vd_gerichte · ZD19.044346 · 2021-08-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 336/19 - 237/2021
ZD19.044346
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 août 2021
__________________
Composition : M. NEU, président
MM. Küng et Bonard, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Albert J. Graf, avocat à
Nyon,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI ; 88a RAI
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), naturalisé
suisse, d’origine kosovare né en [...], réside en Suisse depuis [...]. Sans
formation, il devient mécanicien-réparateur et carrossier, d’abord comme
indépendant en 2006 puis comme salarié dès 2011 dans l’entreprise de
son fils, la Carrosserie [...], à [...].
Dès le 23 septembre 2014, l’assuré s’est trouvé en incapacité
de travail en raison d’un syndrome coronarien avec infarctus. Cette
pathologie a nécessité la pose de plusieurs stents.
L’intéressé a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité le 8 février 2015, invoquant une crise cardiaque au
travail.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après ; l’OAI ou l’intimé) a requis des rapports médicaux auprès des Drs
Q.________, spécialiste en médecine interne générale (rapport du 27 avril
2015), B.________, spécialiste en cardiologie (rapport du 18 mai 2015) et
E.________, spécialiste en hématologie et en oncologie (rapport du 11
décembre 2015). Il en ressortait principalement que l’assuré s’était trouvé
en incapacité de travail pendant six semaines en raison d’une
gastrectomie des 4/5ème par laparotomie médiane sus-ombilicale, après
conversion de laparoscopie pratiquée le 29 avril 2015, visant à traiter un
adénocarcinome gastrique invasif. Les suites de la gastrectomie étaient
favorables, malgré la nécessité pour l’intéressé de fractionner ses prises
alimentaires (rapport médical du 14 janvier 2016 établi par le Dr
L.________, spécialiste en chirurgie, médecin-chef à l’Hôpital de Nyon).
Quant au spécialiste en cardiologie, il relevait un épisode d’incapacité de
travail d’une durée d’un mois, survenu à la suite de son infarctus.
D’un point de vue professionnel, V.________ a tenté de
reprendre son activité à 50% le 2 novembre 2015. Cette tentative a pris
fin le 21 novembre 2015 suite à un accident professionnel. Après une

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nouvelle période d’incapacité de travail, il a essayé une seconde fois de
reprendre son activité à 50 %, le 29 février 2016, échouant à cette
tentative à compter du 9 mai 2016.
Dans un rapport du 30 août 2016 adressé à l’assureur-maladie
perte de gain de l’intéressé ([...]), le Dr Q.________ préconisait la mise en
oeuvre d’une expertise médicale. Il était également nécessaire
d’envisager une réorientation professionnelle.
Par rapport du 19 décembre 2016, le SMR, sous la plume du Dr
N.________, a opéré une première synthèse des pièces médicales à
disposition. L’atteinte principale à la santé consistait en un status après
gastrectomie des 2/3 pour adénocarcinome gastrique. En tant que
pathologies associées du ressort de l’assurance-invalidité, le SMR retenait
un syndrome coronarien aigu en 2014, avec infarctus sous-endocardique
sur occlusion de l’interventriculaire antérieure, avec thrombectomie
primaire, angioplastie de la coronaire droite moyenne, de la bissectrice et
implantation à divers niveaux de stents actifs ainsi qu’un status post-
fracture du gros orteil à droite. Le début d’une incapacité de travail
durable à hauteur de 100%, puis reprise à 50% dès le 29 février 2016,
était fixé au 23 septembre 2014. Les limitations fonctionnelles étaient les
suivantes : fatigue, pas de travail nécessitant un effort physique
important, pas de port de poids de plus de 10 kilos, pas de marche
prolongée en terrain irrégulier et pas de travail en ambiance non
tempérée. A l’appui de ses conclusions, le Dr N.________ a exposé ce qui
suit :
« Assuré de 61 ans, albanais, marié, 4 enfants (de 1983-1997),
travaillant comme carrossier, ayant fait en 2014 un syndrome
coronarien aigu justifiant une incapacité de travail de 100% durant
un mois le 23.9.2014. Cependant, si dès janvier 2015, une reprise
semblait possible, un adénocarcinome gastrique a été diagnostiqué
et l’incapacité de travail redevient totale dès le 23 mars 2015. Nous
estimons que dans le cadre d’un infarctus myocardique, il est justifié
dans le cas d’espèce de considérer que la capacité de travail est
nulle depuis la date de l’infarctus jusqu’à la découverte du cancer
gastrique. La reprise a pu être faite comme mentionné en page 1 et
compliquée d’une fracture du gros orteil droit, l’assuré ayant lâché
lors d’un vertige un poids. L’occurrence d’un cancer gastrique est de
mauvais pronostic et nous suivons le médecin traitant dans son

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évaluation d’une reprise de la capacité à 50%, une révision pouvant
être évaluée à une année. »
Le registre psychiatrique a également été investigué par la
psychiatre traitant de l’assuré, la Dre J.________. Dans un rapport du 20 juin
2017, ce médecin retenait le diagnostic psychiatrique – avec effet sur la
capacité de travail – de trouble de l’adaptation, humeur anxieuse et
dépressive. L’incidence de cette pathologie sur l’activité professionnelle
de l’intéressé se traduisait par une asthénie, des difficultés de
concentration, une perte de confiance en soi ainsi qu’une irritabilité.
L’assuré éprouvait également passablement de peine afin d’accepter ses
problèmes de santé et le sentiment d’impuissance en découlant. En lien
avec la problématique somatique, la capacité de travail se voyait ainsi
réduite à néant.
Le SMR a retenu, en date du 20 juillet 2017, qu’aucun élément
dans les rapports récemment produits ne pouvait justifier une diminution
de la capacité de travail, sauf l’impossibilité de travailler plus de deux
heures d’affilée.
L’OAI a entrepris d’interpeller une nouvelle fois les médecins
traitants afin de déterminer l’évolution de l’état de santé du recourant. Le
Dr B.________, le 19 décembre 2017, a observé un état stable, sans
amélioration ainsi qu’une bonne compliance aux traitements entrepris. Les
limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical se limitaient au port
de charges lourdes et à éviter toute activité isométrique. La Dre J.________
a également constaté, le 20 décembre 2017, que l’état de santé
psychique demeurait stationnaire, sans évolution notable. L’assuré se
trouvait toujours en incapacité totale de travail, et ce pour une durée
indéterminée. Une situation stationnaire était également constatée par le
Dr Q.________, le 18 décembre 2018. Pour ce médecin traitant, la capacité
de travail de l’intéressé était nulle, aucune alternative n’existant sur son
lieu de travail. Le Dr Q.________ réitérait la nécessité de procéder à une
expertise.

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Devant l’absence de pathologie somatique active, la mention
d’un trouble de l’adaptation justifiait, aux yeux du SMR (avis médical du
12 janvier 2018) l’établissement d’une expertise psychiatrique. Le mandat
a été attribué au Dr Ulf Z.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie.
Dans son rapport du 5 novembre 2018, le Dr Z.________ a
retenu les diagnostics de dysphorie/dysthymie ainsi qu’un échec de la
réponse génitale. Selon l’analyse de ce spécialiste, le diagnostic de trouble
de l’adaptation s’était transformé en état de dysphorie/dysthymie. La
situation s’était stabilisée par elle-même. L’assuré conservait des notions
concernant son propre fonctionnement qui correspondaient aux
observations. Il n’existait pas de limitations fonctionnelles significatives. La
capacité de travail était pleine. Il n’était ainsi pas nécessaire, sur le plan
psychique, de rechercher une alternative professionnelle.
Le 14 décembre 2018, le SMR, sous la plume du Dr C.________,
a conclu son avis médical comme suit :
« Avec l’apport de l’expertise psychiatrique qui permet de conclure à
une capacité de travail (psychiatrique) de 100% dans toute activité,
il n’y a pas de raison médicale de modifier les conclusions du
rapport du SMR de 2016 avec une capacité de travail de 50% tant
dans son activité habituelle que dans une activité adaptée compte
tenu des limitations fonctionnelles dues à l’infarctus du myocarde.
L’assuré pouvait continuer son activité au sein du garage de son fils
à 50%. »
Le 31 janvier 2019, suivant la position du SMR, l’OAI a adressé
un projet de décision à l’assuré lui annonçant l’allocation, dès le 1er
septembre 2015, d’une rente entière d’invalidité à un degré de 100%
jusqu’au 31 mai 2016, puis d’une demi-rente d’invalidité à un degré de
50%.
Le Dr Q.________ a réagi à ce projet de décision en date du 6
mai 2019, soulignant que l’assuré s’était toujours plaint sur la durée des
mêmes problématiques, à savoir une asthénie, respectivement des
vertiges imprévisibles aux changements de position, des brûlures
thoraciques, une dyspnée à l’effort et plus récemment une adynamie, une

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tristesse ainsi que des troubles mnésiques antérogrades. L’employeur de
l’intéressé le disait totalement incapable de travailler. A la suite d’un
examen MoCA (Montreal Cognitive Assessment), le médecin traitant
retenait également des troubles cognitifs modérés à sévères ainsi que des
troubles mnésiques et attentionnels au premier plan.
Le Dr Q.________ a également transmis un certificat médical
daté au 1er mai 2019 établi par la Dre J.________, cette spécialiste retenant
une incapacité de travail de 100% en raison d’une anxiété, d’une humeur
déprimée toute la journée avec des idées de mort, d’une fatigabilité
accrue, d’importantes difficultés de mémoire et de concentration et de
troubles du sommeil. Le diagnostic retenu était désormais celui de
dépression modérée à sévère.
Appelé à se déterminer sur les éléments médicaux récemment
produits, le SMR a estimé le 24 juin 2019 qu’il ne disposait pas de
suffisamment d’éléments objectifs nouveaux pour s’écarter des
conclusions du précédent avis SMR. Il a notamment retenu que, du point
de vue psychiatrique, la psychiatre traitante reprenait uniquement les
doléances de l’assuré.
Par décision du 6 septembre 2019, l’OAI a confirmé son projet
de décision.
Par la suite, deux rapport médicaux établis respectivement le
27 juin 2019 et le 7 août 2019 par la Dre G.________, spécialiste en
gériatrie, sont parvenus à l’OAI. Ces rapports faisaient état de troubles
cognitifs en lien avec une pathologie psychiatrique (syndrome dépressif
réactionnel, voire stress post traumatique). Le bilan réalisé révélait une
atteinte légère aux différentes fonctions, telles que la mémoire verbale et
visuelle, les fonctions exécutives, les fonctions attentionnelles, le langage
oral et écrit. Un bilan dans une année était proposé, afin d’analyser
l’évolution des troubles ainsi décrits.
B. a) Par acte du 7 octobre 2019, V.________, par son conseil Me
Albert J. Graf, a déféré cette décision devant la Cour des assurances

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sociales du Tribunal cantonal, concluant en son annulation, à la
constatation d’un degré d’invalidité supérieur à 50% et à l’octroi d’une
rente d’invalidité en ce sens. Il soutenait l’arbitraire du degré d’invalidité
retenu, l’appréciation erronée des preuves et la motivation insuffisante de
la décision attaquée.
b) Dans sa réponse du 20 novembre 2019, l’OAI a conclu au
rejet du recours ainsi qu’à la confirmation de la décision attaquée. Il
renvoyait aux prises de positions successives de son service médical.
c) Répliquant le 12 février 2020, l’assuré a confirmé ses
conclusions. Il contestait en particulier l’expertise réalisée par le Dr
Z.________ et faisait valoir un état de santé lourd depuis 2016, fondant une
incapacité totale de travail.
d) Par duplique du 4 mars 2020, l’OAI a une nouvelle fois
conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée.
e) Le 29 mai 2020, l’assuré a expressément requis
l’établissement d’une expertise actualisée, sauf en cas d’admission directe
du recours, au vu notamment de l’échec de la reprise du travail à 50%.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit à une rente entière limitée dans le
temps, puis réduite à 50% pour amélioration de l’état de santé et de la
capacité de travail résiduelle du recourant.
3. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de
l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité.
4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne

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droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu
sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable du taux
d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office
de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif, une rente
d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133 V 263 consid. 6.1 ; 131 V
164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au

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sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
6. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

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preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
7. a) En l’occurrence, le recourant présente ou a présenté des
problèmes médicaux de nature cardiaque et oncologique (syndrome
coronarien avec infarctus et status après gastrectomie des 2/3 pour
adénocarcinome gastrique), ainsi que psychiatrique sous la forme d’un
trouble de l’adaptation, humeur anxieuse et dépressive, respectivement
d’une dysphorie/dysthymie et d’un échec de la réponse génitale. Des
atteintes cognitives ont également été évoquées.
b) Sur le plan somatique, le bilan apparaît clair.
L’adénocarcinome gastrique est en rémission à la suite de l’intervention
chirurgicale en avril 2015, ce que confirment les médecins traitants du
recourant, le Dr L.________ qualifiant en date du 14 janvier 2016 les suites
de la gastrectomie comme favorables, malgré la nécessité pour l’intéressé
de fractionner ses prises alimentaires. Aucune pièce médicale n’atteste,
par la suite, d’une rechute de l’atteinte gastrique. Quant à la
problématique cardiaque, le Dr B.________ (rapport du 8 décembre 2017),
a observé un état stable, sans amélioration ainsi qu’une bonne compliance
aux traitements entrepris. Les limitations fonctionnelles d’ordre
strictement médical se limitaient au port de charges lourdes et toute
activité isométrique, compatible avec une activité professionnelle de 50%.

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Un tel tableau clinique indiquait un retour à un état stationnaire justifiant
une capacité de travail de 50% dans le respect des limitations
fonctionnelles posées, soit une fatigue, pas de travail nécessitant un effort
physique important, pas de port de poids de plus de 10 kilos, pas de
marche prolongée en terrain irrégulier, pas de travail en ambiance non
tempérée. Ces éléments ne sont pas contestés par le recourant, le SMR
ayant en outre rendu une synthèse claire des différents avis des médecins
traitants.
c) Sur le plan psychiatrique, l’expertise du Dr Z.________ du 5
novembre 2018, à juste titre mandaté par l’intimé afin d’éprouver
l’incapacité totale de travail retenue par la psychiatre traitante du
recourant, la Dre J.________, elle-même relayée par le Dr Q.________, est
déterminante. A la lecture du document en question, force est de
constater qu’il convainc pleinement. L’anamnèse est complète et
systématique, tant sur les plans médical, personnel, professionnel et
familial que relationnel et affectif. Les observations cliniques sont fines et
claires, assorties d’un entretien et d’observations cliniques, d’un test
AMDO et d’un examen toxicologique. La synthèse comporte l’appréciation
des avis divergents, notamment celui de la psychiatre traitante, qui retient
un trouble anxiodépressif et d’adaptation. Le Dr Z.________ estime
notamment que si le diagnostic de trouble de l’adaptation était juste par le
passé, l’état émotionnel avait subi une amélioration sensible menant ainsi
au diagnostic de dysphorie/dysthymie. Au vu de ressources conséquentes
dont continue à disposer le recourant, manifestant de bonnes capacités
d’adaptation, d’organisation, d’endurance ou encore relationnelle,
l’appréciation de l’expert, claire, motivée et sans contradiction, peut être
suivie. La capacité de travail du recourant n’est ainsi pas altérée sur le
plan psychiatrique.
Contrairement à ce que soutient le recourant, rien ne laisse
penser que l’expertise réalisée par le Dr Z.________ soit intervenue dans le
cadre d’une amélioration passagère de son état de santé psychiatrique. Le
contenu des rapports subséquents établis tant par la Dre J.________ que par
le Dr Q.________ ne suffisent à jeter le doute sur l’amélioration observée

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cliniquement par l’expert (rapports des 1er et 24 mai 2019). Le Dr
Q.________, outre sa position de médecin traitant (ATF 125 V 351 consid.
3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017
consid. 3.3), n’est au demeurant pas spécialiste en psychiatrie. Quant à la
position de la Dre J.________, dans son rapport du 1er mai 2019, elle ne
saurait se voir attribuer une valeur probante, dans la mesure où elle se
borne à rapporter les plaintes formulées par le recourant, sans faire état
de facteurs objectifs propres à justifier l’incapacité totale de travail
rapportée.
d) On observera par ailleurs que les atteintes cognitives
rapportées par la Dre G.________ sont qualifiées de légères et n’entravent
pas de manière significative la capacité de travail du recourant.
e) En définitive, les avis ponctuels successifs, puis la synthèse
du SMR rendent compte d’une instruction médicale complète et
consciencieuse, sur tous les plans, le retour à une capacité de travail à
hauteur de 50% étant motivé à satisfaction, non pas par deux courtes
reprises d’activité à ce taux en 2015 et 2016, comme le soutient le
recourant, mais sur la base d’avis médicaux des médecins traitants versés
au dossier, ainsi que, sur le plan psychiatrique, de l’expertise Z.________,
qui convainquent faute d’être objectivement contredits. L’octroi, dès le 1er
septembre 2015, d’une rente entière d’invalidité à un degré de 100%
jusqu’au 31 mai 2016, puis d’une demi-rente d’invalidité à un degré de
50%, peut ainsi être confirmé, les dates retenues respectant les délais de
carence prévus par la loi (art. 28 LAI, art. 29 al. 1 et 3 LAI et 88a al. 1 RAI).
8. a) Mal fondé, le recours doit par conséquent être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 83
LPGA), la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le

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montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à
la charge de du recourant, qui succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1
LPA-VD).
c) Enfin, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 septembre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de V.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Graf, pour le recourant,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,

- 15 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :