vd_gerichte · ZD19.035574 · 2022-02-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 275/19 - 59/2022
ZD19.035574
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 février 2022
__________________
Composition : M. NEU, président
MM. Bonard et Perreten, assesseurs
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
X.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; art. 16 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 195[...],
originaire du [...], sans formation professionnelle, a travaillé en qualité de
maçon sur divers chantiers jusqu’au mois de novembre 2016, émargeant
ensuite à l’assurance-chômage puis au revenu d’insertion.
L’assuré, atteint d’une perte d’audition, a déposé le
17 novembre 2016 une demande de moyens auxiliaires (appareillage
acoustique) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Par communication du 8 mars 2017, l’OAI a pris en charge un
appareillage acoustique binaural au titre de moyen auxiliaire sur la base
d’un rapport du Dr A.________, spécialiste en otorhinolaryngologie, du
10 février 2017, lequel faisait état d’une surdité mixte moyenne à sévère à
droite et moyenne à profonde à gauche.
Le 29 septembre 2017, l’assuré a complété un formulaire de
détection précoce à l’attention de l’OAI, en raison de ses problèmes
auditifs. Entendu le 19 octobre 2017, il a indiqué qu’aucun arrêt de travail
n’avait été établi et qu’il présentait les atteintes à la santé suivantes
(cf. rapport initial DP du 24 octobre 2017, p. 1) :
« - Surdité mixte moyenne à sévère D [droite] et moyenne à
profonde G [gauche]
- Statut post tympanoplastie D et mastoïdectomie radicale modifiée
G
- Infection résiduelle à G
- Prostatisme traitée par médication »
A la suite de cet entretien, X.________ a déposé, le
7 novembre 2017, une demande de prestations dans le cadre de
l’instruction de laquelle l’OAI a recueilli les renseignements médicaux
usuels auprès des médecins consultés par l’intéressé, à savoir le
Dr A.________ (rapport du 2 février 2018), la Dre B.________, médecin-

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assistante au service d’urologie du Centre hospitalier C.________ (rapport
du 7 février 2018), le Dr D.________, spécialiste en urologie dans le même
service (rapport du 27 février 2018), et le Dr E.________, spécialiste en
médecine interne générale (rapport du 23 mars 2018).
L’OAI a ensuite soumis le cas à son Service médical régional
(ci-après : le SMR). Dans un avis du 24 avril 2018, la Dre F.________,
médecin de ce service, a requis de plus amples informations concernant
des gonalgies auprès du Dr E.________ et discuté du cas en ces termes :
« Discussion :
Assuré sans IT [incapacité de travail] de longue durée attestée qui
présente une baisse de l’audition depuis 2010 allant en s’aggravant,
appareillée, ainsi qu’une infection de l’oreille G devant encore être
opérée, entrainant des possibles vertiges et contrindiquant le travail
en hauteur. Il présenterait par ailleurs des gonalgies, qui ne sont pas
étayées.
Conclusion :
Le travail sur chantier (bruyant, danger) ne parait plus adapté, le
travail de maçon en lui-même n’est pour autant pas contrindiqué si
en environnement calme, sans risque de chute. (…) »
Après avoir réinterrogé le Dr E.________ (rapport du
18 juillet 2018) l’OAI a soumis le cas à son service médical à une seconde
reprise. Dans un avis du 22 octobre 2018, le Dr G.________, médecin au
SMR, a estimé que l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles oto-rhino-
laryngologiques (« risque de trouble de l’équilibre et pas d’exposition au
bruit »).
L’OAI a ensuite procédé au calcul du préjudice économique
subi par l’assuré (rapport final REA du 22 mars 2019). Il a retenu un salaire
annuel sans invalidité de 69'457 fr. 42 fondé sur le revenu tiré de
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS 2016 éditée par l’Office
fédéral de la statistique [OFS] ; domaine 41-43 construction ; hommes ;
niveau de compétence 1 [non qualifié]). Le revenu d’invalide se montait à
57'238 fr. 06, à savoir le revenu annuel pour les travaux simples et
répétitifs dans la production et les services (ESS 2016, niveau de

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compétence 1 [non qualifié]), compte tenu de l’horaire de travail moyen
en Suisse de 41,7 heures, de l’évolution des salaires nominaux pour 2017
(+ 0,4%) et 2018 (+ 0,4 %), ainsi que d’un abattement de 15 % pour tenir
compte de l’âge de l’assuré et de ses limitations fonctionnelles. Ledit
rapport énonce les activités exigibles suivantes : « ouvrier à l’établi pour
des activités simples et répétitives, contrôle qualité, ouvrier dans le
conditionnement, montage-assemblage simple de pièces industrielles. »
Dans un projet de décision du 2 avril 2019, l’OAI a indiqué à
l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande de prestations du
7 novembre 2017. Il a retenu que l’activité habituelle de maçon était
contre-indiquée. Pour l’office, il ressortait des documents médicaux du
dossier que l’assuré présentait une entière capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (risque de trouble de
l’équilibre et pas d’exposition au bruit), telles que les professions d’ouvrier
à l’établi pour des activités simples et répétitives ou d’ouvrier affecté au
contrôle de qualité, au conditionnement ou à l’usinage de pièces
industrielles. Evaluant le préjudice économique à la lumière de l’ESS 2016,
l’OAI a comparé le revenu sans invalidité de 69'457 fr. avec le revenu
d’invalide de 57'238 fr. (y compris un abattement de 15 %), obtenant un
degré d’invalidité de 18 % qui n’ouvrait ni le droit à la rente ni celui aux
mesures de reclassement.
Dans une communication du même jour, l’OAI a en outre
proposé à l’assuré une mesure d’aide au placement.
L’assuré ne s’est pas présenté à la séance d’information sur
l’aide au placement, de sorte que l’OAI a clos le mandat y relatif (rapport
final de placement du 21 mai 2019).
L’assuré a contesté le projet de décision précité par courrier
parvenu à l’OAI le 28 mai 2019, y joignant la convocation pour une
intervention chirurgicale agendée le 28 mai 2019 à la Clinique H.________
(Dr A.________).

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Par décision du 5 juillet 2019, l’OAI a confirmé son projet de
décision et rejeté la demande de prestations de l’assuré.
B. Par acte du 6 août 2019 adressé à l’OAI, X.________ a recouru à
l’encontre de la décision susmentionnée, concluant implicitement à son
annulation.
Le 7 août 2019, l’OAI a transmis le recours et la décision
attaquée à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal comme
objet de sa compétence.
Par décision du 30 août 2019, le juge instructeur a octroyé au
recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire (exonération d’avances ;
exonération des frais judiciaires ; exonération de franchise mensuelle).
L’OAI a répondu au recours le 26 septembre 2019 et proposé
son rejet, se référant à la décision attaquée.
Le 18 octobre 2019, le recourant a produit un rapport du
Dr A.________ du 14 octobre 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure

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administrative ; BLV 173.36] et art. 30 LPGA) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 5 juillet 2019 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

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maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées). Il n’existe aucun principe juridique
dictant à l’administration ou au juge de statuer en faveur de la personne
assurée en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références
citées).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

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références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
d) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). S’agissant en particulier
des avis médicaux du SMR, fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation
avec l’art. 49 al. 1 RAI, ils se distinguent des expertises ou des examens
médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De
par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont seulement
pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux

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recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
6. a) Le recourant reproche implicitement à l’intimé de ne pas
avoir évalué correctement sa capacité de travail et ses limitations
fonctionnelles en raison d’une opération de la prostate intervenue en 2018
et de ses problèmes auditifs pour lesquels il se réfère à l’avis de son
otorhinolaryngologue traitant, le Dr A.________ (rapport du
14 octobre 2019).
b) Dans la réponse qu’il a présentée à la Cour de céans le
26 septembre 2019, l’intimé reprend et résume les motifs médicaux qui
figurent dans les avis de son service médical ainsi que le calcul du degré
d’invalidité retenu dans la décision entreprise pour conclure au rejet du
recours.
7. a) Dans l’avis SMR du 22 octobre 2018, le Dr G.________ a
retenu ce qui suit :
« Il a été conclu que le travail habituel sur chantier (bruit et risque
de chute) n’est plus adapté du fait des limitations ORL (risque de
trouble de l’équilibre et pas d’exposition au bruit). Par contre
l’activité habituelle de maçon en elle-même est toujours possible
(voir avis SMR du 24 avril 2018). En effet après vérification auprès
du médecin traitant les gonalgies n’engendrent aucune limitation
fonctionnelle spécifique (RM du 18 juillet 2018). En l’état actuel du
dossier a été nous admettons donc une pleine capacité de travail
dans toute activité adaptée aux limitations ORL énoncées plus
haut. »
Sur le plan urologique, l’intervention du 31 janvier 2018
(résection endoscopique de la prostate) a entraîné un bref arrêt de travail
du 31 janvier au 7 février 2018, correspondant à l’hospitalisation au
Centre hospitalier C.________ (rapport de la Dre B.________ du
7 février 2018 et rapport du Dr D.________ du 27 février 2018). Le

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Dr D.________ a indiqué qu’au terme de l’intervention, le recourant
conservait une pleine capacité de travail dans son activité habituelle et
que sa pathologie urologique n’était pas invalidante, ne retenant aucune
limitation fonctionnelle (rapport du 27 février 2018). Convaincants, les
rapports du Centre hospitalier C.________ ne permettent pas de remettre
en cause l’appréciation du SMR.
Sur le plan orthopédique, le Dr E.________ a précisé le
18 juillet 2018, en réponse au questionnaire de l’OAI (cf. avis SMR de la
Dre F.________ du 24 avril 2018), que le recourant ne souffrait pas d’une
atteinte ostéo-articulaire invalidante au niveau des genoux et qu’il
n’existait pas de limitations fonctionnelles. On rappelle à cet égard que,
dans un contexte algique, et compte tenu des difficultés, en matière de
preuve, à établir l’existence de douleurs, les simples plaintes subjectives
de la personne assurée ne sauraient suffire pour justifier une invalidité
entière ou partielle. L’allégation de douleurs doit être confirmée par des
observations médicales concluantes (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2), ce qui
n’est manifestement pas le cas en l’espèce dès lors que le propre médecin
traitant du recourant nie clairement toute atteinte invalidante et qu’aucun
élément du dossier ne fait état d’un substrat organique concordant
(absence d’indication médicale et d’imagerie notamment). Par
surabondance, on constate que l’intéressé ne s’est pas plaint d’atteintes
ostéo-articulaires lorsqu’il a été entendu par l’OAI le 19 octobre 2017
(rapport initial DP du 24 octobre 2017, p. 1).
Quant au rapport du Dr A.________ du 14 octobre 2019, il ne
montre aucune atteinte ni limitation fonctionnelle qui n’aurait pas été
connue de l’intimé au moment où il a rendu la décision attaquée. De plus,
les atteintes invoquées ne font manifestement pas obstacle, chez une
personne appareillée, à l’exercice des professions exigibles (« ouvrier à
l’établi pour des activités simples et répétitives, contrôle qualité, ouvrier
dans le conditionnement, montage-assemblage simple de pièces
industrielles. », cf. rapport final REA du 22 mars 2019). Ce spécialiste
n’explique pour le surplus pas dans quelle mesure et pour quelles activités
le recourant serait incapable de travailler, en se fondant sur des

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constatations médicales objectives. On observe à cet égard que la
décision entreprise prend en compte les limitations fonctionnelles oto-
rhino-laryngologiques dans le cadre de l’évaluation du degré d’invalidité.
Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu de retenir cet avis, étant aussi
rappelé que le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute,
à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui
l’unit à ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1). Au demeurant, on
constate que l’auteur de ce rapport confond l’incapacité de travail (art. 6
LPGA) et l’invalidité (art. 8 al. 1 LPGA), ceci sans aucune précision quant
au type d’activité envisagée. Il sort ainsi de son champ de compétence
médicale. S’agissant enfin de l’opération agendée le 28 mai 2019, elle ne
saurait entraîner plus qu’une incapacité de travail de courte durée liée à la
convalescence, le recourant n’ayant au demeurant produit aucune pièce y
relative.
En se fondant sur les conclusions des rapports médicaux
émanant des médecins traitants du recourant (rapports du service
d’urologie du Centre hospitalier C.________ des 7 février et
27 février 2018 ; rapport du Dr E.________ du 2 mars 2018 ; rapports du
Dr A.________ des 10 février 2017 et 2 février 2018), il y a lieu de constater
que ce dernier dispose, malgré les conséquences infectieuses de l’otite
gauche, la surdité et le prostatisme, d’une entière capacité de travail dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (risque de trouble de
l’équilibre et pas d’exposition au bruit) depuis le milieu du mois de juin
2017.
b) Le Dr G.________ et la Dre F.________ du SMR ont fondé leurs
conclusions sur celles des médecins traitants du recourant avec lesquelles
ils concordent. Leurs avis sont pleinement probants, fruits de l’analyse
circonstanciée des éléments médicaux du dossier. Ils ne laissent place à
aucune contradiction dans leur motivation, tant sur le plan des diagnostics
que sur celui des limitations fonctionnelles oto-rhino-laryngologiques
retenues et des répercussions de l’atteinte à la santé sur la capacité de
travail. Leurs prises de position n’appellent pas de plus ample instruction

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médicale. Dans ces circonstances, c’est à juste titre que l’intimé s’est
fondé, de manière déterminante sur leur contenu qui n’est pas mis en
doute par les éléments médicaux du dossier.
c) En définitive, il y a lieu de retenir que le recourant présente
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée (« ouvrier à
l’établi pour des activités simples et répétitives, contrôle qualité, ouvrier
dans le conditionnement, montage-assemblage simple de pièces
industrielles. », cf. rapport final REA du 22 mars 2019) à ses limitations
fonctionnelles oto-rhino-laryngologiques (risque de trouble de l’équilibre et
pas d’exposition au bruit).
8. A ce stade, on doit constater que le dossier ne contient aucun
élément propre à remettre en cause le fait que le recourant peut encore
exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du
travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA). Même si son âge
de 60 ans (au moment du calcul de l’éventuel droit à la rente), son
manque de formation certifiée, ses difficultés linguistiques et
l’éloignement du marché du travail peuvent limiter dans une certaine
mesure ses possibilités de retrouver un emploi, on ne saurait considérer
qu'ils rendent cette perspective illusoire. Le marché du travail offre en
effet un large éventail d'activités légères, que l’OAI a d’ailleurs énoncées
avec précision (« ouvrier à l’établi pour des activités simples et répétitives,
contrôle qualité, ouvrier dans le conditionnement, montage-assemblage
simple de pièces industrielles » ; cf. rapport final REA du 22 mars 2019),
dont un nombre significatif sont adaptées aux limitations fonctionnelles du
recourant et accessibles sans nécessité d’une formation particulière (sur
cette question, cf. TF 9C_633/2016 du 28 décembre 2016 consid. 4.2 ;
9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2). Par conséquent, il demeure
des possibilités réalistes de mise en valeur de la capacité de travail de
l’intéressé sur le marché du travail équilibré.
Il reste à examiner le préjudice économique du recourant.

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9. a) aa) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière
la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
bb) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la
personne assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris
en considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de
travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3). Un
éventuel salaire social versé par l’employeur n’est pas pris en
considération. La preuve d’un tel salaire social est toutefois soumise à des
exigences strictes, car on peut partir du principe que les salaires payés
équivalent normalement à une prestation de travail correspondante (ATF
141 V 351 consid. 4.2).
cc) Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans
une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
dd) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS

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correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
ee) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
b) Pour calculer l’éventuel droit à la rente, l’intimé s’est à juste
titre placé au moment de la naissance d’un éventuel droit à la rente en
2018, soit un an après l’échéance du délai de carence d’une année (art. 28
al. 1 LAI) compte tenu du dépôt de la demande à l’automne 2017.
aa) Dès lors que le recourant n’exerçait plus d’activité
professionnelle depuis le mois de novembre 2016 (cf. rapport initial DP, p.
2), l’intimé s’est à juste titre fondé sur les revenus statistiques pour
calculer le gain de valide. Le salaire de référence pour les hommes
travaillant dans le secteur de la construction, était, en 2018, de 5'622 fr.
par mois, part au treizième salaire comprise (ESS 2018,
TA1_tirage_skill_level, 41-43 construction, niveau de qualification 1 [non
qualifié]), étant précisé qu’au moment de rendre la décision attaquée,
l’intimé ne disposait pas encore de l’édition 2018 de l’ESS. Cela représente
un revenu annuel de 67'464 fr. (5'622 fr. × 12 mois). Compte tenu de la
durée hebdomadaire de travail dans les entreprises de la construction en
2018 (41,3 heures ; OFS, Durée normale du travail dans les entreprises

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selon la division économique, rubrique 41-43), ce montant doit être porté
à 69'656 fr. 58 (67'464 fr. × 41,3 heures ÷ 40 heures).
bb) Quant au revenu d’invalide, en l’absence d’un salaire
effectivement réalisé par le recourant, il y a lieu de se fonder sur le revenu
statistique.
L’intimé a retenu le salaire de référence pour des hommes
exerçant des activités simples et répétitives et non celui pour les hommes
travaillant dans le secteur de la construction, ceci quand bien même
« l’activité habituelle de maçon en elle-même est toujours possible » selon
le Dr G.________ (cf. avis SMR du 22 octobre 2018). La décision litigieuse
qualifie quant à elle l’activité de maçon de « contre-indiquée ». En
l’occurrence, la question de l’exigibilité de l’activité habituelle peut rester
ouverte dans la mesure où elle est sans conséquence sur le sort du litige,
tant du point de vue du droit à la rente que de celui du droit à des
mesures professionnelles (cf. consid. 8b/cc et 9b ci-dessous). On souligne
aussi que le revenu d’invalide, inférieur pour les activités simples et
répétitives, est plus favorable au recourant.
Ainsi, le salaire de référence pour des hommes exerçant des
activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et
services), était, en 2018, de 5'417 fr. par mois, part au treizième salaire
comprise (ESS 2018, TA1_tirage_skill_level, niveau de qualification 1 [non
qualifié]), soit un revenu annuel de 65'004 fr. (5'417 fr. × 12 mois).
Compte tenu de la durée hebdomadaire de travail moyenne dans les
entreprises en 2018 (41,7 heures ; OFS, Durée normale du travail dans les
entreprises selon la division économique [production et services]), ce
montant doit être porté à 67'766 fr. 66
(65'004 fr. × 41,7 heures ÷ 40 heures). Il n’y a pas lieu de remettre en
cause l’abattement de 15 % pour les limitations fonctionnelles et l’âge qui,
non contesté, paraît conforme au droit fédéral et peut être confirmé. Le
revenu d’invalide se monte à 57'601 fr. 67 (67'766 fr. 66 - 15 %).

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cc) La comparaison des revenus révèle une perte de gain de
12'054 fr.91 (69'656 fr. 58 - 57'601 fr. 67), soit un degré d’invalidité de
17,31 % (12'054 fr.91 ÷ 69'656 fr. 58). Le droit à la rente n’est ainsi pas
ouvert.
10. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital). Le seuil minimum fixé par la jurisprudence
pour l’ouverture du droit à des mesures de réadaptation d’ordre
professionnel est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ
(ATF 130 V 488 consid. 4.2 ; 124 V 108 consid. 2b).
b) En l’occurrence, le recourant présente un degré d’invalidité
inférieur à 20 %, de sorte que le droit à des mesures de réadaptation n’est
pas ouvert. Cela étant et même si cela sort de l’objet du litige défini par la
décision attaquée, on observe que l’intimé a proposé à l’intéressé une
aide au placement que celui-ci a refusée, une nouvelle demande écrite à
ce sujet pouvant toutefois être déposée, comme précisé dans la décision
attaquée.
11. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision querellée du 5 juillet 2019 confirmée.
b) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire limitée aux frais de justice.
La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise

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à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. et mis à la charge de la partie recourante, sont donc
provisoirement supportés par l’Etat.
La partie recourante est toutefois rendue attentive au fait
qu’elle devra en rembourser le montant dès qu’elle sera en mesure de le
faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement
(art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 5 juillet 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires provisoirement
mis à la charge de l’Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.

- 18 -
Le président : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- X.________, recourant,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, intimé,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :