vd_gerichte · ZD16.053537 · 2018-07-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 336/16 - 209/2018
ZD16.053537
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 juillet 2018
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Brélaz Braillard et Dessaux, juges
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; 87 al. 3 RAI ; 17 LPGA
402

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E n f a i t :
A. a) Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962,
de nationalité portugaise, a déposé une première demande de prestations
de l’assurance-invalidité le 9 juin 1999, au motif qu’il présentait une
incapacité de travail de 100 % depuis le mois de janvier 1999 en raison
d’une dépression et de maux au dos et au genou.
Une expertise psychiatrique a été réalisée par le Dr G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d’expertise
du 25 novembre 2000, il a posé, sur l’axe I, les diagnostics de trouble de
l’adaptation avec humeur anxio-dépressive d’intensité légère,
d’amplification volontaire et simulation et de non observance du
traitement et, sur l’axe II, celui de personnalité passive agressive à traits
dépendants. Il a estimé que du point de vue psychiatrique, la capacité de
travail de l’assuré a pu être réduite de 20 % au maximum.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) a rendu le 11 mai 2001 une décision niant le droit
de l’assuré à des prestations de l’AI, dans la mesure où celui-ci ne
présentait pas d’atteinte invalidante à sa santé.
Par jugement du 24 juillet 2003 (AI 227/01 – 364/2003), le
Tribunal des assurances a rejeté le recours formé par l’assuré contre cette
décision.
b) L’assuré a déposé une deuxième demande de prestations le
14 mai 2004 auprès de l’OAI.
Un examen clinique rhumatologique et psychiatrique de
l’assuré s’est déroulé le 25 janvier 2006 au Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR). Les Drs L.________, spécialiste en
médecine interne et rhumatologie, et R.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, ont rendu leur rapport le 31 mars 2006. Ils ont retenu

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les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de dorso-
lombalgies bilatérales à prédominance droite dans le cadre de discrets
troubles statiques et dégénératifs du rachis avec hernie discale D6-D7 et
de syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une gonarthrose bilatérale
débutante. Ils ont en outre posé les diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail d’obésité et de trouble de l’adaptation, réaction
dépressive prolongée, dans une situation conjugale difficile (F43.21). Ils
ont conclu que l’assuré présentait une capacité de travail de 70 % dans
son activité habituelle de machiniste ou d’homme à tout faire, mais qu’il
bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
depuis mars 2002, avec les limitations fonctionnelles suivantes :
« Rachis : nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la
position assise et la position debout. Pas de soulèvement régulier de
charges d’un poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de charges
d’un poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique
prolongé du tronc.
Genoux : pas de travail impliquant des génuflexions répétées, ni de
travail imposant de franchir régulièrement des escabeaux, échelles
ou escaliers.
Du point de vue psychiatrique : aucune ».
Par décision du 27 juin 2006, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente
d’invalidité à l’assuré et indiqué que des mesures d’ordre professionnel
n’étaient pas susceptibles d’améliorer sa capacité de gain.
Par décision sur opposition du 26 juin 2008, l’OAI a confirmé sa
décision du 27 juin 2006. Il a relevé que l’état de santé de l’assuré avait
fait l’objet d’investigations approfondies, que le trouble d’ordre
psychiatrique mis en évidence n’avait aucune répercussion durable sur sa
capacité de travail, que le rapport du SMR revêtait valeur probante et que
les pièces médicales figurant au dossier lui permettaient de se prononcer
valablement sur son droit à des prestations de l’AI, une expertise
psychiatrique ne se révélant en conséquence pas nécessaire. Enfin, le
degré d’invalidité étant inférieur à 20 %, respectivement à 40 %, c’était à
juste titre que le droit tant à des mesures professionnelles qu’à une rente
d’invalidité avait été nié.

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Le recours interjeté le 8 juillet 2008 par l’assuré a été rejeté
par arrêt de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du 18
novembre 2010 (AI 358/08 – 461/2010).
c) Parallèlement, l’assuré a sollicité le 21 novembre 2006 un
appareillage acoustique, qui a été pris en charge par l’OAI, par
communication du 26 février 2007.
d) Q.________ a travaillé à 50 % comme aide-monteur de
cuisine du 1er mars 2011 jusqu’au 12 mars 2014, emploi qu’il a arrêté en
raison de ses problèmes de santé.
Le 18 novembre 2014, il a déposé une nouvelle demande de
prestations auprès l’OAI.
Dans un rapport médical – manuscrit et partiellement lisible –
du 21 novembre 2014, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué que la
capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle était nulle, mais
qu’il bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
à savoir un travail sédentaire ou permettant l’alternance des positions,
sans port de charges de plus de 15 kg et sans travail à genoux ou
accroupi.
Sur la base d’une IRM du genou droit réalisée le 14 juillet
2014, le Dr X.________ a posé les diagnostics de déchirure dégénérative de
la corne postérieure du ménisque interne du genou droit et de
chondropathie de stade II de la rotule et du condyle fémoral interne. Il a
procédé à une méniscectomie partielle de la corne postérieure du
ménisque interne par arthroscopie le 30 juillet 2014. Une nouvelle IRM du
genou droit effectuée le 26 septembre 2014 a montré la persistance d’une
déchirure horizontale oblique de la corne postérieure du ménisque interne
et d’une chondropathie de grade IV fémoro-patellaire, déjà connues, et
révélé une chondropathie de grade IV nouvelle sur la portion postérieure
et médiale du plateau tibial interne.

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Dans un rapport médical du 7 août 2014, la Dresse J.________,
spécialiste en médecine physique et réhabilitation, a indiqué que les
dorso-lombalgies de l’assuré étaient liées à des lésions dégénératives
débutantes et surtout à des dysbalances musculaires avec une sangle
abdominale incompétente, ainsi que des hypoextensibilités et
contractures des chaînes postérieures.
Dans un rapport du 27 novembre 2014, la Dresse B.________,
spécialiste en dermatologie et vénéréologie, a expliqué avoir excisé un
mélanome in situ dans le dos de l’assuré, ce qui n’avait impliqué aucune
incapacité de travail et n’était pas en lien avec sa demande AI.
Dans son rapport médical du 29 décembre 2014, le Dr
T.________, spécialiste en médecine interne générale, a retenu comme
diagnostics avec effet sur la capacité de travail des lombalgies chroniques
et des gonalgies bilatérales, et sans effet sur la capacité de travail, un
éventuel syndrome douloureux chronique, un antécédent d’état dépressif,
ainsi qu’un mélanome médio-dorsal extirpé in toto. Il a relevé que les
plaintes du patient étaient relativement similaires à celles exprimées lors
des précédentes demandes AI. Il a estimé qu’une activité adaptée devait
pouvoir lui être proposée, sans montée ni descente d’escaliers, d’échelles,
sans port d’objets lourds, ni activités en flexion du tronc. Il a transmis
plusieurs documents médicaux, dont un rapport d’une IRM de la colonne
totale et des sacro-iliaques réalisée le 11 décembre 2014, qui concluait à
une absence de lésion appréciable des sacro-iliaques, à un angiome
osseux L1 droit et à une discopathie C6-C7 avec possible petit foyer de
myélopathie à ce niveau.
Dans un rapport du 16 janvier 2015, le Dr N.________,
spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail suivants :
« Etat dépressif chronique (suivi à la policlinique psychiatrique de
[...]).
Cervicalgies sur atteinte dégénérative C6-C7 et discrète
myélopathie.

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Dorsalgies médianes sur troubles dégénératifs et spondylose de
Forestier.
Discopathies L1-L2 et angiome de l’hémi-vertèbre L1 D [réd. :
droite].
Pas d’atteinte inflammatoire des sacro-iliaques (IRM 11.12.2014).
Gonalgies bilatérales sur troubles dégénératifs et méniscaux (Dr
X.________, orthopédiste à [...]).
Troubles de la statique rachidienne et déconditionnement
musculaire important, excès pondéral. »
Il a conclu à une totale incapacité de travail dans toute activité
en raison du déconditionnement physique et psychique de l’assuré, et
estimé qu’une réinsertion professionnelle paraissait vouée à l’échec.
Le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et K.________, psychologue, du Département de psychiatrie du D.________
(ci-après : D.________), ont établi un rapport médical le 30 mars 2015, dans
lequel ils ont retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, de trouble somatoforme douloureux (chronique) et d’état
de stress post-traumatique. Ils estimaient que l’assuré était en totale
incapacité de travail, dans toute activité, qu’il présentait des difficultés
d’organisation du temps, une hypersensibilité au stress, des douleurs
chroniques et que ses capacités de concentration, de compréhension et
mnésiques étaient limitées.
Dans un avis médical du 29 juillet 2015, le SMR, par
l’intermédiaire du Dr F.________, a reconnu que la capacité de travail de
l’assuré dans son activité habituelle était nulle en raison de son atteinte
aux genoux. Il a sollicité un complément d’informations auprès du
psychiatre traitant.
Le psychologue K.________ et le Dr P.________, du Département
de psychiatrie du D.________, ont répondu en date du 2 octobre 2015 que
les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de
l’assuré étaient un trouble somatoforme chronique, un trouble dépressif
chronique ainsi qu’un stress post-traumatique, qui impliquaient des
difficultés à rester assis/debout, un ralentissement, une humeur
dépressive, des problèmes interpersonnels, un épuisement général dû aux
symptômes et des pensées récurrentes. Ils ont réaffirmé qu’il était en

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totale incapacité de travailler. L’assuré bénéficiait d’un suivi infirmier
mensuel et l’introduction d’un traitement anti-dépresseur était en cours.
Ils ont joint à leur envoi le « résumé d’investigation » rédigé le 31 mars
2015 par le Dr S.________ et le psychologue K.________ qui, en plus des
diagnostics précités, avaient retenu des traits de personnalité borderline
et passif-agressif. Ils ont noté en particulier ce qui suit :
« Les symptômes somatiques sont au premier plan chez M.
Q.________. Les problèmes de douleurs de dos, par exemple, sont
actuellement traités par des spécialistes. L'indication à une
intervention psychiatrique se pose donc directement chez un patient
qui a de la peine à comprendre le sens des séances offertes et qui
tend à les utiliser pour se plaindre de sa situation actuelle, sans
s'engager à tenter de changer certains paramètres.
Au niveau de la personnalité, des traits borderline et passifs-
agressifs sont au premier plan, sans présenter un trouble complet.
Ces traits se manifestent avant tout dans un discours centré sur la
plainte, des projections répétées sur le corps médical et la prise de
position d'être une victime qui serait laissée seule dans sa vie,
attribuant les causes du malheur systématiquement à l'extérieur.
Au niveau de la thymie, on relève un trouble dépressif récurrent,
pour lequel un traitement antidépresseur est en place, sans que le
patient puisse en préciser la nature. Il convient de le réévaluer dans
le but de l'optimiser – éventuellement augmenter le dosage –, ce qui
n'a pas encore pu être fait. Le traitement est prescrit par le Dr
T.________.
Il faut aussi noter que les symptômes du stress post-traumatique
sont encore très présents, comme les flashbacks, mais le patient,
même sur demande, ne manifeste pas d'intérêt de travailler sur ces
symptômes. C'est comme s'il s'est « arrangé » avec le fait d'avoir
été abusé durant son enfance et ceci le renforcerait dans sa position
interpersonnelle d'être une victime. »
Dans un avis du 18 novembre 2015, le SMR a estimé
nécessaire de procéder à une expertise rhumatologique et psychiatrique.
Une IRM de la colonne cervicale de l’assuré et une échographie
de son épaule gauche ont été effectuées le 26 mai 2016.
Les Drs U.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine
physique et réadaptation, et la Dresse E.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont procédé à un examen clinique de
l’assuré le 19 mai 2016. Dans leur rapport établi le 28 juin 2016, ils ont
retenu les diagnostics suivants :
« Avec répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostics principaux

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• GONALGIES BILATÉRALES DANS LE CONTEXTE D'UNE
GONARTHROSE FÉMORO-TIBIALE INTERNE, CONFLIT FÉMORO-
ROTULIEN D [réd. : droit], STATUS APRÈS DEUX MÉNISCECTOMIES
PARTIELLES AU GENOU G [réd. : gauche] EN 1997 ET 1999 ET
D'UNE MÉNISCECTOMIE PARTIELLE INTERNE D EN JUILLET 2014
(M17.0).
Diagnostics associés
• CERVICALGIES SANS RADICULOPATHIE SUR DISCARTHROSE C5-
C6-C7, ARTHROSES FACETTAIRES ET UNCARTHROSE (M47.8).
• LOMBALGIES SANS RADICULOPATHIE DANS LE CONTEXTE D'UN
DISCRET TROUBLE STATIQUE (SCOLIOSE SINISTRO-CONVEXE) ET
TROUBLES DÉGÉNÉRATIFS (OSTÉOPHYTOSE PLURIÉTAGÉE,
DISCRET PINCEMENT INTERVERTÉBRAL L4-L5 ET L5-S1). (M54.5).
Sans répercussion sur la capacité de travail
• FIBROMYALGIE (M79.0).
• MAJORATION DE SYMPTÔMES PHYSIQUES POUR DES RAISONS
PSYCHOLOGIQUES (F68.0).
• DIFFICULTÉS LIÉES À DE POSSIBLES SÉVICES SEXUELS INFLIGÉS À
UN ENFANT PAR UNE PERSONNE ÉTRANGÈRE À SON ENTOURAGE
IMMÉDIAT (Z61.5).
• TROUBLE DÉPRESSIF RÉCURRENT EN RÉMISSION COMPLÈTE
(F33.4).
• DYSTHYMIE D'INTENSITÉ LÉGÈRE (F34.1).
• HYPERURICÉMIE AVEC CRISES DE GOUTTE À LA CHEVILLE D LE
02.03.2015 (M10.9).
• OBÉSITÉ CLASSE OMS I (BMI 30 KG/M2) (E66.9). »
L’appréciation des Drs U.________ et E.________ contenait
notamment les éléments suivants :
« […] L'examen neurologique peut être considéré normal. Il n'y a en
effet aucune fonte musculaire ou faiblesse à tous les niveaux. Tous
les réflexes sont présents. Il n'y a aucun élément en faveur d'une
neuropathie compressive aux MS [réd. : membres supérieurs] qui
pourrait expliquer les fourmillements aux MS. Il n'y a aucun signe
irritatif radiculaire, que ce soit au niveau cervicobrachial, lombo-
crural ou lombosacré. Le trouble sensitif subjectif touchant
l'hémicorps G (hyposensibilité et hyperalgésie) ne saurait s'expliquer
par les modifications du signal IRM de la moelle épinière au niveau
cervical, tout comme d'ailleurs les fourmillements d'autant plus que
ce trouble subjectif ne s'accompagne pas d'un autre déficit
neurologique tel que des réflexes ou de la force.
La mobilité cervicale est physiologique et déclenche un tiraillement
lombaire dans toutes les directions. Si on peut comprendre ce genre
de tiraillement, notamment en flexion, il est difficile de le
comprendre dans les autres mouvements. A l'examen du rachis
dorsolombaire, l'assuré est crispé. Les amplitudes sont tout de
même bonnes en latéroflexion et rotation axiale et même lors de la
flexion antérieure du tronc qui est meilleure lorsqu'il est examiné

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indirectement (DDO). D'ailleurs lors de ce mouvement, le
mouvement lombaire est harmonieux. Il n'y a aucun syndrome
lombovertébral.
L'assuré se plaint de douleurs à l'épaule G. L'examen ne montre
aucune limitation dans les amplitudes articulaires volontaires. La
coiffe des rotateurs est intacte ddc [réd. : des deux côtés]. Les
douleurs sont aspécifiques, ne pouvant être reliées à un tendon
particulier. Compte tenu du comportement douloureux de l'assuré et
la normalité de notre examen, nous n'avons pas jugé utile de
l'exposer à des rayons X ou à toute autre imagerie, seulement sur
les bases de ses déclarations, d'autant plus que les plaintes sont
nouvelles et qu'il n'a actuellement aucune activité lucrative
contraignante qui aurait pu être à l'origine du déclenchement des
douleurs. L'examen des coudes, des poignets et des mains est sp
[réd. : sans particularité], dans les normes, sans aucun élément
inflammatoire objectivé.
Les MI [réd. : membres inférieurs] ont une longueur symétrique.
L'assuré résiste aux mouvements passifs en flexion des hanches,
alléguant des douleurs lombaires. Les mouvements sont
symétriques. L'examen des genoux montre une mobilité symétrique.
Il n'y a aucun épanchement ou instabilité ligamentaire. A D, douleurs
à la palpation de l'interligne externe. Rappelons que les lésions
méniscales sont plutôt internes, selon le rapport d'arthroscopie et
les rapports d'IRM. L'examen des chevilles est normal. Aux Ml, il n'y
a pas non plus le moindre élément inflammatoire articulaire ou
musculo-tendineux.
Compte tenu de la chronicité des plaintes, nous avons recherché les
signes comportementaux décrits chez les lombalgiques. Nous en
avons trouvés 4 décrits par Waddell et 1 décrit par Kummel,
auxquels s'ajoute la discrépance entre la DDS [réd. : distance doigts-
sol] et la DDO [réd. : distance doigts-orteils]. Dans le contexte des
douleurs chroniques, nous avons recherché les signes en faveur
d'une fibromyalgie. Ils sont retrouvés selon les critères diagnostics
de 2010. Le diagnostic est donc retenu.
L'hyperuricémie en tant que telle n'est pas un diagnostic
incapacitant. Si l'assuré n'observe pas les mesures alimentaires
recommandées et ne prend pas le traitement de manière régulière,
une crise de goutte est possible, comme celle constatée par le Dr
N.________ en mars 2015. Tout au plus, une crise de goutte, à un
stade débutant, nécessite un arrêt de travail pendant quelques
jours. Les crises de goutte répétées peuvent devenir invalidantes si
des modifications articulaires apparaissent. L'assuré décrit des
épisodes d'hématurie. Rappelons que le Dr L.________ avait relevé un
épisode de calcul rénal. Il n'est pas exclu que l'assuré soit porteur de
calculs d'urate, invisible aux clichés radiologiques, petits calculs qui
peuvent irriter les voies urinaires et provoquer l'hématurie. Ce point
mérite une investigation complémentaire qui inclut le dosage des
urates, en vue de l'adaptation du traitement si la valeur reste
élevée.
En résumé, sur le plan objectif, notre examen est quasi comparable
avec celui de 2006 effectué au SMR. La discarthrose cervicale fait
partie de l'évolution naturelle de tout un chacun. L'examen IRM de

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2014 ne montre pas vraiment les stigmates d'une maladie de
Forestier tout comme les clichés de la colonne cervicale et lombaire
à disposition.
D'après ses déclarations, l'assuré ne semble pas limité dans les
activités de la vie quotidienne, si ce n'est la marche qui ne dépasse
100 à 200 m. Cela est difficile à expliquer compte tenu de notre
examen et notre observation. A aucun moment, l'assuré ne nous a
donné l'impression de souffrir d'une quelque région de son corps,
souffrance qui peut être mise en lien avec les constats objectifs
cliniques ou radiologiques. Dans ce même contexte, il est difficile de
comprendre que l'assuré s'estime inapte à toute activité. D'ailleurs,
il s'attend à une reconnaissance de son « invalidité », tout en
soulignant qu'il ne faut pas se fier aux apparences, c'est-à-dire sa
corpulence et l'embonpoint qui cache une souffrance interne
immense.
[…]
Dans son RM [réd. : rapport médical] du 16.01.2015, le Dr N.________
déclare l'assuré inapte à toute activité dès 1999. Nous ne pouvons
accepter cette déclaration pour la simple raison que l'assuré a
travaillé après 1999 et jusqu'en mars 2014, d'ailleurs dans une
activité contraignante qui n'est plus exigible. Dans ce même rapport,
il mentionne comme diagnostic incapacitant la discrète myélopathie.
Une image seule ne saurait justifier une IT [réd. : incapacité de
travail] sans qu'elle ne s'accompagne de signes cliniques clairs, ce
qui n'est pas le cas de cet assuré. La spondylose de Forestier n'est
pas non plus incapacitante, d'autant plus qu'elle n'est pas évolutive
puisque la seule chose que nous avons constatée est la discopathie
cervicale et une ostéophytose minime au niveau lombaire. Le
déconditionnement musculaire important et l'excès pondéral ne sont
pas incapacitants en tant que tels. Ils peuvent jouer un rôle dans la
capacité d'un assuré, mais il s'agit de deux phénomènes
susceptibles d'être traités si l'assuré suit les conseils de ses
médecins.
En résumé, la dernière activité d'aide-monteur en cuisine n'est plus
exigible. Nous rejoignons en cela l'avis du Dr X.________, dans son
rapport reçu le 27.11.2014. Notre examen est en somme toute
comparable à celui de 2006 réalisé au SMR, nous n'avons pas trouvé
objectivement de signes en faveur d'une aggravation. Ce sont les
douleurs, phénomène subjectif, non mesurable, propre à chaque
individu, qui empêchent actuellement une reprise de toute activité
selon les déclarations de l'assuré. Notre appréciation globale s'aligne
sur celle du Dr L.________ et celle du Dr X.________. Si l'activité
habituelle n'est plus adaptée, dans une activité adaptée respectant
les LF [réd. : limitations fonctionnelles], la CT [réd. : capacité de
travail] est entière depuis mars 2002, date retenue par le Dr
L.________, ou au plus tard dès la fin de la convalescence pour
l'arthroscopie du genou D de juillet 2014, c'est-à-dire dès le
01.10.2014 selon le RM du Dr X.________, reçu le 27.11.2014.
[…]
Sur le plan psychiatrique, aucune aggravation n'a été objectivée.

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Notre examen clinique psychiatrique de ce jour n'a pas montré de
dépression majeure, de décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, de trouble panique, de trouble phobique, de trouble de
la personnalité morbide, d'état de stress post-traumatique, de
trouble obsessionnel compulsif, de trouble dissociatif, ni de
perturbation sévère de l'environnement psychosocial.
Le trouble dépressif récurrent d'intensité moyenne, objectivé par le
Dr S.________, médecin-associé, et M. K.________, psychologue
associé, est en rémission complète et n'a plus d'incidence sur la CT.
A l'examen clinique, nous n'avons pas objectivé de symptômes
typiques comprenant la reviviscence répétée d'un évènement
traumatique comme des flashbacks, des cauchemars répétitifs,
d'anesthésie psychique, d'émoussement émotionnel, de
détachement par rapport aux autres, d'insensibilité à
l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des
situations pouvant réveiller un traumatisme. Par conséquent, le
diagnostic anamnestique d'état de stress post-traumatique est en
rémission complète.
Sur la base de notre observation clinique, nous avons retenu le
diagnostic de dysthymie d'intensité légère qui est une dépression
chronique de l'humeur, mais dont la sévérité est insuffisante pour
justifier actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent,
léger ou moyen. La dysthymie n'empêche pas l'assuré de faire face
aux exigences élémentaires de la vie quotidienne.
Nous n'avons pas retenu le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant, car les critères cliniques de la CIM-10 ne
sont pas réunis.
Cependant, nous avons retenu le diagnostic de majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques, caractérisés
par la présence de symptômes physiques compatibles avec un
trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou
entretenus par l'état psychique du patient.
Sur le plan psychiatrique, l'assuré ne présente pas de diminution des
capacités fonctionnelles due à l'atteinte à la santé, il ne présente
pas de trouble de la personnalité morbide ni de fragilité
psychologique. La vie sociale est décrite comme diminuée mais
l'assuré […] voit de temps en temps ses amis et connaissances,
avec lesquels il discute, regarde un match de football mais, selon
ses dires, il doit rentrer à la maison en raison de ses douleurs
chroniques.
Il assume les tâches de la vie quotidienne, les ressources
d'adaptation au changement sont préservées. Il dispose également
des ressources disponibles ou mobilisables (le soutien de son amie
et sa famille).
La présence de traits dépendants et passifs de personnalité ne
réunit pas les critères cliniques pour un diagnostic de trouble de la
personnalité morbide.

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Nous avons retenu également le diagnostic de difficultés liées à des
possibles sévices sexuels infligés à un enfant par une personne
étrangère à son entourage immédiat, pathologie sans incidence sur
la CT.
En conclusion, sur le plan purement psychiatrique, l'assuré ne
souffre d'aucune pathologie psychiatrique aiguë ou chronique à
caractère incapacitant et son état peut être considéré comme
stabilisé.
La CT exigible est de 100 % dans toute activité qui respecte les LF
[réd. : limitations fonctionnelles] somatiques. »
Les limitations fonctionnelles suivantes étaient retenues :
« Sur le plan rhumatologique, elles concernent :
• Rachis cervical : éviter les activités avec les bras au-dessus de
l'horizontale, éviter les activités nécessitant des mouvements
répétés de rotation ou flexion-extension.
• Rachis dorsolombaire : nécessité de pouvoir alterner 2 x/heure la
position assise et la position debout, pas de soulèvement régulier
de charges d'un poids excédant 5 kg, pas de port régulier de
charges d'un poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc.
• Genoux : pas de travail impliquant des génuflexions répétées, ni
de travail imposant de franchir également les escabeaux, échelles
ou escaliers, pas de marche sur terrain irrégulier ou glissant, pas
d'activité accroupi ou à genoux.
Sur le plan psychiatrique, il n'y a pas de LF à caractère
incapacitant. »
Au final, le Dr U.________ et la Dresse E.________ ont conclu que
l’assuré était en totale incapacité de travail dans son activité habituelle
d’aide-monteur de cuisine, mais bénéficiait d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée depuis mars 2002.
Dans un avis médical du 6 juillet 2016, le SMR a repris les
conclusions de l’examen clinique rhumatologique et psychiatrique.
Par projet de décision du 20 septembre 2016 puis décision du
1er novembre 2016, l’OAI a refusé de mettre l’assuré au bénéfice d’une
rente d’invalidité, au motif que son degré d’invalidité n’était que de 10 %.
Dans la mesure où l’assuré conservait une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée, telle que le montage, le contrôle ou la surveillance
d’un processus de production, ou comme ouvrier dans le conditionnement
ou ouvrier à l’établi, l’OAI a calculé, sur la base des données salariales

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statistiques, que son revenu avec invalidité se montait à 59'807 fr. 81,
compte tenu d’un abattement de 10 % au vu de ses limitations
fonctionnelles. L’OAI s’est également référé à l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ci-après : ESS) pour déterminer le revenu sans
invalidité de l’assuré, soit 66'453 fr. 12, étant donné que celui-ci n’avait
plus travaillé à plein temps depuis 1998.
B. Par acte de son mandataire du 2 décembre 2016, Q.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce sens qu’il est mis au
bénéfice d’une demi-rente d’invalidité dès le 1er janvier 2015,
subsidiairement d’un quart de rente d’invalidité dès le 1er janvier 2015,
plus subsidiairement à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de
la cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision. Il a
en outre sollicité l’octroi de l’assistance judiciaire gratuite et requis, à titre
de moyens de preuve, la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
(psychiatrique, rhumatologique et orthopédique), du fait que son état de
santé physique et psychique s’était aggravé, ainsi que la tenue d’une
audience de débats publics, précisant qu’il se réservait le droit de
compléter son recours par la suite. Il s’est référé à la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral relative à la fibromyalgie et a pour
l’essentiel fait valoir que les troubles dont il souffrait ne lui permettaient
pas de retravailler ni de se réinsérer sur le marché. Au vu de ses
nombreuses limitations fonctionnelles, il ne voyait pas quelles activités il
pourrait entreprendre.
Par décision incidente du 27 décembre 2016, la Juge en charge
de l’instruction a mis le recourant au bénéfice de l’assistance judiciaire
avec effet au 2 décembre 2016, sous la forme d’une exonération de frais
et d’avance de frais ainsi que l’assistance d’un avocat d’office.
Dans sa réponse du 2 février 2017, l’OAI a proposé le rejet du
recours au motif que ce dernier n’apportait aucun élément qui aurait été
ignoré lors de l’examen clinique de l’été 2016, lequel avait pleine valeur
probante, de sorte que de nouvelles mesures d’instruction ne se

- 14 -
justifiaient pas. Il a par ailleurs relevé l’incohérence du recourant, lequel a
conclu à l’octroi d’une rente partielle tout en arguant d’une incapacité
totale de travailler.
Dans sa réplique du 16 novembre 2017, le recourant a invoqué
que le diagnostic de fibromyalgie avait été unanimement retenu, que les
médecins du SMR avaient exclu la présence d’une comorbidité
psychiatrique sans tenir compte du fait qu’il était suivi pour dépression et
qu’ils ne se prononçaient pas sur la vraisemblance de l’état douloureux ni
sur l’existence de ressources psychiques permettant de surmonter cet
état. Le recourant a fait valoir que son état de santé s’était aggravé, qu’il
était sous traitement antidépresseur, que le pronostic était jugé
défavorable et que d’importants troubles dégénératifs avaient été mis en
évidence par les IRM réalisées. Réitérant les réquisitions déjà faites dans
son mémoire de recours, il a sollicité la production de l’intégralité de son
dossier médical auprès du Département de psychiatrie du D.________. Il a
modifié ses conclusions dans le sens qu’il a conclu à l’octroi d’une rente
d’invalidité entière dès le 18 novembre 2014, subsidiairement au renvoi
de la cause à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle décision.
Il a produit un rapport établi le 20 février 2017 par le Dr
T.________ qui indiquait que l’assuré présentait un diabète de type II
actuellement non insulino-dépendant, une arthropathie goutteuse avec
arthrite récidivante de la cheville droite, une polyarthrose (rachis cervical
dorso-lombaire et genou des deux côtés), une surcharge pondérale et
d’importantes altérations dégénératives de l’épaule gauche avec, des
suites d’un conflit sous-acromial, la présence d’une bursite sous-acromio-
deltoïdienne. Il a précisé que l’état de santé de son patient se détériorait
et que l’évolution de sa santé sur les cinq dernières années pouvait être
considérée comme défavorable. Le pronostic était réservé sur le plan
cardiovasculaire (surpoids, diabète, …) et n’était pas favorable sur le plan
rhumatologique en raison de la chronicité des plaintes et des douleurs
ressenties. La capacité de travail de l’assuré dans son dernier emploi
semblait nulle et une capacité plus importante pourrait sans doute être

- 15 -
obtenue dans des activités adaptées de type télésurveillance dans des
parkings, dans des emplois n’exigeant pas le port de lourdes charges.
Le recourant a également versé en cause les pièces
suivantes :
- Le rapport d’une IRM du rachis complet réalisée le 28 février 2017.
- Un certificat médical du Dr Z.________, spécialiste en médecine
interne générale, du 11 avril 2017.
- Le rapport d’une IRM du genou droit du 9 mai 2017.
- Le rapport d’une IRM du genou gauche du 10 mai 2017.
Dans sa duplique du 12 décembre 2017, l’OAI a transmis une
analyse de la situation effectuée le 11 décembre 2017 par le SMR. Celui-ci
estimait que les pièces produites ne faisaient pas état d’éléments
médicaux objectifs qui auraient été ignorés par les examinateurs lors de
leur examen clinique du 19 mai 2016 et qui seraient suffisamment
pertinents pour modifier leur appréciation ou qui seraient survenus entre
l’examen clinique précité et la décision litigieuse. Il mentionnait également
que les examinateurs avaient évalué la répercussion du diagnostic
spécifique de fibromyalgie à la lumière des nouveaux critères de
jurisprudence et que, contrairement à ce qu’affirmait le recourant dans sa
réplique, le nombre de diagnostics et de médicaments ne reflétait
nullement la capacité de travail.
Par avis du 6 avril 2018, la Juge en charge de l’instruction a,
d’une part, rejeté la requête du recourant tendant à la production de
l’intégralité de son dossier médical psychiatrique au regard de son
obligation de collaborer à l’instruction, et d’autre part, annoncé qu’il serait
passé au jugement sauf confirmation de la requête d’audience publique
dans un délai fixé au 4 mai 2018.
Par courrier du 24 avril 2018 faisant référence à l’avis du 6
avril, le recourant a produit un rapport médical établi le 9 avril 2018 par
les Drs Z.________ et M.________, médecin assistant, qui ont retenu les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans

- 16 -
symptôme psychotique (F33.3), de trouble somatoforme douloureux type
fibromyalgie (F45.4), d’état de stress post-traumatique (F43.1), de trait de
personnalité émotionnellement labile type borderline (F61.0), de diabète
type II et d’hyperuricémie avec crise d’arthrite itérative au niveau des
chevilles. Ils ont confirmé l’arrêt de travail donné par le médecin traitant
et précisé que l’état de santé de l’assuré s’était péjoré depuis sa prise en
charge, le 8 septembre 2017.
Par avis du 12 juin 2018, la Juge instructeur a pris acte que la
requête d’audience publique n’avait pas été confirmée dans le délai
imparti et a sollicité le dépôt de la liste des opérations.
Me Duc a produit sa liste des opérations le 28 juin 2018.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions sur oppositions et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile
auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36]), et dans le respect des autres conditions formelles prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment). Il y a donc lieu d’entrer en matière sur
le fond.

- 17 -
2. En l’occurrence, le litige porte sur le point de savoir si c’est à
juste titre que l’intimé a nié le droit du recourant à des prestations de l’AI
à la suite de la nouvelle demande de prestations qu’il a déposée le 18
novembre 2014.
3. a) Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente
d'invalidité s'il remplit les trois conditions cumulatives suivantes : sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette année, il
est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % (let. c). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, la
rente est échelonnée selon le taux d'invalidité : l'assuré a le droit à un
quart de rente si le taux d'invalidité est de 40 % au moins, à une demi-
rente pour un taux de 50 % au moins, trois quarts de rente pour un taux
de 60 % au moins et une rente entière pour un taux d'invalidité de 70 %
au moins.
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou
d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de
l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une
incapacité de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est
pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA, comme toute perte totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou

- 18 -
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93
consid. 4 ; ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre
2017 consid. 5.1).
b) L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353, consid. 5b ; ATF 125 V 351, consid. 3a ; TF 8C_410/2014
du 2 novembre 2015 consid. 3.3). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel

- 19 -
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid.
3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4). En ce qui concerne
les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en
considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils
ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017
consid. 3.3). Il faut toutefois relever qu’un rapport médical ne saurait être
écarté au seul motif qu’il émane du médecin traitant ou d’un médecin se
trouvant en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_55/2016 du
14 juillet 2016 consid. 3.2 et 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
Les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49
al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS
831.201) ne sont pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne sont
pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4),
mais ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante que des
expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la
jurisprudence en matière d’expertise médicale (TF 9C_500/2011 du 26
mars 2012 consid. 3.1 et les références citées).
c) Lorsque, comme en l'espèce, l'administration entre en
matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (cf. art.
87 al. 3 RAI), elle doit examiner l'affaire au fond, et vérifier que la
modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est
réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et déterminer si la
situation de fait s'est modifiée de manière à influencer les droits de
l'assuré. En cas de recours, le juge est tenu d'effectuer le même examen
(ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Les autorités doivent procéder
de la même manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (cf.
ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; ATF 130 V 64 consid. 2). Selon l'art. 17 LPGA,
lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence ou encore
supprimée. Selon la jurisprudence, tout changement important des
circonstances, propre à influencer le taux d'invalidité, donc le droit à la

- 20 -
rente peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; ATF 130 V 343
consid. 3.5).
Le point de savoir si un changement important s'est produit
doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force qui reposait sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2).
4. a) Il s’agit en l’occurrence d’examiner si les circonstances se
sont modifiées de manière importante depuis la décision sur opposition de
l’OAI du 26 juin 2008, confirmée sur recours par arrêt de la Cour de céans
du 18 novembre 2010. L’OAI avait alors rejeté la demande de prestations
de l’assuré au motif qu’il bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée, selon le rapport d’examen clinique bidisciplinaire du
25 janvier 2006 des Drs L.________ et R.________ du SMR. La Cour de céans
a attribué une pleine valeur probante à ce rapport, qui posait les
diagnostics, avec répercussion sur la capacité de travail, de dorso-
lombalgies bilatérales à prédominance droite dans le cadre de discrets
troubles statiques et dégénératifs du rachis avec hernie discale D6-D7 et
de syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d’une gonarthrose bilatérale
débutante. Les Drs L.________ et R.________ avaient en outre retenu les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail d’obésité et de
trouble de l’adaptation, réaction dépressive prolongée, dans une situation
conjugale difficile (F43.21).
b) Dans sa nouvelle demande de prestations présentée le 18
novembre 2014, le recourant invoque une aggravation de son atteinte aux
genoux et au dos ainsi que la découverte récente d’un mélanome. L’intimé

- 21 -
est entré en matière sur cette nouvelle demande et a mis en œuvre un
examen clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR. Il ressort du
rapport établi à l’issue de cet examen que les Drs U.________ et E.________,
respectivement spécialistes en rhumatologie et en psychiatrie, se sont
prononcés en pleine connaissance du dossier du recourant, sur la base
d’une anamnèse complète et d’un examen clinique. Ils ont pris en compte
les plaintes de l’assuré et ont motivé leurs conclusions, de même que les
diagnostics posés, de manière claire et détaillée. Il convient donc
d’attribuer une pleine valeur probante à ce rapport d’examen.
c) Sur le plan somatique, le recourant souffrait déjà de
gonalgies bilatérales lors de la précédente demande de prestations.
Depuis lors, il a présenté une déchirure dégénérative de la corne
postérieure du ménisque interne du genou droit pour laquelle une
méniscectomie partielle a été réalisée par le Dr X.________ le 30 juillet
2014. Tous les médecins s’accordent pour retenir un diagnostic de
gonalgies bilatérales sur troubles dégénératifs et méniscaux (cf. rapports
du Dr X.________, rapport du Dr T.________ du 29 décembre 2014, rapport
du Dr N.________ du 16 janvier 2015 et rapport d’examen clinique SMR du
28 juin 2016 du Dr U.________). Dans son appréciation, le Dr U.________
relève que son examen est somme toute comparable à celui réalisé en
2006 au SMR et qu’il n'a pas trouvé objectivement de signes en faveur
d'une aggravation. Il rejoint néanmoins l’avis du Dr X.________, auquel le Dr
F.________ du SMR s’était déjà rallié dans sa prise de position du 29 juillet
2015, à savoir que la capacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle est nulle en raison de son atteinte aux genoux alors qu’en 2006,
les Drs L.________ et R.________ avaient conclu à une capacité de travail de
70 % dans l’activité habituelle. A noter également que les dernières IRM
produites, au stade du recours, ne font que confirmer les troubles
dégénératifs connus, comme le relève le Dr F.________ dans son avis
médical SMR du 11 décembre 2017.
Au niveau du dos, le recourant souffre de troubles dorso-
lombaires, déjà présents lors de la présente demande de prestations et qui
sont liés à un discret trouble statique, à des lésions dégénératives

- 22 -
débutantes et surtout à des dysbalances musculaires (rapports médicaux
de la Dresse J.________ du 7 août 2014, du Dr T.________ du 29 décembre
2014, du Dr N.________ du 16 janvier 2015, rapport d’examen clinique SMR
du 28 juin 2016). Le recourant présente désormais également des
cervicalgies sur troubles dégénératifs, sans radiculopathie (cf. rapport
médical du Dr N.________ du 16 janvier 2015, rapport d’examen clinique du
SMR du 28 juin 2016). Le Dr U.________ précise cependant que la
discarthrose cervicale fait partie de l'évolution naturelle de tout un
chacun. Il écarte en outre le diagnostic de spondylose de Forestier posé
par le Dr N.________, au motif que l'examen IRM de 2014 ne montre pas
vraiment les stigmates d'une maladie de Forestier tout comme les clichés
de la colonne cervicale et lombaire à disposition.
Quant au mélanome que le recourant fait valoir dans sa
nouvelle demande de prestations, il a été excisé et il ne s’agit clairement
pas d’une atteinte invalidante comme l’indique la Dresse B.________ dans
son rapport médical du 27 novembre 2014 (cf. également rapport du Dr
T.________ du 29 décembre 2014).
Lors de son examen clinique, le Dr U.________ s’est également
penché sur les crises aiguës d’arthropathie urique que le recourant a
présentées, notamment à la cheville droite, lesquelles constituent une
atteinte nouvelle à la santé. Il a souligné que l’hyperuricémie en tant que
telle n’était pas un diagnostic incapacitant et qu’une nouvelle crise de
goutte était susceptible d’être prévenue par un régime alimentaire
adéquat. Il convient à cet égard de rappeler que le recourant a l’obligation
de réduire le dommage (cf. ATF 113 V 28 consid. 4a et les références). Le
Dr U.________ a en outre relevé que si l’assuré n’observait pas les mesures
alimentaires recommandées et ne prenait pas le traitement prescrit, une
crise de goutte était certes possible, à un stade débutant, mais
n’entraînerait un arrêt de travail que pendant quelques jours.
Le recourant s’est par ailleurs plaint auprès du Dr U.________ de
douleurs à l’épaule gauche, présentes depuis un à deux mois. L’examen
clinique auquel le Dr U.________ a procédé le 19 mai 2016 s’est révélé

- 23 -
normal, de sorte que ce médecin n’a pas jugé nécessaire d’exposer le
recourant à une imagerie. Une échographie de l’épaule gauche a tout de
même été réalisée le 26 mai 2016 à la demande du Dr T.________. Celle-ci
a mis en évidence d’importantes altérations dégénératives acromio-
claviculaire et une bursite sous-acromio-deltoïdienne, faisant penser à un
conflit sous-acromial, diagnostics que le Dr T.________ a repris dans son
rapport médical du 20 février 2017, produit dans le cadre du présent
recours. Il faut constater qu’il s’agit d’une atteinte à la santé nouvelle, qui
n’existait pas lors de la précédente demande de prestations AI. Dans son
avis médical du 11 décembre 2017, le SMR a pris connaissance des
documents produits et estimé que le recourant n’avait pas fait valoir
d’élément médical nouveau que les examinateurs n’auraient pas connus
ni appréciés. Cette échographie est en effet postérieure de quelques jours
seulement à l’examen clinique SMR, de sorte qu’il convient, au vu des
observations du Dr U.________, d’admettre que cette atteinte dégénérative
n’entraîne pas de limitations conséquentes. Au demeurant, dans les
limitations fonctionnelles retenues, l’abstention de mouvements des bras
au-dessus de l’horizontale – à savoir une restriction notoire en matière
d’omalgie – est déjà admise en relation avec l’atteinte cervicale. Par
ailleurs, le Dr T.________ ne donne aucune indication objective quant aux
répercussions de cette atteinte dans une activité professionnelle, dont il
n’exclut pas la reprise (cf. ci-dessous).
Le Dr U.________ a en outre écarté le diagnostic incapacitant de
discrète myélopathie retenu par le Dr N.________ dans son rapport médical
du 16 janvier 2015, au motif qu’une image seule ne saurait justifier une
incapacité de travail sans qu’elle s’accompagne de signes cliniques clairs,
ce qui n’était pas le cas du recourant.
A l’occasion de l’examen clinique au SMR, le recourant s’est
plaint de fourmillements dans les doigts, qui restent sans explication selon
le Dr U.________, lequel précise cependant que les plaintes subjectives
diffuses du recourant s’inscrivent dans le contexte d’une fibromyalgie (cf.
ci-dessous) et la présence de multiples signes comportementaux.

- 24 -
Si le Dr T.________ mentionne encore, dans son rapport du
20 février 2017, la présence chez l’assuré d’un diabète de type II
actuellement non insulino-dépendant et d’une surcharge pondérale, il
n’explique pas en quoi ces diagnostics seraient invalidants. Dans son
appréciation, le Dr U.________ relève que l’excès pondéral, de même
d’ailleurs que le déconditionnement musculaire, sont susceptibles d’être
traités si l’assuré suit les conseils de ses médecins.
Au final, le Dr U.________ reconnaît que l’activité d’aide-
monteur en cuisine n’est plus exigible, mais conclut, sur le plan
somatique, à l’existence d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles du recourant depuis mars 2002,
comme le retenait le Dr L.________, ou au plus tard dès la fin de la
convalescence pour l’arthroscopie du genou droit, c’est-à-dire dès
octobre 2014. Il rejoint ainsi l’avis du Dr X.________ dans son rapport
médical du 21 novembre 2014. De son côté, le Dr T.________ estimait
également, dans son rapport médical du 29 décembre 2014, qu’une
activité adaptée devait pouvoir être proposée au recourant, avant d’être
un peu plus vague dans son rapport médical du 20 février 2017, dans
lequel il indique, après avoir nié toute capacité de travail dans l’activité
habituelle, qu’une capacité plus importante pourrait sans doute être
obtenue dans des activités adaptées.
Les Drs N.________, Z.________ et M.________ estiment en
revanche que le recourant présente une totale incapacité de travail.
L’appréciation du Dr N.________ ne convainc cependant pas dans la mesure
où celui-ci se base, d’une part, sur le déconditionnement physique du
recourant, lequel n’est pas incapacitant en tant que tel comme le
démontre le Dr U.________ (cf. rapport d’examen clinique p. 17) et, d’autre
part, sur son déconditionnement psychique, conclusion qui ne saurait
contrebalancer celle de la Dresse E.________ (cf. ci-dessous), étant donné
que le Dr N.________ n’est pas spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
comme l’a d’ailleurs relevé le SMR dans ses avis des 29 juillet et
18 novembre 2015. Il en va de même des Drs Z.________ et M.________, qui
se basent principalement sur des diagnostics psychiatriques pour conclure

- 25 -
à une totale incapacité de travail alors qu’ils sont respectivement
spécialiste en médecine interne générale et médecin assistant. Leur
rapport médical du 24 avril 2018 n’a de toute façon pas à être pris en
compte dans le présent examen, puisqu’il porte sur une période
postérieure à la décision litigieuse, le suivi médical de l’assuré auprès de
ces médecins ayant débuté le 8 septembre 2017. En effet, selon une
jurisprudence constante, le juge apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; ATF 121 V 362 consid.
1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).
Il y a par conséquent lieu de retenir que sur le plan somatique,
le recourant bénéficie d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Ces limitations, relatives au rachis
cervical, au rachis dorsolombaire et aux genoux, sont listées dans le
rapport d’examen du SMR et correspondent à celles retenues par les
différents médecins dans leurs rapports médicaux respectifs.
d) Au niveau psychiatrique, la Dresse E.________ retient, à
l’issue de l’examen clinique SMR, un trouble dépressif récurrent en
rémission complète, une majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques, des difficultés liées à de possibles sévices sexuels
infligés à un enfant par une personne étrangère à son entourage immédiat
ainsi qu’une dysthymie d’intensité légère. Le Dr T.________ mentionnait
également, dans son rapport du 29 décembre 2014, un antécédent d’état
dépressif sans effet sur la capacité de travail.
De son côté, le Dr N.________ a posé le diagnostic d’état
dépressif chronique (rapport médical du 16 janvier 2015), tandis que les
Drs S.________ et P.________ ainsi que le psychologue K.________, du
Département de psychiatrie du D.________, ont conclu à un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, et à un état de stress post-
traumatique (rapports des 30 mars et 2 octobre 2015). Force est de
constater que les Drs N.________, S.________ et P.________ ainsi que le
psychologue K.________ estiment que le diagnostic d’état dépressif

- 26 -
chronique est toujours d’actualité sans toutefois motiver leur point de vue.
Le seul élément qui ressort du « résumé d’investigation » du 31 mars
2015 est la présence d’un affect déprimé. Ils relèvent également une
aboulie, une fatigabilité et un sentiment de culpabilité, semble-t-il sur la
base des déclarations du recourant puisqu’ils ne font référence à aucun
élément clinique objectif à cet égard. La Dresse E.________ note également
une humeur, par moments, légèrement triste, mais à l’examen clinique,
elle n’objective pas d’adynamie, d’anhédonie, de fatigue, d’augmentation
de la fatigabilité, de sentiment de dévalorisation, de culpabilité ou de
persécution (cf. rapport p. 12). De même, elle explique pourquoi elle ne
retient pas le diagnostic de stress post-traumatique, en lien avec des abus
sexuels durant l’enfance : elle relève à cet égard l’absence de flashbacks,
de cauchemars répétitifs, d’anesthésie psychique, d’émoussement
émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d’insensibilité à
l’environnement, d’anhédonie et d’évitement des activités ou des
situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme (cf. rapport p. 12
et 17). Elle considère par conséquent ce diagnostic anamnestique en
rémission complète. A noter également que les médecins du Département
de psychiatrie du D.________ mentionnent que l’assuré ne manifeste pas
d’intérêt à travailler sur ces symptômes, comme s’il s’était « arrangé »
avec le fait d’avoir été abusé durant son enfance (cf. résumé
d’investigation p. 3).
La Dresse E.________ réfute en outre le diagnostic de traits de
personnalité borderline et passif-agressif mentionné dans le résumé
d’investigation du 31 mars 2015, qui n’a d’ailleurs pas été repris dans les
rapports médicaux adressés à l’OAI par les médecins du Département de
psychiatrie du D.________. Elle note que l’assuré présente uniquement
quelques discrets traits passifs et dépendants de personnalité.
S’agissant de la capacité de travail, la Dresse E.________
conclut que sur le plan purement psychiatrique, l’assuré ne souffre
d’aucune pathologie psychiatrique aiguë ou chronique à caractère
incapacitant et que son état peut être considéré comme stabilisé. Ses
conclusions, fondées sur un examen complet et détaillé, doivent prévaloir

- 27 -
sur celles des médecins traitants du Département de psychiatrie du
D.________. Il apparaît d’ailleurs surprenant que ceux-ci affirment
qu’aucune activité n’est possible, alors que le recourant n’est vu qu’à
raison d’une séance par mois et ce, dans le cadre d’un suivi infirmier
uniquement. A noter que le Tribunal fédéral a récemment étendu à
l’ensemble des maladies psychiatriques l’application de la nouvelle
procédure d’examen structurée d’administration des preuves (ATF 143 V
418 et 143 V 409 ; cf. consid. 4e/aa ci-dessous). Dans la mesure où une
incapacité de travail pour des raisons psychiatriques a pu être niée sur la
base du rapport d’examen probant émanant de la Dresse E.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et que les appréciations
médicales contradictoires ont été écartées, il n’apparaît pas nécessaire
d’examiner en détails les critères dégagés par cette jurisprudence ici (ATF
143 V 418 consid. 7.1 et 143 V 409 consid. 4.5.3) et il peut être renvoyé à
l’argumentation figurant ci-dessous en lien avec le diagnostic de
fibromyalgie, respectivement de syndrome douloureux somatoforme
persistant.
e) Sur le plan psychosomatique, le Dr T.________ a évoqué un
éventuel syndrome douloureux chronique dans son rapport du 29
décembre 2014. Les Drs S.________ et P.________, ainsi que le psychologue
K.________ ont conclu à un trouble somatoforme douloureux chonique dans
leurs rapports des 30 mars et 2 octobre 2015. Quant aux Drs U.________ et
E.________, ils retiennent le diagnostic de fibromyalgie et non celui de
syndrome douloureux somatoforme persistant. Cette distinction importe
toutefois peu en l’occurrence puisque selon la jurisprudence, il y a lieu
d’examiner de la même manière le caractère invalidant de tous les
syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit
organique (cf. ATF 141 V 281 consid. 6 et 10.2).
aa) Au cours des dernières années, la jurisprudence a dégagé
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre
d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de
syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit
organique.

- 28 -
Dans l'ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en
profondeur le schéma d'évaluation de la capacité de travail,
respectivement de l'incapacité de travail, en cas de syndrome douloureux
somatoforme et d'affections psychosomatiques comparables. Il a
notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 p.
291 ss et 3.5 p. 294) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au
moyen d'un catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4 p. 296). Il a
en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs d'exclusion
définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure à
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent
d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce
même si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux –
respectivement d'une affection psychosomatique comparable – au sens de
la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2).
Pour pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux doit être posé selon les règles de l’art par un médecin
spécialiste de la discipline concernée, compte tenu en particulier du
critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard des limitations
fonctionnelles constatées (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2). Une fois
le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction
des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences
spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). Cette
grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du

- 29 -
caractère plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le
diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les règles de
l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle
réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les
ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de
la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de
l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que du
contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des
conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le
passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par
l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont il bénéficie dans son réseau social (cf. ATF 141 V 281 consid.
4.3 à 4.3.3).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent

- 30 -
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
bb) En l’occurrence, le diagnostic de fibromyalgie a été posé
dans les règles de l’art par les Drs U.________ et E.________, sur la base de
critère diagnostics (cf. rapport d’examen SMR p. 12 et 16).
Dans son avis médical du 11 décembre 2017, le SMR
mentionne, en réponse à la réplique du recourant, que les Drs U.________
et E.________ ont évalué ce diagnostic de fibromyalgie à la lumière des
nouveaux critères de jurisprudence, notamment sur le plan des ressources
et de la cohérence de l’atteinte avec les plaintes du recourant. Il ressort
en effet de leur rapport d’examen (cf. p. 18) que sur le plan psychiatrique,
l’assuré ne présente pas de diminution des capacités fonctionnelles due à
l’atteinte à la santé. Sa vie sociale est certes décrite comme diminuée,
mais il voit de temps en temps ses amis et connaissances. Il assume lui-
même les tâches de la vie quotidienne et ses ressources d’adaptation au
changement sont préservées. Il dispose également de ressources
disponibles ou mobilisables de par son amie et sa famille. Certes, de
discrets traits dépendants et passifs de personnalité sont présents, mais
les critères cliniques pour un diagnostic de trouble de la personnalité
morbide ne sont pas réunis. En outre, d’après ses déclarations, le
recourant ne semble pas limité dans les activités de la vie quotidienne, si
ce n’est la marche qui ne dépasse pas 100 à 200 mètres. Or cette
limitation constitue, d’une part, un symptôme subjectif puisque l’examen
SMR mentionne une marche dans la norme, et est, d’autre part, rattachée
aux atteintes somatiques et non à une crainte du monde extérieur. Le Dr
U.________ relève par ailleurs qu’à aucun moment, l’assuré n’a donné
l’impression de souffrir d’une quelque région de son corps (cf. rapport p.
16). C’est sur la base de l’ensemble de ces éléments que les médecins du
SMR ont conclu, de manière convaincante, à l’absence de caractère
invalidant de la fibromyalgie présentée par le recourant.
f) Compte tenu de tout ce qui précède, la mise en œuvre
d’une expertise médicale pluridisciplinaire n’apparaît pas nécessaire dans

- 31 -
la présente affaire. En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas
de nature à modifier les considérations qui précèdent puisque les faits
pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation
anticipée des preuves ; cf. ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid.
5.2 et les références citées). La requête du recourant en ce sens doit par
conséquent être rejetée.
g) Au final, il apparaît que le recourant présente de nouvelles
atteintes à la santé depuis la décision sur opposition de l’OAI du 26 juin
2008, confirmée sur recours le 18 novembre 2010, sans que ces atteintes
n’entraînent de modification notable, puisque celui-ci bénéficie toujours
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
Contrairement à ce que soutient le recourant dans son recours,
il existe des possibilités de travail réalistes adaptées à ses limitations
fonctionnelles. L’OAI cite comme exemples des activités telles que le
montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production, ou
des postes comme ouvrier dans le conditionnement ou ouvrier à l’établi, et
le Dr T.________ évoque des activités de type télésurveillance dans des
parkings (cf. rapport médical du 20 février 2017).
5. a) Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que
possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec
l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité
(cf. ATF 130 V 343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; cf. TF 9C_725/2015
du 5 avril 2016 consid. 4.1). En l’absence d’un revenu effectivement
réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la survenance de
l’atteinte à la santé, n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune
activité normalement exigible –, le revenu d’invalide peut être évalué sur

- 32 -
la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant de l’ESS
(édictée par l’Office fédéral de la statistique [OFS]) ou sur les données
salariales ressortant aux descriptifs des postes de travail établies par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA) (ATF 139 V
592 consid. 2.3 ; 129 V 472 consid. 4.2.1 et références citées ; TF
9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid. 5.1).
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se
placer au moment de la naissance possible du droit à la rente,
respectivement de la modification possible du droit à la rente, les revenus
avec et sans invalidité devant être déterminés par rapport à un même
moment (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.2).
Selon la jurisprudence, le montant ressortant des statistiques
peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines
circonstances propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter
ses perspectives salariales (limitations liées au handicap, à l'âge, aux
années de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au
taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire
statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent
ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (cf. ATF 135 V 297
consid. 5.2 in fine ; 134 V 322 consid. 5.2 et 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
b) En l’occurrence, l’OAI s’est référé aux données salariales
statistiques de l’année 2014 – année de dépôt de la nouvelle demande de
prestations – pour calculer les revenus avec et sans invalidité du
recourant, étant donné que celui-ci n’a plus exercé d’activité à plein temps
depuis 1998 et n’a pas repris d’activité lucrative après 2014. L’intimé a
par ailleurs appliqué un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide afin
de tenir compte des limitations fonctionnelles du recourant. Il n’y a pas de
raison de s’écarter de la comparaison des revenus effectuée par l’OAI, que
le recourant ne remet d’ailleurs pas en question. Dans la mesure où celle-
ci aboutit à un taux d’invalidité de 10 %, c’est à juste titre que l’OAI a
rejeté la nouvelle demande de prestations du recourant.

- 33 -
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
Toutefois, dès lors que le recourant a obtenu, au titre de
l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, ces
frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat (art. 122 al. 1 let. b
CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens vu l'issue du litige (art.
61 let. g LPGA).
d) Par décision du juge instructeur du 27 décembre 2016, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 2
décembre 2016 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office
en la personne de Me Jean-Michel Duc. Le défenseur d’office a droit au
remboursement de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé
en considération de l’importance de la cause, de ses difficultés, de
l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré. Le juge apprécie
l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès et
applique un tarif horaire de 180 fr. s’agissant d’un avocat (art. 2 al. 1 let. a
RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; RSV 211.02.3]).
Me Duc a produit sa liste des opérations le 28 juin 2018,
faisant état de 24 heures et 20 minutes de travail, auxquelles s’ajoutent
des débours par 792 fr. 70. Certaines des opérations mentionnées ne sont

- 34 -
toutefois pas en lien avec la présente procédure de recours et n’ont par
conséquent pas à être prises en compte. Il s’agit, d’une part, des courriers
adressés à l’OAI, notamment en relation avec la nouvelle demande AI
déposée et, d’autre part, des courriers relatifs à une procédure de recours
auprès de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal. De
même, les opérations concernant le centre d’expertise médicale et la
Dresse C.________ n’ont à l’évidence pas de lien avec le présent litige,
puisqu’aucun rapport médical émanant de ce centre ou de cette
doctoresse n’a été produit. En outre, il faut relever que pour la période
entre la réception de la réponse de l’intimé, du 2 février 2017, et le dépôt
de la réplique, le 16 novembre 2017, Me Duc a comptabilisé au total 1h45
de conférence avec son client (45 minutes en date du 14 mars 2017 et
1 heure le 12 octobre 2017). Il n’est pas clair de savoir si ces conférences
étaient en rapport avec la présente procédure de recours ou une des
autres procédures précitées. Quoi qu’il en soit, il apparaît que Me Duc
avait déjà eu l’occasion de s’entretenir avec le recourant durant 1h30 au
début de la procédure de recours (à savoir 1 heure le 2 décembre 2016 et
30 minutes le 23 décembre 2016), de sorte qu’une nouvelle conférence de
45 minutes apparaît amplement suffisante en vue de déposer la réplique.
Au vu de ce qui précède, il se justifie de réduire à 19 heures et 10 minutes
le temps nécessaire à l’accomplissement du mandat confié. S’agissant des
débours, Me Duc les chiffre à 685 fr., sans produire de liste, et prétend de
surcroît au forfait de 100 fr. prévu par l’art. 3 al. 1 RAJ (règlement cantonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; RSV
211.02.3). En l’absence de liste de débours, il y a lieu de s’en tenir
uniquement au forfait de 100 fr. prévu par l’art. 3 al. 1 RAJ, qui paraît en
l’espèce d’autant plus justifié qu’on peine à comprendre, au vu du dossier,
comment les débours auraient pu être de 685 francs. Compte tenu du tarif
horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ), il y a lieu d’octroyer un montant
total de 3'724 fr. 65 pour l'ensemble de l'activité déployée dans le cadre
de la présente procédure (soit 3'000 fr. à un taux de TVA de 8 % et 450 fr.
à un taux de TVA de 7,7 %), auquel s’ajoute 100 fr. de débours. En
définitive, l’indemnité d’avocat d’office se monte à 3’832 fr. 65.

- 35 -
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton, le recourant étant rendu attentif au fait qu’il est
tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 1er novembre 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l'Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L'indemnité d'office de Me Jean-Michel Duc, conseil du
recourant, est arrêtée à 3'832 fr. 65 (trois mille huit cent
trente-deux francs et soixante-cinq centimes) débours et TVA
compris.
VI. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La présidente : La greffière :

- 36 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :