vd_gerichte · KC20.019855 · 2020-12-04 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC20.019855-201378
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 4 décembre 2020
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Composition :M. MAILLARD, président
M. Hack et Mme Rouleau, juges
Greffier : Mme Joye
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu le 20 août 2020, à la suite d’une
audience tenue par défaut de la poursuivie le 11 août 2020 par la Juge de
paix du district d’Aigle, rejetant la requête de mainlevée provisoire de
l’opposition formée par C.________, à Leysin, à la poursuite n° 9'547'456
de l’Office des poursuites du même district, introduite par P.________, à
Leysin, et mettant les frais judiciaires, par 120 fr., à la charge de la
poursuivante, sans allocation de dépens,
vu la motivation du prononcé, requise par la poursuivante le
31 août 2020, adressée aux parties le 3 septembre 2020,
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vu l’écriture du 14 septembre 2020 de [...], qui, agissant pour
la poursuivante, indique être surpris par la décision rendue et explique
que dans son domaine d’activité [ferblanterie, couverture, sanitaire et
chauffage], pour les « petits travaux » ne dépassant pas 1'000 fr., il est
d’usage de faire confiance à ses clients et qu’il ne fait pas signer de bon
de travail, partant du principe qu’un contrat oral a la même valeur qu’un
contrat écrit ;
attendu qu'en procédure de mainlevée, le recours au sens des
art. 319 ss CPC (Code de procédure civile; RS 272), doit être introduit
auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1
CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée
(art. 321 al. 2 CPC),
qu'en l'espèce, le prononcé motivé est parvenu à [...] le
4 septembre 2020, de sorte que son écriture du 14 septembre 2020 a été
déposée en temps utile ;
attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la
charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa
démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in
Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code
de procédure civile, 2e éd., n. 1 ad art. 321 CPC),
qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être
motivé,
que si la motivation du recours fait défaut, l’instance de
recours n’entre pas en matière,
que selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du
recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour
un acte d’appel (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2,
publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),

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que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère
erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation
doit être suffisam-ment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ibid.),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 CPC, ni l’art. 56 CPC ne sont
applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (ibid.),
qu’en l’espèce, l’écriture du 14 septembre 2020, dans laquelle
[...] ne fait qu’exprimer sa surprise et sa déception quant à la teneur de la
décision rendue, ne contient aucun argument dirigé contre le
raisonnement du premier juge – selon lequel seul une reconnaissance de
dette portant la signature du poursuivi pouvait justifier le prononcé de la
mainlevée provisoire – ni ne contient de conclusion,
qu’ainsi, faute de répondre aux exigences posées par la loi et
la jurisprudence, le recours – s’il s’agit d’un recours – doit être déclaré
irrecevable ;
attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.

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II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- P.________,
- C.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 902 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).

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Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle.
La greffière :