vd_gerichte · ZD17.048304 · 2019-08-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 366/17 - 250/2019
ZD17.048304
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 août 2019
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Métral, juge et Küng, assesseur
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourante, représenté par Me Sophie Leuenberger, à
Lausanne,
et
I.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI et l’art. 61 let. c LPGA
402

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E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1970,
a suivi une formation d’infirmière. Engagée en cette qualité au sein de la
clinique [...], elle s’est trouvée en incapacité de travail dès le 12 octobre
2011. Le 5 mars 2012, l’assurée a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité, invoquant des lombalgies, des cervico-brachialgies
ainsi qu’un état dépressif.
Après avoir procédé à l’instruction du dossier et alloué des
mesures d’ordre professionnel, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a, par projet de décision du 8
juin 2015, indiqué à l’assurée son intention de lui refuser l’octroi d’une
rente d’invalidité, retenant une perspective de gain dans une activité
adaptée (soit pas de posture en porte-à-faux du tronc et en flexion et
torsions répétées du rachis ; port de charges limité à 5 kilos ; éviter les
positions statiques immobiles ; alterner les positions ; pas de travail à la
chaîne) au moins équivalente à celle qui était la sienne en bonne santé.
L’office AI a ainsi conclu en l’absence de préjudice économique.
L’assurée s’est opposée à ce projet de décision, en produisant
notamment des rapports médicaux établis par le professeur F.________
(rapport du 15 juin 2015), le Dr L.________, spécialiste en rhumatologie
(rapports des 20 mars 2014 et 5 août 2015) et le Dr T.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant (rapports des 29 juillet
2015, 31 décembre 2015 et 31 décembre 2015 et 4 février 2017).
Afin de clarifier le droit aux prestations de l’assurée, l’OAI a
ordonné l’établissement d’un examen médical approfondi (médecine
interne générale, rhumatologie et psychiatrie) qu’il a confié au [...] ( [...]).
Dans un rapport d’expertise pluridisciplinaire du 28 septembre 2017, les
Drs C.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie et G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont retenu comme diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de

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travail des cervicalgies sur discopathies C4-C5 et C5-C6. Concernant les
diagnostics dénués d’influence sur la capacité de travail, ces médecins ont
évoqué un syndrome douloureux somatoforme persistant, des dorsalgies
communes sur spondylose dorsale symptomatique depuis 2011, des
lombalgies communes sur syndrome algodysfonctionnel L2-L3, une
épicondylite du coude gauche depuis 2015, une périarthrite de la hanche
gauche depuis 2011, un syndrome du compartiment antérieur du genou
gauche depuis 2016 ainsi qu’une hypothyroïdie sur thyroïdite auto-
immune de Hashimoto découverte en 2004. Les médecins du [...] ont
retenu une pleine capacité de travail dans une activité adaptée sur le plan
rhumatologique, l’assurée n’étant par ailleurs aucunement entravée sur le
plan psychique. Les Drs C.________ et G.________ ont notamment
mentionné les éléments suivants :
Sur le plan psychique, spontanément l'expertisée mentionne des
douleurs cervicales depuis 2011 irradiant aux épaules et jusque
dans les mains. Des douleurs des hanches bilatérales irradiant dans
les membres inférieurs, des céphalées. Sur le plan purement
psychique, l'expertisée mentionne être tendue et soucieuse en lien
avec sa situation socio-économique et professionnelle.
L'anamnèse retrouve une symptomatologie anxieuse (intensité
faible) et dépressive (faible) fluctuante réactionnelle, en lien avec la
symptomatologie douloureuse.
L'examen psychiatrique retient que l'humeur est anxieuse (intensité
faible) et dépressive (Intensité faible). Il n'y a pas de troubles
cognitifs.
En conclusion, le tableau clinique que présente cette expertisée est
compatible avec un diagnostic syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4). L'expertisée se décrit comme douloureuse triste
et anxieuse. Il existe un certain sentiment de détresse, non
expliqué par les processus physiologiques ou par un trouble
psychique dans un contexte de conflit émotionnel. L’expertisée a
une bonne perception de soi et des autres. L’expert rhumatologue
ne retrouve pas les triggers points habituels de fibromyalgie. Il
note qu'elle souffre de rachialgies sur modifications dégénératives
modérées des segments vertébraux selon l'imagerie. En
surcharge, ces modifications sont capables de provoquer des
douleurs susceptibles de justifier une incapacité temporaire de
travail. C'est surtout le cas pour la colonne cervicale dont les
lésions s'avèrent plus importantes que celles des autres segments.
Par contre, elles ont toutes l'avantage de bénéficier d'un
traitement et de voir leurs douleurs, si ce n'est disparaître
totalement, en tout cas diminuer de façon significative. Elles
n'expliquent, à elles seules, ni l'importance ni la persistance de
l'intensité douloureuse.

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La jurisprudence du Tribunal fédéral par arrêt du 03.06.2015
(9C_492/2014) concernant l'évaluation des affections
psychosomatiques nous amène à prendre en considération les
éléments suivants. On retiendra que ce trouble n'est pas associé à
un trouble psychiatrique sévère, il n'y a pas d'organisation
pathologique de la personnalité. Il n'y a pas de notion de carence
affective, il n'y a pas de notion de maltraitance, il n'y a pas de notion
d'agressions. L'expertisée dispose d'un réseau social et familial
efficient. L'ensemble de ces éléments va dans le sens de la présence
de ressources personnelles.
Par décision du 5 octobre 2017, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 8 juin 2015 et rejeté la demande de prestations de l’assurée.
B. a) Par acte du 9 novembre 2017, K.________, par
l’intermédiaire de son conseil Me Sophie Leuenberger, a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’elle a droit à une
rente entière d’invalidité dès le 12 octobre 2012, subsidiairement à la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique et à la réforme de la décision
attaquée dans le sens de l’octroi d’une rente d’invalidité fixée en fonction
des conclusions de l’expertise psychiatrique, plus subsidiairement encore
à l’annulation de la décision entreprise et au renvoi du dossier à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision. Elle contestait en
substance les conclusions prises par le Dr G.________ dans le cadre de
l’expertise diligentée par l’OAI ainsi que le revenu d’invalide retenu dans
le cadre de la comparaison de ses revenus.
A l’appui de son recours, l’assurée a produit un rapport
médical du 3 novembre 2017 établi par le Dr T.________, dont la teneur est
la suivante :
Le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
que j'ai posé en 2015 a été retenu par les experts. Par contre, il
est considéré par les experts comme n'ayant pas de répercussion
sur la capacité de travail. Cette appréciation subjective des
experts est basée sur le fait que la patiente ne se lève qu'une
seule fois pendant la consultation ou qu'elle ne prend pas
d'antalgiques. Il n'est par exemple pas tenu compte que la
patiente a interrompu son activité professionnelle en octobre
2011 après seulement 4 mois d'activité en raison de ses douleurs
(p14). Enfin, l'évaluation de la capacité fonctionnelle sur la base
d'un examen rhumatologique standard n'a aucun sens dans un
syndrome douloureux somatoforme persistant, puisque par

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définition l'examen peut être parfaitement normal. Ce sont des
scores de qualité de vie ou de détresse psychologique comme le
SF-36 ou le SCL-90-R qui devraient être utilisés. Ces examens
n'ont pas été réalisés à ce jour. Mon appréciation montre que la
patiente est gênée pour toute une série d'activités en relation
avec ses douleurs, que ce soit non seulement le port de charges
ou certaines positions, mais en plus des troubles du sommeil,
des troubles de la concentration, de la mémoire et de la fatigue
liés aux douleurs. Il existe donc toute une série d'éléments qui
montrent que la capacité fonctionnelle est diminuée chez cette
patiente avec une répercussion sur la capacité de travail.
Sur le plan thérapeutique, l'expert est d'avis qu'aucun traitement
susceptible de juguler la symptomatologie douloureuse n'a été
prescrit. Cette affirmation est discutable. En effet, la patiente a
essayé des antalgiques dans le passé, sans effet. Comme il
n'existe en plus aucune preuve scientifique de l'efficacité des
antalgiques dans un syndrome douloureux somatoforme
persistant, il est normal que la patiente les ait interrompus. Dès
lors, l'étonnement de l'expert (p31) concernant l'absence
inhabituelle de prise d'antalgiques chez cette patiente est
discutable. Cette patiente a recours à toute une série de
traitements dont l'efficacité est nettement supérieure aux
antalgiques, telles que la méditation (Goyal M. et al. JAMA lntern
Med. 2014 ; 174(3) : 357-368) ou l'activité physique. Un
traitement antidépresseur serait par contre indiqué : la sertraline
introduite en août 2015 n'a pas été supportée par la patiente. Le
traitement qui a fait les preuves de son efficacité dans le trouble
somatoforme est la psychothérapie, notamment la thérapie
cognitivo-comportementale (p. ex Koelen JA et al. Br J Psychiatre
2014 ; 204 : 12), d'où mes multiples démarches pour mettre en
place un suivi psychiatrique chez cette patiente. Je suis d'avis que
les échecs de suivi psychiatrique chez cette patiente sont liés à une
structure psychique extrêmement fragile.
Sur le plan psychique, l'anxiété et la dépression sont considérées
comme d'une intensité faible, alors que l'expert relève que la
patiente se décrit comme triste, déprimée de manière constante,
ayant des troubles de la concentration et de la mémoire, un avis
pessimiste sur son avenir et perte de confiance (p16). A noter une
dépression en 2012 (p8). L'évaluation du Dr [...] (p9) suite à un
stage relève le besoin d'un soutien important, un manque
d'indépendance, un problème de compréhension de consignes
simples malgré des explications répétées, des erreurs répétées
nécessitant une supervision constante et une absence d'initiative.
L'examen neuropsychologique du 17.12.2013 (p9-10) décrit un
fonctionnement psychique particulier, relevant que les aspects
relationnels et psychiques doivent probablement également être
pris en considération. Le rapport de la psychologue (p10) du 24
janvier 2014 montre des résultats faibles et une lenteur de
réflexion avec des résultats dans la moyenne inférieure de
personnes issues de VSO. Dans son anamnèse (p21), le médecin
constate des réponses digressives. Ces éléments ne sont pas
compatibles avec une activité d'infirmière, signe d'une
détérioration psychique chez cette patiente. Enfin, les experts ne
semblent avoir contacté aucun des médecins et psychologues qui
ont suivi la patiente, notamment pour étayer leur évaluation

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psychiatrique. L'ensemble de ces éléments n'a pas été pris en
compte par les experts dans leur conclusion.
Il est largement démontré scientifiquement qu'il existe un lien entre
trouble somatoforme et anxiété ou dépression (par exemple : De
Waal et al. British Journal of Psychiatry Jun 2004, 184 (6) 470-476).
Dès lors, une évaluation psychiatrique plus poussée aurait dû être
faite avant de conclure à l'absence de pathologie psychiatrique chez
cette patiente.
Plusieurs éléments pourtant relevés par les experts dans leur
expertise ne sont pas repris dans les conclusions, notamment sur
le plan psychiatrique. Je me permets de souligner que
contrairement à l'évaluation physique, aucun rapport concernant
l'évaluation psychiatrique de la patiente n'était à la disposition
des experts. D'ailleurs, à ma connaissance aucun médecin
psychiatre n'en a fait à ce jour, ce qui est une lacune importante
à l'ensemble de l'évaluation de cette patiente. Le seul diagnostic
évalué par les experts comme ayant une répercussion sur la
capacité de travail concerne les cervicalgies. Les experts n'ont
pas tenu compte des nombreux troubles psychiques, pourtant
mentionnés à plusieurs reprises dans ce rapport, et que j'ai moi-
même constaté.
Pour ma part, je maintiens ma position d'une incapacité de
travail à 100% et la nécessité d'un suivi psychiatrique, qui
pourrait, d'ici quelques années, permettre à la patiente de
reprendre une activité à 50%. J'avais initialement estimé que
Mme K.________ était inapte au travail à 50%, mais ceci était lié
au manque d'évaluation psychique de la patiente en l'absence de
suivi psychiatrique. Je pensais que certains éléments étaient liés
à la langue maternelle étrangère de cette patiente, alors que ce
n'est pas le cas. Mon évaluation récente est qu'il existe chez
cette patiente un trouble psychiatrique entraînant une incapacité
de travail de 100%. Dans ce contexte, je considère qu'une
expertise psychiatrique, avec une batterie de tests
psychologiques, est absolument nécessaire, par exemple dans un
centre universitaire. Ceci permettra d'évaluer de manière claire
la symptomatologie psychique de cette patiente et ses
répercussions sur sa capacité de travail.
b) Par réponse du 8 février 2018, l’OAI a, au vu des éléments
amenés par le Dr T.________, conclu à la mise en œuvre d’un complément
d’expertise, à effectuer par le [...].
c) Répliquant en date du 9 avril 2018, K.________ a persisté
dans ses conclusions, soutenant que l’appréciation du Dr T.________ était
pleinement probante, si bien qu’une rente entière d’invalidité devait lui
être octroyée. Si une telle valeur probante devait ne pas être reconnue par
la Cour de céans, l’assurée soutenait l’établissement d’une expertise

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judiciaire avec spécialité de psychiatrie, un complément effectué par le
[...] étant à ce titre insuffisant.
d) Dupliquant en date du 1er mai 2018, l’OAI a retenu qu’en
l’état du dossier, il n’était pas justifié de mettre en place une expertise
psychiatrique auprès d’un autre expert. L’office AI relevait également que
les conclusions du Dr T.________ ne pouvaient pas être suivies avant d’être
confirmées par le résultat d’investigations supplémentaires.
e) En date du 17 juillet 2018, le magistrat instructeur a
ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, dont
l’établissement a été attribué à la Dresse H.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie.
f) Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 12 février
2019, la Dresse H.________ a posé le diagnostic - avec répercussion sur la
capacité de travail - de fonctionnement psychique disharmonieux,
évocateur d’un trouble envahissant du développement de type séquelles
de psychose infantile, ainsi que celui - sans répercussion sur la capacité de
travail - de notions anamnestiques de burn-out et de mobbing, survenus
dans le cadre de l’activité professionnelle, actuellement en rémission
complète. Au titre d’appréciation du cas, l’experte a mentionné les
éléments suivants :
À l'examen de ce jour, il s'agit d'une femme orientée et collaborante
; élégamment vêtue, elle semble presque en tenue du soir. Après
une certaine méfiance au premier contact, elle laisse l'impression
d'une personne heureuse, bien dans sa peau, sportive et
entretenant des contacts sociaux aisés.
Toutefois, bien que Madame K.________ acquiesce et qu'elle
réponde aux questions qui lui sont posées, l'observation attentive
révèle un tableau moins avantageux : sur un discours cir-
constancié dont la logique n'est pas toujours aisée à suivre,
l'intéressée prétend avoir compris les propos qui lui sont tenus,
alors que son attitude par la suite révèle une absence
d'intégration de ceux-ci. Elle en devient démunie, régressée et
demandeuse de répétition. Bien que la recherche d'une psychose
ne montre aucun signe floride de ce type d'atteinte, un discours
plaqué (semble avoir appris par cœur certaines phrases qu'elle
aurait pu entendre), une confabulation de récits idéalisés (dépeint
sa vie comme un conte de fées), la présence d'angoisses
déstructurantes, une structure identitaire fragmentée, des

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instants de perplexité et un apragmatisme sont fortement
évocateurs d'un fonctionnement psychotique sous-jacent. Les
lacunes laissées dans l'anamnèse et dans la description du réseau
social pourraient dissimuler bien plus d'échecs qu'annoncé,
laissant en réalité l'expertisée dans une solitude affective. Ainsi,
en l'absence d'éléments hallucinatoires ou délirants, ce tableau
clinique est évocateur d'un trouble envahissant du
développement, de type séquelles de psychose infantile. Cette
observation peut aussi être suggérée par l'ampleur de l'hétérogé-
néité des résultats QI observés dans les tests (WAIS-IV), consignés
Madame P. Bodmer dans son rapport du 17 décembre 2013.
Au vu de ce fonctionnement psychique particulier, des tests
spécifiques ont été demandés à Madame M. [...], lic. & dipl.
psych., psychologue spéc. FSP en psychologie clinique et en
psychothérapie. Après avoir examiné l'intéressée le 9 janvier 2019
(Rorschach et TAT), ses observations (rapport du 11.02.2019 joint
en annexe) ont mis en évidence deux niveaux de fonctionnement
: l'un reluisant en surface, l'autre très peu structuré, renvoyant à
un soubassement fragile sur un mode psychotique. L'examinée
montre une image d'elle à forte composante narcissique dans son
contact superficiel, donnant une impression de réussite sociale et
de performance, alors qu'aucune intégration ne se met en place
avec les organisations psychiques profondes. Ces caractéristiques
rendent cette femme démunie dans les échanges relationnels,
alors que l'importance du décalage entre ce qu'elle peut souhaiter
et ses capacités réelles la rend désemparée ; elle en recherche
une présence rassurante auprès d'elle. Inévitablement, le
caractère irréaliste de l'ampleur de ses attentes est
systématiquement suivi d'échecs et de déceptions.
L'interprétation pratique de ces résultats, qui concorde avec le
status observé à l'examen clinique, révèle que Madame K.________
est atteinte d'une anomalie constitutionnelle de son fonctionnement
psychique, qui ne lui donne pas les moyens de relier correctement
ce qu'elle entend avec les connaissances qui lui sont acquises. Ce
défect la prive des moyens de comprendre les consignes dans
l'exercice d'une profession, de traiter adéquatement les informations
reçues et de prendre des décisions pertinentes.
En ce qui concerne l'exigibilité professionnelle, il y a d'abord lieu
de relever que rien ne prouve que l'explorée, dans son parcours,
ait pu être fonctionnelle durant plus de quelques mois dans le
même poste (l'anamnèse précise a été impossible à obtenir).
Confrontée, l'intimée s'est limitée à reconnaître qu'elle n'a pas
toujours apporté satisfaction à ses employeurs et elle a admis
avoir fait l'objet de mutations à l'interne dans les services hospita-
liers où elle a officié. L'examinée n'a donc pas forcément pu, dans
son parcours, durablement assumer son cahier des charges dans
aucun des postes qu'elle a exercés.
Avec cette optique, l'échec des tentatives de réinsertion à I'USST
peut être expliqué par des motifs d'ordre psychiatrique. Les tensions
relationnelles survenues avec le supérieur puis avec le coach n'ont

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en conséquence qu'ajouté un facteur de stress, qui a pu réduire
encore les capacités de répondre aux demandes.
L'échec des deux autres tentatives de réinsertion (comme assistante
médicale et comme codeuse) qui a suivi est congruent avec
l'atteinte à la santé observée.
Quant aux plaintes douloureuses, mentionnées par les divers
médecins examinateurs comme attribuables un trouble
somatoforme ou à une fibromyalgie, le recul actuel permet de les
inclure dans l'atteinte psychiatrique à la santé. Il ne s'agit donc pas
de douleurs sans substrat morphologique.
En conséquence, il y a lieu de reconnaître que l'atteinte à la santé
psychiatrique de l'expertisée justifie médicalement la
reconnaissance d'une incapacité de travail totale et durable, dans
toute activité.
La décision de suspension du versement des prestations Al au 31
mai 2015 peut donc être reconsidérée sous le motif d'un fait
nouveau.
Quant aux propositions thérapeutiques, comme ce type d'atteinte
à la santé ne répond que très mal à une prise en charge
spécialisée comme à la prescription d'un traitement psycho-
pharmacologique, seule l'organisation d'une existence paisible,
sans stress et sans contrainte professionnelle, permet une bonne
stabilisation des symptômes. Le pronostic n'allant en général pas
vers l'amélioration, les révisions ultérieures pourront être fixées à
des délais lâches.
g) Dans ses déterminations du 14 mars 2019, l’OAI a constaté
que l’on pouvait admettre l’incapacité de travail totale de l’assurée dans
toute activité depuis le 12 octobre 2011.
h) Dans ses déterminations du 3 avril 2019, l’assurée a conclu
à l’allocation d’une rente entière d’invalidité dès le 12 octobre 2011. Les
conclusions de l’expertise judiciaire ne laissaient aucune place au doute
quant à l’atteinte psychiatrique dont elle souffrait, respectivement à ses
répercussions sur sa capacité de travail.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un

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recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de
l'assurance-invalidité.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

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moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une
demie rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-
quarts de rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une
rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et

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l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) En l’occurrence, les conclusions du rapport d’expertise du
28 septembre 2017 établi par les médecins du [...] entrent en
contradiction avec les éléments relevés par le Dr T.________ dans ses
rapports des 8 septembre 2017 et 3 novembre 2017, tant sous l’angle des
diagnostics retenus que sous l’angle de la capacité de travail de la
recourante. A la lecture du rapport du [...], force est de constater que dit
rapport contient plusieurs éléments contradictoires, spécialement
concernant son volet psychiatrique. On relèvera notamment que les
médecins du [...] rapportent une symptomatologie anxieuse et
dépressive, constatations relayées par le Dr T.________, sans pour
autant retenir un diagnostic. La motivation permettant de conclure, sur
le plan psychique, en une pleine capacité de travail apparaît en outre
comme particulièrement succincte, ne contenant aucune analyse
circonstanciée du status psychiatrique et ne décrivant pas les
ressources qui permettraient à la recourante d’assumer une activité
professionnelle à 100%. Une telle analyse, lacunaire, et contredisant
d’autres éléments médicaux présents au dossier, ne pouvait emporter
la conviction. L’établissement d’une expertise judiciaire psychiatrique
était ainsi justifié.
b) Concernant le rapport d’expertise psychiatrique du 12
février 2019 établi par la Dre H.________, il n’y a pas lieu de s’écarter du
contenu de cette expertise. Celle-ci remplit toutes les exigences formelles
auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document.
Les conclusions rendues résultent d'une analyse complète de la situation
médicale, tant objective que subjective. Elles reposent sur une anamnèse
complète, contenant notamment une description précise et exhaustive du
status psychiatrique de la recourante et de son quotidien. L’appréciation

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du cas est développée à satisfaction et se révèle convaincante. L’experte
a en outre demandé l’établissement de tests spécifiques à Mme [...],
psychologue spécialisée en psychologie clinique et en psychothérapie,
lesquels ont été intégrés à la motivation présentée. Elle expose de
manière convaincante les répercussions de la pathologie retenue sur la
capacité de travail de la recourante. Au surplus, rien au dossier ne
permet de mettre en doute les conclusions prises par la Dre H.________,
l’office intimé se ralliant d’ailleurs à la position de l’experte. Aussi
convient-il de retenir que la recourante présente une incapacité de
travail totale dans toute activité par des motifs psychiques depuis le
mois d’octobre 2011.
6. a) Il résulte de ce qui précède que le recours, bien fondé,
doit être admis et la décision attaquée réformée, en ce sens que le droit à
une rente entière d’invalidité est reconnu à la recourante à partir du 1er
octobre 2012 (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI).
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
ces frais à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un
mandataire professionnel, a par ailleurs droit à des dépens, fixés in casu à
3'000 fr.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.

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II. La décision rendue le 5 octobre 2017 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que K.________ a droit à une rente entière d’invalidité à
compter du 1er octobre 2012.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à K.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Leuenberger, pour la recourante,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 15 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :