vd_gerichte · ZD16.040575 · 2018-03-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 236/16 - 57/2018
ZD16.040575
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 mars 2018
__________________
Composition : Mme BRELAZ BRAILLARD, présidente
M. Métral et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Simonin
*****
Cause pendante entre :
M.________, à […], recourante, représentée par Inclusion Handicap, Conseil
juridique, à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 17 LPGA, 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) M.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
[...], a déposé le 17 janvier 2002 une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), en faisant état de douleurs dans les bras, les mains, la nuque et
les hanches, ce qui la gênait beaucoup pour ses tâches quotidiennes. Elle
a indiqué être femme de ménage depuis fin 1996 auprès du magasin [...]
(ci-après également : l’employeur), pour un salaire mensuel d’environ 300
francs, et avoir travaillé auparavant comme sommelière puis caissière
auprès de [...], notamment. L’employeur a indiqué que l’intéressée
travaillait deux jours par semaines, à raison de deux heures par jour
(questionnaire pour l’employeur du 28 février 2002).
Dans un rapport médical du 21 mars 2002 à l’OAI, le Dr
H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les
diagnostics ayant une influence sur la capacité de travail de dysthymie (F
34.1) depuis environ 2000 et de probable fibromyalgie. Il a indiqué que
l’assurée présentait une incapacité de travail de 35 à 50% depuis 2000
dans son activité habituelle (ménagère ou caissière). Il a en outre écrit ce
qui suit :
« Anamnèse :
L’assurée est la 9ème d’une famille de [...] comptant 10 enfants dont 3
sont décédés. La fratrie a payé un lourd tribut à l'alcool puisque 5
d'entre eux sont décrits comme alcooliques graves. Elle est issue d'un
milieu social très défavorisé, "quart monde". La mère est dépeinte
comme une mégère alcoolique qui a maltraité et négligé sa
progéniture. Le père, avec qui l'assurée avait une bonne relation, était
un homme faible, battu par sa femme, incapable de protéger ses
enfants. Il est décédé en septembre 2001 des suites d'artériopathies
multiples ayant nécessité des amputations des membres inférieurs.
L'assurée se dit encore traumatisée par les conditions sordides de ses
derniers mois de vie entre une épouse méchante et un fils rongé par
l'alcool. Notons cependant qu'il avait refusé avec la plus grande
énergie le placement dans un EMS ! Mme M.________ a également
perdu sa sœur quelques mois avant le père.
L'assurée a commencé un apprentissage de vendeuse interrompue
suite à un conflit avec sa patronne. Elle a travaillé ensuite comme
sommelière, puis pendant plusieurs années comme caissière à [...],
avant de donner son congé lors de la naissance de son 2ème enfant.

- 3 -
Actuellement, elle fait quelques heures de ménage par semaine et
reçoit sinon une aide des services sociaux d' [...].
Mme M.________ a eu jusqu'ici, une vie sentimentale décevante. D'un
1er mariage qui s'est terminé par un divorce, elle a eu une fille en
1988 ; quelques années plus tard, elle fait la connaissance d'un
homme dont elle est enceinte et qui part sans laisser d'adresse
quelques mois plus tard. De cette liaison est né un fils en 1995.
Ces dernières années sont marquées par les difficultés de l'assurée à
assumer le quotidien et l'éducation des enfants. Un conflit s'est
développé avec sa fille, âgée actuellement de 14 ans, et a pris une
tournure (violences mutuelles!) telle que la garde est maintenant
partagée avec le père. Mme M.________ est assistée par le service
éducatif itinérant et par M. [...], psychologue responsable du [...].
En plus de problèmes somatiques (notamment gynécologiques),
l'assurée présente depuis plusieurs années des troubles de l'humeur
quasi constants pour lesquels elle me consulte depuis 1997. Une
psychothérapie de soutien associée à un traitement antidépresseur et
anxiolytique n'a guère eu d'impact sur le tableau. Finalement, depuis
l'année 2000, elle se plaint de multiples douleurs du système
locomoteur, sur lesquelles le Dr [...], neurologue, a posé le diagnostic
de probable fibromyalgie. J’ai donc le sentiment d'une nette
dégradation de l'état de santé avec épuisement progressif depuis
2000, en raison de ce syndrome, d’une opération gynécologique, de
l'exacerbation du conflit avec sa fille et du décès du père.
4. Plaintes subjectives
Les plaintes prédominantes sont actuellement celles concernant le
système locomoteur (douleurs chroniques, faiblesses musculaires). Sur
le plan psychique, plaintes d'aboulie, fatigue généralisée,
découragement pouvant aller jusqu'à des idéations suicidaires, accès
de pleurs (particulièrement depuis le décès du père), troubles de
concentration et de mémoire, perte d'appétit, trouble du sommeil.
5. Constations objectives
Patiente de 37 ans qui se présente comme une femme démunie et
accablée par les événements de la vie. L'humeur est constamment
subdépressive à dépressive. Les plaintes de fatigue, aboulie, troubles
du sommeil et perte de concentration sont la règle. Forte tendance à
se placer en victime des événements et d'autrui. Vision clivée du
monde, partagé entre les bons et les méchants (voire persécuteurs),
tels que la mère, souvent sa fille. Les facultés de compréhension et
d'analyse sont limitées.
7. Thérapie / pronostic
Cette patiente a donc été peu gâtée par la vie et on peut conclure à
l'existence de maltraitance et carences affectives pendant l'enfance.
Elle a donc été peu préparée à se gérer dans la vie où l'on constate la
répétition du schéma de l'enfance, avec une identification au père
victime et impuissant devant la mère mauvaise et toute-puissante.
Ainsi, l'assurée s'est construite peu à peu une identité de victime qui
n'empêche malheureusement pas l'émergence d'affects dépressifs et
régressifs, avec une péjoration ces dernières années pour les raisons
évoquées ci-dessus. Cette identité est renforcée par les souffrances
physiques endurées.
L'anamnèse et le status me font conclure à l'existence de troubles
dysthymiques qui la privent d'une part de ses ressources. Il m'est

- 4 -
difficile de chiffrer l'incapacité qui en résulte, celle-ci est variable et je
retiendrai comme fourchette une incapacité oscillant entre 35 et 50%.
Je ferai remonter cette incapacité au début 2000, même s'il y a eu,
depuis 1997 où je la suis, quelques périodes pendant lesquelles elle se
trouvait dans un état comparable à celui observé aujourd'hui ».
Le psychiatre traitant a ajouté qu’à son avis, le recouvrement
d’une capacité de travail entière n’était pas réaliste chez l’assurée, en
raison d’une part de troubles psychiatriques chroniques la pénalisant dans
l’accomplissement de son travail de femme de ménage ou de caissière et,
d’autre part, car elle ne disposait pas des capacités d’apprentissage et
d’adaptation nécessaires à un reclassement professionnel. Suivant
l’assurée depuis 1997, il avait pu constater un potentiel évolutif très
limité.
Dans un avis médical du 17 décembre 2002, le Dr [...],
médecin auprès du Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), a
estimé, vu le dossier médical, qu’il fallait admettre une capacité de travail
de 50% dans l’activité habituelle dès 1995, date à laquelle l’assurée avait
fait une dépression post-partum.
Par décision du 28 avril 2003, l’OAI a octroyé à l’assurée une
demi-rente d’invalidité, ainsi que deux demi-rentes pour ses enfants, [...]
et [...], à compter du 1er mai 2003, en raison d’un taux d’invalidité de 50%.
Par une seconde décision du 26 mai 2003, l’OAI lui a octroyé une demi-
rente d’invalidité et deux demi-rentes pour ses enfants, du 1er janvier
2001 au 30 avril 2003.
b) Lors d’une procédure de révision d’office de la rente initiée
par l’OAI le 18 janvier 2006, l’assurée a indiqué par formulaire du 1er mai
2006 que son état de santé s’était aggravé depuis 2005 en raison de
problèmes digestifs. Dans un rapport du 23 mai 2006 à l’OAI, le Dr
B.________, spécialiste en gastroentérologie, a posé le diagnostic de colon
spastique existant depuis 1999, sans effet sur la capacité de travail,
précisant qu’il avait été consulté par l’assurée en août et septembre 2003,
date de la dernière consultation.

- 5 -
Dans un rapport du 30 juin 2006 à l’OAI, la Dresse [...],
médecin traitant de l’assurée, a posé les diagnostics, ayant un effet sur la
capacité de travail, de troubles dépressifs majeurs avec troubles
somatoformes et troubles sensitifs et de fibromyalgie. Elle a indiqué que
l’assurée avait une incapacité de travail de 100% depuis le 13 août 2003.
La Dresse X.________ a également joint un rapport du Dr B.________ du 20
janvier 2006 qui concluait à la présence chez l’assurée d’une oesophagite
de stade I (maladie de reflux) et d’une hernie hiatale.
Par rapport du 8 septembre 2006 à l’OAI, le Dr V.________,
spécialiste en rhumatologie, a diagnostiqué une périarthropathie de
l’épaule droite, des dorso-lombalgies, des troubles du sommeil et une
épicondylite droite dans un contexte de fibromyalgie, existant depuis
2004, précisant que l’assurée présentait également des troubles du
sommeil et de l’humeur de type dépressif. Il a indiqué que sa capacité de
travail était de 100% moyennant quelques restrictions (éviter les
mouvements répétitifs et le port de charges), précisant qu’il avait traité la
patiente du 4 mars au 1er novembre 2005 et ne l’avait plus revue depuis.
Dans un rapport du 22 juillet 2007 à l’OAI, le Dr H.________ a
posé les diagnostics de dysthymie (F34.1) depuis 2000 environ, de
syndrome douloureux somatoforme persistant (fibromyalgie) (F45.4) et de
carences affectives graves pendant l’enfance (Z61.0) et indiqué que
l’assurée avait une incapacité de travail de 50% depuis 2000. Il a précisé
qu’il ne la suivait plus à sa consultation depuis 2002. Le Dr H.________ a
encore écrit ce qui suit :
« Thérapie pronostic :
L'assurée est une femme qui dispose de très peu de ressources. Une
enfance faite de maltraitances et carences l'a sans doute mal préparée
à la vie. Si une grande partie de la fratrie a sombré dans l'alcoolisme,
Mme M.________ a développé quant à elle des douleurs chroniques qui
ont pris ces dernières années un tour invalidant, puisqu'elle a dû
stopper toute activité lucrative.
En 2002, et pour des troubles dysthymiques, je concluais à une
incapacité de travail qui se situait entre 35 et 50%. Actuellement, je
l'estime à 50% d'un point de vue strictement psychiatrique, compte
tenu des troubles dépressifs et du peu de moyens dont dispose cette
assurée. Je relèverais cependant que Mme M.________ a été en mesure
de nouer une relation sentimentale et qu'elle envisage un mariage, ce

- 6 -
qui laisse supposer que ses capacités d'investissement et de projection
dans le futur ne sont pas nulles et négatives.
Toutes les mesures thérapeutiques entreprises jusqu'à aujourd'hui
n'ont pas amené d'amélioration significative. La seule mesure
souhaitable est la poursuite d'une relation thérapeutique de confiance,
comme celle qui s'est instaurée avec la Dresse [...].
Ceci dit, compte tenu du tableau global et sur la base de mon
impression clinique, j'estime hautement improbable que l'assurée
puisse un jour reprendre une activité lucrative, même partielle.
Questions complémentaires :
[…]
4) Si aucune activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
En théorie, une capacité de 50% est exigible. Cependant, la pathologie
présentée par l'assurée (fibromyalgie ou trouble somatoforme
douloureux persistant) représente un facteur handicapant sévère et
probablement insurmontable si je l'intègre dans l'évolution depuis
1997, année où la patiente m'a consulté pour la 1ère fois et si je me
base sur mon impression clinique. Toutefois, la jurisprudence du TFA
n'accorde que peu de crédit à ce genre de pathologie.
5) Existe-t-il des limitations fonctionnelles au plan psychiatrique ; si oui
de quel ordre ?
Les limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique sont secondaires
au trouble dépressif chronique, à des troubles de l'attention et de la
concentration et à des capacités d'apprentissage et d'adaptation très
restreintes. Elles sont toutefois masquées actuellement par le
syndrome douloureux chronique qui occupe toute l'avant-scène ».
Par avis SMR du 16 avril 2008, le Dr C.________ a indiqué qu’il
n’y avait pas lieu de s’écarter du rapport convaincant du psychiatre
traitant, lequel estimait que la capacité de travail de l’intéressée était de
50% depuis 2002.
Dans un projet de décision du 13 août 2008, confirmé par
décision du 8 décembre 2008, l’OAI a refusé d’augmenter le droit à la
rente, et confirmé le droit de l’assurée à une demi-rente d’invalidité, se
fondant essentiellement sur le rapport du Dr H.________ du 22 juillet 2007.
Cette décision est entrée en force.
L’assurée s’est mariée le 21 novembre 2008, prenant le nom
de M.________.
c) Lors d’une nouvelle procédure de révision d’office du droit à
la rente d’invalidité initiée le 11 juillet 2013 par l’OAI, l’assurée a déclaré

- 7 -
que son état de santé s’était aggravé depuis février 2013, précisant
qu’elle était toujours sans activité lucrative (cf. questionnaire pour la
révision de la rente du 30 septembre 2013).
Dans un rapport médical du 26 octobre 2013 complété à la
demande de l’OAI, le Dr R.________, spécialiste en médecine interne
générale, nouveau médecin traitant depuis une année, a indiqué que l’état
de santé de l’assurée se dégradait surtout au plan psychique, celle-ci
présentant tristesse, angoisses, insomnies, et de multiples plaintes
physiques sans diagnostic clair. Elle paraissait avoir juste les ressources
pour supporter la vie de tous les jours et ne travaillait pas actuellement.
Selon le médecin traitant, la capacité de travail de l’assurée était nulle
dans toute activité.
Dans un rapport médical du 17 novembre 2013 au Dr
P.________, spécialiste en anesthésiologie et traitement interventionnel de
la douleur, le Dr R.________ qui lui avait adressé l’assurée pour une prise
en charge antalgique, a indiqué que cette dernière souffrait d’une
fibromyalgie et qu’il s’agissait « probablement de l’une de ces
« combinaisons explosives » de troubles somatoformes sur un fond
psychiatrique assez sévère ». Il indiquait que le fait que la patiente ne
voulait plus continuer à voir son ancien psychiatre ne facilitait pas la
situation qui nécessitait un suivi psychiatrique professionnel.
Les époux M.________ et [...] se sont séparés par ordonnance
de mesures protectrices de l’union conjugale du 7 janvier 2014.
Par rapport du 21 février 2014 à l’OAI, le Dr P.________, a
indiqué que l’assurée souffrait de cervico-dorso-scapulalgies chroniques. Il
a renoncé à se prononcer sur la capacité de travail de l’assurée.
Dans un rapport du 30 avril 2014 à l’OAI, le Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, suivant l’assurée depuis le 23
janvier 2014, a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen à sévère dans un contexte social et familial difficile F33.2, versus

- 8 -
trouble dysthymique F34.1, les symptômes actuels étant une absence
d’élan vital, une anhédonie, une angoisse flottante, des troubles du
sommeil, des épisodes d’angoisse paroxystique, un émoussement des
affects, une anxiété latente et une tendance au retrait et à l’isolement.
L’évolution de l’état de santé était stationnaire depuis l’octroi de la rente,
sans améliorations et avec des épisodes de péjoration. Selon le Dr
Q.________, la capacité de travail de l’assurée était nulle dans toute
activité. Il a encore indiqué les limitations fonctionnelles suivantes :
troubles de la concentration et de l’attention, perte de l’intérêt, altération
de la volonté, inactivité, retrait social et angoisse flottante.
Par communication du 18 août 2014, l’OAI a informé l’assurée
que la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire était
nécessaire et qu’elle serait effectuée auprès du Centre d’expertise
T.________ (ci-après : T.________). L’assurée a été examinée le 16
septembre 2014 par le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie et le 18 septembre 2014 par la Dresse F.________
spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, ainsi que par le
Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale. Dans leur rapport
du 21 novembre 2014, les experts ont posé les diagnostics suivants, ayant
un effet sur la capacité de travail :
˗ Trouble de la personnalité dépendante F60.7 depuis le début de
l’âge adulte ;
˗ Trouble douloureux somatoforme persistant depuis 2000 ;
˗ Episode dépressif moyen à sévère sans symptômes psychotiques
depuis 2014 ;
˗ Lombalgies et cervicalgies chroniques ;
˗ Gonalgie avec épanchement du genou droit ;
˗ Doigts à ressaut 3 et 4 à droite.
Les experts ont évalué la situation de la manière suivante :
« SYNTHÈSE ET DISCUSSION
Rappel de l'histoire médicale
Madame M.________ est une assurée suisse de 49 ans, en instance de
divorce, mère de deux enfants indépendants, sans formation
professionnelle, qui a travaillé comme sommelière, gouvernante,

- 9 -
pendant plusieurs années pour chacun des postes et comme caissière
et employée de bureau à [...] pendant plusieurs années pour terminer
par des ménages chez des particuliers pendant plusieurs années avant
son arrêt de travail.
Elle est connue pour un syndrome douloureux chronique de longue
date.
Depuis un peu plus d'un an, les douleurs diffuses sont en aggravation,
surtout au niveau cervical. Depuis quelques mois, elle présente
également une aggravation des douleurs des genoux, avec
tuméfaction, surtout à droite, ainsi qu'une discrète tuméfaction des
doigts 3 et 4 à droite avec description d'un phénomène de ressaut.
Le traitement actuel, comprenant un traitement antalgique
relativement lourd et des anti-inflammatoires en réserve, est
modérément efficace.
A l'examen clinique, on note un discret syndrome vertébral cervical et
lombaire, un épanchement modéré du genou droit et un discret
empâtement des doigts 3 et 4 à droite avec des signes de ténosynovite
et un phénomène de ressaut. Par ailleurs, il existe 14 points de
fibromyalgie positifs sur 18.
L'histoire personnelle est marquée par des antécédents de
traumatismes psychiques et d'importantes carences affectives dans un
contexte de maladie psychiatrique familiale. II s'agit d'une grave
dépendance à l'alcool chez plusieurs membres de sa famille, dont ses
parents. Dans un tel contexte, les apprentissages ont été perturbés, la
scolarité obligatoire se soldant sans l'obtention du certificat de fin
d'étude. Confinée dans une vie familiale misérable et isolée
socialement, la personnalité ne se développe pas harmonieusement.
La vie sentimentale est instable, l'éducation de ses enfants
nécessiterait une intervention d'un service éducatif et d'un
psychologue. Dans ce contexte, elle développe un trouble de l'humeur
et commencera un suivi psychiatrique dès 1997. Un diagnostic de
dysthymie est retenu, puis de fibromyalgie dès 2000. En outre, les
plaintes sont toujours centrées sur un processus douloureux
accompagné d'une aboulie, d'une altération de l'humeur variable,
d'une fatigue et de troubles du sommeil et neurocognitifs. Elle perçoit
le monde de manière clivée et sa capacité d'élaboration psychique est
très limitée. Le psychiatre décrit la difficulté de l'expertisée de se
positionner dans la vie, s'étant identifiée à l'image d'un père faible,
incapable de se défendre seule ou de s'autogérer. Ceci prend forme
dans le statut de victime renforcé par les relations amoureuses dans
lesquelles elle est maltraitée. Ces éléments évoquent fortement
l'existence d'un trouble de la personnalité avec une diminution des
ressources psychiques dans un contexte de conflits conjugaux et de
maltraitance finissant par s'exprimer par une forte somatisation
puisque les douleurs ne trouvent pas d'origine organique. La capacité
de travail psychique est ainsi réduite à un taux de 50% et le psychiatre
estime le pronostic d'amélioration défavorable. De fait, avec les
années, l'évolution n'indique pas d'amélioration. Entre 2002 et 2007,
elle ne consultera plus son psychiatre qui la convoque dans le cadre de
la révision de sa rente. Il fait les mêmes constats, retient les
diagnostics de dysthymie et troubles douloureux somatoformes. La
capacité de travail reste de 50%. Un épisode anorexique inexpliqué est
signalé entre 2005 et 2006 avec une perte de poids de 20 kg. Selon
l'expertisée, elle reprend un suivi psychiatrique auprès du Dr
Q.________ suite à la séparation conjugale. Elle semble avoir présenté

- 10 -
un épisode dépressif important étant donné la perte de poids
annoncée, les idées de mort et le retrait social majeur vécu. L'évolution
récente est marquée par une amélioration psychique alors que le
processus douloureux serait toujours aigu. De ce fait, elle s'estime
incapable de reprendre une activité professionnelle.
Situation actuelle et conclusions :
Sur le plan de la médecine interne, il n'y a pas de plaintes spontanées
significatives, l'anamnèse systématique relève quelques troubles
banals, le status est dans la norme.
Il n'y a aucune justification à une incapacité de travail.
Sur le plan rhumatologique, Madame M.________ présente un syndrome
douloureux chronique de longue date, en augmentation ces derniers
temps surtout au niveau cervical.
Depuis plus récemment, les douleurs se sont aggravées avec des
gonalgies prédominant à droite et des douleurs des doigts. A l'examen
clinique, on objective un épanchement modéré du genou droit et des
ténosynovites des doigts 3 et 4 à droite avec phénomène de ressaut.
Une IRM du rachis de mars 2013 est non contributive, montrant
uniquement une petite protrusion C6-C7 paramédiane droite non
compressive. Il n'y a pas de signe inflammatoire visualisé.
Elle a rendez-vous prochainement avec un orthopédiste, spécialiste de
la main, pour ses problèmes de doigts à ressaut.
Il serait souhaitable d'investiguer l'origine de l'épanchement du genou
droit.
A l'heure actuelle, du point de vue fonctionnel, en raison des
problèmes de ce genou droit, elle est limitée à la marche et les
positions debout prolongées. En raison des problèmes de main droite,
elle est limitée dans toutes les activités manuelles répétées. Ces
problèmes ne sont pas stabilisés et il est difficile dans l'état actuel des
choses de définir des limitations fonctionnelles à long terme.
En raison des rachialgies chroniques, elle est limitée dans les travaux
lourds et les ports de charges, ainsi que dans les positions debout
prolongées
Pour ce problème, sa capacité de travail est entière dans une activité
adaptée aux limitations.
Sur le plan psychique, notre évaluation met en évidence en premier
lieu un dysfonctionnement de la personnalité. En effet, il existe des
antécédents psychiatriques familiaux, un passé traumatique, des
carences affectives sévères, une perturbation sévère de sa capacité à
se protéger s'investissant systématiquement dans des relations
amoureuses avec des hommes qui la maltraitent psychologiquement
ou physiquement. Elle est ainsi la victime, identité restant nécessaire à
un équilibre psychique précaire. Une faiblesse du moi est ainsi
évidente. Ses ressources psychiques sont insuffisantes pour créer un
entourage relationnel et social stable, ou pour assumer seule
l'éducation de ses enfants. Ces altérations sont durables dans le temps
et touchent différents domaines de sa vie. Le registre dépendant
caractérise ce fonctionnement. Elle est ainsi dépendante de l'autre,
d'un mari ou de ses enfants. Elle l'affirme spontanément en indiquant
son besoin de trouver un bon objet sur lequel elle peut s'appuyer,
trouver un soutien ou être protégée selon ses attentes idéalisées.
Selon notre appréciation, l'expertisée présente des troubles de la

- 11 -
personnalité dans le registre dépendant qui expliquent son évolution
psychiatrique. Au status, on observe une femme figée dans un statut
de victime, passive, incapable de se positionner clairement et restant
inconsciente de ce fonctionnement dépendant. Elle a certes fait le
constat de sa difficulté à développer une relation amoureuse stable
mais aucune élaboration ou confrontation à la réalité ne semble
possible actuellement.
Dans ce contexte de troubles de la personnalité, elle développe des
comorbidités psychiatriques. Ainsi, l'équilibre précaire, à travers le
statut de victime, trouve ses limites et la personnalité se décompense.
Se développent donc des troubles thymiques persistants depuis 1997,
puis une importante somatisation qui aboutira à un diagnostic de
trouble douloureux somatoforme (fibromyalgie) reconnu dès 2000. Les
plaintes douloureuses restent toujours au premier plan, les limitations
se seraient aggravées.
Le psychiatre actuel retient le diagnostic de troubles dépressifs
récurrents, bien que les épisodes identifiés ne soient pas évidents
selon les informations du dossier. Nous retenons actuellement un
épisode dépressif majeur dont l'intensité est moyenne à sévère sans
symptômes psychotiques. Il est constitué par une humeur déprimée la
plupart du temps, même si elle peut dans certaines circonstances
accéder à des émotions positives, une énergie fortement abaissée et
des intérêts et plaisirs nettement diminués. Un noyau dépressif existe
avec une image de soi négative, une confiance en soi diminuée et des
idées dépressives. Ceci doit cependant être relativisé car certaines
plaintes sont variables et le status indique l'existence de capacité à se
présenter soignée dans son apparence et son hygiène. Un effort est
aussi fait sur le maquillage ou sa ponctualité. En outre, la fatigabilité
n'est pas sévère après un long entretien représentant en soi un stress
important. L'observation permet aussi de constater la capacité à
exprimer des émotions positives même si elles sont limitées et une
anxiété modérée n'entravant pas l'évaluation. On peut aussi considérer
des plaintes anxieuses variables selon les facteurs de stress extérieurs.
Ils font partie du trouble dépressif et ne permettent pas de retenir un
autre trouble anxieux spécifique. La fragilité de la personnalité favorise
leur expression. En outre, notre évaluation ne met en évidence aucune
plainte ou signe psychotique.
Le monitoring thérapeutique indique une bonne compliance pour le
Cipralex, relative pour le Remeron. La concentration sanguine de ce
dernier est bien en-dessous de la limite inférieure de la norme. Il n'y a
pas de prise récente de Metamizole, alors que la concentration
d'oxycodone se situe dans les limites normales et de prégabaline
légèrement en-dessous de la limite inférieure de la norme. Ces
résultats permettent d'exclure un problème de compliance
médicamenteuse. Par contre, les concentrations des traitements
antalgiques ne sont pas trop élevées alors que le syndrome douloureux
est sévère selon l'expertisée.
En résumé, dans le contexte d'une personnalité dépendante
décompensée, l'expertisée développe un trouble dysthymique et un
trouble douloureux somatoforme dont l'évolution est chronique et
source d'invalidité. Il existe une comorbidité psychiatrique grave. En
effet, le trouble de l'humeur se péjore et un épisode dépressif sévère
est présent début 2014, justifie une incapacité de travail de 100%
entre janvier et août 2014 dans tous les domaines d'activité. Il évolue
favorablement grâce au suivi psychiatrique et psychothérapeutique ce

- 12 -
qui permet d'attester d'une amélioration de la capacité de travail dans
certains domaines d'activité. L'expertisée n'est pas totalement
inactive. Elle peut prendre soin d'elle-même, assume son ménage en le
répartissant sur la semaine, parvient à cuisiner des repas simples, sort
faire ses courses ou, plus rarement, pour voir ses amies. La vie sociale
s'est réduite mais n'est pas absente. Enfin, elle assume la gestion des
affaires administratives simples.
Ainsi, l'activité de sommelière étant plus exigeante en termes de
rendement, de stress ou de capacités relationnelles, elle n'est plus
accessible, la capacité de travail étant nulle dans ce domaine.
Un poste de travail de caissière ou de femme de ménage dans une
petite structure, permettant de limiter les exigences de rendement, est
possible à un taux de 50%. Au-delà, les ressources psychiques ne
permettent pas d'assumer une telle activité. Le risque de péjoration
dépressive, intensifiant le statut de victime, est important. Le risque
suicidaire augmenterait également. Tout ceci est lié au trouble de la
personnalité décompensé. Par contre, la réussite de mesures
professionnelles ne peut qu'avoir un effet positif sur l'estime de soi.
Des mesures professionnelles devraient être considérées après une
période de trois mois de réentraînement à l'effort. Si les activités de
caissière ou de femme de ménage ne sont plus possibles, une activité
manuelle simple devrait être considérée. Il s'agirait d'exécuter des
tâches non-complexes avec des responsabilités limitées.
L'absence d'activité depuis de nombreuses années rend le pronostic
réservé ».
Les experts ont encore précisé que l’assurée présentait des
limitations fonctionnelles physiques, à savoir qu’elle était limitée pour la
position debout prolongée, les ports de charges et les travaux lourds en
raison des rachialgies. Au plan psychique, elle était limitée par des
difficultés relationnelles, dans la gestion des émotions, des difficultés
partielles liées aux tâches administratives, des difficultés de
déplacements, à maintenir un rythme diurne/nocturne, des difficultés
d’organisation du temps, une hypersensibilité au stress et des apparitions
périodiques de phases de décompensation. De plus, les capacités de
concentrations, mnésiques et d’adaptation au changement étaient
limitées. Ils ont indiqué que d’un point de vue médical, toute activité
manuelle simple, légère, plutôt assise, avec la possibilité de changer
régulièrement de positions était exigible à un taux de 50%. Ils ont fait la
remarque suivante à la fin de leur rapport : « Concernant les limitations et
la capacité de travail, l’expert rhumatologue n’a pas tenu compte du
problème du genou droit (gonalgie et épanchement), à investiguer, ni des
doigts 3 et 4 à ressaut à droite (avis orthopédique en octobre) ».

- 13 -
Dans un avis SMR du 12 décembre 2014, le Dr C.________ a
estimé qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter des conclusions des experts.
Par projet de décision du 31 mars 2015, l’OAI a octroyé à
l’assurée une rente entière d’invalidité pour la période du 1er avril au 30
novembre 2014, puis à nouveau une demi-rente d’invalidité dès le 1er
décembre 2014, considérant qu’il y avait eu une aggravation passagère de
son état de santé de janvier à août 2014 sur la base de l’expertise du
T.________. L’OAI a précisé que si l’assurée souhaitait obtenir une aide au
placement pour retrouver un emploi adapté, il lui incombait de s’annoncer
à l’office.
Le 12 mai 2015, l’assurée, représentée par Pro Infirmis a fait
valoir des observations au projet de décision. Elle avait à son avis une
capacité de gain inférieure à 50%, vu que les experts avaient retenu
qu’elle avait un rendement limité. Elle a également argué qu’avant
d’envisager une mesure d’aide au placement, il fallait mettre en œuvre
des mesures de réentraînement au travail, comme le suggérait l’expert.
Elle a indiqué qu’elle ne pouvait plus porter de charges en raison de ses
douleurs cervicales, et qu’elle n’était plus en mesure de faire son ménage
en raison de ses problèmes de santé, le CMS (centre médico-social) se
chargeant de cette tâche depuis un mois.
Dans une attestation du 17 février 2015, le Dr Q.________ a
indiqué que l’assurée bénéficiait d’une prise en charge psychiatrique pour
un trouble dépressif sévère et un trouble anxieux dans le cadre d’un
syndrome douloureux chronique. Elle présentait actuellement une
symptomatologie dépressive et anxieuse sévère qui tendait à se péjorer,
avec des idées noires et suicidaires voilées, souffrant en plus de douleurs
cervicales la limitant dans sa mobilité et qui étaient également une source
d’angoisse au quotidien. Selon le Dr Q.________, au vu de l’évolution de
l’état de santé psychique actuel, l’incapacité de travail était de 100% de
manière durable.

- 14 -
Par avis du 1er juin 2015, le Dr C.________ du SMR a estimé que
le rapport du Dr Q.________ ne faisait pas état d’une aggravation durable
depuis l’expertise, et qu’il s’agissait d’une appréciation différente d’une
situation similaire.
Répondant à un questionnaire complémentaire de l’OAI, le Dr
R.________ a indiqué, le 5 juillet 2015, que l’évolution de l’état de santé de
sa patiente n’était pas positif depuis l’expertise ; la souffrance et les
traitements étaient les mêmes, sans avoir plus de succès. Pour le surplus,
il a estimé que l’expertise avait été bien menée, mais que les conclusions
sur l’évaluation de la capacité de travail au plan psychiatrique n’étaient
pas convaincantes vu l’ampleur de la pathologie d’ailleurs décrite par
l’expert. Au plan physique, il estimait qu’il n’y avait pas de raison pour une
prise en charge par l’AI. Le Dr R.________ a joint un rapport du 24 mars
2015 de la Dresse K.________, spécialiste en rhumatologie, faisant état d’un
examen clinique (rachis cervical, dorso-lombaire et des articulations)
plutôt rassurant. Elle a conclu à la présence d’un contexte douloureux
chronique de type fibromyalgique avec aggravation récente des troubles
du sommeil, d’un contexte dépressif chronique avec plusieurs évènements
défavorables au cours des deux dernières années et d’un
déconditionnement sans perturbation musculaire avec une légère prise
pondérale. Il n’y avait pas de maladie spécifique rachidienne
inflammatoire, ni de troubles statiques, mais des contractures diffuses.
Finalement, elle a conclu qu’il n’y avait à ce jour pas d’élément en faveur
d’une aggravation justifiant de demander une réévaluation de l’AI.
Dans un avis SMR du 9 juillet 2015, le Dr C.________ a indiqué
que les éléments ressortant du rapport de la Dresse K.________ étaient
connus et avaient été pris en compte par les experts.
Dans un rapport du 14 mars 2016, la division réadaptation de
l’OAI a indiqué les exemples d’activités adaptées suivantes : agent de
contrôle de qualité dans une chaîne de production, ouvrière de
conditionnement de matériel léger (mise sous pli, empaquetage),
assemblage d’éléments électroniques. L’OAI a de plus précisé qu’aucune

- 15 -
mesure de réadaptation simple et adéquate ne serait susceptible de
diminuer le préjudice économique de l’assurée, mais qu’une mesure
d’aide au placement pourrait être une mesure l’aidant à retrouver une
place de travail dans l’économie.
Par décision du 4 août 2016, l’OAI a confirmé son projet du 31
mars 2015, précisant notamment dans sa motivation séparée du 17 juin
2016 que les experts n’avaient pas affirmé qu’une diminution de
rendement s’ajoutait à la diminution de la capacité de travail de 50%.
B. Par acte du 14 septembre 2016, M.________ a recouru contre la
décision de l’OAI du 4 août 2016 devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme dans le sens de la
persistance de son droit à une rente entière d’invalidité au-delà du 30
novembre 2014. Elle a fait valoir qu’elle et son psychiatre ne
comprenaient pas comment les experts du T.________ pouvaient retenir
une amélioration de son état de santé à compter d’août 2014.
Dans sa réponse du 28 novembre 2016, l’OAI a conclu au rejet
du recours.
Avec sa réplique du 8 décembre 2016, la recourante a produit
un rapport du Dr Q.________ du 28 novembre 2016 qui a écrit notamment
ce qui suit :
« Dans l'expertise établie par le T.________, l'expert reconnaît le
contexte d'un trouble de la personnalité décompensé, une
symptomatologie dépressive sévère, un trouble douloureux
somatoforme, dont l'évolution est chronique et source d'invalidité.
Il lui reconnait également une comorbidité psychiatrique grave, avec
une péjoration du trouble de l'humeur.
Il signale un épisode dépressif sévère présent en début janvier 2016
[recte : 2014], cependant, sans l'évocation d'aucune hypothèse de
crise, ni d'évènement déclencheur. Puis, en août 2014, tout est rentré
dans l'ordre et sa capacité de travail s'est améliorée. Ceci sans la
moindre hétéroanamnèse qui pourrait confirmer la réalité de l'état
psychique et physique de la patiente.
L'amélioration « supposée » concernerait certains domaines
d'activités ; elle peut prendre soin d'elle-même, assume son ménage
en le répartissant sur une semaine, parvient à cuisiner des repas
simples, sort faire ses courses ou, plus rarement, pour voir ses amies.

- 16 -
Cela n'atteste aucunement l'amélioration de la capacité de travail,
même si l'expert a constaté, dans un laps de temps, une patiente
collaborante, qui a pu lui esquisser un sourire.
Ainsi un patient déprimé peut mettre en avant des plaintes somatiques
dans un premier temps (en consultation d'expertise), alors que la
dimension psychologique de sa souffrance ne pourra être dite qu'une
fois une relation de confiance établie.
Mme M.________ a exprimé clairement des idées noires avec velléités
suicidaires lors d'épisodes de décompensations dépressives
précédentes.
On doit tenir compte de la manière dont le patient va expérimenter ses
symptômes, dans la manière dont il va les communiquer au médecin,
dans la sélection de ceux qu'il va considérer comme graves ou bénins,
comme communicables ou devant rester cachés. Les symptômes sont
aussi sélectionnés par le patient en fonction de l'évolution de sa
relation avec le médecin.
L'expert a cherché à mettre en évidence une thymie triste, une
humeur dépressive et des sentiments de culpabilité et d'indignité,
considérés comme les éléments essentiels de la dépression, ce qui est
très juste. Chez notre patiente, nous ne les retrouvons qu'en partie. Les
formes cliniques que peut prendre la dépression, peuvent être très
différentes et la thymie triste n'en est ni le phénomène primaire ni un
symptôme constant. Ce que certains auteurs appellent la dépression
masquée.
Pour ne pas nous étaler sur ce sujet, Madame M.________ est une
personne affligée et humble, habillée de manière simple, légèrement
maquillée car elle était durant toute son enfance et adolescence
sujette aux moqueries des autres à cause de son état misérable, son
hygiène déplorable et la pauvreté de son habillement. Elle a eu la
bienséance de se présenter à l'expert (personnage de grande
solennité) dans son meilleur état. Elle souffre de douleurs diffuses
qu'elle ne manifeste pas de manière théâtrale, car elle a appris à les
dissimuler.
A plusieurs épisodes de sa vie, elle a présenté des dépressions
majeures. Lorsqu'elle est soumise à une situation stressante, elle perd
totalement ses moyens et est envahie d'oppressions angoissantes, qui
péjorent encore plus sa maladie physique. Sa sensibilité au moindre
stress atténue fortement sa capacité de gérer son quotidien et encore
plus sa capacité de travail " supposée ".
Au vue de l'évolution de son état de santé psychique et physique, son
incapacité de travail est totale de manière durable ».
Dans sa duplique du 11 janvier 2017, l’OAI a maintenu sa
position, précisant qu’il avait soumis le rapport susmentionné du Dr
Q.________ au SMR pour avis. Dans cet avis du 6 janvier 2017, le Dr
C.________ exposait que le Dr Q.________ ne rapportait aucun fait nouveau
qui serait de nature à modifier l’appréciation des experts du T.________.
L’OAI était d’avis que l’expertise était complète et convaincante de sorte
qu’il n’y avait pas lieu de s’en écarter.

- 17 -
Dans un courrier du 9 janvier 2017, la recourante, désormais
représentée par Inclusion Handicap, a répété qu’il était difficile de
comprendre sur quels éléments le psychiatre du T.________ s’était fondé
pour parler d’une amélioration de la situation au plan psychique en août
2014 et que d’ailleurs, vu les rapports des 17 février 2015 et 28 novembre
2016 du Dr Q.________, la prétendue amélioration n’avait pas eu lieu. Elle a
reproché à l’OAI de ne pas avoir mis en œuvre la période initiale de trois
mois de réentraînement à l’effort préconisée par les experts du T.________
et de considérer que ces derniers n’avaient pas retenu de diminution de
rendement. Par ailleurs, elle a fait valoir que même s’il fallait retenir
qu’elle disposait d’une capacité de travail résiduelle de 50%, il était
difficile de concevoir qu’un employeur soit prêt à l’engager vu les
importantes limitations psychiques qu’elle présentait, reconnues par
l’expert du T.________. A cela s’ajoutait que l’impact sur la capacité de
travail de la fibromyalgie et les limitations fonctionnelles physiques n’avait
pas été instruits de manière complète, vu que l’expert rhumatologue
n’avait pas tenu compte du problème du genou droit qui devait être
investigué selon lui, ni des doigts 3 et 4 à ressaut. Pour la recourante, ces
éléments ainsi que l’absence de capacité d’apprentissage et d’adaptation
(qui ressortaient des rapports des Dr H.________ et Q.________) se
cumulaient de telle manière qu’il n’était pas possible qu’elle retrouve une
quelconque capacité de gain sur le marché ordinaire du travail.
Par écriture du 8 février 2017, l’OAI a rappelé que son service
de réadaptation avait indiqué à l’assurée des activités adaptées et
accessibles sans formation supplémentaire et qu’il lui avait proposé une
mesure d’aide au placement, maintenant en outre sa position quant à la
valeur probante de l’expertise du T.________.
Le 24 février 2017, la recourante a maintenu sa position.
Le 10 juillet 2017, la recourante a produit un rapport du Dr
R.________ du 9 juillet 2017, dans lequel celui-ci a expliqué qu’un élément
nouveau devait être pris en considération dans l’appréciation de la

- 18 -
situation, sa patiente lui ayant fait savoir « lors d’une consultation qu’à
partir de l’âge de 8 ans elle avait été violée de façon répétitive par son
propre frère ».
Le 17 juillet 2017, l’OAI a répondu que bien que les viols ne
figuraient pas en tant que tels dans l’expertise, l’expert avait parlé de
maltraitances pendant l’enfance et de carences affectives sévères, de
sorte que l’on pouvait estimer qu’il avait tenu compte de la violence
régnant dans la famille lors de l’évaluation de la capacité de travail de
l’intéressée, et que le rapport du médecin traitant ne modifiait pas cette
appréciation.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent en principe à la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions sur
oppositions et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69
al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile
compte tenu des féries estivales (art. 38 al. 4 LPGA par renvoi de l’art. 60
al. 2 LPGA) auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]), et dans le respect des autres conditions formelles prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment). Il y a donc lieu d’entrer en
matière.

- 19 -
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b) En l’occurrence, le litige porte sur le point de savoir si c’est
à juste titre que l’OAI a réduit le droit à la rente entière d’invalidité
octroyée à l’assurée du 1er avril au 30 novembre 2014, lui octroyant à
nouveau une demi-rente d’invalidité à compter du 1er décembre 2014,
singulièrement sur l’évaluation de sa capacité de travail dans le cadre de
la procédure de révision d’office initiée le 11 juillet 2013.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas
objectivement surmontable (al. 2). Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

- 20 -
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a le droit à une rente
d'invalidité aux conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let.c).
c) La décision qui accorde une rente avec effet rétroactif et en
prévoit simultanément la réduction ou la suppression (rente temporaire)
correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (TF
9C_307/2008 du 4 mars 2009 consid. 3) et doit être examinée au regard
des conditions de cette disposition (ATF 125 V 413 consid. 2d ; voir
notamment : TF 9C_718/2009 du 4 février 2010 consid. 1.2, TF
9C_104/2009 du 14 décembre 2012 consid. 2).
L’art. 17 LPGA prévoit que si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence ou encore supprimée (al. 1). Tout changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545
consid. 6.1, 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a ; voir également
ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b ; TF 9C_307/2008 du 4 mars
2009, consid. 3). Une appréciation différente d'une situation demeurée
inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I
491/2003 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les références).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la

- 21 -
révision se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux
déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
d) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration ou
le juge, en cas de recours, se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut
encore, raisonnablement, exiger de la personne assurée (cf. ATF 125 V
256 consid. 4 et ATF 115 V 133 consid. 2 ; cf. TF 8C_406/2012 du 6 juin
2013 consid. 2 et les références citées).
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le
juge apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée).

- 22 -
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d'objectivité aux expertises confiées par l'administration à des médecins
spécialistes externes ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s'écarter de l'avis exprimé par l'expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont c'est précisément le rôle de mettre ses
connaissances particulières au service de l'administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351, consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d'une
expertise médicale, il appartient à l’assuré d'établir l'existence d'éléments
objectivement vérifiables — de nature clinique ou diagnostique — qui
auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l'expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les
références ; TF 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009
du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid.
3.2).
f) La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre
d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de
syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit
organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du
2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V 65) ou encore le

- 23 -
syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (TF I 70/07 du 14 avril
2008).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt
cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la
jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux – ou d'une
affection psychosomatique assimilée – suppose, en premier lieu, que
l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant
compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en
faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic
doit également résister à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu de
conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux
prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice d’une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation
semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification sont réalisées (consid. 2.2 de l'arrêt
cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices
d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance
entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence
de demande de soins, de grandes divergences entre les informations
fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des

- 24 -
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que
l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social
intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de
conclure à une exagération.
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité). Ce
catalogue n’est donc pas une « check-list » dont il suffit de cocher les
rubriques.
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans

- 25 -
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
Sur le plan du droit intertemporel, il y a lieu de procéder par
analogie avec l'ATF 137 V 270, qui concerne les exigences requises dans
un Etat de droit en matière d'expertises médicales. Selon cet arrêt, les
expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne
perdent pas d'emblée toute valeur probante. Il convient bien plutôt de se
demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit
fédéral (ATF 137 V 270 précité consid. 6 in initio). Ces considérations
peuvent être appliquées par analogie aux nouvelles exigences de preuve
en ce sens qu'il y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises
administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux – permettent
ou non une appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs
déterminants. Selon l'étendue de l'instruction déjà mise en œuvre, il peut
s'avérer suffisant de requérir un complément d'instruction sur certains
points précis (ATF 141 V 281 précité consid. 8).

- 26 -
g) Le Tribunal fédéral a récemment étendu l’application de la
procédure structurée d’administration des preuves applicable au trouble
somatoforme douloureux et à d’autres atteintes psychosomatiques
analogues (ATF 141 V 281) rappelée ci-dessus, à l’ensemble des maladies
psychiatriques, en particulier aux dépressions légères à moyennes (TF
8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5 et TF 8C_130/2017 du 30
novembre 2017, destinés à publication aux ATF). S’agissant de ces
dernières, la seule référence au critère de la résistance à la thérapie
applicable jusqu’ici (cf. ATF 140 V 193), jugée trop réductrice tant d’un
point de vue médical qu’objectif, a été abandonnée (TF 8C_841/2016
précité consid. 4.4). Le Tribunal fédéral a en effet en substance considéré
que la même procédure unifiée d’examen du droit à la rente d’invalidité
s’imposait en général pour l’ensemble des maladies psychiques et pour le
trouble somatoforme douloureux ainsi que les autres atteintes
psychosomatiques analogues à celui-ci, étant donné que les difficultés
d’objectiver et de prouver ces atteintes d’un point de vue médical étaient
similaires (TF 8C_841/2016 précité consid. 4.5.1).
Pour des questions de proportionnalité, il peut être renoncé à
la procédure d’examen structurée d’administration des preuves lorsqu’elle
n’est pas nécessaire ou pas adaptée. Une telle procédure est superflue,
lorsqu’une incapacité de travail peut être niée de manière motivée et
compréhensible sur la base de rapports médicaux probants émanant de
spécialistes, et que d’éventuelles appréciations médicales contradictoires
peuvent être écartées faute de qualifications médicales suffisantes de
leurs auteurs ou pour d’autres motifs. Cela implique surtout que l’on peut
renoncer à une procédure structurée d’administration des preuves dans
des cas où l’on ne peut conclure de façon probante à la présence d’une
dépression d’intensité légère qui n’est ni chronicisée, ni accompagnée de
comorbidités (TF 8C_841/2016 précité consid. 4.5.3).
4. En l’espèce, il convient d’examiner si l’état de santé de
l’assurée s’est dégradé comme elle l’a invoqué dans le cadre de la
procédure de révision d’office de la rente initiée en juillet 2013, en
comparant la situation actuelle avec celle qui prévalait lors de la décision

- 27 -
du 28 avril 2003 qui est la dernière décision reposant sur un examen
complet du droit à la rente (ATF 133 V 108, consid. 5.4 ; ATF 130 V 343,
consid. 3.5.2). On rappelle qu’à l’époque, une demi-rente d’invalidité avait
été allouée à la recourante pour des raisons psychiatriques, le Dr
H.________, son psychiatre traitant, ayant diagnostiqué une dysthymie
depuis l’année 2000 environ et une probable fibromyalgie, ce qui causait
une incapacité de travail de 50% (rapport du Dr H.________ à l’OAI du 21
mars 2002). Dans le cadre de la première procédure de révision d’office
de la rente, l’OAI avait confirmé par décision du 8 décembre 2008 le droit
à la demi-rente d’invalidité pour des motifs psychiatriques, sur la base
d’un nouveau rapport du Dr H.________ du 22 juillet 2007. A cette époque,
le psychiatre traitant avait confirmé les diagnostics de dysthymie depuis
2000 et de syndrome douloureux somatoforme persistant (fibromyalgie),
posant de plus formellement le diagnostic de carences affectives graves
pendant l’enfance (Z61.0). Il avait indiqué que l’assurée présentait
toujours une incapacité de travail de 50%.
Dans le cadre de la seconde procédure de révision d’office de
la rente qui fait l’objet du présent recours, l’OAI a notamment mis en
œuvre une expertise pluridisciplinaire auprès du T.________. Dans le
rapport du 21 novembre 2014 de ce centre d’expertise, l’expert psychiatre
a posé les diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail, de trouble
de la personnalité dépendante depuis le début de l’âge adulte (F60.7), de
trouble douloureux somatoforme persistant depuis 2000 et d’épisode
dépressif moyen à sévère sans symptômes psychotiques depuis 2014. Les
experts ont indiqué que l’assurée présentait une incapacité de travail de
50%, sauf entre janvier et août 2014 où l’incapacité de travail était totale,
en raison des atteintes psychiques uniquement, les experts somaticiens
n’ayant pour leur part retenu aucune incapacité de travail au plan
physique, mais seulement des limitations fonctionnelles liées aux
rachialgies chroniques.
a) aa) A l’appui du diagnostic de personnalité dépendante,
l’expert psychiatre a exposé qu’il existait chez l’assurée des antécédents
psychiatriques familiaux, un passé traumatique, des carences affectives

- 28 -
sévères, une perturbation sévère de sa capacité à se protéger, l’intéressée
s’investissant systématiquement dans des relations amoureuses avec des
hommes qui la maltraitaient psychologiquement ou physiquement. Il a
expliqué qu’elle se positionnait en victime, cette identité restant
nécessaire à son équilibre psychique précaire et qu’une faiblesse du moi
était évidente. Ainsi, le diagnostic de personnalité dépendante est
sérieusement motivé et a été posé selon les règles de l’art, l’expert
s’étant appuyé sur une anamnèse détaillée et ses observations cliniques.
En outre ses conclusions sont bien motivées.
S’agissant de l’épisode dépressif majeur d’intensité moyenne à
sévère, là encore le diagnostic a été posé selon les règles de l’art sur la
base de l’anamnèse, des indications subjectives et de l’examen clinique
de l’expertisée. L’expert a en effet décrit une personne avec une humeur
déprimée la plupart du temps, une énergie fortement abaissée et des
intérêts et des plaisirs nettement diminués. Il a en outre exposé qu’un
noyau dépressif existait avec une image de soi négative, une confiance en
soi diminuée et des idées dépressives. Il a toutefois relativisé l’importance
de l’atteinte dépressive, du fait que certaines plaintes étaient variables et
que le status indiquait une capacité à se présenter soignée dans son
apparence et son hygiène, un effort étant aussi fait sur le maquillage et la
ponctualité. En outre, l’expert a observé que la fatigabilité de l’assurée
n’était pas sévère après un long entretien représentant en soi un stress
important, ce qui relativise l’affirmation du Dr Q.________ dans son rapport
du 28 novembre 2016 selon laquelle l’assurée perdrait tous ses moyens
en situation stressante, même s’il n’est pas remis en cause que cette
dernière présente une sensibilité au stress, ce qui ressort d’ailleurs de
l’expertise. L’observation de l’expert psychiatre a permis de constater la
capacité de l’assurée à exprimer des émotions positives bien qu'elles
soient limitées, et une anxiété modérée n'entravant pas l'évaluation. Il a
de plus expliqué qu’il s’écartait du diagnostic de trouble dépressif
récurrent posé par le Dr Q.________ dans son rapport à l’OAI du 30 avril
2014, au motif que les épisodes identifiés n’étaient pas évidents selon les
informations au dossier. L’expert n’a par ailleurs pas retenu la présence
d’un trouble anxieux spécifique, indiquant que les plaintes anxieuses de

- 29 -
l’assurée faisaient partie du trouble dépressif. Il a encore indiqué qu’il y
avait eu une péjoration de la situation de janvier à août 2014, l’expertisée
ayant présenté un épisode dépressif sévère durant cette période. Les
critiques formulées par la recourante et par le Dr Q.________ dans son
rapport du 28 novembre 2016 selon lesquelles l’expert n’a pas
suffisamment motivé l’apparition ni l’amélioration de cet épisode dépressif
sévère ne sont pas fondées. En effet, s’agissant de l’apparition de
l’épisode à partir de janvier 2014, il ressort de l’expertise que l’assurée
s’était séparée de son mari à cette période, ce qui avait engendré une
péjoration du trouble de l’humeur, et la nécessité de reprendre un suivi
psychiatrique auprès du Dr Q.________ (expertise pp. 16 et 17). En ce qui
concerne l’amélioration en août 2014, l’expert a exposé que l’épisode
dépressif avait évolué favorablement grâce au suivi psychiatrique et
psychothérapeutique, constatant que l’assurée pouvait prendre soin
d’elle-même, assumer son ménage, faire ses courses et préparer des
repas simple, ainsi que d’avoir une vie sociale même si elle était réduite.
Même si les limitations fonctionnelles constatées par l’expert psychiatre
sont relativement marquées (expertise p. 19) comme le relève la
recourante, cela ne signifie pas qu’aucune amélioration de l’état de santé
n’est intervenu en août 2014, le tableau clinique dressé par l’expert
permettant de conclure que cette dernière dispose néanmoins encore de
ressources.
La recourante prend en outre appui sur les rapports du 17
février 2015 et du 28 novembre 2016 du Dr Q.________ qui a conclu à
l’absence d’amélioration de l’état de santé psychique de sa patiente, celle-
ci présentant une incapacité de travail de 100% de manière durable. Or,
dans son premier rapport, très succinct, le Dr Q.________ a fait état d’une
symptomatologie dépressive et anxieuse sévère, sans décrire précisément
cette symptomatologie. Dans son second rapport, le psychiatre traitant
n’a pas non plus dressé de tableau clinique précis et détaillé qui
permettrait de conclure à une aggravation de la situation. En effet, il a
procédé à des considérations générales sur la dépression cachée, sans
indiquer clairement ce qu’il en était de sa patiente et a expliqué qu’elle
avait présenté plusieurs épisodes de dépression majeure sans indiquer à
quelles périodes. Dans ces conditions, les conclusions du psychiatre

- 30 -
traitant sont insuffisamment motivées et n’emportent par conséquent pas
conviction.
Les experts du T.________ ont encore retenu le diagnostic de
trouble douloureux somatoforme persistant (F45.4), existant depuis 2000,
ayant une influence sur la capacité de travail de l’assurée. Un tel trouble
douloureux somatoforme avait déjà été constaté par le Dr H.________ dans
son rapport du 22 juillet 2007, et ce diagnostic est signalé à plusieurs
reprises dans le dossier, de sorte que sa présence apparaît établie au
degré de la vraisemblance prépondérante.
Vu ce qui précède, les diagnostics psychiatriques de trouble de
la personnalité dépendante, d’épisode dépressif d’intensité moyenne à
sévère et de trouble somatoforme douloureux persistant ont été posés de
manière claire et convaincante par les experts du T.________, de sorte que
l’expertise doit se voir reconnaître pleine valeur probante sur ces points.
bb) S’agissant plus particulièrement de l’influence des
atteintes psychiatriques sur la capacité de travail de l’assurée, les experts
ont considéré que cette dernière avait une incapacité de travail de 50%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles physiques et
psychiques comme par le passé, excepté pour la période de janvier à août
2014. Pour cette dernière période, ils ont indiqué que l’assurée avait
présenté une incapacité de travail de 100% en raison de la péjoration du
trouble de l’humeur et de l’état dépressif, celui-ci étant sévère.
D’une part, à la lecture de l’expertise, il apparaît clairement
établi que le trouble de la personnalité de l’assurée diminue sa capacité
de travail, même à l’aune de la procédure structurée découlant de la
récente jurisprudence fédérale (supra consid. 3 f et g). Ce trouble est en
effet non seulement relativement important (cf. supra 4a/aa), mais encore
l’incapacité fonctionnelle liée à cette atteinte se présente de manière
cohérente dans tous les domaines de la vie de l’assurée et ses ressources
s’en trouvent diminuées. A cet égard, l’expert a exposé que les ressources
psychiques de l’assurée étaient insuffisantes pour créer un entourage

- 31 -
relationnel et social stable ou pour assumer seule l’éducation de ses
enfants, et que ces altérations étaient durables et touchaient différents
domaines de sa vie. Il a expliqué qu’elle était ainsi dépendante de l’autre,
d’un mari ou de ses enfants, elle-même indiquant spontanément avoir
besoin d’un bon objet sur lequel elle pouvait s’appuyer, trouver un soutien
ou être protégée selon ses attentes idéalisées. S’agissant de la question
de savoir si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, négligés, il
ressort de l’expertise une incapacité inévitable de l’assurée
d’entreprendre une thérapie pour traiter le trouble de la personnalité. En
effet, les experts ont relevé que cette dernière était figée dans un statut
de victime, passive, incapable de se positionner clairement et restant
inconsciente de ce fonctionnement dépendant ; en outre, même si elle
avait fait le constat de sa difficulté à développer une relation amoureuse
stable, aucune élaboration ou confrontation à la réalité ne semblait
possible actuellement.
D’autre part, il ressort du rapport d’expertise que l’atteinte
dépressive de l’assurée a un caractère relativement prononcé, malgré une
compliance médicamenteuse jugée bonne par l’expert pour le Cipralex
(médicament antidépresseur), ayant de ce fait sans nul doute également
une influence sur la capacité de travail. Plus globalement, il en ressort que
dans le contexte du trouble de la personnalité, la situation est compliquée
par les comorbidités psychiatriques, à savoir des troubles thymiques
persistants depuis 1997 ainsi qu’une importante somatisation aboutissant
à un diagnostic de trouble somatoforme douloureux dès 2000. Ainsi, selon
l’expert psychiatre, en cas d’activité à plus de 50%, le trouble de la
personnalité risquait d’entraîner une péjoration dépressive, laquelle
risquait à son tour d’intensifier le statut de victime et le risque suicidaire.
Ces conclusions sont complètes et dûment motivées, et emportent ainsi
conviction. On relèvera encore que les experts n’ont pas remis en cause la
cohérence des plaintes dans tous les domaines comparables de la vie de
l’assurée et qu’ils ont expressément indiqué que ses ressources
psychiques ne lui permettaient pas d’exercer une activité adaptée à un
taux supérieur à 50% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (excepté pour la période de janvier à août 2014, où

- 32 -
l’incapacité de travail était de 100%, en raison de la péjoration du trouble
de l’humeur et de l’état dépressif, cf. supra 4a/aa).
Cela étant, il ressort du rapport médical du 9 juillet 2017 du Dr
R.________ un fait qui n’était pas connu des experts du T.________ au
moment de la réalisation de l’expertise. En effet, le médecin traitant a
exposé que la recourante avait été violée de façon répétitive pendant son
enfance par son propre frère. Or un tel élément est susceptible de modifier
l’appréciation médicale, au plan psychiatrique en particulier. Il convient
donc de compléter l’instruction sur ce point en requérant un complément
d’expertise auprès du T.________, les experts étant invités à se prononcer
sur la question de savoir si cet élément modifie leur appréciation
médicale.
b) Au plan physique, la recourante reproche aux experts du
T.________ de n’avoir pas mené une instruction complète. Or s’il est exact
que les experts somaticiens ont relevé que la situation n’apparaissait pas
stabilisée s’agissant de l’épanchement au genou gauche et des doigts 3 et
4 à ressaut à droite et recommandé des investigations complémentaires à
cet égard, l’état de santé rhumatologique a par la suite été réévalué par la
Dresse K.________. Dans son rapport du 24 mars 2015, cette dernière a
conclu à l’absence d’élément en faveur d’une aggravation justifiant de
demander une réévaluation à l’AI, sur la base d’un examen clinique de
l’assurée et en prenant en compte les plaintes de cette dernière. Dans le
même sens, le Dr R.________ a conclu, dans son rapport du 5 juillet 2015,
qu’il n’y avait pas de raison pour une prise en charge par l’AI au plan
physique. Au surplus, on relève que les experts du T.________ ont
diagnostiqué des lombalgies et des cervicalgies chroniques, entraînant des
limitations fonctionnelles (limitations dans les travaux lourds, les ports de
charges et la position debout prolongée), mais pas d’incapacité de travail
dans une activité adaptée à ces limitations. Vu ce qui précède, il apparaît
que la situation a été investiguée de manière complète et convaincante au
plan physique, ce qui permet de conclure au degré de la vraisemblance
prépondérante à l’absence d’incapacité de travail de ce point de vue.

- 33 -
c) Contrairement à ce que soutient la recourante, les experts
du T.________ ont décrit de manière suffisamment précise le type
d’activités adaptées à sa portée, en indiquant qu’il pouvait s’agir
d’activités de caissière ou de femme de ménage dans une petite structure
avec des exigences de rendement limitées, ou encore d’une activité
manuelle simple, avec des tâches non complexes et des responsabilités
limitées. Ainsi, dans de telles structures, sans activité de type « travail à la
chaîne » exigeant une productivité élevée, la capacité de travail de
l’assurée est de 50%, sans diminution de rendement supplémentaire.
Quant au grief de la recourante selon lequel il est difficile de concevoir
qu’un employeur soit prêt à l’engager au vu de ses limitations
fonctionnelles psychiques, il n’apparaît pas qu’une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles telle que décrite par les experts supposerait de
la part d’un employeur des concessions irréalistes, étant rappelé que
lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore
exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du
travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Ainsi, pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner le point de savoir si un invalide peut
être placé au regard des conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TF
8C_466/2015 du 26 avril 2016 consid. 3.2.2 ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet
2009, consid. 3.2).
Enfin, la recourante reproche à l’OAI de n’avoir pas mis en
œuvre la période de trois mois de réentraînement à l’effort préconisée par
les experts avant d’envisager une réinsertion dans une activité adaptée.
Or, selon toute vraisemblance, cette mesure apparaît être nécessaire plus
en raison du déconditionnement lié au fait que l’assurée n’a plus exercé
d’activité lucrative depuis de nombreuses années bien qu’une capacité
résiduelle de travail de 50% lui a été reconnue, qu’en raison de

- 34 -
l’aggravation passagère de l’incapacité de travail entre janvier et août
2014.
5. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment établis a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de
justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une
expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le
renvoi à l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les
faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le
Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une
expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante
suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
b) En l’occurrence, dès lors qu’il s’agit d’obtenir un
complément d’expertise auprès du T.________ sur la question de l’influence
des viols que la recourante a subis pendant son enfance sur la situation
psychiatrique (cf. supra consid. 4 a/bb in fine), il se justifie de renvoyer la
cause à l’OAI pour qu’il mette en œuvre ce complément d’instruction.

- 35 -
6. a) Vu ce qui précède, le recours est admis et la cause
renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction au sens des considérants
puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 69 al. 1bis LAI, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Ces frais, fixés à 400 francs sont mis à la charge de
l’OAI qui succombe (art. 49 LPA-VD).
c) La recourante qui obtient gain de cause avec l’aide d’un
mandataire professionnel a le droit à des dépens qu’il convient d’arrêter à
800 fr., vu l’importance et la complexité du litige, également à la charge
de l’OAI (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 4 août 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis
à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.

- 36 -
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera 800 fr. (huit cents francs) à M.________, à titre de
dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Inclusion Handicap (pour M.________), à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.

- 37 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :