vd_gerichte · PE18.002904 · 2018-05-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
364
PE18.002904-MRN
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 16 mai 2018
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
M. Krieger et Mme Byrde, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 310 al. 1 CPP, 143bis, 173, 174 et 177 CP
Statuant sur le recours interjeté le 2 mars 2018 par
F.________SA et S.________ contre l’ordonnance rendue le 15 février 2018
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE18.002904-MRN, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. P.________ a travaillé en qualité de technicien en informatique
auprès de la société F.________SA (ci-après : F.________SA) du 12 octobre
2015 au 24 janvier 2018.
351

- 2 -
Par acte du 7 février 2018, F.________SA, par ses organes, et
S.________, administrateur directeur de la société, en son nom personnel,
ont déposé plainte pénale contre P.________ pour accès indu à un système
informatique et calomnie, subsidiairement diffamation, subsidiairement
injure. Il lui était notamment reproché d’avoir, le 23 janvier 2018, depuis le
Mont-sur-Lausanne, envoyé sur un groupe Watsapp nommé R.________,
regroupant ses collègues J.________ et L.________, ainsi que son supérieur
F.________, trois captures d’écran de courriels, soit :
- un échange de courriels du 22 janvier 2018 entre C.________,
responsable des finances et ressources humaines, et l’employée
T.________, où cette dernière envoyait une copie d’un arrêt de travail, et où
C.________ lui demandait de se rencontrer pour des questions
d’organisation;
- un échange de courriels du 22 janvier 2018 entre S.________
et C.________, où le premier transmettait à la seconde un courriel du même
jour de N.________, de D.________, qui transmettait à S.________ un rappel
pour des factures impayées, et où C.________ répondait qu’elle avait
préparé les paiements en question le matin même;
- un échange de courriel du mois de janvier 2018 entre
C.________ et W.________, où ce dernier posait des questions en lien avec sa
candidature pour un poste au sein de la société et où C.________ lui
répondait que le choix s’était porté sur un autre candidat.
P.________ aurait ajouté le commentaire « C.________ qui essaye
d’avoir T.________… » ensuite du premier échange de courriels précité, et
le commentaire « Il paye même pas les avocats… » ensuite du second.
Dans sa plainte, F.________SA a requis la mise en œuvre
urgente d’une perquisition au domicile privé de P.________ aux fins de
saisir tous documents, sous forme papier ou électronique qu’il aurait
emportés de la société, ainsi que la saisie de son téléphone portable et
l’extraction des données de cet appareil. Elle a fait valoir que, dès lors que
les messages litigieux auraient été portés à sa connaissance par une
inadvertance de l’intéressé, il serait certain que ces messages ne seraient
pas les seuls qu’il aurait envoyés concernant la société et S.________. Il
aurait en outre, "à coup sûr" pris de nombreuses autres photographies de

- 3 -
courriels ou autre matériel informatique pour les transmettre et se serait
introduit à de nombreuses autres reprises indûment dans les boîtes mails
des collaborateurs de la société.
B. Par ordonnance du 15 février 2018, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur la plainte
de F.________SA (I), a refusé de donner suite aux réquisitions de cette
dernière et de S.________ tendant à la mise en œuvre d’une perquisition au
domicile privé de P.________ ainsi qu’à la saisie et à la perquisition du
téléphone portable de ce dernier (II), et a laissé les frais à la charge de
l’Etat (III). Les motifs de cette décision seront repris ci-après dans la partie
droit, en tant que de besoin.
C. Par acte du 2 mars 2018, F.________SA et S.________ ont
recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour
ouverture d’une instruction à l’encontre de P.________.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du
19 mai 2009; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979; RSV 173.01]).

- 4 -
1.2 En l’espèce, interjeté dans le délai légal et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par les
parties plaignantes qui ont qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le
recours est recevable.
2.
2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 CPP, le procureur rend
immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte – une
ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la
dénonciation (cf. art. 301 ss CPP) ou de la plainte (Cornu, in :
Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, nn. 1 et 2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure
préliminaire limitée aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et
306 ss CPP), que les éléments constitutifs de l’infraction ou les conditions
d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (let. a),
qu’il existe des empêchements de procéder (let. b) ou que les conditions
mentionnées à
l’art. 8 CPP imposent de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale
(let. c)
(TF 1B_709/2012 du 21 février 2013 consid. 3.1 et les références citées).
Selon cette disposition, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres
termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction.
Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans
les cas clairs du point de vue des faits mais également du droit; s'il est
nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute,
il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 138 IV 86 consid. 4.2; ATF
137 IV 285 consid. 2.3 et les références citées, JdT 2012 IV 160). La
procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités
d’acquittement ou de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d’une infraction grave (ATF 143 IV 241 consid.

- 5 -
2.2.1;
ATF 138 IV 86 consid. 4.2.1; TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1).
En revanche, le ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de
non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte
d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une
personne déterminée
(cf. TF 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 3.2).
2.2 Les recourants reprochent au Ministère public d’avoir refusé
d’entrer en matière s’agissant de l’infraction d’accès indu à un système
informatique.
2.2.1 Aux termes de l’art. 143bis al. 1 CP (Code pénal du 21
décembre 1937; RS 311.0), quiconque s’introduit sans droit, au moyen
d’un dispositif de transmission de données, dans un système informatique
appartenant à autrui et spécialement protégé contre tout accès de sa part
est, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans ou d’une
peine pécuniaire. L’art. 143bis CP, qui se trouve dans les infractions contre
le patrimoine, incrimine le piratage informatique, à savoir l’intrusion dans
un système informatique appartenant à autrui. Par analogie avec ce qui
prévaut dans le contexte de la violation de domicile, la disposition protège
la paix informatique et plus particulièrement le droit du titulaire du
système informatique d’en maîtriser l’accès et de le contrôler à sa guise
(Dupuis et al. [éd.], Petit commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 2
ad art. 143bis CP et les références citées).
Tombe sous le coup de cette disposition la personne qui
parvient à pénétrer dans un système informatique protégé contre tout
accès indu. Il faut donc qu'il existe une protection de nature informatique
et non physique, comme par exemple un codage, un cryptage ou un mot
de passe (TF 6B_241/2015 du
26 janvier 2016 consid. 1.3.3; Dupuis et al., op. cit., n. 11 ad art. 143bis CP
et n. 13 ad art. 143 CP). La notion de protection spéciale est analogue à
celle prévue à
l'art. 143 CP : si la barrière consiste uniquement dans une interdiction

- 6 -
morale ou contractuelle d'utiliser un code dont on dispose ou dont on a
disposé légitimement, l'art. 143 CP ne sera pas applicable; celui qui
outrepasse les limites de son droit de disposer des données ou utilise
abusivement des données accessibles, à savoir "l'abus de confiance
informatique", n'est pas punissable (Dupuis et al., op. cit., n. 11 ad art.
143bis CP et n. 14 ad art. 143 CP et les références citées).
2.2.2 En l’espèce, le Ministère public a considéré que le prévenu
accédait au serveur Exchange de la société par le biais du système de
backup auquel il avait accès pour son activité professionnelle et que, pour
entrer dans ce système, il disposait d’une authentification individuelle.
Quant aux sauvegardes, elles n’étaient pas protégées par un login ou
autre. Il a ainsi constaté que le prévenu n’avait pas franchi une barrière
informatique pour accéder aux courriels qu’il avait ensuite diffusés, mais
tout au plus une barrière contractuelle, soit l’art. 10.2 du règlement
interne de la société, prévoyant que l’accès aux données de gestion
internes de l’entreprise était seulement autorisé pour les personnes dont
l’activité nécessitait cet accès, ce qui n’était pas le cas de P.________. Ces
motifs ne peuvent qu'être suivis, dans la mesure où il ressort de la plainte
elle-même (cf. P. 4, p. 3, ch. 6 et 7) que le prévenu avait un accès libre
aux données litigieuses dans le cadre de son activité professionnelle, sans
que celles-ci ne soient protégées spécifiquement. Il importe peu que celui-
ci ait dû bénéficier de connaissances informatiques ou procéder à une
suite de manœuvres informatiques pour retrouver les trois courriels
litigieux, dès lors qu’en définitive, il n’a eu besoin de franchir ni barrière
informatique, ni entrave particulière protégeant spécifiquement ces
données contre toute entrave de sa part.
Les recourants se prévalent d’un arrêt du Tribunal fédéral
(ATF 130 III 28) pour soutenir que l’employé qui accèderait librement à la
messagerie de son supérieur tomberait sous le coup de l’art. 143bis CP. Ils
font toutefois une lecture erronée de cet arrêt, statuant dans une cause de
droit civil, qui rappelle que tombe sous le coup de cette disposition celui
qui, par défi, parvient à pénétrer dans un système informatique protégé
(ATF 130 III 28 consid. 4.2) – ce qui n’est manifestement pas le cas en

- 7 -
l’espèce, pour les motifs exposés ci-avant – mais sans préciser si une
infraction à cette disposition a été réalisée ni si une barrière informatique
a été franchie dans ce cas particulier. Pour le reste, la question d'une
éventuelle violation de la sphère intime des auteurs des courriels litigieux
relève du droit civil.
Les conditions de l’art. 143bis CP ne sont ainsi manifestement
pas réunies et c’est donc à juste titre que le Ministère public a refusé
d’entrer en matière en ce qui concerne cette infraction.
2.3 Les recourants reprochent ensuite au Ministère public de
n’avoir pas examiné d’éventuelles infractions aux art. 143, 162 CP et 35
LPD. Ils prétendent notamment avoir exposé de manière convaincante
dans leur plainte que les mesures d’instruction requises permettraient de
délimiter l’ampleur des actes délictuels du prévenu.
2.3.1 En l’occurrence, la plainte a uniquement été déposée en
relation avec des infractions aux art. 143bis, 173, 174 et 177 CP (cf. P. 4,
p. 1). Pour le surplus, en page 8 de la plainte, il est exposé que, dès lors
que les faits connus ont été portés à la connaissance de la société par
erreur, il est "certain" que les messages et photographies envoyés ne sont
de loin pas les seuls messages discriminants envoyés par le prévenu
concernant la société et S.________ et qu’il a,
"à coup sûr", pris de nombreuses autres photographies de courriels ou
autre matériel informatique pour les transmettre, et s’est introduit à de
nombreuses autres reprises indument dans les boites mail des
collaborateurs de la société. Ainsi, l’ampleur de l’activité délictuelle de
l’intéressé ne serait pas encore délimitée ni connue, seules les mesures
d’instruction requises permettant de délimiter la quantité et la gravité de
ses actes. On lit encore dans cette plainte "selon ce qui sera découvert en
cours d’enquête, il est également possible que les infractions de
soustraction de données (143 CP), violation du secret de fabrication ou du
secret commercial (162 CP) ou violation du devoir de discrétion (35 LPD)
entre également en ligne de compte".

- 8 -
Cela étant, en l'absence de soupçon suffisant, la Procureure
n’avait pas à ouvrir une instruction (cf. art. 309 al. 1 let. a CPP), les
accusations précitées des recourants à l’encontre du prévenu reposant
uniquement sur des spéculations ("il est certain que", "à coup sûr")
qu’aucun indice ne vient étayer. On ne saurait en effet ouvrir une
instruction aux fins de découvrir toute infraction que le prévenu aurait pu
commettre.
2.3.2 Par surabondance, il apparaît d’emblée que si une enquête
permettait de découvrir que le prévenu s’était livré à d’autres agissements
similaires à ceux qui font l’objet de la plainte, des infractions aux art. 143,
162 CP et 35 LPD ne seraient pas envisageables.
En ce qui concerne l'infraction réprimée par l'art. 143 CP
(soustraction de données), comme on l'a vu ci-avant (cf. supra consid.
2.2.1), elle implique la même notion de protection informatique spéciale
qu'à l'art. 143bis CP, qui n'a pas été franchie dans le cas d'espèce. Pour le
reste, il n'est pas allégué que le prévenu aurait accédé à un autre
système informatique qui aurait été spécialement protégé et auquel il
n'aurait pas eu accès librement.
S'agissant de l'infraction réprimée par l'art. 162 CP (violation
du secret de fabrication ou du secret commercial), elle impliquerait
notamment que le prévenu ait eu accès à des secrets susceptibles d’avoir
une influence sur le résultat commercial de la société. Or, il n'est pas
allégué que de tels secrets existeraient et, du reste, jusqu’ici, il a
seulement été démontré que P.________ a transmis des informations
concernant la logistique, respectivement la gestion administrative de la
société, à des employés de la société et non à des tiers.
Enfin, l'art. 35 LPD (loi fédérale sur la protection des
données; RS235.1) prévoit que se rend coupable de violation du devoir de
discrétion la personne qui, intentionnellement, aura révélé d'une manière
illicite des données personnelles secrètes et sensibles ou des profils de la
personnalité portés à sa connaissance dans l'exercice d'une profession qui

- 9 -
requiert la connaissance de telles données (al. 1) ou dans le cadre des
activités qu'elle exerce pour le compte de la personne soumise à
l'obligation de garder le secret ou lors de sa formation chez elle (al. 2). En
l’espèce, il suffit de constater que les données transmises par le prévenu à
ses collègues et à son supérieur n’ont pas été transmises dans le cadre
d’une profession requérant la connaissance de telles données, puisqu’il est
manifeste que les données transmises n’ont aucun rapport avec la
fonction que P.________ occupait au sein de la société (cf. à ce sujet, Meier,
Protection des données, Berne 2011, nn. 1997 ss).
2.4 Enfin, les recourants reprochent au Ministère public d'avoir
refusé d'entrer en matière concernant les infractions de diffamation,
calomnie et injure.
2.4.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. La diffamation
suppose une allégation de fait et non un simple jugement de valeur (ATF
137 IV 313 consid. 2.1.2; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas
d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou
dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les
assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont
seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la
confiance qu'elle a en elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour
apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder
non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une
interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non
prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV
313 consid. 2.1.3).
Selon l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui
qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant à un
tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une

- 10 -
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ainsi que celui qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Les deux dispositions précitées protègent la réputation d'être
une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une
personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à
exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV
313 consid. 2.1.1; ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1a).
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue
en cela que les allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que
l’auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ces allégations et
qu’il n’y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans
le cas de la diffamation
(TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1 et les références
citées).
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne
2010, n. 48 ad
art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP), la seconde se distinguant de la
première en ce sens qu'un élément subjectif supplémentaire doit être
réalisé, à savoir que l'auteur sait – le dol éventuel n'étant pas suffisant –
que le fait qu'il allègue est faux
(ATF 136 IV 170 consid. 2.1; TF 6B_676/2017 précité consid. 3.1; Corboz,
op. cit.,
n. 11 ad art. 174 CP; Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3e éd.,
Lausanne 2011, n. 1.1 ad art. 174 CP).
Aux termes de l’art. 177 CP, se rend coupable d’injure celui qui
aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait,
attaqué autrui dans son honneur (al. 1). Le juge pourra exempter le
délinquant de toute peine si l’injurié a directement provoqué l’injure par
une conduite répréhensible (al. 2). Si l’injurié a riposté immédiatement par

- 11 -
une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine
les deux délinquants ou l’un d’eux (al. 3).
La doctrine considère généralement que l'injure est subsidiaire
à la diffamation, respectivement à la calomnie (Dupuis et al., op. cit., n. 54
et les références citées). Certains auteurs réservent toutefois la possibilité
d'un concours parfait lorsque l'auteur s'adresse à la fois à la personne
visée et à des tiers (Dupuis et al., op. cit., n. 54 ad art. 174 CP; Corboz, op.
cit., n. 123 ad art. 173 CP). Cela étant, la diffamation ou la calomnie
supposent une allégation de fait, tandis qu'un jugement de valeur, adressé
à des tiers ou à la victime, peut constituer une injure au sens de l'art. 177
CP (ATF 128 IV 53 consid. 1f/aa). Pour distinguer l'allégation de fait du
jugement de valeur, il faut se demander, en fonction des circonstances, si
les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec un fait ou sont
employés pour exprimer le mépris (ibidem). La notion de jugement de
valeur doit être comprise dans un sens large; il s'agit d'une manifestation
directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots blessants, de
gestes ou de voies de fait (ibidem). Simple appréciation, le jugement de
valeur n'est pas susceptible de faire l'objet d'une preuve quant à son
caractère vrai ou faux (TF 6B_498/2012 du 14 février 2013
consid. 5.3.1).
2.4.2 En l'espèce, la Procureure a considéré que le commentaire
"C.________ qui essaye d'avoir T.________…" ne visait ni le comportement
de la société, ni celui de S.________, mais uniquement celui d'C.________,
qui n'avait pas déposé plainte. Partant, les recourants n'avaient pas
qualité pour déposer plainte au sens de l'art. 30 al. 1 CP et les conditions à
l'ouverture de l'action pénale n'étaient pas réunies sur ce point. Ici encore,
on ne peut que suivre cette appréciation du Ministère public, les
arguments des recourants à cet égard n'étant absolument pas
convaincants. On ne voit en particulier pas en quoi "à la lumière des
éléments connus à ce jour et produits à l'appui de la plainte pénale", il y
aurait lieu d'admettre que cette remarque du recourant aurait en réalité
été dirigée contre C.________ en sa qualité de responsable des ressources
humaines de la société.

- 12 -
Quoi qu'il en soit, tout comme en ce qui concerne le second
commentaire relatif au non-paiement d'une facture d'avocat ("il paye
même pas les avocats…") – qui ne vise clairement pas la société mais
uniquement S.________ –, on ne discerne aucune allégation de fait, ni
aucun jugement de valeur qui seraient à ce point méprisant ou blessant
qu'ils seraient constitutifs d'une atteinte à l'honneur propre à ternir la
réputation des personnes visées au sens des dispositions précitées. Du
reste, dans le second cas, comme l'a relevé la Procureure, il ressort
clairement de l'échange de courriels que le paiement a déjà été préparé,
de sorte que le commentaire accompagnant cet échange, qui se veut
davantage narquois et/ou mesquin qu'insultant, ne peut de toute manière
pas avoir eu l'effet attentatoire à l'honneur que lui prête le recourant
concerné, au vu du contexte. Au demeurant, le contenu de l'échange de
courriels précité permettrait au prévenu de faire la preuve de la vérité. En
définitive, les recourants perdent de vue qu'il ne suffit pas d'abaisser une
personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités
qu'elle croit avoir et que, pour apprécier si une déclaration est attentatoire
à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne
visée – comme le font les recourants –, mais sur une interprétation
objective. Or, une telle interprétation permet en l'espèce d'exclure toute
infraction contre l'honneur.
Compte tenu de ces éléments, c'est à juste titre que le
Ministère public a refusé d'entrer en matière sur ces infractions
également.
3. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans autres échanges d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et
l’ordonnance du
15 février 2018 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l’émolument d'arrêt, par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de

- 13 -
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV
312.03.1]), seront mis à la charge des recourants, qui succombent
(art. 428 al. 1 CPP), par moitié et solidairement entre eux. Ils n'ont dès lors
pas droit aux dépens qu'ils réclament.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 15 février 2018 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge des recourants, par moitié et solidairement
entre eux.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Laurent Maire, avocat (pour F.________SA et S.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.

- 14 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :