vd_gerichte · ZA17.005706 · 2019-07-24 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 16/17- 92/2019
ZA17.005706
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 juillet 2019
__________________
Composition :M. NEU, président
Mmes Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
HELSANA ACCIDENTS SA, à Lausanne, intimée.
_______________
Art. 6 LAA ; art. 9 al. 2 aOLAA.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1978, a
été engagé en qualité d’enseignant d’espagnol à 60 % auprès de la
société Collège D.________SA depuis le 24 août 2015. Il est de ce fait
assuré contre les accidents professionnels et non professionnels par
Helsana Accidents SA (ci-après également : l’assureur ou l’intimée).
En date du 25 septembre 2015, alors qu’il pratiquait le
basketball à titre de loisir, il s’est blessé au genou droit et a consulté
l’Hôpital C.________ le lendemain. Les rapports médicaux établis par cet
établissement le 12 octobre 2015 ont fait état des diagnostics de tendinite
des ischio-jambiers du genou droit, respectivement de tendinite du
ligament latéral interne (LLI).
Collège D.________SA a annoncé le cas à Helsana Accidents SA
par déclaration d’accident-bagatelle du 19 octobre 2015.
Compte tenu de la persistance des douleurs, l’assuré s’est
rendu à la consultation du Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie, lequel a fait réaliser une imagerie par
résonance magnétique (IRM) du genou droit le 4 décembre 2015. Celle-ci
a mis en évidence une « déchirure complexe et étendue du ménisque
interne avec luxation d’un fragment vers l’échancrure intercondylienne et
d’autres petits fragments vers le récessus médial inférieur », un « kyste
méniscal », une « perturbation du signal de la moelle osseuse pouvant
indiquer un début d’algoneurodystrophie », ainsi qu’un « épanchement
articulaire et kyste poplité vraisemblablement d’origine mécanique » (cf.
rapport d’imagerie du 7 décembre 2015).
Une déclaration de sinistre, mentionnant une rechute du cas, a
été adressée à Helsana Accidents SA le 1er mars 2016.

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Le Dr G.________ a procédé à une arthroscopie du genou droit
de l’assuré le 16 mars 2016 et prononcé une incapacité totale de travail
depuis lors jusqu’au 29 mars 2016. Son rapport subséquent à Helsana
Accidents SA, daté du 5 mai 2016, relate une évolution favorable, malgré
un ligament croisé antérieur (LCA) détendu et la persistance d’une
instabilité de l’articulation.
Dans l’intervalle, le 11 mars 2016, l’assuré a complété un
questionnaire sur le déroulement de l’événement du 25 septembre 2015 à
la demande de l’assureur. Il a indiqué avoir « fait un mauvais geste avec la
jambe droite » lors d’un match de basketball et ressenti une douleur qui
ne l’avait toutefois pas empêché de jouer. Le lendemain, il n’avait plus pu
bouger la jambe et s’était résolu à consulter.
Par décision du 6 juin 2016, Helsana Accidents SA a refusé
d’allouer ses prestations, estimant que les troubles présentés par l’assuré
n’étaient pas en relation de causalité naturelle avec l’événement du 25
septembre 2015. Elle renonçait toutefois à réclamer le remboursement
des frais acquittés à tort.
B. L’assuré s’est opposé à cette décision par écriture du 15 juin
2016, exposant que l’intervention réalisée par le Dr G.________ le 16 mars
2016 faisait suite à l’événement du 25 septembre 2015. Ce spécialiste
avait été en mesure de poser un diagnostic sur la blessure qui l’avait fait
souffrir sans amélioration depuis ledit événement. Un courrier subséquent
de ce praticien, rédigé le 22 juin 2016, relevait que l’assuré souffrait d’une
lésion assimilée à un accident, soit une déchirure du ménisque interne.
Helsana Accidents SA a diligenté une expertise du cas de
l’assuré, dont le mandat a été confié au Dr K.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique. Celui-ci a rendu son rapport le 4 octobre 2016 et
retenu les diagnostics de « méniscopathie du ménisque interne et externe
du genou droit et interne du genou gauche » et de « pathologie
microtraumatique de surcharge des deux genoux chez un assuré
basketteur de 38 ans, avec un morphotype en varus et un poids supérieur

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à 90 kg ». Il a conclu au caractère manifestement dégénératif des lésions
observées.
L’assureur a rendu sa décision sur opposition le 9 janvier 2017
et confirmé son refus de prester. Il a retenu que l’événement du
25 septembre 2015 ne réunissait pas les critères pour être qualifié
d’accident au sens de la loi et que, de toute façon, les troubles présentés
par l’assuré étaient, aux dires d’expert, d’origine manifestement
dégénérative.
C. L’assuré a derechef contesté la décision sur opposition du
9 janvier 2017 par courrier du 7 février 2017 adressé à Helsana Accidents
SA, laquelle l’a transmis à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal comme objet de sa compétence. L’assuré a pour l’essentiel fait
valoir que ses troubles découlaient exclusivement de l’événement du
25 septembre 2015, rappelant que les premières consultations médicales
n’avaient pas permis de poser un diagnostic fiable, raison pour laquelle il
avait sollicité le Dr G.________. Il a par ailleurs mis en doute le bien-fondé
des conclusions du Dr K.________ et son impartialité. Il a dès lors conclu à
la prise en charge des frais afférents à son cas par l’assurance-accidents.
Helsana Accidents SA a produit sa réponse au recours le 13
mars 2017 et en a proposé le rejet, en réitérant et étayant les motifs
invoqués dans la décision sur opposition querellée.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-accidents sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-
accidents ; RS 832.20]).

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Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1
LPGA). Le tribunal des assurances compétent est celui du canton de
domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du recours
(art. 58 al. 1 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la
LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours et contestations par
voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l'espèce, le recours contre la décision sur opposition du
9 janvier 2017 a été interjeté en temps utile et dûment transmis au
tribunal compétent. Il respecte par ailleurs les conditions de forme
prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est
recevable.
2. Est litigieux le droit du recourant aux prestations de
l'assurance-accidents des suites de l’événement du 25 septembre 2015.
Singulièrement, se pose la question de savoir si le recourant a subi une
lésion corporelle assimilée à un accident.
Il est précisé à ce stade que les modifications introduites par la
novelle du 25 septembre 2015, entrée en vigueur le 1er janvier 2017, ne
sont pas applicables au cas d'espèce, vu la date de l'événement incriminé
(cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à cette modification ; RO
2016 4388).

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3. a) L’assurance-accidents est en principe tenue d’allouer ses
prestations en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA). Par accident, on entend
toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps
humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b) Selon la jurisprudence, la notion d'accident se décompose
en cinq éléments ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable, le caractère soudain de l'atteinte, le caractère
involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur à l'atteinte et enfin, le
caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre eux
fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident
(ATF 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; 122 V 230 consid. 1 ; TF
8C_767/2012 du 18 juillet 2013 consid. 3.1). Au sujet de la preuve de
l'existence d'une cause extérieure prétendument à l'origine de l'atteinte à
la santé, les explications d'un assuré sur le déroulement d'un fait allégué
sont au bénéfice d'une présomption de vraisemblance (TF 8C_184/2012 du
21 février 2013 consid. 4).
c) L'obligation éventuelle de l'assureur d'allouer ses
prestations suppose un lien de causalité naturelle entre l'accident et
l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu
d'admettre que, sans la survenance de l'événement accidentel, le
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu
de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident
soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé. En effet, il faut
et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à
d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique
de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit être
tranchée à l'aune du principe du degré de vraisemblance prépondérante,

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appliqué généralement à l'appréciation des preuves en matière
d'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 129
V 402 consid. 4.3 ; TF 8C_858/2008 du 14 août 2009 consid. 3).
d) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'événement
accidentel et l'atteinte à la santé. La causalité doit être considérée comme
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie,
le fait en cause était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 402
consid. 2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références). En tant que principe
répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité
de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en
relation de causalité naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas
l'assureur répond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement
pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les
références).
e) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé
n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif
préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause
naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque
l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire

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(statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est
manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2 et les références).
4. a) En vertu de l'art. 6 al. 2 aLAA, dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2016, le Conseil fédéral pouvait inclure dans
l'assurance des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences
d'un accident.
Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil
fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 aOLAA, également en vigueur jusqu’au 31
décembre 2016, selon lequel certaines lésions corporelles sont assimilées
à un accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur
de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas
manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes
dégénératifs. Ces lésions corporelles sont les suivantes :
- les fractures (let. a),
- les déboîtements d'articulations (let. b),
- les déchirures du ménisque (let. c),
- les déchirures de muscles (let. d),
- les élongations de muscles (let. e),
- les déchirures de tendons (let. f),
- les lésions de ligaments (let. g),
- les lésions du tympan (let. h).
b) La notion de lésion assimilée à un accident a pour but
d'éviter, au profit de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie
et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un
risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe être
couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2
aOLAA – dont la liste est exhaustive (ATF 123 V 43 consid. 2b) – sont
assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine

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vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause
extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré
(ATF 139 V 327 consid. 3.1 ; 129 V 466 ; 123 V 43 consid. 2b ; 116 V 145
consid. 2c ; 114 V 298 consid. 3c).
c) A l'exception du caractère extraordinaire de la cause
extérieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion
d'accident mentionnées à l'art. 4 LPGA doivent être réalisées en cas de
lésion corporelle assimilée à un accident. En particulier, l'existence d'un
facteur extérieur doit être établie. En l'absence d'une cause extérieure –
soit d'un évènement similaire à un accident, externe au corps humain,
susceptible d'être constaté de manière objective et qui présente une
certaine importance –, fût-ce comme simple facteur déclenchant des
lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 aOLAA, les troubles constatés
sont à la charge de l'assurance-maladie (ATF 143 V 285 ; 139 V 327 ; 129
V 466 consid. 4).
L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident doit
être niée dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se
confond avec l'apparition (pour la première fois) de douleurs identifiées
comme étant les symptômes des lésions corporelles énumérées à l'art. 9
al. 2 let. a à h aOLAA (ATF 129 V 466 consid. 4.2.1). L'exigence d'un
facteur dommageable extérieur n'est pas non plus donnée lorsque l'assuré
fait état de douleurs apparues pour la première fois après avoir accompli
un geste de la vie courante. La notion de cause extérieure présuppose
qu'un événement générant un risque de lésion accru survienne. Tel est le
cas lorsque l'exercice de l'activité à la suite de laquelle l'assuré a éprouvé
des douleurs incite à une prise de risque accrue, à l'instar de la pratique
de nombreux sports. L'existence d'un facteur extérieur comportant un
risque de lésion accru doit être admise lorsque le geste quotidien en cause
équivaut à une sollicitation du corps, en particulier des membres, qui est
physiologiquement plus élevée que la normale et dépasse ce qui est
normalement maîtrisé du point de vue psychologique (ATF 143 V 285
consid. 2.3 ; 139 V 327 consid. 3.3.1). C'est la raison pour laquelle les
douleurs identifiées comme étant les symptômes de lésions corporelles au

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sens de celles énumérées à l'art. 9 al. 2 aOLAA ne sont pas prises en
considération lorsqu'elles surviennent à la suite de gestes quotidiens
accomplis sans qu'interfère un phénomène extérieur reconnaissable. A
eux seuls, les efforts exercés sur le squelette, les articulations, les
muscles, les tendons et les ligaments ne constituent pas une cause
dommageable extérieure en tant qu'elle présuppose un risque de lésion
non pas extraordinaire mais à tout le moins accru en regard d'une
sollicitation normale de l'organisme (ATF 129 V 466 consid. 4.2.2).
On ne saurait par ailleurs se fonder sur la seule pratique d'une
activité sportive pour justifier un potentiel de danger accru
(TF 8C_147/2014 du 16 juillet 2014, consid. 3.3). Admettre le contraire
signifierait que la même séquence de mouvements devrait être jugée
différemment selon qu'elle aurait eu lieu au cours d'une randonnée
pédestre par exemple, ou pendant un match de boxe. Néanmoins, les
circonstances spécifiques de l'activité à l'origine de la douleur doivent
également être prises en compte, car dans certains cas il n'est guère
possible de déterminer avec précision quel mouvement effectif a
réellement déclenché la lésion. Même s'il y a lieu d'admettre une situation
de risque généralement plus élevé dans de nombreuses activités
sportives, un facteur externe avec un potentiel de danger accru n'est
présent que si l'activité en question est associée à une sollicitation
physiologiquement plus élevée que la normale et dépasse ce qui est
normalement maîtrisé du point de vue psychologique (TF 8C_150/2018 du
8 novembre 2018 consid. 4 et 6).
Dans un arrêt 8C_180/2007 et 8C_218/2007 du 12 mars 2008,
le Tribunal fédéral a eu l’occasion de retenir que par rapport aux
mouvements de la vie quotidienne, le basketball présente un potentiel de
danger accru (course, accélérations, mouvements brusques en avant, en
arrière et de côté, arrêts brusques). Même pour une personne qui pratique
régulièrement ce sport, cela ne représente pas des gestes de la vie
courante, comme le fait de se déplacer dans une pièce, se lever, se
coucher ou s’asseoir. Une brusque rotation du haut du corps dans une
phase de jeu plus ou moins critique, alors que les pieds restent fixes,

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constitue une sollicitation du corps plus importante que la normale (arrêt
cité consid. 4.3).
d) On précisera enfin qu’on ne recherche pas si les lésions
répertoriées à l’art. 9 al. 2 aOLAA sont d'origine uniquement accidentelle,
mais, inversement, si elles sont d'origine exclusivement dégénérative. Le
fait que ces lésions ont au moins été favorisées par des atteintes
dégénératives ne suffit pas à exclure le droit aux prestations. C'est
précisément dans de tels cas de figure, où l'influence d'un facteur
extérieur, soudain et involontaire, ne peut être clairement exclue, que
l'art. 9 al. 2 aOLAA impose d'assimiler les lésions tendineuses à un
accident. Le but est ainsi d'éviter de mener systématiquement de longues
procédures et expertises médicales en vue d'établir la question de la
causalité naturelle en cas d'atteintes figurant dans la liste de cette
disposition, étant admis qu'un certain nombre de cas en soi du ressort de
l'assurance-maladie sont mis à la charge de l'assurance-accidents (ATF
129 V 466 consid. 3 ; TF U 162/06 du 10 avril 2007 consid. 5.2.1 et 5.3).
6. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une
appréciation plutôt qu’une autre. L'élément déterminant pour apprécier la
valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et
bien son contenu. A cet égard, il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de

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l'anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3 ;
TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
b) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le
fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière
convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des
opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence
des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au
besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
6. a) En l’espèce, s’agissant des circonstances de l’événement
du 25 septembre 2015, le recourant a indiqué ce qui suit aux termes du
questionnaire complété le 11 mars 2016 à l’attention de l’intimée :
« En jouant au basket, j’ai fait un mauvais geste avec la jambe
droite ; à ce moment, j’ai noté la douleur, mais en étant chaud, j’ai
continué à jouer. Le lendemain, je ne pouvais plus bouger la jambe.
[…]
Après 3 mois sans faire du basket, au moment de l’accident, il
s’agissait de la troisième semaine de sport intensive. […]
J’ai fait un changement de direction et j’ai noté la douleur là. […] »
Le Dr G.________ a pour sa part précisé les éléments ci-après le
22 juin 2016 :
« Votre assuré susnommé a présenté une torsion de son genou droit
en jouant au basket qui a entraîné une déchirure du ménisque

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interne qui n’a pas été diagnostiquée par le premier établissement
consulté. Lorsque je l’ai vu après plusieurs semaines d’absence de
traitement en raison d’une absence de diagnostic, soit au mois de
décembre 2015, j’ai demandé une IRM de ce genou qui a mis en
évidence une déchirure du ménisque interne. […] »
Quant à l’expert mandaté par l’intimée, le Dr K.________, il a
pris en compte le contexte suivant en lien avec l’événement du
25 septembre 2015, à teneur de son rapport d’expertise du 4 octobre
2016 :
« […] L’anamnèse actuelle remonte au 25 septembre 2015, à
l’occasion d’un entraînement de basketball à son club [...], dans un
mouvement de déplacement en avant et légèrement sur le côté
droit avec le ballon, sans contact avec un adversaire, [il] va
présenter une douleur au genou droit. Il déclare un faux
mouvement, terme que l’assuré réutilise lors de l’anamnèse. […] »
b) On peut ainsi retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que le recourant a bel et bien effectué un faux
mouvement en participant à un match de basketball le 25 septembre
2015, au cours duquel serait apparue la symptomatologie douloureuse
ayant justifié la prise en charge assumée par le
Dr G.________. Eu égard à la jurisprudence fédérale citée supra sous
consid. 4c, on pourrait par conséquent considérer que la condition du
facteur extérieur serait remplie dans le cas particulier, contrairement à ce
qu’a retenu l’intimée dans la décision sur opposition entreprise. Cela
étant, cette question peut demeurer indécise, dans la mesure où il s’agit
de toute façon de rejeter le recours pour les motifs ci-après.
7. a) Eu égard à l’origine des troubles présentés par le recourant
au genou droit, le Dr G.________ a considéré que le diagnostic de déchirure
du ménisque interne, posé à la suite de l’IRM du 4 décembre 2015,
suffisait à imposer la prise en charge du cas sous l’angle de l’art. 9 al. 2
let. c aOLAA, cette disposition mentionnant les déchirures du ménisque au
titre des lésions assimilées à un accident.
Cela étant, le Dr K.________ a procédé à une analyse des pièces
versées au dossier du recourant et communiqué son appréciation du cas
en ces termes dans son rapport d’expertise du 4 octobre 2016 :

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« […] Sur le plan strictement médical, si l'on reprend l'IRM du genou
droit du 4 décembre 2015 à disposition on se rend compte qu'il
s'agit clairement d'une déchirure complexe, importante de toute la
zone moyenne et de la corne postérieure du ménisque interne,
associée à un important kyste poplité et également à un important
kyste méniscal externe, bien visualisé, l'ensemble de ces éléments
étant pathognomonique de lésions anciennes et chroniques. Il n'y a
pas de signe pour une contusion osseuse récente ou d'un œdème
typique que l'on retrouve lors d'entorse grave. Il y a également des
lésions micro-kystiques difficiles d'interprétation qui ne sont pas
typique d'une algoneurodystrophie, mais qui peuvent être
l'expression d'une hyperhémie vasculaire inflammatoire.
Si l'on reprend le protocole opératoire du Dr G.________ du 16 mars
2016 à disposition, on constate que le Dr G.________ parle d'une
déchirure du tiers postérieur du ménisque interne, associée à une
chondrite state I à II de la rotule. Il y a également une souris
articulaire, un effrangement de la zone moyenne du ménisque
externe et un ligament croisé antérieur décrit comme légèrement
détendu.
Il est pratiqué une méniscectomie interne et externe sélective et un
drainage du kyste méniscal externe.
Il se pose donc la question de l'étiologie de ces lésions méniscales
mises en évidence à l'IRM et lors de l'intervention chirurgicale du 16
mars 2016.
Je laisserais les services administratifs décider de la notion
d'accident, rappelant qu'il s'agit d'une problématique juridique et
non pas médicale.
Sur le plan médical il se pose la question de savoir si le mouvement
somme toute relativement banal de déplacement en avant et
latéralement avec un ballon de basketball, sans choc ou déséquilibre
par un adversaire, avec l'apparition d'une douleur modérée
n'empêchant pas la poursuite l'activité sportive, douleurs qui
augmentent le lendemain, est approprié pour provoquer ces lésions
dont les caractères sont clairement anciens (déchirure complexe,
kyste poplité, kyste méniscal externe, signe de surcharge du plateau
tibial interne), en particulier chez un homme de plus de 90 kg
pratiquant du basketball de façon répétée depuis plus de 30 ans et
présentant un morphotype en varus des membres inférieurs dont on
sait qu'il majore clairement les contraintes du compartiment interne
particulièrement lors des microtraumatismes répétés subis lors des
sauts et de la course.
Je rappellerais également qu'il a présenté exactement la même
pathologie du côté opposé en février 2014 dans un contexte
identique, soit une absence de traumatisme.
Sur la base de ces éléments, je pense que l'on peut clairement
déclarer que les lésions mises en évidence sont des lésions
manifestement dégénératives.
[…]
La mise en évidence des lésions des deux ménisques associées à un
kyste poplité, un kyste méniscal externe et une surcharge du
compartiment interne n’est que possible vis-à-vis de l’événement du
25 septembre 2015. […] »

- 15 -
b) En l’occurrence, le rapport d’expertise du Dr K.________
remplit en tous points les exigences jurisprudentielles pour se voir
accorder pleine valeur probante. En particulier, l’expert a procédé à des
investigations extrêmement minutieuses du cas du recourant, non
seulement à l’occasion de son examen clinique, mais également en
analysant les pièces de son dossier. On relève au demeurant qu’il a pris la
peine de s’enquérir des rapports relatifs à des examens subis au genou
gauche en 2014 dans un contexte similaire à celui présenté au genou
droit, qu’il a dûment recueilli les éléments pertinents de l’anamnèse et a
fait part des constats objectifs résultant de son observation et des
documents d’imagerie. Exemptes de contradictions et dûment motivées,
les conclusions du Dr K.________ ont donc lieu d’être suivies. Les critiques
soulevées par le recourant pour faire douter de la pertinence de ces
dernières ne reposent sur aucun avis médical nouveau ou étayé qui
justifierait de s’en écarter. En particulier, les griefs évoqués quant à une
éventuelle partialité de l’expert sont dénués de tout fondement, les
observations de ce dernier sur la capacité de travail préservée du
recourant s’avérant purement factuelles et sans incidence quant au but de
l’expertise sollicitée. On ajoutera au surplus que les difficultés
linguistiques dont se prévaut le recourant à ce stade ne permettent pas de
considérer que l’examen du Dr K.________ aurait été entravé à cet égard,
l’expert ayant fait état d’une collaboration optimale et d’une bonne
compréhension du français de la part du recourant. Quant à la
terminologie utilisée dans le cas particulier (terme « rechute » utilisé par
l’intimée dans la décision querellée), elle demeure également sans
influence sur le sort de la présente cause.
c) En définitive, en l’absence de tout élément de nature à
ébranler l’appréciation claire du Dr K.________, il s’agit de considérer, à
l’instar de l’intimée, que les troubles présentés par le recourant au genou
droit ont une origine manifestement dégénérative, de sorte que la prise en
charge du cas par l’assurance-accidents sous l’angle de l’art. 9 al. 2 aOLAA
est exclue.

- 16 -
8. Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté ce qui
entraîne la confirmation de la décision sur opposition querellée.
a) Le présent arrêt est rendu sans frais, vu la gratuité de la
procédure (art. 61 let. a LPGA et 45 LPA-VD).
b) Il n’est pas alloué de dépens, dès lors que le recourant, au
demeurant non représenté par un mandataire qualifié, n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 9 janvier 2017 par
Helsana Accidents SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :

- 17 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- B.________, à [...],
- Helsana Accidents SA, à Lausanne,
- Office fédéral de la santé publique, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :