vd_gerichte · PE24.019264 · 2026-01-23 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE24.***-***
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CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 23 janvier 2026
Composition : Mme ELKAIM, présidente
Mme Gauron-Carlin et Mme Courbat, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 386 al. 2 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 décembre 2025 par
B.________ contre l’ordonnance rendue le 4 décembre 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause n° PE24.***, la
Chambre des recours pénale considère :
En f ait e t en droit :
1. Par ordonnance du 4 décembre 2025, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a ordonné le classement d’une procédure
pénale dirigée contre C.________ pour dénonciation calomnieuse, ensuite
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d’une plainte pénale déposée par B.________ (I), a alloué à C.________ un
montant de 8'480 fr. 45 à titre d’indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II) et
a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
2. Par acte du 23 décembre 2025, B.________ a recouru contre
cette ordonnance en concluant à son annulation et au renvoi de la cause au
Ministère public pour reprise de l’instruction, respectivement condamnation
de C.________ pour dénonciation calomnieuse.
3. Le 5 janvier 2026, la direction de la procédure a imparti à
B.________ un délai au 26 janvier 2026 pour effectuer un versement de 770
fr. à titre de sûretés.
4. Par courrier du 19 janvier 2026, B.________, par son conseil de
choix, a déclaré retirer son recours. Il a sollicité que les frais soient laissés
à la charge de l’Etat dès lors que le retrait du recours faisait suite à des
échanges avec le Ministère public.
5. Au vu de ce qui précède, il convient de prendre acte du retrait
du recours et de rayer la cause du rôle, conformément à l'art. 386 al. 2 let.
b CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), dont
les conditions sont réunies.
6. Les frais d'arrêt, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront exceptionnellement laissés à la charge de l’Etat, dans la
mesure où le retrait du recours intervient avant le paiement de l’avance de
frais, soit à un stade précoce de la procédure de recours ne justifiant pas la
mise des frais à la charge du recourant selon une application stricte de l’art.
428 al. 1, 2e phrase, CPP.
Aucune indemnité n’a été demandée, ni n’a lieu d’être allouée.
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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours.
II. La cause est rayée du rôle.
III. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont
laissés à la charge de l’Etat..
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Cyril Kleger, avocat (pour B.________),
- C.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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