vd_gerichte · XC21.053669 · 2024-06-21 · fr
Protection contre les congés
Protection contre les congés


TRIBUNAL CANTONAL
XC21.053669-240395
161
CHAMBRE D E S RECOURS CIVIL E
_________________________________________
Arrêt du 21 juin 2024
__________________
Composition : Mme COURBAT, vice-présidente
M. Pellet et Mme Crittin Dayen, juges
Greffier : M. Klay
*****
Art. 110 et 319 let. b ch. 1 CPC ; art. 27 al. 7 TFJC
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par O.________ AG,
à [...], contre la décision rendue le 16 février 2024 par la Présidente du
Tribunal des baux dans la cause divisant la recourante d’avec J.________, à
[...], la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
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En fait :
A. Par décision du 16 février 2024, la Présidente du Tribunal des
baux (ci-après : la présidente ou la première juge) a en substance pris acte
du désistement déposé le 17 janvier 2024 par O.________ AG, a maintenu
que les frais judiciaires de la cause se montaient à 80’100 fr., lesquels
étaient mis à la charge de O.________ AG par 75'100 fr. et à la charge de
J.________ par 5'000 fr., a dit qu’il n’était pas alloué de dépens et a rayé la
cause du rôle.
La première juge a notamment considéré qu’il n’y avait pas de
disproportion entre les frais judiciaires arrêtés à 80'100 f. et la charge
imposée au tribunal par la procédure. Le procès ne se distinguait pas par
son peu d’importance. La complexité et la durée du procès n’avaient pas
été inférieures à la norme pour une procédure simplifiée et la fin
prématurée du procès avait été prise en compte par le biais de la
réduction de l’art. 27 al. 2 TFJC (tarif des frais judiciaires civils du
28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5). Ainsi, il n’existait aucune raison de
déroger au tarif prévu pour le déroulement normal d’une telle procédure
devant le Tribunal des baux. L’importance du montant de l’émolument de
80'100 fr., malgré la réduction opérée, s’expliquait par la valeur litigieuse
élevée de 23'616'666 fr., calculée en fonction des conclusions prises par la
demanderesse O.________ AG. Au surplus, cet émolument de décision avait
été réparti entre les parties conformément à la convention qu’elles avaient
passée à cet égard.
B. Par acte du 20 mars 2024, O.________ AG (ci-après : la
recourante) a recouru contre cette décision, concluant, avec suite de frais
et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que le montant total
des frais est fixé à 5'000 fr., au lieu de 80'100 fr., et subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause à l’instance précédente pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Elle a en outre produit un
bordereau de trois pièces.

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Dans une réponse du 23 mai 2024, J.________ (ci-après :
l’intimée) a en substance adhéré au recours.
C. La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état
de fait de la décision, complété dans la mesure nécessaire par les pièces
du dossier, dont il ressort notamment ce qui suit :
1. Par demande du 13 décembre 2021 déposée auprès du
Tribunal des baux, la recourante a agi à l’encontre de l’intimée, en
concluant principalement à l’annulation de la résiliation anticipée du bail
formée le 6 août 2021 par l’intimée, à ce qu’il soit dit que cette dernière
est liée par l’art. 3.3 du contrat de bail du 16 juin 2015, portant sur le
Parking de [...] sis sur la parcelle [...] du Registre foncier de Lausanne, à ce
qu’il soit dit que la recourante a valablement prolongé le contrat de bail
susmentionné jusqu’au 31 décembre 2030 et que l’intimée est liée par
cette prolongation et à ce qu’il soit dit que la recourante est en droit de
prolonger le contrat de bail jusqu’au 31 décembre 2035, aux conditions
convenues à son art. 3.3, auquel cas l’intimée sera liée par cette
prolongation. Subsidiairement, la recourante a conclu à ce qu’il soit
constaté la nullité de la résiliation du 6 août 2021 susmentionnée. Elle a
indiqué que la valeur litigieuse de sa demande était de 4'900'000 francs.
Dans une lettre du 30 décembre 2021, la présidente a exposé
que la valeur litigieuse s’élevait selon toute vraisemblance à 23'616'665
fr. et a imparti un délai à la recourante pour se déterminer.
Le 13 janvier 2021 (recte : 2022), la recourante a estimé qu’il
serait particulièrement injustifié de retenir une valeur litigieuse de
23'616'665 francs.
Le 2 février 2022, la présidente, retenant que la valeur
litigieuse était de 23'616'666 fr., a prié la recourante de faire au greffe un

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dépôt de 120'000 fr. à titre d’avance de frais pour la procédure qu’elle
avait engagée.
Par réponse du 27 avril 2022, l’intimée a conclu à ce qu’il soit
constaté la nullité de la résiliation anticipée du 6 août 2021 et,
principalement à ce que la demande du 13 décembre 2021 soit déclarée
irrecevable, subsidiairement à ce que les conclusions de dite demande
soient rejetées.
Par déterminations du 11 mai 2022, la recourante a confirmé
ses conclusions.
Le 20 mai 2022, la présidente a ordonné à l’intimée la
production de six pièces requises par la recourante.
2. Le 1er juin 2022, la présidente a tenu une audience
d’instruction et, cas échéant, de jugement, en présence des parties
assistées de leurs conseils. Par écriture du même jour déposée à cette
audience, la recourante a introduit des « allégués complémentaires et
offres de preuves ». L’audience a duré 1 heure et 56 minutes, durant
laquelle un témoin a été entendu. A son terme, la présidente a informé les
parties qu’une nouvelle audience serait appointée.
Le 9 juin 2022, la reprise d’audience a été fixée au 2 novembre
2022, à laquelle un témoin a été convoqué.
Le 24 octobre 2022, à la demande de l’intimée, la présidente a
supprimé l’audience susmentionné. Le 1er novembre 2022, la reprise
d’audience a été fixée au 3 mai 2023 et le témoin concerné a été
reconvoqué.
Le 23 décembre 2022, cette audience a été renvoyée au 17
mai 2023, le témoin étant reconvoqué.

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Le 9 mai 2023, les parties ont sollicité l’annulation de
l’audience du 17 mai 2023 et la suspension de la procédure, des
pourparlers étant en cours.
Le 10 mai 2023, la présidente a supprimé l’audience et a
imparti aux parties un délai au 16 août 2023 pour indiquer leurs vœux
concernant la suite de la procédure.
A la demande des parties, ce délai a été prolongé plusieurs
fois.
3. En parallèle, le 17 novembre 2023, la recourante a notamment
demandé le montant prévisible des frais dans l’hypothèse où les parties
concluraient une transaction.
Le 24 novembre 2023, la présidente a répondu que le montant
des frais dus si le procès prenait fin pour une des causes prévues aux art.
241 et 242 CPC s’élevait à 80'100 francs.
4. Le 17 janvier 2024, l’intimée a informé la présidente que les
parties avaient transigé et que le procès pouvait prendre fin.
Le même jour, la recourante a également informé la
présidente que les parties avaient transigé leur litige. Elle a par
conséquent requis le retrait de l’action déposée le 13 décembre 2021. Elle
a ajouté que s’agissant des frais, les parties étaient convenues que
l’intimée prendrait en charge une partie de ceux-ci à hauteur de 5'000 fr.
maximum. Elle a enfin contesté fermement les bases de calcul ainsi que
dans son principe le montant des frais de 80'100 fr., estimant qu’une
réduction substantielle s’imposait.
Interpellée par la présidente, l’intimée a, par courrier du 22
janvier 2024, confirmé que les parties étaient convenues qu’elle-même
participerait aux frais judiciaires à concurrence d’un montant forfaitaire de
5'000 francs.

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Le 2 février 2024, la présidente a imparti un délai aux parties
pour lui indiquer leur position sur la question des dépens.
Par lettres des 5 et 6 février 2024, les parties ont déclaré
renoncer à tous dépens.
En d roit :
1.
1.1 L'art. 110 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272) ouvre la voie du recours séparé de l’art. 319 let. b ch. 1
CPC contre les décisions sur les frais, à savoir les frais judiciaires et les
dépens (art. 95 CPC ; Tappy, in Commentaire romand, Code de procédure
civile, 2e éd., Bâle 2019, n. 3 ad art. 110 CPC).
Le délai de recours est déterminé par la procédure applicable
au litige au fond, eu égard au caractère accessoire des frais judiciaires
(ATF 138 III 94 consid. 2.2 ; ATF 134 1159 consid. 1.1). Dès lors que la
décision a été rendue au terme d’une affaire soumise à la procédure
simplifiée (cf. art. 243 al. 2 let. c CPC, bail à ferme de locaux commerciaux
en ce qui concerne la protection contre les congés), le recours, écrit et
motivé, doit être déposé dans un délai de 30 jours à compter de la
notification de la décision motivée (art. 321 al. 1 CPC) auprès de l’instance
de recours, soit en l’occurrence la Chambre des recours civile (art. 73 al. 1
LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
Les conclusions, les allégations de faits et les preuves
nouvelles sont irrecevables en procédure de recours (art. 326 al. 1 CPC).
1.2 En l’espèce, déposé en temps utile par une partie disposant
d’un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), le recours, écrit
et motivé, est recevable. Il en va de même des pièces produites, dès lors

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que la décision litigieuse est une pièce de forme et que les autres pièces
figurent déjà au dossier de première instance.
2. Sous l’angle des motifs, le recours est recevable pour violation
du droit (art. 320 let. a CPC) et pour constatation manifestement inexacte
des faits (art. 320 let. b CPC). L'autorité de recours dispose d'un plein
pouvoir d'examen s'agissant de la violation du droit. Elle revoit librement
les questions de droit soulevées par le recourant et peut substituer ses
propres motifs à ceux de l'autorité précédente ou du recourant (ATF 147 III
176 consid. 4.2.1). S’agissant des faits retenus par le premier juge, le
pouvoir d’examen de la Chambre des recours est en revanche limité à
l’arbitraire (TF 5D_214/2021 du 6 mai 2022 consid. 2.2.1 ; TF 4D_30/2017
du 5 décembre 2017 consid. 2.2 et les réf. cit.). Il ne suffit pas pour
qualifier une décision d’arbitraire (art. 9 Cst. [Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) qu'une autre solution
paraisse concevable, voire préférable ; encore faut-il qu'elle se révèle
arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat
(ATF 147 I 241 consid. 6.2.1 ; ATF 144 I 113 consid. 7.1).
3.
3.1 La recourante soutient que l’émolument judiciaire requis n’a
pas de rapport avec la valeur objective de la prestation fournie. Elle
rappelle que les parties ont procédé à un seul et unique échange
d’écritures non volumineuses, que la présidente a rendu une décision-type
sur l’avance de frais, qu’une seule audience de moins de deux heures a
été organisée et qu’onze prolongations de délai ont été demandées. Dès
lors, le travail était de très peu d’importance et ne présentait pas de
difficultés. La recourante relève qu’il est choquant de constater que les
frais judiciaires sont supérieurs aux honoraires des avocats réunis, qui ont
réalisé l’essentiel du travail visant à résoudre le litige. Elle évoque un
impôt confiscatoire qui n’est pas justifié. Selon la recourante, l’émolument
judiciaire demandé viole ainsi le principe d’équivalence. En outre, la
première juge aurait dû faire application de l’art. 27 al. 7 TFJC et, en ne

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l’ayant pas fait, elle a abusé de son pouvoir d’appréciation. La recourante
conclut que le montant des frais judiciaires de première instance doit être
réduit à 5'000 francs.
3.2
3.2.1 Les émoluments de justice sont des taxes causales soumises
aux principes de la couverture des frais, d'une part, et de l'équivalence
entre le montant perçu par la collectivité publique et la valeur économique
de la prestation que celle-ci fournit, d'autre part. Le principe d'équivalence
exige, en concrétisant notamment le principe de la proportionnalité, que le
montant d'une taxe ne soit pas dans un rapport manifestement
disproportionné avec la valeur objective de la prestation et reste dans des
limites raisonnables (ATF 145 I 52 consid. 5.2.3 ; ATF 141 I 105 consid.
3.3.2 ; ATF 139 III 334 consid. 3.2.4).
3.2.2 Selon l’art. 25 al. 1 TFJC, l'émolument forfaitaire de décision
pour une contestation en procédure simplifiée devant le Tribunal des baux
en matière de bail commercial est fixé en principe, pour une valeur
litigieuse de 500'001 fr. et plus, à 6'000 fr., plus 1,5% de la valeur
litigieuse dépassant 500'000 fr., mais au maximum 150'000 francs. Dans
les contestations relevant des chapitres II (« Protection contre les loyers
abusifs ou d’autres prétentions abusives du bailleur en matière de baux
d’habitations et de locaux commerciaux ») et III (« Protection contre les
congés concernant les baux d’habitations et de locaux commerciaux ») du
Titre huitième (« Du bail à loyer ») du Code des obligations du 30 mars
1911 (RS 220), l'émolument est réduit d'un cinquième, sauf à l'égard de la
partie téméraire (art. 25 al. 3 TFJC).
Si le procès prend fin pour une des causes prévues aux art.
241 et 242 CPC lors de l'audience de débats ou ultérieurement,
l'émolument de décision est réduit d'un tiers (art. 27 al. 2 TFJC). En outre,
pour les causes dont la valeur litigieuse est supérieure à 500'000 fr.,
l'émolument peut être réduit en tenant compte de la complexité de
l'affaire et des travaux accomplis par la cour et le greffe (art. 27 al. 7
TFJC).

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3.3 En l’occurrence, compte tenu des circonstances propres au cas
d’espèce, les réductions opérées par la présidente sur la base des art. 25
al. 3 et 27 al. 2 TFJC n’ont pas permis de réduire adéquatement le montant
des frais judiciaires. En application du principe d’équivalence et de l’art.
27 al. 7 TFJC, les frais judiciaires de première instance doivent ainsi être
fixés à 5'000 fr. et mis à la charge de l’intimée, qui, dans le cadre de la
transaction, a accepté de prendre en charge ce montant (cf. courriers des
parties des 17 et 22 janvier 2024).
4.
4.1 En définitive, le recours doit être admis et la décision
entreprise réformée en ce sens que les frais judiciaires de première
instance, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge de l’intimée, la décision
étant confirmée pour le surplus.
4.2 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'101 fr.
(art. 69 al. 1 et 70 al. 3 TFJC), sont laissés à la charge de l’Etat, dès lors
que le recours a été nécessaire pour corriger une erreur de la première
juge dont on ne saurait tenir pour responsable l’intimée et que, de
surcroît, cette dernière a acquiescé au recours (art. 76 al. 4 TFJC et 107 al.
2 CPC ; TF 5A_932/2016 du 24 juillet 2017 consid. 2.2.4, RSPC 2017 p. 503
note Droese ; CREC 31 mars 2021/105).
4.3 Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance, ni la
recourante, ni l’intimée ne revêtant la qualité de partie succombante et
l’art. 107 al. 2 CPC ne trouvant pas application en matière de dépens (TF
140 III 385 consid. 4.1, JdT 2015 II 128 ; Colombini, Code de procédure
civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, éd. 2018
Lausanne, n. 7.2 ad art. 107 CPC et les réf. cit. ; CREC 31 mars 2021/105).

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Par ces motifs,
la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 16 février 2024 par la Présidente du
Tribunal des baux est réformée en ce sens que l’émolument
judiciaire de première instance est arrêté à 5'000 fr. (cinq mille
francs) et mis à la charge de la défenderesse J.________, cette
décision étant confirmée pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'101 fr.
(mille cent un francs), sont laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’arrêt, rendu sans dépens de deuxième instance, est
exécutoire.
La vice-présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mes Olivier Nicod et Matthieu Seydoux (pour O.________ AG),
- Me Thibault Blanchard (pour J.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours

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constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal des baux.
Le greffier :