vd_gerichte · ZD18.046298 · 2020-09-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 328/18 - 302/2020
ZD18.046298
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 septembre 2020
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
MM. Oppikofer et Perreten, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 8 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante) est née en
[...]. En Suisse depuis [...] et sans formation, elle a été engagée en qualité
d’employée d’expédition polyvalente auprès des A._________ à [...], du 1er
janvier 2003 au 31 décembre 2007.
Le 24 juin 2008, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité. A l’arrêt de travail à 50 % à compter
du 6 février 2007, puis à 100 % dès le 20 (recte : 22) août 2007, elle
indiquait quant au genre de l’atteinte à la santé « dépression / syndrome
somatoforme douloureux depuis juillet 2004 ».
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, après avoir
obtenu les renseignements auprès des médecins consultés (rapports des
28 mars 2004 et 10 juin 2008 du Dr H.________, spécialiste en neurologie
[pièce 110] ; rapport du 5 septembre 2008 de la Dre Q.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie auprès de l’Association I.__________ [pièce
98] ; procès-verbal d’entretien téléphonique du 24 octobre 2008 avec le
Dr Y.________ [pièce 93]) et pris connaissance du dossier médical de
l'intéressée constitué par l’assureur perte de gain E.__________ (pièce 108),
l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) a requis le point de vue de son Service médical régional (SMR).
Dans un avis du 2 décembre 2008, le Dr O.__________, spécialiste en
anesthésiologie et médecine du travail, a résumé la situation comme suit :
“Assurée de 43 ans, d’origine de [...], en Suisse depuis [...]. Elle
travaille chez A._________ jusqu’en août 2007.
L’assurée avait été expertisée à deux reprises par le Dr P.________,
psychiatre. En septembre 2007, l’expert retient les diagnostics de
syndrome douloureux somatoforme persistant, d’épisode dépressif
moyen et de stupeur dissociatif. Il juge la CT [capacité de travail] de
50%. La deuxième expertise a eu lieu en janvier 2008 : Lors de cette
expertise, l’expert retient une amélioration de l’état de santé avec
un diagnostic de dysthymie. La CT est jugée entière.
L’assurée [ne] présente pas de comorbidité psychiatrique, de perte
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie,

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d’échec des traitements selon [les] règles de l’art (mauvais[e]
compliance thérapeutique).
Au vu de ce qui précède, une valeur invalidante ne peut être
attribuée au diagnostic de TSDP [trouble somatoforme douloureux
persistant], la CT est entière.”
Par décision du 17 mars 2009, l’OAI a informé l'assurée du
rejet de sa demande de prestations (mesures d’ordre professionnel et
rente). Selon ses constatations, les renseignements médicaux recueillis ne
faisaient pas état d'une atteinte à la santé incapacitante au sens de
l'assurance-invalidité ; il n'existait aucun élément objectif attestant que la
capacité de travail de l'intéressée fût limitée. Cette décision n’a pas été
contestée.
B. Sans travail, S.________, assistée de son conseil Me Olivier
Carré, a déposé une nouvelle demande de prestations le 10 juillet 2015,
invoquant une dépression, un syndrome somatoforme douloureux, des
problèmes rhumatologiques (nuque, bras et aux mains), des migraines et
des troubles de la mémoire. Aux termes d’un rapport du 16 février 2015
joint, le Dr U.__________, spécialiste en médecine interne et médecin
traitant, a fait part d’une aggravation au plan somatique (poussée
inflammatoire au niveau des articulations des mains).
Dans le formulaire 531bis « DETERMINATION DU STATUT (PART
ACTIVE / PART MENAGERE) » complété le 21 juillet 2015, l’assurée a
indiqué que sans atteinte à la santé elle travaillerait à un taux de 100 %
pour des raisons financières.
Par communication du 21 août 2015, l’OAI a informé
l’intéressée que selon ses investigations aucune mesure de réadaptation
d’ordre professionnel n’était possible, celle-ci ayant clairement indiqué ne
pas pouvoir aborder les mesures qui lui avaient été proposées.
Dans le cadre de l’instruction, l’OAI a recueilli les pièces
médicales suivantes :
- un rapport du 22 octobre 2015 de la Dre T.____________, médecin-
assistante du Service de gériatrie et réadaptation gériatrique au CHUV,

- 4 -
posant le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de trouble cognitif
léger (F06.7) et celui, sans incidence, de dépression. Les restrictions
relevées étaient un déficit mnésique et attentionnel ainsi qu’un
ralentissement psychomoteur. En raison du suivi instauré depuis le 9
septembre 2015, cette praticienne était dans l’impossibilité d’évaluer la
capacité de travail de l’assurée. Elle indiquait toutefois que les restrictions
énumérées pouvaient être traitées et une reprise de l’activité
professionnelle, respectivement une amélioration de la capacité de travail,
attendue selon l’évolution ;
- un rapport du 2 mars 2016 des médecins du Centre [...] de la [...] - CHUV
dont il ressort le diagnostic de trouble cognitif léger, exécutif et
attentionnel d’origine thymique, avec ceux secondaires de dépression
chronique traitée, migraine et polyalgie chronique sans précision. Il
n’existait aucun argument pour une maladie neurodégénérative au vu des
examens d’imagerie cérébrale et de la ponction lombaire effectués qui
étaient dans la norme ;
- un rapport du 2 mai 2016 de la Dre R.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, assistée de la psychothérapeute D.________
d’I.__________. Retenant les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1 ; depuis 2014)
ainsi que de troubles dissociatifs sous forme de stupeur dissociative
(F44.2 ; depuis 2006-2007), avec un pronostic défavorable au vu de la
chronicité des troubles, cette médecin a fait part d’une totale incapacité
de travail dans toute activité en renvoyant toutefois auprès du médecin
traitant. Elle préconisait la poursuite du traitement psychiatrique et
psychothérapeutique intégré (TPPI) alliant une médication psychotrope
(Venlafaxine ER, 75mg et Venlafaxine 37,5 mg, 1 fois par jour) ;
- un rapport du 19 mai 2016 du Dr U.__________ dont il ressort les
diagnostics incapacitants de syndrome douloureux chronique avec
polyarthralgie des petites articulations des mains dans un contexte de
lésions dégénératives symétriques, cervico-brachialgies gauches (avec
déficit moteur fluctuant dans le contexte de discopathies C4-C5 et C5-C6),

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dépression modérée à sévère et trouble cognitif léger exécutif et
attentionnel d’origine thymique. Sans effet sur la capacité de travail sont
posés une probable névralgie du nerf d’Arnold à gauche, un épisode
confusionnel en 2008 d’étiologie indéterminée, une stupeur dissociative
en 2008, des migraines, un foyer de gliose à l’étage sus-tentoriel
(suspecte d’une maladie démyélinisante) et un excès pondéral. Indiquant
un pronostic mauvais, ce médecin a estimé que l’incapacité de travail était
totale depuis le 3 juin 2009 dans la profession habituelle et sans qu’une
réadaptation professionnelle ne soit envisageable ;
- un rapport du 1er mai 2017 des médecins du Service de rhumatologie au
CHUV retenant une poussée synovitique d’une arthrose de la cheville,
sans évaluation de la capacité de travail, ces médecins n’ayant vu
l’assurée qu’à une seule reprise ;
- un rapport du 22 mai 2017 aux termes duquel le Dr F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’I.__________, assisté
d’D.________, a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen (F33.1) et trouble dissociatif sous forme de stupeur
dissociative (F44.2). Selon ce médecin, la capacité de travail était nulle
depuis 2007 dans l’activité usuelle comme dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles (difficultés relationnelles, dans la gestion des
émotions, liées aux tâches administratives, d’autonomie dans les autres
activités de la vie quotidienne, de déplacement et d’organisation du
temps, hypersensibilité au stress).
Après avoir requis le point de vue du SMR sur les éléments
recueillis (avis des 23 mars et 15 juin 2017 des Drs X.________ et
W.________), l’OAI a confié au K.________ (ci-après : K.________) à [...], le soin
de procéder à l’expertise pluridisciplinaire (de médecine interne,
rhumatologique et psychiatrique) de S.________. Effectuée par les Drs
V.________, spécialiste en médecine interne générale, B.__________,
spécialiste en rhumatologie, et M.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, l’expertise se fonde sur des examens cliniques ainsi que
sur le dossier médical mis à la disposition des experts. Déposé le 24

- 6 -
octobre 2017, leur rapport résume les pièces médicales et administratives
versées au dossier, comprend l’anamnèse, relate l’évolution somatique et
psychopathologique de l’assurée avec le résultat des thérapies suivies,
décrit sa vie quotidienne et sociale, rapporte les plaintes sur les plans
rhumatologique et psychiatrique et rend compte du status clinique ainsi
que des examens complémentaires pratiqués (monitoring médicamenteux
du 17 août 2017 [avec examen sanguin] et échelle de somnolence
d’Epworth du 22 août 2017). Ecartant tout diagnostic avec répercussion
sur la capacité de travail, les experts ont retenu, sur la base de leur
analyse, les diagnostics non incapacitants suivants :
“- Dysthymie (F34.1), présente depuis 2007.
- Synovite villo-nodulaire de la cheville droite.
- Cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs débutants.
- Arthrose digitale modérée.
- Suspicion d’un syndrome du tunnel carpien gauche.
- Hystérectomie il y a environ 10 ans.
- Syndrome d’apnées du sommeil modéré à sévère.
- Céphalées de tension.”
En guise de conclusions, les experts ont notamment répondu
aux questions de l’OAI comme suit :
“2. Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
Sur le plan physique, l’arthrose digitale peut justifier des
limitations dans des activités nécessitant des forces de
préhension ou des activités manuelles fines. Le problème de la
cheville droite permet de retenir comme limitation d’éviter des
activités nécessitant de marcher fréquemment ou d’être en
position debout prolongée plus d’une demi-heure d’affilée. Il
faut souligner que l’assuré[e] déclare gérer l’ensemble des
activités de la vie quotidienne (ménage, courses, etc.) sans
handicap significatif.
Sur le plan psychique et mental, pas de limitations
fonctionnelles significatives, on note une humeur légèrement
dysphorique, une perte de l’énergie vitale, une réduction de la
motivation, ainsi qu’une asthénie. L’ensemble des limitations
reste léger.
3. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
3.1 Comment agissent les troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
Dans toute activité de manutention légère préférentiellement
en position assise, en évitant une position debout statique

- 7 -
prolongée et ne nécessitant pas une force de préhension
importante ni une pince bidigitale significative, ces pathologies
n’entraînent pas de gêne fonctionnelle. Si l’on se réfère à son
dernier travail, l’expertisée déclare travailler à la chaîne,
devant mettre des vêtements sur une chaîne. Il s’agit de
déballer des cartons et d’étaler sur une chaîne des habits. Il n’y
a pas de nécessité de port de charges ni de serrer des objets
de façon consistante.
3.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail
100%.
3.3 L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui dans
quelle mesure ?
Oui, à 100%.
3.4 Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle
mesure ?
Non.
3.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité
de travail ? A quel taux ?
Il n’y a eu que des incapacités de travail transitoires.
3.6 Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
La situation est inchangée et superposable à celle décrite en
2008 déjà. Il est toutefois possible qu’une intervention sur sa
cheville droite puisse entrainer à nouveau une incapacité de
travail transitoire.
4. D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assurée ?
Oui, toutes celles en lien avec la présence de facteurs non
médicaux, à savoir l’absence de formations et une maîtrise très
partielle, voire inexistante de la langue française.
4.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu du travail doit-il
satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d’une
autre activité ?
Il faut tenir compte des limitations décrites ci-dessus qui sont
compatibles avec une activité de manutention légère
préférentiellement en position assise.
4.2 Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle
être exercée (par ex. heures par jour) ?
100%.
4.3 Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle
mesure ?

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Non.
4.4 Depuis quand l’exercice d’une activité adaptée est-il exigible ?
Question sans objet.
4.5 Si plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les
raisons ?
Question sans objet.”
Interpellé, le SMR (rapport du 11 décembre 2017 du Dr
X.________) n'a pas retenu d'atteinte principale à la santé, mais
uniquement comme pathologies/diagnostics associés ne relevant pas de
l'assurance-invalidité une dysthymie, une synovite villo-nodulaire de la
cheville droite, des cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs
débutants, une arthrose digitale modérée, une suspicion d’un syndrome
du tunnel carpien gauche, un syndrome d’apnées du sommeil modéré à
sévère, des céphalées de tension et une hystérectomie il y a environ dix
ans. Sur la base de l’expertise précitée, le SMR a constaté une pleine
capacité de travail dans toute activité, avec les restrictions fonctionnelles
suivantes : « Sur le plan physique, l’activité est limité[e] en cas de
nécessité de forces de préhension ou des activités manuelles fines et il
faut éviter les activités nécessitant de marcher fréquemment ou d’être en
position debout prolongée plus d’une demi-heure d’affilée. Absence de
limitations fonctionnelles significatives sur le plan psychique et mental ».
Par projet de décision du 15 décembre 2017, l’OAI a informé
l'assurée de son intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations
(rente et/ou mesures professionnelles). Selon ses constatations, les
renseignements médicaux recueillis ne faisaient pas état d'une atteinte à
la santé incapacitante au sens de l'assurance-invalidité.
Les 1er février et 15 mai 2018, l'assurée, par son avocat, a fait
part de ses objections sur ce préavis en demandant la mise en œuvre
d'une nouvelle expertise médicale. L’OAI a enregistré au dossier un
rapport du 7 mai 2018 du Dr F.________ faisant part d’un état dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), avec un pronostic réservé
(tenant compte de facteurs extérieurs pour prévoir une évolution
fluctuante) ainsi qu’un protocole opératoire du 5 mars 2018 de l’Hôpital

- 9 -
orthopédique du CHUV en lien avec une intervention pratiquée le 27
février 2018 sur la cheville droite ; il en ressort qu’hormis une usure
sévère d’une partie du cartilage, les atteintes sont discrètes à modérées.
Après avoir obtenu les déterminations du SMR (avis « audition
» du 4 juillet 2018 du Dr T.________), l'OAI a, par décision du 20 septembre
2018, entériné le refus de prestations, avec une motivation identique à
celle de son projet du 15 décembre 2017. Aux termes d’un courrier
d’accompagnement du même jour, faisant partie intégrante de sa
décision, il estimait que son préavis reposait sur une instruction complète
du cas sur le plan médical et économique, et qu'il était conforme en tous
points aux dispositions légales.
C. S.________, représentée par Me Olivier Carré, a déféré cette
décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
acte déposé le 26 octobre 2018 en concluant à sa réforme en ce sens qu’il
est constaté « le droit de S.________ à des prestations de l’assurance-
invalidité selon précisions à donner le cas échéant en cours d’instance ».
Subsidiairement, elle a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à
l’OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision au sens des
considérants. La recourante a reproché à l’intimé d’avoir mal instruit son
cas sur le plan médical, notamment ne pas avoir investigué sa
problématique orthopédique, réfutant la valeur probante de l’expertise
d’octobre 2017 au vu des avis divergents des médecins consultés. Ce
faisant, elle a contesté la capacité de travail entière retenue dans des
activités adaptées. La recourante a requis, à titre de mesure d'instruction,
la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire « véritable, neutre et
indépendante » par le tribunal.
Dans sa réponse du 3 décembre 2018, l'OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le
caractère probant de l’expertise du K.________, estimant que les critiques
de la recourante n'étaient pas de nature à modifier sa position.

- 10 -
Le 11 février 2019, en réplique, maintenant ses précédentes
conclusions et son offre de preuve, la recourante a notamment produit un
rapport du 5 novembre 2018 adressé à l’avocat par le Professeur
J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, dont on extrait ce qui suit :
“[…] En ce qui concerne votre question spécifique, la suspicion de
synovite villonodulaire ne s’est pas confirmée à la biopsie. En
revanche, en cours d’intervention, on a constaté, comme vous le
savez, une arthrose déjà marquée de cette cheville droite qui est
bien entendu toujours présente sur les radiographies du mois de
septembre. Actuellement, nous envisageons une amélioration du
chaussage et de revoir la patiente environ 1 année post opératoire.
En ce qui concerne les capacités fonctionnelles de la patiente en
relation avec cette cheville droite, on exclut un travail de force, un
travail comportant des positions debout prolongées ou alors des
déplacements fréquents et de longue durée. En revanche, une
activité sédentaire, voire alternée légère pourrait être réalisable à
100% si l’on ne prend en considération que l’affection de la cheville
droite.”
Informant rester dans l’attente de renseignements médicaux
complémentaires, la recourante a fait part d’une récente affection au
niveau du genou pour laquelle une nouvelle demande de prestations allait
être déposée.
Dans sa duplique du 4 mars 2019, observant que les
affirmations du Professeur J.________ confirmaient les limitations
fonctionnelles déjà retenues, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours et
au maintien de la décision querellée.
Le 7 octobre 2019, invoquant une péjoration de son état
psychique, une atteinte au genou droit et au pied gauche, la recourante a
produit une liasse de pièces, parmi laquelle figuraient notamment :
- un courrier médical du 21 mai 2019 à l’avocat du Dr N.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, consulté depuis le 28 août 2018 en raison de douleurs au
niveau du genou droit. Ce médecin évoque une pathologie d’origine mixte
(déchirure méniscale et gonarthrose) mise en évidence lors d’un bilan

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radiologique (radiographies le 29 octobre 2018 et IRM [imagerie par
résonance magnétique] le 28 août 2018) justifiant un traitement
conservateur. Indiquant que l’état de ce genou droit n’est pas stabilisé
avec des alternatives thérapeutiques encore présentes, le Dr N.________
concède qu’il lui est « impossible de projeter un taux d’activité
professionnelle » ;
- une lettre du 29 août 2019 adressée à l’avocat par le Dr U.__________ à
laquelle est joint un rapport du 1er avril 2019 de l’Hôpital orthopédique du
CHUV où il est écrit que les atteintes à la cheville droite (arthrose à
prédominance médiale) et au pied gauche (probable arthrose du Lisfranc
débutante avec un amincissement de l’interligne articulaire notamment au
niveau de la TMT 2 et 3) dont se plaint la recourante, peuvent être
soulagées par le port de chaussures adaptées ;
- un rapport du 2 septembre 2019 du Dr U.__________ à l’avocat, auquel
était joint le dossier de la recourante, libellé comme suit :
“En ce qui concerne le syndrome du tunnel carpien la patiente a été
donc vue au CHUV en 2017 (voir rapport du service de neurologie de
2017 avec examen électrophysiologique ainsi que le rapport du
chirurgien de la main également effectué au CHUV).
Pour ce qui est des migraines, la patiente effectivement présente
des crises récidivantes et consulte par intermittence au CHUV. En
annexe, je vous remets le dossier médical en ma possession
(consultation du Dr H.________). Je vous remets en annexe également
le dernier rapport de consultation aux urgences dans un contexte de
crise de migraine en 2019.
Sur le plan de la mémoire la patiente a été investiguée en 2015 et
2016. Je vous remets en annexe les 3 rapports en ma possession. Il
n’y a pas d’élément pour évoquer une maladie d’Alzheimer à ce
stade.
Traitement actuel :
• MAXALT 5 mg, 1x/j {1-0-0-0} en réserve 2 x semaine au
maximum
• DAFALGAN 1g, 4x/j {1-1-1-1} en réserve
• CONDROSULF 800 mg, 1x/j {1-0-0-0}
• VENLAFAXINE ER 150 mg 1x/j {1-0-0-0}
• METO ZEROK 25 mg, 1x/j {1-0-0-0}
• ECOFENAC 75 mg, 1x/j {0-0-1-0}
• ESOMEPRAZOLE 20 mg, 1x/j {1-0-0-0}
• TRAUMALIX forte gel tb, 2x[/j] {1-0-1-0} en réserve
• DERMACALM D crème tb, 2x/j {1-0-1-0} en réserve” ;

- 12 -
- un rapport du 3 octobre 2019 à l’avocat dans lequel le Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, assisté de la
psychothérapeute L.________ d’I.__________ s’est exprimé comme suit :
“Madame S.________ est suivie à la Consultation
Psychothérapeutique pour Migrants (CPM) d’I.__________ depuis
novembre 2006. A l’époque, le diagnostic différentiel d’un épisode
dépressif léger à moyen avait été posé.
Nous avons noté au cours du suivi une péjoration de l’état de santé
de Madame et lors de notre dernier rapport, le diagnostic différentiel
d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) avait
été posé.
Actuellement, nous pouvons retenir deux diagnostics : épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) et
personnalité dépendante (F60.7). En effet, le diagnostic de trouble
dépressif récurrent retenu lors de notre dernier rapport a évolué
vers un épisode dépressif sévère, car, d’une part, nous n’observons
plus de fluctuation de l’état de santé psychique de la patiente, et,
d’autre part, nous notons une détérioration thymique et cognitive
progressive (avec composante somatique) suffisante pour remplir
les critères d’un épisode dépressif sévère. La patiente décrit
notamment des maux de tête, des oublis toujours plus fréquents,
une désorientation spatiale occasionnelle, des sentiments de
dévalorisation et de culpabilité, une grande fatigabilité et une
hypersensibilité au stress. Le fonctionnement quotidien est
gravement altéré par les symptômes et les pensées de mort (sans
idées de passage à l’acte) [qui] sont récurrentes. Ces symptômes
ont participé au développement chez la patiente d’une dépendance
totale à son mari. Cette dernière a progressivement désinvesti les
responsabilités et les tâches nécessaires au bon fonctionnement du
quotidien jusqu’à perdre toute autonomie. Elle est assistée par son
mari dans la totalité de ce qu’elle doit effectuer et se trouve
réellement dans un besoin d’être prise en charge et dans
l’incapacité de mener une tâche seule. Cela nous conduit à poser le
deuxième diagnostic de personnalité dépendante.
La présence des deux diagnostics (en rétroaction) ne nous permet
pas de prévoir une amélioration de l’état de santé psychique de
Madame et empêche la reprise d’une activité professionnelle.
L’incapacité de travail est de 100%.
Des tests neurologiques supplémentaires ne sont à notre avis pas
nécessaires.
Le traitement médicamenteux actuel consiste en une prescription de
la Venlafaxine ER, 75mg et Venlafaxine 37,5mg / une fois par jour.”
Le 28 octobre 2019, produisant un avis SMR du 22 octobre
précédant du Dr T.________, auquel il se rallie, l’OAI a estimé que les pièces

- 13 -
versées en cause n'étaient pas susceptibles de modifier sa position dans le
sens du rejet du recours et du maintien de la décision attaquée.
D. Par décision du 29 octobre 2018, S.________ a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 26 octobre précédant. Elle
était exonérée du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de
toute franchise mensuelle. Un avocat d’office en la personne de Me Olivier
Carré lui a été désigné.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. La contestation porte en l’espèce sur le droit de la recourante
à des prestations (rente et/ou mesures professionnelles) de l’assurance-
invalidité, singulièrement sur l’appréciation du degré d’invalidité propre à
fonder ces prestations. Ce litige s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle
demande de prestations déposée le 10 juillet 2015.
En l'occurrence, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations présentée par la recourante. Il convient dès lors

- 14 -
d'examiner si son état de santé s'est modifié depuis la décision de refus
du 17 mars 2009 entrée en force, dans une mesure propre à justifier
désormais l'octroi de prestations d'assurance.
3. a) aa) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
bb) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande comme en l'espèce, il convient de traiter

- 15 -
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus
de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
c) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
d) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au

- 16 -
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
e) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

- 17 -
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
4. Sur la base de l’instruction à l’époque de la décision de refus
de prestations du 17 mars 2009 il avait été constaté l’absence d’atteinte à
la santé influençant la capacité de travail de l’assurée (avis du 2 décembre
2008 du Dr O.__________, du SMR).
Aux termes de la décision litigieuse, l’autorité intimée a refusé
d’allouer une rente d’invalidité et de mettre en œuvre des mesures
professionnelles, au motif que la recourante ne présente toujours pas
d'atteinte à la santé invalidante au sens de l'assurance-invalidité et ne
justifie aucune incapacité de travail de longue durée. Cette décision se
base sur les constatations et conclusions du rapport d'expertise médicale
pluridisciplinaire du 24 octobre 2017 du K.________.
De son côté, la recourante conteste disposer d’une capacité
de travail telle que prise en compte par l’intimé dans sa décision. Elle fait
valoir en substance que les rapports médicaux de ses médecins traitants
valent contre-expertise et qu’ils attestent une péjoration de son état de
santé justifiant désormais l'octroi en sa faveur de prestations (rente et
mesures professionnelles).
5. a) L’expertise pluridisciplinaire (de médecine interne générale,
psychiatrique et rhumatologique) confiée au K.________ par l'OAI dans le
courant 2017 n'a pas retenu de diagnostic incapacitant ; sur le plan
rhumatologique, il a été constaté une synovite villo-nodulaire de la cheville
droite, des cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs débutants, une

- 18 -
arthrose digitale modérée, une suspicion d’un syndrome du tunnel carpien
gauche, une hystérectomie il y a environ 10 ans, un syndrome d’apnées
du sommeil modéré à sévère et des céphalées de tension ; sur le plan
psychique, il a été constaté une dysthymie (F34.1) présente depuis 2007.
En l'absence d'atteinte à la santé physique et psychique avec influence sur
la capacité de travail, les experts ont unanimement estimé que la capacité
de travail était entière dans une toute activité adaptée de manutention
légère préférentiellement en position assise, en évitant une position
debout statique prolongée et ne nécessitant pas une force de préhension
importante ni une pince bidigitale significative.
b) Les experts du K.________ ont justifié leurs diagnostics et
l'évaluation de la répercussion des atteintes sur la capacité de travail.
Ainsi, au moment d’apprécier la situation, sur le plan somatique, ils ont
émis les considérations suivantes (rapport d'expertise du 24 octobre 2017
pp. 26 - 27) :
“Sur le plan de la médecine interne, l’examen de ce jour, en dehors
d’une obésité modérée, est rigoureusement normal. Le syndrome
d’apnées du sommeil est toujours présent avec une ronchopathie.
L’assurée a stoppé d’elle-même son traitement qu’elle ne supportait
pas. Elle n’a pas remarqué de différence notable, mais elle ne l’a
utilisé que 2 mois environ. Il serait peut-être nécessaire de tenter à
nouveau ce type de traitement, car la fatigue est toujours présente
et elle décrit parfois des endormissements intempestifs (le score
d’Epworth de ce jour est de 15/24, à la limite du significatif). Cela ne
représente cependant pas un caractère incapacitant.
Les céphalées présentées par l’assurée sont certainement des
céphalées de tension. Tous les examens pratiqués se sont révélés
normaux.
Sur le plan rhumatologique,
Madame S.________ décrit des atteintes ostéo-articulaires
relativement bien localisées au niveau de la nuque, au niveau des
mains et de la cheville droite.
Concernant la nuque
Elle présente des cervicalgies modérées, prédominant du côté
gauche, somme toute peu invalidantes, selon l’anamnèse de la
patiente. Ces douleurs n’entraînent pas de limitations dans les
activités de la vie quotidienne ni sont déclenchées par des efforts ou
des mouvements particuliers, selon l’anamnèse. A l’examen
clinique, on retrouve effectivement une limitation modérée en
rotation prédominant à gauche, avec des tendinomyalgies cervico-
scapulaires gauches accompagnatrices. Il n’y a pas d’anamnèse,

- 19 -
d’irritation radiculaire ou de déficit neurologique ni anamnestique ni
clinique. A noter qu’une IRM [imagerie par résonance magnétique]
cervicale de 2009 ne montre que des discopathies débutantes C4-
C5, C5-C6, sans hernie discale et sans conflit disco-radiculaire. Dès
lors, globalement, on ne peut estimer ces douleurs cervicales
comme handicapantes sur le plan professionnel.
Les brachialgies gauches
Leur description actuelle correspond essentiellement à des
sensations d’engourdissement du bras gauche avec des douleurs
dans la main à prédominance nocturne, apparaissant environ deux
fois par semaine, réveillant la patiente, nécessitant de masser le
bras, les douleurs cédant après trente minutes à une heure. La
symptomatologie évoque un problème de tunnel carpien, d’autant
plus qu’on retrouve, à l’examen clinique, un Tinel positif semblant
confirmer une suspicion de tunnel carpien sans élément pour une
atteinte radiculaire. L’absence d’hypoesthésie ou d’atrophie au
niveau de la main et le caractère épisodique des douleurs rendent
cette symptomatologie, pour l’instant, non handicapante.
Concernant les mains
L’assurée présente une arthrose digitale touchant la base des deux
pouces, mais également les interphalangiennes distales. L’assurée
décrit des périodes de tuméfactions douloureuses, ainsi qu’une gêne
dans les activités nécessitant des préhensions ou de la force
manuelle. Elle se plaint également d’une gêne pour porter un objet
lourd en le serrant fort ou pour éplucher des légumes. Les dernières
radiographies de la main datant du 22.03.2017 montrent à droite
comme à gauche des pincements de l’interligne des
interphalangiennes distales des deuxième et troisième rayons à
droite et troisième rayon à gauche avec ostéophytose et érosion
centrale compatible avec une arthrose digitale, avec absence
d’atteinte dégénérative au niveau des poignets. Cette arthrose
digitale peut justifier des limitations dans des activités nécessitant
des forces de préhension ou des activités manuelles fines. Toutefois,
dans une activité de manutention légère ne nécessitant pas une
force de préhension importante ni une pince bidigitale significative,
ces pathologies n’entraînent pas de gêne fonctionnelle.
Concernant la cheville droite
Les dernières investigations du CHUV ont permis de poser le
diagnostic d’une synovite villo-nodulaire de la cheville droite.
Actuellement, cette pathologie reste modérément handicapante.
L’assurée décrit effectivement une limitation de son périmètre de
marche à environ quinze minutes à vingt minutes et la position
debout statique à une demi-heure avec difficultés à monter les
escaliers. On peut dès lors retenir comme limitations d’éviter des
activités nécessitant de marcher fréquemment ou d’être en position
debout prolongée. Toutefois, dans une activité de manutention
légère en position assise, ces douleurs de cheville n’entraînent pas
d’incapacité de travail. Il faut noter que le dernier rapport du CHUV
de juillet 2017 évoque une consultation chirurgicale
vraisemblablement pour discuter d’une synovectomie chirurgicale
qui pourrait entraîner une incapacité de travail transitoire.”

- 20 -
Au moment d’apprécier la situation, sur le plan psychique, les
experts ont émis les considérations suivantes (rapport d'expertise du 24
octobre 2017 pp. 27 - 29) :
“Sur le plan psychique, la présente évaluation a mis en évidence :
Un trouble de l’humeur dont l’intensité reste légère et qui se
manifeste avant tout par une symptomatologie de perte
d’endurance (fatigue chronique), d’inhibition et de conduites
régressives qui sont tout autant évocatrices d’un processus
d’invalidation dans un contexte désormais de dysthymie, car la
dysphorie qui au départ était plutôt récurrente est devenue
désormais chronique.
Le trouble dépressif serait apparu dans un contexte de problèmes de
santé somatiques surtout algiques touchant le système ostéo-
articulaire. Les psychiatres traitants ont retenu un diagnostic de
trouble dépressif dès 2007, la symptomatologie dysphorique étant
citée dans quasiment tous les rapports médicaux depuis cette date,
ce qui traduit une évolution allant d’emblée vers la chronicisation (et
résistante au traitement). En 2008, le Dr P.________, expert
psychiatre, évoquait déjà la présence d’une dysthymie, diagnostic
qui a également été retenu par le soussigné.
A l’observation l’humeur n’est clairement pas stablement
dépressive, l’expertisée est surtout fatiguée, démotivée et passive,
elle [d]écrit un manque d’intérêt dans ses activités (mais elle garde
par exemple des relations sociales). De plus il n’y a pas de
ralentissement psychomoteur noté, pas de culpabilité pathologique,
pas de trouble de l’appétit, ni d’idéation suicidaire, les troubles
cognitifs signalés ne sont pas objectivés, etc.
Par rapport au diagnostic de troubles dissociatifs, les épisodes
survenus en 2007-2008 ne sont plus relevés depuis des années, ce
diagnostic n’est donc plus valide et il s’agissait avant tout d’un
diagnostic d’exclusion face à des malaises atypiques.
Comme atteinte initiale et centrale, on note la présence de douleurs
multiples et chroniques. L’expert rhumatologue dans son descriptif
retient des douleurs relativement localisées et pas diffuses, pour la
plupart des causes organiques, il n’a pas retenu de discordance, de
majoration ou de diagnostic de fibromyalgie. Ces conclusions
excluent de facto l’existence d’un syndrome somatoforme
douloureux, car il s’agit avant tout d’un diagnostic d’exclusion.
De ce fait, même si le diagnostic de syndrome somatoforme
douloureux a été posé par différents experts et médecins traitants
auparavant (mais ce diagnostic ne faisait pas non plus clairement
l’unanimité), il n’a pas été retenu lors de la présente.
PERSONNALITE
Il n’y a pas de troubles de la personnalité qui a été mis en évidence.
RESSOURCES
Ressources personnelles et externes
Sur le plan de la médecine interne, elles sont préservées, même si
elle se fait aider par son mari.

- 21 -
Sur le plan rhumatologique, elles sont préservées.
Sur le plan psychique, dans le cas de Madame S.________ la gravité
de l’atteinte tenant compte que le seul diagnostic retenu est [celui]
d’une dysthymie, reste légère. On ne note qu’une altération
modérée dans son fonctionnement au quotidien qui semble
d’ailleurs avant tout liée à sa fatigue, avec une atteinte modérée de
l’endurance.
Il n’y a pas de trouble de la personnalité et la capacité d’interagir
avec autrui est conservée, d’ailleurs l’expertisée conserve des liens
assez actifs avec plusieurs connaissances et les membres de sa
famille lui offrent un soutien externe.
L’expertisée a un bon contrôle des affects et des pulsions, les
capacités volitionnelles et adaptatives sont conservées. Il n’y a pas
de troubles cognitifs objectivés.
En tenant compte de tous ces éléments, la capacité de travail est
totale sans aucune réduction du rendement.
TRAITEMENT
Sur le plan de la médecine interne, l’assurée n’a pas de traitement.
Il serait bon toutefois de tenter un nouvel essai avec le C-PAP
[Continuous Positive Airway Pressure] afin d’améliorer la fatigue.
Sur le plan rhumatologique, l’assuré[e] prend un chondroprotecteur
et un antalgique épisodique, ce qui est conforme pour gérer une
arthrose modérée au niveau de la nuque et du dos. Pour sa cheville
droite, une prise en charge est en cours auprès du CHUV.
Sur le plan psychique, sur le plan thérapeutique si l’expertisé[e] se
montre compliante, mais la réalité est que depuis 2007 le tableau
clinique n’a guère évolué, qu’il se pose la question de l’utilité d’un
suivi spécialisé, car celui-ci se limite à un soutien.
READAPTATION
Sur le plan de la médecine interne, il n’y a pas de pathologie qui
interfère avec une éventuelle réadaptation.
Sur le plan rhumatologique, une réadaptation professionnelle est
raisonnablement exigible.
Sur le plan psychique, la dysthymie n’interfère pas avec une
éventuelle réadaptation.
COHERENCE
Sur le plan de la médecine interne, pas de discordance.
Sur le plan rhumatologique, l’expertisée n’est pas vraiment
démonstrative et il existe une cohérence entre les constats cliniques
et radiologiques.
Sur le plan psychique, il y a un léger décalage entre les plaintes et
les constats cliniques, mais pas vraiment de comportement
démonstratif et encore moins de majoration symptomatique.

- 22 -
CAPACITE DE TRAVAIL
Sur le plan de la médecine interne, la capacité de travail est
préservée.
Sur le plan rhumatologique, la capacité de travail est globalement
préservée dans une activité d’ouvrière en usine.
Sur le plan psychique, la capacité de travail est totale.”
Les experts ont expliqué les motifs qui les ont conduits à
retenir certains diagnostics et à en écarter d'autres, puis à les considérer
comme non incapacitants.
Au plan somatique, ils ont constaté un syndrome d’apnées du
sommeil non appareillé avec une ronchopathie à l’origine d’une fatigue. Ils
étaient favorables à un nouvel essai avec le C-PAP afin d’améliorer la
fatigue. Le score d’Epworth de 15/24 ne représentait cependant pas un
caractère incapacitant.
En présence d’examens normaux les céphalées présentées ont
été considérées comme étant des céphalées de tension.
S’agissant des cervicalgies modérées, prédominant du côté
gauche, une IRM cervicale de 2009 ne montrait que des discopathies
débutantes C4-C5, C5-C6, sans hernie discale et sans conflit disco-
radiculaire. Etant donné l’absence de limitations dans les activités de la
vie quotidienne ou de déclenchement par des efforts ou des mouvements
particuliers, ces cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs
débutants n’étaient pas handicapantes au plan professionnel.
Concernant les brachialgies gauches, la symptomatologie
évoquée affirmée à l’examen clinique avec un Tinel positif a confirmé une
suspicion de tunnel carpien sans élément pour une atteinte radiculaire.
L’absence d’hypoesthésie ou d’atrophie au niveau de la main et le
caractère épisodique des douleurs rendaient cette symptomatologie, en
l’état, non handicapante.

- 23 -
En ce qui concerne les mains, une arthrose digitale touchant la
base des deux pouces mais également les interphalangiennes distales
justifiait des limitations dans des activités nécessitant des forces de
préhension ou des activités manuelles fines. Toutefois, dans une activité
de manutention légère ne nécessitant pas une force de préhension
importante ni une pince bidigitale significative, ces pathologies
n’entraînaient pas de gêne fonctionnelle.
Sur la base des dernières investigations au CHUV, il a été
constaté une synovite villo-nodulaire de la cheville droite. Cette pathologie
restait modérément handicapante. Au vu de la limitation du périmètre de
marche à environ quinze minutes à vingt minutes et la position debout
statique à une demi-heure avec difficultés à monter les escaliers décrites,
les experts ont estimé qu’il se justifiait de retenir comme limitations
d’éviter des activités nécessitant de marcher fréquemment ou d’être en
position debout prolongée. Toutefois, dans une activité de manutention
légère exercée en position assise, les douleurs de cheville n’entraînaient
pas d’incapacité de travail. Il a également été relevé que le dernier
rapport du CHUV datant de juillet 2017 évoquait une consultation
chirurgicale vraisemblablement pour discuter d’une synovectomie
chirurgicale susceptible d’entraîner une incapacité de travail transitoire.
Au plan psychiatrique, la dysthymie diagnostiquée a été
qualifiée d'intensité légère par les experts. En effet, seule une altération
modérée dans le fonctionnement quotidien de l’assurée qui semblait avant
tout liée à sa fatigue, avec une atteinte modérée de l’endurance, a été
observée ; il n’y avait pas de trouble de la personnalité et la capacité
d’agir avec autrui était conservée, l’intéressée gardait un bon contrôle des
affects et des pulsions et les capacités volitionnelles et adaptatives étaient
conservées (rapport d'expertise du 24 octobre 2017 p. 28).
Les experts ont dûment motivé leurs conclusions et, s'en
tenant à leur rôle, ont distingué les éléments subjectifs basés sur les
plaintes exprimées et leurs propres constatations médicales pour évaluer
la capacité de travail. Concluant unanimement à l'absence d'atteinte

- 24 -
significative à la santé physique et psychique, ils ont retenu une capacité
de travail entière dans une activité adaptée (soit pour rappel, une activité
de manutention légère préférentiellement en position assise, en évitant
une position debout statique prolongée et ne nécessitant pas une force de
préhension importante ni une pince bidigitale significative). L'expertise ne
souffre pas de contradictions ni de défauts manifestes.
c) Les pièces médicales établies postérieurement au rapport
d’expertise pluridisciplinaire du K.________ d’octobre 2017 dont se prévaut
la recourante ne permettent pas de mettre en doute les conclusions de
celle-ci.
Au plan somatique, dans son rapport du 21 mai 2019, le Dr
N.________ fait part d’une atteinte au genou droit d’origine mixte
(déchirure méniscale et gonarthrose) mise en évidence lors d’un bilan
radiologique (radiographies le 29 octobre 2018 et IRM le 28 août 2018) et
préconise un traitement conservateur. Notant un genou pas stabilisé avec
des alternatives thérapeutiques encore présentes, ce médecin n’atteste
aucune incapacité de travail du chef de cette atteinte orthopédique. Le 11
février 2019, au pied de sa réplique, la recourante a, pour sa part,
annoncé le dépôt d’une nouvelle demande de prestations en lien avec son
affection au genou. Ce faisant, elle convient elle-même qu’il n’y a pas lieu
d’en tenir compte dans le cadre de la présente cause. De toute manière,
une telle atteinte ne modifierait vraisemblablement pas ses restrictions
fonctionnelles de manière significative.
De son côté, le Professeur J.________ indique que la suspicion
de synovite villo-nodulaire ne s’est pas confirmée à la biopsie. Lors de son
intervention du 27 février 2018 sur la cheville droite, ce chirurgien a noté
une usure sévère d’une partie du cartilage, les atteintes étant décrites
discrètes à modérées. Il a constaté une arthrose déjà marquée de la
cheville droite. S’agissant des capacités fonctionnelles de l’assurée,
excluant un travail de force comportant des positions debout prolongées
ou alors des déplacements fréquents et de longue durée, le Professeur
J.________ affirme en revanche qu’« une activité sédentaire, voire alternée

- 25 -
légère pourrait être réalisable à 100% si l’on ne prend en considération
que l’affection de la cheville droite » (rapport du 5 novembre 2018). Cette
évaluation est confirmée par un rapport du 1er avril 2019 de l’Hôpital
orthopédique du CHUV où il est écrit que les atteintes à la cheville droite
(arthrose à prédominance médiale) et au pied gauche (probable arthrose
du Lisfranc débutante avec un amincissement de l’interligne articulaire
notamment au niveau de la TMT 2 et 3) dont se plaint la recourante,
peuvent être soulagées par le port de chaussures adaptées. Aussi, les
atteintes à la cheville droite et au pied gauche, compensées, ne sont pas
de nature à remettre en question les limitations fonctionnelles retenues ;
au contraire, elles s’accordent avec les restrictions des marches
fréquentes et de la position debout prolongée de plus d’une demi-heure
d’affilée (rapport du 11 décembre 2017 du Dr X.________, du SMR p. 1).
Les céphalées de tension connues de longue date ont dûment
été prises en compte par les experts à l’automne 2017. Les migraines pour
lesquelles la patiente présente des crises récidivantes et consulte par
intermittence au CHUV (rapport du 2 septembre 2019 du Dr U.__________),
de par leur nature occasionnelle, ne permettent pas d’attribuer un
caractère invalidant au trouble diagnostiqué.
Toujours sur le plan somatique, le syndrome d’apnées du
sommeil modéré à sévère, les cervicalgies modérées sur troubles
dégénératifs débutants, l’arthrose digitale modérée et la suspicion d’un
syndrome du tunnel carpien gauche évalués comme non incapacitants en
octobre 2017 par les experts ne sont pas rediscutés. Pour le reste, les
troubles de la mémoire annoncés ont été investigués en 2015 – 2016 ;
ainsi, dans leur rapport du 2 mars 2016, les médecins du Centre [...] de la
[...] - CHUV ont retenu le diagnostic de trouble cognitif léger, exécutif et
attentionnel d’origine thymique et ceux secondaires de dépression
chronique traitée, migraine et polyalgie chronique sans précision. Pour ces
spécialistes il n’existait aucun argument en faveur d’une maladie
neurodégénérative à la lumière des examens d’imagerie cérébrale et de la
ponction lombaire effectués qui étaient normaux. Le 2 septembre 2019, le

- 26 -
Dr U.__________ confirme à son tour l’absence d’élément évoquant une
maladie d’Alzheimer à ce stade.
Sur le versant psychique, alors que le 7 mai 2018 le Dr
F.________ évoque un état dépressif récurrent, épisode actuel moyen
(F33.1), dans son rapport du 3 octobre 2019 le Dr Z.________ fait part d’une
aggravation sous la forme d’un épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2) et d’une personnalité dépendante (F60.7) entravant
la reprise d’une activité professionnelle. Outre qu’elle serait intervenue en
2019 et donc postérieure à la décision attaquée du 20 septembre 2018,
cette aggravation parait plus procéder d’une appréciation divergente d’un
état de fait clairement posé sur le plan médical. D’autre part la survenue
d’un trouble de la personnalité chez une assurée âgée de cinquante-
quatre ans (dépendance totale au mari) laisse perplexe. Les experts ont
en effet constaté que les ressources de l’intéressée étaient préservées «
même si elle se fait aider par son mari » (rapport d’expertise du 24
octobre 2017 p. 28). En tout état de cause, l’aggravation annoncée par les
psychiatres traitants aurait dû entraîner un renforcement du traitement.
Or le traitement médicamenteux (Venlafaxine® ER, 75 mg et
Venlafaxine® 37,5 mg / une fois par jour) n’a pas été modifié (cf. rapport
du 2 mai 2016 de la Dre R.________ d’I.__________). Le Dr P.________ a, quant
à lui, expertisé l’assurée en 2007 et 2008. Dans le second rapport, il
retient en particulier une dysthymie et évalue la capacité de travail à
100% au moment de la rédaction de son expertise, soit en février 2008.
Cela étant, l’avis isolé du Dr Z.________ ne fait mention d’aucun élément
pertinent antérieur à la décision attaquée qui aurait échappé aux experts,
dont l’évaluation circonstanciée doit dès lors être privilégiée. Compte tenu
de l’absence de diagnostic incapacitant et, partant, de limitations
fonctionnelles, il n’y a pas lieu d’examiner la situation au regard des
principes applicables en matière d’évaluation de la capacité de travail en
présence de maladies psychiques (cf. ATF 143 V 409 et 143 V 418).
Pour être complet on observera que le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux persistant est évoqué comme « antécédent »
dans le rapport du 1er avril 2019 de l’Hôpital orthopédique du CHUV. Il

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avait été considéré comme n’étant pas incapacitant lors de la précédente
demande de prestations (avis du 2 décembre 2008 du Dr O.__________, du
SMR). En 2017, l’expert rhumatologue relève des douleurs relativement
localisées (au niveau de la nuque, des mains et de la cheville droite) et
pas diffuses, avec pour la plupart des causes organiques et sans
discordance, majoration ou de diagnostic de fibromyalgie. Ces éléments
excluent de facto l’existence d’un syndrome somatoforme douloureux.
La recourante ne fait pas mention d’éléments objectivement
vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise ni ne
produit de rapports médicaux suffisamment pertinents pour en remettre
en cause la valeur probante ou le bien-fondé. On ne voit en l’occurrence
aucune raison de s’écarter des conclusions circonstanciées des experts du
K.________, étant souligné que le rapport d’expertise pluridisciplinaire du
24 octobre 2017 remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder
pleine valeur probante (cf. consid. 3f supra). Ce rapport est en effet le fruit
d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état des plaintes
exprimées par la recourante, comporte une anamnèse détaillée et décrit le
contexte déterminant. Reposant sur des investigations complètes, il
contient une appréciation claire de la situation par des spécialistes
chevronnés dans leur domaine respectif et aboutit à des conclusions
médicales minutieusement motivées et exemptes de contradictions.
Celles-ci peuvent donc être suivies.
d) Ainsi, à la date de la décision litigieuse du 20 septembre
2018, l'état de santé de la recourante ne s'est pas modifié depuis la
décision de refus du 17 mars 2009 entrée en force, dans une mesure
propre à justifier désormais l'octroi de prestations de l'assurance-
invalidité.
6. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en connaissance de cause. En application du principe de l'appréciation
anticipée des preuves, il y a lieu d’admettre que l’administration de
preuves supplémentaires – en particulier la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise pluridisciplinaire judiciaire telle que requise – ne serait pas de

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nature à modifier les considérations qui précèdent et s’avère par
conséquent superflue (cf. ATF 144 II 427 consid. 3.1.3, 140 I 285 consid.
6.3.1, 130 Il 425 consid. 2.1, 122 lI 464 consid. 4a, 122 III 219 consid. 3c,
120 lb 224 consid. 2b, et 119 V 335 consid. 3c avec la référence).
7. a) Mal fondé le recours doit dès lors être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui
succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors
que cette dernière a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, ces
frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
c) N'obtenant pas gain de cause, la recourante, bien
qu’assistée d'un mandataire qualifié, n'a pas droit à des dépens (art. 61
let. g LPGA).
d) Par décision de la juge instructrice du 29 octobre 2018, la
recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au
26 octobre 2018 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office
en la personne de Me Olivier Carré. Ce dernier a produit sa liste des
opérations le 3 février 2020 pour la période depuis le 15 octobre 2019
compte tenu d’une décision de taxation intermédiaire du 12 novembre
2019 pour la période du 26 octobre 2018 au 14 octobre 2019. Il s’agit en
l’occurrence d’une heure et trente-et-une minutes d’avocat à 180 fr. de
l’heure, soit 273 fr., montant auquel il convient d’ajouter un montant
forfaitaire de débours par 5 % du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ
[règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en

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matière civile ; BLV 211.02.3]), soit 13 fr. 65. Au final, le montant de
l’indemnité de Me Carré est arrêté à 308 fr. 70 (273 fr. + 13 fr. 65 + 22 fr.
05 [286 fr. 65 x 7.7 %]), débours et TVA compris.
e) La recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office dès
qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement
(art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 septembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Il n’est pas alloué de dépens.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
V. L’indemnité d’office de Me Olivier Carré, conseil de la
recourante, est arrêtée pour la période depuis le 15 octobre
2019 à 308 fr. 70 (trois cent huit francs et septante centimes)
TVA comprise.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.

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La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour S.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :