vd_gerichte · PT12.022106 · 2017-12-22 · fr
Conflit du travail
Conflit du travail


TRIBUNAL CANTONAL
PT12.022106-170951
616
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 22 décembre 2017
__________________
Composition : M. ABRECHT, président
Mmes Bendani et Crittin Dayen, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 172 CPC ; 328 al. 1, 336a CO ; 8 CC
Statuant sur l’appel interjeté par U.________, à [...],
défenderesse, contre le jugement rendu le 9 novembre 2016 par le
Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte dans la cause divisant
l’appelante d’avec K.________, à Epalinges, demandeur, la Cour d’appel
civile du Tribunal cantonal considère :
1102

- 2 -
En fa it :
A. Par jugement du 9 novembre 2016, communiqué pour
notification aux parties le 1er mai 2017, le Tribunal civil de
l'arrondissement de La Côte (ci-après : le tribunal ou les premiers juges) a
dit que la défenderesse U.________ devait immédiat paiement au
demandeur K.________ de la somme brute de 6'667 fr., sous déduction des
cotisations sociales légales, à titre de treizième salaire, avec intérêt à 5%
l'an dès le 1er novembre 2011 (I), de la somme brute de 8'387 fr. 40, sous
déduction des cotisations sociales légales, à titre d'indemnité de
vacances, avec intérêt à 5% l'an dès le 1er novembre 2011 (II), et de la
somme de 51'996 fr. à titre d'indemnité pour congé abusif, avec intérêt à
5% l'an dès le 1er novembre 2011 (III), a ordonné à U.________ de délivrer à
K.________, dans un délai de 30 jours dès le jugement définitif et
exécutoire, un certificat de travail portant sur la nature et la durée des
rapports de travail, ainsi que sur la qualité de son travail et sa conduite
(IV), a mis les frais judiciaires à la charge du demandeur à hauteur de
1'395 fr. 10 et à la charge de la défenderesse à hauteur de 4'185 fr. 20
(V), a dit que la défenderesse devait restituer au demandeur l'avance de
frais que celui-ci avait fournie à concurrence de 3'460 fr. 20 (VI), a dit que
la défenderesse devait verser au demandeur la somme de 8'000 fr. à titre
de dépens (VII) et a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VIII).
En droit, appelés à statuer sur une action en paiement
introduite par K.________ (ci-après : le demandeur ou l’intimé) en raison de
son licenciement par son ancien employeur U.________ (ci-après : la
défenderesse ou l’appelante) qu’il considérait comme abusif, les premiers
juges ont en substance retenu, sur la base des déclarations concordantes
de plusieurs témoins, que le demandeur, dès son retour à son poste de
travail après plusieurs absences dues à une incapacité de travail pour
maladie, avait été mis à l’écart par la direction d’U.________ et qu’il avait
fait l’objet, de la part de l’un des administrateurs directeurs de cette
dernière, de reproches gratuits, de commentaires déplacés et vexatoires,
ainsi que de dénigrements en lien avec le traitement de chimiothérapie

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qu’il subissait à cette époque. Les magistrats ont considéré que la
défenderesse avait exploité les conséquences de sa propre violation du
contrat de travail – violation consistant à n’entreprendre aucune démarche
visant à faire cesser la maltraitance dont le demandeur était victime –
pour justifier la résiliation des rapports de travail par la prétendue
mauvaise qualité des prestations de ce dernier. La défenderesse s’était
ainsi livrée à un double jeu, contrevenant de manière caractéristique au
principe de la bonne foi, ce qui justifiait de considérer la résiliation du
contrat du demandeur comme abusive.
Les premiers juges ont ensuite retenu que la manière dont le
demandeur avait été traité constituait une atteinte importante à sa
personnalité, que le fait que la défenderesse n'avait rien fait pour arrêter
le dénigrement subi relevait de la faute grave et que si la durée des
rapports de travail était de moins de deux ans, les conséquences
économiques du licenciement étaient en revanche durables, le demandeur
souffrant de dépression du fait de la maltraitance subie et n’ayant toujours
pas retrouvé un nouvel emploi. Dans ces circonstances, une indemnité
équivalente à six mois de salaire (au sens de l’art. 336a CO [Code des
obligations du 30 mars 1911 ; RS 220]), soit 51'996 fr., se justifiait.
Le tribunal a encore relevé que contrairement à ce que
soutenait la défenderesse, il ne pouvait pas être retenu – à défaut pour
elle d’avoir démontré l’extrême souplesse du lien de subordination ou la
position dirigeante occupée par le demandeur – que ce dernier avait
travaillé comme cadre, de sorte que l’intéressé, qui avait été libéré de son
obligation de travailler pendant le délai de congé, pouvait prétendre à la
compensation de son solde de vacances (10 jours en 2010 et 11 jours en
2011) par une prestation pécuniaire à la fin du contrat de travail d’un total
de 8'387 fr. 40.
Enfin, les premiers juges ont admis la conclusion du demandeur
tendant à la délivrance d’un certificat de travail, en renonçant à tenir
compte du certificat de travail établi le 2 août 2013 et déposé par la
défenderesse le 1er novembre 2016 au motif que la production de ce

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document n’avait été rattaché à aucun allégué et qu’aucun fait ou moyen
de preuve nouveau n’avait été introduit par la défenderesse au sens de
l’art. 229 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272).
B. Par acte du 29 mai 2017, U.________ a formé appel contre ce
jugement, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa
réforme en ce sens que toutes les conclusions prises par K.________ au
pied de sa demande du 7 juin 2012 soient purement et simplement
rejetées et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à la
première instance pour nouvelle décision. L’appelante a en outre produit
un bordereau de quatre pièces.
Par réponse du 14 août 2017, K.________ a conclu au rejet de
l’appel, avec dépens.
C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur la
base du jugement complété par les pièces du dossier :
1. a) La défenderesse U.________, dont le siège est à [...], est une
société anonyme inscrite au Registre du commerce du canton de Vaud
depuis le [...] 2004. Son but social est le suivant : « [...]». Cette société
est active en particulier dans le commerce et le trading de sucre.
b) Par contrat de travail du 17 avril 2009, la défenderesse, par
son administrateur et directeur financier de l’époque, R.________, a engagé
le demandeur dès le 1er juillet 2009 « en qualité de Trader » (ch. 1) pour
une durée hebdomadaire de travail de 40 heures, soit 8 heures par jour en
moyenne (ch. 4). Le salaire annuel brut était de 80'000 fr. payable en
treize mensualités, le treizième salaire étant versé en une fois avec celui
du mois de décembre (ch. 2). Les heures supplémentaires n’étaient ni
payées, ni compensées par du temps libre, étant comprises dans le salaire
(ch. 6). Le droit aux vacances payées était de 25 jours ouvrables par
année (ch. 8). Il était en outre précisé que l’employé n’était pas assuré

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contre la maladie et qu’il devait, conformément à la loi, contracter une
couverture d’assurance personnelle (ch. 12). Après la période d’essai,
fixée à trois mois (ch. 3), le contrat de travail pouvait être résilié par les
parties par écrit pour la fin d’un mois, moyennant un préavis d’un mois
durant la première année de service, de deux mois de la deuxième à la
neuvième année de service et de trois mois dès la dixième année de
service (ch. 15). Le contrat de travail ne contenait aucun cahier des
charges.
c) Dans le négoce de matières premières, le trader est chargé
d’acheter et de vendre des matières premières dans les meilleures
conditions afin d’en dégager une marge commerciale pour son employeur.
Font dès lors partie du cahier des charges du trader la réalisation
d’opérations commerciales, le suivi des opérations, la gestion de la
relation clientèle et la logistique. Sur le plan commercial, le trader en
matières premières doit générer des profits et comprendre les risques et
les mécanismes du marché à terme, dans le marché du sucre notamment.
2. K.________ a allégué avoir eu une première expérience
professionnelle de deux ans, entre 2007 et 2009, dans le négoce des
matières premières, au sein du département sucre de la société
X.________, où il avait été engagé comme trainee, ce qui a été confirmé par
V.________ (entendue comme témoin par voie de commission rogatoire),
actuellement retraitée mais qui a travaillé comme « senior trafic
administrative exécutive » dans la société X.________ du 1er mai 2006 au
30 novembre 2007, puis comme manager pour la défenderesse du
1er décembre 2007 au 20 mars 2013, date à laquelle elle a démissionné,
selon ses dires, après deux ans de harcèlement moral de la part de cette
dernière. Le témoin a déclaré avoir partiellement formé le demandeur
lorsqu’ils avaient travaillé ensemble chez X.________, précisant que tout
bon trader devait impérativement avoir les bases de la logistique. Il a en
outre expliqué avoir suggéré à l’ancien directeur commercial de la
défenderesse, M.________, qui cherchait un trader junior, de rencontrer
K.________, lorsque la société X.________ avait décidé de déplacer sa
division sucre à Singapour. Le demandeur a confirmé que lors de son

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engagement par la défenderesse, il avait discuté avec M.________, lequel
avait les compétences requises pour le former.
K.________ a ainsi, dans un premier temps, œuvré au sein de la
défenderesse sous les ordres de M.________. Il travaillait, avec les autres
collaborateurs, y compris les directeurs, dans un open space.
Le témoin V.________ a expliqué que du fait que K.________
s’était présenté en tant que trader avec deux ans d’expérience, cela
coulait de source qu’il devait être épaulé par un trader senior et cela
supposait aussi que celui-ci ne pouvait pas avoir de carnet de clients en si
peu de temps. Selon le témoin, la défenderesse, par l’intermédiaire de
M.________, R.________ et S.________, administrateur président de la
défenderesse, avait promis à K.________ que des traders expérimentés
allaient arriver dans la société tout prochainement, mais cela n’avait
finalement jamais eu lieu.
3. A la fin de l’année 2010, U.________ – qui faisait face à des
difficultés liées à un important client, à un problème de sucre
occasionnant des frais élevés et à la nécessité de résoudre de manière
urgente ses problèmes d’organisation et de gestion, ainsi que d’améliorer
rapidement ses mauvais résultats commerciaux – a procédé à une
réorganisation générale de ses structures comptables et de ses dirigeants,
ce qui a conduit au départ, à la fin de l’année 2010, de R.________ et de
M.________, lesquels ont été remplacés par C.________ et L.________,
engagés respectivement comme directeur administratif et financier et
comme directeur commercial.
Par courriel du 24 décembre 2010, K.________ a écrit à S.________
notamment ce qui suit « (…) I understand some changes would come
soon with a better team and I’m sure that this new year will be a better
one than 2010 (…) » (soit en traduction libre : « Je comprends que certains
changements viendront bientôt avec une meilleure équipe et je suis sûr
que cette nouvelle année sera meilleure que l’année 2010 »).

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4. C.________ et L.________ sont entrés en fonction le 1er mars 2011.
Ils ont été inscrits au registre du commerce en qualité d’administrateurs
directeurs de la défenderesse, avec signature collective à deux, à partir du
9 mars 2011. Le témoin S.________ a expliqué que C.________ avait déjà été
quelques années auparavant directeur financier de la défenderesse, avant
de la quitter tout en restant conseiller auprès du conseil d’administration.
La défenderesse a donné pour mission à sa nouvelle direction
de résoudre de manière urgente ses problèmes d’organisation et de
gestion ainsi que d’améliorer rapidement ses résultats.
5. Jusqu’en février 2011, le demandeur a donné pleine et entière
satisfaction à la défenderesse.
Selon les décomptes de salaire produits, le salaire mensuel brut
du demandeur s’élevait à 8'000 fr., versé 13 fois l’an.
Il ressort d’un courrier daté du 23 mai 2013, signé par L.________
et C.________, qu’en 2010 R.________, V.________, K.________ et M.________
ont reçu un bonus, de respectivement 11'880 fr., 8'100 fr., 3'780 fr. et
32'400 fr. pour leurs prestations rendues l’exercice précédent. Le
demandeur n’a en revanche reçu aucun bonus pour l’année 2010, ce qui a
été le cas également d’autres employés.
6. a) En février 2011, K.________ a appris qu’il souffrait d’un cancer
et a dû subir immédiatement une opération chirurgicale. Selon le certificat
médical établi par le Dr [...] le 25 février 2011, le demandeur a été en
incapacité de travail à 100% du 14 février au 14 mars 2011.
b) Il ressort du témoignage de Z.________ – qui a travaillé pour
la défenderesse de 2008 à 2011 et qui, selon ses dires, s’est retrouvée,
avec d’autres employés de l’époque, « dans une guerre ou compétition
entre l’ancienne direction et la nouvelle » – et de celui de V.________ que
peu de temps après son opération (soit, selon son conseil, le 4 mars 2011
[pièce 11 du bordereau du 7 juin 2012]), lorsqu’il était encore en

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incapacité de travail, le demandeur a été convoqué par la direction
d’U.________ afin d’y rencontrer C.________ et L.________ afin de fournir,
selon le courrier de son conseil du 9 juin 2011, des informations
permettant de clôturer le bilan de l’exercice 2010. Z.________ a
spontanément ajouté qu’elle s’était tout de suite rendu compte que le
demandeur n’était pas bien physiquement, mais qu’il avait fourni l’effort
de venir. Ce dernier a exprimé sa motivation et sa disponibilité,
notamment dans un courriel du 21 mars 2011, écrit à l’attention de
S.________ en ces termes : « (…) I’m very excited to be back in the office,
especially with our new team. L.________ and C.________ seem to be nice
persons and good professionals and it’s already a pleasure to work beside
them. (…) » (soit en traduction libre : « Je suis très heureux d’être de
retour au bureau, surtout avec notre nouvelle équipe. L.________ et
C.________ paraissent être des personnes aimables et de bons
professionnels et c’est déjà un plaisir de travailler à leur côté. »).
c) K.________ a été une deuxième fois en incapacité de travail à
100% du 31 mars au 15 avril 2011, selon le certificat médical établi le 31
mars 2011 par la Dresse [...].
7. Pendant l’absence du demandeur, son employeur s’est rendu
compte que depuis son engagement, celui-ci s’était limité à prendre des
ordres pour les placer sur le marché à terme et à les enregistrer dans des
tableaux informatiques, qu’il n’avait conclu personnellement aucune
affaire, qu’il n’entretenait pas de contacts avec la clientèle et qu’il n’avait
pas effectué de voyages à l’étranger pour rencontrer les clients, comme le
font usuellement les traders.
Concernant l’absence d’affaires conclues, le témoin L.________ a
expliqué qu’U.________ disposait d’un système de classement, qui était
consigné dans un grand livre surnommé la « Bible ». Ce document
permettait, à l’interne, de voir quel trader avait généré quelle affaire. La
transaction était consignée dans ce système sous le nom du trader senior
et amenée par le trainee (l’apprenti), car il en portait la responsabilité. Le
témoin a constaté qu’il n’y avait aucune opération qui était générée par le

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demandeur, que la défenderesse n’était jamais représentée par celui-ci et
que des noms comme [...], [...] et M.________ apparaissaient en tant que
générateurs d’affaires pour la défenderesse, soit des personnes connues
depuis 20 ans et bien établies. Ce témoin a également confirmé que les
tableaux informatiques établis par K.________ contenaient des informations
qui n’étaient pas fiables, voire fausses, le demandeur ne comprenant pas
les tenants et aboutissants des contrats à terme. Il a aussi précisé que
lorsque les nouveaux directeurs avaient repris la société, il y avait des
lacunes et des imperfections au niveau du reporting des opérations à
terme liées aux contrats physiques, ce qui pouvait conduire à des
variations de positions se chiffrant immédiatement en millions de dollars,
avec des risques de pertes équivalentes.
8. Lorsque K.________ a repris son activité après son arrêt
maladie, il a eu un entretien avec C.________ et L.________. A cette
occasion, ceux-ci ont attiré son attention sur le manque de fiabilité de son
travail et sur l’absence complète de résultats actuels ou passés de son
activité. Ils ont également demandé au demandeur d’adopter une attitude
proactive, de chercher à développer des affaires et d’accroître d’une
manière conséquente la fiabilité de son travail administratif. Le témoin
L.________ a précisé que le ton utilisé lors de cet entretien était tout à fait
normal et que C.________ et lui avaient été à disposition du demandeur
pour répondre en tout temps à ses questions ou pour l’assister dans son
travail. Ce même témoin a ensuite confirmé les allégués de la
défenderesse selon lesquels celle-ci avait rapidement constaté que le
demandeur n’essayait pas d’améliorer la qualité de ses prestations, en
relevant qu’un négociant passait en principe son temps à collecter des
informations, et qu’en open space on voyait si la personne prenait le
téléphone et si elle appelait des clients. Il a également confirmé qu’à son
retour au bureau, K.________ n’avait toujours pas effectué correctement le
reporting des contrats à terme (futurs) et qu’il n’avait jamais pris
d’initiative pour contacter des clients ou pour conclure la moindre affaire,
ajoutant toutefois que l’intéressé avait fait une proposition, celle de la
Jordanie, pays dans lequel il affirmait avoir des contacts, et que la

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direction lui avait alors demandé de se concentrer sur ce pays et de le
développer, mais que cela n’avait été suivi d’aucun effet.
Aux yeux du témoin L.________ – qui a confirmé que le
répondant direct d’un trader au sein de la défenderesse était le directeur
commercial, soit à l’époque M.________ –, l’activité du demandeur ne
produisait ni résultat ni tentative de résultat. Il a expliqué qu’en période
d’apprentissage, un trader devait soumettre le plus grand nombre de
propositions d’affaires au trader senior, afin d’acquérir des compétences
et de l’expérience professionnelle. Selon lui, l’intéressé n’avait pas
effectué la moindre démarche en ce sens. De telles lacunes étaient non
seulement surprenantes, mais également décevantes. Selon son
appréciation, le demandeur n’avait pas les compétences nécessaires pour
remplir la fonction de trader.
9. Il ressort des témoignages concordants de Z.________, de
V.________ et de J.________, qui a été engagé par l’ancienne direction de la
défenderesse et qui a travaillé pendant une certaine période avec le
demandeur, que ce dernier a été mis rapidement à l’écart par la nouvelle
direction et qu’il a été relégué à des tâches subalternes. Le témoin
J.________ a expliqué que ces mises à l’écart se manifestaient un peu
comme si le demandeur n’était pas très important, sans toutefois se
souvenir de la teneur exacte des propos employés. Le témoin Z.________ a
quant à elle exposé qu’elle s’était rendu compte, lorsqu’elle devait voir le
demandeur tous les mois pour clôturer ses comptes, que celui-ci ne
pouvait plus travailler, la direction lui enlevant les tâches à exécuter.
Selon ces mêmes témoignages, K.________ a été traité de
« touriste » par L.________ et ce dernier lui a également dit que « les
vacances étaient finies ». Le témoin J.________ n’a pas été témoin direct
d’insultes proférées à l’égard du demandeur, mais il a confirmé l’utilisation
de diminutifs vexatoires, en déclarant qu’ils allaient dans le sens de
« touriste ». Le témoin Z.________ a précisé que L.________ était « cassant »
et qu’elle l’avait entendu dire « le cancéreux » en parlant du demandeur.
Quant à V.________, elle avait le souvenir que L.________ avait également

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traité le demandeur de « cancéreux » (hors la présence de ce dernier),
sans pouvoir situer cette insulte dans le temps, et qu’il l’avait humilié
maintes fois, en ajoutant que L.________ avait également rétorqué au
demandeur, en rapport avec les traitements de chimiothérapie, qu’il
s’agissait de simples piqûres et qu’il pouvait revenir travailler
immédiatement après.
En revanche, le témoin S.________ a déclaré n’avoir pas le
souvenir de reproches formulés par K.________ (insultes, diminutifs
vexatoires et dénigrements), ni du fait que C.________ ou L.________ lui en
auraient parlés.
10. a) En date du 10 mai 2011, la défenderesse a mis fin au
contrat de travail du demandeur avec effet au 31 juillet suivant.
La lettre de licenciement indiquait ce qui suit : « (…) Par la
présente, nous vous confirmons qu’avec votre accord votre contrat de travail
avec U.________ est résilié avec effet au 31 juillet 2011 (…). Vous serez cependant
libéré de votre obligation de vous présenter à votre poste de travail à partir du
1er juillet 2011 eu égard à votre solde de vacances 2010 et 2011 (…) ».
Par courrier de son conseil du 20 mai 2011, le demandeur a
écrit à la défenderesse qu’il contestait avoir donné son accord, mais qu’il
avait pris acte de la décision de licenciement, et l’a invitée, dans un délai
de dix jours, à lui adresser les motifs de la résiliation du contrat de travail.
Le 24 mai 2011, L.________ et C.________, pour la défenderesse,
ont notamment répondu au conseil du demandeur qu’ils étaient surpris du
contenu de son courrier du 20 mai 2011, qu’il ressortait des derniers
entretiens qu’ils avaient eu avec K.________ qu’une mise au point avait été
faite « relative notamment à ses arrivées tardives au bureau, à son
manque de motivation, au manque de fiabilité de son travail et à l’absence
complète de résultats actuels et passés de son activité » et que ses
capacités de travail avaient été jugées « complètement inadaptées au
poste de trader » pour lequel il avait été engagé par la précédente

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direction. Ils ont ajouté avoir demandé à l’intéressé d’adopter une attitude
proactive, de chercher à développer des affaires, ainsi que d’accroître
d’une manière conséquente la fiabilité de son travail administratif – ce qui,
selon eux, faisait partie des responsabilité d’un trader –, mais de lui avoir
fait remarquer, lors d’une autre entrevue, début mai 2011, qu’il n’y avait
aucune amélioration de comportement et de résultats, précisant que la
question de la résiliation du contrat de travail du demandeur était venue
tout naturellement dans la discussion, d’ailleurs introduite par ce dernier.
La résiliation de son contrat de travail lui avait été signifiée l’après-midi du
9 mai 2011, lors d’une « discussion très ouverte », pendant laquelle le
demandeur avait « très clairement manifesté sa compréhension et son
accord sur cette résiliation, s’enquérant même de la possibilité d’être
libéré de l’obligation de travailler à une date antérieure au délai légal ».
Cette décision avait été formalisée le 10 mai 2011 au matin
par la lettre envoyée par pli recommandé. Enfin, dans le courrier du 24
mai 2011, il était précisé « pour information (…) que la fonction (ndr : du
demandeur) [était] en cours de redistribution à d’autres employés [et que]
son départ ne nécessitera[it] donc pas l’engagement d’un employé
supplémentaire ».
Par courrier de son conseil du 9 juin 2011, le demandeur a
écrit à la défenderesse qu’il apparaissait que le congé donné l’avait été
manifestement en violation des règles sur la protection de la personnalité
du travailleur au sens de l’art. 328 CO.
Le 14 juin 2011, la défenderesse a confirmé que le contrat de
travail avait été résilié parce que les compétences du demandeur et ses
prestations ne correspondaient pas au poste de trader pour lequel il avait
été engagé.
b) Par courrier de son conseil du 6 septembre 2011, le
demandeur a informé la défenderesse que le salaire du mois d’août 2011
ne lui avait pas été payé et que cela contrevenait à son obligation légale.

- 13 -
Par lettre du 12 septembre 2011, la défenderesse lui a
répondu qu’après vérification, il était apparu que le cabinet fiduciaire
chargé de la gestion des salaires de l’entreprise avait omis de modifier la
date de fin de contrat, raison pour laquelle son salaire du mois d’août
2011 n’avait pas été traité en temps utile, celui-ci ayant été versé le 8
septembre 2011.
c) Par courrier du 21 octobre 2011, la défenderesse a encore
écrit au demandeur que du fait de l’incapacité pour maladie, le délai de
congé avait été suspendu et que les relations de travail prenaient fin le 31
octobre 2011, ce qui a effectivement été le cas.
11. Le solde de vacances du demandeur au 31 décembre 2009
était de 9.5 jours. L’intéressé a pris 24.5 jours de vacances en 2010 et un
jour de vacances en 2011. Durant l’année 2011, il a été en incapacité de
travail du 14 février au 14 mars, du 31 mars au 15 avril, puis du 10 mai au
31 octobre, soit pendant plus de sept mois.
12. Le Dr O.________, psychothérapeute traitant du demandeur, a
établi un certificat médical le 20 octobre 2011, dont la teneur est la
suivante :
« (…) Monsieur K.________ m’a affirmé être l’objet d’une très grande
maltraitance de la part de son employeur, depuis le printemps 2011. Lorsqu’il est
venu me consulter, il présentait en effet un état dépressif sévère et il était dans
une grande détresse psychologique. Voici ce que je puis affirmer en toute
rigueur :
1. les observations cliniques que j’ai pu faire, le 16 juin 2011 ainsi
que dans la suite de la thérapie sont complètement compatibles avec le récit de
M. K.________.
2. Il est extrêmement peu probable qu’une personne non spécialisée
en psychologie puisse construire un récit cohérent d’une situation d’abus.
3. M. K.________ ne souffre d’aucun trouble de la personnalité, ni
d’aucun trait de personnalité qui pourraient faire penser qu’il inventerait les
attaques dont il dit avoir été victime.

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4. Il n’y a absolument aucun doute dans mon esprit que M.
K.________ est une personne honnête et consciencieuse et qu’il a été abusé par
son employeur.
1. Il a été abusé dans le sens qu’on lui a fait des promesses qui n’ont
pas été tenues.
2. Il a été abusé en ce que toute l’activité qu’il a exercée du
1er juillet 2009 jusqu’au début de l’année 2011 a fait l’objet de reproches
totalement injustifiés de la part de son supérieur hiérarchique.
3. Il a subi des attaques verbales ad personam, notamment autour
de sa grave maladie et des absences qu’elle a occasionné (sic) ».
Entendu à l’audience du 1er novembre 2016, le Dr O.________
a notamment expliqué qu’en tant que psychiatre, son travail de base
consistait à analyser la vraisemblance des faits qui lui étaient rapportés et
il a cité, en relation avec l’allégué 33 selon lequel K.________ avait fait
l’objet de « propos totalement inadéquats et attentant à sa personnalité»,
la phrase suivante qui lui avait été rapportée par son patient en lien avec
la chimiothérapie et qui avait été adressée à ce dernier dans le cadre de
son travail : « c’est fini ces piquouzes ? si jamais tu dois encore en faire, tu
prendras ça sur tes vacances ». Ce médecin a précisé que s’agissant du
dénigrement, il s’agissait d’un élément qui revenait à diverses reprises. Il
a en outre considéré qu’en ce qui concernait le demandeur, il y avait eu de
la maltraitance au travail, puisque dans ce cas divers éléments de la liste
des toxiques relationnels revenaient plusieurs fois. Il a ajouté que son
patient était toujours en traitement, car il n’avait pas retrouvé de travail
depuis son licenciement.
Ce médecin a en outre rempli une déclaration pour
l’assurance [...] le 17 août 2011, en relevant que l’incapacité de travail à
100% avait débuté le 16 juin 2011 jusqu’au jour de l’attestation. A la
question (2b) de savoir quand et de quelle façon l’affection s’était
manifestée la première fois (éventuellement rechute), il a répondu
« Début insidieux, courant 2010. Décompensation au printemps 2011 ».
13. Selon les certificats médicaux établis par le Dr F.________ les
10 mai, 30 mai et 7 juin 2011 ainsi que ceux établis par le Dr O.________

- 15 -
les 16 juin, 1er juillet, 2 août, 1er septembre et 3 octobre 2011, le
demandeur a été en incapacité de travail du 10 mai au 31 octobre 2011.
Celui-ci a ainsi travaillé avec L.________ du 15 au 30 mars 2011, puis du 16
avril au 10 mai 2011, ce qui représente à peine quelques semaines.
14. Par demande du 7 juin 2012 adressée au Tribunal civil de
l’arrondissement de La Côte, K.________, au bénéfice d’une autorisation de
procéder délivrée le 26 mars 2012, a conclu, avec suite de frais et dépens,
à ce qu’U.________ soit reconnue sa débitrice et lui doive prompt paiement
de la somme de 70'649 fr., avec intérêt à 5% l’an dès le 1er novembre
2011, et à ce qu’ordre soit donné à U.________ de lui délivrer, dans les 30
jours suivants le jugement et sous peine des sanctions prévues par l’art.
292 CP (Code pénal du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), un certificat de
travail portant sur la nature et la durée des rapports de travail, ainsi que
sur la qualité de son travail et sa conduite.
Par réponse du 30 octobre 2012, U.________ a conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet de la demande.
Par réplique du 26 novembre 2012, le demandeur a introduit
de nouveaux allégués et a confirmé les conclusions prises dans sa
demande.
Par duplique du 11 février 2013, la défenderesse s’est
déterminée sur les allégués introduits, a également complété son état de
fait et a confirmé les conclusions en rejet de la demande.
Par déterminations du 21 février 2013, le demandeur s’est
déterminé sur les derniers allégués introduits.
En d roit :
1.

- 16 -
1.1 L'appel est recevable contre les décisions finales de première
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC) au sens de l'art. 236 CPC dans les
causes patrimoniales dont la valeur litigieuse dépasse 10'000 fr. (art. 308
al. 2 CPC).
L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance
d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision
motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 311 al. 1
CPC).
1.2 En l'espèce, formé en temps utile par une partie qui y a intérêt
(art. 59 al. 2 let. a CPC), contre une décision finale de première instance
rendue dans une cause patrimoniale dans laquelle la valeur litigieuse est
supérieure à 10’000 fr., l'appel est recevable.
2.
2.1 L’appel peut être formé pour violation du droit ou pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L’autorité d’appel peut
revoir l’ensemble du droit applicable, y compris les questions
d’opportunité ou d’appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d’office conformément au principe
général de l’art. 57 CPC (Jeandin, CPC commenté, Bâle 2011, nn. 2 ss ad
art. 310 CPC). Elle peut revoir librement l’appréciation des faits sur la base
des preuves administrées en première instance (Jeandin, op. cit., n. 6 ad
art. 310 CPC ; JdT 2011 III 43 et les références).
2.2 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en
compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et ne pouvaient
être invoqués ou produits devant la première instance, bien que la partie
qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise, ces deux conditions
étant cumulatives (art. 317 al. 1 CPC; Jeandin, op. cit., n. 6 ad art. 317
CPC). Il appartient à l'appelant de démontrer que ces conditions sont
réalisées, de sorte que l'appel doit indiquer spécialement de tels faits et

- 17 -
preuves nouveaux et motiver spécialement les raisons qui les rendent
admissibles selon lui (JdT 2011 III 43 et les réf. citées). A cet égard, on
distingue vrais et faux novas. Les vrais novas sont des faits ou moyens de
preuve qui ne sont nés qu’après la fin de l’audience de débats principaux
de première instance. Ils sont recevables en appel lorsqu’ils sont invoqués
sans retard après leur découverte. Les faux novas sont des faits ou
moyens de preuve nouveaux qui existaient déjà lors de l’audience de
débats principaux. Leur recevabilité en appel est exclue s’ils avaient pu
être invoqués en première instance en faisant preuve de la diligence
requise (Colombini, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise
relative à l’appel et au recours en matière civile, in JdT 2013 III 131 ss, n.
40 p. 150 et les réf. citées).
En l’occurrence, l’appelante a produit un bordereau de quatre
pièces. Les pièce nos 1 à 3 sont des pièces de forme, recevables. Quant à
la pièce n° 4, il s’agit d’un extrait d’un jugement rendu dans une cause
parallèle. Cette pièce est également recevable dès lors que le jugement en
question a été communiqué pour notification le 6 avril 2017, soit
postérieurement aux débats principaux de première instance.
A l’appui de sa réponse, l’intimé a annoncé la production d’une
pièce, soit « le dernier extrait du Registre du commerce de cette société
(ndr : U.________), qui démontre qu’un peu plus d’un mois après la
réception du dispositif de l’arrêt attaqué, K.________ s’est séparée de
L.________ ». Cette pièce ne figure toutefois pas au dossier. Mais peu
importe, puisqu’elle a trait à un fait notoire dont la Cour de céans peut
tenir compte d’office. Cette pièce n’est d’ailleurs pas déterminante pour
l’issue du litige.
3.
3.1 Invoquant une constatation inexacte des faits, l’appelante
reproche tout d’abord aux premiers juges de s’être basés uniquement sur
les déclarations des témoins de l’intimé pour fonder son raisonnement et
relève qu’aucune pièce au dossier ne démontrerait la position de ce

- 18 -
dernier. Ce serait ainsi à tort que les premiers juges ont retenu l’existence
d’un licenciement abusif, sur la base des témoignages Z.________ et
V.________, dont la force probante devrait être relativisée, au vu des liens
existant entre ces témoins et la société appelante, liens qui, selon cette
dernière, ne ressortiraient d’ailleurs pas des procès-verbaux d’audition, ce
qui constituerait au surplus une violation de l’art. 172 CPC. L’appelante
reproche aussi aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte de la
pièce 18 (copie du courriel adressé par le demandeur le 21 mars 2011 à
S.________) et du résultat de la réquisition de pièce 151, qui tendait à la
production de « toutes pièces attestant que K.________ aurait fait part à
U.________ de reproches à l’égard de L.________ ou qu’il se serait plaint de
son comportement entre le 1er mars et le 10 mai 2011 ». L’appelante
soutient encore que le témoignage du Dr O.________ serait lui aussi
uniquement fondé sur les déclarations de l’intimé lui-même et qu’il
ressortirait du certificat médical du 20 octobre 2011 que les problèmes de
santé dus à la « maltraitance » dont se plaignait l’intimé auraient
commencé bien avant l’arrivée de L.________ dans la société en question.
Enfin, l’appelante estime que les témoignages J.________ et R.________ ne
seraient à eux seuls pas pertinents.
3.2 Les premiers juges se sont fondés sur les témoignages
recueillis, qui constituent un élément de preuve au sens de l’art. 168 CPC.
S’agissant de la force probante des témoignages Z.________ et
V.________, l’appelante se réfère en vain à l’appréciation faite par d’autres
magistrats dans le cadre d’un autre procès ouvert contre elle par
Z.________. En effet, non seulement les juges de céans ne sont pas liés par
une telle appréciation, mais en outre force est de constater que dans le
jugement en question, les magistrats ont pris soin d’indiquer que le
témoignage dont la force probante était discutée n’avait pas à être retenu,
« à moins qu’il ne soit corroboré par d’autres preuves au dossier ». Or,
dans le cas d’espèce, les premiers juges ont pris appui sur les
témoignages en question, dès lors qu’ils étaient précisément corroborés
par d’autres éléments de preuve. Ainsi, les magistrats ont parlé à jute titre
de témoignages « concordants » de J.________, Z.________ et V.________. En

- 19 -
effet, ces trois témoins ont fait état d’une mise à l’écart de l’intimé par la
nouvelle direction, celui-ci ayant été relégué à des tâches subalternes, et
de l’utilisation, envers l’intéressé, d’expressions telles que « touriste ». En
particulier, le témoin J.________ – dont le lien avec l’appelante n’a pas été
invoqué par celle-ci comme un élément devant conduire à relativiser la
force probante de sa déposition – a clairement expliqué qu’il avait été
« témoin direct (…) d’attitudes telles que des mises à l’écart qui se
manifestaient un peu comme si le demandeur n’était pas très important »,
sans être en mesure de se souvenir de la teneur exacte des propos
employés, et a confirmé l’utilisation de diminutifs vexatoires, en déclarant
qu’ils allaient dans le sens de « touriste ».
A cela s’ajoute le contenu clair du témoignage du Dr
O.________, de même que celui de son certificat médical du 20 octobre
2011, qui ne laissent la place à aucune ambiguïté et qui viennent
confirmer les propos tenus par Z.________ et V.________ s’agissant des
termes utilisés par L.________ à propos de la chimiothérapie subie à
l’époque par l’intimé. Le Dr O.________ a clairement expliqué qu’en sa
qualité de psychiatre, il était à même d’analyser la vraisemblance des faits
qui lui étaient rapportés. Ce témoin a notamment indiqué qu’il se
souvenait d’une phrase rapportée par son patient en lien avec la
chimiothérapie, qui était la suivante : « c’est fini ces piquouzes ? si jamais
tu dois encore en faire, tu prendras ça sur tes vacances ». Quoi qu’en dise
l’appelante, on ne saurait réduire à néant ce témoignage, sous prétexte
qu’il serait uniquement fondé sur les déclarations du demandeur lui-
même, dès lors que l’on se trouve en présence d’un spécialiste de la
santé, psychiatre, formé à l’interprétation des dires de ses patients. En
outre, l’interprétation faite par l’appelante du chiffre 4.2 du certificat
médical du 20 octobre 2011 (« Il [ndr : K.________] a été abusé en ce que toute
l’activité qu’il a exercée du 1er juillet 2009 jusqu’au début de l’année 2011 a fait
l’objet de reproches totalement injustifiés de la part de son supérieur
hiérarchique ») est erronée, en ce sens que l’on ne saurait en déduire
qu’une maltraitance a été rapportée s’agissant des années 2009-2010,
soit à une époque où L.________ n’était pas en place. On comprend bien
plus que les « reproches » formulés par ce dernier portait sur l’ensemble

- 20 -
des prestations de l’intimé, même celles antérieures à son arrivée (ndr :
celle de L.________) dans l’entreprise en mars 2011. Le Dr O.________ parle
d’ailleurs de « très grande maltraitance de la part de son employeur,
depuis le printemps 2011 ».
On ne décèle ensuite aucune violation de l’art. 172 let. b CPC,
qui dispose que le tribunal demande au témoin de décrire ses relations
personnelles avec les parties et d’autres circonstances de nature à influer
sur la crédibilité de sa déposition. D’abord, on observera que l’appelante
n’évoque la disposition en question qu’en lien avec les témoignages
Z.________ et V.________, sans faire état des autres dépositions, sur
lesquelles elle prend pourtant appui, alors que le procès-verbal est
identique pour chaque témoin, s’agissant des formalités d’introduction.
Par ailleurs, comme le relève à juste titre l’intimé, il ressort clairement de
ces témoignages quels sont les rapports que les témoins entretenaient
avec les parties, V.________ ayant expliqué avoir travaillé comme manager
pour la défenderesse du 1er décembre 2007 au 20 mars 2013, avant de
démissionner, selon ses dires, après avoir subi deux ans de harcèlement
moral de la part de cette dernière, et Z.________ ayant déclaré avoir
travaillé pour la défenderesse de 2008 à 2011, puis s’être retrouvée, avec
d’autres employés de l’époque, « dans une guerre ou compétition entre
l’ancienne direction et la nouvelle ».
Enfin, il est faux de dire que les premiers juges ne se sont
fondés que sur les déclarations des témoins de l’intimé, dès lors que les
dépositions de J.________ et de L.________ ont également été retenues.
Quant à la pièce 18 (courriel dans lequel l’intimé exprime sa motivation et
sa disponibilité : « (...) I'm very excited to be back in the office, especially with
our new team. L.________ and C.________ seem to be nice persons and good
professionals and it's already a pleasure to work beside them. (...) »), elle ne
peut être d’aucun secours à l’appelante, dans la mesure où elle date du
21 mars 2011, alors que l’intimé avait repris son travail sous la nouvelle
direction depuis le 15 du même mois, soit depuis six jours seulement.

- 21 -
Au regard de l’analyse qui précède, le moyen est mal fondé et
doit donc être rejeté.
Ainsi et en résumé, c’est à juste titre que les premiers juges
ont retenu, sur la base des témoignages concordants de J.________,
Z.________ et V.________, la mise à l’écart de l’employé et l’utilisation à son
égard de termes vexatoires, comme « touriste ». C’est également à bon
droit que les magistrats ont retenu que L.________ avait rétorqué à l’intimé,
en rapport avec les traitements de chimiothérapie, qu’il s’agissait de
simples piqûres et qu’il pouvait revenir travailler immédiatement après, ce
sur la base des témoignages Z.________ et V.________, corroborés par celui
du Dr O.________.
4.
4.1 L’appelante conteste le caractère abusif du licenciement.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 335 al. 1 CO, le contrat de travail conclu pour une
durée indéterminée peut être résilié par chacune des parties. Celles-ci
sont donc en principe libres de résilier le contrat sans motif particulier.
Toutefois, le droit de mettre unilatéralement fin au contrat est limité par
les dispositions sur le congé abusif au sens des art. 336 ss CO (ATF 136 III
513 consid. 2.3).
4.2.2 Selon l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur doit protéger et
respecter, dans les rapports de travail, la personnalité du travailleur.
Lorsqu'il se fonde sur un motif de congé, dont il apparaît qu'il
en est la cause ou du moins le responsable, l'employeur exploite les
conséquences de sa propre violation du contrat de travail pour justifier la
résiliation des rapports de travail. Il s'agit typiquement d'un cas de congé
abusif. De même, un licenciement motivé par une baisse de la qualité
du travail de l'employé peut s'avérer abusif, lorsque cette baisse de
rendement est consécutive au harcèlement subi par le travailleur

- 22 -
(Dunand/Mahon, Commentaire du contrat de travail, 2013, n. 77 ad art.
336 CO et les références citées, pp. 681-682).
Selon la jurisprudence, le caractère abusif d'une résiliation
peut découler non seulement de ses motifs, mais également de la façon
dont la partie qui met fin au contrat exerce son droit. En effet, même
lorsqu'elle résilie un contrat de manière légitime, la partie doit exercer son
droit avec des égards. En particulier, elle ne peut se livrer à un double jeu,
contrevenant de manière caractéristique au principe de la bonne foi. Ainsi,
une violation grossière du contrat, telle qu’une atteinte grave au droit de
la personnalité dans le contexte d'une résiliation, peut faire apparaître le
congé comme abusif (ATF 131 III 535 consid. 4.2 ; TF 4A_564/2008 du 26
mai 2009 consid. 2.1 ; TF 4A_663/2010 du 28 février 2011 consid. 3.2.1).
Accuser, par exemple, à la légère un travailleur d'une faute lourde, portant
atteinte à son honneur personnel et professionnel, constitue une violation
flagrante de l'obligation de l'employeur de respecter la personnalité du
travailleur. Intervenant à l'occasion de la résiliation, cette manière de
procéder rend le licenciement abusif. En revanche, un comportement qui
ne serait simplement pas convenable ou indigne des relations
commerciales établies ne suffit pas. Il n'appartient pas à l'ordre juridique
de sanctionner une attitude seulement incorrecte (ATF 132 III 115 consid.
2.3, JdT 2006 1152 ; Dunand/Mahon, op. cit., n. 78 ad art. 336 CO et les
références citées, p. 682).
4.2.3 Pour qu'un congé soit abusif, il doit exister un lien de causalité
entre le motif répréhensible et le licenciement. En d'autres termes, il faut
que le motif illicite ait joué un rôle déterminant dans la décision de
l'employeur de résilier le contrat. Lorsque plusieurs motifs de congé
entrent en jeu et que l'un d'eux n'est pas digne de protection, il convient
de déterminer si, sans le motif illicite, le contrat aurait tout de même été
résilié ; si tel est le cas, le congé n'est pas abusif (TF 4C.87/1993 du
11 novembre 1993 consid. 2c, publié in SJ 1995 p. 798; TF 4C.91/2000 du
23 novembre 2001 consid. 2b; TF 4A_316/2012 du 1er novembre 2012
consid. 2.1, in SJ 2013 I 193).

- 23 -
4.2.4 En vertu de l'art. 8 CC, la partie congédiée doit prouver le
caractère abusif du congé (ATF 123 III 246 consid. 4b). En ce domaine, la
jurisprudence a tenu compte des difficultés qu'il pouvait y avoir à apporter
la preuve d'un élément subjectif, à savoir le motif réel de celui qui a donné
le congé. Selon le Tribunal fédéral, le juge peut présumer en fait
l'existence d'un congé abusif lorsque l'employé parvient à présenter des
indices suffisants pour faire apparaître comme non réel le motif avancé
par l'employeur. Si elle facilite la preuve, cette présomption de fait n'a pas
pour résultat d'en renverser le fardeau. Elle constitue, en définitive, une
forme de "preuve par indices". De son côté, l'employeur ne peut rester
inactif; il n'a pas d'autre issue que de fournir des preuves à l'appui de ses
propres allégations quant au motif du congé (ATF 130 III 699 consid. 4.1 p.
703).
Dans le même ordre d'idées, la jurisprudence a précisé qu'en
cas de pluralité de motifs, dont l'un au moins s'avère abusif, il incombe à
l'employeur de démontrer qu'il aurait licencié le travailleur même en
l'absence du motif abusif (TF 4P.205/2000 du 6 mars 2001 consid. 3a, in
JAR 2002 p. 238, cité dans les arrêts TF 4A_430/2010 du 15 novembre
2010 consid. 2.1.3 et TF 4A_19/2015 précité consid. 4.6 ; TF 4A_437/2015
du 4 décembre 2015 consid. 2.2.3).
4.3
4.3.1 En l’espèce, il est établi qu’il y a eu mise à l’écart de l’intimé
par la direction de l’appelante dans le court laps de temps où l’intimé,
traité de « touriste », a été de retour à son poste de travail, après
plusieurs absences dues à une incapacité de travail pour soigner un
cancer. Il y a également eu dénigrement en lien avec le traitement de
chimiothérapie subi par l’intéressé pour traiter sa maladie.
Cette attitude de l’appelante, qui porte atteinte à la
personnalité de l’intimé, ne peut pas être protégée par les règles de la
bonne foi.

- 24 -
Pour motiver le licenciement, l’appelante a critiqué le travail
fourni par l’intimé, ses prestations ne correspondant pas au poste de
« Trader » pour lequel il avait été engagé, ainsi que son travail
administratif, dont la fiabilité n’avait pas été améliorée.
Or jusqu’en mars 2011, aucune plainte n’a été formulée
s’agissant de la qualité du travail de l’intéressé, qui avait donné pleine et
entière satisfaction à l’appelante. A cet égard, il a été retenu – sans que
celle-ci y revienne – que l’ancienne direction considérait que l’intimé était
un bon élément dans la mesure où il avait reçu un bonus pour les
prestations fournies en 2009. En 2010, plusieurs employés, dont l’intimé,
ont certes été privés de bonus. On ne saurait toutefois en déduire une
insuffisance de la part du seul intimé, ce d’autant qu’il a été retenu qu’en
2010, l’appelante avait connu des difficultés économiques en raison
notamment d’une vente qui avait généré des pertes importantes.
L’appelante ayant demandé à l’intimé d’améliorer ses
prestations quelques jours seulement après son retour à son poste de
travail en mars 2011, elle ne saurait lui faire grief de l’insuffisance des
prestations antérieures, étant observé que jusque-là celui-ci n’avait
essuyé aucune critique.
Les premières critiques sont apparues sous la nouvelle
direction en mars 2011 et, comme retenu par les premiers juges,
l’employé n’a eu que très peu de temps pour être réactif aux critiques
formulées. Cela étant, il est établi que, dans l’intervalle, l’intéressé a été
mis à l’écart et dénigré et que ce sont ces circonstances factuelles qui ont
permis à l’appelante de soutenir que les prestations de l’intimé étaient
insuffisantes. En un aussi court laps de temps, il est manifeste que l’intimé
ne pouvait ni améliorer la qualité de ses prestations ni développer des
affaires pour satisfaire les exigences de la nouvelle direction, qu’il s’agisse
du volet trading ou administratif de son activité professionnelle.
C’est donc de manière abusive que l’appelante parle de
mauvaises prestations de la part de l’intimé dans ce laps de temps.

- 25 -
On observera encore qu’il semble étonnant que rien n’ait été
dit avant 2011, si les fonctions exercées par l’intéressé depuis son
engagement le 1er juillet 2009 (prendre des ordres pour les placer sur le
marché à terme et les enregistrer dans les tableaux informatiques) ne
correspondaient pas à ce qui était prévu dans le contrat. Les parties ont
très bien pu considérer que la tâche de l’employé consistait en de telles
prestations, en dépit de la dénomination de trader figurant sur le contrat.
Il importe dès lors peu de savoir sous quel titre précis celui-ci a été
engagé, ce d’autant que le contrat de travail ne détaille pas le cahier des
charges de l’employé.
4.3.2 A cela s’ajoute que dans la mesure où la mise à l’écart venait
de la direction et la maltraitance d’un de ses membres, il est évident que
l’appelante n’a rien entrepris pour remédier à la situation, sans quoi les
agissements répréhensibles auraient de facto cessé.
L’appelante essaye de tirer argument du fait que l’intimé ne se
serait pas plaint auprès d’elle, référence faite notamment à la réquisition
de preuve figurant sous ch. 151. Or, la direction – par ses agissements –
ne pouvait qu’être au courant du comportement dénoncé ici. Elle ne
saurait donc tirer un quelconque avantage du fait que l’intimé ne s’en soit
pas formellement plaint. D’ailleurs, il ne s’agit pas là d’un prérequis pour
justifier un licenciement abusif.
Par ailleurs, les considérations émises par l’appelante en lien
avec les conditions du mobbing ne lui sont d’aucun secours, dès lors que
le congé peut être qualifié d’abusif, indépendamment de la réalisation
d’un éventuel mobbing, qui n’a d’ailleurs pas été retenu par les premiers
juges.
On ajoutera enfin que l’on ne se trouve pas dans le cas de
figure d’un congé donné pour une pluralité de motifs. En tout état de
cause, l’appelante n'a pas démontré qu'elle aurait licencié l’intimé même
en l'absence du motif abusif.

- 26 -
4.3.3 Au vu de ce qui précède, la solution retenue par les premiers
juges, qui ont indiqué, s’agissant de l’appelante, qu’elle s’était livrée à un
double jeu et qu’elle avait contrevenu de manière caractéristique au
principe de la bonne foi, en exploitant les conséquences de sa propre
violation du contrat de travail (maltraitance au travail) pour justifier la
résiliation des rapports de travail (mauvaise qualité des prestations), doit
être confirmée, de même que le caractère abusif du licenciement, réalisé
dans la manière dont celui-ci a été exercé.
5.
5.1 L’appelante revient, à titre subsidiaire, sur le montant de
l'indemnité accordé par les premiers juges à l’intimé sur la base de l'art.
336a al. 1 CO. Le montant alloué serait totalement disproportionné au vu
des circonstances de l’espèce. Pour l’appelante, l’octroi d’une indemnité
pour licenciement abusif de six mois de salaire serait rarissime et
concernerait des cas d’atteinte très grave, et non une situation comme en
l’occurrence, « où seule une durée très courte est visée par les reproches
du demandeur […] ».
5.2 Aux termes de l'art. 336a al. 2 CO, l'indemnité pour
licenciement abusif est fixée par le juge, compte tenu de toutes les
circonstances.
Pour fixer l’indemnité au sens de l'art. 336a CO, le juge jouit
d’un large pouvoir d’appréciation (cf. art. 4 CC [Code civil suisse du
10 décembre 1907 ; RS 210]) qui n’est limité que dans la mesure où il ne
peut allouer au maximum qu’un montant correspondant à six mois de
salaire (TF 4A_ 194/2011 du 5 juillet 2011 consid. 7.2 ; ATF 119 II 157
consid. 2a, JdT 1994 I 293 ; Dunand/Mahon, op. cit., n. 13 ad art. 336a CO,
p. 691). Selon la jurisprudence (cf. notamment TF 4A_69/2010 du 6 avril
2010 consid. 5 ; TF 4A_279/2008 du 12 septembre 2008 consid. 4.1 ; ATF

- 27 -
123 III 391 consid. 3, JdT 1998 I 126 ; ATF 123 III 246 consid. 6a, JdT 1998 I
300), le juge doit notamment tenir compte des éléments suivants :
- la gravité de la faute de l’employeur ;
- la faute concomitante éventuelle du travailleur ;
- la manière dont s’est déroulée la résiliation ;
- la gravité de l’atteinte à la personnalité du travailleur ;
- l’intensité et la durée des rapports de travail ;
- les effets économiques du licenciement pour le travailleur ;
- l’âge du travailleur ;
- les conditions existantes sur le marché du travail ;
- la situation économique des parties.
En ce qui concerne la faute de l'employeur, il résulte de la
casuistique tirée de la jurisprudence en matière de congés de représailles
que l'indemnité se situe le plus souvent entre quatre et six mois de salaire
(TF 4C.177/2003 du 21 octobre 2003 consid. 3.5; TF 4C.86/2001 du 28
mars 2002 consid. 1 et les arrêts cités ; cf. ég., entre autres auteurs,
Rehbinder/Stöckli, Berner Kommentar, 2e éd. 2014, n. 15 ad art. 336a CO ;
cf. aussi casuistique in Dunand/Mahon, op. cit., n. 20 à 25 ad art. 336a
CO).
Le juge tiendra aussi compte des effets économiques du
licenciement (pour les deux parties), ce qui présuppose de prendre en
considération également la situation économique de l'employeur
(TF4C.86/2001 précité consid. 1d et l'arrêt cité), et du comportement des
partie. Sur ce dernier point, il s'agira notamment d'observer, s'agissant de
l'attitude de l'employeur, si celui-ci a permis à l'employé de s'exprimer sur
les motifs ayant conduit au licenciement (TF 4C.86/2001 précité consid.
1e) ou si, ayant connaissance de querelles au sein de l'entreprise, il a pris
diverses mesures pour protéger la personnalité de ses employés (cf. TF
4A_401/2016 du 13 janvier 2017 consid. 6.2).
5.3 En l’occurrence, les premiers juges ont considéré que la
manière dont l’intimé avait été traité constituait une atteinte importante à
la personnalité du travailleur et que le fait que l’appelante n’avait rien fait

- 28 -
pour arrêter le dénigrement subi relevait de la faute grave. L’intimé était
atteint dans sa santé (dépression) du fait de la maltraitance subie et
n’avait, depuis son licenciement, toujours pas retrouvé un nouvel emploi.
Dans ces circonstances, les premiers juges ont estimé qu’une indemnité
équivalente à six mois de salaire, soit 51'996 fr. (8'666 fr. x 6), se justifiait.
En accord avec ce qui a été retenu par les premiers juges, il y
a lieu de prendre en compte le fait que l’intimé était particulièrement
vulnérable en raison de sa maladie. S’en être pris, dans ces circonstances,
à titre personnel à l’employé pour le dénigrer est grave. La faute de
l’appelante est d’autant plus conséquente que l’on ne décèle aucune faute
de la part de l’intimé, qui a même fait preuve de très bonne volonté, en se
présentant au travail peu de temps après son opération. A cela s’ajoute
que l’appelante n’a rien fait pour parer à la situation et que le
licenciement a eu de sérieuses répercussions sur l’intimé, qui a été
durablement atteint dans sa santé, étant toujours en traitement du fait de
l’atteinte subie. De même, les conséquences économiques découlant du
licenciement pour le travailleur ne sont pas négligeables, celui-ci n’ayant
toujours pas retrouvé un nouvel emploi.
D’un autre côté, il ne faut pas perdre de vue que les rapports
de travail ont été assez brefs, puisqu’ils ont duré quelque deux ans
(l’intimé a commencé son activité le 1er juillet 2009 et a été licencié le 10
mai 2011, les rapports de travail ayant finalement pris fin le 31 octobre
2011). En outre, il ressort du dossier que la société appelante a dû faire
face à d’importantes difficultés économiques durant l’année 2010 l’ayant
conduite à opérer une réorganisation entre fin 2010 et début 2011, ce qui
n’a pas été pris en compte par les premiers juges, et que l’intimé,
indépendamment de sa maladie, était encore relativement jeune au
moment de son licenciement, étant âgé de 34 ans. Ces éléments plaident
en faveur d’une réduction de l’indemnité par rapport à celle maximale
retenue par les premiers juges à hauteur de 51'996 fr. (8'666 fr. x 6).
En définitive, il se justifie d’arrêter l’indemnité à un montant
équivalant à quatre mois de salaire, soit à 34'664 fr. (8'666 fr. x 4).

- 29 -
6. Se référant au treizième salaire et au solde de vacances,
l’appelante soutient que le contrat de travail liant les parties ne prévoyait
aucune dérogation écrite au régime légal de l’art. 324a al. 1 CO relatif au
paiement de salaire en cas d’empêchement de travailler. Faute d’accord
écrit, le salaire ne devait être versé au travailleur que pendant un temps
limité, cette durée étant, selon l’échelle bernoise, d’un mois pendant la
deuxième année de service et de deux mois dès la troisième année de
service. En application de cette échelle, l’appelante était libérée de toute
obligation de verser le salaire au-delà du 14 mars 2011 pour la deuxième
année et au-delà du 31 août 2011 pour la troisième année de service. Or il
ressort des décomptes que le salaire aurait été payé dans son entier
jusqu’à l’échéance du contrat, soit un trop payé de 32'000 fr., ce qui
permettrait de considérer que le treizième salaire, par 6'667 fr., et le solde
de vacances, par 15'054 fr. 54, avaient « déjà été très largement payés
par l’employeur ».
L’argumentation faite en lien avec l’art. 324a CO est infondée,
en ce sens qu’elle n’a jamais été évoquée auparavant et que les salaires
ont été payés sans discussion jusqu’à la fin octobre 2011, l’appelante
ayant même reconnu que, du fait de l’incapacité de l’intimé pour maladie,
le délai de congé avait été suspendu et que les relations de travail
prenaient fin le 31 octobre 2011 (pièce 14 du bordereau du 7 juin 2012).
L’appelant ne saurait dès lors prétendre, à ce stade, que finalement les
salaires n’étaient dus que jusqu’à la fin mars 2011, respectivement fin
août 2011, ce d’autant que les allégués 66 à 68, relatifs au treizième
salaire, n’ont pas été contestés (la défenderesse s’étant limitée à se
déterminer ainsi dans sa réponse du 30 octobre 2012 : « Rapport soit à la
pièce » [ad all. 66] et « Rapport soit à l’appréciation » [ad all. 67 et 68).
D’ailleurs, comme souligné à juste titre par l’intimé, aucune conclusion
reconventionnelle n’a été prise en procédure à ce sujet.
Il s’ensuit que le moyen est mal fondé et doit être rejeté.

- 30 -
7. Dans un dernier moyen, l’appelante fait valoir que la
conclusion relative au certificat de travail aurait dû être rejetée, à défaut
de précision suffisante, l’intimé s’étant contenté de prendre une
conclusion toute générale.
La critique ne résiste pas à l’examen. On ne se trouve pas en
l’état dans le cadre d’une action en rectification du contenu du certificat
de travail, qui exigerait que le travailleur rédige lui-même le contenu du
texte requis. La conclusion tendant à ce que soit délivré un certificat de
travail portant sur la nature et la durée des rapports de travail, ainsi que
sur la qualité de son travail et sa conduite est suffisante. Elle l’est d’autant
plus que l’appelante a elle-même déposé, en cours de procédure, un
certificat de travail qu’elle juge conforme aux conditions posées par l’art.
330a al. 1 CO, ce qui montre qu’elle a été en mesure de comprendre la
conclusion litigieuse.
L’appelante dénonce enfin une violation de l’art. 229 CPC, les
premiers juges ayant renoncé à tenir compte du certificat de travai, établi
le 2 août 2013 et produit le 1er novembre 2016. En déposant cette pièce,
l’appelante a, en quelque sorte, acquiescé à la demande de l’intimé et on
ne saurait en cela lui reprocher de n’avoir pas allégué (en première
instance) le fait d’avoir délivré un certificat de travail au travailleur. La
construction des premiers juges sur ce point paraît erronée. Cela étant,
alors même que le certificat date du 2 août 2013, il n’a été produit qu’à
l’audience du 1er novembre 2016. Si l’appelante affirme que le certificat
établi en août 2013 n’aurait pas pu être produit avant la clôture de
l’échange d’écritures, ni lors de l’audience de premières plaidoiries qui a
eu lieu le 21 mai 2013 et que, dans une telle situation, la production du
moyen de preuve serait possible jusqu’à la clôture des plaidoiries finales,
elle perd de vue que le certificat pouvait être établi préalablement et
qu’en cela on ne saurait considérer ce moyen comme un moyen de preuve
nouveau. Sa production doit donc être considérée comme tardive et ne
peut pas être prise valablement en considération.

- 31 -
Ce moyen est donc mal et doit être rejeté.
8.
8.1 En conclusion, l’appel doit être partiellement admis, sur la
question de la quotité de l’indemnité pour licenciement abusif (consid. 5.3
supra).
8.2 Vu l’issue de la cause, il se justifie de revoir le sort des frais de
première instance, arrêtés à 5'580 fr. 30 (y compris l’émolument de
conciliation de 900 fr. [jugt, p. 29]), qui peuvent être répartis à raison d’un
tiers à la charge du demandeur, soit 1'860 fr. 10, et à raison de deux tiers
à la charge de la défenderesse, soit 3'720 fr. 20 (à la place de la
répartition 1/4 – 3/4 appliquée par les premiers juges). Or, dès lors que,
selon le dossier, le demandeur a versé des avances de frais de 4'400 fr.
(900 fr. + 3'500 fr.), ainsi qu’une somme de 770 fr. pour l’audition de
témoins, soit un total de 5'170 fr., il incombe à la défenderesse (qui a
quant à elle versé des avances de frais de 725 fr., soit 425 fr. pour
l’audition de témoins + 250 fr. de frais d’interprète [PV des opérations, p.
9 ; courrier du 8 juillet 2013 du greffe du tribunal à la défenderesse] + 50
fr. pour l’audition anticipée d’un témoin [PV des opérations, p. 14]) de lui
rembourser la somme de 3'309 fr. 90 (5'170 fr. – 1'860 fr. 10),
conformément à l’art. 111 al. 2 CPC.
Compte tenu de la répartition des frais à raison de 1/4 – 3/4
appliquée par les premiers juges, les dépens alloués au demandeur, par
8'000 fr., auraient logiquement dû être des dépens réduits par
compensation (fondés sur cette même répartition), ce qui aurait signifié de
pleins dépens de 16'000 fr. (16'000 fr. x [3/4 - 1/4] = 8'000 fr.). Or, vu la
valeur litigieuse d’environ 70'000 fr., de pleins dépens pourraient aller de
3'000 fr. à 15'000 fr. (art. 4 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; RSV 270.11.6]). En l’espèce, compte tenu notamment de
l’importance et des difficultés de la cause (art. 3 al. 1 TDC), les pleins
dépens de première instance doivent être arrêtés à 12'000 fr., de sorte
que, appliquant la nouvelle clé de répartition (1/3 – 2/3), le demandeur a

- 32 -
droit à des dépens réduits de première instance de 4'000 fr. (12'000 fr. x
[2/3-1/3]), après compensation.
8.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'670 fr.
(art. 62 al. 1 et 2 TFJC), doivent être répartis entre les parties dans la
même proportion, soit à raison d’un tiers (556 fr. 70) à la charge de
l’intimé et à raison de deux tiers (1'113 fr. 30) à la charge de l’appelante
(art. 106 al. 2 CPC). L’intimé versera ainsi à l’appelante la somme de 556
fr. 70 à titre de restitution partielle de l’avance de frais fournie par cette
dernière (art. 111 al. 2 CPC).
La charge des dépens de deuxième instance, évaluée à 5’000
fr. (art. 7 TDC), sera répartie dans la même proportion que les frais
judiciaires, de sorte que l’appelante versera, en sus, à l’intimé la somme
de 1'666 fr. à titre de dépens réduits ([2/3 de 5'000 fr.] – [1/3 de 5'000
fr.]), après compensation.
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le jugement est réformé aux chiffres III, V, VI et VII de son
dispositif comme il suit :
III. Dit que la défenderesse U.________ doit immédiat
paiement au demandeur K.________ de la somme de 34'664 fr.
(trente-quatre mille six cent soixante-quatre francs) à titre
d’indemnité pour congé abusif, avec intérêt à 5% l’an dès le
1er novembre 2011 ;

- 33 -
V. Met les frais judiciaires, arrêtés à 5'580 fr. 30 (cinq mille
cinq cent huitante francs et trente centimes), à la charge du
demandeur par 1'860 fr. 10 (mille huit cent soixante francs et
dix centimes), et à la charge de la défenderesse par 3'720 fr.
20 (trois mille sept cent vingt francs et vingt centimes) ;
VI. Dit que la défenderesse doit restituer au demandeur
l’avance de frais que celui-ci a fournie à concurrence de 3'309
fr. 90 (trois mille trois cent neuf francs et nonante centimes) ;
VII. Dit que la défenderesse doit verser au demandeur la
somme de 4'000 fr. (quatre mille francs) à titre de dépens ;
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'670 fr.
(mille six cent septante francs), sont mis par 1'113 fr. 30 (mille
cent treize francs et trente centimes) à la charge de
l’appelante U.________ et par 556 fr. 70 (cinq cent cinquante-six
francs et septante centimes) à la charge de l’intimé K.________.
IV. L’intimé K.________ doit verser à l’appelante U.________ la
somme de 556 fr. 70 (cinq cent cinquante-six francs et
septante centimes) à titre de restitution partielle de l’avance
de frais de deuxième instance.
V. L’appelante U.________ doit verser à l’intimé K.________ la
somme de 1’666 fr. (mille six cent soixante-six francs) à titre
de dépens de deuxième instance.
VI. L’arrêt est exécutoire.

- 34 -
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Marie-Gisèle Danthe (pour U.________),
- Me Yves Hofstetter (pour K.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
supérieure à 15'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :