vd_gerichte · ZD24.053091 · 2025-04-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 360/24 - 121/2025
ZD24.053091
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 avril 2025
__________________
Composition : M. NEU, président
M. Peter et Mme Hempel-Bruder, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 – 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) Ressortissant portugais, V.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant) vit en Suisse depuis sa naissance en [...], au bénéfice d’une
autorisation de séjour de type C. Sans formation, il a accompli plusieurs
stages professionnels entre 2009 et 2015 dans le domaine de la
mécanique automobile, mais sans obtenir une place d’apprentissage.
Bénéficiaire du Revenu d’insertion (RI), il était suivi depuis le
mois de juin 2013 par le Dr A._________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, en raison d’un trouble schizotypique (F21) et d’une
dysthymie (F34.1) remontant à l’adolescence, avec une tendance à l’abus
d’alcool (cf. rapport du 31 mars 2015).
b) L’assuré a déposé le 28 janvier 2015 une première
demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Au terme de l’instruction du dossier (comportant deux
expertises médicales), après avoir pris connaissance du point de vue du
SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité) et octroyé
diverses mesures d’orientation professionnelle en parrallèle, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
a, par décision du 27 janvier 2021, refusé tout droit à des mesures
professionnelles ainsi qu’à une rente d’invalidité en faveur de l’assuré,
motif pris d’un degré d’invalidité de 8,9 %. Ce dernier avait renoncé à
bénéficier d’un soutien proposé par l’assurance-invalidité (cf. note
d’entretien du 25 août 2020 d’un spécialiste en réinsertion professionnelle
auprès de l’OAI).
Cette décision n’a pas été contestée.
B. Le 14 juin 2024, V.________ a déposé une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité en raison d’un syndrome de l’intestin
irritable existant depuis l’âge de douze ans, accentué depuis ses 20 ans et
insupportable à compter de 2016 (cf. annexes au formulaire officiel de

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demande de prestations AI dont un rapport du 10 juin 2024 de la Dre
E.________, médecin praticien suivant l’assuré depuis le 5 février 2024).
Dans un compte-rendu de la permanence SMR du 4 juillet
2024, la Dre R.________ a observé qu’il n’y avait pas de diagnostic
incapacitant, ni d’atteinte organique selon un examen datant de 2020, et
donc aucun motif médical justifiant d’entrer en matière sur la nouvelle
demande de prestations.
Par projet de décision du 4 juillet 2024, l’OAI a signifié à
l’assuré son intention de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle
demande de prestations, au motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable
que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière notable depuis la
précédente décision du 27 janvier 2021.
A l’appui de ses objections du 19 août 2024 sur ce préavis
négatif, faisant, en substance, valoir que son cas remplissait les conditions
pour une révision procédurale, l’assuré a produit les pièces suivantes :
- un rapport final du 6 juin 2024 de la Fondation I._________ relatif à un
programme de coaching et d’accompagnement aux recherches et offres
d’emploi mis en œuvre depuis le 10 janvier 2024, mesure à laquelle il
avait été mis fin compte tenu de l’état de santé non stabilisé de l’assuré ;
- des rapports des 15 juillet et 22 août 2024 de la Dre E.________. Posant
les diagnostics de syndrome des intestins irritables avec diarrhées (K58),
de scoliose idiopathique infantile (M41) et d’épisode dépressif léger
(F32.0), la médecin traitante estimait la capacité de travail de l’assuré à
50 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de port
de charges supérieures à vingt kilos et pas de maintien des positions
[assises ou debout] de façon prolongée et une grande fatigabilité). Sur le
plan thérapeutique, l’assuré bénéficiait d’un suivi psychothérapeutique et
prenait un antidépresseur (Trittico® [1/3 cp 100mg]) tous les soirs ;

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- un rapport du 19 septembre 2024 du Dr K.________, assisté de la
psychologue Y.________, en charge de l’assuré depuis le 5 septembre 2023
au sein de T.________, site de [...], à une fréquence hebdomadaire, avec
prescription et suivi médicamenteux. Posant les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), de trouble panique
(F41.0) et de trouble de stress post traumatique complexe (selon la CIM-11
[Classification Internationale des Maladies Onzième Révision]), le
psychiatre traitant a évalué la capacité de travail de l’assuré à 50 – 60 %
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues
(« Difficultés relationnelles : le patient peine à côtoyer du monde, de
manière générale, est très sensible aux tensions et conflits interpersonnels
et peut se montrer agressif. Difficultés dans la gestion des émotions : la
colère principalement peut être difficile à gérer pour le patient dans un
contexte de tensions et de stress. Apragmatisme : lors de baisses
d’humeur. Difficultés liées aux tâches administratives : son épouse gère
tous ces aspects à domicile. Difficultés d’autonomie dans les autres
activités de la vie quotidienne : tensions dans les activités où il côtoie du
monde [faire les courses par exemple], manque d’énergie. Difficultés dans
les déplacements : crises d’angoisse dans les transports publics rendant
l’utilisation de ceux-ci difficile. Traitement par Tramal® [prescrit par un
médecin généraliste] selon les douleurs, qui peut empêcher la conduite
automobile. Difficultés à maintenir un rythme diurne/nocturne : trouble du
sommeil, difficultés d’endormissement, cauchemars. Difficultés
d’organisation du temps : peine à organiser son temps, arrive la plupart du
temps juste à l’heure). On extrait en particulier le passage suivant de ce
rapport médical :
“1. Evolution et modification de l’état de santé depuis notre suivi,
symptômes actuels :
Avant sa prise en charge à T.________, le patient bénéficiait d’un suivi
de longue date auprès d’un psychiatre (Dr O.__________, [...]), qui
s’est arrêté en lien avec le départ à la retraite de ce dernier. Le
patient consulte pour un trouble dépressif chronique (humeur basse,
tristesse, difficultés de se projeter dans l’avenir, idées noires, repli
social, anhédonie et apragmatisme, manque de motivation, perte
d’énergie, trouble du sommeil, irritabilité) ainsi qu’un trouble
anxieux se manifestant sous forme d’attaques de panique. Il
consulte également pour des difficultés liées à une enfance
malheureuse, décrite sous forme de traumatismes. Ceux-ci sont
d’autant plus réactivé[s] par la parentalité récente du patient, qui a

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un fils d’un an. Depuis peu, nous avons investigué les symptômes
liés au traumatisme qui tendent vers un trouble de stress post-
traumatique complexe. En parallèle de la symptomatologie
psychique, un syndrome du côlon irritable vient exacerber les
troubles psychiques, impactant par ailleurs sa capacité de travail et
de réinsertion.
2. Indications subjectives de la personne assurée :
Les plaintes douloureuses abdominales sont au premier plan et
impactent fortement le psychisme du patient. Au niveau de l’humeur
déjà, puisque les douleurs sont chroniques, que le patient n’a pas de
prise dessus, ne peut pas les anticiper et ne peut donc pas faire de
projets dans le court ou le plus long terme, puisqu’il ne sait jamais
s’il sera en mesure de les assumer. Se rendre aux séances de
psychothérapie est parfois pénible pour cette raison et c’est son
épouse qui doit l’y conduire. Au niveau anxieux, si le patient doit
sortir de chez soi avec des douleurs abdominales, une crise
d’angoisse survient la plupart du temps. Les aspects traumatiques
sont aussi très présents avec des ruminations constantes durant la
journée.”
Au terme d’un compte-rendu de la permanence SMR du 24
octobre 2024, la Dre R.________ a observé que les derniers renseignements
médicaux récoltés au dossier ne modifiaient pas ses conclusions
précédentes. Elle était ainsi d’avis que le syndrome des intestins irritables
et la scoliose n’étaient pas des atteintes invalidantes, rappelant que des
limitations fonctionnelles avaient été retenues dans un rapport SMR du 21
février 2019, à savoir « pas d’activité avec beaucoup d’efforts physiques,
port de charge occasionnel de plus de 20 kg, répétitif de plus de 15 kg,
activités nécessitant des rotations du tronc et penché en avant, pas de
déplacements répétitifs sur les terrains accidentés ». Sur le plan
psychique, les indications du médecin traitant et l’absence d’arrêt de
travail établi par la psychologue consultée ne modifiaient pas les
restrictions fonctionnelles retenues, à savoir des difficultés relationnelles,
des difficultés à gérer le stress et les changements imprévisibles, une
angoisse et des idées de persécution, qui restaient valables, à l’instar de
la capacité de travail entière de l’assuré dans une activité adaptée.
Par décision du 31 octobre 2024, l’OAI a confirmé la teneur de
son projet de décision du 4 juillet 2024. Dans un courrier
d’accompagnement du même jour, il s’est exprimé sur la contestation de
l’assuré.

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C. Par acte du 25 novembre 2024, V.________ a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 31
octobre 2024, concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
afin qu’il instruise sa nouvelle demande de prestations. Il a par ailleurs
requis le bénéfice de l’assistance judiciaire. En substance, il reprochait à
l’OAI de ne pas être entré en matière en se fondant sur le compte-rendu
de la permanence SMR du 24 octobre 2024, auquel il opposait les rapports
de ses médecins traitants, qui rendaient plausible une péjoration de son
état de santé (physique et psychique) depuis le mois de janvier 2021. Il a
produit notamment deux certificats des 15 et 18 novembre 2024 de ses
médecins traitants attestant une capacité de travail de 50 %.
Par décision du 26 novembre 2024, V.________ a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 25 novembre 2024. Il est
exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires. Il est également
exempté de s’acquitter de toute franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 17 décembre 2024, l’OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée. Selon lui, les
rapports médicaux produits dans le cadre de la nouvelle demande de
prestations n’apportaient aucun élément nouveau objectif rendant
plausible une aggravation de l’état de santé du recourant.
Dans sa réplique du 22 janvier 2025, persistant dans ses
précédentes conclusions, le recourant a exposé son parcours de vie et
produit un rapport du 9 janvier 2025 de la Dre E.________ et un certificat du
10 janvier 2025 ainsi qu’un rapport du 19 janvier 2025 du Dr K.________.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

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décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte en l’espèce sur la question de savoir si l’intimé
était fondé à refuser d’entrer en matière sur la deuxième demande de
prestations AI déposée le 14 juin 2024 par le recourant, au motif que la
situation de celui-ci ne s’est pas notablement modifiée depuis la décision
du 27 janvier 2021.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 31 octobre
2024, fait suite à une nouvelle demande de prestations déposée le 14 juin

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2024. La Cour doit par conséquent appliquer, s’il y a lieu, le nouveau droit
en vigueur depuis le 1er janvier 2022.
4. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence
doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se
borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une
modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du
droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64
consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130
V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas
le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en

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procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 ; TF 9C_555/2023 du 15 avril 2024 consid. 4.2).
5. a) En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la
deuxième demande de prestations déposée le 14 juin 2024 par le
recourant. Il s’agit donc pour la Cour d’examiner si les rapports médicaux
produits à cette occasion établissent de manière plausible une
aggravation de son état de santé par rapport à la situation qui prévalait au
moment de la décision de refus rendue le 27 janvier 2021 par l’intimé,
laquelle constitue la dernière décision entrée en force.
Le recourant fait valoir une péjoration de son état de santé,
s’appuyant sur les rapports de ses médecins traitants.
b) En l’occurrence, lors de la décision de refus de prestations
de l’assurance-invalidité du 27 janvier 2021, si le recourant n’était pas en
mesure d’accomplir une formation qualifiante de type CFC ou AFP, il
présentait toutefois une capacité de travail théorique de 100 % dans toute
activité professionnelle simple non qualifiée et adaptée à ses limitations
fonctionnelles. L’intéressé avait renoncé à une aide au placement,
s’estimant inapte à travailler.
c) Au terme de l’instruction de la nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité déposée le 14 juin 2024, l’OAI
convient de nouvelles atteintes à la santé du recourant, mais les estime
non « péjorantes ».
Outre une scoliose, un syndrome des intestins irritables, avec
des plaintes abdominales douloureuses au premier plan et impactant
fortement le psychisme, a été diagnostiqué par la médecin traitante (Dre
E.________) dans ses rapports des 10 juin, 15 juillet et 22 août 2024. Une

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telle situation est susceptible d’avoir une incidence sur la capacité de
travail du recourant, et partant sur ses droits à des prestations de
l’assurance-invalidité.
En ce qui concerne l’état de santé du recourant sur le registre
psychique, le rapport du 19 septembre 2024 du Dr K.________ fait état des
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1),
de trouble panique (F41.0) et de trouble de stress post traumatique
complexe. Le psychiatre traitant estime que l’état de santé psychique
défaillant a péjoré la capacité de travail de son patient. Son rapport suffit
donc également à rendre plausible que l’invalidité s’est modifiée de
manière à influencer les droits du recourant.
La conclusion du SMR tendant à considérer que les nouvelles
atteintes à la santé de l’assuré ne péjorent pas sa situation est ainsi
prématurée, au stade de l’examen des conditions pour entrer en matière.
En effet, en se fondant sur les attestations de ses médecins traitants (Drs
E.________ et K.________) déposées en procédure administrative, l’assuré a
rendu clairement vraisemblable que son état de santé s’était péjoré, tant
sur le plan somatique (colon irritable) que psychique (consultation
psychothérapeutique accrue et médication psychotrope), ce que le rapport
du 6 juin 2024 de la Fondation I._________ tendait à confirmer.
6. Au final, il s’avère que les éléments médicaux avancés par le
recourant rendent plausible une modification de son état de santé depuis
la dernière décision de refus de prestations du 27 janvier 2021. Ainsi, le
SMR ne pouvait qualifier la situation d’inchangée sans procéder à un
minimum d’investigations sur le fond, si bien qu’il se justifiait d’entrer en
matière, afin d’éprouver les conclusions des médecins traitants, le refus
de reprendre l’instruction s’avérant infondé autant qu’arbitrairement
motivé. A ce stade, il n’appartient toutefois pas à la Cour d’ordonner la
forme que doit prendre cette instruction, mais uniquement de renvoyer
l’intimé à entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée le 14 juin 2024. En conséquence, il se justifie de renvoyer la
cause à l’OAI afin qu’il entre en matière sur cette demande de prestations

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puis, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), qu’il mette en œuvre
les mesures d’instruction idoines en vue d’éprouver les atteintes à la santé
alléguées et leur répercussion en terme de capacité de travail.
7. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé afin qu’il entre
en matière sur la nouvelle demande de prestations du 14 juin 2024 puis
rende une nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige. Il n’y a pas lieu
d’allouer des dépens, le recourant ayant procédé sans mandataire qualifié
(ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 31 octobre 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour qu’il procède au sens
des considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 12 -
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- V.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :