vd_gerichte · ZD20.036440 · 2022-10-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 297/20 - 298/2022
ZD20.036440
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 octobre 2022
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mmes Durussel et Gauron-Carlin, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
K.________, à […], recourante, représentée par Procap, Service juridique, à
Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1968,
titulaire d’un certificat de capacité de cafetier-restaurateur-hôtelier obtenu
en 1994, a notamment exploité son propre établissement public entre
1997 et 2005 avant de travailler en dernier lieu pour le compte de la
Société [...] R.________ [...] du 9 juin 2009 au 31 janvier 2014, au service de
restauration.
Le 26 février 2014, en sa qualité d’assureur perte de gain en
cas de maladie, C.________ [...] a transmis à l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) un formulaire
de demande de prestations de l’assurance-invalidité complété le 17 février
2014 par l’assurée en lien avec des douleurs dorsales, une hernie discale
et un tassement de vertèbres aggravé d’un bec de perroquet. Dans ce
contexte, il est notamment apparu que l’intéressée se trouvait en arrêt de
travail complet depuis le 5 août 2013.
Par rapport du 18 mars 2014 à l’OAI, le Dr X.________, médecin
généraliste traitant, a posé les diagnostics incapacitants de maladie
anxieuse et dépressive récurrente et de rachialgies chroniques d’origine
dégénérative possible, dans un contexte d’asthénie chronique et de
difficultés professionnelles/familiales. Il a estimé l’incapacité de travail
totale dans l’activité habituelle et a renvoyé à un avis psychiatrique
s’agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée. Des
rapports d’imagerie annexés, il résultait que la patiente présentait une
discarthrose de type Modic I L4-L5 associée à une petite hernie discale L4-
L5, une protrusion discale L5-S1 et une spondylarthrose modérée
prédominant aux deux derniers niveaux lombaires (rapport du 5 novembre
2013), ainsi qu’une cervicarthrose débutante entre C5 et C7 (rapport du
18 février 2014).
Dans un rapport du 28 avril 2014 à l’OAI, la Dre Q.________,
psychiatre traitante, a posé les diagnostics incapacitants de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques,

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remontant à l’adolescence (F33.2), et de difficultés liées à l’emploi (Z56),
depuis 2013 ; elle a en outre mentionné, à titre d’atteintes sans impact sur
la capacité de travail, un syndrome de dépendance à l’alcool avec
utilisation continue (F10.26), depuis l’âge de 25 ans environ, et des
difficultés liées à une enfance malheureuse (Z61.0, Z61.1, Z61.3). Elle a
par ailleurs décrit des limitations fonctionnelles sous forme de douleurs
somatiques (colonne vertébrale et membres supérieurs), de thymie labile,
de perte de confiance en soi, de difficultés de mémoire et de
concentration, d’anxiété ainsi que de fatigabilité accrue. Pour la Dre
Q.________, l’exercice d’une activité professionnelle n’était plus possible
compte tenu d’un tableau clinique trop floride.
Interpellé le 21 mars 2014 par l’OAI, le Dr U.________,
neurochirurgien, a transmis, par retour de courrier non daté indexé le 6
mai 2014, un rapport établi par ses soins le 11 mars précédent, faisant
état de douleurs diffuses de la colonne (cervicalgies bilatérales, dorsalgies
et lombalgies) irradiant tant dans les membres inférieurs que supérieurs,
plus particulièrement du côté gauche.
D’un entretien téléphonique le 19 août 2014 entre l’OAI et la
Dre Q.________, il est ressorti que l’évolution était favorable et que des
mesures de réadaptation étaient envisageables à raison de deux heures
quatre jours par semaine. Quant aux limitations fonctionnelles, elles
étaient essentiellement liées à la fatigue, ainsi qu’aux troubles de la
concentration et de la mémoire.
En date du 12 janvier 2015, C.________ a remis à l’OAI les
documents suivants :
- un rapport d’expertise du 8 décembre 2014 du Dr M.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique, concluant à des douleurs
généralisées sans substrat anatomique et à de discrets phénomènes
dégénératifs au niveau de la colonne cervicale et de la colonne lombaire,
les diagnostics orthopédiques n’influençant pas la capacité de travail ;

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- un rapport d’expertise du 17 décembre 2014 du Dr
D.________, spécialiste en neurologie, psychiatrie et psychothérapie, dont
on extrait ce qui suit :
"2. ELEMENTS ANAMESTIQUES
[…]
Mme K.________ […] confirme une prise régulière de sa médication.
Quant à sa consommation d’alcool, elle se montre plutôt renfermée
et essaye de la minimiser, la chiffrant à quelques verres de vin et de
la bière le soir, ajoutant ne pas boire tous les jours. Elle avoue
cependant consommer de temps en temps du cannabis.
[…]
4. DIAGNOSTICS SELON CIM-10 :
Ayant des répercussions sur la capacité de travail
- F33.21 Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, avec
syndrome somatique
Ce trouble d’une intensité variable existe depuis plusieurs
années et est à l’origine de l’incapacité de travail attestée à
partir du 5 août 2013.
- Z73.1 Personnalité avec des traits émotionnellement immatures,
évitants et schizoïdes accentués
d.d.
- F61 Trouble mixte de la personnalité
Ces traits accentués de la personnalité/ce trouble de la
personnalité existe depuis l’adolescence
[…]
5. AVEZ-VOUS DES REMARQUES A FORMULER CONCERNANT
LES INVESTIGATIONS, LE TRAITEMENT ET LE PRONOSTIC DE
L'AFFECTION ACTUELLE ?
Parmi toutes les plaintes présentées actuellement par l'assurée, on
trouve de nombreux symptômes qui justifient le diagnostic d'un
« trouble dépressif récurrent » selon la définition de la CIM-10 […].
Les critères diagnostiques comme une attitude morose et pessimiste
face à l'avenir, une perturbation du sommeil, une diminution de
l'estime de soi et de la confiance en soi, des idées de dévalorisation,
un manque de motivation, ainsi que des angoisses, des tendances à
la somatisation et des ruminations existent déjà depuis de
nombreuses années chez l'assurée, même si, durant longtemps, ils
se manifestaient avec une intensité moins sévère. Cependant, ils se
sont énormément aggravés suite à une situation stressante sur le

- 5 -
lieu de travail en août 2013, nécessitant finalement l'attestation
d'une incapacité de travail totale à partir du 5 août 2013. […]
[…]
Considérant la personnalité de Mme K.________ on peut, malgré
l'existence et la prédominance de sa psychopathologie actuelle,
trouver plusieurs traits très accentués. Toute sa biographie et son
parcours de vie sont marqués par un sentiment de vide et de « ras-
le-bol » avec une tristesse envahissante et une forte tendance à un
retrait social. L'assurée souligne n'avoir jamais ressenti le besoin de
la compagnie d'autrui et n'avoir jamais voulu s'investir dans une
relation sentimentale. Mme K.________ souligne que déjà étant
adolescente, elle a tellement été dégoûtée par les autres, qu'elle a
même fait une tentative de suicide. Dans tout son discours, elle est
souvent très amère, sarcastique et négative.
Considérant ces traits accentués de la personnalité avec de fortes
répercussions sur sa situation de vie, les critères diagnostiques d'un
trouble de la personnalité semblent bien remplis, même si ce
diagnostic ne peut pas formellement être retenu suite à un seul
examen psychiatrique dans le cadre de cette expertise.
Etonnamment, la psychiatre traitante ne retient aucun diagnostic
dans ce sens […], ceci même après une année de suivi régulier.
Néanmoins, ce sont sans aucun doute ces traits accentués de la
personnalité respective[ment] ce trouble mixte de la personnalité,
qui sont à considérer comme la maladie de base chez l'assurée, car
la déviation d'un fonctionnement normal a depuis toujours été
souvent très intense et le comportement de l'assurée semble
complètement inflexible et inadéquat dans beaucoup de situations
personnelles et sociales, ceci déjà dans le passé. C'est cette
organisation pathologique de la personnalité qui favorise depuis
longtemps la recrudescence et la persistance de certains
symptômes anxiodépressifs chez Mme K.________ et leur
chronification. Par conséquent, le diagnostic d'un trouble dépressif
récurrent, tel qu'aussi retenu par la psychiatre traitante, se justifie
avant tout par un aspect phénoménologique. Considérant l'étiologie,
il trouve son explication dans cette structure pathologique de la
personnalité de l'assurée.
[…]
En résumant ce qui précède, l'état psychique de l'assurée reste
fragile et est d'une telle sévérité et instabilité qu'il ne lui permet pas
de reprendre son travail tout de suite.
[…]
[…] Une reprise du travail progressive à moyen terme semble
possible avec le soutien de l'office AI et selon l'évaluation de la
psychiatre traitante. Cependant, l'incapacité de travail totale pour
toute activité lucrative sur le marché du travail primaire se poursuit
au moins durant 4 à 6 mois."

- 6 -
Du 5 janvier au 30 juin 2015, l’assurée a bénéficié d’un
entraînement à l’endurance auprès de la Fondation S.________, sous l’égide
de l’OAI (communications des 19 janvier et 6 mai 2015). A l’issue de cette
mesure, le taux horaire de l’assurée correspondait à un 50 % et le
rendement était estimé à 40 %, probablement en raison des douleurs
(rapport intermédiaire du 10 juillet 2015). Un entraînement progressif a
ensuite été mis en œuvre dès le 1er juillet 2015 auprès de la même
institution, avec un terme prévu au 30 septembre 2015 (communication
du 30 juin 2015). L’assurée a toutefois été hospitalisée à la fin du mois de
septembre 2015 avant d’être opérée pour une hernie discale le 12 octobre
2015 par le Dr F.________, médecin associé au Service de neurochirurgie
du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier Z.________). Dans
l’intervalle, au cours d’un entretien téléphonique du 28 septembre 2015,
un intervenant de la Fondation S.________ a fait savoir à l’OAI que l’assurée
avait atteint avec énormément d’effort et de volonté un taux de présence
de 50 % dans le cadre de la mesure d’entraînement progressif mais que
ce taux demeurait fragile et incertain, une augmentation paraissant peu
probable. Consignant ces éléments dans un rapport intermédiaire du 22
décembre 2015, le Service de réadaptation de l’OAI a conséquemment mis
fin à son intervention.
Dans un compte-rendu du 23 janvier 2016, le Dr X.________ a
considéré que l’évolution était défavorable depuis son précédent rapport,
eu égard à l’opération du 12 octobre 2015 pour une hernie discale L4-L5
gauche avec déficit « s-m » au niveau du pied gauche. En annexe, il a
notamment joint un rapport du 17 novembre 2015 des Drs P.________ et
W.________, respectivement chef de clinique et médecin assistante au
Service de neurochirurgie du Centre hospitalier Z.________, faisant état
d’une évolution clinique postopératoire favorable mais comportant dans la
marge la mention manuscrite « NON !!! ».
Par rapport du 15 février 2016, la Dre Q.________ a notamment
fait état d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique, et a signalé une évolution stationnaire. La capacité
de travail était évaluée entre 10 et 20 % dans l’activité habituelle et à

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50 % depuis le mois de novembre 2015 dans une activité adaptée, avec
des limitations fonctionnelles au niveau de la concentration, de la
mémoire à court terme, de l’adaptation, de l’autonomie d’anticipation
dans le travail, du rendement et de la gestion du stress.
Aux termes d’un rapport du 26 février 2016, la Dre W.________
a relevé la persistance de douleurs au niveau de la jambe gauche
nécessitant un traitement antalgique.
Dans un rapport du 9 juin 2016, la Dre Q.________ a exposé que
l’état de santé de sa patiente restait stationnaire et que la capacité de
travail était nulle dans l’activité habituelle, respectivement de 50 % dans
une activité adaptée depuis le mois de novembre 2015. Elle a en outre
renvoyé aux limitations fonctionnelles précédemment définies, auxquelles
s’ajoutaient des difficultés neurologiques à la jambe gauche suite à
l’opération du mois d’octobre 2015.
En date du 5 juillet 2016, l’OAI a indexé un rapport établi le 1er
février 2016 par le Dr F.________, indiquant que la patiente relatait une
nette diminution de la symptomatologie nonobstant la persistance de
quelques douleurs dans la jambe gauche nécessitant la prise d’environ
deux comprimés de Dafalgan® par semaine.
A la suite d’un avis médical du 4 août 2016 établi par le Dr
V.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), l’OAI a mandaté experts les Drs A.________, spécialiste en
rhumatologie, et B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Après avoir examiné l’assurée le 30 avril 2018, l’expert
B.________ a fait part de ses conclusions dans un rapport du 13 août
suivant. Dans ce contexte, il a notamment relevé que l’assurée travaillait
depuis une année auprès de la Fondation [...] [recte : Fondation [...]], six à
huit heures par semaine, et que, si l’intéressée avait abusé de l’alcool
dans le cadre d’une relation sentimentale plusieurs années auparavant,

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elle ne consommait actuellement ni alcool, ni drogue. Pour le surplus,
l’expert B.________ a notamment exposé ce qui suit :
"6. Diagnostics
Au cours de l'entretien, je n'ai pas pu trouver de signes ou
symptômes d'une maladie addictive, par ailleurs les enzymes
hépatiques sont dans la norme ainsi que la CDT, et l'expertisée était
abstinente au moment de l'entretien.
Signalons que cette expertisée a été examinée en 2013 et le
diagnostic de F33.21 a été posé. Toutefois, au moment de
l'entretien, je n'ai pas trouvé de signes et symptômes d'un trouble
dépressif. Nous pouvons donc retenir le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4).
Je retiens également le diagnostic Z73 retenu par l'expert psychiatre
en 2013, il n'y a pas de véritable trouble de la personnalité chez
cette expertisée.
7. Évaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assurée, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
L'expertisée présente donc des traits d'un trouble dépressif
récurrent, actuellement en rémission, et pas de troubles de la
personnalité selon les critères diagnostiques de la CIM-10. Donc il
s'agit plutôt de traits de la personnalité qui ne présentent pas de
limitation fonctionnelle et n'ont pas d'influence sur la capacité de
travail.
7.2 Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Signalons que cette expertisée prend du Lyrica qui est indétectable
et le Saroten qui est plutôt prescrit pour les douleurs et avec lequel
l'expertisée se montre compliante.
Signalons également qu'une mesure d'entraînement à l'endurance a
eu lieu durant toute l'année 2015 chez S.________ à [...], où il a été
retenu plutôt les difficultés physiques de cette expertisée. En effet, il
semblerait que le principal problème de l'expertisée réside dans les
douleurs.
Du point de vue psychiatrique, il existe un potentiel de réadaptation.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Il n'y a pas de cohérence ni de plausibilité dans les plaintes de
l'expertisée, avec des incohérences car elle dit être angoissée et
avoir peur de sortir, mais en même temps elle s'occupe d'amener
des personnes âgées d'un endroit à l'autre, donc elle peut bien gérer

- 9 -
le stress, elle dit également qu'elle ne supporte pas les situations
avec du monde mais elle est tout de même capable d'aller seule en
train en vacances.
Les pertes de fonctionnalité seraient plutôt d'ordre somatique et je
laisse le Dr A.________ répondre à la question des limitations
fonctionnelles car du point de vue psychiatrique il n'y en a pas.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Malgré ses traits de personnalité, cette expertisée présente des
capacités d'adaptation ainsi que des ressources dont elle a fait
preuve tout au long de son existence.
8. Réponses aux questions du mandant
8.1 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La capacité de travail est de 100%.
8.2 Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l'assurée
La capacité de travail est de 100%.
[…]
8.4 Questions spécifiques de l'Office AI se rapportant au cas
précis
- Depuis quelle date précisément notre assurée présente-t-
elle une incapacité de travail durable dans son activité
habituelle ?
L'incapacité de travail a été signalée par l'expert [...] [recte :
D.________] depuis 2013 avec une évolution favorable et nous
pouvons considérer que depuis 2015, du point de vue psychiatrique,
l'expertisée est capable de travailler."
A la suite d’un examen le 25 juin 2018, l’expert A.________ a
fait part de ses conclusions dans un rapport du 25 juillet 2018. Dans ce
contexte, il est notamment apparu qu’une discectomie C6-C7 et
foraminectomie C6-C7 bilatérale avec mise en place d’une cage
intersomatique avait été réalisée le 7 mai 2018 par le Dr U.________ et que
l’évolution postopératoire était caractérisée par une amélioration des
douleurs et de la force au niveau du membre supérieur gauche, avec
persistance de nucalgies. Pour le surplus, l’expert A.________ a notamment
retenu ce qui suit :
"6 DIAGNOSTICS

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6.1 Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
￿ Syndrome cervicobrachial récurrent, sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire
- discopathie C6
- status post discectomie, foraminotomie et pose
d'une cage en C6-C7 le 07.05.2018
￿ Lombopygialgies récurrentes sans signe radiculaire
irritatif mais déficitaire séquellaire en S1
- status post cure de hernie discale L4-L5 G le
12.10.2015
6.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail :
￿ Omalgies bilatérales sans signe de conflit ou de
tendinopathie
￿ Gonalgies sans signe méniscal ou tendineux.
[…]
7 EVALUATION MEDICALE ET MEDICO-ASSURANTIELLE
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de la personne assurée (personnalité, ressources,
soutien reçu, difficultés rencontrées dans l'environnement social)
Les ressources de l'assurée paraissent être bonne, cependant, on
assiste depuis l'arrêt de travail de longue durée en 2013, [à] une
tendance à être recluse chez elle, ne côtoyant que peu d'amis.
Elle signale cependant une activité d'accompagnatrice dans le cadre
d'une association [...] [sic] pour personnes âgées, ce qui dénote par
là un désir de sortir de son milieu de vie.
Il n'y a que peu de soutien reçu pour ses activités de la vie
quotidienne, vu qu'elle arrive à les assumer de manière quasi-totale.
7.2 Evaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation etc, discussion
des chances de guérison.
a. Avis sur le déroulement de la thérapie
La personne assurée bénéficie d'une prise en charge régulière en
physiothérapie et ce jusqu'à ce jour, elle prend sa médication de
manière régulière.
b. Indication des motifs d'interruption des interventions :
Il n'y a pas eu d'interruption des interventions, celles-ci étant en
cours sous forme d'une prise en charge physiothérapeutique,
ergothérapeutique et psychothérapeutique.
c. Problème de coopération lié à la maladie ou à un manque
de ressource de l'assuré
Il n'y a pas eu de problème de coopération.
d. Traitements antérieurs

- 11 -
Les traitements effectués ont été adéquats.
Actuellement, il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une récidive
suite aux approches chirurgicales discales lombaire en 2015 et
cervicale en 2018, seule une hypoesthésie séquellaire au niveau de
la jambe G compatible avec le territoire S1 est à noter.
[…]
e. Evolution vraisemblable de la maladie
En ce qui concerne l'aspect rhumatologique, l'assurée est à six
semaines d'un acte chirurgical cervical qui actuellement n'est pas
totalement stabilisé, la récupération devrait atteindre son plein d'ici
deux mois.
En ce qui concerne les douleurs lombaires, on assiste à une
chronicisation de la symptomatologie douloureuse, et ce, dans un
probable déconditionnement physique global, cependant qui reste
modéré.
[…]
7.3 Evaluation de la cohérence et de la plausibilité
On assiste à une limitation uniforme des activités dans tous les
domaines comparables de la vie.
a. Cohérence et plausibilité :
Du point de vue rhumatologique, il n'y a pas d'amyotrophie, de
trouble sensitivomoteur, la personne assurée se meut, s'habille et se
déshabille de manière fluide, elle est capable de rester assise sans
opter de position antalgique et ce, durant tout l'entretien.
Dès lors, du point de vue rhumatologique, on note une certaine
discordance entre les plaintes de la personne assurée et l'impotence
fonctionnelle qu'elle décrit dans ses activités de la vie quotidienne et
professionnelle dans les examens cliniques et paracliniques
effectués jusqu'à ce jour.
Hormis le status post opératoire de mai 2018, qui justifie une
réhabilitation durant encore deux mois, le socle somatique ne
permet pas d'expliquer l'ampleur de la symptomatologie
douloureuse et surtout de l'impotence fonctionnelle que l'assurée
décrit dans sa vie quotidienne ou son activité professionnelle.
b. Appréciation des éventuelles informations divergentes
ressortant du dossier
Il n'y a pas à proprement parler de divergence ressortant du dossier
à mettre en évidence.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
a. Présentations des troubles fonctionnels :
Les limitations fonctionnelles sont les ports de charges en porte-à-
faux avec long bras de levier de plus de 5 à 10kg de manière
répétitive et les mouvements de la nuque en extension et flexion
répétitive, ou immobile devant un écran.

- 12 -
[…]
9 REPONSES AUX QUESTIONS DU MANDANT
9.1 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
a. Combien d'heures de présence la personne assurée peut-
elle assumer dans l'activité exercée en dernier lieu ?
Un nombre d'heures équivalent au pourcentage décrit au point 8.1.c
[sic].
b. Sa performance est-elle également réduite durant ce
temps de présence ?
Dans son activité professionnelle antérieure du point de vue
rhumatologique, la personne assurée ne devrait pas présenter de
diminution de performance de plus de 10%
c. Evaluation du pourcentage de la capacité de travail par
rapport à un emploi de 100%
Les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle impliquent que son exigibilité, du point de vue
purement rhumatologique concernant son activité professionnelle
antérieure de gérante et de serveuse dans une cafeteria de la
R.________, estimant qu'elle doit effectuer des ports de charge en
porte-à-faux avec long bras de levier et opter des positions debout
immobile prolongées, sa capacité de travail est estimée à 60%, ce
d'autant plus qu'il n'y a pas de complications significatives post
opératoires, tant cervicales que lombaires, hormis l'hypoesthésie
possiblement séquellaire post opératoire de 2015.
d. Comment cette capacité de travail évoluera-t-elle au fil du
temps ?
Normalement du point de vue somatique, la capacité de travail
devrait bien évoluer.
9.2 Capacité de travail correspondant aux aptitudes de
l'assuré
a. Quelles devraient être les caractéristiques d'une activité
adaptée de manière optimale au handicap de la personne
assurée ?
Les caractéristiques sont une activité respectant :
- les ports de charge en porte-à-faux avec long bras de levier
de plus de 5-10kg de manière répétitive.
- les mouvements répétitifs de flexion-extension de la colonne
cervicale.
b. Quel serait le temps de présence maximale possible dans
cette activité ?

- 13 -
Le temps en heure et jour est en relation avec le taux de capacité
décrit au point 8.2.3 [sic].
c. Sa performance est-elle également réduite durant ce
temps de présence ?
Dans son activité professionnelle antérieure du point de vue
rhumatologique, la personne assurée ne devrait pas présenter de
diminution de performance de plus de 10%.
d. Evaluation du pourcentage de la capacité de travail par
rapport à un emploi de 100% dans une activité adaptée.
Les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle impliquent que son exigibilité, du point de vue
purement rhumatologique dans une activité respectant les
limitations fonctionnelles pré-décrites est estimée à 100%.
[…]
[9].4 Questions spécifiques de l'Office Al se rapportant au
cas précis.
a. Les troubles fonctionnels sont-ils plausibles du point de
vue médical ?
Les troubles fonctionnels sont plausibles du point de vue médical,
cependant le socle somatique ne permet pas d'expliquer l'ampleur
de la symptomatologie et de son impotence fonctionnelle."
Quant à l’appréciation consensuelle des experts B.________ et
A.________, intégrée au rapport précité de l’expert rhumatologue, elle avait
la teneur suivante :
"10 EVALUATION CONSENSUELLE POUR LES EXPERTISES
BIDISCIPLINAIRES
1. Evaluation médicale interdisciplinaire avec :
- résumé de l'évolution de la maladie (sans anamnèse ni
citation des expertises)
- une explication/motivation des diagnostics actuels
Le résumé est bien décrit au point 7.1 et 7.2.
2. Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail :
Les diagnostics d'éléments pertinents ayant incidence sur la
capacité de travail sont bien décrits au point 6.1 et 6.2.
3. Constatations/diagnostics d'éléments ayant une incidence
sur les capacités fonctionnelles

- 14 -
Les diagnostics d'éléments ayant incidence sur la capacité de travail
sont bien décrits au point 6.1 et 6.2.
4 Evaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
Se référer à l'expertise psychiatrique.
5. Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Environnement social : l'environnement social est peu étayé : la
personne assurée arrivant à effectuer ses activités de la vie
quotidienne et ménagère.
La situation semble avoir tendance à se cristalliser au niveau
lombaire.
6. Contrôle de cohérence
L'évaluation du contrôle de cohérence est bien décrite au point 7.3.
7. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Du point de vue bidisciplinaire : après discussion avec le Dr
B.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans son activité habituelle et
antérieure est estimée à 60% probablement à augmenter d'ici 2
mois.
En effet, en l'absence d'une atteinte à la santé handicapante du
point de vue psychiatrique, cette personne assurée est capable de
travailler à 100% (cf. expertise du Dr B.________).
8. Capacité de travail dans une activité adaptée
Du point de vue bidisciplinaire : après discussion avec le Dr
B.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans une activité adaptée est
estimée à 100%.
En effet, en l'absence d'une atteinte à la santé handicapante du
point de vue psychiatrique, cette personne assurée est capable de
travailler à 100% (cf. expertise du Dr B.________)."
Par rapport du 15 novembre 2018, le Dr V.________ s’est rallié
aux conclusions des experts B.________ et A.________. Il a plus
particulièrement fixé le début de l’incapacité de travail durable au 3 août
2013 et a considéré que la capacité de travail avait ensuite varié dans la
mesure suivante : « La CTAH serait de 50% depuis, puis nulle dès
l’aggravation de sept. 15 […], 50% à max., 6 mois en post op., soit dès le
01.05.16, 0% dès le 07.05.18 […], 60% dès le 07.07.18 […] ; dans une AA,

- 15 -
la CT serait de 50%, sauf période de sept. 15 à mai 16 […], puis 100% dès
01.05.16, 0% dès le 07.05.18, 100% dès le 07.07.18 ».
Le 18 mai 2020, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de
décision dans le sens de l’octroi d’une demi-rente d’invalidité pour la
période du 1er août 2014 au 31 décembre 2015, suivie d’une rente entière
pour la période du 1er janvier au 31 juillet 2016 puis d’une demi-rente pour
la période du 1er août 2016 au 31 octobre 2018. Dans sa motivation,
l’office a retenu que l’intéressée avait présenté une diminution de sa
capacité de travail depuis le 5 août 2013 et que, à l’échéance du délai de
carence d’une année, elle présentait une capacité de travail et de gain de
50 % ouvrant le droit à une demi-rente d’invalidité à compter du 1er août
2014. L’OAI a ensuite reconnu à l’assurée une capacité de travail nulle à
partir du 12 octobre 2016 puis de 50 % dès le 1er mai 2016, ouvrant le
droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er janvier 2016 puis à une
demi-rente d’invalidité dès le 1er août 2016. Quant à l’incapacité de travail
totale survenue du 7 mai au 6 juillet 2018, elle n’avait pas d’incidence
puisqu’inférieure à trois mois. Enfin, l’office a retenu que depuis le 7 juillet
2018, l’assurée était en mesure d’exercer son activité antérieure à 60 %
et qu’elle disposait en outre d’une pleine capacité de travail dans une
activité respectant ses limitations fonctionnelles. Cela étant, comparant le
revenu que l’intéressée aurait pu réaliser en bonne santé en 2018 (57'871
fr. 37) au revenu auquel elle pourrait prétendre dans une activité adaptée
à son atteinte à la santé (55'073 fr. 45), l’OAI en a déduit un taux
d’invalidité de 4,83 %. Un tel taux n’ouvrant plus le droit à une rente
d’invalidité, il y avait donc lieu de mettre un terme au versement de la
demi-rente d’invalidité avec effet au 31 octobre 2018.
Le même jour, l’OAI a accordé à l’assurée une aide au
placement. L’assurée y renoncera toutefois ultérieurement, estimant ne
pas être en mesure de reprendre une activité lucrative (procès-verbal
d’entretien téléphonique et communication du 30 septembre 2020).
Par courrier du 24 juin 2020, l’assurée a fait part de ses
objections à l’encontre du projet de décision précité, invoquant des

- 16 -
informations insuffisantes quant à l’intervention pratiquée en mai 2017
[recte : 2018] par le Dr U.________.
Par correspondance du 30 juin 2020, l’OAI a fait savoir à
l’assurée que tous les éléments médicaux avaient été pris en compte lors
de l’expertise rhumatologique effectuée le 25 juin 2018.
Par décision du 21 août 2020, l’OAI a confirmé son projet
susdit et fixé le montant des rentes pour la période du 1er août 2014 au 31
octobre 2018.
B. Agissant désormais par l’entremise de son conseil, K.________ a
recouru le 21 septembre 2020 devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant
principalement à l’annulation [recte : réforme] de cette décision et au
versement des prestations légales, subsidiairement à l’annulation de
ladite décision et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants puis nouvelle décision. A
titre liminaire, la recourante a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire
limitée aux frais de justice. Sur le fond, l’intéressée a argué que les
experts B.________ et A.________ surestimaient sa capacité de travail, qui
atteignait tout au plus 50 % à la lumière des mesures de réadaptation
mises en œuvre par l’OAI et des avis émis par ses médecins traitants. Par
ailleurs, la recourante a relevé que l’expert rhumatologue avait retenu une
baisse de rendement de 10 % dans une activité adaptée et que, compte
tenu de cette diminution et d’une déduction supplémentaire de 10 % sur
le revenu d’invalide en lien avec ses limitations fonctionnelles, son âge et
ses années de service, son taux d’invalidité était supérieur à 20 % et lui
permettait de prétendre à un reclassement.
Par décision du 24 septembre 2020, la juge instructrice a mis
la recourante au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux frais de
justice et l’a exonérée de toute franchise mensuelle.

- 17 -
Dans sa réponse du 23 octobre 2020, l’intimé a conclu au rejet
du recours. L’OAI a pour l’essentiel considéré qu’il y avait lieu de s’en tenir
aux conclusions des experts B.________ et A.________, étant souligné que
ces experts ne mentionnaient aucune diminution de rendement dans une
activité respectant les limitations fonctionnelles exercée à plein temps.
Par réplique du 7 avril 2021, la recourante s’est référée à un
rapport de la Dre Q.________ du 12 mars 2021. Aux termes de ce rapport,
la psychiatre traitante relevait que sa patiente avait présenté depuis 2018
des épisodes légers à moyens de son trouble dépressif récurrent, trouble
auquel s’ajoutait une utilisation continue d’alcool néfaste pour la santé en
aggravation depuis 2018, ainsi que des traits de personnalité mixte avec
des composantes évitantes, paranoïaques et anxieuses. Ces deux derniers
diagnostics entretenaient, chacun à leur manière, le trouble dépressif –
l’alcool comme substance dépressogène et les traits de personnalité en
créant des interactions sociales délétères. Le tableau psychique était de
surcroît impacté par des douleurs physiques dues à des névralgies. Cela
étant, la Dre Q.________ estimait que la capacité de travail était nulle dans
les activités de vendeuse ou restauratrice, caractérisées par une pression
de rendement et un contact avec la clientèle. Elle relevait par ailleurs que
l’intéressée travaillait à un taux de 30 % pour la Fondation [...] et que
cette activité était adaptée puisque dépourvue de contrainte liée au
rendement ou au stress. La Dre Q.________ précisait encore que son
appréciation était partagée par le Dr X.________ et que les plaintes de
l’assurée s’exprimaient tant dans sa vie professionnelle que privée.
Dupliquant le 28 avril 2021, l’intimé a maintenu sa position et
renvoyé à un avis médical 15 avril 2021 du Dr Y.________, du SMR. Ce
dernier médecin y exposait que l’assurée n’apportait aucun élément
nouveau sous l’angle somatique, que les variations thymiques relevées
par la psychiatre traitante étaient déjà connues lors de l’expertise et
n’étaient du reste ni précisées ni argumentées, et que les traits de
personnalité mentionnés par la Dre Q.________ avaient été examinés par
l’expert mais sous une autre catégorie, étant ajouté que rien au dossier
n’évoquait une décompensation de ces traits qui étaient, par définition,

- 18 -
non incapacitants. Pour le Dr Y.________, la seule modification notable était
une consommation continue d’alcool péjorée depuis 2018 mais la
psychiatre traitante n’apportait pas d’indication quant aux marqueurs
biologiques et ne donnait aucun élément sur le type de consommation,
son intensité et ses conséquences, ainsi que sur les éventuelles limitations
fonctionnelles induites.
Le 2 septembre 2021, la recourante a produit un rapport non
daté de la Dre Q.________ expliquant que l’assurée présentait une
consommation quasi quotidienne d’alcool à hauteur de trois à quatre
verres de vin par jour avec parfois également consommation d’alcool fort ;
cette consommation pouvait se péjorer lorsque l’intéressée était
confrontée à des stresses de la vie quotidienne. La psychiatre traitante
relevait également que si la consommation d’alcool n’avait pas entraîné
d’hospitalisation et n’induisait pas de limitations fonctionnelles, elle était
toutefois probablement à l’origine de tremblements des membres
supérieurs.
Le 11 novembre 2021, la recourante a versé au dossier des
résultats d’analyses sanguines adressés le 16 juin 2021 au Dr X.________.
Prenant position le 2 décembre 2021, l’intimé a confirmé son
appréciation sur la base d’un avis médical SMR établi le 17 novembre
2021 par le Dr Y.________. Ce dernier y relevait que la preuve de la
consommation excessive d’alcool n’était pas apportée sur le plan
biologique et que, si la consommation était quasi quotidienne, cela
impliquait que l’assurée ne buvait pas certains jours. Une dépendance à
l’alcool était par conséquent exclue, étant par ailleurs souligné qu’aucune
limitation fonctionnelle en lien avec la consommation d’alcool n’était
rapportée.
Toujours le 2 décembre 2021, la recourante a personnellement
adressé un écrit à la juridiction de céans, soulignant ses douleurs dorsales
et ses problèmes à la jambe gauche et relevant parvenir à gérer sa

- 19 -
consommation d’alcool qui constituait néanmoins son échappatoire « les
jours de déprime et de grande colère ».
Par écriture du 5 janvier 2022, la recourante a contesté l’avis
SMR du 17 novembre 2021, renvoyant à un rapport établi le 22 décembre
2021 par la Dre Q.________. Aux termes de ce compte-rendu, la psychiatre
traitante soulignait que les tests hépatiques de sa patiente étaient certes
dans la norme mais qu’il n’en demeurait pas moins que l’intéressée
souffrait d’une dépendance à l’alcool depuis de nombreuses années et que
cette addiction chronique était à l’origine de pertes tant professionnelles
(fermeture d’un bar-café, licenciement d’un poste de vendeuse
responsable) que physiques et mentales (dépression, anxiété). En outre, la
normalité de ses marqueurs biologiques témoignait simplement d’un
système hépatique résistant et non d’une absence de consommation
d’alcool délétère pour la santé.
Se déterminant le 26 janvier 2022, l’intimé a maintenu sa
position.
Le 31 janvier 2022, la recourante a personnellement écrit à la
juridiction cantonale pour relever que même si son organisme gardait très
peu de traces d’alcool, elle avait régulièrement besoin d’en boire pour
oublier toutes ses douleurs.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 20 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V 418
consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de
l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en
principe irrecevables (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid.
5.2.1).
b) En l’occurrence, est litigieux le bien-fondé de la décision
d’octroi de rente limitée dans le temps rendue par l’OAI le 21 août 2020.
L’argumentation de la recourante montre, de manière implicite, que celle-
ci conteste plus précisément la suppression de toute prestation au 31
octobre 2018.
Quant aux arguments de l’intéressée portant sur un éventuel
droit au reclassement professionnel, ils ne sont pas recevables
puisqu’extrinsèques à l’objet de la contestation tel que défini par la
décision attaquée.
3. Diverses modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022, dans le cadre du projet de révision
« développement continu de l'AI » (modification du 19 juin 2020 de la loi
fédérale sur l’assurance-invalidité [RO 2021 705] ; modification du 3
novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité [RO 2021 706]).

- 21 -
Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire,
l'ancien droit reste applicable en l'espèce compte tenu de la date de la
décision litigieuse, rendue le 21 août 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux
d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière (art. 28
al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021).

- 22 -
b) Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision
du droit à une rente d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont
applicables lorsque la décision de l'assurance-invalidité accordant une
rente avec effet rétroactif prévoit en même temps la suppression ou la
modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les
références ; TF 9C_244/2020 du 5 janvier 2021 consid. 2.2). L’art. 17 al. 1
LPGA prévoit que si le degré d'invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d'office ou sur demande révisée pour
l'avenir (augmentée, réduite, supprimée).
Lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou limitée dans le
temps, le moment déterminant pour effectuer la comparaison est, d’une
part, le moment du début du droit à la rente et, d’autre part, celui de la
diminution ou de la suppression de la rente en application du délai de trois
mois prévu à l’art. 88a RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité RS 831.201) (Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et
survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle
2011, n° 3068 et les références citées ; TF 9C_134/2015 du 3 septembre
2015 consid. 4.1 et les références citées).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une

- 23 -
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c) Tant les affections psychosomatiques (ATF 141 V 281) que
les affections psychiques (ATF 143 V 418) et les syndromes de
dépendance (ATF 145 V 215) doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée.

- 24 -
La preuve d’un tel trouble suppose, en premier lieu, un
diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur
les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier
entraîne une incapacité de travail totale ou partielle doit être analysé au
moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des
circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de
celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe
d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, au travers du caractère plus ou moins prononcé des
éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue
(succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art
ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte
de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que
du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans
la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs
porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité
fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents
domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281
consid. 4.4 à 4.4.2).
6. En l’occurrence, la recourante conteste les conclusions des
experts B.________ et A.________ mandatés en 2018 par l’OAI, leur opposant
l’appréciation de ses médecins traitants et les constatations faites à l’issue
des mesures de réadaptation mises en œuvre par l’OAI.
a) A titre liminaire, il y a lieu de souligner que même si les
griefs de la recourante portent essentiellement sur la suppression de toute
rente au 31 octobre 2018 (cf. consid. 2b supra), il demeure que lorsque

- 25 -
l'autorité alloue rétroactivement une rente d'invalidité dégressive ou
temporaire et que seule la réduction ou la suppression des prestations est
contestée, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limité au point qu'il doive
s'abstenir de se prononcer sur des périodes au sujet desquelles l'octroi de
prestations n'est pas remis en cause (ATF 125 V 413 consid. 2d, confirmé
in ATF 131 V 164 consid. 2.3.3 et 135 V 141 consid. 1.4.4).
En l'espèce, il appert que pour la période antérieure au 31
octobre 2018, l'évaluation rétroactive faite par le Dr V.________ à l'issue de
l'expertise bidisciplinaire susdite (cf. rapport du 15 novembre 2018) tient
essentiellement compte d'incapacités de travail induites par la
problématique somatique, sans égard à la composante psychique pourtant
jugée pleinement invalidante aux termes de l'expertise psychiatrique
réalisée à la fin de l'année 2014 par le Dr D.________. Sous cet angle déjà,
la position de l'intimé est donc sujette à caution.
b) Sur le plan somatique, l’expert A.________ a posé les
diagnostics incapacitants de syndrome cervicobrachial récurrent sans
signe radiculaire irritatif ou déficitaire sur discopathie C6 et status post
discectomie, foraminotomie et pose d’une cage en C6-C7 le 7 mai 2018,
ainsi que de lombopygialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif
mais déficitaire séquellaire en S1 sur status post cure de hernie discale L4-
L5 gauche le 12 octobre 2015 (cf. rapport d’expertise du 25 juillet 2018 p.
12). Tenant compte de l’intervention pratiquée en mai 2018, l’expert a
évalué la capacité de travail dans l’activité antérieure à 60 %, susceptible
de bien évoluer « [n]ormalement du point de vue somatique », et a
évoqué une diminution de performance ne dépassant pas 10 % (cf. ibid. p.
16). L’expert A.________ a en outre estimé que dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles (évitant les ports de charges de plus de 5 à
10 kg en porte-à-faux avec long bras de levier de manière répétitive, ainsi
que les mouvements répétitifs de flexion-extension de la colonne
cervicale), la capacité de travail atteignait 100 %, évoquant là encore une
diminution de performance de 10 % « [d]ans [l’]activité professionnelle
antérieure » (cf. rapport d’expertise du 25 juillet 2018 p. 16).

- 26 -
Rien n’incite à s’écarter des diagnostics incapacitants retenus
par l’expert A.________. Ceux-ci s’inscrivent, en effet, dans la continuité des
troubles somatiques précédemment observés par les différents médecins
intervenus – dont l’expert M.________ en décembre 2014 – et qui ont mené
aux interventions pratiquées le 12 octobre 2015 par le Dr F.________ et le 7
mai 2018 par le Dr U.________. Il n’est du reste pas contesté que, malgré
ces interventions chirurgicales, une symptomatologie douloureuse
persiste. Or si l’expert A.________ a retenu que la chronicisation des
douleurs lombaires s’inscrivait dans le contexte d’un probable
déconditionnement modéré (cf. rapport d’expertise du 25 juillet 2018 p.
13), il a par ailleurs souligné que le socle somatique ne permettait pas
d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie et de l’impotence
fonctionnelle décrites par l’assurée (cf. ibid. p. 14 et 17). Au final, on peine
donc à comprendre si les douleurs – notamment lombaires – doivent être
mises sur le compte d’un déconditionnement physique, auquel il pourrait
être remédié à l’issue d’une période de transition, ou si au contraire elles
relèvent d’une problématique autre que somatique. Sous cet angle, les
conclusions de l’expert A.________ manquent donc de clarté. A cela
s’ajoute que la Cour de céans ne saurait être convaincue par l’évaluation
de la capacité de travail effectuée par l’expert. D’une part, s’agissant de la
capacité de travail dans l’activité antérieure, l’expert A.________ se
contente de présumer une évolution positive au-delà de 60 %, mais sans
indiquer clairement dans quelles conditions et jusqu’à quel taux. D’autre
part et surtout, les conclusions de l’expert apparaissent manifestement
erronées en tant qu’elles associent la pleine exigibilité d’une activité
adaptée à une diminution de performance de 10 % dans l’activité
habituelle.
Compte tenu des lacunes ainsi mises en évidence, la valeur
probante de l’appréciation rhumatologique émise par le Dr A.________ ne
peut qu’être relativisée.
c) Sous l’angle psychiatrique, il convient tout d’abord de
s’arrêter sur les diagnostics retenus par l’expert B.________. Ce dernier a
en premier lieu signalé un trouble dépressif récurrent, actuellement en

- 27 -
rémission (cf. rapport d’expertise du 13 août 2018 p. 13). En tant que
telle, l’existence d’un trouble dépressif avait déjà été relevée en amont,
notamment par la Dre Q.________ et l’expert D.________. Si l’expert
B.________ a estimé que ledit trouble se trouvait en phase de rémission
faute de signes ou symptômes au moment de l’entretien (cf. ibid. loc. cit.),
il reste que les constatations y relatives tirées de son examen (cf. ibid. p.
11 s.) incitent à la réserve. L’expert B.________ a en effet retenu que
l’assurée ne présentait ni tristesse, ni angoisses, ni idées noires (cf. ibid. p.
12). Néanmoins, dans le cadre des informations fournies spontanément
par l’assurée, l’expert a indiqué que cette dernière se disait triste,
angoissée et ayant des idées noires (cf. ibid. p. 8). On peine dès lors à
comprendre que ces apparentes divergences n’aient pas été discutées par
l’expert, le cas échéant à la lumière de tests psychométriques usuellement
pratiqués dans un contexte de trouble dépressif (par exemple échelle de
Hamilton ou échelle M.A.D.R.S.). A cela s’ajoute que l’expert B.________ a
plus particulièrement retenu des traits d’un trouble dépressif (cf. ibid. p.
13) mais que la référence à de tels « traits » s’inscrit généralement dans
le cadre de l’étude de la personnalité d’un sujet et non dans l’analyse de
troubles du registre thymique. En second lieu, l’expert B.________ a
laconiquement confirmé le diagnostic « Z73 » retenu par l’expert
D.________ en 2014, sans proposer la moindre description des traits de
personnalité pathologiques retrouvés chez l’assurée. Bien plus, en se
contentant de réfuter catégoriquement tout trouble avéré de la
personnalité, l’expert B.________ s’est abstenu de prendre position sur la
problématique développée quatre ans plus tôt par l’expert D.________ – à
savoir que les critères diagnostiques d’un trouble de la personnalité
semblaient bien remplis mais que, un tel diagnostic ne pouvant être posé
à l’issue d’un seul entretien, seuls pouvaient être retenus des traits de
personnalité immatures, évitants et schizoïdes accentués (cf. rapport
d’expertise du 17 décembre 2014 p. 8). Il découle de ces éléments que,
sur le plan des diagnostics strictement psychiatriques, l’évaluation de
l’expert B.________ comporte des lacunes et ne peut être suivie.
A cela s’ajoute que les conclusions de l’expert B.________ sont
également lacunaires sous l’angle de la grille d’indicateurs définie à l’ATF

- 28 -
141 V 281 et ne permettent pas de procéder à une évaluation
satisfaisante des ressources résiduelles de la recourante. En particulier,
s’agissant des indicateurs relatifs au degré de gravité fonctionnel, l’expert
n’a pas détaillé en quoi les atteintes retenues se manifestaient
concrètement, pas plus qu’il n’a précisé si elles avaient pu jouer un rôle
dans l’issue des thérapies ou si elles avaient impacté le déroulement des
mesures de réadaptation entreprises en 2015. L’expert n’a pas davantage
décrit les interactions entre les comorbidités existantes. Peu importe, à cet
égard, que l’expert se soit prononcé sous l’angle d’un trouble dépressif en
rémission et de traits de personnalité « qui ne présent[aie]nt pas de
limitation fonctionnelle » (cf. rapport d’expertise du 13 août 2018 p. 13). Il
demeure, en effet, qu’une structure accentuée de la personnalité (Z73.1)
peut être considérée comme une comorbidité juridiquement significative
lorsqu’une diminution des capacités résulte de son interaction avec
l’atteinte principale à la santé (voir à cet égard ATF 144 V 50 consid.
5.2.1). Du reste, force est de rappeler que l’expert D.________ avait décrit,
en 2014, une organisation pathologique de la personnalité ayant favorisé
depuis longtemps la recrudescence et la persistance de certains
symptômes anxiodépressifs (cf. rapport d’expertise du 17 décembre 2014
p. 9). Dans ces conditions, l’expert B.________ ne pouvait s’abstenir de
procéder à l’examen des liens entre les atteintes retenues. A cela s’ajoute
que l’expert ne s’est pas davantage prononcé sur l’éventuelle relation
entre les troubles psychiques mentionnés et la problématique somatique
affectant l’assurée. La Cour de céans relève encore que l’expert n’a pas
fourni une évaluation claire de la personnalité de la recourante, se
contentant de retenir catégoriquement l’existence de certains traits
pathologiques non définis. Enfin, la seule affirmation de l’existence de
ressources chez la recourante (cf. rapport d’expertise du 13 août 2018 p.
15), sans réelle motivation, est à l’évidence insuffisante pour satisfaire aux
réquisits jurisprudentiels en vigueur. Compte tenu de ces lacunes,
l’évaluation de l’expert B.________ n’apparaît pas satisfaisante et ce
nonobstant les incohérences mentionnées quant à la capacité de l’assurée
à gérer le stress ou les foules (cf. rapport d’expertise du 13 août 2018 p.
13).

- 29 -
On ne saurait, par conséquent, se rallier à l’entière capacité de
travail retenue par ce médecin sous l’angle psychiatrique.
d) L’appréciation consensuelle des experts B.________ et
A.________ prête tout autant le flanc à la critique.
Il apparaît en effet que cette appréciation se résume, pour
l’essentiel, à un renvoi aux conclusions de l’expert rhumatologue
accompagné d’une mention quant à l’absence d’atteinte à la santé
handicapante du point de vue psychiatrique et l’entière capacité de travail
en découlant (cf. rapport d’expertise du 25 juillet 2018 p. 17 à 19). Or ce
processus ne s’apparente pas à une discussion de fond telle qu’elle devrait
intervenir dans le cadre d’une expertise bidisciplinaire.
On peut, du reste, s’interroger sur la portée du consensus
obtenu entre les deux experts dès lors que le Dr A.________ a
expressément indiqué que le socle somatique ne suffisait pas à expliquer
l’ampleur de la symptomatologie et de l’impotence fonctionnelle (cf. ibid.
p. 14 et 17) mais que les experts, dans le cadre de la discussion finale,
n’ont pas même abordé l’éventualité d’une composante psychosomatique
ou, à tout le moins, d’un syndrome somatique associé à la dépression –
syndrome pourtant retenu par l’expert D.________ quatre ans plus tôt (cf.
rapport d’expertise du 17 décembre 2014 p. 7). Par surabondance, on
notera que le rapport d’expertise établi en 2014 par le Dr M.________
comportait déjà la notion d’un diagnostic psychosomatique sous forme
d’un trouble somatoforme différencié évoqué par la Dre [...], spécialiste en
rhumatologie (cf. rapport d’expertise du 8 décembre 2014 p. 3) ; cela
étant, on comprend d’autant moins que l’éventualité d’une composante
psychosomatique ait été passée sous silence.
La confrontation entre le volet rhumatologique et le volet
psychiatrique de l’expertise vient, par ailleurs, mettre en doute les
incohérences retenues par l’expert B.________ quant au comportement de
l’assurée (cf. consid. 6c supra). En effet, l’expert psychiatre a estimé que
les angoisses et la peur de sortir exprimées par l’assurée étaient peu

- 30 -
compatibles avec son activité pour l’Association [...] qui consistait à
amener des personnes âgées d’un endroit à un autre (cf. rapport
d’expertise du 13 août 2018 p. 14). Or l’expert rhumatologue a décrit une
activité autrement moins contraignante, consistant à accompagner des
personnes âgées pour discuter et leur tenir compagnie (cf. rapport
d’expertise du 25 juillet 2018 p. 7).
Il suit de là que, d’un point de vue consensuel également,
l’expertise bidisciplinaire réalisées par les experts A.________ et B.________
n’apparaît pas satisfaisante.
e) En cours de procédure judiciaire, la recourante a par ailleurs
produit des documents médicaux évoquant une détérioration de son état
de santé.
D’une part, la Dre Q.________ a signalé des épisodes dépressifs
légers à moyens depuis 2018 (cf. rapport du 12 mars 2021), évoquant
ainsi une évolution contemporaine ou postérieure à l’examen réalisé le 30
avril 2018 par le Dr B.________ mais en tous les cas antérieure à la décision
attaquée et dont la portée n’a guère été investiguée à ce stade.
D’autre part, la psychiatre traitante a également évoqué une
problématique addictologique. A cet égard, il faut rappeler que dans son
rapport du 28 avril 2014, la Dre Q.________ a mentionné un syndrome de
dépendance à l’alcool sans impact sur la capacité de travail. Quant à
l’expert D.________, il a relevé l’absence de signe d’abus d’alcool chez une
assurée qui, minimisant sa consommation, indiquait ne pas boire tous les
jours et prendre occasionnellement du cannabis (cf. rapport d’expertise du
17 décembre 2014 p. 4 et 7). Pour sa part, relevant que l’assurée était
abstinente au moment de l’examen et que les analyses réalisées ne
montraient pas de trace d’éthanol (cf. rapport d’expertise du 13 août 2018
p. 10 et 13), l’expert B.________ n’a pas abordé la question d’une
éventuelle dépendance à l’alcool. Or dans son rapport du 12 mars 2021, la
Dre Q.________ a expressément fait état d’une consommation d’alcool
néfaste pour la santé en aggravation depuis 2018 et dont l’interaction

- 31 -
avec des traits de personnalité mixtes (à composante évitantes,
paranoïaques et anxieuses) contribuait à entretenir le trouble dépressif.
Certes, hormis des tremblements des membres supérieurs, aucune
limitation fonctionnelle n’a été signalée par la psychiatre traitante (cf.
rapport produit le 2 septembre 2021) et les tests sanguins réalisés en juin
2021 n’ont pas fourni de résultats concluants du point de vue des
marqueurs biologiques (cf. avis SMR du Dr Y.________ du 17 novembre
2021 et rapport de la Dre Q.________ du 22 décembre 2021). Ce
nonobstant, il reste que l’interaction évoquée par la psychiatre traitante
entre les différentes problématiques de l’assurée – dépression, traits de
personnalité, consommation d’alcool – n’a jusqu’ici pas fait l’objet d’une
analyse circonstanciée, s’inscrivant notamment dans le contexte de la
grille d’évaluation développée à l’ATF 141 V 281. Les informations
manquent également s’agissant de l’hypothèse d’un système hépatique
résistant, susceptible d’expliquer l’apparente normalité des marqueurs
biologiques de l’assurée (cf. rapport de la Dre Q.________ du 22 décembre
2021). Au final, il découle de ce qui précède que les éléments au dossier
sont insuffisants pour se prononcer sur l’importance et l’impact de la
consommation d’alcool de la recourante, en particulier sous l’angle d’une
aggravation intervenue depuis 2018.
f) En définitive, il appert que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement
de compléter l’instruction en vue de déterminer l’existence d’atteintes à la
santé psychique (y compris sous l’angle d’une éventuelle dépendance à
l’alcool au sens de l’ATF 145 V 215), psychosomatique ou rhumatologique
susceptibles d’influer sur la capacité de travail de l’assurée. Il se justifie
par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus
opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire conformément à l’art. 44 LPGA comportant à tout le
moins un volet psychiatrique et un volet rhumatologique, étant ici
expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre

- 32 -
spécialité médicale jugée opportune. Cela fait, il appartiendra ensuite à
l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de la
recourante.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les
autres arguments des parties.
7. a) En conclusion, le recours doit être admis dans la mesure où
il est recevable et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à
l’intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, qui succombe
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). La liste des opérations produite par Me Séverin
Tissot-Daguette, avocat chez Procap, ne peut pas être suivie s’agissant du
tarif horaire sur lequel elle se fonde. En revanche, les opérations en tant
que telles ne prêtent pas le flanc à la critique. Il convient donc d’arrêter
l’indemnité à 1'800 fr., débours et TVA compris, et de la mettre
intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du
28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative
; BLV 173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis dans la mesure où il est recevable.

- 33 -
II. La décision rendue le 21 août 2020 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour instruction complémentaire dans le
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à K.________ la somme de 1'800 fr. (mille huit cents
francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap, Service juridique (pour K.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 34 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :