vd_gerichte · PE21.012291 · 2021-12-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
1085
PE21.012291-VWT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 décembre 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
MM. Meylan et Maillard, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 182 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 1er novembre 2021 par
N.________ contre le mandat d’expertise rendu le 27 octobre 2021 par le
Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE21.012291-VWT, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 12 juillet 2021, à 11h25, la Procureure de service de
l’arrondissement de La Côte a été informée par la police qu’il avait été
procédé à l’audition-vidéo de la mineure P.________, née le […] 2004,
laquelle avait en substance exposé que, le 11 juillet 2021 vers 5h00 du
matin, à la fin d’une soirée qui s’était déroulée à Genolier, N.________
351

- 2 -
l’aurait ramenée, avec deux autres personnes, à son domicile de Nyon.
Elle aurait été déposée après l’amie qui l’accompagnait. Alors qu’elle était
arrivée devant l’immeuble d’une connaissance, dont elle avait faussement
donné l’adresse, N.________ serait sorti de la voiture et aurait insisté pour
la raccompagner jusqu’à l’intérieur. Dans le hall, il l’aurait attrapée par le
bras et aurait tenté de l’embrasser, réussissant à attraper ses lèvres. Il
aurait ensuite déboutonné son propre pantalon, sorti son sexe en érection
et pris la main de sa victime pour qu’elle le touche. A ce moment-là, du
liquide séminal aurait coulé par terre. P.________ se serait débattue.
N.________ lui aurait alors saisi la tête pour qu’elle lui prodigue une
fellation. P.________ se serait à nouveau débattue en le repoussant.
N.________ l’aurait ensuite portée et se serait frotté à son corps, comme s’il
cherchait à la pénétrer. P.________ était vêtue d’une robe et d’un string.
Elle aurait crié et lui aurait donné des coups de pied pour qu’il la lâche.
Durant l’agression, N.________ aurait touché la poitrine et les fesses de sa
victime par-dessus ses vêtements et aurait tenté de l’embrasser à
plusieurs reprises. P.________ a confié que N.________ aurait menacé de
s’en prendre à elle si elle parlait de ce qui s’était passé. Elle a indiqué
qu’elle s’était rendue à l’hôpital de Nyon la veille afin d’établir un constat
médical.
Le 12 juillet 2021, le Ministère public de l’arrondissement de La
Côte a ouvert une instruction pénale contre N.________, prévenu de
menaces, contrainte sexuelle et tentative de viol, en raison des faits
précités.
b) N.________ a été appréhendé le 13 juillet 2021. Par
ordonnance du 16 juillet 2021, le Tribunal des mesures de contrainte a
ordonné la détention provisoire de ce dernier et a fixé la durée maximale
de celle-ci à six semaines, soit au plus tard jusqu’au 24 août 2021. Par
ordonnance du 17 août 2021, l’autorité précitée a prolongé la détention
provisoire du prévenu pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 24
novembre 2021. Par ordonnance du 6 octobre 2021, le Tribunal des
mesures de contrainte a ordonné, en lieu et place de la détention
provisoire de N.________, des mesures de substitution à forme de

- 3 -
l’interdiction de contacter sa victime présumée, sa famille et ses proches,
de l’interdiction de l’approcher à moins de 200 mètres et de pénétrer sur
le territoire de la commune de Nyon, ainsi que de l’obligation de se
soumettre à l’expertise psychiatrique mise en œuvre par le Ministère
public, soit l’obligation de se rendre aux entretiens qui lui seraient fixés.
c) Le casier judiciaire suisse de N.________ ne comporte aucune
inscription.
B. Par mandat du 27 octobre 2021, le Ministère public,
considérant qu’il existait un doute sur la responsabilité pénale de
N.________ compte tenu des faits qui lui étaient reprochés, commis à
l’encontre d’une mineure, de son statut de […], a désigné en qualité
d’experte la Dre [...], cheffe de clinique, et co-experte [...], psychologue
assistante, rattachées au Centre d’expertises du CHUV, autorisation leur
étant accordée de faire appel à d’autres personnes travaillant sous leur
responsabilité, aux fins de soumettre N.________ à une expertise
psychiatrique et de répondre aux questions usuelles au sujet de
l’existence d’un éventuel trouble mental, de l’influence de ce trouble à
l’époque des faits, de l’existence d’un éventuel risque de récidive et, le
cas échéant, des mesures pénales envisageables.
C. Par acte du 1er novembre 2021, N.________ a recouru contre le
mandat d’expertise précité, en concluant à son annulation, les frais étant
laissés à la charge de l’Etat et son défenseur d’office étant indemnisé
conformément à la liste des opérations qui serait produite au terme des
échanges d’écritures. Il a en outre requis que son recours soit assorti de
l’effet suspensif, en ce sens que l’exécution du mandat d’expertise
psychiatrique du 27 octobre 2021 soit suspendue jusqu’à droit connu sur
le recours.
Par ordonnance du 4 novembre 2021, le Président de la
Chambre des recours pénale a fait droit à la requête d’effet suspensif.

- 4 -
Le 19 novembre 2021, dans le délai imparti à cet effet, la
partie plaignante a déclaré renoncer à se déterminer sur le recours.
Le 19 novembre 2021, le Ministère public a déposé des
déterminations et a conclu au rejet du recours.
Le 24 novembre 2021, N.________ a déposé des déterminations
complémentaires et a maintenu les conclusions prises au pied de son
recours. Son défenseur d’office a déposé une liste d’opérations.
En d roit :
1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. a CPP, le recours
est recevable contre les décisions et les actes de procédure du Ministère
public. Ainsi, la décision du Ministère public d'administrer ou de refuser
d'administrer une preuve au sens des art. 139 ss CPP est en principe
susceptible de recours selon les art. 393 ss CPP (Keller, in :
Donatsch/Hansjakob/Lieber [éd.], Kommentar zur Schweizerischen
Strafprozess-ordnung, 2e éd., Zurich/Bâle/Genève 2014, n. 16 ad art. 393
CPP ; CREP 4 décembre 2012/739). En particulier, une décision par
laquelle le Ministère public ordonne une expertise (cf. art. 189 CPP) et
définit les questions précises qu’il donne mandat à l’expert d’examiner (cf.
art. 184 al. 2 let. c CPP) est susceptible de recours selon les art. 393 ss
CPP (TF 1B_346/2019 du 27 mars 2020 consid. 1.2 ; TF 1B_242/2018 du 6
septembre 2018 consid. 2.4).
1.2 En l’espèce, le recours a été déposé en temps utile (art. 396
al. 1 CPP) devant l’autorité de recours (art. 20 al. 1 let. b CPP) qui, dans le
canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi vaudoise

- 5 -
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), par le
prévenu qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), de sorte qu’il est recevable.
2. Le recourant reproche au Ministère public de se fonder
uniquement sur les faits qui lui sont reprochés, sur son statut de […]. Il
conteste qu’il existe en l’espèce des motifs suffisants permettant de
douter sérieusement de sa santé mentale, au regard des art. 182 CPP et
20 CP, et de la jurisprudence pertinente à cet égard. Il conteste plus
particulièrement que la seule commission d’une infraction pénale
constitue un tel motif, son casier judiciaire étant vierge par ailleurs, et il
soutient que la position qu’il occupe au sein de son église ne constitue pas
non plus un tel motif. Selon lui, personne n’aurait jamais prétendu qu’il
existerait un lien entre son statut de […] – qui ne serait qu’un titre d’usage
parmi d’autres –, ses croyances et les faits qui lui sont reprochés. Il expose
enfin ne plus être responsable de […] après avoir changé d’église, ce qui
ne constituerait de toute manière pas davantage un motif pour douter de
son état mental, et il conteste qu’il existe au dossier un quelconque
élément en ce sens.
Pour sa part, le Ministère public fait valoir que le prévenu
semble user de son assise au sein de sa communauté, […], pour exercer
une certaine emprise sur les personnes les plus vulnérables. Il soutient
également que le fait que le recourant, âgé de la trentaine, se rende dans
des fêtes avec des jeunes de moins de vingt ans pour tenter d’y séduire
des jeunes filles puis de les contraindre à des actes d’ordre sexuel, sans
faire preuve d’empathie et d’égards pour autrui, laisserait présager un
trouble psychiatrique influant sur sa responsabilité pénale. Lors des faits,
la plaignante aurait en outre donné une fausse adresse au prévenu pour
se protéger de lui. La procureure se prévaut encore d’une vidéo versée au
dossier sous P. 48, pour en déduire que le recourant serait doté d’une
personnalité complexe.

- 6 -
Dans sa réplique, le recourant soutient, en substance, que le
Ministère public se contente d’invoquer de pures allégations sans
pertinence pour apprécier son état de santé mentale, comme le fait qu’il
exercerait une emprise tirée de son statut au sein de son église, lequel
n’aurait aucun lien avec les faits qui lui sont reprochés, ou le fait qu’il se
rende à des fêtes où des jeunes sont également présents. Quant à la vidéo
évoquée par le Ministère public, il expose qu’il s’agit de « shows » dans
lesquels il joue un personnage, et que son rôle de scène, qui peut paraître
incongru, n’est en rien significatif de son état mental.
2.1 Selon l'art. 182 CPP, le ministère public et les tribunaux ont
recours à un ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des
connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger un
état de fait. Quant à l'art. 20 CP, il dispose que l'autorité d'instruction ou le
juge ordonne une expertise s'il existe une raison sérieuse de douter de la
responsabilité de l'auteur.
Selon la jurisprudence, l'autorité doit ordonner une expertise
non seulement lorsqu'elle éprouve effectivement des doutes quant à la
responsabilité de l'auteur, mais aussi lorsque, d'après les circonstances du
cas particulier, elle aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'elle se trouve
en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité
pleine et entière de l'auteur au moment des faits (ATF 133 IV 145 consid.
3.3 ; TF 1B_213/2020 du 4 août 2020 consid. 3.1 ; TF 6B_727/2019 du 27
septembre 2019 consid. 2.2 ; TF 6B_987/2017 du 12 février 2018 consid.
1.1 ; TF 6B_352/2014 du 22 mai 2015 consid. 5.1 non publié in ATF 141 IV
273). La ratio legis veut que le juge, qui ne dispose pas de connaissances
spécifiques dans le domaine de la psychiatrie, ne cherche pas à écarter
ses doutes lui-même, fût-ce en se référant à la littérature spécialisée, mais
que confronté à de telles circonstances, il recoure au spécialiste.
Constituent de tels indices, une contradiction manifeste entre l'acte et la
personnalité de l'auteur, le comportement aberrant du prévenu, un séjour
antérieur dans un hôpital psychiatrique, une interdiction prononcée sous
l'empire des anciennes dispositions du code civil, une attestation
médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux stupéfiants, la

- 7 -
possibilité que la culpabilité ait été influencée par un état affectif
particulier ou l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un retard
mental (cf. ATF 133 IV 145 consid. 3.3 ; ATF 116 IV 273 consid. 4a ; TF
1B_213/2020 précité consid. 3.1 ; TF 6B_727/2019 précité consid. 2.2 ; TF
6B_1222/2018 du 3 mai 2019 consid. 2.2).
La jurisprudence a cependant souligné qu'une capacité
délictuelle diminuée ne doit pas être admise en présence de toute
insuffisance du développement mental, mais seulement lorsque l'accusé
se situe nettement en dehors des normes et que sa constitution mentale
se distingue de façon essentielle non seulement de celle des personnes
normales mais aussi de celle des délinquants comparables (ATF 133 IV
145 consid. 3.3 ; ATF 116 IV 273 consid. 4b ;
TF 1B_213/2020 précité consid. 3.1 ; TF 6B_182/2014 du 27 janvier 2015
consid. 3.1 ; TF 6B_655/2007 du 11 avril 2008 consid. 4.2). Il s'agit
largement d'une question d'appréciation (ATF 102 IV 225 consid. 7b ; TF
6B_644/2009 du 23 novembre 2009 consid. 1.2). Estimer qu'il y a matière
à doute quant à la responsabilité chaque fois qu'il est possible, voire
vraisemblable, que les actes ont aussi une origine psychique serait
excessif (TF 6P.41/2007 du 20 avril 2007 consid. 7.1 ; TF 6S.284/2005 du
9 septembre 2005 consid. 2.3 ; Str.84/1983 du 7 septembre 1983, in SJ
1984 p. 160 consid. 3).
2.2 En l’espèce, contrairement à ce que soutient le Ministère
public, les éléments au dossier, dont ceux qu’il invoque, sont insuffisants
pour considérer que le prévenu se situerait nettement en dehors des
normes et que sa constitution mentale se distinguerait de façon
essentielle par rapport à des personnes normales ou à d’autres
délinquants comparables. En effet, que l’intéressé participe à des fêtes où
des personnes plus jeunes que lui se rendent également, que la plaignante
lui ait communiqué une fausse adresse parce qu’elle avait peur de lui ou
qu’il use éventuellement de son statut au sein de son église pour se
rapprocher de personnes plus jeunes, ne constituent pas encore des
indices sérieux laissant présumer l’existence d’un trouble mental,
respectivement d’une diminution de responsabilité pénale. Il en va de

- 8 -
même du simple fait qu’une infraction pénale lui soit reprochée, l’intéressé
n’ayant pas d’antécédent et les circonstances particulières du cas ne
laissant pas apparaître une façon d’agir particulièrement intrigante ou
aberrante. Des antécédents médicaux ou une dépendance à une
substance quelconque ne sont en outre pas invoqués. Comme le plaide au
demeurant à juste titre le recourant, il ne semble exister aucun lien entre
le fait qu’il soit considéré comme un « prophète » au sein de son église et
les faits qui lui sont reprochés ; ni la plaignante ni les témoins ne semblent
en particulier le soutenir. Enfin, la vidéo, respectivement le passage de
celle-ci invoqué par le Ministère public, ne suffit pas non plus à conclure à
l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un retard mental,
l’intéressé semblant effectivement jouer un rôle, dont il n’est pas rendu
suffisamment vraisemblable qu’il serait incapable de se départir dans la
réalité.
On ne se trouve donc pas en présence d'indices sérieux
propres à faire douter de la responsabilité pénale du prévenu au moment
des faits, au sens de la jurisprudence précitée.
3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et le
mandat d’expertise du 27 octobre 2021 annulé.
Compte tenu de la liste d’opérations déposée, l’indemnité
allouée au défenseur d’office du recourant sera fixée à 750 fr.,
correspondant à une activité nécessaire d’avocat de quatre heures et dix
minutes au tarif horaire de 180 fr., montant auquel il convient d’ajouter
des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3bis al. 1 RAJ
[règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), par 15 fr., plus la TVA au taux de 7,7 %, par 58 fr. 90, soit
à 824 fr. au total en chiffres arrondis.

- 9 -
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 880 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et des frais
imputables à la défense d’office du recourant (art. 422 al. 1 et 2 let. a
CPP), fixés à 824 fr., seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1
CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. Le mandat d’expertise du 27 octobre 2021 est annulé.
III. L’indemnité allouée au défenseur d’office de N.________ est
fixée à 824 fr. (huit cent vingt-quatre francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 880 fr. (huit cent huitante francs), ainsi
que l’indemnité due au défenseur d’office du recourant, par
824 fr. (huit cent vingt-quatre francs), sont laissés à la charge
de l’Etat.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Jean-Lou Maury, avocat (pour N.________),
- Ministère public central,

- 10 -
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
- Me Carola Massatsch, avocate (pour P.________),
- Professeure [...], experte, cheffe de clinique, Centre d’expertises du
CHUV,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :