vd_gerichte · ZD22.009369 · 2022-11-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 67/22 - 359/2022
ZD22.009369
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 novembre 2022
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
R.________, à […], recourant, représenté par Procap Suisse, Service
juridique, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 et 43 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________, né en 197[...], sans formation professionnelle, alors
domicilié dans le canton de B.________, a déposé le 15 juillet 1999 une
première demande de prestations de l’assurance invalidité auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité du canton de B.________, en faisant état
d’une toxicomanie existant depuis 1993, ainsi que d’une « instabilité
psychosociale ».
L’assuré a été régulièrement détenu de 1996 à 2006 (cf.
notamment attestations du service pénitentiaire du Canton de Vaud des 4
novembre 2005 et 1er février 2006).
L’intéressé a ensuite déménagé à [...] (VD), ce qui a conduit
l’Office de l’assurance-invalidité du canton de B.________ à transférer son
dossier à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) le 20 novembre 2001.
L’OAI a instruit cette première demande, qui a été complétée le
23 mars 2005, à la requête de la D.________ au [...]. Invité à remplir le
formulaire idoine, l’assuré l’a déposé le 21 octobre 2005, en indiquant
présenter des difficultés psycho-affectives dues à un parcours de vie
chaotique, des difficultés d’insertion professionnelle, et des séquelles liées
à la toxicomanie.
Par décision du 9 octobre 2006, l’OAI statué sur la base du
dossier et rejeté la demande de rente et de mesures professionnelles, au
motif que l’assuré s’opposait continuellement aux mesures d’instruction
pouvant être raisonnablement attendues de lui.
B. Le 9 mai 2011, l’assuré a déposé une nouvelle demande, en
faisant état de toxicomanie et troubles de la personnalité quant au genre
de l’atteinte.

- 3 -
Dans un rapport du 5 août 2011 à l’OAI, la Dre C.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, cheffe de clinique à
l’A.________, et la Dre F.________, médecin-assistante, ont posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble de l’adaptation
avec symptômes mixtes, anxieux et dépressifs depuis le mois de
septembre 2010 (F43.22), de trouble de la personnalité mixte avec traits
borderlines, impulsifs et dyssociaux depuis environ 20 ans (F61.0) et de
dépendance à de multiples substances (héroïne, cocaïne et THC),
actuellement sous traitement de substitution (F19.22). Les médecins de
l’A.________ ont fait savoir à l’OAI qu’il était très difficile pour elles de
déterminer avec précision le degré d’incapacité de travail de l’assuré du
fait qu’il n’avait pas travaillé depuis le début de leur suivi. A la question de
savoir quels étaient le pronostic et les limitations fonctionnelles, les
Dres C.________ et F.________ ont répondu ce qui suit :
« Pronostic
La fragilité de l’assuré liée à ses traits de personnalité, notamment
une impulsivité importante avec tendance au passage à l’acte auto ou
hétéro-agressif, ne peut pas actuellement laisser envisager une
capacité de travail durable. Par ailleurs, l’échec des multiples efforts
de prise en charge de type réinsertion professionnelle ou sociale
démontre d’une faible probabilité que ce type de mesures puisse
aboutir actuellement, période où les difficultés entraînées par le
trouble de la personnalité ainsi que les symptômes liés au trouble de
l’adaptation sont toujours présentes.
(…)
Énumération des restrictions physiques, mentales ou psychiques
existantes ?
Il s’agit de difficultés liées au trouble de l’adaptation notamment une
fatigabilité, une humeur triste, une pensée négative, des sentiments
de dévalorisation et une projection négative dans l’avenir. Une
manifestation de symptômes anxieux est également présente devant
tout imprévu. Des symptômes liés au trouble de la personnalité de
l’assuré sont également présents, à savoir une impulsivité importante
et une labilité de l’humeur avec crises de colère qui peuvent conduire
à un passage à l’acte auto ou hétéro-agressif.
Comment se manifestent-elles au travail ?
Les symptômes mentionnés ci-dessus liés au trouble de l’adaptation
peuvent diminuer la performance professionnelle de l’assuré, alors
que les difficultés liées au trouble de la personnalité peuvent poser
des problèmes dans les relations interpersonnelles, notamment dans
des situations de contrariété. »

- 4 -
Sollicité pour avis, le Dr G.________, médecin au Service médical
régional AI (ci-après : le SMR), a préconisé la réalisation d’une expertise
psychiatrique, afin de déterminer si l’assuré présentait une atteinte
psychiatrique autre que la toxicomanie (avis du 22 septembre 2011).
Le 31 octobre 2011, l’OAI a mis en œuvre une expertise et l’a
confiée au Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ce
médecin a rendu son rapport le 25 novembre 2011, au terme duquel il a
posé le diagnostic incapacitant de trouble de personnalité dyssociale
(F60.8). Il a également posé les diagnostics sans incidence sur la capacité
de travail de troubles mentaux et de trouble du comportement lié à
l’utilisation d’opiacés, actuellement abstinent sous régime de substitution
(F11.22). Le Dr H.________ a conclu son rapport en ces termes (p. 6) :
« Nous avons pris bonne note du rapport médical de la psychiatre
traitant, avec lequel nous sommes globalement en accord, mais nous
tenons à préciser que les personnalités dyssociales et les
toxicomanies ne font pas partie du champ d’application de
l’assurance invalidité.
Notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de signe de
dépression majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété
généralisée incapacitante, de trouble phobique, de trouble de
personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme
persistant, de perturbation de l’environnement psychosocial, ni de
limitation fonctionnelle psychiatrique. Nous n’avons pas d’autre
diagnostic à proposer.
Nous pouvons donc conclure que l’examen psychiatrique de 22
novembre 2011 met en évidence une pathologie psychiatrique, avec
personnalité dyssociale et toxicomanie aux drogues dures (abstinence
sous méthadone), qui ne relève pas du champ d’application de
l’assurance invalidité.
Les limitations fonctionnelles
Aucune sur le plan psychiatrique, au sens de l’AI.
Depuis quand y-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Sans objet sur le plan psychiatrique au sens de l’assuré déclame
jamais avoir travaillé et donc ne pas avoir bénéficié incapacité de
travail médicalement attesté
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Sans objet sur le plan psychiatrique, au sens de l’AI.
Concernant la capacité de travail exigible

- 5 -
• Dans l’activité habituelle : l’assuré n’a jamais travaillé et le
trouble psychiatrique mentionné dans ce présent examen ne
relève pas du champ d’application de l’assurance invalidité.
• Dans une activité adaptée : l’assuré n’a jamais travaillé et
le trouble psychiatrique mentionné dans ce présent examen ne
relève pas du champ d’application de l’assurance invalidité. »
Par décision du 4 mai 2012, l’OAI a nié le droit de l’assuré à des
prestations de l’AI. Il a indiqué qu’une dépendance à des substances
toxiques ne constituait une invalidité que si elle entraînaît une atteinte à la
santé physique ou mentale nuisant à la capacité de gain ou si la
dépendance résultait d’une atteinte à la santé, ayant valeur de maladie
invalidante. L’OAI en a conclu que l’incapacité de gain présentée par
l’assuré était due à sa toxicodépendance qui ne constituait pas une
invalidité au sens de la loi.
C. Le 13 mars 2017, l’assuré a déposé une nouvelle demande, en
indiquant notamment souffrir du dos. Il a notamment joint une expertise
du 15 juillet 2015 de la Dre J.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie à l’A.________, établie dans le cadre pénal, laquelle retenait
les diagnostics de trouble mixte de la personnalité (F61.0), de syndrome
de dépendance aux opiacés, actuellement abstinent sous traitement de
substitution (F11.23) et de syndrome de dépendance à la cocaïne,
actuellement abstinent en milieu protégé (F14.21).
L’OAI a sollicité l’avis du Q.________, médecin au SMR, qui a
relevé que les pièces médicales versées au dossier ne fournissaient aucun
indice d’une modification durable des atteintes et allaient dans le sens
d’un état de santé stationnaire (avis du 12 juillet 2017).
Par décision du 21 septembre 2017, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations du 13 mars 2017.
D. Le 23 octobre 2018, l’assuré a à nouveau déposé une demande
de prestations AI, en faisant état d’une « atteinte à la santé mentale »
existant depuis l’adolescence.

- 6 -
Invité à rendre plausible une modification de son état, il a fait
adresser par la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
au A.________, et par L.________, intervenant socio-éducatif, un rapport du
20 novembre 2018, dont il ressort que sa situation s’était globalement
précarisée sur ces dernières années avec une hospitalisation psychiatrique
en été 2017 qui avait été suivie d’une année de vie en institution. La
Dre K.________ a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurent et de
trouble de la personnalité de type borderline entraînant une incapacité de
travail à 100 %. Elle a fait savoir que l’instabilité de la situation de ces
dernières années avait entraîné de nombreuses ruptures au niveau social
et relationnel au point que l’assuré n’avait ni eu accès à un lieu de vie
stable depuis plusieurs années, ni de retrouvé un emploi. Elle était d’avis
qu’un retour sur le marché du travail n’était pas envisageable à court et
moyen terme en raison du stress et des contraintes relationnelles
imposées par une activité professionnelle qui ne feraient qu’aggraver les
symptômes dépressifs et seraient un frein à son rétablissement
psychiatrique.
Dans un rapport du 19 mars 2019 à l’OAI, la Dre K.________ a
posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de trouble
spécifique de la personnalité de type émotionnellement labile depuis
l’adolescence (F60.3), de trouble de stress post-traumatique complexe
depuis l’enfance (6E341 - CIM11), de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen depuis 2016 (F33.1). Elle a également posé les diagnostics
sans incidence sur la capacité de trouble de l’utilisation de l’héroïne
depuis 1994 (F11.22) et de trouble de l’utilisation de la cocaïne depuis
1994 (F14.20). Elle a attesté d’une incapacité de travail de 100 % dans
toutes activités depuis le 12 janvier 2016, précisant que la capacité de
travail était très certainement altérée avant cette date. Elle a décrit
comme il suit les limitations fonctionnelles :
« Fatigabilité importante et baisse importante de la capacité de
résistance au stress, les situations de la vie quotidienne représentant
des facteurs de stress importants. Difficulté à gérer le rythme exigé
d’un poste de travail, qui représente une source de stress intense,
l’impact émotionnel entraîné par les relations avec des collègues ou
une hiérarchie, pouvant entraîner un évitement des situations
stressantes, une explosion émotionnelle sous la forme de colère, voire

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d’agressivité, que Monsieur regrette ensuite, jusqu’à une
décompensation thymique et/ou addictologique entraînant une
déstabilisation plus profonde de sa stabilité
relationnelle/sociale/judiciaire (passage à l’acte avec conséquences
judiciaires, perte de logement, désocialisation). »
L’OAI a sollicité l’avis du Dr M.________, médecin au SMR, qui a
relevé que la symptomatologie rapportée, y compris dépressive, avait déjà
été examinée lors des précédentes expertises et a estimé que les
éléments à disposition ne permettaient pas de conclure à une aggravation
durable de l’état de santé dès lors que la symptomatologie dépressive
pouvait être notablement améliorée par la résolution des difficultés
sociales et un traitement psychiatrique bien conduit (avis du 6 juin 2019).
Par décision du 7 juin 2019, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur la demande de prestations du 23 octobre 2018.
E. Le 1er octobre 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations. Il y a annexé un rapport du 25 septembre 2020 du
Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et de la
psychologue S.________, tous deux du A.________, selon lequel le diagnostic
de déficit de l’attention/hyperactivité (F90.2) s’était ajouté aux diagnostics
déjà connus (trouble spécifique de la personnalité de type
émotionnellement labile [F60.3] ; trouble de stress post-traumatique
complexe [6B41, CIM 11] ; trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen [F33.1] ; trouble de l’utilisation de l’héroïne [F11.22] ; trouble de
l’utilisation de la cocaïne [F14.20]), nécessitant l’introduction d’un
traitement biologique (Concerta® 18mg/jour dès le 9 mars 2020,
augmenté ensuite à 27mg/jour). Malgré un traitement addictologique
intégré ainsi que la récente introduction d’un traitement pour le trouble du
déficit de l’attention et hyperactivité, le Dr T.________ et la psychologue
S.________ ont observé une augmentation des difficultés présentées par
l’assuré dans son fonctionnement général et plus spécifiquement en ce qui
concernait les dimensions cognitives (mémoire, concentration,
compréhension). Ils ont joint le rapport d’examen neuropsychologique du
26 août 2020 des psychologues V.________ et N.________, toutes deux du
A.________, lesquelles mettaient en évidence un trouble

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neuropsychologique moyen, avec une capacité fonctionnelle
significativement limitée au quotidien et pour la plupart des sollicitations
professionnelles ; la capacité fonctionnelle était fortement limitée dans le
travail ou lors de tâches requérant un niveau d’exigence élevé.
Dans un rapport du 9 février 2021 à l’OAI, le Dr T.________ a
posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de trouble
spécifique de la personnalité de type émotionnellement labile depuis
l’adolescence (F60.3), de trouble de stress post-traumatique complexe
depuis l’enfance (6E341 - CIM11), de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen depuis 20016 (F33.1), de déficit de l’attention/hyperactivité
établi en 2020 (F90.2), de trouble de l’utilisation de l’héroïne depuis 1994
(F11.22) et de trouble de l’utilisation de la cocaïne depuis 1994 (F14.20). Il
a attesté d’une incapacité de travail de 100 % dans toutes activités depuis
le 12 janvier 2016, date de la prise en charge au A.________. S’agissant du
pronostic, le Dr T.________ l’a qualifié de sombre dès lors que, malgré la
prise en charge psychothérapeutique et psychiatrique intégrée, l’assuré
présentait d’importantes difficultés à appréhender le quotidien et ses
contraintes, à gérer les relations interpersonnelles et ses émotions. Le
Dr T.________ a décrit comme il suit la situation et les symptômes
médicaux actuels :
« Actuellement, R.________ vit une période où les aspects de
dépression (apragmatisme, isolement social, thymie abaissée, perte
d’espoir et de goût à la vie, perturbation du sommeil, diminution de
l’appétit, manque de motivation général) et d’instabilité émotionnelle
sont de nouveau au premier plan, en plus des manifestations de
déficit d’attention/hyperactivité. Au moment de la rédaction du
rapport, R.________ est hospitalisé en raison d’une péjoration
symptomatique sur le plan addictologique et thymique. Lors des
derniers entretiens, nous relevons un abaissement préoccupant de
l’humeur avec un isolement social de plus en plus marqué. Le risque
de décompensation psychique et addictologique est présent.
L’hypersensibilité émotionnelle couplée avec la labilité thymique ont
un impact direct sur la manière dont R.________ appréhende les
diverses interactions relationnelles avec l’apparition, par exemple, de
problèmes de gestion de l’impulsivité. »
Le Dr T.________ a en outre fait savoir à l’OAI que les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes :

- 9 -
Difficultés dans l’organisation et planification des tâches, très faible
capacité de résistance au stress, difficultés relationnelles et
interactionnelles marquées par une importante interprétativité et des
difficultés dans la gestion des émotions et par une forte impulsivité.
L’épisode dépressif dont il souffre depuis 2016 comporte en outre une
importante difficulté à se mobiliser et à entreprendre des actions.
Dans le cadre professionnel, les exigences liées à la productivité et
les relations avec des collègues ou la hiérarchie, couplées avec les
difficultés énumérées lors du précédent paragraphe, induisent une
grande fatigue psychophysique, qui à son tour amène R.________ à se
retrouver dépassé dans ses ressources adaptatives et signifiant une
majoration des symptômes (irritabilité, impulsivité, inattention,
agitation psychomotrice, manque de concentration, etc.).
Sollicité pour avis, le Dr M.________ du SMR a demandé de
nouveaux renseignements au Dr T.________, ainsi que la production du
rapport d’hospitalisation (avis du 26 février 2021).
Le A.________ a transmis le rapport d’hospitalisation du
15 février 2021 de l’assuré au sein de son [...] en lien avec une
augmentation épisodique de la consommation de stupéfiants de l’assuré
corrélée à une augmentation du stress dans le contexte d’une dispute
familiale.
Dans un rapport du 11 mai 2021 à l’OAI, le Dr T.________ a fait
savoir ce qui suit :
« 1. Depuis 2019, R.________ a connu plusieurs périodes de
consommation (consommation de cocaïne et héroïne en sniff),
notamment dans des contextes de fortes sollicitations émotionnelles
et de conflits interpersonnels. Une hospitalisation en milieu
psychiatrique pour un sevrage a été nécessaire en janvier 2021. Le
séjour hospitalier a permis à R.________ d’arrêter toute consommation
de cocaïne et héroïne pendant plusieurs semaines. Actuellement,
R.________ indique des consommations quotidiennes de cannabis et
quelques consommations par mois de cocaïne. Il est abstinent des
autres substance (à noter qu’il est au bénéfice d’un traitement
agoniste opioïde par Sevrelong). Nous poursuivons un travail de
consolidation de l’abstinence pour l’héroïne et de diminution des
consommations et des risques pour ce qui concerne la cocaïne et le
cannabis.
2. Nous estimons que la symptomatologie liée au trouble de déficit de
l’attention/hyperactivité n’a pas été prise en compte auparavant en
raison de l’overlap avec les symptômes attribués aux problématiques
de consommation et aux manifestations du trouble de la personnalité
borderline. Les consommations de substances psycho-actives étaient

- 10 -
plus importantes qu’actuellement et les symptômes associés à ces
consommations étaient donc au premier plan.
3. Nous concluons à une péjoration des performances
neurocognitives. Cette observation se fonde sur l’analyse clinique du
patient, qui est connu dans notre service depuis des longues années.
Ces observations cliniques nous ont conduit à demander une analyse
neuropsychologique détaillée (présentée en annexe du précédent
rapport). Il est important de souligner que ces difficultés sont
présentes alors même qu’une amélioration a pu être observée sur le
plan des consommations de substances psychoactives.
4. La symptomatologie en lien avec le trouble de déficit de
l’attention/hyperactivité est distinguable de celle due au trouble de la
personnalité de type F60.3 en raison notamment de la réponse de
R.________ au traitement médicamenteux de concerta®, prescrit dans
le cadre du premier diagnostic. En effet, depuis l’introduction du
traitement de concerta®, R.________ décrit un certain apaisement au
niveau de l’agitation psychomotrice et du manque de concentration,
qui sont en lien avec le premier trouble cité et non pas imputables au
trouble de la personnalité. »
Dans un avis du 18 juin 2021, le Dr M.________ du SMR a évalué
le cas en ces termes :
« Il est peu vraisemblable qu’un TDAH [trouble de
l’attention/hyperactivité] apparaisse à l’âge de 50 ans et la
symptomatologie actuellement attribuée à ce diagnostic est présente
de longue date et a déjà été examinée, quel que soit le diagnostic
initialement retenu. L’évaluation des performances cognitives ne
repose sur aucun comparatif antérieur et ne semble pas avoir pris en
compte dans l’analyse des résultats une consommation quotidienne
de cannabis qui peut expliquer l’ensemble des altérations décrites
(dysfonction exécutive, ralentissement, trouble de l’attention divisée).
Cependant, cette consommation n’est pas retenue comme relevant
d’une dépendance et est réversible. Sur le plan médico-théorique, il
n’y a pas d’élément permettant de retenir une aggravation
significative et durable dans le fonctionnement de l’assuré par
rapport aux situations précédemment examinées essentiellement
liées au trouble de la personnalité, avec une situation actuelle plutôt
en amélioration avec le contrôle de la consommation, voire
l’abstinence, des toxiques à l’égard desquels une dépendance est
connue, et un traitement efficace de la symptomatologie liée au
TDAH. Il n’est pas nécessaire de revoir les dépendances sous l’angle
de la nouvelle jurisprudence puisque celles-ci sont annoncées comme
actuellement contrôlées. »
Le 22 juin 2021, l’OAI a rendu un projet de décision par lequel il
a informé l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande de prestations au
motif qu’il n’y avait aucune modification de son état de santé ayant une

- 11 -
incidence sur la capacité de travail par rapport à la précédente décision du
4 mai 2012.
Dans un rapport du 18 août 2021 à Procap, le Dr T.________ a
indiqué que le tableau clinique avait changé en ce qui concernait le
trouble de l’humeur identifié au fil des évaluations cliniques régulières
depuis plusieurs années. Celui-ci se manifestait par une diminution de
l’estime de soi et de la confiance en soi, des idées de culpabilité et de
dévalorisation, une attitude très pessimiste face à l’avenir, une perte
d’espoir, des idées auto-agressives, ainsi que par une perturbation
importante du sommeil. Il a précisé que l’assuré présentait une importante
anhédonie qui n’était pas présente à l’époque de l’expertise du
Dr H.________ (plus rien ne faisait plaisir à l’intéressé, pas même l’activité
sportive exercée de manière automatique). Il notait également un repli
social de plus en plus important, une disparition de la libido et une
diminution de l’appétit, éléments ayant un fort impact sur la manière dont
il se projetait dans l’avenir et appréhendait l’adhésion à différents projets.
Les divers traitements mis en œuvre n’avaient pas permis de succès,
notamment à cause d’importants effets secondaires dont l’augmentation
des angoisses sans effets majeurs sur la symptomatologie. En ce qui
concernait le trouble de la personnalité émotionnellement labile et ses
manifestations au quotidien, le Dr T.________ a expliqué que les difficultés
rencontrées pour s’insérer au niveau professionnel et sociétal restaient
d’actualité. S’agissant du trouble de l’attention/hyperactivité, le
Dr T.________ a indiqué que cette atteinte n’avait pu être mise en évidence
qu’en raison de la diminution de la consommation de substances
psychoactives qui masquait précédemment les symptômes. Il a précisé
que la péjoration des performances cognitives s’inscrivait dans un
contexte de baisse des consommations de stupéfiants. Il a rappelé que, de
l’avis des neuropsychologues, le tableau s’expliquait par une origine mixte
thymique (ralentissement), traumatique séquellaire (déficit exécutif),
toxique (difficultés attentionnelles) et psychiatrique (désorganisation et
difficultés de planification), précisant que les résultats ne pouvaient pas
s’expliquer uniquement par la consommation de cannabis.

- 12 -
Le 25 août 2021, l’assuré, représenté par Procap, a fait part de
ses objections à l’encontre de ce projet de décision. Fondé sur les rapports
des 5 février, 11 mai et 18 août 2021 du Dr T.________, il a fait valoir que
ce psychiatre avait montré l’évolution du tableau clinique par rapport à
l’expertise du Dr H.________ sur laquelle l’OAI s’était fondé, à savoir le
développement d’une symptomatologie dépressive et la mise en évidence
d’un diagnostic de trouble déficit de l’attention/hyperactivité présent de
longue date, mais masqué par les effets de la consommation de
stupéfiants. Ensuite, il a reproché au SMR de ne pas avoir pris en
considération, dans ses appréciations, l’aggravation de l’état de santé
attestée par le Dr T.________.
Invité à prendre position sur les éléments avancés par l’assuré,
le Dr M.________ du SMR a sollicité un complément d’information auprès du
A.________ (avis SMR du 3 septembre 2021).
Dans un rapport du 29 novembre 2021, le Dr T.________ a
précisé l’évolution du poids de l’assuré, la pharmacologie reçue et les
dates des consultations des trois derniers mois.
Sollicité pour avis, le Dr M.________ du SMR a constaté, le
14 décembre 2021, qu’il ne disposait pas d’éléments nouveaux
permettant de s’écarter de ses précédentes conclusions. Les rapports au
dossier ne permettaient pas de retenir un fonctionnement psychique de
l’assuré significativement différent de celui déjà précédemment examiné,
autrement que par une requalification diagnostique d’une
symptomatologie similaire. Les rapports du Dr T.________ ne mettaient pas
en évidence de toxicomanie incapacitante ni de traitement intensif
compatible avec une aggravation significative de l’état de santé
psychique.
Par décision du 2 février 2022, datée par erreur du
6 septembre 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
confirmant ainsi son projet de décision du 22 juin 2021.

- 13 -
F. Par acte du 8 mars 2022, R.________, représenté Me Franziska
Lüthy de Procap, a interjeté recours auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, dont il a demandé
l’annulation, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire. Il a contesté pour l’essentiel l’instruction menée par
l’intimé, arguant qu’il persistait un important doute sur l’aggravation de
son état de santé sur le plan psychique et qu’il convenait en conséquence
de compléter l’instruction. Il a en outre allégué qu’il ne pouvait plus
exploiter une éventuelle capacité de travail résiduelle sur le marché du
travail équilibré vu les limitations fonctionnelles relevées par les médecins.
Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire
limitée aux frais par décision du 10 mars 2022.
Dans sa réponse du 7 avril 2022, l’OAI a proposé le rejet du
recours.
Par écritures des 26 avril et 13 mai 2022, les parties ont
confirmé leurs conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

- 14 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande du
1er octobre 2020. Il s’agit plus particulièrement de déterminer si, par
analogie avec l’art. 17 LPGA, l’intimé était en droit de nier une péjoration
de l’état de santé depuis la décision de refus de rente du 4 mai 2012.
3. a) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l’AI » (pour la LAI, modification du 19 juin 2020, RO 2021 705,
et pour le règlement sur l’assurance-invalidité du 17 janvier 1961 [RAI ;
RS 831.201], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706).
Cependant, la décision concernant un premier octroi de rente rendue
après le 1er janvier 2022, mais portant sur un droit qui a pris naissance
avant cette date, est soumise aux dispositions de la LAI et du RAI dans
leur version valable jusqu’au 31 décembre 2021 (cf. ch 9101 de la
Circulaire sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-invalidité [CIRAI]
valable dès le 1er janvier 2022).
b) En l’occurrence, la décision attaquée a été rendue le
2 février 2022. Le recourant a déposé sa nouvelle demande le
1er octobre 2020, se fondant sur un rapport du Dr T.________ daté du
25 septembre 2020, faisant état d’une aggravation des atteintes à la
santé et d’une incapacité de travail à 100 %. Un éventuel droit à la rente
prendrait ainsi naissance au plus tard avant le 1er janvier 2022, au terme
du délai de carence d’une année. Il serait ainsi soumis aux dispositions de
la LAI et du RAI dans leur version valable jusqu’au 31 décembre 2021,
suivant le chiffre 9101 CIRAI.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de

- 15 -
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une

- 16 -
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à

- 17 -
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) En ce qui concerne l’évaluation médicale effectuée par un
SMR au sens de l’art. 59 al. 2 bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI,
qui est établie sans que le médecin n’examine l’assuré, elle ne contient
aucune observation clinique. Un tel avis a ainsi seulement pour fonction
d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre
position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite
à donner au dossier sur le plan médical (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt
8C_756/2008 du 4 juin 2009 consid. 4.4 in SVR 2009 IV n° 50 p. 153). De
tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute valeur probante, et il
est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de
manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des
exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être
ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à
la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt 9C_25/2015 du 1er mai
2015 consid. 4.2).

- 18 -
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit

- 19 -
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. a) Le recourant s’est annoncé à plusieurs reprises auprès des
offices AI compétents en faisant état de toxicomanies et de divers troubles
psychiques (demandes de prestations des 23 mars 2005, 9 mai 2011,
13 mars 2017 et 23 octobre 2018). Après une première décision de refus
du 9 octobre 2006, il est constant que la dernière décision entrée en force
ayant donné lieu à une instruction complète est celle du 4 mai 2012. Si le
recourant a certes déposé ensuite de nouvelles demandes, celles-ci n’ont
pas été instruites, l’OAI ayant rendu successivement des décisions de
refus d’entrée en matière, les 21 septembre 2017 et 7 juin 2019.
Dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations déposée
le 1er octobre 2020, objet du présent recours, le recourant fait valoir pour
l’essentiel que son état s’est péjoré, et qu’il présente désormais un trouble
dépressif au premier plan, un trouble de l’attention/hyperactivité étant
demeuré inexploré du fait qu’il était masqué par les addictions, troubles
auxquels était désormais associée une péjoration de ses capacités

- 20 -
neurocognitives. Se fondant sur les avis des 18 juin, 3 septembre et
14 décembre 2021 du Dr M.________ du SMR, l’office intimé a considéré
pour sa part que la situation médicale était superposable à celle prévalant
lorsque la décision du 4 mai 2012 a été rendue, si bien qu’il n’y avait pas
lieu de retenir une aggravation de l’état de santé ouvrant droit à des
prestations de l’assurance-invalidité.
En l’occurrence, il convient d’examiner la situation actuelle
avec celle qui prévalait au printemps 2012, lorsqu’a été rendue la dernière
décision ayant fait l’objet d’une instruction complète. A cet égard, s’il est
exact que l’écoulement du temps ne saurait conduire à reprendre
l’instruction d’un dossier, il faut constater que le recourant ne se prévaut
pas du seul écoulement du temps, mais de nouvelles atteintes,
mentionnées dans les rapports du Dr T.________ du A.________ (rapports des
25 septembre 2020, 9 février 2021, 11 mai 2021, 18 août 2021 et
29 novembre 2021 cf. aussi le rapport d’hospitalisation à l’unité [...] du
15 février 2021).
b) Dans le cadre de la demande de prestations ayant conduit à
la décision du 4 mai 2012, l’OAI avait confié la réalisation d’une expertise
psychiatrique au Dr H.________. Celui-ci avait alors en particulier relevé que
l’examen clinique psychiatrique n’avait pas montré de signe de dépression
majeure ni de trouble de la concentration et de la mémoire avec une
cognition dans la norme (rapport d’expertise du 25 novembre 2011, pp. 3
à 5). Or, selon le rapport du 25 septembre 2020 du Dr T.________
accompagnant la nouvelle demande de prestations, il souffre aujourd’hui
non seulement d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
(F33.1), mais aussi de déficit de l’attention/hyperactivité (F90.2). Dans son
rapport du 18 août 2021, le Dr T.________ a encore précisé que le degré
des symptômes dépressifs était sévère.
Or le diagnostic posé par le Dr T.________ ne peut être écarté
sans plus ample instruction. En particulier, le Dr H.________ évoquait à
l’époque uniquement un « tableau de dépression chronique dont la

- 21 -
sévérité est insuffisante pour justifier […] un diagnostic de trouble
dépressif […] ».
Par ailleurs, le Dr H.________ s’était limité à relever que le
recourant présentait une pathologie psychiatrique, avec personnalité
dyssociale et toxicomanie aux drogues dures (abstinence sous
méthadone), « qui ne relève pas du champ d’application de l’assurance
invalidité » (rapport d’expertise du 25 novembre 2011, p. 6). Il ne s’était
pas prononcé sur la capacité de travail, au motif que l’assuré n’avait
jamais travaillé et que le trouble psychiatrique ne relevait pas du champ
d’application de l’assurance-invalidité selon les conceptions en vigueur à
l’époque.
Dans ces circonstances, les observations rapportées par le
Dr T.________ le 9 février 2021 et le caractère préoccupant de l’évolution
de la thymie laissent entrevoir une possible péjoration des symptômes
dépressifs qui appelle un nouvel examen et, le cas échéant, une
évaluation structurée à l’aide des indicateurs jurisprudentiels.
A cela s’ajoute que dans son rapport du 25 septembre 2020, le
Dr T.________ mentionne encore une péjoration du fonctionnement général
du recourant et plus spécifiquement en ce qui concernait les dimensions
cognitives (mémoire, concentration, compréhension). Il se fonde sur un
rapport d’examen neuropsychologique du 26 août 2020 qui fait état d’une
capacité fonctionnelle significativement limitée au quotidien et pour la
plupart des sollicitations professionnelles, élément qui ne ressortait pas
des précédentes évaluations. Contrairement à ce qu’affirme le
Dr M.________ du SMR dans son avis du 18 juin 2021, le Dr T.________ ne
prétend pas que les troubles de l’attention/hyperactivité sont apparus à la
cinquantaine. Au contraire, il est d’avis que les symptômes
neuropsychologiques ont été attribués aux conséquences de la
toxicomanie et du trouble de la personnalité borderline. Il précise aussi,
dans son rapport du 9 février 2021, que le diagnostic explique en partie
les difficultés comportementales, scolaires et professionnelles dont le
recourant a souffert tout au long de sa jeunesse et de son âge adulte.

- 22 -
Dans ces circonstances, cet argument mérite de plus amples
investigations.
Pour le surplus, il ressort de l’avis SMR du 18 juin 2021 qu’il
n’est pas nécessaire de revoir les dépendances sous l’angle de la nouvelle
jurisprudence puisque celles-ci sont annoncées comme actuellement
contrôlées. Cette affirmation semble toutefois optimiste en présence d’une
personne qui consomme des substances depuis l’adolescence. On relève
que le recourant a été hospitalisé en raison d’une péjoration
symptomatique sur le plan addictologique et thymique (rapport du
9 février 2021 du Dr T.________). Le rapport du 15 février 2021 du
A.________ précise d’ailleurs que l’hospitalisation est intervenue dans le
cadre d’une augmentation épisodique de la consommation de stupéfiants
de l’assuré corrélée à une augmentation du stress dans le contexte de
difficultés familiales. Du reste, les médecins ne disent pas que la
consommation est contrôlée, mais qu’elle est « stabilisée » (cf. rapport du
Dr T.________ du 18 août 2021). Dans ces circonstances, le niveau
d’addiction ne peut pas être qualifié de contrôlé sans plus ample
investigation dans un contexte sensible qui a récemment conduit à une
hospitalisation et à plusieurs périodes de consommation, si bien que l’on
ignore si la phase de « stabilisation » est durable ou si de nouvelles
périodes de consommation sont susceptibles d’intervenir en fonction
d’évènements stressants vécus par le recourant dans le cadre d’un
pronostic qualifié de « sombre » par le psychiatre traitant (rapport du
9 février 2021).
A cet égard, il convient de rappeler que le recourant a
bénéficié de nombreux traitements et suivis auprès des unités spécialisées
du A.________. Il est difficile d’examiner la compliance aux traitements,
spécialement à la lumière du contexte particulier de personnalité de type
émotionnellement labile et de toxicomanie, voire l’adéquation du
traitement dans l’hypothèse où un diagnostic aurait été manqué (trouble
de l’attention/hyperactivité). Cela étant, l’intéressé a tout de même
bénéficié d’un suivi auprès du A.________, semble-t-il sans guère de
résultat s’agissant d’une éventuelle réinsertion professionnelle. Or, la

- 23 -
jurisprudence exige un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du
succès ou de l’échec d’un traitement dans les règles de l’art sur les
ressources adaptatives de la personne assurée. A l’époque, le
Dr H.________ ne s’était pas prononcé sur les résultats des traitements
entrepris dans son rapport du 25 novembre 2011, considérant que les
addictions n’étaient pas du ressort de l’assurance-invalidité. Certes, le
Tribunal fédéral a jugé que le changement de jurisprudence selon l’ATF
145 V 215 ne constitue pas un motif suffisant pour déroger au principe
selon lequel il n’y a pas à adapter une décision administrative entrée en
force à une modification de jurisprudence ni à entrer en matière sur une
nouvelle demande (ATF 147 V 234 consid. 5. et les références citées). Il
n’en demeure pas moins en l’espèce que, dans la mesure où l’intimé est
entré en matière, et que la situation telle qu’elle se présentait en 2012 ne
semble plus d’actualité, l’état de santé du recourant ayant plausiblement
connu une évolution, l’OAI ne pouvait, sans autres mesures d’instruction,
écarter la demande de prestations. Il convient désormais aussi d’évaluer si
l’échec du traitement peut indiquer une aggravation des troubles
psychiques et un épuisement des ressources. La question du traitement
devra également être examinée sous l’angle de son exigibilité et de
l’obligation du recourant de diminuer le dommage, étant rappelé que
d’éventuelles prestations de l’assurance-invalidité peuvent être
conditionnées à la mise en œuvre d’un traitement ou réévaluées en
fonction des résultats de celui-ci (art. 7 et 7b LAI en relation avec l’art. 21
al. 4 LPGA ; ATF 145 V 215 consid. 8.2).
c) Sur le vu des contradictions entre les avis du Dr M.________
du SMR, d’une part, et ceux du Dr T.________ du A.________, d’autre part, il
existe en l’occurrence des doutes quant à la fiabilité des constatations
effectuées par le SMR. Au vu de ces éléments, l’OAI ne pouvait, sans autre
mesure d’instruction, retenir sur la base d’un avis SMR qu’il n’y avait pas
d’aggravation significative et durable de l’état de santé de l’assuré par
rapport aux situations précédemment examinées, sans l’examiner ni
procéder à une appréciation globale de sa situation à la lumière des
indicateurs jurisprudentiels. Conformément à la jurisprudence rappelée ci-

- 24 -
avant (cf. consid. 5c), il convient d’ordonner la mise en œuvre d’une
expertise.
8. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimé ne permet pas de se prononcer en
connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à
cette autorité, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il
appartiendra ainsi à l’OAI de mettre en œuvre une expertise médicale,
comportant à tout le moins un volet psychiatrique, le cas échéant un volet
neuropsychologique, et de rendre une nouvelle décision.
9. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’occurrence, il convient d’arrêter ces frais à 600 fr. et de les
mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.

- 25 -
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’une avocate
œuvrant au sein d’une association en faveur des personnes avec handicap
qui a produit une liste des opérations le 30 juin 2022, le recourant a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2'900 fr., débours et
TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires
et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à
la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 2 février 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants puis nouvelle décision
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de 2'900 fr. (deux mille neuf cents
francs) à R.________ à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du

- 26 -
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Franziska Lüthy, Procap Suisse (pour le recourant),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :