vd_gerichte · ZD19.003986 · 2019-08-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 36/19 - 252/2019
ZD19.003986
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 août 2019
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Piguet, juge, et Gutmann, assesseur
Greffier : M. Klay
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourante, représentée par Me Stève Kalbermatten,
avocat à Clarens,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 6, 7, 8, 16, 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1, 28a LAI ; art. 27 al. 1,
88a al. 1 RAI

- 3 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
mariée et mère de quatre enfants (nés en 1993 et 1999), sans formation
professionnelle, travaillait à 41 % depuis le 4 janvier 2010 en qualité de
femme de ménage auprès de l’entreprise X.________ SA à [...].
En septembre 2015, l’assurée a présenté une hyperménorrhée
sévère avec fatigue intense et anémie sévère, motivant un contrôle
gynécologique en urgence. Les examens effectués ont mis en évidence
une masse suspecte au niveau de l’utérus, qui s’est révélée être un
sarcome stromal endométrial de haut grade.
Dès le 14 septembre 2015, une incapacité de travail a été
reconnue à l’intéressée et des indemnités journalières à 100 % lui ont été
versées par l’assureur perte de gain maladie.
Le 7 octobre 2015, l’assurée a subi une première intervention
sous rachianesthésie afin de préciser le diagnostic et éventuellement
procéder à l’ablation du sarcome. Durant l’intervention, il a été constaté
que la tumeur était beaucoup plus étendue que supposée et l’intervention
a dû être interrompue afin de préciser l’attitude à tenir. Une deuxième
intervention a été pratiquée le 23 octobre 2015, soit une hystérectomie
totale avec annexectomie gauche et une salpingectomie droite par
laparotomie.
Dans un rapport du 4 janvier 2016, la Dre F.________,
spécialiste en gynécologie et obstétrique, a posé le diagnostic avec
répercussion sur la capacité de travail de sarcome stromal de l’endométrie
de haut grade.
Une troisième intervention a été effectuée le 6 janvier 2016,
consistant en un curage lombo-aortique par voie rétro-péritonéale, une

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adhésiolyse et un curage pelvien bilatéral et ovariectomie droite par
laparoscopie.
Le 19 avril 2016, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisait état d’une tumeur.
Par rapport du 12 mai 2016, la Dre U.________, médecin
praticien et traitant, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de
travail de sarcome stromal endométrial de haut grade avec
hyperménorrhée anémiante évoluant depuis trois ans, ainsi que les
diagnostics sans effet sur la capacité de travail de goitre euthyroïdien,
d’hypertension artérielle traitée, de syndrome d’apnées du sommeil léger
non appareillé et d’obésité. Elle expliquait avoir suivi l’assurée d’avril 2014
au 15 septembre 2015. L’intéressée était connue pour une anémie
récurrente sur hyperménorrhée depuis quelques années.
Le 16 mai 2016, l’assurée a indiqué que son taux d’activité
serait de 100 % depuis septembre 2015 si elle n’était pas atteinte dans sa
santé. Elle exercerait alors une activité de femme de ménage par
nécessité financière et également pour « casser la monotonie ».
Dans un rapport du 2 novembre 2016, produit le 17 août 2017,
la Dre L.________, spécialiste en oncologie médicale et en médecine
interne générale au Service interdisciplinaire de cancérologie de l’Hôpital
B.________, a posé le diagnostic de sarcome stromal endométrial de haut
grade « (ESS-HG) pT1b stade FIGO IB ». Elle a notamment mentionné un
scanner du 18 avril 2016 qui avait mis en évidence un nouveau nodule au
niveau abdominal. Son ablation a été effectuée lors d’une intervention du
19 mai 2016. La médecin a aussi indiqué que l’assurée avait subi un
traitement adjuvant par radiothérapie le 28 avril 2016 et du 16 juin au
20 juillet 2016, ainsi que deux séances de curiethérapie en août 2016. Elle
évoquait un scanner thoraco-abdomino-pelvien du 27 octobre 2016, qui
n’amenait pas d’argument scanographique pour une récidive locale ou à
distance. Selon la Dre L.________, l’intéressée était actuellement en bon

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état général et asymptomatique. Un programme de surveillance était mis
en place.
Le 29 novembre 2016, la Dre F.________ a mentionné une
bonne évolution et l’absence de signe de rechute. Elle a précisé que
l’assurée était actuellement en incapacité de travail dans l’activité
habituelle. L’intéressée présentait des douleurs abdominales séquellaires,
des œdèmes au niveau des membres inférieurs ensuite de l’intervention,
des céphalées rendant difficilement imaginable la reprise d’une activité.
Au titre des limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical, la Dre
F.________ a considéré que l’assurée ne pouvait pas maintenir une station
debout de manière prolongée ni fournir un effort physique important. Elle
relevait en outre que l’intéressée était très affaiblie par les traitements
autant sur le plan physique que psychologique.
Le 19 décembre 2016, la Dre Q.________, spécialiste en
gynécologie et obstétrique, a estimé que l’assurée présentait pour le
moment une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle et dans
une activité adaptée, compte tenu d’une grande fatigue en relation avec
la radiothérapie. Il convenait d’attendre encore.
L’intéressée a rempli un questionnaire de l’OAI du 17 janvier
2017 en répondant par la négative à la question de savoir si aujourd’hui
elle travaillerait à 100 % sans atteinte à la santé. Elle avait effectivement
travaillé entre 40 % et 50 % depuis 2010, car elle avait à charge
quatre enfants, dont les plus petits étaient des jumelles.
Par rapport du 3 mai 2017 ensuite d’un scanner thoraco-
abdominal, le Dr C.________, spécialiste en radiologie, a conclu à l’absence
de signe de récidive, de lésion secondaire ou de signe d’adénopathie. Il
constatait le statu quo par rapport à janvier 2017.
Par rapport du 29 août 2017, le Dr Z.________, spécialiste en
médecine interne générale au Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR), a retenu l’atteinte principale à la santé de

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séquelles après traitement d’un sarcome endométrial pT1b FIGO 1B. Il a
exposé que l’intéressée présentait une incapacité de travail durable dès le
14 septembre 2015. Sa capacité de travail de était nulle dans son activité
habituelle, mais totale dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes : pas de station debout prolongée, pas d’effort
physique important. Le début de l’aptitude à la réadaptation était le
1er décembre 2016. Le médecin du SMR a retenu que le courrier médical
du « 17 août 2016 » décrivait le protocole thérapeutique de l’assurée
d’octobre 2015 au 27 octobre 2016, date du scanner de contrôle qui
objectivait l’absence de récidive. Selon le Dr Z.________, les médecins de
l’intéressée ne se prononçaient pas sur la capacité de travail exigible dans
l’activité de nettoyeuse, mais le gynécologue précisait que l’assurée ne
pouvait plus effectuer d’activité lourde ou nécessitant la station debout de
façon prolongée. Aucun des médecins ne retenant une incapacité de
travail dans une activité adaptée, le médecin du SMR a conclu que
quatre mois après l’arrêt du traitement, une telle activité était exigible
sans baisse de rendement.
X.________ SA a licencié l’assurée en septembre 2017.
Aux termes d’un rapport d’enquête économique sur le ménage
du 18 décembre 2017, l’enquêtrice a proposé de retenir un statut de
100 % active. L’intéressée lui avait expliqué avoir mal interprété le
formulaire de l’OAI, de sorte qu’elle y avait mentionné son dernier taux
d’activité. En réalité, les revenus du couple ne permettaient clairement
pas de subvenir au besoin d’une famille de quatre personnes. Les filles
cadettes avaient en outre atteint un âge leur permettant d’être
autonomes, de sorte que l’intéressée n’avait plus besoin d’être présente
au domicile pour elles. Elle aurait donc pu et aurait eu besoin
financièrement de travailler à 100 %. L’enquêtrice a en outre estimé que
l’assurée présentait une invalidité de 42 % sur son activité de ménagère à
temps plein. Elle a indiqué que l’intéressée était notamment suivie par le
Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale et en
endocrinologie-diabétologie. L’enquêtrice a en outre conclu comme suit
(sic) :

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« L’entretien a eu lieu en présence de l’assurée et de sa fille à son
domicile.
La demande a été déposée sur l’insistance de l’assurance perte de
gain.
Lors de l’entretien, l’assurée se déplace très lentement et se montre
très affaiblie ayant parfois de la peine à respirer et transpirant
beaucoup. L’entretien a lieu en présence de sa fille qui fait office
d’interprète, car l’assurée s’exprime dans un français rudimentaire
et ne comprend pas toujours les questions qui sont posées.
À plusieurs reprises, elle se lève afin de changer de position et
s’installer plus confortablement et se plaint de sa fatigue. En
évoquant ses difficultés de mobilisation, elle montre ses membres
inférieurs dans lesquels des œdèmes importants sont en effet
constaté.
La charge émotionnelle est aussi très importante, l’assurée
évoquant régulièrement une incompréhension ainsi que de la révolte
vis-à-vis des nombreux effets secondaires ressentis suite aux
différents traitements de radio et chimiothérapie. Elle explique
qu’aucun médecin ne l’avait prévenue qu’ils pourraient être aussi
importants et surtout durer si longtemps.
La situation observée à domicile, de même que les limitations
décrites par l’assurée semblent relativement importantes, mais ne
sont pas clairement documentées dans le dossier. Elles ont pourtant
une incidence importante sur les empêchements dans les tâches
ménagères puisque l’assurée décrit ne pouvoir participer que de
manière réduite à ces dernières. Son manque de force est de
résistance à l’effort l’oblige à stopper toutes activités après environ
20 minutes. Au vu de la présence de 4 enfants adultes au domicile,
l’aide exigible de l’entourage a été pris en compte dans le calcul des
empêchements ménager ce qui en a réduit de façon significative les
empêchements.
Lors de la discussion sur le statut, l’assurée se dit motivée à pouvoir
reprendre une activité professionnelle, mais n’en a actuellement pas
la force en lien avec sa fatigue qui l’oblige à se recoucher très
régulièrement dans la journée.
Au vu de ces éléments, un complément d’information médicale et un
avis du SMR pourraient permettre de valider, ou pas, les dires de
l’assurée. »
Par projet de décision du 16 avril 2018, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité du
1er octobre 2016 au 28 février 2017, en retenant ce qui suit (sic) :
« Pour des raisons de santé, vous présentez une incapacité de
travail, sans interruption notable, depuis le 15 septembre 2015.
C’est à partir de cette date qu’est fixé le début du délai d’attente
d’une année prévu par l’article 28 LAI.
A l’échéance du délai en question, soit le 15 septembre 2016 et
après examen des pièces médicales en notre possession, force est

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de constater que vous présentez une incapacité de travail totale
dans toute activité.
Votre degré d’invalidité est donc, à ce moment, de 100% ce qui
donne droit à une rente entière.
Toutefois, dans votre situation, le droit à la rente ne peut prendre
naissance qu’à partir du 1er octobre 2016, soit à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle vous avez fait
valoir votre droit aux prestations, conformément à l’article 29,
alinéa 1, LAI.
Par ailleurs, dès le 1er décembre 2016 une capacité de travail de
100% est raisonnablement exigible de vous dans une activité
adaptée à votre état de santé et respectant vos limitations
fonctionnelles (pas de station debout prolongée, pas d’effort
physique important).
Pour déterminer votre préjudice économique à cette date, il convient
de comparer le revenu que vous auriez pu prétendre en bonne
santé, soit CHF 44'742.00 en 2016 (selon votre employeur
X.________ SA et à 100%) avec celui réalisable avec atteinte à la
santé.
Dans votre situation, la jurisprudence prévoit de se référer aux
données salariales de l’Office fédéral de la statistique pour évaluer
votre revenu avec invalidité.
En l’occurrence, le salaire que peut percevoir une femme dans des
activités non qualifiées du domaine de la production et des services
est de CHF 54'518.58 à 100%, en 2016.
Force est de constater que vous ne présentez plus aucun préjudicie
économique.
Conformément à l’article 88a RAI, cette prestation doit être
supprimée trois mois après la date à laquelle vous avez recouvré
une capacité de travail excluant le droit à la rente, soit au 28 février
2017. »
Le 25 avril 2018, l’assurée a formulé des objections à
l’encontre de ce projet. En substance, elle contestait le fait que ses
limitations fonctionnelles dès le 1er décembre 2016 ne seraient que les
suivantes : pas de station debout prolongée, pas d’effort physique
important. Elle décrivait les limitations qui ne lui permettaient pas
d’envisager de travailler comme suit :
« […] j’ai pris énormément de poids, j’ai de la peine à marcher, je
fais des apnées, j’ai de l’hypertension, du diabète, du cholestérol, de
violents maux de de tête lorsque je fais un effort avec des frissons.
Je prends également des médicaments contre la thyroïde. Mes
jambes et mes pieds sont remplis d’eau. Je ne peux sortir de mon

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appartement sans être accompagnée à cause de vertiges et de
pertes d’équilibre. Je ne suis bien, ni assise, ni debout. Je n’arrive
plus à contrôler ma vessie ce qui m’oblige à porter de grandes
protections urinaires. Je ne peux plus m’occuper de mon
appartement correctement (ménage, lessive, repas, etc.). Comment
envisager d’aller travailler à l’extérieur.
Sans compter les nuits où je ne dors pas et les jours où je n’arrive
pas à mettre un pied devant l’autre.
[…] »
Dans un rapport du 26 avril 2018, la Dre U.________ a indiqué
ne pas comprendre le projet de décision de l’OAI quant à l’exigibilité d’une
capacité de travail de 100 % dès le 1er décembre 2016. Elle a précisé que
l’intéressée était toujours sous suivi oncologique régulier et n’était
actuellement clairement pas apte à reprendre une activité professionnelle
quelle qu’elle soit.
Le 17 mai 2018, les rapports suivants ont été produits :
- un rapport du 11 septembre 2017 du Dr J.________, spécialiste
en médecine interne générale et en cardiologie, qui a
considéré, au status, que l’assurée était en état général
conservé. Il a conclu comme suit :
« L’échocardiographie réalisée ce jour montre une hypertrophie
concentrique ainsi qu’une fonction globale et segmentaire du
ventricule gauche dans la norme.
Le test d’effort réalisé ce jour est incomplet, bien qu’il soit
doublement négatif. A ce titre et au vu des nombreux facteurs de
risque cardiovasculaire présents dont le diabète, je préconiserais de
réaliser une imagerie de stress afin de pouvoir mieux évaluer les
riques [sic] d’ischémie myocardique. Je remercie ainsi le Dr
H.________, qui nous lit en copie, d’organiser cet examen au plus
vite.
On observe également une hypertension diastolique discrète au
repos ainsi qu’une hypertension diastolique modérée au pic de
l’effort. De plus, l’échocardiographie met en évidence une
hypertrophie concentrique discrète témoignant d’une hypertension
difficilement contrôlable. Je proposerai de réadapter le traitement
antihypertenseur selon le résultat du REMLER que tu as déjà
programmé. Idéalement, je débuterais un IEC [inhibiteur de
l’enzyme de conversion] ou un Zartan par exemple du Lisinopril
5 mg une fois par jour et ceci en raison d’un remodeling du
ventricule gauche et du diabète de type II.

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[…]
Finalement, en reprenant l’anamnèse en présence du mari, la
patiente présenterait plusieurs épisodes d’apnée et de ronflement
pendant la nuit. Je pense ainsi qu’il serait souhaitable d’organiser un
dépistage d’un syndrome du sommeil. Avec ton autorisation
implicite, je me permets de demander au Dr K.________ qui nous lit
en copie, de convoquer la patiente dans les plus brefs délais.
Pour terminer, j’ai expliqué à la patiente l’importance d’entreprendre
une meilleure hygiène de vie, en débutant une activité physique et
en essayant de perdre du poids.
[…] » ;
- un rapport du 26 janvier 2018 de la Dre L.________, qui a
expliqué avoir vu l’assurée le même jour, laquelle s’était
présentée avec un état général conservé. Elle était
asymptomatique. Le status était sans particularité et le poids
actuel de 120 kg. La médecin avait effectué le contrôle par un
scanner du 17 janvier 2018, qui n’avait pas mis en évidence
une récidive locale ou à distance. Une lésion du rein droit avait
été recontrôlée le 24 janvier 2018. Cette lésion était revenue à
une formation corticale solide de 35 mm qui n’était pas
compatible avec un kyste. Cette anomalie, sur les différents
examens, évoquait une lésion d’aspect bénin. Il n’y avait pas
d’autre particularité ;
- un rapport du 15 mai 2018 de la Dre U.________, qui outre le
diagnostic de sarcome stromal endométrial de haut grade et
les interventions en relation, a posé les diagnostics ayant
également un impact sur l’état de santé actuel de l’intéressée
d’hypertension artérielle, de diabète type II, d’obésité, de
syndrome d’apnées du sommeil, non appareillé, de goitre
euthyroïdien sous traitement freinateur, de probable état
anxiodépressif latent réactionnel et de très probable syndrome
fibromyalgique. La Dre U.________ a ajouté que l’assurée était
actuellement sous suivi oncologique régulier. Elle était
principalement handicapée par de multiples douleurs ostéo-
articulaires très vraisemblablement intégrées en partie dans

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un contexte de syndrome fibromyalgique, mais également de
troubles dégénératifs. Il semblait illusoire, actuellement, de
prévoir la reprise de son activité professionnelle précédente,
en tout cas à court terme. Un programme de physiothérapie,
de même qu’un suivi psychologique, avaient été proposés à la
dernière consultation et l’intéressée allait bénéficier d’un suivi
régulier à sa consultation pour suivre l’évolution de la
situation.
Par avis du 17 juillet 2018, le Dr Z.________ a considéré ce qui
suit :
« […]
Le rapport de cardiologie du Dr J.________ du 11 septembre 2017
objective une fraction d’éjection du ventricule gauche normale et
l’absence de trouble du muscle cardiaque avec un test d’effort
doublement négatif, c’est-à-dire rassurant. Le compte-rendu de
consultation d’oncologie du 26 janvier 2018 confirme la rémission
complète du sarcome tant sur le plan clinique que radiologique.
Dans ce dernier courrier, l’état général de notre assuré est qualifié
de conservé par le spécialiste consultant.
Le syndrome des apnées du sommeil non traité n’est pas [de] nature
à justifier des empêchements durables.
Les pièces médicales versées depuis notre précèdent avis ne sont
pas de nature à modifier notre position. »
Le 20 juillet 2018, l’OAI a indiqué à l’assurée que sa
contestation et les rapports médicaux n’apportaient aucun élément
susceptible de mettre en doute le bien-fondé de leur position et qu’une
décision sera prochainement rendue.
Par décision du 10 janvier 2019, l’OAI a confirmé son projet de
décision et fixé le montant à verser à titre de rente pour la période
d’octobre 2016 à février 2017, déduction faite des indemnités journalières
perte de gain versées.
B. Par acte du 24 janvier 2019, R.________ a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la

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décision susmentionnée. En substance, elle indiquait que depuis le
désaccord qu’elle avait déjà exprimé le 25 avril 2018, son état de santé
s’était encore aggravé. Elle dépendait totalement de sa famille. Selon ses
médecins, sa situation n’allait pas s’améliorer. Elle estimait dès lors ne pas
pouvoir travailler dans ces conditions.
Par décision du 21 février 2019, la juge instructrice a accordé à
l’intéressée le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 1er février
2019, comprenant notamment l’assistance d’office d’un avocat en la
personne de Me Stève Kalbermatten.
L’intimé a répondu le 26 mars 2019 et conclu au rejet du
recours. Il renvoyait à l’avis du Dr Z.________ du 17 juillet 2018, ainsi
qu’aux rapports du Dr J.________ du 11 septembre 2017 et de la
Dre L.________ du 26 janvier 2018.
Par décision du 28 mars 2019, la juge instructeur a pris acte
du retrait par la recourante de sa demande d’assistance judiciaire,
l’intéressée ayant expliqué que sa protection juridique, respectivement
celle de son époux, prendrait le cas en charge.
Aux termes d’une réplique du 29 avril 2019, la recourante, par
son conseil, a fait valoir que la situation n’était pas aussi limpide que
l’intimé la présentait. Ses multiples affections l’empêchaient de reprendre
une activité adaptée le 1er décembre 2016 ainsi qu’également
actuellement. Elle a requis l’audition des Dres F.________ et U.________ et
la mise en œuvre d’une expertise médicale. En annexe à son écriture, elle
a en outre produit les deux rapports suivants :
- un rapport du 27 mars 2019 de la Dre U.________, qui a
répondu comme suit aux questions de Me Kalbermatten :
« 1. [De quelle(s) affection(s) à la santé souffre Mme R.________ ?]
Diagnostics :

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- Sarcome stromal endométrial de haut grade traité par
hystérectomie totale, annexectomie gauche et salpingectomie
droite par laparotomie en octobre 2015, puis curage lombo-
aortique pelvien bilatéral et ovariectomie droite en janvier 2016.
Laparoscopie exploratrice, washing péritonéal, adhésiolyse
pariéto-épiploïque, excision d’un nodule péritonéal suspect en
mai 2016. Radiothérapie adjuvante en juin et juillet 2016.
- État anxio-dépressif réactionnel
- Obésité
- Hypertension artérielle
- Diabète de type II
- Syndrome d’apnées du sommeil non appareillé
- Goître euthyroïdien sous traitement freinateur
- Probable syndrome fibromyalgique
2. [Cette affection ou ces affections ont-elles des conséquences sur
sa capacité de travail ? Si oui, lesquelles ?]
Les diagnostics ci-dessus, notamment la situation oncologique et le
syndrome anxio-dépressif qui en résulte [sic], ont clairement des
conséquences sur la capacité de travail de Madame R.________, de
même que son syndrome fibromyalgique qui inclut de multiples
douleurs ostéo-articulaires.
3. [Quels sont actuellement les traitements (y compris prise de
médicaments) en cours en faveur de Mme R.________ ?]
Suivi médical régulier, notamment sur le plan oncologique,
traitement médicamenteux relativement conséquent incluant un
traitement diabétique oral, un traitement anti-hypertenseur et un
traitement à visée psychogène.
4. [Quels sont leur impact sur la patiente (vie de tous les jours,
ménage, travail) ?]
Douleurs ostéo-articulaires diffuses quotidiennes, fatigue
extrêmement importante et troubles anxieux avec un impact sur la
qualité de vie de Madame R.________.
5. [Quelle est l’évolution probable de l’état de santé de
Mme R.________ ?]
Evolution difficile à évaluer, dépendant de l’évolution au niveau
psychologique, au niveau du poids, ainsi qu’au niveau naturellement
oncologique.
6. [Estimez-vous que le 1er décembre 2016, Mme R.________ était
capable de travailler à 100% dans une activité adaptée ?]
Non
7. [S’il y en a un (sic), quel type d’activité pourrait exercer
Mme R.________ ?]
A évaluer en fonction de l’évolution, pas d’activité adaptée
actuellement.

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8. [Estimez-vous qu’à ce jour, Mme R.________ est capable de
travailler à 100% dans une activité adaptée ?]
Non
[…] » ;
- un rapport du 29 mars 2019 de la Dre F.________, qui a
répondu aux mêmes questions de Me Kalbermatten. Elle a
indiqué que la recourante souffrait d’un sarcome stromal
endométrial de haut grade et des interventions en relation,
d’un goitre euthyroïdien sous traitement freinateur,
d’hypertension artérielle traitée, d’un syndrome d’apnée du
sommeil, d’obésité et d’un diabète de type II. Ces affections
avaient des conséquences sur la capacité de travail de
l’intéressée, sous la forme d’une fatigue intense (suite aux
différents traitements), d’un œdème des membres inférieurs,
d’une ménopause prématurée introgène et d’un état anxio-
dépressif consécutif au diagnostic. Elle avait des traitements
antihypertenseur, antidiabétique oral et freinateur pour la
thyroïde, complétés par la prise de vitamines et compléments
alimentaires. Cette médecin expliquait également que les
impacts des traitements pris par la recourante étaient une
fatigue intense, des bouffées de chaleur invalidantes, des
troubles somatoformes rendant la marche et l’activité de
ménage difficile, des douleurs pelviennes chroniques et
lombaires, ainsi qu’une probable arthrose. L’évolution était
lentement favorable de manière stable, actuellement en
rémission. Mais le risque de récidive du cancer impactait la
santé psychique de l’intéressée. Selon la Dre F.________, la
recourante n’était pas capable de travailler à 100 % dans une
activité adaptée le 1er décembre 2016 ou à ce jour. Elle
présentait des difficultés dans les tâches de la vie quotidienne.
Dans ce cadre, elle bénéficiait d’une grande aide de son
entourage. Elle essayait d’avoir des activités physiques, telle
que la marche, mais elle présentait alors des difficultés avec
coups de fatigue et fourmillements notamment. La Dre

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F.________ avait proposé à l’intéressée d’avoir un suivi psycho-
oncologique, ce qu’elle avait pour l’instant refusé.
Dans une duplique du 15 mai 2019, l’intimé a confirmé sa
position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V 418
consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de
l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en
principe irrecevables (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418
consid. 5.2.1).

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b) En l’occurrence, le litige porte sur le droit de la recourante à
une rente d’invalidité non limitée dans le temps, soit perdurant au-delà du
28 février 2017.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b/aa) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
bb) L’invalidité des assurés n’exerçant pas d’activité lucrative
et dont on ne peut raisonnablement exiger qu’ils en entreprennent une est
évaluée en fonction de l’incapacité d’accomplir leurs travaux habituels
(méthode « spécifique » d’évaluation de l’invalidité ; art. 8 al. 3 LPGA et
28a al. 2 LAI). Par travaux habituels, il faut en principe entendre l’activité
usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l’assistance aux proches

- 17 -
(art. 27 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201] ; cf. Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [édit.],
Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales,
Bâle 2018, n° 52 ad art. 16 LPGA).
cc) Pour les personnes qui exercent une activité lucrative à
temps partiel ou travaillent sans être rémunérées dans l’entreprise de leur
conjoint, d’une part, et qui accomplissent par ailleurs des travaux
habituels aux sens des art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI, d’autre part, il
convient d’abord de déterminer quelle part de son temps, exprimée en
pourcentage, l’assuré aurait consacrée à l’exercice de son activité
lucrative ou à l’entreprise de son conjoint, sans atteinte à la santé, et
quelle part de son temps il aurait consacrée à ses travaux habituels. Le
taux d’invalidité en lien avec l’exercice de l’activité lucrative ou de
l’activité dans l’entreprise du conjoint est établi conformément aux art. 16
LPGA et 28a al. 1 LAI (comparaison des revenus), étant toutefois précisé
que le revenu que l’assuré aurait pu obtenir de cette activité à temps
partiel est extrapolé pour la même activité exercée à plein temps. Le taux
d’invalidité pour la part de son temps consacrée par l’assuré à ses travaux
habituels est établi conformément aux art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI
(méthode spécifique). Les taux d’invalidité ainsi calculés sont ensuite
pondérés en proportion de la part de son temps consacrée par l’assuré à
chacun des deux domaines d’activité, avant d’être additionnés pour fixer
le taux d’invalidité globale. C’est la méthode mixte d’évaluation de
l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI et 27bis al. 2 à 4 RAI).
dd) En dépit des termes utilisés aux art. 28a al. 2 et 3 LAI et 8
al. 3 LPGA, le choix de l’une ou l’autre méthode d’évaluation de l’invalidité
ne dépend pas du point de savoir si la personne assurée exerçait ou non
une activité lucrative avant l’atteinte à la santé ni si l’exercice d’une
activité lucrative serait raisonnablement exigible de sa part. Il s’agit plutôt
de déterminer si cette personne exercerait une telle activité, et à quel
taux, dans des circonstances semblables, mais en l’absence d’atteinte à la
santé (ATF 133 V 504 consid. 3.3 ; 125 V 146 consid. 2c ; 117 V 194).

- 18 -
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la
capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels a duré
trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont applicables, par
analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133 V 263
consid. 6.1 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4. Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet

- 19 -
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 20 -
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports
au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). En
tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent
d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il
arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs
fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs pas
soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier
toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils
contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation
médicale et d’une appréciation de celle-ci. Ces avis médicaux ont pour
fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au
dossier sur le plan médical, ce qui implique aussi, en présence de pièces
médicales contradictoires, de dire s’il convient de se fonder sur l’une ou
l’autre ou s’il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire. Ils ne
posent cependant pas de nouvelles conclusions médicales, mais portent
ainsi une appréciation sur celles déjà existantes (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références
citées ; TF 9C_581/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références
citées). Il convient de poser des exigences strictes en matière de preuve ;
une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent
quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le
SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les
références citées).
5. En l’espèce, il est admis que la recourante présente un statut
d’active de 100 %. Dans son rapport d’enquête économique sur le ménage
du 18 décembre 2017, l’enquêtrice a en effet notamment expliqué que
l’intéressée avait besoin de percevoir l’argent d’une activité à plein temps
et qu’un tel taux était désormais possible compte tenu de l’âge et,
partant, de l’autonomie de ses enfants. L’intimé a retenu ce statut d’active
de 100 % (cf. décision du 10 janvier 2019) et la recourante n’a pas
contesté ce point. Rien ne justifie de s’en écarter, de sorte qu’il est retenu

- 21 -
que, si l’intéressée n’avait pas été atteinte dans sa santé, elle aurait
travaillé à temps plein.
Il est également constant que l’intéressée ne peut plus exercer
son activité habituelle de femme de ménage. Se pose en revanche la
question de sa capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
a) Sur le plan oncologique, le diagnostic de sarcome stromal
endométrial de haut grade a été posé (cf. notamment rapports du
4 janvier 2016 de la Dre F.________, du 12 mai 2016 de la Dre U.________
et du 2 novembre 2016 de la Dre L.________). Le Dr Z.________ a estimé que
la recourante était en incapacité de travail totale, tant dans son activité
habituelle que dans une activité adaptée, jusqu’au 30 novembre 2016, soit
quatre mois après l’arrêt du traitement ayant permis d’éliminer ledit
sarcome (cf. rapport du 29 août 2017). Il a ainsi fixé le début de l’aptitude
à la réadaptation au 1er décembre 2016. On comprend qu’à cette fin, il
s’est référé au rapport de la Dre L.________ du 2 novembre 2016, produit le
17 août 2017 mais indiqué par erreur par le Dr Z.________ comme ayant
été envoyé par courrier du 17 août 2016. Il ressort en effet de ce rapport
que le traitement du sarcome s’est terminé par deux séances de
curiethérapie en août 2016. Les scanners effectués ensuite ont confirmé
l’absence de récidive locale ou à distance (scanner du 27 octobre 2016
mentionné dans le rapport du 2 novembre 2016 de la Dre L.________,
scanners des 17 et 24 janvier 2018 évoqués dans le rapport de la
Dre L.________ du 26 janvier 2018 produit le 17 mai 2018, rapport du 3 mai
2017 du Dr C.________). Le Dr Z.________ a ainsi considéré que quatre mois
après la curiethérapie, la recourante présentait une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
consécutives aux séquelles après traitement du sarcome. Sur ce point, il
s’est référé au rapport du 29 novembre 2016 de la Dre F.________, qui
retenait que l’intéressée ne pouvait pas maintenir une station debout
prolongée ni fournir un effort physique important. Sur cette base, l’intimé
a retenu dans la décision litigieuse qu’aucun préjudice économique pour la
recourante ne découlait de ces limitations fonctionnelles. En application de

- 22 -
l’art. 88a RAI, il a par conséquent supprimé la rente octroyée pour la durée
du traitement trois mois après que l’intéressée a recouvré une capacité de
travail excluant cette prestation, soit au 28 février 2017.
b) La recourante soutient qu’elle présente d’autres atteintes
incapacitantes que celles retenues par le Dr Z.________ et l’intimé,
lesquelles ne lui permettent pas de reprendre une activité même adaptée.
Outre le diagnostic de sarcome stromal endométrial de haut
grade, les Dres U.________ et F.________ ont en effet posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail d’hypertension artérielle, de diabète
de type II, d’obésité, de syndrome d’apnées du sommeil non appareillé, de
goitre enthyroïdien sous traitement freinateur, de probable état anxio-
dépressif latent réactionnel et de très probable syndrome fibromyalgique
(cf. rapports des 15 mai 2018 et 27 mars 2019 de la Dre U.________,
rapport du 29 mars 2019 de la Dre F.________). La Dre U.________ estimait
que notamment la situation oncologique, le syndrome anxio-dépressif
ainsi que le syndrome fribromyalgique avaient clairement des
conséquences sur la capacité de travail de la recourante (cf. rapports des
26 avril et 15 mai 2018 et 27 mars 2019). L’intéressée présentait ainsi des
douleurs ostéo-articulaires, une fatigue extrêmement importante et des
troubles anxieux avec impact sur la qualité de vie. Elle était toujours
incapable de travailler à temps plein dans une activité adaptée le 27 mars
2019. La Dre F.________ expliquait que les affections de la recourante
avaient des conséquences sur sa capacité de travail, sous la forme d’une
fatigue intense (suite aux différents traitements), d’un œdème des
membres inférieurs, d’une ménopause prématurée introgène et d’un état
anxio-dépressif consécutif au diagnostic (cf. rapport du 29 mars 2019). En
outre, les impacts des traitements pris par l’intéressée étaient une fatigue
intense, des bouffées de chaleur invalidantes, des troubles somatoformes
rendant la marche et l’activité de ménage difficile, des douleurs
pelviennes chroniques et lombaires, ainsi qu’une probable arthrose. Pour
cette médecin également, la recourante était toujours incapable de
travailler à 100 % dans une activité adaptée le 29 mars 2019.

- 23 -
La Dre F.________ avait d’ailleurs déjà indiqué en novembre
2016 que l’intéressée présentait des douleurs abdominales séquellaires,
des œdèmes au niveau des membres inférieurs ensuite de l’intervention
concernant le sarcome, des céphalées rendant difficilement imaginable la
reprise d’une activité (cf. rapport du 29 novembre 2016). Elle relevait en
outre que la recourante était très affaiblie par les traitements autant sur le
plan physique que psychique. Compte tenu de ce qui précède, il est dès
lors surprenant que le Dr Z.________ ait considéré qu’aucun des médecins
ne retenait une incapacité de travail dans une activité adaptée (cf. rapport
du 29 août 2017). Cette constatation est d’autant plus incompréhensible
que la Dre Q.________ avait reconnu à l’intéressée la persistance d’une
incapacité de travail totale dans toute activité en décembre 2016, compte
tenu d’une très grande fatigue qu’elle mettait en relation avec la
radiothérapie effectuée (cf. rapport du 19 décembre 2016). Il ressort de ce
rapport du 29 août 2017 que le Dr Z.________ s’est en outre contenté de
prendre en considération le protocole thérapeutique d’octobre 2015 au
27 octobre en relation avec le sarcome. Or, le traitement de la recourante
ne s’arrête pas là, celle-ci recevant en effet des traitements
médicamenteux relativement conséquents incluant un traitement
diabétique, un traitement antihypertenseur, un traitement à visée
psychogène et un traitement freinateur pour la thyroïde (cf. notamment
rapports du 27 mars 2019 de la Dre U.________ et du 29 mars 2019 de la
Dre F.________).
Malgré ce qui précède, l’intimé a considéré et maintenu que la
recourante pouvait travailler à 100 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles dès le 1er décembre 2016 (cf. décision litigieuse
du 10 janvier 2019, réponse du 26 mars 2019 et duplique du 15 mai
2019), en se fondant sur les rapports du Dr Z.________, soit celui déjà
mentionné du 29 août 2017, ainsi que celui du 17 juillet 2018 – invoqué
par l’intimé notamment dans sa réponse. On croit comprendre de ce
dernier rapport que le Dr Z.________ n’a pas retenu les atteintes et
incapacités de travail susmentionnées, au motif que la Dre L.________,
oncologue, avait confirmé la rémission du sarcome tant sur le plan clinique
que radiologique et indiqué que la recourante présentait un état général

- 24 -
conservé (cf. rapport de la Dre L.________ du 26 janvier 2018). Or, dans ses
deux rapports des 2 novembre 2016 et 26 janvier 2018, la Dre L.________
ne s’est pas prononcée sur la capacité de travail de l’intéressée. En outre,
elle a logiquement discuté des suites du sarcome, qui avait effectivement
disparu à la suite des interventions et traitements. Il n’est cependant pas
possible en l’état de tirer de ces deux rapports d’autres conclusions qui
porteraient sur les diagnostics et limitations décrites par les Dres
F.________ et U.________. Quand bien même cela serait le cas, l’avis de
l’oncologue sur des atteintes qui ne relèvent pas de sa spécialisation ne
saurait être déterminant.
c) En définitive, force est de constater que les problématique
évoquées ci-dessus n’ont pas été instruites par l’intimé. On pense
notamment à la fatigue intense que plusieurs médecins ont relevé, et cela
depuis plusieurs années. Il convient en outre de relever qu’aucun médecin
n’a écarté les atteintes mentionnées par les Dres F.________ et U.________
ou n’a considéré que la recourante pourrait travailler à 100 % dans une
activité adaptée dès le 1er décembre 2016, les deux médecins
susmentionnées ainsi que la Dre Q.________ retenant précisément
l’inverse. En s’écartant ainsi de l’avis de ces médecins sans fonder son
avis sur une opinion médicale déjà existante, le Dr Z.________ n’a pas
procédé à la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier,
mais a posé de nouvelles conclusions médicales. Cette manière de faire
est contraire à la jurisprudence fédérale (cf. consid. 4 supra). Les rapports
du médecin du SMR ne sauraient ainsi être considérés comme probants.
Par ailleurs, il semble que la recourante est également suivie par un
spécialiste en endocrinologie-diabétologie, le Dr W.________ (cf. rapport
d’enquête économique sur le ménage du 18 décembre 2017). Pourtant, de
manière surprenante, aucun rapport n’a été sollicité auprès de ce
médecin.
d) Par conséquent, en l’absence d’une appréciation médicale
exhaustive prenant en compte les interactions entre les plans somatique
et psychique permettant de se prononcer sur le maintien, la réduction ou
la suppression de la rente allouée, l’intimé devait compléter l’instruction.

- 25 -
Cette conclusion est d’ailleurs confirmée par la teneur du rapport
d’enquête économique sur le ménage du 18 décembre 2017. L’enquêtrice
y a en effet elle-même relevé que « la situation observée à domicile, de
même que les limitations décrites par l’assurée sembl[ai]ent relativement
importantes, mais [n’étaient] pas clairement documentées dans le
dossier » et estimait ainsi qu’un complément d’information médicale était
nécessaire. Curieusement, l’intimé n’en a pas tenu compte sans donner
d’explications et a directement rendu son projet de décision du 16 avril
2018.
Partant, il convient de renvoyer la cause à l’office intimé,
autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mette en œuvre une expertise
pluridisciplinaire conformément aux exigences découlant de l’art. 44
LPGA, expertise qui devra notamment comprendre des volets de médecine
interne, diabétologie et psychiatrique, ainsi qu’une analyse objective du
phénomène de fatigue, étant ici expressément réservée la faculté d’y
associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune
par les experts. Il lui appartiendra ensuite de rendre une nouvelle décision.
e) Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu de donner suite à la
requête de la recourante tendant à l’audition des Dres F.________ et
U.________.
6. a) En conclusion, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).

- 26 -
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 1000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 10 janvier 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à R.________ une indemnité de dépens fixée à 1'000 fr.
(mille francs).
La présidente : Le greffier :

- 27 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Stève Kalbermatten (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :