vd_gerichte · ZD19.012199 · 2020-05-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 118/19 - 145/2020
ZD19.012199
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 mai 2020
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
MM. Neu et Piguet, juges
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968, a
déposé une première demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 30 mai 2000 en vue de l’octroi de mesures d’ordre professionnel.
Selon le rapport médical établi le 11 décembre 2000 par son
médecin traitant, le Dr K.________, l’assuré présentait une dépendance à
l’héroïne et à l’alcool avec sevrage terminé depuis plus de six mois, ainsi
qu’une hépatite B alors quiescente.
Par décision du 13 novembre 2002, l’OAI a rejeté la demande
de l’assuré au motif que rien ne contre-indiquait l’exercice des activités
qu’il avait pratiquées jusqu’alors (notamment dans les arts graphiques et
en tant que conducteur de camions).
B. Le 25 juillet 2010, alors qu’il cherchait à atteindre un objet
placé en haut d’une armoire, l’assuré a perdu l’équilibre puis est tombé,
se blessant au pied droit. Il a souffert d’une fracture-luxation du Lisfranc
avec atteinte ligamentaire entre le premier et le deuxième métatarsien,
associée à une fracture oblique du cinquième métatarsien droit sur
entorse du pied. Ces atteintes ont abouti à une importante ostéo-
arthropathie du Lisfranc prédominant sur les deuxième et troisième rayons
ainsi qu’à une ostéopénie inhomogène diffuse avec des altérations post-
fracturaires séquellaires du cinquième métatarsien (rapports du Dr
L.________ du 6 juin 2011 et du Dr K.________ du 3 juin 2013). Un CT du pied
pratiqué en date du 2 octobre 2012 avait montré des altérations
dégénératives sévères de l’articulation du Lisfranc ainsi qu’un
décrochement cortical de la surface articulaire de la base du quatrième
métatarsien.
Le 3 octobre 2012, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations auprès de l’OAI.

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Selon le rapport du Dr T.________ du 28 août 2012, l’assuré
présentait également une arthrite des genoux d’origine goutteuse dans un
contexte d’éthylisme chronique.
A l’initiative du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR), le Dr N.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, a procédé à un examen orthopédique de l’assuré. Dans son
rapport du 31 janvier 2014, le Dr N.________ a retenu les diagnostics
incapacitants d’arthrose des articulations tarsométatarsiennes des rayons
II, III et IV, de status après fracture luxation du Lisfranc à droite, de status
après fracture diaphysaire du cinquième métatarsien à droite et de
troubles dégénératifs débutants des deux genoux. Sans répercussion sur
la capacité de travail, il a posé le diagnostic de status après toxicomanie à
l’héroïne actuellement sous substitution par méthadone, de consommation
excessive d’alcool et de tabagisme chronique. S’agissant de la capacité de
travail, le Dr N.________ a estimé qu’elle était entière, depuis octobre 2010,
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
suivantes : travail sédentaire ou semi-sédentaire excluant le port de
charges supérieures à 10 kg, de même que la marche en terrain irrégulier
ainsi que la montée et descente d’escaliers à répétition.
L’assuré a été hospitalisé à [...], établissement rattaché au
service de psychiatrie communautaire du H.________ (ci-après : H.________),
du 17 septembre 2013 au 3 octobre 2013 ainsi que du 10 janvier 2014 au
27 janvier 2014 pour une mise à l’abri de consommation abusive de
substances dans le contexte de crises personnelles, entre autres liées à
ses atteintes au pied. Le Dr A.________, chef de clinique adjoint, a posé les
diagnostics de syndrome de dépendance à l’alcool avec dipsomanie,
syndrome de dépendance aux opiacés sous substitution par méthadone
ainsi qu’un probable trouble de la personnalité émotionnellement labile de
type borderline (rapport du 14 février 2014). Dans des rapports ultérieurs,
ce médecin a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique (F32.11) et de trouble schizotypique (F21), précisant que la

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consommation d’alcool n’intervenait que secondairement à ces atteintes.
Il estimait l’assuré incapable de reprendre l’exercice d’une activité
professionnelle, même adaptée (rapports des 17 juin 2014 et 3 octobre
2014).
Par décision du 18 février 2015, l’OAI a refusé d’octroyer à
l’assuré des mesures professionnelles ou une rente, considérant que sa
capacité de travail était entière dans une activité adaptée et que son taux
d’invalidité n’était que de 10 %.
Dans le cadre du recours qu’il a formé contre cette décision
auprès de la Cour de céans, le recourant a produit un rapport du Dr
A.________ du 16 octobre 2015 reprenant en substance les termes du
précédent, ainsi qu’un rapport du 11 juin 2015 du Prof. Q.________ et de la
Dresse O.________, respectivement chef de service et médecin assistante
au service de rhumatologie du H.________. Ils y posaient les diagnostics
suivants : arthropathie goutteuse non tophacée, gonarthrose
compartimentale médiale du genou droit, hypothyroïdie infra-clinique et
hypovitaminose modérée substituée. Les médecins prénommés
expliquaient que l’assuré présentait depuis plusieurs années des crises
d’arthrite à répétition au niveau des genoux des deux côtés dans un
contexte de gonalgies chroniques bilatérales, et que deux ponctions
articulaires avaient été réalisées, en octobre et décembre 2014. Dans un
rapport du 16 novembre 2015, le Prof. Q.________ a concédé que les
activités retenues par l’OAI d’ouvrier de montage dans l’industrie légère,
chauffeur-livreur de véhicule léger ou employé d’imprimerie étaient
compatibles avec la problématique des genoux présentée par l’assuré.
Par arrêt du 7 novembre 2016 (AI 66/15 – 288/2016), la Cour
de céans a admis le recours formé par l’assuré et renvoyé la cause à l’OAI
pour qu’il effectue une expertise comprenant à tout le moins un volet
rhumatologique et psychiatrique en vue d’évaluer la capacité de travail et
de rendement de l’assuré ainsi que ses limitations fonctionnelles, eu égard
à l’ensemble des affections constatées.

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C. Par courrier du 14 mars 2018, l’assuré a transmis à l’OAI un
rapport médical établi le 27 novembre 2017 par le Dr E.________, médecin
assistant au Centre du pied au H.________, qui indiquait que l’arthrose post-
traumatique du Lisfranc était contrôlée par anti-inflammatoires
occasionnels et un chaussage adapté.
L’OAI a confié la réalisation d’une expertise rhumatologique et
psychiatrique à X.________ (X.________). Dans leur rapport d’expertise du 20
septembre 2018, les Drs S.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et R.________, spécialiste en rhumatologie, ont retenu les
éléments suivants :
« I.1.d.3 Diagnostics d’éléments pertinents ayant une incidence sur
la capacité de travail
Aucun.
I.1.d.4 Diagnostics d’éléments pertinents sans incidence sur la
capacité de travail
1. Trouble arthrosique du pied droit suite à l’accident du
25.07.2010
2. Trouble arthrosique des genoux avec des poussées goutteuses
dans un contexte d’éthylisme chronique, débutant en 2012
3. F19.74 - troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation de substances psychoactives multiples et troubles
liés à l’utilisation d’autres substances psychoactives, autre
déficit cognitif persistant.
I.1.d.5 Constatations/diagnostics d’éléments ayant une incidence sur
les capacités fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, les troubles résiduels tardifs dans les
suites d’une consommation depuis des décennies qui, malgré une
couverture par Méthadone, demeurent toujours authentiques sont
graves et non pas en exclusivité en ce qui concerne le registre
cognitif. La présence d’un écroulement du système de défenses
probablement fragile depuis sa construction durant l’enfance peut
présenter des moments d’allure psychotique dont la nature exacte
est difficile à établir en raison d’une consommation toujours active.
Du point de vue rhumatologique, il existe clairement une arthrose
sévère de la cheville chez la personne assurée, une gonarthrose
modérée ne justifiant aucun traitement conservateur par ponction
mais il n’y a pas de contre-indication chirurgicale.
I.1.d.6 Évaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une
incidence

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Dans un contexte de dépendance, une analyse détaillée de la
personnalité ne peut pas être effectuée dans le cadre d’une
expertise hormis une demande d’analyse externe. Dans le cas de la
personne assurée, l’état clinique psychiatrique est dégradé à un
point qu’un investissement dans des analyses structurées n’est pas
indiqué.
Le comportement de la personne assurée face à sa maladie est
démuni et aucune ressource personnelle ne peut être mise en place
pour améliorer la situation, très chronicisée.
La personne assurée préserve ses capacités de jugement et de
discernement. Sa capacité relationnelle et l’aptitude à nouer des
contacts semble exister, mais avec une dimension de superficialité
caractéristique pour les toxicomanes (relation à l’objet de
consommation et non pas à un sujet d’échange constructif).
L’estime de soi est présente, argumentée par le fait qu’elle ne vole
pas comme les autres toxicomanes. Aucun dynamisme n’existe dans
un contexte général d’un ralentissement psychomoteur sous le joug
d’une consommation de substances actives.
I.1.d.7 Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
· Profil d’effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, en excluant la dépendance, il n’y a
pas de limitation.
Du point de vue rhumatologique, la personne assurée est capable de
travailler dans une activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans
position debout prolongée. Elle ne peut pas porter plus de 10 kg et il
faut éviter une activité agenouillée ou accroupie ainsi que activités
requérant une sécurité augmentée sur des échafaudages ou des
échelles. La personne assurée doit éviter de marcher en terrain
irrégulier et de monter ou descendre les escaliers à répétition.
• Profil d’effort évolutif/pronostic avec des limitations fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, en excluant la dépendance, il n’y a
pas de limitation. Du point de vue rhumatologique, le profil d’effort
devrait rester invariable.
I.1.d.8 Contrôle de cohérence
· Comparaison des niveaux de limitations des activités dans tous
les domaines
Du point de vue psychiatrique, la personne assurée vit une vie
marginale avec une dimension de négligence personnelle dans un
contexte et soumise à une consommation de substances
incontrôlable. La qualité de l’exécution de tâches au quotidien est
très précaire. Aucune thérapie autre que celle ciblant la
consommation ne semble avoir été initiée / suivie.
Sur le plan rhumatologique, il existe manifestement une arthrose
sévère de la cheville chez la personne assurée. Cette arthrose la
limite dans ses activités, notamment dans tout ce qui est marche
sur terrain accidenté, montée et descente d’escaliers, montée sur un

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échafaudage. Le pronostic sur ce plan paraît défavorable. Aucun
traitement médical n’est susceptible d’améliorer notablement à
court ou à moyen terme la capacité de travail de la personne
assurée. Actuellement, il faut se contenter d’un traitement purement
symptomatique et de port de semelles. Par ailleurs, la personne
assurée est limitée dans ses activités ménagères qui ne
correspondent pas au profil d’effort qu’elle fait d’ailleurs peu selon
elle. Elle n’utilise que très peu les moyens de transport si ce n’est le
métro et son vélo électrique.
· Appréciation critique des divergences entre les symptômes
décrits, le comportement de la personne assurée en situation
d’examen et l’examen clinique
Il n’y a pas de divergence entre les symptômes décrits et le
comportement de la personne assurée durant la situation d’examen
clinique.
Les plaintes de la personne assurée sont tout à fait cohérentes et
plausibles. Les résultats sont valides et compréhensibles.
Tandis que, à l’expert psychiatre, la personne assurée décrit des
relations difficiles et conflictuelles avec sa mère, elle les décrit
comme « formidables » auprès de l’expert rhumatologue.
· Identification d’éléments d’autolimitation, d’exagération ou
simulation
Il n’est relevé aucun élément d’autolimitation, d’exagération ou de
simulation avéré ou ressenti.
I.1.d.9 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
· Rétrospectif
La personne assurée n’exerce plus d’activité depuis 1995.
· Actuel
Néant, car la personne assurée n’exerce plus d’activité depuis 1995.
· Évolutif/Pronostic
Néant.
I.1.d.10 Capacité de travail dans une activité adaptée
· Rétrospectif
Du point de vue psychiatrique, en excluant la dépendance, la
capacité de travail a théoriquement toujours été de 100% sauf dans
les phases d’hospitalisations en 2013 et 2014 avec une capacité de
travail de 0%.
Du point de vue rhumatologique, selon l’examen du SMR du
20.01.2014, suite à l’évènement du 25.07.2010, elle ne peut plus
exercer qu’un travail adapté aux limitations fonctionnelles. Cette
capacité de travail est exigible deux mois après l’évènement du
25.07.2010.

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De manière optimale, la capacité de travail aurait pu être de 100%
dans une activité adaptée dès octobre 2010.
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail aurait pu
être de 100% dans une activité adaptée dès octobre 2010, sauf dans
les phases d’hospitalisations en 2013 et 2014 avec une capacité de
travail de 0%.
· Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est médico-
théoriquement en excluant la dépendance de 100%.
· Évolutif/Pronostic
Il parait très difficile de se prononcer. Le taux d’activité restera
vraisemblablement de 100% dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles décrites ci-dessus et en excluant la
dépendance. »
Dans un avis du 10 octobre 2018, le SMR a estimé qu’il n’y
avait pas de raison de s’écarter des conclusions des experts.
Par projet de décision du 25 octobre 2018 puis par décision du
11 février 2019, l’OAI a rejeté la demande de mesures professionnelles et
de rente de l’assuré, au motif qu’il bénéficiait d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée. Se fondant sur les données salariales
statistiques et appliquant un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide
en raison des limitations fonctionnelles de l’assuré, l’OAI a calculé que le
taux d’invalidité de ce dernier n’était que de 10 %.
D. Par acte du 15 mars 2019, F.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant implicitement à son annulation. Il a pour l’essentiel fait valoir
que ses problèmes somatiques interféraient sur sa capacité de travail et
qu’il pouvait fournir des certificats médicaux qui l’attestaient. Il a produit
des certificats d’arrêt de travail émanant de l’Unité de toxicodépendance
du H.________ pour les périodes du 26 juillet 2010 au 3 octobre 2011 et du
1er janvier 2012 au 30 septembre 2012 ainsi qu’une attestation de son
suivi par la Fondation [...] depuis septembre 2014.
Dans des déterminations du 18 septembre 2019, le recourant
s’est prévalu du changement de jurisprudence du Tribunal fédéral
concernant les syndromes de dépendance. Il a estimé que le Dr S.________
avait été clair à propos de la complexité et la gravité de son syndrome de

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dépendance et du fait qu’aucune amélioration n’était envisageable. Dans
le cas où l’expertise réalisée ne devait pas être jugée assez précise quant
à son degré d’incapacité de travail, il a requis la mise en œuvre d’un
complément d’expertise. Il a conclu à la réforme de la décision attaquée
en ce sens qu’une rente d’invalidité de 100 % lui est accordée pour une
durée indéterminée, subsidiairement à l’annulation de cette décision et au
renvoi du dossier à l’intimé pour nouvelle décision après instruction dans
le sens des considérants.
Dans sa réponse du 25 novembre 2019, l’OAI a estimé qu’un
complément d’expertise était nécessaire sur le plan psychiatrique, suivant
l’avis émis par le SMR le 9 octobre 2019.
Le recourant a estimé qu’un tel complément n’était pas
nécessaire dans ses déterminations du 29 janvier 2020.
Par courrier du 21 février 2020, l’OAI a maintenu sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

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2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b).
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées

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par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
d) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
e) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de
syndrome de dépendance (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la
présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles ne
justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la
loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux
troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndromes de
dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au moyen d’une
procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si, et

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le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance
diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas examiné la
capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V 215 consid.
5.3.2).
f) Une fois le diagnostic posé par l’expert selon les règles de
l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2), la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres

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domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
g) Le fait qu’une expertise n’a pas été établie selon les
nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas
pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il
convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un examen global,
et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et des griefs
soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque
cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
4. a) En l’occurrence, l’OAI s’est basé sur les conclusions de
l’expertise bidisciplinaire réalisée par le X.________ pour refuser au
recourant tout droit à des prestations dans sa décision du 11 février 2019.

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b) Au niveau somatique, les conclusions du Dr R.________
peuvent se voir reconnaître une pleine valeur probante. Il les a en effet
posées de manière motivée et détaillée à l’issue de son examen, en
tenant compte des plaintes émises par le recourant et en pleine
connaissance du dossier et de l’anamnèse.
Les plaintes du recourant sur le plan somatique concernent sa
cheville droite, ses genoux ainsi que des douleurs aux niveaux costal et
vertébral. Le Dr R.________ a constaté une arthrose post-traumatique
importante du Lisfranc, à l’instar du Dr N.________, ainsi qu’un trouble
arthrosique des genoux avec des poussées goutteuses dans un contexte
d’éthylisme chronique. Il précise toutefois que le taux d’acide urique a pu
être contrôlé grâce à la médication mise en place (expertise p. 28). Il
relève également comme atteintes sans incidence sur la capacité de
travail une fracture des arcs antérieurs des 3e à 6e côtes gauches en 2015,
sans séquelle, une hyperactivité linéaire intense en D7-D8 pouvant
correspondre à une fracture-tassement plutôt du plateau inférieur du
corps vertébral de D7 encore active, ainsi qu’une atteinte costo-vertébrale
droite en D9 pouvant être post-traumatique, voire dégénérative (expertise
p. 35). Son examen clinique démontre que ces fractures costales et
vertébrales n’entraînent ni limitation de la mobilité ni douleurs à la
palpation (expertise p. 33-34). Au final, le Dr R.________ rejoint entièrement
l’appréciation du Dr N.________ (expertise p. 37) et retient l’existence
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à compter
d’octobre 2010, avec des limitations fonctionnelles similaires à celles
posées par le Dr N.________. L’expert estime ainsi que le recourant peut
exercer une activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans position debout
prolongée, qu’il ne peut pas porter plus de 10 kg et doit éviter une activité
agenouillée ou accroupie ainsi que activités requérant une sécurité
augmentée sur des échafaudages ou des échelles ; il doit, de plus, éviter
de marcher en terrain irrégulier et de monter ou descendre les escaliers à
répétition. Dans le questionnaire que le recourant a rempli en vue de
l’expertise, celui-ci mentionne qu’il ne peut pas marcher ni porter plus de
10 kg (annexe 2 de l’expertise, p. 4), ce qui corrobore les limitations
fonctionnelles posées par l’expert. En outre, il ressort du rapport médical

- 15 -
du Dr E.________ du 27 novembre 2017 que les symptômes de l’arthrose
post-traumatique du Lisfranc sont désormais contrôlés par anti-
inflammatoires occasionnels et chaussage adapté, ce qui rend les douleurs
tolérables et ne va ainsi pas à l’encontre d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée.
c) L’expertise du X.________ a été réalisée alors que le Tribunal
fédéral avait déjà étendu l’évaluation du caractère invalidant par la grille
des indicateurs aux atteintes psychiques, mais pas encore aux syndromes
de dépendance. La jurisprudence alors applicable prévoyait que la
dépendance, qu’elle prenne la forme de l’alcoolisme, de la
pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne jouait un rôle dans
l’assurance-invalidité que lorsqu’elle avait provoqué une maladie ou un
accident qui entraînait une atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résultait elle-même
d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui avait valeur
de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). C’est en application de cette
jurisprudence que le Dr S.________ a exclu tout effet incapacitant dû au
syndrome de dépendance du recourant, exposant que la consommation de
substances toxiques ne pouvait avoir été engendrée par un trouble
psychotique du registre schizotypique (expertise p. 19), ni de manière
certaine par un trouble de la personnalité (expertise p. 20). Compte tenu
du changement de jurisprudence intervenu, il convient de déterminer si
l’expertise permet de se prononcer sur le caractère invalidant du
syndrome de dépendance du recourant au regard des nouveaux
indicateurs applicables. Le recourant estime que le rapport d’expertise est
suffisamment précis pour pouvoir se prononcer directement et reconnaître
que son syndrome de dépendance entraîne une totale incapacité de
travail. L’OAI, de même que le SMR, estiment en revanche qu’un
complément d’instruction s’avère nécessaire.
Le Dr S.________ explique les raisons pour lesquelles il ne
retient aucun diagnostic psychiatrique en tant que tel. Il indique ainsi ne
pas avoir retrouvé les caractéristiques d’un trouble psychotique du
registre schizotypique dans les rapports médicaux au dossier, ni au cours

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de son examen, et relève qu’aucun traitement neuroleptique typique pour
une telle pathologie n’a été prescrit (expertise p. 19). Il écarte également
la présence d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique, en relevant qu’aucun traitement antidépressif ciblé
n’a été prescrit selon les rapports médicaux, précisant que les doses de
Mirtazapine sont employées en réserve comme anti-craving et
n’atteignent pas le seuil minimal à but antidépressif. L’expert mentionne
en outre qu’un diagnostic de dépression, quelle qu’elle soit, ne peut pas
avoir lieu dans un contexte d’une consommation de substances, faisant
partie des critères d’exclusion. De plus, il relève, à l’instar du SMR, que les
rapports médicaux au dossier ne contiennent aucune description clinique
renvoyant vers un diagnostic de dépression majeure (expertise pp. 19-20).
Finalement, il reconnaît la possibilité que le recourant présente un trouble
de la personnalité émotionnellement labile, de type dépendante, mais se
trouve confronté à l’absence d’éléments anamnestiques clairs lui
permettant de poser un tel diagnostic (expertise p. 20).
Le Dr S.________ retient au final un diagnostic de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de substances
psychoactives multiples et de troubles liés à l’utilisation d’autres
substances psychoactives, autre déficit cognitif persistant (F19.74). S’il
procède à une évaluation de la capacité de travail du recourant au regard
des indicateurs posés par la jurisprudence, son examen exclut
systématiquement toute incapacité de travail découlant de la dépendance
elle-même, conformément à la jurisprudence qui était alors applicable. Il
parvient ainsi à la conclusion que les troubles présentés par l’assuré
n’entraînent aucune incapacité de travail ni limitations fonctionnelles,
mais précise à chaque fois expressément que son appréciation exclut
l’influence de la dépendance (expertise pp. 22-23). Il reconnaît ainsi
implicitement que la dépendance du recourant a un caractère invalidant.
Sur la base de son examen, on ne peut toutefois affirmer sans autres,
comme le soutient le recourant, que la dépendance entraîne une
incapacité de travail totale, et on ignore en outre les limitations
fonctionnelles qu’elle implique. Il se justifie dès lors de procéder à un

- 17 -
complément d’expertise sur cette question. Dans ce cadre, l’expert est
invité à tenir compte des points mentionnés ci-après.
L’analyse des indicateurs apparaît lacunaire sur la question de
la personnalité de l’assuré, pour laquelle des exigences de motivation
accrue sont requises (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
Si l’on peut comprendre qu’un tel examen est délicat dans un contexte de
dépendance, comme l’expert le relève, il n’apparaît toutefois pas possible
d’y renoncer, au vu des exigences jurisprudentielles. Le Dr S.________
mentionne que seule une demande d’analyse externe est envisageable,
tout en déclarant que dans le cas du recourant, l’état clinique
psychiatrique est dégradé à un point qu’un investissement dans des
analyses structurées n’est pas indiqué. Il ne précise cependant pas pour
quelles raisons un tel examen ne peut pas avoir lieu. Il faut à cet égard
rappeler que l’assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou
techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation du cas et qu’ils
peuvent être raisonnablement exigés (art. 43 al. 2 LPGA). L’expertise doit
ainsi être complétée sur la question de la structure de la personnalité du
recourant. L’expert est invité à procéder à un examen plus détaillé de
celle-ci, à préciser pour quels motifs certaines analyses seraient
contrindiquées et, le cas échéant, à tenir compte de ces motifs dans le
cadre de son appréciation si ceux-ci sont liés à une fragilité ou une
faiblesse psychique du recourant.
L’expert évoque en outre un éventuel trouble de la
personnalité préexistant (émotionnellement labile, dépendante, …) qu’il
qualifie d’hypothétique compte tenu de l’absence d’éléments
anamnestiques clairs. Pour tenter de préciser l’anamnèse, le Dr S.________
a toutefois la possibilité de contacter le médecin traitant du recourant, le
Dr K.________, qui le suit depuis les années 1990 à tout le moins (cf.
rapport médical de ce médecin du 11 décembre 2000, suivi toujours en
cours selon le rapport du Dr A.________ du 3 octobre 2014). Il lui appartient
par conséquent de compléter les données à disposition afin de pouvoir
retenir ou exclure un diagnostic de trouble de la personnalité sur la base

- 18 -
d’éléments anamnestiques clairs, et le cas échéant, en tenir compte dans
son examen de la structure de la personnalité du recourant.
En outre, le Dr S.________ ne se prononce pas clairement sur
l’exigibilité d’un sevrage, mentionnant seulement qu’un sevrage total
serait souhaitable et qu’aucune option thérapeutique susceptible
d’améliorer son état clinique ne semblait être envisageable. Il n’est
toutefois pas clair de savoir si les options thérapeutiques qu’il mentionne
ont trait au sevrage ou aux troubles psychiques présentés par le
recourant. L’expert reconnaît qu’il n’y a pas de raisons médicales plaidant
contre une quelconque thérapie, mais considère qu’aucune amélioration
n’est à attendre au vu de l’état chronicisé et marginal de la personne
assurée. Seule est toutefois décisive l’exigibilité médicale d’un traitement,
étant donné l’obligation du recourant de réduire le dommage (ATF 145 V
215 consid. 5.3.1 et 8.2). Dans le cadre du complément d’expertise à
mettre en œuvre, le Dr S.________ devra se prononcer de manière claire
sur l’exigibilité médicale d’un sevrage, en particulier s’il existe des
empêchements relevant de la personnalité qui entraveraient une thérapie.
Le Dr S.________ devra en outre tenir compte des comorbidités
physiques constatées par le Dr R.________ dans l’évaluation de la capacité
de travail du recourant, ainsi que de leur impact sur ses ressources.
d) Il ressort de ce qui précède que l’expertise mise en œuvre
par l’OAI est lacunaire et ne permet pas de se prononcer sur la capacité de
travail du recourant et ses limitations fonctionnelles au regard de la
jurisprudence actuelle en matière de syndrome de dépendance. Il convient
par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors que c’est à
elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
(art. 43 al. 1 LPGA). Il lui appartiendra de mettre en œuvre un complément
d’expertise en vue de déterminer la capacité de travail du recourant
compte tenu de l’ensemble de ses atteintes, y compris son syndrome de
dépendance.

- 19 -
5. a) En définitive, le recours est admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
c) Par décision de la juge instructrice du 12 août 2019, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 18
juillet 2019 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la
personne de Me Charlotte Rossier. Cette dernière a produit sa liste des
opérations le 18 septembre 2019. En tenant également compte de sa
courte prise de position du 29 janvier 2020, il faut constater que le
montant des dépens arrêté ci-dessus couvre le montant de l’indemnité à
laquelle elle a droit.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.

- 20 -
II. La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud le 11 février 2019 est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction au sens des
considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à
F.________, à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Charlotte Rossier (pour M. F.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.

- 21 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :