vd_gerichte · KC22.051975 · 2023-11-23 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC22.051975-231224
214
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 23 novembre 2023
______________________
Composition :M. HACK, président
Mmes Byrde et Giroud Walther, juges
Greffier : M. Elsig
*****
Art. 29 al. 2 Cst. ; 82 al. 1 LP ; 842 al. 1 CC ; 235, 321 al. 1 CPC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par J.________, à [...],
contre le prononcé rendu le 22 mars 2023, à la suite de l’audience du 14
mars 2023, par la Juge de paix du district de Nyon dans la cause opposant
le recourant à BANQUE Z.________ SA, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. Le 27 avril 2022, à la réquisition de Banque Z.________ SA,
l’Office des poursuites du district de Nyon a notifié au conseil de J.________,
dans la poursuite en réalisation de gage immobilier n° 10'105'509, un
commandement de payer la somme de 3'403'499 fr. 16, avec intérêt à 5
% l’an dès le 9 février 2021, indiquant comme titre de la créance ou cause
de l’obligation : « Cédule hypothécaire au porteur, en 1er rang de CHF
3'600'000.- N° [...] grevant le gage ci-après mentionné ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. a) Par acte du 22 novembre 2022, la poursuivante a requis du
Juge de paix du district de Nyon qu’il prononce, avec suite de frais et
dépens, la mainlevée provisoire de l’opposition, le poursuivi étant débouté
de toutes autres ou contraires conclusions. A l’appui de sa requête, elle a
produit, outre le commandement de payer susmentionné, notamment les
pièces suivantes :
- une copie d’un contrat de prêt hypothécaire des 12 et 16 octobre 2017
d’un montant maximal de 3'400'000 fr., par lequel la poursuivante a
refinancé un prêt hypothécaire d’un montant de 3'400'000 fr. octroyé par
une banque tierce en relation avec une villa sise [...] à [...]. Le prêt était
conclu pour une durée initiale d’une année dès la remise des fonds,
renouvelable quatre fois au maximum pour une durée totale de cinq ans,
sauf avis contraire notifié par la partie désirant y mettre un terme (art. 6).
L’art. 11 du contrat prévoyait à titre de sûreté, notamment la cession à
titre fiduciaire en pleine propriété aux fins de garantie d’une cédule
hypothécaire au porteur d’un montant de 3'600'000 fr. grevant en premier
rang, sans concours, le biens-fonds n° [...] de la commune de [...] ;
- une copie d’une « cession fiduciaire en propriété aux fins de garantie »
par laquelle le poursuivi a cédé à titre fiduciaire, en pleine propriété aux

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fins de garantie à la poursuivante, qui l’a acceptée, une cédule
hypothécaire au porteur en premier rang, sans concours, de 3'600'000 fr.,
grevant le bien-fonds n° [...] de la commune de [...], en vue d’assurer le
remboursement des créances présentes et futures de la poursuivante
contre le poursuivi découlant des contrats conclus entre les parties.
L’article 2 de l’acte a la teneur suivante :
« Si le(s) titre(s) hypothécaire(s) faisant l’objet de la présente convention
désigne(nt) un tiers comme débiteur du titre ou n’en désigne(nt) pas,
l’Emprunteur du prêt reconnaît expressément devoir la dette incorporée dans
le(s) titre(s) hypothécaire(s) vis-à-vis de la Banque. »
L’article 10 de l’acte a la teneur suivante :
« Indépendamment de la teneur du titre de gage, la Banque peut dénoncer la ou
les cédules hypothécaires moyennant un préavis de trois mois pour la fin d’un
mois et se réserve le droit de dénoncer la ou les cédules hypothécaires avec
effet immédiat, si l’Emprunteur est en demeure pour le paiement d’intérêts ou
d’amortissements.
(…) » ;
- une copie d’une cédule hypothécaire au porteur n° [...] de 3'600'000 fr.,
établie le 7 décembre 2011 et grevant en premier rang la parcelle n° [...]
de la commune de [...]. La cédule prévoit un taux d’intérêt maximal de 10
% et un remboursement moyennant dénonciation avec un préavis de six
mois ;
- une copie d’un courrier de la poursuivante au poursuivi du 6 novembre
2020 se référant à des échanges de courriels avisant celui-ci de sa
décision d’obtenir le complet remboursement du prêt hypothécaire en
cause, en capital et intérêt, à son échéance annuelle du 30 octobre 2020,
et lui accordant un délai supplémentaire de trois mois échéant le 8 février
2021 ;
- un copie d’un courrier de la poursuivante au poursuivi du 7 avril 2021, se
référant à un précédent courrier du 16 février 2021 constatant l’exigibilité

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de la créance de 3'400'000 dès le 9 février 2021 et l’absence de
remboursement de ce montant, ainsi que des intérêts moratoires, et
dénonçant pour le 31 juillet 2021, soit avec préavis de trois mois pour la
fin d’un mois, selon l’acte de cession fiduciaire, la cédule au porteur
susmentionnée.
b) Par courriers recommandés du 13 janvier 2023, la Juge de
paix du district de Nyon a notifié la requête au poursuivi et a cité les
parties à comparaître à l’audience du 14 mars 2023.
L’audience du 14 mars 2023 s’est tenue en contradictoire.
3. Par prononcé non motivé du 22 mars 2023, notifié au poursuivi
le 24 mars 2023, la Juge de paix du district de Nyon a prononcé la
mainlevée provisoire de l’opposition (I), a constaté l’existence du droit de
gage (II), a arrêté les frais judiciaires à 1'800 fr. (III), les a mis à la charge
du poursuivi (IV) et a dit qu’en conséquence, celui-ci rembourserait à la
poursuivante son avance de frais, par 1'800 fr., et lui verserait des dépens
de première instance, fixés à 4'000 fr. (V).
Le 3 avril 2023, le poursuivi a demandé la motivation de ce
prononcé.
Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 28 août
2023 et notifiés au poursuivi le lendemain. En substance, l’autorité
précédente a considéré que la cédule au porteur produite par la
poursuivante constituait une reconnaissance de dette à concurrence du
montant de 3'600'000 fr. mentionné, les parties étant liées par un contrat
de prêt hypothécaire et la cession fiduciaire désignant la poursuivante
comme créancière. Elle a admis que le délai de dénonciation de trois mois
prévu par le contrat de prêt et la cession fiduciaire dérogeaient
valablement au délai de six mois prévu par la cédule hypothécaire, de
sorte que la créance était bien exigible au moment de la notification du
commandement de payer. Elle a constaté que le commandement de payer

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faisait précisément référence à la cédule hypothécaire et visait donc la
créance abstraite incorporée dans celle-ci.
4. Par acte du 8 septembre 2023, le poursuivi a recouru contre ce
prononcé en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et
au rejet de la requête de mainlevée. Il a requis que l’effet suspensif soit
accordé au recours.
Dans ses déterminations du 13 septembre 2023, l’intimée a
conclu, principalement au rejet de la requête d’effet suspensif,
subsidiairement à ce qu’ordre soit donné au recourant de fournir des
sûretés.
Par décision du 14 septembre 2023, le président de la cour de
céans a admis la requête d’effet suspensif et a déclaré irrecevable la
requête de l’intimée en fourniture de sûretés.
L’intimée n’a pas été invitée à se déterminer sur le recours.
En d roit :
I. La demande de motivation et le recours ont été déposés dans
les délais de dix jours des art. 239 al. 2 et 321 al. 2 CPC (Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272). Motivé conformément à
l’art. 321 al. 1 CPC, sous réserve du point développé au considérant III ci-
dessous, le recours est recevable.
II. Le recourant fait grief à l’autorité précédente de n’avoir pas
tenu un procès-verbal de l’audience du 14 mars 2023, en violation de l’art.
235 CPC et de son droit d’être entendu.

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a) En présence d’un moyen tiré d’un vice de forme, l’autorité
de recours doit examiner en premier lieu s’il est fondé et s’il convient de
renvoyer la cause à l’autorité précédente pour y remédier.
aa) Selon la jurisprudence, il est un principe général de
procédure déduit du droit d’être entendu qui veut que les faits et les
éléments pertinents pour l’issue du litige soient consignés par écrit. L’un
des aspects de ce principe est l’obligation de tenir un procès-verbal des
démarches d’investigation (Abklärungen), des témoignages et des débats
essentiels pour l’issue du litige. Elle est déduite tantôt directement du
principe de base du droit d’être entendu, à savoir de participer à
l’administration des preuves susceptibles d’influer sur la décision, à tous le
moins de se déterminer sur ces preuves, tantôt du droit de consulter le
dossier, qui est une composante du droit d’être entendu, dans l’idée que
l’on ne peut dûment user de son droit de consulter le dossier que si tous
les éléments pertinents y sont consignés (ATF 142 I 86 consid. 2.2, rés. in
RDAF 2017 I 338 ; ATF 124 V 389 consid. 3a, JdT 1999 I 75). Le procès-
verbal sert d’une part de soutien au processus de décision en ce sens qu’il
permet au juge et au greffier d’avoir concrètement connaissance des
procédés des parties et de les apprécier correctement ; d’autre part, il
donne des indications sur le respect des prescriptions de procédure et
permet aux autorités de recours de contrôler la décision attaquée (ATF
142 I 86 précité ; TF 1C_82/2008 du 28 mai 2008, consid. 5.2, non publié
aux ATF 134 II 117; TF 2A.450/1999 du 14 janvier 2000 consid. 3b/aa). En
principe, la mention dans l’état de fait de la décision du résultat d’une
inspection locale ne permet pas de corriger le vice découlant de l’absence
de procès-verbal. La partie doit en effet pouvoir se déterminer sur la
preuve avant que la décision ne soit prise, et ne pas devoir recourir pour
ce faire (ATF 142 I 86 précité consid. 2.5). Le Tribunal fédéral a laissé
ouverte la question de savoir, si comme cela avait été admis
précédemment (ATF 106 Ia 73 consid. 2a ; ATF 126 I 213 consid.2 ; TF
1C_193/2011 du 24 août 2011 consid. 2.3; TF 1C_372/2010 du 11 février
2011 consid. 7), dans des cas simples et lorsque des débats avaient eu
lieu après l’inspection locale, on pouvait tolérer l’absence de tenue d’un

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procès-verbal et la mention dans la décision uniquement du résultat de
l’inspection locale (ATF 142 I 86 consid. 2.4 et références).
bb) L’art. 235 al. 1 CPC dispose que le tribunal tient un procès-
verbal de toutes les audiences et que sont indiqués en particulier : le lieu
et la date de l’audience (let. a), la composition du tribunal (let. b), la
présence des parties et des personnes qui le représentent à l’audience
(let. c), les conclusions prises, les requêtes déposées et les actes effectués
par les parties à l’audience (let. d), les ordonnances du tribunal (let. e), la
signature du préposé au procès-verbal (let. f). L’art. 235 al. 2 CPC précise
que les allégués des parties qui ne se trouvent pas dans leurs actes écrits
sont consignés dans leur substance. Ils peuvent au surplus être
enregistrés sur bandes magnétiques, vidéo ou par tout au moyen
technique approprié. Le tribunal statue sur les requêtes de rectification du
procès-verbal (art 235 al. 3 CPC).
L’art. 219 CPC prévoit que les art. 220 à 242 CPC, formant le
Titre 3 du code, s’appliquent à la procédure ordinaire et, par analogie, aux
autres procédures sauf dispositions contraire de la loi.
La doctrine majoritaire considère que les obligations imposées
par l’art. 235 CPC s’appliquent à la procédure sommaire (Tappy, in Bohnet
et alii (éd.), Commentaire romand, Procédure civile, 2e éd., 2019, [ci-après
CR-CPC] n. 3 ad art. 235 CPC ; Killias, in Berner Kommentar, 2012 n. 3 ad
art. 235 CPC ; Leuenberger, in Sutter/Somm/ Hasenböhler/Leuenberger
(éd.), Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozess-ordnung, 3e éd., 2016,
n. 2 ad art. 235 CPC ; Williserger, in Spühler/Tenchio/ Infanger, Basler
Kommentar, ZPO, 3e éd., 2017, n. 1 ad art. 235 CPC ; Pahud, in
Brunner/Gasser/Schwander, Schweizerische Zivil-prozessordnung, 2e éd.,
2016, n. 1 ad art. 235 CPC ; Richers/Naegeli, in Oberhammer/ Domej/Haas,
ZPO Kurzkommentar, 3e éd., 2021, n. 1 ad art. 235 CPC). Deux auteurs
considèrent toutefois qu’en procédure sommaire, l’art. 235 CPC s’applique
moins souvent puisque cette procédure se déroule en général par écrit
(Heinzmann/Pasquier, in Chabloz/Dierschy-Martenet/Heinzmann (éd.), Petit
commentaire CPC, 2021, n. 2 ad art. 235 CPC).

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cc) Le contentieux de la mainlevée d'opposition, soumis à la
procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), est une procédure sur pièces
(Urkundenprozess ; art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater
la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire
: le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre
produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle et non pas la
validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 132 III 140, rés. in JdT
2006 Il 187 ; TF 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.4). Le prononcé
de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et la décision
du juge de la mainlevée provisoire ne prive pas les parties du droit de
soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (TF
5A_577/2013 du 7 octobre 2013, c. 4.1; ATF 136 III 528 c. 3.2).
La procédure de mainlevée d’opposition est soumise à la
maxime des débats (art. 55 CPC, art. 255 CPC a contrario), qui prévoit que
le juge ne peut tenir compte dans son jugement des faits qui ne sont pas
allégués ni prouvés (ATF 144 III 552 consid. 4.1.3 ; TF 5A_71/2019 du 12
février 2020 consid. 3.3.2 ; Haldy, CR-CPC, n. 3 ad art. 55 CPC), sous
réserve des faits notoires – ceux-ci n’ayant pas à être prouvés par les
parties (art. 151 CPC). Il s’agit, à l’instar de la procédure de séquestre (ATF
138 II 636), d’une procédure sommaire au sens strict, le juge statuant sur
pièces uniquement (CPF 24 mars 2014/104).
b) Le cas échéant, le procès-verbal d’une audience de
mainlevée peut mentionner la production de pièces par l’une ou l’autre
partie, les conclusions du poursuivi, voire la modification de conclusion du
poursuivant, ou des réquisitions de l’une ou l’autre partie, même si celles-
ci, du fait de la procédure sommaire applicable, sont limitées dans leur
moyens. La question de la nécessité de la tenue d’un procès-verbal peut
toutefois demeurer indécise en l’espèce. En effet, le recourant n’explique
pas en quoi l’absence de procès-verbal aurait porté à conséquence sur ses
droits de procédure. Il n’expose pas qu’une opération n’aurait pas été
verbalisée en violation de son droit d’être entendu. Il ne prétend pas que
ses droits auraient été enfreints d’une quelconque manière.

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La seule absence de procès-verbal ne saurait donc, faute de
conséquences concrètes sur les droits de procédure du recourant, aboutir
à l’annulation du prononcé attaqué. Une telle annulation relèverait du
formalisme excessif.
Le recours doit être rejeté sur ce point.
III. Le recourant fait valoir que la cédule au porteur en cause
prévoit un délai de dénonciation de six mois et que ce délai n’a pas été
respecté par l’intimée.
a) L’art. 321 al. 1 CPC impose au recourant de motiver son
recours. La jurisprudence du Tribunal fédéral en a déduit qu’il lui
incombait d’expliquer les motifs pour lesquels la décision attaquée devait
être annulée et modifiée, par référence à l’un ou l’autre motif prévus à
l’art. 320 CPC. La motivation doit être suffisamment explicite pour que
l’instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une
désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque
et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374
consid. 4.3.1 ; 5A_503/2018 du 25 septembre 2018 consid. 6.3 et les réf.
cit. concernant les art. 310 et 311 CPC relatifs à l’appel, mais applicables
par analogie au recours ; ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 4A_580/2015 du
11 avril 2016 consid. 2.2 et les réf. cit. ; TF 5D_190/2014 du 2 septembre
2014 consid. 4.2.1 ; cf. Jeandin, CR-CPC, n. 2 et 4 ad art. 321 CPC). Un
renvoi global aux arguments présentés en première instance ou aux
pièces du dossier ni ne suffit à satisfaire au devoir de motivation ni ne
constitue un allégué suffisant (TF 5A_113/2018 du 12 septembre 2018
consid. 4.2.1.2 ; 5A_573/2017 du 19 octobre 2017 consid. 3.3;
5A_209/2014 du 2 septembre 2014 consid. 4.2.1; 4A_452/2013 du 31 mars
2014 consid. 2.3; 4A_309/2013 du 16 décembre 2013 consid. 3.2, publié in
SJ 2014 I p. 196). De même, la reprise de la motivation développé devant
le premier juge ne suffit pas (TF 4A_101/2014 consid. 3.3 ; Jeandin, op. cit.,
n. 3b ad art. 311 CPC).

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b) En l’espèce, le recourant ne discute aucunement la
motivation de l’autorité précédente selon laquelle le délai de dénonciation
de trois mois prévu par le contrat de prêt et la cession fiduciaire
dérogeaient valablement au délai de six mois prévu par la cédule
hypothécaire, de sorte que la créance était bien exigible au moment de la
notification du commandement de payer. Le moyen tiré du délai de
dénonciation de la cédule hypothécaire est en conséquence irrecevable en
raison d’une motivation insuffisante. On remarquera d’ailleurs que les
clauses concernant la dénonciation de la cédule ne font pas partie des
points essentiels de celle-ci, de sorte que leur modification ne nécessite
pas la forme authentique et peut faire l’objet d’une convention séparée
(ATF 123 III 97, JdT 1998 I 57).
IV. Le recourant fait valoir que le montant réclamé en poursuite
ne découle pas clairement des pièces produites et conteste l’appréciation
de l’autorité précédente selon laquelle le commandement de payer se
référerait à la créance abstraite figurant dans la cédule hypothécaire en
cause.
b)aa) En vertu de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se
fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou
sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la
prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa
libération (al. 2).
La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une
procédure sur pièces (« Urkundenprozess »), dont le but n'est pas de
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force
probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui
attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement
vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF
132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier

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d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le
poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le
poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en
poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III
444 consid. 4.1.1 et les références ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.),
la mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, nn. 32 et 92 ad 82 LP).
bb) La cédule hypothécaire est une créance personnelle
garantie par un gage immobilier (art. 842 al. 1 CC [Code civil suisse du 10
décembre 1907 ; RS 210]). Elle prend la forme d’une cédule sur papier ou
de registre (art. 843 CC). La cédule sur papier est un papier-valeur qui
incorpore à la fois la créance et le droit de gage immobilier qui en est
l’accessoire (ATF 140 III 180 consid. 5.1 ; ATF 140 III 36 consid. 4, JdT 2015
II 337). Depuis le 1er janvier 2012, la loi présume que la cédule
hypothécaire est remise au créancier en propriété à titre fiduciaire aux fins
de garantie ; il n’y a pas novation de la créance garantie ; la créance
incorporée dans la cédule, garantie par gage immobilier (créance abstraite
ou cédulaire), se juxtapose à la créance garantie résultant de la relation
de base (créance causale) (art. 842 al. 2 CC ; ATF 140 III 180 consid. 5.1 ;
Veuillet/Abbet, op. cit., nn. 223 et 228 ad art. 82 LP et les références).
Seule la créance abstraite peut et doit faire l’objet d’une poursuite en
réalisation de gage (immobilier) ; la créance causale doit faire l’objet d’une
poursuite ordinaire (ATF 144 III 29 consid. 4.2 ; ATF 140 III 180 consid.
5.1.1 ; ATF 136 III 288 consid. 3.1).
cc) La cédule hypothécaire au porteur constitue un acte
authentique au sens de l’art. 9 CC ou une reconnaissance de dette, et
donc un titre à la mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 al. 1 LP dans la
poursuite en réalisation de gage immobilier, mais uniquement pour la
créance abstraite (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; ATF 140 III 36 consid. 4 ;
ATF 134 III 71 consid. 3 ; TF 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid.
4.3.2 ; TF 5A_676/2013 du 31 janvier 2014 consid. 5.1.2 ; TF 5A_295/2012
du 9 octobre 2012 consid. 4.2.1 ; TF 5A_226/2007 du 20 novembre 2007
consid. 5.1). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une
cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette

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pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; sur le tout TF
5A_734/2018 précité consid. 4.3.2). Pour qu'il puisse valablement se
prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de
gage immobilier, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la
cédule hypothécaire. Il est par ailleurs nécessaire que cette créance soit
exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer ; il
appartient dès lors au créancier d’établir par titre que la créance abstraite
a été valablement dénoncée (cf. art. 847 al. 1 CC qui prévoit un délai de
droit dispositif de six mois ; TF 5A_734/2018 précité consid. 5.3.1 et 5.3.2,
où l’ancien droit était applicable ; TF 5A_785/2016 du 2 février 2017
consid. 3.2.2 ; Veuillet/Abbet, op. cit., nn. 95 et 231 ad art. 82 LP).
Si la cédule hypothécaire ne comporte pas l'indication du
débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il
produit une autre reconnaissance de dette, soit par exemple une copie
légalisée de l'acte constitutif conservé au registre foncier contre le
premier débiteur cédulaire ou une convention dans laquelle le débiteur
poursuivi se reconnaît débiteur de la dette abstraite incorpo-rée dans la
cédule (TF 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 4.1 et 4.2 et les
références ; TF 5A_740/2018 du 1er avril 2019, consid. 7.1, non publié in
ATF 145 III 160 ; ATF 140 III 36 consid. 4 ; ATF 134 III 71 consid. 3 ; ATF
129 III 12 consid. 2.5 ; Steinauer, La cédule hypothécaire, 2016, n.10 ad
art. 860 CC).
dd) Dans un arrêt publié aux ATF 140 III 180, le Tribunal
fédéral a rappelé que, lorsque les parties conviennent – par contrat de
fiducie – que la cédule hypothécaire est remise au créancier en propriété à
titre fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire;
Sicherungsübereignung), la créance incorporée dans la cédule se
juxtapose à la créance garantie en vue d'en faciliter le recouvrement. On
distingue alors la créance abstraite (ou créance cédulaire) garantie par le
gage immobilier, incorporée dans la cédule hypothécaire, et la créance
causale (ou créance garantie ou encore créance de base) résultant de la
relation de base, en général un contrat de prêt, pour laquelle la cédule a
été remise en garantie, ces deux créances étant indépendantes l'une de

- 13 -
l'autre. La créance abstraite incorporée dans la cédule hypothécaire et
garantie par le gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en
réalisation de gage immobilier; la créance causale doit faire l'objet d'une
poursuite ordinaire (consid. 5.1.1 et les références citées).
Examinant ensuite le sort à donner à des requêtes de
mainlevée provisoire, le Tribunal fédéral a distingué deux hypothèses : la
première est celle dans laquelle le créancier poursuit pour le montant de
la créance abstraite incorporée dans le titre, alors que la créance causale
(en capital et intérêts) est d'un montant inférieur. Dans ce cas, le débiteur
poursuivi peut opposer les exceptions personnelles dont il dispose contre
le poursuivant (propriétaire fiduciaire), conformément au contrat de
fiducie, en particulier celle consistant à exiger la limitation de la somme
réclamée au montant de la créance causale (anciens art. 855 al. 2 et 872
CC [Code civil du 10 décembre 1907 ; RS 210] ; art. 842 al. 3 et 849 al. 1
CC); il doit rendre vraisemblable, dans le cadre de l'art. 82 al. 2 LP, que le
montant de la créance causale est inférieur au montant de la créance
abstraite incorporée dans le titre et que le créancier a, à tort, poursuivi
pour le montant de cette dernière (consid. 5.1.2).
b) En l’espèce, il n’est pas nécessaire d’examiner la seconde
hypothèse envisagée par le Tribunal fédéral, dès lors que l’intimée a réduit
sa prétention en poursuite au montant inférieur de la créance causale
découlant du prêt entre les parties, selon son estimation. Elle a ainsi libéré
le recourant de la charge de réclamer cette limitation. Le choix de la voie
de la poursuite en réalisation de gage démontre en outre que l’intimée
réclame en poursuite le paiement de la créance abstraite. Enfin, le
recourant n’a pas établi avoir remboursé le prêt garanti par la cédule
hypothécaire en cause dans une mesure plus importante que celle retenue
par l’autorité précédente.
Le moyen est en conséquence mal fondé.

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V. En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure où il
est recevable selon le mode procédural de l’art. 322 al. 1 CPC et le
prononcé confirmé.
Vu le rejet du recours, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 2'700 fr., doivent être mis à la charge du recourant
(art. 106 al. 1 CPC).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de deuxième instance,
l’intimée n’ayant pas été invitée à se déterminer.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'700 fr.
(deux mille sept cents francs), sont mis à la charge du
recourant J.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :

- 15 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me David Kohler, avocat (pour J.________),
- Me Laurent Marconi, avocat (pour Banque Z.________ SA).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 3'403’499 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon.
Le greffier :