vd_gerichte · FA20.009278 · 2021-01-27 · fr
Plainte 17 LP
Plainte 17 LP


TRIBUNAL CANTONAL
FA20.009278-200824
1
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 27 janvier 2021
____________________
Composition : M. HACK, président
Mme Byrde et M. Maillard, juges
Greffier : M. Elsig
*****
Art. 88, 89 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal prend
séance à huis clos, en sa qualité d'autorité cantonale supérieure de
surveillance, pour statuer sur le recours interjeté par BANQUE V.________,
à [...], contre la décision rendue le 26 mai 2020, à la suite de l’audience du
18 mai 2020, par la Présidente du Tribunal d’arrondissement de La Côte,
autorité inférieure de surveillance, annulant l’avis de saisie établi par
l’OFFICE DES POURSUITES DU DISTRICT DE NYON, à Nyon, sur plainte
LP d’ A.J.________, à [...],
Vu les pièces du dossier, la cour considère :
118

- 2 -
En fait :
1. a) Le 19 septembre 2018, la Banque V.________ a adressé à
l’Office des poursuites du district de Nyon (ci-après : l'office) une
réquisition de poursuite dirigée contre A.J.________ portant sur les sommes
de 1) 4'219'456 fr., avec intérêt à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993 et
de 2) 3'916'402 fr. 26 (sic) avec intérêt à 8'875 % dès le 27 février 1993.
La réquisition indique que les acomptes perçus sont annoncés séparément
et mentionne, comme titre de la créance ou cause de l’obligation, ce qui
suit :
« Montants dus selon jugement motivé rendu par la Cour civile du Tribunal
cantonal le 13 juillet 2010, confirmé par le prononcé de la Chambre des recours
du Tribunal cantonal du 23 mars 2011 et par l’arrêt du 30 août 2011 de la 1ère
cour de droit civil du Tribunal fédéral ».
La lettre du même jour accompagnant la réquisition de
poursuite contient le libellé suivant :
« Nous vous remettons, ci-joint, une réquisition de poursuite à l’encontre de M.
A.J.________
Des acomptes doivent toutefois être porté en déduction de notre créance no 1
de CHF 4 219 456.00, plus intérêt au taux de 8, 5 % l’an dès le 30 septembre
1993, soit :
CHF 3 000.00 valeur 19.04.2000 CHF 3 000.00 valeur 30.05.2000
CHF 3 000.00 valeur 30.06.2000 CHF 3 000.00 valeur 15.08.2000
CHF 3 000.00 valeur 06.09.2000 CHF 19 523.10 valeur 15.09.2000
CHF 3 000.00 valeur 04.10.2000 CHF 3 000.00 valeur 25.10.2000
CHF 3 000.00 valeur 28.11.2000 CHF 3 000.00 valeur 22.12.2000
CHF 3 000.00 valeur 29.12.2000 CHF 3 000.00 valeur 05.02.2001
CHF 3 000.00 valeur 27.02.2001 CHF 3 000.00 valeur 04.04.2001
CHF 3 000.00 valeur 14.05.2001 CHF 3 000.00 valeur 13.06.2001

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CHF 6 000.00 valeur 27.07.2001 CHF 6 000.00 valeur 11.10.2001
CHF 6 000.00 valeur 13.12.2001 CHF 5 125.35 valeur 19.12.2001
CHF 3 000.00 valeur 27.02.2002 CHF 6 000.00 valeur 20.03.2002
CHF 3 000.00 valeur 06.05.2002 CHF 3 000.00 valeur 02.07.2002
Par ailleurs, il convient également de déduire de la créance no 2 de CHF 3
916 406.26 plus intérêt au taux de 8,875 % l’an dès le 27 février 1993, les
montants suivants :
CHF 2 095 000.00 valeur 16.02.2017 CHF 13 500 000.00 valeur 05.10.2017
Une fois la créance no 2 réglée, le surplus doit être attribué en réduction de la
créance no 1.
(…) »
Le 28 septembre 2018, l’office a notifié à A.J.________ un
commandement de payer dans la poursuite ordinaire n° 8'886'444 portant
sur la somme de 4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès le 30
septembre 1993, indiquant comme titre de la créance ou cause de
l’obligation :
« Montants dus selon jugement motivé rendu par la Cour civile du Tribunal
cantonal le
13 juillet 2010, confirmé par le prononcé de la Chambre des recours du Tribunal
cantonal du 23 mars 2011 et par l'arrêt du 30 août 2011 de la 1ère cour de
droit civil du Tribunal fédéral. Créance no 2 Fr. 3'916'406 fr. 26 plus intérêts à
8,875 % dès le 27 février 1993. Acompte Fr. 2'095'000.00 le 16.02.2017.
Acompte Fr. 13'500'000.00 le 05.10.2017. Créance 2 réglée, le surplus doit être
attribué en réduction de la créance no 1. Montant total de la créance 1 = Fr.
4'219'456.00 moins divers acomptes effectués, voir annexe du commandement
de payer ».
Le courrier d’accompagnement de la réquisition de poursuite
du 19 septembre 2018 était annexé au commandement de payer.
A.J.________ a formé opposition totale.
b) Le 10 octobre 2018, la Banque V.________ a requis du Juge
de paix du district de Nyon la mainlevée définitive de l’opposition formée

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par le poursuivi au commande-ment de payer susmentionné, pour les
sommes et selon la formulation suivantes :
« 1) 4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993, sous
déduction de :
- 3'000 fr., valeur au 19 avril 2000,
- 3'000 fr., valeur au 30 mai 2000,
- 3'000 fr., valeur au 30 juin 2000,
- 3'000 fr., valeur au 15 août 2000,
- 3'000 fr., valeur au 6 septembre 2000,
- 19'523 fr. 10, valeur au 15 septembre 2000,
- 3'000 fr., valeur au 4 octobre 2000,
- 3'000 fr., valeur au 25 octobre 2000,
- 3'000 fr., valeur au 28 novembre 2000,
- 3'000 fr., valeur au 22 décembre 2000,
- 3'000 fr., valeur au 29 décembre 2000,
- 3'000 fr., valeur au 5 février 2001,
- 3'000 fr., valeur au 27 février 2001,
- 3'000 fr., valeur au 4 avril 2001,
- 3'000 fr., valeur au 14 mai 2001,
- 3'000 fr., valeur au 13 juin 2001,
- 6'000 fr., valeur au 27 juillet 2001,
- 6'000 fr., valeur au 11 octobre 2001,
- 6'000 fr., valeur au 13 décembre 2001,
- 5'125 fr. 35, valeur au 19 décembre 2001,
- 3'000 fr., valeur au 27 février 2002,
- 6'000 fr., valeur au 20 mars 2002,
- 3'000 fr., valeur au 6 mai 2002 et de
- 3'000 fr., valeur au 2 juillet 2002,
2) 3'916'406 fr. 26 plus intérêt à 8,875 % l’an dès le 27 février 1993, sous
déduction de :
- 2'095'000 fr., valeur au 16 février 2017,
- 13'500'000 fr., valeur au 5 octobre 2017,
Une fois la créance no 2 réglée, le surplus doit être attribué en réduction de la
créance no 1. »
A l'appui de sa requête de mainlevée, la poursuivante a
produit, outre le commandement de payer n° 8'886'444, les pièces
suivantes, en copies :
- le jugement du 25 novembre 2009 de la Cour civile du Tribunal cantonal,
qui condamne notamment le poursuivi A.J.________ à payer à la
poursuivante Banque V.________ la somme de 4'219'456 fr., plus intérêt à
8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993, sous déduction de 3'000 fr., valeur
au 19 avril 2000, de 3'000 fr., valeur au 30 mai 2000, de 3'000 fr., valeur
au 30 juin 2000, de 3'000 fr., valeur au 15 août 2000, de 3'000 fr., valeur
au 6 septembre 2000, de 19'523 fr. 10, valeur au 15 septembre 2000, de

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3'000 fr., valeur au 4 octobre 2000, de 3'000 fr., valeur au 25 octobre
2000, de 3'000 fr., valeur au 28 novembre 2000, de 3'000 fr., valeur au 22
décembre 2000, de 3'000 fr., valeur au 29 décembre 2000, de 3'000 fr.,
valeur au 5 février 2001, de 3'000 fr., valeur au 27 février 2001, de 3'000
fr., valeur au 4 avril 2001, de 3'000 fr., valeur au 14 mai 2001, de 3'000
fr., valeur au 13 juin 2001, de 6'000 fr., valeur au 27 juillet 2001, de 6'000
fr., valeur au 11 octobre 2001, de 6'000 fr., valeur au 13 décembre 2001,
de 5'125 fr. 35, valeur au 19 décembre 2001, de 3'000 fr., valeur au 27
février 2002, de 6'000 fr., valeur au 20 mars 2002, de 3'000 fr., valeur au
6 mai 2002 et de 3'000 fr., valeur au 2 juillet 2002 (II), et la somme de
3'916'406 fr. 26, plus intérêt à 8 7/8 % l’an dès le 27 février 1993 (III) ;
lève définitivement les oppositions formées par le poursuivi à trois
poursuites en réalisation de gage immobilier : n° 412'210, à
concurrence de 6'000'000 fr. plus intérêt, n° 412'211 à concurrence de
6'000'000 fr. plus intérêt et n° 412’212-02 à concurrence de 2'000'000 fr.
plus intérêt (VI, VII et IX) ; condamne en outre le poursuivi à payer à la
poursuivante la somme de 92'423 fr. 25 à titre de dépens (XI). Les motifs
de ce jugement ont été adressés pour notification aux parties le 13 juillet
2010 ;
- l’arrêt rendu le 25 novembre 2010 par la Chambre des recours du
Tribunal cantonal rejetant le recours déposé par A.J.________ et B.J.________
contre le jugement susmentionné ;
- l’arrêt rendu le 30 août 2011 par la Ière Cour de droit civil du Tribunal
fédéral dans les causes opposant A.J.________ à la Banque V.________
(4A_513/2010) et B.J.________ à la Banque V.________ (4A_515/2010),
joignant les deux causes et rejetant les recours d’A.J.________ et
B.J.________ contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du
13 juillet 2010 (25 novembre 2009) ;
- l’état des charges et le procès-verbal de la vente aux enchères de la
parcelle n° [...] de la commune de [...] ;

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- l’état des charges et le procès-verbal de la vente aux enchères de la
parcelle n° [...] de la commune de [...] ;
- la réquisition de poursuite et la lettre d'accompagnement adressées par
la Banque V.________ à l'office le 19 septembre 2018.
c) Le poursuivi s'est déterminé sur la requête de mainlevée
dans une écriture du 12 novembre 2018, concluant à son rejet, avec suite
de frais et dépens. Des pièces qu'il a produites résultent en particulier les
faits suivants :
En 1990, la Banque S.________, à laquelle a succédé la Banque
V.________, a accordé deux crédits à A.J.________, respectivement de
6'000'000 fr. et de 3'750'000 francs. Deux cédules hypothécaires ont été
remises à la banque comme garanties, respectivement de 6'000'000 fr. et
de 2'000'000 francs. Les crédits ont été dénoncés au remboursement en
1993 et les cédules en 1996. En 2003, la créancière a intenté des
poursuites en réalisation de gages immobiliers, réclamant le montant des
cédules et 10 % d’intérêts. Le Président du Tribunal d’arrondissement de
La Côte ayant prononcé la mainlevée provisoire des oppositions, le
poursuivi a introduit une action en libération de dette auprès de la Cour
civile du Tribunal cantonal. La Banque V.________ a conclu
reconventionnellement à ce que le poursuivi soit reconnu son débiteur des
soldes des crédits. La Cour civile a rendu le jugement du 25 novembre
2009 précité. Dans le cadre des poursuites en réalisation des gages, les
immeubles grevés ont été vendus respectivement le 16 février 2017 et le
5 octobre 2017, pour les prix de 4'190'000 fr. et de 27'000'000 francs,
étant précisé que le poursuivi était copropriétaire pour moitié (avec son
frère B.J.________) des immeubles. Le tableau de distribution fait l’objet de
contestations et n’est pas encore définitif.
d) Une audience a été tenue contradictoirement le 18 janvier
2019, lors de laquelle le poursuivi a produit une pièce, à savoir un courrier
qu'il a adressé à l'office la veille.

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2. a) Par prononcé du 5 février 2019, le Juge de paix du district
de Nyon a rendu le dispositif suivant :
« I. prononce la mainlevée définitive de l’opposition, sous déduction de :
1) 3'000 fr., valeur au 19 avril 2000, 2) 3'000 fr., valeur au 30 mai 2000,
3) 3'000 fr., valeur au 30 juin 2000, 4) 3'000 fr., valeur au 15 août 2000,
5) 3'000 fr., valeur au 6 septembre 2000, 6) 19'523 fr. 10, valeur au 15 septembre
2000,
7) 3'000 fr., valeur au 4 octobre 2000, 8) 3'000 fr., valeur au 25 octobre 2000,
9) 3'000 fr., valeur au 28 novembre 2000, 10) 3'000 fr., valeur au 22 décembre 2000,
11) 3'000 fr., valeur au 29 décembre 2000, 12) 3'000 fr., valeur au 5 février 2001,
13) 3'000 fr., valeur au 27 février 2001, 14) 3'000 fr., valeur au 4 avril 2001,
15) 3'000 fr., valeur au 14 mai 2001, 16) 3'000 fr., valeur au 13 juin 2001,
17) 6'000 fr., valeur au 27 juillet 2001, 18) 6'000 fr., valeur au 11 octobre 2001,
19) 6'000 fr., valeur au 13 décembre 2001, 20) 5'125 fr. 35, valeur au 19 décembre
2001,
21) 3'000 fr., valeur au 27 février 2002, 22) 6'000 fr., valeur au 20 mars 2002,
23) 3'000 fr., valeur au 6 mai 2002 et de 24) 3'000 fr., valeur au 2 juillet 2002,
25) 2'095'000 fr., valeur au 16 février 2017 26) 13'500'000 fr., valeur au 5 octobre
2017
II. arrête à 2'000 fr. les frais judiciaires, qui sont compensés avec l'avance de
frais de la partie poursuivante ;
III. met les frais à la charge de la partie poursuivie ;
IV. dit qu'en conséquence la partie poursuivie remboursera à la partie
poursuivante son avance de frais à concurrence de 2'000 fr. et lui versera la
somme de 6'000 fr. à titre de dépens. »
Le prononcé motivé a été adressé aux parties le 1er octobre
2019 et notifié au poursuivi le 3 octobre 2019. En substance, la juge de
paix a considéré que dans le cadre de la poursuite en cause, la Banque
V.________ faisait valoir deux créances causales, la première de 4'219'456
fr. (plus intérêt à 8,5 % dès le 30 septembre 1993, sous déduction de
vingt-quatre versements totalisant 102'648 fr. 45, de 2'095'000 fr. et de
13'500'000 fr. à porter en déduction de l'autre créance) et la seconde de
3'916'406 fr. 26 (plus intérêts à 8,875 % dès le 27 février 1993), que le
montant de ces deux créances était supérieur à celui des deux créances
cédulaires qu'elle détenait à l'encontre du poursuivi, à savoir 6'000'000 fr.
plus intérêt à 8,875 % dès le 4 septembre 2000 sur 3'916'406 fr. 26 et 8,5
% sur le solde, et 2'000'000 fr. plus intérêt à 8,5 % dès le 4 septembre
2000, que le montant réclamé dans la présente poursuite ordinaire
représentait la part excédentaire, qui n'était pas couverte par les cédules
hypothécaires (ayant fait l'objet d'une précédente poursuite en réalisation

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de gage immobilier), de sorte que l'exception du bénéfice de discussion
réelle soulevée par le poursuivi ne s'appliquait pas à la présente
procédure et que, en présence d'un jugement définitif et exécutoire
produit par la poursuivante et faute pour le poursuivi d'avoir prouvé sa
libération, la mainlevée définitive devait être prononcée.
b) Par acte déposé le lundi 14 octobre 2019, A.J.________ a
recouru contre ce prononcé, concluant avec suite de dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que la requête de mainlevée est
rejetée et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause en
première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Par décision du 29 octobre 2019, la Présidente de la Cour des poursuites
et faillites a admis la requête d'effet suspensif contenue dans le recours.
Par réponse du 28 novembre 2019, la Banque V.________ a conclu au rejet
du recours, avec suite de frais et dépens.
c) Par arrêt du 30 décembre 2019 (n° 320), la Cour des
poursuites et faillites du Tribunal cantonal a rejeté le recours dans la
mesure où il était recevable et a conformé le prononcé. Cet arrêt contient
le passage suivant, dans sa partie « En droit » :
« III. a) aa) Pour sa libération, le recourant invoque tout d'abord le
bénéfice de discussion réelle. Selon lui, une poursuite portant sur la créance
causale serait prohibée tant que le tableau de distribution de la poursuite en
réalisation de gage immobilier, permettant de définir le montant dû, n’aurait pas
été établi. Il se fonde sur l’ATF 140 III 180.
L’intimée répond que le montant qu’elle réclame n’est que la partie
de ses créances causales qui ne pourra en aucun cas être couverte par les
poursuites en réalisation de gages immobiliers. Elle se fonde sur l'arrêt TF
5A_295/2012.
bb) Lorsqu’une créance est garantie par gage, la poursuite doit se
continuer par la réalisation du gage (art. 41 al. 1 LP). L’exception du bénéfice de
discussion réelle (beneficium excussionis realis) permet au débiteur d’exiger que
son créancier se désintéresse d’abord sur l’objet du bien remis en gage.

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Lorsque le créancier à qui le débiteur a remis une cédule
hypothécaire intente parallèlement une poursuite en réalisation de gage
immobilier pour la créance abstraite et une poursuite ordinaire pour la créance
causale que garantit cette créance abstraite, le débiteur peut aussi invoquer,
pour s’opposer à la mainlevée, l’exception du bénéfice de discussion réelle (ATF
140 III 180). Cela ne vaut toutefois que lorsque la poursuite ordinaire porte sur
l’entier de la créance causale. Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral précise, au
consid. 5.1.2, en se référant aussi à l’arrêt cité par l’intimée TF 5A_295/2012, que
si la créance causale (en capital et intérêts) résultant du rapport de base est
supérieure au montant nominal de la créance cédulaire (capital) majoré des
intérêts couverts par le droit de gage, le solde de la créance causale doit faire
l'objet d'une poursuite ordinaire ; pour le recouvrement de ce solde, le créancier
n'a pas à attendre l'issue de la procédure en réalisation de gage immobilier,
puisque cet excédent n'est manifestement pas couvert par le gage et que
l'exception du beneficium excussionis realis n'entre donc pas en ligne de compte.
cc) Dans le cadre de la présente poursuite, la Banque V.________ –
qui porte en déduction de ses deux créances causales, fixées par le jugement de
la Cour civile produit, la moitié du prix obtenu de la vente des immeubles
(correspondant à la part de copropriété du poursuivi) – ne réclame qu’une partie
de ses créances causales, à savoir celle qui ne pourra en aucun cas être couverte
dans le cadre des poursuites en réalisation de gages. Il n'est ainsi pas nécessaire
d'attendre le résultat desdites poursuites.
Le moyen tiré de l'exception du bénéfice de discussion réelle est
donc mal fondé.
b) Le recourant, invoquant une violation de l’art. 81 LP, soutient
ensuite qu’il ne serait pas possible de déterminer le montant pour lequel la
mainlevée serait octroyée.
Cet argument formaliste est infondé. En effet, le dispositif rendu, à
son chiffre I, indique que le juge « prononce la mainlevée définitive de
l’opposition (…) ». L’absence de précision quant au montant concerné signifie
que l’opposition est levée pour tout(s) le(s) montant(s) en poursuite, soit, en
l'espèce, à concurrence de 4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès le 30
septembre 1993, sous déduction des vingt-six montants énumérés.

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c) Le recourant fait également valoir qu’il y aurait une contradiction
entre la formulation du commandement de payer et celle de la requête de
mainlevée.
A la lecture de sa requête, on comprend que la poursuivante estime
qu’après déduction des (moitiés des) prix de vente des immeubles, sa créance
relative au deuxième prêt est intégralement réglée, et celle relative au premier
prêt l’est partiellement, raison pour laquelle le commandement de payer ne
mentionne que celui-ci, soit 4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès septembre
1993, « sous déduction de diverses sommes ». On peut schématiser les
prétentions de la poursui-vante comme suit :
Créance no 1
4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès septembre 1993 (soit approximativement
13'550'000 fr.)
./. 102'648 fr. 45 (total des 24 acomptes figurant dans le jugement de la Cour civile
invoqué)
./. 2'295'000 fr (solde approximatif restant après règlement de l'intégralité de la
créance no 2)
Créance no 2
3'916’406 fr. 26 avec intérêt à 8,875 % dès février 1993 (soit approximativement
13'300'000 fr.)
./. 2'095'000 fr. (1/2 du prix de vente du 1er immeuble, valeur au 16 février 2017)
./. 13'500'000 fr. (1/2 du prix de vente du 2e immeuble, valeur au 5 octobre 2017)
- 2'295'000 fr. (solde négatif approximatif).
Il est vrai qu'il aurait été sans doute plus simple que la poursuivante
fasse le calcul et réclame le montant net, mais on ne saurait voir dans ses
prétentions, telles que formulées, une contradiction entre le commandement de
payer et la requête de mainlevée.
Ce moyen est donc mal fondé.
d) Le recourant soutient enfin que la décision serait viciée parce
qu’elle porterait sur un montant négatif et qu' « on ne peut pas donner suite à
une poursuite sur un montant négatif ».
Comme indiqué plus haut (consid. III c supra), la poursuite et la
requête de mainlevée ne portent pas sur un montant négatif. En revanche, le
prononcé – erroné – lève bel et bien l’opposition à concurrence d'un montant
négatif, selon le détail suivant :

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4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès septembre 1993 (soit approximativement
13'550'000 fr.)
./. 102'648 fr. 45 (total des 24 acomptes figurant dans le jugement de la Cour civile
invoqué)
./. 2'095'000 fr. (1/2 du prix de vente du 1er immeuble, valeur au 16 février 2017)
./. 13'500'000 fr. (1/2 du prix de vente du 2e immeuble, valeur au 5 octobre 2017)
Ce constat ne justifie pas pour autant d’admettre les conclusions, en
réforme dans le sens du maintien de l’opposition, ou en nullité, du recourant.
Celui-ci pourrait certes avoir un intérêt à contester le sort des frais et dépens de
première instance. Il ne le fait cependant qu’en lien avec ses griefs de fond, qui
sont mal fondés.
La mainlevée aurait dû être prononcée pour un montant positif de
l'ordre de 11'150'000 fr. (cf. consid. III c supra). Faute de recours de la
poursuivante, il n’est cependant pas possible de réformer le prononcé au
détriment du poursuivi. Il ne se justifie cependant pas de modifier le sort des frais
et dépens au détriment, cette fois, de la poursuivante – qui avait raison – pour le
seul motif qu’elle aurait dû recourir, d’autant moins que les dépens alloués ne
tiennent clairement pas compte de la valeur litigieuse réelle, qui est de plusieurs
millions de francs. »
d) Par acte posté le 12 mars 2020, A.J.________ a déposé un
recours en matière civile auprès du Tribunal fédéral contre cet arrêt et a
requis la suspension de la procédure. Puis, le 24 avril 2020, il a produit
devant le Tribunal fédéral la demande d’interprétation du 5 février 2019
que la Banque V.________ a adressée au juge de paix le 9 avril 2020. Par
ordonnance présidentielle du 6 mai 2020, la requête de suspension a été
rejetée. Le 16 octobre 2020, A.J.________ a déclaré retirer son recours. Par
ordonnance du 16 novembre 2020, le Tribunal fédéral a pris acte du retrait
du recours et a rayé la cause 5A_198/2020 du rôle, en mettant les frais,
par 5'000 fr. et des dépens, par 6'000 fr., à la charge du recourant.
3. Le 20 février 2020, l’office a reçu de la Banque V.________ une
réquisition de continuer la poursuite no 8’886'444. Il a en conséquence
établi un avis de saisie le 24 février 2020, précisant qu’il serait procédé à
la saisie le 6 mars 2020, entre 13h30 et 16h30 à l’office, pour un montant
de 10'364'397 fr. 85. L’avis de saisie était accompagné d’une facture, qui

- 12 -
se réfère à la poursuite précitée, pour le montant susmentionné,
décompté comme il suit :
« Montant : Créance : Fr. 4'219'456.00
Intérêts : Fr. 9'483'403.15
Frais : Fr. 9'077.90
Versements : Fr. 3'347'539.19
Solde : Fr. 10'364'397.88 ».
4. Par acte du 2 mars 2020, A.J.________ a déposé une plainte au
sens de l’art. 17 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour
dettes et la faillite ; RS 281.1) contre l’office, concluant à ce que la
« décision par laquelle l’Office des poursuites du district de Nyon donne
suite à la réquisition de continuer la poursuite dans la poursuite no
8886444 initiée par la Banque V.________, l’avis de saisie du 24 février
2020 et tout acte de continuation de dite poursuite par l’Office des
poursuites du district de Nyon sont déclaré nul, subsidiairement sont
annulés ». Il a en outre requis l’octroi de l’effet suspensif à la plainte.
Par décision du 4 mars 2020, la Présidente du Tribunal
d’arrondissement de La Côte (ci-après : la Présidente) a admis la requête
d’effet suspensif.
Par courriers recommandés du 5 mars 2020, la Présidente a
cité les parties à comparaître à l’audience du 18 mai 2020.
Dans ses déterminations du 30 avril 2020, l’office a conclu au
rejet du recours.
Les parties et l’office ont été entendus à l’audience du 18 mai
2020
5. Par décision du 26 mai 2020, notifiée à la Banque V.________ le
lendemain, la Présidente, statuant en tant qu’autorité inférieure de

- 13 -
surveillance, a admis la plainte (I), a annulé l’avis de saisie du 24 février
2020 (II) et a rendu la décision sans frais ni dépens (III). En substance, elle
a considéré que le poursuivant ne pouvait requérir la continuation de la
poursuite que s’il disposait d’un commandement de payer passé en force,
savoir, en cas d’opposition à la poursuite, d’une décision exécutoire levant
expressément l’opposition. Elle a précisé que l’office pouvait donner suite
à une réquisition de continuer la poursuite dès la notification du prononcé
de mainlevée de l’opposition, même si un recours avait été interjeté
contre cette décision, à moins que l’autorité de recours n’ait attribué
l’effet suspensif au recours, comme le lui permet l’art. 325 al. 2 CPC (Code
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272). En l’espèce, elle a
considéré que le prononcé rendu le 5 février 2019 par le juge de paix
levait définitivement l’opposition formé par le plaignant à concurrence
d’un montant négatif. Or, la poursuite devant porter sur une somme
d’argent, il n’était pas possible à la Banque V.________ de requérir sa
continuation, ce que l’office aurait dû constater. La Présidente a précisé
qu’il n’appartenait pas à l’office d’aller chercher des précisions dans la
requête de mainlevée, ni dans la motivation du prononcé de mainlevée,
même si le résultat lui semblait insatisfaisant ; elle a ajouté que la
motivation du prononcé devait permettre aux parties de comprendre les
fondements de la décision et d’attaquer celle-ci en connaissance de
cause ; or, en l’occurrence, la Banque V.________ avait renoncé à recourir,
estimant que le prononcé aboutissait au résultat qu’elle escomptait, ce qui
n’était à l’évidence pas le cas.
6. Par acte du 8 juin 2020, la Banque V.________ a recouru contre
cette décision en concluant à sa réforme en ce sens que la plainte est
rejetée et que l’avis de saisie du 24 février 2020 est maintenu. Elle a
requis l’octroi de l’effet suspensif au recours.
Par décision du 11 juin 2020, le Président de la Cour des
poursuites et faillites a rejeté la requête d’effet suspensif.

- 14 -
Dans ses déterminations du 23 juin 2020, l’office s’en est
remis à justice et s’est référé pour le surplus à ses déterminations du 30
avril 2020, qu’il a jointes avec les pièces produites en première instance à
son écriture.
Dans ses déterminations du 1er juillet 2020, A.J.________ a
conclu au rejet du recours. Il a produit une pièce.
Les déterminations de l’office et du plaignant ont été
communiquées à la recourante le 2 juillet 2020.
En d roit :
I. Déposé en temps utile, dans les dix jours dès la notification de
la décision attaquée (art. 18 al. 1 LP et 28 al. 1 LVLP [loi du 18 mai 1955
d’application dans le canton de Vaud de la LP ; BLV 280.05) compte tenu
du fait que le délai de recours arrivé à échéance le samedi 6 juin 2020, a
été reporté au lundi 8 juin 2020 en application de l’art. 142 al. 3 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 31 LP, est suffisamment motivé (TF
5A_118/2018 du 7 février 2018 consid. 4.1), le recours est recevable.
Les déterminations de l’office et de l’intimée, ainsi que les
pièces jointes à celles-là sont recevables (art. 31 al. 1 LVLP).
II. La recourante soutient que la motivation de la décision serait
lacunaire et erronée : elle n’expliquerait pas pour quel motif l’autorité de
première instance a considéré que la mainlevée était accordée pour un
montant négatif ; la décision ne tiendrait pas compte du fait que le
prononcé de mainlevée a statué sur les conclusions de la requête du 10
octobre 2028, qui n’aboutissent pas à un montant négatif, mais à un
montant de 9'604'275 fr. 83 avec intérêt à 5 % dès le 5 octobre 2017 ; le

- 15 -
dispositif du prononcé a d’ailleurs repris les montants à porter en
déduction figurant dans la réquisition de poursuite, le commandement de
payer et la requête de mainlevée ; la différence de présentation des
créances observée dans le commandement de payer n’aurait à cet égard
aucune incidence. D’ailleurs, dans son arrêt du 30 décembre 2019, notifié
le 10 février 2020, la cour des poursuites a rejeté le moyen d’A.J.________
soutenant qu’il y avait une contradiction entre le commandement de
payer et la requête de mainlevée. La recourante invoque une violation de
l’art. 79 al. 1 LP ainsi que les ATF 125 III 8 et 115 III 187 et relève que
l’ordonnance du Tribunal fédéral du 6 mai 2020 a mentionné
expressément les deux créances de 4'219'456 fr. plus intérêt et de
3'916'406 fr. 26 plus intérêt, sous déduction des acomptes versés pour
chacune de ces créances.
a) Selon l’art. 88 al. 1 LP, lorsque la poursuite n’est pas
suspendue par l’opposition (cf. art. 78 al. 1 LP) ou par un jugement, le
créancier peut en requérir la continuation à l’expiration d’un délai de vingt
jours à compter de la notification du commandement de payer. Ce droit se
périme par un an à compter du même point de départ (art. 31 al. 2 LP). Si
opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l’introduction de la
procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif (art. 88 al. 2
LP). Le poursuivant ne peut requérir la continuation de la poursuite que
lorsque le commandement de payer est un titre exécutoire, c’est-à-dire
lorsqu’il n’y a plus d’obstacle à la continuation de la poursuite, et
seulement après l’échéance du délai d’atermoiement, ou délai de
paiement, dont bénéficie le poursuivi (qui est de vingt jours dans la
poursuite ordinaire qui se continue par voie de saisie ou de faillite selon
l’art. 69 al. 2 ch. 2 LP). L’opposition constitue un obstacle dirimant à la
continuation de la poursuite ordinaire qui se continue par la voie de la
saisie ou de la faillite. Le poursuivant ne peut donc requérir la continuation
de la poursuite qu’à la condition que l’opposition ait été annulée par la
mainlevée selon une procédure judiciaire sommaire (cf. art. 79 ss LP ;
Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la
faillite, nn. 12 ss ad art. 88 LP, pp. 1407 ss). Il entre dans le pouvoir

- 16 -
d’examen de l’office des poursuites et des autorités de surveillance de
statuer, notamment sur la question de savoir si le poursuivant a établi par
titre que l’opposition a été annulée par le juge (ATF 64 II 12, JdT 1938 II
20 ; Gilliéron, op. cit., n. 38 ad art. 88 LP, p. 1412.
Selon l’art. 89 LP, lorsque le débiteur est sujet à la poursuite
par voie de saisie, l’office, après réception de la réquisition de continuer la
poursuite, procède sans retard à la saisie ou y fait procéder par l’office du
lieu où se trouvent les biens à saisir. Enfin, conformément à l’art. 90 LP, le
débiteur doit être avisé de la saisie la veille au plus tard. L’avis de saisie
doit en outre rappeler les dispositions de l’art. 91 LP.
b)aa) En l’espèce, la recourante a fait notifier à l’intimé un
commandement de payer dans une poursuite ordinaire pour un montant
de 4'219'456 fr. avec intérêt à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993 (soit
approximativement 13'550'000 fr. ), dont à déduire une série d’acomptes,
mentionnés d’une part dans la cause du commandement de payer (soit un
solde négatif sur la créance n° 2 d’approximativement 2'295'000 fr.) et
d’autre part dans une annexe au commandement de payer (soit 102'648
fr. 45 correspondant au total des vingt-quatre acomptes figurant dans le
jugement de la Cour civile invoqué). D’après le commandement de payer,
il y avait donc vingt-cinq acomptes à déduire du seul montant de
4'219'456 fr. en poursuite. Il est à relever que la créance n° 2, réclamée
dans la réquisition de poursuite n’est plus, dans le commandement de
payer, que mentionnée dans la rubrique « titre de la créance ou cause de
l’obligation », alors qu’elle était réclamée séparément dans la réquisition
de poursuite. Le moyen tiré par l’intimé de cette différence entre la
réquisition de poursuite et le commandement de payer a été rejeté par la
Cour des poursuites et faillites au considérant IIIc de l’arrêt du 30
décembre 2019. Par ailleurs, la recourante n’a pas déposé de plainte au
sens de l’art. 17 LP pour faire rectifier le commandement de payer à cet
égard.
Dans sa requête de mainlevée, la recourante a réclamé le
paiement de la créance n° 1, sous déduction des vingt-quatre acomptes

- 17 -
mentionnés par le jugement de la Cour civile, et de la créance n° 2, sous
déduction de deux acomptes de respectivement 2'095'000 fr. valeur au 16
février 2017 et de 13'500'000 fr. valeur au 5 octobre 2017, étant précisé
« qu’une fois la créance no 2 réglée, le surplus doit être attribué en
réduction de la créance no 1 ». Elle a ainsi repris la structure de sa
réquisition de poursuite.
Dans le prononcé du 5 février 2019, la juge de paix a levé
définitivement l’opposition formée par l’intimé en déduisant du montant
en poursuite de 4'219'456 fr., en plus, un vingt-sixième acompte de
13'500'000 fr., ce qui a eu pour conséquence que le montant à
concurrence duquel la mainlevée a été prononcée était négatif. C’est ce
qu’a relevé la Cour des poursuites et faillites dans son arrêt du 30
décembre 2019, en précisant que, dès lors que la Banque V.________
n’avait pas recouru contre le prononcé de mainlevée du 5 février 2019,
cette erreur ne pouvait pas être corrigée au détriment du recourant
A.J.________, du fait de l’interdiction de la « reformatio in pejus ».
bb) La recourante invoque le caractère lacunaire de la
motivation de la décision attaquée, sans du reste soutenir formellement
que son droit d’être entendu a été violé. Ce moyen est infondé. En effet, la
motivation en cause permet parfaitement de comprendre les raisons pour
lesquelles la plainte a été admise.
cc) Quant aux autres moyen de la recourante, ils se résument
à contester le bien-fondé de la motivation de l’autorité précédente, selon
laquelle le dispositif du prononcé de mainlevée du 5 février 2019 aboutit à
lever, à concurrence d’un montant négatif, l’opposition formée par
A.J.________ au commandement de payer litigieux. S’il est vrai que le
Tribunal fédéral, dans les arrêts cités par la recourante ainsi que dans
d’autres arrêts plus récents (cf. par ex TF 4A_481/2017 du 25 juillet 2018
consid. 3.1 et les réf. cit.), a posé qu’il y avait « lieu de se référer aux
motifs du jugement, même si l’autorité de la chose jugée ne s’attache
qu’au dispositif », il l’a fait dans des arrêts rendus au sujet du principe de
l’autorité de la chose jugée, selon lequel il est interdit de remettre en

- 18 -
cause, dans une nouvelle procédure, entre les mêmes parties, une
prétention identique qui a été définitivement jugée ; dans ce cadre, le
tribunal doit en effet rechercher s’il y a identité d’objets entre le litige qui
a fait l’objet d’une décision entrée en force, et le second litige dont il est
saisi ; comme l’autorité de la chose jugée s’étend non seulement aux
prétentions en cause, mais à tous les faits faisant partie de la cause, y
compris les faits dont le juge n’a pas pu tenir compte parce qu’ils n’ont
pas été allégués, qu’ils ne l’ont pas été selon les formes et à temps ou
qu’ils n’ont pas été suffisamment motivés, le premier tribunal saisi doit
avoir examiné le fondement matériel de la prétention déduite en justice,
pour que le jugement qu’il a rendu jouisse de l’autorité de la chose de
jugée ; c’est uniquement pour déterminer si cet examen a été mené que
le second tribunal saisi est habilité à se référer aux motifs du jugement,
même si l’autorité de chose jugée ne s’attache qu’au dispositif (ATF 136 III
345 consid. 2.1 ; ATF 128 III 191 consid. 4a ; ATF 125 III 8 consid. 3b ; TF
4A_481/2017 précité). Les jurisprudences invoquées par la recourante ne
sauraient donc s’appliquer telles quelles. Il est vrai que, comme exposé
plus haut, l’autorité de surveillance a la compétence de déterminer si le
poursuivant a établi par titre que l’opposition avait été annulée par le juge.
En l’occurrence, point n’est besoin de trancher le point de savoir si, dans
ce cadre, elle a le même pouvoir d’examen que le juge de la mainlevée,
lequel n’a ni à revoir ni à interpréter le titre qui lui est produit (ATF 140 III
180 consid. 5.2.1), mais qui, lorsque le sens du dispositif est douteux, peut
exceptionnellement se référer aux considérants du jugement invoqué
comme titre à la mainlevée définitive (ATF 143 III 564 consid. 4.3.2 ; ATF
138 III 583 consid. 6.1.1 ; TF 5A_276/2020 du 19 août 2020 consid. 5.2.2
et les réf. cit.). En effet, pour les raisons exposées plus haut, ainsi que
dans l’arrêt de la Cour des poursuites et faillites du 30 décembre 2019, le
sens du dispositif du prononcé du 5 février 2019 n’est pas douteux. Il n’est
dès lors pas possible de procéder à une interprétation des considérants
dudit prononcé, comme le soutient la recourante. A fortiori, ne peut-on pas
prendre en compte le contenu d’une ordonnance du Tribunal fédéral
statuant sur une requête de suspension pour interpréter le sens du
dispositif du prononcé du 5 février 2019. Il appartenait donc à la

- 19 -
recourante, en temps utile, de recourir contre ce prononcé ou, à tout le
moins, d’en demander l’interprétation ou la rectification.
Quant au moyen tiré de la violation de l’art. 79 al. 1 LP, il est
difficile d’en discerner la pertinence. En effet, cette disposition prévoit que
l’intéressé doit saisir le juge du fond, par une procédure ordinaire, pour
faire reconnaître sa créance, et qu’il ne pourra requérir la continuation de
la poursuite qu’en se fondant sur une décision passée en force qui écarte
expressément l’opposition du débiteur. Or, en l’espèce, la recourante a
déjà saisi le juge du fond, qui a déjà reconnu sa créance, à hauteur de
4'219'456 fr., avec intérêt à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993, dont à
déduire vingt-quatre acomptes.
En définitive, c’est à juste titre que l’autorité précédente a
considéré que la recourante ne pouvait pas requérir la continuation de la
poursuite, dès lors que l’opposition – pour les motifs exposés dans un arrêt
de la cour de céans définitif et exécutoire – n’a pas été annulée au terme
de la procédure de mainlevée.
III. En conclusion, le recours doit être rejeté et le prononcé
confirmé.
Le présent arrêt doit être rendu sans frais ni dépens (art. 20a
ch. 5 LP ; art. 61 al. 2 let. a et 62 al. 2 OELP [ordonnance du 23 septembre
1996 sur les émoluments perçus en application de la LP ; RS 281.35]).

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité cantonale
supérieure de surveillance,
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Jean-Samuel Leuba, avocat (pour Banque V.________),
- Me Olivier Righetti, avocat (pour A.J.________),
- M. le Préposé à l’Office des poursuites du district de Nyon.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les dix jours – cinq jours dans la poursuite
pour effets de change – qui suivent la présente notification (art. 100 LTF).

- 21 -
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal d'arrondissement de La Côte, autorité
inférieure de surveillance.
Le greffier :