vd_gerichte · PE23.000074 · 2023-10-22 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
856
PE23.000074-XCR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 22 octobre 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
M. Krieger et Mme Courbat, juges
Greffière : Mme Kaufmann
*****
Art. 29 al. 2 Cst.; 125 al. 2 CP ; 318 al. 2 et 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 1er mai 2023 par X.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 20 avril 2023 par le
Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE23.000074-XCR, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 29 décembre 2022, le procureur de garde du Ministère
public de l’arrondissement de La Côte (ci-après : Ministère public) a été
avisé par la gendarmerie vaudoise de la survenance d’un accident de
travail dans le dépôt logistique de [...], à [...]. Un employé de la société
[...], X.________, né le [...], originaire de [...] et domicilié [...], déchargeait
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des marchandises de son camion dans la halle de préparation de
commandes au moyen d’un gerbeur électrique à conducteur porté debout.
Au moment de rejoindre son camion, dirigeant son engin dos au sens de la
conduite, X.________ a percuté violemment le chariot de préparation de
commandes manipulé par A.________, employé de [...], qui attendait sa
commande, les fourches de son chariot relevées à environ 1 mètre du sol.
X.________ s’est retrouvé avec la jambe coincée entre le poste de
commande de son gerbeur et la fourche droite du chariot préparateur et a
dû être acheminé à l’hôpital en NACA 5 (incident majeur, sans que le
pronostic vital ne soit engagé). Il a subi une lésion de l’artère poplitée
ayant nécessité un pontage ainsi qu’un hématome intramusculaire. La
blessure a nécessité quatre fasciotomies, requérant une fermeture par
greffe. Il a également souffert d’une translocation totale du genou droit.
A.________ a été entendu par la police le 29 décembre 2022, en
qualité de personne appelée à donner des renseignements.
X.________ a été entendu par la police le 3 janvier 2023, en
qualité de personne appelée à donner des renseignements, en présence
d’un interprète en langue allemande. Il a déposé plainte pour ces faits.
Le 4 janvier 2023, le Ministère public a ouvert une instruction
pénale « à la suite de l’accident de travail lors duquel X.________ a été
blessé à une jambe, le 29 décembre 2022, à [...]».
B.________, logisticien employé par [...], a été entendu par la
police le 27 février 2023, en qualité de personne appelée à donner des
renseignements.
Par courrier du 29 mars 2023, par son conseil de choix,
X.________ a précisé se constituer partie plaignante, demandeur au pénal
et au civil.
B. Par ordonnance du 20 avril 2023, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale ouverte à la suite de l’accident de

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travail lors duquel X.________ a été blessé à une jambe, le 29 décembre
2022, à Aclens (I) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat
(II).
Le procureur a en substance considéré que la faute de
X.________, qui ne regardait pas où il se dirigeait, circulant ainsi à
l’aveugle, était à l’origine de l’accident ; cette faute reléguait à l’arrière-
plan le manquement d’A.________, qui avait omis d’abaisser complètement
les fourches de son chariot. Partant, le lien de causalité adéquate entre le
comportement d’A.________ et l’accident avait été rompu.
C. Par acte du 1er mai 2023, déposé par son conseil de choix,
X.________ a recouru auprès de la Chambre de céans contre l’ordonnance
précitée, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à son
annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour complément
d’enquête et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance querellée et au
renvoi de la cause au Ministère public « avec ordre d’établir un acte
d’accusation à l’encontre d’A.________ pour lésions corporelles graves par
négligence ».
Par courrier du 9 octobre 2023, le Ministère public a indiqué
renoncer à se déterminer.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0). Ce recours
s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est,
dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation

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judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]). Le recours doit être
adressé par écrit, dans un délai de dix jours, à l’autorité de recours (art.
322 al. 2 et 396 al. 1 CPP).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile, devant l’autorité
compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours de X.________ est recevable.
2.
2.1 Dans un premier moyen, le recourant se plaint d’une
administration des preuves incomplète. Selon lui, c’est à tort que le
Ministère public aurait refusé de donner suite à ses requêtes de mesures
d’instruction, à savoir la production des images de vidéosurveillance du
site de l’accident, du 29 décembre 2022, ainsi que son audition en
présence d’un interprète en langue allemande.
Le recourant souligne que sa version des faits diffère
sensiblement de celles d’A.________ et de B.________, notamment en ce qui
concerne la question de savoir si A.________ était en mouvement ou à
l’arrêt juste avant et au moment de l’accident. Or, tous deux auraient un
intérêt évident à soutenir la thèse selon laquelle le chariot de préparation
de commandes d’A.________ était à l’arrêt au moment du choc. Le
recourant s’étonne par ailleurs que les images de vidéo-surveillance de
l’accident ne figurent pas au dossier, celles-ci permettant d’étayer ou
d’infirmer l’une des deux thèses.
S’agissant de sa requête tendant à une nouvelle audition, le
recourant indique qu’il n’a été entendu qu’à une seule reprise, soit cinq
jours après l’accident, alors qu’il venait de subir des interventions
chirurgicales lourdes, de sorte que sa version des faits n’a pas pu être des
plus étendues, ni des plus précises.
2.2

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2.2.1 Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2
Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101), comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir
l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de
participer à l'administration des preuves essentielles et de se déterminer
sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à
rendre (ATF 145 I 73 consid. 7.2.2.1). En procédure pénale, l'art. 318 al. 2
CPP prévoit que le ministère public ne peut écarter une réquisition de
preuves que si celle-ci exige l'administration de preuves sur des faits non
pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale ou déjà suffisamment
prouvés en droit. Selon l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer
des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité
pénale ou déjà suffisamment prouvés. Le législateur a ainsi consacré le
droit des autorités pénales de procéder à une appréciation anticipée des
preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration de certaines
preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter
l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus
d'instruire ne viole le droit d'être entendu que si l'appréciation anticipée
de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi
procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I
60 consid. 3.3 ; ATF 136 I 229 consid. 5.3).
2.2.2 Selon la jurisprudence, une violation du droit d'être entendu
peut être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer
devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen.
Toutefois, une telle réparation doit rester l'exception et n'est admissible,
en principe, que dans l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas
particulièrement grave aux droits procéduraux de la partie lésée. Cela
étant, une réparation de la violation du droit d'être entendu peut
également se justifier, même en présence d'un vice grave, lorsque le
renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à un allongement
inutile de la procédure, ce qui serait incompatible avec l'intérêt de la
partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un délai
raisonnable (ATF 145 I 167 consid. 4.4 ; ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 et les
réf. cit.).

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2.2.3 La Cour de céans dispose d'un plein pouvoir d'examen dans
le cadre de la procédure de recours (cf. art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP) et
applique le droit d’office, conformément à l’adage jura novit curia, qui
s’applique également en procédure de recours (Moreillon/Parein-Reymond,
Petit Commentaire CPP, 2e éd., Bâle 2016, n. 2 ad art. 391 CPP et les réf.
cit.). Le recours est en effet un moyen de droit complet, ouvert, sans
limitations, octroyant un plein pouvoir d’examen à l’autorité de recours et
permettant un examen aussi bien en fait qu’en droit (Moreillon/Parein-
Reymond, op. cit., n. 3 ad art. 393 CPP et les réf. cit.). Il s’ensuit que la
Cour de céans peut examiner librement les réquisitions de preuve et
statuer sur celles-ci, le cas échéant.
2.3 En l’espèce, le procureur a refusé la production au dossier par
[...] des images de vidéo-surveillance des lieux où l’accident s’est produit
le 29 décembre 2022 ainsi que l’audition de X.________, considérant que
les faits étaient établis et que les mesures d’instructions sollicitées
n’étaient d’aucune utilité. Il a notamment relevé que le recourant avait lui-
même admis, lors de son audition par la gendarmerie, qu’il avait percuté,
en reculant, un chariot préparateur de commandes qui était à l’arrêt
derrière lui et qu’il n’avait pas vu.
La version retenue par le procureur est celle qui ressort du
rapport de police, qui retient de manière lapidaire que le recourant ne
regardait pas où allait sa gerbeuse. Comme cela sera exposé plus bas (cf.
consid. 3.4), ce point n’est pas suffisamment instruit et ces indications
devront être complétées tant par l’audition du recourant que par la
demande des images vidéo, si elles sont disponibles. Ces mesures sont
pertinentes et simples à mettre en œuvre.
Par ailleurs, B.________ a été entendu par la police le 27 février
2023. Selon les indications figurant au procès-verbal des opérations, il
s’agissait d’entendre le responsable des normes de sécurité au centre de
distribution de [...]. Or, le procès-verbal d’audition indique uniquement que
cette personne est logisticien, employé par [...], et ne mentionne

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nullement ses attributions dans le domaine des normes de sécurité.
Comme cela sera exposé plus bas (cf. consid. 3.4), il convient de clarifier
ce point. Au demeurant, il ressort de cette audition qu’il existe des
prescriptions de sécurité en lien avec la manipulation et la conduite des
engins impliqués dans l’accident. Il sied d’en ordonner la production et de
les verser au dossier, afin de déterminer les règles de prudence
applicables dans le cas d’espèce. Il conviendra ensuite d’effectuer une
analyse des circonstances concrètes en fonction de ces règles de
prudence.
Le recours doit par conséquent être admis pour cette raison
déjà.
3.
3.1 Dans un second moyen, le recourant reproche au Ministère
public d’avoir nié à tort la relation de causalité adéquate entre l’omission
d’A.________ et la survenance de l’accident ; il n’aurait pas dû classer la
procédure en ce qui concerne l’infraction de lésions corporelles graves par
négligence. Selon lui, si les fourches du chariot de préparation de
commandes d’A.________ avaient été baissées lors de la collision, la lésion
corporelle ne serait pas survenue. De plus, même en retenant que
X.________ a reculé son engin sans porter une attention suffisante à sa
manœuvre, un tel comportement ne serait pas de nature suffisamment
exceptionnelle – dans le contexte de stress et d’agitation ambiante qui
peut régner sur une place de chargement d’un entrepôt – pour constituer
une rupture du lien de causalité.
3.2 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque
les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore. Il signifie qu'en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être

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prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet,
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation, mais au juge matériellement
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ;
ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1).
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime d’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 5 avril 2022/208 consid.
3.1.1 et les réf. citées ; CREP 5 mars 2021/234 consid. 2.2).
3.3
3.3.1 Aux termes de l’art. 125 al. 1 CP (Code pénal du 21 décembre
1937 ; RS 311.0), celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne
une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni
d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine
pécuniaire. Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi d'office (art.
125 al. 2 CP).
Une condamnation pour lésions corporelles par négligence au
sens de l'art. 125 CP suppose une négligence, une atteinte à l'intégrité
physique et un lien de causalité naturelle et adéquate entre ces deux
éléments.
3.3.2 Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il en
constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le
résultat ne se serait pas produit ou du moins pas de la même manière ; il

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n'est pas nécessaire que l'événement considéré soit la cause unique ou
immédiate du résultat (ATF 139 V 176 consid. 8.4.1 et l'arrêt cité).
Lorsque la causalité naturelle est établie, il faut encore
rechercher si le comportement incriminé est la cause adéquate du
résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et
l'expérience de la vie, le comportement était propre à entraîner un
résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3).
La causalité adéquate sera admise même si le comportement de l'auteur
n'est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le
résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son
comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2). Il n'y aura
rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant
alors sa portée juridique, que si une autre cause concomitante, par
exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers,
constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si
extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte
concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité
adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il
s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de
l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs
qui ont contribué à l'amener et notamment le comportement de l'auteur
(ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 et les réf. cit. ; TF 6B_568/2021 du 11 mars
2022 consid. 3.1).
3.3.3 Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des
conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est
coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les
circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).
Ainsi, pour qu'il y ait négligence, il faut que l'auteur ait violé
les règles de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence
institué par la loi pénale, qui interdit de mettre en danger les biens
d'autrui pénalement protégés contre les atteintes involontaires. Un

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comportement dépassant les limites du risque admissible viole le devoir
de prudence s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû,
compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte
de la mise en danger d'autrui (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; ATF 136 IV 76
consid. 2.3.1 ; TF 6B_400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 3.5.1). Pour
déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une
personne raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes
que l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des
événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour
éviter la survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid.
4.2.3 et les réf. cit.). Lorsque des prescriptions légales ou administratives
ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des
règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement
reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de
prudence (ATF 145 IV 154 précité et les réf. cit. ; ATF 143 IV 138 consid.
2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1). La violation des devoirs de la prudence
peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale
de sécurité n'a été violée (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 ; ATF 126 IV 13
consid. 7a/bb).
Par ailleurs, pour qu'il y ait négligence, il faut que la violation
du devoir de prudence soit fautive, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à
l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention
ou un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 précité ; ATF 135 IV 56
précité ; ATF 134 IV 255 précité et les réf. cit. ; CREP 6 décembre
2022/939 consid. 2.2.2.2).
3.4 En l’espèce, le Ministère public a ordonné le classement de la
procédure sur la base de l’art. 319 al. 1 let. a CPP, au motif que la
causalité adéquate entre le comportement d’A.________ et les lésions
corporelles survenues devait être niée.
Les lésions subies par le recourant peuvent à première vue
être qualifiées de graves. La première condition posée par l’art. 125 al. 1
CP est donc remplie. La question est donc de savoir si A.________ a eu un

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comportement violant fautivement un devoir de prudence, d’une part, et
dans l’affirmative si ce comportement est en lien de causalité naturelle et
adéquate avec les lésions subies par le recourant, d’autre part.
Il ressort de l’instruction que les deux protagonistes impliqués
auraient reçu des formations pour la conduite des engins concernés et que
ceux-ci étaient en état de marche et correctement entretenus. Il est avéré
que lors de la collision, les fourches du chariot manipulé par A.________
étaient relevées à environ un mètre du sol. A cet égard, B.________ a
indiqué lors de son audition que le positionnement des fourches du chariot
préparateur de commandes d’A.________ au moment de l’accident n’était
pas correct ; elles auraient dû être baissées. Selon lui, A.________ n’avait
toutefois aucune responsabilité dans l’accident, car il appartenait au
recourant, qui était aux commandes de son engin en mouvement, d’être
attentif à ce qu’il faisait. Or, comme l’explique de manière convaincante le
recourant, il se pourrait que ces fourches, si elles avaient été positionnées
correctement, n’auraient causé qu’un accident sans dommage corporel. Le
dossier ne comporte aucune indication technique à ce sujet, ni quant aux
documents de formation, aucun avis de la SUVA ou d’un autre organisme
de sécurité et aucun avis d’expert. Il en va de même en ce qui concerne
les aspects techniques de la conduite d’une gerbeuse.
Force est de constater que le Ministère public n’a à ce stade
pas procédé à toutes les mesures d’instruction susceptibles d’établir
l’existence de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation ou
d’écarter les éléments constitutifs de l’infraction de lésions corporelles
graves par négligence. Il ne pouvait dès lors pas prononcer d’emblée un
classement de la procédure en vertu de l’art. 319 al. 1 CPP. Partant, le
recours doit être admis pour cette raison également.
4. En définitive, le recours doit être admis, l’ordonnance
entreprise annulée et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public
pour qu’il procède dans le sens des considérants.

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Le recourant, qui obtient gain de cause et qui a procédé avec
l’assistance d’un mandataire professionnel, a droit à une juste indemnité
pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits
pour la procédure de recours et par la partie annulée de la procédure de
première instance, à la charge de l’Etat (art. 436 al. 3 CPP ; TF
6B_1004/2015 du 5 mai 2016 consid. 1.3 ; Schmid, Schweizerische
Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2e éd., 2023, n. 4 ad art. 436
CPP). Compte tenu de la nature de l’affaire et de l’acte de recours déposé,
les honoraires doivent être fixés à 900 fr., correspondant à trois heures
d’activité nécessaire d’avocat au tarif horaire de 300 fr., montant auquel il
convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des
honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur
l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3], applicable par
renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 18 fr, plus la
TVA au taux de 7,7 %, par 70 fr. 70, soit à 989 fr. au total en chiffres
arrondis.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure de recours,
constitués du seul émolument d'arrêt, par 1’210 fr. (art. 20 al. 1 TFJP [tarif
des frais judiciaires pénaux du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]),
seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 20 avril 2023 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.

- 13 -
IV. Une indemnité de 989 fr. (neuf cent huitante-neuf francs) est
allouée à X.________ pour les dépenses occasionnées par la
procédure de recours, à charge de l’Etat.
V. Les frais d’arrêt, par 1’210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Benoît Morzier (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Monsieur le Procureur de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal

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pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :