vd_gerichte · PE21.021218 · 2023-11-17 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
473
PE21.021218-SRB
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 17 novembre 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mmes Fonjallaz et Elkaim, juges
Greffière : Mme Vanhove
*****
Art. 117 CP ; 318 et 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 15 mai 2023 par
B.A.________ et C.A.________ contre l’ordonnance de classement rendue le
2 mai 2023 par le Ministère public central dans la cause n° PE21.021218-
SRB, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) B.A.________ et C.A.________ étaient les parents de
A.A.________, née le [...] 2001 et décédée le 7 décembre 2021.
Des divers rapports médicaux versés au dossier (cf. P. 14), il
ressort que A.A.________ présentait notamment un trouble dépressif
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récurrent, une personnalité émotionnellement labile de type borderline,
ainsi qu’un syndrome de Münchhausen.
En raison de ces troubles, A.A.________ pouvait se mettre en
danger, notamment en arrêtant sa médication, en la prenant de manière
irrégulière ou en commettant des tentatives de suicide (Rapport du
04.10.21 de la Dre [...] ; P. 14).
Elle a d’ailleurs été hospitalisée en milieu psychiatrique à de
nombreuses reprises.
L’Institution de [...], dans laquelle A.A.________ a été prise en
charge, a décrit celle-ci d’« erratique », la prénommée ayant présenté de
nombreuses ruptures de suivi, ainsi que des multiples consultations
médicales (ibidem).
La jeune femme a également été hospitalisée à plusieurs
occasions à l’Hôpital psychiatrique de V.________, dans des contextes de
passages à l’acte auto-agressifs et consommations de toxiques (P. 14). En
effet, dans le courant de l’année 2020, A.A.________ a effectué cinq séjours
dans cet hôpital (du 28 février au
16 mars, du 12 au 25 mai, du 21 août au 2 septembre, du 25 au 29
octobre et enfin du 31 décembre 2020 au 6 janvier 2021) afin
d’augmenter « l’étayage soignant dans le cadre d’idées suicidaires » (P.
12/2), manifestées, respectivement concrétisées, durant cette période, par
plusieurs tentatives de suicide.
Pour les mêmes motifs, durant l’année suivante, en 2021,
A.A.________ a également effectué, jusqu’à la fin du mois d’août 2021, huit
séjours dans ce même établissement psychiatrique (18 au 20 février, 21
au 23 février, 24 au
25 avril, 1er au 7 mai, 13 au 16 mai, 20 au 26 mai, 30 mai au 2 juin 2021,
25 au
29 août 2021).

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En octobre 2021, A.A.________ a à nouveau été hospitalisée à
deux reprises à l’Hôpital psychiatrique de V.________, d’abord au cours
d’une première période allant du 6 au 10 octobre 2021, sous placement à
des fins d’assistance (ci-après : PAFA) médical pour « mise à l’abri d’un
abus médicamenteux » après une dernière tentative de suicide survenue
le 1er octobre 2021 par « tentamen médicamenteux avec intoxication au
paracétamol » (dossier médical, sous fiche de séquestre n°1728, P. 18),
puis du 20 au 24 octobre 2021, sur la base d’une admission volontaire ;
A.A.________ avait alors exprimé des « idées suicidaires (mais souhaitait)
l’hospitalisation parce qu’elle sait qu’ici elle peut demander de l’aide et se
sent en sécurité à l’hôpital (…) sans scénario précis actuellement »
mettant à ce moment-là ses intentions funestes sur le compte d’une
grossesse qui sera infirmée plus tard par des examens médicaux (P. 18).
Durant ce dernier séjour, la Justice de paix du district de Nyon
a ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique et l’institution
provisoire d’une curatelle de portée générale à l’endroit de A.A.________ en
date du
21 octobre 2021 (décision confirmée par ordonnance du 28 octobre 2021 ;
P. 11/4 et 13).
Deux jours après sa dernière sortie de l’Hôpital psychiatrique
de V.________ (le 24 octobre 2021), A.A.________ – n’acceptant pas les
mesures civiles prises à son endroit et convaincue d’être enceinte malgré
les résultats médicaux négatifs – s’est présentée le 26 octobre 2021 au
Service psychiatrique de P.________ faisant état « d’une idéation suicidaire
par ingestion de paracétamol ou par saut sous le train ». L’évaluation
psychiatrique n’a toutefois pas conduit à une nouvelle hospitalisation (P.
18).
Le 2 novembre 2021, A.A.________ a été derechef hospitalisée
à l’Hôpital psychiatrique de V.________, dans l’attente d’une place en foyer.
En effet, à la suite du signalement de son frère et de son curateur, elle a
fait l’objet d’un PAFA, ordonné à titre d’extrême urgence, le 2 novembre
2021, par la Justice de paix du district de Nyon (décision confirmée par

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ordonnance de mesures provisionnelles du 17 novembre 2021 ; P. 11/2 et
11/3).
Dans un rapport du 10 novembre 2021, les Drs D.________ et
F.________, médecins au sein de l’Hôpital psychiatrique de V.________, ont
indiqué à la Justice de paix que A.A.________ ne présentait aucun passage à
l’acte auto-agressif ni aucun trouble du comportement. Elle ne présentait
pas non plus d’idées suicidaires (P. 14).
L’Hôpital psychiatrique de V.________ a ensuite émis cinq « avis
de fuite » durant le séjour de A.A.________, soit les 11, 18, 27 et 29
novembre 2021, ainsi que le 1er décembre 2021. Au retour de sa fugue du
18 novembre 2021, B.A.________ a rapporté à l’équipe soignante que « sa
fille était allée vers les chemins de fer ». Quant à A.A.________, elle a
contesté, lors de l’entretien d’évaluation, avoir voulu mettre fin à ses
jours, rapportant ne pas être allée en direction de la voie ferrée
« pour se tuer » et « ne pas avoir d'idées suicidaires », et précisant enfin
qu’ « elle serait capable de venir » vers l'équipe soignante « avant de se
faire du mal » (cf. P. 18).
Dans un courriel du 28 novembre 2021 adressé à la Justice de
paix du district de Nyon, à l’assistante sociale du CHUV, ainsi qu’au
curateur de A.A.________, B.A.________ et C.A.________ ont demandé le
transfert de leur fille à l’Hôpital de P.________, soulignant notamment le fait
qu’elle avait beaucoup « régressé », mélangeait ses médicaments avec du
cannabis et rapportait des consommations sur le site de produits illicites
bien plus dangereux (ecstasy et médicaments sniffés)
(P. 11/5).
Le 3 décembre 2021, A.A.________ a bénéficié d’un congé pour
se rendre au domicile de sa mère, entre 10 heures et 17 heures.
Le 7 décembre 2021, vers 13h15, A.A.________ a mis fin à ses
jours en se plaçant sur les voies de chemin de fer à V.________ (cf. P. 15).

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Le même jour, le Ministère public de l’arrondissement de La
Côte a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale. Le 14 décembre
2021, il a transmis le dossier au Ministère public central (ci-après : le
Ministère public).
b) Le 6 janvier 2022, B.A.________ et C.A.________, par leur
conseil, ont déposé plainte pour homicide par négligence à l’encontre de
toute personne que l’enquête pourrait révéler comme responsable du
décès de leur fille, et ont demandé à participer à la procédure en qualité
de parties plaignantes, sans toutefois chiffrer leurs prétentions civiles.
A l’appui de leur plainte, ils ont en substance reproché à
l’hôpital le fait que leur fille ait pu librement sortir de l’hôpital alors même
qu’elle faisait l’objet d’un placement à des fins d’assistance et qu’elle était
connue pour un trouble borderline et des tentatives de suicide. En outre,
ils ont indiqué avoir informé le personnel médical du fait que leur fille
consommait du cannabis, ce qui augmentait les risques de tentative de
suicide en raison de son trouble psychiatrique. Selon eux, rien n’aurait été
entrepris pour empêcher leur fille de quitter l’établissement ou pour la
surveiller plus fréquemment afin d’éviter qu’elle consomme des
stupéfiants.
c) Entre le 18 mars 2022 et le 30 mars 2022, plusieurs
personnes ont été auditionnées par la police en qualité de personnes
appelées à donner des renseignements (cf. PV aud. 2 à 4).
ca) Le 18 mars 2022, la Dre D.________, médecin chef de
clinique adjoint, au sein de l’Hôpital psychiatrique de V.________, a
notamment déclaré que la patiente était tout à fait collaborante, qu’elle
n’avait jamais présenté des idées suicidaires, ni commis d’actes d’auto-
agression ou de scarifications lors de cette hospitalisation. Elle a
également indiqué que le risque de fugue n’était pas associé à un risque
suicidaire (cf. PV aud. 2).

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cb) Le 18 mars 2022, le Dr F.________, médecin assistant au
sein de l’Hôpital psychiatrique de V.________, a notamment indiqué ne pas
avoir objectivé chez sa patiente de décompensation psychique lors de son
dernier séjour dans cet hôpital Il a exposé qu’il « n’y avait pas de
limitation physique de déplacement » et qu’il était demandé aux patients
de respecter le périmètre de l’hôpital, voire un périmètre plus limité selon
les cas de figures. Il a précisé : « [n]ous travaillons avec la collaboration et
la confiance instaurée entre le personnel soignant et le patient ». Quant au
risque de fugue, il n’était pas associé à un risque suicidaire, la patiente
affirmant ne pas avoir d’idées suicidaires (cf. PV aud. 3).
cc) Le 30 mars 2022, L.________, infirmier-chef en unité de
soin, a indiqué que la « cadre unité » correspondait au cadre dans lequel il
était demandé au patient de rester dans son unité de soin. Il a indiqué
qu’il pensait que cette limitation était liée à une fugue de A.A.________, qui
avait déjà fugué par le passé pour rejoindre son petit-ami. Par ailleurs,
d’après ses souvenirs, la prénommée n’avait pas verbalisé d’idées
suicidaires lors de son dernier séjour hospitalier (cf. PV aud. 4).
d) Dans son rapport d’autopsie du 1er septembre 2022, le
Centre universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURML) a
conclu que le décès de A.A.________ était consécutif aux lésions
traumatiques extrêmement sévères subies de l’ensemble du corps,
nécessairement mortelles à brève échéance, en présence d’une
imprégnation à la MDMA et à plusieurs médicaments (neuroleptique,
antiépileptiques, benzodiazépine, antidépresseur). Le CURML a
notamment ajouté que la concentration de MDMA, déterminée dans le
sang (740 µg/l), était indicatrice d’une prise de MDMA peu de temps avant
le décès. Quant aux concentrations mesurées dans les cheveux de MDMA
et de MDA, elles étaient indicatrices d’une consommation habituelle de
MDMA dans les 4 à 5 mois précédant le décès. Par ailleurs, la
concentration de fluvoxamine – provenant de l’antidépresseur Floxyfral® -
, déterminée dans le sang (2100 µg/l), se situait au-dessus de la fourchette
des valeurs thérapeutiques, dans la fourchette des valeurs toxiques et

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dans la fourchette des valeurs observées lors de décès liés à une prise
excessive de fluvoxamine.
e) B.A.________ et C.A.________ ont tous deux été entendus le
16 juin 2022 par la procureure en qualité de personnes appelées à donner
des renseignements.
ea) B.A.________ a émis plusieurs critiques s’agissant de la
prise en charge de sa fille à l’Hôpital de V.________. A cet égard, elle a
notamment relevé le manque de disponibilité des infirmiers, la mauvaise
distribution des plateaux repas, le fait que sa fille n’était pas assez
encadrée sur place, en ce sens qu’elle pouvait quitter l’hôpital sans
surveillance, et qu’elle pouvait se procurer des stupéfiants sur le site de
l’hôpital, ce qu’elle avait d’ailleurs signalé le 30 novembre 2021 (cf. PV
aud. 5).
eb) Pour sa part, C.A.________ a notamment relaté des
difficultés de communication avec le personnel de l’hôpital « tout le temps
en colloque » et le fait qu’il avait avisé celui-ci de divers problèmes, de
fugues de sa fille, ainsi que de consommations de produits stupéfiants sur
le site, sans résultat (cf. PV aud. 6).
f) Le 13 octobre 2022, G.________, petit-ami de feue
A.A.________, a été entendu par la police en qualité de personne appelée à
donner des renseignements (cf. PV aud. 7). Il a notamment exposé avoir
appris, dans la matinée du 7 décembre 2021, qu’il allait devoir être
transféré ce jour-là de cet hôpital à l’Hôpital de P.________ et qu’il pensait
que cette nouvelle avait pu être très compliquée à « apprendre » pour
A.A.________. Celle-ci lui aurait fait « comme chaque fois » du chantage au
suicide par message s’il ne venait pas la voir, ce qu’il n’aurait pas pris au
sérieux. Enfin, il a indiqué avoir reçu lors de son transfert un message de
A.A.________ lui disant : « dans 5 minutes, je vais me suicider ». S’agissant
de la consommation de stupéfiants de A.A.________, G.________ a indiqué
qu’elle fumait de la marijuana, mais qu’il pensait qu’elle prenait « d’autres
choses ».

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g) Le 20 octobre 2022, la Dre D.________ a été entendue par la
procureure (cf. PV aud. 8). Elle a notamment déclaré ce qui suit :
« […].
Comment s’est déroulée la prise en charge de A.A.________ ?
C’était une hospitalisation qui s’est d’une manière générale bien passée.
On avait des entretiens médecin/infirmier ainsi que des entretiens
seulement avec les infirmiers. On faisait aussi des activités hospitalières
comme la physiothérapie et l’ergothérapie. Elle était sous médication.
Quand elle est arrivée elle avait un cadre hospitalier, donc elle était libre de
circuler sur l’unité et sur le site hospitalier. A partir du 27 novembre 2021,
elle est passée à un cadre unité. Elle pouvait circuler librement dans l’unité,
mais ne devait pas en sortir. L’unité n’était pas fermée. Pour vous
répondre, on faisait des observations cliniques, mais on ne pouvait pas
bloquer la patiente pour l’empêcher de sortir de l’unité. Vous me demandez
s’il est possible d’empêcher physiquement quelqu’un de sortir de l’unité. Je
vous réponds que oui, dans des cas très spécifiques et circonstanciés. Il y a
un bouton dans l’unité que l’infirmier peut pousser et la porte se ferme
automatiquement. On ferme une unité dans des circonstances cliniques
très spécifiques. C’est circonstancié et transitionnel. Pour vous donner un
exemple, lorsqu’un patient a des idées suicidaires très actives et
envahissantes et qu’il dit qu’il va se suicider sur le moment, on peut
décider de fermer l’unité. Ce n’est pas le seul moyen que nous avons à
disposition, mais c’est un des moyens. Si tous les autres moyens n’ont pas
suffi, à ce moment-là on peut fermer l’unité. La décision de fermer l’unité
n’est pas prise par moi, c’est mon cadre qui le décide. La durée dépend de
la situation, cela peut aller de quelques heures à plus d’une journée. Cela
s’évalue tous les jours. Vous me demandez si cela arrive fréquemment, je
vous réponds que cela arrive très rarement.
Vous êtes-vous posé la question de fermer l’unité pour
A.A.________ ?
Non, dans la situation de A.A.________, il n’y avait pas de raison de fermer
l’unité.
Comment s’est déroulée l’hospitalisation de A.A.________ du
2 novembre au 7 décembre 2021 ?
L’hospitalisation s’est bien passée. Elle n’a jamais verbalisé d’idées
suicidaires, ni d’envie de se scarifier. Cliniquement, elle était stable.

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[…].
Que saviez-vous de la consommation de produits stupéfiants de
A.A.________ ?
Le 27 novembre 2021, la patiente avait fugué et nous avions une suspicion
de consommation de stupéfiant. C’est dès cet instant que nous avons su.
Le 29 novembre 2021, elle nous a avoué qu’elle avait consommé du
cannabis. Dès le 27 novembre 2021, nous lui avions proposé de faire des
Uritox, soit des prises d’urines pour déterminer si elle consommait, et si
oui, quelles substances. Elle a toujours refusé. Je précise que jusqu’au
29 novembre 2021, elle a nié toute consommation. Le 27 novembre 2021,
nous avions procédé à une fouille et n’avions rien trouvé. […].
Durant toute son hospitalisation au sein de l’hôpital, avez-vous pu
observer qu’elle se trouvait sous l’effet de produits stupéfiants ?
Non.
Savez-vous si A.A.________ pouvait consommer du MDMA ?
Non, je ne sais pas. Ça n’a jamais été évoqué et elle n’a pas présenté de
comportements qui pouvaient faire penser à ça, selon moi. […].
S’agissant des fugues de A.A.________, était-ce quelque chose qui
vous inquiétait ?
Non, parce que lors de toutes les évaluations que nous avons faites, elle
était stable et ne verbalisait pas d’idées suicidaires, elle n’avait pas fait de
tentamen ni de scarification durant cette hospitalisation. Elle revenait de
fugues. Vous me demandez si nous avions des discussions particulières au
sujet des fugues. Je vous réponds qu’on essayait de la convaincre qu’il était
important qu’elle reste. Nous essayions de créer un lien thérapeutique.
A quelle fréquence les évaluations des idées suicidaires étaient-
elles effectuées ?
A chaque entretien avec moi, soit deux ou trois fois par semaine. Le
médecin-assistant, soit le Dr F.________, s’en chargeait également, parfois
en même temps que moi, parfois de manière autonome. Je ne peux pas
vous répondre exactement quant à la fréquence. Vous me demandez si j’ai
objectivé un risque de passage à l’acte. Je vous réponds que jamais.
Dans votre audition du 18 mars 2022, vous avez indiqué que
A.A.________ n’avait jamais présenté des idées suicidaires lors de
son dernier séjour (PV 2, D. 10). Or, son petit-ami, G.________, a
notamment déclaré qu’elle faisait souvent des menaces de suicide

- 10 -
et qu’il avait reçu un message le 7 décembre 2021 au matin dans
lequel A.A.________ lui disait « dans 5 minutes, je vais me suicider »
(PV 7, d 5). Comment vous déterminez-vous ?
Je ne savais rien de ce message. Je peux vous dire que je l’ai évaluée le
7 décembre 2021 pendant environ 20 à 30 minutes, jusque vers 11h30
environ. Lors de cette évaluation, elle n’a jamais dit avoir d’idées
suicidaires et je n’ai pas pu objectiver de risque suicidaire. Elle a nié avoir
des idées suicidaires. Pour vous répondre, je lui ai formellement posé la
question.
Comment était A.A.________ le matin du 7 décembre 2021 et la
veille ?
Je n’ai pas constaté de changement dans le comportement de A.A.________
les jours précédant le 7 décembre 2021, ni le 7 décembre 2021 au matin.
Elle était tranquille et stable comme d’habitude. Je n’ai rien noté de
particulier.
Il ressort de l’audition de G.________ du 13 octobre 2022 (PV aud. 7)
qu’il était hospitalisé à l’Hôpital de V.________ jusqu’au 7 décembre
2021, date à laquelle il a été transféré pour l’Hôpital de P.________.
Dans ce contexte, est-ce que des mesures particulières ont été
prises pour encadrer A.A.________ par rapport à l’éloignement de
son petit-ami ?
Non. Je savais que le petit-ami de A.A.________ était hospitalisé à V.________
et qu’il serait transféré à l’Hôpital de P.________ le 7 décembre 2021. Nous
n’avons pas changé le cadre, ni fait quelque chose de particulier à ce sujet.
Lors de mon entretien du 7 décembre 2021 avec A.A.________, nous avons
abordé la problématique relative au fait qu’elle rejoignait son petit-ami
dans sa chambre, ce que nous n’acceptions pas. Nous n’avons en revanche
pas abordé la question de son transfert le jour-même. Lors d’un colloque le
matin, nous avions discuté de l’éventualité d’un transfert de G.________,
mais rien n’était encore sûr à ce sujet. Cela dépendait des places
disponibles. Lors de mon entretien avec A.A.________, j’ignorais que le
transfert de G.________ avait été décidé. […]. ».
h) Le 25 octobre 2022, le Dr F.________ a été entendu par la
procureure en qualité de personne appelée à donner des renseignements
(cf. PV aud. 9). A cette occasion, il a notamment tenu les propos suivants :
« […].

- 11 -
La question de fermer l’unité pour A.A.________ a-t-elle été
examinée ?
Il n’y avait pas de critères de fermeture de l’Unité qui suit des critères
précis. C’est toujours le médecin-cadre qui décide de la fermeture de
l’Unité. La raison principale est la présence d’une urgence suicidaire, soit
d’idées suicidaires scénarisées avec un moyen suicidaire disponible et que
la fermeture de l’Unité empêche directement l’accès au moyen suicidaire,
ce qui n’était pas le cas en l’espèce, puisque la patiente n’a jamais
mentionné d’idées suicidaires et, au contraire, a verbalisé ne pas en avoir.
De quelle manière procédez-vous à l’évaluation d’un risque
suicidaire ?
Nous utilisons un outil commun au Réseau romand de psychiatrie qui
s’appelle « Aide à l’évaluation clinique du potentiel suicidaire ». Il s’évalue
selon trois points : urgence, danger et risque (UDR). L’urgence c’est la
présence d’idées suicidaires et si elles sont scénarisées. Le danger c’est, en
cas de scénario suicidaire, l’accessibilité directe à ce moyen suicidaire. Je
vous donne un exemple : si un patient a des idées suicidaires scénarisées
par arme à feu, dans le point danger, on évalue s’il peut avoir accès à une
arme à feu (oui ou non). Le risque est plutôt les facteurs épidémiologiques,
protecteurs et précipitants. C’est-à-dire s’il y a eu notamment des
antécédents de tentatives de suicide, s’il y a l’existence d’une maladie
psychiatrique.
Pour vous répondre, pour Mme A.A.________, le risque était faible. Au niveau
de l’urgence, elle n’a pas évoqué d’idées suicidaires, au niveau du danger,
par extension, il n’y avait pas de scénario suicidaire et pour le risque
épidémiologique, il y a des antécédents de tentatives de suicide, ainsi
qu’un trouble de la personnalité de type borderline. L’évaluation est faite
de manière régulière et systématiquement à l’entrée de chaque patient. A
chaque entretien avec le patient ou presque nous réévaluons s’il existe un
risque suicidaire. Pour vous répondre, nous faisions ces évaluations les
deux, la Dre D.________ et moi, soit chacun séparément, soit ensemble. Je
précise que dans tous les cas les évaluations étaient discutées en équipe.
S’agissant de la fréquence, nous procédions au minimum à trois entretiens
médicaux-infirmiers par semaine. Le risque suicidaire était donc évalué
trois fois par semaine. Vous me demandez s’il pouvait y avoir des
entretiens supplémentaires notamment par exemple lors des retours de
fugue de Mme A.A.________. Je vous réponds que oui, lors des retours de
fugue, nous procédions également à une évaluation du risque suicidaire.
[…].

- 12 -
Que saviez-vous de la consommation de produits stupéfiants de
A.A.________ ?
La patiente nous a avoué avoir consommé du cannabis lors de
l’hospitalisation. La patiente a toujours nié avoir consommé d’autres
substances. Nous lui avons demandé lors de l’hospitalisation d’effectuer un
test urinaire de recherche de toxique mais la patiente a refusé de se
soumettre à ce test. Je n’ai donc pas plus d’information concernant la
consommation d’éventuelles autres substances.
Durant toute son hospitalisation au sein de l’hôpital, avez-vous pu
observer qu’elle se trouvait sous l’effet de produits stupéfiants ?
Je n’ai pas le souvenir de l’avoir vu personnellement dans un état qui
m’aurait fait suspecter une prise de toxique mais l’équipe infirmière a
effectivement objectivé à plusieurs reprises que la patiente semblait sous
l’imprégnation de toxiques avec la suspicion de consommation de
cannabis.
Savez-vous si A.A.________ consommait du MDMA ?
Je n’ai et n’avais pas cette information. Vous m’informez qu’il ressort du
rapport d’autopsie que A.A.________ avait une consommation régulière de
MDMA durant les cinq derniers mois et qu’elle en avait consommé peu de
temps avant le décès. Je n’étais pas au courant de cela.
[…]
Est-ce que la prise des médicaments était contrôlée de manière
stricte ou non au sein de l’hôpital ?
Sauf erreur, l’administration des médicaments est faite par les infirmiers au
bureau ou devant le bureau des infirmiers. Les patients prennent leurs
médicaments devant les infirmiers. La compliance médicamenteuse est
difficile à vérifier chez les patients et ceci de manière générale. Vous me
demandez si, selon moi, il est possible de stocker des médicaments à
V.________. Oui, je pense qu’il est possible de ne pas prendre ses
traitements à l’hôpital et de les conserver en utilisant des subterfuges pour
masquer son comportement devant les infirmiers. Vous me demandez si en
tant que médecin je peux me rendre compte que la personne ne prend pas
son traitement (Fluvoxamine) de manière régulière. Je vous réponds que
concernant la Fluvoxamine, il me semble difficile de suspecter une non-
compliance uniquement sur la présentation clinique.
[…].

- 13 -
S’agissant des fugues de A.A.________, était-ce quelque chose qui
vous inquiétait ?
La patiente n’ayant jamais mentionné d’idées suicidaires, la fugue n’était
pas inquiétante du point de vue d’un risque suicidaire.
Vous indiquez que la patiente n’a jamais mentionné d’idées
suicidaires, or, son petit-ami, G.________, a notamment déclaré
qu’elle faisait souvent des menaces de suicide et qu’il avait reçu
un message le
7 décembre 2021 au matin dans lequel A.A.________ lui disait « dans
5 minutes, je vais me suicider » (PV 7, d 5). Comment vous
déterminez-vous ?
Je n’ai pas cette information et je précise que je ne travaillais pas ce jour-là.
Vous me demandez si ce type de message ou d’information vous est
parvenu à d’autres moments de l’hospitalisation de A.A.________. A mon
souvenir, à un moment donné durant l’hospitalisation, le personnel
infirmier a reçu un appel téléphonique du père de la patiente ou de sa
mère, je ne me souviens plus exactement, qui disait que leur fille avait été
proche des rails du train et qu’ils étaient inquiets. Par la suite, ma cheffe de
clinque, le Dre D.________ ou l’équipe infirmière, a appelé la patiente sur
son téléphone. Il s’est avéré que la patiente était en présence de sa
maman et la Dre D.________ a fait un entretien médical-infirmier avec la
patiente et sa maman. Lors de cet entretien, la patiente a nié fermement
avoir des idées suicidaires, ce qui a aussi été entendu par sa maman. Dans
ce cas précis, lorsqu’il y avait une notion d’idée suicidaire, cela a été pris
très au sérieux et il a été procédé à une recherche active de la patiente,
puis un entretien auquel je n’étais pas présent.
[…]. ».
i) L’outil d’aide à l’évaluation clinique du potentiel suicidaire
(« UDR »), a la teneur suivante :

- 14 -
j) Le 26 octobre 2022, L.________ a été entendu par la
procureure en qualité de personne appelée à donner des renseignements
(cf. PV aud. 10). Il a notamment exposé ce qui suit :
« […]
Comment s’est passé l’hospitalisation de A.A.________ aux mois de
novembre et décembre 2021 ?

- 15 -
L’hospitalisation s’est bien passée dans le sens où il n’y a pas eu de
contexte de crise pendant l’hospitalisation. […].
Que saviez-vous de la consommation de produits stupéfiants de
A.A.________?
Je savais qu’il y avait des antécédents de consommation de produits
stupéfiants. Je n’ai pas eu la notion, qu’au moment des faits, cette
problématique était présente.
Durant toute son hospitalisation au sein de l’hôpital, avez-vous pu
observer qu’elle se trouvait sous l’effet de produits stupéfiants ?
Je n’ai pas pu observer ça auprès de la patiente. Pour vous répondre, je n’ai
pas souvenir si des membres de l’équipe infirmière l’ont observé.
Quand l’équipe infirmière observe quelque chose de particulier, ce
sont des informations qui vous sont remontées en tant qu’infirmier
chef ?
Cela dépend du type d’information. Si cette question est en lien avec votre
question précédente, la consommation de produits stupéfiants sera
remontée au médecin. Il peut en outre être convenu de réaliser un test
urinaire.
Savez-vous si A.A.________ pouvait consommer du MDMA ?
Non. Je n’ai pas eu de notion de cette information.
[…].
De quelle manière se déroulait la prise de médicament par
A.A.________?
La prise de médicament se déroulait au niveau de la pharmacie infirmière
chaque jour. L’équipe infirmière délivre le traitement médicamenteux. Il y
une double vérification du traitement prescrit. Le traitement est délivré de
manière individuelle, en vérifiant la prise effective du traitement. A la suite,
il y a une vérification de l’apparition des effets secondaires, cela fait partie
du processus de traitement médicamenteux. Vous me demandez s’il est
possible pour un patient de ne pas réellement prendre son traitement pour
le stocker. Je vous réponds que c’est possible et qu’en cas de doute un
dosage plasmatique de la molécule en question peut être réalisée sur
prescription médicale. Pour vous répondre, je n’ai pas souvenir si
A.A.________ a eu un tel dosage. Vous me demandez comment la
vérification effective se passe concrètement. Quand on n’a pas de doute
dans un premier temps, cela se base sur la relation de confiance. Le

- 16 -
médicament est pris accompagné d’un verre d’eau et toujours dans une
relation individuelle patient-soignant en face à face. Il se peut que le
patient dissimule le traitement sous sa langue mais avale l’eau. Ce n’est
pas toujours constaté, il peut y avoir un doute sur la prise effective et s’il y
a un doute, on peut faire un dosage.
[…].
Comment était A.A.________ le matin du 7 décembre 2021 et la
veille ?
Au-delà de l’évaluation médicale qui a été faite de la patiente, le retour que
j’ai eu de l’équipe infirmière était de dire que la patiente allait bien. Je n’ai
pas eu de contact direct avec la patiente ce jour-là. Selon les informations
que j’ai reçues, elle allait bien, elle a même fait de l’humour avec une
soignante de l’Unité. L’infirmière qui a participé à l’évaluation médicale de
la patiente pendant la matinée a estimé qu’elle allait bien, qu’elle avait une
thymie plutôt bonne, qu’elle se projetait dans l’avenir et qu’il n’y avait pas
d’éléments d’inquiétudes particulières. […].
Il ressort de l’audition de G.________ du 13 octobre 2022 (PV aud. 7)
qu’il était hospitalisé à l’Hôpital de V.________ jusqu’au 7 décembre
2021, date à laquelle il a été transféré vers l’Hôpital de P.________.
Dans ce contexte, est-ce que des mesures particulières ont été
prises pour encadrer A.A.________ par rapport à l’éloignement de
son petit-ami ?
Des mesures particulières n’ont pas été prises pour encadrer Mme
A.A.________ par rapport à l’éloignement de son petit-ami car ce n’étaient
pas des informations dont on disposait. […]. ».
k) Par courrier du 28 avril 2023, agissant dans le délai de
prochaine clôture prolongé, B.A.________ et C.A.________ ont requis la mise
en œuvre d’une expertise « médicolégale », afin d’examiner l’admission et
le diagnostic posé par l’Hôpital de V.________, les soins et la médication,
ainsi que l’évaluation du risque suicidaire et la surveillance de la défunte
pendant son séjour dans ledit hôpital. En outre, il leur paraissait pertinent
d’examiner l’impact qu’aurait pu avoir la consommation de MDMA et
l’overdose de fluvoxamine sur la décision de la défunte de passer à l’acte.
Enfin, ils ont requis l’audition du Dr K.________, précisant que ce dernier
était à même de mentionner ce qu’il avait transmis comme informations à

- 17 -
l’Hôpital de V.________, ainsi que les reproches formulés par sa patiente à
l’encontre de cet hôpital.
B. Par ordonnance du 2 mai 2023, le Ministère public central a
ordonné le classement de la procédure pénale (I), levé le séquestre
portant sur le dossier médical inventorié sous fiche n°1728 et ordonné sa
restitution au CHUV (II) et laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat
(III).
La procureure a tout d’abord rejeté les réquisitions de preuve
des plaignants, considérant que tant la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire que l’audition du Dr K.________ n’apporteraient pas d’éléments
utiles, vu notamment l’absence de violation du devoir de prudence, d’une
part, et le fait que les différents rapports médicaux du Dr K.________ se
trouvaient dans le dossier médical de la défunte, d’autre part.
Dans un premier temps, la procureure a relevé que l’on ne
pouvait pas retenir une violation du devoir de prudence de la part des
médecins de A.A.________ – résidant dans le fait de ne pas avoir prévu
l’existence d’un risque concret chez celle-ci –, dès lors que le
comportement de cette dernière n’était ni prévisible ni reconnaissable. La
défunte ne présentait aucun signe de décompensation psychique et aucun
élément parlant en faveur d’un risque suicidaire n’avait pu être objectivé
ou décelé, bien qu’il ait été périodiquement et régulièrement évalué
durant le séjour. Seule une mention de « risque suicidaire » figurait au
dossier de la patiente, ensuite de l’avis de fuite du 18 novembre 2021,
sans que l’évaluation qui s’est ensuivie n’ait montré de signes accrus de
risque fatal. Quant au changement de cadre « hôpital » à celui de
« l’unité », il n’était pas en rapport avec un risque suicidaire, mais était
destiné à « rétablir un lien thérapeutique » consécutivement à la fugue du
27 novembre 2021. Le Ministère public a également relevé que les
regrettables « couacs » survenus dans le cadre de la prise en charge de
A.A.________, que ce soit lors de son dernier séjour ou lors de précédentes
périodes d’hospitalisation, ainsi que la mauvaise communication à ses
proches, ne constituaient pas non plus une violation d’un devoir de

- 18 -
prudence et n’étaient manifestement pas en lien de causalité avec le
décès de la jeune femme.
Dans un deuxième temps, la procureure a considéré que,
même à retenir l’existence d’une faute s’agissant du cadre dans lequel la
défunte était hospitalisée ou du degré de surveillance auquel elle était
soumise, il n’était pas possible de tenir pour établi que des mesures de
surveillance plus strictes auraient permis d’éviter le décès. En particulier,
si elle a questionné les mesures de surveillance en lien avec les modalités
de prise des médicaments, ainsi que l’éventuelle accessibilité de produits
stupéfiants sur le site de l’hôpital, il n’apparaissait pas, pour la magistrate,
que ces éléments soient déterminants pour examiner l’existence d’une
faute pénalement repréhensible en lien de causalité avec le décès de
A.A.________, dans la mesure où son décès n’était pas dû à une intoxication
médicamenteuse ou de stupéfiants, mais à sa collision avec le train. Enfin,
la procureure a estimé que les conditions d’un placement en « soins
intensifs » n’étaient pas données et qu’un tel enfermement aurait
d’ailleurs été en contradiction avec la phase d’autonomisation et
d’élargissement, concrétisée notamment par le congé du 3 décembre
2021 et l’optique, souhaitée par ses parents, d’une levée de la mesure de
PAFA.
C. Par acte du 15 mai 2023, B.A.________ et C.A.________ (ci-
après : les recourants) ont interjeté recours contre cette décision. Ils ont
conclu, avec suite de frais de frais et dépens, à son annulation et au renvoi
de la cause au Ministère public pour instruction.
Il n’a pas été ordonné d’échanges d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de

- 19 -
procédure pénale du 5 octobre 2007 ; RS 312.0). Le recours doit être
motivé et adressé par écrit dans un délai de dix jours dès la notification de
la décision attaquée à l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ;
cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente
par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et
dans les formes prescrites (art. 385 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Invoquant une violation du principe « in dubio pro duriore »,
les recourants se plaignent du fait que l’instruction n’aurait pas su
démontrer avec certitude que l’infraction d’homicide par négligence
n’avait pas été commise par les médecins garants ou par d’autres
employés de l’hôpital et soutiennent que le Ministère public aurait dû
procéder à d’autres mesures d’instruction.
A cet égard, ils font notamment valoir que la cause nécessite
la mise en œuvre d’une expertise « médicolégale » visant à établir le
devoir des médecins quant à l’étendue de la prise de connaissance du
dossier de la défunte, aux mesures devant être prises suite aux multiples
fugues de celle-ci, à l’examen du risque suicidaire auquel il convenait de
procéder suite notamment à l’avis de fuite du
18 novembre 2021, aux précautions qu’aurait dû prendre le personnel
médical en lien avec la prise de médicament par A.A.________, à l’impact
de la cessation de la prise de fluvoxamine sur une certaine durée, à ce
qu’a pu provoquer comme effets ressentis la prise excessive de ce
médicament, aux mesures à prendre par les médecins afin de prévenir la
consommation de produits dangereux (cannabis et MDMA), ainsi que
l’impact de ceux-ci sur A.A.________ le jour de son décès. Enfin, ils
requièrent l’audition du Dr K.________, se prévalant notamment de

- 20 -
messages échangés avec la recourante dans lesquels le médecin fait
notamment état d’un « manque de surveillance (…) à corriger » (échange
du 12.12.21), ce qui permettrait, selon les recourants, d’avoir une autre
vision de la situation que celle des personnes travaillant sur place.
2.2 Aux termes de l’art. 318 al. 1 CPP, lorsqu’il estime que
l’instruction est complète, le Ministère public rend une ordonnance pénale
ou informe par écrit les parties dont le domicile est connu de la clôture
prochaine de l’instruction et leur indique s’il entend rendre une
ordonnance de mise en accusation ou une ordonnance de classement. En
même temps, il fixe aux parties un délai pour présenter leurs réquisitions
de preuves. Le Ministère public peut écarter une réquisition de preuves si
celle-ci porte sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité
pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit. Il rend sa décision par écrit
et la motive brièvement (art. 318 al. 2 CPP). Ces motifs correspondent à
ceux pour lesquels le ministère public peut, de manière générale, renoncer
à administrer une preuve (art. 139 al. 2 CPP). Le législateur a ainsi
consacré le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation
anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à l’administration de
certaines preuves notamment lorsque les faits dont les parties veulent
rapporter l’authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige ou
s’il parvient sans arbitraire à la constatation, sur la base des éléments déjà
recueillis, que l’administration de la preuve sollicitée ne peut plus modifier
sa conviction. Ce refus d’instruire ne viole le droit d’être entendu que si
l’appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à
laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d’arbitraire (ATF 144 II 427
consid. 3.1.3; ATF 141 I
60 consid. 3.3 ; ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; TF 6B_400/2020 du 20 janvier
2021 consid. 2.1). L’art. 318 al. 3 CPP prévoit expressément que la
décision négative du Ministère public sur une requête en complément de
preuves n’est en elle-même pas sujette à recours. En revanche, les
éléments soulevés en relation avec le rejet des réquisitions de preuves
peuvent être appréciés au regard de l’examen du bien-fondé ou non du
classement (CREP 22 juillet 2022/562 consid. 2.3, CREP 7 février 2023/92
consid. 3.1.2).

- 21 -
2.3 Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore ». Ce principe vaut
également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet,
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1;
ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références citées). En revanche, le
ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits
assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2),
qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons

- 22 -
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 12 août 2020/605 et les
références citées).
3.
3.1 Selon l'art. 117 CP, celui qui, par négligence, aura causé la
mort d'une personne sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans
au plus ou d'une peine pécuniaire.
Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des
conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est
coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les
circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). Un
comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment
des faits, aurait pu et dû, au vu des circonstances, de ses connaissances
et de ses capacités, se rendre compte qu'il mettait en danger des biens
juridiquement protégés de la victime et qu'il excédait les limites du risque
admissible (ATF 148 IV 39, consid. 2.4.2, ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF
135 IV 56 consid. 2.1 et les réf. citées). Pour déterminer le contenu du
devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans
la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur aurait pu
prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements et, le cas
échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter la survenance
du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les réf.).
Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans
un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues
émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur
violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143
IV 138 consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1). La violation des devoirs de
la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune
règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 135 IV 56 consid. 2.1). Par
ailleurs, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire
qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque
d'effort blâmable
(ATF 135 IV 56 consid. 2.1; ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les réf. citées).

- 23 -
Selon la jurisprudence, la particularité de l'art médical réside
dans le fait que le médecin doit, avec ses connaissances et ses capacités,
tendre vers le résultat désiré, mais n'a pas l'obligation de l'atteindre ou
même de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence impose au
médecin sont fonction des circonstances du cas d'espèce, notamment du
genre d'intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés, du
pouvoir de jugement ou d'appréciation laissé au médecin, des moyens à
disposition et de l'urgence de l'acte médical. La responsabilité pénale du
médecin n'est pas limitée à la violation grave des règles de l'art médical. Il
doit au contraire toujours soigner ses malades de façon appropriée et, en
particulier observer la prudence imposée par les circonstances pour
protéger leur vie ou leur santé. Par conséquent, le médecin répond en
principe de tout manquement à ses devoirs
(ATF 130 IV 7 consid. 3.3 et les références citées ; TF 6B_1177/2022 du 21
février
2023 consid. 2.3.3).
La notion de manquement à ses devoirs ne doit cependant pas
être comprise de telle manière que chaque acte ou omission qui, par un
jugement « a posteriori », aurait provoqué le dommage ou l'aurait évité,
entrerait dans cette définition. Le médecin ne doit en principe pas
répondre des dangers et des risques qui sont inhérents à tout acte
médical ainsi qu'à toute maladie. Par ailleurs, l'état de la science médicale
confère souvent une latitude de jugement au médecin, tant en ce qui
concerne le diagnostic que les mesures thérapeutiques ou autres, ce qui
permet de faire un choix parmi les différentes possibilités qui entrent en
considération. Le médecin ne viole son devoir de diligence que lorsqu'il
pose un diagnostic ou choisit une thérapie ou une autre méthode qui,
selon l'état général des connaissances professionnelles, n'apparaît plus
défendable et ne satisfait ainsi pas aux exigences objectives de l'art
médical (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.4 ; ATF 134 IV 175 consid.
3.2 ; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 ; TF 6B_1177/2022 du 21 février 2023
consid. 2.3.3 ; TF 6B_63/2020 du 10 mars 2021 consid. 3.3.2 ; TF

- 24 -
6B_1287/2018 du 11 mars
2019 consid. 1.1).
Il faut ensuite qu'il existe un rapport de causalité entre la
violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime. En cas de
violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par
hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait,
selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la
survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec
le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des
conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux
de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV
255 consid. 4.4.1). L'existence de cette causalité dite hypothétique
suppose une très grande vraisemblance ; autrement dit, elle n'est réalisée
que lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement dans
le raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat (ATF
116 IV 182 consid. 4a). La causalité adéquate est ainsi exclue lorsque
l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du
résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût empêché
(TF 6B_1333/2022 du 2 octobre 2023 consid. 2.2.4 et les références
citées).
La prévisibilité d’un acte ne suffit pas pour que le résultat
puisse être imputé au comportement imprudent de l’auteur. Il faut encore
regarder si le résultat aurait pu être évité. Dans ce contexte, on analyse
un déroulement causal hypothétique et on examine si, dans l’hypothèse
où l’auteur aurait agi conformément à son devoir de diligence, le résultat
ne se serait pas produit. Pour que le résultat soit imputé à l’auteur, il suffit
que le comportement de ce dernier ou son omission ait, avec un haut
degré de vraisemblance, été la cause du résultat (ATF 140 II 7 consid. 3.4
et la référence citée ; TF 6B_1055/2020 précité consid. 4.3.4 et les
références citées).
3.2 Dans une affaire similaire (CREP 31 juillet 2018/569), citée
dans l’ordonnance attaquée, le médecin cantonal avait été interpellé au

- 25 -
sujet des mesures de protection dans les établissements hospitaliers
psychiatriques. Il était exposé que : « Par changement de culture
institutionnelle, les Unités de soins sont systématiquement ouvertes dans
le Canton. Par principe, il n'existe dès lors plus, tout au moins dans le
Département de psychiatrie du CHUV, d'étages ou d'unités de soins
fermés en psychiatrie adulte, sauf situation exceptionnelle. On entend par
situation exceptionnelle des circonstances où toutes les chambres de
soins intensifs du Département seraient occupées, qu'aucune possibilité
de transfert dans un autre établissement ne serait possible, que plusieurs
patients poseraient l'indication à être admis dans une chambre de soins
intensifs et que le personnel (de nuit par exemple) serait dans
l'impossibilité d'intensifier la présence infirmière auprès d'un patient à
risque. (…) De manière générale c'est la formation du personnel à des
soins personnalisés, tendant à développer au maximum une relation de
confiance, et respectant le principe de proportionnalité, qui doit remplacer
le plus possible la contention. (…) Les patients admis en CSI (chambre de
soins intensifs NDA) sont ceux qui présentent une maladie psychiatrique
aiguë, associée à un trouble majeur du comportement, une inaccessibilité
aux interventions de soins courants et à la communication, une auto ou
hétéro-agressivité, une agitation ingérable, une désinhibition
problématique. En cas de grande dangerosité (risque élevé de passage à
l'acte), les soignants mobilisent tous leurs savoirs en équipe dans le
domaine et font appel aux renforts nécessaires au sein de l'Hôpital ou à la
police. ».
4. En l’espèce, il convient d’examiner si la procureure, en
procédant à une appréciation des preuves en présence, était fondée à
exclure ou non toute violation fautive du devoir de prudence de la part du
personnel soignant de l’Hôpital psychiatrique de V.________ en lien avec le
décès de A.A.________.
Tout d’abord, il sied de relever que le risque suicidaire de feue
A.A.________ était régulièrement évalué, que soit lors des entretiens
médicaux-infirmiers, dont elle bénéficiait trois fois par semaine, ou à
l’occasion du retour de ses fugues et ce, selon l’outil d’évaluation à

- 26 -
disposition des médecins « UDR » (cf. PV aud. 9, p. 3 ; cf. Supra, Consid. A
let. i). En particulier, elle affirmait ne pas avoir d’idées suicidaires, n’avait
présenté aucun passage à l’acte auto-agressif ni geste d’automutilation, si
bien que le risque a été considéré de faible, y compris en tenant compte
des antécédents psychiatriques de l’intéressée et de sa fugue du
18 novembre 2021 (cf. PV aud. 9, p. 3 et 7). Le fait que le Dr F.________ ait
déclaré n’avoir connaissance que des derniers éléments inscrits dans le
dossier de la patiente n’est pas de nature à remettre en question ce
constat, dans la mesure où il ne procédait pas seul aux évaluations (cf. PV
aud. 9, p. 3) et où, le 7 décembre 2021, au matin, peu de temps avant son
décès, A.A.________ a été évaluée lors d’un entretien avec la Dre
D.________, au cours duquel la praticienne n’a pas objectivé de risque
suicidaire, la patiente ayant nié avoir des idées suicidaires et ne faisant
pas montre d’un changement dans son comportement « [e]lle était
tranquille et stable comme d’habitude » (cf. PV aud. 8, p. 6). Enfin, à
l’exception du
18 novembre 2021, l’entourage de A.A.________ n’a pas mis en évidence
de risque de passage à l’acte chez la jeune femme. Dans ces
circonstances, il parait superfétatoire d’ordonner une expertise
médicolégale visant à établir le devoir des médecins quant à l’étendue de
la prise de connaissance du dossier de la défunte et l’examen du risque
suicidaire auquel il convenait de procéder, aucun élément ne permettant
de suspecter qu’il ne l’a pas été en conformité avec l’outil « UDR » (cf.
Supra, Consid. A let. i).
Ensuite, les recourants font valoir que le personnel soignant
n’a pas pris les mesures adaptées face aux multiples fugues de leur fille,
d’une part et en ce qui concernait sa prise de médicaments et sa
consommation de produits dangereux, d’autre part. Toutefois, on relèvera
que le personnel de l’hôpital n’est pas resté passif, dans la mesure où il a
procédé à un changement d’unité pour « rétablir un lien thérapeutique »
avec A.A.________ après que celle-ci a admis avoir consommé du cannabis
au retour d’une fugue le 27 novembre 2021 (cf. PV aud. 8, p. 5), étant
précisé qu’elle a refusé de se soumettre à des prises d’urine (cf. PV aud. 9,
p. 5, PV aud. 10). Certes, le fait de devoir respecter le cadre « unité »

- 27 -
n’empêche pas les patients de sortir de ladite unité, et donc de l’hôpital,
mais un tel procédé est conforme à la pratique institutionnelle du canton
de Vaud (cf. Supra, consid. 3.2). L’état de A.A.________ ne présentant pas
non plus un caractère aigu, il n’était pas non plus possible de la placer en
unité dite de « soins intensifs », seule mesure à même d’empêcher une
fugue à visée funeste, sauf à vouloir enfermer tous les patients ayant
présenté par le passé des idées suicidaires, ce qui irait assurément à
l’encontre de leurs intérêts. Du reste, une telle mesure de contention ne
faisait pas de sens compte tenu du fait que la patiente se trouvait en
phase d’élargissement ; seule l’attente d’une place en foyer retardait la
levée de son PAFA. Elle avait d’ailleurs bénéficié d’une sortie le 3
décembre 2021 – soit près de 15 jours après sa fugue du 18 novembre
2021 – sans qu’aucun évènement particulier n’ait été à signaler. En ce qui
concerne une éventuelle non-prise de son traitement, aucun signe en ce
sens n’a été décelé par le personnel soignant, tant d’un point de vue
clinique qu’au niveau de la prise effective du médicament (cf. PV aud. 9, p.
6 et PV aud. 10, p. 4). Enfin, l’instruction n’a pas permis d’établir la
manière dont A.A.________ s’était procuré une dose excessive de
Floxyfral®.
Au vu de ce qui précède, on ne saurait retenir que le personnel
médical a failli à son devoir de prudence et de surveillance dans le cadre
du suivi de A.A.________.
Il n’apparait dès lors pas pertinent de pouvoir établir, dans le
cadre d’une expertise, un éventuel lien de causalité entre la prise de
toxiques, voire l’absence de prise de son traitement, et le décès de
A.A.________. De plus, au vu du risque suicidaire que celle-ci présentait,
des mesures de surveillance déjà prises par l’hôpital et du fait qu’il n’était
pas exigible de placer la prénommée en chambre de soins intensifs, il
n’est pas non plus nécessaire d’entendre Dr K.________ au sujet des
mesures de surveillance à prendre.
Cela étant, en procédant à une appréciation anticipée des
preuves que l’on ne peut qualifier d’arbitraire, c’est à raison que la

- 28 -
procureure a estimé qu’il n’était pas nécessaire de mettre en œuvre une
expertise médico-légale et d’entendre le Dr K.________ pour retenir qu’une
infraction à l’art. 117 CP, ni aucune autre infraction pénale, ne saurait être
imputée au personnel soignant.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté,
sans autre échange d’écritures, et l'ordonnance de classement du 2 mai
2023 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 2’640 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge des recourants,
qui succombent (art. 428 al. 1 CPP), à parts égales et solidairement entre
eux (art. 418 al. 1 et 2 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 2 mai 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 2’640 fr. (deux mille six cent quarante
francs), sont mis à la charge des recourants, à parts égales et
solidairement entre eux.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Raphaël Guisan (pour B.A.________ et C.A.________),

- 29 -
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure du Ministère public central, division affaires
spéciales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :