vd_gerichte · ZD15.001836 · 2018-01-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 10/15 - 22/2018
ZD15.001836
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 janvier 2018
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mmes Dessaux et Röthenbacher, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...] (F), recourant, représenté par Me Didier Elsig, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss, 16 et 43 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28, 29 et 47 al. 2 LAI ; 88a al.
1 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...] est
de nationalité [...]. Titulaire d’un CAP (Certificat d’aptitude professionnelle)
de cuisinier, il travaillait, depuis le 15 novembre 2006 et à plein temps,
comme chef cuisinier pour le compte de K.________ à [...]. A ce titre, il était
assuré auprès d’A.___________ (ci-après : A.___________), assureur perte de
gain maladie privé de l’employeur.
En arrêt de travail dès le 12 juillet 2010, l’assuré souffre de
maladie rhumatismale (arthrose) au genou gauche. A.___________ a versé
les prestations découlant d’un contrat d’« assurance d’une indemnité
journalière en cas de maladie pour le personnel » soumis à la LCA (loi
fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d’assurance ; RS. 221.229.1), soit
en particulier des indemnités journalières (IJ) pour la période du 12 juillet
2010 au 10 juillet 2012 à concurrence d’un total de 199'221 francs.
B. L’assuré a déposé le 18 avril 2011 une demande auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé). Il faisait état d’une arthrite septique avec absence de cartilage
(ou arthrose aigüe) au niveau du genou gauche.
Selon un extrait du 25 mai 2011 du compte individuel AVS (CI
AVS) de l’assuré, l’employeur K.________ a annoncé les revenus annuels
suivants soumis à cotisations : 147'363 fr. (2007), 143'723 fr. (2008 /
2009) et 144'480 fr. (2010).
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'OAI a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
consultés par l’assuré (rapport d’IRM [imagerie par résonance
magnétique] du 16 juillet 2010, rapports des 17 et 23 mars 2011 du Dr
G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin-chef du
Service d’orthopédie et de traumatologie à l’Hôpital [...]] – [...] et rapports
des 4 avril et 2 juillet 2011 du Dr R.________, médecin-chef du Centre de

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traitement et de réadaptation de la Fondation [...] à [...]). Le 4 février
2011, l’assuré s’est soumis à un toilettage articulaire au genou gauche
sous arthroscopie. Après deux autres arthroscopies du genou gauche avec
drainages les 19 et 25 février 2011, il souffre d’un membre tuméfié et
chaud avec des douleurs importantes ayant nécessité un renforcement du
traitement antalgique. Après une hospitalisation du 19 février au 3 mars
2011 auprès du service d’orthopédie et de traumatologie au [...],
l’intéressé a été transféré au centre de rééducation de la Fondation [...] où
il a séjourné jusqu’au 26 mars 2011. La suite de la prise en charge
médicale était assurée par le Dr G.________. Au terme de la rééducation, il
était capable de se déplacer seul au moyen de deux cannes anglaises et
devait poursuivre des séances de physiothérapie. Ses limitations
fonctionnelles étaient : position debout prolongée, activité principalement
en marchant, position accroupie à genoux, port de charges de 5 à 10 kilos
et monter des escaliers de façon répétée. Pour le Dr G.________, l’assuré
était en totale incapacité de travailler dès le 19 février 2011 et pour une
durée indéterminée, ce que corroboraient les certificats du Dr E.__________,
spécialiste en médecine générale et médecin traitant, attestant une totale
incapacité de travail depuis le 15 septembre 2010.
K.________ a résilié le contrat de travail le liant à l’assuré avec
effet au 31 juillet 2011 (lettre de licenciement du 23 mai 2011).
Selon les décomptes de salaires annexés au « questionnaire
pour l’employeur » complété le 15 juillet 2011, le salaire net de l’assuré
était de 10'200 fr. dès le 1er janvier 2010, servi treize fois l’an, ce qui
correspond à un revenu annuel net de 132’600 francs. S’ajoutaient des
frais mensuels de repas (645 fr.) et de logement (345 fr.), à concurrence
de 11'880 fr. par an ([645 fr. + 345 fr.] x 12). Pour 2010, le revenu annuel
brut de l’assuré se montait ainsi à 144'480 francs. Il était de 140'530 fr.
pour 2009, selon les mêmes décomptes de salaires.
Le 24 août 2011, le Dr G.________ a adressé à l’OAI un rapport
dont il ressort notamment ce qui suit :

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“[…]
Rapport de la consultation du 17.08.2011 :
Anamnèse :
Evolution lentement favorable.
Examen clinique :
Flexum résiduel d’un peu plus de 5°, flexion à 110° pour 130° à
droite. Le genou est sec ce jour. Les cicatrices sont en ordre. Pas de
gradient thermique.
Proposition :
Au plan médico-théorique, une reprise du travail pourrait être
envisagée, ce qui semble-t-il, dans une profession de cuisinier ne
paraît pas réaliste du point de vue du patient. Reste que la situation
est sensiblement stabilisée actuellement et que des discussions en
vue d’une reconversion professionnelle pourraient cependant être
nécessaires.
J’ai reconduit l’incapacité de travail à 100% jusqu’au prochain
contrôle le 28.09.2011. […]”
Le 24 août 2011, D.________ a signé une « déclaration de
consentement / accord » prenant acte du fait qu’A.___________ renonçait à
réduire les prestations d’indemnité journalière jusqu’à ce que la décision
de l’AI (l’assurance-invalidité) intervienne et que l’assureur allait continuer
à verser ses prestations, sous forme d’avances, dans le cadre contractuel
convenu, et consentant à ce que le rétroactif des rentes AI soit compensé
directement avec les indemnités journalières versées par A.___________ et
à ce que l’AI rembourse directement à A.___________ le rétroactif des
rentes jusqu’à concurrence des indemnités journalières effectivement
allouées.
Dans un rapport du 8 novembre 2011 au médecin-conseil
d’A.___________, le Dr G.________ a posé les diagnostics de status post-
arthroscopie du genou gauche et de gonarthrose modérée. Lors de la
dernière consultation du 28 septembre 2011, la situation devait être
considérée comme étant globalement stabilisée, sous réserve de quelques
« améliorations progressives » pouvant encore être attendues. Le Dr
G.________ confirmait que l’exercice d’une activité adaptée sans
déplacements multiples ni port de charges était exigible à 100% de la part
de l’assuré.

- 5 -
Par courrier du 28 décembre 2011 adressé à l’assuré,
A.___________ a constaté que, selon les renseignements médicaux en sa
possession, celui-ci présentait en tant que cuisinier une incapacité de
travail totale. Dans une activité adaptée ne nécessitant ni déplacements
multiples ni port de charges, la capacité était exigible à 100%. Selon
l’assureur, la situation médicale pouvait être considérée comme
globalement stabilisée, même si quelques améliorations progressives
pouvaient être encore attendues. L’assureur perte de gain précisait qu’il
continuerait à allouer à l’assuré des indemnités journalières, à raison de
100%, jusqu’au 30 avril 2012, de manière à accorder un certain laps de
temps à l’assurance-invalidité pour se déterminer sur d’éventuelles
mesures de réadaptation et / ou de placement ainsi qu’à l’assuré pour
effectuer les démarches en vue de retrouver un poste de travail adapté.
Constatant que l’assuré présentait une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée, l’OAI lui a alloué des mesures
d’intervention précoce le 13 janvier 2012 sous la forme d’une orientation
professionnelle et le 1er février 2012 sous la forme d’un cours de formation
en bureautique pour la période du 20 février 2012 au 2 mars 2012. Il
ressort en outre d’une note de suivi de l’OAI du 27 avril 2012 que
l’intéressé travaillait sur différentes pistes, dont une à [...] pour la reprise
du restaurant des [...]. Il était également en contact pour des emplois de
personnel de maison et avec la société [...] pour un concept d’émission.
Le 27 janvier 2012, le Dr G.________ a adressé un nouveau
rapport au médecin-conseil d’A.___________. La dernière consultation du 18
janvier 2012 avait permis d’observer une évolution défavorable
(stagnation et douleurs chroniques résiduelles) avec un examen
arthroscopique mettant en évidence des lésions focales cartilagineuses.
Une ponction articulaire, suivie d’une arthroplastie totale du genou
gauche, était suggérée à titre thérapeutique. L’incapacité de travail de
l’assuré était totale en tant que cuisinier.

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Une IRM réalisée le 7 février 2012 en France a confirmé un
volumineux kyste du ligament croisé postérieur et la présence de
chondropathies à prédominance fémoro-tibiale interne et fémoro-
patellaire, allant jusqu’au stade IV au niveau fémoro-tibial interne.
Selon une note établie le 16 mars 2012 par la gestionnaire de
l’OAI en charge du dossier, la situation n’était pas stabilisée. L’assuré était
désormais suivi par le Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
à [...], avec lequel une nouvelle intervention chirurgicale (opération d’un
kyste) devait être discutée.
Par communication du même jour, l’OAI a refusé l’octroi de
mesures professionnelles à l’assuré en raison de son état de santé non
stabilisé.
Le 24 mai 2012, l’assureur perte de gain maladie a accepté de
prolonger le versement des indemnités à 100% jusqu’au 31 mai 2012. Au-
delà de cette date, les indemnités journalières pouvaient continuer à être
allouées en fonction du rapport résultant de la différence entre le revenu
qu’il aurait pu réaliser dans la profession exercée jusqu’ici et le revenu
pouvant raisonnablement être réalisé dans une activité adaptée. Ainsi,
A.___________ allait allouer ses prestations sur la base d’un taux de 55 %
jusqu’à l’échéance du droit aux prestations. Il précisait encore que
l’évaluation du salaire que l’assuré pouvait raisonnablement réaliser sur le
marché du travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles se faisait au moyen des tabelles de l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS). Le salaire de référence était celui auquel
pouvaient prétendre les personnes effectuant un travail exigeant des
connaissances spécialisées. En prenant en considération un abattement
pour handicap de 10 %, on obtenait un salaire raisonnablement exigible
de 57'900 fr. 80. Comparé au salaire que l’assuré réalisait dans son
ancienne activité de 129'935 fr. 40, il en découlait un taux d’invalidité de
55 %.

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Par décision du 11 juin 2012, le Service de l’emploi a déclaré
l’assuré inapte au placement à compter du 16 mai 2012.
Dans un rapport du 17 juin 2012 à l’intention de l’OAI, le Dr
V.________ a posé le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, de
gonarthrose droite (depuis juillet 2010). Il mentionnait une incapacité de
travail de l’assuré à 100% dans l’activité habituelle de cuisinier, avec la
précision que celui-ci devait subir une prothèse totale du genou (PTG) qui,
après les délais de traitement usuels, devait permettre son reclassement
dans une profession adaptée « proche de son métier d’origine ».
L’intéressé devait encore effectuer un séjour de trois semaines en centre
spécialisé afin de perdre du poids avant le geste chirurgical envisagé.
Le 21 juin 2012, l’assureur perte de gain maladie relevait qu’il
était déjà intervenu largement au-delà de ses obligations et rappelait que
la jurisprudence prévoyait un délai de trois à cinq mois dans de telles
situations. C’était donc la durée maximale qui avait été accordée à
D.________. Il constatait que des indemnités réduites tenant compte de la
capacité de gain résiduel de l’assuré dans un travail adapté avaient d’ores
et déjà été allouées jusqu’à l’échéance du droit aux prestations et qu’il
appartenait maintenant à l’assurance-invalidité de statuer sur son droit
dans les plus brefs délais et à l’assurance-chômage d’allouer ses
prestations.
Dans un rapport du 22 juin 2012, le Dr X.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
médecin-associé de la Consultation du genou au Département de
l’appareil locomoteur (DAL) du CHUV, a posé les diagnostics de
gonarthrose tricompartimentale gauche, d’ancienne déchirure du ligament
croisé postérieur, avec kyste intra-ligamentaire, de status post-arthrite
septique aux staphylocoques dorés multi-sensibles et de SAS (syndrome
d’apnées du sommeil). Lors de sa dernière consultation du 14 juin 2012,
ce médecin a observé une insuffisance partielle du ligament croisé
postérieur avec également un plan externe incompétent qui correspondait
à une laxité de stade II du ligament externe, sans vraie instabilité

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rotatoire. Il suggérait une intervention sous la forme de la pose d’une
prothèse totale du genou postéro-stabilisée, avec une prothèse semi-
contrainte de type LCCK en réserve.
Par avis médical du 11 juillet 2012, le Dr Q.________, spécialiste
en chirurgie du SMR (Service médical régional) de l’AI, a répondu en ces
termes au questionnaire adressé par la gestionnaire du dossier :
“L’état de santé de cet assuré n’est manifestement pas stabilisé,
puisqu’une PTG [prothèse totale de genou] est prévue en septembre
prochain.
On peut cependant déjà répondre comme suit à vos questions :
• Les renseignements médicaux sont-ils suffisants pour admettre
une atteinte à la santé invalidante ? Oui.
• Si oui, quelle est l’incapacité de travail dans l’activité
habituelle ? 100%.
• Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
100%.
• Depuis quelle date ? 17.8.2011.
• Quelles sont les limitations fonctionnelles ? Pas de station
debout prolongée, pas de marche en terrain inégal, pas de
montée/descente d’escaliers, pas de travail à genoux ou
accroupi, port de charges limités à 8-10 kg.
Remarque : il est clair que l’intervention programmée vaudra pour
une incapacité de travail totale pour une durée de 4-6 mois.”
Le 6 octobre 2012, l’assuré a remis à l’OAI deux rapports des
20 juillet et 5 octobre 2012 de spécialistes en chirurgie orthopédique et
traumatologique consultés en France. Ces médecins préconisaient pour
leur part une alternative à l’arthroplastie avec interposition de prothèse
totale envisagée sous la forme d’une mesure hygiéno-diététique et de
rééducation sur une période de six mois à un an de perte de poids, de
récupération fonctionnelle avec traitement du syndrome algo-neuro-
dystrophique de l’assuré.
Selon une note au dossier établie le 24 octobre 2012, un
juriste de l’OAI a confirmé au spécialiste en réadaptation professionnelle

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en charge du cas que le montant devant être pris en compte en tant que
revenu sans invalidité était celui déclaré selon l’extrait du compte
individuel AVS de l’assuré, soit environ 140'000 fr. par année. Le juriste
observait à cet effet que l’intéressé avait travaillé depuis 2006, soit depuis
plus de cinq ans, auprès du même employeur de sorte qu’il n’existait
aucun motif de retenir une autre somme comme salaire de référence.
Dans un rapport du 30 octobre 2012, le Dr Q.________ a
mentionné comme atteinte principale à la santé, une gonarthrose gauche
(M17.9), avec comme pathologies associées, du ressort de l’assurance-
invalidité, un status après arthrite septique. Les facteurs / diagnostics
associés, non du ressort de l’assurance-invalidité, étaient un SAS
(syndrome d’apnées du sommeil), une HTA (hypertension artérielle), une
obésité et des lombosciatalgies droites. Selon le médecin du SMR, les
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : travail léger, pas de
stations debout prolongées, pas de marches ni montée / descente
d’escaliers et pas de positions accroupies. Il retenait une totale incapacité
de travailler dès le 15 septembre 2010 dans l’activité habituelle de
cuisinier. Dans une activité adaptée, la capacité de travail de l’assuré était
totale depuis le 17 août 2011, étant précisé qu’il n’existait pas de motif de
s’écarter de l’appréciation du Dr G.________ au terme de sa consultation du
17 août 2011, confirmée le 8 novembre 2011 à A.___________.
Par communication du 2 novembre 2012, l’OAI a alloué à
l’assuré un reclassement professionnel pour une formation d’assistant RH
au sens de l’article 17 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20) et versé des indemnités journalières pour les
périodes du 16 octobre 2012 au 5 décembre 2012 (délai d’attente), du 6
décembre 2012 au 2 septembre 2013 et du 3 septembre 2013 au 2
novembre 2013 (reclassement professionnel).
Il ressort d’un entretien que l’OAI a eu avec l’assuré le 4
novembre 2013, ce qui suit :
“Nous lui demandons s’il a réussi son examen d’assistant RH. Non, il
a échoué. Nous lui demandons s’il désire le repasser. Il refuse et

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nous dit ne pas vouloir travailler dans ce milieu. Nous lui demandons
s’il a d’autres projets. Il nous dit vouloir travailler comme intendant
cuisinier « la même activité qu’avant l’IT [réd. : l’incapacité de
travail] ». Nous lui faisons remarquer que nous ne pouvons pas
cautionner (réd. : cette activité) et que ses limitations ne lui
permettent pas (réd. : d’exercer cette activité). Il dit que son état
s’est amélioré et qu’il n’a plus de limitation. Il marche sans problème
10 km non-stop. Il a perdu 30 kg.”
Selon un rapport final du 15 octobre 2014 du service de
réadaptation professionnelle, le degré d’invalidité se détermine comme il
suit :
“[…]
Conclusion :
Capacité de travail dans l’activité habituelle : 0%, selon :
rapport SMR
Capacité de travail dans une activité adaptée : 100%, selon :
rapport SMR
Revenu sans invalidité : Fr. 132'089.- en 2013 selon rapport
employeur du 15.07.2011, indexé
Revenu avec invalidité Fr. 86'134.- (13e compris)
en 2014 selon tableau classification d’assistant RH pour le canton de
Vaud
Préjudice économique : Fr. 45'955.- Degré
d’invalidité : 34.8 %”
Lors d’un nouvel entretien du 21 octobre 2014, l’assuré a
souhaité que son dossier soit traité en urgence car il voulait retirer son
deuxième pilier pour sa nouvelle activité comme indépendant et indiquait
avoir besoin d’une décision de refus de prestations AI pour ce faire.
Il ressort à nouveau d’un courrier de l’OAI du 22 octobre 2014
que l’assuré ne souhaitait pas repasser l’examen d’assistant RH, au motif
qu’il ne voulait pas travailler dans ce domaine et ce malgré la formation
allouée, qu’il ne présentait plus d’incapacité de travail et qu’il souhaitait
continuer à travailler dans le domaine de l’intendance et de la cuisine.
L’OAI a mis en garde l’assuré sur le risque qu’il encourait à interrompre les
mesures de réadaptation.

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Par la suite, l’assuré a informé l’OAI qu’il exerçait une activité
indépendante depuis le 8 mai 2014 dans la vente de denrées alimentaires.
Par courriel du 27 octobre 2014, l’assuré a à nouveau insisté
auprès de l’OAI pour qu’il rende une décision de refus de prestations afin
qu’il puisse régler au plus vite ses frais fixes et ses cotisations AVS
d’indépendant.
Le 28 octobre 2014, l’OAI a rendu un projet de décision
refusant l’octroi d’une rente d’invalidité à l’assuré. Il retenait qu’en raison
de son atteinte à la santé, l’intéressé ne pouvait plus exercer son activité
habituelle de chef de cuisine depuis le 20 février 2011. Toutefois, à partir
du 17 août 2011, l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée à son état de santé et qui respectait les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de station debout prolongée, pas de marche
en terrain inégal, ne pas monter ni descendre régulièrement des escaliers,
pas de travail à genoux ou accroupi, port de charges limité à 8-10 kilos.
L’assuré a ainsi bénéficié de mesures professionnelles, notamment d’une
formation en tant qu’assistant RH. L’OAI rappelait également que
l’intéressé avait échoué aux examens qui devaient finaliser sa formation,
qu’il ne souhaitait pas se représenter et désirait se lancer dans une
activité indépendante. L’OAI a alors procédé à une approche théorique de
sa capacité de gain en tenant compte d’un revenu d’invalide d’assistant
RH, soit 86'134 fr. brut par an sans abattement. Dans son ancienne
activité, son gain annuel brut s’élèverait à 132’089 fr., ce qui
correspondait à un taux d’invalidité de 34.79 %, qui n’ouvrait pas le droit à
une rente d’invalidité.
Par courrier du 2 décembre 2014, l’assuré a indiqué ne pas
vouloir faire recours contre le projet de décision. Il joignait à cet envoi un
certificat médical de son médecin traitant, le Dr O.________, attestant sa
capacité de travailler à plein temps depuis le mois de mai 2014, son état
de santé étant compatible avec son activité d’indépendant.

- 12 -
Par décision du 8 décembre 2014, l’OAI a confirmé son projet
de décision.
Le 15 décembre 2014, l’OAI a adressé à A.___________ une
copie de sa décision du 8 décembre 2014, par laquelle il considère que
D.________ ne peut plus exercer son activité habituelle depuis le 20 février
2011 et qu’il présente une pleine capacité de travail à partir du 17 août
2011 dans une activité adaptée.
Le 5 janvier 2015, D.________ a signé la procuration suivante :
“Le soussigné D.________ AVS 756.[...] c/o M. S.________, Rue [...],
[...], autorise A.___________ à agir en son nom et au sien propre
devant le tribunal contre la décision du 8 décembre 2014 de l’Office
de l’Assurance-invalidité pour le canton de Vaud.”
C. Le 15 janvier 2015, A.___________ a déposé un recours contre la
décision de l’OAI du 8 décembre 2014 en son nom et au nom de l’assuré
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. A.___________
a conclu avec suite de frais et dépens à l’annulation de la décision rendue
par l’OAI le 8 décembre 2014, à ce que l’OAI soit redevable d’une rente
temporaire à 100% depuis le 1er octobre 2011 (ou du 1er novembre 2011
suivant la date effective du dépôt de la demande AI) jusqu’au 15 octobre
2012 et d’un quart de rente depuis le 1er septembre 2013.
Par arrêt du 22 juillet 2016, la Cour de céans a déclaré le
recours déposé le 15 janvier 2015 par A.___________, au nom et en tant que
représentant de l’assuré, contre la décision de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud du 8 décembre 2014 irrecevable. Un
délai a été imparti au recourant pour indiquer s’il entendait ou non
poursuivre la présente procédure à son nom.
Par déterminations du 12 janvier 2017, D.________, représenté
par Me Didier Elsig, a complété son recours. Il conclut à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité limitée dans le temps du 1er octobre 2011 au 15
octobre 2012, avec intérêt moratoire à 5% dès le 1er octobre 2013 (recte :
2011), ainsi qu’à une rente partielle d’invalidité depuis le 1er septembre

- 13 -
2013. Sur la base des rapports médicaux en mains de l’OAI, il soutient
présenter une totale incapacité de travailler à l’issue du délai de carence
d’une année et partant avoir droit à une rente complète dès le 1er octobre
2011, soit six mois après le dépôt de sa demande de prestations AI. Il
réclame cette rente temporaire jusqu’au 15 octobre 2012, avec la
précision qu’il a bénéficié d’indemnités journalières de l’assurance-
invalidité dès le 16 octobre 2012. Le recourant critique également le
revenu exigible sans invalidité retenu par l’OAI, d’avis qu’il est de 145'470
fr. – et non de 132'089 fr. – avant la survenance de l’atteinte à la santé. Il
se réfère à cet égard à une note au dossier du 24 octobre 2012. Il en
déduit le droit à un quart de rente dès le 1er septembre 2013 sur la base
d’un taux d’invalidité de 40,79%. Alléguant que l’activité indépendante
débutée le 8 mai 2014 a pris fin en décembre 2014, le recourant a produit
une liasse de pièces en annexe à son écriture, dont en particulier :
- une IRM centrée sur le genou droit effectuée le 5 novembre 2015 par le
Dr P.________, radiologue à la Clinique de [...] à [...] (F), dont les
conclusions sont les suivantes :
“Remaniements dégénératifs fémoro tibiaux internes avec ménisque
interne d’aspect très dégénératif.
Arthrose fémoro patellaire associée.
Epanchement intra articulaire.” ;
- un compte rendu d’hospitalisation du 29 janvier 2016 qui mentionne
comme motif de l’hospitalisation : « obésité, gonalgie droite » et parmi les
antécédents : « une arthroscopie du genou gauche en 2011, compliquée
d’une infection (staph.) ». Au terme de ce séjour, il est conclu à une
réhabilitation métabolique chez un patient de 55 ans, pour une obésité
ancienne, entretenue par son activité professionnelle (cuisinier de métier),
à peu de facteurs de risques associés à ce jour, hormis le syndrome
d’apnée du sommeil pour lequel l’intéressé est appareillé depuis le début
de l’année, et dont l’observance doit être améliorée progressivement pour
être efficace ;
- une IRM du 14 mai 2016 centrée sur le genou gauche, indiquée en raison
de douleurs et dans laquelle le Dr P.________ a conclu à des «

- 14 -
remaniements dégénératifs fémoro-tibiaux internes et fémoro-
patellaires ».
Dans sa réponse du 16 mars 2017, complétée le 10 mai 2017,
l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision
querellée. S’agissant de la question du droit à une éventuelle rente entre
le 1er octobre 2011 et le 15 octobre 2012, il observe que la capacité de
travail du recourant, sérieusement diminuée dans l’activité de cuisinier,
est toutefois entière depuis le 17 août 2011 dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles. En octobre 2011, six mois après le dépôt de la
demande, le préjudice économique était largement inférieur à 40% et
excluait le droit à la rente provisoire réclamée. A suivre l’OAI, le revenu
sans invalidité du recourant devrait être déterminé par référence aux
données statistiques des tables de l’ESS compte tenu des difficultés à
travailler en équipe signalées par l’ex-employeur, de la rareté du dernier
poste occupé sur le marché de l’emploi et des qualifications de l’assuré.
L’OAI estime par ailleurs qu’en raison d’une perte de poids importante le
recourant n’a pas présenté de limitations fonctionnelles entre la fin de
l’année 2013 et de l’année 2014 à tout le moins, comme l’atteste
notamment le certificat médical transmis le 2 décembre 2014 en lien avec
la reprise d’une activité d’intendant ou de cuisinier. L’intimé estime que
les rapports produits ne font pas état de difficultés à travailler avant au
moins juin 2015 de sorte que l’intéressé ne présentait pas, au moment de
la décision querellée du 8 décembre 2014, de préjudice économique et
n’avait donc pas droit à une rente.
Aux termes d’ultimes déterminations du 13 juillet 2017, le
recourant a confirmé ses précédentes conclusions. Il maintient que son
revenu de valide se détermine par référence au poste de cuisinier auprès
de K.________ qu’il aurait continué à occuper sans invalidité, soit en tenant
compte d’un revenu annuel de 145'470 fr. qui lui ouvre le droit à une rente
d’invalidité partielle (un quart au moins) dès le 1er septembre 2013.
E n d r o i t :

- 15 -
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité. Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de
la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours déposé le 15 janvier 2015 par
A.___________, au nom et en tant que représentant de l’assuré, contre la
décision de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 8
décembre 2014 a été déclaré irrecevable par arrêt du 22 juillet 2016. Le
12 janvier 2017, dans le délai qui lui était imparti, D.________ a informé la
Cour de céans de son intention de poursuivre la présente procédure à son
nom et complété son recours, de sorte qu’il convient d’entrer en matière.
b) La LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique aux recours et contestations
par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD), est applicable dans le cas d’espèce. La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a
LPA-VD).
2. La question litigieuse consiste à savoir si l’OAI était fondé à
refuser le droit à la rente au recourant (sur la base d'un degré d'invalidité
de 34,79%) compte tenu d'une capacité de travail de 100% recouvrée par
celui-ci dans une activité adaptée à compter du 17 août 2011.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette

- 16 -
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de
travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: (a.) sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles; (b.) il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année
sans interruption notable et (c.) au terme de cette année, il est invalide
(art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40% au moins
donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50% au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60% au moins
donne droit à trois quarts de rente et un degré d’invalidité de 70% au
moins donne droit à une rente entière.
b) Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations
conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e
anniversaire de l’assuré (al. 1); la rente est versée dès le début du mois au
cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
4. Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre

- 17 -
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une
base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c et
105 V 156 consid. 1; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2; TF I
562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a;
TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1). En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en
considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils

- 18 -
ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2).
5. a) En l’espèce, l'OAI a considéré au terme de ses
investigations qu’en raison de l’atteinte affectant son genou gauche,
l’assuré n’est plus en mesure d’exercer son activité habituelle de chef de
cuisine depuis le 20 février 2011. Par contre, et à partir du 17 août 2011, il
présente une capacité de travail à 100% dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de station debout
prolongée, pas de marche en terrain inégal, pas de montée / descente
d’escaliers, pas de travail à genoux ou accroupi et port de charges limité à
8 – 10 kilos.
Dans un premier moyen, le recourant réclame une rente
entière d’invalidité du 1er octobre 2011 au 15 octobre 2012, avec intérêt
moratoire à 5% l’an en sus dès le 1er octobre 2011. Il conteste
l’appréciation de sa capacité de travail effectuée par l’OAI en alléguant
présenter une totale incapacité de travailler à l’issue du délai de carence
d’une année et avoir ainsi droit à une rente complète dès le 1er octobre
2011, six mois après le dépôt de sa demande AI du 18 avril 2011.
b) A titre liminaire, il convient de préciser à l’intention du
recourant que les rapports et certificats médicaux des 5 novembre 2015,
29 janvier et 14 mai 2016 produits en cause ont trait à des éléments de
fait postérieurs d’environ une année, voire même davantage, à la décision
querellée du 8 décembre 2014. Or de jurisprudence constante, le juge des
assurances sociales doit, en règle générale, apprécier la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue, les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation devant normalement faire l'objet d'une
nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_167/2013 du 24 avril 2013 consid. 3). En effet, l’IRM du
5 novembre 2015 porte sur le genou droit et fait état d’une arthrose
fémoro patellaire. Il s’agit d’une nouvelle atteinte postérieure à la
décision. Quant aux douleurs au genou gauche (IRM du 14 mai 2016) et au

- 19 -
syndrome d’apnée du sommeil (rapport du 29 janvier 2016), il s’agit
d’atteintes connues, traitées et prises en compte par l’OAI.
Avant d’être atteint dans sa santé physique, le recourant a
travaillé comme cuisinier particulier, à plein temps, pour le compte de
K.________ du 15 novembre 2006 au 12 juillet 2010. Il a ensuite été
indemnisé par l’assureur perte de gain maladie privé de l’employeur
(A.___________) jusqu’au 12 juillet 2012, à concurrence d’un total de
199'221 francs. Sur le plan médical, le Dr E.__________ a attesté une totale
incapacité de travail dès le 15 septembre 2010. Les 4, 19 et 25 février
2011, l’assuré s’est soumis à trois interventions chirurgicales sous la
forme d’arthroscopies avec drainages au genou gauche. Il a ensuite été
suivi, du 4 au 26 mars 2011, au centre de rééducation de la Fondation [...].
Le Dr G.________ qui a opéré l’assuré a constaté une totale incapacité de
travail de celui-ci dès le 19 février 2011 pour une durée indéterminée dans
la profession de cuisinier (rapport du 23 mars 2011). Il a estimé toutefois
que l’assuré présentait une capacité de travail médico-théorique entière
dans une activité adaptée à compter du 17 août 2011 (rapport du 24 août
2011). Il a confirmé ce dernier constat à A.___________ le 8 novembre 2011
en posant les diagnostics de status post-arthroscopie du genou gauche et
de gonarthrose modérée, avec la précision qu’une activité adaptée sans
déplacements multiples ni ports de charges était pleinement exigible.
Dans un courrier du 28 décembre 2011, l’assureur perte de gain maladie
privé a retenu sur la base des éléments recueillis que le recourant
présentait une capacité de travail totale dans une activité adaptée à
compter du mois d’août 2011. Le 27 janvier 2012, le Dr G.________ a fait
part d’une évolution défavorable en raison de lésions focales à l’examen
arthroscopique et rappelé que l’incapacité de travail de l’assuré était
totale en tant que cuisinier. Le DrV.________ a pour sa part constaté, le 17
juin 2012, une totale incapacité de travail dans l’activité habituelle de
cuisinier et préconisé un reclassement professionnel de l’intéressé, une
perte de poids et la pose d’une prothèse totale du genou gauche. De son
côté, le Dr X.________ s’est concentré sur le traitement devant être mis en
œuvre en suggérant une intervention comprenant la pose d’une prothèse
totale du genou postéro-stabilisée, avec une prothèse semi-contrainte de

- 20 -
type LCCK en réserve (rapport du 22 juin 2012). Cette option
thérapeutique n’a pas été préconisée par des avis ultérieurs de chirurgiens
orthopédistes français qui proposaient quant à eux une mesure visant à
obtenir une perte de poids ainsi qu’une récupération fonctionnelle, entre
six mois et un an, avant de pouvoir se prononcer sur l’indication du geste
chirurgical envisagé. Le 30 octobre 2012, le Dr Q.________ a constaté que
l’assuré présentait comme atteinte principale une gonarthrose gauche
avec un status après arthrite septique et comme diagnostics associés qui
ne relevaient pas de l’AI un syndrome d’apnée du sommeil, une
hypertension artérielle, une obésité et des lombalgies. Selon le médecin
du SMR, la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée était
totale à compter du 17 août 2011. Le 2 novembre 2012, l’OAI a alloué à
l’assuré un reclassement professionnel pour une formation d’assistant RH
du 16 octobre 2012 au 2 novembre 2013, qu’il a achevé même s’il n’a pas
souhaité repasser l’examen d’assistant RH en raison de ses projets
personnels. Les 21, 24 et 27 octobre 2014, l’intéressé a par ailleurs lui-
même allégué qu’il avait beaucoup maigri et qu’il présentait désormais
une capacité de travail complète dans son ancienne activité et qu’il
attendait une décision de refus de l’OAI afin de libérer son avoir LPP et
financer sa nouvelle activité indépendante. Il a en effet débuté une
activité indépendante dans la vente de denrées alimentaires à 100% dès
le 8 mai 2014, adaptée à son état somatique comme l’a certifié son
médecin traitant (rapport du 26 novembre 2014 du Dr O.________).
Au vu de l’ensemble des circonstances, en ce qui concerne
l'évaluation de la capacité résiduelle de travail du recourant, les
constatations et conclusions des rapports des 23 mars et 24 août 2011 du
Dr G.________, confirmées le 8 novembre 2011, reposent sur une étude
circonstanciée du cas d’espèce et des examens complets, et prennent
également en considération les plaintes de l’assuré opéré par ce médecin.
Elles ont été établies en pleine connaissance du dossier, sont le fruit d’un
avis clair et probant d’un spécialiste et sont dûment motivées. Ces
rapports, qui ne sont au demeurant pas contredits par d’autres éléments
au dossier, remplissent les réquisits jurisprudentiels permettant de leur
reconnaître pleine valeur probante (cf. consid. 4 supra). A l’instar du Dr

- 21 -
Q.________ dans ses avis des 11 juillet et 30 octobre 2012, il y a dès lors
lieu de retenir une incapacité de travail totale du recourant dans l'activité
habituelle de cuisinier dès le 19 février 2011 et une capacité de travail à
100 % dans l’exercice d’une activité adaptée à ses limitations somatiques
dès le 17 août 2011.
Ainsi, à compter de son incapacité de travail attestée dès le 15
septembre 2010 et jusqu’au 1er octobre 2011, moment de l’éventuel droit
à la rente du recourant compte tenu du dépôt de sa demande de
prestations du 18 avril 2011 (cf. art. 29 al. 1 et 3 LAI), celui-ci n’a pas
présenté une incapacité de travail (cf. art. 6 LPGA) d’au moins 40% en
moyenne durant une année sans interruption notable comme l’exige l’art.
28 al. 1 let. b LAI. Il n’a donc pas droit à une rente provisoire sur la période
du 1er octobre 2011 au 15 octobre 2012. A cet égard, le premier grief
soulevé est mal fondé et ne peut qu’être rejeté.
6. a) Dans un second moyen, le recourant critique le montant de
132'089 fr. retenu à titre de revenu sans invalidité par l’OAI en lien avec la
détermination de son degré d’invalidité à 34,79%. Il lui oppose la prise en
compte d’un salaire de valide de 145'470 fr. en référence à ce qu’il
gagnait avant la survenance de l’atteinte à la santé. Après comparaison
avec le revenu d’invalide de 86'134 fr. pris en compte dans la décision
attaquée, il en déduit avoir le droit à une rente partielle (au moins un
quart) dès le 1er septembre 2013, sur la base d’un taux d’invalidité de
40,79%.
b) Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que
possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec
l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V

- 22 -
343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1; TF 9C_163/2017 du 2 mai 2017
consid. 3.1 et 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1).
En règle générale, le revenu hypothétique de la personne
valide se détermine en établissant au degré de la vraisemblance
prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1; TF
9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2). Le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il se
déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant
l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au
moment de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1;
TF 9C_376/2017 du 30 octobre 2017 consid. 5.3, 9C_900/2009 du 27 avril
2010 consid. 3.2, 9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 8.1 et
9C_953/2008 du 5 octobre 2009 consid. 4.3). Il convient toutefois de
renoncer à s'y référer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du
cas particulier que l'assuré ne se serait pas contenté d'une telle
rémunération de manière durable ou lorsque le dernier salaire obtenu ne
correspond manifestement pas à ce que l'assuré aurait été en mesure de
réaliser – au degré de la vraisemblance prépondérante – s'il n'était pas
devenu invalide (cf. arrêt I 12/90 du 15 octobre 1991 consid. 4a, in RCC
1992 p. 94; voir également arrêt B 80/01 du 17 octobre 2003 consid.
5.2.2). Il y a alors lieu en principe de se rapporter aux données statistiques
résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) éditée par
l'Office fédéral de la statistique (cf. arrêt I 377/98 du 28 juillet 1999
consid. 3b, in VSI 1999 p. 246 ; TF 9C_267/2012 du 26 novembre 2012
consid. 3.2).
c) En l’occurrence, il convient de constater tout d’abord que le
recourant ne conteste pas le revenu avec invalidité de 86'134 fr. retenu
par l’intimé en référence au salaire brut d’assistant RH. Vérifié d’office
celui-ci peut être confirmé.
Concernant le revenu sans invalidité critiqué, selon l’extrait du
CI AVS de l’assuré au dossier, confirmé par les chiffres ressortant des

- 23 -
décomptes de salaires annexés au « questionnaire pour l’employeur »
complété le 15 juillet 2011 – et contrairement à ce qu’a retenu l’intimé
dans sa décision –, le revenu hypothétique sans invalidité devant être pris
en compte pour la comparaison des revenus s’élève à 144’480 fr. pour
2010. En effet, les inscriptions figurant au CI ont en principe force
probante (art. 25 al. 1 RAI qui assimile les revenus à comparer aux
revenus au sens de l’AVS). Or, selon l’art. 5 al. 2 LAVS (loi fédérale du 20
décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), le
salaire déterminant soumis à cotisation comprend les prestations en
nature ayant un caractère régulier et obtenues de l’employeur. Il s’agit
notamment des revenus en nourriture et logement (cf. art. 7 let. f. et 11
RAVS [règlement du 31 octobre 2917 sur l’assurance-vieillesse et
survivants ; RS 831.101]). Ces revenus, sur lesquels des cotisations ont
été perçues, auraient dû être pris en compte par l’OAI. De plus, ce
montant correspond manifestement à ce que l'assuré aurait été en mesure
de réaliser – au degré de la vraisemblance prépondérante – s'il n'était pas
devenu invalide ainsi que l’a d’ailleurs admis le juriste de l’OAI (cf. note-
réponse du 24 octobre 2012). En effet, depuis son engagement à la fin
2006, soit pendant près de cinq ans au total, le recourant a toujours gagné
un tel salaire (147'363 fr. [pour 2007] et 143'723 fr. [pour 2008 et 2009] ;
cf. extrait du 25 mai 2011 du CI AVS de l’assuré). Les motifs invoqués par
l’intimé, à savoir un prétendu litige avec l’ex-employeur – au demeurant
contesté par le recourant – comme la rareté du dernier emploi occupé sur
le marché du travail ne sont pas des circonstances autorisant à retenir en
tant que salaire de référence pour la comparaison des revenus, un
montant autre – notamment les valeurs des données statistiques de l’ESS
– que celui effectivement réalisé par l’assuré en dernier lieu avant
l’atteinte à la santé dans son activité de chef cuisinier pour le compte de
K.________.
L’évaluation du degré d’invalidité auquel a procédé l’OAI se
fonde à juste titre sur une approche théorique, dès lors que l’intéressé
n’avait pas repris d’activité professionnelle depuis le 12 juillet 2010
jusqu’à l’exercice d’une activité indépendante depuis le 8 mai 2014. Il
convient de se placer au moment de la naissance du droit (éventuel) à la

- 24 -
rente pour procéder à la comparaison des revenus, soit en l’occurrence le
1er novembre 2013 compte tenu de la fin du versement des indemnités
journalières de la part de l’OAI au 2 novembre 2013 (cf. art. 47 al. 2 LAI).
Ainsi, adapté eu égard à l’évolution moyenne des salaires de
2010 à 2011 (+ 1% ; site de l’OFS [Office Fédéral de la Statistique]), de
2011 à 2012 (+ 0.8%) et de 2012 à 2013 (+ 0.7%), le revenu sans
invalidité raisonnablement exigible de l’assuré est de 148'121 fr. 85. Après
comparaison, au sens de l’art. 16 LPGA, avec celui d’invalide (86'134 fr.),
le taux d’invalidité du recourant est de 41,84% ([{148’121 fr. 85 – 86'134
fr.} / 148'121 fr. 85 x 100]), arrondi à 42% (cf. ATF 131 V 121). Supérieur
au minimum de 40% (cf. art 28 al. 2 LAI), le degré d’invalidité du recourant
lui ouvre en conséquence le droit à un quart de rente dès le 1er novembre
2013.
d) A compter du 8 mai 2014, le recourant a repris une activité
lucrative indépendante dans la vente de denrées alimentaires. A cet
égard, le Dr O.________ a attesté le 2 décembre 2014 que le recourant ne
présentait plus d’incapacité de travail. L’OAI a toutefois considéré dans la
décision litigieuse que cette activité n’était pas adaptée. On ignore
cependant en l’état du dossier si les revenus perçus dans le cadre de cette
activité indépendante sont plus élevés que le revenu hypothétique
d’assistant RH.
L’instruction menée par l’intimé sur le plan économique est
lacunaire et ne permet pas de trancher le litige à satisfaction de droit. Il
est ici le lieu de rappeler que selon le principe inquisitoire, les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui
prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Or, tel n’a
manifestement pas été le cas en l’occurrence. Cela étant, il appartiendra
ainsi à l'OAI de recueillir les éléments nécessaires puis faire établir par ses
services, le revenu hypothétique avec invalidité en fonction de l’activité
indépendante débutée le 8 mai 2014, puis déterminer le préjudice

- 25 -
économique qui en résulte afin d’établir le taux d’invalidité du recourant à
partir du 8 mai 2014 et de rendre une nouvelle décision.
7. Au vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement
admis, la décision attaquée étant réformée en ce sens que le recourant a
droit à un quart de rente du 1er novembre 2013 au 7 mai 2014. La cause
est pour le surplus renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction sur le
plan économique, puis nouvelle décision, pour la période courant dès le 8
mai 2014.
a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance- invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
à la charge de l’OAI.
b) Obtenant partiellement gain de cause avec le concours des
services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts, le
recourant a droit à des dépens réduits, arrêtés à 2’000 fr. TVA comprise, à
la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA).

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 8 décembre 2014 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que D.________ a droit à un quart de rente du 1er
novembre 2013 au 7 mai 2014.
III. Le dossier de la cause est renvoyé à cet Office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision, s’agissant du droit éventuel de D.________ à la rente
d’invalidité dès le 8 mai 2014.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
V. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à D.________ la somme de 2'000 francs (deux mille
francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Didier Elsig (pour D.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :