vd_gerichte · ZD24.015789 · 2025-06-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 104/24 - 180/2025
ZD24.015789
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 juin 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Berberat et M. Wiedler, juges
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourant, représenté par Me Benoît Morzier, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 16 et 61 let. c LPGA ; art. 4 et 28 LAI ; art. 87 al. 2 et 3
RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
était employé par I.________ SA et travaillait sous contrat de mission
temporaire comme manœuvre pour le compte de l’entreprise H.________
SA. Depuis le 1er octobre 2012, il travaillait également, à la demande,
comme agent de sécurité pour le compte de l’entreprise X.________
(aujourd’hui : B.________ Sàrl).
Le 25 juin 2013, l’assuré a subi un accident sur son lieu de
travail lui ayant causé notamment une déchirure complète avec
rétractation tendineuse des tendons supra- et infra-épineux de l’épaule
gauche (cf. rapport du 29 juillet 2013 de la Dre W.________, spécialiste en
radiologie, relatif à une IRM [imagerie par résonance magnétique]
effectuée le 26 juillet 2013), pour laquelle il a subi, le 6 janvier 2014, une
intervention chirurgicale sous la forme d’une tenodèse du long biceps, une
réparation partielle des sus- et sous-épineux gauches et un transfert du
muscle grand dorsal gauche.
Par décision du 10 mars 2016, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a octroyé à l’assuré
une rente entière d’invalidité du 1er août 2014 au 31 janvier 2015
(cf. décision du 10 mars 2016). L’OAI a en particulier estimé que la
capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle de manœuvre
était nulle, tandis qu’elle était totale dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (pas de ports de charge de plus de 5-10 kg et
pas de travaux nécessitant que la position du membre supérieur gauche
soit au-dessus de l’horizontale) à compter du 24 octobre 2014.
b) Au mois d’avril 2016, l’assuré a débuté une activité de
technicien plâtrier-peintre pour le compte de l’entreprise Q.________ Sàrl.
Le 28 mai 2016, alors que l’assuré, en sa qualité d’agent de
sécurité, sortait quelqu’un de force d’un établissement dont il assurait la
surveillance, il a vu son bras gauche être violemment tiré par la personne

- 3 -
en question, entraînant une déchirure complète du tendon supra-épineux
et des deux tiers supérieurs de l’infra-épineux de l’épaule gauche ainsi
qu’une amyotrophie des muscles supra et infra-épineux avec une
capsulite rétractile (cf. rapport d’IRM du 7 juin 2016 du Dr P.________,
spécialiste en radiologie, et rapport du 17 octobre 2016 du Dr V.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur).
Par décision du 17 août 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré une
rente entière d’invalidité du 1er avril au 31 juillet 2017. L’OAI a en
particulier estimé que la capacité de travail de l’assuré dans ses activités
habituelles de plâtrier et d’agent de sécurité était nulle depuis le 28 mai
2016, tandis qu’elle était complète dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (pas de port de charge de plus de 10 kg, pas de
travaux avec des machines vibrantes, pas de mouvements répétitifs avec
l’épaule gauche et pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus
du niveau de l’horizontale) dès le 1er mai 2017.
c) L’assuré a été engagé à compter du 1er avril 2019 par
l’entreprise E.________ Sàrl en qualité d’aide plâtrier-peintre.
Le 3 avril 2019, l’assuré a subi un nouvel accident ; alors qu’il
installait/contrôlait un échafaudage, il a chuté, lui causant une entorse de
la cheville gauche et une torsion du genou gauche. Malgré les douleurs, il
a poursuivi son activité jusqu’au 15 juillet 2019.
Dans un rapport du 2 août 2019, le Dr N.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
posé les diagnostics de rupture partielle du ligament latéral interne, de
déchirure de la corne postérieure du ménisque interne et de lésion du
cartilage fémoro-tibial interne avec un œdème sous-chondral fémoral, de
pes plannus des deux côtés avec un kyste arthro-synovial entre le
cunéiforme moyen et médial du pied gauche ainsi que de morphotype
genu varum.

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Dans un rapport du 5 février 2020, le Dr M.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
estimé que la capacité de travail de l’assuré pour des travaux sur des
chantiers était nulle, tant en raison du genou que de l’épaule gauches.
Le 16 décembre 2020, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI.
Selon un rapport du 14 janvier 2021, relatif à une consultation
du 19 novembre 2019, le Dr O.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le
diagnostic de gonalgies gauches d’origine mixte, résiduelles post-entorse
du ligament latéral interne et dans un contexte de gonarthrose interne en
varus avec chondropathie fémoro-tibiale interne avancée du stade IV
associée à une déchirure d’allure dégénérative de la corne postérieure du
ménisque interne.
Considérant que les atteintes au genou et à la cheville
gauches pouvaient éventuellement modifier les limitations fonctionnelles
de l’assuré (cf. avis du 15 septembre 2021 du Service médical régional de
l’assurance-invalidité [SMR]), l’OAI est entrée en matière sur cette
nouvelle demande.
Une IRM de l’épaule droite réalisée le 16 décembre 2021 a mis
en évidence une déchirure vraisemblablement transfixiante de l’insertion
postérieure du sus-épineux et déchirure intrinsèque du faisceau supérieur
du sous-épineux, une lésion de grade I de l’intervalle et une petite
déchirure intrinsèque du faisceau supérieur du sous-scapulaire (cf. rapport
du 16 décembre 2021 du Dr J.________, spécialiste en radiologie).
Dans un rapport du 2 février 2022, le Dr M.________ a posé les
diagnostics de gonarthrose bilatérale débutante, de status après rupture
massive de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche, de status après
rupture partielle, voire transfixiante de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite, de diabète ainsi que d’hypertension. Il a indiqué que la capacité de

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travail de l’assuré dans une activité physique était nulle et préconisait une
reconversion professionnelle.
Dans un rapport du 19 mai 2022 à l’OAI, le Dr Z.________,
médecin-traitant de l’assuré, a posé les diagnostics avec répercussion sur
la capacité de travail de gonarthrose bilatérale, de diabète
insulinodépendant, de cardiopathie hypertensive, d’hyperaldostéronisme
et de haute tension artérielle. Il a estimé que la capacité de travail de
l’assuré était nulle dans son activité habituelle ainsi que dans un métier
physique. Sans se prononcer sur la capacité de travail de l’assuré dans
une activité adaptée, il a considéré comme telle une activité qui
n’impliquait pas le port de charge de plus de 5 kg, la station debout au-
delà de 10 minutes, la marche sur terrain plat au-delà de 10-15 minutes,
l’antéflexion et la rotation du tronc ainsi que les bras au-dessus de
l’horizontale des épaules.
Dans un rapport du 10 octobre 2022, le Dr L.________,
spécialiste en maladie des reins (néphrologie), a posé les diagnostics
principaux d’hyperaldostéronisme primaire, d’hypertension artérielle
secondaire et de maladie rénale chronique, et ceux, secondaires, de
diabète de type 2, de syndrome d’apnée du sommeil et d’obésité de stade
I.
Dans un rapport du 14 octobre 2022 à l’OAI, le Dr S.________,
spécialiste en cardiologie, a indiqué que l’assuré souffrait d’une
cardiopathie hypertensive dans le cadre d’une haute tension artérielle
secondaire, laquelle s’était toutefois normalisée à la suite d’une
surrénalectomie réalisée le 22 septembre 2021. Il a indiqué que d’un point
de vue cardiologique, l’assuré disposait d’une capacité de travail entière
dans toute activité.
Dans un rapport du 9 décembre 2022 à l’OAI, le Dr K.________,
spécialiste en médecine interne générale et en maladie des reins
(néphrologie), a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de
travail de céphalées et de douleurs articulaires nouvelles ainsi que de

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coliques néphrétiques depuis 2020, et ceux sans répercussion sur la
capacité de travail d’hypertension et de fonction rénale normale. Il a
estimé que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
(fatigue et douleurs articulaires), l’assuré pouvait travailler à concurrence
de six heures par jour.
Dans un rapport du 13 janvier 2023, la Dre T.________,
spécialiste en médecine interne générale et en endocrinologie-
diabétologie, a posé les diagnostics de diabète de type II, connu depuis
2014, et d’obésité de classe I. Elle a précisé que ces atteintes n’affectaient
pas la capacité de travail de l’assuré.
Au vu des différentes pathologies présentées par l’assuré,
l’OAI a requis la mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire avec volets
rhumatologique et de médecine interne générale, dont la réalisation a été
confiée à R.________ SA. Les experts ont rendu leur rapport le 15 juin 2023.
Dans le cadre de leur évaluation consensuelle, les Drs C.________,
spécialiste en médecine interne générale, et F.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, ont posé les
diagnostics suivants :
− Syndrome d’apnées du sommeil modéré à 20 IAH /heure surtout au niveau
du décubitus dorsal, non appareillé, depuis mars 2021, G47.3 ;
− Douleur et impotence fonctionnelle de l’épaule gauche chronique, in status
post- traumatisme de l’épaule gauche le 25.06.2013 ; un status post-
lésions étendues des sus- et sous-épineux gauches au 04.11.2013 ; status
post-ténodèse du biceps gauche, de réparation partielle du sus-et sous-
épineux gauche et transfert du grand dorsal gauche le 07.01.2014 ; status
post-traumatisme de l’épaule gauche le 27.05.2016 avec déchirure
complète du tendon supra-épineux, déchirure complète des deux tiers
supérieurs de l’infra-épineux, M75.1 et Z98.8 ;
− Périarthrite scapulo-humérale droite sur lésion de la coiffe des rotateurs,
avec déchirure transfixiante de l’insertion postérieure du sus-épineux et
déchirure intrinsèque du faisceau supérieur du sous-épineux ; petite
déchirure intrinsèque du faisceau supérieur du sous-scapulaire (IRM du
16.12.2021), M75.1 ;
− Gonalgies bilatérales à prédominance gauche, sur arthrose fémoro-tibiale
interne bilatérale, déchirure de la corne postérieure du ménisque interne
des deux côtés, M17.0 ;
− Lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs, M54.5 ;

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− Suspicion d’un syndrome musculosquelettique diffus, R52.2 ;
− Obésité exogène, E66 ;
− Hypertension artérielle traitée, I10 ;
− Diabète insulino-requérant, E10 ;
− Helicobacter pylori positif ;
− Cardiopathie hypertensive ;
− Hyperaldostéronisme primaire sur adénome surrénalien gauche avec
surrénalectomie gauche en 2021 ;
− Néphropathie mixte avec protéinurie glomérulaire et hypercalciurie mais
avec aussi une fonction rénale normale ;
− Néphrolithiases avec antécédents de coliques néphrétiques récurrentes ;
− Status post entorse de grade 2 de la malléole interne gauche (03.04.2029
[recte : 2019]) avec mise en évidence de troubles dégénératifs débutants
de la cheville gauche ;
− Status post-décompression bilatérale du nerf médian au poignet.
Les experts ont estimé que l’assuré disposait d’une capacité de travail de
100 %, avec, depuis le mois de mars 2021, une diminution de rendement
de 20 % dans le cadre d’un syndrome d’apnée du sommeil non appareillé,
tant dans son ancienne activité de technicien plâtrier-peintre que dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (sur le plan
rhumatologique : activité sédentaire permettant des changements de
position ; pas de mouvement en élévation ou en abduction au-delà de 60°,
si possible avant-bras posé dans le plan horizontal, pas de port de charge
[membre supérieur gauche] ; pas de travail au-dessus de 90° [membre
supérieur droit] ; pas d’efforts/mouvements répétitifs en
abduction/antépulsion, pas de port de charge itératif de plus de 5 kg ; pas
de station debout prolongée ; pas de déplacement itératif ou de long
déplacement ; éviter les mouvements en porte-à-faux du rachis ; pas de
travail en hauteur [échelle, échafaudage] ; pas de travail avec des engins
émettant des vibrations à basse fréquence ; sur le plan de la médecine
interne générale : fatigabilité, somnolence diurne [pas de travail comme
chauffeur et pas de travail nocturne]).

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Par avis du 19 juin 2023, le SMR a indiqué qu’il se ralliait aux
conclusions de l’expertise du 15 juin 2023.
Par projet de décision du 8 août 2023, l’OAI a informé l’assuré
qu’il envisageait de lui nier le droit à une rente d’invalidité, au motif que
son taux d’invalidité, évalué à 26,98 %, était insuffisant pour ouvrir le droit
à une telle rente, ainsi que le droit aux mesures professionnelles.
Le 25 septembre 2023, l’assuré, alors représenté par
l’Association [...] ([...]), a transmis ses objections à l’encontre du projet de
décision du 8 août 2023 de l’OAI, concluant à la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise indépendante et à l’octroi des prestations de
l’assurance-invalidité. Il a remis en cause la valeur probante de l’expertise,
arguant que celle-ci ne tenait pas compte, d’une part, que l’abduction et
l’adduction de ses deux épaules étaient limitées et douloureuses et,
d’autre part, que son diabète insulinodépendant s’était aggravé depuis
2021 et qu’il souffrait d’une atteinte prédominante axonale sensitive
longueur-dépendante des membres inférieur, compatible avec une
polyneuropathie diabétique, et vraisemblablement de myopathie aux
statines. Il était d’avis qu’au vu des nombreuses limitations fonctionnelles
retenues par les experts, de son âge, et du fait qu’il n’était au bénéfice
d’aucune formation certifiante, il ne pouvait pas mettre à profit de
capacité résiduelle de travail. Il a produit un rapport du 22 mars 2023 du
Dr U.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, et un rapport du 28 août 2023 de la Dre Y.________,
spécialiste en neurologie.
Dans un avis du 24 janvier 2024, le SMR a indiqué que les
éléments médicaux apportés par l’assuré dans son courrier du 25
septembre 2023 ne permettaient pas de modifier ses précédentes
conclusions.
Par décision du 20 février 2024, l’OAI a en tout point confirmé
son projet de décision du 8 août 2023.

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B. Par acte du 10 avril 2024, l’assuré, désormais représenté par
Me Benoît Morzier, a déféré la décision du 20 février 2024 de l’OAI auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous
suite de frais et dépens, principalement à sa réforme, en ce sens qu’il a
droit à une rente d’invalidité entière dès et y compris le 16 décembre
2020, subsidiairement à son annulation, la cause étant renvoyée à l’OAI
pour nouvelle instruction et nouvelle décision au sens des considérants. En
substance, il faisait valoir que l’OAI n’avait pas procédé à une mise en
valeur concrète de sa (prétendue) capacité résiduelle de travail et n’avait
pas examiné si l’activité était réellement exigible. Il était surprenant, voire
absurde, que l’OAI ait estimé qu’il pouvait exercer une activité dans le
domaine de la construction avec autant de limitations fonctionnelles
incompatibles avec de telles activités. Les activités retenues par l’OAI ne
pouvaient être exercées que sous une forme tellement restreinte qu’elles
n’existaient pas sur le marché du travail, encore moins dans le domaine
de la construction, au vu de son âge (57 ans). Sa capacité de gain devait
donc être considérée comme nulle dès le mois de mars 2021. Dans une
motivation subsidiaire, il remettait en cause la valeur probante de
l’expertise. En particulier, l’OAI n’avait pas indiqué en quoi les diagnostics
divergents mentionnés par les Drs U.________ et Y.________ dans leurs
rapports des 22 mars et 28 août 2023 étaient sans conséquence sur sa
capacité de gain, si bien qu’il se justifiait de mettre en œuvre une
expertise judiciaire pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 15 mai 2024, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il n’y avait aucune raison de s’écarter des conclusions du rapport
d’expertise. L’assuré était capable, nonobstant ses limitations
fonctionnelles, d’exercer une activité dans l’industrie légère, où nombre
de postes de travail adaptés à ces limitations étaient disponibles,
lesquelles ne nécessitaient pas de qualifications particulières. Etaient
également envisageables dans son domaine d’activité, des activités de
facturation, de réalisation de devis et de métrés.
Dans sa réplique du 17 juillet 2024, l’assuré a indiqué qu’il
avait fait l’objet d’investigations complémentaires, lesquelles avaient mis

- 10 -
en évidence une cervicobrachialgie gauche type C6-C7 dans le cadre
d’une sténose foraminale bilatérale plus à gauche qu’à droite en C3-C6 et
en C5-C6 et C7 à gauche, des troubles dégénératifs au niveau des deux
genoux ainsi qu’une hépatite B. Selon lui, ces nouveaux éléments, non pris
en considération par les experts, pouvaient influencer son invalidité, si
bien qu’un complément d’expertise était nécessaire. Il a produit un
rapport du 7 juin 2024 du Dr A.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, ainsi qu’un
rapport du 2 juillet 2024 du Prof. D.________, spécialiste en médecine
interne générale, en gastroentérologie et en hépatologie.
Par duplique du 15 août 2024, l’OAI a derechef conclu au rejet
du recours. Se fondant sur un avis du 12 août 2024 du SMR, l’OAI a estimé
que les éléments apportés par l’assuré n’étaient pas de nature à faire
douter des conclusions de l’expertise quant à la capacité de travail et aux
limitations fonctionnelles à retenir.
Le 8 novembre 2024, l’assuré a produit un rapport du 29
octobre 2024 du Dr M.________, lequel attestait notamment qu’il ne pouvait
plus effectuer aucune activité sollicitant ses membres supérieurs, ni
aucune activité de bureau prolongée.
Par pli du 28 novembre 2024, l’OAI a confirmé ses précédentes
écritures.
Par déterminations spontanées du 16 décembre 2024, l’assuré
a notamment produit un rapport du 15 novembre 2024 de la Dre
Y.________, lequel attestait la persistance d’une atteinte myélinique
modérée aux carpes, justifiant selon lui l’impossibilité de reprendre une
activité lucrative, quelle qu’elle soit.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA), auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement le taux d’invalidité à la base de cette
prestation.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).

- 12 -
b) En l’occurrence, si la demande de prestations a été déposée
le 16 décembre 2020, aussi bien la décision litigieuse que le droit potentiel
à une rente (cf. infra consid. 8) sont postérieurs à l’entrée en vigueur du
nouveau droit. Partant, le droit à la rente doit être examiné d’après les
dispositions en vigueur depuis le 1er janvier 2022.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en
pourcentage d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris
entre 50 et 69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité.
Pour un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une

- 13 -
rente entière. Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues
lorsque le taux d’invalidité est inférieur à 50 %.
d) L’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une
activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus
déterminants pour l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les facteurs
de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
aa) L’art. 25 RAI concrétise les art. 28a al. 1 LAI et 16 LPGA.
D’après l’art. 25 al. 1 RAI, est réputé revenu au sens de l’art. 16 LPGA le
revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en
vertu de la LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-
vieillesse et survivants ; RS 831.10), à l’exclusion toutefois : des
prestations accordées par l’employeur pour compenser des pertes de
salaire par suite d’accident ou de maladie entraînant une incapacité de
travail dûment prouvée (let. a) ; des indemnités de chômage, des
allocations pour perte de gain au sens de la LAPG (loi fédérale du 25
septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain ; RS 834.1) et des
indemnités journalières de l’assurance-invalidité (let. b). Selon l’art. 25 al.
2 RAI, les revenus déterminants au sens de l’art. 16 LPGA sont établis sur
la base de la même période et au regard du marché du travail suisse. En
vertu de l’art. 25 al. 3 RAI, si les revenus déterminants sont fixés sur la
base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l’Enquête suisse sur
la structure des salaires (ESS) de l’Office fédéral de la statistique font foi.
D’autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le
revenu en question ne soit pas représenté dans l’ESS. Les valeurs utilisées
sont indépendantes de l’âge et tiennent compte du sexe. D’après l’art. 25
al. 4 RAI, les valeurs statistiques visées à l’al. 3 sont adaptées au temps de
travail usuel au sein de l’entreprise selon la division économique ainsi qu’à
l’évolution des salaires nominaux.

- 14 -
bb) Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en
fonction du dernier revenu de l’activité lucrative effectivement réalisé
avant la survenance de l’invalidité (art. 26 al. 1, première phrase, RAI). Le
revenu sans invalidité doit être adapté à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex : TF 8C_659/2022 &
8C_707/2022 du 2 mai 2023 consid. 4.2.1 et les références).
cc) Si l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant ou
n’exploite pas autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en
exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui, le
revenu avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques
visées à l’art. 25 al. 3 RAI (art. 26bis al. 1 et 2 RAI). Pour une personne ne
disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée, il
convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés
(valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous
secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également
TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2).
dd) Le moment déterminant pour établir les revenus avec et
sans invalidité est celui de la naissance du droit éventuel à une rente
d’invalidité (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222 ; TF 9C_766/2023 du 13
février 2024 consid. 5.1).
5. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en

- 15 -
vigueur au 1er janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).

- 16 -
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
7. En l’espèce, il s’agit pour la Cour de céans de comparer les
circonstances qui ont prévalues au moment de la décision du 17 août
2018 octroyant au recourant une rente limitée dans le temps pour la
période du 1er avril au 31 juillet 2017 avec celles existant au moment de la
nouvelle demande déposée le 16 décembre 2020 par le recourant.
a) Dans le cadre de la procédure ayant abouti à la décision du
17 août 2018, les rapports médicaux au dossier faisaient essentiellement
état d’une atteinte au niveau de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche,
avec une déchirure complète du tendon supra-épineux et des deux tiers
supérieurs de l’infra-épineux et d’une capsulite rétractile (cf. notamment
rapports du 7 juin 2016 du Dr P.________ et du 17 octobre 2016 du Dr
V.________). Le tableau clinique était complété notamment par une obésité,
une hypertension artérielle, un diabète et des calculs rénaux (cf. rapport
du 18 juillet 2014 de la [...]).

- 17 -
b) Dans le cadre de la présente procédure, les éléments
médicaux versés au dossier font état, en sus des atteintes précitées, d’une
gonarthrose débutante au genou droit (cf. rapport du 22 septembre 2021
du Dr M.________, relatif à une consultation du 12 juillet 2017), d’un discret
débord discal circonférentiel sans hernie en L4-S1, d’un discret pincement
discal avec petite hernie discale paramédiane droite luxée caudalement et
d’altération dégénératives en D12-L1, L4-L5 et L5-S1 avec surcharge
facettaire, sans sténose canalaire ou foraminale (cf. rapport d’IRM de la
colonne lombaire de mars 2018 mentionné par l’experte F.________), d’une
rupture partielle du ligament interne intérieur, d’une déchirure postérieure
du ménisque interne et d’une lésion du cartilage fémoro-tibial interne avec
œdème sous chondral fémoral au niveau du genou gauche (cf. rapport du
2 août 2019 du Dr N.________), de troubles dégénératifs débutants au
niveau de la cheville gauche avec un kyste arthro-synovial naissant de
l’articulation entre le cunéiforme médial et moyen (cf. IRM de la cheville
gauche du 2 août 2019), et d’une lésion à la coiffe des rotateurs de
l’épaule droite (cf. rapport du 16 décembre 2021 du Dr J.________). Le
recourant présentait par ailleurs un hyperaldostéronisme primaire, un
syndrome d’apnées du sommeil (cf. rapport du 10 octobre 2022 du
Dr L.________), une cardiopathie hypertensive dans le cadre d’une haute
tension artérielle, normalisée à la suite d’une surrénalectomie, une
dyspnée importante en amélioration (cf. rapport du 14 octobre 2022 du Dr
S.________), ainsi que des céphalées, des douleurs articulaires nouvelles et
des coliques néphrétiques (cf. rapport du 9 décembre 2022 du Dr
K.________).
c) Au vu de l’aggravation manifeste de l’état de santé du
recourant, c’est par conséquent à bon droit que l’office intimé est entré en
matière sur la nouvelle demande et qu’il a ordonné, compte tenu de la
complexité de la situation médicale, la réalisation d’une expertise.
aa) Cela étant, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions
convaincantes de l’expertise réalisée par le […], selon lesquelles le
recourant dispose, dans une activité adaptée à ses limitations

- 18 -
fonctionnelles (sur le plan rhumatologique : activité sédentaire permettant
des changements de position ; pas de mouvement en élévation ou en
abduction au-delà de 60°, si possible avant-bras posé dans le plan
horizontal, pas de port de charge [membre supérieur gauche] ; pas de
travail au-dessus de 90° [membre supérieur droit] ; pas
d’efforts/mouvements répétitifs en abduction/antépulsion, pas de port de
charge itératif de plus de 5 kg ; pas de station debout prolongée ; pas de
déplacement itératif ou de long déplacement ; éviter les mouvements en
porte-à-faux du rachis ; pas de travail en hauteur [échelle, échafaudage] ;
pas de travail avec des engins émettant des vibrations à basse fréquence ;
sur le plan de la médecine interne générale : fatigabilité, somnolence
diurne [pas de travail comme chauffeur et pas de travail nocturne]), d’une
capacité résiduelle de travail de 100 % avec, depuis le mois de mars 2021,
une diminution de rendement de 20 % dans le cadre d’un syndrome
d’apnée du sommeil non appareillé.
bb) D’un point de vue formel, il y a lieu de constater que les
experts ont rendu leur rapport sur la base d’une anamnèse détaillée et
complète, en tenant compte de l’ensemble de la documentation médicale
au dossier, des plaintes exprimées par le recourant ainsi que de ses
antécédents. Chacun des experts a personnellement rencontré le
recourant et procédé à un examen clinique détaillé. Leurs conclusions,
prises sur la base d’une description claire du contexte médical, sont
dûment motivées et exemptes de contradiction. Ils ont par ailleurs discuté
en détails les diagnostics retenus et leurs effets sur la capacité de travail
du recourant, d’abord dans leur discipline respective, puis dans le cadre
d’une évaluation consensuelle. Ils ont par ailleurs expliqué les raisons pour
lesquelles ils n’ont pas retenu certains diagnostics susceptibles d’entrer en
considération.
cc) Sur le plan matériel, il sied de relever que les experts ont
examiné de manière détaillée l’ensemble des problématiques évoquées,
que ce soit sur le plan rhumatologique ou celui de la médecine interne
générale.

- 19 -
aaa) Selon l’expert rhumatologue, il n’y avait pas lieu de
s’écarter des constatations effectuées par les différents médecins
consultés par le recourant. A l’examen clinique, il a mis en évidence la
présence d’un syndrome musculosquelettique douloureux diffus à
prédominance gauche, tout en excluant un diagnostic de syndrome
fibromyalgique, l’ensemble des critères anamnestiques (arthralgies
migrantes, myalgies, troubles fonctionnels d’autres systèmes que l’ostéo-
articulaire, etc.) n’étant pas rempli. Hormis les atteintes à la coiffe des
rotateurs à gauche, liés aux accidents des 25 juin 2013 et 28 mai 2016, le
recourant présentait également une lésion à la coiffe des rotateurs à
droite, une gonarthrose bilatérale et des lombalgies sur troubles
dégénératifs, lesquelles ne l’empêchaient toutefois pas d’exercer une
activité adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient à mettre en relation
avec les atteintes aux épaules, importantes à l’épaule gauche, et,
partiellement, avec les gonalgies sur troubles dégénératifs débutants.
L’expert a également relevé que le recourant n’était pas limité dans ses
activités quotidiennes : il pouvait notamment prendre les transports
publics, partir en vacances et rencontrer des amis ; s’il ne s’occupait pas
des tâches ménagères, c’était uniquement pour des raisons culturelles.
L’expert rhumatologue en a conclu que la capacité de travail du recourant
dans son activité habituelle de technicien plâtrier-peintre était totale
depuis le 1er mai 2017, précisant que, selon la description du poste de
travail, il s’agissait d’une activité sédentaire qui permettait de travailler
les membres supérieurs dans le plan horizontal, de se mouvoir et qui
n’impliquait pas de port de charge et de mouvements en porte-à-faux du
rachis.
bbb) Sur le plan de la médecine interne générale, l’expert a
posé les diagnostics d’obésité exogène, de syndrome d’apnée du sommeil
modéré à 20 IAH / heure, (surtout au niveau du décubitus dorsal, non
appareillé depuis mars 2021), d’hypertension artérielle traitée, de diabète
insulino-requérant, d’helicobacter pylori positif, de cardiopathie
hypertensive, d’hyperaldostéronisme primaire sur adénome surrénalien
gauche avec surrénalectomie gauche en 2021, de néphropathie mixte
avec protéinurie glomérulaire et hypercalciurie (avec une fonction rénale

- 20 -
normale), et de néphrolithiases avec antécédents de coliques
néphrétiques récurrentes. S’agissant du syndrome d’apnée du sommeil, il
était considéré comme modéré, avec un score d’Epworth pathologique ;
un appareillage CPAP avait été mis en place de mars à juillet 2021 mais
arrêté par la suite car mal toléré par le recourant qui, par ailleurs, enlevait
le masque la nuit en raison de crises de panique. L’hypertension artérielle
avec hypertrophie du ventricule gauche connue depuis l’âge de 30 ans,
s’était normalisée avec un traitement antihypertenseur. Le diabète de
type insulino-requérant, connu depuis 2014 et traité par insuline, était
bien équilibré au moment de l’expertise (glycémies et hémoglobine
glyquée dans la norme). La bactérie helicobacter pylori était en cours
d’éradication. Malgré la présence d’une néphropathie mixte avec
protéinurie glomérulaire et hypercalciurie, la fonction rénale était normale.
Quant à la maladie lithiasique chronique bilatérale, elle était calme au
moment de l’expertise, avec seulement la persistance d’une
microhématurie, les lithiases rénales étant par ailleurs expulsées
spontanément. Le recourant était du reste autonome dans les gestes de la
vie quotidienne. L’expert en a conclu que la capacité de travail du
recourant était totale dans son activité habituelle, avec toutefois une
diminution de rendement de 20 % depuis le mois de mars 2021, afin de
tenir compte des limitations fonctionnelles liées à l’apnée obstructive du
sommeil non appareillée (fatigabilité et sommeil diurne). L’expert a
précisé que la mise en place d’un appareillage CPAP ou d’une prothèse
d’avancement mandibulaire devait permettre au recourant de recouvrer
une capacité totale de travail [sans diminution de rendement], dans un
délai de trois à six mois.
dd) Les différents rapports médicaux produits par le recourant
dans le cadre de la procédure de recours ne permettent pas de susciter
des doutes quant au bien-fondé des conclusions rendues par les experts.
S’agissant des rapports médicaux établis les 28 août 2023 et 15 novembre
2024 par la Dre Y.________, s’ils mettent en évidence la présence de
douleurs neuropathiques (compatibles avec une polyneuropathie
diabétique), ils ne sont pas suffisamment étayés pour établir une
incapacité de travail à long terme liée à la problématique diabétologique ;

- 21 -
ce médecin invitait au contraire le recourant à contrôler strictement son
diabète, à perdre du poids et à avoir une activité sportive régulière. En ce
qui concerne le Prof. D.________, il ne fait pas état, dans son rapport du 2
juillet 2024, d’incapacité de travail en lien avec les problèmes hépatiques
mis en évidence. Quant aux Drs U.________ et A.________, ils ont
simplement indiqué, dans leur rapport respectif des 22 mars 2023 et 7 juin
2024, que le recourant n’était plus en mesure d’exercer une activité de
plâtrier-peintre, sans se prononcer toutefois sur la capacité de travail de
l’intéressé dans une activité adaptée. Si une péjoration de l’état de santé
du recourant ne peut être exclue à plus ou moins long terme, il n’y a pas
lieu de la prendre en considération de façon anticipée dans le cadre de
l’évaluation de la capacité de travail, ce d’autant plus qu’elle n’est ni
prévisible ni quantifiable (cf. TF 9C_600/2013 du 18 mars 2014 consid.
4.3.2.).
8. a) Sur le plan de l’exigibilité, les limitations fonctionnelles
retenues par les experts (sur le plan rhumatologique : activité sédentaire
permettant des changements de position ; pas de mouvement en
élévation ou en abduction au-delà de 60°, si possible avant-bras posé dans
le plan horizontal, pas de port de charge [membre supérieur gauche] ; pas
de travail au-dessus de 90° [membre supérieur droit] ; pas
d’efforts/mouvements répétitifs en abduction/antépulsion, pas de port de
charge itératif de plus de 5 kg ; pas de station debout prolongée ; pas de
déplacement itératif ou de long déplacement ; éviter les mouvements en
porte-à-faux du rachis ; pas de travail en hauteur [échelle, échafaudage] ;
pas de travail avec des engins émettant des vibrations à basse fréquence ;
sur le plan de la médecine interne générale : fatigabilité, somnolence
diurne [pas de travail comme chauffeur et pas de travail nocturne]) ne
présentent pas de spécificités telles qu’elles rendraient totalement
illusoires l’exercice d’une activité professionnelle. Le marché du travail
(sur cette notion : ATF 110 V 273 consid. 4b ; TF 9C_326/2018 du 5
octobre 2018 consid. 6.2) offre en effet un large éventail d’activités
légères, dont on doit convenir qu’un certain nombre sont adaptées aux
limitations fonctionnelles du recourant et accessibles sans aucune
formation particulière. L’office intimé a notamment mis en évidence que le

- 22 -
recourant serait en mesure de mettre en valeur sa capacité de travail dans
le domaine industriel léger (par exemple : montage, contrôle ou
surveillance d’un processus de production ; ouvrier à l’établi dans des
activités simples ou légères ; ouvrier dans le conditionnement ; contrôle
qualité).
b) Sur le plan personnel et professionnel, la mise en valeur de
la capacité résiduelle de travail du recourant dans une activité adaptée
apparaît également exigible. Agé de 56 ans à la date de la décision
litigieuse, il n’avait pas encore atteint l’âge à partir duquel la
jurisprudence considère généralement qu’il n’existe plus de possibilité
réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur un
marché du travail supposé équilibré (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ;
cf. également TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2).
9. Cela étant constaté, il convient de déterminer le degré
d’invalidité que le recourant présente.
a) S’agissant du revenu de valide, il y a lieu de se référer au
contrat de travail conclu avec E.________ Sàrl, dernier employeur du
recourant, lequel prévoyait, pour l’année 2019, un salaire annuel de
71'500 fr., 13ème salaire compris. Après indexation de ce montant à
l’année 2022 (+ 0,8 % [2020] ; - 0,2 % [2021] ; + 0,9 % [2022] ; tableau
T39 « Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des
salaires réels 2010-2022 »), année déterminante pour la comparaison des
revenus (cf. ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222 ; TF 9C_766/2023 du
13 février 2024 consid. 5.1), le revenu de valide s’élève à 72'575 fr. 21.
b) Quant au revenu d’invalide, dans la mesure où le recourant
n’a pas repris d’activité lucrative depuis son dernier accident, le choix de
l’intimé de se référer au salaire statistique prévu par le tableau ESS 2020
(TA1_tirage_skill_level, niveau de compétence 1, total, homme) n’est pas
critiquable. Ainsi, compte tenu d’un montant mensuel de 5'261 fr., d'une
durée hebdomadaire moyenne de travail de 41,7 heures durant l’année
2020 (cf. OFS, Durée normale du travail dans les entreprises selon la

- 23 -
division économique [NOGA 2008], en heures par semaine,
T 03.02.03.01.04.01) et de la diminution de rendement de 20 %, le revenu
annuel avec invalidité, indexé à 2022 (- 0,2 % [2021] ; + 0,9 % [2022]), se
monte à 53'019 fr. 70.
c) Cela étant, il se justifie dans le cas d’espèce de procéder à
un abattement sur le salaire statistique pris en compte pour fixer le
revenu d’invalide, étant précisé que la diminution de rendement de 20 %
retenue est liée uniquement à la fatigue engendrée par le syndrome
d’apnée du sommeil.
Dans ce contexte, il sied de préciser qu’il n’y a pas lieu de
tenir compte de l’art. 26bis al. 3 RAI (dans sa teneur en vigueur du 1er
janvier 2022 au 31 décembre 2023). Le Tribunal fédéral a estimé que
cette disposition réglementaire était contraire au système légal et que,
lorsque le revenu avec invalidité est déterminé sur la base de données
statistiques, il convient d’examiner également la pertinence d’un éventuel
abattement dû à l’atteinte à la santé conformément à la jurisprudence en
vigueur avant le 1er janvier 2022 (ATF 150 V 410 consid. 9 et 10). Il y a
lieu, en ce sens, de tenir compte de facteurs liés à la personne assurée
susceptibles de réduire ses perspectives salariales, tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Sur la base d’une évaluation globale des effets de ces
circonstances sur le revenu d’invalide, la jurisprudence admet de procéder
à une déduction de 25 % au plus (ATF 148 V 174 consid. 6.3 ; 146 V 16
consid. 4.1 ; 126 V 75 consid. 5b/bb-cc).
En l’occurrence, le recourant présente un nombre important de
limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique, lesquelles, combinées à
l’âge du recourant – 54 ans au moment déterminant de la comparaison
des revenus – sont de nature à sérieusement entraver la capacité de gain
de l’intéressé sur un marché du travail équilibré, même dans le niveau de
compétence 1, ce d’autant plus qu’elles ne sont pas compensées par
d'autres éléments personnels ou professionnels tels que la formation ou
l'expérience professionnelle et que le recourant est absent du marché

- 24 -
depuis un certain nombre d’années. Ainsi, au vu des circonstances
concrètes, il se justifie de procéder à un abattement de 20 %.
d) Ainsi, compte tenu d’un revenu de valide 72'575 fr. 21 et
d’un revenu d’invalide après abattement de 42'415 fr. 76, le degré
d’invalidité du recourant s’élève à 41,56 % (arrondi à 42 % ; cf. ATF 130 V
121 consid. 3.2), si bien qu’il peut prétendre à une rente d’invalidité de
30 % à compter du 1er mars 2022 (cf. art. 28 al. 1 let. c LAI).
10. Le dossier est pour le surplus complet et permet à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a donc pas lieu de
compléter l’instruction, comme le requiert la recourante, par la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. En effet, une telle mesure
d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ;
122 II 464 consid. 4a ; TF 8C_90/2020 du 17 novembre 2020 consid. 4.3.2 ;
TF 8C_826/2019 du 13 mai 2020 consid. 5.2).
11. a) Au vu de ce qui précède, il convient d’admettre
partiellement le recours et de réformer la décision du 20 février 2024 en
ce sens que le recourant a droit à une rente d’invalidité de 30 % à compter
du 1er mars 2022.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’office intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3'000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’office intimé. Cette indemnité

- 25 -
couvre le montant qui pourrait être alloué au titre de l’assistance
judiciaire, si bien qu’il peut être renoncé à fixer plus précisément le
montant de l’indemnité d’office.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 20 février 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en
ce sens que G.________ a droit à une rente d’invalidité de 30 %
à compter du 1er mars 2022.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à G.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Benoît Morzier (pour G.________), à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,

- 26 -
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :