vd_gerichte · ZD17.012507 · 2018-01-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 101/17 - 13/2018
ZD17.012507
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 janvier 2018
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
M. Bonard et Mme Feusi, assesseurs
Greffière : Mme Kreiner
*****
Cause pendante entre :
E.________, à [...], recourant, représenté par Me Didier Elsig, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. E.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de
nationalité [...], en Suisse sans interruption depuis 1981, est titulaire d’un
permis C. Sans formation, il travaillait en qualité d’aide-rotativiste au sein
de X.________ SA (B.________ SA) depuis 1989.
Le 5 février 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison de deux infarctus plus
opérations et de trois stents. Il a indiqué être incapable de travailler à
100 % depuis le 16 mai 2014.
Dans un rapport médical du 17 février 2015, le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale et cardiologie, a posé le
diagnostic sans effet sur la capacité de travail de maladie coronarienne
tritronculaire depuis 2014. Il a retenu que le pronostic était bon et qu’il n’y
avait pas d’incapacité de travail dans l’activité habituelle du point de vue
cardiaque, ni de restrictions physiques, mentales ou psychiques. A la page
du rapport où il s’agissait d’énumérer les travaux pouvant encore être
exigés de l’intéressé dans le cadre d’une activité adaptée, le spécialiste a
écrit : « pas de limitation cardiaque ».
Selon un questionnaire pour l’employeur du 20 février 2015,
l’intéressé travaillait trente-cinq heures par semaine sur cinq jours avant
l’atteinte à la santé. Il percevait un salaire annuel de 85'319 fr. depuis le
1er janvier 2012, qui correspondait au rendement. Sans atteinte à la santé,
il aurait gagné le même salaire dans son ancienne activité.
Le dossier de l’assureur perte de gain de l’employeur a été
transmis à l’OAI le 21 avril 2015. Y figuraient notamment :
- un rapport du 13 novembre 2014 au Dr C.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant de l’intéressé, dans

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lequel les Drs O.________ et F.________, respectivement médecin chef et
médecin assistant au Service de chirurgie générale des [...]
(A.________), ont observé que l’intéressé avait séjourné dans leur
service du 9 au 18 octobre 2014 en raison d’un pneumothorax et d’une
chute d’un escabeau. Ils ont posé les diagnostics d’haemo-
pneumothorax à gauche et de plusieurs fractures costales à gauche. Ils
ont ensuite retenu que le patient avait fait une chute d’un escabeau le
9 octobre 2014, sur malaise d’origine indéterminée avec perte de
connaissance d’une durée probable de trente minutes.
- un rapport du 23 janvier 2015 du Dr P.________ au Dr C.________, posant
les diagnostics de maladie coronarienne tritronculaire, de status post
angioplastie et stent de la coronaire droite le 24 novembre 2014, de
status post infarctus du myocarde sans élévation du segment ST
(NSTEMI) inférieur en 2014, de status post double pontage aorto-
coronarien mammaire interne vers l’artère interventriculaire antérieure
et diagonale le 12 juin 2014 et d’ancien tabagisme. Le spécialiste y a
observé que l’évolution clinique était tout à fait favorable, le patient ne
signalant aucun signe ou symptôme suggérant une insuffisance
cardiaque ou coronarienne trois mois post revascularisation
myocardique de la coronaire droite. L’échocardiogramme avec stress
pharmacologique retrouvait une séquelle à minima d’infarctus inférieur
et pour le reste aucun signe d’ischémie myocardique de stress.
- un rapport du Dr N.________, spécialiste en médecine interne générale,
pneumologie et médecine intensive et médecin chef du Service de
médecine à l’Hôpital de Z.________, adressé le 6 mars 2015 au
Dr C.________. Le premier nommé y concluait que le patient ne
présentait pas d’explication somatique à une dyspnée intermittente et
atypique. La fraction d’éjection du ventricule gauche était normale, il
n’y avait pas d’ischémie de stress, la spirométrie était normale et, de
ce fait, excluait une bronchopneumopathie chronique obstructive
(BPCO). Une radiographie du thorax permettait en outre d’exclure un
grand nombre de pathologies pulmonaires. Le médecin chef a ajouté
avoir expliqué à l’intéressé qu’il était urgent de recommencer le travail

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sous peine de sortir du circuit professionnel de manière définitive et
qu’il s’agissant d’un danger important.
Par télécopie du 12 octobre 2015, le Dr C.________ a adressé à
l’OAI plusieurs documents médicaux, parmi lesquels :
- un courrier qu’il avait adressé le 22 mai 2015 au médecin-conseil de
l’assurance-maladie D.________, demandant la prise en charge d’un
deuxième séjour de réhabilitation cardiologique pour l’assuré. Le
Dr C.________ y avait relevé en particulier que le Dr N.________ ne
trouvait pas d’explication somatique aux symptômes de l’intéressé,
qu’une tentative de remise au travail à 25 % le 16 mars avait été un
échec, que le Dr P.________ avait effectué une nouvelle ergométrie le
1er avril, doublement positive, qu’une nouvelle coronographie le 8 avril
ne permettait pas d’expliquer l’ergométrie et qu’une imagerie par
résonance magnétique (IRM) cardiaque pratiquée le 6 mai montrait
une absence d’ischémie de stress. L’assuré était très déprimé par cet
état. Dans cette situation qualifiée de bien complexe, le praticien
souhaitait pouvoir proposer à nouveau au patient un séjour en
réhabilitation cardiaque, en espérant le rassurer et l’aider à reprendre
confiance dans ses capacités.
- un rapport adressé le 12 août 2015 au Dr C.________, dans lequel la
Dresse S.________, spécialiste en cardiologie au Centre de réadaptation
cardiovasculaire de la Clinique I.________, a relevé que le patient avait
séjourné dans son service du 2 au 22 juillet 2015 et a posé les
diagnostics de reconditionnement à l’effort chez un patient porteur
d’une cardiopathie ischémique, de status post double pontage aorto-
coronarien le 12 juin 2014, de status post infarctus du myocarde avec
élévation persistante du segment ST (STEMI) inférieur sur occlusion de
l’artère coronaire en distal et sténose serrée de l’artère
interventriculaire antérieure le 16 mai 2014 et de fraction d'éjection
ventriculaire gauche (FEVG) 46 % à l’IRM du 6 mai 2015. Elle a en
outre observé ce qui suit dans la partie « discussion et évolution » de
son rapport :

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"Monsieur E.________ a participé à notre programme de réadaptation
cardio-vasculaire en groupe (groupe moyen avancé) comprenant un
bilan cardiaque fonctionnel, une évaluation systématique des
facteurs de risque cardio-vasculaire, des activités physiques variées
(entraînement dynamique en endurance, exercices isométriques,
gymnastique), des séances de relaxation et d'informations sur les
maladies cardio-vasculaires et les facteurs de risque associés.
Cet entraînement a été bien suivi sans apparition de signes
d'insuffisance cardiaque, d'arythmie.
En début de réadaptation, M. E.________ a présenté une douleur
thoracique. Sur l'hypothèse d'une origine coronarienne, un
traitement par Ranexa a été mis en place. Depuis lors il n'a pas
présenté de récidive. Par contre, il décrit de temps à autre une
sensation de constriction thoracique limitant l'ampliation thoracique.
L'ergométrie du 21.07 montre une capacité physique améliorée par
rapport à celle réalisée en avril chez son cardiologue, la charge
maximale atteinte étant de 125 Watts pour une fréquence cardiaque
maximale de 118/'. Cet examen est électriquement négatif,
cliniquement il a ressenti cette sensation de gêne respiratoire. Nous
avons pu rassurer le patient sur la négativité de l’ergométrie et
l'amélioration de sa capacité physique.
Sa capacité physique actuelle est compatible avec la reprise d'une
activité professionnelle.
[…] Il bénéficié d'un soutien psychologique à raison de plusieurs
séances/semaine. L'évolution a été bonne au cours du séjour. Un
traitement par Tranxillum a été débuté. Un suivi ultérieur serait
nécessaire, nous vous laissons le soin de l'organiser si vous le jugez
utile."
- un rapport du Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, adressé le 8 octobre 2015 au Dr C.________, suite à un
examen pratiqué le 29 septembre 2015. Le psychiatre y a retenu, du
point de vue psychiatrique, l’hypothèse de crises anxieuses avec une
composante neurovégétative marquée, mais mal interprétées par le
patient qui les considérait comme étant une manifestation de sa
pathologie cardiovasculaire. Réfractaire à cette analyse, le patient
bloquait la situation en attendant de façon rigide une correction
somatique de son trouble. Dans ce contexte, un travail psychologique
était illusoire. Le spécialiste a ajouté qu’une reprise de travail
« forcée » serait probablement rapidement mise en échec à nouveau
et qu’une présentation de la situation à l’AI avec une demande pour
des mesures de réentraînement au travail, malgré les symptômes,
aurait été une piste envisageable. Une collaboration entre le médecin

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et l’équipe AI aurait apporté plus de chance de réussite, en évitant les
mécanismes de projection et de méfiance stériles.
Par communication du 10 décembre 2015, l’OAI a informé
l’assuré qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était
possible à ce moment-là, au motif que sa situation médicale n’était pas
encore stabilisée et ne permettait pas la mise en œuvre de telles mesures.
Dans un rapport médical du 1er février 2016, le Dr C.________ a
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de status post
STEMI inférieure maladie bi-tronculaire avec pose de stent sur l’artère
coronaire droite (CD) proximale le 17 mai 2014, de status après double
pontage coronarien (mammaire interne à gauche vers l’artère
interventriculaire antérieure et diagonale) le 12 juin 2014, d’angor typique
résiduel en décembre 2014, de dyspnée d’effort résiduelle en décembre
2014 et de crises anxieuses sans composantes neurovégétatives en 2014
et sans effet sur la capacité de travail de status post haemo-
pneumothorax et fractures de côtes à gauche le 9 octobre 2014. En
résumant l’évolution de l’état de santé de son patient depuis mai 2014, le
praticien a en particulier relevé qu’un nouvel échocardiogramme le 6
novembre 2015 chez le Dr P.________ était bon (dysfonction systolique
modeste, fraction d’éjection à 45 %, aucun signe indirect d’une
hypertension artérielle (HTA) pulmonaire) et qu’un CT scan thoraco-
abdominal le 9 décembre 2015 état normal. Il a en outre retenu que, mis à
part une éventuelle mesure de réentraînement très progressif au travail,
comme le Dr R.________ le proposait, il était « très pessimiste quant à toute
autre tentative de reprise de son ancien travail ». Il a indiqué que l’assuré,
incapable de travailler à 100 % du 18 mai 2014 au 15 mars 2015 et à
75 % du 16 au 17 mars 2015, était incapable de travailler à 100 % depuis
le 18 mars 2015. Les restrictions à l’activité exercée étaient, selon
l’intéressé, une dyspnée au moindre effort et un angor typique au moindre
effort. Le praticien a par ailleurs estimé que l’activité exercée n’était plus
exigible, les restrictions énumérées ne pouvant pas être améliorées par
des mesures médicales, et qu’il ne fallait pas s’attendre à une reprise de

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l’activité professionnelle. Il a joint à son rapport médical plusieurs
documents médicaux dont :
- un rapport du 6 mai 2015 du Dr Q.________, spécialiste en cardiologie,
au Dr P.________, faisant suite à une IRM cardiaque de perfusion sous
adénosine du même jour. En conclusion, le spécialiste a retenu un
ventricule gauche (VG) légèrement dilaté, présentant une dysfonction
systolique modérée avec une fraction d'éjection ventriculaire gauche
de 46% et une akinésie inférieure et partiellement inféro-latérale
basale et moyenne, un ventricule droit (VD) de fonction systolique
normale, une légère dilatation atriale gauche, une absence d'ischémie
de stress et une séquelle d'infarctus inférieur basal et moyen, touchant
également à la base les segments inféro-septal et inféro-latéral, sans
viabilité résiduelle.
- un rapport du 6 novembre 2015 du Dr P.________, posant les
diagnostics d’angor typique, de status post angioplastie et stent de
l’artère coronaire droite le 25 novembre 2014, de status post NSTEMI
inférieur en 2014, de status post double pontage aorto-coronarien
(PAC) mammaire interne vers l'artère interventriculaire antérieure
(IVA) et l’artère coronaire droite le 12 juin 2014 et d’ancien tabagisme.
Le spécialiste a observé que malgré une revascularisation dont
l’efficacité semblait optimale, tant par l’IRM de stress que lors de
l’échocardiogramme de stress, le patient annonçait des douleurs
thoraciques très invalidantes et absolument typiques. Les traitements
antiangineux classiques n’avaient pas amené la moindre amélioration.
Il a ajouté que le contraste entre les symptômes et les éléments
objectifs l’étonnait et qu’il se demandait si d’autres systèmes auraient
pu provoquer des symptômes analogues. Dans ce contexte, se
discutaient des fonctions pulmonaires.
Le dossier mis à jour de l’assureur perte de gain maladie de
l’employeur a été transmis à l’OAI le 11 août 2016.

- 8 -
Interpellé par l’OAI, le Dr P.________ a indiqué dans une
réponse indexée au dossier de l’intéressé le 9 septembre 2016 que l’état
de santé du patient depuis février 2015 était stationnaire, que celui-ci se
plaignait de douleurs thoraciques à l’effort qui suggéraient un angor, mais
que les tests objectifs ne démontraient aucune ischémie de stress.
Dans un rapport du Service médical régional de l'assurance-
invalidité (ci-après : SMR) du 23 septembre 2016, le Dr V.________,
médecin au SMR, a retenu un infarctus inférieur traité par stents et double
pontage comme atteinte principale à la santé, des fractures costales 7 et 8
à gauche avec hémothorax ipsilatéral suite à une chute d’un escabeau le 9
octobre 2014 comme pathologies associées du ressort de l’AI et un
tabagisme du passé comme facteurs/diagnostics associés non du ressort
de l’AI. Il a estimé que l’incapacité de travail de l’assuré était de 100 %
dès le 18 mai 2014 puis de 0 % dès le 17 février 2015, l’activité habituelle
étant exigible à 100 % depuis cette date. Le médecin du SMR a relevé en
particulier que dans son rapport du 17 février 2015, le Dr P.________
écrivait qu’il n’y avait pas d’incapacité de travail du point de vue
cardiologique et ne retenait aucune limitation somatique, que les
certificats d’incapacité de travail étaient signés par le Dr C.________ qui
n’exposait pas dans ses rapports les motivations objectives lui permettant
de s’écarter de l’appréciation du cardiologue dont l’avis prévalait, que le
séjour de l’assuré à I.________ en juillet 2015 confirmait l’absence de
limitations à l’effort d’origine cardiaque ou respiratoire et qu’il n’y avait
pas de raison de s’écarter de l’appréciation du Dr P.________.
Par projet de décision du 18 octobre 2016, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations. En
substance il a retenu que, selon les renseignements médicaux en sa
possession, le délai d’attente d’une année avait commencé à courir le 18
mai 2014 (début de l’incapacité de travail) et qu’il était en mesure de
reprendre son activité professionnelle depuis le 17 février 2015. Son
incapacité de travail ayant duré moins d'une année, le droit à une rente
d'invalidité n’était pas ouvert.

- 9 -
Par courrier du 18 novembre 2016, l’assuré, représenté par Me
Didier Elsig, avocat à Lausanne, a fait part de ses objections à l’encontre
du projet de décision précité. En substance, il a fait valoir que le rapport
du Dr P.________ du 15 février 2015, sur lequel le SMR s’était fondé, était
succinct et que le spécialiste n’y avait pas coché si oui ou non il était
possible de s’attendre à une reprise du travail ou à une amélioration, ni
même indiqué une quelconque date de retour. Par ailleurs, le fait que le
Dr C.________ soit généraliste n’enlevait aucune valeur probante à ses
certificats médicaux. De plus, aucun des médecins consultés n’avait remis
en doute ses plaintes. Ils n’avaient simplement pas été en mesure
d’établir l’origine du mal dont il souffrait, étant précisé que toutes les
pistes n’avaient pas été explorées. L’intéressé a ensuite contesté que son
incapacité de travail ait duré moins d’une année. A cet égard, il a soutenu
qu’il avait été continuellement au bénéfice de certificats médicaux
attestant de son incapacité de travail depuis le 16 mai 2014. Le dernier
certificat médical datant du 27 avril 2016, le délai d’une année était plus
que dépassé. En outre s’il avait réellement pu reprendre son activité
lucrative dès le 17 février 2015, il paraissait évident que l’assurance perte
de gain ne lui aurait pas versé des prestations pendant la durée légale de
720 jours (il ressortait de la partie en fait des objections que l’assuré ne
percevait plus d'indemnités journalières perte de gain depuis le 1er mai
2016, la période de 720 jours étant arrivée à son terme). Une décision du
3 mai 2016 du Service de l’emploi, Instance juridique chômage venait
parachever ce constat d'incapacité de travail totale. L’assuré a également
considéré avoir fait tout ce qui était en son pouvoir pour diminuer son
dommage et reprendre son activité lucrative. Enfin, il a fait valoir que
l’instruction de l’OAI et son dossier étaient lacunaires, dans la mesure
notamment où il manquait de nombreux certificats médicaux du
Dr C.________. L’intéressé a joint à ses objections :
- des certificats médicaux des Drs C.________ et O.________ attestant
d’une incapacité de travail depuis le 16 mai 2014, étant précisé que le
certificat médical le plus récent, daté du 27 avril 2016, déclarait une
incapacité de travail débutée le 18 mars 2015 à 100 % pour une
« longue durée ».

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- une décision du 3 mai 2016 du Service de l’emploi, Instance juridique
chômage, déclarant l’assuré inapte au placement à compter du 1er mai
2016, au motif qu’il était totalement incapable de travailler depuis le
18 mars 2015 et avait précisé que pour le moment, il n’envisageait
aucune possibilité de travail.
Dans un rapport SMR du 22 décembre 2016, le Dr V.________ a
répété l’atteinte principale, les pathologies associées du ressort de l’AI et
les facteurs/diagnostics associés non du ressort de l’AI retenus dans le
rapport SMR du 23 septembre 2016. Il a relevé que l’assuré avait été
incapable de travailler à 100 % dès le 18 mai 2014, mais disposait d’une
capacité de travail à 100 % dans l’activité habituelle depuis le 1er août
2015. Il a en outre notamment écrit ce qui suit :
"Dans son rapport du 17 février 2015, le cardiologue de l'assuré écrit
qu'il n'y a pas d'incapacité de travail du point de vue cardiologique
et il ne retient aucune limitation somatique. Cependant à la lecture
du rapport de séjour à I.________ de juillet 2015, on doit considérer
que jusqu'à cette date l'état de santé n'était pas stabilisé
durablement sous le traitement optimal exigible, des douleurs
thoraciques survenant parfois dans des circonstances d'efforts
extrêmes.
Depuis l'été 2015, les certificats d'incapacité d'arrêt de travail sont
signés par le Dr C.________, médecin de famille. Ses rapports
n'exposent pas les motivations objectives qui lui permettraient de
s'écarter de l'appréciation du cardiologue dont l'avis prévaut.
Le séjour de l'assuré à I.________ du 2 juillet 2015 au 22 juillet 2015
confirme l'absence de limitations à l'effort d'origine cardiaque ou
respiratoire (test de marche et ergométrie)."
Par décision du 15 février 2017, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré, pour les motifs suivants :
"Résultat de nos constatations :
[…] Selon les renseignements médicaux en notre possession, il
ressort qu'il a été en incapacité de travail dès le 18 mai 2014. C'est
donc à partir de cette date que commence à courir le délai d'attente
d'une année.
Après analyse de sa situation, et sur la base des rapports médicaux
en notre possession, notre médecin-conseil estime que Monsieur
E.________ est en mesure de pouvoir reprendre son activité
professionnelle, et ce depuis le 1er août 2015.

- 11 -
Le droit potentiel à une rente naît le 1er mai 2015. La demande de
prestations a cependant été déposée le 5 février 2015 seulement.
Dès lors, la demande est tardive et la rente ne pourrait lui être
allouée que six mois après son dépôt, soit dès le 1er août 2015
(selon l'art. 29 al. 1 LAI). Or, à cette date, Monsieur E.________ a
recouvré une pleine capacité de travail."
B. Par acte du 22 mars 2017, E.________, représenté par Me Elsig,
a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement à son annulation et à l’octroi d’une rente complète
d’invalidité à compter du 1er août 2015 au moins, subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle décision. Il a
également requis la mise en place d’une expertise médicale
pluridisciplinaire. En substance, le recourant a répété qu’aucun médecin
n’avait remis en doute ses plaintes et qu’ils n’avaient simplement pas été
en mesure d’en établir l’origine. Il a également fait valoir que le
Dr V.________ du SMR passait sous silence l’événement survenu le 9
octobre 2014, ainsi que la pose de deux stents le 22 novembre 2014, et
qu’il ne tenait pas compte des constatations émises par le Dr C.________ au
seul motif qu’il était son médecin-traitant. L’intéressé a ensuite soutenu à
nouveau que l’instruction de l’OAI était insuffisante, dans la mesure où elle
ne reflétait pas sa situation réelle, et qu’aucune expertise permettant
d’établir sa situation médicale n’avait été ordonnée, avant d’alléguer qu’il
avait fait et faisait tout ce qui était de son ressort pour diminuer son
dommage et reprendre son activité lucrative. Enfin, le recourant a fait
valoir que, si par impossible une quelconque capacité de travail dans un
autre type d’activité devait lui être reconnue, il fallait examiner la question
de l’exigibilité d’une reconversion professionnelle en tenant compte de
son âge, proche de celui donnant droit à la rente vieillesse. Or, il
apparaissait que les chances de succès de trouver un emploi étaient
insignifiantes. A l’appui de son propos, le recourant a en particulier
produit :
- un courrier du Dr C.________ du 2 décembre 2016 à Me Elsig, retenant
qu’aux yeux du praticien, l’intéressé n’était plus en mesure à ce
moment-là d’exercer son métier d’aide-rotativiste. La problématique

- 12 -
de fond était que les différents examens médicaux effectués depuis
2014 ne permettaient pas d’expliquer la symptomatologie de manière
objective. Le Dr C.________ a ajouté que le recourant était en attente
d’un nouveau bilan pneumologique (recherche d’une éventuelle
hypertension artérielle pulmonaire) qui serait organisé par le Prof.
Y.________, médecin adjoint au Service de pneumologie du Centre [...]
(H.________).
- un courrier du 15 mars 2017 adressé à Me Elsig, dans lequel le Dr
U.________, chef de clinique à la Consultation de pneumologie du
H.________, a relevé notamment qu’il avait vu le recourant en
consultation le 31 janvier 2017 afin de répondre à une demande
ponctuelle de son médecin traitant, étant précisé que la capacité de
travail du patient n’était pas l’objet de la consultation et n’avait pas
été évaluée en détail. Il a également ajouté qu’une ergospirométrie en
vue d’évaluer la capacité d’effort du patient était prévue le 21 mars
2017 et lui permettrait probablement de s’exprimer sur la présence et
le degré de sévérité d’une éventuelle limitation fonctionnelle
respiratoire ou cardiovasculaire à l’activité exercée par le patient.
Par réponse du 8 mai 2017, l’intimé a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Il a retenu en particulier
qu’au vu des différents rapports médicaux produits par les spécialistes,
notamment les Drs N.________, R.________, S.________ et P.________, il avait
considéré que le dossier était suffisamment instruit et qu’il était en
mesure de se prononcer sur la capacité de travail de l’intéressé.
Dans une réplique du 29 août 2017, le recourant a maintenu
ses conclusions. Il a soutenu que sa situation médicale restait inchangée
et qu’aucune amélioration n’avait pu être constatée. Pour le surplus, il a
renvoyé à son mémoire de recours.
Par duplique du 20 septembre 2017 (date du timbre postal),
l’intimé a maintenu sa position.

- 13 -
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA ; art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à
recours (art. 60 al. 1 LPGA).

- 14 -
En l’espèce, formé en temps utile selon les autres formes
prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1,
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1 ; RCC 1985 p. 53).
b) En l’occurrence, est litigieuse la question de savoir si le
recourant présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de
sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le
droit à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa demande
de prestations du 5 février 2015.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles

- 15 -
(art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) Le droit à la rente requiert cumulativement que l'assuré
présente une capacité de gain ou à accomplir ses travaux habituels qui ne
puisse être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), qu'il ait présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b) et qu'au terme de cette
année, il se trouve invalide (art. 8 LPGA) à 40 % minimum (let. c) (art. 28
al. 1 LAI).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70 % au moins. Il peut en outre prétendre à
une mesure de reclassement s’il est invalide à 20 % environ (ATF 139 V
399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b ; TF
9C_645/2016 du 25 janvier 2017 consid. 5.2).
4. a) Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1
LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés (TF 9C_662/2016
du 15 mars 2017 consid. 2.2). Mais ce principe n'est pas absolu. Sa portée
est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de
l'affaire. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties
d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé

- 16 -
d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits
invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les
conséquences de l'absence de preuves (ATF 130 I 180 consid. 3.2 et 125 V
193 consid. 2 ; TF 9C_718/2015 du 22 mars 2016 consid. 5.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – ou le
juge en cas de recours – se base sur des documents que le médecin,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités elle est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher la
cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre.
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est
ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 133
V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet
2016 consid. 3.1).
Les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de
l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;

- 17 -
RS 831.201) peuvent revêtir la même valeur probatoire que des
expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences requises par la
jurisprudence en matière d’expertise médicale rappelées ci-dessus, bien
qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient
pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ;
TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier
2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les
références citées, passage non publié in ATF 135 V 254). Il n'existe en
effet pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations
d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un
médecin externe à l'assurance. Cela étant, il convient d'ordonner une
expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à
la pertinence des constatations médicales effectuées par le service
médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF
9C_753/2010 du 22 décembre 2010 consid. 2.3).

- 18 -
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l'assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3 ;
TF 4A_318/2016 du 3 août 2016 consid. 6.2).
c) Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il ne suffit pas de prétendre que l'expert aurait dû logiquement
présenter des conclusions différentes. Il appartient d'établir l'existence
d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l'expert ou établir le caractère incomplet de son ouvrage.
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_905/2015 du 29 août 2016
consid. 5.3.2, 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1 et 9C_748/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
L'existence de pièces médicales aboutissant à des conclusions
apparemment contradictoires ne suffit en soi pas à justifier l'existence
d'un doute minime quant à la pertinence d'avis de médecins employés par
l'assurance (ATF 135 V 465 ; TF 9C_96/2017 du 3 août 2017 consid. 4.2.6).
5. a) En l’espèce, la décision litigieuse se fondait sur le rapport
SMR du 22 décembre 2016 du Dr V.________, qui reposait lui-même
principalement sur les rapports des Drs P.________ du 17 février 2015 et
S.________ du 12 août 2015. Le médecin du SMR a retenu un infarctus
inférieur traité par stents et double pontage comme atteinte principale à
la santé, des fractures costales 7 et 8 à gauche avec hémothorax
ipsilatéral suite à une chute d’un escabeau le 9 octobre 2014 comme
pathologies associées du ressort de l’AI et un tabagisme du passé comme
facteurs/diagnostics associés non du ressort de l’AI. Il a estimé que le
recourant était incapable de travailler à 100 % du 18 mai 2014 au 31
juillet 2015, mais que dès le 1er août 2015, une pleine capacité de travail

- 19 -
était exigible sans limitation fonctionnelle dans l’activité habituelle, à
savoir aide-rotativiste.
b) A teneur du dossier, force est de constater que
l’appréciation des Drs P.________ et S.________ rejoignait effectivement
celle du Dr V.________, contrairement à ce que qu’a soutenu l’intéressé
dans le mémoire de recours (p. 11).
Le Dr P.________ – qui considérait déjà que l’évolution clinique
était tout à fait favorable dans un rapport du 23 janvier 2015 où il avait
posé les diagnostics de maladie coronarienne tritronculaire, de status post
angioplastie et stent de la coronaire droite, de status post infarctus du
myocarde sans élévation du segment ST (NSTEMI) inférieur, de status post
double pontage aorto-coronarien mammaire interne vers l’artère
interventriculaire antérieure et diagonale et d’ancien tabagisme et n’avait
observé aucun signe d’ischémie myocardique de stress – a posé dans son
rapport du 17 février 2015 le diagnostic sans effet sur la capacité de
travail de maladie coronarienne tritronculaire depuis 2014. Il a exclu toute
incapacité de travail dans l’activité habituelle du point de vue cardiaque,
ainsi que toute limitations cardiaques (points 1.6, 1.8 et 1.9 et p. 4). Que
le spécialiste ne se soit pas déterminé en détail sur la date de reprise
possible de l’activité ou le taux d’activité exigible comme l’a relevé le
recourant (recours p. 11) ne change rien au fait qu’il a clairement estimé
que toute activité professionnelle était exigible sans restriction. Dans son
rapport ultérieur (6 novembre 2015), le Dr P.________ ne s’est pas
prononcé expressément sur la capacité de travail de l’intéressé. Il n’a
toutefois fait état d’aucun élément permettant de considérer que son
appréciation de la capacité de travail avait changé. En effet, après avoir
ajouté le diagnostic d’angor typique à ceux posés le 23 janvier 2015, sans
préciser leur effet sur la capacité de travail, il a rapporté que son patient
se plaignait de douleurs thoraciques à l’effort, tout en soulignant que les
examens pratiqués ne démontraient aucune ischémie de stress et que
l’efficacité de la revascularisation pratiquée lui semblait optimale d’un
point de vue objectif. Il s’est en outre déclaré étonné par le contraste
entre les symptômes et les éléments objectifs. Finalement, le 9 septembre
2016, le Dr P.________ a confirmé que l’état de santé de l’intéressé était

- 20 -
stationnaire depuis février 2015 et que les tests objectifs ne démontraient
aucune ischémie de stress. Il y a dès lors lieu de considérer que pour ce
spécialiste, le recourant disposait toujours à ce moment-là d’une pleine
capacité de travail d’un point de vue cardiaque.
La Dresse S.________ a posé les diagnostics de
reconditionnement à l’effort chez un patient porteur d’une cardiopathie
ischémique, de status post double pontage aorto-coronarien, de status
post infarctus du myocarde avec élévation persistante du segment ST
(STEMI) inférieur sur occlusion de l’artère coronaire en distal et sténose
serrée de l’artère interventriculaire antérieure et de fraction d'éjection
ventriculaire gauche (FEVG) 46 % à l’IRM du 6 mai 2015 (rapport du
12 août 2015 p. 1). Elle a observé que le programme de réadaptation
cardio-vasculaire en groupe avait été bien suivi par l’intéressé, sans
apparition de signes d'insuffisance cardiaque ou d'arythmie, que la
capacité physique de ce dernier s’était améliorée et que l’ergométrie
pratiquée le 21 juillet 2015 était négative (rapport du 12 août 2015 p. 2).
Elle en a conclu que la capacité physique du recourant était compatible
avec la reprise d'une activité professionnelle, sans faire état de limitations
fonctionnelles ni émettre aucune réserve quant au type d’activité exigible.
Il faut ainsi retenir, avec le Dr V.________, que l’intéressé était apte, selon
elle, à reprendre son activité habituelle d’aide-rotativiste dès août 2015 au
plus tard.
c) Aucun autre document médical figurant au dossier ne
permet de s’écarter des conclusions du médecin du SMR et des
Drs P.________ et S.________.
Les Drs C.________ et R.________ ont tous deux estimé que
l’intéressé n’était plus apte à exercer son activité habituelle et que seule
des mesures de réentraînement progressif au travail auraient été
envisageables, bien qu’ils aient reconnu que les différents examens
médicaux effectués ne permettaient pas d’expliquer la symptomatologie
de manière objective (courrier du 22 mai 2015, rapport médical du 1er
février 2016 et courrier du 2 décembre 2016 du Dr C.________ ; rapport du

- 21 -
8 octobre 2015 du Dr R.________). Pour le surplus, le Dr C.________ a posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de status post STEMI
inférieure maladie bi-tronculaire avec pose de stent sur l’artère coronaire
droite proximale, de status après double pontage coronarien, d’angor
typique résiduel, de dyspnée d’effort résiduelle et de crises anxieuses sans
composantes neurovégétatives et sans effet sur la capacité de travail de
status post haemo-pneumothorax et fractures de côtes à gauche (rapport
médical du 1er février 2016). Il a encore observé que les restrictions à
l’activité étaient une dyspnée et un angor typique au moindre effort
(rapport médical du 1er février 2016). Pour sa part, le Dr R.________ a au
surplus retenu l’hypothèse de crises anxieuses avec une composante
neurovégétative marquée comme cause du trouble dont souffrait
l’intéressé (rapport du 8 octobre 2015). Il a considéré que le patient
bloquait la situation en attendant de façon rigide une correction somatique
de son trouble et qu’une reprise de travail « forcée » serait probablement
rapidement mise en échec. Dans ce contexte, il apparaît que tant le
praticien que le psychiatre se sont contentés de rapporter les plaintes de
l’intéressé et d’anticiper ses réactions possibles en cas de reprise d’une
activité professionnelle, sans toutefois faire état d’aucun élément médical
objectif justifiant de retenir que ce dernier n’était pas apte à travailler à
100 % dans son activité habituelle. L’avis des Drs C.________ et R.________
n’est ainsi en réalité qu'une appréciation différente d'une même situation
clinique. C’est pour ce motif – et non en raison du fait que le Dr C.________
était le médecin traitant du recourant comme supposé dans le recours (p.
13) – que leur appréciation ne suffit pas pour s’écarter des conclusions des
Drs V.________, P.________ et S.________.
Lors d’une consultation de pneumologie le 5 mars 2015, le
Dr N.________ a observé une fraction d’éjection du ventricule gauche et
une spirométrie normale, ainsi que l’absence d’ischémie de stress, et a
exclu une bronchopneumopathie chronique obstructive ainsi qu’un grand
nombre de pathologies pulmonaires. Il en a conclu qu’il n’y avait pas
d’explication somatique à la dyspnée intermittente et atypique dont se
plaignait l’intéressé (rapport du 6 mars 2015). Le pneumologue a par
ailleurs relevé avoir expliqué à ce dernier qu’il était urgent de

- 22 -
recommencer le travail. On peut dès lors en conclure que le Dr N.________
partageait l’appréciation du SMR et des Drs P.________ et S.________
s’agissant de la capacité de travail du recourant dans son activité
habituelle, même s’il ne s’est pas expressément prononcé sur cette
question.
Les Drs O.________ et F.________ ont retenu que le recourant
présentait un hémo-pneumothorax avec plusieurs fractures costales
gauches et une fracture de l’omoplate gauche lors de son arrivée aux
urgences le 9 octobre 2014 (rapport du 13 novembre 2014) et ont attesté
d’une incapacité de travail totale du 9 octobre au 10 novembre 2014. Ils
n’ont en revanche plus pris position sur la capacité de travail du recourant
au-delà de cette date. L’appréciation de ces médecins est donc également
en phase avec les conclusions du Dr V.________ du SMR qui a estimé que
ces pathologies, retenues comme pathologies associées du ressort de l’AI
par ce dernier, n’avait plus d’effet sur la capacité de travail du recourant.
Finalement, le Dr Q.________, qui a adressé son rapport d’IRM
cardiaque de perfusion sous adénosine du 6 mai 2015 au Dr P.________, et
le Dr U.________, qui a vu le recourant en consultation le 31 janvier 2017 et
a relevé qu’une ergospirométrie était prévue le 21 mars 2017 n’ont n’a
pas pris position sur la capacité de travail du recourant.
d) L’appréciation du Dr V.________ du SMR reposait sur une
analyse des pièces mises à disposition. Il a eu accès au dossier médical du
recourant (anamnèse) et aux rapports des autres médecins appelés à se
prononcer sur son cas. Il s’est en particulier fondé sur l’avis des
Drs P.________ et S.________ qui ont procédé à l’examen clinique de
l’intéressé et effectué leurs propres tests. Ces deux spécialistes avaient
une connaissance approfondie du cas du recourant, puisque le
Dr P.________ l’a suivi depuis son premier infarctus en mai 2014 et la
Dresse S.________ a pu l’observer pendant son séjour à la Clinique
I.________ du 2 au 22 juillet 2015. Les conclusions du SMR sont claires et
convaincantes, bien que motivée succinctement, et ne sont pas mises
valablement en doute par les autres praticiens. Elles ont ainsi pleine

- 23 -
valeur probante, même si elles ne reposent pas sur des examens cliniques
effectués personnellement par le Dr V.________.
e) Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que le
recourant présentait une capacité de travail à 100 % dans son activité
habituelle d’aide-rotativiste à compter du 1er août 2015 au plus tard.
6. Sous un autre angle, le recourant a soutenu que, dans
l’hypothèse où une capacité de travail dans un autre type d’activité que
son activité habituelle lui était reconnue, son âge, la formation de base
suivie au [...] (école obligatoire) et le fait qu’il ne soit pas de langue
maternelle française rendaient ses chances de retrouver un emploi
insignifiantes (mémoire de recours p. 16).
a) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TF
9C_633/2016 du 28 décembre 2016 consid. 4.2, 8C_466/2015 du 26 avril
2016 consid. 3.2.2 et 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.2.2). On
ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes.
Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA,
lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant
(TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2, 9C_329/2015 du
20 novembre 2015 consid. 7.2 et 9C_496/2015 du 28 octobre 2015 consid.
3.2).

- 24 -
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de
formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable
pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle
générale, des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère
raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer
l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire
impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_774/2016 du 30 juin 2017 consid. 5.2,
9C_716/2014 du 19 février 2015 consid. 4.1 et 9C_1043/2008 du 2 juillet
2009 consid. 3.2). Cela dit, lorsqu’il s’agit d’évaluer l’invalidité d’un assuré
qui se trouve proche de l’âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut
procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de
manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur un
marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, dans le cas concret
qui est soumis à l’administration ou au juge, si un employeur potentiel
consentirait objectivement à engager l’assuré, compte tenu notamment
des activités qui restent exigibles de sa part en raison d’affections
physiques ou psychiques, de l’adaptation éventuelle de son poste de
travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa
situation sociale, de ses capacités d’adaptation à un nouvel emploi, du
salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle
obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail (TF
9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 5 et les références). Selon la
jurisprudence, le moment où la question de la mise en valeur de la
capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche de l’âge de la
retraite sur le marché de l’emploi doit être examinée correspond au
moment auquel il a été constaté que l’exercice (partiel) d’une activité
lucrative était médicalement exigible, soit dès que les documents
médicaux permettent d’établir de manière fiable les faits y relatifs
(ATF 138 V 457 consid. 3.3 ; TF 9C_716/2014 du 19 février 2015
consid. 4.2). Il est par ailleurs admis que le seuil à partir duquel on peut
parler d’âge avancé se situe autour de 60 ans, même si le Tribunal fédéral

- 25 -
n’a pas fixé d’âge limite jusqu’à présent (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF
9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
b) En l’espèce, comme mentionné ci-dessus (consid. 5e
supra), le recourant est apte à travailler à 100 % dans son activité
habituelle d’aide-rotativiste. La question de l’exigibilité d’une reconversion
professionnelle dans une activité adaptée ne se pose donc pas.
A toutes fins utiles, la Cour observe néanmoins que dans tous
les cas, au moment où la capacité de travail du recourant a pu être établie
médicalement de manière fiable, soit lors de la délivrance des rapports
des Drs P.________ et S.________ en 2015, il était tout juste âgé de 59 ans.
L’intéressé se trouvait donc à près de six ans de l’âge ouvrant droit à une
rente de vieillesse de l’AVS (art. 21 al. 1 let. b LAVS [loi fédérale du 20
décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10]) et
n'avait pas atteint le seuil à partir duquel la jurisprudence considère
généralement qu'il n'existe plus de possibilité réaliste d'exploiter la
capacité résiduelle de travail sur un marché du travail supposé équilibré.
En outre, quoi qu’il en dise, le recourant n’a pas démontré que l’absence
de formation supérieure ou le fait qu’il ne soit pas de langue maternelle
française rendraient à eux seuls illusoires ou irréalistes ses possibilités
concrètes de retrouver un emploi.
7. a) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est
superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3 et 125 I 127 consid. 6c/cc ; TF
8C_660/2015 du 24 février 2016 consid. 4.1). Une telle manière de
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst.
([Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS
101] ; SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b ; ATF 124 V 90 consid. 4b, 122 V
157 consid. 1d, 119 V 335 consid. 3c et 104 V 209 consid. a ; TF
8C_372/2014 du 12 mai 2015 consid. 4.3).

- 26 -
b) En l’occurrence, le dossier est complet et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas
lieu de donner suite à la mesure d'instruction requise par le recourant, à
savoir d’ordonner une expertise pluridisciplinaire. En effet, une telle
mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de
droit. La requête du recourant en ce sens doit ainsi être rejetée.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 15 février 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

- 27 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge d’E.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 28 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Didier Elsig (pour E.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :