vd_gerichte · ZD22.036657 · 2025-05-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 221/22 - 138/2025
ZD22.036657
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 mai 2025
_________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Livet et M. Tinguely, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Lausanne, recourante, représentée par Procap, à Bienne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
1976, sans formation professionnelle, a exercé diverses professions
(caissière, vendeuse, assistante commerciale) entrecoupées de périodes
de missions temporaires avant de travailler en tant que sommelière du 19
avril au 30 septembre 2003.
Souffrant d’un trouble de la personnalité borderline, B.________
a déposé, le 8 janvier 2004, une demande de prestations de l’assurance-
invalidité auprès de l’Office AI du canton de Fribourg (ci-après : OAI-FR).
Par décision du 29 avril 2004, l’OAI-FR a rejeté la demande de
prestations de l’assurée au motif que, selon les pièces médicales au
dossier, elle ne présentait pas d’atteinte invalidante à la santé –
somatique ou psychique – au sens de la loi.
Le 5 mai 2004, l’assurée s’est opposée à cette décision, en
faisant valoir que son état de santé excluait toute capacité résiduelle de
travail.
Par décision sur opposition du 30 juin 2004, l’OAI-FR a annulé
la décision du 29 avril 2004, estimant nécessaire de procéder à des
investigations médicales complémentaires sous la forme d’une expertise
psychiatrique, dont il a confié la réalisation au Dr F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 11 mars 2005, ce médecin a posé à l’axe I
les diagnostics de dysthymie à début précoce, d’épisode d’attaque de
panique sans agoraphobie en rémission et d’abus d’alcool et fringale
alimentaire en rémission, ainsi que ceux – à l’axe II – de personnalité
immature à fonctionnement état-limite « sub-décompensée » et – à l’axe
IV – de difficultés socio-économiques, familiales et conjugales. Selon lui,
l’incapacité de travail de l’assurée était de l’ordre de 70 % depuis le 1er
janvier 1996, ce qui lui laissait la possibilité, à condition d’en avoir la

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motivation, d’effectuer de petits mandats comme femme de ménage ou
opératrice en télémarketing.
Par décisions du 18 mai 2007, l’OAI-FR a reconnu le droit de
l’assurée à trois quarts de rente d’invalidité à compter du 1er juin 2004
basée sur un degré d’invalidité de 67 %.
b) Le 11 août 2007, B.________ a sollicité la révision de son
droit à la rente en indiquant souffrir d’un cancer.
Sur la base des éléments médicaux versés au dossier, la Dre
P.________, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), a posé le diagnostic invalidant de trouble de
la personnalité de type borderline, ainsi que celui – non invalidant – de
status après lymphome de Hodgkin en rémission complète. En raison de
l’aggravation de l’état de santé psychique évoquée par l’assurée, la Dre
P.________ a recommandé la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
psychiatrique (avis médical du 7 octobre 2009).
Pour ce faire, l’OAI-FR a, à nouveau, mandaté le Dr F.________.
Dans son rapport du 7 mai 2010, ce médecin a posé à l’axe I les
diagnostics de dysthymie à début précoce et de trouble panique avec
agoraphobie légère, ainsi que ceux – à l’axe II – de personnalité
légèrement immature à fonctionnement état-limite, – à l’axe III – de cancer
hodgkinien stade II b diagnostiqué le 7 août 2007 actuellement en
rémission complète et – à l’axe IV – de maladie de Hodgkin diagnostiquée
le 7 août 2007 avec difficulté de couple. Il s’est exprimé en ces termes
sous l’intitulé « discussion » :
Depuis notre expertise du 11 mars 2005, l’assurée a connu une
expérience personnelle particulièrement difficile, à savoir un cancer
hodgkinien diagnostiqué le 7 août 2007 qui a nécessité une chimio
et radiothérapie. Une incapacité de travail a été attestée par le Dr
X.________ du 7 août 2007 au 16 décembre 2008. Depuis lors, ce
confrère estime que l’évolution oncologique est favorable et que, du
point de vue somatique, il n’existe plus de diminution de sa capacité
de travail.

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Au niveau psychiatrique, l’assurée a interrompu son suivi au Centre
S.________ de W.________. Elle ne prend actuellement aucun
traitement psychotrope.
Ses problèmes de santé, qui l’ont confrontée à la mort, ont permis
une maturation certaine de sa personnalité. Mme B.________ nous
semble beaucoup plus apte à pouvoir discuter de ses difficultés avec
autrui et capable de mieux maîtriser son impulsivité. La labilité
émotionnelle paraît moindre. De surcroît, il n’y a plus actuellement
d’attaque de panique, ni d’agoraphobie, interférant de façon
cliniquement significative avec son existence quotidienne. Elle gère
mieux ses angoisses d’abandon. Nous ne relevons pas non plus
d’indices en faveur d’abus d’alcool.
Au niveau thymique, il persiste, tout au plus, une légère dysthymie.
Celle-ci est sans véritable conséquence sur son fonctionnement hors
professionnel, notamment, dans son rôle de mère de famille qui est
parfaitement investi. L’assurée assume elle-même toutes ses tâches
ménagères et le programme des activités de loisirs du week-end.
Au vu de ce qui précède, il n’y a plus de justification pour une
diminution de sa capacité de travail pour des motifs psychiatriques.
Celle-ci doit être considérée comme supérieure à 75 %, voire
entière, depuis le 17 décembre 2008, au plus tard selon les rapports
en notre possession (cf. rapport à l’OAI du Dr X.________ du 18 août
2009).
Vu son statut de mère de famille de 2 enfants, il n’est pas impossible
que Mme B.________ ne souhaite plus reprendre, ultérieurement, une
activité à temps complet. Son statut de mère de famille ou active
doit aussi être évalué.
Nous n’avons pas de proposition médicale. En cas de nécessité,
l’assurée peut toujours faire appel à un psychiatre installé, si elle
souhaite avoir un suivi à long terme. Celui-ci évaluera, alors,
l’indication à la mise en route d’un psychotrope.
Le pronostic à long terme est conditionné en grande partie par
l’adéquation de son étayage affectif et familial.
Dans un rapport du 14 juillet 2011, le Dr R.________, chef de
clinique auprès du Réseau de santé V.________, a posé les diagnostics –
avec effet sur la capacité de travail – de troubles mixtes de la personnalité
à traits dépendants et émotionnellement labiles, type borderline, et de
maladie de Hodgkin. Ce médecin a relevé que l’assurée ne disposait
d’aucune formation et qu’elle n’avait jamais exercé d’activité
professionnelle ; à cela s’ajoutait qu’elle souffrait de deux graves atteintes
à la santé, l’une psychiatrique et l’autre somatique, et qu’elle devait
s’occuper de ses deux enfants en bas âge dans un contexte conjugal

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conflictuel. Aussi estimait-il que la reprise d’une activité professionnelle
n’était guère envisageable.
Par courrier du 26 juillet 2011, l’OAI-FR a demandé au Dr
F.________ de se prononcer sur les éléments communiqués par le Dr
R.________ dans son rapport du 14 juillet 2011.
Dans un rapport du 8 novembre 2011 faisant suite à un nouvel
examen clinique, le Dr F.________ a, tout en déclarant confirmer les
conclusions de son expertise du 7 mai 2010, fait état d’une amélioration
progressive de la situation depuis lors, si bien que l’assurée disposait,
selon lui, d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses
limitations psychiques et à ses compétences. Il a néanmoins suggéré
qu’elle bénéficie d’un accompagnement de l’assurance-invalidité « dans la
reprise d’une activité professionnelle » car il subsistait une fragilité de la
personnalité intrinsèque.
Par décision du 14 février 2012, l’OAI-FR a supprimé, avec
effet au premier jour du deuxième mois suivant sa notification, le trois
quarts de rente d’invalidité servi à l’assurée depuis le 1er juin 2004, au
motif que les expertises psychiatriques mises en œuvre dans le cadre de
la procédure de révision avaient conclu à une capacité de travail se situant
entre 75 et 100 % en toutes activités. Le droit à une rente entière
d’invalidité lui était toutefois reconnu pour la période comprise entre le 7
août 2007 et le 16 décembre 2008 en raison d’une incapacité totale de
travail attestée médicalement.
c) Désormais domiciliée dans le canton de Vaud, B.________ a
déposé, le 27 mai 2019, une nouvelle demande de prestations de
l’assurance-invalidité en raison de divers troubles psychiques (dépression,
angoisses, phobies diverses et auto-dévalorisation). Procédant à
l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli les
renseignements médicaux usuels auprès des médecins traitants de
l’assurée.

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Dans un rapport du 1er juillet 2019, le Dr M.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé les diagnostics incapacitants d’état
dépressif, de trouble douloureux somatoforme et d’obésité. Selon ce
médecin, la capacité de travail était nulle en toute activité depuis le mois
de juin 2017.
Le 16 octobre 2019, la Dre L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a dressé un rapport dans lequel elle a posé
les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de trouble de la
personnalité émotionnellement labile type abandonnique, de trouble
dépressif récurrent, épisode léger à moyen avec syndrome somatique, et
de cyclothymie. D’après cette médecin, une activité professionnelle à 100
% n’était pas réaliste au vu de la cristallisation des symptômes et de leur
expression à intensité variable selon les événements vécus au quotidien.
Réinterpellée à la suite d’un avis médical du SMR du 27
octobre 2020, la Dre L.________ a, dans un nouveau rapport du 19 janvier
2021, explicité les critères cliniques justifiant les diagnostics retenus, dont
celui de trouble affectif bipolaire. Cette médecin a par ailleurs relevé que
la symptomatologie s’était aggravée depuis 2014 et que les phases de
dépression représentaient un risque d’absentéisme au travail puisque,
durant ces périodes, l’assurée rompait avec l’environnement extérieur,
s’isolait et n’était plus en mesure de prendre soin d’elle ; elle parvenait
toutefois à se mobiliser pour les repas et les devoirs de ses fils mais cela
restait assez fragile. La Dre L.________ ne s’est pas prononcée sur la
capacité de travail, estimant que ce point devait faire l’objet d’une
évaluation par l’assurance-invalidité.
Après avoir pris connaissance du rapport du 19 janvier 2021, le
SMR a demandé la réalisation d’une expertise psychiatrique afin d’évaluer
l’existence d’une aggravation de l’état de santé et d’analyser les
répercussions assécurologiques des troubles présentés (avis médical du
22 février 2021).

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A cette fin, l’office AI a mandaté le Dr J.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 13 mars 2022, ce
médecin a posé le diagnostic – incapacitant – de trouble de la personnalité
émotionnellement labile, de type borderline, ainsi que ceux – non
incapacitants – de troubles de l’alimentation, sans précision, et de
somatisation. Le Dr J.________ a expliqué qu’il n’y avait pas lieu de
s’éloigner des constatations opérées par le Dr F.________, quand bien
même il retenait un diagnostic nouveau à savoir une somatisation. Celle-ci
n’avait toutefois pas d’impact sur la capacité de travail, car l’expression
douloureuse n’entraînait pas de troubles cognitifs ; il n’y avait pas non
plus de fatigabilité importante. Même s’il était toujours présent, le trouble
de la personnalité n’entraînait pas d’éléments dépressifs majeurs. De ce
fait, il a estimé que l’assurée avait été capable de travailler à 100 %
jusqu’au 10 juin 2004, puis à 30 % jusqu’au 17 novembre 2011. A partir de
cette date, la capacité de travail était de 100 %, sans diminution, dans
l’activité exercée en dernier lieu de prothésiste ongulaire, considérée
comme adaptée à ses limitations puisqu’elle n’était pas susceptible de
déboucher sur des conflits.
Répondant le 10 mai 2022 aux questions complémentaires
posées par le SMR, le Dr J.________ a indiqué que le diagnostic à l’origine
des limitations fonctionnelles était resté stable et qu’il n’y avait pas eu
d’aggravation des symptômes du trouble de la personnalité. Ce médecin
n’a pas retenu d‘état dépressif au moment de son entretien avec
l’assurée, car des épisodes dépressifs pouvaient survenir au cours d’un
trouble de personnalité émotionnellement labile. De ce fait, il maintenait
que l’état clinique ne s’était pas dégradé, quand bien même la situation
sociale et affective avait évolué négativement. Il ne s’agissait toutefois
pas, selon lui, d’une modification de l’état de santé. Concernant la
capacité de travail, elle était entière à condition de s’exercer au sein d’un
établissement exempt de rapports conflictuels. Ainsi, même si l’assurée
n’avait travaillé qu’à 20 % entre 2007 et 2017, le Dr J.________ estimait
que, d’un point de vue psychiatrique, elle aurait pu travailler à 100 %.

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Sollicité pour avis, le SMR a indiqué qu’il n’avait pas de raison
de s’écarter des conclusions de l’expert psychiatre, à savoir une capacité
de travail de 100 % depuis la dernière expertise psychiatrique de 2011
(avis médical du 16 mai 2022).
Par projet de décision du 24 mai 2022, l’office AI a informé
l’assurée qu’il comptait lui refuser le droit à des mesures professionnelles
et à une rente d’invalidité, faute d’atteinte à la santé invalidante au sens
de la loi.
Agissant par l’intermédiaire de Procap, B.________ a, par
courrier du 1er juillet 2022, présenté des objections à ce projet de décision.
L’assurée relevait que la limitation fonctionnelle retenue par le Dr
J.________, à savoir une absence de contact interpersonnel, ne lui
permettait précisément pas de travailler avec une supérieure. Ainsi, si elle
devenait indépendante, elle devrait alors être en relation avec des clients,
ce qui constituait précisément des contacts interpersonnels. Dès lors, le
raisonnement tenu par l’expert se révélait contradictoire. De plus,
contrairement à ce qu’avait retenu ce dernier, son état de santé s’était
détérioré depuis 2011. En effet, alors qu’elle avait une vie sociale et
affective bien remplie et qu’elle élevait ses deux enfants en bas âge (nés
en 2004 et en 2006), elle avait dû confier ces derniers à leur père en
raison de sa dépression. De même, elle avait dû se séparer de son chien,
car elle ne parvenait plus à s’en occuper. En outre, elle s’était isolée
socialement. A cela s’ajoutait que l’expert n’avait pas examiné la question
de savoir si une baisse des ressources devait être retenue. Enfin, les
explications livrées par ce dernier quant à un suivi psychiatrique plus
intense comparativement à la situation antérieure et davantage adapté au
trouble de la personnalité n’étaient pas non plus convaincantes, puisqu’il
affirmait par ailleurs que la situation était restée stable. Au vu de ces
éléments, l’assurée estimait que l’expertise du Dr J.________ était
dépourvue de toute valeur probante.
Aux termes d’un avis médical daté du 8 juillet 2022, le SMR a
déclaré maintenir ses précédentes conclusions.

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Par décision du 18 juillet 2022, l’office AI a entériné son refus
de prester.
B. a) Par acte du 12 septembre 2022, B.________, toujours
représentée par Procap, a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre cette décision en concluant, sous suite de frais
et dépens, principalement, à l’octroi des « prestations légales découlant
de la LAI » et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’office AI pour
complément d’instruction et nouvelle décision au sens des considérants.
Reprenant les arguments avancés en procédure administrative, l’assurée
faisait valoir que le rapport d’expertise psychiatrique du Dr J.________
comportait plusieurs irrégularités remettant en cause sa valeur probante.
Ces irrégularités concernaient notamment la manière dont les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail résiduelle avaient été déterminées,
la prise en compte insuffisante de la détérioration de l’état de santé au fil
du temps ainsi que la minimisation des conséquences relatives à
l’augmentation substantielle de la prise en charge psychiatrique.
b) Dans sa réponse du 17 octobre 2022, l’office AI a exposé en
quoi le rapport d’expertise du Dr J.________ satisfaisait aux réquisits
jurisprudentiels en matière de valeur probante. Il a dès lors conclu au rejet
du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la
suspension du délai durant les féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al.
2 LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de cette
prestation.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, bien que la décision litigieuse ait été
rendue en 2022, les faits déterminants se sont produits sous l’empire de
l’ancien droit. En effet, la demande de prestations a été déposée en mai
2019, de sorte qu’un éventuel droit aux prestations prendrait naissance
avant le 1er janvier 2022. Le droit à une rente est ainsi régi par les
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021, auxquelles il sera fait référence dans le cadre du présent arrêt.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte

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d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque, comme en l'espèce, l'administration est entrée en
matière sur une nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1), il convient de traiter
l'affaire au fond et de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou
de l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue.
Cela revient à examiner par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la
dernière décision de suppression de la rente, qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes

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au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (ATF 147 V 467 consid. 4.1 ; 133 V 108).
d) Tout changement important des circonstances propre à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 467 consid. 4.1 ; 144 I 103
consid. 2.1 ; 134 V 131 consid. 3). Tel est le cas lorsque la capacité de
travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au
handicap. En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait
qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas une révision au
sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 147 V 467 consid. 4.1 ; 144 I 103 consid.
2.1 ; 141 V 9 consid. 2.3 et les références citées).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe

- 13 -
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_152/2023 du 14 novembre 2023 consid.
5.1).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne

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assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).

- 15 -
7. Les renseignements médicaux recueillis dans le cadre de la
demande de prestations déposée le 11 août 2007 ont mis en évidence des
troubles somatiques, à savoir un status après lymphome de Hodgkin en
rémission complète (cf. rapport de la Dre P.________ du 7 octobre 2009), et
psychiques, ces derniers ayant motivé une expertise psychiatrique auprès
du Dr F.________. Dans son rapport du 7 mai 2010, ce médecin a relevé
que l’assurée avait interrompu son suivi auprès du Centre S.________ de
W.________ et qu’elle ne prenait aucun traitement psychotrope. De plus,
ses problèmes de santé somatique l’avaient confrontée à la mort, ce qui
lui avait permis d’acquérir une plus grande maturité ; de ce fait, elle était
plus apte à discuter de ses difficultés avec autrui et maîtrisait mieux son
impulsivité. La labilité émotionnelle était moindre et il n’y avait plus
d’attaque de panique, ni d’agoraphobie, interférant de façon cliniquement
significative dans son existence quotidienne. Elle gérait mieux ses
angoisses et il n’y avait pas d’indices en faveur d’un abus d’alcool. Tout au
plus l’expert a-t-il pu noter une légère dysthymie ; celle-ci était toutefois
sans véritable conséquence sur le fonctionnement extra-professionnel de
l’assurée, puisque celle-ci assumait parfaitement son rôle de mère, de
même qu’elle s’occupait des tâches ménagères et planifiait les activités
du week-end. Aussi n’y avait-il plus de justification pour une diminution de
la capacité de travail, laquelle était supérieure à 75 %. Compte tenu du
fait que la reprise d’une activité professionnelle paraissait inenvisageable
aux yeux du Dr R.________ (cf. rapport du 14 juillet 2011), l’OAI-FR a
demandé au Dr F.________ de se prononcer sur les éléments communiqués
par son confrère. Dans son rapport du 8 novembre 2011, il a exclu tout
diagnostic incapacitant, retenant, sur la base de son examen clinique, un
trouble panique avec une agoraphobie subclinique à légère, voire une
dysthymie chez une personnalité présentant des traits immatures de type
état limite. Si l’état de santé de l’assurée s’était légèrement aggravé au
mois de janvier 2011 en raison de l’interruption de projets médiatiques à
la demande de son ex-époux, l’évolution globale, caractérisée par une
maturation progressive encourageante, demeurait largement favorable.
Aussi le Dr F.________ n’a-t-il pu que confirmer les conclusions de l’examen
effectué en 2010, en retenant une capacité de travail supérieure à 75 %
dans toute activité potentielle adaptée aux motivations et aux

- 16 -
compétences professionnelles de l’intéressée, une reprise du travail à
plein temps étant possible ultérieurement. Se fondant sur cette
appréciation, l’OAI-FR a, par décision du 14 février 2012, mis un terme au
versement du trois quarts de rente servi à l’assurée depuis le 1er juin
2004. En bref, il a considéré que, compte tenu d’une capacité de travail de
90 % dans une activité adaptée, l’intéressée ne subissait, après
comparaison des revenus sans et avec invalidité, aucun préjudice
économique.
8. Sur le plan médical, il n’y pas lieu de s’écarter des conclusions
de l’expertise psychiatrique réalisée par le Dr J.________, d’après lesquelles
la recourante dispose, malgré l’évolution de sa situation socio-
économique, toujours d’une pleine capacité de travail.
a) Le rapport d’expertise du 13 mars 2022, tel que complété le
10 mai suivant, remplit toutes les exigences formelles auxquelles la
jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document. Il résume les
principales pièces du dossier assécurologique mis à disposition, contient
une anamnèse complète, fait état des déclarations subjectives délivrées
par la recourante, rend compte de manière circonstanciée de l’examen
pratiqué tout comme il se fonde sur les observations cliniques effectuées
au cours de l’expertise. En outre, l’expert a procédé à une discussion
approfondie du diagnostic posé (trouble de la personnalité
émotionnellement labile, de type borderline), de même qu’il a émis des
critiques à l’encontre des diagnostics retenus par les psychiatres traitants
et par le Dr F.________, expliquant également pour quels motifs il écartait
d’autres diagnostics. Par ailleurs, il s’est exprimé à propos des indications
thérapeutiques, a évalué la cohérence et l’authenticité, tout comme il a
examiné la personnalité, les ressources et les difficultés de l’intéressée. Il
s’est encore renseigné sur ses habitudes, sa vie quotidienne, ses loisirs et
son emploi du temps. L’appréciation de la situation médicale est claire et
débouche sur des conclusions soigneusement motivées.
b) aa) S’agissant du status psychiatrique, il n’y avait pas de
troubles de l’attention, de la flexibilité mentale ou de la planification ; le

- 17 -
rendu biographique était relativement précis, quand bien même quelques
envahissements émotionnels entraînaient parfois une difficulté de
compréhension pour l’expert. Celui-ci n’a pas constaté de pleurs, de
ralentissement psychomoteur, ni de désinhibition inadéquate ; il n’y avait
pas non plus de fatigue ou de fatigabilité, de même qu’aucune
bradypsychie n’était observée. L’examen effectué n’a pas permis de
mettre en évidence des manifestations neurovégétatives, telles que des
sueurs, une pâleur de visage, une modification de tonalité de la voix ou de
couleur de la peau. Il n’y avait pas de signe d’intoxication éthylique aiguë,
à savoir pas d’ataxie, pas de dysarthrie, ni de désinhibition ; il n’y avait
pas non plus de signe d’intoxication éthylique chronique, et notamment
pas d’élargissement du polygone de sustentation ni de tremblements fins
des extrémités. Enfin, l’expert n’a pas observé de délires d’hallucinations,
d’attitude d’écoute, de bizarrerie de comportement, de discordances ideo-
affectives, de troubles du cours ou du contenu de la pensée, de syndrome
d’influence ni d’automatisme mental.
bb) aaa) Concernant le degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé retenue, le Dr J.________ a expliqué que l’assurée
souffrait d’un trouble de la personnalité, en ce sens qu’elle était à la
recherche de bénéfices secondaires, tout en adoptant une attitude
ambivalente à l’égard de ses enfants, avec une forte tendance à se sentir
victime. Elle mettait en avant la responsabilité de chacun dans les
différents échecs qu’elle avait pu avoir, mais sans jamais se remettre en
question elle-même. Tout en s’exprimant sur certains aspects
traumatiques de son existence, cette évocation n’était pas dénuée de
discordances, puisqu’elle pouvait assez facilement parler d’un viol subi ou
de certains décès, mais avec un manque évident d’émotions et de
culpabilisation. Les rapports interpersonnels étaient éminemment
conflictuels, car l’assurée rejetait la faute sur autrui. Il existait par ailleurs
un sentiment de vide, une crainte de l’abandon et une intolérance à la
frustration, qui traduisaient un trouble de la personnalité
émotionnellement labile. De plus, il était de type borderline, malgré de
nombreux passages à l’acte ou de prise de décision immédiate. En effet,
les conflits étaient en rapport avec un clivage de l’objet. Le clivage de

- 18 -
l’objet est un mécanisme de défense consistant à percevoir l’autre, tantôt
comme positif, tantôt comme négatif ; or il est plus facile de se séparer de
l’autre en le rendant détestable, plutôt qu’admirable.
bbb) Le Dr J.________ a ensuite expliqué les raisons pour
lesquelles il ne retenait pas d’épisode dépressif. Il n’avait en effet pas
ressenti de tristesse de l’humeur, pas plus qu’il n’avait constaté de
ralentissement psychomoteur ; il n’y avait pas de fatigue, ou de
fatigabilité ressentie. Les éléments dépressifs décrits étaient plutôt des
troubles de l’adaptation, avec des réactions dépressives brèves,
davantage en rapport avec des difficultés relationnelles ou sentimentales.
L’expert n’a pas non plus trouvé de véritables troubles affectifs
bipolaires, ni de cyclothymie, car l’assurée ne présentait pas d’éléments
en faveur d’un accès maniaque ou hypomaniaque. De fait, il n’y avait pas
d’euphorie majeure relatée, et les dépenses immodérées d’argent
faisaient suite à des événements précis. Au demeurant, même si
l’intéressée décrivait une augmentation de son humeur ou de ses projets,
la présentation était atypique. Aussi les épisodes d’euphorie évoqués et
l’augmentation de la confiance en soi entraient dans un contexte de
trouble de la personnalité.
Le Dr J.________ a écarté l’existence d’un trouble de
personnalité paranoïaque, car il n’existait pas d’hypertrophie du moi, de
tendance procédurière ou de rigidité de fonctionnement. En l’absence de
crainte excessive de la critique, il n’a pas non plus retenu de trouble de la
personnalité évitante. Il a également éliminé une dépendance affective,
dans la mesure où l’assurée pouvait prendre, seule, des décisions
importantes. Il n’y avait pas de personnalité anankastique, à défaut de
trouble obsessionnel compulsif ou de perfectionnisme entravant
l’achèvement des tâches.
L’expert n’a pas retenu d’anxiété généralisée, en l’absence de
véritables signes d’anxiété observables durant l’entretien, lors duquel
l’assurée s’était même plutôt montrée à l’aise. Il n’y avait pas de trouble

- 19 -
panique, car les éléments décrits étaient plutôt atypiques, même si des
crises d’hyperventilation étaient attestées depuis 2000 au moins. Les
périodes d’anxiété aiguë s’associaient parfois à des vérifications
susceptibles d’être déclenchées par un facteur favorisant ; elles étaient
toutefois insuffisantes pour caractériser un trouble obsessionnel compulsif.
Il n'y avait pas non plus de véritable agoraphobie, puisque l’assurée
pouvait sortir seule de chez elle.
Finalement, un trouble addictif a pu être éliminé
puisqu’anamnèse et examen clinique étaient en concordance avec les
résultats des examens biologiques.
cc) S’agissant des recommandations thérapeutiques, le Dr
J.________ a estimé qu’il n’y avait pas lieu de prévoir un traitement
antidépresseur, car l’assurée ne présentait pas d’éléments de la lignée
dépressive. N’entrait pas non plus en ligne de compte un traitement
régulateur de l’humeur, en l’absence de signes cliniques en faveur d’un
trouble dépressif récurrent, d’une cyclothymie ou d’un trouble affectif
bipolaire. Le traitement préconisé par l’expert ne consistait dès lors qu’en
une psychothérapie, laquelle était selon lui essentielle au vu du trouble de
personnalité dominant le tableau clinique.
dd) L’évaluation de la cohérence et de la plausibilité a révélé
diverses incohérences. L’expert a ainsi noté une discordance entre les
événements traumatiques évoqués et l’expression de ceux-ci, laquelle
témoignait de l’absence d’une réelle souffrance. De plus, alors même
qu’elle avait annoncé des douleurs multiples, l’assurée avait pu rester
assise durant tout l’entretien, sans manifester d’expression douloureuse.
ee) S’agissant de l’appréciation des ressources, la description
d’une journée-type témoignait de la capacité de l’assurée à pouvoir
planifier et structurer les tâches, de même qu’elle était capable de traiter
les questions administratives. Elle pouvait par ailleurs s’adapter aux règles
et aux routines, tout comme elle était en mesure de faire face aux
changements. A ce sujet, le Dr J.________ a noté que, durant l’entretien,

- 20 -
l’intéressée avait répondu au téléphone de façon adaptée, sans être
perturbée. Même si l’activité spontanée était faible, elle gardait confiance
en elle et portait des jugements sans difficulté. Il n’y avait pas de baisse
évidente de la persévérance ni de fatigabilité, l’assurée restant capable de
s’affirmer. A l’exception de ses deux enfants, le rapport avec sa famille et
l’entourage proche était mauvais ; il lui était difficile de travailler en
groupe et les rapports avec autrui s’avéraient très conflictuels. La
recourante demeurait capable de prendre soin d’elle-même et il n’y avait
pas de signe d’incurie. Elle pouvait se déplacer en demandant, le cas
échéant, l’aide des autres et ne souffrait pas d’agoraphobie. Elle possédait
le permis de conduire.
ff) Au vu de l’examen des indicateurs jurisprudentiels, il y a
lieu d’admettre que la recourante dispose encore de ressources
suffisantes pour pouvoir exercer une activité professionnelle à 100 %.
c) Dans son complément d’expertise du 10 mai 2022, le Dr
J.________ a examiné la problématique posée par la question de la reprise
du travail en lien avec le trouble de la personnalité présenté par l’assurée.
A ce sujet, ce médecin a relevé que ledit trouble pouvait entraîner un
sentiment d’abandon, dans un contexte personnel comme professionnel.
Si, dans ce dernier cas, l’intéressée ressent une forme de mépris ou
d’abandon, elle peut alors exprimer une irritabilité susceptible, selon les
circonstances, de se manifester de manière véhémente. En règle
générale, le trouble de personnalité émotionnellement labile se caractérise
par une défense de type clivage de l’objet. L’angoisse principale étant
celle de l’abandon, les personnes souffrant de cette pathologie perçoivent
les autres, tantôt positivement, tantôt négativement. Une personne
initialement idéalisée peut devenir très rapidement détestable, permettant
ainsi au sujet souffrant d’une crainte de l’abandon, d’abandonner plus
facilement la personne qui pourrait souhaiter partir, ou qui pourrait être
critique. De ce fait, il est souhaitable que les individus souffrant de ce type
de personnalité évoluent soit au sein d’un emploi où elles ne sont pas en
contact avec les autres salariés, soit dans un emploi rassurant, valorisant.
S’appuyant sur le rappel de ces données, le Dr J.________ a conclu que la

- 21 -
définition des limitations fonctionnelles concernant les rapports
interpersonnels était délicate, car elle revêtait un aspect essentiellement
subjectif, en tant qu’elle se rattachait aux rapports de la personne à
autrui, plutôt qu’à l’emploi exercé. Il n’en demeurait pas moins, selon lui,
que la reprise d’une activité professionnelle demeurait parfaitement
envisageable dans le cas de la recourante, pour autant que les rapports
interpersonnels fussent limités.
d) Au final, il convient de constater que, en l’absence
d’appréciation médicale propre à susciter le doute quant au bien-fondé de
l’expertise du Dr J.________, c’est à juste titre que, compte tenu d’une
capacité de travail entière dans l’activité habituelle considérée comme
adaptée, l’office intimé a nié le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité.
9. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
10. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses
conclusions. Celle-ci est au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux
frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge sont donc
provisoirement supportés par l’Etat. Elle est toutefois rendue attentive au
fait qu’elle devra en rembourser le montant dès qu’elle sera en mesure de
le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du
recouvrement de la direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 18 juillet 2022 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de B.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. B.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des
frais judiciaires mis provisoirement à la charge de l’Etat.

- 23 -
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 24 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :