vd_gerichte · PE19.021554 · 2020-03-23 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE19.021554-MLV
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 23 mars 2020
__________________
Composition : M. PERROT, président
M. Meylan et Mme Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Choukroun
*****
Art. 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 16 novembre 2019 par
Y.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le
6 novembre 2019 par le Ministère public de l'arrondissement du Nord
vaudois dans la cause n° PE19.021554-MLV, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. a) Y.________ et I.________ ont entretenu une relation
amoureuse depuis août 2017, sans toutefois vivre sous le même toit.
Durant cette relation, le couple s'est régulièrement disputé.
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b) Le 28 mai 2019, Y.________ a déposé une plainte pénale
contre I.________, enregistrée sous référence PE19.0141084. Elle lui
reprochait de l'avoir contrainte à rester auprès de lui dans la chambre à
coucher. Elle aurait alors crié pour appeler à l'aide et I.________ lui aurait
mis la main sur la bouche, tout en la poussant sur le lit. La jeune femme se
serait débattue et aurait tenté de quitter les lieux mais I.________ l'en
aurait empêchée en la tirant par les bras et en la poussant. A un moment
donné, il aurait mis un coussin sur son visage pour la retenir d'appeler à
l'aide. Y.________ aurait tenté durant plusieurs minutes de se libérer,
notamment en mordant I.________, en vain. Finalement, profitant d'un
moment de liberté, elle aurait réussi à actionner l'alarme agression alors
que I.________ remplissait un verre d'eau.
Le 30 septembre 2019, par le biais de son conseil, Y.________ a
retiré sa plainte du 28 mai 2019.
Par ordonnance du 23 octobre 2019, le Ministère public de
l'arrondissement du Nord vaudois a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre I.________ pour contrainte (I), a dit qu'il n'y avait pas
lieu d'octroyer une indemnité au sens de l'art. 429 CPP (II) et a laissé les
frais de la procédure à la charge de l'Etat (III).
c) Le 2 novembre 2019, Y.________ a déposé plainte pénale
contre I.________ pour diffamation. Elle lui reproche en substance d'avoir,
dans le cadre de l'affaire PE19.011084 mentionnée ci-dessus, fait de
fausses déclarations à la gendarmerie le 28 mai 2019 et lors de l'audience
de la procureure du 3 octobre 2019, la faisant passer pour une
affabulatrice s'agissant des violences domestiques dont elle aurait été la
victime. Elle élève également diverses récriminations à l'encontre de la
direction de la procédure et de son avocate.
B. Par ordonnance du 6 novembre 2019, le Ministère public de
l'arrondissement du Nord vaudois a refusé d’entrer en matière sur la

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plainte déposée par Y.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat
(II).
A l'appui de sa décision, la procureure a retenu que, d'une
part, les faits dénoncés le 28 mai 2019 ne tombaient pas sous le coup de
violences domestiques, faute de communauté de vie entre les parties, de
sorte que le retrait de plainte du 30 septembre 2019 avait eu pour
corollaire que Y.________ n'était plus "partie à la cause". D'autre part, la
magistrate a retenu que la plainte pour diffamation du 2 novembre 2019
était tardive dès lors que les déclarations visées remontaient au 28 mai
2019. S'agissant des déclarations faites par I.________ lors de son audition
du 3 octobre 2019, la procureure a rappelé que ce dernier avait été
entendu en tant que prévenu et qu'à ce titre, il était libre de donner sa
version des faits, voire de donner des explications incomplètes ou même
erronées, et qu'en outre, à aucun moment il n'avait fait passer la
plaignante pour mentalement instable ou agressive, ayant seulement
indiqué que lors de leur dispute, elle était en colère et criait. Partant, les
éléments constitutifs de la diffamation n'étaient pas réalisés. Quant aux
reproches faits par la plaignante à la direction de la procédure et à son
propre conseil, la procureure a retenu qu'ils n'étaient constitutifs d'aucune
infraction.
C. Par acte du 16 novembre 2019, Y.________ a recouru contre
cette ordonnance. Elle a implicitement conclu à son annulation et au
renvoi de la cause pour instruction et nouvelle décision.
Le Ministère public a transmis le procès-verbal d'audition de
I.________ du 3 octobre 2019 ainsi que le procès-verbal des opérations en
lien avec l'enquête pénale PE19.011084.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :

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1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 L'art. 385 al. 1 CPP dispose que, si le code exige que le recours
soit motivé, la personne ou l'autorité qui recourt indique précisément les
points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent
une autre décision (let. b) et les moyens de preuves qu'elle invoque (let.
c).
Les « motifs qui commandent une autre décision » au sens de
l'art. 385 al. 1 let. b CPP doivent être étayés par le recourant sous l'angle
des faits et du droit (TF 6B_347/2016 du 17 février 2017 consid. 4.1 et
l’arrêt cité). Celui-ci doit donc énoncer les arguments, de fait ou de droit,
sur lesquels il prétend se fonder pour faire modifier la décision en sa
faveur (Lieber, in : Donatsch/Hansjakob/Lieber [éd.], Kommentar zur
Schweizerischen Strafprozessordnung, 2e éd., Zurich/Bâle/Genève 2014, n.
2 ad art. 385 CPP ; Pitteloud, Code de procédure pénale suisse,
Commentaire à l’usage des praticiens, Zurich/St-Gall 2012, n. 1126). Ainsi,
il doit indiquer dans quelle mesure et sous quel angle il entend critiquer
l’établissement des faits ou l’application du droit (Calame, in CR CPP, op.
cit., n. 20 ad art. 385 CPP). Il n’est pas entré en matière sur les arguments
qui résultent seulement d’un renvoi à des pièces du dossier ou à des
écritures antérieures (Rémy, in CR CPP, op. cit., n. 4 ad art. 396 CPP et les
réf. citées).

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1.3 En l’espèce, interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité
compétente par la partie plaignante, qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP), le recours de Y.________ est recevable sous cet angle.
S'agissant en revanche de l'obligation de motiver son acte, on
relève que la recourante ne prend pas position sur les motifs retenus par
la procureure à l'appui de la décision attaquée, ni n'explique en quoi les
constatations de la magistrate seraient démenties ou devraient être
complétées par des éléments du dossier. La recourante ne rend en
particulier pas vraisemblable qu'elle aurait fait ménage commun avec
I.________ au-delà de la relation amoureuse nouée : elle n'explicite pas
précisément quand elle aurait eu connaissance des déclarations du 28 mai
2019 de l'intéressé, partant que le délai de plainte aurait été respecté.
Enfin, elle ne prend pas position sur l'argumentation de la procureure
quant à l'exercice légitime par le dénoncé de ses droits en tant que
prévenu lors de son audition du 3 octobre 2019 et sur le fait qu'il n'avait
pas allégué que la plaignante serait psychiquement instable. Son recours
se révèle dès lors irrecevable.
A supposer recevable, le recours devrait être rejeté pour les
motifs qui suivent.
2. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP ; TF 1B_111/2012 du 5 avril 2012 consid. 2.1 ;
Grodecki/Cornu, in : Jeanneret/
Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Code de procédure pénale suisse,
Commentaire romand, 2e éd., Bâle 2019, n. 2 ad art. 310 CPP) – une
ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la
dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Grodecki/Cornu, op.
cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les
éléments constitutifs d'une infraction ou les conditions d'ouverture de
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 6B_1238/2018 du 16
janvier 2019 consid. 3.1 ; TF 1B_709/2012 du 21 février 2013 consid. 3.1).

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Selon cette disposition, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres
termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction
(ATF 137 IV 285 consid. 2.3). Une ordonnance de non-entrée en matière
ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais
également du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de
procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une
ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En
règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285
consid. 2.3 et les réf. citées, JdT 2012 IV 160). Dans cette mesure, le
principe in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle générale, un
classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le
ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies, s’applique sous l’angle de l’art. 310 CPP (Grodecki/Cornu, op.
cit., n. 10b ad art. 310 CPP). En revanche, le ministère public doit pouvoir
rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il
apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve
d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 6B_541/2017
du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
3.
3.1 En l'espèce, il ressort du dossier que les parties ont eu une
relation amoureuse, mais n'ont pas vécu ensemble (P. 5, p. 3). Les faits
dénoncés le 28 mai 2019 se sont notamment produits lorsque le dénoncé
s'était présenté de façon intempestive au domicile de la plaignante, selon
ce que celle-ci a rapporté.
Les aggravantes des art. 123 ch. 2 al. 6 et 126 al. 2 let. c CP
ne trouvent donc pas application. Il en résulte que le retrait de plainte du
30 septembre 2019 est opérant, sauf si les faits dénoncés sont constitutifs
d’une forme de violence plus grave. On relèvera qu'il ressort des pièces

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produites par la recourante elle-même que son avocate de l'époque a
retiré la plainte en son nom sur une prémisse acceptée par la plaignante,
ainsi que cela ressort des mails produits. L'argument selon lequel elle
n'aurait pas voulu retirer la plainte et qu'elle aurait été trahie par son
avocate doit donc être rejeté.
Il ressort du rapport d'intervention-plainte du 28 mai 2019 que
le dénoncé a régulièrement été agressif verbalement et insultant avec la
plaignante, qu'il a été aussi physiquement violent en 2018, sans autre
précision. Le 28 mai 2019, selon les dires de la plaignante, I.________
l'aurait contrainte – durant plusieurs minutes – à rester allongée sur le lit
en la tirant par les bras, lui aurait craché au visage et aurait placé un
coussin sur son visage pour l'empêcher de crier, mais elle pouvait encore
respirer, sa tête étant tournée vers la droite. Elle l'aurait mordu pour se
libérer, en vain, et l'altercation aurait perduré quelques minutes (P. 5, p.
4). Il n'en ressort pas d'infraction plus grave que des voies de fait; en
particulier, aucune mise en danger de la vie d'autrui au sens de l'art. 129
CP ne peut être retenue en lien avec l'usage du coussin, la plaignante
ayant expressément déclaré qu'il était destiné à l'empêcher de crier et
qu'elle n'avait pas été entravée dans sa capacité de respirer.
Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, le retrait de
plainte du 30 septembre 2019 est opérant pour les faits dénoncés le 28
mai 2019.
3.2 La recourante semble dire qu'elle n'aurait eu connaissance des
déclarations du dénoncé du 28 mai 2019 – consistant à nier les faits et à
faire état de l'état de bouleversement de la plaignante à la suite de leur
dispute – que postérieurement, soit peu avant sa plainte du 2 novembre
2019 pour diffamation. Outre qu'elle ne précise pas quand elle aurait eu
connaissance des déclarations litigieuses, il ressort toutefois du rapport
d'intervention déjà mentionné qu'un exemplaire en a été remis à la
recourante avec les formulaires relatifs à ses droits et obligations en tant
que personne amenée à donner des renseignements et en tant que
victime LAVI. Partant cette assertion n'est pas crédible. On rappelle en

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outre que la recourante s'était adjointe les services d'un conseil
professionnel, dont on doute qu'il ne se serait pas procuré ledit rapport ni
ne l'aurait communiqué à sa mandante. Partant, l'argument de la
recourante doit être rejeté.
3.3 La recourante a déposé plainte pour diffamation et autres
infractions connexes, car I.________ n'aurait pas reconnu les faits qu'elle lui
reprochait, qu'il aurait menti sur ceux-ci et aurait donné d'elle l'image
d'une personne psychiquement instable. Elle se réfère à une audition du 3
octobre 2019 de I.________ dans le cadre de la plainte qu'elle avait
déposée le 28 mai 2019 (PE19.0011084).
3.3.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation
notamment celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
Aux termes de l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de
calomnie celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en
s’adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de
tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à
porter atteinte à sa considération, ainsi que celui qui aura propagé de
telles accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a). La
diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement de
valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne
dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle
croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions qui, sans faire

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apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à
ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en
elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si une déclaration
est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la
signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances
d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Réprimant la dénonciation calomnieuse, l’art. 303 ch. 1 CP
prévoit que celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime
ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir
contre elle une poursuite pénale, ou celui qui, de toute autre manière,
aura ourdi des machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture
d'une poursuite pénale contre une personne qu'il savait innocente, sera
puni d'une peine privative de liberté ou d'une peine pécuniaire.
L'art. 304 CP réprime le comportement de celui qui aura
dénoncé à l'autorité une infraction qu'il savait n'avoir pas été commise
(ch. 1 al. 1) ou de celui qui se sera faussement accusé auprès de l'autorité
d'avoir commis une infraction (ch. 1 al. 2).
3.3.2 Comme relevé dans l'ordonnance attaquée, le prévenu a le
droit de se taire et de refuser de collaborer (art. 113 CPP). Ce droit va
même jusqu'à lui permettre de donner des indications incomplètes ou
erronées, sous réserve cependant des infractions de dénonciation
calomnieuse ou d'induction de la justice en erreur (Moreillon/Parein-
Reymond, Petit commentaire du Code de procédure pénale, 2e éd., 2016,
n. 7 ad art. 113 CPP).
Dans ses déclarations du 28 mai 2019, I.________ ne présente
pas la recourante comme une personne qui souffrirait de troubles ou
d'instabilité psychiques. Il a fait état d'un "pétage de plombs" sous forme
de cris, de morsure et de pleurs consécutifs à une dispute, pour justifier le
fait que la recourante avait jugé nécessaire de faire appel à la police. Ce
peut être faux et mensonger, mais ne laisse pas apparaître la recourante

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sous un jour portant atteinte à son honneur ou à sa considération. Cela
reste manifestement dans le cadre de ce qu'un prévenu a le droit de dire
pour sa défense. Le 3 octobre 2019, I.________ a maintenu ce qu'il avait
déjà dit le 28 mai 2019 dans le cadre de l'instruction référencée
PE19.0011084 (PV aud. 1). Ni la diffamation au sens de l'art. 173 CP, ni la
calomnie au sens de l'art. 174 CP n'entrent ainsi en considération. Il en va
de même des infractions visées aux art. 303 et 304 CO, dont les conditions
ne sont manifestement pas réalisées, I.________ n'ayant pas déposé plainte
contre la recourante.
4. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté dans
la mesure où il est recevable, sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP),
et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 550 fr. déjà versé par la
recourante à titre de sûretés sera imputé sur ces frais (art. 383 al. 1 CPP ;
art. 7 TFIP ; CREP 10 janvier 2020/22 consid. 5).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L'ordonnance de non-entrée en matière du 6 novembre 2019
est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de la recourante Y.________.

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IV. L’avance de frais de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versée
par la recourante à titre de sûretés est imputée sur les frais
mis à sa charge au chiffre III ci-dessus.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mme Y.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :