vd_gerichte · ZD19.003331 · 2019-12-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 35/19 - 408/2019
ZD19.003331
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 décembre 2019
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Kuburas
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI

- 2 -
E n f a i t :
A. F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
travaille en qualité d’aide-infirmière qualifiée pour le compte de l’EMS
(établissement médico-social) de [...] à [...] depuis le 1er août 1991 à un
taux de 100 %, puis à un taux de 90 % dès le 1er janvier 2009.
Souffrant de multiples pathologies sur le plan somatique
depuis plusieurs années, l’assurée a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) le 12 mars 2015.
Le 24 août 2015, le Dr K.________, médecin traitant de
l’assurée, a adressé son rapport au Dr R.________, spécialiste en médecine
interne générale auprès du Service médical régional de l’OAI (ci-après :
SMR), aux termes duquel il a notamment retenu ce qui suit :
Madame F.________ a souffert d’une sarcoïdose pulmonaire
diagnostiquée en 1997, puis guérie (voir rapport de M. le Dr
V.________, ancien médecin traitant de Madame F.________, en date
du 12.12.2012). Une corticothérapie au long cours a été décidée
dans le traitement de cette sarcoïdose, compliquée d’une
insuffisance surrénalienne chronique, raison pour laquelle la
corticothérapie est toujours en cours.
Le Docteur V.________ avait demandé au Docteur L.________ son avis
(voir rapport joint) : ce dernier avait conclu au diagnostic de
« syndrome poly-insertionnel douloureux récurrent avec diminution
du seuil de déclenchement à la douleur », autrement dit une
fibromyalgie. Comme vous le constaterez dans son rapport, le
Docteur L.________ était sûr de son diagnostic et préconisait de ne
pas aller plus avant dans les explorations paracliniques. Ce
diagnostic paraît de plus conforté par la normalité de l’IRM lombaire
pratiquée en octobre 2014 (rapport joint). Enfin, l’apparition du
tableau de poly-insertionite postérieurement aux deux maladies
chroniques (sarcoïdose et Basedow), le tout sur un terrain anxieux,
va aussi dans le sens d’une fibromyalgie.
Pour étoffer et éclaircir le dossier, voici la liste des comorbidités
actives et passives de la patiente.
COMORBIDITES :
- S/P sarcoïdose diagnostiquée en 1997, initialement traitée par
AINS en raison d’un refus de la corticothérapie par la patiente,
puis corticothérapie au long cours

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- Insuffisance surrénalienne iatrogène secondaire à la
corticothérapie au long cours
- S/P maladie de Basedow traitée médicalement puis par
thyroïdectomie totale en juin 2009
- S/P pyélonéphrite en 2010 (hospitalisation)
- S/P kyste ovarien compliqué de péritonite, opéré en octobre 2010
- S/P 2 césariennes
- Suspicion d’adhérences pelviennes post-infectieuses, écartées par
une cœlioscopie diagnostique normale le 22.06.2015 (Dr
M.________)
- S/P infection à Clostridium perfringens en octobre 2010 (iatrogène
: porte d’entrée par la voie veineuse) : traitement par
Vancomycine pendant 15 jours
- Intolérance au lactose
- Côlon irritable
- Polyinsertionite avec forte suspicion clinique de fibromyalgie
(consilium Dr L.________ le 24.09.2012)
(…)
DISCUSSION :
Le consilium du Docteur L.________ remonte à 3 ans : un nouvel avis
rhumatologique pourrait être demandé si vous le jugez utile.
Concernant l’antécédent de sarcoïdose, un autre avis pourrait être
demandé (pourquoi pas au [...], en service de médecine interne?)
En annexe à son rapport, le Dr [...] a transmis à l’OAI divers
documents dont un rapport du 24 septembre 2012 adressé au Dr
V.________, ancien médecin traitant de l’assurée, aux termes duquel le Dr
L.________, spécialiste en rhumatologie, retenait que les douleurs cervico-
brachiales et polyarticulaires fluctuantes et migrantes d’allure mécanique
de l’assurée étaient probablement imputables à un syndrome poly-
insertionnel douloureux récurrent avec diminution du seuil de
déclenchement à la douleur. Il a préconisé une prise en charge en
balnéothérapie et précisé qu’il était à disposition pour revoir l’assurée en
fonction de l’évolution de la situation.
Dans un rapport du 18 avril 2016 adressé à l’OAI, le Dr Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud a indiqué que l’état de
santé de l’assurée était marqué par des douleurs fibromyalgiques avec
pour conséquence des douleurs articulaires diffuses et une limitation de la
résistance physique, raison pour laquelle la capacité de travail était limitée
à 50 % dans l’activité habituelle sur un poste à 90 %.

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Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a
également fait verser à la cause le dossier constitué par C.________,
assureur perte de gain en cas de maladie de l’assurée.
Fort des documents médicaux recueills, l’OAI a demandé l’avis
du SMR et dans un avis du 10 novembre 2016, le Dr R.________ a préconisé
la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique et psychiatrique, tout
en relevant ce qui suit :
(…)
L’assurée est suivie par le Dr K.________ pour des problèmes
somatiques multiples, traités et connus de longue date. Toutes les
pièces médicales (dont un courrier du Dr L.________, rhumatologue,
du 24 septembre 2012 et un compte rendu d’hospitalisation daté du
29 janvier 2015 de l’hôpital de [...]), retiennent un problème de
polyinsertionite/fibromyalgie.
Une IT [incapacité de travail] de 50 % est annoncée dès le
23 septembre 2014.
Problèmes :
• Fibromyalgie et côlon irritable
• Sarcoïdose traitée
• Status post thyroïdectomie en 2009 dans un contexte de
Basedow
• Insuffisance surrénalienne substituée
• Migraines traitées
Dans un rapport du 20 décembre 2016 adressé à l’OAI, le Dr
T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de dysthymie
(F34.1) et de traits de personnalité émotionnellement labile type
borderline (F60.9). Il a avancé un pronostic réservé avec un suivi
psychothérapique hebdomadaire.
Par communication du 7 mars 2018, l’OAI a informé l’assurée
de la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire contenant des
volets de médecine interne générale, de psychiatrie et de rhumatologie.
L’OAI a confié la réalisation de cette expertise au G.________ de
[...] (ci-après : G.________). Dans leur rapport du 8 août 2018 relatif à
l’évaluation consensuelle, les Drs W.________, spécialiste en psychiatrie et

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psychothérapie, H.________, spécialiste en médecine interne générale, et
Z.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, ont posé les
diagnostics d’hypothyroïdie substituée, de syndrome du côlon irritable, de
céphalées de tension chronique, de rachialgies cervicales et lombaires, de
suspicion de syndrome patellaire bilatéral et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Ces médecins ont retenu que l’assurée
présentait une capacité de travail entière tant dans son activité habituelle
que dans une activité adaptée et qu’elle ne présentait pas de limitation
fonctionnelle. Les médecins précités ont encore formulé les considérations
suivantes :
(…)
Madame F.________ est incapacité de travail à 50 % en tant qu’aide
infirmière depuis septembre 2014. En avril 2016 un diagnostic de
douleurs fibromyalgiques est évoqué.
Actuellement l’expertisée souffre de douleurs diffuses, permanentes,
gênant le sommeil, nécessitant des temps de repos au cours de la
journée, traitées par morphiniques au long cours.
L’examen clinique met en évidence des douleurs rachidiennes,
rétropatellaires, il n’existe pas de déficit neurologique, la recherche
des signes de fibromyalgie est positive selon les critères ACR
[Amercian college of rheumatology] 2010.
(…)
A la suite du rapport d’expertise du G.________, l’OAI a
demandé l’avis du SMR et dans un avis du 31 août 2018, le Dr R.________ a
considéré que le rapport d’expertise du 8 août 2018 reposait sur un
examen clinique complet intégrant les résultats des examens
complémentaires et comptes rendus des consultations spécialisées au
dossier. Il a ainsi retenu que l’assurée ne présentait pas d’atteinte à la
santé invalidante et que sa capacité de travail était entière.
Par projet de décision du 4 septembre 2018, l’OAI a informé
l’assurée qu’il entendait rejeter la demande de prestations de l’assurée,
considérant que cette dernière ne présentait pas d’atteinte invalidante, sa
capacité de travail étant totale dans toute activité.

- 6 -
Par courrier du 18 septembre 2018, l’assurée a fait part à l’OAI
de son désaccord quant au projet de décision précité, estimant présenter
des douleurs incapacitantes.
Le 29 octobre 2018, le Dr K.________ a adressé à l’OAI un
rapport d’IRM cervicale du 25 octobre 2018, dont il ressort notamment ce
qui suit :
CONCLUSION :
Dégénérescence discovertébrale C5-C6 avec pincement discal et
surtout, des modifications œdémateuses dans l’os spongieux sous-
cortical adjacent, traduisant ainsi une Modic I [dégénérescence
discovertébrale avec pincement discal marqué et modifications
œdémateuses au niveau des plateaux vertébraux adjacents], et
protrusions discales circonférentielles en partie ostéophytaires,
légèrement plus marquées du côté droit.
Elles sont associées à une uncarthrose avec, comme conséquence,
un rétrécissement des trous de conjugaisons des deux côtés, qui
peuvent être en relation avec un conflit mécanique avec les racines
C6 droite et gauche.
A la suite de ce rapport d’IRM, l’OAI a demandé l’avis du SMR
et dans un avis du 13 novembre 2018, le Dr R.________ a retenu que les
troubles objectivés par l’IRM étaient similaires à ceux pris en considération
par les experts. Le Dr R.________ a dès lors maintenu sa position quant à
l’évaluation de la capacité de travail de l’assurée.
Par décision du 30 novembre 2018, l’OAI a rejeté la demande
de prestations de l’assurée.
B. Par acte du 10 janvier 2019, F.________ a recouru contre la
décision précitée auprès de l’OAI. Dans sa motivation, elle expliquait ne
pas pouvoir travailler à plein temps, contrairement à ce que prétendait
l’OAI.
Par courrier du 29 janvier 2019, l’OAI a transmis à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal l’écriture précitée comme objet
de sa compétence.

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Par courrier du 8 février 2019, l’assurée a complété son
recours, en précisant que les séquelles de « son vécu médico-chirurgical »
étaient invalidantes et ne lui permettaient pas de travailler à plein temps.
Par réponse du 4 mars 2019, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée, en renvoyant à l’analyse
réalisée par le SMR des pièces médicales au dossier de l’assurée.
Par réplique du 16 mai 2019, l’assurée a relevé que le dossier
de l’OAI contenaient des inexactitudes et des contradictions, tout comme
l’expertise réalisée par le G.________.
Par duplique du 7 juin 2019, l’OAI a à nouveau proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours contre la décision litigieuse du
30 novembre 2018 a été adressé le 10 janvier 2019 à l’intimé, qui l’a
transmis à la Cour de céans comme objet de sa compétence,
conformément à l’art. 30 LPGA. Ce recours a donc été interjeté en temps
utile. Il respecte par ailleurs les autres conditions de forme prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
c) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure

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administrative ; BLV 173.36), qui s’applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,

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le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées, dont fait notamment partie la fibromyalgie (ATF 141 V 281

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consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces
syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un
nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs en lieu et place de
l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de
l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a étendue à tous
les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Ainsi, le caractère invalidant de
telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent
notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne
assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement conduit
dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409
consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
b) Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
6. Dans sa décision du 30 novembre 2018, l’intimé se fonde sur
le rapport d’expertise du G.________ du 8 août 2018 pour retenir que la
recourante ne présente pas d’atteinte invalidante et que sa capacité de
travail est entière dans toute activité. En revanche, la recourante soutient
qu’elle ne peut pas travailler à plein temps et réfute les conclusions des
experts du G.________, qu’elle considère inexactes et contradictoires.
a) A l’instar de la recourante, la Cour de céans ne peut pas se
rallier à la position de l’OAI. L’expertise du [...] soulève en effet de
nombreuses interrogations.
aa) S’agissant du volet rhumatologique, on constate que la
réalisation de l’expertise a été confiée à un spécialiste en médecine
physique et réadaptation, et non à un spécialiste en rhumatologie, ce qui

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va à l’encontre des instructions données par l’office intimé et par le
Dr R.________ (cf. avis SMR du 10 novembre 2016). La fibromyalgie étant
une pathologie rhumatismale, l’examen de ce volet incombe – à tout le
moins – à un rhumatologue, ne serait-ce que pour confirmer ou infirmer
l’existence de ce diagnostic (cf. TF I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.2).
Le Dr Z.________ pose ensuite les diagnostics de rachialgies
cervicales et lombaires ainsi que de suspicion de syndrome patellaire
bilatéral, estimant que la recourante dispose d’une pleine capacité de
travail dans toute activité sans limitation fonctionnelle. On relève donc que
le Dr Z.________ écarte le diagnostic de fibromyalgie, alors même que tous
les médecins intervenus dans le dossier de la recourante retiennent ce
diagnostic (cf. notamment rapport du 24 septembre 2012 du Dr L.________
et rapports des 24 août 2015 et 18 avril 2016 du Dr K.________). Or le Dr
Z.________ ne donne aucune explication quant à cette exclusion de
diagnostic, alors même qu’il mentionne dans son rapport du 8 août 2018
que « la recherche des signes de diagnostic de fibromyalgie est positive
selon les critères ARC 2010 et que le score global selon ces critères est de
17/31 ». On peine ainsi à comprendre les raisons pour lesquelles l’expert
ne retient pas le diagnostic de fibromyalgie.
Le Dr Z.________ a, en outre, fait réaliser des radiographies de
l’épaule droite, de la colonne cervicale et du rachis dorso-lombaire de la
recourante, dont il ressort, notamment, que la recourante présente une
discarthrose sévère C5-C6 avec, en particulier, un pincement marqué de
l’interligne articulaire et une ostéophytose antérieure et postérieure,
associés à une uncarthrose marquée (cf. rapport du 27 juin 2018). Ces
conclusions se retrouvent également dans un rapport d’IRM du
25 octobre 2018, aux termes duquel il ressort que la recourante présente
une dégénérescence discovertébrale C5-C6 avec pincement discal et,
surtout, des modifications œdémateuses dans l’os spongieux sous-cortical
adjacent associées à une uncarthrose avec un rétrécissement des trous de
conjugaison des deux côtés, qui peuvent être en relation avec un conflit
mécanique avec les racines C6 droite et gauche. Cela étant, on ne trouve
nulle trace du résultat de ces radiographies dans l’évaluation médicale de

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l’expert, ce qui rend les – brèves – conclusions de ce médecin
particulièrement peu convaincantes.
bb) Sur le plan psychiatrique, le Dr W.________ pose le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4),
associé à une dysthymie estimant la capacité de travail de la recourante
entière dans toute activité sans limitation fonctionnelle.
Toutefois, le Dr W.________ n’étaye guère sa position sur le
sujet. Il se limite à dire qu’il n’a pas rencontré de trouble de la
personnalité, ni de trouble anxieux et que le tableau clinique actuel
n’atteint pas le seuil diagnostique d’une dépression (cf. rapport du 8 août
2018 du Dr W.________ psychiatrie et psychothérapie p. 15 et 16). Le
caractère prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le
diagnostic retenu n’est donc pas clairement circonstancié.
Une fois le diagnostic psychiatrique posé, la capacité de travail
réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et
répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1 et cf. consid. 5 supra). Cet examen prête également le flanc à la
critique.
Même si certains indicateurs sont décrits dans le cadre de
l’expertise, la question de l’épuisement des ressources de la recourante ne
fait pas l’objet d’une analyse circonstanciée, alors même qu’elle présente
de nombreux problèmes médicaux depuis l’année 2010 avec une
persistance des symptômes et qu’elle est traitée par morphiniques depuis
longtemps. En effet, l’expert ne procède à aucune véritable constatation
concernant les ressources mobilisables de la recourante et les efforts
exigibles de sa part. L’expert se contente de dire que, malgré les douleurs
et la fatigue, la recourante prend des vacances, s’investit dans des
activités sportives comme la via ferrata, assume son ménage et préserve
une capacité relationnelle (p. 17). Or il ressort du dossier que la
recourante pratique certes des activités sportives, mais à un rythme réduit

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et que, s’agissant de la via ferrata, elle ne peut pratiquer cette activité
que durant les vacances afin de disposer de suffisamment de temps pour
récupérer. Quant au ménage, elle l’exécute par tranche de trente à
soixante minutes (p. 8 et 13). Concernant son emploi, on relève que
plusieurs essais ont été tentés à la suite de son incapacité de travail et
que ce qui convient le mieux à la recourante est de faire des horaires
coupés, un ou deux jours d’affilée, puis de récupérer durant deux à trois
jours afin de se reposer durant la journée et le jour suivant (p. 8).
cc) Quant à l’évaluation consensuelle, force est de constater
qu’elle est particulièrement laconique. Au regard des constatations
cliniques opérées par le spécialiste en médecine physique et réadaptation
et par le spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, on était clairement
en droit de s’attendre à une discussion au sujet des diagnostics de
fibromyalgie et de syndrome douloureux somatoforme douloureux
persistant ainsi qu’à une prise de position claire et motivée sur le
diagnostic à retenir et sur l’influence de la symptomatologie sur la
capacité de travail de la recourante. En l’occurrence, il n’en est rien.
b) Compte tenu de la complexité de la situation médicale de la
recourante, les autres pièces médicales au dossier (cf. rapports des 24
août 2015 et 18 avril 2016 du Dr K.________ et rapport du 20 décembre
2016 du Dr T.________) ne suffisent pas à déterminer les répercussions des
atteintes à la santé de la recourante sur sa capacité de travail et de gain.
En effet, ces avis restent trop peu détaillés pour se faire une idée claire de
l’état de santé de la recourante.
c) En définitive, il sied de dénier toute valeur probante à
l’expertise pluridisciplinaire réalisée par le G.________. En l’absence d’une
analyse exhaustive de la situation médicale de la recourante permettant
d’apprécier valablement les atteintes à la santé de la recourante dans leur
globalité et leurs répercussions sur sa capacité de travail et de gain,
l’instruction doit être complétée. Il convient ainsi de renvoyer la cause à
l’office intimé, autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le

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domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mette en
œuvre une expertise pluridisciplinaire conformément aux exigences
découlant de l’art. 44 LPGA, expertise qui devra notamment comprendre
des volets de médecine interne générale, rhumatologique et psychiatrique
et examiner la situation au regard notamment des indicateurs définis par
la jurisprudence en matière de syndrome sans pathogenèse ni étiologie
claire et sans constat de déficit organique (ATF 141 V 281). Il incombera
ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les
prétentions de la recourante.
7. a) Il découle de ce qui précède que le recours doit être admis,
la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr.
et de les mettre à charge de l’OAI, qui succombe.
Dès lors que les frais judiciaires ont été mis à la charge de
l’office intimé, la requête d’assistance judiciaire déposée par la recourante
devient sans objet.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’étant
pas représentée par un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA).

- 15 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 10 janvier 2019 par F.________ est admis.
II. La décision rendue le 30 novembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :

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Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- F.________, à [...],
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :