vd_gerichte · PE17.023183 · 2018-04-25 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE17.023183-MMR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 25 avril 2018
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Composition : M. MEYLAN, président
M. Krieger et Mme Byrde, juges
Greffier : M. Glauser
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Art. 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 5 janvier 2018 par
N.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6
décembre 2017 par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte
dans la cause n° PE17.023183-MMR, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait et e n droi t :
1. Le 24 novembre 2017, N.________ avocat de métier et gérant
de la société O.________Sàrl, a déposé plainte pénale contre A.D.________ et
B.D.________, notamment pour calomnie et injure. Il leur reprochait en
substance d'avoir tenu des propos attentatoires à l'honneur et injurieux,
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dans le cadre d'un courrier qu'ils avaient adressé à sa société le 6
novembre 2017.
2. Par ordonnance du 6 décembre 2017, le Ministère public de
l'arrondissement de La Côte a refusé d'entrer en matière sur la plainte
d'N.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l'Etat (II).
3. Par acte du 5 janvier 2018, N.________ a recouru contre cette
ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi de la cause au Ministère public afin que la procédure suive
son cours.
4. Par courrier du 24 avril 2018, N.________ a formellement
déclaré retirer son recours. Il convient dès lors de prendre acte du retrait
du recours et de rayer la cause du rôle.
5. Selon l’art. 428 al. 1 CPP (Code de procédure pénale du 5
octobre 2007; RS 312.0), la partie qui retire son recours est considérée
comme ayant succombé, de sorte que les frais de la procédure de recours
doivent en principe être mis à sa charge.
En l'espèce, dans la mesure où, à la date du retrait, le dossier
avait circulé auprès de la Cour et qu'un arrêt était sur le point d'être
rendu, il se justifie de mettre les frais de la procédure, constitués de
l'émolument d'arrêt, par 220 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010; RSV 312.03.1]), à la charge d'N.________.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours.
II. La cause est rayée du rôle.
III. Les frais d’arrêt, par 220 fr. (deux cent vingt francs), sont mis
à la charge du recourant.

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IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Marguerite Le Bastart de Villeneuve, avocate (pour N.________),
- Me Jacques Barillon, avocat (pour A.D.________ et B.D.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureur de l'arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :