vd_gerichte · ZA20.010868 · 2021-02-24 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 26/20 - 23/2021
ZA20.010868
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 février 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Brélaz Braillard, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
N.________, à [...], recourante,
et
W.________, à Lausanne, intimée.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...],
travaillait depuis le 1er avril 2007, à 40 % (dix-huit heures par semaine),
en tant que secrétaire médicale pour le compte du Dr C.________, à [...]. A
ce titre, elle était assurée pour les accidents professionnels et non
professionnels auprès de la W.________ (ci-après : la W.________ ou
l’intimée).
Par déclaration de sinistre du 12 novembre 2018, l’employeur
a annoncé un incident survenu le 31 octobre 2018, lors de vacances de
l’assurée à l’étranger, décrit en ces termes : « J’ai glissé sur le marbre
mouillé à la réception. Je suis tombée sur le genou gauche ». La seule
partie du corps atteinte était le genou gauche. Cet événement a causé
une incapacité de travail du 9 au 18 novembre 2018.
La W.________ a pris le cas en charge.
Les premiers soins ont été prodigués le 9 novembre 2018 par
la Dre A.___________, médecin à l’Hôpital [...] ([...]) de [...], qui a
diagnostiqué une « entorse grade I LLE (ligament latéral externe) genou
gauche ». Elle a indiqué que « les calcifications en regard sont
probablement anciennes mais ne semblent pas jouer un rôle dans
l’atteinte actuelle ». Un traitement conservateur à base d’antalgie a été
mis en place (rapport initial du 10 décembre 2018).
Un examen IRM (imagerie par résonance magnétique) du
genou gauche a été réalisé le 13 novembre 2018 par le Dr L.________,
spécialiste en radiologie au [...]. On extrait en particulier ce qui suit de son
rapport du même jour :
“Résultat
[…]

- 3 -
Les ligaments croisés sont normaux. Petit épanchement articulaire
avec vraisemblable petite synovite réactionnelle notamment en
regard du récessus patellaire latéral car il existe d’importants
remaniements œdémateux et inflammatoires des tissus mous
centrés par une calcification à hydroxyapatite bien vue sur la
radiographie de référence, mesurant 13 mm de diamètre, située
dans les tissus mous au voisinage immédiat de l’insertion proximale
du LLE (petite enthésopathie proximale associée) avec aspect
continu mais hétérogène de cette insertion. Il existe une deuxième
calcification du même type mesurant 6 mm, située dans la fossette
du tendon du poplité, entre l’insertion proximale du LLE et l’insertion
du tendon du poplité qui est continue mais aussi hétérogène en
faveur d’une nette tendinopathie. La partie distale du biceps fémoral
et le tractus ilio-tibial sont normaux mais nette inflammation des
tissus mous entre les deux structures et le condyle latéral centrée
donc par c[es] deux calcifications. Pas de kyste de Baker. LLI
[ligament latéral interne] normal.
Conclusion
Nette inflammation des tissus mous en dehors du condyle latéral,
entre le tractus ilio-tibial et la distalité du biceps fémoral qui sont
normaux, centrée par deux calcifications à hydroxyapatite au
voisinage immédiat de l’insertion proximale du LLE et du tendon du
poplité qui est continue mais hétérogène : enthésopathie proximale
du LLE et tendinopathie du poplité suite à une atteinte inflammatoire
sur calcifications à hydroxyapatite ? Ou plutôt vu le traumatisme
récent, rupture proximale non transfixiante de ces deux
structures ?”
Le 20 mars 2019, en raison de douleurs récidivantes, l’assurée
a consulté le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur. Rapportant une chute avec
contusion sur la face externe du genou gauche, ce médecin a constaté un
épanchement important de ce genou avec la disparition des douleurs au
niveau du compartiment fémoro-tibial externe environ deux semaines
après l’accident. A l’examen, il a été observé des douleurs avec
tuméfaction itérative probablement dues à une arthrite inflammatoire. Il a
été noté par ailleurs l’absence de lésion méniscale visible sur l’IRM du 13
novembre 2018. Le traitement prescrit consistait en de la physiothérapie.
Un bilan radiologique (clichés du genou gauche face/profil, une
incidence en Schuss et une axiale de rotule) du 20 mars 2019 a mis en
évidence une légère atteinte dégénérative fémoro-tibiale prédominant en
interne avec un léger pincement articulaire à ce niveau, majoré sur
l’incidence en Schuss, et une sclérose du plateau tibial interne. Il n’a pas

- 4 -
été observé de calcification pathologique en regard des interlignes
articulaires mais une légère atteinte dégénérative fémoro-patellaire
prédominant en externe, un épanchement intra-articulaire ainsi que des
calcifications à l’insertion patellaire du tendon quadricipital (rapport du 21
mars 2019 du Dr F.________, spécialiste en radiologie).
Dans un premier rapport du 8 mai 2019 à la W.________, le Dr
V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, et médecin-conseil de cet assureur, s’est
notamment exprimé comme il suit sur le cas de l’assurée :
“1 Diagnostic(s) ?
1.1 Distorsion – contusion du genou G [gauche]
1.2 Remaniements dégénératifs méniscaux postéro-interne et
antéro-externe
1.3 Chondropathie rotulienne sur dysplasie
1.4 Gonarthrose tricompartimentale débutante (Dr H.________)
[…]
3 Existe-t-il des éléments étrangers à l’événement ?
Oui
Si oui, lesquels ?
Deux calcifications latérales externes ainsi que les diagnostics
1.2, 1.3 et 1.4
Arthroscopie Dr G.________ entre 2007 et 2009
4 Les troubles actuels sont-ils en relation de causalité avec
l’événement concerné de façon
Seulement possible.
Pour quelles raisons ?
Car quelques semaines après l’accident, elle peut reprendre ses
activités avec disparition des douleurs latérales externes
5 En cas d’aggravation d’un état antérieur, à quelle date est
atteint le status quo ante/sine ? Pour quelles raisons ?
Fin de causalité fin 2018 + rapport du Dr H.________ 20.03.2019
comme mesure d’investigation. […]”

- 5 -
Le 10 mai 2019, une IRM du genou gauche de l’assurée a été
réalisée par le Professeur K.________, spécialiste en radiologie. Le rapport
du même jour de ce spécialiste se termine comme suit :
“CONCLUSION
Au total, status particulièrement excellent de l’ensemble des
ménisques avec simplement une hyalinose de la corne postérieure
du ménisque médial. Intégrité des ligaments latéraux.
Œdème très atypique de l’insertion du quadricipital sur la rotule.
Discrète hydarthrose.
Surtout, kyste poplité interposé entre le gastrocnémien médial et le
semi-membraneux qui, actuellement, est rompu, avec infiltration
diffuse des tissus mous sous-cutanés profonds au niveau de
l’hypoderme et des fascias adjacents.
Ces aspects sont caractéristiques et expliquent bien entendu le
tableau algique présenté.”
Le 18 mai 2019, la Dre R.________, spécialiste en rhumatologie,
a adressé à la W.________ un récapitulatif de ses consultations de l’assurée
des 21 mars, 9 avril, 7 et 13 mai 2019.
Par rapport du 28 mai 2019, la Dre D.________,
chiropracticienne, a fait part d’une péjoration de la situation sous la forme
de douleurs récidivantes du genou gauche depuis deux à trois semaines
avant sa consultation du 11 février 2019. La recrudescence des douleurs a
justifié par la suite une prise en charge de l’assurée par les Drs H.________
et R.________.
Par décision du 5 juin 2019, la W.________ a estimé que le
status quo sine avait été atteint le 20 mars 2019, les traitements
prodigués après cette date étant à la charge de l’assurance-maladie.
A l’appui de son opposition formée les 23 juillet et 3 octobre
2019 à la décision précitée, l’assurée, agissant par le biais de son avocate,
a adressé à la W.________ des rapports de consultations des 25 septembre
et 3 décembre 2019 du Dr B.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Posant les
diagnostics de chondropathie fémoro-patellaire et interne avec synovite
massive accompagnante fémoro-patellaire, interne et notch, ainsi que de

- 6 -
lésion complexe des cornes postérieure et moyenne du ménisque interne
et lésion marginale du ménisque externe du genou gauche, ce chirurgien a
effectué, le 19 décembre 2019, une chondroplastie fémoro-patellaire et
interne, une synovectomie large, une résection partielle du ménisque
externe, une toilette du ménisque externe, et a posé un drain par
arthroscopie du genou gauche (protocole opératoire du 19 décembre 2019
du Dr B.________).
Invité à se prononcer sur les éléments recueillis dans le cadre
de la procédure d’opposition, le Dr V.________ a, par rapport du 6 février
2020, confirmé son évaluation de la situation en indiquant « qu’une
contusion est certes douloureuse mais elle évolue favorablement, même
sur un genou déjà atteint comme dans ce cas, au plus tard dans un délai
de 4 à 5 mois ».
Par décision sur opposition du 12 février 2020, la W.________ a
rejeté l’opposition de l’assurée contre sa décision du 5 juin 2019. Suivant
ses investigations médicales, l’assureur-accidents a confirmé le retour au
status quo sine au jour de la consultation chez le Dr H.________, soit le 20
mars 2019. Au-delà de cette date, les douleurs persistantes au ménisque
interne n’étaient plus dues à l’accident, mais résultaient d’importantes
atteintes maladives préexistantes et qui évoluaient défavorablement.
B. Par acte du 11 mars 2020 (timbre postal), N.________ a recouru
contre cette décision sur opposition devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal en concluant principalement à son
annulation et à la prise en charge des suites de l’événement du 31 octobre
2018 au-delà du 20 mars 2019, subsidiairement à l’annulation de cette
décision et au renvoi de la cause à la W.________ pour la mise en œuvre de
nouvelles évaluations médicales. En substance, elle a fait valoir que
l’appréciation des Drs H.________ et V.________ ne pouvait l’emporter sur
l’avis divergent du Dr B.________ de sorte qu’il subsistait des doutes
suffisants justifiant une nouvelle évaluation du cas par un médecin
orthopédiste. A l’appui de sa cause, la recourante a notamment produit :

- 7 -
- un rapport du 9 mars 2020 rédigé à l’intention de son avocate par le Dr
B.________. On extrait ce qui suit de ce rapport :
“[…] Première consultation chez moi le 23.9.2019. La patiente
déclare clairement être tombée sur le genou le 31.10.2018 et avoir
des gonalgies dès cette date. L’examen clinique est positif pour une
atteinte du ménisque interne, il existe également un manque de
mobilité et un pilier central avec un tiroir antérieur 1+. Il existe
également un épanchement. L’état cutané est empâté.
Sur l’IRM du genou gauche du 13.11.2018, il n’y a pas de notion
d’une véritable lésion du ménisque interne, si ce n’est des
remaniements mucoïdes intersti[t]iels.
A mon avis, l’IRM du genou gauche pratiqué par [...] le 10.05.2019
met en évidence une chondropathie légère de la rotule, une synovite
péri-patellaire ainsi qu’une lésion méniscale interne postérieure. Il
n’y a pas de lésion ligamentaire mais une enthésopathie du ligament
rotulien. Les radiographies du 9.11.2018 faites au [...] mettent en
évidence des calcifications à l’insertion du LLI et LLE.
Contrairement à ceci, le rapport du radiologue du 10.5.2019 parle
d’une hyalinose dégénérative de la corne postérieure du ménisque
interne.
Ist die Beurteilung von Dr. V.________ richtig, wonach im MRI vom
13.11.2018 und 10.5.2019 am Innen- und Aussenmeniskus kein Riss
erkennbar ist ?
L’IRM du 13.11.2018 ne relève pas de lésion méniscale traumatique
visible.
L’IRM du 10.5.2019 met en évidence une lésion postérieure du
ménisque interne.
Wurde intraoperativ am 19.12.2019 ein Meniskusriss festgestellt ?
Oui.
Wenn ja, wo ?
Selon le rapport opératoire de l’arthroscopie du 19.12.2019 met en
évidence un flap libre avec une lésion horizontale profonde de la
partie moyenne et postérieure du ménisque interne, cette lésion est
réséquée. Le ménisque externe présente des irrégularités et un
toilettage est effectué.
Wenn ja, ist dieser mit überwiegender Wahrscheinlichkeit kausal auf
den Unfall vom 31.10.2018 zurückzuführen ?
Oui. A mon avis cette lésion est due à l’accident du 31.10.2018
puisque l[a] patiente a bien fonctionné avant et surtout la patiente
récupère sa fonction articulaire depuis que l’intervention a été
effectuée.” ;
- un rapport de consultation du 10 avril 2019 aux termes duquel la Dre
R.________ a diagnostiqué une gonarthrite gauche, après forte contusion.
Elle a mentionné une ponction en mars 2019 avec un liquide

- 8 -
inflammatoire, suivie d’une infiltration de cortisone avec nette
amélioration, sans plus ample précision.
Dans sa réponse du 10 avril 2020, la W.________ a conclu au
rejet du recours. Elle a estimé avoir, à juste titre, refusé de prendre en
charge les troubles du genou gauche au-delà du 20 mars 2019 dès lors
que les lésions méniscales n’étaient plus en relation avec l’événement
survenu le 31 octobre 2018, mais présentaient un caractère
exclusivement maladif ou dégénératif. Elle a produit son dossier dont il
ressort une appréciation complémentaire du 6 avril 2020 du Dr V.________
qui a confirmé son évaluation du cas datée du 6 février 2020.
Au terme d’un second échange d’écritures des 19 juin et 11
août 2020, les parties ont maintenu leur position respective. La recourante
a contesté le bienfondé de l’appréciation du Dr V.________ en alléguant
l’absence de douleur ressentie au ménisque externe du genou gauche
dans les suites de l’événement d’octobre 2018.
Le 23 août 2020, la recourante a produit un rapport du 18 août
2020 aux termes duquel le Dr B.________ a indiqué s’être trompé en ce
sens que le kyste poplité s’était rompu en août 2019 – et non en août
2018. De son côté, la recourante a rappelé que l’intervention du 19
décembre 2019 n’avait concerné que le toilettage du ménisque externe.
Par déterminations du 18 septembre 2020, la W.________ a
confirmé ses précédentes conclusions. Elle a observé que la lésion du
ménisque interne, opérée le 19 décembre 2019, était d’origine
dégénérative et que le ménisque externe était guéri à ce moment-là.
Les parties se sont encore déterminées les 13 octobre et 6
novembre 2020 en maintenant leur position respective. De son côté,
l’intimée a observé que les remaniements œdémateux invoqués par la
recourante n’étaient pas dus à une rupture de kyste mais constituaient
des signes d’inflammation dus à l’arthrose.

- 9 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-accidents (traitement médical) au-delà du 20 mars 2019.
A teneur de la décision attaquée, il convient de constater que
l’intimée a admis le caractère accidentel de l’événement du 31 octobre
2018, puisqu’elle a accepté de prester jusqu’au 20 mars 2019.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Lorsque l'événement est constitutif d'un accident, il convient
dès lors d'examiner la cause exclusivement sous l'angle de l'art. 6 al. 1
LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33 sv).
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère

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accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle

- 11 -
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude

- 12 -
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5. a) En l’espèce, l’intimée considère que le statu quo sine est
atteint le 20 mars 2019, en se fondant sur les rapports du Dr V.________
des 8 mai 2019, 6 février et 6 avril 2020 ainsi que sur le rapport du Dr
H.________ du 20 mars 2019.
De son côté, la recourante oppose le rapport du 9 mars 2020
du Dr B.________ en soutenant que les atteintes persistantes au genou
gauche (lésions méniscales) sont en lien de causalité avec l’accident de
l’automne 2018 au-delà du 20 mars 2019.
b) En l’occurrence, la chute de la recourante du 31 octobre
2018 s’est traduite par une « entorse grade I LLE (ligament latéral
externe) genou gauche » (rapport initial du 10 décembre 2018 de la Dre
A.___________). L’IRM du 13 novembre 2018 n’a pas mis en évidence de
kyste de Baker, en revanche une rupture du kyste poplité a été constatée
en mai 2019. Cette rupture, avec infiltration diffuse des tissus mous sous-
cutanés profonds au niveau de l’hypoderme et des fascias adjacents, était
à l’origine du tableau algique de l’assurée (rapport du Professeur
K.________ du 10 mai 2019). Consulté le 20 mars 2019, le Dr H.________ a,
quant à lui, constaté un épanchement important au genou gauche ; il a
noté la disparition des douleurs environ deux semaines après l’accident,
mais aussi la persistance des douleurs avec tuméfaction itérative
probablement dues à une arthrite inflammatoire ; il a précisé qu’il n’y
avait pas de lésion méniscale visible sur l’IRM du 13 novembre 2018. Un
bilan radiologique (clichés du genou gauche face/profil, une incidence en

- 13 -
Schuss et une axiale de rotule) du 20 mars 2019 a conclu à une légère
atteinte dégénérative fémoro-patellaire prédominant en externe, un
épanchement intra-articulaire et des calcifications à l’insertion patellaire
du tendon quadricipital (rapport du 21 mars 2019 du Dr F.________).
Par rapport succinct du 8 mai 2019, s’en référant aux
constatations du Dr H.________, le Dr V.________ a fixé le retour au status
quo sine au jour de la consultation chez son confrère, soit le 20 mars
2019.
De son côté, la Dre D.________ a fait part d’une péjoration de la
situation sous la forme de douleurs récidivantes du genou gauche depuis
deux à trois semaines avant sa consultation du 11 février 2019 (rapport du
28 mai 2019). Cette évaluation est confirmée par le rapport récapitulatif
du 18 mai 2019 de la Dre R.________ et ceux de consultations des 25
septembre et 3 décembre 2019 du Dr B.________. En seconde page de son
rapport datant de septembre 2019 (cf. pièce 15 p. 14), cet orthopédiste a
certes admis un lien de causalité entre l’accident et les douleurs actuelles
sans l’objectiver (cf. consid. 5c infra), mais il a indiqué que l’entorse du
genou subie le 31 octobre 2018 avait entrainé une lésion sur le ménisque
interne.
Dans son rapport du 6 février 2020, au moment d’apprécier la
situation à l’aune des éléments recueillis au dossier, le Dr V.________ a
émis les considérations suivantes :
“L’accident a entrainé une contusion sur le ménisque externe. Or, au
fil du temps, les douleurs se déplacent vers le ménisque interne.
L’IRM du 13 novembre 2018 montre de nombreuses lésions
dégénératives :
• Remaniements mucoïdes interstitiels sans fissure
franche du ménisque postéro-interne
• Remaniements interstitiels avec suspicion de fissure
horizontale au ménisque externe
• Deux calcifications près de l’insertion proximale du LLE
• Synovite due à l’arthrose
• Tendinite du tendon poplité
De plus, cet IRM montre que le LLE n’est pas déchiré et que
l’insertion du tendon du poplité est continue.

- 14 -
Le Dr. V.________ ne constate sur les IRM du 13 novembre 2018 et du
10 mai 2019, aucune déchirure du ménisque interne ni externe.
Il n’est pas correct de prétendre que l’examen du Dr. H.________, n’a
duré que 5 minutes. Selon sa facture (No [...] du 21.03.2019),
l’entretien a duré 40 minutes (consultation 20 minutes, explications
10 minutes, examen orthopédique 10 minutes). Le Dr. H.________ ne
pose pas des diagnostics à la légère. Au contraire, il se base sur son
examen clinique ainsi que sur l’examen IRM du 13.11.2018 pour
établir ses conclusions dans son rapport du 20 mars 2019.
Le Dr. H.________ constate en outre, que la situation s’est rapidement
améliorée, si bien que l’assurée a pu reprendre de la gymnastique
environ deux semaines après l’accident et que les douleurs qu’elle
ressentait au niveau du compartiment fémoro-tibial externe se sont
totalement amendées.
Le 21 mars 2019, la Dresse R.________ fait état d’une gonarthrose
d’origine X, donc une inflammation. Le 9 avril 2019, elle constate un
ménisque externe physiologique, soit normal. Le 7 mai 2019, elle
relève pour la première fois la présence d’un œdème atypique sur la
partie antérieure du genou (à l’insertion du quadriceps sur la rotule).
L’IRM du 13 [recte : 10] mai 2019 confirme la présence de cet
œdème sur la partie antérieure du genou. Celui-ci ne peut pas être
en relation avec l’accident, vu qu’il est constaté 7 mois après ce
dernier et qu’un kyste dégénératif de Baker, en se rompant, cause
un œdème. S’il était dû à l’accident, cet œdème aurait été vu sur la
première IRM (13 novembre 2018). Les calcifications, déjà présentes
sur l’IRM du 13 novembre 2018 ne peuvent pas non plus être dues à
l’accident et mettent des mois à se constituer (par cette réaction
inflammatoire, le corps essaye de les résorber).
D’autre part, le rapport radiologique du 20 mars 2019 montre un
pincement articulaire qui est un signe d’arthrose.
Au surplus, au vu de la faible congruence particulière entre le
condyle du fémur et le plateau tibial externe, une méniscectomie
externe ne peut pas évoluer favorablement. Les méniscectomies
faites par le Dr. G.________ il y a 10 et 12 ans ont donc influencé
l’état du cartilage de façon importante.
Remarques concern[a]nt le rapport du Dr. B.________ :
• Une lésion du ménisque interne n’est pas documentée
dans les semaines suivant l’accident. Seul le ménisque
externe a été contusionné par l’accident et les douleurs
en rapport avec cet accident se sont complétement
estompées en deux semaines.
• Le Dr. V.________ ne constate sur les IRM du 13
novembre 2018 et du 10 mai 2019, aucune déchirure
du ménisque interne ou externe
• La synovite est probablement due à l’arthrose
• La tendinopathie à l’insertion du tendon rotulien est un
signe de surcharge”

- 15 -
Se basant sur les diverses constatations médicales recueillies
au dossier, le Dr V.________ est le seul à s’être livré à un examen général
et détaillé du cas. Il a exposé ainsi qu’en raison de l’œdème atypique sur
la partie antérieure du genou (à l’insertion du quadriceps sur la rotule)
relevé pour la première fois le 7 mai 2019, les douleurs se sont déplacées
sur le ménisque interne comme l’a confirmé l’IRM du genou gauche du 10
mai 2019. A son avis, cette atteinte ne peut pas être en relation avec
l’accident, vu qu’elle est constatée sept mois après ce dernier et qu’un
kyste dégénératif de Baker, en se rompant, cause un œdème. S’il était dû
à l’accident, cet œdème aurait en effet été mis en évidence sur la
première IRM du 13 novembre 2018. Quant aux calcifications, déjà
présentes sur l’IRM de novembre 2018, elles ne peuvent pas non plus être
dues à l’accident car elles mettent des mois à se constituer. D’autre part,
le bilan radiologique du 20 mars 2019 a montré un pincement articulaire
qui est un signe d’arthrose. De surcroît, au vu de la faible congruence
particulière entre le condyle du fémur et le plateau tibial externe, une
méniscectomie externe n’a pas évolué favorablement. L’état antérieur du
genou résultant de méniscectomies effectuées par le Dr G.________ entre
2008 et 2009, a donc influencé l’état du cartilage de façon importante. En
l’espèce, le Dr V.________ a estimé « qu’une contusion est certes
douloureuse mais elle évolue favorablement, même sur un genou déjà
atteint comme dans ce cas, au plus tard dans un délai de 4 à 5 mois ».
c) L'argument mentionné par le Dr B.________ dans son rapport
du 9 mars 2020 selon lequel la lésion horizontale profonde de la partie
moyenne et postérieure du ménisque interne est en lien de causalité avec
l’accident au motif que la recourante a bien fonctionné avant, n’est pas
déterminant. En effet, de jurisprudence constante (cf. ATF 119 V 335
consid. 2b/bb), le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu'après la survenance d'un accident (raisonnement « post
hoc, ergo propter hoc ») ne suffit pas à établir un rapport de causalité
naturelle avec cet accident et les troubles persistants au-delà du 20 mars
2019. Le Dr B.________ a lui-même confirmé que l’IRM du 13 novembre
2018 n’a pas mis en évidence de lésion méniscale traumatique visible, une
lésion postérieure du ménisque interne apparaissant à l’IRM du 10 mai

- 16 -
2019. A cela s’ajoute que ce médecin n’a été consulté qu’en septembre
2019, soit près d’un an après l’événement accidentel, en évoquant une
lésion du ménisque interne mais sans être en mesure de constater cette
atteinte dans un document médical établi peu après l’accident pour
permettre de la relier, au degré de vraisemblance prépondérante requis, à
cet événement. Or, comme l’ont relevé les Drs V.________ et H.________,
l’IRM de novembre 2018 fait état de signes de contusion au compartiment
fémoro-tibial externe du genou, atteinte qui est admise comme étant
consécutive à l’accident, sans toutefois mettre en évidence de lésion
méniscale postéro-interne qui constitue l’atteinte dont a souffert la
recourante plusieurs semaines après l’accident du 31 octobre 2018.
Invité à se prononcer sur l’acte de recours et ses annexes, le
Dr V.________ a répondu, le 6 avril 2020, comme suit aux questions de
l’intimée :
“1. Peu après l’accident, les douleurs se situaient-elles sur le
ménisque externe ou interne ?
1. La première consultation, à l’hôpital de [...] est datée du 9
novembre 2018, donc 9 jours après la chute sur le genou
gauche. Il a été remis à la W.________ 2 rapports médicaux
initiaux, l’un parfaitement lisible de la Doctoresse A.___________,
qui localise les douleurs au compartiment latéral externe du
genou gauche, très probablement au retour d’Egypte, dans la
soirée du 9 novembre.
A l’examen IRM, il est bien noté aussi, les conclusions du
Docteur L.________ qui ne sont pas très claires : il est mentionné
une inflammation, des tissus mous près du condyle fémoral
latéral externe, sans lésion, ni du tractus ilio-tibial, ni du biceps
fémoral. Inflammation centrée sur 2 calcifications à l’insertion
proximale du ligament latéral externe et du tendon poplité. Le
Docteur L.________ retient les diagnostics d’enthésopathie
proximale du ligament latéral externe, de tendinopathie du
poplité sans exclure une rupture de ces structures.
Cependant, dans sa description, le Dr L.________ ne relève
absolument pas une déchirure de ces structures. Par contre, il
décrit une fissure horizontale, sans être certain qu’il s’agit
d’une déchirure, à la partie moyenne et postérieure du
ménisque externe. Il décrit aussi des remaniements mucoïdes
donc dégénératifs, au ménisque interne, suspecte sur une
image une rupture, il n’est pas possible de retenir le diagnostic
de déchirure méniscale sur une seule image, il faut noter aussi
dans son rapport une chondropathie rotulienne.

- 17 -
2. Le rapport de consultation du 10 avril 2019 de la Dr R.________
renseigne-t-il à ce sujet ?
2. Il ne faut pas non plus négliger le rapport du Dr H.________,
Chirurgien orthopédiste, qui à la suite d[e] son examen du 20
mars 2019, à presque 5 mois du traumatisme, va adresser
Mme N.________ à la Doctoresse R.________, Rhumatologue.
Le Dr H.________ rappelle une arthroscopie du genou gauche
entre 2007 et 2009 par le Dr G.________, une probable
méniscectomie externe partielle. Ce médecin précise bien
qu’après la prise en charge aux urgences de l’hôpital de [...], 9
jours après le traumatisme, l’évolution a été favorable,
permettant la reprise de la gymnastique mi-novembre, avec
amendement des douleurs au compartiment fémoro-tibial
externe.
Le Docteur H.________ précise bien qu’à l’IRM il y a des signes
de contusion au compartiment fémoro-tibial externe du genou.
En complément à son examen clinique, il demande des
radiographies du genou qui mettent en évidence une atteinte
dégénérative fémoro-tibiale surtout interne mais aussi fémoro-
patellaire. Les calcifications sont retrouvées. Le Docteur
H.________ va retenir le diagnostic d’arthrite inflammatoire.
A sa consultation la Doctoresse R.________, Rhumatologue,
mentionne que les douleurs étaient latérales mais évidemment
sa consultation est datée de plus de 5 mois après l’accident. A
cet examen, donc 5 mois plus tard, elle mentionne des
douleurs plutôt médiales que latérales et retient le diagnostic
de gonarthrite gauche, comme le Docteur H.________, sans
pouvoir préciser davantage sa cause. Elle mentionne aussi une
ponction en mars 2019 avec un liquide inflammatoire, sans plus
de précision sur cette ponction.
Ponction suivie d’une infiltration de Cortisone, avec
amélioration.
Donc pour répondre à la question de Mme [...], aussi bien le
Docteur H.________ que la Doctoresse R.________ mentionne que
les douleurs étaient à la suite de la contusion localisée au
compartiment externe du genou.
3. Que pensez-vous de la lettre du Dr B.________ datée du 9 mars
2020 ?
3. Le Docteur B.________, dans son rapport à Maître [...] du 9 mars
2020, mentionne sa prise en charge depuis le 23 septembre
2019, donc presque une année après l’accident. A cette
consultation, le Docteur B.________ donne des précisions sur
l’arthroscopie du Docteur G.________ du 20 octobre 2008 avec
méniscectomies interne et externe partielles, il mentionne
aussi le premier traitement auprès de Mme D.________,
Chiropracticienne, avec ondes de choc. Il mentionne aussi un
status après rupture d’un kyste poplité en août 2018, donc
antérieure de plusieurs mois à l’accident. Un kyste au creux
poplité est souvent, à ma connaissance, en rapport avec une
lésion méniscale postéro-interne, le liquide synovial s’infiltrant

- 18 -
dans la fissure méniscale pour former le kyste au creux poplité,
donc une pathologie antérieure à l’accident. A cet examen, les
douleurs au genou étaient surtout internes, avec doute quant
aux signes méniscaux internes positifs mais non externes.
Le Docteur B.________ se réfère à un deuxième examen IRM du
10 mai 2019. A cet examen le Docteur B.________ mentionne
sans plus de précision, une lésion postérieure au ménisque
interne et que penser de ce rapport à presque une année de
l’accident, la situation est tout autre. Les douleurs sont
principalement internes alors qu’elles étaient nettement
externes après l’accident. A cette IRM du 10 mai 2019, le
Professeur K.________ décrit bien l’atteinte dégénérative banale
de la corne postérieure du ménisque interne sous forme de
hyalinose. L’œdème n’est plus au compartiment externe du
genou mais à l’insertion du quadriceps, sur la rotule et
également à l’insertion du tendon rotulien sur la rotule
l’inflammation est donc de localisation tout autre. Il décrit les
séquelles du kyste au creux poplité, après rupture avec
infiltration liquidienne aux parties molles tout autour, donc
postéro-interne. Il ne décrit aucune déchirure méniscale
interne.
4.1 Ce dernier constate une lésion postérieure du ménisque interne
sur l’IRM du 10 mai 2019. Partagez-vous son avis ?
4.1 Comme le Professeur K.________, je n’avais pas visualisé de
déchirure méniscale postéro-interne sur les images IRM.
4.2 S’il y a une lésion sur le ménisque interne, s’agit-il d’une
déchirure ?
4.2 Il ne s’agit pas d’une déchirure méniscale postéro-interne, sur
les images IRM. La lésion que le Docteur B.________ décrit dans
son rapport opératoire du 19 décembre 2019 correspond à une
lésion nettement dégénérative : Lésion horizontale méniscale
interne, surtout à la jonction de la partie moyenne à
postérieure du ménisque interne, avec un petit flap méniscal
sur un fond de chondropathie fémoro-tibiale interne stade I – II.
Il s’agit certainement d’une lésion dégénérative, du reste aux
IRM, le ménisque interne est décrit comme présentant des
signes de dégénérescences mucoïdes d’une part et ce
ménisque a déjà été opéré par le Docteur G.________, il y a de
nombreuses années, d’autre part.
Les rapports radiologiques montrent certes des lésions
méniscales mais, au vu de l’important état antérieur, celles-ci
sont clairement dégénératives.”
Le Dr V.________ a motivé son point de vue à l’aune de
l’ensemble des rapports figurant au dossier. Il en ressort que la lésion
horizontale méniscale interne décrite par le Dr B.________ lors de
l’opération de décembre 2019 n’est pas dans un rapport de causalité
probable avec l’événement assuré. Il s’agit certainement d’une lésion

- 19 -
dégénérative sur un genou déjà opéré dans le passé avec un ménisque
interne présentant des signes dégénératifs (remaniements mucoïdes
interstitiels) aux IRM. Aussi, à l’aune des considérations complémentaires
du médecin-conseil de l’intimée – qui est le seul médecin à s’être livré à
une analyse particulièrement approfondie du cas en procédant à une
appréciation claire de la situation et qui répond en outre à l'avis divergent
du Dr B.________ – ainsi qu’en regard de l’âge de la recourante, les
rapports médicaux au dossier ne permettent pas de s'écarter des
constatations et conclusions probantes (sur cette notion, cf. consid. 4
supra) des Drs V.________ et H.________ ou de justifier un complément
d'instruction.
d) Compte tenu de l'atteinte considérée (distorsion – contusion
du ménisque externe du genou gauche), et en l'absence d'argument
convaincant du Dr B.________ sur la prétendue nature accidentelle de la
lésion méniscale interne postérieurement au 20 mars 2019, il ne peut être
fait grief à l'intimée d'avoir mis un terme à ses prestations, sur la base de
l'appréciation probante (au sens de la jurisprudence, cf. consid. 4 supra)
des Drs V.________ et H.________, en retenant que l'état de santé de la
recourante tel qu'il aurait été sans l'accident du 31 octobre 2018 (statu
quo sine) était atteint le 20 mars 2019, les troubles subsistant au genou
gauche après cette date n'étant plus dus à l'accident.
6. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile et
une nouvelle évaluation de son état de santé par un médecin orthopédiste
telle que requise par la recourante doit dès lors être rejetée. Le juge peut
en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont
permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non
arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore
proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier
son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 Il 425
consid. 2 ; cf. TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2 ;
8C_285/2013 du 11 février 2014 consid. 5.2 et 9C_748/2013 du 10 février
2014 consid. 4.2.1).

- 20 -
7. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision sur
opposition entreprise confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA [dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2020], applicable en vertu de l’art. 83 LPGA), ni
d’allouer de dépens, dès lors que la recourante n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 12 février 2020 par la
W.________ est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 21 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- N.________,
- W.________,
- Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :