vd_gerichte · ZD24.048778 · 2025-12-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL 4020
ZD24.***
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 décembre 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Di Ferro Demierre et Mme Livet, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
B.________, à L***, recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI.
401

- 2 -
E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
ressortissante croate née en 1978, vendeuse de formation, est arrivée en
Suisse en 2001. Elle y a travaillé essentiellement dans le domaine du
nettoyage, avant d’être employée, en dernier lieu, du 1er septembre 2014
au 31 mars 2017 en qualité de préparatrice de commandes auprès de
C.________ SA. L’intéressée est par ailleurs mère de trois enfants nés
respectivement en 2001, 2009 et 2021.
b) Atteinte de troubles auditifs, l’assurée s’est vu octroyer la
prise en charge d’un appareillage acoustique à titre de moyen auxiliaire,
par communication de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) du 17 mai 2013. Elle a par la suite
obtenu le renouvellement de cette prestation, par communication du 30
juillet 2019.
B. a) Entre-temps, en date du 6 juin 2016, l’assurée a déposé
auprès de l’OAI une demande de prestations de l’assurance-invalidité
tendant à l’octroi de mesures professionnelles ou d’une rente. Dans ce
contexte, elle a ultérieurement précisé que, sans atteinte à la santé, elle
aurait travaillé à 100 % depuis 1996 comme ouvrière (formulaire sur la
détermination du statut du 5 juillet 2016).
Dans un rapport du 9 [recte : 2] septembre 2016, le Dr
F.________, spécialiste en médecine interne générale et en infectiologie et
médecin traitant de l’assurée, a signalé des atteintes incapacitantes sous
forme de troubles anxieux sévères non spécifiés (F41) et de sensation
vertigineuse aggravée aux mouvements de la tête sans dysfonction de
l’oreille interne ou atteinte neurologique démontrée. Le Dr F.________ a
expliqué que l’intéressée, connue pour une surdité de transmission, avait
bénéficié d’une stapédotomie droite en 2012, que des sensations
vertigineuses augmentées lors des mouvements de tête étaient apparues
à la suite de cette intervention, qu’une ablation du piston de stapédotomie
avait conséquemment été pratiquée le 3 décembre 2015, mais que les

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symptômes vertigineux s’étaient aggravés par la suite, jusqu’à un arrêt de
travail dès le 6 avril 2016. Dans ces circonstances, l’activité habituelle
n’apparaissait plus exigible et une activité adaptée semblait difficile à
trouver compte tenu de la symptomatologie vertigineuse et anxieuse. A ce
compte-rendu étaient annexés :
- un rapport du 23 février 2016 du Dr G.________, spécialiste en
neurologie, considérant que les problèmes d’équilibre relevaient très
probablement d’un état séquellaire des troubles d’origine vestibulaire,
avec la superposition d’un état anxio-dépressif ;
- un rapport 5 septembre 2016 du Dr J.________, médecin chef à
l’Unité d’otoneurologie et audiologie du Centre hospitalier universitaire
vaudois (ci-après : le CHUV), faisant mention d’un trouble fonctionnel de
l’équilibre, aggravé par un état anxieux sévère prédominant dans l’état
actuel, et relevant l’absence de déficit organique neuro-vestibulaire
justifiant une incapacité de travail.
Par rapport non daté indexé le 14 septembre 2016 par l’OAI, le
Prof. H.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, a signalé des
vertiges et des acouphènes de l’oreille droite après stapédotomie en 2012
et estimé qu’il n’y avait normalement aucune restriction à l’exercice d’un
travail adapté, les symptômes s’étant bien améliorés depuis l’intervention
du 3 décembre 2015 avec ablation du piston provoquant les vertiges.
Le 8 février 2017, le Dr F.________ a transmis à l’OAI un
compte-rendu établi le 16 novembre 2016 par le Dr K.________, spécialiste
en neurochirurgie. Ce dernier y exposait qu’une imagerie par résonance
magnétique (IRM) avait mis en évidence une arthrose de C3-C6 sévère
pour l’âge, prédominant en C4-C5 et plus marquée à gauche qu’à droite,
qui expliquait bien la symptomatologie de la patiente, à savoir des
cervicalgies chroniques avec sensations vertigineuses.
Aux termes d’un rapport du 10 février 2017, le Dr M.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics avec

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effet sur la capacité de travail de trouble panique (F41.0) et agoraphobie
(F40.0), mentionnant par ailleurs un trouble de la personnalité histrionique
(F60.4) non incapacitant. Le Dr M.________ ne s’est, pour le surplus, pas
prononcé concernant la capacité de travail, renvoyant à cet égard à
l’appréciation du médecin traitant.
A la suite d’un avis du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), l’OAI a mis sur pied une expertise auprès des
Drs P.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, BB.________, spécialiste en médecine interne générale,
BC.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et BD.________,
spécialiste en neurologie, de la Clinique D.________ (ci-après : la
D.________). Aux termes de leur rapport du 3 avril 2018, les experts ont
conclu à l’absence de diagnostic ayant des répercussions durables sur la
capacité de travail. Sur le plan rhumatologique, ils ont confirmé la mise en
évidence de discopathies étagées de C3 à C6 accompagnées de troubles
dégénératifs, ces discopathies n’ayant toutefois pas d’impact sur la
capacité de travail dans l’ancienne activité de préparatrice de commandes
et pouvant tout au plus induire une diminution de rendement dans une
activité physiquement lourde. Au niveau neurologique, les experts ont
retenu qu’aucune atteinte ne permettait d’expliquer les sensations de
tangage et qu’il y avait lieu, à cet égard, d’écarter la thèse défendue par
le Dr K.________. Sous l’angle psychiatrique, les experts ont conclu à un
trouble panique (F41.0), un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) et
une accentuation de certains traits de la personnalité de type histrionique,
précisant cependant qu’une amélioration sous traitement semblait tout à
fait possible et qu’il n’y avait, sur ce plan, aucune incapacité de travail.
Par avis du 23 avril 2018, le SMR s’est rallié aux experts de la
D.________.
Par décision du 28 juin 2018 confirmant un projet du 25 avril
2018, l’OAI a dénié le droit de l’assurée à des prestations de l’assurance-
invalidité, considérant que l’intéressée était à même d’exercer son activité

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habituelle ou toute autre activité adaptée à plein temps et qu’elle ne
subissait de ce fait aucun préjudice économique.
Cette décision n’a pas été contestée.
b) Le 11 janvier 2019, l’assurée a déposé une nouvelle
demande de prestations, invoquant une maladie de Bechterew
diagnostiquée en décembre 2018. Elle a ultérieurement précisé que, bien
portante, elle aurait travaillé à 100 % depuis toujours dans le domaine de
la santé (questionnaire pour la détermination du statut du 12 mars 2019).
Dans un rapport du 14 février 2019, la Dre BM.________,
spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics de spondylarthrite
inflammatoire axiale et périphérique HLA-B27 négatif, de cervicalgies sur
troubles dégénératifs étagés de C2 à C5 et névralgies cervico-brachiales
gauches sur protrusions disco-ostéophytaire C4-C5 gauche, de lombalgies
dans le cadre de la spondylarthrite et sur discopathie dégénérative
Pfirmann III en L5-S1, ainsi que de lombopygialgies sur sacroiliite droite
avec érosions ipsilatérales et importantes enthésopathie inflammatoire
des ligaments iliolombaires et ilio-sacrés bilatéralement. Selon la Dre
BM.________, cette situation était incompatible avec une capacité de travail
de 100 %. En annexe figurait un rapport d’IRM du rachis complet et des
articulations sacro-iliaques établi le 29 novembre 2018 par le Prof.
BN.________, radiologue, concluant notamment à des signes évocateurs
mais non spécifiques d’une éventuelle spondylarthrite ankylosante.
Par rapport du 13 mars 2019, le Dr F.________ a repris les
diagnostics signalés par la Dre BM.________ et souligné que les limitations
fonctionnelles consistaient surtout en des douleurs chroniques empêchant
le port de charges et un travail physique, mais que les vertiges n’étaient
plus au premier plan. Quant à l’incapacité de travail, elle était totale
depuis le 6 avril 2016.
Dans un rapport du 27 janvier 2020, la Dre BM.________ a
essentiellement réitéré les diagnostics précédemment retenus et précisé

- 6 -
que la capacité de travail devrait être évaluée ultérieurement, après
l’instauration d’un traitement immunosuppresseur.
Aux termes d’un rapport du 4 décembre 2020, le Dr O.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a fait état d’une atteinte
incapacitante sous forme de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger. Relevant que le pronostic n’était pas lié au status psychiatrique, le
Dr O.________ a renvoyé, pour le surplus, à l’appréciation de la
rhumatologue traitante.
A teneur d’un compte-rendu du 5 janvier 2021, la Dre
BM.________ a mentionné une évolution défavorable, avec notamment la
persistance de douleurs rachidiennes de rythmicité inflammatoire, une
augmentation de la fatigue et une acutisation des troubles de l’équilibre.
La Dre BM.________ a précisé que la capacité de travail était nulle pour
l’heure en raison des douleurs, des vertiges et d’un tableau anxio-
dépressif croissant.
Dans un rapport du 14 mai 2021, le Dr F.________ a exposé que
l’évolution était défavorable, marquée par la persistance de douleurs
rachidiennes de type inflammatoire, une asthénie en aggravation, des
troubles de l’équilibre toujours présents et une surdité appareillée ; l’état
anxieux persistait également, de manière stationnaire. Le Dr F.________ a
ajouté que la capacité de travail était nulle dans toute activité et que les
limitations fonctionnelles étaient liées aux douleurs, aux troubles de
l’équilibre, à une sensibilité au bruit, ainsi qu’à des difficultés de
concentration et une intolérance au stress induites par l’état anxio-
dépressif.
Par rapport du 27 septembre 2021, le Dr CB.________,
spécialiste en oto-rhino-laryngologie, a fait état d’une surdité mixte sur
otospongiose et indiqué que la capacité de travail était entière dans un
environnement approprié, non bruyant.

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Sur l’avis du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise auprès
des Drs AA.________, spécialiste en médecine interne générale, AE.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, AH.________, spécialiste en
oto-rhino-laryngologie, et CC.________, spécialiste en médecine interne
générale et rhumatologie, de l’Unité U.________ (ci-après : U.________). Aux
termes de l’évaluation consensuelle issue d’un colloque réalisé le 10 mai
2022, consignée dans un rapport d’expertise du 31 mai 2022, les experts
se sont prononcés comme il suit :
"4. Évaluation consensuelle
4.1. Évaluation médicale interdisciplinaire
Sur le plan rhumatologique, nous retenons des cervico-lombalgies
chroniques avec des douleurs chroniques diffuses non spécifiques
[…].
En considérant l'anamnèse, l'examen clinique [et] l'étude des
documents médicaux à disposition, nous ne pouvons pas souscrire
au diagnostic de spondylarthropathie inflammatoire axiale et
périphérique, HLA-B27 négatif, lequel représente un sur-diagnostic.
L'imagerie du rachis complet et des sacro-iliaques n'est en tout cas
pas spécifique et n'oriente pas de manière spécifique vers une
éventuelle spondylarthropathie ankylosante. L'enthésopathie est
une pathologie fréquente dont l'origine mécanique est la plus
fréquente. L'examen clinique et biologique ont montré leurs limites
quant à l'étiologie précise de l'enthésopathie. Les radiographies
standards ainsi que l'échodoppler n'ont pas de critères spécifiques
en faveur d'une étiologie particulière. Les rapports radiologiques
d'IRM du rachis complet et des articulations sacro-iliaques de 2018
ne décrivent pas d'œdème osseux étendu, ni d'aponévrose de faible
épaisseur.
Dans le diagnostic différentiel, nous n'avons actuellement aucun
élément pour une étiologie infectieuse, tumorale, inflammatoire,
fracturaire et nous n'avons également pas d'élément pour un
syndrome de la queue de cheval. Il s'agit d'une symptomatologie
douloureuse non spécifique. On relèvera qu'aucun facteur structurel
n'est associé à la chronicité des cervico-lombalgies. D'autre part il
n'a pas été démontré d'activité inflammatoire humorale dans le cas
présent et l'argumentation de la rhumatologue traitante est
insuffisante.
Sur le plan ORL, nous retenons le diagnostic d'otosclérose avec des
manifestations classiques, surdité mixte bilatérale qui s'explique par
l'association d'une fixation de l'étrier dans la fenêtre ovale (déficit
auditif de transmission) à une atteinte cochléaire (déficit auditif de
perception). En l'absence de déficit vestibulaire et de lésion
organique des structures de l'équilibre de l'oreille interne, aucun
diagnostic ne peut être retenu du point de vue ORL en ce qui
concerne les plaintes de tangage et de vertiges.

- 8 -
Sur le plan psychiatrique, le diagnostic de trouble dépressif léger est
retenu en présence d'un manque de l'élan vital, d'une baisse de
l'énergie et d'un sentiment d'inutilité.
Les épisodes décrits par l'expertisée de sensation physique de perte
d'équilibre, de perte d'appui au sol et d'oppression, dont on ne
retrouve pas d'origine organique, et qui sont accompagnés
d'angoisse paroxystiques nous font retenir le diagnostic de trouble
panique. Ces épisodes surviennent de façon pratiquement
quotidienne et nécessitent un temps de récupération.
4.2. Diagnostics pertinents ayant ou non une incidence sur la
capacité de travail
• Cervico-lombalgies chroniques M542, M545, R522
avec douleurs chroniques diffuses
• Otosclérose H80.13
• Trouble dépressif léger F32.0
• Trouble panique F41.0
4.3. Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les capacités
fonctionnelles
En raison de douleurs chroniques, diffuses et aspécifiques, on
pourrait admettre que toute activité physiquement lourde devrait
être évitée.
En raison de l'otosclérose et du fait du déficit auditif appareillé, toute
activité en ambiance non bruyante est adaptée. L'expertisée devrait
éviter les environnements bruyants avec une exposition au bruit
excessif.
Sur le plan psychiatrique, les limitations sont constituées par le
manque d'énergie et de motivation entravant partiellement
l'engagement dans les activités spontanées ou planifiées. Les
attaques de panique presque quotidiennes empêchent une activité
suivie sur la journée avec nécessité d'un temps de récupération.
[…]
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La capacité de travail de l'expertisée dans l'activité habituelle
d'employée d'exploitation préparatrice de commandes est de 80% à
partir de la présente expertise. Avant la présente expertise, la
capacité de travail était entière dans l'activité habituelle, activité
adaptée aux limitations. Nous estimons que la capacité de travail de
l'expertisée va rester stable à 80% dans le futur.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
La capacité de travail de l'expertisée dans une activité adaptée était
entière jusqu'à actuellement et de 80% à partir de la présente
expertise, en raison d'une possible aggravation du trouble de
panique diagnostiqué lors de cette expertise, qui justifie une baisse

- 9 -
de la capacité de travail de 20%. Nous estimons que la capacité de
travail de l'expertisée va probablement rester stable à 80% dans le
futur.
4.9. Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité de
travail globale (les incapacités de travail partielles s'additionnent-
elles totalement, en partie ou pas du tout)
Les cervico-lombalgies chroniques avec les douleurs chroniques
diffusent pourraient théoriquement limiter l'expertisée dans une
activité physiquement lourde. Cependant dans l'activité habituelle
d'employée d'exploitation préparatrice de commandes, l'expertisée
n'est pas limitée pour le plan rhumatologique. Du point de vue ORL,
du fait du déficit auditif appareillé, toute activité en ambiance non-
bruyante est adaptée. Dans ce contexte, l'otosclérose n'influence
pas actuellement la capacité de travail de l'expertisée dans l'activité
habituelle, activité adaptée aux limitations décrites.
En raison du trouble dépressif léger et en lien avec une possible
aggravation du trouble de panique diagnostiqué lors de cette
expertise, on peut considérer que sur le plan psychiatrique la
capacité de travail est diminuée de 20% et cela quelle que soit
l'activité envisagée. La présente évaluation est valable à partir de la
présente expertise et la capacité de travail va rester probablement
stable à 80% dans le futur pour toute activité adaptée. Les attaques
de panique presque quotidiennes empêchent une activité suivie sur
la journée avec la nécessité d'un temps de récupération qui est prise
en considération dans le calcul de la capacité de travail totale de
l'expertisée. Le trouble panique n'a jamais été diagnostiqué avant
notre expertise raison pour laquelle nous ne retenons pas de
diminution de la capacité de travail avant notre examen."
Par avis du 13 juillet 2022, le SMR s’est rallié aux conclusions
des experts d’U.________.
Par décision du 24 avril 2023, confirmant un projet du 28
février 2023, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente d’invalidité à l’assurée. Il a
retenu que cette dernière, active à 100 %, n’avait présenté aucune
atteinte incapacitante avant le 9 mai 2022 mais que, depuis le 10 mai
2022, elle disposait d’une capacité de travail de 80 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (soit un travail dans une activité
non bruyant et sans activité lourde physiquement). Sur le plan
économique, il en résultait un taux d’invalidité de 20 %, inférieure au seuil
de 40 % ouvrant le droit à une rente d’invalidité.
Cette décision n’a pas été contestée.

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c) En date du 6 mai 2024, l’assurée, désormais représentée
par Me Gilles-Antoine Hofstetter, a déposé une troisième demande de
prestations, faisant état d’un rhumatisme. A l’appui de cette demande,
elle a notamment transmis :
- un rapport du 9 novembre 2023 du Dr L.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, faisant état d’une prise en charge initiée
le 4 mai 2023 et diagnostiquant un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen (F331.), un trouble panique (F41.0), une douleur chronique
avec intervention de facteurs somatiques et psychiques (F45.41) et une
personnalité anxieuse (F60.6). Selon le Dr L.________, la capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle de préparatrice de commandes – en
raison des problèmes somatiques, des douleurs chroniques et des
traitements antalgiques – et de 50 % au maximum dans une activité
théoriquement adaptée, avec des restrictions psychiatriques marquées
par des difficultés relationnelles, une instabilité émotionnelle, une
limitation des déplacements à cause des douleurs ressenties, des troubles
du sommeil, une hypersensibilité au stress, des plaintes cognitives
légères, ainsi qu’un manque d’énergie, de motivation et d’endurance. Le
Dr L.________ critiquait de surcroît l’appréciation des experts d’U.________
quant à l’impact du vécu de l’assurée et à l’ampleur de la souffrance
douloureuse chronique, ajoutant par ailleurs que son examen réalisé avec
l’échelle HDRS-17 mettait en évidence une dépression moyenne à sévère,
tandis que les experts d’U.________ avaient uniquement reconnu un trouble
dépressif léger. Le Dr L.________ relevait également que le troisième enfant
de l’assurée avait été diagnostiqué autiste en 2023, que la mère de
l’intéressée était décédée en octobre 2023 et qu’elle-même s’était vu
diagnostiquer un anévrisme carotidien gauche le 26 octobre 2023,
événements à la suite desquels la situation clinique s’était
progressivement aggravée ;
- un rapport du 19 novembre 2023 du Dr F.________, reprenant,
à titre de diagnostics incapacitants, les atteintes précédemment signalées
par les Drs BM.________ et L.________ et signalant, de surcroît, un état
vertigineux chronique d'origine indéterminée. Le Dr F.________ estimait

- 11 -
que l’état de santé psychique de l’assurée s’était clairement détérioré
depuis la fin de l’année 2022, en relation avec des troubles du
comportement diagnostiqués au début de l’année 2023 chez l’un de ses
enfants, le décès de sa mère intervenu en octobre 2023 et la découverte
subséquente d’un petit anévrisme de l’artère carotide gauche faisant
l’objet d’un suivi auprès de la consultation de neurochirurgie du CHUV. Les
limitations fonctionnelles étaient liées aux douleurs chroniques et à la
symptomatologie psychiatrique, prenant notamment la forme de troubles
de la concentration et d’une difficulté à maintenir la station assise
prolongée. Quant à la capacité de travail, elle était nulle dans toute
activité ;
- un rapport du 2 avril 2024 de la Dre BM.________, confirmant
les atteintes retenues antérieurement et soulignant, notamment, que les
critères diagnostiques d’une spondylarthropathie étaient remplis avec
certitude. La Dre BM.________ relevait également que la symptomatologie
douloureuse s’était amplifiée – l’assurée ayant coté ses douleurs à « 4 à 5
sur 10 » à la consultation du 3 février 2023, puis à « 8 sur 10 » à la
consultation du 6 juin 2023 – et que s’y ajoutait une aggravation du
tableau psychiatrique, avec un nouveau diagnostic d’état anxio-dépressif,
dans le cadre de l’autisme diagnostiqué chez le fils de la patiente et du
décès de la mère de cette dernière des suites d’une rupture d’anévrisme,
l’intéressée présentant quant à elle une petite dilatation anévrismale
carotido-cave de l’artère carotide interne gauche. Dans ces circonstances,
la Dre BM.________ estimait que la capacité de travail était nulle dans toute
activité.
Aux termes d’un compte-rendu de la permanence SMR du 16
juillet 2024, ledit service a conclu à l’absence de changement notable ou
d’aggravation depuis la précédente demande, les éléments apportés
relevant d’une appréciation différente d’un même état de fait.
Toujours le 16 juillet 2024, l’OAI a adressé à l’assurée un projet
de décision dans le sens d’un refus d’entrer en matière sur la nouvelle

- 12 -
demande déposée le 14 [recte : 6] mai 2024, l’intéressée ayant échoué à
rendre plausible un changement notable de la situation.
Par écrit du 23 juillet 2024, l’assurée, sous la plume de son
conseil, a fait part de ses objections à l’encontre du projet précité, arguant
que tant le Dr L.________ que la Dre BM.________ évoquaient une
aggravation en 2023. Dans un écrit complémentaire du 20 août 2024,
l’intéressée a réitéré son argumentaire et souligné avoir été victime d’un
accident de circulation le 20 mai 2024, ayant engendré une nouvelle
aggravation de son état de santé. Par envoi du 9 septembre 2024, elle a
produit un rapport du Dr L.________ du 6 septembre 2024, réitérant les
diagnostics précédemment signalés et exposant que l’accident du 20 mai
2024 avait occasionné des douleurs à la colonne et était à l’origine d’une
aggravation des symptômes anxieux, lesquels risquaient de perdurer dans
le contexte d’un conflit avec le responsable de l’accident. Dans une
écriture subséquente du 11 septembre 2024, l’assurée a maintenu sa
contestation.
Par avis médical du 13 septembre 2024, le SMR a retenu que
les éléments relevés par le Dr L.________ le 9 novembre 2023 avaient déjà
été pris en compte et analysés lors de l’évaluation consensuelle des
experts d’U.________ ; pour le reste, le Dr L.________ n’avait pas indiqué
précisément en quoi le diagnostic d'autisme chez le fils de l’assurée et le
décès inattendu de la mère de celle-ci modifiaient les doléances et la
symptomatologie présentées depuis 2016 et ayant déjà fait l'objet de deux
expertises pluridisciplinaires. Quant au rapport du Dr L.________ du 6
septembre 2024, il ne détaillait aucunement l’aggravation alléguée,
évoquant tout au plus une augmentation subjective des douleurs et un
conflit avec le tiers responsable de l’accident. Le SMR a ajouté que les
points mis en évidence dans le rapport du Dr F.________ du 19 novembre
2023 relevaient d’une évaluation différente de la situation médicale ayant
fait l’objet d’une analyse consensuelle. De surcroît, le SMR a retenu que le
tableau clinique décrit par la Dre BM.________ dans son rapport du 2 avril
2024 était essentiellement similaire à celui mentionné par cette
praticienne dans son rapport du 14 février 2019 ; or ce tableau clinique

- 13 -
avait déjà fait l’objet de deux évaluations pluridisciplinaires. Partant, le
SMR a conclu à l’absence d’éléments médicaux objectifs rendant plausible
une aggravation de l’état de santé depuis les précédentes demandes.
Par correspondance du 13 septembre 2024 faisant partie
intégrante de la décision à venir, l’OAI a réfuté les objections de l’assurée.
Par décision du 26 septembre 2024, l’office a confirmé sa
décision du 16 juillet 2024, dont il a repris la motivation.
Par envoi du 2 octobre 2024, l’assurée, par son conseil, a
transmis à l’OAI un rapport de la Dre BM.________ du 27 septembre 2024 et
un rapport de radiographie des pieds et du rachis cervical établi le 20
septembre 2024 par la Dre CM.________, radiologue.
Dans un avis du 8 octobre 2024, le SMR a estimé que le
dernier rapport de la Dre BM.________ n’apportait pas d’élément nouveau
modifiant les limitations fonctionnelles déjà retenues.
Toujours le 8 octobre 2024, l’OAI a écrit au conseil de l’assurée
que la décision du 26 septembre 2024 était maintenue, les éléments
fournis n’étant pas de nature à permettre une entrée en matière sur la
nouvelle demande de prestations.
B. Agissant par l’entremise de son conseil, B.________ a recouru le
30 octobre 2024 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à
la réforme de cette décision et à ce que l’OAI entre en matière sur la
nouvelle demande déposée le 6 mai 2024 et lui accorde une rente
d’invalidité entière à compter d’une date à déterminer, subsidiairement à
l’annulation de ladite décision et au renvoi de la cause à l’office pour
instruction et/ou décision dans le sens des considérants. A titre de mesure
d’instruction, la recourante a sollicité la mise en œuvre d’une expertise
bidisciplinaire. Sur le fond, l’intéressée a fait valoir que les rapports
émanant de ses médecins attestaient une aggravation de son état de

- 14 -
santé, contrairement à la position défendue par le SMR. En annexe, la
recourante a notamment versé en cause un certificat médical de la Dre
BM.________ du 6 septembre 2024 et un rapport du Dr L.________ du 10
octobre 2023 [recte : 2024].
Appelé à se prononcer sur le recours, l’OAI en a proposé le
rejet par réponse du 18 décembre 2024.
Dans sa réplique du 20 janvier 2025, la recourante a confirmé
son point de vue et produit un rapport du 15 janvier 2025 du Dr L.________.
Dupliquant le 19 février 2025, l’intimé a maintenu sa position.
Dans ses déterminations le 9 avril 2025, la recourante a
confirmé ses conclusions et produit un rapport d’IRM du rachis cervical du
20 septembre 2024 de la Dre CM.________ et un rapport du 31 mars 2025
de la Dre BM.________.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

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autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens,
les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359
consid. 4.3 ; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) Est en l’occurrence litigieuse la question de savoir si
l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations déposée le 6 mai 2024 par la recourante.
Aussi, en tant qu’elle excède l’objet de la contestation tel que
défini ci-avant, la conclusion de la recourante tendant à l’octroi d’une
rente d’invalidité s’avère irrecevable (TF 9C_629/2020 du 6 juillet 2021
consid. 3.1 ; TF 9C_565/2020 du 17 mars 2021 consid. 1.1 et les
références).
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur le 1er janvier 2022, dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (RO 2021 705 ; RO 2021 706). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute

- 16 -
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme). Tel est le cas en
l’occurrence.
4. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de
refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à
répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des
faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux
prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et
5.2.3).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas
le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel

- 17 -
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 ; TF 9C_555/2023 du 15 avril 2024 consid. 4.2), même s'ils
auraient pu avoir une influence sur l'appréciation de l'autorité au moment
où elle s'est prononcée (TF 8C_621/2024 du 9 avril 2025 consid. 3.2 et les
références).
5. En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle
demande déposée par la recourante le 6 mai 2024. Le pouvoir d’examen
de la Cour de céans est donc limité au point de savoir si l’intéressée, dans
ses démarches auprès de l’OAI jusqu’au 26 septembre 2024, date de la
décision attaquée, a établi de façon plausible que son invalidité s’était
modifiée depuis le 24 avril 2023, date de la dernière décision de refus de
prestations entrée en force.
a) A titre liminaire, il convient de préciser ici que la juridiction
cantonale est tenue d'examiner le bien-fondé de la décision de non-entrée
en matière rendue le 26 septembre 2024 en fonction uniquement des
documents produits jusqu'à la date de celle-ci (cf. consid. 3c supra ; voir
également TF 9C_773/2023 du 3 avril 2025 consid. 3 et les références).
Partant, les rapports médicaux produits après la décision du 26 septembre
2024 – que ce soit devant l’OAI (cf. rapport de la Dre BM.________ du 27
septembre 2024 et rapport de radiographie de la Dre CM.________ du 20
septembre 2024) ou la Cour de céans (cf. rapports du Dr L.________ des 10
octobre 2024 et 15 janvier 2025, rapports de la Dre BM.________ des 6
septembre 2024 et 31 mars 2025, rapport d’IRM de la Dre CM.________ du
20 septembre 2024) – ne peuvent pas être pris en considération dans
l'examen de la présente affaire.
On rappellera également, à ce stade, que le principe
inquisitoire ne s’applique pas à la procédure de non entrée en matière sur
une nouvelle demande au sens des art. 87 al. 2 et 3 RAI (cf. consid. 3b
supra). Il s’ensuit que, dans un tel contexte, la juridiction cantonale n’a
pas à mettre en œuvre une expertise médicale (TF 8C_284/2024 du 15

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octobre 2024 consid. 6.2), contrairement à ce que requiert la recourante
(cf. mémoire de recours du 30 octobre 2024 p. 15), mais qu’il lui incombe
uniquement d'examiner si les pièces déposées en procédure
administrative avec la nouvelle demande de prestations justifient ou non
la reprise de l'instruction du dossier, sans que cela ne consacre un
formalisme excessif.
C’est par ailleurs le lieu de relever qu’il ne saurait être
question de revenir, au travers d’une nouvelle demande de prestations,
sur les fondements d’une précédente décision de prestations devenue
définitive, celle-ci contribuant uniquement à fixer le cadre temporel des
faits à comparer pour juger de l’issue de la nouvelle demande (cf. consid.
4a supra). Peu importent par conséquent, dans le cadre du présent litige,
les critiques soulevées par les Drs L.________ (cf. rapport du 9 novembre
2023) et BM.________ (cf. rapport du 2 avril 2024) – reprises, pour partie,
par la recourante (cf. notamment mémoire de recours du 30 octobre 2024
pp. 10 ss) – à l’encontre des conclusions émises le 31 mai 2022 par les
experts d’U.________, sur lesquelles l’OAI s’est basé pour rendre la décision
de refus de prestation du 24 avril 2023, entrée en force sans avoir fait
l’objet de la moindre contestation en temps utile.
b) Cela posé, il convient de déterminer si c’est à juste titre que
l’intimé a retenu que la nouvelle demande de prestations déposée le 6 mai
2024 ne reposait pas sur une modification plausible de la situation depuis
la précédente décision du 24 avril 2023.
aa) Dans leur rapport d’expertise du 31 mai 2022, les experts
d’U.________ ont conclu, sur le plan rhumatologique, à des cervico-
lombalgies chroniques avec douleurs chroniques diffuses pouvant
théoriquement limiter l’exercice d’une activité physiquement lourde, mais
n’entraînant aucune limitation dans l’activité habituelle de préparatrice de
commandes ; ils ont précisé que, sur ce plan, rien ne permettait de
conclure à une spondylarthrite ankylosante inflammatoire. Du point de vue
oto-rhino-laryngologique, les experts ont mentionné une otosclérose avec
surdité mixte bilatérale et précisé que, du fait du déficit auditif appareillé,

- 19 -
toute activité en ambiance non-bruyante était adaptée, telle l’activité
habituelle ; ils n’ont pour le reste identifié aucun diagnostic pouvant
expliquer les plaintes de tangage et de vertiges. Sous l’angle
psychiatrique, les experts ont retenu un trouble dépressif léger et estimé
que les sensations de perte d’équilibre, de perte d’appui au sol et
d’oppression avec angoisses paroxystiques, qui n’avaient pas d’origine
organique, devaient être rattachées à un trouble panique ; à la lumière du
trouble dépressif léger et d’une possible aggravation du trouble panique,
ils ont considéré que la capacité de travail était diminuée de 20 % dans
toute activité. Sur la base de ces éléments, les experts d’U.________ ont
retenu que dans une activité adaptée telle l’activité habituelle, la capacité
de travail, précédemment entière, devait être fixée à 80 % à compter de
l’expertise.
Sur la base des conclusions des experts d’U.________, validées
par le SMR (cf. avis médical du 13 juillet 2022), l’OAI a conclu, aux termes
de sa décision du 24 avril 2023, à une capacité de travail de 80 % depuis
le 10 mai 2022 dans une activité adaptée.
bb) A l’appui de la nouvelle demande de prestations déposée
le 6 mai 2024, l’assurée s’est prévalue d’une détérioration de son état de
santé mise en exergue par les Drs L.________, F.________ et BM.________.
aaa) D’emblée, il y a lieu de souligner qu’un intervalle d’à
peine plus d’une année sépare la décision de refus de prestations du 24
avril 2023 de la nouvelle demande de prestations introduite le 6 mai 2024.
Des exigences élevées doivent par conséquent être posées s’agissant du
caractère plausible de l’aggravation alléguée (cf. consid. 3b supra).
bbb) Dans ses rapports des 9 novembre 2023 et 6 septembre
2024, le Dr L.________ a plus particulièrement fait état d’un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, d’un trouble panique, d’une
douleur chronique avec intervention de facteurs somatiques et
psychiques, ainsi que d’une personnalité anxieuse. Ces diagnostics
s’avèrent toutefois peu, voire pas étayés. En tout état de cause, ils ne

- 20 -
dénotent intrinsèquement aucune aggravation depuis l’examen réalisé par
les experts d’U.________ mais relèvent, bien plutôt, d’une appréciation
différente de la symptomatologie de la recourante ; les critiques émises
par le Dr L.________ à l’égard de l’intensité du trouble dépressif reconnue
par les experts d’U.________ (cf. rapport du 9 novembre 2023) témoignent,
du reste, de cette divergence d’opinion. On ne décèle pas davantage de
notion d’aggravation dans l’évaluation de la capacité de travail faite par le
Dr L.________ ; tout au plus apparaît-il que ce médecin s’est fondé sur des
éléments somatiques – ne relevant donc pas de son domaine de
spécialisation – pour nier l’exigibilité de l’activité habituelle et qu’il n’a en
outre pas explicité la capacité de travail de 50 % retenue dans une activité
adaptée. Quant aux limitations fonctionnelles décrites par le Dr L.________,
elles reposent pour partie sur les douleurs et les plaintes subjectives de
l’assurée et n’illustrent, au surplus, aucune dégradation notable de la
situation depuis l’évaluation des experts d’U.________. Pour le reste, le seul
fait que la prise en charge auprès du Dr L.________ ait débuté le 4 mai
2023, avec prescription d’un traitement médicamenteux (cf. rapport du 9
novembre 2023 p. 2), ne permet, en soi, de porter aucune conclusion
sérieuse quant à l’évolution de l’état de santé psychique de l’intéressée,
d’autant que cette dernière avait déjà bénéficié de suivis psychiatriques
en 2016 (Dr M.________) et 2020 (Dr O.________), accompagnés de
traitements médicamenteux (cf. rapport du Dr M.________ du 10 février
2017 ch. 1.5 ; cf. rapport du Dr O.________ du 8 décembre 2020 ch. 2.3).
Si dans son rapport du 9 novembre 2023, le Dr L.________ a
évoqué une détérioration plus spécifiquement en lien avec trois
événements vécus en 2023 par l’assurée (à savoir les troubles du
comportement diagnostiqués chez son dernier né, le décès de sa mère et
la découverte d’un anévrisme), il n’a en revanche pas expliqué ni, a
fortiori, étayé en quoi lesdits événements auraient concrètement et
significativement modifié la symptomatologie psychiatrique de la
recourante. En d’autres termes, le Dr L.________ n’a pas rendu plausible,
sur la base d’éléments médicaux objectifs, que les événements négatifs
récemment vécus étaient susceptibles de décompenser de manière

- 21 -
importante et durable la situation de sa patiente, de manière à influencer
le droit aux prestations de celle-ci.
Le Dr L.________ a de surcroît fait mention d’une aggravation
en lien avec un accident de la circulation survenu le 20 mai 2024 (cf.
rapport du 6 septembre 2024). Il s’est toutefois limité à évoquer
laconiquement une augmentation des symptômes anxieux en lien avec les
séquelles somatiques, sans fournir de détails quant aux circonstances de
l’accident ou à l’évolution concrètement objectivée sur le psychique,
respectivement l’ampleur de la modification de la symptomatologie. Du
reste, le simple risque de persistance des symptômes anxieux dans le
contexte d’un conflit avec le tiers impliqué dans l’accident, tel que
mentionné par le Dr L.________, ne suffit aucunement à rendre plausible
une aggravation effective – et non pas simplement hypothétique – des
troubles psychiatriques de la recourante.
En résumé, l’appréciation émise par le Dr L.________ ne
renferme aucun élément concret rendant plausible une détérioration des
atteintes psychiques par rapport à la situation prévalant à l’époque de la
décision du 24 avril 2023.
bbb) Concernant le rapport établi le 19 novembre 2023 par le
Dr F.________, la Cour de céans constate que ce compte-rendu se réfère
essentiellement à des diagnostics déjà connus et dûment discutés par les
experts d’U.________. Si le Dr F.________ a certes fait état d’une
détérioration des troubles psychiques depuis la fin de l’année 2022 liée
aux troubles du comportement de l’un des enfants de sa patiente, au
décès de la mère de celle-ci et à la découverte d’un petit anévrisme de
l’artère carotide interne gauche, il n'a en revanche fourni aucune
indication concrète sur l’impact réel de cette détérioration. Il a tout au plus
succinctement évoqué des symptômes relevant du registre dépressif et
anxieux, excédant ainsi son domaine de spécialisation, et a par ailleurs
précisé que l’anévrisme détecté chez l’assurée ne nécessitait, en raison de
sa taille, « qu’un simple suivi » en consultation neurochirurgicale, ce qui
ne parle guère en faveur d’une aggravation significative de l’état de santé

- 22 -
de la recourante sur ce plan. Le Dr F.________ n’a en outre pas étayé les
limitations fonctionnelles retenues et n’a pas davantage fait état d’une
augmentation significative de leur ampleur ; il n’a en particulier pas
identifié d’évolution concrète des atteintes plaidant objectivement en
faveur de troubles de la concentration ou de difficultés à maintenir la
station assise. Peu importe en outre que ce médecin ait conclu à une
incapacité de travail totale dans toute activité, dès lors qu’il s’était déjà
prononcé dans ce sens dans le cadre de la procédure antérieure (cf.
rapports des 13 mars 2019 et 14 mai 2021).
Partant, rien dans le rapport du 19 novembre 2023 du Dr
F.________ ne tend à rendre plausible une dégradation notable de la
situation par rapport à la décision du 24 avril 2023.
ccc) La Cour de céans constate, en outre, qu’aux termes de
son rapport du 2 avril 2024, la Dre BM.________ a repris les diagnostics
posés lors de la procédure antérieure (cf. rapports des 14 février 2019 et
27 janvier 2020), se référant ainsi à des éléments déjà discutés par les
experts d’U.________. La Dre BM.________ a également évoqué une
aggravation de la symptomatologie somatique, en ce sens que la patiente
avait situé l’intensité de ses douleurs à « 4 à 5 sur 10 » le 3 février 2023,
puis à « 8 sur 10 » le 6 juin 2023. Force est toutefois d’admettre que la
manière dont l’assurée a évalué ses douleurs – par définition subjectives –
au fil du temps ne constitue pas un élément objectif rendant plausible une
aggravation concrète de l’état de santé. On relève, du reste, que l’assurée
avait déjà coté ses douleurs à « 8 sur 10 » par le passé (cf. rapport de la
Dre BM.________ du 14 février 2019 p. 1) et qu’elle a en outre signalé des
plaintes majeures devant les experts d’U.________ (cf. rapport d’expertise
du 31 mai 2022 p. 4 : « [n]ous ne pouvons pas expliquer sur le plan
somatique le contraste entre les plaintes majeures et l’examen […]
relativement pauvre […] ») mais que ces derniers en ont tout au plus
déduit une restriction dans l’exercice d’activités physiquement lourdes (cf.
ibid. p. 3 s.).

- 23 -
Pour le reste, la Dre BM.________ a fait mention d’une
aggravation de l’état de santé psychique de l’assurée, en lien avec les
troubles de comportement de son fils, le décès de sa mère et la
découverte d’une petite dilatation anévrismale carotido-cave de l’artère
carotide interne gauche. Sur ce plan, les propos de la rhumatologue
traitante ne sauraient toutefois être tenus pour décisifs, dès lors que cette
dernière s’est prononcée – qui plus est laconiquement – à l’égard d’une
problématique psychiatrique ne relevant pas de son domaine de
spécialisation.
Si par ailleurs la Dre BM.________ a retenu que l’aggravation de
l’état de santé de l’assurée induisait une incapacité de travail totale dans
toute activité, dite praticienne avait précédemment déjà nié toute
capacité de travail à sa patiente (cf. rapport du 5 janvier 2021), sans que
l’on puisse par conséquent voir dans cette évaluation la preuve d’une
aggravation de l’état de santé.
Il s’ensuit que le rapport de la Dre BM.________ du 2 avril 2024
ne permet pas davantage de conclure à une détérioration plausible de la
situation depuis la décision du 24 avril 2023.
cc) A la lumière des considérations qui précèdent, la Cour de
céans retient, à l’instar du SMR (cf. avis des 16 juillet et 13 septembre
2024) et – corrélativement – de l’OAI, que les rapports médicaux analysés
ci-avant (cf. consid. 5b/bb supra), seuls pertinents en l’occurrence (cf.
consid. 5a supra), n’objectivent pas d’atteintes nouvelles ou d’atteintes en
aggravation depuis la situation prévalant au moment de la décision de
refus de prestations rendue le 24 avril 2023, entrée en force.
c) Il s’ensuit que la recourante n’a pas rendu plausible une
modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits.
Partant, l’intimé pouvait à juste titre refuser d’entrer en matière sur sa
nouvelle demande du 6 mai 2024.

- 24 -
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté dans la
mesure de sa recevabilité et la décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie recourante qui succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
II. La décision rendue le 26 septembre 2024 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de B.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :