vd_gerichte · ZD17.019964 · 2018-05-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 149/17 - 131/2018
ZD17.019964
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 mai 2018
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Dessaux, juge, et M. Küng, assesseur
Greffier : M. Klay
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Lausanne, recourante, représentée par Me Yero Diagne,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 LAI ; 49 al. 1 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
titulaire d’un diplôme d’études commerciales (voie secrétariat), a déposé
le 1er juin 2012 une demande de prestations AI, datée du 29 mai 2012,
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), en indiquant, quant au genre de l’atteinte à la
santé, souffrir de fibromyalgie, de désordre thyroïdien, de contractions
musculaires permanentes, d’état inflammatoire chronique, d’état dépressif
et d’insomnie. Elle a précisé que ces atteintes étaient en dégradation
depuis 2007 et en aggravation depuis octobre 2009, en relation avec une
opération.
Le 12 juin 2012, la Dresse D.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, a adressé à l’OAI un rapport du
24 août 2011 par lequel elle avait posé le diagnostic de dorsalgies
chroniques non spécifiques. Elle avait indiqué que l’assurée, connue pour
une hypothyroïdie dans le cadre d’un status post-thyroïdectomie en 2009,
présentait depuis l’adolescence des dorsalgies de caractère mécanique,
en augmentation depuis 2009. Ensuite d’un examen clinique, de
radiographies, d’une imagerie par résonnance magnétique (IRM) dorsale
et d’un bilan biologique, la Dresse D.________ avait estimé que l’intéressée
présentait des dorsalgies chroniques non spécifiques dans le cadre de
troubles statiques et d’un déconditionnement musculaire. Les symptômes
survenaient dans un contexte plus global de probable syndrome
douloureux chronique de type fibromyalgie. Ce médecin avait ajouté que,
sur le plan thérapeutique, l’assurée était peu soulagée par un traitement
d’anti-inflammatoires non stéroïdien (AINS) et de myorelaxants, de sorte
qu’elle lui avait proposé de faire un essai avec un antidépresseur
tricyclique afin d’augmenter le seuil de douleur et d’améliorer la qualité du
sommeil.
Par rapport du 4 juillet 2012, le Dr E.________, médecin
praticien et médecin traitant depuis 2006, a posé les diagnostics avec

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effet sur la capacité de travail de troubles anxieux chroniques, de
problème de concentration, de dépression, de contraction musculaire de
l’omoplate droite et de lombalgie.
Par rapport du 17 juillet 2012, la Dresse L.________, spécialiste
en anesthésiologie, a posé les diagnostics de « Myalgic Encephalomyelitis
ICD10 G3.3 » et de « Central sensitivy syndrome ».
Par rapport du 15 juillet 2013, la Dresse W.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitante depuis
janvier 2013, a indiqué que l’assurée présentait quelques éléments
dépressifs liés à ses douleurs, un abattement ainsi que des pensées
négatives. Sur le plan psychiatrique, elle pensait cependant que
l’incapacité de l’intéressée était plutôt liée à son rapport à la réalité et à
un trouble de la personnalité. Elle a requis de l’OAI la mise en œuvre d’un
bilan psychologique.
Une expertise psychiatrique a été mise en œuvre par l’OAI
auprès de la Dresse C.________, spécialiste en pathologie et en psychiatrie
et psychothérapie, qui a examiné l’assurée le 11 novembre 2013. Dans
son rapport d’expertise du 21 novembre 2013, ce médecin n’a posé aucun
diagnostic avec effet sur la capacité de travail, retenant sans effet sur
celle-ci le diagnostic de fibromyalgie selon données cliniques et de
souffrance psychique, ressentie d’une manière secondaire aux sentiments
douloureux. La Dresse C.________ a notamment indiqué ce qui suit (sic) :
« […]
1. ANAMNESE
[…]
Vie quotidienne
L’assurée vit seule dans un appartement locatif sis à Lausanne ; son
revenu est constitué par l’aide sociale.
Le matin, elle se lève aux environs de 10h ; elle déjeune et prend
soin de sa toilette. Durant la matinée, l’intéressée profite de se
rendre à ses rendez-vous à pied. De retour chez elle, elle se couche
une heure pour se reposer, avant de cuisiner le repas de midi qu’elle

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prend seule. L’après-midi, l’intéressée regarde la TV, appréciant les
séries, les films et les documentaires. Elle n’allume pas la radio et
n’écoute de la musique que lorsqu’elle sort ou le soir. Sur son
ordinateur, elle échange des E-mails avec ses connaissances et
vaque sur Internet, s’intéressant aux domaines de la santé et de la
cuisine. L’assurée apprécie de lire, des magazines et des livres,
essentiellement le soir. En fin de journée, l’expertisée cuisine un
repas qu’elle prend seule. Elle ne parvient presque plus à se rendre
au restaurant en raison de ses restrictions alimentaires. La soirée
est passée à regarder la TV ; l’intéressée se couche aux environs de
23h.
Les week-ends sont occupés aux mêmes activités que les jours de la
semaine.
Quant aux loisirs, Madame B.________ se rend volontiers au cinéma,
particulièrement lorsqu’elle rencontre quelqu’un pour l’y
accompagner. Elle assume seule ses travaux du ménage et de la
lessive, repassant lorsque nécessaire.
Quant aux activités sportives, Madame B.________ prend des cours
de danse orientale et de gymnastique pour le dos. Elle apprécie de
marcher dans la nature. Elle n’a pas de hobby.
L’expertisée dit souffrir du caractère retiré de sa vie sociale : elle
voit occasionnellement des amies dans des établissements publics
ou pour se rendre au cinéma, rencontre ses compagnes aux cours
de danse et de gymnastique, a des rendez-vous mensuels avec son
assistante sociale et bi-mensuels avec sa psychologue, alors que les
contacts avec les membres de sa famille sont limités aux fêtes.
Quelques téléphones sont échangés avec des proches. L’expertisée
n’a pas de vie associative et elle ne possède pas d’animaux.
Le dernier voyage a eu lieu en juin 2007 au Nord de l’Italie, en
voiture. Il s’est bien passé, malgré que l’intéressée ait désiré
marcher en montagne alors qu’il y avait encore de la neige.
[…]
5. APPRECIATION DU CAS
Il s’agit d’une assurée âgée de [...] ans, née à [...], aînée d’une
fratrie de trois enfants. Détentrice d’un diplôme d’employée de
commerce en voie de secrétariat acquis après deux ans de
formation en [...], elle mène un parcours professionnel
essentiellement dans ses qualifications, exerçant principalement des
mandats temporaires, qui alternent avec des périodes de chômage.
Dans son dernier poste, elle a occupé une fonction de secrétaire à
[...] à un taux de 80%, entre un engagement le 1er avril 2002 et un
licenciement au 30 septembre 2008.
Sur le plan familial, l’anamnèse est grevée d’une notion de
consommation d’alcool de la part de plusieurs membres masculins
de la famille, alors que l’un des frères fumerait du cannabis et aurait
tendance à s’isoler socialement. Un cousin paternel souffrirait de
retard mental, identifié suite à une chute.

- 5 -
Sur le plan personnel, l’intéressée dit avoir mené une enfance
difficile, n’étant satisfaite ni de ses parents, ni de son identité
sexuelle. Il n’y a pas d’antécédent de traumatisme ni de
maltraitance.
Divorcée, Madame B.________ n’a pas d’enfant.
À l’examen de ce jour, il s’agit d’une femme orientée et
collaborante, munie de bonnes capacités intellectuelles. Son
discours, abondant, est centré sur les symptômes annoncés, d’une
manière redondante et plaintive. Les capacités d’introspection sont
restreintes chez cette femme qui s’estime beaucoup, avec des
capacités d’empathie limitées. La recherche des signes dépressifs,
au sens des classifications internationales, met en évidence
quelques signes de souffrance mis en corrélation avec les plaintes
douloureuses, insuffisants pour poser un diagnostic de dépression. Il
n’y a pas d’autre signe d’atteinte psychiatrique à la santé qui
pourrait porter préjudice à l’exigibilité professionnelle. Le tableau
observé correspond au profil de fibromyalgie annoncé par les
médecins spécialistes.
Face à ce diagnostic de fibromyalgie, il y a lieu d’observer les
critères jurisprudentiels de gravité : l’expertisée n’a pas de
comorbidité psychiatrique à caractère incapacitant. Les affections
corporelles chroniques ne mettent pas en évidence, selon les
rapports médicaux reçus, d’atteinte somatique pouvant justifier
médicalement une incapacité de travail au long cours. Le processus
maladif est décrit comme présent depuis l’adolescence, avec des
signes de rémission annoncés depuis la mise en place d’un régime
alimentaire strict. Il n’y a pas de perte d’intégration sociale, bien que
les liens sociaux soient limités et que l’intéressée dise en souffrir. Le
processus défectueux de résolution de conflit n’a pas été
précisément établi, mais l’intéressée a annoncé se sentir à même
d’exercer une activité professionnelle, par exemple à mi-temps les
matins, tout en déplorant le fait qu’elle en perdrait une partie des
prestations de l’aide sociale. Les traitements conformes aux règles
de l’art semblent avoir été prescrits, sans clairement de notion
d’échec puisqu’une amélioration est reconnue. Il n’y a pas de signe
de non-coopération.
En conséquence, l’examen de ce jour ne met pas en évidence de
comorbidité psychiatrique à la notion de fibromyalgie relevée dans
les documents médicaux spécialisés.
Quant aux propositions thérapeutiques, au vu des douleurs
annoncées et de la souffrance psychique secondaire alléguée, la
mise en place d’un traitement antidépresseur à visée
sérotoninergique et noradrénergique pourrait être à nouveau tenté,
par exemple par la prise de Saroten® Retard à faibles doses (que
l’intéressée pense ne jamais avoir pris).
Quant au pronostic, celui-ci est excellent sur le plan strictement
psychiatrique ; la reprise d’une activité professionnelle dépendra de
facteurs non médicaux.
Face à ces observations et avec l’autorisation de l’assurée, contact
téléphonique a été pris avec la Dresse W.________. Dans un aimable

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entretien, cette psychiatre traitante a pris note des conclusions de
cet examen.
QUANT AU POSITIONNEMENT FACE AUX RAPPORTS
MEDICAUX ADRESSES :
• Le rapport médical signé le 4 juillet 2012 par le médecin
traitant, le Dr E.________ met en évidence des diagnostics de
troubles anxieux chroniques, de problèmes de concentration
et de lombalgies chroniques. Il est possible que certains
troubles anxieux ainsi que quelques problèmes de
concentration soient présents d’une manière fluctuante, mais
l’impact de ceux-ci ne justifie pas une incapacité de travail
durable sur le plan psychiatrique.
• Face au rapport médical signé le 24 août 2011 par la Dresse
D.________, qui mentionne des dorsalgies chroniques non
spécifiques dans le cadre de troubles statiques et d’un
déconditionnement musculaire dans un contexte plus global
de syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie,
l’examen de ce jour s’accorde intégralement à cette
observation.
• Quant aux trois rapports médicaux signés par la Dresse
L.________, le diagnostic posé de fibromyalgie adhère à
l’appréciation de ce jour. Les diagnostics de syndrome de
fatigue chronique, de « myalgic encephalomyelitis » et de
« central sensitivity syndrome » étant apparentés au
diagnostic de fibromyalgie, ils sont soumis à la même
évaluation des critères jurisprudentiels de gravité.
QUANT AUX REPONSES AUX QUESTIONS POSEES DANS
VOTRE DEMANDE D’EXPERTISE DU 28 AOUT 2013 :
A. QUESTIONS CLINIQUES
Cf. rapport d’expertise ci-dessus.
B. INFLUENCES SUR LA CAPACITÉ DE TRAVAIL
1. Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec
les troubles constatés :
Sur le plan physique
Cf. rapports des médecins spécialistes.
Sur le plan psychique et mental
Aucune limitation.
Sur le plan social
Pas de limitation.
2. influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici :
2.1 Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée
jusqu’ici ?
Nullement sur le plan psychiatrique.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
Entière dans toute activité sur le plan psychiatrique.
2.3 L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si
oui dans quelle mesure (heures par jour) ?
Sur le plan strictement psychiatrique, oui ; à plein temps, par
exemple 8h par jour.
2.4 Y a-t-il une diminution du rendement ?

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Non sur le plan psychiatrique.
2.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins ?
L’expertisée n’a plus exercé d’activité professionnelle lucrative
depuis son dernier licenciement au 30 septembre 2008. Cette
inactivité professionnelle n’est pas motivée par une atteinte
psychiatrique à la santé.
2.6 Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors ?
Aucune atteinte psychiatrique à la santé à caractère incapacitant
n’est apparue depuis lors ; l’exigibilité professionnelle est donc
restée entière sur le plan psychiatrique.
3. En raison de ses troubles psychiques, l’assurée est-elle
capable de s’adapter à son environnement professionnel ?
Oui totalement.
C. INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Oui ; au cas où son activité habituelle ne serait pas adaptée aux
limitations somatiques, l’expertisée a la possibilité de s’habituer à
un rythme de travail, de s’intégrer dans le tissu social et de
mobiliser des ressources existantes dans le cadre de mesures de
réadaptation professionnelle.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu’à présent ?
Non puisqu’elle est entière dans toute activité sur le plan
psychiatrique.
3. D’autres activités sont-elles exigibles de la part de
l’assurée ?
Oui
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d’une
autre activité ?
Aucun critère psychiatrique particulier n’est à satisfaire quant au
lieu de travail.
3.2 Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-
elle être exercée (par exemple heures par jour) ?
À plein temps, par exemple 8 heures par jour.
3.3 Y a-t-il une diminution du rendement ?
Non sur le plan psychiatrique.
3.4 Depuis quand l’exercice d’une activité adaptée est-il
exigible ?
Sur le plan psychiatrique depuis toujours, comme l’exercice de
l’activité habituelle.
3.5 Si plus aucune activité n’est possible, quelles en sont les
raisons ?
Sans objet.
D. REMARQUES :
Nihil. »

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Par rapport du 6 décembre 2013 à l’OAI, la Dresse W.________
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de fibromyalgie
et de dysthymie. Au titre des restrictions physiques, mentales ou
psychiques existantes dans le cadre de l’activité exercée, elle a estimé
que l’assurée présentait une faible capacité à faire face au stress, une
fatigue et des problèmes de concentration et d’adaptation. Elle a ajouté
que ces restrictions se manifestaient au travail par un stress important,
par des problèmes d’organisation et, parfois, relationnels et par le fait que
l’intéressée pouvait se montrer agressive. L’assurée présentait une
incapacité de travail totale depuis 2008 dans l’activité exercée
Une expertise rhumatologique a été mise en œuvre par l’OAI
auprès du Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, qui a examiné l’assurée le 3 avril 2014. Dans son rapport
d’expertise du 8 avril 2014, ce médecin a notamment relevé ce qui suit :
« […]
A QUESTIONS CLINIQUES
1. ANAMNESE
[…]
Activité de la vie quotidienne :
L’assurée est capable, de manière autonome, d’aller aux toilettes,
d’effectuer ses soins corporels, de s’habiller, de prendre un bus, de
marcher ou de conduire pendant 1heure, de lacer ses chaussures,
de porter des charges de plus de 1kg, de marcher pendant 60
minutes, de rester assise pendant ¼ heure, de faire les repas, de
passer l’aspirateur, de prendre [sic] la poussière, de nettoyer les
vitres et d’effectuer les commissions légères.
Estimation de l’activité ménagère : 100%.
[…]
4. DIAGNOSTICS
4.1 Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
• Cervico-brachialgies chroniques sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire
- discopathie C6-C7.
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :

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• Syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent
- diminution du seuil de tolérance à la douleur
￿ Lombopygialgies récurrentes chroniques sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire
- absence de discopathie significative
• Insuffisance pondérale (BMI [body mass index] :
17kg/m2)
• Omalgies bilatérales sans signes de conflit ou de
tendinopathie.
APPRECIATION DU CAS
Nous sommes confrontés à une assurée de [...] ans, d’origine [...]
ayant une formation professionnelle d’employée de commerce,
ayant travaillé comme secrétaire jusqu’en 2008, date de son arrêt
de travail prolongé. Elle est divorcée, n’a pas d’enfant et vit
actuellement seule.
Du point de vue médical, elle est connue pour une thyroïdectomie
en 2009, actuellement substituée. Elle signale depuis son enfance,
des contractures musculaires de la région cervicale, qui
s’exacerbent sans facteur traumatique déclenchant en 1979 puis en
2009 suite à l’opération. Actuellement, elle se plaint de
cervicobrachialgies et de pygialgies G [gauche] d’allure mécanique,
entraînant à ses dires, une impotence fonctionnelle dans ses
activités de la vie quotidienne et professionnelle. Un traitement
physiothérapeutique n’apporte que partiellement un effet positif.
Lors de l’examen de ce jour, on met en évidence un syndrome
cervicobrachial sans signe radiculaire irritatif déficitaire, cependant
l’examen frappe par la présence de douleurs poly et périarticulaires
probablement imputables à un syndrome polyinsertionnel
douloureux récurrent avec nette diminution du seuil de
déclenchement à la douleur.
Du point de vue paraclinique, le bilan radiographique de ce jour
met en évidence une discopathie C5-C6 avec légère diminution du
trou de conjugaison à ce niveau. Au niveau lombaire, il n’y a pas de
discopathie significative.
Du point de vue thérapeutique, l’assurée devrait continuer à
bénéficier d’une prise en charge physiothérapeutique sous forme de
mobilisation et d’étirements des différents groupes musculaires de
la région cervicale. Une médication antalgique et myorelaxante
pourrait être introduite de même qu’une médication de type
tricyclique dans le but de rehausser le seuil de déclenchement à la
douleur. Il n’y a, à mon avis, pas d’indication à procéder à une
infiltration en l’absence de signe radiculaire.
Concernant son exigibilité, dans son activité antérieure
d’employée de bureau, estimant qu’elle devait avoir des positions
[sic] la colonne cervicale immobile devant un écran de manière
prolongée, sa capacité de travail peut être estimée à 90%.

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Dans une activité adaptée, en alternant les positions assises ou
debout et surtout lui permettant de bouger la nuque, sa capacité de
travail est totale.
Cette appréciation s’apparente à celle de la Dresse D.________ qui
décrit la même symptomatologie et le même diagnostic, elle s’en
différentie de celle de la Dresse L.________ qui décrit une incapacité
de travail résiduelle en raison des douleurs. A mon avis, le socle
somatique ne permet pas d’expliquer l’ampleur de la
symptomatologie douloureuse et surtout de l’impotence
fonctionnelle qui en découlerait. Les limitations fonctionnelles sont
partiellement respectées dans son ancienne activité.
Elle présente certes une insuffisance pondérale mais qui ne l’a
cependant pas empêché d’avoir une activité professionnelle
jusqu’en 2008. Il n’y a pas de trouble sensitivomoteur, elle est
capable de rester assise durant l’entretien sans opter de position
antalgique, elle se meut, s’habille et descend 2 étages d’escaliers
sans allégation douloureuse.
REPONSES AUX QUESTIONS
B. INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1. Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec
les troubles constatés.
Du point de vue qualitatif :
L’assurée présente une limitation concernant les positions de la
nuque immobile devant un écran.
Du point de vue quantitatif :
Sa capacité de travail, dans son ancienne activité d’employée de
bureau devant un écran, est estimée à 90%.
2. Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici :
2.1 Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée
jusqu’ici ?
L’assurée stoppe son activité professionnelle et émarge à
l’assurance sociale depuis 2008. Cependant, une reprise d’une
activité professionnelle aurait raisonnablement pu être exigée.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
Cf. B1.
2.3 L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ?
Oui.
2.4 Y a-t-il une diminution du rendement ?
Non.
2.5 Depuis quand au point de vue médical, y a-t-il une
incapacité de travail de 20 % au moins ?

- 11 -
En décembre 2008, soit 6 mois après l’arrêt de travail prolongé, sa
capacité de travail aurait raisonnablement pu être exigée.
2.6 Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors ?
L’assurée n’a pas repris d’activité professionnelle estimant que
l’ampleur de la symptomatologie ne lui permettait pas de reprendre
une activité.
C. INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Sa formation professionnelle lui permettrait de trouver un poste
adapté, à savoir une alternance de positions en flexion-extension et
en rotation de la nuque.
Une intelligence normale et la bonne maîtrise du français ainsi que
son âge constituent des facteurs de bon pronostic.
La diminution du seuil de déclenchement à la douleur constitue un
facteur de mauvais pronostic.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu’à présent ?
2.1 Si oui par quelles mesures ?
Oui, [sic] lui proposant une alternance des positions assises ou
debout et surtout de mobiliser la nuque de manière régulière.
2.2 A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la
capacité de travail ?
Bonne.
3. D’autres activités sont-elles exigibles de la part de
l’assurée ?
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d’une
autre activité ?
Tel que décrit dans l’appréciation du cas, en évitant les positions
immobiles de la nuque devant un écran de manière prolongée.
3.2 Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-
elle être exercée ?
A 100%.
3.3 Y a-t-il une diminution du rendement ?
Dans une activité professionnelle adaptée, du point de vue
rhumatologique, l’assurée ne devrait pas présenter de diminution de
rendement. »

- 12 -
Par rapport du 10 avril 2014, le Dr E.________ a posé les
diagnostics de syndrome de fatigue chronique, de lombalgies, de « Central
sensitivy syndrome », de dépression, de trouble anxieux chronique et de
problème de concentration. Il a précisé qu’un épuisement physique et
psychique avait une influence sur la capacité de travail de l’assurée, étant
précisé qu’il fallait « juste bien évaluer l’activité professionnelle afin
d’éviter les répercussions possibles (physique et/ou psychique) ».
Par rapport du 12 janvier 2015 à l’OAI, la Dresse N.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitante depuis
mars 2014, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
trouble bipolaire type 1, de syndrome douloureux somatoforme persistant
et d’anorexie atypique, existant depuis longtemps de façon insidieuse. Elle
a apprécié le cas de l’assurée de la manière suivante :
« […]
Anamnèse (évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour,
symptômes actuels)
[…]
Depuis de nombreuses années madame B.________ souffre de
troubles du comportement qui ont été attribués à un mauvais
caractère car trop discrets pour évoquer une pathologie
psychiatrique franche. Cependant son comportement a toujours été
cause de perturbations professionnelles et de perturbations
relationnelles avec les collègues, sans qu’il soit possible de
comprendre ce qui lui arrivait. Elle avait de brusques accès de colère
incontrôlables, d’irritabilité, hyper sensibilité au bruit et à la
présence des autres. Une hyperréactivité générale. Très tendue et
anxieuse, de longues périodes, elle souffrait de troubles du sommeil
avec des épisodes d’agrypnie. Peu à peu se sont installées des
douleurs chroniques multifocales, je pense en rapport avec les
tensions et le manque de sommeil. Elle souffrait aussi de troubles de
la concentration qui augmentaient son intolérance à être dérangée
au travail. Ainsi elle a été renvoyée de nombreux emplois. Ces
troubles évoquent pour moi une pathologie de type manie
chronique.
Le problème est qu’avec son intelligence, qui semble de très bon
niveau, elle a toujours pu faire face. A [...] ans, en 2008, les premiers
signes ménopausiques associés à la symptomatologie d’un goitre
thyroïdien ont participé à l’aggravation de ses troubles du
comportement au travail (crises de colère non maitrisable, irritabilité
majeure). Elle a perdu son emploi suite à un renvoi et depuis est
dans l’incapacité de se réinsérer professionnellement et ce qui est
plus socialement. Elle fait la tournée des médecins pour essayer de
s’en sortir car elle aime être occupée et travailler. Elle veut à tout
prix guérir.

- 13 -
Constat médical
Au premier abord, il semble qu’on ait à faire à une femme très
immature, et son comportement est vite agaçant car elle fuit
systématiquement les précisions qu’on tente d’obtenir d’elle. C’est
là qu’il faut faire attention. En effet, Madame B.________ est très
habituée à masquer ses troubles par cette attitude agaçante. Pour
de nombreuses personnes, mieux vaut être perçue agaçante que
malade psychiatrique. J’ai mis longtemps à me faire une idée de la
souffrance qui habite Madame B.________.
Quand elle est en présence d’un interlocuteur, elle peut tout à fait se
concentrer et garder le focus et cela trompe.
En fait, seule, elle est envahie par une agitation mentale et des
pensées obsédantes qui l’empêchent de se concentrer. Sa pensée se
désorganise et elle n’arrive pas à effectuer ses tâches ménagères.
Elle arrive aux consultations le plus souvent d’humeur joviale,
semble-t-il. En réalité elle est très agitée et excitée, sa pensée est
désorganisée. Par moments, elle traverse de courtes périodes
dépressives.
Elle décrit une absence de sommeil chronique : un examen par le
centre du sommeil du [...] a été demandé.
Maigreur importante.
Elle oscille assez rapidement entre dépression et manie. Les états
maniaques ne sont pas si forts qu’ils la conduisent à l’hôpital mais
sont suffisamment handicapants pour l’empêcher de structurer sa
journée seule et d’effectuer des tâches de base. Ces états
l’empêchent de dormir et se manifestent par une grande irritabilité
et donc un retrait social.
Un essai thérapeutique avec du Zyprexa a été très mal toléré.
Y-a-t-il une grande méfiance à l’égard des médicaments ?
Pronostic
Je vois mal une réinsertion professionnelle possible même si c’est ce
que la patiente souhaite. Il faudrait pouvoir d’abord trouver une
thérapie pour les troubles psychiatriques. »
La Dresse N.________ a ajouté que l’assurée présentait une
incapacité de travail totale dans une activité d’employée de commerce
depuis son renvoi de son précédent emploi en 2008. Elle a indiqué que
l’intéressée pourrait reprendre une activité adaptée dans une structure
peu exigeante et peu stressante et qu’il serait même favorable que celle-ci
puisse exercer un peu son métier, soit quelques heures par jour pour un
taux de l’ordre de 30 % au début, dans la mesure où elle devrait tout
réapprendre.
Par avis médical du 26 janvier 2015, le Dr S.________ du
Service médical régional assurance-invalidité (ci-après : SMR) a relevé,
concernant le rapport de la Dresse N.________, d’une part, que l’atteinte à
la santé et les diagnostics retenus n’étaient que très partiellement décrits

- 14 -
et, d’autre part, que la thérapeute n’avait décrit aucune aggravation de
l’état de santé. Il a dès lors considéré qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter
de l’expertise psychiatrique détaillée et convaincante de la Dresse
C.________ et qu’il en découlait qu’une nouvelle expertise n’était pas
nécessaire.
Par projet de décision du 11 février 2015, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de rente d’invalidité et
de mesures professionnelles. Il a indiqué qu’il ressortait du rapport
d’expertise psychiatrique mise en œuvre que l’intéressée ne présentait
pas d’incapacité de travail pour des raisons d’ordre psychiatrique. Il
résultait en outre du rapport d’expertise rhumatologique que l’assurée
disposait d’une capacité de travail exigible de 90 % dans son activité
habituelle de secrétaire, ceci en lien avec une limitation dans le maintien
de positions statiques de la nuque devant un ordinateur qui justifiait une
incapacité de travail de 10 %. En revanche, dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (alternance des positions assise et debout,
mobilisation régulière de la nuque), sa capacité de travail et de gain avait
été estimée à 100 %. Compte tenu de ces éléments, un degré d’invalidité
inférieur à 40 % ne donnait pas droit à une rente d’invalidité, ni droit à des
mesures de réadaptation.
L’assurée, désormais représentée par Me Yero Diagne, a fait
part le 11 mars 2015 de son désaccord avec le projet de décision, faisant
valoir que le rapport de la Dresse N.________ du 12 janvier 2015, ainsi que
son rapport complémentaire du 7 mars 2015 qu’elle a produit avec ses
observations, devaient conduire l’OAI à mettre en œuvre une nouvelle
expertise psychiatrique. Selon le rapport du 7 mars 2015 de la
Dresse N.________, l’assurée souffrait d’un trouble bipolaire de type II
présent depuis l’enfance. Ce médecin a décrit des idéations suicidaires
récurrentes depuis l’enfance, des phases dépressives marquées avec
notamment des troubles du sommeil, une apathie, une anhédonie, une
démotivation, une perte d’estime de soi, un ralentissement idéomoteur et
une perte de concentration. Ces phases étaient majoritaires en vieillissant
mais alternaient avec des phases hypomaniaques avec notamment une

- 15 -
hyper excitabilité, une euphorie, une agitation motrice et une impression
d’un cerveau qui tourne à fond.
Par avis médical du 23 mars 2015, la Dresse K.________ et le
Dr Z.________ du SMR ont estimé que le rapport de la Dresse N.________ du
7 mars 2015 était bien documenté et décrivait une situation psychiatrique
bien différente de celle de l’expertise de 2013. Ces médecins ont indiqué
que, devant une telle divergence d’avis entre deux spécialistes, ils ne
pouvaient pas prendre parti, si bien que l’instruction devait être reprise
avec la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique. Ils ont
ajouté que l’expert devrait déterminer le diagnostic psychiatrique
incapacitant, s’il existait, et se prononcer sur la capacité de travail dans
l’activité de secrétaire et dans une activité adaptée, depuis quelles dates
et avec quelles limitations fonctionnelles, ainsi que sur l’aptitude à des
mesures d’orientation professionnelle.
L’OAI a mis en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique
auprès de la Dresse M.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport d’expertise du 17 août 2016, elle a
notamment indiqué ce qui suit :
« Suite à votre mandat du 23.11.2015, je vous fais parvenir mon
rapport d’expertise psychiatrique de la personne précitée. Mon
travail se base sur :
• L’examen de l’expertisée en date du 11.04, 19.04 et
09.05.2016.
Les extraits du dossier que vous avez choisi de m’adresser
avec notamment :
• L’expertise médicale du Dr T.________ (FMH rhumatologie-
médecine interne) du 08.04.2014
• L’expertise médicale de la Dre C.________ (FMH psychiatre-
psychothérapie) du 21.11.2013
• Le rapport médical de la Dre N.________ (FMH psychiatre-
psychothérapie) du 12.01.2015 ainsi que le rapport médical
complémentaire du 07.03.2015
[…]
I. Contexte social
[…]
Déroulement d’une journée type

- 16 -
L’expertisée vit seule dans un appartement de 2 pièces et demi à
Lausanne, appartement qu’elle occupe depuis environ 30 ans. En
raison d’insomnies qu’elle décrit parfois comme totales, elle ne
parvient pas à sortir du lit avant midi. Elle prépare ses repas sans
beaucoup d’entrain, en tenant compte de diverses restrictions
alimentaires (sans gluten, sans lactose et sans sucre) conseillées par
divers intervenants dans le but de soulager ses douleurs. Elle sort
essentiellement pour faire ses courses, et se plaint de ne plus avoir
les moyens financiers pour les quelques activités qui étaient encore
source de plaisir. Les douleurs souvent invalidantes ne lui
permettent pas non plus de participer à des activités physiques ce
que l’intéressée regrette. Elle regarde la télévision et consulte
internet. Elle sort rarement, une à deux fois par mois avec les
quelques amis qui lui restent. Lorsqu’elle sort, elle apprécie d’aller
au restaurant. Elle voit sa famille deux à trois fois par an.
II. Atteinte à la santé
[…]
Status psychiatrique
L’assurée se présente à chaque rendez-vous de manière ponctuelle,
la tenue est correcte, elle est légèrement maquillée, habillée d’une
tenue sombre légèrement rehaussée de touches fleuries et elle
paraît maigre. Le contact est bon. Les propos sont d’abord méfiants
et dénigrants avant de s’assouplir au cours des entretiens. L’activité
motrice est sans particularité et il n’y a pas notamment de gestes ou
des postures anti-algiques.
L’expertisée s’exprime dans un bon français, le débit et le volume du
discours sont sans particularité et ne sont pas modifiés par la durée
de l’entretien. Le discours est cohérent avec souvent des réponses
circonstanciées. Le contenu du discours est centré sur des
préoccupations anxieuses et douloureuses. L’expertisée souhaite
disposer de suffisamment de temps pour exposer les détails de son
parcours de santé et l’évolution de ses douleurs. Elle peut
cependant se montrer souriante et aborder certains thèmes de
manière légère. L’expertisée est correctement orientée [sic] ne
souffre pas de trouble mnésique. Elle se plaint de troubles de la
concentration et de fatigue, que nous n’avons pas observés lors des
entretiens. Nous n’avons pas objectivé de trouble perceptif ou
d’autre symptôme psychotique.
Lors des entretiens la tonalité affective est globalement neutre avec
parfois une labilité émotionnelle. L’expertisée rapporte avoir la
plupart du temps une thymie abaissée et ceci depuis l’adolescence.
L’expertisée peut également décrire des périodes de pertes
d’intérêts sans anhédonie. Il apparaît que les phénomènes
douloureux influencent négativement son humeur. Lorsque les
douleurs sont importantes elle décrit un repli sur soi et l’émergence
d’idées suicidaires. Ces idées déjà présentes lors de l’enfance
prennent la forme de différents scenarii : précipitation ou prises
médicamenteuses. La vision de l’avenir est alors sombre avec une
perte d’espoir.

- 17 -
Au décours de ces phases de thymie abaissée souvent très longue
(plusieurs semaines voire mois), l’expertisée relate des moments de
bonne humeur des périodes « soleil », avec même un sentiment de
bien-être, une reprise des activités sociales (repas au restaurant
avec ses amis) et un intérêt pour des rencontres sentimentales. Ces
épisodes correspondent plus à un « retour à la normale », à une
euthymie et ne peuvent être qualifiés d’épisodes hypomanes encore
moins d’épisodes maniaques.
Par ailleurs, l’expertisée insiste sur des achats qu’elle qualifie de
compulsifs. L’expertisée nous décrit des périodes où elle achète de
grandes quantités d’accessoires comme des vernis à ongles. Elle
rajoute qu’elle les collectionne et qu’elle en a acquis bien plus
qu’elle pourrait en utiliser. Ses achats en grand nombre n’ont pas
entraîné de conséquences financières préjudiciables pour
l’expertisée. Ils semblent essentiellement avoir vocation à remplir un
sentiment envahissant de vide.
Au niveau alimentaire nous notons une tendance à la restriction. Le
sommeil est marqué par des difficultés importantes
d’endormissement avec parfois des insomnies totales. Sur le plan de
la sexualité, l’expertisée décrit une baisse de la libido.
L’inscription temporelle et l’intensité de ces différents symptômes
thymiques ne permettent pas de diagnostiquer un épisode dépressif.
Nous notons chez l’expertisée une sensibilité excessive aux échecs,
un sentiment important de préjudice et une tendance rancunière.
Elle présente également un sens tenace et combatif de ses droits
légitimes. Nous notons également une faible tolérance à la
frustration et un abaissement du seuil de déclenchement de
l’agressivité, avec des réactions coléreuses à stimulations
mineures ; ce qui semble avoir impacté ses relations
professionnelles et personnelles. L’expertisée dit avoir souvent des
idées hétéro-agressives qu’elle ne met pas forcément en acte. Ces
derniers éléments sont en faveur de l’existence, chez l’expertisée,
de traits de personnalité paranoïaque. Il existe également un
sentiment envahissant et chronique de vide et une angoisse
importante qui peut parfois s’exprimer de manière paroxystique et
qui s’accompagne d’un sentiment de désespoir et d’impuissance.
Nous notons également la tendance de l’expertisée par le passé de
s’investir dans des relations instables et intenses. L’expertisée se
retrouve actuellement essentiellement seule avec un isolement
important, source de difficultés. Ces états qui perturbent l’expertisée
ne présentent pas, au vu de notre examen, toutes les
caractéristiques du trouble de la personnalité émotionnellement
labile de type borderline, mais lui empruntent des traits. Ces
différents éléments nous amènent à considérer l’existence de
troubles de la personnalité de type mixte (F61 selon la CIM 10
[Classification statistique internationale des maladies et des
problèmes de santé connexes de l’OMS (Organisation mondiale de la
Santé) ; 10e édition]).
III. Diagnostics
Sur le plan psychiatrique, nous retenons une dysthymie (F34.0 selon
la CIM 10) en raison de l’abaissement chronique de l’humeur

- 18 -
survenue avant le début de l’âge adulte et de l’absence de tous les
critères requis pour un épisode dépressif caractérisé. Les critères
pour un trouble bipolaire de type I ou II ne sont pas réunis. Un
diagnostic de trouble de la personnalité mixte (F61 selon la CIM 10)
pourrait également être retenu et mériterait d’être confirmé.
Non traitées, ces pathologies peuvent sur le long terme impacter la
capacité de travail, la mise en place d’un traitement
psychothérapeutique et/ou pharmacologique adéquat, en plus du
suivi psychiatrique, devrait permettre une récupération de la
capacité de travail à 100%, même si le rendement pourrait dans un
premier temps être affecté.
Sur le plan physique, se reporter aux rapports des médecins des
spécialités somatiques.
IV. Traitement et réadaptation
Le suivi actuel avec la Dresse N.________ est régulier ce qui est
positif. L’expertisée mentionne avoir déjà effectué un « travail
important » sur elle-même, mais n’a pour l’instant jamais bénéficié
d’une psychothérapie de durée suffisante ciblée sur les symptômes
dépressifs et/ou les traits de personnalité qu’elle présente. La
chronicisation des symptômes dépressifs et la longue période sans
suivi psychiatrique est en revanche un facteur de mauvais pronostic.
Concernant le traitement pharmacologique, il convient toutefois de
rappeler que les effets secondaires inhérents aux antidépresseurs de
dernières générations sont plus importants lors des deux premières
semaines et qu’idéalement il faudrait attendre trois semaines avant
de se prononcer sur l’efficacité et la tolérance globale du traitement.
Dans la situation de l’expertisée, une psychothérapie ad hoc dont la
fréquence devrait être discutée avec le thérapeute mais de toute
manière soutenue ; semble être la meilleure option thérapeutique.
Cette psychothérapie pourrait être d’inspiration psychodynamique
ou une psychothérapie dialectique (ciblant la gestion des émotions,
la tolérance au stress et les relations interpersonnelles) ou tout
autre type de psychothérapie reconnue pour la prise en charge des
symptômes dépressifs et des éléments relationnels des troubles de
la personnalité. L’absence de dépendance associée est un facteur de
bon pronostic.
A noter que la participation à une activité régulière professionnelle
ou non, est à recommander, pour favoriser le rétablissement.
V. Cohérence
L’expertisée semble motivée à trouver une solution pour être
soulagée de cet état dysthymique. Il est à regretter qu’elle n’ait pas
été orientée plus tôt dans sa vie vers un suivi spécialisé.
L’incertitude quant à la qualification de sa souffrance psychique et
physique n’a pas favorisé une prise en charge adéquate et ainsi la
possibilité pour l’expertisée d’assumer une partie de ses difficultés.
VI. Capacité de travail

- 19 -
Les troubles psychiatriques dont souffre l’expertisée sont anciens et
chroniques. Ils étaient vraisemblablement présents au début de sa
carrière professionnelle.
Sur le plan psychiatrique uniquement, la capacité de travail est
préservée, sous réserve d’un traitement adéquat, même si le
rendement serait probablement, les premières années en tout cas,
affecté.
Sur le plan psychiatrique, des mesures de réadaptation pourraient
être envisagées. »
Par avis médical du 30 août 2016, le Dr R.________ du SMR a
apprécié la situation de l’assurée de la manière suivante (sic) :
« Nous avons pris connaissance de l’expertise psychiatrique
conduite les 11, 19 avril et 9.5.2016 et éditée le 17.8.2016. Cette
expertise est donc encore actuelle et ses conclusions si elles ne
rejoignent pas celles de la Drss. C.________, psychiatre FMH, dans le
sens qu’une dysthymie chronique est avancée, n’ont pas de
conséquence sur l’évaluation de la CT [capacité de travail], cette
dernière affection n’étant pas incapacitante. Cependant l’existence
d’un syndrome polyinsertionnel douloureux décrit par le
Dr T.________, nous devons examiner le cas à l’aune des critères du
6 juin 2015 établis par le TF [Tribunal fédéral].
Nous admettons qu’il s’agit bien d’un SPECDO [syndrome sans
pathogénèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique]
et procédons à l’examen de la grille d’analyse structurée et
normative.
Examen de la gravité fonctionnelle : les troubles que représentent
les cervicobrachialgies chroniques sans signe radiculaires ou
irritatifs sur discopathie C6-C7, s’ils sont définis avoir un impact sur
la CT, le sont de manière légère, la CT étant possible à un taux
d’activité de 90 % et de 100 % dans une activité adaptée. Aucune
procédure invasive telle que des infiltrations n’ont été requises et
une médication antalgique et relaxante serait susceptible d’aider
l’assurée dans le contrôle de ses douleurs. Une dysthymie
représente une variation de l’humeur que l’expert lui reconnait
avant le début de l’âge adulte et qui ne l’a pas empêché de
travailler jusqu’alors. Il n’existe pas de trouble de la personnalité
mais seulement des traits de personnalité émotionnellement labiles
sont mis en évidence et ne sont pas, en tant que traits, susceptibles
d’altérer la CT.
Examen de la cohérence des troubles : il est admis selon l’expert
qu’une dysthymie peut impacter sur la CT. On admet par ailleurs
que cette affection peut déboucher sur un véritable épisode
dépressif. Cependant l’appréciation de la CT dans l’activité adaptée
n’est que minime et est même susceptible, avec un traitement
adéquat, de permettre une CT de 100% en place des 90%
actuellement évalués. Il s’agirait de mettre en place une
psychothérapie centrée sur la dépression et les traits de
personnalité et qui permettrait de pallier à une évolution négative
dans le futur. La participation à une activité professionnelle régulière

- 20 -
est susceptible de favoriser le rétablissement. Le retrait social actuel
n’a donc pas à être considéré comme limitatif, et l’absence de
toxicomanie est de bon pronostic pour mettre en valeur les
ressources de l’assurée, qui « semble motivée à trouver une
solution ». L’ajout prudent d’une thérapeutique antidépressive
devrait être introduit en avertissant l’assurée des effets secondaires
qui, en ce qui concerne les effets digestifs, sont présents surtout les
3 premières semaines et peuvent être prévenus par l’administration
durant ce laps de temps d’antiémétiques, au cas où ils se
manifesteraient. En résumé tant l’appréciation de la CT par rapport
aux diagnostics posés que les propositions de traitement nous
paraissent cohérentes en rapport avec la souffrance de l’expertisée,
sur le plan somatique et psychiatrique. Il serait judicieux, avec
l’accord de l’assurée, de transmettre une copie de l’expertise au
psychiatre traitant.
En conclusion, force est de reconnaitre qu’ayant examiné le cas
selon l’arrêt du 3 juin 2015, nous ne pouvons modifier les termes du
rapport SMR du 7.5.2014 »
Dans un rapport du 10 octobre 2016, la Dresse N.________ a
formulé quelques remarques concernant l’expertise de la
Dresse M.________, estimant que la confrontation entre les éléments
contenus dans les sections définies par l’experte, à savoir anamnèse
professionnelle, diagnostics, traitement et capacité de travail, mettait en
évidence des incohérences. Elle s’est également étonnée de la
méthodologie utilisée par la Dresse M.________ et a estimé que cette
dernière n’avait fait qu’esquisser la problématique des troubles
somatoformes douloureux.
Par avis médical du 21 octobre 2016, le Dr R.________ du SMR a
répondu aux griefs formulés par la Dresse N.________ et est arrivé à la
conclusion que ceux-ci ne justifiaient pas de « revenir sur les conclusions
précédemment émises ».
Le 20 mars 2017, l’OAI a rendu une décision de refus de rente
d’invalidité identique à son projet du 11 février 2015. Parallèlement, il a
adressé une lettre d’accompagnement par laquelle il a indiqué, en
substance, que l’expertise de la Dresse M.________ se basait sur des
examens complets, prenait en compte les plaintes exprimées, décrivait
clairement le contexte médical et contenait des conclusions claires,
exemptes de contradictions et dûment motivées. Une pleine valeur

- 21 -
probante devait dès lors être reconnue à l’expertise et il y avait lieu de se
rallier aux conclusions de l’experte. La contestation de l’assurée du
11 mars 2015 n’apportant aucun élément susceptible de modifier la
position de l’OAI exprimée dans son projet de décision du 11 février 2015,
celui-ci devait être entièrement confirmé.
B. Par acte du 8 mai 2017, B.________, toujours représentée par
Me Diagne, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi d’une
rente entière, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour
complément d’instruction et nouvelle décision. En substance, elle a fait
valoir que l’expertise de la Dresse M.________ n’était pas probante, compte
tenu du peu de clarté et des contradictions contenues en son sein, faute
pour l’experte d’avoir établi son rapport en pleine connaissance du dossier
médical complet, ainsi que faute d’étude des points litigieux importants et
d’étude circonstanciée fondée sur des examens complets et prenant en
considération les plaintes de l’intéressée. Elle a par ailleurs estimé que la
Dresse M.________ n’avait pas examiné en profondeur la problématique
des troubles somatoformes douloureux et que son rapport d’expertise
n’offrait pas tous les éléments permettant un examen du cas sous l’angle
des exigences posées à l’ATF 141 V 281. A titre de mesures d’instruction,
elle a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire bi-disciplinaire,
comportant un volet psychiatrique et rhumatologique. A l’appui de ses
dires, la recourante a produit un lot de pièces sous bordereau, contenant
en particulier un rapport du 12 janvier 2017 destiné au Dr E.________, par
lequel le Dr Q.________, spécialiste en anesthésiologie, a rappelé qu’il
s’agissait d’une patiente de [...] ans présentant un syndrome douloureux
chronique diffus associé à un syndrome de fatigue chronique. Il a précisé
notamment que les symptômes présentés par la recourante étaient
« compatibles avec une fibromyalgie (questionnaire FIRST 6/6), critères
diagnostics ACR 2010 (WPI 10/19) et sévérité des symptômes 9/12 » et
que « la sévérité de la fibromyalgie mesurée par le questionnaire d’impact
de la fibromyalgie (FIQ) donn[ait] un score de 52/80 ». Il a par ailleurs
évoqué différentes options thérapeutiques proposées à l’intéressée.

- 22 -
Par réponse du 8 juin 2017, l’intimé a conclu au rejet du
recours, notamment en précisant qu’il transmettait « aux experts tous les
documents en [sa] possession qui sont pertinents à la détermination du
spécialiste quant à l’aptitude au travail de l’examinée » et en renvoyant
aux avis médicaux des 30 août et 21 octobre 2016 du Dr R.________ du
SMR.
En réplique du 16 août 2017, la recourante a maintenu sa
position. Elle a par ailleurs produit un rapport du 14 août 2017 destiné à
son conseil, par lequel le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie et nouveau psychiatre traitant, a apprécié le cas de
l’intéressée de la manière suivante :
« Madame B.________ est une patiente âgée de [...] ans qui me
consulte depuis le 20 avril 2017 afin de demander un avis spécialisé
pour se prononcer sur son état de santé psychique et sur sa capacité
de travail potentielle. Depuis le début de sa prise en charge, je l’ai
vue à six reprises.
Dans ce cadre, elle bénéficie d’une investigation clinique
psychopathologique qui est en faveur du diagnostic d’un trouble
cyclothymique (CIM 10 – F34.0) en se basant sur des éléments de
l’anamnèse d’un auto-questionnaire spécifique concernant ce
trouble révélant la présence chez Madame B.________ d’un fréquent
état de fatigue sans raison, de changements brutaux de son humeur
et de son énergie, de sentiments subjectifs d’avoir une énergie dans
les deux excès « trop haut » ou « trop bas », d’une fluctuation
permanente dans ses relations avec les personnes en y trouvant du
plaisir puis en s’y désintéressant. Elle a par ailleurs une tendance à
être explosive puis de se sentir coupable, de commencer des projets
puis de totalement les interrompre, en outre elle rapporte de
fréquents changements de son humeur sans raison. Elle confirme
parfois s’endormir abattue puis se réveiller de bonne humeur. Elle
décrit des remarques de son entourage lui rapportant qu’elle
donnait pendant une période l’image d’une personne pessimiste qui
oublie ses moments d’optimisme et d’enthousiasme. Sa confiance
en elle varie d’un extrême à l’autre. Elle avoue avoir parfois envie
d’avoir des comportements risqués ou scandaleux.
Sur le plan des critères diagnostiques selon le DSM [Diagnostic and
Statistical Manual of Mental Disorders] IV, elle remplit les exigences
pour le diagnostic mentionné ci-dessus, par la présence depuis plus
de deux ans de nombreuses périodes pendant lesquels des
symptômes hypomaniaques sont présents et de nombreuses
périodes pendant lesquelles des symptômes dépressifs sont
présents sans que soient réunis les critères d’un épisode dépressif
majeur. Au cours de cette longue période, Madame B.________ n’a
pas connu de période de plus de deux mois consécutifs sans les
symptômes décrits ci-dessus. En outre, aucun épisode dépressif

- 23 -
majeur ni maniaque n’est survenu durant les deux premières années
de ce trouble.
Au vu de ce qui précède, même si Madame B.________ peut avoir un
bon fonctionnement au cours de certaines périodes hypomaniaques,
la perturbation de l’humeur est à l’origine chez elle d’une souffrance
cliniquement significative et d’une altération de son fonctionnement
social et professionnel, étant la conséquence des périodes
prolongées de changements cycliques et souvent imprévisibles de
son humeur. Par conséquent, elle présente depuis longue date et
encore à ce jour une incapacité de travail à 100% pour toute activité
professionnelle même adaptée et ce pour une durée indéterminée. »
En annexe de sa réplique, la recourante a également produit
un rapport du 8 juin 2017 destiné au Dr E.________, par lequel la Dresse
P.________, spécialiste en rhumatologie, a estimé ce qui suit :
« J’ai vu Madame B.________, née le [...], en consultation le 6 juin,
pour faire le point de ses douleurs multiples.
Elle décrit une sensation d’écrasement le matin, au lever, diffuse, au
point qu’elle ne supporte plus le port de pantalons serrés et une
sensation « d’acidité qui ronge les chairs ».
On retrouve des douleurs à la palpation de la face interne des
genoux, sur les coudes, qui sont hyper-sensibles, ou la face externe
des chevilles. Il est très difficile d’examiner ses creux sus-
claviculaire avec une hyper-sensibilité à la palpation. Il n’y a pas
d’hyper-laxité, pas de troubles dentaires.
[…]
Ce syndrome douloureux chronique diffus a été rapporté à une
fibromyalgie depuis 2011.
[…]
D’autre part, la patiente présente plusieurs types de douleurs, dont
certaines ne paraissent pas expliquées par sa fibromyalgie :
- Elle décrit, depuis l’âge de 23 ans, une sensation de
« tétanisation violente » sous-costale droite, avec apparition
d’une déformation, l’aile iliaque droite s’étant approchée de la
dernière côte expliquée par une scoliose dorsale à convexité
droite.
- Elle a présenté en 2009 dans les suites d’une thyroïdectomie
avec ablation d’un lipome du creux axillaire gauche, des
dorsalgies avec irradiation à l’omoplate gauche, qui l’ont
beaucoup invalidée pendant 2 ans, qu’elle arrive à gérer
maintenant mais qui restent présentes.
- Elle décrit ses douleurs rachidiennes comme des « lignes de
tension », tout le long du rachis pouvant la gêner pour marcher,
avec parfois irradiation dans la cuisse et derrière la jambe. Elle a
l’impression d’avoir « une araignée métallique » dans le dos.
A l’examen clinique, on retrouve une scoliose dorsale à convexité
droite avec une petite gibbosité de 5mm à droite, mais la scoliose
est équilibrée. Il n’y a pas d’hyper-laxité, les réflexes sont présents
et symétriques, aucun déficit moteur ou sensitif.

- 24 -
Il existe des séquelles de maladie de Scheuermann dorsales, en
D10-D11-D12 et une scoliose dorsale avec discarthrose, une
discopathie C6-C7, sans myélopathie associée expliquant sans
aucun doute ses douleurs rachidiennes.
Il n’y a pas d’argument pour une spondylarthropathie cliniquement
et la patiente a eu une IRM rachidienne et sacro-iliaques en
décembre 2016, qui a éliminé ce diagnostic.
Elle a bénéficié d’une rééducation en 2010 à l’unité rachis de
l’hôpital [...], fait depuis de la danse orientale et de gymnastique
quotidienne.
Il existe donc indiscutablement une fibromyalgie clairement décrite
par le Dr Q.________. Il s’y associe des rachialgies en rapport avec sa
scoliose dorsale, des séquelles de maladie de Scheuermann et des
discopathies cervicales pouvant expliquer ses blocages itératifs. Il
n’y a pas d’argument pour une maladie rhumatologique chronique ni
neurologique.
L’importance des douleurs chroniques en rapport avec sa
fibromyalgie et les douleurs plus aiguës souvent musculaires en
rapport avec cette discarthrose étagée dorsale et cervicale sur
troubles statiques sont difficilement compatibles avec un travail à
temps plein.
On pourrait éventuellement envisager un emploi de bureau à temps
partiel (50%) sans maintien d’une position assise immobile
prolongée, avec adaptation du poste de travail pour éviter les
sollicitations du rachis cervical en particulier, sans port de charges.
Mais le temps nécessaire à la gestion de la douleur chronique dans
la journée de la patiente et le risque de crise plus aiguë rachidienne
en cas de travail régulier rend la perspective d’une reprise de travail
extrêmement délicate. »
Par duplique du 28 septembre 2017, l’intimé a maintenu sa
position, en se référant à un avis médical du 19 septembre 2017 produit
en annexe, par lequel le Dr R.________ du SMR a indiqué que la recourante
opérait une confusion entre ce qui est actuel, à savoir traiter une
dysthymie et des traits de personnalité, et les effets ultérieurs à craindre
en s’abstenant de les traiter. La Dresse M.________ s’était clairement
exprimée sur l’état actuel en jugeant la capacité de travail préservée et en
proposant seulement des mesures de réinsertion, qualifiées de
réadaptation. Il a ajouté que l’experte n’avait fait que suggérer le
diagnostic de trouble de la personnalité et préciser que les traits de
personnalité n’étaient, dans la norme, pas considérés comme
incapacitants, étant relevé en outre qu’un trouble de la personnalité se
manifestait depuis le début de l’âge adulte et que la recourante n’avait
pas été empêchée de travailler en tant que secrétaire. Le Dr R.________ a
par ailleurs considéré que les appréciations des deux expertes

- 25 -
psychiatres, les Dresses M.________ et C.________, concordaient en ce sens
qu’il fallait reconnaître l’absence de pathologie psychiatrique qui puisse
avoir des répercussions sur la capacité de travail de l’intéressée. Ce
médecin a encore ajouté ce qui suit (sic) :
« Nous avons ensuite pris connaissance de deux récents rapports :
• Celui sur le plan rhumatologique du 8.6.2017 de la Dresse
P.________, spécialiste FMH : nous remarquons que le diagnostic de
syndrome polyinsertionnel douloureux, équivalent de la
fibromyalgie, a été retenu par le Dr T.________, bien que le
Dr P.________ n’en fasse mention que par son appréciation d’absence
de répercussion sur la capacité de travail. Elle-même estime qu’une
IT [incapacité de travail] de 50 % serait maintenant d’actualité. Par
rapport à l’expertise T.________, il s’agit d’une appréciation d’une
même situation, celle du MT [médecin traitant] étant plus empreinte
d’empathie. Quant au reste des pathologies énumérées associées à
la fibromyalgie (page 2 du rapport), elles ont été prises en compte
par l’expertise T.________ et l’IRM de 2016 n’a pas révélé de
pathologie inflammatoire. Il n’y a donc pas de fait nouveau après
investigations récentes.
• Celui sur le plan psychiatrique du 14.8.2017 du Dr V.________,
spécialiste FMH : […] Le diagnostic de trouble cyclothymique est
maintenant porté au premier plan (F34.0) : la définition de la CIM est
une instabilité persistante de l’humeur avec de nombreuses
périodes de dépression ou d’exaltation légère, mais dont aucune
n’est suffisamment sévère pour justifier un diagnostic de trouble
affectif bipolaire, ou de trouble dépressif récurrent. L’appréciation
d’une IT de 100% se baserait sur les conséquences d’une souffrance
cliniquement significative d’une part et d’une altération du
fonctionnement social et professionnel, secondaires à la cyclothymie
au long cours. Tant le status de la Drss. C.________ que celui de la
Drss. M.________ n’évoquent pas une telle évolution. En effet, « ces
épisodes correspondent plus à un retour à la normale, à une
euthymie et ne peuvent être qualifiés d’épisodes hypomanes,
encore moins d’épisodes maniaques ». L’éventualité d’une
« exaltation légère » ou, nous ajoutons apparentée, a donc été
considérée dans l’expertise M.________ (page 4/6). Nous avons vu
ces rebondissements, présenté la problématique psychiatrique à un
psychiatre au SMR.
En plus de notre analyse développée dans l’avis du 30.8.2016
destiné à prendre en compte l’arrêt du 6.6.2015 du TF, les
ressources de l’assurée restent présentes, telles qu’en témoigne une
lecture attentive de l’expertise M.________, en se référant
notamment au déroulement d’une journée type (page 3/6).
L’absence de toute addictologie, de psychopharmacologie déclarée
lors de l’expertise M.________, de prise en charge psychiatrique
suivie sont des facteurs de bon pronostic et « la participation à une
activité régulière professionnelle ou non est à recommander ». Enfin
le diagnostic de cyclothymie avancé par le récent psychiatre traitant
n’est pas un diagnostic incapacitant, comme du reste la dysthymie.
L’avis mis en avant du Professeur [...] FMH en psychiatrie se base

- 26 -
non sur un contact avec l’assurée mais avec des entretiens à son
sujet avec la Drss. N.________, premier psychiatre traitant. Il ne peut
être opposé à l’évaluation de la CT totale unanime, non seulement
de 2 experts, mais également au premier psychiatre traitant, la
Drss. W.________ ayant porté le diagnostic de dysthymie dans son
rapport du 6.12.2013.
En conséquence, il n’y a pas de fait nouveau qui puisse être pris en
considération par rapport aux avis antérieurs. »
Par déterminations du 8 novembre 2017, la recourante a
maintenu sa position, en précisant notamment que la Dresse P.________
n’était pas sa médecin traitante.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions des Offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1, 58
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile compte tenu des féries
pascales (art. 38 al. 4 let a LPGA, applicable par renvoi de l’art. 60 al. 2
LPGA) selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours
est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
b) Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 18 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).

- 27 -
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 et
125 V 413 consid. 2c et les références citées ; TF 9C_195/2013 du
15 novembre 2013 consid. 3.1).
b) En l’occurrence, la question litigieuse est celle de savoir si
la recourante peut prétendre à l’octroi de prestations de l’intimé, en
particulier à une rente.
3. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1
LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui
peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité. L’assuré a
droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins en moyenne durant une
année sans interruption notable ; un degré d’invalidité de 40 % donne

- 28 -
droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière (art. 28 LAI).
4. Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – ou le
juge, s'il y a recours – a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; 125 V 256
consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_406/2012 du 6 juin 2013 consid. 2
et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble
des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre. L’élément déterminant pour la
valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa
désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit
claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351
consid. 3a; TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut

- 29 -
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées ; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc ;
TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). Ainsi, au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et
mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4), on ne saurait remettre en
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à
de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion différente et contradictoire. Il n'en va
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l'expertise (TF 9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 3.4.1).
5. a) La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières
années un certain nombre de principes et de critères normatifs pour
permettre d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère
invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans
constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux
(TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1) ou la fibromyalgie (ATF 132 V
65 consid. 4).
b) Selon la jurisprudence applicable à l’époque où les
expertises de la Dresse C.________ et du Dr T.________ ont été réalisées,
une telle atteinte était présumée ne pas entraîner d’incapacité de travail
durable (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Il existait en effet une présomption
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V
49 consid. 1.2 ; aussi ATF 139 V 547 consid. 6 et 8). Notre Haute Cour
avait toutefois reconnu qu’il existait des facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendaient la personne incapable de fournir cet
effort de volonté, et avait établi des critères permettant d’apprécier le

- 30 -
caractère invalidant de ces syndromes (« critères de Foerster »). Parmi ces
critères, on devait retenir, au premier plan, la présence d’une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Pouvait
constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF 132 V 65
consid. 4.2 ; 130 V 352 consid. 3.3.1). Au sein des autres critères
déterminants, devaient être considérés comme pertinent, des affections
corporelles chroniques (dont les manifestations douloureuses ne se
recoupaient pas avec le trouble somatoforme douloureux), un processus
maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un
soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie), l’échec de traitements ambulatoires ou
stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec différents types
de traitements), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne
assurée (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Au sujet de la comorbidité
psychiatrique, les états dépressifs (pris en tant que comorbidité
psychiatrique) constituaient généralement des manifestations (réactives)
d’accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu’ils
ne faisaient pas l’objet d’un diagnostic séparé (ATF 130 V 352
consid. 3.3.1 in fine), sauf à présenter les caractères de sévérité
susceptibles de les distinguer sans conteste d’un tel trouble (TF I 87/06 du
31 janvier 2007 consid. 3.3 et références citées).
c/aa) Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281,
le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et référence citée). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de
volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et
introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu
et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Cette

- 31 -
modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence
relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des
conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
bb) La preuve d’une telle atteinte à la santé, sous la forme
d’un trouble somatoforme douloureux, suppose d’abord que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte en
particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant
référence aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic doit
également résister à divers motifs d’exclusion. Ainsi n’existe-t-il en
principe aucune atteinte à la santé lorsque la limitation de la capacité
d’exécuter une tâche ou une action repose sur une exagération ou une
manifestation analogue. Des indices d’une telle exagération ou d’autres
manifestations d’un profit secondaire tiré de la maladie apparaissent
notamment en cas de discordance manifeste entre les douleurs décrites et
le comportement observé ou l’anamnèse, d’allégation d’intenses douleurs
dont les caractéristiques restent cependant vagues, d’absence de
demande de soins ou de traitement, ou lorsque des plaintes très
démonstratives laissent insensible l’expert ou en cas d’allégation de
lourds handicaps dans la vie quotidienne malgré un environnement
psychosocial largement intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération. Lorsque dans le
cas particulier, il apparaît clairement que de tels motifs d’exclusion
empêchent de conclure à une atteinte à la santé, il n’existe d’emblée
aucune justification pour une rente d’invalidité, même si les
caractéristiques d’un trouble somatoforme douloureux au sens de la
classification seraient réalisées (art. 7 al. 2 LPGA). Dans la mesure où les
indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une
atteinte à la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être
corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281
consid. 2).

- 32 -
cc) Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si l’atteinte à
la santé entraîne une incapacité de travail doit être examiné au travers
d’une grille d’évaluation normative et structurée, à l’aide d’indicateurs
objectifs plaidant en faveur ou en défaveur d’une incapacité de travail
totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3 et 4).
Cette grille comprendra un examen du degré de gravité
fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il sera également tenu compte
de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que
du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des
conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le
passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par
l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3
et référence citée).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprendra également un examen de la cohérence entre l’analyse du
degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte
dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il
s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste
de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les
autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en

- 33 -
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et référence
citée).
dd) Dans la mesure où les experts ont retenu, sur la base des
anciens critères, que la fibromyalgie/le trouble somatoforme douloureux
affectant la personne assurée ne présentait aucun caractère incapacitant,
il convient d’examiner si l’application de la nouvelle jurisprudence conduit
à une appréciation différente. Les expertises mises en œuvre selon les
anciens standards de procédure ne perdant pas d’emblée toute valeur
probante, il y a lieu d’examiner si les expertises recueillies permettent ou
non une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs
déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8 et référence citée).
6. a) En l’espèce, afin de déterminer si la recourante pouvait
prétendre à des prestations de l’intimé, en particulier si celle-ci présentait
une incapacité de travail, l’intéressée a été soumise à une expertise
psychiatrique auprès de la Dresse C.________, qui a estimé que la capacité
de travail était totale, ainsi qu’à une expertise rhumatologique auprès du
Dr T.________, lequel a indiqué que la capacité de travail de la recourante
était de 90 % dans son ancienne activité d’employée de bureau et de
100 % dans une activité adaptée. Compte tenu en particulier du diagnostic
de trouble bipolaire posé par la Dresse N.________, une nouvelle expertise
psychiatrique a été mise œuvre auprès de la Dresse M.________.
b/aa) Sur le plan psychiatrique, la Dresse N.________ est la
seule à avoir posé le diagnostic de trouble bipolaire. En effet, ce trouble
n’a jamais été évoqué par la Dresse W.________, qui a pourtant suivi la

- 34 -
recourante pendant des mois, ou par la Dresse C.________, qui a expertisé
l’intéressée en 2013. Afin toutefois de déterminer si un tel diagnostic avait
été omis, et ses éventuelles répercussions sur la capacité de travail de la
recourante, une nouvelle expertise psychiatrique a été mise œuvre. Dans
le cadre de celle-ci et après avoir reçu l’intéressée à trois reprises les 11
et 19 avril ainsi que le 19 mai 2016, la Dresse M.________ a également
exclu l’existence d’un trouble bipolaire, estimant que les critères idoines
n’étaient pas réunis. En effet, aux termes d’un status psychiatrique
détaillé, l’experte a expliqué que les épisodes, décrits par la recourante
comme « des moments de bonne humeur », correspondaient plutôt à un
« retour à la normale », à une euthymie, mais ne pouvaient être qualifiés
d’épisodes hypomanes, et encore moins d’épisodes maniaques. En outre,
l’inscription temporelle et l’intensité des différents symptômes thymiques
de l’intéressée ne permettaient pas de diagnostiquer un épisode dépressif.
Les éléments qui précèdent ont ainsi amené l’experte à poser uniquement
le diagnostic de dysthymie. Par ailleurs, la Dresse M.________ a également
relevé l’existence chez la recourante de traits des personnalités
paranoïaque et émotionnellement labile de type borderline, sans présenter
pour autant les caractéristiques des troubles de personnalité
correspondants. Ces traits de personnalité ont conduit l’experte à
« considérer l’existence de troubles de la personnalité de type mixte ».
L’experte a cependant précisé que les troubles psychiatriques dont
souffrait l’intéressée étaient chroniques et anciens, vraisemblablement
présents au début de sa carrière professionnelle. Elle a ajouté que, non
traitées, ces pathologies pouvaient, sur le long terme, impacter la capacité
de travail. Toutefois et en définitive, en mettant en place un traitement
psychothérapeutique et/ou pharmacologique adéquat, en plus d’un suivi
psychiatrique, la Dresse M.________ a relevé que la capacité de travail de la
recourante sur le plan psychiatrique serait totale, avec un rendement
probablement affecté les premières années.
bb) Par son recours et ses écritures ultérieures, la recourante
a dirigé l’essentiel de ses griefs à l’encontre du rapport d’expertise
susmentionné de la Dresse M.________, estimant qu’il conviendrait de lui
nier toute valeur probante.

- 35 -
Or on ne saurait suivre l’intéressée lorsqu’elle soutient que la
Dresse M.________, pour effectuer son expertise, n’aurait pas eu
connaissance de l’ensemble de la documentation médicale figurant au
dossier de l’intimé. A ce sujet, l’experte a indiqué au début de son rapport
s’être basée sur les extraits du dossier que l’intimé a choisis de lui
adresser, soit « notamment » l’expertise rhumatologique du 8 avril 2014
du Dr T.________, l’expertise psychiatrique du 21 novembre 2013 de la
Dresse C.________ et les rapports des 12 janvier et 7 mars 2015 de la
Dresse N.________. Il ressort de l’utilisation du terme « notamment » que
l’experte n’a aucunement fait une liste exhaustive, mais uniquement
exemplative des documents mis à sa disposition. Elle a ainsi mentionné
les principaux documents, à savoir les deux expertises déjà effectuées et
les rapports de la Dresse N.________. Au surplus, l’intimé a confirmé dans
sa réponse du 8 juin 2017 qu’il transmettait « aux experts tous les
documents en [sa] possession qui sont pertinents à la détermination du
spécialiste quant à l’aptitude au travail de l’examiné ».
La recourante a également estimé que le rapport d’expertise
était peu clair ou lacunaire. Or le Dr R.________ du SMR a répondu de
manière convaincante à ces griefs dans son avis médical du 19 septembre
2017. Il ressort ainsi en particulier du rapport d’expertise de la Dresse
M.________ que l’intéressée présente, outre une dysthymie, des traits de
personnalité paranoïaque et émotionnellement labile de type borderline,
qui ne réunissent toutefois par les caractéristiques pour être qualifiés de
troubles de ce type de personnalité. Compte tenu de ces éléments,
l’experte a en revanche envisagé l’existence de troubles de la
personnalité de type mixte, l’évoquant de manière conditionnelle. La
Dresse M.________ s’est cependant définitivement déterminée sur la
question l’ayant amenée à être mandatée, soit s’il existait un diagnostic
psychiatrique incapacitant. A ce sujet, la lecture du rapport d’expertise de
la Dresse M.________ permet de constater que cette spécialiste s’est
prononcée sur la capacité de travail dans l’éventualité où l’on retiendrait
non seulement la dysthymie, mais également les troubles de la
personnalité de type mixte ; le deuxième paragraphe de la partie « III.

- 36 -
Diagnostics » évoque en effet « ces pathologies », ce qui ne peut renvoyer
qu’aux pathologies de dysthymie et de troubles de la personnalité de type
mixte compte tenu de la teneur du paragraphe précédent. L’experte a
conclu en définitive que, au moment de l’expertise, « ces pathologies » ou
« troubles psychiatriques » (cf. « VI. Capacité de travail » du rapport
d’expertise) n’avaient pas de répercussion sur la capacité de travail de
l’intéressée, sous réserve d’un traitement adéquat, étant précisé que le
rendement serait probablement affecté les premières années. Sur ce
dernier passage, la recourante se méprend en croyant y déceler une
incohérence. Les termes de capacité de travail et de rendement ne
renvoient en effet pas aux mêmes notions. On comprend du rapport
d’expertise que, dans les premiers temps, l’intéressée pourrait ainsi
travailler à temps plein, mais que son rendement, soit son efficacité
durant ce temps plein, pourrait être un peu diminuée. Cet impact découle
de l’éloignement de la recourante du marché du travail durant de
nombreuses années. Il n’y a également pas d’incohérence lorsque
l’experte indique que, non traitées, ces pathologies pourraient sur le long
terme impacter la capacité de travail. On comprend que cet impact n’est
pas d’actualité mais pourrait avoir lieu dans le futur si la recourante ne se
soumettait pas à son obligation de réduire le dommage en suivant tout
traitement adéquat. En outre, la capacité de travail totale de l’intéressée
est confirmée par le fait que, selon la Dresse M.________, ses troubles
psychiatriques étaient vraisemblablement déjà présents au début de sa
carrière professionnelle, ce qui ne l’a pourtant pas empêchée de travailler,
notamment dans son dernier emploi, au taux de 80 %, de 2002 à son
licenciement en 2008, soit pendant six ans. Il y a lieu de préciser que le
fait que ses traits de personnalité aient éventuellement un impact sur ses
relations professionnelles, rendant par hypothèse son parcours
professionnel plus « compliqué », ne signifie pas pour autant que
l’intéressée présente une incapacité de travail. Les conclusions de
l’experte sont ainsi claires et ne souffrent d’aucune contradiction.
La recourante a encore critiqué la méthodologie de l’experte
en lui faisant grief de ne pas avoir voulu voir les « feuilles d’humeur
qu’elle remplissait depuis plus d’une année » et de ne pas l’avoir soumise

- 37 -
à des tests psychologiques reconnus. Sur ce dernier point, on relèvera que
les diagnostics posés par la Dresse M.________ sont fondés sur les critères
d’un système de classification reconnu (Classification statistique
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes de l'OMS
[10ème édition; CIM-10] ; voir ATF 130 V 396), de sorte que le grief de la
recourante apparaît en grande partie injustifié, si tant est que l’on sache
ce qu’elle entend en déduire. Au demeurant, c'est à l'expert lui-même, et
non à la personne expertisée, de déterminer quelle sont les méthodes
d'investigation les plus opportunes dans le cadre du mandat d'expertise
qui lui est confié. La jurisprudence considère en outre que les tests
psychologiques ne sont à considérer que comme un complément
d'examen (TF 8C_659/2013 du 4 juin 2014 consid. 4.3 et les références
citées). La recourante ne soulève en l’occurrence aucun argument
susceptible de jeter le doute sur la méthodologie employée par la
Dresse M.________. Ainsi que retenu ci-dessus, l’expertise repose sur une
démarche bien décrite.
Partant, les griefs de la recourante à l’encontre du rapport
d’expertise de la Dresse M.________ doivent être rejetés. En effet, force est
de constater que, en sus des éléments pertinents de l’anamnèse de
l’intéressée et d’une analyse des pièces du dossier, l’experte a fait part de
ses conclusions et a procédé à une discussion étayée du cas d’espèce,
après avoir examiné cliniquement la recourante et pris en compte ses
plaintes. Elle s’est en outre déterminée sur la question qui lui était posée,
à savoir celle de la capacité de travail de l’intéressée au plan
psychiatrique. Compte tenu de ce qui précède, on retiendra que le rapport
d’expertise du 17 août 2016 de la Dresse M.________ remplit tous les
critères requis par la jurisprudence fédérale pour se voir accorder pleine
valeur probante.
Au demeurant, la recourante ne semble pas réellement
critiquer le rapport d’expertise psychiatrique du 21 novembre 2013 de la
Dresse C.________, ni remettre en cause sa valeur probante, sauf à
estimer que les conclusions de cette dernière et celle de la
Dresse M.________ sont incohérentes entre elles, critiquant par-là

- 38 -
essentiellement l’expertise de la Dresse M.________ comme on l’a vu ci-
dessus. Cela étant, il convient de relever que la Dresse C.________ est, en
définitive et comme la Dresse M.________, arrivée à la conclusion que la
recourante ne présentait pas de diagnostic psychiatrique incapacitant. Les
deux expertises psychiatriques sont ainsi unanimes sur ce point.
cc) Les rapports psychiatriques subséquents à l’expertise de la
Dresse M.________, soit le rapport de la Dresse N.________ du 10 octobre
2016 et celui de du Dr V.________ du 14 août 2017, ne sont pas de nature à
remettre en question les conclusions de l’experte. En effet, par son
rapport du 10 octobre 2016, la Dresse N.________ a uniquement formulé
des griefs à l’encontre de l’expertise du 17 août 2016. Ces griefs ayant été
repris par la recourante, il y a déjà été répondu ci-dessus (cf. consid. 6b/bb
supra), à l’exception de celui portant sur le fait que l’experte n’aurait pas
traité la problématique des troubles somatoformes douloureux et dont il
sera question ci-dessous (cf. consid. 6c/bb infra). S’agissant du
Dr V.________, celui-ci a posé le diagnostic de trouble cyclothymique. A ce
sujet et comme l’a relevé le Dr R.________ dans son avis médical du
19 septembre 2017, un tel diagnostic est posé lorsque l’intensité des
périodes de dépression ou d’exaltation est trop légère pour justifier un
diagnostic de trouble affectif bipolaire ou de trouble dépressif récurrent.
Ainsi, même si ce diagnostic de trouble cyclothymique était justifié, sa
répercussion sur la capacité de travail de la recourante serait sujette à
caution. Quoi qu’il en soit, cette question peut être laissée ouverte dans la
mesure où il ressort du rapport du Dr V.________ que celui-ci, en posant un
diagnostic différent de celui de dysthymie posé par la Dresse M.________, a
apprécié en réalité différemment un même état de fait. Il ne ressort en
effet pas de son rapport que celui-ci ait apporté de nouveaux éléments
objectifs et médicalement attestés ayant été ignorés par l’experte et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause ses conclusion.
Le Dr V.________ fonde ainsi son diagnostic notamment sur des
changements brutaux de l’humeur de l’intéressée, des périodes pendant
lesquelles celle-ci présenterait des symptômes dépressifs et d’autres
périodes pendant lesquelles elle présenterait des symptômes
hypomaniaques. Or, tant la Dresse M.________ que la Dresse C.________

- 39 -
n’ont pas fait état d’une telle intensité symptomatologique. A cet égard et
comme l’a rappelé le Dr R.________ dans son avis médical du 19 septembre
2017, la Dresse M.________ a précisément estimé que les épisodes de
« bonne humeur » relatés par l’intéressée « correspond[ai]ent plus à un
« retour à la normale », à une euthymie et ne p[o]uv[ai]ent être qualifiés
d’épisodes hypomanes encore moins d’épisodes maniaques ». Elle a en
outre posé le diagnostic de dysthymie, compte tenu de « l’absence de
tous les critères requis pour un épisode dépressif caractérisé ». Partant,
force est de constater que l’appréciation du Dr V.________, psychiatre
traitant, se différencie de celle de la Dresse M.________ uniquement dans la
détermination de l’intensité des symptômes existants, différence
d’appréciation qui ne se justifie pas par des éléments objectifs et
médicalement attestés.
Ainsi, aucun document au dossier n’est de nature à remettre
en question les conclusions des experts psychiatres, en ce sens que la
recourante ne présente pas de diagnostic psychiatrique incapacitant.
c/aa) Sur le plan rhumatologique, une expertise a été menée
par le Dr T.________. Dans son rapport d’expertise du 8 avril 2014, celui-ci
n’a posé qu’un diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, soit
celui de cervico-brachialgies chroniques sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire sur discopathie C6-C7. En découlait une limitation pour
l’intéressée concernant les positions de la nuque immobile devant un
écran, entraînant ainsi une capacité de travail de 90 % dans son ancienne
activité d’employée de bureau et de 100 % dans une activité adaptée. Le
Dr T.________ a également posé d’autres diagnostics, soit ceux de
syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent avec diminution du seuil
de tolérance à la douleur, de lombopygialgies récurrentes chroniques sans
signe radiculaire irritatif ou déficitaire avec absence de discopathie
significative, d’insuffisance pondérale et d’omalgies bilatérales sans signe
de conflit ou de tendinopathie, estimant cependant que ceux-ci étaient
sans répercussion sur la capacité de travail de l’intéressée.

- 40 -
Par son acte du 8 mai 2017 et ses écritures ultérieures, la
recourante n’a pas remis en cause la valeur probante de l’expertise
rhumatologique susmentionnée en s’attaquant à sa teneur, mais, en
définitive, en produisant les rapports du 12 janvier 2017 du Dr Q.________
et du 8 juin 2017 de la Dresse P.________, censés démontrer qu’elle souffre
d’une fibromyalgie incapacitante.
Tout d’abord, on constatera que l’expertise rhumatologique
remplit, pour elle-même, les critères déjà évoqués et requis par la
jurisprudence pour se voir accorder pleine valeur probante, dès lors qu’elle
contient les éléments pertinents de l’anamnèse de la recourante, une
analyse des pièces au dossier, des conclusions non sans que l’expert ait
procédé à une discussion étayée du cas d’espèce après avoir examiné
cliniquement l’intéressée et pris en compte ses plaintes.
Reste à confronter cette expertise aux deux rapports
susmentionnés. D’un point de vue purement somatique, il convient déjà
de relever que ces deux rapports ainsi que l’expertise ne diffèrent pas
quant à l’existence d’un diagnostic de syndromes sans pathogenèse ni
étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble
somatoforme douloureux. Ce qui les sépare néanmoins est le caractère
incapacitant de ce diagnostic, sur lequel on reviendra ci-dessous. Toujours
au plan somatique, le Dr Q.________ n’a pas retenu d’autres pathologies.
Quant à la Dresse P.________, outre une fibromyalgie, celle-ci a estimé que
s’y associaient des rachialgies en rapport avec une scoliose dorsale, des
séquelles de maladie de Scheuermann et des discopathies cervicales. A
cet égard et à l’instar de ce qu’a observé le Dr R.________ du SMR dans son
avis médical du 19 septembre 2017, il y a lieu de relever que les
pathologies susmentionnées mises en exergue par la Dresse P.________ ont
été prises en compte par le Dr T.________ dans son expertise. Compte tenu
de ces éléments, il est ainsi arrivé à la conclusion que la recourante
présentait une capacité de travail de 90 % dans son ancienne activité
d’employée de bureau et de 100 % dans une activité adaptée. Or, force
est de constater que la Dresse P.________ a opéré une appréciation
différente des mêmes éléments, mais n’a pas apporté de nouveaux

- 41 -
éléments objectifs et médicalement attestés ayant été ignorés par
l’experte et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
ses conclusions. Partant, au niveau purement somatique, rien ne justifie
de s’écarter des conclusions du Dr T.________, de sorte qu’il convient de s’y
rallier.
bb) Demeure encore la question du caractère incapacitant du
diagnostic de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans
constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux,
les diagnostics de syndrome polyinsertionnel douloureux récurent du
Dr T.________ et de fibromyalgie de la Dresse P.________ étant équivalents.
Face à un tel diagnostic, il convient d’appliquer la nouvelle jurisprudence
précitée du Tribunal fédéral en matière de syndrome douloureux
somatoforme (cf. consid. 5 supra).
A cet égard, on relèvera que les expertises psychiatrique de la
Dresse C.________ et rhumatologique du Dr T.________ ont été rendues
sous l’ancienne jurisprudence, soit à l’aune de la présomption et des
critères applicables à cette époque. En application de celle-ci, la Dresse
C.________ a ainsi relevé que la recourante n’avait pas de comorbidité
psychiatrique à caractère incapacitant. Les affections corporelles
chroniques ne mettaient pas en évidence, au sens de la documentation
médicale reçue, d’atteinte somatique pouvant justifier médicalement une
incapacité de travail au long cours. Le processus maladif était décrit
comme présent depuis l’adolescence, avec des signes de rémission
annoncés depuis la mise en place d’un régime alimentaire strict. Il n’y
avait pas de perte d’intégration sociale, bien que les liens sociaux fussent
limités et que l’intéressée dise en souffrir. Le processus défectueux de
résolution de conflit n’avait pas précisément été établi, mais la recourante
avait annoncé se sentir à même d’exercer une activité professionnelle, par
exemple à mi-temps les matins, tout en déplorant le fait qu’elle perdrait
alors une partie des prestations de l’aide sociale. Les traitements
conformes aux règles de l’art semblaient avoir été prescrits, sans
clairement de notion d’échec puisqu’une amélioration était reconnue. Il
n’y avait pas de signe de non-coopération. Compte tenu de ce qui

- 42 -
précède, la Dresse C.________ avait estimé que l’intéressée ne présentait
pas de comorbidité psychiatrique à la notion de fibromyalgie. Elle n’avait
ainsi pas constaté d’incapacité de travail en découlant.
On rappellera que, comme relevé précédemment
(cf. consid. 6b/bb in fine supra), la recourante ne semble pas réellement
critiquer le rapport d’expertise psychiatrique précité, de sorte qu’il lui a
été reconnu pleine valeur probante. En effet, il y a lieu de constater qu’à
l’aune de l’ancienne jurisprudence en matière de syndrome douloureux
somatoforme, le raisonnement de la Dresse C.________ est pleinement
convaincant, de sorte qu’il y aurait eu lieu de s’y rallier sans examen
complémentaire. Cependant, et comme l’a relevé le Dr R.________ dans
son avis médical du 30 août 2016, le Tribunal fédéral a modifié sa
jurisprudence par un arrêt du 3 juin 2015 (cf. consid. 5c supra). Avec la
recourante, on constatera que la Dresse M.________ ne s’est pas prononcée
directement sur l’application de cette nouvelle jurisprudence quant à son
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme. Cependant, et en
application de la jurisprudence précitée idoine (consid. 5c/dd supra), la
conclusion d’experts fondée sur les anciens critères, selon laquelle la
fibromyalgie présentée n’affectait pas la capacité de travail, peut être
confirmée par la Cour de céans si les éléments ressortant des expertises
permettent d’arriver à la même appréciation à l’aune des nouveaux
indicateurs jurisprudentiels.
C’est exactement le raisonnement qu’a opéré le Dr R.________
par son avis médical du 30 août 2016, complété par celui du
19 septembre 2017 in fine. Il a ainsi notamment relevé qu’il convenait de
mettre en place une psychothérapie centrée sur la dépression et les traits
de personnalité, qui permettrait de pallier à une évolution négative dans le
futur. La participation de la recourante à une activité professionnelle
régulière était en outre susceptible de favoriser le rétablissement. Le
retrait social actuel de l’intéressée n’avait pas à être considéré comme
limitatif, et l’absence de toxicomanie était de bon pronostic pour mettre
en valeur les ressources de l’assurée, qui « sembl[ait] motivée à trouver
une solution ». Une thérapeutique antidépressive devrait également être

- 43 -
introduite. Le Dr R.________ a également indiqué que les ressources de la
recourante restaient présentes, telles qu’en témoignait une lecture
attentive de l’expertise de la Dresse M.________, se référant notamment au
déroulement d’une journée type. Sur la base de ce qui précède, le
Dr R.________ a confirmé les conclusions des experts, soit que les
diagnostics posés, y compris le syndrome douloureux somatoforme, ne
justifiaient pas de reconnaître à l’intéressée une incapacité de travail
justifiant une rente de la part de l’intimé.
Force est de constater que l’on ne saurait s’écarter de
l’appréciation du Dr R.________. On notera encore que le Dr T.________ a
rapporté que la recourante « [était] capable de rester assise durant
l’entretien sans opter de position antalgique, elle se m[ouvai]t, s’habill[ait]
et descend[ait] 2 étages d’escaliers sans allégation douloureuse » et que
la Dresse M.________ a indiqué que « l’activité motrice [était] sans
particularité et il n’y a[vait] pas notamment de gestes ou des postures
anti-algiques », laissant ainsi supposer un motif d’exclusion au sens de la
jurisprudence (cf. consid. 5c/bb supra) sous la forme d’une exagération
des plaintes compte tenu d’une discordance manifeste entre les douleurs
décrites et le comportement observé. Quoi qu’il en soit, l’application de la
grille du Tribunal fédéral (cf. consid. 5c/cc supra) convainc qu’aucune
incapacité de travail découlant du syndrome douloureux somatoforme ne
saurait être reconnue à la recourante. A cet égard, outre les éléments
rapportés par la Dresse C.________ et le Dr R.________ et mentionnés ci-
dessus, on ajoutera que le diagnostic de dysthymie posé par la
Dresse M.________ confirme l’absence de comorbidité psychiatrique à
caractère incapacitant. Le Dr T.________ a en outre fait état d’une capacité
de 100 % dans l’activité ménagère.
Aucun document médical au dossier n’amène d’éléments
objectifs et médicalement attestés susceptibles de remettre en cause ce
qui précède, étant précisé que la plupart des médecins attestant une
incapacité de travail se contentent de rapporter les plaintes de l’intéressée
quant à ses douleurs, qui par essence sont subjectives.

- 44 -
d) Partant, force est de constater que l’on ne saurait s’écarter
des conclusions des experts selon lesquelles la recourante présente une
capacité de travail entière dans une activité adaptée. Compte tenu de ce
qui précède, l’intimé était dès lors légitimé à refuser à la recourante le
versement d’une rente.
7. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors
superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219
consid. 3c ; 120 Ib 224 consid. 2b).
En l’occurrence, le dossier est complet et permet à la Cour de
céans de statuer, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’ordonner la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire bi-disciplinaire en psychiatrie et en
rhumatologie, telle que requise par la recourante.
8. a) Au vu de ce qui précède, les conclusions de la recourante
sont mal fondées et c’est à juste titre que l’intimé a refusé de lui allouer
une rente d’invalidité. Il s’ensuit que le recours doit être rejeté et la
décision querellée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice sont arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la charge de
la recourante, qui succombe (art. 49 al. 1 ; 91 et 99 LPA-VD). Toutefois,

- 45 -
dès lors qu’elle est exonérée des frais judiciaire au titre de l’assistance
judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). La recourante est cependant rendue
attentive au fait qu’elle est tenue de rembourser, dès qu’elle est en
mesure de le faire, les frais de justice mis à la charge de l’Etat (art. 123
al. 1 CPC ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal
vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
RSV 211.02.3]).
En outre, n’obtenant pas gain de cause, la recourante ne peut
pas prétendre à l’allocation de dépens en sa faveur (art. 61 let. g LPGA ;
art. 55 al. 1, 91 et 99 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 mars 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.
IV. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais de justice mis à la charge
de l’Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.

- 46 -
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Yero Diagne (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :