vd_gerichte · KC22.016672 · 2023-03-09 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC22.016672-221235
46
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 9 mars 2023
__________________
Composition :M. HACK, président
Mme Byrde et M. Maillard, juges
Greffier : Mme Debétaz Ponnaz
*****
Art. 82 al. 1 et 2 LP ; 17, 367 al. 1 et 368 al. 1 et 2 CO
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par O.________SÀRL,
à [...], contre le prononcé rendu le 7 juin 2022 par la Juge de paix du
district de Lausanne, dans la cause opposant la recourante à B.________, à
[...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. a) Le 13 janvier 2022, à la réquisition d’O.________Sàrl, l’Office
des poursuites du district de Lausanne a notifié à B.________, dans la
poursuite n° 10'199'004, un commandement de payer portant sur le
montant de 12'290 fr., plus intérêt à 5% l’an dès le 8 mars 2019, et
indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation : « Décompte
final du 8 mars 2019 – Installations électriques CFC 23 ». Le poursuivi a
formé opposition totale.
b) Le 11 avril 2022, la poursuivante a adressé au Juge de paix
du district de Lausanne une requête de mainlevée d’opposition, à l’appui
de laquelle elle a produit les pièces suivantes :
- un extrait internet du Registre du commerce du canton de Vaud la
concernant ;
- un contrat d’entreprise établi par X.________Sàrl, direction des travaux et
mandataire du maître de l’ouvrage, le poursuivi B.________, portant sur des
travaux d’« installations électriques – CFC 23 » pour la somme de 34'371
fr. et des travaux d’« installations de chauffage - CFC 24 » pour la somme
de 34'371 fr., adjugés à la poursuivante O.________Sàrl, entrepreneur. Le
contrat a été signé par l’architecte le 17 juillet 2014 et par le maître de
l’ouvrage, d’une part, et l’entrepreneur, d’autre part, le 29 juillet 2014 ;
- une lettre de X.________Sàrl à la poursuivante du 29 juillet 2014,
l’informant que les travaux d’installations électriques précités lui étaient
attribués pour une somme forfaitaire de 34'371 fr. ;
- un « Décompte final » du 8 mars 2019, établi et signé par la direction des
travaux X.________Sàrl et adressé à la poursuivante, concernant l’ouvrage
d’installations électriques CFC 123 selon la lettre d’adjudication et le
contrat d’entreprise des 17 et 29 juillet 2014 et des « compléments selon
le résumé annexé MàJ le 18.02.2019 », dont le prix total se montait, selon
les « factures vérifiées le 08.03.2019 », à 66'758 fr. 40, somme sur
laquelle des acomptes totalisant 54'461 francs 90 avaient déjà été reçus,

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laissant un solde en faveur de la poursuivante de 12'296 fr. 50, arrêté à
12'290 francs. Au pied du décompte, il était mentionné ce qui suit :
« Solde vous sera versé prochainement » ;
- un arrêt rendu le 26 octobre 2021 par la cour de céans, statuant sur le
recours de la poursuivante contre le prononcé rejetant sa requête de
mainlevée d’opposition dans une précédente poursuite exercée par elle le
17 octobre 2019 contre le poursuivi, pour un montant de 12'998 fr. 10,
avec intérêt à 5% l’an dès le 1er mars 2018, réclamé au titre de : « Facture
131380 », et rejetant le recours pour défaut d’identité entre la prétention
déduite en poursuite et les titres produits.
c) Invité à se déterminer sur la requête, le poursuivi, par lettre
du 4 juin 2022, a seulement relevé que la poursuivante avait « relancé le
même processus sur l’affaire identique qui était déjà jugé par deux
tribunaux ». Il a produit notamment ses déterminations du 10 décembre
2020 sur la requête de mainlevée d’opposition déposée par la
poursuivante dans la poursuite précédente et les pièces produites à leur
appui, à savoir :
- des courriels échangés avec la poursuivante les 29 et 30 novembre 2015
et les 29 janvier, 1er, 5, 8 et 9 février, 7 et 18 juillet 2016, relatifs à des
déficiences observées par le poursuivi dans les installations électriques ou
à des travaux à terminer selon lui ;
- une liste de « travaux électricien à faire » établie par le poursuivi le 2
octobre 2016 ;
- un nouvel échange de courriels entre les parties des 15 et 16 décembre
2016 au sujet de certaines déficiences observées par le poursuivi dans les
installations électriques ou de travaux à terminer ;
- dito des 15 et 18 juin 2017 ;
- une liste de « travaux électricien à faire » établie par le poursuivi le 2
octobre 2017 ;
- un rapport de contrôle des installations électriques effectué par
Swisselec Control Sàrl chez le poursuivi le 24 septembre 2020, relevant
dix défauts à supprimer ;

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- une offre d’une entreprise tierce adressée au poursuivi le 25 septembre
2020 pour des travaux d’« installation domotique de votre villa »,
proposant deux variantes, l’une conservant l’installation existante (budget
de 5'680 fr.), l’autre la remplaçant par une nouvelle installation (budget de
28'054 fr.) ;
- une offre de la même entreprise adressée au poursuivi le 21 octobre
2020 pour la « mise en conformité des installations électriques » selon le
rapport de contrôle précité, pour un prix total de 1'276 fr. 85, rabais de 5%
et TVA inclus.
Il a également produit le prononcé du 14 décembre 2020
rejetant la requête de mainlevée d’opposition de la poursuivante dans la
précédente poursuite décision confirmée par l’arrêt de la cour de céans du
26 octobre 2021.
2. Par prononcé du 7 juin 2022, dont le dispositif a été adressé
pour notification aux parties le 4 juillet 2022, la Juge de paix du district de
Lausanne a rejeté la requête de mainlevée (I), arrêté à 360 fr. les frais
judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante (II), a mis
les frais à la charge de la poursuivante (III) et n’a pas alloué de dépens
(IV).
Par lettre du 5 juillet 2022, la poursuivante a demandé la
motivation de ce prononcé.
Les motifs du prononcé ont été adressés le 12 septembre 2022
aux parties et notifiés le lendemain à la poursuivante. La juge de paix a
considéré que les conditions pour prononcer la mainlevée provisoire de
l’opposition n’étaient pas réunies, au motif qu’on se trouvait « en présence
d’un contrat bilatéral, plus précisément d’un contrat d’entreprise », que le
poursuivi était parvenu à établir que la poursuivante n’avait pas exécuté
ses prestations conformément à ce qui avait été convenu
contractuellement et que les pièces produites ne permettaient pas de dire

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si la prestation avait effectivement été entièrement et correctement
réalisée.
3. Par recours déposé le 23 septembre 2022, la poursuivante a
conclu, avec suite de frais, à la réforme du prononcé en ce sens que la
mainlevée provisoire de l’opposition à la poursuite en cause est accordée
à concurrence de 12'290 fr., plus intérêt à 5% l’an dès le 8 mars 2019.
Elle n’a pas produit de pièces nouvelles.
Invité à se déterminer sur le recours, l’intimé, par courrier du
29 octobre 2022, a derechef relevé que la recourante avait « relancé le
même processus sur l’affaire identique qui était déjà jugé par plusieurs
tribunaux » et a produit les mêmes pièces qu’en première instance.
En d roit :
I. a) Le recours a été exercé dans les formes requises, par acte
écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC [Code de procédure civile ; RS 272]), et
déposé en temps utile, dans le délai de dix jours suivant la notification de
la décision attaquée motivée (art. 321 al. 2 CPC). Il est ainsi recevable.
La réponse de l’intimé, déposée dans le délai de l’art. 322 al. 2
CPC, est également recevable.
b) La production en instance de recours de pièces déjà
produites en première instance et versées au dossier est inutile, mais non
prohibée. Seules les pièces nouvelles sont irrecevables (art. 326 al. 1
CPC). En l’occurrence, aucune des parties n’a produit de pièces nouvelles.

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II. La recourante fait valoir en substance que la poursuite est
fondée sur le décompte final du 8 mars 2019, établi et signé par la
direction des travaux, mandataire de l’intimé qu’elle représentait
valablement, après un contrôle du travail effectué, qui vaut donc
reconnaissance de dette de l’intimé envers la recourante du montant de
12’290 fr., et que les arguments de l’intimé tirés d’offres et contrôle
intervenus plus d’un an et demi après la fin des travaux ne sauraient faire
échec à la requête de mainlevée d’opposition.
a) Selon l’art. 82 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite – frappée
d’opposition – se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par
acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire
de l’opposition.
Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette
disposition, en particulier, l’acte sous seing privé, signé par le poursuivi -
ou son représentant -, d’où ressort sa volonté de payer au poursuivant,
sans réserve ni condition, une somme d’argent déterminée, ou aisément
déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid.
2.3.1 et les références).
La reconnaissance de dette est une déclaration par laquelle le
débiteur manifeste au créancier qu’une dette déterminée existe. Elle peut
être causale, lorsque la cause de l’obligation y est mentionnée, ou
abstraite à ce défaut ; dans les deux cas, elle est valable (art. 17 CO [Code
des obligations ; RS 220] ; Tevini, in Thévenoz/Werro [éd.], Commentaire
romand, Code des obligations I (ci-après : CR-CO I), 3e éd., 2021, n. 1 ad
art. 17 CO). Cependant, même en présence d’une reconnaissance de dette
abstraite, celle-ci reste matériellement causale (Veuillet, op. cit., n. 113 ad
art. 82 LP). Il n’y a donc point d’obligation (dette ou créance) en l’absence
d’une cause valable (Tevini, op. cit., n. 2 ad art. 17 CO ; TF 4A_201/2018
du 12 février 2019 consid. 3.3.1.3 ; 4A_152/2013 du 20 septembre 2013
consid. 2.3 ; ATF 119 II 452 consid. 1d, JdT 1995 I 28 ; ATF 105 II 183
consid. 4a).

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Lorsque le titre invoqué pour obtenir la mainlevée provisoire
de l’opposition est un contrat écrit, la partie poursuivante doit établir que
les conditions d'exigibilité de la dette sont réalisées (ATF 145 III 20 consid.
4.1.1 ; TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2) et, en particulier
dans les contrats bilatéraux, prouver qu’elle a exécuté les prestations dont
dépend l'exigibilité (ATF précité ; TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007
consid. 3.1 et les références).
La reconnaissance de dette entraîne toutefois un
renversement du fardeau de la preuve. Le créancier n’a pas à prouver la
cause de sa créance, ni la réalisation d’autres conditions que celles qui
sont indiquées dans l’acte. En revanche, il appartient au débiteur qui
conteste la dette d’établir quelle est la cause de l’obligation (en cas de
reconnaissance abstraite), respectivement de démontrer que la cause de
l’obligation n’est pas valable, par exemple parce que le rapport juridique à
la base de la reconnaissance est inexistant, ou nul (art. 19 et 20 CO), ou a
été simulé (art. 18 al. 1 CO) ou invalidé (art. 31 CO) (Tevini, op. cit., n. 7
ad art. 17 CO ; TF 4A_201/2018 consid. 3.3.1.3 précité ; 4A_152/2013
consid. 2.3 précité ; ATF 131 III 268 consid. 3.2 ; 105 II 183 consid. 4a).
Conformément à l’art. 82 al. 2 LP, en effet, le poursuivi peut
faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa
libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil –
exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF
145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n’a pas à
apporter la preuve absolue (stricte) de ses moyens libératoires, mais
seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1
CPC ; mêmes arrêts). Le juge n’a pas à être persuadé de l’existence des
faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir
l’impression qu’ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité
qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132 III
140 consid. 4.1.2 ; TF 5A_435/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3.2.1.2).

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b) En l’espèce, le titre de mainlevée invoqué est un décompte
final des montants dus à l’entrepreneur pour l’exécution du contrat
d’entreprise du 29 juillet 2014, établi après vérification des factures et
signé le 8 mars 2019 par la direction des travaux, mandataire du maître
de l’ouvrage, soit par la représentante de l’intimé, arrêtant à 12'290 fr. le
solde en faveur de l’entrepreneur et indiquant que ce solde lui « sera
versé prochainement ». Cet acte contient tous les éléments nécessaires
pour valoir reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP. La dette était
en outre exigible au moment de la notification du commandement de
payer le 13 janvier 2022. La recourante pouvait donc se contenter de
produire ce document pour obtenir la mainlevée de l’opposition et n’avait
pas en plus à établir l’exécution d’une quelconque prestation. C’était bien
à l’intimé, qui soutient que le contrat à la base de la reconnaissance de
dette n’a été qu’imparfaitement exécuté, de rendre cette exception
vraisemblable.
Il convient par conséquent d’examiner si les moyens soulevés
par l’intimé en lien avec le contrat d’entreprise du 17/29 juillet 2014 - soit
une exécution défectueuse signalée en temps utile – ont été rendus
vraisemblables.
aa) Aux termes de l'art. 363 CO, le contrat d'entreprise est un
contrat par lequel une des parties, l'entrepreneur, s'oblige à exécuter un
ouvrage, moyennant un prix que l'autre partie, le maître, s'engage à lui
payer. En concluant le contrat d’entreprise, l’entrepreneur s’engage donc
à exécuter et à livrer l’ouvrage promis qui consiste dans le résultat
matériel ou immatériel d’un travail (Gauch, Der Werkvertrag, 6e éd., 2019,
n. 603, p. 271).
bb) Selon l’art. 368 al. 1 CO, lorsque l’ouvrage est si
défectueux ou si peu conforme à la convention que le maître ne puisse en
faire usage ou être équitablement contraint de l’accepter, celui-ci a le
droit de le refuser et, si l’entrepreneur est en faute, de demander des
dommages-intérêts. Dans le cadre d’une poursuite en paiement du prix, le
poursuivi qui prétend que l'ouvrage est affecté de défauts importants au

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sens de l'art. 368 al. 1 CO doit rendre vraisemblable l'existence et
l'importance des défauts ; il doit également rendre vraisemblable que
l'avis des défauts a été donné à l'entrepreneur après un très court délai de
réflexion (Chaix, in CR-CO I, 3e éd., n. 24 ad art. 367 CO et les références
citées). En effet, l'art. 367 al. 1 CO et la jurisprudence y relative prévoient
que le maître doit vérifier l'état de l'ouvrage livré aussitôt qu'il le peut et
signaler immédiatement les défauts à l’entrepreneur (ATF 98 II 191) ; l'avis
doit donc intervenir dans les deux à trois jours, voire même encore dans
les sept jours ouvrables après la découverte des défauts ; en revanche, le
Tribunal fédéral a considéré comme tardifs des avis transmis quatorze ou
vingt jours après cette découverte (TF 4A_336/2007 du 31 octobre 2007 ;
4C.82/2004 du 3 mai 2004 ; 4C.205/2003 du 17 novembre 2003 ;
Tercier/Biéri/Carron, Les contrats spéciaux, 5e éd., 2016, p. 527, n. 3826).
Sur cette question, une simple allégation du poursuivi est insuffisante ; à
défaut de vrai-semblance sur ce point, la mainlevée doit être prononcée
(TF 5A_19/2016 du 6 septembre 2016 consid. 2.6 et 2.7 ; 5A_1008/2014
du 1er juin 2015 consid. 3.4.2).
La cour de céans a également retenu qu'en cas de défaut de
moindre importance ne pouvant donner lieu qu'à une réduction du prix ou
à une réparation de l'ouvrage (art. 368 al. 2 CO), le poursuivi devait non
seulement rendre vraisemblable l'existence de défauts signalés à temps
mais également chiffrer le montant de sa prétention en réduction, la
mainlevée n'étant alors prononcée que pour le montant réduit (TF
5P.471/2001 du 5 mars 2002 consid. 2b et 2c ; Veuillet, op. cit., n. 185 ad
art. 82 LP ; CPF 29 novembre 2022/151 : CPF 17 décembre 2020/313 ; CPF
28 décembre 2018/317).
c) En l’espèce, les échanges de courriels avec la recourante
produits par l’intimé prouvent que ce dernier a plusieurs fois signalé des
déficiences dans les installations électriques en 2015, 2016 et 2017 ; il en
ressort toutefois également que la recourante a répondu à ces avis. Ainsi,
à réception du courriel de l’intimé du 29 novembre 2015 signalant des
lumières qui ne s’allumaient pas et demandant que cela soit réparé « dans
le meilleur délai », la recourante a répondu le 30 novembre 2015 qu’elle

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allait « faire intervenir [son] monteur dans la journée si possible ». L’intimé
n’a pas produit de pièce rendant vraisemblable que le problème signalé
n’avait alors pas été résolu. Entre le 29 janvier et le 8 février 2016,
l’intimé a avisé la recourante du dysfonctionnement d’autres lumières et
d’un détecteur et demandé que les travaux soient continués et finis. Le 8
février 2016, la recourante a répondu en substance que, sous réserve
d’une programmation et d’un contrôle OIBT à effectuer, les travaux étaient
terminés. Le 9 février 2016, elle a confirmé à l’intimé la date de son
prochain passage pour le contrôle OIBT, soit le 19 février 2016, ainsi que
pour régler les problèmes de lumière signalés le 8 février 2016. L’intimé
n’a pas produit de pièces rendant vraisemblable que les problèmes
signalés n’avaient alors pas été résolus. Par courriel du 18 juillet 2016,
l’intimé a relevé qu’« une bonne partie des travaux » n’était pas faite,
évoqué une séance tenue le 13 juin précédent pour faire le point de la
situation et constaté que la recourante avait effectué plusieurs heures de
travail le jour même, mais que le détecteur devant la maison ne
fonctionnait toujours pas. La pièce suivante, chronologiquement, est une
liste de travaux à faire établie par l’intimé lui-même le 2 octobre 2016.
Des courriels échangés les 15 et 16 décembre 2016, il résulte que la
recourante passerait le 20 décembre suivant pour remplacer le détecteur
et installer des vitres manquant dans les appliques et qu’elle allait en
outre « relancer le programmeur », dont l’intimé se plaignait qu’il n’avait
toujours pas fini son travail, ni même avancé. L’intimé n’a pas produit de
pièces rendant vraisemblable que les problèmes signalés n’avaient alors
pas été résolus. Les derniers courriels produits datent des 15 et 18 juin
2017 : la recourante indiquait que lors d’une intervention du 14 juin
précédent, elle avait « modifié l’installation du détecteur à l’entrée (mode
d’empli ci-joint), installé les plaques de fermeture du tableau et contrôlé
les divers points de votre liste » ; l’intimé soutenait pour sa part que les
travaux n’étaient pas finis et que la radio ne fonctionnait toujours pas. Le
2 octobre 2017, l’intimé a établi une nouvelle liste de travaux à faire. Il n’a
produit aucune pièce relative à la période qui a suivi, jusqu’au mois de
septembre 2020. En particulier, on ne trouve au dossier aucune pièce
rendant vraisemblable qu’au moment de la signature de la reconnaissance
de dette du 8 mars 2019 par la mandataire de l’intimé, qui le représentait

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valablement, ce que celui-ci ne conteste pas, l’exécution du contrat liant
les parties présentait toujours des défauts dont la recourante avait été
avisée. Il paraît au contraire plus vraisemblable que tel n’était pas le cas,
puisque la direction des travaux, mandataire du maître de l’ouvrage, a
établi le décompte en question après vérification des factures, ce qui
implique la vérification des travaux facturés ; elle n’aurait pas arrêté sans
réserve un solde en faveur de l’entrepreneur de plus de 12'000 fr. si elle
avait constaté la persistance de défauts.
Certes, l’intimé a produit un rapport de contrôle de ses
installations électriques du 24 septembre 2020, constatant dix défauts. Il
apparaît toutefois que ces défauts ne sont pas les mêmes que ceux qui
avaient été signalés par l’intimé à la recourante en 2015, 2016 et 2017, ce
qui rend encore moins vraisemblable la persistance de ceux-ci en 2019. En
outre, ledit rapport a été établi un an et demi après la reconnaissance de
dette du 8 mars 2019 et l’on ignore ce qui a motivé le contrôle effectué
(interventions sur les installations électriques ou évolution des normes de
sécurité durant la période concernée). En d’autres termes, il n’est pas
rendu vraisemblable que les défauts constatés en 2020 seraient
imputables à la recourante. Il n’est en tout cas pas établi que la
recourante ait été avisée de ces défauts.
d) L’intimé ne peut par ailleurs rien tirer des prononcé et arrêt
rendus dans la précédente poursuite.
aa) La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est
une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force
probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui
attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement
vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132
III 140 consid. 4.1.1 et les références). Il doit notamment vérifier d'office
l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant
et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le

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débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la
dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 139 III 444 consid. 4.1.1 et les
références).
De jurisprudence constante, le prononcé qui rejette la
demande de mainlevée n’acquiert pas force de chose jugée quant à
l’existence ou l’exigibilité de la créance litigieuse ; il n’empêche pas le
créancier d’introduire une nouvelle poursuite ou de requérir derechef la
mainlevée dans la même poursuite en produisant les documents idoines
(ATF 140 III 456 consid. 2.5 et les références citées).
bb) Dans la poursuite précédente, la mainlevée a été refusée
au motif que la poursuite était fondée sur une facture, laquelle n’avait pas
été produite, et qu’aucune pièce au dossier signée du poursuivi ou de son
représentant ne se rapportait à cette facture.
Dans la présente poursuite, basée sur un décompte final signé
par le représentant du poursuivi, ce titre a été produit et il vaut
reconnaissance de dette.
III. Vu ce qui précède, le recours doit être admis et le prononcé
attaqué réformé en ce sens que l’opposition formée à la poursuite en
cause est provisoirement levée à concurrence du montant en capital de
12'290 francs. Réclamé en poursuite dès le 8 mars 2019, date de la
reconnaissance de dette, l’intérêt moratoire à 5% l’an (art. 104 al. 1 CO)
sera alloué, faute de mise en demeure antérieure, dès le lendemain de la
notification du commandement de payer, soit dès le 14 janvier 2022.
Les frais des première et deuxième instances doivent être mis
à la charge du poursuivi et intimé, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
Celui-ci doit par conséquent restituer à la poursuivante et recourante ses
avances de frais, à concurrence de 360 fr. et de 540 francs. Il n’est pas
alloué de dépens à la poursuivante et recourante qui a procédé seule,
sans l’assistance d’un mandataire professionnel.

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Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. Le prononcé est réformé en ce sens que l’opposition formée
par B.________ au commandement de payer n° 10’199'004 de
l’Office des poursuites du district de Lausanne, notifié à la
réquisition d’O.________Sàrl, est provisoirement levée à
concurrence de 12'290 fr. (douze mille deux cent nonante
francs), plus intérêt à 5% l’an dès le 14 janvier 2022.
L’opposition est maintenue pour le surplus.
Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 360 fr.
(trois cent soixante francs), sont mis à la charge du poursuivi.
Le poursuivi B.________ doit verser à la poursuivante
O.________Sàrl la somme de 360 fr. (trois cent soixante francs)
à titre de restitution d’avance de frais de première instance.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 540 fr.
(cinq cent quarante francs), sont mis à la charge de l’intimé.
IV. L’intimé B.________ doit verser à la recourante O.________Sàrl la
somme de 540 fr. (cinq cent quarante francs) à titre de
restitution d’avance de frais de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.

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Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- O.________Sàrl,
- M. B.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 12’290 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne.

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La greffière :