vd_gerichte · ZD19.040219 · 2020-06-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 300/19 - 171/2020
ZD19.040219
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 juin 2020
__________________
Composition :Mme PASCHE, présidente
Mmes Di Ferro Demierre et Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé, à Vevey.
_______________
Art. 16 LPGA ; art. 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1982, est
[...] de profession. Il a été engagé en cette qualité à plein temps par
C.________Sàrl dès mars 2008.
Vu les absences répétées de l’assuré, atteint de longue date
de migraines ophtalmiques, l’employeur précité a annoncé son cas par
formulaire de détection précoce auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 12 janvier
2015. L’assuré a été invité à déposer une demande formelle de
prestations de l’assurance-invalidité, laquelle est parvenue à l’OAI le 9
mars 2015.
Le Dr F.________, médecin généraliste traitant, a complété un
rapport à l’attention de l’OAI le 11 avril 2015, retenant le diagnostic
incapacitant de contusion du tronc cérébral sur chute à trottinette
survenue le 3 janvier 2015. Depuis lors, l’assuré présentait des vertiges et
des difficultés à stabiliser le regard, ainsi qu’une maladresse et un
nystagmus. Une incapacité totale de travail avait été prononcée dès le 12
février 2015, tandis que le pronostic demeurait incertain. Des migraines
avec aura et un status post luxation antérieure de l’épaule, récidivante à
droite, n’avaient en revanche pas de répercussions sur la capacité de
travail. Un rapport du 19 février 2015 de la Dre G.________, spécialiste en
neurologie, relatait les conséquences de la chute à trottinette, soit des
cervicalgies hautes, des troubles visuels et de la concentration, ainsi qu’un
besoin accru de sommeil. Était évoquée une chute sur la tête à l’âge de 11
ans, depuis laquelle l’assuré souffrait régulièrement de migraines avec
aura. Un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale du
17 février 2015 faisait état d’un examen dans les limites de la norme, sans
lésion susceptible d’expliquer la symptomatologie du patient.
Par rapport d’employeur du 13 mai 2015, C.________Sàrl a
indiqué avoir engagé l’assuré à plein temps (40 heures de travail par

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semaine) à compter du 15 mars 2008, pour un salaire mensuel de 6'110
fr., soit 73'320 fr. par année (valeur 2014).
L’OAI a pris en charge une mesure d’intervention précoce le
6 juillet 2015, à savoir la remise de lunettes à filtres personnalisés.
Par rapport à l’OAI du 24 août 2015, le Dr D.________,
spécialiste en neurologie, a posé le diagnostic incapacitant de migraines
avec aura, présent depuis 1993. Il précisait que l’assuré souffrait d’aura
visuelle sensitive et aphasique avec ou sans céphalée survenant tous les
deux jours. La capacité de travail était nulle pendant les crises. Le
spécialiste estimait que la capacité de travail dans l’activité habituelle de
[...] était d’environ 50 %, dépendante de l’évolution de la migraine. La
totalité des traitements entrepris avait échoué.
L’OAI a recueilli le dossier constitué par l’assurance-accidents
de l’assuré, relatif à des luxations récidivantes de l’épaule droite
survenues dans le cadre de la pratique de l’escrime, lesquelles avaient
nécessité des soins entre 2009 et 2012.
En date du 12 mai 2016, le Dr F.________ a indiqué à l’OAI ne
plus avoir délivré d’arrêt de travail depuis mars 2015, l’assuré s’étant
arrangé pour réduire son temps de travail à environ 80 % et compenser
les tâches non accomplies en collaboration avec sa compagne, employée
auprès du même employeur. Il souffrait tous les deux ou trois jours de
crises de migraine avec importante aura visuelle, paresthésies et troubles
de l’élocution. Ce praticien estimait la capacité de travail à 50 % environ,
mais un arrêt total de travail était prévu pour un mois dès le 16 mai 2016
pour en mesurer l’incidence sur les symptômes présentés.
La Dre L.________, spécialiste en ophtalmologie au sein de
l’Hôpital H.________, a complété un rapport le 17 mai 2016, retenant des
migraines avec aura visuelle depuis 1993. Compte tenu d’épisodes
handicapants survenant trois à quatre fois par semaine, la capacité de

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travail était de 80 %, sans baisse de rendement en dehors des crises.
Aucun traitement n’était mis en œuvre sur le plan ophtalmologique.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (SMR) a
préconisé la réalisation d’une expertise neurologique le 3 juin 2016, dont
le mandat a été confié au Dr K.________, spécialiste en neurologie, par
communication de l’OAI du 8 juin 2016.
Ce dernier a procédé à l’examen clinique de l’assuré le 14
juillet 2016 et rédigé son rapport d’expertise le 29 août 2016. Il a retenu
les diagnostics de migraine avec aura et d’altérations épisodiques
discrètes de l’oculomotricité. Il a mis en évidence les éléments suivants
dans son appréciation du cas :
« La description de la symptomatologie épisodique récidivante
depuis l'âge de 11 ans de M. B.________ correspond bien à une
migraine avec aura. Celle-ci a cependant des particularités qui la
rendent singulière : la durée des auras, leur fréquence, la
persistance de troubles visuels intercurrents et peut-être une
maladresse. Apparemment, M. B.________ a suffisamment
d'expérience avec cette maladie et il est assez convaincu de
l'inutilité des traitements précédemment utilisés pour ne pas se
soumettre à un suivi médical que ce soit chez le
Dr D.________ qu'il ne consulte finalement que très rarement, ou
chez son médecin le Dr F.________.
Les suites de l'accident de trottinette du 03.01.2015 sont difficiles à
expliquer et tout aussi difficiles à apprécier sur la base des données
cliniques actuelles et de l'étude du dossier : l'hypothèse d'une
contusion du tronc cérébral n'est pas exclue mais reste bien
théorique en l'absence d'autres symptômes associés, d'une IRM
normale et de la difficulté à interpréter une modification de l'image
par une atteinte du tronc. On peut retenir néanmoins le fait que
plusieurs médecins observent un nystagmus au regard latéral
battant vers le bas avec des oscillopsies, fait que je retrouve lors de
mon examen clinique dans le regard latéral à droite. L'interprétation
du dossier de l'Hôpital H.________ ne nous aide pas beaucoup, car il
n'y a pas de synthèse et il est souvent illisible. De plus, ce trouble de
l'oculomotricité n'est pas confirmé par le Dr L.________ lors de son
examen en mai 2016 dans cet établissement. Un nouvel examen
neuro-ophtalmologique paraîtrait souhaitable dans les mois à venir.
Finalement, le suivi médical très épisodique depuis des années, la
décompensation possible de la migraine à la suite de l'accident de
trottinette ont conduit à une situation intolérable au lieu de travail
qui concourt aussi à déstabiliser le sujet : comment envisager une
activité harmonieuse avec un employé toujours malade, un patron
qui s'inquiète et s'impatiente et un autre employé qui est la
compagne du malade et qui est prise vraisemblablement pas une
surcharge de travail et des problèmes de loyauté ? Il ne m'est jamais
arrivé d'envisager une invalidité dans le cadre d'une migraine et je

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pense que l'on pourrait devoir éviter cette hypothèse dans le cas de
M. B.________ à condition que le traitement de fond de sa migraine
soit repris à zéro, systématiquement, et avec un encadrement
médical très régulièrement suivi, seul moyen de se faire une idée
pour l'avenir de la sévérité de la migraine, des dispositions
psychologiques de l'assuré à vouloir trouver une solution. C'est la
raison pour laquelle, d'entente avec M. B.________ et avec le Dr
D.________, nous avons envisagé ensemble de mettre en place ce
projet.
Le Dr D.________ prendra les dispositions qu'il jugera utile pour
documenter les suites de l'accident de trottinette et fixer les arrêts
de travail en collaboration avec le Dr F.________. »
S’agissant de la capacité de travail de l’assuré, le Dr K.________
a fait part de ses difficultés d’évaluation, notamment en ces termes :
« […] L'analyse détaillée de l'incapacité de travail dans le domaine
professionnel est donc difficile à appréhender. Si les auras visuelles
de la migraine interfèrent certainement dans l'activité
professionnelle, leur fréquence et leur durée sur un laps de temps
étendu doivent encore être définies et appréciées avec des
thérapeutiques appropriées. Cette migraine interfère aussi sur le
ménage, la prise en charge des enfants et conduit à un déséquilibre
du couple. Apparemment, il n'y a pas d'interférence sur les loisirs et
les activités sociales.
[…]
1. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici.
Il a bien existé une incapacité de travail transitoire ordonnée par le
Dr F.________, médecin traitant, à la suite de l'accident en trottinette.
On peut comprendre aussi qu'il y ait une incapacité de travail
complète momentanée pour tenter d'assurer un repos à votre
assuré et de restabiliser sa migraine et ses troubles visuels. La
capacité de travail est fonction essentiellement des auras
migraineuses, elles ne sont donc pas prédictibles, régulières dans
leur fréquence et leur durée. Si parfois elles se décompensent, ceci
n'est pas un fait acquis comme en témoigne la capacité de travail de
votre assuré au cours de ces dernières années, période pendant
laquelle il souffrait déjà de migraines avec aura.
2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes
de l'assuré.
La capacité de travail est identique quelle que soit l'activité prise en
compte. A priori, le [métier] de [...] ne doit pas être remis en
question. […] »
La Dre L.________ de l’Hôpital H.________ a signalé, par rapport
du 8 mars 2017, avoir constaté des quadranopsies homonymes inférieures
gauche et droite les 6 et 17 février 2017. Elle retenait à nouveau le
diagnostic de migraines ophtalmiques avec aura visuelle depuis 1993. Elle
n’était pas en mesure de se prononcer sur l’exigibilité de l’exercice d’une
activité lucrative en raison du caractère imprévisible des migraines et de
leur durée.

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Le 22 mars 2017, le Dr D.________ a indiqué que son patient
souffrait toujours d’une crise de migraine par jour. La capacité de travail
dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée était à son avis
d’environ 50 % depuis trois ans.
Par rapport du 7 avril 2017, le Dr F.________ a fait part d’une
situation stationnaire. L’assuré présentait un handicap important lié à des
auras survenant n’importe quand et pouvant durer plusieurs heures. Les
céphalées étaient plus occasionnelles, mais les symptômes neurologiques
étaient accompagnés de dysarthrie, de troubles de la concentration et
d’une grande fatigabilité. L’incapacité de travail était totale depuis le 12
février 2015, son patient devant vivre avec ménagement, sans possibilité
d’entrevoir une reprise d’activité. Il préconisait une nouvelle expertise
auprès d’un spécialiste des migraines.
Après avoir requis un avis auprès du SMR, l’OAI a diligenté une
nouvelle expertise neurologique auprès du Dr M.________, spécialiste en
neurologie au sein de la Clinique N.________, selon communication du
29 mai 2017. L’expert désigné a effectué son examen clinique, ainsi qu’un
bilan neuropsychologique, le 22 septembre 2017, et établi son rapport le
10 octobre 2017. Il a posé le diagnostic incapacitant de phénomènes
fluctuants d’aura visuelle d’allure migraineuse, sans crise céphalalgique
actuellement, et sans substrat organique ou séquellaire décelable. Le
status neurologique et les conclusions du bilan neuropsychologique
étaient relatés comme suit :
« Status neurologique
Celui-ci met en évidence assez clairement un Downbeat nystagmus
typique, qui augmente dans le regard latéral, n'obéissant ainsi pas,
comme attendu, à la loi d'Alexander. Il n'est d'ailleurs pas mieux
visible sous lunettes de Frenzel. Pas d'autre anomalie significative
sinon la perturbation de la poursuite par les quelques secousses
nystagmiques vers le bas qui restent cependant peu fréquentes et le
patient ne décrit d'ailleurs pas d'oscillopsie.
Champ visuel qui paraît complet au doigt, pas d'autre anomalie au
niveau visuel. Le reste de l'examen des paires crâniennes ne révèle
pas de latéralisation ou d'anomalie sensitivomotrice facio-bucco-
lingo-pharyngée, pas de dysarthrie ou de dysphagie.
Aucune anomalie sensitivomotrice ou réflexe aux quatre membres,
pas de trouble de la coordination statique ou cinétique.

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Tension artérielle à 140/80 mmHg au membre supérieur gauche. Pas
d'arythmie ou de souffle carotidien.
Examen neuropsychologique
[…]
L'examen effectué chez ce patient de 35 ans, met en évidence un
défaut d'inhibition, un ralentissement de la vitesse de traitement de
l'information ainsi qu'une légère fragilité en mémoire immédiate et
antérograde verbale.
Le reste des fonctions cognitives investiguées (fonctions
instrumentales, mémoire immédiate visuo-spatiale, mémoire
antérograde visuo-spatiale) est globalement dans la norme. »
L’expert a par ailleurs fait part des remarques suivantes :
« […] On relèvera surtout que « l'invalidité » rapportée par le patient
est purement subjective, en relation avec des troubles visuels, sans
trouvaille objective au status neurologique ou à l'IRM que nous
avons pu réexaminer avec les neuroradiologues et autres collègues
[…]. Cette IRM est parfaitement normale. Par ailleurs, les
constatations du champ visuel lors des consultations
ophtalmologiques sont l'expression des données rapportées par le
patient, et non une mesure objective en elle-même. Dans ce
contexte, force est de constater qu'il existe une certaine
discordance entre l'importance de la dysfonction visuelle subjective,
et l'absence d'anomalie des paramètres objectifs sur le plan
neurologique, neuro-ophtalmologique et d'imagerie. Par ailleurs, le
patient n'a plus de céphalée, et la symptomatologie rapportée ne
correspond qu'à ce qui pourrait être décrit comme « aura visuelle »
avec des prolongations tout à fait inhabituelles sans mettre en doute
l'anamnèse du patient et la gêne qu'il rapporte, il est néanmoins
nécessaire de relever les discordances ci-dessus.
[…]
Comme nous l'avons noté, il n'y a pas d'anomalie objective
constatable sur le plan neurologique, neuropsychologique et les
altérations fluctuantes du champ visuel « objectivées » par les
examens ophtalmologiques sont purement basées sur la réponse du
patient durant les tests. Par ailleurs, tous les examens d'imagerie
sont toujours restés négatifs. Dans ce contexte, si l'on peut accepter
une certaine gêne visuelle, on ne peut parler de déficit neurologique
établi ou chronifié, et il n'y a pas d'atteinte cognitive non plus. Dans
ce contexte, il semble difficile de ne pas exiger une adaptation du
patient pour une activité au moins à mi-temps à l'intérieur de sa
spécialisation professionnelle. On peut admettre qu'il n'est
probablement pas capable d'effectuer certains travaux
extrêmement fins lorsqu'il présente sa gêne visuelle, et d'autres
activités dans le domaine de la [...] sont certainement
envisageables.
[…]
Il n'est pas sûr que les traitements antimigraineux à base de
substance anti-comitiale aient été suivis de façon adéquate. Le
patient vient de reprendre le Topiramate, et il est clair que d'autres
essais devront être effectués, si l'on considère qu'il s'agit
effectivement de phénomènes migraineux cérébraux sans céphalée.
Il semblerait peu probable qu'aucun traitement n'amène à une

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amélioration, sauf s'il existe une composante extra-neurologique ou
psychogène.
[…]
Nous avons relevé la discordance entre l'importance des troubles
subjectifs et l'absence totale d'élément objectivable sur le plan
neurologique, neuro-ophtalmologique et de l'imagerie. Cela dit,
notre propre examen ne permet pas de mettre en évidence de signe
d'exagération de troubles cognitifs, et nous n'avons pas de clair
élément fonctionnel au status neurologique de base. […] »
En dépit des répercussions importantes rapportées par l’assuré
sur le plan professionnel et à domicile, le Dr M.________ a conclu à
l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative et à la reprise d’un suivi
spécialisé étroit, avec de « multiples essais thérapeutiques
pharmacologiques ». Il s’est prononcé en ces termes sur la capacité de
travail :
« 1. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici.
Actuellement, à 50 % dans une activité de [...], n'exigeant pas
nécessairement des travaux visuels fins. Ceci est clairement à
réévaluer d'ici 12 à 18 mois dans le contexte de la réponse
thérapeutique attendue (voir ci-dessus).
2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes
de l'assuré.
Dans une activité simple, (classement, surveillance, sans nécessité
de travaux visuels fins), une capacité de travail de 70 % est à
considérer actuellement, également améliorable en fonction de la
réponse thérapeutique à prévoir. »
Par rapport du 6 novembre 2017, le SMR s’est rallié aux
conclusions du Dr M.________. Il a retenu que l’incapacité de travail avait
été totale dans l’activité de [...] du 12 février 2015 au 23 août 2015, puis
ramenée à 50 %. La capacité de travail dans une activité adaptée, sans
travaux visuels fins, sans positions extrêmes des bras ou au-dessus du
plan des épaules et sans utilisation de machines dangereuses, était de
70 % depuis le 12 février 2015.
Les médecins traitants de l’assuré se sont exprimés sur le
rapport d’expertise du Dr M.________. Par pli du 12 décembre 2017, le Dr
F.________ a fait grief à l’expert d’avoir communiqué un avis empreint de
subjectivité. Le
Dr D.________ a de son côté qualifié de « peu réaliste » la capacité de
travail retenue dans un courrier du 26 janvier 2018. L’assuré s’est adressé

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à l’OAI par complément du 5 février 2018, fournissant une liste de
rectifications à opérer à la lecture des rapports d’expertise des Drs
K.________ et M.________. Il a également joint un tirage de l’intégralité des
pièces médicales en sa possession, lesquelles incluaient notamment des
rapports du Dr D.________, des médecins consultés [...] et de l’Hôpital
H.________, ainsi que des copies d’ordonnances. Il a également joint une
attestation de son maître d’armes, qui confirmait l’abandon de l’escrime
pour raisons de santé, et un article de journal destiné à démontrer sa
passion du métier de [...].
Dans un rapport de son service de réadaptation du 25 mai
2018, l’OAI a retenu que le maintien de l’assuré dans son emploi de [...]
apparaissait simple et adéquat. Une formation dans un autre métier n’était
pas envisagée en raison du risque encouru (absence éventuelle d’activité
adaptée). Le degré d’invalidité était donc de 50 % vu l’exigibilité médicale
retenue dans l’exercice de l’activité de [...].
Par projet de décision du 8 août 2018, l’OAI a informé l’assuré
de ses intentions de lui octroyer une demi-rente d’invalidité, fondée sur un
degré d’invalidité de 50 % à compter du 1er février 2016. Des mesures
professionnelles n’étaient pas envisageables.
Le 4 septembre 2018, le Dr F.________, pour le compte de
l’assuré, a manifesté son incompréhension eu égard au projet de décision
précité, exposant que l’assuré ne travaillait plus depuis près de deux ans.
Il avait d’ailleurs été licencié. La capacité de travail retenue était irréaliste,
ce d’autant plus que l’état de santé de l’assuré s’était péjoré en 2016,
celui-ci n’ayant pu travailler à 50 % que pendant trois semaines durant
cette année-là. Le médecin produisait une liste des incapacités de travail
prononcées en faveur de son patient depuis le 12 février 2015.
Assisté d’un conseil, l’assuré a communiqué ses objections à
l’encontre du projet de décision du 8 août 2018 par pli du 19 novembre
2018, et conclu à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er janvier
2016. Il a contesté essentiellement la valeur probante conférée au rapport

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d’expertise du Dr M.________ et l’appréciation de sa capacité de travail. Il a
estimé que l’expert avait fait preuve de partialité, sans étayer ses propos
par des constats objectifs, notamment eu égard aux discordances relevées
et au suivi médicamenteux. Il a relevé qu’il apparaissait impossible de
mettre en œuvre une capacité de travail de 50 % dans une activité
impliquant des travaux fins et extrêmement qualifiés telle que la [...]. Au
demeurant, il n’était plus en emploi, son contrat de travail ayant été résilié
en février 2017. Compte tenu du handicap provoqué par ses crises,
lesquelles duraient de sept à onze heures par jour, une autre activité
professionnelle semblait exclue. Il suggérait un entretien à l’OAI et une
visite à son domicile, destinés à cerner sa personnalité, respectivement à
mesurer les adaptations requises par son état de santé.
Sur recommandation du 14 février 2019 du service juridique
de l’OAI, le service de réadaptation a réexaminé la situation le
18 avril 2019 et persisté à considérer que l’activité habituelle de [...]
paraissait l’activité la plus adéquate en l’occurrence. Une autre activité
adaptée nécessiterait une formation ou l’adaptation d’un poste de travail.
Une mesure d’aide au placement se justifiait toutefois afin de soutenir
l’assuré dans la recherche d’un nouvel emploi, laquelle a été octroyée par
communication du 13 juin 2019.
Dans l’intervalle, l’assuré a réitéré les mesures d’instruction
précédemment proposées, à savoir un entretien et une visite à son
domicile. Il a au surplus fait parvenir à l’OAI une attestation du Dr
D.________ du 3 juin 2019, lequel faisait état d’un traitement
pharmacologique mis en place sur une durée de trois mois et demeuré
sans succès sur les migraines.
Par avis du 13 juin 2019, repris dans un courrier du même jour
à l’assuré, le service juridique de l’OAI a maintenu l’appréciation médicale
et économique de la situation et considéré que les objections présentées
ne permettaient pas de modifier son projet de décision du 8 août 2018.

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Par décision du 8 juillet 2019, conforme audit projet, l’assuré a
été mis au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité, fondée sur un degré
d’invalidité de 50 %, à partir du 1er février 2016.
La mesure d’aide au placement, mise en œuvre par l’OAI, a été
interrompue le 24 juillet 2019, en raison d’une incapacité totale de travail
prononcée par le Dr F.________.
B. B.________, représenté par Me Joël Crettaz, a déféré la décision
d’octroi d’une demi-rente du 8 juillet 2019 à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du 10 septembre
2019. Il a conclu à son annulation et, principalement, à l’allocation d’une
rente entière d’invalidité dès le 1er février 2016, et subsidiairement au
renvoi de la cause à l’OAI pour expertise « en vue de déterminer le degré
d’invalidité ». Il s’est prévalu, à l’encontre de l’OAI, d’une constatation
incomplète, erronée et arbitraire des faits, dans la mesure où la décision
querellée se basait exclusivement sur le rapport d’expertise du Dr
M.________. L’OAI n’avait en plus pas réévalué son état de santé après
traitement comme le préconisait pourtant l’expert. Aucune mesure
d’instruction sur le plan médical et professionnel n’avait été effectuée.
Une violation de son droit d’être entendu devait par ailleurs être
constatée, puisque l’OAI n’avait pas exposé les raisons le conduisant à
écarter les appréciations des médecins traitants. Compte tenu de la
jurisprudence relative à la valeur probante des pièces médicales, il y avait
lieu de conclure à une incapacité totale de travail pour toutes activités, ce
qui ouvrait le droit à la rente entière d’invalidité revendiquée à titre
principal. Était notamment annexée une correspondance du Dr D.________
du 29 août 2019. Ce spécialiste indiquait que son patient, à son avis
parfaitement compliant, avait entrepris plusieurs traitements sans succès.
Il mettait en doute la capacité de travail retenue par l’OAI.
L’OAI a répondu au recours le 28 octobre 2019 et a proposé
son rejet, en se référant aux avis de son service juridique, rédigés les 14
février 2019 et 13 juin 2019.

- 12 -
Par écriture du 19 novembre 2019, le recourant a maintenu
ses conclusions et renoncé à se déterminer plus avant.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). L'art. 69 al. 1, let. a, LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Le recours a été interjeté en temps utile devant le tribunal
compétent, compte tenu des féries judicaires estivales (art. 38 al. 4, let. b,

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LPGA, sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA). Il satisfait par ailleurs aux autres
conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA et 79 LPA-VD),
de sorte qu’il est recevable.
2. Formulant un grief préalable de nature formelle, le recourant
reproche à l’intimé d’avoir violé son droit d’être entendu, faute de
motivation suffisante de la décision incriminée.
a) Compris comme l’un des aspects de la notion générale de
procès équitable au sens de l’art. 29 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), le droit d’être entendu
garantit notamment à chacun le droit de s’expliquer avant qu’une décision
ne soit prise à son détriment, d’avoir accès au dossier, de prendre
connaissance de toute argumentation présentée à l’autorité et de se
déterminer à son propos, dans la mesure où il l’estime nécessaire, que
celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et
qu’elle soit ou non concrètement susceptible d’influer sur le jugement à
rendre (ATF 142 III 48 consid. 4.1.1 ; 139 I 189 consid. 3.2 et références
citées).
b) Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver
ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des
parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu, a
pour but que le destinataire de la décision puisse la comprendre, la
contester utilement s’il y a lieu et que l’instance de recours soit en
mesure, si elle est saisie, d’exercer pleinement son contrôle. Pour
répondre à ces exigences, l’autorité doit mentionner, au moins
brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa
décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se rendre compte de la
portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause (ATF 143 III 65
consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que l’on
peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit à
une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est
erronée. La motivation peut d’ailleurs être implicite et résulter des
différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2).

- 14 -
c) Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de
caractère formel, dont la violation doit en principe entraîner l'annulation
de la décision attaquée indépendamment des chances de succès du
recourant sur le fond. Selon la jurisprudence, toutefois, la violation du droit
d'être entendu est réparée – à titre exceptionnel et pour autant qu'elle ne
soit pas d'une gravité particulière – lorsque la partie lésée a la possibilité
de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir
d'examen (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa ; TF 8C_1001/2008 du
31 juillet 2009 consid. 2.2 et les références citées).
d) En l’espèce, le recourant estime que la décision du 8 juillet
2019 n’expose pas à satisfaction les raisons qui ont conduit l’intimé à
accorder pleine valeur probante à l’expertise du Dr M.________ et à écarter
les appréciations de ses médecins traitants. On ne saurait toutefois
partager ce point de vue. L’intimé a en effet spécifiquement répondu aux
objections formulées par le recourant au stade de la procédure d’audition
dans un courrier du 13 juin 2019. Il a en particulier rappelé la
jurisprudence fédérale applicable pour juger de la qualité des pièces
médicales et exposé en quoi, à son avis, le rapport du Dr M.________
satisfaisait à ces exigences. Il a en outre estimé que les rapports des
médecins traitants n’apportaient pas d’éléments nouveaux faisant douter
des conclusions de l’expert. Ces explications ne sont certes pas reprises in
extenso dans la motivation de la décision du 8 juillet 2019. Cela étant, le
recourant était parfaitement en mesure de comprendre que la prise de
position de l’intimé du 13 juin 2019 faisait suite à ses objections et venait
justifier la décision à venir. Au demeurant, il a été en mesure de faire
valoir ses arguments auprès de la Cour de céans, tout en répondant aux
explications développées par l’intimé dans son courrier du 13 juin 2019.
Dès lors, on peut nier que le droit d’être entendu du recourant ait été violé
en l’occurrence.
3. Sur le fond, le litige a trait en l’espèce au droit du recourant à
une rente entière de l’assurance-invalidité, singulièrement à l’appréciation

- 15 -
de sa capacité résiduelle de travail fondant l’évaluation de son degré
d’invalidité.
4. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
L’art. 29ter RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.201) précise qu’il y a interruption notable de

- 16 -
l’incapacité de travail au sens de l’art. 28 al. 1, let. b, LAI, lorsque l’assuré
a été entièrement apte au travail pendant 30 jours consécutifs au moins.
c) Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente
d'invalidité s’il est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon
le degré d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant
droit à une rente entière.
d) A teneur de l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations
conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. La rente est versée dès le début du
mois au cours duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 3 LAI).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'incapacité de travail,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents
médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et
dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid.
4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un

- 17 -
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6. a) En l’espèce, le recourant a fait l’objet de deux expertises
neurologiques destinées à clarifier les diagnostics l’affectant et à en
mesurer les répercussions sur la capacité de travail. Contrairement à ce
qu’il soutient, on peut d’emblée écarter tout grief de prévention des
experts. Tant le Dr K.________ que le
Dr M.________ ont exposé – sans jugement de valeur – les constats
ressortant de leurs examens cliniques respectifs et leurs doutes relatifs
aux mesures thérapeutiques effectivement entreprises. Ces considérations
n’apparaissent pas avoir entravé une appréciation objective du cas dans
les limites clairement définies d’un mandat d’expertise. Au demeurant,
ainsi que l’a relevé l’intimé dans sa correspondance du 13 juin 2019 au
recourant, le Dr M.________ a au contraire souligné les qualités
personnelles (personnalité adéquate et volontaire) du recourant dans les
qualificatifs choisis pour décrire ce dernier (cf. rapport d’expertise du
10 octobre 2017, p. 4).
b) S’agissant du contenu du rapport d’expertise du Dr
M.________, on peut relever, à l’instar de l’intimé, qu’en dépit des
difficultés relatées, l’expert a été en mesure de communiquer des
conclusions motivées et exemptes de contradictions. Il s’est par ailleurs
prononcé en pleine connaissance de l’ensemble des pièces du dossier et
au terme d’un examen minutieux du recourant, accompagné d’une
évaluation neuropsychologique. Ce dernier a d’ailleurs eu l’occasion de

- 18 -
faire part de l’intégralité de ses plaintes et d’exposer l’ampleur de son
handicap sur les plans personnel et professionnel. On peut donc retenir
que le rapport d’expertise du 10 octobre 2017, fondant la décision
litigieuse, remplit effectivement les réquisits jurisprudentiels pour se voir
accorder pleine valeur probante.
On observe au demeurant que les conclusions du Dr M.________
sont en parfaite cohérence avec les appréciations initialement
communiquées par les propres médecins du recourant. En effet, les Drs
F.________ et D.________ ont tous deux indiqué en premier lieu que leur
patient était doté d’une capacité de travail d’environ 50 % (cf. rapport du
Dr D.________ du 24 août 2015 et du Dr F.________ du 12 mai 2016). Le Dr
F.________ a ultérieurement changé d’avis en communiquant une
incapacité de travail totale en dépit d’une situation stationnaire (cf.
rapport du 7 avril 2017). Le Dr D.________ a de son côté persisté à évaluer
la capacité de travail de son patient à 50 % en date du 22 mars 2017. Ce
n’est en définitive que postérieurement à l’expertise du Dr M.________ que
le Dr D.________ a mis en doute l’exigibilité fixée à 50 % dans l’exercice de
l’activité habituelle, sans ne faire pourtant état d’aucun élément médical
nouveau et objectif justifiant la modification de son évaluation. Dès lors, à
l’instar de l’intimé, on ne peut se fonder sur les appréciations fluctuantes
communiquées par les médecins traitants du recourant pour remettre en
question les conclusions de l’expert. Par ailleurs, le recourant ne peut être
suivi lorsqu’il estime que l’expert aurait communiqué son appréciation
uniquement sous réserve de réévaluation après traitement. S’il a certes
mentionné qu’une réévaluation devait avoir lieu dans les 12 à 18 mois, il
apparaît qu’il s’agissait à l’évidence de mesurer les effets bénéfiques d’un
traitement sur l’augmentation ou le recouvrement de la capacité de
travail. Cette déduction s’impose en particulier au vu de l’amélioration
expressément envisagée par l’expert en lien avec l’exercice d’une activité
adaptée (cf. rapport du 10 octobre 2017, p. 9).
c) On ajoutera que le recourant ne produit, auprès de la Cour
de céans, aucun document médical de nature à justifier une instruction
complémentaire de son cas ou à écarter l’opinion du Dr M.________. En

- 19 -
particulier, la correspondance du
Dr D.________ du 29 août 2019, qui ne fait que réitérer ses doutes quant au
caractère réaliste de l’exigibilité retenue, est insuffisamment étayée et ne
relate pas d’élément inconnu de l’intimé à la date de la décision querellée.
d) On observera enfin qu’aucune incapacité de travail n’a été
fixée sur le plan ophtalmologique. Après avoir évalué la capacité de travail
à 80 %, la
Dre L.________ a en effet indiqué ne pas pouvoir se prononcer, tout en
précisant que le recourant ne requérait aucun traitement de son point de
vue (cf. rapports des 17 mai 2016 et 8 mars 2017).
e) On peut donc retenir, avec l’intimé, que le recourant est
effectivement doté d’une capacité de travail de 50 % dans son activité
habituelle de [...], de 70 % dans une activité adaptée respectant
strictement les limitations fonctionnelles énumérées par le SMR (cf.
rapport du 6 novembre 2017) et que dite capacité s’avère susceptible
d’amélioration sous traitement ad hoc à court ou moyen terme.
7. L’intimé a fixé le début de l’incapacité de travail faisant courir
le délai de carence d’un an imposé par l’art. 28 al. 1, let. b, LAI au 12
février 2015. Or, selon le récapitulatif des arrêts de travail communiqué
par le Dr F.________ le 4 septembre 2018, il apparaît que le recourant n’a
pas connu d’incapacité de travail médicalement attestée entre le 14
février 2015 et le 16 mai 2016 (cf. également rapport de ce médecin du
12 mai 2016). Cet intervalle constitue à l’évidence une interruption
notable de l’incapacité de travail au sens entendu par l’art. 29ter RAI (cf.
consid. 3b supra), de sorte qu’on peut douter que le délai de carence était
effectivement échu en février 2016. Cette question n’ayant pas été
soulevée par l’intimé, il n’y a pas lieu de l’examiner plus avant. En
revanche, il s’agit à ce stade de se prononcer sur le degré d’invalidité du
recourant, compte tenu de la capacité de travail retenue par le Dr
M.________.

- 20 -
8. a) Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à
plein temps avant d’être atteints dans leur santé physique, mentale ou
psychique, il y a lieu de déterminer l’ampleur de la diminution des
possibilités de gain de l’assuré, en comparant le revenu qu’il aurait pu
obtenir s’il n’était pas invalide avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art.
28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA). La comparaison des
revenus s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que
possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec
l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité. Dans la
mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent
être estimés d’après les éléments connus dans le cas particulier, après
quoi l’on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues
(ATF 128 V 29 consid. 1).
b) Pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce que la
personne assurée aurait, au degré de la vraisemblance prépondérante,
réellement pu obtenir au moment déterminant s'il n'était pas invalide. Le
revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible, c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en dernier
lieu par la personne assurée avant l'atteinte à la santé, en tenant compte
de l'évolution des salaires. Ce n'est qu'en présence de circonstances
particulières qu'il peut se justifier qu'on s'en écarte et qu'on recoure aux
données statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS) éditée par l'Office fédéral de la statistique (OFS ; ATF 134 V
322 consid. 4.1).
c) S’agissant du revenu d’invalide, en l'absence d'un revenu
effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la
survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité lucrative ou
alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d'invalide peut
être évalué sur la base de salaires fondés sur les données statistiques
résultant de l'ESS (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1)

- 21 -
Le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet d'un
abattement pour prendre en considération certaines circonstances propres
à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives
salariales (limitations liées au handicap, à l'âge, aux années de service, à
la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au taux d'occupation) ;
une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet
de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer le
revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322 consid. 5.2 ; 126 V 75
consid. 5b/aa-cc).
9. a) Dans le cas particulier, le service de réadaptation de
l’intimé a considéré que le recourant pouvait mettre à profit une meilleure
capacité de gain dans l’exercice de son activité habituelle de [...] à 50 %. Il
a dès lors procédé à la détermination du degré d’invalidité en considérant
que celui-ci se confondait avec le degré d’incapacité de travail
(comparaison en pourcent). L’intimé a ainsi écarté l’exigibilité de
l’exercice d’une activité lucrative, théoriquement mieux adaptée aux
limitations fonctionnelles présentées par le recourant, au taux supérieur
de 70 %. Cela étant, une comparaison des revenus conforme à l’art. 16
LPGA aurait pu être opérée sur cette base comme suit.
b) Le revenu hypothétique sans invalidité ressort en l’espèce
du rapport d’employeur du 13 mai 2015, où la société C.________Sàrl a
indiqué que le recourant réalisait un revenu annuel de 73'320 fr. en 2014.
Après actualisation à l’année de référence 2016, au moyen de l’Indice
suisse des salaires nominaux (ISS ; + 0,4 % en 2015 et 0,7 % en 2016 ;
Evolution des salaires nominaux 1993 – 2018), le revenu hypothétique
sans invalidité déterminant se monterait à 73’948 fr. pour une activité de
[...] exercée à plein temps.
c) S’agissant du revenu d’invalide, le salaire de référence pour
des hommes exerçant des tâches physiques ou manuelles simples, sans
qualifications particulières, dans le secteur privé (production et services)
était, en 2016, de 5’340 fr. par mois, part au treizième salaire comprise
(ESS 2016, tableau TA1_skill-level, niveau de qualification 1), soit 66’803

- 22 -
fr. par an compte tenu de la durée hebdomadaire de travail dans les
entreprises de 41,7 heures (Indicateurs du marché du travail 2019 ;
TA2.1). Etant donné l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative à
70 %, le revenu d’invalide serait de 46'762 fr. par an, déterminant pour la
comparaison des revenus.
Un abattement supplémentaire sur le salaire statistique ne se
justifierait pas, puisque la capacité de travail réduite de 30 % tient
adéquatement compte des limitations fonctionnelles qui entravent le
recourant. On peut observer au surplus que le recourant encore jeune,
sans problèmes linguistiques, a fait preuve de bonnes capacités
d’adaptation. Il a démontré, par le passé, avoir eu les ressources pour se
former, puis s’expatrier et s’intégrer au fonctionnement d’un pays
d’accueil.
d) En se fondant sur une capacité de travail de 70 % dans une
activité adaptée, le degré d’invalidité du recourant s’élèverait ainsi à
36,8 % (arrondi à 37 % ; [73’948 – 46’762 x 100] / 73’948). Un tel taux
n’ouvrirait pas le droit à une rente de l’assurance-invalidité (cf. art. 28 al.
2 LAI), ce qui permet de conclure que la comparaison en pourcent opérée
par l’intimé s’avère largement favorable au recourant.
L’intimé ne remettant pas en question l’appréciation de son
service de réadaptation, on maintiendra toutefois ici le degré d’invalidité
de 50 % retenu dans la décision litigieuse, lequel a motivé l’octroi d’une
demi-rente d’invalidité.
10. a) En conclusion, le recours, entièrement mal fondé, doit être
rejeté, et la décision de l’intimé du 8 juillet 2019 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés au recourant qui succombe.

- 23 -
c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne
saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 8 juillet 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Joël Crettaz, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

- 24 -
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :