vd_gerichte · ZD15.000232 · 2015-05-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 3/15 - 124/2015
ZD15.000232
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 mai 2015
__________________
Composition : Mme THALMANN, présidente
Mmes Pasche et Dessaux, juges
Greffier : M. Cloux
*****
Cause pendante entre :
U.________, à [...], recourante, représentée par Me David Métille, avocat à
Lausanne
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. U.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...]
1962, de nationalité portugaise, mariée et mère de deux enfants nés en
1985 et 1996, sans formation professionnelle, a travaillé en tant que
femme de ménage à 100% jusqu’au mois de décembre 2010.
Le 16 janvier 2012, l’assurée a déposé une demande de
prestations pour adultes auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI), alléguant souffrir d’une incapacité de
l’épaule droite en raison d’un accident survenu le 20 décembre 2010, que
son assurance aurait refusé de prendre en charge au-delà du 31 décembre
2011.
Répondant le 7 février 2012 à un questionnaire de l’OAI, le
Dr R.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin-
traitant de l’assurée, a relevé une incapacité de travail à 100% depuis le
début de l’année 2011, retenant les diagnostics suivants :
"(…) Diagnostic avec effet sur la capacité de travail :
o Tendinopathies dégénératives des deux épaules.
o Rizarthrose du pouce droit.
Diagnostic sans effet sur la capacité de travail :
o Etat dépressif chronique réactionnel à conflit conjugal.
o Colon irritable. Troubles digestifs fonctionnels.
(…)"
Il a par ailleurs indiqué que l’assurée connaissait une difficulté
à lever les bras et ressentait des douleurs en rotation et en abduction,
ainsi qu’à la main droite. Sans pouvoir se prononcer sur l’exigibilité de
l’activité actuelle de l’assurée, il a exposé que celle-ci estimait ne pas
pouvoir travailler comme femme de ménage. Ce praticien a constaté que
l’état de santé de l’intéressée n’avait pas connu d’amélioration franche à
la suite de son traitement médical, préconisant "éventuellement" un
traitement chirurgical, savoir une acromioplastie. Il a annexé plusieurs
documents à son rapport, savoir de précédents rapports établis les
15 janvier et 2 février 2010 ainsi que les 2 février et 27 septembre 2011. Il

- 3 -
a en outre joint une expertise médicale mise en œuvre le 24 novembre
2011 à la demande de l’assurance-accidents [...].
Le 8 février 2012, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a établi un
rapport à l’intention de l’OAI. Il y a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de tendinopathie – relevant que l’épaule gauche
devenait progressivement également sensible –, de contusions à l’épaule
droite le 20 décembre 2012, de fracture non déplacée du trochiter avec
lésion par lamination du tendon sus-épineux à l’épaule droite à la suite
d’une chute en vélomoteur survenue le 18 décembre 2009, d’état
dépressif et de rizarthrose bilatérale. Le pronostic de ce praticien était
plutôt défavorable, en raison de douleurs persistantes et du fait que
l’assurée était peu assidue aux séances de physiothérapie. Il a retenu une
incapacité totale de travail dès le 16 mars 2011. Il a toutefois relevé que
l’activité exercée était encore exigible, avec un rendement et un taux
réduits, sans port de charges supérieures à cinq à dix kilos, indiquant que
l’assurée pourrait reprendre son activité "d’ici un ou deux mois à partir de
50%".
Le 19 mars 2012, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique et en chirurgie de la main, a
pratiqué une trapéziomectomie et une ligamentoplastie selon Mathhoulin
sur l’assurée.
A la demande de l’OAI, une enquête économique sur le
ménage a eu lieu, le rapport d’enquête du 5 juin 2012 concluant à un
statut d’active à 100% et indiquant ce qui suit :
"(…) 2 – Atteinte à la santé selon les indications de l’assuré :
Atteinte :
L’assurée souffre encore de la main droite qui est légèrement
gonflée, prendre et soulever reste difficile avec cette main. Le
problème majeur reste l’épaule droite, encore très douloureuse au
moindre effort. L’assurée ne peut plus lever le bras droit au-dessus
de l’horizontale. Elle a toujours mal à l’épaule. Elle fait deux séances
de physiothérapie par jour cela la soulage un peu mais les douleurs
reprennent après un certain temps. U.________ est facilement
stressée et angoissée.

- 4 -
(…)"
Dans un rapport du 22 juin 2012, le Dr R.________ a notamment
exposé que la main droite de l’assurée avait été récemment opérée mais
qu’il ignorait encore les conséquences de cette opération.
Répondant à l’interpellation de l’OAI par courrier non daté,
mais indexé le 27 juin 2012, le Dr X.________ a indiqué qu’aucun
changement n’était survenu chez l’assurée depuis son précédent rapport
du 8 février 2012.
Dans un rapport du 1er septembre 2012, le Dr S.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a indiqué avoir reçu l‘assurée en consultation les 20 et
24 février 2012. Il a posé les diagnostics de rizarthrose post-traumatique à
la main droite ainsi que de status après deux traumatismes à l’épaule
droite avec fracture de la grosse tubérosité et lésion de la coiffe des
rotateurs. Il a indiqué que l’intéressée présentait une douleur à l’emploi et
lors de la mobilisation de la main et du pouce droits avec une incapacité
de porter. L’amplitude passive de l’épaule droite était conservée, mais une
douleur apparaissait au testing sus-épineux. Ce praticien a indiqué ne pas
être en mesure de répondre aux autres questions relatives à l’état de
santé de l’assurée, en particulier s’agissant de l’exigibilité de son activité
actuelle.
Le Dr F.________, du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), s’est prononcé sur la situation de l’assurée
dans un avis médical du 7 janvier 2013, exposant que les informations au
dossier ne permettaient pas de déterminer sa capacité de travail dans une
activité adaptée, préconisant la mise en œuvre d’une expertise
rhumatologique.
Cette expertise a été effectuée par le Dr T.________, spécialiste
en rhumatologie et en médecine interne générale, qui a rendu son rapport
le 30 avril 2013. L’expert a établi une anamnèse et a relevé les plaintes de
l’assurée, avant de faire les constatations suivantes :

- 5 -
"(…) 4. DIAGNOSTICS
4.1 Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
de l’assurée :
￿ Omalgies droites chroniques
￿ Tendinopathie de la coiffe des rotateurs des deux
épaules
￿ Status après cure de rizarthrose du pouce droit
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
de l’assurée :
￿ Nihil
5. APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
U.________ est une assurée de 50 ans, victime d’une altération
douloureuse de la mobilité de son épaule droite fin 2009 dans le
cadre d’une fracture du trochiter non déplacée, à laquelle se rajoute
une tendinopathie de la coiffe des rotateurs intéressant
principalement le tendon du sus-épineux, instauration de mesures
conservatrices autorisant une reprise d’activité professionnelle de
femme de ménage après environ deux mois d’incapacité totale.
Alors que l’assurée va continuer à souffrir de douleurs de son épaule
droite, elle va être victime d’un nouvel accident le 20 décembre
2010, entraînant une altération douloureuse de la mobilité de son
épaule droite au-delà de douleurs de la base du pouce dans le cadre
d’une rizarthrose. Les symptômes perdurent jusqu’au jour de
l’expertise malgré l’instauration de mesures conservatrices alliant
de la physiothérapie, la prise de médicaments antalgiques et anti-
inflammatoires complétés d’infiltrations intra-articulaires de son
épaule droite cortisonique du côté droit. Elle est en incapacité de
travail à 100% depuis le 20 décembre 2010.
Une IRM de l’épaule droite réalisée le 14 janvier 2010, le Dr [...] va
retenir une fracture non déplacée du trochiter et une tendinopathie
du sus-épineux avec déchirure intrinsèque et probable tendinose du
sous-scapulaire, IRM de l’épaule droite du 26 septembre 2011
vérifiant une tendinopathie des fibres articulaires de la région
immédiatement pré-insertionnelle du tendon du muscle sus-épineux.
Une arthro-IRM de l’épaule gauche réalisée le 1er février 2010 va
mettre en lumière une tendinopathie débutante du tendon du
muscle sus-épineux.
L’examen clinique vérifie une altération douloureuse de la mobilité
des épaules prédominant du côté droit, se rajoutant d’une atteinte
de la coiffe des rotateurs, prédominant là aussi du côté droit. Le
reste de l’examen ostéo-articulaire est normal, sans limitation
fonctionnelle manifeste du squelette axial comme périphérique, les
articulations périphériques sont calmes, sans arthrite ni synovite,
retrouvant une discrète voussure de la base du pouce droit dans le
cadre d’une chirurgie localisée pour rhizarthrose réalisée au mois de
mars 2012. Il n’y a pas de syndrome irritatif ni trouble
neurodéficitaire des membres.
Du point de vue rhumatologique, la capacité de travail de l’assurée
dans son activité professionnelle de nettoyeuse est nulle en regard
des limitations fonctionnelles objectivées à l’examen clinique en ce
qui concerne les épaules prédominant du côté droit et auxquelles se

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rajoute un status après chirurgie d’arthrose de la base du pouce
droit.
Dans une activité professionnelle légère, excluant les ports de
charge au-delà de 10kg, les mouvements répétitifs et de force
impliquant les membres supérieurs, principalement du côté droit et
au-delà de l’horizontal, les travaux de force et minutieux impliquant
la main droite, la capacité de travail de l’assurée est totale sans
diminution de rendement.
Du point de vue thérapeutique, l’expert n’a pas de proposition
particulière à soumettre dans le cadre d’une prise en charge bien
assumée par son médecin traitant, si ce n’est l’éventualité d’une
diminution de sa médication de Targin, antalgique central non dénué
d’effets secondaires sur la vigilance, seuil de tolérance à la douleur
possiblement diminué dans le cadre d’un état dépressif suivi par ce
même médecin traitant.
L’expert n’a pas de contre indication à la mise en place de mesures
de reconversion professionnelles chez une assurée qui se déclare
motivée à retrouver une activité professionnelle épargnant les
charges et les contraintes répétées impliquant les membres
supérieurs.
B. INFLUENCE SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1. Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec
les troubles constatés.
Du point de vue qualitatif, l’assurée présente des limitations
fonctionnelles comportant les ports de charge au-delà de 10kg, les
mouvements répétitifs et de force impliquant les mains et les
membres supérieurs prédominant du côté droit, principalement au-
delà de l’horizontal.
Du point de vue quantitatif, l’incapacité de travail de l’assurée est
totale dans son activité professionnelle antérieure de femme de
ménage mais entière dans une activité adaptée, respectant les
limitations fonctionnelles décrites.
2. Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici :
2.1 Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée
jusqu’ici ?
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
Cf. \.
2.3 L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ?
Non.
2.4 Y a-t-il une diminution du rendement ?
Pas de réponse.
2.5 Depuis quant au point de vue médical y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins ?
Depuis le 20 décembre 2010.

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2.6 Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors ?
Dans une activité professionnelle respectant les limitations
fonctionnelles décrites, l’assurée n’aurait vraisemblablement pas
bénéficié d’incapacité de travail durable.
C. INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Oui.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu’à présent ?
Non.
3. D’autres activités sont-elles exigibles de la part de
l’assuré ?
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d’une
autre activité ?
Toutes les activités professionnelles respectant les limitations
fonctionnelles décrites.
3.2 Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-
elle être exercée ?
100%
3.3 Y a-t-il une diminution du rendement ?
Non.
(…)"
Dans un avis médical du 22 mai 2013, le Dr F.________ du SMR
s’est rallié aux conclusions de l’expert.
Par communication du 13 septembre 2013, l’OAI a pris en
charge les frais d’un stage d’évaluation des aptitudes de l’assurée à la
réadaptation professionnelle ainsi que de sa capacité de travail, ce stage
étant prévu dans les Etablissement Publics pour l’Intégration (ci-après : les
EPI) du 7 octobre 2013 au 19 janvier 2014.
Par courriel du 21 novembre 2013, les EPI ont informé l’OAI
que l’assurée était "sous cm" (réd. : certificat médical) depuis le
12 novembre et jusqu’au 29 novembre 2013, y compris un arrêt total du
14 au 21 novembre 2013. Il a été relevé que l’assurée manquait
singulièrement de tonus et semblait très chétive.

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Dans une note de suivi du 4 décembre 2013, l’OAI a relevé
que, selon les EPI, l’assurée se plaignait de douleurs à l’épaule, au bras et
à la main droits ainsi qu’à la nuque, et qu’elle présentait un rendement
faible d’au maximum 65% dans des tâches simples et répétitives de
montage industriel.
La fille de l’assurée ayant informé l’OAI d’un kyste cervical et
d’arthrose chez l’intéressée, celui-ci s’est fait remettre un rapport le
17 décembre 2013 par le Dr R.________, qui a indiqué – se fondant sur un
rapport d’IRM du 25 novembre 2013 annexé à son propre rapport – qu’il
s’agissait d’un kyste banal radiculaire C7 droit et que l’arthrose concernait
la colonne cervicale, principalement en C4-C5 et C5-C6. Il a relevé que
l’assurée ne pouvait pas travailler plus de quatre heures par jour en raison
de douleurs à la main droite, ce que son chef d’atelier confirmait. Il a
estimé la capacité de travail dans une activité adaptée à 50% dès le
17 décembre 2013.
Il ressort d’une note de suivi interne de l’OAI du 10 décembre
2013 que l’assurée, qui avait repris son activité aux EPI à 50%, était
fatiguée et souffrait de douleurs irradiant ses mains jusqu’à la nuque, mais
qu’elle se montrait assidue et très volontaire dans son travail.
Le 16 janvier 2014, les EPI ont établi un rapport relatif au stage
de l’assurée, dont les conclusions sont les suivantes :
"(…) Synthèse des conclusions
Lors du stage d’observation intra-muros, l’assurée a fréquemment
montré des signes d’inconfort, son visage est décrit comme marqué
par la douleur et sa résistance physique est faible. Ces observations
se retrouvent ensuite lors du stage de réentraînement au travail.
Quand U.________ obtient un rendement moyen de 80% sur une
série, c’est à un taux d’activité de 50% en forçant sur sa résistance.
En effet, dès 11h00, la douleur irradie tout le côté droit, de la nuque
jusqu’au pouce. Le rendement baisse lorsque sur une autre série elle
doit travailler avec ses deux mains car elle doit utiliser la main non-
dominante pour préserver la main droite endolorie.
Malgré la volonté et le professionnalisme de U.________, son manque
de résistance physique et l’inexistence de possibilités de transferts

- 9 -
efficaces sur l’autre main limitent le champ des possibilités de
l’assurée sur le marché du travail ordinaire. Ceci étant renforcé par
le fait que l’assurée n’a pas été capable de tenir un taux d’activité
de 100% sur une période significative.
Propositions
Avec accord de l’OAI, nous sortons l’assurée de nos effectifs au
terme du mandat, soit le 10.01.2014.
(…)
Synthèse des capacités physiques :
La position assise peut être tenue durablement sur la matinée. La
position debout aussi moyennant quelques alternances de temps à
autre pour que l’assurée puisse se reposer.
La gestuelle au niveau de l’établi est possible, mais les mouvements
se font avec lenteur. L’assurée développe très peu de force avec les
mains. Le port de charges est limité à 2kg du côté droit (Elle est
droitière).
L’assurée a montré de la difficulté à accomplir les exercices
nécessitant l’usage simultané des deux membres supérieurs. Elle
n’a pas l’habilité suffisante pour travailler avec précision, la maîtrise
des gestes est limitée à des manipulations moyennement
grossières.
L’attitude est globalement atone et le rythme de travail est lent. Les
signes d’inconfort son (sic) discrets, mais assez fréquents.
La résistance est médiocre, l’assurée a été absente quatre jours
dont deux pour faire des examens médicaux et des injections. Par
deux fois l’assurée a demandé de rentrer prématurément à la
maison parce qu’elle ne se sentait pas bien. De plus, l’assurée a été
sous certificat médical pour une capacité de travail à 50% durant 15
des 31 jours de présence en stage intra-muros.
Nous observons que la pleine capacité exigée par le SMR en temps
et en rendement sera difficile à appliquer et qu’il sera très ardu de
trouver une activité professionnelle suffisamment adaptée aux
capacités physiques et aux compétences de l’assurée dans le circuit
économique normal. Actuellement, seule une activité dans notre
atelier APAIL est à la portée de l’assurée.
(…)
Synthèse des capacités d’apprentissage :
L’assurée comprend les sujets de discussions ordinaires et les
instructions simples. Elle s’exprime, avec un accent, par des phrases
simples, correctement structurées, dans un vocabulaire courant.
Les capacités mnésiques sont plutôt médiocres. Des contrôles et des
reformulations sont très fréquemment nécessaires. L’assurée n’est
pas capable de résoudre des problèmes autres que ceux rencontrés
dans le domaine domestique. Dès qu’elle est face à une
complication elle demande de l’aide et il faut alors lui donner le plus

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souvent la solution, car même avec des compléments d’information
elle ne s’en sort pas.
Le niveau scolaire est très limité et celui de culture générale peu
développé. Le potentiel d’apprentissage de l’assuré (sic) est limité à
des activités manuelles basiques avec des opérations simples et peu
nombreuses. Seule une mise au courant pratique en entreprise, avec
des explications basées sur de (sic) démonstrations, est à sa portée.
(…)
Synthèse des capacités d’intégration sociale :
U.________ a respecté les règles institutionnelles. Désireuse d’avoir
une activité professionnelle lui permettant de gagner sa vie,
U.________ s’est montrée très engagée durant la mesure, Elle s’est
intégrée dans le groupe de travail et a noué des relations de qualité
avec son entourage.
D’importantes limitations dues à son atteinte sont ressorties durant
le stage : l’assurée s’est adaptée moyennement bien à la
nouveauté, autant au niveau des activités manuelles, qu’au niveau
des activités abstraites et ceci, malgré sa bonne volonté.
U.________ pourra difficilement trouver une solution d’insertion
professionnelle, son atteinte particulièrement marquée lui permettra
difficilement de trouver une voie d’insertion dans un circuit exigeant.
Seule une activité en milieu protégé pourrait répondre à la situation
de cette assurée.
(…)
Bilan d’évaluation (Intramuros) avant les stages en
entreprise
Le bilan intra-muros a eu lieu le 20 novembre 2013 en présence de
l’assurée, d’une conseillère [...] et des maîtres (réd. : de
réadaptation) soussignés. Les aptitudes de l’assurée sont relevées
durant cet entretien.
U.________ ne fait pas de remarque particulière concernant nos
observations et nos appréciations sur ses performances. L’assurée
dit qu’elle a eu du plaisir à venir au stage, de pouvoir sortir de la
maison. Elle ne fait pas opposition à la proposition de poursuivre la
mesure dans notre atelier APAIL, afin de se familiariser à des
activités industrielles et comme réentraînement à l‘effort pour
améliorer sa cadence de travail.
Les capacités physiques de U.________ sont très limitées. Faiblement
scolarisée, elle pourrait effectuer seulement des activités très
simples, plutôt non-manuelles.
Les orientations professionnelles retenues sont :
□ Patrouilleuse scolaire (cette orientation ne lui permet
probablement pas d’atteindre un niveau de gain satisfaisait,
le nombre d’heures de travail étant réduit et faiblement
rémunéré).

- 11 -
□ Surveillante écoliers- parascolaire (prérequis de scolarité et
de niveau linguistique non réunis).
□ Conditionnement léger (sous réserve de stages probatoires).
(…)
Stages en entreprises
(…)
15.01.2014 : Bilan final de stage à l’atelier de
réentraînement
(…)
Engagement : L’assurée est engagée, assidue et très
régulière dans son travail.
(…)
Rendements observés : L’assurée maintient des rendements de
80% sur des céramiques, mais reste autour
des 60% dans le montage des stylos. Cette
différence vient du fait qu’elle doit utiliser
la main non-dominante pour visser les
pièces et cela ralenti (sic) son rythme.
(…)
Commentaire du
responsable : Le responsable de l’atelier confirme la
ténacité et l’assiduité. Il confirme qu’elle
est très volontaire et qu’elle doit
certainement suradapter, car « la douleur
est visible sur son visage » dit-il.
Commentaire : U.________ montre de la volonté et du
professionnalisme pour tenir un poste de
montage simple en série. Mais sa
résistance physique est très fragile et,
lorsqu’il y a du bruit, en plus des douleurs
décrites plus haut, elle souffre de
migraines également.
Dans l’économie ordinaire, elle serait
limitée à de l’assemblage simple ne
pouvant pas utiliser sa main droite de
manière efficiente autrement.
(…)"
Dans un avis médical du 30 janvier 2014, le Dr W.________, du
SMR, a relevé que les douleurs de l’assurée liées à son status après cure
d’arthrose du pouce droit avaient été prises en compte lors de l’expertise
du Dr T.________. Doutant que les activités proposées par les EPI
respectaient strictement les limitations de l’assurée, ce praticien a indiqué
que le rapport du Dr F.________ du 22 mai 2013 restait entièrement
valable.

- 12 -
Le 28 février 2014, les EPI ont établi un nouveau rapport relatif
au stage de l’assurée, complétant le poste "Synthèse des conclusions",
pour l’essentiel en ce sens qu’ils ne pouvaient pas valider la capacité de
travail annoncée.
A l’invitation de l’OAI, le Dr W.________ du SMR s’est déterminé
dans un avis médical du 5 mai 2014, dans les termes suivants :
"(…) - des activités de montage léger impliquant des gestes
répétitifs de la main droite ne sont pas adaptées.
- l’expert a reconnu une limite de 10kg pour le ports (sic) de
charges en tenant compte uniquement des facteurs biomécaniques ;
que l’assurée ne parvienne pas à porter plus de 2 kg lors du stage
relève d’une autolimitation.
- il n’y a pas objectivement de nécessité de ménager la main droite
en sollicitant plus la main gauche.
- la différence entre les rendements observés et le plein rendement
retenu par l’expert s’explique par l’autolimitation de l’assurée.
- les activités réalisées n’étaient pas toutes strictement adaptées
(voir plus haut), et pour ces activités, on peut admettre
médicalement une baisse de rendement de l’ordre de 20%.
- l'arthrose cervicale mentionnée dans le rapport du 17.1.2013 et
l’IRM du 25.11.2013 qui l’accompagne correspond à des troubles
dégénératifs très fréquents chez les gens de l’âge de l’assurée ; elle
était très probablement déjà présente lors de l’expertise d’avril
2013, mais sans retentissement clinique. Il n’y a pas lieu
d’investiguer plus cet aspect, car il s’agit de lésions banales ; si elles
devaient avoir des répercussions fonctionnnelles (sic), elles ne
modifieraient en rien les limitations retenues lors de l’expertise, ni la
CT (réd. : capacité de travail) exigible ou le rendement."
Dans son rapport final du 20 mai 2014 relatif à la mesure de
réinsertion professionnelle de l’assurée, l’OAI a notamment retenu, sur la
base des fiches de salaires produites par l’intéressée, que le revenu
annuel brut sans invalidité de l’assurée s’élevait à 36'528 fr. en 2010, ce
montant correspondant à la moyenne cumulée des montants figurant sur
ses fiches de salaire, sans indexation.
Le 28 mai 2014, l’OAI a transmis à l’assurée un projet de
décision prévoyant le rejet de la demande de cette dernière. Pour la
période du 20 décembre 2010 au 30 juin 2011, ce rejet était motivé par la
tardiveté du dépôt de la demande de l’assurée. Pour la période ultérieure,
l’OAI s’est fondé sur les motifs suivants :

- 13 -
- En substance, il a retenu que l’assurée présentait une capacité
de travail nulle dans son activité habituelle de femme de
ménage, mais une pleine capacité de gain dans une activité
adaptée sous réserve d’une baisse de rendement de 20%. Il a
précisé qu’un poste adapté incluait tout poste de travail ne lui
imposant pas de port de charges supérieures à 10 kg, de
mouvement répétitifs ou de force impliquant les mains,
principalement pour des travaux nécessitant que les membres
supérieurs soient positionnés au-dessus de l’horizontale. Il a
cité en exemple une activité légère dans le conditionnement
industriel, le contrôle (visuel) de qualité, le
montage/assemblage nécessitant des gestes moyennement
grossiers.
- Il a ensuite établi le revenu avec invalidité de l’assurée, se
fondant sur le salaire statistique auquel peuvent prétendre les
femmes effectuant des activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services) selon l’Enquête suisse
sur la structure des salaire 2010 (réf. TA1 ; niveau de
qualification 4). Il a indexé ce salaire annuel – savoir 52'854 fr.
75 pour des semaines de travail de 41,7 heures – sur
l’évolution des salaires nominaux entre 2010 et 2012 (1,8%),
aboutissant à 53'810 fr., qu’il a ensuite réduit à 43'048 fr. 29
afin de tenir compte de la baisse de rendement de 20% de
l’assurée. Il a encore rabattu 10% de ce montant au titre des
limitations fonctionnelles et de l’âge de l’assurée, pour retenir
finalement un revenu annuel d’invalide de 38'743 fr. 45 dès le
mois de juillet 2012.
- Comparant ce revenu d’invalide aux revenus que l’assurée
réaliserait sans invalidité dans son activité habituelle de
femme de ménage (savoir 36'528 fr.), il a considéré que
l’atteinte à la santé de l’assurée n’entraînait aucun préjudice
économique.

- 14 -
Agissant par l’entremise de son précédent conseil, l’assurée a
fait valoir ses objections le 27 juin 2014, demandant à ce qu’il soit tenu
compte des circonstances particulières et personnelles de son cas et du
fait que son état de santé s’était vraisemblablement péjoré durant les
mois précédents. Elle a contesté la limitation de port de charge de 10 kg
au lieu de 2 kg, alléguant ressentir des douleurs même en ne portant que
son sac à main. Elle a également remis en cause les considérations
relatives à sa capacité de travail, se prévalant d’un certificat médical
établi le 26 juin 2014 par le Dr R.________, qui lui imposait un arrêt de
travail total dès le 12 juin 2014 et pour une durée indéterminée.
Par courrier du 2 juillet 2014, l’OAI a informé l’assurée que le
certificat médical du Dr R.________ du 26 juin 2014 était insuffisant à
démontrer ses allégations, renvoyant aux constatations de l’expert
T.________.
Le 30 septembre 2014, l’assurée, désormais assistée de son
conseil actuel, l’avocat David Métille, a fait valoir des objections
supplémentaires concluant, avec suite de dépens, à l’octroi d’une rente
d’invalidité complète dès le 1er juillet 2012. Elle a invoqué que l’OAI avait
repris les conclusions de l’expert T.________ sans tenir compte des
conclusions du rapport des EPI ni des lourdes réserves du Dr R.________,
qui avait retenu une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée.
Elle a par ailleurs soutenu que ses limitations entraînaient une absence
totale d’employabilité, reprochant en outre à l’OAI de n’avoir pas pu
étayer l’exigibilité d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée au moyen d’exemples concrets d’activités existantes.
Par décision du 14 novembre 2014 – envoyée pour notification
le 18 novembre 2014 par courrier "B" –, l’OAI a maintenu sa position et
rejeté la demande de prestations de l’assurée, confirmant les motifs de
son projet du 28 mai 2014. Par courrier du même jour à l’assurée, il a
exposé considérer que l’expertise du Dr T.________ était probante et que la
prise en compte d’une diminution de rendement de 20% était plutôt

- 15 -
favorable à la recourante, les médecins du SMR ayant estimé qu’elle ne se
justifiait que dans le cadre d’activités moyennement adaptées.
B. Par acte du 5 janvier 2015, U.________ a recouru contre la
décision de l’OAI du 14 novembre 2014 – qu’elle allègue avoir reçue le
20 novembre 2014 – concluant, sous suite de frais et dépens – y compris
pour la procédure administrative de préavis de décision –, à sa réforme en
ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui est octroyée dès le
1er décembre 2011. Elle a répété les moyens développés dans ses
objections du 30 septembre 2014. La recourante a par ailleurs requis
d’être mise au bénéfice de l’assistance judiciaire.
Par décision du 7 janvier 2015 (AJ15.000233), le Juge
instructeur a accordé à la recourante le bénéfice de l’assistance judiciaire
avec effet au 5 janvier 2015 (ch. I) sous réserve du paiement d’une
franchise mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 16 février 2015 (ch. III),
dans la mesure suivante (ch. II) :
"1a exonération d’avances ;
1b exonération des frais judiciaires ;
1c assistance d’office d’un avocat en la personne de Me David
Métille."
Par réponse du 5 février 2015, l’OAI a conclu au rejet du
recours.
Le recourant a déposé une réplique le 12 mai 2015, sans faire
apporter de nouvelles observations ni de nouveaux moyens de preuve.
Le 18 mai 2015, Me Métille a produit sa liste des opérations,
indiquant des honoraires par 1’895 fr. 40 (9 h 45 de travail x 180 fr. +
TVA) et des débours par 22 fr. 25 (20 fr. 60 + TVA).
E n d r o i t :

- 16 -
1. a) Sous réserve des dérogations expresses, les dispositions de
la LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances
sociales du 6 octobre 2000; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959; RS
831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA)
devant le tribunal du domicile de l’office concerné (art. 69 al. 1 let. a LAI),
qui statue en instance unique (art. 57 LPGA). Dans le canton de Vaud,
cette compétence échoit à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD [loi vaudoise sur la procédure
administrative du 28 octobre 2008; RSV 173.36]).
L’acte de recours, qui doit contenir un exposé succinct des
faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions (art. 61 let. b LPGA),
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Ce délai ne court pas du
18 décembre au 2 janvier inclus (art. 60 al. 2 et 38 al. 4 let. c LPGA).
b) En l’espèce, rien ne permet de contredire l’allégation de la
recourante quant au fait que la décision litigieuse lui a été notifiée par
l’entremise de son conseil le 20 novembre 2014. Dans ces conditions, on
retiendra que le délai a couru pendant vingt-sept jours du 21 novembre au
17 décembre 2014, avant d’être suspendu pour reprendre le 3 janvier
2015 et échoir le 5 janvier 2015 (art. 38 al. 4 let. c LPGA). Déposé le
dernier jour du délai, le recours – qui remplit les conditions légales de
forme – est recevable.
2. a) Dans la procédure juridictionnelle administrative, ne
peuvent être examinés et jugés, en principe, que les rapports juridiques à
propos desquels l'autorité administrative compétente s'est prononcée
préalablement d'une manière qui la lie, sous la forme d'une décision. Dans
cette mesure, la décision détermine l'objet de la contestation qui peut être
déféré en justice par voie de recours. En revanche, dans la mesure où

- 17 -
aucune décision n'a été rendue, la contestation n'a pas d'objet, et un
jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 131 V 164
consid. 2.1; ATF 125 V 413 consid. 1a; TF 9C_195/2013 du 15 novembre
2013 consid. 3.1). Seuls les aspects de la décision que le recourant a
critiqués sont par ailleurs examinés, sous réserve des points non critiqués
ayant des liens étroits avec la question litigieuse (ibid., cf. ég. ATF 129 V
245 consid. 3.1; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b) Est en l’espèce litigieux l’octroi d’une rente entière à la
recourante soit, plus spécifiquement, les constatations médicales relatives
à sa capacité de travail dans une activité adaptée et la possibilité concrète
pour elle de trouver une telle activité.
3. a) L’invalidité consiste en l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste a les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Par ailleurs, l’incapacité de travail
comprend toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique (art. 6 LPGA).
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente si sa capacité
de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI,

- 18 -
dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2008; anciennement art. 28
al. 1 et 29 al. 1 let. b LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA)
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). Les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la
question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF
115 V 133 consid. 2; ATF 114 V 310 consid. 3c; ATF 105 V 156 consid. 1;
RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars 2006
consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1). Les données
médicales permettent généralement une appréciation objective du cas.
Elles l'emportent sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion
d'un stage d'observation professionnelle et qui sont susceptibles d'être
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré
pendant le stage (TF 9C_462/2009 du 2 décembre 2009 consid. 2.4; TFA
I 762/2002 du 6 mai 2003 consid. 2; TFA I 522/2000 du 22 mai 2001
consid. 2). Dans les cas où ces appréciations (d'observation
professionnelle et médicale) divergent sensiblement, il incombe à
l'administration, respectivement au juge – conformément au principe de la
libre appréciation des preuves – de confronter les deux évaluations et, au
besoin, de requérir un complément d'instruction (TF 9C_136/2014 du 24
juin 2014 consid. 3.3 et les arrêts cités).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,

- 19 -
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et réf.
cit.; ATF 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_355/2011 du 8 novembre 2011
consid. 3.2.1).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale (cf. art. 43 al. 1 LPGA), il ne suffit pas de prétendre que l'expert
aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes; il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables - de nature
clinique ou diagnostique - qui auraient été ignorés dans le cadre de
l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir le caractère incomplet
de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont
émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26
juillet 2011 consid. 6.1.2 et les arrêts cités).
4. a) En l’espèce, l’expert a constaté une altération douloureuse
de la mobilité des épaules prédominant du côté droit, à laquelle se rajoute
une atteinte de la coiffe des rotateurs, prédominant du côté droit
également, le reste de l’examen ostéo-articulaire étant normal, sans
limitation fonctionnelle manifeste du squelette axial comme périphérique,
les articulations périphériques étant calmes, sans arthrite ni synovite,

- 20 -
retrouvant une discrète voussure de la base du pouce droit dans le cadre
d’une chirurgie localisée pour rizarthrose. Il n’a pas constaté de syndrome
irritatif, ni de trouble neurodéficitaire des membres. Compte tenu de ces
constatations, l’expert a retenu une capacité de travail entière dans une
activité professionnelle légère, excluant les ports de charge au-delà de
10kg., les mouvements répétitifs et de force impliquant les membres
supérieurs, principalement du côté droit et au-deR.________ l’horizontale,
les travaux de force et minutieux impliquant la main droite.
En ce qui concerne les affections de la recourante à la nuque,
mentionnées par le Dr R.________, celui-ci ne retient pas qu’elles
engendreraient une incapacité de travail. En effet, il indique dans son
rapport du 17 décembre 2013 qu’il s’agit kyste banal et d’arthrose
cervicale. Le Dr W.________, dans son avis médical du 5 mai 2014, relève
en outre à ce propos que, si ces lésions banales devaient avoir des
répercussions fonctionnelles, elles ne modifieraient en rien les limitations
fonctionnelles retenues dans l’expertise, ni la capacité de travail exigible
ou le rendement. Ainsi, le fait que l’expert ne fasse pas état des troubles
de la recourante à la nuque est sans incidence.
Le Dr R.________ estime certes que la recourante n’arriverait
pas à travailler plus de quatre heures par jour uniquement en raison de
douleurs à la main. Il n’étaie toutefois pas cette appréciation. Il n’est en
outre pas spécialiste au contraire de l’expert. Ses conclusions ne peuvent
dès lors être retenues. Il n’y a aucun autre avis médical émanant de
spécialiste infirmant les conclusions de l’expert.
Enfin, la recourante ne démontre nullement, par une
argumentation précise et étayée, qu’il existerait au dossier une
appréciation médicale objectivement mieux fondée que celle de l’expert
qui justifierait, à tout le moins, la mise en œuvre d’une mesure
d’instruction complémentaire.
L’expertise du Dr T.________ comporte une anamnèse et fait
état des plaintes de la recourante. Elle est exempte de contradictions et

- 21 -
ses conclusions, fondées sur un examen clinique et sur l’ensemble du
dossier médical de la recourante, sont claires et bien motivées. Elles ne
sont mises en doute par aucun autre rapport médical ni par le rapport du
stage d’observation, comme on le verra ci-dessous. Souscrivant ainsi aux
réquisits de la jurisprudence, elle a valeur probante.
Il y a dès lors lieu de retenir une capacité de travail entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de la recourante
décrites ci-dessus.
b) Certes, il y a une discrépance entre les données médiales
relatives à l’état de santé de la recourante, somme toute relativement
rassurantes, et les résultats décevants, malgré la bonne volonté affichée
par l’intéressée, du stage d’observation qu’elle a effectué. Selon la
jurisprudence, dans les cas ù les appréciations d’observation
professionnelle et médicale divergent sensiblement, il incombe à
l’administration, respectivement au juge – conformément au principe de la
libre appréciation des preuves – de confronter les deux évaluations et, au
besoin, de requérir un complément d’instruction. Reste que les
informations recueillies au cours d’un stage, pour utiles qu’elles soient, ne
sauraient supplanter l’avis dûment motivé d’un médecin à qui il
appartient, au premier chef, de porter un jugement sur l’état de santé de
l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci
est capable de travailler, le cas échéant quels travaux on peu encore
raisonnablement exiger de lui (TF 9C_739/2010 du 1er juin 2011; TFA I
531/04 du 11 juillet 2005). Les données médicales permettent en effet
généralement une appréciation plus objective du cas et l’emportent, par
principe, sur les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un
stage d’observation professionnelle, lesquelles sont susceptibles d’être
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de la
personne assurée pendant le stage (TF 9C_854/2010 du 30 décembre
2010 et réf. cit.).
Hormis les atteintes prises en compte par l’expert, le tableau
clinique est peu évocateur et n’explique pas les difficultés affichées par la

- 22 -
recourante au cours du stage si ce n’est, comme le relève le
Dr W.________, que les activités exercées n’étaient pas parfaitement
adaptées à l’état de santé de la recourante, raison pour laquelle ce
médecin a admis une réduction de rendement de 20% dans ces activités.
La recourante, décrite comme atone dans le rapport de stage, est en outre
suivie par son médecin traitant pour un état dépressif (expertise, p. 3),
sans que ce médecin n’atteste de diminution de la capacité de travail en
raison d’une pathologie psychiatrique (cf. rapport du Dr R.________ du
7 février 2012).
En conséquence, la décision de l’OAI de retenir une capacité
de travail entière avec une diminution de rendement de 20% n’apparaît
pas critiquable.
5. a) Dans un autre moyen, la recourante, invoquant l’arrêt TF
9C_984/2008 du 4 mai 2009, soutient qu’indépendamment de sa capacité
de gain, l’octroi d’une rente se justifie en raison de son absence totale
d’employabilité. Elle reproche en outre à l’OAI de n’avoir pas pu citer
d’exemple concret d’activités exigibles de sa part.
Cet arrêt concerne le cas d’un assuré souffrant de troubles
psychiques qui l’avaient empêché de véritablement prendre pied de
manière durable dans le monde du travail, l’intéressé ayant besoin de
pouvoir fonctionner de manière parfaitement autonome et en dehors de
toute pression extérieure (cf. consid. 5.2). Selon le Tribunal fédéral,
lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore
exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du
travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives; l'examen des faits doit
être mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré
d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail,
mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter

- 23 -
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre. On ne
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi,
on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA,
lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant
(consid. 4.1 et les arrêts cités).
b) On relèvera d’abord que les limitations fonctionnelles
retenues par l’expert T.________ (pas de port de charges excédant 10kg,
pas de mouvements répétitifs et de force impliquant les mains et les
membres supérieurs prédominant du côté droit, principalement au-delà de
l’horizontal) ne sont pas comparables, par leur ampleur, à celles décrites
dans l’arrêt TF 9C_984/2008 précité. On ne saurait en effet prétendre
qu’elles rendent toute activité professionnelle irréaliste.
Les EPI ont d’ailleurs retenu, avant les stages en entreprises,
une possible réinsertion de la recourante dans le secteur du
conditionnement léger, savoir une activité concrète et réaliste au vu des
limitations fonctionnelles de la recourante. L’intéressée a par la suite
effectué les stages en question, dans lesquels elle a toutefois eu un faible
rendement.
La recourante est ainsi mal fondée à prétendre qu’il serait
irréaliste pour elle de trouver une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
c) Quant au calcul effectué par l’intimé pour déterminer le
taux d’invalidité, il n’est à juste titre pas contesté par la recourante.
L’intimé a en effet établi le salaire sans invalidité à 36'538 fr. en 2010. Il
s’est en outre fondé sur l’ESS 2010 indexé en 2013 qu’il a ensuite réduit
de 20%, compte tenu de la baisse de rendement, puis de 10% à titre de
taux d’abattement afin de tenir compte de l’âge de la recourante ainsi que

- 24 -
des limitations fonctionnelles, ce qui lui est favorable. Il obtient ainsi un
montant de 37'843 francs. Il suit de là que même en cas d’indexation du
salaire sans invalidité en 2013, le droit à la rente ne serait pas ouvert.
6. a) Il s’ensuit le rejet du recours et la confirmation de la
décision de l’OAI du 14 novembre 2014.
b) La recourante étant au bénéfice de l’assistance judicaire
dès le 5 janvier 2015, il convient de fixer l’indemnité de conseil d’office de
Me David Métille. Prises globalement, les opérations figurant dans sa liste
du 18 mai 2015 (9 h 45 d’activité; débours par 20 fr. 60, TVA en sus sur le
tout) entrent dans le cadre du bon accomplissement de son mandat, de
sorte qu’il convient d’y faire intégralement droit. L’indemnité est ainsi
arrêtée à 1'917 fr. 65, TVA et débours compris.
La rémunération du conseil d'office ainsi que les frais
judiciaires, arrêtés à 400 fr. (art. 69 al. 1bis LAI), sont provisoirement
supportés par le canton, la recourante étant rendue attentive au fait
qu'elle est tenue de rembourser le montant dès qu'elle est en mesure de
le faire (art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe
au Service de justice et législation de fixer les modalités de
remboursement (art. 5 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur
l'assistance judiciaire en matière civile, RS 211.02.3]) en tenant compte
des montants payés à titre de franchise depuis le début de la procédure.
c) Il n’y a en outre pas lieu d’allouer des dépens à la
recourante, y compris pour la procédure administrative devant l’OAI
(art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours interjeté le 5 janvier 2015 par U.________ est rejeté.

- 25 -
II. La décision rendue le 14 novembre 2014 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont
mis à la charge de l’Etat.
IV. L'indemnité d'office de Me David Métille, conseil de la
recourante, est arrêtée à 1'917 fr. 40 (mille neuf cent dix-sept
francs et quarante centimes), TVA et débours compris.
V. La recourante est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement
des frais judiciaires et de l'indemnité du conseil d'office mis à
la charge de l'Etat.
VI. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour U.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

- 26 -
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :