vd_gerichte · ZD24.041171 · 2025-05-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 273/24 - 142/2025
ZD24.041171
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 mai 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Wiedler et Mme Livet, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Nicolas Bruder, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], au
bénéfice d’un Certificat fédéral de capacité de gestionnaire de vente, a
travaillé plusieurs années dans le secteur de la vente auprès de [...] puis
en qualité d’opérateur au remplissage en salle-blanche, au bénéfice d’un
contrat de mission temporaire.
Le 22 juin 2018, l’assuré a subi un accident de la voie publique
et a été touché au genou gauche, avec une rupture partielle du ligament
croisé antérieur. Il a suivi un traitement conservateur avec immobilisation
pendant six semaines (rapport de consultation de l’appareil locomoteur du
6 février 2019 du Dr G.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation). La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : la CNA) a pris en charge le cas.
Le 21 octobre 2018, l’assuré a fait une chute et s’est tordu la
cheville droite. Il a subi une déchirure de grade III des faisceaux talo-
fibulaires antérieurs et calcanéo-fibulaires, une déchirure
vraisemblablement de grade II du talo-fibulaire postérieur, une déchirure
des faisceaux superficiels et profonds du complexe deltoïdien sur le
versant médial, et un œdème osseux contusionnel en miroir de la malléole
interne et de l’astragale droit (rapport d’imagerie par résonance
magnétique [IRM] de la cheville droite du 14 décembre 2018). La CNA a
pris en charge le cas.
L’assuré a séjourné à la clinique H.________ (ci-après : la
clinique H.________) du 6 au 26 mars 2019. Dans son rapport du 4 avril
2019, le Dr G.________ a constaté une évolution très lente, marquée par la
persistance d’un status douloureux et des signes faisant suspecter un
syndrome douloureux régional complexe de la cheville droite. Ce
diagnostic a finalement été écarté, les critères de Budapest n'étant pas
remplis. A l’issue du séjour, aucun diagnostic, en particulier
psychologique, n’a été retenu. Le Dr G.________ a relevé que des facteurs
contextuels pouvaient influencer négativement les aptitudes

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fonctionnelles rapportées, notamment une kinésiophobie, un
catastrophisme élevé, une perception de handicap majeur, une
focalisation sur les douleurs et de nombreuses auto-limitations. La
participation aux thérapies était jugée moyenne. La situation n’était pas
stabilisée et le pronostic de réinsertion dans l’activité habituelle n’était
pas favorable. L’assuré présentait les limitations fonctionnelles provisoires
suivantes : appui et marche prolongés surtout en terrain irrégulier, montée
et descente répétitive d’escaliers, port de charges lourdes.
Le 26 mars 2019, l’assuré a adressé une demande de
prestations à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), évoquant son incapacité de travail depuis le 21
octobre 2018 et ses douleurs à la cheville droite.
L’assuré s’est fait opérer le 5 septembre 2019. Le Dr
S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a procédé à une arthroscopie avec plastie du
ligament talo-fibulaire antérieur et une augmentation par retour externe
avec résection du conflit antérieur, une plastie du ligament latéral interne
et un strayer endoscopique. L’évolution a été lente et difficile (rapport du
16 janvier 2020 du Dr S.________). Un an après l’intervention, l’assuré
marchait toujours à l’aide de cannes et signalait des fourmillements dans
les deux jambes. L’incapacité de travail totale perdurait (rapport du 4
septembre 2020 du Dr S.________).
Le 27 septembre 2020, l’assuré a subi un nouvel accident de la
voie publique, sa voiture se faisant percuter par l’arrière. Il a consulté à
l’hôpital de [...], en raison de douleurs dans la nuque. Une incapacité
totale de travail a été attestée.
Dans un rapport du 30 septembre 2020, le Dr Z.________,
spécialiste en neurologie, a posé le diagnostic de syndrome douloureux
chronique du pied droit post-traumatique sans anomalie à l’examen
électrophysiologique, avec status après plastie du ligament talo-fibulaire
antérieur et augmentation par retour externe avec résection du conflit

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antérieur, avec status après plastie du ligament latéral interne et avec
status après strayer endoscopique. L’examen neurologique réalisé avait
révélé un lâchage antalgique au testing de la force du pied droit, avec des
troubles de la sensibilité diffuse au niveau du pied. La sensibilité profonde
était parfaitement conservée, les réflexes étaient normovifs et
symétriques, sans trouble de la trophicité. La marche s’effectuait avec une
certaine surcharge fonctionnelle. Le bilan électrophysiologique du pied
droit était normal, sans asymétrie avec le pied gauche. Aucun contrôle
supplémentaire n’était prévu.
Le 27 janvier 2021, l’assuré a été examiné par le Dr V.________,
spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement de la CNA. Dans un
rapport du lendemain, le Dr V.________ a rapporté que l’assuré n’arrivait
pas à se remettre de son entorse et présentait des blocages douloureux
occasionnels du genou gauche. L’accident du 27 septembre 2020 semblait
se résoudre, avec la persistance de légères douleurs cervico-dorsales non-
invalidantes. A la suite de cet événement, l’assuré avait débuté un suivi
psychiatrique. A l’examen clinique, le Dr V.________ a constaté un assuré
sur la réserve, dominé par un comportement douloureux avec une auto-
limitation caricaturale. Il a relevé une discordance majeure entre l’ampleur
du handicap subjectif et les constatations objectives de l’examen radio-
clinique. Un deuxième séjour à la clinique H.________ était préconisé.
Dans un rapport de consultation du 10 mars 2021, le Dr
clinique H.________ a constaté que le patient était dépendant de deux
béquilles, malgré un tannage plantaire quasiment symétrique, sans
amyotrophie du quadriceps ou du mollet. Il a préconisé un séjour à la
clinique H.________ pour une rééducation intensive et une évaluation de
ses capacités fonctionnelles, ce que l’assuré a accepté à la condition
d’avoir une chambre individuelle.
Dans un rapport du 24 mars 2021, le Dr M.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue F.________ ont retenu
le diagnostic d’épisode dépressif léger en lien avec la pathologie
somatique actuelle. Ils ont constaté que l’assuré avait une image

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corporelle perturbée, avec un comportement d’évitement. L’intéressé
avait rapporté des difficultés d’endormissement avec des réveils
fréquents, une thymie fluctuante et légèrement abaissée, une anhédonie
légère, des difficultés occasionnelles à se concentrer et une tendance à
l’isolement social.
Dans une appréciation du 28 avril 2021, le Dr V.________ a
constaté que les conditions exigées par l’assuré pour un séjour à la
clinique H.________ n’étaient pas réalisables, de sorte qu’en présence de
légères conséquences de l’accident du 21 octobre 2018, laissant tout au
plus une cheville plus fragile, et en l’absence de troubles consécutifs aux
accidents des 22 juin 2018 et 27 septembre 2020, le cas serait clos. Le Dr
G.________ avait au demeurant rappelé que les constatations objectives
n’expliquaient pas l’utilisation des cannes. Dans une activité avec un port
de charges moyennes, sans station debout prolongée et sans longs trajets
surtout en terrain accidenté, la capacité de travail était entière.
Dans un rapport du 13 juillet 2021 à l’attention du médecin
d’arrondissement de la CNA, le Dr G.________ a indiqué que les plaintes et
le status étaient pratiquement superposables à ceux prévalant lors de la
dernière consultation.
L’assuré a, à nouveau, séjourné à la clinique H.________ du 31
août au 28 septembre 2021. Dans son rapport du 13 octobre 2021, le Dr
G.________ a indiqué ne pas retenir d’autres diagnostics que ceux retenus
à l’issue du premier séjour. Il a constaté une évolution subjective et
objective peu significative, l’objectif de remise en charge et d’ablation des
moyens auxiliaires n’ayant pas abouti. En outre, certains éléments ne
s’expliquaient que par une diminution des auto-limitations. L’évaluation
aux ateliers professionnels avait mis en évidence des incohérences au
niveau des résultats obtenus, une focalisation de l’assuré sur son ressenti
douloureux et une motivation incertaine. Le Dr G.________ n’a retenu
aucune limitation pour la cheville droite, en se fondant sur les données
objectives, et considéré que la situation était stabilisée. Il ne préconisait
pas la poursuite du traitement de physiothérapie. Le pronostic de

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réinsertion dans l’ancienne activité était théoriquement favorable à 100 %,
mais des facteurs non-médicaux pourraient ralentir ce processus, à savoir
une kinésiophobie modérée, un catastrophisme élevé, une focalisation sur
les douleurs, des nombreuses auto-limitations et une perception hors
norme du handicap fonctionnel.
Procédant au calcul du degré d’invalidité le 15 mars 2022,
l’OAI a estimé que l’assuré pourrait mettre sa capacité de travail résiduelle
en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de
production, comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères,
ouvrier dans le conditionnement, opérateur sur machines conventionnelles
(perçage, fraisage, taraudage et autres), aide-administratif (réception,
scannage et autres) ou vente simple (shop et autres).
Dans un projet de décision du 16 mars 2022, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité
limitée dans le temps, du 1er octobre 2019 au 31 mai 2022. Il a considéré
que l’assuré était totalement incapable de travailler dans toutes activités
depuis le 21 octobre 2018, début du délai d’attente, jusqu’au 1er mars
2022, date à laquelle il recouvrait une pleine capacité de travail. Après
comparaison des revenus, l’assuré ne présentait aucun préjudice
économique dès le 1er mars 2022, de sorte que le droit à la rente prenait
fin trois mois plus tard.
Le 16 mars 2022, la CNA a rendu une décision au terme de
laquelle elle a refusé d’octroyer à l’assuré une rente d’invalidité de
l’assurance-accidents, en l’absence de diminution de sa capacité de gain,
et lui a accordé une indemnité pour atteinte à l’intégrité d’un montant de
7'410 fr. représentant un taux d’indemnité de 5 %. L’assuré a contesté
cette décision.
Le 2 mai 2022, l’assuré, représenté par son conseil, a contesté
le projet de décision de l’OAI. Il a fait valoir que l’OAI se fondait sur les
constatations de la CNA, dont la décision était contestée. Il a également

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allégué avoir subi un nouvel accident le 15 janvier 2022, une personne
devant lui vers un escalator ayant basculé et marché sur son pied droit.
Une nouvelle incapacité était attestée depuis lors. Les 15 juin et 19 août
2022, l’assuré a complété ses objections, se prévalant d’un rapport établi
le 27 mai 2022 par le Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, qui retenait le diagnostic de
syndrome du sinus tarsi à la suite de la contusion du 15 janvier 2022, d’un
rapport du 15 juillet 2022 de la Dre D.________, médecin praticien,
attestant de l’existence d’un syndrome anxio-dépressif sévère, et un
rapport du 19 mai 2022 du Dr Q.________, spécialiste en anesthésiologie.
L’assuré a ajouté qu’il était suivi sur le plan psychiatrique, sollicitant que
l’instruction soit étendue à cet aspect.
Dans un rapport du 11 juillet 2022, le Dr L.________, médecin
praticien et médecin d’assurance de la CNA, a estimé que la contusion
subie le 15 janvier 2022 au pied droit était une atteinte transitoire qui
avait cessé de déployer ses effets à la fin du mois d’avril 2022, à l’issue de
l’incapacité de travail attestée par le médecin orthopédiste traitant.
Dans un rapport du 1er septembre 2022, les Drs K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et R.________ ont retenu le
diagnostic d’épisode dépressif sévère, en amélioration depuis
l’instauration d’un traitement médicamenteux. Ils ont attesté une
incapacité totale de travail depuis le 4 mai 2022, date du début du suivi.
Dans un rapport à l’OAI du 11 avril 2023, les Drs C.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et R.________ ont confirmé le
diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques et
retenu le diagnostic de fibromyalgie. Une investigation pour un trouble de
la personnalité était en cours. L’assuré était toujours incapable de
travailler, présentant des douleurs ostéo-musculaires, de la fatigue, des
difficultés de déplacement, une intolérance au stress, des troubles de la
concentration et de la mémoire, une perte d’énergie et de motivation ainsi
qu’un ralentissement psychomoteur. Malgré un changement de traitement
médicamenteux, les médecins ne notaient pas d’amélioration.

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Le 12 octobre 2023, en réponse à l’OAI, les Drs C.________ et
R.________ ont indiqué que l’état psychique de l’assuré était sans
changement significatif depuis leur dernier rapport, hormis une impression
de légère amélioration au niveau de la thymie et une légère aggravation
globale au niveau psychique. Ils considéraient que l’assuré n’était pas en
mesure de travailler, mais qu’une reprise à 40 % était envisageable une
fois que l’état de santé se serait amélioré. L’assuré présentait toujours des
limitations fonctionnelles, à savoir une fatigue accrue, un ralentissement
psychomoteur et moteur avec somnolence, des difficultés d’attention et
de concentration, des troubles attentionnels, des difficultés de
mémorisation et de gestion des tâches administratives, un
découragement, des douleurs osseuses et musculaires handicapantes et
un besoin constant de pauses. Pour des raisons financières, l’assuré avait
toutefois repris un travail à 100 %.
Le 5 décembre 2023, l’assuré a transmis à l’OAI son contrat de
travail en tant que chef de rayon auprès de [...], ainsi qu’un rapport du 15
août 2023 du Prof. U.________, spécialiste en anesthésiologie, retenant le
diagnostic de fibromyalgie et constatant la présence des dix points du NPI,
une fatigue importante et une légère inflammation facettaire à une IRM
lombosacrée.
Sollicité pour avis, le SMR a estimé le 14 mars 2024 que les
rapports versés au dossier n’apportaient pas d’élément témoignant de
l’existence de nouvelles atteintes durablement incapacitantes, sur le plan
somatique ou psychique. Sur le plan psychique, le fait pour l’assuré de
travailler à plein temps parlait contre l’existence d’une atteinte
durablement incapacitante, comme les limitations fonctionnelles retenues
qui ne semblaient pas incompatibles avec les descriptions des tâches
réalisées et de la journée-type de l’assuré.
Par courrier du 18 mars 2024, l’OAI a pris position sur les
arguments soulevés par l’assuré, exposant que sa contestation n’apportait

- 9 -
pas d’éléments nouveaux et qu’il recevrait prochainement une décision
confirmant sa position.
Le 28 juin 2024, l’OAI s’est vu remettre un rapport d’expertise
psychiatrique établi le 16 avril 2024 par le Dr W.________, à la demande de
l’assuré. Le Dr W.________ retenait les diagnostics d’épisode dépressif
sévère sans symptôme psychotique entre février 2022 et novembre 2022
ainsi que d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique entre
décembre 2022 et février 2023, avec incidence sur la capacité de travail.
Sans effet sur la capacité de travail, il posait les diagnostics de traits de la
personnalité émotionnellement labile et anxieuse actuellement non
décompensés, de troubles douloureux somatoformes persistants depuis
2021, et de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive
durant six mois ayant évolué vers un trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive prolongée avant février 2022. Selon le Dr W.________, l’assuré
présentait une symptomatologie dépressive qui avait été très légère avant
février 2022, sévère, puis moyenne après décembre 2022 et en rémission
depuis mars 2023. Le pronostic était mitigé chez l’assuré qui était fragile
et avait tendance à faire des accidents à répétition probablement en lien
avec des traits de la personnalité. Sa capacité de travail dans son activité
habituelle était désormais pleine. Un suivi psychiatrique n’était plus
exigible.
Par décision du 29 juillet 2024, l’OAI a accordé à l’assuré une
rente entière d’invalidité du 1er octobre 2019 au 31 mai 2022,
conformément à son projet de décision.
B. Par acte du 12 septembre 2024, A.________, toujours
représenté par son conseil, a interjeté un recours auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant
à sa réforme en ce sens qu’une rente entière lui soit accordée du 1er
octobre 2019 au 31 mai 2023, subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle
décision. Il a contesté l’appréciation faite par l’OAI de son état de santé.
Sur le plan somatique, il s’est prévalu le rapport du Dr L.________ du 11

- 10 -
juillet 2022, relevant qu’il attestait une incapacité de travail jusqu’à la fin
du mois d’avril 2022. L’intimé n’avait par ailleurs pas tenu compte des
rapports retenant le diagnostic de fibromyalgie, renvoyant encore à un
rapport du 4 juin 2024 de la Dre D.________. La Dre D.________ attestait une
aggravation de la fibromyalgie et des douleurs diffuses depuis une
fracture costale à gauche survenue au début 2024. Sur le plan
psychiatrique, le recourant s’est prévalu du rapport d’expertise privée du
Dr W.________ qui retenait une capacité de travail nulle de février à
novembre 2022 et à 50 % jusqu’en février 2023. Il a requis que les frais de
l’expertise du Dr W.________ à hauteur de 3'500 fr. soient mis à la charge
de l’intimé.
Par réponse du 21 octobre 2024, l’intimé s’est référé à un avis
SMR du 9 octobre 2024 dans lequel celui-ci concluait au renvoi de la cause
pour instruction complémentaire sous la forme d’une expertise
pluridisciplinaire psychiatrique, rhumatologique, orthopédique et de
médecine interne. Dans son avis, le SMR prenait position sur le rapport du
13 mai 2024 du Dr U.________, celui du 4 juin 2024 de la Dre D.________ et
le rapport d’expertise du Dr W.________. Bien que considérant qu’ils
n’apportaient pas d’éléments nouveaux et que l’expertise n’était pas
probante, le SMR a relevé que la situation était complexe et que des
incohérences persistaient sur le plan psychiatrique, de sorte qu’une
expertise permettrait d’obtenir une évaluation pluridisciplinaire et
consensuelle sur laquelle se fonder.
Répliquant le 25 novembre 2024, le recourant a confirmé ses
conclusions. Il a contesté l’absence de valeur probante de l’expertise du
Dr W.________, considérant que ces conclusions devaient être suivies.
Dupliquant le 6 décembre 2024, l’intimé a indiqué n’avoir rien
à ajouter, renvoyant à l’avis du SMR du 9 octobre 2024.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries estivales (art. 60 et 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente
d’invalidité au-delà du 31 mai 2022.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022,
comme en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

- 12 -
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont
applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).

- 13 -
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
5. L’OAI a retenu que l’assuré avait été totalement incapable de
travailler dans toutes activités du 18 octobre 2018 au 28 février 2022,
mais avait retrouvé une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles dès le 1er mars 2022. Il a en
particulier fondé son appréciation sur l’avis du médecin de la CNA.
a) aa) Sur le plan psychiatrique, le recourant se prévaut des
conclusions de l’expertise privée qu’il a confiée au Dr W.________,
considérant que son incapacité de travail a perduré au-delà du mois de
février 2022. Dans son rapport d’expertise privée, le Dr W.________ a établi
une anamnèse personnelle, professionnelle, sociale et médicale, précisant
l'évolution des troubles psychiques en se fondant sur les rapports en sa
possession et sur les déclarations de l'assuré. Il a rapporté les plaintes
spontanées de l'assuré ainsi que les plaintes dirigées, précisant leur

- 14 -
retentissement dans les activités de la vie quotidienne et dans les
relations sociales. Il a réalisé son examen clinique en analysant les critères
majeurs de la dépression selon la CIM-10 et en procédant à des tests et
mesures psychométriques. Il a ainsi retenu des symptômes dépressifs et
anxieux dans un contexte de trouble de l’adaptation avec réaction
anxieuse et dépressive avant février 2022, ayant évolué vers un épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques depuis lors, puis vers un
épisode dépressif moyen avec syndrome somatique entre décembre 2022
et février 2023 lequel était en rémission depuis mars 2023. Sur la base de
ces éléments, il a retenu les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques entre février 2022 et novembre 2022 ainsi que
d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique entre décembre
2022 et février 2023, qui avaient eu un effet sur la capacité de travail.
L’expert a estimé que l’assuré avait été incapable de travailler de février à
novembre 2022, puis à 50 % jusqu'en février 2023, retrouvant depuis lors
une pleine capacité de travail.
Ces éléments jettent un doute sur les conclusions de l’intimé
concernant la capacité de travail de l’assuré. Ils n’emportent toutefois pas
la conviction. En effet, l'expert W.________ n’a pas expliqué de manière
détaillée les raisons l’ayant amené à retenir ces diagnostics et n’expose
pas davantage les éléments l'amenant à considérer que l’assuré a
présenté un trouble de l'adaptation qui a évolué vers un épisode dépressif.
L'expert évoque également des traits de personnalité, sans les étayer, et
considère que ceux-ci augmentent les risques d'accidents à répétition,
sans expliquer son propos, que l'on peine d’ailleurs à saisir ce d’autant
plus en présence de traits non décompensés. Au demeurant, l’expert
psychiatre ne se positionne pas sur le diagnostic de fibromyalgie retenu
par les médecins, l'évoquant tout au plus dans le chapitre des antécédents
somatiques. Or, c'est au moyen des indicateurs applicables en matière de
trouble psychique qu'une fibromyalgie doit être évaluée, examen auquel
le Dr W.________ ne s’est pas livré. S’agissant de l'appréciation du
psychiatre traitant, selon laquelle l'assuré serait totalement incapable de
travailler en raison d'un trouble dépressif sévère, l’expert W.________ a
indiqué que les activités réalisées par l'assuré ne sont pas compatibles

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avec une telle incapacité. Il n'a cependant pas clairement pris position sur
ces incohérences. Enfin, alors qu'il retient une rémission de l'épisode
dépressif au motif que l'assuré a repris une activité lucrative, l’expert
semble se fonder uniquement sur les déclarations de ce dernier, ne
détaillant pas sa journée-type de travail et ne prenant pas en
considération l'appréciation négative de la psychiatre traitante à ce
propos. L’expertise du Dr W.________ ne peut dès lors pas être suivie au vu
de son caractère incomplet. Elle met toutefois en lumière une incapacité
de travail qui semble avoir perduré au-delà du mois de février 2022.
bb) Sur le plan somatique, le rapport du 4 juin 2024 de la Dre
D.________ produit par le recourant fait état d'une aggravation de la
fibromyalgie et de la survenue d’un nouvel accident ayant occasionné une
fracture costale en février 2024, soit avant que la décision entreprise ne
soit rendue. Si la Dre D.________ semble, dans un premier temps, mettre
en lien l’aggravation de la fibromyalgie avec la fracture costale, comme le
relève le SMR, la médecin évoque toutefois une aggravation généralisée
de la symptomatologie douloureuse touchant les genoux, le rachis, les
épaules et le thorax, et pas uniquement la zone costale. Cela étant, dès
lors que le diagnostic de la fibromyalgie doit être posé à l'issue d'une
procédure structurée réalisée au moyen des indicateurs, ce qui n'a pas été
le cas en l'occurrence, et que l'aggravation généralisée des douleurs
semble avoir eu lieu avant que la décision entreprise ne soit rendue, il y a
lieu de constater que cet aspect de l’état de santé de l’assuré doit faire
l'objet d'un complément d'instruction.
b) Il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en
connaissance de cause, au vu des incohérences qui perdurent dans cette
situation complexe. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à
cette autorité, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il lui
appartiendra de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire,
comportant un volet psychiatrique, rhumatologique, orthopédique et de

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médecine interne, afin de clarifier les atteintes dont souffre l’assuré et
leurs effets sur sa capacité de travail passée et future, ainsi que d’évaluer
la situation dans son ensemble, étant précisé que les effets d’une
éventuelle fibromyalgie doivent être évalués sur la base de la procédure
structurée, au moyen des indicateurs applicables en présence de troubles
psychiatriques (TF 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid. 5.1).
6. a) Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision
entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour complément
d'instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) aa) Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de
l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures.
A défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures
indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations
accordées ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font
partie des frais de procédure. Les frais d'expertise privée peuvent être
inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette
expertise était nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid.
5c ; TF 9C_395/2023 du 11 décembre 2023 consid. 6 ; 9C_519/2020 du
6 mai 2021 consid. 2.2 et les arrêts cités).
bb) Le recourant a requis que les frais du rapport d'expertise
privée soient mis à la charge de l'OAI, sans toutefois formuler de
conclusions formelles au pied de son recours. Cela étant, il apparaît que
cette expertise a permis de mettre en lumière les lacunes de l'instruction
menée par l'OAI et de justifier le renvoi de la cause pour instruction
complémentaire, ce que l'OAI a au demeurant admis. Les frais du rapport
d'expertise, par 3'500 fr. au vu de la facture établie le 11 avril 2024,
seront par conséquent mis à la charge de l'OAI.

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d) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 29 juillet 2024 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d'instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à la
charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. Les frais de l'expertise privée, par 3'500 fr. (trois mille cinq
cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud.
V. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille
cinq cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Nicolas Bruder (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :