vd_gerichte · PE24.016093 · 2025-10-21 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
798
PE24.016093-JWG
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 21 octobre 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Maillard et Mme Elkaim, juges
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 134 CP ; 310 al. 1 let. a, 385 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 3 avril 2025 par V.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 17 mars 2025 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE24.016093-JWG, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 2 juillet 2024, V.________ a déposé une plainte pénale à
l’encontre de son voisin P.________ pour lésions corporelles simples,
agression et dénonciation calomnieuse, ainsi que contre inconnu pour
lésions corporelles simples et agression. Il reproche à son voisin ainsi qu’à
un individu non identifié de l’avoir, à Ecublens, [...], le 9 février 2024 vers
351

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23h00, attendu à la sortie du parking souterrain de son immeuble, avant
de le rouer de coups sous prétexte qu’il avait suivi le fils de P.________
avec son véhicule. V.________ reproche également à ce dernier d’avoir, à la
suite de cette altercation, déposé plainte à son encontre en indiquant
faussement qu’il lui avait donné une gifle et qu’il le surveillait depuis 2016.
V.________ a souffert d’une dermabrasion au genou gauche,
d’une contusion à la cuisse gauche, d’un gonflement à la face postérieure
du poignet droit au niveau radio-ulnaire avec douleur à la palpation et à
l’extension forcée, ainsi que de multiples dermabrasions au niveau de la
main droite (P. 5/1).
B. Par ordonnance du 17 mars 2025, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte
déposée par V.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Cette autorité a en substance relevé qu’entendu par la police
dans le cadre de la procédure ouverte suite à sa propre plainte, P.________
avait expliqué qu’il avait été prévenu par son fils que V.________ le suivait
avec son véhicule, qu’il l’avait dès lors interpellé alors que celui-ci sortait
du parking souterrain de son immeuble en lui disant « Monsieur, tu
surveilles qui ? » et que V.________ l’avait alors attaqué en lui donnant une
gifle, ce à quoi il avait réagi en lui donnant lui-même une gifle. Entendu
par la police en qualité de personne appelée à donner des renseignements
le 9 avril 2024, I.________, témoin de la scène ne connaissant aucune des
parties, avait affirmé que c’était bien V.________ qui avait donné une gifle à
P.________, qu’il n’avait pas été témoin d’autres coups et n’avait pas
constaté la présence d’autres protagonistes lors de l’altercation. Le
Ministère public en a conclu que malgré les versions contradictoires des
parties, le témoignage apporté par I.________ permettait à tout le moins
d’écarter un comportement purement passif de la part de V.________, tout
comme l’intervention d’une pluralité d’attaquants, ce qui conduisait à
constater que les éléments constitutifs de l’infraction d’agression au sens
de l’art. 134 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0)
n’étaient pas réunis. Pour le reste, les blessures subies par V.________

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devaient être qualifiées de lésions corporelles simples, soit d’une
infraction poursuivie sur plainte. Or, la plainte déposée le 2 juillet 2024 par
V.________ était manifestement tardive. Enfin, le Procureur a constaté que
les faits dénoncés le 13 février 2024 par P.________ faisaient l’objet d’une
procédure distincte qui était toujours en cours, mais qu’au vu des
éléments du dossier, il apparaissait d’emblée que rien ne permettait de
retenir que P.________ aurait intentionnellement porté plainte alors qu’il
savait que V.________ était innocent des faits qu’il lui reprochait. Sans
préjuger du bien-fondé de la plainte, il fallait au contraire considérer que
l’ensemble des déclarations recueillies tendait à démontrer sa légitimité
de sorte que les éléments constitutifs de l’infraction de dénonciation
calomnieuse ne paraissaient manifestement pas réunis.
C. Par acte du 3 avril 2025, V.________, par son conseil, a recouru
contre cette ordonnance auprès de la Chambre de céans en concluant,
sous suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède à son
instruction.
Le 22 avril 2025, dans le délai imparti à cet effet par avis du
16 avril 2025, V.________ a déposé un montant de 770 fr. à titre de sûretés
pour les frais qui pourraient être mis à sa charge en cas de rejet ou
d’irrecevabilité du recours.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1

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CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, sous réserve de ce qui sera exposé ci-après au
consid. 2, le recours ayant été interjeté en temps utile, auprès de l’autorité
compétente, par une partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), il est
recevable.
2.
2.1 Dans un premier moyen, le recourant rappelle que les
événements du 9 février 2024 ont débouché sur le dépôt de deux plaintes
pénales, soit celle que P.________ a déposée contre lui, instruite dans le
cadre d’un dossier distinct sous la référence PE24.009211-JWG, et celle
qu’il a lui-même déposée contre P.________, instruite dans le cadre de la
présente cause sous la référence PE24.016093-JWG. Il soutient que les
deux procédures auraient dû faire l’objet d’une jonction au vu de leur
connexité matérielle. En ne joignant pas les causes, le Procureur aurait
ainsi violé le principe de l’unité de la procédure et pris le risque de
jugements contradictoires.
2.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c).
La jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine
d’irrecevabilité, le recourant doit exposer précisément, en se référant aux
considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent – sous
l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne

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saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer
aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni
simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de
renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il avait déposées devant
l’instance précédente (cf. TF 7B_587/2023 du 11 septembre 2024 consid.
2.2.1 et les références citées). Il découle ainsi des principes généraux
régissant les exigences de motivation selon l’art. 385 al. 1 CPP que le
recourant doit tenter de démontrer que sa thèse l’emporte sur celle de la
décision attaquée, ses moyens devant prendre appui sur la motivation de
l’autorité intimée. Le plaideur ne peut se borner à alléguer des faits, mais
doit mettre en exergue les failles qu’il croit déceler dans le raisonnement
de l’autorité inférieure, le renvoi à d’autres écritures n’étant pas suffisant
(cf. TF 7B_587/2023 précité ; CREP 22 mars 2025/206 consid. 2.1).
Selon l'art. 385 al. 2 CPP, si le mémoire ne satisfait pas à ces
exigences, l'autorité de recours le renvoie au recourant afin que ce dernier
le complète dans un bref délai ; si, après l'expiration de ce délai
supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas à ces exigences,
l'autorité de recours n'entre pas en matière. Cette disposition vise
uniquement à protéger le justiciable contre un formalisme excessif de la
part de l’autorité. Elle ne permet en revanche pas de suppléer un défaut
de motivation, dès lors que la motivation de l'acte de recours doit être
entièrement contenue dans celui-ci (TF 7B_587/2023 précité et les
références citées). Elle ne saurait dès lors être complétée ou corrigée
ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant pas être appliqué afin de
détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui interdit la prolongation des
délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie à compléter un acte
dépourvu de motivation (TF 7B_51/2024 du 25 avril 2024 consid. 2.2.2 ; TF
6B_1447/2022 du 14 mars 2023 consid. 1.1). La jurisprudence fédérale
précise que les allégués contenus dans le mémoire de recours adressé à
l'autorité, en particulier les moyens de droit, doivent en principe satisfaire
aux exigences de motivation. Cela doit notamment permettre de
comprendre pour quelles raisons le recourant s'en prend à la décision
attaquée et dans quelle mesure celle-ci doit être modifiée ou annulée. Dès
lors, si la validité d'un moyen de droit présuppose, en vertu d'une règle

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légale expresse, une motivation – même minimale –, le fait d'exiger une
motivation ne viole ni le droit d'être entendu, ni l'interdiction du
formalisme excessif (ATF 134 II 244 consid. 2.4.2 ; TF 7B_587/2023 précité
consid. 2.2.2 ; TF 7B_355/2023 du 30 juillet 2024 consid. 2.2.2 et les arrêts
cités).
2.3 En l’espèce, le recourant perd de vue que l’ordonnance
attaquée ne constitue pas une ordonnance de refus de jonction mais une
ordonnance de non-entrée en matière fondée sur l’art. 310 al. 1 let. a et b
CPP, soit l’absence manifeste des éléments constitutifs d’une infraction et
un empêchement de procéder. Or, le recourant n’explique pas en quoi
l’absence de jonction qu’il invoque devrait conduire constater que l’un ou
l’autre de ces motifs de non-entrée en matière ne serait pas réalisé. En
d’autres termes, le contenu de ce grief est étranger à l’objet du litige
puisqu’il n’aborde pas la décision entreprise. Le moyen est dès lors
irrecevable.
3.
3.1 Le recourant fait ensuite valoir que les conditions pour rendre
une ordonnance de non-entrée en matière ne seraient pas réalisées. Dans
ce cadre, il conteste la version des faits présentée par P.________ et
soutient que c’est bien lui qui a été agressé par son voisin, son fils et une
troisième personne inconnue qu’il soupçonne toutefois d’être I.________. À
cet égard, il fait valoir pêle-mêle que les déclarations de P.________ sont
incohérentes, qu’il n’a en particulier pas pu gifler l’intéressé sur la joue
droite dans la mesure où il est lui-même droitier, que l’audition de sa
femme aurait permis d’établir que le prénommé s’était précédemment
déjà adressé à elle pour exiger qu’il cesse de suivre son fils, que le
Ministère public aurait d’ailleurs dû entendre personnellement tous les
protagonistes de l’affaire, que les déclarations d’I.________, qu’il soupçonne
d’être « l’homme à la Mercedes [...]», sont extrêmement douteuses, qu’il
ressort par ailleurs du dossier qu’il a lui-même subi des lésions qui ne sont
pas compatibles avec la version soutenue par P.________, que s’il n’a pas
déposé plainte immédiatement, c’est par crainte des représailles, qu’au vu
de son âge et de sa corpulence, on peut difficilement imaginer qu’il s’en

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soit pris à un homme plus jeune et costaud que lui et, enfin, que le
montant des prétentions civiles élevé par P.________ dans le dossier
parallèle démontre que celui-ci veut uniquement lui soutirer de l’argent.
Le recourant affirme enfin que les faits qu’il dénonce réalisent les
éléments constitutifs de l’infraction de l’art. 134 CP.
3.2
3.2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis.
Cette disposition doit être appliquée dans le respect de l'adage
in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1
Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ;
ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une
non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public
que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 143 IV
241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références citées ; TF
7B_107/2023 du 20 novembre 2024 consid. 2.1.2). En d'autres termes, il
faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une
ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les
cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est
nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute,
il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160).
En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une
ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée

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qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la
charge d’une personne déterminée (TF 6B_541/2017 du 20 décembre
2017 consid. 2.2).
3.2.2 Conformément à l’art. 134 CP, quiconque participe à une
agression dirigée contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle
l’une d’entre elles ou un tiers trouve la mort ou subit une lésion corporelle
est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une
peine pécuniaire.
A la différence de la rixe (art. 133 CP), qui suppose un assaut
réciproque ou une bagarre plus ou moins confuse à laquelle plusieurs
personnes prennent part activement (ATF 131 IV 150 consid. 2),
l’agression au sens de cette disposition se caractérise comme une attaque
unilatérale de deux personnes au moins, dirigée contre une ou plusieurs
victimes, qui restent passives ou se contentent de se défendre. Pour que
l’on puisse parler d’une attaque unilatérale, il faut que la ou les personnes
agressées n’aient pas eu elles-mêmes, au moment de l’attaque, une
attitude agressive, impliquant que le déclenchement de la bagarre, en
définitive, dépendait surtout du hasard, et qu’elles aient par la suite
conservé une attitude passive ou alors uniquement cherché à se défendre.
En revanche, si leur réaction défensive dépasse par son intensité et sa
durée ce qui était nécessaire pour se défendre, l’agression peut se
transformer en rixe (TF 6B_261/2021 du 2 février 2022 consid. 2.1.1 ; TF
6B_56/2020 du 16 juin 2020 consid. 2.3.2 ; TF 6B_543/2018 du 21 juin
2018 consid. 1.1.2 ; cf. ATF 137 IV 1 s’agissant de la rixe).
3.3 En l’espèce, on relèvera tout d’abord que le recourant ne
soulève aucun grief en lien avec le refus d’entrer en matière sur les
infractions de lésions corporelles simples et dénonciation calomnieuse,
lequel pourra dès lors être maintenu sans autre examen.
Pour le reste, tous les protagonistes de l’affaire, soit le
recourant, P.________ et I.________, ont été entendus dans le cadre de
l’enquête ouverte suite à la plainte de P.________. Leurs procès-verbaux

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d’audition ont été versés au présent dossier. On ne voit par ailleurs pas en
quoi une nouvelle audition par le Procureur dans le cadre de la présente
procédure serait nécessaire et le recourant ne l’explique pas. Son épouse
n’a quant à elle effectivement pas été entendue, mais dans la mesure où
elle n’a manifestement pas assisté à l’altercation, son audition n’apparaît
pas utile à l’instruction de la cause.
Lors de son audition par la police le 19 mars 2024 (PV aud. 2),
le recourant a expliqué qu’après s’être rendu à une station-service pour y
faire le plein, il était retourné à son domicile afin d’y récupérer sa carte de
crédit qu’il avait oubliée. Alors qu’il longeait le parking où il avait garé sa
voiture, P.________ lui avait « sauté contre » en lui disant qu’il ne devait
plus suivre son fils. Le prénommé l’avait alors roué de coups avec son fils
et une ou deux autres personnes. Il avait chuté et encore reçu des coups
de pied quand il était à terre. Dans sa plainte du 2 juillet 2024, il a précisé
que les coups de pied avaient été portés au niveau de la tête notamment
et qu’ils auraient pu conduire à des lésions corporelles graves, voire lui
coûter la vie (P. 5/0, all. 32). Après l’agression, il était retourné chez lui,
traumatisé et avait appelé la police.
P.________ a quant à lui déposé plainte pénale le 13 février
2024, soit quelques jours après les faits (PV aud. 1). Il a expliqué qu’alors
qu’il était en visite chez son beau-frère, son fils l’avait appelé pour lui dire
qu’il était suivi par un voisin, soit le recourant. P.________ était alors rentré
chez lui pour y déposer sa femme avant de repartir pour rechercher son
voisin. Ayant appris par son épouse que le recourant était de retour à son
domicile, il était lui aussi revenu chez lui et avait rencontré le recourant
alors qu’il sortait du parking souterrain. Il lui avait alors demandé «
Monsieur, tu surveilles qui ? ». Le recourant lui avait alors, et sans
avertissement, « mis une claque » sur la joue droite. Surpris, il lui avait lui
aussi asséné une gifle sur la joue gauche avant que le recourant ne
prenne la fuite. Celui-ci était alors tombé entre deux véhicules. P.________
l’avait rattrapé, relevé et retenu contre un arbre tandis qu’il disait à son
fils d’appeler la police. Il avait finalement relâché le recourant qui était
rentré chez lui avant l’arrivée de la police. Il a également précisé que ce

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n’était pas la première fois que le recourant le surveillait, qu’il avait
notamment pris des photos de son bus pour pouvoir le dénoncer à la
gérance parce qu’il l’avait laissé trop longtemps stationné à un endroit,
qu’il l’avait également trouvé dans le couloir de son immeuble alors qu’il
habite le bâtiment d’à côté et que depuis 2016, le recourant le surveillait
car il était sûr qu’il faisait du trafic de « quelque chose » alors que ce
n’était pourtant pas le cas. P.________ a encore indiqué qu’un individu, qu’il
ne connaissait pas mais qui avait pu être identifié par la police, avait été
témoin de toute la scène.
L’individu en question est I.________. Il a pu être entendu par la
police le 9 avril 2024 (PV aud. 3). A cette occasion, il a tout d’abord
confirmé qu’il ne connaissait pas plus le recourant que P.________ et qu’il
avait été témoin de la scène par hasard, alors qu’il s’était garé sur une
place de parking réservée aux visiteurs de l’immeuble. Pour le reste, le
témoin a expliqué qu’il avait vu « le grand en taille », soit P.________,
quand un « vieux », soit le recourant, était sorti d’une voiture, qu’ils
avaient commencé à discuter, que le grand disait « pourquoi tu suis mon
fils », que le ton était monté et que le vieux avait mis une claque au
grand, qu’ils s’étaient ensuite chamaillés avant que le vieux ne prenne la
fuite. Le grand l’avait alors coursé et rattrapé. Le vieux s’était retrouvé
coincé contre un arbre et ne pouvait plus fuir. Il n’était toutefois plus sur
place lorsque la police était ensuite intervenue.
Avec le Procureur, il faut donc constater que le témoin entendu
– qui affirme ne pas connaître les parties, ce dont rien ne permet de
douter – a dans l’ensemble confirmé la version des faits rapportée par
P.________. Ce dernier a par ailleurs produit un certificat médical qui fait
notamment état de contusion crânienne au niveau fronton temporal côté
droit, de douleurs au pavillon de l’oreille droite, d’une inflammation du
conduit auditif externe droit, d’une contusion de l’articulation temporo-
mandibulaire droite (cf. annexe au PV aud. 1). Ces lésions sont
compatibles avec le déroulement des faits qu’il décrit, soit un coup porté
sur la joue droite. Le fait que le recourant soit droitier n’exclut pas un coup
asséné sur la joue droite de P.________ à l’aide de la main gauche ou avec

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le revers de la main droite. Le certificat médical produit par le recourant
(cf. annexe PV aud. 2) fait quant à lui état de dermabrasions au genou
droit, de contusion à la cuisse gauche, de gonflement de la face
postérieure du poignet droit au niveau radio-ulnaire, de douleurs à la
palpation, de douleurs à l’extension forcée et de multiples dermabrasions
au niveau de la main droite. Il ne mentionne donc pas de lésions à la tête
alors que le recourant soutient avoir reçu des coups de pied à ce niveau
lorsqu’il était à terre. Les lésions constatées sont par ailleurs compatibles
avec le déroulement des faits décrit par P.________ qui affirme notamment
que le recourant est tombé lorsqu’il a pris la fuite et qu’il l’a ensuite
plaqué contre un arbre, ces deux événements pouvant être à l’origine des
dermabrasions et contusion constatées.
Il apparaît ainsi que tous les éléments du dossier convergent
et permettent de considérer que les faits se sont très certainement
produits comme le décrit P.________. Le fait que le recourant soit plus âgé
et moins costaud que son adversaire n’exclut naturellement pas qu’il l’ait
frappé en comptant peut-être sur l’effet de surprise pour ensuite
s’échapper.
C’est donc à juste titre que le Procureur a considéré que les
éléments constitutifs de l’infraction d’agression n’étaient manifestement
pas réalisés et qu’il a refusé d’ouvrir une instruction contre P.________ pour
cette infraction.
4. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité, sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1’210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP). L'avance de frais de 770 fr. qu’il a versée à

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titre de sûretés sera imputée sur les frais d'arrêt mis à sa charge (art. 7
TFIP), le solde en faveur de l’Etat s’élevant ainsi à 440 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 17 mars 2025 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge de V.________.
IV. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
V.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus, et le solde dû à l’Etat par celui-ci
s’élève à 440 fr. (quatre cent quarante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Véronique Fontana, avocate (pour V.________),
- M. P.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :