vd_gerichte · ZD19.048348 · 2020-05-01 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 362/19 - 136/2020
ZD19.048348
[...] [...]
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er mai 2020
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Feusi et M. Reinberg, assesseurs
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
B.________, [...], recourant, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
E n f a i t :
402

- 2 -
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959,
travaillait en tant qu’infirmier-chef auprès de la Maison de retraite de [...]
depuis le 1er septembre 1997 à 100% avant de présenter une incapacité
de travail à 50% du 4 décembre 2015 au 7 janvier 2016 puis à 100% dès
le 8 janvier 2016.
L’assuré a alors complété un formulaire de détection précoce de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 5 février 2016 et a été convoqué à un entretien le 24 février
2016. Il ressort du rapport initial relatif à cet entretien que l’assuré
souffrait de douleurs aux jambes 24 heures sur 24, que depuis 2015, les
problèmes étaient devenus « plus généraux », qu’il ressentait une grande
fatigue, qu’il dormait 3-4 heures par nuit et se sentait constamment
totalement épuisé et qu’il avait l’impression d’avoir 98 ans, précisant être
épuisé « pour 3 fois rien ».
Le 19 mai 2016, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), invoquant des douleurs chroniques aux
jambes ainsi qu’une perturbation hormonale, liés à la prise de
médicaments.
Dans un rapport du 7 juillet 2016, le Dr D.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a indiqué
que son patient était dans l’impossibilité de garder une position fixe
pendant plus de 45 minutes et qu’il présentait une fatigabilité (pauses
d’environ 2 heures après 1 heure de travail) avec somnolence après prise
d’antalgiques.
Une expertise psychiatrique a été mise en œuvre le 2 juin
2016 sur demande du médecin-conseil de l’assureur perte de gain de
l’assuré. Du rapport daté du 19 juillet 2016 y relatif, établi par la Dre
O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, on retient ce qui
suit :

- 3 -
« […]
Vie quotidienne
L’expertisé se lèvre (sic) à 7h30 - 8h, prend le petit déjeuner seul ou
avec son épouse qui travaille à domicile.
Au cours de la matinée, il se rend à ses rendez-vous médicaux puis
se décrit comme très fatigué avec le besoin de se reposer. Il dort
durant 2 heures environ, précisant ne pas être en forme.
A midi, il prépare le repas qu’il partage avec son épouse. Après le
repas, il fait une sieste d’environ 30 minutes puis sort faire une
promenade de 30 minutes. Tous les deux jours, il fait les courses au
supermarché, en voiture. Il prend la Méthadone en raison de ses
douleurs puis somnole ou s’endort trente minutes plus tard.
Vers 17h30, il prépare à tour de rôle avec son épouse le repas du
soir, qu’ils partagent vers 18-19h avec leur fils et son épouse.
Après le repas, l’expertisé regarde la télévision ou lit.
Il s’occupe du ménage et fait le repassage trois fois un quart d’heure
deux fois par semaine, participe aux tâches ménagères et passe
l’aspirateur une fois par semaine, s’occupe des plantes
d’appartement, fait les courses. Le samedi, il va au marché,
accompagné de son épouse. Il ne fait plus de sport alors
qu’auparavant il faisait beaucoup de marche, mais a renoncé en
raison de ses douleurs des membres inférieurs.
La vie sociale de l’expertisé est décrite comme normale. Il a des
amis qu’il voit régulièrement, environ une fois par mois, et avec
lesquels il discute ou partage un repas. Il voit régulièrement sa fille
et sa petite fille, âgée de 3 mois. Il aime promener sa petite fille en
poussette. Il ne va plus ou que rarement au cinéma ou au théâtre,
une fois par année.
L’expertisé est en possession d’un permis de conduire et se déplace
en voiture.
Ils partent en vacances en général deux fois par année. En 2015, il
est parti au mois de septembre à Locarno durant une semaine et, au
mois de mai à Marrakech durant 12 jours, avec son épouse.
En 2016, il n’est pas parti en vacances. […]
[…]
Anamnèse psychosociale et psychiatrique
[…]
Fin 2015, l’expertisé signale une aggravation de son état au niveau
de ses douleurs chroniques, des troubles du sommeil, des bouffées
de chaleur, de la gynécomastie, de la fatigue et de l’état
d’épuisement. Il précise également que ses douleurs chroniques
sont présentes suite au traitement de statine depuis 18 ans.

- 4 -
[…]
Discussion :
Il s’agit d’un expertisé âgé de 57 ans, qui a travaillé en qualité
d’infirmier chef depuis le 1er septembre 1997 à la Fondation de la
Maison de retraite de [...] à un pourcentage de 100%.
Suite à l’aggravation de ses douleurs chroniques des membres
inférieurs, accompagnée d’une importante fatigue, de troubles du
sommeil et d’un état d’épuisement, l’expertisé est en incapacité de
travail à 50% du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2016 et à 100%,
depuis le 21 janvier 2016 selon le dossier médical et depuis le 8
janvier 2016 selon l’expertisé.
Sur le plan psychiatrique, il bénéficie d’une prise en charge
ambulatoire auprès du Dr S.________, psychiatre FMH à [...], et de
séances d’hypnothérapie auprès de Madame M.________,
psychologue FSP.
Il vient à son rendez-vous avec un dossier épais de moult
investigations sur le plan somatique.
Notre examen clinique de ce jour n’a pas montré de dépression
majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de
troubles paniques, de troubles phobiques, de trouble de la
personnalité morbide, d’état de stress post-traumatique, de troubles
obsessionnels compulsifs, de trouble dissociatif, de perturbation de
l’environnement psychosocial qui est normal.
Sur la base de notre observation clinique, nous avons retenu le
diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, qui est caractérisé par la présence de symptômes
physiques compatibles avec un trouble, une maladie ou un handicap
physique, mais amplifiés ou entretenus par l’état psychique du
patient.
Le patient réagit par un sentiment de détresse à la douleur ou au
handicap provoqué par son affection psychique et redoute une
persistance et surtout une aggravation de son handicap et de sa
douleur.
L’expertisé est authentique et aucune motivation comme la
recherche d’une compensation financière n’a été objectivée.
Selon la nouvelle jurisprudence, l’expertisé ne présente pas de
fragilité psychologique, de trouble de la personnalité morbide, il
assume les tâches de la vie quotidienne, a une vie sociale normale
mais, en raison de ses douleurs chroniques et de la fatigue, il se sent
incapable de reprendre son activité professionnelle, même à mi-
temps.
L’expertisé a du plaisir à s’occuper de sa petite fille, en 2015 il est
parti en vacances sans problème particulier, accompagné de son
épouse, il voit régulièrement ses amis et ses enfants.
Nous n’avons pas objectivé de facteurs non pris en considération par
l’assurance tels que chômage, situation économique difficile,
compétences linguistiques déficientes, niveau de formation ou
facteurs socioculturels.
Par rapport au syndrome de dépendance aux opiacés d’origine
médicale, l’expertisé n’a pas souffert d’un trouble préalable ayant

- 5 -
valeur de maladie psychiatrique qui aurait pu conduire au syndrome
de dépendance.
Nous avons retenu également le diagnostic de syndrome de
dépendance aux opiacés, utilisation continue à but médical, sans
incidence sur la capacité de travail. Le traitement a été introduit
depuis en tout cas depuis (sic) 18 années, lorsque l’expertisé a été
capable d’assumer une activité socioprofessionnelle normale.
Nous n’avons pas objectivé de troubles de la mémoire, de la
concentration ou de l’attention, ni de ralentissement psychomoteur.
Sur le plan purement psychiatrique, l’expertisé ne souffre d’aucune
pathologie psychiatrique aiguë ou chronique à caractère
incapacitant et la capacité de travail exigible est de 100% dans
toute activité. »
Dans un courrier du 13 juillet 2016 adressé par A.________,
assureur perte de gain de l’assuré, à l’OAI, il est fait mention d’une
incapacité de travail à 100% depuis le 21 janvier 2016.
Une expertise rhumatologique a été mise en œuvre sur
demande de l’assureur perte de gain de l’intéressé. Du rapport y relatif
établi le 25 août 2016 par le Dr N.________, spécialiste en médecine interne
générale et rhumatologie, on extrait ce qui suit :
« Le patient décrit tout au long de l’année 2015 la survenue
progressive d’un épuisement physique conjointement à la reprise
plus marquée de ses douleurs musculaires. Il décrit ne plus arriver à
effectuer deux tâches simples durant la journée, être en mesure de
rester assis au maximum pendant une heure puis avoir besoin de se
reposer de façon prolongée. Selon l’anamnèse, cette asthénie a été
mise sur le fait des effets secondaires de la Méthadone mais
également de l’hypogonadisme qui n’est plus traité en raison des
effets collatéraux des injections de testostérone sur ses valeurs de
PSA [antigène prostatique spécifique]. Pour l’instant, afin de
soulager les douleurs musculaires du patient, aucun autre approche
médicamenteuse n’a été envisagée en raison des multiples effets
indésirables de tous les traitements déjà administrés au patient,
notamment la Méthadone mais également la testostérone ; la
prudence a prévalu.
C’est essentiellement en raison de cet état d’asthénie très marquée,
des douleurs chroniques des membres inférieurs qui ne trouvent pas
leur solution avec la thérapie actuelle, que le patient est en arrêt de
travail.
[…]
[…] Diagnostic motivant l’incapacité de travail et existant
depuis quand

- 6 -
[…]
Au total, l’incapacité de travail actuelle est motivée par cette
important asthénie qui n’a pas trouvé d’amélioration avec les
traitements entrepris, l’augmentation des douleurs musculaires post
prise de statines qui sont insuffisamment contrôlées par les opiacés
et de petites doses de Rivotril le soir. L’ensemble de ce qui précède,
devrait à mon sens être évalué par un endocrinologue afin d’en
déterminer l’impact sur la capacité de travail que je ne suis pas à
même d’apprécier en tant que rhumatologue.
[…] Durée habituelle de l’incapacité pour un tel diagnostic
Je pense que les conclusions à cette question devraient être
apportées par un endocrinologue qui serait plus à même que moi
pour y répondre de façon adéquate.
[…]
[…] La capacité de travail peut-elle être améliorée par des
mesures médicales ?
[…]
L’assuré paraît tout à fait sincère dans la déclaration de ses
plaintes et de ses difficultés. Il souhaiterait selon l’anamnèse pouvoir
reprendre son activité d’infirmier chef mais se déclare incapable d’y
parvenir en raison de son intense asthénie, qui limite toutes ses
activité quotidiennes quelles qu’elles soient et qui l’a dissuadé de
partir en vacances cette année. »
Dans un rapport du 17 octobre 2016, la Dre P.________,
spécialiste en endocrinologie, diabétologie et médecine interne, s’est
contentée de mentionner qu’elle suivait le patient depuis avril 2016 pour
un hypogonadisme hypogonadotrope symptomatique (symptômes
cliniques et gynécomastie) d’origine probablement médicamenteuse, que
ces médicaments ne pouvaient pas être diminués ou arrêtés et que la
substitution en testostérone ne pouvait pas être donnée pour l’instant car
la PSA était augmentée.
Par courrier du 28 février 2017, l’assureur perte de gain de
l’intéressé l’a informé du fait qu’il mettait fin au versement des indemnités
journalières en sa faveur à cette même date, dès lors que sans contester
la présence de douleurs, le médecin-conseil n’avait pas pu constater de
maladie l’empêchant d’exercer son activité habituelle.

- 7 -
Le Dr D.________ a conclu, dans un rapport du 2 mars 2017, à
une capacité de travail de son patient nulle depuis le 8 janvier 2016 dans
toute activité en raison des douleurs chroniques, d’une limitation dans les
déplacements et lors d’activités suivies et d’une incapacité à rester
statique pour des périodes prolongées ainsi que d’une fatigabilité extrême
obligeant le patient à limiter ses activités à 30 minutes par jour deux fois
par jour et à faire deux pauses pour deux rampes d’escaliers.
En réponse à un questionnaire du 4 mai 2017 adressé par la
protection juridique de l’assuré au Dr D.________, celui-ci a répondu, le 11
mai 2017, en lien avec les expertises réalisées par la Dre O.________ et le
Dr N.________, que la prise en charge de douleurs chroniques comme celles
présentées par son patient ne relevait pas directement des spécialités
exercées par les experts sélectionnés, dans la mesure où les spécialistes
prenant en charge ce type de douleurs étaient les antalgistes
(anesthésistes ou soins palliatifs) et les investigations étiologiques étaient
menées par les neurologues, étant précisé que les troubles hormonaux
secondaires au traitement étaient suivis par une endocrinologue. Il
concluait toujours à une capacité de travail nulle dans toute activité.
Dans un avis du 7 juillet 2017, la Dre T.________, médecin
auprès du SMR, a préconisé de réinterroger la médecin endocrinologue
pour obtenir des renseignements concernant l’atteinte du patient pour
laquelle elle le suivait.
En réponse à la demande du SMR, la Dre P.________ a, par
courrier du 25 août 2017, écrit que certains symptômes dont souffrait le
patient pouvaient être attribués en partie à l’hypogonadisme présent chez
celui-ci et pouvaient contribuer à une baisse de sa capacité de travail, tout
en précisant qu’il était impossible de dire à quel taux ils y participaient et
tout en mentionnant que ces symptômes semblaient s’être aggravés
depuis début 2015. La Dre P.________ indiquait encore que les limitations
fonctionnelles d’ordre strictement endocrinologiques correspondaient à
une fatigue, des troubles du sommeil ainsi qu’à la réduction de la masse
musculaire.

- 8 -
Par courriel du 31 octobre 2017, l’assuré a fourni un rapport
médical du 19 octobre 2017 du Dr G.________, spécialiste en rhumatologie,
dans lequel ce médecin indiquait que l’assuré présentait des douleurs
musculosquelettiques avec une lombalgie basse sur spondylose et
facettarthrose L4-L5 et lombosacrée avec association d’une douleur de la
péri-hanche droite sur insertionite trochantérienne ainsi que des douleurs
mécaniques des genoux liées à une chondropathie (usure du cartilage)
fémoro-tibiale interne modérée. Il proposait une médication
phytothérapeutique ainsi qu’un traitement de physiothérapie.
A la demande du SMR, le Dr G.________ a, dans un rapport du 4
décembre 2017, précisé que, sur la base des éléments médicaux au
dossier, l’assuré ne disposait pas d’une capacité de travail complète dans
son activité professionnelle habituelle depuis le dernier trimestre 2015,
sans pouvoir se prononcer plus en détail sur la capacité de travail de celui-
ci.
Par avis du 9 janvier 2018, la Dre T.________ du SMR a
préconisé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire avec volet
psychiatrique, rhumatologique et de médecine interne compte tenu du fait
que la symptomatologie douloureuse diffuse présenté par l’assuré faisait
penser à une atteinte douloureuse chronique de type trouble somatoforme
douloureux qui demandait une évaluation pluridisciplinaire respectant les
critères de la jurisprudence en matière d’affections psychosomatiques.
L’assuré s’est soumis à des examens rhumatologique,
psychiatrique et de médecine interne qui ont eu lieu respectivement les
21 août, 23 août et 26 septembre 2018 à la Clinique R.________ (Clinique
R.________). Les experts ont retenu, dans leur rapport consensuel du 26
septembre 2018, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) qui, selon eux, était la cause majeure, voire exclusive,
de l’incapacité de travail. Les Drs K.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, X.________, spécialiste en psychiatrie

- 9 -
et psychothérapie et F.________, spécialiste en médecine interne générale
et en pneumologie, ont précisé ce qui suit :
« Les plaintes de l’assuré sont focalisées sur d’une part les douleurs
intenses, répondant mal aux antidouleurs localisées au niveau des
membres inférieurs au niveau des plantes et au niveau lombaire
bas. Parallèlement il existe un état d’asthénie et d’abattement tel
que l’assuré passe l’essentiel de son temps en position couchée. Si
jusqu’à la survenue du trouble endocrinien, l’assuré était parvenu à
adapter son poste de travail pour pouvoir maintenir une activité
salariée, la survenue des difficultés hormonales dans le courant de
l’année 2015 épuise ses ressources adaptatives, il vit depuis lors de
manière recluse, ne trouvant plus l’énergie de se livrer à d’autres
activités que celles de se nourrir, se laver ou se rendre en
consultation chez l’un ou l’autre de ses thérapeutes.
L’approche clinique nous met face à un assuré collaborant non
revendicateur, authentique. On est frappé par son aspect
déconditionné, son obésité, il n’exhibe aucun comportement
démonstratif, il paraît épuisé. L’examen de l’appareil locomoteur,
confronté aux différents examens paracliniques, biologiques et
radiologiques que nous avons pu consulté ne permettent en aucun
cas d’expliquer l’origine des douleurs. Outres (sic) les diagnostics
somatiques mentionnés ci-dessous nous sommes donc confrontés à
un état douloureux chronique diffus (R52.9) que ne sous-tend
aucune lésion organique claire. L’approche clinique psychiatrique
écarte la présente de manifestations psychotiques florides, de
trouble de l’humeur ou de trouble cognitif. On est cependant frappé
par le caractère envahissent de ce syndrome douloureux qui affecte
tous les aspect de la vie de cet assuré qui engendre une détresse
manifeste. L’effondrement des ressources est tel qu’il s’en remet à
son épouse qui satisfait pratiquement la totalité de ses besoins
personnels. »
Les experts ont conclu à une capacité de travail nulle quel que
soit le domaine professionnel envisagé depuis le début de l’année 2016.
A noter que sur le plan somatique, l’experte K.________ a
retenu, dans son rapport du 21 août 2018, les diagnostics de troubles
dégénératifs du rachis dorso-lombaire (M19.88) et de tendinobursite
trochantérienne bilatérale (M70.6).
Elle a également relevé ce qui suit :
« L’examen clinique est frappant par l’important déconditionnement
musculaire et par l’excellente collaboration de l’assuré qui a aucun
moment n’oppose de résistance ou de comportement démonstratif.
Les signes de Waddell pour la lombalgie sont absents et on ne
retrouve pas de points de fibromyalgies.
Au final on se trouve devant un état douloureux chronique diffus
auquel s’associent des lombalgies sur troubles dégénératifs et des

- 10 -
tendinobursites trochantériennes, étant (sic) douloureux qui ne
paraît être expliqué par aucune lésion organique. Cet état
douloureux entraîne des limitations dans toutes les activités de sa
vie quotidienne. On soulève la cohérence entre la présentation, les
plaintes de l’assuré et sa description de sa vie quotidienne. »
Enfin, la Dre K.________ a conclu son rapport du 21 août 2018
en ces termes :
« M. B.________ a interrompu toute activité professionnelle depuis
janvier 2016 en raison de l’aggravation d’un état douloureux
chronique diffus et d’une fatigue par des troubles hormonaux. Cet
état douloureux chronique diffus évolue depuis des années, et s’est
aggravé depuis deux ans. Depuis l’assuré avoue rester la plupart du
temps allongé, incapable de s’adonner à quelque activité que ce soit
Même si aucun substrat clair aux douleurs ne peut être mis en
évidence, l’incapacité de travail de l’assuré est manifestement
totale, en raison de cet état douloureux, et ce dès janvier 2016. »
Au plan psychiatrique, l’expert X.________, a, quant à lui,
précisé ce qui suit dans son rapport du 23 août 2018 :
« Un trouble F68.0 « majoration de symptômes physique pour des
raisons psychologiques » n’est pas retenu. Il n’existe pas d’attitude
histrionique avec recherche de l’attention d’autrui. Il n’existe pas de
plaintes sur-rajoutées.
[…]
Un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
F45.4 est retenu.
Il existe dans ce cas un degré de gravité fonctionnelles constituée
d’une importante atteinte à la santé qui contraint un sujet à ne
quasiment plus pouvoir rien faire tant d’un point de vue personnel
que social et professionnel.
Cet assuré alité quasiment 22 heures / 24 n’a quasiment plus de
contacts sociaux, n’appartient à aucune société et ne fait quasiment
plus rien de ses journées.
[…]
Il est actuellement dépassé dans ses capacités résiduelles et a
consommé la quasi intégralité de ses ressources. Le contexte social
en lui-même n’est pas mauvais chez un assuré qui n’a pas contacté
d’importantes dettes et qui est marié à une infirmière
massothérapeute indépendante.
Il n’y a pas d’idées de préjudice ou de recherche de compensation
financière.

- 11 -
Epuisé, M. B.________ est désormais incapable de s’adapter à des
règles et routines, à des changements ou à une flexibilité. Il ne peut
plus mettre en œuvre ses compétences spécifiques de tapissier-
décorateur ou d’infirmier. La capacité d’endurance fait clairement
défaut. La capacité à pouvoir nouer des liens tant en termes
familiaux que de vie de groupe fait là aussi défaut M. B.________ ne
parvenant même plus à honorer les rares invités ou l’anniversaire de
sa petite-fille Il n’effectue plus aucune activité spontanée. Cet
assuré peine à se déplacer.
Pour toutes ces raisons je retiens une incapacité totale de travail.
Il est illusoire d’imaginer que cet assuré puisse reprendre une
quelconque activité professionnelle. Son état est préoccupant et
sévère.
Il l’est probablement depuis 2016, période de la fin de compensation
des phénomènes algiques.
Le tableau clinique m’est apparu cohérent. Il n’y a pas de
discrépance entre les plaintes de l’assuré et ce que j’ai pu observer
objectivement à l’examen.
Le pronostic est mauvais du fait même de la sévérité de l’atteinte
globale à la santé de cet assuré. »
Dans un avis du 5 décembre 2018, la Dre L.________ du SMR a
préconisé de réinterroger les médecins de la Clinique R.________ en leur
posant les questions suivantes :
« Conclusion :
[..]
• La Dresse O.________ dans son expertise de juin 2016 donne une
description de la vie quotidienne qui objective des ressources
chez l’assuré : elle retient d’ailleurs une majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychologiques sans
répercussion sur la CT [capacité de travail]. Comment expliquez-
vous votre distanciation de cet avis et pour quelles raisons
objectives ?
• Les éléments au dossier évoquent une aggravation courant 2017,
ce que relève également la rhumatologue dans son rapport
d’expertise ; le rapport d’expertise psychiatrique ne contient pas
d’informations sur l’évolution de l’état de santé de l’assuré entre
2016 et le jour d’expertise. Peut-on retenir une aggravation et la
perte des ressources de l’assuré en octobre 2017 ? »
Dans un rapport complémentaire d’expertise du 8 janvier
2019, le Dr X.________ a répondu comme suit.
« Les éléments recueillis actuels qui nous ont amené à retenir le
diagnostic de :

- 12 -
Syndrome somatoforme douloureux persistant F45.4
La description de ses activité quotidiennes alléguée par l’assuré re
trouve (sic) un mode de vie reclus, quasiment grabataire, alité 22
heures sur 24 chez un expertisé qui ne fait quasiment rien de ses
journées dans un contexte de réduction uniforme de ses activités
dans tous les domaines de l’existence.
Il ne nous est pas possible de rejoindre la position d’une CT entière
telle que retenue en 2016.
[…]
2016 est ce qui nous est apparu être un point d’inflexion dans la CT
de l’assuré.
Il n’y a pas de distanciation vis-à-vis de ce qui a pu être
cliniquement observé en 2016 tant en terme diagnostique que de la
CT, il ne s’agit pas d’une contre-expertise mais d’une évaluation
réalisée deux ans plus tard.
Les ressources que nous avons eu à considérer nous sont apparues
comme anéanties. Elles ont pu être plus efficientes deux ans
auparavant mais nous ne pouvons apprécier que ce qui nous avons
observé de manière consensuelle en 2018.
Il existe un autre point d’inflexion de la CT relevé en 2017,
également relevé en rhumatologie, il peut être considéré, au sens de
la vraisemblance prépondérante, plus significatif que le pondérateur
« probablement depuis 2016 ».
Il ne s’agit là que de vraisemblance prépondérante et non de
certitude absolue, l’aggravation et la perte des ressources de
l’assuré dès Octobre 2017 peut donc aussi être admise. »
Par courriel du 18 janvier 2019, l’assuré a écrit notamment ce
qui suit (sic):
« Concernant les questions qui ressortent vis-à-vis d’une partie du
rapport de la Doctoresse O.________. La Doctoresse O.________ dans
l’entretient m’a demandé quelles était mes activités que je faisais
avant mon arrêt de travail dans le cadre familiale et mes réponses
ont étés écritent de la manière a (depuis mon arrêt de travail). […]
Mon activité depuis mon arrêt de travail consiste à être couché entre
20 et 23 heures sur 24, tant mon épuisement m’empêche de faire
les activités habituelles tel que repassage, préparation des repas,
achats du quotidien. Je ne faisais que ma toilette, manger, aller au
wc. Mes rendez vous médicaux, je n’en faisais qu’un par journée et
le matin, car après mon épuisement est tel que je devais me reposer
et récupérer un peu d’énergie. Voilà ce que j’arrivai à faire depuis
janvier 2016 […] »
Une transaction a été signée les 8 et 26 janvier 2019, par
laquelle l’assureur perte de gain de l’assuré s’est engagé à lui payer les

- 13 -
indemnités journalières pour la période allant du 1er mars 2017 au 2
décembre 2017.
Dans un rapport SMR du 22 février 2019, la Dre L.________ a
mentionné ne pas comprendre sur quelle base s’appuyait l’expert
psychiatre pour faire remonter l’IT [incapacité de travail] à début 2016
lorsqu’une spécialiste psychiatrique retenait une capacité de travail
entière en juin 2016 pour un trouble qui n’atteignait de loin pas la gravité
décrite lors de l’expertise de la Clinique R.________. Elle a en outre
considéré que l’expert psychiatre n’amenait pas d’élément objectif
pouvant justifier sa position 2 ans plus tard, relevant que, selon lui,
l’aggravation et la perte des ressources de l’assuré dès octobre 2017
pouvait être admise.
Par courrier du 5 mars 2019 adressé à l’OAI, l’épouse de
l’assuré a décrit l’évolution du quotidien de son mari en expliquant qu’il y
avait eu une forte aggravation de son état de santé en 2015, suivie à fin
2016 d’un nouveau palier d’aggravation et que dès le début 2016, il y
avait eu une tentative d’améliorer son sommeil, en raison des douleurs qui
l’empêchaient de dormir, avec un traitement qui avait déclenché des
effets paradoxaux avec une agitation psychomotrice majeure, dont il avait
mis 6 mois à se remettre sur le plan cognitif ainsi que des adaptations au
niveau de son traitement antalgique (rotation d’opiacé) qui avaient été
extrêmement éprouvantes provoquant à chaque fois sur une longue durée
une exacerbation encore plus importantes des douleurs, péjorant à
chaque fois davantage son état général.
En parallèle, l’OAI a, par projet de décision du 5 mars 2019,
informé l’assuré de son intention de lui octroyer une rente entière dès le
1er octobre 2018, en précisant qu’il présentait une incapacité de travail
sans interruption notable depuis le 1er octobre 2017 et que le délai
d’attente d’une année était calculé à partir de cette date.
Dans un document daté du 18 mars 2019, le Dr D.________,
médecin traitant de l’assuré, a attesté que dès janvier 2016, l’affection
dont souffrait son patient avait eu des répercussions tant sur sa vie

- 14 -
professionnelle que privée, avec notamment une limitation très
importante de ses capacités physiques l’empêchant d’avoir une activité
suivie et l’obligeant à se reposer la majeure partie de sa journée (2 heures
d’activité par jour maximum au total). Il en découlait une atteinte réelle à
sa capacité à assumer les activités de la vie quotidienne et une incapacité
de travail totale.
Par courrier du 2 mai 2019, l’assuré s’est opposé au projet de
décision de l’OAI du 5 mars 2019, en tant que le point de départ de la
rente entière octroyée en sa faveur était le 1er octobre 2018 et non le
1er octobre 2017
Le 13 juin 2019, l’assuré a sollicité qu’une décision formelle
soit rendue, déjà en ce qui concernait la rente courante.
Par courrier du 26 août 2019, l’assuré a précisé que la rente
était due dès le 1er janvier 2017 et non dès le 1er octobre 2017 comme
mentionné dans les précédents courriers.
Le 17 septembre 2019, l’OAI, se référant à un avis juriste daté
du même jour, a répondu à l’assuré qu’il y avait lieu de retenir que le
début de l’incapacité de travail datait d’octobre 2017, arguant que la Dre
O.________ avait estimé sa capacité de travail entière, dans son rapport
d’expertise du 19 juillet 2016, pour un trouble qui n’atteignait pas la
gravité décrite dans l’expertise pluridisciplinaire du 9 janvier 2018 [recte :
26 septembre 2018].
Par décision du 10 octobre 2019 confirmant le projet du 5 mars
2019, l’OAI a octroyé à l’intéressé une rente entière à compter du 1er
octobre 2018.
B. Par acte du 30 octobre 2019, l’assuré, sous la plume de son
conseil, a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme en ce
sens que le point de départ de la rente se situe au 1er janvier 2017 en lieu
et place du 1er octobre 2018.

- 15 -
Par réponse du 16 décembre 2019, l’intimé a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision attaquée, en se référant à l’avis
juriste du 17 septembre 2019.
Le recourant n’a pas répliqué.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte uniquement sur la question du début du droit à
la rente, l’intimé estimant qu’il s’agit du 1er octobre 2018 alors que le
recourant revendique des prestations dès le 1er janvier 2017.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne

- 16 -
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
4. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

- 17 -
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon
les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas
pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il
convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un examen global,
et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et des griefs
soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque
cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction

- 18 -
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
6. En l’espèce, l’intimé a octroyé une rente d’invalidité entière au
recourant à partir du 1er octobre 2018. Il se réfère, dans sa réponse au
recours, à l’avis juriste du 17 septembre 2019, qui lui-même se fonde
principalement sur le rapport d’expertise psychiatrique de la Dre
O.________ du 19 juillet 2016, pour justifier comme point de départ d’octroi
de la rente la date du 1er octobre 2018. Le recourant, pour sa part, estime
avoir droit à une rente entière à compter du 1er janvier 2017 et s’appuie
essentiellement sur le rapport d’expertise pluridisciplinaire établi le
26 septembre 2018 par les médecins de la Clinique R.________.
Dans son rapport d’expertise du 19 juillet 2016, la Dre
O.________, n’ayant retenu aucun diagnostic invalidant du point de vue
psychiatrique, a conclu à une capacité de travail entière dans toute
activité. Or on rappellera que le recourant a déposé une demande de
prestations auprès de l’OAI uniquement pour des raisons somatiques,
invoquant des douleurs aux jambes, ainsi qu’une perturbation hormonale,
liées à la prise de médicaments. On comprend dès lors d’emblée mal pour
quelles raisons l’intimé se fonde quasiment exclusivement sur le rapport
d’expertise précité pour aboutir à la conclusion que l’incapacité de travail
du recourant a débuté en octobre 2017. Cela étant, il convient de relever
que ce rapport entre en contradiction avec les constatations faites par les
médecins de la Clinique R.________. Les médecins de la Clinique R.________
ont, pour leur part, retenu une incapacité totale de travail du recourant
depuis le début de l’année 2016. Ils expliquent de manière circonstanciée
quelle a été l’évolution de l’état de santé du recourant en indiquant que
son parcours professionnel a été parfaitement linéaire jusqu’à la
prescription de la première incapacité de travail en novembre 2015 et qu’il
a développé des douleurs des membres inférieurs initialement imputées à
un médicament de la classe des statines prescrit au début des années
2000. Ils mentionnent que ces douleurs se sont aggravées malgré l’arrêt
définitif de cette classe médicamenteuse, que c’est finalement la survenue

- 19 -
d’un hypogonadisme dans le courant de l’année 2015 qui a décompensé
la situation et a abouti à une incapacité de travail totale dès janvier 2016.
Ils relèvent notamment la présence de troubles dégénératifs
dorsolombaire et d’une tendinobursite trochantérienne bilatérale. Ils
soulignent le fait que si jusqu’à la survenue du trouble endocrinien,
l’assuré était parvenu à adapter son poste de travail pour pouvoir
maintenir une activité salariée, les difficultés hormonales apparues dans le
courant de l’année 2015 ont épuisé ses ressources adaptatives, précisant
que l’assuré vivait de manière recluse depuis lors, ne trouvant plus
l’énergie de se livrer à d’autres activités que celles de se nourrir, se laver
ou se rendre en consultation chez l’un ou l’autres de ses thérapeutes. Les
médecins de la Clinique R.________ retiennent au final le diagnostic de
syndrome somatoforme douloureux persistant qui est, selon eux, la cause
majeure, voire exclusive, de l’incapacité de travail du recourant. Ils
expliquent pour quelles raisons ils écartent d’autres diagnostics comme la
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, le
recourant ne montrant pas d’attitude histrionique avec recherche de
l’attention d’autrui, ni ne faisant état de plaintes sur-rajoutées (cf. rapport
du Dr X.________ du 23 août 2018). A cet égard, on relèvera que le rapport
de la Dre O.________ est contradictoire en ce sens que celle-ci indique que
le recourant est authentique et qu’il n’existe aucune motivation comme la
recherche d’une compensation financière chez lui alors qu’elle retient
précisément le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques, en mentionnant que l’expertisé présente une
nette amplification de ses plaintes somatiques. Il y a ainsi lieu de se rallier
à l’appréciation des médecins de la Clinique R.________ quant au diagnostic
retenu, lequel a été posé dans les règles de l’art.
Reste à déterminer si l’on peut considérer que ce diagnostic
permet de conclure à une incapacité de travail totale dès le 1er janvier
2016. A cet égard, différents éléments au dossier viennent appuyer les
constatations des médecins de la Clinique R.________. En effet, il ressort
tout d’abord du rapport initial établi à l’issue de l’entretien de détection
précoce que le recourant invoquait qu’il avait l’impression d’avoir 98 ans,
précisant être épuisé « pour 3 fois rien » et qu’il ressentait des douleurs

- 20 -
aux jambes 24 heures sur 24 (cf. rapport du 25 février 2016). Le Dr
N.________, certes sans se prononcer sur la capacité de travail du
recourant, rapporte que le patient décrit tout au long de l’année 2015 la
survenue progressive d’un épuisement physique conjointement à la
reprise plus marquée de ses douleurs musculaires. Il décrit ne plus arriver
à effectuer deux tâches simples durant la journée, être en mesure de
rester assis au maximum pendant une heure puis avoir besoin de se
reposer de façon prolongée (cf. rapport du 25 août 2016). Le Dr
D.________, médecin traitant, relève que dès janvier 2016, l’affection dont
souffre son patient a eu des répercussions tant sur sa vie professionnelle
que privée avec une limitation très importante de ses capacités physiques
l’empêchant d’avoir une activité suivie et l’obligeant à se reposer la
majeure partie de sa journée (cf. rapport du 7 juillet 2016 et attestation du
18 mars 2019). Il a attesté une incapacité totale de travail chez son
patient dès janvier 2016. Le Dr G.________ mentionne le dernier trimestre
2015 comme début de l’incapacité de travail sur la base des éléments au
dossier (cf. rapport du 4 décembre 2017). L’assureur perte de gain a
considéré que le recourant était en incapacité de travail totale depuis
janvier 2016 (cf. courrier du 13 juillet 2016). Il ressort même du rapport de
la Dre O.________ qu’en 2016, le recourant n’est pas parti en vacances,
contrairement aux années précédentes. Tous ces éléments contribuent à
rendre la description de la vie quotidienne du recourant à partir de janvier
2016, figurant dans le rapport d’expertise des médecins de la Clinique
R.________, comme hautement vraisemblable et conforme à la réalité.
Cette description rejoint d’ailleurs celle du Dr N.________ (cf. rapport du 25
août 2016). En revanche, la description du quotidien du recourant faite par
la Dre O.________ ne trouve aucune assise et entre en contradiction avec
les éléments du dossier. Du reste, cette description a été contestée par le
recourant, lequel a soutenu que la spécialiste précitée avait mélangé les
indications fournies concernant sa vie quotidienne avant et après l’arrêt
de travail (cf. courriel du 18 janvier 2019). Par ailleurs, on relèvera que le
rapport de la Dre O.________ ne contient pas d’appréciation globale des
atteintes à la santé du recourant et de leurs répercussions sur sa capacité
de travail mais uniquement une évaluation de l’état de santé du recourant
sur le plan psychiatrique ce qui n’est pas suffisant en l’espèce, compte

- 21 -
tenu des atteintes somatiques présentes chez ce dernier. Le rapport des
médecins de la Clinique R.________, en revanche, fournit une appréciation
complète de l’état de santé du recourant, tant sur le plan somatique que
psychiatrique. Il doit se voir conférer une pleine valeur probante, dès lors
qu’il contient une anamnèse détaillée, tient compte des plaintes du
recourant, décrit le contexte médical, apprécie de manière claire la
situation médicale et fournit des conclusions motivées. A cet égard, on
relèvera encore que l’avis du Dr X.________ quant au fait qu’un point
d’inflexion pouvait être admis dès octobre 2017 (cf. rapport du 8 janvier
2019) n’enlève rien au caractère probant du rapport d’expertise du
26 septembre 2018. En effet, le Dr X.________ ne fait qu’admettre une
aggravation de l’état de santé du recourant à partir d’octobre 2017, ce qui
ne signifie pas encore que celui-ci disposait d’une capacité de travail
avant cette date. Le rapport précité respecte en outre la procédure
probatoire structurée applicable en matière de troubles psychiatriques dès
lors que les experts se prononcent au moyen des indicateurs pertinents,
tels que le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte, le contexte social et
les ressources mobilisables et qu’ils procèdent à un examen de la
cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel et la
répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie du
recourant.
En définitive, il convient de se rallier à l’avis des médecins de la
Clinique R.________, dont le rapport d’expertise a pleine valeur probante, et
de retenir qu’après dix-huit ans de douleurs, le recourant n’a plus été en
mesure de compenser ses phénomènes algiques, ayant épuisé toutes ses
ressources, et que l’incapacité de travail totale remonte, au stade de la
vraisemblance prépondérante, au mois de janvier 2016.
7. Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
décision entreprise réformée en ce sens que le recourant a droit à une
rente d’invalidité à compter du 1er janvier 2017 (conformément à l’art. 28
al. 1b LAI).

- 22 -
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En
l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge
de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 10 octobre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que B.________ a droit à une rente d’invalidité à
compter du 1er janvier 2017.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à B.________ le montant de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 23 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Nordmann (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :