vd_gerichte · ZD23.005800 · 2023-09-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 35/23 - 239/2023
ZD23.005800
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 septembre 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Piguet, juge, et Mme Manasseh-Zumbrunnen,
assesseure
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 et 29 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
[...] né en [...], est arrivé en Suisse en 2011. Sans emploi, il bénéficie des
services sociaux.
En 2015, l’assuré a commencé à souffrir de lombosciatiques.
En septembre 2015, le diagnostic de hernie discale L5-S1 droite a été
posé. En juin 2016, un spécialiste en neurochirurgie ne préconisait pas
d’intervention chirurgicale dans l’immédiat, la hernie devant normalement
se résorber d’elle-même et lentement disparaître (cf. rapport du 29 juin
2016). L’assuré a travaillé durant quelques mois en 2017 en tant qu’aide
de cuisine mais a dû cesser cette activité en raison de douleurs au dos (cf.
entretien de détection précoce du 26 novembre 2018). Il a été opéré de sa
hernie discale L5-S1 droite, le 3 juillet 2018 (Faxmed de sortie).
Après avoir adressé à l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une demande de détection
précoce en septembre 2018, le Centre social régional de [...] lui a fait
parvenir une demande de prestations le 28 décembre 2018, pour le
compte de l’assuré. S’agissant du genre d’atteinte, il est précisé « hernie
discale L5-S1 et lombosciatalgies droites », présentes depuis novembre
2015 à la suite d’une chute dans les escaliers.
Le 23 janvier 2019, l’assuré a consulté un spécialiste en
neurologie de l’Unité de chirurgie spinale du Centre hospitalier L.________
qui a constaté que les douleurs du côté gauche dont se plaignait
l’intéressé n’étaient pas explicables, dans la mesure où elles n’étaient pas
radiculaires. Un avis orthopédique était sollicité. Il n'y avait aucune
indication opératoire (rapport du 10 avril 2019).
A la suite d’une consultation ambulatoire du 13 février 2019,
l’Unité de chirurgie spinale du Centre hospitalier L.________ a établi un
rapport au terme duquel le diagnostic de hernie discale L5-S1 droite
connue avec persistance des douleurs depuis 2016 était posé. La hernie

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discale, traitée une année plus tôt, n’expliquait pas les douleurs présentes.
Un probable syndrome piriforme pouvait être présent. Un avis
rhumatologique était requis (rapport non signé et non daté, transmis à
l’OAI le 11 avril 2019 par le Dr H.________, médecin assistant à l’Unité de
chirurgie spinale du Centre hospitalier L.________).
Dans un certificat du 12 avril 2019, le Dr H.________ a attesté
l’incapacité totale de travail de l’assuré du 1er décembre 2018 au 28
février 2019, avec reprise d’activité à 70 % dès le 1er mars 2019.
Dans un rapport du 13 mai 2019 à l’OAI, le Dr S.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, a posé le diagnostic
incapacitant de lombosciatique S1 droite non déficitaire sur hernie discale
L5-S1. Il a précisé ne pas être en mesure de se prononcer sur la capacité
de travail, sur les limitations fonctionnelles ou sur le nombre d'heures de
travail par jour raisonnablement attendu, n’ayant pas revu l’assuré depuis
sa dernière consultation. Le médecin a indiqué avoir vu l’intéressé à deux
reprises, les 6 avril et 25 mai 2018.
Le 15 octobre 2019, le Dr G.________, médecin traitant, a fait
état d’une aggravation de la situation depuis le 30 mai 2019. Il a joint à
son envoi un rapport du 16 juillet 2019 du Professeur T.________,
spécialiste en anesthésiologie au Centre Anti-Douleur. Le Prof T.________
exposait que l’assuré avait reçu trois injections avant sa cure de hernie
discale de 2018. Revoyant l’assuré en juin 2019, il avait effectué une
injection transforaminale L5-S1 qui n'avait pas apporté de soulagement.
Un test avec de la Lidocaine par voie intraveineuse avait permis
d'amender la totalité des douleurs. Le médecin proposait d'organiser une
consultation auprès d'un neurologue pour voir si des signes de
radiculopathie étaient mis en évidence et préconisait, comme seul
traitement adapté, une stimulation médullaire.
Le 22 novembre 2019, le Prof T.________ a exposé avoir eu un
très bref contact avec l’assuré. Il a adressé à l’OAI son rapport du 16 juillet

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2019 et précisé ne pas avoir connaissance de sa situation actuelle,
renvoyant à l’appréciation de son médecin traitant à cet effet.
Dans un rapport du 10 décembre 2019 adressé à l’OAI, le Dr
G.________ a confirmé le diagnostic de lombosciatique gauche depuis mars
2015. La capacité de travail dans l'activité habituelle ou dans une activité
adaptée était nulle depuis le 24 novembre 2017 en raison de la douleur.
Le 20 mars 2020, en réponse à l’OAI, le Dr Z.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, a posé les diagnostics
incapacitants de lombosciatalgies gauches post-traumatiques dans un
contexte intriqué de status après cure de hernie discale L5-S1 droite avec
persistance d'un handicap fonctionnel intriqué avec sciatalgies de
cartographie S1 gauche, d’atteinte dysfonctionnelle de hanche gauche et
du cintre pelvien, et d’hyperlaxité ligamentaire, depuis 2015. La capacité
de travail dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée était nulle,
depuis mars 2015. L’assuré avait refusé l’électrostimulation proposée par
le Prof T.________. Le Dr Z.________ préconisait de réaliser un
électromyographe du membre inférieur gauche auprès du neurologue
R.________ ainsi qu’une approche ostéopathique pour réharmoniser le
cintre pelvi-fémoral.
En juillet 2020, l’OAI s’est vu remettre un rapport établi le 17
mars 2020 par le Dr Z.________ à l’attention du Dr R.________, ainsi que
deux certificats des 14 et 27 novembre 2019 du Service de psychiatrie
générale du Centre hospitalier L.________ aux termes desquels aucune
consommation d’alcool ou d’autres substances n’avait été constatée chez
l’assuré au cours de son séjour du 5 au 22 novembre 2019.
Dans un rapport du 29 juillet 2020, le Dr R.________ a relevé
que l’examen réalisé n’avait pas mis en évidence de signes d'atteinte
nerveuse périphérique au membre inférieur gauche, ni radiculaire, ni
tronculaire. L'absence de signe de dénervation aiguë dans les myotomes
L3 à S1 parlait contre une lésion radiculaire à ces niveaux. Selon le
médecin, il pourrait y avoir une participation de l'articulation de la hanche

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à cette symptomatologie douloureuse. La distribution très proximale de la
douleur au niveau du membre inférieur évoquait une souffrance
radiculaire L2-L3 plutôt que L5-S1 du côté gauche, ce qui ne semblait pas
le cas à l'imagerie.
En réponse à un questionnaire de l’OAI, complété le 9 janvier
2021, le Dr Z.________ a précisé suivre l’assuré depuis le 15 janvier 2020 et
l’avoir vu pour la dernière fois le 17 juillet 2020. Depuis le mois de mars
2020, une lombosciatique gauche irritative, évoquant une neuropathie S1,
et une restriction fonctionnelle de la hanche avec un déséquilibre myo-
fascial persistaient. Il s'y associait cliniquement des signes de souffrance
facettaire postérieure chez un sujet hyperlaxe. Le déséquilibre lombo-
pelvien pouvait être le résultat de postures antalgiques figées, sans pour
autant exclure des séquelles d'une capsulite rétractile de la hanche
gauche, étant donné la restriction fonctionnelle coxo-fémorale persistante
et le déséquilibre myofascial intervenu au niveau du cintre lombo-pelvien.
Les lésions mises en évidence à l'arthro-IRM du 29 janvier 2020 (une
morphologie de conflit fémoro-acétabulaire et une modeste lésion labrale)
n’étaient pas suffisamment pertinentes pour créer une symptomatologie
en soi et ne requéraient pas d’intervention chirurgicale. L’assuré ne
démontrait pas de signes de simulation ou d'exagération. Le Dr Z.________
a ajouté qu’une appréciation fonctionnelle serait souhaitable, au vu de la
difficulté d’apprécier la tolérance lors d’activités répétitives ou de port de
charges.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR) a préconisé, le 18 janvier 2021, la réalisation d’une expertise
rhumatologique.
Le 28 avril 2021, l’assuré a passé un examen clinique
rhumatologique auprès du Dr B.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation au SMR.
Dans un rapport du 11 juin 2021, le Dr B.________ a écarté tout
diagnostic incapacitant et retenu les diagnostics de lombo-

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pseudosciatalgies gauches dans le cadre d’un status post cure de hernie
discale L5-S1 droite le 3 juillet 2018, d’une discopathie L5-S1 et de fine
déchirure labrale antéro-supérieure de la hanche gauche, sans effet sur la
capacité de travail. Après avoir examiné l’assuré, listé ses plaintes,
examiné les documents au dossier y compris le dossier radiologique, le
Dr B.________ a relevé une succession d’incohérences dans les déclarations
de l’assuré, dans les rapports des médecins ainsi qu’à l’examen clinique. Il
a conclu que le comportement douloureux de l’assuré ne se justifiait pas
par les modestes atteintes ostéoarticulaires et relevait de facteurs
contextuels défavorables, à savoir son statut de réfugié, l’absence de
formation, la perte d’emploi, un divorce, une mauvaise intégration et de
faibles connaissances en français. Le pronostic était sombre, mais reposait
sur ces facteurs, et non sur les atteintes ostéoarticulaires. Sur le plan
professionnel, la hernie discale justifiait une incapacité totale de travail
dans toutes activités depuis le 24 novembre 2017, comme constaté par le
Dr G.________ dans son rapport du 10 décembre 2019. En l’absence de
complication post-opératoire, l’assuré aurait pu reprendre une activité six
mois après l’opération de sa hernie. Passé ce temps de convalescence, il
ne demeurait pas de limitations fonctionnelles. L’assuré avait donc
recouvré une pleine capacité de travail à partir du 3 janvier 2019. Le Dr
B.________ a par ailleurs dressé la liste des antécédents médicaux,
indiquant notamment un tentamen médicamenteux en novembre 2019 et
une hospitalisation à l’hôpital de Q.________ du 5 au 22 novembre 2019
avec un diagnostic d'épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques.
L’OAI s’est vu remettre, le 17 juin 2021, divers rapports, dont
des rapports d’imagerie, les rapports du Dr S.________ déjà au dossier, un
rapport établi le 28 novembre 2019 par les Drs [...], spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et [...], à l’issue du séjour de l’assuré à
l’hôpital de Q.________, ainsi qu’un faxmed de sortie établi le 23 octobre
2020, l’assuré ayant consulté le service des urgences du Centre hospitalier
L.________ en raison de douleurs abdominales.

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Le 25 juin 2021, l’OAI a rendu un projet de décision au terme
duquel il prévoyait de refuser à l’assuré le droit à une rente et à des
mesures professionnelles. Si l’assuré avait été incapable de travailler dans
toutes activités du 24 novembre 2017 au 2 janvier 2019, il aurait
théoriquement droit à une rente à partir du 1er novembre 2018. Or il avait
déposé une demande tardive, le 28 décembre 2018, de sorte qu’une rente
ne pouvait être versée que six mois après son dépôt, le 1er juin 2019.
Toutefois, depuis le 3 janvier 2019, l’assuré était à nouveau capable de
travailler à 100 %, de sorte que le droit à des prestations n’était pas
reconnu.
Par courrier du 15 juillet 2021, l’assuré a fait part de ses
objections à l’encontre de ce projet de décision, se prévalant de ses
douleurs chroniques ainsi que d’une incapacité à travailler pour des motifs
psychiques.
Le 9 août 2021, l’assuré a transmis à l’OAI de nombreux
rapports figurant déjà au dossier ainsi que des nouveaux documents. Dans
un rapport de sortie établi le 7 mai 2021, la Dre [...], médecin aux
urgences du Centre hospitalier L.________, indiquait que l’assuré avait
consulté ce service en raison de troubles de l’état de conscience d’origine
indéterminée. Elle exposait que l'anamnèse et les antécédents semblaient
évoquer davantage une problématique psychosomatique que
neurologique. Un angio-CT crânien du 6 mai 2021 n’avait pas révélé de
saignement intra-crânien, de thrombose, de zone d'ischémie, ni
d’argument pour une lésion évolutive. Dans un rapport du 30 juillet 2021,
la Dre F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le
psychologue [...] ont retenu le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec
syndromes somatiques (F32.11), faisant suite à un contexte somatique et
à un divorce difficile, d’évolution légèrement favorable. La capacité de
travail était nulle.
Dans un avis du 13 août 2021, le SMR a pris position sur les
documents transmis. Il a relevé que sur le plan somatique, il n’y avait pas
d’éléments nouveaux ou susceptibles de remettre en question les

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conclusions du SMR. Au vu du rapport de la Dre F.________, une atteinte
psychiatrique ne pouvait être exclue, il y avait lieu de la questionner
davantage.
Le 2 décembre 2021, l’OAI s’est vu remettre un rapport daté
du 25 août 2021 (sic) de la Dre F.________ et du psychologue [...]. La Dre
F.________ précisait que le traitement était dispensé depuis le 12 janvier
2021, à savoir un suivi mensuel psychiatrique, hebdomadaire
psychothérapeutique et infirmier, et que le dernier contrôle avait eu lieu le
4 novembre 2021. La Dre F.________ a indiqué que, concernant les aspects
purement psychiatriques, il n’y avait pas assez d’élément pour justifier
une incapacité de travail. Elle a renvoyé aux médecins pour le volet
somatique. Elle a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotique (F33.2), avec effet sur
la capacité, et les diagnostics de trouble mixte de la personnalité, avec
personnalité émotionnellement labile de type impulsif et personnalité
histrionique (F61.0), de solitude (Z60.2) et de divorce (Z63.5), sans effet
sur la capacité de travail. Elle a constaté une thymie triste, associée à une
anhédonie et aboulie, des idées noires fluctuantes mais passives, des
angoisses envahissantes face à la perte de l'indépendance et la solitude,
sans symptômes psychotiques ni consommations à risque, avec une faible
estime de soi et une forte dévalorisation. La Dre F.________ a préconisé la
mise en œuvre d’une mesure de réinsertion qui permettrait d’évaluer le
potentiel de réadaptation dans une activité adaptée.
Était joint à ce rapport une lettre de sortie non datée établie
par le Dr [...], faisant état d’un séjour dans le service des maladies
infectieuses du Centre hospitalier L.________ du 11 au 15 octobre 2021 et
posant le diagnostic principal de pharyngo-amydalite d’origine virale
probable et les diagnostics secondaires de perturbation des tests
hépatiques avec cytolyse hépatique et choléstase d’origine indéterminée
et d’anémie microcytaire normochrome d’origine inflammatoire, ainsi
qu’un rapport d’ultrason abdominal du 15 octobre 2021 et un angio-CT
abdominal du 11 octobre 2021.

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Dans un avis du 21 décembre 2021, le SMR a estimé que, sur
le plan somatique, la pharyngo-amydalite d’origine virale était une
atteinte aiguë, a priori sans répercussion durable sur la capacité de travail,
avec des tests hépatiques rassurants. Sur le plan psychiatrique, la Dre
F.________ ne se positionnait pas clairement, mais faisait état d’un trouble
dépressif désormais sévère sans toutefois rapporter d’aggravation. La
question d’une dimension somatoforme ou d’une majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychiques se posait. Le Dr
G.________ devait être questionné à nouveau.
Le 10 mars 2022, l’assuré a informé l’OAI que son médecin
traitant était désormais la Dre C.________. Dans un rapport du 25 avril
2022, la Dre C.________ a posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, de trouble de la personnalité sans précision, de
lombosciatalgies chroniques L5-S1 et de status post cure de hernie discale
en 2018. La capacité de travail était nulle dans toutes activités au vu des
symptômes, à savoir des douleurs au niveau lombaire irradiants dans la
jambe gauche, une impossibilité de rester assis ou debout plus de
quelques minutes et une grande difficulté à se déplacer.
La Dre C.________ a joint à son envoi un rapport du 25 février
2022 des Drs K.________ et E.________, spécialistes en psychiatrie et
psychothérapie à la Clinique X.________, où l’assuré avait séjourné du 6 au
23 février 2022. L’assuré y avait été adressé par son psychiatre pour un
reconditionnement sur le plan physique et une approche psychocorporelle
pour la gestion des émotions et des douleurs. Les médecins ont
notamment retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen (F33.1) et de trouble de la personnalité sans précision
(F60.9) et rapporté que le séjour avait été écourté au vu du manque de
collaboration de l’intéressé. L’assuré avait également séjourné au Centre
hospitalier L.________ du 2 au 5 mars 2022, où le diagnostic principal
d’acutisation de lombosciatalgies sur insuffisance de traitement avait été
posé, en parallèle d’une infection au COVID-19 (cf. rapport du 8 mars 2022
établi par les Drs V.________ et A.________, médecins du Service de
médecine interne du Centre hospitalier L.________).

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Suivant l’avis du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise
pluridisciplinaire qui a été confiée au Bureau d'expertise N.________, plus
particulièrement aux Drs P.________, spécialiste en médecine interne
générale, J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
D.________, spécialiste en rhumatologie.
Dans leur rapport du 22 novembre 2022, les experts ont écarté
tout diagnostic incapacitant et retenu les diagnostics, sans effet sur la
capacité de travail, d’hypotension artérielle, de syndrome lombaire non
déficitaire sur status après intervention pour hernie discale L5-S1 droite le
3 juillet 2018 et discopathie L5-S1 (M51.2), de petite fissure labro-
cartilagineuse de la hanche gauche (M25.55) et d’épisode dépressif
moyen, avec syndromes somatiques (F32.11). Les experts se sont livrés à
un examen des ressources, de la cohérence et des éléments de surcharge.
Ils ont relevé qu’il n’y avait aucune incohérence clinique sur le plan
psychique, que sur le plan de la médecine interne les données objectives à
disposition concordaient avec leurs constatations et que l’assuré
accentuait sa boiterie à gauche lorsqu’il se savait observé, tandis que du
point de vue rhumatologique une partie des données subjectives,
notamment la sciatalgie gauche, ne retrouvait pas de corrélation avec
l’examen clinique et les examens complémentaires. Les experts ont conclu
que l’assuré était capable de travailler à plein temps dans toutes activités,
à l’exception d’une période d’incapacité de travail du 24 novembre 2017
au 2 janvier 2019 justifiée par une hernie discale L5-S1 ayant nécessité
une intervention. Les experts n’ont retenu aucune limitation fonctionnelle,
l’expert psychiatre précisant que la fatigue, la fatigabilité, ainsi que
l’envahissement du champ de pensée par les douleurs et par les
problèmes socioprofessionnels n’étaient pas d’intensité suffisante pour
entraîner une baisse de performance.
Dans un avis du 22 décembre 2022, le SMR a estimé qu’il
pouvait suivre les conclusions du Bureau d'expertise N.________. Il a relevé
que les conclusions de l’examen clinique rhumatologique restaient
d’actualité.

- 11 -
Par décision du 13 janvier 2023, l’OAI a refusé de prester,
conformément à son projet de décision. Dans un courrier explicatif du
même jour, joint à la décision, il a précisé que les arguments de l’assuré
avaient été soumis au SMR, qu’une expertise pluridisciplinaire avait été
réalisée et que, de l’avis de ces médecins, il disposait d’une pleine
capacité de travail dès le 3 janvier 2019. Le projet de décision reposait en
outre sur une instruction complète, sur le plan économique et médical.
B. Par acte adressé le 9 février 2023, M.________ a interjeté un
recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre cette décision, concluant en substance à sa réforme et à l’octroi de
prestations. Il a contesté être capable de reprendre une activité
professionnelle, comme l’indiquaient ses psychologues ainsi que le Dr [...],
rhumatologue. Il a également reproché à l’OAI de ne pas avoir motivé sa
décision.
Par réponse du 28 mars 2023, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Il a relevé que sa décision et la lettre qui y était annexée
expliquaient les motifs pour lesquels un refus de prester était justifié et
renvoyaient aux conclusions médicales sur lesquelles il se fondait.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre

- 12 -
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Dans un grief de nature formelle, qu’il convient d’examiner en
premier lieu, le recourant se plaint d’un défaut de motivation de la
décision attaquée.
a) Selon la jurisprudence, l'autorité qui ne traite pas un grief
relevant de sa compétence, motivé de façon suffisante et pertinent pour
l'issue du litige, commet un déni de justice formel proscrit par l'art. 29 al.
1 Cst. ([Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101] ; ATF 142 II 154 consid. 4.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les
références). De même, la jurisprudence a déduit de l'art. 29 al. 2 Cst.
l'obligation pour l'autorité de motiver sa décision, afin que l'intéressé
puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et exercer son droit de
recours à bon escient (ATF 143 IV 40 consid. 3.4.3 ; 142 I 135 consid. 2.1).
Pour satisfaire à ces exigences, il suffit que l'autorité mentionne, au moins
brièvement, les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé son
raisonnement. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au
contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, peuvent être tenus pour
pertinents. L'essentiel est que la décision indique clairement les faits qui
sont établis et les déductions juridiques qui sont tirées de l'état de fait
déterminant (ATF 142 II 154 consid. 4.2 et les références ; cf. ég. TF
9C_177/2020 du 28 mai 2021 consid. 5.2 non publié à l’ATF 147 V 242).
b) En l’occurrence, l’OAI a rendu une motivation brève mais
suffisante au regard des exigences rappelées ci-dessus. Il a exposé qu’au
vu du dépôt tardif de la demande de prestations, le 28 décembre 2018, le
versement de la rente ne pouvait s'effectuer qu'à compter du 1er juin
2019, soit six mois après le dépôt de ladite demande (art. 29 al. 1 LAI). Or,
depuis le 3 janvier 2019, l’état de santé de l’assuré s’était amélioré et la
capacité de travail était à nouveau pleine et entière dans toutes activités

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professionnelles. Ainsi, le droit à des mesures professionnelles ou à une
rente n'est pas reconnu. Le grief doit ainsi être rejeté.
3. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. En l’occurrence,
bien que la décision entreprise date du 13 janvier 2023, l’éventuelle
ouverture du droit à la rente est antérieure au 1er janvier 2022, de sorte
que l’ancien droit demeure applicable.
4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 14 -
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
d) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).

- 15 -
5. a) L’OAI a retenu, sur la base des conclusions de l’expertise du
Bureau d'expertise N.________, que l’assuré avait été incapable de
travailler du 24 novembre 2017 au 2 janvier 2019 et que, depuis lors, il
était à nouveau capable de travailler à 100 % dans toutes activités. Le
recourant conteste pour sa part l’appréciation de sa capacité de travail.
b) Au plan formel, l’expertise du Bureau d'expertise N.________
satisfait aux réquisits auxquels la jurisprudence soumet la valeur probante
d’un tel rapport. En effet, les experts ont individuellement rencontré le
recourant et rédigé un rapport détaillé dans leur spécialité. Ils ont ensuite
confronté leurs conclusions lors d’une appréciation consensuelle qui a fait
l’objet d’un rapport se prononçant sur l’état de santé, la capacité de
travail et les limitations fonctionnelles de l’intéressé. Les experts ont de
surcroît fondé leur appréciation sur un dossier médical complet et procédé
à une anamnèse approfondie. Ils ont tenu compte des plaintes alléguées
par l’assuré et les ont examinées au regard de leurs constatations
cliniques. Ils ont posé des conclusions claires et motivées, après analyse
des ressources, de la cohérence, de la plausibilité et la mise en évidence
de facteurs de surcharge.
Ce faisant, les experts ont exclu tout diagnostic incapacitant,
tant sur le plan de la médecine interne, de la rhumatologie que de la
psychiatrie. Ils ont retenu les diagnostics d’hypotension artérielle, de
syndrome lombaire non déficitaire sur status après intervention pour
hernie discale L5-S1 droite le 3 juillet 2018 et discopathie L5-S1 (M51.2),
de petite fissure labro-cartilagineuse de la hanche gauche (M25.55) et
d’épisode dépressif moyen, avec syndromes somatiques (F32.11). Ces
diagnostics n’avaient pas d’incidence sur la capacité de travail.
Ainsi, au plan de la médecine interne, l’experte P.________ a
exclu toute pathologie, relevant tout au plus une hypotension artérielle, à
l’issue de son examen clinique effectué par système. Aucune incapacité de
travail ne se justifiait du point de vue de la médecine interne.

- 16 -
Au plan rhumatologique, l’assuré a rapporté à l’expert qu’il
souffrait de douleurs paravertébrales lombaires en barre, irradiées à la
fesse gauche et au pli inguinal gauche jusqu’au talon, y compris la nuit,
que la toux déclenchait des décharges électriques localisées dans la
région paravertébrale lombaire, et que son périmètre de marche était
limité à 15 minutes. Lors de l’examen clinique, l’expert D.________ a
observé une limitation de la mobilité lombaire pour la flexion et
l’antéflexion gauche. Il a noté l’absence de signes de compression
radiculaire des membres inférieurs, relevant au demeurant un contexte
d’autolimitations importantes. En particulier, lors du testing musculaire de
tout l’hémicorps gauche, et lors de l’examen des membres inférieurs,
spécialement à gauche, l’assuré ne pouvait pas réaliser une extension
complète du genou en décubitus dorsal ; en décubitus latéral, ce pseudo-
flessum du genou gauche avait toutefois disparu. La mobilité des coxo-
fémorales, signalée comme douloureuse en particulier à gauche, était
dans les normes, tout comme les amplitudes articulaires périphériques.
L’expert a rapporté que l’assuré s’était montré plaintif et peu collaborant.
Il a encore relevé des incohérences : l’assuré avait accentué sa boiterie à
gauche lorsqu’il se savait observé et déclarait être incapable de se
coucher sur le dos, alors que la motricité spontanée était très peu limitée.
L’expert a encore écarté le diagnostic d’hypermobilité, posé par le
Dr Z.________, au motif que le score de Breighton était de zéro. Fort de son
évaluation, l’expert a constaté qu’une partie des données subjectives ne
se retrouvait pas à la clinique. L’expert a ainsi conclu que l’assuré avait
été incapable de travailler dans toutes activités dès le 24 novembre 2017
jusqu’au 2 janvier 2019, dite incapacité étant motivée par une hernie
discale ayant nécessité une intervention chirurgicale.
Au plan psychique, l’expert J.________ a relevé, à l’examen, un
épisode dépressif moyen, avec syndromes somatiques qui avait débuté en
mai 2019, date de la séparation d’avec son épouse. L’assuré présentait
une humeur triste, une baisse d’intérêt, une baisse d’estime de soi, des
difficultés d’endormissement, une baisse d’élan vital, sans idées
suicidaires. Il n’y avait pas d’éléments psychotiques associés, car même si
l’assuré présentait une méfiance excessive, il relatait être victime

- 17 -
d’humiliations, mais également, de menaces de la part des membres de la
famille de son épouse. Il n’y avait pas d’interprétation et pas
d’hallucinations. Le trouble dépressif n’était pas récurrent car il n’existait
pas d’antécédents de dépression par le passé chez l’assuré ou
d’antécédents familiaux psychiatriques et, depuis novembre 2019, date de
son tentamen, il existait un continuum dépressif. Ce tentamen, par
intoxication médicamenteuse volontaire, était survenu dans un contexte
de geste brutal, impulsif, faisant suite à une intolérance à la frustration de
ne pas voir sa fille. Aucun traitement antidépresseur n’avait été introduit à
la suite de cet événement. Une amélioration rapide avait par ailleurs été
constatée. L’assuré ne présentait pas de troubles cognitifs majeurs.
L’expert a exclu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant même s’il existait des douleurs chroniques, non entièrement
expliquées par un processus physiologique sous-jacent : certes, l’assuré
ne faisait quasiment rien chez lui, mais il ne cherchait pas de bénéfices
secondaires. L’expert a au demeurant exclu les diagnostics de la lignée
anxieuse, de trouble de la personnalité paranoïaque, trouble de la
personnalité évitante ou dépendante, trouble de la personnalité
émotionnellement labile, en précisant pour chacun quels critères
diagnostiques étaient absents. L’expert psychiatre s’est également
prononcé, de manière argumentée et détaillée, sur les rapports au dossier
établis par les psychiatres. Dans ce contexte, il a exposé que le diagnostic
d’épisode dépressif moyen avec syndromes somatiques, tel que posé par
la Dre F.________ le 30 juillet 2021, paraissait adéquat, tout comme la
passivité décrite par le Dr B.________ dans son rapport du 26 mai 2021
dans la journée type de l’assuré, même si la description différait de celle
qu’il lui avait faite s’agissant du lever et du coucher. Il a expliqué les
raisons pour lesquelles il excluait le diagnostic de trouble dépressif
récurrent avec épisode actuel sévère, posé par la Dre F.________ dans son
rapport du 25 août 2021, précisant encore qu’aucun trouble de la
personnalité ne pouvait être retenu au motif que l’assuré avait pu
fonctionner normalement jusqu’en 2019, date de l’apparition de conflits
avec son épouse. Il avait par ailleurs expliqué les raisons pour lesquelles le
trouble somatoforme était exclu, bien que retenu par les psychiatres de la
Clinique X.________. L’expert a encore constaté que le taux plasmatique de

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Trazodone était indétectable dans le bilan biologique réalisé à l’occasion
de l’expertise, ce qui était un signe d’inobservance médicamenteuse. Or,
en prenant correctement le traitement médicamenteux et en continuant le
suivi psychiatrique et psychologique, les chances d’amélioration étaient
réelles. L’expert n’a au demeurant constaté aucune incohérence clinique,
à l’exception de cette inobservance médicamenteuse. Il a enfin procédé à
l’analyse des ressources, capacités et difficultés de l’assuré. Dans ce
cadre, il a relevé que l’assuré disposait de ressources, notamment sa
fratrie et ses parents, qu’il pouvait conduire, que sa capacité de jugement
et de prise de décision était présente, tout comme sa capacité
d’adaptation aux règles et aux routines, avec toutefois des difficultés à
s’adapter aux situations nouvelles. L’expert psychiatre a ainsi conclu qu’il
n’y avait pas de baisse de performance, la fatigue, la fatigabilité et
l’envahissement du champ de pensée par les douleurs et les soucis socio-
professionnels n’étaient pas d’intensité suffisante. L’assuré était
pleinement capable de travailler, du point de vue psychiatrique.
c) Aucune pièce au dossier ne vient mettre en cause les
conclusions probantes des experts. Le recourant n’a étayé son recours au
moyen d’aucun rapport médical et les rapports produits lors de la phase
d’objection au projet de décision ont fait l’objet d’une analyse détaillée par
les experts.
d) Partant, l’OAI était légitimé à se fonder sur les conclusions
des experts et à retenir que l’assuré avait été incapable de travailler en
raison de sa hernie discale opérée du 24 novembre 2017 au 2 janvier
2019. Or, si l’incapacité de travail a débuté le 24 novembre 2017, la
demande de prestation n’a été déposée que le 28 décembre 2018. Cela a
pour corollaire que le droit au versement de la rente ne pouvait prendre
naissance que le 1er juin 2019, soit à l’échéance du délai de six mois prévu
à l’art. 29 al. 1 LAI. Dès lors qu’au 1er juin 2019, la capacité de travail du
recourant était à nouveau entière, aucune prestation ne pouvait être
versée.

- 19 -
6. a) Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art.
61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 janvier 2023 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge d’M.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :