vd_gerichte · ZD17.039672 · 2019-04-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 284/17 - 140/2019
ZD17.039672
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 avril 2019
__________________
Composition : M. NEU, président
MM. Bonard et Gutmann, assesseurs
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant,
et
E.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 al. 1, 28 al. 1 et 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970 et
ingénieur de formation, a déposé le 7 novembre 2014 une demande de
prestations de l’assurance-invalidité, mentionnant être atteint d’un cancer
de l’œsophage T3.
Saisie de la demande précitée, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a requis des
informations médicales auprès du Dr M.________, médecin. Dans son
rapport du 7 janvier 2015, ce médecin a retenu comme diagnostic avec
effet sur la capacité de travail un adénocarcinome de l’œsophage distal,
lourdement avancé, entraînant une incapacité de travail totale depuis le
14 octobre 2014.
Selon un rapport médical du 17 avril 2015, les Drs R.________
et C.________, spécialistes en chirurgie, ont retenu comme diagnostic
principal un adénocarcinome peu différencié de l’œsophage distal ainsi
qu’une sarcoïdose systémique avec une atteinte cardiaque, pulmonaire,
hépatique et splénique assortie d’une pneumonie à éosinophiles au
décours en tant que diagnostics secondaires, évoquant les éléments
suivants :
« Anamnèse
Nous revoyons Monsieur V.________ à un mois post-opératoire après
une œsophagectomie selon Lewis pour un adénocarcinome
œsophagite distale avec curage ganglionnaire D2 et splénectomie.
Sur le plan oncologique, une surveillance clinique a été proposée au
colloque multidisciplinaire du 10.03.2015 ainsi qu’un suivi et
traitement de la sarcoïdose.
Actuellement, le patient a bien récupéré avec un appétit conservé
mais néanmoins une satiété qui s’installe rapidement malgré le
régime fractionné. Son poids actuel a de la peine à remonter avec
actuellement un BMI à 18. Néanmoins il garde une activité physique
importante (marche, natation).
Conclusions, traitement et évolution
Nous lui recommandons vivement de se nourrir de tout ce qui lui
plaît et de viser essentiellement un regain de poids pour atteindre
son poids de base et de limiter les dépenses excessives en sport.

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Un suivi nutritionniste est en cours avec suppléments nutritifs. Il a
également un suivi cardiologique pour la sarcoïdose en mai 2015.
Enfin, par rapport à sa thrombocytose pour laquelle nous avions
introduit de l’Aspirine en prophylaxie, le dernier laboratoire retrouve
des plaquettes à 590 G/l (930 le 09.03.2015). Nous proposons au
patient d’arrêter le traitement d’Aspirine et vous laissons attentifs
au contrôle des plaquettes pour confirmer la normalisation. »
Dans un avis médical du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) du 28 avril 2015, la Dresse
H.________, spécialiste en pédiatrie et en oncologie-hématologie
pédiatrique, a confirmé une incapacité de travail totale depuis le 14
octobre 2014.
Dans un rapport médical du 9 octobre 2015, les Drs T.________,
spécialiste en gastroentérologie et Q.________, spécialiste en médecine
interne générale, ont également retenu un adénocarcinome peu
différencié de l’œsophage distal diagnostiqué en octobre 2014, relevant
un bon état général, sans dysphagie, un poids en augmentation, pas de
troubles du transit, pas de toux, le patient se sentant bien actuellement.
Dans un rapport du SMR du 15 octobre 2015, la Dresse
H.________ a conclu à l’incapacité totale de travail de l’assuré du 14
octobre 2014 au 13 août 2015, ce dernier ayant ensuite récupéré une
pleine capacité de travail dès le 14 août 2015 tant dans son activité
habituelle que dans une activité adaptée. Avec un score à l’échelle de
performance (ECOG) de 0, soit un patient pleinement actif lors de la
consultation du 14 août 2015, ce médecin retenait que l’assuré était
capable de travailler à 100% dès cette date.
Par projet de décision du 19 octobre 2015, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui accorder une rente entière d’invalidité du
1er octobre 2015 au 30 novembre 2015 (au terme de trois mois
d’amélioration).

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Le 26 octobre 2015, l’assuré s’est déterminé sur le projet
précité, soulignant qu’il lui était impossible de travailler en raison d’une
grande fatigue, d’une perte de poids et de difficultés pour s’alimenter
suffisamment. Pour l’intéressé, il était impossible de recouvrer une pleine
capacité de travail d’un jour à l’autre.
Par acte du 20 novembre 2015, l’assuré a indiqué reprendre
progressivement des forces suite à l’amélioration de son état dès le mois
d’août 2015. Il a également fourni un certificat de travail établi par le Dr
T.________, attestant d’une capacité de travail de 50% dès le 23 novembre
2015.
Suite à une interpellation de l’OAI, les Drs S.________ et
G.________, spécialistes en médecine interne générale, ont indiqué dans un
rapport médical du 19 février 2016 que, du point de vue immunologique, il
n’y avait pas de contre-indication à une reprise du travail dans l’activité
habituelle.
Dans un rapport médical du 25 avril 2016, les Drs L.________,
spécialiste en oncologie médicale et gastro-intestinale, F.________,
spécialiste en médecine interne générale et W.________, médecin, ont
retenu le diagnostic d’adénocarcinome peu différencié de l’œsophage
distal, mentionnant les éléments suivants :
« Ce jour, le patient signale une asthénie de grade 1-2 l’obligeant à
avoir quelques périodes de repos dans la journée. Actuellement, il
est à 50% d’incapacité de travail (travaille comme ingénieur). Il ne
signale aucune douleur, pas de toux, pas d’expectorations. Son
poids est stable. Il ne présente pas d’état fébrile et le transit est
sans particularité. Pas de méléna ni de présence de sang. »
Par avis médical du SMR du 27 octobre 2016, la Dresse
H.________ a recommandé l’établissement d’une expertise de médecine
interne afin d’évaluer l’état de santé de l’assuré.
L’établissement de l’expertise précitée a été confié au Dr
N.________, spécialiste en médecine interne, du [...] ([...]), à [...]. Dans son

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rapport du 19 janvier 2017, ce médecin a retenu comme diagnostic ayant
une répercussion sur la capacité de travail un adénocarcinome peu
différencié de l'œsophage. En tant que diagnostics dénués de
répercussion sur la capacité de travail, le Dr N.________ a mentionné une
hyper-éosinophilie d'origine indéterminée, une granulomatose systémique
avec atteinte cardiaque, ophtalmique, hépatique, splénique et pulmonaire,
une probable méniscopathie externe du genou droit, un status après
arthrotomie pour rupture du ligament croisé antérieur gauche en 1995
ainsi que de l’asthme, une bronchique et une rhinite chronique per
annuelle sur hypersensibilité aux acariens et aux poils de chat. Le Dr
N.________ a retenu une incapacité totale de travail dès le 14 octobre 2014,
une capacité de travail de 50% dès le 15 août 2015 suivie d’une pleine
capacité dès le 15 février 2016, le rendement de l’assuré étant diminué de
20%. A l’appui de ses conclusions, ce médecin a retenu les éléments
suivants :
« Dans le registre des plaintes, Monsieur V.________ annonce une
asthénie persistante quoi qu'en nette amélioration depuis mars ou
avril 2015. Il a pu reprendre ses activités de conception de projets et
réaliser quelques prototypes. Il annonce dans cette activité être tout
à fait actif, en tout cas depuis novembre 2015, mais précise que la
fatigue résiduelle l'empêcherait de mener des activités telles qu'il
pratiquait auparavant, soit de jardinage, de peinture et autres
travaux nécessitant le port de charges. En outre, et dans son activité
de créateur de jouets, il déclare qu'il n'a pas pu reprendre
clairement les activités de construction qui nécessitent l'usage de
divers appareils (meule, scie circulaire, ponceuse, toupie sur bois,
rabot), activités qui nécessitent une grande concentration, une
grande application. Il n'a pas repris ce type d'activités, ce d'autant
que l'atelier se situe en Suisse alémanique. Et d'autre part, il précise
que les services sociaux ont assujetti leurs prestations à l'arrêt de la
production et à la fermeture du web site.
Actuellement, l'index OMS est de grade 1 (KAS : 90%) puisqu'il
pense être restreint uniquement dans les activités physiques
fatigantes, mais qu'il peut parfaitement mener à bien les activités
domestiques légères au bureau, le concept de ses divers objets qui
l'occupe plusieurs heures par jour. Il n'est pas gêné dans les
activités ménagères ou de loisirs. La pratique du sport est limitée
par un asthme à l'effort comme avant sa maladie.
Cliniquement, il a un BMI normal à 19,5 kg/m' (59 kg pour 154 cm). Il
est 10 à 15 kg en dessous de son poids avant la maladie. L'examen
clinique est peu contributif. II est noté une suspicion de lésion
méniscale externe du genou droit, L'asthme est compensé, on
retrouve une cyphose dorsale sans anamnèse de dorso-lombalgie.
Enfin, présence d'une petite hernie cicatricielle ombilicale.

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Les examens de laboratoire mis à disposition montrent une formule
sanguine sans anémie, des plaquettes sanguines légèrement au-
dessus de la norme, une éosinophilie absolue un peu fluctuante à
0,4 G/I le 23.12.2014, puis augmentée en mars 2015 à 0,84 G/I,
normalisée à 0,24 le 26.09.2016, un peu plus haute à 0,59 le
12.12.2016. L'IRM cardiaque est rassurante de même que l'examen
ophtalmique.
Sur le plan digestif, il se plaint du syndrome du petit estomac qu'il
parvient à gérer et d'un reflux nocturne positionnel.
Les autres problèmes sont asymptomatiques (granulomatose et
hyper-éosinophilie, et sans retentissement sur la capacité de travail.
Dans ces conditions, il est reconnu les limitations fonctionnelles
suivantes :
Asthénie résiduelle.
Le port de charges est limité aux charges uniquement légères,
maximum 15 kg, non répétitif.
Ces limitations sont compatibles avec une activité d'ingénieur ETS
en micro-électronique ou dans une activité comparable, en
reconnaissant toutefois une diminution de rendement de 20% au
maximum en raison de l'asthénie résiduelle et de la nécessité d'une
alimentation séquentielle.
Le pronostic de l'affection oncologique n'est pas bon. On peut
s'attendre, en raison du stade 111A et du nombre de métastases
ganglionnaires (inférieur à 4) à 53% de survie à cinq ans, s'agissant
en effet d'une tumeur classée G3, envahissant l'adventice avec
deux métastases ganglionnaires. »
Par avis médical SMR du 15 février 2017, la Dresse H.________
a confirmé les conclusions du Dr N.________.
Par projet de décision du 24 février 2017, remplaçant et
annulant celui du 19 octobre 2015, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1er octobre 2015
au 30 novembre 2015 ainsi qu’une demi-rente d’invalidité du 1er
décembre 2015 au 31 mai 2016. L’Office AI retenait que, suite à une
incapacité totale de travail dès le 14 octobre 2014, la capacité de travail
de l’assuré était de 50% du 15 août 2015 au 14 février 2016. Par la suite,
l’assuré avait retrouvé une pleine capacité dans son activité habituelle
avec une diminution de rendement de 20% au maximum, vu la nécessité
d’une alimentation séquentielle de faible volume et d’une limitation du
port de charge à 15 kg, ou occasionnellement au-delà.

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Entre le 1er et le 4 mars 2017, l’assuré a été hospitalisé en
raison d’un iléus mécanique du grêle sur bride (rapport du 4 mars 2017
établi par le Dr B.________, spécialiste en chirurgie). Il s’est une nouvelle
fois rendu à l’hôpital entre le 27 avril 2017 et le 2 mai 2017 en raison des
mêmes atteintes.
Par décision du 25 juillet 2017, l’OAI a confirmé son projet du
24 février 2017.
B. Par acte du 12 septembre 2017, V.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant implicitement à son annulation ainsi qu’à la poursuite de
l’allocation d’une rente entière d’invalidité, soulignant un handicap lourd
en raison d’un cancer et d’une granulomatose. Pour l’assuré, il était
incapable de reprendre une activité professionnelle.
Par décision du 3 octobre 2017, le magistrat instructeur a
accordé au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 13
septembre 2017, comprenant l’exonération d’avances et des frais
judiciaires.
Complétant son recours en date du 10 octobre 2017, l’assuré a
indiqué qu’il souffrait d’une récidive métastasique d’un carcinome et qu’il
allait débuter une chimiothérapie.
Par réponse du 7 novembre 2017, l’OAI a conclu au rejet du
recours formé par l’assuré ainsi qu’au maintien de la décision attaquée. Il
retenait que l’aggravation de l’état de santé de l’assuré était survenue
postérieurement à la décision attaquée, cette dernière ne pouvant ainsi
être invalidée par les éléments apportés ultérieurement par l’assuré. À
l’appui de sa réponse, l’OAI a produit un rapport du SMR établi le 31
octobre 2017 par la Dresse H.________, dont la teneur est la suivante :
« Rappelons que depuis 97, l’assuré avait un filet abdominal et
qu’une éventration médiane existait déjà avant l’atteinte
oncologique.

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Conclusion : Les hospitalisations dans le cadre des douleurs
abdominales sur iléus mécanique et pour la cure de la hernie
ombilicale n’entrainent pas d’atteinte durable à la santé et ne
modifient nullement la CT de l’assuré. La cure de la hernie
ombilicale du 1.6.17 a entraîné une nouvelle IT ponctuelle avec
reprise à 100% dès le 1.7.17 (retour au status de 1997).
Le 13.9.17, une biopsie ganglionnaire révèle une rechute de
l’adénocarcinome connu. Dès le 8.9.17, le Dr [...] atteste d’une IT de
100%, selon l’assuré une chimiothérapie est prévue dès le 25.10.17.
Conclusion : Une aggravation de l’état de santé avec IT totale pour
la même pathologie que celle ayant donné à l’octroi d’une rente est
documentée dès le 13.9.17. »
Répliquant en date du 30 novembre 2017, l’assuré a souligné
qu’il n’avait jamais retrouvé une capacité de travail, même partielle,
depuis le début du traitement de son cancer de l’œsophage en 2014. A
l’appui de sa réplique, l’assuré a produit un rapport médical du 24
novembre 2017 établi par la Dresse X.________, spécialiste en oncologie
médicale et en médecine interne, dont la teneur est la suivante :
« En raison de l’altération de l’état général de ce patient suite à son
cancer de l’œsophage, aux traitements reçus depuis décembre
2014, puis aux troubles abdominaux, il n’a depuis lors jamais été en
mesure physique de reprendre une activité professionnelle même à
temps partiel. La récidive de ce cancer œsophagien ainsi que les
traitements qu’elle nécessite excluent dorénavant également toute
reprise d’une activité professionnelle. »
Dupliquant en date du 10 janvier 2018, l’OAI a renvoyé à son
écriture du 7 novembre 2017 et confirmé ses conclusions.
Par déterminations supplémentaires du 29 janvier 2018,
l’assuré a fait valoir qu’il lui était impossible d’exercer une quelconque
activité, relevant avoir subi, en raison de son cancer, des douleurs
intenses, souvent insupportables, d’importantes difficultés respiratoires
ainsi que des difficultés afin de s’alimenter. L’assuré a produit un rapport
médical établi le 15 décembre 2017 par le Dr Y.________, spécialiste en
chirurgie viscérale, dont la teneur est la suivante :
« Conclusions, traitement et évolution
Dans notre expérience forte d'une quarantaine de cas par année
(1er centre en Suisse de traitement pour ce type de tumeurs en

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2016), la pathologie et les traitements du cancer de l'œsophage
impliquent une baisse durable de la qualité de vie et de la capacité
de travail, à des degrés variables, chez tous nos patients sans
exception.
Ce fait découle d'une multitude de facteurs :
· Avant traitement: dysphagie (difficultés à s'alimenter) et perte
pondérale importante chez tous les patients dues à l'obstruction
œsophagienne secondaire à la tumeur
· Traitement néo-adjuvant par radiothérapie et chimiothérapie avec
de nombreux effets secondaires, malheureusement impossible à
contrer (dysphagie, fatigue extrême, nausées, effets
secondaires plus spécifiques comme neuropathie, anémie....),
entraînant une aggravation de l'état général déjà entamé.
Intervention chirurgicale: oesophagectomie trans-thoracique avec
une diminution drastique de la taille de l'estomac ne permettant
pas une alimentation standard. Une grande majorité des
patients perd entre 10 à 15% du poids corporel dans la littérature,
sans pouvoir le regagner, ce qui a été le cas de Monsieur
V.________. Typiquement, nécessité de s'alimenter de manière
fractionnée 5 à 6 x par jour avec des portions plus petites,
souvent incompatible avec une activité professionnelle en raison
de l'organisation ainsi que de la faiblesse due à la faible
alimentation.
· Douleurs thoraciques chroniques post-thoracotomie. Cette
pathologie est malheureusement bien décrite dans la littérature
et est présente chez 30 à 40 % des patients. Ces douleurs sont
d'origine neuropathiques, répondent mal à la médication et entrave
de manière drastique la qualité de vie.
· Récidive oncologique nécessitant des doses additionnelles de
chimiothérapie en association relativement toxique et agressive,
dans un contexte de dénutrition déjà bien présent.
De plus, dans le cas présent, Monsieur V.________ a présenté une
granulomatose systémique mise en évidence de manière
concomitante avec son cancer lors du bilan préopératoire. Cette
granulomatose atteint chez Monsieur V.________ les poumons, le foie,
la rate ainsi que le cœur. Bien que non traité actuellement, une
recrudescence a été mise en évidence probablement dans le
contexte de l'immunosuppression secondaire à la chimiothérapie.
Cette condition associée a très certainement influencé de manière
négative les capacités pulmonaires et cardiaques du patient et donc,
sur sa capacité physique et son aptitude au travail.
Bien que n'ayant pas effectué personnellement le suivi de Monsieur
V.________, j'atteste par ce rapport, en qualité d'expert dans le
domaine, que le traitement que le patient a subi pour son cancer de
l'œsophage a très fortement réduit sa capacité physique dès le
début du traitement (c'est-à-dire bien avant la chirurgie) et ce de
manière malheureusement durable, jusqu'à présent. Ce type de
traitement agressif n'a pour l'heure actuelle, pas d'alternative et
constitue la seule possibilité curative pour ce type de cancer très
agressifs. Le prix à payer est malheureusement une diminution
drastique des capacités physiques des patients. Malgré de
nombreuses avancées dans le domaine, le taux de survies après
cancers localement avancés de l'œsophage et après traitement tel
que décrit précédemment, ne dépasse rarement les 50 à 60% à 5
ans. Dans te cas de Monsieur V.________, celui-ci a encore dû subir

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une cure d'éventration par la suite, seconde intervention qui a bien
entendu à nouveau réduit sa capacité de travail et, a par ailleurs
encore réduit son état nutritionnel déjà précaire. »
Se déterminant en date du 14 février 2018, l’OAI a confirmé
ses précédentes écritures et renvoyé à un avis médical du SMR du 13
février 2018 établi par la Dresse H.________, cette dernière retenant les
éléments suivants :
Conclusion : Le rapport du médical du Dr Y.________ n’apporte aucun
élément nouveau et est en contradiction avec les éléments du
dossier à savoir :
Indice ECOG de 1, signifiant qu’une activité légère est possible.
Pas de dysphagie, poids stable.
Pas de trouble de la fonction pulmonaire (mise à part la crise
d’asthme de décembre 15), pas de dyspnée, si ce n’est l’asthme à
l’effort connu depuis l’enfance.
Pas de trouble de la fonction cardiaque objectivée, pas d’angor.
Pas de péjoration de la granulomatose objectivée par le Dr [...].
L’éosinophilie (un résultat de laboratoire) est restée sans étiologie
(RM Dr [...] 19.10.16) et n’a dès lors aucun effet sur l’état de santé.
Conclusion : Les hospitalisations dans le cadre des douleurs
abdominales sur iléus mécanique et pour la cure de la hernie
ombilicale n’entrainent pas d’atteinte durable à la santé et ne
modifient nullement la CT de l’assuré. La cure de la hernie
ombilicale du 1.6.17 a entraîné une IT ponctuelle avec reprise à
100% dès le 1.7.17 (retour au status de 1997).
Dans ses déterminations supplémentaires du 7 mars 2018,
l’assuré a détaillé ses limitations résultant de sa perte de poids, de la
granulomatose pulmonaire, de l’asthme dont il souffre et des limitations
physiques dans ses activités de loisir.
C. Par acte du 12 mars 2018, le magistrat instructeur a informé
les parties de la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
(oncologie, chirurgie viscérale et médecine interne) à confier au [...] ([...])
à [...].
Aucune des parties n’ayant soulevé d’objections quant à
l’établissement d’une telle expertise, cette dernière a été réalisée le 27
novembre 2018 par les Drs P.________, spécialiste en médecine générale,
J.________, spécialiste en chirurgie viscérale et L.________, spécialiste en
oncologie médicale et gastro-intestinale. Les experts ont retenu les

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diagnostics d’adénocarcinome peu différencié de l'œsophage, de
granulomatose avec hyperéosinophilie multisystémique paranéoplasique,
de trois iléus digestifs mécanique de mars à mai 2017 ainsi qu’une
éventration sus-ombilicale et hernie ombilicale 01.06.2017 avec cure
d'éventration et pose de filet sublay Dynamesch. Les experts ont retenu
une incapacité de travail totale du recourante depuis le mois d’octobre
2014, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. A
l’appui de leurs conclusions, les experts ont mentionné les éléments
suivants :
« 4.3. Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les
capacités fonctionnelles
L'asthénie, la dénutrition, le fractionnement nécessaire des repas,
les douleurs abdominales, les crises d'asthme ont des répercussions
majeures sur la capacité de travail de l'expertisé.
4.4. Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une
incidence
Les experts n'ont pas relevé chez l'expertisé de trouble du
comportement ou relationnel. La documentation médicale n'apporte
pas non plus d'élément suggérant un trouble de la personnalité.
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Les ressources de l'expertisé sont totalement mobilisées par la lutte
contre la maladie cancéreuse. L'expertisé est relativement isolé
disposant essentiellement du soutien de sa compagne et de sa
petite fille. Le réseau amical est décrit comme très restreint, et
Monsieur V.________ n'a que très peu de contact avec sa fratrie.
4.6. Contrôle de cohérence
Il n'est pas noté d'incohérence, l'ensemble des activités de
l'expertisé est restreint de manière uniforme par la maladie.
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La capacité de travail est estimée nulle dans l'activité habituelle
depuis octobre 2014.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
La capacité de travail est estimée nulle dans toute activité depuis
octobre 2014.

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4.9. Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité
de travail globale (les incapacités de travail partielles s'additionnent-
elles totalement, en partie ou pas du tout)
Monsieur V.________ a été en incapacité de travail totale à partir
d'octobre 2014 pour la prise en charge thérapeutique de son cancer
de l'œsophage. Ce traitement a induit une rémission partielle de la
maladie et a permis à l'expertisé de s'alimenter et de reprendre du
poids. Il n'est cependant pas asymptomatique puisque subsiste une
asthénie d'origine multifactorielle (néoplasique, indice de masse
corporelle toujours inférieur à la normale, reflux gastro-œsophagien
et problème de vidange gastrique occasionnant des troubles du
sommeil). Il doit par ailleurs fractionner ses repas. Nous considérons
ainsi que l'état général et nutritionnel de Monsieur V.________ n'a
jamais permis la reprise d'une activité professionnelle depuis la
découverte du cancer. Le Dr R.________, chirurgien viscéral, dans son
rapport médical d'avril 2015, imputait la non reprise de poids par
l'expertisé à une activité physique jugée excessive. Monsieur
V.________ mentionne n'avoir jamais depuis sa maladie été en mesure
de marcher ou nager plus de 30 min/j. On peut alors s'étonner de
cette conclusion en termes de calories dépensées et du conseil
donné de réduire l'activité physique au vu du bénéfice moral et
physique d'une telle activité chez un patient cancéreux. L'ECOG
(indice d'état général) n'a jamais été à 0 comme indiqué dans le
rapport du Dr Q.________ d'août 2015, l'expertisé n'a jamais été en
mesure d'exercer son activité normale sans restriction. Le Dr
N.________ estime l'indice de Karnofsky à 90% et l'index OMS à 1.
Nous nous distançons de cette appréciation qui à notre avis a sous-
évalué les répercussions, des lourds traitements du cancer, des
conséquences de la chirurgie digestive effectuée (importants
troubles du sommeil du fait du reflux et des troubles de la vidange
gastrique) et de la maladie néoplasique toujours présente (asthénie,
hypercatabolisme, bronchospasme).
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la
capacité de travail
Les experts n'ont pas de proposition thérapeutique. »
L’OAI s’est déterminée le 14 janvier 2019 sur l’expertise
judiciaire précitée en confirmant ses conclusions consistant au rejet du
recours et au maintien de la décision attaquée. Il retenait que l’expertise
effectuée par la [...] était floue s’agissant de l’anamnèse dans les trois
spécialités susmentionnées. A l’appui de ses déterminations, l’OAI a
produit un avis médical du SMR du 20 décembre 2018, sous la plume de la
Dresse H.________, dont les conclusions sont les suivantes :
« Alors que l’assuré sort d’une radiothérapie pour métastases
cérébrales, une expertise pluridisciplinaire est faite à la [...] en
septembre 18 et octobre 18, chez un assuré qui achoppe souvent
sur les mots, répète plusieurs fois la même chose, dont la

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déambulation est mal assurée et la compréhension et l’élocution du
français sont dites satisfaisantes. Cette expertise porte sur la
période antérieure à septembre 2017, soit une année et plus
antérieure à la situation actuelle. Aucune anamnèse tierce n’a été
faite pour corroborer les dires de l’assuré qui diffèrent de
l’anamnèse faite le 15.12.16, rapport de l’expertise du 19 janvier du
19.1.17.
L’expert en médecine interne écrit que la vie quotidienne actuelle a
peu été modifiée par la découverte de l’évolution de la maladie en
septembre 17. Le descriptif est très sommaire et ne comporte pas
en particulier les déplacements – voyages, or l’assuré déclarait en
décembre 16 retourner régulièrement au Portugal pour voir ses
enfants et dans le rapport de la nutritionniste de février 18, l’assuré
rentrait du Maroc. Ni la dénutrition protéino-calorique énergétique
sévère en février 18, ni le traitement de chimiothérapie en cours
n’ont empêché l’assuré de voyager au Maroc ce qui ne corrobore
pas avec l’appréciation du chirurgien selon lequel les patients sont
occupés plus ou moins toute la journée à s’alimenter et ne peuvent
pas faire une activité pendant plus de 20-30 minutes. Si l’assuré a
été à même de voyager au Maroc en 2018, il n’y a pas lieu de
remettre en doute ses déplacements au Portugal durant la période
litigieuse.
Les incongruences dans l’expertise de la [...] ont été relevées dans
les différentes rubriques. »
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l'assurance-invalidité.

- 14 -
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).

- 15 -
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
d) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la
capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une
complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions
sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée (ATF 133 V 263 consid. 6.1 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413
consid. 2d).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents
médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et
dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93
consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une

- 16 -
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait
donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter d’une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des
opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence
des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au
besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).

- 17 -
5. a) Sur la base des différents avis médicaux établis par la
Dresse H.________, l’intimé conteste l’expertise judiciaire au motif d’une
anamnèse floue, respectivement incomplète, et de déclarations ou
comportements contradictoires de l’assuré quant à sa capacité de
voyager.
b) À la lecture des trois rapports médicaux établis par trois
spécialistes en médecine générale, en chirurgie viscérale et en oncologie
médicale et gastro-intestinale constituant le rapport d’expertise judiciaire,
on observe que chacun a dressé une anamnèse focalisée sur la
problématique de sa spécialité. Par ailleurs, un compte rendu détaillé de
l’ensemble des pièces médicales déterminantes a été effectué, les avis
contraires ont été discutés et l’approche du cas fut en définitive globale,
consensuelle, rendue au terme d’un colloque. Cette manière de procéder
diffère passablement de l’expertise médicale réalisée par le Dr N.________,
laquelle fut uniquement rendue en médecine interne, au contraire de
l’approche pluridisciplinaire privilégiée par les médecins spécialistes de la
[...]. D’excellente facture, l’expertise judiciaire intègre au demeurant une
anamnèse complète et se fonde sur un examen clinique et circonstancié
de l’assuré, les experts ayant clairement motivé leur appréciation du cas.
c) N’apportant aucun élément médical susceptible de mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions des experts, le
raisonnement du SMR ne saurait être suivi. Que le recourant ait rencontré
quelques difficultés à poser certains souvenirs lors de l’examen clinique -
confusion au demeurant relevée par les experts - n’ôte rien au fait qu’il
est rendu compte de manière suffisamment claire de sa situation
personnelle. Le fait d’observer que l’état de santé retenu serait en
contradiction avec le fait d’avoir entrepris des voyages ne constitue qu’un
autre avis posé par le médecin du SMR, sans examen clinique, et somme
toute d’une importance très relative dès lors que la capacité de travailler,
déterminante en AI, ne se confond pas uniquement avec celle de se
mouvoir. Les experts P.________, J.________ et L.________ indiquent
également de manière pertinente les raisons pour lesquelles ils s’écartent
des résultats du recourant au test Karnofsky (coté à 90%, soit le résultat

- 18 -
pour un patient en mesure de poursuivre une activité normale, avec
signes ou symptômes mineurs de maladie) et de l'index OMS à 1 (soit un
patient symptomatique (gêné pour les activités physiques soutenues mais
capable de se déplacer seul et d'assurer un travail léger ou sédentaire, par
exemple un travail de bureau ou le ménage), retenant que différents
aspects inhérents à la pathologie cancéreuse de l’intéressé avaient été
sous-évalués. Cette appréciation rejoint les conclusions du rapport médical
du 24 novembre 2017 établi par la Dresse X.________ ainsi que la position
du Dr Y.________ (rapport médical du 15 décembre 2017). A l’instar des
experts de la [...], ces deux médecins mentionnent les graves
répercussions du cancer du recourant sur sa capacité de travail,
notamment en raison des difficultés rencontrées par l’intéressé à
s’alimenter de manière suffisante. Ces considérations ont d’ailleurs
également mené la Dresse X.________ à conclure à l’incapacité de travail
totale du recourant, dont les ressources ont été totalement mobilisées par
la lutte contre sa maladie.
d) Compte tenu de ce qui précède, l’expertise judiciaire
pluridisciplinaire du 27 novembre 2018 répond manifestement aux
réquisits de la jurisprudence afin de se voir reconnaître pleine valeur
probante. Une pleine incapacité de travail ininterrompue dès le 14 octobre
2014 peut ainsi être retenue.
6. Des considérations qui précèdent, il résulte que le recours doit
être admis et la décision réformée en ce sens que le recourant est mis au
bénéfice d’une rente d’invalidité entière telle qu’allouée à compter du 1er
octobre 2015, et non limitée dans le temps.
a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et mis à la charge de l’intimé (art. 69 al. 1bis LAI ; 49 al. 1 LPA-VD).

- 19 -
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi
sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 25 juillet 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que V.________ a droit à une rente entière d’invalidité à
compter du 1er octobre 2015.
III. Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- V.________,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :