vd_gerichte · PE10.022622 · 2013-12-19 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE10.022622/DNI
JUGEMENT DE LA COUR D’ APP EL PE NAL E
_____________________________________________________
Séance du 31 mars 2014
__________________
Présidence de Mme ROULEAU
Juges : MM. Sauterel et Pellet
Greffière : Mme Massrouri
*****
Parties à la présente cause :
F.________, prévenu, représenté par Me Mathias Burnand, défenseur de
choix à Lausanne, appelant,
et
Ministère public, représenté par le Procureur général du canton de Vaud,
intimé.
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Elle considère :
En fait :
A. Par jugement du 19 décembre 2013, le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne a condamné F.________ pour remise à
des enfants de substances pouvant mettre en danger leur santé, actes
d’ordre sexuel avec des enfants, actes d’ordre sexuel avec des personnes
dépendantes et contrainte sexuelle à 5 ans de privation de liberté, sous
déduction de 370 jours de détention avant jugement, et a ordonné un
traitement psychiatrique ambulatoire en détention (I), a pris acte, pour
valoir jugements civils définitifs et exécutoires des conventions passées
entre F.________ et, respectivement, S.________, B.________ et K.________,
respectivement les 13/16 décembre 2013 et au procès-verbal de
l’audience du 16 décembre 2013 (II), a dit qu’F.________ était débiteur de
S.________ de 30'000 fr. à titre de juste indemnité pour les dépenses
obligatoires occasionnées par la procédure (III), a ordonné la confiscation
des objets séquestrés sous fiche 22 et le maintien au dossier à titre de
pièces à conviction des DVD et objets inventoriés sous fiches 1909, 104,
23 et 404 (IV), et a mis les frais, par 42'112 fr. 45, à la charge d’F.________
(V).
Par prononcé du même jour, il a ordonné la mise en détention
d’F.________ avec effet immédiat (VI).
B. Par annonce d’appel du 20 décembre 2013, suivie d’une
déclaration motivée du 30 janvier 2014, F.________ a conclu, avec suite de
frais et dépens, sur le fond, à ce que le chiffre I du dispositif du jugement
rendu le 19 décembre 2013 par le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne soit réformé en ce sens qu’il est condamné
à une peine privative de liberté compatible avec le prononcé d’un sursis
partiel, soit au plus de trois ans (VI. a), qu’un sursis partiel à l’exécution de

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cette peine portant sur au moins deux ans de celle-ci, assortie d’un délai
d’épreuve fixé par Justice, est prononcé (VI. b), le solde de la peine ferme
à effectuer étant nul au regard de la détention déjà effectuée (VI. c), qu’un
traitement psychiatrique hors détention est prononcé (VI. d), et, que la
libération immédiate d’F.________ est ordonnée, pour autant qu’elle ne soit
pas intervenue antérieurement (VII).
F.________ a en outre requis diverses mesures d’instruction,
notamment un complément d’expertise psychiatrique (IV. c), mais
également l’audition de son épouse, du psychiatre de celle-ci, de son
propre psychiatre, de son employeur, et, éventuellement des experts
psychiatres (IV. f).
Par courrier du 10 mars 2014, la Présidente du tribunal de
céans a rejeté ces réquisitions de preuve formées par l’appelant, les
conditions de l'art. 389 CPP n'étant pas réunies.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.1 Né en 1969, F.________ a obtenu en 1995 une licence en lettres
de l’Université de Lausanne ; il avait choisi comme branches : histoire du
cinéma, français et philosophie. Parallèlement à la préparation de sa
thèse, il a travaillé comme assistant à l’université. Après la fin de ses
études, il a été co-responsable du théâtre de [...], [...], jusqu’en 1998. Il a
ensuite enseigné à l’école préparatoire et à l’école [...] jusqu’en 2006-
2007. En 1999-2000, à raison de deux heures par semaine, il a travaillé
comme professeur d’analyse d’images à l’école de photographie de [...].
En 2000 et jusqu’en juin 2001, il a dispensé des cours de théâtre [...] à
[...].
En 2000, F.________ a fondé le théâtre [...] à [...]. Il en a été le
directeur jusqu’à son arrestation en septembre 2010. Il y oeuvrait comme
metteur en scène et professeur de théâtre. Il logeait dans un appartement
sis au-dessus du théâtre. En 2009, il a acheté un autre bâtiment, un

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ancien cinéma, où le théâtre a déménagé au début de 2010 après des
travaux. Là aussi, il était logé sur place, occupant le logement du
projectionniste.
En septembre 2011, le prévenu est sorti de prison. Il a
emménagé avec son amie depuis 2006, [...], costumière et comme lui
professeur de théâtre. Il a retrouvé un travail comme dramaturge et
administrateur d’une compagnie de théâtre [...], gagnant environ 1'000
francs par mois ; il était donc pour le surplus à la charge de son amie. Le
couple s’est marié en septembre 2012.
Le prévenu a vendu son immeuble ; avec le bénéfice de
50'000 francs, il a, juste avant ou à l’audience de première instance,
convenu d’indemniser les plaignantes S.________ à raison de 40'000 francs,
B.________ à raison de 5'000 francs et K.________ à raison de 5'000 francs
également.
Depuis le 19 décembre 2013, il est à nouveau détenu.
Son casier judiciaire est vierge.
1.2 Le prévenu a été soumis à une expertise psychiatrique confiée
à la Fondation de Nant, Secteur psychiatrique de l’Est vaudois (P. 114).
Selon le rapport du 4 avril 2011, le diagnostic posé est celui de
« sado-masochisme ; personnalité dyssociale ». Il s’agit d’un type de
fonctionnement social particulier entraînant une souffrance personnelle,
une souffrance à autrui, ainsi que des difficultés interrelationnelles. Lors
de l’examen psychologique, le prévenu se place dans une relation fort-
faible, ou bourreau-victime ; il montre face à l’autorité une attitude
passive, soumise, mais tente d’inverser la relation et de prendre le
contrôle de la situation ; son attitude s’inverse dans les circonstances où,
de par son statut, il prend le contrôle de la situation. Dans la discussion,
l’expert note que le prévenu reconnaît ses actes délinquants mais les
banalise. Il reconnaît aimer transgresser les règles et les contraintes
sociales. L’expert note par moment une froideur envers les sentiments de

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ses victimes. Le côté séducteur-manipulateur qui prédomine masque des
problèmes d’identité graves. Dans son langage, les femmes sont souvent
perçues comme des objets sexuels. La responsabilité pénale du prévenu
est entière. Le risque de récidive ne peut pas être exclu ; il reste important
en raison de sa tendance à la banalisation. Un traitement
psychothérapeutique pourrait diminuer ce risque, si le prévenu reste
suffisamment motivé à le suivre et y opère une prise de conscience.
2.1 Le théâtre du [...] proposait aux enfants dès sept ans un cours
d’initiation qui n’était pas dispensé par le prévenu. Il proposait aux
adolescents un cours avec réalisation de spectacles, donné par le prévenu.
Ce dernier s’occupait aussi d’une troupe amateur nommée « la compagnie
théâtre du [...] » puis « [...] », qui donnait la possibilité aux élèves les plus
motivés de participer à la création de plusieurs spectacles par année, et
d’une troupe professionnelle appelée « [...] ». Le théâtre avait du succès ;
il a obtenu des subventions. En 2009, le prévenu a obtenu un prix décerné
par la Fondation vaudoise pour la culture.
Les adolescents et jeunes adultes appartenant à la troupe
amateur étaient des élèves qui venaient faire du théâtre sous la direction
du prévenu, qui leur prodiguait un enseignement et les sélectionnait selon
leurs compétences pour répartir les rôles de chacun dans les spectacles.
Ils constituaient un petit groupe particulièrement motivé et soudé autour
du théâtre qui, pour la plupart, devenait à la fois une seconde maison et
une seconde famille. Ils s’associaient à la vie du théâtre non seulement au
travers des pièces mais aussi en contribuant aux travaux
d’aménagements et d’entretien, ou en servant au bar. Après les
répétitions et les spectacles, ils y restaient pour des soirées privées,
certains même pour dormir ; d’autres y passaient leurs vacances.
Le prévenu était perçu comme un metteur en scène dévoué à
son art. Intellectuel cultivé, il était non seulement respecté mais admiré.
Charismatique, il était pour ses élèves une référence, un mentor, un
véritable maître à penser, voire un « gourou » - (PV audition 22, p. 5 ; P.
172/2/102) -, ce qu’il n’ignorait pas. Dans le cadre du [...], il exigeait des

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membres de la troupe une présence et un engagement constants ainsi
qu’une loyauté sans faille. Il utilisait tantôt la flatterie tantôt une cruelle
moquerie, pour rallier les adolescents à ses vues. Il les mettait en
concurrence pour obtenir son intérêt. Il provoquait le départ de ceux qui
ne s’étonnaient de son comportement, comme son ancien associé [...] (PV
auditions 20 et 26), ou ne s’impliquaient pas assez à son goût, soit par des
remarques acerbes, soit en les cantonnant à des rôles secondaires. Il a
ainsi poussé dehors [...] (PV audition 17). Il a qualifié [...] de « grosse, sale
et dégueulasse » (PV audition 4, p. 4 ; PV audition 6 ; jgt, p. 5). Il critiquait
aussi les rares parents réticents, comme [...], qui s’est toujours méfiée de
lui ; il a même fait un montage photographique montrant celle-ci dans une
posture sado-masochiste, pour se moquer d’elle (P. 70, p. 22 ; PV audition
39, p. 7). En effet, de l’extérieur, les personnes qui n’étaient pas
intimement liées à la vie du théâtre pensaient qu’il n’y avait que de la
provocation dans l’attitude du prévenu (PV audition 32). Cela a contribué à
isoler les adolescents, déjà par définition en quête de repères, dans leurs
familles.
Ayant un goût prononcé pour la sexualité et plus
spécifiquement le sado-masochisme, il a sans relâche tiré avantage de sa
position de professeur et de modèle et de la situation pour satisfaire ses
appétits sexuels. Pour cela, il cultivait au sein du théâtre une atmosphère
malsaine empreinte de sexualité, au travers, d’une part, d’une vision très
orientée des œuvres qu’il mettait en scène, inadaptée pour d’aussi jeunes
comédiens (avec des mimes de fellations ou relations sexuelles, par
exemple, PV audition 20 ; un phallus géant comme décor, P. 113 photo
37), ce qui a choqué quelques spectateurs, sans qu’il y ait d’autres
réactions ; au travers, d’autre part, en coulisse, de constants propos
provocateurs et banalisants, voire de jeux, systématiquement orientés sur
le sujet de la sexualité, et en particulier du sado-masochisme. A titre
d’exemple, il demandait aux jeunes filles si elles étaient encore vierges ; il
se moquait d’elles si tel était le cas, disant qu’à 15 ans ce n’était pas
normal. Il ne respectait pas la pudeur des jeunes ; lorsque l’un d’entre eux
se rebiffait contre ce qu’il devait jouer, il lui demandait s’il était « coincé
du cul » (PV audition 20). Un jour il s’est mis debout devant un poteau et a

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demandé à H.________ de le frapper avec une chanvrière devant les
membres de la troupe (PV audition 4). A une autre occasion, il a « mis en
scène » deux élèves en les faisant attacher nus à tour de rôle et en leur
demandant d’embrasser les parties intimes de l’autre (PV audition 17). Sur
le chantier du théâtre, il portait, sans sous-vêtements, un vieux pantalon
avec un gros trou au niveau du sexe, qu’il sortait et montrait à tous (PV
audition 6). Ce comportement déplacé n’est pas apparu dans le cadre du
théâtre ; le prévenu avait en effet déjà eu un problème avec une élève
pour ce motif (PV audition 33).
Par ailleurs, grand buveur de vin, le prévenu se faisait aussi le
chantre de sa consommation, sans égard à l’âge des consommateurs
(cf. par exemple PV audition 4, 16 et 28, témoignages de [...], [...] et [...]).
Il laissait les adolescents s’adonner à des beuveries, quand il ne les
organisait pas ; il offrait généralement la première bouteille lors des
réunions privées. Cela contribuait évidemment à désinhiber les
adolescents. Le prévenu se présentait comme un artiste « provocateur »,
un « initiateur ». Les élèves ainsi conditionnés, voire envoûtés, en
arrivaient à trouver tout cela normal. Ils avaient l’impression d’être traités
comme des adultes et en étaient flattés. Progressivement, le prévenu a,
de la sorte, séduit tout un vivier d’adolescentes inexpérimentées et les a
amenées à la sexualité. Par la mise en concurrence, le chantage affectif,
en soufflant alternativement le chaud et le froid, il a réussi à les
convaincre de subir des pratiques sado-masochistes lors desquelles il était
quasiment toujours le dominant, et ce alors qu’elle n’étaient pas
masochistes. Il avait préparé tout un arsenal : crochet aux plafonds et sur
les murs dans plusieurs pièces, panoplies en vinyle, godemichés de toutes
tailles et formes, « tapette » munie d’épingles, chaise « percée »,
chevalets et autres engins de fabrication artisanale (P. 113). Il filmait et/ou
photographiait souvent les séances. Il s’est débarrassé de toutes ces
images et de la plupart des objets de « torture » lorsqu’il a su qu’une
enquête allait être ouverte ; s’il affirme que c’était à la demande des
jeunes filles ainsi filmées ou photographiées, son amie désormais épouse
[...] a admis que c’était, « entre autres », pour détruire des preuves (PV
audition 30, p. 4). Ces jeunes filles, sans expérience sexuelle, soucieuses

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de plaire et d’obtenir la reconnaissance du maître, ont facilement cédé
aux avances de celui-ci sans déceler le caractère étrange, déplacé, voire
extrême, de ses propositions et pratiques sado-masochistes.
2.2.
2.2.1 Dès 1999, le prévenu a eu G.________, née le [...] 1985, comme
élève du cours qu’il donnait au théâtre de [...] ( [...]). Par la suite,
l’adolescente a aidé aux travaux de rénovation des premiers locaux du
théâtre du [...]. Elle a en outre fait partie de la première volée d’élèves et
intégré la troupe de la [...]. Dès août 2000, soit alors qu’elle était âgée de
quinze ans, ce qu’il savait, le prévenu, la première fois à son domicile à
Renens, a eu des rapports sexuels complets avec elle, d’abord
« classiques ». Après que la jeune fille a eu son seizième anniversaire, en
février 2001, ces rapports ont inclus des pratiques sado-masochistes. La
relation a duré jusqu’à l’automne 2001. G.________
n’avait jamais eu de relation intime avant cela (PV audition 21, p. 2 ; jgt
pp. 9 et 12). Elle ne buvait pas non plus d’alcool avant de rencontrer le
prévenu (PV audition 21, p. 2). Avec le recul, la jeune fille, qui se présente
comme étant à l’époque naïve, torturée et malléable, a le sentiment
d’avoir été manipulée. Elle a eu de la peine à retrouver une vie sexuelle
normale. L’ambiance glauque du [...] l’a dégoûtée du théâtre qui était
auparavant une passion (PV audition 21, pp. 2 et 3).

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2.2.2 Le prévenu a connu M.________, née le [...] 1987, à la même
époque et dans les mêmes circonstances que G.________. Dans le cadre du
[...], M.________ a fait partie des premiers élèves, aidé aux travaux de
rénovation mais également au bar. Elle a joué dans les troupes amateur et
professionnelle du prévenu jusqu’en automne 2006, époque à laquelle elle
est partie en Belgique. A [...] au théâtre, à [...] au chalet du prévenu, ou
chez lui à [...], dès juin 2003, soit peu après ses seize ans, et jusqu’en
septembre ou octobre 2006, le prévenu a entretenu avec elle des rapports
sexuels complets, essentiellement orientés vers des pratiques sado-
masochistes. Le prévenu a été son premier partenaire sexuel. Au début il
mettait des préservatifs, puis il y a renoncé lorsqu’elle a commencé à
prendre la pilule.
Les séances – filmées – avaient lieu en moyenne une fois par
semaine. La violence allait crescendo. La jeune fille n’avait pas envie de
sado-masochisme mais l’a toléré, craignant de perdre l’amour du prévenu.
Elle avait mal et a parfois souffert de marques sur le corps. A plusieurs
reprises elle a pleuré de douleur. Elle avait un code « rouge » pour
interrompre la séance mais n’osait pas lui dire d’arrêter de peur de le
décevoir. Le prévenu était « calme et concentré sur ses gestes » ; il restait
le même et continuait lorsqu’elle pleurait. Le prévenu l’attachait. Il a mis
des pinces à linge munies de poids sur son sexe et ses seins. Il la fouettait
et la cravachait sur tout le corps. Il la pénétrait vaginalement et
analement. Il lui faisait également subir des décharges électriques au
moyen de pinces apposées sur les seins et le sexe. Il a uriné sur elle. Il lui
a proposé de la scatologie, ce qu’elle a refusé ; il a respecté ce refus. Elle
a aussi accepté de participer à une partie de triolisme avec [...] au cours
de laquelle celle-ci, attachée, s’est évanouie ; M.________ a paniqué mais le
prévenu lui a affirmé que c’était de plaisir. En 2010, elle a appris qu’elle
avait un papillomavirus de stade 3 pour lequel elle a dû être opérée, sans
être sûre à 100 % qu’il lui a été transmis par le prévenu, ayant eu un –
seul – autre partenaire. Aujourd’hui elle en veut beaucoup à son ancien
professeur ; elle n’est pas remise de cette relation malsaine (PV audition
15, 27, 29 ; jgt pp. 7, 8 et 12).

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2.2.3 H.________, née le [...] 1993, a été l’élève du prévenu au théâtre
du [...] depuis 2005, soit depuis ses douze ans. Jusqu’en 2010, elle a
participé à des spectacles des troupes amateur et professionnelle. En
janvier 2007, le groupe de « [...] » a fêté le quatorzième anniversaire de
la jeune fille au sein du théâtre. H.________ était ivre. Par jeu, le prévenu a
mis en scène l’adolescente et [...], né en 1989 ; il a ordonné qu’ils soient
attachés à tour de rôle, nus et les yeux bandés ; il a invité H.________ à
faire des « bisous » sur le torse et le gland du jeune homme puis [...] à en
faire de même sur les seins et la vulve de la jeune fille, ce qu’ils ont fait,
tandis que le reste du groupe assistait à la scène. Vers fin 2007 début
2008, il a pratiqué des attouchements et du « bondage » sur H.________ qui
avait alors « environ 15 ans ». Durant l’année 2008, c’est-à-dire alors
qu’elle n’avait pas encore 16 ans révolus, il a entretenu avec elle un
rapport sexuel complet. Lors des séances de bondage, le prévenu utilisait
des cordes ; il a aussi pratiqué des actes sado-masochistes : pinces sur les
seins, cire sur les seins et le ventre, coups de fouets. Les attouchements
ont notamment consisté en masturbations, fellations et cunnilingus et
usage de godemichés. Il y a eu plus d’un rapport sexuel. H.________
déclare ne pas avoir été traumatisée par ces événements (PV audition 4,
9, 14, 15 ; jgt pp. 10 et 12).
2.2.4 S.________, née le [...] 1992, a intégré la troupe de « [...] » en
2006, l’année de ses quatorze ans, et y est restée jusqu’en 2010. Le 20
juillet 2008, le prévenu l’a invitée à manger avec lui dans son
appartement du théâtre. Il lui a proposé un strip poker ce qu’elle a
accepté. Une fois que tous deux furent nus, il lui a donné pour gage de
faire le tour de l’appartement à quatre pattes et les yeux bandés, en
suivant ses indications. Le 8 novembre 2008, au même endroit, il a
entretenu un premier rapport sexuel complet avec la jeune fille. La
relation s’est poursuivie jusqu’en septembre 2010 ; elle consistait
essentiellement en séances de sado-masochisme dont la violence allait
croissant.
Lors de ces séances parfois filmées ou photographiées,
S.________ a subi gifles, fessées, usage de crochets, cordes, fouet, pinces

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avec poids, orties, sauce au piment ou cire chaude appliqués sur les seins
et les parties génitales, aiguilles et punaises plantées aux mêmes
endroits, agrafes plantées dans les fesses au moyen d’une grosse
agrafeuse de bricolage, pénétrations vaginales et anales au moyen
d’objets divers, solides ou gonflables, décharges électriques infligées au
moyen de pinces appliquées sur les seins et les parties génitales et
introduites dans l’anus, lavements avec le tuyau de la douche, dont le
pommeau avait été enlevé, introduit dans l’anus, emballement du corps
(sauf trous au niveau des seins et sexe) et d’une partie du visage dans le
cellophane puis simulation de noyade par immersion dans une baignoire,
yeux bandés, notamment avec du scotch.
A une occasion, en mars 2010, le prévenu a attaché la jeune
fille, debout, au plafond par les poignets ; il lui a placé des pinces
électriques sur les grandes lèvres du sexe. Il lui a infligé des décharges de
plus en plus longues, en commençant par une seconde, puis deux, et ainsi
de suite, et en lui demandant de compter. A un moment donné, la jeune
fille lui a demandé d’arrêter. Le prévenu n’en a pas tenu compte et a
continué, ne s’arrêtant qu’en la voyant à bout de forces.
L’adolescente était timide et sans aucune expérience sexuelle
avant d’avoir affaire au prévenu. Lors des soirées privées elle a, dès le
début, pris l’habitude de consommer du vin servi par le prévenu. Après la
première invitation et le strip poker, il y a eu d’autres soirées avec des
jeux de nature sexuelle et des caresses. Le premier rapport sexuel a été
« classique ». Il a utilisé une seule fois un préservatif puis a fait pression
sur elle pour qu’elle prenne la pilule. S.________ a contracté un
papillomavirus.
Les séances sado-masochistes avaient lieu au moins une fois par
semaine durant les deux ans de leur relation. Elles servaient de
« préliminaires » mais certaines fois, la jeune fille n’était « plus en état de
faire l’amour » (jgt, p. 15). Contrairement à M.________, S.________ n’avait
pas de mot servant de code pour faire cesser la torture. Elle admirait son
professeur, puis en est tombée amoureuse, raison pour laquelle elle a

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accepté ces séances, alors qu’elle les craignait. Il a aussi proposé les
choses progressivement et chaque pas en avant rendait le retour en
arrière plus difficile. Le prévenu lui disait toujours qu’elle n’était « pas
obligée » mais il insistait et lui faisait clairement comprendre qu’il serait
déçu et se désintéresserait d’elle si elle refusait. Il lui faisait aussi
comprendre qu’il pratiquait avec d’autres, et les comparait. Comme il
parlait sans cesse de cela et banalisait ces pratiques, elle croyait que
c’était « normal ». Il est arrivé à la jeune fille d’avoir des bleus, de saigner
sous les coups de fouet, de saigner après des pénétrations vaginales et
anales ou à cause d’une épingle plantée « vers le clitoris » (PV audition 2,
p. 9). Elle souffre en outre d’un petit prolapsus de la muqueuse anale (P.
205).
Lorsqu’elle était fâchée après une séance qui lui avait fait trop de
peur ou de mal, il se moquait d’elle et lui faisait comprendre qu’elle était
ridicule. S.________ n’a réussi à rompre que lorsque sa mère a découvert
cette liaison et a entrepris de dénoncer la situation aux autorités pénales.
Elle a l’impression d’avoir été abusée, manipulée.
2.2.5 B.________, née le [...] 1991, a suivi les cours du théâtre du [...]
dès 2002 et intégré « [...] » dès septembre 2006. Au printemps 2006,
alors qu’elle avait quatorze ans, elle a pris sa première « cuite » (jgt p. 4).
Avec la troupe, elle a ensuite régulièrement consommé du vin, poussée
par F.________. Comme les autres, cette jeune fille a changé de
comportement une fois intégrée dans la troupe : non seulement elle s’est
mise à boire, mais elle en est venue à presque détester ses parents, à
cause des critiques constantes dont faisaient l’objet tous les parents qui
ne soutenaient pas le théâtre (jgt, p. 4). En 2010, le prévenu lui a aussi
proposé un souper, puis un strip poker, selon la méthode éprouvée avec
S.________. Par la suite, la jeune femme en a parlé autour d’elle et c’est
ainsi que le pot aux roses a finalement été découvert.
2.2.6 K.________, née le [...] 1994, a suivi les cours du théâtre du [...]
dès 2004 ou 2005. Elle a participé à des spectacles de « [...] » en 2008 et
2010. En mai 2007 ou 2008, soit alors qu’elle avait treize ou quatorze ans,

- 23 -
elle a consommé de l’alcool pour la première fois, soit plusieurs verres de
vin blanc servis par le prévenu. Cette consommation est ensuite devenue
habituelle. En août 2010, dans l’appartement du prévenu, celui-ci, son
amie [...], et les membres de la troupe S.________, [...], [...], [...] et
K.________, alors âgée de seize ans, regardaient sur un ordinateur des
extraits du film « Les Valseuses » où il est question du dépucelage d’une
adolescente rebelle et fugueuse. Sur proposition des garçons, tout le
monde s’est dénudé. Le prévenu a touché la poitrine d’K.________ et lui a
décroisé les jambes afin qu’elle les garde écartées à la vue de tous (PV
audition 6, 34 ; jgt, pp. 5 et 6).
2.3 S.________, B.________ et K.________ ont déposé plainte, de même
que [...], père de H.________, et [...]. La procédure, en ce qui concerne [...],
a fait l’objet d’un classement par ordonnance du 18 février 2013.
En d roit :
1. Selon l'art. 399 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du
5 octobre 2007 ; RS 312.0), l'appel doit être annoncé dans les dix jours qui
suivent la communication du jugement, soit la remise ou la notification du
dispositif écrit. La déclaration d'appel doit, quant à elle, être déposée dans
les vingt jours à compter de la notification du jugement motivé (art. 399
al. 3 CPP).
Interjeté dans les formes et délais légaux par une partie ayant
qualité pour agir (art. 382 al. 1 CPP) et dirigé contre un jugement d'un
tribunal ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel formé par
F.________ est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière sur le fond.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).

- 24 -
L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour
inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement. L'immédiateté des preuves
ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la
procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la
procédure préliminaire et la procédure de première instance.
L’administration des preuves n’est répétée qu’à des conditions strictes,
définies à l’art. 389 al. 2 CPP, à savoir si les dispositions en matière de
preuves ont été enfreintes (let. a), si l’administration des preuves était
incomplète (let. b), ou si les pièces relatives à l’administration des preuves
ne semblent pas fiables (let. c). La juridiction d'appel administre, d'office
ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP ; TF 6B_78/2012 du 27 août
2012).
3. L’appelant a sollicité diverses mesures d’instruction qui lui ont
été refusées par la direction de la procédure. Il reproche aux premiers
juges d’avoir retenu un certain nombre d’éléments à charge « de manière
totalement imprévisible », sans que ces éléments n’aient fait l’objet d’une
instruction.
3.1 En premier lieu, l’appelant reproche au tribunal correctionnel –
et à la direction de la procédure d’appel – d’avoir mis en doute la solidité
du couple qu’il forme avec [...], qu’il a épousée en 2012. Il a ainsi requis
l’audition de cette dernière tendant à établir la solidité de leur relation,
mais également son investissement en thérapie, sa prise de conscience,

- 25 -
sa repentance, sa sincérité, et les démarches entreprises pour indemniser
les victimes.
Il sied de rappeler que l’épouse du prévenu a d’ores et déjà été
entendue en cours d’enquête sur les faits et par le tribunal de première
instance sur la personne du prévenu. L’appelant souhaite que ce témoin
soit réentendu sur des points examinés aux débats du tribunal
correctionnel, estimant que son témoignage n’avait pas suffi à convaincre
les premiers juges. Or, il s’agit là d’une question d’appréciation des faits
qui ne saurait justifier la répétition de la mesure.
A toutes fins utiles, on relèvera que la solidité de la relation du
couple n’a été remise en cause ni par les premiers juges ni par la direction
de la procédure, qui se sont bornés à relever que cette relation n’avait pas
empêché le prévenu de commettre les infractions en cause par le passé,
ce qui n’est du reste pas contesté.
En tout état, [...], qui n’est pas psychiatre, ne peut évaluer la
réelle prise de conscience de son époux, sa repentance ou sa sincérité,
son rôle partisan devant au demeurant relativiser la portée de son
témoignage.
Pour tous ces motifs, une nouvelle audition d’ [...] n’est pas
justifiée en l’espèce.
3.2 L’appelant a également sollicité l’audition du thérapeute de son
épouse, le Dr [...], sur les mêmes faits précités.
Toutefois, le témoignage du psychiatre d’ [...] aurait pour
vocation de relayer le discours de sa patiente, ce qui constituerait une
preuve doublement indirecte de l’état d’esprit du prévenu. Comme exposé
ci-dessus, dans la mesure où une seconde audition d’ [...] ne se justifie pas
au stade de l’appel, il n’existe, a fortiori, aucun motif justifiant d’entendre
son psychiatre.

- 26 -
3.3 L’appelant a en outre requis l’audition de son employeur sur la
nature du travail qu’il a effectué en qualité de dramaturge et
d’administrateur pour le compte de la compagnie « [...] » depuis sa
libération provisoire, la qualité de son travail, son investissement et ses
perspectives. Cette requête est liée au fait que, dans une décision de refus
de mise en liberté, la direction de la procédure d’appel a retenu que le
prévenu travaillait « dans un théâtre ». L’appelant suppose qu’il en a été
déduit qu’il avait toujours des contacts avec des jeunes filles. Or, il n’en
est rien. Il s’agissait simplement de dire qu’F.________ oeuvrait toujours
dans le même milieu. En tout état, cette décision qui n’est pas l’objet de la
présente procédure et qui est postérieure au jugement entrepris, n’a joué
aucun rôle dans la condamnation du prévenu.
Au surplus, l’appelant a produit des pièces dont notamment un
certificat de travail intermédiaire du 11 décembre 2013, qui décrit ses
tâches, la qualité de son travail, et mentionne qu’il n’a entretenu aucune
relation directe avec les comédiens et les autres participants engagés sur
les projets de la compagnie. Ainsi, l’audition de l’employeur du prévenu,
tendant à confirmer la teneur des pièces figurant au dossier, paraît
superfétatoire et n’est, partant, pas nécessaire au traitement de l’appel.
3.4 L’appelant a également sollicité la mise en œuvre d’un
complément d’expertise psychiatrique, pour mettre à jour le diagnostic de
sa dangerosité. Il souhaiterait que les experts se prononcent sur cette
question en tenant compte de son parcours thérapeutique et de
l’évolution de sa prise de conscience. Il est d’avis que les juges ne
pouvaient pas décider de sa « dangerosité ».
Selon l'art. 189 CPP, un complément d’expertise doit être
ordonné si l'expertise est incomplète ou peu claire (let. a), si plusieurs
experts divergent notablement dans leurs conclusions (let. b) ou si
l'exactitude de l'expertise est mise en doute (let. c). Ainsi, le complément
d’expertise a pour but, non d’actualiser les conclusions de l’expert, mais
d’éclaircir un point obscur du rapport.

- 27 -
Contrairement à ce que voudrait croire l’appelant, les premiers
juges n’ont pas posé un diagnostic médical sur sa dangerosité, mais bien
une appréciation juridique fondée sur divers éléments au dossier cités
dans le jugement, à savoir les faits de la cause, l’expertise, le rapport du
thérapeute et l’attitude du prévenu durant la procédure. Ainsi, un
complément d’expertise tendant à actualiser les conclusions de l’expert
sur le risque de récidive ou la dangerosité du prévenu ne répond pas aux
conditions posées par l’art. 189 CPP. Cette mesure d’instruction paraît
d’autant moins utile que la Cour de céans est à même d’apprécier
l’évolution du prévenu, notamment au regard du rapport actualisé du 31
octobre 2013, établi par la thérapeute d’F.________, la Dresse [...], du
Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires (SMPP).
3.5 L’appelant a également requis l’audition de sa thérapeute,
tendant à établir ses progrès en thérapie, son investissement, sa prise de
conscience, sa dangerosité, mais aussi sur la « réelle portée et
signification de tout rapport au dossier ».
Là encore, une telle audition paraît inutile. En effet, comme
susmentionné, un rapport récent, établi le 31 octobre 2013, par la
thérapeute d’F.________ figure au dossier. Le prévenu ne prétend pas qu’il
y aurait un élément nouveau, mais que ce rapport aurait été mal compris.
Il s’agit une fois encore d’une question d’appréciation des preuves, qui ne
justifie pas une nouvelle mesure d’instruction. La signification à donner
audit rapport fera l’objet d’une appréciation par la Cour de céans.
3.6 Au vu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il y a lieu de
rejeter les réquisitions de preuve de l’appelant.
4. L’appelant a requis le retranchement de deux éléments de fait
figurant dans le jugement querellé.
4.1 Il conteste, en premier lieu, le fait selon lequel « G.________
aurait, après sa comparution, posté sur un réseau social un message amer

- 28 -
relativisant la portée des excuses du prévenu » (cf. jgt p. 35), qui n’aurait
fait l’objet d’aucune instruction.
Il y a lieu de relever que la phrase en question est libellée au
conditionnel et précise expressément qu’il s’agit d’une affirmation du
conseil de la plaignante S.________ qui n’a pas été vérifiée (jgt p. 35). Cet
élément n’est plus évoqué par le tribunal par la suite, en particulier au
moment de fixer la peine, lorsqu’il est question des excuses du prévenu.
Ce fait n’a par conséquent pas été retenu comme véridique, et n’a joué
aucun rôle dans la fixation de la peine. Il n’en sera donc pas tenu compte
par la Cour de céans, qui établit son propre état de fait, sans qu’il soit
nécessaire de retrancher formellement cet élément du jugement entrepris.
4.2 L’appelant reproche ensuite aux premiers juges d’avoir retenu
qu’il aurait transmis le papillomavirus à certaines victimes. Il relève qu’il
n’était « nullement renvoyé pour ce fait », qui n’aurait au demeurant fait
l’objet d’aucune instruction.
Certes, le jugement mentionne que deux victimes, à savoir
M.________ et S.________, ont contracté le papillomavirus (cf. jgt pp. 35 et
38). Il n’a toutefois pas été retenu que le prévenu aurait transmis cette
maladie, que ce soit comme infraction pénale ou comme élément à charge
dans la fixation de la peine. Les premiers juges pouvaient à tout le moins
retenir – ce qu’ils n’ont même pas fait expressément – que le prévenu a
choisi d’avoir des rapports non protégés, alors qu’il avait simultanément
des partenaires multiples, ce qu’il n’annonçait pas à toutes en toute
transparence, leur faisant ainsi courir le risque d’attraper n’importe quelle
maladie sexuellement transmissible. Eu égard à ce qui précède et dans la
mesure où la Cour d’appel réapprécie entièrement les faits de la cause et
dresse son propre état de fait, le retranchement de cet élément de fait
n’est pas justifié en l’espèce.
5. Sur le fond, l’appelant conteste la quotité de la peine qui lui a
été infligée, soit cinq ans, qu’il estime arbitrairement excessive. Il ne

- 29 -
remet en revanche pas en cause la qualification juridique des faits retenus
à son endroit. Il estime devoir être condamné au plus à une peine
compatible avec un sursis partiel, soit trois ans, et demande que cette
peine soit assortie du sursis pour une part de deux ans, de façon à ce que,
vu la détention provisoire subie, il n’ait pas à retourner en prison.
5.1.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution (objektive Tatkomponente); du point de vue
subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que
les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-
même (Täterkomponente), à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 129 IV 6 c. 6.1 p. 20, TF 6B_271/2011 du 31 mai 2011 c. 2.2.2,
TF 6B_722/2010 du 17 février 2011 c. 1.2.2).
Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir
d'appréciation. Il y a toutefois violation du droit fédéral lorsque le juge sort
du cadre légal, se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, omet de
prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette
disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou
clémente au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF

- 30 -
134 IV 17 c. 2.1; ATF 129 IV 6 c. 6.1 et les références citées; TF
6B_85/2013 du 4 mars 2013 c. 3.1).
5.1.2 Aux termes de l'art. 48 let. d CP, le juge atténue la peine si
l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a
réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui. Le repentir
sincère n'est réalisé que si l'auteur a adopté un comportement
désintéressé et méritoire, qui constitue la preuve concrète d'un repentir
sincère. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit
de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de
sacrifices, de réparer le tort qu'il a causé (TF 6B_283/2010 du 16 juillet
2010 c. 4.1; ATF 107 IV 98 c. 1). La seule réparation du dommage ne
témoigne pas nécessairement d'un repentir sincère ; un geste isolé ou
dicté par l'approche du procès pénal ne suffit pas ; l'effort particulier exigé
implique qu'il soit fourni librement et durablement (TF 6B_841/2008 du 26
décembre 2008 c. 10.2; ATF 107 IV 98 c. 1).
Le comportement de l’auteur postérieurement à l’acte constitue
un élément à prendre en compte lors de la fixation de la peine, pour
autant qu’il permette d’en tirer des déductions, sur l’intéressé et son
attitude par rapport à ses actes (TF 6B_203/ 2010 du 27 mai 2010 c.
5.3.4). Une prise de conscience, par l’auteur, du caractère illicite de ses
actes et le repentir sont considérés comme des éléments autorisant une
diminution de la peine (TF 6B_335_2012 du 13 août 2012 et les
références).
5.1.3 En cas de concours d’infractions, l’art. 49 al. 1 CP prévoit que si
l’auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge
le condamne à la peine de l’infraction la plus grave et l’augmente dans
une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le
maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le
maximum légal de chaque genre de peine, à savoir 360 jours-amende,
720 heures de travail d’intérêt général et 20 ans de privation de liberté.
Par infraction la plus grave, il faut comprendre celle pour laquelle la loi fixe
la peine la plus grave, et non de l’infraction qui, dans l’espèce considérée,

- 31 -
apparaît la plus grave du point de vue de la culpabilité (Dupuis et al., Petit
Commentaire du Code pénal, Bâle 2012, n. 13 ad art. 49 CP ; ATF 93 IV 7).
Le concours est la seule circonstance aggravante de la peine qui figure
dans les dispositions générales du Code pénal. La récidive, autrefois
retenue comme circonstance aggravante (art. 67 aCP), ne constitue plus
un motif d’aggravation obligatoire, mais entre désormais en considération
dans la détermination de la culpabilité, selon l’art. 47 al. 1 CP (FF 1999
1787 spéc. 1867).
5.2
5.2.1 L’appelant fait grief aux premiers juges d’avoir prononcé une
peine de cinq ans alors que le Ministère public avait requis une peine de
deux ans et demi. En substance, il considère que le tribunal de première
instance s’est laissé guider par des préjugés et des considérations
morales, en lieu et place de considérations juridiques, ce en raison du
contexte très émotionnel du procès, d’une part, et de l’ambiance générale
qui règne depuis la survenance des affaires récentes qui ont bouleversé la
Suisse Romande, d’autre part.
5.2.2 En l’occurrence, le fait que les juges aient une appréciation de
la gravité des faits plus sévère que celle du Ministère public n’est pas en
soi la preuve que la peine prononcée est excessive ; il est tout aussi
possible que le Parquet ait été trop clément.
Au surplus, rien dans le jugement ne permet d’affirmer que le
Tribunal correctionnel a fait prévaloir la morale sur la loi. Au contraire, le
tribunal a pris la peine de rappeler qu’il fallait se garder « de confondre
l’amoralité absolue de l’individu avec les faits pénalement
répréhensibles » (jgt, p. 45). Si les termes du jugement de première
instance à l’égard du prévenu sont sévères, ils ne résultent toutefois pas
d’une fausse appréciation de sa personnalité et de ses actes.
Ce grief doit être rejeté.
5.3

- 32 -
5.3.1 L’appelant soutient ensuite que les premiers juges auraient
minimisé, voire retourné contre lui, la portée des éléments à décharge, qui
auraient dû donner lieu à une atténuation de la peine. En particulier, il
conteste une quelconque stratégie dans le désintéressement des victimes,
ce qui aurait été retenu à tort dans le jugement entrepris. Bien au
contraire, il est d’avis que les démarches entreprises en faveur des
plaignantes devraient le mettre au bénéfice de la circonstance atténuante
du repentir sincère, au sens de l’art. 48 let. d CP.
5.3.2 En l’espèce, les premiers juges ont mentionné, parmi les
éléments à décharge, le geste ayant consisté à désintéresser « à la veille
et au jour de l’audience » les trois plaignantes présentes avec le bénéfice
de la vente du théâtre (jgt p. 46). Ils ont cependant estimé que cet
élément devait être relativisé, tout portant à croire que cette vente était
inévitable. L’on ignore toutefois si les premiers juges entendaient
relativiser la portée du geste en raison de sa survenance tardive ou parce
que la vente leur paraissait inévitable.
Selon l’appelant, le jugement querellé fait fi du fait que jusqu’au
mois de novembre, s’agissant de S.________, et jusqu’à l’audience
s’agissant d’K.________, les victimes avaient omis de chiffrer leurs
conclusions civiles. Cela permettrait de constater qu’il entendait bien leur
verser ce à quoi elles estimaient avoir droit, pour régler les prétentions
civiles.
Force est toutefois de constater que la bonne volonté de
l’appelant a des limites. En effet, ce dernier s’en est remis à justice sur les
dépens réclamés par S.________. Quant à K.________, c’est « sans
reconnaissance des faits retenus dans l’acte d’accusation » qu’il s’est
reconnu débiteur d’une somme d’argent, contestant encore aux débats
avoir écarté les jambes de l’intéressée (jgt, p. 11). Enfin, le prévenu s’est
bien gardé de proposer une indemnisation aux plaignants [...] et [...], ou
aux victimes n’ayant pas déposé plainte comme M.________ ou G.________,
alors même qu’il s’est excusé auprès de celles-ci aux débats.

- 33 -
Dans ces circonstances, l’on ne saurait considérer que le
désintéressement d’une partie des victimes constitue un geste spontané
témoignant d’un repentir sincère au sens de l’art. 48 let. d CP ; la seule
prise en compte de ce geste dans le cadre général de l’art. 47 CP apparaît
dès lors justifiée.
Ce moyen doit également être écarté.
5.4 L’appelant considère qu’il n’a pas été tenu compte, dans la
fixation de la peine, de plusieurs éléments à décharge, qu’il convient
d’examiner successivement.
5.4.1 L’appelant invoque, en premier lieu, l’absence d’antécédent
judiciaire.
L'absence d'antécédents a, sauf circonstances exceptionnelles,
un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc pas à être prise en
considération dans un sens atténuant (ATF 136 IV 1 c. 2.6.4). Par
circonstances exceptionnelles, il faut comprendre que le comportement
conforme à la loi de l’auteur soit extraordinaire.
En l’occurrence, le prévenu a commencé à enfreindre la loi en
2000, alors qu’il avait une trentaine d’années, et n’a cessé qu’en 2010
avec l’ouverture de l’enquête pénale et son incarcération. C’est donc à
juste titre que les premiers juges ont considéré que cet élément n’était
pas un élément pertinent à décharge.
5.4.2 L’appelant allègue ensuite son bon comportement en prison et
durant les débats, ainsi que sa bonne collaboration à l’instruction.
Toutefois, le bon comportement en prison du prévenu ne ressort
pas du dossier, qui ne contient aucun rapport de détention ; quant au bon
comportement « aux débats », celui-ci n’a jamais constitué un élément à
décharge, la norme étant de bien se comporter.

- 34 -
Avec les premiers juges, force est de constater que le prévenu
n’a pas apporté une « bonne collaboration globale » à l’instruction. En
effet, durant toute l’enquête, y compris après une année de détention
provisoire, il n’a eu de cesse de minimiser les faits qui lui étaient
reprochés ou d’ergoter, bien qu’il ait finalement admis, aux débats de
première instance, la quasi-totalité des faits, face aux nombreux
témoignages l’incriminant. Il y a lieu de rappeler qu’à ce stade, il
contestait encore certains éléments, par exemple avoir écarté les jambes
d’K.________, ce qu’il ne conteste plus en appel. Ainsi, le prévenu n’a, à
aucun moment, spontanément avoué des faits qui n’avaient pas été
évoqués préalablement par les témoins. Par ailleurs, faut-il rappeler qu’à
l’ouverture de l’enquête, F.________ s’est délesté de nombreux objets,
notamment les photographies ou films pouvant l’incriminer, entre autres
dans le but de détruire les preuves (PV audition 30, p. 4).
Dans ces circonstances, l’on ne peut considérer que l’appelant a
fait montre d’une bonne collaboration, cet élément ne pouvant être mis à
son bénéfice.
5.4.3 L’appelant invoque encore les excuses qu’il a présentées aux
victimes, ainsi que le versement d’indemnités à celles-ci, à titre de
dédommagement. Il fait grief aux premiers juges d’avoir considéré que ses
excuses avaient été « laborieusement bafouillées » et ne seraient pas
sincères.
Les excuses présentées aux victimes et le versement
d’indemnités constituent des éléments à décharge, s’ils résultent de
remords réels. De ce point de vue, les premiers juges n’ont pas été
convaincus de la sincérité du prévenu ; cela peut se comprendre
notamment dans la mesure où l’engagement d’un versement pris en
faveur d’K.________ l’a été « sans reconnaissance des faits ». Quoi qu’il en
soit, les excuses présentées par l’appelant seront mises à son bénéfice,
bien que leur portée ne doive pas être exagérée : l’on ne saurait en effet
effacer dix ans de comportement délinquant avec quelques mots de

- 35 -
regret. Pour le surplus, il y a lieu de se référer à ce qui figure plus haut
s’agissant du dédommagement des victimes (chiffre 5.3.1).
5.4.4 L’appelant invoque encore les leçons qu’il a tirées de sa
détention, son parcours thérapeutique et son investissement, le respect
des règles posées à la libération provisoire, le parcours sans tache après
cette libération et les efforts entrepris pour retrouver un travail et une vie
de famille.
Tous ces éléments désignent la même problématique, à savoir
celle de la prise de conscience et de l’évolution du prévenu.
D’une manière générale, il sied de rappeler que le fait de
respecter la loi et les injonctions des autorités ne témoigne pas d’un
mérite particulier, à plus fortes raisons lorsqu’une enquête est en cours et
qu’il s’agit pour l’intéressé d’éviter de retourner en prison.
Selon le rapport d’expertise du 4 avril 2011, F.________ reste
banalisant vis-à-vis de ses actes délinquants, bien que les reconnaissant
(P. 114, p. 9). Les experts relèvent en outre le côté séducteur-
manipulateur, qui masque des problèmes d’identité graves et posent le
double diagnostic de personnalité dyssociale et sado-masochisme. Ils
exposent l’importance du risque de récidive en raison de la tendance de
l’intéressé à la banalisation de ses actes (P. 114, p. 9).
Dans l’intervalle, F.________ a débuté un traitement auprès du
Service de médecine et de psychiatrie pénitentiaire (SMPP). Selon un
rapport du 31 octobre 2013, sa psychologue traitante mentionne ce qui
suit : « il nous semble que le travail thérapeutique permet à M. [...] une
réelle remise en question qui ne demeure pas simplement à un niveau
intellectuel mais qui a des implications et des effets sur le plan
psychoaffectif et sur le plan relationnel. Dès lors, il nous paraît que le
patient évolue positivement » (P. 204, p. 1). La thérapeute se limite
ensuite à rapporter les impressions subjectives de l’appelant, à savoir le
sentiment d’un changement personnel et les commentaires de ses

- 36 -
proches qui confirmeraient cette évolution. Le rapport précise
qu’F.________ est « conscient que les thérapies d’auteurs d’infractions à
caractère sexuel sont des thérapies à très long terme, ce qui est confirmé
par toute la littérature » (P. 204, p. 2).
Ainsi, à l’instar des premiers juges, l’on ne peut déceler de
progrès significatifs au regard du rapport précité. En effet, si la thérapeute
de l’intéressé semble voir une réelle remise en question et une évolution
favorable, elle n’est pas affirmative à cet égard, et précise que la thérapie
ne peut être concluante qu’à très long terme. Le double diagnostic posé,
qui fait partie de la construction identitaire de l’appelant, ne peut avoir
disparu ou être réduit dans une mesure significative, depuis son
incarcération. Si les deux années de bon comportement depuis la
libération provisoire sont à mettre au crédit du prévenu, il faut néanmoins
relever qu’il était alors encadré par un avocat, une famille, des conditions
de libération provisoire, la perspective du jugement à venir, et un emploi
dont on sait par le prévenu qu’il s’agissait d’une solution provisoire. Ces
éléments ne sauraient constituer preuve faite qu’il n’y a définitivement
plus de danger, leur portée devant ainsi être limitée sous l’angle des
éléments à décharge.
5.4.5 L’appelant relève que les premiers juges auraient considéré à
tort que la prescription constituait le « seul véritable élément à décharge »
devant être mis à son bénéfice.
Il est vrai que, dans une formulation maladroite, le jugement
mentionne la prescription des infractions commises à l’égard de M.________
comme un élément à décharge (jgt, pp. 46 et 47). Toutefois, il précise
également que sans cela, il aurait prononcé une peine correspondant au
maximum de la compétence d’un tribunal correctionnel, soit six ans. Avant
d’énumérer les éléments à charge et à décharge, il récapitule les
infractions commises : il mentionne notamment que le prévenu s’est
rendu coupable « d’actes d’ordre sexuel avec des personnes dépendantes,
désormais prescrits en ce qui concerne M.________, vis-à-vis de S.________,
pendant deux ans » (jgt, p. 44). Il faut ainsi comprendre qu’il n’a pas

- 37 -
condamné le prévenu pour ces faits, mais que s’il avait dû en tenir
compte, la peine prononcée aurait été de six ans.
5.5 En définitive, la culpabilité d’F.________ est extrêmement lourde.
Il a été reconnu coupable de remise à des enfants de substance pouvant
mettre en danger leur santé (art. 136 CP), d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants (art. 187 CP), d’actes d’ordre sexuel avec des personnes
dépendantes (art. 188 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 CP). La
circonstance aggravante du concours d’infractions porte le cadre de la
peine à un maximum théorique de quinze ans. Il n’y a en revanche aucune
circonstance atténuante au sens de l’art. 48 CP.
En l’occurrence, les faits qui ressortent de l’acte d’accusation et
qui restent au final punissables le 19 décembre 2013 sont les suivants :
Le prévenu a enfreint l’art. 136 CP en faisant boire du vin à ses
élèves âgées de moins de seize ans, à savoir H.________ en janvier 2007,
S.________ du 19 décembre 2006 (les faits antérieurs étant prescrits) au 19
mai 2008 (veille de son seizième anniversaire), B.________ du 19 décembre
2006 (les faits antérieurs étant prescrits) au 17 novembre 2007 (veille de
son seizième anniversaire), et K.________, de mai 2008 au moins au 24 mai
2010 (veille de son seizième anniversaire).
Le prévenu a violé l’art. 187 CP en ayant des relations sexuelles
« normales » avec son élève G.________, âgée de 15 ans, durant un an, en
2000-2001. Il a également violé cette disposition en 2007, en impliquant
H.________, âgée de 14 ans, dans un jeu sexuel avec [...], puis en ayant
une relation sexuelle comprenant du bondage, mais sans sado-
masochisme, avec cette jeune fille, alors qu’elle était âgée de 15 ans,
durant quelques mois à fin 2007-début 2008.
Il a enfreint l’art. 188 CP en ayant une relation sexuelle avec
pratiques sado-masochistes de plus en plus violentes avec son élève
S.________, âgée au début de 16 ans, entre juillet 2008 et le 19 mai 2010 :
si la relation a duré jusqu’en septembre, la jeune fille est devenue majeure

- 38 -
le 20 mai 2010, ce qui exclut l’application de l’art. 188 CP pour la période
postérieure.
Le prévenu a en outre enfreint cette disposition en août 2010
en touchant la poitrine et en décroisant les jambes de son élève
K.________, âgée de 16 ans.
Enfin, le prévenu a violé l’art. 189 CP en continuant à infliger à
S.________ des décharges électriques sur le sexe en mars 2010, alors
qu’elle lui avait expressément demandé d’arrêter.
Force est de constater que les infractions reprochées à
F.________ sont d’une extrême gravité, tant par leur nombre, qu’en raison
de la durée pendant laquelle il les a perpétrées. En effet, sur une dizaine
d’années, il a exploité une situation de supériorité sur des élèves confiés à
sa garde, pour les manipuler mentalement, leur faire boire de l’alcool, et
leur faire accepter des relations sexuelles, correspondant souvent à ses
fantasmes violents, mais pas à ceux de ses victimes. Tel est en particulier
le cas de S.________, qui a subi de véritables séances de torture,
manifestées par des séquelles physiques : hématomes, saignements et
prolapsus de la muqueuse anale. Il est même arrivé au prévenu de ne pas
tenir compte d’un refus pour une fois expressément manifesté. Les
victimes ont pour la plupart été traumatisées par ce qu’elles ont vécu.
Entre les premiers et les derniers faits, il s’est ainsi passé une dizaine
d’années, sans que le prévenu ne se remette jamais en question, seule
l’ouverture de l’enquête et son arrestation ayant mis fin à ses
agissements. Les quelques interpellations de parents, qui auraient dû
constituer des mises en garde, se sont heurtées à des réponses
méprisantes et cruelles. Le prévenu s’en est pris à la sphère intime et à la
liberté sexuelle de jeunes filles naïves. Il a trompé leur légitime confiance,
profitant de la position dominante que lui offrait sa qualité d’enseignant.
Intelligent et cultivé, n’éprouvant manifestement aucune difficulté à
séduire, il aurait pu trouver des partenaires réellement consentantes. Il a

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préféré nourrir son narcissisme et ses préférences sexuelles sadiques en
piochant dans le vivier de ses adeptes jeunes et malléables, sans se
préoccuper du fait que celles-ci ne partageaient pas ses penchants
sexuels, ce qui traduit une intense volonté délictuelle. Après un an de
détention préventive, il tergiversait encore dans la reconnaissance des
faits. Ce n’est qu’à l’audience de première instance, soit trois ans après
son arrestation, qu’il a consenti à indemniser une partie des plaignants et
reconnu la quasi-totalité des faits.
La remise régulière d’alcool à plusieurs élèves, sur une période
de trois ans et demie, mérite déjà une sanction sérieuse. Les relations
sexuelles sans sadisme entretenues avec G.________ et H.________,
adolescentes de quinze ans, ne doivent pas non plus être minimisées : il
ne s’agit pas d’histoires d’amour entre égaux, mais bien d’une relation
d’emprise d’un professeur sur ses élèves, le premier ayant une vingtaine
d’années de plus que les secondes. Les relations n’étaient pas protégées,
alors que le prévenu multipliait les partenaires. Les actes commis au
détriment de S.________ dénotent un égoïsme et une cruauté rares. Les
gestes inadéquats vis-à-vis d’K.________ sont également humiliants et
destructeurs.
Au vu de l'ensemble de ces éléments, une peine privative de
liberté de cinq ans apparaît justifiée. Elle sera dès lors confirmée.
5.6 Compte tenu de la quotité de la peine prononcée, il n’y a pas
lieu d’examiner l’opportunité du sursis partiel, qui est exclu en l’espèce
(art. 43 CP).
6. En conclusion, l'appel doit être rejeté et le jugement attaqué
intégralement confirmé.
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel,
comprenant l'émolument du présent jugement, par 4’280 fr. (art. 21 al. 1

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TFJP [Tarif des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010 ; RSV
312.03.1]), doivent être mis à la charge de l’appelant qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
en application des art. 40, 47, 49, 51, 63, 69, 70, 136, 187 ch. 1, 188 ch. 1,
189 al. 1 CP et 398 ss CPP
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 19 décembre 2013 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne est confirmé
selon le dispositif suivant :
"I. condamne F.________ pour remise à des enfants de
substances pouvant mettre en danger leur santé, actes d’ordre
sexuel avec des enfants, actes d’ordre sexuel avec des
personnes dépendantes et contrainte sexuelle à 5 (cinq) ans
de privation de liberté, sous déduction de 370 (trois cent
septante) jours de détention avant jugement, et ordonne un
traitement psychiatrique ambulatoire en détention;
II. prend acte, pour valoir jugements civils définitifs et
exécutoires des conventions passées entre F.________ et,
respectivement, S.________, B.________ et K.________,
respectivement, les 13/16 décembre 2013 et au procès-verbal
de l’audience du 16 décembre 2013;
III. dit qu’F.________ est débiteur de S.________ de CHF
30'000.- (trente mille francs) à titre de juste indemnité pour les
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure;

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IV. ordonne la confiscation des objets séquestrés sous fiche
22 et le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des
DVD et objets inventoriés sous fiches 1909, 104, 23 et 404;
V. met les frais, par CHF 42'112.45 (quarante-deux mille
cent douze francs et quarante-cinq centimes), à la charge
d’F.________."
III. La détention subie depuis le jugement de première instance
est déduite.
IV.Le maintien en détention de F.________ à titre de sûreté est
ordonné.
V. Les frais d'appel, par 4'280 fr. (quatre mille deux cent huitante
francs), sont mis à la charge de F.________.
La présidente : La greffière :
Du 2 avril 2014
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué à
l’appelant et aux autres intéressés.
La greffière
Du

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Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifiée, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Mathias Burnand, avocat (pour F.________),
- M. le Procureur général du canton de Vaud,
et communiquée à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne,
- Me Isabelle Jaques, avocate (pour [...]),
- Me Nicole Wiebach, avocate (pour S.________),
- Mme K.________,
- Mme B.________,
- M. [...],
- Prison du Bois-Mermet,
- Office d’exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :