vd_gerichte · ZD07.017833 · 2009-10-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 236/07 - 57/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 octobre 2009
___________________
Présidence de Mme RÖTHENBACHER
Juges : Mme Thalmann et M. Bonard, assesseur
Greffier : M. Laurent
*****
Cause pendante entre :
E.________, à Aigle, recourant, représenté par Me Nicolas Mattenberger,
avocat à Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 8 al. 1, 60 al. 1, 61 let. b LPGA; 4 al. 2, 28 LAI; 93 al. 1, 117 al.
1 LPA-VD

- 3 -
E n f a i t :
A. E.________, ressortissant espagnol né le 23 août 1952,
actuellement au bénéfice d'un permis C, habite en Suisse depuis le 15
mars 1991. Divorcé, il est le père de trois enfants majeurs.
E.________ a effectué un apprentissage de maçon en Espagne.
Après avoir connu plusieurs périodes de chômage en Suisse, entre 1993 et
1999, il a été engagé, en qualité de maçon par la société K.________ SA,
dès le 21 septembre 1999. Son travail consistait en l'exécution de travaux
de gros œuvre : montage de brique, coffrage, bétonnage, crépissage et
travaux de finition.
Le 9 mars 2005, E.________ a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant à un
reclassement dans une nouvelle profession. Il a indiqué qu'il souffrait
d'une affection du dos depuis le mois d'octobre 2003 et qu'il s'était trouvé
en incapacité totale de travailler entre le 7 avril et le 11 juillet 2004, puis à
50 % dès le 12 juillet 2004, étant précisé que le rendement effectif de son
travail était de 25 %. Les Drs J.________, du Centre médical H.________ SA,
et Y.________, à [...], étaient mentionnés comme médecins consultés par
E.________.
Dans un rapport du 21 avril 2005, le Dr J.________ a retenu les
diagnostics suivants ayant des répercussions sur la capacité de travail de
l'assuré : lombo-sciatalgies chroniques bilatérales sur discopathie L5-S1,
discopathie L3-L4, arthrose facettaire L4-L5 gauche et déconditionnement
physique. Il a précisé que l'incapacité de travail avait été totale du 7 avril
au 11 juillet 2004, à 25 % dès le 12 juillet 2004 et à 50 % sur une demi-
journée dès le 23 juillet suivant. E.________ a de nouveau été totalement
incapable de travailler du 3 au 28 mars 2005, la reprise du travail, le 29
mars suivant, s'étant effectuée à 50 % sur une demi-journée. Selon ce
rapport, l'assuré a indiqué avoir été victime, en 1990, d'un accident au
cours duquel il a été renversé par une voiture et a subi une chute violente
sur le dos, ce qui a entraîné une incapacité de travail durant une année

- 4 -
environ. Depuis lors, E.________ a souffert par intermittence de douleurs
lombaires, qui se sont aggravées à la fin de l'année 2003, sous forme
d'irradiation dans les membres inférieurs. Lorsqu'il s'est présenté au
Centre médical H.________ SA, l'assuré se plaignait de douleurs lombaires
basses limitant la posture assise au-delà de 15 minutes, et debout
stationnaire à 6-7 minutes. Après un traitement de reconditionnement
physique, la reprise du travail a été possible à 50 % sur une demi-journée;
E.________ s'occupait de travaux de maçonnerie légers avec port de
charges nettement limitées. Sur le plan théorique, un travail avec port de
charges limitées à 10 kg était exigible à 50 % sur toute la journée, mais
l'assuré a déclaré ne pas être en mesure de l'accomplir. Le Centre médical
H.________ SA a estimé que l'état de santé de l'assuré était stationnaire et
que la capacité de travail ne pouvait pas être améliorée par des mesures
médicales. Il a préconisé des mesures professionnelles. Le Dr J.________ a
précisé qu'un travail de maçon à un rendement de 50 % était alors
impossible, même si, en terme de durée, l'activité pouvait s'exercer sur
une demi-journée, avec un rendement de 25 %. La capacité de travail au
poste occupé jusqu'alors pouvait être améliorée, si le port de charges était
limité et avec une possibilité de changement postural et l'aide de moyens
auxiliaires. En ce qui concerne les capacité professionnelles d'E.________,
les positions assise et debout étaient toutes deux limitées à 4 heures par
jour et devaient être alternées avec des périodes de marche, la même
position du corps pouvant être maintenue pendant une demi-heure. La
position à genoux et l'inclinaison du buste n'étaient pas possibles, tout
comme un travail en hauteur et des déplacements sur sol irrégulier ou en
pente. Un horaire de travail irrégulier n'était pas envisageable. En
conclusion, le Centre médical H.________ SA a estimé qu'on pouvait exiger
de l'assuré qu'il exerce une autre profession à 50 % et a recommandé une
activité de surveillance ou d'entretien. Il a estimé que la motivation de
l'assuré pour la reprise du travail ou un reclassement professionnel était
bonne.
Par lettre du 18 mai 2005 à E.________, la B.________ a relevé
que la capacité de travail de l'assuré était de 50 % dans une profession

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adaptée à son état de santé, sans port de charges supérieures à 10 kg et
évitant les mouvements en porte-à-faux répétitifs.
Dans le questionnaire pour l'employeur, complété le 23 mai
2005, K.________ SA a indiqué que, sans atteinte à sa santé, E.________
aurait perçu un salaire horaire de 28 fr. 55 dès le 1er mars 2005 dans son
activité de maçon.
Le 2 septembre 2005, le Dr D.________ a adressé un rapport au
Dr Y.________. Il y a relevé que, bien que l'assuré fût théoriquement
accessible à une rééducation, une amélioration par une autogestion du
problème ne paraissait guère possible. Le Dr D.________ a estimé plus
réaliste d'essayer de trouver une activité adaptée à la situation
d'E.________, malgré les difficultés liées à son manque de formation, à son
âge et aux conditions du marché du travail.
Par décision du 3 novembre 2005, la B.________ a alloué à
l'assuré une indemnité journalière fondée sur une perte de gain de 67 %,
dès le 1er octobre 2005. Cette caisse maladie a retenu qu'E.________
pouvait, compte tenu d'une capacité résiduelle de travail de 50 %,
percevoir un revenu mensuel de 1'850 fr., qu'elle a comparé avec un
salaire de 5'600 fr. par mois réalisable sans maladie, selon elle.
Le 24 octobre 2004, l'assuré s'est soumis à un examen clinique
orthopédique auprès du Dr X.________, chirurgien orthopédique et
traumatologique FMH auprès du Service médical régional AI (ci-après SMR)
Suisse romande. Dans un rapport du 1er décembre 2005, le Dr X.________ a
exposé l'anamnèse familiale et professionnelle d'E.________, ainsi que ses
antécédents personnels généraux et son anamnèse générale de l'époque.
Il a dressé le status général de l'assuré et a commenté son dossier
radiologique. Ce médecin a établi les diagnostics suivants ayant une
répercussion sur la capacité de travail de l'assuré : lombalgies chroniques,
ancienne fracture de tassement du mur antérieur de D12 (1990)
accompagnée de troubles dégénératifs lombaires sous forme d'arthrose
facettaire L3-L4, L4-L5 et discopathie D12-L1 et L3-L4 avec protrusion

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discale L3-L4. Il a relevé qu'en raison des lombalgies sur troubles
dégénératifs, l'assuré devait avoir un travail sédentaire ou semi-
sédentaire, ne supposant pas de porter des objets d'un poids supérieur à
10 kg et permettant d'éviter les travaux en porte-à-faux ou penché en
avant. Selon le Dr X.________, E.________ devait pouvoir alterner les
positions assise et debout dans son activité et éviter les mouvements
répétitifs en torsion-inclinaison ou rotation du tronc. Ainsi, ce praticien a
considéré que dans son activité de maçon, l'assuré ne pouvait pas
travailler à un taux supérieur de 25 %, mais qu'il conservait une pleine
capacité de travail, avec un rendement de 100 %, dans une activité
adaptée aux imitations fonctionnelles précisées ci-dessus, dès le 12 juillet
2004.
E.________ a effectué un stage du 23 octobre au 19 novembre
2006 auprès du Centre d'observation professionnelle AI (ci-après : COPAI),
qui a rendu un rapport le 24 novembre suivant. Il en ressort que l'assuré
devait, en atelier, alterner les positions assise et debout toutes les 30 à 60
minutes. La position debout était maintenue avec difficulté et la position
assise était moyennement supportée. Les postures statiques et en porte-à-
faux étaient à éviter, les postures penchées n'étant dans tous les cas pas
possibles. L'assuré se déplaçait sans aisance et il boitait lorsqu'il remettait
en route après être resté assis un certain temps. La mobilité des bras était
normale mais la force très faible. Le port de charges d'un poids supérieur à
5 kg devait être évité. La mobilité du tronc était limitée, les mouvements
de rotation ou de flexion n'étant pas recommandés, surtout de manière
répétitive. Selon le COPAI, l'assuré présentait de nombreux signes de
douleur et sa résistance physique était faible. Le rendement moyen dans
les travaux sériels en position assise, avec possibilité d'alterner les
positions, a été de 40 % dans les activités répétitives, comme le montage
ou le démontage de pièces, et de 28 % dans les activités non répétitives,
comme la gravure technique. Le COPAI a estimé qu'E.________ présentait
des rendements trop faibles pour être exploitables, en raison de ses
limitations physiques et de son déconditionnement global, qui entraînaient
un ralentissement du rythme de travail. Il a retenu que les capacités
d'adaptation et d'apprentissage de l'assuré auraient été compatibles avec

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un emploi simple, pratique et répétitif dans le circuit économique normal,
si les aptitudes physiques l'avaient permis. S'agissant des capacités
d'intégration sociale de l'assuré, le COPAI a considéré qu'elles étaient à
peine compatibles avec un emploi dans le circuit économique normal et
que certains éléments (abattement, découragement) faisaient penser à un
état dépressif. E.________ était présenté comme une personne de
confiance susceptible d'occuper un emploi simple en atelier protégé. En
conclusion, le COPAI a estimé que les capacités physiques de l'assuré
n'étaient pas compatibles avec un activité dans le circuit économique
normal, E.________ étant trop diminué pour que les faibles rendements
d'une éventuelle activité soient exploitables. Sa santé ne lui permettait
pas d'envisager une activité manuelle simple et légère, pourtant seule
compatible avec ses capacités. Un travail dans un secteur non manuel
n'était pas non plus possible, l'assuré ne disposant pas des facultés
intellectuelles suffisantes.
Le Dr Y.________ a rendu un rapport détaillé concernant l'assuré
le 29 novembre 2006. Il y a relevé qu'E.________ souffrait d'une lombo-
curalgie bilatérale chronique et que la musculature et la rachis de ce
patient, obèse et de petite taille, ne correspondaient plus aux exigences
d'une activité lourde comme celle de maçon. Le praticien a indiqué que les
efforts effectués pour améliorer la condition physique et la musculature de
l'intéressé étaient restés vains. Selon le Dr Y.________, la pathologie dont
souffrait l'assuré allait en s'aggravant et avait un retentissement marqué
sur son état de santé, E.________ supportant mal les douleurs chroniques
qui l'handicapaient y compris dans certains gestes de la vie quotidienne.
En ce qui concerne les déficits fonctionnels, ce médecin a souligné que
l'assuré devaient alterner les position assise et debout chaque 30 minutes
au maximum, qu'il ne pouvait pas porter des charges dépassant 5 à 10 kg
et qu'il ne pouvait pas travailler en effectuant des mouvements en charge
sur le dos de manière répétitive. Une activité en terrain accidenté, sur des
échelles ou sur un escalier était proscrite. Le Dr Y.________ a ainsi estimé
que si, sur le plan médico-théorique, une reconversion professionnelle
adaptée était souhaitable, elle paraissait néanmoins difficilement

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réalisable au vu de l'âge, de l'absence de formation professionnelle et du
niveau d'éducation de l'assuré.
Dans une attestation concernant E.________ du 29 novembre
2006, le Dr F.________, médecin du COPAI, a mentionné ce qui suit :
M. E.________, à la suite d'un accident de la route survenu en
1990 (fracture D12) a développé des dorsolombalgies
chroniques progressivement invalidantes pour toute activité
physique lourde. Les diverses tentatives thérapeutiques sont
restées sans effet significatif et les plaintes restent
permanentes. Il n'y a malheureusement pas d'amélioration à
attendre de mesures thérapeutiques, qu'elles soient physiques
ou chirurgicales, après une évolution aussi longue de la
situation.
Le stage effectué au COPAI a montré que les rendements de
M. E.________, ses difficultés positionnelles et sa lenteur ne
sont pas compatibles avec une activité professionnelle
manuelle, même légère, et il ne dispose pas des capacités
d'apprentissage ou des capacités intellectuelles qui lui
permettraient de travailler dans un secteur non manuel, le seul
qui serait théoriquement compatible avec son état de santé."
Le Dr Q.________, médecin généralise du SMR Suisse romande,
a rendu un avis médical le 12 décembre 2006. Il a relevé que l'attestation
du 29 novembre 2006 du Dr F.________ n'était pas motivée et que l'assuré
s'était visiblement trop peu investi dans les tâches confiées, sa douleurs et
ses plaintes étant restées au premier plan. Le Dr Q.________ a estimé qu'il
existait diverses professions qui n'exigeaient pas d'efforts intellectuels, de
port de charges intenses ou de porte-à-faux antérieurs du tronc et que,
dans une telle activité, E.________ conservait une pleine capacité de travail.
Dans un projet de décision du 2 février 2007, l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) a retenu que
le salaire de référence était celui auquel pouvaient prétendre des hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé de la
production et des service soit, selon l'enquête suisse sur la structure des
salaires 2004, 4'771 fr. 52 par mois ou 57'258 francs annuels, compte
tenu d'une durée hebdomadaire de 41,6 heures. Adapté à l'évolution des

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salaires nominaux de 2004 à 2005 (augmentation de 1,44 %), le revenu
annuel a été fixé à 58'082 francs. Pour tenir compte des limitations
fonctionnelles et de l'âge de l'assuré, l'OAI a procédé à un abattement de
15 %, de sorte que le revenu annuel d'invalide a été arrêté à 49'370
francs. L'OAI a retenu qu'E.________ disposait, d'un point de vue médical,
d'une capacité de travail et de gain entière dans une activité adaptée à
son état de santé, soit sans port de charges intenses, sans position de
porte-à-faux et n'exigeant pas d'effort intellectuel. Puisque l'assuré aurait
perçu, dans son ancienne activité de maçon, un salaire annuel brut de
67'095 fr., la différence avec le revenu d'invalide représentait 17'725
francs (67'095 fr. ./. 49'370 fr.), soit un degré d'invalidité de 26 %. L'OAI a
ainsi retenu que l'invalidité de l'assuré n'atteignait pas un degré suffisant
pour ouvrir le droit à une rente et il a considéré que des mesures
professionnelles n'étaient pas nécessaires, puisque l'intéressé disposait
des qualifications pour exercer une activité lucrative exigible
médicalement.
E.________ s'est déterminé sur ce projet par lettre du 7 mars
2007, estimant que la pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
telle que retenue par l'OAI, allait à l'encontre des conclusions du COPAI,
dont le rapport constituait l'avis le plus récent dont l'autorité disposait.
L'assuré a fait valoir que son incapacité de travail était totale, de sorte
qu'il avait droit à une rente entière d'invalidité.
Le 23 mars 2007, le Dr H.________, médecin du SMR Suisse
romande, a considéré que le rapport du COPAI se fondait sur des éléments
sortant du domaine médical, en particulier le comportement de l'assuré,
sa motivation ou l'absence de celle-ci et son niveau culturel, ce qui pouvait
grandement influencer les résultats. Il a estimé que l'avis du 1er
septembre 2005 du Dr X.________ était le résultat d'une observation
médicale objective des limitations fonctionnelles, seuls éléments entrant
en ligne de compte. Il a donc confirmé que l'assuré avait une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée.

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Le 10 mai 2007, l'OAI a rendu une décision identique au projet
du 2 février 2007 et rejeté la demande de rente d'invalidité et de mesures
professionnelles déposée par E.________. Dans un complément à cette
décision du 11 mai 2007, il a estimé que l'avis du COPAI se fondait sur des
éléments sortant du domaine médical, alors que le rapport du Dr
X.________ constituait une observation médicale objective des limitations
fonctionnelles de l'assuré, qu'il convenait de privilégier.
B. E.________ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal
des assurances par acte du 14 juin 2007, concluant à sa réforme en ce
sens qu'une rente d'invalidité entière lui est allouée. Se référant aux
conclusions du rapport du COPAI, le recourant soutient qu'il ne dispose
d'aucune capacité résiduelle de travail dans quelque domaine que ce soit.
Il relève que le rapport du 29 novembre 2006 du Dr F.________, qui partage
cette appréciation, est plus récent que l'expertise du Dr X.________. Il
souligne encore qu'il est âgé de 55 ans, qu'il n'a plus exercé d'activité
lucrative depuis presque trois ans et qu'il ne dispose d'aucune formation
lui permettant de se réintégrer dans le monde du travail. E.________ met
encore en évidence l'avis du Dr J.________, qui rejoint, selon lui, celui du Dr
F.________, ainsi que la décision de la B.________ retenant un taux
d'invalidité de 67 %. Au vu de ces éléments, le recourant estime que
l'autorité intimée est tombée dans l'arbitraire en ne tenant pas compte de
l'avis de certains spécialistes, sans motiver sa décision sur ce point.
A titre de mesure d'instruction, le recourant a requis, pour le
cas où l'autorité de recours ne s'estimerait pas suffisamment renseignée,
qu'une nouvelle expertise médicale soit ordonnée.
A l'appui de son recours, E.________ a produit une lettre du 17
juillet 2007 du Dr J.________ au Dr Y.________. Celui-là a posé le diagnostic
de lombo-sciatalgies chroniques dans un contexte de troubles
dégénératifs et de déconditionnement physique et psychique.
Le 21 novembre 2007, K.________ SA a établi un certificat de
travail concernant le recourant, dont il ressort qu'il a travaillé avec une

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pleine capacité jusqu'au mois d'août 2003, puis à 25 % ou 50 %, avant
d'arrêter toute activité dès le mois d'avril 2005. Il ressentait alors de plus
en plus de douleurs dans le dos, ainsi qu'une diminution de sa force et une
grande fatigue. Le recourant avait la sensation que ses jambes le portaient
de moins en moins. Il n'arrivait plus à soulever une charge même minime.
Le recourant ayant effectué un stage auprès de la Fondation
R.________, celle-ci lui a, par lettre du 28 février 2008, fait part d'une
évaluation plutôt négative dans l'ensemble, compte tenu d'une mobilité,
d'une polyvalence et de compétences professionnelles insuffisantes, ainsi
que d'un manque d'adéquation entre le poste et le candidat. La fondation
a considéré que les aptitudes physiques d'E.________ n'étaient pas non plus
suffisantes. La motivation, au niveau cognitif et relationnel, était jugée
suffisante et la qualité du travail, soit l'autonomie, le raisonnement, la
ponctualité et les exigences psychiques du poste, était considérée comme
bonne. Durant le stage, le recourant s'était plaint de douleurs
permanentes et il a manqué quasiment tous les jeudis. Il n'a travaillé que
2,5 heures par jour de sa propre initiative, ce dont il avait informé le
conseiller ORP.
Le 20 mai 2008, la Dresse S.________, médecin-conseil du
Service de l'emploi, a relevé que le recourant avait été inscrit à l'ORP à 50
% et qu'il avait pu effectuer un stage dans une activité adaptée, à mi-
temps. Cette expérience avait révélé qu'E.________ ne pouvait pas
travailler même dans ces conditions. Le Dresse S.________ a donc
considéré que le recourant présentait une incapacité de travail totale et ce
pour une longue durée.
L'OAI s'est déterminée par lettre du 29 mai 2008, considérant
que le rapport de la Fondation R.________ n'était pas de nature à remettre
en cause la décision entreprise. Se référant à la jurisprudence fédérale, il a
estimé que la capacité de travail se déterminait sur la base de
constatations médicales objectives, et non en fonction d'une évaluation
subjective effectuée à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle.
L'autorité intimée a en conséquence conclut au rejet du recours.

- 12 -
Interpellé à la requête du recourant, le Dr F.________ s'est
déterminé sur les questions de celui-ci et de la cour de céans le 27 juin
2008. Il a confirmé que, dans l'appréciation de la situation du recourant, le
COPAI avait tenu compte d'éléments qui n'étaient pas médicaux, mais qui
étaient en rapport avec l'état général de l'intéressé, soit son niveau de
compréhension très faible et son manque d'habileté, qui ne lui
permettaient pas d'avoir des activités fines. Ce médecin a estimé qu'il
était "irréaliste" d'évaluer une personne et ses capacités de réadaptation
professionnelle en se fondant sur des critères purement médicaux,
l'ensemble de la "réalité quotidienne" de l'assuré devant être examinée.
Le Dr F.________ a retenu que s'il existait un travail léger, fin et exécutable
lentement, le recourant pourrait et voudrait certainement l'exercer, mais
que cela relevait plutôt d'une appréciation théorique de la situation,
aucune proposition concrète n'ayant été faite à l'intéressé. En ce qui
concerne les douleurs ressenties par E.________, le médecin a souligné qu'il
s'agissait d'un phénomène subjectif, difficilement mesurable et n'affectant
pas tout le monde de la même manière. Selon lui, le seul outil qu'un
médecin possède à cet égard consiste en la parole du patient qui, dans le
cas du recourant, ne pouvait être mise en doute. Le Dr F.________ a précisé
que la lenteur constatée chez le recourant n'avait rien à voir avec des
motifs médicaux et que le diminution de rendement était en relation avec
de nombreux facteurs, dont certains ne relevaient pas du domaine
médical.
Le recourant s'est déterminé sur le rapport du Dr F.________ par
lettre du 22 août 2008 et a en substance confirmé les motifs de son
recours, estimant que la décision attaquée se fondait sur une appréciation
arbitraire de la situation. Il a considéré qu'il convenait de retenir les
conclusions du rapport du COPAI, confirmées par le médecin-conseil du
Service de l'emploi, ensuite d'un stage d'observation. A titre de mesure
d'instruction, le recourant a requis l'audition du responsable du COPAI qui
a procédé à la synthèse du rapport le concernant et du Dr F.________.

- 13 -
E n d r o i t :
1. Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent
en matière d'AI (art. 1er LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité; RS 831.20] et art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions prévues
dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décision des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné. En l'espèce, la décision
querellée émanant de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est donc
directement sujette à recours auprès de l'autorité vaudoise compétente.
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). Le recours ayant été déposé le 14 juin 2007,
soit avant l'entrée en vigueur de la LPA-VD le 1er janvier 2009, il convient
d'examiner s'il est soumis à cette loi ou non. En matière de droit
transitoire, l'art. 117 al. 1 LPA-VD prévoit que les causes pendantes devant
les autorités administratives et de justice administratives à l'entrée en
vigueur de la loi sont traitées selon cette dernière. Dès lors, la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des
assurances, est compétente pour statuer dans la présente cause (art. 93
al. 1 let. a LPA-VD). Au vu de la valeur litigieuse, la cour doit être
composée de trois magistrats (art. 94 al. 1 let. a et 4 LPA-VD).
2. Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA). Il satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable à la forme.
3. E.________ estime qu'il a droit à l'octroi d'une rente d'invalidité
complète. Il conteste l'appréciation de l'autorité intimée, qui considère que
la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée est entière.

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Se fondant sur les appréciations résultant du rapport du 26 novembre
2006 du COPAI, des avis du Dr F.________ et de ses médecins traitants les
Drs J.________ et Y.________, le recourant estime que sa capacité de travail
est nulle, puisqu'elle n'a pas pu être concrètement exploitée.
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA).
L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou
d’un accident (art. 4 al. 2 LAI).
L’assuré a droit à une rente lorsque sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité d'un assuré exerçant une activité
lucrative, le revenu que celui-ci aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide
est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA, applicable
par renvoi de l'art. 28a al. 1 LAI). Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle
mesure un assuré peut encore exploiter économiquement sa capacité de
gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération pour lui,
on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et
des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (TFA I
198/97 du 7 juillet 1998 c. 3b et les références citées, in VSI 1998 p. 293).
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui demande
des prestations de l'assurance-invalidité doit, préalablement, faire tout ce

- 15 -
qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin d'atténuer autant que
possible les conséquences de son invalidité. Il incombe à l'assuré, fût-ce
au prix d'un effort important, de diminuer le dommage résultant de son
atteinte à la santé (TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 c. 3.1; ATF 113 V 22
c. 4.a et les réf. citées, in RCC 1987 p. 458). S'il est vrai que des facteurs
tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les
activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne
constituent pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires qui,
à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont
susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible, la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TF 9C_1043/2008 du 2
juillet 2009 c. 3.2; ATF 107 V 17 c. 2.c; RCC 1991 p. 329 c. 3.c; RCC 1989
p. 322 c. 2.b; RCC 1982 p. 34 c. 2).
b) Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement valable sur le
droit litigieux. En présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit
apprécier l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour
lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet
égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme
d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c.
5.1; ATF 125 V 251 c. 3.a et les réf. citées; RAMA 2000, KV 124 p. 214).
Les rapports des médecins des assureurs peuvent également
se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu'ils aboutissent à

- 16 -
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne
permet de remettre en cause leur bien-fondé (TF 8C_565/2008 du 27
janvier 2009 c. 3.3.2; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 c. 4.2; ATF 125 V
351 c. 3b/ee et les références citées). En particulier, la jurisprudence
reconnaît qu'un rapport qui émane d'un service médical régional, au sens
de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-
invalidité; RS 831.01), a une valeur probante s'il remplit les exigences
requises par la jurisprudence (TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 c. 5.2;
TFA I 523/02 du 28 octobre 2002 c. 3).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est
tenue, au stade de la procédure administrative, de confier une expertise à
un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle nécessaire.
Lorsque de telles expertises sont établies par des spécialiste reconnus, sur
la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi
qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent à des
résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps
qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (TFA I
129/02 du 29 janvier 2003; ATF 125 V 351 c. 3.b/bb). Les constatations
émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec
réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants
ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients.
Ainsi, il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3.b/cc et les
réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3.b/bb et cc).
c) Enfin, d'une manière générale, dans le domaine particulier des
assurances sociales, le juge doit, pour autant que la loi n'en dispose pas
autrement, rendre son arrêt suivant le principe probatoire de la
vraisemblance prépondérante, principe selon lequel la simple possibilité
d'un état de fait donné ne suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve,
le juge devant plutôt s'en tenir à la présentation des faits qu'il considère
comme la plus vraisemblable parmi toutes les possibilités du cours des

- 17 -
événements (ATF 125 V 193; ATF 119 V 9 et les arrêts cités; Thomas
Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3e éd., n° 30, p. 331;
Alfred Maurer, Bundessozialversicherungsrecht, pp. 422-423).
5. a) Dans la présente cause, l'ensemble des avis médicaux sont
unanimes pour admettre que le recourant ne peut plus effectuer l'activité
de maçon qu'il exerçait auparavant. Il ressort en revanche du rapport du
1er décembre 2005 du SMR Suisse romande qu'E.________ a conservé une
pleine capacité de travail, avec un rendement à 100 %, dans une activité
adaptée aux limitations impliquées par son état de santé. Ce rapport se
fonde sur des examens complets du recourant, ainsi que sur une étude
circonstanciée des éléments litigieux. Les plaintes d'E.________ ont été
prises en compte pour définir les limitations de l'activité adaptée à son
état. L'anamnèse de l'assuré n'a pas été négligée. L'appréciation du SMR
est claire et les conclusions du Dr X.________ sont motivées : il n'existe
aucun motif d'ordre médical pour que, dans une activité adaptée, le
recourant ne puisse déployer une pleine capacité de travail, avec un
rendement entier. Cette appréciation a été confirmée par les Drs
Q.________ et H.________, également médecins auprès de SMR Suisse
romande, les 29 novembre 2006 et 23 mars 2007. En outre, le 2
septembre 2005, le Dr D.________, auquel le recourant avait été adressé
par son médecin traitant, a également estimé qu'il convenait de trouver à
l'intéressé une activité adaptée à sa situation, malgré certaines difficultés
qui pourraient être rencontrées.
b) Certes, le dossier de la cause contient des avis médicaux qui
s'éloignent des conclusions du SMR. Il en va ainsi en particulier de
l'attestation du 29 novembre 2006 du Dr F.________, médecin auprès du
COPAI, du rapport détaillé du même jour du Dr Y.________, médecin traitant
du recourant, et de l'appréciation du 20 mai 2008 de la Dresse S.________,
médecin-conseil du Service de l'emploi. En outre, le Dr J.________, du
Centre médical H.________ SA, a considéré, dans un rapport du 21 avril
2005, qu'E.________ pouvait exercer une activité adaptée à 50 %. Il faut
toutefois relever que les Drs Y.________ et J.________ ont été consultés par
l'assuré, de sorte que leur appréciation ne doit être admise qu'avec
réserve, puisqu'elle est plutôt fondée sur les aspects socioculturels de la

- 18 -
situation. Ainsi le Dr Y.________ insiste-t-il sur l'âge, l'absence de formation
professionnelle et le niveau d'éducation de son patient. Même si la réalité
de ces circonstances n'est pas niée, de tels éléments ne sont toutefois pas
susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, comme cela ressort de la
jurisprudence précitée. On ne se trouve pas non plus dans le cas d'un
assuré proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, ce qui
imposerait de procéder à une analyse globale de la situation et à se
demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver
un emploi sur un marché équilibré du travail (TF 9C_918/2008 du 28 mai
2009 c. 4.2.2; TF 9C_437/2008 du 19 mai 2009 c. 4). E.________ était âgé
de 55 ans au moment de la décision litigieuse et il n'a, au jour du présent
arrêt, pas encore 58 ans. Il n'a donc pas atteint l'âge à partir duquel la
jurisprudence considère généralement qu'il n'existe plus de possibilité
réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail (TF
9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 c. 3.3).
En ce qui concerne l'avis des médecins du COPAI et du Service
de l'emploi, ainsi que les constatations de la Fondation R.________, ils
résultent de stages d'observation que le recourant a effectués en 2006 et
en 2008. Les informations des organes d'observation professionnelle ont
pour fonction de compléter les données médicales en examinant
concrètement dans quelle mesure l'assuré est à même de mettre en
valeur une capacité de travail et de gain sur le marché du travail. Dans le
cas où ces appréciations divergent sensiblement, il incombe à
l'administration, respectivement au juge, de confronter les deux
appréciations, au besoin de requérir un complément d'instruction. Reste
que ces informations recueillies au cours d'un stage, pour utiles qu'elles
soient, ne sauraient, en principe, supplanter l'avis dûment motivé d'un
médecin, à qui il appartient, au premier chef, de porter un jugement sur
l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités celui-ci est capable de travailler, le cas échéant quels travaux on
peut encore raisonnablement exiger de lui (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005
c. 4.2). Or, comme pour les avis des médecins traitants du recourant, il
faut relever que ceux du COPAI, du Service de l'emploi et de la Fondation
R.________ procèdent d'une appréciation de la situation donnant à certains

- 19 -
facteurs, comme les capacités intellectuelles et d'apprentissage et le
ressenti subjectif de l'assuré, une importance qui ne peut leur être
accordées du point de vue de l'AI. Cela ressort d'ailleurs clairement des
déterminations du 27 juin 2008 du Dr F.________. On peut objecter à celui-
ci, qui insiste sur le fait qu'aucune proposition concrète de place de travail
n'a été faite au recourant, que le problème ne se pose pas de cette façon.
Pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si
un invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché
du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TFA I
198/97 du 7 juillet 1998 c. 3b et les références citées, in VSI 1998 p. 293).
c) Le recourant fait encore valoir que, par décision du 3
novembre 2005, la B.________ lui a octroyé une indemnité journalière pour
cause de maladie, fondée sur une perte de gain de 67 %, dès le 1er
octobre 2005. Cet argument est toutefois sans pertinence, dès lors que la
caisse précitée a rendu sa décision avant que le SMR ne communique son
rapport, le 1er décembre 2005. Sa décision ne peut donc jouer un rôle dans
la présente cause.
6. E.________ requiert, à titre subsidiaire, qu'une expertise
judiciaire soit ordonnée. Il estime que l'appréciation du COPAI, du
médecin-conseil du Service de l'emploi et du Dr Y.________, de même que
sa situation (âge, capacités intellectuelles, absence de formation), sont
dans tous les cas de nature à mettre en cause les conclusions du SMR
Suisse romande. Ainsi, seule une expertise judiciaire permettrait à
l'autorité de recours de pouvoir statuer en toute connaissance de cause.
Une expertise judiciaire complétant une expertise
administrative ne peut être ordonnée, en principe, que lorsque la partie
qui la requiert fournit des éléments très sérieux permettant de mettre en
doute soit l'impartialité de l'expert, soit la valeur des méthodes utilisées,
ou si le rapport déposé apparaît comme insuffisant ou contradictoire,
notamment s'il peut être sérieusement discuté quant au fond (cf. les

- 20 -
principes posés in TASS VD 64/79 inc. - 5/1980 du 6 février 1980 ; TASS VD
33/82 inc. - 48/1982 du 14 septembre 1982).
Les parties n'ont pas un droit à la mise en œuvre d'une
expertise judiciaire et une expertise ne saurait être qualifiée d'insuffisante
uniquement parce que ses conclusions ne donnent pas satisfaction à
l'assuré. Des rapports médicaux ne doivent pas être complétés pour le
seul motif qu'un examen supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins qu'ils ne présentent des lacunes ou
qu'ils soient contestés sur des points précis (TFA I 178/05 du 2 septembre
2005, ad TASS VD AI 80/03 du 9 août 2004; TFA I 606/02 du 30 janvier
2003, ad TASS VD AI 365/01 du 18 février 2002; TFA I 606/01 du 4 avril
2002; ATF 110 V 48). Il en va de même si un ou plusieurs médecins
traitant font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_480/2008 du 27
janvier 2009).
Le recourant ne fait valoir aucun élément objectif qui
imposerait de retenir que les conclusions de l'expertise du SMR sont
sujettes à caution. Les avis médicaux et les circonstances qu'il invoque,
comme son absence de formation professionnelle et son âge, ne sont pas
de nature à influer, en matière d'AI, sur la détermination de sa capacité
d'exercer une activité appropriée. Dans ces conditions, il ne se justifie pas
d'ordonner la mise en œuvre d'une expertise judiciaire. De même, il peut
être renoncé à l'audition du responsable du COPAI ayant procédé à la
synthèse du rapport concernant le recourant, ainsi qu'à celle du Dr
F.________. Ceux-ci se sont expliqués de manière claire par écrit et il
n'apparaît pas que leur audition amènerait des éléments supplémentaires,
qui permettraient de modifier l'appréciation de la cour de céans.
Au vu des considérations qui précèdent, les éléments invoqués
par E.________ ne sont pas de nature à dénier sa force probante à
l'expertise du SMR Suisse romande. C'est donc sur la base des conclusions

- 21 -
de ce document qu'il convient d'examiner la demande de rente AI du
recourant, en particulier sa capacité résiduelle de travail.
7. Il convient en dernier lieu d'examiner le calcul du taux
d'invalidité effectué par l'OAI.
Sans atteinte à sa santé, le recourant aurait perçu, en
exerçant son ancienne activité de maçon, un salaire annuel brut de 67'095
fr. en 2005. En ce qui concerne le revenu annuel d'invalide, l'autorité
intimée a tenu compte, à juste titre, du salaire de référence auxquels
peuvent prétendre des hommes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (production et services). Adapté à un
horaire de 41,6 heures par semaine, cela représente un montant mensuel
de 4'771 fr. 52 ou 57'258 fr. par année. En retenant une évolution des
salaires de 1,44 % entre 2004 et 2005, l'OAI s'est trompé, puisque
l'évolution n'a été que de 1 %, ce qui donne un montant de 57'830 fr. 58
(57'258 fr. x 101 : 100). L'abattement de 15 % retenu par l'autorité
intimée étant justifié, le revenu d'invalide doit être arrêté à 49'156 fr.
(57'830 fr. 58 x 85 : 100). Le taux d'invalidité se calcule donc comme suit :
[17'939 fr. (67'095 ./. 49'156 fr.) : 67'095] x 100 = 26,73 %. L'invalidité ne
donnant droit à une rente qu'à partir de 40 % au moins (art. 28 LAI),
l'erreur de l'OAI ne porte pas à conséquence et le droit à une telle rente
doit être dénié au recourant. Pour le surplus, celui-ci ne conteste pas le
refus de mesures de réadaptation, de sorte que cette question n'a pas à
être examinée (ATF 110 V 48, RCC 1985 p. 53).
8. En définitive, le recours, entièrement mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
S'agissant d'une contestation portant sur le refus de
prestations de l'AI, des frais, par 400 fr., sont mis à la charge du recourant
(art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1 TFJAS [tarif du 2 décembre
2008 des frais judiciaire en matière de droit des assurances sociales; RSV
173.36.5.2]).

- 22 -
Le recours étant rejeté, il n'y a pas lieu à allocation de dépens
(art. 7 al. 1 TFJAS).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé par E.________ est rejeté.
II. La décision rendue les 10 et 11 mai 2009 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaire, arrêtés à 400 (quatre cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Nicolas Mattenberger (pour E.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 23 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :