vd_gerichte · ZD20.020778 · 2020-11-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 167/20 - 387/2020
ZD20.020778
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 novembre 2020
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Métral, juge et M. Küng, assesseur
Greffière : Mme Chapuisat
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
[...], intimé.
_______________
Art. 6 ss et 17 al. 1 LPGA ; art. 8 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
[...] né en [...], célibataire, sans enfant, est entré en Suisse en 1993. Selon
l’extrait de son compte individuel, il a travaillé depuis le mois de juillet
1994, d’abord pour le compte de [...] SA, puis pour le restaurant [...]; il a
ensuite travaillé auprès d’[...], J.________ SA, [...] SA, [...], [...] SA, puis à
nouveau pour J.________ SA, jusqu’en décembre 2009. Ces emplois
successifs ont été entrecoupés de périodes de chômage.
Le 17 août 2010, l’assuré a déposé une première demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en mentionnant un état anxio-dépressif
réactionnel, des condylomes acuminés, ainsi qu’un lombago aigu sur
ancienne fracture L1, avec une incapacité totale de travail à compter du
30 décembre 2009.
Sur mandat de [...], assureur perte de gain, une expertise
psychiatrique a été confiée au Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ainsi qu’en neurologie. Dans son rapport du 6 octobre
2010, faisant suite à son examen du 5 octobre 2010, ce spécialiste n’a
retenu aucun diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de
travail ; sans répercussion sur la capacité de travail, il a posé ceux de
troubles anxieux et dépressifs mixtes (F41.2) et de personnalité avec des
traits émotionnellement immatures et dépendants. Il a précisé que tous
les symptômes présentés par l’assuré s’étaient manifestés dans le
contexte de soucis par rapport à des problèmes somatiques objectivables.
Au jour de l’expertise, l’état psychique de l’intéressé était encore marqué
par une symptomatologie anxio-dépressive d’une intensité plutôt légère,
celui-ci se plaignant encore d’une certaine tension interne, d’une baisse
de l’humeur, ainsi que de troubles du sommeil et de quelques problèmes
de concentration. L’expert a relevé que l’assuré restait toutefois
facilement abordable, qu’il n’y avait aucun ralentissement psychomoteur
et que le rapport affectif était facile à obtenir. Il en découlait que

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l’intéressé serait capable, du point de vue purement psychiatrique, en
mobilisant toute sa bonne volonté et en mettant des priorités, de
reprendre une activité professionnelle correspondant à son âge, à sa
formation et à ses limitations physiques, l’attestation d’une incapacité de
travail totale pour des raisons psychiques n’étant pas justifiée.
Le Dr R.________ du Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR) a résumé en ces termes la situation de l’assuré dans un rapport
du 4 janvier 2012, à l’issue de l’instruction de la première demande de
prestations :
« Assuré de 43 ans, d’origine [...], en Suisse depuis septembre 1993,
célibataire, exerçant la fonction d’aide monteur en cheminée depuis
le 1er juin 2009 en incapacité totale de travail dès le 30 novembre
2009 (contrat résilié le 30 novembre 2010).
Il dépose une demande en août 2010. Il a présenté un lumbago aigu
le 30 novembre 2009, avec reprise d’une capacité de travail à 50%
le 12 janvier 2010, rechute le 1er février, en incapacité de travail
persi[s]tante depuis cette date. En raison de la persistance de son
incapacité de travail, l’assuré subit une expertise médicale pour
l’assurance perte de gain par le Dr [...], rhumatologue FMH le 25
août 2010 et le Dr X.________, psychiatre FMH, le 5 octobre 2010. Sur
le plan rhumatologique, l’expert retient une pleine capacité de
travail dès le mois d’août 2010, les douleurs musculo-squelettiques
ayant complètement disparu et l’assuré ne présentant aucune
limitation fonctionnelle rhumatologique.
L’expert psychiatre retient un trouble anxieux et dépressif mixte sur
personnalité avec des traits émotionnellement immatures et
dépendants, sans répercussion sur la capacité de travail. Il ne retient
aucune incapacité de travail d’origine psychiatrique. La
symptomatologie anxio-dépressive de l’assuré est d’intensité légère,
purement réactionnelle existant depuis plusieurs années et n’ayant
jamais empêché l’assuré de travailler.
Il était fait mention dans le dossier de condylomes anaux douloureux
pour lesquels on manquait d’informations. On a réinterrogé le
spécialiste en charge, le Dr [...], chef de clinique en chirurgie
viscérale. L’assuré a été hospitalisé une journée le 29 octobre 2010
pour des condylomes acuminés de la sphère anale dont le
spécialiste nous confirme qu’ils n’ont aucun effet sur la capacité de
travail. A l’occasion d’une IRM il a été découvert de façon fortuite un
anévrisme de l’artère carotide interne gauche en 2010. On a
interrogé le service de neurochirurgie concernant ce problème. Dans
un rapport médical du 14 novembre 2011, la Dresse [...], cheffe de
clinique de neurochirurgie nous informe que dans son activité d’aide
monteur, l’activité est pleinement exigible sans limitation
fonctionnelle.
En conclusion, il s’agit donc d’un assuré jeune qui a présenté à
l’occasion d’un effort un lumbago aigu qui s’est prolongé, entraînant
une incapacité de travail du 30 novembre 2009 au 31 juillet 2010. La
récupération sur ce plan a été totale, dès août 2010. Les autres

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problèmes allégués par les soignants ont été confirmés comme sans
atteinte sur la capacité de travail de l’assuré, à part un jour
d’hospitalisation le 29 octobre 2010 pour une intervention
proctologique. Il n’y a aucune limitation fonctionnelle chez cet
assuré » .
Dans un rapport du 13 août 2013, le Dr B.________, spécialiste
en neurochirurgie, a indiqué que l’examen neurologique était dans la
norme.
Poursuivant l’instruction de la demande, l’OAI a confié à la Dre
S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, la réalisation d’un
examen clinique psychiatrique au SMR. Dans son rapport du 13 mai 2014,
faisant suite à un examen de l’assuré du 10 octobre 2013, cette
spécialiste n’a retenu aucun diagnostic avec effet sur la capacité de
travail. Sans effet sur la capacité de travail, elle a posé celui de trouble
dissociatif (F44.9). Elle a, pour le surplus, observé ce qui suit :
« […] L’assuré consulte la Dresse T.________ depuis la fin du mois de
décembre 2012 jusqu’à maintenant. Ce psychiatre a retenu comme
diagnostics incapacitants un trouble dissociatif sans précision
(F44.9), un trouble dépressif récurrent épisode actuel léger (F33.0)
et un status post-fracture-tassement L1.
A l’examen de ce jour, l’assuré montre une mimique qui ne s’anime
jamais. Il parle extrêmement peu. Il s’exprime peu sur ses craintes à
propos de sa santé physique, ses condylomes anaux qui ont été
opérés ainsi que ses problèmes rénaux. A ce dernier sujet, il faut
rappeler qu’un de ses frères est décédé d’une problématique rénale.
L’assuré présente des troubles anxieux mais dont le niveau ne
relève pas d’un état d’anxiété généralisée.
Il présente des symptômes de la lignée dépressive dont l’intensité
ne relève pas d’un trouble dépressif majeur.
En cours d’examen, l’assuré a présenté des absences durant
plusieurs secondes. Ces absences ont été investiguées au Centre
hospitalier H.________, une consultation neurologique et un EEG
[réd : Electroencéphalogramme] réalisé à cette occasion se sont
avérés dans les normes. Ces épisodes d’absence correspondent
selon l’anamnèse du patient et selon le rapport du Dr T.________, à
des épisodes dissociatifs. Le diagnostic de trouble dissociatif peut
donc être posé.
En présence d’un trouble dissociatif, il est nécessaire d’en envisager
les critères de sévérité.
Il n’existe pas de comorbidité psychiatrique manifeste comme nous
venons de le voir.

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L’éventuelle comorbidité somatique a été évaluée par le Docteur
C.________ dans son rapport en date du 17 mars 2014. Pour le
médecin expert, il n’existe aucune comorbidité avec caractère
incapacitant. Il n’y a donc aucune limitation fonctionnelle d’un point
de vue physique et l’activité habituelle peut être menée sans
restriction, la capacité de travail résiduelle est de 100%.
L’assurée présente une perte d’intégration professionnelle et sociale
mais pas totale dans toutes les manifestations de la vie. Il présente
une perte d’intégration sociale personnelle puisqu’il vit seul dans
son appartement avec très peu de contacts extérieurs. Il n’a plus
aucun contact avec sa famille devant laquelle il a honte de se
présenter parce qu’il pense que les membres de sa famille le
considèrent comme fou. Il dit qu’il n’a pas d’amis. Par contre,
l’assuré a des contacts humains réguliers dans l’atelier qu’il
fréquente. L’assuré accomplit les différentes tâches de la vie
quotidienne. Il se rend tous les jours à l’atelier.
L’assurée présente un état psychique cristallisé. Il présente très peu
de ressources psychiques en relation avec un niveau intellectuel
plutôt bas.
On ne peut pas considérer que le traitement est un échec puisque le
psychiatre atteste qu’il y a une évolution positive depuis le début du
traitement.
Dans ces conditions, le trouble dissociatif présenté n’a qu’un critère
de gravité, pleinement rempli, à savoir le manque de ressources
psychiques et un autre critère de gravité, partiellement rempli, à
savoir la perte d’intégration sociale. Finalement, le trouble dissociatif
présenté n’a pas tous les critères de gravité et il ne revêt donc pas
de caractère incapacitant.
Limitations fonctionnelles
En l’absence de diagnostic incapacitant, il n’existe pas de limitations
fonctionnelles.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Il n’existe pas d’incapacité de travail.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Il n’existe pas d’incapacité de travail.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
100% DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE ET DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE DEPUIS
TOUJOURS ».
L’OAI a en outre mis en œuvre une expertise de médecine
interne de l’assuré, qui s’est déroulée le 10 mars 2014. Dans son rapport
du 17 mars 2014 à l’OAI, le Dr C.________, spécialiste en médecine interne,
n’a retenu aucun diagnostic avec effet sur la capacité. Sans effet sur celle-

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ci, il a posé les diagnostics de néphropathie à IgA (maladie de Berger)
avec protéinurie non néphrotique, d’anévrisme intra-caverneux de l’artère
carotide gauche, d’hypercholestérolémie non traitée, de thalassémie
mineure, d’hémorroïdes de stade II, de status après cure de condylomes
anaux en 2010 et de consolidation d’une fracture-tassement du plateau
supérieur de L1 en 2003. Le Dr C.________ a estimé qu’il n’y avait pas
d’incapacité de travail dans l’activité habituelle. Il a en particulier relevé
ce qui suit :
« L’examen clinique de ce jour ne met pas en évidence de syndrome
lombo-vertébral ou de troubles statiques. La mobilité rachidienne est
normale et V.________ précise d’ailleurs qu’il n’a pas mal au dos.
Le reste de l’examen est sans grande particularité. Il est à noter la
description d’une hypoesthésie sensitive diffuse de l’hémicorps
gauche, semble-t-il, connue dès 2004 et confirmée en 2010 comme
actuellement. L’examen neurologique s’inscrit cependant
parfaitement dans la norme, sans argument en faveur d’une atteinte
centrale ou périphérique.
Par ailleurs, il n’est pas constaté d’œdème (malgré la protéinurie). Il
est normo-tendu à 116/70 mmHg.
Au total, et sur le plan somatique, il n’est pas relevé de limitations
fonctionnelles. Les malaises annoncés, à type de fatigue du dos et
de trouble de la concentration, ne reçoivent pas de substrat
organique. Il n’y a apparemment pas d’argument permettant de
retenir une narcolepsie en l’absence d’accès de sommeil ou de
somnolence diurne excessive. Il n’est pas non plus rapporté
d’épisodes de cataplexie ou de paralysie du sommeil.
6.3 Limitations fonctionnelles
Comme indiqué ci-dessus, les diverses affections présentées sur le
plan somatique ne permettent pas de retenir de limitations
fonctionnelles. L’hémisyndrome sensitif subjectif gauche, chez ce
gaucher, est tout à fait compatible avec ses activités habituelles ».
b) Par décision du 27 mai 2014 confirmant un projet du 10
janvier 2012, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré, motif
pris que, tant sur le plan rhumatologique et psychiatrique, que de l’avis du
service de neurologie du Centre hospitalier H.________, dans son activité
habituelle d’aide monteur, l’activité était pleinement exigible, sans
limitation fonctionnelle, depuis août 2010. Le délai d’attente d’une année
[réd. : de l’art. 28 al. 1 LAI] n’étant pas atteint, aucune rente ne pouvait
être allouée.

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B. Le 16 juin 2015, le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a adressé à l’OAI un rapport, dans lequel il a posé les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1)
et d’anxiété généralisée (F41.1), avec effet sur la capacité de travail, en
indiquant que le trouble dépressif existait depuis plus de dix ans, et
l’anxiété généralisée au moins depuis 2010. Il a indiqué que le pronostic
était réservé au vu de la chronicité et de la persistance de la
symptomatologie, estimant l’incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle de monteur en cheminée, sans que l’on puisse actuellement
s’attendre à une reprise d’activité dans une activité adaptée. Au nombre
des restrictions existantes, le Dr D.________ a énuméré de la tristesse, de
l’anxiété, des oublis, de l’irritabilité, des troubles de la concentration, de
l’attention et de la mémoire, des « absences », des idées noires, des idées
d’héréto-agressivité et de la fatigue ; celles-ci se manifestaient au travail
sous forme de difficultés en termes d’apprentissage et d’attention,
d’erreurs, d’oublis, de lenteur, de rendement réduit et de problèmes
relationnels.
Le 23 juin 2015, l’OAI a fait savoir à l’assuré que, s’il voulait
que l’OAI examine les documents produits, il fallait d’abord qu’il dépose
une nouvelle demande AI.
Le 8 juillet 2015, l’assuré a adressé une nouvelle demande à
l’OAI, dans laquelle il indiquait être suivi, depuis le 6 mai 2015, par la Dre
L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès du Centre
P.________.
Le 16 février 2016, la Dre L.________ a adressé un rapport à
l’OAI, en relevant avoir augmenté la médication du patient, à raison de
800 mg/j de Seroquel et de 20 mg/j de Cipralex. Elle a noté que l’assuré
était connu pour une structure psychotique, sans entourage proche, en
permanence fragilisé par une précarité et par une insécurité en lien avec
son avenir incertain ; son état de santé psychique restait très vulnérable
et se péjorait au moindre événement désécurisant. Pour elle, le pronostic

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demeurait très réservé et ne permettait plus à l’intéressé d’intégrer le
monde du travail.
Dans un avis du 4 avril 2016, le Dr N.________ du SMR a
notamment exposé ce qui suit :
« 4/ une nouvelle demande après refus (décision du 27.05.14)
survient dès le 08.07.15. Un RM psychiatrique annonçait le
16.06.2015 maintenant un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, et une anxiété généralisée évoluant depuis plus de 10
ans pour le 1er et depuis au moins 2010 pour le second. Evidemment
la CT serait nulle depuis 2010. Notre avis SMR explicatif du 14.12.15
précisa que ces allégations ne rendaient ni crédibles, ni
n’apportaient de notre avis aucune information pertinente au vu de
l’expertise psychiatrique en oct.10, de l’examen SMR psychiatrique
d’oct.13, et de l’expertise médecine interne du Dr C.________ le
10.03.14 : cf. notre argumentation. Nous en restâmes aux
conclusions antérieures.
5/ suite au projet de refus du 21.12.15, l’assuré conteste à nouveau
avec l’aide du K.________ qui explique la situation avec ensuite un
court certificat médicales des P.________. Leur psychiatre attesterait
un suivi depuis le 06.05.16 ( !? ce qui est étonnant) avec un
traitement par neuroleptiques et Cipralex en raison d’une structure
psychotique. Notre confrère plaide pour une révision. Vous
demandez si ces nouveaux éléments permettent de maintenir le
préavis ou si nous devons entrer en matière.
Notre réponse : il paraît plus que douteux que ce diagnostic
important (psychose) et impossible à rater, ait pu être ignoré par 2
experts psychiatres antérieurement, le rhumatologue, et le Dr
C.________, interniste, au vu du dossier connu depuis 2010. Veuillez
noter aussi que le Centre hospitalier H.________ durant les
investigations neuro n’aurait rien vu aussi. Nous ajoutons que vu la
gravité du diagnostic (structure psychotique), il parait étonnant que
les P.________ n’ait pas pratiqué de monitoring, ne mette en doute
leur diagnostic. Ainsi au vu des expertises et de la caractéristique de
la maladie (pas de description), du contexte conflictuel depuis des
années pour au départ un simple lumbago aigu ( !!), les affirmations
du psychiatre n’apparaissent donc, ni plausibles, ni convaincantes
en l’état.
Au total, nous en restons donc aux conclusions antérieures en
considérant que la situation est inchangée. Nous n’entrons pas en
matière ».
Par décision du 14 juin 2016, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande, faute pour l’assuré d’avoir rendu plausible que
l’état de fait s’était modifié après la date du 27 mai 2014.

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C. Le 20 mars 2018, l’assuré a déposé une troisième demande de
prestations AI. Il a précisé travailler à raison de 24 heures par semaine
auprès de l’Atelier F.________ du K.________, depuis le 28 avril 2014, pour
un revenu mensuel de l’ordre de 400 francs. L’atteinte à la santé
consistait en des troubles de l’humeur, présents depuis 2012.
Invité à rendre plausible une modification de son état de santé,
l’assuré a produit un rapport du 30 mai 2018 de la Dre L.________ du
Centre P.________. Elle y a posé le diagnostic de troubles mixtes de la
personnalité et autres troubles de la personnalité (F61) à prédominance
émotionnellement labile, occasionnant une incapacité totale de travail
dans l’activité habituelle. L’évolution clinique serait défavorable selon la
psychiatre qui a fait état de trois décompensations entre janvier 2016 et
décembre 2017. Les symptômes décrits étaient une dysthymie, des
sentiments chroniques de vide, une tension interne quasi-permanente, des
idées suicidaires persistantes réactivées lors des situations de stress, une
image de soi instable et la survenue transitoire d’hallucinations auditives
ou de symptômes dissociatifs dans les situations de stress. Selon la Dre
L.________, l’assuré ne pourrait avoir qu’une activité occupationnelle à 50%
dans un milieu protégé.
Dans un rapport d’évaluation neuropsychologique établi le 10
avril 2019, [...], neuropsychologue, a notamment fait état de ce qui suit :
« Conclusion : Le bilan de V.________ montre des difficultés
cognitives sévères sur les plans attentionnels et exécutifs au
premier plan, associées à un ralentissement psychomoteur majeur
et une forte fatigabilité. Les difficultés en mémoire épisodique sont
plus modérées et certainement influencées par les précédentes
difficultés mentionnées.
D’un point de vue strictement neuropsychologique, les déficits
cognitifs mis en évidence lors de cette évaluation entraînent très
probablement des répercussions fonctionnelles impactant les
activités personnelles, de vie quotidienne du patient mais également
professionnelles. D’après les recommandations et critères de l’ASNP
(Association Suisse des Neuropsychologues), le présent bilan
correspond à une atteinte neuropsychologique moyenne à grave,
avec une majorité de sous-fonctions cognitives diminuées, associées
à des signes moyens à graves concernant l’affectivité, le
comportement ou la personnalité. Il en résulte que la capacité
fonctionnelle est significativement limitée au quotidien et pour

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diverses sollicitations professionnelles. Seuls les travaux encore
simples pourraient être réalisés avec une étroite supervision. Les
activités simples seraient éventuellement possibles, dans certaines
circonstances, en atelier protégé ou dans un environnement
comparable. Selon ces mêmes critères, le degré d’incapacité de
travail associé serait de l’ordre de 70 à 90%.
Cependant, les résultats de l’examen sont à interpréter avec
prudence du fait de nombreux facteurs pouvant biaiser les résultats,
notamment la langue maternelle et le contexte socio-culturel. De
plus, une épreuve de validation de symptômes a été effectuée, se
situant sous les normes (23 pour cut-off à 45). Notons toutefois que
dans les résultats du bilan, aucune incohérence ou fluctuation
difficilement interprétable n’est à relever pouvant indiquer une
éventuelle majoration volontaire des troubles. Les facteurs
psychologique, thymique et motivationnel, semblent expliquer la
possible exacerbation des troubles cognitifs ».
Le 1er juillet 2019, l’OAI a confié la réalisation d’une expertise
psychiatrique au Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, qui a examiné l’assuré les 28 et 30 août 2019. Dans son
rapport du 20 septembre 2019 à l’OAI, ce spécialiste n’a retenu aucun
diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, en l’absence de
limitations fonctionnelles psychiatriques objectivables. Sans répercussion
sur la capacité de travail, il a posé les diagnostics de troubles anxieux et
dépressif mixtes (F41.2) depuis 2015, de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et dépendante, actuellement non
décompensé (F61) et de dépendance primaire éthylique utilisation
épisodique, abstinent depuis 2016 (F10.20). En outre, le Dr Q.________ a
estimé que la capacité de travail de l’assuré était de 100 % sans baisse de
rendement depuis 2015, dans une activité correspondant à ses aptitudes,
soit une hiérarchie simple et bienveillante, avec un coaching positif dans
l’ancienne activité qui était adaptée, ces éléments pouvant diminuer le
risque de décompensation du trouble mixte de la personnalité.
Il a, pour le surplus, exposé ce qui suit :
« 3.2.14. Entretien concernant les incohérences éventuelles
apparues aux yeux de l’expert
Nous n’avons retenu aucune incohérence chez un assuré
authentique, qui n’exagère pas la journée type ou les activités
encore possibles, la seule discordance étant une demande de rente
Ai dans l’absence de limitations fonctionnelles objectivables.

- 11 -
Nous ne retenons pas de discordances entre les diagnostics de
trouble anxieux et dépressif mixte retenus tant dans une ancienne
expertise psychiatrique qu’actuellement par la psychiatre traitante
et les activités possibles durant une journée.
Nous retenons des discordances entre le diagnostic de trouble
anxieux et dépressif mixte retenu par la psychiatre traitante, qui
selon la CIM-10 par définition a une intensité plus légère que celle
d’un trouble anxieux ou dépressif léger et les symptômes
psychotiques décrits. Selon la CIM-10, en cas de présence de
symptômes psychotiques et de baisse thymique on devrait retenir
un trouble schizoaffectif ou un trouble dépressif avec symptômes
psychotiques. Toutefois, il existe une discordance entre un trouble
psychotique ou dépressif sévère et la journée type avec des activités
possibles chez un assuré qui gère seul son quotidien, les courses, le
ménage, l’administratif simple (mais pas compliqué), qui part en
vacances, qui joue au badminton, qui se promène, qui rencontre des
amis avec un isolement social partial mais pas total, qui va sur
internet, qui apprécie son travail à 60 % dans un atelier protégé, etc.
L’absence d’une hospitalisation psychiatrique depuis 2002 avec un
suivi seulement bi mensuel et sans traitement antidépresseur plaide
aussi contre un trouble psychotique ou dépressif sévère.
Il existe une discordance entre le fait que la psychiatre traitante
estime que la maladie psychiatrique est présente depuis 1997 et le
fait que l’assuré a pu travailler à plusieurs reprises depuis 1997 au
présent. Par ailleurs, aucune des deux expertises psychiatriques
précédentes n’ont identifié des troubles psychotiques ou
dépressives sévères, ni les anciens psychiatres traitants, ce qui
plaide aussi contre des troubles psychotiques présents depuis 1997
au présent.
Le résultat du test neuropsychologique ne semble pas fiable, car
selon l’examen, les résultats de l’examen sont à interpréter avec
prudence du fait de nombreux facteurs pouvant biaiser les résultats,
notamment la langue maternelle et le contexte socio-culturel. De
plus, une épreuve de validation de symptômes a été effectuée et
s’est située sous les normes.
[…]
Dans le cas présent, la symptomatologie dépressive, ou la
symptomatologie anxieuse n’ont pas eu d’intensité
suffisante pour justifier des diagnostics séparés d’épisode
dépressif ou anxieux caractérisé depuis 2015 au présent,
dans l’absence de limitations fonctionnelles significatives
chez un assuré qui gère seul son quotidien en dehors des activités
administratives complexes, qui lit, va sur internet, fait des
promenades, sans isolement social total mais partiel, etc.
L’absence de limitations fonctionnelles objectivables significatives
est illustrée par l’absence de plaintes psychiques significatives
objectivables, mais aussi indirectement par la journée type.
Au moment de l’expertise et ce depuis 2015 au présent, on tient des
limitations fonctionnelles psychiatriques peu importantes, en lien
avec un trouble anxieux et dépressif mixte dans le sens d’une

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fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur objectivable,
d’une faible résistance au stress, d’une tendance à s’angoisser
rapidement, de troubles de la concentration subjectifs, sans
isolement social significatifs.
Indices de gravité des Troubles dépressifs légers selon la
nouvelle jurisprudence du 30.11.2017
Nous analysons les indices de gravité des troubles anxieux et
dépressifs mixtes dont l’intensité est inférieure selon la CIM-10 à un
trouble dépressif léger en appliquant la jurisprudence des épisodes
dépressifs moyens et légers selon la nouvelle jurisprudence [du]
30.11.2017 (les troubles anxieux et dépressifs mixtes selon la CIM-
10 ont une intensité inférieure à un trouble dépressif léger).
1. Degré de gravité fonctionnelle
Selon le dossier assécurologique, les examens cliniques et
l’anamnèse réalisée au moment de l’expertise, on retient des
troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis 2015 dans un
contexte de trouble de la personnalité mixte.
Au moment de l’expertise et ce depuis 2015 au présent on tient
des limitations fonctionnelles psychiatriques peu significatives
dans le sens d’une tristesse subjective fluctuante sans
répercussions sur le quotidien, d’une intolérance au stress, des
difficultés de concentration subjectives, d’une fatigue subjective
sans ralentissement psychomoteur, sans aboulie, sans isolement
social total, mais partiel et des moments d’angoisse fluctuante.
2. Atteinte à la santé
Cet indice de gravité n’est pas présent, dans l’absence de
limitations fonctionnelles significatives.
3. Caractère prononcé des éléments pertinents pour le
diagnostic
Les critères diagnostiques de la CIM-10 sont remplis pour des
troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis 2015 dans un
contexte de trouble de la personnalité mixte.
4. Succès du traitement et de la réadaptation ou
résistance à cet égard
Nous objectivons une évolution globalement stationnaire depuis
2015 au présent, sans un traitement antidépresseur et un suivi
psychothérapeutique adéquat et sans nécessiter une nouvelle
hospitalisation en psychiatrie. La motivation pour une
réadaptation professionnelle est ambivalente selon l’anamnèse
dans un contexte de déconditionnement et bonne pour un
traitement antidépresseur qui n’a pas été proposé selon
l’anamnèse.
5. Comorbidités

- 13 -
Les comorbidités psychiatriques susmentionnées dans le sens
d’un trouble de la personnalité mixte sont des troubles qui
n’entrainent pas des limitations fonctionnelles significatives
psychiatriques selon les activités possibles durant une journée
type, chez un assuré qui a pu travailler sans limitations dans le
passé et qui gère une bonne partie de son quotidien sans
limitations.
6. Personnalité (diagnostic de la personnalité,
ressources personnelles)
Dans ce cas, selon l’anamnèse, de longue date, l’assuré présente
des comportements durables et stables nettement disharmonieux
dans plusieurs secteurs du fonctionnement, ce qui nous permet
de retenir la présence d’un trouble de la personnalité mixte.
Soulignons que ce trouble présent depuis le début de l’âge adulte
n’a pas empêché l’assuré à travailler sans limitations dans le
passé et qu’il n’est pas décompensé, n’ayant plus nécessité
d’hospitalisation psychiatrique depuis 2015 au présent selon
l’anamnèse.
7. Contexte social
Au moment de l’expertise l’assuré garde de bonnes capacités et
ressources personnelles, car il arrive à garder des bonnes
relations avec quelques membres de sa famille et avec certaines
connaissances qu’il fréquente en plus des réseaux sociaux sur
internet selon l’anamnèse. Donc, nous ne retenons pas
d’isolement social total, tout au plus partiel depuis 2015 au
présent.
8. Cohérence
Nous avons objecté une bonne cohérence entre certaines plaintes
subjectives et le constat objectif, le décalage existant entre la
fatigue subjective et le constat objectif ou des plaintes de la
concentration purement subjectives, s’inscrivant dans un
contexte de trouble de la personnalité mixte avec des bénéfices
primaires probablement plus importants que les bénéfices
secondaires qui sont aussi présents (déconditionnement après
une longue pause professionnelle, peu[r] d’être expulsé, etc.,).
9. Limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les
domaines comparables de la vie
Au moment de l’expertise l’assuré garde de bonnes capacités et
ressources personnelles, car il arrive à gérer son quotidien d’un
point de vue psychiatrique, à lire, à faire des promenades, à avoir
des contacts sociaux diminués mais existants, à faire les courses,
le ménage, etc. Nous ne retenons pas de limitations
fonctionnelles significatives d’un point de vue psychiatrique d’une
façon uniforme et significative depuis 2015 au présent.
10. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie
pour le traitement et la réadaptation

- 14 -
L’assuré présente une motivation ambivalente pour une reprise
professionnelle dans un contexte de déconditionnement et dettes,
une bonne motivation pour un suivi psychothérapeutique et pour
les antidépresseurs qui ne lui ont pas été proposés selon
l’anamnèse.
En conclusion, les indices jurisprudentiels de gravité pour
des troubles anxieux et dépressifs mixtes dans un
contexte de traits de la personnalité ne sont pas remplis
depuis 2015 au présent ».
Par projet de décision du 26 septembre 2019, l’OAI a fait
savoir à l’assuré qu’il entendait lui refuser le droit à des prestations, dès
lors qu’il ressortait de l’expertise psychiatrique qu’il présentait une
capacité de travail de 100% dans toute activité, sans baisse de
rendement.
Les 31 octobre et 5 novembre 2019, l’assuré a fait valoir ses
observations. Il a produit un rapport de la Dre L.________ du 30 octobre
2019, auquel il s’est entièrement référé. Il en résulte en particulier ceci :
« Nous avons relevé une certaine contradiction dans les réponses :
Dans la réponse 9.2, en ce qui concerne les caractéristiques d’une
activité adaptée, l’expert a répondu « Hiérarchie simple et
bienveillante avec un coaching positif dans l’ancienne activité qui
est adaptée. Toutefois une hiérarchie simple et bienveillante peut
diminuer le risque de décompensation de la personnalité ». Sans
trop dépasser notre domaine de soins, cette structure adaptée ne
peut être que les ateliers protégés pour les personnes invalides.
L’expert estime que V.________ est apte à travailler à 100% sans
baisse de rendement dans une activité adaptée et que le pronostic
est positif en cas de réadaptation professionnelle. Certes, l’expert
propose une opportunité à V.________. Je cite sa réponse à la
question 9.4 « la situation n’est pas stabilisée et devrait être
réévaluée après la mise en place d’une réinsertion professionnelle et
un traitement antidépresseur après une diminution voire un arrêt de
Quétiapine », dans ce cas de figure, l’expert propose-t-il à l’AI de
mettre en place une réinsertion professionnelle ?
Sur le plan de la prise en charge médicamenteuse, malgré une
stabilité psychique relatée dans son rapport et en l’absence de
symptômes dépressifs, l’expert propose « un traitement
antidépresseur après une diminution voire un arrêt de Quétiapine ».
Pour rappel, la Quétiapine a été introduite en 2014 par nos confrères
psychiatres du Centre hospitalier H.________. Dans le cadre de
troubles de personnalité marqués par des comportements impulsifs,
des acting anxieux avec risque de passage à l’acte lors des attaques
de paniques ou des moments de détresse (se jeter sous le train,
sous une voiture ou se défenestrer), nous avons maintenu ce

- 15 -
traitement avec une dose entre 400 mg et 600 mg. Durant les
périodes de stress, il relate également des hallucinations auditives
sous forme de voix d’hommes qui appellent son nom, motivant une
augmentation temporaire jusqu’à 800 g avec une bonne réponse et
tolérance.
Malgré une stabilité psychique, une abstinence à l’alcool et
l’absence d’un épisode dépressif, l’expert propose l’introduction
d’un antidépresseur, l’arrêt total de Quétiapine et de réévaluer son
état psychique d’ici six mois à une année. Cette proposition nous
laisse très perplexes et nous ne savons sur quel symptôme cible
l’expert ou quel type d’amélioration attend-t-il.
L’expert a également mis en doute la fiabilité du bilan
neuropsychologique effectué par le neuropsychologue du Centre
P.________ en raison des barrages linguistiques et socio-culturels du
patient. A noter que l’évaluation neuropsychologique a été effectuée
sur quatre séances dans de bonnes conditions. V.________ est
ponctuel et respecte bien les horaires. L’examen est effectué sans
interprète car le neuropsychologue estime que V.________ est
capable de passer ces examens. Vu la complexité de ses limitations
fonctionnelles (fatigabilité, troubles de la concentration, seul bas
face au stress et adaptation limitée aux tâches multiples), ce bilan
nous permet de les évaluer de manière objective. La conclusion de
cette évaluation est sans ambiguïté, les capacités fonctionnelles de
V.________ sont très limitées et ne lui permettent plus de retourner
sur le marché économique libre, il peut uniquement travailler au sein
d’ateliers protégés (tâches simples répétitifs, sans stress, sans
pression de rendement, travail selon son rythme, sans menace de
licenciement et encadrement par un maître socio-professionnel.)
Face à ce doute de fiabilité, nous sommes étonnés que l’expert n’ait
pas proposé un second bilan qui pourrait trancher objectivement
cette situation complexe ».
Le Dr [...] du SMR, par avis du 24 décembre 2019, a relevé ce
qui suit :
« Discussion : Si la psychiatre traitant estime qu’une hiérarchie
simple et bienveillante ne peut signifier qu’une activité en atelier
protégé, ce n’est de notre point de vue pas vrai. Bien que l’expert
soutienne une réinsertion, il est à noter que l’absence d’atteinte
durablement incapacitante et de LF [limitations fonctionnelles]
comme limitation de CT [capacité de travail] justifie la décision AI
ultérieurement prise. Il n’y a pas d’exigibilité médicale, ce qui
pondère les arguments de la psychiatre traitante au sujet des
adaptations thérapeutiques formulées par l’expert dans un but
essentiellement clinique. L’expert a mis en doute les résultats de
l’examen neuropsychologique à la lumière des biais soulevés lors de
la discussion dudit examen ainsi que sur la base de son expertise
cosignée avec une psychologue qui a donc participé à la discussion
de l’examen en question. Un autre examen neuropsychologique
était donc non justifié.
Conclusion : Nous n’avons pas d’éléments apportés lors de
l’audition pour remettre en question le projet de décision AI du

- 16 -
26.09.19. Depuis le 2ème demande, la situation reste donc
inchangée. Nous rappelons que le soutien à la réinsertion formulé
par l’expert psychiatre est à encourager bien qu’il n’y ait pas de
processus Réa à engager formellement en absence d’atteinte
durablement incapacitante ».
Par décision du 30 avril 2020, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré. Par courrier du même jour, il s’est référé à
l’appréciation du SMR du 24 décembre 2019.
D. Par acte du 2 juin 2020, V.________, représenté par Me Olivier
Carré, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à son
annulation et à l’octroi des prestations AI, et subsidiairement au renvoi de
la cause à l’intimé pour complément d’instruction. En substance, il a
soutenu que l’expertise du Dr Q.________ n’était pas probante, et que c’est
sans fondement que l’expert avait retenu une capacité de travail entière,
en écartant, sans autre examen, le rapport d’évaluation
neuropsychologique du 10 avril 2019, et celui de la Dre L.________ du 30
octobre 2019. Il a plaidé qu’il était à l’évidence inapte à gagner sa vie
autrement que de façon anecdotique et symbolique dans un atelier
protégé. A titre de mesures d’instruction, il a requis son audition
personnelle et celle de « quelques témoins », ainsi que la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire.
Par décision du 16 juin 2020, le recourant s’est vu accorder
l’assistance judiciaire.
Par réponse du 13 juillet 2020, l’OAI a proposé le rejet du
recours.
Le recourant a maintenu sa position par écriture du 13 août
2020. Il a en outre renouvelé ses réquisitions tendant, a minima, à son
audition personnelle, ainsi qu’à celle de deux témoins, à savoir une
assistante sociale, ainsi qu’un maître socioprofessionnel du K.________.
E n d r o i t :

- 17 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige s'inscrit dans le cadre d'une nouvelle demande de
prestations. Il s'agit en particulier de déterminer si, compte tenu de l'art.
17 al. 1 LPGA relatif à la révision des rentes et autres prestations durables,
applicable par analogie aux nouvelles demandes de prestations, la
situation médicale du recourant s'est notablement aggravée entre le
moment où la décision du 27 mai 2014, et celui où la décision litigieuse du
30 avril 2020 ont été rendues et si, cas échéant, cette péjoration
éventuelle justifierait l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de

- 18 -
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui

- 19 -
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propre à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En

- 20 -
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).

- 21 -
6. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée le 20 mars 2018 par le recourant. Il
convient dès lors d’examiner si son état de santé s’est modifié depuis la
décision du 27 mai 2014 dans une mesure propre à justifier désormais
l’octroi de prestations. Il s’agit en effet de la dernière décision entrée en
force reposant sur un examen complet de son droit aux prestations (cf.
consid. 3b supra).
a) Par la décision du 27 mai 2014, l’OAI a nié au recourant le
droit à une rente d’invalidité, au motif qu’il ne présentait aucune
incapacité de travail dans son activité habituelle, que ce soit sur les plans
rhumatologique, neurologique et/ou psychiatrique. L’intimé s’était en
particulier fondé sur l’expertise réalisée par l’interniste C.________ en mars
2014, ainsi que sur le rapport d’examen clinique psychiatrique du SMR du
13 mai 2014 établi par la Dre S.________. A l’époque, la Dre S.________ avait
retenu pour seul diagnostic celui de trouble dissociatif, considérant qu’il
était sans effet sur la capacité de travail.
b) Dans le cadre de la nouvelle demande de prestations, à
l’appui de laquelle le recourant n’a fait état que d’une atteinte au niveau
psychiatrique, l’intimé lui a, derechef, nié le droit à la rente. Après
complément d’instruction, l’OAI a ainsi retenu qu’il présente une capacité
de travail entière dans toute activité professionnelle. Cette appréciation
est en particulier fondée sur le rapport d’expertise du Dr Q.________ du 20
septembre 2019, ainsi que sur l’avis du SMR du 24 décembre 2019.
Or, contrairement à l’argumentation soutenue à l’appui du
recours, il convient de reconnaître une pleine valeur probante à l’expertise
du Dr Q.________. Ce dernier a entendu l’assuré à deux reprises, a répondu
de manière claire à toutes les questions qui lui étaient posées et a procédé
à divers examens neurocognitifs et psychométriques. Il a également pris
en considération les plaintes du recourant, et son appréciation repose sur
une analyse approfondie des rapports médicaux au dossier. Le Dr
Q.________ a en particulier pris connaissance du rapport d’évaluation

- 22 -
neuropsychologique du 10 avril 2019. Contrairement à ce que soutient le
recourant, l’expert ne s’est pas contenté d’indiquer que le rapport
d’évaluation précité ne semblait pas fiable, mais a expliqué que les
résultats d’examen étaient à interpréter avec prudence du fait de
nombreux facteurs pouvant biaiser les résultats, notamment la langue
maternelle et le contexte socio-culturel. Ce faisant, l’expert Q.________ n’a
fait que mettre en évidence les doutes formulés par l’auteur de
l’évaluation neuropsychologique lui-même, lequel avait également relevé
qu’une épreuve de validation des symptômes avait été effectuée et s’était
située sous les normes, élément repris par l’expert Q.________ en page 38
de l’expertise. Dans ces circonstances, le recourant ne saurait être suivi
lorsqu’il affirme que l’expert aurait dû procéder à une nouvelle
appréciation neuropsychologique. Cela est d’autant plus vrai que
l’expertise du Dr Q.________ a été cosignée avec une psychologue qui avait
participé à la discussion de l’examen en question.
S’agissant des symptômes psychotiques prétendument oubliés
par le Dr Q.________, ce dernier a bien relevé qu’il n’était retenu aucun
symptôme psychotique ni dans le présent, ni dans le passé, ce qui était
corroboré par le dossier assécurologique, qui ne faisait pas état de
symptômes psychotiques dans l’absence d’un traitement antipsychotique
avant la prise en charge psychiatrique actuelle. L’expert Q.________ a en
outre objectivé selon l’anamnèse des phénomènes hypnagogiques et
hypnopompiques sans délire et sans hallucinations à proprement parler. Si
la psychiatre traitante avait estimé que la maladie actuelle était présente
depuis 1997, l’expert a relevé que l’assuré avait pu travailler depuis cette
date, que cette maladie n’avait pas nécessité d’hospitalisation
psychiatrique récente, et qu’aucune des expertises antérieures, ni aucun
psychiatre traitant, n’avait décrit de symptômes psychotiques. Le Dr
Q.________ a en outre mis en exergue que le diagnostic de trouble
dépressif et anxieux mixte retenu par la psychiatre traitante était
contradictoire avec la présence de symptômes psychotiques selon la CIM-
10. De surcroît, dans le cadre de l’expertise, le Dr Q.________ a procédé à
une évaluation des symptômes psychotiques par l’échelle PANSS (réd. :
Positive and Negative Syndrome Scale ou Echelle des symptômes positifs

- 23 -
et négatifs), laquelle évalue la gravité des symptômes psychotiques, en
utilisant la classification de gravité proposée par Leuch ; il a estimé à cet
égard que la cotation observée s’élevait à 55, ce qui correspondait à un
état psychotique « absent/à la limite de la norme ». Il ne peut donc être
fait grief à l’expert d’avoir occulté la problématique des symptômes
psychotiques.
Quant au fait que l’expert Q.________ a indiqué, par erreur, que
le recourant travaillait depuis 2012 pour le compte de l’atelier F.________
du K.________, et non depuis 2014, respectivement qu’il n’avait pas détaillé
le parcours professionnellement « finement », cela ne permet pas encore
de dénier au rapport d’expertise toute valeur probante ; le recourant n’en
disconvient du reste pas, puisqu’il indique que cette contradiction n’est
« pas décisive pour le sort juridique du dossier » (cf. recours, p. 5).
Le recourant déplore également que selon son expérience, le
Dr Q.________ serait très restrictif dans ses appréciations d’expert. Or,
cette allégation, au demeurant non étayée, ne permet pas non plus de
douter des conclusions du rapport d’expertise psychiatrique. A toutes fins
utiles, on rappellera que le fait qu’un médecin œuvre régulièrement le
compte des assurances ne permet pas encore de considérer qu’il est
prévenu (cf. consid. 4c supra). De même, le fait que l’OAI ait décidé
d’entrer en matière sur la troisième demande du recourant ne permet pas
non plus de retenir, sans autre examen, une péjoration de l’état de santé
du recourant.
En outre, le Dr Q.________ a exposé de façon détaillé les raisons
pour lesquelles les éléments du dossier, l’anamnèse et l’examen
permettaient de poser les diagnostics, sans effet sur la capacité de travail,
de troubles anxieux et dépressifs mixtes, ainsi que de trouble mixte de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif, diagnostics qui
rejoignent ceux posés par les Drs X.________ et S.________. Il a également
expliqué pourquoi le diagnostic de troubles psychotiques posé par la
psychiatre traitante devait être écarté. Il a ainsi en particulier exposé qu’il
existait une discordance entre un trouble psychotique ou dépressif sévère

- 24 -
et la journée type, avec des activités possibles chez un recourant qui
gérait seul son quotidien, les courses, le ménage, l’administratif simple,
qui partait en vacances, qui jouait au badminton, qui se promenait et qui
rencontrait occasionnellement des amis. Il a également relevé l’absence
d’hospitalisation psychiatrique avec un suivi uniquement bimensuel et
sans traitement antidépresseur, ce qui plaidait également contre un
trouble psychotique ou dépressif sévère. Le Dr Q.________ a ainsi considéré
que la symptomatologie dépressive ou anxieuse n’avait pas eu d’intensité
suffisante pour justifier des diagnostics séparés, en l’absence de
limitations fonctionnelles significatives. L’expert Q.________ a passé en
revue de manière détaillée les indices de gravité des troubles anxieux et
dépressifs mixtes, dont l’intensité est inférieure, selon la CIM-10, à un
trouble dépressif léger. S’agissant du degré de gravité fonctionnelle, le Dr
Q.________ a mis en évidence au jour de l’expertise des limitations
fonctionnelles psychiatriques peu significatives dans le sens d’une
tristesse subjective fluctuante sans répercussions sur le quotidien, d’une
intolérance au stress, des difficultés de concentration subjectives, d’une
fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, sans aboulie, sans
isolement social total. Il a considéré que l’indice de gravité d’atteinte à la
santé n’était pas présent. Le Dr Q.________ a également mis en évidence
que le trouble de la personnalité, présent depuis le début de l’âge adulte,
n’avait pas empêché l’assuré de travailler par le passé, qu’il n’était pas
décompensé et qu’il n’avait plus nécessité d’hospitalisation depuis 2015. Il
a relevé que le recourant gardait de bonnes capacités et ressources
personnelles (bonnes relations avec des membres de sa famille et
certaines connaissances qu’il fréquentait en plus des réseaux sociaux).
c) Pour le surplus, le recourant ne soutient pas, à juste titre,
que des atteintes de nature somatique seraient apparues depuis la
décision du 27 mai 2014. Il relève uniquement, sans toutefois amener
d’éléments de nature à étayer son propos, que la « focalisation sur la
seule psychique » serait « sans doute insuffisante ». Or, force est de
constater que le recourant n’a produit aucun rapport faisant état d’une
péjoration au plan somatique depuis la décision de refus du 27 mai 2014 ;
la psychiatre traitante n’en fait pas état, pas plus que l’expert Q.________

- 25 -
lorsqu’il liste les plaintes de l’intéressé. Dans ces conditions, l’OAI n’avait
pas à mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire, avec des volets de
médecine interne et de rhumatologie, comme le requiert le recourant.
Il résulte de ce qui précède qu’il ne peut être fait grief au Dr
Q.________ d’avoir omis des éléments déterminants dans le cadre de son
appréciation étayée, claire et dénuée de contradiction de la situation du
recourant, laquelle doit se voir reconnaître pleine valeur probante. Les
conclusions du Dr Q.________ apparaissent pleinement convaincantes et
doivent être confirmées.
d) L’analyse du Dr Q.________ n’est du reste mise en doute par
aucun élément du dossier. En particulier, le rapport de la Dre L.________ du
30 octobre 2019 ne fait pas état d’éléments nouveaux qui n’auraient pas
été pris en considération par l’expert. En particulier, et comme le relève le
Dr [...] du SMR dans son avis du 24 décembre 2019, il n’y a pas
d’exigibilité médicale, ce qui pondère les arguments de la Dre L.________
au sujet des adaptations thérapeutiques formulées par l’expert dans un
but essentiellement clinique. Au demeurant, la psychiatre traitante ne
mentionne pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante, ni de
limitation fonctionnelle de la capacité de travail du recourant.
Dès lors qu’au plan psychique, le recourant présente une
capacité de travail entière dans son activité habituelle comme dans une
activité adaptée, c’est à bon droit que l’intimé a nié le droit aux
prestations.
e) Sur le vu de tout ce qui précède, force est donc de
constater que l’état de santé de l’assuré ne s’est pas modifié de manière
significative depuis la décision du 27 mai 2014.
7. Dans un autre moyen, le recourant soutient encore que dans
l’éventualité où une certaine capacité résiduelle était retenue, le rapport
d’évaluation neuropsychologique du 10 avril 2019 devrait conduire à un
abattement de 25 %, « au pire de 20 % » de la capacité résiduelle

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retenue, au titre de facteur correctif destiné à intégrer la perte de
rendement.
a) Il convient de distinguer la question de la baisse de
rendement, qui a une incidence sur la capacité de travail, de celle de
l’abattement, qui s’opère sur le revenu d’invalide tiré des statistiques,
retenu lorsqu’il y a lieu de procéder à l’évaluation du taux d’invalidité (cf.
art. 16 LPGA).
En effet, lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être
déterminé en fonction de l’activité lucrative habituelle exercée avant
l’atteinte à la santé, il convient de recourir à des données statistiques en
se demandant quelle activité l’assuré aurait effectuée s’il était resté en
bonne santé. On se référera en règle générale à l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) publiée tous les deux ans par l’Office fédéral
de la statistique. On procédera de même pour l’établissement du revenu
avec invalidité lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une
profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; Margit Moser-Szeless, in
Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances
sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 25 et n° 33 ad art. 16).
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
b) En l’espèce, pour les raisons exposées ci-dessus (cf. consid.
4 supra), le rapport d’expertise du Dr Q.________ ne permet pas de retenir
une diminution de rendement qui devrait être prise en considération dans
la fixation de la capacité de travail. Dans la mesure où la capacité de

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travail du recourant est entière aussi bien dans son activité habituelle que
dans une activité adaptée, l’intimé n’avait pas à procéder à une
comparaison des revenus au sens de l’art. 16 LPGA.
Quoi qu’il en soit, dans l’éventualité – non réalisée ici – où le
revenu avec invalidité était fondé sur la base de l’ESS, et un abattement
opéré dans la proportion requise sur le revenu statistique, il n’en
résulterait pas pour autant un préjudice économique susceptible d’ouvrir
le droit à la rente (cf. art. 28 LAI). Partant, ce grief doit être rejeté.
8. A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la mise
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire psychiatrique, neurologique et
rhumatologique. A cet égard, et comme démontré plus avant, les
éléments au dossier sont suffisants pour permettre à la Cour des
assurances sociales de renoncer à requérir un complément d’instruction
sous la forme d’une telle expertise. En outre, ni l’audition du recourant, ni
les témoignages de l’assistante sociale et du maître socioprofessionnel, ne
sont de nature à apporter un éclairage sur la capacité de travail du
recourant d’un point de vue médical. Il y sera dès lors renoncé par
appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1).
9. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision du 30 avril 2020 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a
obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).

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Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c) Par décision de la juge instructrice du 16 juin 2020, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 2
juin 2020 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la
personne de Me Olivier Carré. Ce dernier a produit sa liste des opérations
le 7 septembre 2020. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me
Carré est arrêtée à 2'052 fr. 50, débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu
de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité d’office
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 30 avril 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité d’office de Me Olivier Carré, conseil de V.________,
est arrêtée à 2'052 fr. 50. (deux mille cinquante-deux francs et
cinquante centimes), TVA et débours compris.

- 29 -
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat
VI. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour V.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :