vd_gerichte · ZD20.035773 · 2022-10-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 286/20 - 313/2022
ZD20.035773
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 octobre 2022
__________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Dormond Béguelin et Gabellon, assesseures
Greffière : Mme Meylan
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourant, représenté par Me Raphaël Hämmerli, avocat à
Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
atteint de nanisme et de lombalgies chroniques, est entré en Suisse en
1984 pour y exercer une activité lucrative. Après avoir obtenu une
attestation de formation professionnelle en qualité de soudeur, il a
déployé des activités de magasinier, d’auxiliaire d’imprimerie et d’hôte à
l’accueil de la clientèle, et a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’Office AI ou l’intimé) le 19 novembre 2004.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office AI a
sollicité un rapport médical auprès du Dr M.________, spécialiste en
médecine interne générale, qui l’a complété le 20 décembre 2004. Ce
praticien a mentionné les diagnostics de « nanisme avec déformation des
mains et des pieds » restreignant l’embauche potentielle de son patient et
de « lombalgies chroniques » limitant les travaux de force. Il a envisagé
une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à l’état de
santé de l’assuré.
Mandaté par l’Office AI aux fins d’expertise, le Prof. V.________,
spécialiste en rhumatologie, a procédé à l’examen clinique de l’assuré le
17 octobre 2005 et communiqué le rapport d’expertise corrélatif le
31 octobre 2005, retenant au titre de diagnostics susceptibles de se
répercuter sur la capacité de travail ceux de « lombalgies chroniques », de
« légère surcharge fonctionnelle » et de « nanisme constitutionnel,
harmonieux en ce qui concerne le tronc et les membres, mais avec un
raccourcissement notable des phalanges aux deux mains ». L’expert a fait
part de son appréciation, considérant que l’assuré était essentiellement
« gêné par un nanisme avec raccourcissement notable des phalanges des
mains », ainsi que « pour les travaux en hauteur en raison de sa petite
taille ». Sur le plan des lombalgies, le pronostic était qualifié de « bon »,
de même que sur le plan de « travaux manuels adaptés », en évitant la
préhension d’objets lourds. Au titre des limitations, étaient indiquées une
« limitation de la préhension des objets en raison du raccourcissement des

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doigts » et une « baisse de la force de préhension ». L’expert a retenu
depuis 2002 une capacité de 40% dans la profession de soudeur et de
80% dans un métier manuel adapté, précisant que l’activité exercée
jusqu’alors était exigible à hauteur de sept à huit heures par jour sans
baisse de rendement prévisible. Des mesures professionnelles étaient
envisageables immédiatement. Il a souligné qu’une activité adaptée, telle
que des « travaux de surveillance ou de manutention légère, en positions
assise et debout alternativement, ou même un travail en position assise
de façon prolongée », pouvait être déployée à raison de huit heures par
jour sans baisse de rendement.
Interpellé par la Dre N.________, médecin auprès du Service
médical régional (ci-après : le SMR), le Prof. V.________ a complété son
rapport en date du 25 avril 2006. Il a signalé qu’une « activité manuelle
adaptée ne [pouvait], à son avis, être exigible à 100 % […], mais à 90 %
seulement », mais que « l’activité exercée depuis le 02.12.2004 comme
hôte d’accueil dans une discothèque [était] parfaitement adaptée [et]
pourrait être exercée à 100 % sans restriction ».
Par avis du 10 mai 2006, la Dre N.________ s’est ralliée à cette
opinion, retenant en définitive une capacité de travail de 40 % dans la
profession apprise et de 90-100 % dans une activité adaptée, telle que
l’activité actuelle, en dépit du « léger flou sur l’exigibilité » induit par
l’expert.
Le 7 juin 2006, l’Office AI a rendu une décision de refus de
rente et de mesures professionnelles, confirmée par décision sur
opposition du 13 juin 2008, compte tenu d’un degré d’invalidité de
17,83 %, arrondi à 18 %, résultant de la comparaison des revenus sans et
avec invalidité.
b) Dans le cadre de l’instruction du recours interjeté contre
cette décision, une conciliation est intervenue entre les parties. L’Office AI
s’est déclaré disposé à octroyer des mesures professionnelles à l’assuré,
après avoir revu à la hausse son taux d’invalidité, porté à 26 %, en

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retenant l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative adaptée à 90 %.
L’assuré a pour sa part convenu de cette exigibilité, admis le nouveau
calcul opéré par l’Office AI et retiré son recours.
Des mesures professionnelles ont été conduites au Centre
Y.________ qui a déduit de son observation qu’un placement de l’assuré
dans l’économie n’était pas envisageable en l’état pour des raisons de
santé, soit du fait du nanisme, de limitations fonctionnelles trop
importantes, de faibles aptitudes intellectuelles, de connaissances
scolaires trop basiques et de rendements inexploitables (cf. rapport du
centre, daté du 12 novembre 2010, signalant que « visiblement la santé
de [l’]assuré ne lui permet pas actuellement de se projeter dans un
quelconque projet concret »).
Le Service de réinsertion professionnelle a pris acte du terme
des mesures professionnelles dans un rapport final du 2 novembre 2010. Il
a également déterminé une nouvelle fois les revenus avec et sans
invalidité pouvant être pris en compte pour l’évaluation de l’invalidité.
Sollicité pour avis, le Service juridique de l’Office AI a rappelé
le 14 janvier 2011 que le taux d’invalidité de 26 % avait été arrêté par
convention lors de l’audience de conciliation du 25 mars 2009. Partant, la
décision sur opposition du 13 juin 2008 était à son sens entrée en force.
Une modification du taux d’invalidité sous l’angle de l’art. 53 al. 2 LPGA
s’avérait exclue, de même que sous l’angle des art. 53 al. 1 LPGA ou
17 al. 1 LPGA, en l’absence de faits nouveaux ou de moyens de preuve
nouveaux, respectivement faute de modification substantielle de l’état de
santé de l’assuré.
c) Le 11 septembre 2012, l’assuré, représenté par Me Jean-
Michel Duc, a déposé une demande de révision procédurale fondée sur
l’art. 53 al. 1 LPGA, laquelle a été rejetée par l’Office AI au motif que les
difficultés invoquées à réintégrer le marché du travail constituaient des
faits connus de l’assuré de longue date. Par ailleurs le rapport du Centre
Y.________ du 12 novembre 2010 ne pouvait être assimilé à un nouveau

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moyen de preuve propre à exclure la capacité de travail résiduelle de
90 % définie médicalement, mais relèverait bien plutôt d’une appréciation
différente, essentiellement subjective, de ladite capacité (cf. décision du
9 septembre 2013).
L’assuré a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (cause AI 259/13).
Au terme d’une audience d’instruction tenue le 5 février 2014,
l’instruction de cette cause a été suspendue dans l’attente du résultat
d’une nouvelle demande de prestations à présenter à l’Office AI.
Le 26 février 2014, l’Office AI a produit le tirage d’un avis
médical du 21 février 2014 établi par le Dr L.________, spécialiste en
médecine physique, rééducation et en rhumatologie, médecin auprès du
SMR, se déterminant sur la discordance entre les conclusions de
l’expertise réalisée par le Prof. V.________ le 17 octobre 2005 et celles du
rapport du Centre Y.________ du 12 novembre 2010. Il a relevé notamment
ce qui suit :
« […] Depuis l’expertise du Professeur V.________, nous avons un document
médical à disposition, le rapport médical du Dr M.________, médecin
généraliste traitant, rapport datant du 04.10.2010. Les diagnostics retenus
avec effets sur la capacité de travail sont les mêmes que ceux décrits par
le Professeur V.________, à savoir un nanisme constitutionnel, des
lombalgies chroniques, un raccourcissement notable des phalanges aux
deux mains. Le constat médical est de peu de gravité avec un examen des
différents systèmes sans particularité en dehors du nanisme avec
l’important raccourcissement des phalanges des deux mains. Il est
mentionné que l’assuré ne travaille actuellement pas, n’ayant pas trouvé
d’activité professionnelle en raison de son nanisme. Les problèmes
lombaires apparaissent pour certaines activités et ne sont pas détaillés. Il
s’agit donc toujours de lombalgies de type mécanique. Le Dr M.________
confirme qu’une reprise d’activité est possible dans une activité adaptée
aux problèmes médicaux de l’assuré, notamment le nanisme. Il ne se
prononce pas sur la capacité de travail dans une activité adaptée.
Il y a lieu de conclure que sur le plan médical il n’y a pas d’aggravation de
l’état de santé de l’assuré depuis l’expertise du Professeur V.________ du
17.10.2005. Les conclusions de cette expertise restent d’actualité.
Les conclusions du rapport du [Centre] Y.________ comme quoi il est
impossible que [l’assuré] rejoigne l’économie de façon stable, s’appuient en
grande partie sur des facteurs étrangers : difficulté de maîtrise de la langue
française, maîtrise du calcul, durée du non-emploi. L’arthrose évoquée
dans les conclusions du [Centre] Y.________, n’est pas confirmée par les
documents médicaux à disposition.
Par rapport aux différentes tâches exercées au [Centre] Y.________, le
descriptif des postes de travail, ne permet pas de s’assurer qu’il y ait eu la
possibilité de varier la position : « menuiserie 80 % en position debout,

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mécanique de base travaux d’établi 90 % en position debout, cartonnage
90% en position assise, informatique 100 % en position assise ». Le
Professeur V.________, retenait à la page 9 de son expertise la nécessité de
pouvoir alterner la position assise et debout. »
Parallèlement à la requête en révision procédurale, l’assuré a
formulé une nouvelle demande de prestations AI, par le dépôt du
formulaire ad hoc le 17 avril 2014, en invoquant l’appréciation médicale
du 19 mars 2014 du Dr M.________ dont on extrait ce qui suit :
« […] 2) Concernant [la] capacité de travail [de l’assuré] et les possibilités
de réinsertion professionnelle, je confirme effectivement les conclusions du
rapport [réd. : du Centre Y.________].
3) La capacité de travail de [l’assuré] dans une activité adaptée à ses
limitations est difficile à déterminer au vu du bilan effectué [au Centre
Y.________], un 50 % pourrait éventuellement être envisagé.
[…] Une expertise médicale à la [...] pourrait également être envisagée afin
de déterminer sa capacité de travail dans une activité adaptée. […] »
Par décision du 8 septembre 2014, fondée sur l’avis du
13 mai 2014 du Dr C.________, médecin auprès du SMR, considérant
qu’une « aggravation de l’état de santé de l’assuré [n’était] pas rendue
plausible » en l’absence de nouveau diagnostic avancé par le
Dr M.________ et de motifs étayant son appréciation de la capacité de
travail dans une activité adaptée, l’Office AI a refusé d’entrer en matière
sur la demande de révision.
d) Par acte du 10 octobre 2014, l’assuré a saisi la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal d’un recours contre la décision
précitée (cause AI 218/14).
Par arrêt du 17 août 2015, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a confirmé la décision de refus d’entrer en matière
rendue le 8 septembre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (arrêt CASSO AI 218/14 – 210/2015).
e) Par arrêt du même jour, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a également rejeté le recours portant sur le refus de
révision procédurale, la décision corrélative du 9 septembre 2013 de
l’Office AI étant confirmée (arrêt CASSO AI 259/13 – 209/2015).

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B. Le 9 octobre 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande
auprès de l’Office AI.
Par correspondance du 12 octobre 2018, l’Office AI a imparti
un délai à l’assuré pour rendre plausible une éventuelle modification de
son degré d’invalidité en produisant un rapport médical détaillé ou en
apportant tout autre élément propre à constituer un motif de révision.
Par projet du 6 décembre 2018, l’Office AI a envisagé de
refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations de
l’assuré au motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions
de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la dernière
décision du 13 juin 2008.
Le 11 février 2019, l’assuré, désormais représenté par
Me Vincent Delaloye, a fait part de ses objections à ce projet et requis la
reconsidération de la décision du 13 juin 2008 conformément aux
art. 53 al. 2LPGA et 88bis al. 2 RAI. Au vu du rapport du 12 janvier 2019 du
Dr X.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et des
considérations du Centre Y.________ à l’époque des tentatives de
réinsertion professionnelle, il estimait que l’expertise rendue par le
Prof. V.________ était erronée dès lors qu’elle ne prenait pas en compte le
cas dans sa globalité. Dans son rapport du 12 janvier 2019, le
Dr X.________ indiquait notamment que l’assuré, connu pour un nanisme
dans le cadre d’une hypochondroplasie, était confronté à des douleurs
vertébrales sous forme de cervico-scapulalgies et Iombosciatalgies
gauches d’ordre spondylogène, sans irritabilité neuroméningée. Le
nanisme n’induisait pas en tant que tel une incapacité professionnelle. En
revanche, sur le plan ergonomique, le poste de travail qui était
normalement conçu pour répondre à 95 % des normes
anthropomorphiques d’une population dite normale, ne conviendrait
absolument pas à l’intéressé. La hauteur de la zone d’accès de charges,
l’envergure des bras, la dimension de la main étaient autant de facteurs
qui n’avaient jamais été considérés pour disposer d’une activité de charge
en zone sécuritaire, avec par ailleurs un ancrage de saisie d’objets non

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adapté et non sécuritaire. Autrement dit, on pouvait soupçonner que les
bras de levier avaient été anormalement sollicités, œuvrant en
permanence en zone haute compte tenu de sa petite taille. En tant que
manutentionnaire de force, exposé à une activité répétitive, il avait
longtemps été soumis à des contraintes physiques manifestement trop
importantes pour sa constitution, ayant évolué dans un environnement
professionnel non adapté. C'était ainsi que des sursollicitations physiques
s’étaient manifestées, dont rendent compte les déséquilibres musculaires
cervico-scapulaires constatés, sans que des mesures physiques puissent
apporter de réel bénéfice. Si, au début, la capacité adaptative n'était pas
entamée, puisque l’assuré disposait naturellement d’un profil
hypermobile, au fil du temps les répercussions fonctionnelles se sont
avérées source de contraintes majeures, chroniquement présentes au
niveau de l’axe cervical, lombaire, des épaules, des mains, et des pieds.
De toute évidence, l’assuré avait dépassé ses compétences physiques et
ne pouvait pas retourner dans le domaine professionnel à un poste non
adapté, requérant des mouvements répétitifs et le port de charges.
Par avis du 27 juin 2019, la Dre G.________, spécialiste en
chirurgie et médecin auprès du SMR, a considéré qu’il fallait entrer en
matière sur cette nouvelle demande étant donné qu’un nouveau
diagnostic (cervico-scapulalgies bilatérales d’ordre spondylogène) avait
été retenu (bien que le status clinique et le bilan radiologique étaient
assez rassurants) et que l’aggravation d’une atteinte dégénérative au plan
ostéoarticulaire, voire l’apparition d’une nouvelle atteinte, ne pouvaient
pas être exclues à l’heure actuelle (à peu près 14 ans après l’expertise du
Prof. V.________).
Appelé à se déterminer sur la capacité de travail exigible de
l’assuré dans une activité adaptée, le Dr X.________ a estimé que
l’incapacité de travail de l’assuré était de 100 % pour les activités de
ferrailleur et manutentionnaire lourd. Son pronostic de réadaptation était
sombre et il fallait envisager une réinsertion professionnelle dans une
activité plus ergonomique, reprenant les constatations de son précédent
rapport (cf. rapport du 14 septembre 2019).

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Interpellé sur la capacité de travail résiduelle dans une activité
adaptée, le Dr X.________ a estimé que dans une activité professionnelle
offrant des alternances de postures sans port de charges, à un poste dit
ergonomique prenant en compte son morphotype, une capacité de travail
à 50 % (sans pouvoir déterminer de date) pourrait être envisagée, pour
autant qu’une formation dans cette nouvelle activité soit conduite. Ce
praticien estimait également que la très faible scolarité de l’assuré et ses
capacités intellectuelles constituaient des facteurs limitatifs à une nouvelle
orientation professionnelle. Une capacité au-delà de 50 % ne pouvait,
selon lui, pas être exigée, même à un poste adapté, car au repos l’assuré
devait faire face à des problèmes vertébraux et périphériques récurrents.
Le Dr X.________ suggérait de procéder à un test de capacités
fonctionnelles pour déterminer la tolérance aussi bien de l’axe cervico-
scapulohuméral que Iombo-pelvien dans des positions et des contraintes
professionnelles à court terme (cf. rapport du 23 octobre 2019).
Par avis du 12 novembre 2019, la Dre G.________ a considéré
que le Dr X.________ ne détaillait pas précisément pour quelles raisons une
capacité de travail à 100 % dans une activité adaptée ne serait pas
possible et a suggéré la mise en œuvre d’un examen clinique
rhumatologique.
C’est dans ce cadre que le Dr D.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, médecin auprès du SMR, a examiné
l’assuré le 15 janvier 2020 et rendu son rapport le 21 janvier 2020, aux
termes duquel il a notamment retenu ce qui suit :
« DIAGNOSTICS
Avec répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic principal
• LOMBO-PSEUDOSCIATALGIES G DANS LE CADRE DE DISCRÈTES
DISCOPATHIES, PRÉDOMINANT EN L3 ET L4 ET D’ARTHROSE DES
ARTICULATIONS POSTÉRIEURES, PRÉDOMINANT ÉGALEMENT EN L3
ET L4.
Code AI pour la statistique des infirmités et des prestations :
738/05.

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Diagnostics associés
• CERVICO-SCAPULALGIES BILATÉRALES NON DÉFICITAIRES DANS LE
CADRE D’UN REMANIEMENT DÉGÉNÉRATIF DES ARTICULATIONS
POSTÉRIEURES EN C3-C4 ET UNCOVERTÉBRALES EN C5-C6.
• NANISME HYPOCHONDROPLASIQUE.
Sans répercussion sur la capacité de travail
• LÉGÈRE TENDINOSE DISTALE DU TENDON SUPRA-ÉPINEUX DDC,
BURSITE SOUS-ACROMIODELTOÏDIENNE MODÉRÉE DDC, LÉGÈRE
ARTHROSE ACROMIO-CLAVICULAIRE DDC (SELON ÉCHOGRAPHIE DU
25.10.2018), ACTUELLEMENT ASYMPTOMATIQUES.
• KYSTE DU FAISCEAU DORSAL DU LIGAMENT SCAPHO-LUNAIRE D
(SELON IRM DU 27.02.2013), ACTUELLEMENT ASYMPTOMATIQUE.
• ARTHROSE IPD DU MAJEUR DE LA MAIN G (SELON US DU
17.05.2019).
[…]
Limitations fonctionnelles
Colonne lombaire : port de charges au-delà de 10 kg, marche au-delà de 2
heures, position debout statique au-delà de 30 minutes, position assise au-
delà de 1 heure, postures en porte-à-faux lombaire, mouvements répétitifs
de rotation ou de flexion-extension lombaire.
Colonne cervicale : activité au-dessus de l’horizontale.
Nanisme : limitations dans la préhension d’objets en raison du
raccourcissement des doigts.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Nous ne revenons pas sur les IT attestées lors des 2 premières demandes
de réadaptation/rente. On constate une aggravation de l’état de santé. A
partir des évaluations effectuées par le D X.________ (consultation à son
cabinet le 22.10.2018 selon le RM du 12.01.2019), il y a lieu de retenir des
LF supplémentaires par rapport à celles retenues par le Prof. V.________
dans son rapport d’expertise du 31.10.2005. Ces LF ne sont plus
compatibles avec l‘activité de maraîcher. Elles ne limitent toutefois pas
durablement l’exercice d'une activité adaptée.
Comment le degré d'incapacité de travail et le rendement ont-ils
évolué depuis lors ?
L'IT est restée de 100 % dans l’activité de maraîcher et de 0 % dans une
activité adaptée.
Concernant Ia capacité de travail exigible, elle est déterminée sur le
plan rhumatologique par la tolérance aux contraintes mécaniques de la
colonne cervicale et de la colonne lombaire dans le cadre de signes de
surcharge ostéoarticulaire et dans le cadre d’un nanisme en raison d’un
raccourcissement des doigts rendant difficile certaines préhensions (gros
objets).
Les atteintes ostéoarticulaires objectivables restent modestes. Les
souffrances algodysfonctionnelles et les dysbalances musculaires

- 11 -
mentionnées par le Dr X.________ ne se rapportent pas à une grave atteinte
à la santé. Les troubles posturaux sont aussi très modestes.
Date du début de l'aptitude à suivre/ à s'investir une mesure de
réadaptation
Il n’y a pas d'empêchement à des mesures de réadaptation sur le plan
ostéoarticulaire.
Pronostic
Des facteurs non médicaux ont un effet prédominant concernant l’échec
des mesures professionnelles : il s’agit de l’âge, de l’absence de formation
certifiée, des nombreuses années passées sans activité lucrative, de
l'assistance sociale, du long litige avec l’AI. Dans le RM du 23.10.2019, le
Dr X.________ mentionne également des facteurs externes défavorables :
très faibles scolarité et capacités intellectuelles pour pouvoir s‘adapter
dans une nouvelle orientation professionnelle. Compte tenu des
incohérences constatées lors de l'examen clinique de ce jour, d’un score de
Waddell à 3/5, le test de capacités fonctionnelles proposé par le
Dr X.________ dans le rapport du 23.10.2019 n’est pas indiqué chez cet
assuré qui réclame une rente.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS LA DERNIÈRE ACTIVITÉ DE MARAÎCHER : 0 %
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100 %
DEPUIS L'ÂGE LÉGAL POUR L’EXERCICE D’UNE ACTIVITÉ PROFESSIONNELLE.
A TRADUIRE EN TERMES DE MÉTIER PAR UN SPÉCIALISTE EN
RÉADAPTATION. »
Par projet de décision du 26 mars 2020, annulant et
remplaçant celui du 6 décembre 2018, l’Office AI a informé l’assuré de son
intention de lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité et de mesures
professionnelles. Après examen complet du dossier, il constatait que
l’incapacité de travail et de gain de l’assuré était totale dans son activité
habituelle. Toutefois, une capacité de travail de 100 % était
raisonnablement exigible depuis toujours dans une activité adaptée à son
état de santé respectant ses limitations fonctionnelles (pas de port de
charges au-delà de 10 kg, pas de marche au-delà de 2 heures, pas de
position debout statique au-delà de 30 minutes, pas de position assise au-
delà de 1 heure, pas de postures en porte-à-faux lombaire, pas de
mouvements répétitifs de rotation ou de flexion-extension lombaire, pas
d’activité au-dessus de l’horizontale et limitations dans la préhension
d’objets en raison du raccourcissement des doigts). Compte tenu de la
comparaison entre ses revenus sans invalidité et d’invalide, l’assuré

- 12 -
présentait un degré d’invalidité de 10 %, ce qui ne lui ouvrait pas le droit
aux prestations.
L’assuré, assisté d’un nouveau mandataire professionnel en la
personne de Me Raphaël Hämmerli, s’est opposé au projet de décision
précité, par courrier du 23 avril 2020, puis du 29 juin 2020, produisant un
rapport du 6 mai 2020 du Dr M.________, lequel estimait qu’il ne pouvait
travailler qu’à temps partiel dans un poste de travail adapté à sa taille et à
ses problèmes lombaires. Le port de charges lourdes devait être évité (pas
plus de 5 ou 10 kg) et les travaux de force étaient à prescrire. Dans
l’activité exercée avant 2006, sa capacité de travail était nulle.
Par décision et courrier du 24 juillet 2020, l’Office AI a confirmé
son projet et refusé l’octroi d’une rente d’invalidité.
C. Par acte du 14 septembre 2020, F.________, toujours
représenté par Me Hämmerli, a formé recours contre la décision précitée
devant de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant,
sous suite de frais et dépens, à titre cassatoire, à l’annulation de la
décision litigieuse et au renvoi de la cause à l’Office AI pour l’octroi d’une
rente d’invalidité correspondant à un taux d’invalidité de 50 % à tout le
moins, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’Office AI pour instruction
du dossier, en particulier sous l’angle d’une expertise médicale, et à titre
réformatoire, à l’annulation de la décision attaquée et à l’octroi d’une
rente d’invalidité correspondant à un taux d’invalidité de 50 %. Se fondant
sur les rapports des 23 octobre 2019 du Dr X.________ et 6 mai 2020 du
Dr M.________, il a fait valoir que son degré d’invalidité était de 50 % au
moins. Il présentait ainsi une incapacité de travail de 100 % dans son
activité professionnelle initiale et d’au moins 50 % dans une activité
professionnelle adaptée.
Le 20 octobre 2020, le juge instructeur a mis l’assuré au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 24 juillet 2020.

- 13 -
Dans sa réponse du 19 novembre 2020, l’Office AI a conclu au
rejet du recours.
Les parties ont maintenu leurs conclusions respectives par
réplique du 14 décembre 2020 et duplique du 11 janvier 2021. L’assuré
s’est encore déterminé le 5 février 2021. Leurs arguments seront repris ci-
après dans la mesure utile.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36] et
art. 38 al. 4 let. b LPGA) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, plus particulièrement à une rente d’invalidité dans
le cadre de sa nouvelle demande formulée le 9 octobre 2018.

- 14 -
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 24 juillet 2020
(ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du
6 mars 2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à

- 15 -
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).

- 16 -
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021
consid. 2.4).

- 17 -
c) Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en
vertu de l’art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de
l’art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles
(ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur
probante que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux
exigences définies par la jurisprudence en matière d’expertise médicale
(ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 ; TF 9C_159/2013 du 22 juillet 2013
consid. 4.1).
6. a) En l’espèce, la décision attaquée retient que le recourant
dispose d’une capacité de travail pleine et entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis l’âge légal pour l’exercice
d’une telle activité. Cette constatation se fonde sur l’examen clinique
rhumatologique pratiqué par le Dr D.________ du SMR et les conclusions de
son rapport daté du 21 janvier 2020, dont il convient d’examiner la valeur
probante.
b) Le Dr D.________ du SMR a reçu le recourant et procédé à un
examen clinique complet, détaillé dans son rapport (status général,
neurologique et ostéoarticulaire). Il a établi l’anamnèse familiale, scolaire
et professionnelle du recourant, puis listé et résumé les différents
documents médiaux qui étaient à sa disposition depuis la période de 2004
à 2019, comprenant les rapports des Drs X.________ et M.________. Il a
également pris connaissance du dossier radiologique du recourant et listé
ses plaintes ostéoarticulaires. Il s’est en outre renseigné sur les habitudes
du recourant, sa vie quotidienne, ses loisirs et son contexte psychosocial.
aa) Se fondant sur ses constats cliniques et sur les documents
médicaux à sa disposition, le Dr D.________ a retenu le diagnostic principal
incapacitant de lombo-pseudo-sciatalgies gauches dans le cadre de
discrètes discopathies, prédominant en L3 et L4 et d’arthrose des
articulations postérieures, prédominant également en L3 et L4, et comme
diagnostics associés, des cervico-scapulalgies bilatérales non déficitaires
dans le cadre d’un remaniement dégénératif des articulations postérieures
en C3-C4 et uncovertébrales en C5-C6 ainsi que de nanisme

- 18 -
hypochondroplasique ; ces diagnostics ne sont pas contestés par le
recourant ou ses médecins, les Drs X.________ et M.________, retenant tous
deux les mêmes diagnostics incapacitants ainsi que les mêmes limitations
que l’examinateur du SMR avec une appréciation différente quant à la
capacité de travail du recourant.
bb) Le Dr D.________ a motivé son appréciation médicale et
expliqué sur quels points et pourquoi il s’écartait de l’avis du Dr X.________,
de manière convaincante.
Il a relevé en particulier que l’extension cervicale était
discrètement diminuée par rapport à l’expertise de 2005 (cf. rapport
d’expertise du Prof. V.________ du 31 octobre 2005). L’extension diminuait
de 15 à 14 cm. Les rotations et les inclinaisons latérales étaient cependant
conservées. Par rapport à 2005, la flexion lombaire avait également
légèrement diminué. Elle était passée de 15 cm à 14.5 cm. Il n'y avait pas
de radiculopathie irritative ni déficitaire. L’examen des épaules et des
coudes était sans particularité. Il relevait une brachydactylie de tous les
doigts et des orteils dans le cadre d'un nanisme. L’examen des hanches et
des genoux était sans particularité. Le recourant signalait des douleurs
diffuses de la cheville gauches (déjà mentionnées dans le rapport
d’expertise du Prof. V.________), sans qu’il ne retrouve d’instabilité de la
cheville. La faible force de préhension aux deux mains lors du test de
Jamar, avec des valeurs qui fluctuaient, était le reflet d'une participation
insuffisante du recourant. Ces fluctuations étaient également relevées par
le Prof. V.________ (cf. rapport médical du 25 avril 2006), qu'il qualifiait de
légère surcharge fonctionnelle. Sur le plan médico-assécurologique, il y
avait lieu de considérer ceci comme une incohérence. La diminution
diffuse de la sensibilité de l’hémicorps gauche ne concordait pas non plus
avec une lésion organique.
En l'absence de radiculopathie irritative ou déficitaire, le
Dr D.________ qualifiait les douleurs du membre inférieur gauche de
pseudo-sciatalgies et non pas de sciatalgies. Dans les rapports du
12 janvier 2019 et du 14 septembre 2019, le Dr X.________ diagnostiquait

- 19 -
des lombosciatalgies gauches dans un contexte notamment de conflit vis-
à-vis de la racine L3 gauche. Toutefois, un conflit de la racine L3 ne
pouvait pas provoquer de sciatalgies. Le territoire de la racine L3 ne
correspondait pas à Ia localisation des douleurs signalées par le recourant.
Les cervico-scapulalgies bilatérales, aussi diagnostiquées par le
Dr X.________ (cf. rapports du 12 janvier 2019 et du 14 septembre 2019),
étaient également considérées comme incapacitantes en raison de signes
de surcharge des articulations postérieures en C3-C4 et uncovertébrales
en C5-C6. Le nanisme hypochondroplasique limitait la préhension des
objets en raison d’un raccourcissement des doigts. Cette limitation était
également mentionnée par le Prof. V.________ dans son rapport
d’expertise. La tendinose bilatérale des sus-épineux, la bursite sous-
acromio-deltoïdienne bilatérale et I'arthropathie acromio-claviculaire,
diagnostiquées par le Dr X.________ dans les rapports du 12 janvier 2019 et
14 septembre 2019, étaient objectivées par l’échographie des épaules du
25 octobre 2018. Ces différentes pathologies étaient actuellement
asymptomatiques (cf. examen des épaules). Elles ne justifiaient pas de
limitations fonctionnelles. A noter que les limitations en rapport avec
l’atteinte de la colonne cervicale permettaient également de diminuer les
contraintes mécaniques exercées sur les épaules. Le Dr X.________
mentionnait un profil hyperlaxe. Le score de Beighton était toutefois très
en dessous du seuil pour retenir un diagnostic de syndrome bénin
d'hypermobilité articulaire. Les douleurs de la cheville gauche, que le
recourant mettait en lien avec une entorse survenue il y a une dizaine
d’années, étaient plus anciennes dès lors que le Prof. V.________ les
mentionnait dans son rapport d’expertise de 2005. Au vu de l'aisance
qu’avait le recourant à marcher sur les talons et la pointe des pieds, à
monter et descendre un étage d’escaliers, ces douleurs n’étaient pas
incapacitantes. Le kyste du faisceau dorsal du ligament scapho-Iunaire,
décrit dans le rapport de l‘IRM du 27 février 2013, était asymptomatique. Il
n'était pas incapacitant. L'arthrose interphalangienne distale du majeur de
la main gauche n’empêchait pas la préhension. Seule une pression
exercée sur la nodosité dorsale provoquait des douleurs. Cette arthrose
n'était pas incapacitante. Par rapport à l’expertise du Prof. V.________, le

- 20 -
Dr D.________ relevait quelques changements du tableau clinique, avec la
présence de pseudo-sciatalgies gauches, de cervico-scapulalgies.
Convenant de l’incapacité de travail dans l’activité de
maraîcher indépendant exercée de 2007 à 2009 en raison des ports de
charges et des postures debout prolongées, le Dr D.________ constatait
que, malgré les douleurs, le recourant conservait des ressources
physiques. Il n'était pas limité dans ses tâches ménagères, ce que
confirmait le Dr X.________ dans son rapport du 14 septembre 2019. Pour
quitter son domicile, il devait d’ailleurs descendre trois étages d'escaliers,
il faisait ses commissions, restait hors du domicile pendant 1 à 2 heures et
se déplaçait souvent à pied à Lausanne.
Au vu des ressources physiques conservées et de l'examen
clinique rassurant, le Dr D.________ a estimé que le recourant conservait
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée se déroulant
principalement en position assise, avec possibilité de se lever par
intermittence, sans port de charges au-delà de 10 kg et sans activité en
hauteur.
c) Les pièces médicales produites, tant antérieurement que
postérieurement à l’examen réalisé par le Dr D.________ ne font pas état
d’éléments susceptibles de mettre en doute le bien-fondé des conclusions
du SMR.
aa) Avant l’examen clinique au SMR, le médecin traitant du
recourant ne s’était pas prononcé de manière claire sur sa capacité de
travail dans une activité adaptée. En effet, le Dr X.________ a indiqué, par
rapport du 12 janvier 2019, que son patient avait dépassé ses
compétences physiques et ne pouvait pas retourner dans le domaine
professionnel à un poste non adapté, surtout en cas d’exposition à des
mouvements répétitifs et des charges. Appelé à se déterminer sur la
capacité de travail exigible dans une activité adaptée, le Dr X.________ a
réaffirmé que l’activité de soudeur/ferrailleur n’était plus exigible et
qu’une adaptation du poste de travail était nécessaire ; par contre, il ne

- 21 -
s’est pas prononcé sur le taux de capacité de travail résiduelle dans une
activité adaptée (cf. rapport du 14 septembre 2019). Interpellé à nouveau
sur cette question, le Dr X.________ a estimé la capacité de travail du
recourant à 50 % dans une activité professionnelle offrant des alternances
posturales sans port de charges, à un poste dit ergonomique prenant en
compte son morphotype (cf. rapport du 23 octobre 2019), sans toutefois
préciser les raisons qui justifieraient d’exclure une capacité de travail de
100 % dans une activité adaptée.
bb) Postérieurement audit examen, le recourant a produit un
rapport du 6 mai 2020 du Dr M.________, évaluant sa capacité de travail
dans une activité adaptée à 50 % au maximum, tout en retenant les
mêmes limitations fonctionnelles que le Dr D.________. Il n’a pas critiqué
l’appréciation médicale du Dr D.________ ni les diagnostics posés, ni
avancé d’élément objectif dont il n’aurait pas ou mal été tenu compte. Son
estimation de la capacité de travail dans une activité adaptée, à 50 % au
maximum, sans motivation, ne permet pas de remettre en question
l’évaluation du Dr D.________. Comme relevé dans la correspondance du
24 juillet 2020 de l’intimé, ce document reflète une appréciation différente
d’un même état de fait quant à la capacité de travail. Par ailleurs, dans
son rapport du 20 décembre 2004, le Dr M.________ avait estimé la
capacité de travail du recourant à 50 % dans une activité adaptée. Cette
appréciation avait été infirmée par l’expertise du Prof. V.________, laquelle
avait donné lieu à la décision de refus de prestation du 13 juin 2008 et à la
décision de refus d’entrée en matière du 8 septembre 2014, entrées en
force. Or, compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir
l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de la personne
assurée ne sauraient suffire pour justifier une invalidité entière ou
partielle. Ainsi, dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de
l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée par des
observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation du
droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement entre assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).

- 22 -
d) Ainsi, aucun avis médical probant, antérieur ou postérieur à
l’examen clinique du SMR, ne vient mettre en doute, même faiblement, les
constatations et conclusions du Dr D.________, qui emportent conviction.
Compte tenu de ce qui précède, le rapport d’examen du SMR remplit les
réquisits jurisprudentiels pour se voir reconnaître une valeur probante
entière. Dès lors, il y a lieu de retenir que le recourant présente une
capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
e) Enfin, il y a lieu de relever qu’il existe de nombreuses
activités compatibles avec les limitations fonctionnelles du recourant, dans
lesquelles il pourra mettre en valeur sa capacité de travail, telles que
celles que l’intimé a mentionné dans sa feuille de calcul du
19 février 2020.
7. Le dossier étant complet et permettant à la Cour de céans de
statuer en pleine connaissance de cause, la mise en œuvre d’une
expertise sollicitée par le recourant (cf. mémoire de recours du
14 septembre 2020), n’est pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des
preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice
(art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 23 -
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat et Me Hämmerli peut prétendre à une
équitable indemnité pour son mandat d’office. Après examen de la liste
des opérations communiquée le 16 février 2021, compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
à 3'100 francs, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ
[règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]).
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique et
législatif ; art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 24 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 juillet 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmé.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de F.________ et provisoirement supportés
par l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Raphaël Hämmerli, conseil d’office
de F.________, est arrêtée à 3'100 fr. (trois mille cent francs),
débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
de son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : La greffière :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Raphaël Hämmerli (pour F.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :