vd_gerichte · ZD17.043411 · 2020-01-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 324/17 - 16/2020
ZD17.043411
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 janvier 2020
__________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Silva et Gabellon, assesseures
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourant, représenté par CAP Compagnie d'Assurance
de Protection juridique SA, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 28 al. 1 let. b et c LAI
402

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E n f a i t :
A. a) G.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], a
été embauché, du 1er septembre 2006 au 31 octobre 2008, comme
manœuvre (aide-coffreur non qualifié) pour le compte de la société
B.________ Sàrl, à [...]. Le 2 mars 2007, il a été victime d'un accident sur la
voie publique, alors qu'il circulait au volant d'une camionnette sur
l'autoroute. Il a présenté une incapacité totale de travail depuis lors. Après
la prise en charge du cas, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après : la CNA) a mis fin à ses prestations avec effet au 24
juillet 2007, les troubles subsistant au-delà de cette date n'étant plus en
lien avec l'accident assuré (décision du 23 octobre 2007 confirmée sur
opposition le 13 mai 2008 [pièce 24]). De son côté, l'assureur perte de
gain R.________ a cessé le versement des indemnités journalières au 6
décembre 2007, une capacité de travail entière étant imputée à l'assuré
depuis l'arrêt des prestations servies par la CNA (décision du 4 avril 2008
[pièce 6]). Suivi par le Centre Social Régional (CSR) d'[...], l'assuré est
bénéficiaire du Revenu d'Insertion (RI) depuis le 8 octobre 2007.
b) Le 27 mai 2008, il a été annoncé à l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) dans le cadre
d'une démarche de détection précoce. Une demande de prestations AI
pour adultes (mesures professionnelles et/ou rente) a été formulée le 10
juillet 2008.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, après avoir
pris connaissance des dossiers médicaux de l'assuré constitués par la CNA
(pièce 24) et par R.________ (pièce 29), l'OAI a obtenu les renseignements
médicaux de son médecin traitant (rapport du 26 octobre 2008 de la Dre
C.________, spécialiste en médecine interne générale [pièce 33]).
Se fondant sur l'avis du SMR ([service médical régional de
l'assurance-invalidité] ; rapport du 18 décembre 2008 du Dr Q.________,
spécialiste en chirurgie), l’OAI a, par décision du 6 mars 2009, rejeté la

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demande de prestations de l'assuré, estimant que, suite à l'accident de
mars 2007, une capacité de travail entière avait été recouvrée dans toute
activité dès le 24 juillet 2007. Cette décision n'a pas été contestée.
B. a) Le 19 février 2013, G.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations, invoquant un « problème avec le bras gauche,
perte de la force et de la mobilité. Vertiges, troubles de la vue » depuis
l'accident de mars 2007.
A l’invitation de l'OAI, l’assuré a produit divers avis médicaux
(rapports des 31 mars [Dre C.________ ; pièce 51] et 15 avril 2013 [Dr
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ; pièce 52]) sur
lesquels le SMR a eu l'occasion de se déterminer (avis du 13 août 2013 du
Dr Q.________).
Par projet de décision du 24 septembre 2013, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle
demande de prestations, au motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable
que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière substantielle
depuis la dernière décision entrée en force.
Les 18 octobre 2013 et 8 janvier 2014, l'assuré a signifié son
désaccord avec ce projet. Invoquant une « aggravation de son état de
santé » en raison « de troubles somatoformes douloureux / comorbidité,
qui revêtent un caractère invalidant », il estimait avoir droit à une rente
entière à compter du 15 (recte : 19) février 2013. Se référant au rapport
du 15 avril 2013 du Dr F.________, il a joint un « Questionnaire concernant
les troubles somatoformes persistants » complété le 7 janvier 2014 par ce
psychiatre (pièce 68).
b) Entrant en matière sur la demande de prestations (avis SMR
du 28 janvier 2014), l'OAI a confié une expertise psychiatrique au
W.________ (W.________), à [...] ([...]). Les Drs J.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et V.________, médecin-assistant, ont établi
leur rapport le 3 juillet 2014. Ils ont posé les diagnostics, avec effet sur la

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capacité de travail, d'épisode dépressif sévère avec caractéristiques
mélancoliques (F32.2) depuis au moins janvier 2009 et de trouble
symptôme neurologique persistant avec présence de facteurs
psychologiques ou trouble dissociatif mixte (F44.7) depuis mars 2007. Ils
ont retenu une incapacité de travail totale dans toute activité depuis
l'accident de mars 2007. Ils ont confirmé leurs conclusions aux termes
d'un complément d'expertise du 18 août 2014.
Poursuivant l'instruction, l'OAI a confié à la D.________
(D.________) Centre d'[...] du CHUV, à [...], le soin de procéder à une
expertise pluridisciplinaire (de médecine interne, rhumatologique,
neurologique et psychiatrique), effectuée par les Drs A._________,
spécialiste en médecine interne générale, M.________, spécialiste en
neurologie, N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
X.________, spécialiste en rhumatologie. Se fondant sur leurs propres
examens cliniques ainsi que sur l'analyse du dossier médical constitué les
experts ont rendu leur rapport le 30 août 2016. Celui-ci résume les pièces
médicales et administratives versées au dossier, procède d’une anamnèse
psychosociale et professionnelle, relate l’évolution des troubles
somatiques et psychopathologiques de l’assuré, décrit sa vie quotidienne
et sociale, rapporte ses plaintes et rend compte du status clinique ainsi
que des examens complémentaires pratiqués. Les experts ont retenu, sur
la base de leur analyse, les diagnostics suivants :
“Diagnostics avec influence essentielle sur la capacité de travail
• Séquelles de lésions tendineuses des fléchisseurs des 4ème et
5ème doigts de la main droite post traumatiques (S66.8).
Diagnostics sans influence essentielle sur la capacité de travail
• Trouble dissociatif mixte (F44.7)
• Dysthymie”
Dans le corps de leur ouvrage, les experts ont notamment
relevé que la « charpente musculaire et le relief sont préservés ». Au
status, ils n'ont pas observé d'amyotrophie focale visible et ont constaté
un périmètre des bras, avant-bras, poignets et des mains symétrique, pas
de limitations fonctionnelle lors de la mobilisation passive tant des
articulations rhizoméliques que périphériques. Il n'y avait pas de

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dystrophie cutanée, ni d'asymétrie de la pilosité. L'expert neurologue a
indiqué, pour sa part, que « la trophicité musculaire paraît conservée ».
Au titre de leurs conclusions, les experts ont notamment
retenu les éléments suivants :
“Du point de vue rhumatologique, nous notons la présence de
séquelles de probables lésions des tendons fléchisseurs de la main
droite (plaie par arme blanche en 1980) avec cicatrice palmaire sur
le tiers distal de l'avant-bras et sur les 4ème et 5ème rayons palmaires
de la main droite avec défaut d'extension du majeur et de
l'annulaire de cette main. Ces séquelles justifient les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de travaux de force nécessitant une
préhension de la main droite, pas de travaux nécessitant une
extension complète des doigts de la main droite. A noter que
l'activité habituelle reste adaptée, les séquelles tendineuses existant
depuis 1980 et n'ayant pas empêché l'expertisé de conduire son
camion jusqu'alors. Concernant l'impotence fonctionnelle du
membre supérieur gauche, il n'est pas objectivé d'anomalie clinique
de l'appareil locomoteur pouvant expliquer la symptomatologie. Le
bilan radiologique à disposition met en évidence des troubles
dégénératifs de C5-C6 en rapport avec une évolution naturelle. En
conclusion, du point de vue rhumatologique, la capacité de travail
de l'expertisé est complète dans son activité antérieure.
Du point de vue neurologique, l'examen clinique chez un expertisé
qui se montre peu collaborant et majorant de façon évidente ses
plaintes est caractérisé à l'hémicorps gauche et surtout au membre
supérieur gauche. L'ENMG [électroneuromyogramme] du membre
supérieur gauche n'objective pas d'anomalie significative de même
que l'EEG [électroencéphalographie]. La relecture des documents
radiologiques permet d'observer un kyste temporo-insulaire droit
banal. Les imageries du rachis cervical montrent de discrets troubles
statiques et dégénératifs pluri-étagés sans compression
neurologique. En conclusion, nous confirmons les appréciations
médicales précédentes de tableau clinique peu cohérent et atypique
sans substrat somatique. Nous réitérons donc le diagnostic de
troubles sensitivomoteurs hémicorporels gauches à prédominance
brachiale sans substrat somatique démontrable. Ce diagnostic
n'engendre aucune limitation fonctionnelle ni d'incapacité de travail.
A l'examen psychiatrique, les plaintes de l'expertisé apparaissent
d'emblée inductibles, surévaluées et incohérentes. Les signes d'une
dépression sévère sont affichés de façon caricaturale avec un visage
fermé, un discours laconique, une passivité et une dramatisation
émotionnelle significative. Cependant, il n'est pas observé d'anxiété,
d'inhibition majeure, pas d'idée de dévalorisation, pas d'idée de
ruine, pas d'amaigrissement quantifiable, l'expertisé n'a pas d'idée
noire. L'évaluation cognitive est rendue difficile par le manque de
collaboration et des réponses particulièrement incohérentes. Le
score de dépression sur l'échelle MADRS est de 17/60 et correspond
au diagnostic non incapacitant de dysthymie. Nous rejoignons donc
l'avis du Dr H.________ qui de 2011 à 2012 n'objectivait pas de

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symptôme dépressif franc. En revanche, nous nous distançons des
conclusions des experts les Dr[s] V.________ et J.________ qui
retenaient en 2014 le diagnostic d'état dépressif majeur avec
caractéristiques mélancoliques évoluant depuis 2009. Les faibles
performances cognitives de Monsieur G.________ constatées à
certains moments du status, qui pourraient faire évoquer ce
diagnostic, manquent suffisamment de cohérence pour ne pas être
crédibles. Par ailleurs, nous ne retrouvons aucun élément clinique
pouvant suggérer une mélancolie. L'expertisé n'a pas d'idée
suicidaire et il n'est pas délirant, caractéristiques normalement
associées à la mélancolie. A notre avis, la suggestibilité de Monsieur
G.________ n'a pas été suffisamment prise en compte par les experts
précédents. Par ailleurs, il faut noter que nos constatations
s'effectuent alors que Monsieur G.________ n'a plus de suivi ni
traitement psychiatrique depuis plusieurs mois. Nous retenons
également le diagnostic de trouble dissociatif sur la
symptomatologie fonctionnelle de l'hémicorps gauche. Concernant
l'étude des nouveaux critères d'analyse des affections
psychosomatiques, les limitations décrites dans la vie quotidienne
par l'expertisé, en l'absence de pathologie psychiatrique et
somatique incapacitante, sont à mettre sur le compte du
déconditionnement de Monsieur G.________. La désinsertion sociale
fait suite à ce déconditionnement et au surinvestissement dans sa
symptomatologie psychique et physique. L'expertisé n'utilise pas ses
ressources. Concernant la participation au traitement, Monsieur
G.________ n'a actuellement plus de prise en charge psychiatrique.
Les rapports du CHUV concernant la prise en charge
neuropsychiatrique de 2011 signalent l'absence de volonté réelle de
se reconditionner avec un défaitisme injustifié. Au vu du profil
psychique de l'expertisé avec une faible motivation et une sous-
exploitation de ses ressources, les mesures de réadaptation
semblent vouées à l'échec pour des raisons non-médicales. L'étude
des limitations fonctionnelles par le biais du mini-CIF-TAPP est
limitée par la sous-évaluation de ses capacités par l'expertisé et les
incohérences des plaintes, mais nous retenons tout au plus
l'existence de faibles compétences spécifiques et d'une nette sous-
utilisation des ressources cognitives et cela en l'absence de toute
pathologie psychiatrique incapacitante. Du point de vue
psychiatrique, il n'y a pas d'argument probant pour ne pas
considérer la capacité de travail de l'expertisé comme entière.
En conclusion et après discussion collégiale, la capacité de travail de
Monsieur G.________ est estimée entière depuis 2009 dans son
activité habituelle.”
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis du 20
septembre 2016 du Dr Z.________, spécialiste en médecine interne
générale et gériatrie), l'OAI a, par projet de décision du 13 janvier 2017,
informé l'assuré de son intention de rejeter sa nouvelle demande de
prestations. Selon ses constatations, les renseignements médicaux
recueillis ne faisaient pas état d'une atteinte à la santé incapacitante au

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sens de l'assurance-invalidité ; il n'existait aucun élément objectif
attestant que la capacité de travail de l'intéressé fût limitée.
Les 16 février et 24 mars 2017, l'assuré, par son assurance de
protection juridique, a fait part de ses objections sur le préavis précité. Il
maintenait avoir droit à une rente entière à compter du 19 février 2013 au
vu de l'aggravation de son état de santé depuis la décision précédente du
6 mars 2009. Il a sollicité la mise en œuvre d'une nouvelle expertise. L’OAI
a enregistré au dossier les pièces médicales suivantes :
- réponses du 13 mars 2017 du Dr F.________ à un questionnaire adressé
par le conseil de l'assuré. Ce psychiatre disait partager plutôt l'avis des
experts du W.________, estimant que les répercussions de l'épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) excluaient
l'exercice d'une activité professionnelle, ceci « au moins depuis juin 2008
» ;
- courrier du 23 mars 2017 au conseil de l'assuré, dans lequel les experts
J.________ et V.________ ont répondu comme suit aux questions posées :
“1) L'expertise réalisée par les Drs X.________, A._________,
N.________, se fonde-t-elle sur des examens médicaux complets ?
En ce qui concerne le volet psychiatrique de cette expertise
réalisée par le Dr N.________, on est surpris de l'absence
d'évaluation du bénéfice d'un traitement pharmacologique
régulièrement pris ; notamment l'expert ne se prononce pas sur
le traitement actuel, son éventuel changement depuis 2014 et
ne propose pas non plus de dosage plasmatique afin de
s'assurer de la compliance du patient, élément trahissant
souvent un manque d'engagement du patient dans la thérapie et
pouvant éventuellement confirmer les éléments caractériels
soulevés par les experts dans leur contre-expertise. Ainsi, on
ignore si M. G.________ a changé de traitement entre 2014 et
aujourd'hui.
2) Prend-elle en considération l'ensemble des plaintes exprimées
par celui-ci?
L'expertise du Dr N.________ invalide la plupart des plaintes de M.
G.________ au motif d'un manque de cohérence interne, mais
s'abstient de tirer les conséquences qui s'imposent, soit une
incapacité authentique à se prendre en charge de manière
autonome depuis l'accident. En effet, la passivité relevée par les

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experts est comprise dans sa dimension caractérielle et ne
semble pas tenir compte d'une notion clinique bien éprouvée de
« belle indifférence », souvent associée au syndrome de
conversion et ne permettant généralement pas d'en déduire un
impact fonctionnel moindre, bien au contraire.
Par ailleurs, la confusion des réponses de M. G.________ est à
certains moments utilisée pour démontrer son manque
d'authenticité bien que l'expert s'appuie à d'autres endroits sur
ces mêmes réponses, semblant alors ne plus douter de leur
fiabilité. Ce faisant, l'expert semble choisir les réponses qu'il
considère authentiques ou non selon le propos qu'il entend
défendre, manquant ainsi lui-même de cohérence.
3) Est-elle exhaustive quant aux problèmes de santé rencontrés par
celui-ci ?
Lors de nos entretiens avec l'expertisé, nous étions frappés par
la pauvreté de son niveau de français et nous sommes surpris
que l'expertise du Dr N.________ puisse affirmer l'absence
d'atteinte cognitive en l'absence d'un bilan complet adapté à la
langue maternelle du patient. L'expert se focalise sur un manque
de cohérence interne des plaintes, en se gardant d'évoquer
qu'un tableau inhomogène de déficits cognitifs est fréquemment
retrouvé dans les troubles de conversion sans que cela ne
s'avère pathognomonique d'un manque d'authenticité ni d'un
véritable retentissement quant à la capacité de travail. En effet,
le retentissement fonctionnel semble être uniquement extrapolé
par l'expert sur la base d'incohérences qu'il soulève dans la
présentation clinique, mais n'est jamais évalué per se.
4) Fait-elle une étude fouillée de tous les points litigieux ?
Le principal point litigieux que l'expertise relève est la
contradiction entre le bilan psychiatrique réalisé lors du suivi
multidisciplinaire de M. G.________ entre 2010 et 2012 au CHUV
et notre appréciation de 2014. S'appuyant sur le rapport du Dr
H.________, le SMR conclut à une incohérence, les Dr[s] V.________
et J.________ ayant retenu une dépression sévère depuis 2009.
Ainsi, l'absence d'éléments en faveur d'une dépression durant ce
suivi ne permet pas d'expliquer l'état cristallisé que nous avions
pu constater en 2014 lors de notre expertise. Les intervenants
du CHUV retiennent également l'absence d'amélioration de la
symptomatologie en dépit d'essais pharmacologiques multiples
et l'absence de preuve d'une mauvais[e] compliance de la part
de M. G.________. L'hypothèse selon laquelle le suivi
multidisciplinaire dont bénéficiait M. G.________ entre 2010 et
2012 ait pu être responsable, de par le cadre contenant qu'il
offrait, de l'absence d'une symptomatologie dépressive marquée
n'est pas proposée par l'expert. Notre évaluation de 2014,
appuyée par des mesures psychométriques retenant une
dépression sévère, ne nous apparaît pas incompatible avec une
amélioration en 2016, d'autant plus que le Dr N.________ ne se
prononce pas sur la prise d'un traitement sur cette période. Par
ailleurs, relevons que l'évaluation faite par le CHUV était
également en contradiction avec l'évaluation d'autres médecins
ayant vu le patient compatibles avec son trouble de conversion
dont la prise en charge en milieu somatique au CHUV était de

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nature à le rassurer sur l'importance accordée à ses plaintes, un
élément important dans les troubles de conversion, susceptible
d'expliquer un tableau clinique où les éléments dépressifs
auraient été moins marqués.
De manière générale, il ne nous semble pas utile devant des
appréciations divergentes, de les opposer pour n'en choisir
qu'une, mais plutôt de les interpréter dans leur globalité, ce que
ne fait pas le Dr N.________.
Si les volets neurologique et rhumatologique de l'expertise ne
retiennent pas de perturbations systématisées, cela ne saurait
être un argument pour affirmer l'inauthenticité des plaintes,
puisque telle est la définition d'un trouble de conversion.
5) Partagez-vous les conclusions de l'expert N.________ et, si non,
pourquoi ?
En l'état, nous ne saurions partager les conclusions de l'expert
N.________ qui sous-entend que son évaluation de 2016 étant
différente de la nôtre de 2014, l'entièreté du tableau clinique
depuis 2007 devrait être comprise à l'aune de son évaluation
neuf ans plus tard. Nous maintenons notre appréciation de 2014,
sans toutefois préjuger d'une amélioration entre ce moment et
l'expertise du Dr N.________, réitérant qu'au moment de notre
évaluation, le patient souffrait bel et bien d'une dépression
sévère avec un retentissement majeur sur les activités de la vie
quotidienne et la vie sociale, et d'un trouble de conversion avec
plégie du membre supérieur handicapante. Si le Dr N.________
considère que l'évaluation de nos confrères du CHUV, qui ont
suivi M. G.________ entre 2010 et 2012 et qui ne retiennent pas
de dépression ni d'anxiété cliniquement caractérisée, fait foi,
comment comprendre dans le même temps les certificats
médicaux d'incapacité de travail de 100% durant cette même
période par le Centre médical d'[...] ? Relevons que les rapports
du CHUV n'étaient pas joints au dossier AI initial et que c'est de
notre propre initiative, soit des Drs V.________ et J.________, que
ceux-ci ont pu être consultés et intégrés dans le tableau clinique
général. Ainsi, M. G.________ serait en incapacité de travail pour
ses médecins du Centre médical d'[...] et pour nos confrères du
CHUV, tout en nécessitant une prise en charge multidisciplinaire
durant deux ans, ne souffrirait pas de dépression mais ne
s'améliorerait pas cliniquement suffisamment non plus pour
contredire les certificats médicaux d'incapacité totale. C'est
pourtant uniquement l'appréciation du Dr H.________ qui semble
faire foi aux yeux du Dr N.________, appréciation post hoc et pour
ainsi dire par défaut puisqu'à aucun moment, le Dr H.________ n'a
attesté que M. G.________ avait une capacité de travail de 100%.
Dans son expertise, le Dr N.________ s'attache à relever les
éléments d'incohérence qui permettent de soulever la confusion,
mais ne prend à aucun moment le temps d'une appréciation
globale du cas qui tienne compte de toutes les appréciations
différentes et divergentes sans simplement trier celles qui lui
donnent raison des autres, qui seraient donc de fait erronées.
Selon nous, chaque thérapeute a jugé en son âme et conscience
la situation de M. G.________ et il ne s'agit pas ici de savoir qui a
raison ou tort, mais quel tableau clinique peut se caractériser
par des appréciations si divergentes et le trouble de conversion

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nous apparaît correspondre particulièrement à ce tableau
clinique.”
Après avoir obtenu les déterminations du SMR du 23 avril 2017
(pièce 125) et celles du juriste de son office du 14 août 2017 (pièce 126),
l'OAI a, par décision du 6 septembre 2017, entériné le refus de
prestations, avec une motivation identique à celle de son projet du 13
janvier 2017. Une lettre d’accompagnement du même jour répondait aux
objections soulevées en se référant aux deux avis précités.
C. G.________, représenté par CAP Compagnie d'Assurance de
Protection juridique SA, a déféré cette décision de refus à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 10 octobre 2017,
concluant à son annulation en ce sens qu’il soit mis au bénéfice d’une
rente entière d'invalidité dès le 1er janvier 2009 et pour une durée
indéterminée. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision
attaquée ainsi qu'à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. En
substance, il a fait grief à l’intimé de s’être livré à une constatation
inexacte et incomplète des faits en s'écartant des conclusions des experts
du W.________ et de son psychiatre traitant (Dr F.________), lequel faisait
état d'une aggravation de son état de santé psychique depuis la dernière
décision du 6 mars 2009. Il a soutenu présenter une incapacité de travail
totale dans toute activité.
Dans sa réponse du 13 décembre 2017, l’OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée.
Le 22 décembre 2017, en réplique, le conseil du recourant a
implicitement maintenu ses précédentes conclusions tout en réitérant sa
requête d'une expertise judiciaire, « laquelle aura pour but de se
déterminer sur l'état de M. G.________ eu égard aux critères
jurisprudentiels posés par l'ATF 141 V 281 ».
Par avis du 10 janvier 2018, les parties ont été informées de
ce que la cause était gardée à juger. Elles n’ont pas procédé plus avant.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’appréciation du degré
d’invalidité propre à fonder cette prestation, ceci dans le cadre d’une
nouvelle demande de prestations, déposée le 19 février 2013.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.

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b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
c) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
d) aa) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques

- 13 -
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont
réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît

- 14 -
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
cc) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail
réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et
répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la

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même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
e) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur

- 16 -
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. a) En l'espèce, à la suite du précédent refus de rente signifié
le 6 mars 2009, l’intimé est entré en matière, à juste titre, sur la nouvelle
demande déposée le 19 février 2013 par le recourant, compte tenu de la
problématique somatoforme rendue plausible. Il convient dès lors
d’examiner si, entre la dernière décision de refus de prestations entrée en
force et la décision litigieuse du 6 septembre 2017, l’état de santé du
recourant s’est modifié de façon à influencer son droit à des prestations de
l’assurance-invalidité.
L’intimé a refusé ses prestations, singulièrement d’allouer une
rente d’invalidité, au motif que le recourant bénéficie toujours d’une
capacité de travail entière dans toute activité adaptée, telle celle
habituelle de manœuvre.
Le recourant conteste quant à lui disposer d’une telle capacité
de travail. Ce faisant, il critique le caractère probant de l’expertise
effectuée en 2016 par le Dr N.________ de la D.________ qui, à ses yeux, ne
satisfait pas aux standards requis par la jurisprudence en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de

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troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées. D’autre part, il oppose à ce spécialiste les avis divergents des
experts du W.________ et de son psychiatre traitant.
b) Au moment de la décision du 6 mars 2009, le SMR (rapport
du 18 décembre 2008 du Dr Q.________ [pièce 36]) n'a pas retenu
d'atteinte principale à la santé, mais uniquement comme
pathologies/diagnostics associés ne relevant pas de l'assurance-invalidité
un trouble de l'adaptation avec humeur anxio-dépressive en rémission
partielle et un trouble somatoforme indifférencié avec hystérisation
secondaire. Sur la base des éléments versés au dossier (pièces 24 et 29
notamment), le SMR a constaté une pleine capacité de travail dans toute
activité depuis le 24 juillet 2007.
c) Produit dans le cadre de l'instruction de la nouvelle
demande, le rapport d'expertise pluridisciplinaire de la D.________ (pièce
112) retient, au plan psychique, sans répercussion sur la capacité de
travail, un trouble dissociatif mixte (F44.7) ainsi qu’une dysthymie (F34.1).
Ayant fait l'objet d'un consilium, le rapport d'expertise
psychiatrique établi par le Dr N.________ rend compte d'une anamnèse
complète (personnelle, professionnelle, médicale) et soignée. Il se fonde
sur un examen clinique effectué le 28 juin 2016 ainsi que sur une
évaluation des symptômes dépressifs effectuée au moyen du
questionnaire MADRS le même jour. Particulièrement convainquante, la
motivation quant aux diagnostics retenus de même que les explications
fournies quant à la divergence de positions entre l’expert et les médecins
ayant examiné le recourant font l’objet de considérations approfondies et
minutieuses. Il en va de même s’agissant de l’évaluation de la capacité de
travail de ce dernier.
d) Afin de conférer pleine valeur probante au rapport
d'expertise du 30 août 2016 de la D.________, il convient encore de
s'assurer que l’expert N.________ a dégagé une appréciation concluante de

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la capacité de travail du recourant à la lumière des indicateurs
déterminants posés par la jurisprudence.
aa) En premier lieu, on observe que les diagnostics ont été
établis de lege artis par l’expert, en référence à la codification
internationale, soit la classification internationale des maladies, 10e
révision (CIM-10). En outre, sous l’intitulé « Discussion », l’expert expose
avec clarté en quoi son analyse diffère de celle de ses confrères et les
raisons pour lesquelles il n’a pas retenu d’autres pathologies.
bb) Quant au volet du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, l'expert N.________ examine les éléments pertinents
qui l’ont conduit à poser les diagnostics de trouble dissociatif mixte et de
dysthymie. Il a retenu ce qui suit :
“L'évaluation actuelle nous met face à un expertisé qui adopte
rapidement une attitude peu cohérente.
En effet, bien qu'il réussisse sans difficulté à organiser son discours,
avec une mimique plaintive et fermée, l'expertisé échoue de façon
caricaturale et peu crédible à de nombreuses questions qui tentent
d'évaluer ses capacités cognitives. Il est peu plausible de rencontrer
un expertisé incapable de situer le mois de l'entretien, alors que, sur
d'autres plans il livre une anamnèse personnelle tout à fait
cohérente. Il en est de même pour les épreuves de mémorisation.
L'expertisé se dit incapable de répéter 3 mots (de façon immédiate),
bien que ceux-ci lui soient répétés à plusieurs reprises. Cette
attitude est particulièrement incohérente : un sujet qui souffrirait
d'une démence grave obtiendrait de meilleurs résultats à cette
épreuve.
L'hypothèse qui tiendrait à relier ces faibles performances cognitives
à un état dépressif majeur, tel que postulé par les Drs V.________ et
J.________, ne résiste pas de l'appréciation de nombreuses
incohérences. L'expertisé n'affiche pas le ralentissement
psychomoteur sévère des dépressions sévères. Initialement, lorsqu'il
est interrogé sur son atteinte à la santé, l'expertisé mentionne
uniquement des plaintes somatiques, qui restent donc, selon cette
logique, au premier plan des diagnostics. Ce n'est que sur questions
ciblées et de façon particulièrement inductible que l'expertisé
répond par l'affirmative à de nombreuses questions, sans pouvoir
toutefois préciser sa pensée. Cette attitude relève d'une nette
tendance à la majoration des plaintes.
On ne retrouve par ailleurs aucunement les caractéristiques
mélancoliques retenues lors de l'expertise de 2014. A ce sujet, les
états mélancoliques sont associés à des symptômes spécifiques, qui
n'apparaissent pas de façon probante dans le rapport d'expertise de

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2014. En effet, les experts se contentent de décrire les critères
généraux des épisodes dépressifs d'intensité moyenne ou sévère.
Les états mélancoliques sont caractérisés par des idées délirantes
ou des troubles des perceptions congruents à l'humeur. Or, ces
éléments n'apparaissent aucunement lors de l'expertise
psychiatrique précédente. A l'heure actuelle, l'expertisé manifeste
des plaintes, à nouveau inductibles, qui paraissent nettement
surévaluées et incohérentes, ce qui remet en question l'authenticité
du tableau clinique dépressif. Il s'agit d'éventuels troubles perceptifs
peu spécifiques, l'expertisé estimant « qu'il a parfois l'impression
d'entendre ses enfants ». Dans les dépressions mélancoliques, il
s'agit la plupart du temps de voix accusatrices, qui critiquent les
faits et gestes de la personne ou qui le poussent à adopter des
comportements suicidaires. Or, l'expertisé n'évoque aucune idée
noire ou suicidaire. Par ailleurs, lors de l'entretien psychiatrique, il
ne manifeste aucune attitude d'écoute compatible avec d'éventuels
symptômes psychotiques. Le fait de décrire d'éventuels troubles des
perceptions visuelles (une nouvelle fois de façon inductible) renforce
le caractère peu authentique de la dépression. Ces troubles visuels
ne sont pas caractéristiques des dépressions sévères à
caractéristiques psychotiques.
Il en est de même pour les troubles de l'appétit, qui sont de leur côté
peu objectivables, avec une perte pondérale que l'expertisé n'est
pas en mesure de chiffrer.
Les troubles du sommeil s'inscrivent dans la même logique. Ils ne
sont pas associés à des cauchemars qui mettraient en scène son
accident ou d'autres thématiques de mort.
Face à un tableau clinique aussi incohérent, les plaintes de l'assuré
doivent être considérées avec beaucoup de réserves. Les échelles
psychométriques sont susceptibles d'être nettement majorées par
des facteurs motivationnels. A mon avis, dans l'expertise de 2014, il
n'en est pas suffisamment tenu compte. Si l'on tente de pondérer les
plaintes de l'expertisé, avec les éléments discordants de
l'observation clinique, une échelle de dépression MADRS donne
actuellement un score de 17 points sur 60, compatible avec une
symptomatologie dépressive très modeste, de l'ordre de la
dysthymie. Ce diagnostic sera retenu face à un expertisé qui décrit
bien des périodes de quelques jours ou de quelques semaines
pendant lesquels il se sent bien, mais la plupart du temps, souvent
pendant plusieurs mois consécutifs, il se sent fatigué et déprimé.
Tout lui coûte et rien ne lui est agréable. Il rumine et se plaint, dort
mal, perd confiance en lui, mais reste capable de faire face aux
exigences élémentaires de la vie quotidienne. Les plaintes de
l'expertisé rentrent donc dans la description de la dysthymie selon la
CIM-10. Il s'agit d'une dépression chronique de l'humeur, dont la
sévérité est insuffisante pour justifier un diagnostic de trouble
dépressif récurrent léger ou moyen. Par ailleurs, il faut relever que
ce diagnostic s'impose face à un expertisé qui ne suit pas de façon
assidue un traitement psychiatrique et psychotrope (selon ses
propos, son psychiatre « ne l'aurait plus appelé depuis plusieurs
mois », raison de l'interruption du suivi). L'expertisé ne dispose donc
plus d'une médication thymoleptique. Malgré cette absence de suivi
et de médication, la dépression sévère affichée de façon caricaturale

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par l'assuré reste peu cohérente, teintée de comportements de
majoration.
On doit par conséquent mettre en doute le fait que les troubles
psychiques de l'assuré puissent avoir été incapacitants par le passé,
alors qu'il était supposé disposer d'une médication antidépressive.
Par conséquent, au vu de ce qui précède, mon avis rejoint celui
formulé en 2012 par mes confrères au CHUV, qui notaient l'absence
d'une symptomatologie anxio-dépressive significative. A mon avis,
les autres avis qui figurent dans le dossier ne prennent pas
suffisamment en compte la suggestibilité de l'expertisé et sa
tendance à se fixer dans une attitude d'opposition et de
revendication, qui peut en imposer pour une dépression sévère,
alors qu'il s'agit avant tout d'une fixation pathologique dans la
passivité et un statut de malade.
C'est dans ce contexte que peuvent également être interprétées les
autres plaintes d'allure neurologique de l'expertisé. Le diagnostic de
trouble dissociatif ne mérite pas, à mon avis, d'être remis en
question face à des symptômes de perte partielle ou complète des
fonctions normales sensitives et motrices, sans substrat anatomique
démontré, dans le contexte d'un expertisé qui a de toute évidence
mal surmonté l'atteinte narcissique constituée par son accident,
sans qu'une symptomatologie précise d'état de stress post-
traumatique n'ait jamais été retenue de façon pertinente (une telle
symptomatologie est en outre absente à l'heure actuelle).
La question est donc de savoir, à la lueur des nouveaux critères
d'analyse des affections psychosomatiques, si les troubles allégués
par l'expertisé sont incapacitants ou ne le sont pas.
En ce qui concerne la catégorie degré de gravités fonctionnelles et
le complexe atteinte à la santé, l'expression des éléments pertinents
pour départager les diagnostics ont été discutés plus haut. En
particulier, il faut rappeler ici la présentation discordante de
l'expertisé, qui ne permet pas de valider de façon cohérente une
pathologie thymique grave. Il existe donc chez l'assuré, en ce qui
concerne ses plaintes psychiques, des processus d'amplification des
plaintes, avec fixation dans un statut d'invalide, avec des
symptômes exprimés de façon démonstrative et peu cohérente sur
le plan psychiatrique. Dans ce sens, les limitations importantes dans
le quotidien alléguées par l'expertisé découlent directement de ce
processus de déconditionnement, sans qu'une pathologie
psychiatrique grave en soit responsable. La pathologie thymique,
avancée par certains thérapeutes ou experts dans le dossier,
n'apparaît pas de façon immédiate dans les plaintes de l'assuré, qui
insiste bien sur l'importance des limitations ressenties sur le plan
physique. Dans ce sens, on ne peut considérer qu'une pathologie de
l'humeur est associée de façon prépondérante aux plaintes
somatiques de l'assuré.”
L’expert a également décrit le traitement thérapeutique et la
réadaptation suivis par le recourant :

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“En ce qui concerne le succès du traitement ou la résistance à cet
égard, on constate un expertisé désinséré d'une prise en charge
psychiatrique, qui ne dispose pas d'une médication thymoleptique,
alors que sur le plan dépressif, seuls certains symptômes modestes,
compatibles avec une dysthymie, sont observés. Par ailleurs, une
observance fluctuante au traitement est bien relevée dans la prise
en charge neurologique et psychiatrique du CHUV, qui correspond
aux tendances de l'expertisé à s'enfermer dans son
déconditionnement, sans réelle volonté d'exploiter ses ressources
résiduelles.
Au sujet du succès de la réadaptation ou de la résistance à cet
égard, le profil psychique de l'expertisé va dans le sens d'une faible
motivation et d'une sous-exploitation de ses ressources, tel que cela
apparaissait déjà lors de l'évaluation neuropsychologique réalisée à
la SUVA, qui décrivait des incohérences marquées, ce qui reste
d'actualité. On doit donc conclure au fait que l'expertisé va très
rapidement mettre « les pieds au mur » pour toute démarche visant
à regagner le circuit économique, sans qu'une atteinte psychiatrique
grave n'en soit responsable.
La question des comorbidités a également été amplement discutée
plus haut. Il faut encore relever ici que les plaintes somatiques de
l'assuré sont nettement prépondérantes par rapport à un éventuel
trouble thymique, dont l'importance mérite d'être relativisée.”
De même, l'expert N.________ a dressé en ces termes un
tableau de la structure de la personnalité du recourant :
“Au sujet de la personnalité de l'assuré, on ne peut relever aucun
signe psychopathologique précoce ni aucun trouble psychique qui
serait apparu durant l'adolescence qui se serait poursuivi à l'âge
adulte dans les secteurs affectif, social, professionnel et associatif.
Par ailleurs, l'expertisé décrit une scolarité correcte, avec de bons
résultats, scolarité qui a été suivie du gymnase et même de deux
années d'études supérieures, ce qui dénote de ressources
intellectuelles que l'expertisé sous-exploite de façon évidente. Au
sujet de l'exposition antérieure à d'éventuels traumatismes, on ne
peut pas exclure certains événements qui se seraient produits
durant la guerre. Mais ici également, il reste difficile de se faire une
représentation précise des événements subis par l'expertisé, qui
adopte un discours flou et fluctuant. Il précise en outre que la
période passée au service militaire se serait bien déroulée. En
Suisse, l'expertisé ne signale aucun conflit émotionnel dans le cadre
sentimental. Ses relations professionnelles auraient toujours été
équilibrées. De fait, la personnalité, considérée dans son ensemble,
dispose de ressources pour répondre aux exigences habituelles de la
vie professionnelle et sociale.”
Quant au contexte social, l’expert a mis en évidence ce qui
suit :

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“Au sujet du complexe contexte social, on constate un expertisé qui
s'inscrit depuis plusieurs années dans le déconditionnement, ce qui
génère une baisse de l'insertion socioprofessionnelle. L'expertisé
surinvestit sa symptomatologie psychique et physique. Sur le plan
médico-théorique, l'expertisé dispose de plus de ressources que ce
qu'il veut bien montrer et on ne peut conclure que son trouble
psychique génère, à lui seul, la désinsertion sociale.”
cc) Concernant le critère de la cohérence, particulièrement
pertinent dans les cas de troubles psychiques afin de parvenir à une
appréciation globale des limitations fonctionnelles, l’expert a mentionné
les éléments suivants :
“Au sujet de la cohérence, pour les mêmes raisons, on ne peut
conclure à une limitation uniforme du niveau des activités dans tous
les domaines comparables à la vie. Encore une fois, bien qu'il ne
ferait plus rien sur le plan amical, social et relationnel, cette attitude
résulte d'une chronification dans une attitude victimaire, apparue
suite à son accident. On sent que l'expertisé s'est habitué à vivre de
façon dépendante de son entourage, en sous-exploitant nettement
ses ressources personnelles.
Enfin, vu certains éléments qui décrivent une faible adhésion aux
prises en charge thérapeutiques, chez un expertisé qui s'enferme
très rapidement dans le défaitisme et le sentiment « que personne
ne peut l'aider », le poids des souffrances relevé par l'anamnèse
établie en vue du traitement et de la réadaptation doit nettement
être relativisé.
Si l'on estime ensuite l'équilibre entre les ressources et les
limitations fonctionnelles par le biais d'un instrument comme le
mini-CIF-TAPP, l'expertisé dispose théoriquement de capacités
cognitives qui lui permettraient de s'adapter à des règles et routines
autres que celles de sa vie régressée à domicile. Ses plaintes
cognitives sont caricaturales et incohérentes. L'expertisé dispose de
capacités résiduelles à planifier et structurer les tâches. Au vu de sa
vie associative, professionnelle et relationnelle avant son accident,
l'expertisé dispose d'une personnalité flexible, qui lui permet de
s'adapter à la nouveauté. Par contre, on doit tenir compte de faibles
compétences spécifiques. La capacité de jugement et de prise de
décision se heurte également à une nette sous-utilisation des
ressources cognitives par l'assuré, ce qui ne découle pas d'une
pathologie psychiatrique grave. Sa capacité d'endurance est
également bien plus importante que ce que décrit l'assuré. Les
capacités d'affirmation sont, sur le plan médico-théorique, plus
élevées que celles alléguées par l'assuré. Il en est de même
concernant le sens du contact envers les tiers et la capacité
d'évoluer au sein d'un groupe. Les relations proches sont par ailleurs
préservées. Il est difficile de se positionner sur les activités
spontanées de l'expertisé, qui a tendance à donner une vision
majorée de ses déficits. L'hygiène et les soins corporels, de même
que les capacités de déplacement, ne posent pas problème.

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Au final, en tenant compte de ces indicateurs, je ne retiens pas
d'argument probant pour évoquer, comme le font d'autres
thérapeutes ou experts, une pathologie psychiatrique grave qui
justifierait une baisse de la capacité de travail. Le pronostic et
l'éventuel retour de l'expertisé sur le marché du travail dépendront,
dans cette situation, principalement de facteurs motivationnels et
socioculturels, qui s'écartent d'une atteinte médicale stricte.”
e) Au vu de ce qui précède, les répercussions fonctionnelles
des troubles psychiques diagnostiqués par l'expert N.________ sur la
capacité de travail du recourant emportent la conviction. Elles se fondent
sur une grille d’indicateurs pertinents dans le cas d’espèce, en accord
avec la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière.
f) Cela étant, dans leur courrier médical du 23 mars 2017
établi à l’intention du conseil du recourant, les Drs J.________ et V.________
mettent en doute le caractère probant de l'expertise de leur confrère
psychiatre de la D.________. Les médecins du W.________ avaient rendu leur
rapport le 3 juillet 2014, concluant à un épisode dépressif sévère avec
caractéristiques mélancoliques présent depuis au moins janvier 2009 et à
un trouble neurologique fonctionnel persistant depuis l'accident du 2 mars
2007 ; cela justifiait, selon ces médecins, une incapacité de travail totale
en toute activité depuis cet accident. Les Drs J.________ et V.________ n'ont
cependant pas fourni d'indications sur les ressources de l'assuré, sur la
cohérence ou le traitement. Ainsi, leur expertise ne peut être examinée à
l'aune des indicateurs en matière d’évaluation du droit à une rente de
l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et
d’affections psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281). Par ailleurs,
dans leur dernier courrier, les Drs J.________ et V.________ ne se fondent sur
aucun nouvel examen clinque, procédant en définitive d'un simple second
avis différent. Quant aux réponses du 13 mars 2017 du psychiatre traitant
(Dr F.________) au conseil du recourant, elles ne comportent pas de réelle
motivation quant à sa prise de position différenciée, laquelle semble plutôt
empreinte d'empathie.
g) Partant, le rapport d’expertise pluridisciplinaire de la
D.________ du 30 août 2016 – dont les observations et les conclusions
relevant de la médecine interne, de la rhumatologie et de la neurologie

- 24 -
n'ont à juste titre pas été remises en cause – satisfait aux réquisits
jurisprudentiels pour se voir conférer pleine valeur probante. D'excellente
facture, fruit d'un travail méticuleux et coordonné, il comporte une
anamnèse complète et fouillée de la situation de l’assuré, une discussion
claire et motivée des diagnostics retenus, et des conclusions médicales
étayées et convaincantes. Celles-ci seront donc suivies. Ainsi, en l'absence
d'atteintes incapacitantes aux plans de médecine interne, neurologique,
rhumatologique et psychique depuis la dernière décision entrée en force
du 6 mars 2009, le recourant est réputé conserver une capacité de travail
entière dans toute activité. Ceci exclut le droit aux prestations de
l'assurance-invalidité, singulièrement à une rente.
5. Au vu des considérants qui précédent et en application du
principe de l'appréciation anticipée des preuves, il y a lieu d’admettre que
l’administration de preuves supplémentaires – en particulier la mise en
œuvre d’une nouvelle expertise judiciaire sur le plan psychique telle que
requise – ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent et s’avère par conséquent superflue (cf. ATF 144 II 427 consid.
3.1.3, 140 I 285 consid. 6.3.1, 130 Il 425 consid. 2.1, 122 lI 464 consid. 4a,
122 III 219 consid. 3c, 120 lb 224 consid. 2b, et 119 V 335 consid. 3c avec
la référence).
6. a) En définitive, mal fondé, le recours doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 septembre 2017 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de G.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

- 26 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- CAP Compagnie d'Assurance de Protection juridique SA (pour
G.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :