vd_gerichte · PE24.004327 · 2025-12-30 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
896
PE24.***
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 30 décembre 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Perrot et Mme Elkaim, juges
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 14, 173, 174 CP ; 310 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 16 mai 2025 par E.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 7 mai 2025 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE24.***, la Chambre des recours pénale considère :
En f ait :
A. E.________ et B.________ sont parties à une procédure en
modification de jugement de divorce pendante devant le Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne.
351

- 2 -
Le 22 février 2024, E.________ a déposé une plainte pénale à
l’encontre son ex-époux et s’est constituée partie civile (P. 5). Elle
reproche en substance à B.________ d'avoir, le 28 novembre 2023, attenté
à son honneur en transmettant, par l’intermédiaire de son conseil, certains
documents au Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne dans le
cadre de la procédure susmentionnée. L’intéressé aurait en particulier
transmis la copie de l’expertise pédopsychiatrique rendue dans le cadre
de l’enquête en limitation de l’autorité parentale le visant, sur laquelle il
aurait apposé une série de commentaires, à teneur desquels il accuse la
plaignante « d’engager des procédures sous couvert d’un intérêt
financier », de l’avoir « volé financièrement de plusieurs dizaines de
milliers de francs », respectivement d’avoir « détourné et voler (sic) [s]es
courriers […] » ou encore de chercher à le priver de voir ses enfants.
B. Par ordonnance du 7 mai 2025, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur cette
plainte (I) et a laissé les frais de la procédure à la charge de l’Etat (II).
La Procureure a en substance relevé que la plupart des
commentaires rédigés par B.________ sur le rapport d’expertise
paraissaient surtout dirigés à l’encontre de la Direction générale de
l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) et ses intervenants, et
semblaient avoir été apposés dans le but de faire apparaître ses
déterminations sur cette expertise et exprimer sa désapprobation quant
aux éléments y relatés. Le Ministère public a rappelé que le 7 novembre
2021, B.________ avait déposé une plainte pénale à l’encontre de la DGEJ
notamment, complétée à plusieurs reprises, dans laquelle il lui reprochait
en substance d’avoir transmis des informations inexactes et/ou
incomplètes aux autorités civiles saisies dans le cadre de la procédure de
divorce qui l’opposait alors à E.________, et de leur avoir transmis des
propos diffamatoires à son sujet, plainte sur laquelle le Ministère public
avait refusé d’entrer en matière.
S’agissant des commentaires dont se plaignait E.________, ils
ne la faisaient pas apparaître comme une personne méprisable en sa

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qualité d’être humain. Il convenait en outre de relativiser ces propos, le
document litigieux ayant été adressé au Tribunal civil de l’arrondissement
de Lausanne dans le cadre d’une procédure en modification du jugement
de divorce très conflictuelle. Ils n’avaient ainsi pas été adressés à une
personne extérieure aux litiges opposant les parties, respectivement
ignorant tout de ceux-ci, mais à des professionnels du droit avertis du fait
que, dans tout litige, des propos cavaliers et des griefs a priori infondés
pouvaient être tenus.
Pour le Ministère public, les allégations reprochées à B.________
ne pouvaient ainsi être considérées comme attentatoires à l’honneur
d’E.________, au sens du droit pénal.
C. Par acte du 16 mai 2025, E.________, par son conseil, a recouru
contre cette ordonnance auprès de la Chambre de céans en concluant,
sous suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que
le dossier de la cause soit ouvert et qu’une instruction soit diligentée par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne. Subsidiairement, elle
a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à l’autorité précitée
pour nouvelle décision tendant à l’ouverture de l’instruction. E.________ a
en outre requis d’être mise au bénéfice de l’assistance judiciaire.
Le 8 décembre 2025, dans le délai imparti en application de
l’art. 390 al. 2 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0), le Ministère public a conclu au rejet du recours, se référant
intégralement à l’ordonnance entreprise.
En dro it :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et

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396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud,
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile, auprès de
l’autorité compétente, par une partie plaignante qui a qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le
recours est recevable.
2.
2.1 La recourante se prévaut d’une violation de l’art. 310 al. 1 let.
a CPP en lien avec les art. 173, 174 voire 177 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0) et soutient que c’est à tort que le Ministère
public a considéré que les faits dénoncés n’étaient pas constitutifs d’une
infraction, respectivement que les conditions à l’ouverture d’une action
pénale n’étaient manifestement pas réunies. Ce faisant, cette autorité
aurait abusé de son pouvoir d’appréciation et rendu une ordonnance
inopportune.
La recourante passe en particulier en revue, respectivement
met en évidence, certains commentaires apposés par B.________ en pages
4, 17, 23, 24, 29, 48 et 49 du rapport d’expertise. Elle conteste la façon
dont elle y est décrite par son ex-époux, dont elle souligne l’attitude
procédurière et oppositionnelle depuis leur séparation en 2015, et soutient
que celui-ci ne saurait être autorisé à déclarer faussement, sans la
moindre preuve, qu’elle le « vole[rait] de plusieurs dizaines de milliers de
francs, qu’elle aurait vidé les comptes et laissé M. B.________ démuni,
qu’elle cherche[rait] à le priver de ses enfants, qu’elle souffrirait de folie,
qu’elle l’aurait renversé devant les enfants avec sa voiture [et] qu’elle
détournerait et volerait son courrier en plus de violer son domicile ». Ces
propos démontreraient que B.________ a l’intention de nuire à la réputation
de la recourante pour justifier ses propres actes, déclarations qui la

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laisseraient au demeurant apparaître comme une personne méprisable et
même dangereuse, étant relevé que rien ne permettrait d’exclure que de
tels propos aient été présentés à d’autres personnes que des
professionnels du droit. La recourante fait encore valoir qu’aucun
argument quant au sort de sa plainte pénale ne saurait être tiré de celui
qui a été réservé à celle déposée par B.________, notamment contre la
DGEJ, en 2021.
2.2
2.2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis.
Cette disposition doit être appliquée dans le respect de l'adage
in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1
Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ;
ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe, un classement ou une
non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public
que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 143 IV
241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références citées ; TF
7B_107/2023 du 20 novembre 2024 consid. 2.1.2). En d'autres termes, il
faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une
ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les
cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est
nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute,
il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160).

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En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une
ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée
qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la
charge d’une personne déterminée (TF 6B_541/2017 du 20 décembre
2017 consid. 2.2).
2.2.2
2.2.2.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou
jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou propage une
telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Il y
a toujours atteinte à l'honneur lorsqu’on évoque une infraction pénale ou
un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 116 IV 205 consid. 2 ; TF 6B_178/2020 du 20
mars 2020 consid. 4.1 ; cf. aussi ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 et les
références citées).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145
IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les

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ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de
blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_767/2023
du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1 ; TF 6B_479/2022 du 9 février 2023
consid. 5.1.1).
2.2.2.2 L'art. 173 ch. 2 CP dispose que l’auteur n’encourt aucune
peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne
foi pour vraies. En revanche, l’auteur n’est pas admis à faire ces preuves
et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans
égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans
le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP).
L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il
disait. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne suffit pas ; il faut
encore que l'auteur établisse qu'il avait des raisons sérieuses de croire à
ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à
l'honneur d'autrui ; il ne saurait s'avancer à la légère. Pour échapper à la
sanction pénale, l'auteur de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les
actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation
personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer
comme établie. L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses
allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait
attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se
fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à
l'époque de sa déclaration ; il n'est pas question de prendre en compte
des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement.
Il faut donc que l'auteur établisse les éléments dont il disposait à l'époque,
ce qui relève du fait ; sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments
étaient suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit
(ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023
consid. 4.6.1 ; TF 6B_777/2022 du 16 mars 2023 consid. 3.2 ;
TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2 ; TF 6B_1452/2020 du 18

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mars 2021 consid. 4.1). Le fait de s'adresser à une autorité de surveillance
ne confère pas au dénonciateur le droit de porter atteinte à l'honneur
d'autrui ; aussi, pour pouvoir valablement invoquer l'art. 173 ch. 2 CP, il
doit agir de bonne foi et avoir des raisons suffisantes de concevoir les
soupçons qu'il communique à cette autorité (TF 7B_10/2022 du 25
septembre 2023 ; TF 6B_1100/2016 du 25 octobre 2017 consid. 1.2 ; TF
6B_1225/2014 du 18 janvier 2016 consid. 1.2 et les références citées).
L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est
punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à
l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le
dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP). Ces deux conditions
doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves
libératoires. Ainsi, le prévenu sera admis aux preuves libératoires s'il a agi
pour un motif suffisant, et ce, même s'il a agi principalement pour dire du
mal d'autrui, ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui, et ce, même si sa
déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant (ATF 132 IV 112 précité
consid. 3.1 ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.4 et les
références citées ; TF 6B_1461/2021 du 29 août 2022 consid. 2.1.2).
2.2.3 Conformément à l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi
l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est
punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
Selon la jurisprudence, cette norme peut, dans certaines
hypothèses, exclure la culpabilité en cas d'atteinte à l'honneur. Il en va
notamment ainsi du juge ou du fonctionnaire dans le cadre de leur devoir
de motiver une décision, d’un officier de police qui doit faire un rapport,
d’un témoin tenu de déposer, de la partie à un procès en tant qu'elle
supporte le fardeau de l'allégation, et sous certaines conditions de l'avocat
représentant une partie et du témoin qui déclare ce qu'il tient pour vrai
(ATF 135 IV 177 consid. 4 ; ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 ; ATF 123 IV 97
consid. 2c/aa ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.4 ; TF
6B_475/2020 du 31 août 2020 consid. 2.2.2 et les références citées). En

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effet, il s’agit, dans ces situations, de tenir dûment compte de la situation
particulière de celui qui est tenu par la loi de s’exprimer, dès lors que dans
des débats en justice, le climat peut être très tendu, ce d’autant plus que
le succès d’une partie implique la défaite de son contradicteur. Il est ainsi
compréhensible que les propos d’un plaideur soient ressentis comme des
attaques personnelles par l’autre partie et que celle-ci réagisse de
manière excessive. Dans un tel contexte, une atteinte à l’honneur ne doit
être admise que restrictivement (Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal
annoté, 3e éd., Lausanne 2011, n. 1.14 ad art. 173 CP).
La jurisprudence admet donc que le devoir procédural
d'alléguer les faits constitue un devoir de s'exprimer selon l'art. 14 CP ;
une partie (et son avocat) peut ainsi invoquer cette disposition à la
condition de s'être exprimée de bonne foi, de s'être limitée aux
déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté comme telles
de simples suppositions (TF 6B_475/2020 du 31 août 2020 consid. 2.2.2 ;
TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.2 et les références citées).
Les faits justificatifs prévus par la partie générale du Code
pénal, notamment ceux découlant de l'art. 14 CP, priment en principe la
preuve libératoire au sens de l'art. 173 ch. 2 CP ; celle-ci n'entre en ligne
de compte que lorsque les allégations litigieuses ne doivent pas déjà être
considérées comme licites en raison d'un tel fait justificatif (ATF 135 IV
177 consid. 4).
2.2.4 Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP
quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s’adressant à
un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou quiconque propage de telles accusations ou
de tels soupçons, alors qu'il en connaît l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173
CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à
l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la

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fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les
preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (TF
6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 3.1.1 ; TF 6B_1215/2020 du 22
avril 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 6.1).
Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la
propagation d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à
l'honneur de la personne visée (TF 6B_1040/2022 précité consid. 3.1.1 ; TF
6B_1254/2019 précité consid. 6.1).
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi
avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de
les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et
qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique
une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne
suffit pas (cf. ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1040/2022 précité consid.
3.1.1 ; TF 6B_1254/2019 précité consid. 6.1).
2.3 En l’espèce, s’il est vrai qu’une partie des commentaires
rédigés par B.________ au sujet de la recourante ne sont pas constitutifs
d’une infraction pénale, certaines des assertions formulées sont de nature
à être attentatoires à l’honneur de la recourante, puisqu’elles évoquent
des comportements pénalement répréhensibles. On relèvera notamment
les remarques suivantes, apposées par B.________ alors que les expertes
relèvent qu’il n’est pas de leur responsabilité de faire des propositions
utiles relatives aux modalités d’exercice des relations personnelles des
parents sur leurs enfants, soulignant néanmoins que les moments de
transition étaient vécus comme « compliquées » (sic) par la recourante,
qui exprimait sa « peur » (P. 4/3, p. 49, § 4) : « Oui, il est vrai que
Mme E.________ est la seule à souffrir de sa folie. B.________ aussi en a
marre qu’elle se cache dans les buissons, qu’elle fasse le cirque devant
chez lui. […] PEUR ? mais peur de quoi ? C’est Mme E.________ qui a gifler
M. B.________ et sa Maman. C’est Mme E.________ qui a volé financièrement
M. B.________ de plusieurs dizaine de milliers de Francs, c’est
Mme E.________ qui a renverser M. B.________ avec sa voiture devant les
enfants. C’est Mme E.________ qui a pénétré le logement de M. B.________

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en passant par une fenêtre, c’est Mme E.________ qui a détourné et voler
les courriers de M. B.________. C’est Mme E.________ qui a mis M. B.________
aux poursuites pour des "dettes" qui ne lui appartenaient pas, avec une
division du montant pour multiplier les procédures. C’est Mme E.________
qui a pénétré de force dans le véhicule de M. B.________. Et c’est
Mme E.________ qui essaie d’interdire au maximum à M. B.________ de voir
ses enfants. De quoi à peur Mme E.________ ? de prendre une réponse de
la justice qui la place devant les crimes qu’elle a commis, peut-être. Mais
M. B.________ n’a jamais mis Mme E.________ en danger. Ce qui n’est pas le
cas dans le sens contraire » (sic).
Par ailleurs, l’écrit litigieux a été transmis par B.________ à son
avocate, qui l’a elle-même communiqué au Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne. Si ce sont certes des professionnels du
droit, il s’agit tout de même de tiers au sens de la loi (cf. Dupuis et al.
[éd.], Petit commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 18 ad art. 173
CP).
Enfin, on rappellera que le simple fait que les commentaires
litigieux aient été formulés dans le cadre d’une procédure judiciaire
manifestement très conflictuelle ne suffit pas, en tant que tel, à fonder
l’existence d’un fait justificatif au sens de l’art. 14 CP comme semble
implicitement le considérer le Ministère public. Encore faut-il que la partie
se soit bornée à exposer de bonne foi les éléments qu’elle pensait utiles à
la protection de ses intérêts, en se limitant aux déclarations nécessaires et
pertinentes (cf. TF 6B_632/2022 du 6 mars 2023 consid. 2.5.1 et 2.5.2),
question qu’il appartiendra au Ministère public de résoudre et qui peut
donc souffrir de demeurer indécise en l’état.
Compte tenu des éléments qui précèdent, le Ministère public
ne pouvait d’emblée écarter la réalisation d’une infraction contre
l’honneur sans ouvrir une instruction pénale et procéder à toute mesure
d’instruction utile, notamment à l’audition de B.________.
Les griefs de la recourante sont donc fondés.

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3. En définitive, le recours doit être admis, l’ordonnance
entreprise annulée et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens des
considérants qui précèdent.
La recourante a sollicité d’être mise au bénéfice de
l’assistance judiciaire pour la procédure de recours (cf. art. 136 al. 3 CPP).
Les conditions posées par l’art. 136 al. 1 let. a CPP étant réunies, il
convient d’admettre cette requête et de désigner Me Antoine Golano, qui
est déjà consulté, en qualité de conseil juridique gratuit d’E.________ pour
la procédure de recours.
Compte tenu de la nature de l’affaire et de l’acte de recours
déposé, l’indemnité allouée à Me Antoine Golano doit être fixée à 540 fr.,
correspondant à une activité nécessaire d'avocat breveté de 3 heures au
tarif horaire de 180 fr., montant auquel s'ajoutent des débours forfaitaires
à concurrence de 2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement
du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), par 10 fr. 20, et la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, par 44 fr.
60, soit à 596 fr. au total en chiffres arrondis.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués
en l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et des
frais imputables à l’assistance judiciaire gratuite, par 596 fr., seront laissés
à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).

- 13 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 7 mai 2025 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. La requête d’assistance judiciaire est admise et Me Antoine
Golano est désigné en qualité de conseil juridique gratuit
d’E.________ pour la procédure de recours.
V. L’indemnité allouée à Me Antoine Golano est fixée à 596 fr.
(cinq cent nonante-six francs).
VI. Les frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs),
ainsi que l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit, par
596 fr. (cinq cent nonante-six francs), sont laissés à la charge
de l’Etat.
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Antoine Golano, avocat (pour E.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.

- 14 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :