vd_gerichte · ZD16.020457 · 2018-04-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 108/16 - 112/2018
ZD16.020457
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 avril 2018
_________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Métral et Mme Berberat, juges
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante, représentée par Me Marc-André Nardin,
avocat à La Chaux-de-Fonds,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 et 44 LPGA ; art. 28 al. 1 let. b et c, 59 al. 2bis LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________, née en [...], exerçait les fonctions de directrice et
d’enseignante au sein de F.________ à [...].
Souffrant d’une polyradiculonévrite herpétique à la suite d’un
herpès génital (syndrome d’Elsberg), elle a déposé le 17 mars 2014 une
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de
l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
Canton de Vaud (ci-après : l’office AI) a recueilli les renseignements
médicaux usuels auprès des Drs S.________, spécialiste en médecine
interne générale (rapport du 7 avril 2014, complété le 24 novembre 2014)
et G.________, spécialiste en neurologie (rapport du 23 février 2015), puis
fait verser à la cause le dossier constitué par A.________, respectivement
X.________, assurance perte de gains en cas de maladie de l’employeur.
A la demande d’A.________, l’assurée s’est soumise à une
expertise neurologique dont la réalisation a été confiée au Dr D.________,
spécialiste en neurologie. Dans son rapport du 9 décembre 2014, ce
médecin a retenu le diagnostic d’infection virale par herpès simplex type II
(syndrome d’Elsberg), en cours de rémission, et fourni les explications
suivantes :
Des douleurs lancinantes des membres inférieurs perturbant le
sommeil ainsi qu'une fatigabilité, devant un neurostatus normal, ont
permis d'aboutir au diagnostic de syndrome d'ELSBERG à type de
polyradiculite lombo-sacrale. Ce dernier faisait suite à un herpès
simplex génital, et évoluait depuis le mois d'août 2013. La première
consultation auprès du médecin traitant s'est tenue le 31 juillet de la
même année et dès lors, une médication psychotrope à visée
antalgique a été instaurée. Par la suite, du 12 au 16 août 2013,
l'investiguée a séjourné auprès de V.________ [V.________], site [...]
(rapport médical du 28 mars 2014, Docteur S.________).
Une consultation d'infectiologie a également été effectuée, au cours
de laquelle il a été évoqué qu'une maladie de LYME pouvait être
négligée. Néanmoins, des signes d'activité de l'H5V-2 ont été
retrouvés. Ainsi, un traitement antiviral par du Valtrex®
(valaciclovir) 1g 3x/j pendant cinq à dix jours a été proposé, suivi
éventuellement par du Valtrex® (vataciclovir) 500mg/j de longue
durée afin d'éviter des réexacerbations du virus. Or, l'examinée a
rapporté des symptômes sensitifs et moteurs, faisant évoquer un
SJSR [syndrome des jambes sans repos]. Le neurologue traitant a

- 3 -
alors décidé de préconiser du Sifrol® (pramipexole) de manière
pragmatique, à doses progressives, à 0.125mg 3 heures avec le
coucher (Ndlr. avant le coucher) et à augmenter par palier de
0.125mg de trois à cinq jours jusqu'à un maximum de 0.75mg.
Au contrôle du 21 juillet 2014 sera discutée l'indication d'un
traitement antiviral puis une thérapeutique de base (courrier
médical du 25 juin 2014, du Professeur G.________).
Dans son rapport médical du 6 août 2014, le Docteur S.________,
médecine générale, a relaté la persistance des signes infectieux et
retenu le diagnostic de syndrome d'ELSBERG suite à une infection à
virus herpès.
L'ensemble des critères conduit au diagnostic d'une infection vulvo-
vaginale herpétique, compliquée par une inflammation neuro-
radiculaire dans le territoire des racines lombo-sacrées. Il s'agit
d'une complication liée à l'ascension à partir des terminaisons
nerveuses, du virus herpétique, par neurotropisme jusqu'à l'étage
ganglionnaire. Une extension plus proximale, méningée, sinon
médullaire (Cf. la perte momentanée des réflexes cutanés
abdominaux, une réponse peu franche du cutané plantaire lors de
l'examen effectué par le Professeur G.________, neurologie)
expliquant dans un premier temps une diffusion des douleurs
jusqu'à la nuque, n'étant pas à exclure de manière formelle, en
présence d'un liquide céphalo-rachidien inflammatoire obtenu lors
de deux ponctions lombaires, l'une à la phase initiale à l'V.________,
la seconde, ambulatoire, à l'E.________ de [...].
En principe, l'évolution de ce type de complication neurologique est
favorable, c'est-à-dire que les déficits sensitifs et moteurs éventuels
sont réversibles. Par contre, des douleurs névralgiques résiduelles
peuvent perdurer, à l'instar de ce que l'on observe, par exemple au
décours d'une infection par l'herpès zoster.
Dans le cas présent, une quinzaine de mois après l'herpès vulvaire,
l'observation d'un territoire hypoesthésique vulvaire, périnéal et
péri-anal suggère une possible séquelle propre aux névralgies post-
zostériennes, sous forme d'un territoire cutané caractérisé par une
anesthésie douloureuse. Dans le contexte actuel, il n'y a pas
d'anesthésie au sens strict, mais une hypoesthésie accompagnée de
douleurs dans le territoire du trouble sensitif subjectif, laquelle
parait répondre au traitement névralgique actuel par le Lyrica®
(prégabaline).
L'hypothèse d'un syndrome de jambes sans repos, venu se
surajouter aux conséquences du syndrome d'ELSBERG peut se
discuter. Comme l'indique le Professeur G.________, neurologie, dans
son rapport du 25 juin 2014, « ...un syndrome de jambes sans repos
en relation avec l'infection HSV-2 reste certainement ouvert ».
Un traitement de l'impatience par Sifrol® (pramipexole) a été
proposé avec un succès momentanément franc, mais fugace, la
tolérance à un ajustement optimal du médicament paraissant s'être
révélé difficile. En effet, à l'heure actuelle, le Sifrol® (pramipexole) a
été abandonné par l'expertisée. Les réponses qu'elle donne à l'auto-
questionnaire IRLSSG RATING SCALE ne paraissent pas en réelle
concordance avec l'observation dans le cadre de l'examen
d'expertise.

- 4 -
De ce fait, la médication par Sifrol® (pramipexole) ne semble pas
concluante. En lieu et place, une option utile pourrait être un essai
thérapeutique par le Rivotril® (clonazépam), à disposition sur le
marché soit sous forme de comprimés, soit de solution. La solution
permet souvent à quelques gouttes près une posologie optimale,
avec une action aussi bien sur la douleur que les spasmes
musculaires et l'induction du sommeil.
Concernant la proposition de Valtrex® (valaciclovir) par
l'infectiologue et le neurologue traitant, la réponse parait claire au
terme du rapport du Docteur J.________, infectiologie et médecine
interne «Pour ce qui est des douleurs post-herpétiques, il n'y a pas
de données d'une efficacité des antiviraux sans poussée vésiculaire
ou d'inflammation des méninges ». Tel est le cas actuel, et la
prescription à moyen ou à long terme d'un antiviral devrait être
réservée à la compétence du spécialiste en virologie.
S’agissant de la question de la capacité de travail, le Dr
D.________ a retenu les éléments suivants :
A compter du 12 août 2013, une incapacité de travail a été attestée
pour une durée indéterminée (rapport médical du 28 mars 2014,
Docteur S.________).
Selon le rapport médical du 6 août 2014 du Docteur S.________,
médecine générale, l’incapacité totale de travail prévalait à compter
du 31 juillet 2013, toujours pour une durée indéterminée. Aucune
reprise de travail ne pouvait être envisagée dans un futur proche.
Entre temps, le Professeur G.________, neurologie, avait prolongé
l’incapacité totale de travail jusqu’à la fin du mois d’août 2014
(courrier médical du 25 juin 2014).
Selon les données générales de l’assurée, demande du 3 octobre
2014, l’incapacité de travail a été attestée à 100 % à compter du 31
juillet 2014, pour une durée indéterminée.
En toute objectivité, il ne peut être retenu d’incapacité résiduelle.
Seule la douleur, suivant son intensité pourrait constituer un facteur
incapacitant momentané, ou périodique, à contrôler par une
optimisation du traitement antalgique. Ainsi, au jour de l’expertise,
soit le 6 novembre 2014, l’incapacité de travail est de 0 % horaire
sans baisse de rendement, dans un emploi similaire au précédent.
Dans un avis du 4 mars 2015, le Service Médical Régional de
l’assurance-invalidité (SMR) a pris position sur l’expertise dans les termes
suivants :
L’expertise répond aux critères de qualité exigibles et est
convaincante dans son analyse comme dans ses conclusions. Par
ailleurs l’expert ne décrit pas une thymie de l’assurée qui pourrait
laisser penser que l’état dépressif réactionnel évoqué à l’été 2014
puisse être de nature incapacitante. En conséquence nous adoptons
les conclusions de l’expert et nous retenons un CT [capacité de
travail] entière exigible depuis le 6 novembre 2014 dans l’activité
habituelle ou similaire. Du fait des douleurs et de l’évolution

- 5 -
probablement favorable au moment de l’expertise toutes les IT
[incapacités de travail] médicalement attestées depuis le 12 août
2013 sont à prendre en considération.
Par projet de décision du 10 avril 2015, l’office AI a informé
l’assurée qu’il entendait lui allouer une rente entière d'invalidité limitée
dans le temps pour la période courant du 1er septembre 2014 au 28 février
2015.
Malgré les observations formulées par l’assurée, l’office AI a,
par décision du 23 mars 2016, confirmé la teneur de son projet de décision
et, partant, alloué une rente entière d'invalidité limitée dans le temps pour
la période courant du 1er septembre 2014 au 28 février 2015, tout en niant
pour le surplus le droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
B. a) Par acte du 3 mai 2016, Z.________, représentée par Me
Marc-André Nardin, a déféré la décision du 23 mars 2016 devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er septembre 2014,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’office AI pour nouvelle décision
au sens des considérants. Contestant la valeur probante du rapport
d’expertise du Dr D.________ du 9 décembre 2014, au motif que l’expertise
avait été requise par son assurance perte de gain et que, partant, elle ne
répondait pas à l’exigence d’indépendance, ainsi que celle de l’avis
médical établi le 4 mars 2015 par le SMR, au motif qu’il se contentait de
paraphraser, sans autre examen, les conclusions de l’expertise sans
examiner l’avis des autres médecins impliqués, la recourante estimait à
tout le moins, dans l’hypothèse où l’avis de ses médecins traitants ne
devait pas être suivi, qu’une nouvelle expertise devait être ordonnée,
expertise qui devait être confiée à un expert indépendant de toute relation
économique ou juridique avec son assurance perte de gain. A l’appui de
son recours, Z.________ a produit un nouvel avis médical de la Dresse
S.________ daté du 2 mai 2016.
b) Dans sa réponse du 15 juin 2016, l’office AI a conclu au
rejet du recours. Il a notamment relevé qu’il n’existait en l’espèce aucun

- 6 -
motif justifiant d’écarter le rapport d’expertise établi par le Dr D.________,
que les avis médicaux des Drs G.________ et S.________ avaient été dûment
pris en considération par l’expert et que le dernier avis médical produit par
l’assurée n’apportait aucun élément nouveau.
c) Dans sa réplique du 12 août 2016, Z.________ a confirmé les
conclusions prises dans son recours du 3 mai 2016. Elle a insisté une
nouvelle fois sur le fait qu’il n’était raisonnablement pas possible
d’accorder une pleine valeur probante à l’expertise du Dr D.________.
d) Dans sa duplique du 5 septembre 2016, l’office AI a
confirmé la force probatoire de l’expertise du Dr D.________ et conclu une
nouvelle fois au rejet du recours.
e) Par courrier du 20 décembre 2016, Z.________ a produit une
lettre du 20 juillet 2016 du Dr W.________, spécialiste en médecine interne
générale et en maladies infectieuses, à l’intention de la Dresse S.________
ainsi qu’une lettre du 14 décembre 2016 adressée à son mandataire par la
Dresse S.________.
f) Dans ses déterminations du 16 février 2017, l’office AI a
constaté qu’il n’y avait pas d’élément médical objectif nouveau
susceptible de remettre en question son appréciation de la situation.
g) Par courrier du 31 mars 2017, Z.________ a produit un
rapport médical du 17 février 2017 établi par la I.________, duquel il
ressortait qu’elle avait développé un tableau clinique évocateur d’une
varicelle au cours de ses vacances en R.________, ainsi qu’une lettre du
1er mars 2017 du Dr W.________ à l’intention de la Dresse S.________.
h) Dans ses déterminations du 30 mai 2017, l’office AI a
constaté, outre le fait que ces pièces médicales abordaient en bonne
partie un événement postérieur à la décision litigieuse, qu’ils n’amenaient
pas d’éléments objectifs de nature à modifier ses conclusions relatives à
l’exigibilité.

- 7 -
i) Dans ses déterminations du 16 juin 2017, Z.________ a
produit un rapport médical du 1er juin 2017 établi par U.________, ainsi
qu’un compte rendu de ses douleurs couvrant la période du 5 mai au 4
juin 2017. Elle a relevé que la rémission annoncée par le Dr D.________
n’avait pas eu lieu, que les douleurs persistaient et que le traitement
antalgique se poursuivait sans grand succès. Fort de ces constats, une
nouvelle expertise devait être ordonnée ou, si cette mesure devait
s’avérer inutile, la rente devait être accordée.
j) Dans ses déterminations du 4 juillet 2017, l’office AI a
persisté dans ses conclusions tendant au rejet du recours.

- 8 -
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le point de savoir si la
recourante présentait depuis le mois de novembre 2014 une pleine
capacité de travail dans son activité habituelle et si les conditions étaient
réunies pour que l'office AI supprime à partir du 1er mars 2015 son droit à
une rente d'invalidité.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa

- 9 -
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b) Selon la jurisprudence, une décision qui simultanément
accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la
réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA
(ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d).
c) En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a). Une simple
appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17
LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; 387 consid. 1b).
4. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).

- 10 -
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
5. Dans une série de griefs de nature formelle, la recourante
remet en cause la valeur probante que l’office intimé a accordée au
rapport d’expertise établi par le Dr D.________ et à l’avis médical du 4 mars
2015 établi par le SMR.
a) En premier lieu, la recourante considère que le Dr
D.________ ne présentait pas toutes les garanties nécessaires en matière
d’indépendance et d’impartialité, puisqu’il avait été mandaté par son
assurance perte de gains, assurance qui avait un intérêt à interrompre le
versement des indemnités journalières. Hormis le titre et la qualité du
mandataire du Dr D.________, la recourante n’allègue toutefois aucun
élément objectif apte à démontrer que cet expert aurait fait preuve d'une
quelconque partialité dans la rédaction de son rapport ou, par son
comportement, dans le cadre de l'examen. Au surplus, il y a lieu d’ajouter
que le fait qu'un médecin indépendant se voit confier, même

- 11 -
régulièrement, des mandats d'expertise par un assureur social ne
constitue pas en soi un motif suffisant pour fonder un manque d'objectivité
et d'indépendance (cf. ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 ; voir également TF
I 885/06 du 20 juin 2007 consid. 5.1).
b) En second lieu, la recourante reproche à l’avis médical du
SMR du 4 mars 2015 d’être incomplet, dans le sens qu’il n’opère
nullement la synthèse des différents rapports médicaux produits au cours
de la procédure, et de ne reposer sur aucune observation clinique
directement opérée par un médecin du SMR. Selon la jurisprudence, un
avis médical du SMR constitue un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI
(en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI). Un tel rapport a pour fonction
d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et
de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique,
il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen
médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison
de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont
d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait
toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR,
dès lors qu'ils contiennent des informations utiles à la prise de décision
pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé de la
situation médicale et d'une appréciation de celle-ci. Conformément au
principe de la libre appréciation des preuves, il convient d'apprécier
chaque élément de preuve à sa juste valeur et en fonction de sa force
probante (cf. TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1).
c) En contestant la valeur probante du rapport d'expertise
établi par le Dr D.________ et de l’avis médical du 4 mars 2015 établi par le
SMR, la recourante reproche en réalité à l’office intimé d'avoir procédé à
une constatation manifestement arbitraire des preuves. Il s'agit-là de
griefs qu'il convient d'examiner avec le fond du litige.
6. a) Sur le plan médical, il n’est pas contesté que la recourante
souffre des complications d’une infection par un virus herpétique (herpès

- 12 -
simplex de type 2), sous forme d’une inflammation radiculaire des
territoires lombo-sacrés (polyradiculite herpétique ou syndrome
d’Elsberg).
b) Est litigieuse en l’occurrence la question de savoir si les
douleurs résiduelles au niveau des membres inférieurs dont se plaint la
recourante justifient de retenir une incapacité de travail au-delà du 6
novembre 2014. Il convient par conséquent d’examiner les pièces
médicales versées au dossier.
aa) Sur le plan neurologique, l’expertise du Dr D.________
n’est, comme le relève la recourante, pas exempte de contradictions. Tout
en estimant qu’il ne pouvait être retenu d’incapacité de travail résiduelle,
ce médecin a admis que la recourante présentait des douleurs résiduelles
qui, selon leur intensité, « pourrai[en]t constituer un facteur incapacitant
momentané, ou périodique, à contrôler par une optimisation du traitement
antalgique » (expertise, p. 28). Il a également indiqué que « [l]a rémission
significative des critères diagnostiques avec traitement devrait
vraisemblablement être atteinte à plusieurs mois ou alors on observera
une chronicisation définitive à l’état douloureux résiduel » (expertise, p.
27). Or, en présence d’un tel constat, l’on était en droit d’attendre de
l’expert qu’il procède à une analyse plus circonstanciée de la fréquence et
de l’intensité des douleurs et explique les raisons pour lesquelles il était
d’avis qu’elles ne constituaient pas une gêne pour la recourante pour
exercer son activité habituelle, singulièrement ne justifiaient pas de
retenir une diminution de rendement à tout le moins. Eu égard à
l’appréciation sommaire et péremptoire de la capacité de travail de la
recourante (« En toute objectivité, il ne peut être retenu d’incapacité
résiduelle »), le rapport du Dr D.________ doit être écarté. S’agissant des
autres pièces médicales postérieures au 4 novembre 2014 versées au
dossier (rapports du Dr W.________ des 29 janvier 2015 et 1er mars 2017 ;
rapport d’U.________ du 1er juin 2017), elles ne contiennent aucune
appréciation circonstanciée de la capacité de travail, de sorte qu’elles ne
permettent pas non plus de se prononcer en connaissance de cause. On
précisera à cet égard qu’il n’y a pas lieu de se fonder sur les certificats

- 13 -
d’incapacité de travail produits à l’appui du recours. Selon la
jurisprudence, un certificat d'incapacité de travail atteste que la personne
assurée n'est pas en mesure de reprendre son activité habituelle, ou
seulement de manière partielle ; il ne fournit en revanche aucune
indication quant à la capacité résiduelle de travail de la personne assurée
dans l'activité qui peut être raisonnablement exigée d'elle sur un marché
du travail équilibré (cf. art. 16 LPGA), qui est seule décisive pour l'examen
du droit à une rente d'invalidité (TF 9C_394/2010 du 24 février 2011
consid. 3.4 et les références).
bb) Sur le plan psychique, il n’y a pas lieu de suivre l’office
intimé lorsque celui-ci soutient qu’aucune problématique psychique n’a
été mise en évidence par les médecins qui ont vu la recourante. Le Dr
D.________ a mis en exergue que le caractère particulièrement
névralgiques des douleurs résiduelles et leur durée sur le long terme
pouvaient avoir un effet déstabilisant au plan de l’équilibre affectif et
psychique et indiqué que la mise en œuvre d’un soutien psycho-
thérapeutique pourrait s’avérer nécessaire (expertise, p. 34). En parallèle,
il ressort néanmoins du dossier que la recourante a été confrontée à
plusieurs facteurs de stress psychosociaux (notamment son licenciement
[rapport de la Dresse S.________ du 2 mai 2016]) ainsi qu’à des conflits
émotionnels (difficultés dans les interactions humaines [rapport du Dr
W.________ du 1er mars 2017]). Or, la jurisprudence a souligné que les
facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des
atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au
sens de la loi. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans
chaque cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de
travail (et de gain) de manière importante, soit mis en évidence par le
médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels
apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est
essentiel que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la santé
psychique qui équivaut à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau
clinique soit constitué d'atteintes qui relèvent de facteurs socioculturels; il
faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres éléments
pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable

- 14 -
au sens médical ou un état psychique assimilable, et non une simple
humeur dépressive. Une telle atteinte psychique, qui doit être distinguée
des facteurs socioculturels, et qui doit de manière autonome influencer la
capacité de travail, est nécessaire en définitive pour que l'on puisse parler
d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour l'essentiel que des
éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ
socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère
invalidant (ATF 127 V 294 consid. 5a).
c) Au vu du temps qui s’est écoulé entre la consultation de
neurologie à la base de l’expertise (6 novembre 2014) et la date de la
décision litigieuse (23 mars 2016), et compte tenu des éléments médicaux
ressortant de l’expertise – aussi bien sur le plan neurologique que sur le
plan psychiatrique –, l’office AI ne pouvait s’abstenir de compléter
l’instruction en requérant des informations complémentaires sur
l’évolution de la symptomatologie. En l’absence d’appréciation médicale
exhaustive permettant de se prononcer en connaissance de cause,
l’instruction doit être complétée afin que l’éventuel caractère invalidant de
l’atteinte à la santé présentée par la recourante puisse être examiné. Il
convient par conséquent de renvoyer la cause à l’office intimé, autorité à
qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
(art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mettre en œuvre une expertise
bidisciplinaire (neurologique et psychiatrique) répondant aux exigences de
l’art. 44 LPGA.
8. a) Partant, le recours doit être admis, et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur

- 15 -
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de l’office intimé, qui
succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1 LPA VD).
c) La recourante qui obtient gain de cause avec l’assistance
des services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses
intérêts, peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé
(art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal
vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28
avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]). Compte tenu de l’ensemble des
circonstances, il convient de les arrêter à 4’000 francs.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 mars 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z.________ le montant de 4'000 fr. (quatre mille
francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :

- 16 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marc-André Nardin (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :