vd_gerichte · ZD10.003470 · 2010-06-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 35/10 - 254/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin 2010
_________________
Présidence de M. JOMINI
Juges : MM. Gasser et Zbinden, assesseurs
Greffier : M. Laurent
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourante, représentée par Me Christian Favre, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 7, 8, 16 LPGA; 28 al. 2, 69 al. 1 let. a LAI; 93 al. 1 let. a LPA-
VD
E n f a i t :
A. A.________, née le 5 mai 1949, a déposé, le 5 décembre 2006,
une demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI),
tendant à l'octroi d'une rente. Elle invoquait, comme atteinte à la santé,
un état dépressif. Elle n'exerçait alors plus d'activité professionnelle, après
avoir été licenciée par son employeur P.________, pour cause de
restructuration de l'entreprise.
B. A.________ avait par ailleurs demandé des prestations à
l'assureur perte de gain la Q.________. Dans ce cadre, une expertise
médicale a été confiée au Dr G.________, spécialiste FMH en psychiatrie.
L'expert a déposé son rapport le 19 février 2007. Dans l'introduction de la
partie "discussion", il écrit que l'intéressée est une femme "qui a un
parcours professionnel très riche et engagé derrière elle et qui se trouve
assez brutalement licenciée en 2006", cet événement ayant pris une
"dimension existentielle", qui l'a perturbée. Les chapitres finals du rapport
d'expertise – destiné au médecin-conseil de la Q.________ - ont la teneur
suivante:
"VIII.Diagnostic et conclusions :
Avec l'ensemble de nos analyses, nous retenons au stade
actuel la notion diagnostique de
- Troubles de l'adaptation, avec réactions anxieuses et
dépressives mixtes en décours (F43.22 selon La
Classification internationale des maladies en vigueur, CIM-
10).
- Dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme
(F45.3, CIM-10).
Au stade actuel, les perturbations purement psychiatriques
sont d'une intensité légère à au maximum moyenne et
l'assurée peut en principe disposer de ses capacités et acquis
antérieurs; elle est (contrairement à ses propres convictions)
ni détruite ni anéantie ou à considérer comme une véritable
 >.

- 3 -
Nous avons ouvertement parlé de nos impressions à l'assurée
et transmis notre analyse. Nous avons également formulé qu'il
serait impératif de reprendre pied dans la réalité. Autrement
dit, l'approche purement psychothérapeutique nous paraît
insuffisante; il est nécessaire de l'accompagner avec des
démarches comportementales.
A ce titre, nous avons expliqué à Madame A.________ que, dans
un premier temps, l'inscription au chômage est une
reconnaissance de la réalité sociale, met l'assurée dans
l'exercice de contact et qu'elle devrait le plus rapidement
possible s'engager dans une activité régulière, même à petite
échelle, même à titre bénévole. Il nous paraît dès lors
important que les thérapeutes qui suivent l'assurée puissent
tenir un discours sur la même longueur d'ondes et soutenir
l'assurée dans cette démarche nécessaire. Au stade actuel, il
serait contre-thérapeutique de soutenir l'assurée dans ses
propres convictions.
Toujours sur le plan médicothéorique, nous pensons ainsi
qu'une reprise de 50 % est possible dès réception de votre
décision, deux mois après avec une aptitude entière.
IX. Réponses aux questions :
(…)
5. Traitement(s) en cours susceptibles d'améliorer
l'état actuel ?
Réponse : Il y a actuellement un traitement en cours qui est
susceptible d'améliorer l'état de l'assurée et elle a
déjà bénéficié de cette approche. Sur le plan
médicamenteux, les benzodiazépines sont encore
nécessaires, mais leur prescription devrait viser une
prise occasionnelle. La substance >
est de longue durée et ne favorise pas l'activité.
Selon nos expériences, une substance somme
 > (ou ses génériques) a davantage
d'effet stabilisant que le >. Eventuellement,
une substance activante (par exemple Efexor) pourrait
aussi être indiquée.
De toute façon, la poursuite d'un suivi est nécessaire,
accompagné d'instructions et d'encouragements
comportementaux.
(…)
7. Dans quelle mesure l'assurée est-elle capable de
travailler dans sa profession, respectivement chez
un autre employeur ?

- 4 -
Réponse : D'un point de vue médicothéorique, une capacité
de 50 % existe dès maintenant, deux mois après à
hauteur de 100 %. Toutes les activités accessibles
avec la formation et les expériences de l'assurée sont
imaginables. Dans la mesure où l'assurée a dépassé
son >, le pronostic est bon."
Le traitement psychiatrique mentionné dans le rapport
d'expertise était assuré par la policlinique psychiatrique du secteur
psychiatrique de l'Est vaudois.
C. La demande de prestations AI a été traitée par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI). Cet office a
demandé un rapport médical au Dr N.________, psychiatre FMH et médecin
traitant de l'assurée depuis le 5 mars 2007. Dans un rapport du 4 mai
2007, ce médecin a posé les diagnostics d'épisode dépressif majeur
récurrent en rémission partielle, gravité actuelle légère, avec symptômes
somatiques, de trouble panique avec agoraphobie en rémission partielle et
de trouble douloureux associé à des facteurs psychologiques. Selon lui, il
n'était pas exclu que l'assurée puisse encore bénéficier, sur le plan
médico-théorique, d'une capacité de travail dans l'avenir, mais il était trop
tôt pour se prononcer avec précision.
Le Service médial régional AI (SMR) a été invité à se
prononcer. Son rapport du 7 novembre 2007 ("rapport d'examen", sans
examen clinique – signé par le Dr W.________), a la teneur suivante :
"Problème :
Etat dépressivo-anxieux réactionnel à son licenciement.
Expertise psychiatrique Dr G.________ pour Q.________
19/02/2007
Diagnostics :
• Trouble de l'adaptation avec réactions anxieuses et
dépressives mixtes en décours F43.22
• Dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme F45.3

- 5 -
Capacité de travail :
• 0% du 01/12/2004 au 03/04/2006
• 0% du 15/05/2006 au 19/02/2007
• 50% du 20/02/2007 au 19/04/2007
• 100% depuis le 20/04/2007
La capacité de travail est entière dans la profession antérieure
depuis le 20/04/2007.
Le Dr N.________ dans son RM du 4 mai 2007 ne rapporte (pas)
de fait nouveau depuis l'expertise du Dr G.________ et atteste
un état de santé stationnaire. Son appréciation différente de la
capacité de travail de l'assurée est compréhensible comme
psychiatre traitant de l'assurée."
D. a) Par projet de décision du 27 novembre 2007, l'OAI s'est
prononcé dans le sens d'un refus des prestations AI en retenant que, dès
le 20 avril 2007, c'est-à-dire à l'échéance du délai de carence d'une année,
la capacité de travail de l'assurée était entière dans toute activité
lucrative.
b) L'assurée, par l'intermédiaire de son avocat, a présenté des
objections. Elle a notamment produit un avis écrit de son psychiatre, daté
du 14 décembre 2007, selon lequel "le maintien de l'incapacité de travail
totale est justifié", en raison de la "persistance de troubles handicapants
sur le plan physique et psychique". Le Dr N.________ avait joint à cet avis
un rapport qu'il avait rédigé le 28 septembre 2007 à l'intention de la
Q.________, où il reprenait en substance les diagnostics et conclusions de
son rapport du 4 mai 2007 destiné à l'Office AI. L'assurée a également
produit un rapport du 9 novembre 2007 de la Dresse D.________,
spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie, selon laquelle la
capacité de travail était nulle.
c) Un nouvel avis a été demandé au SMR. Le 8 août 2008, le Dr
W.________ a écrit ce qui suit :
"Vous notez sur le mandat SMR que la nature du problème
médical est > ce qui est inexact, le

- 6 -
diagnostic retenu étant trouble de l'adaptation avec réaction
anxieuses et dépressive mixte F43.22 au sens de la CIM-10.
L'appréciation du Dr G.________ dans son travail d'expertise de
2006, (…) était confirmée par la policlinique de l'Est Vaudois
en mars 2007, le Dr [...] estimant aussi que le trouble de
l'adaptation avec réaction anxieuse et dépressive mixte
F43.22 diagnostic était sans répercussion sur la capacité de
travail.
Le Dr D.________ médecine interne-rhumatologie écrit le
09.11.2007 que l'incapacité de travail est motivée par un
trouble dépressif et anxieux avec épisode actuel sévère.
Aucune atteinte à la santé somatique n'est annoncée comme
justifiant une IT durable. Le lieu du débat assécurologique est
limité à l'état de santé psychique de l'assurée ce que nul ne
semble discuter. Le Dr G.________ semble avoir été interpellé
par le Dr [...]Q.________, il lui répond par un courrier en date du
24.10.2007 qui est circonstancié, précis et avec souci du
détail. Il n'y a (pas) lieu de s'écarter de ces conclusions.
Il n'y a pas de fait nouveau depuis le rapport SMR 07.11.2007."
Le courrier du Dr G.________ auquel il est fait référence est une
prise de position de ce médecin, qui justifie les conclusions de son rapport
d'expertise après avoir lu l'appréciation du Dr N.________.
d) Le 25 novembre 2008, l'assurée a encore produit une lettre du
Dr N.________ du 13 novembre 2008. Ce médecin évoquait une
détérioration de l'état de sa patiente et il concluait ainsi :
"Tenant compte de l'âge de la patiente (59 ans), de la
chronicité du tableau et de la comorbidité s'étayant sur un
trouble de la personnalité décompensé, le pronostic quant à la
possibilité d'une reprise du travail ou d'une reconversion
professionnelle est sombre."
Le 3 septembre 2009, le Dr W.________ a rédigé l'avis médical
SMR suivant :
"Le Dr G.________ a pris connaissance du courrier du Dr
N.________ et il maintient ses conclusions. En l'absence de faits
nouveaux, nous ne pouvons pas nous écarter de l'exigibilité
telle qu'appréciée par le Dr G.________. Les diagnostics
présentés le 28 septembre 2007 par le Dr N.________ à

- 7 -
Q.________ n'ont pas été modifiés. Nous maintenons notre
position."
e) L'OAI a rendu sa décision formelle le 16 décembre 2009, en
rejetant la demande de prestations avec la même motivation que celle
formulée dans le préavis du 27 novembre 2007. Dans une lettre
d'accompagnement du même jour, il a mentionné les rapports médicaux
figurant au dossier et relevé les appréciations différentes des Drs
G.________ et N.________. L'OAI a considéré qu'en l'absence de tout fait
nouveau, il fallait se fonder sur l'expertise qui donnait une description
clinique détaillée et une explication convaincante à l'absence d'incapacité
de travail.
E. Le 1er février 2010, A.________ a recouru au Tribunal cantonal
contre la décision de l'OAI. Elle a conclu, à titre principal, à la réforme de
cette décision en ce sens qu'elle a droit aux prestations de l'AI dès le 1er
décembre 2006, dans une mesure fixée à dire de justice. A titre
subsidiaire, elle a conclu à l'annulation de la décision querellée et au
renvoi de la cause à l'OAI pour nouvelle instruction et nouvelle décision
dans le sens des considérants.
La recourante relève qu'elle n'a plus exercé d'activité
professionnelle depuis le 1er mai 2006 et que son état de santé ne lui
permettrait pas de faire face à la reprise d'un travail à l'heure actuelle. Elle
considère que l'OAI ne pouvait donner la priorité à l'expertise du Dr
G.________ par rapport aux autres avis médicaux figurant au dossier. Elle
estime en effet que ce médecin, en tant que mandataire de la Q.________,
se devait "d'apporter une appréciation restrictive". La recourante conteste
également le fait que les médecins du SMR ne l'aient pas examinée, alors
que l'expertise du Dr G.________ datait du début de l'année 2007.
La recourante requiert la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique. Elle produit trois nouveaux rapports médicaux, du Dr
N.________ (12 janvier 2010), de la Dresse D.________ (du 26 janvier 2010)
et du Dr K.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique (2 février

- 8 -
2010). Le Dr N.________ a écrit notamment : "l'expertise du Dr Schroeter
du mois de février 2007 et celle de la policlinique psychiatrique de mars
2007 ne correspondent pas à l'actualité clinique invalidante observée
depuis longtemps par les médecins traitants".
Dans sa réponse du 12 avril 2010, l'OAI conclut au rejet du
recours. Il a produit un avis médical du SMR du 10 mars 2010 des Drs
W.________ et M.________, selon lesquels, sur la base des nouveaux
rapports médicaux produits par la recourante, il n'y avait ni fait nouveau ni
modification de l'état de santé.
La recourante s'est déterminée au sujet de la réponse par
écriture du 11 mai 2010. Elle maintient ses conclusions et sa requête
d'expertise. Elle produit un rapport d'une neurologue FMH, la Dresse
S.________ (rapport du 9 mars 2010).
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent
en matière d'AI (art. 1er LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité; RS 831.20] et art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions prévues
dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit qu'en
dérogation aux art. 52 (procédure d'opposition) et 58 (compétence du
tribunal du canton de domicile de l'assuré) LPGA, les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le
tribunal des assurances du domicile de l'office concerné, dans un délai de
30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, la décision querellée émanant de
l'OAI pour le canton de Vaud, elle est donc directement sujette à recours
auprès de la juridiction vaudoise compétente.
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal

- 9 -
cantonal est compétente pour statuer dans la présente cause (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD).
c) Le recours, déposé en temps utile auprès de l'autorité
compétente, satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable à la forme.
2. La recourante critique l'appréciation de son état de santé, sur
le plan psychiatrique, en faisant valoir qu'aucun médecin de l'AI (du SMR)
ne l'a examinée, et que l'avis du Dr G.________, expert d'une autre
assurance, se fonde sur des examens qui n'ont été ni actualisés ni
renouvelés depuis le début de l'année 2007. Elle ajoute que les
diagnostics et analyses de son médecin traitant, le Dr N.________, sur la
base d'un suivi s'étendant sur près de trois ans, paraissent plus complets
que ceux du Dr G.________. L'avis du Dr N.________, corroboré par celui
d'autres médecins traitants, retient une incapacité de travail complète et
durable.
a) Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité. Pour évaluer le degré d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). Les organes d'application de la
législation fédérale doivent se fonder sur des documents médicaux. La

- 10 -
tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (cf. notamment ATF 125 V 261 c. 4).
Dans ce contexte, la jurisprudence relève la divergence entre
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 c. 4 p.
175; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 c. 2.2.1 et les réf. citées) : on ne saurait
remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert (TF 9C_204/2007 du 16 avril 2008 c. 2.3).
b) En l'espèce, l'expertise sur laquelle l'OAI s'est fondé n'a pas
été ordonnée dans le cadre de la procédure administrative ouverte ensuite
de la demande de prestations du 5 décembre 2006 de la recourante. Cette
expertise a été mise en œuvre par un autre assureur. Le Dr G.________ a
examiné A.________ environ trois ans avant que ne soit rendue la décision
attaquée; à ce moment-là, le licenciement, qualifié de brutal par l'expert,
était encore récent et la situation n'était pas présentée comme stabilisée;
l'expert avait encouragé l'intéressée à s'engager dans une activité
régulière et à poursuivre le traitement. Le Dr G.________ n'a plus, ensuite,
été invité à apprécier l'évolution de l'état de santé de la recourante.
De son côté, le psychiatre traitant de la recourante, qui la suit
depuis le mois de mars 2007, se prononce avec constance dans le sens
d'une incapacité de travail. D'autres médecins traitants, certes non
spécialistes en psychiatrie, font une appréciation analogue. Le SMR n'a
jamais, durant les trois ans qu'a duré la procédure administrative,
examiné la recourante; aucun expert indépendant n'a été invité par

- 11 -
l'Office AI à apprécier la situation (cf. art. 44 LPGA). En dépit des avis des
médecins traitants, non contradictoires entre eux, l'OAI s'est borné, à
chaque étape de la procédure, à se référer à l'expertise du Dr G.________.
Lorsqu'il a rendu sa décision en décembre 2009, cet office ne disposait pas
d'un avis d'expert psychiatre actualisé, analysant de manière claire et
complète la situation de la recourante après plusieurs années d'arrêt de
travail et de traitement psychiatrique. En d'autres termes, l'office intimé a
rendu une décision sans disposer d'éléments médicaux suffisamment
probants, étant rappelé que les avis des médecins traitants ne peuvent
pas, lorsqu'ils sont en contradiction avec un avis d'expert (en l'occurrence
un avis non actualisé), être considérés d'emblée comme probants. Les
règles du droit fédéral sur l'appréciation des preuves ont donc été violées
dans le cas particulier.
Il en découle que les griefs de la recourante, en tant qu'elle se
plaint d'une appréciation lacunaire de son état de santé, sont fondés.
c) Il n'y a pas lieu d'ordonner une expertise judiciaire dans le
cadre de la présente procédure de recours. Il est plus expédient de
renvoyer la cause à l'OAI pour qu'il mette en œuvre une expertise
psychiatrique indépendante, conformément à l'art. 44 LPGA. Cet organe
administratif pourra ainsi également, le cas échéant, tenir compte d'autres
éléments nouveaux, afin qu'une appréciation globale de la situation de la
recourante puisse être effectuée. Il importe que l'expertise psychiatrique
soit ordonnée sans retard, vu la durée déjà longue de la procédure depuis
le dépôt de la demande de prestations.
Il s'ensuit que la décision attaquée doit être annulée, la cause
étant renvoyée à l'OAI pour instruction complémentaire et nouvelle
décision au sens des considérants ci-dessus.
3. Le présent arrêt doit être rendu sans frais. La recourante, assistée
d'un avocat, a droit à des dépens à la charge de l'Office AI (art. 61 let. g
LPGA, 55 et 91 LPA-VD).

- 12 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision attaquée rendue le 16 décembre 2009 par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée et
la cause est renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV. Une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs), à payer à
la recourante A.________ à titre de dépens, est mise à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Christian Favre (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 13 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :