vd_gerichte · ZD15.054532 · 2017-12-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 331/15 - 361/2017
ZD15.054532
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 décembre 2017
__________________
Composition : M. NEU, président
MM. Bidiville et Berthoud, assesseurs
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant, représenté par R.________, à [...],
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né en 1957,
en Italie. Il est arrivé en Suisse en 1982. Sans formation professionnelle, il
a exercé le métier de maçon jusqu’en 2003.
Le 15 septembre 2003, des suites d’une opération pour une
hernie discale et une uncarthrose, l’assuré s’est trouvé en incapacité
totale de travail jusqu’au 1er juin 2004. A cette date, l’intéressé a repris
son activité de maçon à un taux de 50%.
En date du 20 octobre 2004, K.________ a déposé une demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il y a mentionné une atteinte
résultant de l’opération d’une « hernie cervicale ».
Dans un rapport du 28 novembre 2004, les Drs H.________,
spécialiste en neurologie, et N.________, spécialiste en anesthésie, ont
diagnostiqué une hernie discale et une uncarthrose C6-C7 droite. Ils ont
retenu une incapacité totale dans l’activité habituelle de l’assuré et une
capacité maximum de 50% dans une activité adaptée. Au vu de l’âge et
de la formation de l’intéressé, les médecins précités ont estimé que ce
taux d’activité semblait « un peu théorique ».
Le 19 décembre 2005, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, du Service
médical régional de l’AI (SMR), a procédé à un examen clinique sur la
personne de l’assuré. Dans un rapport du 7 mars 2006, ce médecin a
retenu les éléments suivants :
«DIAGNOSTICS
- avec répercussion sur la capacité de travail :
· CERVICOBRACHIALGIES BILATÉRALES PERSISTANTES
APRÈS CURE DE HERNIE DISCALE C6-C7 PAR
SPONDYLODÉSE C6-C7 PAR VOIE ANTÉRIEURE. M54.2.

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· TENDINOPATHIE DE LA COIFFE DES ROTATEURS DE
L'ÉPAULE G (TENDON DU SUS-ÉPINEUX). M75.
· SYNDROME ROTULIEN GENOU D.
· Status après fracture-luxation de l'articulation de
lisfranc de l'avant-pied à G.
· - sans répercussion sur la capacité de travail
· AUCUN.
Les limitations fonctionnelles
En raison de la lésion de la coiffe des rotateurs à G (gauche)
et des séquelles de son accident du pied G, cet assuré doit
avoir un travail semi-sédentaire, sans port d'objet lourd
(poids sup. à 20 kg), doit éviter les mouvements au-delà de
l'horizontale avec le membre supérieur G, doit éviter la
station debout prolongée (plus d'l h), doit éviter la marche
en terrain irrégulier, montée et descente d'escaliers.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins?
Depuis le 15.09.2003.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Reprise à 50% depuis le 01.06.2004.
Concernant la capacité de travail exigible, le métier de
manoeuvre dans la construction ne respecte pas les limitations
fonctionnelles, raison pour laquelle sa capacité de travail n'est
pas supérieure à 50%. Dans un travail adapté aux limitations
fonctionnelles, la capacité de travail de cet assuré est complète
à partir du 01.06.2004. »
Par décision du 25 janvier 2007, confirmant le projet du 12
octobre 2006, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré.
L’office a estimé que la capacité de travail de l’assuré était de 50%
dès le 1er juin 2004 dans l’activité précédemment exercée. Elle restait
toutefois pleine dans une activité tenant compte de ses limitations
fonctionnelles, soit un travail semi-sédentaire, sans port de charges
d'un poids supérieur à 20 kg, sans mouvement au-delà de
l'horizontale avec le membre supérieur gauche, et en évitant la station
debout prolongée plus d'une heure, la marche en terrain irrégulier, la
montée et descente d'escaliers et de pentes. L’OAI a retenu un degré
d’invalidité de 19%, insuffisant pour accorder une rente à l’assuré.
Le 26 février 2007, l’assuré a déféré la décision précitée
devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud (ci-après :

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TASS). Il a contesté pouvoir travailler à un taux de 100% dans le
domaine de la maçonnerie et à 50% dans une activité adaptée.
En date du 3 septembre 2007, l’assuré a repris son activité
professionnelle de maçon, à un taux d’activité de 50% pour le compte
de l’entreprise G.________ Sàrl. L’assuré a continué de travailler au sein
de cette société jusqu’au 31 mars 2009.
Par courrier du 9 octobre 2007, l’assuré, par l’entremise
de l’association R.________, a requis de l’OAI la mise en place de
mesures d’orientation professionnelle. L’OAI a accédé à cette requête
en date du 12 octobre 2007. L’office a estimé qu’un stage
d’évaluation de trois mois était justifié concernant la situation de
l’intimé. Ce dernier a effectué le stage en question entre le 5 mai et le
4 août 2008.
Par jugement du 8 juillet 2008, le TASS a rejeté le recours
formé par l’assuré contre la décision du 25 janvier 2007 et confirmé
dite décision, considérant que c’était à bon droit que l'OAI avait retenu
une capacité de travail exigible de 50 % dans l'activité habituelle et de
100 % dans une activité adaptée. Le taux d’invalidité de 19% a
également été confirmé.
B. Le 11 décembre 2008, interpellé par l’OAI, le Dr V.________,
spécialiste en neurologie, a établi un rapport médical sur l’évolution
de l’état de santé de l’assuré. Ce médecin a diagnostiqué un
tremblement essentiel et cervico-brachialgies chroniques associés à
une ancienne spondylodèse C6-C7 en septembre 2003. Le Dr
V.________ a constaté qu’un taux d’activité de plus de 50% n’était pas
possible dans une activité physique, comme maçon ou carreleur. Il a
également ajouté :
« A noter que l’analphabétisme du patient rend à mon avis
illusoire toute tentative de réadaptation professionnelle en
dehors du domaine de compétence du patient, entre la
maçonnerie et le carrelage. Une idée de reprise d’une

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conciergerie a déjà été vouée à l’échec en raison du handicap
lié à la non-connaissance de l’écriture et de la lecture ».
Par courrier du 30 janvier 2009, le Centre social
intercommunal de [...] a informé l’OAI qu’il avait été sollicité afin
d’intervenir financièrement en faveur de l’assuré.
Par courrier du 12 mars 2009, le Dr V.________ a précisé
que le tremblement dont souffrait l’assuré n’entraînait une invalidité
potentielle que pour des travaux fins de précision. Si de telles activités
étaient évitées, la capacité de travail de l’assuré était estimée pleine.
En date du 30 mars 2009, le Dr B.________, du SMR, a
admis une nouvelle limitation fonctionnelle concernant l’assuré, soit
l’exclusion de travaux fins en raison de tremblements. L’OAI a repris
l’examen du cas par la mise en œuvre de mesures de réadaptation.
Le 28 avril 2009, dans un rapport final établi à la suite
d’un stage d’évaluation, l’OAI a retenu ce qui suit :
« M. K.________ travaille comme aide chez un marbrier
carreleur à [...]. Son activité consiste à exécuter de la petite
réparation et des travaux légers. Nous pensons qu'il s'agit
du maximum que notre assuré pourrait réaliser. Au vu de
son parcours scolaire, notre assuré aurait dû être réadapté
dans une activité non-qualifiée. Ses limitations
fonctionnelles nous auraient obligés à le diriger vers une
activité légère qui permette d'alterner les positions. La
dernière limitation retenue par le SMR (ne peut pas
effectuer de travaux manuels fins, de précision), contre-
indique la plupart des activités non-qualifiées légères
disponibles sur le marché de l'emploi. Ce dossier a été
discuté avec l'un de nos coordinateurs-emploi.
Au vu de ce qui précède, nous vous proposons de retenir
comme RI le salaire que touche actuellement notre assuré
dans son emploi chez G.________, marbrier-carreleur. Ce
salaire se monte à Sfr 29'196.75.- annuel brut, selon
courrier de l’assuré du 16.04.2009 dans la ged. Sans
invalidité il aurait pu percevoir le même salaire à 100%, soit
Sfr 58'393.50.- »
C. K.________ a déposé une nouvelle demande de prestations
d’assurance-invalidité le 15 septembre 2009, produisant un certificat

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médical du Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, daté au 19 mai 2009 et
attestant d’une incapacité totale de travail pour une durée
indéterminée.
Par projet de décision du 27 octobre 2009, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui refuser une rente d’invalidité. Il a
considéré que l’activité de carreleur en tant que telle n’était plus
exigible qu’à 50%, mais qu’une pleine capacité de travail subsistait
dans le cadre d’une activité adaptée évitant des travaux fins, de
précision, par exemple la manutention légère, le conditionnement
léger ou le travail à l’établi. Procédant au calcul du degré d’invalidité,
l’office a estimé que, compte tenu des limitations fonctionnelles de
l’assuré, un abattement de 15% sur le revenu invalide était justifié. Un
degré d’invalidité de 26 % a été retenu.
Par courrier du 11 novembre 2009, l’assuré a contesté le
projet précité. Il s’est prévalu d’une incapacité de travail de 100% et
non de 50%.
Par l’entremise de R.________, l’assuré a fait valoir, par
courrier du 16 novembre 2009, qu’il était incompréhensible que l’OAI
n’ait pas tenu compte des conséquences de la nouvelle limitation
fonctionnelle sur sa capacité de gain alors que dite limitation contre-
indiquait la plupart des activités non-qualifiées légères. Par ailleurs, il
a allégué que les activités non-qualifiées adaptées à ses limitations
fonctionnelles n’étaient pas en nombre suffisant dans l’économie et
ne pouvaient donc être réputées exigibles. Partant, un revenu
d’invalide correspondant à une activité à 50% dans son ancienne
profession devait être retenu.
Par courrier du 14 janvier 2010, l’assuré à transmis à l’OAI
un avis médical établi par le Dr E.________, concluant à l’absence de
capacité de travail et à la mise en œuvre d’une évaluation
neurochirurgicale.

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Un examen clinique rhumatologique a été effectué au SMR
le 27 avril 2010 par le Dr P.________, spécialiste en médecine physique
et rééducation. Dans son rapport du 10 mai 2010, il a retenu ce qui
suit :
« DIAGNOSTICS
avec répercussion durable sur la capacité de travail
· CERVICOBRACHIALGIES G CHRONIQUES M54.2.
o STATUS APRÈS CURE DE HERNIE DISCALE C6-C7 ET
SPONDYLODÈSE PAR VOIE ANTÉRIEURE AU MOIS DE
SEPTEMBRE 2003.
o TROUBLES DÉGÉNÉRATIFS ÉTAGÉS PERSISTANTS
AVEC STÉNOSE FORAMINALE D'ORIGINE OSTÉOPHYTAIRE
C3-C4, C4-05 BILATÉRALE PRÉDOMINANT À G.
· OMALGIES BILATÉRALES CHRONIQUES M75.1.
o TENDINOPATHIE BILATÉRALE DES SUPRA-ÉPINEUX.
o PÉRI-TENDINOPATHIE DU LONG CHEF DU BICEPS À D.
o SYNDROME DE LA COIFFE DES ROTATEURS
BILATÉRALE M75.1.
· LOMBALGIES CHRONIQUES SUR TROUBLES DÉGÉNÉRATIFS
ET STATIQUES M54.5.
· DISCOPATHIE PROTRUSIVE SANS MISE EN ÉVIDENCE DE
CONFLIT DISCO-RADICULAIRE L4-L5, L5-S1.
· COXALGIES D DANS UN CONTEXTE DE COXARTHROSE
DÉBUTANTE M16.0.
· GONALGIES D CHRONIQUES SUR GONARTHROSE
DÉBUTANTE M17.0.
o SYNDROME FÉMORO-PATELLAIRE.
· PODALGIES G SUR DÉFORMATION POST-TRAUMATIQUE
AVEC MISE EN ÉVIDENCE D'UN PIED PLAT TRANSVERSAL ET
LONGITUDINAL.
[…]
La globalité des atteintes sur le plan ostéoarticulaire présentée
par cet assuré, induit une incapacité de travail totale dans toute
activité à fortes charges physiques. Les activités antérieures de
l'assuré (maçon, aide-maçon, carreleur, ou ouvrier non qualifié sur
chantier), sont formellement contre-indiquées sur le plan médical
et de façon définitive. Dans ce sens, il y a une aggravation de
l'état de santé sur le plan ostéoarticulaire, par rapport à l'examen
clinique de décembre 2005 où une capacité de travail résiduelle
de 50% dans son activité antérieure était retenue. Cette
aggravation de l'état de santé est aussi bien objective que

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subjective (documents radiologiques mis à disposition, limitations
dans les amplitudes articulaires et plaintes de l'assuré).
Une activité adaptée, qui respecterait de façon théorique toutes les
limitations fonctionnelles retenues serait possible sur le plan
médico-théorique à un taux de 100% avec une diminution de
rendement de 25% ; la diminution de rendement s'explique par les
multiples atteintes ostéoarticulaires présentées par l'assuré
(touchant le rachis cervico-lombaire, les MS et les MI), associées
aux nombreuses limitations fonctionnelles retenues et leur
contradictions relatives.
Une aggravation de l'état de santé peut être raisonnablement
retenue depuis la mise en incapacité de travail totale de son
activité antérieure d'aide carreleur (mai 2009). Une activité
adaptée est théoriquement possible à un taux de 100% avec une
diminution de rendement de 25% depuis la même date.
L'évaluation de la capacité de travail résiduelle ne tient compte
que des atteintes à la santé objectives mises en évidence par les
différents examens complémentaires mis à disposition, l'examen
clinique réalisé au SMR et les différents status mis à disposition au
dossier médical. La composante à caractère non organique pour
laquelle un diagnostic d'amplification verbale des plaintes a été
retenu en relation avec la mise en évidence de signes de non
organicité n'a pas été prise en considération pour l'évaluation de la
capacité de travail résiduelle de l'assuré. Une telle atteinte à la
santé ne peut être considérée comme invalidante au sens de la
jurisprudence actuelle, qu'en présence de pathologie psychiatrique
préexistante à caractère incapacitant de longue durée, de
comorbidité psychiatrique invalidante ou de signe de gravité selon
la jurisprudence. Au vu de l'anamnèse fournie par l'assuré et de
l'étude de la vie quotidienne, aucun des éléments précités n'a été
mis en évidence.
Limitations fonctionnelles
Pas de port de charges de plus de 5 kg de façon répétitive au
niveau des MS et occasionnellement de plus de 7.5 kg. Pas
d'activité en antépulsion ou en abduction au-delà de 60° de façon
répétitive et occasionnelle au-delà de 90°. Pas de position statique
prolongée du rachis cervical en flexion/extension ou rotation. Eviter
les mouvements brusques de flexion/extension ou rotation du
rachis cervical. Pas de position statique assise prolongée au-delà
de 45 minutes à 1 heure, sans possibilité de varier les positions
assises/debout, minimum 1 fois par heure, de préférence à la guise
de l'assuré. Eviter les positions en porte-à-faux ou en antéflexion
du rachis contre résistance. Pas de montée ou descente d'escaliers
à répétition, pas de position statique debout immobile,
piétinement, diminution du périmètre de marche à environ 30
minutes. Pas de position en génuflexion ou accroupie à répétition.
Pas d'activité en hauteur ou sur terrain instable.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins ?
Sur la base de la documentation mise à disposition, cet assuré
présente des incapacités de travail à taux variable, évoluant depuis
au moins le 15.09.2003.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors ?

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Un examen clinique SMR du 19.12.2005, concluait à une capacité
de travail résiduelle de 50% dans son activité habituelle à partir du
01.06.2004 et 100% dans une activité adaptée.
A la suite de notre examen clinique de ce jour, nous considérons
que cet assuré présente une aggravation de son état de santé. Une
incapacité de travail totale dans son activité habituelle est retenue
à partir du 19.05.2009, date de sa mise en incapacité de travail
totale. Depuis cette même date, l'assuré présente une capacité de
travail résiduelle de 75% dans une activité adaptée (100%
théorique avec diminution de rendement de 25%) ».
Compte tenu du rapport précité, l’OAI a annulé son projet de
décision du 27 octobre 2009 par courrier du 5 octobre 2010, informant
l’assuré de la poursuite de l’instruction.
Un stage d’observation d’un mois au centre d’intégration et
de formation professionnelle (ORIF), à [...], a été effectué par l’assuré du
14 février 2011 au 11 mars 2011.
Le médecin-conseil de l’ORIF, le Dr X.________, spécialiste en
médecine interne générale et en néphrologie, a relevé ce qui suit dans
son rapport du 21 mars 2011 :
« Au terme de ces 4 semaines de stage, notre groupe
d'observation est d'avis que K.________ conserve effectivement
une capacité de travail. Il peut travailler à plein temps. Les
rendements observés chez nous se situent vers 50 %, limités
par son inconfort cervical rachidien et positionnel, mais aussi
par un rythme de travail lent sans aucune possibilité
d'accélération. De ce fait, nous pensons qu'il n'atteindra pas la
capacité médicothéorique de 75 %. Quant au tremor essentiel,
il joue un rôle d'une part sur le rendement global, parce qu'il
freine l'action ou oblige à la recommencer et aussi sur le type
de travail qui ne peut pas être fin. K.________ pourrait être actif
dans de la production sur machines réglées, dans un travail à
l'établi léger, mais pas trop fin, en respectant les limitations
fonctionnelles définies par le SMR ».
Du rapport final dressé par l’ORIF en date du 29 mars 2011,
on extrait ce qui suit :
« En conclusion, au terme de cette expertise, notre équipe
d'observation est d'avis que K.________ peut être actif la journée
entière. Cependant, son ralentissement généralisé, son inconfort
dorsal et cervical, ainsi que ses tremblements dans les mains, ne

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lui permettent pas d'être compétitif malgré une qualité
d'exécution relativement bonne. Ce monsieur n'a pas fait le deuil
de son ancien métier et se voit toujours comme aide carreleur. Il
n'est pas dans une dynamique de reconversion professionnelle et
n'a pas une vision d'avenir positive pour monter un nouveau
projet professionnel. Il laisse entrevoir de la passivité et un
certain manque d'envie. Une activité la journée entière avec des
rendements de l'ordre de 50% sont à la portée de K.________,
dans des activités qui ne mettent pas ses mains en action de
façon intensive. Il ne doit pas supporter des charges répétées. Un
travail sédentaire qui permette l'alternance des positions est à
privilégier. Il pourrait s'agir de conduite de machines
automatiques ou semi-automatiques principalement. Les activités
à l'établi qui sollicitent les mains sont possibles, mais avec des
rendements encore diminués.
Il faudrait prévoir une préparation à une activité industrielle
légère ».
Dans un avis SMR du 28 avril 2011, le Dr B.________ a
considéré ce qui suit :
« En résumé, le rendement de 50% sur un plein temps retenu à
l'issue du stage ne s'explique de loin pas pour des seules raisons
médicales, et on ne peut le valider. Nous en resterons aux
conclusions de mai 2010 ».
Le 10 octobre 2011, l’assuré s’est rendu à l’ORIF d’ [...] pour
un second stage d’observation d’une durée de trois mois. Au terme du
stage en question, W.________, directeur de l’ORIF de [...], a établi un
rapport le 17 janvier 2012 dont on extrait ce qui suit :
«K.________ est intrinsèquement tendu lorsqu'il est face à l'inconnu.
Il se sent à l'aise dans des mouvements répétitifs, demandant peu
de réflexion et dans un environnement peu bruyant. Il est
recommandé, lorsqu'il doit appréhender quelque chose ou
quelqu'un de nouveau, de l'accompagner et de le rassurer. Une fois
les consignes comprises, votre assuré aime travailler de préférence
seul. Nous relevons son assiduité ainsi que sa ponctualité.
Le stage effectué en conciergerie aux [...] à [...] a été précédé, une
semaine avant, d'une présentation des lieux et du responsable
avec le MSP de l'Orif. Cela a permis à K.________ d'aller travailler
dans un milieu où il a pu se sentir en confiance. Les légers travaux
de nettoyage, dans un petit établissement peu exigeant sur le plan
du rendement, ont été réalisés à la satisfaction de son responsable.
Un horaire continu débutant le matin s'est révélé positif car une
reprise d'activité après une coupure est particulièrement difficile
pour M. K.________. Ce genre d'activité pourrait, dans une structure
telle qu'énoncée ci-dessus, être adaptée, mais au maximum à 75
%.

- 11 -
En revanche, le stage réalisé chez M.________ SA à [...] a duré
deux heures. K.________ s'est retrouvé confronté à une place de
travail, la seule disponible, qui exigeait une manutention
particulièrement fine. Sans connaissance de l'activité, votre
assuré a dû lire 4 pages d'instruction (ne divulgue pas sa
méconnaissance de la lecture et de l'écriture) et, devant tant
d'inconnues, il s'est mis dans un état de stress qui a déclenché
de forts tremblements de ses mains et une impossibilité à
poursuivre l'activité.
Bien qu'il pourrait travailler dans un milieu industriel comme
mentionné dans le module PAIL (préparation à l’activité
industrielle légère) ci-dessus, il est capital de tenir compte des
éléments environnants susmentionnés pour favoriser un travail
de qualité dans une activité adaptée. K.________ doit pouvoir se
dégourdir, sans charges répétées, ni en porte-à-faux. Si le
rendement était de 70 % sur une présence à 75 % à l'Orif [...],
celui-ci pourrait évoluer moyennant la réunion des conditions de
travail énumérées ci-dessus.
Actuellement, K.________ est démuni face à sa situation et a besoin
d'aide pour retrouver en emploi adapté. Nous proposons une aide
au placement ainsi qu'un soutien en entreprise qui pourrait
favoriser une insertion durable. Dès lors, votre assuré quitte notre
Centre à l'échéance de la mesure octroyée, soit le 15 janvier
2012. ».
Le 18 avril 2012, l’OAI a accordé une aide au placement à
l’assuré.
Le 4 octobre 2012, l’OAI a procédé au calcul du salaire
exigible de l’assuré établissant la différence entre le salaire qu’il avait
précédemment réalisé et celui établi par l’Office fédéral de la statistique
pour l’année 2006, en niveau de qualification 1, indexé à l’année 2008,
diminué de 25% (correspondant à la perte de rendement) et de 15%
supplémentaires en raison des limitations fonctionnelles. La différence,
fixée à 29'211 fr. 30, correspondait à un degré d’invalidité de 42,81%.
Dans le cadre de l’aide au placement, l’assuré a effectué un
nouveau stage auprès de la Fondation de [...] du 18 avril au 18 mai 2013,
qui n’a pas abouti à un engagement. Un rapport de fin de stage a été
établi par l’OAI en date du 24 mai 2013, retenant un rendement effectif
de 40% à 50%, pour un salaire maximum atteignable de 2'300 fr. par
mois. L’OAI a conclu que malgré les efforts et le soutien déployés dans le
cadre du service au placement et ceux montrés par l’assuré, le

- 12 -
placement de ce dernier n’avait pas été possible en raison de ses
multiples limitations.
Le 11 juillet 2013, le Dr E.________ a relevé l’assiduité
complète de l’assuré lors du stage effectué à la Fondation de [...], mais
avec un rendement médiocre. Cela a conforté son médecin traitant à
retenir une capacité de travail exigible de 50% dans une activité adaptée
assise.
L’OAI a adressé un nouveau projet de décision à l’assuré en
date du 9 janvier 2014, lui refusant l’octroi d’une rente d’invalidité au
motif que l’intéressé était capable de travailler à 100% dans des activités
adaptées aux limitations retenues, avec un rendement diminué de 25%,
le rendement de 50% constaté lors du stage à la Fondation de [...] ne
pouvant s’expliquer par des raisons médicales. L’OAI a ensuite procédé
au calcul du degré de l’invalidité en comparant le salaire que réaliserait
l’assuré sans invalidité (69'659 fr. 26) à celui auquel pouvaient prétendre
les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le
secteur privé, en 2009, soit 61'239 fr. 36, montant réduit de 25% afin de
tenir compte du rendement diminué (soit 45'929 fr. 52). Il en résultait
une perte de gain s’élevant à 23'729 fr. 74, correspondant à un degré
d’invalidité de 34%. Aucun abattement supplémentaire n’était justifié dès
lors que la diminution de rendement déjà retenue prenait en compte les
limitations fonctionnelles de l’intéressé.
Par acte de sa mandataire du 11 février 2014, l’assuré a fait
part de ses objections quant à ce projet de décision. Il a essentiellement
contesté le taux de rendement de 75% et l’absence d’abattement
supplémentaire. L’assuré s’est prévalu d’un degré d’invalidité de 56%
compte tenu d’un revenu d’invalide de 29'900 fr. au maximum.
Dans un rapport médical établi le 1er septembre 2014, le Dr
E.________ a considéré qu’il était impossible d’énumérer toutes les
restrictions physiques, mentales ou psychiques de son patient, celles-ci
rendant un quelconque rendement au travail illusoire.

- 13 -
Dans un rapport du 1er septembre 2014, la Dresse U.________,
spécialiste en médecine interne générale, a considéré que le trémor
postural (tremblements) était sans incidence sur la capacité de travail,
estimant qu’une activité adaptée était théoriquement possible à un taux
de 100%, avec une diminution de rendement de 25%, depuis le 19 mai
2009.
Par un avis daté du 17 septembre 2014, le Dr F.________ et le
Dr S.________, du SMR, ont relevé ce qui suit :
« Notre réponse est la suivante • nous précisons d'emblée
que c'est à l'assuré d'apporter la preuve d'un changement
significatif de son état de santé dans cette situation. Les
documents à disposition n'apportent de notre avis aucune
information nouvelle que nous ne connaissions déjà
précédemment cf nombreux avis SMR antérieurs et RM (rapport
médical) SMR, examen SMR orthopédique en 05, puis nouvel
examen SMR rhumato le 10 05.10 • l'étude des documents
montre bien que : ce dernier examen SMR rhumato revêtait une
pleine valeur probante, les points litigieux importants avaient fait
l'objet d'une étude fouillée, il se fondait sur des examens
complets, prenant en considération les plaintes exprimées.
L'expert avait établi ses conclusions après avoir pris une pleine
connaissance du dossier (anamnèse), la description du contexte
médical était claire et les conclusions étaient bien motivées. L'avis
SMR du Dr B.________ le 28.05.10 avait suivi les conclusions
somatiques (CTAH 0% AA [activité adaptée] 75%). Ainsi, les
affirmations du Dr E.________, médecin traitant se basant sur
l'allégation non argumentée d'une CT (capacité de travail) nulle
dans toute activité, n'apparaissent donc, ni plausibles, ou
convaincantes en l'état au vu de tout le dossier et des examens
SMR. Nous insistons par ailleurs qu'un simple rapport du médecin
traitant, ne saurait prévaloir sur l'examen SMR rhumato de 2010
dont les conclusions revêtaient une pleine valeur probante. Ainsi,
les pièces présentées par le Dr E.________ n'ont en conséquence
qu'une force probante inférieure, sans parler en plus des critères
jurisprudentiels d'empathie du médecin traitant ; enfin l'assuré a
l'obligation de réduire le dommage : l'incapacité de gain n'est
pas objectivement insurmontable (Art.7 LPGA) selon diverses
notes ci-dessus en pl (75% à l'Orif 2011-12). Par ailleurs, le Dr
U.________, médecin traitant, réitère et corrobore une OTAN
nulle, MAIS que dans une AA, elle est entière
médicothéoriquement avec une baisse de rendement de 25%
depuis 2009 (donc 75%). Pour toutes ces raisons, nous n'avons
aucune raison de nous écarter des constations antérieures, et
d'entrer en matière pour quelque raison que ce soit.
Au total, nous en restons aux conclusions antérieures en considérant
que la situation est inchangée. Nous n'entrons pas en matière ».

- 14 -
Par décision du 3 novembre 2015, l’OAI a confirmé son projet
de décision du 9 janvier 2014 et refusé toute prestation à l’assuré.
D. K.________, par sa mandataire R.________, a recouru le 15
décembre 2015 contre la décision précitée devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal. Demandant l’octroi de l’assistance judiciaire
limitée au frais de justice, il a conclu, sous suite de frais et dépens, à
l’annulation de la décision rendue par l’OAI le 3 novembre 2015, à la mise
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire et à la constatation du droit
aux prestations, subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour
instruction complémentaire, expertise médicale et nouvelle décision dans
le sens des considérants, et, dans ce cas, à la réintroduction du droit à la
rente le temps de l’instruction complémentaire. Le recourant a fait valoir
que son rendement effectif ne dépassait pas 50% dans une activité assise.
La différence d’appréciation entre l’exigibilité fixée à 75% par le SMR et
les rendements observés plus récemment, qui se situaient entre 40% et
50%, nécessitait une nouvelle prise de position médicale, avec instruction
complémentaire si nécessaire. Sur le plan économique, compte tenu des
rendements constatés, le revenu d’invalide devait être fixé à 29'900 fr. au
maximum. Par ailleurs, il n’était pas admissible de ne retenir aucun
abattement sur le revenu d’invalide, compte tenu des désavantages
substantiels liés à son âge, à son taux d’activité réduit et à l’importance
de ses limitations fonctionnelles. Le fait que l’office ait retenu une
réduction de 25% en termes de rendement ne pouvait faire obstacle à la
prise en compte d’un abattement précité, d’autant qu’aucune formation
pratique concrète ne lui avait été proposée.
Le 17 décembre 2015, le juge instructeur a accordé
l’assistance judiciaire au recourant, limitée à l’exonération d’avances de
frais judiciaires.
Par réponse au recours du 21 janvier 2016, l’OAI a conclu au
maintien de la décision attaquée. Il a relevé que l’aptitude au travail du
recourant, soit 100% dans une activité adaptée avec une diminution de
rendement de 25%, ressortait non seulement du rapport SMR du 10 mai

- 15 -
2010, mais également des observations faites dans le rapport de l’atelier
d’intégration professionnelle de l’ORIF du 17 janvier 2012, ainsi que du
rapport du 1er septembre 2014 de la Dresse U.________. Les constatations
médicales devaient être privilégiées par rapport aux observations des
centres fréquentés par les assurés et plusieurs activités - comme des
tâches simples de surveillance, de vérification ou de contrôle,
d’approvisionnement de machine ou d’unités de production - étaient
accessibles au recourant, compatibles avec son état de santé et sans
nécessité de formation particulière. La diminution de rendement du
recourant tenant à ses limitations fonctionnelles, il n’y avait pas lieu de
procéder à un abattement supplémentaire.
Le recourant, par réplique du 8 mars 2016, a relevé que la
réponse de l’intimé n’apportait aucun élément nouveau et n’appelait pas
de remarques supplémentaires. Par courrier du 31 mars 2016, il a produit
un rapport médical établi le 4 mars 2016 par le Dr H.________, concluant à
une incapacité totale d’exercer la précédente activité et à une capacité de
50% dans le cadre d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues (soit une position assise limitée à 1h, changements de position
fréquents souhaitables, des flexions et extensions de la nuque à éviter,
une concentration et mémorisation diminuées, une position débout
statique limitée à deux heures et un port de charge limité).
Dupliquant en date du 26 avril 2016, l’intimé a relevé que le
rapport médical fourni par le recourant n’apportait pas d’éléments
susceptibles de l’amener à revoir sa position. L’écoulement d’un certain
laps de temps entre la prise de décision et l’instruction médicale ne
suffisait pas à rendre cette dernière obsolète, les observations médicales
qui avaient été émises lors de l’instruction restent d’actualité.
Par déterminations du 2 juin 2016, le recourant a relevé que le
rapport médical du Dr H.________ préconisait la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise médicale, au vu d’un état de santé détérioré.

- 16 -
Le 18 juillet 2016, le juge instructeur a ordonné la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, confiée à l’Unité d’expertises
médicales (UEM), à [...].
Le rapport d’expertise pluridisciplinaire, établi le 14 février
2017 par les Drs Q.________, médecin responsable de l’UEM, A.________,
spécialiste en médecine interne générale et J.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, énonce les diagnostics suivants :
- des cervicalgies chroniques, avec polyarthrose cervicale,
- des podalgies gauches chroniques,
comme ayant une influence essentielle sur la capacité de travail.
Concernant les diagnostics sans influence essentielle sur la
capacité de travail, les experts ont retenu :
- des lombalgies chroniques dans un contexte de troubles
dégénératifs avec discopathie L4-L5, L5-S1 sous forme de
bombement, non spécifique,
- troubles de l’adaptation avec perturbation de l’humeur,
- tremor essentiel stable,
- fatigue chronique,
- thyroïde multinodulaire,
- status après cure d’anévrisme sous-clavier gauche découvert
fortuitement, en novembre 2015,
- obésité de grade 1.
Les trois experts ont également relevé les éléments suivants :
«Sur le plan fonctionnel, une restriction des efforts systématiques au
niveau des membres supérieurs est justifiée sur le plan
orthopédique, en particulier les efforts de plus de 15-20 kg à hauteur
d’épaules et au-dessus en raison des contraintes indirectes de
stabilisation des ceintures scapulaires sur le rachis cervical inférieur.
Concernant le pied gauche, une activité continuellement debout,
toujours et/ou avec le port de charges, est contre-indiqué. Une
activité assise, semi-assise, avec des déplacements et des ports

- 17 -
occasionnels de charges de 5 kg, maximum 10 kg, est possible sur
le plan orthopédique.
[…]
Notre conclusion quant aux limitations en lien avec l’atteinte du
système ostéo-articulaire est identique à celle notée par le Dr
P.________ en avril 2010 et nous n’avons pas d’éléments objectifs
nous permettant de nous écarter de sa conclusion quant à une
capacité de travail de 75% dans une activité adaptée depuis mai
2009 (le 25% de baisse de rendement – d’activité professionnelle
même dans une activité adaptée s’explique par le fait que les
limitations fonctionnelles concernant les pathologies ostéo-
articulaires à 2 niveaux différents, cervical et pied gauche.
En ce qui concerne l’anamnèse de tremor positionnel de repos des
mains, essentiel, évalué il y a plusieurs années par un neurologue,
on souligne que Monsieur K.________ se dit actuellement peu gêné
dans sa vie quotidienne, ce qui fait qu’il ne prend plus de traitement
bêtabloqueur.
[…]
Lors de notre colloque de synthèse, nous avons retenu au plan
physique et psychique global une capacité de travail préservée dans
une activité adaptée, avec une baisse de rendement de 25% pour
tenir compte des limitations fonctionnelles d’ordre ostéo-articulaire,
d’un certain degré de fatigue, des limitations quant aux
mouvements très fins des mains et de précision, même s’il y a des
possibilités thérapeutiques pour le tremor.
En théorie, des mesures d’orientation – réadaptation professionnelle,
ainsi que des mesures d’aide au placement sont souhaitables afin
d’augmenter les chances de réelle réinsertion dans le milieu
économique normal. En lisant le rapport final du stage ORIF du 24
janvier 2012, on relève des éléments favorables tels qu’un
investissement personnel, une bonne implication. Nous n’avons pas
d’explication satisfaisante, en tout cas pas d’explication pour des
raisons médicales, quant à l’échec des mesures d’aide au placement
effectuées en 2013, si ce n’est le fait que l’activité en tant que
nettoyeur avec utilisation de machines lourdes pour nettoyer les sols
n’était peut-être pas tout à fait adaptée ».
Par courrier du 14 mars 2017, l’intimé a observé que les
conclusions de l’expertise rejoignaient celles de l’examen clinique
rhumatologique SMR. Dès lors, sa position ne prêtant pas le flanc à la
critique, l’OAI a réitéré sa proposition quant au rejet du recours et au
maintien de la décision querellée.
Par acte du 20 avril 2017, le recourant a indiqué qu’il
maintenait son recours du 15 décembre 2016. Sans remettre en cause les
constations relatives à l’état de santé dans les domaines concernés par

- 18 -
l’expertise, il a fait valoir que la diminution de rendement retenue ne
prenait pas suffisamment en compte l’ensemble de ses limitations
fonctionnelles. En outre, en raison des critères tels que l’âge et l’absence
de formation, un abattement supplémentaire devait être retenu, à hauteur
de 15% au moins, un degré de 20% se justifiant selon lui.
Par acte du 31 mai 2017, l’intimé a précisé que le défaut de
formation et l’âge ne constituaient pas des critères déterminants au
regard de la nature des activités encore exigibles.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.

- 19 -
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile. Les
exigences de forme prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let.
b LPGA, ont par ailleurs été respectées. Le recours est en conséquence
recevable quant à la forme de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière sur le
fond.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ;
125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a).
b) En l’espèce, est litigieux le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente.
3. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1
LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie comme toute perte,

- 20 -
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui
peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c). En vertu de l'art. 28 al.
2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, aux trois quarts d'une
rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est
invalide à 70 % au moins.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V
256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156
consid. 1 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération

- 21 -
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée). Un rapport médical ne saurait au demeurant être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant.
Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; Pratique VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc).
c) Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 précité loc. cit.;
TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
5. a) Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de
prestations d’assurances sociales, lorsqu’une décision administrative
s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à
l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert privé
auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette

- 22 -
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou
sur l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par
un médecin indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4).
b) Dans son mémoire de recours, l’assuré a fait valoir que son
rendement effectif ne dépassait pas 50% dans une activité assise. Il s’est
appuyé sur les constatations résultant de différents stages ainsi que sur
les avis médicaux des Drs E.________ et H.________. Ces constatations
médicales étant contredites par différents avis et rapports émanant de
médecins internes à l’assureur, une expertise judiciaire s’est avérée
nécessaire.
c) En l’occurrence, l’expertise judiciaire pluridisciplinaire du 14
février 2017 répond manifestement aux réquisits de la jurisprudence pour
se voir reconnaître pleine valeur probante. D’excellente facture, elle
intègre une anamnèse complète et de fonde sur un examen clinique et
circonstancié de l’assuré ; par ailleurs, en posant les diagnostics avec et
sans influence sur la capacité de travail, les experts ont clairement motivé
leur appréciation du cas. Ainsi, la capacité de travail résiduelle de l’assuré
est réputée entière avec un rendement diminué de 25% (soit une capacité
exigible de 75%) dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
énoncées. Celles-ci sont exclusivement d’ordre ostéo-articulaires au
niveau cervical et du pied gauche. S’agissant des membres supérieurs,
une restriction des efforts systématiques est justifiée en particulier pour
les efforts de plus de quinze à vingt kilos à hauteur des épaules et au-
dessus. Pour le pied gauche, une activité continuellement debout, toujours
et/ou avec le port de charge est contre-indiqué. Une activité assise ou
semi-assise avec des déplacements et des ports occasionnels de charges
de cinq kilos, maximum dix kilos reste possible.
6. a) Subsiste la question d’un abattement à prendre en compte
dans le calcul du salaire exigible, en plus de la diminution du rendement
au travail, abattement que le recourant estime devoir être de l’ordre de 15

- 23 -
à 20%, alors que la décision attaquée l’exclut au motif que le rendement
retenu tiendrait déjà compte des limitations fonctionnelles de l’intéressé.
b) Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale, en
chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus
et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer
le taux d’invalidité ; dans la mesure où ils ne peuvent être chiffrés
exactement, ils doivent être estimés d'après les éléments connus dans le
cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs
approximatives ainsi obtenues (méthode générale de comparaison des
revenus ; ATF 128 V 29 consid. 1 ; TF 9C_195/2010 du 16 août 2010
consid. 6.2). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se
placer au moment de la naissance du droit éventuel à la rente (ATF 129 V
222 consid. 4.2.1 ; TF 9C_254/2010 du 29 octobre 2010 consid. 4.2) ou à la
date de survenance d’un motif de révision (TF 9C_181/2008 du 23 octobre
2008 consid. 4).
En l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la
personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé, n’a pas
repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –,
le revenu d’invalide peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les
données statistiques résultant de l’ESS publiée par l’OFS (ATF 129 V 472
consid. 4.2.1 ; 126 V 76 consid. 3a/bb ; 124 V 323 consid. 3b/bb ; TF
9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3).
c) En cas de recours à l’ESS, il se justifie d’examiner
l’opportunité d’une déduction supplémentaire sur le revenu d’invalide. Il
est en effet notoire que les personnes atteintes dans leur santé, qui
présentent des limitations même pour accomplir des activités légères,

- 24 -
sont désavantagées sur le plan de la rémunération par rapport aux
travailleurs jouissant d'une pleine capacité de travail et pouvant être
engagés comme tels ; ces personnes doivent généralement compter sur
des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb). La
mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent par
conséquent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au
handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de
séjour et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25% sur
le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui
peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322,
consid. 5.2 ; 126 V 75 consid. 5 ; TF 9C_704/2008 du 6 février 2009 consid.
3) et peut être retenue parallèlement à une diminution de rendement (TF
9C_359/2014, consid. 5.4).
Le pouvoir d'examen de l'autorité judiciaire de première
instance n'est pas limité dans ce contexte à la violation du droit (y compris
l'excès ou l'abus de pouvoir d'appréciation), mais s'étend également à
l'opportunité de la décision administrative. En ce qui concerne
l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de savoir
si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a
adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les
principes généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son
résultat. Ainsi, la juridiction cantonale, lorsqu'elle examine l'usage qu'a fait
l'administration de son pouvoir d'appréciation pour fixer l'étendue de
l'abattement sur le revenu d'invalide, doit porter son attention sur les
différentes solutions qui s'offraient à l'organe de l'exécution de
l'assurance-invalidité et voir si un abattement plus ou moins élevé, mais
limité à 25% serait mieux approprié et s'imposerait pour un motif
pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de
l'administration (ATF 137 V 71 consid. 5.2).
d) En l’espèce, l’intimé observe à juste titre que l’altération de
l’état de santé du recourant et ses limitations fonctionnelles ont déjà été
prises en compte en retenant un rendement diminué de 25%, de sorte

- 25 -
qu’elles ne sauraient être à nouveau prises en considération au titre d’un
abattement. Par contre, à ce titre, d’autres éléments paraissent devoir
être pris en considération.
Il ressort tout d’abord du dossier constitué que l’assuré n’a
suivi qu’une scolarité minimale et que c’est sans formation professionnelle
qu’il s’est voué à l’activité de manœuvre et de maçon jusqu’au constat de
l’incapacité à exercer cette profession, étant renvoyé à l’exercice d’une
nouvelle activité qui serait réputée adaptée, mais qui n’a pas été
spécifiée. A cet égard, on ne peut ignorer les difficultés d’adaptation à un
autre emploi telles que concrètement constatées dans le cadre des
mesures professionnelles qui ont été entreprises. A ces difficultés
s’ajoutent encore un taux d’activité dorénavant réduit, ainsi que le facteur
de l’âge (60 ans pour le recourant en 2017), et une faible connaissance de
la langue française, soit autant d’éléments qui l’entravent ou le
désavantagent objectivement sur le marché du travail par rapport à un
concurrent. Dans ces circonstances, vu que l’intimé a omis à tort de
prendre en considération dans une approche globale de la situation du
recourant, il y a lieu de retenir un abattement, qu’il convient de fixer à
15%. Celui-ci tient compte de manière appropriée des effets que les
facteurs objectifs précités peuvent jouer concrètement sur les
perspectives de l’assuré, fut-ce dans le cadre d’un renvoi à l’exercice
d’une activité simple, légère, et ne nécessitant pas de formation
particulière. On observe au demeurant que ce taux d’abattement de 15%
avait été retenu par l’intimé, déjà en sus d’une diminution de rendement
arrêtée à 25%, ceci dans le cadre d’un calcul indexé au dossier le 5
octobre 2012, sans autre justification ultérieure de l’abandon de cet
abattement que la prise en compte du rendement diminué.
e) Partant, si l’on se rapporte aux montants retenus par la
décision attaquée, lesquels s’avèrent correctement établis, le revenu
d’invalide, s’élève à 39'040 fr (soit 45'929 fr. 52 diminué de 15%), ce qui,
au regard d’un revenu sans atteinte à la santé de 69'659 fr. 25, porte le
préjudice économique à 30'619 fr. 25, soit à 43,95%. Ce taux, arrondi, fixe
le degré d’invalidité à 44%, lequel ouvre le droit à un quart de rente. Ce

- 26 -
droit est ouvert après le délai d’attente d’une année à compter de
l’incapacité de travail déterminante intervenue le 19 mai 2009 (art. 28 al.
1 let. b LAI).
Ainsi, l’assuré a droit à un quart de rente à compter du 1er mai
2010, sous déduction des périodes durant lesquelles il a bénéficié
d’indemnités journalières, et après compensation des prestations déjà
reçues de l’aide sociale.
7. Des considérations qui précèdent, il résulte que le recours doit
être admis et la décision réformée en ce sens que le recourant est mis au
bénéfice d’un quart de rente d’invalidité à compter du 1er mai 2010.
a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et mis à la charge de l’intimé (art. 69 al. 1bis LAI ; 49 al. 1 LPA-VD).
b) Obtenant gain de cause, le recourant a droit à des dépens,
fixés à 2'500 fr. afin de tenir compte de la complexité et de la durée de la
procédure, et mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 61 let. g
LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).

- 27 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 novembre 2015 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce
sens qu’K.________ a droit à un quart de rente d'invalidité à
compter du 1er mai 2010.
III. Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis
à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à K.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Zürcher, pour le recourant,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 28 -
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :