vd_gerichte · PE19.018715 · 2019-11-26 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
948
PE19.018715-PAE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 26 novembre 2019
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
Mme Byrde et M. Oulevey, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 221 al. 1 let. b et c, 237 et 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 21 novembre 2019 par
P.________ contre l’ordonnance rendue le 11 novembre 2019 par le
Tribunal des mesures de contrainte dans la cause n° PE19.018715-PAE,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 21 septembre 2019, à 23h15, P.________ a été
appréhendé par les forces de l’ordre dans les WC publics de la Place de la
Riponne, à Lausanne, ensuite de son signalement par F.________.
Il est reproché à P.________ d’avoir, le même jour vers 22h00,
devant les WC de la Place de la Riponne, dérobé le téléphone portable noir
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de marque XIAOMI modèle MI 8, d’une valeur de 400 fr. qui appartenait à
F.________, en lui donnant deux coups de poing au niveau du torse, lui
provoquant des rougeurs, ainsi que pour avoir détenu, en vue de la remise
à des tiers et sa consommation personnelle, quatre boulettes de cocaïne
(équivalent à 2 grammes brut) et du cannabis.
b) Le 23 septembre 2019, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a ouvert une instruction pénale contre
l’intéressé, prévenu de brigandage, infraction et contravention à la LStup
(Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3
octobre 1951 ; RS 812.121).
c) Le 23 septembre 2019, la Procureure a contacté l’Office
d’exécution des peines pour savoir où en était P.________ dans l’exécution
de ses peines inscrites au casier judicaire. Cet office a indiqué que
l’intéressé était actuellement en train d’exécuter du travail d’intérêt
général mais qu’il n’avait aucune peine privative de liberté en suspend
dès lors que les huit mois fermes de la condamnation du 4 avril 2019
avaient été absorbés par la détention provisoire et les mesures de
substitution (PV des opérations du 23 septembre 2019).
d) Le 23 septembre 2019, la Procureure a procédé à l’audition
d’arrestation de P.________.
e) Par ordonnance du 24 septembre 2019, le Tribunal des
mesures de contrainte a prononcé la détention provisoire de P.________
pour une durée maximale de trois mois, soit au plus tard jusqu’au 21
décembre 2019, retenant la réalisation des risques de collusion et de
réitération.
f) Le 22 octobre 2019, la Fondation Bartimée a rédigé un
rapport concernant P.________ (P. 18/6), qui décrit une évolution plutôt
positive de ce dernier, expliquant toutefois qu’il avait fugué à plusieurs
reprises et qu’il éprouvait de la difficulté à maintenir son abstinence lors
des congés.

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g) L’extrait du casier judiciaire suisse concernant P.________
fait état de 19 condamnations, entre 2010 et 2019, principalement pour
des infractions contre le patrimoine et l’intégrité corporelle. En dernier
lieu, soit le 4 avril 2019, il a été condamné par le Tribunal correctionnel
d’arrondissement de Lausanne pour lésions corporelles simples qualifiées,
lésions corporelles simples et contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants à une peine privative de liberté de 20 mois, dont 12 mois avec
sursis avec un délai d’épreuve de cinq ans, et a été astreint à une règle de
conduite à forme de la poursuite du traitement thérapeutique entrepris
pour lutter contre ses addictions. A cette occasion, le tribunal a qualifié la
culpabilité de P.________ de lourde, relevant par ailleurs ce qui suit : « Il n’a
pas hésité à s’en prendre sans vergogne et sans scrupule et de manière
gratuite à des personnes qui ne lui avaient rien fait en les frappant avec
violence et détermination. Il a profité de la supériorité physique qu’il
exerçait sur ces personnes, ne faut-il pas rappeler qu’il était surnommé
« […] », pour venir à ses fins. Un tel comportement est détestable et
crasse, ce d’autant plus que le prévenu semblait en retirer un certain
plaisir. Tout semblait prétexte à frapper autrui sans réfléchir aux
conséquences de ses actes et notamment au traumatisme qu’il allait
causer à ses victimes. Ses antécédents pénaux sont mauvais et
démontrent un ancrage dans la délinquance. Il semble faire peu de cas
des décisions de justice prises jusqu’à ce jour ».
B. a) Par courrier du 29 octobre 2019, la défense a sollicité la
libération immédiate de P.________ et son placement auprès de la
Fondation Bartimée. A l’appui de sa demande, elle a exposé que les faits
susceptibles d’être qualifiés de brigandage étaient contestés, que le
prévenu se trouvait en thérapie au sein de la Fondation Bartimée depuis
novembre 2018 ensuite d’un placement volontaire afin de soigner son
addiction aux stupéfiants, et que P.________ ne contestait pas avoir eu une
période difficile depuis août 2019 l’ayant conduit à quitter dite institution
et à consommer à nouveau de la cocaïne. Forte de ces éléments, la
défense a encore soutenu que la place de P.________ n’était pas en prison
mais bien en institution. Elle a produit à cet effet une attestation de la

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Fondation Bartimée du 29 octobre 2019 qui indiquait être disposée à
accueillir le prévenu dès le 5 ou le 19 novembre prochain.
b) Le Ministère public a conclu au rejet de cette demande de
mise en liberté.
c) Dans ses déterminations du 5 novembre 2019, P.________,
sous la plume de son défenseur, a rappelé qu’il ne s’agissait pas d’une
demande de mise en liberté sans cadre. Il a par ailleurs relevé, s’agissant
du risque de collusion invoqué par la Direction de la procédure, qu’il avait
donné à la police les informations qu’il détenait sur les personnes
présentes le soir du 21 septembre 2019 et qu’il n’avait aucun moyen de
contacter ces dernières tant depuis la prison que depuis la Fondation
Bartimée. A ce titre, il s’est engagé à ne pas approcher la place de la
Riponne à moins de 500 mètres. Il a encore expliqué qu’un retour à la
Fondation Bartimée aurait le mérite de rendre nul tout risque de récidive
lié à la consommation de produits stupéfiants, étant évident que s’il devait
à nouveau fauter, il ne pourrait que se retrouver en détention provisoire
jusqu’au terme de la présente affaire.
d) Entendu par le Tribunal des mesures de contrainte le 11
novembre 2019, en présence de son défenseur d’office, P.________ a
maintenu qu’il n’avait rien à voir avec le brigandage commis au préjudice
de F.________. Il a reconnu avoir fait l’erreur de revenir à la Riponne et a
expliqué être conscient que s’il refaisait une « connerie », il retournerait
en prison. Il a soutenu que les personnes qui l’avaient mis en cause
s’étaient trompées et qu’il n’avait aucune raison de voler un téléphone
portable.
P.________ a enfin conclu à sa mise en liberté à compter du 19
novembre 2019, au profit de mesures de substitution à forme d’un
placement à la Fondation Bartimée dès cette date.
e) Par ordonnance du 11 novembre 2019, le Tribunal des
mesures de contrainte a rejeté la demande de libération de la détention

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provisoire de P.________ (I) et a dit que les frais de cette ordonnance, par
675 fr., suivaient le sort de la cause (II). Cette autorité a rappelé que
l’exigence de forts soupçons de commission d’un crime ou d’un délit était
réalisée, le signalement donné par F.________ à la police de son agresseur
correspondant à la description de P.________. Elle a relevé que les
déclarations de la victime et d’un témoin étaient concordantes, et que le
plaignant avait formellement identifié le prévenu devant la police. Le
Tribunal des mesures de contrainte a en outre retenu l’existence des
risques de collusion et de réitération. S’agissant des mesures de
substitution proposées par P.________, il a considéré qu’elles reposaient
uniquement sur le bon vouloir du prévenu et que s’il venait à ne pas les
respecter, rien ne permettait de garantir qu’il n’entraverait pas l’enquête
ou ne récidiverait pas.
En d roit :
1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP, le recours est
recevable contre les décisions du Tribunal des mesures de contrainte dans
les cas prévus par le code. L’art. 222 CPP prévoit que le détenu peut
attaquer devant l’autorité de recours les décisions ordonnant une mise en
détention provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté,
ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. Malgré une
formulation peu claire, cette disposition autorise également le détenu à
attaquer devant l’autorité de recours une décision lui refusant la libération
de la détention (CREP 16 juillet 2019/563 ; CREP 24 janvier 2019/59 et les
références citées).
Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai de dix
jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à
l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi
vaudoise du 19 mai 2009 d’introduction du code de procédure pénale

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suisse ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise du 12 décembre 1979
d’organisation judiciaire ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile et dans
les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP) par un détenu qui a qualité pour
recourir (art. 382 CPP), de sorte qu’il est recevable.
2.
2.1 En vertu de l’art. 228 al. 1 CPP, le prévenu peut
présenter en tout temps une demande de libération de la détention
provisoire. Cette demande doit être admise si les conditions de la
détention provisoire ne sont pas ou plus remplies.
2.2 Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de
craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de
commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
La détention provisoire et la détention pour des motifs de
sûreté ne doivent pas durer plus longtemps que la peine privative de
liberté prévisible (art. 212 al. 3 CPP).
3.
3.1 Le recourant ne conteste pas dans un moyen séparé
l’existence de soupçons suffisants, mais rappelle qu’il nie avoir commis les
actes de brigandages en cause.

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3.2 La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à
l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de
graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Schmocker, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, nn. 7 ss ad art. 221
CPP). L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale. Si
des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les
premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit
apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes d'instruction
envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.2 ;
TF 1B_219/2019 du 4 juin 2019 consid. 2.1 ; Schmocker, op. cit., n. 8 ad
art. 221 CPP). A l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est
toutefois pas tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre des questions
juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27
juin 2017 consid. 2.1). Les autorités de recours appelées à se prononcer
sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète des
éléments à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité des personnes
qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement
examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle
mesure (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 124 I 208 consid. 3 ;
TF 1B_308/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.1 ; Forster, in :
Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 3 ad art. 221 CPP).
3.3 En l’occurrence, le signalement donné par F.________, soit :
« Inconnu – un – africain – 180-190 cm environ – corpulent – cheveux mi-
long – chemise claire – petite sacoche – béret » (cf. PV aud. 1), correspond
à P.________, qui était justement porteur d’un béret. A cela s’ajoute que les
déclarations de la victime et du témoin – qui a tenté d’approcher « le
voleur » à deux reprises en vue d’obtenir la restitution du téléphone
portable –, sont concordantes (cf. PV aud. 1 et 3), et que le plaignant a de
plus formellement identifié le prévenu devant la police (cf. PV aud. 2). A
cela s’ajoute que lorsqu’il a été appréhendé par la police P.________ a eu

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une attitude oppositionnelle et que la fouille complète a dû se faire sous la
contrainte (P. 4 p. 4). Si l’appareil dérobé n’a pas été retrouvé en
possession du prévenu, ce dernier possédait toutefois quatre boulettes de
cocaïne pour un total de 2 grammes brut et un sachet Minigrip contenant
0.4 grammes de marijuana.
Au vu de ce qui précède, il apparaît que l’exigence de forts
soupçons de commission d’un crime ou d’un délit, requise par l’art. 221 al.
1 CPP, est remplie.
4.
4.1 Le recourant conteste l’existence de tout risque de collusion. Il
relève qu’il ne dispose d’aucun moyen de contacter les personnes qu’il a
citées dans son audition et qui auraient été témoins des faits principaux
qui lui sont reprochés, ces individus étant des toxicomanes consommant
des produits stupéfiants dans les toilettes de la place de la Riponne. Il
explique que, bien que convoqués, ces témoins ne se sont pas présentés à
l’Hôtel de police pour être entendus, de telle sorte que les possibilités
d’entrer en contact avec eux seraient difficiles, voire impossibles.
4.2 Selon l’art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté peuvent être ordonnées lorsque le
prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et
qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il compromette la recherche de
la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des
moyens de preuves.
Le placement en détention provisoire peut ainsi être justifié
par l’intérêt public lié aux besoins de l’instruction en cours, par exemple
lorsqu’il est à craindre que l’intéressé mette sa liberté à profit pour faire
disparaître ou altérer les preuves, ou qu’il prenne contact avec des
témoins ou d’autres prévenus pour tenter d’influencer leurs déclarations.
Ce motif de détention avant jugement vise ainsi à garantir la constatation
exacte et complète des faits ; il concerne toutes les personnes sur
lesquelles le prévenu pourrait exercer une influence pour empêcher ou

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compromettre la recherche de la vérité (par exemple par la menace, la
séduction ou la mise en commun d’intérêts identiques), soit non
seulement des coaccusés ou des complices, mais aussi la partie
plaignante, les témoins, les experts ou toute autre personne amenée à
participer à la procédure (ATF 137 IV 122 précité consid. 6.2 et 6.4 ;
Schmocker, op. cit., nn. 14 et 15 ad art. 221 CPP). Selon la jurisprudence,
on ne saurait toutefois se contenter d’un risque de collusion abstrait, car
ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours et doit, pour
permettre à lui seul le maintien en détention provisoire, présenter une
certaine vraisemblance. L’autorité doit démontrer que les circonstances
particulières du cas d’espèce font apparaître un danger concret et sérieux
de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en
indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des
opérations à conserver secrètes, quels actes d’instruction elle doit encore
effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait
l’accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi
que ses liens avec les autres prévenus. Entrent aussi en considération la
nature et l’importance des déclarations, respectivement des moyens de
preuves susceptibles d’être menacés, la gravité des infractions en cause
et le stade de la procédure (ATF 137 IV 122 précité consid. 4.2 ;
ATF 132 I 21 consid. 3.2 et les références citées ; TF 1B_208/2019 du 29
mai 2019 consid. 4.1). A cet égard, plus l'instruction se trouve à un stade
avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives
à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137
IV 122 précité ; ATF 132 I 21 précité ; TF 1B_208/2019 précité).
4.3 En l’occurrence, les témoins mentionnés par P.________ dans
son audition du 21 novembre 2019 n’ont pour l’heure pas pu être
entendus et le placement du prévenu à la Fondation Bartimée ne
permettrait pas d’éviter qu’il prenne contact avec ceux-ci. En effet, cette
structure n’est pas faite pour contenir ses résidents et n’empêche pas les
relations avec l’extérieur. Dès lors, le risque de collusion demeure
d’actualité, étant rappelé que des démarches sont activement en cours
pour identifier, respectivement entendre, les trois personnes qui auraient

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été présentes lors des faits, et que les enquêteurs ont reçu pour consigne
de rendre compte de leurs recherches si l’identification des témoins «
[...]» et « [...]» devait s’avérer impossible ou qu’ [...] n’était plus
localisable. Enfin, comme le souligne le Ministère public, les témoignages
qui pourraient être recueillis seraient, selon le prévenu, des témoignages à
décharge. Ils gagneraient ainsi en crédibilité tant que le risque de collusion
est préservé.
Le risque de collusion est réalisé.
5.
5.1 P.________ conteste toute nouvelle infraction, hormis la
consommation de produit stupéfiants, immédiatement admise lors de sa
première audition. Il soutient que c’est à tort que le Tribunal des mesures
de contrainte a retenu l’existence d’un risque de réitération.
5.2 En vertu de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la détention provisoire
peut être ordonnée lorsqu'il y a sérieusement lieu de craindre que le
prévenu compromette sérieusement la sécurité d'autrui par des crimes ou
des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
Cette disposition pose trois conditions pour admettre un risque de
récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà avoir commis
des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou de délits
graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être sérieusement
compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la base d'un
pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF
1B_219/2019 précité consid. 3.1).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace
prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte,
notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de
la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe
concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en
premier lieu les crimes et délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui

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sont visés (ATF 143 IV 9 précité consid. 2.6 et 2.7). S'agissant des
infractions contre le patrimoine, si celles-ci perturbent la vie en société en
portant atteinte de manière violente à la propriété, elles ne mettent
cependant pas systématiquement en danger l'intégrité physique ou
psychique des victimes. En présence de telles infractions, une détention
n'est ainsi justifiée – en raison d'un danger de récidive – que lorsque l'on
est en présence de crimes ou de délits aggravés, tels que l'escroquerie par
métier (art. 146 al. 2 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0]) ou le vol en bande (art. 139 ch. 3 CP) qui, du point de vue des
victimes, compromettent gravement leur sécurité personnelle (cf. en ce
sens ATF 143 IV 9 précité consid. 2.7 ; TF 1B_219/2019 précité ; TF
1B_32/2017 du 4 mai 2017 consid. 3.3.5).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants
sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des
agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en
outre être évaluées (ATF 143 IV 9 précité consid. 3.2 ; ATF 137 IV 84
consid. 3.2 ; TF 1B_455/2016 du 9 décembre 2016 consid. 3.1).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est
d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le
rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel.
Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins
les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la
gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement
élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau
inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis
qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic
défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour
admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV 9 précité consid. 2.9 ; TF
1B_219/2019 précité).

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5.3 En l’occurrence, on rappellera en premier lieu que, bien que
suivi entre juin et septembre 2019 par la Fondation Bartimée et conscient
des risques liés à son sursis, P.________ n’a pas été en mesure d’éviter de
commettre de nouvelles infractions lors de ses sorties en ville de
Lausanne, en particulier en matière de stupéfiants. On relèvera ainsi que
le 23 septembre 2019, le prévenu avait consommé des produits
stupéfiants, ce qu’il a au demeurant admis, et qu’il entendait remettre de
la cocaïne à des tiers (cf. PV aud. 4), malgré sa récente condamnation du
4 avril 2019, assortie du sursis et d’une règle de conduite. Les actes
reprochés à P.________ sont suffisamment graves pour qu’avec ses très
nombreux antécédents, on puisse redouter qu’il les réitère, ce d’autant vu
la problématique addictive qu’il présente et qui semble notamment être à
l’origine de son comportement immaîtrisable (jugement du 4 avril 2019
précité pp. 26 et 27). Enfin, si l’intéressé n’a pas commis de brigandage
par le passé, son casier judiciaire comporte de très nombreuses
inscriptions, en relation avec des infractions contre l’intégrité corporelle
(voies de faits, lésions corporelles simples et en dernier lieu, le 4 avril
2019, lésions corporelles qualifiées – soit avec un couteau). On observe
donc apparemment une aggravation des actes du recourant, qui est
préoccupante. En l’état, le pronostic est ainsi manifestement défavorable.
Au vu de ce qui précède, le risque de réitération est bien
concret.
6. Les motifs fondant la détention provisoire étant alternatifs
(TF 1B_249/2011 du 7 juin 2011 consid. 2.4), l’existence des risques de
collusion et de réitération dispense d’examiner si la détention provisoire
s’impose également en raison du risque de fuite.
7.
7.1 Le recourant a conclu à des mesures de substitution sous la
forme d’un placement à la Fondation Bartimée, dite Fondation ayant
confirmé qu’il y avait de la place pour lui le 5 novembre ou le 19
novembre. Il a rappelé qu’il avait intégré cet établissement sur une base

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volontaire, de novembre 2018 à août 2019, et a mis en avant le fait qu’il
devait soigner ses addictions.
7.2 Conformément au principe de la proportionnalité (cf. art. 36 al.
3 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101] ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient
d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins
dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui représente
l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence
est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal
compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et
place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de
sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la
détention.
En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des
mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des
documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à
résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain
immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e),
l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière
non exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit
commentaire du Code de procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad
art. 237 CPP) – sont un succédané à la détention provisoire, le tribunal doit
les prononcer à la place de la détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation du risque (ATF 142
IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Schmocker,
in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, Bâle 2011, n. 2 ad art. 237 CPP).
7.3 En l’occurrence, le recourant a effectivement séjourné à la
fondation Bartimée depuis novembre 2018, d’abord sur une base

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volontaire, puis au titre de mesures de substitution dans le cadre d’une
autre enquête pénale, et enfin à titre de règle de conduite assortissant un
sursis depuis le 4 avril 2019. Se disant conscient des enjeux et de la
chance de bénéficier d’un sursis, il a toutefois fugué et rechuté quelques
mois plus tard. A cet égard, le rapport du 22 octobre 2019 de la fondation
Bartimée expose que « dès fin juillet 2019, M. […] a fugué à plusieurs
reprises de l’institution et a annoncé plusieurs consommations d’alcool ou
de cocaïne. A partir de sa fugue du 28 août 2019, la présence de M. […] au
sein de l’institution a été irrégulière. Il a effectué différents passages
début septembre 2019, et lors de celui du 11 septembre 2019 il a
présenté une prise d’urine positive aux opiacés et à la cocaïne. Il est
ensuite reparti en fugue le 13 septembre 2019 et nous n’avons dès lors
plus eu de nouvelles jusqu’à sa réincarcération le 23 septembre 2019 ».
(P. 18/6). P.________ a donc enfreint la règle de conduite en août 2019, puis
a rechuté après un avertissement formel de l’Office d’exécution des
peines en septembre 2019 (P. 18). Ce comportement démontre qu’il n’est
pas à même de respecter de lui-même le cadre qui interdirait la récidive.
De toute manière, comme on l’a vu, ce même cadre ne l’empêcherait pas
de consommer des stupéfiants puisqu’il admet dans son audition
d’arrestation du 23 septembre 2019, qu’il est possible de partir de la
fondation, de consommer et de revenir en étant clean.
Au vu de ce qui précède, les mesures de substitution
proposées par le recourant, qui ne reposeraient que sur sa volonté, ne
sont pas suffisantes pour pallier les risques de collusion et de réitération
constatés.
8.
8.1 Concernant le respect du principe de la proportionnalité (art.
212 al. 3 CPP), il y a lieu de relever que la proportionnalité de la détention
provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances
concrètes du cas d’espèce (ATF 133 I 168 consid. 4.1 et les arrêts cités). A
cet égard, il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire
aussi longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine

- 15 -
privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de
condamnation (TF 1B_411/2011 du 31 août 2011 consid. 4.1; ATF 133 I
168 consid. 4.1; ATF 132 I 21 consid. 4.1). Toutefois, le fait que la peine
encourue puisse être assortie du sursis, total ou partiel, n'est pas
déterminant sous l'angle de la proportionnalité (ATF 133 I 270 consid.
3.4.2).
8.2 En l’occurrence, les faits reprochés au recourant sont
graves et il s'expose à une peine privative de liberté d’une durée
supérieure à celle de la détention provisoire subie à ce jour,
respectivement à subir jusqu'au 21 décembre 2019. Le principe de la
proportionnalité de la détention provisoire demeure dès lors respecté.
9. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance
attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués de
l’émolument d’arrêt, par 1’540 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]), ainsi que des frais imputables à la défense d’office (art.
422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 395 fr. 50, qui comprennent des
honoraires par 360 fr., des débours forfaitaires par 7 fr. 20 (cf. art. 26b
TFIP, qui renvoie à l'art. 3bis RAJ [Règlement sur l’assistance judiciaire en
matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3]) et la TVA sur le tout
au taux de 7,7%, par 28 fr. 30 fr., seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au défenseur
d'office du recourant ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de ce dernier le permette (art. 135 al. 4 CPP).

- 16 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 11 novembre 2019 est confirmée.
III. L’indemnité allouée au défenseur d’office de P.________ est
fixée à 395 fr. 50 (trois cent nonante-cinq francs et cinquante
centimes).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de P.________,
par 395 fr. 50 (trois cent nonante-cinq francs et cinquante
centimes), sont mis à la charge de ce dernier.
V. Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de P.________ le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Youri Widmer, avocat (pour P.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- M. F.________,
par l’envoi de photocopies.

- 17 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
fédérales; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :