vd_gerichte · ZD20.003408 · 2021-11-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 23/20 - 370/2021
ZD20.003408
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 novembre 2021
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Dessaux et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant, représenté par Me Amandine Torrent, avocate
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968, a
travaillé jusqu’au 31 août 2014 en tant que marbrier et polisseur de pierre
pour la société S.________ SA. Il a ensuite perçu des indemnités
journalières de l’assurance-chômage jusqu’au mois de mai 2015, date à
partir de laquelle elles ont été remplacées par des prestations de
l’assurance perte de gain maladie du Service de l’emploi.
Le 15 octobre 2015, l’assuré a adressé une demande de
prestations d’assurance-invalidité à l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), faisant état de problèmes
de dos entraînant des insomnies et une dépression à l’origine de périodes
d’incapacité de travail survenues du mois de juin au mois d’août 2014
ainsi que depuis le mois de mai 2015.
Dans un rapport du 28 janvier 2016, le Dr W.________,
spécialiste en allergologie et immunologie clinique ainsi qu’en médecine
interne générale, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de lombalgies chroniques et lumbagos à répétition, avec des
épisodes de lombosciatalgies, probablement depuis la fin de
l'adolescence, de spondylolyse L5 bilatérale avec discret antélisthésis L5-
S1 depuis au moins 2005, d’arthrose postérieure depuis au moins 2011,
de discrète herniation discale médiane L4-L5, de syndrome d’apnées du
sommeil (SAOS) léger non traité, de déchirure intra-substantielle de la
corne postérieure du ménisque interne, sans claire déchirure. Il présentait
aussi un trouble de l'adaptation avec symptômes anxiodépressifs, un
trouble de la personnalité dyssociale et impulsive, trouble de la
compréhension selon un entretien téléphonique avec le Centre de
psychiatrie P.________, ainsi que des épicondylites récurrentes. Sans effet
sur la capacité de travail apparaissait une dyspnée de stade II sur
déconditionnement.
Dans ce rapport, le Dr W.________ indiquait que l’assuré
souffrait de lombalgies basses depuis plus de 10 ans et avait présenté à

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plusieurs reprises des blocages lombaires sur port de charges dans le
contexte professionnel, la dernière fois en mai 2014. L’assuré l’avait
consulté en mars 2015 en raison de la persistance des lombalgies et de la
présence d’une lombosciatalgie droite. Un scanner réalisé en janvier 2015
était relativement superposable aux examens radiologiques précédents de
2005 et 2011 qui avaient mis en évidence une petite hernie discale
médiane et paramédiane bilatérale en L4-L5, puis une protrusion discale
médiane L4-L5 et une discopathie circonférentielle L5. En mai 2015, une
décompensation des troubles psychologiques avait justifié la mise à l’arrêt
de travail et le début d’un suivi psychiatrique. Concernant la capacité de
travail, le Dr W.________ a renvoyé à l’appréciation du médecin
rhumatologue et du psychologue en charge du suivi de l’assuré.
En sus des différents rapports de CT-scan et d’imagerie par
résonnance magnétique (IRM), le Dr W.________ a également adressé une
copie d’un rapport établi le 17 août 2015 par le Dr S.________, médecin
praticien, à l’attention de la Dre Z.________, spécialiste en rhumatologie.
Dans ce rapport, le Dr S.________ posait le diagnostic de rachialgies
chroniques dans le cadre d’un déconditionnement physique et psychique
avec spondylolisthésis L5-S1 sur lyse isthmique de L5 et discopathies L5-
S1 et L4-L5, ainsi que d’état anxiodépressif. L’assuré avait une longue
histoire de rachialgies qui semblaient se décompenser depuis deux ans et
demi, à la suite de l'arrêt de la pratique du fitness. Sur la base d’un
examen rhumatologique et neurologique, le Dr S.________ concluait à des
rachialgies chroniques dans le cadre d'un déconditionnement avec lésion
structurale de base et de nombreux facteurs comportementaux aggravant
la situation. Un reconditionnement ambulatoire était illusoire mais un
programme hospitalier était proposé.
Dans un rapport du 25 février 2016, la Dre Z.________ a retenu
les diagnostics incapacitants de rachialgies chroniques sur
déconditionnement physique et psychique, de discopathies L4-L5 et L5-S1
et de spondylolisthésis L5-S1 sur lyse isthmique de L5. Sans se prononcer
sur le pourcentage d’incapacité de travail dans l’activité habituelle de

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marbrier, la Dre Z.________ a fait état d’une incapacité à tout poste en
raison des rachialgies et du contexte dépressif très sévère.
Dans un rapport du 7 mars 2016, le Dr F.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue G.________ ont posé le
diagnostic d’épisode dépressif sévère, sans symptômes psychotiques,
présent depuis mai 2015 et ayant une incidence sur la capacité de travail.
La symptomatologie dépressive s’était légèrement améliorée depuis
l’introduction d’un traitement antidépresseur. L’activité habituelle n’était
toutefois plus exigible. La reprise progressive d’une activité adaptée était
envisageable, mais son succès dépendrait de l’évolution de l’épisode
dépressif. Une somatisation ne pouvait être exclue. L’activité adaptée
devait tenir compte des limitations fonctionnelles suivantes : difficultés
relationnelles ressenties par l’assuré, difficultés dans la gestion des
émotions et des tâches administratives, difficultés à maintenir un rythme
diurne/nocturne en raison de troubles du sommeil, et difficultés dans la
reconnaissance de sa maladie. Les capacités de concentration,
d’adaptation au changement et mnésiques de l’assuré étaient limitées.
Dans un rapport du 10 mars 2016, le Dr S.________ a exposé
que l’assuré avait suivi un programme de réentraînement musculaire en
milieu hospitalier du 4 au 7 janvier 2016. Le programme avait été
interrompu lorsque l’assuré avait présenté des idées suicidaires et refusé
de consulter un psychiatre. L’assuré souffrait toujours de rachialgies
chroniques avec de nombreux facteurs comportementaux ainsi qu’un état
dépressif avec des idées suicidaires. Actuellement, le Dr S.________ ne
pouvait se prononcer au sujet des capacités sur le plan physique de son
patient, au vu de restrictions psychiques qui prédominaient. Des
possibilités de mesures de réadaptation existeraient une fois que la
situation psychiatrique serait stabilisée.
Le 19 avril 2016, l’OAI a accordé à l’assuré une mesure de
réinsertion sous la forme d’un entraînement à l’endurance du 18 avril au
17 juillet 2016 auprès de Q.________. Travaillant initialement 2 heures par
jour, en atelier poterie, il a augmenté, encore durant le mois d’avril 2016,

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sa présence quotidienne à 2 heures et demie. Il s’est toutefois retrouvé
confronté à d’importantes douleurs dorsales, malgré l’alternance des
positions assises et debout. A l’issue de cette première mesure, la qualité
de son travail avait été jugée assez bonne et l’objectif fixé dans cet espace
de travail considéré comme atteint (rapport de suivi du 12 juillet 2016).
Lors de l’entretien de bilan de la mesure, la situation restait très délicate,
l’assuré demeurait très fragile et présentait toujours des idées suicidaires
(procès-verbal d’entretien du 12 juillet 2016). L’OAI a décidé de prolonger
la mesure pour une durée de trois mois, jusqu’au 2 octobre 2016
(communication du 14 juillet 2016). L’assuré était toujours confronté à des
douleurs dorsales, mais était cependant régulier et matinal. L’OAI a
accordé à l’assuré une mesure d’entraînement progressif auprès de
N.________, soit une structure moins soutenante avec des travaux plus
proches de l’économie, pour lui permettre de définir ses réelles possibilités
et de poursuivre sa réinsertion (proposition/bilan de mesure de
réadaptation et communication du 10 octobre 2016). A l’issue d’un
premier mois d’activité auprès de N.________, l’assuré avait réalisé
quelques progrès au niveau de l’intégration, mais demeurait très plaintif
et n’arrivait pas à augmenter son temps de présence. L’OAI s’était en
outre entretenu avec la psychologue L.________, laquelle avait indiqué que
l’assuré souffrait actuellement d’une dépression réactionnelle vis-à-vis des
douleurs et des tensions familiales. La situation était alors sous contrôle
(bilan de la mesure de réinsertion du 16 novembre 2016).
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR) a considéré, dans un avis du 19 octobre 2016, que l’atteinte
psychiatrique attestée par les médecins de l’assuré était suffisamment
grave pour justifier une incapacité de travail de longue durée, l’atteinte
ostéoarticulaire restant au deuxième plan. Il y avait lieu d’interpeller les
médecins traitants sur l’évolution de la situation depuis mars 2016.
Dans un rapport du 19 janvier 2017, le Dr F.________ et la
psychologue L.________ ont fait état d’une évolution stationnaire depuis le
dernier rapport du 7 mars 2016. L’assuré était toujours incapable de
travailler à 100 %, mais son activité auprès de N.________ lui était

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bénéfique. Il présentait une fatigabilité élevée, des troubles de l’attention
et de la concentration, une faible tolérance aux changements et aux
facteurs de stress. Le pronostic restait réservé au vu de la persistance de
la symptomatologie dépressive de l’intéressé. Les limitations
fonctionnelles importantes sur le plan physique péjoraient également la
symptomatologie de l’assuré.
L’OAI a décidé de prolonger la mesure d’entraînement à
l’endurance jusqu’au 28 février 2017, afin de permettre au médecin
traitant de l’assuré de prendre contact avec un centre de la douleur,
compte tenu des plaintes douloureuses émises par l’intéressé qui ne
correspondaient pas au discours de ses médecins. L’intéressé a été
informé de l’arrêt de la mesure à l’occasion du bilan final qui s’est tenu le
21 février 2017. Lors de ce bilan, la mauvaise volonté de l’assuré a été
relevée ; celui-ci se montrait nonchalant, colérique et parfois violent, se
plaignait du dos et se disait incapable de travailler. Durant les cinq mois
qu’avait duré la mesure, il n’avait fait aucun progrès. L’OAI a décidé de ne
pas poursuivre la mesure, laquelle ne menait nulle part (note d’entretien
du 21 février 2017).
Dans un rapport du 19 septembre 2017, le Dr W.________ a
complété ses diagnostics par ceux de dépression chronique d’intensité
moyenne avec syndrome somatique (F32.8) et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Il a indiqué que depuis son dernier
rapport, l’évolution était marquée par un échec de toutes les mesures
mises en place sur le plan rhumatologique. La situation psychiatrique
actuelle empêchait la réinsertion de l’assuré, même dans une activité
adaptée sur le plan somatique. L’activité habituelle n’était plus exigible du
point de vue rhumatologique. L’assuré était inapte pour toute réinsertion
en raison de ses problèmes psychiques. Se référant à un certificat établi le
19 septembre 2017 par la Dre Z.________, le Dr W.________ a précisé que
les limitations fonctionnelles rhumatologiques, valables depuis le 20
janvier 2017, avaient trait aux rotations-flexions-extensions du rachis, aux
positions debout ou assise prolongées, au port répétitif de charges de plus
de 2 kg et à la marche en terrain accidenté.

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Dans un rapport du 6 octobre 2017, le Dr F.________ a posé les
diagnostics de trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile
type impulsif et narcissique (F61), de dépression chronique d’intensité
moyenne avec syndrome somatique (F32.8) et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Le tableau clinique était le même que
précédemment décrit, soit une symptomatologie dépressive très présente
avec une thymie abaissée, une perte d’espoir pour le futur, une irritabilité,
des idées de culpabilité et de dévalorisation, une fatigue importante et des
troubles du sommeil. L’assuré était incapable de travailler dans toute
activité. A titre de limitations fonctionnelles, le Dr F.________ a évoqué une
faible tolérance au stress exacerbée lorsque l’intéressé était confronté à
ses limitations somatiques, ce qui engendrait une irritabilité marquée et
une péjoration de la symptomatologie dépressive, ainsi qu’une importante
fatigabilité et l’absence d’acceptation de la critique.
Le 14 février 2018, l’OAI a mis en œuvre une expertise
pluridisciplinaire dont le mandat a été attribué par le biais de la
plateforme électronique SuisseMED@P à la Clinique T.________ (ci-après : la
Clinique T.________). Il en a informé la permanence auprès de laquelle
l’assuré était suivi au niveau psychique, requérant qu’elle mette à
disposition des experts les résultats d’examen et autres documents en sa
possession, ce qu’elle a fait le 2 mars 2018.
L’assuré a été examiné le 26 mars 2018 par les Drs A.________,
spécialiste en médecine interne générale, et H.________, spécialiste en
rhumatologie, ainsi que le 29 mars 2018 par la Dre V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport final du 24 avril 2018,
contenant les rapports de chacun des médecins ainsi qu’une évaluation
consensuelle, les experts ont posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de lombalgie chronique (M54.5), de spondylolisthésis
de L5 sur S1, de lyse isthmique bilatérale de L5 (M43.16) et de discopathie
L4-L5 (M51.2) avec protrusion discale médiane. L’experte psychiatre a en
outre retenu les diagnostics de trouble de la personnalité
émotionnellement labile type impulsif présent depuis jeune adulte

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(F60.30) et de syndrome de dépendance au tabac, utilisation continue
(F17.25), n’ayant pas d’incidence sur la capacité de travail. Les experts
ont constaté des incohérences au cours de l’anamnèse et de leurs
examens cliniques ; ils ont considéré que la pathologie psychiatrique
n’était manifestement pas grave et que l’intensité des plaintes
douloureuses devait plutôt être considérée comme une majoration. Ils ont
estimé que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans son activité
habituelle mais entière dans une activité adaptée permettant l’alternance
des positions une fois par heure, évitant les postures en flexion antérieure
du rachis et ne nécessitant pas le port de charges supérieures à 10 kg de
façon répétée. Ils ont estimé que le pronostic en termes de retour dans
l’économie était mauvais, en raison de facteurs contextuels et non en
raison de l’atteinte à la santé.
Interpelé par l’OAI, le Dr A.________ a précisé que l’assuré était
incapable d’exercer son activité antérieure depuis le début de son
incapacité de travail en raison de ses lombalgies, étant relevé que le
début de cette incapacité différait selon les sources et se situait entre mai
et août 2014. Il a ajouté que l’assuré disposait d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée dès le dépôt de sa demande AI, en
octobre 2015. Depuis lors, les conditions étaient réunies pour
entreprendre une réadaptation, en l’absence de diagnostic psychiatrique
incapacitant et au vu des diagnostics somatiques retenus (compléments
d’expertise des 15 mai et 5 juin 2018).
Sollicité pour avis, le SMR a considéré qu’il n’y avait pas
d’argument pour s’écarter des appréciations des experts ; l’expertise
réalisée dans les règles de l’art était probante (avis du 5 juillet 2018).
Dans un projet de décision du 28 novembre 2018, l’OAI a
informé l’assuré de son intention de refuser de prester, au motif qu’il ne
présentait pas un degré d’invalidité suffisant pour ouvrir un droit à une
rente ou à des mesures professionnelles.

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Le 17 janvier 2019, l’assuré a fait part de ses objections à
l’encontre du projet de décision précité, contestant les conclusions de
l’experte psychiatre au moyen d’un rapport du 5 décembre 2018 des Drs
F.________ et B.________, médecin assistant. Dans ce rapport, les médecins
contestaient les diagnostics psychiatriques retenus par l’experte, leur
incidence sur la capacité de travail et l’exclusion des diagnostics qu’ils
avaient eux-mêmes posés.
Une copie de ce rapport a été adressé à la Dre V.________,
laquelle a expliqué, dans un avis du 12 mars 2019, que le trouble de la
personnalité émotionnellement labile, type impulsif depuis jeune adulte,
n’avait pas empêché l’assuré de travailler et n’avait nécessité à aucun
moment une prise en charge hospitalière, signe de l’absence de gravité
suggérant une éventuelle décompensation. Le jour de l’expertise, le
trouble était compensé. Elle avait en outre exclu les traits narcissiques de
personnalité, compte tenu de l’absence de signe de prestance,
d’arrogance, d’égocentrisme, de sens grandiose de son importance, de
volonté d’être admiré à tout prix ou d’être supérieur. Quant à la
dépression récurrente, elle était en rémission depuis plusieurs semaines
au jour de l’examen, ce qui ressortait du status détaillé et était confirmé
par le score de 13 points à l’échelle de dépression de Hamilton. La
compliance à la médication antidépressive était manifestement
irrégulière. Le status clinique, le fonctionnement au quotidien, les loisirs et
le réseau social de l’assuré infirmaient la présence des symptômes
dépressifs majeurs ou d’une pathologie psychiatrique sévère, dans la
mesure où le suivi psychiatrique était mensuel et la médication
psychotrope régulière n’était plus d’actualité.
En réponse à un questionnaire de l’OAI, complété le 16 avril
2019, les Drs F.________ et B.________ ont posé les diagnostics
incapacitants de trouble de la personnalité émotionnellement labile, type
impulsif (F60.3) et de trouble dépressif récurrent, actuellement en
rémission (F33.4). Ils ont indiqué que l’assuré était vu à raison d’une fois
par mois depuis le 1er janvier 2018, qu’il n’y avait pas de traitement
psychotrope, que le suivi avait débuté en juillet 2015, que les limitations

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fonctionnelles étaient dues à la difficulté d’adaptation, à l’impulsivité, aux
traits narcissiques et aux douleurs de l’assuré. Ils ont ajouté que l’assuré
ne pouvait pas assumer une activité adaptée à 100 % en raison d’une
tendance à agir avec impulsivité et sans considération pour les
conséquences possibles, en raison de ses capacités d’anticipation réduites
avec éclats de colère et risque important de violence et en raison d’un
comportement inadapté et durable.
Le SMR a considéré, dans un avis du 24 juillet 2019, que ces
derniers rapports n’apportaient pas d’éléments objectifs susceptibles de
changer la position exprimée dans sa dernière appréciation du 5 juillet
2018. Les conclusions de l'expertise multidisciplinaire réalisée par la
Clinique T.________ étaient convaincantes et probantes.
Par décision du 6 décembre 2019, l’OAI a refusé de prester,
conformément à son projet de décision. Dans un courrier explicatif du
même jour, l’OAI a indiqué qu’il confirmait son appréciation initiale
concernant la pleine capacité de travail dans une activité adaptée, au vu
des éléments énoncés dans la prise de position des experts et du SMR
dont une copie était communiquée en annexe audit courrier.
B. Par acte du 24 janvier 2020, M.________ a interjeté un recours
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision qui précède, concluant à son annulation, à la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire, à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité et, de manière subsidiaire, au renvoi de la cause à l’intimé
pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Il a expliqué que, de
l’avis de ses médecins, les éléments ressortant du rapport d’expertise
n’étaient plus d’actualité, sa santé s’étant dégradée depuis lors. Il a ajouté
qu’il adresserait les rapports de ses médecins l’attestant, dès qu’il serait
en leur possession.
Par décision du 8 décembre 2020, le recourant a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire à compter du 26 novembre 2020 et a

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notamment obtenu la commission d’un avocat d’office en la personne de
Me Amandine Torrent.
Par réponse du 20 janvier 2021, l’OAI a conclu au rejet du
recours, relevant que le recourant n’avait produit aucun rapport à l’appui
de ses allégations. Il a de surcroît renvoyé au rapport d’expertise et aux
avis du SMR, relevant encore que les experts avaient fait état de facteurs
contextuels qui empêcheraient le recourant de reprendre une activité,
mais que ceux-ci sortaient du cadre de l’assurance-invalidité et ne
pouvaient être pris en compte.
Se déterminant le 25 mars 2021, le recourant, désormais
représenté par son conseil, a précisé ses conclusions tendant à la réforme
de la décision entreprise en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui
soit allouée dès le 1er mai 2014, subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’intimé pour la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise puis nouvelle décision. Le recourant a contesté la force probante
du volet psychiatrique de l’expertise qui était lacunaire et contredit par le
rapport du Dr F.________ du 5 décembre 2018 ainsi qu’un rapport établi le
1er mars 2021 par le Dr F.________ et la Dre C.________, médecin assistante.
Dans ce dernier, les praticiens confirmaient les diagnostics posés
précédemment, précisant que l’épisode dépressif était jugé comme moyen
lors de l’entretien du 18 janvier 2021. Ils considéraient que l’avis du 5
décembre 2018 était toujours fondé. La Dre C.________ précisait qu’il lui
avait fallu plusieurs entretiens pour apprécier la situation de l’assuré. Le
tableau clinique était fluctuant et si l’assuré ne présentait pas à chaque
entretien un tableau de dépression moyenne, les périodes d’amélioration
étaient incomplètes, limitées dans le temps et ne suffisaient pas à
permettre un engagement dans une activité professionnelle. L’incapacité
de travail était donc totale. Des échelles de dépression de Montgomery et
Asberg (MADRS) avaient révélé un score de 31 le 20 août 2020 et de 34 le
22 février 2021. Le recourant a encore produit un rapport du 13 janvier
2021 du Dr W.________, dans lequel celui-ci indiquait que l’assuré souffrait
de lombalgies récurrentes dans le cadre de troubles dégénératifs du rachis
lombaire et d’une déchirure complète de l’insertion proximale fémorale du

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ligament collatéral médial à la suite d’une glissade survenue le 14 août
2020.
Dupliquant le 28 avril 2021, l’OAI a confirmé ses conclusions et
renvoyé à l’avis du SMR du 24 juillet 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, en particulier à une rente d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation

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exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation

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complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
d) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
4. Le recourant conteste la valeur probante du volet
psychiatrique de l’expertise pluridisciplinaire, réalisé par la Dre V.________.
Il se fonde sur deux rapports, l’un établi le 13 janvier 2021 par le Dr
W.________ et l’autre établi le 1er mars 2021 par les Drs F.________ et
C.________, qui font état d’une inaptitude au travail pour des raisons tant
psychiques que somatiques.

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Se référant aux conclusions de l’expertise pluridisciplinaire,
l’OAI considère pour sa part que le recourant est capable de travailler dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
a) Sur le plan somatique, les experts A.________ et H.________
retiennent, dans leur rapport du 24 avril 2018, les diagnostics ayant une
incidence sur la capacité de travail de lombalgie chronique (M54.5), de
spondylolisthésis de L5 sur S1, de lyse isthmique bilatérale de L5 (M43.16)
et de discopathie L4-L5 (M51.2) avec protrusion discale médiane. Se
fondant sur l’anamnèse et leurs examens cliniques, ils relèvent des
discordances entre la clinique et les plaintes douloureuses. Au terme de
leurs examens, ils estiment que la capacité de travail de l’assuré est nulle
dans son activité habituelle mais entière dans une activité adaptée
permettant l’alternance de positions une fois par heure, évitant les
postures en flexion antérieure du rachis et ne nécessitant pas de port de
charges supérieures à 10 kg de façon répétée. Ils considèrent que le
pronostic en termes de retour dans l’économie est mauvais, non pas en
raison de l’atteinte à la santé, mais en raison de facteurs contextuels.
L’appréciation des experts est corroborée par les pièces du
dossier. On observera d’abord que les diagnostics retenus par les experts
sont superposables à ceux des médecins traitants. En effet, tandis que,
dans son rapport du 28 juin 2016, le Dr W.________ retient des lombalgies
basses et une lombosciatalgie droite, le Dr S.________ fait état, dans un
rapport du 17 août 2015, de rachialgies chroniques dans le cadre d’un
déconditionnement avec spondylolisthésis L5-S1 sur lyse isthmique de L5
et discopathies L5-S1 et L4-L5. Ces diagnostics sont en outre objectivés
par les résultats des imageries réalisées en 2015 mettant en évidence une
protrusion discale médiane L4-L5 et une discopathie circonférentielle L5,
soit une situation analogue à celle de 2005. S’agissant des limitations
fonctionnelles, celles constatées par les experts sont comparables avec
celles dont la Dre Z.________ fait état dans un rapport du 19 septembre
2017, en tant qu’elles concernent l’épargne du rachis, l’alternance des
positions et le port de charges. Au demeurant, tout comme les experts, la

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Dre Z.________ relève une discordance entre les plaintes émises par le
recourant et ses constatations, dans son rapport du 3 février 2017 (produit
le 2 mars 2018). Ces incohérences sont également constatées lors de la
mesure d’entraînement à l’endurance auprès de N.________ ; l’assuré fait
alors preuve d’endurance et d’une force physique importante, se rend
même dans les locaux à vélo, tout en se plaignant d’importantes douleurs
dorsales.
L’appréciation des experts n’est au surplus pas remise en
cause par les rapports dont le recourant se prévaut. En effet, si le Dr
W.________ retient une progression des atteintes dégénératives au niveau
de la discopathie L5-S1 et de l’arthrose facettaire L4-L5, mise en évidence
en septembre 2020, il ne modifie toutefois pas l’appréciation qu’il a faite
de la capacité de travail ou des limitations fonctionnelles de l’assuré (cf.
rapport du 13 janvier 2021). Le Dr W.________ signale encore des
cervicobrachialgies droites apparues au cours de l’année 2020 ainsi
qu’une atteinte au genou droit consécutive à une chute sur sol mouillé en
août 2020. Il s’agit-là de nouvelles atteintes qui n’ont pas à être
examinées dans le cadre du présent recours (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ;
121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).
Ainsi, du point de vue somatique, rien ne permet de douter des
conclusions des experts de la Clinique T.________, dont les volets de
médecine interne et de rhumatologie peuvent se voir conférer une pleine
valeur probante dès lors qu’ils remplissent tous les réquisits
jurisprudentiels (cf. consid. 3c ci-dessus).
b) Sur le plan psychiatrique, l’experte V.________ s’est
exprimée à deux reprises, une première fois dans un rapport du 29 mars
2018, joint au rapport d’expertise consensuel du 24 avril 2018, et une
seconde fois le 12 mars 2019.
Dans son rapport, l’experte écarte tout diagnostic invalidant et
retient les diagnostics de trouble de la personnalité émotionnellement
labile type impulsif, présent depuis jeune adulte (F60.30) et de syndrome

- 17 -
de dépendance au tabac, utilisation continue (F17.25), sans incidence sur
la capacité de travail. Sur la base de son examen clinique du 29 mars
2018, lors duquel elle exclut tout trouble psychiatrique incapacitant, et au
terme de l’expertise consensuelle, elle conclut que le recourant est
capable de travailler dans une activité adaptée dès le dépôt de sa
demande de prestations auprès de l’intimé.
Si l’experte évalue certes l’état de santé du recourant au
moment de son examen, au cours duquel elle constate une personne
tonique, sans signe de fatigabilité, ni ralentissement psychomoteur ou
signe de la lignée dépressive, elle n’est finalement en mesure de se
prononcer que sur la capacité de travail de l’intéressé au moment de
l’expertise. Elle ne peut toutefois se prononcer de manière rétrospective
sur l’évolution de la capacité de travail de l’assuré en se fondant sur ses
seules constatations cliniques, sans examiner les rapports établis
antérieurement par les médecins traitants.
Ainsi, tandis que l’experte relève, dans son complément du 12
mars 2019, que le trouble dépressif est compensé depuis plusieurs
semaines, elle ne détaille pas l’évolution de ce trouble au fil des ans et son
incidence sur la capacité de travail. Elle n’examine en outre pas le rapport
du 7 mars 2016 dans lequel le Dr F.________ et la psychologue G.________
évoquent un épisode dépressif sévère présent depuis le mois de mai 2015.
Dans ce rapport, le Dr F.________ et la psychologue G.________ constatent
pourtant des signes de la lignée dépressive avec des idées suicidaires, une
symptomatologie anxieuse avec ruminations et tensions internes
importantes, une importante réactivité à toute contrariété, une aboulie et
une anhédonie, une importante fatigue, une thymie triste et des pleurs
fréquents. Ils précisent que si la symptomatologie s’était légèrement
améliorée avec le traitement antidépresseur, l’assuré était totalement
incapable de travailler depuis 2015. Une reprise progressive de l’activité
n’était pas exclue, sans que les modalités ne soient détaillées. En dépit de
ce rapport, l’experte psychiatre ne se prononce pas a posteriori sur cette
symptomatologie, sur l’incapacité de travail attestée par son confrère ni
sur l’éventuelle évolution de celle-ci dans le temps. L’experte n’indique

- 18 -
pas non plus les raisons pour lesquelles elle s’écarte de l’avis du
psychiatre traitant pour la période en question, alors même que le SMR
admet que l’atteinte psychiatrique présentée alors par l’assuré était
suffisamment grave pour justifier une incapacité de travail de longue
durée (avis du 19 octobre 2016).
L’experte omet également d’analyser l’évolution de la
situation jusqu’à la fin de l’année 2016, voire le début de l’année 2017,
lorsque la psychologue L.________ évoque une dépression réactionnelle vis-
à-vis des douleurs et des tensions familiales. L’assuré est à ce moment-là
au bénéfice d’une mesure de réinsertion qui a bien débuté, celui-ci
s’intégrant petit à petit à l’équipe de travail et étant motivé et impliqué.
Cette mesure se termine toutefois dans des conditions moins favorables,
les encadrants étant soulagés que la mesure prenne fin compte tenu du
comportement de l’assuré qui se montre alors nonchalant, colérique et
parfois violent (note d’entretien du 21 février 2017). Cela étant et alors
que l’experte constate que le trouble de la personnalité émotionnellement
labile type impulsif n’a pas empêché l’assuré de travailler jusqu’en 2013,
elle attribue son attitude durant la mesure à un manque de volonté de sa
part, sans justifier plus avant son appréciation. L’experte ne se prononce
par ailleurs pas non plus sur la rigidification des capacités d’adaptation
évoquée par les Drs F.________ et B.________ dans leur rapport du
5 décembre 2018, qui s’illustre selon eux dans l’échec des différentes
mesures professionnelles entamées par l’assuré. L’experte n’examine
ainsi pas de manière convaincante ce changement de comportement ni
son lien éventuel avec le trouble de la personnalité diagnostiqué, et n’en
tire aucune conclusion concernant la capacité de travail.
En conséquence, il apparait que le volet psychiatrique de
l’expertise pluridisciplinaire n’est pas complet et ne saurait revêtir une
pleine valeur probante. En effet, si les conclusions de l’experte psychiatre
peuvent être considérées comme convaincantes dès son examen clinique
du 29 mars 2018, elles ne peuvent être étendues à la période antérieure à
celui-ci à défaut d’avoir examiné ou écarté les pièces au dossier relatives
à cette période.

- 19 -
Les rapports des 5 décembre 2018 et 1er mars 2021 du Dr
F.________ ne permettent au surplus pas de suppléer aux manquements de
l’expertise et ne sont pas suffisants pour statuer sur le droit du recourant
à une rente d’invalidité. Ces rapports n’apparaissent pas suffisamment
complets et ne se prononcent pas non plus de manière précise sur
l’évolution de la situation depuis 2015. Le Dr F.________ ne tire pas
davantage de conclusion du fait qu’en mars 2018, la vie sociale et le
quotidien de l’assuré semblent peu influencés par un quelconque trouble
psychique, comme le constate l’experte lors de son examen. Enfin, les
tests à l’échelle de dépression de Montgomery et Asberg (MADRS) réalisés
en août 2020 et février 2021, dont fait état le Dr F.________ dans son
rapport du 1er mars 2021, sont postérieurs à la décision entreprise et ne
peuvent en conséquence pas être pris en compte dans le cadre de la
présente procédure (ATF 131 V 242 consid. 2.1). Cela étant, les résultats
obtenus auraient quoi qu’il en soit dû être interprétés avec prudence, dès
lors qu’il s’agit d’une échelle d’auto-évaluation révélant par définition les
impressions subjectives de l’assuré.
c) En définitive, il s’avère que l’instruction menée par l’intimé
est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause.
Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors
que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il lui appartiendra dans ce cadre de recueillir
de plus amples informations auprès des psychiatres traitants de l’assuré,
cas échéant de mettre en œuvre un complément d’expertise psychiatrique
permettant d’établir la capacité de travail pour la période antérieure à
l’expertise de la Dre V.________, afin de statuer à nouveau sur le droit aux
prestations du recourant. A cette occasion, l’OAI instruira également les
nouvelles atteintes somatiques de l’assuré au genou gauche et au poignet
droit.

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5. a) Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision
entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à
ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office, au vu
de la liste des opérations produites par Me Torrent le 28 juin 2021. Il n’y a
donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer plus précisément cette
indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 6 décembre 2019 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la

- 21 -
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à M.________ une indemnité d’un montant de 2'500 fr.
(deux mille cinq cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 22 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Amandine Torrent (pour M.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :