vd_gerichte · ZD18.030118 · 2019-08-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 225/18 - 234/2019
ZD18.030118
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 août 2019
_________________
Composition : M. NEU, président
MM. Küng et Peter, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
I.________, à W.________, recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 43 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. I.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1962,
divorcée, mère de deux enfants adultes, est titulaire d’un diplôme
d’ingénieur en imprimerie (communication graphique) obtenu aux Etats-
Unis en 1986. Dès 1987, elle a exercé divers emplois pour différents
employeurs en Suisse (photographe, responsable technico-commerciale,
gestionnaire de portefeuille) avant de travailler dès le 15 août 2008 en
tant que secrétaire de direction pour le compte de l’entreprise J.________
SA jusqu’au 17 novembre 2011, date de la faillite de cette société. Elle est
au bénéfice du revenu d’insertion depuis 2013.
Souffrant d’une fragilité émotionnelle et psychologique,
I.________ a déposé le 15 mai 2017 une demande de prestations de
l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande,
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office
AI ou l’intimé) a recueilli des renseignements sur la situation personnelle,
professionnelle et médicale de I.________.
Dans un rapport du 24 mai 2017, la Dresse N.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, a posé
les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de syndrome de
dépendance à l’alcool et de traits de personnalité dépendante. Sans
répercussion sur la capacité de travail, elle a retenu un hypothyroïdisme
substitué. Rendant compte de la problématique sentimentale et
professionnelle de l’assurée, la Dresse N.________ a fait état de troubles
cognitifs (troubles de la mémoire associés à un ralentissement
psychomoteur avec troubles légers de la concentration et de l’attention)
ainsi que d’une fatigue et d’une hypersensibilité au stress, le tout sur fond
de consommation d’alcool et de benzodiazépines. En ce qui concerne la
capacité de travail, la Dresse N.________ a indiqué que sa patiente avait
achevé une formation en 2016 lui permettant de travailler en qualité de
professeure d’anglais. Elle a estimé que sa capacité de travail était de
50% dans cette profession et celle d’ingénieure en imprimerie, taux qui

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était susceptible d’augmenter si elle bénéficiait d’un encadrement
adéquat dans l’exercice d’une occupation régulière.
Le 22 septembre 2017, la Dresse Q.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant, a posé les diagnostics –
avec effet sur la capacité de travail – d’hépatopathie avec élévation
modérée des transminases et de syndrome de dépendance à l’alcool sous
traitement. Renonçant à se prononcer sur la capacité de travail, elle a
renvoyé sur ce point à l’appréciation de la psychiatre traitant.
Après avoir examiné les pièces médicales au dossier, le Dr
M.________, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), a retenu que la consommation abusive
d’alcool présentée par I.________ revêtait un caractère primaire sans
séquelles organiques ou psychiques. Partant, elle n’était pas considérée
comme une atteinte à la santé invalidante au sens de la loi.
Par projet de décision du 26 avril 2018, l’office AI a informé
I.________ qu’il comptait lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, au
motif que, selon les renseignements médicaux en sa possession, elle ne
présentait aucune atteinte à la santé invalidante qui soit la cause ou la
conséquence de son alcoolisme. L’assurée n’ayant pas présenté
d’objections, l’office AI a, par décision du 11 juin 2018, entériné son refus
d’allouer une rente d’invalidité.
B. Par acte du 9 juillet 2018, I.________ a déféré la décision du 11
juin 2018 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud, en concluant sous suite de frais et dépens à son
annulation et à l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité. Elle a pour
l’essentiel fait valoir que son état de santé s’aggravait ce qui faisait
obstacle à la reprise d’une activité lucrative. Par ailleurs la Dresse
N.________ avait diagnostiqué une hyperactivité ainsi qu’un trouble de
l’attention, lesquels excluaient l’exercice d’une activité comparable à celle
qui était la sienne auparavant. En outre, la psychiatre traitant estimait que

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les troubles de l’attention pouvaient avoir un impact sur la capacité de
concentration.
Dans sa réponse du 5 septembre 2018, l’office AI s’est référé à
l’avis du SMR du 22 août 2018, selon lequel il s’avérait nécessaire de
clarifier la situation psychiatrique par la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique.
C. Le 16 octobre 2018, le magistrat instructeur, d’entente avec
les parties, a confié au Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, le soin de procéder à l’expertise psychiatrique de
l’assurée, lequel a déposé son rapport en date du 7 mars 2019. Il y a joint
le rapport d’examen neuropsychologique du 6 février 2019 réalisé par
R.________, neuropsychologue FSP. Sur la base de son analyse, il a posé les
diagnostics – avec répercussion sur la capacité de travail – de trouble
mixte de la personnalité avec des caractéristiques émotionnellement
labiles et une probable organisation psychotique, de syndrome de
dépendance à l’alcool (utilisation continue) et de troubles cognitifs légers
liés à la consommation d’alcool chronique. En ce qui concerne
l’appréciation de la capacité de travail, le Dr C.________ a retenu ce qui
suit :
« On ne peut encore conclure formellement dans le sens d’une
incapacité définitive d’améliorer la capacité de travail dans l’activité
exercée jusqu’à présent, correspondant au niveau de formation de
l’expertisée. Une période d’abstinence suffisante d’alcool devrait
être obtenue avant de conclure formellement dans ce sens. Une
médication neuroleptique atypique pourrait être une piste à
explorer. Si, sur le plan strictement cognitif, une activité
professionnelle moins exigeante sur le plan intellectuel est
théoriquement exigible à temps plein avec une baisse de rendement
maximale de 30%, la consommation d’alcool actuelle constitue un
frein significatif à l’engagement et au maintien en emploi. Pour cette
raison, une abstinence est également de nature à favoriser la
capacité de travail dans une activité adaptée. En plus de ces aspects
thérapeutiques, il est clair que toute démarche visant la réinsertion
professionnelle serait souhaitable, mais elle a été compromise par
l’impact négatif de la consommation d’alcool, même si celle-ci est
intimement intriquée aux déterminants pathologiques de la
personnalité. »

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L’expert a précisé que la capacité de travail médico-théorique
de 70% comprenant une baisse de rendement de 30% pouvait être admise
depuis la prise en charge psychiatrique de l’assurée d’avril-mai 2015.
Se référant dans ses déterminations du 16 mai 2019 à l’avis du
SMR du 13 mai précédent, l’office AI a indiqué se rallier aux conclusions de
l’expertise du Dr C.________ tenue pour pleinement probante. Sous l’angle
économique, il a relevé qu’il convenait de soumettre le dossier à son
spécialiste en question professionnelle afin qu’il analyse attentivement cet
aspect puis procède à une comparaison des revenus avec et sans
invalidité en vue de déterminer le degré d’invalidité.
I.________ a renoncé à se déterminer.
D. Par décision du 25 juillet 2018, I.________ a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 11 juillet 2018. Elle était
exonérée du paiement d’avances et de frais judiciaires ainsi que de toute
franchise mensuelle.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L’art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu’en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal cantonal
des assurances du domicile de l’office concerné. Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à
recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et
satisfait en outre aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable.

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b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
b) En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de
rente s’il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à
50% au moins, aux trois-quarts d’une rente s’il est invalide à 60% au
moins et à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins.
c) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA.

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4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V
256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156
consid. 1 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée). Un rapport médical ne saurait au demeurant être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant.
Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; Pratique VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc).

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c) En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait
donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1).
d) Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 précité loc. cit.; TF
9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
5. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a

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d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).

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La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
d) D’après une jurisprudence constante, la dépendance,
qu’elle prenne la forme de l’alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de
la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle
joue en revanche un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-
même d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c et les références citées).
En matière de dépendance à l’alcool, la science médicale
distingue les troubles psychiatriques induits (secondaires à la prise
d’alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés à la

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consommation d’alcool). La démarche diagnostique peut cependant se
révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d’une
consommation abusive d’alcool affectent inévitablement le tableau
clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s’amendent spontanément par l’arrêt de la consommation dans
les semaines qui suivent le sevrage ; ils ne sauraient par conséquent faire
l’objet d’un diagnostic psychiatrique séparé. En revanche, si à l’issue
d’une période d’abstinence suffisante, les éléments réunis sont suffisants,
il y a lieu de retenir l’existence d’une comorbidité psychiatrique. Dans
certaines circonstances, l’anamnèse, notamment l’historique de la
consommation d’alcool depuis l’adolescence, peut constituer un
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic,
notamment s’agissant de la préexistence d’un trouble indépendant (TF
9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.3 et les références citées).
Lorsque le syndrome de dépendance à l’alcool n’est ni la cause
ni la conséquence d’une atteinte à la santé psychique ou somatique ayant
valeur de maladie, l’alcoolodépendance constitue une affection primaire
non constitutive d’invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (TF
9C_23/2018 du 15 février 2018 consid. 5. 2 ; TF 9C_219/2007 du 3 avril
2008 consid. 3).
6. a) Daté du 7 mars 2019, le rapport d’expertise établi par le Dr
C.________ comporte une anamnèse riche (personnelle, professionnelle,
médicale) et soignée. Il se fonde plus particulièrement, outre le dossier
mis à la disposition de l’expert, sur l’examen neuropsychologique pratiqué
le 6 février 2019 par R.________, un entretien de 89 minutes réalisé le 12
février 2019 avec l’expertisée ainsi qu’une discussion téléphonique avec la
Dresse N.________ le 5 mars 2019. D’excellente facture, la motivation
concernant les diagnostics retenus de même que les explications fournies
quant à la divergence de position entre l’expert et les médecins ayant
examiné la recourante font l’objet de considérations approfondies et
minutieuses. Il en va de même s’agissant de l’évaluation de la capacité de
travail de cette dernière.

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b) Afin de conférer pleine valeur probante à l’expertise
judiciaire du 7 mars 2019, il reste encore à déterminer si l’expert a dégagé
une appréciation concluante de la capacité de travail de la recourante à la
lumière des indicateurs déterminants en l’espèce.
aa) En premier lieu, les diagnostics ont été rendus de lege
artis par l’expert, en référence à la codification internationale, soit la
classification internationale des maladies, 10ème révision (CIM-10). Sous
l’intitulé « Discussion », l’expert explique de manière fouillée en quoi son
analyse diffère de celle de la psychiatre traitant et les raisons pour
lesquelles il n’a pas retenu d’autres pathologies.
bb) En ce qui concerne le volet du degré de gravité
fonctionnel de l’atteinte à la santé, le Dr C.________ examine les éléments
pertinents qui l’ont conduit à poser les diagnostics de trouble mixte de la
personnalité avec des caractéristiques émotionnellement labiles et une
probable organisation psychotique, de syndrome de dépendance à l’alcool
(utilisation continue) et de troubles cognitifs légers liés à la consommation
d’alcool chronique ainsi que les répercussions fonctionnelles en
découlant :
« La question des diagnostics sera discutée de la façon suivante.
Pour retenir formellement un trouble de déficit d’attention avec
hyperactivité (TDAH), on devrait observer une concordance entre les
plaintes présentes à l’âge adulte et celles observées durant
l’enfance. Or, lorsque l’on effectue une anamnèse précise, selon les
critères du DSM-5, on ne peut valider le fait que l’assurée
manifestait clairement ce syndrome durant son enfance, en dépit
des particularités psychiques qui se recoupent avec d’autres
pathologies. L’assurée décrit des difficultés à canaliser ses pensées,
ce qui se retrouve effectivement dans les TDAH, mais aussi dans
d’autres troubles, notamment les organisations prépsychotiques ou
psychotiques, les fonctionnements dits « à haut potentiel » et les
troubles de la personnalité. Sur la base de l’évaluation
neuropsychologique détaillée, réalisée par Mme R.________ et de
notre discussion consensuelle du cas, nous ne pouvons valider
formellement le fait que l’expertisée souffre d’un TDAH. Les
manifestations comportementales d’un trouble de la personnalité
restent au premier plan, en plus de la participation de la
consommation d’alcool, qui rend certainement l’assurée encore plus
désorganisée. Selon l’avis neuropsychologique, la plupart des
personnes souffrant d’un trouble de la personnalité donnent des
réponses qui se recoupent avec le TDAH, bien qu’elles n’en souffrent
pas au sens strict.

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La question est donc ensuite de savoir si l’assurée souffre de traits
pathologiques de personnalité (selon l’appréciation de la psychiatre
de l’assurée) ou d’un trouble constitué selon les critères de la CIM-
10.
Les troubles de la personnalité débutent habituellement dans
l’enfance. Dans le cas de l’assurée, son parcours scolaire aménagé
pour « surdoués » a probablement déjà été le reflet de difficultés à
se conformer aux normes. Dès l’âge de 11 ans, l’expertisée décrit de
graves conflits familiaux et le début d’un alcoolisme sévère chez sa
mère. Mme I.________ a ensuite développé à l’adolescence un trouble
alimentaire, de type anorexique puis boulimique, comorbidité que
l’on observe très fréquemment chez le sujet qui développe un
trouble de la personnalité. Il s’agit d’un élément significatif, qui
montre que l’assurée avait une faible assise identitaire dès
l’adolescence, avec une perturbation de la perception du schéma
corporel et des difficultés à gérer les émotions, les troubles
alimentaires étant le reflet de cette faiblesse constitutive de la
personnalité. Elle aurait dû être passablement soutenue pour
achever ensuite sa formation de niveau gymnase et universitaire. La
suite du parcours de l’assurée décrit une instabilité affective
significative. L’assurée a adopté des schémas dysfonctionnels dès
ses premières relations sentimentales, au cours desquelles elle
décrit une tendance à être infantilisée et peu respectée. Sa relation
conjugale aurait basculé dans la co-dépendance alcoolique, avec des
relations houleuses et intenses, qui auraient été accompagnées de
menaces de mort. Les schémas relationnels dysfonctionnels se
seraient réactualisés dans la relation sentimentale actuelle de
l’expertisée, selon les informations hétéro-anamnestiques donnés
par sa psychiatre traitante. Comme c’est la règle dans les troubles
de la personnalité, l’expertisée n’est pas entièrement consciente de
ce type de dysfonctionnement. Elle peut être aveuglée par des
mécanismes d’idéalisation qui ne lui permettent pas de prendre en
compte certains aspects de la réalité. Le parcours professionnel de
l’expertisée est également le reflet de cette faible organisation de la
personnalité : il est très difficile de se représenter son CV, qui passe
d’activités diverses, pas toujours en lien avec sa formation, comme
p. ex. les activités « tupperware », la conciergerie ou la vente
d’articles de jardinage de luxe. Les relations professionnelles n’ont
en outre pas toujours été harmonieuses, si l’on se réfère à un poste
où l’expertisée aurait mal vécu le stress et, selon son appréciation,
« la jalousie » de collaboratrices. Le fait de former des collaborateurs
et d’assumer de nombreuses séances avait dépassé les capacités
adaptatives de l’assurée, reflet de sa faible capacité à gérer le
stress. Toujours dans le sens d’un trouble de la personnalité, on
observe des réactions rigides, inflexibles et impulsives. L’expertisée
est certes demandeuse d’aide, mais elle ne peut prendre en compte
certains aspects de sa pathologie, notamment la consommation
d’alcool, dont la prise de conscience n’est que partielle. Son humeur
est labile, l’estime de soi est chroniquement abaissée, bien que
l’assurée ne soit pas cliniquement déprimée en ce moment (la faible
estime de soi est donc constitutive de la personnalité). Face aux
propositions thérapeutiques, Mme I.________ peut rapidement
s’enfermer dans la méfiance. Des troubles caractériels semblent
avoir compromis sa dernière tentative de sevrage en milieu

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institutionnel (s’oppose rapidement à une soignante et décide de
mettre un terme, de façon impulsive, à sa prise en charge).
Au vu des arguments qui précèdent, on peut considérer que
l’assurée présente des modalités comportementales enracinées et
durables avec des réactions inflexibles à des situations personnelles
et sociales de nature variée. Il s’agit de déviations significatives des
perceptions, des pensées, des sensations (émotions) et des relations
à autrui par rapport à un individu moyen d’une culture donnée. Les
répercussions dans le domaine affectif, social et professionnel sont
significatives. L’expertisée remplit donc les critères généraux des
troubles de la personnalité, et non ceux des traits pathologiques de
personnalité.
Le tableau clinique du trouble de la personnalité n’est toutefois pas
spécifique. On retrouve plusieurs critères de la personnalité
émotionnellement labile (impulsivité, flou dans les objectifs de vie,
relations sentimentales instables avec crises émotionnelles,
instabilité d’humeur et faible capacité à gérer les émotions)
intriqués avec des manifestations plus psychotiques (manque
d’organisation de la pensée, méfiance et rigidité psychique). Dans
ce sens, un trouble mixte de la personnalité sera retenu, intégrant
les éléments émotionnellement labiles et certaines caractéristiques
psychotiques.
La question de l’alcoolisme est ensuite plus facile à trancher.
Comme développé plus haut dans la discussion, Mme I.________
présente une personnalité perturbée, répondant aux critères d’un
trouble. Ce trouble occasionne des difficultés à gérer les émotions et
un manque de structuration psychique. Il a été accompagné dès
l’adolescence de troubles de comportement alimentaire, laissant
présager le développement d’une future addiction. Les troubles
alimentaires et les addictions ont en commun la faible gestion des
émotions, l’impulsivité et la dynamique compulsive (recherche
d’apaisement par les comportements alimentaires et la
consommation de substances). Il s’agit donc d’un continuum, dont
les prémices étaient actives à l’adolescence.
Par conséquent, même si l’on ne peut soutenir un TDAH, qui
expliquerait l’alcoolisme, un trouble de la personnalité doit être
retenu, ce dernier ayant fait le lit de l’alcoolisme qui s’est
possiblement développé dès l’âge de jeune adulte, et qui s’est
manifestement renforcé dès la quarantaine. On peut donc soutenir
que l’alcoolisme de l’expertisée est secondaire à son trouble de la
personnalité, ce qui est habituel dans ce type de configuration
psychopathologique.
L’assurée consomme en ce moment une quantité significative
d’alcool fort, bien que la consommation semble moindre que par le
passé. Vu sa capacité à soutenir un entretien et à passer un examen
neuropsychologique dans des conditions encore acceptables, on
peut retenir les mécanismes de tolérance à la substance. Le désir
puissant et compulsif de consommer est présent, de même que la
difficulté à contrôler l’utilisation de la substance. Le syndrome de
dépendance à l’alcool, avec utilisation continue, peut donc être posé
à l’issue de la présente expertise.

- 15 -
La question des répercussions de la consommation d’alcool est plus
délicate à discuter. L’assurée se montre assez fluctuante dans sa
présentation clinique. Elle peut parfois mieux s’organiser et « donner
le change », alors qu’à d’autres périodes, elle est plus désorganisée
et confuse. Lors de la passation de l’examen neuropsychologique,
l’assurée semblait plus performante sur le plan cognitif que ce qui
était observé lors de l’entretien psychiatrique (où ses capacités
mnésiques et en calcul paraissaient plus perturbées que ce qui a été
testé par Mme R.________). Les résultats de l’évaluation
neuropsychologique sont apparus valides et cohérents. Les déficits
constatés se situent dans la mémoire de travail, dans des
fluctuations attentionnelles, dans de légères difficultés d’inhibition,
mais avant tout dans la désorganisation observée au niveau de son
comportement. Des ressources « purement cognitives » existent en
ce qui concerne le raisonnement, les fonctions instrumentales,
certaines performances mnésiques, verbales et visuo-spatiale,
l’incitation, la planification, la programmation et la flexibilité
mentale, ainsi qu’en attention sélective et soutenue.
Au final, l’évaluation neuropsychologique retient une atteinte
cognitive légère, qui n’aurait pas de grave répercussion au quotidien
où dans la plupart des sollicitations professionnelles.
Cette conclusion a cependant été discutée avec Mme R.________.
Nous la relativisons dans le sens que l’expertisée disposerait
théoriquement de ressources au niveau « purement cérébral ». Il est
malgré tout difficile d’imaginer que l’assurée puisse fonctionner
correctement en ce moment dans un métier d’ingénieur hautement
spécialisé, avec la responsabilité de l’organisation et la gestion de
projets. Les sollicitations professionnelles sont donc considérées
dans une activité de plus bas seuil. On doit également tenir compte
des observations concrètes dans le milieu, qui sont plus pessimistes
que ce qui ressort de l’examen neuropsychologique. La dispersion
de la pensée, qui est plus à relier au trouble de la personnalité
qu’aux déficits neuropsychologiques, a souvent été observée
comme un facteur limitant. Il en était de même en ce qui concerne
l’instabilité d’humeur et la difficulté à gérer les émotions, qui sont
avant tout reliés au trouble de la personnalité, même si ces
difficultés sont encore majorées par la consommation d’alcool.
En définitive, les limitations fonctionnelles ne sont donc pas que
neuropsychologiques. Il faut tenir compte de l’interaction négative
avec le trouble de la personnalité, dont certaines caractéristiques
peuvent encore être renforcées par l’alcoolisme actif. »
L’expert a également décrit les traitements thérapeutiques
auxquels s’est soumise la recourante sur le plan psychiatrique, tout en
formulant diverses propositions :
« En ce qui concerne les aspects thérapeutiques, il s’agit d’une
situation difficile à stabiliser, vu l’intrication du trouble de la
personnalité avec la dépendance à l’alcool. Le fait que l’assurée ait
ressenti une amélioration de son fonctionnement mental, avec des

- 16 -
doses faibles de méthylphénidate, n’est pas suffisant pour valider la
problématique de TDAH. Les troubles de la pensée, liés au trouble
de la personnalité, peuvent également avoir été améliorés
initialement par ce médicament, que l’expertisée n’aurait toutefois
pas supporté à des doses supérieures, ce qui renforce l’idée qu’il ne
s’agit pas, dans cette situation, d’un pur TDAH.
Par contre, il est clair que la consommation d’alcool représente un
frein important à l’insertion socioprofessionnelle. Si l’assurée
adoptait les mêmes attitudes d’alcoolisation que ce qui a été
observé lors de la fréquentation des cours [...], il est à craindre
qu’aucun employeur ne souhaite la conserver après une
hypothétique période d’essai. En outre, les arguments avancés par
sa psychiatre traitante, à savoir que l’assurée peut mieux contrôler
sa consommation d’alcool si elle est occupée par des mesures, ne
s’est pas vérifié dans le concret. Au contraire, ma consoeur n’était
pas au courant du fait que la consommation d’alcool avait été
constatée lors du suivi […]. Des mécanismes de banalisation sont
certainement en œuvre, avec un déni partiel de la problématique qui
ne permet pas à Mme I.________ de juger de la mesure de ses
comportements liés à l’alcool. Un traitement de sevrage
institutionnel aurait à nouveau du sens, à condition que l’expertisée
le relaie avec un suivi résidentiel de postcure. Une fois sevrée, il est
probable que l’assurée reste assez désorganisée sur le plan de sa
personnalité. Plus qu’un traitement orienté sur le TDAH, qui ne peut
être formellement retenu, il serait intéressant de proposer à
l’assurée un neuroleptique atypique, susceptible de diminuer sa
désorganisation psychique. Ce n’est toutefois qu’avec une période
suffisante d’abstinence que l’on pourra se positionner à moyen et
long terme sur sa capacité de travail. »
De même, le Dr C.________ a dressé en ces termes un tableau
de la structure de la personnalité de la recourante :
« Lors de l’entretien, l’expertisée ne manifeste pas de trouble de la
conscience ou de l’orientation.
En ce qui concerne les troubles de l’attention et de la mémoire, on
peut observer des difficultés de concentration (l’expertisée ne
parvient pas à réaliser une épreuve de soustractions simples, elle
s’embrouille et devient rapidement perplexe). Elle effectue une
erreur lorsqu’elle récite les mois de l’année à l’envers. En ce qui
concerne les troubles de la fixation, l’expertisée ne peut rappeler
qu’un mot sur trois après quelques minutes. Elle inverse les chiffres
(43 en lieu et place de 34) et ne peut retrouver le mot qu’avec un
indice de rappel. L’assurée situe les dates de son anamnèse de
façon qui semble correcte, bien que son discours soit souvent
dispersé.
En ce qui concerne les troubles formels de la pensée, la pensée est
fortement circonstanciée, débouchant par moments sur une fuite
des idées moyenne (discours digressif). L’expertisée décrit des
ruminations et des pensées envahissantes. A l’observation, on ne
constate pas de réponse à côté, de barrage de la pensée,
d’incohérence ou de néologisme.

- 17 -
A la rubrique craintes et obsessions, l’expertisée se dit méfiante
dans ses relations interpersonnelles. Dans la relation, elle n’est pas
interprétative ou méfiante. Elle ne manifeste pas de symptôme
hypocondriaque. On ne constate pas de symptôme phobique sévère,
ni d’obsession ou de compulsion.
Il n’y a pas de symptôme délirant.
Dans les troubles des perceptions, l’expertisée ne décrit pas de
phénomène d’illusion. Il n’y a pas d’hallucination acoustico-verbale,
auditive, visuelle, cénesthésique ou olfactive-gustative.
En ce qui concerne les troubles du Moi, l’expertisée ne décrit pas de
sentiment de déréalisation ou dépersonnalisation. Il n’y a pas de
devinement ou de vol de la pensée, de pensée imposée, ni d’autre
expérience d’influence.
En ce qui concerne les troubles affectifs, l’expertisée est par
moments perplexe (notamment lorsque les épreuves de calcul sont
administrées). On ne constate pas d’anesthésie, d’ambivalence, de
discordance, de labilité, d’incontinence ou de monotonie affective.
On n’observe pas de baisse de l’humeur, ni de baisse de l’éprouvé
vital. L’expertisée est par moments légèrement anxieuse dans la
relation (avec des comportements d’auto-contact). Elle n’est pas
euphorique, dysphorique ou irritable. Elle signale par contre une
agitation intérieure. On ne relève pas d’idée pathologique de
culpabilité. L’expertisée exprime de légères idées de dévalorisation
(faible estime de soi).
En ce qui concerne les troubles du dynamisme et de la
psychomotricité, il n’y a pas de diminution ou d’inhibition
pathologique du dynamisme. Il n’y a pas d’agitation motrice, de
parakinésie, de maniérisme ou de bizarrerie. L’expertisée n’est pas
théâtrale. Ses propos sont par moments légèrement logorrhéiques.
Je n’ai pas constaté de particularité nycthémérale.
Dans les autres troubles, l’assurée ne décrit pas de baisse
pathologique de la sociabilité, ni de tendance suicidaire. »
Quant au contexte social, l’expert a mis en évidence ce qui
suit :
« L’expertisée se montre peu précise sur le descriptif de sa vie
sociale. Elle semble pouvoir investir un réseau amical. Elle ne décrit
pas de grande difficulté avec ses enfants. Elle évoque une relation
affective, dont les caractéristiques de soutien sont toutefois à
relativiser, selon les informations fournies par sa psychiatre
traitante. L’alcoolisme, dont l’assurée paraît minimiser l’importance,
est par contre de nature à susciter le rejet dans le monde
professionnel. »

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cc) Concernant finalement le critère de la cohérence,
particulièrement pertinent dans le cas de troubles psychiques afin de
parvenir à une appréciation globale des limitations fonctionnelles, l’expert
a répondu en ces termes aux questions posées à ce propos :
« 6. Cohérence
6.1 Est-ce que le tableau clinique est cohérent, compte tenu du ou
des diagnostic(s) retenu(s) ou y a-t-il des atypies ?
L’intrication d’un trouble de la personnalité, avec une
consommation abusive d’alcool accompagnée de troubles
cognitifs est cohérente par rapport à ce qui a été observé dans
l’accompagnement récent de l’expertisée.
6.2 Est-ce que ce qui est connu de l’évolution correspond à ce qui
est attendu pour le ou les diagnostic(s) retenu(s) ?
Oui, l’intrication des pathologies correspond à ce qui est
attendu pour ce type de trouble.
6.3 Est-ce qu’il y a des discordances entre les plaintes et le
comportement de l’assurée, entre les limitations alléguées et
ce qui est connu des activités et de la vie quotidienne de
l’assurée ?
La désorganisation psychique de Mme I.________ est
concordante avec ses plaintes (elle est consciente d’être
dispersée). Lors de la présente investigation, l’expertisée a
démontré un comportement peu structuré, également observé
lors de l’examen neuropsychologique. Ce comportement est
compatible avec l’intrication des pathologies dont elle souffre,
dont certains aspects sont même banalisés (l’alcoolisme, ce qui
est souvent le propre du sujet qui en souffre, le déni étant
fréquent). Par ailleurs, l’assurée ne décrit pas de limitation
significative des activités de la vie quotidienne, les troubles se
manifestent avant tout lorsqu’une performance professionnelle
est attendue.
6.4 Est-ce que l’intéressée s’est engagée ou s’engage dans les
traitements qui sont raisonnablement exigibles et possiblement
efficaces dans son cas ou n’a-t-elle que peu ou pas de
demandes de soins ?
L’assurée formule une demande de soins et elle est prise en
charge sur le plan psychiatrique. Elle paraît s’accrocher en ce
moment à une « étiquette » de TDAH, validée jusqu’à ce jour
par sa thérapeute. L’évaluation actuelle ne permet toutefois
pas de confirmer une telle pathologie, alors qu’un trouble
significatif de la personnalité apparaît à l’issue de la présente
expertise. La question du traitement de l’alcoolisme est
délicate : le sujet qui en souffre a souvent tendance à le
banaliser, ce qui est en partie le cas de l’expertisée, qui utilise
« l’étiquette TDAH » comme rationalisation pour éviter de se
confronter à la réalité de sa dépendance à l’alcool. Il s’agit

- 19 -
toutefois d’un processus psychopathologique de nature
inconsciente, inhérent à l’organisation de personnalité de
l’assurée. »
c) Sur le vu de ce qui précède, les répercussions fonctionnelles
des troubles psychiques diagnostiqués par le Dr C.________ sur la capacité
de travail de la recourante emportent la conviction et sont dépourvues de
contradictions. Elles se fondent sur une grille d’indicateurs pertinents en
accord avec la jurisprudence récente du Tribunal fédéral en la matière.
d) Le rapport d’expertise du Dr C.________ du 7 mars 2019
satisfait aux réquisits jurisprudentiels résumés ci-avant (cf. considérant 4b
ci-dessus) pour se voir conférer pleine valeur probante. Il comporte une
anamnèse complète et fouillée de la situation de l’assurée, contient une
discussion claire et motivée des diagnostics retenus et débouche sur des
conclusions médicales étayées et convaincantes. Celles-ci peuvent donc
être suivies. Elles ne sont au demeurant pas contestées par les parties,
l’intimé s’y ralliant pour sa part expressément.
e) Partant, il y a lieu de retenir que la recourante présente,
depuis le mois de mai 2015, une capacité de travail de 100% dans une
activité adaptée, avec un rendement diminué de 30%. Ainsi, la décision
attaquée s’avère mal fondée en tant qu’elle se base sur l’absence
d’atteinte à la santé invalidante. Ces atteintes dûment posées par l’expert,
tout comme le degré de capacité de travail résiduelle de l’assurée dans
une activité adaptée, il convient de procéder au calcul du degré
d’invalidité.
7. a) Pour évaluer le taux d’invalidité des assurés exerçant une
activité lucrative, il faut comparer le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité), avec celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut être raisonnablement exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du
travail équilibré (revenu avec invalidité) (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).

- 20 -
b) En l’occurrence, l’office intimé relève la difficulté
d’apprécier les revenus déterminants et souhaite soumettre le dossier à
un spécialiste en question professionnelle afin qu’il analyse attentivement
l’aspect économique, en particulier la question des revenus avec et sans
invalidité.
c) Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause
à l’office AI – à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des
assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA) – lequel, convenant de la nécessité
de reprendre, respectivement de compléter l’instruction, se voit retourner
le dossier afin de procéder à l’ensemble des mesures d’instruction
permettant de calculer le degré d’invalidité en comparant les revenus
avec et sans invalidité ainsi obtenus. Cela fait, il incombera à l’office
intimé de rendre une nouvelle décision, le cas échéant sujette à recours,
statuant sur les prétentions de la recourante.
8. En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants, puis nouvelle décision.
9. a) La procédure est onéreuse; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
En l’espèce, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et
mis à la charge de l’office AI, qui succombe.
b) Il n'y a au surplus pas lieu d'allouer une indemnité de
dépens, aucun conseil d'office n'ayant été désigné.

- 21 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 11 juin 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction au sens des
considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 22 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme I.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :