vd_gerichte · PT14.049950 · 2022-03-23 · fr
Réclamation pécuniaire
Réclamation pécuniaire


TRIBUNAL CANTONAL
PT14.049950-210891
158
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 23 mars 2022
__________________
Composition : Mme GIROUD WALTHER, présidente
Mme Crittin Dayen et M. Oulevey, juges
Greffière : Mme Juillerat Riedi
*****
Art. 310 et 311 al. 1 CPC ; 8 CC
Statuant sur l’appel interjeté par R.________, à [...],
demandeur, contre le jugement rendu le 30 novembre 2020 par le
Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause divisant
l’appelant d’avec A.Z.________ et B.Z.________, à [...], défendeurs, la Cour
d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
1102

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En fait :
A. Par jugement du 30 novembre 2020, communiqué pour
notification aux parties le 27 avril 2021, le Tribunal civil de
l’arrondissement de l'Est vaudois a admis partiellement les conclusions de
la demande déposée le 12 décembre 2014 par R.________ à l'encontre de
B.Z.________ et A.Z.________ (I), a dit que B.Z.________ et A.Z.________
étaient les débiteurs solidaires de R.________ des sommes de 20'017 fr. 65
avec intérêts à 5% l'an dès le 30 novembre 2013, 1'570 fr. avec intérêts à
5% l'an dès le 30 novembre 2013 et 2'347 fr. 65 avec intérêts à 5% l'an
dès le 4 mars 2014 (II), a dit que l’opposition formée par B.Z.________ à la
poursuite n° [...] de l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron était
définitivement levée à concurrence des sommes indiquées sous chiffre II
ci-dessus (III), a dit que l’opposition formée par A.Z.________ à la poursuite
n° [...] de l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron était
définitivement levée à concurrence des sommes indiquées sous chiffre II
ci-dessus (IV), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 46'268 fr., par 34'701 fr.
à la charge de R.________ et par 11'567 fr. à la charge de B.Z.________ et
A.Z.________ solidairement entre ces derniers, et a compensé ces frais par
les avances versées par les parties (V), a supprimé le chiffre VI du
dispositif du 30 novembre 2020 fixant les frais judiciaires pour le cas où la
demande de motivation n’était pas demandée (VI), a dit que R.________
était le débiteur de B.Z.________ et de A.Z.________ de la somme de 4'000
fr. à titre de dépens (VII) et a rejeté toutes autres ou plus amples
conclusions (VIII).
En droit, les premiers juges ont retenu que les parties ont été
liées par un contrat d'architecte global dans le cadre d'un projet
d'agrandissement d'une villa avec création d'une piscine couverte.
S'agissant de la rémunération de l'architecte, les premiers
juges ont considéré que les parties avaient tacitement convenu de se
référer au Règlement SIA-102. En se fondant sur un rapport d'expertise,
ainsi que son complément, ils ont indiqué que l'experte avait procédé au

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calcul des honoraires d'après le coût de l’ouvrage et que cette méthode
n'avait pas été remise en question par les parties, puis retenu, après
examen des éléments à disposition, que les parties s’étaient mises
d'accord sur un montant donnant droit à des honoraires de 700'000 fr. lors
de la conclusion du contrat et qu'aucune pièce au dossier n’attestait que
le demandeur aurait annoncé un montant supérieur à 700'000 fr. pour le
coût des travaux, respectivement qu'un accord serait intervenu pour un
montant supérieur. En ce sens, les magistrats se sont distancés du rapport
d'expertise, qui distingue deux périodes, soit celle comprenant les phases
d'avant-projet, de projet, de procédure d'autorisation et d'appels d'offres
et celle dès le 4 juillet 2008, date à partir de laquelle le projet a été
redimensionné. Au terme de leur analyse, les juges ont considéré que
c'était une enveloppe de 700'000 fr. qui devait prévaloir. Ils se sont ralliés
au calcul de l'experte qui, en prenant l'enveloppe précitée, était arrivée à
un montant des honoraires de 88'477 fr. pour la partie du mandat qui
avait été réalisée, dont à déduire l'acompte versé par 65'000 fr., ce qui
laissait un solde en faveur du demandeur de 23'477 francs. Le
pourcentage des prestations effectuées tel qu'avancé par l'experte, par
55%, a été admis par les juges.
S’agissant ensuite des honoraires complémentaires pour un
dessin 3D et des « prestations pour début de chantier et séances de
coordination et direction architecturale des entreprises », ils n'ont pas été
admis, dès lors qu'aucun accord n'avait été prouvé sur ces points.
Quant aux débours réclamés, ils ont par contre été admis, les
magistrats s'étant ralliés à l’opinion de l'experte à cet égard.
Les défendeurs ont invoqué en compensation un dommage
subi du fait du retard du chantier. Les premiers juges ont toutefois
considéré que ce dommage n'avait pas été prouvé. La facture de [...]
invoquée en compensation par les défendeurs n'a pas été admise, du fait
qu'il n'a pas été établi que cette facture correspondait à des travaux de
sécurisation du chantier rendus nécessaires par la mauvaise exécution du
contrat par le demandeur. Par contre, un montant de 3'459 fr. 35 a été

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déduit de la note d'honoraires de l'architecte, ce montant correspondant
aux travaux de l'entreprise [...] pour des prestations liées aux plans,
calculs et soumissions de la structure du bois, ces prestations n'ayant pas
été fournies par le demandeur, ce qui permettait de les porter en
déduction.
B. Par acte du 28 mai 2021, R.________ (ci-après : l’appelant) a
interjeté appel contre le jugement précité, en concluant, avec suite de
frais et dépens, à sa réforme en ce sens que B.Z.________ et A.Z.________
(ci-après : les intimés) soient ses débiteurs solidaires de 76'000 fr. avec
intérêts à 5% l’an dès le 30 novembre 2013, de 1'570 fr. avec intérêts à
5% l’an dès le 30 novembre 2013 et de 2'347 fr. 65 avec intérêts à 5% l’an
dès le 4 mars 2014, que les oppositions formée par B.Z.________ à la
poursuite n° [...] et par A.Z.________ à la poursuite n° [...] soient
définitivement levées, que les frais judiciaires, arrêtés à 46'268 fr., soient
mis à la charge des intimés et que ceux-ci doivent lui verser 12'000 fr. à
titre de dépens. A titre subsidiaire, il a conclu à ce que les frais judiciaires,
arrêtés à 46'268 fr., soient mis à sa charge par 9'253 fr. et à la charge des
intimés par 37'014 fr. et que ceux-ci doivent lui verser 2’600 fr. à titre de
dépens.
Dans leur réponse du 28 septembre 2021, les intimés ont
conclu au rejet de l’appel, avec suite de frais et dépens.
C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur
la base du jugement complété par les pièces du dossier :
1. L’appelant exploite un bureau d’architecte à [...].
B.Z.________ est seule propriétaire de la parcelle n° 3722 de la
commune de [...] sur laquelle est érigée l’habitation n° ECA [...].
A.Z.________, époux de B.Z.________, est propriétaire de la
parcelle n° 3776 qui jouxte la parcelle n° 3722 précitée.

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L’appelant a établi un projet d’agrandissement de la villa n°
ECA [...] sise sur la parcelle n° 3722 précitée. Ce projet, daté du 11 juillet
2000 et signé par l’appelant et B.Z.________, visait également la création
d’une piscine couverte. B.Z.________ s’est acquittée le 28 mai 2001 en
faveur de l’appelant d’un montant de 55'685 fr. à titre d’acompte sur
honoraires.
2. L’appelant a établi un nouveau projet intitulé « Rénovation et
agrandissement d’une villa existante et construction d’un garage 2
voitures » relatif à la parcelle n° 3722 précitée. Ce projet, daté du 18
décembre 2007, a été établi au nom de B.Z.________ et A.Z.________. Il a
été signé par l’appelant et B.Z.________. Selon un calcul effectué par
l’appelant trois jours auparavant, soit le 15 décembre 2007, l’estimation
des coûts des transformations et agrandissements prévus partait sur une
enveloppe de 935'000 francs.
Le lendemain de la signature du projet, soit le 19 décembre
2007, l’appelant a adressé aux intimés une demande d’acompte sur
honoraires de 65'000 fr., calculée sur la base d’un montant donnant droit
aux honoraires de 700'000 francs. Cette demande d’acompte fait
également référence à une variante de projet, soit une exécution en 3D,
pour un montant de 19'910 fr. représentant 181 heures de dessin au tarif
horaire de 110 francs.
L’agrandissement projeté de l’habitation sise sur la parcelle n°
3722 ne respectait pas la distance réglementaire à la limite de propriété.
Les 3 et 14 avril 2008, les intimés et la Commune de [...] ont ainsi passé
une convention prévoyant que toute nouvelle construction sur la parcelle
n° 3776 devrait respecter avec l’habitation n° 1482 la distance minimum
entre bâtiments prescrite par le Règlement communal sur les
constructions et l’aménagement du territoire. L’ingénieur géomètre [...] a
établi un plan daté du 19 décembre 2007 à cet égard.
La Commune de [...] a adressé à B.Z.________ les conditions de
raccordement au réseau électrique, les conditions de raccordement au

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réseau d’égouts ainsi que les conditions de raccordement au réseau d’eau,
conditions que cette dernière a signées le 31 janvier 2008 en sa qualité de
propriétaire.
Le permis de construire n° 5571, relatif au projet de
transformation et d’agrandissement de la villa existante n° ECA [...], de
démolition et de reconstruction du garage n° ECA [...] et de création de 3
places de parc extérieures, a été délivré le 14 avril 2008.
La Commune de [...] a envoyé le 28 avril 2008 aux intimés une
facture relative à la contribution provisoire de raccordement d’eau d’un
montant de 2'704 fr. 50 . Cette facture se réfère au permis de construire
n° 5571 et à une valeur estimative du coût des travaux de 686'000 francs.
3. Le 4 juillet 2008, l’appelant a établi au nom des intimés un
budget qu’il a présenté à ces derniers, faisant état d’un montant de
987'460 francs. Dès ce moment-là, les parties ont renoncé à certains
travaux ou réduit leurs coûts.
4. Par courrier du 10 septembre 2008, l’appelant a sommé
l’entreprise [...] de lui transmettre une ultime et dernière fois ses
possibilités d’exécution, dès lors que son absence provoquait un retard
considérable dans les objectifs du chantier des intimés. Il a précisé qu’il
serait à l’étranger à partir du 8 novembre et qu’il doutait que la réalisation
de l’extension puisse être faite pour cette date. Par courrier du 24
septembre 2008, il a indiqué à cette entreprise cesser - à la demande des
intimés - toute relation contractuelle avec effet immédiat, ses constants
reports d’intervention ayant provoqué un retard considérable l’obligeant à
envisager de déplacer les travaux à l’année suivante.
Par courrier daté du 1er octobre 2008 adressé à l’appelant, les
intimés ont mis fin aux relations contractuelles les liant à ce dernier du
fait, notamment, que le chantier ne serait jamais terminé à la fin de
l’année comme initialement prévu lors de la mise à l’enquête et que
l’entreprise [...] avait abandonné le chantier. Les intimés ont précisé qu’ils

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contacteraient eux-mêmes une entreprise pour effectuer les travaux de
sécurisation du bâtiment fragilisé. Ils ont également prié l’appelant de
tenir à leur disposition tous les documents concernant le projet. L’appelant
a répondu aux intimés, par courriel du 5 octobre suivant, qu’il lui était
impossible de donner suite à leur requête avant 2 à 3 semaines car tous
les dossiers étaient informatisés sur un programme Archi 4 Pro et qu’il
fallait au minimum trois jours à plein temps pour en faire des copies. Il a
également indiqué que les fichiers de dessins étaient enregistrés sur une
programme Arc+ et qu’il fallait au minimum 5 jours à plein temps pour les
transformer en fichiers DXF ou DVG.
5. B.Z.________ s’est adressée à l’architecte [...], à [...], qui, selon
les déclarations de celle-ci à l’audience du 26 octobre 2020, a établi de
nouveaux plans en relation avec l’agrandissement de l’habitation
envisagé. Toujours selon les déclarations de [...], les intimés étaient alors
dépourvus avec un chantier qui n’avançait pas. Lorsqu’elle a visité le
chantier pour la première fois, il y avait un terrassement devant
l’immeuble, avec les fondations hors terre qu’il avait fallu isoler.
Selon l’experte [...], la caractéristique principale du projet de
l’appelant était une ossature en bois tandis que la caractéristique
principale du projet de l’architecte [...] était la maçonnerie. En comparant
les deux projets, l’experte a relevé que les surfaces, les volumes, les
matériaux de construction et leur mise en œuvre étaient différents :
l’architecte [...] a complètement redessiné et conçu dès le départ un projet
très détaillé. Les coûts des travaux à exécuter et les honoraires s’y
référant étaient également différents.
L’entreprise [...] a effectué des travaux sur la parcelle de
B.Z.________ et a envoyé une facture à celle-ci le 16 octobre 2008 pour un
montant de 6'251 fr. 55.
6. Le 30 octobre 2008, l’appelant a adressé aux intimés une
facture d’un montant total de 141'679 fr. 10, arrondi à 141'000 fr., dont à
déduire l’acompte payé par 65'000 francs. Cette facture a été établie sur

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la base d’un montant de 1'035'720 fr. donnant droit aux honoraires
(987'400 fr. s’agissant de l’agrandissement et de la transformation de la
villa, 128'015 fr. s’agissant de la démolition et de la construction du
nouveau garage et 207'690 fr. s’agissant des aménagements extérieurs,
dont à déduire un montant total de 208'670 fr. d’honoraires, TVA en sus).
Cette facture comprenait des prestations complémentaires d’un montant
de 16'280 fr. relatives à l’établissement d’un projet 3D impliquant 148
heures de dessin au tarif horaire de 110 fr. ainsi que 5'900 fr. liés à des
prestations de début de chantier, facturées à l’heure. Le même jour,
l’appelant a adressé aux intimés une note de débours d’un montant de
1'570 francs.
Le 19 novembre 2008, l’entreprise [...] à [...], a adressé une
facture d’un montant de 3'459 fr. 35 à B.Z.________ en indiquant
notamment ce qui suit :
« Main d’œuvre pour rendez-vous, exécution de plans, calculs
statiques, calculs de diffusion, par contremaître charpentier (…)
Frais d’ingénierie pour appuis de la dalle bois contre le mur existant
(…). ».
B.Z.________ s’est acquittée de cette somme.
Selon l’experte [...], l’entreprise [...] a exécuté les travaux de
charpente, de sorte que l’appelant n’avait pas à fournir de prestations
pour les plans, les calculs et soumissions de la structure en bois. Ainsi,
selon elle, le montant de la facture précitée pouvait être déduit des
honoraires de l’appelant.
L’architecte [...] a transmis à B.Z.________ une offre pour une
étude de faisabilité suite à la reprise du projet de l’appelant, offre que
B.Z.________ a signée le 26 novembre 2008. Les honoraires de cette étude
se sont élevés à 15'000 francs. [...] a établi un devis le 4 mai 2009 en
relation avec la « création d’une extension sur un niveau au rez inférieur

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et terrasse accessible depuis le rez supérieur » pour un montant total de
872'565 fr. 70, toutes taxes comprises.
Par courrier du 14 janvier 2009, le conseil des intimés a
notamment informé l’appelant que ceux-ci s’opposaient au paiement de
ses notes d’honoraires et lui a fait part de différentes observations.
Dans un courrier du 20 juillet 2009, le conseil de l’appelant a
répondu aux critiques émises à son encontre.
L’appelant a adressé un rappel aux intimés le 29 novembre
2013 s’agissant de sa note d’honoraires du 30 octobre 2008.
Les intimés ont répondu à l’appelant, par courrier du 9
décembre 2013, qu’ils transmettaient son courrier à leur conseil.
L’appelant a adressé un nouveau rappel aux intimés le 10
janvier 2014 en y joignant une nouvelle note de débours faisant état d’un
montant de 1'570 fr. déjà facturé et d’un montant de 2'347 fr. 65
correspondant à des factures qu’il avait omis de comptabiliser.
Les intimés ont indiqué, par courrier du 17 janvier 2014, se
référer à leur précédent courrier du 9 décembre 2013.
L’appelant a adressé un nouveau rappel aux intimés le 3 mars
2014, qui ont invité l’appelant à s’adresser à leur conseil.
L’appelant a fait notifier un commandement de payer à
B.Z.________ le 19 mai 2014 dans la poursuite n° [...], portant sur les
sommes de 76'000 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 30 novembre 2008,
1'570 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 30 novembre 2008 et 2'347 fr. 65
avec intérêts à 5% l’an dès le 10 février 2014. B.Z.________ y a fait
opposition totale.

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Le même jour, l’appelant a fait notifier un commandement de
payer à A.Z.________ dans la poursuite n° [...], portant sur les sommes de
76'000 fr. avec intérêts à 5% l’an dès le 30 novembre 2008, 1'570 fr. avec
intérêts à 5% l’an dès le 30 novembre 2008 et 2'347 fr. 65 avec intérêts à
5% l’an dès le 10 février 2014. A.Z.________ y a fait opposition totale.
7. Dans son rapport d’expertise du 10 février 2017 et son
complément du 10 février 2019, l’experte [...] retient que les prestations
effectuées par l’appelant peuvent être estimées comme suit :
- pour la phase avant-projet : 8.25%
- pour la phase projet :
20.25 %
- pour la phase de la procédure d’autorisation :
2.5%
- pour la phase d’appels d’offres : 15%
- pour la phase projet d’exécution et réalisation de l’ouvrage : 9%
TOTAL 55%
Selon l’experte, sur la base du devis général du 4 juillet 2008,
le montant des travaux donnant droit aux honoraires est de 991'350 fr.
jusqu’à cette date, soit pour les phases d’avant-projet, projet, procédure
d’autorisation et appels d’offres. Dès le 4 juillet 2008, le projet fut
redimensionné et réduit. Le montant donnant droit aux honoraires est
ainsi estimé par l’experte à 640'771 fr. depuis lors. Selon celle-ci, les
prestations fournies par l’appelant justifient une créance de 43'482 fr. en
sa faveur selon le détail suivant, étant précisé que les prestations
complémentaires facturées par l’appelant relatives au projet 3D (16'280
fr.) et les prestations facturées à l’heure pour le début du chantier (5'900
fr.) ne sont pas justifiées, seules des opérations de clôture de dossier
(courriers pour l’arrêt des travaux, clôture des comptes, etc.) par 1'695 fr.
pouvant être prises en compte :

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Toujours selon l’experte, dans l’hypothèse où le montant des
travaux donnant droit aux honoraires serait de 700'000 fr. (sans
dépassement du budget), les prestations fournies par l’appelant
justifieraient une créance de 23'477 fr. en sa faveur selon le détail
suivant :
Toujours selon l’experte, le montant de la facture de débours
de l’appelant du 10 janvier 2014, d’un montant total de 3'917 fr. 65,
relative à des honoraires de tiers, débours et émoluments, est justifié.

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8. L’appelant a déposé une demande le 12 décembre 2014, au
pied de laquelle il a pris les conclusions suivantes sous suite de frais et
dépens :
« I. Que B.Z.________ et A.Z.________ sont ses débiteurs solidaires des
sommes de 76'000 fr. avec intérêt à 5% l’an dès le 30 novembre
2008, de 1'570 fr. avec intérêt à 5% l’an dès le 30 novembre 2008
et de 2'347 fr. 65 avec intérêt à 5% l’an dès le 10 février 2014.
II. Qu’en conséquence l’opposition formée par B.Z.________ à la
poursuite [...] de l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron
notifiée le 15 mai 2014 est définitivement levée.
III. Qu’en conséquence l’opposition formée par A.Z.________ à la
poursuite 7048936 de l’Office des poursuites du district de Lavaux-
Oron notifiée le 15 mai 204 est définitivement levée. ».
Dans leur réponse du 2 juillet 2015, les intimés ont conclu à
libération des fins de la demande, sous suite de frais et dépens.
L’audience de plaidoiries finales s’est tenue le 26 octobre
2020, en présence de l’appelant, assisté de son conseil, et des intimés,
assistés de leur conseil. Cinq témoins ont été entendus.
En d roit :
1. L'appel est recevable contre les décisions finales de première
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19
décembre 2008; RS 272]), dans les causes non patrimoniales ou dont la
valeur litigieuse, au dernier état des conclusions, est de 10'000 fr. au
moins (art. 308 al. 2 CPC). L'appel, écrit et motivé, doit être introduit dans
les trente jours à compter de la notification de la décision motivée (art.
311 CPC).
En l'espèce, le jugement attaqué a été notifié à l’appelant le
28 avril 2021, de sorte que le délai d’appel est arrivé à échéance le
vendredi 28 mai 2021. Interjeté en temps utile, par mémoire écrit et

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motivé, par une partie qui a un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2
let. a CPC), contre une décision finale portant sur un litige de nature
patrimoniale dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr., l'appel
est recevable.
2. L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). Il offre à l'autorité de
deuxième instance un plein pouvoir d'examen (Jeandin, Commentaire
Romand, Code de procédure civile, 2e éd. 2019, n. 1 ad art. 310 CPC).
Celle-ci peut revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC (Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de
procédure civile, JdT 2010 III 129, spéc. p. 134). Elle peut revoir librement
la constatation des faits sur la base des preuves administrées en première
instance (Tappy, op. cit. p. 135).
3.
3.1 Sous ch. « Il. Faits » de l'appel, l'appelant précise et complète
les faits, sans aucune numérotation et sans indiquer quels sont les faits du
jugement qu’il conteste, se contentant de mentionner des nos de pièces
entre parenthèse à la suite de certains d’entre eux à titre de preuves.
3.2
3.2.1 L'appel doit être motivé. L'appelant doit expliquer en quoi son
argumentation peut influer sur la solution retenue par les premiers juges
(TF 4A_659/2011 du 7 décembre 2011 consid. 3 et 4, RSPC 2012 p. 128 ;
TF 5A_438/2012 du 27 août 2012 consid. 2.2, RSPC 2013 p. 29 ; TF
4A_474/2013 du 10 mars 2014 consid. 3.1, SJ 2014 I 459). La motivation
doit être suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la
comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des
passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier
sur lesquelles repose sa critique (ATF 141 III 569 consid. 2.3.3 ; ATF 138 III
374 consid. 4.3.1 ; TF 5A_396/2013 du 26 février 2014 consid. 5.3.1 ; TF
5A_573/2017 du 19 octobre 2017 consid. 3.1 ; TF 5A_356/2020 du 9 juillet

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2020 consid. 3.2). Il n’est en principe pas excessivement formaliste
d’exiger un renvoi suffisamment précis aux passages des pièces du
dossier, sauf si la pièce ne comporte qu’une page ou ne contient que les
indications relevantes (TF 4A_467/2020 du 8 septembre 2021 consid.
2.5.3).
3.2.2 S’agissant des faits, le juge d'appel n’est pas lié par les
constats du premier juge, même si, à défaut de griefs des parties quant à
l’établissement des faits, la décision de première instance sert en général
de base à la procédure de deuxième instance (ATF 144 III 394 consid.
4.1.4, JdT 2019 II 147). Cela étant le juge d'appel est également lié par la
maxime de disposition et n'est pas autorisé à corriger d'office les faits
établis en première instance (TF 5A_824/2018 du 5 mars 2019 consid.
4.3.2).
Le libre pouvoir d’examen du juge d'appel ne supprime pas
l'exigence de motivation consacrée à l'art. 311 al. 1 CPC (cf. TF
5A_361/2019 du 21 février 2020 consid. 3.3.2). Ainsi, lorsque l’appelant
retranscrit ce qu’il considère être « les faits déterminants et établis », sans
faire la moindre allusion à l’état de fait contenu dans le jugement attaqué
et sans rien indiquer sur l’objet et le fondement de ses éventuelles
critiques, cette partie du mémoire d’appel est irrecevable. Il n’appartient
pas à la Cour d’appel de comparer l’état de fait présenté en appel avec
celui du jugement pour y déceler les éventuelles modifications apportées
et en déduire les critiques de l’appelant (CACI 8 juin 2020/223, 16
décembre 2019/665, 21 novembre 2018/651 et 29 juin 2017/273).
3.3 En l’espèce, la manière de procéder de l’appelant, qui ne se
réfère aucunement à l’état de fait du jugement et n’indique pas le
fondement de ses critiques, ne répond pas aux exigences de motivation
de l’art. 311 al. 1 CPC, précisées par la jurisprudence précitée. Ce nouvel
état de fait présenté en appel est ainsi irrecevable. Il ne sera dès lors pas
tenu compte de cet exposé, dans la mesure où ces faits s'éloignent de
ceux retenus dans le jugement de première instance et qu'aucune critique
conforme aux réquisits en la matière n'est entreprise.

- 15 -
4.
4.1 Dans son premier grief en droit, l'appelant conteste le montant
de 700'000 fr. retenu comme base de calcul des honoraires. Il soutient que
la lecture de l'art. 7.5.6 SIA-102, à interpréter au regard de l'art. 7.5, ne
permet pas de retenir comme base de calcul un premier devis qui, par
nature, ne peut être que provisoire. Il y aurait bien plus lieu de tenir
compte des coûts effectifs de l'ouvrage à la fin du mandat. Selon lui,
l'autorité de première instance aurait ainsi dû se fonder, pour le calcul des
honoraires, sur le coût total des travaux de 1'035'720 fr., obtenu sur la
base de la dernière estimation des coûts, déductions faites de ses
honoraires et de la TVA.
Pour les intimés, il n'y aurait pas lieu de prendre en
considération le devis du 4 juillet 2008 (pièce 118), ce document ne
comportant aucune signature de leur part. Selon eux, la preuve de
l'acceptation d'un budget des travaux porté à 1'035'720 fr. ne serait ainsi
pas apportée. A titre superfétatoire, ils se livrent à une interprétation
objective du ch. 7.5.6 de la norme SIA-102 et réfutent la prise en compte
des honoraires de [...], qui est intervenue sur le chantier après la
résiliation du mandat de l'appelant.
4.2 En vertu de l'art. 5.2.1 SIA-102 (édition 2003), les honoraires
de l'architecte peuvent notamment se calculer d'après le temps employé
effectif (art. 6) ou d'après le coût de l'ouvrage (art. 7). La méthode du
calcul des honoraires d'après le coût de l'ouvrage s'explique par le fait
qu'il existe d'expérience un rapport entre les coûts de construction d'un
ouvrage et le temps employé nécessaire à l'architecte pour fournir les
prestations ordinaires (art. 5.2.3). Sauf accord contraire des parties, seule
la valeur objective de l'ouvrage est déterminante pour arrêter le montant
des honoraires de l'architecte selon cette méthode, qu'il y ait eu
dépassement de devis ou non. Le montant indiqué par le devis de
l'architecte n'est en revanche pas pertinent. Il est en effet exclu de vouloir
fixer les honoraires « à partir d'un montant théorique, fixé a priori » ; seul
le coût des travaux que doit assumer le maître est déterminant (Aebi-

- 16 -
Mabillard, La rémunération de l'architecte, thèse Genève 2015, n. 912, p.
287).
En cas de litige, il appartient à l'architecte de prouver les
modifications de commande intervenues et les coûts supplémentaires que
celles-ci ont entraînés ; il doit aussi démontrer que le maître a commandé
ou accepté ces modifications ou que celles-ci ont été rendues nécessaires
par sa faute (art. 8 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210]).
S'il n'y parvient pas, l'architecte n'a droit à aucune rémunération
supplémentaire (Aebi-Mabillard, op. cit., n. 1081, p. 336 et l'arrêt cité TF
40.23/2004 du 14 décembre 2004 consid. 4 ; CACI 22 février 2021/81,
consid. 4.6).
L'art. 7.5.6 SIA-102 est libellé comme suit : « Si un projet n'est
pas réalisé, les honoraires correspondant aux prestations effectuées se
calculent sur la dernière estimation des coûts. Les montants n'intervenant
pas dans le coût de l'ouvrage déterminant et le temps nécessaire sont
estimés et déduits au préalable ».
4.3 En l’espèce, l'ouvrage n'a pas été réalisé et c'est bien l'art.
7.5.6 SIA-102, dont la teneur a été rappelée ci-dessus, qui trouve
application. Cette disposition indique expressément qu'il y a lieu de se
baser sur la dernière estimation des coûts, ce qui a été précisément fait,
puisque les premiers juges ont considéré que la dernière estimation des
coûts sur laquelle les honoraires devaient être calculés correspondait au
coût des travaux admis par les parties, soit 700'000 francs. Force est
d’admettre qu’ils ont parfaitement motivé leur position (cf. résumé sous
let. A des faits du présent arrêt), en expliquant que les parties étaient
arrivées à un accord sur le montant de 700'000 fr., ce qui n'est pas
valablement critiqué sous l'angle des faits par l'appelant et ce qui doit en
conséquence être confirmé ici.
L'appelant parle tantôt de coûts effectifs, tantôt d'estimation
des coûts en se fondant sur la dernière estimation des coûts, ce qui rend
compliquée la compréhension de son grief. Ceci dit, il fonde le montant

- 17 -
finalement retenu par ses soins de 1'035'762 fr. sur la base de la pièce
118, à savoir le devis général du 4 juillet 2008 et fait valoir que ce
montant ressort aussi de l'expertise.
Si l'appelant critique le fait que les premiers juges se soient
fondés sur un devis, force est de constater qu'il se fonde aussi sur une
estimation. En effet, la pièce 118 est un budget établi par lui-même le 4
juillet 2008. Ce document ne lui est d'aucun secours, dès lors qu'il ne
permet pas de déduire un accord de la partie adverse en lien avec ce
budget, à défaut déjà d'être contresigné par les intimés. Or, on l'a vu, il
revient à l'architecte de prouver les modifications de commande et leur
acceptation par le maître, voire que les modifications auraient été rendues
nécessaires par la faute de ce dernier. L'appelant soutient certes que ce
devis aurait été visé par les intimés, mais rien ne vient soutenir cette
thèse : on ignore si les mentions manuscrites faites sur ce document sont
ou non le fait des intimés. On ne saurait pas plus suivre l'appelant lorsqu'il
se réfère au devis du 4 mai 2009 effectué par une autre architecte, [...],
pour la reprise des travaux, puisque ce devis concerne une autre relation
contractuelle et qu’on ignore tout de la teneur du mandat donné dans ce
contrat.
Quant à l'expertise, à laquelle l'appelant se réfère, il convient
de rappeler que l'experte a considéré plusieurs variantes et que les
premiers juges ont retenu l'une d'entre elles après avoir motivé leur
position. Ceci relève de l'appréciation des preuves, tâche qui incombe
précisément au juge et non à l'expert, cela expliquant les différents calculs
proposés par l'experte (cf. ch. 7 des faits).
Le montant de 700'000 fr. retenu repose sur plusieurs
éléments discutés par les magistrats : il est tout d'abord fait référence à
une demande d'acompte du 19 décembre 2007 qui indique expressément
le montant de 700'000 fr. comme montant donnant droit aux honoraires,
puis à une facture de la Commune de [...] du 28 avril 2008 relative à la
contribution provisoire de raccordement d'eau, laquelle facture se réfère à
une valeur estimative du coût des travaux de 686'000 francs. Le jugement

- 18 -
est à cet égard exempt de tout reproche, étant rappelé que l'appelant ne
discute pas ces éléments. On peut ainsi valablement partir du montant de
700'000 fr. sur la base des éléments avancés par les intimés, qui - comme
maîtres d’ouvrage - ont respecté le fardeau de la preuve. Par contre,
l'existence d'un accord ultérieur, on l'a vu, n'a pas été établie à
satisfaction, dès lors que l'on ignore si le devis du 4 juillet 2008 a
rencontré l'approbation des intimés, aucun élément à disposition ne
venant conforter ce point de vue, même pas le contenu de l'expertise. On
rappellera aussi que l'experte a effectué ses calculs sur la base de
différents montants de base et qu'elle n'a pas tranché entre les diverses
options proposées. Les intimés n'avaient pas à alléguer « quels postes
auraient dû être supprimés afin d'arriver à un montant de CHF 700'000.- »
en partant de la prémisse qu'un autre montant avait été convenu.
L'appelant ne peut pas être suivi lorsqu'il soutient à cet égard qu’en raison
du défaut d'allégation des déductions qu'auraient opérées les intimés,
pour parvenir à des coûts finaux de CHF 700'000.-, l'on ne saurait
considérer que le coût accepté des travaux était de 700'000 francs. C’était
à lui de prouver, après allégation, que le coût avait été porté de 700'000
fr. à 1’035'762 fr., ce qu’il ne fait pas malgré le fait que cela lui incombait
(art. 8 CC).
S’agissant enfin d’éventuels coûts effectifs de l’ouvrage à la fin
du mandat, ils ne peuvent que relever d’un autre mandat, celui conclu
avec [...], lesquels coûts ne sauraient être déterminants en l'espèce. Le
pan de la démonstration de l'appelant y relatif est donc dénué de toute
pertinence.
Partant, le grief est infondé.
5.
5.1 L'appelant revient ensuite sur l'expertise et le pourcentage des
prestations effectuées, à raison de 55% tel que retenu par l'experte. Pour
l'appelant, c'est un pourcentage de 61,5% qui aurait dû être retenu.

- 19 -
5.2 Une expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est
complète, logique et exempte de contradictions. Le tribunal doit examiner
si l'expertise répond à toutes les questions en se basant sur les faits
pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient
l'expert. Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins
que ses conclusions reposent sur des constatations manifestement
inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter des conclusions de
l'expert qu'en présence de raisons majeures et doit alors motiver son
appréciation (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1). De tels
facteurs de doute peuvent consister par exemple dans le fait que
l'expertise est incohérente, qu'elle repose sur un état de fait lacunaire ou
même erroné, ou encore qu'elle tient pour acquis des faits ou des preuves
auxquels le tribunal accorde une valeur probante atténuée, ou le contraire
(ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa ; ATF 110 Ib 42 consid. 2 ; TF 5A_485/2012
précité consid. 4.1).
5.3 L'expertise n'est pas critiquée à satisfaction s'agissant des
pourcentages retenus. L'appelant ne dit en particulier pas en quoi cette
expertise serait contradictoire ou inutilisable. On ne saurait ainsi s'en
écarter, au vu de l'absence d'objections sérieuses venant ébranler son
caractère concluant. A cela s'ajoute que si l'appelant prétend que les
estimations sont arbitraires, il soutient aussi que « la différence du total
des prestations effectuées s'avère relativement minime », ce qui ne
permettrait pas, à le suivre, de justifier l'arbitraire dans le résultat,
sachant que dans le cadre d'un appel, l'exigence de l'arbitraire n'est en
tout état de cause pas requise.
En outre, le grief ne respecte pas les exigences de motivation
(cf. consid. 3.2.1 ci-avant), puisqu’il ne suffit pas, pour critiquer
valablement le contenu d'une expertise, de se livrer à une analyse
détaillée de celle-ci et d'affirmer que les explications données par
l'experte ne sont pas convaincantes ou que l'experte ne s'est pas référée
à la norme SIA-102 dans la version applicable au moment de la conclusion
du contrat, sans exposer en quoi le raisonnement de l’experte est
contradictoire, incohérent ou incomplet.

- 20 -
Partant, le grief est infondé pour autant que recevable.
6. L'appelant conteste aussi l'appréciation des premiers juges
s'agissant des plans 3D. Il soutient que ses conclusions tendant au
paiement de ses prestations liées à la réalisation de ces plans devaient
être admises aux motifs que ceux-ci avaient été facturés aux intimés en
2007 pour un montant de 19'910 fr., que la réception de ces plans par les
intimés n’avait suscité aucune réaction négative de leur part, que la
demande d’acompte du 19 décembre 2007 n’avait fait l’objet d’aucune
contestation et que ce n’était qu’une année après avoir reçu la facture
finale que les intimés avaient contesté ce poste.
Selon les premiers juges, on ne pouvait rien déduire de la
demande d'acompte, laquelle avait été honorée. Ils ont relevé en
particulier que le fait que la demande d'acompte faisait notamment
référence à un montant de 19'910 fr. relatif à une exécution en 3D
impliquant 181 heures de dessin à 110 fr. ne suffisait pas à établir un
accord sur le paiement de ces prestations complémentaires.
Cette réflexion s'inscrit en contradiction avec le raisonnement
opéré par les juges s'agissant de la détermination du montant à prendre
en considération pour le calcul des honoraires où il a été tenu compte,
parmi d'autres éléments d'appréciation, du texte de la demande
d'acompte. De plus, un accord sur la facturation des plans 3D peut être
déduit du paiement des acomptes sans contestations, de leur réception et
utilisation ultérieure. Les plans ont été réceptionnés et utilisés, ce qui
ressort en outre de l'expertise (expertise, p. 27 : « Les plans en 3D ont été
remis au MO et ceci n'a pas suscité une réaction négative » ; voir aussi
complément d'expertise, p. 26). Enfin, il n'est pas établi en procédure que
les intimés auraient, à réception de ces plans 3D, déclaré qu'ils n'avaient
pas fait l'objet d'une convention ou d'un accord. L’appelant peut ainsi être
suivi dans ses arguments sur ce point.

- 21 -
Par conséquent, le montant correspondant à la confection de
ces plans 3D est dû en tant que prestation complémentaire à hauteur du
montant admis par les parties et non pas sur la base du montant retenu
par l'experte, qui l'arrête à 3'135 fr., à savoir 33 heures à 95 fr./heure au
maximum (cf. ch. 7 des faits). L'appelant admet toutefois dans son appel
que le montant de 19'210 fr. avait été réduit à 16'280 fr., montant
correspondant à la facture du 30 octobre 2008 (cf. ch. 6 des faits). C'est
en conséquence ce dernier montant qui doit être retenu, l'accord des
parties prévalant sur le montant arrêté par l'experte.
Il convient donc d'ajouter ces 16'280 fr. aux 20'017 fr. 65
alloués par les premiers juges pour obtenir une somme totale due de
36'297 fr. 65 par les intimés à l’appelant.
7.
7.1 Compte tenu de ce qui précède, l’appel doit être partiellement
admis et le chiffre II du dispositif du jugement attaqué modifié en ce sens
que B.Z.________ et A.Z.________ sont les débiteurs solidaires de R.________
des sommes de 36'297 fr.65 avec intérêts à 5% l'an dès le 30 novembre
2013, 1'570 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 30 novembre 2013 et 2'347
fr.65 avec intérêts à 5% l'an dès le 4 mars 2014.
7.2 Les premiers juges ont réparti les frais judiciaires de première
instance, arrêtés à 46'268 fr., à raison d’un quart à la charge des intimés
et de trois quarts à la charge de l’appelant et ont fixé des dépens réduits,
de 4'000 fr., en faveur des intimés. Au vu du sort de l’appel, il convient de
revoir cette répartition des frais. Dès lors que l’appelant obtient au total
40'215 fr. 30 sur les 79'917 fr. 65 réclamés, il se justifie de répartir les
frais judiciaires de première instance par moitié (art. 106 al. 2 CPC).
Au vu des avances de frais versées à hauteur de 34'817 fr. 50
pour R.________ et à hauteur de 12'395 pour B.Z.________ et A.Z.________, il
convient de compenser ces frais par les avances versées par les parties et
de prévoir que les intimés verseront à l’appelant un montant de 10'739 fr.
à titre de remboursement partiel des avances de frais effectuées. En

- 22 -
outre, un solde de 944 fr. 50 sera remboursé à R.________ par l’Etat, les
avances de frais versées, d’un total de 47'212 fr. 50, allant au-delà des
frais judiciaires arrêtés.
Vu le sort de la cause, il se justifie par ailleurs de compenser
les dépens de première instance.
Partant, les chiffres V et VII du dispositif du jugement seront
réformés dans ce sens.
7.3 Vu le sort de l’appel, la même répartition des frais peut être
adoptée en seconde instance. Ainsi, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 1'783 fr. eu égard à la valeur litigieuse en appel (art.
62 al. 1 TFJC [Tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV
270.11.5]), seront mis par moitié à la charge de chacune des parties et les
dépens de deuxième instance seront compensés (art. 106 al. 2 CPC).
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le jugement est réformé aux chiffres II, V et VII de son
dispositif, comme il suit :
II. dit que B.Z.________ et A.Z.________ sont les débiteurs
solidaires de R.________ des sommes de 36'297 fr. 65 (trente-
six mille deux cent nonante-sept francs et soixante-cinq
centimes), avec intérêts à 5% l’an dès le 30 novembre 2013,
1'570 fr. (mille cinq cent septante francs) avec intérêts à 5%
l’an dès le 30 novembre 2013 et 2'347 fr. 65 (deux mille trois

- 23 -
cent quarante-sept francs et soixante-cinq centimes) avec
intérêts à 5% l’an dès le 4 mars 2014 ;
V. a) met les frais judiciaires, arrêtés à 46'268 fr., par 23'134
fr. (vingt-trois mille cent trente-quatre francs) à la charge de
R.________ et par 23'134 fr. (vingt-trois mille cent trente-quatre
francs) à la charge de B.Z.________ et A.Z.________
solidairement entre ces derniers, et compense ces frais avec
les avances versées par les parties ;
b) dit que B.Z.________ et A.Z.________ verseront à
R.________ la somme de 10’739 fr. (dix mille sept cent trente-
neuf francs) à titre de restitution partielle de l’avance des frais
judiciaires de première instance ;
VII. dit que les dépens de première instance sont
compensés ;
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'783 fr.,
sont mis à raison de 891 fr. 50 (huit cent nonante-et-un francs
et cinquante centimes) à la charge de l'appelant R.________ et
à raison de 891 fr. 50 (huit cent nonante-et-un francs et
cinquante centimes) à la charge des intimés B.Z.________ et
A.Z.________ solidairement entre ces derniers.
IV. Les intimés B.Z.________ et A.Z.________, solidairement entre
eux, verseront à l'appelant R.________ le montant de 891 fr. 50
(huit cent nonante-et-un francs et cinquante centimes) à titre
de restitution partielle de l’avance des frais judiciaires de
deuxième instance.
V. Les dépens de deuxième instance sont compensés.

- 24 -
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Philippe Baudraz (pour R.________)
- Me Félicien Monnier (pour B.Z.________ et A.Z.________)
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- M. le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
supérieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

- 25 -
La greffière :