vd_gerichte · ZD18.052625 · 2020-06-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 384/18 - 210/2020
ZD18.052625
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin 2020
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Durussel, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1966, a
déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 31 août
2016. Il a indiqué qu’il s’était retrouvé en totale incapacité de travail à
partir du 6 novembre 2015, puis à 50 % dès le 2 mai 2016 dans son
activité de cuisinier.
Dans un rapport du 1er novembre 2016, le Dr R.________,
spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale, a posé les
diagnostics de podalgies sur probable syndrome de Morton,
d’affaissement des voûtes plantaires transverses et d’instabilité avec
hypo-palesthésie modeste probable, qui contrindiquaient les marches
prolongées en terrain accidenté de plus de 2-3 heures. Une activité en
position uniquement debout n’était exigible qu’à 80 %.
Le dossier de l’assureur perte de gain de l’assuré, I.________
(ci-après : I.________), a été transmis à l’OAI le 3 novembre 2016. Il en
ressort les éléments suivants :
- Dans un rapport du 8 janvier 2016, le Dr N.________, spécialiste
en cardiologie et médecine interne générale, a posé le diagnostic de
maladie coronarienne tritronculaire avec revascularisation hybride
chirurgicale le 20 novembre 2015. L’évolution post-opératoire était
parfaitement favorable et une reprise du travail pouvait être
envisagée à 50 % dès le 11 janvier 2016 puis à 100 % dès le 25
janvier 2016.
- Le Dr M.________, spécialiste en médecine interne générale, a
posé, dans un rapport du 8 mars 2016, le diagnostic de status post
double revascularisation myocardique par pontage en Y mammaire
sur l’IVA proximale et l’intermédiaire dans le cadre d’une
cardiopathie ischémique avec maladie coronarienne des trois
vaisseaux et sténose du tronc commun distal, sténose sur l’artère
bissectrice et occlusion de la circonflexe moyenne ainsi que sténose

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sub-occlusive de la coronaire droite moyenne le 20 novembre 2015.
Il a également retenu le diagnostic d’état dépressif dans le cadre
d’un vraisemblable trouble de l’adaptation post-opératoire.
L’incapacité de travail de l’assuré était totale jusqu’au 31 mars 2016
au moins.
- Le Dr X.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
interne générale, a réalisé une expertise à la demande d’I.________.
Dans son rapport du 12 avril 2016, il a conclu à l’existence de
rachialgies chroniques tensionnelles, qui avaient une répercussion
sur la capacité de travail, et a mentionné un status après double
pontage aorto-coronarien le 20 novembre 2015, sans incidence sur
la capacité de travail. Il a considéré que la capacité de travail de
l’assuré dans son activité professionnelle de cuisinier était entière,
avec toutefois une diminution de rendement de 10 % liée à la
diminution de vitesse d’exécution de certaines tâches impliquant le
haut du corps, la position debout prolongée et la prise éventuelle de
pauses supplémentaires. Il a proposé une reprise de l’activité
initialement à 50 % pour atteindre une capacité de travail entière
environ un mois plus tard. Dans une activité légère excluant les
ports de charge au-delà de 10 kg, les mouvements répétitifs du
rachis en porte-à-faux, et autorisant l’alternance de la position
assise et debout deux fois par heure, la capacité de travail était de
100 %.
- Dans un rapport d’expertise psychiatrique du 23 mai 2016, le
Dr G.________, spécialiste en neurologie, psychiatrie et
psychothérapie, a retenu le diagnostic de trouble de l’adaptation
avec réaction anxieuse et dépressive mixte (F43.22), lequel s’était
installé depuis décembre 2015 à la suite de l’opération cardiaque
subie par l’assuré. La reprise devait se dérouler progressivement et
par paliers car son état restait encore fragile. L’assuré ayant repris
son activité à 50 % depuis le 2 mai 2016, le Dr G.________ a estimé
qu’une augmentation de la capacité de travail à 60 % semblait
possible et exigible à partir du 1er juillet 2016, puis à 80 % à partir
du 1er septembre 2016 et la capacité de travail devait être
considérée à nouveau comme entière à partir du 1er octobre 2016

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au plus tard. Aucune limitation spécifique n’était à définir sur le plan
psychique, même si un travail plus calme et bien structuré était
préférable.
Selon l’attestation remplie par son employeur le 8 novembre
2016, l’assuré avait repris son travail à 50 % depuis le 2 mai 2016, dans
un poste adapté d’aide de cuisine, consistant à fabriquer et livrer des
pâtes artisanales.
Dans un rapport du 5 décembre 2016, la Dre H.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics
d’épisode dépressif, d’abord sévère, puis moyen (F32.1) et d’anxiété
généralisée (F41.1) présents depuis décembre 2015. L’incapacité de
travail avait été totale de décembre 2015 à avril 2016 et était de 50 %
depuis mai 2016. Le pronostic quant à une récupération complète était
réservé et à ce stade non prédictible. Les restrictions se manifestaient au
travail par une fatigabilité importante, des difficultés de concentration,
une sensibilité exacerbée, et également une diminution de la force et de la
résistance physique.
Dans un rapport du 16 décembre 2016, le Dr M.________ a
retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de status après
double revascularisation myocardique par pontage en Y mammaire sur
l’IVA proximale et intermédiaire ainsi que pose de stents sur l’artère
coronaire droite proximale, de syndrome de Morton bilatéral douloureux
en position debout, de talalgies sur insertionite des fascia plantaires, de
probable anxiété généralisée et de douleurs des membres inférieurs de
type neuropathique d’étiologie indéterminée. Il y a ajouté les diagnostics
sans effet sur la capacité de travail de status post ancien tabagisme et de
status après excision d’un os flottant du poignet gauche. Il a estimé que la
capacité de travail était limitée à 50 % depuis le 2 mai 2016,
vraisemblablement pour un long terme encore. Les restrictions étaient une
diminution de l’endurance, de la fatigabilité, une sudation, des
appréhensions multiples, des effets secondaires sédatifs du traitement
pour polyneuropathie d’origine indéterminée, ainsi qu’une perte de la

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capacité de concentration et de la force à se tenir debout après une demi-
journée de travail. Le Dr M.________ a fixé la limite de poids à soulever ou
porter à 3 kg, la position accroupie n’était pas exigible, et la capacité
d’adaptation et de résistance de l’assuré étaient limitées.
Dans une attestation du 15 janvier 2017, le Dr N.________ a
indiqué qu’il n’y avait pas de restriction cardiologique à la reprise d’une
activité professionnelle. Dans un rapport du 16 janvier 2017, il a indiqué
avoir fait réaliser une IRM cardiaque de stress, qui était parfaitement
rassurante et ne démontrait notamment aucune ischémie active, la
fonction biventriculaire était normale et il n’y avait pas de cicatrice
d’infarctus. Il a estimé que ces résultats permettaient raisonnablement de
banaliser les symptômes atypiques du patient.
Par communication du 14 mars 2017, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’au terme du suivi de sa reprise d’activité, d’autres mesures
d’intervention précoce n’étaient pas indiquées et qu’aucune mesure de
réadaptation d’ordre professionnel n’était nécessaire.
Dans un rapport du 5 juin 2017, la Dre H.________ a indiqué que
l’état de santé de l’assuré était stationnaire et que sa capacité de travail
était de 50 %. Le pronostic quant à une récupération plus complète était
extrêmement réservé. L’assuré avait notamment travaillé au mois de mai
2017 à 60-70 % et s’était retrouvé dans un état d’épuisement important à
la fin du mois. L’activité actuelle était la plus adaptée à ses capacités
selon la psychiatre.
Dans un rapport du 12 juin 2017, le Dr M.________ a confirmé la
capacité de travail de 50 % dans l’activité de cuisinier et précisé que si le
patient pouvait être assis, probablement que sa capacité de travail serait
meilleure, même si son état d’anxiété généralisée rendait toujours sa
résistance au stress difficile.
Par communication du 27 septembre 2017, l’OAI a pris en
charge les coûts de chaussures orthopédiques en faveur de l’assuré.

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Dans un avis du 22 mars 2018, le Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a considéré que la problématique
cardiaque n’avait pas été longuement incapacitante, que les podalgies
n’étaient pas incapacitantes, que les rachialgies permettaient l’exercice
d’une activité à 90 % dans l’activité habituelle selon l’expertise du Dr
X.________, voire à 100 % dans une activité adaptée, et que la
problématique était majoritairement psychiatrique.
Le 7 mai 2018, l’OAI a reçu les nouvelles pièces du dossier
d’I.________, parmi lesquelles figuraient notamment celles-ci :
- Dans une nouvelle expertise du 21 juillet 2017, le Dr X.________
a retenu les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail de rachialgies chroniques et podalgies bilatérales, et le
diagnostic sans incidence sur la capacité de travail de status après
double pontage aorto-coronarien le 20 novembre 2015. Il a précisé
que son examen clinique était quasi superposable au précédent,
relevant toutefois des signes de surcharge fonctionnelle qui
n’étaient pas présents en avril 2016. Il a conclu que l’assuré
présentait une capacité de travail entière dans son activité
professionnelle, avec une diminution de 10 % liée à la diminution de
vitesse d’exécution de certaines tâches impliquant le haut du corps,
la position debout prolongée et la prise éventuelle de pauses
supplémentaires. Dans une activité légère, excluant les ports de
charges au-delà de 10 kg de manière ponctuelle et 5 kg de manière
régulière, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux,
autorisant l’alternance de la position assise et debout deux fois par
heure et excluant la marche prolongée au-delà d’une heure d’affilée,
la capacité de travail était de 100 %.
- Une nouvelle expertise psychiatrique a été réalisée le 13 mars
2017 par la Dre V.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 21 mars 2017, elle a conclu à
la présence d’un trouble anxieux et dépressif d’intensité légère
(F41.2), sans répercussion sur la capacité de travail, hormis une
discrète réduction de la tolérance au stress. Elle a mentionné la

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présence d’incohérences entre ce qui était relaté par l’expertisé et
ce qui était objectivé durant l’entretien, estimant que des
phénomènes d’amplification de symptômes étaient présents, de
l’ordre de 70 %. Elle a recommandé une augmentation des doses de
psychotropes dans le but d’obtenir une rémission des symptômes.
- Dans des rapports respectifs des 4 et 9 avril 2017, le Dr
M.________ et la Dre H.________ se sont opposés aux conclusions de
l’expertise de la Dre V.________.
En réponse aux questions du SMR, la Dre H.________ a exposé,
dans un rapport du 23 mai 2018, qu’il y avait eu une diminution de l’état
anxio-dépressif et que l’état de santé de l’assuré était stabilisé. Le
diagnostic actuel était une anxiété généralisée (F41.1). En raison d’une
bradycardie sinusale, la dose de prégabaline avait été diminuée
progressivement depuis mars 2018 et la symptomatologie anxieuse était à
nouveau plus présente. L’assuré avait pu augmenter son taux de travail à
60 % depuis septembre 2017 et il bénéficiait d’un nouvel horaire, à savoir
qu’il travaillait tous les jours de 7h30 à 12h environ, ce qui avait permis
une amélioration de son état psychique. Elle a jugé que l’activité
habituelle était la plus adaptée.
Dans un avis du 28 juin 2018, le SMR a repris les conclusions
des expertises des Drs X.________ et V.________, estimant que les rapports
médicaux de la psychiatre traitante semblaient moins relevants sur le plan
assécurologique. Il a ainsi estimé que la capacité de travail de l’assuré
dans son activité habituelle était de 90 % (100 % avec une baisse de
rendement de 10 %) depuis octobre 2016 et qu’il bénéficiait d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée, à savoir sans port de
charges de plus de 10 kg ponctuellement et de plus de 5 kg
répétitivement, sans mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux,
avec alternance des positions assise et debout deux fois par heure et sans
marche prolongée de plus d’une heure sans pause.
Par projet de décision du 6 juillet 2018, puis par décision du
5 novembre 2018, l’OAI a rejeté la demande de mesures professionnelles

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et de rente de l’assuré, au motif que ses perspectives de gain étaient
identiques à celles qu’il avait avant son atteinte à la santé, voire
légèrement inférieures en tenant compte de la baisse de rendement de 10
%. Son degré d’invalidité ne permettait pas l’octroi d’une rente ni de
mesures professionnelles.
B. Par acte de son mandataire du 6 décembre 2018, S.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause à l’OAI. Il a fait valoir que son activité
de cuisinier n’était plus adaptée à son état de santé et qu’il avait été
réorienté par son employeur dans une activité moins stressante consistant
à préparer des pâtes fraîches qu’il exerçait à 60 % depuis septembre
2017. Sa capacité de gain était donc manifestement réduite. Il a requis la
mise en œuvre d’une expertise cardiologique et psychiatrique ainsi que
son audition au cours d’une audience publique.
Le 8 février 2019, il a versé en cause un rapport du 29 janvier
2019 du Dr M.________, mentionnant ce qui suit :
« 1. Quel est le status/diagnostic ?
Diagnostics :
Etat dépressif moyen à sévère
Anxiété généralisée
Polyarthrose notamment arthrose pluri-étagée de la colonne dorsale,
lombaire et cervicale
Maladie coronarienne tritronculaire ayant nécessité le 10.11.15 une
double revascularisation chirurgicale par pontage en Y mammaire
sur IVA et bissectrice ainsi qu’une angioplastie de l’artère coronaire
droite avec pause de 7 stents actifs
Dyslipidémie
Surcharge pondérale
Ancien tabagisme chronique (stoppé en novembre 2015)
Nodule de Morton des espaces interphalangiens
Talalgies sur insertionite du fascia plantaire
Syndrome du QTc long (trouble du rythme cardiaque)
2. Pouvez-vous confirmer l’existence d’une incapacité
partielle de travail dans l’activité habituelle de M. S.________
et/ou dans une autre activité ?
Oui je confirme que M. S.________, dans son état psychologique
surtout mais physique également, est au maximum de ses
possibilités d’endurance en travaillant à 60 %. Effectivement, à ce
taux de travail, le patient rentre chez lui exténué, hyperalgique, à
bout de force et de nerf et il n’est pas imaginable de le faire

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travailler plus, ce qui le contrarie d’ailleurs énormément, ce patient
ayant eu l’habitude toute sa vie d’assumer entièrement sur ses
épaules tout ce qu’il entreprenait tant sur le plan familial que sur le
plan professionnel. Cependant, depuis son opération cardiaque, le
patient a été traumatisé par la prise de conscience de sa faillibilité
et présente depuis des appréhensions et une crainte de la mort qui
provoquent une angoisse et une hypervigilance continuelle chez lui.
Ces éléments participent à entretenir un épuisement et un état
dépressif qu’il a beaucoup de peine à exprimer verbalement et qu’il
exprime essentiellement par des douleurs et un état de fatigue qui
sont l’expression psychosomatique de son mal-être important. […] »
Par déterminations du 21 février 2019, le recourant a invoqué
que sa capacité de travail dans son activité professionnelle était limitée à
60 %, qu’un reclassement dans une activité adaptée paraissait possible,
mais impliquerait une perte de rendement supérieure à celle retenue par
l’OAI. Il a produit un rapport rédigé le 1er février 2019, dans lequel le Dr
R.________ a retenu les diagnostics et fait l’appréciation qui suivent :
« - Dorsolombalgies récurrentes actuellement sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire
- spondylose antérieure multi-étagée et arthrose facettaire
postérieure L5-S1.
- Syndrome cervicobrachial C6-C7 récurrent
- discopathie et uncarthrose C6-C7 significative
- Syndrome de Morton
- Insertionite du fascia plantaire récidivant
- Hypovitaminose D
[…] Du point de vue socioprofessionnel, actuellement il travaille à 60
%, taux qu[i] paraît être raisonnable vu le substrat organique sous-
jacent. Un reclassement professionnel dans une activité adaptée lui
permettant de respecter les limitations fonctionnelles suivantes :
Diminution des port[s] de charges en porte-à-faux avec long bras de
levier de plus de 5-7 kg, les stations debout prolongées et les
déplacements prolongés et surtout en terrain accidenté voire en
pente pourrait être proposé. »
Par courrier du 15 avril 2019, le recourant a conclu à la mise
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire comprenant un volet
psychiatrique, cardiologique et rhumatologique. Il a produit un rapport
établi le 10 avril 2019 par la Dre H.________ ayant la teneur suivante :
«1) sur le plan psychiatrique :
- anxiété généralisée (F41.1)
- dysthymie (F34.1) à début tardif (2016, dans la suite de son
opération coronarienne fin 2015)
2) il existe une incapacité de travail partielle dans l’activité actuelle
(production de pâtes fraîches) avec une capacité résiduelle de

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travail au maximum de 60 %. Dans une autre activité (cuisinier ou
autre activité « adaptée »), la capacité de travail serait
vraisemblablement moindre (douleurs entre autres articulaires
importantes, fatigabilité notamment du fait des problèmes
cardiaques et rhumatologiques), le patient étant extrêmement
motivé à poursuivre son activité actuelle dans un contexte où il se
sent en confiance, reconnu et soutenu, dans une forme de « contrat
de loyauté ». A noter que M. S.________ travaille depuis 11 [ans] pour
le même employeur, avec lequel il entretient de bonnes relations –
notions de confiance et de respect réciproques. »
Dans sa réponse du 21 mai 2019, l’OAI a proposé le rejet du
recours. Il a considéré que le rapport de la Dre H.________ reprenait pour
l’essentiel des éléments déjà mis en avant. Il s’est pour le reste fondé sur
l’avis émis le 17 avril 2019 par le SMR, qui a relevé que les limitations
fonctionnelles retenues par le Dr R.________ étaient comparables à celles
fixées dans l’expertise rhumatologique et que la capacité de travail de 60
% proposée correspondait à une appréciation différente de la part des
médecins traitants. Le SMR a estimé qu’il n’y avait pas d’éléments
nouveaux significatifs permettant de modifier sa position.
Par réplique du 27 juin 2019, le recourant a invoqué que le Dr
R.________ faisait état d’éléments objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l’expertise, à savoir que ses troubles dégénératifs
s’étaient péjorés depuis le précédent bilan effectué en 2001 [recte : 2011].
Compte tenu des divergences d’opinion des médecins, une expertise
complémentaire s’avérait nécessaire.
L’OAI a maintenu sa position dans sa détermination du 19 août
2019.
Par courrier du 3 octobre 2019, le recourant a fait savoir qu’il
allait tenter d’augmenter son taux de travail à 80 %.
Invité à indiquer s’il maintenait sa requête d’audience
publique, le recourant a fait savoir, le 4 juin 2020, qu’il y renonçait tout en
indiquant qu’il n’avait pu reprendre une activité à 80 % qu’à partir du mois
d’octobre 2019 et n’avait auparavant pas été en mesure de travailler au-
delà de 60 %, comme le confirmaient les Drs M.________ et R.________.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations
d’invalidité.
3. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans
une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et

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que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être
maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens de l’art. 17 LAI celui
qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité lucrative exercée jusque-là
n’étant plus raisonnablement exigible ou ne l’étant plus que partiellement
en raison de la forme et de la gravité de l’atteinte à la santé. Le seuil
minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de
reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ
(ATF 139 V 399 consid. 5.3).
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la

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situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en

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considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à

- 15 -
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
d) Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie
selon les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit
cependant pas pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille
hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un
examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et
des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de
preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans
chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
6. a) L’OAI a retenu que le recourant bénéficiait d’une capacité
de travail de 90 % dans son activité habituelle et de 100 % dans une
activité adaptée sur la base des expertises réalisées par les Drs X.________
et V.________ à la demande d’I.________.
b) Sur le plan somatique, le Dr X.________ a réalisé une
première expertise à la demande d’I.________ le 11 avril 2016, puis a revu
le recourant le 17 juillet 2017 en vue d’une nouvelle expertise. Dans son
rapport du 21 juillet 2017, il retient les diagnostics de rachialgies
chroniques et podalgies bilatérales qui limitent à 90 % la capacité de
travail de l’assuré dans son activité habituelle, respectivement à un taux
de 100 % avec une baisse de rendement de 10 %. L’expert pose
également le diagnostic de status après double pontage aorto-coronarien
le 20 novembre 2015.
S’agissant tout d’abord des problèmes cardiaques du
recourant, il faut constater que l’évolution post opératoire a été favorable

- 16 -
et que dans un rapport du 8 janvier 2016, le Dr N.________ envisageait déjà
une reprise à plein temps à partir du 25 janvier 2016. Ce médecin a
confirmé, le 15 janvier 2017, qu’il n’y avait pas de restriction cardiologique
à la reprise d’une activité professionnelle, après avoir fait réaliser une IRM
cardiaque de stress, qui était parfaitement rassurante. Il ressort
également du rapport d’expertise du Dr X.________ que le recourant a
bénéficié d’un bilan cardiologique le 26 avril 2017, considéré comme
parfaitement normal (expertise p. 3). Il apparaît toutefois que la situation
s’est modifiée par la suite puisque la Dre H.________ fait état, dans son
rapport du 23 mai 2018, d’une bradycardie sinusale constatée par le Dr
N.________, qui a nécessité la diminution puis l’arrêt du traitement à base
de prégabaline. Dans son rapport du 29 janvier 2019, le Dr M.________
relève en outre l’existence d’un syndrome du QTc long, soit un trouble du
rythme cardiaque. Il n’est toutefois pas précisé si ce trouble était déjà
présent au moment où la décision litigieuse a été rendue, soit le 5
novembre 2018, étant rappelé que c’est l’état de fait prévalant à ce
moment-là qui est déterminant (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2). Le médecin
traitant mentionne que les pathologies cardiaques du recourant ne sont
pas à risque pour son intégrité corporelle, mais on ignore si ces nouveaux
troubles influencent sa capacité de travail et/ou ses limitations
fonctionnelles. Dans son avis du 17 avril 2019, le SMR ne se prononce pas
sur ces atteintes, se contentant de conclure qu’il n’y a pas d’éléments
nouveaux significatifs permettant de modifier sa position.
Sur le plan rhumatologique, l’assuré souffre de podalgies
bilatérales depuis de nombreuses années dans le contexte d’un syndrome
de Morton, qui se sont décompensées à la suite d’une marche sportive
réalisée en automne 2016 (expertise p. 7). Le Dr X.________ relève un
diagnostic d’insertionite du péronier de la base du 5e métatarsien droit
posé par le Dr R.________ dans un rapport de mars 2017, qui ne figure pas
au dossier. Dans son rapport du 1er février 2019, le Dr R.________ retient un
diagnostic d’insertionite du fascia plantaire récidivant. L’OAI a pris en
charge les coûts d’un chaussage adapté par communication du
27 septembre 2017. Les médecins s’accordent sur le fait que ces atteintes

- 17 -
contrindiquent la position debout prolongée et la marche prolongée. Le Dr
R.________ rajoute également comme limitation fonctionnelle les
déplacements en terrain accidenté ou en pente.
Le Dr X.________ pose également le diagnostic de rachialgies
chroniques. Les bilans radiologiques réalisés début juillet 2017 avant son
expertise montrent une discarthrose C6-C7 et des troubles dégénératifs de
la sacro-iliaque droite compatibles avec l’âge de l’assuré (expertise p. 7).
L’examen clinique auquel il a procédé est quasi superposable à celui qu’il
avait fait en avril 2016 (ibidem). Le status est marqué par des douleurs
palpatoires cervicales gauches se prolongeant au muscle trapèze et à
l’angulaire de l’omoplate du même côté, des douleurs palpatoires des
apophyses postérieures dorso-lombaires et des masses musculaires s’y
rattachant, toujours du côté gauche, ainsi que des zones insertionnelles
intéressant la crête iliaque du même côté. De son côté, le Dr R.________
pose les diagnostics de dorsolombalgies récurrentes, dans le cadre d’une
spondylose multi-étagée et d’une arthrose facettaire L5-S1, et de
syndrome cervico-brachial récurrent dans le contexte d’une discopathie et
uncarthrose C6-C7 significative. Il constate qu’il n’y a pas de signe
radiculaire irritatif ni déficitaire. Le bilan radiologique qu’il a effectué le
31 octobre 2018 a mis en évidence une importante discopathie C6-C7
avec inversion de la courbure lordotique, une uncarthrose à ce niveau, une
spondylose antérieure multi-étagée de D6 à D12, avec une hypercyphose,
ainsi qu’une discopathie L5-S1, une spondylose antérieure de L3 et L4,
tandis que les sacro-iliaques et les coxofémorales étaient sans
particularité. Il constate une péjoration de ces troubles dégénératifs
depuis son dernier bilan de 2011. Contrairement à ce que soutient le
recourant, cela ne permet toutefois pas de remettre en cause les
conclusions du Dr X.________. Celui-ci s’est en effet basé sur des
radiographies faites peu avant son expertise, le 3 juillet 2017, dont le Dr
R.________ n’avait semble-t-il pas connaissance ou, du moins, sur
lesquelles il ne se prononce pas. Quoi qu’il en soit, il faut constater que les
deux médecins reconnaissent l’existence de douleurs cervicales et
lombaires dans le cadre de troubles dégénératifs. Ils s’accordent
également sur le fait que de tels troubles contrindiquent le port de

- 18 -
charges supérieures à 5-10 kg, le travail en porte-à-faux et les stations
debout prolongées, une alternance des positions étant recommandée.
Le Dr X.________ relève en outre la présence de signes de
surcharge fonctionnelle, qui n’étaient pas présents en avril 2016, alliant
une diminution de la force de préhension difficilement explicable chez un
homme du gabarit du recourant sans amyotrophie constatée, une
hyposensibilité des deux pieds prédominant du côté droit sans respect
radiculaire, ainsi qu’une projection non anatomique de certaines douleurs
(expertise p. 7). Il précise que ces douleurs, restant subjectives, n’ont pas
été intégrées à l’appréciation objective de la capacité de travail du
recourant qu’il a faite (expertise p. 8).
Au final, le Dr X.________ conclut à l’existence d’une capacité
de travail de 90 % dans l’activité habituelle et 100 % dans une activité
adaptée depuis juin 2016 (après un mois de reprise à 50 %). De son côté,
le Dr R.________ a d’abord estimé que l’activité habituelle pouvait être
exercée à plein temps, mentionnant toutefois qu’une activité uniquement
en position debout n’était exigible qu’à 80 % (rapport du 1er novembre
2016) et considère dans son dernier rapport que le taux de travail de 60 %
paraît être raisonnable vu le substrat organique sous-jacent (rapport du 1er
février 2019). Il évoque un reclassement dans une activité adaptée. Le Dr
M.________ a quant à lui attesté d’une capacité de travail de 50 % à partir
du 2 mai 2016 (rapports des 16 décembre 2016, 4 avril 2017 et 12 juin
2017), puis de 60 % en soutenant que, compte tenu de son état
psychologique mais également physique, le recourant est au maximum de
ses possibilités d’endurance en travaillant à ce taux-là (rapport du 29
janvier 2019).
Il faut ainsi constater que si les médecins s’accordent sur les
atteintes somatiques présentées par le recourant et les limitations
fonctionnelles qu’elles impliquent, leur appréciation de sa capacité de
travail diverge. On ignore en outre si l’état du recourant sur le plan
cardiaque aurait désormais des répercussions sur sa capacité de travail
et/ou ses limitations fonctionnelles.

- 19 -
c) Sur le plan psychique, le Dr G.________ a retenu, dans son
rapport d’expertise du 23 mai 2016, le diagnostic de trouble de
l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive mixte (F43.22). Il a
toutefois d’emblée préciser que la durée d’un tel trouble était entre six
mois et deux ans, et qu’une symptomatologie persistante devait être
redéfinie selon les critères de la CIM-10 (expertise p. 8). C’est également
ce que la Dre H.________ explique dans ses réponses au SMR du 23 mai
2018. Le Dr G.________ avait conclu que l’état du recourant restait fragile
et la reprise du travail devait se dérouler progressivement et par paliers,
estimant qu’une pleine capacité de travail devrait être retrouvée à partir
du 1er octobre 2016. Il ne doutait par ailleurs pas de la motivation du
recourant à reprendre le travail le plus rapidement possible (expertise p.
11).
La Dre H.________ a quant à elle retenu les diagnostics
d’épisode dépressif moyen (F32.1) et d’anxiété généralisée (F41.1) dans
un premier temps (rapports des 30 novembre 2016 et 5 décembre 2016),
puis uniquement celui d’anxiété généralisée, ayant constaté une
diminution de l’état anxio-dépressif dans son rapport du 23 mai 2018, et
elle pose finalement un diagnostic de dysthymie (F34.1) à début tardif
(2016) dans son rapport du 10 avril 2019, en plus de celui d’anxiété
généralisée. Elle a attesté d’une capacité de travail de 50 % dans l’activité
habituelle dès mai 2016 puis de 60 % dès septembre 2017. Elle estime
que dans une autre activité, la capacité de travail serait
vraisemblablement moindre étant donné que le patient est extrêmement
motivé à poursuivre son activité actuelle dans un contexte où il se sent en
confiance, reconnu et soutenu, dans une forme de « contrat de loyauté ».
Dans son rapport d’expertise du 21 mars 2017, la Dre
V.________ pose le diagnostic de trouble anxieux et dépressif d’intensité
légère (F41.2). Dans son appréciation, elle écarte un épisode dépressif au
motif que les symptômes objectivés sont insuffisants pour retenir un tel
trouble. Elle se réfère à la définition d’un épisode dépressif selon la
classification internationale, mais ne précise cependant pas quels sont les

- 20 -
symptômes présents, respectivement absents dans le cas du recourant.
Elle relève ensuite que le score à l’échelle d’Hamilton montre une
dépression légère, sans toutefois se prononcer davantage sur ce résultat.
Sa motivation est par conséquent extrêmement sommaire. Il en va de
même de l’existence d’une anxiété généralisée, qu’elle écarte au motif
qu’elle n’a pas été objectivée durant l’entretien. Elle ne prend nullement
position sur le score à l’échelle d’anxiété d’Hamilton, qui révèle pourtant
une anxiété légère à modérée. Elle estime au final que les symptômes du
recourant correspondent tout au plus à un trouble anxieux et dépressif,
d’intensité légère, sans autre motivation. Le fait que ses observations ne
rejoignent pas les symptômes relatés par le recourant durant l’entretien
(expertise p. 17) ne la dispensait cependant pas de motiver de manière
détaillée ses conclusions. Elle ne prend d’ailleurs pas du tout position sur
les symptômes observés par la Dre H.________ dans le cadre de son suivi,
pourtant mentionnés de manière détaillée dans ses différents rapports (5
décembre 2016 et 5 juin 2017).
La Dre V.________ a réalisé son expertise avant que le Tribunal
fédéral ait décidé que le caractère invalidant des troubles psychiques
devait désormais être évalué par le biais de la grille des indicateurs définis
pour les troubles somatoformes et autres affections assimilées. Le contenu
de son rapport d’expertise ne permet par ailleurs pas une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants.
L’experte ne procède pas à un examen du caractère plus ou
moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic. Elle conclut à
une totale capacité de travail sans exposer clairement pourquoi elle
parvient à cette conclusion malgré la présence de troubles anxieux et
dépressifs, également mis en évidence par les scores aux échelles
d’Hamilton.
L’analyse du caractère incapacitant nécessite en outre de tenir
compte des comorbidités physiques, examen qui n’est pas du tout fait en
l’occurrence. L’existence d’atteintes physiques est cependant avérée en
l’occurrence. Il ressort en outre des rapports médicaux du médecin

- 21 -
traitant et de la psychiatre traitante que le recourant est limité dans sa
capacité de travail en raison d’une interaction entre ses douleurs
physiques et sa fragilité psychique.
La jurisprudence exige désormais de procéder à un examen de
la personnalité de l’assuré avec des exigences de motivation accrue. A cet
égard, la Dre V.________ mentionne que le fonctionnement du recourant,
tant sur le plan professionnel, social que familial et l’absence de troubles
du comportement, de conduites addictives, de dysfonctionnement majeur
et répété, permet d’exclure un trouble de la personnalité (expertise p. 16),
mais ne détaille pas davantage son analyse.
Elle propose une augmentation des doses psychotropes en vue
d’obtenir au plus vite une rémission des symptômes. Un tel traitement n’a
toutefois pas pu être réalisé à cause des problèmes cardiaques présentés
par le recourant en lien avec sa médication, qui a dès lors dû être modifiée
(rapports de la Dre H.________ des 23 mai 2018 et 10 avril 2019).
S’agissant de la cohérence entre les atteintes présentes et
leurs répercussions sur la vie du recourant, la Dre V.________ ne se
prononce pas sur la situation concrète du recourant, à savoir le fait qu’il a
repris son activité à 50 % dès mai 2016 puis à 60 % dès septembre 2017,
pourcentages qui correspondent, selon son médecin et son psychiatre
traitants, au maximum de ce qu’il est capable d’assumer. La Dre
H.________ évoque même que durant le mois de mai 2017, le recourant a
travaillé à 60-70 % et s’est retrouvé dans un état d’épuisement important
à la fin du mois (rapport du 5 juin 2017). Les médecins traitants ont à
plusieurs reprises souligné la volonté du recourant de pouvoir augmenter
son taux de travail dès que possible, précisant qu’il ne ménageait pas ses
efforts (rapport de la Dre H.________ du 5 décembre 2016, rapports du Dr
M.________ des 16 décembre 2016 et 29 janvier 2019) et le Dr G.________ a
également relevé la motivation du recourant à cet égard (expertise p. 11).
La Dre V.________ considère qu’il existe une discrépance majeure entre les
symptômes relatés par le recourant et ce qui est objectivé durant
l’entretien et estime que des phénomènes d’amplification de symptômes

- 22 -
sont présents, de l’ordre de 70 % (expertise p. 18). Elle se réfère
notamment à une course de 10 km que le recourant aurait faite le 25
septembre 2016 dans un temps d’1h09, ce qui impliquerait selon elle des
entraînements réguliers et une maîtrise du stress. La Dre H.________ fait
valoir qu’il manque à la Dre V.________ passablement d’éléments sur le
déroulement de la course et les conséquences de cet effort physique pour
le patient, mentionnant que celui-ci s’était astreint à la marche sur les
conseils de son médecin, pour surmonter son handicap (rapport du 9 avril
2017). Il ressort en outre de l’expertise du Dr X.________ que cette marche
sportive a entraîné une décompensation des douleurs au pied, ayant
nécessité différents traitements (expertise p. 7). La participation à cet
événement ne permet par conséquent pas, à elle seule, de conclure à
l’absence d’incapacité de travail. Elle doit néanmoins être prise en compte
dans le cadre des ressources dont dispose le recourant. Il faut également
relever que les talalgies ont par la suite empêché l’activité de marche, qui
aidait beaucoup le recourant à améliorer son état psychique selon la Dre
H.________ (rapport du 23 mai 2018).
d) Au vu de ce qui précède, il faut constater que les pièces
médicales au dossier ne permettent pas de se prononcer en connaissance
de cause. Compte tenu des problématiques multiples du recourant, il
apparaît en outre nécessaire d’avoir une appréciation de spécialistes en
consilium sur sa capacité de travail, tenant compte des différents aspects,
physiques et psychiques, et de leurs interactions. Il se justifie donc de
renvoyer la cause à l’OAI – à qui il appartient en premier lieu d’instruire
(art. 43 al. 1 LPGA) – en vue de la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire conformément à l’art. 44 LPGA, avec un volet
rhumatologique, cardiaque et psychiatrique, étant ici expressément
réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité
médicale jugée opportune par les experts. Cela fait, il appartiendra ensuite
à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du
recourant.

- 23 -
7. a) En conclusion, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le sens des
considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 5 novembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire et
nouvelle décision dans le sens des considérants.

- 24 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à S.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :