vd_gerichte · ZA24.022287 · 2025-10-22 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 63/24 - 144/2025
ZA24.022287
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 octobre 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Pasche, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante,
et
V.________ [...], [...], à [...], intimée.
_______________
Art. 11 OLAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1989,
travaillait depuis le 1er janvier 2018 en qualité de gestionnaire pour le
compte du Centre X.________. A ce titre, elle était assurée contre les
accidents et les maladies professionnelles auprès de V.________ [...], [...]
(ci-après : la V.________ ou l’intimée).
Le 2 octobre 2019, alors qu’elle participait à un match de
football, l’assurée s’est tordu la cheville gauche. Cet événement l’a
amenée à consulter la Dre P.________, spécialiste en médecine interne
générale, le 21 octobre 2019. Le cas a ensuite été annoncé à la V.________
le 23 octobre 2019. Interpellée dans ce contexte, la Dre P.________ a
signalé, dans un rapport initial du 28 novembre 2019, une entorse bénigne
du ligament latéral externe (LLE) gauche avec douleurs résiduelles, sous
traitement conservateur.
Le 27 octobre 2019, l’assurée a senti sa cheville gauche
craquer en jouant au football. Elle a consulté le jour même le Centre
médical U.________, où des radiographies de la cheville gauche face/profil
ont montré une importante tuméfaction des tissus mous péri-malléolaires
externes et une hémarthrose, sans objectiver de lésion osseuse post-
traumatique récente (rapport de radiographie du 28 octobre 2019). Le 30
octobre suivant, le cas a été annoncé à la V.________. Aux termes d’un
rapport médical LAA du 13 novembre 2019 se référant à la consultation du
27 octobre précédent, le Dr S.________, médecin praticien au Centre
médical U.________, a posé le diagnostic d’entorse externe de la cheville
gauche et indiqué qu’un traitement conservateur avait été prescrit. Les
frais dudit traitement ont été pris en charge par la V.________.
B. Le 26 septembre 2023, l’assurée a été vue à la consultation du
Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur. Dans un rapport du même jour adressé en copie à la
V.________, le Dr F.________ a notamment fait mention d’une instabilité
rotatoire de la cheville gauche avec atteinte du ligament tibio-fibulaire

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antérieur (LTFA) et suspicion de lésion en open book du faisceau antérieur
du deltoïde, à la suite d’une entorse sévère de la cheville gauche le 27
octobre 2019. Cette consultation a donné lieu à une imagerie par
résonance magnétique (IRM) de la cheville gauche, qui a mis en évidence
ce qui suit (rapport d’IRM du 4 octobre 2023) :
Au niveau du LLE, LTFA avec séquelles de déchirure subtotale
d’allure ancienne des faisceaux supérieur et inférieur associées à
une ossification séquellaire corticalisée de 3 mm adjacent à la pointe
de la fibula antéro-inférieure et intégrité de LCF [ligament calcanéo-
fibulaire] et du LTFP [ligament tibio-fibulaire postérieur]. Au niveau
du LLI [ligament latéral interne], séquelles de déchirures complètes
du ligament tibio-talien antérieur et séquelle de déchirures partielles
de grade intermédiaire d’allure ancienne des ligament tibio-
naviculaire, tibo-talien postérieur et tibio-Spring.
Par rapport du 1er novembre 2023 à l’attention de la
V.________, le Dr F.________ a indiqué qu’une prise en charge chirurgicale
était prévue le 27 novembre 2023.
Répondant le 7 novembre 2023 à un questionnaire portant la
référence de l’événement du 27 octobre 2019, l’assurée a notamment
expliqué que ses douleurs persistaient depuis 2019 et s’étaient
accentuées à partir du mois de juin 2023.
S’étant vu soumettre le cas en sa qualité de médecin-conseil
de la V.________, le Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, a fait part de son appréciation le
15 novembre 2023. Il a retenu que l’événement du 2 octobre 2019 avait
engendré une entorse bénigne du LLE, dont la guérison devait être tenue
pour acquise après six semaines, soit au 13 novembre 2019. Ainsi,
l’opération annoncée ne présentait pas de lien de causalité avec
l’événement du 2 octobre 2019.
Par décision du 16 novembre 2023 se référant à l’événement
du 2 octobre 2019, la V.________ a refusé de prester à raison des troubles
de la cheville gauche ayant nécessité un traitement médical depuis le
mois de septembre 2023, considérant que ces troubles étaient
indépendants de l’accident en question.

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L’assurée s’est opposée à cette décision le 21 novembre 2023,
faisant valoir que l’intervention prévue le 27 novembre 2023 était en lien
avec l’événement du 27 octobre 2019.
En date du 27 novembre 2023, le Dr F.________ a réalisé une
arthroscopie antérieure de la cheville gauche, avec plastie du LTFA et du
LLI.
La V.________ a par la suite soumis une nouvelle fois le cas au
Dr O.________. Dans ce contexte, ledit médecin s’est en particulier vu
transmettre un rapport du 15 octobre 2012 du Service d’orthopédie et
traumatologie du Centre hospitalier [...], évoquant une petite tendance au
pied creux de stade I bilatéralement, un peu plus marquée à gauche qu’à
droite. Prenant ensuite position le 29 février 2024, le Dr O.________ a
maintenu son appréciation s’agissant de l’événement du 2 octobre 2019.
Concernant l’événement du 27 octobre 2019, le médecin-conseil de la
V.________ a estimé qu’il avait entraîné une entorse bénigne du LLE, dont
la guérison était intervenue six semaines plus tard, soit au début du mois
de décembre 2019. Plus généralement, le Dr O.________ a considéré que
les radiographies effectuées le 27 octobre 2019 mettaient en évidence des
signes d’entorses de cheville à répétition, dans le cadre d’un pied creux et
d’une hyperactivité sportive, et que les événements survenus les 2 et 27
octobre 2019 n’étaient ainsi pas responsables de l’instabilité chronique
développée par l’intéressée et ayant abouti à la prise en charge
chirurgicale de 2023.
Par décision du 7 mars 2024 se référant à l’événement du 27
octobre 2019, la V.________ a refusé l’octroi de prestations en relation avec
le traitement médical entrepris en 2023, au motif que le lien de causalité
naturelle avec l’événement du 27 octobre 2019 était seulement possible.
L’assurée s’est opposée à cette décision par écrit du 3 avril
2024. A cette occasion, elle a produit un certificat médical établi le 28
mars 2024 par la Dre P.________, attestant que l’examen du 21 octobre

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2019 portait sur la première entorse de cheville constatée chez une
patiente pratiquant régulièrement le football et dont le dossier remontait à
2012.
S’étant une nouvelle fois vu soumettre le dossier, le Dr
O.________ a confirmé son appréciation par avis du 5 avril 2024.
Par décision sur opposition du 23 avril 2024, la V.________ a
confirmé ses décisions des 16 novembre 2023 et 7 mars 2024 et rejeté les
oppositions de l’assurée. Reprenant l’évaluation faite par le Dr O.________,
elle a estimé que les lésions retrouvées à l’IRM du 4 octobre 2023 et ayant
justifié un nouveau traitement médical en 2023 n’étaient que
possiblement liées aux événements des 2 et 27 octobre 2019.
C. Par acte du 22 mai 2024, H.________ a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
sur opposition précitée, concluant implicitement à son annulation. En
substance, la recourante a fait valoir qu’hormis les accidents de sport
survenus les 2 et 27 octobre 2019, elle n’avait pas subi d’autre accident
pouvant justifier une déchirure totale des ligaments.
Par réponse du 30 mai 2024, l’intimée a conclu au rejet du
recours.
Répliquant le 3 juillet 2024, la recourante a maintenu sa
position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition

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n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si la recourante peut
– au titre de séquelles tardives – prétendre à des prestations de
l’assurance-accidents en lien avec la symptomatologie annoncée à
l’intimée à la fin de l’année 2023, singulièrement la question du lien de
causalité entre cette symptomatologie et les accidents survenus les 2 et
27 octobre 2019.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire, qui compromet la santé physique, mentale ou psychique
ou qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine

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qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en
outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin
2021 consid. 6.2.1).
c) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré
(ATF 148 V 356 consid. 3). Ainsi, l’art. 11 OLAA (ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202) prévoit que les
prestations d’assurance sont également allouées en cas de rechutes et de
séquelles tardives.
Les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence
seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau. On
parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références ; TF 8C_171/2023 du
17 janvier 2024 consid. 3.1). Les rechutes et suites tardives se rattachent
donc par définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne
peuvent faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de
verser des prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et

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adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé
causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les
références ; TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à
l’assuré d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence
d’un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et l’accident.
A cet égard, il est admis que plus le temps écoulé entre l’accident et la
manifestation de l’affection est long, plus les exigences quant à la preuve
– au degré de la vraisemblance prépondérante – du rapport de causalité
naturelle doivent être sévères (TF 8C_302/2023 du 16 novembre 2023
consid. 6.1 et les références). Faute de preuve, la décision sera
défavorable à la personne assurée (TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019
consid. 4.2 et les références).
4. Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant à un
examen complet et rigoureux, sans être lié par des règles formelles. Il doit
analyser objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références ; TF
8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

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5. En l’espèce, l’intimée ne conteste pas que la recourante a été
blessée à la cheville gauche lors de deux événements accidentels
survenus les 2 et 27 octobre 2019. La V.________ considère toutefois, sur la
base de l’appréciation de son médecin-conseil le Dr O.________, que la
symptomatologie annoncée dès le mois de septembre 2023 ne peut que
possiblement être rattachée aux événements de 2019 et n’ouvre dès lors
pas le droit à une prise en charge par l’assurance-accidents au titre de
séquelles tardives.
a) Il ne peut être question, dans le cas d’espèce, d’attacher
une quelconque valeur probante aux différentes prises de position émises
par le Dr O.________ en sa qualité de médecin-conseil de l’intimée.
Il s’avère en effet que dans un premier temps ce médecin n’a
pas examiné la situation de la recourante dans sa globalité, mais s’est
déterminé à l’égard de l’événement du 2 octobre 2019 exclusivement,
sans aucune mention relative à l’accident survenu le 27 octobre 2019 (cf.
avis du 15 novembre 2023). Si dans un second temps le Dr O.________ a
complété son analyse en y intégrant l’événement du 27 octobre 2019, il
demeure que l’évaluation ainsi fournie par ce médecin revêt un caractère
spéculatif. Pour l’essentiel, le Dr O.________ a axé son appréciation sur le
fait que les radiographies réalisées le 27 octobre 2019 montraient un
discret ossicule corticalisé (visible également à l’IRM du 4 octobre 2023),
témoin d’anciennes entorses sévères au niveau du LLE, ainsi qu’une
ossification de la partie antérieure du pilon tibial, probable témoin d’une
hypersollicitation sportive, éléments auxquels s’ajoutait une déformation
de la voûte plantaire sous forme de pied creux favorisant les entorses de
cheville (cf. avis du 29 février 2024). Dans ces conditions, le Dr O.________
a conclu que la cheville gauche de l’assurée avait été sursollicitée par une
longue pratique du football avec indéniablement de nombreuses petites
entorses qui n’avaient jamais été traitées et n’avaient jamais fait l’objet de
consultations, aboutissant à une insuffisance chronique du LLE (cf. avis du
5 avril 2024). Or les antécédents d’entorses évoqués par le Dr O.________
ne sont aucunement documentés. Au contraire, la Dre P.________ a attesté
que la consultation du 21 octobre 2019 portait sur la première entorse de

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cheville constatée à l’égard d’une patiente dont le dossier remontait à
2012 (cf. certificat médical du 28 mars 2024). A cela s’ajoute que le Dr
O.________ a décrit en des termes contradictoires l’ampleur des
antécédents en question, se référant tantôt à « d’anciennes entorses
sévères » (cf. avis du 29 février 2024), tantôt à « de nombreuses petites
entorses » (cf. avis du 5 avril 2024). Il apparaît, en d’autres termes, que
les antécédents allégués demeurent incertains et ne permettent donc pas
d’asseoir un quelconque raisonnement sous l’angle du lien de causalité.
Compte tenu des carences ci-dessus exposées, l’appréciation
du Dr O.________ ne saurait être avalisée par la Cour de céans.
b) Ce nonobstant, il n’apparaît pas nécessaire de compléter
l’instruction du dossier. En effet, l’analyse des pièces en mains du Tribunal
démontre qu’il n’est pas possible de rattacher – au degré de la
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation
des preuves dans l'assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références) – les atteintes présentées à la fin de l’année 2023 aux
événements annoncés en 2019.
A cet égard, il convient de rappeler qu’à la suite de
l’événement survenu le 2 octobre 2019, la Dre P.________, consultée le 21
octobre 2019, a réalisé un examen clinique mettant en évidence une
entorse bénigne du LLE gauche (cf. rapport initial du 28 novembre 2019).
Après avoir examiné l’assurée le jour même de l’événement accidentel du
27 octobre 2019 et fait effectuer des clichés radiologiques, le Dr S.________
a pour sa part diagnostiqué une entorse externe de la cheville gauche,
avec des douleurs « fx ant » au niveau du LLE (cf. rapport de radiographie
du 27 octobre 2019 ; cf. rapport médical LAA du 13 novembre 2019). C’est
dire, en résumé, que les documents médicaux au dossier font
objectivement état d’entorses externes de la cheville gauche subies au
cours des événements des 2 et 27 octobre 2019.
Force est de constater, en revanche, qu’aucune lésion au
niveau du LLI ou du LTFA n’a été évoquée – ni, a fortiori, objectivée – dans

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les suites immédiates des événements des 2 et 27 octobre 2019.
S’agissant plus particulièrement de l’accident de sport survenu le 27
octobre 2019, la Cour de céans observe que le Dr S.________ a
expressément conclu, sur la base de son examen clinique, à l’absence de
lésion au niveau du LLI ou du « PTI » (à savoir le ligament péronéo-tibial
antérieure et inférieur [LPTI], terminologie synonyme du LTFA [cf. site de
l’Académie française de médecine : https://www.academie-medecine.fr/le-
dictionnaire/index.php?q=Ligament+tibio+fibulaire+ant%C3%A9rieur]),
Or il apparaît que la prise en charge entreprise dès l’automne
2023 auprès du Dr F.________ visait essentiellement à traiter des lésions au
niveau du LTFA et du LLI de la cheville gauche (cf. rapports du Dr
F.________ des 26 septembre et 1er novembre 2023), telles qu’objectivées
par des examens d’imagerie (cf. rapport d’IRM du 4 octobre 2023) puis
dans le contexte de l’arthroscopie pratiquée par le Dr F.________ (cf.
protocole opératoire du 27 novembre 2023). Partant, dans la mesure où
les constats effectués dans les suites immédiates des événements des 2
et 27 octobre 2019 n’ont mis en lumière que des entorses externes de la
cheville gauche, sans révéler aucune anomalie ou altération particulière
au niveau de l’un des deux ligaments visés par l’arthroscopie du 27
novembre 2023, il n’est dès lors pas possible de retenir, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que lesdits événements sont à l’origine des
lésions structurelles de la cheville gauche traitées quatre ans plus tard par
le Dr F.________.
Peu importe, sous cet angle, que les rapports établis par le Dr
F.________ fassent état de lésions du LTFA et du LLI « à la suite » d’une
entorse sévère de la cheville gauche le 27 octobre 2019 (cf. rapport des
26 septembre et 1er novembre 2023 ; cf. protocole opératoire du 27
novembre 2023). Cette assertion ne repose en effet sur aucune
démonstration médicale permettant d’expliquer en quoi les lésions
observées en 2023 pourraient concrètement être rattachées à l’un des
deux événements survenus en octobre 2019. Au demeurant, il convient de
souligner ici que le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un

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rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2).
Pour le surplus, c’est en vain que la recourante se prévaut de
l’absence d’autre événement traumatique pouvant justifier ses lésions
ligamentaires. En effet, le caractère objectivable d'une atteinte ne signifie
pas qu'il existe assurément un lien de causalité – naturelle et adéquate –
avec un événement accidentel antérieur (TF 8C_548/2018 du 7 novembre
2018 consid. 4).
c) Il découle de ce qui précède qu’en refusant de prester à
raison des lésions de la cheville gauche traitées par voie arthroscopique
en 2023, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral.
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 23 avril 2024 par la
V.________ [...], [...] est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.

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Le président : La greffière :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- H.________,
- V.________ [...], [...],
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :