vd_gerichte · ZA18.008968 · 2018-09-06 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 46/18 - 102/2018
ZA18.008968
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 septembre 2018
__________________
Composition :M. PIGUET, président
Mmes Brélaz Braillard et Dessaux, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN EN CAS D'ACCIDENTS,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat, à Lausanne.
_______________
Art. 6 et 36 LAA.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1955,
exerce l’activité de chef de service d’entretien à plein temps depuis 1983
auprès de la société C.________SA.
Il est assuré à ce titre contre les accidents et les maladies
professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
B. En date du 18 décembre 2016, l’assuré a subi une torsion du
genou droit en descendant d’une échelle, alors qu’il faisait du bricolage.
La CNA a servi ses prestations en lien avec cet accident à la
suite de l’annonce du cas par C.________SA le 19 décembre 2016.
L’assuré a été pris en charge par le Dr F.________, médecin
praticien au sein du Réseau M.________, lequel a diagnostiqué une
« entorse du ligament collatéral externe du genou droit ». Il a préconisé
une immobilisation au moyen d’une attelle et prononcé une incapacité de
travail (cf. rapport médical du 20 février 2017).
L’assuré s’est ensuite rendu à la consultation des
Etablissements hospitaliers D.________, où le Dr E.________, médecin
assistant, a constaté des signes d’arthrose de l’articulation. Il a
recommandé des traitements de physiothérapie et d’antalgiques,
envisageant la mise en place d’une prothèse totale de genou (cf. rapport
médical du 29 mars 2017 et radiographies des 20 février 2017, 1er et 8
mars 2017). Ces éléments ont été réitérés dans un rapport médical des
Etablissements hospitaliers D.________ du 24 mai 2017. La date de la pose
d’une prothèse totale du genou a été agendée au 27 juin 2017.
Par décision du 7 juin 2017, la CNA a mis fin au versement de
ses prestations d’assurance avec effet au 11 juin 2017, considérant que

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les troubles persistant au-delà de cette date n’étaient plus dus à l’accident
du 18 décembre 2016, à savoir que l’état de santé de l’assuré était tel
qu’il aurait été sans cet accident.
L’assuré a subi l’arthroplastie totale du genou droit le 27 juin
2017 au sein des Etablissements hospitaliers D.________ (cf. protocole
opératoire du 27 juin 2017 et rapport du 7 juillet 2017 des Etablissements
hospitaliers D.________).
A la suite de l’opposition de l’assuré contre la décision du 7
juin 2017, formulée le 23 juin 2017 et complétée le 28 juillet 2017, la CNA
a soumis le dossier à son Centre de compétences pour appréciation
médicale. La Dresse L.________, spécialiste en chirurgie, a confirmé que
l’accident du 18 décembre 2016 avait cessé de déployer des effets dans
un délai de trois à six mois après sa survenance, mais au plus tard le 11
juin 2017 (cf. appréciation chirurgicale du 7 février 2018).
Par décision sur opposition du 14 février 2018, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré
C. B.________ a déféré la décision sur opposition précitée à la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du
28 février 2018, complété le 16 mars 2018. Il a conclu à l’annulation de
l’acte attaqué et à ce que la CNA soit condamnée à poursuivre le paiement
de ses prestations au-delà du 11 juin 2017. Il a produit un rapport établi le
12 mars 2018 par le Dr G.________, spécialiste en chirurgie et médecin-chef
au sein des G.________, en réponse à une liste de ses questions.
Dans sa réponse du 18 juin 2018, la CNA, représentée par Me
Didier Elsig, a proposé le rejet du recours.
Invité à répliquer, l’assuré ne s’est pas déterminé plus avant.

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E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-
accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
(art. 56 al. 1 LPGA) auprès du tribunal des assurances compétent, à savoir
celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment
du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA).
b) Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Déposé auprès du tribunal compétent en temps utile et
respectant les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
2. Est litigieux le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 11 juin 2017, singulièrement la question
de l’existence d’un lien de causalité entre l’accident du 18 décembre 2016
et la symptomatologie affectant son genou droit dès cette date.
3. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du
25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée en vigueur le 1er janvier 2017,
ne sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations
d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée

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en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies
professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet régies
par l'ancien droit.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’assuré a notamment le droit au traitement approprié des lésions
résultant de l’accident et à une indemnité journalière s’il est totalement ou
partiellement incapable de travailler à la suite d’un accident (art. 10 al. 1
et 16 al. 1 LAA).
b) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche,
que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il
faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à
d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l'administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les
références citées ; TF 8C_36/2017 du 5 septembre 2017 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_464/2014 du 17

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juillet 2014 consid. 3.2). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie
et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec
l'événement assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à
effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_283/2017 du
26 novembre 2017 consid. 4.2).
c) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 et les références citées ; TF 8C_727/2016 du 20
octobre 2017 consid. 3). En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V
248 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017
consid. 7.3).
5. En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé
n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif
préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause
naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque
l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire
(statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est

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manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2 et les références).
6. L’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions
corporelles suivantes, pour autant qu’elles ne soient pas manifestement
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs : les
fractures (let. a), les déboîtements d’articulations (let. b), les déchirures
du ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les élongations de
muscles (let. e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions de ligaments
(let. g) et les lésions du tympan (let. h). Ces lésions sont assimilées à un
accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine
vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause
extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre l'assuré
(art. 9 al. 2 aOLAA [ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-
accidents ; RS 832.202 ; dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2017] ; ATF 139 V 327 consid. 3.3.1 ; 129 V 466 ; 123 V 43 consid. 2b).
Le droit aux prestations pour une lésion assimilée à un
accident prend fin lorsque le retour à un statu quo ante ou un statu quo
sine est établi. Toutefois, de telles lésions seront assimilées à un accident
aussi longtemps que leur origine maladive ou dégénérative, à l’exclusion
d’une origine accidentelle, n’est pas clairement établie. On ne se fondera
donc pas simplement sur le degré de la vraisemblance prépondérante
pour admettre l’évolution d’une telle atteinte vers un statu quo sine.
Sinon, on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement après avoir
admis l’existence d’une lésion assimilée à un accident, à la difficulté de
distinguer entre l’origine accidentelle et maladive de cette atteinte (TF
8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2 ; 8C_551/2007 du 8 août
2008 consid. 4.1.2 ; 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2).
7. Selon le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de

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preuve quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une
appréciation plutôt qu’une autre. L'élément déterminant pour apprécier la
valeur probante d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et
bien son contenu. A cet égard, il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3 ;
TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
8. En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant a subi une
entorse du ligament collatéral externe à la suite de l’accident du 18
décembre 2016, ainsi que l’ont observé les Drs E.________ dans leurs
rapports respectifs des 20 février 2017 et 29 mars 2017. Le recourant
soutient toutefois que cet accident est la cause des troubles qu’il a
présentés au-delà du 11 juin 2017. Il estime par ailleurs que la date
arrêtée par l’intimée pour cesser de prester est arbitraire.
a) Les différents documents d’imagerie recueillis au cours de
la procédure ont révélé l’existence d’une importante arthrose du genou.
En particulier, le rapport du Service de radiologie des Etablissements
hospitaliers D.________ du 1er mars 2017 a mis en évidence ce qui suit :
[…] Gonarthrose tricompartimentale, d’aspect stable par rapport au
comparatif du 19.06.2013. Notamment, sous forme d’une
ostéophytose et d’une chondropathie fémoro-patellaire. Pas
d’épanchement intra-articulaire. Sclérose de l’os sous-chondral sur
le plateau tibial interne.

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Le 8 mars 2017, ce même service a communiqué les éléments
suivants :
L’axe mécanique du fémur des deux côtés est correct. Pas de
bascule du bassin significative. Gonarthrose droite avec signes de
chondropathie fémoro-tibiale et fémoro-patellaire interne plus
qu’externe. Ostéophytose tricompartimentale.
b) Le dossier du recourant a par ailleurs été étudié par la
Dresse L.________ à l’issue d’un rapport du 7 février 2018. Cette spécialiste
a fait part de son analyse en ces termes :
Appréciation
Le 10 novembre 2010, Monsieur B.________ cogne son genou droit
contre un bureau. Il s'ensuit une contusion du genou. Les
radiographies du genou droit alors réalisées révèlent une
gonarthrose débutante avec un pincement de l'interligne articulaire
et l'ébauche d'ostéophytes. […]
Le 18 décembre 2016, Monsieur B.________ subit un nouvel accident.
En descendant d'un escabeau il marche sur un carrelet qui bouge, il
est déséquilibré et se tord le genou droit. Le diagnostic d'entorse du
ligament collatéral externe du genou droit stade II est posé, un
traitement conservateur est instauré.
Suite à la persistance d'une symptomatologie douloureuse au niveau
du genou droit, l'iconographie réalisée met en évidence une
gonarthrose tricompartimentale du genou droit motivant la mise en
place d'une prothèse totale de genou en juin 2016 [recte : 2017].
[…] Nous ne nous attarderons pas sur le sinistre [de 2010] puisque
celui-ci n'avait entraîné tout au plus une contusion mineure du
genou droit.
Par contre à la suite de l'accident du 18 décembre 2016 […], une
entorse du ligament collatéral externe du genou droit stade II et une
gonarthrose tricompartimentale ont été révélées […].
Chez Monsieur B.________ nous n’objectivons, sur l’IRM du 29
décembre 2016 en présence d’un remaniement sans déchirure
franche du ligament collatéral externe, aucun œdème osseux du
côté médial ou interne […]. Nous pouvons affirmer dans ces
conditions que l’entorse du genou droit chez Monsieur B.________ est
de stade I tout au plus de stade II.
Comme déjà évoqué, Monsieur B.________ présente également une
gonarthrose tricompartimentale. En 2010, sur les radiographies du
genou droit réalisée force est de constater qu'une gonarthrose du
compartiment interne était déjà bien présente avec diminution de
l'interligne articulaire ; irrégularités du contour du condyle fémoral
médial, ébauche d'ostéophytes, notamment de la rotule, [etc.]
Pour rappel, Monsieur B.________ a subi également une iconographie
en juin 2013, sans en connaître la raison, qui visualise une
aggravation notable de sa gonarthrose à droite et la présence d'une
gonarthrose à gauche, gonarthrose qui est également déjà avancée,
probablement déjà de stade 3 […].
Sur ce même IRM, nous notons également un remaniement du
ligament collatéral externe, tout comme du ligament croisé
antérieur, et un ménisque interne en voie d'extrusion.

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Par conséquent, en juin 2013, Monsieur B.________ présente déjà un
genou droit dégénératif.
Lors de l'IRM du 29 décembre 2016, nous avons confirmation de
cette gonarthrose tricompatimentale, qui peut être classifiée de
stade 3 à 4 avec quasi disparition de l'interligne articulaire interne,
extrusion de ménisque interne, ostéophytose […].
L'extrusion méniscale – subluxation méniscale en dehors du plateau
tibial – précitée a plusieurs origines.
De manière non exhaustive, nous retiendrons une surpression ou
surcharge du compartiment fémoro-tibial, un trouble d'axe (genu
valgum ou varum), un surpoids (obésité) et un pincement sévère de
l'interligne articulaire ou arthrose évoluée. Ce pincement de
l'interligne articulaire ne laisse plus de place pour le ménisque et
entraine cette extrusion du ménisque.
Chez Monsieur B.________, nous sommes en présence d'un
pincement articulaire interne de son genou droit, conjointement à
une extrusion méniscale interne, qui signe une atteinte dégénérative
du compartiment interne de son genou droit, sous forme d'une
gonarthrose avancée […].
Il est évident qu'une gonarthrose à ce stade n'est pas apparue en 10
jours, espace-temps entre l'accident du 29 décembre 2016 et la
réalisation de l'IRM.
Ce qui est confirmé par le fait qu'en juin 2013, l'imagerie était très
semblable […].
Quant au ligament collatéral externe, le remaniement de son
extrémité supérieure est superposable à celui de juin 2013.
[…] Au vu de ce qui précède, il est évident que Monsieur B.________
présente un genou hautement dégénératif, en 2013 tout comme en
2016.
Donc, il est évident que Monsieur B.________ souffre d'un état
préexistant sous forme d'une gonarthrose tricompartimentale,
gonarthrose déjà présente en 2013 et qui n'est en aucun cas un état
séquellaire ni de l'accident du 18 décembre 2016, ni de l'accident du
11 novembre 2010, l'accident de 2010 ayant entraîné tout au plus
une contusion mineure du genou droit.
En sachant que chez Monsieur B.________, suite à l'événement du
18 décembre 2016, une entorse tout au plus de stade II du ligament
collatéral externe du genou droit a été diagnostiquée, et qu'une
gonarthrose déjà de stade 3 était présente en juin 2013, il est
permis de conclure que cet état préexistant n'a pas été péjoré de
manière déterminante par ce dit événement, mais uniquement de
manière passagère.
Pour rappel, lors de l'IRM du 29 décembre 2016, aucune lésion
structurelle n'a été objectivée, et si entorse du genou droit il y a, elle
est tout au plus de stade II.
Sa guérison est obtenue en l'espace de maximum 6 voire 8
semaines.
Par conséquent, en présence d'un status dégénératif préexistant, la
pratique médicale et assécurologique, nous enseignent qu'un
traumatisme n'ayant entraîné aucune lésion structurelle a des
conséquences symptomatiques plus importantes que si ce
traumatisme survenait sur une articulation indemne de toute lésion.
Les symptômes en relation avec ce traumatisme n'ayant entrainé
aucune lésion structurelle persistent jusqu'à 3 voire maximum 6
mois de l'accident.

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Conclusion
Il n'existe pas, au degré de vraisemblance prépondérante, un lien de
causalité entre l'accident du 18 décembre 2016 et l'arthrose
tricompartimentale du genou droit chez Monsieur B.________.
Une gonarthrose du genou droit a déjà été objectivée sur la
radiographie du genou droit effectuée en 2010 et confirmée sur
l'iconographie réalisée en juin 2013. Cette gonarthrose était déjà
considérée de stade 3.
En retenant comme diagnostics, suite à l'accident du 18 décembre
2016, une entorse du ligament collatéral externe du genou droit tout
au plus de stade II sur un état préexistant de gonarthrose de degré
III à IV, ce dit accident n'a pas laissé un état séquellaire durable et a
sûrement cessé de déployer ses effets délétères au 11 juin 2017
[…].
c) Le Dr G.________ s’est pour sa part exprimé comme suit le
12 mars 2018 sur questions spécifiques du recourant :
[…] 3. Est-ce que l'accident du 16 [recte : 18].12.2016 a
accéléré le processus thérapeutique et face à l'échec du
traitement conservateur, la pose d'une prothèse est devenue
médicalement nécessaire ?
L'accident du 16 [recte :18].12.2016 a décompensé un état
préexistant. Le traitement conservateur n'ayant pas permis
d'améliorer la situation, la pose d'une prothèse totale du genou droit
est devenue médicalement nécessaire.
[…] 5. Mon état de santé aurait-il vraisemblablement été le
même en juin 2017 – par suite d'un développement ordinaire
de l'état pathologique – si l'accident du 16
[recte :18].12.2016 ne s'était jamais produit, comme le
soutient l'assurance-accident ?
Comme déjà mentionné, l'accident du 16[recte :18].12.2016 a
décompensé une situation préexistante. Il est impossible de
répondre à la question de savoir quel aurait été votre état de santé
en juin 2017, si l'accident du 16 [recte :18].12.2016 ne s'était jamais
produit. Il est toutefois clair, que les douleurs présentées en juin
2017 étaient liées à des troubles dégénératifs du genou droit
préexistants et sans lien de causalité avec l'accident du
16 [recte :18].12.2016.
6. Peut-on raisonnablement penser, comme le soutient
l'assurance-accident, que mon état de santé tel qu'il était
avant l'accident du 16 [recte :18].12.2016 était retrouvé en
juin 2017 ?
Oui, sur le plan théorique et assécurologique.
9. L’analyse circonstanciée de la Dresse L.________ du 7 février
2018 remplit en tous points les exigences jurisprudentielles pour se voir
reconnaître pleine valeur probante. En particulier, on remarque que cette
spécialiste a exposé par le détail les éléments objectifs ressortant des
imageries contenues au dossier du recourant depuis un premier sinistre
survenu en 2010. Elle a par ailleurs dûment confronté les différents

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documents concernés et expliqué de manière convaincante les raisons qui
l’ont conduites à retenir le caractère exclusivement dégénératif des
troubles présentés par le recourant. Elle a ainsi fait état de conclusions
motivées concernant l’absence de lien de causalité entre de tels troubles
et un accident trois à six mois après sa survenance. Au demeurant, les
réponses fournies le 12 mars 2018 par le Dr G.________ sur questions du
recourant viennent corroborer l’appréciation de la Dresse L.________
s’agissant de l’origine dégénérative des problèmes subsistant au genou en
juin 2017.
On ne voit dès lors aucune raison de s’écarter des conclusions
de la Dresse L.________. Le diagnostic d’une importante gonarthrose, de
nature par essence dégénérative et déjà présente en 2013,
respectivement en 2010, constitue en effet un état préexistant à l’accident
concerné, susceptible d’expliquer les troubles présentés par le recourant
au-delà du 11 juin 2017.
Par ailleurs, il convient de se rallier à la date du 11 juin 2017
pour considérer que le statu quo ante était atteint. Quoiqu’en dise le
recourant, cette date n’a pas lieu d’être qualifiée d’arbitraire. Elle entre en
effet dans le délai de trois à six mois au maximum au terme duquel une
entorse relativement bénigne du genou cesse de déployer des effets, ainsi
que l’a expliqué la Dresse L.________ dans son avis du 7 février 2018
(cf. pages 8 et 9 dudit avis). En outre, le Dr G.________ a également exclu
que l’accident du 18 décembre 2016 puisse justifier les troubles allégués
par le recourant en juin 2017 (cf. réponse à la question 6, communiquée le
12 mars 2018).
10. Aux termes de son mémoire du 16 mars 2018, le recourant
relève encore que la Dresse L.________ a pris en compte un « remaniement
du ligament collatéral externe » qui pourrait selon lui constituer une lésion
assimilée à un accident au sens de la lettre g de l’art. 9 al. 2 aOLAA.
Cet élément n’est toutefois absolument pas prépondérant dans
le cas particulier, à l’inverse de la gonathrose tricompartimentale de stade

- 13 -
avancé. La Dresse L.________ a expressément indiqué que les documents
d’imagerie ne montraient, « en présence d’un remaniement sans
déchirure franche du ligament collatéral externe, aucun œdème osseux du
côté médial ou interne », de sorte que l’entorse du genou devait être
qualifiée « de stade I tout au plus de stade II »
(cf. page 3 de l’avis médical du 7 février 2018). Elle a également noté que
les documents d’imagerie de 2013 montraient déjà un « remaniement du
ligament collatéral externe, tout comme du ligament croisé antérieur » (cf.
page 4 de l’avis médical du 7 février 2018). On peut ainsi déduire que
l’état du ligament du recourant est sensiblement identique à ce qui avait
été constaté en 2013. Autrement dit, la Dresse L.________ n’a pas mis en
évidence de déchirure ou de lésion objective du ligament pouvant
directement être mise en lien avec l’accident du 18 décembre 2016, mais
souligné que le remaniement ligamentaire était exclusivement
dégénératif, de sorte qu’il y a lieu de retenir que l’atteinte dont souffre le
recourant ne constitue pas une lésion corporelle assimilée à un accident
au sens de l’art. 9 al. 2 aOLAA.
11. Sur le vu des considérants qui précèdent, l’intimée a à bon
droit mis fin au versement de ses prestations avec effet au 11 juin 2017, le
statu quo ante pouvant être considéré comme atteint au plus tard à cette
date.
12. a) Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce
qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) La procédure étant en principe gratuite (art. 61 let. a LPGA),
il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires.
c) Il n’est par ailleurs pas alloué de dépens au vu de l’issue du
litige (art. 61 let. g LPGA ; at. 55 LPA-VD).

- 14 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 14 février 2018 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- B.________, à [...],
- Me Didier Elsig, à Lausanne (pour la Caisse nationale suisse
d'assurance en en cas d'accidents),
- Office fédéral de la santé publique, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :