vd_gerichte · ZD18.020269 · 2021-03-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 152/18 - 60/2021
ZD18.020269
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 mars 2021
__________________
Composition : M. NEU, président
MM. Reinberg et Bidiville, assesseurs
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
A.B.________, à [...], recourant, représenté par B.B.________,
et
O.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 3 al. 2 LPGA, 13 LAI et art. 1 à 3 OIC
402

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E n f a i t :
A. A.B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) a vu le jour le
12 mai 2017, au [...], et pesait 2350 grammes. A sa naissance, il a
présenté un syndrome polymalformatif (Syndrome de Bohring-Opitz
[BOS]), caractérisé par les éléments suivants :
- Microcéphalie et RCIU (retard de croissance intra-utérine)
- Angiome plan médian frontal
- Agénésie du corps calleux partielle
- Atteinte auditive ddc (bilatérale)
- Anomalie du status neurologique
- Troubles de la déglutition
- Mains et pieds bots (BOS posture)
- Dissection aortique iatrogène
- CIA (communication interauriculaire) type ostium secundum
- Troubles hématologiques, soit :
- Thrombocytopénie d'origine indéterminée (min 99 G/I)
- Polyglobulie (max 206 g/1)
- Syndrome de détresse respiratoire (DD: Wet-lung)
Dès sa naissance, l’assuré a nécessité un support nutritionnel,
en particulier par la pose d’une sonde nasogastrique afin de pouvoir
l’alimenter correctement.
Le 24 mai 2017, la mère de A.B.________, B.B.________, a
déposé une demande de prestations pour mineur de l’assurance-invalidité.
Elle indiquait que son fils souffrait d’une affection néonatale.
L’assuré a séjourné entre le 16 juin 2017 et le 7 juillet 2017 à
l’Hôpital de [...]. A l’occasion d’un rapport de sortie établi le 14 août
2017, le Dr F.________, spécialiste en pédiatrie, a fait état d’un syndrome
de Bohring-Opitz comme problématique principale. Il relevait en outre
des difficultés alimentaires en raison d'importantes régurgitations,
symptômes connus de ce syndrome, des pieds bots, une camptodactylie
ainsi que des infections urinaires fébriles. En raison du syndrome de

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Bohring-Opitz, le Dr F.________ relevait la nécessité, dès le retour à
domicile, de la mise en place d’un suivi par des infirmières de la petite
enfance et d’une aide à domicile. La pose d’une gastrostomie
percutanée endoscopique (ou PEG) a également été discutée avec les
parents de l’assuré, cette option ayant été temporairement abandonnée.
Le 16 août 2017, le Dr K.________, spécialiste en pédiatrie et
médecin traitant de l’assuré au sein de l’Hôpital de Morges, a présenté
une demande de prise en charge de mesures médicales auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), concernant les traitements suivants :
- soins de sonde nasogastrique 1x par jour,
- pose de sonde nasogastrique si l’intéressé vomit ou
l’arrache,
- changement de la sonde nasogastrique 1x par mois,
- soutien et enseignement aux parents 1x fois par jour,
- prise de poids une fois par semaine.
Dites mesures devaient être dispensées à domicile par
l’équipe pédiatrique [...], à hauteur de quatre heures par semaine
concernant les examens et les traitements, respectivement à hauteur de
70 heures sur trois mois concernant les mesures d’évaluation et de
conseil.
Dans un rapport médical établi le 15 septembre 2017, la Dre
C.________, spécialiste en pédiatrie au [...], et la Dre P.________, médecin-
assistante, ont constaté les éléments suivants:
« Synthèse - Discussion et évolution
Sur le plan cardio-respiratoire
A son arrivée au CHUV, face à une tachycardie persistante, il
bénéficie d'une 3ème dose d'Adénosine, sans réponse franche mais
malgré tout, des fréquences cardiaques qui diminuent
progressivement jusqu'à normalisation complète dès le 01.09.17.
Après relecture des ECG avec nos collègues cardiologues, qui
mettent en évidence des ondes P, on retient le diagnostic de
tachycardie sinusale sur un état fébrile chez un patient présentant

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une virose débutante. A noter que A.B.________ n'a pas présenté de
signes d'insuffisance cardiaque. Sur le plan respiratoire, il présente
progressivement un tableau d'IVRS pour lequel il nécessite une
oxygénothérapie de manière intermittente jusqu'au 2.09.17, avec
bonne évolution.
Sur le plan infectieux
Il présente un état fébrile depuis son admission dans un contexte
d'infection des voies respiratoires supérieures débutante. Les bilans
biologiques et radiologiques sont sans particularité, sans syndrome
inflammatoire ni foyer franc objectivé respectivement. Les frottis
naso-pharyngés viraux et la recherche de germes bactériens
atypiques se révèlent négatifs. Les hémocultures et l'uricult se
révèlent négatifs avec probable contamination de ce dernier. Dans
un contexte de pyélonéphrites récidivantes, A.B.________ bénéficie
d'une antibioprophylaxie par Co-Trimoxazole.
Sur le plan cardiologique
A.B.________ est suivi dans le contexte d'une CIA de type ostium
secundum à shunt G-D minime. Le dernier contrôle datant du
14.08.17 montre une évolution favorable avec des signes de
fermeture spontanée. Le prochain contrôle aura lieu dans 6-9 mois.
Sur le plan digestif
A.B.________ présente des troubles majeurs de la déglutition
nécessitant une alimentation exclusive par SNG depuis sa naissance.
Dans le contexte d'une probable virose, celle-ci est initialement mal
tolérée motivant son passage en débit continu. Il bénéficie d'une
alimentation par du lait Althéra dans un contexte de suspicion
d'allergie aux protéines de lait de vache. La mise en place d'une PEG
avait été discutée lors de son hospitalisation à l'Hôpital de [...], mais
refusée par les parents.
Sur le plan urologique
La CUM ne peut être réalisée le 05.09.17 en raison d'un échec de
sondage. L'examen sera répété le 14.09.17 probablement sous
anesthésie générale.
Sur le plan neurologique
Concernant l'attitude générale de réanimation, les parents ont
transmis à l'équipe médicale de l'Hôpital de [...] lors de la dernière
hospitalisation du 13.06 au 07.08.17, qu'ils souhaitent une
réanimation sans limitation en suivant les directives standards, en
cas de survenue de problème aigu. Nous vous laissons le soin de
rediscuter des directives de réanimation avec les parents en temps
opportun.
Sur le plan ORL
Les PEA réalisés à quelques jours de vie et à 1 mois de vie se
révèlent pathologiques avec atteinte bilatérale modérée et une
composante transmissionnelle. Des PEA de contrôle sont prévus le
11.09.17 à l'HEL.
Sur le plan ophtalmologique
Le fond d'œil réalisé à quelques jours de vie et à 1 mois de vie
montre une hypoplasie du nerf optique G avec une papille gauche
dans les limites inférieures de la norme. Un contrôle est prévu le
21.11.17 avec le Dr [...].

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Sur le plan ostéo-articulaire
Il bénéficie d'attelles au niveau cruro-pédieux dans un contexte de
pieds bots.
Sur le plan social
Durant son séjour au [...], l'équipe médicale n'a pas eu l'occasion de
s'entretenir avec la maman de vive voix, excepté au téléphone, celle-
ci n'étant présente qu'en soirée. Elle a néanmoins sollicité l'équipe
infirmière afin d'obtenir davantage d'informations concernant le
syndrome de A.B.________. Nous vous proposons de rediscuter avec
elle des points qui semblent méconnus. »
Entre son retour à domicile et la fin de l’année 2017,
A.B.________ a ainsi été hospitalisé à deux reprises en raison d’infections
urinaires et respiratoires et d’une suspicion de tachycardie
supraventriculaire, résistante à un traitement médicamenteux adapté.
Par rapport médical du 2 novembre 2017, le Dr W.________,
spécialiste en pédiatrie au [...], a retenu les éléments suivants :
« J'ai revu A.B.________, en compagnie de sa maman, à ma
consultation de neuro-réhabilitation pédiatrique, le 31.10.2017. Il est
âgé de 5 mois et présente un syndrome de Opitz-Bohring,
caractérisé par un retard de croissance staturo-pondéral, une
microcéphalie sévère, une agénésie partielle du corps calleux, une
hypertonie généralisée, une hypoacousie mixte, des difficultés
alimentaires, une malvoyance. Il présente également une probable
allergie aux protéines du lait de vache, une ancienne CIA.
Depuis la dernière consultation commune de neuro-pédiatrie et
neuro-réhabilitation pédiatrique, A.B.________ a eu différents
problèmes de santé. Sur le plan néphro-urologique A.B.________ a eu
plusieurs problèmes d'infections urinaires, il a d'ailleurs été
récemment hospitalisé à Morges pour cela, et il termine un
traitement de Diflucan et Nopil pour une infection urinaire mycotique
selon la maman. Les récents examens ont conclu à la nécessité
d'effectuer une cystoscopie et une scintigraphie rénale. Cela sera
organisé lorsque A.B.________ aura guéri de son infection urinaire.
Sur le plan ORL, il a récemment été revu en consultation. Il
semblerait que l'hypoacousie soit stable. La maman a bien compris
qu'il fallait qu'elle parle à voix haute pour que A.B.________ puisse
l'entendre. Sur le plan alimentaire A.B.________ reçoit de l'Althéra via
la sonde nasogastrique. Ce lait spécial a permis la résolution
complète de l'émission de sang dans les selles. Le transit de
A.B.________ est régulier, il ne semble plus y avoir de
symptomatologie de RGO. Sur le plan cardiaque, la dernière
échographie a semble-t-il montré une bonne évolution de la CIA aux
dires de la maman. Un contrôle est prévu sur le 1er semestre 2018.
La maman s'interroge toutefois sur l'utilité d'un contrôle plus
précoce car A.B.________ transpire beaucoup, avec le besoin de le
changer complètement 3x par jour. Il y a également eu un épisode

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de TSV durant une des hospitalisations. Le sommeil est quelque peu
perturbé ces temps en raison d'une éruption dentaire. Il est
autrement plutôt satisfaisant, A.B.________ dort dans son lit dans la
chambre des parents.
En charge de l’instruction, l’OAI a interpellé son service
médical (ci-après : le SMR) afin de dresser un tableau clinique de l’assuré,
spécialement les infirmités congénitales à retenir. Le SMR s’est exécuté et,
à l’occasion d’un avis médical du 22 février 2018 établi par le Dre
N.________, spécialiste en pédiatrie, a retenu les infirmités congénitales
suivantes, en application de l’ordonnance sur les infirmités congénitales
(OIC ; RS 831.232.21) :
OIC 497: syndrome de détresse respiratoire sur Wet-lung
nécessitant une C-PAP jusqu'au 14.05.2017, date retenue pour le
chiffre OIC 497.
OIC 177: malformations des membres supérieurs sous forme
arthrogrypose, camptodactylie du 2ème et du 3è" doigt de la main D
et 3ème doigt de la main G avec chevauchement des doigts, mains
bottes appareillées avec attelle et plâtre durant la 1ère
hospitalisation, traitées par ergothérapie pendant la 2ème
hospitalisation et remise des attelles en ambulatoire. Le chiffre OIC
177 est retenu pour la prise en charge orthopédique et
ergothérapeutique.
OIC 182: pieds bots, appareillés par plâtre et traités par
ergothérapie et physiothérapie. Le chiffre OIC 182 est retenu pour la
prise en charge orthopédique et ergothérapeutique et
physiothérapeutique.
OIC 395: trouble postural avec une posture anormale et des
mouvements anormaux, trouble du tonus des membres supérieurs
et inférieurs avec trouble du tonus axial et hypotonie axiale évoluant
vers une hypertonie généralisée avec signes pyramidaux décrits
dans le rapport du 02.11.2017 du rendez-vous du 31.10.2017 en
neuroréhabilitation. Traitement d'ergothérapie et de physiothérapie.
Le chiffre 010 395 est retenu pour la prise en charge en neurologie,
ergothérapie et physiothérapie.
OIC 346 (non-annoncée) : reflux vésico-urétéral D avec valve de
l'urètre postérieure. Le chiffre OIC 346 est retenu pour la prise en
charge en urologie.
OIC 313 (non-annoncée) : présence d'une CIA. Le chiffre OIC 313
est retenu pour les contrôles en cardiologie.
Le patient bénéficie d'un suivi pris en charge par l'AI en cardiologie,
neurologie, orthopédie et urologie avec ergothérapie et
physiothérapie.

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A noter que l'hospitalisation du 21.10.2017 au 25.10.2017 pour état
fébrile avec infection urinaire et infection des voies respiratoires
supérieures n'est pas à la charge de l'Al.
Par communications du 26 février 2018, l’OAI a pris en charge
les coûts des traitements nécessaires concernant les infirmités
congénitales 177, 182, 346 et 395 OIC du 12 mai 2017 au 7 août 2017.
Concernant les infirmités congénitales 177, 182 et 346, la prise en charge
des traitements et des appareils prescrits a été étendue du 7 août 2017 au
31 mai 2037. Concernant l’infirmité 395 OIC, les frais de traitements ainsi
que les appareils médicalement prescrits ont été pris en charge jusqu’à la
fin du mois du 2ème anniversaire de l’enfant, soit le 31 mai 2019.
Par projet de décision du 26 février 2018, l’OAI a rejeté la
demande de prise en charge du suivi de la sonde nasogastrique présentée
le 16 août 2017. L’OAI rappelait que le syndrome de Bohring-Opitz ne
constituait pas une infirmité congénitale au sens de l’OIC. Le droit à la
prise en charge des mesures médicales en lien avec les infirmités
congénitales 177, 182, 346 et 395 a quant à lui été reconnu. Les soins à
domicile étaient justifiés par le suivi de la sonde nasogastrique du
recourant, dite sonde étant nécessaire en raison de ses difficultés
alimentaires apparues dans le cadre du syndrome de Bohring-Opitz. Ce
dernier ne relevant pas de l’assurance-invalidité, l’OAI a refusé la prise en
charge des soins à domicile y relatif.
Ce projet a été confirmé par décision de refus de mesures
médicales du 23 avril 2018.
A l’occasion d’un courrier rédigé le 9 mai 2018, la mère de
l’assuré a informé l’OAI que les médecins du [...] avaient diagnostiqué une
épilepsie chez son fils. Elle a ainsi requis l’examen de l’ouverture du droit
à la prise en charge médicale relative au chiffre OIC 387 (épilepsies
congénitales).
B. a) Par acte du 9 mai 2018, A.B.________, par l’intermédiaire de
sa mère, a déféré la décision du 23 avril 2018 devant la Cour des

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assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement en sa
réforme, en ce sens que l’OAI prenne effectivement en charge les frais
induits par la pose, respectivement la surveillance à domicile d’une sonde
nasogastrique. Il alléguait que sans la sonde en question, il serait
hospitalisé en permanence et qu’à domicile, son pronostic vital serait
engagé. L’assuré indiquait également qu’une mesure médicale pour le
reflux œsophagien (OIC 280) n’avait pas été demandée et que la prise en
charge relative à des épilepsies congénitales (OIC 387) avait été requise
auprès de l’OAI.
b) Par réponse du 13 juin 2018, l’OAI a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision attaquée. L’office retenait que, selon
ses informations, les difficultés alimentaires majeures étaient
effectivement en lien avec un syndrome de Bohring-Opitz, atteinte qui ne
figure pas en tant que telle dans la liste annexe à l’ordonnance concernant
les infirmités congénitales. Concernant le chiffre 280 OIC, l’OAI a retenu
que ce dernier n’avait pas été annoncé et ne pouvait ainsi être retenu.
Ayant trait au chiffre 387 OIC, la question de savoir si l’assurance-
invalidité pouvait prendre ou non en charge des frais de mesures
médicales en lien avec l’atteinte visée faisait l’objet d’une instruction
séparée.
c) Répliquant le 21 juin 2018, l’assuré a soutenu qu’il
convenait en l’espèce d’examiner si les troubles de l’alimentation
présentés, entraînant effectivement l’obligation d’une sonde
nasogastrique, pouvaient entrer dans une catégorie prévue par l’OIC.
L’intéressé a ainsi annoncé la production prochaine d’un avis établi par le
Dr [...], spécialiste en pédiatrie, ce dernier assurant le suivi de l’assuré
pour ses troubles alimentaires.
d) Dupliquant en date du 10 août 2018, l’OAI a confirmé ses
conclusions et renvoyé à sa prise de position du 13 juin 2018.
e) Le 20 août 2018, le juge instructeur a imparti à l’assuré un
délai au 28 septembre 2018 afin de produire la documentation médicale

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annoncée à l’occasion de sa réplique. L’assuré ne s’est pas exécuté dans
le délai imparti.
f) Dans le cadre d’un complément d’instruction requis le 2
décembre 2020, un nouvel avis médical SMR a été établi le 26 janvier
2021 par la Dre N.________. Elle a complété la liste des infirmités retenues ;
le chiffre 390 OIC (« Paralysies cérébrales congénitales (spastiques,
dyskinétiques [dystoniques et choréo-athétosiques], ataxiques ») a été
accepté dès le 13 juillet 2020 pour IMC spastique. Les chiffres 425
(myopie), 427 (strabisme) et 446 (surdité) ont également été ajoutés à la
liste des infirmités.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet

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et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V 418
consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de
l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en
principe irrecevables (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid.
5.2.1).
b) Il s’agit en l’occurrence de déterminer si l’office intimé était
fondé à refuser la prise en charge de soins à domicile en lien avec les
troubles alimentaires présentés par le recourant, précisément la pose et la
surveillance d’une sonde nasogastrique, au motif que ce support
nutritionnel tel que prescrit ne trouvait pas dans la liste de l’OIC de
rubrique qui s’y rapporte.
c) Avec l’intimé, on constate que l’instruction médicale se
poursuit actuellement concernant les possibles troubles épileptiques (OIC
387) du recourant. La prise en charge du traitement de cette pathologie
par l’OAI fera l’objet, au terme de l’instruction, d’une communication,
respectivement d’une décision, que le recourant pourra le cas échéant
contester. Ainsi, la prise en charge des mesures médicales propres à cette
affection ne saurait être traitée dans le cadre du présent recours, faute de
décision formelle à ce sujet.
3. a) Aux termes de l'art. 13 LAI, les assurés ont droit aux
mesures médicales nécessaires au traitement des infirmités congénitales
jusqu'à l'âge de 20 ans révolus (al. 1). Le Conseil fédéral établira une liste
des infirmités pour lesquelles ces mesures sont accordées. Il pourra
exclure la prise en charge du traitement d'infirmités peu importantes (al.
2).
b) La notion d’infirmité congénitale est définie de manière
générale à l’art. 3 al. 2 LPGA comme toute maladie présente à la
naissance accomplie de l’enfant. Faisant usage de la délégation prévue à
l’art. 13 al. 2, première phrase, LAI, le Conseil fédéral a édicté l’OIC
(ordonnance concernant les infirmités congénitales ; RS 831.232.21) qui
contient une liste, en annexe, énumérant les infirmités congénitales au

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sens de l’art. 13 LAI (art. 1 al. 2 OIC). La liste dressée à cette fin, parfois en
tenant compte d'impératifs légitimes de praticabilité, présente un
caractère technique marqué. Dans ces conditions, la jurisprudence a posé
le principe que, si la norme édictée restait dans les limites autorisées par
la délégation, le juge n'avait pas à décider si la solution adoptée
représentait la solution la meilleure pour atteindre le but visé par la loi,
étant donné qu'il ne pouvait substituer sa propre appréciation à celle du
Conseil fédéral ou du département compétent (ATF 125 V 21 consid. 6a p.
30; voir également arrêt I 64/01 du 20 février 2002 consid. 4a et arrêt TF
9C_817/2009 du 14 avril 2010, consid. 3.2).
c) Ainsi, l’assurance-invalidité ne peut octroyer des prestations
en vertu de l’art. 13 LAI en relation avec l’art. 3 LPGA que s’il s’agit
d’infirmités congénitales figurant dans l’annexe de l’OIC. La liste des
infirmités congénitales est exhaustive, sous réserve des adaptations
visées à l’art. 1, al. 2, 2ème phrase, OIC (ATF 122 V 113, consid. 3a/cc,
Circulaire sur les mesures médicales de réadaptation de l’AI [CMRM],
chiffre 2).
d) Sur le plan temporel, si l’infirmité doit exister à la
naissance, le moment où elle est reconnue comme telle n’est pas
déterminant (art. 1 al. 1, troisième phrase, OIC). Celle-ci tombe donc
également sous le coup de l’art. 13 LAI lorsqu’elle n’était pas
reconnaissable à la naissance accomplie, mais que plus tard, apparaissent
des symptômes nécessitant un traitement, symptômes dont la présence
permet de conclure qu’une infirmité congénitale ou que les éléments
présidant à son émergence existaient déjà à la naissance accomplie (ATF
120 V 89 consid. 3 ; TF 9C_635/2017 du 5 avril 2018 consid. 4.1 ; cf. cf.
Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de
l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 1566 p. 424).
e) Sont réputés mesures médicales nécessaires au traitement
d'une infirmité congénitale tous les actes dont la science médicale a
reconnu qu'ils sont indiqués et qu'ils tendent au but thérapeutique visé
d'une manière simple et adéquate (art. 2 al. 3 OIC).

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Les affections qui ne sont pas susceptibles d'être traitées
directement dans leur ensemble par l'application d'un traitement
scientifiquement reconnu ne peuvent pas figurer comme telles dans la
liste des infirmités congénitales. D'après la jurisprudence, il est toutefois
possible, dans les cas d'affections poly-symptomatiques, de reconnaître
des mesures médicales appropriées au traitement des divers troubles en
cause, à la condition toutefois que ceux-ci, considérés isolément,
correspondent à l'une ou l'autre des infirmités congénitales énumérées
dans l'annexe à l'OIC et que les conditions prévues au chiffre
correspondant soient réalisées (cf. VSI 1999 p. 174 consid. 4a et les
références; arrêts I 718/05 du 8 novembre 2006 consid. 3.1 et I 22/02 du
28 mai 2002 consid. 5a).
On ajoutera que la jurisprudence admet également que les
mesures médicales au sens de l'art. 13 LAI puissent traiter une affection
secondaire, qui n'appartient certes pas à la symptomatologie de l'infirmité
congénitale, mais qui, à la lumière des connaissances médicales, en est
une conséquence fréquente; il doit, en d'autres termes, exister entre
l'infirmité congénitale et l'affection secondaire un lien très étroit de
causalité adéquate (ATF 129 V 207 consid. 3.3 p. 209). Il n'est pas
nécessaire, cependant, que l'affection secondaire soit directement liée à
l'infirmité; des conséquences même indirectes de l'affection congénitale
de base peuvent également satisfaire à l'exigence de la causalité
adéquate (ATF 129 V 207 consid. 3.3 p. 209; arrêt 9C_817/2009 du 14 avril
2010 consid. 3.1 et les références, arrêt TF 9C_635/2017 du 5 avril 2018,
consid. 2.3 ; SVR 2011 IV n° 14 p. 37).
4. a) En l’espèce, le recourant conteste l’absence de prise en
charge de la pose, respectivement de la surveillance par des infirmiers à
domicile d’une sonde nasogastrique, nécessaire à sa nutrition en raison
d’importants troubles alimentaires et de déglutition.
b) Les troubles alimentaires dont souffre le recourant sont
présents depuis sa naissance, comme en témoigne la nécessité d’une

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sonde nasogastrique pour l’alimenter. Depuis lors, il doit bénéficier d’une
alimentation pratiquement exclusivement par sonde. Une solution
alternative a été proposée pour remplacer cette sonde, en l’occurrence la
confection d’une gastrostomie par la technique de PEG (Percutaneous
Endoscopic Gastrostomy), mais pour le moment, celle-ci a été repoussée
par les parents. Qu’il s’agisse de l’usage d’une sonde nasogastrique ou de
l’entretien d’une PEG, ces deux techniques justifient des soins quotidiens
par l’emploi d’un matériel spécifique pour administrer le nutriment.
c) Le diagnostic de syndrome de Bohring-Opitz a été posé en
juin 2017 (rapport médical du Dr F.________). Il s’agit d’une affection
génétique congénitale rare se manifestant par un large éventail de
symptômes que résume l’énumération des diagnostics figurant dans le
dossier. Parmi ceux-ci, les troubles de la déglutition sont
systématiquement rapportés dans ce syndrome. Ils entraînent ipso facto
des déficits de l’alimentation ainsi que des troubles de la mobilité
œsophagienne qui eux-mêmes induisent un reflux gastro-œsophagien. Ces
enfants ne peuvent donc pas se nourrir (totalement ou partiellement) per
os et doivent être alimentés par sonde quelle qu’en soit la nature.
Suite à la demande déposée par la mère du recourant le 24
mai 2017, l’OAI a rappelé que le syndrome de Bohring-Opitz ne constituait
pas une infirmité congénitale au sens de l’OIC et ne pouvait donc donner
droit à des prestations en tant que tel. Cependant, par communication du
26 février 2018, l’OAI a pris en charge les coûts des traitements
nécessaires concernant les infirmités congénitales 177, 182, 346 et 395
OIC du 12 mai 2017 au 7 août 2017. Concernant les infirmités
congénitales 177, 182 et 346, la prise en charge des traitements et des
appareils prescrits a été étendue du 7 août 2017 au 31 mai 2037.
Concernant l’infirmité 395 OIC, les frais de traitements ainsi que les
appareils médicalement prescrits ont été pris en charge jusqu’à la fin du
mois du 2ème anniversaire de l’enfant, soit le 31 mai 2019. Toutes ces
infirmités admises par l’OAI prises séparément, sont constituantes de ce
syndrome. Elles ont été prises en compte conformément à la
jurisprudence, qui retient qu’il est possible, dans les cas d’affections poly-

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symptomatiques, de reconnaître des mesures médicales appropriées au
traitement des divers troubles en cause, à la condition toutefois que ceux-
ci, considérés isolément, correspondant à l’une ou l’autres des infirmités
congénitales énumérées dans l’annexe à l’OIC et que les conditions
prévues au chiffre soient réalisées (cf. VSI 1999 p. 174 consid. 4a et les
références ; arrêts I 718/05 du 8 novembre 2006 consid. 3.1 et I 22/02 du
28 mai 2002 consid. 5a).
d) Au vu des pièces médicales présentes au dossier, il apparaît
que les troubles alimentaires en raison d’importantes régurgitations
s’inscrivent en lien avec le syndrome polymalformatique de Bohring-Opitz
(rapport du Dr F.________ du 14 août 2017). Comme le relève le recourant
à l’occasion de sa réplique du 21 juin 2018, il convient dès lors
d’examiner si le Conseil fédéral a retenu dans l’OIC des troubles
alimentaires, singulièrement de la déglutition, ou des affections
secondaires à ces troubles, condition sine qua non à leur prise en charge
(ATF 122 V 113, consid. 3a/cc, Circulaire sur les mesures médicales de
réadaptation de l’AI [CMRM], chiffre 2).
En l’occurrence, force est de constater que les troubles
alimentaires en tant que tels ne figurent pas dans l’ordonnance
concernant les infirmités congénitales édictée par le Conseil fédéral. En
effet, on recense essentiellement deux pathologies en lien avec la
nutrition, potentiellement applicables dans le cas du recourant, soit les
nouveau-nés ayant à la naissance un poids inférieur à 2000 grammes,
jusqu’à la reprise d’un poids de 3000 grammes (OIC 494) et les troubles
métaboliques néonataux sévères (hypoglycémie, hypocalcémie,
hypomagnésiémie), lorsqu’ils sont manifestes au cours des 72 premières
heures de la vie et qu’un traitement intensif est nécessaire (OIC 498).
Etant donné que le recourant est né avec un poids supérieur à 2000
grammes et qu’une intervention tendant à résoudre des troubles
métaboliques néonataux sévères ne ressort pas du dossier, ces infirmités
congénitales peuvent être écartées.

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e) Il ressort du rapport du 14 août 2017 établi par le Dr
F.________ que le recourant présente des difficultés alimentaires en raison
d'importantes régurgitations, symptômes connus dans le cadre d’un
syndrome de Bohring-Opitz. C’est dans un tel contexte que le possible
diagnostic de reflux gastro-œsophagien a été évoqué par le recourant, les
régurgitations en étant un symptôme courant (REVMED 2006; volume 2.
31071).
Le chiffre 280 de l’annexe à l’OIC prévoit la prise en charge par
l’AI du « reflux gastro-œsophagien congénital, lorsqu’une opération est
nécessaire ». En vertu du chiffre 280 CMRM, une opération n’est reconnue
nécessaire que lorsqu’une thérapie conservatrice appliquée
systématiquement et dans toutes ses modalités est restée sans succès.
L’indication d’un traitement chirurgical doit être posée de façon
interdisciplinaire.
En l’espèce, le chiffre 280 OIC n’a nullement été annoncé, ni
par les médecins traitants de l’assuré, ni par le SMR. Le recourant n’a, au
vu des pièces au dossier, pas subi d’opération chirurgicale visant à traiter
ses problèmes de régurgitation, comme le prévoit le chiffre 280 de l’OIC.
Aucun médecin ne s’est d’ailleurs prononcé en faveur d’une intervention
chirurgicale. C’est donc à juste titre que le chiffre 280 OIC n’a pas été
retenu.
f) Dans un nouvel avis médical SMR du 26 janvier 2021, la Dre
N.________, pédiatre, a complété la liste des infirmités retenues, et
notamment en acceptant le chiffre 390 OIC (« Paralysies cérébrales
congénitales (spastiques, dyskinétiques [dystoniques et choréo-
athétosiques], ataxiques ») dès le 13 juillet 2020.
L’existence d’un système nerveux entérique (digestif) a été
démontrée et depuis les travaux de Michael Gershon en 1999, le lien qui
existe entre les atteintes cérébrales et les troubles de la mobilité digestive
est connu : les lésions du cerveau principal, en particulier dans les
paralysies cérébrales et congénitales de type spastiques, affectent le

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cerveau entérique et induisent des troubles de la motilité intestinale qui se
manifestent par des troubles de la déglutition et des dysmotilités
digestives incluant le reflux gastro-œsophagien. Il existe une abondante
littérature médicale à ce sujet.
L’incapacité à s’alimenter normalement et la nécessité d’une
nutrition par sonde, quel qu’en soit le mode (sonde nasogastrique,
gastrostomie) est la conséquence des troubles de la déglutition et des
dysmotilités digestives liés aux troubles neurologiques du recourant, en
particulier spastiques, admis par la reconnaissance du chiffre 390 OIC.
Cela correspond aux mesures médicales nécessaires au traitement d’une
infirmité congénitale pour tous les actes dont la science médicale a
reconnu qu’ils sont indiqués et qu’ils tendent au but thérapeutique visé
d’une manière simple et adéquate (art. 2 al. 3 OIC).
g) Les troubles de la déglutition et le besoin d’un support
nutritionnel sont attestés dès la naissance. Il n’est pas nécessaire que le
diagnostic soit posé à ce moment, le moment où elle est reconnue comme
telle n’étant pas déterminant (art. 1 al. 1, 3ème phrase OIC). L’infirmité
tombe en effet sous le coup de l’art. 13 LAI qui admet qu’elle puisse ne
pas être reconnaissable à la naissance accomplie de l’enfant, mais que
plus tard, lorsqu’apparaissent les symptômes nécessitant un traitement,
ceux-ci permettant de conclure que l’affection existait à la naissance. Le
chiffre 390 OIC reconnu par le SMR, doit donc être admis dès la naissance.
h) Sur le vu de ce qui précède, les conditions pour la prise en
charge d’une sonde nasogastrique et sa surveillance à domicile, afin de
pallier aux troubles alimentaires présentés par le recourant en raison
d’importantes régurgitations, sont réunies car faisant partie de l’infirmité
répertoriée par l’OIC sous chiffre 390, et ce dès la naissance.
Il sied encore de relever que la prise en charge de mineurs
atteints de maladies poly-symptomatiques ne se limite pas à la
reconnaissance et à la prise en charge médicale d’infirmités congénitales,
mais également par le biais d’une rente pour impotence (art. 42 et ss LAI).

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En effet, est réputée impotente toute personne qui, en raison d’une
atteinte à sa santé, a besoin de façon permanente de l’aide d’autrui ou
d’une surveillance personnelle pour accomplir des actes élémentaires de
la vie quotidienne (art. 9 LPGA). Dans un tel cadre, les mineurs peuvent
également bénéficier de supplément pour soins intenses conformément à
l’art. 36 RAI (règlement sur l’assurance-invalidité : RS 831.201)
5. a) Le recours s’avère ainsi fondé et doit être admis, la décision
entreprise étant réformée, dans le sens de la prise en charge du support
nutritionnel du recourant, comprenant les soins et mesures médicales à
domicile afférents à la sonde nasogastrique.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 600 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi
sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 avril 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que
la prise en charge des soins à domicile afférents à la sonde
nasogastrique est admise.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- B.B.________, pour le recourant,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :