vd_gerichte · ZD21.042363 · 2022-11-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 369/21 - 353/2022
ZD21.042363
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 novembre 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Brélaz Braillard, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
F.________, aux [...], recourant, représenté par Me Marine de Saint Leger,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; 4, 17, 28 et 35 al. 1 LAI ; 88a RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait à 100 % auprès de G.________ depuis le 1er octobre 1979,
d’abord en tant que buraliste jusque dans les années 2000, puis dans la
distribution [...].
Le 2 octobre 1999, l’assuré est tombé du premier étage de sa
maison, entraîné par une caisse remplie de bûches qui reposait en
équilibre sur la barrière de son balcon, effectuant ainsi un demi-saut
périlleux et se recevant sur les fesses. Comme l’assuré ne sentait plus ses
jambes, il a été héliporté au Centre hospitalier X.________ (ci-après :
X.________) où une fracture transverse du sacrum a été diagnostiquée,
pour laquelle le traitement est resté conservateur. L’assuré a repris le
travail d’abord à 50 % en février 2000, puis à plein temps en mars 2001
après une excision d’un lipome dans la région lombo-sacrée.
B. a) Le 7 mars 2017, l’assuré a glissé sur la neige et est tombé
sur le dos alors qu’il faisait sa tournée [...], ce qui a entrainé une
incapacité de travail totale. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA) a pris le cas en charge.
Des radiographies de la colonne lombaire et du sacrum du
13 mars 2017 ont montré une spondylo-discarthrose en L5-S1, une disco-
spondylarthrose plus modérée lombaire pluri-étagée, mais pas de fracture
appréciable lombaire ou du sacrum.
Lors d’une consultation du 6 avril 2017, le Dr Q.________, chef
de clinique adjoint auprès de l’Unité de chirurgie spinale du X.________, a
constaté que l’assuré avait des douleurs au niveau du dos, sans avoir de
déficits neurologiques, et qu’il était hyperalgique à la palpation au niveau
lombaire et du sacrum. Il a noté que l’assuré marchait avec un tintébin
pour soulager la douleur.

- 3 -
Un CT-scanner lombaire et du bassin réalisé le 10 avril 2017 a
permis de confirmer l’absence de fracture tant au niveau du bassin que du
sacrum, ainsi que l’absence d’une autre anomalie par ailleurs.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 24 mai 2017, en raison de douleurs intenses au bas du dos, sur
le sacrum et sur le coccyx, d’un blocage au niveau des hanches et de
difficultés lourdes à se mouvoir depuis son accident du 7 mars 2017. Il a
indiqué être en incapacité de travail totale depuis le 8 mars 2017.
Une IRM (imagerie par résonnance magnétique) de la colonne
lombaire du 12 juillet 2017 a révélé une inflammation inter-épineuse,
prédominant en L1-L2, sans autre lésion significative visible, hormis un
remodelage mécanique de la sacro-iliaque droite antéro-inférieure.
Dans un rapport du 25 juillet 2017, les Drs P.________ et
D.________, respectivement médecin cadre et médecin assistant auprès du
Département de l’appareil locomoteur du X.________, ont posé les
diagnostics de lombalgies basses chroniques, avec contusion sous-cutanée
avec tissus mous œdématiés en regard du rachis lombaire bas,
déconditionnement musculaire focal et status post-fracture sacrée ; ils ont
ainsi pu rassurer le patient quant à l’absence de diagnostic grave et lui ont
prescrit une antalgie adaptée et de la physiothérapie, après avoir constaté
une évolution stationnaire.
L’assuré a séjourné à la Clinique Z.________ (ci-après :
Z.________) du 25 juillet au 23 août 2017. Les Drs B.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, et O.________,
médecin assistant, ont, dans un rapport de synthèse du 28 août 2017,
posé les diagnostics de lombalgies, troubles dégénératifs lombaires et
inflammation inter-épineuse prédominant en L1-L2. L’appréciation faite
par les deux médecins précités au terme de ce séjour était la suivante :
« A l’entrée les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont :
douleurs lombaires de type coups de couteaux, constantes, irradiant

- 4 -
vers les deux fesses, surtout à droite, d’une intensité de 4-5/10 à
10/10. Ces douleurs augmentent en position assise ou aux
changements de position, en position couchée et aux changements
de la température extérieure. Elles diminuent au repos et en position
debout. Il n’y a pas de troubles sphinctériens.
Le patient déclare être indépendant dans les activités de la vie
quotidienne.
(…)
Les documents d’imagerie (RX [radiographie] du 13.03.2017, CT
scan du 10.04.2017 et IRM du 12.07.2017) montrent quelques
troubles dégénératifs, un Baastrup, une inflammation inter-
épineuses plus particulièrement en L1-L2, et une voussure lombo-
sacrée (sous la cicatrice) de nature graisseuse.
Aucun nouveau diagnostic n’a été posé au cours du séjour, en
particulier aucune psychopathologie n’est retenue.
Certains facteurs contextuels pourraient influencer négativement
l’évolution et les aptitudes fonctionnelles rapportées par le patient,
notamment une kinésiophobie élevée, une focalisation sur la
douleur, et la perception d’un handicap fonctionnel très élevé
(Oswestry, PACT).
(…)
Le traitement antalgique à l’entrée est important. Selon le patient, il
est indispensable mais pas très efficace : Voltarène retard 75 mg 2
x/jour, Targin cp retard 10/5 mg 2 x/jour, Oxynorm 2.5 mg 6 x/jour
en réserve (que le patient ne prendrait pas), Dafalgan cp 1 g 4
x/jour. L’introduction de Neurodol Tissugel 1 x/jour à partir du
15.08.2017 n’a pas été davantage efficace.
La spécialiste en antalgie pense que les douleurs sont de type
neuropathique et propose l’arrêt des morphiniques ainsi que
l’utilisation d’hydrogel Ketamine/Amitryptiline 2 x/jour et de Lyrica,
25 mg 2 x/jour (introduits le jour de la sortie).
L’évolution subjective et objective est en demi-teinte. Bien que le
patient utilise encore les cannes et que les tests fonctionnels ne
montrent pas de progression significative (Cf. rapports et tests
fonctionnels), le patient fait bien davantage qu’à son domicile où il
vivait replié et ne sortait plus.
M. F.________ s’est toujours montré ponctuel aux thérapies et a
effectué les exercices demandés, mais avec passablement de
difficultés, la douleur lui interdisant, selon lui, d’en faire davantage.
Les limitations fonctionnelles actuelles sont retenues : activités au
sol, flexions/torsions répétées du tronc, ports de charges de plus de
7.5 kg, position assise prolongée. Il est peu probable qu’un
entrainement intensif permette à ce patient de retrouver les
capacités nécessaires pour réaliser à plein temps et plein rendement
les tâches professionnelles les plus exigeantes de son poste actuel
de travail.
La situation n’est pas encore stabilisée du point de vue médical.
Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de [...] est
défavorable (facteurs médicaux).
Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles ci-dessus est en théorie favorable.

- 5 -
Toutefois la discordance entre les anomalies objectives et
l’importance du handicap fonctionnel subjectif laisse présager un
processus de récupération prolongé. »
Le patient a été revu le 25 septembre 2017 par le Dr
B.________, après avoir passé des tests fonctionnels ; ce médecin a
constaté que l’assuré avait progressé du point de vue fonctionnel, le
handicap fonctionnel ayant significativement baissé mais restant élevé.
L’incapacité de travail dans le dernier emploi était toujours totale.
Aux termes d’un rapport du 7 octobre 2017 à l’OAI, le Dr
L.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de
l’assuré, a posé le diagnostic de lombalgies sur spondylo-discarthrose L5-
S1 depuis 1999, et observé une aggravation des lombalgies ensuite de
l’accident du 7 mars 2017. Il a fait état de douleurs au dos à titre de
limitations fonctionnelles et attesté une incapacité de travail totale dans
l’activité habituelle depuis le 7 mars 2017 et une capacité de travail
exigible dans une activité adaptée d’environ 60 % depuis le 1er octobre
2017.
Par rapport du 8 novembre 2017, le Dr B.________ a noté que
les tests fonctionnels montraient que la lente progression se poursuivait,
ajoutant que le patient avait eu contact avec son employeur et que
l'objectif à moyen terme était une reprise à but thérapeutique lorsque les
cannes auraient pu être abandonnées à l'extérieur du domicile.
L’incapacité de travail était toujours totale.
Dans un rapport du 30 novembre 2017, le Prof. K.________,
médecin spécialiste en anesthésiologie auprès du Centre [...] à [...], a
effectué différents tests et a conclu en faveur d’une lésion combinée
probablement au niveau pré ganglionnaire ou ganglionnaire et une
probable composante musculosquelettique. Il n’a toutefois pas été en
mesure de poser un diagnostic anatomo-pathologique plus précis. Il a
évoqué la possibilité de mise en place d’un stimulateur médullaire.

- 6 -
Aux termes d’un rapport du 22 décembre 2017, le Dr
B.________ a noté la volonté de l’assuré d’évaluer l’indication à la pose d’un
neuromodulateur proposée par le Prof. K.________ et a relevé un certain
degré de discordance entre les anomalies objectives et les plaintes, ainsi
que le peu d’efficacité des mesures thérapeutiques dispensées jusqu’ici.
Le 29 janvier 2018, l’assuré a été examiné par le Dr
M.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement de la
CNA, qui a apprécié la situation de la manière suivante :
« Le patient dit qu’il n’a jamais été totalement remis de l’accident de
1999. Il souffrait de lombalgies basses fréquentes mais elles étaient
gérables et le patient a pu travailler jusqu’à l’accident du
07.03.2017.
Ce jour-là, il faisait froid, il y avait de la neige et le sol était verglacé.
Le patient, qui distribuait [...] en voiture, s’est tenu à son véhicule
pour ne pas tomber. Tout à coup, ses pieds sont partis en avant et il
a chuté sur les fesses au même endroit qu’en 1999 avec les suites
qu’on connaît. Il a consulté le Dr L.________, son médecin traitant à
[...], et celui-ci lui aurait surtout conseillé de bouger le moins
possible après avoir fait des RX. Il y a ensuite eu une prise en charge
au X.________, à sa demande, malheureusement un peu chaotique,
comme il l’a déjà expliqué.
S’il est vrai que le séjour à [...] a aidé le patient à bouger davantage,
il a aggravé les douleurs qui sont permanentes, également
nocturnes, d’intensité constante, prenant toute la région lombaire
basse avec une irradiation occasionnelle dans la fesse D [droite].
La station assise n’est pas supportée, le patient admettant quand
même spontanément qu’il s’assied pour manger. En revanche, il n’a
plus conduit sa voiture depuis l’accident et préfère voyager debout
avec les transports en commun. La nuit, il dort sur le côté mais il est
fréquemment réveillé et il doit se lever. A l’extérieur, il continue de
s’aider systématiquement de 2 cannes anglaises pour marcher,
craignant toujours de tomber. Ainsi équipé, il n’est pas vraiment
limité dans ses déplacements. A la maison, il passe une bonne partie
de la journée sur le canapé. Il essaie quand même d’aider son amie
au ménage, en remplissant le lave-vaisselle, et fait parfois les
courses avec elle en mettant les commissions dans un sac à dos. En
revanche, il a dû faire appel à un peintre pour rafraîchir son chalet
alors qu’il avait prévu de s’en occuper lui-même. Il n’arrive pas à
déblayer la neige et devra également confier le débroussaillage des
talus à quelqu’un.
Objectivement, il n’y a pas de troubles statiques majeurs. Toute la
région lombaire est très sensible à la palpation, notamment à
l’endroit d’une voussure lombo-sacrée, de consistance adipeuse, où
les téguments présentent une franche allodynie, alors que la
musculature paravertébrale elle-même est souple, la cicatrice
d’excision du lipome calme et bien fermée. La mobilité du rachis est
limitée par les douleurs, notamment la flexion antérieure du tronc et

- 7 -
l’inclinaison latérale D et le relèvement est un peu saccadé,
néanmoins sans inversion du rythme lombo-pelvien. Le patient
change de position sans difficulté majeure. En revanche, il reste
constamment debout. La manœuvre de Lasègue est négative. Les
ROT [réflexes ostéo-tendineux] sont peu vifs, symétriques. Il n’y a
pas de déficit neurologique aux MI [membres inférieurs].
Pour ma part, j’avoue ma perplexité.
J’ai l’impression que le patient revit la situation qu’il a connue à la
suite de l’accident du 02.10.1999 avec des douleurs invalidantes
qu’on peine à corréler avec des constations objectives difficiles à
interpréter.
Si l’impression qui prévaut est bien celle d’un trouble fonctionnel, la
nature exacte de la voussure lombo-sacrée, qui a toujours été
présente selon le patient mais qui n’était plus douloureuse, n’est pas
claire et je me demande si les investigations ne devraient pas être
répétées d’autant que le radiologue ne savait manifestement pas ce
qu’il devait rechercher.
En conséquence, je remercie le Pr [...] de bien vouloir revoir le
patient à sa consultation.
J’aimerais aussi qu’il soit examiné par le Dr H.________, qui me lit en
copie, car aucun examen neurologique avec ENMG
[électroneuromyo-gramme] n’a été fait jusqu’ici. »
Le 2 mars 2018, l’assuré a été examiné par le Dr H.________,
spécialiste en neurologie, qui a émis l’appréciation suivante dans un
rapport du même jour :
« Sur le plan du status locomoteur, il n'y a jusqu'ici pas d'explication
claire aux plaintes et l'impression qui prévaut est celle d'un trouble
fonctionnel. Se pose par ailleurs la question de la nature exacte de
la voussure lombosacrée.
En résumé, l'examen clinique que j'ai pratiqué est globalement
superposable aux précédents mettant en évidence un patient
fortement algique, quelque peu démonstratif dans ses plaintes, se
déplaçant à l'aide de 2 cannes anglaises avec difficultés et refusant
de s'asseoir. L'examen du rachis dorso-lombaire révèle des troubles
statiques vertébraux modérés, une sensibilité de la musculature
paravertébrale lombaire, une collection liquidienne paravertébrale
lombaire basse et la provocation de douleurs à toute tentative de
mobilisation tant latérale qu'antérieure du rachis. La marche
spontanée se fait avec une boiterie antalgique mais la station sur la
pointe des pieds et sur les talons, de même que la station pieds
joints, sont normalement possibles. Les points de Valleix et la
manœuvre de Lasègue sont bilatéralement négatifs et l'examen des
membres inférieurs est sans anomalie, notamment sans évidence
d'atteinte radiculaire.
En bref, un examen clinique sans signes d'irritation/déficit
radiculaire et sans éléments en direction d'une autre pathologie du
système nerveux à l'origine des troubles.

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Comme convenu, j'ai pratiqué un ENMG du membre inférieur droit.
Malgré l'absence de tout élément clinique clairement indicateur
d'une souffrance radiculaire, l'ENMG révèle de discrets signes de
dénervation spontanés dans les muscles dépendant du myotome S1
droit (éventuellement également L5) ainsi que dans la musculature
paravertébrale lombaire ne permettant pas d'écarter l'existence
d'une irritation d'une structure nerveuse et notamment d'une
irritation radiculaire S1/L5 avec, comme éléments de diagnostic
différentiel, une compression tronculaire, en principe moins probable
du fait de la présence de signes de dénervation également au
niveau de la musculature paravertébrale lombaire. Il faut néanmoins
ajouter que les signes de dénervation spontanés quoiqu'indubitables
restent discrets et doivent être interprétés, dans le contexte clinique
global, avec retenue, ceci d'autant plus que les examens
radiologiques pratiqués jusqu'ici n'ont pas démontré d'images
susceptibles d'expliquer cette irritation radiculaire non objectivable à
l'examen clinique et identifiée uniquement, sur le plan
électrophysiologique.
Bien que l'ENMG mette en évidence une suspicion d'irritation
nerveuse susceptible de contribuer aux troubles, j'ai également eu
l'impression d'une certaine discordance entre l'importance des
plaintes d'une part et la discrétion voire l'absence d'anomalies
objectives d'autre part chez un patient auprès duquel il semble que
l'ensemble des mesures thérapeutiques se soit avéré être un échec.
Je n'ai néanmoins pas d'explication claire à cette situation.
Sur le plan thérapeutique, je n'ai également malheureusement pas
de proposition additionnelle, si ce n'est qu'il convient, dans toute la
mesure du possible, d'éviter les mesures thérapeutiques semi
invasives et invasives.
La capacité de travail est théoriquement de 50% au moins dans une
activité essentiellement en position debout. »
L’assuré a ensuite été pris en charge par le Centre [...] à [...]
et, par rapport du 11 avril 2018, les Drs S.________ et A.________,
spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, respectivement en neurochirurgie, assistés de la psychologue
T.________, ont posé les diagnostics de lombalgie avec irradiation dans la
région de la fesse droite, accompagnée de composantes myofasciales et
facettogéniques (M54.87), de douleur chronique où interviennent des
facteurs somatiques et psychiques (F45.41) et d’insomnie non organique
(F51.0). Leur appréciation interdisciplinaire a permis d’identifier des
facteurs biologiques – comme une insuffisance de la musculature
segmentaire profonde – et des facteurs de stress psychosociaux. Lors de
l’examen orthopédique, aucun signe de présence d’une pathologie
articulaire ou osseuse n’a été observé. En revanche, des signes évidents
de douleur chronique et de sensibilité centrale originaires de la charnière

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lombo-sacrée étaient présents. Les facteurs qui entretenaient la douleur
étaient les suivants : insuffisance considérable de la musculature
segmentaire profonde, sursollicitation des facettes lombaires et de
l’appareil ligamentaire lombo-sacré, ainsi qu’intensification de la douleur
par la dysrégulation végétative existante. Du point de vue de la
psychologie de la douleur, ils ont supposé une douleur chronique où
intervenaient des facteurs somatiques et psychiques. Ils ont indiqué que
l’assuré ne disposait pas actuellement de stratégies adaptatives de
gestion de la douleur ; il avait perdu confiance en son corps ; en
conséquence, la gestion de la douleur semblait être dominée par l'anxiété
et le ménagement. L’assuré avait fait également état d'un sentiment
d'inutilité compte tenu des limitations dues à la douleur. Par ailleurs, il
avait décrit certains facteurs de stress psychosociaux (par exemple,
l'incertitude professionnelle, les conflits familiaux, l’isolement social). Ces
médecins ont recommandé une augmentation progressive de la
sollicitation, en ambulatoire voire éventuellement en milieu hospitalier
pour commencer. Dans ce contexte, il convenait de renouveler
l’information et l’éducation du patient, pour lui confirmer l’absence de
toute lésion structurelle. Un accompagnement psychothérapeutique
concomitant de cette activation s’avérait judicieux. Dans le cadre de la
physiothérapie, outre l’activation de la musculature segmentaire profonde
de stabilisation du tronc, des techniques de stabilisation végétative
devaient également être enseignées. Les psychologues de la douleur
recommandaient l’apprentissage de stratégies adaptatives de gestion de
la douleur (p. ex. techniques de relaxation, activité bien dosée, auto-prise
en charge, etc.) au sein de groupes psychothérapeutiques ou dans le
cadre de séances individuelles. Des mesures psychothérapeutiques
étaient également indiquées pour traiter les troubles du sommeil, la perte
de confiance dans son propre organisme et les conflits interpersonnels ou
encore l’isolement social (dans l’idéal, dans le cadre de séances
individuelles). Les aspects professionnels (avenir incertain) devaient
également être pris en compte dans le cadre de la psychothérapie, voire
du « Case Management ». Seules trois consultations psychiatriques
avaient été réalisées durant le séjour de réadaptation à [...], le potentiel
de la psychothérapie de la douleur ne semblait donc pas épuisé.

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Parallèlement à un traitement ambulatoire à long terme près du domicile,
ils recommandaient un séjour stationnaire multimodal.
Une IRM du bassin réalisée le 9 mai 2018 a révélé un petit
remaniement cicatriciel au sein des parties molles sous-cutanées
lombaires basses, avec hypertrophie graisseuse sous-cutanée en regard
de la voussure palpée à hauteur de L5 à droite sans lésion focale ni
élément suspect, et une bursite interépineuse L3-L4.
Dans le cadre du suivi de l’assuré, le Dr R.________, médecin
adjoint du Département d’anesthésie et du Centre d’antalgie de l’hôpital
[...], a constaté le 11 juillet 2018 en substance que la situation clinique
restait inchangée, mais que l’assuré avait été opéré par le Dr N.________.
Selon le protocole opératoire du 3 juillet 2018, l’assuré a en effet subi une
opération d’excision du tissu sous-cutané contenant un névrome par les
Drs N.________ et W.________, spécialistes en chirurgie.
Par rapport reçu le 7 septembre 2018 par l’OAI, la Dre
V.________, médecin praticienne, a noté que l’état de santé de son patient
était stable, ajoutant qu’elle ne constatait aucune amélioration ni
aggravation. Elle a attesté une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle, ainsi que dans une activité adaptée, relevant que la station
debout prolongée était impossible, que la position assise était difficile et
que l’assuré marchait avec deux cannes anglaises.
Aux termes d’un rapport du 7 janvier 2019, le Dr R.________ a
résumé la situation en ces termes :
« Monsieur F.________ souffre donc d'une douleur médiane lombo-
sacrée qui s'est avérée extrêmement résistante aux traitements
conventionnels, médicamenteux aussi bien qu'interventionnels.
Seuls, des blocs facettaires avaient permis, transitoirement, de
diminuer quelque peu les symptômes.
Les douleurs ont une connotation neuropathique avec une sensation
de pesanteur, de serrements dans la région lombaire basse, où
cliniquement on trouve une voussure électivement douloureuse.
Nous avions d'ailleurs convenu de l'indication à réséquer cette
voussure qui s'est révélée être un lipome sans caractère atypique.
Malheureusement cette intervention n'a en rien modifié les

- 11 -
symptômes et le patient reste incapable de s'asseoir, et ne se
déplace qu'avec des cannes.
Comme nous en avions convenu, un test de stimulation médullaire a
été effectué avec la mise en place, le 21 décembre d'une électrode
octopolaire par ponction intersomatique D12-L1. Lorsque je revois le
patient le 28 décembre, il se dit très satisfait de l'amélioration qu'il
estime entre 60 et 70%. Il marche sans canne, est capable de
s'asseoir de façon prolongée. Cette amélioration se confirme le 3
janvier 2019 où le patient estime qu'elle dépasse maintenant 70%.
Le patient a également indiqué qu'il a pris contact avec les
ressources humaines de G.________ où il est employé, on lui aurait
déclaré être favorable à une réinsertion dans l'activité qu'il avait
auparavant.
Cliniquement, la situation étant à l'évidence bien meilleure, et pour
la première fois j'ai vu le patient être assis en face de moi pendant
la consultation.
S'agissant des médicaments, le patient a pu progressivement
diminuer les doses, ne prend plus que 2 x 20 gouttes de Trarnadol,
75 mg de Lyrica et 1 g de Dafalgan.
Techniquement, la stimulation chez Monsieur F.________ requiert des
énergies élevées qui nécessiteront, au cas où un stimulateur serait
implanté, l'usage d'un dispositif rechargeable.
Concrètement, Monsieur F.________ a maintenant une alimentation
externe de son système moyennant deux extensions transcutanées.
Cette situation ne peut bien sûr pas se poursuivre au-delà d'au
maximum 4 semaines, et la décision d'aller de l'avant et d'implanter
un stimulateur devrait être prise rapidement afin de limiter les
risques d'infection.
Au total, il apparaît que la stimulation médullaire est le seul
traitement qui jusqu'à présent ait permis d'améliorer
significativement la situation de Monsieur F.________. »
La situation de l’assuré a fait l’objet d’une appréciation
neurologique dans un rapport établi le 18 janvier 2019 par le Dr E.________,
spécialiste en neurologie au sein du Centre de compétence de la CNA. Ce
médecin a constaté que l’opération réalisée en juillet 2017, avec mise en
évidence et excision d’une structure correspondant à un névrome mais
qui, selon le rapport du Dr R.________, était une récidive de lipome, n'avait
eu aucune incidence sur les douleurs qui étaient désormais éprouvées en
profondeur, toujours avec une connotation neuropathique. Il a noté qu’en
présence de la symptomatologie rebelle, le Dr R.________ avait procédé à
un test de stimulation médullaire en date du 21 décembre 2018.
L’amélioration avait été nette, avec une diminution de l’intensité de la
douleur de 60 à 70 %, permettant à l’assuré de s’asseoir, de marcher sans
cannes et de diminuer les doses des médicaments antalgiques. Face à une

- 12 -
douleur lombo-sacrée mixte, une évolution tortueuse et pénible et une
situation thérapeutique difficile, et après discussion avec le Dr M.________
qui connaissait aussi bien l’assuré que le Dr R.________, il a été décidé de
favoriser une approche pragmatique qui permettait au Dr R.________ de
réaliser l’implantation définitive du stimulateur médullaire.
Par rapport du 1er avril 2019, le Dr R.________ a expliqué qu’il
avait implanté un stimulateur définitif à l’assuré le 28 janvier 2019 et que,
lorsqu’il avait revu le patient le 11 février, puis le 25 mars, la cicatrice des
plaies était complète. Il a relevé le bénéfice symptomatique, dans le sens
où la position assise n’était pas limitée, l’assuré marchait sans canne et
avait recommencé une physiothérapie intensive. Il a ajouté que G.________
avait licencié l’assuré pour le 31 mars 2019, malgré une promesse d’essai
de reprise.
Le 17 avril 2019, l’assuré a été à nouveau examiné par le Dr
M.________, pour faire le point de la situation. Ce dernier a conclu dans son
rapport du même jour qu’au vu de la régression spectaculaire de la
symptomatologie douloureuse sous stimulation médullaire, chez un
patient qui paraissait sincèrement désireux d’aller de l’avant malgré son
licenciement, un nouveau séjour à Z.________ avait certainement tout son
sens.
L’assuré a ainsi à nouveau séjourné à Z.________ du 30 juillet
au 25 septembre 2019. Dans leur rapport du 14 octobre 2019, la Dre
C.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et le Dr
I.________, médecin assistant, ont apprécié la situation de la manière
suivante :
« A I'entrée les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont
des lombalgies basses en barre avec irradiation dans la fesse droite,
en nette amélioration depuis la mise en place du neuromodulateur
au mois de janvier. Les douleurs sont devenues non constantes, non
insomniantes, cotées au repos à 0/10, déclenchées par I'effort,
surtout le port de charges et les activités en flexion du tronc avec
des pics douloureux arrivant parfois jusqu'à 7/10 mais qui régressent
assez rapidement par la suite. Le patient décrit également des
lâchages fréquents et une sensation de faiblesse musculaire du
membre inférieur droit.

- 13 -
(…)
Le patient est indépendant dans les activités de la vie quotidienne.
Le périmètre de marche avec cannes anglaises et d'1h30.
(…)
Sur le plan orthopédique : aucun nouveau diagnostic n'a été retenu
durant le séjour.
Sur le plan psychiatrique : d'un point de vue psychique, ce patient a
été suivi par le service de psychosomatique pendant son séjour. Les
entretiens individuels ont porté sur la douleur et les ressources du
patient pour y faire face. L'analyse fonctionnelle réalisée avec le
patient met en évidence une peur de la douleur et des
comportements de protection qui y sont liés. Par différentes
expériences comportementales, M. F.________ a pu tester différentes
anticipations et vérifier par lui-même que la peur de tomber ne se
vérifiait pas et que la douleur, bien que très forte lorsqu'il se fait par
exemple bousculer, revient à son niveau de base en quelques
minutes. M. F.________ a également participé aux différents modules
du groupe de gestion de la douleur ainsi qu'à une initiation à la
relaxation auxquels il a très bien adhéré. En I’absence de toute
psychopathologie, aucun suivi n'a été organisé pour la suite, mais le
patient sait que nous restons à disposition au besoin.
Sur le plan neurologique : I'examen neurologique avec évaluation
par ENMG met en évidence des stigmates d'une radiculopathie S1
droite, séquellaire sans signe de souffrance aiguë. Il y a I'absence
d'argument en faveur d'un déficit neurologique d'origine
périphérique. Au vu de I'amélioration de la force musculaire au
niveau du membre inférieur droit, les lâchages rapportés par le
patient étaient probablement en lien avec le déconditionnement
musculaire important.
Les plaintes et limitations fonctionnelles s'expliquent principalement
par les lésions objectives constatées pendant le séjour (Cf. liste
diagnostics).
Des facteurs contextuels pourraient influencer négativement les
aptitudes fonctionnelles rapportées par le patient, notamment une
sous-estimation importante de ses propres capacités fonctionnelles,
une cotation élevée de la douleur ainsi qu'une perception élevée du
handicap fonctionnel.
(…)
Le traitement antalgique a été assuré par du Dafalgan 1 g et du
Tramal 50 mg en réserve, que le patient a pris assez régulièrement.
Ce traitement s'est avéré efficace pour contrôler les douleurs durant
le séjour.
L'évolution subjective et objective est favorable (Cf. rapports et tests
fonctionnels).
La participation du patient aux thérapies a été considérée comme
élevée. M. F.________ s'est pleinement investi dans sa rééducation.
Aucune incohérence n'a été relevée.
En fin de séjour le patient a eu une évaluation des capacités
fonctionnelles (version courte). Au HFS-PACT, le score de 75
correspond à l'appréciation par le patient de pouvoir réaliser des
activités exigeant un niveau d'effort inférieur à sédentaire ou

- 14 -
essentiellement assis. Au vu des résultats au cours de l'évaluation
on peut mentionner que le patient sous-estime considérablement
ses aptitudes fonctionnelles. La volonté de donner le maximum aux
différents tests a été considérée comme réelle, et le niveau de
cohérence, pendant l'évaluation, comme élevé. Au terme de
l'évaluation le niveau d'effort fourni par le patient correspond à un
niveau d'effort léger à moyen, selon le D.O.T. avec des charges
allant de 10 à 15 kg.
Durant le séjour le patient a été pris en charge aux ateliers de
réadaptation professionnelle durant des périodes allant jusqu'à 4
heures consécutives à des activités légères (5-10 kg), dans des
positions assises et debout, sans exprimer de difficultés
particulières. Le métier d'employé de distribution ne paraît plus
réalisable actuellement. Une réorientation est donc nécessaire.
Toutefois, une progression relativement importante au niveau des
plaintes et limitations fonctionnelles est observée durant le séjour.
De ce fait, M. F.________ continuera sa rééducation jusqu'au 8
novembre 2019, date à laquelle une nouvelle évaluation sera
effectuée à la clinique Z.________. Suite à cette évaluation, une
mesure d'évaluation des capacités professionnelles (ECP) sera
programmée au sein de nos ateliers professionnels.
Les limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues :
- pas de ports de charges > 15 kg, porter rarement des charges de
7,5 à 15 kg, porter parfois des charges de 7,5 à 15 kg, pas de
limitation pour les ports de charges < 7.5 kg
- maintien prolongé du tronc en porte-à-faux, flexions-torsions
répétées du tronc, maintien prolongé des positions statiques assis et
debout
La situation n'est pas stabilisée du point de vue médical et des
aptitudes fonctionnelles : la poursuite d'un traitement de
physiothérapie régulière en ambulatoire doit être maintenue à buts
de renforcement musculaire, de reconditionnement général et
d'accompagnement du patient dans son auto-rééducation afin
d'améliorer ses limitations fonctionnelles.
Une stabilisation médicale est attendue dans un délai de 3 mois.
Aucune nouvelle intervention n'est proposée.
Le pronostic de réinsertion dans I'ancienne activité d'employé dans
la distribution est défavorable au vu des facteurs médicaux retenus
après I'accident. Une réorientation professionnelle a été discutée
avec le représentant de I'Office AI et une phase d'ECP au sein de nos
ateliers de réadaptation professionnelle est à planifier après
l'évaluation multidisciplinaire prévue le 08.11.2019.
Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles ci-dessus est favorable. »
Le 8 novembre 2019, l’assuré a été revu à la consultation par
le Dr B.________ qui a constaté une amélioration sur tous les plans. Les
tests fonctionnels ont en effet progressés dans tous les secteurs. Les tests
au simulateur de conduite étaient réussis, la marche était meilleure,

- 15 -
l’assuré utilisait un bâton uniquement par sécurité et il avait davantage de
confiance lors de la mobilisation du dos. L’intéressé serait prochainement
convoqué pour une évaluation de ses capacités professionnelles.
L’assuré a donc suivi une mesure d’évaluation de ses
capacités fonctionnelles du 25 novembre au 19 décembre 2019 à
Z.________. Le rapport établi le 14 novembre 2019 (sic) par le Dr J.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, U.________, maître
socioprofessionnel, et Y.________, psychologue, a révélé que les contraintes
physiques et de mobilité requises pour le métier de [...] étaient trop
importantes et incompatibles avec une lombalgie basse chronique. Les
activités de bureau en revanche permettaient à l’assuré d’alterner les
positions et l’intéressé disposait de bonnes connaissances administratives
qu’il pouvait ainsi mettre en valeur. Les auteurs du rapport ont relevé que,
malgré sa bonne volonté, le temps de travail de huit heures par jour
n'avait pas pu être maintenu sur la durée de la phase. Puis, ils ont observé
une perte de rendement en fin de journée, en fin de semaine et une
diminution de semaine en semaine. Ils ont constaté un déconditionnement
professionnel. Sur une activité, l’assuré devait effectuer plusieurs
changements de positions, passer de la position assise à debout très
fréquemment pour soulager son dos. De plus, il devait recharger son
neuromodulateur chaque quatre heures et cette action pouvait prendre
jusqu'à une heure. Les intervenants de Z.________ ont encore précisé que
le contexte de travail dans leurs ateliers était protégé et que chaque
activité était adaptée à la problématique de santé de l'assuré. Ils ont
ajouté que ce dernier était une personne volontaire et impliquée dans sa
réorientation et qui possédait de bonnes capacités intellectuelles. Ils ont
conclu que les douleurs ainsi que les changements de position avaient une
influence négative sur le temps de travail et sa productivité. Un travail à
temps partiel à la réception/accueil d'une entreprise, avec des positions
variées (téléphone, accueil clientèle, scannage, saisie de données, petits
travaux administratifs) leur paraissait être la piste professionnelle la plus
valide à la suite de leurs observations.

- 16 -
Le coordinateur AI de Z.________, AB.________, a, dans un
rapport daté du 14 novembre 2019 (sic) et rédigé au terme de la mesure
d’évaluation susmentionnée, fait le bilan suivant :
« Son investissement durant la mesure a été total. Il montre une
réelle motivation à trouver une solution professionnelle. Malgré les
difficultés qu'il rencontre, il affiche toujours une grande jovialité.
Plusieurs de ses projets ont malheureusement dû être abandonnés
et ses démarches auprès de son ancien employeur n'ont, à ce jour,
pas trouvé d'issue favorable.
Plusieurs aménagements ont dû être consentis aux ateliers pour
qu'il puisse assurer des journées de travail presque complètes. La
gestion de la recharge de son neurostimulateur reste difficile à
intégrer dans un processus professionnel. L'assuré a consenti des
efforts importants pour faire face aux exigences, pourtant adaptées,
des ateliers professionnels.
Compte tenu du déconditionnement de l'assuré, des mesures
progressives sont nécessaires pour augmenter sa capacité de
travail. Nous constatons que cette capacité de travail reste faible
actuellement et que l'assuré, malgré sa bonne volonté, reste éloigné
des exigences du premier marché du travail, tant ses limitations
fonctionnelles sont présentes.
Ce[t] assuré peine à faire le deuil de son ancien état de santé. La
mesure lui a permis de prendre conscience des éléments à prendre
en considération pour qu'un projet professionnel ait des chances de
fonctionner. Le risque réside encore dans le fait qu'il accepte une
activité qui ne soit pas adaptée à sa situation. »
Le 21 janvier 2020, le Dr M.________ a réexaminé l’assuré et a
émis l’appréciation suivante :
« Le patient dit qu’il a beaucoup progressé depuis le dernier examen
à l’agence, notamment grâce au séjour à [...]. Il peut marcher
maintenant sans moyens auxiliaires sur de courtes distances et ne
prend qu’une canne basse, par sécurité, pour les plus longs trajets.
La station assise est également beaucoup mieux supportée et le
patient a retrouvé une vie sociale plus normale. Il a essayé de
reconduire sa voiture lorsque le Dr B.________ lui en a donné la
permission mais il veut faire quelques heures de conduite
accompagnée avec un ami moniteur, avant de se lancer dans le
trafic et il préfère attendre la fin de l’hiver. Il s’efforce d’aider sa
compagne au ménage et cherche activement un emploi. Lors de la
phase ECP, il s’est quand même rendu compte qu’il était plus limité
qu’il ne le pensait et il y a ce problème de recharge de la batterie du
stimulateur qui l’oblige à s’interrompre 1 à 2 fois par jour.
A l’examen clinique, on retrouve un patient de grande taille,
solidement constitué mais en surpoids, positif, qui se déplace
toujours en légère flexion antérieure du tronc mais plus librement
qu’auparavant et sans aucune manifestation douloureuse.

- 17 -
Objectivement, il n’y a pas de troubles statiques majeurs. La
musculature paravertébrale semble un peu tendue mais non
douloureuse à la palpation. L’allodynie lombo-sacrée et la voussure
qu’on observait auparavant à ce niveau ont complètement disparu.
La mobilité du rachis dorso-lombaire est bien récupérée et la
mobilisation s’effectue de manière harmonieuse. Le patient change
aisément de position et il peut rester longtemps assis sans aucune
gêne apparente même s’il évite toujours de trop s’appuyer au
dossier de la chaise. La manœuvre de Lasègue, négative à G
[gauche], entraîne des douleurs lombaires à D mais elle n’est pas
bloquée. Les ROT sont peu vifs, symétriques. La force développée à
D reste un peu moins bonne qu’à G, sans emporter la conviction
d’un déficit. Le patient ne décrit pas de troubles de la sensibilité aux
MI. Il n’y a pas d’autolimitation, pas de signe de non organicité.
Comme je l’ai déjà dit, cette affaire me laisse perplexe.
L’accident du 07.03.2017, une simple contusion, est venu aggraver
des lombalgies chroniques modérées qui remontaient elles-mêmes à
une fracture du sacrum, survenue en 1999, apparemment guérie
sans séquelles mais qui laissait quand même une voussure lombo-
sacrée de nature peu claire.
Alors que les constatations objectives étaient assez minces, cet
accident a entraîné un handicap subjectif majeur, d’allure
fonctionnelle, que toutes les mesures entreprises ne parvenaient
pas à infléchir (séjour à Z.________, reprise de la cicatrice) jusqu’à
l’implantation d’un stimulateur médullaire qui a notablement
amélioré l’état de M. F.________.
La situation ne s’est jamais prêtée à une fin de prestations (fracture
du sacrum, lésion lombo-sacrée post-traumatique de nature peu
claire) et en prenant en charge une neuromodulation sur le long
terme, il est clair que la Suva a implicitement admis que sa
responsabilité restait engagée.
Du point de vue thérapeutique, la poursuite de la physiothérapie,
très investie par le patient, à raison de 2 séances par semaine, peut
se concevoir encore quelque temps. On s’attend ensuite à ce que le
patient puisse progressivement espacer les séances.
Au plan professionnel, le patient aurait bien voulu réintégrer
G.________ car il est persuadé qu’un travail adapté aurait pu lui être
confié mais il s’est rendu compte qu’on ne le réengagerait pas. Il a
aussi contacté un ami d’enfance qui a hérité d’une entreprise [...].
De la phase ECP, il est ressorti que la meilleure piste professionnelle
serait un poste de réceptionniste polyvalent ou de responsable du
courrier dans une entreprise.
Alors que la motivation du patient à retrouver un emploi a paru sans
faille, d’évidentes difficultés se sont faites jour lors de cette phase
ECP de sorte qu’il a paru douteux qu’il puisse travailler en plein,
même dans une activité adaptée, voir qu’il puisse travailler dans le
circuit économique normal.
Néanmoins, il n’est pas possible de se fonder uniquement sur cette
observation professionnelle pour définir une exigibilité, laquelle doit
aussi tenir compte des constatations objectives de l’examen
radioclinique qui sont rassurantes.
Pour ma part, je suis d’avis que M. F.________ peut travailler dans
une activité respectant les limitations médicalement reconnues lors

- 18 -
du séjour à Z.________ mais qu’une baisse de rendement de l’ordre
de 20% doit être admise, notamment en raison du temps de
recharge de la batterie du stimulateur qui va forcément interférer
avec l’activité professionnelle.
Si le patient parvient à retrouver un emploi, la rente qui se profile,
au vu des considérations qui précèdent, pourra toujours être révisée
s’il y a lieu.
S’agissant de l’atteinte à l’intégrité, je pense qu’il faut être
pragmatique et considérer que nous sommes en présence de
troubles dégénératifs modérés, rendus douloureux par l’accident,
mais dans une mesure qui n’est que partiellement explicable, soit
des douleurs minimes permanentes (++) au sens de la table 7 du
barème de l’indemnisation des atteintes à l’intégrité selon la LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20],
détail N°2870/7.f-2004.
La légère radiculopathie S1 D et surtout la nécessité d’une
stimulation médullaire justifient une augmentation de 5%.
L’atteinte à l’intégrité totale se monte ainsi à 15%. »
b) Par courrier du 4 février 2020, la CNA a constaté la
stabilisation de l’état de santé de l’assuré et a mis fin au versement des
indemnités journalières au 31 mars 2020.
Par décision du 24 avril 2020, la CNA a alloué une rente de
24 % et une indemnité pour atteinte à l’intégrité (ci-après : IPAI) de 15 %.
Elle a indiqué que, selon le médecin d'arrondissement, une capacité de
travail, en tenant compte d’une baisse de rendement de l’ordre de 20 %,
était exigible dans une activité adaptée. Cette capacité de travail
médicalement exigible permettrait de réaliser, au vu de l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ci-après : ESS), homme, niveau de
compétence 1, un salaire annuel 54'465 francs. Comparé au gain de
71'385 fr. réalisable sans l'accident, il en résultait une perte de gain de
24 %.
L’assuré, par sa protection juridique, y a fait opposition par
courriers des 25 et 26 mai 2020, contestant en substance bénéficier d’une
pleine capacité de travail en l’état, même dans une activité adaptée et
avec une diminution de rendement. Par courrier du 17 juillet 2020, Me
Jean-Michel Duc, désormais conseil de l’assuré, a précisé ses conclusions,
principalement dans le sens de la reprise du versement des indemnités
journalières et du paiement de soins médicaux, subsidiairement à l’octroi

- 19 -
d’une rente entière et d’une IPAI supérieure à 15 %, encore plus
subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Dans un rapport du 9 novembre 2020 à la CNA, la Dre
V.________ a attesté d’une capacité de travail de 50 % dès le 1er avril 2020
en raison de douleurs du sacrum, en précisant que l’état était stationnaire
sans amélioration clinique.
Le 26 février 2021, l’assuré a transmis à la CNA un rapport
établi le 17 décembre 2020 par la Dre CD.________, cheffe de clinique
adjointe de l’Hôpital EF.________, dans lequel celle-ci a posé le diagnostic
de lombosciatalgies prédominantes à droite posttraumatiques chroniques
et a fait part de ses constatations suivantes (sic) :
« Compte tenu de ce qui précède je retiens un diagnostic de
lombopygalgies droites chroniques posttraumatiques avec
probablement une origine neuropathique séquellaire sur ajoutée
(signes de radiculopathie S1 droite sur deux ENMG). Comme relevé à
plusieurs reprises et compte tenu notamment de la chronicité des
plaintes, il existe par ailleurs probablement des éléments faisant
évoquer une sensibilisation centrale de la douleur, faisant intervenir
des facteurs somatiques et psychiques. Cette pathologie est
congruente dans le temps avec le traumatisme en mars 2017 chez
un patient qui ne présentait pas de limitation fonctionnelle tant sur
le plan professionnel que dans la vie quotidienne incapacitante
jusqu’à cette date.
Actuellement et selon les propres dires du patient, la situation
semble actuellement relativement stabilisée mais reste caractérisée
par un état douloureux élevé (EVA [échelle visuelle analogique] 6
/10 en moyenne) malgré l’amélioration du seuil douloureux suite à la
pose du neuromodulateur et le bénéfice tant en terme de douleur
que de fonction grâce à la thérapie physique.
Je note par ailleurs chez Monsieur F.________, compte tenu du
parcours médical que j’ai pu reconstituer et de la présente
consultation, son implication et sa compliance aux différentes prises
en charges médicales recommandées.
Concernant l’incapacité de travail en lien avec l’atteinte à la santé,
j’estime comme cela a été le cas lors des différents séjours à
Z.________ que, dans l’activité habituelle du patient, celle-ci est de
100%.
Dans une activité adaptée à l’état de santé, bien que la présente
consultation ne soit pas une expertise médicale, je l’estimerais de
l’ordre de 50%, dès le 01.04.2020. »

- 20 -
Le Dr M.________ a indiqué le 8 mars 2021 que le rapport de la
Dre CD.________ n’apportait aucun élément nouveau susceptible de faire
changer son appréciation.
Par décision sur opposition du 11 mars 2021, la CNA a rejeté
l’opposition, confirmant ainsi sa décision du 24 avril 2020, quand bien
même le salaire sans invalidité fixé sur la base de l’ESS de l’année 2018
conduisait à une perte de gain de 23 % (au lieu de 24 %).
Par acte du 8 avril 2021, l’assuré a, par l’intermédiaire de son
conseil, déféré la décision sur opposition précitée devant la Cour de céans,
concluant principalement à sa réforme, en ce sens que l’intimée continue
à lui verser des indemnités journalières et qu’elle prenne en charge les
traitements médicaux au-delà du 1er avril 2020, et subsidiairement au
versement d’une rente d’invalidité de 64 % au moins et d’une IPAI de plus
de 15 % et à la prise en charge de tous les frais de traitement après
fixation de la rente.
Dans un arrêt du 25 novembre 2021 (AA 48/21 – 135/2021), la
Cour de céans a rejeté le recours et confirmé la décision sur opposition
rendue le 11 mars 2021 par la CNA. En substance, elle a retenu que l’état
de santé de l’assuré était stabilisé et que c’était à juste titre que la CNA
s’était fondée sur l’appréciation du Dr M.________ du 21 janvier 2020 pour
retenir une capacité de travail résiduelle de 100 %, avec une baisse de
rendement de 20 % dès février 2020 ; elle a confirmé les revenus avec et
sans invalidité retenus par cette dernière, tout comme la perte de gain,
qui donnait droit à une rente de 24 %. La Cour de céans a notamment
considéré que le grief de l’assuré relevant l’absence de compétence et de
légitimité du médecin d’arrondissement de la CNA était sans pertinence et
que l’appréciation du Dr M.________ n’était mise en doute, même
faiblement, par aucun élément médical au dossier ; en particulier, le
rapport du 17 décembre 2020 de la Dre CD.________ et le rapport du
9 novembre 2020 de la Dre V.________ ne permettaient pas de jeter le
doute sur l’avis du médecin d’arrondissement de la CNA. Enfin, la Cour de
céans a confirmé le taux d’atteinte à l’intégrité de 15 %.

- 21 -
Cet arrêt a été confirmé sur recours par le Tribunal fédéral le
10 juin 2022 (8C_20/2022).
c) Dans l’intervalle, le 14 mars 2020, l’assuré a demandé à
l’OAI de pouvoir bénéficier de l’aide au placement.
Par courrier du 6 avril 2020 à l’OAI, faisant référence à un
appel téléphonique ayant eu lieu le jour-même avec un collaborateur dudit
office, il a confirmé ne pas se sentir apte à reprendre une activité
professionnelle en raison de son état de santé et renoncer pour le moment
à l’aide au placement.
Par communication du 19 mai 2020, l’OAI a informé l’assuré
que les conditions du droit au placement étaient remplies et qu’il
bénéficiait ainsi d’un conseil et soutien pour la recherche d’un emploi par
un coordinateur emploi.
Le 19 mai 2020, l’OAI a également adressé à l’assuré un projet
de décision dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité pour la
période du 1er mars 2018 au 31 mai 2020. Dans sa motivation, il a exposé
que, depuis le 17 (recte : 7) mars 2017 – début du délai d’attente d’une
année – l’assuré présentait une incapacité de travail totale. A la fin du
délai d’attente, soit le 7 mars 2018, il présentait une incapacité de travail
et de gain à 100 %, dans toute activité. L’OAI a ainsi estimé que le degré
d’invalidité s’élevait à 100 % et qu’un droit à une rente entière était
ouvert. L’office a en outre retenu qu’à partir du mois de février 2020, une
capacité de travail entière, avec une baisse de rendement de 20 %,
pouvait être exigée dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles suivantes : « pas de ports de charges au-delà 15 kilos,
porter rarement des charges de 7.5 kilos à 15 kilos, porter parfois des
charges de 7.5 à 15 kilos, pas de maintien prolongé du tronc en porte-à-
faux, pas de flexions/torsions répétées du tronc, pas de maintien prolongé
des positions statiques assis/debout ». Sur le plan économique, l’OAI a
expliqué que le revenu avec invalidité devait être évalué sur la base des

- 22 -
données salariales de l’Office fédéral de la statistique, l’intéressé n’ayant
pas repris d’activité. Il s’est dès lors fondé sur le salaire pour un homme
dans des activités non qualifiées du domaine de service
(réceptionniste/employé à l’accueil d’une entreprise/assistant de
bureau/employé au guichet), soit 68'081 fr. 71 à 100 % en 2020, auquel il
a déduit 20 % de baisse de rendement, ce qui donnait un revenu avec
invalidité de 54'465 fr. 37. S’agissant du revenu sans invalidité, il a retenu
un montant de 70'893 francs. L’OAI a estimé que l’intéressé présentait un
degré d’invalidité de 23.17 %, inférieur à 40 %, de sorte que le droit à une
rente n’était plus ouvert. Il a par conséquent considéré que le droit à la
rente s’éteignait le 31 mai 2020, soit trois mois après l’amélioration de la
capacité de travail.
Par courrier du 11 juin 2020, complété le 17 juillet suivant,
l’assuré, par l’intermédiaire de Me Jean-Michel Duc, a contesté le projet de
décision susmentionné, estimant avoir droit à une rente d’invalidité sans
limitation dans le temps et, subsidiairement, à des mesures d’ordre
professionnel.
Il ressort d’une note téléphonique du 23 juin 2020 que l’assuré
a signifié à un collaborateur de l’OAI qu’il ne comprenait pas pourquoi
l’aide au placement avait été réactivée et qu’il souhaitait fermer
temporairement ce mandat, dans l’attente du règlement du contentieux.
Le 26 février 2021, l’assuré a transmis à l’OAI le rapport établi
le 17 décembre 2020 par la Dre CD.________ et confirmé les conclusions
prises par courriers des 11 juin et 17 juillet 2020.
Dans un courrier du 9 juin 2021 à l’assuré, faisant partie
intégrante de la décision à intervenir, l’OAI a notamment retenu que
l’atteinte médicale était en lien direct avec l’accident du 7 mars 2017 et
que, dans son courrier du 4 février 2020, l’assureur-accidents l’avait
informé de la stabilisation de son état et de sa capacité de travail entière
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles, avec
une baisse de rendement de 20 % ; l’office avait ainsi retenu la date de

- 23 -
février 2020 s’agissant de l’amélioration de son état de santé, soit dès
connaissance de l’aptitude à la réadaptation dans une activité adaptée. En
ce qui concernait les mesures d’ordre professionnel, il a relevé que
l’assuré avait sollicité une aide au placement le 14 mars 2020, mais qu’il y
avait renoncé le 6 avril suivant pour des raisons de santé. De même, une
nouvelle mesure d’aide au placement avait été accordée le 19 mai 2020,
mais n’avait pas été mise en œuvre, l’intéressé ayant annoncé par
téléphone du 23 juin 2020 qu’il n’acceptait pas l’exigibilité retenue.
Par décision du 3 septembre 2021, l’OAI a fixé le montant
mensuel de la rente entière d’invalidité à 2’087 fr. pour la période du 1er
mars au 31 décembre 2018 et à 2'105 fr. pour la période du 1er janvier
2019 au 31 mai 2020, en reprenant la motivation développée dans son
projet de décision.
Par une seconde décision du 3 septembre 2021, l’OAI a fixé le
montant mensuel de la rente pour enfant à 835 fr. pour la période du
1er mars au 31 décembre 2018 et à 842 fr. pour la période du 1er janvier
2019 au 31 mai 2020.
C. Par actes du 7 octobre 2021, F.________, désormais représenté
par Me Marine de Saint Leger, a recouru contre les décisions précitées
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu
préalablement à la jonction des causes, principalement à l’annulation
(recte : la réforme) des décisions litigieuses en ce sens qu’il a droit à une
rente entière d’invalidité, assortie d’une rente pour enfant, au-delà du
31 mai 2020 et subsidiairement à la mise en œuvre de mesures d’ordre
professionnel. Le recourant a également requis la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire comprenant des volets rhumatologique,
toxicologique et pharmacologique, à titre de mesure d’instruction. En
substance, le recourant fait valoir que la décision entreprise se fonde
uniquement sur l’appréciation du Dr M.________, qui est peu probante étant
donné que celui-ci n’exerce son activité qu’auprès de la CNA, qu’il n’est
pas spécialisé en rhumatologie, en pharmacologie ni en toxicologie et qu’il
n’a plus de contact avec des patients. L’appréciation du médecin

- 24 -
d’arrondissement de la CNA serait par ailleurs mise en doute par les
rapports de la Dre CD.________ et des spécialistes en réinsertion
professionnelle de Z.________, lesquels attestent une faible capacité de
travail. En outre, le recourant invoque devoir recharger son
neuromodulateur quatre fois par jour durant environ quarante-cinq
minutes, au lieu de deux fois par jour durant environ une heure, comme
retenu par le Dr M.________. En ce qui concerne le droit à la mise en œuvre
de mesures d’ordre professionnel, le recourant relève qu’il avait plus de
cinquante-cinq ans au mois de février 2020, date à laquelle l’intimé a
constaté une amélioration de sa capacité de travail, mais que celui-ci n’a
pas analysé la question de la mise en valeur de sa capacité de travail
résiduelle. Selon lui, les pièces au dossier démontrent pourtant que sa
capacité de travail restera faible, voire nulle, sans la mise en œuvre de
mesures progressives d’ordre professionnel.
Par avis du 2 novembre 2021, la juge instructrice a joint les
causes AI 369/21 et AI 370/21 pour faire l’objet d’une instruction
commune et d’un jugement commun, compte tenu de la connexité des
faits à leur origine (art. 24 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Elle a indiqué que la
procédure se poursuivrait en conséquence sous le n° AI 369/21.
Par réponse du 2 décembre 2021, l’intimé a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Pour l’essentiel, il retient
que le recourant n’a produit aucun document médical susceptible de
modifier sa position. S’agissant des mesures d’ordre professionnel, il
relève que la rente d’invalidité a été octroyée de manière limitée dans le
temps, à la suite d’un accident, alors que l’assuré était âgé de cinquante-
six ans, qu’il a bénéficié de mesures auprès de Z.________, que le nombre
d’activités adaptées reste très large et que l’aide au placement a été
proposée.
Par réplique du 17 décembre 2021, le recourant a maintenu
ses conclusions. Il a notamment allégué que son atteinte à la santé

- 25 -
psychique n’avait pas été prise en compte, ni par le Dr M.________, ni par
l’intimé.
Par duplique du 17 janvier 2022, l’intimé a réitéré ses
conclusions. Il a produit un avis du 10 janvier 2022 du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR), dont la teneur est en particulier la
suivante :
« Sur le plan somatique, il n’a pas de nouvelle pièce médicale au
dossier. Nous n’avons pas de motif de nous écarter des conclusions
de la SUVA (y compris au sujet du rapport médical de la Dre
CD.________ du 17.12.20 sur lequel le médecin d’arrondissement
SUVA s’est déjà prononcé).
Sur le plan psychique, le conseil de l’assuré indique qu’il est dans
l’attente d’un rapport médical du psychiatre de l’assuré. Nous
constatons qu’aucune pièce médicale, rattachée à la période qui
prévalait jusqu’à la prise de position litigieuse de notre
administration, n’évoque d’atteinte à la santé mentale, et ce
nonobstant les nombreuses demandes d’information relatives à
l’instruction de la demande AI (et SUVA). Rappelons également que
le compte-rendu du séjour à Z.________ en 2019 signale l’absence de
toute psychopathologie (...). »
Par déterminations du 4 février 2022, le recourant a invoqué
être suivi depuis le 31 août 2021 par Mme GH.________, infirmière en
psychiatrie indépendante, en raison de l’apparition de symptômes de type
anxiodépressif, et avoir entrepris un suivi psychiatrique auprès d’un
médecin psychiatre. Il a joint à son envoi un courrier électronique adressé
par Mme GH.________ le 10 novembre 2021 à son avocate ; il en ressort
que l’infirmière le suit depuis le 31 août 2021 sur conseil de son médecin
traitant, plusieurs symptômes psychiques de type anxiodépressif s’étant
ajoutés aux douleurs chroniques auxquels il devait faire face depuis son
accident.
Le 28 février 2022, le recourant a produit un rapport établi le
20 février 2022 par le Prof. IJ.________, spécialiste en médecine interne
générale et en rhumatologie et médecin-chef auprès de la Clinique de
rhumatologie de l’Hôpital EF.________. Par ce rapport, le Prof. IJ.________ a
indiqué que la Dre CD.________ ne travaillait plus dans son service et qu’il
répondait donc à sa place après avoir pu s’entretenir du cas avec celle-ci.

- 26 -
Il a notamment relevé que l’appréciation de cette dernière lui semblait
juste, valide et pertinente et a attesté que le recourant souffrait de lombo-
fessalgies droites permanentes sévères malgré une prise en charge
optimisée et que l’atteinte résiduelle, les douleurs et le temps nécessaire
aux traitements réguliers entrainaient une diminution du rendement/de la
capacité de travail qu’il estimait à 50 %.
Le 24 mars 2022, l’intimé a produit un avis du 10 mars 2022,
par lequel le SMR constatait que le Prof. IJ.________ n’avait pas vu, ni
examiné le recourant et qu’il ne faisait pas état d’éléments médicaux
nouveaux propres à faire reconsidérer l’état de santé somatique de ce
dernier ; cette appréciation constituait tout au plus une appréciation
différente d’un même état de fait et ne permettait pas de modifier la
position du SMR quant à l’aptitude au travail du recourant.
Le 5 avril 2022, le recourant a en particulier produit un rapport
établi le 29 mars 2022 par la Dre KL.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, dont il ressort qu’il était suivi par le Centre [...] sur avis de
son médecin traitant depuis le 21 décembre 2021 à raison d’une à deux
séances mensuelles, puisqu’il souffrait d’une dépression anxieuse
résistante et d’un état de vulnérabilité présent depuis 2017.
Par courrier du 14 avril 2022, l’intimé a indiqué n’avoir rien à
ajouter à ses différents courriers, auxquels il renvoyait.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 27 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
assortie d’une rente pour enfant, au-delà du 31 mai 2020, et à des
mesures d’ordre professionnel.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date des
décisions litigieuses rendues le 3 septembre 2021 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une

- 28 -
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) D’après l’art. 35 al. 1 LAI, les hommes et les femmes qui
peuvent prétendre une rente d’invalidité ont droit à une rente pour chacun
des enfants qui, au décès de ces personnes, auraient droit à la rente
d’orphelin de l’assurance-vieillesse et survivants. La rente pour enfant est
versée comme la rente à laquelle elle se rapporte (al. 4).
d) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961

- 29 -
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5. Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou

- 30 -
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) Par décisions du 3 septembre 2021, l’intimé a octroyé au
recourant une rente entière d’invalidité, assortie d’une rente pour enfant,
pour la période du 1er mars 2018 au 31 mai 2020. Il a toutefois considéré
que le droit à la rente s’éteignait le 31 mai 2020, soit trois mois après
l’amélioration de sa capacité de travail, intervenue en février 2020.
L’atteinte à la santé faisant suite à un accident, les décisions entreprises
sont fondées sur le dossier de la CNA, plus particulièrement sur
l’appréciation du Dr M.________ du 21 janvier 2020.
b) En l’espèce, le recourant met en doute les compétences du
Dr M.________ dans la mesure où il n’exerce son activité de médecin
qu’auprès de la CNA, qu’il n’est pas spécialisé en rhumatologie, en
pharmacologie ni en toxicologie et qu’il n’a plus de contact avec des
patients.
D’après la jurisprudence, une valeur probante doit être
accordée aux appréciations émises par les médecins de la CNA, car cette
institution n’intervient pas comme partie dans un cas concret tant
qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif chargé
d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours

- 31 -
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante
à l’appréciation émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps
qu’aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 125
V 351 précité ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Au demeurant, les médecins d'arrondissement ainsi que les
spécialistes du centre de compétence de la médecine des assurances de
la CNA sont considérés, par leur fonction et leur position professionnelle,
comme étant des spécialistes en matière de traumatologie,
indépendamment de leur spécialisation médicale (TF 8C_108/2020 du 22
décembre 2020 consid. 4.4.2 ; 8C_59/2020 du 14 avril 2020 consid. 5.2 ;
8C_316/2019 consid. 5.4 du 24 octobre 2019 et les arrêts cités).
En outre, c'est à tort que le recourant soutient que selon un
arrêt rendu récemment par le Tribunal fédéral (8C_33/2021 du 31 août
2021 consid. 2.2.2), les médecins du SMR doivent avoir les « qualifications
personnelles et du domaine de spécialisation requise dans chaque cas
particulier ». Force est de constater que le recourant procède à une
lecture biaisée de l'arrêt cité : si cet arrêt rappelle en effet la distinction
entre avis du SMR (art. 49 al. 1 RAI) et examen clinique du SMR (art. 49 al.
2 RAI), il précise que les médecins du SMR doivent disposer des
qualifications personnelles et professionnelles utiles dans le cas d'espèce
(« Die RAD-Arztinnen und -Arzte müssen sodann über die im Einzelfall
gefragten persönlichen und fachlichen Qualifikationen verfügen »), sans
aucunement fixer l'exigence d'une spécialisation FMH dans chacune des
disciplines concernées par la cause. Ainsi, le simple fait que le Dr
M.________, qui ne fait au demeurant pas partie du SMR, ne dispose pas
d’une spécialisation en rhumatologie, en pharmacologie ou en toxicologie
ne suffit donc pas à priver son avis de toute valeur probante.
Le grief du recourant relevant l’absence de compétence et de
légitimité du médecin d’arrondissement de la CNA est ainsi sans
pertinence. La critique de l’absence de lien avec des patients est
particulièrement infondée puisque le Dr M.________ a examiné l’intéressé
personnellement à plusieurs reprises.

- 32 -
c) Le recourant fait également valoir que l’appréciation du
médecin d’arrondissement est mise en doute par le rapport établi le
14 novembre 2019 par les spécialistes du Service de réadaptation
professionnelle de Z.________, celui du 17 décembre 2020 de la Dre
CD.________ et celui du 20 février 2020 du Prof. IJ.________. Sa capacité de
travail résiduelle serait en réalité d’au maximum 50 %.
En l’occurrence, la Cour de céans s’est d’ores et déjà
prononcée sur la force probante du rapport du 21 janvier 2020 du Dr
M.________, au regard du dossier de la CNA – notamment des rapports de
la Dre CD.________ du 17 décembre 2020, de la Dre V.________ du
9 novembre 2020 et des spécialistes du Service de réadaptation
professionnelle de Z.________ du 14 novembre 2019 –, dans son arrêt du
25 novembre 2021 traitant du droit de l’intéressé aux prestations de
l’assurance-accidents (AA 48/21 – 135/2021), confirmé par le Tribunal
fédéral le 10 juin 2022. Elle a en particulier relevé que l’appréciation du
médecin d’arrondissement se basait sur plusieurs examens cliniques
effectués à différentes dates, qu’elle faisait état des plaintes du recourant,
était exempte de contradictions et relevait d’une étude fouillée du cas de
celui-ci ; ses conclusions, objectives étaient rigoureusement motivées,
n’étaient pas remises en doute, même faiblement, par d’autres rapports
médicaux et avaient ainsi pleine valeur probante.
L’OAI s’étant fondé sur les mêmes pièces que la CNA pour
établir la capacité de travail exigible du recourant et dans la mesure où les
quelques rapports supplémentaires recueillis par l’OAI sont en tout point
similaires aux rapports figurant au dossier de l’assureur-accidents, l’on
peut renvoyer aux considérants de l’arrêt précité et, en définitive, retenir
que l’appréciation du Dr M.________ a pleine valeur probante et que ni les
spécialistes du Service de réadaptation professionnelle de Z.________, ni la
Dre CD.________, ni la Dre V.________ ne font état d’éléments permettant de
la mettre en doute.

- 33 -
On relèvera à toutes fins utiles que, contrairement à ce que
soutient le recourant, le Dr M.________ a valablement retenu que ce dernier
devait procéder au chargement de son neurostimulateur une à deux fois
par jour durant une heure sur son temps de travail, ce qui correspond aux
évaluations des spécialistes de Z.________, qui mentionnaient le besoin de
charger le neuromodulateur environ toutes les quatre heures, et aux dires
du Prof. IJ.________, qui relève un besoin de chargement trois fois par jour.
La perte de temps au travail liée en particulier au chargement du
neurostimulateur a ainsi à juste titre été évaluée à 20 % par le médecin
d’arrondissement de la CNA.
Le recourant produit en outre un rapport médical postérieur à
l’arrêt rendu par la Cour de céans le 25 novembre 2021, à savoir le
rapport établi le 20 février 2022 par le Prof. IJ.________. Aux termes de ce
rapport, le médecin précité confirme, compte tenu de sa discussion avec
son ancienne collègue, la Dre CD.________, et des documents au dossier,
l’appréciation de cette dernière selon laquelle la capacité de travail
résiduelle de l’intéressé serait de 50 %. Il estime que le temps pour
recharger le neuromodulateur correspond plutôt à un 30 % et que le
recourant doit également consacrer deux demi-journées pour de la
physiothérapie, ce qui implique également de se déplacer pour se rendre à
ces séances ; à son avis, « la somme de ces éléments, sans tenir compte
du temps pris pour faire des exercices indispensables d’étirement ou de
repos chez un patient présentant des douleurs sévères, est certainement
beaucoup plus proche d’un 50 % que d’un 20 % ». Or, le Prof. IJ.________
n’a jamais rencontré le recourant et il n’a donc procédé à aucun examen
clinique avant d’émettre son opinion. Du reste, il ne fait pas état
d’éléments médicaux objectifs qui n’auraient pas été pris en compte par le
médecin d’arrondissement et ses estimations relatives à la capacité de
travail sont pour le moins approximatives. Son rapport n’est donc pas
susceptible de mettre en doute, même faiblement, les conclusions étayées
du médecin d’arrondissement de la CNA.
d) Le recourant fait également grief à l’intimé et au Dr
M.________ de ne pas avoir tenu compte de ses troubles psychiques. Il

- 34 -
produit un courrier électronique d’une infirmière en psychiatrie du
10 novembre 2021, qui atteste le suivre depuis le 31 août 2021, ainsi
qu’un rapport d’une psychiatre, la Dre KL.________, laquelle atteste qu’il la
consulte une à deux fois par mois en raison d’une dépression anxieuse
résistante.
Cependant, la situation doit être examinée selon l’état de fait
tel qu’il se présentait au moment où l’intimé a statué, soit en début
septembre 2021. A cet égard, l’apparition d’une dépression anxieuse
entrainant un suivi psychiatrique au mois de décembre 2021 ne peut être
prise en considération en l’état (ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362
consid. 1b). Du reste, en ce qui concerne la situation antérieure aux
décisions du 3 septembre 2021, aucune pièce médicale ne mentionne une
quelconque atteinte psychique ; au contraire, les médecins de Z.________
ont attesté, dans leur rapport du 14 octobre 2019, une absence de toute
psychopathologie, de sorte qu’aucun suivi psychiatrique n’avait été mis en
place.
Ce grief est par conséquent mal fondé.
e) Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent,
l’intimé était fondé à suivre l’appréciation du médecin d’arrondissement
de la CNA et à retenir une capacité de travail médico-théorique de 100 %
dans une activité adaptée, avec diminution de rendement de 20 %. Le
recours est donc rejeté sur ce point.
7. a) Sur le plan médical, le recourant fait encore valoir que
l’intimée aurait dû effectuer des investigations plus approfondies, portant
notamment sur les effets secondaires causés par la prise de Tramadol,
avant de confirmer son projet de décision du 19 mai 2020. Il requiert la
mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, comprenant des volets
rhumatologiques, toxicologiques et pharmacologiques à titre de mesure
d’instruction.

- 35 -
b) En premier lieu, le recourant n’allègue pas quels seraient
les effets secondaires de la prise de Tramadol, ni quel serait leur impact
sur sa capacité de travail. Il ne produit du reste aucune pièce médicale à
cet égard. Partant, il n’apparaît pas que cette question soit pertinente
pour l’issue du litige.
En second lieu, les pièces au dossier permettent à la Cour de
céans de statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre
une expertise pluridisciplinaire pour se prononcer sur l’état de santé et la
capacité de travail du recourant jusqu’à la date des décisions entreprises.
Une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, les faits pertinents sur le plan médical ayant pu être constatés
à satisfaction de droit. La requête du recourant en ce sens doit ainsi être
rejetée par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. Au vu de l’âge du recourant, il appartenait à l’OAI d’examiner
s’il pouvait être exigé de ce dernier qu’il se réadapte par lui-même avant
de se prononcer sur la suppression de la rente. Le recourant conclut
d’ailleurs à l’octroi de mesures d’ordre professionnel.
a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V

- 36 -
215 consid. 3.2.2 et les références citées), celles-ci ne devant pas être
allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I
388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002
consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose
en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par
l’assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne la mesure
que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré. En
effet, une mesure de réadaptation ne peut être efficace que si la personne
à laquelle elle est destinée est susceptible, partiellement au moins, d'être
réadaptée (TF 9C_846/2018 du 29 novembre 2019 consid. 5.1 et la
jurisprudence citée). Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de
l’assuré fait défaut, l’administration peut refuser de mettre en œuvre une
mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ; TFA I
370/98 du 26 août 1999 publié in : VSI 3/2002 p. 111 consid. 2 et réf. cit.).
b) Il arrive que l’octroi préalable de mesures de réadaptation
constitue une condition sine qua non, d’un point de vue professionnel, à la
valorisation économique de la capacité de travail (TF 9C_254/2011 du 15
novembre 2011 consid. 7). La jurisprudence considère ainsi qu’il existe
des situations dans lesquelles, avant de réduire ou de supprimer une rente
d’invalidité – y compris dans le cadre d’une décision d’octroi, à titre
rétroactif, d’une rente limitée dans le temps (ATF 145 V 209) –,
l’administration doit examiner si la capacité de travail que la personne
assurée a recouvrée sur le plan médico-théorique se traduit pratiquement
par une amélioration de la capacité de gain et, partant, une diminution du
degré d’invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre
préalablement en œuvre une mesure d’observation professionnelle (afin
d’établir l’aptitude au travail, la résistance à l’effort, etc.), voire des
mesures de réadaptation au sens de la loi. Il s’agit des cas dans lesquels la
réduction ou la suppression, par révision (art. 17 al. 1 LPGA) ou
reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une
personne assurée qui est âgée de cinquante-cinq ans révolus ou qui a
bénéficié d’une rente pendant quinze ans au moins. Cela ne signifie pas
que la personne assurée peut se prévaloir d’un droit acquis dans le cadre
d’une procédure de révision ou de reconsidération ; il est seulement admis

- 37 -
qu’une réadaptation par soi-même ne peut, sauf exception, être exigée
d’elle en raison de son âge ou de la durée du versement de la rente
(TF 9C_663/2020 du 11 août 2021 consid. 4.1 ; 9C_707/2018 du 26 mars
2019 et les références citées ; TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.2
et les références citées ; TF 9C_800/2014 du 31 janvier 2015 ; TF
9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 4.4 et les références citées).
Il en découle, sous réserve de cas où l'assuré dispose d'emblée
de capacités suffisantes lui permettant une réadaptation par soi-même
(TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 5.2 et les références citées,
TF 8C_582/2017 du 22 mars 2018 consid. 6.3 ; TF 9C_183/2015 du 19 août
2015 consid. 5), que ce n'est qu'à l'issue d'un examen concret de la
situation de l'assuré et de la mise en œuvre d'éventuelles mesures de
réadaptation sur le marché du travail que l'office AI peut définitivement
statuer sur la révision de la rente d'invalidité et, le cas échéant, réduire ou
supprimer le droit à la rente. Par conséquent, dans ces situations,
l'examen et l'exécution des éventuelles mesures constituent une condition
de la suppression (ou réduction) de la rente, cette suppression (ou
réduction) ne pouvant prendre effet antérieurement (TF 8C_582/2017 du
22 mars 2018 consid. 6.4 ; TF 8C_446/2014 du 12 janvier 2015 consid.
4.2.4 non publié in ATF 141 V 5, mais dans SVR 2015 IV n° 19 p. 56 ; TF
9C_409/2012 du 11 septembre 2012 consid. 2.3, in SVR 2011 IV n° 73 p.
220).
Demeure ouverte la question de savoir si la réalisation des
critères (durée de 15 années d'allocation de la rente ou accomplissement
de la 55e année) doit être examinée par rapport au moment du prononcé
de la décision de suppression de la rente ou à celui à partir duquel cette
prestation a été supprimée (ATF 145 V 209 consid. 5.4 ; 141 V 5 ; 138 V
457).
c) En l’espèce, le recourant a bénéficié d’une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps et il était âgé de plus de cinquante-cinq
ans, tant au moment où l’OAI lui a reconnu le droit à une rente limitée
dans le temps (le 3 septembre 2021), qu’à celui à partir duquel le droit a

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été supprimé (le 31 mai 2020). De ce fait, il appartient donc à la catégorie
d'assurés dont il convient de présumer en raison de leur âge qu'ils ne
peuvent en principe pas entreprendre de leur propre chef tout ce que l'on
peut raisonnablement attendre d'eux pour tirer profit de leur capacité de
travail établie sur un plan médico-théorique. L’OAI se devait donc de
vérifier si l’assuré avait besoin de la mise en œuvre de telles mesures pour
atteindre sa capacité de travail médico-théorique avant de supprimer son
droit à la rente.
Or, aucun examen concret n’a été effectué par l’intimé, dont la
décision ne contient aucune constatation sur l’exigibilité d’une
réadaptation par soi-même selon les règles spécifiques qui s’appliquent
aux assurés âgés de plus de cinquante-cinq ans. A cet égard, le fait
d’octroyer une aide au placement par communication adressée le 19 mai
2020, soit à la même date que le projet de décision concluant à l’octroi
d’une rente d’invalidité limitée dans le temps, ne répond pas aux
exigences jurisprudentielles. Il ne suffit pas non plus, pour fonder une
exception à la présomption selon laquelle un assuré âgé de cinquante-cinq
ans ne peut se réadapter par soi-même, de mentionner des exemples
d’activités adaptées à l’état de santé de l’assuré, qui ne nécessitent pas
de formation particulière (TF 9C_211/2021 du 5 novembre 2021 consid.
3.2).
L’OAI ne pouvait renoncer à un tel examen, ce d’autant plus
que le taux d’invalidité du recourant, excédant dans tous les cas 20 %, lui
ouvre possiblement le droit à une mesure de reclassement au sens de
l’art. 17 LAI et que les éléments au dossier ne permettent pas de retenir,
en l’état, qu’une aptitude subjective de réadaptation de l’assuré ferait
défaut. En effet, il apparaît que le recourant est demandeur de mesures de
réadaptation, puisqu’il a requis, par courrier du 14 mars 2020, de pouvoir
bénéficier d’une aide au placement, et qu’il conclut expressément dans
son acte de recours à l’octroi de mesures d’ordre professionnel. Le
recourant a certes renoncé temporairement à l’aide au placement au
printemps 2020, compte tenu de son état de santé, puis du litige en cours
avec l’OAI. Toutefois, on ne saurait lui nier toute aptitude subjective de

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réadaptation pour ce simple fait, aucune mesure de réadaptation ne lui
ayant été proposée ultérieurement.
Compte tenu de ce qui précède, le dossier de l’intimé est
incomplet et ne permet pas de statuer en toute connaissance de cause sur
la suppression de la rente d’invalidité au 31 mai 2020. Il sera retourné à
l’OAI afin que celui-ci reprenne l’instruction de la cause et qu’il détermine
si des mesures d’ordre professionnel – cas échéant, lesquelles – doivent
être allouées à l’assuré pour qu’il atteigne sa capacité de travail médico-
théorique ou s’il peut être exigé de sa part qu’il se réadapte par lui-même.
Ce n’est qu’à l’issue de cet examen et de la mise en œuvre d’éventuelles
mesures de réintégration sur le marché du travail que l’intimé pourra
définitivement statuer sur la suppression de la rente entière d’invalidité.
9. a) En définitive, les décisions litigieuses s’avèrent pour partie
mal fondées et le recours doit être admis en conséquence. La cause est
ainsi renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire dans le sens des
considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer
en l’occurrence à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant par 300
fr. et de l’OAI par 300 francs.
c) Le recourant obtient partiellement gain de cause et a droit à
une indemnité de dépens réduite à titre de participation aux honoraires de
son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité
réduite à 1'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du
28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative
; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

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p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. Les décisions rendues le 3 septembre 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud sont annulées, la
cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis par 300 fr. (trois cents francs) à la charge de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud et par 300 fr.
(trois cents francs) à la charge de F.________.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à F.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens réduits.
La présidente : La greffière :

- 41 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marine de Saint Leger (pour F.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :