vd_gerichte · PE23.019662 · 2025-03-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
123
PE23.019662-CLR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 13 mars 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Elkaim, juges
Greffière : Mme Maire Kalubi
*****
Art. 126, 177 al. 3 CP ; 319 al. 1, 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 novembre 2024 par
T.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 22 octobre 2024
par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n° PE23.019662-CLR, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 7 août 2023, T.________ a déposé plainte contre
A.________ pour lésions corporelles simples, voies de fait et injure.
Elle lui reprochait en substance, au cours d’un désaccord
survenu le 14 juillet 2023 devant le bar « [...]», sis [...] à Yverdon-les-
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Bains, de l’avoir traitée de « salope » et de lui avoir asséné plusieurs
coups de poing ainsi que des coups avec les mains ouvertes, lui
occasionnant une griffure au niveau de la poitrine.
Elle a produit un certificat médical établi le 17 juillet 2023 par
le Dr [...], médecin généraliste, faisant état d’une dermabrasion de 13 mm
de la partie latéro sternale gauche, compatible avec une griffure.
b) Lors de son audition par la police, le 7 août 2023, T.________
a exposé que des insultes avaient tout d’abord été échangées avec
A.________ sur la terrasse du bar, puis qu’elle avait entrepris de quitter les
lieux. Lorsqu’elle était parvenue dans une cour située hors du périmètre
du bar, la tenancière lui avait « foncé dessus ». Surprise, elle avait lâché
ses affaires et s’était figée. A.________ lui avait alors asséné des coups,
certains avec les poings fermés et d’autres avec les mains ouvertes, la
blessant à la poitrine. La plaignante avait alors effectué de grands gestes
des bras avec les poings fermés, dans le but de se défendre.
Lorsqu’A.________ l’avait saisie par le col, la plaignante lui avait donné un
coup de poing dans l’épaule et son compagnon E.________ les avait ensuite
séparées (cf. PV aud. 1).
c) Entendue en qualité de prévenue le 25 septembre 2023
(cf. PV aud. 2), A.________ a formellement nié avoir donné le moindre coup
à la plaignante, admettant uniquement l’avoir retenue par le bras sur la
terrasse de l’établissement pour discuter, tandis que la plaignante,
énervée, s’en allait en direction de la cour. Elle avait alors essayé de la
rattraper pour qu’elles puissent discuter, mais T.________ était « dans une
colère noire ». Alors qu’elles se trouvaient dans la cour, la plaignante
l’avait poussée et lui avait donné un coup de poing au visage et un autre
sur le haut de la poitrine, avant de la pousser en arrière contre un mur,
qu’elle avait heurté avec la tête, endommageant ses lunettes. A.________
avait alors repoussé la plaignante, qui l’avait traitée de « sale pute »,
après quoi elle avait effectivement voulu riposter physiquement, en vain,
dès lors que le compagnon de la plaignante l’avait retenue.

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d) Entendu le 5 octobre 2023 en qualité de personne appelée
à donner des renseignements (cf. PV aud. 3), E.________ a déclaré qu’il
s’était rendu à l’intérieur du bar lorsque le ton était monté entre les deux
femmes sur la terrasse et que lorsqu’il était ressorti, il avait vu, dans la
cour, T.________ donner un coup de poing au visage d’A.________. Il a
expliqué que la plaignante était « en furie » et qu’il avait lui-même reçu un
coup de poing de sa part dans le dos lorsqu’il s’était interposé et retenait
la prévenue pour éviter que cela dégénère davantage. Il a affirmé ne pas
avoir assisté au début de l’altercation physique entre les deux femmes,
précisant néanmoins que sa compagne faisait « des crises d’hystérie pour
tout et rien ». Il a spontanément ajouté qu’il avait contacté la police plus
tard dans la soirée pour l’aider à faire sortir T.________ de chez lui, laquelle
hurlait, tapait les meubles et menaçait de casser sa télévision.
e) A l’audience de conciliation du 23 novembre 2023 (cf. PV
aud. 4), A.________ et T.________ ont en substance confirmé leurs
précédentes déclarations. T.________ a admis des échanges d’insultes
avant les coups, mais a contesté toute injure après l’altercation physique.
Elle a nié avoir été « en furie » ou même jalouse et a affirmé être restée
calme jusqu’à l’attaque physique qu’elle avait subie.
f) Le 29 janvier 2024, dans le délai prolongé à sa demande,
T.________ a pris des conclusions civiles à hauteur de 1'000 fr., avec intérêt
à 5 % l’an dès le 14 juillet 2023 pour le tort moral subi, de 2'403 fr. à
raison du manque à gagner découlant des faits, et de 5'437 fr. 15
correspondant à ses frais d’avocat (P. 11). Elle a par ailleurs produit des
extraits d’échanges Whatsapp entre elle et E.________, un lot de
photographies, une attestation médicale établie le 20 novembre 2023 par
le Dr [...], psychiatre, la copie d’un contrat de travail du 25 janvier 2023, le
planning de ses rendez-vous professionnels, l’extrait de son agenda et la
liste des opérations de son conseil (P. 11/1).
g) Entendu le 5 avril 2024 en qualité de témoin (cf. PV aud. 5),
E.________ a confirmé ses précédentes déclarations. Il a confirmé avoir
entendu un échange d’injures sur la terrasse du bar, s’être rendu à

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l’intérieur de l’établissement pour commander un verre et avoir vu, en
ressortant, T.________ donner un coup de poing à A.________, avant de
courir séparer les deux femmes. Il est par ailleurs revenu sur la dispute qui
avait suivi plus tard dans la soirée à son domicile entre lui et la plaignante,
précisant qu’elle était « en furie », qu’il avait dû la ceinturer au sol et qu’il
n’était pas exclu, « vu l’état de rage », qu’une éraflure ait pu se produire
lorsqu’il l’avait ceinturée.
h) Le 4 juillet 2024, le Ministère public a ouvert une instruction
pénale contre A.________ pour avoir traité T.________ de « salope » et
asséné des coups de poing à cette dernière.
i) Par avis du 5 juillet 2024, le Ministère public a informé les
parties du fait que l’instruction pénale dirigée contre A.________
apparaissait complète et qu’il entendait rendre une ordonnance de
classement en sa faveur. Il a invité les parties à formuler leurs éventuelles
réquisitions de preuves et à chiffrer leurs éventuelles prétentions dans un
délai échéant le 2 août 2024.
j) Le 2 octobre 2024, dans le délai prolongé à sa demande,
T.________, par son conseil, s’est déterminée et a conclu, avec suite de
frais et dépens, au prononcé d’une ordonnance pénale contre A.________
pour injure et lésions corporelles, subsidiairement voies de fait. Elle a en
outre produit la liste des opérations effectuées par son mandataire.
B. Par ordonnance du 22 octobre 2024, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a prononcé le classement de la
procédure pénale dirigée contre A.________ pour lésions corporelles
simples, subsidiairement voies de fait, et injure (I), a dit qu’il n’y avait pas
lieu de lui octroyer une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (II), et a laissé les
frais de procédure à la charge de l’Etat (IV) [recte : (III)].
La procureure a relevé que les déclarations des parties étaient
contradictoires quant au déroulement de l’altercation survenue. Après

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avoir résumé les propos de la plaignante et de la prévenue, elle a indiqué
que les déclarations du témoin d’une partie de la scène, E.________, ne
permettaient pas non plus de faire toute la lumière sur les faits, dès lors
qu’il n’avait pas assisté à l’escalade de la dispute et au début de
l’altercation physique. Elle a par ailleurs considéré que le constat de coups
et blessures produit par la plaignante faisant état d’une griffure à hauteur
de la poitrine ne permettait pas d’établir de manière certaine que la
griffure qu’elle avait subie serait le fait de la prévenue, compte tenu des
dénégations de celle-ci et en raison de la forte dispute également
survenue le soir des faits entre la plaignante et son ex-compagnon, durant
laquelle il avait dû la ceinturer avec lui au sol. S’agissant de l’injure
prononcée par la prévenue, le Ministère public a relevé qu’il ressortait des
déclarations des parties que des insultes avaient été échangées de part et
d’autre durant la dispute, de sorte qu’il convenait de faire application de
l’art. 177 al. 3 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0). La
procureure a en définitive considéré que les faits n’étaient pas établis à
satisfaction de droit, leur déroulement exact ne pouvant pas être
déterminé sur la base des déclarations recueillies, et qu’aucune mesure
n’apparaissait à même de les préciser ou de les établir de manière
satisfaisante, de sorte qu’il convenait de rendre une ordonnance de
classement.
La prévenue n’ayant pas requis d’indemnité au sens de l’art.
429 CPP et les conditions d’une indemnité au sens de l’art. 433 CPP en
faveur de la plaignante n’étant pas réalisées, le Ministère public a renoncé
à l’octroi de toute indemnité aux parties.
C. a) Par acte du 4 novembre 2024, T.________, par son conseil, a
recouru auprès de la Chambre de céans contre cette ordonnance, en
concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de
la cause au Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois pour
nouvelle instruction dans le sens des considérants, une indemnité de
1'981 fr. 85 au titre de l’art. 436 CPP lui étant allouée pour la procédure de
recours.

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b) Par avis du 7 novembre 2024, la Chambre de céans a
imparti à la recourante un délai au 27 novembre 2024 pour effectuer un
dépôt de 550 fr. à titre de sûretés.
Le 9 décembre 2024, dans le délai prolongé à sa demande, la
recourante a effectué le dépôt requis.
c) Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le Canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP) et satisfaisant aux conditions de forme posées par l’art. 385 al. 1
CPP, sous réserve de ce qui sera exposé au considérant 4.3 ci-dessous, le
recours est recevable.
2.
2.1 La recourante invoque une violation du principe « in dubio pro
duriore ». Elle reproche au Ministère public de ne pas avoir pondéré la

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crédibilité des versions des deux parties pour estimer si une condamnation
apparaissait plus vraisemblable qu’un acquittement dans le cas d’espèce.
Elle soutient à cet égard que sa version – consistante et invariable – serait
plus crédible que celle de la prévenue, notamment au regard du
comportement des parties à la suite de l’altercation, des messages qu’elle
aurait échangés les jours suivants avec son ex-compagnon et des
contradictions et omissions dans les versions d’A.________ et d’E.________.
Elle fait par ailleurs valoir qu’un lien de causalité entre la griffure subie et
les coups assénés par la prévenue devrait être retenu et souligne qu’il
existerait de sérieux doutes sur la crédibilité des propos tenus par
E.________ à ce sujet lors de sa seconde audition.
2.2 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels, à savoir
l’intérêt de la victime et le consentement de celle-ci au classement.
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore », qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement

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compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT
2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV
86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF 7B_75/2023 du 10 décembre
2024 consid. 2.1 ; TF 7B_652/2024 du 30 juillet 2024 consid. 4.1). En
revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la
base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité
consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un
acquittement.
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du
prévenu, et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions
sont plus crédibles que d'autres, le principe « in dubio pro duriore »
impose en règle générale que le prévenu soit mis en accusation. Cela vaut
en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement « entre quatre
yeux » pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut
toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la partie
plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations
moins crédibles, ou encore lorsqu'une condamnation apparaît au vu de
l'ensemble des circonstances a priori improbable pour d'autres motifs (ATF
143 IV 241 précité consid. 2.2.2 ; TF 7B_107/2023 du 20 novembre 2024
consid. 2.1.3 ; TF 7B_5/2022 du 12 octobre 2023 consid. 4.1). Face à des
versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement
renoncé à une mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier
l'une ou l'autre version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun
résultat n'est à escompter d'autres moyens de preuve (TF 7B_107/2023
précité ; TF 7B_5/2022 précité ; TF 6B_1148/2021 du 23 juin 2023
consid. 3.1).
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de

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soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (TF 7B_153/2022 du
20 juillet 2023 consid. 3.5).
2.3 En l’espèce, il est exact que les versions des parties sont
contradictoires quant au déroulement de l’altercation. Si les déclarations
de la plaignante et de la prévenue se rejoignent sur le fait que des mots
ont tout d’abord été échangés, ainsi que sur le lieu où l’altercation
physique s’est poursuivie et sur le moment où E.________ est intervenu
pour les séparer, elles divergent totalement quant au déroulement de
l’altercation physique. La plaignante prétend que la prévenue lui aurait
asséné des coups de poing et des coups avec les mains ouvertes et qu’elle
n’aurait ensuite effectué des gestes avec les bras, poings fermés, que
pour se défendre, alors que la prévenue déclare que c’est la recourante
qui l’aurait poussée, lui aurait donné des coups et l’aurait injuriée, après
quoi elle aurait voulu riposter, en vain. Il est également exact que les
déclarations du seul témoin d’une partie de la scène, E.________, ne
permettent pas de corroborer l’une ou l’autre version. En effet, si le
témoin a confirmé la dispute verbale survenue sur la terrasse de
l’établissement et le lieu où l’altercation physique s’était poursuivie, il n’a
pas été en mesure d’expliquer comment celle-ci s’était déroulée. Il a
toutefois déclaré, de manière constante, avoir vu la recourante donner un
coup de poing à la prévenue. Cette assertion ne saurait toutefois
corroborer l’une ou l’autre version, dès lors que la recourante a admis
avoir « donné un coup de poing dans l’épaule » de la prévenue avant que
son copain intervienne et que la prévenue a déclaré avoir notamment reçu
un coup de poing de la part de la plaignante « sur le haut de la poitrine ».
Contrairement à ce que soutient la recourante, le
comportement des parties à la suite de l’altercation et les messages
échangés les jours suivants avec son ex-compagnon ne sauraient rendre
sa version plus plausible que celle de la prévenue. On ne saurait en effet
déduire du fait qu’elle ait appelé la police et qu’elle ait affirmé, le
lendemain des faits en découvrant une marque de griffure sur sa poitrine,
que la prévenue en était l’auteure, que les faits se seraient déroulés
comme elle l’a affirmé. On relèvera à cet égard que c’est à juste titre que

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le Ministère public a considéré que le certificat médical produit ne
permettait pas d’établir que la griffure subie était le fait de la prévenue,
dès lors que la recourante n’a remarqué la marque sur sa poitrine que le
lendemain des faits et qu’elle a, dans l’intervalle, eu une violente
altercation physique avec son compagnon. Pour les mêmes raisons, l’état
de stress post-traumatique constaté par le psychiatre de la plaignante
dans ses séances postérieures au 14 juillet 2023 ne peut être mis en lien
de manière certaine avec la prétendue attaque subie. Quant au fait qu’elle
ait consulté un médecin trois jours après les faits, on ne peut rien en
déduire non plus, ce d’autant moins qu’elle a expliqué que ce rendez-vous
médical avait été fixé avant l’altercation et qu’elle en avait « profité pour
demander à [s]on médecin d’effectuer un constat médical » (PV aud. 1, p.
2). Enfin, contrairement à ce que soutient la recourante, on ne décèle
aucune contradiction dans les déclarations du témoin, celui-ci ayant au
contraire été constant quant au fait qu’il n’avait assisté qu’à la fin de
l’altercation physique, qu’il n’avait vu que le coup donné par la recourante
à la prévenue et qu’il avait retenu cette dernière, laquelle voulait riposter.
On ne peut en outre déduire du fait qu’il ait ensuite écrit à la recourante
qu’il l’avait « défendue » qu’elle n’aurait pas donné les premiers coups,
dès lors qu’il a déclaré ne pas avoir assisté au début de l’altercation et que
la prévenue a admis avoir voulu riposter ensuite des coups assénés et des
injures proférées par la plaignante. Quant au fait que la prévenue ait eu un
comportement insistant avant l’altercation et qu’elle ait cherché à retenir
la plaignante lorsque celle-ci s’était levée, il ne saurait donner plus de
crédit à la version de la recourante qu’à celle de son antagoniste quant à
la suite des événements, ces faits n’étant pas contestés par la prévenue. Il
en va de même du fait que celle-ci ait déclaré avoir été sobre le soir des
faits, cet élément étant secondaire et la recourante ayant elle-même
passé sous silence sa propre consommation d’alcool à cette occasion. Il y
a enfin lieu de relever que les déclarations de la recourante selon
lesquelles elle serait restée calme sont contredites par celles de la
prévenue et du témoin, qui ont tous deux décrit T.________ comme étant
« dans une colère noire », respectivement « en furie ».

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En définitive, à l’instar du Ministère public, il y a lieu de retenir
que les éléments du dossier ne permettent pas de départager les
déclarations des parties et d’apprécier l’une ou l’autre version comme
étant plus ou moins plausible. En outre, aucune mesure d'instruction
complémentaire ne permettrait d'aboutir à une appréciation différente, la
recourante n’en proposant au demeurant aucune. Un renvoi en jugement
de la prévenue aboutirait dès lors très vraisemblablement à un
acquittement.
Dans ces conditions, c’est à juste titre que le Ministère public a
classé la procédure pénale dirigée contre A.________ pour lésions
corporelles simples, subsidiairement voies de fait.
3.
3.1 La recourante fait valoir qu’en tout état de cause, même dans
l’hypothèse où la griffure aurait été causée lors de l’altercation
subséquente avec son ex-compagnon, l’infraction de voies de fait resterait
subsidiairement réalisée, dès lors que la prévenue avait admis l’avoir
retenue par le bras, puis l’avoir repoussée.
3.2 Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se définissent
comme des atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré
et qui ne causent ni lésions corporelles, ni dommages à la santé. Une telle
atteinte peut exister même si elle n'a causé aucune douleur physique (ATF
134 IV 189 consid. 1.2). L'atteinte au sens de l'art. 126 CP suppose une
certaine intensité (TF 6B_813/2024 du 10 janvier 2025 consid. 2.1 ; TF
6B_1257/2023 du 18 juin 2024 consid. 2.1.2 ; TF 6B_964/2023 du 17 avril
2024 consid. 4.1). Peuvent être qualifiées de voies de fait, une gifle, un
coup de poing ou de pied, de fortes bourrades avec les mains ou les
coudes (TF 6B_813/2024 précité ; TF 6B_1257/2023 précité ; TF
6B_964/2023 précité).
3.3 En l’espèce, dans sa plainte du 7 août 2023, la recourante a
uniquement fait grief à A.________ de lui avoir « foncé dessus d’un pas
rapide », de lui avoir « donné des coups, certains avec les poings fermés

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et d’autres avec les mains ouvertes », ce qui lui avait valu une griffure à la
poitrine, puis de l’avoir « saisie au niveau du col », faits qui sont, comme
on l’a vu, contestés par la prévenue. La recourante ne s’est pas plainte
d’avoir été retenue par le bras lorsqu’elle avait voulu quitter la terrasse du
bar, ni d’avoir été repoussée après l’attaque. L’instruction n’a du reste pas
été ouverte à raison de ces faits, l’infraction de voies de fait ayant été
envisagée à titre subsidiaire par le Ministère public seulement s’agissant
des coups ayant prétendument donné lieu à la griffure.
Ces faits n’étant pas couverts par la plainte, la recourante ne
saurait se prévaloir du fait qu’ils auraient été admis par la prévenue pour
reprocher au Ministère public de ne pas les avoir retenus à l’encontre de
celle-ci. Au demeurant, la prévenue a prétendu que ces faits avaient été
induits par le comportement de la recourante qui l’agressait et qu’elle
s’était alors « défendue ». C’est dire que, s’il fallait tenir compte de l’aveu
de la prévenue au sujet de ces faits, comme le prétend la recourante, il
faudrait aussi tenir compte des explications qui l’accompagnaient, selon
lesquelles elle s’était défendue (cf. art. 15 CP).
Mal fondé, ce grief doit être rejeté.
4.
4.1 Partant de la prémisse que les faits dénoncés excéderaient les
voies de fait et réaliseraient les éléments constitutifs de lésions
corporelles simples, la recourante soutient que l’art. 177 al. 3 CP ne
trouverait pas application.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 177 CP, quiconque, de toute autre manière que par
celles visées aux dispositions précédentes, attaque autrui dans son
honneur par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait,
est, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus
(al. 1). Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l’injurié provoque
directement l’injure par une conduite répréhensible (al. 2). Si l’injurié
riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge

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peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l’un d’eux
(al. 3).
L’art. 177 al. 3 CP place les injures et les voies de fait sur le
même pied et est aussi applicable si le premier acte consiste en des voies
de fait au sens de l’art. 126 CP et non en une injure (ATF 82 IV 177).
Conformément à l’art. 177 al. 3 CP, lorsque voies de fait ou injures se
répondent, le juge a la faculté d’exempter l’un des protagonistes ou les
deux. S’il lui apparaît que l’un d’eux est responsable à titre prépondérant
de l’altercation, il n’exemptera que l’autre. L’art. 177 al. 3 CP ne permet
pas seulement d’exempter l’auteur de la riposte, mais même l’auteur de
l’acte initial. Cette disposition consacre donc la pratique judiciaire bien
ancrée selon laquelle les protagonistes d’une altercation, dont les causes
et l’enchaînement ne peuvent être que difficilement partiellement
reconstitués, doivent être renvoyés dos à dos (Corboz, Les infractions en
droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, n. 35 ad art. 177 CP).
4.2.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c).
La jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine
d’irrecevabilité, le recourant doit exposer précisément, en se référant aux
considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent – sous
l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne
saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer
aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni
simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de
renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il avait déposées devant
l’instance précédente (cf. TF 7B_587/2023 du 11 septembre 2024 consid.
2.2.1 et les références citées). Il découle ainsi des principes généraux
régissant les exigences de motivation selon l’art. 385 al. 1 CPP que le

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recourant doit tenter de démontrer que sa thèse l’emporte sur celle de la
décision attaquée, ses moyens devant prendre appui sur la motivation de
l’autorité intimée. Le plaideur ne peut se borner à alléguer des faits, mais
doit mettre en exergue les failles qu’il croit déceler dans le raisonnement
de l’autorité inférieure, le renvoi à d’autres écritures n’étant pas suffisant
(cf. TF 7B_587/2023 précité ; CREP 17 février 2025/110 consid. 1.4 et les
références citées).
4.3 Dès lors que le Ministère public a fait application de l’art. 177
al. 3 CP eu égard aux injures échangées entre les parties, et non à
d’éventuelles voies de fait, il importe peu que les faits dénoncés réalisent
ou non cette dernière infraction, étant au demeurant rappelé que le
classement de la procédure ouverte contre A.________ pour lésions
corporelles simples, subsidiairement voies de fait, doit être confirmé.
La recourante n’expose pour le surplus pas pour quelle raison
le Ministère public aurait faussement fait application de l’art. 177 al. 3 CP
s’agissant des injures échangées. La Chambre de céans ne pouvant pallier
l’absence d’argumentation (cf. art. 385 al. 1 CPP), il n’y a dès lors pas lieu
d’examiner ce point, le moyen étant irrecevable à cet égard.
5. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), dans la mesure où il
est recevable, et l’ordonnance entreprise confirmée.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure de recours,
constitués du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1’540 fr.
(art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de
la recourante, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). L’avance de frais de 550
fr. versée par celle-ci à titre de sûretés sera déduite des frais mis à sa
charge, de sorte que le solde dû par la recourante s’élève à 990 francs.

- 15 -
La recourante n’obtenant pas gain de cause, aucune indemnité
ne lui sera allouée pour les dépenses occasionnées par la procédure de
recours.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 22 octobre 2024 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
sont mis à la charge de T.________.
IV. L’avance de frais de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versée
par la recourante est imputée sur les frais mis à sa charge au
chiffre III ci-dessus, le solde dû par celle-ci à l’Etat s’élevant à
990 fr. (neuf cent nonante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Ludovic Tirelli, avocat (pour T.________),
- Mme A.________,
- Ministère public central,

- 16 -
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :