vd_gerichte · ZD18.003180 · 2018-11-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 29/18 - 323/2018
ZD18.003180
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 novembre 2018
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Peter et Mme Pelletier, assesseurs
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Me Daniel Strub, avocat à
Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7 et 8 al. 1 LPGA ; 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1980,
graphiste de formation, a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 23 février 2016, invoquant une insuffisance veineuse, une
myolyse, une polyneuropathie aigüe aux deux jambes, des troubles
alimentaires compulsifs, ainsi qu’une dépression. Employé à plein temps
en qualité de polygraphe pour le compte de l’entreprise D.________Sàrl
(anciennement : S.________Sàrl) depuis le 1er septembre 2011 pour un
revenu mensuel brut de 5'000 fr., il précisait avoir été en incapacité totale
de travail du 1er au 4 septembre 2015 puis à partir du 25 septembre 2015.
Son employeur a mis fin aux rapports de travail avec effet au 29 février
2016. [...], assureur perte de gain de l’employeur, a pris en charge le cas
et a versé à l’assuré des indemnités journalières.
La demande de prestations a été déposée dans le contexte
suivant : constatant que les douleurs aux membres inférieurs ayant
débuté au mois d’août 2015 persistaient chez son patient, le Dr I.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a
adressé celui-ci au Dr L.________, spécialiste en neurologie. Dans son
rapport du 4 novembre 2015, ce médecin décrivait une récente perte
pondérale d’une vingtaine de kilos, en réaction à une rupture
sentimentale, des douleurs musculaires des deux membres inférieurs et
des créatines-kinases (CK) élevées. Au terme de son examen clinique et
électrophysiologique, il retenait la présence d’une polyneuropathie
vraisemblablement axonale, sensitive aigüe à subaigüe des membres
inférieurs, vraisemblablement d’origine carentielle.
L’assuré a été hospitalisé au sein du Service de neurologie du
Centre hospitalier K.________ (Centre hospitalier K.________), du 15
décembre 2015 au 7 janvier 2016, puis dans le Département de
psychiatrie de l’Hôpital psychiatrique W.________ en raison d’idées
suicidaires et de troubles du comportement alimentaire. Dans leur rapport
de sortie, daté du 8 février 2016, les Drs Q.________ et B.________,

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respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistant du
Département de psychiatrie de l’Hôpital psychiatrique W.________, ont
retenu comme diagnostics un trouble de la personnalité, sans précision,
probable (F60.9), un trouble de l’alimentation, sans précision (F50.9), des
douleurs neuropathiques des membres inférieurs d’origine mixte, une
maladie veineuse chronique, de l’asthme allergique, de la migraine sans
aura, ainsi qu’un tabagisme actif. Ces médecins mentionnaient par ailleurs
qu’il n’y avait aucune indication à garder le patient hospitalisé, tout en lui
recommandant d’entreprendre un suivi psychiatrique et/ou spécialisé dans
les troubles du comportement alimentaire. L’assuré est retourné à
domicile le 8 janvier 2016.
Dans un rapport du 11 janvier 2016, le Prof. P.________,
médecin adjoint au Service de neurologie du Centre hospitalier K.________
et les Drs H.________ et M.________, respectivement chef de clinique adjoint
et médecin assistant au sein de ce même service, ont diagnostiqué, à titre
principal, des douleurs neuropathiques des membres inférieurs d’origine
mixte (œdème douloureux des membres inférieurs à la suite d’une
varicectomie en novembre 2015 et état dépressif sévère avec probable
composante mélancoliforme et somatisation) et, à titre secondaire, une
maladie veineuse chronique, une syncope sur hypotension orthostatique
et un trouble de l’alimentation sans précision. Ces médecins
mentionnaient que l’état dépressif était sévère avec des idées suicidaires
et un réel risque de passage à l’acte, précisant que les troubles
alimentaires étaient également préoccupants. Ils précisaient avoir
notamment introduit du Cymbalta 60 mg 1x/jour suivant les
recommandations du Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, chef de clinique adjoint du Service de psychiatrie de
liaison du Centre hospitalier K.________ et psychiatre traitant de l’assuré
depuis mi-décembre 2015. Les diagnostics d’état dépressif sévère sans
syndrome psychotique et de trouble du comportement alimentaire ont été
posés par ce médecin dans un rapport de consultation du 2 février 2016.
Aux termes d’un rapport médical du 10 avril 2016 adressé à
[...], la Dresse X.________, médecin traitant de l’assuré, a retenu comme

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diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, un syndrome anxio-
dépressif ainsi que des troubles alimentaires. Elle relevait que le
traitement actuel consistait en la prise d’antidépresseurs et anxiolytiques
(Cymbalta) et mentionnait comme restrictions par rapport à l’activité
exercée des troubles de la marche, des douleurs neuropathiques diffuses
ainsi qu’un syndrome dépressif majeur. Elle estimait que, du point de vue
médical, l’activité exercée n’était plus exigible et qu’aucune mesure de
réadaptation professionnelle n’était possible, précisant qu’une activité
uniquement en position assise pouvait être exigée de son patient.
Dans un questionnaire adressé à l’employeur, celui-ci indiquait
qu’il n’y avait aucune possibilité de placement au sein de son entreprise. Il
ressort par ailleurs du descriptif de l’activité exercée que cette activité
s’effectuait parfois debout.
Dans un rapport médical du 3 juin 2016, le Dr E.________ a posé
comme diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, un état dépressif
moyen avec syndrome somatique (F33.11) et comme diagnostic, sans
effet sur la capacité de travail, une anorexie mentale. Il décrivait un
assuré ralenti, ayant de la peine à se déplacer, dont le contact était
marqué par une grande fatigue, au discours pauvre, centré autour de ses
douleurs sans aucune capacité d’élaboration, à la thymie triste, avec une
préoccupation excessive autour de son poids et des calories qu’il ingérait
contrôlées quotidiennement, avec de massifs troubles du sommeil. Il
notait l’absence d’idées suicidaires. S’agissant du pronostic, le médecin
précité exposait ce qui suit :
« En ce moment, nous ne pouvons pas nous prononcer sur le
pronostic à long terme au niveau de la capacité de travail de
Monsieur Z.________ vu l’existence d’un état dépressif aigu. Il nous
semble que si Monsieur Z.________ accepte un traitement
antidépresseur et continue à adhérer à son suivi psychiatrique, l’état
dépressif pourrait entrer en rémission et Monsieur Z.________ pour
(sic) récupérer la capacité de travail qu’il avait auparavant. A noter
que Monsieur Z.________ a toujours travaillé à 100% en tant que
graphiste et qu’il est compétent sur le plan professionnel et qu’il
présente des connaissances et informations très élargies dans le
domaine de son travail. Nous n’avons pas d’arguments pour dire
qu’une fois que l’épisode dépressif sera résolu, Monsieur Z.________
ne pourra pas reprendre son travail comme cela a été le cas

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jusqu’en 2015. Toutefois, nous ne pouvons pas en ce moment nous
prononcer sur l’évolution de cet état dépressif qui pour l’instant
reste présent. »
Pour ce qui est des limitations fonctionnelles, le Dr E.________
indiquait ce qui suit :
« Pour les questions physiques liées à ses douleurs, merci de vous
référer à la Doctoresse X.________. Concernant ses limitations
psychiques, nous pouvons considérer que Monsieur Z.________
présente un ralentissement global, une baisse de motivation, une
tristesse, des préoccupations excessives par rapport à son poids,
une irritabilité, ce qui aggrave aussi ses relations interpersonnelles.
Il présente aussi une diminution de la concentration et de l’attention
en raison de son état dépressif, ce qui rend aussi difficile sa reprise
de travail. »
Ce médecin précisait encore qu’un traitement médicamenteux
et la poursuite du suivi psychothérapeutique, de même qu’un soutien
auprès de l’Unité abC pouvaient aider l’assuré à augmenter sa capacité de
travail. Dans l’annexe psychiatrique au rapport, il était indiqué, à titre de
limitations fonctionnelles, que l’assuré pouvait avoir de la peine à
fonctionner dans un cadre hiérarchique, qu’il pouvait par moments
« perdre les pédales », qu’il avait des difficultés dans les déplacements,
des troubles importants du sommeil, des difficultés d’organisation du
temps (lenteur dans certaines tâches), des comportements liés aux
troubles alimentaires (refus de manger, comptabilisation des calories de
chaque repas, augmentation des exercices afin de perdre du poids) et que
sa capacité de concentration et d’attention étaient limitées en raison de
son état dépressif. Ainsi, la reprise du travail était inenvisageable en l’état.
Par avis médical du 7 juillet 2016, la Dresse V.________,
médecin au sein du Service médical régional AI (ci-après : le SMR) a relevé
que la situation psychique de l’assuré n’était pas stabilisée et qu’il y avait
lieu de poursuivre l’instruction médicale en obtenant une copie du rapport
de séjour au Service de neurologie du Centre hospitalier K.________ et en
réinterrogeant les Dr X.________ et E.________ sur l’évolution en août 2016.
Par communication du 11 juillet 2016, l’OAI a informé l’assuré
qu’aucune mesure d’intervention précoce ni de réadaptation

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professionnelle n’étaient indiquées, dans la mesure où sa situation
médicale n’était pas encore stabilisée et que son droit à d’éventuelles
autres prestations allait être examiné.
L’OAI a ainsi poursuivi l’instruction du dossier de l’assuré, en
soumettant, en date du 16 août 2016, des questionnaires à la Dresse
X.________ ainsi qu’au Dr E.________.
Après deux rappels, le Centre médical F.________ a, lors d’un
entretien téléphonique du 23 novembre 2016, informé l’OAI que l’assuré
n’était plus patient de la Dresse X.________ et que celle-ci n’était donc pas
en mesure de répondre aux questions posées par l’OAI.
Par courrier du 7 février 2017, le Dr E.________ a précisé que
l’assuré n’était plus suivi dans le service de psychiatrie de liaison du
Centre hospitalier K.________ depuis le 30 juin 2016, celui-ci refusant de
poursuivre sa prise en charge, et a transmis les coordonnées du
psychologue qui suivait désormais l’assuré au Centre de psychiatrie et
psychothérapie G.________ à [...].
Le dossier de l’assureur perte de gain a été versé dans le
dossier AI.
Dans un courrier du 7 février 2017, adressé à [...], le Dr
I.________ a indiqué que la situation médicale globale de son patient était
en l’état incompatible avec toute activité professionnelle.
Dans le cadre de l’instruction du dossier de l’assuré auprès de
l’assureur perte de gain, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre
et réalisée le 18 janvier 2017. Le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a rendu, en date du 9 février 2017, un rapport dans
lequel il retenait, comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail, un épisode dépressif majeur (versus trouble de l’adaptation) sub-
clinique, un éventuel trouble à symptomatologie somatique chronique, de
gravité légère (dd : trouble de conversion à symptomatologie neurologique
fonctionnelle), un trouble alimentaire non spécifié et une personnalité état

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limite, avec un faux-self et des traits passifs-agressifs. Ce médecin
mentionnait par ailleurs ce qui suit :
«3.3. EXAMEN CLINIQUE DU 18 JANVIER 2017
(…)
Au niveau somatique, Monsieur Z.________ se plaint essentiellement
de douleurs au niveau des jambes, de type brûlures, décharges
électriques, qui l’empêcheraient de rester trop longtemps debout,
car il a occasionnellement des sentiments de lâchage. Relevons
néanmoins qu’il va promener son chien deux fois par jour.
(…)
4. DIAGNOSTICS
(…)
Dans le cas présent, Monsieur Z.________ ne présente pas les critères
suffisants en faveur d’un état dépressif majeur cliniquement
significatif, en tout cas de gravité moyenne à sévère. Il n’y a pas
d’anhédonie, d’aboulie à proprement parler. L’assuré n’a pas non
plus de pensées hétéro-agressives ou auto-agressives. La tristesse
ne paraît pas constante, même s’il se sent inquiet face à sa situation
actuelle. Monsieur Z.________ a une mimique relativement contenue
et ne pleure pas durant l’entretien. Il n’exprime pas d’idées auto-
dévalorisation. Au contraire, frappe une attitude relativement
passive-agressive et une collaboration relativement moyenne.
Nous concluons tout au plus à un épisode dépressif majeur,
voire un trouble de l’adaptation, en rémission partielle ou
sub-clinique tout au plus.
Nous retenons comme comorbidité un trouble alimentaire non
spécifique, présent depuis la post adolescence, marqué par des
fluctuations importantes de poids (entre 100 kg à l’adolescence, puis
80 et 60 kg à l’heure actuelle), avec alternance de fringales et de
périodes de restrictions alimentaires.
(…)
Monsieur Z.________ présente un comportement passif-agressif,
avec une agressivité exprimée de manière très perceptible par une
réticence à donner des informations, un faible niveau de
participation. Relevons qu’il s’est uriné dessus avant de rentrer dans
le cabinet médical. L’assuré ne s’est ni exprimé sur ce point, ni
justifié, ni excusé. Nous avons dû attendre la fin de l’entretien pour
lui demander ce qui s’était passé, Monsieur Z.________ nous
affirmant « qu’il buvait trop et que parfois il avait de la peine à se
contenir.
L’assuré se défend par un faux-self, niant toute problématique
intrapsychique.

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Monsieur Z.________ fonctionne par des clivages importants entre le
psyché et le soma, d’où des symptômes psychosomatiques qui ne
sont pas ici de nature symbolique mais chargés d’agressivité. Le
clivage est aussi entre les deux parents, avec la notion d’un
« mauvais » et d’un « bon », d’un « persécutoire » et d’un
« idéalisé ». Le père est ressenti comme « tout mauvais » et même
nié dans son existence et la mère « toute bonne, toute-puissante »,
idéalisée, avec laquelle Monsieur Z.________ a un lien manifestement
du registre fusionnel non rompu.
Dans le vécu prévaut parfois un sentiment à tonalité dépressive,
marqué par une forme d’insatisfaction plutôt que par la culpabilité et
la douleur morale. Monsieur Z.________ met beaucoup d’énergie à
vouloir donner une image très favorable de lui-même, très rigide, à
laquelle il ne supporte aucune contradiction, avec une pseudo-
normalité, voire une sorte d’hyper-normalité, qui est relativement
classique chez ce type de structure. Cela vaut ici certainement pour
une certaine fragilité psychologique, mais actuellement le trouble de
la personnalité ne semble pas massivement décompensé.
Nous concluons donc à une personnalité état limite de type
faux-self, avec des défenses passives-agressives, parfois
presque hyperesthésiques.
(…)
Monsieur Z.________ se plaint essentiellement de douleurs et de
brûlures au niveau des membres inférieurs, chez un sujet qui ne
paraît ni dolent ni limité. L’assuré se promène avec une canne à
pommeau, affirmant que les limitations consistent parfois à un
sentiment de lâchage lorsqu’il est debout. Nous avons pu constater
qu’il était resté plusieurs heures au cabinet, assis, sans aucune
difficulté.
Nous concluons donc à un trouble à symptomatologie
somatique et apparenté, avec douleurs prédominantes, mais
sans anxiété massive ou actuellement pensée excessive concernant
la gravité de ses symptômes. Celui-ci est de notre point de vue, de
gravité légère.»
Sous la rubrique « analyse de la cohérence », l’expert relevait,
en particulier, que les tests psychométriques suggéraient une tendance
très importante à l’amplification et la dramatisation des plaintes et que
cela pouvait expliquer en partie la discordance potentielle d’appréciation
entre le médecin expert et le médecin traitant, le second faisant le plus
souvent le postulat de sincérité de son patient.
S’agissant de l’appréciation de la capacité de travail, le Dr
D.________ s’est exprimé en ces termes:

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« Au terme de notre appréciation, nous retenons le diagnostic de
trouble de l’adaptation, versus épisode dépressif majeur en
rémission partielle, chez un sujet qui présente éventuellement un
trouble à symptomatologie somatique avec douleurs prédominantes,
de gravité légère. Celui-ci ne prend pas racine sur une histoire
personnelle difficile, ni un trouble de la personnalité assimilable à
une atteinte à la santé mentale.
Certes le trouble de la personnalité vaut pour une certaine
vulnérabilité, mais actuellement il n’est pas décompensé et celui-ci
ne l’a pas empêché de travailler jusqu’aux faits qui nous occupent.
Au niveau social, Monsieur Z.________ est bien entouré par sa mère,
peut investir différentes activités quotidiennes, s’occuper de son
chien. L’assuré semble justifier pour l’essentiel son incapacité de
travail par sa difficulté à pouvoir rester debout trop longtemps en
raison de lâchages. Monsieur Z.________ mentionne aussi des
troubles difficilement perceptibles chez cet assuré.
Cette situation est d’ailleurs en l’état en train de s’enliser. Monsieur
Z.________ exprime une « attente magique » de retrouver « ses
jambes d’avant », ce qui place inévitablement le corps médical dans
une impuissance où il conserve le contrôle de la situation. Il n’y a
donc pas de motif strictement psychiatrique qui puisse justifier la
poursuite de cette incapacité de travail, même si l’assuré – pour des
raisons qui ne sont pas objectivables – semble convaincu pour
l’heure qu’il ne peut rien faire. D’ailleurs, Monsieur Z.________
semble n’avoir aucune perspective à ce sujet et mettre en échec
tous les possibles. En effet, l’assuré se montre assez passif,
implicitement un peu revendicateur et paraît vouloir mettre en
échec toute proposition constructive dans la reprise d’une activité
professionnelle.
Monsieur Z.________ ne prend aucun médicament, évoquant des
effets secondaires multiples, qui rétrospectivement sont parfois
difficiles à préciser. La question de l’observance au traitement peut
certainement aussi se poser. L’assuré n’a pas non plus de demande
objectivée pour une prise en charge psychiatrique qui est marquée
par une profonde ambivalence. Il existe peut-être des facteurs extra-
médicaux qui jouent un rôle dans son comportement d’invalide qu’il
s’agit aussi maintenant de combattre. Monsieur Z.________ est jeune
et le maintien d’une inactivité de longue durée risque de l’amener à
une impasse. Le problème ici est autant psychologique que
pédagogique. Il s’agit maintenant de réfléchir au meilleur moyen de
programmer une reprise d’activité. S’il s’agit aussi de le rassurer et
de l’encourager, il y a manifestement peu d’espoir de succès par de
simples mesures incitatives. Il faut peut-être maintenant lui fixer des
limites à ses attentes de guérison magique ou de dispense de ses
obligations professionnelles.
Le discours de Monsieur Z.________, son attitude, expliquent aussi
potentiellement la différence d’appréciation entre un médecin
traitant et l’expert. Le premier faisant souvent le postulat de
sincérité de son patient, ce que l’on ne saurait lui reprocher.
Nous avons exposé directement à Monsieur Z.________ notre
appréciation s’agissant de ses symptômes psychiques et lui avons

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indiqué que de notre point de vue, licencié, il pouvait maintenant
reprendre une activité en s’annonçant à l’assurance chômage.
Lorsqu’une maladie devient chronique, il ne faut dès lors souvent
pas hésiter à programmer une reprise d’activité, même si quelques
symptômes psychosomatiques sont encore perceptibles. Dans cette
situation, les symptômes anxio-dépressifs sont ténus, clairement
peu significatifs et sans répercussion sur ses activités quotidiennes
et ses relations avec sa mère.
Cela n’est en aucun cas susceptible de justifier une incapacité de
travail. Monsieur Z.________ peut parfaitement exercer son activité
de graphiste, assis, à plein temps, et ceci sans limitation depuis le
01.02.2016. »
Sous la rubrique « proposition de traitement », l’expert a écrit
ce qui suit :
« Nous ne pouvons que l’encourager à un suivi psychologique
auquel il paraît très ambivalent. Monsieur Z.________ semble
difficilement accepter la prescription d’un traitement
antidépresseur. »
L’expert mentionnait encore que l’assuré ne présentait aucune
limitation dans l’exercice d’une activité de graphiste ou équivalent ou de
concepteur multimédia en position assise.
Par courrier du 15 mars 2017, [...] a informé l’assuré que sur la
base du dossier médical, en particulier de l’avis médical rendu par le
Dr D.________ du 9 février 2017 et du rapport médical du Dr I.________ daté
du même jour, le médecin-consultant était parvenu à la conclusion que
son incapacité de travail était justifiée à 100% sous condition d’un suivi et
d’un traitement médical par un médecin-psychiatre et que, partant, les
indemnités journalières continueraient à lui être versées.
Dans l’intervalle, soit le 16 février 2017, le Dr I.________ a
fourni un rapport médical à l’OAI, dans lequel il retenait comme
diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, une anorexie mentale, un
état dépressif d’intensité sévère depuis deux ans ainsi qu’un status après
chirurgie veineuse en novembre 2015. Il précisait en outre ce qui suit :
« Constat médical :
Pas très brillant, patient extrêmement maigre, marchant
péniblement avec l’aide d’une canne, d’un pas hésitant. Il se montre
abattu, déprimé, avec une sorte de fatalisme lié à l’impuissance du

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corps médical en raison de ses problèmes, accusant le corps médical
d’une mauvaise prise en charge, d’une façon générale…
Pronostic :
Le pronostic professionnel de ce patient semble très compromis à
long terme, d’une part en raison d’une difficulté majeure à la
marche, d’autre part en raison de sa thymie, que le traitement
introduit suite à l’hospitalisation au Centre hospitalier K.________
n’ont pas permis d’améliorer ainsi que de ses troubles du
comportement alimentaire. »
Dans un rapport médical du Centre de psychiatrie et
psychothérapie G.________ du 14 mars 2017, les Drs C.________ et
Y.________, psychologue, ont retenu, comme diagnostics, avec effet sur la
capacité de travail, un épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2) présent au moins depuis décembre 2015 et un
trouble de l’alimentation sans précision (F51.9) présent depuis
l’adolescence. S’agissant du pronostic, les médecins précités indiquaient
que celui-ci était réservé, dans la mesure où ils notaient actuellement une
péjoration de la symptomatologie anxieuse et dépressive. Ils précisaient
que le patient avait suivi différents traitements antidépresseurs,
anxiolytique et somnifère qu’il avait récemment arrêtés en raison des
effets secondaires. Ces médecins mentionnaient encore que l’on ne
pouvait pas s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle,
respectivement à une amélioration de la capacité de travail, dans un
avenir proche, que ce soit dans l’activité habituelle ou dans une activité
adaptée, compte tenu d’une diminution de la concentration et de
l’attention face à l’émergence de pics de douleurs intenses et fréquents et
du fait que l’assuré ne pouvait rester dans une même position plus d’une
vingtaine de minutes. Dans l’annexe psychiatrique au rapport AI, les
médecins indiquaient encore que l’assuré avait des difficultés dans la
gestion des émotions (labilité émotionnelle avec prédominance de la
colère lors de douleurs intenses) et dans les déplacements (utilisation d’un
canne) et qu’il présentait d’importants troubles du sommeil.
Le 23 mai 2017, la Dresse [...], médecin au sein du SMR, a
rendu un rapport dans lequel elle concluait, en se fondant sur le rapport
d’expertise du 9 février 2017 du Dr D.________, qu’il n’y avait pas

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d’incapacité de travail durable et que, partant, la capacité de travail était
exigible à 100% aussi bien dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée, précisant qu’il n’y a avait aucune limitation fonctionnelle. Elle
relevait en outre ce qui suit :
« L’IT [incapacité de travail] débute en raison des douleurs des
membres inférieurs mises initialement sur le compte d’une
insuffisance veineuse, qui s’aggravent pourtant après cure de
varices chirurgicales le 6.11.2015. Puis on suspecte une origine
neurologique (polyneuropathie carentielle) qui est infirmée après
large bilan lors d’une hospitalisation en neurologie en décembre
2015, Il développe progressivement avec ses douleurs un épisode
dépressif (dont la sévérité varie selon les intervenants), qui
s’améliore sous traitement, mais s’aggrave à l’arrêt de celui-ci
(printemps 2016). L’assuré présente par ailleurs de longue date des
troubles alimentaires, avec une perte de poids volontaire depuis une
séparation fin 2014.
A la demande de l’APG est effectuée une expertise psychiatrique par
le Dr D.________ le 9.02.2017, celle-ci remplit les critères de qualité
actuellement requis et conclut aux diagnostics susnommés, comme
non incapacitants. Chaque diagnostic est discuté de manière
convaincante, ainsi que les raisons de leur caractère non
incapacitant. Les raisons de l’éloignement des conclusions
diagnostiques des autres intervenants sont bien argumentées, en
particulier les tests psychométriques suggèrent une tendance très
importante à l’amplification et la dramatisation des plaintes,
pouvant expliquer en partie les discordances d’appréciation entre le
médecin expert et traitant, le second faisant le postulat de sincérité
de son patient (…).
L’expert signale par ailleurs que la situation ne nécessite pas la prise
en charge par l’AI, l’attitude exprimée laisse supposer le risque de
mise en échec des mesures qui pourrait alors pérenniser
l’éloignement du monde du travail.
Nous n’avons pas de raisons de nous éloigner de cette expertise.
Conclusion :
Nous sommes face à des avis différents quant à la gravité des
diagnostics et leur répercussion sur la CT, dans ce cas l’avis de
l’expert prime, nous suivons donc ses conclusions. »
Par projet de décision du 13 juin 2017, l’OAI a refusé à l’assuré
l’octroi de prestations, dès lors qu’il ne présentait aucune atteinte à la
santé invalidante au sens de l’AI.
Le 29 juin 2017, le Dr I.________ a établi une attestation
médicale, confirmant que la capacité de travail de son patient était nulle
et rappelant les différents troubles dont souffrait celui-ci (épisode

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dépressif, douleurs sévères des membres inférieurs et trouble du
comportement alimentaire de type anorexique).
Par courrier du 20 juillet 2017, l’assureur perte de gain a
informé l’assuré de l’échéance de son droit aux indemnités journalières au
19 septembre 2017.
Par courrier du 24 août 2017, l’assuré, par l’intermédiaire de
sa protection juridique, a contesté le projet de décision de l’OAI du 13 juin
2017. Il faisait en substance valoir que le rapport d’expertise du Dr
D.________ n’avait pas valeur probante, dès lors qu’il contenait des erreurs
dans l’anamnèse (notamment le fait qu’il promène son chien une à deux
heures par jour) et qu’il ne tenait pas compte de toutes ses plaintes.
L’assuré estimait en outre que l’expert n’expliquait pas pourquoi il arrivait
à la conclusion qu’il ne présentait aucune maladie invalidante alors que
l’expert retenait un épisode dépressif majeur, voire un trouble de
l’adaptation, et ce en contradiction avec les conclusions des médecins
traitants. Il concluait ainsi à la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire pour déterminer de manière précise tant les atteintes
physiques que psychiques qu’il présentait et, partant, sa capacité de
travail résiduelle.
Par avis médical du 7 septembre 2017, la Dresse [...] du SMR a
considéré qu’aucun nouvel élément médical n’était apte à modifier les
conclusions de son rapport d’examen du 23 mai 2017.
Par courrier du 22 septembre 2017, l’assuré a fait parvenir à
l’OAI deux rapports médicaux sous forme de réponses à un questionnaire,
l’un établi le 29 août 2017 par les médecins du Centre de psychiatrie et
psychothérapie G.________, l’autre en date du 11 septembre 2017 par le Dr
I.________.
Dans leur rapport du 29 août 2017, les médecins du Centre de
psychiatrie et psychothérapie G.________ ont retenu, comme diagnostics,
un trouble dépressif récurrent, épisode actuelle sévère sans symptômes

- 14 -
psychotiques (F33.2), un trouble de l’alimentation sans précision (F51.9)
ainsi qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Ils
précisaient que le patient prenait du Mirtazapine (antidépresseur) et que
celui-ci bénéficiait d’un traitement psychiatrique et psychothérapeutique.
Ces médecins mentionnaient que leur patient présentait une dépression
sévère avec une thymie fortement abaissée, une anxiété observée et
éprouvée, une anhédonie, une aboulie, une irritabilité, un sentiment de
culpabilité, une anergie et un sentiment de dévalorisation, de même que
d’importants troubles du sommeil et de l’appétit, précisant que la
présence d’idées noires était fluctuante. Ces médecins estimaient que la
capacité de travail du patient était nulle dans toute activité
professionnelle, compte tenu des limitations fonctionnelles de celui-ci
(diminution de la concentration et de l’attention face à l’émergence de
pics de douleurs intenses et fréquents, fatigabilité importante en lien avec
l’épisode dépressif et le trouble du comportement alimentaire, difficulté à
rester dans une même position de manière prolongée, difficultés de
déplacement). Ces médecins considéraient ainsi que les atteintes
psychiques du patient avaient une influence sur la capacité de travail tant
dans son activité habituelle que dans une activité adaptée. Ils relevaient
également que depuis le début du suivi au Centre de psychiatrie et
psychothérapie G.________, le patient n’avait pas montré d’évolution
favorable, souffrant toujours d’un épisode dépressif sévère. Le pronostic
était donc réservé, dès lors qu’aucune amélioration de la symptomatologie
anxieuse et dépressive n’était constatée.
Répondant aux mêmes questions que les médecins précités, le
Dr I.________ a retenu, comme diagnostics, des douleurs chroniques des
membres inférieurs avec status après cure chirurgicale des varices le
6.11.2015, une phlébectomie bilatérale en 2010, un trouble du
comportement alimentaire de type anorexie, un trouble de la personnalité
de nature non précisée ainsi qu’un état dépressif chronique d’intensité
modérée. Ce médecin indiquait que son patient était sous traitement
antidépresseur prescrit par son psychiatre traitant. Comme limitations
fonctionnelles, le Dr I.________ retenait des douleurs des membres
inférieurs qui limitaient clairement son patient dans sa mobilité, l’obligeant

- 15 -
à marcher avec une canne, et des troubles de la personnalité qui faisaient
que son patient n’avait aucune ressource permettant d’imaginer une
éventuelle amélioration. Ce médecin concluait qu’en rapport avec la
globalité des symptômes présentés par son patient et l’absence de
ressources psychiques de celui-ci, la reprise d’une activité lucrative n’était
pas envisageable que ce soit dans l’activité habituelle ou dans une activité
adaptée. Son pronostic restait réservé quant à l’évolution future de la
situation médicale complexe de son patient.
Par avis médical du 23 octobre 2017, la Dresse [...] du SMR a
mentionné que les rapports médicaux produits ne montraient pas de
modification de l’état de santé de l’assuré depuis le rapport d’expertise du
Dr D.________ du 9 février 2017, ni de nouvelles atteintes, si bien que les
conclusions de ce rapport restaient valables.
Par décision du 6 décembre 2017, l’OAI a confirmé son projet
de refus d’octroi de prestations du 13 juin 2017. Dans un courrier du 5
décembre 2017, joint à cette décision, l’OAI répondait aux griefs soulevés
par l’assuré dans sa contestation du 24 août 2017 en ces termes :
« Les prétendues erreurs concernant l’anamnèse de l’assuré ne sont
pas de nature à jeter des doutes sur la pertinence des conclusions
de l’expert ; lesquelles sont bien motivées.
L’expert pose effectivement le diagnostic d’épisode dépressif majeur
mais explique que M. Z.________ ne présente pas les critères
suffisants en faveur d’un épisode dépressif de gravité moyenne à
sévère (p.22 de l’expertise).
L’expert a tenu compte de ses douleurs aux membres inférieurs.
Faute d’atteinte neurologique, c’est donc à juste titre qu’il a analysé
la situation sous l’angle psychique ce qui l’a amené à poser le
diagnostic non invalidant de trouble à symptomatologie somatique
et apparenté, avec douleurs prédominantes de gravité légère.
L’expert explique que son appréciation diverge de celle du médecin
traitant de l’expertisé notamment vu la tendance très importante à
l’amplification des plaintes de l’assuré (p.27 de l’expertise).
L’expert indique que l’assuré peut exercer son activité habituelle en
plein sans diminution de rendement au plus tard le jour de
l’expertise (p.30 de l’expertise) mais explique aussi que rien
n’indique que M. Z.________ ait présenté des troubles psychiques
incapacitants (p.19 de l’expertise). Le Service médical régional
(SMR) peut donc être suivi quand il estime que l’assuré ne présente
pas d’atteinte invalidante.

- 16 -
A noter que l’expert relève un trouble alimentaire peu spécifique
qu’il classe dans les diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail (p.18 de l’expertise).
Pour finir nous pouvons préciser que selon le SMR, les rapports
médicaux fournis à l’appui de la contestation du 24 août 2017
n’apportent pas d’éléments susceptibles de modifier notre position.
En conclusion, l’expertise du Dr D.________ peut être suivie et il n’y a
pas lieu d’investiguer la situation par une expertise
pluridisciplinaire. »
B. Par acte du 23 janvier 2018, l’assuré, par l’entremise de son
conseil, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (CASSO), en concluant, principalement à l’annulation de la
décision attaquée et à l’allocation d’une rente d’invalidité et
subsidiairement à ce que de nouvelles mesures d’instruction soient
ordonnées (notamment une expertise médicale pluridisciplinaire) et, le cas
échéant, à ce que de nouvelles mesures de reclassement soient
ordonnées. Il soutient que tant l’expertise du Dr D.________ que l’avis du
SMR n’ont pas valeur probante. Il fait valoir en particulier que l’anamnèse
comporte des erreurs, que les conclusions sont incohérentes et qu’elles ne
sont pas suffisamment motivées. A cet égard, le recourant relève que
l’expert conclut à une dépression majeure, voire un trouble de l’adaptation
et nie tout impact de ces atteintes sérieuses sur sa capacité de travail et
que celui-ci n’explique pas comment il conclut à une pleine capacité de
travail alors qu’il se trouve sous traitement antidépresseur et ne dispose
d’aucune ressource lui permettant de poursuivre une activité lucrative. Il
met également en avant le fait que l’assureur perte de gain a désavoué
l’expert mandaté par ses propres soins, dès lors que celui-ci a continué à
lui verser des indemnités journalières. Le recourant estime en outre que
l’avis du SMR n’a pas valeur probante, dans la mesure où il ne tient pas
compte des erreurs et incohérences relevées et fait fi de la décision de
l’assureur perte de gain. Enfin, il soutient que les critères posés par la
jurisprudence fédérale applicable aux troubles psychiques n’ont pas été
pris en compte. Il dépose un lot de pièces sous bordereau.
Par réponse du 20 mars 2018, l’OAI s’est référé à son courrier
du 5 décembre 2017, tout en précisant qu’il n’avait pas à tenir compte de

- 17 -
la décision de l’assureur perte de gain, chaque assurance procédant à
l’évaluation du droit aux prestations en fonction des règles qui lui étaient
applicables.
Dans sa réplique du 16 avril 2018, le recourant s’étonne
notamment de la position de l’intimé qui se fonde sur le rapport
d’expertise du Dr D.________, tout en estimant qu’il n’a pas à tenir compte
des éléments factuels qui ont conduit l’assurance perte de gain à
désavouer son propre expert et à continuer la prise en charge des
prestations assurées, au seul motif que les deux assurances ne
poursuivaient pas le même objectif.
Par duplique du 8 mai 2018, l’intimé a maintenu sa position,
tout en répondant au recourant que l’assureur perte de gain n’avait pas
désavoué l’expert mais choisi de suivre l’avis de son médecin-conseil,
lequel avait privilégié l’avis du médecin traitant au détriment de
l’appréciation détaillée de l’expert psychiatre.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4
LPA-VD), est compétente pour statuer.

- 18 -
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent et respectant les autres conditions de forme prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ;
125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a).
b) En l’espèce, le litige porte sur la question de savoir si le
recourant présente, en raison d’une atteinte à la santé, une diminution de
sa capacité de travail et, partant, de sa capacité de gain susceptible de lui
ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée.
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou

- 19 -
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1).
L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa
gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération (al.
2).
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
relation avec
l'art. 8 LPGA. On ne considère toutefois pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif – donc pas comme des affections à prendre en
charge par l'assurance-invalidité – les diminutions de la capacité de gain
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté, la
mesure de ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294
consid. 4c ; TF I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et I 1093/06 du 3
décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance de l'existence d'une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c).
Il est précisé à l’art. 28 al. 2 LAI (en vigueur depuis le 1er
janvier 2008), que l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il est invalide à
40% au moins.

- 20 -
d) Selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité
lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne
l'étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de
l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir
droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de
gain de 20 % environ (ATF 130 V 488 consid. 4.2 et les références ; TF
9C_394/2013 du 27 septembre 2013 consid. 3.1).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet

- 21 -
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
b) Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir
le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs
médecins ont émis une opinion divergente de celle de l'expert
(TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du
26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées ; cf. également TF
9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 et la référence citée).
5. a) En l’espèce, l’intimé considère que le rapport d’expertise du
Dr D.________ a pleine valeur probante, notamment s’agissant de la
capacité de travail du recourant laquelle a été évaluée à 100% sans baisse
de rendement depuis le 1er février 2016.
aa) Il ressort du dossier que l’assuré travaillait en qualité de
graphiste à 100% depuis le 1er septembre 2011. Après une perte
pondérale de plus de 20 kg à la suite d’une rupture sentimentale en 2014,
le recourant a commencé à se plaindre de douleurs neuropathiques
diffuses au niveau des membres inférieurs et a présenté une péjoration
sur le plan thymique. En incapacité de travail totale dès le 1er septembre
2015, l’intéressé a vu son contrat de travail résilié par l’employeur en

- 22 -
décembre 2015 pour le 29 février 2016. Le 23 janvier 2016, l’assuré
déposait une demande de prestations AI.
bb) Sur le plan somatique, les douleurs des membres
inférieurs, mises initialement sur le compte d’une insuffisance veineuse,
se sont aggravées après une cure de varices chirurgicales effectuée le 6
novembre 2015. Une origine neurologique a également été évoquée
(polyneuropathie carentielle) laquelle a finalement été écartée à la suite
d’un séjour hospitalier en neurologie du 15 décembre 2015 au 7 janvier
2016. Finalement les investigations neurologiques n’ont pas pu mettre en
évidence une étiologie claire à ses douleurs aux membres inférieurs. Il
sied toutefois de constater que le dossier produit par l’intimé n’est plus
documenté sur le plan neurologique depuis l’obtention du rapport établi
par les DrsP.________, H.________ et M.________ en date du 11 janvier 2016.
On ignore ainsi quelle a été l’évolution de la situation du recourant dans ce
registre, en particulier s’il bénéficie toujours d’un suivi spécialisé et si sa
capacité de travail a changé de ce point de vue. Il appartenait dès lors à
l’intimé d’actualiser les éléments médicaux d’ordre neurologique avant de
rendre la décision querellée.
cc) Sur le plan psychiatrique, compte tenu de l’apparition
d’idées suicidaires et de la présence de troubles du comportement
alimentaire, le recourant a été hospitalisé le 8 janvier 2016 au
Département de psychiatrie de l’Hôpital psychiatrique W.________.
L’ensemble des médecins consultés (les psychiatres et son médecin
traitant le Dr I.________) ont estimé que la situation médicale n’était pas
stabilisée et qu’elle n’était pas compatible avec la reprise d’une activité
professionnelle. Ils évoquent un trouble dépressif sévère, des troubles
importants du sommeil, une capacité de concentration et d’attention
limitée, des troubles du comportement alimentaire (refus de manger,
comptabilisation des calories de chaque repas, augmentation des
exercices afin de perdre du poids), le DrI.________ retenant par ailleurs le
diagnostic d’anorexie mentale (rapport du 16 février 2017). C’est dans ce
contexte qu’ [...], assureur perte de gain, a mis en œuvre une expertise
psychiatrique de l’assuré et qu’il a mandaté le Dr D.________. Dans son

- 23 -
rapport du 9 février 2017, l’expert a retenu que le recourant présentait un
épisode dépressif majeur (versus trouble de l’adaptation), un éventuel
trouble à symptomatologie somatique chronique, de gravité légère (dd :
trouble de conversion à symptomatologie neurologique fonctionnelle), un
trouble alimentaire non spécifié, une personnalité limite, avec un faux self
et des traits passifs-agressifs. L’expert a conclu que malgré les diagnostics
retenus, le recourant ne présentait pas les critères suffisants en faveur
d’un état dépressif majeur cliniquement significatif, « en tout cas de
gravité moyenne à sévère ». Il a ajouté que les tests psychométriques
suggéraient une tendance très importante à l’amplification et la
dramatisation des plaintes pouvant expliquer en partie les discordances
d’appréciation entre le médecin expert et traitant, le second faisant le
postulat de la sincérité de son patient. Finalement, il a considéré que
« lorsqu’une maladie devient chronique, il ne faut dès lors souvent pas
hésiter à programmer une reprise d’activité, même si quelques
symptômes psychosomatiques sont encore perceptibles ». Il a ajouté qu’il
y avait lieu maintenant de fixer à l’assuré des limites à ses attentes de
guérison magique ou de dispense de ses obligations professionnelles.
Dans le même temps, l’expert a encouragé le recourant à reprendre un
suivi psychologique et un traitement antidépresseur, que l’intéressé avait
cessé fin 2016 à cause, selon ses dires, de sa franchise à 2'500 francs.
A l’analyse du rapport du Dr D.________, il sied de constater
que les diagnostics évoqués sont peu discutés – en particulier celui du
trouble de conversion liée à la symptomatologie neurologique,
respectivement d’un éventuel trouble somatoforme douloureux évoqué
par les médecins du Centre de psychiatrie et psychothérapie G.________ –
de même que l’évolution de la capacité de travail du recourant, l’expert se
limitant à conclure sommairement à une capacité de travail entière depuis
le 1er février 2016 (cf. rapport d’expertise, p. 29), soit un an avant
l’expertise, alors que l’ensemble des médecins consultés concluaient à
l’absence d’évolution favorable depuis septembre 2015. Finalement,
malgré la poursuite du traitement et une réévaluation de la médication
postérieurement à l’expertise, le Centre de psychiatrie et psychothérapie
G.________ a exclu toute possibilité de rendement sur le marché du travail

- 24 -
en raison notamment d’un trouble de la concentration et de la fatigabilité,
éléments non discutés par l’expert. En termes de capacité de travail,
estimée à 100% dans toute activité, on peine à comprendre les éléments
qui ont conduit le Dr D.________ à cette appréciation, étant donné les
diagnostics pris en considération en définitive. A cet égard, on rappellera
qu’ [...] a, par courrier du 15 mars 2017 (cf. bordereau de pièces, n°4),
informé l’assuré qu’après examen du rapport d’expertise du Dr D.________
et du rapport médical du Dr I.________ du 9 février 2018, son médecin-
conseil avait conclu que l’incapacité de travail à 100% était justifiée sous
condition d’un suivi et d’un traitement médical par un médecin-psychiatre.
On ajoutera que le recourant a contesté différents points de l’expertise,
notamment l’affirmation selon laquelle il promène son chien à raison de
deux heures par jour. Or, cet élément est central dans l’analyse effectuée
par l’expert, lequel est d’avis que l’intéressé peut investir différentes
activités quotidiennes, notamment s’occuper de son chien. Au chapitre
somatique, l’expert fait état des plaintes de l’assuré tout en rappelant qu’il
promène son chien deux heures par jour. Or, tous les médecins consultés
s’accordent à dire que le recourant présente des difficultés de
déplacement (utilisation d’une canne) et que sa mobilité est
considérablement réduite.
b) En définitive, il n’est pas possible en l’état du dossier de se
prononcer clairement sur les diagnostics psychiques devant être retenus
dans le cas du recourant, singulièrement s’agissant de celui de trouble de
conversion, respectivement de trouble somatoforme douloureux et de
déterminer avec suffisamment de certitude son incidence sur la capacité
résiduelle de travail de l’intéressé. En particulier, le Dr D.________ s’est
contenté d’indiquer que le trouble de conversion était de gravité légère
sans plus d’explication. On ignore enfin les ressources dont dispose le
recourant.
6. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à

- 25 -
l’assureur, lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de
justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une
expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le
renvoi à l’assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les
faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le
Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à
l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’occurrence, au vu des lacunes dans l’instruction du cas,
il s’avère que ni l’état de santé psychique de recourant, ni les
conséquences de cet état de santé sur son éventuelle capacité de travail
résiduelle n’ont pu être établis de manière probante. L’instruction doit être
complétée et actualisée. Il se justifie par conséquent de renvoyer la cause
à l’intimé afin qu'il mette en œuvre un complément d'instruction, par
l’actualisation du dossier somatique et par la mise en œuvre à tout le
moins d’une expertise psychiatrique indépendante au sens de l’art. 44
LPGA, et par toutes autres mesures jugées utiles, aux fins de déterminer
précisément les atteintes que présente l'assuré, les limitations
fonctionnelles qui en résultent ainsi que leur influence sur sa capacité de
travail, puis de rendre une nouvelle décision.
c) C’est le lieu de relever que, dans deux arrêts rendus le 30
novembre 2017 (ATF 143 V 409 et ATF 143 V 418), le Tribunal fédéral a

- 26 -
étendu la procédure structurée d’administration des preuves développée
pour les troubles somatoformes douloureux et les troubles
psychosomatiques analogues (ATF 141 V 281) à tous les troubles
psychiques. Cela signifie qu’il y a lieu d’examiner au cas par cas et selon
une procédure structurée ce que l’assuré est capable de faire. Il convient
notamment d’évaluer globalement et sans préjuger des résultats les
capacités fonctionnelles effectives de l’intéressé. La procédure s’appuie
sur des indicateurs au moyen desquels on déterminera si et dans quelle
mesure l’assuré est apte au travail. Les indicateurs pris en compte sont les
rapports médicaux, l’éventuel recours à des thérapies, leur déroulement
et leurs effets, les essais de réadaptation professionnelle, les éventuelles
comorbidités, le contexte social de la personne concernée, ainsi que les
limitations dans la vie quotidienne.
d) Dans le cadre de l’expertise psychiatrique à intervenir, il
incombera à l’OAI de veiller à ce que l’expert examine la situation du
recourant au regard de ces nouveaux critères jurisprudentiels (au sujet
des nouvelles directives concernant l’expertise médicale dans l’assurance-
invalidité, cf. ch. marg. 2075 ss de la Circulaire sur la procédure dans
l’assurance-invalidité édictée par l’Office fédéral des assurances sociales
ainsi que les annexes VI, VII et VIII, dans leur teneur en vigueur à compter
du 1er janvier 2018).
7. a) En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc
être admis, ce qui entraîne l’annulation de la décision rendue par l’office
AI le 6 décembre 2017, la cause lui étant renvoyée pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI).

- 27 -
En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l'OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire
professionnel, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu'il
convient d'arrêter à 1’500 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV
173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 6 décembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée.
III. La cause est renvoyée à l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud pour complément d’instruction et nouvelle
décision au sens des considérants.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
V. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 28 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Daniel Strub (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :