vd_gerichte · KC23.039576 · 2024-06-06 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.039576-231738
80
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 6 juin 2024
__________________
Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Cherpillod, juges
Greffier : Mme Joye
*****
Art. 67 al. 1 ch. 4 ; 69 al. 2 ch. 1 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par K.________, à
Lavey-Village, contre le prononcé rendu le 14 décembre 2023 par la Juge
de paix du district d’Aigle dans la cause opposant la recourante à
L.________, à Villeneuve.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. a) Le 4 septembre 2023, l'Office des poursuites du district
d’Aigle a notifié à L.________, à la réquisition de K.________, un
commandement de payer dans la poursuite n° 10'946'621 portant sur les
montants de :
1)200 fr. avec intérêt à 5% dès le 1er avril 2023,
2)230 fr. avec intérêt à 5% dès le 1er avril 2023,
3)200 fr. avec intérêt à 5% dès le 1er mai 2023,
4)230 fr. avec intérêt à 5% dès le 1er mai 2023,
indiquant comme titre de la créance ou cause de l'obligation :
1)« Désignation exacte du créancier : K.________, Route [...], à 1892 Lavey-
Village, agissant pour [...] ([...]) et pour [...] ([...]) ([...]) »
2) « idem ([...]) »
3)« idem 01.05.23 ([...]) »
4)« idem 01.05.23 ([...]) ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
b) Le 18 septembre 2023, la poursuivante a requis de la Juge
de paix du district d’Aigle qu’elle prononce la mainlevée définitive de
l’opposition à concur-rence des montants en poursuite, en capital et
intérêts. A l’appui de sa requête, elle a produit, outre le commandement
de payer susmentionné, les pièces suivantes :
– une procuration ;
– une copie des pages 1 à 3 du procès-verbal d’une audience du 9
novembre 2022 tenue par-devant la Présidente du Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne, comportant une convention passée
entre les parties relative notamment à l’entre- tien des enfants [...] et [...] ;

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– une copie de deux tableaux intitulés « Calcul des contributions
d’entretien (garde alternée) », non datés ;
– un courrier du conseil de la poursuivante du 3 août 2023, adressé au
poursuivi, mettant celui-ci en demeure de s’acquitter, dans les dix jours,
d’un montant de 860 francs au titre de contributions d’entretien pour
[...] et [...] pour les mois d’avril et mai 2023 (respectivement : 2 fois
200 fr. et 2 fois 230 fr.) ;
– une réquisition de poursuite du 28 août 2023.
c) Le poursuivi s’est déterminé sur la requête de mainlevée
dans une écriture du 18 octobre 2023, concluant à son irrecevabilité,
respectivement à son rejet. Il a produit des échanges de messages par
l’application WhatsApp entre les parties des 6 mars et 5 juin 2023 et deux
correspondances (qu’il dit être des cour-riels) à l’attention du conseil de la
poursuivante, datées respectivement du 18 juin et 13 août 2023.
2. Par prononcé rendu sous forme de dispositif le 20 novembre
2023, la Juge de paix du district d’Aigle a rejeté la requête de mainlevée
(I) a mis les frais judiciaires, arrêtés à 120 fr., à la charge de la
poursuivante (II et III) et a dit qu’il n’était pas alloué de dépens (IV).
La motivation du prononcé, requise le 21 novembre 2023, a
été adres-sée aux parties le 14 décembre 2023 et notifiée à la
poursuivante le 18 décembre 2023.
La juge de paix a considéré, en substance, que la poursuite en
cause avait pour but de recouvrer des prestations périodiques, que les
périodes en cause n’étaient toutefois pas indiquées dans le
commandement de payer, de sorte qu’il n’était pas possible de déterminer
l’identité entre les créances en poursuite et celles constatées dans le titre
produit. Elle a par ailleurs relevé que la poursuivante n’avait pas produit la
dernière page du procès-verbal de l’audience du 9 novembre 2022 ou

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toute autre pièce susceptible d’établir la ratification par le juge de la
convention invoquée comme titre à la mainlevée définitive.
3. Par acte déposé le 19 décembre 2023, la poursuivante, par
son conseil, a recouru contre ce prononcé en concluant à sa réforme en ce
sens que la main-levée définitive de l’opposition est prononcée à
concurrence des montants en pour-suite, en capital et intérêts. Elle a par
ailleurs conclu à ce qu’une équitable indemnité lui soit allouée à titre de
dépens pour ses frais d’intervention en procédure de recours, à la charge
de l’Etat de Vaud, subsidiairement de l’intimé, et à ce que les frais de la
procédure de recours soient mis à la charge de l’Etat de Vaud, subsi-
diairement de l’intimé. Elle a produit un bordereau de pièces.
Par réponse datée du 22 et postée le 23 février 2024, l’intimé
a conclu à « l’irrecevabilité du recours au vu des inexactitudes de la
procédure de mainlevée » et à ce que « les frais de procédure,
d’intervention et de décision » soient mis à la charge de la recourante.
Par écriture du 29 février 2024, la recourante a indiqué
maintenir les conclusions de son recours. Elle a produit la pièce 4 de son
précédent bordereau.
En d roit :
I. Le recours, écrit et motivé, a été déposé dans les formes
requises (art. 321 al. 1 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272]) et en temps utile, dans le délai de dix jours suivant la
notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC). Il est ainsi
recevable.

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Les pièces produites par la recourante sont recevables, à
l’exception de la pièce n° 4 – qui est une copie du procès-verbal de
l’audience du 9 novembre 2022 incluant une page 4, page qui n’a pas été
produite en première instance (la produc-tion en première instance ne
comprenait que les pages 1 à 3 dudit procès-verbal) – qui doit être
considérée comme nouvelle et dès lors irrecevable (art. 326 al. 1 CPC).
Les déterminations de l'intimé, déposées dans le délai de l'art.
322 al. 2 CPC, sont recevables.
Il en va de même de l’écriture ultérieure spontanée de la
recourante, en vertu de son droit à la réplique (cf. ATF 142 III 48 consid.
4.1.1 ; TF 5A_294/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2.1).
II. aa) L’art. 320 CPC dispose que le recours est recevable pour
violation du droit (let. a) et constatation manifestement inexacte des faits
(let. b).
En ce qui concerne la violation du droit, il n’est pas nécessaire
que cette violation soit manifeste ou arbitraire, la cognition de l’autorité
de recours étant libre comme en matière d’appel (TF 5A_140/2019 du 5
juillet 2019 consid. 5.1.3) – ce qui ne signifie pas qu’elle soit tenue,
comme une autorité de première instance, d’examiner toutes les
questions de droit qui peuvent se poser, lorsque les parties ne les font plus
valoir devant elle. Sous réserve de vices manifestes, l’autorité de recours
doit se limiter aux arguments développés contre le jugement de première
instance dans la motivation écrite. En effet, selon la jurisprudence du
Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire
aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel. Le recourant doit
donc démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision
attaquée et son argumentation doit être suffisamment explicite pour que
l'instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une
désignation précise des passages de la décision qu'il attaque et des pièces
du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1

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et les réfé-rences ; ATF 141 III 569 consid. 2.3.3; TF 5A_873/2021 du 4
mars 2022 consid. 4.2).
S’agissant des faits, l’autorité de recours n’est pas habilitée à
recom-mencer le constat des faits, mais ne peut que contrôler que l'état
de fait a été retenu par le premier juge sans inexactitude manifeste (TF
5A_693/2022 du 6 mars 2023 c. 6.3). Seule la constatation manifestement
inexacte, c’est-à-dire arbitraire des faits et de l’appréciation des preuves
peut être invoquée (ATF 138 III 232 consid 4.1.2, JdT 2012 II 511 ; TF
5A_160/2022 du 27 juin 2022 consid. 2.1.2.2). Le recours doit en outre
exposer de manière claire et détaillée en quoi l’appréciation des preuves
est arbitraire. Il ne suffit en particulier pas de citer certaines preuves qui
devraient être appréciées de manière différente que dans la décision
attaquée et d’opposer sa propre opinion de manière appellatoire, comme
si l’autorité de recours disposait d’un libre pouvoir d’examen sur les faits
(TF 4A_66/2020 du 5 mars 2020 consid. 2.2 ; TF 4A_649/2020 du 26 mai
2021 consid. 4.1). De même, le recourant ne saurait se borner à
simplement reprendre des allégués de fait présentés en première
instance. Il n’appartient pas à l’autorité de recours de comparer les faits
retenus par le premier juge et ceux exposés par le recourant pour
découvrir les divergences dont ce dernier entendrait faire état (CPF 4
décembre 2020/320).
ab) En l’espèce, le recours commence par un rappel des faits.
Dès lors que la recourante n’accompagne ceux-ci d’aucun grief de
constatation arbitraire des faits, ils sont irrecevables dans la mesure où ils
ne ressortent pas de la décision entreprise.
ba) En droit, la recourante reproche à l’autorité de première
instance d’avoir considéré que le commandement de payer n’était pas
suffisamment précis. Elle fait en substance valoir que la réquisition de
poursuite était complète et indiquait exactement la cause de la créance en
faisant référence aux chiffres de la transaction et aux mensualités
concernées, qu’elle n’est pas responsable du fait que ces indica-tions
n’ont pas été correctement retranscrites dans le commandement de payer
dont elle ne pouvait pas influencer la rédaction, l’office étant censé

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reproduire fidèlement les indications figurant sur la réquisition de
poursuites, et que le commandement de payer n’a pas été remis en cause
par le poursuivi dans le cadre d’une plainte. Elle relève par ailleurs que la
créance était manifestement reconnaissable par le pour-suivi puisqu’il
s’est amplement déterminé sur la requête de mainlevée.
bb) En procédure de mainlevée, le juge doit vérifier d'office
notamment l'identité entre la créance en poursuite et la créance reconnue
dans le titre (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 ; TF 5A_58/2015 du 28 avril
2015 consid. 3 non publié aux ATF 141 III 185 ; CPF 18 juin 2017/124 ; CPF
17 avril 2008/155 ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la
poursuite pour dettes et la faillite, n. 22 ad art. 80 LP).
En vertu de l'art. 69 al. 2 ch. 1 LP, le commandement de payer
doit contenir les indications prescrites pour la réquisition de poursuite,
énoncées à l'art. 67 al. 1 LP. Il doit indiquer notamment le titre de la
créance et sa date et, à défaut de titre, la cause de l'obligation (art. 67 al.
1 ch. 4 LP). Le poursuivant doit ainsi indiquer le « titre de la créance », par
exemple un jugement ou une décision condamnatoire, un contrat ou un
document intitulé « reconnaissance de dette », etc. (Gilliéron, op. cit., n.
75 ad art. 67 LP) ; le titre doit être accompagné de l'indication de sa date,
par quoi il faut entendre le jour de la naissance de la créance, et non de
son échéance (qui peut être multiple ou périodique) ou de son exigibilité
(ATF 78 III 12 consid. 1 ; ATF 44 III 102). A défaut de titre, le poursuivant
doit mentionner la « cause de l'obligation », à savoir la source de
l'obligation. Le but de ces dispositions légales est de satisfaire à un besoin
de clarté et d'information à l'égard du poursuivi. En d'autres termes, le
poursuivi ne doit pas être obligé de faire opposition au commandement de
payer pour obtenir, dans une procédure de mainlevée subséquente ou
dans une procédure en reconnaissance de dette, les renseignements
nécessaires sur la prétention déduite en poursuite. Selon la jurisprudence
du Tribunal fédéral, toute périphrase relative à la cause de la créance, qui
permet au poursuivi, conjointement avec les autres indications figurant sur
le commandement de payer, de reconnaître la somme déduite en
poursuite, suffit (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2 ; TF 5A_413/2011 du 22

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juillet 2011 consid. 2 in fine ; TF 5A_169/2009 du 3 novembre 2009 consid.
2.1 ; Gilliéron, op. cit., n. 77 ad art. 67 LP ; Kofmel Ehrenzeller, in
Staehelin/Bauer/ Staehelin, Basler Kommentar zum Bundesgesetz über
Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I (ci-après : BK SchKG I), 3e éd., 2021,
n. 43 ad art. 67 SchKG [LP] ; Ruedin, in Dallèves/Foëx/Jeandin (éd.),
Commentaire romand, Poursuite et faillite, Bâle, 2005, n. 9 ad art. 69 LP).
Lorsque la cause de la créance est reconnaissable par le poursuivi en
raison de l'ensemble des rapports étroits qu'il connaît, il suffit que la cause
de la créance soit exprimée succinctement en vertu du principe de la
bonne foi qui doit aussi être observé dans le droit de l'exécution forcée
(ATF 121 III 18 consid. 2b, JdT 1997 II 95).
Lorsque la poursuite tend au recouvrement de prestations
périodiques (contributions d'entretien, salaires, loyers, etc.), la
jurisprudence du Tribunal fédéral et celle de la cour de céans exigent que
la réquisition de poursuite, et donc le commandement de payer, indiquent
avec précision les périodes pour lesquelles ces prestations sont réclamées
; même si elles dérivent d'une même cause juridique (Rechtsgrund), elles
n'en sont pas moins des créances distinctes, soumises à leur propre sort
(ATF 141 III 173 consid. 2.2.2 ; TF 5A_861/2013 du 15 avril 2014 consid.
2.3 ; CPF 1er mai 2023/33 ; CPF 27 décembre 2022/225 ; CPF 31 décembre
2021/307 ; CPF 1er novembre 2016/342 et les références ; CPF 16 mars
2012/80, in BlSchK 2013 p. 32 ; Staehelin, BK SchKG I, n. 40 ad art. 80 LP
et la jurisprudence citée ; Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de
l’opposition, 2e éd., 2022, n. 91 ad art. 80 LP). Une correspondance
échangée préalablement entre le poursuivant et le poursuivi n'y change
rien (TF 5A_413/2011 du 22 juillet 2011 consid. 2 in fine).
La caractérisation de la prétention étant essentielle, la cour de
céans a déduit de cette obligation de précision que la mainlevée devait
être refusée lorsque la créance était insuffisamment désignée, notamment
en cas de prestations pério-diques, lorsqu'aucune indication quant à la
période ne figurait sur le commandement de payer (CPF 26 juillet
2023/123 ; CPF 1er novembre 2016/342 ; CPF 11 juillet 2016/153 et les
références ; CPF 16 mars 2012/80 in BlSchK 2013 p. 32 ; cf. Staehelin, BK

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SchKG I, n. 40 ad art. 80 LP et la jurisprudence citée). Elle a encore précisé
que l'identification de la créance en prestations d'entretien imposait à la
partie poursuivante de désigner avec précision les périodes (les mois) pour
lesquelles la contribution mensuelle était réclamée − le montant de celle-
ci pouvant varier aussi bien par son montant nominal en fonction de
tranches d'âges que par le calcul de l'indexation − et que ces exigences
de forme étaient justifiées et n'appa-raissaient pas disproportionnées en
raison des conséquences rigoureuses d'une mainlevée définitive pour le
débiteur, qui, le cas échéant, ne pouvait plus agir en libération de dette
(CPF 1er mai 2023/33 ; CPF 12 mai 2022/42 ; CPF 31 décembre 2021/307 ;
CPF 5 décembre 2019/265 ; CPF 11 juillet 2016/153 ; CPF 1er novembre
2016/342 ; CPF 18 décembre 2014/438 ; CPF 16 mars 2012, in BlSchK
2013 p. 32, avec une note de Peter, ibidem, p. 33/34 ; Staehelin, BK SchKG
I, n. 40 ad art. 80 LP et la jurisprudence citée).
bc) En l’espèce, l’existence de divergences entre le contenu la
réquisi-tion de poursuite et celui du commandement de payer ne ressort
pas de l’état de fait du prononcé entrepris, sans que la recourante −
pourtant assistée d’un mandataire professionnel − ne se prévale d’une
constatation arbitraire des faits sur ce point. On relèvera par ailleurs que
dans l’hypothèse où l’office n’aurait effectivement pas fidèle-ment
retranscrit les mentions figurant sur la réquisition poursuite dans le
commande-ment de payer, il aurait appartenu à la poursuivante − et non
au poursuivi − de faire valoir ce grief dans le cadre d’une plainte auprès
de l’autorité de surveillance.
Cela étant, il est manifeste que les indications qui figurent sur
le com-mandement de payer sont incompréhensibles et ne permettent
nullement de recon-naître les créances que la recourante entendait
déduire en poursuite, pas plus que le titre censé les incorporer. À supposer
qu’il s’agisse de contributions d’entretien dues pour les enfants des
parties, comme le soutient la recourante, il faudrait alors consta-ter, avec
le premier juge, que les périodes pour lesquelles les contributions d’entre-
tien sont réclamées ne sont pas toutes clairement précisées. Enfin, le fait
que l’intimé se soit déterminé sur les prétentions plus minutieusement

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alléguées par la recou-rante dans sa requête de mainlevée ne permet pas
de retenir que les indications qui figuraient initialement sur le
commandement de payer étaient suffisantes (cf. dans le même sens CPF
26 juillet 2023/123 consid. IV a).
En définitive, force est de constater que les indications figurant
sur le commandement de payer ne répondent absolument pas aux
exigences de précision posée par la jurisprudence rappelée ci-dessus, qu’il
n’est ainsi pas possible de véri-fier l’identité entre les créances déduites
en poursuite et celles qui ressortent du titre invoqué comme titre à la
mainlevée et que c’est ainsi parfaitement à juste titre que le premier juge
a rejeté la requête de mainlevée.
Ce constat suffit à sceller le sort du recours, qui s’avère
infondé, sans qu’il soit nécessaire d’examiner le second moyen de la
recourante en lien avec le caractère exécutoire de la convention passée à
l’audience du 9 novembre 2022.
III. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et le
prononcé attaqué confirmé.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 180 fr.
seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
L’intimé ayant procédé seul, il n’y a pas lieu à allocation de
dépens.

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Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 180 fr.
(cent huitante francs), sont mis à la charge de la recourante
K.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Olivier Couchepin, avocat (pour K.________),
- M. L.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 860 francs.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle.
La greffière :