vd_gerichte · ZA25.006260 · 2025-08-25 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 15/25 – 106/2025
ZA25.006260
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 août 2025
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Durussel et Livet, juges
Greffière :Mme Hentzi
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant, représenté par Unia Vaud, à Lausanne.
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA ; 11 OLAA
402

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E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaille depuis le 1er février 2022 en qualité de maçon auprès de
l’entreprise [...] SA. A ce titre, il est assuré contre le risque d’accident
professionnel et non professionnel auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 11 septembre 2023, l’assuré a glissé sur son lieu de travail
ce qui a entraîné des douleurs au niveau du coude gauche.
Le 28 septembre 2023, l’employeur de l’assuré a déclaré le
sinistre à la CNA qui a pris en charge le cas.
En raison de douleurs persistantes, l’assuré a consulté le
28 septembre 2023 son médecin-traitant, le Dr N.________, spécialiste en
médecine interne générale, lequel a noté les éléments suivants dans un
rapport du même jour :
« le 11.09 a fait une glissade s’est retenu avec le MSG-douleurs
coude ++ A arrêter le travail ce matin car douleurs +++ en faisant
des efforts au travail pas de tuméfaction ni d’hématome du coude-
fonction OK mais douleurs +++ lors de la mobilisation active ad
IRM ».
Une IRM (imagerie par résonance magnétique) du coude
gauche réalisée le 10 octobre 2023 a mis en évidence les éléments
suivants :
« Epicondylite externe sans signe de fracture, d’arrachement ou
d’épanchement. Discret œdème du nerf ulnaire au niveau de
l’épicondyle interne (post-traumatique possible ?) ».
Dans un rapport médical LAA du 11 octobre 2023, le Dr
N.________ a retenu le diagnostic de traumatisme du coude gauche avec
épicondylite réactionnelle, tout en attestant d’une incapacité de travail
totale dès le 28 septembre 2023.
L’assuré a repris son activité professionnelle le 11 décembre
2023.

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B. Le 5 juin 2024, l’employeur de l’assuré a annoncé à la CNA une
rechute des troubles au coude gauche. Il était précisé que l’assuré était en
incapacité totale de travail depuis le 5 juin 2024.
Dans un rapport LAA du 5 juin 2024, le Dr N.________ a retenu
les diagnostics de douleurs post-traumatiques du coude gauche et de
tendinopathie post-traumatique de l’épaule droite.
L’assuré a repris son activité professionnelle le 2 septembre
2024.
Dans un rapport du 8 novembre 2024, le Dr C.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et médecin conseil de la CNA, a retenu que l’événement du 11
septembre 2023 avait tout au plus entraîné une contusion du coude
gauche qui avait décompensé de manière passagère un état antérieur.
L’événement avait totalement cessé de déployer ses effets au plus tard le
4 décembre 2023. Les troubles persistants à l’origine de la nouvelle
incapacité de travail n’étaient plus en lien avec l’accident du 11
septembre 2023, mais étaient de nature maladive.
Par décision du 19 novembre 2024 remplaçant et annulant une
précédente décision du 18 novembre 2024, la CNA a mis un terme aux
prestations d’assurance avec effet au 4 juin 2024 au soir, au motif que les
troubles persistants au coude gauche de l’assuré n’avaient plus aucun lien
avec l’accident du 11 septembre 2023.
Le 11 décembre 2024, l’assuré a fait opposition à l’encontre de
la décision précitée. En substance, il a fait valoir que ses douleurs
persistaient depuis l’accident, l’handicapant au quotidien. Ses douleurs
n’étaient pas présentes avant l’accident du 11 septembre 2023. Il a
notamment produit un rapport du Dr N.________ du 9 décembre 2024,
lequel a indiqué que l’assuré était suivi à sa consultation pour un

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traumatisme du coude gauche. Plusieurs infiltrations avaient été
pratiquées avec des améliorations uniquement transitoires.
Par décision sur opposition du 9 janvier 2025, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré et confirmé sa décision du 19 novembre
2024.
C. a) Par acte du 10 février 2025, K.________ a déféré la décision
sur opposition précitée auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, concluant implicitement à son annulation.
A l’appui de son recours, l’assuré a fait verser à la procédure
un rapport d’IRM du coude gauche du 6 janvier 2025, lequel mettait en
évidence une aggravation de la tendinopathie proximale du tendon
commun des extenseurs au niveau de l’épicondyle latéral avec l’apparition
d’une fissuration intra-tendineuse et une augmentation de l’inflammation
péri-tendineuse avec une probable déchirure partielle de l’insertion
proximale du faisceau huméro-radial du ligament collatéral latéral en
continuité avec la fissuration du tendon commun des extenseurs.
Il a également produit un rapport du Dr N.________ du 10
février 2025, lequel indiquait que l’intéressé avait subi une intervention du
coude gauche réalisée par le Dr D.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, en raison des
séquelles de l’accident du 11 septembre 2023 ; selon lui, il était
vraisemblable que les troubles persistants au coude gauche étaient des
conséquences de l’accident précité, dans la mesure où l’assuré n’avait
jamais présenté dans le passé des problèmes au niveau du coude gauche.
b) Par courrier du 12 mars 2025, la CNA a sollicité la
production des rapports opératoires et de consultation du Dr D.________.
c) Par courrier du 14 mars 2025, la juge instructrice a requis
de l’assuré qu’il produise les rapports de consultation ainsi que le rapport
opératoire du 14 janvier 2025 du Dr D.________.

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d) Le 25 mars 2025, l’assuré, désormais représenté par Unia
Vaud, a produit un rapport opératoire du Dr D.________ du 14 janvier 2025
retenant le diagnostic d’épicondylite à gauche et indiquant qu’une cure
d’épicondylite gauche avec ouverture de l’articulation du coude et
synovectomie avait été pratiquée. Il a également produit un rapport du 19
mars 2025 du médecin précité précisant qu’il avait été consulté par
l’assuré le 13 juin 2024 en raison de la récidive des douleurs de son
épicondyle gauche. Après deux infiltrations, une intervention avait été
agendée pour le 14 janvier 2024 en raison d’une récidive importante des
douleurs en décembre 2024 et d’une péjoration et fissuration intra-
tendineuse du muscle extenseur commun des doigts (EDC) mises en
évidence par l’IRM réalisée le 6 janvier 2025.
e) Par réponse du 26 mai 2025, la CNA a conclu au rejet de
recours.
A l’appui de sa réponse, la CNA a produit une appréciation
médicale établie le 25 avril 2025 par le Dr C.________. En résumé, il en
ressort que l’IRM réalisée le 10 octobre 2023 n’avait mis en évidence
aucune lésion structurelle pouvant être due à l’événement du 11
septembre 2023. Les lésions décrites étaient d’origine dégénérative. Le
rapport du Dr D.________ faisait également mention de lésions
dégénératives. La suspicion d’une contusion du nerf ulnaire (se trouvant
en interne du coude) mise en évidence lors de l’IRM du 10 octobre 2023
avait pu être écartée ultérieurement en raison des plaintes du recourant
qui se situaient en externe du coude.
f) Par réplique du 17 juillet 2025, l’assuré, par l’intermédiaire
de son conseil, a précisé qu’il n’avait pas de déterminations particulières à
apporter quant à la réponse de la CNA.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant peut
prétendre à des prestations de l’assurance-accidents au-delà du 4 juin
2024 en lien avec les troubles au niveau du coude gauche annoncés le 5
juin 2024 à titre de rechute, singulièrement la question du lien de
causalité entre cette symptomatologie et l’accident dont il a été victime le
11 septembre 2023. A ce stade, il convient de relever que la décision sur
opposition litigieuse ne concerne que le coude gauche, raison pour
laquelle il n’y a pas lieu de se prononcer sur les troubles à l’épaule droite.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie

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lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence citée ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ;
TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de

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rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes
et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les
faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même
affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives
lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de
temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137
consid. 3a et les références citées ; TF 8C_171/2023 du 17 janvier 2024
consid. 3.1). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par
définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent
faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des
prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre
les nouvelles plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à
l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références
citées ; TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à
l’assuré d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence
d’un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et l’accident
(TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3 et les références citées). A
cet égard, il est admis que plus le temps écoulé entre l’accident et la
manifestation de l’affection est long, plus les exigences quant à la preuve
– au degré de la vraisemblance prépondérante – du rapport de causalité
naturelle doivent être sévères (TF 8C_302/2023 du 16 novembre 2023
consid. 6.1 et les références citées). Faute de preuve, la décision sera
défavorable à la personne assurée (TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019
consid. 4.2 et les références citées).
e) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît

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consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références citées ; TF 8C_686/2024 du 4
avril 2025 consid. 3.1.2).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

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b) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid.
7 ; TF 8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008
du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les
rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en
considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016 du 14
juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’espèce, l’intimée ne conteste pas que le recourant a
subi un événement traumatique le 11 septembre 2023. Se fondant sur
l’appréciation du Dr C.________, l’intimée a toutefois mis un terme au
versement des prestations au titre de l’assurance-accidents au 4 juin
2024, au motif que les troubles persistants au niveau du coude gauche du
recourant seraient dus non pas à l’accident du 11 septembre 2023 mais à
un état dégénératif préexistant. De son côté, le recourant conteste la
valeur probante de l’appréciation du Dr C.________ et estime que ses
troubles au coude gauche, respectivement l’intervention du 14 janvier

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2025, sont liés à l’accident précité et que l’intimée aurait dû prester au-
delà du 4 juin 2024.
Dans son appréciation du 8 novembre 2024, le Dr C.________ a
considéré que l’évènement traumatique litigieux avait fini de déployer ses
effets le 4 décembre 2023 ; ainsi a-t-il observé que l’IRM réalisée le
10 octobre 2023 n’avait pas mis en évidence de lésions structurelles
pouvant être dues à l’accident du 11 septembre 2023. En effet, il n’y avait
pas de fracture ou d’œdème osseux qui indiqueraient un traumatisme. Les
lésions décrites sur la base de l’imagerie du 10 octobre 2023 étaient dues
à une pathologie essentiellement dégénérative. Dès lors, l’événement du
11 septembre 2023 avait tout au plus entraîné une contusion du coude
gauche qui avait décompensé de manière passagère un état antérieur. Il
convient de relever que le recourant avait repris son activité
professionnelle le 11 décembre 2023, l’intimée ayant toutefois presté
jusqu’au 4 juin 2024. Le recourant ne saurait ainsi tirer aucun argument
en faveur d’une lésion d’origine traumatique en lien avec le diagnostic
d’épicondylite retenu par ses médecins traitants.
En outre, le Dr C.________ a, dans son appréciation médicale du
25 avril 2025, relevé que l’IRM réalisée le 10 octobre 2023 avait mis en
évidence une suspicion d’une contusion du nerf ulnaire (se trouvant en
interne du coude). Toutefois, ce diagnostic avait pu être écarté
ultérieurement en raison des plaintes du recourant qui se situaient en
externe du coude.
b) Le 5 juin 2024, le recourant a ressenti des douleurs au
niveau du coude gauche sans avoir subi de traumatisme. Il a, par
l’intermédiaire de son employeur, déposé une déclaration de sinistre LAA
auprès de la CNA, aux termes de laquelle il a fait valoir une rechute des
troubles présentées au coude gauche. Il soutient que ces troubles doivent
être pris en charge par l’intimée au titre de rechute ou de séquelles
tardives de l’accident du 11 septembre 2023, alors que l’intimée, suivant
les conclusions de son médecin-conseil, considère qu’un tel lien de
causalité n’a pas été établi à satisfaction, l’accident ayant cessé de

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déployer des conséquences délétères dès le 4 décembre 2023, date à
laquelle le statu quo sine a été atteint. Il convient dès lors d’examiner si
les problèmes rencontrés par le recourant depuis le mois de juin 2024
peuvent être mis en lien de causalité avec l’accident du 11 septembre
2023 au titre de rechute ou de séquelles tardives.
aa) Après avoir examiné les divers rapports médicaux produits
par le recourant, le Dr C.________ a rappelé, dans son appréciation
médicale du 25 avril 2025, que le Dr D.________ avait pratiqué, le 14
janvier 2025, une cure d’épicondylite gauche avec ouverture de
l’articulation du coude et synovectomie. Les lésions mentionnées par le Dr
D.________ dans son rapport du 19 mars 2025 étaient uniquement
dégénératives. En effet, l’épicondylite est une atteinte dégénérative qui
résulte de l’utilisation répétée du coude et un traumatisme même mineur
peut la décompenser, comme cela a été le cas le 11 septembre 2023. Il
convient ainsi de constater que les conclusions du Dr C.________ sont
confirmées par celles du Dr D.________, qui ne font pas état de lésions
traumatiques.
bb) Le recourant conteste cette appréciation en se prévalant
du rapport du Dr N.________ du 10 février 2025.
Dans son rapport du 10 février 2025, le Dr N.________ a indiqué
qu’il était vraisemblable que les troubles persistants au coude gauche
soient les conséquences de l’accident du 11 septembre 2023 dans la
mesure où le recourant n’avait jamais présenté dans le passé des
problèmes à ce niveau-là. Toutefois, l’appréciation de ce médecin, selon
laquelle les lésions seraient d’origine traumatique, repose sur le seul fait
que les plaintes et pathologies étaient apparues après l’accident du 11
septembre 2023, ce qui relève d’un raisonnement de type « post hoc, ergo
propter hoc » (cf. consid. 3b supra). Semblable assertion permet
uniquement de considérer l’existence d’un rapport de cause à effet
comme une hypothèse possible, ce qui n’est pas suffisant. En effet, le seul
fait que des symptômes douloureux ne se soient manifestés qu’après la

- 13 -
survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité
naturelle avec cet accident.
Partant, l’avis du Dr C.________, confirmé par celui du Dr
D.________, n’est pas sérieusement remis en doute par le rapport du Dr
N.________, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’en écarter.
c) Par conséquent, l’intimée pouvait tenir pour établi, au degré
de la vraisemblance prépondérante, que les troubles subsistant au-delà du
4 juin 2024 n’étaient pas en lien de causalité avec l’accident du 11
septembre 2023.
6. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, est
rejeté.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 9 janvier 2025 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Unia Vaud (pour K.________),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :