vd_gerichte · ZD21.012194 · 2022-05-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 107/21 - 164/2022
ZD21.012194
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 mai 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Neu et M. Métral, juges
Greffière : Mme Simonin
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à […], recourant,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 53 al. 1 LPGA ; 8, 17, 28 al. 1 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Q.__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né le 8
juin 1967 au […]. Il est arrivé en Suisse en 1986 (cf. examen
neuropsychologique du 10 mars 2020) et s’est marié le 24 novembre 1989
avec une ressortissante suisse. Il a acquis la nationalité suisse par la suite.
Sans formation professionnelle, il a occupé des emplois dans la
restauration entre 1986 et 1990. Il a ensuite travaillé, de 1990 à 2004,
pour le compte de […] entreprise de service, en tant que facteur interne
sur le site de X.________, puis a été engagé par X.________ comme
collaborateur technique à partir du 1er mars 2005.
Le 18 août 1997, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) tendant à l’octroi de mesures
professionnelles ou d’une rente. Cette demande a été rejetée par décision
du 23 juin 1999, confirmant un projet de décision du 2 juin précédent, au
motif que son atteinte à la santé n’avait pas diminué sa capacité de gain
ni entraîné d’incapacité de travail de longue durée.
b) Le 25 octobre 2017, Q.__________ a complété une nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Il a indiqué qu’il avait
travaillé comme magasinier à X.________ du 1er mars 2005 au 30 avril 2017
à 100% et touchait des prestations de l’assurance-chômage depuis le 1er
mai 2017. Il a précisé qu’il avait des douleurs à la hanche gauche depuis
2015. Avec sa demande, il a fourni une attestation médicale du 20 octobre
2017 du Dr J._________, spécialiste en médecine interne générale, selon
laquelle il ne pouvait pas être placé en tant que magasinier et que tout
travail nécessitant une position debout prolongée était incompatible avec
son affection médicale, ajoutant qu’une tâche administrative serait une
solution idéale.
Dans un rapport médical du 13 mars 2018 à l’OAI, le Dr
J._________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
suivants :

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- status après traumatisme du genou gauche avec fracture du plateau
tibial et développement par la suite d’un genou valgum avec
gonathrose post-traumatique ayant nécessité plusieurs
arthroscopies pour résection méniscales en 1988 et en 1990 ;
- status après ostéotomie de varisation tibiale pour séquelles de
fracture du plateau tibial externe et genou valgum du genou
gauche ;
- périarthropathie de la hanche droite traitée conservativement par
physiothérapie, élongation, massages et anti-inflammatoires.
Le Dr J.________ a précisé que l’intéressé avait essentiellement
des douleurs à la hanche droite liées aux vices posturaux en rapport avec
la position debout de magasinier. Comme limitations fonctionnelles, ce
médecin a indiqué que l’intéressé pouvait difficilement se tenir debout
durant plusieurs heures, tout en précisant que sa capacité de travail était
de 0% dans son activité habituelle depuis avril 2017, et de 100% dans une
activité adaptée dès à présent, préconisant celle d’employé de bureau. Le
médecin a encore précisé que l’intéressé occupait actuellement la fonction
de magasinier chez C._______.
Il ressort d’une note d’entretien du 9 août 2018 que l’assuré a
suivi depuis mai 2018 une mesure Stop and Go auprès de O.________, mise
en place par l’assurance-chômage, après avoir participé à une mesure
CAPTA via l’ORP, mesure en principe réservée aux employés de
commerce, dans le but de le réorienter dans le domaine administratif.
Selon cette note, la conseillère AI et la maîtresse socio-professionnelle
doutaient cependant que l’orientation vers le domaine administratif était
adaptée à la situation de l’assuré qui n’avait pas été scolarisé dans son
pays, n’écrivait pas le français et ne parlait pas toujours correctement
cette langue. Deux propositions ont donc été faites à l’assuré : soit
l’orientation vers le CNIP, dans le but de l’orienter vers l’industrie légère,
soit l’orientation vers le service d’aide au placement de l’AI afin de gagner
du temps pour trouver un emploi, son droit au chômage arrivant à
échéance en novembre 2018. Il ressort de la note que l’assuré s’est

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braqué contre cette proposition indiquant que le domaine industriel ne lui
plaisait pas.
Le 9 août 2018, l’OAI a procédé au calcul du taux d’invalidité
du recourant, le fixant à 17,73%, compte tenu d’un salaire sans invalidité
de 82'033 francs et d’un salaire exigible avec invalidité de 67'485 francs,
ce dernier étant fixé sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires, tableau 1 niveau de compétences 1. L’OAI a indiqué ce qui suit
comme exemples d’activités adaptées : toutes activités professionnelles
permettant l’alternance des positions debout/assis, comme employé en
industrie légère, opérateur sur machine automatisée ou semi-automatisée,
contrôle-qualité, vidéo-surveillance, collaborateur en centre de tri.
Il ressort d’une note du service de réadaptation de l’OAI du 22
octobre 2018 que l’assuré a finalement effectué la seconde partie de la
mesure auprès d’O.__________ dans l’atelier « multiservice » ce qui
permettait une observation des tâches simples et répétitives de type
industriel. La mesure a pris fin le 24 octobre 2018.
Par projet de décision du 1er novembre 2018, l’OAI a refusé
d’octroyer à l’assuré des mesures professionnelles et une rente
d’invalidité, compte tenu d’un taux d’invalidité de 17,73%. L’OAI retenait
que ce dernier avait une capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir une activité ne
nécessitant pas de station debout prolongée et permettant des
changements de positions. Il était précisé que l’intéressé pouvait par
exemple mettre à profit sa capacité de travail résiduelle dans un emploi
non qualifié comme employé en industrie légère, opérateur sur machine,
dans le contrôle qualité, la vidéo-surveillance ou encore comme
collaborateur en centre de tri. Une mesure d’aide au placement (art. 18
LAI) lui a été octroyée par communication du même jour.
Par décision du 10 décembre 2018, l’OAI a confirmé son projet
de décision.

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L’assuré et sa famille ont perçu le revenu d’insertion à
compter du 1er décembre 2018, date à laquelle le droit de l’assuré à des
indemnités de chômage a pris fin.
Lors d’un entretien téléphonique avec l’OAI du 20 février 2019,
l’assuré a indiqué que son état de santé actuel ne lui permettait pas
d’entrer dans une démarche d’aide au placement, de sorte que cette
mesure n’a pas été mise en œuvre, l’OAI lui précisant toutefois qu’elle
pourrait être organisée à sa demande.
B. Le 19 juin 2020, le Dr E._________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a transmis à l’OAI un rapport médical dans lequel il a
indiqué qu’il suivait l’assuré depuis avril 2019 et que celui-ci présentait
une dépression chronique à la suite de son licenciement en mai 2017, en
raison de difficultés d’adaptation aux nouvelles conditions de travail
requises par un nouveau patron. Il a ajouté qu’un récent examen
neuropsychologique avait révélé la présence d’une atteinte cognitive
associée à un QI inférieur à la norme présent depuis de nombreuses
années. Il a expliqué que l’association du déficit cognitif, de la dépression
chronique et d’un membre inférieur droit douloureux de manière
chronique entraînait une réduction sévère de la capacité de travail de
l’intéressé depuis mai 2017, date jusqu’à laquelle il avait pu travailler dans
un environnement adapté. Le médecin demandait par conséquent à l’OAI
de « réactiver la demande d’aide par l’AI ».
Le Dr E._________ a joint à son envoi un rapport d’examen
neuropsychologique du 10 mars 2020 réalisé par L._______, spécialiste en
neuropsychologie FSP. Au titre de l’anamnèse, la neuropsychologue a
relevé que sur le plan médical, l’intéressé était connu pour une
problématique orthopédique (douleurs au genou gauche après quatre
interventions chirurgicales et à la hanche droite probablement sur
déséquilibre compensatoire) consécutive à un accident de moto survenu
en 1984. Elle a encore relevé que selon les données anamnestiques
rapportées par le patient, on pouvait encore suspecter un traumatisme
crânio-cérébral léger à modéré car il disait avoir perdu connaissance et

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n’avoir pas de souvenir de l’hospitalisation jusqu’à son retour à domicile le
lendemain, puis n’avoir quasiment pu rien faire durant les 12-18 mois
suivants en raison de la fatigue, de douleurs et de maux de tête. Il ressort
également du rapport neuropsychologique que le score du QI total était
inférieur à la norme, la neuropsychologue ajoutant que le faible niveau
intellectuel était possiblement de nature développementale chez un
patient ayant été peu scolarisé et ayant rencontré des difficultés
d’acquisition dans sa langue maternelle. Elle ajoutait que l’on ne pouvait
pas exclure que ledit traumatisme crânio-cérébral durant l’adolescence ait
perturbé le développement plus tardif. Elle précisait qu’à l’heure actuelle,
la présence de troubles thymiques et la médication psychotrope pouvaient
avoir une incidence négative sur l’exploitation des ressources cognitives
sans pouvoir toutefois expliquer l’ensemble du tableau. La spécialiste
exposait encore que ces troubles étaient de nature à altérer le rendement
et l’autonomie de l’intéressé dans une activité professionnelle et que bien
qu’il ait pu travailler de nombreuses années dans l’économie libre auprès
d’un employeur ayant régulièrement adapté le cahier des charges à l’état
de santé du patient, la conjonction de troubles cognitifs et thymiques
constituait actuellement un réel handicap dans le cadre d’une
réorientation professionnelle.
A la demande de l’OAI, l’assuré a complété un formulaire de demande de
prestations AI le 3 juillet 2020 dans lequel il a indiqué avoir des problèmes
de mémoire et de compréhension (depuis toujours), présenter de la
tristesse et de la fatigue (depuis 2017) ainsi que des douleurs et faiblesses
à la jambe gauche (depuis 1998). Il a joint à sa demande un nouveau
rapport médical du Dr E._______, daté du 3 juillet 2020, précisant que l’état
de santé de l’intéressé s’était aggravé depuis la précédente décision car le
diagnostic de retard mental n’était pas connu au moment où elle avait été
rendue, bien que présent depuis de nombreuses années auparavant. Il
ajoutait que la situation sociale de précarité faisant suite au licenciement
de l’assuré n’avait fait qu’aggraver son état de santé avec un épisode
dépressif encore en traitement à l’heure actuelle. Le Dr E.________ a fait
état d’une incapacité de travail de 100% depuis mai 2017 comme aide de
bureau, ainsi que dans une activité adaptée, ajoutant que les limitations

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fonctionnelles de l’intéressé étaient les suivantes : limitations de
compréhension, d’adaptation, de mémoire, de fatigue, de concentration et
de mobilité. Il a estimé que le pronostic était réservé.
Dans un avis médical SMR du 15 juillet 2020, le Dr P.________ ,
médecin praticien, a considéré que les éléments transmis par l’assuré ne
rendaient pas plausible une aggravation de son état de santé, notamment
au motif qu’il avait pu travailler normalement depuis de nombreuses
années malgré le retard mental dont il était fait état dans la nouvelle
demande.
Dans un projet de décision du 5 août 2020, l’OAI a refusé
d’entrer en matière sur la nouvelle demande, au motif que l’assuré n’avait
pas rendu plausible que les conditions de fait s’étaient modifiées de
manière essentielle depuis la dernière décision.
Le 19 août 2020, l’assuré a de nouveau produit le rapport du
Dr E.________ du 3 juillet 2020.
Le 24 août 2020, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’il lui appartenait
d’apporter tout élément utile susceptible de lui permettre de revoir sa
position précisant que lors de sa prise de position par préavis, il était déjà
en possession du rapport du Dr E.________ susmentionné et lui octroyait un
nouveau délai pour procéder.
L’assuré a dès lors fourni un nouveau rapport du Dr
E.__________ du 2 septembre 2020. Ce dernier a posé les diagnostics
suivants :
- retard mental, sans précision F 79 ;
- épisode dépressif modéré depuis mai 2017 F 32.11 ;
- status post 4 opérations du genou et tibia gauches, de 1988 à 1997,
après accident de la circulation en 1983.
Le Dr E.________ a encore expliqué ce qui suit :

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« M. Q._______ a, malgré son retard mental, pu travailler jusqu'en 2017
au maximum de ses très faibles réserves psychologiques grâce au
soutien de sa hiérarchie et de sa belle-mère à domicile qui gérait le
ménage, les courses et l’administratif, relayée par sa fille aînée Dounia
au décès de sa belle-mère en 2011. M. Q._______ en raison de son
retard mental n’a pratiquement pas de capacités adaptatives à des
stress professionnels même "normaux".
Le départ de sa fille aînée en France à l’hiver 2016-2017 a mis M. dans
un état anxieux significatif lorsqu’il a dû tout gérer chez lui.
L’éducation de sa fille cadette qui souffre d’un retard du
développement, son fils aîné qui a un retard mental et son épouse qui
souffre également d’un trouble psychologique. Dans ce contexte de
trouble anxieux et dépressif ajouté au retard mental, M. n’a pas pu
tenir son poste de travail et a été licencié en mai 2017.
L’incapacité de travail [est] de 100% depuis mai 2017 comme aide de
bureau. Incapacité de travail à 100% dans une activité adaptée, la
fragilité psychique est trop importante et ne lui permet pas de
s’adapter aux stress sociaux et professionnels.
Travail possible dans une structure protégée en dehors du monde
professionnel sans pression et ménageant son genou, pourcentage à
définir.
Limitations fonctionnelles : limitations d’adaptation, de compréhension,
de mémoire, de concentration, de fatigue, de mobilité.
Pronostic : mauvais ».
Par nouvel avis SMR du 28 octobre 2020, le Dr P.________ a
considéré que le nouveau rapport du Dr E.________ était de nature à rendre
plausible une modification de l’état de santé justifiant une entrée en
matière, étant donné qu’il mettait en avant une problématique thymique
(épisode dépressif) inconnue lors de la précédente demande. Le SMR
indiquait qu’il fallait dès lors envoyer à ce médecin une demande de
rapport complet et en particulier décrire une journée-type de l’assuré ainsi
que la répercussion des atteintes à la santé dans les domaines courants
de la vie (ménage, loisirs et activités sociales).
Le Dr E.__________ a dès lors remis un nouveau rapport à l’OAI
le 14 décembre 2020. Il y a exposé qu’il voyait son patient 2 à 3 fois par
mois, en alternance avec une psychothérapeute le suivant en délégation.
Il a indiqué que l’assuré avait une incapacité de travail de 100% depuis
mai 2017, comme aide de bureau ainsi que comme magasinier. Il a
expliqué que l’assuré présentait un épisode dépressif depuis son
licenciement de X._________ en mai 2017 après avoir reçu un
avertissement pour non-respect d’un nouveau cahier des charges,

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ajoutant que la dépression évoluait vers la chronicité. Le médecin
rappelait que l’intéressé souffrait également d’une atteinte cognitive
moyenne attestée par un examen neuropsychologique en mars 2020. Le
médecin exposait encore que l’épouse de l’assuré souffrait d’un trouble
psychologique qui l’empêchait de se gérer, que son fils aîné avait un
retard mental et sa fille cadette un retard dans les apprentissages.
Actuellement, son patient éprouvait peu de plaisir, ressentait une fatigue
et une anxiété chronique et avait des troubles du sommeil. Le Dr
E._________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
suivants : épisode dépressif chronique F32.11 ; limite du retard mental,
atteinte cognitive moyenne depuis de nombreuses années et suspicion
d’un traumatisme crânio-cérébral. Il a posé un pronostic « plutôt réservé »
s’agissant de la reprise d’une capacité de travail de 100%. Il a indiqué que
l’activité actuelle de l’intéressé était celle « père au foyer épuisé ». Le
médecin a encore précisé que l’atteinte cognitive constituait une limitation
de la capacité fonctionnelle de l’intéressé au quotidien et pour la plupart
des activités professionnelles, ajoutant qu’il présentait également une
fatigue et des difficultés de concentration en lien avec la dépression et
l’anxiété. S’agissant du nombre d’heures de travail raisonnablement
exigible dans une activité adaptée, le médecin a indiqué qu’il devait être
défini avec l’intéressé. Il a encore précisé que la capacité de travail dans
une activité adaptée et simple pourrait être de 100% mais que l’anxiété
générée par les comportements pédophiles de son fils aîné sans
surveillance, affectait grandement sa capacité de concentration. Plus loin,
le médecin a indiqué que l’intéressé ne pouvait ni travailler à plein temps
ni à temps partiel. Le médecin a encore indiqué que la situation familiale
de l’intéressé était compliquée et qu’il n’y avait pas de soutien possible de
la part de son épouse.
Le Dr E.__________ a précisé que l’intéressé présentait les
limitations fonctionnelles suivantes en lien avec son atteinte à la santé
psychique : difficultés à l’idée de se séparer de son fils ; difficultés de
concentration et de compréhension, troubles mnésiques et capacité
d’organisation limitée, en lien avec les troubles cognitifs et la dépression ;
hypersensibilité au stress causant des difficultés d’adaptation, également

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en raison du trouble cognitif et de la dépression. Le Dr E._________ a
encore indiqué que l’intéressé ne pouvait pas exercer les activités
suivantes, en raison de ses difficultés de concentration et de
compréhension : activités exigeant de fréquents contacts interpersonnels
ou en contact avec la clientèle, exigeant une grande autonomie, de
l’endurance, de la précision, impliquant du stress, exigeant de la rapidité,
une adaptation permanente ou des tâches complexes.
Sur demande de l’OAI, lui demandant de préciser quelle était
une journée-type de son patient, le Dr E._________ a indiqué que ce dernier
avait la responsabilité de gérer la vie de son épouse et de son fils adulte
qui présentaient des déficiences psychologiques et intellectuelles
avancées, ainsi que de sa fille de 8 ans qui avait un retard de
développement. L’intéressé s’occupait des courses et de faire les repas
avec une aide d’environ 10 % de son épouse, laquelle se chargeait
d’amener leur fille à l’école le matin et de la récupérer, étant précisé que
l’intéressé devait régulièrement rappeler à son épouse les activités
quotidiennes du ménage et du maintien de son hygiène. Son patient
faisait par ailleurs le « taxi » pour les trois, les conduisant à tous leurs
rendez-vous et le soir il s’occupait de gérer l’administratif, comme il le
pouvait. Le médecin a encore répété que son patient avait une anxiété
quotidienne liée aux comportements de son fils adulte, qu’il vérifiait tous
les jours les messages et images de son téléphone et qu’il lui rappelait
sans cesse les limites à respecter. Le Dr E._________ a précisé qu’un
placement en foyer avait été tenté par le passé mais sans succès et
qu’une démarche de curatelle avait été proposée par un juge, mais que
l’intéressé ne pouvait pas s’y résoudre, pris par un sentiment d’abandon
insupportable de son fils. Le Dr E.__________ a finalement indiqué que le
niveau d’anxiété généré par cette situation familiale très stressante
altérait ses capacités de concentration et d’attention pour l’exercice d’une
activité professionnelle, qui étaient déjà limitées par l’atteinte cognitive de
base.
Par avis médical SMR du 9 février 2021, le Dr P._________ a
estimé que l’assuré présentait au premier plan des « facteurs extra-

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médicaux » (situation de santé des membres de la famille, difficulté de
maîtrise de la langue), objectivement indépendants de [l’]évaluation
médico-assécurologique », ajoutant que ce risque psycho-social devait
faire l’objet d’une prise en charge indépendante de l’instruction médicale
AI. Le Dr P._______ a ajouté ce qui suit :
« On relève dans la description d’une journée-type faite par le
psychiatre des ressources importantes de l’assuré qui assume sa
famille presque seul. Les critères de sévérité de l’atteinte dépressive
ne sont pas précisés. On ne sait pas si l’épisode dépressif peut être
qualifié de moyen, léger, sévère, réactionnel et si on peut
objectivement retenir un tel diagnostic. Le F 32.1 n’est pas étayé de
manière objective et si le cas échéant il le serait les répercussions
uniformes ne sont pas évidentes. On s’interroge sur la date retenue par
le psychiatre de début du trouble vu son suivi objectivement plus
tardif. On ne voit pas de signes indirects en faveur d’une situation
sévère tels que des hospitalisations, des relais thérapeutiques, un
épuisement des ressources. Le psychiatre retient une pleine CTAA dans
une activité simple, répétitive qui pourrait être entravée par des
facteurs extra-médicaux (situation du fils).
Conclusion : En l’état, après instruction de l’atteinte thymique soulevée
par le psychiatre traitant, on ne dispose pas d’éléments médicaux
probants pour accepter une évolution depuis la dernière décision AI. La
situation psychiatrique ne génère pas objectivement de limitations
uniformes dans tous les domaines comparables de la vie. Il n’y a pas
de critères de sévérité objectifs, médicaux, pour s’écarter d’une pleine
CTAA, comme retenu dans le cadre de la dernière décision et par le
psychiatre également. Une atteinte cognitive moyenne n’entrave pas
une activité adaptée simple, répétitive qui serait également compatible
avec les LF issues de la 1ère décision. La suspicion de TCC ne peut pas
constituer une entité objective car non confirmée et n’ayant pas
empêché l’assuré ultérieurement durant plusieurs années ».
Par décision du 17 février 2021, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations de l’intéressé au motif
qu’il n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision.
C. Par acte du 18 mars 2021, Q.__________ a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 17
février 2021, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à
l’OAI pour mise en œuvre d’une expertise psychiatrique puis nouvelle
décision, sous suite de frais et dépens. Il fait d’abord valoir que l’OAI a
faussement intitulé sa décision, au motif que ce dernier est bel et bien
entré en matière sur sa nouvelle demande. Il invoque que ses troubles

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psychiatriques et cognitifs constituent un véritable handicap et que le SMR
a conclu à tort que les conclusions du Dr E.__________ n’étaient pas
satisfaisantes, relevant par ailleurs que le Dr P.___________ du SMR n’était
pas spécialiste en psychiatrie.
Dans sa réponse du 11 mai 2021, l’OAI admet d’abord être
entré en matière sur la nouvelle demande de l’assuré et avoir repris
l’instruction de la cause. Pour le reste, l’office conclut au rejet du recours
et au maintien de sa décision de refus de prestations en se référant à
l’avis médical du SMR du 9 février 2021 et au motif que l’incapacité de
travail attestée par le Dr E._________ était due à des facteurs extra-
médicaux (ou psycho-sociaux), en lien avec une situation familiale difficile,
ce qui ne relevait pas de l’assurance-invalidité.
E n d r o i t :
1. Déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision litigieuse, le recours a été interjeté en temps utile (cf. art. 60
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1]) auprès du tribunal compétent et respecte
les autres conditions de recevabilité (notamment art. 61 let. b LPGA ), de
sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière au fond.
2. Bien que l’OAI ait intitulé la décision litigieuse « refus d’entrée
en matière », il est bel est bien entré en matière sur la nouvelle demande
de prestations de l’intéressé (cf. avis SMR du 28 octobre 2020), comme il
l’a d’ailleurs admis dans sa réponse du 11 mai 2021. Le litige porte donc
sur le point de savoir si c’est à juste titre que l’OAI a refusé d’octroyer des
prestations AI au recourant dans le cadre de sa nouvelle demande du 3
juillet 2020. Le recourant critique en particulier l’évaluation de sa capacité
de travail à laquelle a procédé l’OAI.
3. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée

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que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et de vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela
revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur
en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de la
disposition précitée, qui prévoit que si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
b) En vertu de l’art. 53 al. 1 LPGA, les décisions et les
décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à
révision si l’assuré ou l’assureur découvre subséquemment des faits
nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne
pouvaient être produits auparavant.

- 14 -
La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s’apprécie
de la même manière en cas de révision (procédurale) d’une décision
administrative (art. 53 al. 1 LPGA), de révision d’un jugement cantonal
(art. 61 let. i LPGA) ou de révision d’un arrêt du Tribunal fédéral fondée sur
l’art. 123 al. 2 let. a LTF. Sont nouveaux, au sens de ces dispositions, les
faits qui se sont produits jusqu’au moment où des allégations de faits
étaient encore recevables dans la procédure principale, mais qui n’étaient
pas connus de la partie requérante malgré toute sa diligence. En outre, les
faits nouveaux doivent être importants, c’est-à-dire qu’ils doivent être de
nature à modifier l’état de fait qui est à la base de l’arrêt entrepris et à
conduire à un jugement différent en fonction d’une appréciation juridique
correcte. Les preuves, quant à elles, doivent servir à établir soit les faits
nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient
certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n’avaient pas pu
être prouvés, au détriment de la partie requérante. Dans ce contexte, le
moyen de preuve ne doit pas servir à l’appréciation des faits seulement,
mais à l’établissement de ces derniers (ATF 144 V 245 consid. 5.1 ; 143 V
105 consid. 2.3).
4. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 17 février 2021 (ATF 144 V 210 consid.
4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid.
4.1).
a) En vertu de l’art. 8 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité, RS 831.20), les assurés invalides ou menacés d’une
invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,

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maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b).
En vertu de l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Le seuil minimum fixé par la
jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une
diminution de la capacité de gain de 20% environ (ATF 139 V 399 consid.
5.3).
L’art. 28 al. 1 LAI prévoit que l’assuré a droit à une rente aux
conditions suivantes :
a. sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles ;
b. il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40%
en moyenne durant une année sans interruption notable ;
c. au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au
moins.
b) aa) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le
cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

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Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports
au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De
tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne
contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise
médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR
de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux
mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur
probante aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des
informations utiles à la prise de décision pour l’administration ou les
tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale et d’une
appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27
mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011 du 26

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janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant de
poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra
être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité
ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465
consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
bb) Les affections psychiques, les affections
psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances
psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées).
aaa) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit
diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2).
bbb) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail
réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue
d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et
répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en

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considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments et des
symptômes pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un
traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la
résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle
comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la
personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la
personnalité de la personne assurée avec des exigences de motivation
accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il
convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par
la personne assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et les références citées). Selon la jurisprudence en effet, les
« facteurs extra-médicaux » (exagération des plaintes, réticence à
accepter un traitement, faible motivation à reprendre une activité
lucrative), à l'instar des facteurs psychosociaux et socioculturels, ne
relèvent pas de l'assurance-invalidité. Cependant, la jurisprudence a déjà
souligné l'importance que revêtaient les évaluations médicales pour
apprécier les situations dans lesquelles des facteurs externes à l'invalidité
apparaissaient au premier plan et imprégnaient l'anamnèse : dans ces
situations, il appartient aux médecins de préciser si l'atteinte à la santé
diagnostiquée a toujours valeur de maladie ou si celle-ci passe au second
plan par rapport auxdits facteurs externes (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a p.
299 ; TF 9C_558/2020 du 7 septembre 2021 consid. 4.2 ; 9C_848/2017 du
29 mai 2018 consid. 4.2 ; 9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 4).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres

- 19 -
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
5. a) En l’occurrence, il convient de rappeler que dans le cadre
de la précédente décision du 10 décembre 2018, l’OAI a nié le droit du
recourant à des prestations d’invalidité, compte tenu d’un taux d’invalidité
de 17,73%. Il a en particulier retenu que l’assuré avait une capacité de
travail de 100% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
physiques (activité sans station debout prolongée et permettant des
changements de positions), l’activité habituelle de magasinier n’étant plus

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adaptée, d’après les constatations médicales. Seules des atteintes à la
santé physique ont été mises en évidence dans le cadre de l’instruction de
cette demande et par conséquent prises en compte par l’OAI dans sa
décision. Les diagnostics posés étaient ceux de périarthropathie de la
hanche droite, status après traumatisme du genou gauche et status après
ostéotomie pour séquelle de fracture du plateau tibial à gauche.
b) A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a fait état
d’atteintes à sa santé psychique et d’un trouble cognitif. Sur la base de
ces éléments, l’OAI est entré en matière sur la demande, considérant que
le rapport du Dr E.__________ du 2 septembre 2020 rendait plausible une
aggravation de l’état de santé susceptible de modifier le droit aux
prestations.
aa) En premier lieu, on constate que le quotient intellectuel
en-dessous de la moyenne remontant à l’enfance et l’éventuel déficit
cognitif ensuite d’un accident de moto au Liban en 1984 n’ont pas
empêché le recourant de travailler entre 1986 et 2017, et ne peuvent
donc fonder le droit à une rente d’invalidité. Par ailleurs, à supposer que
ces éléments aient, par le passé, entraîné une limitation de la capacité de
travail et de gain, la survenance de l’invalidité daterait de la période
pendant laquelle le recourant est entré dans l’âge adulte, avant son
arrivée en Suisse, de sorte que les conditions de l’art. 36 al. 1 LAI ne
seraient pas réunies.
bb) Reste à examiner si le recourant fait état, dans sa
nouvelle demande, d’autres atteintes à sa santé, en plus des atteintes
physiques déjà prises en compte dans la précédente décision de refus de
prestations d’invalidité du 10 décembre 2018, susceptibles de fonder le
droit à une rente ou à des mesures de reclassement professionnel.
A l’appui de sa nouvelle décision de refus de prestations
d’invalidité ici litigieuse, on rappellera que l’OAI s’est fondé sur les avis du
Dr P.__________ du SMR, en particulier sur celui du 9 février 2021, selon
lequel le recourant présente au premier plan des « facteurs extra-

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médicaux » et non des atteintes à la santé psychique invalidantes. Ce
médecin a en effet retenu que le psychiatre traitant n’avait pas étayé le
diagnostic d’épisode dépressif moyen de manière objective et que quoi
qu’il en était, les répercussions uniformes dans tous les domaines
comparables de la vie n’étaient pas évidentes, vu la description de la
journée-type à laquelle avait procédé le psychiatre. Il n’y avait pas non
plus, selon le médecin du SMR, de critères de sévérité objectifs médicaux
qui justifieraient de s’écarter d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles physiques retenues dans la
décision de refus précédente.
Or, ces conclusions sont douteuses à plus d’un titre. En effet,
s’il est vrai que le Dr E._______ n’a pas étayé le diagnostic d’épisode
dépressif moyen, il est toutefois peu plausible, vu les autres pièces
médicales du dossier, que le recourant présente au premier plan des
« facteurs extra-médicaux » et non des atteintes à la santé psychique
potentiellement invalidantes. On relèvera d’abord que le Dr P._________
s’est prononcé uniquement sur la base du dossier médical de l’assuré sans
examiner ce dernier et qu’il n’est pas spécialiste en psychiatrie. Le Dr
E.________ a pour sa part indiqué à plusieurs reprises que son patient
présentait un épisode dépressif, dans ses rapports successifs des 19 juin,
3 juillet, 2 septembre et 14 décembre 2020. Dans ces deux derniers
rapports, le psychiatre indique qu’il s’agit d’un épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique F32.11. Le Dr E.__________ a encore expliqué
que son patient avait développé un trouble anxio-dépressif lors du départ
de sa fille de la maison en hiver 2016-2017, qui l’aidait jusque-là à prendre
soin de la famille et que dans ce contexte de trouble anxieux et dépressif
ajouté au retard mental, il n’avait pas réussi à conserver son poste de
travail (rapport du 2 septembre 2020). Par ailleurs, le Dr E.__________ a
précisé dans son rapport du 14 décembre 2020 que son patient présentait
les symptômes suivants : il éprouvait peu de plaisir, ressentait une fatigue
et une anxiété chronique et présentait des troubles du sommeil. Le Dr
E.__________ a également indiqué que le recourant avait des limitations
fonctionnelles en lien avec la dépression et l’anxiété, à savoir une fatigue
et des difficultés de concentration et d’attention. Vu ce qui précède, les

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constatations du SMR qui considère que le recourant ne présente pas
d’atteintes à la santé psychique sont peu crédibles. Quant aux conclusions
du Dr E.__________ selon lequel le recourant présente un épisode dépressif
moyen, elles ne sont pas étayées. Dès lors, l’instruction doit être
complétée notamment sur ce point, en particulier préciser le degré de
gravité de l’épisode dépressif (léger, moyen ou grave) et son influence sur
la capacité de travail avec prise en considération de l’intensité des
symptômes et du succès et ou de l’échec du traitement, dès lors que le
recourant suit une psychothérapie et prend des médicaments pour ses
troubles psychiques (cf. supra consid. 4b/bb, procédure probatoire
structurée, ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et 141 V 2).
On ajoutera qu’afin d’apprécier la capacité de travail du
recourant, le médecin du SMR s’est également appuyé sur la description
de la journée-type à laquelle a procédé le psychiatre traitant. Sur cette
base, il a estimé que le recourant présentait des ressources importantes
car il assumait un contexte familial difficile presque seul.
Or, une telle appréciation apparaît lacunaire, au vu des autres
indicateurs relatifs à la procédure probatoire structurée applicable.
En effet, selon la jurisprudence, il faut également prendre en
compte les effets d’une éventuelle comorbidité sur les ressources
adaptatives de la personne assurée. En l’occurrence, il ressort tant des
rapports médicaux du Dr E.__________ (cf. en particulier celui du 14
décembre 2020) que de celui de la neuropsychologue Leros que la
conjonction entre le retard mental et le trouble anxio-dépressif du
recourant a un effet sur sa capacité à s’adapter. On ne peut ainsi faire
abstraction du quotient intellectuel en-dessous de la moyenne de
l’intéressé car même si cette circonstance n’est pas assurée en tant que
telle (cf. ci-dessus 5b/aa), elle doit être prise en considération si elle
entraîne pour le recourant des difficultés à gérer son trouble anxio-
dépressif, avec un effet délétère supplémentaire sur sa capacité de travail.
Il en va de même des difficultés familiales. Le quotient intellectuel et les
difficultés familiales ne seraient dans ce cas pas directement invalidants

- 23 -
mais indirectement en ce qu’ils priveraient le recourant des ressources
nécessaires pour gérer son atteinte à la santé psychique. Par opposition,
on relève que la nécessité et la difficulté à gérer, en plus d’une activité
lucrative à 100% toutes les tâches familiales dans une famille qui présente
de notables difficultés ne sont pas, en tant que telles ou directement, des
circonstances justifiant l’octroi d’une rente d’invalidité.
Par ailleurs, dans l’évaluation du caractère invalidant de
l’affection psychique du recourant, il convient de prendre en considération
le déroulement et l’issue des mesures de réadaptation qui ont été mises
en œuvre en l’espèce.
Vu ce qui précède, des doutes subsistent quant à la pertinence
et à la fiabilité des constatations effectuées par le SMR, sans que les
rapports médicaux au dossier ne permettent de lever entièrement ces
doutes. Une expertise psychiatrique doit donc être ordonnée (cf. ATF 135
V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références
citées), afin de déterminer s’il existe une aggravation de l’état de santé du
recourant devant conduire à la reconnaissance d’une invalidité et, cas
échéant, à partir de quand aurait débuté une telle atteinte. La cause est
renvoyée à l’OAI pour qu’il mette en œuvre une telle expertise, étant
donné qu’il lui appartient au premier chef d’instruire (art. 43 al. 1 et 2
LPGA ; art. 57 al. 1 let. f LAI ; art. 69 RAI ; ATF 137 V 210 ; ainsi que la note
de Bettina Kahil-Wolff, in : JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt).
6. Dès lors, le recours est admis et la décision rendue le 17
février 2021 par l’OAI annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour
mise en oeuvre d’une expertise psychiatrique, puis nouvelle décision.
La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr.
et de les mettre à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud qui succombe.

- 24 -
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens au recourant, qui n’est
pas représenté par un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 17 février 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, fixés à 400 (quatre cents) francs, sont mis
à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

- 25 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Q.__________ ,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :