vd_gerichte · KC23.005798 · 2023-10-03 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.005798-231081
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 3 octobre 2023
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Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Cherpillod, juges
Greffier : Mme Umulisa Musaby
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 8 mai 2023,
adressé aux parties le 19 juin 2023 et notifié à la poursuivante
Y.________SÀRL, à Lausanne, le 21 juin 2023, par lequel le Juge de paix du
district de Lausanne a rejeté la requête de mainlevée déposée le 25
janvier 2023 par la poursuivante contre le poursuivi A.________, à
Lausanne, dans la poursuite ordinaire n° 10'653'663 de l'Office des
poursuites du district de Lausanne (I), a arrêté les frais judiciaires à 150 fr.
(II), les a mis à la charge de la partie poursuivante (III) et n'a pas alloué de
dépens (IV),
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vu le courrier du 26 juin 2023, valant demande de motivation,
que la poursuivante a adressé au juge de paix,
vu les motifs du prononcé, adressés aux parties le 28 juillet
2023 et notifiés à la poursuivante le 31 juillet suivant,
vu l'acte posté le 7 août 2023 par la poursuivante et adressé
au juge de paix,
vu la transmission de cet acte à l'autorité de céans comme
objet de sa compétence ;
attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de
procédure civile ; RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de
recours, qui est, dans le canton de Vaud, la Cour des poursuites et faillites
(art. 75 de la loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01) par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans le délai de dix
jours à compter de la notification de la décision motivée, s’agissant des
décisions rendues en procédure sommaire (art. 321 al. 2 CPC), ce qui est
le cas des décisions rendues en matière de mainlevée d’opposition (art.
251 let. a CPC),
qu'en l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile ;
attendu que les pièces produites à l'appui du recours sont
irrecevables dans la mesure où elles ne figurent pas dans le dossier de
première instance (art. 326 al. 1 CPC) ;
attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la
charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa
démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in
Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code
de procédure civile, 2019, 2è éd., n. 1 ad art. 321 CPC),

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que selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé,
que sous réserve de vices manifestes, l'autorité de recours doit
se limiter aux griefs motivés contenus dans l'acte de recours et dirigés
contre la décision de première instance, l’acte de recours fixant en
principe le cadre des griefs auxquels l’autorité de recours doit répondre eu
égard au principe d’application du droit d’office (ATF 147 III 176 consid.
4.2.1 et 4.2.2),
qu’il incombe dès lors au recourant de s'en prendre à la
motivation de la décision attaquée pour tendre à en démontrer le
caractère erroné,
que pour satisfaire à cette exigence, le recourant doit discuter
au moins de manière succincte les considérants du jugement qu'il attaque,
qu’il ne lui suffit pas de renvoyer aux moyens soulevés en
première instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la
décision attaquée, sa motivation devant être suffisamment explicite pour
que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose
une désignation précise des passages de la décision que le recourant
attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 147
III 176 consid. 4.2.1 et les références citées ; ATF 141 III 569 consid. 2.3.3
et 4.3.1 ; TF 4A_555/2022 du 11 avril 2023 consid. 3.1 ; TF 5D_43/2019 du
24 mai 2019 consid. 3.2.2 et les références citées),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 CPC ni l’art. 56 CPC ne sont
applicables en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF
5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC
6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités),
que si l’autorité de deuxième instance peut impartir un délai
au recourant pour rectifier des vices de forme, à l’instar de l’absence de
signature, il ne saurait être remédié à un défaut de motivation ou à des
conclusions déficientes, de tels vices n’étant pas d’ordre formel et

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affectant le recours de manière irréparable (CREC 2 juin 2014/190 ; CREC
11 juillet 2014/238),
qu’à défaut de motivation - dans le délai légal -, l’instance de
recours n’entre pas en matière (TF 5A_206/2016 du 1er juin 2016 consid.
4.2.2 et les arrêts cités) ;
qu'en l'espèce, en rejetant la requête de mainlevée, le premier
juge a considéré qu'il n'y avait pas d'identité entre la prétention déduite
en poursuite (remboursement d'un «prêt») et le titre invoqué comme titre
à la mainlevée, intitulé «avance de salaire», qu'en outre l'authenticité de
ce titre souffrait de sérieux doutes au vu d'un témoignage écrit émanant
d'[...], selon lequel le poursuivi n'avait pas pu signer ni comprendre la
teneur d'un titre rédigé en anglais, et des courriers de l'avocate [...]
indiquant qu'une procédure pénale était en cours à Genève contre le
représentant de la poursuivante pour faux dans les titres et qu'au
demeurant la poursuivante n'avait produit aucune pièce attestant le
versement du montant de 4'000 fr. réclamé en poursuite,
que dans sa demande de motivation et son acte de recours, la
recourante fait valoir que le premier juge a pris en considération une
procédure pénale qui ne contient à ce stade que des allégations du
poursuivi et le témoignage d'[...], alors que celui-ci serait «malhonnête et
fraude» et aurait des liens d'alliance et d'amitié avec le poursuivi,
que ce faisant, la recourante ne critique qu'une partie du
raisonnement du premier juge et ne remet pas en cause l'argumentation
principale du prononcé, laquelle ne peut pas être examinée d'office par
l'autorité de céans,
que cela suffit pour considérer que le recours ne remplit pas
l'exigence d'une motivation topique et pertinente,
que le recours doit dès lors être déclaré irrecevable ;

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attendu enfin que le présent arrêt peut être rendu sans frais
judiciaires de deuxième instance (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaires
civils du 28 septembre 2010] ; BLV 270.11.5) ni dépens.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Y.________Sàrl
- Mme […], intervenante sociale auprès de […] (pour A.________)
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 4'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin

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2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :