vd_gerichte · ZD24.000750 · 2024-09-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 7/24 - 294/2024
ZD24.000750
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 septembre 2024
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
MM. Neu et Piguet, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
N.________, à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s LPGA ; 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante) est née en
[...]. Elle vit en Suisse depuis 1996. Sans formation, elle a travaillé de
janvier 2003 à décembre 2007 en tant qu’employée d’expédition
polyvalente auprès des A.__________ à [...].
Le 24 juin 2008, l’assurée a déposé une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité en indiquant, quant au genre de
l’atteinte à la santé, « dépression / syndrome somatoforme douloureux
depuis juillet 2004 ».
Après avoir recueilli les renseignements ordinaires auprès des
médecins consultés par l’assurée (rapports des 28 mars 2004 et 10 juin
2008 du Dr J.________, spécialiste en neurologie ; rapport du 5 septembre
2008 de la Dre F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ;
procès-verbal d’entretien téléphonique du 24 octobre 2008 avec le Dr
I.________, médecin généraliste) et pris connaissance du dossier médical
constitué par l’assureur perte de gain U._________ Suisse, qu’il a ensuite
soumis à son Service médical régional (SMR ; avis du 2 décembre 2008),
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) a, par décision du 17 mars 2009, confirmant un projet de décision
du 3 décembre 2008, nié à l’assurée le droit à une rente, au motif qu’elle
ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’assurance-
invalidité.
B. Le 10 juillet 2015, N.________ a déposé une deuxième demande
de prestations auprès de l’OAI en raison d’une dépression, d’un syndrome
somatoforme douloureux, de problèmes rhumatologiques (à la nuque ainsi
qu’aux bras et aux mains), de migraines et de troubles de la mémoire.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, après avoir
recueilli les renseignements usuels auprès des médecins consultés par
l’assurée (rapport du 22 octobre 2015 de la Dre Y._____________, médecin-
assistante du Service de gériatrie et réadaptation gériatrique au CHUV ;

- 3 -
rapport du 2 mars 2016 des médecins du Centre Leenaards de la Mémoire
du CHUV ; rapport du 2 mai 2016 de la Dre C.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie ; rapport du 19 mai 2016 du Dr
Z.____________, médecin généraliste ; rapport du 1er mai 2017 des
médecins du Service de rhumatologie du CHUV ; rapport du 22 mai 2017
du Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), l’OAI a,
suivant la proposition du SMR (avis des 23 mars et 15 juin 2017), confié au
V.________ de [...] (ci-après : V.________) le soin de procéder à une expertise
pluridisciplinaire de l’intéressée. Dans un rapport d’expertise du
24 octobre 2017, les Drs G.___________, spécialiste en médecine interne
générale, H.____________, spécialiste en rhumatologie, et P.____________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les diagnostics de
dysthymie (F34.1), présente depuis 2007, de synovite villo-nodulaire de la
cheville droite, de cervicalgies modérées sur troubles dégénératifs
débutants, d’arthrose digitale modérée, de suspicion d’un syndrome du
tunnel carpien gauche, d’hystérectomie dix ans auparavant, de syndrome
d’apnées du sommeil modéré à sévère et de céphalées de tension. Sur la
base de leurs propres examens cliniques et du dossier médical mis à leur
disposition, ils ont retenu que l’assurée pouvait travailler à 100 % dans
toute activité, dont celle habituelle, respectant les limitations
fonctionnelles suivantes :
“Sur le plan physique, l’arthrose digitale peut justifier des limitations
dans des activités nécessitant des forces de préhension ou des
activités manuelles fines. Le problème de la cheville droite permet
de retenir comme limitation d’éviter des activités nécessitant de
marcher fréquemment ou d’être en position debout prolongée plus
d’une demi-heure d’affilée. Il faut souligner que l’assuré[e] déclare
gérer l’ensemble des activités de la vie quotidienne (ménage,
courses, etc.) sans handicap significatif.
Sur le plan psychique et mental, pas de limitations fonctionnelles
significatives, on note une humeur légèrement dysphorique, une
perte de l’énergie vitale, une réduction de la motivation, ainsi
qu’une asthénie. L’ensemble des limitations reste léger.”
Par projet de décision du 15 décembre 2017, l’OAI a informé
l’assurée qu’il comptait lui nier tout droit à des prestations sur la base des
conclusions des experts du V.________.
L’assurée s’est opposée à ce projet.

- 4 -
Par décision du 20 septembre 2018, l’OAI a confirmé son projet
de décision.
Par arrêt du 3 septembre 2020, la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours déposé le 26 octobre
2018 par l'intéressée (CASSO AI 328/18 – 302/2020). En substance, la Cour
a reconnu une pleine valeur probante au rapport d’expertise du V.________
du 24 octobre 2017 et a confirmé la position de l’office intimé retenant
une capacité de travail entière dans l’activité habituelle d’employée
d’expédition polyvalente et dans une activité ne nécessitant pas de force
de préhension, des manipulations fines, des marches fréquentes ou encore
une position debout prolongée de plus d’une demi-heure. A la date de la
décision litigieuse du 20 septembre 2018, l’état de santé de la recourante
ne s’était ainsi pas modifié depuis la décision de refus du 17 mars 2009
entrée en force, dans une mesure propre à justifier désormais l’octroi de
prestations de l’assurance-invalidité. Cet arrêt n’a pas été contesté.
C. Le 13 août 2021, N.________ a déposé une troisième demande
de prestations auprès de l’OAI. Elle a produit :
- un rapport du 12 mars 2020 du Département de l’appareil locomoteur du
CHUV qui rappelait les douleurs chroniques des chevilles connues de
longue date et un déconditionnement physique de l’assurée qui manquait
de motivation à mettre en œuvre le programme d’exercices élaboré par
son physiothérapeute ;
- des rapports des 1er décembre 2020 et 2 juin 2021 du Dr K.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, évoquant une augmentation des plaintes douloureuses de sa
patiente au niveau du genou gauche, avec un traitement antalgique
inadapté, puis une stabilisation de l’atteinte. La mise en place d’une
prothèse totale de genou serait évaluée si la qualité de vie devenait
insuffisante, ce qui ne semblait pas être le cas ;

- 5 -
- un rapport du 15 mars 2021 du Dr D.________, spécialiste en médecine
interne et en rhumatologie, listant les atteintes à la santé de l’assurée et
retenant une aggravation compte tenu d’une augmentation des
symptômes douloureux présentés par celle-ci ;
- des rapports des 28 avril 2020 et 21 juillet 2021 de la consultation
psychothérapeutique E.____________ à [...] qui retenaient une aggravation
de l’état de santé psychique de l’assurée, celle-ci présentant en 2020 un
épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques, puis en 2021 un
trouble dépressif récurrent, épisode alors sévère, avec symptômes
psychotiques, sans comporter aucune autre indication sur ladite
symptomatologie.
Le 5 novembre 2021, l’assurée a rempli le formulaire de
détermination de son statut en y indiquant que, sans atteinte à la santé,
elle travaillerait à un taux de 100 % par nécessité financière.
Dans un rapport du 15 novembre 2021, le Dr K.________ a posé
les diagnostics suivants, avec incidence sur la capacité de travail :
“Gonarthrose tri-compartimentale G associée à une déchirure du
ménisque interne.
Gonarthrose fémoro-tibiale interne D avec déchirure de la corne
postérieure du ménisque interne.
Polyarthralgies des petites articulations de la main.
Cervico-brachialgies.
Monoarthrite cheville D.
Arthrose érosive des mains.
Syndrome du tunnel carpien bilatéral.
Foyer de gliose.”
Dans un rapport du 21 mars 2022, le Dr X.________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie, a posé les diagnostics avec incidence
sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), et de modification durable
de la personnalité après une maladie psychiatrique (F62.1).
Le 27 avril 2022, le Dr K.________ a répondu à un questionnaire
de l’OAI en diagnostiquant avec incidence sur la capacité de travail une

- 6 -
gonarthrose tri-compartimentale des genoux gauche et droite, avec
déchirure méniscale interne des deux côtés. Cette gonarthrose des deux
genoux avait été traitée jusqu’alors par une approche conservatrice (une
physiothérapie et des infiltrations). Après avoir connu une stabilisation, la
situation se dégradait depuis la fin de l’année 2021. Un bilan radiologique
était prévu sans indication à un traitement chirurgical. Ce médecin a
précisé ne pas avoir délivré d’arrêt de travail.
Par communication du 20 mai 2022, l’OAI a informé l’assurée
que des mesures de réadaptation d’ordre professionnel n’étaient pas
envisageables pour l’instant et que l’instruction de sa demande de
prestations se poursuivait.
Le 28 septembre 2022, le Dr K.________ a répondu à un
questionnaire de l'OAI relevant qu’il avait procédé à de nouvelles
infiltrations les 16 juin (genou D) et 24 août (genou G) et que l’assurée ne
se disait pas prête à subir la mise en place d’une prothèse de genou. Sur
le plan orthopédique (genoux) une activité professionnelle sédentaire ne
nécessitant pas de déplacements fréquents, ni la montée et descente
d’escaliers, une position accroupie ou à genoux, pouvait être à ce stade
envisageable mais sans toutefois qu’il soit en mesure d’en chiffrer le taux.
Dans le cadre de l'instruction, l’OAI a confié la réalisation d’une
expertise bidisciplinaire de l’assurée au B.________ Sàrl de [...] (ci-après :
le B.________). Le 13 février 2023, les Drs W.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et
I.__________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, ont, avec le
concours d’une interprète, rendu leur rapport d’expertise avec volets
orthopédique et psychiatrique. Les médecins ont sollicité un examen
neuropsychologique de l’intéressée auprès de la psychologue spécialiste
en neuropsychologie FSP O._________ qui a fait l’objet d’un rapport le 18
janvier 2023. Les experts ont posé les diagnostics suivants :
“Au plan somatique
Diagnostics incapacitants :
Gonarthrose bilatérale prédominant à gauche.

- 7 -
Arthrose de la cheville droite débutante.
Diagnostics non-incapacitants :
Arthrose digitale.
Cervicalgies chroniques sur lésions discrètement génératives du
rachis cervical et important déconditionnement.
Au plan psychique
Diagnostics incapacitants :
Aucun.
Diagnostics non-incapacitants :
Épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique, F32.11”.
Les experts ont mis en évidence que les douleurs relatées par
l’assurée étaient trop importantes par rapport aux lésions objectives mises
en évidence. En outre, il existait de nombreuses incohérences sur le plan
psychique. Sur le plan somatique, les experts ont retenu une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle, mais entière dans une activité
adaptée, les lésions constatées objectives permettant l’exercice d’une
activité adaptée en position assise sans charge. Sur le plan psychique, la
capacité de travail était entière depuis toujours.
Le 16 mars 2023, le Dr W.________ a répondu à des questions
complémentaires de l’OAI comme suit :
“• Pourriez-vous confirmer qu’au vu des diagnostics
incapacitants retenus seuls les LF d’activité principalement
assise, pas de travail à genou ni accroupi, pas d’échelle ni
d’échafaudage ni d’escaliers de manière itérative, et pas de
charge > 3kg, sont à prendre en compte au sens strict, et
que les LF supplémentaires ont valeur de recommandations
dans une éventuelle activité adaptée ? Sinon, pourriez-vous
préciser l’interprétation de vos conclusions à prendre en
compte ?
Les limitations fonctionnelles ont été fixées pour éviter, dans le
cadre d’une activité adaptée qui pourrait nécessiter une
réadaptation, que la personne assurée ne se déclare incapable de
travailler en arguant la présence de lésions dégénératives anciennes
qui, avec une activité provoquerait la résurgence de douleurs qui
seraient déclarée invalidante. Les limitations mentionnées : activité
principalement assise, pas de travail à genou ni accroupi,
pas d’échelle ni d’échafaudage ni d’escaliers de manière
itérative, et pas de charge > 3 kg sont effectivement à prendre
au sens strict et les autres correspondent à celle décrite au début du
paragraphe.
• Pour quelle raison des cervicalgies présentes depuis 2007
sont à prendre en compte dans l’évolution de la CTAH,
puisque le diagnostic en lien n’est pas incapacitant ?
Les douleurs actuelles, liées aux lésions dégénératives présentes
depuis de nombreuses années, ne sont pas invalidante[s],
cependant, comme mentionné à la question précédente, pourraient

- 8 -
[s]e remanifester de manière invalidante si l’activité proposée est
trop lourde.”
Par complément d’expertise du 19 juin 2023, cet expert a
encore répondu, à la demande de l’OAI, à des questions posées par
l’avocat de l’assurée. Le Dr I.__________ a fait de même, ainsi
qu’O._________. On extrait en particulier les réponses aux questions
suivantes données par les deux experts :
“• Pourquoi les experts ont-ils refusé les CD-Roms
d’imagerie (clichés et rapports) amenés par le mari de
l’expertisée ?
Toutes les description[s] des imageries étaient présentes dans le
dossier médical. Il n’y a pas une obligation de relire les IRM, car le
radiologue a une formation spécifique qui garanti[t] le sérieux et la
justesse de son diagnostic. De plus, lors de la lecture des IRM il est
toujours fait mention que ces images ne doivent pas être utilisées à
but diagnostic. Une relecture par un non-radiologue n’aurait pas de
sens.
• Les experts sont-ils prêts à reprendre leur approche à la
lumière de ces rapports d’imagerie (qu’on tient à
disposition), notamment sous l’angle orthopédique ?
Non.
Pour répondre à une remarque complémentaire par rapport aux
diagnostics des médecins mandaté[s] par E.____________, je ferais
remarquer que les diagnostics et traitements du Dr K.________ ont
été mentionnés et confrontés avec une remarque sur l’opportunité
de la mise en place d’une PTG [prothèse totale de genou].
[…]
• Quels sont les éléments précis qui permettent aux experts
de retenir une capacité de 100 % au plan psychique (page 8,
R. 3.8) en présence de troubles cognitifs majeurs, d’un
ralentissement psychomoteur et de fatigue et fatigabilité
(page 6, dernier §) ? Quid, notamment, de la divergence
profonde avec le Dr X.________, psychiatre traitant, qui
retient, depuis juillet 2011, un « trouble dépressif récurrent,
épisode actuellement sévère, avec symptôme[s]
psychotiques (F33.3) » (page 5, 2ème §) ? Surtout : pourquoi
n’avoir pas échangé avec le Dr X.________ à ce propos ? La
réponse 6.3 en page 19 de l’expertise est-elle maintenue ?
Nous avons bénéficié du rapport du Docteur X.________, et l’avons
analysé. Nous n’avons pas pu retenir d’éléments psychotiques car
les éléments psychotiques ne sont pas typiques. Il n’y a pas de
syndrome d’influence, de syndrome dissociatif associé. Par ailleurs,
elle est capable de maintenir un intérêt, de s’intéresser au monde
extérieur, ce qui est absolument impossible dans un contexte
d’épisode dépressif sévère. Nous avons surtout constaté des
incohérences. Nous n’avons pas souhaité échanger avec le Docteur
X.________ à ce propos, puisque ce dernier s’est positionné très
clairement sur un épisode dépressif sévère qui s’oppose à notre
point de vue. La réponse 6.3 en page 19 est donc maintenue.

- 9 -
[…]
• Si vraiment l’expertisée a répondu à des questions sans
attendre la traduction de l’interprète (page 8, ch. 3.6), les
experts peuvent-ils situer ce phénomène dans les
enregistrements (minute et seconde), car le soussigné ne les
a pas trouvés lors de son écoute ?
Nous comprenons qu’il est difficile de percevoir ces détails sur les
enregistrements car il s’agit de micro réactions plus visuelles
qu’auditives. […]”
Par projet de décision du 2 octobre 2023, l’OAI a informé
l’assurée qu’il comptait rejeter sa troisième demande de prestations.
Selon ses constatations, celle-ci présentait toujours une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Malgré les objections formulées par l’avocat de l’assurée, l’OAI
a, par décision du 16 novembre 2023, confirmé son projet.
D. Par acte du 8 janvier 2024, N.________, représentée par Me
Olivier Carré, a déféré cette décision devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et à l'octroi
d’une rente d’invalidité entière, non limitée dans le temps, dès le 1er août
2021, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d’instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a
sollicité en outre le bénéfice de l’assistance judiciaire. Dans son
argumentation, la recourante fait valoir diverses critiques formelles tant
sur le mode de désignation des experts par l’OAI que sur le déroulement
de l’expertise du B.________, déplorant ne pas avoir pu être accompagnée
de son mari « qui a un esprit très organisé et qui parle très bien le
français » pour l’aider dans ses interactions avec les experts. Ensuite, elle
dénonce le refus des experts de prendre connaissance de son dossier
radiologique et de manière plus générale, l’absence d’échange avec ses
médecins traitants pour tenter de réduire les divergences d’appréciations
au dossier. A cet effet, elle critique le complément d’expertise du 19 juin
2023, qualifiant les réponses y figurant de « très lapidaires » et dénonce
de « grossières erreurs » tel le fait qu’il est mentionné à un endroit de
l’expertise qu’elle porte une prothèse, « balourdises » qui auraient, selon
la recourante, pu être évitées en cas d’échange entre les experts et leurs

- 10 -
confrères praticiens. Elle se dit par ailleurs perplexe devant l’autonomie
dans la vie quotidienne qui lui a été prêtée, les experts indiquant qu’elle
conduisait parfois sa voiture alors que ce n’était plus le cas depuis
plusieurs années, son mari ou un membre de sa famille étant présent à
ses côtés lors de tous les déplacements. La recourante reproche encore
aux experts du B.________ de s’être convaincus d’une mobilité et d’une
indépendance sur la base de réponses ronchonnes ou peu audibles
comme ils l’admettent dans le volet psychiatrique du complément
d’expertise de juin 2023 en avouant qu’ils se sont fondés souvent « sur de
micro-réaction plus visuelles qu’auditives », ajoutant que de tels
malentendus auraient sans doute pu être évités moyennant la présence
du mari. Sur le fond, elle soutient être toujours « ralentie, et dernièrement,
de plus en plus amorphe, voire prostrée ». Elle reproche aux experts de ne
pas avoir pris en compte l’exigibilité de la pose d’une prothèse du genou,
estimant nécessaire de compléter l’instruction médicale sur le plan
rhumatologique. Elle a produit une clé USB contenant un film où on la voit
se déplacer dans les locaux de l’étude de son avocat. A titre de mesures
d’instruction, elle requiert son audition personnelle et celle de ses proches
comme témoins ainsi que, le cas échéant, la réalisation d’une nouvelle
expertise (rhumatologique) ordonnée par le tribunal.
Par décision du 11 janvier 2024, la recourante a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 8 janvier 2024. Elle a été
exonérée du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute
franchise mensuelle. Un avocat d’office en la personne de Me Olivier Carré
lui a été désigné.
Dans sa réponse du 13 février 2024, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée.
La recourante a répliqué le 26 avril 2024 en persistant dans
ses conclusions précédentes et a produit les pièces suivantes :
- un rapport du 14 décembre 2023 du Service de rhumatologie du CHUV
posant les diagnostics de polyarthralgies d’origine multifactorielle

- 11 -
(syndrome douloureux chronique, gonarthrose bilatérale avec
épanchements bilatéraux, arthrose destructive des mains, rhizarthrose
bilatérale, arthrose cheville bilatérale et pied creux bilatéral) mais ne se
prononçant pas sur la capacité de travail de la recourante ;
- une note ambulatoire du 14 décembre 2023 du CHUV décrivant des
consultations des 15 mars, 28 avril et 23 août 2023 ;
- un rapport du 18 décembre 2023 du Centre Médical M.________ SA
retenant une capacité de travail de la recourante de 50 % dans une
activité adaptée seulement en position assise, sans toutefois fournir de
plus amples précisions ;
- un rapport adressé le 10 janvier 2024 à Me Carré par le Dr K.________ qui
s’est exprimé en ces termes :
“Actuellement, la patiente souffre de douleurs au niveau de ses
deux genoux, en raison d’une gonarthrose bilatérale (arthrose, usure
du genou), associée à une déchirure méniscale et un œdème sous
chondral au niveau du versant interne de son genou G.
Elle présente une situation dégénérative, dont le rythme de
dégradation n’est pas prévisible.
Actuellement, la patiente bénéficie par mes soins d’infiltration de
genou, à raison d’une fois par année, associée à des cures de bains
thermaux, et de la physiothérapie qui semblent permettre de
stabiliser la situation.
Par contre, il m’est difficile de prédire pour combien de temps la
situation sera stabilisée et effectivement il est vraisemblable qu’à
terme, l’usure nous amènera à devoir lui proposer une intervention
comprenant une arthroplastie totale de genou. Mais pour l’instant,
rien n’est programmé.
Pour ma part, je m’occupe de la problématique des genoux, par
contre elle présente de multiples pathologies pour lesquelles je ne la
suis pas mais qui, à mon sens, peuvent intervenir dans la globalité
de l’appréciation de la capacité de travail (polyarthrite dans les
articulations de mains, cervico-brachialgie, arthrose des mains,
syndrome du tunnel carpien bilatéral, syndrome d’apnée du
sommeil).
A mon sens, elle ne pourrait réaliser une activité que sédentaire, ne
nécessitant aucun port de charges ou de déplacements itératifs.

- 12 -
Naturellement, les positions accroupies, à genoux et position assise
prolongée peuvent clairement être difficiles.
Il pourrait être utile d’avoir l’appréciation du rhumatologue qui la
suit, en relation avec sa capacité de travail.”
Dans sa duplique du 13 mai 2024, l’OAI a maintenu sa
position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux du droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit

- 13 -
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la nouvelle (troisième) demande datant du
13 août 2021, ce sont donc les dispositions de la LAI et du RAI dans leur
teneur en vigueur dès le 1er janvier 2022 qui sont applicables.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en
pourcentage d’une rente entière (al. 1), un taux d’invalidité compris entre
50 et 69 % donnant droit à une quotité de rente correspondant au taux

- 14 -
d’invalidité (al. 2), un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 % donnant
droit à une rente entière (al. 3), tandis qu’un taux d’invalidité compris
entre 40 et 49 % donne droit à une rente de 25 % à 47.5 % (al. 4 ; chaque
point d’invalidité supplémentaire augmentant la quotité de la rente de 2.5
%). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
4. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de

- 15 -
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par des
règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe

- 16 -
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) La jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux
expertises confiées par l’administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Pour mettre en cause la valeur d’une expertise médicale, il appartient
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature
clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère
incomplet (TF 9C_299/2021 du 11 août 2021 consid. 3.3 ; TF 9C_748/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Cela vaut également lorsqu’un ou
plusieurs médecins ont émis une opinion divergente de celle de l’expert
(TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références).
7. a) En l’espèce, l’évaluation de l’état de santé de la recourante
doit s’apprécier avec comme point de comparaison la décision de l’office
intimé du 20 septembre 2018 confirmée par arrêt du 3 septembre 2020 de
la Cour de céans (CASSO AI 328/18 – 302/2020) entré en force. A l’époque,
le rapport d’expertise du V.________ du 24 octobre 2017 concluait à une
capacité de travail de 100 % dans l’activité habituelle d’employée
d’expédition polyvalente et dans une activité ne nécessitant pas de force
de préhension, des manipulations fines, des marches fréquentes ou encore

- 17 -
une position debout prolongée de plus d’une demi-heure. Il n'en découlait
aucun préjudice économique.
b) L’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de
prestations, mais l’a rejetée sur la base du rapport d’expertise du
B.________ du 13 février 2023, complété les 16 mars et 19 juin 2023 dont il
ressort que la capacité de travail de la recourante est nulle depuis 2007
dans tout emploi ne respectant pas ses limitations fonctionnelles mais
entière dans une activité adaptée, depuis toujours. Selon les experts, est
adaptée aux limitations fonctionnelles de la recourante une activité
principalement assise, ne prévoyant pas de flexion antérieure du rachis,
de travail à genou ni accroupi, d’échelle, d’échafaudage, d’escaliers de
manière itérative, de travaux fins avec les mains, de port de charges
supérieures à trois kilos ou encore d’élévation au niveau de l’épaule
gauche au-dessus de la ceinture scapulaire. La recourante conteste la
valeur probante du rapport d’expertise.
c) Tout d’abord, la recourante invoque des vices procéduraux
en lien avec le déroulement de l’expertise.
Elle met en cause le choix des experts qui serait opéré par
tirage au sort mais sans vérification possible et le changement inopiné de
l’expert psychiatre lors de la mise en œuvre de l’expertise. On ne saisit
pas le but de ses critiques. En effet, la recourante a eu connaissance des
noms des experts avant de s’entretenir avec eux et n’a fait valoir aucun
motif de récusation à leur encontre. Elle ne remet pas non plus en cause
leurs compétences médicales. Le grief est mal fondé et doit donc être
rejeté.
La recourante se plaint encore que son mari n’ait pas pu
l’accompagner durant l’expertise. Or, selon la jurisprudence (ATF 140 V
260 consid. 3), il est exceptionnel qu’un proche puisse accompagner
l’assuré lors des entretiens avec les experts. En l’absence de problème de
communication ou de traduction qui aurait modifié ou influencé la qualité
ou le résultat de l’appréciation des experts, on ne voit pas quelle plus-

- 18 -
value pour l’expertise aurait eu la présence du mari de l’assurée et en
quoi sa situation serait exceptionnelle au sens de la jurisprudence pour
justifier la présence de son époux. En effet, la présence d’un traducteur
était suffisante pour permettre à l’assurée d’interagir de manière
adéquate avec les experts. Quant aux hypothèses de l’avocat de la
recourante selon lesquelles les conclusions des experts sont fondées sur
des malentendus, elles ne sont pas convaincantes. En particulier, il
déforme les propos de l’expert psychiatre ressortant du complément
d’expertise du 19 juin 2023. Ainsi, les micro-réactions plus visuelles
qu’auditives mentionnées par cet expert concernaient le fait qu’il estimait
que l’assurée comprenait ses questions avant que l’interprète ne les
traduise et non pas que l’assurée avait répondu aux questions par des
micro-réactions.
S’agissant des CD-roms d’imagerie apportés par le mari de
l’assurée aux experts qui les ont refusés, ceux-ci ont expliqué dans le
complément d’expertise du 19 juin 2023 que les descriptions des
imageries par les radiologues figuraient au dossier et qu’une relecture des
clichés par un non-radiologue n’aurait fait aucun sens. En outre, la
recourante ne soutient pas que les descriptions faites par les radiologues
seraient incorrectes, de sorte que ce grief tombe également à faux.
Les experts ont également expliqué dans leur complément
pourquoi ils n’avaient pas interpellé les médecins traitants de l’assurée,
leurs positions dans les rapports médicaux au dossier étant claires et
pouvant être discutées, sans autre.
Quant aux petites imprécisions et incohérences du rapport
d’expertise mises en évidence par la recourante, elles ne sont pas de
nature à remettre en cause sa valeur probante. Ainsi, le fait qu’il arrive à
l’assurée de conduire, fait que les experts auraient retenu à tort, n’est à
lui seul pas déterminant, la journée-type décrite par les experts et sur
laquelle ils fondent leur évaluation n’étant pas sérieusement contestée. En
outre, la mention erronée en page 6 de l’expertise, dans l’évaluation
consensuelle, que l’assurée aurait déjà bénéficié de la pose d’une

- 19 -
prothèse du genou est également sans conséquence, puisque dans le
volet orthopédique, l’expert mentionne à plusieurs reprises que la mise en
place de cette prothèse est envisagée et se base sur cet état de fait
correct pour prendre ses conclusions.
d) Pour le reste, le rapport d’expertise du B.________ satisfait à
toutes les exigences formelles auxquelles la jurisprudence soumet la
valeur probante d’un tel document. Les experts ont en effet examiné
l’entier des pièces du dossier, les ont résumées, puis, après avoir examiné
la recourante et s’être entretenus avec elle, ils ont posé l’anamnèse et
décrit la journée-type avant d’exposer son status psychiatrique et
orthopédique et de discuter les diagnostics retenus, respectivement
exclus. Les experts ont en outre tenu compte de l’ensemble des plaintes
de la recourante et ont sollicité un examen neuropsychologique auprès de
la psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP O._________. Compte
tenu de l’appréciation de la situation médicale claire conduisant à des
conclusions soigneusement motivées, il n’était pas nécessaire de
compléter l’expertise par un volet rhumatologique, dont on ne voit en
l’occurrence pas ce qu’il aurait amené. Pour preuve, dans le rapport du 14
décembre 2023 du Service de rhumatologie du CHUV, sont retenus des
diagnostics qui ont tous été discutés, puis retenus ou écartés par les
experts.
e) Les pièces médicales établies postérieurement à l’expertise
du B.________ produites par la recourante dans le cadre de la présente
procédure ne remettent pas sérieusement en doute les conclusions de
celle-ci. En effet, le rapport du 14 décembre 2023 du Service de
rhumatologie du CHUV, qui pose des diagnostics qui ont tous été discutés,
puis retenus ou écartés par les experts du B.________, ne se détermine pas
sur la capacité de travail de la recourante. Le rapport du 10 janvier 2024
du Dr K.________ n’apporte aucun élément nouveau et ne se détermine pas
sur la capacité de travail, relevant cependant que la recourante ne
pourrait réaliser une activité que sédentaire, ne nécessitant aucun port de
charges ou de déplacements itératifs, ce qui confirme les conclusions des
experts. Le rapport du 18 décembre 2023 du Centre Médical M.________ SA

- 20 -
retient une capacité de travail dans une activité adaptée de 50 % au
maximum, mais cette position n’est pas motivée. Quant à la note
ambulatoire du 14 décembre 2023, elle n’apporte pas non plus d’élément
permettant de remettre en cause les conclusions des experts ou de
justifier un complément d’instruction.
f) Sur le vu de ce qui précède, il n’existe aucune aggravation
incapacitante de l’état de santé de la recourante de nature à influencer
négativement sa capacité de travail. La situation de la recourante s’avère
superposable à celle qui avait cours le 20 septembre 2018. Ceci exclut le
droit aux prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente
(cf. art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
8. Le dossier est complet sur le plan médical et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas
lieu de compléter l’instruction par l’audition de la recourante ou de ses
proches comme témoins ainsi que par la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise rhumatologique, comme le requiert l’intéressée. En effet, de
telles mesures d’instruction ne seraient pas de nature à modifier les
considérations qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être
constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF
145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1 ; 122
II 464 consid. 4a).
9. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 21 -
d) La recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les
frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement
supportés par l’Etat et Me Olivier Carré peut prétendre une équitable
indemnité pour son mandat d’office. Cette indemnité doit être arrêtée à
2’000 fr., débours et TVA compris, compte tenu de la difficulté du litige et
des arguments soulevés, Me Carré n’ayant pas produit une liste des
opérations.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 16 novembre 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Olivier Carré, conseil de la
recourante, est arrêtée à 2’000 fr. (deux mille francs), débours
et TVA compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : Le greffier :

- 22 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour N.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :