vd_gerichte · ZD17.047216 · 2018-05-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 356/17 - 149/2018
ZD17.047216
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 mai 2018
_________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Brélaz Braillard et Berberat, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
L.________, à W.________, recourant, représenté par Procap Suisse, Service
juridique, à Bienne (BE),
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1, 8 al. 1, 17, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Ressortissant suisse, né en 1978, L.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), est célibataire, sans enfants. Au bénéfice d’un certificat
fédéral de capacité d’informaticien obtenu en 1998, il a exercé diverses
professions pour le compte de plusieurs employeurs en alternance avec
des périodes de chômage avant d’émarger à l’aide sociale à compter du
1er décembre 2003.
Le 23 avril 2008, L.________ a déposé une première demande
de prestations de l’assurance-invalidité (AI) tendant à l’octroi d’une rente,
en raison de difficultés relationnelles importantes ainsi que d’une
tendance à l’isolement social.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) a mis en œuvre une expertise clinique psychiatrique, qu’il a
confiée à la Dresse M.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR) et spécialiste en psychiatrie. Dans son
rapport du 4 août 2008, elle a exclu tout diagnostic psychiatrique
incapacitant, ne retenant que les diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail de personnalité dépendante avec traits caractériels et
de troubles mentaux sur toxicomanie aux dérivés du cannabis en
utilisation continue. Sous l’intitulé « Appréciation du cas », elle s’est
exprimée en ces termes :
« Il s’agit d’un assuré âgé de 30 ans, né à B.________, fils unique. Au
bénéfice d’une scolarité terminée en section générale technique, il
obtient un CFC d’informatique après 3 ans de formation à l’école
technique de R.________. Depuis lors, il exerce quelques activités
professionnelles essentiellement dans l’informatique jusqu’à un
licenciement, en septembre 2003. Il n’a plus recherché de travail
depuis lors.
Sur le plan familial, le père de l’assuré a été au bénéfice d’une rente
AI pour des raisons peu claires et a eu des épisodes de
consommation de drogues dans sa jeunesse. Un grand-père a des
antécédents d’hospitalisation à C.________.

- 3 -
Sur le plan personnel, l’assuré montre dans ses antécédents des
difficultés à se soumettre à l’autorité en empruntant une attitude de
parlementation avec son interlocuteur, ce qui le conduit à réagir sur
un mode d’irritabilité (caractérielle). Sur le plan relationnel, il
s’attache intensément à ses proches dont il souffre beaucoup lors de
ruptures. Face à cette souffrance, il finit par trouver un réconfort
dans une consommation de cannabis au long cours (une quinzaine
d’années) et à des doses importantes (jusqu’à 10 g d’herbe par
semaine).
Le tableau actuel domine par les effets secondaires d’une
consommation de THC à doses importantes : les capacités
mnésiques sont fortement altérées, surtout dans la mémoire
épisodique ; le reste du tableau est envahi par un syndrome
amotivationnel qui a fini par le rendre isolé socialement, passant sa
vie entre le lit, l’ordinateur et sa consommation de haschich.
L’assuré a le profil d’un toxicomane dont la logique est altérée par la
forte consommation de cannabis, il n’y a toutefois aucun signe de
psychose de type schizophrénie. On doit donc considérer sa
toxicomanie comme primaire et sa personnalité comme dominée par
une composante dépendante, sans signe de décompensation.
Face aux documents médicaux en notre possession, le rapport
médical signé le 09.06.2008 par la Dresse N.________, médecin
traitant, mentionne des diagnostics différentiels de personnalité
évitante schizotypique ou d’une schizophrénie paranoïde débutante.
Comme mentionné ci-dessus, le tableau clinique n’est pas celui
d’une schizophrénie, le trouble de la personnalité est de prime abord
dépendant, avec défenses sur un mode caractériel. Les éléments
pouvant faire penser à une personnalité schizoïde sont le
comportement amotivationnel et le repli sur soi générés par les
effets secondaires de sa toxicomanie.
En conséquence, face aux critères jurisprudentiels en vigueur,
l’assuré n’est pas considéré comme atteint d’une maladie
psychiatrique invalidante, mais comme une personne dont la
toxicomanie pose de graves problèmes psychosociaux.
Face à l’exigibilité professionnelle, celle-ci est actuellement anéantie
par la consommation de drogues. Au cas où une motivation pouvait
apparaître, il y aurait indication en tout cas à un suivi psychiatrique
spécialisé dans les problématiques de dépendance déjà pour une
prise de conscience de la gravité du tableau et par la suite dans le
but d’un sevrage. Au cas où ce type de prise en charge pourrait être
mené à bien et en raison de la personnalité dépendante de l’assuré,
une aide au placement serait alors indiquée. Les défects cognitifs
permettent une exigibilité professionnelle dans un métier n’ayant
pas de sollicitations importantes de la mémoire épisodique, l’activité
d’informaticien est compatible.
Les limitations fonctionnelles
Consommation quasi-continue de drogues (la dose de THC contenue
actuellement dans les plans de cannabis permet de considérer cette
substance comme une drogue dure). Il n’y a pas d’indication à
entrer en matière par rapport à l’AI tant que cette consommation
n’aura pas largement diminué, voire aura été stoppée.

- 4 -
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins ?
L’assuré a interrompu toute activité professionnelle suite à un
licenciement selon lui en septembre 2003, il n’a plus recherché de
travail depuis lors. Cette inactivité professionnelle est à mettre dans
un contexte de syndrome amotivationnel face à une consommation
importante de THC. L’assuré n’a aucun signe de schizophrénie, son
trouble de la personnalité (dépendante) n’est pas décompensé.
L’inactivité professionnelle est motivée par une problématique
d’ordre psychosocial, non médical.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
La situation actuelle est inchangée, les arguments mentionnés ci-
dessus sont toujours valables.
Concernant la capacité de travail exigible,
L’assuré n’est pas en mesure de reprendre une activité
professionnelle dans la situation actuelle, mais ceci pour des raisons
psychosociales, non médicales au sens de la LAI. L’exigibilité
professionnelle théorique est donc totale sur le plan médical. »
Au terme de son examen, la Dresse M.________ a ainsi retenu
que L.________ présentait, sur le plan psychiatrique, une capacité de travail
entière dans toute activité.
Dans un avis médical du 13 août 2008, le Dr H.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin au SMR, a considéré
qu’aussi longtemps que la consommation de cannabis perdurait, aucune
reprise d’activité lucrative n’était envisageable. En revanche, cette
situation était réversible en cas d’abstinence, laquelle était au demeurant
exigible de la part de l’assuré. En présence d’une toxicomanie primaire, il
n’y avait donc pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de la loi, de
sorte qu’il convenait de signifier un refus de prestations.
Par décision du 7 octobre 2008, l’office AI a dénié le droit de
L.________ à des mesures professionnelles ainsi qu’à une rente, au motif
que son incapacité de gain était imputable à une toxico-dépendance,
laquelle ne constituait pas une invalidité au sens de la loi, en ce sens que
son état de santé était réversible en cas d’abstinence.

- 5 -
Cette décision est entrée en force, faute d’avoir fait l’objet
d’un recours.
B. Le 4 août 2014, L.________ a déposé une seconde demande de
prestations, traitée par l’office AI comme une demande de révision, ce
dont il a informé l’intéressé par lettre du 5 août 2014.
Dans un rapport du 15 août 2014 à l’attention de l’office AI, la
Dresse N.________, médecin traitant, a indiqué que l’état clinique de son
patient s’était péjoré depuis 2008, en ce sens qu’il vivait toujours plus
isolé, n’avait guère de relation sociale et se sentait toujours plus angoissé.
S’agissant de la capacité de travail, elle a estimé qu’elle était nulle, en
raison de la trop grande désorganisation psychique de son patient, lequel
était à son avis incapable de s’adapter à une situation sociale ou
professionnelle. En outre, les contraintes relatives au milieu externe
l’angoissaient et déstabilisaient l’équilibre précaire qu’il avait trouvé. Il
craignait par ailleurs constamment de perdre ses points de repère. Sur le
conseil de la Dresse N.________, L.________ a accepté un consilium
psychiatrique, auprès de la Dresse X.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 12 novembre 2013, annexé à celui
de la Dresse N.________, elle a posé les diagnostics de trouble
schizotypique, de probables séquelles de troubles envahissants du
développement et de dépendance au cannabis, utilisation connue. La
Dresse X.________ a conclu son rapport comme suit :
« Au terme de mon investigation, je retiens chez M. L.________ les
diagnostics de trouble schizotypique, de probables séquelles de
psychose infantile et une dépendance au cannabis.
Le diagnostic de trouble schizotypique s’étaye sur les troubles
relationnels que présente le patient ; sa présentation excentrique, sa
tendance au retrait social, ses idées bizarres, sa méfiance teintée de
persécution ; ses ruminations incessantes sur des questionnements
existentiels, sa pensée vague, métaphorique, très élaborée et
stéréotypée et les épisodes fugaces où il est envahi par des idées
délirantes de persécution.
Le récit de son enfance laisse supposer que les altérations
qualitatives des interactions sociales réciproques et des modalités
de communication étaient déjà présents sous la forme de troubles

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envahissants du développement. N’ayant pas à disposition
d’évaluation pédopsychologique, ce diagnostic reste hypothétique.
L’intelligence remarquable de M. L.________ me fait évoquer comme
diagnostic différentiel un éventuel syndrome d’Asperger, pathologie
qui pourrait rendre compte à la fois de son inadaptation sociale, tout
en ayant des compétences allant au-delà de la moyenne, mais
incapables d’être exploitées constructivement.
Par ailleurs, je retiens comme diagnostic caractérisé sa dépendance
au THC. Il contient ses angoisses et calme son agitation intérieure
par une utilisation continue de cannabis. Toutefois, je soutiens
fortement que cette consommation abusive est conséquence de ses
troubles et non à l’origine de ceux-ci.
Au niveau de l’attitude médicamenteuse, une aide par anxiolyse en
réserve ou par petits dosages d’antipsychotiques, durant les
périodes de crise, pourrait être adaptée, afin de pallier à une trop
grande désorganisation psychique. La thérapie de soutien que vous
lui offrez semble être tout à fait adaptée. Il lui est très difficile de
faire confiance, et le lien qu’il a avec vous semble dans ce sens
précieux. Il a besoin de confronter ses idées, d’être aiguillé, cadré
par vos soins. Vous représentez un étayage absolument nécessaire
à maintenir l’équilibre certes précaire, mais qui lui permet de
maintenir son autonomie.
Bien sûr, si son état devait se péjorer, je peux tout à fait vous offrir
mon soutien avec des consultations ponctuelles.
Les troubles de M. L.________ entraînent avant tout à une
inadaptation sociale et professionnelle. Il ne supporte pas les
contraintes d’un cadre socio-professionnel habituel, contraintes qui
l’angoissent, le déstabilisent et prétéritent l’équilibre précaire qu’il a
trouvé. Le patient dit ne rien vouloir changer à sa situation sociale,
de peur de perdre ses repères. Toutefois, il me semblerait non
seulement utile, mais aussi nécessaire et légitime qu’une
reconnaissance de ses pathologies mentales soit apportée par l’OAI.
En effet, M. L.________ possède des compétences qui gagneraient à
être valorisées, mais à condition d’être cadrées de manière adaptée
à sa pathologie. Attendre de lui une évolution dans le système
économique normal est illusoire et serait néfaste pour sa santé
psychique. Par contre, lui offrir une activité adaptée dans un milieu
protégé pourrait lui donner non seulement un cadre de vie
contenant, mais une valorisation narcissique bienvenue avec une
possible reprise évolutive. Une aide de l’AI serait aussi une manière
de reconnaître sa souffrance, non pas comme une volonté propre
d’être assisté, mais comme une réelle pathologie psychiatrique qui
l’handicape énormément. Je soutiens dans ce sens qu’une
réactivation de l’AI devrait être menée, j’y contribue volontiers par
l’apport de mon évaluation.
Mon rapport a passablement tardé à être réalisé et je vous prie de
m’en excuser. J’avais l’idée de présenter cette situation au Prof.
D.________, supervision qui n’a malheureusement pas encore pu se
faire. Je vous remets donc ce consilium en l’état, mais ne manquerai
pas de vous faire part d’un éventuel complément après discussion
avec le Prof. D.________, notamment pour évaluer la pertinence

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d’une remédiation cognitive afin de permettre aux compétences de
M. L.________ de pouvoir s’exprimer au mieux. Je vais encore revoir
une fois M. L.________ pour lui faire part de mes conclusions. »
Relevant que le consilium psychiatrique réalisé par la Dresse
X.________ concluait à l’existence d’une personnalité psychotique et d’un
trouble schizotypique, le Dr J.________, médecin au SMR, a considéré qu’il
s’agissait de nouveaux diagnostics et qu’il convenait dès lors d’entrer en
matière sur la demande de prestations déposée par l’assuré en août 2014
et d’instruire au plan médical (avis médical du 3 décembre 2014).
Dans un rapport médical du 20 janvier 2015 sur formulaire ad
hoc, la Dresse X.________ a posé les mêmes diagnostics que ceux figurant
dans son rapport du 12 novembre 2013 qu’elle a joint en annexe à son
envoi. S’agissant de la capacité de travail, elle a considéré qu’elle était
nulle depuis plusieurs années, tout en préconisant la mise en œuvre de
mesures de réadaptation professionnelle afin d’évaluer les compétences
de l’assuré.
Le 11 mars 2016, une collaboratrice du service de
réadaptation de l’office AI a rédigé un rapport final qu’elle a conclu en ces
termes :
« Nous avons rencontré l’assuré deux fois afin d’évaluer le potentiel
de réinsertion de celui-ci. Nous avons organisé les rendez-vous avec
la psychiatre, la Dre N.________. Nous avons rencontré les freins pour
une éventuelle réinsertion professionnelle : retrait social (l’idée de
participer à une mesure de réinsertion est angoissante) ; difficultés à
se déplacer et manque de souplesse (le 1er rendez-vous a eu lieu un
vendredi après-midi car l’assuré pouvait être conduit par sa mère,
au cabinet du médecin ; le 2ème rendez-vous a eu lieu un lundi et
l’assuré s’est déplacé en bus avec des difficultés (cf. Corps médical –
note d’entretien du 23.11.2015)) ; pas de grande évolution de l’état
de santé depuis les observations de la Dre X.________, en novembre
2013 (les contraintes professionnelles ou autres perçues comme des
charges émotionnelles ; un discours cohérent, a priori, mais assez
dispersé ; de la méfiance vis-à-vis de l’inconnu (il lui a fallu plus d’un
mois pour qu’il envisage un entretien avec moi afin de gérer son
angoisse)).
Au vu de ce qui précède, nous concluons que l’assuré n’a pas de
potentiel de réadaptation, à ce jour.
J’ai fait part de mes conclusions à la Dresse N.________. Elle estime
que l’assuré a progressé, mais très lentement et qu’il a un équilibre

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fragile. Il n’est pas en mesure de se soumettre à un stress du genre,
participer à une MR, au fort risque de décompensation.
(…)
Par conséquent, nous mettons un terme au suivi du dossier et merci
de poursuivre l’instruction médicale, selon les instructions futures du
SMR. »
Analysant les rapports médicaux versés au dossier dans le
cadre de la seconde demande de prestations déposée par L.________, la
Dresse Z.________, médecin au SMR, s’est exprimée comme suit en
conclusion de son rapport du 16 mars 2017 :
« Après lecture attentive des différents documents, nous pouvons
constater que depuis notre évaluation de 2008, il n’y a pas de
nouvelle atteinte à la santé chez un assuré qui a par ailleurs
continué sa consommation de cannabis. La symptomatologie décrite
dans le RM de 2013 se superpose globalement à celle de 2008, mais
diffère dans ses conclusions, le trouble schizotypique diagnostiqué
en 2013 prendrait naissance depuis l’adolescence à la suite d’un
probable trouble envahissant du développement dans l’enfance, ce
diagnostic serait donc présent antérieurement à l’évaluation
psychiatrique de 2008 qui ne le retenait pas. Nous sommes donc
face à un avis médical différent du même état de fait, nous
rappelons que les conclusions initiales n’avaient pas été contestées
par l’assuré.
Le potentiel de réadaptation estimé initialement n’a pas pu être
exploité, ce qui était déjà le cas en 2008 au vu du syndrome
amotivationnel attribuable à la consommation continue de cannabis.
Il n’y a pas lieu de modifier les conclusions du rapport d’examen du
13.08.2008 objectivant l’absence d’atteinte invalidante au sens de
l’AI. »
Le 20 mars 2017, l’office AI a informé L.________ qu’il comptait
lui refuser l’octroi de prestations (mesures professionnelles et rente), motif
pris qu’il ne présentait aucune atteinte à la santé susceptible de diminuer
sa capacité de travail, de sorte que l’existence d’une invalidité au sens de
la loi ne pouvait être retenue.
En date du 16 mai 2017, l’assuré a présenté des objections à
l’encontre de ce projet. Contrairement à l’avis de la Dresse Z.________,
l’assuré a considéré que la situation n’était pas superposable à celle
prévalant en 2008. Outre que cet avis apparaissait peu étayé par rapport

- 9 -
aux considérations développées par la Dresse X.________ en 2013, il ne
faisait état d’aucun élément clinique susceptible d’infirmer le point de vue
de cette dernière. Or, celui-ci se fondait sur une anamnèse détaillée, des
observations cliniques réalisées durant cinq entretiens ainsi que divers
tests psychologiques. Sur cette base, il convenait dès lors d’admettre
l’existence d’une pathologie psychiatrique excluant toute capacité de
travail ou de gain dans quelque activité que ce soit. A l’appui de sa
démarche, l’assuré a encore produit un rapport de la Dresse X.________ du
15 mai 2017, dans lequel elle exposait une nouvelle fois pour quels motifs
elle estimait que la consommation de THC ne pouvait être que secondaire
aux troubles psychiques présentés.
Se déterminant sur les arguments avancés dans le cadre de la
procédure d’audition, la Dresse Z.________ a écrit ce qui suit dans un avis
médical du 8 juin 2017 :
« Concernant la remise en cause de l’expertise de la Dresse
M.________ du 04.08.2008, nous relevons que face à la suspicion de
personnalité évitante schizotypique versus schizophrénie paranoïde
débutante évoquée par la Dresse N.________, généraliste traitant, à
l’époque, la Dresse M.________ ne trouve pas de tableau clinique
correspondant et décrit un trouble de la personnalité dépendant. Elle
a donc pris en compte et recherché spécifiquement les signes en
faveur d’une atteinte de cette lignée et ne les a pas mis en
évidence. Dans son anamnèse, à la différence de la Dresse
X.________, il n’est pas fait état de trouble particulier dans
l’enfance/adolescence sur le plan personnel, familial, ou scolaire
hormis le divorce de ses parents qui aurait permis d’évoquer un
trouble envahissant du développement comme constaté par la
Dresse X.________. Elle ne relève aucun élément permettant de
conclure à une atteinte psychiatrique incapacitante à l’origine d’une
consommation de cannabis. Le parcours scolaire, formation
professionnelle (CFC), l’armée s’effectuent sans difficultés majeures
et ne vont pas dans le sens d’un trouble de la personnalité
incapacitant. Nous n’avons pas d’arguments pour nous éloigner, à
l’époque des conclusions de l’expertise au vu des éléments
anamnestiques et cliniques retrouvés.
Nous pouvons par contre admettre que la consommation de
cannabis augmente le risque de développement d’une
schizophrénie, mais ici il s’agirait d’un trouble schizotypique
antérieur à la consommation.
Nous relevons la péjoration avec isolement social, augmentation des
angoisses, mais chez un assuré qui est désinséré
professionnellement depuis 2003, et qui continue son importante
consommation de cannabis depuis 20 ans.

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Conclusion :
Ce nouveau rapport médical de la Dresse X.________ n’apporte pas
de nouveaux éléments, elle remet en cause les diagnostics
initialement retenus lors de la première demande en estimant qu’ils
sont erronés et que le diagnostic actuel de trouble schizotypique
aurait déjà dû être mis en évidence. Il ne s’agit donc pas d’une
nouvelle atteinte mais d’une appréciation différente de la même
situation, l’atteinte évoquée serait présente antérieurement à la
première demande, où une décision de refus de rente est entrée en
force sans être contestée. »
Le 3 octobre 2017, l’office AI a rendu une décision formelle
identique à son projet de décision du 20 mars précédent. Une lettre
d’accompagnement datée du 2 octobre 2017 prenait position sur les
objections formulées.
C. Par acte du 2 novembre 2017, L.________ a déféré cette
décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud concluant sous suite de frais et dépens, principalement, à
son annulation en ce sens que lui soient octroyées les prestations légales
de l’assurance-invalidité et, à titre subsidiaire, au renvoi de la cause à
l’office AI afin qu’il procède à une instruction complémentaire sous la
forme d’une expertise psychiatrique. L’assuré conteste pour l’essentiel la
valeur probante des avis médicaux rendus par le SMR le 16 mars et le 8
juin 2017. Il relève que, dans un premier temps, par ses avis des 3
décembre 2014 et 18 mars 2015, le SMR s’est rallié aux conclusions de la
Dresse X.________ en diligentant des mesures de réadaptation
professionnelle. Puis, dans son avis du 16 mars 2017, il a retenu que la
situation était superposable à celle prévalant en 2008 avant de finir par
admettre, le 8 juin 2017, une péjoration de l’état de santé se manifestant
par un isolement social et une augmentation des angoisses, auxquels
s’associent une désinsertion professionnelle remontant à 2003 ainsi
qu’une importante consommation de cannabis perdurant depuis une
vingtaine d’années. Il apparaît ainsi que les avis du SMR, à tout le moins
ceux rendus les 16 mars et 8 juin 2017 fondant la décision attaquée,
revêtent un caractère contradictoire empêchant de leur accorder valeur
probante. A cela s’ajoute qu’ils ont été rendus sans examen clinique. Sur
le fond, l’assuré soutient que la situation n’est pas superposable à celle

- 11 -
prévalant en 2008. Si la Dresse M.________ n’avait posé aucun diagnostic
psychiatrique invalidant, la Dresse X.________ retient trois pathologies dont
l’une, le trouble schizotypique, ne constituait qu’une hypothèse en 2008,
alors qu’il est désormais clairement retenu. Se fondant sur les rapports de
la Dresse X.________, auxquels il y a lieu de conférer une pleine valeur
probante, le recourant en déduit une péjoration de son état de santé
justifiant que lui soit reconnue une incapacité totale de travail et de gain
dans toute activité et, partant, le droit à une rente entière d’invalidité.
Par décision du 7 novembre 2017, le magistrat instructeur a
accordé au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 2
novembre 2017, en l’exonérant du paiement d’avances et de frais ainsi
que de toute franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 5 décembre 2017, l’office AI a rappelé
que, selon les conclusions de la Dresse M.________ sur lesquelles se fondait
la décision du 7 octobre 2008, le fait que l’assuré n’ait pas été en mesure
de reprendre l’exercice d’une activité professionnelle était imputable à
des facteurs psychosociaux et non médicaux, l’intéressé ayant poursuivi
sa consommation de cannabis. S’agissant des mesures de réadaptation
professionnelle mises en œuvre à la demande de la Dresse X.________,
l’office AI a relevé qu’elles n’avaient pas abouti en raison d’un syndrome
amotivationnel attribuable à la consommation continue de cannabis. Il
s’est enfin référé à l’avis du SMR du 16 mars 2017 selon lequel la
symptomatologie décrite dans le rapport médical de 2013 se superposait
globalement à celle de 2008 mais différait seulement dans ses
conclusions. Il a en conséquence proposé le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée.
Réaffirmant par pli du 10 janvier 2018 que la situation actuelle
n’était pas superposable à celle prévalant en 2008, le recourant a
confirmé intégralement les conclusions prises dans son recours.
E n d r o i t :

- 12 -
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal de
trente jours (cf. art. 60 al. 1 LPGA). Il satisfait en outre aux autres
conditions légales (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est
recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit du recourant à des
prestations d’assurance-invalidité, singulièrement le droit à une rente
entière d’invalidité à la suite de la nouvelle demande de prestations qu’il a
déposée le 4 août 2014.
3. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40
% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).

- 13 -
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux
d'invalidité, un taux d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart
de rente, un taux d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-
rente, un taux d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts
de rente et un taux d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à une
rente entière.
b) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Elle peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). L'invalidité est réputée survenue dès
qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique.
c) Lorsque la rente a été refusée une première fois parce que
le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]; ATF 130 V 71 consid.
2.2 ; 109 V 262 consid. 3). Cette exigence doit permettre à
l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de

- 14 -
nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants
(ATF 130 V 71 consid. 3.2.3 ; 125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 4b
et les références).
Lorsque, comme en l’espèce, l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
de vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue (ATF 109 V 108
consid. 2b ; TF 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1 ; TFA I
490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2). Cela revient à examiner par
analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de
rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V
71 consid. 3.2).
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc
le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en
revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid.
2.3 ; 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5 et 125 V 368 consid. 2 ;
TF 8C_339/2017 du 1er février 2018 consid. 3).

- 15 -
Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement
ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à
la rente (Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS]
et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p.
833). Si les conditions de l'art. 17 LPGA font défaut, la décision de rente
peut encore être modifiée si les exigences prévues à l'art. 53 al. 2 LPGA
pour la reconsidération d'une décision administrative entrée en force sont
réalisées (ATF 125 V 368 consid. 2 ; TF 9C_860/2008 du 19 février 2009
consid. 2.2).
4. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (cf. ATF
127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b et
les références citées ; TF 9C_125/2015 du 18 novembre 2015 consid. 5.4).
Avant tout, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé
psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de
classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6 ; TF
9C_624/2015 du 9 décembre 2015 consid. 4).
b) D'après une jurisprudence constante, la dépendance,
qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de
la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle
joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-
même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). La situation de fait doit faire
l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les

- 16 -
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une
éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique.
Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il
est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette
dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour
justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle
soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle
contribue pour le moins dans des proportions considérables à cette
dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence
d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance,
la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant
compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la
dépendance (sur l'ensemble de la question, cf. TFA I 169/06 du 8 août
2006 consid. 2.2 et les arrêts cités; voir également TF 9C_706/2012 du 1er
juillet 2013 consid. 3.2 et 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2).
5. a) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et les
références citées).
b) De manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,

- 17 -
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3 ; TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et
9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité consid. 3.3).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V
351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2).
Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une
appréciation complète des preuves et de prendre en considération les
rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de
l'assurance (TF 8C_407/2014 précité ; voir également TF 9C_276/2015 du
10 novembre 2015 consid. 4.3).
6. En l’occurrence, l’office AI est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations du recourant. A ce stade, il convient de
déterminer si un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité s’est produit depuis la décision initiale de

- 18 -
refus de prestations du 7 octobre 2008, basée sur un examen clinique
psychiatrique du 17 juillet 2008, et la décision attaquée.
Le recourant allègue que son état de santé s’est dégradé
depuis la décision du 7 octobre 2008, se fondant en cela sur le rapport de
la Dresse X.________ du 12 novembre 2013. Pour sa part, l’office intimé
soutient que la situation est globalement superposable à celle prévalant
en 2008, en se fondant sur l’appréciation de la Dresse Z.________ du SMR.
a) Hormis le diagnostic de dépendance au cannabis en
utilisation continue (F 12.25) posé par la Dresse M.________ et par la
Dresse X.________, il ressort du rapport médical rendu par cette dernière le
12 novembre 2013 qu’elle retient deux autres diagnostics, à savoir un
trouble schizotypique (F 21) ainsi que de probables séquelles de troubles
envahissants du développement (F 84), avec comme diagnostic
différentiel un éventuel syndrome d’Asperger. Alors que la Dresse
M.________ considère que le tableau clinique n’est pas celui d’une
schizophrénie en ce sens qu’il n’y a aucun signe de psychose de type
schizophrénie, la Dresse X.________ estime au contraire que le diagnostic
de trouble schizotypique s’étaye sur les troubles relationnels présentés
par l’assuré tels qu’une présentation excentrique, une tendance au retrait
social, des idées bizarres ainsi que des ruminations incessantes sur des
questionnements existentiels. En outre, la Dresse X.________ explique que,
si quelques éléments défensifs présentés par l’assuré appartiennent au
registre narcissique, l’essentiel est clairement d’ordre paranoïaque. Elle
ajoute dans ce contexte que l’évaluation de la personnalité a mis en
évidence une structure psychotique de la personnalité, organisée pour
l’essentiel autour d’éléments du registre paranoïaque. Le Dresse
M.________ est quant à elle d’avis que les mécanismes de défense
s’exercent sur un mode caractériel chez une personnalité de type
dépendant. S’agissant du diagnostic de probables séquelles de troubles
envahissants du développement, la Dresse X.________ expose qu’il
trouverait son origine dans des altérations qualitatives des interactions
sociales réciproques. Elle indique cependant qu’en l’absence d’évaluation
pédopsychologique, ce diagnostic demeure hypothétique, tandis que la

- 19 -
Dresse M.________ retient que l’assuré a montré dans ses antécédents des
difficultés à se soumettre à l’autorité ce qui l’a conduit à réagir sur un
mode d’irritabilité (caractérielle).
b) La Dresse X.________ fait état d’une symptomatologie
nouvelle par rapport à celle décrite par la Dresse M.________ en 2008. Alors
que cette dernière ne relève aucun trouble du cours de la pensée, la
Dresse X.________ évoque des troubles de la pensée bien présents, indices
selon elle d’une angoisse de morcellement, en ce sens qu’il éprouve des
difficultés à faire la différence entre les fantasmes et la réalité. De son
côté, la Dresse M.________ souligne que l’identité, si elle est parfois mal
définie, n’est toutefois jamais morcelée. En outre, si la Dresse M.________
ne fait mention d’aucun élément délirant, la Dresse X.________ constate
que les interprétations paranoïaques de l’assuré glissent par moment vers
des idées délirantes de persécution. A cela s’ajoutent des ruminations
incessantes relatives à des questionnements existentiels, tandis que la
Dresse M.________ ne signale que quelques préoccupations anxieuses.
Cette dernière note enfin que l’avenir est structurable alors que la Dresse
X.________ retient que l’intéressé ne vit que dans l’instant présent, en ce
sens qu’il est incapable de se projeter dans l’avenir.
c) A la lumière de ce qui précède, il conviendrait de se référer
aux constatations médicales pour déterminer avec précision l’incidence de
l’état de santé psychique de l’assuré sur sa capacité de travail. Or, en
l’espèce, le dossier est dépourvu de tout élément médical – ayant valeur
probante au sens de la jurisprudence résumée ci-avant (cf. consid. 5b
supra) – sur l’impact actuel de l’affection psychique du recourant sur sa
capacité de travail. Il s’ensuit que l’examen de l’exigibilité n’est pas
possible, dans la mesure où le rapport de la spécialiste en psychiatrie
(Dresse X.________) date de 2013 et ne permet pas de statuer en
connaissance de cause sur les limitations fonctionnelles de l’intéressé.
Dans ce contexte, le rapport de la Dresse X.________ du 20 janvier 2015,
bref et peu étayé, ne permet pas davantage d’admettre une incapacité
totale de travail. Par ailleurs, l’appréciation médicale du 15 août 2014 du
médecin traitant, la Dresse N.________, au demeurant non spécialiste en

- 20 -
psychiatrie, qui estime globalement que la capacité de travail de l’assuré
est nulle en raison de ses troubles psychiatriques, n’est pas suffisamment
motivée pour qu’on puisse lui reconnaître une pleine valeur probante. A
cela s’ajoute que le diagnostic qualifié de « probable séquelle de troubles
envahissants du développement » n’a pas donné lieu à des investigations
complémentaires alors qu’il a été posé en 2013. S’agissant de la
toxicomanie, il convient de relever que la consommation de cannabis
annoncée par le recourant n’a pas augmenté entre 2008 et 2013,
s’établissant à un maximum d’environ 10 g par semaine. Or, la Dresse
X.________ fait état de manifestations sévères d’aggravation de la
symptomatologie présentée par l’assuré. Elle en déduit que la
consommation de THC est secondaire aux troubles psychiques de l’assuré,
alors que la Dresse M.________ estime au contraire qu’elle est primaire et
qu’un sevrage est exigible. Quoi qu’il en soit, en l’absence de données
précises, telles que des analyses sanguines et un historique de la
toxicomanie, permettant de déterminer l’influence de la consommation de
stupéfiants sur les troubles psychiques mis en évidence, les éléments au
dossier font défaut pour qualifier cette dépendance au cannabis de
primaire ou secondaire. En entrant en matière sur la demande de
prestations déposée par l’assuré le 4 août 2014, l’intimé ne pouvait, avant
de rendre la décision entreprise, faire l’économie de mesures d’instruction
complémentaires, en particulier sur le plan médical, afin de déterminer si
une modification de l’invalidité s’était effectivement produite (cf. consid.
3c supra).
d) L’instruction diligentée par l’office AI s’avère dès lors
insuffisante en ce qui concerne l’aspect médical, particulièrement
s’agissant des répercussions de l’état de santé psychique du recourant sur
sa capacité de travail. On relèvera au demeurant que l’appréciation de la
Dresse Z.________ est contraire à celle du Dr J.________, également médecin
au SMR.
7. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit

- 21 -
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’assureur, lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de
justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une
expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le
renvoi à l’assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les
faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le
Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à
l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid.
4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b) En l’occurrence, au vu des lacunes dans l’instruction du cas,
il s’avère que ni l’état de santé psychique de recourant, ni les
conséquences de cet état de santé sur son éventuelle capacité de travail
résiduelle n’ont pu être établis de manière probante. L’instruction doit être
complétée et actualisée. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi
de la cause à l’office AI – auquel il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA – cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de
mettre en œuvre une expertise psychiatrique indépendante au sens de
l’art. 44 LPGA, en vue de déterminer la capacité de travail du recourant au
regard des affections psychiques qu’il présente puis, sur la base des
renseignements recueillis, de procéder à un nouvel examen de l’exigibilité
et de la capacité de gain. Cela fait, une nouvelle décision sur le droit

- 22 -
éventuel de l’intéressé à des prestations de l’assurance-invalidité sera
rendue.
c) C’est le lieu de relever que, dans deux arrêts rendus le 30
novembre 2017 (ATF 143 V 409 et ATF 143 V 418), le Tribunal fédéral a
étendu la procédure structurée d’administration des preuves développée
pour les troubles somatoformes douloureux et les troubles
psychosomatiques analogues (ATF 141 V 281) à tous les troubles
psychiques. Cela signifie qu’il y a lieu d’examiner au cas par cas et selon
une procédure structurée ce que l’assuré est capable de faire. Il convient
notamment d’évaluer globalement et sans préjuger des résultats les
capacités fonctionnelles effectives de l’intéressé. La procédure s’appuie
sur des indicateurs au moyen desquels on déterminera si et dans quelle
mesure l’assuré est apte au travail. Les indicateurs pris en compte sont les
rapports médicaux, l’éventuel recours à des thérapies, leur déroulement
et leurs effets, les essais de réadaptation professionnelle, les éventuelles
comorbidités, le contexte social de la personne concernée, ainsi que les
limitations dans la vie quotidienne.
d) Dans le cadre de l’expertise psychiatrique à intervenir, il
incombera à l’office AI de veiller à ce que l’expert examine la situation du
recourant au regard de ces nouveaux critères jurisprudentiels (au sujet
des nouvelles directives concernant l’expertise médicale dans l’assurance-
invalidité, cf. ch. marg. 2075 ss de la Circulaire sur la procédure dans
l’assurance-invalidité édictée par l’Office fédéral des assurances sociales
ainsi que les annexes VI, VII et VIII, dans leur teneur en vigueur à compter
du 1er janvier 2018). L’expert devra également se voir soumettre des
questions relatives à la problématique de dépendance de l’assuré et se
prononcer en particulier sur l’appréciation du caractère primaire ou
secondaire de celle-ci.
8. En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc être
admis, ce qui entraîne l’annulation de la décision rendue par l’office AI le 3
octobre 2017, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.

- 23 -
9. Ayant procédé par l’intermédiaire d’un avocat du Service
juridique de Procap Suisse, qui peut se voir accorder des dépens, le
recourant, qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité de dépens
qu’il convient, compte tenu de l’importance et de la complexité du litige,
de fixer à 1'500 fr. à la charge de l’office intimé (art. 61 let. g LPGA, 55
LPA-VD et 11 al. 2 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1])
lequel, débouté, supportera les frais de la cause, arrêtés à 400 fr. (art. 69
al. 1bis LAI).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 octobre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la

- 24 -
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à L.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour L.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 25 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :