vd_gerichte · PE21.009162 · 2023-04-03 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
400
PE21.009162
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 20 novembre 2023
__________________
Composition : Mme BENDANI, présidente
MM. Stoudmann et Parrone, juges
Greffière : Mme Morand
*****
Parties à la présente cause :
F.________, prévenu, représenté par Me Véronique Fontana, défenseur
d’office à Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par la Procureure de l’arrondissement du
Nord vaudois, intimé,
Q.________, partie plaignante, représentée par Me Marina Kilchenmann,
conseil d’office à Lausanne, intimée.
654

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 3 avril 2023, le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne a condamné F.________ pour actes d’ordre
sexuel avec des enfants à une peine pécuniaire de 180 jours-amende à 30
fr., ainsi qu’à une amende de 1’000 fr., convertible en 10 jours de peine
privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif dans le
délai imparti (I et II), avec sursis pendant 5 ans (III), a dit que F.________
était le débiteur de Q.________ et lui devait immédiat paiement de la
somme de 1’000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 31 décembre 2007, à
titre d’indemnité pour le tort moral subi (IV), a arrêté les indemnités des
défenseur et conseil d’office des parties (V et VI), a mis les frais de la
cause, par 18’280 fr. 25, à la charge de F.________, qui comprenaient
également les indemnités d’office, lesquelles devaient être remboursées à
l’Etat par le condamné dès que sa situation financière le permettrait (VII).
B. Par annonce du 6 avril 2023, puis déclaration motivée du 27
juin 2023, F.________ a interjeté appel contre le jugement précité. Il a
conclu, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu’il soit
libéré du chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et
qu’une indemnité, au sens de l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), d’un montant de 10’000 fr., lui soit
allouée, les frais étant laissés à la charge de l’Etat. Il a requis l’audition de
[...], sa belle-mère, et de [...], sa tante.
Par courrier du 18 août 2023, la Présidente de la Cour de
céans a rejeté les réquisitions précitées, les conditions de l’art. 389 CPP
n’étant pas remplies.

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Par courrier du 23 août 2023, le Ministère public a conclu au
rejet de l’appel, se référant pleinement à la motivation du jugement
attaqué.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 F.________ est né le [...] 1980 à [...], en Colombie, pays dont il
est ressortissant. Il a passé son enfance dans ce pays avec ses grands-
parents, ses demi-frères et sa demi-sœur, et y a suivi sa scolarité. Il a
ensuite commencé l’université qu’il a arrêté pour partir en Espagne en
2001. Entre 2005 et 2007, le prévenu a travaillé en Espagne, comme
chauffeur de camion. Il a quitté ce pays en 2007 pour la Suisse. A son
arrivée, il a tout d’abord effectué des petits emplois non déclarés. Le 3
janvier 2014, il a épousé [...]. Ils ont eu trois enfants, un garçon de 2 ans
et demi et deux filles de 12 ans et 14 ans. F.________ a dû quitter la Suisse
en 2019 pour des motifs liés à la police des étrangers, ne bénéficiant
d’aucun titre de séjour. Il est revenu en Suisse en avril 2021. A l’heure
actuelle, il habite à [...] avec sa femme et ses enfants et est toujours en
attente d’une décision sur son statut de séjour. Une démarche de
regroupement familiale est en cours. Il travaille comme parqueteur à 100
% et gagne un salaire mensuel net de 4’400 fr., versé treize fois l’an. Son
loyer est de 1’300 fr. par mois, qu’il paye seul. Il a des poursuites pour
environ 50’000 fr. et n’a pas de fortune.
1.2 Le casier judiciaire de F.________ contient les inscriptions
suivantes :
- 19.07.2013, Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm : entrée
illégale, séjour illégale, activité lucrative sans autorisation,
faux dans les certificats, concours (plusieurs peines du même
genre), peine pécuniaire de 150 jours-amende à 50 fr., sursis
à l’exécution de la peine, délai d’épreuve de 3 ans, détention
préventive de 6 jours et une amende de 1’000 fr. ;
- 30.05.2017, Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal de
Lausanne : séjour illégal, activité lucrative sans autorisation,

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concours (plusieurs peines du même genre), peine pécuniaire
de 150 jours-amende à 50 fr., peine partiellement
complémentaire au jugement du 19.07.2013 du
Staatsanwaltschaft Zofingen-Kulm.
2.
2.1 F.________ a été renvoyé devant le tribunal en tant que
prévenu d’actes d’ordre sexuel avec des enfants selon l’acte d’accusation
rendu le 24 août 2022 par le Ministère public de l’arrondissement du Nord
vaudois, lequel retient les faits suivants :
« A Lausanne, [...], dans le courant de l’année 2007, F.________, qui
logeait chez la famille [...], a pratiqué sur Q.________, née le [...]2001,
alors âgée de six ans, et s’est fait prodiguer par elle, des actes à
caractère sexuel.
A une occasion, le prévenu a demandé à la jeune fille, dont la famille
habitait au deuxième étage, de l’accompagner afin de descendre les
poubelles. Alors qu’ils étaient dans l’ascenseur pour remonter,
F.________, a baissé son pantalon et son sous-vêtement, demandant
à Q.________ de lui toucher le pénis, ce qu’elle a fait avec la main et
les doigts.
A une autre occasion, dans le salon de l’appartement, F.________
s’est retrouvé seul en compagnie de Q.________, alors que sa
compagne de l’époque, K.________, tante de la petite fille, se trouvait
dans la salle à manger attenante. Le prévenu et l’enfant regardaient
la télévision ensemble, assis à même le sol, lorsque F.________ a
commencé à frotter le sexe de Q.________ avec sa main, sans que la
jeune fille ne se rappelle si cela a été fait sur ou sous ses vêtements.
Il a retiré sa main juste avant que K.________ ne vienne voir ce qui se
passait dans le salon, et a senti l’odeur de ses doigts ».
2.2 Q.________ a déposé plainte le 23 mai 2021, soit un jour après
avoir vu le prévenu au Luna Park.

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En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 385 et 399
CPP), par une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre
le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure
(art. 398 al. 1 CPP), l’appel est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus
du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l’appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d’appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L’appel tend à la répétition de l’examen des
faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14
décembre 2020 consid. 3.2).
3.
3.1 Invoquant une constatation erronée des faits et une violation
du principe in dubio pro reo, l’appelant conteste sa condamnation pour
actes d’ordre sexuel avec des enfants. A ce titre, il explique que les
souvenirs de la plaignante seraient flous, imprécis et variables. Elle avait
d’ailleurs indiqué qu’elle pensait qu’il s’agissait d’un rêve, de sorte que
cette voie-là devrait être privilégiée. Il relève en outre qu’elle l’aurait
croisé à plusieurs reprises avant le 22 mai 2021, sans l’avoir jamais
reconnu avant cette date, et qu’il serait surprenait qu’elle ait
soudainement eu une révélation en le croisant au Luna Park le 22 mai
2021, soit 14 ans après les faits dénoncés, ce d’autant que la mère et la

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tante de la plaignante, K.________, auraient développé une animosité à son
encontre.
3.2
3.2.1 L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101), 14 par. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits
civils et politiques conclu à New York le 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2) et
6 par. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des
libertés fondamentales conclue à Rome le 4 novembre 1950 ; RS 0.101),
ainsi que son corollaire, le principe « in dubio pro reo », concernent tant le
fardeau de la preuve que l’appréciation des preuves au sens large (ATF
144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur
le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau
de la preuve incombe à l’accusation et que le doute doit profiter au
prévenu. Comme règle d’appréciation des preuves (sur la portée et le sens
précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 précité consid.
2.2.3.3), la présomption d’innocence signifie que le juge ne doit pas se
déclarer convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d’un
point de vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait. Il
importe peu qu’il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques,
qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée.
Il doit s’agir de doutes sérieux et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui
s’imposent à l’esprit en fonction de la situation objective. Lorsque
l’appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en
référence au principe « in dubio pro reo », celui-ci n’a pas de portée plus

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large que l’interdiction de l’arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF
145 IV 154 consid. 1.1 ; TF 6B_215/2021 du 17 janvier 2022 consid. 1.2).
3.2.2 Aux termes de l’art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un
acte d’ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans, celui qui aura
entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d’ordre sexuel ou celui
qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d’ordre sexuel, sera puni
d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine
pécuniaire.
Constitue un acte d’ordre sexuel au sens de cette disposition
une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l’excitation
ou à la jouissance sexuelle de l’un des participants au moins (TF
6B_1414/2020 du 11 août 2021 consid. 2.2 ; TF 6B_231/2020 du 25 mai
2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 et
les réf. citées). Selon la jurisprudence, il faut d’abord distinguer les actes
n’ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la
loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de
l’observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de
l’infraction, indépendamment des mobiles de l’auteur ou de la signification
que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF 6B_299/2018
du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1 ; TF 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid.
5.1 et les réf. citées). Dans les cas équivoques, qui n’apparaissent
extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il
convient de tenir compte de l’ensemble des éléments d’espèce,
notamment de l’âge de la victime ou de sa différence d’âge avec l’auteur,
de la durée de l’acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par
l’auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid.
1.1). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d’acte d’ordre sexuel
doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans
ce cas, il faut se demander si l’acte, qui doit revêtir un caractère sexuel
indiscutable, est de nature à perturber l’enfant (TF 6B_103/2011 précité).
Une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus
les habits, constitue un acte d’ordre sexuel (TF 6B_180/2018 du 12 juin
2018 consid. 3.1 et réf. citées). Lorsque la victime est un enfant, la

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pratique tend à admettre l’existence d’un acte d’ordre sexuel même pour
des attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt,
entre adultes, l’application de l’art. 198 al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité).
Sur le plan subjectif, l’auteur doit agir intentionnellement, ce
qui implique qu’il doit être conscient du caractère sexuel de son
comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu’il
importe peu que l’acte tende ou non à l’excitation ou à la jouissance
sexuelle. Le dol éventuel suffit (TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_231/2020
précité ; TF 6B_299/2018 précité).
3.3 La plaignante a expliqué qu’à une reprise, dans l’ascenseur, le
prévenu aurait baissé son pantalon et son sous-vêtement et qu’elle lui
aurait touché le pénis avec les mains et/ou doigts. A une autre occasion,
alors qu’ils regardaient la télévision, le prévenu lui aurait frotté le sexe
avec sa main, sans que la jeune fille ne se souvienne si cela avait été fait
sur ou sous les vêtements.
En l’espèce, Q.________ paraît sincère et a décrit des faits
spécifiques. Ses déclarations ont varié sur certains éléments, à savoir
notamment, s’agissant du premier épisode, si le prévenu lui avait
demandé verbalement de toucher son sexe et si c’est elle ou non qui lui
avait demandé à pouvoir l’accompagner pour sortir les poubelles (cf. PV
aud. 1 p. 2 et PV aud. 3 p. 2). Concernant le second épisode, elle ne savait
plus si les actes avaient été commis sur ou sous ses vêtements et elle ne
pouvait donner de précisions temporelles (cf. PV aud. 1 p. 2 et PV aud. 3 p.
2 et 3). Elle a d’ailleurs déclaré que, jusqu’à l’événement du Luna Park,
elle n’avait eu que des « images dans sa tête » de ces événements et
qu’elle pensait qu’il s’agissait d’un « rêve » ou plutôt d’un « cauchemar »
(cf. PV aud. 1 p. 3), ce qui a été confirmé par ses parents. Ces imprécisions
peuvent être normales, compte tenu de l’écoulement du temps.
Cependant, les seules déclarations de la plaignante, lesquelles sont floues
et variables, ne suffisent pas pour fonder les accusations portées à
l’encontre de l’appelant, compte tenu des éléments qui suivent.

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En effet, la plaignante a reconnu le prévenu lorsqu’elle l’a
rencontré 14 ans après les faits au Luna Park, alors qu’il portait des
lunettes et un masque. Elle l’a reconnu à la forme de sa tête, à ses
cheveux et à sa corpulence. Elle a alors rapidement réagi, demandant à
pouvoir parler à ses parents, puis en dénonçant les faits. On doit admettre
que cet élément interroge, dès lors que son identification était davantage
compliquée par le masque qu’il portait et qu’elle avait déclaré qu’elle avait
également vu un homme qui lui ressemblait beaucoup, avec des lunettes
noires, et qu’elle était restée « bloquée », tout en constatant par la suite
qu’il ne s’agissait pas de l’appelant (PV aud. 3 p. 3). On ignore en outre
pour quelle raison les révélations de la plaignante n’ont eu lieu qu’en
2021, alors qu’elle a croisé l’appelant à plusieurs reprises avant la sortie
au Luna Park. A ce titre, la plaignante a expliqué que, par le passé, si elle
l’avait croisé et s’il avait été présent, elle n’avait jamais fait attention à lui,
sa mère ayant raconté qu’elles ne restaient jamais lorsque son père et le
prévenu se parlaient, raison pour laquelle elle ne l’avait jamais remarqué
avant (cf. jugement, p. 5). Son père a donné les mêmes explications lors
de son audition du 1er mars 2022, à savoir qu’il croisait le prévenu une ou
deux fois par années, qu’ils se saluaient et discutaient deux ou trois
minutes, mais que sa famille ne s’arrêtait jamais avec lui près du prévenu,
car elle ne voulait pas le voir, F.________ ayant violenté la sœur de sa
femme, soit K.________ (cf. PV aud. 5 p. 3). Or, aucune de ces rencontres
n’ont provoqué une quelconque réaction de la part de la plaignante, ce qui
instille un doute supplémentaire. La psychologue de la plaignante, [...], a
certes expliqué que « lorsque les enfants vivent un traumatisme, il arrive
qu’ils l’enfouissent ou en d’autre terme [sic] qu’ils dissocient lors de
l’événement, afin de pouvoir y faire face […] Le cerveau ne peut pas
effacer un souvenir, toutefois, il le stocke. Il arrive donc, suite à une
émotion forte, une odeur, une image, un geste […] qu’un souvenir
revienne en mémoire » (cf. P. 27). Cependant, dans son rapport établi le
28 mars 2022, la psychologue n’a pas fait état de troubles chez la
plaignante pouvant être en lien avec d’éventuels abus sexuels. Il est
d’ailleurs relevé que, jusqu’au dépôt de la plainte pénale, la plaignante a
vécu une vie tout à fait normale. Elle a expliqué lors de la procédure

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d’appel qu’elle n’avait pas été suivie psychologiquement et n’avait jamais
eu de troubles lors de son enfance ou son adolescence.
Par ailleurs, au moment des faits dénoncés, toute la famille de
la plaignante (deux adultes et deux enfants), ainsi que le prévenu et
l’amie de celui-ci, vivaient dans le même appartement de 2.5 pièces. Il
s’agissait donc d’un lieu exigu. La tante de la plaignante, K.________, était
même présente au moment de l’épisode de la télévision, assise à la table
à manger de la cuisine. La plaignante a expliqué que sa tante pouvait les
voir depuis où elle se trouvait assise et a fait un croquis annexé à son
procès-verbal d’audition (n° 3). Le père de la victime a relevé à ce sujet
que la tante n’avait pas pu voir ce qui s’était passé, car le salon était
éloigné et qu’il y avait le canapé (cf. PV aud 5 p. 2). Ces explications ne
correspondent toutefois pas au croquis susmentionné. Même s’il n’est pas
exclu que le corps du prévenu ait pu cacher partiellement la victime et
donc les actes dénoncés, cela aurait été très risqué de procéder à des
attouchements dans de telles circonstances, soit à la vue d’une tierce
personne.
Le prévenu invoque enfin une machination orchestrée par les
femmes du « clan [...] », à savoir son ex-copine, tante de la plaignante, et
la mère de cette dernière. Les trois femmes seraient en colère en raison
des violences qu’il avait infligées à K.________. Le premier juge a considéré
que cette relation s’était terminée en 2008 et que depuis chacun avait
tourné la page. Certes, lors de son audition du 1er mars 2022, la tante a
relaté qu’elle n’était plus fâchée contre le prévenu et que les choses
s’étaient apaisées avec le temps. Elle a toutefois également expliqué
qu’elle avait été maltraitée « beaucoup » par le prévenu et qu’elle avait
très peur de lui (cf. PV aud. 7 p. 2 et 3). A la question de savoir si
quelqu’un lui avait parlé du prévenu avant la rencontre au Luna Park, la
plaignante a répondu ce qui suit : « [m]a mère n’a jamais aimé ce type,
car il y a eu une histoire de violence envers ma tante. Du coup, elle ne
l’appelait pas par son prénom mais par des qualificatifs dégradants,
comme connard ou lâche » (cf. PV aud. 3 p. 3). Elle a d’ailleurs confirmé

- 18 -
cet élément lors de l’audience d’appel. Il existe ainsi un conflit patent et
toujours d’actualité entre la mère et la tante de la plaignante et l’appelant.
Compte tenu de ce qui précède, la Cour de céans considère
que les dénégations de l’appelant ne sont pas moins crédibles que les
déclarations de la plaignante et qu’il existe un doute sérieux et
irréductible quant aux faits retenus à la charge du prévenu. L’infraction
d’actes d’ordres sexuel avec des enfants étant le seul chef de prévention
en cause, la présomption d’innocence commande dès lors de libérer
l’appelant des fins de l’action pénale.
4. Compte tenu de la libération de l’appelant, aucune indemnité à
titre de tort moral ne peut être allouée à Q.________, de sorte que ses
conclusions civiles doivent être rejetées.
Les frais de la procédure de première instance, ainsi que les
indemnités d’office, doivent être laissés à la charge de l’Etat,
conformément au principe posé par l’art. 423 al. 1 CPP.
5. En définitive, l’appel de F.________ doit être admis et le
jugement entrepris réformé dans le sens des considérants qui précèdent.
Me Véronique Fontana, défenseur d’office de l’appelant, a
produit une liste d’opérations faisant état de 16 heures et 15 minutes de
travail, ainsi qu’une vacation, laquelle doit être admise en y ajoutant 45
minutes pour la procédure d’appel. Au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1
let. a et 3 al. 1 RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile
du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), son défraiement s’élève à 3’060 francs. S’y ajoutent 2 %
pour les débours (art. 3bis RAJ par renvoi de l’art. 26b TFIP), soit 61 fr. 20,
une vacation à 120 fr. et 7,7 % de TVA sur le tout, de sorte que l’indemnité
d’office pour la procédure d’appel s’élève au total à 3’490 fr. 80.

- 19 -
Me Marina Kilchenmann, conseil juridique gratuit de la
plaignante, a quant à elle produit une liste d’opérations faisant état de 5
heures et 5 minutes de travail, ainsi qu’une vacation. Celle-ci doit être
admise, sous réserve du temps d’audience qui sera réduit à 45 minutes au
lieu des 2 heures estimées et l’ajout d’une heure relative aux opérations
après audience. Au tarif horaire de 180 fr., son défraiement s’élève à 900
francs. S’y ajoutent 2 % pour les débours, par 18 fr., une vacation à 120 fr.
et 7,7 % de TVA sur le tout, par 79 fr. 95, de sorte que l’indemnité de
conseil juridique gratuit s’élève au total à 1’117 fr. 95 pour la procédure
d’appel.
Les frais d’appel, par 6’218 fr. 75, constitués de l’émolument
de jugement et d’audience (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), par 1’610 fr., et de
l’indemnité allouée au défenseur d’office de F.________, par 3’490 fr. 80, et
celle du conseil juridique gratuit de Q.________, par 1'117 fr. 95, seront
laissés à la charge de l’Etat.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale
appliquant les art. 10 al. 3 et 398 al. 3 let. b CPP,
prononce :
I. L’appel est admis.
II. Le jugement rendu le 3 avril 2023 par le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne est modifié comme il suit aux
chiffres I à IV et VII de son dispositif, celui-ci étant désormais
le suivant :
« I. libère F.________ de l’infraction d’actes d’ordres
sexuel avec des enfants ;
II. à IV. supprimés ;
V. arrête l’indemnité allouée au conseil d’office de
F.________, Me Véronique Fontana, à 5’610 fr., TVA et débours
compris ;

- 20 -
VI. arrête l’indemnité allouée au conseil d’office de
Q.________, Me Marina Kilchenmann, à 4’325 fr., TVA et
débours compris ;
VII. laisse les frais de la cause, par 18’280 fr. 25, à la
charge de l’Etat et dit que ces frais comprennent l’indemnité
allouée au défenseur d’office de F.________, Me Véronique
Fontana, par 5’610 fr., TVA et débours compris, et l’indemnité
allouée au conseil d’office de la partie plaignante, Me Marina
Kilchenmann, par 4’325 fr., TVA et débours compris. »
III. Une indemnité de défenseur d’office pour la procédure
d’appel d’un montant de 3’490 fr. 80 (trois mille quatre cent
nonante francs et huitante centimes), TVA et débours inclus,
est allouée à
Me Véronique Fontana.
IV. Une indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées
par la procédure d’appel d’un montant de 1’117 fr. 95 (mille
cent dix-sept francs et nonante-cinq centimes), TVA et
débours inclus, est allouée à Me Marina Kilchenmann.
V. Les frais d’appel, par 6’218 fr. 75 (six mille deux cent dix-huit
et septante-cinq centimes), y compris l’indemnité allouée aux
défenseur et conseil d’office, sont laissés à la charge de
l’Etat.
VI. Déclare le présent jugement exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du

- 21 -
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 29 novembre 2023, est notifié, par l’envoi
d’une copie complète, à :
- Me Véronique Fontana, avocate (pour F.________),
- Me Marina Kilchenmann, avocate (pour Q.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de
Lausanne,
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l’objet d’un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l’expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu’il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :