vd_gerichte · ZD19.010886 · 2019-09-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 107/19 - 301/2019
ZD19.010886
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 septembre 2019
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Durussel, juge, et M. Monod, assesseur
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante,
et
E.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1968,
originaire de Somalie, réside en Suisse depuis 1993. Sans formation,
l’assurée a assumé le rôle de femme au foyer. Le 7 septembre 2016, elle a
déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
mentionnant de l’arthrose à la hanche droite, présente depuis le mois de
mai 2009.
Dans un rapport médical du 20 décembre 2016, la Dre
Z.________, spécialiste en médecine interne générale, a retenu en tant que
diagnostics avec effet sur la capacité de travail une coxarthrose droite,
une fibromyalgie ainsi qu’une surdité sévère de perception bilatérale. Ce
médecin retenait que, d’un point de vue médical, l’activité de femme au
foyer n’était exigible qu’à 50% en raison de son état algique.
Poursuivant l’instruction, l’OAI a requis du Service médical de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) l’établissement d’un examen
clinique rhumatologique. Dans son rapport du 9 février 2018, le Dr
J.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, a
retenu le diagnostic principal de coxarthrose bilatérale avec
ostéochondromatose droite secondaire dans le cadre d’une coxa profunda
et d’un conflit fémoro-acétabulaire bilatéral, associée à des rachialgies
diffuses dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis, à
une périarthrite scapulo-humérale droite avec conflit sous-acrominal, à
une discrète gonarthrose droite ainsi qu’à une surdité sévère de
perception bilatérale. En tant que diagnostics dénués d’effets sur la
capacité de travail, le Dr J.________ a mentionné une fibromyalgie, une
obésité, une hypertension artérielle traitée avec cardiopathie hypertensive
et petite insuffisance mitrale, une anosmie d’origine idiopathique ou post-
infectieuse, un probable kyste arachnoïdien sellaire ainsi qu’une allergie
aux pollens, aux œufs, au poulet et au maïs. Ce médecin a conclu à une
capacité de travail de 50% dans son activité habituelle de femme au foyer
et à une capacité nulle dans une activité de femme de ménage, de

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vendeuse ou d’aide de cuisine. Dans une activité adaptée, le Dr J.________
a estimé que l’assurée était capable de travailler à 70% depuis 2012. A
l’appui de ses conclusions, ce médecin a retenu les éléments suivants :
Dans ce contexte clinique, nous retenons des LF qui ne sont pas
respectées dans une activité de femme au foyer. Ainsi, dans une
telle activité, nous retenons une CT de 50 % comme la Dre
Z.________.
Par ailleurs, l'assurée nous a dit que si elle était en BSH, elle
travaillerait à 100 % depuis 2013, date depuis laquelle sa plus jeune
fille va à l'école. Si elle était en BSH, l'assurée nous dit qu'elle
travaillerait comme aide de cuisine ou femme de ménage.
Évidemment, dans de telles activités, la CT doit être considérée
comme nulle. Elle doit être également considérée comme nulle dans
une activité de vendeuse dans un magasin d'alimentation et
d'habits, travail qu'elle a effectué auprès du magasin de sa mère en
Somalie.
Par contre, dans une activité strictement adaptée aux LF requises
par la pathologie ostéoarticulaire, nous retenons une CT de 70 %.
Effectivement, nous retenons tout de même une IT de 30 % dans
une activité adaptée, au vu des nombreuses LF qui se surajoutent
et qui conduisent fatalement à une baisse de rendement. Nous ne
retenons cependant pas une IT supérieure à 30 % dans une activité
adaptée, car il n'y a aucune raison biomécanique à le faire.
D'ailleurs, la tolérance à la position assise en cours d'entretien a
été bonne et pendant l'entretien, elle ne s'est pas montré du tout
algique, ceci contrastant donc avec des douleurs qu'elle cote à
10/10 à l'EVA. Le fait qu'elle puisse faire la cuisine et mettre la
vaisselle dans le lave-vaisselle contraste également avec ses
douleurs à 10/10.
Par ailleurs, malgré ses douleurs cotées à 10/10, l'assurée a été
capable de partir en avion en Somalie en 2016. Par ailleurs, malgré
que l'assurée a dit qu'elle ne pouvait pas rester assise plus de 1
heure, elle restée assise en cours d'entretien 2 heures
consécutivement sans gêne particulière. Ainsi, il existe, chez cette
assurée, certaines incohérences.
Par ailleurs, l'assurée nous a paru euthymique.
Elle garde par ailleurs une bonne intégration sociale.
Elle a d'autres bonnes ressources disponibles ou mobilisables,
puisqu'elle est bien soutenue par son réseau social, ses
connaissances somaliennes, son mari et ses enfants.
Malgré que l'assurée a parfois quelques difficultés à s'exprimer en
français, on comprend tout à fait son discours en français, qui est
assez bon, et ceci malgré un accent important.
Cependant, l'assurée n'est pas motivée par la reprise d'une activité
professionnelle. Elle a par contre bien adhéré à la thérapie.
On note cependant, chez cette assurée, d'importants motifs
d'exclusion. Elle se montre effectivement très démonstrative en
cours d'examen, notamment du rachis, des épaules, des hanches et

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du genou D. Elle pousse notamment des grognements et des cris
lors de l'examen de ces diverses régions articulaires. Elle développe
également une importante résistance volontaire, avec
contrepulsions à la mobilisation passive du rachis cervical, lombaire,
de l'épaule D, des 2 hanches et du genou D. Elle présente au total 4
signes de non organicité selon Waddell sur 5 sous forme de
lombalgies à la pression axiale céphalique, à la rotation du tronc les
ceintures bloquées, d'une importante discordance entre la DDS et la
DDO sur le lit d'examen et surtout d'une importante démonstrativité
à l'examen du rachis lombaire. L'assurée présente également un
signe de non organicité selon Kummel.
Par ailleurs, nous avons pu confirmer le diagnostic de fibromyalgie
posé par la Dre Z.________ en tenant compte des critères ACR 2010
révisés en 2016 par Wolf et collaborateurs.
Cependant, comme signalé plus haut, l'assurée a de bonnes
ressources.
L'assurée ne souffre par ailleurs pas de maladies addictives. Elle n'a
jamais consommé d'OH, de drogues ou n'a jamais fumé.
L'assurée ne présente donc aucun syndrome de dépendance, ayant
conduit à un trouble irréversible.
La personnalité actuelle de l'assurée face à sa maladie est plutôt
passive, puisqu'elle ne recherche pas une activité légère, compatible
avec ses problèmes de santé.
La thérapie suivie jusqu'à présent a été conduite dans les règles de
l'art. On peut cependant regretter que l'assurée n'ait pas bénéficié
de plus de physiothérapie active et notamment de physiothérapie
ayant consisté en une tonification de la musculature rachidienne, ce
qui aurait permis peut-être une amélioration plus conséquente des
douleurs rachidiennes.
Comme signalé plus haut, nous notons chez cette assurée des
incohérences, liées probablement à la présence d'importants motifs
d'exclusion et notamment d'une importante démonstrativité, ainsi
que de nombreux signes de Waddell et un signe de Kummel sur 2.
Effectivement, malgré que l'assurée cote ses douleurs à 10/10 à
l'EVA de la douleur, l'assurée a été capable de rester assise sans
gêne particulière consécutivement pendant l'entretien qui a duré 2
heures, alors qu'elle nous a dit qu'elle ne pouvait rester assise
qu'une heure.
Par ailleurs, l'assurée a été capable de partir en Somalie, en 2016,
en avion.
Elle est également capable de faire le repas de midi, avec une petite
aide de son mari. Elle est également capable de mettre la vaisselle
dans le lave-vaisselle. Elle est également capable de faire les petites
commissions.
Elle se promène également 10-15 minutes avec son mari pendant le
week-end.
L'assurée ne conduisant pas, elle utilise les transports publics,
accompagnée de son mari ou de ses enfants, probablement pour
des raisons plutôt culturelles, l'assurée portant d'ailleurs un habit
traditionnel.
Par ailleurs, l'assurée garde une bonne intégration sociale, malgré
ses douleurs qu'elle cote si haut.

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Limitations fonctionnelles
MI: pas de génuflexion répétée, pas de franchissement d'escabeau
ou échelle, pas de franchissement régulier d'escaliers, pas de
marche en terrain irrégulier, pas de position debout de plus de 30
minutes, pas de marche de plus de 10-15 minutes.
Rachis : nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et
la position debout, pas de soulèvement ou de port régulier de
charges d'un poids excédant 5 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas d'exposition à des vibrations.
MSD alors que l'assurée est droitière : pas d'élévation ou
d'abduction de l'épaule D à plus de 60°, pas de lever de charges de
plus de 5 kg avec le MSD.
Surdité sévère de perception : travail dans une atmosphère peu
bruyante, même si l'assurée obtient des appareils acoustiques.
Début de l'IT durable
Depuis 2012, date de la 1ère IRM ayant mis en évidence une
importante coxathrose D sur coxa profunda, avec conflit fémoro-
acétabulaire.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Depuis 2012.
Comment le degré d'incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
L'IT est restée de 50 % dans l'activité habituelle de femme au
foyer depuis 2012. Par contre, dans une activité de vendeuse, de
femme de ménage ou d'aide de cuisine, l'IT doit être considérée
comme totale.
Par ailleurs, dans une activité strictement adaptée aux LF requises
par la pathologie ostéoarticulaire, la CT est de 70 %.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
sur le plan rhumatologique par la coxarthrose bilatérale,
accessoirement par les rachialgies, par la PSH D, par le syndrome
rotulien D dans le cadre d'une discrète gonarthrose D
fémoropatellaire.
Date du début de l'aptitude à suivre/ à s'investir une
mesure de réadaptation
Depuis 2012.
Pronostic
Les troubles dégénératifs des hanches, du genou, et du rachis
risquent de s'aggraver à long terme. Des infiltrations des hanches
pourraient améliorer la symptomatologie douloureuse. Par ailleurs, il
serait tout à fait possible de mettre une PTH à l'assurée, ce qui
permettrait probablement une amélioration substantielle des
douleurs.
Par projet de décision du 4 octobre 2018, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations, au motif

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que le degré d’invalidité, fixé à 33%, était insuffisant pour ouvrir le droit à
une rente.
L’assurée, par l’intermédiaire de la CAP Protection juridique,
s’est déterminée le 6 novembre 2018 quant au projet de décision précité.
Elle a produit un rapport du 2 novembre 2018 établi par la Dre Z.________,
retenant que les activités adaptées telles que décrites dans le projet de
décision, soit notamment un travail léger à l’établi ou en usine à un taux
d’occupation de 70%, n’étaient pas envisageables en raison de ses
limitations de mobilité, de sa capacité à l’effort et du fait que l’assurée ne
tolérait pas la position assise prolongée. La Dre Z.________ indiquait
qu’aucune activité adaptée n’était envisageable, l’assurée n’étant
actuellement pas réadaptable. L’intéressée a également produit un
rapport médical du 6 novembre 2018 émanant de la Dre D.________,
spécialiste en chiropratique, dont la teneur est la suivante :
Mme souffre de polyarthrose, avec une chronicisation de ses douleurs
depuis que je la connais malgré les divers essais thérapeutiques. Elle
est très embêtée par ses douleurs de hanche qui la limite dans les
tâches ménagères, et rendait difficile d'amener sa fille à l'école.
Au vu du contexte socio-culturel de la patiente, il semble difficile de
faire mieux sur le plan rééducatif et conservateur que de la maintenir
dans un état fonctionnel pour ses tâches de maison, cependant je ne
vois pas sa fonctionnalité lui permettre de tenir une activité
professionnelle en plus, même avec un petit pourcentage.
Il est nécessaire de bilanter de façon plus précise ses douleurs
multiples avec un status rhumatismal et orthopédique complet, et de
statuer sur l'éventualité d'une cure chirurgicale pour sa coxarthrose,
qui était prévue par le Dr K.________ depuis une année, mais
cependant pas encore effectuée.
Le 7 décembre 2018, l’assurée a produit un rapport médical du
29 novembre 2018 émanant du Dr K.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Ce médecin
expliquait que la situation de l’assurée était aggravée par une obésité
avec un BMI de 31,2 kg/m2 ainsi que par une fibromyalgie. Au titre des
limitations fonctionnelles, le Dr K.________ évoquait un périmètre de
marche limité à 15 minutes, l’impossibilité de soulever de manière
répétitive des poids de plus de 7 kilos, de demeurer en station verticale et
en station assise plus de 30 minutes ainsi que de s’accroupir ou de
s’agenouiller ; il estimait que la capacité de travail était nulle.

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Après consultation de son service médical (avis médical du
26 novembre 2018 du Dr S.________, spécialiste en médecine interne
générale), l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée par
décision du 25 janvier 2019.
B. a) Par acte du 21 février 2019, T.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant en substance à son annulation. Elle faisait valoir qu’on lui avait
diagnostiqué une arthrose à la hanche et que, depuis, son état de santé
avait décliné. A l’appui de son recours, l’assurée a produit un rapport
médical du 21 février 2019 émanant du Dr K.________, qui confirmait
l’aggravation de l’état de santé de l’assurée avec l’apparition de douleurs
au poignet, respectivement à la main, ainsi qu’aux deux pieds. Ce
médecin retenait les diagnostics d’arthrose métacarpo-phalangiennes des
2èmes et 3èmes rayons de la main droite, une arthrose articulaire lisfranc du
pied droit ainsi qu’une arthrose médio-tarse, tarso-métatarsienne et
métatarso-phalangienne du 1er rayon.
Dans sa réponse du 24 avril 2019, l’OAI a conclu au rejet du
recours déposé par l’assurée, renvoyant à un avis médical SMR du Dr
S.________ du 9 avril 2019, dont la teneur est la suivante :
Tant la Dre Z.________ que le Dr K.________ dans leurs RM
respectivement du 02.11.2018 et 29.11.2018 concluent aux mêmes
pathologies que ce qui avait été retenu lors de l'examen clinique
SMRSR et aux mêmes limitations fonctionnelles ; le fait que ces
médecins décrètent de manière souveraine qu'un tel état n'est pas
compatible avec une activité adaptée ne diminue pas la valeur des
conclusions fondées de l'examen clinique SMRSR du 24.01.2018.
Les données fournies par le cardiologue et I'ORL n'ont pas de
conséquence quant à la CT exigible dans une activité adaptée.
Les lésions dégénératives au niveau de la main droite et des pieds
sont objectivement mineures et ne sont pas susceptibles d'entraver
l'exercice de l'activité professionnelle légère définie au terme de
l'examen clinique SMRSR.
Il n'a donc pas été apporté la preuve que des pathologies
significatives aient été ignorées ou sous-évaluées lors de l'examen
clinique rhumatologique SMRSR du 24 01.2018 et il n'y a dès lors
pas lieu de s'écarter de ses conclusions.

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Répliquant le 19 mai 2019, l’assurée a confirmé les
conclusions prises à l’occasion de son recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de
l'assurance-invalidité.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine

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d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demie
rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner

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objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) En l’espèce, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions
prises par le Dr J.________ dans son rapport du 9 février 2018, ce dernier
remplissant toutes les exigences formelles auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d'un tel document. Les conclusions formulées
résultent d’une analyse complète de la situation médicale, tant objective
que subjective. Ce médecin détaille de manière convaincante d’éventuels
motifs d’exclusion, soulignant notamment un manque de cohérence entre
les plaintes rapportées par la recourante et les constatations objectives.
En effet, à en croire la recourante, les douleurs dont elle souffrirait
seraient si intenses qu’elle en vomirait, cette dernière décrivant
également des piqûres au pli inguinal et à la fesse droite. Cependant,
comme le relève le médecin du SMR, la recourante n’a de loin pas épuisé
tous les traitements susceptibles d’améliorer son état de santé, dès lors
que des infiltrations et l’implantation d’une prothèse entraîneraient une
amélioration substantielle des douleurs. Il sied en outre de relever que
durant l’examen réalisé par le Dr J.________, la recourante a été capable de
rester assise pendant deux heures sans formuler une quelconque plainte.
Le Dr J.________ souligne également les différentes ressources dont

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continue à disposer la recourante, notamment sa capacité à tenir son
ménage et à maintenir un cercle social et familial satisfaisant, trouvant
notamment les ressources nécessaires afin de se rendre récemment en
Somalie.
b) Rien au dossier ne permet de mettre en doute les
conclusions prises par le Dr J.________. Tant dans le rapport du 2 novembre
2018 établi par la Dre Z.________ que dans les rapports établis par le Dr
K.________ (rapports des 29 novembre 2018 et du 21 février 2019),
l’appréciation concernant la capacité de travail demeure très succincte et
principalement axée sur les plaintes de la recourante, insuffisante pour
emporter la conviction. Les limitations fonctionnelles retenues par le Dr
K.________ dans son rapport du 29 novembre 2018 correspondent par
ailleurs largement à celles mentionnées par le Dr J.________. Or, il ne suffit
pas de mentionner la présence de limitations fonctionnelles. Encore faut-il
démontrer qu’elles mènent à une incapacité de travail dans toute activité,
ce que le Dr K.________ ne fait pas. Quant au rapport établi par la Dre
D.________, il n’apporte rien de nouveau, ce médecin ne dressant pas une
appréciation définitive de la situation médicale de l’intéressée, soulignant
au contraire la nécessité de dresser un bilan plus précis des différentes
douleurs rapportées et de statuer sur l’éventualité d’une cure chirurgicale.
c) Au vu de ce qui précède, c’est à bon droit que l’intimé s’est
fondé sur le rapport établi le 9 février 2018 par le Dr J.________, selon
lequel la recourante présente effectivement une capacité de travail de
70% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Fort de ce
constat, la recourante n’a pas droit à une rente d’invalidité.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase

- 12 -
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de la recourante, qui succombe.
c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, la
recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 janvier 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de T.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- T.________,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 13 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :