vd_gerichte · ZD19.022632 · 2021-02-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 182/19 - 45/2021
ZD19.022632
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 février 2021
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante, représentée par Me Youri Widmer, avocat à
Lutry,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; art. 43 et 61 let. c LPGA
402

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E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971,
était au bénéfice de prestations de l’assurance-chômage à compter du
12 novembre 2012, après avoir travaillé en qualité
d’ouvrière/manutentionnaire de fabrique.
L’assurée a été victime d’un accident non professionnel le 2
juillet 2014 ayant entraîné des contusions multiples au niveau de l’épaule,
du membre supérieur gauche, des vertèbres lombaires, du sacrum, du
coccyx et des hanches, ainsi qu’une dyspepsie. La Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a pris en charge le cas
et a versé les prestations légales.
Le 22 juillet 2015, dans le cadre de la procédure d’assurance-
accidents, le Dr A.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin d’arrondissement à la
CNA, a fait part de l’appréciation suivante :
« La patiente est victime d’une chute sur une surface mouillée le
02.07.2014. Elle est vue initialement par le Dr B.________ dont nous
n’avons pas de renseignements.
Un rapport médical intermédiaire du Dr C.________, rhumatologue,
mentionne un contexte de fibromyalgie.
Dans un entretien avec l’assurée du 07.11.2014, celle-ci déclare
avoir parfaitement récupéré de l’ensemble des lésions.
Les lombosciatalgies G et la rechute du 24.04.2015 ne sont donc pas
en relation avec l’événement du 02.07.2014 puisque celui-ci a cessé
de déployer ses effets selon l’entretien avec l’assurée du
07.11.2014.
De plus, l’ensemble des documents radiologiques ne montrent
aucune lésion osseuse, ni aucun trouble dégénératif du rachis.
On peut donc confirmer le statu quo ante au plus tard 3 mois après
l’événement du 02.07.2014. »
Par décision du 26 août 2015, confirmée sur opposition le
29 septembre 2015, la CNA a refusé d’octroyer à l’assurée des prestations
d’assurance en l’absence de lien de causalité avéré ou même probable

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entre l’accident du 2 juillet 2014 et les troubles au dos déclarés en cours
de procédure.
Par arrêt du 17 octobre 2016 (AA 102/15 – 104/2016), la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté un recours de
l’assurée et confirmé la décision sur opposition du 29 septembre 2015.
B. L’assurée a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 1er février 2017, en faisant état de lombosciatalgies gauches,
de rachialgies, de contusions multiples à l’épaule, aux lombaires, au
sacrum, aux hanches, de dyspepsie, d’un trouble somatoforme
douloureux, de problèmes articulaires musculaires, d’accentuation de la
courbe sacro-coccygienne et d’inflammation de la jonction saccro-
coccygienne. Elle a indiqué que l’atteinte à la santé serait entièrement due
à des chutes à répétition en 1992, 2007, 2008 et 2014.
Le 21 février 2017, le Dr E.________, médecin praticien, a
constaté que l’imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du
1er juin 2016 montrait une arthropathie interfacettaire au niveau des
vertèbres L2 à L5, majorée à droite et des discopathies avec des
protrusions discales au niveau des vertèbres L3-L4 à L5-S1 avec un petit
contact au niveau du récessus latéral gauche en L4-L5, au niveau de la
racine L5 à gauche. Cependant, aucune lésion significative n’était mise en
évidence à ce niveau. Il a relevé que l’assurée avait bénéficié d’une
infiltration de la charnière sacro-coccygienne, permettant une amélioration
partielle à ce niveau. Le Dr E.________ a indiqué que sa patiente pouvait
désormais s’asseoir, même si la position assise prolongée entraînait
toujours des douleurs. Il a suggéré des infiltrations interfacettaires en vue
d’améliorer sa symptomatologie.
Le 8 mars 2017, le Dr F.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation au Centre hospitalier G.________ a indiqué qu’il
avait examiné l’assurée le 20 avril 2016. A la suite d’une IRM de la colonne

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lombaire et du sacrum du 1er juin 2016, il a mis en évidence une
inflammation de la jonction sacro-coccygienne, parlant en faveur d’une
instabilité à ce niveau.
Par rapport du 31 mars 2017, le Dr H.________, médecin
traitant, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’arthralgies et de myalgies diffuses, de sacralgies et de trouble
somatoforme depuis 2007. Il a retenu une capacité de travail de 100 %
dans l’activité habituelle avec une diminution de rendement de 80 % en
raison des douleurs. Il a recommandé un travail plus léger permettant
l’alternance des positions debout et assise. Il a estimé que l’assurée
pouvait reprendre une activité professionnelle, sa patiente revendiquant
toutefois l’AI. Il a précisé qu’une expertise « pluridisciplinaire
psychiatrique/orthopédique mettrait enfin au clair définitivement le
substrat réel des plaintes de [l’assurée] qui sont à ce jour non confirmées
par les nombreux médecins consultés ».
Le 8 mai 2017, le Dr E.________ a rapporté que les douleurs
décrites par l’assurée n’avaient pas de systématisation neurologique. Il
s’est refusé à évaluer le pronostic du fait de l’importance et du nombre de
troubles différents dont se plaignait la patiente et pour lesquels il n’avait
pas pu poser de diagnostic, malgré les nombreuses investigations d’ores
et déjà menées. Selon ce médecin, et dans la mesure où aucun diagnostic
n’était retenu, l’assurée était apte au travail. Il a indiqué que si les
infiltrations interfacettaires ne montraient pas de résultats, il adresserait
l’intéressée au Centre hospitalier G.________.
L’assurée a bénéficié d’une infiltration le 3 mai 2017. Le
10 mai 2017, le Dr I.________, spécialiste en radiologie et en médecine
nucléaire, a constaté que l’infiltration pratiquée susmentionnée n’était pas
très utile en l’état, mais qu’il était prématuré d’en évaluer l’efficacité.
Le 21 août 2017, le Dr I.________ a indiqué que faute
d’amélioration à la suite des infiltrations, il n’avait pas d’autre proposition
thérapeutique.

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Dans son rapport d’IRM lombaire du 9 octobre 2017, le
Dr I.________ a retenu des discopathies au niveau des vertèbres L3-L4 à L5-
S1 avec protrusion discale un peu plus inflammatoire au niveau des
vertèbres L4-L5 et L5-S1, sans signes de hernie discale, un possible
contact avec la racine au niveau de la vertèbre L5 gauche dans le
récessus latérale, un aspect inflammatoire et protrusif du disque au niveau
des vertèbres L5-S1 avec la racine de la vertèbre L5 gauche, une
arthropathie interfacettaire étagée au niveau des vertèbres L2-L3 à L5-S1,
prédominant en L3-L4, une arthropathie inter-épineuse modérée au niveau
des vertèbres L1-L2, L2-L3 et L3-L4 et un discret rétrécissement foraminal
au niveau des vertèbres L4-L5 et L5-S1 à gauche qui ne paraissait pas
significatif. Il a observé que le status était « relativement stable par
rapport aux comparatifs datant de décembre 2016 ».
Par rapport du 8 décembre 2017, le Dr E.________ a constaté
que les infiltrations n’avaient pas permis d’amélioration sur le plan
antalgique. Il a recommandé d’orienter l’assurée vers un centre
pluridisciplinaire traitant les douleurs chroniques.
Le 11 décembre 2017, le Dr I.________ a observé que les
plaintes de l’assurée touchaient essentiellement l’hémicorps gauche, que
ce soit au niveau des dents, du membre supérieur gauche et du membre
inférieur gauche. Il a estimé que la correspondance avec les anomalies
visualisées sur l’IRM n’était pas démontrée.
Par avis du 21 décembre 2017, la Dre J.________, médecin au
Service médical régional de l’AI, a recommandé, faute de substrat
organique, la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire en
psychiatrie, rhumatologie et en médecine interne.
Dans un rapport d’arthro-IRM de l’épaule droite du
28 février 2018, le Dr I.________ a fait état d’une déchirure transfixiante du
supra-épineux subtotale, épargnant quelques petites fibres antérieures,
ainsi que de la partie supérieure de l’infra-épineux qui présente par

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ailleurs une fissuration longitudinale interstitielle jusqu’à la jonction
myotendineuse sur 3-4 cm.
Par communications des 8 et 28 mars 2018, l’OAI a fait savoir
à l’assurée qu’un mandat d’expertise pluridisciplinaire était confié au
Centre d'expertise K.________ et que des examens étaient prévus auprès
de la Dre KA.________, spécialiste en médecine interne générale, du
Dr KB.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et du
Dr KC.________, spécialiste en rhumatologie.
Le 29 mars 2018, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a retenu une
lésion de la coiffe des rotateurs au niveau du supra-épineux.
Subjectivement, il a relevé que la situation n’était pas claire, la patiente
décrivant des douleurs dans plusieurs points de la coiffe des rotateurs,
ainsi que du long chef du biceps. Il a exposé qu’il ne pouvait pas expliquer
la discrépance entre les images d’IRM et la palpation douloureuse du
trapèze et du deltoïde. Il a proposé une prise en charge de physiothérapie,
sans retenir d’indication chirurgicale.
Le 16 août 2018, les experts du Centre d'expertise K.________
ont rendu leur rapport de synthèse auquel ils ont annexé le détail de leurs
appréciations respectives.
On extrait ce qui suit de l’évaluation consensuelle des
experts :
« 4.2. Diagnostics d’éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
- Tabagisme actif (30 UPA).
- Gastrite chronique (médicamenteuse).
- Hypercholestérolémie traitée.
- Carence en vitamine D, fer et calcium substituée.
- Edentée depuis novembre 2017.
- Douleurs coccygiennes et du membre inférieur gauche après
plusieurs chutes.

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- Douleurs et gêne fonctionnelle de l’épaule droite avec mise
en évidence d’une lésion du sus-épineux.
- Périarthrite scapulo-humérale droite peu symptomatique.
- Réaction anxieuse et dépressive mixte légère secondaire
(F41.2, selon la CIM-10).
L’ensemble de ces diagnostics n’ont aucune incidence sur la
capacité de travail.
4.3. Constatations/diagnostics d’éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Bien qu’en bonne santé habituelle, l’expertisée est traitée pour
hypercholestérolémie, carence en vitamine D, calcium et fer et pour
gastrite chronique sur médication anti-inflammatoire prise depuis
2008 à cause des douleurs ostéo-articulaires.
Sur le plan rhumatologique, le tableau évoque une fibromyalgie,
mais comme les douleurs, notamment les points de Yunus, sont
uniquement localisées du côté gauche, ce diagnostic n’a pas été
retenu par les experts.
4.4. Évaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant
avoir une incidence
La personnalité de l’expertisée n’a aucune incidence sur la capacité
de travail.
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de
surcharge
Il s’agit d’une expertisée scolarisée, intelligente, qui possède des
ressources personnelles telles que le fait de donner un sens à sa vie,
et des mécanismes protecteurs face à des situations de stress.
4.6. Contrôle de cohérence
Il n’y a pas d’incohérence ; les douleurs alléguées sont plausibles, de
type somatoforme.
4.7. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Dans l’ensemble, les experts n’ont pas retenu d’incapacité de
travail.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
Capacité de travail de 100 %.
4.9. Motivation de l’incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s’additionnent-elles totalement, en partie
ou pas du tout)
Aucune limitation fonctionnelle n’a été retenue par les différents
experts.
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence
sur la capacité de travail
Aucune.
[…]. »

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Du volet psychiatrique de l’expertise, détaillé par le
Dr KB.________, on extrait plus particulièrement ce qui suit :
« 4.3 Constatations lors de l’examen
Il s’agit d’une expertisée faisant son âge, les cheveux blonds, les
yeux bleus. Elle est venue avec son mari en voiture, car elle ne
conduit pas. Son discours est cohérent, avec un luxe de détails
concernant les symptômes.
L’expertisée est bien orientée aux trois modes, c’est-à-dire dans le
temps, l’espace et sa situation.
Aucun trouble de l’attention, de la concentration, de la
compréhension, de la mémoire des faits récents ni celle d’anciens
souvenirs. Bien que le coefficient intellectuel n’ait pas été mesuré,
l’intelligence n’est pas limitée.
Lignée psychotique : pas de troubles formels de la pensée sous la
forme de clivages, barrages ou réponses à côté. Pas de troubles de
la perception sous la forme d’hallucinations auditives, visuelles,
cénesthésiques ou olfactives.
Pas d’euphorie, pas de logorrhée, pas de fuite dans les idées.
L’expertisée se dit triste, ce qui ne ressort pas de l’entretien.
L’humeur n’est pas dépressive. Pas de ralentissement
psychomoteur. Pas d’idées de suicide.
[…]
6. Diagnostics
Le principal problème de cette expertisée est la douleur, avec une
réaction anxieuse et dépressive mixte légère secondaire. Pas de
maladie psychiatrique ou de trouble de la personnalité à caractère
handicapant.
7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle
et de la santé de l’assuré, y compris de sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
Cette expertisée n’a jamais eu des problèmes psychiatriques. Elle a
des capacités adaptatives qu’elle a utilisées tout au long de son
existence.
7.2 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc.,
discussion des chances de guérison
Pas de prise en charge psychiatrique, mais le médecin traitant lui a
prescrit du Cymbalta qu’elle a arrêté, elle ne dit pas depuis quand ni
pour quel motif.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Malgré la douleur, l’expertisée est capable de se promener, d’aller à
la piscine, de faire les tâches ménagères bien qu’aidée par sa
famille et de partir au Kosovo pour se refaire les dents. II n’y a pas
d’atteinte à la santé psychique.

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7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Pas de limitation fonctionnelle du point de vue psychiatrique chez
une expertisée scolarisée, intelligente, qui possède des ressources
personnelles telles que le fait de donner un sens à sa vie et des
mécanismes protecteurs face à des situations de stress. »
La Dre KA.________ a retenu ce qui suit en ce qui concerne
l’appréciation de médecine interne générale :
« 7.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle
et de la santé de l’assuré, y compris de sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
En bonne santé habituelle, mais, à cause des douleurs osseuses qui
débutent en 2008, l’expertisée prend des anti-inflammatoires et
développe une gastrite chronique traitée par Nexium.
Elle est aussi substituée pour des carences en vitamine D, calcium
et fer et une hypercholestérolémie.
7.2 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc.,
discussion des chances de guérison
L’examen clinique est normal.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
La cohérence et la plausibilité sont présentes. Il n’y a aucune
tendance à exagérer les symptômes.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
La capacité de travail est complète sans réduction de rendement.
Les ressources sociales sont bonnes. Elle a une vie de famille très
active et elle est soutenue par ses deux fils et son mari. »
Le Dr KC.________ a retenu ce qui suit en ce qui concerne
l’appréciation rhumatologique :
« 6. Diagnostics
Douleurs coccygiennes et du membre inférieur gauche consécutives
à plusieurs chutes dans des circonstances mal définies qui ont
toutes entraîné le même traumatisme, sans lésion ostéo-articulaire
visible.
Plus récemment apparaissent des douleurs et une gêne
fonctionnelle de l’épaule droite avec une lésion du sus-épineux bien
visible. L’examen clinique est pauvre ne montrant qu’une discrète
limitation de cette épaule et l’expertisée n’a pas eu d’infiltration,
mais seulement physiothérapie et traitement médicamenteux.

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Les radiographies du rachis lombaire montrent des protrusions
discales, mais l’examen du rachis lombaire est strictement normal. Il
est allégué des douleurs de l’hémicorps gauche, mais l’examen
clinique objectif est strictement normal hormis l’existence de points
de Yunus latéralisés du côté gauche au niveau du coude, de la
région sus-trochantérienne, de la patte d’oie et du sinus du tarse
sans limitation articulaire, ni amyotrophie.
Au total, les diagnostics suivants sont retenus : périarthrite scapulo-
humérale droite peu symptomatique, douleurs sacro-coccygiennes
et du membre inférieur droit non systématisées avec absence de
Lasègue ou de trouble des réflexes.
Le tableau évoque une fibromyalgie, mais curieusement les
douleurs, notamment les points de Yunus, sont uniquement
localisées du côté gauche.
7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle
et de la santé de l’assuré, y compris de sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
Il s’agit d’une expertisée de [...] qui a quitté le [...] à l’âge de [...]
pour suivre son mari. Elle a deux enfants, et vit en bonne entente
dans son milieu familial. Elle garde d’excellentes relations avec sa
famille du [...]. Après de nombreuses activités comme vendeuse,
ouvrière ou dans le nettoyage, elle n’a depuis 2009 que des activités
intérimaires ou de courte durée alternée avec des périodes de
chômage et des arrêts de maladie en raison de douleurs
coccygiennes et de l’hémicorps gauche dont les bilans n’ont pas mis
en évidence de support organique, auxquelles se sont associées
depuis 2017 des douleurs de l’épaule droite.
Le seul élément objectif actuel est une très discrète limitation
douloureuse de l’épaule droite. Il existe une symptomatologie
somatoforme sans aucun signe déficitaire objectif. Le seul
traitement sur le plan rhumatologique est de la physiothérapie et la
prise d’antalgiques à la demande.
7.2 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc.,
discussion des chances de guérison
Les douleurs de l’épaule droite pourraient bénéficier d’une ou deux
infiltrations avec une bonne chance de guérison.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Il n’y a pas d’incohérence ; les douleurs alléguées sont plausibles, de
type somatoforme.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Sur le plan rhumatologique, il existe actuellement une très discrète
limitation de l’épaule droite n’entraînant pas de handicap
fonctionnel et compatible avec l’activité antérieure à plein temps. »
Dans un rapport d’arthro-IRM du 14 septembre 2018, le
Dr I.________ a fait état d’un status stable par rapport à l’imagerie du

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28 février 2018 avec une déchirure transfixiante du supra-épineux et une
déchirure interstitielle supérieure de l’infra-épineux avec tendinopathie du
long chef du biceps et arthropathie acromio-claviculaire.
Par rapport du 8 octobre 2018, se fondant sur l’expertise du
Centre d'expertise K.________, la Dre M.________ et le Dr N.________, tous
deux médecins au SMR, ont confirmé que l’assurée bénéficiait d’une
entière capacité de travail dans toutes activités.
En date du 17 octobre 2018, l’OAI a établi un projet de
décision dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et de rente.
Dans sa motivation, l’office a retenu que le trouble somatoforme
douloureux persistant n’était pas accompagné d’une comorbidité
psychique ou somatique et qu’une entière capacité de travail était
exigible. Faute de perte de gain, le droit aux mesures professionnelles
n’était pas ouvert.
Dans un rapport d’IRM de la colonne dorsale et lombaire du
9 novembre 2018, la Dre O.________, spécialiste en radiologie, a fait état
d’un d’une légère hypertrophie facettaire postérieure à droite d’origine
dégénérative, affleurant la racine dorsale de la vertèbre D9 à droite au
niveau de la colonne dorsale et de quelques remaniements de type Modic
1 au niveau des coins vertébraux supérieurs des vertèbres D9 et D10
d’origine dégénérative. Au niveau de la colonne lombaire, la
Dre O.________ n’a pas observé de changement significatif par rapport à la
précédente IRM du 9 octobre 2017, retrouvant des remaniements disco-
dégénératifs au niveau des vertèbres L3 à S1. Au niveau des vertèbres L5-
S1, elle a fait état de la persistance d’une protrusion discale associée une
radiculopathie inflammatoire au niveau de la vertèbre L5 à gauche, dans
son trajet foraminal. Une arthrose zygapophysaire postérieure au niveau
des vertèbres L3 et S1, plus marquée au niveau des vertèbres L3-L4 des
deux côtés avec une congestion bilatérale, ressortait aussi de l’examen
IRM.

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Dans son rapport du 19 novembre 2018 au Dr H.________, le
Dr P.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne
générale, a exposé ce qui suit :
« Votre patiente, comme voici bientôt 6 ans, fait allégation de
rachialgies chroniques au-delà d’une altération douloureuse de la
mobilité de l’épaule droite qui s’inscrit dans le cadre de trouble
disco-dégénératifs pluriétagés du rachis dorsolombaire et d’une
atteinte de la coiffe des rotateurs avec arthrose acromio-claviculaire
droite.
L’examen clinique reste marqué d’une altération douloureuse de la
mobilité tronculaire et de l’épaule droite toutefois sans symptôme
irritatif ou trouble neurodéficitaire des membres témoignant d’un
syndrome neuro-déficitaire, retrouvant au status une exagération de
la réponse verbale et une hypoesthésie intéressant la globalité du
membre inférieur gauche témoignant d’un syndrome fonctionnel.
La majeure partie de la consultation a servi à discuter avec votre
patiente des tenants et aboutissants de sa problématique pour
laquelle je n’ai pas d’autre alternative que la poursuite des
médicaments antalgiques voire anti-inflammatoires à la demande et
une activité physique régulière à même d’éviter les rétractions
musculaires et le raidissement articulaire, lui soulignant l’importance
de la pratique d’une activité à même d’améliorer sa souplesse et
son endurance. Les infiltrations rachidiennes antalgiques tentées
jusqu’à ce jour n’ont pas permis d’améliorer les symptômes de
manière durable, gestes non dénués d’effets secondaires potentiels,
au pronostic parfaitement aléatoire et non reconnu par la médecine
factuelle dans les rachialgies chroniques, répétitivité de ses derniers
comme des examens radiologiques ne pouvant que la conforter
dans son sentiment de souffrir d’une maladie grave voire
invalidante. Sans autre perspective chez une patiente cristallisée sur
ses douleurs par ailleurs établies déjà depuis pratiquement 6 ans et
centrée sur les IRM prouvant selon elle ses atteintes à la santé, je
l’ai encouragée à prendre rendez-vous à la consultation de l’unité
rachis du Prof F.________ du service de médecine physique et
réhabilitation à même de trouver d’autres solutions ou perspectives
à sa problématique, sans que je n’aie de solution miraculeuse à lui
apporter. »
Le 12 décembre 2018, le Dr Q.________, spécialiste en
rhumatologie et en médecine interne générale, a fait état de ce qui suit :
« 1. Lombalgies chroniques aspécifiques
- examen du rachis normal, pas de syndrome lombo-vertébral, pas
de signes d’irritation radiculaire
- hypoesthésies à toute la jambe gauche, ne suivant aucun
dermatome spécifique
- échec à plusieurs infiltrations foraminales et facettaires

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- présence de quelques signes de Waddel : hypoesthésie diffuse à
toute la jambe gauche ne suivant aucun dermatome spécifique,
signe de Waddel positif au mouvement de rotation du tronc,
comportement douloureux, tourisme médical
- Propositions : prise en charge simple, antalgiques en réserve,
pas de nouvelles infiltrations. Situation cristallisée avec syndrome
douloureux chronique.
- RDV le 12.12.18 : difficulté à accepter une situation cristallisée,
sans options thérapeutiques nouvelles; difficulté aussi à accepter
une possible composante psychique pouvant chroniciser les plaintes.
2. Omalgies droites chroniques sur déchirure de la coiffe et
arthrose acromio-claviculaire.
- discrets possibles signes de conflit sous-acromial à droite mais à
interpréter avec prudence au vu d’une patiente pas complètement
détendue »
Le 13 décembre 2018, l’assurée a fait part de ses objections à
l’encontre du projet de décision du 17 octobre 2018. Pour l’essentiel, elle a
contesté l’expertise du Centre d'expertise K.________ et fait valoir que les
autres avis médicaux au dossier avaient été écartés à tort. Elle a estimé
qu’elle ne souffrait que de problèmes physiques qui entravaient son
incapacité de gain.
Dans un avis SMR du 25 mars 2019, la Dre M.________ et le
Dr N.________ ont indiqué que l’assurée n’avait pas apporté de nouveaux
éléments médicaux, la situation étant superposable à celle constatée dans
le rapport SMR du 8 octobre 2018.
Par décision du 1er avril 2019, assortie d’une motivation
séparée du 2 avril 2019, l’OAI a confirmé son projet de décision du
17 octobre 2018.
C. Par acte du 17 mai 2019, Z.________, assistée de Me Anna
Zangger, recourt auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision susmentionnée, concluant
principalement à l’annulation de la décision pour complément d’instruction
et nouvelle décision, subsidiairement à sa réforme dans le sens de l’octroi
d’une rente AI dont le taux est à déterminer au terme de l’instruction et
plus subsidiairement à sa réforme dans le sens de l’octroi de mesures
professionnelles. A titre préalable, elle requiert la mise en œuvre d’une

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expertise neuropsychologique et son audition. Elle demande en outre le
bénéfice de l’assistance judiciaire. Sur le fond, la recourante fait valoir que
l’expertise pluridisciplinaire du Centre d'expertise K.________ ne présente
pas la valeur probante exigée par la jurisprudence du Tribunal fédéral. La
recourante conteste que les limitations liées à l’exercice d’une activité
professionnelle résultent d’une exagération des symptômes ou d’une
constellation semblable. Elle soutient que la décision entreprise est
arbitraire dans la mesure où aucune comorbidité psychique n’est retenue
là où l’expert psychiatre du Centre d'expertise K.________ retient une
réaction anxieuse et dépressive mixte légère secondaire (F41.2). Sur le
plan somatique, elle allègue souffrir de comorbidités physiques telles
qu’identifiées par le Dr E.________ (discopathies avec des protrusions
discales L3-L4 et L5-S1 avec un petit contact au niveau du récessus latéral
gauche en L4-L5, au niveau de la racine L5 gauche), le Dr H.________
(briachialgies, lombosciatalgies et rachialgies gauches), le Dr I.________
(discopathie L3-L4, L4-L5, L5-S1, ainsi que de signes d’arthropathie et
inter-épineuse L1-L2, L2-L3, L3-L4 ; déchirure transfixiante du supra-
épineux avec quelques petites fibres antérieures rattachées au long chef
du biceps et une rétraction du moignon sur 22 mm sans évolution par
rapport aux comparatifs), le Dr Q.________ (lombalgies chroniques
aspécifiques et omalgies droites chroniques sur déchirure de la coiffe des
rotateurs), mais également par les experts somaticiens du Centre
d'expertise K.________ (périarthrite scapulo-humérale droite peu
symptomatique, douleurs sacro-coccygiennes et du membre inférieur droit
non systématisées avec absence de Lasègue ou de trouble des réflexes).
Elle soutient que l’expertise du Centre d'expertise K.________ aurait dû
comprendre un volet neuropsychologique et une analyse du rapport entre
les différents troubles physiques et les afflictions psychiques, notamment
le trouble somatoforme douloureux. De plus, l’intimé aurait retenu une
exagération des symptômes sans aucune base dans le rapport d’expertise
du Centre d'expertise K.________. Dès lors, l’intimé aurait violé son devoir
d’instruction.
Par décision du 17 juin 2019, la juge instructrice a accordé à la
recourante le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 17 mai 2019,

- 15 -
soit l’exonération d’avance et de frais judiciaires, ainsi que l’assistance
d’office d’un avocat en la personne de Me Anna Zangger. Elle a en outre
astreint la recourante à payer une franchise mensuelle de 50 fr. dès et y
compris le 1er août 2019.
Complétant son recours le 24 juin 2019, la recourante produit
un rapport du 17 juin 2019 du Dr R.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Selon ce
spécialiste, la recourante souffre d’une capsulite rétractile sur une rupture
transfixiante du tendon sus-épineux à l’épaule droite. Il relève une épaule
beaucoup moins souple et plus douloureuse par rapport à l’examen
effectué le 23 mai 2019 par le Dr S.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, correspondant
probablement à une capsulite rétractile qui s’est mise en place entre
temps. Evoquant une possibilité chirurgicale, il indique un risque non
négligeable de péjoration de la symptomatologie en postopératoire. Il
propose une infiltration sous-acromiale, refusée par sa patiente, et de la
physiothérapie de mobilisation douce.
Par réponse du 16 août 2019, l’intimé propose le rejet du
recours, en se référant au rapport d’expertise du Centre d'expertise
K.________ et à un nouvel avis du SMR du 12 août 2019 dont le contenu est
le suivant :
« Discussion : La décision du 02.04.19 contre laquelle il est fait
recours le 20.06.19 a été prise à la lumière des éléments médicaux
à disposition et notamment de douleurs de l’épaule s’inscrivant dans
le cadre d’une périarhrite scapulo-humérale droite non invalidante et
un trouble somatoforme. L’IRM d’épaule droite de 09.2018 était
superposable à celle de 02.2018 et cette dernière était connue des
experts (cf. p29/29). Les examens ultérieurs (29.11 et 12.12.18 du
Dr Q.________, rhumatologue ; 19.11.18 du Dr P.________,
rhumatologue) ne relevaient pas de limitations dans les amplitudes
articulaires de l’épaule parlant en faveur d’une capsulite rétractile
(=périatrhite). Seules des constatations postérieures à la décision
recourue ont mis en évidence des limitations des amplitudes
articulaires parlant en faveur d’une récidive de capsulite rétractile.
Une périarthrite scapulo-humérale droite peu incapacitante (ne
générant pas de LF objectives ni de limitations de CT) était prise en
compte dans l’expertise Centre d'expertise K.________. Cette atteinte
n’est sous traitement en principe pas durablement incapacitante. Ce
point a été corroboré par des examens médicaux de rhumatologues

- 16 -
qui n’ont plus confirmé ce diagnostic (entre 03.2018 et 12.2018). Ce
diagnostic a à nouveau été mentionné le 17.06.2019 alors qu’en
05.2019, le Dr S.________ trouvait une épaule plus souple (cf. RM
17.06.19 Dr R.________). A noter que le chirurgien n’a pas précisé de
limitations fonctionnelles ou de diminution de CT.
Conclusion : Ce diagnostic de récidive de capsulite rétractile de
l’épaule droite ne modifie donc pas la décision faisant l’objet du
recours. »
Par réplique du 9 septembre 2019, la recourante persiste dans
ses motifs et conclusions. Elle fait grief à l’intimé de ne pas avoir évoqué
les motifs qui l’ont conduit à ne pas mettre en œuvre une expertise
neuropsychologique, y voyant une absence de motivation adéquate
conduisant à l’annulation de la décision entreprise. Elle précise sa
réquisition dans le sens de la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique
et neurologique avec un volet neuropsychologique. Elle requiert en outre
son audition et celle de son époux. Elle reproche au Dr N.________ de ne
pas avoir corroboré par des éléments médicaux au dossier le caractère
non incapacitant du diagnostic de capsulite rétractile sur rupture
transfixiante du tendon sus-épineux. Elle requiert l’avis d’un
« orthopédiste indépendant » à ce sujet. Elle verse en outre au dossier un
rapport d’IRM du 25 juillet 2019 du Prof. T.________, spécialiste en
radiologie, mettant en évidence, par rapport au dernier examen du
9 novembre 2018, une persistance et une progression des
décompensations congestives zygapophysaires postérieures et épidurales
sans conflit disco-radiculaire significatif visible.
Dupliquant le 1er octobre 2019, l’intimé se réfère à un avis
médical SMR du 27 septembre 2019. Selon le Dr N.________, une
évaluation neuropsychologique en complément au volet psychiatrique de
l’expertise ne se justifie pas en l’absence d’éléments en faveur d’un
trouble de l’intellect ou d’un trouble cognitif. Il rappelle que l’expertise du
Centre d'expertise K.________ comportait un volet de médecine interne,
couvrant les affections somatiques (absence de symptômes
neurologiques), et un volet rhumatologique pour permettre d’évaluer les
points de fibromyalgie, ce qui était suffisant pour exclure une atteinte
organique et permettre au coexpert psychiatre de se déterminer sur le
trouble somatoforme. Quant au nouvel examen par IRM du 25 juillet 2019,

- 17 -
il ne met pas en évidence d’éléments significatifs en faveur d’un conflit
disco-radiculaire symptomatique, bien que les protrusions discales
postéro-médianes aient progressé en comparaison à l’IRM du rachis
lombaire du 9 octobre 2017, prise en compte dans l’expertise du Centre
d'expertise K.________. Quant à la limitation de la capacité de travail dans
une activité adaptée, le Dr N.________ relève que, selon l’expertise du
Centre d'expertise K.________, le problème principal est essentiellement
une plainte douloureuse subjective, qui, en présence de ressources
étayées, n’ont pas de répercussion professionnelle.
Le 7 octobre 2019, la recourante sollicite la tenue d’une
audience en vue de son audition.
Le 15 novembre 2019, la recourante produit deux rapports des
Prof. U.________ et U.________, spécialistes en neurochirurgie, datés des
8 octobre et 7 novembre 2019. Dans leur rapport du 8 octobre 2019, ces
spécialistes ont retenu que les douleurs dans la région lombo-sacrale
s’expliquaient par un syndrome facettaire au niveau des vertèbres L5/S1 à
gauche, avec un probable syndrome facettaire au niveau des vertèbres
L4/L5 à gauche et une coccygodynie active. Après un scanner, les
Prof. U.________ et V.________ ont estimé que les douleurs s’expliquaient
par l’ostéochondrose au niveau des vertèbres L5/S1 et L4/L5, (forte
activation au niveau des articulations des vertèbres L3/4) et par la hernie
au niveau des vertèbres L5/S1 (rapport du 7 novembre 2019).
Le 9 décembre 2019, l’intimé maintient ses conclusions, se
référant à l’avis SMR du Dr N.________ du 6 décembre 2019. Selon ce
médecin, la suspicion d’un diagnostic de syndrome facettaire correspond
aux décompensations congestives zygapophysaires postérieures déjà
objectivées sur les précédentes IRM. Cela équivaut à des lombalgies non
spécifiques sans irradiations et ne constitue pas un nouveau diagnostic.
Le 20 décembre 2019, la recourante produit un certificat
médical du Dr H.________ daté du 3 décembre 2019, attestant d’une
incapacité de travail du 1er janvier 2020 au 3 décembre 2020 en raison de

- 18 -
limitations fonctionnelles importantes au niveau du dos des suites d’une
arthrose progressive invalidante. Elle réitère sa demande d’expertise
pluridisciplinaire.
Le 28 janvier 2020, la recourante confirme ses conclusions, se
référant à un rapport du 9 janvier 2020 des Prof. U.________ et V.________.
Ceux-ci sont d’avis que les douleurs sont causées par des
ostéochondroses et des inflammations dans les articulations à facette au
niveau des vertèbres L3/4, L4/5 et L5/S1. Une indication chirurgicale est
proposée (stabilisation dynamique L3-S1 et décompression des nerfs pour
la jambe gauche). Ils estiment que la capacité de travail est nulle du
1er janvier 2020 au 29 février 2020 et qu’il n’y a pas de problème
psychologique, les douleurs dans la colonne vertébrale étant réelles et
causées par l’arthrose.
Se référant à un avis SMR du 4 février 2020, l’intimé confirme
ses conclusions en date du 14 février 2020. Pour le Dr N.________, les
nouveaux éléments produits par la recourante ne remettent pas en
question le précédent avis SMR du 6 décembre 2019, mais rendent
toutefois plausible une aggravation de l’état de santé postérieure à la
décision entreprise, soit à partir de la date du dernier rapport le
9 janvier 2020. En revanche, ces éléments ne contredisent pas les
éléments fondant la décision entreprise qui ne faisait pas état des
diagnostics retenus par les Prof. U.________ et V.________. Le médecin du
SMR relève que les IRM successives témoignaient de cette évolution :
l’IRM du 9 octobre 2017 utilisée pour l’expertise ne faisait pas état d’une
telle atteinte dorsale et le délai entre l’expertise rendue le 16 août 2018 et
le dernier rapport du 9 janvier 2020 justifiait également la possibilité d’une
évolution ultérieure à l’expertise. Il indique encore que l’intervention
chirurgicale proposée est lourde et ne réglerait pas le tableau douloureux
général (notamment à l’épaule) et pas nécessairement les plaintes
dorsales, compte tenu de la composante somatoforme retenue par les
experts.

- 19 -
Le 11 mars 2020, la recourante maintient ses conclusions. Elle
produit un rapport du Dr U.________ et du Prof. V.________ du 5 mars 2020.
Ces médecins ont estimé, sur la base des analyses radiologiques faites en
« 2012, 2014, 2017 et 2020 », que la discopathie et l’ostéochondrose
affectant la recourante existait depuis plusieurs années et que l’incapacité
de travail y relative datait de 2015. Les neurochirurgiens retiennent que
les capacités moteures et sensorielles sont intactes. La recourante a
également reproché à l’intimé d’avoir soumis son dossier à un médecin
SMR qui n’est pas spécialisé en rhumatologie et qui n’est ainsi pas qualifié
pour l’évaluer. L’intéressée requiert la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire.
Invité à se déterminer, l’intimé maintient ses conclusions le
19 mai 2020 et produit un avis SMR du Dr N.________ daté du 15 mai 2020.
Celui-ci rappelle, sans nier les troubles dorsaux dégénératifs, que les
experts retenaient que l’arthrose en question ne provoquait pas de
répercussion sur la capacité de travail.
Le 7 juillet 2020, la recourante réitère ses conclusions. Elle
renouvelle sa demande d’expertise et réclame l’audition du Dr H.________,
du Dr U.________ et du Prof. V.________. Elle produit un rapport de ses
neurochirurgiens du 27 juin 2020. Selon le rapport du Dr U.________ et du
Prof. V.________ du 27 juin 2020, les fortes douleurs au dos sont apparues
en 2015. Ils ont exposé que les plaintes sont dues à l’arthrose des disques
et des articulations zygapophysaires aux niveaux des vertèbres L3/4, L4/5
et L5/S1. La situation était identique aux radiographies de 2017. Ils ont
indiqué qu’une opération était agendée au mois de novembre 2020.
Le 15 septembre 2020, l’intimé a confirmé ses conclusions. Il
produit un avis SMR du Dr N.________ du 3 septembre 2020. Celui-ci estime
que les neurochirurgiens consultés par la recourante appréciaient de
manière différente un même état de fait (lombalgies chroniques
aspécifiques), ce qui n’est une fois de plus pas de nature à modifier son
appréciation. En effet, le status clinique utilisé pour fonder la décision
querellée n’était pas en faveur de répercussions sur la capacité de travail.

- 20 -
Le 25 septembre 2020, la recourante se détermine et
maintient ses conclusions. Son conseil requiert d’être relevée de sa
mission et suggère de désigner Me Youri Widmer.
Le 6 octobre 2020, par l’intermédiaire de son nouveau conseil,
la recourante maintient ses conclusions et réitère ses requêtes tendant à
la mise en œuvre d’une expertise et à l’audition de ses médecins traitants.
Le 15 octobre 2020, la juge instructrice a fixé l’indemnité
d’office de Me Zangger. Dans une seconde décision du même jour, elle a
relevé Me Zangger de sa mission et désigné en remplacement Me Widmer.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent compte tenu des féries de Pâques (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2
LPGA ; art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur
la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’appréciation de sa capacité
résiduelle de travail.

- 21 -
3. a) Dans un premier grief de nature formelle, la recourante
semble se plaindre d’une violation de son droit d’être entendue pour
défaut de motivation de la décision attaquée, en tant que l’office intimé
n’aurait pas indiqué dans la décision entreprise les motifs qui l’ont conduit
à ne pas mettre en œuvre une expertise neuropsychologique.
b) Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver
ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des
parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu,
garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que le destinataire de la
décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que
l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer
pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se
rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de
cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut
au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue de
la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les
arrêts cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la
décision de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V
557 consid. 3.2). En revanche, une autorité se rend coupable d’un déni de
justice formel prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer
sur des allégués et arguments qui présentent une certaine pertinence ou
de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la
décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ;
133 III 235 consid. 5.2).
c) Même à admettre une éventuelle violation de l’art. 29 al. 2
Cst. et pour autant qu’il puisse être considéré comme suffisamment

- 22 -
motivé, le grief soulevé par la recourante dans sa réplique du
9 septembre 2019 devrait être considéré comme guéri devant la
juridiction de céans, la recourante, comme l’intimé, ayant eu l’occasion de
faire valoir leurs points de vue respectifs au cours de la présente
procédure judiciaire, ouverte devant une instance jouissant d’un plein
pouvoir d’examen pour statuer. En effet, l’OAI s’est prononcé sur ce point
dans sa duplique du 1er octobre 2019, se référant à l’avis médical SMR du
27 septembre 2019 dans lequel le Dr N.________ estimait qu’une
évaluation neuropsychologique ne se justifiait pas en l’absence d’éléments
en faveur d’un trouble de l’intellect ou cognitif. A la suite de cette écriture,
la recourante s’est encore prononcée à pas moins de sept reprises en
procédure. En conséquence, l’argument tiré d’un défaut de motivation, et
donc d’une violation du droit d’être entendu, doit être écarté. Au
demeurant le moyen soulevé par la recourante se confond avec celui de
violation du principe inquisitoire (art. 43 LPGA) et doit être examiné avec
le fond du litige (cf. consid. 8 ci-dessous).
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).

- 23 -
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de
60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
b) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne

- 24 -
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Les avis médicaux établis par le SMR constituent des
rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1
RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se
distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen
médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison
de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont
d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait
toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès
lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation
médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il

- 25 -
convient cependant de poser des exigences strictes en matière de
preuve ; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles,
subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations
effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
5. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes somatiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI
en lien avec l’art. 8 LPGA.
b) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modi-fication
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
c) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou

- 26 -
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont
réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
d) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les

- 27 -
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
6. a) De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une

- 28 -
nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).
b) Le juge doit cependant prendre en compte les faits
survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à
l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la
décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du
20 avril 2017 consid. 5.2). En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
7. En l’occurrence, dans le cadre de l’instruction, l’intimé a mis
en œuvre une expertise pluridisciplinaire comportant un volet de
médecine interne, pour étudier les atteintes somatiques, ainsi qu’un volet
rhumatologique pour examiner les atteintes ostéo-articulaires
documentées par les médecins traitants et pour évaluer les points de
fibromyalgie. L’expert psychiatre était quant à lui chargé de se déterminer
sur les aspects psychosomatiques. Pour tout ce qui suit, il convient de
rappeler et de souligner que l’activité habituelle de la recourante est celle
d’ouvrière de fabrique ou de manutentionnaire, soit une activité légère.
a) Sur le plan somatique, la recourante a produit, dans le
cadre de la contestation, mais aussi dans le cadre de la procédure de
recours, de nombreux éléments médicaux sur lesquels il convient de
revenir avant d’examiner la valeur probante de l’expertise mise en œuvre.
aa) Le rapport d’IRM de la colonne dorsale et lombaire du
9 novembre 2018 établi par la Dre O.________ est superposable au
précédent rapport du 9 octobre 2017 qui a servi de base à l’expertise. En
effet, la radiologue n’a pas observé de changement significatif par rapport
à l’IRM précédente. Il ne s’agit ainsi pas d’un fait nouveau propre à
remettre en cause la décision attaquée.

- 29 -
bb) A la suite de la décision du 1er avril 2019, la recourante a
consulté les Drs S.________ et R.________. Elle a produit à l’appui de son
recours un rapport de ce second orthopédiste daté du 17 juin 2019. Ce
dernier retient une récidive de la capsulite rétractile sur une rupture
transfixiante du tendon sus-épineux à l’épaule droite. A l’examen clinique,
il relève une épaule beaucoup moins souple et plus douloureuse par
rapport à l’examen effectué le 23 mai 2019 par le Dr S.________. Dans ces
circonstances, il convient de retenir, sans égard au caractère invalidant ou
non du diagnostic, que l’évolution de l’état de santé de la recourante
décrite par le Dr R.________ dans son rapport du 17 juin 2019 est
postérieure au prononcé de la décision attaquée.
cc) Le nouvel examen par IRM de la colonne lombaire et
sacrale du 25 juillet 2019 réalisé par le Prof. T.________, ne met pas en
évidence d’éléments significatifs en faveur d’un conflit disco-radiculaire
symptomatique bien que les protrusions discales postéro-médianes aient
progressés par rapport à l’IRM du rachis lombaire du 9 novembre 2018
prise en compte dans l’expertise du Centre d'expertise K.________. Il s’agit
toutefois d’un status radiologique non symptomatique (cf. avis SMR du
27 septembre 2019). Le Prof. T.________ ne propose d’ailleurs pas
d’infiltration à but thérapeutique, mais uniquement pour mieux
circonscrire l’origine de la symptomatologie en vue d’une physiothérapie.
La recourante a ensuite produit des rapports des Prof. U.________ et
V.________ datés des 8 octobre et 7 novembre 2019 évoquant une
suspicion de syndrome facettaire correspondant aux décompensations
congestives zygapophysaires postérieures déjà objectivées à l’IRM du
25 juillet 2019. A supposer qu’une évolution soit retenue (progression des
protrusions discales postéro-médianes), celle-ci est aussi de toute manière
postérieure à la décision attaquée.
dd) Le certificat médical du Dr H.________ du 3 décembre 2019
n’explicite pas d’atteinte particulière se limitant à évoquer des limitations
fonctionnelles importantes au niveau du dos des suites d’une arthrose
progressive invalidante. Au demeurant, l’incapacité de travail attestée dès
le 1er janvier 2020 est postérieure au prononcé de la décision attaquée. Le

- 30 -
rapport du 9 janvier 2020 des Prof. U.________ et V.________ qui fait état
d’une incapacité de travail et d’une option chirurgicale dès le
1er janvier 2020 se prononce aussi sur des faits postérieurs au prononcé
de la décision attaquée.
ee) Au final, la recourante n’a pas produit de document faisant
état d’une évolution antérieure à la date de la décision attaquée. Les
éléments médicaux susmentionnés ne font ainsi pas partie de l’objet du
litige et pourront le cas échéant, être examinés dans le cadre d’une
nouvelle demande de prestations.
Reste à examiner la situation médicale de la recourante au
moment où la décision entreprise a été prononcée.
b) aa) Sur le plan somatique, l’intimé a fondé son appréciation
sur les évaluations effectuées par la Dre KA.________ (médecine interne) et
le Dr KC.________ (rhumatologie). On constate que la recourante souffre de
tabagisme actif, de gastrite chronique (médicamenteuse),
d’hypercholestérolémie traitée, de carence en vitamine D, fer et calcium
substituée, d’édentions, de douleurs coccygiennes et du membre inférieur
gauche après plusieurs chutes, de douleurs et gêne fonctionnelle de
l’épaule droite avec mise en évidence d’une lésion du sus-épineux et de
périarthrite scapulo-humérale droite peu symptomatique. L’expert
rhumatologue n’a en revanche pas retenu le diagnostic de fibromyalgie du
fait que les douleurs, et notamment les points de Yunus, étaient
uniquement localisées du côté gauche et ne revêtaient pas un caractère
diffus et généralisé. Au final, le Dr KC.________ a estimé qu’il n’existait, au
moment de son examen clinique, qu’une « très discrète limitation de
l’épaule droite n’entraînant pas de handicap fonctionnel et compatible
avec l’activité antérieure à plein temps ». Or, il n’est pas question dans le
cas présent d’exiger de la recourante une réadaptation professionnelle.
Dans ce contexte, l’appréciation du Dr KC.________ peut être confirmée en
ce qu’elle concerne l’activité habituelle.

- 31 -
Les spécialistes somaticiens du Centre d'expertise K.________
ont notamment analysé le dossier radiologique dont ils disposaient.
L’expertise a pour le surplus été établie en pleine connaissance de
l’anamnèse et a notamment tenu compte des avis des médecins traitants.
Or, ceux-ci ne laissent pas à penser que l’intéressée puisse être limitée
dans son activité habituelle. Ainsi, dans son rapport du 31 mars 2017, le
Dr H.________ estimait la capacité de travail dans l’activité habituelle à
100 % avec une baisse de rendement de 80 %, étant rappelé les doutes
de ce médecin, qui soulignait que sa patiente « revendiquait l’AI » et qui
proposait la mise en œuvre d’une expertise pour « mettre enfin au clair »
le substrat réel des plaintes qui étaient à son avis non confirmées par les
nombreux médecins consultés. Quant au Dr E.________, il n’a pas rapporté
d’incapacité de travail, se refusant à poser un diagnostic et relevant aussi
que sa patiente était « grandement demandeuse de rente et de
reclassement professionnel par l’AI » (rapports des 2 septembre 2016,
21 février et 8 mai 2017). Sans solution thérapeutique, il a proposé de
réorienter sa patiente vers un centre multidisciplinaire (rapport du
8 décembre 2017). Les examens menés par le Dr I.________ et l’absence de
résultats des infiltrations corroborent de surcroît l’avis des Dr H.________ et
E.________ (rapports des 21 août, 9 octobre et 11 décembre 2017, ainsi
que du 28 février 2018). Les anomalies détectées ne correspondent pas
aux plaintes de la recourante selon le radiologue. La discrépance entre les
images d’IRM et les plaintes de l’intéressée a encore été confirmée par le
Dr L.________, orthopédiste, dans son rapport du 29 mars 2018. Le
14 septembre 2018, soit après l’expertise du Centre d'expertise K.________,
le Dr I.________ a confirmé la stabilité du status par rapport à l’imagerie
précédente du 28 février 2018 (voir aussi le rapport d’IRM du
9 novembre 2018, Dre O.________). Dans son rapport du
19 novembre 2018, le Dr P.________ a relevé une exagération de la
réponse verbale et une hypoesthésie intéressant la globalité du membre
inférieur gauche témoignant d’un « syndrome fonctionnel ». Quant au
Dr Q.________, celui-ci a relevé une situation cristallisée avec un syndrome
douloureux chronique et une difficulté à accepter la situation, ainsi qu’une
une possible composante psychique pouvant chroniciser les plaintes
(rapport du 12 décembre 2018), mais dont on verra qu’elle est sans

- 32 -
influence sur la capacité de travail (cf. consid. 8c ci-dessous). Dans leur
rapport du 5 mars 2020, le Dr U.________ et le Prof. V.________ ont estimé,
sur la base des analyses radiologiques faites en « 2012, 2014, 2017 et
2020 », que la discopathie et l’ostéochondrose affectant la recourante
existaient depuis plusieurs années et que l’incapacité de travail y relative
datait de 2015. Il s’agit toutefois d’un avis, au demeurant guère étayé (pas
de discussion des limitations fonctionnelles dans une activité légère
d’ouvrière), sur le même état de fait discuté par les experts. Pour le reste,
le Dr U.________ et le Prof. V.________ indiquent la présence de douleurs
importantes dans la région lombo-sacrée ; les capacités motrices et
sensorielles sont toutefois intactes. Ils maintiennent l’indication
chirurgicale. Leur ultime rapport du 27 juin 2020 ne relate aucun élément
nouveau par rapport à celui du 5 mars 2020.
Les plaintes de la recourante ont été prises en considération
par les experts à la lumière de leur examen clinique et de l’étude des
rapports médicaux au dossier. A l’instar de nombreux médecins traitants,
les experts ne sont pas parvenus à identifier de substrat organique aux
nombreuses plaintes évoquées par la recourante. La description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale sont claires et
les conclusions bien motivées. Cette expertise remplit donc les critères
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante, ses
conclusions ayant au demeurant été confirmées par les médecins du SMR
dans leur rapport du 8 octobre 2018 ; cf. aussi avis SMR du 25 mars 2019).
bb) Concernant l’aspect neurologique, le dossier constitué par
l’intimé ne laisse pas entrevoir la moindre atteinte à ce niveau. L’expert
interniste n’a en particulier rien relevé sur ce plan, à l’instar du
Dr E.________ (rapport du 8 mai 2017). Enfin, dans leur rapport du
5 mars 2020, le Dr U.________ et le Prof. V.________ ont indiqué que les
capacités moteures et sensorielles de la recourante étaient intactes, ce
qui va aussi dans le sens d’une absence d’atteinte neurologique.
Il n’y a pas lieu de compléter l’instruction à ce niveau.

- 33 -
c) Concernant l’aspect psychiatrique, l’intimé s’est basé sur
l’évaluation de l’expert KB.________.
aa) La recourante ne fait pas mention d’éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise ni ne produit de rapports médicaux suffisamment pertinents
pour en remettre en cause la valeur probante ou le bien-fondé sur le plan
psychique. En effet, elle n’a consulté aucun spécialiste en psychiatrie. Si le
Dr H.________, médecin traitant, évoque un trouble somatoforme depuis
l’année 2007 dans son rapport du 31 mars 2017, il indique ne pas avoir
décelé de substrat organique et propose un volet psychiatrique dans le
cadre de sa recommandation concernant l’expertise à mettre en œuvre.
Lors de l’examen du Dr KB.________, la recourante s’est étonnée d’être
examinée par un psychiatre, expliquant à l’expert que son principal
problème était la douleur. Enfin, les Drs U.________ et V.________ ont
indiqué dans leur rapport 9 janvier 2020 qu’il n’y avait pas de problème
psychologique, précisant ensuite ne pas avoir relevé d’atteintes moteures
ou sensorielles (rapport du 5 mars 2020). On comprend dès lors mal
pourquoi la recourante requiert un complément d’expertise
neuropsychologique. Dans ces circonstances, l’avis médical SMR du
27 septembre 2019 du Dr N.________ emporte la conviction. Une évaluation
neuropsychologique en complément au volet psychiatrique de l’expertise
ne se justifiait pas en l’absence d’éléments en faveur d’un trouble de
l’intellect ou d’un trouble cognitif, voire d’un traumatisme crânien.
bb) Dans son recours du 17 mai 2019, la recourante reproche
essentiellement aux experts du Centre d'expertise K.________ de ne pas
avoir évalué le caractère invalidant – ou non – du trouble somatoforme
douloureux et de ne pas avoir retenu de comorbidité psychique, malgré le
diagnostic de réaction anxieuse et dépressive mixte légère secondaire
(F41.2) retenu par le Dr KB.________.
cc) S’agissant du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la
santé, les experts décrivent des symptômes légers. Les douleurs, certes

- 34 -
qualifiées de plausibles, n’handicapent pas la recourante dans une activité
légère d’ouvrière. Il en va de même des légers symptômes anxio-
dépressifs. Dans le cadre du consilium, les experts ont estimé que la
personnalité de l’expertisée n’a aucune incidence sur sa capacité de
travail. L’intéressée possède des ressources personnelles telles que le fait
de donner un sens à sa vie, et des mécanismes protecteurs face à des
situations de stress. A l’examen clinique, le Dr KB.________ n’a pas fait état
d’élément en faveur d’un trouble de la personnalité. Le réseau familial est
préservé ; il constitue une indéniable ressource. La recourante a fait
preuve de bonnes capacités d’adaptation qu’elle a utilisées tout au long
de son existence (arrivée en Suisse, changement de profession et
apprentissage du français oral). Sur le plan de la cohérence, si elle allègue
ne plus pouvoir travailler, l’expert psychiatre relève que, malgré les
douleurs alléguées, elle est capable de se promener, d’aller à la piscine,
de faire les tâches ménagères (bien qu’aidée par sa famille) et de partir au
[...] pour se refaire les dents. Les limitations alléguées ne sont ainsi pas
présentes de manière uniforme dans l’ensemble des domaines de la vie.
L’absence de limitations fonctionnelles sur le plan psychique à laquelle
conclut le Dr KB.________ est ainsi convaincante. Le diagnostic de réaction
anxieuse et dépressive mixte légère secondaire (F41.2) retenu par le
Dr KB.________ ne saurait ainsi en aucun cas constituer une comorbidité
psychiatrique grave justifiant une limitation de la capacité de travail de
l’intéressée. Aucun des indicateurs examinés ne plaide en faveur d’un
trouble limitant les aptitudes professionnelles de l’intéressée dans son
activité habituelle. En consilium, les experts ont ainsi pu procéder à une
évaluation aussi concrète que possible des ressources de la recourante
avant d’en tirer la conclusion – qui emporte la conviction de la Cour de
céans – qu’elle présente, également sur le plan psychique, une capacité
totale de travail dans son activité habituelle.
d) En définitive, on ne voit en l’occurrence aucune raison de
s’écarter des conclusions circonstanciées des experts du Centre
d'expertise K.________ au jour du prononcé de la décision attaquée, étant
souligné que le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 16 août 2018
remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur

- 35 -
probante (cf. consid. 3b supra). Ce rapport est en effet le fruit d’une
analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état des plaintes exprimées
par la recourante, comporte une anamnèse détaillée et décrit le contexte
déterminant. Reposant sur des investigations complètes, il contient une
appréciation claire de la situation par des spécialistes dans leur domaine
respectif et aboutit à des conclusions médicales minutieusement motivées
et exemptes de contradictions. Celles-ci peuvent donc être suivies.
Compte tenu de la valeur probante dont peut se voir doter le rapport du
Centre d'expertise K.________ et dans la mesure où la capacité de travail
de la recourante dans l’activité habituelle d’ouvrière dans une activité
légère n’est pas limitée, il n’existe pas de préjudice économique et le droit
à la rente doit être nié en application de l’art. 28 al. 1 let. b LAI. Il en va de
même des mesures professionnelles, étant rappelé que la jurisprudence
exige un degré d’invalidité de 20 % pour bénéficier d’une mesure de
reclassement (ATF 130 V 488 consid. 4).
Les griefs de la recourante doivent dès lors être rejetés.
e) La recourante remet encore en cause les évaluations du
SMR au motif que le Dr N.________ ne bénéficierait pas de compétence
particulière en rhumatologie du fait que ce médecin se décrit comme
« forensic pathologist » sur la plateforme [...], et comme « [...] auprès de
l’[...] » au [...]. Elle perd toutefois de vue que le SMR s’est prononcé sur la
base d’une expertise complète, effectuée par des médecins spécialistes,
qui reflète le tableau clinique présenté par la recourante au jour de
l’examen et dont on a vu ci-dessus qu’il n’a pas évolué à la date du
prononcé de la décision entreprise. Le Dr N.________ n’a pas soulevé de
nouvel élément ni remis en cause l’une ou l’autre des conclusions des
experts. Faute de motif propre à remettre en cause l’expertise, il n’existe
pas d’argument à l’encontre des avis SMR au dossier qui confirme le bien-
fondé de ladite expertise.
f) En définitive, le dossier est complet et probant s’agissant de
la situation prévalant jusqu’au jour de la décision entreprise.

- 36 -
8. a) Dans ses écritures, la recourante a requis « la tenue d’une
audience » (7 octobre 2019), son audition par la Cour de céans (17 mai,
9 septembre et 7 octobre 2019), celle de son époux (9 septembre 2019) et
de ses médecins traitants (17 mai 2019, 7 juillet et 6 octobre 2020), ainsi
que la mise en œuvre d’une expertise (17 mai et 9 septembre 2019,
20 décembre 2019, 11 mars, 7 juillet et 6 octobre 2020).
b) L’obligation d’organiser des débats publics au sens de
l’art. 6 § 1 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des
libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) suppose une
demande formulée de manière claire et indiscutable de l’une des parties
au procès; de simples requêtes de preuves, comme des demandes
tendant à une comparution ou à une interrogation personnelle, à un
interrogatoire des parties, à une audition des témoins ou à une inspection
locale, ne suffisent pas pour fonder une semblable obligation
(ATF 136 I 279 consid. 1 ; 122 V 47 consid. 2e et 3a et 3b ; TF
9C_442/2018 du 16 octobre 2018 consid. 2.1 et 2.2).
c) En l’espèce, la recourante, représentée par deux
mandataires professionnels successifs, n’a pas formulé de manière claire
et indiscutable une demande pour la tenue de débats publics au sens de
l’art. 6 § 1 CEDH. Il n’est en effet pas précisé à quelle fin l’audience est
requise, étant observé qu’elle a sollicité simultanément son audition et
celle de son mari. Cela correspond à une requête tendant à
l’administration d’un moyen de preuve. Dite requête est ainsi insuffisante
au regard de la jurisprudence rappelée ci-dessus. Si la recourante
souhaitait des débats publics, elle les aurait requis expressément pour que
son mandataire puisse plaider sa cause et ne se serait pas limitée à
demander des auditions.
d) Au surplus, le dossier est complet s’agissant de la situation
prévalant jusqu’au jour de la décision entreprise. Il permet à la Cour de
céans de statuer, de sorte qu’il n’y a pas lieu de donner suite aux
réquisitions de la recourante tendant à la mise en œuvre d’une expertise
ni à celles concernant les auditions. Ces moyens n’apparaissent pas de

- 37 -
nature à apporter un éclairage différent des éléments retenus ci-dessus et
peuvent dès lors être écartés par appréciation anticipée des preuves (ATF
144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
9. a) Vu ce qui précède, le recours se révèle mal fondé et doit
être rejeté, la décision querellée étant confirmée.
b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Cependant, lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité au conseil
juridique désigné d’office pour la procédure, sont supportés par le canton
(art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L’octroi de
l’assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui
en bénéficie du paiement des frais judiciaires ; celle-ci est en effet tenue à
remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la
charge de l’intéressée, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1
LPA-VD). Toutefois, dès lors que la recourante est au bénéfice de
l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de
l’Etat.
Il n’y a en outre pas lieu d’allouer de dépens, la recourante
n’obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
c) La recourante a par ailleurs obtenu, au titre de l’assistance
judiciaire, la commission d’office d’un avocat en la personne de Me
Widmer (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD), lequel a produit sa liste des opérations le 11 janvier 2021, faisant
état de 3 heures et 18 minutes d’honoraires. Ces opérations étant

- 38 -
justifiées, l’indemnité de Me Widmer est arrêtée à 671 fr. 70 ([3h18 x 180
fr./h + 5 %] + 7,7 %), débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton, la recourante étant rendue attentive au fait
qu’elle est tenue d’en rembourser le montant dès qu’elle sera en mesure
de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de
ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]) en tenant
compte des montants payés à titre de contribution mensuelle depuis le
début de la procédure.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 1er avril 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Youri Widmer, conseil de la
recourante, est arrêtée à 671 fr. 70 (six cent septante et un
francs et septante centimes), débours et TVA compris.

- 39 -
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Youri Widmer (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :