vd_gerichte · PE18.007288 · 2018-10-02 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
766
PE18.007288-VIY
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 2 octobre 2018
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
M. Krieger et Mme Byrde, juges
Greffière : Mme de Benoit
*****
Art. 310 CPP ; 173 ch. 2 CP
Statuant sur le recours interjeté le 25 mai 2018 par Z.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 15 mai 2018 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE18.007288-VIY, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Z.________ a effectué son apprentissage de gestionnaire de
commerce de détails, débuté en août 2010, auprès de l’entreprise
S.________, au magasin de [...]. Il est ensuite resté travailler dans le même
magasin et a signé un contrat à durée indéterminée avec l’entreprise
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S.________ en avril 2013. Le 1er juin 2016, Z.________ a été muté au
magasin de la rue [...], à [...].
Par courriel du 7 juin 2016, Z.________ a écrit à sa supérieure
hiérarchique, F.________, gérante du magasin où il venait d’être muté, en
faisant référence à leur entretien concernant une conversation qu’il avait
eue avec une cliente. Il l’a priée de bien vouloir l’excuser pour sa
« personnalité très chaleureuse et tactile ». Citant les propos qu’il avait
tenus à cette cliente, qui avait des bouffées de chaleurs et à qui il avait
répondu « j’espère que ce n’est pas moi qui vous fait ça », il a reconnu son
tort et a indiqué à sa responsable qu’il allait travailler sur lui pour y
remédier. Le 9 juin 2016, F.________ lui a répondu que ses propos envers
ladite cliente avaient été déplacés et avaient déplu à cette dernière (P.
6/1/G).
Par rapport d’entretien du 7 février 2017, F.________ a écrit
qu’elle avait expliqué à Z.________ l’impact de la communication et du
respect de la zone de confort de ses collègues et clients (P. 4/2).
Le 12 juin 2017, une nouvelle collaboratrice a intégré le
magasin S.________ de la rue [...], à [...],L.________.
Le 1er septembre 2017, L.________ s’est plainte auprès de
F.________ du fait que Z.________ n’arrêtait pas de lui écrire, de l’appeler et
de lui faire des avances et qu’elle était mal à l’aise par rapport à son
comportement envers elle, qu’elle estimait déplacé. Le même jour, elle a
écrit deux courriels à destination de sa supérieure, l’un confirmant ce qui
précède, l’autre lui faisant part d’une plainte émise par une cliente contre
Z.________.
Le courriel envoyé à 18h02 avait la teneur suivante (P.
4/5/16) :
« F.________,
Je t’envoie ce mail pour te faire part de quelques informations qui
me semblent importantes..

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Je me sens un peu mal à l’aise par rapport à Z.________ car il me fait
des avances et je trouve ça mal placé par rapport au travail, surtout
que je ne suis pas intéressé (sic) et il a l’air de ne pas le
comprendre.
Il m’a plusieurs fois envoyé des messages depuis le premier jour et
me fait souvent du rentre dedans au travail comme par exemple me
proposer de partir en week-end à Londres avec lui. Je trouve ça très
déplacé. Surtout qu’il ne voit pas le mal quand je lui dis non et
insiste.
Je t’ai mis en pièce jointe quelques captures d’écran de quelques
conversations.
L.________»
Le courriel envoyé à 18h07 avait la teneur suivante (sic) (P.
4/5/15) :
« F.________,
Une cliente est venu se plaindre de Z.________. Elle était très
contrarié car il l’a très mal servi. Apparemment il lui aurait fait des
avances et au moment où elle les a refusé, il aurait été super mal
poli avec elle.
Elle voulait parler directement avec toi mais vu que tu étais en
congé et que [...] étais pas là, ce n’était pas possible.
Ce n’est pas la première à me le dire ou à me demander absolument
de ne pas être servie pas lui..
Je pensais important que tu sois au courant.
Belle soirée,
L.________ »
Le 4 septembre 2017, lors d’un entretien en présence de la
responsable des ressources humaines de S.________, D.________, et de
F.________, Z.________ a été informé du fait qu’il faisait l’objet d’accusations
de harcèlement sur une collaboratrice. A cette occasion, Z.________ a été
licencié en raison de son comportement inapproprié et de ses ventes
insuffisantes.
Par courrier du 20 octobre 2017, D.________ a notamment
indiqué à Z.________ que L.________ avait « réellement été importunée par
[son] comportement durant toute la période passée au shop en sa

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présence et [qu’elle s’en était] d’ailleurs ouverte à différentes personnes
de son entourage professionnel, dont sa responsable » (P. 6/1/C).
b) Durant son emploi auprès du magasin S.________ de la rue
[...], à [...], Z.________ a été fréquemment absent pour cause d’accidents
ou de maladie, notamment entre les mois d’octobre 2016 et janvier 2017,
en avril 2017 et en août 2017. Ces absences ont été justifiées par
certificat médical.
c) Le 24 novembre 2017, Z.________ a ouvert action pour
licenciement abusif auprès du Tribunal des Prud’hommes.
Le 26 janvier 2018, Z.________ a eu accès à l’ensemble du
dossier déposé au Tribunal de Prud’hommes. Il a alors eu connaissance
des deux courriels du 1er septembre 2017 écrits par L.________ à l’attention
de F.________.
B. a) Le 13 mars 2018, Z.________ a déposé plainte contre
L.________ et F.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation.
b) Le 4 avril 2018, L.________ et F.________ ont été entendues
par la police de Lausanne (P. 4/0). A cette occasion, L.________ a déclaré
qu’elle s’était sentie mal à l’aise par rapport au comportement de
Z.________, qu’elle trouvait déplacé. Elle dit avoir « pété les plombs », le
jour où il l’a appelée à huit reprises, et qu’à cette occasion, elle en avait
parlé à sa cheffe, F.________. Ensuite de leur conversation, cette dernière
lui avait demandé de mettre cela par écrit, ce qu’elle a fait par courriels
du 1er septembre 2018.
Lors de son audition du 4 avril 2018, F.________ a indiqué que,
dès le début, soit depuis que Z.________ était venu travailler au magasin
S.________ de la rue [...], à [...], il avait eu des comportements inappropriés
avec les filles du magasin, elle y compris, et qu’elle avait dû poser des
limites. Elle a déclaré que, durant l’année 2017, quelques collègues
étaient venues la voir pour lui dire que deux ou trois clientes s’étaient

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plaintes du comportement de Z.________. Elle a ajouté que le licenciement
de ce dernier n’était pas dû uniquement à son attitude déplacée, mais se
fondait également sur ses résultats insuffisants, dès lors qu’il ne
remplissait pas les objectifs fixés. Elle a précisé que le licenciement de
l’intéressé n’avait en aucun cas été prononcé en raison de sa maladie.
c) Par ordonnance du 15 mai 2018, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne n’est pas entré en matière sur la plainte de
Z.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La Procureure a estimé que rien n’indiquait que les prévenues
se soient exprimées sans motifs suffisants et principalement dans le
dessein de lui nuire. Elle a également constaté que L.________ et F.________
avaient exprimé leurs critiques directement aux personnes habilitées à
traiter et gérer les problématiques de relations interpersonnelles dans leur
cadre professionnel, soit respectivement la supérieure hiérarchique pour la
première et la responsable des ressources humaines pour la seconde, et
non à de tierces personnes. L’examen de la preuve libératoire de l’art. 173
ch. 2 CP était donc admis. En outre, rien ne permettait d’établir que les
griefs formulés contre le plaignant aurait été évoqués de mauvaise foi ou
de manière infondée, dans le but principal de lui nuire gratuitement. Au
contraire, F.________ avait des raisons valables de tenir de bonne foi
comme établi que certaines attitudes du plaignant avaient dérangé
plusieurs collaboratrices ou clientes. Ainsi, les éléments recueillis
tendaient à corroborer la bonne foi des prévenues. Toute condamnation
était dès lors d’emblée exclue.
C. Par acte du 25 mai 2018, Z.________ a interjeté recours contre
l’ordonnance précitée en concluant implicitement à son annulation et à
l’ouverture d’une instruction pénale contre L.________ et F.________.
A l’appui de son recours, Z.________ a déposé un bordereau de
pièces (P. 6/1).

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Par avis du 4 juin 2018, la direction de la procédure a imparti
un délai au 25 juin 2018 à Z.________ pour qu’il effectue un dépôt de 440
fr. à titre de sûretés. L’intéressé s’est acquitté de ce montant en temps
utile.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code
de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV
[Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]).
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile et dans
les formes prescrites auprès de l’autorité compétente, par la partie
plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP). Il est donc
recevable.
2. Aux termes de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, une ordonnance de
non-entrée en matière est rendue immédiatement – c’est-à-dire sans
qu’une instruction soit ouverte (art. 309 al. 1 et 4 CPP ; TF 1B_111/2012 du
5 avril 2012 consid. 2.1 ; Cornu, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 2 ad art. 310
CPP) – par le Ministère public lorsqu'il apparaît, à réception de la
dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Cornu, op. cit., n. 1
ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1, 306 et 307 CPP), que les

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éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 6B_940/2016 du 6
juillet 2017 consid. 3.3 ; TF 1B_709/2012 du 21 février 2013 consid. 3.1 ;
TF 1B_111/2012 du 5 avril 2012 consid. 2.1 ; TF 1B_67/2012 du 29 mai
2012 consid. 2.2). En d'autres termes, il faut être certain que l'état de fait
ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière
ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits mais
également du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de
procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une
ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En
règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 2.3 ; ATF 137 IV 285
consid. 2.3 et les réf. cit., JdT 2012 IV 160). En revanche, le ministère
public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans
les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra
apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée
(TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2 ; TF 1B_67/2012 du 29
mai 2012 consid. 3.2).
3.
3.1 Z.________ a déposé plainte en raison de deux courriels du
1er septembre 2017 qu’il juge calomnieux, écrits par L.________ à la
demande de sa responsable, F.________. Ces déclarations seraient selon lui
fallacieuses, dès lors qu’il est persuadé d’avoir été licencié en raison de
ses problèmes de santé.
3.2 Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation celui
qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon.
A teneur de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à

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un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a ; TF
6B :676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1). La diffamation suppose
une allégation de fait et non un simple jugement de valeur (ATF 117 IV 27
consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la bonne opinion
qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent
ainsi à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne
comme méprisable, sont seulement propres à ternir la réputation dont elle
jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en elle-même (ATF 128 IV 53
consid. 1a). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit lui donner dans les circonstances d'espèce (ATF 137 IV
313 consid. 2.1.3).
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne
2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une
forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les
allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir
eu connaissance de la fausseté de ces allégations et qu’il n’y a dès lors
pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la
diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre
2017 consid. 3.1 ; Corboz, op. cit., n. 11 ad art. 174 CP ;

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Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3e éd., Lausanne 2011, n. 1.1
ad art. 174 CP).
3.3 En l’espèce, dans le premier courriel à sa cheffe du
1er septembre 2017 à 18h02 (P. 4/5/16), L.________ s’est plainte du fait que
le recourant lui aurait fait des avances déplacées, qu’il se montrerait
insistant et ne comprendrait pas qu’elle n’était pas intéressée. Interrogée
par la police, celle-ci a confirmé qu’elle avait trouvé le comportement du
recourant inapproprié et qu’il la mettait mal à l’aise, mais qu’il ne lui avait
pas fait d’attouchements, ni d’avances intimes (PV aud., P. 4/0, R8).
Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi le contenu du
courriel en question ferait passer l’intéressé pour une personne
méprisable. On rappellera que pour apprécier si une déclaration est
attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne
la personne visée, mais sur une interprétation objective. Or une telle
interprétation permet en l'espèce d'exclure toute infraction contre
l'honneur.
Dans le second courriel envoyé le 1er septembre 2017 à 18h07
(P. 4/5/15), toujours à sa responsable, L.________ a indiqué qu’une cliente
s’était plainte du recourant, que celui-ci l’aurait mal servie et lui aurait fait
des avances, puis qu’il aurait été impoli avec elle quand elle les aurait
refusées. Elle a ajouté que ce n’était pas la première personne à le lui dire
et à lui demander de ne pas être servie par lui.
A nouveau, on ne voit pas en quoi cet écrit pourrait exposer le
recourant au mépris en sa qualité d'homme. On relèvera par ailleurs que
la prévenue a utilisé le conditionnel pour rapporter les informations
précitées à sa cheffe et qu’elle s’est montrée proportionnée et adéquate.
Au surplus, comme l’a relevé la Procureure, les prévenues
peuvent exciper de leur bonne foi et de leur absence d’intention
délictuelle. A cet égard, le recourant ne développe aucun argument à
l’encontre du raisonnement émis par la Procureure. Il se contente de

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contester les déclarations des intéressées faites à la police, en proposant
généralement une autre interprétation des faits. Il n’explique au surplus
pas quelle conséquence cette autre version des faits pourrait impliquer sur
le raisonnement de la Procureure. Il ne conteste d’ailleurs pas avoir eu des
propos déplacés envers une cliente et d’avoir été averti formellement pour
cela, admettant avoir écrit, dans un courriel du 7 juin 2016 à sa cheffe,
F.________, qu’il avait une « personnalité chaleureuse et tactile », et qu’il
travaillait pour y remédier, alors qu’il avait dit à une cliente qui se
plaignait de bouffées de chaleur « j’espère que ce n’est pas moi qui vous
fais ça » (cf. P. 6/1/G). En outre, dans un rapport d’entretien du 7 février
2017, sa cheffe, F.________, a indiqué avoir expliqué au recourant
« l’impact de la communication et du respect de la zone de confort de ses
collègues et clients » (P. 4/2). Or, sous le champ « Contestation du
travailleur », ce rapport ne mentionne rien.
Toujours est-il que ces événements qui ont précédé les deux
courriels en cause attestent que le recourant a bien eu, sur son lieu de
travail, un problème de comportement et de bonne distance avec les
femmes, ce qu’il a lui-même reconnu. Partant, on ne voit pas en quoi le
fait de relever ce problème et d’en tirer des conséquences serait
diffamatoire, et encore moins calomnieux. La Procureure pouvait donc
d’emblée tenir ces infractions comme exclues.
4. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans autre échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP)
et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 440 fr. déjà versé par le
recourant à titre de sûretés sera compensé avec les frais mis à sa charge
(art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP).

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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 15 mai 2018 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge du recourant Z.________.
IV. Les sûretés versées par le recourant Z.________, par 440 fr.
(quatre cent quarante francs), sont déduites du montant arrêté
sous chiffre III ci-dessus.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. Z.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme L.________,
- Mme F.________
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le

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Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :