vd_gerichte · PE14.018164 · 2017-12-22 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
872
PE14.018164-SRD
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 22 décembre 2017
__________________
Composition : M. MAILLARD, président
MM. Krieger et Abrecht, juges
Greffière : Mme Mirus
*****
Art. 173, 174, 303 CP ; 319 ss, 393 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 21 juillet 2017 par J.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 29 juin 2017 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE14.018164-SRD, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Ensuite de la plainte pénale déposée le 26 novembre 2013
par A.S.________, le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois a
ouvert une instruction pénale contre J.________ pour accès indu à un
système informatique et menaces. Il lui était reproché d’avoir, entre le
mois de novembre 2012 et le 26 novembre 2013, accédé à l’ordinateur et
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au téléphone cellulaire d’A.S.________, sans l’accord de cette dernière, de
l’avoir régulièrement suivie et harcelée téléphoniquement, et d’avoir
menacé de montrer à sa famille et à ses amis des photographies d’elle
nue, alors qu’elle lui avait demandé, en août 2013, de quitter le studio
qu’elle lui louait.
Entendu sur ces faits par la police le 26 novembre 2013,
J.________ a contesté l’intégralité de ce qui lui était reproché.
Par courrier reçu le 14 janvier 2014, A.S.________ a informé le
Ministère public qu’elle retirait sa plainte pénale contre J.________, pour le
motif que ce dernier souffrait d’une tumeur au cerveau et qu’elle ne
souhaitait pas l’accabler davantage.
Par courrier daté du 26 janvier 2014, A.S.________ a indiqué au
Ministère public qu’elle avait mal lu le compte-rendu de sa plainte du 26
novembre 2013 avant de le signer et qu’elle tenait à préciser que
J.________ ne l’avait jamais frappée, ni n’avait commis de voies de fait à
son encontre.
b) Par ordonnance du 21 février 2014, compte tenu du retrait
de la plainte pénale, le Ministère public a ordonné le classement de la
procédure pénale dirigée contre J.________ pour accès indu à un système
informatique et menaces.
B. a) Ensuite de la plainte pénale déposée le 1er septembre 2014
et complétée le 5 décembre 2014 par J.________, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois a ouvert une instruction pénale contre
A.S.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation, et dénonciation
calomnieuse. En substance, J.________ reproche à A.S.________ d’avoir, en
date du 26 novembre 2013, déposé plainte contre lui, en l’accusant à tort
de l’avoir harcelée quotidiennement en lui envoyant des messages,
d’avoir piraté son téléphone cellulaire et son ordinateur, d’avoir menacé
de montrer à ses proches des photos d’elle dénudée et de l’avoir frappée.
Il lui reproche également d’avoir déclaré faussement à des connaissances

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qu’il la harcelait, qu’il la voulait pour lui seul, qu’il était amoureux d’elle,
qu’il voulait avoir une liaison avec elle, qu’il avait des troubles mentaux
dus à sa maladie et qu’elle avait été contrainte d’aller trouver la police
pour y mettre un terme.
b) Par ordonnance du 29 juin 2017, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre A.S.________
pour les infractions précitées (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à
cette dernière une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II) et a laissé les
frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
La procureure a constaté que les investigations menées par la
police n’avaient pas permis de confirmer ou d'infirmer les accusations
portées par A.S.________. Ainsi, un comportement délibérément mal
intentionné de la part de cette dernière n'avait pas pu être établi à
satisfaction de droit. Il apparaissait notamment, à la lecture de la plainte
du 26 novembre 2013, qu'A.S.________ n'avait pas accusé J.________ de
l'avoir frappée. S'il avait en effet été protocolé « qu'elle avait peur pour
son intégrité physique et qu'il allait certainement encore la frapper », elle
n'avait fait état d'aucune violence effective. Elle avait par ailleurs confirmé
au procureur, par courrier du 26 janvier 2014, qu'il ne l'avait jamais
violentée, qu'il s'agissait manifestement d'une erreur de plume et qu'elle
avait certainement mal relu le procès-verbal. D'autre part, B.S.________, le
mari d'A.S.________, avait affirmé à la police que le plaignant lui avait
montré des photos de son épouse en petite tenue, de sorte que les
accusations de cette dernière en relation avec des menaces à cet égard
ne paraissaient pas dénuées de fondement. La procureure a également
relevé qu'A.S.________ avait retiré sa plainte au mois de janvier 2014,
exposant notamment qu'elle ne « voulait pas ajouter un poids de plus à
son [celui de J.________] fardeau », de sorte que l'éventuel dessein de faire
ouvrir une procédure pénale n'apparaissait pas suffisamment caractérisé.
Selon la procureure, les investigations menées n'avaient pas
non plus permis de corroborer les accusations portées par J.________ contre
la prévenue. En effet, les personnes désignées par le plaignant comme
étant les destinataires des propos mensongers d'A.S.________ avaient été

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auditionnées par la police et avaient toutes réfuté avoir entendu de cette
dernière de quelconques propos attentatoires à l’honneur de J.________. A
la lecture de l'audition de ce dernier du 26 mai 2015, il semblait que ses
accusations se fondaient sur le fait que ces personnes avaient coupé
contact avec lui après avoir discuté avec la prévenue. Or il ressortait du
dossier que lesdites personnes – qu'il décrivait comme des «
connaissances communes » – étaient en réalité des amies de longue date
d'A.S.________, qu'il avait brièvement connues par son intermédiaire et qui
n'avaient pas gardé contact avec lui lorsque la relation entre la prévenue
et le plaignant s'était dégradée.
C. Par acte du 21 juillet 2017, rédigé en anglais et mis en
conformité avec les exigences légales le 9 octobre 2017 ensuite de
l’injonction de la direction de la procédure du 28 septembre 2017,
J.________ a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0). Ce recours
s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est,
dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]). Le recours doit être
adressé par écrit, dans un délai de dix jours, à l’autorité de recours (art.
322 al. 2 et 396 al. 1 CPP).

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En l'espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente, par une partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours formé par J.________ est recevable.
2. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci au classement).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement.
En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ;

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ATF 137 IV 219 consid. 7 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid.
3.1.1).
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les
références citées).
3.
3.1
3.1.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0), se rend coupable de diffamation celui qui, en
s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon.
Selon l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui
qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant à un
tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ainsi que celui qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Il faut considérer comme tiers au sens de ces dispositions
toute personne autre que l’auteur et la personne visée ; il peut s’agir de
l’avocat de l’auteur, ou d’un magistrat ou fonctionnaire dans l’exercice de
son activité (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne
2010, n. 45 ad art. 173 CP).
3.1.2 Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues.

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L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a). La
diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement de
valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne
dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle
croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions qui, sans faire
apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à
ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en
elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si une déclaration
est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la
signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances
d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
La diffamation comme la calomnie sont des infractions
intentionnelles. L'intention de l'auteur doit porter sur tous les éléments
constitutifs objectifs (Corboz, op. cit., n. 48 ad art. 173 CP). L'auteur doit
être conscient du caractère attentatoire à l'honneur de son allégation ; le
dol éventuel est suffisant (ATF 118 IV 153 consid. 5g, JdT 1994 IV 110).
Néanmoins, aux termes de l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé n'encourt aucune
peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies. Lorsque l’accusé apporte la preuve de la vérité ou la
preuve de la bonne foi, il doit être acquitté (ATF 119 IV 44 consid. 3).
Selon l'art. 173 ch. 3 CP, l'inculpé ne sera toutefois pas admis à faire les
preuves libératoires et sera punissable si ses allégations ont été articulées
ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment
lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille. Pour retenir la
bonne foi, il faut ainsi que l'auteur établisse qu'il avait des raisons
sérieuses de croire à ce qu'il disait et qu'il ait effectivement tenu pour
vraies ses allégations. Celui-ci est soumis à un devoir de prudence et de
diligence, qui consiste à entreprendre les démarches que l'on peut

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raisonnablement attendre de lui, compte tenu des circonstances et de sa
situation personnelle, pour se convaincre de la vérité des allégations qu'il
s'apprête à exprimer à l'égard d'autrui (Dupuis et alii [éd.], Petit
commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 37 ad art. 173 CP et les
réf. cit.).
3.1.3 Aux termes de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP, se rend coupable de
dénonciation calomnieuse celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme
auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en
vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale.
Sur le plan objectif, cette norme suppose d'abord qu'une
communication imputant faussement à une personne la commission d'un
crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité, que ce soit directement ou
par machination astucieuse, ce second cas de figure n'étant toutefois pas
en cause ici. La dénonciation doit porter sur la commission d'une infraction
pénale (Dupuis et alii [éd.], op. cit., n. 7 ad art. 303 CP et les réf. cit.).
Ensuite, la communication doit viser une personne innocente (ATF 132 IV
20 consid. 4.2, p. 25; ATF 75 IV 175 consid. 2).
Sur le plan subjectif, l'infraction est intentionnelle. L'auteur
doit savoir que la personne dénoncée est innocente, en ce sens qu'elle n'a
pas commis les faits qui lui sont faussement imputés, soit parce que ceux-
ci ne se sont pas produits, soit parce qu'elle n'en est pas l'auteur. Il s'agit
d'une connaissance au sens strict. Le dol éventuel est exclu à cet égard
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; ATF 76 IV 243; TF 6B_591/2009 du 1er février
2010 consid. 3.1.1). Comme l'auteur sait que la personne dénoncée est
innocente, les preuves libératoires de la vérité ou de la bonne foi n'ont
aucun sens et sont dès lors exclues, à l'instar de ce qui est le cas en
matière de calomnie (cf. Corboz, op. cit., vol. I, n. 15 ad art. 174 CP).
Toujours sur le plan subjectif, l'auteur doit en outre savoir que
les faits allégués sont punissables. Il doit vouloir ou accepter l'éventualité
que son comportement provoque contre la personne visée l'ouverture ou
la reprise d'une poursuite pénale. Le dol éventuel suffit à cet égard (ATF
85 IV 80 consid. 2; ATF 80 IV 117 spéc. p. 120; Corboz, op. cit., vol. Il, n. 17

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ad art. 303 CP, déjà citée; Dupuis et alii [éd.], op. cit., nn. 23 et 25 ad art.
303 CP).
3.2 Le recourant fait valoir que la déclaration d’A.S.________ du
26 novembre 2013, selon laquelle il l’avait agressée physiquement, ne
serait pas une erreur de plume, dès lors qu’elle aurait répété son
accusation le 28 novembre 2013 auprès du policier [...], qui aurait rédigé
un rapport concernant ces propos.
En l’occurrence, A.S.________ a été entendue le 26 novembre
2013, lors du dépôt de sa plainte. A cette occasion, elle a déclaré « J’ai
peur pour mon intégrité physique, il va certainement encore me frapper ».
Par courrier daté du 26 janvier 2014, elle a rectifié ses propos en indiquant
qu’elle avait mal lu le compte-rendu de sa plainte du 26 novembre 2013
avant de le signer et qu’elle tenait à préciser que J.________ ne l’avait
jamais frappée, ni n’avait commis de voies de fait à son encontre.
Contrairement à ce que soutient le recourant, il ne résulte pas du dossier,
en particulier du rapport d’investigation établi par la police le 7 décembre
2013, qu’A.S.________ ait été réentendue le 28 novembre 2013 et qu’elle
aurait réitéré ses accusations. En revanche, il découle d’un courriel
adressé le 8 décembre 2013 par la prénommée à J.________, ainsi qu’à la
police, qu’elle se serait à nouveau présentée à la gendarmerie à cette
date, pour dénoncer le fait que l’intéressé persisterait à s’occuper de sa
vie privée. Il n’est cependant fait nulle mention d’agression physique.
C’est donc à tort que le recourant reproche à la procureure de ne pas avoir
pris en compte le rapport de police concernant les prétendues déclarations
d’A.S.________ du 28 novembre 2013 pour retenir que celle-ci savait ce
qu’elle dictait à la police dans sa déclaration originale du 26 novembre
2013.
3.3 Le recourant soutient ensuite que les déclarations de
B.S.________, selon lesquelles le recourant lui aurait montré des
photographies dénudées d’A.S.________, seraient fausses, dès lors qu’elles
ne concorderaient pas exactement avec celles de son épouse et qu’elles

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seraient motivées par la peur d’un divorce coûteux, ainsi que par le
chantage effectué par son épouse.
Le premier argument du recourant est sans pertinence. Ce qui
est en effet déterminant, c’est qu’A.S.________ pouvait craindre que des
photographies intimes d’elle soient diffusées par J.________. Peu importe
que cette dernière ait été complètement dénudée sur les images ou en
petite tenue. Dans la mesure où B.S.________ affirme que le recourant lui a
montré ce genre de photographies, il est impossible d’affirmer avec
certitude qu’A.S.________ savait que les accusations portées à l’encontre
de J.________, selon lesquelles il la menacerait de montrer des
photographies d’elle dénudée à sa famille et à ses amis, étaient fausses.
Quant aux assertions du recourant, selon lesquelles B.S.________ aurait
faussement corroboré les déclarations de son épouse, pour le motif qu’il
craindrait un divorce coûteux et que son épouse le ferait chanter, elles
sont purement gratuites et ne reposent sur aucun fondement.
3.4 Le recourant soutient encore qu’A.S.________ aurait porté
atteinte à son honneur, dès lors qu’elle parlerait de lui à ses amies en
faisant référence à un idiot et qu’elle aurait menti à K.________, en disant
que le recourant les traitait de lesbiennes, qu’elle aurait déclaré à la police
que l’avocate du recourant la détestait et qu’elle voulait lui faire du mal,
ou encore que le recourant était pauvre et qu’il était « interdit de travail
au Royaume-Uni ».
Les assertions litigieuses, à supposer qu’elles soient avérées,
ne constituent à l’évidence pas des atteintes à l’honneur au sens des
dispositions pénales mentionnées ci-dessus (cf. consid. 3.1), dès lors
qu’elles ne font pas apparaître le recourant comme méprisable.
3.5 Outre les éléments qui précèdent, il convient encore de relever
que B.S.________ a confirmé que son épouse se sentait harcelée par le
recourant, qu’au début de l’année 2014, lui et son épouse avaient
demandé à l’intéressé de quitter l’appartement qu’ils lui louaient et
qu’une procédure était ouverte au Tribunal des baux à cet égard (PV aud.

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4, p. 3, R. 6), ce qu’atteste également la pièce 13/2. Le témoin [...] a
notamment déclaré que le recourant lui avait dit qu’il voulait se venger
d’A.S.________ et qu’il connaissait tout de la vie de cette dernière. Elle a
ajouté qu’elle pensait que le recourant avait une sorte d’obsession à
l’égard de la prévenue, qu’il lui envoyait beaucoup de messages à propos
d’A.S.________, notamment à caractère sexuel, qu’elle-même avait dû
changer de numéro de téléphone pour ne plus être importunée et qu’il lui
avait demandé de venir témoigner contre A.S.________ (PV aud. 8, p. 2 s.,
R. 6). Enfin, tous les témoins cités par le recourant ont contesté le fait
qu’A.S.________ parlait de lui en le calomniant.
3.6 Au regard de l’ensemble des considérations qui précèdent et
de la motivation du Ministère public, à laquelle la cour de céans se rallie
entièrement, on ne saurait affirmer qu’A.S.________ savait que les
accusations portées à l’encontre de J.________ dans sa plainte du 26
novembre 2013 étaient fausses et que ce dernier était innocent.
Autrement dit, A.S.________ ne saurait être reconnue coupable de
diffamation, de calomnie ou de dénonciation calomnieuse.
Par conséquent, l’ordonnance de classement attaquée ne
prête pas le flanc à la critique.
4. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans autre échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP)
et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d'arrêt, par 1’210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV
312.03.1]), seront mis à la charge de J.________, qui succombe (art. 428 al.
1 CPP).

- 12 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 29 juin 2017 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge de J.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Pierre-Olivier Wellauer, avocat (pour J.________),
- Mme A.S.________,
- Ministère public central ;
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé

- 13 -
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :