vd_gerichte · ZD24.040021 · 2025-12-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD24.***
5034
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 décembre 2025
Composition : M. TINGUELY, président
Mmes Brélaz Braillard et Berberat, juges
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
A.________, à U***, recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
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En f ait :
A. A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ***, est
arrivée en Suisse à l’âge de huit ans après avoir fui la guerre qui sévissait
en S***, d’où elle est originaire. Naturalisée suisse, elle est actuellement
mariée et mère d’un enfant, né en novembre 2020. Sans formation
professionnelle aboutie, elle est au bénéfice du revenu d’insertion depuis le
1er octobre 2016.
Le 17 mars 2017, l’assurée a déposé un formulaire de détection
précoce auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé), expliquant être en incapacité de travail à 30%
depuis fin octobre 2015 en raison d’ « arthrose et [de] hernie discale ».
Lors d’un entretien du 3 avril 2017 à l’OAI, l’assurée a produit
un rapport d’IRM de la colonne lombaire réalisée le 1er mars 2017, faisant
état d’une discarthrose modérée L4-L5 et L5-S1, avec une protrusion discale
paramédiane droite à l’étage L4-L5, sans compression radiculaire.
D’après un rapport initial du 6 avril 2017 du service de
réinsertion professionnelle de l’OAI, l’assurée effectuait une mesure
d’insertion « [...] » ([...]), créée par l’Association BB.________. Elle rapportait
rechercher une place de cuisinière et espérer que l’OAI l’aide à trouver une
place d’apprentissage et la soutienne dans sa formation. Son cas a été
soumis au Service médical régional de l’AI (SMR), qui a constaté que
l’activité de cuisinière n’était probablement pas adaptée à terme, compte
tenu de la protrusion discale présentée par l’assurée. Toutefois, l’OAI a
considéré qu’il n’était pas compétent pour une réinsertion, l’assurée étant
déjà prise en charge dans le cadre de la mesure « [...] ».
Un nouveau formulaire de détection précoce a été déposé le
17 novembre 2017 par l’Association BB.________, en raison de la persistance
de douleurs chez l’assurée.
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Par communication du 22 novembre 2017, l’OAI a confirmé à
l’assurée qu’il n’était pas indiqué de déposer une demande de prestations
AI, sa situation médicale restant inchangée.
Le 20 mars 2018, un troisième formulaire de détection précoce
a été déposé auprès de l’OAI, à nouveau par l’Association BB.________. Il y
était joint un rapport du 16 février 2018 du Prof. W.________, spécialiste en
anesthésiologie auprès du Centre anti-douleur, dans lequel ce médecin
mentionnait que l’assurée souffrait d’une rupture partielle de l’anneau
fibreux discal avec une stimulation des terminaisons nerveuses dans
l’annulus provoquée par la substance irritante du noyau pulpeux, précisant
que le seul traitement pour cette pathologie était chirurgical mais que
compte tenu du jeune âge de l’assurée, il privilégiait un programme de
reconditionnement physique et le port d’un corset permettant de supporter
les positions assise et debout.
En conclusion d’un rapport initial de l’OAI du 10 avril 2018,
l’assurée était invitée à déposer une demande de prestations.
Le 25 avril 2018, l’assuré a déposé une telle demande.
Dans un formulaire complété le 8 juin 2018, l’assurée a
revendiqué un statut d’active à 100%.
L’assurée a suivi une mesure d’intervention précoce, prise en
charge par l’OAI, sous forme de modules externalisés auprès d’UU.________,
du 2 juillet 2018 au 21 décembre 2018. Au terme de cette mesure, l’assurée
avait le projet d’entamer une formation dans le domaine de la bijouterie-
joaillerie.
Par avis du 1er mars 2019, le SMR a conclu qu’avec un
traitement bien conduit, l’atteinte présentée par l’assurée devrait
vraisemblablement permettre une capacité de travail entière dans une
activité respectant les limitations fonctionnelles (épargne du rachis,
absence de port de charges lourdes et possibilité d’alterner les positions).
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L’instruction devait cependant être poursuivie notamment en recueillant les
avis des médecins qui suivaient l’assurée.
Dans un rapport du 11 mars 2019, le Dr D.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assurée, a posé les
diagnostics de lombalgies itératives sur discopathie avec rupture de
l’anneau fibreux L3-L4 depuis 2013 et de gastropathie à Helicobacter pylori
depuis 2018. Selon ce médecin, la capacité de travail de sa patiente était
alors impossible à évaluer et il suggérait la mise en œuvre d’une expertise.
Selon un rapport du 26 mars 2019 du Prof. W.________, l’assurée
se préparait pour un programme de réinsertion intensif à l’I.________,
précisant que des indices plaidaient en faveur d’une cause neurologique
aux douleurs.
Par communication du 15 avril 2019, l’OAI a informé l’assurée
que des mesures de réadaptation d’ordre professionnel n’étaient pas
envisageables pour l’instant et qu’il poursuivait l’instruction de sa demande
de prestations.
A la demande du SMR, le Prof. W.________, a, dans un courrier
du 6 septembre 2019, répondu qu’il n’avait plus eu de contact avec
l’assurée depuis 18 mars 2019 et qu’il n’était donc pas au courant de son
status récent. Il s’est toutefois étonné, dans un rapport ultérieur du 11
octobre 2019, de ce que le SMR concluait à une capacité de travail entière
de l’assurée.
Le Dr F.________, médecin généraliste, a, pour sa part,
sommairement répondu le 12 novembre 2019, aux questions du SMR, en
précisant que l’assurée ne disposait d’aucune capacité de travail et
qu’aucun traitement n’était en cours. Il a renvoyé pour le surplus aux
rapports du Prof. W.________.
Dans un rapport du 28 janvier 2020, le Dr G.________, spécialiste
en neurologie, a indiqué qu’il avait examiné l’assurée le 24 juin 2019 et que
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les examens neurologique et électroneuromyographique étaient normaux.
Il a précisé qu’il n’avait pas revu l’assurée depuis.
Par avis du 20 février 2020, le SMR a proposé la réalisation d’une
expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique, afin notamment
de déterminer les diagnostics incapacitants, les limitations fonctionnelles
physiques et psychiques, la capacité de travail de l’assurée dans l’activité
habituelle et dans une activité adaptée, les traitements exigibles et
l’évolution des atteintes retenues.
Cette expertise a été confiée à J.________ SA (ci-après : le [...]).
Aux termes de leur rapport du 28 septembre 2020, les Drs K.________,
spécialiste en rhumatologie, et O.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ont posé le diagnostic incapacitant, existant depuis 2017,
de syndrome lombo-vertébral chronique sur discarthrose modérée en L4-L5
et L5-S1 avec protrusion discale paramédiane droite, sans compression
radiculaire. Ils n’ont retenu aucun diagnostic psychiatrique. Les limitations
fonctionnelles sur le plan rhumatologique étaient les suivantes : alternance
des positions debout et assise, port de charges limité à 5 kg près du corps,
pas de montée sur des échelles ou des échafaudages et pas d’activité
forcée avec porte-à-faux surchargeant le rachis dans sa totalité. Les experts
ont conclu à une capacité de travail de l’assurée de 100% dans une activité
adaptée. Au moment de l’expertise, l’assurée était enceinte de huit mois.
Invitée à se déterminer sur son statut, l’assurée a répondu, le 8
octobre 2020, qu’elle continuerait à travailler à 100%, après la naissance
de son enfant, lequel est né le ***2020.
A la suite d’une proposition de mesure d’orientation de trois
mois, l’OAI a, par courrier du 13 janvier 2021, enjoint à l’assurée de lui
confirmer, dans un délai au 15 février 2021, qu’elle mettrait tout en œuvre
pour trouver une solution de garde, lui permettant de suivre la mesure
d’orientation proposée. A défaut, il serait statué en l’état du dossier.
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Par courrier du 7 février 2021, l’assurée a expliqué qu’il n’était
pas possible pour elle de suivre la mesure d’orientation proposée, non pas
en raison de son enfant, qu’elle était en mesure de faire garder, mais de
son état de santé, qui s’était péjoré.
Sur demande de l’OAI, le Dr F.________ a répondu, le 8 mars
2021, qu’il n’avait pas revu l’assurée depuis le 24 novembre 2020 et que la
capacité de travail dans l’activité habituelle était de 100%.
Dans un rapport du 30 avril 2021, le Prof. W.________ a
mentionné que les lombalgies présentées par l’assurée ne s’étaient pas
aggravées durant la grossesse, malgré une prise de poids importante. Il a
précisé que le test de stimulation médullaire effectué n’avait eu aucune
efficacité et a conclu à une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée permettant de changer régulièrement de position, d’éviter la
position assise pendant longtemps, ainsi que le port de charges.
Par avis du 9 juin 2021, le SMR a constaté l’absence d’atteinte
qui aurait empêché l’assurée de se former par elle-même dans le domaine
de la bijouterie et l’absence de déconditionnement sur le plan médical d’une
intensité telle qu’il nécessiterait des mesures. De même, il n’a constaté
aucune modification objective du status clinique, ni d’explication
physiopathologique, à une aggravation incapacitante en 2019. Le SMR a
ainsi proposé de réaliser un complément d’évaluation spécialisée afin de
préciser explicitement la capacité de travail médico-théorique dans toute
activité sur le plan rhumatologique. L’expert devait en outre préciser dans
quelle mesure l’état de santé s’était objectivement modifié, la date de la
survenue de l’atteinte incapacitante retenue ainsi que les raisons médicales
d’une aggravation lombaire en lien avec un conflit familial. Il revenait
également à l’expert de déterminer une éventuelle modification de l’état de
santé depuis août 2020 avec, le cas échéant, la date d’aggravation et les
modifications de la capacité de travail et des limitations fonctionnelles.
Dans un rapport du 6 juillet 2021, établi à la suite d’un examen
clinique rhumatologique de l’assurée réalisé la veille par le Dr L.________,
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spécialiste en rhumatologie et médecin auprès du SMR, le diagnostic de
lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles dégénératifs du
rachis lombaire sans compression radiculaire a été posé. A titre de
limitations fonctionnelles, le médecin précité a retenu la nécessité de
pouvoir alterner la position assise et la position debout à raison d’une à
deux fois par heure, d’éviter le soulèvement ou le port régulier de charges
de plus de 5 kg, d’éviter tout travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc et l’exposition à des vibrations. Il a considéré que la capacité de travail
dans l’activité habituelle de cuisinière, vendeuse ou ouvrière-bijoutière était
nulle et, dans une activité adaptée, entière depuis le 1er mars 2017.
Par communication du 30 novembre 2021, l’OAI a informé
l’assurée de la prise en charge d’un entraînement à l’endurance, auprès de
la M.________, du 1er décembre 2021 au 4 mars 2022.
Selon un rapport intermédiaire de la M.________ du 27 janvier
2022, l’assurée avait montré de la bonne volonté et de la motivation mais
la mesure était entravée par les douleurs chroniques au dos, les nuits
perturbées et le manque de sommeil, ainsi que par des problèmes familiaux.
Les ateliers productifs n’étant pas adaptés à ses limitations physiques, il a
été proposé de la diriger vers un atelier administratif ou d’intégration avec
toujours pour objectifs une augmentation du taux de présence et de la
capacité à suivre une formation.
Aux termes d’un rapport final du 14 mars 2022, il a été décidé
de ne pas prolonger la mesure effectuée, l’assurée ayant ressenti une
grande fatigue physique et mentale avec l’augmentation progressive du
taux d’activité qui n’avait pas dépassé 30%, ceci en raison d’un cumul entre
sa vie privée (jeune enfant à charge, peu d’aide dans les tâches ménagères,
contexte familial difficile), ses soucis de santé et la mesure elle-même.
Dans un rapport final du 30 mars 2022, le service de
réadaptation de l’OAI a constaté que l’assurée avait été prise entre ses
obligations familiales, son rôle de mère, et la gestion de sa vie de couple,
de sorte qu’elle s’était montrée peu disponible pour mener à bien la mesure
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proposée. Lors du bilan final, elle avait expliqué avoir apprécié la mesure,
mais ne pas se sentir prête à faire les efforts nécessaires pour augmenter
le taux de sa présence. A titre de revenu sans et avec invalidité, le service
précité a retenu un montant de 56'059 fr. 65 en se fondant sur les données
salariales résultant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS),
après indexation à l’année 2021.
Sur demande de l’OAI, l’assuré a répondu, le 18 mai 2022,
qu’elle revendiquait un statut de 100% active depuis toujours.
Par projet de décision du 15 juin 2022, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations, dans la
mesure où sa capacité de travail était entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles et que, partant, le degré d’invalidité qu’elle
présentait était nul, si bien qu’elle ne subissait aucun préjudice
économique.
Par courrier du 20 août 2022, l’assurée a demandé une
prolongation de délai pour communiquer des documents médicaux,
évoquant une évaluation psychiatrique à venir dans les prochaines
semaines.
Le 30 août 2022, l’OAI a reçu un rapport du 15 juin 2022 de la
Dre N.________, spécialiste en neurologie et médecin auprès du Centre
d’investigation et de recherche sur le sommeil du Centre hospitalier
universitaire vaudois (CHUV), qui a posé les diagnostics de paralysies du
sommeil, ainsi que d’hallucinations hypnagogiques et hypnopompiques. La
spécialiste précitée ne s’est pas prononcée sur la capacité de travail et les
limitations fonctionnelles de l’assurée.
Dans un rapport du 16 septembre 2022 adressé à l’OAI, le Dr
B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et Mme C.________,
psychologue assistante, qui suivaient l’assurée depuis le mois d’août 2022,
ont retenu les diagnostics d’autres parasomnies (7B02), d’expérience
personnelle terrifiante (Z61.7), ainsi que d’autres difficultés liées à une
enfance malheureuse (Z61.8). Ils ont mentionné que la capacité de travail
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de l’assurée pouvait être influencée par les symptômes qu’elle présentait,
sans plus de détails.
Le 17 octobre 2022, le Dr M.________, médecin auprès de la
Consultation de médecine physique et réhabilitation du CHUV, a adressé un
rapport à l’OAI, dans lequel il a évoqué un syndrome d’hypermobilité dont
il convenait de tenir compte dans l’évaluation de la capacité de travail de
l’assurée, en plus des lombalgies.
Par avis du 30 novembre 2022, le SMR a conclu qu’il n’existait
pas d’éléments susceptibles de modifier ses précédentes conclusions mais
a tout de même proposé la réalisation d’un expertise monodisciplinaire en
médecine du sommeil pour déterminer les éventuelles atteintes
incapacitantes, leur date d’apparition, leur évolution, la capacité de travail
et les limitations fonctionnelles en découlant, ainsi que les traitements
exigibles.
Au terme d’un rapport du 1er mai 2023, le Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès du Service de
psychiatrie de liaison du CHUV, et Mme R.________, psychologue, ont posé
les diagnostics d’état de stress post-traumatique, d’évolution chronique
(F43.1), de trouble douloureux somatoforme persistant (F45.4) et
d’antécédent d’épisode d’anorexie mentale restrictive (F50.1). Au registre
des limitations fonctionnelles, ils ont retenu des troubles du sommeil
chroniques, engendrés par l’état de stress post-traumatiques, les douleurs
et le stress que vivait l’assurée au quotidien, ainsi qu’une fatigabilité et de
la difficulté à rester concentrée. Ils ont estimé que la capacité de travail de
celle-ci était nulle.
Par avis du 29 février 2024, le SMR a proposé la mise en œuvre
d’une expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique, compte
tenu des nouveaux diagnostics posés dans le rapport du 1er mai 2023 du Dr
P.________ et de Mme R.________.
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Aux termes de leur rapport du 21 juillet 2024, les Drs S.________,
spécialiste en rhumatologie, et T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, tous deux experts auprès du Bureau d’expertises
médicales Riviera Sàrl (ci-après : le BR.________), ont posé le diagnostic
incapacitant de syndrome lombaire non-déficitaire sur discrets troubles
dégénératifs (M51.8). A titre de diagnostics non incapacitants, ils ont retenu
un discret syndrome rotulien des deux côtés (M22.4), un syndrome
d’hypermobilité articulaire (M35.7), une obésité (E66), ainsi qu’une gastrite
chronique à Helicobacter pylori (K29.7). Les experts précités ont conclu à
une capacité de travail de l’assurée nulle dans l’activité habituelle
(cuisinière, vendeuse, ouvrière en bijouterie) et entière dans une activité
adaptée évitant le port de charges fréquent supérieur à 5 kg et la station
debout ou assise prolongée.
Par avis du 26 juillet 2024, le SMR a en substance estimé que le
rapport d’expertise du BR.________ était probant. En particulier, il ne retenait
pas d’éléments médicaux nouveaux responsables d’une modification des
limitations fonctionnelles. L’assurée disposait ainsi d’une capacité de travail
entière, depuis 2017, dans une activité adaptée permettant l’alternance, à
raison d’une à deux fois par heure, de la position assise et de la position
debout, d’éviter le port de charges supérieures à 5 kg, les positions en
porte-à-faux statique prolongé du tronc et l’exposition à des vibrations.
Par décision du 7 août 2024, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assurée, confirmant ainsi le projet du 15 juin 2022.
B. Par acte du 13 septembre 2024, l’assurée a recouru auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision,
en concluant à son annulation et à l’octroi de prestations en sa faveur. Elle
a fait valoir que la mesure effectuée en 2022 auprès de la M.________ n’avait
pas été interrompue à cause de problèmes familiaux mais pour des raisons
de santé, qu’il y avait lieu de tenir compte de sa santé mentale et qu’elle
n’était pas en mesure de travailler dans une activité adaptée, compte tenu
des douleurs et de la fatigue qu’elle ressentait de manière variable, en
intensité et en fréquance, d’un jour à l’autre.
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Par courrier du 31 octobre 2024, Mme Q.________, assistante
sociale auprès du Service de psychiatrie de liaison du CHUV, a produit un
rapport du 8 octobre 2024 du Dr P.________, qui contestait, sur le plan
psychiatrique, les conclusions des experts du BR.________.
Dans sa réponse du 1er novembre 2024, l’intimé a conclu au
rejet du recours. Il a en substance relevé qu’il n’avait aucune raison de
s’écarter du rapport d’expertise du BR.________.
Par réplique du 12 février 2025, le recourante a produit un
rapport du 7 février 2025 du Dr V.________, médecin de famille qui indiquait
suivre la recourante depuis 2017.
Dupliquant le 11 mars 2025, l’intimé a maintenu sa position, se
référant à un avis du 17 février 2025 du SMR, selon lequel les rapports
produits dans le cadre de la procédure du recours n’amenaient pas
d’éléments objectifs nouveaux qui auraient été ignorés des experts du
BR.________ ou qui seraient survenus avant la décision litigieuse du 7 août
2024.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60
al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
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conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement à des mesures
professionnelles et à une rente.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la
rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure
régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, la recourante a déposé sa demande de
prestations le 25 avril 2018 et l’éventuel droit à la rente a pris naissance au
plus tôt six mois après le dépôt de la demande (cf. art. 29 al. 1 LAI) mais
quoi qu’il en soit un an après le début de son incapacité de travail durable
(cf. art. 28 al. 1 LAI), à savoir le 1er décembre 2018. C’est donc l’ancien droit
qui est applicable au présent cas.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
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Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Le droit à la
rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à
compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations
(art. 29 al. 1 LAI).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
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permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid.
3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023
du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne peut ainsi, sans
motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son
avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la
justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il incombe à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient
été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014
consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ;
TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
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ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert
(TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte
assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les
rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de
l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Tant les affections psychosomatiques que les affections
psychiques et les syndromes de dépendance primaires à des substances
psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les
références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
6. a) En l’espèce, l’intimé, se fondant sur les conclusions du
rapport d’expertise du BR.________ du 21 juillet 2024, ainsi que sur celles de
l’avis du SMR du 26 juillet 2024, a estimé que la recourante disposait d’une
capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, à savoir une activité lui permettant d’alterner les positions
assise et debout à raison d’une à deux fois par heure et n’impliquant ni le
port de charges de plus de 5 kg, ni de position en porte-à-faux statique
prolongé du tronc, ni d’exposition à des vibrations.
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Par ses développements en procédure de recours, la recourante
remet en cause le bien-fondé de cette appréciation.
b/aa) A titre liminaire, il convient de retenir que, sur le plan
formel, le rapport d’expertise du BR.________ remplit tous les réquisits
jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante.
En effet, l’état de santé de la recourante a fait l’objet d’un examen
circonstancié par les experts spécialistes, l’expertise a été établie en pleine
connaissance des éléments médicaux au dossier et se fonde sur des
examens cliniques menés par chaque expert dans son domaine
(consultations et examens de laboratoire notamment). Elle prend par
ailleurs en compte les plaintes de l’expertisée. Les différents avis médicaux
ont été discutés par les experts, ces derniers examinant en outre les
ressources, la gravité des troubles retenus ainsi que la cohérence. Tant la
description du contexte médical que l’appréciation de la situation médicale
sont claires. Les conclusions médicales sont le fruit d’une analyse
bidisciplinaire réalisée par les deux experts et sont bien motivées (cf. ATF
134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
bb) Sur le plan rhumatologique, le Dr S.________ a retenu, à titre
de diagnostic incapacitant, un syndrome lombaire non-déficitaire sur
discrets troubles dégénératifs (M51.8).
A la date de l’entretien, l’expertisée présentait ainsi des
douleurs lombaires, médianes et en barre, irradiant jusqu’aux cuisses
(région latérale) et aux mollets. L’examen clinique montrait néanmoins une
mobilité lombaire dans les normes, provoquant des douleurs en fin de cours
dans tous les plans. Il n’y avait pas de signes de compression radiculaire
des membres inférieurs, le status articulaire périphérique étant normal, à
l’exception d’un discret syndrome rotulien, sans limitation de la mobilité des
genoux, ni d’épanchement. Avec un score de Beighton ascendant à 5/9, un
syndrome d’hypermobilité articulaire pouvait être retenu, sans argument
pour un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile, l’expert ayant relevé au
surplus l’absence de notion de luxations articulaires récidivantes, de
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douleurs musculosquelettiques récidivantes ou de douleurs diffuses
chroniques.
Cela étant, en dépit des douleurs ressenties, l’expertisée
possédait les ressources nécessaires lui permettant d’assumer son ménage,
y compris la prise en charge de son enfant de trois ans et demi, en
collaboration avec son époux. Ainsi, si ses difficultés était d’ordre algique,
elles ne nécessitaient toutefois pas de traitement médicamenteux, mais
uniquement un suivi physiothérapeutique.
Pour l’expert rhumatologue, les activités pratiquées par la
recourante, dans le cadre de stages, en tant que cuisinière, vendeuse et
ouvrière en bijouterie, n’étaient pas exigibles, ce depuis le 1er mars 2017,
date à laquelle une IRM de la colonne lombaire avait mis en évidence des
troubles dégénératifs. Une capacité de travail entière devait néanmoins lui
être reconnue dans une activité respectant les limitations fonctionnelles
qu’il avait décrites (« port de charge fréquent supérieur à 5kg ; station
debout ou assise prolongée »).
cc) Sur le plan psychiatrique, le Dr T.________ a écarté, aux
termes de ses développements très détaillés, l’existence de toute atteinte
incapacitante.
En particulier, l’expertisée n’avait pas fait état de
manifestations douloureuses, ni d’hypervigilance, ni encore de pensées
envahissantes. Certes, elle faisait l’objet d’un suivi en psychothérapie, à
raison d’une séance tous les quinze jours, en lien avec ses hallucinations
nocturnes (manifestations hypnagogiques, paralysies du sommeil), qui
étaient elles-mêmes liées à des événements traumatiques vécus lors de son
enfance, l’expertisée ayant quitté son pays d’origine, la S***, pour fuir la
guerre qui y sévissait. Néanmoins, l’anxiété qu’elle rapportait ne la limitait
pas dans ses interactions sociales, tout paroxysme anxieux de type panique
devant ainsi être écarté. Même si elle était manifestement émue, au bord
des larmes, lorsqu’elle évoquait les évènements douloureux de son
existence, elle ne présentait pas de signe d’anxiété. L’expert a de même
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tenu pour rassurante la description par la recourante de la vie quotidienne :
elle était active, allait à ses rendez-vous, était capable de s’organiser, de
faire les repas et de s’occuper de son enfant en bas âge. Il n’a pas non plus
retenu d’agitation psychomotrice ou de signe d’impatience. La recourante
ne présentait pas non plus de trouble en lien avec les fonctions végétatives
ou d’autres symptômes d’allure somatoforme, ni dans le registre
psychotique. Tout trouble de la personnalité devait également être écarté.
S’agissant de l’humeur, l’expertisée ne décrivait pas de tristesse
permanente pouvant être le signe d’un épisode dépressif. Elle disait pouvoir
être heureuse à certains moments. Il n’y avait pas à proprement parler de
diminution de l’intérêt et du plaisir, mais un recentrage de l’investissement
de l’expertisée autour de son fils. L’expert n’a en outre pas constaté de
fatigue ou de fatigabilité pendant la durée de l’examen. Aucun des trois
critères principaux pour retenir un épisode dépressif n’était ainsi présent.
Quant aux critères secondaires, l’expert n’a pas non plus constaté de
trouble de la concentration ou de l’attention, ni de baisse de l’estime de soi
ou d’autodévaloriation à un degré pathologique, ni d’idée de culpabilité.
L’appétit était décrit comme normal et si la recourante avait pu avoir des
idées suicidaires, de manière isolée, évoluant de longue date selon ses
propres dires, cela ne concordait pas avec l’évolution cinétique d’un épisode
dépressif. L’expert n’a par ailleurs pas non plus retenu de trouble affectif
bipolaire ou de cyclothymie, ni de dysthymie, ni de troubles anxieux
phobiques ou non, ni de trouble de l’adaptation, ni de trouble du
comportement alimentaire, en expliquant pour chacun d’entre eux, pour
quelles raisons il les écartait.
c) Pour l’essentiel, on comprend que la recourante reproche à
l’intimé, et aux experts, de s’être écartés de l’avis de ses médecins
traitants, en particulier sur le plan psychiatrique.
aa/aaa) En particulier, le Dr P.________, psychiatre, et la
psychologue R.________ ont rappelé, dans leur rapport du 14 octobre 2024,
que la recourante effectuait auprès d’eux un suivi depuis 2022. Dans ce
cadre, ils avaient retenu les diagnostics d’état de stress post-traumatique
d’évolution chronique et de trouble douloureux somatoforme persistant
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ainsi que ceux de paralysie du sommeil et d’hallucinations hypnagogiques
et hypnopompiques. Selon le médecin et la thérapeute précités, les
douleurs, les variations thymiques et la fatigue chronique engendrées par
les troubles du sommeil avaient directement un impact sur la capacité de
travail de la recourante, en tant qu’elles constituaient un frein important à
toute occupation rémunérée exigeant une rentabilité et une régularité. Ils
ont également relevé qu’après avoir pris connaissance de la décision de
l’intimé lui refusant toute prestation, leur patiente présentait une
symptomatologie encore plus floride qu’à l’accoutumée, interprétant ce
refus comme une non-reconnaissance de ses difficultés.
bbb) Pour autant, comme l’a observé le SMR dans son avis du
17 février 2025, ce rapport ne contient aucun élément objectif ou
observations cliniques permettant de comprendre les limitations
fonctionnelles qui justifieraient une incapacité de travail. En tant que les
médecins traitants affirment que « les expertises ne rendent absolument
pas compte de la sévérité des symptômes psychiatriques qui sont […]
banalisés », cette affirmation apparaît difficilement compréhensible eu
égard à un rapport d’expertise exposant clairement l’anamnèse, les
ressources et les constats cliniques (cf. supra consid. 6b/cc), à l’inverse des
médecins traitants.
Il apparaît en effet que, dans son rapport du 21 juillet 2024, le
Dr T.________ a exposé de manière précise et circonstanciée les raisons pour
lesquelles il convenait d’écarter les diagnostics retenus par les médecins
traitants. S’agissant en premier lieu du diagnostic d’état de stress post-
traumatique, l’expert a relevé, dans la partie « cohérence et plausibilité »,
qu’il existait en la matière un discours inconstant, variant en fonction des
interlocuteurs et des périodes. Sur toute la durée de l’examen, l’expert
n’avait ainsi à aucun moment constaté de réviviscence, tels que des flash-
backs ou des pensées intrusives. L’expertisée n’avait pas mis en œuvre de
stratégies pour éviter de revenir sur le sujet et elle décrivait différentes
scènes traumatiques sans débordement émotionnel. Il n’y avait pas non
plus d’émoussement émotionnel, d’insensiblité à l’environnement ou de
détachement par rapport aux autres, notamment lorsqu’elle évoquait les
interactions avec son époux ou son fils. Contrairement à ce que relevaient
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les médecins traitants, la recourante ne rapportait pas de circonstance
particulière propre à réveiller le souvenir traumatique. L’expert n’avait du
reste pas constaté d’hyperréveil neurovégétatif, ni d’hypervigilance,
l’expertisée n’apparaissant pas sur le qui-vive, ni encore de signes d’anxiété
ou de dépression.
Pour l’expert, l’existence de troubles somatoformes devait
également être écartée. Il n’avait pas retrouvé dans la documentation
médicale au dossier, ni n’avait constaté de détresse émotionnelle vis-à-vis
de la douleur. A l’exception de la première fois où elle avait dû insister pour
obtenir un rendez-vous pour une IRM, elle n’avait pas décrit la multiplication
d’examens complémentaires ou le recours à de multiples spécialistes.
L’expertisée rapportait bien plutôt des relations de confiance avec les
différents médecins qui avaient pris en charge la douleur. L’expertisée avait
déclaré « faire avec » après le retrait du neurostimulateur médullaire et
l’annonce de perspective thérapeutique. Elle ne suivait par ailleurs plus de
traitement antalgique. Aussi, lorsqu’il lui avait été annoncé qu’elle était
probablement trop jeune pour bénéficier d’une prise en charge chirurgicale
avec un taux de réussite de 50%, elle semblait l’avoir accepté, n’ayant pas
multiplié la recherche d’interventions thérapeutiques à tout prix, même
invasives. Par ailleurs, elle ne décrivait pas d’impact de son état émotionnel
sur la perception de l’intensité douloureuse, laquelle était constante, quel
que fût son humeur.
ccc) Dans ce contexte, il n’apparaît pas que l’appréciation des
médecins traitants, orientée et en définitive peu étayée, soit en mesure de
remettre en cause les constats cliniques, précis et détaillés, opérés par
l’expert psychiatre.
En outre, pour répondre au constat du psychiatre traitant et de
la thérapeute, selon lequel leur patiente présentait une symptomatologie
encore plus floride qu’à l’accoutumée après avoir pris connaissance de la
décision de l’intimé lui refusant toute prestation, on précisera qu’une
décompensation passagère après réception des conclusions d’une
expertise, tout comme d’une décision de l’OAI, ne permet pas la
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reconnaissance d’une atteinte durablement invalidante d’autant moins
qu’elle résulte d’un facteur non médical étranger à la notion d’invalidité
(ATF 127 V 294 consid. 5a).
bb) S’agissant du rapport médical établi le 7 février 2025 par le
Dr V.________, ce dernier se limite à exprimer son soutien au recours initié
par la recourante, ceci afin qu’elle soit reconnue dans sa souffrance et son
invalidité par le biais d’une rente. Ce rapport ne contenant pas le moindre
élément médical, il n’est d’aucune pertinence.
d) Au vu de ce qui précède, les rapport médicaux produits par
la recourante ne comportent aucun élément objectivement vérifiable, de
nature clinique ou diagnostique, qui aurait été ignoré dans le cadre de
l’expertise et qui serait suffisamment pertinent pour remettre en cause le
bien-fondé des conclusions des experts ou établir leur caractère incomplet.
Il sied ainsi de reconnaître une pleine valeur probante au rapport d’expertise
du 21 juillet 2024 du BR.________, dont la Cour de céans n’a aucun motif de
s’écarter, ce rapport présentant du reste des conclusions qui sont
entièrement superposables à celles du rapport d’expertise du 28 septembre
2020 du [...] et de l’examen clinique du SMR réalisé le 5 juillet 2021.
Aussi, il y a lieu de suivre l’avis du SMR du 26 juillet 2024 et de
retenir que la recourante a présenté une incapacité totale de travail dans
son activité habituelle depuis le 1er mars 2017, mais une capacité entière
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir une
activité lui permettant d’alterner les positions assise et debout à raison
d’une à deux fois par heure et n’impliquant ni le port de charges de plus de
5kg, ni de position en porte-à-faux statique prolongé du tronc, ni
d’exposition à des vibrations.
On relèvera à cet égard que, contrairement à ce que semble
soutenir la recourante, les activités proposées par le service de
réadaptation (ouvrière dans l’industrie légère, dans le conditionnement,
magasinière en petit matériel – outillage, visserie, quincaillerie –, ouvrière
en atelier de montage de petite mécanique ou de matériel électrique léger ;
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cf. rapport du 30 mars 2022), respectent les limitations fonctionnelles
qu’elle présente.
7. S’agissant du calcul du degré d’invalidité, l’intimé s’est fondé,
tant pour le revenu sans invalidité que pour le revenu d’invalide, sur les
valeurs résultant des données de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires. Il est ainsi parvenu à un degré d’invalidité nul, dans la mesure où
les deux termes de la comparaison étaient identiques.
En l’occurrence, le calcul effectué par l’intimé, au demeurant
non contesté par la recourante, ne prête pas le flanc à la critique et peut
être confirmé.
8. Enfin, c’est à bon droit que l’intimé a dénié à la recourante le
droit à des mesures d’ordre professionnel, dans la mesure où le taux
d’invalidité minimum de 20% auquel la jurisprudence subordonne le droit à
de telles prestations n’est pas atteint (cf. ATF 193 V 399 consid. 5.3, 130 V
488 consid. 4.2). Il apparaît également que de telles mesures ne seraient,
de toute façon, pas utiles, dès lors que la recourante a confirmé qu’elle
souhaitait se concentrer en priorité sur sa famille et qu’il n’y avait, en l’état,
pas de place pour un projet professionnel (formation initiale) qui demandait
beaucoup d’investissement en temps et en énergie (cf. rapport du 14 mars
2022 de la M.________ et rapport final du service de réadaptation de l’OAI du
30 mars 2022). Une mesure d’aide au placement ne serait pas non plus
appropriée à ce stade, la recourante ne se trouvant actuellement pas, quoi
qu’elle en dise, dans une dynamique de recherche d’emploi. Il lui sera
néanmoins loisible, dans le futur, de solliciter de l’intimé une aide dans ce
sens si elle l’estime nécessaire.
9. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
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- 23 -
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 août 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs) sont mis
à la charge d’A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
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par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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