vd_gerichte · ZD17.017459 · 2018-06-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 132/17 - 178/2018
ZD17.017459
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 juin 2018
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
MM. Métral, juge, et Monod, assesseur
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourant, représenté par Me François Gillard, avocat à
Bex,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 et 42 LPGA ; 87 RAI ; 29 al. 2 Cst.
402

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E n f a i t :
A. G.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1958 en
Tunisie, est entré en Suisse en 1989 et y a notamment travaillé en tant
que cuisinier de 1990 à 1992.
Le 5 mai 1994, il a déposé une première demande de
prestations AI pour adultes, tendant à l'octroi de mesures de reclassement
professionnel et de moyens auxiliaires. Il a indiqué souffrir des suites
d'une fracture du calcanéum et du cinquième tarse du pied gauche qu’il
avait subie lors d’un accident de voiture survenu le 29 mai 1993.
Sa demande a été rejetée par décision du 12 août 1994, au
motif qu'il ne remplissait pas les conditions d’assurance.
B. Le 1er novembre 1996, l'assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations AI pour adultes auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Une reconstruction-arthrodèse du calcanéum gauche pour
fracture comminutive avait été effectuée le 23 juin 1993. Ses médecins
estimaient que sa profession de cuisinier était contre-indiquée, mais qu'il
bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
respectivement depuis le 30 juin 1994 (cf. rapport du Dr J.________ du 23
mai 1997) ou le 18 février 1997 (cf. rapport du Dr E.________ du 11 juin
1997), et recommandaient la mise en œuvre de mesures professionnelles.
Courant 1993, l’assuré avait par ailleurs présenté une incontinence
urinaire sur hyperesthésie vésicale.
Le 16 janvier 1999, l’assuré a fait une glissade au cours de
laquelle il a forcé et heurté son genou gauche, ce qui a entraîné une
déchirure du ligament croisé antérieur ainsi qu’une contusion du plateau
tibial dans la région postérieure. En raison de lâchages du genou à
plusieurs reprises, une intervention chirurgicale avec plastie du ligament

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croisé antérieur a été réalisée le 6 octobre 1999 par le Dr B.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Ce médecin a indiqué, le 5 juillet 2000, que l’assuré était apte
à travailler à 100 % dans une activité sédentaire ou semi-sédentaire
depuis le 1er mai 2000.
Selon une note interne de l'OAI du 26 juin 2000, l'assuré a suivi
un traitement à la M.________ (ci-après : M.________) à partir du 29 mai
2000 pendant une durée de quatre semaines. Durant ce traitement, une
algoneurodystrophie (maladie de Südeck) a été diagnostiquée.
Une pleine capacité de travail avec un rendement pouvant
aller jusqu'à 100 % a été reconnue à l’assuré dans le rapport établi le 17
novembre 2000 à l’issue d’un stage en atelier qu’il a effectué à l’ORIPH.
Le 8 février 2001, l'OAI a rendu une décision niant le droit à
l'assuré à une rente d'invalidité et à des mesures professionnelles, son
taux d’invalidité n’étant que de 6 %. Cette décision a été confirmée par
jugement du 5 février 2002 du Tribunal des assurances (AI 99/01 –
120/2002).
C. Le 16 mai 2003, l'assuré a déposé une troisième demande de
prestations AI pour adultes tendant à l'octroi d'une rente.
Le 3 juillet 2003, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a adressé un
courrier à l'OAI mentionnant que l'affection au genou gauche était restée
sans changement significatif et que l’assuré était en traitement pour une
arthrite aiguë à son genou droit, dont l'origine n'était pas déterminée.
Par décision du 1er mars 2004, l’OAI a rejeté la nouvelle
demande de prestations de l’assuré, en l’absence d’aggravation de son
état de santé. L’opposition formée tardivement par l’assuré contre cette
décision a été déclarée irrecevable par décision de l’OAI du 21 octobre

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2004, confirmée sur recours par jugement du Tribunal des assurances du
18 juillet 2005 (AI 175/04 – 104/2005).
D. Le 18 novembre 2004, l'assuré a transmis à l’OAI un certificat
médical établi le 27 octobre 2004 par le Dr S.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et
précisé qu’il y avait lieu de considérer son courrier et ce rapport médical
comme une nouvelle demande de prestations.
Le Dr S.________ indiquait que l’assuré souffrait d'une ankylose
post-opératoire totale de son arrière pied gauche – le résultat de
l’intervention chirurgicale étant cependant excellent, d’une chondropathie
de stade II à III de la trochlée fémorale du genou gauche, de troubles
dégénératifs de type arthrosique du genou droit et de lombalgies basses,
précisant qu’il n’avait pas investigué ces dernières lui-même. L’assuré
avait également présenté un ulcère chondritique du condyle interne du
genou gauche, qui avait été traité. Il pouvait exercer une activité
sédentaire légère effectuée essentiellement en position assise mais
permettant occasionnellement de courtes déambulations (travail assis à
l'établi par exemple).
Par décision du 27 avril 2006, l'OAI a refusé d'entrer en
matière sur la nouvelle demande, au motif qu'une aggravation de l'état de
santé de nature à modifier le droit aux prestations AI n'avait pas été
rendue plausible.
Le 30 mai 2006, l'assuré a fait opposition à cette décision,
concluant à l'annulation de celle-ci. A l'appui de son acte, il a produit un
certificat médical établi le 11 mai 2006 par le Dr W.________, spécialiste en
rhumatologie et en médecine interne générale, qui critiquait
l’interprétation faite par l’OAI du rapport du Dr S.________, soulignant
notamment que ce dernier se prononçait en rapport avec la problématique
des genoux et non celle des rachialgies, et qu’il était inexact, comme le
faisait l’OAI, d’estimer que l’activité sédentaire légère préconisée par le Dr
S.________ était également valable en cas de problème du dos.

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Par décision sur opposition du 13 décembre 2007, l'OAI a
admis l'opposition de l'assuré et a prononcé la reprise de l'instruction de la
nouvelle demande de prestations AI.
Le 19 février 2008, le Dr T.________, médecin auprès du Service
médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), spécialiste en
médecine interne générale et rhumatologie, a établi un rapport faisant
suite à un examen clinique rhumatologique du 4 février 2008, dont la
teneur était notamment la suivante :
« DIAGNOSTICS
- avec répercussion sur la capacité de travail
• GONARTHROSE BILATÉRALE AVEC FOYER OSTÉOCHONDRITIQUE DU CONDYLE
FÉMORAL INTERNE DDC [réd. : des deux côtés]. M 17
• ARTHROSE TIBIO-ASTRAGALIENNE ET MÉDIO-TARSIENNE G [réd. : gauche]
AVEC STATUS APRÈS ARTHRODÈSE ASTRAGALO-CALCANÉENNE CONSOLIDÉE
EN BONNE POSITION. M 19.1
• LOMBOSCIATALGIES G DANS LE CADRE DE TROUBLES STATIQUES ET DE
DISCRETS TROUBLES DÉGÉNÉRATIFS DU RACHIS. M 54.4.
[…]
Les limitations fonctionnelles
Rachis : nécessité de pouvoir alterner 2 x/heure la position assise et
la position debout. Pas de soulèvement régulier de charges d'un
poids excédant 8 kg, pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 15 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc.
Membres inférieurs : pas de génuflexion, pas de franchissement
d'escabeaux ou échelles. Pas de franchissement régulier d'escaliers.
Pas de position debout de plus de 15 minutes. Pas de marche
supérieure à 15 minutes. Pas de marche en terrain irrégulier.
[…]
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITÉ HABITUELLE : 0% COMME CUISINIER.
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100%. DEPUIS : LE 23 NOVEMBRE 1993,
SOIT 6 MOIS APRÈS L'ACCIDENT. »
Dans un avis du 29 février 2008, le Dr Z.________, médecin du
SMR, a repris les limitations fonctionnelles du rapport ci-dessus et

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confirmé que la capacité de travail dans une activité adaptée était de
100 %.
Le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a établi un rapport médical le 5 novembre 2008, dans lequel il indiquait ce
qui suit :
« Discussion : la situation de Monsieur G.________ me paraît
complexe et compliquée. Je ne m'attarde pas sur les aspects
somatiques et je renvoie aux rapports existants, et notamment au
rapport de Dr W.________ du 25 septembre 2008 du service de
rhumatologie du H.________. Indépendamment des problèmes
physiques et douloureux M. G.________ est actuellement également
incapable de travailler pour des raisons psychiatriques. Je l'ai vu une
première fois à ma consultation le 17 septembre 2008. A ce
moment-là, j'ai rencontré un homme qui était à bout, suite à un long
parcours de combattant, où il m'est difficile de faire la part des
choses entre des éléments de revendication et de « névrose de
rente éventuelle », une évolution pernicieuse de deux accidents et
une surenchère iatrogène qui ont engendré un cercle vicieux. Je
crains fort qu'on soit arrivé à un stade difficilement réversible.
Pour moi, M. G.________ présente certes des traits narcissiques et
caractériels (manque de reconnaissance depuis toujours ;
reviviscence d'un traumatisme de perte ; perspective que l'épouse
parte avec la famille en [...], ravive le décès de son père, le divorce
avec la deuxième épouse et éloignement de la fille issue de ce
mariage, perte de son intégrité physique, etc.). Je pense que cette
ronde d'évaluations médicales, dont certaines ont manqué
d'empathie et de jugements sur plusieurs années ont enfoncé M.
G.________ dans un état dépressif et d'aggravation des symptômes
douloureux avec en plus une attitude de revendication, dont je ne le
vois que difficilement ressortir. A mes yeux il faut arrêter cette
surenchère et lui reconnaître le droit à une rente.
M. G.________ s'est adressé à moi pour sa détresse psychique réelle.
Je me trouve de devoir répondre à une problématique fort complexe.
Si mon argumentation ne devait pas suffire, il serait à mes yeux
urgent de procéder rapidement à une expertise psychiatrique pour
arriver enfin à une conclusion acceptable. »
Le 24 novembre 2008, le Dr R.________ a fait état d'une
péjoration de l'état de santé psychique de l'assuré. Les signes
psychotiques présentés par ce dernier étaient devenus beaucoup plus
évidents ; il présentait également une fatigue extrême. Il ne parlait plus
spontanément et son discours était délirant. Il faisait en outre mention
d'hallucinations visuelles et auditives. Le Dr R.________ a posé comme
diagnostic un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques et

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comme diagnostic différentiel une évolution schizophrénique et un état
dissociatif.
A l’initiative du SMR, un examen clinique psychiatrique de
l’assuré a été réalisé le 23 février 2009 par le Dr P.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et médecin auprès du SMR. Son examen
clinique psychiatrique n'a pas montré de signe de dépression majeure, de
décompensation psychotique, d'anxiété généralisée incapacitante, de
trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de syndrome
douloureux somatoforme persistant incapacitant, de perturbations de
l'environnement psychosocial ni de limitations fonctionnelles
psychiatriques. Le Dr P.________ a considéré que l'épisode dépressif moyen
était en rémission, que les productions hypnagogiques anamnestiques ne
participaient pas d'une symptomatologie floride psychotique avec, de plus,
une amélioration de la symptomatologie fin 2008 d'après l'assuré. Au final,
il n’a retenu aucun diagnostic incapacitant dans son rapport du 25 février
2009, mais seulement un épisode dépressif moyen en rémission (F32.1),
sans répercussion sur la capacité de travail. Il a conclu que l’assuré
bénéficiait d’une pleine capacité de travail sur le plan psychiatrique tant
dans son activité habituelle que dans une activité adaptée, depuis
décembre 2008.
Dans un avis SMR du 12 mars 2009, le Dr Z.________ a retenu
sur la base de cet examen qu’il y avait eu une incapacité de travail totale
pour un épisode dépressif de septembre à novembre 2008 et que dès
décembre 2008, la capacité de travail exigible était celle définie dans
l'avis médical du 29 février 2008.
Le 8 juin 2009, l'OAI a fait parvenir à l’assuré un projet de
décision négative, contre lequel celui-ci a présenté des objections le 8
juillet 2009.
Dans un avis SMR du 30 juillet 2009, le Dr Z.________ a
notamment rappelé que seuls les facteurs bio-médicaux, à l’exclusion des
facteurs psycho-sociaux, étaient pris en compte pour définir la capacité de

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travail, ce qui expliquait pourquoi le SMR – dont la neutralité n’avait pas à
être mise en doute – s’était écarté de l’avis des médecins traitants.
Par décision du 21 août 2009, l'OAI a refusé d'allouer une rente
à l'assuré, celui-ci présentant un degré d'invalidité de 9,89 %, insuffisant à
cette fin.
Le recours interjeté par l’assuré contre cette décision le 22
septembre 2009 a été rejeté par arrêt de la Cour des assurances sociales
du 6 avril 2011 (AI 450/09 – 168/2011), le recourant n'ayant pas démontré
l'existence d'une aggravation de son état de santé. Cet arrêt a été
confirmé par le Tribunal fédéral le 26 mars 2012 (TF 9C_500/2011).
E. Le 17 février 2014, l'assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations AI pour adultes, faisant valoir qu’il souffrait d’un canal
lombaire étroit depuis 2009.
En date des 9 et 10 avril 2014, il a transmis à l’OAI plusieurs
pièces médicales, à savoir :
- Un rapport établi par le Dr U.________ au Maroc le 22 août 2012
dont il ressort que l’assuré a été opéré d’une hernie ombilicale
le 13 juillet 2012.
- Un rapport du 11 mars 2014 du Dr Q.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et du psychologue L.________,
qui ont posé les diagnostics d'état dépressif récurrent, épisode
actuel sévère, sans symptomatique psychotique (F33.2) et de
troubles de la personnalité sans précision (F60.9). Ils ont
évalué l'incapacité de travail de l’assuré à 100 % et envisagé
un pronostic défavorable.
- Un rapport du Dr K.________, spécialiste en rhumatologie et en
médecine interne générale, du 26 mars 2014. Celui-ci a retenu
les diagnostics de lombosciatalgie violente réfractaire au
traitement habituel, qui allait en s’aggravant, et d'état anxio-
dépressif nécessitant un traitement psychiatrique. Il a estimé

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que l’assuré était en entière incapacité de travailler,
probablement pour une durée indéterminée. Deux IRM avaient
été réalisées ; celle de janvier 2013 avait montré un
rétrécissement du canal spinal en L4-L5 et un phénomène
dégénératif important au niveau de L3-L4-L5.
- Un rapport établi suite à une consultation du 14 mars 2014 par
le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, qui a posé les
diagnostics de status post-reconstruction et arthrodèse pour
fracture du calcanéum gauche, de status post-plastie ligament
croisé antérieur du genou gauche, de gonarthrose
tricompartimentale, de lombalgies chroniques sur
spondylarthrose, de dépression sévère, de diabète type II,
d'adénome de la prostate, de hernie ombilicale et de status
post-entorse du genou droit. Selon ce médecin, ces
pathologies n'étaient plus compatibles avec l’activité
professionnelle de cuisinier et l’assuré devait bénéficier d'une
reconversion professionnelle ou d'une retraite anticipée vu son
âge et le manque de formations particulières.
- Des documents de la Clinique [...], indiquant que l'assuré y
avait subi une cure de hernie épigastrique le 22 octobre 2013.
Par décision du 7 avril 2015, confirmée sur recours par arrêt
de la Cour de céans du 4 janvier 2016 (AI 133/15 – 1/2016), l’OAI a rejeté
la demande d’assistance juridique déposée par l’assuré.
A l’initiative du SMR, une expertise psychiatrique de l’assuré a
été réalisée par le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 6 novembre 2015, celui-ci a conclu à
l’absence de maladie psychiatrique invalidante et a retenu, comme
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, une dysthymie
(F34.1) existant depuis 1999 et une accentuation de traits de personnalité

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narcissique et quérulente (Z73.1) existant probablement depuis
l’adolescence :
« En conclusion, les symptômes anxieux et dépressifs légers de la
dysthymie de M. G.________ font suite à un trouble de l'adaptation
survenu en réaction à la séparation conflictuelle d'avec son épouse
en 1999. Persistant dans le contexte d'une accentuation de traits de
personnalité narcissiques et quérulente, ces symptômes affectifs
restent insuffisants pour justifier une incapacité de travail durable au
plan psychique. Ainsi, le refus de M. G.________ de mettre en valeur
sa capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
somatiques s'explique par l'adoption d'un rôle d'invalide face aux
difficultés sociales sortant du champ médical d'un expertisé mettant
en avant un cortège de plaintes incohérentes. En faisant abstraction
de ces plaintes, la capacité de travail exigible reste entière au plan
psychique chez un expertisé faisant preuve de ressources
personnelles compatibles avec la reprise d'une activité adaptée aux
limitations physiques décrites par les spécialistes de ce domaine. »
Dans un avis médical du 30 novembre 2015, le SMR a fait
siennes les conclusions de l’expertise.
Par projet de décision du 15 mars 2016, l’OAI a communiqué à
l’assuré son intention de refuser sa nouvelle demande de prestations.
Dans un courrier du 14 avril 2016, l’assuré a fait valoir que le
rapport d’expertise était incomplet et comportait des contradictions, et
que l’OAI avait omis d’investiguer l’aggravation de son état de santé
somatique. Il a transmis un rapport médical du Dr Q.________ du 1er février
2016, qui attestait qu’il présentait, d’une part, un trouble dépressif
chronique, épisode actuel sévère (F33.2), avec les symptômes de
tristesse, d’angoisse et de phobie de la foule, de mélancolie, de perte de
motivation avec un discours auto-dévalorisant, un état général morose et,
d’autre part, des troubles de la personnalité qui le fragilisaient
psychologiquement et nécessitaient une médication. Le Dr Q.________
retenait en outre les diagnostics d’agoraphobie avec trouble panique
(F40.1) et de trouble somatoforme, sans précision (F45.9).
Dans un rapport médical du 23 mai 2016, le Dr K.________ a
repris les termes de son précédent rapport, rédigé le 26 mars 2014.

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Par courrier du 29 septembre 2016, l’assuré a produit plusieurs
rapports médicaux, dont la plupart dataient de 2006 ou avaient déjà été
produits. Parmi les pièces nouvelles figuraient le rapport de l’IRM du genou
droit du 24 janvier 2011 et celui établi le 8 février 2011 par le Dr
V.________ qui concluaient à une suspicion de déchirure méniscale interne
et externe du genou droit.
Dans un avis SMR du 14 octobre 2016, le Dr D.________,
médecin au SMR, a relevé que sur le plan somatique, les diagnostics
retenus existaient déjà lors de l’examen du Dr T.________ en 2008, à
l’exception de la méniscopathie droite qui serait nouvelle, mais qu’en
l’absence de déficit moteur ou sphinctérien qui aurait justifié une
intervention neurochirurgicale en urgence, on ne pouvait parler d’une
situation grave comme l’affirmait le Dr K.________. Dans la mesure où une
aggravation des lombalgies était probable, il a proposé un complément
d’examen.
Dans un rapport médical du 20 octobre 2016, le Dr C.________ a
conseillé de procéder à une arthroplastie totale du genou des deux côtés
en raison de la gonarthrose bilatérale symptomatique. Il a indiqué qu’une
reconversion professionnelle ou une rente d’invalidité devaient être
envisagées.
Une expertise rhumatologique a été effectuée par la Dresse
A.________, spécialiste en rhumatologie et médecine physique et
réadaptation, qui a rendu son rapport d’expertise le 19 décembre 2016,
après avoir fait réaliser une IRM lombaire, des radiographies de la colonne
lombaire ainsi qu’une échographie de l’épaule gauche. La Dresse
A.________ a posé les diagnostics suivants :
« Avec répercussion sur la capacité de travail :
- 29.05.1993 : fracture comminutive du calcanéum gauche,
fractures des métatarsiens 3, 4, 5. Ostéosynthèse par
embrochage transversal des métatarsiens consolidée en bonne
position. Status après arthrodèse sous-astragalienne et
reconstitution du calcanéum, en bonne position
- 19.01.1999 : entorse du genou gauche : contusion osseuse du
plateau tibial interne. Déchirure subtotale du LCA [réd. : ligament
croisé antérieur], suspicion non confirmée de lésion méniscale

- 12 -
- 06.10.1999 : plastie du ligament croisé antérieur par arthroscopie
- 16.12.1999 : arthroscopie diagnostique du genou gauche :
libération des adhérences cicatricielles, mobilisation sous narcose
du genou ; chondropathie stade II-III de la trochlée fémorale
- Mai 2000 : algoneurodystrophie avec enraidissement progressif
du genou
- 25.10.2001 : arthroscopie du genou gauche : ulcère chondritique
du condyle interne traité selon la technique de L. Johnson
- gonalgies droites sur gonarthrose : chondropathie fémoro-tibiale
prédominant sur le compartiment interne, chondropathie fémoro-
patellaire. Souris articulaire faisant suspecter une chondromatose
synoviale. Lésion de grade I de la corne postérieure du ménisque
interne et grade II de la corne postérieure du ménisque externe
Sans répercussion sur la capacité de travail :
- 2003 : arthrite du genou droit sans séquelles.
- Canal lombaire modérément étroit en L4-L5, selon la classification
de Lausanne. Pas de contrainte radiculaire.
- Lombalgies avec irradiation sur la face latérale des cuisses
- Dorsalgies anamnestiques
- Arthrose débutante du Chopart et du Lisfranc
- Probable tendinite du tendon du sus-épineux gauche et discrète
bursite sous acromio deltoïdienne.
- Douleurs testiculaires d'origine inconnue (DD sur canal lombaire
rétréci et étroit peu probable)
Autres diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
- Diabète de type 2
- Hypercholestérolémie (à vérifier prochainement)
- Adénome de la prostate, vessie hyperactive. »
La Dresse A.________ a conclu à l’existence d’une totale
incapacité de travail dans la profession de cuisinier, mais à une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée depuis fin 1993, à
l’exception des périodes d’incapacité dues à l’entorse du genou gauche en
janvier 1999, pendant quelques semaines, à la plastie du ligament croisé
antérieur en octobre 1999, pendant six mois, et à l’arthroscopie du genou
gauche en octobre 2001, pendant trois mois. Elle estimait ainsi que depuis
le 25 janvier 2001 [recte : 2002], l’assuré pouvait travailler à 100 % avec
un plein rendement à un poste qui respecte les limitations fonctionnelles
suivantes : station debout limitée à deux heures (l’assuré devant ensuite
pouvoir s’asseoir), marche possible pendant une à deux heures, station
assise non limitée, éviter la marche sur terrain instable ainsi que le travail
en hauteur, pas de travail accroupi ou à genoux, port de charges de 5 à 8
kg plusieurs fois et occasionnellement jusqu’à 15 kg.

- 13 -
Dans un avis médical SMR du 17 mars 2017, le Dr D.________ a
estimé, sur la base de cette expertise, que les limitations fonctionnelles
fixées par le Dr T.________ étaient toujours valables depuis 2008 et qu’il
n’existait pas de raisons valables justifiant une incapacité de travail
prolongée dans une activité adaptée.
Par décision du 21 mars 2017, l’OAI a refusé de mettre l’assuré
au bénéfice d’une rente d’invalidité, en l’absence d’aggravation de son
état de santé. Il a retenu que du point de vue somatique, son atteinte à la
santé permettait toujours l’exercice d’une activité adaptée à 100 % et qu’il
n’existait aucune atteinte invalidante d’ordre psychiatrique.
F. Par acte du 24 avril 2017, G.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant à son annulation, à l’entrée en matière sur sa nouvelle demande
de prestations et à l’octroi d’une rente « complète » pour une durée
illimitée, subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour complément
d’instruction puis nouvelle décision. Il a fait valoir que le rapport
d’expertise psychiatrique était en totale contradiction avec les rapports
médicaux versés au dossier, de sorte qu’il était nécessaire de mettre en
œuvre une nouvelle expertise notamment pour lever ces contradictions. Il
a allégué que ses limitations fonctionnelles étaient telles qu’il n’était plus
en mesure de travailler et que contrairement à ce qu’indiquait le rapport
d’expertise rhumatologique, il allait régulièrement chercher les
médicaments qui lui étaient prescrits. Il a par ailleurs invoqué une
violation de son droit d’être entendu puisque l’OAI avait rendu sa décision
sans lui soumettre préalablement ce rapport d’expertise rhumatologique.
Ce rapport comportait selon lui des oublis et des lacunes, puisque la
Dresse A.________ ne se déterminait pas sur les graves complications qu’il
avait connues récemment en lien avec son diabète, à savoir en particulier
des soudaines cataractes qu’il avait dû faire opérer en urgence. Il a
soutenu que son état de santé s’était amélioré à l’époque de la
précédente décision de l’OAI en 2009, mais s’était ensuite fortement
dégradé depuis 2013, au point qu’il ne pouvait plus exercer d’activité,

- 14 -
même adaptée, mentionnant en outre que l’OAI n’avait donné aucun
exemple d’une telle activité.
Dans sa réponse du 16 juin 2017, l’OAI s’en est tenu à sa
décision et a proposé le rejet du recours.
Dans le cadre de sa réplique du 13 juillet 2017, le recourant a
versé en cause un rapport médical établi le 28 juin 2017 par le Dr
C.________, reprenant exactement les termes de son rapport du 14 mars
2014.
L’OAI a maintenu sa position dans sa duplique du 15 août
2017.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve des dérogations
expresses prévues (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20]).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et
58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire
l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du siège de l'office
concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à

- 15 -
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’occurrence, interjeté dans le respect du délai légal et
des autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours
est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l'assurance-invalidité suite à la nouvelle demande de prestations qu’il a
déposée le 17 février 2014.
A noter que la conclusion du recourant tendant à ce qu’il soit
entré en matière sur sa nouvelle demande de prestations est sans objet
puisque l’OAI est entré en matière sur cette demande.
3. Il y a lieu d’examiner dans un premier temps le grief de
violation du droit d’être entendu soulevé par le recourant, au motif que
l’OAI a statué sur sa demande de prestations sans lui avoir préalablement
transmis le rapport d’expertise rhumatologique de la Dresse A.________.
a) La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al.
2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101] et également art. 42 LPGA), en particulier, le droit pour le
justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son
détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer
sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui de participer
à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se
déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid. 2.3 ; 141 V 557 consid.
3.1 et références citées). Le droit d'être entendu est une garantie de
nature formelle, dont la violation entraîne en principe l'annulation de la
décision attaquée, indépendamment des chances de succès du recours
sur le fond (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid. 4.1.4 ; 137 I
195 consid. 2.2). Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être
réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une
autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 142 II 218

- 16 -
consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1). Toutefois,
une telle réparation doit rester l'exception et n'est admissible, en principe,
que dans l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas particulièrement grave
aux droits procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation de la
violation du droit d'être entendu peut également se justifier, même en
présence d'un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui
serait incompatible avec l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause
soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137
I 195 consid. 2.3.2 et références citées).
b) En l’occurrence, il apparaît en effet que l’OAI n’a pas
communiqué au recourant le rapport d’expertise de la Dresse A.________
avant de rendre sa décision. Cette expertise a été mise en œuvre suite
aux objections formulées par le recourant à l’encontre du projet de
décision négative de l’OAI du 15 mars 2016, dans lesquelles il reprochait
entre autres à l’OAI de ne pas avoir investigué l’évolution de sa
problématique sur le plan somatique. L’organisation de cette expertise a
respecté la procédure prévue à l’art. 44 LPGA, à savoir que le recourant a
été invité à se prononcer sur l’experte mandatée et les questions qui lui
étaient posées. A réception du rapport d’expertise du 19 décembre 2016,
l’OAI a requis l’avis du SMR et a ensuite rendu sa décision, le 21 mars
2017, sans préalablement transmettre ce rapport au recourant, ni lui
donner l’occasion de se déterminer à son sujet. Ce faisant, l’OAI a violé le
droit d’être entendu du recourant, qui comprend non seulement le droit de
prendre connaissance de son dossier, mais également celui de s’exprimer
sur les éléments pertinents y figurant, avant qu’une décision ne soit prise.
Il faut de plus relever qu’il s’agissait d’une pièce essentielle du dossier, sur
laquelle notamment l’OAI s’est basé pour rendre sa décision.
Le rapport d’expertise a finalement été envoyé le 28 mars
2017 au mandataire du recourant, qui en avait demandé la consultation
sitôt après avoir reçu la décision du 21 mars 2017. Le recourant a ainsi pu
prendre connaissance de ce document avant l’échéance du délai de
recours et a eu la possibilité d’exposer ses griefs à son encontre dans le

- 17 -
cadre du recours qu’il a formé auprès de la Cour de céans, qui jouit d’un
plein pouvoir d’examen. Le recourant a par ailleurs eu l’occasion de
prendre position sur les arguments soulevés par l’intimé dans sa réponse
et sa duplique. Il se justifie dès lors de considérer que la violation du droit
d’être entendu a été réparée compte tenu de la présente procédure de
recours. Il y a par conséquent lieu d’examiner l’affaire au fond.
4. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Elle peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). L'invalidité est réputée survenue dès
qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles. L’art. 7 al. 2 LPGA précise que seules les
conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de
la présence d'une incapacité de gain et qu’il n'y a incapacité de gain que
si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut

- 18 -
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique.
b) Lorsque la rente a été refusée une première fois parce que
le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]; ATF 130 V 71 consid.
2.2 ; 109 V 262 consid. 3). Cette exigence doit permettre à
l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants
(ATF 130 V 71 consid. 3.2.3 ; 125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 4b
et les références).
Lorsque, comme en l’espèce, l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
de vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue (ATF 109 V 108
consid. 2b ; TF 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1). Cela
revient à examiner par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière
décision de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la
rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc
le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de

- 19 -
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en
revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid.
2.3 ; 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; TF 8C_339/2017 du 1er
février 2018 consid. 3).
c) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
De manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3 ; TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3). C’est ainsi
qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la

- 20 -
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un
rapport médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24
octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) En l’occurrence, il s’agit de déterminer si l’état de santé du
recourant s’est aggravé entre la décision de l’OAI du 21 août 2009 –
confirmée sur recours par arrêt de la Cour de céans du 6 avril 2011 puis
par arrêt du Tribunal fédéral du 26 mars 2012 – et la décision attaquée au
point d’influencer son droit à une rente d’invalidité.
Dans la décision litigieuse, l’OAI estime que tel n’est pas le
cas. Il retient, sur la base des expertises psychiatriques et
rhumatologiques réalisées respectivement en 2015 et 2016, que le
recourant peut exercer une activité adaptée à 100 % du point de vue
somatique et qu’il n’existe aucune atteinte invalidante d’ordre
psychiatrique.
b) Dans son recours, le recourant conteste les conclusions de
l’expertise psychiatrique au motif qu’elle contredit les rapports de ses
psychiatres traitants et estime nécessaire de réaliser une nouvelle
expertise psychiatrique pour lever ces contradictions.
Le Dr Q.________ considère en effet, dans ses rapports
médicaux des 11 mars 2014 et 1er février 2016, que le recourant est en
totale incapacité de travail en raison d’un état dépressif récurrent, épisode
actuel sévère (F33.2), de troubles de la personnalité sans précision
(F60.9), d’une agoraphobie avec trouble panique (F40.1) et d’un trouble
somatoforme sans précision (F45.9). Or, contrairement à ce que soutient
le recourant, le Dr X.________ tient compte des diagnostics posés par le Dr
Q.________ et explique de manière motivée pourquoi il ne les retient pas.

- 21 -
Ainsi, l’expert reconnaît que les plaintes de l’assuré peuvent
laisser penser à un épisode dépressif sévère comme retenu par le
psychiatre traitant, mais expose ensuite (cf. rapport d’expertise p. 19 et
20) qu’il ne constate pas d’abaissement important de l’humeur persistant,
de signes de fatigue après des efforts minimes, de diminution majeure de
la concentration ou de l’attention, ni d’idée de dévalorisation, d’attitude
morose et pessimiste face à l’avenir ou encore de signe objectivable d’une
diminution de l’appétit. Il relève que l’assuré participe activement à
l’examen durant plus de trois heures, qu’il donne une description positive
de sa personnalité, qu’il relativise les idées de culpabilité concernant son
divorce et garde l’espoir de sortir de la précarité sociale. De plus, le
recourant nie toute idée ou acte suicidaire, décrit une diminution de la
libido depuis seulement dix mois contrastant avec sa plainte concernant la
persistance d’une importante souffrance psychique depuis des années et
se plaint de difficultés de sommeil sans réveil matinal précoce. Le Dr
X.________ estime que l’ensemble de ces éléments ne permet pas de
confirmer le diagnostic d’épisode dépressif majeur. Il mentionne en outre
que le rythme des consultations et la dose des médicaments prescrits
contrastent avec le diagnostic posé par le Dr Q.________.
Concernant les angoisses et l’agoraphobie dont se plaint le
recourant, l’expert note que celui-ci relativise ses propos à l’exploration et
qu’il utilise le terme d’angoisse surtout pour exprimer son sentiment de
rancune, de déception et d’insatisfaction concernant des événements qu’il
considère comme injustes (séparation avec sa deuxième épouse, refus de
rente d’invalidité). L’expert ne constate aucune manifestation anxieuse
chez l’assuré ni trouble panique ou phobique.
Il exclut également la présence d’un trouble de la personnalité
compte tenu de l’anamnèse, qui ne montre pas de déviations sévères sur
plusieurs niveaux de fonctionnement persistant depuis l’adolescence (cf.
rapport d’expertise p. 20).
Il conclut en revanche à la présence d’une accentuation de
traits de personnalité narcissique et quérulant, n’ayant pas valeur de

- 22 -
maladie, et se fonde notamment sur ce diagnostic pour expliquer les
discordances relevées par les médecins entre les résultats objectifs et les
plaintes subjectives du recourant. Il estime que les éléments évoquant une
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
restent insuffisants pour retenir un diagnostic de trouble somatoforme, en
l’absence de signes clairs d’amplifications observés récemment par les
différents spécialistes du domaine somatique. En outre, il relève que la
plainte principale de l’assuré ne concerne pas les douleurs.
Finalement, le Dr X.________ expose les raisons qui l’incitent à
poser le diagnostic de dysthymie en relation avec la dépression chronique
et fluctuante du recourant, persistant depuis sa séparation d’avec sa
deuxième épouse en 1999 (cf. rapport d’expertise p. 20).
Au vu de ce qui précède, il ne se justifie pas de s’écarter des
conclusions du rapport d’expertise du Dr X.________, auquel il y a lieu de
reconnaître une pleine valeur probante. En effet, l’expert s’est prononcé
en connaissance du dossier et de l’anamnèse du recourant, a tenu compte
de ses plaintes et expliqué de manière détaillée et motivée pourquoi il ne
retenait pas les diagnostics posés par le Dr Q.________ et concluait à
l’absence de maladie psychiatrique incapacitante.
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’instruire plus avant la question
de savoir si, comme il l’affirme dans son recours, le recourant va
régulièrement chercher les médicaments qui lui sont prescrits,
contrairement à ce que la Dresse A.________ mentionne dans son rapport
d’expertise. S’il n’a pour finir produit aucune pièce attestant ses
déclarations comme il l’avait annoncé dans son recours, cet élément n’est
dans tous les cas pas déterminant. Non seulement le retrait des
médicaments en pharmacie ne permet pas d’établir que le recourant les
prend effectivement, étant rappelé que la prise de sang effectuée lors de
l’expertise a infirmé la prise régulière d’un antidépresseur. Mais surtout,
comme déjà mentionné, le Dr X.________ relève que la prescription d’un
somnifère léger et d’un antidépresseur à une dose efficace minimale
contrastent avec le diagnostic retenu par le Dr Q.________. Dès lors, la

- 23 -
preuve de la prise effective des médicaments prescrits ne permettrait pas
de remettre en cause les conclusions du Dr X.________.
Au final, il y a lieu de retenir que le recourant ne souffre
actuellement pas d’une maladie psychiatrique incapacitante. Son état de
santé psychique ne s’est par conséquent pas modifié de manière
substantielle depuis l’examen du Dr P.________ en février 2009, qui arrivait
à la même conclusion et retenait, comme diagnostic sans répercussion sur
la capacité de travail, un épisode dépressif moyen en rémission.
c) Sur le plan somatique, le recourant invoque que l’OAI n’a
pas pris en compte son état de santé actuel, soulignant que celui-ci se
serait fortement dégradé depuis la dernière décision de l’OAI, au point
qu’il ne peut plus exercer d’activité, même adaptée.
On peut tout d’abord particulièrement s’étonner des propos du
recourant dans la mesure où il affirme à plusieurs reprises que son état de
santé s’était amélioré entre les années 2008 et 2013 – parlant même
d’une période de rémission – alors qu’il a contesté la décision négative de
l’OAI du 21 août 2009 par deux recours successifs, auprès de la Cour de
céans puis du Tribunal fédéral, concluant à chaque fois à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité.
Quoi qu’il en soit, il faut constater que dans la décision
attaquée, l’OAI s’est fondé sur le rapport d’expertise de la Dresse
A.________ établi en décembre 2016, qui se prononce sur la situation
actuelle du recourant.
Dans ce rapport, la Dresse A.________ expose de manière
détaillée et motivée qu’il n’y a pas eu d’aggravation des problématiques
liées au talon gauche et au genou gauche. En ce qui concerne les
lombosciatalgies présentes dans le contexte d’un canal lombaire étroit et
rétréci, l’experte ne note pas de signe physique d’atteinte radiculaire ou
de diminution de mobilité qui puisse induire des limitations fonctionnelle
justifiant une incapacité de travail prolongée. Elle reconnaît que la

- 24 -
probable tendinite du tendon du sus-épineux gauche et la discrète bursite
sous acromio deltoïdienne motivent effectivement une infiltration de
dérivés cortisonés, mais précise que ces atteintes n’engendrent en aucun
cas des répercussions fonctionnelles à long terme. La Dresse A.________
estime au final que l’assuré dispose d’une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles : station debout
limitée à deux heures, marche possible pendant une à deux heures,
station assise non limitée, éviter la marche sur terrain instable ainsi que le
travail en hauteur, pas de travail accroupi ou à genoux, port de charges de
5 à 8 kg plusieurs fois et occasionnellement jusqu’à 15 kg. Son rapport
d’expertise comporte un résumé de l’ensemble du dossier de l’assuré sur
près de vingt pages, une analyse de toutes les imageries à disposition,
auxquelles s’ajoutent celles qu’elle a ordonnées et une anamnèse
complète (familiale, personnelle, sociale, professionnelle, médicamenteuse
et par système). Elle a pris en compte les plaintes du recourant, classées
par ordre d’importance décroissante, et a effectué un examen clinique
avant de se prononcer en motivant ses conclusions. Son rapport
d’expertise peut par conséquent se voir reconnaître une pleine valeur
probante.
S’agissant des médecins traitants du recourant, il y a lieu de
souligner que le Dr C.________ conclut, dans ses rapports des 14 mars
2014, 20 octobre 2016 et 28 juin 2017, à l’existence d’une totale
incapacité de travail dans la profession de cuisinier et à la nécessité d’une
reconversion professionnelle, voire d’une retraite anticipée ou une rente
d’invalidité. Ce faisant, il admet que le recourant bénéficie d’une capacité
de travail qu’il pourrait mettre en valeur dans un emploi adapté.
Seul le Dr K.________ estime que le recourant est totalement
incapable d’exercer une activité lucrative, même adaptée. La formulation
de ses rapports médicaux des 26 mars 2014 et 23 mai 2016 laisse
toutefois à penser que cette incapacité de travail est due à ses problèmes
somatiques conjugués à un état anxio-dépressif. Or, l’expertise du Dr
X.________ a permis d’exclure la présence d’une maladie psychiatrique
incapacitante. Toujours est-il que les rapports médicaux du Dr K.________

- 25 -
sont succincts, comportent une anamnèse très brève, ne font pas état
d’un examen clinique détaillé et ne contiennent pas de conclusions
motivées. Ils ne sont dès lors pas propres à remettre en cause le rapport
d’expertise de la Dresse A.________.
En outre, les problèmes de hernies ombilicales et épigastriques
présentés par le recourant et pour lesquels il a produit différents rapports
médicaux n’ont pas conduit à une incapacité de travail de longue durée,
ce qu’il ne conteste d’ailleurs pas (cf. également rapport d’expertise p.
28). Il en va de même de l’éventuelle déchirure méniscale du genou droit
évoquée par le Dr V.________, pour laquelle la Dresse A.________ n’a pas
trouvé d’argument (cf. rapport d’expertise p. 34-35).
Dans son recours, le recourant allègue avoir dû être opéré
d’urgence en raison de problèmes de cataracte liés à son diabète. Non
seulement, il ne produit aucune pièce médicale à ce sujet, mais de plus,
contrairement à ce qu’il soutient, il faut constater que la Dresse A.________
a tenu compte du fait qu’il présente un diabète de type 2 et précisé que ce
diagnostic était sans répercussion sur sa capacité de travail.
Au final, il apparaît que le recourant bénéficie, sur le plan
somatique, d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
comme cela était déjà le cas en 2009. Les limitations fonctionnelles
retenues par la Dresse A.________ sont par ailleurs similaires à celles
qu’avait posées le Dr T.________ à l’issue de son rapport d’examen du 19
février 2018, ce que constate également le Dr D.________ dans son avis
médical SMR du 17 mars 2017.
d) Dans la mesure où les faits pertinents ont pu être constatés
à satisfaction de droit, il apparaît que les réquisitions faites par le
recourant ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent. Ces réquisitions peuvent donc être rejetées par appréciation
anticipée des preuves (cf. ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid.
5.2 et les références citées).

- 26 -
e) En l’absence d’aggravation de l’état de santé du recourant
depuis la décision du 21 août 2009, c’est à juste titre que l’OAI a écarté la
nouvelle demande de prestations déposée par celui-ci le 17 février 2014.
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, les frais de justice doivent en principe être mis à
la charge du recourant, qui succombe. Cependant, il y a lieu de tenir
compte, pour la fixation de ces frais, du fait que la présente procédure de
recours était nécessaire pour garantir le respect du droit d'être entendu du
recourant et réparer un vice de procédure (TF 9C_670/2013 du 4 février
2014 consid. 3.3.1). Par conséquent, les frais de justice, arrêtés à 400 fr.,
doivent être supportés à raison de 200 fr. par le recourant et de 200 fr. par
l’intimé.
Dès lors que le recourant a obtenu, au titre de l’assistance
judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, le montant des
frais mis à sa charge est provisoirement supporté par l'Etat (art. 122 al. 1
let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Compte tenu de la violation du droit d’être entendu, réparée
dans le cadre de la procédure de recours, il y a également lieu d’allouer
des dépens au recourant (art. 61 let. g LPGA ; TF 9C_670/2013 précité),
qu’il convient d’arrêter à 752 fr. 30.
d) Par décision du juge instructeur du 22 mai 2017, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 24
avril 2017 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la

- 27 -
personne de Me François Gillard. Ce dernier a produit sa liste des
opérations le 24 novembre 2017, faisant état de 7 heures et 30 minutes
de travail, auxquelles s’ajoutent des débours par 43 fr. 20. Ces opérations
étant justifiées, l’indemnité de Me Gillard est arrêtée à 1’504 fr. 65
(débours et TVA compris) compte tenu d’un tarif horaire de 180 francs.
Cette indemnité est partiellement couverte par les dépens à
hauteur de 752 fr. 30, de sorte que le solde de 752 fr. 35 est
provisoirement supporté par le canton. Le recourant est rendu attentif au
fait qu’il est tenu de rembourser ce dernier montant dès qu’il sera en
mesure de le faire (cf. art. 123 al. 1 CPC et 18 al. 5 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 21 mars 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à hauteur de 200 fr. (deux cents francs) à charge de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud et
laissés pour 200 fr. (deux cents francs) à la charge de l’Etat.
IV. L'intimé versera au recourant la somme de 752 fr. 30 (sept
cent cinquante-deux francs et trente centimes) à titre de
dépens.
V. L'indemnité d'office de Me François Gillard, conseil du
recourant, est arrêtée, après déduction des dépens précités, à

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752 fr. 35 (sept cent cinquante-deux francs et trente-cinq
centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me François Gillard (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :