vd_gerichte · ZD23.023114 · 2024-01-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 162/23 – 31/2024
ZD23.023114
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 janvier 2024
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Durussel, juge, et Gabellon, assesseure
Greffier : M. Reding
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
effectué un apprentissage en informatique entre [...] et [...] auprès de [...],
échouant cependant à l’examen final. Il est bénéficiaire du revenu
d’insertion depuis [...].
Le 25 septembre 2020, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), expliquant
souffrir d’un trouble circadien du rythme veille-sommeil (syndrome du
libre cours) et de fatigue chronique.
Par rapport du 18 septembre 2021 à l’OAI, le Dr X.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a
fait état des diagnostics d’intolérance à l'effort chronique et de fatigue
chronique idiopathique d'origine multifactorielle, avec suspicion de
syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile, trouble du sommeil libre cours,
trouble attentionnel associé à un impact sur l'apprentissage en mémoire
épisodique verbale et à des performances insuffisantes et possible
composante de pathologie psychiatrique. Il a attesté une capacité de
travail nulle depuis le 22 décembre 2017 dans toute activité. A l’appui de
ses observations, il a joint plusieurs pièces, dont :
￿ un rapport du 20 avril 2018 des Dres G.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et W.________, médecin assistante,
lesquelles posaient le diagnostic de trouble schizotypique (CIM-10
[10e révision de la Classification internationale des maladies] F21) et
certifiaient une incapacité de travail totale ;
￿ deux rapports des 10 septembre 2018 et 20 décembre 2019 de la
Dre H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au
centre d’investigation et de recherche sur le sommeil du centre
hospitalier Q.________, laquelle diagnostiquait un trouble du rythme
circadien de type libre cours ;
￿ un rapport du 29 janvier 2020 du Dr [...], spécialiste en neurologie,
indiquant qu’une évaluation neuropsychologique avait mis en

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évidence « des difficultés attentionnelles relevées principalement
cliniquement associées à un impact sur l'apprentissage en mémoire
épisodique verbale et des performances […] considérées comme
insuffisantes sur une épreuve écologique de planification du fait de
non respect des règles » ;
￿ un rapport du 30 juin 2021 du Dr P.________, spécialiste en médecine
interne générale, lequel mentionnait que l’assuré présentait de
troubles du sommeil, avec un décalage horaire constant, et dormait
à n'importe quel moment de la journée ou de la nuit, avec un
sommeil très souvent non-réparateur ; et
￿ un « agenda du sommeil » retraçant le cycle de veille-sommeil de
l’assuré entre les mois de novembre 2020 et août 2021.
Par rapport du 15 novembre 2021, le Dr M.________, spécialiste
en néphrologie, a confirmé le syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile, avec
notamment un score de Beighton de neuf sur neuf.
Par avis médical du 2 mai 2022, le Dr F.________, spécialiste en
rhumatologie et médecin auprès du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a exposé ce qui suit (sic) :
« M. S.________ a une atteinte à la santé sur 2 axes, psychiatrique et
rhumatologique.
Après lecture détaillée des pièces médicales à disposition, mon avis
est que la pathologie principale incapacitante est vraisemblablement
d'ordre psychiatrique. Un syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile
justifierait des LF [limitations fonctionnelles] pour éviter des
contraintes physiques importantes sur les articulations, mais pas
une IT [incapacité de travail] dans toute activité.
L'assuré n'a pas seulement “une possible composante de pathologie
psychiatrique”, comme mentionné dans le RM [rapport médical] Al
du MT [médecin traitant]. Une pathologie psychiatrique a été
retenue, dans le suivi fait au centre hospitalier Q.________ du [...] au
[...], avec un trouble schizotypique.
Le syndrome de fatigue chronique que présente l'assuré est
expliqué en partie par la problématique psychiatrique. Il a été exclu
notamment un problème neurologique.
Il y a lieu de réaliser une expertise bidisciplinaire
rhumatologique et psychiatrique, afin de préciser la gravité de
l'atteinte à la santé, définir s'il existe une CT [capacité de travail]
dans une activité adaptée et depuis quand. […] »

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Les 19 octobre et 29 novembre 2022, l’assuré a été examiné
dans les locaux du SMR par les Drs K.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et F.________. Par rapport du 19 décembre 2022, ces deux
médecins ont mis en évidence le diagnostic principal de trouble du rythme
circadien de type libre cours (CIM-10 F51.2) et les diagnostics associés de
trouble mixte de la personnalité avec traits anankastiques et schizoïdes
(CIM-10 F61.0) et d’hypermobilité articulaire généralisée (CIM-10 M25.2).
Selon eux, la fatigue prédominait dans la matinée depuis plusieurs mois.
C’était en général la nuit, entre minuit et six heures du matin, que l’assuré
ressentait le plus d’énergie. Ils ont ainsi conclu à une capacité de travail
de 40 % dans l'activité habituelle d'aide-informaticien et dans une activité
adaptée avec horaires diurnes et de 80 % dans une activité adaptée avec
horaires nocturnes. S’agissant des limitations fonctionnelles, ils ont relevé
ce qui suit (sic) :
« Sur le plan rhumatologique,
Hypermobilité articulaire généralisée : pas de travaux de force, pas
de travail assis ou debout prolongé au-delà de 1 heure, pas de
travail debout statique au-delà de 20 minutes. Pas de travail
effectué en hauteur ou sur un plan instable. Pas de
montées/descentes répétées d'escaliers. Pas de port de charges
global répété au-delà de 5 kg et épisodique jusqu'à 10 kg. Nous
avons mis l'hypermobilité articulaire généralisée comme
incapacitante car justifiant des LF. Nous ne retenons pas d'IT dans
l'activité réalisée par l'assuré pour [...], comme aide-informaticien,
l'activité étant adaptée aux LF retenues.
Sur le plan psychiatrique, les limitations fonctionnelles découlent des
deux diagnostics retenus. Le type de trouble du sommeil retenu
implique une différence de rendement entre des horaires nocturnes
et diurnes. Les besoins en récupération seront aussi différents selon
les horaires effectués. Enfin, la fatigabilité serait moindre avec des
horaires nocturnes. Le perfectionnisme influe sur l'achèvement des
tâches et aggrave la fatigabilité. »
Par projet de décision du 3 février 2023, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il comptait lui nier le droit à une rente d’invalidité et à des
mesures d’ordre professionnel, dès lors que, d’une part, la comparaison
des revenus avec et sans invalidité aboutissait à un degré d’invalidité de
20 % et, d’autre part, que la mise en place de telles mesure n’était pas
susceptible de réduire le préjudice économique.

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Le 13 mars 2023, l’assuré s’est opposé ce projet de décision. Il
a en substance remis en cause la valeur probante du rapport du 19
décembre 2022 des Drs K.________ et F.________, soutenant que ce dernier
se limitait à l’examen des deux seuls axes de rhumatologie et de
psychiatrie et omettait « l'axe chronobiologique et fonctionnel du
sommeil » de même qu’il se trouvait en contradiction avec son « agenda
du sommeil », lequel montrait un déphasage progressif – mais irrégulier –
de son rythme de sommeil. Il a ainsi conclu à l’annulation du projet de
décision et à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Par décision du 24 avril 2023, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 3 février 2023.
B. Le 30 mai 2023, S.________ a déféré cette décision devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
implicitement à sa réforme en ce sens que le droit à une rente entière
d’invalidité lui soit reconnu. Dans l’essentiel, il a à nouveau contesté la
valeur probante du rapport du 19 décembre 2022 des Drs K.________ et
F.________, estimant que ses troubles du sommeil avaient été considérés à
tort comme des atteintes de nature psychique. Il a joint à son recours
notamment son « agenda du sommeil » pour la période de mars 2018 à
juin 2023.
Par décision du 31 mai 2023, la Juge instructrice a mis le
recourant au bénéfice de l’assistance judiciaire, l’exonérant d’avances et
des frais judiciaires.
Par réponse du 23 juin 2023, l’intimé a conclu au rejet du
recours et au maintien de sa décision du 24 avril 2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

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fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu du
Lundi de Pentecôte – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement le droit à une rente d’invalidité.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Dans le cas présent, le recourant a déposé, en date du 25
septembre 2020, une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Ainsi, étant donné que l’état de fait déterminant est antérieur au 31
décembre 2021 et concerne notamment l’éventuelle allocation d’une
rente dès le 1er mars 2021 au plus tôt (soit six mois après le dépôt de

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cette demande [cf. art. 29 al. 1 et 3 LAI]), il convient d’appliquer le droit
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de

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réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance
(art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation

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complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences
sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de procéder à des
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a
souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225

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consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021
consid. 3.5).
5. a) En l’espèce, dans leur rapport bidisciplinaire du 19
décembre 2022, les Drs K.________ et F.________, du SMR, ont retenu, à titre
de diagnostic principal, un trouble du rythme circadien de type libre cours
(CIM-10 F51.2), appelé aussi trouble du rythme veille-sommeil non dû à
une cause organique. D’après eux, ce trouble du sommeil entraînait une
fatigue diurne, en particulier en première partie de journée. Globalement,
le pic d’énergie intervenait entre minuit et six heures du matin, cela quels
que soient les décalages de phase. Cette atteinte était, pour ces raisons,
partiellement incapacitante, le rendement maximum pouvant être obtenu
durant ce créneau nocturne. L’incapacité de travail se montait à 60 %
dans l'activité habituelle d'aide-informaticien et dans une activité adaptée
avec des horaires diurnes et à 20 % dans une activité adaptée avec des
horaires de nuit.
Or, ainsi qu’il ressort du rapport du 10 septembre 2018 de la
Dre H.________ et du rapport du 18 septembre 2021 du Dr X.________, un
trouble du rythme circadien de type libre cours se caractérise par une
fatigue chronique handicapante et des troubles du sommeil de type
horaires irréguliers et déstructurés. Au regard de la définition de cette
pathologie, on peine dès lors à comprendre comment le recourant serait
en mesure d’assumer, sur le long terme, une activité entre minuit et six
heures du matin, ce à un taux de 80 %. Les conclusions formulées par les
médecins du SMR relatives à la capacité de travail se révèlent d’ailleurs
d’autant plus étonnantes que l’assuré avait expressément indiqué au
Dr K.________, lors de l’examen psychiatrique du 19 octobre 2022,
s’endormir à cette époque en fin de matinée ou en début d’après-midi
pour se réveiller en soirée et que son heure d’endormissement se décalait
progressivement suivant un cycle de quatre à six semaines. L’« agenda du
sommeil » versé au dossier de l’intimé et celui produit avec le recours
attestent de surcroît ce déphasage du rythme veille-sommeil (cf.
également le rapport du 30 juin 2021 du Dr P.________, lequel signale que

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le recourant présente des troubles du sommeil, avec un décalage horaire
constant).
Au demeurant, les Drs K.________ et F.________ n’ont proposé
aucune explication convaincante quant aux motifs pour lesquels la fatigue
et les troubles du sommeil exerceraient uniquement une influence sur le
plan psychiatrique, respectivement entraîneraient exclusivement des
limitations fonctionnelles de cet ordre, si ce n’est pour conclure à une
capacité de travail plus élevée la nuit. Ils se sont à cet égard contentés
d’affirmer que les différents examens menés au centre d’investigation et
de recherche sur le sommeil du centre hospitalier Q.________ n’avaient
jamais objectivé une origine organique à ces atteintes. Or, s’il est vrai que
les investigations de la Dre H.________ n’ont pas confirmé l’existence d’une
cause somatique aux troubles du sommeil, elles n’ont pas pour autant
catégoriquement exclu cette hypothèse. Le Dr X.________ a pour le reste
relevé, dans son rapport du 18 septembre 2021, une origine
multifactorielle à la fatigue chronique.
c) En outre, le rapport bidisciplinaire des médecins du SMR fait
état du diagnostic – associé – de trouble mixte de la personnalité avec
traits anankastiques et schizoïdes (CIM-10 F61.0), soit un diagnostic
différent de celui retenu par les Dres G.________ et W.________ dans leur
rapport du 20 avril 2018. L’analyse proposée par le Dr K.________ des
indicateurs de l’ATF 141 V 281 ne tient toutefois pas suffisamment compte
du cadre jurisprudentiel développé en la matière (cf. supra consid. 3c) et
manque sérieusement de cohérence et de systématique. Ce spécialiste ne
s’est ainsi pas déterminé de manière circonstanciée sur le caractère
prononcé des éléments pertinents ayant servi à poser son diagnostic (cf.
ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1), se limitant simplement à énumérer les
symptômes à sa base, ni sur la cohérence du comportement de l’assuré
vis-à-vis de son niveau d’activités et de ses traitements (cf. ATF 141 V 281
consid. 4.4.1 et 4.4.2), se bornant à expliquer qu’il y avait « une
cohérence entre symptômes, comportement et activités quotidiennes ».
Par ailleurs, il a dans un premier temps soutenu que les ressources
disponibles ou mobilisables de l’assuré étaient « globalement

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conservées », avant de se contredire quelques lignes plus loin, en
déclarant qu’elles avaient « toujours été restreintes » et avaient « peu
évolué depuis son retour de la vie militaire ». Il convient sur ce point de
mentionner que le Dr X.________, dans son rapport du 18 septembre 2021,
avait, lui, mis en évidence un épuisement des ressources. Au surplus, les
explications données par le Dr K.________ afin de justifier le caractère
partiellement incapacitant de ce diagnostic s’avèrent peu convaincantes,
dans la mesure où l’on peine à comprendre comment les difficultés que
rencontrent le recourant à éprouver du plaisir et sa personnalité
perfectionniste impactent réellement sa capacité de travail,
spécifiquement en tenant compte d’un horaire de nuit.
d) Enfin, il convient de rappeler que le diagnostic de syndrome
d'Ehlers-Danlos hypermobile a finalement été validé par le Dr M.________
dans son rapport du 15 novembre 2021. Les Drs K.________ et F.________ ne
pouvaient donc réfuter tout caractère incapacitant à cette atteinte au seul
motif qu’il ne s’agissait que d’une « suspicion » de diagnostic.
e) Au vu de ce qui précède, c’est donc à tort que l’intimé a
accordé une pleine valeur probante au rapport bidisciplinaire du 19
décembre 2022 du SMR, celui-ci ne satisfaisant pas aux exigences
jurisprudentielles en la matière (cf. supra consid. 4b). Compte tenu des
doutes importants subsistant quant aux constatations des Drs K.________
et F.________, cette autorité se devait de procéder à des investigations
complémentaires et réaliser une expertise externe afin d’élucider ces
contradictions.
6. a) En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis et la
décision rendue le 24 avril 2023 par l’intimé annulée. La cause lui est
renvoyée pour complément d’instruction et mise en œuvre d’une
expertise externe comportant – à tout le moins – des volets en psychiatrie
et en médecine interne (toute autre spécialité étant réservée), puis
nouvelle décision dans le sens des considérants.

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b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante
ayant procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 24 avril 2023 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction et nouvelle
décision dans le sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- S.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :