vd_gerichte · PE19.003896 · 2021-05-27 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
376
PE19.003896-PBR
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 5 octobre 2021
__________________
Composition : M. SAUTEREL, président
M. Pellet et Mme Rouleau, juges
Greffière : Mme Maire Kalubi
*****
Parties à la présente cause :
N.________, prévenu, représenté par Me Véronique Fontana, défenseur de
choix à Lausanne, appelant,
et
C.Z.________, partie plaignante, représentée par Me Mathilde Bessonnet,
conseil juridique gratuit à Lausanne, intimée,
MINISTERE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
Lausanne, intimé.
654

- 10 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 27 mai 2021, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne a constaté que N.________ s’est rendu
coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle,
de violation simple des règles de la circulation routière, de conduite en
présence d’un taux d’alcool qualifié dans le sang ou dans l’haleine, de
tentative d’entrave aux mesures de constatation de l’incapacité de
conduire, de violation des devoirs en cas d’accident, d’endommagement
de signaux et marques et de contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants (LStup ; RS 812.121) (I), l’a condamné à une peine privative de
liberté de douze mois, avec sursis pendant trois ans, et à une amende de
1'000 fr. convertible en dix jours de peine privative de liberté de
substitution (II), a ordonné l’expulsion de N.________ du territoire suisse
pour une durée de cinq ans et l’inscription de cette mesure dans le
Système d’Information Schengen (III), a dit que N.________ doit immédiat
paiement à C.Z.________, en sa qualité de représentante légale de
B.Z.________, des sommes de 757 fr. à titre de remboursement du
dommage, avec intérêts à 5 % l’an à compter du 1er février 2018, et de
5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % l’an à
compter du 6 mai 2019, et a donné acte à C.Z.________ de ses réserves
civiles pour le surplus (IV), a statué sur le sort du séquestre (V) et des
pièces à conviction (VI), a arrêté à 5'874 fr. 75, à la charge de l’Etat,
l’indemnité due à Me Mathilde Bessonnet, conseil d’office de C.Z.________
(VII), a mis à la charge de N.________ les frais de la cause, par 19'958 fr. 70
(VIII), et a rejeté toutes autres plus amples conclusions (IX).
B. a) Par annonce du 3 juin 2021, puis déclaration motivée du
30 juin 2021, N.________ a formé appel contre ce jugement, concluant à sa
réforme en ce sens qu’il est libéré des chefs de prévention d’actes d’ordre

- 11 -
sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, de tentative d’entrave
aux mesures de constatation de l’incapacité de conduire, de violation des
devoirs en cas d’accident et d’endommagement de signaux et marques,
qu’il est condamné à une peine modérée assortie du sursis, que son
expulsion n’est pas ordonnée, qu’une indemnité au sens de l’art. 429 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) d’un
montant à préciser ultérieurement lui est allouée, et qu’il ne doit aucun
montant à la plaignante à titre de réparation civile ou de tort moral.
b) Le 15 juillet 2021, dans le délai imparti en application de
l’art. 400 al. 3 CPP, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait ni
présenter une demande de non-entrée en matière, ni déclarer un appel
joint.
Par courrier du 27 juillet 2021, C.Z.________ en a fait de même.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. N.________ est né le [...] 1983 à [...] au Portugal, pays dont il
est ressortissant. Troisième d’une famille de quatre enfants, il a suivi sa
scolarité obligatoire dans son pays d’origine, avant d’exercer de multiples
petits emplois. Au décès de sa mère, lorsqu’il n’était âgé que de 15 ans, il
a vécu avec l’une de ses sœurs jusqu’à ses 21 ans, âge auquel il est parti
en France pour y travailler six mois dans la restauration. N.________ a
ensuite voyagé aux Pays-Bas et en Angleterre pour le travail. Il est arrivé
en Suisse en 2013, toujours pour travailler dans la restauration. Au
bénéfice d’un permis de séjour, il travaille actuellement comme vendeur à
[...] pour un salaire mensuel de 4'000 fr. et sera prochainement promu en
qualité de gestionnaire, pour un salaire augmenté de 150 à 200 fr. par
mois. Il est marié avec [...], avec laquelle il n’a pas d’enfant.
L’extrait du casier judiciaire suisse de N.________ est vierge de
toute inscription.

- 12 -
2.
2.1 Entre le mois de janvier 2018 et le 3 août suivant, à [...],
certains soirs où il ne travaillait pas, au moment du coucher, N.________ a
embrassé sur la bouche la fille de sa compagne, B.Z.________, née le
[...]2008. A ces occasions, il a également glissé une main dans la culotte
de l’enfant pour lui palper les fesses. Une fois, alors que B.Z.________ était
couchée dans son lit, N.________ a mis sa main dans la culotte de la fillette
et lui a touché la vulve, sans toutefois introduire ses doigts dans son
vagin.
C.Z.________, représentante légale de B.Z.________, a déposé
plainte le 21 février 2019 et s’est constituée partie plaignante
demanderesse au pénal et au civil.
2.2 Le 16 décembre 2018 vers 7 h 35, à [...], route principale [...],
N.________ a circulé au volant de son véhicule automobile de marque [...]
immatriculé VD [...], alors qu’il était sous l’influence de l’alcool. Peu avant
le giratoire, il a glissé sur la route enneigée, a heurté une borne abeille
surmontée d’un panneau de signalisation « obstacle à contourner par la
droite » et a perdu la maîtrise de son véhicule, lequel a escaladé le talus
se trouvant au centre du giratoire, a traversé celui-ci et a effectué un
tonneau avant de s’immobiliser sur les roues dans le champ jouxtant la
route. N.________ a quitté les lieux à pied sans avertir la police, avant
d’être rattrapé par la gendarmerie à quelques centaines de mètres de là,
alors qu’il cheminait le long de la route.
Le test à l’éthylomètre effectué à 8 h 31 a révélé une
concentration d’alcool dans le sang de 0.64 mg/l.
2.3 Le 22 février 2019, à [...], N.________ a été trouvé en
possession de 74 grammes de haschisch destinés à sa consommation
personnelle.

- 13 -
2.4 Entre les mois de juillet 2017 et de janvier 2018, ainsi qu’entre
le 3 août 2018 et le 9 mai 2019, dans le canton de Vaud, N.________ a
consommé un à deux joints par jour.
3. B.Z.________ a été entendue par audition-vidéo LAVI le 21
février 2019.
Le 5 juin 2019, une expertise de crédibilité a été ordonnée et
confiée au Dr. W.________, qui a rendu son rapport le 6 décembre 2019 (P.
30), après avoir notamment procédé à deux entretiens avec C.Z.________,
à un entretien avec B.Z.________ et à deux entretiens avec le père de celle-
ci, [...].
Il ressort de la partie « discussion – appréciation » de ce
rapport que le dévoilement par B.Z.________ des attouchements qu’elle
affirme avoir subis de la part de N.________ est survenu six mois après que
sa mère avait mis un terme à la relation amoureuse houleuse qu’elle
entretenait avec cet homme depuis le début de l’année 2018. La fillette a
expliqué que N.________ s’était très rapidement installé chez eux et qu’il
avait pris, dès ce moment, l’habitude de s’allonger sur son lit avant
l’endormissement. Elle a déclaré qu’il avait d’emblée pris l’habitude de lui
toucher les fesses et a reconnu ne pas en avoir parlé immédiatement,
expliquant ce silence par le fait qu’elle fut rapidement témoin des disputes
récurrentes entre sa mère et le prévenu, qui survenaient en raison de ce
qu’elle estimait être la jalousie excessive de cet homme. Elle ne souhaitait
pas amplifier le conflit. Plus tard, son silence a été motivé par la crainte
que N.________ se venge sur sa mère en cas d’accusation. Pour sa part,
C.Z.________ a admis ne pas avoir clairement identifié les réactions de sa
fille à ce moment, mais l’avoir néanmoins conduite chez une kinésiologue,
parce qu’elle constatait la persistance d’une agitation fébrile et d’une
anxiété chez sa fille qui, avant même sa séparation d’avec le prévenu,
avait développé des troubles de l’endormissement consécutifs à son
hypervigilance et son appréhension de scènes houleuses. B.Z.________
s’est finalement confiée à plusieurs de ses bonnes amies, lesquelles l’ont

- 14 -
exhortée à révéler cette situation à ses parents, ce qu’elle a fait le
19 février 2019.
Au terme de l’analyse des déclarations faites par B.Z.________
lors de son audition du 21 février 2019, l’expert a conclu que celles-ci
comportaient incontestablement un degré important et élevé de
crédibilité. Il a indiqué que la fillette avait décrit, de manière spontanée et
avec passablement de détails, des éléments permettant d’enchâsser les
évènements qu’elle décrivait dans un contexte spatiotemporel clair. Elle
avait fait référence à des complications inattendues, survenant lorsque sa
mère faisait irruption dans la chambre et à la suite desquelles N.________
suspendait les attouchements. B.Z.________ avait fait plusieurs fois
référence à ses propres états émotionnels, lesquels se caractérisaient par
une sidération psychique et motrice (« j’étais traumatisée »). Après avoir
plusieurs fois affirmé que les seuls attouchements pratiqués avaient été
des caresses et des « gratouilles » sur ses fesses, elle avait évoqué de
manière gênée d’autres sortes d’attouchements. Après une entrée en
matière hésitante, que l’expert a liée à la gêne d’évoquer un
attouchement plus clairement sexuel, la fillette avait été parfaitement en
mesure de décrire les gestes pratiqués par N.________ au niveau de son
sexe, sa manière pudique et plutôt infantile de rapporter cet
attouchement donnant selon l’expert du crédit à ses propos. Le
DrW.________ a ainsi considéré que B.Z.________ rapportait clairement,
dans cette circonstance, une expérience vécue.
Considérant la crédibilité des déclarations de B.Z.________
comme élevée, l’expert a considéré que c’était essentiellement par gêne
et par pudeur qu’elle avait évoqué, après avoir plusieurs fois dit que les
seuls attouchements pratiqués par N.________ avaient été des caresses sur
ses fesses, en réponse à une question précise de l’examinatrice, des
attouchements dans la région génitale, sa gestuelle à ce moment de
l’entretien montrant clairement son malaise. Enfin, il a relevé que les deux
parents de la fillette avaient constaté qu’elle était plus détendue depuis le
dévoilement, information confirmée par sa psychothérapeute qui a ajouté
que les troubles de l’endormissement qu’elle présentait depuis plusieurs

- 15 -
mois s’étaient rapidement résorbés et que l’hypervigilance et les
réminiscences qui sous-tendaient cette problématique avaient rapidement
cédé. Un peu plus de six mois après le dévoilement, B.Z.________ ne
présentait plus de signes d’un état de stress post-traumatique, lequel était
en tout état de cause modéré dès le départ. L’expert a enfin indiqué que
les échanges de messages ayant eu lieu entre la mère de la fillette et le
prévenu entre le début du mois de janvier 2019 et le 20 février suivant ne
modifiaient en rien son appréciation quant à la crédibilité des déclarations
de l’enfant.
Dans son complément d’expertise du 7 avril 2020 (P. 37), le Dr
W.________ a indiqué que la nature des relations qu’entretenait
B.Z.________ avec sa mère durant la vie commune de celle-ci avec
N.________ puis à la suite de la séparation du couple, n’avait aucune
influence sur les déclarations de la fillette ni sur l’analyse de leur
crédibilité, celles-ci comportant de nombreux éléments convergents pour
donner à son récit un haut degré de crédibilité, lesquels n’auraient jamais
pu être réunis si elle s’était exprimée par simple loyauté envers sa mère.
L’expert a ajouté que ni les particularités de la relation entre B.Z.________
et N.________, ni celles de la relation entre l’enfant et le nouvel ami de sa
mère, n’avaient eu une quelconque influence sur la crédibilité de ses
déclarations, de même que le vécu émotionnel de la fillette au moment de
la séparation de ses parents en 2013. Il a par ailleurs exclu que le fait que
sa mère ait continué à entretenir des contacts avec le prévenu après leur
séparation puisse avoir eu une influence sur la crédibilité des déclarations
de B.Z.________, tout comme l’arrivée dans son cercle familial du fils du
nouvel ami de sa mère. Enfin, l’expert a confirmé n’avoir décelé aucun
signe d’abus sexuel chez l’enfant lors de leur entretien au mois de
novembre 2019, rappelant toutefois que la fillette avait présenté des
symptômes d’anxiété, de stress et de fébrilité constatés par une
kinésithérapeute à la fin de l’été 2018. Il a précisé que l’éventail des
manifestations symptomatiques survenant chez les victimes d’actes
d’ordre sexuel était extrêmement large, celles-ci pouvant parfois être
discrètes, voire inexistantes, ou encore être différées dans le temps.

- 16 -
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie qui a la qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal
de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel
de N.________ est recevable.
2. Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un
plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14
décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid.
1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en
instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde
sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office
ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP ; TF 6B_197/2020 du 7 mai
2020 consid. 1.1).

- 17 -
I. Les infractions contre l’intégrité sexuelle
3.
3.1 Invoquant une appréciation arbitraire des faits et des preuves,
l’appelant conteste le traitement de ses dénégations et de ses autres
déclarations par les premiers juges, critique l’expertise de crédibilité, fait
valoir que les déclarations de la mère de l’enfant auraient dû être
appréciées avec retenue et se prévaut du rapport d’investigation, dans
lequel les enquêteurs auraient exprimé leur perplexité.
3.2
3.2.1 La constatation des faits est incomplète au sens de
l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les
moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en
compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le
tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de
manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a
fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces,
par exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle
2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP,
32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101), 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de
l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et

- 18 -
14 § 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques
du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe
« in dubio pro reo », portent sur la répartition du fardeau de la preuve
dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits et
l'appréciation des preuves, d'autre part. En tant que règle relative au
fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie que toute
personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée innocente
jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu’il
appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38
consid. 2a, JdT 2004 IV 65 ; TF 6B_47/2018 du 20 septembre 2018 consid.
1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective (TF 6B_249/2021 du 13 septembre 2021 consid.
3.2). Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 146 IV 88
consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3,
JdT 2019 IV 147).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : CR CPP, op. cit., n. 34 ad
art. 10 CPP et les références citées).

- 19 -
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF
6B_1271/2020 du 20 août 2021 consid. 1.1.1 ; TF 6B_892/2020 du 16
février 2021 consid. 6.1 ; TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid.
1.3 et les références citées), sous réserve des cas particuliers où une
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (ATF 129
IV 179 consid. 2.4 ; TF 6B_976/2020 du 3 décembre 2020 consid. 1.2).
3.2.2 Une expertise de crédibilité doit permettre au juge d’apprécier
la valeur des déclarations de l’enfant, en s’assurant que celui-ci n’est pas
suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus
sexuel et n’a pas une autre cause, qu’il n’a pas subi l’influence de l’un de
ses parents et qu’il ne relève pas de la pure fantaisie de l’enfant (TF
6B_146/2020 du 5 mai 2020 consid. 1.1.2). Pour qu’une telle expertise ait
une valeur probante, elle doit répondre aux standards professionnels
reconnus par la doctrine et la jurisprudence (ATF 129 I 49 consid. 5 ; ATF
128 I 81 consid. 2).
Si l'expert judiciaire est en principe libre d'utiliser les
méthodes qui lui paraissent judicieuses, sa méthode doit toutefois être
fondée, suivre les critères scientifiques établis, séparer soigneusement les
constatations de fait du diagnostic et exposer clairement et logiquement
les conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe
des critères spécifiques pour apprécier si leurs déclarations correspondent
à la réalité. L'expert doit examiner si la personne interrogée, compte tenu
des circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du
dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans un
véritable contexte expérientiel. Dans ce cadre, il analyse le contenu et la
genèse des déclarations et du comportement ainsi que les caractéristiques
du témoin, son vécu, son histoire personnelle notamment, ainsi que divers
éléments extérieurs. Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il
faut toujours avoir à l'esprit que la déclaration peut ne pas être fondée sur
la réalité (ATF 128 I 81 précité ; TF 6B_276/2018 du 24 septembre 2018
consid. 1.2.1).

- 20 -
A l’instar des autres moyens de preuve, le juge apprécie
librement la force probante de l’expertise (ATF 141 IV 369 consid. 6.1) et
n'est pas lié par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en
écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien
établis en ébranlent sérieusement la crédibilité. Il est alors tenu de
motiver sa décision de ne pas suivre le rapport d'expertise. Inversement,
si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur
des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves complémentaires
pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se fondant sur une
expertise non concluante, il pourrait commettre une appréciation
arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ;
ATF 141 IV 369 précité).
3.3 Les premiers juges ont retenu comme véridiques, sur la base
du dossier et des conclusions de l’expertise de crédibilité de l’enfant, les
attouchements mentionnés au chiffre 1 de l’acte d’accusation du 13 août
2020, sous réserve toutefois de leur fréquence, qui n’était pas
quotidienne, mais limitée aux soirs durant lesquels le prévenu ne
travaillait pas (cf. consid. 2.1 supra). A l’appui de leur conviction, ils ont
invoqué un faisceau de preuves, soit : la clarté et la constance des
déclarations de l’enfant ; le dévoilement, quelques mois après la
séparation du couple de sa mère et de l’auteur, d’abord à deux amies,
puis, à la suggestion de celles-là, par téléphone à sa mère ; l’incohérence
qui aurait consisté pour cette enfant de dix ans à attendre plusieurs mois
avant d’inventer de toutes pièces une histoire en raison de la prétendue
tristesse causée par le départ du prévenu ; l’expertise de crédibilité du Dr
W.________ (P. 30) et son complément (P. 37) ; les constatations de la mère
de l’enfant sur les difficultés de celle-ci l’amenant à lui faire suivre un
traitement durant le deuxième semestre de l’année 2018, puis sur
l’évolution positive de la fillette depuis le dévoilement ; le trouble qu’elle
manifestait – en urinant – lorsqu’elle croisait le prévenu dans le village ; la
certitude de la réalité des faits exprimée par la psychothérapeute qui avait
soigné l’enfant (P. 65/2/1) ; et l’incrédulité suscitée par les explications du
prévenu, avançant que les accusations de la fillette à son encontre

- 21 -
seraient le produit d’un manque d’affection parentale en relation avec la
déception de la mère lorsque leur liaison avait pris fin.
3.3.1 Les déclarations du prévenu
Les premiers juges ont qualifié les dénégations du prévenu de
mensongères, faisant valoir, d’une part, qu’elles n’étaient pas
convaincantes dans la mesure où elles se heurtaient aux déclarations
crédibles de l’enfant et, d’autre part, que sa propension à critiquer son ex-
compagne et à porter des jugements déplacés sur la famille Z.________ en
général confirmait qu’il n’avait pas la conscience tranquille et qu’il
dépensait beaucoup d’énergie à tenter de « noyer le poisson ». Outre qu’il
insiste sur la constance de ses dénégations, l’appelant s’en prend à
l’appréciation judiciaire de ses critiques en soutenant qu’il aurait été en
droit de les formuler pour se défendre et que les comportements familiaux
de la plaignante, soit en substance la nudité des adultes devant les
enfants et le fait d’embrasser brièvement ceux-ci sur la bouche
(« smacks »), l’auraient choqué ou auraient contrarié l’éducation qu’il
avait reçue.
Il peut être donné acte à l’appelant que la persistance à nier
une infraction sexuelle, ressentie comme infâmante, commise à l’encontre
d’une enfant hors la présence de témoins et sans indices matériels
incontestables, ne constitue pas une preuve de culpabilité. Elle ne
constitue cependant pas non plus une preuve d’innocence, mais alimente
uniquement le constat d’une absence d’aveux. Quant aux critiques de
l’appelant relatives au comportement de son ex-compagne à l’égard de
ses enfants, il est vrai qu’elles n’ont pas non plus la portée d’un indice
direct de culpabilité. En revanche, il est frappant que l’appelant ait été
marqué par ces comportements et il n’est pas exclu qu’il les ait perçus
comme une forme de justification ou d’incitation pour embrasser à son
tour la bouche de l’enfant (qu’il a décrite comme non pudique [cf. PV aud.

- 22 -
1, p. 6]), mais avec une intention sexuelle, et caresser certaines parties de
son corps sous sa culotte. Sous cet angle, son insistance à souligner les
attitudes impudiques ou déplacées de la mère, voire de l’enfant, ont la
portée d’un indice secondaire. Il en va de même des propos à la mère de
l’enfant selon lesquels la fillette avait les mêmes fesses qu’elle (PV aud. 1,
p. 7 et PV aud. 4, p. 2).
L’appelant reproche au Tribunal correctionnel d’avoir retenu,
en page 15 du jugement entrepris, qu’à l’enquête comme aux débats, il
manifestait une fâcheuse tendance à répondre à côté de la question et à
porter des jugements, et soutient que cette affirmation ne reposerait sur
aucun élément tangible ou concret. Or, ce faisant, les premiers juges ont
uniquement restitué leur ressenti d’audience et leur sentiment à la lecture
des auditions de l’enquête à l’égard d’un prévenu qui adoptait dans
l’interrogatoire une attitude fuyante ou de contre-attaque. Il ne saurait
donc être reproché aux premiers juges d’avoir fait preuve d’arbitraire.
L’appelant relève enfin qu’il aurait dit être attiré par des
femmes plus âgées que lui et plus spécialement par leurs mains (PV aud.
1, p. 3), et reproche aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte de
ces déclarations ; il en déduit que l’affirmation de cette attirance sexuelle
serait incompatible avec celle envers une enfant pré-nubile que le
jugement lui prêterait. A cet égard, il y a lieu de relever, d’une part, que
les fantasmes et comportements sexuels ne sont pas aussi cloisonnés que
l’appelant semble le prétendre (ainsi, par exemple, un homme en conflit
avec sa partenaire peut, par substitution, s’en prendre sexuellement à la
fille mineure de celle-ci sans pour autant être un pédophile caractérisé) ;
d’autre part, il est évident que le fait pour un prévenu d’actes d’ordre
sexuel sur un enfant de dire qu’il est attiré par des femmes plus âgées que
lui ne constitue pas une preuve de son innocence.
3.3.2 L’expertise de crédibilité
Le jugement entrepris fait état, en pages 16 et 17, de divers
points de l’expertise de crédibilité centrée sur l’audition filmée de l’enfant,

- 23 -
mais ayant aussi comporté des entretiens avec l’enfant et avec ses
parents notamment, qui concourent tous à établir la crédibilité de l’enfant
et à écarter les hypothèses d’un récit non véridique, comme des
accusations suggérées, apprises, inventées ou produites par d’éventuels
troubles.
L’appelant soutient tout d’abord que l’expertise serait
lacunaire parce que l’expert ne l’a pas entendu lorsqu’il a exploré le cadre
familial, alors qu’il a procédé notamment aux auditions de l’enfant et de
ses parents. Ce faisant, il perd toutefois de vue qu’il n’a pas de lien de
famille avec l’enfant, dont il a seulement partagé le logement durant les
quelques mois où il a cohabité avec sa mère. Il était donc normal de ne
pas l’inclure dans l’examen du cadre familial, quand bien même il est au
centre de la problématique et faisait partie de l’environnement de l’enfant.
En tout état de cause, il s’agit là d’un point périphérique sans véritable
portée sur les conclusions de l’expertise. Il y a au demeurant lieu de
relever que, contrairement à ce que soutient l’appelant, l’expert a eu
connaissance de ses auditions à la police et devant le Ministère public,
comme le rapport d’expertise le précise (P. 30, p. 2 in fine).
L’appelant reproche ensuite à l’expert d’avoir repris, sans
esprit critique ni nuances, certaines déclarations de la mère de l’enfant à
son sujet. Or, il ressort du rapport d’expertise que l’expert s’est en réalité
borné à restituer objectivement les propos de cette femme en veillant à
indiquer que c’était elle qui s’exprimait (P. 30, pp. 3 et 4). On ne saurait
donc y voir un quelconque parti pris ou une erreur de méthodologie.
S’agissant des messages échangés entre C.Z.________ et
l’appelant, celui-ci fait grief à l’expert de ne pas en avoir déduit que c’était
celle-là qui n’avait pas accepté leur rupture et cherchait à renouer avec
lui. Il se réfère à cet égard à l’appréciation figurant en page 5 du rapport
des enquêteurs (P. 16), selon laquelle ce serait C.Z.________ qui aurait
continué à chercher à entrer en contact avec lui après leur rupture en août
2018 par l’envoi de SMS auxquels il aurait répondu sans agressivité.
L’expert a analysé ces messages dans le rapport d’expertise de manière

- 24 -
plus précise et détaillée que ce que soutient l’appelant (P. 30, p. 33). Il a
surtout indiqué qu’ils étaient majoritairement antérieurs au dévoilement
des faits par B.Z.________ à sa mère et qu’ils n’avaient aucune incidence
sur la crédibilité de l’enfant.
En définitive, contrairement à ce que soutient l’appelant,
l’expertise, centrée sur les déclarations de l’enfant, ne repose pas sur des
faits faux ni sur un jugement de valeur exagérément négatif de sa
personne.
L’appelant relève encore que les déclarations de l’enfant
comporteraient des incohérences quant à son état d’esprit et aux propos
échangés lors des faits, ainsi que quant à la période où ils se seraient
produits, ce qui aurait dû alerter l’expert. En l’espèce, l’enfant a dit que
lorsque l’auteur la touchait, elle était traumatisée, qu’elle ne bougeait
plus, qu’elle ne parlait pas, qu’elle laissait faire et qu’elle ne savait pas
pourquoi (P. 30, p. 15 ch. 26 ; p. 16 ch. 62, ch. 84 et ch. 90 ; p. 21 ch.
198). En d’autres termes, elle a exprimé qu’elle ne savait pas comment
réagir aux attouchements et qu’elle les subissait passivement.
Contrairement à ce que soutient l’appelant, cette présentation n’est pas
contradictoire avec l’évocation de la légèreté de ses propres propos
durant ces scènes, propos émaillés de plaisanteries, de blagues et de
devinettes (P. 30, p. 15 ch. 48 et ch. 54), ni avec le fait qu’à quelques
reprises la mère de l’enfant soit entrée dans la chambre, ce qui avait
interrompu les attouchements sans qu’elle se doute de rien (P. 30, p. 15
ch. 50 et 54). Quant à la période des faits, il est vrai que l’enfant a déclaré
qu’elle était vêtue d’une culotte et qu’elle croyait donc que c’était l’été (P.
30, p. 15 ch. 34), mais aussi que les attouchements s’étaient produits
durant toute la durée de la cohabitation de huit mois de l’auteur avec sa
mère (P. 30, p. 14 ch. 8), ce qui situe le début de la série au mois de
janvier 2018. Cela étant, il n’y a toutefois pas là de véritable contradiction
s’agissant d’abus étalés sur trois saisons, l’enfant ayant le cas échéant
évoqué les derniers en date lorsqu’elle a mentionné son habillement
nocturne en lien avec la chaleur estivale.

- 25 -
En conclusion, l’expertise ne repose ainsi pas sur des
incohérences factuelles et la critique de l’appelant à ce sujet est vaine.
3.3.3 Les déclarations de C.Z.________
L’appelant relève que C.Z.________ a été condamnée pour
diffamation commise à son encontre (P. 64/3) pour avoir déclaré à des
tiers, sans motif suffisant, soit dans l’intention de dire du mal de lui, qu’il
avait commis des attouchements sur sa fille. Il suggère que celle-ci lui en
aurait voulu d’avoir rompu avec elle et qu’elle aurait disposé de deux jours
entre sa propre audition et celle de sa fille pour l’instruire d’une version
des faits qui lui était défavorable. Cette projection n’a toutefois aucun
fondement dès lors qu’il ressort de la déposition de l’enfant qu’elle n’a
précisément pas été instrumentalisée et qu’elle a opéré un dévoilement
spontané, ce que l’expert a confirmé.
3.3.4 Le rapport d’investigation
L’appelant fait enfin grand cas de la perplexité des
enquêteurs, lesquels ont écrit en conclusion de leur rapport ne pas pouvoir
être formels sur les soupçons pesant sur le prévenu (P. 16, p. 5) et n’avoir
pas découvert d’indice de pédophilie. Ces éléments ne sont cependant pas
décisifs, l’auteur des faits litigieux n’étant pas forcément un pédophile et
les enquêteurs n’étant pas chargés d’apprécier la portée de la déposition
de l’enfant et ne disposant au demeurant pas des compétences de
l’expert intervenu après eux.
3.4 En définitive, l’appel doit être rejeté en tant qu’il porte sur
l’établissement des faits et l’appréciation des preuves et la conviction des
premiers juges quant à la réalité des abus dénoncés par B.Z.________ doit
être entièrement partagée.
4.

- 26 -
4.1 Les faits tels que mentionnés au considérant 2.1 ci-dessus
devant être retenus à la charge de l’appelant, il convient d’examiner leur
qualification juridique.
4.2
4.2.1 Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP (Code pénal suisse du
21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui qui aura commis un acte d'ordre
sexuel sur un enfant de moins de seize ans, celui qui aura entraîné un
enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel ou celui qui aura
mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine
privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Constitue un acte d'ordre sexuel au sens de cette disposition
une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation
ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (TF
6B_1414/2020 du 11 août 2021 consid. 2.2 ; TF 6B_231/2020 du 25 mai
2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 et
les arrêts cités). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes
n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la
loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de
l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de
l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification
que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF 6B_299/2018
du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1 ; TF 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid.
5.1 et les arrêts cités). Dans les cas équivoques, il convient de tenir
compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la
victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de
son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b
; TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 1.1). Il
résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être
interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il
faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel
indiscutable, est de nature à perturber l'enfant (TF 6B_103/2011 précité).
Si le fait de se déshabiller ou de se montrer nu n'est pas en soi suffisant
pour être considéré comme un acte d'ordre sexuel, constitue en revanche

- 27 -
un tel acte le fait pour un adulte d'amener un enfant de 11 à 12 ans à lui
toucher le sexe au cours d'une douche commune (TF 6B_299/2018 précité
et les arrêts cités). Une caresse insistante du sexe, des fesses ou des
seins, même par-dessus les habits, constitue un acte d'ordre sexuel (TF
6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et les références citées). Lorsque
la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte
d'ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits,
qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP
(TF 6B_103/2011 précité).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, ce
qui implique qu'il doit être conscient du caractère sexuel de son
comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il
importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance
sexuelle. Le dol éventuel suffit (TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_231/2020
précité ; TF 6B_299/2018 précité).
4.2.2 A teneur de l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte
sexuelle, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers
une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en
la mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte
analogue à l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre sexuel.
Les infractions réprimant la contrainte sexuelle interdisent
toute atteinte à la liberté sexuelle. Pour qu'il y ait contrainte en matière
sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le
sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la
situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b ;
TF 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_159/2020 du 20 avril
2020 consid. 2.4.1).
L'art. 189 CP, tout comme l'art. 190 CP réprimant le viol,
tendent à protéger la libre détermination en matière sexuelle, en
réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une personne à faire
ou à subir, sans son consentement, l'acte sexuel ou un autre acte d'ordre

- 28 -
sexuel. Il s'agit d’un délit de violence, qui doit être considéré
principalement comme un acte d'agression physique (ATF 131 IV 107
consid. 2.2 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b ; ATF 124 IV 154 consid. 3b ; TF
6B_159/2020 précité). Il en résulte que toute pression, tout comportement
conduisant à un acte sexuel non souhaité, ne saurait être qualifié de
contrainte. L'art. 189 CP ne protège des atteintes à la libre détermination
en matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la
résistance que l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF
133 IV 49 consid. 4 ; ATF 131 IV 167 consid. 3.1).
En introduisant la notion de « pressions psychiques », le
législateur a aussi voulu viser les cas où la victime se trouve dans une
situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force
physique ou à la violence (ATF 131 IV 107 précité). Les pressions d'ordre
psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets
d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une
situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid.
3a/bb ; ATF 122 IV 97 précité). En cas de pressions d'ordre psychique, il
n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister
(ATF 124 IV 154 précité). Une situation d'infériorité physique ou de
dépendance sociale et émotionnelle peut suffire. L'infériorité cognitive
ainsi que la dépendance émotionnelle et sociale peuvent, particulièrement
chez les enfants et les adolescents, induire une pression psychique
extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte
physique, les rendant incapables de s'opposer à des atteintes sexuelles.
La jurisprudence parle de « violence structurelle », pour désigner cette
forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation
de liens sociaux (TF 6B_1307/2020 du 19 juillet 2021 consid. 2.1 ; TF
6B_1164/2020 précité ; TF 6B_146/2020 du 5 mai 2020 consid. 2.1).
Toutefois, pour que la contrainte soit réalisée, il faut au moins que les
circonstances concrètes rendent la soumission compréhensible (ATF 131
IV 107 précité).
Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a précisé la
jurisprudence relative aux contraintes sexuelles commises par un auteur

- 29 -
dans son proche entourage social, en particulier dans le cadre familial
(ATF 146 IV 153). Il en ressort notamment que, dans ces configurations, il
y a lieu de déterminer si l'on peut attendre de l'enfant qu'il s'oppose à
l'acte de manière indépendante, en tenant compte de son âge, de sa
situation familiale et sociale, de la proximité et du rôle de l'auteur dans sa
vie, du lien de confiance avec l'auteur et de la manière dont les actes ont
été entrepris (consid. 3.5.5). Plus l'enfant est jeune, moins les exigences
en matière de pressions psychiques sont élevées (consid. 3.3.3 et 3.5.7 ;
TF 6B_146/2020 précité). Selon les circonstances, une menace ou l'ordre
explicite à l'enfant de se taire n'est pas nécessaire pour admettre l'usage
de la contrainte (consid. 3.6.1). Dans le cas particulier, le Tribunal fédéral
a conclu qu'au vu notamment de l'âge de la victime au moment des faits
(entre ses 8 et 10 ans), de l'influence qu'exerçait le beau-père qui
bénéficiait d'une totale confiance, de la relation étroite entre les
protagonistes, du lieu et de la manière dont les événements se sont
déroulés (domicile familial, injonction au silence), on ne pouvait attendre
de la victime qu'elle s'oppose aux abus, dès lors qu'elle se trouvait dans
une situation sans issue. Dans l’arrêt publié aux ATF 124 IV 154, il a été
retenu que l'auteur, qui avait abusé d'une enfant de 10 ans, avait exploité
la supériorité générale qu'il tirait de son statut d'adulte, son autorité quasi-
paternelle, ainsi que les sentiments amicaux et l'attachement que lui
témoignaient la fillette, et qu'il l'avait placée face à un conflit de
conscience qui la paralysait et la mettait hors d'état de résister.
Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle est une infraction
qui requiert l’intention de l’auteur. Le dol éventuel suffit. L’auteur doit être
conscient ou accepter l’éventualité que sa victime n’est pas consentante,
qu’elle agit sous l’effet de la contrainte et qu’il s’agit d’un acte d’ordre
sexuel (ATF 122 IV 97 précité consid. 2b ; TF 6P.197/2006 du 23 mars
2007 consid. 8.1).
4.2.3 Lorsque des actes d’ordre sexuel avec un enfant constituent
également l’infraction de contrainte sexuelle (art. 189 CP), il y a concours
idéal entre ces dispositions en raison de la diversité des biens juridiques
protégés (ATF 128 IV 97 consid. 2b, JdT 2004 IV 123 ; ATF 124 IV 154

- 30 -
précité consid. 3a, JdT 2000 IV 134 ; Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire
du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 60 ad art. 187 CP et les références
citées et n. 46 ad art. 189 CP et les références citées).
4.3 En l’espèce, et au vu de la jurisprudence rappelée ci-dessus, il
est tout d'abord parfaitement évident que le fait, pour un adulte, de glisser
une main dans la culotte d’une fillette de neuf ans pour lui palper les
fesses à plusieurs reprises et pour lui toucher la vulve à une autre
occasion constituent des actes clairement connotés sexuellement qui
entrent sans discussion dans la catégorie des actes d'ordre sexuel. En
outre, les baisers effectués en série sur la bouche de l’enfant, même sans
introduction de la langue, avaient en l’espèce une évidente connotation
sexuelle dès lors qu’ils étaient le prélude aux attouchements sur les fesses
à même la peau et, à une occasion, sur le sexe de l’enfant, si bien qu’eux
aussi doivent être qualifiés d’actes d’ordre sexuel. C’est donc à juste titre
que les premiers juges ont condamné l’appelant pour actes d’ordre sexuel
avec des enfants au sens de l’art. 187 ch. 1 CP.
Le Tribunal correctionnel a retenu que l’infraction de
contrainte sexuelle devait être retenue en concours avec celle d’actes
d’ordre sexuel sur des enfants, compte tenu du lien de confiance unissant
les protagonistes et de la pression psychique dont le prévenu avait fait
preuve vis-à-vis de l’enfant. A juste titre. Il y a en effet lieu de relever que
B.Z.________ avait neuf ans et demi lorsque N.________, âgé de 35 ans, s’est
mis en couple avec sa mère et s’est installé à leur domicile, lieu où se sont
passés tous les abus dénoncés. La plupart de ceux-ci ont été perpétrés le
soir, dans le lit de la fillette, lorsque l’appelant allait lui dire bonne nuit.
Cet homme, qui était le partenaire de la mère de l’enfant et vivait sous
leur toit, représentait manifestement une figure paternelle pour la fillette,
qui éprouvait de l’affection à son égard. Il ressort par ailleurs du dossier
que celle-ci était particulièrement sensible aux disputes du couple, à
l’affût de leurs conflits, et qu’elle n’a pas su comment réagir aux actes qui
lui étaient imposés par cet homme en qui elle avait toute confiance. Elle a
notamment exprimé avoir été « traumatisée », ne pas avoir « bougé », ne
rien avoir pu faire, l’avoir laissé faire et ne pas savoir pourquoi. L’enfant a

- 31 -
enfin expliqué ne pas en avoir parlé de peur qu’il fasse du mal à sa mère,
puisqu’ils se disputaient beaucoup. Ainsi, compte tenu du jeune âge de
l’enfant, de l’ascendance cognitive et émotionnelle de cet homme sur la
fillette, lequel représentait une figure quasi-paternelle en qui elle avait
confiance, de la manière dont les actes se sont déroulés, dans l’intimité de
son lit ou lorsqu’ils étaient seuls à la maison, et du conflit de conscience
dans lequel les abus ont placé la fillette, qui craignait d’envenimer les
disputes entre sa mère et son compagnon, il ne pouvait pas être attendu
de B.Z.________ qu'elle s'oppose aux abus subis, les circonstances
concrètes rendant sa soumission compréhensible. Compte tenu de la
passivité et de l’âge de la fillette, il ne fait par ailleurs aucun doute que
l’appelant savait que l’enfant n’était pas consentante aux actes qu’il lui
imposait. Il avait en outre conscience de l’illégalité de ses actes, qu’il a
perpétrés sur une enfant prépubère lorsqu’il savait qu’il ne pourrait pas
être vu, s’interrompant lorsque la mère de celle-ci entrait dans la
chambre. Au vu de ce qui précède, la condamnation de l’appelant pour
contrainte sexuelle doit également être confirmée.
II. L’accident de la circulation
5.
5.1 Invoquant une appréciation arbitraire des faits, l’appelant fait
valoir qu’il n’aurait pas eu l’intention de quitter la scène de l’accident
routier dont il était responsable. Il soutient que le choc à la tête qu’il aurait
subi lors de l’accident l’aurait privé de lucidité et qu’il n’aurait eu ni
conscience, ni volonté, en quittant les lieux, de commettre des infractions.
5.2 Il peut être renvoyé aux principes relatifs à l’appréciation des
preuves, qui ont été développés au considérant 3.2.1 ci-dessus.
5.3 Les premiers juges ont retenu que l’appelant s’était
notamment rendu coupable de tentative d’entrave aux mesures de
constatation de l’incapacité de conduire et de violation des devoirs en cas

- 32 -
d’accident, au motif qu’il avait quitté les lieux de l’accident à pied alors
qu’il se savait en état d’ivresse sans avertir la police, avant d’être
intercepté par des agents à quelques centaines de mètres de là, alors qu’il
cheminait le long de la route. Ils ont considéré qu’il n’avait pas donné
d’explication claire sur le fait qu’il était parti à pied après avoir effectué un
tonneau et alors qu’il rentrait chez lui après une nuit de libations.
Il ressort du rapport de police du 15 janvier 2019 (dossier B, P.
5), que l’appelant, blessé à l’arcade sourcilière et ayant subi un choc au
crâne, n’a pas seulement fui à pied la scène de l’accident, mais aussi qu’il
a d’emblée menti à la police tant sur place que durant son audition
ultérieure, niant avoir été le conducteur et inventant la fable d’un
déplacement en taxi en dépit d’indices accablants, au point qu’un test
ADN a dû être mis en œuvre pour le confondre. S’il a admis ultérieurement
avoir menti et avoir conduit sous l’influence de l’alcool (PV aud. 4, p. 3 in
fine), il a déclaré aux débats de première instance ne pas se souvenir de
l’accident (cf. jugement, p. 5 in fine), et a précisé aux débats d’appel ne
pas avoir cherché à prendre la fuite (cf. p. 3 supra).
En l’espèce, tant la fuite à pied que le mensonge, proféré non
seulement lors de son interpellation, mais également plus tard lors de son
audition par la police au Centre de la Blécherette, établissent la volonté de
l’appelant de se soustraire et, partant, l’élément subjectif du délit et de la
contravention. Pour le surplus, on ne constate ni irresponsabilité, ni
diminution de responsabilité, mais en dépit du choc subi, une claire
intention d’éviter un contrôle d’alcoolémie, quitte à abandonner la scène
de l’accident sans respecter le devoir d’aviser sans délai la police (art. 51
LCR [loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière ;
RS 741.01]), alors que la chaussée a dû être nettoyée et que l’accident a
endommagé un champ (P. 5, p. 6).
Compte tenu de ce qui précède, la conviction du Tribunal
correctionnel quant à la culpabilité de l’appelant doit donc être partagée
et la condamnation de celui-ci pour tentative d’entrave aux mesures de
constatation de l’incapacité de conduire et violation des devoirs en cas

- 33 -
d’accident, infractions dont la qualification juridique n’a pas été remise en
cause, confirmée.
L’appel doit donc être rejeté sur ce point.
III. La peine
6.
6.1 L’appelant, qui conclut à sa libération de plusieurs chefs
d’accusation, ne conteste en tant que tels ni le genre, ni la quotité de la
peine. Ceux-ci doivent toutefois être examinés d’office au regard des
impératifs de motivation et des principes prévalant en matière de fixation
des peines.
6.2
6.2.1 Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine,
de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure

- 34 -
pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid.
6.1.1 et les références citées ; TF 6B_757/2020 du 4 novembre 2020
consid. 3.1.1).
6.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de
plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de
même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et
l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus
de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en
outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (ATF 144 IV 313
consid. 1.2 ; TF 6B_79/2020 du 14 février 2020 consid. 2.1.2 ; TF
6B_776/2019 du 20 novembre 2019 consid. 4.1 ; TF 6B_938/2019 du
18 novembre 2019 consid. 3.4.3).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines
soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque
infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elles. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de
l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner
chaque infraction commise. Que les dispositions pénales applicables
prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas. Si les
sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles
doivent être prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et
la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV
313 précité ; ATF 144 IV 217, JdT 2018 IV 335 ; ATF 142 IV 265 consid.
2.3.2, JdT 2017 IV 129 ; TF 6B_776/2019 précité ; TF 6B_938/2019 précité).
Lorsque les peines envisagées concrètement sont de même
genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de fixer la
peine pour l'infraction abstraitement – d'après le cadre légal fixé pour
chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en tenant compte de tous
les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou
atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour
sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de

- 35 -
toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 précité consid. 1.1.2 ;
TF 6B_776/2019 précité).
6.2.3 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine
pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux au plus lorsqu'une
peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres
crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP). Si le juge suspend totalement ou
partiellement l'exécution d'une peine, il imparti au condamné un délai
d'épreuve de deux à cinq ans (art. 44 al. 1 CP).
Selon l'art. 42 al. 4 CP, le juge peut prononcer une amende en
plus d'une peine avec sursis. La combinaison de peines prévue par l'art.
42 al. 4 CP se justifie lorsque le sursis peut être octroyé mais que, pour
des motifs de prévention spéciale, une sanction ferme accompagnant la
sanction avec sursis paraît mieux à même d'amener l'auteur à s'amender.
Elle doit contribuer, dans l'optique de la prévention tant générale que
spéciale, à renforcer le potentiel coercitif de la peine avec sursis. Cette
forme d'admonestation adressée au condamné doit attirer son attention
sur le sérieux de la situation en le sensibilisant à ce qui l'attend s'il ne
s'amende pas (ATF 134 IV 60 consid. 7.3.1).
6.2.4 Aux termes de l’art. 103 CP, sont des contraventions les
infractions passibles d’une amende. En vertu de l’art. 106 al. 1 CP, sauf
disposition contraire de la loi, le montant maximum de l’amende est de
10'000 francs.
Le juge fixe l’amende et la peine privative de liberté de
substitution en tenant compte de la situation de l’auteur afin que la peine
corresponde à la faute commise (art. 106 al. 3 CP). Selon la jurisprudence,
le juge doit tenir compte du revenu de l’auteur et de sa fortune, de son
état civil et de ses charges de famille, de sa profession et de son gain
professionnel, de son âge et de son état de santé, ainsi que de l’économie
réalisée par la commission de l’infraction (ATF 129 IV 6 consid. 6 ; ATF 119
IV 330 consid. 3). L’art. 106 al. 3 CP impose l’examen de la situation
personnelle de l’auteur avant le prononcé d’une amende et de la peine

- 36 -
privative de liberté de substitution, quel que soit le degré de gravité de la
contravention commise (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 7 ad art. 106 CP).
6.3 A l’instar du Tribunal correctionnel, la Cour de céans retient
que la culpabilité de l’appelant est lourde. Celui-ci n’a en effet pas hésité à
satisfaire à ses instincts sexuels en abusant honteusement d’une enfant
âgée de moins de dix ans, par des gestes déplacés de nature à lui causer
un tort considérable. Quand bien même il ne serait ni un pédophile ni un
prédateur, il a profité de l’ascendance qu’il avait sur la fille de sa
compagne, qui vivait sous le même toit que lui et lui faisait confiance,
pour lui faire subir des attouchements réguliers, le plus souvent dans son
lit, pendant toute la durée de leur cohabitation. Il n’a par ailleurs eu de
cesse de contester les actes d’ordre sexuel qui lui étaient reprochés,
traitant l’enfant de menteuse, et de salir inutilement son ex-compagne.
Jusqu’aux débats d’appel, il a continué à contester la quasi-totalité des
faits retenus à son encontre, y compris l’épisode de l’accident routier, ce
qui ne plaide pas en sa faveur, mais démontre au contraire son absence
de prise de conscience.
L’appelant est reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel avec
des enfants, de contrainte sexuelle, de violation simple des règles de la
circulation routière, de conduite en présence d’un taux d’alcool qualifié
dans le sang ou dans l’haleine, de tentative d’entrave aux mesures de
constatation de l’incapacité de conduire, de violation des obligations en
cas d’accident, d’endommagement de signaux et marques et de
contravention à la LStup. S’agissant de la conduite en état d’ébriété
qualifiée, qui n’est pas contestée, il y a lieu de relever que le dispositif du
jugement de première instance mentionne de façon erronée l’application
de l’art. 90 al. 1 let. a LCR en lieu et place de l’art. 90 al. 2 let. a LCR. Dès
lors qu’il s’agit d’une erreur manifeste, elle sera rectifiée d’office.
Sous réserve des contraventions à la LCR et à la LStup, qui ne
sont passibles que d’une amende, une peine privative de liberté s’impose
pour sanctionner les autres infractions retenues à l’encontre de l’appelant,
soit les actes d’ordre sexuel avec des enfants, la contrainte sexuelle, la

- 37 -
conduite en état d’ébriété qualifiée et la tentative d’entrave aux mesures
de constatation de l’incapacité de conduire, pour des motifs de prévention
spéciale, dans la mesure où N.________ n’a aucunement pris conscience de
la gravité de ses actes. Les actes de contrainte sexuelle constituent
l’infraction la plus grave, qui justifie à elle seule le prononcé d’une peine
privative de liberté de six mois. Les effets du concours conduisent à
l’augmentation de cette peine de base de quatre mois pour réprimer les
actes d’ordre sexuel avec des enfants, d’un mois pour sanctionner la
conduite en état d’ébriété qualifiée et d’un mois supplémentaire pour
sanctionner la tentative d’entrave aux mesures de constatation de
l’incapacité de conduire, de sorte que la peine privative de liberté de
douze mois prononcée par les premiers juges est adéquate et doit être
confirmée. Compte tenu des circonstances et en l’absence d’antécédents,
c’est à juste titre que les premiers juges ont considéré qu’on ne pouvait
pas poser de manière certaine un pronostic entièrement défavorable et
qu’ils ont octroyé le sursis à l’appelant. Pour des motifs de prévention
spéciale, une sanction ferme paraît toutefois mieux à même d'amener
l’appelant à s'amender, de sorte que c’est à raison que le Tribunal
correctionnel a prononcé une amende à titre de sanction immédiate en
plus de celles sanctionnant la violation simple des règles de la circulation
routière, la violation des obligations en cas d’accident, l’endommagement
de signaux et marques et la contravention à la LStup. Le montant de 1'000
fr. retenu par les premiers juges, non contesté, est justifié au vu de la
culpabilité et de la situation personnelle de N.________, tout comme la
peine privative de liberté de substitution de dix jours prononcée en cas de
non-paiement fautif.
En définitive, la peine de privative de liberté de douze mois
avec sursis pendant trois ans et l’amende de 1'000 fr., convertible en dix
jours de peine privative de liberté de substitution, sont adéquates et
doivent être confirmées.
IV. L’expulsion

- 38 -
7.
7.1 Indépendamment de sa libération des infractions d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle retenues contre
lui, l’appelant conteste l’expulsion du territoire suisse prononcée à son
encontre et invoque l’application de la clause de rigueur.
7.2
7.2.1 Aux termes de l'art. 66a al. 1 let. h CP, le juge expulse de
Suisse l'étranger qui est condamné pour actes d’ordre sexuel avec des
enfants (art. 187 ch. 1) ou contrainte sexuelle (art. 189 CP) pour une durée
de cinq à quinze ans, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à
son encontre. Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement
renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une
situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne
l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse. A
cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui
est né ou qui a grandi en Suisse.
L’art. 66a al. 2 CP est formulé comme une norme potestative
(« Kannvorschrift »), en ce sens que le juge n’a pas l’obligation de
renoncer à l’expulsion, mais peut le faire si les conditions fixées par cette
disposition sont remplies. Ces conditions sont cumulatives. Afin de pouvoir
renoncer à une expulsion prévue par l’art. 66a al. 1 CP, il faut donc, d’une
part, que cette mesure mette l’étranger dans une situation personnelle
grave et, d’autre part, que les intérêts publics à l’expulsion ne l’emportent
pas sur l’intérêt privé de l’étranger à demeurer en Suisse (ATF 144 IV 332
consid. 3.3 ; TF 6B_124/2020 du 1er mai 2020 consid. 3.2.1 ;
TF 6B_1329/2018 du 14 février 2019 consid. 2.2 ; TF 6B_1262/2018 du
29 janvier 2019 consid. 2.2).
La clause de rigueur permet de garantir le principe de la
proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst.). Elle doit être appliquée de manière
restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 précité consid.
3.3.1 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 du 29 septembre 2021 consid. 4.2).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (ATF 146 IV 105 précité consid.

- 39 -
3 ; ATF 144 IV 332 précité consid. 3.3.2), il convient de s'inspirer des
critères énoncés à l'art. 31 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à
l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA ; RS
142.201). L'art. 31 al. 1 OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut
être octroyée dans les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit
tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les critères
définis à l'art. 58a al. 1 de la loi fédérale sur les étrangers et l'intégration
(LEI ; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement de la période
de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation
financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi
que des possibilités de réintégration dans l'État de provenance. Comme la
liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève
du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur,
tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du condamné
(ATF 144 IV 332 précité ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités ;
TF 6B_708/2020 du 11 mars 2021 consid. 5.1).
L'examen de la clause de rigueur doit être effectué dans
chaque cas sur la base des critères d'intégration habituels (ATF 144 IV 332
précité ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités). La situation particulière
des étrangers nés ou ayant grandi en Suisse est prise en compte en ce
sens qu'une durée de séjour plus longue, associée à une bonne intégration
– par exemple en raison d'un parcours scolaire effectué en Suisse – doit
généralement être considérée comme une indication importante de
l'existence d'intérêts privés suffisamment forts et donc tendre à retenir
une situation personnelle grave. Lors de la pesée des intérêts qui devra
éventuellement être effectuée par la suite, la personne concernée doit se
voir accorder un intérêt privé plus important à rester en Suisse au fur et à
mesure que la durée de sa présence augmente. A l'inverse, on peut partir
du principe que le temps passé en Suisse est d'autant moins marquant
que le séjour et la scolarité achevée en Suisse sont courts, de sorte que
l'intérêt privé à rester en Suisse doit être considéré comme moins fort
(ATF 146 IV 105 précité consid. 3.4.4 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021
précités).

- 40 -
7.2.2 Selon l'art. 8 § 1 CEDH, toute personne a droit au respect de sa
vie privée et familiale. Ce droit n'est toutefois pas absolu. Une ingérence
dans son exercice est possible, selon l'art. 8 § 2 CEDH, pour autant qu'elle
soit prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société
démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique,
au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la
prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la
morale ou à la protection des droits et libertés d'autrui. Il convient à cet
égard de procéder, tant sous l'angle du droit interne que sous celui du
droit conventionnel, à une pesée des intérêts ainsi qu'à un examen de la
proportionnalité (ATF 135 II 377 consid. 4.3). Pour apprécier ce qui est
équitable, l'autorité doit notamment tenir compte de la nature et de la
gravité de la faute commise par l'étranger, de la durée de son séjour en
Suisse et de la solidité des liens sociaux, culturels, familiaux avec la Suisse
et avec le pays de destination, notamment du préjudice qu'il aurait à subir
avec sa famille du fait de l'expulsion (ATF 139 II 121 consid. 6.5.1 ;
ATF 135 II 377 précité ; TF 6B_506/2017 du 14 février 2018 consid. 2.1).
Selon la jurisprudence, pour se prévaloir du droit au respect de
sa vie privée au sens de l'art. 8 § 1 CEDH, l'étranger doit établir l'existence
de liens sociaux et professionnels spécialement intenses avec la Suisse,
notablement supérieurs à ceux qui résultent d'une intégration ordinaire.
L’autorité judiciaire ne doit pas adopter une approche schématique qui
consisterait à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse,
que l'étranger y est enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence
dans notre pays. Il procède bien plutôt à une pesée des intérêts en
présence, en considérant la durée du séjour en Suisse comme un élément
parmi d'autres et en n'accordant qu'un faible poids aux années passées en
Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice d'une simple tolérance
(ATF 134 II 10 consid. 4.3 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités ;
TF 6B_397/2020 du 27 juillet 2020 consid. 6.1). Un séjour légal de dix
années suppose en principe une bonne intégration de l'étranger (ATF 144 I
266 consid. 3.9).

- 41 -
Pour qu'un étranger puisse invoquer le droit au respect de sa
vie familiale, il faut que la relation entre cet étranger et une personne de
sa famille ayant le droit de résider en Suisse (conjoint ou enfant mineur)
soit étroite et effective et qu'on ne puisse pas exiger de cette dernière
personne qu'elle aille vivre dans le pays étranger en cause. Dans la
mesure où ces conditions sont remplies (notamment si le départ du
membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'emblée être
exigé sans autres difficultés), il convient de procéder à la pesée des
intérêts prévue par l'art. 8 § 2 CEDH (ATF 144 I 91 consid. 4.2 ; ATF 140 I
145 consid. 3.1 ; TF 6B_40/2021 et 6B_111/2021 précités).
7.3 En l’espèce, les contraintes sexuelles et les actes d’ordre
sexuel avec des enfants commis par l’appelant au préjudice de
B.Z.________ remplissent les conditions d’une expulsion obligatoire, sous
réserve d’une application de l’art. 66a al. 2 CP.
L’appelant fait valoir qu’il serait arrivé en Suisse en 2013, qu’il
aurait toujours cherché à travailler en dépit du fait qu’il n’avait pas de
formation professionnelle, qu’il n’aurait aucune attache familiale réelle au
Portugal et que son noyau familial et ses amis se trouveraient en Suisse. Il
soutient que son expulsion reviendrait à le priver de tous liens sociaux, de
moyens de subsistance et de réintégration, puisqu’il devrait retourner
dans son pays d’origine avec lequel il n’aurait aucune attache.
En l’espèce, la Cour de céans ne remet pas en cause la
relativement bonne intégration sociale et professionnelle du prévenu en
Suisse. Elle considère toutefois, à l’instar des premiers juges, que son
expulsion du territoire helvétique, quand bien même elle le mettrait dans
une situation difficile, ne le placerait pas dans une situation personnelle
suffisamment grave pour que l’application de la clause de rigueur puisse
être envisagée. En effet, il y a lieu de relever que le prévenu est né et a
grandi au Portugal, pays dans lequel il a suivi toute sa scolarité et exercé
plusieurs petits emplois. Quand bien même il aurait quitté son pays à l’âge
de 21 ans, il n’est arrivé en Suisse qu’il y a huit ans, soit à l’âge de 30 ans.
Il a ainsi vécu l’essentiel de sa vie au Portugal, où vit encore sa sœur, sa

- 42 -
dernière parente, et dans d’autres pays d’Europe. Bien qu’il maîtrise le
français, il est de langue maternelle portugaise. Sur le plan personnel, il
est marié à une femme d’origine française et portugaise titulaire d’un
permis d’établissement en Suisse, qui a déclaré qu’elle le suivrait au
Portugal s’il devait être expulsé (cf. jugement, p. 6), et le couple n’a pas
d’enfant.
Ainsi, s’il peut être donné acte à N.________ qu’il subirait
certainement un préjudice du fait de son expulsion, son retour au Portugal
ne le placerait toutefois pas dans une situation grave. En effet, rien ne
permet de présumer que le prévenu rencontrerait des difficultés à se
réinsérer socialement et professionnellement dans son pays d’origine,
dont il parle couramment la langue, où il a vécu plus de la moitié de sa
vie, où il a étudié et travaillé, où il dispose encore d’attaches familiales, et
où son épouse s’est dite prête à le suivre.
Compte tenu de ce qui précède, force est de constater que
l’expulsion de N.________ ne le mettrait pas dans une situation personnelle
grave, de sorte que l’application de la clause de rigueur ne se justifie pas.
L’expulsion du territoire suisse de N.________ pour cinq ans,
soit la durée minimale prévue par la loi, doit donc être confirmée.
V. Les conclusions civiles
8.
8.1 L’appelant, qui conclut à sa libération de plusieurs chefs
d’accusation, ne conteste pas en tant que telles les indemnités allouées à
C.Z.________, en sa qualité de représentante légale de B.Z.________, à titre
de remboursement du dommage et en réparation du tort moral subi, mais
uniquement comme conséquences de sa condamnation.
8.2

- 43 -
8.2.1 L’art. 122 al. 1 CPP dispose qu’en qualité de partie plaignante,
le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l’infraction par
adhésion à la procédure pénale.
En règle générale, le tribunal statue sur celles-ci lorsqu’il rend
un verdict de culpabilité à l’encontre du prévenu (art. 126 al. 1 let. a CPP).
8.2.2 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à
une somme d’argent à titre de réparation morale, pour autant que la
gravité de l’atteinte le justifie et que l’auteur ne lui ait pas donné
satisfaction autrement (art. 49 al. 1 CO [loi fédérale du 30 mars 1911
complétant le Code civil suisse ; RS 220]).
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la
gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte
subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le
versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa
détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa
nature, l'indemnité pour tort moral, destinée à réparer un dommage qui ne
peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe
à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son
évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité
allouée doit toutefois être équitable. Le juge en déterminera donc le
montant en fonction de la gravité de l'atteinte subie et il évitera que la
somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF 130 III 699
consid. 5.1, SJ 2005 I 152, JdT 2006 I 193 ; ATF 129 IV 22 consid. 7.2, JdT
2006 IV 182 ; TF 6B_486/2015 du 25 mai 2016 consid. 4.1).
8.3 En l’espèce, les atteintes sexuelles subies par B.Z.________
justifient sur le principe l’octroi à celle-ci d’une indemnité pour tort moral.
Selon l’attestation de sa psychothérapeute [...], à la période des faits, la
fillette, qui s’est dite « traumatisée » par les attouchements subis, a
manifesté des troubles de l’attention et de la concentration, des troubles
de l’endormissement et un blocage émotionnel lié au trauma du vécu
d’attouchement (P. 65/1). Sa mère a en outre indiqué qu’elle avait eu de

- 44 -
vives réactions dans les mois qui ont suivi les faits lorsqu’elle croisait
l’appelant au village, précisant notamment qu’elle urinait dans sa culotte,
était agitée et fébrile. Des perturbations, en particulier scolaires (P. 65/2),
ont également été observées par son entourage et ont nécessité un suivi
thérapeutique. Il ressort de l’expertise du Dr W.________ (P. 30) que
l’enfant n’a pas eu le courage de parler de cette situation à sa mère,
craignant que le dévoilement soit suivi d’attitudes de représailles de son
abuseur envers sa mère. Elle a souvent repensé à la situation au moment
de s’endormir et a souffert de rester enfermée dans son silence pendant
des mois. L’état d’hypervigilance de l’enfant, qui entretenait ses troubles
de l’endormissement, s’est rapidement estompé après le dévoilement et
l’expert n’a relevé, six mois après les faits, aucun signe d’un état de stress
post-traumatique, bien que la fillette ait déclaré qu’elle ressentait,
lorsqu’elle voyait l’appelant de loin, une montée d’anxiété, voire une
panique intérieure et qu’elle éprouvait le besoin de se cacher pour qu’il ne
la voie pas. Au vu de la gravité des atteintes subies et de leurs
conséquences psychiques sur B.Z.________, c’est à juste titre que les
premiers juges ont considéré qu’il se justifiait de lui allouer l’indemnité
sollicitée de 5'000 fr., qui paraît parfaitement justifiée.
Quant aux prétentions en dommages et intérêts formulées par
la plaignante, c’est également à juste titre que le Tribunal correctionnel a
alloué à C.Z.________, en sa qualité de représentante légale de
B.Z.________, l’indemnité réclamée de 757 fr. couvrant les honoraires de la
psychothérapeute [...] pour cinq séances entre le 6 mai 2019 et le 2 avril
2021, lesquels n’ont pas été pris en charge par une assurance.
VI. Conclusion
9. En définitive, l’appel de N.________ doit être rejeté et le
jugement entrepris intégralement confirmé.
La liste des opérations produite par Me Mathilde Bessonnet,
conseil juridique gratuit de C.Z.________, fait état de 5 h 04 d’activité

- 45 -
d’avocate hors durée de l’audience d’appel et d’une vacation, ainsi que de
débours à concurrence de 5 % des honoraires. Il n’y a pas lieu de s’écarter
de la durée consacrée au mandat alléguée, si ce n’est pour y ajouter la
durée des débats d’appel, d’une heure. Les débours seront pour leur part
indemnisés sur une base forfaitaire, à concurrence de 2 % du montant des
honoraires admis (art. 3bis RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en
matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], par renvoi de
l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), vacation et TVA en sus.
Ainsi, en définitive, une indemnité de conseil juridique gratuit d'un
montant de 1'328 fr. 85, correspondant à une activité de 6 h 04 au tarif
horaire de 180 fr., par 1'092 fr., à des débours à hauteur de 21 fr. 85, à
une vacation à 120 fr. et à la TVA au taux de 7,7 %, par 95 fr., sera allouée
à Me Mathilde Bessonnet pour la procédure d’appel.
Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par
5'768 fr. 85, constitués de l'émolument du présent jugement, par 4’440 fr.
(art. 21 al. 1 et 2 TFIP), ainsi que de l’indemnité allouée au conseil
juridique gratuit de C.Z.________, par 1'328 fr. 85, seront mis à la charge de
l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
N.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de
l’indemnité en faveur du conseil d’office de C.Z.________ que lorsque sa
situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Aucune indemnité au sens de l’art. 429 CPP ne sera allouée à
N.________ pour ses frais de défense dans le cadre de la procédure d’appel,
dans la mesure où son appel est rejeté et sa condamnation confirmée.

- 46 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 40, 42 al. 1, 44, 47, 49 al. 1, 66a al. 1 let.
h, 69, 106, 187 ch. 1, 189 al. 1 CP ; 90 al. 1, 91 al. 2 let. a, 22 al. 1 ad 91a
al. 1, 92 al. 1, 98 let. c LCR ; 19a ch. 1 LStup ; 122 ss, 398 ss et 422 ss
CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 27 mai 2021 par le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne est confirmé selon le
dispositif suivant :
"I. constate que N.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle,
de violation simple des règles de la circulation routière,
de conduite en présence d’un taux d’alcool qualifié dans
le sang ou dans l’haleine, de tentative d’entrave aux
mesures de constatation de l’incapacité de conduire, de
violation des obligations en cas d’accident,
d’endommagement de signaux et marques et de
contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants ;
II. condamne N.________ à une peine privative de liberté de
12 (douze) mois, avec sursis pendant 3 (trois) ans et à
une amende de 1'000 fr. (mille francs), convertible en 10
(dix) jours de peine privative de liberté de substitution ;
III. ordonne l’expulsion de N.________ du territoire suisse
pour une durée de 5 (cinq) ans et l’inscription de cette
mesure au Système d’Information Schengen ;
IV. dit que N.________ doit immédiat paiement à C.Z.________,
en sa qualité de représentante légale de B.Z.________,
des sommes de :

- 47 -
- 757 fr. (sept cent cinquante-sept francs) à titre de
remboursement du dommage, avec intérêts à 5 % l’an à
compter du 1er février 2018 ;
- 5'000 fr. (cinq mille francs) à titre d’indemnité pour tort
moral, avec intérêts à 5 % l’an à compter du 6 mai
2019 ;
et donne acte à C.Z.________ de ses réserves civiles pour
le surplus ;
V. ordonne la confiscation et la destruction du haschisch
séquestré sous fiche S19.001746 ;
VI. ordonne le maintien au dossier pour en faire partie
intégrante des CD inventoriés sous fiches n° 25'436,
25'437, 25'576 ;
VII. arrête à 5'874 fr. 75 (dont 2'000 fr. ont déjà été payés), à
charge de l’Etat, l’indemnité due à Me Mathilde
Bessonnet, conseil d’office de C.Z.________;
VIII. met à la charge de N.________ les frais de la cause, par
19'958 fr. 70 ;
IX. rejette toutes autres plus amples conclusions."
III. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1’328 fr. 85, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Mathilde Bessonnet.
IV.Les frais d'appel, par 5'768 fr. 85, y compris l'indemnité
allouée au conseil d'office de la partie plaignante, sont mis à la
charge de N.________.
V. N.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de
l’indemnité en faveur du conseil d’office de C.Z.________
prévue au ch. III ci-dessus que lorsque sa situation financière
le permettra.
VI. Le jugement est exécutoire.

- 48 -
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 7 octobre 2021, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Véronique Fontana, avocate (pour N.________),
- Me Mathilde Bessonnet, avocate (pour C.Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
- Office d'exécution des peines,
- Service de la population,
- Service des automobiles et de la navigation,
- Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé

- 49 -
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [loi du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :