vd_gerichte · ZD23.054460 · 2024-09-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 368/23 – 282/2024
ZD23.054460
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 septembre 2024
__________________
Composition :M. PIGUET, président
Mmes Di Ferro Demierre, juge, et Glas, assesseure
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 et 17 LPGA ; art. 28 LAI ; art. 88a et 88bis RAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1982, est
marié et père d’un fils né en 2019. Titulaire d’un certificat fédéral de
capacité (CFC) d’agriculteur depuis 2003, il a exercé cette activité en tant
que salarié avant d’être engagé à plein temps en qualité de machiniste
auprès de la société C.________SA dès 2004.
En date du 5 avril 2007, il a déposé une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de
problèmes de dos et de pieds consécutifs à sa grande taille.
Cette requête s’est soldée par une décision de refus de rente
du 13 mai 2008, l’assuré n’ayant pas donné suite aux demandes de
renseignements de l’OAI.
L’assuré a également sollicité la prise en charge des frais
relatifs à des chaussures orthopédiques, que l’OAI a régulièrement
accordée (cf., notamment, communications de l’OAI des 9 décembre 2010
et 3 décembre 2014).
B. A l’issue d’une procédure de détection précoce, initiée le 3
juillet 2012, B.________ a requis une seconde fois des prestations de
l’assurance-invalidité par demande formelle déposée le 25 mars 2013
auprès de l’OAI. Il précisait être en incapacité de travail à 100 % depuis le
18 avril 2012, puis à 50 % depuis le 28 janvier 2013, en raison de douleurs
aux pieds et de problèmes neurologiques en cours d’investigation. Il avait
entamé une activité indépendante en qualité d’agriculteur depuis
novembre 2012, après avoir résilié les rapports de travail le liant aux
C.________SA avec effet au 31 octobre 2012.
Par rapport du 22 avril 2013, le Dr G.________, médecin
généraliste traitant, a fait état des diagnostics incapacitants de
polyneuropathie des membres inférieurs d’origine indéterminée, ainsi que

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de gigantisme et de troubles statiques sévères des deux pieds. Il
soulignait que son patient souffrait depuis plusieurs années de douleurs
aux pieds, incompatibles avec la nécessité de porter des chaussures de
sécurité dans son activité au sein des C.________SA. La polyneuropathie
des membres inférieurs avait été mesurée à l’examen neurologique. Un
diagnostic de maladie de Lyme avait été évoqué, avant d’être abandonné
au profit d’autres investigations encore en cours. Un traitement de Lyrica
se poursuivait. Le port de chaussures de sécurité n’était plus possible, de
même que tout travail sur des terrains trop durs et irréguliers. En qualité
d’agriculteur, une augmentation progressive de la capacité de travail,
fixée en l’état à 50 %, paraissait envisageable.
Le Dr H.________, médecin-chef du service de neurologie de
l’Hôpital K.________, a confirmé, le 26 avril 2013, les diagnostics de
podalgies sur troubles statiques du pied et de polyneuropathie
sensitivomotrice sévère des membres inférieurs d’origine indéterminée,
fournissant à l’OAI les rapports de consultation de l’assuré. Le spécialiste
retenait une capacité de travail de 50 % en présence de limitations de la
marche liées aux douleurs.
Le Service de réinsertion professionnelle de l’OAI s’est
entretenu avec l’assuré le 11 juin 2013. Il a rapporté que ce dernier avait
repris et agrandi le domaine agricole de son père. L’activité d’agriculteur
apparaissait compatible avec ses problèmes de santé. Aucune mesure de
réadaptation n’était par conséquent envisagée (cf. rapport du 17 juin
2013).
Par rapport du 24 juin 2013, le Service médical régional de l’AI
(SMR) a retenu que l’assuré souffrait des diagnostics incapacitants de
polyneuropathie sévère sensitivomotrice axonale des membres inférieurs
d’origine indéterminée, de troubles statiques douloureux des pieds et de
gigantisme. La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle de
machiniste/cantonnier auprès des C.________SA. Elle s’élevait à 50 % dès le
28 janvier 2013, puis à 100 % dès le 1er juillet 2013 dans une activité
adaptée, permettant l’alternance des positions, sans accroupissements, ni

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agenouillements répétés, sans port de charges, ni travaux sur des
échelles, des échafaudages ou avec des escaliers à répétition, ainsi que
sans port de chaussures de protection.
Par correspondance du 18 juillet 2013, le Dr G.________ a
communiqué à l’OAI que son patient souffrait d’un mal perforant du gros
orteil, secondaire à la polyneuropathie. A son avis, la capacité de travail de
l’assuré dans une activité adaptée ne pouvait donc pas être évaluée à
100 % dès le 1er juillet 2013 en raison de problèmes de chaussage.
Une consultation neurologique auprès du Dr H.________ du
6 septembre 2013 a mis en évidence une évolution défavorable de la
situation en raison d’une aggravation de la composante douloureuse et
d’une complication sous la forme d’un mal perforant plantaire. Une
incapacité de travail de 50 % devait ainsi probablement être prise en
compte dans toute activité (cf. rapport du 9 septembre 2013 adressé au
Dr G.________).
Le 11 novembre 2013, le SMR a révisé l’exigibilité
précédemment déterminée, concluant à une capacité résiduelle de travail
de 50 % dans toutes activités adaptées.
Le 6 mai 2014, le Service de réinsertion professionnelle de
l’OAI a procédé à la détermination du préjudice économique de l’assuré
par une comparaison de revenus (revenu sans invalidité chiffré à 72'423
fr. sur la base des données de l’ancien employeur et revenu d’invalide
chiffré à 28'089 fr. sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires [ESS]), mettant à jour un degré d’invalidité de 61,22 %. Après
avoir brièvement envisagé des activités adaptées accessibles à un
agriculteur, il a renoncé à mettre en œuvre des mesures de réadaptation.
Par rapport du 17 octobre 2014, le Service des enquêtes de
l’OAI a estimé que les données économiques communiquées par l’assuré
pour son activité agricole, ressortant des déclarations et taxations fiscales,
faisaient état d’une activité peu rentable, ce qui ne permettait pas de

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valoriser la capacité de travail résiduelle de 50 %. L’enquêteur renvoyait
par conséquent au degré d’invalidité déterminé le 6 mai 2014.
Par décisions des 1er février et 9 mars 2015, l’OAI a octroyé à
l’assuré trois-quarts de rente d’invalidité à compter du 1er septembre
2013, sur la base d’un degré d’invalidité de 61 %.
C. L’OAI a initié une révision d’office du droit à la rente de
B.________ le 27 juillet 2015.
Dans ce cadre, la Dre E.________, médecin associée au sein de
la Clinique D.________, a indiqué suivre l’assuré en raison de maux
perforants des deux pieds, récidivants et chroniques, en lien avec la
polyneuropathie des membres inférieurs, associés à une typologie des
pieds creux avec un affaissement de la voûte plantaire et des
hyperkératoses chroniques, en sus de douleurs neurogènes requérant un
traitement antalgique au long cours. La
Dre E.________ n’était pas en mesure de se prononcer sur la capacité de
travail de l’assuré. Elle renvoyait sur ce sujet à l’avis du médecin traitant.
Le Dr G.________ a complété un rapport le 31 décembre 2015,
faisant état d’un état de santé stable. Environ six heures d’activité
journalière en moyenne pouvaient être exigées de l’assuré. Il se référait
au surplus à l’avis du Dr L.________, médecin-chef du Département de
l’appareil locomoteur (DAL) du Centre hospitalier Q.________.
Ce dernier a adressé à l’OAI un tirage de son rapport de
consultation du 14 novembre 2014, aux termes duquel il avait envisagé la
correction des pieds plats de l’assuré, ce qui n’apportait toutefois pas de
solution aux problèmes liés à la polyneuropathie des membres inférieurs
et aux maux perforants plantaires.
Par rapport du 24 mars 2016, le Service des enquêtes de l’OAI
a relevé que le revenus retirés par l’assuré de son activité agricole
demeuraient très modestes, soit inférieurs au revenu théorique pris en

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considération dans le cadre de la comparaison des revenus retenue
précédemment.
Le Département des neurosciences cliniques du Centre
hospitalier Q.________ a fourni à l’OAI, le 10 juin 2016, un rapport de
consultation du 4 novembre 2015, lequel concluait à des ulcères
chroniques à répétition au niveau des orteils et sous la plante de l’avant-
pied, probablement d’origine traumatique, en l’absence de signe de
polyneuropathie ou de diabète.
Sur questions du SMR, le Dr G.________ a répondu, le 13
octobre 2016, que la situation médicale de l’assuré n’avait guère évolué.
Les symptômes demeuraient identiques, tandis que les limitations
fonctionnelles avaient trait à la capacité à se tenir debout longtemps, à
marcher sur des sols durs et à se mettre accroupi ou à genoux. Il ne lui
était pas possible d’évaluer le rendement de l’assuré dans son activité
d’agriculteur.
Le SMR a conclu, aux termes d’un avis du 6 février 2017, à
l’absence de modification de l’état de santé et à une capacité de travail
inchangée, fixée à 50 %, dans l’activité d’agriculteur.
Par communication du 8 février 2017, l’OAI a confirmé le droit
au versement de trois-quarts de rente d’invalidité.
D. Le 29 mars 2021, l’OAI a entamé une nouvelle procédure de
révision d’office du droit à la rente de B.________.
La Dre M.________, nouvelle médecin généraliste traitante de
l’assuré, a indiqué que celui-ci poursuivait son activité d’agriculteur à
50 %. Il avait la possibilité d’augmenter son activité pour autant que son
domaine soit mécanisé et du personnel embauché. La Dre M.________
relevait une amélioration progressive des plaies des pieds grâce à des
semelles et des chaussures orthopédiques, ainsi qu’un suivi podologique
mensuel. Le suivi des plaies auprès de la Clinique D.________ avait été

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interrompu. Le Lyrica avait été stoppé totalement, tandis que la prise d’un
traitement antalgique au long cours se poursuivait.
Le Service des enquêtes de l’OAI a observé, dans un rapport
du 6 octobre 2022, que les revenus de l’assuré avaient sensiblement
augmenté depuis 2019, ce qui correspondait à l’année de son mariage et
à une possible participation de son épouse aux activités du domaine.
L’assuré avait également créé une entreprise individuelle au registre du
commerce, dénommée O.________.
Sur questions du SMR, la Dre M.________ a rapporté, le
31 octobre 2022, une situation stable des ulcères des pieds à répétition et
une entorse du genou gauche à la suite d’une chute, avec bonne
évolution. A son avis, la capacité de travail de l’assuré dans l’activité
d’agriculteur demeurait stationnaire dans le but d’éviter une péjoration de
son état. Cette activité lui semblait adéquate vu les adaptations du lieu de
travail (mécanisation de l’activité). Un rapport d’echo doppler artériel des
membres inférieurs du 2 juin 2022 concluait à l’absence d’artériopathie
oblitérante, le tableau clinique s’expliquant probablement par des lésions
secondaires à des microtraumatismes.
Par avis du 17 janvier 2023, le SMR a préconisé la mise en
œuvre d’une expertise bidisciplinaire de l’assuré sur les plans
orthopédique et neurologique, dont le mandat a été confié au Centre
P.________ le 14 février 2023.
Les Drs R.________, spécialiste en neurologie, et S.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, ont fait parvenir leur rapport d’expertise à l’OAI le 22 mai
2023. Sur le plan orthopédique, ils ont retenu le diagnostic non
incapacitant de pieds plats avec avant-pieds ronds et griffes rigides des
deuxième et troisième orteils des deux côtés, souples au niveau des
troisième et quatrième orteils, avec une petite bunionette à gauche, sans
signe infectieux. Du point de vue neurologique, étaient mentionnés les
diagnostics de polyneuropathie sensitivomotrice d’origine indéterminée,

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avec incidence sur la capacité de travail, et de syndrome du tunnel
carpien droit, sans influence sur dite capacité. La capacité de travail était
évaluée à 80 % dans l’activité habituelle et à 100 % dans une activité
adaptée depuis deux ou trois ans. Les limitations fonctionnelles
concernaient les conséquences trophiques de la polyneuropathie.
Le SMR s’est rallié aux conclusions des experts précités le
30 mai 2023, retenant une situation clinique stabilisée au plus tard depuis
l’ouverture de la procédure de révision en mars 2021.
Le Service des enquêtes de l’OAI a proposé, le 31 mai 2023, de
procéder à une nouvelle évaluation du préjudice économique de l’assuré,
compte tenu de l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative à 100 %,
sur la base de l’ESS. Un degré d’invalidité de 12,83 % pouvait par
conséquent être retenu.
Fondé sur cette appréciation, l’OAI a établi un projet de
décision le 16 juin 2023, informant l’assuré de son intention de supprimer
le versement de la rente d’invalidité servie depuis septembre 2013.
L’assuré a contesté ce projet de décision par correspondance
du 3 juillet 2023, rappelant avoir entamé son activité d’agriculteur avec
l’aval de l’OAI, dans la mesure où cette activité permettait d’adapter son
rythme de travail aux contraintes liées à son état de santé. Les chiffres
retenus par l’OAI ne tenaient pas compte de sa situation concrète,
potentiellement mise en difficulté par une suppression des prestations
d’invalidité.
A la demande de l’assuré, la Dre M.________ a fait parvenir un
rapport à l’OAI le 8 septembre 2023. Elle a indiqué que son patient
présentait une amélioration clinique de la polyneuropathie
sensitivomotrice avec lésions cutanées récidivantes, grâce à des soins
locaux et des chaussures adaptées, ainsi qu’à l’arrêt du tabagisme. Les
soins étaient prodigués une fois par semaine par son épouse, aide-
soignante, pour des raisons financières. La reconversion professionnelle en

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qualité d’agriculteur avait été effectuée pour permettre à l’assuré
d’adapter ses horaires (pauses dans le travail ou demi-journées de congé)
à ses douleurs et d’éviter les endroits clos. Un changement d’activité
professionnelle impliquait le risque de voir apparaître des problèmes
psychiques, surtout dans un contexte de travail à l’intérieur et sous les
ordres d’une hiérarchie.
Par complément du 14 septembre 2023, l’assuré a contesté les
chiffres pris en considération par l’OAI et souligné que les montants
comptabilisés au titre de son activité agricole comprenaient – à tort – les
aides directes perçues. Il estimait également que l’évaluation médicale
des experts ne reflétait pas sa situation concrète.
Dans le contexte d’un entretien auprès de l’OAI du 26
septembre 2023, l’assuré a réitéré que son activité d’agriculteur était
adaptée à son état de santé, lequel n’avait, selon lui, pas connu
d’évolution favorable. Il a exposé que son épouse lui fournissait un soutien
dans les travaux de la ferme, lorsqu’il n’était pas en mesure de les réaliser
en raison de ses douleurs.
Le 10 octobre 2023, la Dre M.________ a précisé que
l’amélioration clinique observée avait trait à la fréquence des infections
présentées aux pieds par l’assuré. Les douleurs demeuraient fréquentes et
handicapantes en lien avec la polyneuropathie. Lorsque les douleurs
étaient présentes, son patient ne pouvait pas travailler, tandis que son
épouse devait le remplacer sur le domaine agricole. La capacité de travail
et l’état clinique étaient en définitive demeurés stables par rapport à la
situation régnant lors de l’octroi de la rente d’invalidité en faveur de
l’assuré.
Les 8 et 26 novembre 2023, l’assuré a réitéré ses griefs à
l’encontre du projet de décision de l’OAI, joignant diverses photographies
de ses pieds destinées à attester de la persistance de ses problèmes.

- 10 -
Par avis du 28 novembre 2023, le SMR a conclu à l’absence
d’aggravation ou de nouvelle atteinte à la santé depuis le rapport
d’expertise du Centre P.________, l’ensemble des problèmes de santé de
l’assuré ayant été pris en compte par les experts.
L’OAI a établi une décision de suppression de rente d’invalidité
le 29 novembre 2023, conforme à son projet du 16 juin 2023, et retenu
que l’assuré présentait désormais une capacité de travail de 100 % dans
une activité adaptée. La comparaison des revenus ayant mis à jour un
degré d’invalidité de 12,83 %, le trois-quarts de rente précédemment
alloué était supprimé dès le premier jour du deuxième suivant la
notification de ladite décision.
E. B.________ a déféré la décision du 29 novembre 2023 à la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du
13 décembre 2023. Reprenant les arguments avancés au stade de la
procédure administrative, il a conclu, implicitement, à l’annulation de la
décision litigieuse et au maintien du versement de trois-quarts de rente
d’invalidité.
L’OAI a répondu au recours le 8 février 2024 et conclu à son
rejet, en se référant aux conclusions des experts du Centre P.________ et
du SMR, ainsi qu’à l’évaluation économique réalisée le 31 mai 2023.
L’assuré a maintenu ses conclusions dans une réplique du
5 mars 2024.

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E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile,
auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. En l’espèce, le litige porte sur la suppression, par voie de
révision, du trois-quarts de rente d’invalidité alloué au recourant depuis le
1er septembre 2013.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du Développement continu de
l'assurance-invalidité (LAI, modification du 19 juin 2020, RO 2021 705 ; RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201],
modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Selon les dispositions
transitoires, pour les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente est né
avant l’entrée en vigueur de ces modifications et qui n’avaient pas encore
atteint 55 ans au 1er janvier 2022, comme c’est le cas du recourant, la
quotité de la rente ne change pas tant que leur taux d’invalidité ne subit
pas de modification au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA.

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4. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Depuis le 1er janvier 2022, ce même article 17 al. 1
LPGA énonce que la rente d’invalidité est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque
le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification d’au moins cinq
points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
b) Dans les deux versions de l’art. 17 al. 1 LPGA, la révision
implique un changement important des circonstances, notamment en cas
de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en
revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid.
2.3 et les références). Le point de savoir si un tel changement s’est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient
au moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une
comparaison des revenus – et les circonstances régnant à l’époque de la
décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Les
communications – au sens de l’art. 74ter let. f RAI – peuvent servir de base
de comparaison dans le temps, dans la mesure où elles résultent d’un
examen matériel du droit (TF 9C_350/2014 du 11 septembre 2014 consid.
2.2 et références citées).
c) En vertu de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la
capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que
son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant
de son invalidité s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la
suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du
moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se

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maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un
tel changement déterminant a duré trois mois sans interruption notable et
sans qu’une complication prochaine ne soit à craindre.
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. En l’espèce, il s’agit tout d’abord de déterminer si la situation
médicale du recourant, singulièrement sa capacité de travail, a évolué

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dans une mesure correspondant aux exigences de l’art. 17 LPGA depuis le
8 février 2017, date du dernier examen matériel du droit à la rente
d’invalidité.
a) Il est établi que le recourant était affecté, à cette date, des
diagnostics incapacitants de polyneuropathie sensitivomotrice axonale des
membres inférieurs, d’origine indéterminée, ainsi que de troubles
statiques des pieds, entraînant des douleurs et des maux perforants
plantaires chroniques (cf. rapports du Dr G.________ des 22 avril, 18 juillet
2013, 31 décembre 2015 et 13 octobre 2016 ; rapports du Dr H.________
des 26 avril et 9 septembre 2013 ; rapports du Centre hospitalier
Q.________ des 14 novembre 2014 et 10 juin 2016 ; avis du SMR des 24
juin 2013 et 6 février 2017).
Ces atteintes à la santé limitaient la capacité de travail à 50 %
dans une activité respectant les limitations fonctionnelles (positions
statiques prolongées, accroupissements, agenouillements, port de
charges, travaux sur des terrains irréguliers, port de chaussures de
protection ; cf. avis du SMR des 24 juin 2013 et 6 février 2017).
b) Dans le cadre de la procédure de révision entamée le 29
mars 2021, l’intimé a confié la réalisation d’une expertise bidisciplinaire
sur les plans orthopédique et neurologique au Centre P.________. A l’issue
de leur évaluation consensuelle du cas communiquée le 22 mai 2023, les
experts ont fait notamment état des éléments suivants (cf. rapport
d’expertise du Centre P.________, p. 5 à 7) :
[…] Au plan orthopédique
L’assuré présente une grande taille avec des pieds nécessitant un
chaussage particulier. Il a travaillé dans un premier temps aux
contrôles de voies aux C.________SA, avec apparition, en raison de
chaussures inadaptées, de lésions infectieuses au niveau des deux
pieds. […] Malgré la prescription de chaussures orthopédiques de
bonne qualité, l’assuré a présenté en 2022 une surinfection d’un
orteil en griffe au niveau de la pulpe à droite, probablement en
relation avec un chaussage inadapté : l’assuré se déplace
principalement en crocs. Actuellement, il n’est pas suivi pour un
problème orthopédique.
Au plan neurologique

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L’assuré présente de longue date des douleurs et des ulcérations
des pieds, attribuées d’abord [à] une polyneuropathie
sensitivomotrice d’origine indéterminée, puis probablement à une
origine purement mécanique.
[…]
L’assuré décrit que la situation s’est stabilisée depuis deux-trois ans
grâce à la confection de nouvelles chaussures orthopédiques. Il a
cependant eu une infection du 2ème orteil droit en mai 2022.
L’examen neurologique montre une aréflexie tendineuse aux
membres inférieurs, avec une diminution de la sensibilité
superficielle des orteils des deux côtés et de légers troubles de la
sensibilité vibratoire aux chevilles.
Ces constatations évoquent une polyneuropathie sensitive distale
des membres inférieurs.
L’examen électroneuromyographique pratiqué le 04.05.2023 par le
Dr [...], neurologue, confirme la présence d’une polyneuropathie
sensitivomotrice de forme essentiellement axonale. L’examen
montre aussi un syndrome du tunnel carpien droit qui explique très
probablement une partie des paresthésies récentes à la main droite.
[…]
Au plan orthopédique
L’assuré présente un pied correspondant à sa taille. Il chausse à une
taille inhabituelle, non présente dans le commerce, qui a nécessité
la confection de chaussures adaptées. Il a présenté principalement,
entre 2010 et 2014, des ulcérations infectieuses aux pieds, liées à
un mauvais chaussage et aux griffes des orteils mis en évidence
déjà à cette période-là, avec la présence de callosités de frottement.
Actuellement, il persiste des griffes raides des 2ème et 3ème orteils
des deux côtés, l’assuré ayant refusé un traitement chirurgical de
ces griffes, qui permettrait l’appui sur une pulpe plutôt que sur le
bout de l’orteil. Actuellement, il n’y a pas de pathologie infectieuse
mise en évidence.
Au plan neurologique
Présence de troubles de la sensibilité à l’extrémité distale des
membres inférieurs en relation avec une polyneuropathie sensitivo-
motrice.
3.2 Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
Au plan orthopédique
Diagnostic incapacitant :
Aucun.
Diagnostics non-incapacitants :
Pieds plats avec avant-pieds ronds et griffes rigides des orteils 2 et 3
des deux côtés, souples au niveau des 3ème et 4ème orteils avec une
petite bunionette à gauche. Pas de signe infectieux.
Au plan neurologique
Diagnostic incapacitant :
Polyneuropathie sensitivomotrice d’origine indéterminée.
Diagnostic non-incapacitant :
Syndrome du tunnel carpien droit. […]

- 16 -
Les experts ont conclu à une capacité de travail de 80 % dans
l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée, précisant
qu’« avec un chaussage adéquat, il n’y [avait] pas d’incapacité de travail »
au niveau orthopédique ; seules les conséquences trophiques de la
polyneuropathie induisaient une limitation de la capacité de travail dans
une activité inadaptée (cf. ibidem, p. 8). L’expert neurologue, le Dr
R.________, a pour sa part souligné que la capacité de travail avait évolué
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, passant de
50 % en 2013 à respectivement 80 % et 100 % « depuis deux-trois ans »
(cf. rapport d’expertise du Centre P.________, expertise neurologique, p.
21). Quant au Dr S.________, il a estimé que la capacité de travail avait été
de 100 % dans l’activité d’agriculteur « depuis la prescription de
chaussures sur mesure […] en 2014 » (cf. rapport d’expertise du Centre
P.________, expertise orthopédique, p. 13).
c) Quoi que soutienne l’intimé, on peine à déterminer
précisément les motifs médicaux objectifs plaidant en faveur d’une
amélioration de la capacité de travail du recourant, en présence de
diagnostics strictement superposables à ceux retenus précédemment
(lesquels fondent aussi bien les décisions des 1er février et 9 mars 2015
que la communication du 8 février 2017) Au moment de l’examen réalisé
au sein du Centre P.________, le Dr S.________ a certes constaté que le
recourant ne présentait plus de signes infectieux au niveau des orteils,
depuis qu’il portait des chaussures adaptées avec des semelles
orthopédiques. Cela étant, il a estimé que son appréciation était valable à
partir de 2014, contredisant ainsi, sans aucune justification particulière,
les évaluations spécialisées basant les décisions initiales d’octroi de rente.
Quant au Dr R.________, force est d’observer qu’il ne motive aucunement
en quoi le diagnostic de polyneuropathie des membres inférieurs se serait
amendé dans une mesure autorisant désormais une capacité de travail de
80 % ou de 100 % ; le volet neurologique de l’expertise ne contient
d’ailleurs aucune description précise des plaintes du recourant (durée,
fréquence, intensité). Ce médecin a en revanche souligné que l’état de
santé du recourant s’était « légèrement modifié », en se fondant
uniquement sur les déclarations de ce dernier en lien avec une diminution

- 17 -
de l’intensité des douleurs (cf. rapport d’expertise du Centre P.________,
expertise neurologique, p. 22). L’appréciation de l’expert neurologue,
extrêmement succincte, ne permet en outre pas de dater précisément
cette éventuelle amélioration, dans la mesure où il n’a aucunement fait
état d’éléments cliniques objectifs susceptibles de l’attester, ni discuté de
l’évolution du status clinique présenté par le recourant.
Au demeurant, on peut largement remettre en question la
valeur probante de l’expertise réalisée au sein du Centre P.________. On
observe en effet que l’appréciation prétendument consensuelle des
experts consiste de fait en une reprise littérale de divers passages des
rapports établis spécifiquement par chacun des deux spécialistes
consultés. Aucune discussion, ni analyse globale de la situation du
recourant ne figure dans cette évaluation, de sorte qu’on peut douter que
les experts aient réellement procédé à un consilium pour procéder à
l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail et de ses limitations
fonctionnelles actuelles.
d) Compte tenu des constats ci-avant, on peut exclure que
l’état de santé du recourant se soit modifié dans une mesure significative
depuis la communication du 8 février 2017, respectivement depuis les
décisions des 1er février et 9 mars 2015. On doit bien plutôt retenir que
l’évaluation – superficielle – du cas opérée par les Drs R.________ et
S.________ pour le compte du Centre P.________ constitue une appréciation
différente d’un état de santé demeuré pour l’essentiel stationnaire.
e) Il s’agit dès lors de nier la réalisation d’un motif de révision
au sens requis par l’art. 17 al. 1 LPGA du point de vue médical. Partant, il
n’y a pas lieu de modifier la capacité de travail exigible de la part du
recourant, laquelle a été maintenue au taux de 50 % dans une activité
adaptée selon les termes de la communication du 8 février 2017.
7. Reste à examiner si les conséquences des atteintes à la santé
du recourant sur sa capacité de gain se sont modifiées de manière

- 18 -
significative, soit si sa situation économique a changé au point de
constituer un motif de révision conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA.
a) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI). Cette méthode
connaît deux sous-variantes, la méthode de comparaison en pour-cent
(ATF 114 V 310 consid. 3a et les références citées) et la méthode
extraordinaire de comparaison des revenus (ATF 128 V 29 consid. 1 ; TF
9C_236/2009 du 7 octobre 2009 consid. 3 et 4, in : SVR 2010 IV n° 11 p.
35).
b) La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible les montants des revenus avec
et sans invalidité et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence
permettant de calculer le taux d’invalidité. Dans la mesure où ces revenus
ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d’après les
éléments connus dans le cas particulier, après quoi l’on compare entre
elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 29 consid. 1).
8. a) Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait
effectivement pu réaliser s’il était en bonne santé. Il doit être évalué de la
manière la plus concrète possible ; c’est pourquoi il se déduit en principe
du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré avant l’atteinte à la santé, en
tenant compte de l’évolution des salaires jusqu’au moment de la
naissance du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222 consid. 4.3.1). On se fondera, sur ce point, sur les
renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur
l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23
septembre 2014 consid. 4.2).

- 19 -
b) Quant au revenu d’invalide, il doit être évalué avant tout en
fonction de la situation professionnelle concrète de l'assuré. Le revenu
d’invalide d’un indépendant est, tout comme pour les salariés, celui qu’il
pourrait réaliser malgré son invalidité en exerçant l’activité que l’on peut
raisonnablement attendre de lui, après l’exécution d’éventuelles mesures
de réadaptation et compte tenu d’une situation équilibrée du marché du
travail. Lorsque l’activité exercée au sein d’une entreprise après la
survenance de l’atteinte à la santé ne met pas pleinement en valeur la
capacité de travail résiduelle de l’assuré, celui-ci peut être tenu, en
fonction des circonstances subjectives (âge, durée d’activité, formation,
genre de l’activité occupée, environnement social, domicile, etc.) et
objectives (en particulier, marché du travail équilibré) de mettre fin à son
activité indépendante au profit d’une activité salariée plus lucrative (TF
8C_308/2017 du 27 septembre 2017 consid. 4.1 et les références ;
9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 7.2.1 ; voir dans le cas d’un
agriculteur : TFA I 38/06 du 7 juin 2006 consid. 3.2 et les références). A cet
égard, la cessation d’une exploitation ne peut être considérée comme
n’étant pas exigible qu’à des conditions strictes, dans la mesure où il
n’appartient pas à l’assurance-invalidité de contribuer à son maintien
quand bien même l’assuré y exerce une activité d’une certaine
importance. Cela pourra être le cas lorsque l’exploitation ne permet pas
de couvrir les besoins d’existence depuis des années (TF 9C_290/2009 du
25 septembre 2009 consid. 3.3.2).
c) Dans le cas particulier d’une personne de condition
indépendante, l’examen des résultats d’exploitation réalisés dans son
entreprise ne permet de tirer des conclusions valables sur la diminution de
la capacité de gain due à l’invalidité que dans le cas où l’on peut exclure,
au degré de vraisemblance prépondérante, que les résultats de
l’exploitation aient été influencés par des facteurs étrangers à l’invalidité.
En effet, les résultats d’exploitation d’une entreprise dépendent souvent
de nombreux paramètres difficiles à apprécier, tels que la situation
conjoncturelle, la concurrence, l’aide ponctuelle des membres de la
famille, des personnes intéressées dans l’entreprise ou des collaborateurs.

- 20 -
Généralement, les documents comptables ne permettent pas, en pareils
cas, de distinguer la part du revenu qu’il faut attribuer à ces facteurs –
étrangers à l’invalidité – et celle qui revient à la propre prestation de
travail de l’assuré (TF 9C_826/2017 du 28 mai 2018 consid. 5.2).
9. En l’espèce, le revenu sans invalidité de 76'575 fr. pris en
considération par l’intimé se fonde sur les données ressortant du rapport
d’employeur, complété le 29 avril 2013, par les C.________SA. Dûment
actualisé à l’année 2023 au moyen de l’Indice suisse des salaires
nominaux (ISS ; tableau T39 « Evolution des salaires nominaux, des prix à
la consommation et des salaires réels 1993-2023) », ce montant
n’apparaît pas critiquable et peut être confirmé.
10. a) S’agissant du revenu d’invalide, on peut douter d’emblée du
bien-fondé de la prise en compte d’un revenu statistique, basé sur une
exigibilité de 100 % dans une activité adaptée, compte tenu de l’absence
de changement notable de la situation médicale du recourant (cf. consid.
6e et f supra). On relèvera que l’intimé semble être parti du principe qu’il
était exigible du recourant, au titre de son obligation de diminuer le
dommage, qu’il renonce à exploiter son domaine agricole pour se
consacrer à plein temps à une activité salariée adaptée à son état de
santé. Dans ce contexte, l’intimé perd de vue que le recourant n’a jamais
été invité à cesser son activité actuelle et ne s’est pas vu proposer des
mesures de réadaptation dans le but de valoriser sa capacité de travail
dans une activité plus rémunératrice. L’intimé a en effet simplement
renoncé à mettre en œuvre des mesures de réadaptation, considérant que
celles-ci ne se justifiaient pas, au vu de l’activité indépendante entamée
par le recourant (cf. rapports du Service de réinsertion professionnelle de
l’intimé des 17 juin 2013 et 6 mai 2014). L’intimé n’a nullement envisagé
d’offrir d’autres opportunités de gain au recourant et aurait de toute façon
dû, si nécessaire, le mettre en demeure de se conformer à toutes mesures
mises en œuvre à cette fin (procédure de sommation ; cf. art. 21 al. 4
LPGA). Tel n’a pas été le cas avant l’émission des décisions initiales
d’octroi de rente des 1er février et 9 mars 2015, pas plus qu’à l’occasion
de la procédure de révision qui s’est soldée par la communication du

- 21 -
8 février 2017. On ne voit dès lors pas sérieusement que, plus de dix ans
après le démarrage de son exploitation, alors que le recourant semble
désormais dégager des revenus lui permettant de subsister, l’intimé
puisse prendre en considération la cessation de son activité. On peut nier,
au vu des circonstances concrètes du cas d’espèce, que tant les conditions
subjectives que les conditions objectives mises à la cessation de l’activité
agricole soient réalisées au sens de la jurisprudence fédérale citée ci-
avant (cf. consid. 8b supra).
b) Eu égard aux données économiques produites par le
recourant, on observe que le rapport d’enquête agricole du
17 octobre 2014 a mis en évidence un chiffre d’affaires de 86'677 fr.
réalisé en 2013 pour un bénéfice de 1'396 francs. Ces éléments ont
permis à l’enquêteur de conclure à une activité peu rentable et de
renvoyer à l’évaluation théorique de l’invalidité effectuée par le Service de
réinsertion professionnelle de l’intimé le 6 mai 2014.
Le 24 mars 2016, un nouveau rapport d’enquête agricole a pris
en considération un chiffre d’affaires de 68'838 fr. et un bénéfice de
l’activité de 8'176 fr. pour l’année 2014. Il était constaté que le revenu
effectif demeurait inférieur au revenu théorique pris en considération pour
fixer le degré d’invalidité de 61,22 %.
c) Dans le cadre de la révision entamée en mars 2021,
l’enquêteur de l’intimé a observé une augmentation substantielle du
chiffre d’affaires réalisé par le recourant, après avoir analysé les
documents fiscaux et comptables produits par ce dernier pour les années
2016 à 2020. Il a pris en considération les chiffres suivants :
2016 2017 2018 2019 2020
CA 137160 144731 159768 204152 152048
Paiements 56641 56924 78474 100067 87038
directs
Amortissements 42202 35738 24544 18534 11791
Résultat net -12008 -13820 25217 56270 28754

- 22 -
L’enquêteur de l’intimé a par ailleurs communiqué son
appréciation du cas en ces termes, dans la communication interne du 31
mai 2023 :
[…] Appréciation
Depuis que l’assuré (qui est actuellement âgé de 41 ans) a déposé
sa première demande de rente, la mise en valeur de sa capacité de
gain dans une activité adaptée, a toujours été privilégiée, en raison
des perspectives de gain qu’elle offrait, par rapport à l’activité
d’agriculteur, exercée par l’assuré, avec une augmentation
progressive des volumes d’activités.
[…]
Sur le vu des pièces économiques à disposition, les revenus réalisés
à disposition n’offrent pas les mêmes perspectives de gain que
l’exercice d’une activité salariée adaptée. Attendre d’obtenir les
documents économiques pour mesurer le préjudice en tant
qu’agriculteur ne fait ici pas sens, dans la mesure où d’une part, une
CT [réd. : capacité de travail] supérieure est considérée dans une
activité adaptée (qui a toujours été considérée comme exigible
depuis l’octroi de la première décision), et que les experts
considèrent que celle-ci remonte à environ 2-3 ans.
S’agissant du RS [réd. : revenu sans invalidité], il s’agit d’indexer le
revenu retenu en 2013 et qui serait pour 2023 de Sfr. 76'575.--
((72423/2204*2305) + 1.10%).
S’agissant du RI [réd. : revenu d’invalide] : Sfr. 66'748.20
[…]
Selon cette approche, le préjudice atteindrait 12.83 % […]
d) On peut concéder à l’intimé que le chiffre d’affaires réalisé
par le recourant a fluctué à la hausse durant les quelques années
précédant la décision litigieuse, au point d’excéder le revenu d’invalide
théorique fixé initialement à 28'089 fr. (valeur 2013 ; cf. rapport du
Service de réinsertion professionnelle de l’intimé du 6 mai 2014) à partir
de l’année 2019.
Il n’est toutefois pas possible, à ce stade, de déterminer dans
quelle mesure les bénéfices mis en évidence par l’enquêteur de l’intimé le
31 mai 2023 correspondent effectivement à la prestation de travail
déployée par le recourant. On notera d’ailleurs que ce dernier a souligné
avoir recours à l’assistance de son épouse sur son domaine agricole,
depuis son mariage intervenu en 2019. Or l’intimé n’a procédé à aucun
examen de la nature de cette aide et de la contreprestation financière qui
lui correspondrait. Font également défaut, en l’occurrence, une description

- 23 -
précise de l’exploitation agricole du recourant et des champs d’activités
impliqués dans son bon fonctionnement, le total des heures de travail
consacrées quotidiennement à l’exploitation, ainsi que la nature exacte
des activités déployées par le recourant, respectivement par son épouse.
Ce n’est qu’une fois ces éléments recueillis qu’il sera possible de chiffrer
précisément le revenu concrètement imputable au recourant dans son
exploitation agricole, en s’inspirant éventuellement de la méthode
extraordinaire d’évaluation de l’invalidité (cf. consid. 7b supra), et de
mettre à jour le revenu d’invalide déterminant pour procéder à une
comparaison des revenus conforme aux exigences de l’art. 16 LPGA.
11. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 4ème éd., 2020, n° 17 et 29 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge des assurances qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit

- 24 -
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) Compte tenu des lacunes du dossier du recourant sur le
plan économique, la Cour de céans n’est pas en mesure de se prononcer
sur la réalisation d’un motif de révision de son droit à la rente. Il se justifie
par conséquent de renvoyer la cause à l’intimé afin qu’il procède, après
actualisation des pièces comptables, à une enquête détaillée relative à
l’exploitation agricole du recourant (cf. consid. 10d supra). Il appartiendra
à l’intimé, dans ce contexte, de déterminer le revenu d’invalide
concrètement réalisé par le recourant et d’effectuer une nouvelle
comparaison des revenus conforme à l’art. 16 LPGA.
12. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
décision de l’intimé du 29 novembre 2023 annulée, la cause lui étant
renvoyée dans le sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant, obtenant gain de cause, mais n’étant pas
assisté d'un mandataire professionnel, n’a pas droit à des dépens (art. 55
al. 1 LPA-VD, applicable sur renvoi de l’art. 99 LPA-VD, et art. 61 let. g
LPGA a contrario).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 25 -
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 29 novembre 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée dans le sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
portés à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- B.________, à [...],
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :