vd_gerichte · KC25.004660 · 2026-02-24 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC25.***-***
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 24 février 2026
Composition : Mme BYRDE, vice-présidente
M. Hack et Mme Cherpillod, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu le 10 mars 2025 dont la motivation a été
notifiée au poursuivant le 12 janvier 2026, par lequel la Juge de paix du
district de Lausanne a rejeté la requête de B.________ à Q*** tendant à
mainlevée provisoire de l’opposition formée par F.________ au R*** au
commandement de payer la somme de 11'858 fr. avec intérêt à 5 % l’an
dès le 10 mars 2024, dans la poursuite n°11'455’544 de l’Office des
poursuites du district de Lausanne, a arrêté les frais judiciaires à 360 fr., les
a mis à la charge du poursuivant et a alloué au poursuivi des dépens de
première instance, fixés à 1'500 fr.,
vu le recours interjeté le 12 janvier 2026 contre ce prononcé par
B.________ qui conclut à l’annulation des frais judiciaires de 360 fr. et à
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l’allocation de dépens de 1'500 fr., chaque partie gardant ses frais,
subsidiairement à la réduction à zéro de ces montants en application de
l’art. 115 CPC (Code de procédure civile ; RS 272),
vu les autres pièces au dossier ;
attendu que le recours a été déposé dans le délai de dix jours
de l’art. 321 al. 2 CPC,
que, selon l’art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé, sous
peine d’irrecevabilité,
que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère
erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation
doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5A_440/2024 du 31 mars 2025
consid. 4.3.2, non publié aux ATF 151 III 440 ; TF 5A_734/2023 du 18
décembre 2023 consid. 3.3 et les arrêts cités ; TF 5D_43/2019 du 24 mai
2019 consid. 3.2.2.1),
que la motivation du recours doit donc être topique, soit se
rapporter aux questions factuelles et juridiques tranchées par la décision
attaquée (TF 5A_118/ 2018 du 7 février 2018 consid. 4.2 ; cf. aussi CPF 31
août 2021/30 ; CPF 4 novembre 2020/37),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en
cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_734/2023 précité
consid. 3.3 in fine et les arrêts cités),
qu’en l’espèce, le recourant remet en cause les procédés
déloyaux, selon lui, de l’avocat de la partie adverse, soutient que le fond du
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litige n’a pas été examiné par la première juge et compare les frais de la
présente procédure avec ceux d’une procédure en restitution de délai,
qu’il ne discute toutefois pas de manière topique la motivation
du prononcé selon laquelle les frais judiciaires sont fixés en application de
l’art. 48 OELP (ordonnance sur les émoluments perçus en matière de LP ;
RS 281.35) et les dépens mis à la charge de la partie qui perd le procès (art.
106 al. 1 CPC ; art. 3 al. 1 TDC [tarif des dépens en matière civile ; BLV
270.11.6]),
qu’il ne fait valoir aucun moyens concernant les frais judiciaires
et les dépens alloués,
que le recours est ainsi irrecevable pour motivation
insuffisante ;
attendu qu’au demeurant, à supposer recevable, le recours
aurait dû être rejeté comme manifestement mal fondé,
qu’en effet, le recourant ne plaide aucune des hypothèses de
dérogation à la règle de l’art. 106 CPC prévues aux l’art. 107 et 108 CPC,
l’art. 115 CPC ne traitant que des procédures gratuites mentionnées aux
art. 113 et 114 CPC,
que tant l’adjudication des frais judiciaires et des dépens que la
quotité de ceux-ci échappent à toute critique,
que le prononcé de mainlevée est une décision finale au sens
de 236 al. 1 CPC, soumise au recours de l’art. 319 let a CPC en vertu de
l’art. 309 let. b ch. 3 CPC, alors qu’une décision sur restitution de délai
constitue une autre décision ou ordonnance d’instruction soumise au
recours de l’art. 319 let. b ch. 1 CPC aux conditions de l’art. 149 CPC, ce qui
rend vaine toute comparaison entre ces deux types de décision pour ce qui
est des frais judiciaires et des dépens ;
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attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires (art.
11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) ni dépens.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire.
La vice-présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. B.________,
- Me Philippe Baudraz, avocat, pour F.________,
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 11'858 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le
recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève
au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à
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loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne.
Le greffier :
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