vd_gerichte · ZD08.013813 · 2010-09-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 236/08 - 357/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 septembre 2010
__________________
Présidence de M. DIND
Juges : M. Bidiville et Mme Moyard, assesseurs
Greffier : M. Greuter
*****
Cause pendante entre :
F.________, à Vevey, recourante, représentée par Procap, service juridique,
à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8 et 16 LPGA; 4 al. 1, 17 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Le 22 avril 2003, F.________ (ci-après: l'assurée), née le [...]
1961, d'origine portugaise au bénéfice d'un permis C, mariée et mère d'un
enfant adulte, sans formation professionnelle, a déposé une demande de
prestations AI, invoquant une arthrose sévère sur les deux pieds à
plusieurs endroits.
Le 26 mai 2003, elle a indiqué qu'en bonne santé, elle
travaillerait à 100% en tant que femme de chambre pour des raisons
financières et par intérêt personnel.
a) Dans un rapport du 31 mai 2004, le Dr M.________, médecin
traitant, spécialiste FMH en médecin générale, a retenu les diagnostics
suivants:
"A. Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail:
- Arthrose sévère du médiotarse bilatéral.
- Cervicodorsalgies sur troubles statiques rachidiens.
B. Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail:
- Troubles dysthymiques anxieux.
- Léger excès pondéral."
Selon lui, dans le métier de femme de chambre (activité
habituelle), l'assurée présentait une incapacité de travail totale depuis le
18 février 2003. L'état de santé était stationnaire et aucune mesure n'était
susceptible d'améliorer la capacité de travail de l'assurée dans son activité
habituelle. Ce médecin a estimé que l'exercice d'une activité adaptée était
exigible.
Dans un rapport du 17 juin 2003, la Dresse V.________, médecin
traitant, spécialiste FMH en médecine interne et en maladies
rhumatismales, a posé les diagnostics suivants:
"Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de
travail:

- 3 -
Troubles dégénératifs sévères concernant les membres inférieurs,
en particulier les chevilles, l'arrière-pied et le médio-pied. Avec
boursite du tendon d'Achille récidivante.
Status après chute en 1994 et fissure de la jonction
sacrococcygienne du coccyx et de la région sacro-iliaque droite.
Douleurs chroniques de cette région.
Diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail:
Status après pleuro-péricardite en janvier 1996 avec adhérence
latéro-thoracique droite."
Elle a retenu les incapacités de travail suivantes: 100% du 18
février au 10 mars 2003, 50% du 11 mars au 18 mars 2003, 0% du 19
mars au 6 avril 2003, 50% le 7 avril 2003, 100% du 8 au 10 avril 2003,
50% le 11 avril 2003 et 100% depuis le 12 avril 2003. A son sens, l'état de
santé de l'assurée s'aggravait et aucune mesure n'était en mesure
d'améliorer la capacité de travail de celle-ci dans son activité habituelle.
On extrait en outre ce qui suit de ce rapport:
"3. Patiente suivie depuis plusieurs années par son médecin traitant
et sa rhumatologue qui a procédé à plusieurs radiographies que je
n'ai jamais pu voir pour de multiples douleurs de I'appareil
locomoteur. Lors de la première consultation le 24 janvier, la
patiente décrit des douleurs dans les pieds, montrant spécialement
la région des chevilles et de l'arrière-pied présentent constamment
spécialement douloureuses au lever et qui augmentent en cours de
journée avec l'activité professionnelle. Le début de cette poussée
inflammatoire douloureuse remonte à décembre 2002 où la patiente
a reçu des anti-inflammatoires très mal supportés au niveau de
l'estomac et du point de vue cardio-circulatoire avec une rétention
hydrique importante d'au moins 3 kg. Au status local, présence
d'une inflammation classique au niveau de l'arrière-pied, au talon,
correspondant à une boursite rétro calcanéenne avec douleurs à la
palpation et à la mobilisation du médiotarse des deux côtés.
Constatations radiologiques: les radiographies standards montrent
une arthrose très sévère du médiotarse avec importante
osthéphytose des deux côtés.
6. Demande consilium au Dr G.________, chirurgien orthopédique qui
relève les troubles dégénératifs sévères pour lesquels il n'y a aucune
sanction chirurgicale à proposer; il propose une continuation des
traitements conservateurs de physiothérapie, associée à une mise
au repos de longue durée, raison pour laquelle il conseille
d'annoncer le cas à l'AI (daté 10 avril 2003).
7. Découle du consilium ci-dessus pronostic mauvais puisqu'il s'agit
d'une maladie dégénérative s'aggravant."
De l'annexe à ce rapport, il ressort notamment ce qui suit:

- 4 -
"1.1 La patiente n'étant plus capable de se tenir debout sur ses
pieds, il n'est pas possible d'exiger un travail de femme de chambre
et gouvernante, il y a diminution du rendement non pas en qualité
de travail mais en nombre d'heures possibles en raison des violentes
douleurs apparaissant très rapidement.
2.1 Non, puisqu'il s'agit d'un travail manuel debout, sans possibilité
d'adaptation.
2.2 Oui, il s'agirait d'une activité variée en position assise
principalement mais également parfois debout ou en déplacement
léger sans port de lourdes charges puisque la patiente a également
eu des problèmes de rachis (hyper-lordose lombaire connue avec
discopathie L5-S1 débutante mise en évidence en 1998 ainsi que
remaniement arthrosique modéré interarticulaire L4-L5).
2.2.1 Cette activité pourrait être exercée à 100% si elle est
adaptée."
b) Du 26 avril au 19 mai 2004, l'assurée a effectué un stage
au COPAI. D'un rapport du 25 mai 2004 du médecin-conseil du COPAI
(Dresse Q.________) – lequel comprend une anamnèse, un examen clinique
et des conclusions –, on extrait ce qui suit:
"Conclusions
F.________ est une patiente portugaise de 43 ans, qui a dû
interrompre son travail de femme de chambre en avril 03 en raison
de douleurs multiples. Objectivement, ont pu être constatés des
troubles statiques et dégénératifs assez importants du tarse des
deux côtés, une petite discopathie L4-L5 et des dysbalances
musculaires cervico-dorso-scapulaires. Ces douleurs s'inscrivent
dans un contexte de fibromyalgie. Par ailleurs, F.________ présente
des troubles dysthymiques anxieux de longue date.
Dans les ateliers, de nombreuses limitations ont pu être observées.
Elles concernent le rachis cervical, dont la mobilité est altérée. La
gestuelle est lente, restant cependant précise, et F.________ évite
tout mouvement à bout portant. Elle alterne les positions
assises/debout très régulièrement, préférant la position assise, dans
laquelle elle développe cependant au fil du temps un inconfort tel
que surviennent des troubles de la concentration, aggravant les
baisses de rendement. A la marche, il existe une boiterie
systématique. F.________ évite tout déplacement inutile. Au cours
des quatre semaines, les douleurs du membre supérieur droit et de
la nuque se sont accentuées, au point que la qualité des prestations
a fortement diminué, avec lâchage fréquent des objets. Ces
limitations amènent à des stratégies de compensation, concernant
le haut du corps.
En résumé, il existe donc des limitations du membre supérieur droit
qui est le côté dominant de la patiente, des limitations des deux
membres inférieurs, des limitations de la région cervicale, des
altérations de la dextérité fine, et par conséquent une surcharge du
tronc avec inconfort positionnel. S'y ajoute une fragilité psychique.
Malgré ses difficultés, F.________ a fait preuve d'une collaboration
exemplaire, ayant fourni un effort maximal, avec une attitude non

- 5 -
plaintive et non démonstrative malgré l'évidence de souffrances
importantes.
Ces constatations expliquent amplement les baisses de rendement
observées. La capacité de travail résiduelle à très court terme ne
dépasse pas les 40%, susceptible de s'effondrer sur le temps, avec
une qualité de travail insuffisante, non exploitable dans le milieu
économique. Dès lors, une reprise d'activité professionnelle ne peut
être proposée."
D'un rapport du 9 juin 2004 du COPAI, il ressort notamment ce
qui suit:
"5. CONCLUSION
Au terme de la mesure, notre équipe d'observation arrive à la
constatation que F.________ est indéniablement limitée au niveau de
ses pieds, du dos, de la nuque et du membre supérieur droit. Les
positions statiques assises ou debout ne sont pas tolérées sur le
court terme. De plus, cette femme présente une boiterie en nette
augmentation au fil de la journée, ne lui permettant plus de se
déplacer autrement qu'à petits pas. Dès lors et au vu des limitations
constatées, il nous paraît évident que l'activité de femme de
ménage n'est plus indiquée et qu'une activité en position assise
avec la possibilité de se lever devrait être à même de lui procurer un
meilleur confort et des performances accrues. Toutefois, nous
observons que dans des activités adaptées ses limitations font
diminuer ses performances qui peinent à atteindre 40% en début de
semaine et qu'elles diminuent au fil des jours. En conclusion, nous
sommes d'avis que F.________ n'est plus en mesure de satisfaire aux
exigences du milieu économique, ceci même à temps partiel."
c) Le 20 décembre 2004, le Prof. C.________, spécialiste FMH en
médecine interne et en rhumatologie, a rendu un rapport d'expertise –
lequel comprend notamment une anamnèse, les plaintes et données
subjectives de l'assurée, un status clinique, des diagnostics ainsi qu'une
appréciation du cas et un pronostic –, dont il ressort notamment ce qui
suit:
"Evolution de la maladie et résultats des thérapies:
F.________ est assez imprécise dans son histoire clinique. Néanmoins,
elle signale avoir mal aux pieds, le droit plus que le gauche, depuis
plusieurs années. Elle a commencé à voir un rhumatologue en 1995
(Dresse T.________ à [...]) en raison de lombo-sacralgies
consécutives à une chute sur les fesses.
On a parlé d'une fissure de la jonction sacro-coccygienne, diagnostic
corroboré par une scintigraphie osseuse du 10.01.1995 qui montrait
une hyperfixation dans la région du coccyx et dans le bas de
l'articulation sacro-iliaque gauche. Depuis lors, elle a conservé des
douleurs dans la région lombo-fessière ddc. Au cours du temps, sont
apparues des cervicalgies situées sur la ligne médiane au niveau de
C7 surtout, des brachialgies localisées au niveau des épicondyles et

- 6 -
des douleurs dans les pieds, aussi bien dans le médiotarse que dans
les calcanéums.
Comme traitement, elle reçoit actuellement de la Novalgine, 3
cp/jour. Elle a abandonné le traitement de Codol et de Dafalgan (une
certaine intolérance digestive s'était manifestée). Elle prend 2 à 3
fois par semaine du Stilnox. Elle reçoit depuis 2 ans environ du
Zoloft, 1 cp/jour et, depuis récemment, de l'Agopton, 1 cp/jour. Elle a
fait une quarantaine de séances de physiothérapie qui n'ont que peu
amélioré les choses. Actuellement, elle fait 1x/semaine des séances
d'aquagym qui semblent l'aider. Elle ne sait pas nager.
[…]
3. Status clinique
Cette patiente, en excellent état général, pèse 75 kg pour une taille
de 160,5 cm. Le pouls est de 80/mn. La tension artérielle est de
160/78 mmHg. L'artère pédieuse droite est peu pulsatile. Les autres
artères sont normalement palpées. Les téguments et les muqueuses
sont sp. La mise sous tension du plexus brachial ne déclenche ni
dysesthésie, ni effacement des pouls.
L'empan mesure 18 cm ddc. La force de préhension est très
diminuée, à 40 mmHg ddc (norme: plus de 120). La pression du
manomètre ne semble pas déclencher de douleurs. Le périmètre des
avant-bras et des arrière-bras est symétrique. Il n'y a pas
d'abaissement à la manoeuvre de Mingazzini.
La flexion des doigts, des poignets et des coudes est normale. La
rotation interne est un peu limitée à l'épaule droite (26 cm contre 20
cm du côté gauche). Le mouvement de rotation déclenche des
douleurs dans l'avant de l'épaule droite. Il n'y a pas de signe de
rupture tendineuse.
Les membres inférieurs ont un morphotype normal. Le périmètre
des quadriceps est de 50 cm ddc. Celui des mollets est de 42 cm.
L'aspect des pieds n'est pas anormal. Il y a une très discrète
exagération de la voussure du dos du tarse ddc. La tibio-
astragalienne est normalement mobile ddc (flexion dorsale: 10°,
flexion ventrale: 30°). La sous-astragalienne est peu mobile ddc.
L'articulation médiotarsienne est limitée pour les mouvements de
prosupination à droite et dans une moindre mesure à gauche. Les
avant-pieds sont normaux. Il n'y a pas d'affaissement visible, ni de
l'arche interne, ni de l'arche antérieure. Les genoux ont une distance
talon-fesse de 8 cm. Il n'y a pas d'épanchement, pas de signe de
chondropathie rotulienne non plus. La distance inter-malléolaire
maximum est de 114 cm. Les rotations des hanches sont normales.
Sur le plan rachidien, on constate une très discrète attitude
scoliotique lombaire dextro-convexe. Pas de contracture palpée.
Douleurs dans la région Iombo-fessière ddc. Le signe de Lasègue
direct et inverse est négatif. Le Schober est de 10-15 cm. La
distance doigts-sol est nulle. Le Schober dorsal est de 30-32 cm.
L'ampliation thoracique maximum est de 8 cm. La percussion du
rachis est par place douloureuse. Il suffit d'exercer des pressions
faibles pour que la patiente sursaute (à certains moments, pas à
d'autres). L'apophyse épineuse de C7 est particulièrement
douloureuse à la palpation. Les muscles para-cervicaux sont tendus
ddc. La distance menton-sternum est de 17 cm au maximum, 0 cm
au minimum. Les inflexions latérales sont à peine limitées. Les

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rotations sont normales. La pression sur la tête n'augmente pas les
douleurs rachidiennes.
La rotation combinée du bassin et du tronc ne le fait pas non plus.
La marche est laborieuse avec une boiterie d'appui de la jambe
droite. La marche sur les pointes et sur les talons est possible mais
elle se fait avec lenteur. L'accroupissement peut se faire en totalité
quoique la patiente se redresse avec beaucoup de difficultés. II n'y a
pas de troubles sensitifs mis en évidence. Les réflexes sont normaux
et symétriques. Il n'y a pas de troubles des sensibilités superficielles
ou profondes, ni au niveau des pieds, ni au niveau des mains.
[…]
4. Diagnostics (si possible selon classification lCD-10)
4.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail.
Depuis quand sont-ils présents?
> Etat douloureux chronique (région cervicale, lombaire, coudes);
présent depuis plusieurs années.
> Arthrose astragalo-scaphoïdienne bilatérale; la patiente signale
des douleurs dans les pieds depuis 1998 environ.
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
> Légère surcharge pondérale.
5. Appréciation du cas et pronostic:
Cette patiente présente une symptomatologie qui est
manifestement sans proportion avec les découvertes cliniques. En
effet, il est difficile de s'imaginer que la boiterie et le fait de traîner
les pieds soient la conséquence d'une arthrose tarsienne
uniquement. On peut se poser la question d'une origine
malformative de l'arthrose du dôme du tarse en raison de la
symétrie de l'atteinte radiologique. Sur le plan de l'examen clinique,
les pieds ne sont pas déformés. L'examen podoscopique est normal.
La voûte antérieure ne présente que de discrètes callosités. Le seul
élément anormal est une limitation de l'inversion et de l'éversion
des articulations médio-tarsiennes. Le pronostic devrait donc être
favorable en ce qui concerne une reprise d'activité professionnelle
en tenant compte toutefois de la lenteur de la patiente et d'un
probable état anxio-dépressif sous jacent dont témoigne la prise
régulière de Zoloft.
B. Influences sur la capacité de travail
1. Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec
les troubles constatés
Au plan physique:
Limitation modérée de la mobilité des deux pieds, prédominant du
côté droit et se manifestant sur le médiotarse.
Au plan psychique et mental:
Cette patiente paraît ralentie et inquiète. Elle n'est pas satisfaite que
l'on n'ait pas trouvé un médicament pour calmer mieux les douleurs
dont elle est atteinte.
Au plan social:

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La patiente est bien entourée par son mari et son fils. Elle a des
parents en Suisse qu'elle voit régulièrement. Elle se rend à des
offices religieux 1x/semaine.
2. Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1 Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
La patiente n'a pas repris d'activité professionnelle car elle ne
supporte ni une position assise prolongée, ni une position debout. En
outre, elle signale avoir peu de force et manquer d'habileté.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail:
Dans un métier adapté en position essentiellement assise, la
capacité résiduelle devrait être égale à 80% au moins.
2.3 L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible? Si oui, dans
quelle mesure (heures par jour)?
Oui. Travaux si possible relativement légers. Il est difficile de se
prononcer sur le nombre d'heures mais il pourrait avoisiner 7 heures
par jour.
2.4 Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle
mesure?
Oui. Probablement 20% au début, à réévaluer ensuite.
2.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de
travail de 20% au moins?
L'arrêt de travail remonte à 2003.
2.6 Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors?
La patiente n'a pas repris d'activité lucrative. Elle signale même
qu'elle doit être aidée pour les travaux lourds de son propre
ménage.
C. Influence sur la réadaptation professionnelle
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables? Si oui, dans quel délai? Si non, pour quelles
raisons?
Oui. Dans des délais rapides.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu'à présent?
Probablement oui.
2.1 Si oui par quelles mesures? (par ex. mesures médicales, moyens
auxiliaires, adaptation du poste de travail)
Mesures ergonomiques. Port d'une ceinture élastique lombaire lors
de la reprise des activités professionnelles. Poursuite de
médicaments à visée analgésique et éventuellement anti-
inflammatoires.
La patiente a consulté le Dr G.________, orthopédiste, en avril 2003.
Ce dernier n'a retenu aucun traitement comportant une Intervention
chirurgicale.

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2.2 A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la
capacité de travail?
Certainement peu marquée puisqu'on a déjà eu un stage au COPAI
qui n'a pas conclu à une capacité de travail exploitable.
3. D'autres activités sont-elles exigibles de la part de
l'assuré?
Oui.
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d'une autre
activité?
Un travail en position essentiellement assise en alternance par
moment avec une position debout pourrait être exigible chez cette
patiente (le métier de téléphoniste serait idéal mais la connaissance
du français me paraît insuffisante).
3.2 Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour)?
6 à 7 heures par jour.
3.3 Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle
mesure?
Oui. 20% environ au début. A réévaluer par la suite.
3.4 Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les
raisons?
Une activité est possible."
Le 29 mars 2007, le Dr P.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, et Z.________, psychologue spécialiste en
psychothérapie FSP, ont rendu un rapport d'expertise – lequel comprend
en particulier une anamnèse, des indications subjectives de l'assurée, des
constatations objectives, les résultats d'un examen paraclinique du 22
novembre 2006, des diagnostics et une discussion du cas –, dont il ressort
notamment ce qui suit:
"1.9. ANTÉCÉDENTS PSYCHIATRIQUES ET EXTRAITS DU DOSSIER
Rien ne laisse supposer dans les documents en notre possession ou
au vu des éléments anamnestiques que F.________ ait souffert de
troubles psychiques avant les faits qui nous occupent. Il n'y a pas
d'arguments pour des antécédents de tentatives de suicide, troubles
thymiques, troubles anxieux, maladie de la dépendance, problème
évoquant une décompensation psychotique.
Depuis 2006, F.________ s'estime un peu plus déprimée en raison de
ses problèmes de santé. A la demande du Dr M.________, médecine
générale, l'assurée a consulté la Dresse N.________, psychiatre FMH
à [...], de janvier à août 2006. Mais F.________ a interrompu ce suivi
qui ne lui aurait pas apporté d'effet majeur surtout sur ses douleurs.
Son médecin de famille a essayé d'introduire du Zoloft® pendant

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une année, qui lui aurait fait prendre du poids, qu'elle a interrompu.
Elle déclare néanmoins qu'avec ce traitement elle était plus calme
et détendue. Depuis, elle est sous traitement de Fluoxétine®.
TRAITEMENT ACTUEL
> Tryptizol® 10 mg. 0-0-1
> Agopton® 30 mg, 1 cp à midi
> Novalgine®, en réserve
> Fluoxétine® Mepha, 1 cp à midi.
[…]
2.2. FONCTIONNEMENT PSYCHOSOCIAL DE L'ASSURÉ(E) (HORS
PROFESSIONNEL)
Mme F.________ se lève le matin entre 07h30 et 08h00. Elle fait son
ménage "doucement", lessive, repassage ainsi que les commissions
avec son mari en début d'après-midi. Elle prépare le repas du soir.
Parfois, elle laisse son époux passer l'aspirateur. L'après-midi, elle se
consacre à la lecture, à la télévision, elle sort voir des copines ou sa
voisine. Après le souper, elle regarde la télévision. Le week-end, elle
se rend à la messe; elle prépare ses cours car elle donne des heures
de catéchisme le dimanche aux enfants portugais.
[…]
3.2. SYNTHESE DES TESTS PSYCHOMETRIQUES DU 22 NOVEMBRE
2006
F.________ a réalisé les tests psychométriques en portugais pour le
BECK 21, en français pour les autres tests. Par conséquent, ceux-ci
n'ont tout au plus qu'une valeur indicative.
Le HAMILTON 17 items plaide pour une symptomatologie dépressive
légère sub-clinique en concordance ici avec le BECK 21 en version
portugaise ainsi qu'avec le facteur dépression du SCL90-R qui est
normal.
Le test de SPIELBERGER donne des scores plus ou moins faibles à
moyens pour les facteurs anxiété-état et anxiété-trait, alors que le
facteur dépression et le facteur anxiété du SCL90-R sont dans les
normes.
Seul le facteur somatisation du SCL90-R est sub-pathologique. Le
profil semblerait indiquer qu'il n'y a ici pas d'atteinte
psychopathologique majeure, y compris pour la perception de ses
plaintes physiques, qui ne sont apparemment pas si importante que
l'assurée veut bien le dire puisque le facteur somatisation est
quasiment normal.
[…]
Les tests thyroïdiens sont dans les normes. Par conséquent, une
dysfonction tyhroïdienne n'est pas à l'origine des plaintes émises par
F.________.
La Gamma-GT est dans les normes.
Par contre, le dosage sérique de l'Amitriptyline donne des valeurs
inférieures à la limite de détection.

- 11 -
La Fluoxétine est non détectable, ainsi que son métabolite, ce qui,
compte tenu de la pharmacocinétique de cette molécule de
plusieurs semaines, indique ici la non observance au traitement.
3.4 EXAMEN CLINIQUE DU 22 NOVEMBRE 2006
F.________ se présente de façon ponctuelle au rendez-vous. Elle est
venue seule en train de Vevey. Il s'agit d'une femme faisant son âge,
élégamment vêtue, qui se déplace à vitesse normale parfois avec
une légère boiterie qui paraît contrefaite de la jambe gauche et
parfois droite. L'assurée peut demeurer assise durant tout l'entretien
puis les tests psychométriques sans paraître dolente ou algique, au
contraire on ne retient pas de limitation particulière objectivable.
F.________ est souriante, de contact agréable, et s'exprime librement
et sans détours. Elle est néanmoins très revendicatrice et quérulente
à l'égard de l'assurance invalidité "qui traîne trop avec mon dossier".
Le ton est volontiers dramatique, F.________ paraît facilement
suggestible. Emotive, à une ou deux reprises l'assurée a les larmes
aux yeux à la fin de l'entretien mais elle se ressaisit vite. La mimique
est mobile et l'expression conjointe avec le discours.
F.________ ne présente pas de foetor éthylique. Elle est vigile,
orientée aux trois modes. L'examen neuropsychologique grossier est
dans les normes. Il s'agit d'une femme d'intelligence normale qui
s'exprime avec aisance en français avec un léger accent lusitanien.
L'assurée est droitière.
Le tableau clinique est dominé par une symptomatologie somato-
algique. On retient une très légère fluctuation de l'humeur avec des
moments de morosité, d'inquiétude, de légers troubles de
l'endormissement, une légère irritabilité liée, selon elle, à ses
difficultés à accepter sa maladie. Néanmoins, il n'y a pas d'aboulie,
d'agragmatisme ou de tendance au retrait social. F.________ investit
très normalement sa vie quotidienne ainsi que sa relation avec
autrui et sa famille. Nous ne relevons pas de sentiment de
culpabilité ou d'idées suicidaires. L'appétit est normal.
Du point de vue anxieux, il n'y a pas d'élément pour une anxiété
généralisée ou un trouble panique tel que défini par le DSM-IV.
F.________ ne souffre pas de phobie simple, de claustro-agoraphobie,
de phobie sociale, de phobie du sang, de troubles obsessionnels
compulsifs. Il n'y a pas d'argument en faveur d'un état de stress
post-traumatique.
F.________ ne présente pas de troubles alimentaires, en particulier
anorexie – boulimie.
F.________ déclare ne pas consommer d'alcool. Tabagisme à 7-8
cigarettes/jour. Il n'y a pas de prise de substance illicite annoncée.
Il n'existe pas de signes fondes de la lignée psychotique, en
particulier délire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la
pensée.
Du point de vue somatique, F.________ n'a pas de plaintes de la
sphère urogénitale ou gynécologique. Elle évoque des douleurs
diffuses, mal systématisables, au niveau du dos et des pieds,
entraînant des difficultés à demeurer assise ou debout de manière
trop prolongée par exemple.
L'assurée apparaît comme une femme assez autocentrée,
dramatique, très suggestive et dans ce sens le questionnement
direct est peu informatif. F.________ ne craint pas de se plaindre et le

- 12 -
discours prend implicitement volontiers une teinte de revendicatrice.
Dépendante, l'assurée a besoin d'être entourée. Son comportement
est ici facilement histrionique. La rigidité des défenses va de pair
avec les faibles capacités de remise en question.
4. DIAGNOSTIC
4.1. DIAGNOSTIC SELON LE DSM-IV-TR
Axe I Trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive
légère (DD: dysthymie)
Non- ou très mauvaise observance au traitement
d'Amitriptyline
Non observance au traitement de Fluoxétine
(DD: trouble somatoforme indifférencié de gravité tout au
plus légère)
Axe lI Personnalité à traits histrioniques
Axe III Reporté
Axe IV Difficultés professionnelle (?); pas d'autre facteur
chronique ou aigu actuellement
[…]
4.2. DISCUSSION
Il s'agit d'une femme d'origine portugaise, née le [...]1961. A priori,
elle a eu une enfance heureuse probablement surprotégée, sans
notion de maltraitance ou de carence affective. A part la notion de
lombalgies auprès de différents membres de sa famille, il n'y a pas
d'argument pour des troubles psychiques particuliers qui puissent
valoir pour un terrain de vulnérabilité constitutionnelle. Jusqu'aux
faits qui nous occupent, l'assurée a toujours relativement bien
fonctionné tant au niveau personnel, social et familial que
professionnel.
Sans facteur de stress clairement identifiable, elle présente des
douleurs rachidiennes multiples, ubiquitaires, mal systématisables,
qui aboutissent à la situation que nous connaissons.
Nous ne reviendrons pas sur les circonstances de l'expertise qui sont
détaillées au point 1.1.
L'objectif de cette discussion sera donc de déterminer le ou les
troubles psychiatriques présentés par F.________, leur incidence sur
sa capacité de travail, l'opportunité d'entreprendre des mesures de
réadaptation professionnelle.
Le long entretien que nous avons eu avec F.________, le bilan des
tests psychométriques que nous lui avons fait passer et la lecture
attentive du dossier en notre possession, nous permettent de porter
les conclusions suivantes.
D'un point de vue psychopathologique, l'assurée a peut-être
présenté un trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive,
mais sous traitement médical bien conduit Zoloft® puis Fluoxétine®
à l'heure actuelle (l'assurée ne se rappelait pas prendre la
Fluoxétine®, elle a rappelé la secrétaire pour prévenir dans un
second temps et par conséquent une prise de sang n'a pas permis
d'évaluer l'observance au traitement), l'évolution nous paraît être

- 13 -
favorable. Tout au plus pourrions-nous évoquer quelques très légers
éléments dysthymiques mais qui pour le surplus n'ont pas
d'incidence majeure sur son fonctionnement hors professionnel et
aussi potentiellement sur sa capacité de travail médico-théorique.
Contrairement à ce que l'assurée nous a déclaré, l'observance au
traitement tant pour l'Amitriptyline qui est très mauvaise voir nulle,
est probablement inexistante pour la Fluoxétine® et son métabolite,
car cette molécule a la particularité d'avoir une demi-vie de
plusieurs semaines. Cela semble indiquer que l'assurée s'estime
suffisamment bien pour interrompre d'elle-même son traitement.
Il existe actuellement des plaintes rachidiennes multiples,
ubiquitaires, mal systématisables qui semblent beaucoup plus
subjectives qu'objectives, car dans le fonds observée à son insu elle
paraît manifestement peu dolente, algique ou limitée. De surcroît,
on retient que son fonctionnement hors professionnel est tout à fait
conservé, y compris au niveau social, et l'environnement familial,
social, paraît pour le surplus parfaitement adéquat. Il n'y a pas de
facteur de stress chronique qui permette non plus d'expliquer cette
mauvaise évolution.
En conséquence, nous pouvons évoquer le diagnostic différentiel de
trouble somatoforme indifférencié de gravité pour le surplus tout au
plus légère.
Le tout prend racine sur une personnalité avec des traits
histrioniques qui de notre point de vue n'est pas décompensée. Les
caractéristiques de sa personnalité expliquent le caractère
volontiers dramatique des plaintes, la suggestibilité et aussi par
définition, la discordance importante fréquente entre le médecin
traitant et le médecin expert le premier faisant par définition le
postulat de sincérité de son patient, ce que l'on ne saurait lui
reprocher.
De notre point de vue, il n'y a aucune incapacité de travail au niveau
psychiatrique, et ceci depuis 2005, car il n'y a pas d'élément
anamnestique évoquant des antécédents d'épisodes dépressifs
beaucoup plus importants depuis 2002.
Dans ce type de situations, le traitement fait surtout appel aux
possibilités d'abstention thérapeutique devant toute nouvelle
plainte. Il s'agit d'éviter la surmédicalisation car le risque de
iatrogenèse et de chronicisation est important.
Il y a lieu de poursuivre le suivi auprès de son généraliste avec le
traitement actuel. Il est peu probable que l'assurée puisse
véritablement bénéficier d'une psychothérapie car elle n'a aucune
demande motivée dans ce sens.
[…]
2. Influence des troubles sur activité exercée jusqu'ici
2.1. Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici?
Capacité de travail depuis déjà 2002 supérieure à 80% dans une
activité adaptée à ses éventuelles limitations physiques du point de
vue psychique.
2.2. Description précise de la capacité résiduelle de travail?
Supérieure à 80%.

- 14 -
2.3. L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible? Si oui, dans
quelle mesure (heures par jour)?
Oui.
2.4. Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle
mesure?
Non.
2.5. Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité
de travail de 20% au moins?
Eventuellement à 20% depuis 2002.
2.6. Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors? Favorablement.
3. En raison de ses troubles psychiques, l'assuré(e) est-il (elle)
capable de s'adapter à son environnement professionnel?
Oui, si elle en avait la motivation."
Dans un rapport d'examen du 25 mai 2007, le SMR (Dresse
H.________) a retenu pour atteinte principale à la santé une arthrose
astragalo-scaphoïdienne bilatérale. A son sens, l'assurée ne présentait
aucune pathologie du ressort de l'AI. Il a posé les facteurs/diagnostics
associés non du ressort de l'AI suivants: état douloureux chronique,
trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive (dysthymie) et a
considéré que l'incapacité de travail durable ainsi que l'aptitude à la
réadaptation avaient débuté en février 2003. Pour ce médecin, l'assurée
présentait une capacité de travail nulle dans son activité habituelle et une
capacité entière dans un emploi adapté. S'agissant des limitations
fonctionnelles, "l'assurée peut exercer toute activité professionnelle
correspondant à ses compétences professionnelles se déroulant
essentiellement en position assise et sans station debout prolongée". Le
SMR note encore ce qui suit:
"Il s'agit d'une assurée de 46 ans, portugaise d'origine en Suisse
depuis 1992. Sans formation professionnelle, elle a travaillé comme
femme de ménage pour différents employeurs, le dernier étant
K.________ à [...].
Suite à une évaluation effectuée à l'ORIPH du 26.04.4 au 19.05.04, il
avait été retenu que l'assurée arrivait à peine à atteindre 40% de
rendement dans des activités adaptées aux limitations
fonctionnelles et cela en début de semaine alors que le rendement
diminuait encore au fil de la semaine. Le COPAl avait donc conclu
que cette assurée n'était plus en mesure de satisfaire aux exigences
du milieu économique et ceci même à temps partiel.
Suite à ces conclusions, nous avons demandé une expertise
rhumatologique au Prof. C.________ qui a mis en évidence
essentiellement un état douloureux chronique de la région cervicale

- 15 -
lombaire, des coudes sans véritable substrat anatomique mis en
évidence. La seule atteinte à retenir est une arthrose astragalo-
scaphoïdienne bilatérale qui entraîne quelques petites limitations
fonctionnelles mais surtout empêchent la poursuite de l'activité
comme femme de ménage. Par contre dans une activité adaptée, le
Prof. C.________ retenait une capacité de travail exigible de 80% au
moins, il n'y a aucun argument très objectif pour ne pas retenir une
capacité de travail entière.
Etant donné la présence d'un état douloureux chronique, nous avons
demandé une expertise psychiatrique qui a été réalisée par le Dr
P.________. L'expert retient un trouble de l'adaptation avec humeur
anxio-dépressive légère dans le cadre d'une personnalité à trais
histrionique sans aucune répercussion sur la capacité de travail.
L'expert n'a pas posé le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux persistant mais s'agissant d'un état douloureux
chronique qui est assimilable au trouble douloureux somatoforme et
doit donc être examiné comme un trouble douloureux somatoforme
en regard de la jurisprudence du Tribunal Fédéral, nous pouvons
retenir:
1. Cette assurée ne présente pas de maladie psychiatrique
invalidante, le trouble de l'adaptation avec humeur anxio-
dépressive légère est une humeur dépressive associée au
trouble douloureux. Elle ne présente pas de trouble de la
personnalité invalidante puisqu'elle présente une personnalité
avec des traits histrioniques. Ces deux atteintes sont légères et
n'entraînent en aucun cas une incapacité de travail durable. A
noter également que les traits de personnalité sont présents
depuis l'adolescence et n'ont pas empêché l'assurée de
travailler et quant au trouble de l'adaptation avec humeur
anxio-dépressive légère, il est apparu au décours de l'état
douloureux chronique mais ne constitue pas une atteinte
préexistante invalidante au trouble douloureux.
2. L'assurée ne présente pas de perturbation de son
environnement psychosocial. En effet, on peut lire sous le point
2.2 en page 8 de l'expertise psychiatrique, que l'assurée fait
son ménage doucement, sa lessive, son repassage ainsi que les
commissions avec son mari en début d'après-midi. Elle prépare
le repas du soir. Elle se consacre à la lecture, à la télévision,
elle sort voir des copines ou sa voisine et prépare les cours
puisqu'elle donne les heures de catéchisme le dimanche aux
enfants portugais. Elle n'a donc aucune perturbation de son
environnement psychosocial.
3. Elle ne présente pas d'affection chronique sans rémission
durable puisqu'elle présente une arthrose au niveau des deux
pieds mais qui est légère, il n'y a que peu de limitations
fonctionnelles décrites par l'expert rhumatologue.
4. L'assurée ne semble pas présenter d'état psychique
cristallisé, mais l'expert n'a pas effectué une évaluation psycho
dynamique spécifique et approfondie, raison pour laquelle il est
impossible en l'état du dossier de se prononcer sur ce point de
manière très précise et surtout de manière sûre.
5. L'assurée présente divers échecs de traitement, puisque les
douleurs vont toujours en augmentant bien que plusieurs
traitements aient été tentés. Mais nous ne devons tout de

- 16 -
même faire remarquer qu'elle présente une très mauvaise
compliance aux traitements prescrits par son médecin traitant,
puisque les analyses effectuées en ce qui concerne
l'antidépresseur qu'elle déclare prendre, ne montrent aucun
produit détectable au niveau de la prise sanguine.
Au vu de ce qui précède nous pouvons retenir que cette assurée
présente un trouble douloureux chronique qui ne peut pas être
retenu comme un trouble somatoforme douloureux au sens
psychiatrique mais qui n'est pas invalidant après analyse des
critères de gravité de la jurisprudence en matière de trouble
douloureux chronique.
Au vu de ce qui précède, nous vous laissons le soin de décider si des
mesures professionnelles doivent être mises en place, mais compte
tenu des rendements constatés en 2004 à l'ORIPH, celles-ci
semblent vouées à l'échec, ce d'autant plus que l'assurée déclare à
son médecin traitant (ce qui est infirmé dans l'expertise
psychiatrique), qu'elle n'arrive même plus à faire son ménage."
d) Le 27 juin 2007, le Dr M.________ a produit un courrier du 20
juin 2007 du Dr W.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
auquel il avait adressé l'assurée, et a informé l'OAI que, selon de
nouveaux clichés radiologiques, l'arthrose talo-naviculaire bilatérale était
nettement significative et évolutive. A son sens, cette nouvelle
appréciation de la situation ne devait être négligée par le SMR. Du courrier
du Dr W.________, il ressort notamment ce qui suit:
"Elle a de toute évidence une importante arthrose talo-naviculaire
bilatérale, qui participe en bonne partie aux douleurs qu'elle a aux
deux pieds. Il est clair que dans ce contexte, avec ce sentiment
d'incompréhension et d'injustice, la chronicisation des phénomènes
douloureux qui semblent s'étendre, est susceptible de prétériter sa
prise en charge orthopédique. Malgré ce contexte dramatique, je
pense qu'il y a tout à fait lieu de proposer une infiltration
d'anesthésique local test dans ces articulations talo-naviclaires ddc,
sous scopie, au bloc opératoire, pour voir si en cas de soulagement
efficace, un traitement chirurgical d'arthrodèse pourrait lui être
proposé. Conscient qu'une telle issue ne modifierait probablement
pas sa capacité à travailler à nouveau, j'espère ainsi au moins
pouvoir lui proposer un soulagement durable même s'il n'est que
partiel et qu'il se fait au prix d'une arthrodèse localisée du pied."
Le 13 septembre 2007, le Dr W.________ annonce au Dr
M.________ notamment ce qui suit:
"Je l'ai donc prise le 10.09. au bloc opératoire [...] sous scopie pour
faire une infiltration de ses articulations talo-naviculaires ddc. Je la
revois ce jour pour évaluer ces infiltrations tests.
II semblerait qu'il n'y ait eu aucune amélioration de ses douleurs aux
2 pieds; cela serait peut-être même pire.

- 17 -
Ayant la certitude d'avoir été parfaitement intra-articulaire et ce des
2 côtés, cette infiltration test nous permet donc d'être convaincus
qu'un geste d'arthrodèse talo-naviculaire n'est pas indiqué chez elle.
Je n'ai malheureusement pas de solutions thérapeutiques à
proposer, je pense qu'il y a certainement une surcharge dans un
contexte difficile qui prétérite les possibilités de traitement."
e) Le 3 septembre 2007, l'OAI a informé la recourante qu'elle
remplissait les conditions du droit au placement.
D'une note "1er entretien placement" du 21 septembre 2007,
on extrait ce qui suit:
"Lors de notre 1er entretien, l'assurée nous dit clairement qu'elle est
incapable de reprendre une activité professionnelle, même adaptée
à son état de santé. L'assurée a perçu des IJ de son APG-Maladie
durant 2 ans et l'assurance-chômage refuse d'entrer en matière
pour une aide éventuelle. Elle explique qu'elle ne peut pas rester
longtemps assise, ni debout d'ailleurs, car sa nuque se bloque. Elle
souffre encore de fibromyalgie, ce qui lui occasionne des douleurs
quasi en continu. Elle se plaint passablement de sa situation, surtout
des efforts qu'elle consent à faire tous les jours dans
l'accomplissement des tâches de la vie courante, notamment pour
faire le ménage, passer l'aspirateur, etc. et dit que c'est son mari qui
l'aide énormément. Vu les doléances de l'assurée, il paraît évident
que nous ne sommes momentanément pas dans une démarche de
placement. Un courrier dans ce sens est adressé à notre assurée,
afin qu'elle se détermine par rapport à l'aide au placement. Dans
l'intervalle, et jusqu'à nouvel avis de sa part, nous renonçons à
débuter nos recherches pour une activité adaptée."
Par courrier du 25 septembre 2007, l'assurée confirme
renoncer à l'aide au placement proposée, compte tenu de son état de
santé. Dans son opposition du 30 janvier 2008, l'assurée demande le
rétablissement de l'aide au placement.
f) A un questionnaire pour employeur du 27 juin 2003,
K.________ répond sous la rubrique 4 que l'assurée gagnerait 43'537 fr. par
année, en 2003, et sous la rubrique 7 qu'elle gagnerait, sans atteinte à la
santé, 47'537 fr. par année, en 2003.
D'une fiche d'examen de dossier du 18 juillet 2007, il ressort
que le revenu annuel sans invalidité que l'assurée aurait pu percevoir en
2004 était de 48'066 fr. 54 (47'537 fr. indexé à 2004). Selon une annexe
"détail du calcul du salaire exigible" du 15 août 2007, le revenu d'invalide

- 18 -
de l'assurée pour 2004 était, selon les revenus statistiques de l'enquête
économique sur la structure des salaires (ESS), de 46'155 fr. 41 (TA: 1,
niveau de qualification: 4, année 2004; sans diminution de rendement;
abattement de 5%).
B. a) Dans un projet de décision du 26 novembre 2007, l'OAI a
refusé l'allocation d'une rente d'invalidité à l'assurée. Il a considéré que,
dans une activité adaptée (pas de station debout prolongée), telle une
activité industrielle légère, sa capacité de travail était totale depuis février
2003. A son sens, le revenu sans invalidité était de 48'066 fr. 55 et le
revenu d'invalide s'élevait – compte tenu d'un abattement de 5% – à
46'155 fr. 41. La perte de gain étant de 1'911 fr. 13, le degré d'invalidité
retenu était de 3%.
L'assurée s'est opposée à ce projet. Dans un courrier du
30 janvier 2008, elle a relevé que son médecin traitant avait informé l'OAI
d'une aggravation de son état de santé, l'atteinte à sa santé étant
évolutive et dégénérative. Elle s'est en outre fondée sur les rapports du
COPAI du 9 juin 2004 et de la Dresse Q.________ du 25 mai 2004 pour
étayer son incapacité de travail. A son sens, l'expertise du Prof. C.________
s'écartait des véritables atteintes à sa santé et des conclusions des divers
rapports médicaux au dossier, notamment à celles de la Dresse Q.________.
Elle estimait par ailleurs que l'abattement de 5% était insuffisant.
Interpellé, le SMR (Dr D.________) a rendu le 19 février 2008 un
avis médical, dont il ressort ce qui suit:
"Le Dr M.________ n'annonce aucun fait nouveau. L'appréciation du
spécialiste prévaut. L'expertise du Pr C.________ est fouillée avec
souci du détail: elle est convaincante. Il n'y a donc pas de raison
médicale de s'écarter de ces conclusions. Les conclusions du rapport
d'examen SMT du 25 mai 2007 sont confirmées."
b) Par décision du 7 avril 2008, l'OAI a repris son projet de
décision et refusé l'octroi d'une rente à l'assurée.
Fondé sur l'expertise C.________, il a considéré que l'état
douloureux chronique de la région cervicale lombaire et des coudes sans

- 19 -
véritable substrat anatomique n'empêchait pas l'exercice d'une activité
adaptée à plein temps. Compte tenu de l'expertise P.________, l'OAI a
retenu que l'assurée ne présentait pas d'atteinte psychiatrique
invalidante, le trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive étant
une humeur dépressive apparu au décours de l'état douloureux chronique
(pas de préexistence). A son sens, l'assurée ne présentait pas trouble de la
personnalité invalidante, mais une personnalité avec des traits
histrioniques. Ce trouble de la personnalité était présent depuis
l'adolescence de l'assurée et ne l'avait pas empêché de travailler. Pour
l'OAI, ces deux atteintes étaient légères et n'entraînaient pas d'incapacité
de travail durable. Il a également considéré que l'assurée ne présentait
pas de fibromyalgie invalidante au sens de la LAI.
S'agissant du courrier du Dr M.________ de juin 2007 et de la
pièce produite, l'OAI a estimé qu'ils ne contenaient aucun élément médical
objectif nouveau, qui n'aurait pas été pris en compte dans l'expertise
C.________. Pour le surplus, l'OAI confirme son abattement de 5%.
C. Par acte du 8 mai 2008, F.________ a recouru contre cette
décision, concluant, principalement, à l'allocation d'une rente et,
subsidiairement, à la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire. Elle
reproche, en substance, à l'OAI d'avoir retenu une capacité de travail de
100% faisant fi des rapports d'expertises et du COPAI, de ne pas avoir pris
en considération l'aggravation constatée en juin 2007 par le Dr M.________,
de ne pas avoir mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire et d'avoir
retenu un abattement d'uniquement 5%. A son sens et conformément à
l'expertise C.________, sa capacité de travail de 80% doit être diminuée de
20%, compte tenu de la diminution de rendement établie par cet expert.
La recourante a produit une grille et un rapport d'évaluation
d'un stage qu'elle a réalisé chez X.________ du 29 septembre au 31 octobre
2008. Il en ressort que X.________ a été satisfait du travail de la recourante
et qu'il aurait été prêt à l'engager. Cette entreprise a précisé qu'elle a eu
un bon rendement dans toutes les activités et que sa polyvalence devait
être mise en avant. Toutefois, un taux de travail à 100% était parfois un

- 20 -
peu trop élevé. Une grosse fatigue était ressentie en fin de journée et la
recourante boitait beaucoup.
Dans sa réponse du 2 décembre 2008, l'OAI estime que la
capacité de travail de 80% dans une activité adaptée, retenue dans
l'expertise C.________, tient déjà compte d'une diminution de rendement
de 20%, de sorte que cette capacité n'a pas être réduite de ce taux. Il
considère en outre qu'aucun argument médical objectif, sur le plan
somatique, n'empêche de retenir une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée. En tout état de cause, le degré d'invalidité fondé sur une
capacité de travail de 80% est insuffisant pour ouvrir un droit à la rente.
L'OAI conclut au rejet du recours.
Dans sa réplique du 19 janvier 2009, la recourante se fondant
sur les expertises C.________ et P.________ soutient qu'une baisse de
rendement additionnelle de la capacité de travail ne peut être écartée. A
son sens, il convient de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire,
d'autant plus qu'elle considère comme anciens les renseignements
médicaux au dossier. Pour le surplus, elle maintient ses conclusions. Dans
sa duplique du 11 février 2009, l'OAI maintient ses conclusions.
E n d r o i t :
1. Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes
à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès du tribunal des assurances
compétent, à savoir en principe celui du canton de domicile de l'assuré au
moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA), dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).

- 21 -
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er janvier 2009
et applicable dès son entrée en vigueur aux causes pendantes devant les
autorités de justice administrative (art. 117 al. 1 LPA-VD), s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être
tranchée par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]).
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du
tribunal compétent, est recevable en la forme.
2. La question principale est celle du degré d'invalidité de la
recourante. A cette fin, il sera notamment nécessaire d'établir si les
expertises sur lesquelles s'est fondé l'OAI ont valeur probante ou s'il
s'avère nécessaire de compléter l'instruction.
a) Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. Conformément à la jurisprudence
constante, toute personne qui demande des prestations de l'assurance-

- 22 -
invalidité doit, préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les conséquences de son
invalidité; il incombe au recourant, fût-ce au prix d'un effort considérable,
de diminuer le dommage résultant de son atteinte à la santé (ATF 113 V
22, RCC 1987 p. 458). Suivant les circonstances, l'obligation de réduire le
dommage peut s'étendre aux domaines les plus divers (auto-réadaptation,
changement de domicile, obligation de se soumettre à une mesure de
réadaptation professionnelle ou médicale, etc.). Toutefois, on ne peut
exiger du recourant que des mesures qui sont raisonnablement exigibles
compte tenu de toutes les données objectives et subjectives (RCC 1985
p. 328; 1987 p. 458).
La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en
chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus
et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer
le taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF
128 V 29, consid. 1; 104 V 135, consid. 2a et 2b). Selon la jurisprudence
constante (ATF 126 V 75, consid. 3b/aa et bb, et les arrêts cités), en
l'absence d'un revenu effectivement réalisé par l'assuré après la
survenance de l'atteinte à la santé (soit lorsque l'assuré n'a pas repris
d'activité professionnelle), le revenu d'invalide (second terme de la
comparaison des revenus prévue par l'art. 16 LPGA pour évaluer le taux
d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative) peut être évalué
sur la base des salaires fondés sur les données statistiques résultant de
l'ESS, singulièrement sur les salaires mensuels bruts (groupe de tableaux
A), en partant de la valeur centrale, en l'occurrence la valeur médiane (TF
9C_704/2008 du 6 février 2009, consid. 3.1.1). Le revenu d'invalide
déterminé sur la base des salaires ressortant des statistiques peut faire
l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines
circonstances propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter
ses perspectives salariales (limitations liées au handicap, âge, années de
service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux
d'occupation); une déduction globale maximum de 25% sur le salaire
statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent
ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322,

- 23 -
consid. 5.2; 126 V 75, consid. 5b/aa-cc; Pratique VSI 2002 p. 70 s., consid.
4b). S'agissant du taux d'abattement arrêté par l'OAI, le juge des
assurances sociales ne peut sans motifs pertinents substituer son
appréciation à celle de l'administration (ATF 126 V 81, consid. 6).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de 40% au moins
donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins
donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au
moins donne droit à une rente entière. Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI,
l'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son
invalidité rend nécessaire cette mesure et que sa capacité de gain peut
ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Selon la
jurisprudence, est réputé invalide au sens de l'article 17 alinéa 1 LAI,
l'assuré qui, du fait de la nature et de la gravité de l'atteinte à sa santé
après la survenance de celle-ci, subit une perte de gain permanente ou
durable d'environ 20% dans les activités lucratives qu'on peut encore
attendre de lui sans formation professionnelle complémentaire (ATF 124 V
108; RCC 1984 p. 95; Pratique VSI 1997 p. 79; 2000 p. 63).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4; 115
V 133, consid. 2; 114 V 310, consid. 2c; 105 V 156, consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis

- 24 -
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les références citées; 134
V 231, consid. 5.1).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc,
et les références citées; Pratique VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc).
Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une
expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants
ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170, consid. 4; TFA I 514/06 du
25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise
(TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3).

- 25 -
S'agissant des informations des organes d'observation
professionnelle, elles ont pour fonction de compléter les données
médicales en examinant concrètement dans quelle mesure l'assuré est à
même de mettre en valeur une capacité de travail et de gain sur le
marché du travail. Dans le cas où ces appréciations divergent
sensiblement, il incombe à l'administration, respectivement au juge, de
confronter les deux appréciations, au besoin de requérir un complément
d'instruction. Reste que ces informations recueillies au cours d'un stage,
pour utiles qu'elles soient, ne sauraient, en principe, supplanter l'avis
dûment motivé d'un médecin à qui il appartient, au premier chef, de
porter un jugement sur l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le cas
échéant quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui (TFA I
531/04 du 11 juillet 2005, consid. 4.2). En effet, selon la jurisprudence du
Tribunal fédéral, les données médicales permettent généralement une
appréciation objective du cas; elles l'emportent sur les constatations qui
peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle et
qui sont susceptibles d'être influencées par des éléments subjectifs liés au
comportement de l'assuré pendant le stage (TF 9C_462/2009 du
2 décembre 2009, consid. 2.4; 9C_34/2008 du 7 octobre 2008, consid. 3;
TFA I 762/02 du 6 mai 2003, consid. 2.2; I 573/04 du 10 novembre 2004,
consid. 4).
c) En ce qui concerne le cas particulier des troubles
somatoformes douloureux, il ressort de la jurisprudence constance que de
tels troubles n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue
durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130
V 352, consid. 2.2.3). Il existe une présomption que les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49). La
jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie
(ATF 132 V 65, consid. 4.2.1).

- 26 -
Toutefois, le caractère non exigible de la réintégration dans le
processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet
effort de volonté (voir également ATF 131 V 49; 130 V 352). Dans un tel
cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour
vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances
exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères. On retiendra, au premier plan, la présence d'une
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur.
Toutefois, le diagnostic de trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée
importante au sens de la jurisprudence. En effet, selon la doctrine
médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4e éd., p. 191)
sur laquelle se fonde le Tribunal fédéral, les états dépressifs constituent
des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles
somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être
reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique autonome des
troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352, consid. 3.3.1, et la
référence).
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés
comme pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des
affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires
ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la
personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais
apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré
de la maladie, fuite dans la maladie, etc.). Enfin, on conclura à l'absence
d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si

- 27 -
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple, une
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert ainsi
que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact; voir ATF 132 V 65, consid. 4.2.2; TF 9C_547/2008 du
19 juin 2009 consid. 2.2).
Une expertise psychiatrique est, en principe, nécessaire quand
il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles
somatoformes douloureux sont susceptibles d'entraîner (ATF 130 V 352,
consid. 2.2.2, et 396, consid. 5.3.2). Quand bien même le diagnostic de
fibromyalgie ou de troubles somatoformes douloureux est d'abord le fait
d'un médecin rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un
médecin spécialiste en psychiatrie, d'autant plus que, comme on l'a dit,
les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion dominante, une
influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé. Une
expertise interdisciplinaire tenant à la fois compte des aspects
rhumatologiques et psychiques apparaît donc la mesure d'instruction
adéquate pour établir de manière objective si l'assuré présente un état
douloureux d'une gravité telle – eu égard également aux critères
déterminants précités (ATF 132 V 65, consid. 4.2.2) – que la mise en
valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du
tout ou seulement partiellement être exigible de sa part (voir aussi
Henningsen, Zur Begutachtung somatoformer Störungen in: Praxis
94/2005, p. 2007 ss). On peut réserver les cas où le médecin
rhumatologue est d'emblée en mesure de constater, par des observations
médicales concluantes, que les critères déterminants ne sont pas remplis,
ou du moins pas d'une manière suffisamment intense, pour conclure à une
incapacité de travail.

- 28 -
d) L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence le
Tribunal de céans, sont tenus d'ordonner une instruction complémentaire
lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant du dossier
requièrent une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects
médicaux du cas (ATF 117 V 282, consid. 4a; TFA I 751/03 du 19 mars
2004, consid. 3.3). En revanche, si l'assureur ou le juge, se fondant sur
une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les
investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérant et
que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette
appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves. Cette
appréciation anticipée des preuves ne viole pas, en tant que telle, les
garanties de procédure (ATF 119 V 335, consid. 3c; 124 V 90, consid. 4b;
TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008, consid. 3, et les références).
3. En l'espèce, la recourante se fondant sur les expertises
C.________ et P.________ ainsi que sur les rapports du COPAI soutient
présenter une capacité de travail de tout au plus 64% (80% diminué de
20%). Elle considère en outre que l'OAI aurait dû tenir compte de
l'aggravation de l'état de santé relevée par le Dr M.________ en juin 2007
et que cet office aurait dû mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire. A son sens, l'abattement de 5% était en outre insuffisant.
a) aa) En ce qui concerne les rapports du COPAI, il en ressort,
en substance, que la capacité de travail résiduelle de la recourante est
insuffisante et inexploitable dans le milieu économique. Or, selon une
grille et un rapport de stage chez X.________, stage effectué en 2008, la
recourante est apte à réaliser une activité lucrative, sous réserve qu'un
temps plein semble contre-indiqué. Dans ces circonstances, l'appréciation
du COPAI n'emporte pas la conviction. Au demeurant, selon la
jurisprudence, son appréciation ne saurait supplanter l'avis d'un médecin,
fondé sur des constatations médicales objectives. Or, les experts
C.________ et P.________ ont estimé que la capacité de travail de la
recourante était d'au moins 80%. Il convient par ailleurs de souligner que

- 29 -
le Dr M.________, dans un premier temps, et la Dresse V.________, tous deux
médecins traitants, ont considéré que l'exercice d'une activité adaptée
était exigible de l'assurée. La Dresse V.________ a même précisé qu'une
telle activité pouvait être réalisée à 100%.
En ce qui concerne l'"aggravation" évoquée, dans un second
temps, par le Dr M.________, il convient de retenir que ce médecin fait
uniquement référence à une arthrose talo-naviculaire bilartérale
nettement significative et évolutive. Il n'assimile toutefois pas celle-ci à
une aggravation et ces propos ne permettent pas de la qualifier
d'aggravation au sens de la LAI. Au demeurant, une telle appréciation
échapperait à son domaine de spécialisation. Quant au Dr W.________,
auquel le médecin traitant avait adressé la recourante, il a relevé,
s'agissant de l'échec des mesures thérapeutiques somatiques engagées
en vue de remédier à l'arthrose nettement significative et évolutive
mentionnée par le Dr M.________, qu'il y avait certainement une surcharge
dans un contexte difficile qui prétéritait les possibilités de traitement et
qu'une intervention médicale ne permettrait probablement pas
d'améliorer la capacité de travail. Il convient en outre de remarquer que
cette arthrose nettement significative et évolutive n'a pas empêché la
recourante d'effectuer son stage chez X.________ en 2008. Dans ces
circonstances et à la différence de ce que soutient la recourante, on ne
peut qualifier cette arthrose d'aggravation de la santé au sens de la LAI.
Au vu de ce qui précède, il ne fait pas de doute que la
recourante présente une capacité de travail résiduelle, ce qu'elle ne
conteste pas au demeurant. Comme on l'a vu, l'appréciation du COPAI
n'est pas pertinente. S'agissant des médecins traitants, seule la Dresse
V.________ indique un taux avec précision. A son sens, la recourante
présente une capacité de travail entière dans une activité adaptée. En ce
qui concerne le Prof. C.________, il estime que dans un métier adapté, en
position essentiellement assise, la capacité résiduelle devrait être égale à
80% au moins (diminution de rendement de 20% au début). En outre, la
capacité de travail dans une telle activité devrait, à son sens, pouvoir être
améliorée, notamment par des mesures médicales. S'agissant du

- 30 -
Dr P.________, il retient que, depuis 2005, la recourante ne présente
aucune incapacité de travail au niveau psychiatrique.
Les expertises C.________ et P.________ sont fouillées, détaillées
et complètes. Satisfaisant aux réquisits de la jurisprudence en la matière,
ces expertises ont valeur probante, d'autant plus que cohérentes, elles
sont exemptes de contradictions.
bb) La recourante soutient que son état de santé aurait dû
faire l'objet d'une expertise pluridisciplinaire. Or, en l'espèce, il a fait
l'objet de deux expertises distinctes. Il convient de préciser que l'expertise
rhumatologique (Prof. C.________) a été mise en œuvre suite aux rapports
du COPAI, lesquels laissaient supposer que la recourante souffre
d'atteintes rhumatismales invalidantes. C'est lors de la mise en œuvre de
cette expertise que s'est clairement posée la question d'un état chronique
douloureux. C'est pour cette raison qu'une seconde expertise, cette fois-ci
psychiatrique, a été ordonnée. Or, l'expertise du Dr P.________ a infirmé un
trouble somatoforme douloureux, de sorte qu'une expertise
pluridisciplinaire n'était pas utile. En effet, un médecin rhumatologue
pouvant d'emblée conclure, à certaines conditions, à l'absence d'atteinte à
la capacité de travail en raison d'un trouble somatoforme douloureux, il
doit en aller à plus forte raison de même du médecin psychiatre
(cf. consid. 2c supra). En tout état de cause, il ressort clairement de
l'expertise psychiatrique que la recourante ne présente aucun critère dans
une mesure suffisante pour qu'un tel trouble soit reconnu (pas de perte
d'intégration social, pas d'atteinte psychiatrique grave [facteurs de
dépression, d'anxiété et de somatisation quasiment dans la norme, …],
pas d'échec de traitements [défaut de compliance de la recourante au
traitement médicamenteux prescrit, …], etc.). Dans ces circonstances, une
expertise psychiatrique multidisciplinaire n'apporterait aucun élément
objectif nouveau, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'en requérir la mise en
œuvre (cf. consid. 2d supra).
En tout état de cause, la recourante n'étant pas compliante à
son traitement médicamenteux (Amitriptyline et Fluoxétine) et ne

- 31 -
souhaitant pas être suivie par un psychiatre, on ne peut considérer qu'elle
a entrepris tout ce qui était exigible d'elle pour diminuer son dommage, de
sorte que, conformément à la jurisprudence, aucune incapacité de travail
sur le plan psychique ne peut être retenue (cf. consid. 2a supra).
cc) Selon le SMR, la recourante présente une capacité de
travail entière dans un métier adapté. Il estime que la capacité de travail
retenue par le Prof. C.________ ne se justifiait pas objectivement.
Toutefois, il n'étaye pas son avis et ne fait pas état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise. Dans ces
circonstances, l'appréciation du SMR apparaît insuffisante pour l'emporter
sur celle du Prof. C.________.
dd) Au vu de ce qui précède, la situation médicale est
suffisamment claire, d'autant plus que l'appréciation des experts est
confirmée par un rapport de stage récent. Une mesure d'instruction
complémentaire n'apporterait pas d'éléments objectifs nouveaux et ne
s'avère dès lors pas utile. Il convient ainsi de retenir que la recourante
présente une capacité de travail entière sur le plan psychique et une
capacité de 80% sur le plan somatique. A la différence de ce que soutient
la recourante, ce taux ne doit pas être réduit de 20%, celui-ci étant
justement issu de la diminution de rendement de 20% retenue par le Prof.
C.________. En effet, comme le relève la Dresse V.________, la diminution de
rendement est en l'espèce quantitative et non qualitative. Par conséquent,
elle ne porte que sur l'exigibilité de travail dans le temps. Or, le Prof.
C.________ a estimé que l'on pouvait attendre de la recourante qu'elle
exerce une activité durant 6 à 7 heures, voire durant presque 7 heures par
jour. Une telle diminution du temps de travail correspond à environ 20% et
se trouve être le pendant d'une capacité de travail résiduelle de 80%.
Ainsi, le Prof. C.________ en déclarant que la capacité de travail était de
80% et la diminution de rendement de 20% a fait référence à un seul est
même objet, soit une durée de travail quotidienne exigible de 6 à 7
heures. Il ne convient dès lors pas, à la différence de ce que soutient la
recourante, de réduire de 20% la capacité de travail de 80%. Le rapport

- 32 -
faisant suite au stage chez X.________, produit par la recourante, va en
outre dans ce sens et conforte cette appréciation. En effet, il en ressort
que la recourante a eu un bon rendement dans toutes les activités, mais
que toutefois une activité à 100% apparaissait trop exigeante. Dans ces
circonstances, la capacité de travail de la recourante est bien plus proche
de 80%, voire plus, que de 64%. Au demeurant, ni l'expertise C.________
(selon lequel la capacité de travail est égale à au moins 80%, un taux plus
élevé n'était dès lors pas exclu) ni le rapport de stage effectué chez
X.________ ne s'opposent à retenir une capacité de travail supérieure à
80%. Il convient cependant de retenir le taux le plus favorable à la
recourante, soit 80%.
b) La recourante estime que l'abattement de 5% est
insuffisant, sans toutefois motiver. Or, il ressort que ce taux, au vu des
pièces au dossier, n'est pas arbitraire. En tout état de cause, le juge ne
saurait sans motifs pertinents substituer son appréciation à celle de l'OAI
(cf. consid. 2a supra). La recourante ne s'étant prévalue de tels motifs, il
convient de le confirmer, celui-ci ne prêtant pas le flanc à la critique.
c) Selon K.________, la recourante aurait perçu un revenu
annuel de 43'537 ou de 47'537 fr. en 2003. Il convient de retenir le
montant le plus élevé, soit celui de 47'537 fr., celui étant plus favorable à
la recourante. Indexé à 2004 (+ 1,11%), ce montant, qui correspond au
revenu annuel sans invalidité pour 2004, se serait élevé à 48'066 fr. 54.
La recourante n'étant plus active, il convient de se baser sur
les revenus statistiques de l'enquête sur la structure des salaires (ESS)
pour déterminer le revenu d'invalide. En 2004, ce revenu était de 48'584
fr. 64 (TA: 1, niveau de qualification: 4, 41,6 heures hebdomadaire). Il
convient de l'adapter à la capacité de travail résiduelle de la recourante
(80%): 38'867 fr. 71, montant duquel il faut encore déduire 5%, pour
obtenir le revenu annuel d'invalide pour 2004, qui s'élève ainsi à 36'924 fr.
32.

- 33 -
Une comparaison de ces deux revenus permet de retenir une
perte de gain de 11'142 fr. 22 (48'066 fr. 54 – 36'942 fr. 32). Ce qui donne
un degré d'invalidité de 23,18% ([11'142 fr. 22 : 48'066 fr. 54] x 100).
Un tel degré d'invalidité étant insuffisant pour ouvrir un droit à
la rente (40% minimum; cf. consid. 2a supra), c'est à bon droit que l'OAI a
refusé l'octroi d'une rente. Le droit au reclassement est cependant ouvert
(20% minimum; cf. consid. 2a supra).
4. a) Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et
la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 250 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative; RSV 173.36]). Il n'y a pas lieu d'allouer de
dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD;
art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision attaquée est confirmée.

- 34 -
III. Un émolument judiciaire, arrêté à 250 fr. (deux cent cinquante
francs), est mis à la charge de la recourante F.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président: Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
- Procap, service juridique (pour F.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier: