vd_gerichte · ZD24.018799 · 2025-05-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 119/24 - 149/2025
ZD24.018799
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 mai 2025
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Wiedler, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 43 et 44 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a
travaillé en qualité d’assistante de propriété par étage à 80% auprès de
[...] du 1er mai 2022 au 28 février 2023, date de son licenciement.
Elle a présenté une incapacité totale de travail dès le 18
novembre 2022, attestée par la Dre Z.________, médecin spécialiste en
médecine interne générale. F.________SA (ci-après : [...]), assureur perte de
gain maladie, a versé des prestations sous la forme d’indemnités
journalières dès le 1er janvier 2023.
L’assurée a débuté un suivi auprès de G.________, psychologue
et psychothérapeute, au mois de janvier 2023.
Par courrier de son conseil du 1er mai 2023 à l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
l’assurée a requis d’être mise au bénéfice de mesures professionnelles.
Cette requête a été suivie par une demande de prestations de
l’assurance-invalidité déposée par l’assurée le 15 mai 2023. Elle a indiqué
être en incapacité totale de travail depuis le 18 novembre 2022 en raison
d’un trauma complexe avec dissociation, précisant que ces atteintes
existaient depuis son enfance/adolescence.
Répondant le 16 juin 2023 au questionnaire de détermination
du statut soumis par l’OAI, l’assurée a indiqué que, sans atteinte à la
santé, son taux d’activité serait de 80%.
Le 22 juin 2023, l’OAI a réceptionné le dossier constitué par
l’assureur perte de gain maladie, qui comprenait notamment les pièces
suivantes :
- Un rapport médical initial complété par la Dre Z.________ le 17
janvier 2023, retenant le diagnostic de stress post-traumatique complexe
(F 43.12 et

- 3 -
F 43.22), installé progressivement et insidieusement depuis la fin de l’été
2022. L’assurée avait déjà été traitée pour de tels troubles en 2021-2022.
Selon cette médecin, l’activité lucrative actuelle était trop anxiogène.
- Un rapport d’expertise psychiatrique établi le 21 avril 2023
par le
Dr P.________, médecin spécialiste en neurologie, psychiatrie et
psychothérapie. Le Dr P.________ a diagnostiqué un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel d’une intensité encore légère à moyenne (F
33.0), précisant qu’il existait formellement depuis l’adolescence, l’épisode
actuel se manifestant depuis l’automne 2022. Ce trouble dépressif
récurrent s’était manifesté étiologiquement sur la base d’un trouble de la
personnalité émotionnellement instable, type borderline (F 60.31), qui
s’était développé depuis l’adolescence et était formellement à
diagnostiquer depuis l’âge adulte. Le pronostic de l’expert était incertain,
mais il a estimé qu’en mobilisant toute sa bonne volonté et en définissant
des priorités, l’intéressée pouvait reprendre le travail immédiatement à
30% de son taux d’emploi de 80%, avec une augmentation à 50% de son
taux d’emploi de 80% dès le 1er juin 2023 au plus tard, puis à 80% de son
taux de 80% dès le 1er août 2023, pour enfin retrouver une pleine capacité
de travail dès le 1er octobre 2023, dans l’activité exercée jusqu’à présent
et dans tout autre métier correspondant à son âge et sa formation.
Dans un rapport de l’OAI complété le 21 juin 2023, la
Dre Z.________ a estimé la capacité de travail exigible dans une activité
adaptée à « probablement 0% ». Elle a joint à son envoi un rapport de
G.________, dont elle validait totalement le contenu. Il en résultait que leur
patiente souffrait de trouble de stress post-traumatique complexe (6B41),
de troubles alimentaires (6B81), de trouble dépressif récurrent (6A71) et
de troubles dissociatifs à symptômes neurologiques (6B60). Les limitations
fonctionnelles étaient des difficultés relationnelles, des difficultés dans la
gestion des émotions, de la difficulté à maintenir un rythme
diurne/nocturne, une hypersensibilité au stress, l’apparition périodique de
phases de décompensation et un trouble de l’attention et de la
concentration. La capacité de travail était nulle et le pronostic réservé.

- 4 -
Il résulte d’un rapport d’examen psychologique réalisé le 15
septembre 2023 par L.________, psychologue et psychothérapeute, que le
tableau présenté par l’assurée rendait compte d’un fonctionnement de la
pensée marqué du registre prépsychotique. Les caractéristiques du
registre état-limite venaient en quelque sorte colmater un soubassement
davantage archaïque caractérisé par des craintes persécutoires contre
lesquelles l’intéressée mettait en place un système défensif organisé
autour d’une extrême prudence, de la dévitalisation et de défenses de
l’axe maniaque.
Dans un rapport de l’OAI complété le 7 novembre 2023, le
Dr Q.________, médecin spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a
indiqué qu’il suivait l’assurée à une fréquence mensuelle, en sus des
consultations hebdomadaires auprès de G.________. Il a évoqué les
différents suivis psychiatriques initiés et a attesté une incapacité totale de
travail de novembre 2022 à fin août 2023. Il a constaté un état dépressif
avec une diminution de la concentration, une baisse de l’estime de soi,
des idées de culpabilité et de dévalorisation, une attitude morose face à
l’avenir, une envie de disparaître, une perturbation du sommeil, une
diminution du plaisir, des idées suicidaires non-scénarisées fluctuantes et
des angoisses massives très invalidantes. Les diagnostics retenus étaient
un état anxieux et dépressif mixte (F 41.2) et un trouble spécifique mixte
de la personnalité (traits prépsychotique et anxieux) (F 61.0). L’incapacité
de travail était de 80% a minima, une amélioration étant probablement
envisageable dans les semaines, mois ou années à venir.
Anamnestiquement, sa patiente avait eu de nombreux problèmes
relationnels sur son lieu de travail en lien avec son trouble mixte de la
personnalité, ayant occasionné de fréquentes absences. Dans l’activité
habituelle, la capacité de travail était quasiment nulle, au maximum de
20%, lissé sur la semaine. Les limitations fonctionnelles à prendre en
compte étaient des difficultés relationnelles à répétition dans le cadre du
travail, une hostilité ou une agressivité ressenties par l’assurée, des
bizarreries du comportement, des difficultés dans la gestion des émotions,
une hypersensibilité au stress et l’apparition périodique de phases de

- 5 -
décompensation. Une réorientation ou une réinsertion devait selon lui être
envisagée.
Par projet de décision du 10 janvier 2024, l’OAI a informé
l’assurée qu’il comptait lui refuser l’octroi de mesures professionnelles et
d’une rente, au motif qu’elle ne présentait pas d’atteinte durable à sa
santé et qu’elle n’était pas entravée dans l’exercice d’une activité
professionnelle.
L’assurée, par l’intermédiaire de son conseil, a contesté ce
projet. Elle a en particulier fait valoir que les importantes atteintes à sa
santé justifiaient de lui reconnaître une incapacité de travail de 70% et
qu’une mesure de réinsertion aurait dû lui être accordée.
Par décision du 11 mars 2024, l’OAI a maintenu son refus
d’octroi de mesures professionnelles et d’une rente en faveur de l’assurée.
Se fondant sur l’expertise du Dr P.________, il a considéré que l’intéressée
était capable de retravailler à 100% dès le 1er octobre 2023 au plus tard
dans l’activité habituelle, de sorte qu’il se justifiait de lui nier le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité.
B. Par acte du 29 avril 2024, A.________, représentée par son
conseil, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal vaudois, concluant, avec suite de frais et
dépens, principalement à la réforme de la décision entreprise en ce sens
qu’elle soit mise au bénéfice de mesures professionnelles et d’une rente
d’invalidité entière non limitée dans le temps, subsidiairement à
l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision. Elle a en substance fait
valoir que le rapport d’expertise de l’assureur perte de gain sur lequel
s’était fondé l’OAI était dénué de force probante. Elle a requis d’être mise
au bénéfice de l’assistance judiciaire, ainsi que la tenue d’une audience de
débats publics.

- 6 -
Par décision du 14 mai 2024, la juge instructrice a accordé à la
recourante le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 29 avril
2024, comprenant l’exonération d’avances et des frais judiciaires, ainsi
que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Jean-Michel
Duc.
Par réponse du 27 juin 2024, l’intimé a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a estimé qu’aucun
reproche ne pouvait être fait à l’expertise réalisée par le Dr P.________. Le
refus de prestations était ainsi fondé puisque la recourante n’avait pas
présenté d’incapacité de travail et de gain significative pendant une année
au moins. À l’appui de son écriture, il a produit le dossier constitué par ses
soins ainsi qu’un avis du 11 juin 2024 de la Dre T.________, médecin
praticienne auprès du D.________ (ci-après : [...]), duquel il ressort
notamment que l’expertise du Dr P.________ présente tous les critères de
qualité requis et est convaincante. L’appréciation du Dr Q.________
n’apportait pas de nouveaux éléments ; il décrivait plutôt le même état de
santé que l’expert, caractérisé principalement par un trouble de la
personnalité. En présence de constats similaires concernant les atteintes
présentées par l’assurée, la Dre T.________ ne voyait pas de raison de
s’écarter des conclusions expertales.
La recourante a répliqué le 22 juillet 2024, relevant que la Dre
T.________, médecin généraliste, ne disposait pas des qualifications
nécessaires pour se prononcer sur sa santé psychique. Il n’existait en
outre aucune activité sur le marché de l’emploi correspondant à ses
limitations fonctionnelles. Elle a expliqué qu’elle avait toutefois été
contrainte de débuter une nouvelle activité professionnelle en raison de la
situation financière intenable dans laquelle elle se trouvait. Elle allait
travailler en qualité de gérante d’immeuble auprès d’une régie
immobilière dès le
5 août 2024. Les pièces suivantes étaient annexées à son écriture :
- Un rapport du Dr Q.________ du 13 mai 2024, diagnostiquant
un état anxieux et dépressif mixte (F41.2) et un trouble spécifique mixte
de la personnalité (traits prépsychotiques et anxieux) (F61.0). Les

- 7 -
symptômes étaient une diminution de la concentration, une baisse de
l’estime de soi, des idées de culpabilité et de dévalorisation, une
diminution du plaisir, des idées suicidaires non-scénarisées fluctuantes et
des angoisses massives très invalidantes. À cela s’ajoutaient des
décompensations régulières, depuis l’adolescence, en raison du trouble de
la personnalité. Les pathologies dont souffrait sa patiente rendaient la
reprise d’une activité professionnelle impossible sur le moyen et le long
terme. Sa capacité de travail était de maximum 20%. Il convenait de se
distancier de l’appréciation du
Dr P.________, celle-ci n’étant pas assez précise, ni assez sombre, car le
trouble de la personnalité présenté par l’assurée, de type mixte et
comprenant des traits prépsychotiques et anxieux, ne lui permettait pas
de travailler. Les troubles de la personnalité ne faisaient qu’influencer
négativement la thymie, l’intéressée pouvant présenter de longues
périodes dépressives d’intensité sévère. Le pronostic était incertain, voire
sombre.
- Un contrat de travail de durée indéterminée du 11 juillet
2024 conclu avec N.________SA.
L’intimé a confirmé ses conclusions par duplique du 27 août
2024, à laquelle était annexé un rapport de la Dre T.________ du D.________,
expliquant que le Dr Q.________ et l’expert P.________ décrivaient un état de
santé identique qu’ils appréciaient différemment. Le nouveau rapport du
Dr Q.________ ne remettait pas en cause l’expertise, qui répondait aux
critères de qualité et se fondait sur les indicateurs standards.
La recourante s’est spontanément déterminée le 11 novembre
2024, produisant un rapport de la psychologue G.________ du 6 novembre
2024, duquel il ressort qu’elle est atteinte d’un trouble de stress post-
traumatique complexe (6B41), d’un trouble dissociatif de l’identité partiel
(6B65), de troubles dissociatifs à symptômes dissociatifs (6B60),
d’amnésie dissociative (56B61) et de trouble de dépersonnalisation-
déréalisation (6B66), associés aux comorbidités suivantes : troubles
alimentaires, frénésie alimentaire (6B82), dépendance à l’alcool, rémission
complète prolongée (6C40.24), troubles anxieux : trouble d’anxiété

- 8 -
généralisée (6B00), agoraphobie (6B02), trouble de l’anxiété sociale
(6B04), nombreuses maladies somatiques, suspicion d’un trouble du
spectre autistique sans trouble du développement intellectuel et sans
altération du langage fonctionnel (6A42). G.________ a en particulier fait
état de nombreuses maltraitances physiques et psychologiques dont
l’assurée avait été victime durant son enfance et son adolescence. En
raison de ces atteintes, les limitations fonctionnelles étaient les suivantes :
des difficultés relationnelles avec hostilité et/ou agressivité et une
capacité réduite d’affirmation de soi, des difficultés dans la gestion des
émotions, des difficultés dans la reconnaissance de l’intensité de sa
symptomatologie, une hypersensibilité au stress, l’apparition périodique
de phases de décompensation, des difficultés de concentration, une
hypersensibilité sensorielles (auditive et visuelle) et une très grande
fatigabilité. G.________ a précisé que la mentalité de guerrière de sa
patiente, ainsi que les stratégies d’hypo-activation et de dissociation lui
permettaient de masquer et de compenser pendant un temps l’intensité
de sa symptomatologie post-traumatique, de donner l’apparence de
fonctionner adéquatement et de répondre pendant un temps aux
exigences relationnelles d’un milieu de travail. Cela avait toutefois un coût
extrêmement important, conduisant à des effondrements périodiques. Elle
a confirmé que l’assurée était, depuis deux ans, en incapacité totale de
travailler dans son activité habituelle et dans toute autre activité, en
raison de la nature de sa symptomatologie centrée sur ses difficultés,
voire handicaps relationnels. Le pronostic était incertain.
Le 6 décembre 2024, l’OAI a produit un nouvel avis du
D.________ daté du 26 novembre 2024. La Dre T.________ a relevé qu’en
l’absence de contre-signature du psychiatre ou du médecin généraliste, la
valeur probante du rapport de G.________ était amoindrie. La psychologue
n’apportait pas de nouvel élément, les faits relatifs à l’enfance et
l’adolescence ayant en particulier été pris en compte par l’expert
P.________. G.________ s’était en outre prononcée sur la capacité de travail
sans mettre en perspective les limitations fonctionnelles retenues avec les
ressources dont disposait l’assurée. Elle en a conclu que ce rapport

- 9 -
n’apportait pas d’éléments médicaux permettant de s’éloigner des
conclusions expertales.
Dans ses déterminations spontanées du 17 décembre 2024, la
recourante a souligné que l’avis expertal était en contradiction avec
l’ensemble des pièces médicales au dossier, se heurtant à l’avis de deux
psychiatres, d’une médecin généraliste et d’une psychologue-
psychothérapeute. L’analyse du Dr P.________ ne pouvait dès lors pas
fonder une décision de refus de prestations. La pièce suivante était
produite à l’appui de cette écriture :
- Un rapport du Dr F.________, médecin spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie du 19 novembre 2024, qui a retenu les
diagnostics de trouble de stress post-traumatique chronique (F43.12), de
syndrome de dépersonnalisation-déréalisation (F48.1), de syndrome de
dépendance à l’alcool, actuellement abstinente, en rémission complète
(F10.202) et de probable trouble envahissant du développement sans
précision (F84.9). Les limitations fonctionnelles retenues étaient des
difficultés relationnelles, notamment avec la hiérarchie, des difficultés
dans la gestion des émotions en lien avec la dysrégulation émotionnelle
qui pouvait entraîner une fluctuation de l’humeur et une certain labilité
émotionnelle, des difficultés dans la gestion des conflits, une fatigue et un
manque d’énergie en lien avec les divers stimuli auxquels elle était
exposée, des difficultés de concentration, des difficultés dans les
déplacements, une hypersensibilité sensorielle et visuelle et une
hypersensibilité au stress. Ces limitations importantes empêchaient
l’exercice d’une activité professionnelle. Le Dr F.________ a expliqué pour
quelles raisons il avait préféré le diagnostic de trouble de stress post-
traumatique à ceux de trouble de la personnalité émotionnellement
instable et de trouble dépressif récurrent retenus par l’expert P.________.
L’analyse des différents facteurs de stress et leur impact permettait selon
lui de retenir que l’assurée avait vécu de véritables traumatismes
psychiques, de manière répétée et prolongée. Se référant à la description
restrictive faite de cette pathologie résultant de la CIM-10 et de critiques
résultant de la littérature médicale, ainsi qu’à une thèse établissant des
critères distinctifs entre un trouble de stress post-traumatique et un

- 10 -
trouble de la personnalité borderline, il a estimé que le diagnostic de
trouble de stress post-traumatique permettait, dans la situation de
l’assurée, d’expliquer le tableau clinique présenté et d’écarter le
diagnostic de trouble de la personnalité. Le Dr F.________ n’a jamais
constaté d’exagération chez sa patiente, son parcourant dénotant plutôt
une grande résilience vu la maltraitance et la violence subies. En lien avec
le fait qu’elle avait toujours été capable de travailler, il a rappelé que son
état de santé avait nécessité un suivi psychiatrique assez régulier depuis
ses dix-sept ans et qu’elle avait présenté beaucoup d’absentéisme, bien
toléré par ses employeurs au vu de ses qualités humaines et de la qualité
de son travail. Le pronostic du Dr F.________ était réservé, dans la mesure
où le trouble de stress post-traumatique complexe qui évoluait depuis
l’enfance avait un retentissement considérable sur le fonctionnement de
l’intéressée, notamment sur le plan professionnel, et ce en dépit d’un
traitement psychothérapique et psychiatrique adapté. Même si les
symptômes venaient à s’atténuer, cela n’était de plus pas forcément
synonyme de rétablissement fonctionnel.
Par envoi du 22 janvier 2025, l’OAI a produit un avis du
D.________ du
16 janvier 2025. La Dre T.________ a en substance estimé que le rapport du
Dr F.________ n’apportait pas de nouveaux éléments médicaux permettant
de retenir préférentiellement son avis à celui de l’expert P.________. Elle a
en substance reproché à ce médecin d’avoir retenu un diagnostic dont
l’assurée ne remplissait pas les critères et de ne pas avoir mis en exergue
les éléments anamnestiques l’ayant amené à retenir une telle pathologie.
Elle a également relevé que deux psychiatres (les Drs Q.________ et
P.________) avaient retenu un trouble de la personnalité contrairement au
Dr F.________, dont l’avis était isolé. L’état d’hypervigilance décrit en lien
avec les limitations fonctionnelles n’avait pas non plus été constaté par
ses confrères. Son analyse ne tenait finalement pas compte des
indicateurs standards afin d’établir son appréciation médico-
assécurologique.
E n d r o i t :

- 11 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’espèce, la décision litigieuse rendue le 11 mars 2024
fait suite à une demande de prestations du 15 mai 2023, en raison d’une
incapacité de travail ayant débuté au mois de novembre 2022. Il convient

- 12 -
donc d’appliquer les nouvelles dispositions légales et réglementaires en
vigueur dès le 1er janvier 2022.
3. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa demande du 15 mai 2023.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 13 -
5. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit

- 14 -
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
6. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
b) aa) Le juge des assurances sociales apprécie en outre la
légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment
où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement

- 15 -
et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle
décision administrative (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1).
Les faits survenus postérieurement doivent cependant être
pris en compte dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du
litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
bb) En l’occurrence, les pièces médicales produites par les
parties en procédure de recours ont toutes trait à la situation médicale de
la recourante au moment où la décision litigieuse a été rendue, de sorte
qu’il doit en être tenu compte.
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe

- 16 -
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF
8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).

- 17 -
e) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27
janvier 2009 consid. 3.3.2).
Une expertise réalisée sur demande d’un assureur perte de
gain maladie est un document médical parmi d’autres qui doit être intégré
à l’appréciation des preuves (TF 9C_667/2020 du 29 décembre 2020
consid. 3.2 et les réf. citées).
7. a) L’intimé s’est fondé sur l’expertise réalisée par le
Dr P.________ pour le compte de l’assureur perte de gain maladie, pour
considérer qu’aucune prestation de l’assurance-invalidité ne devait être
octroyée.
La recourante conteste la valeur probante de ce document.
Elle se fonde sur les rapports médicaux de ses médecins traitants pour
faire valoir que sa capacité de travail est quasiment nulle dans son activité
habituelle et que le pronostic quant à une reprise dans une activité
adaptée est incertain.
b) En l’occurrence, il sied en premier lieu de constater que
l’évaluation du Dr P.________ ne répond pas aux exigences de qualité
énoncées notamment dans les Lignes directrices de qualité des expertises
de psychiatrie d’assurance, édictées par la Société suisse de psychiatrie et
de psychothérapie. Le rapport de ce spécialiste frappe d’emblée par son
manque de substance et de motivation, tant sur le plan diagnostique que
du point de vue de ses conclusions.
aa) Les diagnostics retenus par l’expert de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel d’une intensité légère à moyenne (F 33.0) et de

- 18 -
trouble de la personnalité émotionnellement instable, type borderline
(F60.31), ne sont pas fondés sur des éléments médicaux objectifs.
Le dossier médical de la recourante n’a pas été mis à la
disposition de l’expert. Alors qu’il était appelé à se prononcer sur la santé
psychique de celle-ci et les conséquences sur sa capacité de travail, aucun
rapport établi par un spécialiste en psychiatrie et psychothérapie n’a été
porté à sa connaissance. L’assureur perte de gain maladie s’est limité à lui
transmettre les trois pièces suivantes : un rapport de la médecin
généraliste de l’expertisée, un rapport établi par un « care manager » et
des certificats d’incapacité de travail (cf. rapport d’expertise p. 1). Le Dr
P.________ n’a pas non plus interpellé ses confrères psychiatres ou la
psychologue suivant l’expertisée, alors qu’il avait connaissance du fait que
celle-ci avait initié plusieurs thérapies depuis l’âge de dix-sept ans et
qu’elle était suivie régulièrement depuis 2018, en particulier par la
psychologue G.________ depuis le début de l’année 2023, c’est-à-dire
antérieurement à l’établissement de son rapport (cf. rapport d’expertise
pp. 2 et 4). On peine dès lors à comprendre comment il a pu procéder à
l’analyse de la biographie et de l’anamnèse de la recourante au vu du peu
de renseignements médicaux à sa disposition.
S’agissant en particulier du trouble dépressif récurrent, le Dr
P.________ s’est référé aux symptômes décrits par l’expertisée, c’est-à-dire
une attitude morose et pessimiste face à l’avenir, des idées de
dévalorisation, un manque de motivation et d’élan vital, un sentiment de
fatigue, une tristesse envahissante et des symptômes d’angoisse ainsi
qu’à l’anamnèse familiale avec une schizophrénie chez le frère de la
recourante, des problèmes d’alcool chez deux de ses grands-parents et un
trouble bipolaire chez un oncle paternel (cf. rapport d’expertise p. 10). Le
Dr P.________ a encore indiqué que les symptômes décrits s’étaient
manifestés depuis l’adolescence et s’étaient régulièrement aggravés dans
des situations de stress et de surcharge émotionnelle, avec une nouvelle
aggravation depuis l’automne 2022, la situation s’étant par la suite
chronicisée (cf. rapport d’expertise pp. 10-11). Il s’est exclusivement fondé
sur les déclarations subjectives de l’expertisée, à l’exclusion

- 19 -
d’observations cliniques. Son appréciation n’est motivée par aucun
élément médical objectif.
À l’instar du premier diagnostic, le second diagnostic de
trouble de la personnalité émotionnellement instable, type borderline (F
60.31) manque d’objectivité. L’expert s’est à nouveau limité à reprendre
les déclarations subjectives de l’expertisée pour affirmer que les
symptômes décrits correspondaient à un trouble de la personnalité, sans
décrire en quoi elle aurait objectivement présenté des traits d’une telle
pathologie (cf. rapport d’expertise p. 11). L’avis expertal est en outre
approximatif et incohérent. Le Dr P.________ a en effet tout d’abord admis
que les traits de caractère de l’intéressée étaient difficilement explorables
lors d’un seul examen psychiatrique, pour ensuite affirmer
contradictoirement que l’entretien réalisé, sa biographie et son anamnèse
permettaient de décrire plusieurs traits d’une personnalité
émotionnellement très immature, instable et impulsive, remplissant les
critères diagnostiques de la CIM-10 (ibidem).
L’expert a enfin écarté l’existence d’un syndrome de stress
post-traumatique, évoqué par la médecin généraliste de la recourante
dans le seul rapport médical à sa disposition, au motif que les événements
décrits par l’assurée durant son enfance et son adolescence ne
constituaient pas de véritables traumatismes et que les éventuels
symptômes y relatifs devaient quoi qu’il en soit s’être estompés depuis
longtemps (cf. rapport d’expertise p. 11). Cette affirmation péremptoire
n’est étayée par aucun élément médical objectif. La recourante a pourtant
décrit une situation familiale délétère, avec une mère manipulatrice et
violente physiquement avec qui elle avait totalement coupé les ponts, un
frère atteint de schizophrénie ayant régulièrement séjourné en hôpital
psychiatrique, des angoisses depuis l’enfance, un repli sur elle-même avec
des difficultés d’intégration, une grande colère ayant induit de véritables
crises, notamment sur son lieu d’apprentissage, toujours présentes, ainsi
que des alcoolisations massives dès l’adolescence afin de calmer ses
angoisses et sa colère, ayant nécessité une prise en charge spécialisée
afin de pouvoir être abstinente (cf. rapport d’expertise pp. 3-4). Au vu du

- 20 -
tableau décrit par l’expertisée, l’exclusion non étayée par l’expert d’un
syndrome post-traumatique ne convainc pas.
bb) À cela s’ajoute que les diagnostics de l’expert P.________
sont remis en doute par d’autres documents médicaux au dossier.
Le Dr Q.________ a retenu des diagnostics différents, estimant
que sa patiente souffrait d’un état anxieux et dépressif mixte (F41.2) et
d’un trouble spécifique mixte de la personnalité (traits prépsychotiques et
anxieux) (F61.0)
(cf. rapport de ce médecin du 13 mai 2024). Si ces diagnostics rejoignent
ceux de l’expert sur les composantes dépressive et relevant d’un trouble
de la personnalité, ils s’en écartent en ce sens que les traits anxieux font
également l’objet d’un diagnostic. Ce spécialiste a en outre affirmé que les
diagnostics expertaux n’étaient pas assez précis et sombres.
G.________ a pour sa part notamment retenu un trouble de
stress post-traumatique et un trouble de dépersonnalisation-déréalisation,
ultérieurement confirmés par le Dr F.________. Elle a en particulier insisté
sur les nombreuses maltraitances physiques et psychologiques dont sa
patiente avait été victime durant son enfance et son adolescence (cf.
rapport de G.________ du 6 novembre 2024).
Le Dr F.________ a indiqué que l’analyse des différents facteurs
de stress et leur impact permettait de retenir que l’intéressée avait vécu
de véritables traumatismes psychiques, de manière répétée et prolongée.
Il a en outre expliqué pour quelles raisons, même si les critères définis par
la CIM-10 pour retenir un trouble de stress post-traumatique étaient
restrictifs, il se justifiait, dans la situation de la recourante, de retenir cette
pathologie à l’exclusion d’un trouble de la personnalité (cf. rapport du Dr
F.________ du 19 novembre 2024).
c) Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater, à ce stade
déjà, que la santé psychique de la recourante n’a pas fait l’objet d’un
examen et d’un diagnostic dans les règles de l’art. La situation de la

- 21 -
recourante apparaît bien plus complexe que celle résultant de l’analyse
expertale, fondée sur un dossier incomplet et insuffisamment motivée. Elle
mérite un examen plus approfondi afin de reconstituer les éléments
anamnestiques pertinents, notamment les épisodes traumatiques vécus,
la teneur de son suivi, les éléments déclencheurs des traumas ainsi que
les efforts consentis par l’intéressée pour compenser ses troubles.
8. a) L’expert P.________ n’a par ailleurs pas procédé à un
examen structuré de la capacité de travail de la recourante au moyen du
catalogue d’indicateurs défini par la jurisprudence fédérale (cf. consid. 5
supra).
aa) Premièrement, l’analyse expertale ne permet pas de
déterminer l’incidence de l’atteinte à la santé psychique sur la capacité de
travail. Elle ne contient aucune information sérieuse tant au niveau du
degré de gravité des atteintes à la santé évoquées que des ressources et
capacités effectives de la recourante.
Le Dr P.________ a décrit une personnalité émotionnellement
très immature, instable et impulsive, une grande instabilité d’humeur avec
une perturbation de l’image de soi, un sentiment de vide et une remise en
question permanente (cf. rapport d’expertise p. 11). Il a aussi évoqué des
mécanismes de défense très immatures, comme l’idéalisation primitive, la
dévalorisation totale, le déni, l’évitement et la protection (ibidem). Selon
lui, il était indéniable que l’état psychique de la recourante était depuis
longtemps fragile et instable, avec un grand spectre des symptômes
névrotiques (cf. rapport d’expertise p. 12). Il a en outre expliqué que la
déviation par rapport à un fonctionnement normal pouvait être
relativement intense chez la recourante (ibidem). L’expert a ensuite relevé
que l’intéressée avait cependant mentionné une amélioration de sa santé
depuis début 2023. Selon lui, les symptômes anxio-dépressifs n’étaient
plus que d’une intensité légère à moyenne au maximum. Il a souligné que
la recourante était depuis longtemps à nouveau capable de maintenir un
bon rythme journalier, pouvant se lever tôt et sortir sans problèmes de la
maison pour faire de longes promenades, entretenant des contacts

- 22 -
sociaux et se montrant bien informée sur sa situation administrative et
financière (cf. rapport d’expertise p. 12). Relevant encore que le trouble
de la personnalité, qui existait depuis l’adolescence chez l’expertisée, ne
l’avait jamais empêchée de travailler, il a estimé qu’elle était donc capable
de reprendre progressivement une activité professionnelle en mobilisant
toute sa bonne volonté et en définissant des priorités (cf. rapport
d’expertise p. 13).
L’expert a ainsi décrit des symptômes relativement sévères,
pour finalement retenir qu’ils n’avaient aucune incidence sur sa capacité
de travail, sans étayer sa position. Il s’est uniquement fondé sur l’aptitude
de l’intéressée à sortir de chez elle, à faire de longues balades, à avoir des
contacts sociaux et à rester informée sur sa situation administrative et
financière. Or, ces éléments sont insuffisants pour admettre qu’elle aurait
recouvré une capacité de travail, même partielle.
L’argument en lien avec les ressources de la recourante, n’a
pas non plus fait l’objet d’un examen détaillé. Il ne suffit en effet pas de
souligner que l’atteinte à la santé n’a jamais affecté la capacité de travail
pour admettre que tel serait encore le cas à l’avenir, sans autre
explication. L’expert n’a pour le surplus pas pris en compte les affections
physiques dont semble souffrir la recourante dans son évaluation des
ressources adaptatives (cf. rapport d’expertise p. 5 : problèmes de dos),
estimant, à tort (cf. consid. 5 supra), qu’elles n’avaient pas à être
intégrées dans son évaluation qui se voulait purement psychiatrique (cf.
rapport d’expertise
p. 12).
Le Dr P.________ n’a pas non plus motivé son avis quant à
l’absence de limitations fonctionnelles. Il s’est sommairement limité à
indiquer que selon les déclarations de la recourante, celle-ci n’avait jamais
rencontré de problèmes avec les exigences de son métier (cf. rapport
d’expertise pp. 13 et 15), ce qui est insuffisant.

- 23 -
bb) L’examen des indicateurs sous l’angle de la cohérence fait
également défaut.
Comme exposé au considérant précédent, l’expert P.________
s’est notamment fondé sur le fait que la recourante était capable d’avoir
un certain rythme dans ses journées, pour admettre que les pathologies
dont elle souffrait n’affectaient pas sa capacité de travail (cf. rapport
d’expertise p. 12). Or, seule la journée type à la période de l’expertise a
été prise en compte, sans la comparer avec celle qui prévalait avant son
incapacité de travail.
Par ailleurs, en lien avec les plaintes formulées par la
recourante, l’expert a affirmé qu’elles paraissaient exagérées et
dramatiques et comprenaient une forte demande de reconnaissance de
son vécu (cf. rapport d’expertise p. 12). Il n’a toutefois pas analysé
objectivement la situation, omettant d’expliquer pour quelles raisons le
tableau décrit par l’expertisée devait selon lui être relativisé.
cc) En l’absence d’une analyse circonstanciée des indicateurs
jurisprudentiels, on peine à appréhender les motifs ayant conduit l’expert,
qui a pourtant décrit un tableau plutôt sévère, à retenir qu’en l’espace de
quelques mois elle serait capable de retrouver une entière capacité de
travail. Dès lors, ses hypothèses de reprise d’activité professionnelle ne
sauraient être suivies.
dd) L’expertise se révèle en outre contradictoire. Le Dr
P.________ a dans un premier temps indiqué que le trouble de la
personnalité existait depuis l’adolescence et n’avait jamais empêché la
recourante de travailler (cf. rapport d’expertise p. 13). Il a ensuite affirmé
contradictoirement que le pronostic, même à moyen ou long terme,
semblait tout de même incertain compte tenu de l’organisation
pathologique de la personnalité de l’expertisée, avec une forte fixation sur
ses problèmes psychiques persistants, pour finalement à nouveau affirmer
que le pronostic était plutôt positif compte tenu du fonctionnement
psychosocial relativement stable et de l’activité professionnelle constante

- 24 -
(ibidem). Ces assertions contradictoires mettent en évidence l’imprécision
affectant l’examen de la capacité de travail de la recourante.
Il est en outre incohérent d’affirmer que les atteintes de la
recourante ne l’ont jamais empêchée de travailler, alors que l’expert avait
auparavant relevé que tant les parcours personnel que professionnel
avaient été marqués par des ruptures fréquentes et des conflits
importants (cf. rapport d’expertise p. 11).
ee) Au vu de ce qui précède, il ne pouvait échapper à l’intimé
que le rapport d’expertise du Dr P.________ mis en œuvre par l’assureur
perte de gain maladie était insuffisant – compte tenu de ses graves
lacunes et défauts – pour statuer sur le droit aux prestations de
l’assurance-invalidité de la recourante.
b) Les conclusions expertales en lien avec la capacité de
travail et les limitations fonctionnelles de la recourante sont de surcroît
contredites par plusieurs éléments médicaux au dossier.
Il en va ainsi de l’appréciation du Dr Q.________, selon lequel
les pathologies de la recourante induisent notamment une diminution de
la concentration et des angoisses massives très invalidantes. Selon ce
spécialiste, une reprise d’activité est inenvisageable sur le moyen ou long
terme, ou au maximum de 20%, le pronostic étant incertain (cf. rapport de
ce médecin du 13 mai 2024).
Le Dr F.________ a pour sa part retenu des difficultés
relationnelles, notamment avec la hiérarchie, des difficultés dans la
gestion des émotions, des difficultés dans la gestion des conflits, une
fatigue et un manque d’énergie, des difficultés de concentration, une
hypersensibilité sensorielle et une hypersensibilité au stress. Il a estimé
que l’intéressée était en incapacité totale de travailler. Son pronostic était
réservé (cf. rapport de ce spécialiste du 19 novembre 2024).

- 25 -
G.________ a également retenu une incapacité totale de travail
avec les mêmes limitations, auxquelles elle a jouté une capacité réduite
de l’affirmation de soi, des difficultés dans la reconnaissance de l’intensité
de sa symptomatologie et l’apparition périodique de phases de
décompensation (cf. rapport du 6 novembre 2024).
Par ailleurs, contrairement à l’expert P.________, selon lequel la
recourante était dans l’exagération, G.________ et le Dr F.________ ont
estimé qu’elle faisait preuve d’une grande résilience et que sa mentalité
de guerrière lui avait permis de masquer pendant un temps l’intensité de
sa symptomatologie (cf. rapports du Dr F.________ du 19 novembre 2024 et
de G.________ du 6 novembre 2024).
Ces avis concordants, diamétralement opposés aux
conclusions expertales concernant les répercussions de la santé psychique
de la recourante sur sa capacité de travail, sont des éléments
supplémentaires remettant sérieusement en cause l’examen du Dr
P.________, qui est ainsi dépourvu de force probante et ne pouvait dès lors
pas fonder le refus de prestations de l’intimé. L’instruction doit donc être
complétée. À ce stade, il n’est pas nécessaire d’examiner la question des
compétences de la médecin du D.________ en vue du constat précité.
9. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).

- 26 -
b) La Cour de céans estimant que l’intimé a failli à son
obligation d’élucider les faits à satisfaction, il s’agit de lui renvoyer la
cause dès lors que c’est à lui qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Après actualisation
des pièces médicales, il lui appartiendra de mettre en œuvre une
expertise psychiatrique de la recourante au sens de l’art. 44 LPGA.
10. À ce stade et au vu de l’issue du litige, l’examen de la question
des mesures professionnelles n’est pas nécessaire.
11. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
Compte tenu de l’issue de la procédure, la requête de la recourante
tendant à la tenue de débats publics s’avère inutile au regard du constat
d’une instruction complète.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée
(art. 55 al. 2 LPA-VD).
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à
ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a
donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer plus précisément cette

- 27 -
indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 11 mars 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants, puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.________ une indemnité de dépens de 2'500 fr.
(deux mille cinq cents francs), débours et TVA compris.
La présidente : La greffière :
Du

- 28 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour A.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :