vd_gerichte · ZD16.020488 · 2020-11-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 110/16 - 376/2020
ZD16.020488
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 novembre 2020
__________________
Composition : M. NEU, président
M. Gutmann et Mme Silva, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
E.________, à [...], recourante, représentée par Me Guy Longchamp, avocat à
Assens,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 2 et 29 al. 1 - 3 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. E.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...] et
originaire du [...], est établie en Suisse depuis le mois de [...]. Elle est
divorcée depuis [...] et mère de trois enfants (nés en [...], [...] et [...]). Au
bénéfice d’une formation de coiffeuse dans son pays, elle a travaillé en
Suisse comme serveuse dans un night-club à [...], de [...] à [...]. L'assurée
est bénéficiaire du Revenu d'Insertion (RI).
Après avoir présenté des arrêts de travail du 21 mai 2012 au
17 juin 2012 et depuis le 28 janvier 2013 pour six semaines, l’assurée a
été annoncée, le 19 mai 2014, à l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) dans le cadre d'une démarche
de détection précoce, en raison de « troubles psy / estomac / jambes ».
Selon un rapport initial rédigé le 13 juin 2014 par une spécialiste en
réinsertion professionnelle à l’OAI, lors d’une entrevue téléphonique du 6
juin 2014, l’assurée était décrite comme confuse ; elle n’avait pu donner le
nom de ses médecins, ni décrire ses problèmes de santé et sa situation,
hormis le fait qu’elle avait des « douleurs à la tête, des problèmes
d’estomac, des douleurs aux pieds à la marche, des problèmes d’alcool et
de foie », et qu’elle était « angoissée pas tout le temps bien
moralement ». Une demande de prestations de l’assurance-invalidité pour
adultes (à savoir, des mesures professionnelles et/ou une rente) a été
déposée le 18 août 2014.
A la fin du mois de septembre 2014, l’assurée a été
hospitalisée dans le Service d'oto-rhino-laryngologie (ORL) du CHUV où
elle a subi une ethmoïdectomie avec méatotomie moyenne gauche et
résection de l’ostéome du récessus fronto-éthmoïdal gauche et plastie du
crâne antérieur.
Dans un rapport du 3 octobre 2014 à l'OAI, le Dr Q.________,
médecin généraliste consulté depuis le 3 janvier 2014, a posé les
diagnostics incapacitants de syndrome cervico-brachial bilatéral (depuis

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deux ans) et de troubles anxio-dépressifs (depuis trois ans). Sans
répercussion sur la capacité de travail, sont diagnostiqués un status post-
traumatisme poignet-main bilatéral (depuis deux ans), un asthme (depuis
deux ans), une gastrite (depuis quelques mois), un fibrome (depuis six
ans), des allergies aux yeux ainsi que des troubles de la vue. Sans se
prononcer sur la capacité de travail de l’assurée, ce médecin a qualifié le
pronostic de mauvais face à une patiente centrée sur ses « douleurs sans
base objective claire » ; elle était par ailleurs sans perspective sociale et
professionnelle. Le traitement anxiolytique prescrit était à base de
benzodiazépines (Anxiolit® et Xanax®).
Aux termes d’un rapport médical du 4 novembre 2014, la Dre
T.________, médecin traitant de 2010 à 2014, a retenu comme diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail, un syndrome de dépendance
à l’alcool (F10.25 ; depuis 1995), une dysthymie (F34.1) ainsi qu’un
trouble de la personnalité type borderline (F60.1). Sans effet sur la
capacité de travail, cette médecin a évoqué une BPCO
(bronchopneumopathie chronique obstructive) sur tabagisme, une sinusite
chronique, un status post ablation d’un ostéome du sinus maxillaire
gauche (opéré en septembre 2014), et une hystérectomie. Dans son
anamnèse, la Dre T.________ a relevé que l’assurée consommait de l’alcool
depuis environ vingt ans, régulièrement, souvent seule et en quantité
augmentée si l’assurée était déprimée ou lorsqu’elle présentait des
problèmes de sommeil. Elle se plaignait constamment d’épigastralgies
avec parfois des nausées et vomissements, des céphalées, des vertiges,
des myalgies diffuses, des paresthésies au membre inférieur gauche, ainsi
qu’un manque de force dans le bras gauche. Sur le plan psychologique,
l’intéressée se plaignait d’une asthénie, d’une thymie abaissée, d’une
baisse de l’élan vital, de troubles du sommeil, ainsi que de symptômes
anxieux avec oppression dans le thorax, vertiges et boule à l’estomac. Le
pronostic était qualifié de peu favorable au vu de la personnalité de
l’intéressée et de sa dépendance à l’alcool de longue date. Le traitement
psychotrope comprenait du Xanax® 0,5 à 1 mg par jour. Pour la Dre
T.________, la capacité de travail de l’assurée était de 50 %, avec un
rendement diminué en raison d’un « ralentissement psychique en rapport

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avec un état psychologique », dans l’activité de coiffeuse. Les limitations
fonctionnelles étaient « surtout psychiques » en raison d’asthénie,
d’anhédonie et d’adynamie aggravées par la consommation d’alcool. Ces
restrictions étaient susceptibles d’être réduites par un sevrage alcoolique.
En annexe à son rapport, la Dre T.________ a notamment remis :
- un rapport du 23 octobre 2002 consécutif à des consultations des 6, 14,
21 et 28 août 2002 auprès du [...] ( [...]), à [...], aux termes duquel
l’assurée était décrite comme se plaignant de symptômes dépressifs
persistants (à savoir une fatigue, une anhédonie, une tristesse, des
troubles du sommeil avec réveils itératifs, une irritabilité, des troubles de
la concentration et une humeur variable). Elle mentionnait aussi des
symptômes anxieux (boule à l’estomac, serrement de gorge, oppression
thoracique, bouffées de chaleur, frissons, peur de mourir, vertiges et
sensation de syncope imminente), ainsi qu’une impulsivité marquée par
des bris d’objets et par une consommation alcoolique excessive. Une
tentative de suicide médicamenteuse était signalée. Au status, l’assurée
était décrite comme ayant une thymie « très clairement abaissée » avec
un ralentissement psychomoteur. Son langage était monocorde. Il n’y
avait pas de troubles du cours de la pensée, ni délires ni hallucinations.
Les diagnostics retenus étaient une dysthymie (F34.1) et un syndrome de
dépendance à l’alcool, utilisation continue (F10.25). Un diagnostic
différentiel était évoqué au regard des difficultés de l’assurée à contrôler
ses impulsions, à se percevoir et à fonctionner dans ses relations
affectives, sous la forme d’un trouble de la personnalité borderline. De
l’avis des médecins consultés, il importait de régler le problème de la
consommation abusive d’alcool ;
- un rapport du 29 janvier 2003 relatif à un sevrage en ambulatoire du 6
au 8 novembre 2002 puis une hospitalisation, du 11 au 29 novembre
2002, de l’assurée auprès de l’Unité hospitalière [...], Site de [...]. Il a été
évoqué un « alcoolisme d’entraînement » de l’intéressée avec son
compagnon qui dirigeait une discothèque. Elle était décrite comme
soignée, vigile, orientée, sans trouble de la mémoire. Le discours était
cohérent mais laconique, l’intéressée se montrant passive. Il n’y avait pas

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de trouble formel de la pensée, pas de notion d’hallucination, ni d’idée
délirante. Il a été noté la présence de troubles de l’humeur avec asthénie,
anhédonie, diminution du dynamisme et des ruminations avec sentiments
de dévalorisation et d’échec. Il n’existait pas d’idée suicidaire. L’assurée
avait démontré une évolution favorable, participé aux activités proposées
de manière régulière, et voulait reprendre son suivi psychologique. Aux
tests sanguins, une anémie ferriprive en rapport avec une thalassémie
avait pu être relevée.
Par communication du 15 janvier 2015, l’OAI a informé
l’assurée que, selon ses investigations, aucune mesure de réadaptation
d’ordre professionnel n’était possible actuellement.
Le 3 février 2015, requis par l’OAI de donner son point de vue
sur les éléments recueillis au dossier, le SMR (Service médical régional de
l’assurance-invalidité) a estimé qu’il convenait, dans un premier temps, de
s’informer auprès des médecins traitants afin d’obtenir des
renseignements sur le suivi rhumatologique / orthopédique, psychiatrique
et neurologique de l’assurée.
Par rapport du 13 avril 2015, le Dr H.________, médecin-
assistant au Service ORL du CHUV, a posé le diagnostic incapacitant
d’ostéome du récessus fronto-éthmoïdal gauche depuis septembre 2014,
opéré du 30 septembre au 6 octobre 2014. Le traitement étant terminé et
au vu de l’absence de pronostic de récidive, ce spécialiste a estimé que la
capacité de travail de l’assurée était à nouveau entière dans toute activité
depuis le 1er janvier 2015.
Dans un rapport du 21 avril 2015 à l’OAI, le Professeur
A.__________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne générale,
médecin-chef du Département de l’appareil locomoteur (DAL) au CHUV, a
posé les diagnostics suivants :
‟Diagnostics avec effet sur la capacité de travail :
• Syndrome d’hypermobilité probablement depuis la naissance.

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• Talalgies mécaniques depuis 6 ans.
• Probable fibromyalgie secondaire.
• Probable tunnel carpien à G [gauche].
• Suspicion de maladie microcristalline.
Diagnostics sans effet sur la capacité de travail :
• Ethmoïdectomie avec métotomie moyenne G et résection de
l’ostéome du récessus fronto-éthmoïdal G et plastie du crâne
antérieur en septembre 2014.
• Etat dépressif depuis 2000.
• Asthme connu depuis 2012.
• Alcoolisme et tabagisme arrêtés en novembre 2014.ˮ
Sans se prononcer sur la capacité de travail de l’assurée
compte tenu de l’absence d’activité exercée par celle-ci depuis plusieurs
années, le Professeur A.__________ a toutefois précisé que les
polyarthralgies étaient incompatibles avec le métier de coiffeuse. Le
pronostic dépendait de la réponse aux traitements proposés, à savoir de la
physiothérapie proprioceptive pour le syndrome d’hypermobilité, des
ondes de choc au niveau des talons, ainsi que de la phytothérapie
(Millepertuis® 250 mg deux fois par jour).
Par rapport du 7 septembre 2015, enregistré au dossier le 1er
octobre 2015 par l’OAI, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie plastique,
reconstructive et esthétique ainsi qu’en chirurgie de la main, a écrit qu’il
pensait que des facteurs non somatiques jouaient un rôle prépondérant, si
ce n’était unique, dans les plaintes de l’assurée, et que par conséquent
une intervention chirurgicale était contre-indiquée.
Le 5 octobre 2015, l’OAI a reçu un descriptif du lourd
traitement médicamenteux prescrit à l’assurée tel que listé par le médecin
traitant (Dr Q.________).
Entretemps et après avoir obtenu la prise de position du SMR
sur les derniers renseignements recueillis à son dossier (avis du 8 mai
2015), l'OAI a mis en œuvre un examen clinique rhumatologique et
psychiatrique. Les 7, 14 septembre et 30 novembre 2015, les Drs
G.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et
I._________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, ont examiné
l’assurée dans les locaux du SMR, à Vevey. Sur la base de leurs

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constatations cliniques et l'étude du dossier médical à disposition, ces
spécialistes ont établi leur rapport le 4 février 2016. Sans répercussion sur
la capacité de travail, ils ont posé les diagnostics de fibromyalgie (M79.0),
de syndrome d’hypermobilité articulaire bénin (M25.2), de syndrome de la
coiffe des rotateurs de l’épaule gauche (M75.1), de status après possible
entorse du poignet droit (subluxation du cubitus distal et augmentation de
l’interligne scapho-lunaire [S63.5]), de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool actuellement abstinent (F10.20),
ainsi que de dysthymie d’intensité légère (F34.1). Au moment d’apprécier
la situation, les Drs G.________ et I._________ ont notamment émis les
considérations suivantes (rapport d'examen clinique rhumatologique et
psychiatrique du 4 février 2016 p. 12 s.) :
‟[…] Un syndrome d’hypermobilité articulaire bénin est présent dès
la naissance. Il n’a pas empêché l’assurée de travailler dans un
restaurant-bar ni d’aider sa sœur dans un salon de coiffure. Le
syndrome d’hypermobilité justifie toutefois des limitations pour les
activités à fortes contraintes sur les articulations.
Les douleurs diffuses de l’assurée relèvent plutôt de la fibromyalgie.
Le comportement douloureux et les autolimitations rendent difficile
l’identification clinique d’atteinte ostéo-articulaire. En se basant sur
les éléments objectivables à disposition, le dossier radiologique
montre une tendinopathie du muscle sous-scapulaire et du long chef
du biceps. Ces anomalies justifient des limitations pour le port de
charges, les mouvements fréquents contre résistance en rotation
interne de l’épaule G [gauche]. Le CT-Scan du poignet D [droit]
montre une subluxation du cubitus distal et un élargissement de
l’interligne scapho[-]lunaire. Ces éléments peuvent correspondre
soit aux séquelles d’une entorse du poignet, soit aux manifestations
du syndrome d’hypermobilité articulaire. Dans les 2 cas, il y a lieu de
limiter les contraintes mécaniques exercées sur le poignet D en
évitant les travaux de force ou les mouvements répétitifs.
Les activités exercées par l’assurée au restaurant-bar le [...] dans la
cuisine, le service et comme surveillante et les activités de coiffure
se limitant à la réalisation de tresses africaines n’exposent pas les
articulations à des contraintes mécaniques excessives. Dans ces
activités, il n’y a pas d’incapacité de travail. Comme femme au
foyer, il n’y a pas non plus de limitation dans les différentes activités
ménagères.
Les variations concernant la description des douleurs, les
changements concernant le tableau clinique ne correspondent pas à
une atteinte organique. Dans le rapport du 07.09.2015, le Dr
B.________ évoque également des facteurs non somatiques qui
jouent un rôle prépondérant dans les plaintes de l’assurée. Le
comportement douloureux ne s’expliquant que très partiellement

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par les atteintes ostéo-articulaires représente un obstacle à la
remise au travail.
Malgré l’importance des douleurs et du handicap allégué par
l’assurée, sa vie sociale n’est pas changée. Elle maintient des
contacts réguliers avec sa famille, ses amis. Ceci indique que
l’assurée dispose de bonnes ressources et que le non-retour sur le
marché du travail ne s’explique pas par une atteinte somatique.
Sur le plan psychiatrique, notre assurée souffre d’un alcoolisme
chronique de longue date, qui a été diagnostiqué pour la première
fois en 2001, en l’absence de toute autre pathologie psychiatrique. Il
s’agit d’un alcoolisme primaire, qui n’est pas la conséquence ou le
symptôme d’une atteinte à la santé physique ou mentale
engendrant une invalidité, et qui n’est pas non plus à l’origine d’une
atteinte à la santé physique ou mentale importante et durable,
comme une lésion cérébrale organique ou neurologique ou une
altération d’origine organique de la personnalité sur le plan affectif.
Cependant, des tests neuropsychologiques devraient être mis en
place.
A ce jour, l’alcoolisme chronique est en rémission et,
anamnestiquement, l’assurée est abstinente depuis une année. Un
rapport médical AI devrait être demandé au Dr [...] du Centre de
psychiatrie et psychothérapie [...] à [...].
Sur la base de notre observation clinique, nous avons retenu
également le diagnostic de dysthymie d’intensité légère, qui est une
dépression chronique de l’humeur, mais dont la sévérité est
insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de trouble
dépressif récurrent, léger ou moyen.
L’assurée présente une amplification verbale de toutes ses plaintes,
une divergence considérable entre les douleurs et son
comportement, la caractéristique des douleurs intenses alléguées
reste vague, les plaintes présentées de manière démonstrative
semblent peu crédibles, les limitations importantes dans le quotidien
sont alléguées, toutefois l’entourage psychosocial reste intact. Selon
la CIM-10 [Classification internationale des maladies dans sa 10e
révision], les critères cliniques en faveur d’un diagnostic de
syndrome douloureux somatoforme persistant ou de majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques ne sont pas
réunis.
En conclusion, sur le plan psychiatrique, notre assurée ne souffre
d’aucune pathologie aiguë ou chronique à caractère incapacitant et
la capacité de travail exigible est de 100 % dans toute activité.
Lors de l’examen du 30.11.2015, l’assurée signale l’apparition,
depuis 7 à 8 ans, de douleurs à la tête, au bras G de l’épaule
jusqu’au coude, comme de l’électricité et aux poignets, puis
quelques temps après, des douleurs aux genoux, au dos des pieds.
L’intensité des douleurs fluctue. L’assurée ajoute qu’il y a des
douleurs dans toutes les articulations. Actuellement, elle est surtout
gênée par des douleurs au coude G, à la main G.
Limitations fonctionnelles

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Syndrome d’hypermobilité articulaire : travaux de force exposant les
articulations à de fortes contraintes mécaniques, port de charges au-
delà de 10 kg.
Epaule G : mouvements répétitifs contre résistance en rotation
interne, port de charges au-delà de 5 kg.
Poignet D : travaux de force ou mouvements répétitifs du poignet,
port de charges au-delà de 5 kg.
Il n’y a pas de limitations fonctionnelles psychiatriques à caractère
incapacitant. […]ˮ
En guise de conclusions, les Drs G.________ et I._________ ont
estimé que sur le plan ostéo-articulaire, il n’existait aucune incapacité de
travail durable dans l’activité exercée au bar-restaurant le [...], ni comme
aide-coiffeuse ni comme femme au foyer. Il n’y avait également pas
d’incapacité de travail au plan psychiatrique.
Aux termes d’un avis du 9 février 2016, le Dr O.__________, du
SMR, a fait siennes les constatations et conclusions de l’examen médical
bidisciplinaire précité ; en l'absence de diagnostic incapacitant, il a
confirmé la capacité de travail totale de l'assurée dans toute activité.
Par projet puis par décision du 8 avril 2016, l’OAI a refusé le
droit à une rente d’invalidité en faveur de l’assurée, au motif de l’absence
d’atteinte à la santé incapacitante au sens de l’assurance-invalidité, en
retenant donc une capacité de travail entière de l’intéressée dans toute
activité.
B. Par recours déposé le 3 mai 2016 (timbre postal) devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, complété le 7 octobre
2016, E.________, représentée par Me Guy Longchamp, a conclu à la
réforme de la décision précitée en ce sens qu'elle a droit à une rente
entière d’invalidité dès le 1er février 2015. Subsidiairement, elle a conclu à
l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l’OAI pour
complément d'instruction puis nouvelle décision au sens des considérants.
Elle a reproché à l'office intimé d’avoir instruit son cas sur la base d’un
dossier médical incomplet ; s’estimant « clairement atteinte dans sa

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santé, sous l’angle psychique et somatique, en particulier un syndrome
d’hypermobilité et une fibromyalgie » sur la base des rapports des
médecins consultés, elle a fait valoir que l’OAI avait sous-estimé les
répercussions des maux sur son état de santé à l’aune des critères de la
nouvelle pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de
l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et
d’affections psychosomatiques assimilées. La recourante a requis, à titre
de mesures d'instruction, la mise en œuvre d'une « véritable expertise
pluridisciplinaire, conforme à la jurisprudence et à son droit d’être
entendue » par le tribunal. Elle a requis en outre l’octroi de l’assistance
judiciaire, selon le formulaire idoine transmis par pli séparé.
Par décision du 11 octobre 2016, E.________ a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 26 mai précédant. Elle
était exonérée du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de
toute franchise mensuelle. Un avocat d’office en la personne de Me Guy
Longchamp lui a été désigné.
Dans sa réponse du 7 novembre 2016, l'OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le
caractère probant du rapport d’examen du SMR du 4 février 2016.
Le 20 octobre 2017, en réplique, confirmant ses précédentes
conclusions, la recourante a produit un rapport du 11 octobre 2017
adressé à son conseil par la Dre F.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, du Centre de psychiatrie et psychothérapie J.________, à
[...]. Selon cette psychiatre la recourante présente une schizophrénie
paranoïde (F20.0) et une schizophrénie paranoïde épisodique avec des
déficits progressifs qui s’est révélée au fil du temps. Sont associés à ces
diagnostics : des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool (F10), l’intéressée étant actuellement abstinente, ainsi qu’un
retard mental léger (F70.9). En annexe, ce rapport rend compte des
résultats de tests neuropsychologiques, qui avaient été proposés par la
Dre I._________, et dont on extrait ce qui suit :

- 11 -
‟Interprétation et recommandations
Cette évaluation neuropsychologique réalisée chez cette patiente de
51 ans, orientée aux trois modes testés, à la collaboration délicate
(cf. rubrique « observations et comportement »), ralentie sur le plan
psychomoteur et fatigable, met en évidence :
- un déficit sévère en mémoire épisodique verbale et visuelle,
associé à de faibles performances en mémoire à court terme,
- une dysfonction exécutive modérée à sévère (BREF à 8/18 ;
défaut d’incitation, flexibilité mentale, inhibition,
programmation),
- des difficultés attentionnelles (ralentissement de la vitesse de
traitement, déficit de l’attention soutenue).
Signalons par ailleurs des difficultés à l’écriture et à la résolution de
calculs simples à l’oral (rappelons néanmoins le faible niveau
d’éducation) ainsi que de possibles troubles gnosiques visuels et
sémantiques qui n’ont toutefois pas pu être investigués plus
spécifiquement, l’étendue de l’examen ayant été limité chez cette
patiente ralentie et fatigable.
Ce tableau met en évidence une atteinte mnésique, exécutive et
attentionnelle sévère associée à de possibles déficits instrumentaux.
L’étiologie des difficultés reste néanmoins à préciser. Rappelons les
antécédents de consommation abusive d’alcool sur plusieurs
années, la prise d’un traitement médicamenteux lourd quoiqu’il soit
difficile de savoir quels sont les médicaments pris actuellement,
sans oublier les aspects psychiques (cf. rapports tests projectifs
effectués par Mme [...] le 8 mars 2017). Dans ce contexte, la
réalisation d’une imagerie cérébrale et d’un bilan sanguin complet
sont vivement recommandés.ˮ
Dans sa duplique du 13 novembre 2017, produisant un avis du
2 novembre précédant du Dr D.________, du SMR, auquel il se ralliait, l’OAI
a derechef conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
querellée.
Au terme d’échanges d’écritures des 30 mai, 10 août et 3
décembre 2019 ainsi que du 17 mai 2019, les parties, rapports médicaux
divergents à l’appui, ont maintenu leurs positions respectives. De son
côté, la recourante a précisé requérir la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique par le tribunal.
C. Le 24 juillet 2019, le magistrat instructeur a confié à la Dre
R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le soin de
procéder à l’expertise psychiatrique de E.________. Se fondant sur ses

- 12 -
propres examens cliniques et contacts téléphoniques avec les médecins
consultés ainsi que sur l'analyse du dossier médical constitué, l'experte a
rendu son rapport le 28 juillet 2020. Celui-ci résume les pièces médicales
et administratives versées au dossier, procède d’une anamnèse, relate
l’évolution des troubles somatiques et psychopathologiques de l’assurée,
décrit sa vie quotidienne et sociale, rapporte ses plaintes et rend compte
du status clinique. L'experte a retenu, sur la base de son analyse, les
diagnostics suivants :
‟Diagnostics psychiatriques (CIM-10)
• En l’état actuel de l’investigation, je peux retenir un diagnostic
différentiel entre :
► Schizophrénie paranoïde, épisodique avec déficit progressif
(F20.01) et
► Trouble délirant organique d’allure schizophrénique (F06.2) dans
le cadre d’une suspicion de porphyrie aiguë intermittente (E80)
• A quoi s’ajoutent :
► Syndrome de dépendance à l’alcool, actuellement abstinente
(F10.20)
► Déficit cognitif persistant d’origine probablement alcoolique et
psychotique (F10.74 et F03)
► Probable dysthymie (F34.1)ˮ
Au titre de ses conclusions, l'experte a notamment retenu les
éléments suivants :
‟Ce qui me paraît le plus vraisemblable est qu’en août 2014, soit à
la date du dépôt de la demande AI, Mme E.________ n’était plus
capable de travailler. En raison d’un alcoolisme certes difficilement
quantifiable, mais de gravité et de durée suffisamment sévères pour
avoir probablement engendré une atteinte organique avec un déficit
des fonctions mnésiques et exécutives sévère. De plus, Mme
E.________ a présenté, en tout cas dès avril 2015, une atteinte
anxieuse invalidante nécessitant une lourde médication, et
finalement, à ce tableau clinique s’est surajoutée une pathologie qui
nécessite d’être investiguée plus avant, mais qui induit cliniquement
des décompensations psychotiques d’allure schizophrénique
majeures, en tout cas depuis 2016, (mais probablement depuis plus
longtemps si on se fie aux observations du fils de l’expertisée), telles
que décrites par la Dre F.________ et telles qu’observées dans le
cadre de cette expertise.ˮ

- 13 -
Dans ses déterminations du 25 août 2020, l'office intimé a
maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée, en contestant la valeur probante du rapport
d'expertise psychiatrique du 28 juillet 2020 qu’il estimait devoir être
complété. Il a produit un avis SMR du 17 août 2020 du Dr K.________,
auquel il se ralliait, et qui se termine comme suit :
‟L’experte évoque le diagnostic différentiel de schizophrénie
paranoïde versus crises de porphyrie aiguë intermittente ce qui est
compatible avec le tableau clinique mettant en évidence des signes
d’appel multisystémiques et psychiques présentés de façon
progressive depuis longue date.
La lecture attentive de l’examen SMR de septembre 2015 met en
évidence l’absence de signes psychiatriques préoccupants (page 9)
en particulier psychotiques, en cohérence avec les observations du
Dr Q.________, médecin traitant.
La journée type est décrite à la page 9 ainsi que les activités
exercées par l’assurée : service dans le restaurant-bar et coiffure.
Au-delà des considérations étiologiques et diagnostiques, ces
éléments factuels sont déterminants pour l’appréciation de
l’exigibilité et ne sont pas pris en considération dans
l’argumentation de l’expertise de la Dre R.________.
La suggestion de mise en place de tests neuropsychologiques (page
12 de l’examen SMR) est certainement souhaitable dans un contexte
d’abus d’alcool mais non indispensable pour l’évaluation de
l’exigibilité au moment de l’examen sinon, la Dre I._________ l’aurait
demandée pour en disposer lors du deuxième volet de l’examen ;
ceci en raison des éléments cliniques à disposition jugés suffisants
dans un contexte de gestion du quotidien et des activités non
inquiétant.
L’évolution récente met en évidence l’aggravation de l’état de santé
qui est indiscutable à partir de mai 2017 avec la description d’une
symptomatologie psychotique floride et l’objectivation de trouble[s]
neuropsychologiques sévères (RM [rapport médical] 11.10.2017,
selon le RM de la Dre F.________, psychiatre aux J.________). Ces
éléments psychotiques ont encore évolué pendant la période de
confinement Covid.
Les éléments qui fondent le début de la longue maladie en 2014
retenue par l’experte, sont essentiellement appuyé par l’évolution et
non par les éléments connus à l’époque (2015, date de l’examen
SMR ; RM du Dr Q.________) et par les dires du frère de l’assurée,
certainement fiables mais peu contributifs pour l’estimation de
l’exigibilité.
Pour ces raisons nous ne pouvons ainsi pas adhérer aux conclusions
de la Dre R.________ qui fait remonter le caractère incapacitant de la
maladie à 2014, date du dépôt de la demande, en effet, à ce

- 14 -
moment, le tableau clinique était fort différent rien ne faisait
suspecter ce que seulement l’évolution a éclairci.ˮ
Le 27 août 2020, la recourante a fait siennes les conclusions
de l’experte R.________. Elle a par conséquent maintenu ses conclusions
tendant à la réforme de la décision querellée dans le sens de la
reconnaissance de son droit à une rente entière dès le 1er février 2015,
sous suite de dépens. En annexe, Me Longchamp a produit la liste de ses
opérations.
Aux termes d’ultimes déterminations du 11 septembre 2020,
maintenant sa position, l’OAI a requis un complément d’expertise « en
demandant à la Dre R.________ d’expliquer quels sont les éléments
médicaux qui lui permettent de s’écarter du tableau clinique décrit par le
médecin traitant ainsi que par le rapport d’examen clinique du Service
Médical Régional ».
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 15 -
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’appréciation du degré
d’invalidité propre à fonder cette prestation
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de
40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au
moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais

- 16 -
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
d) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
e) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les

- 17 -
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
g) En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait
donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
4. a) En l'espèce, il convient d’examiner si, par sa décision du 8
avril 2016, l'OAI était fondé à refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, au
motif que la recourante bénéficie d’une capacité de travail entière dans
toute activité.

- 18 -
La recourante conteste, pour sa part, être en mesure de
travailler compte tenu de son état de santé déficient. Elle s'en remet à cet
effet au rapport d'expertise psychiatrique judiciaire du 28 juillet 2020 de la
Dre R.________ retenant un trouble totalement incapacitant
vraisemblablement depuis le dépôt de la demande de prestations d’août
2014.
De son côté, l'intimé conteste le caractère probant du rapport
d'expertise judiciaire, en lui opposant un avis SMR du 17 août 2020 du Dr
K.________, plaidant l'absence de diagnostic incapacitant chez la
recourante remontant à la date du dépôt de la demande.
b) Après avoir recueilli un rapport du 21 avril 2015 du
Professeur A.__________ mettant en évidence un syndrome d’hypermobilité
ainsi qu’une fibromyalgie, et dans le contexte des atteintes décrites, à
savoir un alcoolisme apparemment de type primaire, un état anxio-
dépressif / dysthymie et une fibromyalgie, l'OAI a confié un examen
clinique rhumatologique et psychiatrique aux Drs G.________ et I._________
qui ont établi leur rapport le 4 février 2016. Posant les diagnostics, sans
répercussion sur la capacité de travail, de fibromyalgie (M79.0), de
syndrome d’hypermobilité articulaire bénin (M25.2), de syndrome de la
coiffe des rotateurs de l’épaule gauche (M75.1), de status après possible
entorse du poignet droit (subluxation du cubitus distal et augmentation de
l’interligne scapho-lunaire [S63.5]), de troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l’utilisation d’alcool actuellement abstinent (F10.20)
et de dysthymie d’intensité légère (F34.1), ces spécialistes ont retenu une
capacité de travail entière de l’assurée dans l’activité exercée au bar-
restaurant [...], comme aide-coiffeuse et comme femme au foyer depuis
« l’âge légal pour l’exercice d’une activité professionnelle ». Le SMR, suivi
par l'OAI dans sa décision, a repris ces conclusions médicales (rapport du
9 février 2016 du Dr O.__________).
Dans le cadre du mandat d’expertise judiciaire, la recourante a
été examinée à deux reprises, la deuxième fois en présence de son fils
aîné, par la Dre R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,

- 19 -
qui a posé le diagnostic différentiel avec influence sur la capacité de
travail de schizophrénie paranoïde, épisodique avec déficit progressif
(F20.01) versus trouble délirant organique d’allure schizophrénique
(F06.2) dans le cadre d’une suspicion de porphyrie aiguë intermittente
(E80), à quoi s’ajoutent un syndrome de dépendance à l’alcool,
actuellement abstinente (F10.20), un déficit cognitif persistant d’origine
probablement alcoolique et psychotique (F10.74 et F03) et une probable
dysthymie (F34.1). Dans son appréciation globale de la situation, l'experte
judiciaire a notamment émis les considérations suivantes (rapport
d'expertise psychiatrique du 28 juillet 2020 p. 11 s.) :
‟En l’état actuel de mon investigation, je ne peux définir le
diagnostic principal expliquant le tableau clinique que présente
l’expertisée avec certitude. Cliniquement Mme E.________ présente
actuellement une décompensation psychotique majeure d’allure
schizophrénique, marquée au premier plan par un délire de
persécution constant, des hallucinations auditives et visuelles, une
interprétation délirante de la réalité, une profonde désorganisation
de la pensée avec un discours totalement incohérent, des affects
inappropriés, et des moments de perte d’identité proches de
dissociations. Cette symptomatologie pourrait relever d’une
schizophrénie paranoïde, mais elle pourrait aussi être celle d’un
trouble délirant organique d’allure schizophrénique.
S’il est difficile de caractériser le diagnostic, c’est parce que ce
tableau psychotique particulièrement floride aujourd’hui contraste
fortement avec les descriptions médicales de l’expertisée tout au
long de son parcours de vie. En effet, depuis 2002, elle est décrite
comme anxio-dépressive, avec un diagnostic différentiel de trouble
de la personnalité borderline, ou encore comme dysthymique ; elle a
présenté par ailleurs une problématique alcoolique durant une
longue période, à quoi s’ajoutent des douleurs multiples,
diagnostiquées comme fibromyalgiques, avec une hypermobilité
articulaire, mais jusqu’en 2016, il n’est jamais décrit de tableau
psychotique tel qu’aussi évident qu’aujourd’hui.
Ce n’est en effet que depuis 2016 que la psychiatre traitante de
Mme E.________, la Dre F.________, décrit cette symptomatologie
psychotique telle que je l’ai observée en entretien d’expertise. Elle
évoque toutefois que ces symptômes ne sont pas florides en
continu, ce qui est confirmé par le Dr Q.________, généraliste de Mme
E.________ qui ne l’a jamais vue à ce point décompensée, et ce qui
est aussi décrit par le fils de l’expertisée. La Dre F.________ retient
comme diagnostic une schizophrénie paranoïde, un trouble délirant
persistant et un retard mental léger. Elle formule l’hypothèse que
ces pathologies sont présentes depuis longtemps, mais que
l’expertisée est parvenue à cacher ses symptômes derrière ses
silences et absences, symptômes qui auraient aussi été masqués
par la consommation d’alcool, mais qu’au fil du temps, les

- 20 -
symptômes sont devenus si bruyants qu’elle ne peut plus les
contenir.
L’hypothèse que Mme E.________ soit atteinte d’une schizophrénie
est à mon sens plausible. Selon la classification Internationale de
Maladies mentales (CIM-10), la schizophrénie regroupe les troubles
caractérisés par des distorsions fondamentales et caractéristiques
de la pensée et de la perception, entraînant une altération des
fonctions fondamentales permettant d’être conscient de son
identité, de son unicité et de son autonomie. Les symptômes les plus
courants sont les phénomènes de devinement de la pensée, idées
délirantes, les hallucinations, les troubles du cours de la pensée, des
symptômes dits négatifs (apathie, émoussement des affects, retrait
social, etc.). Il est fréquent de voir apparaître des déficits cognitifs
au cours de l’évolution. Le diagnostic repose sur la présence
manifeste d’au moins un symptôme parmi les plus importants. De ce
fait, les arguments du Dr [...] sont infondés : contrairement à ce qu’il
affirme, le syndrome d’influence et encore moins les éléments
dissociatifs ne sont pas indispensables pour retenir un diagnostic de
schizophrénie. Si un symptôme parmi le devinement de la pensée,
les idées délirantes ou les hallucinations sont présents de manière
manifeste durant au moins 1 mois, le diagnostic peut être posé.
La schizophrénie paranoïde est la forme la plus fréquente de ce type
de psychoses et est caractérisée essentiellement par des idées
délirantes de persécution, de référence ; des hallucinations
auditives, olfactives, visuelles ; des troubles du cours de la pensée ;
des perturbations de l’humeur (irritabilité, accès de colère, plaintes
multiples ou méfiance). Elle peut également amener à un tableau
déficitaire avec perte et des compétences cognitives et des habilités
sociales, ce qui a été mis en évidence chez cette expertisée. Mme
E.________ présente actuellement un tableau clinique totalement
compatible avec le diagnostic de schizophrénie paranoïde. Ce
diagnostic rend aussi compte de l’évolution par phases de
décompensations florides, telles que celle vécue actuellement,
alternant avec des phases moins bruyantes durant lesquelles les
symptômes négatifs sont au premier plan.
Si habituellement, les premières décompensations d’une telle
maladie surgissent au début de l’âge adulte, il existe un deuxième
pic d’apparition vers la cinquantaine, plus particulièrement chez les
femmes, en lien avec la baisse des œstrogènes qui protégeaient le
cerveau jusque-là. Il est donc possible que la schizophrénie de Mme
E.________ ne se déclare clairement qu’à présent. Il est aussi possible
qu’au début de l’apparition de sa schizophrénie, Mme E.________ ait
pu contenir ses interprétations erronées de la réalité et ses idées
délirantes, jusqu’à ce que la maladie soit devenue suffisamment
sévère pour qu’elle n’ait plus été en mesure de cacher son délire et
ses hallucinations, tellement ses symptômes sont devenus
envahissants. On ne peut pas non plus exclure formellement qu’il
existe un lien entre les manifestations psychotiques d’aspect
schizophrénique observé[e]s déjà en 2016 et la consommation
abusive d’alcool que Mme E.________ a eue durant des années. Cette
consommation aurait pu tant escamoter une symptomatologie
psychotique alors moins floride qu’actuellement, que contribuer à
l’émergence d’une psychose chronique tardive de type

- 21 -
schizophrénique, même après avoir arrêté toute consommation
d’alcool.
Si une schizophrénie paranoïde d’apparition tardive est plausible, il
n’en demeure pas moins que l’histoire médicale de Mme E.________
peut aussi évoquer une étiologie organique expliquant ses
décompensations psychotiques. En effet, son dossier médical relève
qu’elle souffre d’une thalassémie et d’une anémie, et que depuis
des années, elle se plaint de douleurs aux membres, de douleurs
gastro-intestinales mal comprises, qu’elle a eu présenté des
nausées, des vomissements et des céphalées fréquentes ; à quoi
s’ajoutent ces décompensations psychotiques florides, par crises.
Pris ensemble, ces symptômes sont évocateurs d’une porphyrie
aiguë et ce diagnostic différentiel devrait être exploré. Cette
pathologie génétique est due à un trouble métabolique de la
biosynthèse de l’hème, caractérisé par l’accumulation et l’excrétion
accrue de porphyrines (composantes de l’hémoglobine) et de leurs
précurseurs. Il existe plusieurs types de porphyrie, notamment
hépatique et érythropoïétique, cette dernière étant associée à des
lésions de peau et à une anémie hémolytique. Cliniquement, la
maladie se déclare le plus souvent chez la femme, dans la trentaine,
et les symptômes consistent en douleurs abdominales aiguës,
douleurs aux jambes ou au dos, souvent associées avec des
nausées, vomissements, céphalées, constipation. On note que de
tels symptômes ont été décrits à plusieurs reprises chez
l’expertisée. Dans 25 à 75% des cas, des symptômes psychiatriques
s’expriment, parfois même dominent le tableau. Les sujets sont
émotionnellement perturbés, parfois fortement déprimés, parfois
agités et violents. Une labilité émotionnelle est fréquente, avec des
comportements histrioniques et démonstratifs. Ces aspects ont tous
été décrits chez Mme E.________, y compris une impulsivité qui a fait
penser en 2002 à un trouble de la personnalité borderline. Le
tableau clinique peut aller jusqu’à une altération de la conscience,
avec un délire, des hallucinations et un comportement très perturbé,
tableau évoquant une schizophrénie paranoïde. Les crises peuvent
être précipitées par une infection aiguë, l’alcool et certains
médicaments (notamment les barbituriques, certaines
benzodiazépines comme le diazépam et de nombreux autres
médicaments). Il n’y a pas de traitement spécifique pour cette
maladie, mais les crises peuvent être diminuées par l’évitement des
médicaments précipitants, une abstinence à l’alcool et une attention
particulière au traitement rapide de toute infection. Même si les
symptômes de la porphyrie ne sont pas pathognomoniques chez
l’expertisée, il est frappant de voir les similitudes entre ce qui est
décrit dans la littérature et des différents symptômes que Mme
E.________ a présentés au cours de sa vie d’adulte. Dans ce sens, il
me paraît nécessaire de poursuivre les investigations afin de
déterminer si elle souffre effectivement de cette maladie ou non. Si
cela devait être le cas, la décompensation actuelle pourrait avoir été
précipitée par son infection au COVID-19.
Que Mme E.________ souffre d’une schizophrénie paranoïde de
survenue tardive ou précoce, ou d’une psychose induite ou majorée
par une porphyrie, le pronostic paraît mauvais dans les deux cas. Il
est néanmoins nécessaire de clarifier le diagnostic afin de pouvoir
apaiser les symptômes et prédire l’évolution de la pathologie et son
impact sur le fonctionnement de l’expertisée. S’il s’agit d’une

- 22 -
schizophrénie paranoïde, la prise en charge thérapeutique visera
avant tout à lui faire accepter un traitement neuroleptique,
probablement au gré d’une hospitalisation en milieu psychiatrique.
S’il s’agit d’une décompensation psychotique sur crise de porphyrie,
bien qu’il n’existe pas de traitement spécifique pour cette atteinte,
on connaît tout de même les éléments favorisant les crises, soit
certains médicaments qui seront à proscrire, l’abstinence à l’alcool
qu’il faudra absolument maintenir, et une attention toute
particulière aux éventuelles infections qu’elle pourrait contracter.
Dans un cas comme dans l’autre, le pronostic restera défavorable en
raison de l’altération majeure du fonctionnement psychique et
neuropsychologique de Mme E.________.
Depuis en tout cas 2002, Mme E.________ est décrite comme ayant
une humeur abaissée, ce qui a été diagnostiqué comme une
dysthymie. Au vu des descriptions passées, ce diagnostic est
probable, mais il pourrait aussi, au vu de l’évolution psychotique
actuelle, avoir été les manifestations négatives d’un trouble
schizophrénique, ce pourquoi je ne le retiendrai que comme
probable.
Mme E.________ présente également un déficit neuropsychologique
majeur proche de la démence, qui est plus probablement d’origine
plurifactoriel, alcoolique et psychotique.
Comme l’attestent les tests neuropsychologiques effectués en 2017,
ce tableau déficitaire est sévère sur le plan mnésique, et touche
aussi les fonctions exécutive de manière modérée à sévère.
L’absence d’évaluation de l’intelligence de Mme E.________ avant les
dégradations neuropsychologiques majeures qu’elle présente
aujourd’hui, ne permet pas de retenir un diagnostic caractérisé de
retard mental léger. Il est de plus, très difficile au vu des éléments
anamnestiques en ma possession, de se faire une représentation
des capacités intellectuelles de l’expertisée par le passé.
Concernant la capacité de travail de Mme E.________, à l’heure
actuelle, au vu des symptômes psychotiques tellement bruyants, il
est clair qu’elle présente une complète incapacité de travail.
La question qui se pose alors et à laquelle il est, là encore, difficile
de répondre avec certitude, est de savoir à partir de quand Mme
E.________ a été entravée dans sa capacité de travail en raison de
ses pathologies. Ont été reconnues depuis 2002 des atteintes sous
forme d’un état anxio-dépressif, une dysthymie, une dépendance à
l’alcool et une fibromyalgie. Ces atteintes sont en soi susceptibles
d’entraver la capacité de travail, en fonction de leur gravité.
L’atteinte neuropsychologique, sous forme de troubles de la
mémoire sévères et de troubles de fonctions exécutives est un
facteur déterminant pour juger de sa capacité de travail, et là
encore, nous ne savons pas avec certitude à partir de quand cette
atteinte est manifeste. Les troubles de la mémoire limitent la
capacité à travailler dans la mesure où la personne atteinte aura des
difficultés à retenir les consignes, se souvenir des processus, de ce
qu’elle a fait ou non dans les tâches à accomplir. Une atteinte
exécutive est tout autant limitante, les fonctions exécutives étant

- 23 -
les processus cognitifs nécessaires à l’exécution de comportements
dirigés vers un but, soit l’élaboration de stratégies, la planification
des tâches jusqu’à la réalisation du plan, la flexibilité mentale
(adaptation aux imprévus, correction des erreurs, passage d’une
tâche à l’autre), et le contrôle de l’inhibition (capacités à résister aux
informations non pertinentes, et aux comportements inadaptés ou
automatiques). De telles atteintes ont été mis[es] en évidence en
tout cas en 2017 grâce aux tests neuropsychologiques réalisés aux
J.________ qui révélaient « un déficit sévère en mémoire épisodique
verbale et visuelle, associé à de faibles performances en mémoire à
court terme ; une dysfonction exécutive modérée à sévère ; des
difficultés attentionnelles ». La Dre I._________ a examiné l’expertisée
entre septembre et novembre 2015, et relevait une dysthymie
n’ayant, selon elle, pas de répercussion sur la capacité de travail. La
psychiatre attestait de l’alcoolisme de Mme E.________, dépendance
qu’elle a jugée comme n’étant pas à l’origine d’une altération
cérébrale organique ou neurologique, sans avoir néanmoins la
preuve de cette affirmation, ce qu’elle a souligné elle-même, en
disant que des tests psychologiques devraient être mis en place.
Son investigation reste donc incomplète et ses conclusions
partielles, puisque précisément, des tests neuropsychologiques
auraient été nécessaires pour affirmer si Mme E.________ avait ou
non déjà, à l’époque, une altération cérébrale organique, susceptible
d’entraver sa capacité de travail. Si on formule l’hypothèse d’une
origine principalement alcoolique aux altérations
neuropsychologiques attestées en 2017, alors que celles-ci devaient
être déjà présentes en 2015, puisque tous les soignants de Mme
E.________ s’accordent à dire qu’elle était abstinente depuis 2014. Ne
consommant plus d’alcool depuis lors, elle n’a donc ni déclaré, ni
aggravé son atteinte entre l’examen de la Dre I._________ de 2015 et
les tests de 2017. Tout au plus aurions-nous pu même observer une
amélioration de ses fonctions cognitives en lien avec une
récupération partielle grâce à l’abstinence de l’alcool entre 2014 et
2017. Si l’origine de l’atteinte cognitive est principalement
secondaire à la psychose, il faut alors que celle-ci soit suffisamment
intense ou prolongée pour entraîner de tels déficits, et on peut
imaginer que les médecins traitants habituels de Mme E.________
auraient déjà observé une telle symptomatologie psychotique. Si les
troubles cognitifs venaient à s’aggraver dans les prochaines années
on ne pourrait exclure une origine organique autre comme une
démence débutante.
Si la Dre I._________ a vu Mme E.________ dans une période où elle
n’était pas floridement décompensée sur un mode psychotique, elle
ne pouvait mettre en évidence de tels symptômes positifs, et a pu
interpréter les symptômes psychotiques négatifs (retrait,
émoussement affectif, apragmatisme, etc.) comme des
manifestations dépressives qu’elle a mises sur le compte d’une
dysthymie.
Concernant ses autres atteintes, notamment anxio-dépressives,
telles que décrites depuis 2002, on note que les différentes
observations médicales les retenaient tantôt comme suffisamment
invalidantes pour interférer avec sa capacité de travail, tantôt
comme n’ayant pas de conséquences sur sa capacité de travail,
comme l’affirmait la Dre I._________. Il est difficile au vu de
l’impossibilité actuelle d’interroger Mme E.________ à ce sujet, de se

- 24 -
faire une idée plus précise sur les limitations fonctionnelles en lien
avec cet état anxio-dépressif. On note néanmoins que quelques
mois avant l’évaluation de l’expertisée par la Dre I._________, le Dr
[...] des J.________, avait introduit un traitement neuroleptique de
Risperdal® 1 mg. Les notes du dossier, étudiées par la Dre
F.________, ne permettent pas de comprendre précisément ce qui a
motivé l’introduction d’un neuroleptique. Deux hypothèses s’offrent
à nous. Peut-être que le Dr [...] a observé une symptomatologie
psychotique qu’il a tenté de juguler avec un neuroleptique. Cette
hypothèse est possible, mais la dose relativement faible prescrite
parle contre un tableau fortement décompensé, qui aurait requis des
doses de Risperdal® autour de 4 mg. L’autre hypothèse est que le
Dr [...] a observé chez sa patiente, des angoisses suffisamment
fortes pour tenter de les pallier par un traitement neuroleptique,
faisant office, à petites doses, d’anxiolytiques pour des anxiétés
sévères.
Ce qui me paraît le plus vraisemblable est qu’en août 2014, soit à la
date du dépôt de la demande AI, Mme E.________ n’était plus capable
de travailler. En raison d’un alcoolisme certes difficilement
quantifiable, mais de gravité et de durée suffisamment sévères pour
avoir probablement engendré une atteinte organique avec un déficit
des fonctions mnésiques et exécutives sévères. De plus, Mme
E.________ a présenté, en tout cas dès avril 2015, une atteinte
anxieuse invalidante nécessitant une lourde médication, et
finalement, à ce tableau clinique s’est surajoutée une pathologie qui
nécessite d’être investiguée plus avant, mais qui induit cliniquement
des décompensations psychotiques d’allure schizophrénique
majeures, en tout cas depuis 2016, (mais probablement depuis plus
longtemps si on se fie aux observations du fils de l’expertisée), telles
que décrites par la Dre F.________ et telles qu’observées dans le
cadre de cette expertise.ˮ
c) On ne voit en l'occurrence aucune raison de s'écarter des
conclusions circonstanciées de l'experte R.________, dont le rapport
d'expertise judiciaire du 28 juillet 2020 remplit à l’évidence les réquisits
jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid. 3f
supra). Ce rapport est en effet le fruit d'une analyse particulièrement
approfondie du cas, en ce qu'il fait état des plaintes exprimées par la
recourante, comporte une anamnèse détaillée et décrit le contexte
déterminant. Reposant sur des investigations cliniques complètes et
minutieuses, les répercussions fonctionnelles des troubles psychiques
diagnostiqués par l'experteR.________ sur la capacité de travail de la
recourante emportent la conviction, conformément à la jurisprudence du
Tribunal fédéral en la matière (cf. consid. 3d supra). Ce rapport procède
d’une appréciation claire de la situation et il répond en outre à l'avis
divergent de la Dre I._________. Ces conclusions seront donc suivies.

- 25 -
d) Au demeurant, l'intimé ne fait pas mention d'éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de
l'expertise psychiatrique de mai- juillet 2020, ni ne produit de rapports
médicaux suffisamment pertinents pour en remettre en cause la valeur
probante ou le bien-fondé. Il oppose en effet uniquement l'avis du 17 août
2020 de son médecin-conseil, le Dr K.________, du SMR. Or ce médecin se
borne à opposer un examen clinique SMR de l’automne 2015. Sur la base
des constats effectués lors de son examen psychiatrique, la Dre I._________
a écrit que « des tests neuropsychologiques devraient être mis en place ».
Or de tels examens complémentaires, pourtant expressément évoqués,
n’ont pas été mis en œuvre par l’intimé ; ces tests ont finalement été
conduits par la psychiatre traitante (Dre F.________) et ils ont mis en
évidence un déficit des fonctions mnésiques et exécutive sévère chez
l’assurée. Déjà pour ce motif, l’appréciation du cas par la Dre I._________
est sujette à caution. On constatera que d’autre part, l’appréciation de
l’examinatrice du SMR divergeait de celle des médecins du CHUV, lesquels
étaient d’avis qu’il convenait d’attendre la réponse aux traitements
proposés avant de se prononcer en connaissance de cause sur la capacité
de travail (cf. rapport du 21 avril 2015 du Professeur A.__________). Cette
réserve se comprend également à la lecture du rapport du 7 septembre
2015 du Dr B.________ qui disait que des facteurs non somatiques jouaient
un rôle prépondérant, si ce n’était unique, dans les plaintes de l’assurée,
et que par conséquent une intervention chirurgicale était contre-indiquée.
De son côté, l’experte R.________ fait la synthèse de ces avis, les confronte
et pose des conclusions parfaitement claires, exemptes de contradictions.
L’experte explique en particulier que « si la Dre I._________ a vu Mme
E.________ dans une période où elle n’était pas floridement décompensée
sur un mode psychotique, elle ne pouvait mettre en évidence de tels
symptômes positifs, et a pu interpréter les symptômes psychotiques
négatifs (retrait, émoussement affectif, apragmatisme, etc.) comme des
manifestations dépressives qu’elle a mises sur le compte d’une
dysthymie » (expertise psychiatrique du 28 juillet 2020 p. 16). L’incapacité
de travail est retenue au degré de la vraisemblance, mais s’avère
parfaitement convaincante au regard des diagnostics posés et de la
discussion circonstanciée du cas, par une spécialiste confirmée. Par sa

- 26 -
qualité, cet avis expertal exclut toute spéculation sur les tenants du cas
d'une assurée gravement affectée de longue date au plan psychique, sans
qu’il se justifie d’ordonner le complément d’expertise requis par l’intimé
dans sa dernière écriture du 11 septembre 2020.
e) Des conclusions du rapport d'expertise judiciaire de la Dre
R.________, il ressort donc qu'en raison d'un schizophrénie paranoïde,
épisodique avec déficit progressif (F20.01) versus un trouble délirant
organique d’allure schizophrénique (F06.2) dans le cadre d’une suspicion
de porphyrie aiguë intermittente (E80), à quoi s’ajoutent un syndrome de
dépendance à l’alcool, actuellement abstinente (F10.20), un déficit cognitif
persistant d’origine probablement alcoolique et psychotique (F10.74 et
F03) et une probable dysthymie (F34.1), l'assurée présente, depuis août
2014, soit à la date du dépôt de sa demande, une capacité de travail nulle
dans toute activité. Le début du droit à la rente est fixé à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assurée a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, et la rente
est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance
(cf. art. 29 al. 1 et 3 LAI), avec un degré d'invalidité à fonder sur une
incapacité de travail de 100 % au long cours telle que retenue par
l'experte judiciaire. Supérieur à 70 % (cf. art. 28 al. 2 LAI), le degré
d’invalidité de la recourante ouvrait en conséquence le droit à une rente
entière dès le 1er février 2015, contrairement à ce qu'a retenu l’OAI au
terme de la décision dont est recours.
5. a) En définitive bien fondé, le recours doit être admis et la
décision attaquée réformée en ce sens que E.________ a droit à une rente
entière à partir du 1er février 2015.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).

- 27 -
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
c) Par décision du juge instructeur du 11 octobre 2016, la
recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au
26 mai 2016 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la
personne de Me Guy Longchamp. Ce dernier a produit sa liste des
opérations le 27 août 2020. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de
Me Longchamp est arrêtée à 5’087 fr. 20, débours et TVA compris.
L’indemnité d’office n’étant que partiellement couverte par les
dépens, le solde, soit 2’587 fr. 20 (5’087 fr. 20 – 2'500 fr.), sera
provisoirement supporté par le canton. La recourante étant rendue
attentive au fait qu’elle est tenue d’en rembourser le montant dès qu’elle
sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de
ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).

- 28 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 avril 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
E.________ a le droit à une rente entière à compter du 1er
février 2015.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à E.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Guy Longchamp, conseil de
E.________ est fixée, après déduction des dépens précités, à
2’587 fr. 20 (deux mille cinq cent huitante-sept francs et vingt
centimes), débours et TVA compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistante judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement du solde de l’indemnité du conseil
d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : Le greffier :

- 29 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Guy Longchamp (pour E.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :