vd_gerichte · ZD20.007442 · 2020-09-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 54/20 - 319/2020
ZD20.007442
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 septembre 2020
__________________
Composition :Mme DURUSSEL, présidente
MM. Piguet, juge, et Peter, assesseur
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourante, représentée par Me Alexandre Lehmann,
avocat, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA ; art. 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...]
1956, est mariée depuis 2011. Elle est titulaire d’un certificat fédéral de
capacité (CFC) d’employée de commerce depuis 1975 et a exercé
l’activité de gestionnaire de dossiers à plein temps au sein de
l’administration des ressources humaines du Centre B.________ à compter
du 1er septembre 1983. Elle a obtenu un certificat d’assistante en gestion
du personnel en 2010.
Par formulaire de détection précoce du 6 juin 2017, la Dre
G.________, médecin généraliste traitante de l’assurée, a annoncé le cas de
sa patiente auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Cette praticienne mentionnait une
hernie discale L4-L5 et un trouble dépressif, incapacitants depuis le 12
septembre 2016.
B. Après avoir été reçue en entretien par l’OAI le 28 juin 2017,
l’assurée a été invitée à déposer une requête formelle de prestations de
l’assurance-invalidité. Elle s’est exécutée en adressant le formulaire
correspondant dûment complété à l’OAI le 21 juillet 2017.
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a recueilli les
rapports des médecins de l’assurée, la Dre G.________ et le Dr F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au sein du Centre D.________,
ainsi que de son employeur.
Le Dr F.________ a mentionné, le 23 octobre 2017, les
diagnostics de personnalité anxieuse (F60.6), dysthymie (F34.1), troubles
mentaux liés à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive pour la santé (F10.1),
polyneuropathie et emphysème, lesquels se répercutaient sur la capacité
de travail, estimée à 0 % depuis le 11 janvier 2017. Les diagnostics
d’hypertension artérielle et de hernies discales opérées demeuraient sans

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incidence sur dite capacité. Il a par ailleurs fait état des éléments
suivants :
« […L’assurée] décrit une enfance difficile, ayant subi de la
maltraitance dans un contexte familial marqué par des
consommations importantes d'alcool chez sa mère et sa grand-mère
maternelle. Elle parle de ses relations difficiles avec les autres,
ayant souvent un sentiment d'infériorité et une mauvaise estime
d'elle-même. Son travail lui a toujours plu et elle s'est beaucoup
investie professionnellement. Pourtant depuis plusieurs mois, elle
décrivait des relations de plus en plus tendues avec sa hiérarchie,
jusqu'à début 2017, où on lui signifie qu'elle doit prendre sa retraite
anticipée. Ce fut donc un véritable choc psychologique, elle a
ressenti un sentiment d'abandon, de trahison, de non
reconnaissance de son travail dans l'entreprise où elle est employée
depuis de nombreuses années. Depuis, elle présente une incapacité
totale à se projeter dans son travail, évite totalement tout ce qui
peut avoir un rapport avec le Centre B.________, ressent une
profonde injustice et angoisse massivement lorsque le fait de
retourner sur son lieu de travail est évoqué.
[…]
Il existe des éléments en faveur d'un trouble de la personnalité de
type anxieux, avec : un sentiment d'infériorité, un besoin d'être
reconnue, une hypersensibilité aux remarques et à la critique et des
difficultés relationnelles. Lors du premier entretien et tout au long du
suivi, nous noterons des éléments dépressifs enkystés, faisant
pencher le diagnostic vers une dysthymie.
Il existe par ailleurs une intoxication tabagique ancienne (2
paquets/j.) et une consommation chronique d'alcool (environ 7
unités/j., bière et vin blanc) avec apparemment des conséquences
neurologiques à type de polyneuropathie des membres inférieurs. »
Vu l’enkystement de la symptomatologie psychiatrique, une
reprise d’activité professionnelle paraissait impossible, de même que le
recouvrement d’une quelconque capacité de travail résiduelle.
Par rapport du 27 octobre 2017, la Dre G.________ a pour sa
part retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent et d’alcoolisme
chronique depuis 2009, de difficultés au travail et d’une hernie discale L4-
L5 en conflit L5 depuis l’été 2016, laquelle évoluait favorablement. La
capacité de travail était nulle, en présence de limitations fonctionnelles
essentiellement liées au trouble dépressif et aux conflits au travail. Il
semblait impossible pour l’assurée de reprendre le poste actuel et difficile
de s’adapter à un nouveau poste de travail, en raison de la dépression et
de l’alcoolisme, avec un éventuel manque de compétences.

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L’administration des ressources humaines du Centre B.________
a complété un rapport d’employeur le 31 octobre 2017. L’assurée
percevait un salaire mensuel net de 7'114 fr. pour son activité de
gestionnaire de dossiers à plein temps (41,5 heures par semaine), ce qui
correspondait à un revenu annuel brut de 100'442 francs.
Les Dres H.________ et J.________, respectivement médecin-
cheffe et cheffe de clinique au sein du Service de Médecine du personnel
du Centre B.________, ont rapporté, le 14 novembre 2017, les diagnostics
de trouble anxio-dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère,
trouble de la personnalité de type anxieux, troubles liés à la
consommation d’alcool avec syndrome de dépendance, lombalgies
chroniques sur troubles dégénératifs et hernie discale L4-L5,
polyneuropathie périphérique sensitive des membres inférieurs,
emphysème pulmonaire, status post opération de la cataracte des deux
côtés, traitement par laser pour dysplasie du col de l’utérus et tabagisme
chronique. Elles ont synthétisé la situation notamment en ces termes :
« […] L'incapacité de travail depuis septembre 2016 est initialement
en lien avec une aggravation des lombalgies. L'IRM a montré une
hernie discale au niveau L4-L5. Sous traitement conservateur,
l'évolution a été progressivement favorable et Mme C.________ a pu
reprendre son travail en novembre 2016 à 50 %, avec douleurs
persistantes responsables de limitations fonctionnelles (difficultés
pour la position assise prolongée, diminution du périmètre de
marche).
Dans les mois qui ont suivi, Mme C.________ a été reçue en entretien
par ses responsables hiérarchiques en raison de difficultés
concernant ses compétences professionnelles.
Depuis cette période, Mme C.________ a présenté une aggravation
importante de son état anxio-dépressif et elle est en arrêt de travail
complet.
Lors de nos consultations, Mme C.________ présentait une
symptomatologie anxio-dépressive importante avec anhédonie et
agoraphobie marquée, troubles du sommeil et un manque d'élan
vital. Elle passe les journées chez elle, ne sortant que très rarement.
Elle ne peut pas prendre les transports en commun en raison de
crises de panique et ne parvient plus à assumer la gestion des
activités de la vie courante. Mme C.________ exprime une grande
souffrance morale liée à la dégradation des relations
professionnelles avec ses responsables hiérarchiques.
Concernant son environnement social, son mari souffre de
problèmes psychiques importants (une demande d'invalidité est en
cours le concernant).
Sur le plan médical, Mme C.________ présente en outre une
dépendance à l'alcool (1l de bière et une demi bouteille de vin par

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jour) et au tabac (2 paquets par jour). Elle présente une
polyneuropathie périphérique sensitive des membres inférieurs très
probablement liée à la consommation d'alcool, responsable de
douleurs à type décharges électriques et de difficultés à la marche.
Mme C.________ confirme une consommation d'alcool active et
importante, mais demeure à un stade contemplatif par rapport à ses
difficultés.
Elle souffre également d'emphysème pulmonaire avec toux
chronique et dyspnée de stade 2.
Concernant les lombalgies chroniques, l'évolution est plutôt
favorable avec une diminution des douleurs et une meilleure
tolérance aux positions statiques.
[…]
Nous nous sommes entretenues avec les Drs G.________ et F.________
qui confirment une évolution défavorable sur le plan psychique avec
un état dépressif sévère persistant, un trouble de la personnalité de
type anxieux important, une dépendance au tabac et à l'alcool et un
contexte social difficile. La capacité de travail est nulle dans toute
activité.
Mme C.________ a 61 ans et avait prévu de prendre sa retraite à 63
ans. […] »
Le Dr F.________ a fourni un second rapport le 25 septembre
2018, faisant état d’une situation stable depuis un an, avec une légère
amélioration sur l’anxiété d’anticipation, compte tenu de la mise en
retraite anticipée de l’assurée en décembre 2017. L’incapacité de travail
demeurait totale ; les limitations fonctionnelles consistaient en une grande
fatigabilité, des troubles de l’attention, de la concentration et de la
mémorisation, une anxiété invalidante avec des difficultés à sortir du
domicile, un isolement social, des difficultés relationnelles et des
difficultés physiques à rester dans la même position. La consommation
d’alcool et le tabagisme demeuraient importants, l’assurée présentant une
double addiction associée à un trouble de la personnalité de type anxieuse
évitante. Celle-ci n’était dotée d’aucune aptitude pour des mesures de
réinsertion.
Sur recommandation du Service médical régional (SMR) du
16 octobre 2018, l’OAI a diligenté une expertise neurologique et
psychiatrique de l’assurée, dont le mandat a été confié au Centre
K.________ par communication des 15 novembre 2018, complétée le 12
décembre 2018. Ce centre a fait procéder à un examen
neuropsychologique préalable auprès de M. P.________, neuropsychologue,
en date du 22 janvier 2019, avant que l’assurée ne soit examinée le

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30 janvier 2019 par le Dr M.________, spécialiste en neurologie, et le
31 janvier 2019 par le Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. A l’issue de leur évaluation consensuelle du cas, effectuée
le 24 mars 2019, les experts précités ont communiqué leur rapport rédigé
le 27 mars 2019. Etaient annexés les rapports individuels résultant des
examens conduits pour chacune des spécialités investiguées.
Les experts ont retenu que l’assurée présentait les diagnostics
de troubles dépressifs récurrents, épisode actuel léger sans syndrome
somatique (F33.00), de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue
(F10.25), d’agoraphobie avec trouble panique (F40.01), de personnalité
évitante (F60.6), de polyneuropathie sensitive des membres inférieurs,
d’éthylisme chronique, d’hypertension artérielle, d’emphysème et de
lombalgies sans sciatalgies associées, mises en relation avec la présence
d’une hernie discale. L’incapacité totale de travail était légitimée
initialement pour des motifs somatiques depuis l’automne 2016, puis en
raison d’une décompensation psychique dès janvier 2017 jusqu’au 25
septembre 2018. Depuis lors, l’assurée avait recouvré une capacité de
travail entière, notamment dans son activité habituelle. Une aide au
placement se justifiait en raison de son anxiété. Les ressources cognitives
étaient qualifiées de normales hormis quelques très discrètes difficultés au
plan exécutif, sans trouble neuropsychologique significatif. Une
normalisation de l’examen dans ce registre pouvait être attendue en cas
d’abstinence d’alcool, en l’absence de facteurs de surcharge. L’assurée
était apte à communiquer, à respecter un cadre et à s’organiser, sans
augmentation de la fatigabilité. Il n’y avait pas d’incohérence, excepté
dans la conduite du traitement pharmacologique (réduit en dépit du
maintien d’une incapacité de travail de 100 % selon le psychiatre traitant ;
cf. p. 7 de l’évaluation consensuelle du cas du 24 mars 2019, contenue
dans le rapport d’expertise du 27 mars 2019).
Le rapport d’examen neuropsychologique, faisant suite aux
tests réalisés par M. P.________, a relaté les conclusions suivantes (cf. p. 15
du rapport d’examen neuropsychologique rédigé le 27 mars 2019) :

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« […] Discussion
Le bilan neuropsychologique ne met pas en évidence de troubles
cognitifs ni comportementaux significatifs. On n'objective que des
difficultés exécutives occasionnelles et un déficit en mémoire de
travail, limité toutefois à une tâche informatisée. Le déficit au rappel
différé de la figure de Rey apparaît au moins partiellement
déterminé par une mauvaise analyse de la figure en copie.
Ces discrets dysfonctionnements sont objectivés chez une personne
qui consomme régulièrement de l'alcool et ils sont compatibles avec
ce que l'on peut observer dans de tels contextes. De plus, on
rappellera que des troubles en mémoire de travail peuvent se
trouver chez des personnes anxieuses, même si l'anxiété n'atteint
pas le niveau d'un trouble pouvant donner lieu à un diagnostic
psychiatrique, mais reste au niveau d'une caractéristique du
fonctionnement psychologique de la personne. Or, l'assurée se
définit comme une personne anxieuse.
Il apparaît toutefois hautement probable que les signes de
dysfonctionnement exécutifs sont si peu intenses qu'ils
s'amenderaient en cas d'abstinence.
Certes, il n'est pas rare que les personnes mésusant de l'alcool
s'efforcent, dans les tests neuropsychologiques, de performer au
mieux et parviennent à masquer une partie de leurs troubles,
lesquels sont plus apparents dans des contextes usuels, notamment
professionnels. Mais le niveau des réponses de l'assurée,
notamment dans les tâches de mémoire, ne permet guère
d'envisager des déficits significatifs, même si le fonctionnement
effectif était moins bon que ce que laissent supposer les
performances mises en évidence dans le présent examen.
Aussi, pour l'heure, nous n'avons pas d'indications objectives
suffisantes pour considérer qu'il y a une atteinte significative au plan
cognitif, les quelques difficultés exécutives identifiées étant
supposées céder complètement après une période significative
d'abstinence.
Naturellement, si l'assurée continue de consommer, elle court le
risque d'une dégradation cognitive sérieuse.
Mais on ne peut actuellement retenir de limitations de la capacité de
travail dans une activité administrative et de secrétaire. […] »
Quant à l’expert neurologue, il a fait état de ses observations
et de son appréciation du cas notamment en ces termes (cf. p. 15-16 du
rapport d’examen neurologique du Dr M.________ du 27 mars 2019) :
« […] L'examen neurologique révèle une patiente collaborante mais
en mauvais état général, présentant des signes d'imprégnation
éthylique chronique, avec tout particulièrement une amyotrophie
globale, une distension abdominale et un érythème palmaire
particulièrement important. L'examen du rachis cervico-dorso-
lombaire est en revanche sans particularité, notamment sans
syndrome lombo-vertébral, signes d'irritation/déficit radiculaire. En
station debout et à la marche, on note une marche spontanée un
peu hésitante, avec un léger élargissement du polygone de
sustentation et une nette instabilité à la station pieds joints,
l'épreuve de Romberg et à la marche un pied devant l'autre. En

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revanche, la station sur la pointe des pieds et sur les talons est
encore possible avec appui. L'examen des paires crâniennes et des
membres supérieurs est normal en dehors d'un érythème palmaire
comme précité, d'une trophicité musculaire globalement médiocre
mais sans altération nette de la force brute et de quelques
hésitations à l'épreuve doigt-nez-doigt des deux côtés. Au niveau du
tronc, on observe, comme mentionné ci-dessus, une distension
abdominale avec un réseau veineux dilaté, évoquant une ascite. A
l'examen des membres inférieurs, l'examen ne met en évidence
aucun élément d'irritation/déficit radiculaire, mais on note une
trophicité musculaire globalement médiocre, une aréflexie
achilléenne bilatérale, une hypoesthésie tactile et douloureuse en
chaussette avec une altération de la sensibilité vibratoire, alors que
la sensibilité posturale est préservée et qu'il n'y a pas d'altération
nette de la force brute.
En bref, un examen clinique révélant des signes d'imprégnation
éthylique chronique sur un plan général et une atteinte
polyneuropathique essentiellement sensitive, modérée, des
membres inférieurs.
Tout comme pour le bilan neuropsychologique, l'atteinte
neurologique mise en évidence au présent bilan, si elle peut
handicaper quelque peu Madame C.________ dans ses activités de
tous les jours, ne représente pas une cause d'incapacité de travail
significative dans une activité sédentaire telle que celle exercée
préalablement, ceci d'autant plus que le bilan neuropsychologique
n'a pas révélé d'atteinte significative des fonctions mentales.
Pour les éléments susmentionnés, il n'y a donc pas, sur le plan
neurologique et neuropsychologique, d'incapacité de travail
significative dans l'activité exercée préalablement, ainsi que dans
toute autre activité potentiellement exigible, à l'exception d'une
activité physiquement demandante et nécessitant des déplacements
importants à pied et un bon équilibre.
Sur le plan thérapeutique, il est évident que l'abstinence éthylique et
une polyvitaminothérapie B seraient de nature à améliorer très
significativement l'état actuel de la patiente et prévenir une
dégradation majeure de son état. […] »
Le Dr N.________ a, de son côté, rapporté son évaluation
comme suit (cf. p. 17-19 du rapport d’examen psychiatrique du 27 mars
2019) :
« […] Sur la base des éléments anamnestiques et de notre
observation, nous retenons en premier lieu un trouble de l'humeur. Il
y a des épisodes dépressifs, probablement déjà un premier épisode
dépressif en 2005, un second en 2016 au moment de la maladie de
son père et de l'exacerbation de ses conflits au travail.
A notre avis, le tableau clinique est plus sévère que la dysthymie
(F34.1) rapportée par le Dr F.________ et la prescription de
venlafaxine jusqu'à 150 mg, par ce dernier vient conforter notre
appréciation. Bien qu'il n'y ait pas véritablement d'anhédonie ou de
perte de la capacité à éprouver du plaisir, il y a une tristesse assez
marquée, avec la description d'un état mélancolique par Madame
C.________. En revanche, elle décrit une baisse d'énergie, mais ne
décrit pas de fatigue ni d'augmentation de la fatigabilité, mais il est
à noter qu'elle est très peu active au quotidien. Madame C.________ a

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des plaintes cognitives qui ont été investiguées sur le plan
neuropsychologique. Cet examen ne relève pas d'atteintes
particulièrement marquées. Elle a quelques idées noires, mais pas
d'idées de suicide. Elle a surtout une perte de confiance en soi et
certainement une dévalorisation.
Actuellement, nous retenons des troubles dépressifs récurrents,
épisode actuel léger, sans syndrome somatique (F33.00).
L'évolution depuis la prise en charge en janvier 2017 est positive, ce
qui a permis de diminuer la dose de venlafaxine à 37.5 mg, voire
même de tenter d'interrompre ce traitement, ce qui n'a pas convenu
à Madame C.________.
Madame C.________ présente une agoraphobie avec trouble panique
(F40.01). Celui-ci n'est pas particulièrement sévère au regard du
nombre de crises, avec un épisode mensuel. En revanche, il y a très
clairement des cognitions agoraphobes. Lorsqu'elle travaillait, déjà,
elle ne se rendait pas sur son lieu de travail par ses propres moyens,
elle prenait le taxi plutôt que les transports publics, puis se faisait
conduire par son mari dès 2011. Ensuite, elle pouvait rentrer à pied.
Lorsqu'elle va au cinéma, elle se met toujours proche de la sortie. Il
y a, à notre avis, clairement une agoraphobie avec troubles
paniques. L'agoraphobie est présente de longue et elle était déjà
présente lorsque Madame C.________ travaillait.
Actuellement, elle peut passer une semaine sans sortir de son
domicile. Il est aussi probable que la diminution de la fréquence des
épisodes d'anxiété paroxystique soit en lien avec des
comportements d'évitement et des moindres sorties de son
domicile.
Madame C.________ présente des troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance,
utilisation continue (F10.25) que l'on peut évidemment aussi
considérer comme nocifs pour sa santé. Il y a clairement un trouble
depuis 2009 selon le médecin traitant. Elle consommait déjà un litre
de bière par jour lorsqu'elle travaillait, ainsi que du vin rouge. Elle
reconnaît que cette consommation est clairement excessive. Cette
consommation est chronique.
[…]
Madame C.________ est très anxieuse, elle appréhende les situations
de façon négative et elle peine à se détendre. Elle a des difficultés
d'affirmation de soi. Ces éléments permettent de retenir une
personnalité évitante (F60.6), affection également décrite par le Dr
F.________. On a aussi le sentiment d'une structure de personnalité
émotionnellement labile de type borderline. Madame C.________
décrit des fluctuations de l'humeur. En revanche, elle n'est pas
dépendante sur le plan affectif. Il y a clairement un manque
d'étayage affectif. Ses parents étaient très peu présents, très peu
affectueux, puis se sont montrés violents. Il y a eu des agressions
sexuelles. Sa mère a toujours mis des entraves à ses relations
sentimentales. Il y a clairement un problème au niveau de
l'attachement.
Ce trouble de la personnalité, même s'il n'est pas certain au niveau
de sa description, représente une fragilité dans un contexte de
perception d'une hostilité de son environnement professionnel, ce
qui a été le cas, selon l'anamnèse fournie par Madame C.________.
Il existe une capacité résiduelle de travail compte tenu des résultats
du bilan neuropsychologique et de l'absence de fatigue ou
d'augmentation de la fatigabilité. Du temps où Madame C.________
était active, elle se rendait au travail en taxi ou accompagné par son

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époux. L'agoraphobie dont elle souffre de longue date n'est pas
responsable d'une incapacité de travail. Actuellement, Madame
C.________ ne présente pas de limitations fonctionnelles.
Cette appréciation va à l'encontre des limitations fonctionnelles
mentionnées dans le rapport du Dr F.________ du 25 septembre
2018, ce dernier mentionnant une grande fatigabilité, des troubles
de l'attention, de la concentration et de la mémoire ; symptômes
que l'on ne retrouve pas. A cette liste s'ajoutaient encore une
anxiété qualifiée d'invalidante, avec une grande difficulté à sortir de
son domicile.
Madame C.________ a été en incapacité de travail dès l'automne
2016, pour des raisons somatiques initialement. Les difficultés
relationnelles, présentes de longue date se sont exacerbées durant
l'année 2016. Son retour s'est très mal passé. On lui a proposé de
prendre une retraite anticipée ce qui a été la cause d'une
décompensation psychique et d'une incapacité de travail à 100 %.
Nous pouvons retenir une incapacité de travail à 100 % jusqu'au
25 septembre 2018, puis une capacité de travail entière avec la
mise en place d'une aide au placement compte tenu de l'anxiété de
Madame C.________.
En l'absence d'informations plus précises, nous retenons cette date
car elle correspond à l'envoi du dernier rapport du Dr F.________. A
cette date, la dose de venlafaxine était de 37.5 mg, ce qui traduit
une amélioration clinique. Parmi les limitations fonctionnelles qu'il
mentionnait, on ne retrouve pas la fatigue ni les troubles cognitifs.
En revanche, les difficultés à sortir de son domicile persistent, mais
elles étaient déjà présentes lorsque Madame C.________ travaillait.
En conclusion, Madame C.________ ne peut pas se confronter seule,
au marché de l'emploi vu sa fragilité psychique en lien avec son
trouble de la personnalité, avec une décompensation de ce trouble
de la personnalité dans un contexte de perte de son travail. Avec la
mise en place d'une aide au placement, sa capacité de travail est de
100 % dès le 26 septembre 2018. […] »
Par rapport final du 15 mai 2019, le SMR s’est rallié à
l’appréciation des experts, retenant une incapacité totale de travail pour
toutes activités entre le mois de janvier 2017 et le 25 septembre 2018.
L’OAI a rendu un projet de décision sur la base de ces éléments le 20 mai
2019, envisageant d’allouer à l’assurée une rente entière d’invalidité,
fondée sur un degré d’invalidité de 100 %, pour la période limitée du
1er janvier 2018 au 31 décembre 2018.
Assistée de Me Alexandre Lehmann, l’assurée a contesté le
projet précité par écriture du 24 juin 2019, complétée le 31 juillet 2019.
Elle s’est prévalue de la jurisprudence rendue en lien avec les cas
d’assurés proches de la retraite. Vu la date de l’expertise du Centre
K.________ et son âge, elle estimait que l’exercice d’une activité lucrative
ne pouvait plus être exigée de sa part. Partant, son droit à une rente

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entière d’invalidité devait être reconnu durablement dès le
1er janvier 2018.
L’OAI s’est déterminé dans une correspondance du 9 août
2019, indiquant à l’assurée maintenir la teneur de son projet de décision
du 20 mai 2019. Le rapport d’expertise du Centre K.________, lequel
pouvait se voir accorder pleine valeur probante, avait lieu d’être suivi.
L’âge de l’assurée demeurait sans incidence sur l’exigibilité, étant donné
qu’elle était dotée d’une pleine capacité de travail dans son activité
habituelle d’employée de commerce.
Une décision portant versement d’une rente entière
d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de 100 %, pour la période
restreinte du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 a été établie le 20
janvier 2020.
C. C.________, représentée par Me Lehmann, a déféré cette
décision à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonale par
mémoire de recours du 19 février 2020, concluant à l’allocation d’une
rente entière d’invalidité du 1er janvier 2018 jusqu’à l’âge légal ordinaire
de la retraite. Elle a repris, à titre principal, les arguments avancés en
procédure administrative en lien avec son âge à la date du rapport
d’expertise du Centre K.________. Elle a, subsidiairement, fait valoir que ce
rapport d’expertise ne remplissait pas les exigences jurisprudentielles
imposant l’examen des ressources de la personne assurée selon une grille
d’évaluation normative et structurée au moyen d’indicateurs spécifiques.
Elle proposait la mise en œuvre d’une expertise judiciaire, conforme à ces
réquisits. Elle a par ailleurs sollicité d’être auditionnée par la cour
cantonale dans le contexte de débats publics.
L’OAI a répondu au recours le 9 juin 2020. Il a proposé son
rejet, en reprenant les explications communiquées le 9 août 2019 eu
égard à la question de l’âge de l’assurée et en se référant à la
jurisprudence relative à la tâche des experts.

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Par courrier du 26 août 2020, l’assurée a renoncé à la tenue
d’une audience de débats publics.

- 13 -
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours contre la décision du 20 janvier 2020
a été interjeté en temps utile le 19 février 2020 auprès du tribunal
compétent. Il respecte par ailleurs les conditions de forme prévues par la

- 14 -
loi, au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est
recevable.
2. a) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions pour lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA. Même si le recourant ne met en cause la
décision qu’à propos de l’une des périodes entrant en considération, c’est
le droit à la rente pour toutes les périodes depuis le début éventuel du
droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui forme l’objet de la
contestation et l’objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 2d).
b) Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
entière de l’assurance-invalidité au-delà du 31 décembre 2018,
singulièrement sur l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail dès le
mois de septembre 2018 et sur l’exigibilité de l’exercice d’une activité
lucrative à plein temps dans son domaine de compétences.
3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.

- 15 -
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité
s’il est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un
quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une
demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-
quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à
une rente entière.
4. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418), ainsi qu’aux cas de

- 16 -
toxicomanie et de dépendance (ATF 145 V 215). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant des affections
psychosomatiques, des affections psychiques et dorénavant des
dépendances doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ;
TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références).
c) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée, d’un trouble psychique ou d’une
dépendance suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
d) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les

- 17 -
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
e) Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie
selon les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit
cependant pas pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille
hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un

- 18 -
examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et
des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de
preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans
chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
5. a) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément

- 19 -
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a).
c) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il ne suffit pas de prétendre que l'expert aurait dû logiquement
présenter des conclusions différentes ; il appartient d'établir l'existence
d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l'expert ou établir le caractère incomplet de son ouvrage.
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les

- 20 -
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) En l’espèce, quoi qu’en dise la recourante dans son
argumentation subsidiaire, la grille des indicateurs dégagée par la
jurisprudence fédérale (cf. consid. 4 supra) a été globalement suivie par
les experts pour investiguer l’impact des diagnostics psychiques, ainsi que
tout particulièrement de la dépendance à l’alcool présente de longue date
et évoquée par l’ensemble des praticiens consultés. On observe que,
hormis durant la période comprise entre janvier 2017 et septembre 2018,
les atteintes à la santé psychique présentées par la recourante, dont sa
dépendance avérée à l’alcool, sont demeurées sans répercussions
importantes et durables sur sa capacité de travail et de gain, ainsi que sur
ses ressources personnelles. A cet égard, les experts ont relevé que, sur la
base des éléments anamnestiques et de leur observation, la recourante
présentait en premier lieu un trouble de l’humeur, avec des épisodes
dépressifs (notamment en 2015 et 2016). Ces épisodes avaient toutefois
connu une évolution positive grâce aux traitements mis en œuvre (suivi
spécialisé et médication). La recourante présentait également un trouble
panique, avec des comportements d’évitement (en particulier peu de
sorties du domicile). Cela étant, cette problématique n’était pas
particulièrement sévère, dans la mesure où la recourante estimait le
nombre de crises à une par mois. Au demeurant, elle avait présenté ce
trouble de longue date sans que sa capacité de travail et de gain n’en ait
été entravée. Il en allait de même des troubles mentaux liés à l’utilisation
d’alcool, dont la recourante souffrait depuis de nombreuses années et
qu’elle n’entendait du reste pas traiter. En outre, la recourante présentait
une personnalité évitante et très anxieuse, qui la fragilisait certes en
raison d’une perception hostile de son entourage, sans toutefois qu’elle ne
souffre de dépendance affective en dépit d’un manque d’étayage à ce

- 21 -
niveau. Cette structure de personnalité, présente depuis le début de l’âge
adulte, ne l’avait pas empêchée d’exercer une activité lucrative durant de
nombreuses années. Enfin, les résultats du bilan neuropsychologique
permettaient de conclure à l’absence de troubles significatifs (cf. en
particulier : p. 5 – 8 de l’évaluation consensuelle des experts du
27 mars 2019). Les experts ont dès lors conclu à des ressources cognitives
préservées notamment au vu dudit bilan. La cohérence entre le tableau
clinique présenté et les diagnostics discutés n’était pas mise en doute. La
recourante était au surplus compliante aux traitements mis en œuvre en
dépit de la poursuite d’une consommation importante d’alcool
(cf. notamment : p. 7 de l’évaluation consensuelle des expert et p. 15 de
l’évaluation neuropsychologique du 27 mars 2019).
Tant l’examen du degré de gravité des atteintes que celui de
la cohérence expliquent à satisfaction les conclusions des experts, qui ne
sont contredites par aucun document versé au dossier. Les experts ont
exposé en quoi les troubles diagnostiqués n’avaient eu que des
répercussions temporaires sur la capacité de travail de la recourante et
s’étaient amendés sous traitement. On peut également relever que ces
troubles seraient de toute façon susceptibles d’être atténués par l’arrêt de
la consommation d’alcool, ce que la recourante se refuse d’envisager. Ces
considérations permettent néanmoins d’exclure que le tableau clinique
soit d’une gravité suffisante et irréversible pour entraîner une invalidité au
sens de la récente jurisprudence fédérale.
Sur le plan des ressources, on observe que la recourante a été
en mesure de déployer une activité professionnelle sur une longue période
et qu’elle était dotée des ressources personnelles et intellectuelles lui
ayant permis de mener une formation complémentaire en cours d’emploi
(cf. obtention d’un certificat d’assistante en gestion du personnel en
2010). En dépit d’un étayage social limité et malgré son anxiété face à
l’extérieur, on remarque que la recourante a pu préserver un
fonctionnement quotidien relativement normal durant ses nombreuses
années d’activité professionnelle. L’examen neuropsychologique retient du
reste actuellement ses capacités à communiquer, à respecter un cadre et

- 22 -
à s’organiser. On peut donc considérer que la recourante est encore dotée
des ressources suffisantes qui permettent de nier qu’elle présente un
tableau clinique grave.
On remarquera enfin que les experts ont analysé de manière
parfaitement convaincante l’évolution de l’état de santé de la recourante
depuis 2016 et les raisons qui les ont conduits à retenir une capacité de
travail intégralement recouvrée dès le 26 septembre 2018. On peut ainsi
se rallier à leur appréciation.
b) Sur le plan somatique, les lombalgies dont souffre ou a
souffert la recourante des suites d’une hernie discale n’ont pas revêtu un
caractère durablement incapacitant, en tout cas pas au-delà de quelques
mois en 2016. A cet égard, l’examen de l’expert neurologue du Centre
K.________, le Dr M.________, (qui a relevé uniquement des « discrets
troubles statiques vertébraux ») apparaît suffisant pour statuer en ce sens,
ce que la recourante ne conteste d’ailleurs pas (cf. p. 13 et 15 du rapport
d’examen neurologique du 27 mars 2019).
c) Etant donné les éléments ci-dessus, on ne voit pas qu’une
instruction complémentaire permettrait d’apporter un éclairage nouveau
ou différent du cas de la recourante. On peut dès lors rejeter sa requête
tendant à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise judiciaire, par
appréciation anticipée des preuves (cf. à ce sujet : ATF 124 V 90
consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d ; 119 V 335 consid. 3c et 104 V 209
consid. a).
On ajoutera que le rapport d’expertise du Centre K.________
peut se voir accorder pleine valeur probante, dans la mesure où il tient
compte de l’ensemble des éléments d’anamnèse et des plaintes énoncées
par la recourante. Au demeurant, les experts ont procédé à des
investigations fouillées en vue d’expliquer le tableau clinique présenté par
celle-ci. Ils ont notamment fait procéder à une évaluation
neuropsychologique, particulièrement indiquée dans le cas particulier, et
requis des analyses sanguines complémentaires, avant de communiquer

- 23 -
leur appréciation définitive du cas. Le rapport d’expertise du Centre
K.________ constitue ainsi une évaluation globale documentée de la
situation, laquelle n’est remise en question par aucun document médical
subséquent. Au surplus, on peut remarquer que tant les rapports établis
par la Dre G.________, que par le Dr F.________, apparaissent
insuffisamment étayés pour jeter le doute sur les conclusions motivées et
congruentes des experts du Centre K.________. Quant aux rapports établis
par le Service de Médecine du personnel du Centre B.________, ils
s’inscrivent dans un contexte de médecine du travail et sont également
très partiellement motivés, de sorte qu’ils ne permettent pas une
appréciation complète et objective du cas.
d) Partant, il y a lieu de retenir les conclusions du Centre
K.________, reprises par le SMR et l’intimé, et de considérer que la
recourante est dotée d’une capacité de travail entière dans son activité
habituelle d’employée de commerce à compter du 26 septembre 2018.
7. a) Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à
plein temps avant d’être atteints dans leur santé physique, mentale ou
psychique, il y a lieu de déterminer l’ampleur de la diminution des
possibilités de gain de l’assuré, en comparant le revenu qu’il aurait pu
obtenir s’il n’était pas invalide avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art.
28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA).
b) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de

- 24 -
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TF
9C_633/2016 du 28 décembre 2016 consid. 4.2 ; 8C_466/2015 du 26 avril
2016 consid. 3.2.2 et 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.2.2). On
ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes.
Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA,
lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant
(TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 ; 9C_329/2015 du
20 novembre 2015 consid. 7.2 et 9C_496/2015 du 28 octobre 2015 consid.
3.2).
c) S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de
formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable
pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle
générale, des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère
raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer
l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire
impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_774/2016 du 30 juin 2017 consid. 5.2 ;
9C_716/2014 du 19 février 2015 consid. 4.1 et 9C_1043/2008 du 2 juillet
2009 consid. 3.2). Cela dit, lorsqu’il s’agit d’évaluer l’invalidité d’un assuré
qui se trouve proche de l’âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut
procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de
manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur un
marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, dans le cas concret
qui est soumis à l’administration ou au juge, si un employeur potentiel
consentirait objectivement à engager l’assuré, compte tenu notamment
des activités qui restent exigibles de sa part en raison d’affections
physiques ou psychiques, de l’adaptation éventuelle de son poste de
travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa
situation sociale, de ses capacités d’adaptation à un nouvel emploi, du
salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle

- 25 -
obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail (TF
9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 5 et les références).
d) Selon la jurisprudence, le moment où la question de la mise
en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche de
l’âge de la retraite sur le marché de l’emploi doit être examinée
correspond au moment auquel il a été constaté que l’exercice (partiel)
d’une activité lucrative était médicalement exigible, soit dès que les
documents médicaux permettent d’établir de manière fiable les faits y
relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 ; TF 9C_716/2014 du 19 février 2015
consid. 4.2). Il est par ailleurs admis que le seuil à partir duquel on peut
parler d’âge avancé se situe autour de 60 ans, même si le Tribunal fédéral
n’a pas fixé d’âge limite jusqu’à présent (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF
9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
8. a) Préalablement, il convient d’observer, à l’instar de l’intimé,
que la jurisprudence rendue en lien avec les assurés proches de l’âge de
la retraite, s’applique usuellement lorsqu’une exigibilité a été déterminée
dans une nouvelle activité professionnelle adaptée, non pas dans
l’exercice de l’activité habituelle (cf. par exemple : TF 9C_913/2012 du 9
avril 2013 consid. 5.3 et 5.4 ; cf. également : Michel Valterio, Commentaire
de la Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle
2018, n° 69 ss ad art. 28a LAI, p. 435 ss : casuistique).
b) En l’occurrence, la recourante ne remet pas sérieusement
en question l’adéquation de son activité habituelle, sédentaire et légère,
avec son état de santé, dont les experts ont retenu l’exigibilité au taux de
100 % dès le 26 septembre 2018. Il ne s’agit donc pas de déterminer si
elle a des chances de retrouver un emploi adapté à son handicap,
puisqu’elle bénéficie d’une capacité de travail entière adaptée dans son
activité habituelle. Dès lors, il n’y a pas lieu d’examiner son cas à l’aune
de la jurisprudence relative aux assurés proches de l’âge de la retraite.
c) Au demeurant, si l’on devait néanmoins procéder à un tel
examen, il s’agirait d’analyser la situation à la date déterminante du 27

- 26 -
mars 2019 (date où l’exigibilité a été fixée par les experts du Centre
K.________), alors que l’assurée a atteint l’âge légal de la retraite environ
10 mois plus tard, soit le [...] 2020. On pourrait remarquer que la
recourante a réalisé son parcours professionnel essentiellement auprès
d’un seul employeur, le Centre B.________, pendant plus de 30 ans en
qualité de gestionnaire de dossiers au sein de l’administration des
ressources humaines. Elle est titulaire d’un CFC d’employée de commerce
depuis 1975 et a été en mesure de décrocher un certificat d’assistante en
gestion de personnel en 2010, ce qui démontre assurément des
ressources professionnelles et une faculté d’adaptation à de nouvelles
exigences. Le domaine d’activités concerné est par ailleurs un secteur où
les postes sont particulièrement nombreux, y compris sous contrats de
durée déterminée, notamment par le biais d’agences de travail
intérimaire, en vue par exemple de procéder à des remplacements de
courte durée. Vu ce contexte, on ne voit pas que l’âge de la recourante
l’aurait empêchée de bénéficier de telles opportunités dans l’intervalle de
10 mois qui la séparaient de l’âge légal de la retraite.
d) En conclusion, au vu de l’exigibilité de la reprise de
l’activité habituelle à 100 % dès le 26 septembre 2018, l’intimé était
légitimé à nier le droit à la rente de la recourante au terme du délai de
trois mois subséquent (cf. art. 88a al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]), soit au-delà du
31 décembre 2018.
9. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l’intimé du 20 janvier 2020 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés à la recourante qui succombe.

- 27 -
c) N’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 janvier 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 28 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Alexandre Lehmann, à Lausanne (pour C.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :