vd_gerichte · ZA19.051082 · 2024-12-09 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 155/19 - 130/2024
ZA19.051082
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 décembre 2024
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
Mme Berberat et M. Piguet, juges
Greffière : Mme P. Meylan
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée, représentée par Me Jeanne-Marie Monney, avocate à
Lausanne.
_______________
Art. 6 al. 1, 10 al. 1, 18 al. 1 et 19 al. 1 LAA ; 16 LPGA
402

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E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
célibataire et sans enfant, était employé à 100 % depuis le 1er juillet 2010
en qualité de soudeur par la société P.________ SA, à [...]. A ce titre, il était
assuré contre les accidents professionnels et non professionnels ainsi que
les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
b) Le 30 juillet 2017, durant ses vacances au [...], l’assuré
s’est mal réceptionné, alors qu’il avait sauté par-dessus un muret pour
récupérer un ballon lors d’un match de football, ce qui lui a causé une
luxation du quatrième orteil du pied gauche.
Le 7 août 2017, P.________ SA a déclaré le sinistre à la CNA qui
a pris en charge le cas.
Des radiographies de l’avant-pied gauche (face/oblique) ont
été réalisées par le Dr A.________, spécialiste en radiologie, le 22 août
2017. Dans son rapport du même jour, il a relevé que les rapports
articulaires étaient physiologiques, les structures osseuses sans anomalie
et les parties molles sans particularité et a conclu à l’absence d’anomalie.
Dans un rapport médical initial LAA du 27 août 2017, le
Q.________ a indiqué avoir vu l’assuré en consultation le 3 août 2017 en
lien avec la luxation de son quatrième orteil gauche, lequel présentait un
œdème et était toujours douloureux. Les radiographies alors réalisées
étaient normales.
A teneur d’un rapport médical intermédiaire du 16 octobre
2017, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé les diagnostics de « status
après luxation MP4 [ndlr. quatrième articulation métacarpo-phalangienne]
pied gauche » et de « Sudeck massif ». Lors de son examen clinique, il a
relevé une marche complètement inadéquate, une coloration livide, une

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vasoplégie, un gradient thermique, une hypersudation, une douleur à
distance et une tuméfaction au niveau de la quatrième articulation
métatarso-phalangienne douloureuse. Il a relevé une évolution naturelle
d’une luxation la quatrième articulation métatarso-phalangienne, qui
génère toujours des douleurs et une enflure. En revanche, le tableau
clinique était alors dominé par un Sudeck massif avec tous les signes
positifs. Le médecin a préconisé un traitement conservateur. Etait annexé,
un rapport du 12 septembre 2017 du Dr J.________, médecin praticien,
résumant les consultations de l’assuré au Q.________, dont il ressort que
l’intéressé était en arrêt de travail à 100 % à cette date, après avoir tenté
quelques brèves périodes de travail à 50 %.
Dans un rapport médical du 22 novembre 2017, le
Dr Z.________ a relevé que l’état de santé de l’assuré s’était amélioré,
même si celui-ci continuait à ressentir des douleurs. L’intéressé avait
repris le travail à 50 % depuis le 30 octobre 2017.
Le 15 décembre 2017, le Dr Z.________ a indiqué que l’état de
santé de l’assuré ne s’était plus amélioré, voire s’était péjoré, le Sudeck
massif étant toujours présent. Il a préconisé un séjour auprès de la [...] (ci-
après : la [...]).
L’assuré a été hospitalisé auprès de la [...] du 30 janvier au
6 mars 2018. Dans un rapport du 23 mars 2018, la Dre N.________,
médecin praticienne auprès de la [...], a posé le diagnostic principal de
thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs de pied gauche et le
diagnostic supplémentaire de chute le 30 juillet 2017 avec choc du pied
gauche, avec luxation de la quatrième articulation métatarso-
phalangienne. Elle a précisé qu’aucun diagnostic n’avait été retenu sur les
plans orthopédique et psychiatrique et que la situation n’était pas
stabilisée du point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles, mais
qu’elle devrait l’être dans un délai d’environ trois mois. Elle retenait les
limitations fonctionnelles provisoires suivantes liées aux douleurs
ressenties par l’assuré : port de charges supérieures à 25-30 kg, port de
charges supérieures à 15-20 kg de manière répétée, marche prolongée en

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terrain irrégulier, utilisation répétée d’échelles. Elle a précisé que le
pronostic de réinsertion dans l’activité habituelle était favorable, l’assuré
ayant été en mesure de participer aux ateliers professionnels sur des
périodes allant jusqu’à 4 heures consécutives. A ce rapport était
notamment joint un compte-rendu du Dr X.________, spécialiste en
radiologie et médecine nucléaire, établi le 6 février 2018 à la suite d’une
scintigraphie osseuse triphasique réalisée le même jour, dont les
conclusions étaient les suivantes : « pas d’argument en faveur d’une
algodystrophie du pied gauche mis en évidence », « tableau
scintigraphique d’une décharge du pied gauche » et « troubles
dégénératifs de l’hallux gauche au niveau métatarso-phalangien ».
Lors d’un entretien du 20 avril 2018 dans les locaux de la CNA,
l’assuré a indiqué que, depuis sa sortie de la [...], il n’avait plus vraiment
constaté d’amélioration de l’état de son pied gauche, précisant que la
douleur était supportable au repos, mais s’accentuait à l’effort. Il a
expliqué avoir été licencié le 26 mars 2018 avec effet au 30 juin 2016
(recte : 2018), ce qui avait eu un impact sur son moral. Depuis le 12 avril
2018, il était en arrêt de travail complet.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) le
9 mai 2018.
Dans un rapport de consultation du 29 mai 2018, le
Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, a relevé que l’évolution était plutôt stationnaire,
l’assuré se plaignant toujours de douleurs un peu diffuses au niveau de
son avant-pied et médio-pied gauche avec des douleurs sur le bord latéral
du pied. L’IRM réalisée le même jour ne permettait pas de mettre en
évidence d’œdème osseux ou de modification morphologique au niveau
de l’avant-pied, ni d’épanchement articulaire. Ce médecin a conclu que
l’assuré présentait des douleurs résiduelles d’origine indéterminée
probablement avec une réaction de type sudeckoïde.

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c) Le 27 juillet 2018, l’assuré a perdu l’équilibre alors qu’il
était sur un tabouret et est tombé sur les talons. Cet accident a été
déclaré à la CNA, qui a presté.
Le 30 juillet 2018, le Dr P.________, spécialiste en radiologie, a
procédé à des radiographies des chevilles (face/profil), des calcanéums
(axiale) et du pied droit (face/oblique). Dans un rapport daté du
lendemain, il a conclu à l’absence de fracture des chevilles, des
calcanéums et du pied droit.
Lors d’une consultation du même jour, le Dr L.________,
spécialiste en médecine interne générale, a posé le diagnostic en lien avec
l’événement de juillet 2018 de contusions des deux calcanéums,
diagnostic confirmé dans un rapport médical du 25 octobre 2018.
Dans un rapport médical du 2 novembre 2018, le Prof.
K.________, spécialiste en anesthésiologie, a conclu, s’agissant des
douleurs présentes depuis l’accident de juillet 2017, à une probable lésion
nerveuse provoquée par un traumatisme d’élongation lors de la luxation
de la quatrième articulation métatarso-phalangienne. Il a par ailleurs
suspecté un syndrome douloureux régional complexe (ou complex
regional pain syndrome [CRPS] ; ci-après : le SDRC). Il préconisait
d’attendre encore six mois pour savoir s’il y avait une possibilité de
récupération spontanée ou non, ce qui lui semblait toutefois peu probable.
Il a relevé que les douleurs étaient très invalidantes et que le métier de
soudeur pourrait éventuellement être repris, mais pas dans les mêmes
conditions que par le passé où l’assuré était obligé de monter sur des
échelles pour souder, soulignant qu’une démarche auprès de l’OAI en vue
d’une reconversion était souhaitable.
L’assuré a été examiné par la Dre C.________, médecin
praticien et médecin d’assurance de la CNA, le 19 décembre 2018. Dans
son rapport d’examen établi le lendemain, la médecin a retenu les
diagnostics suivants :

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￿ Douleurs persistantes du pied gauche au niveau des deux
derniers rayons dans les suites d’une luxation de la
quatrième articulation métatarso-phalangienne et d’une
algoneurodystrophie au décours ;
￿ Probable lésion nerveuse provoquée par le traumatisme
d’élongation lors de la luxation avec lésion des fibres A-
delta et A-bêta ;
￿ Status après chute le 27 juillet 2018 avec contusion des
deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion
structurelle.
Afin de mieux comprendre le mécanisme douloureux et les
éventuelles lésions qui auraient été engendrées par le traumatisme du 30
juillet 2017, elle préconisait de procéder à une évaluation neurologique
avec un électroneuromyogramme (ci-après : ENMG) auprès du
Dr W.________, spécialiste en neurologie. S’agissant de l’accident du 27
juillet 2018, elle a relevé que l’assuré ne formulait plus aucune plainte.
Dans un rapport du 6 février 2019, faisant suite à une
consultation du 31 janvier 2019, le Dr R.________ a constaté que la
situation était stationnaire. Il a posé les diagnostics de douleurs résiduelles
à l’avant-pied gauche sur status après probable luxation de la quatrième
articulation métatarso-phalangienne du pied gauche et de suspicion d’une
lésion du nerf péronier superficiel (rameau dorso-latéral).
Le 11 mars 2019, l’assuré a été examiné par le Dr W.________,
lequel a établi le même jour un rapport médical, dont on extrait :
« Status neurologique
L'état général est excellent. Le patient déambule sans boiterie. Il
peut marcher sur la pointe et sur les talons sans aucun déficit. Pas
d'ataxie statique. Aux membres inférieurs les manœuvres de
Lasègue sont négatives. Réflexes rotuliens et achilléens normovifs et
symétriques. Pas d'hypomyotrophie segmentaire, en particulier de la
musculature intrinsèque du pied gauche, du muscle pédieux. Pas
d'altération des phanères. Trophicité et force en ordre. Pas de nette
altération sensitive, en particulier au niveau du pied gauche. A noter
qu'il existe une douleur bien reproductible à la palpation de la base
du 4ème orteil gauche sur la face dorsale du pied.

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EMG (cf. rapport détaillé annexé)
EMG du membre inférieur gauche normal.
Appréciation
Ce patient présente une douleur mécanique du pied gauche,
survenue à la suite d'un traumatisme le 30.07.2017 avec notion
d'une luxation du 4ème orteil. Depuis lors il a développé un syndrome
douloureux chronique, mais sans net symptôme suggérant une
neuropathie surajoutée, en particulier il n'y a pas de paresthésie et
les douleurs sont franchement mécaniques, à l'appui et à la marche.
Les investigations radiologiques et la scintigraphie se sont révélées
en ordre.
D'un point de vue neurologique le status est normal.
L'examen électrophysiologique est également normal. Sur la base de
ces éléments on est en mesure d'exclure une neuropathie sous-
jacente à l'origine des plaintes de ce patient, intéressant y compris
les rameaux plantaires.
Au total il n'y a pas de substrat neurologique à l'origine des
symptômes ».
Le 9 avril 2019, la Dre C.________ a établi son rapport
d’examen final de l’assuré lequel avait eu lieu la veille. Le Dr W.________
ayant exclu toute neuropathie, elle a confirmé les diagnostics posés le
19 décembre 2018 de douleurs persistantes du pied gauche au niveau des
deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième
articulation métatarso-phalangienne et d’une algoneurodystrophie au
décours et de status après chute le 27 juillet 2018 avec contusion des
deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle.
Considérant que, sur le plan médical, la situation était stabilisée, la
médecin a retenu que la capacité de travail de l’assuré était de 100 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de
marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée et prolongée en
terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées ou
des descentes d’échelles, pas de port de charges répété supérieures à 10-
15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi. En revanche, dans son
activité habituelle, sa capacité de travail était nulle. La Dre C.________ a
encore relevé que l’assuré ne présentait pas de séquelles qui donneraient
droit à une indemnisation pour atteinte à l’intégrité.
Le 3 juin 2019, la CNA a informé l’assuré que, dans la mesure
où sa situation était stabilisée et qu’il n’avait plus besoin de traitement en
lien avec les deux accidents dont il avait été victime, elle mettait fin au

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paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet au
30 juin 2019.
Le 4 juillet 2019, l’assuré, sous la plume de Me Jean-Michel
Duc, avocat, a contesté la position de la CNA indiquant toujours souffrir
gravement d’un SDRC, lequel l’empêchait d’exercer en l’état toute activité
lucrative.
Par décision du 18 juillet 2019, la CNA a octroyé à l’assuré une
rente d’invalidité de 18 % à partir du 1er juillet 2019 pour les séquelles de
l’accident du 30 juillet 2017. Bien qu’une totale incapacité de travail soit
maintenue dans son activité habituelle de soudeur, une pleine capacité de
travail était reconnue dans une activité respectant ses limitations
fonctionnelles (sans port répété de charges supérieures à 10-15 kg, sans
positions à genoux ou accroupi, sans marche répétée ou prolongée ni en
terrains irréguliers, sans montée ou descente d’escaliers et d’échelles).
Pour déterminer le préjudice économique de l’assuré et par conséquent
son degré d’invalidité, la CNA a comparé le revenu qu’il aurait pu obtenir
en poursuivant son activité antérieure de soudeur à 100 % au revenu
théorique statistique qu’il pourrait obtenir dans une activité adaptée à son
invalidité, auquel un abattement de 5 % a été opéré pour tenir compte de
ses limitations fonctionnelles. Il ressortait de cette comparaison que
l’assuré subissait un préjudice économique de 18 %.
Le 11 septembre 2019, l’assuré a formé opposition contre
cette décision, contestant la valeur probante du rapport d’examen final du
9 avril 2019 de la Dre C.________.
Par décision sur opposition du 17 octobre 2019, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 18 juillet 2019.
B. Toujours représenté par Me Duc, B.________ a recouru contre
cette décision sur opposition auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal par acte du 15 novembre 2019, concluant
principalement à la réforme de la décision attaquée en ce sens que la CNA

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est condamnée à reprendre le versement des indemnités journalières et à
prendre en charge les frais de traitement postérieurement au 30 juin
2019, subsidiairement à l’annulation de cette décision et au renvoi de la
cause à l’intimée pour expertise bidisciplinaire rhumatologique et
neurologique complémentaire et plus subsidiairement à la réforme de
cette décision en ce sens qu’il a droit à une rente d’invalidité d’un taux
supérieur à 18 %. En tout état de cause, il a requis que la CNA soit
condamnée à prendre en charge les frais de l’expertise du Prof. D.________,
spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, produite à
l’appui de son recours. En substance, le recourant a fait valoir que le
rapport d’examen final du 9 avril 2019 de la Dre C.________ sur lequel la
CNA a fondé sa décision était dénué de valeur probante. En outre, il se
plaignait d’une violation du devoir d’instruction.
A son recours, le recourant a joint un rapport médical adressé
le 19 octobre 2019 au Dr M.________, son médecin traitant, par le
Prof. D.________, lequel retenait les diagnostics de douleurs neuropathiques
résiduelles post-traumatiques de l’avant-pied gauche sur probable lésion
du nerf péronier superficiel et status après maladie de Sudeck, ainsi que
de douleurs du membre inférieur droit dans le cas d’une probable
sensibilisation centrale. Le Prof. D.________ a exposé qu’à la suite de sa
chute d’août 2018 (recte : juillet 2018), le recourant présentait une même
symptomatologie douloureuse aux deux pieds, avec prédominance à
gauche. Il estimait que les douleurs étaient mixtes, mécaniques et
neuropathiques, sans évidence d’atteinte inflammatoire. Il a relevé
qu’hormis une certaine sécheresse de la peau des deux pieds, plus
marquée au pied gauche, il n’existait pas d’autres symptômes typiques
d’un SDRC. Le recourant a également produit un courrier du
Prof. D.________ du 21 octobre 2019, répondant aux questions posées par
son avocat, dont on extrait (sic) :
« 1. Pourriez-vous nous confirmer le diagnostic de Sudeck tel que
retenu par le Professeur K.________, dans son rapport du 2 novembre
2018, dont copie est ci-annexée ?
Je confirme le diagnostic de Sudeck même si, actuellement, je ne
peux pas attester d'un Sudeck actif, ce qui est normal. Les
descriptions en ma possession faites aussi bien par le
Prof. K.________ que par le Dr Z.________ qui l'avaient vu initialement

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sont, dans un contexte d'un traumatisme localisé, diagnostic d'une
maladie de Sudeck, diagnostic par ailleurs compatible avec
l'évolution et les douleurs résiduelles.
2. Pourriez-vous nous confirmer que cette maladie inflammatoire
entraîne une incapacité totale de travailler de Monsieur B.________
sur le marché du travail ? Le cas échéant, est-ce que cette maladie
ne lui permet qu'une activité occupationnelle ?
Je ne considérerais pas la maladie de Sudeck comme une maladie
inflammatoire, mais plutôt comme une problématique neurologique
douloureuse chez un patient qui a clairement des douleurs
neuropathiques intenses et résiduelles, après cette maladie de
Sudeck, mais aussi probablement une lésion nerveuse.
Actuellement, le patient décrit des douleurs intenses,
quotidiennement à 6 sur 10 dès qu'il marche, à la station debout,
aux déplacements, mais également au repos, atteinte qui s'est
maintenant bilatéralisée et touche les deux pieds. Cette atteinte est
certainement totalement incompatible avec son ancienne activité
professionnelle. Au vu de la sévérité de la symptomatologie, j'ai
également du mal à imaginer qu'elle soit compatible avec une
activité professionnelle dans le marché du travail. Il me semble
difficile d'envisager dans l'immédiat autre chose qu'une activité
occupationnelle.
Par contre, comme vous le verrez dans mon courrier au Dr
M.________, il me semble, à titre professionnel, que le cas accident a
été liquidé quelque peu rapidement. En effet, même si je ne suis pas
un spécialiste de la maladie de Sudeck ni des douleurs
neuropathiques, il m'apparaît que la prise en charge a été sous-
optimale et limitée, sans essaie de plusieurs traitements classiques
des douleurs neuropathiques et/ou avec des doses insuffisantes, en
particulier de prégabaline. On peut espérer à mon avis une
amélioration de la symptomatologie avec ce type de traitement. De
même, une infiltration au niveau du pied n'a pas été tentée, ce qui
est raisonnable pour un Sudeck, mais me semble à envisager vu la
sévérité des plaintes chez un patient ayant probablement fait une
lésion nerveuse.
En conclusion, pour moi, Monsieur B.________ souffre de douleurs
neuropathiques résiduelles sévères après un traumatisme avec
probable lésion neurogène, maladie qui s'est compliquée dans les
suites immédiates d'une maladie de Sudeck. Actuellement, les
douleurs neurogènes persistent, sont invalidantes et incompatibles
avec une reprise de l'activité d'un travail manuel adapté, même
léger, puisque le patient a des douleurs de repos et aggravées à la
moindre sollicitation.
Pour l'instant, cette maladie ne lui permet qu'une activité
occupationnelle. Par contre, je ne suis pas sûr du tout que je
considérerais encore la situation comme stabilisée chez un patient
qui mériterait à mon avis d'autres approches thérapeutiques avant
de clore le dossier ».
Par réponse du 12 mars 2020, l’intimée, sous la plume de son
avocate Me Jeanne-Marie Monney, a conclu au rejet du recours. En
substance, elle a exposé avoir statué sur la base d’un dossier complet et
correctement instruit. Elle a produit un rapport médical du 21 janvier 2020

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du Dr R.________ et une appréciation médicale du 6 mars 2020 de la
Dre C.________.
Dans son rapport, le Dr R.________ a confirmé ses précédents
diagnostics et constaté que la situation n’avait pas évolué. Au status, il a
évoqué l’absence de signe actif de Sudeck au niveau du pied gauche et
une absence de phénomène de Tinel sur le trajet du nerf péronier
superficiel au niveau du rameau dorso-médial ou dorso-latéral. Il a indiqué
avoir procédé le jour-même à une infiltration locale au niveau du troisième
espace inter-métatarsien sur le trajet des nerfs digitaux dorsaux, dont il
faudrait suivre l’évolution.
Dans son appréciation médicale du 6 mars 2020, la
Dre C.________ s’est déterminée sur les éléments mis en évidence par le
Prof. D.________. Elle a en particulier relevé que les lésions neurologiques
du pied gauche évoquées par ce médecin, avant été exclues par le
Dr W.________ lors de son examen neurologique complet du 11 mars 2019.
Elle a par ailleurs relevé que le point de vue du Prof. D.________ était une
appréciation différente d’un même état de fait, leurs constatations
cliniques étant similaires, et a précisé :
« La seule différence est la présence de douleurs résiduelles au
niveau de sa cheville D [ndlr. droite], principalement lors d'efforts
prolongés que le Prof. D.________ retient hypothétiquement comme
une aggravation de l'état de santé en lien avec la chute d'août 2018
avec des douleurs similaires à D et dans le même territoire qu'à G
[ndlr. gauche] pouvant être simplement post-chute mais que l'on
peut imaginer également dans un contexte de sensibilisation
centrale et d'un phénomène de wind-up avec élargissement ou
somation territoriale au niveau spinal. Lors notre examen du
08.04.2019, l'assuré n'avait aucune plainte au niveau de son pied D
et donc cette prétendue aggravation ne peut pas être en lien avec
l'événement du 27.07.2018 qui n'a pas entraîné de lésion au niveau
des pieds mais une contusion des deux pieds au niveau du
calcanéum sans fracture ni lésion structurelle. »
Elle a conclu ainsi :
« Au vu de ce qui précède, nous pouvons retenir qu'il n'y a pas
d'élément médical nouveau qui puisse modifier notre appréciation
lors de notre examen médical final du 08.04.2019 à savoir que nous
maintenons que lors de cet examen clinique, l'état de santé de
l'assuré était stabilisé. Nous avons retenu une algoneurodystrophie
au décours comme l'ont retenu également de nombreux médecins

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et comme le reconnaissent le Prof. D.________ et le Dr R.________
puisqu'ils n'ont aucun élément actif hormis la présence de douleurs
qui ont également une allure très mécanique puisqu'elles
augmentent à la mobilisation et qu'il n'y a pas de réveil nocturne
mais de temps en temps des douleurs en coup de couteau ».
Par décision du 17 avril 2020, confirmant un projet de décision
du 20 mai 2019, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière d’invalidité du
1er novembre 2018 au 30 avril 2019, basé sur un degré d’invalidité de
100 %. Dès le 31 janvier 2019, si sa capacité de travail était nulle dans
son activité habituelle, elle était en revanche entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée
ou prolongée, pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers,
pas de marche dans des escaliers ou des montées ou des descentes
d’échelles, pas de port de charges répété supérieures à 10-15 kg et pas
d’activités à genoux ou accroupi. Son préjudice économique dès le
31 janvier 2019 s’élevait à 13,15 %, ce qui était insuffisant pour lui
reconnaître le droit à une rente, au-delà de trois mois après cette date. Le
même jour, l’OAI a octroyé à l’assuré une aide au placement. Cette
décision de l’OAI fait l’objet d’un recours devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (cause AI 159/20).
Par mémoire de réplique du 9 juin 2020, le recourant a
maintenu ses conclusions. Il a requis la production des directives et
circulaires internes de la CNA en lien avec la maladie de Sudeck. A l’appui
de son écriture, il a produit un courrier du Prof. D.________ du 7 avril 2020
qui répondait à des questions de son avocat, ainsi qu’un rapport médical
du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________, spécialistes en
anesthésiologie.
On extrait du courrier du 7 avril 2020 du Prof. D.________:
« 3. Les atteintes actuelles à la santé de M. B.________, ont-
elles été causées, du moins partiellement, par l'accident du
30.07.2017 ? Pourriez-vous motiver votre appréciation ?
Sur ce point, je pense qu'il n'y a pour moi aucun doute et que les
éléments en faveur d'un lien de causalité directe entre l'accident et
les plaintes actuelles sont évidents et accablants. Il y a eu
clairement un élément traumatique que la SUVA reconnaît avec
dans les suites immédiates des douleurs, un traumatisme reconnu
et le développement d'une maladie de Sudeck. L'évolution de cette

- 13 -
maladie de Sudeck est malheureusement défavorable avec la
persistance de douleurs neuropathiques invalidantes. Il n'y a aucun
élément qui permettrait de suggérer que les douleurs actuelles ne
sont pas liées à l'élément traumatique. M. B.________ ne souffre
d'aucune maladie et n'a présenté aucun autre élément intercurrent
qui permettrait d'expliquer les douleurs. Les douleurs sont la
conséquence de ce traumatisme de façon directe et évidente.
À nouveau, le fait qu'heureusement que la majorité des
traumatismes n'aient pas de conséquences dramatiques, comme
dans le cas de M. B.________, n'exclue nullement le fait que dans le
cas présent les conséquences ont été dramatiques avec des
douleurs persistantes neuropathiques invalidantes. Je tiens aussi à
souligner que je ne peux pas accepter l'affirmation de la
Dresse C.________ qu'une lésion neurologique peut être clairement
écartée (page 6 premier paragraphe). En effet, M. B.________ est
consistant et a décrit à tous ses médecins des douleurs clairement
neuropathiques et bien définies dans sa description ; description
dont le caractère neuropathique est bien confirmé par le
questionnaire DNP4. Le fait que I'ENMG soit normal n'exclue
nullement une pathologie d'origine neurologique, mais permet
uniquement d'exclure une lésion du nerf périphérique sur un
segment de celui-ci allant de la racine à un diamètre qu'un
neurologue serait plus à même que moi de définir.
[…]
5. Pourriez-vous contrer les conclusions de la
Dresse C.________, à teneur desquelles l'état de santé de
M. B.________ serait stabilisé ?
[…]
Pour terminer, je ne peux m'accorder sur la conclusion qui dit qu'il
n'y aucun élément actif à part des douleurs mécaniques. Une fois
de plus il y a des douleurs clairement neuropathiques et le fait
qu'elles s'aggravent à la sollicitation ne veut pas dire qu'elles
soient uniquement mécaniques. Je m'accorde par contre sur le fait
que l'état de santé s'est malheureusement stabilisé avec des
séquelles importantes et un état douloureux permanent ; état
douloureux qui est bien la conséquence du sinistre du
27.07.2018 ».
Dans leur rapport du 28 avril 2020, les Drs H.________ et
T.________ ont posé le diagnostic d’algoneurodystrophie des avant-pieds,
relevant que les douleurs au pied droit étaient apparues douze mois
auparavant.
Par duplique du 22 octobre 2020, la CNA a maintenu son
appréciation du cas et partant ses conclusions. Elle a produit une
appréciation neurologique et chirurgicale du 20 octobre 2020 des
Drs G.________ et I.________, respectivement spécialistes en chirurgie et en
neurologie, médecins d’assurance. Ces médecins se sont déterminés sur

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les rapports médicaux produits par le recourant et ont conclu que les
réponses du Prof. D.________, mal motivées, n’étaient pas susceptibles de
modifier la position de la CNA, basée sur les appréciations de la
Dre C.________. Ils ont retenu que, sur le plan neurologique et
orthopédique, la présence chez le recourant d’une douleur neuropathique
au pied gauche était tout au plus possible, mais pas établie au degré de la
vraisemblance prépondérante, et que la problématique du membre
inférieur droit n’était pas en lien en relation de causalité avec les
événements accidentels annoncés. Ils ont également constaté que les
critères de Budapest pour diagnostiquer un SDRC au pied gauche n’étaient
pas remplis ni au début 2018 lors du séjour à la CRR, ni en mai et octobre
2018 lors des consultations auprès du Dr R.________, le Prof. D.________
reconnaissant une absence de symptômes types du SDRC en septembre
2019.
Le 17 novembre 2020, le recourant a déposé des
déterminations, dans lesquelles il a contesté toute valeur probante à
l’appréciation neurologique et chirurgicale du 20 octobre 2020 des
Drs G.________ et I.________. Il a produit un rapport du 8 septembre 2020 du
Dr M.________, lequel a répondu à des questions posées par Me Duc. Ce
médecin a réitéré le diagnostic du syndrome de Sudeck. Pour le reste, on
extrait de son rapport :
« 2. Pourriez-vous confirmer que l'état de santé de
Monsieur B.________ ne lui permet pas de travailler sur le
marché de travail ?
Pourriez-vous motiver votre appréciation et préciser les
limitations fonctionnelles ?
Je pense effectivement qu'actuellement l'état de santé de
Monsieur B.________ avec ses douleurs des deux membres inférieurs
intenses et prolongées ne lui permettent guère d'envisager la
reprise d'une activité lucrative sur le marché du travail. Ceci est la
conséquence de la sévérité des symptômes avec une aggravation
récente au niveau de la cheville droite consécutive à
l'algoneurodystrophie présente de ce côté-là. La prise en charge
médicale doit être poursuivie de manière pluridisciplinaire telle
qu'elle a été effectuée jusqu'à présent. La situation est donc encore
évolutive et il n'est pas exclu qu'une reprise du travail puisse être
envisagée à terme mais actuellement elle est totalement
prématurée. […]

- 15 -
3. Les atteintes actuelles à la santé de Monsieur B.________,
ont-t-elles été causées, du moins partiellement, par
l'accident du 30.07.2017 ?
Pourriez-vous motiver votre appréciation ?
L'atteinte du pied gauche est clairement la conséquence de
l'accident du 30.07.2017. Le patient a développé une
symptomatologie douloureuse liée à une algoneurodystrophie du
pied gauche à la suite de cet accident. L'accident est clairement la
cause de cette affection. Monsieur B.________ n'a jamais souffert de
douleur du pied aux cours des dix années précédentes où je l'ai
soigné.
Il n'a pas eu d'arrêt de travail consécutif à une affection des pieds
durant toute cette période. Il n'y a aucune raison de penser que ces
douleurs du pied viennent d'une autre origine que celle de
l'accident. En conséquence l'accident doit être retenu comme la
cause unique de sa symptomatologie bien sûr dans le contexte du
développement d'une algoneurodystrophie, un événement pas
forcément obligatoire suite à un accident.
Par ailleurs le patient a également développé une
algoneurodystrophie suite au 2ème accident qu'il a subi au niveau de
la cheville droite. Ce diagnostic est confirmé actuellement. Il n'y a
aucun élément qui permettrait de douter du rapport de causalité
naturelle entre le traumatisme et les symptômes actuels. »
Le 21 janvier 2021, l’intimée a contesté la valeur probante de
ce rapport et a produit, à l’appui de ses allégations, une appréciation
neurologique et chirurgicale complémentaire du 15 décembre 2020 des
Drs G.________ et I.________, lesquels ont confirmé leurs précédentes
conclusions.
Le 17 février 2021, le recourant a déposé des déterminations,
ainsi qu’un rapport médical du 9 décembre 2020 des Drs H.________ et
T.________, lesquels ont confirmé le diagnostic de SDRC de l’avant du pied
gauche depuis octobre 2017 et de la cheville gauche (recte : droite)
depuis avril 2019, relevant que les Drs G.________ et I.________ contestaient
ce diagnostic sans avoir personnellement examiné le recourant.
Le 14 avril 2021, l’intimée a maintenu ses conclusions et a
produit une prise de position du 1er avril 2021 des Drs G.________ et
I.________ confirmant leurs précédents diagnostics.
Le 3 mai 2021, le recourant a déposé de nouvelles
déterminations.

- 16 -
Le 7 juin 2022, le recourant a produit un rapport médical établi
le 18 décembre 2021 par le Prof. D.________, à la suite d’un nouvel examen
médical qui avait eu lieu le 21 octobre 2021. On extrait de ce rapport :
« 1. Quel est le status ?
Je n'ai pas de modification significative du status clinique par rapport
à mon examen de septembre 2019. Je n'ai toujours aucune anomalie
qui suggérerait un rhumatisme inflammatoire ou une autre
pathologie sous-jacente. […]
2. Quels sont les diagnostics retenus ?
Je conserve les mêmes diagnostics de douleurs neuropathiques
chroniques bilatérales des membres inférieurs dans un contexte
post-maladie de Sudeck bilatérale, impression confortée par la
scintigraphie osseuse d'août 2020 qui confirme maintenant l'atteinte
droite.
3. Pourriez-vous confirmer que notre mandant est
toujours à l'incapacité totale de travail, en raison de ses
atteintes à la santé ? Pourriez-vous motiver votre
appréciation ?
Malheureusement, je ne peux que confirmer que
monsieur B.________ reste à l'incapacité complète de travail en
raison de ses atteintes à la santé. En effet, l'incapacité est
déterminée par l'atteinte douloureuse qui est permanente et
réfractaire à toutes les mesures médicamenteuses ou infiltratives.
Ses douleurs sont malheureusement constantes et indépendantes
de la position ou d'une quelconque charge exprimée ou non sur les
membres inférieurs, et ne peuvent donc être améliorées par un
choix quelconque d'activités dites adaptées. […] ».
Par acte du 20 septembre 2022, l’intimée s’est déterminée sur
ce nouveau rapport médical et a conclu qu’il n’apportait aucun élément
nouveau. A l’appui de son écriture, elle a produit un avis médical du 28
juillet 2022 des Dres G.________ et S.________, spécialiste en
neurochirurgie.
Le 3 octobre 2022, le recourant a déposé des déterminations
et un rapport médical du 26 septembre 2022 du Dr F.________, spécialiste
en médecine interne générale, en médecine physique et réadaptation et
en neurologie. Ce médecin a posé les diagnostics de séquelles
douloureuses et trouble de mobilité de la cheville et du pied gauches,
après luxation du quatrième orteil du pied gauche le 17 juin 2017 (sic),
compliquée par une algoneurodystrophie, de douleurs résiduelles du
membre inférieur droit prédominant au niveau de la cheville, status après
traumatisme sur chute à domicile en 2017, de déconditionnement
cardiovasculaire et musculaire périphérique, d’état anxiodépressif

- 17 -
réactionnel et d’excès pondéral discret (BMI 25.66 kg/m2). Compte tenu
des douleurs ressenties par le recourant qui l’obligeaient à changer
régulièrement de position, le Dr F.________ a conclu que la capacité de
travail du recourant était nulle dans son ancienne activité de soudeur,
ainsi que dans une activité d’employé de bureau.
L’intimée a maintenu ses conclusions par courrier du 28
novembre 2022, relevant que le rapport médical du Dr F.________ reposait
sur un état de fait postérieur à la décision attaquée.
Le 8 décembre 2022, le recourant a produit un « rapport final »
du 6 septembre 2021 du Service de l’emploi du canton de Vaud dont il
ressort que le recourant a participé à deux ateliers auprès d’[...], durant
lesquels il a été confronté à des douleurs intenses, au niveau des jambes,
des pieds et du bas du dos.
Interpelée par le nouveau juge instructeur en charge du
dossier, l’intimée a indiqué, par courrier du 23 octobre 2023, que la pièce
produite par le recourant le 8 décembre 2022 n’était pas pertinente.
Le 15 janvier 2024, le recourant a produit deux rapports
médicaux du Prof. K.________ établis respectivement le 12 mai 2023 et le
27 octobre 2023. Ce médecin a relevé que l’assuré souffrait surtout de
douleurs au pied droit et que ce pied présentait vraisemblablement un
SDRC. Dans son écriture, le recourant a en outre sollicité la tenue d’une
audience de débats publics.
Le 21 mars 2024, l'intimée s’est déterminée sur les rapports
du Prof. K.________ précités et a réitéré ses conclusions.
Le 11 avril 2024, le recourant a exposé la teneur d’un arrêt du
6 février 2023 de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
valaisan.
Le 15 mai 2024, l’intimée a maintenu ses conclusions.

- 18 -
C. Durant la procédure pendante devant la Cour de céans,
l’assuré a, par courrier du 25 novembre 2020, informé la CNA d’une
détérioration de son état de santé. A l’appui de ce courrier, il a produit le
rapport du 8 septembre 2020 du Dr M.________, dont le contenu a été
précédemment résumé, ainsi qu’un rapport de scintigraphie osseuse 3
phases et de SPECT-CT (ndlr. imagerie hybride fusionnant des images
tomoscintigraphiques et scanographiques acquises au cours d’un même
examen) des chevilles du 5 août 2020 établi par la Dre E.________,
spécialiste en médecine nucléaire et radiologie, à la suite d’une entorse de
la cheville droite en été 2019 avec douleurs résiduelles, dont on extrait :
« Conclusion
Examen scano-scintigraphique en faveur d'un syndrome douloureux
régional complexe de la cheville droite en phase chronique, avec
une hypercaptation osseuse de l'articulation de la cheville et de
l'ensemble des os du tarse et médiotarse positive notamment en
phase osseuse ».
Dans un rapport du 11 août 2020, le Dr R.________ a posé le
diagnostic de réaction de Sudeck post-traumatique de la cheville droite sur
status après entorse de la cheville droite en été 2019 et a conclu ainsi :
« L'examen Spect-CT réalisé le 5 août 2020 permet de mettre en
évidence une réaction de Sudeck également au niveau de la cheville
droite suite à cette entorse subie en été 2019 et traitée
conservativement ».
Par décision du 26 janvier 2021, l'intimée a constaté
qu’aucune aggravation objectivable liée à l’accident du 30 juillet 2017 et
nécessitant un traitement médical n’était intervenue depuis sa décision de
2019 octroyant une rente au recourant.
Par décision sur opposition du 10 mai 2022, l'intimée a rejeté
l’opposition formée par le recourant, précisant qu’il n’y avait aucune
aggravation notable de son état de santé en lien avec les événements des
30 juillet 2017 et 27 juillet 2018.

- 19 -
Par acte du 8 juin 2022, B.________ a formé recours contre
cette décision devant la Cour de céans. La cause a été enregistrée sous la
référence AA 70/22.
D. Une audience de débats publics a eu lieu ce jour à laquelle le
recourant ne s’est pas présenté personnellement. Lors de l’audience, Me
Duc a produit un procédé écrit accompagné d’un rapport du 30 octobre
2024 du Dr O.________, spécialiste en neurologie, à teneur duquel celui-ci a
retenu une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle du
recourant, soulignant pour le surplus qu'il n'avait pas le recul pour se
prononcer de manière approfondie sur la cause de l'incapacité de travail,
d’un rapport du 4 décembre 2024 du Dr F.________, par lequel celui-ci s'est
déterminé sur l'état de santé du recourant à la suite de son examen
clinique du même jour et a notamment confirmé retenir une incapacité de
travail totale du recourant dans son activité habituelle, d’un exemple de
directive médicale de juillet 1996 de l'intimée, d'un résumé de l’arrêt
8C_836/2024 du 9 octobre 2024 du Tribunal fédéral, de la prise de position
de l'intimée sur le SDRC ainsi que de la liste de ses opérations. Il a ensuite
plaidé pour le recourant, rappelant les mesures d'instruction requises et
maintenant ses conclusions.
Par arrêts de ce jour, la Cour de céans a rejeté le recours
formé par B.________ contre la décision du 17 avril 2020 de l’OAI (cause
AI 159/20), ainsi que le recours déposé par celui-ci contre la décision sur
opposition du 10 mai de la CNA (cause AA 70/22).
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des

- 20 -
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit du recourant à percevoir des
indemnités journalières et à la prise en charge de ses frais de traitement
en lien avec les accidents des 30 juillet 2017 et 27 juillet 2018 au-delà du
30 juin 2019, respectivement sur le montant de la rente d’invalidité à
laquelle il a droit à partir du 1er juillet 2019.
3. a) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant
prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer
l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue. En
particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante,
un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation
antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19
avril 2021 consid. 7.2.1).
b) En l’occurrence, le recourant a signalé à la CNA, par
courrier du 25 novembre 2020, une aggravation de son état de santé. Pour
établir la péjoration dont il se prévalait, le recourant a produit le rapport
du 8 septembre 2020 du Dr M.________, ainsi que le rapport de
scintigraphie osseuse 3 phases et de SPECT-CT des chevilles du 5 août
2020 établi par la Dre E.________. Or, de nombreux rapports médicaux et
pièces produits par le recourant dans le cadre de la présente procédure

- 21 -
sont postérieurs au 5 août 2020, ainsi qu’à l’aggravation de l’état de santé
du recourant et sont pris en considération dans l’arrêt AA 70/22 de ce jour.
En conséquence, il convient d’examiner pour chacun d’entre eux s’ils
concernent l’état de santé du recourant antérieur ou postérieur à
l’aggravation, seuls ceux portant sur l’état de santé du recourant au
moment de la décision attaquée devant être pris en considération par la
Cour de céans.
c) Peuvent être considérés comme portant sur l’état de santé
du recourant au moment où la décision attaquée a été rendue et sont
partant pertinents pour juger la présente cause :
￿ les rapports des 19 et 21 octobre 2019 du Prof. D.________
fondés sur un examen clinique réalisé à cette époque ;
￿ le courrier du 2 avril 2020 du même médecin se
déterminant sur les conclusions de la Dre C.________;
￿ le rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________,
lequel fait suite à un examen du recourant qui a eu lieu le
22 avril 2020, concernent des douleurs aux avant-pieds
précédemment mentionnées par d’autres médecins, ainsi
que des douleurs au pied droit apparues douze mois
auparavant ;
￿ le rapport du 9 décembre 2020 des mêmes médecins
confirmant leurs précédents diagnostics et exposant des
généralités médicales complémentaires.
d) En revanche, concernent l’état de santé du recourant
postérieur à la décision attaquée :
￿ le rapport du 8 septembre 2020 du Dr M.________, lequel se
détermine sur l’état de santé d’alors du recourant, relevant
une aggravation récente de sa situation, rapport sur la
base duquel le recourant fonde sa demande de rechute ;
￿ le « rapport final » du 6 septembre 2021 du Service de
l’emploi du canton de Vaud qui fait état de la péjoration de
l’état de santé du recourant ;

- 22 -
￿ le rapport médical établi le 18 décembre 2021 par le
Prof. D.________, à la suite d’un examen médical qui a eu
lieu le 21 octobre 2021, rapport dans lequel ce médecin se
réfère en outre au rapport de scintigraphie osseuse du
5 août 2020 ;
￿ le rapport médical du 26 septembre 2022 du Dr F.________,
qui se fonde sur son examen clinique du recourant à cette
période ;
￿ les rapports médicaux du Prof. K.________ des 12 mai et
27 octobre 2023 établis sur la base d’un examen clinique
réalisé en janvier 2023 constatant la péjoration de l’état de
santé du recourant ;
￿ le rapport médical du 30 octobre 2024 du Dr O.________ à
teneur duquel celui-ci se détermine sur l'état de santé
d'alors du recourant ;
￿ le rapport médical établi le 4 décembre 2024 par le
Dr F.________ à la suite de son examen clinique du même
jour du recourant.
Il ne sera dès lors pas tenu compte de ces pièces plus avant. Il
en va de même des avis médicaux des médecins d’assurance produits par
l’intimée se déterminant sur ces pièces.
4. a) Le recours devant le tribunal cantonal des assurances est
une voie de droit ordinaire possédant un effet dévolutif : un recours
présenté dans les formes requises a pour effet de transférer à la juridiction
cantonale la compétence de statuer sur la situation juridique objet de la
décision attaquée. L'administration perd la maîtrise de l'objet du litige, en
particulier celle des points de fait susceptibles de fonder la décision
attaquée. Conformément à la maxime inquisitoire applicable, il appartient
à l'autorité de recours d'établir d'office les faits déterminants pour la
solution du litige et d'administrer les preuves nécessaires. Si l'état de fait
doit être complété, elle est libre de procéder elle-même aux mesures
d'instruction nécessaires ou d'annuler la décision attaquée et de renvoyer
le dossier à l'administration pour qu'elle s'en charge. Après le dépôt d'un

- 23 -
recours, il n'est en principe plus permis à l'administration d'ordonner de
nouvelles mesures d'instruction qui concerneraient l'objet du litige et
tendraient à une éventuelle modification de la décision attaquée (ATF 127
V 228 consid. 2b/aa et les références).
b) Le principe de l'effet dévolutif du recours connaît une
exception, en tant que l'administration peut reconsidérer sa décision
jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours (art. 53 al. 3 LPGA).
Pour des motifs liés à l'économie de procédure, il se justifie en effet de
permettre à l'administration de revenir pendente lite sur sa décision,
lorsque celle-ci s'avère, à la lecture de l'acte de recours, manifestement
erronée. De fait, le droit fédéral n'exclut pas nécessairement la mise en
œuvre par l'administration de mesures d'instruction lite pendente. Pour
répondre à la question de savoir quels sont les actes encore admissibles à
ce stade de la procédure, il convient d'examiner l'importance que revêt
l'acte pour la solution du litige et le temps nécessaire pour y procéder. Des
mesures d'instruction portant sur des aspects ponctuels, tels que le fait de
requérir une attestation ou un certificat, ou de demander des précisions à
un médecin ou une autre personne susceptible de fournir des
renseignements sont en règle générale admissibles ; tel n'est en revanche
pas le cas de la mise en œuvre d'une expertise médicale ou d'une mesure
d'instruction similaire, compte tenu de leur portée sur l'état de fait à juger.
Eu égard au temps nécessaire à l'administration d'un tel moyen de
preuve, on ne saurait par ailleurs parler d'un acte justifié par des motifs
liés à l'économie de procédure, ce d'autant qu'une décision de renvoi, qui
a l'avantage de pouvoir être rendue rapidement, permet de créer une
situation claire sur le plan procédural (ATF 127 V 228 consid. 2b/bb et les
références).
c) D'autres motifs militent en faveur d'une approche restrictive
quant à la possibilité pour l'administration de revenir lite pendente sur une
décision qu'elle a rendue. Quand bien même la partie adverse ou d'autres
participants à la procédure acquiesceraient à la mise en œuvre de
mesures d'instruction supplémentaires, il n'est pas admissible que la
partie recourante puisse voir ses droits de procédure être restreints (ATF

- 24 -
127 V 228 consid. 2b/bb et les références) ou que la réglementation en
matière de frais et dépens puisse être éludée par cette manière de
procéder (ATF 132 V 215 consid. 6.2 et les références).
d) En l’espèce, l’intimée a fondé sa décision, puis sa décision
sur opposition, essentiellement sur des rapports d’examen de sa médecin
d’arrondissement, la Dre C.________. Dans le cadre du délai de duplique
dans la présente procédure, elle a sollicité l’avis médical de médecins-
conseils de sa division médecine des assurances, les Drs G.________ et
I.________, spécialistes en chirurgie et traumatologie, respectivement en
neurologie. Or l’avis en question, qui tient sur vingt-et-une pages, contient
une anamnèse médicale très circonstanciée et un résumé de l’ensemble
de la documentation médicale à disposition, une appréciation comportant
une explication détaillée, figures à l’appui, du syndrome douloureux
régional complexe et concluant à l’absence des critères permettant de
retenir un tel diagnostic à tout le moins depuis le début de l’année 2018. Il
apparaît que l’appréciation des Drs G.________ et I.________ s’apparente
plutôt à une expertise et semble dépasser le cadre de mesures
d’instruction ne portant que sur des aspects ponctuels qui permettrait à
l’assureur d’instruire pendente lite. Cette question souffre toutefois de
demeurer indécise, la Cour de céans arrivant à la même conclusion sur la
base des autres rapports médicaux au dossier.
5. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) L'obligation éventuelle de l'assureur d'allouer ses
prestations suppose un lien de causalité naturelle entre l'accident et
l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu
d'admettre que, sans la survenance de l'événement accidentel, le

- 25 -
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu
de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident
soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé. En effet, il faut
et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à
d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique
de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit être
tranchée à l'aune du principe du degré de vraisemblance prépondérante,
appliqué généralement à l'appréciation des preuves en matière
d'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 129
V 402 consid. 4.3 ; TF 8C_858/2008 du 14 août 2009 consid. 3).
c) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose
en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'événement
accidentel et l'atteinte à la santé. La causalité doit être considérée comme
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie,
le fait en cause était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 129 V
402 consid. 2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références). L’existence d’un
rapport de causalité adéquate est une question de droit ; elle doit être
appréciée sous l’angle juridique et tranchée par l’administration ou le
juge, et non par des experts médicaux (ATF 107 V 173 consid. 4b ; TF
U 493/06 du 5 novembre 2007 consid. 3.1).
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une
limite raisonnable à la responsabilité de l'assureur-accidents social, la
causalité adéquate n'a pratiquement aucune incidence en présence d'une
atteinte à la santé physique en relation de causalité naturelle avec

- 26 -
l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des
atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience
médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les références).
En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, bien
qu'apparaissant en relation de causalité naturelle avec un événement
accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique. Dans ce
cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se
fondant sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, selon
les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement
(ATF 134 V 109 consid. 10 ; 117 V 359 consid. 6 ; 117 V 369 consid. 4 ;
115 V 133 consid. 6 ; 115 V 403 consid. 5). En présence de troubles
psychiques apparus après un accident ou de troubles qui ne sont pas
objectivables du point de vue organique, on examine les critères de la
causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133
consid. 6c/aa ; 115 V 403 consid. 5c/aa ; TF 8C_867/2015 du 20 avril 2016
consid. 4.2 ; TF 8C_445/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.3.1), tandis qu'en
présence d'un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne
cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne ou d'un traumatisme
cranio-cérébral, on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des
éléments psychiques (ATF 134 V 109 consid. 7 ss ; voir également ATF 117
V 359 consid. 6a).
Nonobstant ce qui précède, il convient d'appliquer la
jurisprudence en matière de troubles psychiques (ATF 115 V 133 ; 115 V
403), en particulier en distinguant entre atteintes d'origine psychique et
atteintes organiques, même en cas de traumatisme de type « coup du
lapin », de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral,
lorsque les troubles psychiques apparus après l'accident constituent
clairement une atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau
clinique consécutif à un traumatisme de ce type (TFA U 96/00 du 12
octobre 2000 consid. 2b, in RAMA 2001 no U 412 p. 79 ; cf. également ATF
134 V 109 consid. 9.5 ; TF 8C_957/2008 du 1er mai 2009 consid. 4.2 ; TF
8C_124/2007 du 20 mai 2008 consid. 3.2 ; TF 8C_591/2007 du 14 mai
2008 consid. 3.1).

- 27 -
6. a) Le SDRC, anciennement nommé algodystrophie ou maladie
de Sudeck, a été retenu en 1994 par un groupe de travail de l'International
Association for the Study of Pain (ci-après : l’IASP). Il constitue une entité
associant la douleur à un ensemble de symptômes et de signes non
spécifiques qui, une fois assemblés, fondent un diagnostic précis (François
Luthi et al., Syndrome douloureux régional complexe, in Revue médicale
suisse 2019, p. 495). L'IASP a réalisé un consensus diagnostique aussi
complet que possible avec la validation, en 2010, des critères dits de
Budapest. La pose du diagnostic de SDRC requiert ainsi, selon les critères
de Budapest, que les éléments caractéristiques suivants soient satisfaits
(TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 6.2 et les références citées) :
1. Une douleur persistante disproportionnée par rapport à
l'événement déclencheur ;
2. Le patient doit rapporter au moins un symptôme dans trois
des quatre catégories suivantes :
￿ Sensorielle : hyperesthésie et/ou une allodynie ;
￿ Vasomotrice : asymétrie au niveau de la température
et/ou changement/asymétrie au niveau de la coloration
de la peau ;
￿ Sudomotrice/œdème : œdème et/ou
changement/asymétrie au niveau de la sudation ;
￿ Motrice/trophique : diminution de la mobilité et/ou
dysfonction motrice (faiblesse, tremblements, dystonie)
et/ou changements trophiques (poils, ongles, peau) ;
3. Le patient doit démontrer au moment de l'examen au
moins un signe clinique dans deux des quatre catégories
suivantes :
￿ Sensorielle : hyperalgésie (piqûre) et/ou allodynie (au
toucher léger et/ou à la pression et/ou à la
mobilisation) ;
￿ Vasomotrice : différence de température et/ou
changement/asymétrie de coloration de la peau ;
￿ Sudomotrice/œdème : œdème et/ou
changement/asymétrie au niveau de la sudation ;

- 28 -
￿ Motrice/trophique : diminution de la mobilité et/ou
dysfonction motrice (faiblesse, tremblement, dystonie)
et/ou changements trophiques (poils, ongles, peau) ;
4. Il n'existe aucun autre diagnostic permettant de mieux
expliquer les symptômes et les signes cliniques.
b) Pour admettre un lien de causalité entre l’accident et un
syndrome douloureux régional complexe, trois critères cumulatifs doivent
être remplis, à savoir (TF 8C_416/2019 du 15 juillet 2020 consid. 5.2.1 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.2 et les références) :
a) La preuve d’une lésion physique après un accident ou
l’apparition d’une algodystrophie à la suite d’une opération
nécessitée par l’accident ;
b) L’absence d’un autre facteur causal de nature non
traumatique (par ex. état après infarctus du myocarde,
après une apoplexie, etc.) ;
c) Une courte période de latence entre l’accident et
l’apparition de l’algodystrophie, soit au maximum six à huit
semaines.
7. a) En vertu de l'art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a droit au traitement
médical approprié des lésions résultant de l'accident. S'il est totalement
ou partiellement incapable de travailler (cf. art. 6 LPGA) à la suite de
l'accident, il a droit à une indemnité journalière (cf. art. 16 al. 1 LAA). Le
droit à l'indemnité prend naissance le troisième jour qui suit celui de
l'accident et s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de
travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède (cf. art. 16
al. 2 LAA).
b) Aux termes de l’art. 18 al. 1 LAA, si l’assuré est invalide à
10 % au moins par suite d’un accident, il a droit à une rente d’invalidité,
pour autant que l’accident soit survenu avant l’âge ordinaire de la retraite
(teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2023). Le droit à la rente prend
naissance dès qu’il n’y a plus à attendre de la continuation du traitement
médical une sensible amélioration de l’état de la personne assurée – ce

- 29 -
par quoi il faut entendre l’amélioration ou la récupération de la capacité
de travail (ATF 134 V 109 consid. 4.3 ; TF 8C_95/2021 du 27 mai 2021
consid. 3.2) – et que les éventuelles mesures de réadaptation de
l’assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement
médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la
rente (art. 19 al. 1 LAA).
c) Pour évaluer le taux d’invalidité, et ainsi le montant de la
rente, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA).
8. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

- 30 -
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
d) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 31 -
9. a) En l’occurrence, le caractère accidentel des événements du
30 juillet 2017 et du 27 juillet 2018 n’est pas contesté. Est en revanche
litigieux le point de savoir si c’est à juste titre que la décision attaquée
retient que l’état de santé du recourant était stabilisé et que sa capacité
de travail, bien que nulle dans son activité habituelle, était entière dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir sans port
répété de charges supérieures à 10-15 kg, sans positions à genoux ou
accroupi, sans marche répétée ou prolongée ni en terrains irréguliers, sans
montée ou descente d’escaliers et d’échelles. Le recourant estime que son
état de santé n’était pas stabilisé et que sa capacité de travail est nulle
dans toute activité.
b) L'intimée a fondé sa décision sur le rapport d’examen final
du 9 avril 2019 de la Dre C.________. Après avoir examiné le recourant la
veille, cette médecin a posé les diagnostics de douleurs persistantes du
pied gauche au niveau des deux derniers rayons dans les suites d’une
luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne et d’une
algoneurodystrophie au décours – étant précisé que les douleurs prises en
considération par cette médecin se situent au niveau de la tête des
quatrième et cinquième métatarsiens ainsi que sur le bord externe du pied
gauche irradiant jusqu’au talon gauche et de la cheville gauche –, ainsi
que de status après chute le 27 juillet 2018 avec contusion des deux pieds
au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle. La
Dre C.________ avait déjà examiné le recourant le 19 décembre 2018. Elle
avait alors suspecté une lésion nerveuse provoquée par le traumatisme
d’élongation lors de la luxation avec lésion des fibres A-delta et A-bêta. Ce
diagnostic, qui avait également été envisagé par le Prof.K.________ dans
son rapport médical du 2 novembre 2018 et par le Dr R.________ dans son
rapport du 6 février 2019, a cependant pu être écarté à la suite de
l’examen neurologique effectué par le Dr W.________, lequel conclut, en
mars 2019, que le status est normal (cf. rapport du 11 mars 2019 du
Dr W.________).

- 32 -
aa) S’agissant des suites de la luxation de la quatrième
articulation métatarso-phalangienne intervenue en juillet 2017, il ressort
de radiographies réalisées en août 2017 que les rapports articulaires
étaient physiologiques, les structures osseuses sans anomalie et les
parties molles sans particularité (cf. rapport du 22 août 2017 du
Dr A.________), bien que l’orteil concerné présentât un œdème (cf. rapport
initial LAA du 27 août 2017 du Q.________). En octobre 2017, le
Dr Z.________ a posé le diagnostic « Sudeck massif », ayant relevé lors de
l’examen clinique une marche complètement inadéquate, une coloration
livide, une vasoplégie, un gradient thermique, une hypersudation, une
douleur à distance et une tuméfaction au niveau de la quatrième
articulation métacarpo-phalangienne douloureuse (cf. rapport médical
intermédiaire du 16 octobre 2017 du Dr Z.________). Compte tenu des
douleurs persistantes, le recourant est hospitalisé auprès de la [...] du
30 janvier au 6 mars 2018. Lors de cette hospitalisation, le Dr X.________ a
effectué, le 6 février 2018, une scintigraphie osseuse triphasique, dont il
ressort qu’il n’existe pas d’argument en faveur d’une algodystrophie du
pied gauche. En outre, les médecins de la [...] n’ont posé aucun diagnostic
incapacitant que ce soit sur le plan orthopédique ou psychiatrique, les
limitations fonctionnelles retenues étant exclusivement liées aux douleurs
(cf. rapport du 23 mars 2018 de la Dre N.________). Dans son rapport de
consultation du 29 mai 2018, le Dr R.________ a conclu que l’assuré
présentait des douleurs résiduelles d’origine indéterminée probablement
avec une réaction de type sudeckoïde, relevant que l’IRM du pied gauche
réalisée le même jour ne montrait aucune anomalie.
Il apparaît donc que le diagnostic de douleurs persistantes du
pied gauche au niveau des deux derniers rayons dans les suites d’une
luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne et
d’algoneurodystrophie au décours retenu le 9 avril 2019 par la
Dre C.________ est confirmé par l’ensemble des rapports médicaux au
dossier à cette date, l’algoneurodystrophie « massive » constatée en
octobre 2017 s’étant résorbée pour laisser la place à des douleurs moins
importantes. En effet, hormis le Dr Z.________ en octobre 2017, aucun
autre médecin n’a par la suite constaté lors des examens cliniques qui ont

- 33 -
été réalisés que les symptômes présentés par le recourant permettaient
de retenir un syndrome douloureux régional complexe sur la base des
critères de Budapest. Ainsi, il apparaît cohérent que le Dr R.________ ait
retenu dans son rapport du 6 février 2019 que la situation médicale du
recourant était stable depuis le 31 janvier 2019, date de son examen
clinique.
Dans les rapports médicaux des 19 et 21 octobre 2019 du
Prof. D.________ produits par le recourant dans la présente procédure, ce
médecin a relevé que tous les symptômes typiques du SDRC n’étaient pas
réalisés s’agissant du pied gauche du recourant, de sorte que la maladie
de Sudeck n’était pas active. Il a donc retenu le diagnostic de douleurs
neuropathiques résiduelles post-traumatiques de l’avant-pied gauche sur
probable lésion du nerf péronier superficiel et status après maladie de
Sudeck. S’agissant de l’atteinte neurologique diagnostiquée, le
Prof. D.________ explique, dans son courrier du 2 avril 2020 que le fait que
l’ENMG réalisé par le Dr W.________ soit normal n’exclut pas une pathologie
d’origine neurologique, relevant cependant qu’un neurologue serait plus à
même que lui de déterminer quelle pathologie cela pourrait être. Partant,
on ne saurait retenir que l’avis du Prof. D.________ est suffisant pour rendre
vraisemblable une atteinte neurologique, exclue par un spécialiste. Pour le
reste, son diagnostic est similaire à celui de la Dre C.________.
Le recourant a encore produit un rapport du 28 avril 2020 des
Drs H.________ et T.________ rédigé à la suite d’un examen du recourant du
22 avril 2020 qui posent le diagnostic d’algoneurodystrophie des avants-
pieds. Il apparaît cependant que ces médecins ont uniquement trouvé les
signes cliniques d’un tel diagnostic au pied droit. Partant, ce rapport
médical ne saurait mettre en cause les conclusions de la Dre C.________
s’agissant du pied gauche.
bb) Il ressort des rapports médicaux du 19 octobre 2019 du
Prof. D.________ et du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________ que le
recourant souffrirait de douleurs également au pied droit. D’après le
Prof. D.________, ces douleurs auraient débuté après l’accident de juillet

- 34 -
2018 et, selon les Drs H.________ et T.________, douze mois avant leur
rapport, soit en avril 2019. On relève déjà qu’il existe une contradiction
entre ces deux rapports quant au moment où les douleurs au pied droit
seraient apparues. En outre, lors de son examen clinique du 19 décembre
2018, le recourant n’a formulé aucune plainte concernant les suites de
l’événement de juillet 2018 et la Dre C.________ n’a relevé aucun problème
en lien avec son pied droit (cf. rapport d’examen du 20 décembre 2018 de
la Dre C.________). Le Dr R.________, lors d’une consultation du 31 janvier
2019, a constaté que la situation médicale du recourant était stationnaire,
aucune plainte en lien avec le pied droit n’ayant été relevée (cf. rapport
du 6 février 2019 du Dr R.________). Lors de l’examen neurologique du
11 mars 2019 conduit par le Dr W.________, celui-ci n’a pas non plus
constaté de problèmes avec le pied droit du recourant, lequel ne s’est pas
plaint de douleurs à ce membre (cf. rapport du 11 mars 2019 du
Dr W.________). Il en est allé de même lors de l’examen clinique final de la
Dre C.________ du 8 avril 2019 (cf. rapport du 9 avril 2019 de la
Dre C.________). Ainsi, lorsque l'intimée a rendu la décision attaquée,
aucun rapport médical dont elle disposait ne mentionnait des douleurs au
pied au droit. On ne saurait dès lors lui faire grief de ne pas avoir
investigué ce point avant de rendre sa décision. En outre, dans son
rapport du 19 octobre 2019, le Prof. D.________ ne rend pas vraisemblable
que de telles douleurs existaient au moment où la décision attaquée a été
rendue. En effet, il en date la survenance à juillet 2018, en contradiction
avec tous les autres rapports médicaux au dossier, et ne se fonde que sur
les dires du recourant pour poser son diagnostic et sur la sécheresse des
deux pieds (cf. rapport du 19 octobre 2019 du Prof. D.________). Dans leur
rapport du 28 avril 2020, les Drs H.________ et T.________ font, quant à eux,
état d’un œdème et d’une tuméfaction au pied droit du recourant (cf.
rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________). Ces symptômes
n’existaient pas lorsque le Prof. D.________ a examiné le recourant en
octobre 2019 (comp. rapports des 19 et 21 octobre 2019 du
Prof. D.________). Partant, ils sont postérieurs à la décision attaquée
rendue en octobre 2019 et ne sont pas pertinents pour juger la présente
cause.

- 35 -
c) Reste à examiner la capacité de travail du recourant en
tenant compte des diagnostics retenus précédemment, le lien de causalité
entre ceux-ci et les événement accidentels assurés n’étant pas remis en
cause par les parties.
aa) Il n’est pas non plus contesté que la capacité de travail du
recourant est nulle dans son activité habituelle.
bb) Pour la Dre C.________, dès le 31 janvier 2019, la capacité
de travail de l’assuré est entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée ou prolongée,
pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche
dans des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles, pas de
port de charges répété supérieures à 10-15 kg et pas d’activités à genoux
ou accroupi. Elle a posé ses limitations fonctionnelles en tenant compte
des pièces au dossier, des plaintes de l’assuré et des résultats de ses
examens cliniques, ce qui ne prête pas flanc à la critique.
On relève que, lors de son séjour à la [...] du 30 janvier au
6 mars 2018, le recourant a été mesure de travailler aux ateliers
professionnels sur des périodes allant jusqu’à quatre heures consécutives,
alors que son état de santé n’était pas encore stabilisé. Les limitations
fonctionnelles provisoires liées aux douleurs ressenties par le recourant
arrêtées par les médecins étaient alors moins restrictives que celles
finalement retenues par la Dre C.________. Ceux-ci préavisaient d’ailleurs
favorablement la réinsertion dans l’activité habituelle (cf. rapport du
23 mars 2018 de la Dre N.________). Dans son rapport du 29 mai 2018, le
Dr R.________ retient, quant à lui, que les douleurs sont alors trop
importantes pour que le recourant puisse exercer son métier de soudeur
et a prolongé son incapacité de travail à 50 % pour 3 mois. Par la suite,
lors d’un examen qui s’est déroulé le 31 janvier 2019, ce médecin a
constaté que l’état de santé du recourant s’était stabilisé et que son
incapacité de travail dans sa profession initiale était entière, mais n’a pas
exclu la reprise d’une activité professionnelle avec une diminution des
charges sur le pied gauche. Enfin, le Prof. K.________ a relevé, dans son

- 36 -
rapport du 2 novembre 2018, que les douleurs du recourant étaient très
invalidantes et que le métier de soudeur pourrait éventuellement être
repris mais pas dans les mêmes conditions où le recourant était obligé de
monter sur des échelles pour souder, soulignant qu’une démarche auprès
de l’OAI en vue d’une reconversion serait souhaitable.
Ainsi, lorsque la Dre C.________ a établi son rapport d’examen
final le 9 avril 2019, il ne ressortait d’aucun rapport médical circonstancié
au dossier établi par les médecins spécialistes qui avaient suivi le
recourant que celui-ci avait une capacité de travail nulle dans toute
activité. En outre, les limitations fonctionnelles retenues par cette médecin
sont cohérentes avec les avis des autres médecins spécialistes.
Par la suite, seul, le Prof. D.________ a indiqué, dans son
rapport du 21 octobre 2019, qu’il lui semblait difficile d’envisager dans
l’immédiat autre chose pour le recourant qu’une activité occupationnelle.
Au vu de la sévérité de la symptomatologie, il peinait à imaginer que
l’intéressé puisse exercer une activité professionnelle dans le marché du
travail. L’avis du Prof. D.________ s’oppose aux conclusions circonstanciées
des autres médecins et ne suffit pas à les remettre en doute, ce d’autant
plus qu’il a déjà été relevé que des éléments factuels sur lesquels s’est
fondé ce médecin étaient incorrects. Pour le reste, les autres rapports
médicaux au dossier, notamment celui du 28 avril 2020 des Drs H.________
et T.________, ne se prononcent pas sur la capacité de travail du recourant.
Quant aux arrêts de travail délivrés notamment par le Dr M.________, ils
sont dénués de motivation et ne sauraient remettre en cause les
conclusions de la Dre C.________.
d) Le recourant conteste encore la valeur probante des pièces
médicales au dossier établies par la Dre C.________ et par le Dr W.________,
remettant en cause leur partialité et leurs compétences en médecine.
aa) D’après la jurisprudence, une valeur probante doit être
accordée aux appréciations émises par les médecins de la CNA, car cette
autorité n’intervient pas comme partie dans un cas concret tant qu’aucun

- 37 -
procès n’est en cours, mais comme organe administratif chargé
d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante
à l’appréciation émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps
qu’aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 125
V 351 précité ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Au demeurant, les médecins d'arrondissement ainsi que les
spécialistes du centre de compétence de la médecine des assurances de
la CNA sont considérés, par leur fonction et leur position professionnelle,
comme étant des spécialistes en matière de traumatologie,
indépendamment de leur spécialisation médicale (TF 8C_108/2020 du 22
décembre 2020 consid. 4.4.2 ; 8C_59/2020 du 14 avril 2020 consid. 5.2 ;
8C_316/2019 consid. 5.4 du 24 octobre 2019 et les arrêts cités).
C’est ainsi en vain que le recourant tente de discréditer les
constatations de la Dre C.________, en se prévalant du fait qu’« elle se
cantonne », pour l’essentiel, à travailler comme médecin d’arrondissement
et qu’elle n’est pas membre de la FMH, ces éléments étant sans
importance, ce qui est déterminant est qu’il n’existe aucun indice concret
permettant de douter de ses conclusions. Tel est le cas en l’espèce,
comme vu précédemment.
bb) S’agissant du Dr W.________, le recourant ne conteste pas
qu’il s’agit d’un médecin spécialisé en neurologie, mais considère que
celui-ci est partial, compte tenu de son parcours professionnel. Cette
critique est également infondée. En effet, comme cela ressort des
considérants ci-dessus, les conclusions auxquelles arrive ce spécialiste
doivent se voir reconnaître une pleine valeur probante, de sorte que le
recourant ne saurait les remettre en cause par ce biais.
e) Le recourant invoque encore un arrêt du 6 février 2023 de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan portant sur
la reconnaissance d’un lien de causalité entre un SDRC et un accident. Or,
en l’occurrence, le lien de causalité entre les limitations fonctionnelles

- 38 -
retenues et les événements accidentels assurés n’est pas contesté. Cet
arrêt n’est donc pas pertinent pour juger la présente cause.
f) Il découle de ce qui précède que l'intimée pouvait retenir
que dès janvier 2019, date à laquelle le Dr R.________ a constaté que la
situation du recourant s’était stabilisée, sa capacité de travail étant
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir
sans port répété de charges supérieures à 10-15 kg, sans positions à
genoux ou accroupi, sans marche répétée ou prolongée ni en terrains
irréguliers, sans montée ou descente d’escaliers et d’échelles. Ainsi, le
droit à percevoir des indemnités journalières et à la prise en charge des
frais de traitement du recourant en lien avec les accidents des 30 juillet
2017 et 27 juillet 2018 a pris fin le 30 juin 2019 à la suite de l’annonce du
3 juin 2019 de l'intimée, le recourant ayant doit à une rente dès le
1er juillet suivant.
10. Le recourant ne formule aucune critique à l’égard des salaires
retenus par l'intimée pour calculer son préjudice économique, lesquels
peuvent être confirmés. Ainsi, la différence entre le revenu sans invalidité
du recourant, par 78’080 fr., et son revenu avec invalidité, par 64'356 fr.,
tenant compte d’un abattement de 5 % pour les limitations fonctionnelles
dont il souffre, s’élève à 17,57 %, arrondi à 18 % (cf. ATF 130 V 121),
justifiant l’allocation d’une rente conforme à ce taux.
11. Quoi qu’en dise le recourant, le dossier est complet et permet
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, de sorte
que l'intimée n’a pas violé son devoir d’instruire la cause. Les réquisitions
de preuve sollicitées par le recourant tendant à la production de toute
prise de positions interne et notes internes de l'intimée concernant toutes
les affectations, en particulier celles en lien avec la maladie de Sudeck,
respectivement à la mise en œuvre d’une expertise médicale, qui ne
seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, doivent
ainsi être rejetées (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167
consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1). De même, on ne saurait donner une
suite favorable à la requête du recourant sollicitant que les frais de

- 39 -
l’« expertise » d’octobre 2019 du Prof. D.________ soient mis à la charge de
l’intimée sur la base de l’art. 45 LPGA. En effet, cette pièce médicale, dont
la valeur probante est discutable (cf. supra consid. 9.b/bb), n’a été
aucunement utile à la résolution du litige, vu les éléments factuels erronés
sur lesquels elle repose et compte tenu de l’instruction complète de la
cause.
12. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée doit être confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61
let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 17 octobre 2019 par la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est
confirmée.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié par l'envoi de photocopies à :
￿ Me Jean-Michel Duc (pour B.________), à Lausanne ;
￿ Me Jeanne-Marie Monney (pour la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents), à Lausanne ;
￿ Office fédéral de la santé publique, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :