vd_gerichte · ZD18.003770 · 2018-05-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 37/18-153/2018
ZD18.003770
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 mai 2018
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Dessaux et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Rochat
*****
Cause pendante entre :
W.________, à (…), recourant,
et
I.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. Le 18 septembre 2012, W.________ (ci-après : l'assuré ou le
recourant), né en [...], au bénéfice du revenu d'insertion, a déposé une
première demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), invoquant
souffrir d'une dépression et être dépendant aux drogues.
Dans un rapport médical complété le 21 novembre 2012, le Dr
M.________, spécialiste en psychiatrie et médecin-traitant de l'assuré, a
posé le diagnostic avec influence sur la capacité de travail, de trouble
dépressif récurrent, actuellement en rémission. Les syndromes de
dépendance aux opiacés, au cannabis, au tabac et aux benzodiazépines
n'étaient pas incapacitants. Une activité entre 4h et 8h par jour était
possible, avec reprise progressive, pour autant qu'elle soit adaptée aux
capacités réduites liées à une longue absence du circuit professionnel.
Le 24 janvier 2013, le Service médical régional de l'assurance-
invalidé (ci-après: SMR) a constaté que la capacité médico-théorique de
travail de l'assuré était entière, en présence d'une "toxicomanie primaire"
et sans autres atteintes invalidantes. Une reprise progressive du travail
était néanmoins indiquée en raison de l'éloignement de l'assuré du monde
économique et du risque de rechute qu'il présentait.
Par décision du 24 avril 2013, l'OAI a refusé d'allouer des
prestations de l'assurance-invalidité, au motif que l'incapacité de gain
était due principalement à la toxico-dépendance, laquelle n'avait pas
valeur d'invalidité. Cette décision n'a pas fait l'objet d'un recours et est
entrée en force.
B. L'assuré a déposé une seconde demande de prestations
auprès de l'OAI le 10 septembre 2014, indiquant souffrir de troubles
psychiques.

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A l'appui de sa demande, l'assuré a joint un rapport médical du
3 septembre 2014 établi par la Dresse J.________, spécialiste en
psychiatrie. La Dresse J.________ a complété ce rapport par courrier du 23
septembre 2014, dans lequel elle retient les diagnostics de psychose non
organique, sans précision/Trouble schizotypique (F29), trouble panique
(F41.0), anxiété généralisée (F.41.1), troubles dépressif récurrent,
actuellement en rémission (F33), syndrome de dépendance aux opiacés,
actuellement sous traitement de substitution (F11.21) et syndrome de
dépendance au cannabis (F12.2). L'incapacité de travail était totale, avec
un pronostic assez sombre.
Sur recommandation du SMR, l'OAI a diligenté une expertise
psychiatrique externe avec évaluation neuropsychologique, dont le
mandat a été confié au Dr K.________, spécialiste en psychiatrie. Dans un
rapport du 8 septembre 2017, faisant suite à un examen du 10 juillet
2017, le Dr K.________ n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique
incapacitant. Il a par contre fait état d'un épisode dépressif majeur
anamnestique, d'un syndrome de dépendance aux opiacés, actuellement
sous traitement de substitution, d'un syndrome de dépendance au
cannabis, utilisation continue, d'un syndrome de dépendance aux
benzodiazépines, utilisation continue, d'un tabagisme, d'un trouble de la
personnalité passive dépendante, sans effet sur la capacité de travail. Le
Dr K.________ a qualifié de primaire la polytoxicomanie présentée par
l'assuré, en l'absence d'un trouble psychiatrique qui pourrait être à
l'origine de cette dépendance. La capacité de travail était entière, en
dehors de la toxicomanie, étant précisé qu'il n'y avait aucune perspective
de pouvoir reprendre un emploi après un si long éloignement du monde du
travail, l'absence de qualification et une toxicomanie dans laquelle
l'intéressé était pleinement installé depuis l'âge de douze ans et dont il
n'envisageait pas de sortir véritablement.
Dans un avis du 25 septembre 2017, le SMR a fait siennes les
conclusions de l'expertise psychiatrique, considérant que la capacité de
travail de l'assuré était entière compte tenu de la jurisprudence en vigueur
dans le cadre des dépendances.

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Par projet de décision du 6 novembre 2017, l'OAI a annoncé à
l'assuré qu'il entendait rejeter sa demande de prestations au motif que
son incapacité de gain était due à sa toxicodépendance. L'OAI a confirmé
son projet par décision du 12 décembre 2017.
C. L'assuré a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal le 26 janvier 2018, concluant
implicitement à son annulation. Il a fait valoir que son incapacité de gain
était due à un trouble de la personnalité et à d'autres troubles
psychologiques et non pas à la toxicodépendance.
Dans ses déterminations du 4 avril 2018, l'OAI a proposé le
rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b) En l'espèce, le recours a été formé en temps utile compte
tenu des féries d’hiver (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 1 LPGA) et dans le

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respect des formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu’il est recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit du recourant à des
prestations d’assurance-invalidité, plus particulièrement le droit à une
rente d’invalidité à la suite de la nouvelle demande de prestations qu’il a
déposée le 10 septembre 2014.
3. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Elle peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). L'invalidité est réputée survenue dès
qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique.

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b) Lorsque la rente a été refusée une première fois parce que
le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]; ATF 130 V 71 consid.
2.2 ; 109 V 262 consid. 3). Cette exigence doit permettre à
l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants
(ATF 130 V 71 consid. 3.2.3 ; 125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 4b
et les références).
Lorsque, comme en l’espèce, l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
de vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue (ATF 109 V 108
consid. 2b ; 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid. 5.1 ; TFA I 490/03
du 25 mars 2004 consid. 3.2). Cela revient à examiner par analogie avec
l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc
le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est

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resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en
revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 133 V 108
consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5 p. 349 ; 125 V 368 consid. 2 ; TF
9C_818/2015 du 22 mars 2016 consid. 2.2).
c) En l'occurrence, l’OAI est entré en matière sur la deuxième
demande de prestations déposée le 10 septembre 2014, qu’il a rejetée par
décision du 12 décembre 2017 déniant le droit de l’assuré à des
prestations de l’assurance-invalidité. Il convient dès lors d’examiner si
c’est à bon droit que ce refus a été prononcé. En d’autres termes, il s’agit
de déterminer si, entre la dernière décision de refus de prestations entrée
en force – soit la décision du 24 avril 2013– et la décision litigieuse, l’état
de santé du recourant s’est modifié de façon à influencer son droit à des
prestations de l’assurance-invalidité.
4. a) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et réf. cit.).
b) De manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et

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non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3 ; TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et
9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité consid. 3.3).
5. a) D'après une jurisprudence constante, la dépendance,
qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de
la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle
joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-
même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). La situation de fait doit faire
l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une
éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique.
Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il
est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette
dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour
justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle
soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle
contribue pour le moins dans des proportions considérables à cette
dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence

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d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance,
la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant
compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la
dépendance (sur l'ensemble de la question, cf. TFA I 169/06 du 8 août
2006 consid. 2.2 et les arrêts cités ; voir également TF 9C_395/2007 du
15 avril 2008 consid. 2.2).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique – dont le
diagnostic a été posé lege artis – ne constitue pas encore un fondement
suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité du chef d'une
dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise en évidence
contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de
caractère ne saurait à cet égard suffire. En présence d'une pluralité
d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par
chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel
taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la
dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-
invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes
atteintes à la santé (TF 9C_395/2007 précité consid. 2.4 et les références).
Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la conséquence d'une
atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur de maladie, on
emploie parfois la terminologie d'affection « primaire », qui n'est pas
constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (TF
9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3).
b) Pour statuer sur les prétentions de l'assuré dans le cadre de
la première procédure de l'assurance-invalidité, l'OAI s'était fondé sur le
rapport du Dr M.________ du 21 novembre 2012. Ce médecin avait
diagnostiqué, outre les dépendances, un trouble dépressif récurrent,
estimant néanmoins que l'assuré présentait une pleine capacité de travail,
sous réserve d'une reprise progressive de l'activité.

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A l'appui de sa nouvelle demande, le recourant a produit un
rapport médical du 3 septembre 2014 établi par la Dresse J.________,
laquelle a attesté une totale incapacité de travail. Elle a diagnostiqué une
psychose non organique/trouble schizotypique, un trouble panique, une
anxiété généralisée et un trouble dépressif récurrent, en plus des
syndromes de dépendance. La Dresse J.________ a évoqué un tableau
psychotique (ou trouble de la personnalité schizotypique), faisant par
ailleurs état d'idées délirantes de persécutions avec repli social important,
de bizarreries du comportement avec soliloque à domicile et ruminations,
ainsi que des sensations corporelles atypiques. Une consommation de
cannabis était toujours présente, mais déclarée à but anxiolytique.
L'assuré présentait par ailleurs un apragmatisme majeur et invalidant.
Compte tenu de l'appréciation de la Dresse J.________, qui attestait la
présence de nouvelles pathologies psychiatriques par rapport à la
situation décrite en 2012 par le Dr M.________, l'OAI a invité le Dr K.________
à se déterminer sur l'état de santé de l'assuré dans le cadre d'une
expertise psychiatrique. Ce dernier a constaté que la dépendance aux
toxiques du recourant était primaire et a exclu tout diagnostic
psychiatrique incapacitant (cf. expertise du 8 septembre 2017). De son
point de vue, l'état de santé du recourant était superposable à celui
constaté en 2012 par le Dr M.________.
Dans le cadre de son expertise, le Dr K.________ a écarté le
diagnostic de trouble schiztoypique, expliquant que l'assuré ne présentait
pas de phénomène de vol de la pensée, de télépathie, de vécu persécutif
ou hyperesthésique. Il a encore précisé que l'état de passivité et
d'inhibition observé chez l'assuré n'était pas la conséquence d'une
maladie chronique mais bien le résultat d'une consommation de
substances chronique. Aussi, l'assuré ne présentait aucune anhédonie,
aboulie, apragmatisme ou idéations suicidaires mais témoignait par contre
d'un laisser-aller complet allant de pair avec la marginalisation sur fond
d'une polytoxicomanie primaire. Contrairement à la Dresse J.________,
l'expert n'a observé aucun problème d'anxiété aigue ou de phobies chez
un assuré capable de se rendre dans les grandes surfaces et d'aller une
fois par année en [...] visiter ses parents. Enfin, il a exclu la présence de

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troubles cognitifs majeurs ou d'un trouble de la personnalité, constatant
que l'assuré pouvait notamment retracer son histoire personnelle de
manière chronologique logique.
Il ressort de l'expertise du Dr K.________ que l'assuré présente
une toxicodépendance qui n'est pas associée à une autre pathologie
psychiatrique sévère. Aucun élément sérieux n'incite à douter des
conclusions de ce médecin, confirmées par la Dresse [...] du SMR, le 25
septembre 2017. En effet, l’appréciation du Dr K.________ procède d’une
analyse complète des pièces mises à disposition et repose sur un examen
clinique complet. L'appréciation de la situation médicale est bien
expliquée, et les conclusions médicales sont motivées de manière
cohérente et convaincante. Il a par ailleurs largement discuté le rapport
médical établi par la Dresse J.________, exposant de façon détaillée les
éléments qui l'ont conduit à se distancer de son appréciation. Il y a par
conséquent lieu d'admettre que ses conclusions répondent en tous points
aux exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante (cf. consid.
4b supra).
On ajoutera qu'aucun élément au dossier ne permet
d'expliquer le brusque revirement diagnostique retenu par la
Dresse J.________, intervenu moins de deux ans après le rapport du
médecin-traitant (cf. rapport du Dr M.________ du 21 novembre 2012),
lequel ne mentionnait pas de symptomatologie psychotique, de trouble
schizotypique, de problèmes d'anxiété généralisée ou d'attaque de
panique. A cet égard, le Dr K.________ a encore expliqué de façon crédible
qu'en l'absence de facteur de stress intercurrent ou d'éléments suggérant
une nouvelle décompensation, l'appréciation de la Dresse J.________ n'était
pas soutenable. Dans ce contexte, les diagnostics incapacitants posés par
la Dresse J.________ semblent découler plus d’une appréciation médicale
différente d’une situation identique que d’une évolution de l’état de santé
du recourant.
En définitive, il apparaît que sur le plan psychiatrique, aucune
dégradation notable de l'état de santé du recourant entre la décision de

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refus de prestations du 24 avril 2013 et la décision litigieuse du 12
décembre 2017 n'est établie à satisfaction de droit. Partant, la position de
l'intimé n'est pas critiquable à cet égard.
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure est onéreuse et la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1
LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a en outre pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 décembre 2017 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
Le président : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- W.________, à [...],
- Office de l'assurance- invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :