vd_gerichte · ZA20.031584 · 2021-09-21 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 78/20 - 100/2021
ZA20.031584
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 septembre 2021
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mme Röthenbacher et M. Neu, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
M.________, à […], recourant,
et
V.________ [...], à […], intimée, représentée par Me Michel D’Alessandri,
avocat à Genève.
_______________
Art. 6 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959,
travaillait depuis 19[...] en tant que cuisinier-restaurateur à l’Auberge [...]
à [...]. A ce titre, il était assuré contre le risque d’accidents auprès de la
V.________ [...] (ci-après : la V.________ ou l’intimée).
En date du 22 juillet 2019, le prénommé a fait parvenir à la
V.________ une déclaration d’accident-bagatelle indiquant que le 11 juillet
précédent, à son domicile, il avait glissé dans l’escalier et s’était blessé à
l’épaule gauche, qui avait été distendue alors qu’il cherchait à se retenir.
Il ressort du dossier que l’intéressé s’est rendu aux urgences
de l’Hôpital K.________ des suites de son accident et qu’il y a été pris en
charge par le Dr J.________, spécialiste chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans ce contexte, une
radiographie de l’épaule gauche (face et profil de Neer) a été réalisée le
11 juillet 2019 sur la base de l’indication suivante : « Traumatisme par
étirement de l’épaule. Patient opéré pour une tumeur de l’épaule gauche.
Mobilité limitée par les douleurs. Fracture ? Luxation ? » ; cet examen a
mis en évidence une déformation costale avec clips métalliques en rapport
avec un status post-opératoire pariétal thoracique gauche, un angle CSA
(« critical shoulder angle ») de 40° élevé et un acromion de type III, avec
une diminution de l’espace sous-acromial par la morphologie de
l’acromion (rapport du 14 juillet 2019 du Service de radiologie de l’Hôpital
K.________). Par la suite, une imagerie par résonance magnétique (IRM) de
l’épaule gauche réalisée le 11 octobre 2019, pour une suspicion de conflit
sous-acromial, a montré une arthrose acromio-claviculaire avec
composante inflammatoire et bursite sous-acromio-deltoïdienne, ainsi que
de petites déchirures du sus-épineux sans rupture transfixiante et une
discrète subluxation du long chef du biceps (rapport du 11 octobre 2019
du Service de radiologie de l’Hôpital K.________).

- 3 -
En date du 8 novembre 2019, le Dr J.________ a adressé un
compte-rendu au Dr Z.________, médecin praticien et médecin traitant de
l’assuré. On en extrait notamment ce qui suit :
"Anamnèse :
J’ai revu Monsieur M.________ après plusieurs consultations en
Policlinique à l’hôpital K.________.
Ce patient a eu un accident dans l’escalier au mois de juin [sic], en
atterrissant et en se rattrapant avec le membre supérieur gauche.
Le patient a senti une vive douleur, avec une certaine impotence
fonctionnelle après.
Lors de l’évaluation, nous avions constaté que le patient souffrait
aussi d’une omoplate assez rigide, avec une scapula alata, après
plusieurs anciennes grosses interventions pour l’ablation et
l’excision d’une tumeur autour de la ceinture scapulaire / dans
l’aisselle.
Il est devenu aussi évident que le patient souffre d’un conflit sous-
acromial osseux, associé à un acromion assez agressif.
[…]
Examens :
Les radiographies montrent un acromion de type II à III du côté
gauche.
CSA de 41°.
L’IRM montre une arthrose acromio-claviculaire, une déchirure
partielle bursale du tendon supra-épineux et une bursite sous-
acromio[-]deltoïdienne. Nous voyons également une discrète
subluxation du tendon du biceps.
Diagnostic :
Conflit sous-acromial osseux, épaule gauche, associé à une rupture
partielle du tendon supra-épineux et une tendinopathie du tendon
du chef long du biceps. Arthrose acromio-claviculaire gauche.
Status après excision d’une grande tumeur bénigne au niveau de
l’aisselle gauche, avec des abords antéro-postérieurs para-
scapulaires, associée à des amyotrophies musculaires et des
atteintes du nerf long thoracique et du nerf grand dorsal (le grand
dentelé et les rhomboïdes gauche[s] ne fonctionnent pas).
Attitude :
J’ai expliqué à Monsieur M.________ que son omoplate est plus raide,
dû à l’intervention d’il y a vingt ans. Il y a une certaine dysfonction
qui aggrave un conflit sous-acromial gauche. En même temps, le
patient a une morphologie acromiale agressive mais non à une
bursite, une déchirure partielle et une tendinopathie de la coiffe des
rotateurs.
Cliniquement, les symptômes sont clairs lors de plusieurs examens
cliniques consécutifs. Je recommande donc une arthroscopie de
l’épaule gauche, avec acromioplastie, résection acromio-claviculaire
et intervention selon nécessité au niveau de la coiffe bursale et au
niveau du tendon du biceps.
[…]"

- 4 -
C’est dans ce contexte que, le 10 décembre 2019, le Dr
J.________ a pratiqué une arthroscopie l’épaule gauche avec ténotomie du
biceps, acromioplastie et résection acromio-claviculaire (protocole
opératoire du 10 décembre 2019 et rapport provisoire du 11 décembre
2019).
Par courrier électronique du 13 décembre 2019, l’assuré a
informé la V.________ de l’intervention subie trois jours plus tôt. En annexe,
il a joint un arrêt de travail à 100 % délivré par l’Hôpital K.________ pour la
période allant du 10 décembre 2019 au 8 mars 2020, ainsi qu’une
prescription de physiothérapie et des factures de médicaments.
Le 15 janvier 2020, dans le cadre d’un entretien avec un
collaborateur de la V.________, l’assuré a notamment déclaré qu’il s’était
encoublé et avait glissé le 10 juillet 2019 en descendant les escaliers, qu’il
s’était alors retenu à la main courante et que son épaule gauche était
partie en arrière, ce qui avait occasionné une douleur qui s’était aggravée
en soirée. Au niveau des antécédents, il a précisé avoir subi deux
interventions vingt ans plus tôt en raison d’une tumeur sous l’aisselle mais
avoir récupéré la mobilité de son membre supérieur gauche depuis lors ; il
a précisé qu’il n’était pas parvenu à récupérer le dossier radiologique y
relatif.
Prenant position le 17 janvier 2020, le Dr B.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et
médecin conseil de V.________, s’est déterminé notamment comme suit :
"Causalité
￿ L’intervention invoquée est-elle, avec un degré de vraisemblance
prépondérante, au moins une suite partielle de l’accident du
10.07.19 (causalité naturelle) ?
L’intervention invoquée n’est pas, avec un degré de
vraisemblance prépondérante, au moins une suite partielle
de l’événement du 10.07.2019.
￿ Des maladies, des états maladifs préexistants, d’autres
circonstances étrangères à l’accident ou des suites d’accidents
antérieurs contribuent-ils aussi ? Le cas échéant, lesquels ?
Oui, sous forme d’arthrose acromio-claviculaire, de conflit

- 5 -
sous[-]acromial osseux, de tendinopathie du long biceps, de
déchirures partielles non transfixiantes du tendon du supra-
épineux, de scapula alata et d’amyotrophie péri[-]scapulaire
après résection tumorale en 1999.
￿ L’accident a-t-il provoqué une aggravation décisive ou
uniquement passagère ?
Aggravation passagère.
￿ L’état de santé de l’assuré procède-t-il, avec un degré de
vraisemblance prépondérante, de causes étrangères à l’accident
(statu quo sine vel ante) ? Le cas échéant, depuis quand ? Veuillez
motiver en détail.
En l’absence de lésion structurelle imputable à l’événement
du 10.07.2019 et en présence d’un état antérieur démontré
à l’imagerie, cet événement a cessé de déployer ses effets à
la date de l’IRM du 11.10.2019.
De plus, le temps habituel de guérison d’une
contusion/distorsion bénigne de l’épaule est de 4 à 6
semaines mais, en présence d’un état antérieur, ce délai
peut être plus long et prolongé de 4 à 6 semaines
supplémentaires."
Par décision du 23 janvier 2020, la V.________ a signifié à
l’assuré un refus de prester au motif que le statu quo sine des suites de
l’événement du 10 juillet 2019 avait été atteint le 11 octobre 2019.
Par écriture du 12 février 2020, l’assuré a formé opposition à
l’encontre de cette décision, faisant essentiellement valoir que son état
actuel était principalement dû à l’accident du 10 juillet 2019. En annexe, il
a joint une photographie en précisant qu’il s’agissait « de l’épaule côté
omoplate le soir de l’accident ».
Par décision sur opposition du 13 juillet 2020, la V.________ a
rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé son précédent prononcé. Se
référant à l’appréciation du Dr B.________, elle a entériné le refus de prise
en charge du cas au-delà du 11 octobre 2019.
B. Par acte daté du 12 août 2020 et envoyé le lendemain sous pli
recommandé, M.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition précitée,
concluant implicitement à son annulation. En substance il a argué avoir
perdu beaucoup de mobilité à l’épaule gauche et ne plus pouvoir porter de
poids depuis l’accident du 11 juillet 2019, sans lequel il n’aurait jamais dû
encourir l’opération du 10 décembre 2019.

- 6 -
Dans sa réponse du 17 septembre 2020, l’intimée, sous la
plume de son conseil, a conclu au rejet du recours. Elle a en particulier
relevé que le Dr J.________ n’avait à aucun moment mis les troubles
constatés en lien avec l’accident survenu en juillet 2019. Pour le reste, elle
s’est référée à l’appréciation du Dr B.________, considérant que rien n’en
émaillait le bien-fondé.
Par réplique du 13 octobre 2019, le recourant a persisté dans
ses motifs et conclusions. En annexe, il a notamment joint une attestation
émise le 12 octobre 2019 par le Dr Z.________, lequel certifiait que les
douleurs et la faiblesse de l’épaule gauche étaient bien consécutives à
l’accident survenu au mois de juillet 2019.
Dupliquant le 30 octobre 2020, l’intimée a maintenu sa
position. Elle a ajouté que l’attestation précitée du Dr Z.________ ne
pouvait être tenue pour probante dès lors qu’elle n’était pas motivée mais
reposait sur l’adage « post hoc, ergo propter hoc », que son auteur n’était
pas spécialiste en chirurgie orthopédique et que l’on ignorait depuis quand
le recourant était suivi par ce médecin.
Par acte du 10 novembre 2020, le recourant a souligné que
c’était bien depuis l’accident du 11 juillet 2019 et l’opération du 10
décembre 2019 qu’il avait des douleurs et ne pouvait plus porter de
charges avec son épaule gauche. Il a de surcroît fait valoir que le Dr
Z.________ le suivait depuis de nombreuses années et avait ainsi plus de
compétences que les médecins intervenus seulement depuis l’accident ou
uniquement lors de l’opération. Enfin, il a précisé conclure à la prise en
charge de son opération, de son suivi et de ses douleurs par l’assurance-
accidents.
Se déterminant le 18 septembre [recte : novembre] 2020,
l’intimée a confirmé son point de vue.

- 7 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de la
V.________ au-delà du 11 octobre 2019.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;

- 8 -
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_335/2018 du 7 mai
2019 consid. 5). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de
vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec
l'événement assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à
effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_169/2019 du 10
mars 2020 consid. 5.3).
c) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l’événement
accidentel et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et les références ; TF
8C_99/2019 du 8 octobre 2019 consid. 4.1.1). En matière de troubles
physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF
8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).

- 9 -
d) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé
n'est que partiellement imputable à l'accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque
l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement
ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo
sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa
charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il
s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(TF 8C_650/2018 du 23 octobre 2019 consid. 4.2 et les références citées).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

- 10 -
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) En l’espèce, il est constant que l’assuré a glissé dans un
escalier le 10 ou 11 juillet 2019 (selon les versions) et que, alors qu’il
cherchait à se retenir à la balustrade, son épaule gauche a été étirée vers
l’arrière (cf. déclaration d’accident du 22 juillet 2019 [« l’épaule a été
distendue »] et procès-verbal d’entretien du 15 janvier 2020 [« mon
épaule gauche est partie en arrière »]).
Les parties ne contestent pas que cet événement relève d’un
accident au sens de la législation applicable.
b) Est en revanche disputée la question de la persistance, au-
delà du 11 octobre 2019, du lien de causalité naturelle entre les troubles
de l’épaule gauche du recourant et l’accident assuré.
L’intimée, se fondant sur l’avis du Dr B.________ du 17 janvier
2020, a en effet retenu que l’événement survenu en juillet 2019 ne
déployait plus d’effets au-delà du 11 octobre 2019. Le recourant, pour sa
part, a contesté cette appréciation en faisant valoir que les troubles
affectant actuellement son épaule gauche étaient liés à l’événement
annoncé le 22 juillet 2019 à la V.________.
aa) Dans le cadre de son appréciation, le Dr B.________ a
considéré que, en l’absence de lésion structurelle imputable à
l’événement de juillet 2019 et en présence d’un état antérieur démontré à
l’imagerie, l’événement en cause avait cessé de déployer ses effets à la
date de l’IRM du 11 octobre 2019. Il a plus particulièrement retenu que
l’intervention pratiquée le 10 décembre 2019 ne constituait pas une suite
au moins partielle de l’événement litigieux et que des troubles
préexistants – à savoir une arthrose acromio-claviculaire, un conflit sous-
acromial osseux, une tendinopathie du long biceps, des déchirures
partielles non transfixiantes du supra-épineux, une scapula alata et une

- 11 -
amyotrophie péri-scapulaire après résection tumorale en 1999 –
passagèrement aggravés par l’accident y avaient contribué. Il a encore
ajouté que le temps habituel de guérison d’une contusion/distorsion
bénigne de l’épaule était de quatre à six semaines mais que, en présence
d’un état antérieur, ce délai pouvait aller jusqu’à quatre à six semaines
supplémentaires.
bb) Il est indéniable qu’au moment de l’accident de juillet
2019, l’assuré présentait des troubles préexistants au niveau de l’épaule
gauche. D’une part, cette épaule affichait les séquelles d’interventions
subies une vingtaine d’années plus tôt pour une tumeur à l’aisselle
gauche. C’est en particulier des suites de ces interventions que la
radiographie réalisée le 11 juillet 2019 a montré une déformation costale
avec clips métalliques (cf. rapport du Service de radiologie de l’Hôpital
K.________ du 14 juillet 2019) et que, dans le cadre de sa prise en charge
spécialisée, le Dr J.________ a identifié une omoplate assez rigide avec
scapula alata dans un contexte d’amyotrophies musculaires et d’atteintes
du nerf long thoracique et du nerf grand dorsal (cf. rapport du 8 novembre
2019). D’autre part, les examens pratiqués ont mis en évidence un
acromion de type III avec diminution de l’espace sous-acromial par la
morphologie de l’acromion (cf. rapport du Service de radiologie de
l’Hôpital K.________ du 14 juillet 2019), celui-ci étant qualifié d’agressif (cf.
rapport du Dr J.________ du 8 novembre 2019). Ces troubles, consécutifs à
des opérations réalisées plusieurs années auparavant pour les uns et
d’origine purement morphologique pour les autres, ne peuvent clairement
pas être imputés à l’événement de juillet 2019.
La poursuite des investigations menées à l’Hôpital K.________ a
toutefois abouti à une IRM réalisée le 11 octobre 2019, laquelle a mis en
évidence une arthrose acromio-claviculaire avec composante
inflammatoire et bursite sous-acromio-deltoïdienne, des petites déchirures
du sus-épineux sans rupture transfixiante, ainsi qu’un long chef du biceps
brachial continu mais discrètement subluxé médialement par rapport à sa
gouttière (cf. rapport du Service de radiologie de l’Hôpital K.________ du 11
octobre 2019). C’est dans ce contexte que le Dr J.________ a conclu à un

- 12 -
conflit sous-acromial osseux de l’épaule gauche associé à une arthrose
acromio-claviculaire gauche, une rupture partielle du tendon supra-
épineux etune tendinopathie du tendon du chef long du biceps, et qu’il a
de ce fait pratiqué une arthroscopie de l’épaule gauche le 10 décembre
2019, avec ténotomie du biceps, acromioplastie et résection distale de la
clavicule (cf. rapport du Dr J.________ du 8 novembre 2019 et protocole
opératoire du 10 décembre 2019). Contrairement à ce que soutient
l’intimée (cf. réponse du 17 septembre 2020 p. 14 s.), il appert néanmoins
que le Dr J.________ ne s’est pas positionné sur la question du lien de
causalité entre les troubles susmentionnés et l’événement du mois de
juillet 2019. Se plaçant sous l’angle de l’interaction entre les différents
troubles, ledit spécialiste a certes relevé une dysfonction de l’épaule
gauche qui aggravait le conflit sous-acromial chez un patient présentant
une morphologie acromiale agressive (cf. rapport du Dr J.________ du 8
novembre 2019). Quel qu’ait été le rôle joué par les antécédents
chirurgicaux et la typologie de l’acromion, on ne peut toutefois déduire de
ce seul constat que le Dr J.________ aurait réfuté toute relation de causalité
– même partielle – entre l’accident survenu en juillet 2019 et les troubles
révélés à l’imagerie trois mois plus tard. A cet égard, il faut souligner que
l’intimée n’a jamais adressé la moindre demande de rapport au Dr
J.________, alors même que ce dernier a pris en charge le cas depuis
l’accident, et qu’elle ne l’a pas interpellé plus spécifiquement sur la
question de la causalité naturelle. En tout et pour tout, la V.________ s’est
contentée du rapport établi le 8 novembre 2019 par le Dr J.________ à
l’attention du médecin traitant de l’assuré concernant la prochaine mise
en œuvre d’une intervention chirurgicale. Force est toutefois de relever
que la portée de ce rapport était limitée au choix d’une option
thérapeutique, sans égard à l’origine des atteintes détectées. Partant, le
fait que ce compte-rendu ne contienne aucune mention relative à la
causalité n’apparaît pas révélateur en soi et ne permet pas, en tant que
tel, de se livrer à des conjectures sur l’(in)existence d’un éventuel lien
entre l’accident de juillet 2019 et les troubles constatés à l’automne
suivant. Telle n’était pas non plus la vocation des documents relatifs à
l’intervention du 10 décembre 2019. Pour le reste, il convient de rappeler
que la radiographie réalisée dans les suites immédiates de l’accident, le

- 13 -
11 juillet 2019, avait notamment pour indication une suspicion de luxation
de l’épaule gauche après un traumatisme par étirement. Or l’IRM
effectuée le 11 octobre 2019 a précisément mis en lumière une
subluxation – certes discrète – du long chef du biceps de l’épaule gauche,
pour laquelle une ténotomie a été pratiquée lors de l’intervention du 10
décembre 2019. On peut ainsi plus particulièrement s’interroger sur la
relation entre cette lésion et l’accident litigieux. En résumé, sur la seule
base de la documentation médicale émanant de l’Hôpital K.________, on ne
peut trancher le point de savoir si les troubles de l’épaule gauche
persistant au-delà du 11 octobre 2019 sont dus au moins en partie à
l’accident intervenu au mois de juillet 2019.
Quant à l’avis émis le 17 janvier 2020 par le Dr B.________, il se
contente d’extraire certains éléments de la documentation médicale
susdite pour en conclure à l’absence de lien de causalité au-delà du 11
octobre 2019, sans étayer objectivement une telle position. En particulier,
le Dr B.________ n’a aucunement détaillé les éléments l’amenant à retenir
que l’accident litigieux n’avait pas engendré de lésions structurelles et que
seuls des troubles antérieurs avaient été révélés à l’imagerie. De telles
affirmations péremptoires ne sont donc guère convaincantes. On notera
plus spécifiquement que le Dr B.________ n’a proposé aucune analyse
quant à l’origine des lésions révélées à l’imagerie du 11 octobre 2019 ; en
particulier, il ne s’est pas prononcé quant à l’étiologie de la subluxation
induisant une tendinopathie du long biceps traitée par ténotomie le 10
décembre 2019, alors même qu’une suspicion de luxation avait été
évoquée dans les suites immédiates de l’accident. Par ailleurs, si le Dr
B.________ a retenu que l’événement de juillet 2019 avait entraîné une
contusion/distorsion bénigne, il demeure que ce constat ne repose pas sur
l’avis des médecins consultés dans les suites de l’accident – lesquels n’ont
pas été interpellés par l’intimée – et que, de surcroît, l’indication à la
radiographie du 11 juillet 2019 évoquait quant à elle un traumatisme par
étirement, ce qui n’est pas comparable à une simple contusion/distorsion.
L’appréciation du Dr B.________ apparaît donc lacunaire et ne permet pas
de conclure à un statu quo sine atteint le 11 octobre 2019.

- 14 -
Quant au certificat médical émis par le Dr Z.________ le 12
octobre 2019, il s’avère dépourvu de réelle motivation et repose
essentiellement sur l’adage post hoc ergo propter hoc. On ne saurait dès
lors se fonder sur un tel document pour trancher la présente contestation.
cc) Faute d’avis médical permettant de se positionner sur la
question litigieuse, la Cour de céans n’est dès lors pas en mesure de
statuer.
c) En définitive, il appert que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante et qu’il convient ainsi de compléter
l’instruction en vue de déterminer si les troubles affectant l’épaule gauche
du recourant présentent un lien de causalité avec l’accident assuré au-
delà du 11 octobre 2019. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi
de la cause à la V.________ – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimée
d’interpeller les médecins de l’Hôpital K.________, singulièrement le Dr
J.________, avant de soumettre leur appréciation à son service médical
puis, sur cette base et pour autant qu’aucune autre mesure d’instruction
ne s’impose, de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions
du recourant.
6. a) En conclusion, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable
conformément à l’art. 82a LPGA), ni d’allouer de dépens, la partie
recourante ayant procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid.
4b).

- 15 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 13 juillet 2020 par la
V.________ [...] est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants et
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 16 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________,
- Michel D’Alessandri (pour V.________ Assurance SA),
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :