vd_gerichte · PE19.023380 · 2021-06-04 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
501
PE19.023380-JUA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 4 juin 2021
__________________
Composition : Mme BYRDE, vice-présidente
MM. Krieger et Oulevey, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Art. 319 CPP ; 173 CP
Statuant sur le recours interjeté le 3 février 2021 par
X.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 25 janvier 2021
par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause
n° PE19.023380-JUA, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 25 novembre 2019, X.________, fille d’O.________, résident
de l’EMS H.________, a déposé plainte pénale contre Y.________, sous-
directeur de l’EMS précité, pour diffamation. Elle lui reproche d’avoir, dans
un courrier du 30 juillet 2019 adressé à la Justice de paix du district de
Lavaux-Oron, tenu des propos attentatoires à son honneur. Dans le
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courrier incriminé, Y.________ a notamment fait valoir ce qui suit : « les
filles d’[O.________] mettent en échec toutes nos approches concernant les
soins prodigués à leur papa. Toutes tentatives de discussion avec elles
quant à l’adaptation de la prise en charge de Monsieur O.________ sont
restées stériles et nous avons dû après plus d’une heure de palabres,
interrompre cette réunion (ndr. du 25 juillet 2019) ». Plus loin, il a ajouté
ce qui suit : « Nous soupçonnons les filles de Monsieur O.________, d’une
certaine forme de maltraitance dans leurs discours et leurs injonctions
faites au personnel ». Enfin, il a relevé les éléments suivants : « L’attitude
de Mesdames X.________ met en danger leur père, notre propre personnel
ainsi que les autres pensionnaires H.________ » (P. 4/2).
b) Par ordonnance du 17 juin 2020, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois avait ordonné le classement de la
procédure pénale dirigée contre Y.________ pour diffamation (I), avait
alloué à ce dernier une indemnité de 3'088 fr. 30, TVA et débours compris,
pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits de
procédure (II) et avait laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat
(III).
Par arrêt du 15 septembre 2020 (n° 632), la Chambre des
recours pénale a admis le recours interjeté par X.________, a annulé
l’ordonnance du 17 juin 2020 et a renvoyé le dossier de la cause au
Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, estimant que le
dossier ne contenait alors pas suffisamment d’éléments pour retenir que
les allégations du prévenu dans le courrier litigieux étaient conformes à la
vérité ou que le prévenu avait de sérieuses raisons de les tenir de bonne
foi pour vraies et qu’il y avait donc lieu de compléter l’instruction à cet
égard, notamment en procédant à certaines des auditions proposées par
le prévenu lui-même.
c) Le Procureur, après avoir procédé aux auditions du Dr
G.________, de l’infirmier chef C.________ et de l’infirmière [...] en date du
15 décembre 2020, a adressé un avis de prochaine clôture aux parties le
23 décembre 2020, avec délai au 15 janvier 2021 pour formuler

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d’éventuelles réquisitions de preuves. Dans le cadre de ce délai, le
prévenu a requis que soit versée au dossier une copie de la plainte pénale
déposée le 28 septembre 2020 par [...], veilleuse de nuit engagée à la
suite du retour d’O.________ à son domicile, contre X.________, reprochant
notamment à cette dernière des comportements violents.
Le procureur a donné droit à cette requête en versant ladite
plainte au dossier (P. 36) le 25 janvier 2021, sans autre communication
aux parties.
B. Par ordonnance du même jour, le Ministère public de
l'arrondissement de l'Est vaudois a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre Y.________ pour diffamation (I), a dit qu’il n’y avait
pas lieu d’octroyer à Y.________ une indemnité au sens de l’article 429 CPP
(II) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
En substance, le procureur a estimé que les dépositions des
témoins entendus dans le cadre de la reprise de l’instruction ensuite de
l’arrêt de la Chambre des recours pénale permettaient d’apporter la
preuve de la véracité des affirmations contenues dans le courrier adressé
à la Justice de paix le 30 juillet 2019 par Y.________, ou du moins de
prouver la bonne foi du prénommé lors de la rédaction de cet écrit. Même
si le procureur a relevé qu’une certaine modération aurait pu être
conseillée au prévenu dans le choix des termes exacts utilisés dans le
courrier incriminé, il a retenu qu’il n’en restait pas moins que ces termes
correspondaient à une appréciation de fait que Y.________ était en droit
d’effectuer puis de communiquer, en particulier avec l’objectif qui était le
sien, soit l’obtention d’un soutien de la Justice de paix et la mise en œuvre
d’une meilleure prise en charge pour O.________.
Sous la rubrique « réquisitions de preuves », le procureur a
expliqué pour quel motif la plainte de [...] du 28 septembre 2020 (P. 36)
avait été versée au dossier ; plus loin dans l’ordonnance, il a exposé ce qui
suit : « Enfin, X.________ a fait l’objet d’une plainte pénale concernant une

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nouvelle altercation, survenue en juillet 2020 (cf. P.36) ; sans préjuger
aucunement de l’issue de la procédure pénale en question, force est de
constater qu’il s’agit d’un nouvel épisode de violence dénoncé par une
personne participant à la prise en charge d’O.________, travaillant pour le
compte d’une société n’ayant aucun lien apparent avec l’EMS H.________.
Au vu de ce qui précède, il appert que Y.________ pouvait raisonnablement
craindre une potentielle mise en danger d’O.________, du personnel de
l’EMS et des autres pensionnaires de cet établissement ».
C. Par acte du 3 février 2021, X.________, par son conseil de choix,
a interjeté recours contre l’ordonnance de classement précitée auprès de
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal, en concluant, avec
suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi du dossier de la
cause au Ministère public pour qu’il procède dans le sens des
considérants.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise du 19
mai 2009 d’introduction du Code de procédure pénale suisse ; BLV 312.01]
; art. 80 LOJV [Loi vaudoise du 12 décembre 1979 d’organisation judiciaire
; BLV 173.01]).
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.

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2. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore ». Ce principe vaut
également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées). En revanche, le ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de
jugement (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon
toute vraisemblance à un acquittement.
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons

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suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les
références citées).
3.
3.1 Dans un premier moyen, la recourante relève qu’elle n’a pas
pu se déterminer sur la plainte du 28 septembre 2020 (P. 36), puisqu’elle
a été versée au dossier à la suite de la réquisition du prévenu dans le délai
de prochaine clôture, sans qu’un nouveau délai ne soit fixé à la partie
plaignante et sans même que ce document ne soit envoyé au conseil de la
plaignante pour information. Au demeurant, la recourante relève que cette
plainte concerne des faits postérieurs aux propos litigieux et que ces faits
ne sauraient dès lors être retenus dans le cadre de la présente cause.
3.2 Le droit d'être entendu, garanti par les art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101) et 3 al. 2 let. c CPP implique notamment le droit d’avoir accès au
dossier (ATF 135 I 187 consid. 2.2 ; ATF 129 II 497 consid. 2.2). L'accès au
dossier est garanti aux parties de manière générale par l'art. 107 al. 1 let.
a CPP.
En revanche, la doctrine admet que la suite favorable donnée à
une réquisition de preuve n’impose pas un nouvel avis de prochaine
clôture au motif que l’on pourrait prolonger l’instruction à l’infini
(Grodecki/Cornu, in : Jeanneret/Kuhn/ Perrier Depeursinge [éd.], Code de
procédure pénale suisse, Commentaire romand, 2e éd., Bâle 2019, n. 21
ad art. 318 CPP). Néanmoins, l’utilisation du moyen de preuve devrait,
selon le principe de la bonne foi, être communiquée aux parties avant la
décision (art. 3 al. 2 let. a CPP).
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de
nature formelle dont la violation entraîne en principe l'annulation de la
décision attaquée, indépendamment des chances de succès du recours
sur le fond (ATF 135 I 187 consid. 2.2 ; ATF 132 V 387 consid. 5.1).
Toutefois, la jurisprudence admet qu'une violation de ce droit en instance
inférieure puisse être réparée lorsque l'intéressé a eu la faculté de se faire

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entendre en instance supérieure par une autorité disposant d'un plein
pouvoir d'examen en fait et en droit (ATF 134 I 331 consid. 3.1; ATF 133 I
201 consid. 2.2).
3.3 En versant au dossier la plainte du 28 septembre 2020, le
procureur a fait droit à une réquisition de preuve du prévenu formulée
dans le cadre du délai de prochaine clôture. Il n’a toutefois pas
communiqué ce document aux autres parties, alors même qu’il a en partie
fondé sa décision de classement sur cet élément.
Certes, selon la doctrine, un nouveau délai de prochaine
clôture n’était pas nécessaire. Toutefois, le document litigieux aurait à
tout le moins dû être communiqué à la partie recourante, ce qui n’a pas
été fait.
En versant une nouvelle pièce au dossier après le délai de
prochaine clôture et faute de l’avoir communiquée à la plaignante, le
procureur a donc commis une violation du droit d’être entendu et du
principe de la bonne foi.
Sur ce point, le moyen est fondé et il convient de ne pas tenir
compte de ce document pour examiner la pertinence de l’ordonnance de
classement, étant au demeurant relevé que la plainte concerne des faits
postérieurs aux propos litigieux (ATF 124 IV 149 consid. 3a).
4.
4.1 La recourante fait ensuite valoir que la preuve de la vérité
n’aurait pas été amenée à satisfaction de droit et que le prévenu ne
saurait être mis au bénéfice d’une preuve libératoire dont il ne s’est pas
prévalu en cours de procédure – en l’occurrence le fait d’avoir agi de
bonne foi – au stade de l’ordonnance de classement, relevant
subsidiairement que l’instruction n’aurait par ailleurs apporté aucun
élément démontrant la bonne foi de l’intimé.
4.2

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4.2.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation celui
qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon.
L’art. 173 CP notamment, comme l’art. 174 CP qui réprime la
calomnie, protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-
dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire
selon les conceptions généralement reçues. L'honneur protégé par le droit
pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé
par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa
qualité d'homme (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313
consid. 2.1.1; ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1 a). La
diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement de
valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne
dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle
croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions qui, sans faire
apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à
ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en
elle-même (ATF 128 IV 53 consid. la). Pour apprécier si une déclaration est
attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne
la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la
signification qu'un destinataire non prévenu doit lui donner dans les
circonstances d'espèce (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3).
La diffamation est une infraction intentionnelle (Corboz, Les
infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP).
4.2.2 La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de
diffamation d'apporter des preuves libératoires qui excluent sa
condamnation (art. 173 ch. 2 CP). Aux termes de cette disposition, le
prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a
articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des

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raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la
vérité est apportée lorsque l'auteur de la diffamation établit que tous les
éléments essentiels des allégations qu'il a articulées ou propagées sont
vrais (TF 6B_371/2011 du 15 août 2011 consid. 5.3 et les arrêts cités ;
Dupuis et al., Petit commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 30 ad
art. 173 CP et les réf. citées). La preuve de la bonne foi est apportée
lorsque le prévenu démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait,
d’une part, et qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir
accompli ce qu’on pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude,
d’autre part (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_1047/2019 du 15 janvier
2020 consid. 3.1). Il faut se placer exclusivement sur les éléments dont il
avait connaissance à l’époque de sa déclaration (ibidem). L'admission à la
preuve libératoire constitue la règle. Elle ne peut être refusée que si deux
conditions sont réunies cumulativement : l'auteur a agi principalement
dans le but de dire du mal d'autrui et il s'est exprimé sans motif suffisant
(art. 173 ch. 3 CP ; TF 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid.2.2 ;
TF 6B_1268/2019 consid. 1.2).
4.3 Il est admis que les propos tels qu’énoncés étaient
susceptibles de porter atteinte à la considération de la plaignante, dans la
mesure où leur auteur affirme soupçonner la plaignante et sa sœur d’une
certaine forme de maltraitance et où il les accuse de mettre en danger
leur père, le personnel et les autres pensionnaires par leur attitude. Le
prévenu, par son courrier à la Justice de paix, n’a pas agi dans le but de
dire du mal de la recourante ni ne s’est exprimé sans motif suffisant (cf.
infra consid. 4.3). Dans ces conditions, il doit être admis à apporter les
preuves libératoires. Dans ce cadre, il reste à examiner dans quelle
mesure la preuve de la vérité a été apportée, sans tenir compte de la
plainte du 28 septembre 2020 (P. 36) qui doit être écartée pour les motifs
évoqués ci-dessus (cf. consid. 3).
La virulence du conflit entre les sœurs et les difficultés qui en
découlaient pour les soignants ressortent de la décision de la Justice de
paix du district de Lavaux-Oron du 21 mars 2019, qui a institué une
curatelle de représentation et de gestion en faveur du père de la

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recourante. Il y est question d’« antagonisme paroxystique » entre les
deux sœurs. La situation problématique provoquée par les deux sœurs au
sein de l’EMS a quant à elle été confirmée par le témoignage de l’infirmier
chef C.________ (cf. PV aud. 5, page 2 : « [à propos de la séance du 25
juillet 2019] : […] L’ambiance était tendue en raison des interpellations et
des altercations dirigées contre l’équipe de soins et la curatrice par les
sœurs X.________. […] J’ai finalement décidé de mettre un terme à cette
réunion car les esprits commençaient à s’échauffer. Ça a commencé à
crier et j’ai estimé que les conditions n’étaient plus réunies pour débattre
sereinement de la question de sa prise en charge. […] »). Ces difficultés
ont d’ailleurs conduit l’équipe soignante à mettre en place des mesures
particulières (PV aud. 5, pages 2 et 3 : « […] contrairement à ce qui se fait
habituellement, j’avais demandé que toutes les communications entre les
filles de O.________ et l’EMS passent par moi et non plus par les infirmières.
Par exemple, si O.________ chutait pendant la nuit, avec ou sans
conséquences cliniques, j’appelais moi-même les deux sœurs le matin. Je
supportais alors 15 minutes de cris de la part de chacune. […] »). Ces
difficultés ressortent également du témoignage de l’infirmière [...] (PV
aud. 6, ligne 65 ss) : « […] Nous avons constaté que l’entente entre les
sœurs était difficile. Lorsque l’une parlait, l’autre et nous-mêmes nous
taisions. Par exemple, [...] essayait de reprendre la parole en disant : "Est-
ce que je peux parler, est-ce que je peux parler !" […] ».
A cela s’ajoute que la maltraitance et l’agressivité des deux
sœurs à l’égard du personnel ont été confirmées par le Dr. G.________,
l’infirmier chef C.________ et l’infirmière [...]. Ainsi, l’infirmier chef a
notamment exposé que « les contacts étaient difficiles, parfois
irrespectueux » (PV aud. 5 ligne 82), que, « […] s’agissant du personnel
infirmier, ils avaient peur d’entamer les discussions avec les sœurs [...] qui
faisaient preuve d’un comportement inadéquat […] » (ibidem, lignes
86 ss) ou encore que « […] en raison de la crainte inspirée par les sœurs
[...], les infirmières avaient de la peine à dialoguer avec elles. De plus,
lorsque les sœurs [...] appelaient, les infirmières reconnaissaient le
numéro et avaient peur de subir des reproches par rapport à leur travail
avec O.________, en particulier sur sa nourriture, son sommeil, etc. […] »

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(ibidem, lignes 90 ss). L’infirmier chef a également relevé trois épisodes
particuliers, soit notamment l’agression de X.________ sur son oncle dans la
chambre d’O.________, l’interpellation d’une infirmière sur l’étage par l’une
des sœurs qui lui aurait posé beaucoup de questions en la filmant avec
son téléphone portable, ainsi qu’un appel téléphonique de l’une des
sœurs, durant la nuit, qui aurait posé de nombreuses questions à une
veilleuse de nuit et qui, insatisfaite des réponses, lui aurait demandé de se
décrire physiquement. M. C.________ a précisé qu’il s’agissait
probablement de [...] dans les deux derniers cas (PV aud. 5, p. 3). Enfin, il
a déclaré : « […] la communication se faisait souvent par des cris et des
accusations injustes étaient proférées. Dans ce sens, on peut parler de
maltraitance. […] » (PV aud. 5, ligne 115). De son côté, le Dr G.________ a
indiqué que la séance du 25 juillet 2019 s’était mal passée, exposant ce
qui suit : « […] des remarques désobligeantes ont été adressées à l’équipe
soignante principalement par l’une des deux filles, soit X.________ il me
semble. Elle a accusé l’équipe soignante d’avoir mal pris en charge son
père et formulé des reproches qui étaient inexacts. Le ton est monté et j’ai
ressenti une agressivité importante, étant précisé qu’aucun geste violent
n’a été fait même si cela n’en était pas loin. J’ai trouvé que le ton adopté
était très surprenant. Je précise que déjà avant cette réunion, l’équipe
soignante avait été mise sous pression par la famille. Les reproches qui
avaient été adressés ont été vérifiés par nos soins et ont été infirmés. La
prise en charge d’O.________ par l’équipe soignante était tout à fait
adéquate […] » (PV aud. 4, lignes 48 ss). Il a pour le surplus confirmé qu’à
plusieurs reprises, il lui avait été rapporté que les relations entre le
personnel de l’établissement et les sœurs [...] étaient très mauvaises et
que les intéressées intervenaient à n’importe quelle heure et dans tous les
domaines, y compris celui des soins, le personnel étant sans cesse mis
sous pression (PV aud. 4, p. 3) et qu’il était juste de dire que l’équipe
soignante qui était en première ligne n’en pouvait plus des interventions
intempestives de Mmes [...] (PV aud. 4, p. 5). Il a ajouté que l’attitude de
X.________ durant la séance du mois de juillet 2019 était totalement
inadéquate et à la limite de l’agressivité physique (PV aud. 4, p. 4). Quant
à l’infirmière [...], elle a indiqué que le personnel soignant se sentait sous
pression et angoissait lorsqu’il recevait un téléphone de l’une des deux

- 12 -
sœurs (PV aud. 6, p. 3). Elle a ajouté que dès lors que l’équipe soignante
était sans cesse critiquée alors qu’elle avait l’impression de faire tout son
possible pour O.________, l’infirmière considérait le comportement des
deux sœurs comme de la maltraitance (PV aud. 6, p. 4).
La recourante fait valoir que les témoins ne seraient pas
objectifs, car tous liés ou employés par l’EMS. A ce grief, il convient
d’opposer le fait que si certains témoins ont des liens avec le prévenu, il
paraît néanmoins difficile d’établir un état de fait sans entendre les seules
personnes ayant assisté aux visites de la plaignante et que l’on ne saurait
dès lors, pour ce seul motif, nier toute objectivité à ces professionnels de
la santé, seules personnes présentes au moment des faits en question. Au
surplus, lesdits professionnels sont concordants dans leurs déclarations et
tous ne sont pas subordonnés au prévenu ; ainsi le Dr G.________, qui est
indépendant. La crédibilité de leur témoignage ne sera dès lors pas remise
en cause.
La recourante soutient ensuite qu’aucun élément n’aurait
révélé une attitude de sa part mettant en danger l’intégrité de son père et
que le Dr. G.________ a indiqué qu’il n’était pas en mesure de rapporter
une parole ou un geste précis. S’il est exact de constater à cet égard que
les altercations ressortant de la plainte de l’oncle de la plaignante (PV aud.
1) ont fait l’objet d’une ordonnance de non-entrée en matière, il n’en
demeure pas moins que les auditions des témoins (PV aud. 4, 5, 6 et en
particulier les extraits cités ci-dessus) sont éloquentes. Au surplus, la
décision rendue par la justice de paix le 21 mars 2019 a également
instauré une mesure de protection dans le but précisément de protéger le
père de la recourante d’actes perturbants pour lui.
La recourante relève encore que les témoins n’auraient pas
été en mesure de distinguer les deux sœurs. Il est vrai que les témoins ont
prêté une agressivité certaine à la sœur de la recourante, [...], tout comme
à X.________. Toutefois, si le témoignage de l’infirmière [...] démontre
qu’elle ne savait pas distinguer les deux sœurs, les propos tenus par les
autres témoins et le prévenu confirment qu’ils savaient laquelle tenait

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quelle accusation. Les critiques injustifiées et l’attitude agressive, avec
pour conséquence une sorte de maltraitance tant à l’égard du père de la
recourante que du personnel, étaient donc bien également le fait de
X.________.
La recourante fait plaider que les affirmations du prévenu
seraient erronées d’autant qu’il n’a pas utilisé le conditionnel, mais un ton
affirmatif. A cet égard, on relèvera que les trois témoins ont été interrogés
sur le contenu de la lettre et qu’ils ont tous trois affirmé qu’ils avaient eu
connaissance de ce courrier et qu’ils étaient d’accord avec son contenu
(PV aud. 4, lignes 113 et ss ; PV aud. 5, lignes 66 ss ; PV aud. 6, ligne 77).
Il ne s’agit donc pas de propos subjectifs du prévenu, mais bien de
constatations partagées par l’ensemble du personnel soignant.
Enfin, la recourante relève qu’aucune preuve n’aurait pu être
apportée concernant les menaces envers les autres résidents. En réalité,
l’attitude belliqueuse et énervée de la recourante à l’égard de tous les
intervenants suffit à retenir une mise en danger non seulement du père,
mais aussi des pensionnaires et des soignants. Les propos tenus par le
prévenu ne faisaient pas référence à de la maltraitance, des menaces ou
une mise en danger au sens du Code pénal, mais bien plutôt au sens des
art. 382 ss CC, soit dans le sens d’une attitude perturbatrice dans un
environnement où non seulement se trouvent des personnes en situation
de faiblesse puisqu’elles sont en EMS, mais aussi envers le personnel qui
ne saurait être pris à partie d’une manière agressive, comme cela ressort
clairement de la manière de fonctionner en société de la recourante. L’art.
388 al. 1 CC impose à l’institution de protéger la personne incapable de
discernement, soit des personnes faibles que l’on retrouve dans tous les
types d’EMS. Si la recourante trouve que son attitude est normale, tel
n’est pas le cas pour les tiers. A cet égard, on relèvera que l’attitude de la
recourante a perturbé d’autres résidents, comme cela ressort notamment
du témoignage de l’infirmière qui a exposé que la voisine de chambre
d’O.________ avait été perturbée par les visites et les coups de téléphones
des filles du prénommé et des bruits ou des cris que ceux-ci engendraient
(PV aud. 6, lignes 111 ss).

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Au vu de l’ensemble de ces éléments, la preuve de la vérité
doit être considérée comme étant apportée et c’est à juste titre que le
procureur a ordonné le classement de la procédure.
A titre subsidiaire, la recourante conteste encore que puisse
être retenue comme preuve libératoire la preuve de la bonne foi. Dès lors
que la preuve de la vérité doit être retenue pour établie, il n’y a pas lieu
d’examiner ce deuxième motif probatoire. Toutefois, celui-ci est
également réalisé au vu de ce qui précède, le prévenu ayant des raisons
sérieuses de croire à ce qu’il a dit, et pouvant conclure à la véracité de ses
propos.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 25 janvier 2021 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs),
sont mis à la charge de X.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La vice-présidente : La greffière :

- 15 -
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Loïc Parein, avocat (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Me Daniel Pache, avocat (pour Y.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :