vd_gerichte · ZD20.032312 · 2021-07-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 238/20 - 198/2021
ZD20.032312
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 juillet 2021
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
M. Bidiville et Mme Feusi, assesseurs
Greffière: Mme Berseth
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Me Jeanne-Marie Monney,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 al. 2 Cst. ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
[...] né en [...] et titulaire d’une autorisation de séjour, est au bénéfice
d’une formation élémentaire en menuiserie. Il a principalement travaillé
en qualité de chauffeur-livreur, déménageur, manœuvre, aide-jardinier,
puis, en dernier lieu, en qualité de storiste, pour le compte de l’entreprise
[...], du 22 juin au 15 août 2015.
b) Le 22 novembre 2002, l’assuré a déposé une première
demande de prestations auprès de l’assurance-invalidité, en raison de
troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis lombaire inférieur.
Prématurée, cette demande est restée sans suite.
c) Le 8 septembre 2015, l’assuré a chuté sur son genou droit
en glissant dans un escalier. Le cas a été pris en charge par la Caisse
nationale suisse en cas d’accidents (ci-après : CNA).
Le 21 avril 2016, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), annonçant qu’il se trouvait en totale
incapacité de travail depuis le 8 septembre 2015 en raison d’une
gonarthrose tri-compartimentale du genou droit décompensée par un
traumatisme et d’une déchirure de la corne postérieure des ménisques
latéral et médial, dégénératifs.
L’assuré a bénéficié d’une arthroplastie le 9 juin 2016
(prothèse totale du genou), à la suite de laquelle il a fait un séjour à la
W.________ (ci-après : W.________) du 19 octobre au 15 novembre 2016.
Dans leur rapport du 1er décembre 2016, les Drs D.________ et
M.________, médecins à la W.________, ont retenu les diagnostics de
gonarthrose tri-compartimentale du genou droit, de traumatisme le 8
septembre 2015 du genou droit avec déchirure de la corne postérieure

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des ménisques latéral et médial dégénératifs, et de lipome du tissu sous-
cutané de la région para-lombaire droite. Les Drs D.________ et M.________
ont relevé que les plaintes et limitations du patient ne s’expliquaient qu’en
partie par les lésions objectives constatées pendant le séjour et que des
facteurs contextuels influençaient négativement les aptitudes rapportées
par l’intéressé. Au titre des limitations fonctionnelles, les médecins ont
retenu que l’assuré devait éviter les longs déplacements et les
déplacements en terrains accidentés, le port de charges lourdes, les
positions contraignantes pour le genou (accroupies et à genoux), les
positions debout prolongées ainsi que la montée et la descente d’escaliers
et d’échelles. Ils ont qualifié de défavorable le pronostic de réinsertion
dans une activité adaptée, en raison de facteurs non médicaux, tout en
estimant à trois mois le délai de stabilisation médicale.
Victime d’un accident de circulation le 24 juillet 2017, l’assuré
a consulté le Service des urgences du P.________ (ci-après : P.________). Des
radiographies de contrôle du thorax, de la colonne et du genou droit ont
conclu à de multiples contusions sans signe de gravité.
En raison de la persistance de douleurs antérieures au genou
droit, l’assuré a bénéficié d’un resurfaçage itératif de la rotule, pratiqué le
1er mars 2018 par le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur au P.________. Dans un rapport du
20 juin 2018, le chirurgien a constaté la persistance de quelques douleurs
antérieures, toutefois bien améliorées par l’intervention. Les mobilités
restaient limitées, comme prévu, mais stables.
L’assuré souffrant de douleurs du rachis, il a bénéficié le 8 mai
2018 d’un examen par IRM, qui a mis en évidence les diagnostics
suivants :
« Discopathies dégénératives cervicales étagées compliquées d’une
sténose foraminale bilatérale C4-C5 en possible conflit sur les trajets
radiculaires C5 bilatéraux. Sténoses canalaires rachidiennes
cervicales acquises d’origine dégérative C3-C4, C4-C5, C6-C7.
Myélopathie focale d’origine cervicarthrosique C4-C5.
Discopathies dégénératives lombaires étagées L2-L3, L3-L4 et L4-L5.
Hernie discale exclue L4-L5 postéro-latérale droite compliquée d’une

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sténose du récessus latéral droit L4-L5 en possible conflit avec
l’émergence du sac dural du trajet radiculaire L5 droit.
Arthropathies dégénératives inter-apophysaires postérieures
bilatérales lombaires étagées. »
Le 18 juin 2018, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur au P.________, a
procédé à une décompression postérieure du canal cervical.
Dans un rapport du 16 juillet 2018, le Dr B.________ a indiqué
que l’assuré s’était tordu le genou en sortant de sa baignoire, que ce petit
traumatisme avait pu entraîner un épanchement intra-articulaire, en cours
de résorption, mais qu’il n’existait aucun signe de fracture ni de
descellement.
Dans un rapport d’examen final du 7 novembre 2018, le
Dr F.________, médecin d’arrondissement à la CNA, a émis l’appréciation
suivante :
« Le patient dit qu’il n’a plus de fourmillement depuis l’intervention
du 19.06.2018 mais qu’il a perdu beaucoup de mobilité au niveau de
la colonne cervicale. Il a aussi présenté dans les mois qui ont suivi
cette intervention de très vives lombalgies D [droites] qu’une
infiltration à [...] a bien soulagées.
Actuellement, il souffre de douleurs plus modérées, un peu
ubiquitaires, touchant le rachis cervical, où il a l’impression d’avoir
un poids permanent, la colonne lombaire et le genou D, où il y aurait
une sorte de claquement. Il évoque également des vertiges et des
difficultés d’endormissement. Il semble qu’il n’est pas limité dans
ses déplacements mais qu’il n’arrive pas à faire les escaliers à pas
alternés.
Lors de l’examen clinique, la marche s’effectue pratiquement sans
boiterie, avec une relative aisance.
Objectivement, le genou D, qui est normo-axé, reste légèrement
augmenté de volume et un peu chaud, sensible à la palpation sur
son versant externe, mais il n’y a pas d’épanchement et la
mobilisation s’effectue librement. L’extension est complète. La
flexion atteint 95o par rapport à 120o à G [gauche]. Il n’y a pas de
laxité anormale. Le quadriceps a un bon tonus et une bonne force. Il
n’y a pas d’inégalité de longueur des MI [membres inférieurs]. La
manœuvre de Lasègue est négative ddc [des deux côtés]. Le réflexe
rotulien D n’est pas obtenu alors qu’il est hyper-vif à G. Le réflexe
achilléen D est normo-vif à D, hyper-vif à G. Le tonus et la force
musculaire semblent conservés à tous les niveaux. La sensibilité
paraît globalement préservée avec toujours une possible
hypoesthésie L5D.

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Sur les RX [radiographies] du genou D du 13.06.2018, les éléments
prothétiques sont en place, sans signes de descellement. La rotule,
resurfacée, est bien centrée.
Pour le genou D, j’ai l’impression que la reprise chirurgicale a atteint
son but, avec des douleurs clairement en retrait, chez un patient qui
marche maintenant sans cannes et qui n’est plus limité dans ses
déplacements mais qui a probablement plus de peine à faire les
escaliers en raison de la persistance d’une limitation de flexion,
situation à laquelle on s’attendait et dont le patient avait été
prévenu.
La poursuite de la physiothérapie peut se concevoir encore quelques
temps mais le potentiel d’amélioration est faible.
En d’autres termes, on peut considérer que la situation est stabilisée
du point de vue médical et la Suva devrait clore le cas pour ce qui la
concerne.
Les limitations fonctionnelles qui avaient été retenues lors du séjour
à la W.________ sont toujours d’actualité.
Dans une activité respectant ces limitations, il est clair que la
capacité de travail est entière, même si le pronostic de réinsertion
professionnelle est obéré par des facteurs non-médicaux. »
Par décision du 14 novembre 2018, la CNA a signifié à l’assuré
qu’elle mettait fin à la prise en charge des soins médicaux et au
versement de l’indemnité journalière au 30 novembre 2018.
Par décision du 12 décembre 2018, la CNA a alloué à l’assuré
une indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI) de 15%, d’un montant de
18'900 francs. Elle a par contre refusé l’octroi d’une rente d’invalidité,
considérant que pour ce qui était des seules suites de l’accident du
8 septembre 2015, l’assuré était à même d’exercer une activité ne
nécessitant pas le port de charges lourdes ni le travail debout de manière
prolongée ou dans des positions contraignantes pour le genou droit. Une
telle activité ne lui infligeant pas de perte de revenu, l’assuré ne subissait
pas d’invalidité.
Dans un rapport à l’OAI du 25 janvier 2019, le Dr B.________ a
indiqué que le genou droit, retouché, présentait une mobilité réduite
compte tenu d’une raideur et une flexion à 90o, avec un petit claquement,
indolore. Il a estimé que l’état du genou permettait une reprise du travail à
100% dans une activité adaptée permettant d’éviter la position debout
prolongée et le port de charges lourdes.

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Dans un avis du 28 février 2019, le Dr N.________, médecin au
Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), a retenu les diagnostics
de status post prothèse de genou droit, de lombalgies chroniques dans un
contexte de troubles dégénératifs rachidiens et de status post
décompression cervicale C3-C7 sans séquelles motrices. Il a reconnu une
incapacité de travail de 100% dès le 8 septembre 2015, tout en estimant
que dès le 12 décembre 2018, l’intéressé avait recouvré une capacité de
travail entière dans toute activité adaptée, légère, sédentaire ou semi-
sédentaire, répartie sur cinq jours ouvrables, principalement en position
assise, avec alternance des positions, et permettant d’éviter les
manipulations de charges de plus de 5 kg, le déplacement en terrain
irrégulier, le travail à genou et/ou en station accroupie, la position du tronc
tenue en porte-à-faux, les flexions-rotations répétées du tronc, les gestes
demandant de maintenir les mains au-dessus du plan des épaules ou de
soulever des charges de plus de 1 à 2 kg à bout de bras, ainsi que l’usage
de machines vibrantes. Le Dr N.________ a en particulier relevé que, selon
l’appréciation de la CNA, l’état du genou droit de l’assuré permettait la
reprise d’une activité adaptée à 100% dès fin 2018, que l’intervention sur
le rachis cervical s’était déroulée sans complication et que les lombalgies
chroniques avaient été prises en compte dans les limitations
fonctionnelles retenues.
Par projet de décision du 22 mars 2019, l’OAI a signifié à
l’assuré son intention de lui accorder une rente entière d’invalidité pour la
période du 1er octobre 2016 au 31 mars 2019. Le même jour, l’office lui a
accordé une aide au placement, à laquelle il a renoncé le 14 mai 2019.
Le 14 mai 2019, l’OAI est entré en possession d’un rapport du
10 avril 2019 du Dr R.________, à la teneur suivante :
« Je ne pense pas que M. S.________ puisse reprendre une activité
professionnelle. Il présente des troubles de la marche persistants
liés à la laminectomie avec une marche du funambule difficile et
quelques troubles de l’équilibre. Il a récupéré la force au niveau des
membres supérieurs mais l’utilisation de ceux-ci provoque des
douleurs cervicales et dorsales.

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Il est difficile pour moi d’évaluer quelle est la capacité de travail de
M. S.________ dans un milieu adapté car je ne le vois qu’ici, à ma
consultation. Par contre, il est clair qu’avec une laminectomie sur 7
niveaux, les douleurs peuvent être importantes et le patient
mentionne une persistance des symptômes liés à cette myélopathie.
De plus, M. S.________ présente des lombalgies et un status post
prothèse totale du genou droit qui avait nécessité un changement
avec des douleurs résiduelles sur la prothèse.
Je serais d’avis que le patient bénéficie d’une évaluation des
capacités fonctionnelles. Selon moi, il ne peut pas reprendre
d’activité professionnelle à 100%. Je pense que l’AI devrait se
pencher sur une évaluation des capacités fonctionnelles avant de
prendre une décision ».
Par décision du 5 juillet 2019, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 22 mars 2019 et a alloué à l’assuré une rente limitée dans le
temps, couvrant la période du 1er octobre 2016 au 31 mars 2019. Il a au
surplus considéré que, dès janvier 2019, l’intéressé avait recouvré une
capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles et que le revenu qu’il était en mesure d’en retirer ne laissait
subsister aucun préjudice économique en sa défaveur. Ainsi, son droit à la
rente s’éteignait trois mois après l’amélioration de son état de santé, soit
à la fin mars 2019. Non contestée, cette décision est entrée en force.
B. Le 21 janvier 2020, l’assuré a demandé à l’OAI la réouverture
de son dossier. Il a expliqué qu’il souffrait toujours de limitations
physiques et de douleurs, et qu’il poursuivait le traitement lié aux suites
de son accident du 24 juillet 2017, auprès de la Dre V.________. A l’appui
de sa demande, il a transmis un lot de pièces médicales, parmi lesquelles :
- un rapport du 20 décembre 2019 des Drs C.________ et J.________,
spécialistes en anesthésiologie et en médecine de la douleur à [...],
mettant en évidence les diagnostics de rachialgies chroniques
secondaires à des troubles dégénératifs et à un status post
laminectomie cervicale dans le contexte de myélopathie sur canal
cervical étroit, de lombalgies chroniques secondaires à des troubles
dégénératifs avec syndrome facettaire et discopathie dégénérative, de
gonalgies chroniques secondaires à des troubles dégénératifs et à un
status post chirurgie prothétique avec changement en mars 2018 et de
sensibilité centrale. Les Drs C.________ et J.________ ont signalé un
épuisement psychique rapporté par l’assuré, en lien avec la nouvelle

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demande AI, et ont indiqué que les douleurs s’inscrivaient dans un
possible contexte anxio-dépressif, raison pour laquelle ils avaient
notamment préconisé un suivi psychothérapeutique,
- un rapport du 31 mars 2019 du Dr T.________, médecin assistant aux
urgences du P.________, faisant état d’une consultation à la suite d’une
chute la veille, avec faux mouvement de la colonne cervicale et
traumatisme crânien, la radiographie de la colonne cervicale n’ayant
pas mis en évidence d’anomalies,
- un rapport du 10 octobre 2019 du Dr Z.________, médecin assistant aux
urgences du P.________, dont il ressort que l’assuré a consulté pour des
douleurs para-vertébrales à la suite d’une chute, aucune atteinte
n’ayant été révélée par la radiographie de la colonne cervicale.
Le 17 février 2020, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il devait
déposer une nouvelle demande de prestations, accompagnée de pièces
médicales rendant plausible une modification de son degré d’invalidité.
Le 28 février 2020, l’assuré a déposé un formulaire de
demande de prestations, accompagné de convocations à des consultations
dans différents services du P.________ et à A.________, Centre universitaire
de médecine générale et santé publique, d’une ordonnance de
physiothérapie ainsi que d’un rapport de consultation au Service des
urgences du P.________ du 6 janvier 2020, dont il ressort que l’assuré a
consulté le 1er janvier 2020 pour une entorse à la cheville gauche sans
fracture, à la suite d’un déséquilibre à la marche causé par sa prothèse du
genou.
Par avis du 5 mars 2020, le Dr K.________, médecin au SMR, a
estimé que les éléments médicaux transmis par l’assuré étaient déjà
connus et que l’atteinte à la santé psychique annoncée dans sa nouvelle
demande AI n’était pas une atteinte à la santé invalidante mais une
réaction à un facteur extérieur.
Par projet de décision du 26 mars 2020, l’OAI a signifié à
l’assuré son intention de ne pas entrer en matière sur sa nouvelle

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demande, au motif que les documents produits n’avaient pas permis de
mettre en évidence une modification notable de sa situation
professionnelle ou médicale, en particulier pas de nouveau diagnostic ni
de nouvelle situation.
Le 7 avril 2020, l’assuré a fait part de son objection au projet
précité. Le 8 avril 2020, l’OAI lui a accordé un délai au 28 mai 2020 pour
fournir des éléments médicaux détaillés appuyant sa contestation.
Dans un rapport du 29 avril 2020 à l’OAI, les Drs X.________ et
V.________, médecins à A.________, ont indiqué les éléments suivants :
« M. S.________ demande une invalidité dans le cadre de problèmes
de santé invalidants au quotidien, en progression depuis 2017, date
à laquelle il a été victime d’un accident de la voie publique, avec
depuis lors des douleurs de rachis chroniques, en aggravation
progressive, invalidantes au quotidien. Il rapporte :
- des cervicalgies permanentes, malgré l’intervention
chirurgicale réalisée en 2018, irradiant dans tout le crâne et les
épaules,
- des dorsolombalgies, augmentant à la moindre activité ou en
position immobile prolongée, améliorées en décubitus dorsal,
obligeant le patient à passer de nombreuses heures allongé
dans son lit. Il évalue ses douleurs à une intensité entre 5 à
8/10.
Depuis 2017, de multiples traitements à visée antalgique ont été
essayés, associés à des séances de physiothérapie, mais en vain. Le
patient a alors été adressé auprès du service de médecine physique
et réadaptation du P.________ (Pr H.________) pour aide à la prise en
charge. Il a aussi été adressé au centre d’antalgie, avec lequel il
aura un premier contact le 11.06.2020 pour tenter de nouveau des
infiltrations.
Sur le plan fonctionnel, ces douleurs sont un réel impact grave au
quotidien, le limitant dans toutes les activités de la vie quotidienne,
notamment les activités basiques. Il nécessite en effet
régulièrement de l’aide pour s’habiller, faire ses repas, assurer son
ménage.
Sur le plan professionnel, il a été bien évidemment contraint de
stopper son activité de chauffeur-livreur et déménageur et n’a pu
reprendre aucune activité depuis son accident, tant les douleurs
sont invalidantes et l’empêchent de rester un temps trop important
dans une même position.
Comme précisé ci-dessus, l’ensemble de ces problématiques
entraîne un retentissement majeur sur sa vie quotidienne et une
incapacité totale de travail actuellement. Il nous décrit une réelle
augmentation de ses symptômes depuis 3 ans, rendant le diagnostic
incertain. »

- 10 -
Les Drs X.________ et V.________ ont transmis un rapport du
20 mars 2020 par le Dr H.________, médecin chef à la consultation de
médecine physique et réhabilitation du P.________, dont il ressort que lors
d’une consultation téléphonique, son patient avait rapporté que la douleur
la plus gênante se situait au niveau lombaire et qu’elle limitait la durée de
marche à une heure. Le Dr H.________ précisait qu’aucune plainte
n’évoquait une radiculalgie. L’assuré avait également signalé un genou
gauche un peu douloureux à la marche, en rapport avec une arthrose
débutante du compartiment médial, dont l’opportunité d’un traitement
serait évaluée à trois mois.
Le 5 mai 2020, le Dr K.________ a maintenu sa position selon
laquelle les éléments médicaux complémentaires n’apportaient aucun fait
nouveau.
Dans un rapport du 13 mai 2020, les Drs X.________ et
V.________ ont précisé que l’assuré présentait une incapacité de travail de
100%.
Au cours d’un entretien téléphonique échangé avec la
gestionnaire du dossier de l’assuré auprès de l’OAI, la Dre V.________ a
indiqué que l’état de santé de son patient s’était aggravé au niveau des
douleurs, que l’intéressé était suivi par le Service d’antalgie pour des
infiltrations et que la mise en place d’un suivi psychiatrique était en cours
de discussion.
Par décision du 23 juin 2020, l’OAI a confirmé son projet de
refus d’entrer en matière du 26 mars 2020, au motif que l’assuré n’avait
pas apporté d’éléments dénotant une modification notable de sa situation
professionnelle ou médicale depuis la dernière décision du 5 juillet 2019.
C. Par acte du 19 août 2020, S.________, représenté par Me
Jeanne-Marie Monney, a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre la décision du 23 juin 2020, dont il a conclu,

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principalement, à la réforme dans le sens d’une entrée en matière sur sa
nouvelle demande et, subsidiairement, à l’annulation, suivie du renvoi de
la cause à l’intimé, afin qu’il entre en matière sur la demande de
prestations et complète l’instruction au sens des considérants. A l’appui de
sa contestation, le recourant soutient qu’il présente de nouvelles atteintes
ainsi qu’une aggravation des troubles existants, avec pour conséquence
une modification de sa capacité résiduelle de travail. Il considère avoir
rendu plausible une modification de son invalidité susceptible d’influencer
ses droits, de sorte que l’intimé devait entrer en matière et instruire sa
nouvelle demande. Le recourant a en outre demandé à être mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire.
Par réponse du 24 septembre 2020, l’OAI a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision entreprise, les certificats médicaux
produits à l’appui de la demande de prestations du recourant n’établissant
pas de nouveaux diagnostics, mais une appréciation différente des
douleurs.
Aux termes d’une réplique du 19 novembre 2020, le recourant
a invoqué une violation de son droit d’être entendu et a maintenu ses
conclusions. Il a produit un lot de nouveaux rapports médicaux, estimant
avoir rendu plausible une aggravation déterminante de son état de santé
au moment du dépôt de sa nouvelle demande.
Par duplique du 10 décembre 2020, l’OAI a maintenu sa
position et rappelé que les rapports médicaux produits en procédure de
recours ne pouvaient pas être pris en compte. Il a également réfuté toute
violation du droit d’être entendu, précisant avoir invité le recourant par
courrier du 8 avril 2020 à lui transmettre des rapports médicaux détaillés
susceptibles de lui faire revoir sa position. Or, s’il avait bien reçu de
l’intéressé plusieurs pièces médicales, aucune n’apportait des éléments
rendant plausible une aggravation.
Le 8 avril 2021, Me Jeanne-Marie Monney a produit la liste de
ses opérations.

- 12 -

- 13 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Dans un premier grief d’ordre formel, le recourant soulève une
violation de son droit d’être entendu, reprochant à l’intimé d’avoir fait
abstraction d’éléments médicaux figurant au dossier.
a)La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al.
2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101]), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant qu’une
décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant
aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir accès
au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en prendre
connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid.
2.3 ; 141 V 557 consid. 3.1 et références citées).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 142 II
218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid. 4.1.4 ; 137 I 195 consid. 2.2). Selon

- 14 -
la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée lorsque la partie
lésée a la possibilité de s’exprimer devant une autorité de recours
jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I
195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1). Toutefois, une telle réparation
doit rester l’exception et n’est admissible, en principe, que dans
l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement grave aux droits
procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation de la violation
du droit d’être entendu peut également se justifier, même en présence
d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et
aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui serait
incompatible avec l’intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit
tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I
195 consid. 2.3.2 et références citées).
b) Le recourant estime que dès lors qu’il avait remis à l’OAI
des documents attestant de prochaines consultations au plan antalgique
et psychiatrique, il aurait dû être interpellé à ce sujet par l’office, a fortiori
dans la mesure où il agissait seul. Compte tenu du pouvoir d’examen
relativement limité du juge en matière de demande de révision, le
recourant conteste que ce vice puisse être réparé en procédure de
recours.
En réalité, s’agissant en l’occurrence d’un grief relatif à
l’allégation d’un défaut d’instruction, dans la mesure où il porte au final
sur le résultat de l’appréciation des preuves, le moyen tiré d’une violation
du droit d’être entendu se confond ici avec celui d’une constatation
inexacte des faits pertinents que le recourant soulève également. Cet
argument sera donc examiné avec le fond du litige.
3. Sur le fond, est litigieuse en l’espèce la question de savoir si
l’autorité intimée était fondée à refuser d’entrer en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée par le recourant le 21 janvier 2020.
a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée

- 15 -
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne
s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V
64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
b) aa) En l’occurrence, le recourant a déposé une précédente
demande de prestations auprès de l’OAI en avril 2016. Dans le cadre de

- 16 -
l’instruction, il a été établi qu’il souffrait d’une gonalgie tri-
compartimentale du genou droit décompensée par un traumatisme ayant
causé une déchirure de la corne postérieure des ménisques latéral et
médial dégénératifs, ainsi que d’atteintes dégénératives du rachis et des
articulations (discopathies dégénérative cervicales étagées compliquées
d’une sténose foraminale bilatérale C4-C5 en possible conflit sur les trajets
radiculaires C5 bilatéraux, sténoses canalaires rachidiennes cervicales
acquises d’origine dégénérative C3-C4, C4-C5, C6-C7, myélopathie focale
d’origine cervocarthrosique C4-C5 ; discopaghie dégénératives lombaires
étagées L2-L3, L3-L4 et L4-L5, hernie discale exclue L4-L5 postéro-latérale
droite compliquée d’une sténose du récessus latéral droit L4-L5 en
possible conflit avec l’émergence du sac dural du trajet radiculaire L5
droit ; arthropathies dégénératives inter-apophysaires postérieures
bilatérales lombaires étagées). En lien avec ces atteintes, il a bénéficié
d’une arthroplastie le 9 juin 2016, suivie d’un resurfaçage de la prothèse
le 1er mars 2018, ainsi que d’une décompression postérieure du canal
cervical le 18 juin 2018. L’OAI a fait verser à son dossier le rapport
d’examen final du médecin d’arrondissement de la CNA du 7 novembre
2018, dont il ressortait en particulier que le recourant avait connu de très
vives lombalgies droites au cours du second semestre 2018, bien
soulagées par une infiltration, qu’il lui restait depuis lors des douleurs plus
modérées un peu ubiquitaires, touchant le rachis cervical, la colonne
lombaire ainsi que le genou droit, accompagnées de vertiges et de
difficultés d’endormissement. Le genou droit restait légèrement augmenté
de volume, un peu chaud et sensible à la palpation et sans réflexe
rotulien. Hormis dans les escaliers, qu’il n’était pas capable de parcourir à
pas alternés en raison de la limitation de flexion du genou droit, l’assuré
n’était pas limité dans ses déplacements. Compte tenu de ces différents
éléments, le médecin d’arrondissement avait estimé que l’assuré avait
désormais recouvré une capacité de travail de 100% dans toute activité
adaptée ménageant le genou, tout en ajoutant que le pronostic de
réinsertion professionnelle était obéré par des facteurs non médicaux. Ce
même constat avait d’ailleurs été posé par les médecins de la W.________,
qui avaient également relevé dans leur rapport du 1er décembre 2016 que
les plaintes et limitations de l’assuré ne s’expliquaient qu’en partie par les

- 17 -
lésions objectives et que des facteurs contextuels influençaient
négativement ses aptitudes. Dans un avis du 28 février 2019, le SMR avait
conclu que les lombalgies chroniques ainsi que les status post prothèse du
genou droit et post décompression cervicale C3-C7 n’empêchaient plus
depuis décembre 2018 l’exercice d’une activité à plein temps, pourvu
qu’elle respecte les limitations fonctionnelles déjà définies par le Dr
F.________ en lien avec le genou droit, auxquelles il convenait d’ajouter de
nouvelles restrictions visant à épargner le rachis, singulièrement la
colonne lombaire. C’est sur la base de ces constatations médicales que,
par décision du 5 juillet 2019, l’OAI avait accordé à l’assuré une rente
entière d’invalidité limitée dans le temps, pour la période du 1er octobre
2016 au 31 mars 2019, estimant que dès janvier 2019, l’intéressé avait
recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
bb) A l’appui de sa nouvelle demande de prestations, l’assuré
a produit un rapport du 20 décembre 2019 des Drs C.________ et J.________
mettant en exergue des rachialgies chroniques secondaires à des trouble
dégénératifs et à un status post laminectomie cervicale dans le contexte
d’une myélopathie sur canal cervical étroit, de lombalgies chroniques
secondaire à des troubles dégénératifs avec syndrome facettaire et
discopathie dégénératives, de gonalgies chroniques secondaires à des
troubles dégénératifs et à un status post chirurgie prothétique, ainsi que
de sensibilité centrale. Les Drs C.________ et J.________ ont précisé que
l’assuré connaissait des douleurs articulaires multiples, principalement
localisées au niveau lombaire et cervical, secondaires à des troubles
dégénératifs et un status post-chirurgical au niveau cervical. Ils ont
indiqué que les douleurs s’inscrivaient dans un contexte anxio-dépressif
possible et étaient associées à d’importants troubles du sommeil, ajoutant
qu’il existait une probable composante nocioplastique avec sensibilisation
centrale impliquant habituellement des symptômes associés tels que
troubles de la concentration, du sommeil et de l’humeur. Force est de
constater à ce stade que tant les diagnostics somatiques précités que leur
symptomatologie sont superposables à ceux mis en évidence par l’IRM du
8 mai 2018 et pris en compte par le SMR dans son avis du 28 février 2019,

- 18 -
sur lequel l’OAI a fondé sa décision du 5 juillet 2019. Les Drs C.________ et
J.________ n’apportent aucun élément qui permettrait de rendre plausible
une aggravation de ces atteintes susceptible de modifier le droit aux
prestations de recourant, que ce soit au niveau des diagnostics ou au
niveau des limitations fonctionnelles. La symptomatologie douloureuse
était déjà au centre du tableau des plaintes du recourant au moment de
l’instruction de la première demande de prestations. Elle avait en
particulier été retenue par le Dr F.________, de même que par le Dr
R.________, qui, dans son rapport du 14 mai 2019, avait considéré qu’une
reprise d’activité ne lui paraissait pas envisageable compte tenu
notamment des douleurs rachidiennes, souvent importantes en cas de
laminectomie de l’ampleur de celle subie par son patient. C’est le lieu de
relever que, compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir
l'existence de douleurs (en l'absence d'observation médicale concluante
sur le plan somatique ou psychiatrique), les simples plaintes subjectives
de la personne assurée ne sauraient suffire pour justifier une invalidité
entière ou partielle. Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de
l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit en effet être confirmée
par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une
appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l'égalité de traitement entre assurés (ATF 130 V 352
consid. 2.2.2 ; TF 9C_7/2014 du 27 mars 2014 consid. 4.2.2). Ainsi pour
être déterminantes dans le cadre d’une demande de prestations de
l’assurance-invalidité, des douleurs, ou leur augmentation, doivent être
objectivées par des constats médicaux, que les Drs C.________ et J.________
n’ont pas apportés en l’espèce. L’assuré avait en outre déjà signalé des
troubles du sommeil lors de son séjour à la W.________ ainsi que lors de
l’examen du Dr F.________. Quant au possible contexte anxio-dépressif
évoqué par les Drs C.________ et J.________, ainsi que l’épuisement
psychique en lien avec la nouvelle demande AI rapporté par le recourant,
ils ne suffisent pas à rendre plausible une atteinte psychiatrique
invalidante susceptible d’influer sur le droit aux prestations de l’assuré.
L’assuré a également remis à l’OAI un rX.________ et V.________,
lesquels évoquent des problèmes invalidants en progression depuis

- 19 -
l’accident de circulation de 2017, avec depuis lors des douleurs de rachis
chroniques en aggravation progressive. A titre préalable, on relèvera que
lors des contrôles effectués au P.________ le jour de l’accident précité, les
radiographies du thorax, de la colonne et du genou droit n’avaient mis en
évidence que des contusions sans gravité. En tout état de cause, les Drs
X.________ et V.________ n’évoquent aucun nouveau diagnostic. Ils se
limitent au contraire à retranscrire les atteintes rapportées par le
recourant lui-même et à évoquer un diagnostic qu’ils qualifient d’incertain,
compte tenu de la description faite par leur patient de douleurs en
constante augmentation, qu’ils n’ont pas objectivées par le biais de
nouvelles imageries ou autres examens. Ils ne posent pas non plus de
nouvelles limitations fonctionnelles, puisque l’impossibilité de reprendre
une activité telle que chauffeur-livreur ou déménageur et de rester trop
longtemps debout était déjà reconnue par l’OAI dans la précédente
procédure, au travers des limitations fonctionnelles admises par le SMR,
qui imposaient une activité légère, principalement assise, permettant
l’alternance des positions et n’impliquant pas la manipulation de charges.
Quant au rapport du 20 mars 2020 du Dr H.________, il convient
de noter qu’il a été établi sur la base d’un entretien téléphonique au cours
duquel l’assuré s’est exprimé au sujet de ses douleurs. Le médecin fait
état de douleurs lombaires « gênantes », limitant la durée de marche à
une heure, ainsi qu’un genou gauche « un peu douloureux à la marche »,
tout en excluant des signes de radiculalgies. Le médecin n’apporte aucun
élément médical objectif qui permettrait de rendre plausible une
aggravation, qu’il n’évoque pas même. En outre, les limitations signalées
par l’assuré n’empêchent nullement l’exercice d’une activité adaptée telle
que retenue à l’issue de la procédure ayant conduit à la décision de l’OAI
du 5 juillet 2019.
Enfin, les examens effectués au Service des urgences du
P.________ les 31 mars 2019 et 10 octobre 2019 ne conduisent pas à une
solution différente, puisqu’’ils n’ont révélé aucune anomalie.

- 20 -
Au vu de ces éléments, il y a lieu de constater qu’au cours de
la procédure administrative initiée à la suite de sa nouvelle demande du
21 janvier 2020, le recourant n’a apporté aucun élément médical rendant
plausible une aggravation significative de sa situation depuis la décision
de l’OAI du 5 juillet 2019, susceptible d’influer sur son droit aux
prestations. On remarquera d’ailleurs à cet égard le cours laps de temps,
d’environ six mois, séparant la décision initiale de l’OAI de la nouvelle
demande de l’assuré.
cc) Les rapports produits par le recourant durant la procédure
de recours ne peuvent pas être pris en compte, dans la mesure où le juge
doit se prononcer sur la situation qui prévalait au moment où l’intimé a
statué (cf. consid. 3a in fine). L’OAI avait d’ailleurs invité l’intéressé par
courrier du 8 avril 2020 à produire un rapport médical décrivant
l’aggravation de son état de santé depuis la précédente décision. Le
recourant ne peut valablement soutenir que des convocations à des
rendez-vous médicaux répondent à l’exigence de rapports médicaux
rendant plausible une aggravation significative, telle que requise en
matière de demande de révision. Il ne peut non plus être suivi lorsqu’il fait
grief à l’intimé de ne pas avoir instruit plus avant sur ces convocations,
puisque le devoir d’instruction de l’OAI ne prend effet que lorsque l’assuré
a rendu plausible une aggravation susceptible d’influer sur son droit aux
prestations. Le grief de violation du droit d’être entendu doit donc être
rejeté.
On peut au demeurant relever que, quoi qu’il en soit, les
rapports produits le 19 novembre 2020 par le recourant ne permettent pas
d’apprécier la situation sous un autre angle. La mise en route d’un
traitement de l’arthrose du genou gauche invoquée par le Dr H.________ le
3 septembre 2020, en lien avec une arthrose aux signes objectifs
modérés, ne suffit pas à objectiver une aggravation significative. Dans leur
rapport du 10 septembre 2020, les Drs X.________ et Q.________ A.________
n’apportent pas de nouvel élément significatif au plan somatique qui
permettrait de retenir qu’une aggravation déterminante serait survenue
entre les décisions de l’OAI du 5 juillet 2019 et du 23 juin 2020. Quant à

- 21 -
l’IRM cervicale du 27 octobre 2020 et au rapport de la Dre Y.________,
cheffe de clinique à A.________, ils laissent paraître la survenance en
octobre 2020 de nouvelles paresthésies aux deux mains, avec sensation
de doigts gonflés en lien avec une péjoration du status discal et osseux à
l’étage C2-C3 et apparition d’un canal cervical étroit. Cette dégradation,
survenue en octobre 2020, outre le fait qu’elle ressort de pièces médicales
remises en cours de procédure de recours, est postérieure à la décision
contestée. Enfin, le rapport de la Dre G.________ a été établi le
17 novembre 2020, le suivi ayant débuté en août 2020. Hormis la
production tardive du rapport dans la procédure de nouvelle demande, on
relèvera qu’il est toujours délicat pour un médecin, en particulier un
psychiatre, de se prononcer sur l’état de santé d’un nouveau patient pour
une période antérieure au début du suivi. L’avis de la Dre G.________ ne
suffit donc pas à rendre plausible une aggravation significative antérieure
à la décision du 23 juin 2020.
On rappellera cependant qu’il est loisible au recourant de
déposer une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI s’il estime
avoir subi ultérieurement à la décision litigieuse une péjoration
substantielle de son état de santé susceptible d’influer sur ses prestations
de l’assurance-invalidité.
c) En définitive, en l’absence d’élément médical concret
permettant de rendre plausible une péjoration de l’état de santé du
recourant, c’est à juste titre que l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations qu’il a déposé le 21 janvier 2020.
4. Au vu des éléments qui précèdent, le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision de l’intimé du 23 juin 2020, confirmée.
a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés au recourant. Ils sont toutefois

- 22 -
provisoirement laissés à la charge de l’Etat, vu la décision du 25 août 2020
lui octroyant l’assistance judiciaire (art. 118 al. 1 let. b CPC [Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de
l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
b) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
c) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Jeanne-Marie
Monney, à compter du 19 août 2019 jusqu'au terme de la présente
procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC [Code de procédure civile suisse du 19
novembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, une équitable indemnité au conseil juridique désigné d’office
pour la procédure, est supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le défenseur d’office a droit au
remboursement forfaitaire de ses débours et à un défraiement équitable,
qui est fixé en considération de l’importance de la cause, de ses
difficultés, de l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré. Le juge
apprécie l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès
et applique un tarif horaire de 180 fr. s’agissant d’un avocat [et de 110 fr.
pour un avocat-stagiaire] (art. 2 al. 1 let. a [et b] RAJ [règlement cantonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).]
Me Jeanne-Marie Monney a produit le relevé des
opérations effectuées pour le compte de son mandant le 8 avril 2021. Elle
a fait état de 29 heures consacrées à la présente procédure. Après
examen, le temps passé à la réalisation des opérations listées paraît
excéder le temps nécessaire à la conduite du procès, singulièrement
compte tenu de la nature du litige, qui porte sur la seule question de non-
entrée en matière sur une nouvelle demande de prestations AI. La

- 23 -
complexité de la situation de fait et de droit ainsi que l’importance des
écritures déposées ne permettent pas de justifier le nombre d’heures de
travail annoncées. Les cinq heures annoncées en lien avec la réplique
paraissent notamment excessives. On rappellera également que dans le
cadre d’une nouvelle demande AI, le juge doit examiner la cause selon
l’état de fait existant au moment où l’administration a statué et qu’il ne
peut pas prendre en compte les pièces médicales déposées en cours
d’instance. Toutes les démarches visant à compléter l’état de fait au plan
médical en cours de procédure de recours n’avaient donc pas lieu d’être.
En définitive, au vu des éléments au dossier, il convient de fixer à
quinze heures le temps nécessaire au bon accomplissement du mandat.
Rémunérées au tarif horaire de 180 fr. (cf. art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]), elles correspondent à un montant
d’honoraires de 2'700 fr, auquel il convient d’ajouter la TVA de 7,7%, par
207 fr. 90, pour un total de 2'907 fr. 90. A ce montant s’ajoutent les
débours de 5%, soit 145 fr. 40, TVA de 7,7% comprise. L’indemnité totale
de Me Jeanne-Marie Monney est donc arrêtée à 3'053 fr. 30.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu
de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité d’office
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).

- 24 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 23 juin 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Jeanne-Marie Monney, conseil de
S.________, est arrêtée à 3'053 fr. 30 (trois mille cinquante-trois
francs et trente centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jeanne-Marie Monney (pour le recourant), à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :