vd_gerichte · ZQ21.032582 · 2021-09-15 · fr
Assurance chômage
Assurance chômage


TRIBUNAL CANTONAL ACH 221/21 - 167/2021
ZQ21.032582
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Jugement du 15 septembre 2021
__________________
Composition : M. MÉTRAL, juge unique
Greffière : Mme Rochat
*****
Cause pendante entre :
X.________, à (…), recourant,
et
T.________, à Lausanne, intimé.
_______________
Art. 30 al. 1 let. c LACI ; art. 26 al. 2 OACI
403

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E n f a i t :
A. X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], s’est
inscrit en qualité de demandeur d’emploi auprès de l’Office régional de
placement de [...] (ci-après : ORP) et a revendiqué des prestations de
chômage dès le 1er novembre 2018.
Par décision du 20 mai 2021, l’ORP a suspendu le droit de
l’intéressé à l’indemnité de chômage pendant cinq jours à compter du 1er
avril 2021, au motif qu’il n’avait pas remis la preuve de ses recherches
d’emploi du mois de mars 2021 dans le délai légal.
Par courrier du 26 mai 2021, l’assuré a formé opposition
contre la décision précitée, en indiquant avoir effectué ses recherches
d’emploi pour le mois de mars 2021, mais les avoir remises tardivement à
son conseiller par inadvertance. Il a également fait valoir que la sanction
le mettait dans une situation financière difficile.
Par décision sur opposition du 21 juillet 2021, le Service de
l’emploi, Instance juridique chômage (ci-après : le SDE ou l’intimé), a
rejeté l’opposition formée par l’intéressé. Il a constaté que le formulaire de
recherches d’emploi pour le mois litigieux n’avait été remis que le 8 avril
2021, soit après l’échéance du délai légal qui courait jusqu’au 6 avril 2021.
Les arguments de l’assuré ne permettaient pas d’excuser ce retard. Le
SDE a encore souligné n’avoir pas trouvé la trace de recherches d’emploi
du mois de mars 2021 qui seraient parvenues à l’ORP avant l’échéance du
délai légal.
B. Par acte du 26 juillet 2021, X.________ interjette un recours
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision sur opposition du 21 juillet 2021, en concluant
implicitement à l’annulation de la suspension prononcée à son égard. Il fait
valoir que le 2 mars 2021, il a transmis à son conseiller au moins quatre
recherches d’emploi par courriel dont l’intimé n’a pas tenu compte pour
l’évaluation de la sanction prononcée à son égard.

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Dans sa réponse du 25 août 2021, l’intimé propose le rejet du
recours. Il précise que les courriels transmis le 2 mars 2021 concernaient
des postulations effectuées durant le mois de février 2021 et ne pouvaient
être prises en considération pour le mois de mars 2021.
Le 1er septembre 2021, le recourant s’est nouveau déterminé
et a produit un échange de courriels, dont il ressort qu’il a informé son
conseiller en placement d’une recherche d’emploi effectuée le 1er mars
2021.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-chômage (art. 1 al. 1 LACI [loi
fédérale du 25 juin 1982 sur l’assurance-chômage obligatoire et
l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.0]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte
peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 al. 1 LPGA, 100 al. 3 LACI et 128 al. 2 OACI
[ordonnance fédérale du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage
obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.02]), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30’000 fr., la cause est de
la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).

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2. Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à
suspendre le droit aux indemnités de chômage du recourant pour une
durée de cinq jours, en raison de l’absence de preuves de recherches
d’emploi remises dans le délai légal.
3. a) Aux termes de l'art. 17 al. 1 LACI, l’assuré qui fait valoir des
prestations d’assurance doit, avec l’assistance de l’office du travail
compétent, entreprendre tout ce qu’on peut raisonnablement exiger de lui
pour éviter le chômage ou l’abréger. Il lui incombe, en particulier, de
chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu’il exerçait
précédemment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu’il a
fournis.
Lorsqu'un assuré ne respecte pas les prescriptions et
instructions, il adopte un comportement qui, de manière générale, est de
nature à prolonger la durée de son chômage. Afin justement de prévenir
ce risque, l'art. 30 al. 1 let. c LACI sanctionne en particulier l'assuré qui ne
fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un
travail convenable. Une telle mesure vise à poser une limite à l’obligation
de l’assurance-chômage d’allouer des prestations pour des dommages
que l’assuré aurait pu éviter ou réduire. En tant que sanction
administrative, la suspension du droit à l’indemnité a ainsi pour but de
faire répondre l’assuré, d’une manière appropriée, du préjudice causé à
l’assurance-chômage par son comportement fautif (ATF 133 V 89 consid.
6.1.1 et 6.2.2, 126 V 520 consid. 4 et 126 V 130 consid. 1 ; TF 8C_40/2016
du 21 avril 2016 consid. 2.3).
b) Selon l’art. 26 al. 2 OACI, l’assuré doit remettre la preuve de
ses recherches d’emploi pour chaque période de contrôle au plus tard le
cinq du mois suivant ou le premier jour ouvrable qui suit cette date ; à
l'expiration de ce délai, et en l'absence d'excuse valable, les recherches
d'emploi ne sont plus prises en considération. Elles ne peuvent donc plus
faire l’objet d’un examen sous l’angle quantitatif et qualitatif (ATF 139 V
164 consid. 3 et 133 V 89 consid. 6.2 ; TF 8C_601/2012 du 26 février 2013
consid. 3.1). Une suspension du droit à l'indemnité peut être prononcée si

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les preuves ne sont pas fournies dans le délai de l’art. 26 al. 2 OACI sans
qu'un délai supplémentaire ne doive être imparti (ATF 139 V 164 consid.
3 ; TF 8C_365/2016 du 3 mars 2017 consid. 3.2). La sanction se justifie dès
le premier manquement et cela sans exception (TF 8C_365/2016 du 3
mars 2017 consid. 4.3 et 8C_885/2012 du 2 juillet 2013 consid. 5).
Déterminer si l'assuré peut faire valoir une excuse valable au
sens de l'art. 26 al. 2 OACI revient à se poser la question de l'existence
d'un empêchement non fautif, par lequel il faut entendre non seulement
l'impossibilité objective ou la force majeure – par exemple une maladie
psychique entraînant une incapacité de discernement (ATF 108 V 226
consid. 4 ; TF 9C_209/2012 du 26 juin 2012 consid. 3.1) –, mais également
l’impossibilité subjective due à des circonstances personnelles ou à une
erreur excusable. Ces circonstances doivent être appréciées
objectivement, c’est-à-dire en fonction de ce qui peut raisonnablement
être exigé de la personne qui a manqué un délai (TFA I 393/2001 du 21
novembre 2001 consid. 3) ou de son mandataire, supposé diligent. Sont
déterminants la nature de l’empêchement (TF 9C_796/2012 du 28
décembre 2012 consid. 3.1) et l’importance de l’acte qui doit être
accompli.
4. Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est
régie par le principe inquisitoire, qui veut que les faits pertinents de la
cause soient établis d’office par le juge. Cette règle n’est toutefois pas
absolue. Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à
l’instruction de leur affaire. Cela comporte en partie l’obligation
d’apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement exigé, les
preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute
de quoi la partie concernée s’expose à devoir supporter les conséquences
de l’absence de preuves (ATF 130 I 180 consid. 3.2 et 125 V 193 consid. 2
et les arrêts cités ; TF 8C_309/2015 du 21 octobre 2015 consid. 6.2).
5. a) En l’espèce, l'intimé a constaté n’avoir pas reçu le
formulaire de recherches d'emploi du recourant pour le mois de mars
2021 dans le délai légal. Le recourant ne conteste pas avoir été rendu

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attentif au délai légal prévu à l’art. 26 al. 2 OACI, lequel arrivait en
l’occurrence à échéance le 6 avril 2021. Il admet d’ailleurs avoir remis
tardivement ses recherches d’emploi, à savoir avec deux jours de retard.
L’inadvertance dont se prévaut le recourant pour expliquer ce
retard n’est pas une circonstance qui permet de retenir une excuse
valable pour renoncer à une sanction. En particulier, il n’invoque pas avoir
été empêché d’agir ou des circonstances personnelles particulières qui
expliqueraient d’avoir tardé à transmettre le formulaire de recherches
d’emploi pour le mois de mars 2021. De même, le fait d’avoir
effectivement réalisé des recherches d’emploi en mars 2021 ne change
rien au fait que le recourant devait en remettre la preuve au plus tard le
cinq du mois suivant la période de contrôle ou le premier jour ouvrable qui
suit cette date. Enfin, on constatera avec l’intimé que la preuve des
recherches d’emploi transmise par courriel du 2 mars 2021 au conseiller
en placement concernait des postulations effectuées en février 2021 (cf.
pièce 14 du dossier de l’intimé). C’est donc à juste titre qu’il n’en a pas été
tenu compte pour évaluer les recherches d’emploi effectuées en mars
2021. La recherche d’emploi effectuée le 1er septembre 2021 et
communiquée à l’ORP, selon la dernière détermination du recourant, est
par ailleurs manifestement insuffisante pour lui permettre d’échapper à
toute sanction.
b) A l’aune de ce qui précède, l'assuré n'a pas été en mesure
d'établir qu'il a remis en temps utile les justificatifs de ses recherches
d'emploi pour le mois de mars 2021. Il convient donc de constater que la
remise des recherches d’emploi à l’ORP est intervenue, sans excuse
valable, hors délai selon l’art. 26 al. 2 OACI. Le recourant a ainsi commis
une faute qui doit être sanctionnée par une suspension dans l’exercice de
son droit à l’indemnité de chômage en raison de l’absence de recherches
durant le mois de mars 2021 en vue de trouver un travail convenable
(cf. art. 17 al. 1 et 30 al. 1 let. c LACI).
6. La suspension étant admise dans son principe, il reste à
en examiner la quotité.

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aa) En vertu de l’art. 30 al. 3 LACI, la durée de la
suspension est proportionnelle à la gravité de la faute et ne peut excéder
en l’occurrence soixante jours par motif de suspension. L'autorité dispose
à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 123 V 150 consid. 3b).
Aux termes de l'art. 45 al. 3 OACI, la durée de la suspension dans
l'exercice du droit à l'indemnité est de un à quinze jours en cas de faute
légère (let. a), de seize à trente jours en cas de faute de gravité moyenne
(let. b) et de trente et un à soixante jours en cas de faute grave (let. c).
En tant qu’autorité de surveillance, le Secrétariat d’Etat à
l’économie (SECO) a adopté un barème (indicatif) à l’intention des organes
d’exécution (Bulletin LACI IC, D75). Un tel barème constitue un instrument
précieux pour ces organes d’exécution lors de la fixation de la sanction et
contribue à une application plus uniforme de la loi. Cela ne dispense
cependant pas les autorités décisionnelles d’apprécier le comportement
de l’assuré compte tenu de toutes les circonstances – tant objectives que
subjectives – du cas concret, notamment des circonstances personnelles,
en particulier celles qui ont trait au comportement de l’intéressé au regard
de ses devoirs généraux d’assuré qui fait valoir son droit à des prestations
(TF 8C_747/2018 du 20 mars 2019 consid. 4.1 et la référence citée).
Si, en vertu de l’art. 26 al. 2 OACI, les recherches d’emploi
remises après l’expiration du délai ne peuvent plus être prises en
considération, le Tribunal fédéral a tempéré ce principe dans le cadre de la
fixation de la quotité de la sanction (TF 8C_601/2012 du 26 février 2013
consid. 4.1, non publié in ATF 139 V 164 et les références). Dans des
situations bien précises, le Tribunal fédéral a confirmé des sanctions
inférieures au barème du SECO dans des circonstances particulières telles
qu’un retard minime, un premier manquement, un comportement
jusqu’alors irréprochable et une qualité, respectivement une quantité des
recherches, suffisantes (TF 8C_604/2018 du 5 novembre 2018 consid. 4.2 ;
TF 8C_64/2012 du 26 juin 2012 consid. 3.2).

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ab) La quotité de la suspension du droit à l’indemnité de
chômage dans un cas concret constitue une question relevant du pouvoir
d’appréciation. Le pouvoir d’examen du Tribunal cantonal s’étend à la
violation du droit, y compris l’excès ou l’abus du pouvoir d’appréciation,
ainsi qu’à l’opportunité de la décision attaquée. Le juge des assurances
sociales ne peut toutefois, sans motif pertinent, substituer sa propre
appréciation à celle de l’administration. Il doit s’appuyer sur des
circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation comme
la mieux appropriée (ATF 137 V 71 consid. 5.1 et 5.2 ; TF 8C_747/2019 du
20 mars 2019 consid. 4.2 et 4.3).
b) En l’occurrence, l’intimé retient une faute légère au sens de
l’art. 45 al. 3 let. a OACI et prononce une suspension de cinq jours dans
l’exercice du droit du recourant à l’indemnité de chômage, correspondant
au minimum prévu par les barèmes du SECO dans le cas d’une première
remise tardive des recherches d’emploi. Ce faisant, l’intimé ne tient
toutefois pas correctement compte de l’ensemble des circonstances du
cas d’espèce. En effet, des circonstances particulières, telles qu’un retard
de quelques jours seulement dans la remise de recherches d’emploi
suffisantes, par un assuré prenant au sérieux ses obligations vis-à-vis de
l’assurance-chômage et dont le comportement ne justifie par ailleurs
aucun reproche, à tout le moins dans l’année qui a précédé cet incident
(cf. DTA 2005 p. 273 consid. 4), peuvent justifier de limiter la sanction à
moins de cinq jours, eu égard au principe de proportionnalité
(8C_604/2018 du 5 novembre 2018 consid. 4.2 ; 8C_838/2013 du 30
décembre 2013 ; 8C_64/2012 du 26 juin 2012 consid. 3, 8C_2/2012 du 14
juin 2012 consid. 3). Or tel est bien le cas du recourant. On peut en effet
constater, en particulier, qu’il a remis régulièrement ses recherches
d’emploi en temps utile pendant son chômage qui dure depuis novembre
2018, hormis pour le mois de mars 2021, et qu’il n’a pas commis de faute
vis-à-vis de l’assurance-chômage dans l’année qui a précédé le
manquement sanctionné. Rien au dossier ne permet par ailleurs de
considérer que ses recherches d’emploi pour le mois de mars 2021, ou par
le passé, auraient été insuffisantes.

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Au vu de l’ensemble des circonstances, une sanction de deux
jours de suspension paraît suffisante en l’espèce pour sanctionner la faute
commise.
7. a) En définitive, le recours doit être partiellement admis et la
décision sur opposition du 21 juillet 2021 du SDE réformée en ce sens que
le recourant est suspendu pour une durée de deux jours dans l’exercice du
droit aux indemnités de chômage dès le 1er avril 2021.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui a procédé
sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
le juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision sur opposition rendue le 21 juillet 2021 par le
Service de l’emploi, Instance juridique chômage, est réformée
en ce sens que X.________ est suspendu pour une durée de
deux jours dans l’exercice du droit aux indemnités de
chômage dès le 1er avril 2021.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le juge unique : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
- X.________
- Service de l’emploi, Instance juridique chômage,
- Secrétariat d’Etat à l’économie,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :