de sorte qu’il est recevable, sous réserve de ce qui sera
exposé plus bas (cf. consid. 2.3 in fine infra).
2.
2.1 La recourante expose que l’instruction n’a pas été suffisante
pour déterminer les causes de son état de fragilité l’ayant poussée à
fuguer à de nombreuses reprises et à couper les ponts avec ses parents
depuis son placement. Son enfance ne serait pas aussi sereine que ce que
ses parents soutiennent et elle ne se serait exprimée que devant la police
et non devant le Ministère public. De plus, cette audition avait été
effectuée le 2 juillet 2020 à Cery, alors qu’elle était hospitalisée à la suite
d’un retour de fugue, et qu’elle aurait beaucoup évolué suite à la
naissance de son fils, dont elle s’occuperait très bien selon le rapport du
CHUV. Elle serait également actuellement séparée de [...], le père de son
enfant, ce qui changerait les choses. Selon elle, il aurait été utile que le
Ministère public l’entende dans un état plus stable qu’au mois de juillet
2020. Elle ajoute que les déclarations de son frère ne seraient pas
déterminantes car celui-ci souffrirait de troubles similaires à des troubles
autistiques et serait toujours dépendant de ses parents, de sorte que ses
propos devraient être pris en compte avec prudence. En outre, vu la
gravité des faits dénoncés, le Ministère public ne pouvait pas s’épargner
l’audition des trois personnes auprès desquelles elle s’était confiée, soit
[...], ancienne stagiaire du [...], [...] et [...], infirmière scolaire. En vertu du
principe in dubio pro duriore, le Ministère public était tenu de renvoyer les

- 13 -
prévenus devant un tribunal car il ne serait pas possible pour cette
autorité de privilégier une version plutôt qu’une autre.
2.2
2.2.1 Le Ministère public ne peut écarter une réquisition de preuve
que si celle-ci exige l’administration de preuves sur des faits non
pertinents, notoires, connus de l’autorité pénale ou déjà suffisamment
prouvés en droit (art. 318 al. 2 CPP). Ces motifs correspondent à ceux pour
lesquels le Ministère public peut, de manière générale, renoncer à
administrer une preuve (art. 139 al. 2 CPP). Le législateur a ainsi consacré
le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation anticipée des
preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration de certaines
preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter
l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige ou s’il
parvient sans arbitraire à la constatation, sur la base des éléments déjà
recueillis, que l’administration de la preuve sollicitée ne peut plus modifier
sa conviction. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu que si
l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à
laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (TF 6B_593/2016
du 27 avril 2017 consid. 5; TF 6B_598/2013 du 5 septembre 2013 consid.
3.1; ATF 136 I 229 consid. 5.3; CREP 29 janvier 2020/66 ;
Bénédict/Treccani, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code
de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 23 ad art. 139 CPP).
La décision négative du Ministère public sur une requête en
complément de preuves n’est en elle-même pas sujette à recours selon
l’art. 318 al. 3 CPP. Toutefois, lorsque l'autorité de recours est saisie d’un
recours contre une ordonnance de classement qui fait suite au rejet d’une
requête tendant à l’administration de preuves complémentaires, elle
examinera si l’instruction apparaît suffisante et, si elle estime que
l’instruction doit être complétée, elle annulera l’ordonnance de classement
et renverra la cause au Ministère public (Cornu, in: Kuhn/Jeanneret [éd.],
op. cit., n. 19 ad art. 318 CPP).

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2.2.2 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci au classement).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale [ci-après : Message], FF 2006 pp. 1057 ss,
spéc. 1255). La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT
2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV
86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF 6B_854/2020 du 19 janvier
2021 consid. 2.1 ; TF 6B_400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 3.1 ; TF
6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_203/2020 du 8 mai
2020 consid. 2.1 ; TF 6B_199/2020 du 9 avril 2020 consid. 3.1). En
revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la

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base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité),
qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 5 avril
2022/208 consid. 3.1.1 et les réf. citées ; CREP 5 mars 2021/234 consid.
2.2).
2.3 En l’occurrence, B.Z.________ reproche au Ministère public
d’avoir rejeté ses réquisitions de preuves. En premier lieu, elle soutient
que son état se serait stabilisé, notamment à la suite de la naissance de
son fils, ce qui justifierait que la procureure l’entende personnellement.
Cependant, comme ce magistrat l’a relevé, la recourante a longuement
été entendue par la police le 2 juillet 2020 et le dossier comporte en outre
un rapport détaillé de la psychologue scolaire l’ayant suivie pendant
plusieurs années, ainsi qu’un rapport des experts mandatés dans le cadre
de la procédure devant la Justice de paix de l’Ouest lausannois et avec
lesquels elle s’est entretenue. Le Ministère public s’est d’ailleurs fondé
dans une large mesure sur ces rapports et on ne voit pas en quoi
l’évolution de la recourante dans l’intervalle serait susceptible d’avoir une
incidence sur ses déclarations de l’époque, étant précisé qu’il aurait été
loisible à sa curatrice de faire valoir son point de vue devant cette
autorité. Quant aux trois personnes dont l’intéressée a requis les
auditions, le dossier comporte des appréciations circonstanciées de
professionnels de la jeunesse s’étant entretenus avec la recourante et
celle-ci ne précise pas en quoi les déclarations de ces dernières pourraient
apporter des éléments complémentaires utiles.

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Partant, le rejet par le procureur des réquisitions d’audition de
témoins formulée par B.Z.________ dans le délai de prochaine clôture ne
prête pas le flanc à la critique. Le moyen doit être rejeté.
Pour le reste, la recourante se contente d’affirmations
générales mais ne critique pas concrètement les raisonnements précis et
détaillés du Ministère public sur les différentes infractions envisagées (cf.
let. B supra), de sorte que le recours est irrecevable sur ces questions,
faute de motivation satisfaisant aux exigences de l’art. 385 al. 1 CPP.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement
mal fondé, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable (cf. consid.
1.3 supra) et l’ordonnance attaquée confirmée.
La recourante a requis l’assistance judiciaire pour la
procédure de recours. Cette requête est superflue. En effet, le droit à un
conseil juridique gratuit vaut pour toutes les étapes de la procédure
(Harari/Aliberti, in : Kuhn/Jeanneret/ Perrier Depeursinge [éd.], op. cit., n. 1
ad art. 134 CPP) et ne prend fin qu’à l’épuisement des voies de droit
régies par le CPP, l’assistance judiciaire pour la procédure devant le
Tribunal fédéral faisant en revanche l’objet d’une nouvelle décision de ce
dernier (art. 64 LTF [loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS
173.110]). Il n’y a ainsi pas matière à nouvelle désignation par l’autorité
de recours du conseil juridique gratuit déjà désigné par l’autorité
inférieure (ici par ordonnance du 17 février 2020), à la différence de ce
que prévoit l’art. 119 al. 5 CPC en matière civile (cf. not. CREP 30 mars
2023/255 consid. 8).
Les frais de la procédure de recours sont constitués de
l’émolument d’arrêt, par 1’650 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), et des frais imputables à l’assistance judiciaire gratuite, par
540 fr., correspondant à 3h00 d’activité nécessaire d’avocat, plus 2% de
débours, soit 10 fr. 80, et la TVA, par 42 fr. 40, soit au total 594 fr. en

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chiffres arrondis. S’agissant des frais d’arrêt, ils ne peuvent être mis à la
charge de la recourante qui succombe (art. 428 al. 1 CPP), mais doivent
être provisoirement laissés à la charge de l’Etat (Harari/Corminboeuf, in :
Kuhn/Jeanneret op. cit., n. 51 ad art. 136 CPP), dès lors que la recourante
bénéficie de l’assistance judiciaire, qui comprend notamment
l’exonération des frais de procédure (art. 136 al. 2 let. b CPP). La
recourante sera toutefois tenue de rembourser ces frais à l’Etat dès que sa
situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP et 138 al. 1 CPP ;
Harari/Corminboeuf, op. cit., n. 11 ad art. 138 CPP). Quant aux frais
imputables à l’assistance judiciaire gratuite, ils seront laissés à la charge
de l'Etat, dès lors qu’en sa qualité de victime, la recourante peut se
prévaloir de l'art. 30 al. 3 LAVI, qui prévoit que la victime et ses proches
ne sont pas tenus de rembourser les frais de l'assistance gratuite d'un
défenseur (ATF 141 IV 262 consid. 3).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. L’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de B.Z.________
est fixée à 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs), à la
charge de l’Etat.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’650 fr. (mille six cent cinquante francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
V. La recourante est tenue de rembourser à l’Etat les frais fixés
au chiffre IV ci-dessus dès que sa situation financière le
permettra.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Sarah Meyer, avocate (pour B.Z.________),
- Me Christian Chillà, avocat (pour A.Z.________ et Q.________),
- Me Marlène Berard, avocate (pour [...]),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (réf. :
4868569/PER(fsi),
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF. Ce recours
doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui
suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :