vd_gerichte · ZD20.004687 · 2020-12-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 34/20 - 408/2020
ZD20.004687
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 décembre 2020
__________________
Composition :Mme BERBERAT, présidente
M. Neu et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Christian Favre, avocat, à
Lausanne
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé, à Vevey.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 28 et 28a LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
turc né en 1966, divorcé sans enfants, est entré en Suisse en 1988,
respectivement 1992. Titulaire d’un diplôme d’ingénieur en bâtiment dans
son pays d’origine, il a travaillé en qualité de mécanicien au service de la
société D.________SA dès le mois de juillet 1995.
En date du 14 avril 1997, il a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), motifs pris
d’infections intestinales.
L’instruction de cette requête a mis en évidence que l’assuré
était suivi régulièrement au sein du Centre hospitalier C.________ depuis
mai 1996 en raison d’une infection par le VIH (virus de l’immunodéficience
humaine), révélée par une iléite récidivante à cytomégalovirus. Il
présentait un status post résection iléo-caecale pour perforation iléale, un
iléus grêle sur bride opératoire et une probable maladie de Crohn (cf.
rapport de la Division des maladies infectieuses du Centre hospitalier
C.________ du 17 juillet 1997). Une expertise psychiatrique, confiée par
l’OAI au
Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a conclu à un
épisode dépressif majeur chronique (cf. rapport du Dr F.________ du 29
juillet 1998).
Par décision du 23 février 2000, l’OAI a mis l’assuré au
bénéfice d’une rente entière d’invalidité, fondée sur un taux de d’invalidité
de 100 %, à compter du 1er avril 1997.
Au terme de deux procédures de révision d’office, l’OAI a
confirmé le droit de l’assuré à une rente entière d’invalidité par
communications des 2 avril 2001 et 10 janvier 2006.

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B. Dans le cadre d’une troisième procédure de révision d’office,
initiée le 3 février 2010, l’OAI a découvert que l’assuré avait repris son
emploi auprès de D.________SA et dégagé des revenus annuels
correspondant à une activité exercée à plein temps entre 2000 et 2009.
Par décision de mesures provisionnelles du 18 octobre 2010,
l’OAI a suspendu la rente d’invalidité de l’assuré à compter du 31 octobre
2010 jusqu’à droit connu sur l’issue de la procédure de révision d’office.
A la demande de l’OAI, les Drs H.________, spécialiste en
médecine interne générale, et K.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, du Centre G.________, ont réalisé une expertise
pluridisciplinaire les 16 et 17 mars 2011. Dans leur rapport du 23 août
2011, les experts ont estimé que l’infection VIH de stade C3 depuis 1996,
traitée par trithérapie, ainsi qu’une ostéoporose et les suites d’une
fracture pertrochantérienne gauche en 2007 (ablation du matériel
d’ostéosynthèse en 2008), se répercutaient sur la capacité de travail de
l’assuré. Dite capacité n’était en revanche pas impactée sur le plan
psychiatrique par une dysthymie ou dysphorie. L’assuré était en définitive
doté d’une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles sur le plan physique, à savoir sans déplacement
sur de longues distances, sans port répétitif de lourdes charges, ainsi
qu’avec des horaires fixes et réguliers en raison de la trithérapie. Une
diminution de rendement de 25 % pouvait être prise en compte. L’activité
antérieure de mécanicien de précision n’était pas adaptée, car elle
impliquait le tournage de grosses pièces et était de ce fait « trop lourde ».
Aucune limitation fonctionnelle n’était relevée au plan psychique. Un état
dépressif majeur avait été décrit entre 1996 et 1998, mais s’était
vraisemblablement résorbé six à douze mois après l’expertise du Dr
F.________ du 29 juillet 1998, soit en 1999.
La production du dossier constitué par la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA) à la suite de la fracture du
fémur survenue en 2007 a révélé des périodes d’incapacité totale de

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travail de mars à septembre 2007 et de mars à mai 2008. La CNA avait
servi ses prestations à l’assuré en sa qualité d’employé de D.________SA.
Par avis médical du 13 septembre 2011, le Service médical
régional de l’assurance-invalidité (SMR) s’est rallié aux conclusions des
experts du Centre G.________ et retenu une amélioration de l’état de santé
de l’assuré, survenue en 1999 et autorisant l’exercice d’une activité
adaptée à plein temps, sous réserve d’une possible diminution de
rendement de 25 %.
Par décision du 18 septembre 2012, l’OAI a supprimé la rente
d’invalidité servie à l’assuré avec effet rétroactif au 1er octobre 2005, soit
sept ans avant la suppression effective du versement de la rente.
L’OAI a en outre exigé la restitution des prestations indûment
touchées durant la période s’étendant du 1er octobre 2005 au 31 octobre
2010, pour un total de 103'444 fr. aux termes d’une décision du 25
septembre 2012.
C. B.________, assisté de Me Christian Favre, a, dans un premier
temps, déféré la décision du 18 septembre 2012 auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de recours du 22
octobre 2012 (cause AI 251/12). Il a, dans un second temps, formé recours
contre la décision de restitution du 25 septembre 2012 par un mémoire du
24 octobre 2012 (cause AI 255/12)
Par arrêt du 19 janvier 2015 (AI 251/12 – 14/2015), la Cour des
assurances sociales a partiellement admis le recours contre la décision du
18 septembre 2012, renvoyant le dossier à l’OAI pour qu’il établisse de
manière chiffrée les revenus avec et sans invalidité du recourant. Elle a
estimé qu’une modification de la situation médicale dès janvier 2010
justifiait de déterminer le degré d’invalidité de l’assuré dans l’exercice
d’une activité adaptée. Elle a confirmé au surplus la suppression de la
rente d’invalidité pour la période du 1er octobre 2015 au
31 décembre 2009.

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L’OAI a recouru contre l’arrêt cantonal du 19 janvier 2015
auprès du Tribunal fédéral. Par arrêt du 16 décembre 2015 (9C_137/2015),
le Tribunal fédéral a admis le recours, annulé le jugement de la Cour des
assurances sociales du 19 janvier 2015 et confirmé la décision de l’OAI du
18 septembre 2012. Il a considéré que le rapport d’expertise du Centre
G.________ du 23 août 2011 satisfaisait aux réquisits jurisprudentiels et
pouvait se voir accorder pleine valeur probante. Contrairement à ce
qu’avait retenu la cour cantonale, il ne ressortait toutefois pas de ce
document que la situation médicale de l’assuré s’était modifiée à compter
de janvier 2010. Les experts du Centre G.________ avaient uniquement
attesté d’une aggravation temporaire en 2007 (fracture du fémur) sur le
plan de la médecine interne. Quant à l'état de santé psychique, ils avaient
retenu une amélioration six à douze mois après l'expertise du Dr
F.________. La capacité de travail était désormais entière sous cet angle.
Selon les Drs H.________ et K.________, l'incapacité de travail était complète
dans l'activité antérieure, mais une activité adaptée à l'invalidité (soit un
travail exempt de port de charges lourdes et de marche prolongée)
pouvait être exercée à 100 % avec une diminution de rendement de 25 %
compte tenu de la fatigue liée à la trithérapie. Les constations de fait de la
cour cantonale étaient en définitive bien fondées quant à l’admission
d’une modification de la situation médicale de l’assuré depuis l’année
2000. En revanche, aucune modification de l’état de santé de l’assuré à
partir de janvier 2010 ne ressortait du rapport d’expertise Centre
G.________. L'absence de perte de gain, constatée par l'OAl dans la
décision du 18 septembre 2012 pour la période allant jusqu'à fin 2009,
restait donc valable pour la période postérieure.
A la suite de cet arrêt fédéral, la Cour de céans a repris
l’instruction de la cause AI 255/12. Par arrêt du 12 juillet 2016 (AI 255/12 –
184/2016), elle a confirmé la décision de l’OAI du 25 septembre 2012
prononçant la restitution des prestations indûment touchées par B.________
d’octobre 2005 à octobre 2010, à hauteur de 103'444 francs.

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D. Le 21 septembre 2016, B.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI, indiquant souffrir du VIH, de
dépression et d’anxiété depuis 1996, ainsi que d’ostéoporose depuis dix
ans. Il a précisé être suivi depuis 2011 par la Dre M.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et être totalement incapable de travailler
depuis 1996. Etaient joints à sa demande des rapports des 4 mai 2016 du
Service des maladies infectieuses du Centre hospitalier C.________ et du
6 juin 2016 de la Dre M.________. Les Drs J.________, médecin adjoint, et
L.________, chef de clinique du Service des maladies infectieuses du Centre
hospitalier C.________, faisaient état, en sus des pathologies connues de
l’OAI, de douleurs pariétales de la cage thoracique, attribuées à
l’ostéoporose après l’exclusion d’une cause coronarienne sur le plan
cardiologique, et de la persistance d’un trouble dépressif, en dépit d’un
traitement antidépresseur et d’un suivi psychothérapeutique. Quant à la
Dre M.________, elle a relaté un état dépressif en réaction au VIH, aggravé
« depuis 2010 après les litiges avec l’Office AI ». A son avis, l’incapacité de
travail était totale.
Par décision du 27 février 2017, reprenant les termes d’un
projet de décision du 12 janvier 2017, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations formulée par l’assuré.
E. Par acte de recours du 30 mars 2017, complété avec le
concours de Me Favre le 2 mai 2017, B.________ a déféré la décision du 27
février 2017 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a
conclu principalement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction avant
nouvelle décision, subsidiairement à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité depuis le 1er mars 2017. Était produit un nouveau rapport de la
Dre M.________, laquelle relevait l’aggravation de l’état de santé psychique
de son patient « depuis 2015, surtout après les litiges avec l’Office AI ».
La Cour des assurances sociales a rendu son arrêt le
4 janvier 2018 (AI 115/17 – 1/2018), annulant la décision du 27 février
2017 et renvoyant la cause à l’OAI pour examen au fond de la demande
de prestations formulée le 21 septembre 2016. Ce faisant, elle a retenu

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l’absence d’argument en faveur d’une aggravation de la situation sur le
plan somatique. En revanche, du point de vue psychique, la Cour estimait
que les éléments rapportés par la Dre M.________ rendaient plausible une
péjoration de l’état de santé de l’assuré.
F. L’OAI a repris l’instruction de la requête de prestations de
l’assuré et a recueilli des rapports du Centre hospitalier C.________ et du
Centre P.________, où l’assuré est suivi depuis janvier 2018 par I.________
psychologue, sur délégation de la Dre Q.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie. Par rapport du 5 juin 2018, le Dr J.________ et la Dre
N.________, cheffe de clinique auprès du Service des maladies infectieuses
du Centre hospitalier C.________, ont fait mention d’un état dépressif
(antérieur à 2013), de douleurs thoraciques atypiques avec dyspnée, sans
substrat somatique identifié, depuis 2015 et d’une infection au VIH. Le
problème principal était l’état dépressif, qualifié de sévère. La capacité de
travail devait être évaluée par le psychiatre. La psychologue I.________ et
la Dre Q.________ ont complété un rapport à l’attention de l’OAI le 18
septembre 2018, relatant une dépression sévère et chronique, sans
symptômes psychotiques, depuis 1996, associée à une pathologie
somatique lourde. La capacité de travail était nulle et le pronostic réservé.
Par pli du 5 décembre 2018, Me Favre a informé l’OAI de
l’hospitalisation de l’assuré au sein du Service de cardiologie du Centre
hospitalier C.________ du 27 au 29 novembre 2018. La lettre de sortie de ce
service, datée du 3 décembre 2018, relatait la survenance d’un syndrome
coronarien aigu à risque modéré qui avait justifié une échocardiographie
trans-thoracique et une coronarographie.
Après consultation du SMR, l’OAI a délivré un mandat
d’expertise pluridisciplinaire au Centre Centre S.________ par
communication du 24 janvier 2019. L’assuré a été examiné les 22 mars et
10 avril 2019 par les Drs Z.________, spécialiste en médecine interne
générale, T.________, spécialiste en rhumatologie, W.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et X.________, spécialiste en cardiologie,
en présence d’un traducteur. Les experts ont communiqué leurs rapports

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respectifs et leur évaluation consensuelle du cas le 28 juin 2019. Ils ont
retenu les diagnostics suivants :
• Infection VIH stade C3 (1996) sous trithérapie, avec status après
résection iléo-caecale pour perforation sur iléite récidivante à
cytomégalovirus, puis laparotomie pour bride (1996) ;
• Coxalgies gauches chroniques après enclouage pour fracture
pertrochantérienne (2007), ablation du matériel d’ostéosynthèse
(2008) et possible conflit fémoro-acétabulaire ;
• Lombalgies chroniques sur trouble statiques et dégénératifs
débutants, séquelles d’une ancienne maladie de Scheuermann ;
• Ostéoporose axiale périphérique ;
• Probable majoration des symptômes physiques pour raisons
psychologiques (F68.0) ;
• Maladie coronarienne bitronculaire, avec status post infarctus du
myocarde sans élévation du segment ST (NSTEMI) sur occlusion
de l’artère interventriculaire antérieure (IVA) proximale, traitée
par angioplastie et stent actif, ainsi que status post intervention
coronarienne percutanée (PCI)/stent sur deux lésions de l’artère
circonflexe proximale et distale (2018).
La capacité de travail était considérée comme nulle dans
l’ancienne activité sur le plan ostéoarticulaire et de la médecine interne,
mais préservée à 80 %, soit à 100 % avec une baisse de rendement de
20 % liée à la fatigue engendrée par la trithérapie, dans une activité
adaptée. Les limitations fonctionnelles avaient trait aux déplacements
prolongés, aux montées ou descentes itératives d’escaliers ou de pentes,
au travail en hauteur sur échelle ou échafaudage, au port de charges
supérieures à 5-10 kg, au travail avec des engins émettant des vibrations
et aux travaux accroupi ou agenouillé. Sur le plan psychique, le diagnostic
d’exclusion de majoration des symptômes n’était pas incapacitant. En
l’absence d’une entité clinique psychiatrique, il était difficile de déterminer
des limitations fonctionnelles dans ce registre.
Par avis du 25 juillet 2019, le SMR s’est rallié aux conclusions
du Centre S.________, de sorte que le service de réinsertion de l’OAI a
déterminé le préjudice économique de l’assuré le 8 août 2019 sur la base
des conclusions des experts. Il a mis en évidence un degré d’invalidité de
24 % et renoncé à proposer une mesure d’aide au placement, en
l’absence des conditions subjectives nécessaires à l’octroi de cette
prestation.

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Par projet de décision du 13 août 2019, l’OAI a informé l’assuré
de ses intentions de nier son droit à une rente d’invalidité, retenant en
définitive l’absence de modification de son état de santé susceptible de se
répercuter sur sa capacité de travail. Les termes de sa décision du 18
septembre 2012 demeuraient donc valables.
En dépit des objections formulées par l’assuré le
29 novembre 2019 avec l’assistance de Me Favre, aux termes desquelles il
s’est notamment prévalu d’un rapport du 18 juin 2019 de la Dre
R.________, spécialiste en cardiologie, l’OAI a rendu sa décision le
18 décembre 2019, conformément au projet précité. Était joint un courrier
d’accompagnement du même jour, établi avec le concours du service
juridique de l’OAI, exposant les motifs de cette décision.
G. B.________, représenté par Me Favre, a déféré la décision du
18 décembre 2019 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
par mémoire de recours du 3 février 2020. Il a conclu à sa réforme et
principalement, à l’allocation d’une rente entière ou partielle de
l’assurance-invalidité « à compter du 1er mars 2017 », subsidiairement au
renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire. Il a pour
l’essentiel reproché à l’OAI de ne pas avoir pris en considération, ni même
discuté, les observations des experts du Centre S.________ sur le plan
psychique et le défaut d’évaluation neuropsychologique. De même, l’OAI
n’avait pas tenu compte des avis convergents de ses médecins traitants. Il
n’avait pas davantage pris la mesure de la nouvelle pathologie cardiaque,
survenue en 2018 et inexistante à la date de la précédente décision du
18 septembre 2012. L’OAI, respectivement le SMR, avait au surplus violé
« le principe d’impartialité », en se référant systématiquement à la
procédure de suppression de la rente d’invalidité, y compris lors de la
transmission du dossier aux experts. Cette violation avait perduré au
stade de l’émission de la décision entreprise, avec le soutien du service
juridique de l’OAI, un refus de prestations ayant été envisagé
indépendamment de l’examen matériel du dossier. L’assuré requérait, au
titre de mesures d’instruction, la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
pluridisciplinaire (sans que les experts n’aient connaissance des

- 10 -
précédents entre l’assuré et l’OAI), accompagnée d’une évaluation
psychique et neuropsychologique. Enfin, l’assuré a sollicité le bénéfice de
l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.
Par décision du 3 mars 2020, la magistrate instructrice a mis
l’assuré au bénéfice de l’assistance judiciaire à partir du 3 février 2020, en
l’exonérant de frais et d’avances de frais, ainsi qu’en désignant Me Favre
en qualité d’avocat d’office.
L’OAI a répondu au recours le 31 mars 2020, concluant à son
rejet et se référant à son courrier d’accompagnement de la décision
querellée, respectivement à l’avis du SMR du 25 juillet 2019.
Par réplique du 2 juin 2020, l’assuré a réitéré ses conclusions
et maintenu que l’OAI avait rendu une décision arbitraire et peu claire,
violé le principe inquisitoire et le « principe d’impartialité », qui plus est
sans se prononcer sur les mesures d’instruction sollicitées à l’issue de son
mémoire de recours du 3 février 2020.
L’OAI a dupliqué le 17 juin 2020, excluant toute partialité des
experts, ainsi que dans le traitement du dossier de l’assuré. Il a au surplus
renvoyé aux termes du rapport d’expertise du Centre S.________ et nié la
pertinence de mesures d’instruction complémentaire.
Me Favre a produit la liste des opérations effectuées dans la
présente cause, le 8 septembre 2020, à la demande de la magistrate
instructrice.

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E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art.
93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours formé le 3 février 2020 contre la
décision de l’intimé du 18 décembre 2019 a été interjeté en temps utile,
compte tenu des féries judiciaires de fin d’année (cf. art. 38 al. 4, let. c,
LPGA sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA). Il respecte les conditions de forme
prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61, let. b, LPGA, de sorte
qu’il est recevable.
2. Le recourant soulève préalablement des griefs d’ordre formel à
l’encontre de la décision entreprise, selon laquelle celle-ci serait
insuffisamment motivée et ne se prononcerait que très partiellement sur
ses arguments. Ces griefs ayant trait au droit d’être entendu du recourant,

- 12 -
on peut considérer que celui-ci conclut implicitement à ce que sa violation
par l’intimé soit constatée.
a) Le droit d'être entendu comprend notamment le droit pour
l'intéressé de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné
suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration
des preuves essentielles ou, à tout le moins, de s'exprimer sur son résultat
lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre. A lui seul,
l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18
avril 1999 ; RS 101) ne confère toutefois pas le droit d'être entendu
oralement, ni celui d'obtenir l'audition de témoins. La jurisprudence admet
que le droit d'être entendu n'empêche pas l'autorité de mettre un terme à
l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa
conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la
certitude que ces dernières ne pourraient pas l'amener à modifier son
opinion (ATF 134 I 140 consid. 5.3 et les références).
b) Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de
caractère formel, dont la violation doit en principe entraîner l'annulation
de la décision attaquée, indépendamment des chances de succès du
recourant sur le fond. Selon la jurisprudence, toutefois, la violation du droit
d'être entendu est réparée – à titre exceptionnel et pour autant qu'elle ne
soit pas d'une gravité particulière – lorsque la partie lésée a la possibilité
de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir
d'examen (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa ; TF 8C_1001/2008 du
31 juillet 2009 consid. 2.2 et les références citées).
c) En l'espèce, on peut certes observer que la décision
litigieuse est relativement succincte, l’intimé s’étant limité à indiquer que
l’état de santé du recourant n’avait connu aucune modification influant sur
la capacité de travail retenue dans sa précédente décision. Cela étant,
l’intimé s’est référé à une correspondance du même jour, précisant que
celle-ci « [faisait] partie intégrante de la présente décision ». Aux termes
de ce courrier, l’intimé a développé les motifs qui l’ont conduit à se rallier

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aux conclusions des experts du Centre S.________, reprises par le SMR dans
son avis du 25 juillet 2019. Il a par ailleurs réfuté toute partialité de ces
derniers, ainsi que toute prévention de sa part à l’encontre du recourant.
d) Il apparaît ainsi que les motifs du refus de prestations
prononcé le 18 décembre 2019 ont été exposés à satisfaction, de sorte
qu’il n’y a pas lieu de retenir une violation du droit d’être entendu au
détriment du recourant. Au demeurant, une telle violation pourrait de
toute façon être considérée comme exceptionnellement réparée au vu du
plein pouvoir d’examen de la Cour de céans.
3. Dans un autre grief formel, le recourant considère que l’intimé
a fait preuve de partialité à son égard, compte tenu des antécédents qui
ont conduit à la suppression de la rente entière d’invalidité par décision du
18 septembre 2012. Il se fonde en particulier sur une note du gestionnaire
de son dossier du 12 août 2019 au service juridique de l’intimé portant la
question « comment faire le refus de prestations ? ».
a) La récusation en procédure administrative est réglée par
l’art. 36 LPGA, qui prévoit que les personnes appelées à rendre ou à
préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser
si elles ont un intérêt personnel dans l’affaire ou si, pour d’autres raisons,
elles semblent prévenues (al. 1). Si la récusation est contestée, la décision
est rendue par l’autorité de surveillance ; s’il s’agit de la récusation d’un
membre d’un collège, la décision est rendue par le collège en l’absence de
ce membre (al. 2).
La récusation ne touche en principe que les personnes
physiques individuelles composant les autorités, et non l'autorité en tant
que telle. Il s'agit de ne pas vider la procédure et la réglementation de
l'administration de leur sens dès lors que la récusation vise à relever une
autorité entière des tâches qui lui sont attribuées par la loi. Une demande
de récusation dirigée contre une autorité dans son ensemble peut
cependant être examinée comme si elle était dirigée contre chacun des
membres de cette autorité pris individuellement (TF 2C_110/2019 du

- 14 -
9 décembre 2019 consid. 5.3 ; 9C_499/2013 du 20 février 2014 consid. 5.4
et les références citées).
b) Conformément au principe de la bonne foi, celui qui estime
qu’il existe un motif de récusation au sens de l’art. 36 al. 1 LPGA et qui
entend s’en prévaloir doit le faire le plus rapidement possible, soit dès
qu’il en a eu connaissance (ATF 132 V 93 consid. 6.2 ; Anne-Sylvie Dupont,
in : Dupont/Moser-Szeless [éd.], Commentaire romand, Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Bâle 2018, n. 20 ad art. 36 LPGA).
c) Les motifs de récusation au sens de l’art. 36 LPGA
correspondent à ceux de l’art. 10 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968
sur la procédure administrative ; RS 172.021), applicable à titre subsidiaire
selon l’art. 55 al. 1 LPGA. En font partie un intérêt personnel au jugement
de la cause ainsi que des liens de parenté ou d’amitié avec une partie ou
d’autres motifs ayant un poids analogue (TF 9C_67/2007 du 28 août 2007
consid. 2.2 ; Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, ch. 2873
p. 786). Seules des circonstances constatées objectivement doivent être
prises en considération ; les impressions purement individuelles d'une des
personnes impliquées ne sont pas décisives (ATF 137 II 431 consid. 5.2 ;
127 I 196 consid. 2b et réf. citées).
d) En l’espèce, l’élément invoqué par le recourant pour
conclure à la partialité de l’intimé, soit l’échange entre le gestionnaire et
le service juridique, ne constitue à l’évidence pas un motif de récusation
en vertu de l’art. 36 LPGA. Ainsi que l’a relevé l’intimé, il s’agit par ailleurs
d’une question intervenant à l’issue d’une instruction complète du dossier,
alors que les conclusions de l’expertise pluridisciplinaire mise en œuvre
auprès du Centre S.________ étaient déjà connues. En outre, l’historique
entre le recourant et l’intimé – lequel a conduit à la suppression de la
rente entière d’invalidité le 18 septembre 2012 – est partie intégrante du
dossier. Il ne saurait en être fait abstraction pour statuer sur les droits
actuels du recourant. Enfin, il n’est pas envisageable de reprocher une
prévention de la part de l’autorité chargée d’appliquer la LAI que constitue

- 15 -
l’intimé. Le recourant ne se prévalant pas de la prévention d’une personne
physique qui se fonderait sur les motifs découlant de l’art. 36 LPGA, ses
reproches doivent être écartés.
4. Sur le fond, le litige a pour objet le droit du recourant à une
rente d’invalidité. Ce litige s’inscrit dans le cadre de la deuxième demande
de prestations déposée par le recourant le 21 septembre 2016. La décision
de refus d’entrer en matière de l’intimé, datée du 27 février 2017, a été
annulée par la Cour de céans le 4 janvier 2018 (AI 115/17 – 1/2018).
L’intimé, invité à entrer en matière et statuer sur le fond, a établi une
décision de refus de rente le 18 décembre 2019.
Il est rappelé que la précédente décision sur le fond, rendue
par l’intimé le 18 septembre 2012 et portant suppression de la rente
entière d’invalidité allouée au recourant avec effet rétroactif au 1er
octobre 2005, a été confirmée par le Tribunal fédéral dans son arrêt du 16
décembre 2015.
5. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de
gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles. Est réputée incapacité de travail toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).

- 16 -
b) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente
d'invalidité s’il est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon
le degré d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant
droit à une rente entière.
6. a) Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée
parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas
d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré
rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité] ; RS 831.201]).
b) Lorsque l'administration est entrée en matière sur la
nouvelle demande, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la
modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par
l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343
consid. 3.5.2 et 125 V 368 consid. 2 et la référence citée ; TF 9C_399/2015
du 11 février 2016 consid. 2 ; 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.

- 17 -
3). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu'en cas de
révision au sens de cette disposition (ATF 130 V 71 consid. 3 ; TF
9C_685/2011 du 6 mars 2012 consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1).
7. a) Pour pouvoir fixer le degré d'incapacité de travail,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents
médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et
dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid.
4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et

- 18 -
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
8. a) En cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées, le Tribunal fédéral a introduit un nouveau
schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de l’application
de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue aux
dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les troubles
psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui
requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la
santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que
le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF
141 V 281 consid. 3.7).
b) La reconnaissance de l'existence d'un trouble somatoforme
douloureux ou d’une affection psychique suppose que le diagnostic émane
d'un expert (psychiatre) selon les règles de l'art et s'appuie sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et
2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). La phase diagnostique doit prendre en
considération un degré certain de gravité. Le diagnostic doit en outre être
mis en relation avec des limitations dans les fonctions de la vie
quotidienne. A ce stade, il faut inclure seulement les déficits fonctionnels
qui résultent des éléments qui ont été déterminants pour diagnostiquer
l’atteinte à la santé ; dans un second temps, cette limitation sera
comparée aux exigences de la vie professionnelle et convertie en une
éventuelle limitation de la capacité de travail à l’aide des critères du degré
de gravité et de la cohérence (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1).
c) Le Tribunal fédéral a souligné que l’analyse doit tenir
compte des facteurs excluant la valeur invalidante des diagnostics posés.
On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit
aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une
activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation

- 19 -
semblable (ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). Plus clairement, s'il
existe un motif d'exclusion, il n'est pas nécessaire de mener une
procédure de preuve structurée selon les indicateurs standards pertinents
(TF 9C_173/2015 du 29 juin 2015 consid.4.3, avec la référence à l’ATF 141
V 281 consid. 2.2). Ainsi, par exemple une discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins,
de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et
celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très
démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psychosocial intact (ATF 141 V 281
consid. 2.2.1 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; 131 V 49 consid. 1.2). Il faut
conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux
prestations d'assurance lorsque la limitation de la capacité d'exécuter une
tâche ou une action repose sur une exagération ou une manifestation
analogue, et ce même si les caractéristiques d'un syndrome somatoforme
douloureux persistant – ou un autre syndrome semblable – au sens de la
CIM-10 sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; 140 V 193
consid. 3.3). La question de savoir si les résultats médicaux conduisent à
un motif d'exclusion est une question de droit qui peut être librement
examinée (TF 8C_899/2014 du 29 juin 2015 consid. 4.1 ; 9C_154/2016 du
19 octobre 2016 consid. 4.2, avec la référence à TF8C_291/2016 du 12
août 2016 consid. 1.3).
En l’absence de facteurs d’exclusion, on peut considérer que
l’on se trouve bien en présence d’un trouble susceptible potentiellement
d’être invalidant et, pour trancher la question de la capacité de travail
réellement exigible dans un tel contexte, il faut alors se référer à la
nouvelle procédure d'établissement des faits structurée et sur la base
d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier
et sans résultat prédéfini.
d) La grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments

- 20 -
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à

- 21 -
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
e) Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie
selon les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit
cependant pas pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille
hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un
examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et
des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de
preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans
chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
9. a) En l’espèce, il convient d’examiner si l’état de santé du
recourant s’est péjoré, dans une mesure susceptible d’entraver sa
capacité de travail depuis la précédente décision au fond, soit celle du
18 septembre 2012. Celle-ci reposait notamment sur les constatations
médicales rapportées sur les plans psychiatrique et de médecine interne
par les experts du Centre G.________ le 23 août 2011. Ces derniers avaient
communiqué leur appréciation du cas en ces termes :
« […] Au niveau de la médecine interne, Monsieur B.________
présente depuis 1996 une infection HIV pour laquelle il est traité par
trithérapie. Cette affection s’est compliquée d’une perforation iléale
qui a nécessité une résection iléo-caecale en octobre de la même
année et une laparoscopie exploratrice en décembre pour iléus sur
bride. Le diagnostic de maladie de Crohn a été retenu au lieu d’une
infection à cytomégalovirus, diagnostic d’abord posé.
Il est suivi régulièrement tous les trois mois par le Centre hospitalier
C.________ et la situation sur le plan de l’infection HIV semble
stabilisée. Une trithérapie à vie est néanmoins indispensable.
Sur le plan digestif, l’évolution est également favorable bien qu’il se
plaigne encore de douleurs abdominales itératives avec des selles
diarrhéiques, calmées par la prise d’Imodium.
La fracture pertrochantérienne du fémur gauche en 2007 a
également eu une bonne évolution après l’ablation du matériel

- 22 -
d’ostéosynthèse. Monsieur B.________ se plaint néanmoins de
douleurs au niveau de sa hanche et ne peut pas marcher sur une
longue distance en raison de l’apparition assez rapide de douleurs à
ce niveau. Le status local met en évidence une diminution modérée
de la mobilité dans tous les plans.
A relever, en outre, que l’assuré présente une hypercholestérolémie.
Actuellement, Monsieur B.________ se plaint d’une fatigue intense, de
faiblesse musculaire, de céphalées et de vertiges occasionnels.
L’examen de ce jour peut être considéré comme dans les limites de
la normale.
En conclusion, il y a une bonne stabilité médicale. Monsieur
B.________ se plaint essentiellement de fatigue et de douleurs de
hanche empêchant les marches prolongées. Les autres symptômes
sont plus occasionnels.
Les trithérapies peuvent occasionner de nombreux effets
secondaires, notamment de la fatigue. Les douleurs de hanche
gauche à la marche peuvent trouver une corrélation avec la fracture
du fémur en 2007 sur terrain d’ostéoporose.
A relever qu’une partie de la fatigue peut aussi être liée au mode de
vie de Monsieur B.________ qui a décalé son rythme circadien,
dormant de 3 heures à 15 heures, fumant par ailleurs beaucoup et
n’ayant aucune activité physique.
Des limitations sont admises, mais pas une incapacité de travail.
L’activité antérieure de mécanicien de précision impliquait le
tournage de grosses pièces. Cette activité est trop lourde.
Une activité adaptée est possible à temps plein si les limitations
suivantes sont respectées : pas de déplacement sur de longues
distances, pas de lourdes charges répétitives, horaires fixes et
réguliers en raison de son traitement. Une diminution de rendement
de 25 % peut être admise en raison de la fatigue.
Sur le plan psychique, Monsieur B.________ est le cadet d’une fratrie
de 5, issu d’un milieu rural turc a obtenu un brevet de technicien de
chantier et a travaillé 6 mois en [...]. Il est venu ensuite en Suisse où
il a travaillé plusieurs années dans la mécanique, avant de perdre
son emploi pour des raisons administratives. Il y a eu à son arrivée
en Suisse un mariage blanc qui a peut-être joué un rôle dans la
perte de l’emploi. Peu après, il a été découvert séropositif, ses
médecins se sont mobilisés pour qu’il ait une situation
administrative régulière et lui permettre un retour à sa place de
travail. Il a cependant été déclaré inapte définitivement après un an.
L’examen clinique est dans un premier temps assez proche des
observations du Dr F.________, Monsieur B.________ se montrant
sombre, renfermé, avec tristesse sous-jacente, d’une humeur
abrasée, parlant peu et uniquement des aspects négatifs de sa
situation, à savoir sa solitude qui est seulement évoquée.
Cette impression se modifie par la suite. On constate alors que
Monsieur B.________ est très largement non collaborant, évasif et flou
dans ses réponses, pas du tout enclin à donner des informations
quant à sa situation personnelle, sociale et psychique, malgré la
présence d’un traducteur et une attitude bienveillante. Il est resté
sans changement dans son refus de s’ouvrir plus à la discussion.
Nous avons dû beaucoup insister pour obtenir quelques
clarifications. Nous avons ainsi appris que son mariage était blanc et
qu’il y a probablement eu des relations sexuelles avant et après.
Contrairement à la notion de solitude, nous avons aussi appris que
Monsieur B.________ a un cercle assez large de connaissances avec
lequel il communique via Internet. Il fréquente aussi un cercle de

- 23 -
compatriotes qu’il voit assez régulièrement dans les alentours de
[...], pour jouer aux cartes ou voir des matchs de foot. Il a finalement
clairement évoqué et reconfirmé qu’il ne souffre pas d’un problème
de dépression ou d’isolement, mais que sa crainte principale est que
ses prestations de l’assurance-invalidité et caisse de retraite soient
diminuées.
Monsieur B.________ est un homme très largement déconditionné
physiquement, mais aussi dans tout ce qui concerne une éventuelle
perspective de reprise d’activité. Sa plainte principale est la fatigue,
élément subjectif difficile à vérifier, et qui peut être liée à la
médication, mais aussi à son inversion de rythme, étant
pratiquement actif jusqu’à 3 heures du matin, dormant ensuite
jusqu’à 15 heures. Il est vrai qu’il s’agit d’un homme de petite taille,
de constitution faible, de plus maigre, sans aucune réserve
physique, évoquant un aspect bizarre, avec une exophtalmie, mais
sans psychopathologie avérée.
On peut retenir par contre une situation de dysphorie/dysthymie,
associée à une forme de désinvestissement des valeurs de la vie,
Monsieur B.________ se posant la question de à quoi est-ce que tout
sert. Ceci n’entre pas dans une nosographie particulière et est
d’ordre extra-médical.
En conclusion, l’atteinte psychique est légère, on notera qu’il n’y a
aucun suivi spécifique par [un] psychiatre, ni traitement
psychotrope.
L’état dysphorique évoque de loin un état dépressif et peut être
confondu avec celui-ci. Il n’est pas représenté dans la classification
internationale comme tel. La notion la plus proche est celle de la
dysthymie. Il s’agit d’un état d’humeur fluctuante avec des éléments
d’insatisfaction, de mal-être diffus, amertume de vie, irritabilité,
agressivité réactive et humeur morose. Cet état peut être assez
intense, mais n’empêche pas un fonctionnement dans la réalité.
Nous avons trouvé plusieurs aspects de ce diagnostic chez Monsieur
B.________.
Il y a par ailleurs de nombreux facteurs extra-médicaux, notamment
le déconditionnement sur plusieurs plans, ainsi que culturels assez
importants. Nous avons aussi constaté que l’assuré fait très peu
d’efforts pour s’intégrer, qu’il parle toujours spontanément de chez
nous et que son système de référence se situe dans le monde de ses
compatriotes turcs.
La capacité de travail est complète en temps sans diminution de
rendement ».
b) Dans le cadre de l’instruction de sa nouvelle demande de
prestations, le recourant s’est soumis à des investigations psychiatrique et
somatique (rhumatologique, cardiologique et de médecine interne) au sein
du Centre S.________, dont le rapport a été rédigé le 28 juin 2019. Les
conclusions des experts rejoignent sensiblement celles retenues en leur
temps par les spécialistes du Centre G.________, ainsi qu’il sera exposé
dans les considérants qui suivent. On relèvera, à ce stade, que d’un point
de vue formel, le rapport d’expertise remplit les exigences posées par la
jurisprudence fédérale (cf. consid. 6b ci-dessus), en ce sens qu’il repose

- 24 -
sur des investigations cliniques minutieuses et sur l’ensemble des
éléments d’anamnèse pertinents, tout en relatant les plaintes du
recourant. Les différents spécialistes mandatés ont fourni des conclusions
motivées et exemptes de contradictions, tout en exposant les
conséquences de la collaboration approximative du recourant dans le
cadre des différents examens.
10. a) Du point de vue rhumatologique, la Dre T.________ du Centre
S.________ a fait état d’un statut ostéoarticulaire globalement superposable
à celui relaté en août 2011 par les experts du Centre G.________. Elle a en
effet synthétisé ses constats comme suit (cf. expertise rhumatologique,
annexe 1, p. 14 et 15 du rapport du 28 juin 2019) :
« […] Actuellement, les plaintes de Monsieur B.________ concernent
des douleurs à la hanche gauche, lesquelles apparaissent à la
station debout prolongée, à la marche et lors des changements
météorologiques, particulièrement lorsqu'il fait froid et humide. Il ne
se plaint pas de lombalgies actuellement. L'examen clinique actuel
est dans les limites de la norme en ce qui concerne le rachis
lombaire. L'examen de la hanche gauche objective des douleurs lors
de la mobilisation et une diminution des amplitudes articulaires par
rapport à la droite. La palpation rétro-trochantérienne gauche est un
peu douloureuse. Le status neurologique est dans les limites de la
norme, ne relève aucun déficit sensitivomoteur. La fracture
pertrochantérienne gauche survenue en 2007, ostéosynthésée par
clou Gamma, avec ablation du matériel d'ostéosynthèse en avril
2008, a bien évolué, bien que radiologiquement il persiste des
importants remaniements au niveau du massif trochantérien en
particulier, mais l'espace articulaire est conservé.
Les radiographies de la colonne lombaire du 03.05.2019 n'ont
montré que des troubles statiques modérés et des troubles
dégénératifs non significatifs. Les radiographies du bassin du
03.05.2019 ont montré des coxa profunda des deux côtés sans
pincement articulaire significatif avec un morphotype CAM des deux
côtés, une ossification labrale des deux côtés, ce qui laisse supposer
un possible conflit fémoro-acétabulaire, qui se traduit à l'examen
clinique par une manœuvre de quatre positive et d'importants
remaniements du fémur proximal gauche, surtout au niveau du
massif trochantérien (cf. fracture ostéosynthésée avec AMO [réd. :
ablation du matériel d’ostéosynthèse]).
Nous n'avons pas constaté de réelle aggravation de l'état de santé
de Monsieur B.________ sur le plan ostéoarticulaire depuis l'expertise
réalisée au Centre G.________ en 2011.
Nous estimons également que l'ancienne activité professionnelle
n'est plus réalisable, mais qu'une activité adaptée peut être retenue
à un taux de 100 %, les limitations fonctionnelles étant les
suivantes : pas de déplacement prolongé, pas de montée ou
descente itérative d'escaliers ni de pentes, pas de travail en hauteur
sur échelle ni échafaudage, pas de port itératif de charges lourdes
supérieures à 10 kg, pas de travail avec engins émettant des

- 25 -
vibrations, pas de travail accroupi ou agenouillé. Dès lors, on peut
admettre que, à l'instar des experts du Centre G.________, une
activité adaptée était possible dès la définition de leur date […] ».
b) On peut en l’occurrence retenir les observations de la Dre
T.________ dans son domaine de compétence, lesquelles ne sont
contredites par aucune pièce médicale émanant des médecins traitants du
recourant. Celui-ci ne formule du reste aucun grief sur l’appréciation
rhumatologique de son cas, dans le cadre duquel aucun motif de révision
au sens de l’art. 17 LPGA n’a été mis en évidence.
11. a) Il en va de même sur le plan de la médecine interne. Les
médecins du Service des maladies infectieuses du Centre hospitalier
C.________ ont apporté, le 5 juin 2018, une « infection VIH bien contrôlée
sous le traitement en cours » dans le contexte d’un suivi ambulatoire
« depuis de nombreuses années ».
b) Quant aux observations du Centre S.________, le Dr
Z.________ s’est exprimé comme suit (cf. expertise de médecine interne,
annexe 4, p. 31 et 32 du rapport du 28 juin 2019) :
« […] Il s'agit d'un expertisé turc chez qui on a diagnostiqué, en
1996, une infection HIV stade C3 d'origine probablement
hétérosexuelle, et qui a bénéficié d'une trithérapie avec, par la suite,
des infections intestinales (iléite) à cytomégalovirus ; il a subi, en
1996, deux interventions chirurgicales pour résection iléo-caecale en
raison d'une perforation, l'autre pour bride. Par la suite, a présenté
un état anxio-dépressif sévère […].
L'expertisé a présenté une ostéoporose diffuse avec fracture
pertrochantérienne gauche en 2007 suite à un traumatisme, traitée
par clou Gamma retiré après un an. Il présente un syndrome
broncho-obstructif chronique sur tabagisme actif avec colonisation
bronchique par Mycobacterium gordonae en 2004. Une syphilis
primaire a été traitée en 2006. En novembre 2018, Monsieur
B.________ a présenté un infarctus NSTEMI sur sub-occlusion de l'IVA
avec mise en place d'un stent ; une récidive des douleurs
thoraciques a conduit à une nouvelle hospitalisation au Centre
hospitalier C.________ avec mise en place de deux stents sur la CX
[réd. : artère circonflexe] proximale et moyenne. Ensuite, il a
bénéficié d'une réadaptation cardiaque […].
Concernant la médecine interne générale, tous les traitements ont
été donnés dans les règles de l'art et suivis par l'expertisé, qui
continue à prendre sa trithérapie et les médicaments pour
l'hypertension, l'hyperlipidémie et l'ostéoporose. Il n'y a pas eu de
mesures de réadaptation.

- 26 -
[…]
Il y a une cohérence et une plausibilité vis-à-vis des traitements
reçus et des pathologies présentées. Malgré le problème cardiaque,
l'expertisé continue à fumer 40 cigarettes par jour et n'a pas
l'intention d'arrêter. Il n'y a pas d'information divergente ressortant
du dossier médical. […] »
Le Dr Z.________ a estimé la capacité de travail nulle dans
l’activité habituelle de « tourneur de grosses pièces », mais entière dans
une activité adaptée, avec diminution de rendement de 20 % consécutive
à la fatigue chronique due à la trithérapie. Il a ainsi rejoint l’appréciation
formulée en son temps par les spécialistes du Centre G.________, ce qui
apparaît parfaitement congruent eu égard aux constats cliniques. On peut
donc se rallier aux conclusions du Dr Z.________, lesquelles convergent au
demeurant avec les informations communiquées par le Service des
maladies infectieuses du Centre hospitalier C.________.
12. S’agissant de l’évaluation cardiologique communiquée par le
Centre S.________, singulièrement par le Dr X.________, on soulignera que
l’examen corrélatif s’est justifié du fait de l’apparition d’une nouvelle
problématique de ce registre en fin d’année 2018.
a) Le Service des maladies infectieuses du Centre hospitalier
C.________ a évoqué des douleurs thoraciques à l’issue du rapport adressé
à l’intimé le 5 juin 2018. Ces douleurs, accompagnées de dyspnées à la
marche, avaient fait l’objet de multiples investigations, mais demeuraient
sans substrat organique objectivé selon les
Drs J.________ et N.________. Le 28 novembre 2018, le recourant a toutefois
été hospitalisé en raison d’un infarctus non-STEMI et pris en charge
ultérieurement par la Dre R.________. Celle-ci a relaté l’évolution de l’état
de santé de son patient dans ses rapports successifs des 5 février 2019,
12 mars 2019 et 18 juin 2019. Elle a tout d’abord fait état des éléments
suivants le 5 février 2019 :
« […] M. B.________ est un patient de 52 ans qui me consulte
spontanément et me demande de le prendre en charge sur le plan
cardiovasculaire. La consultation est faite dans sa langue
maternelle. Le patient est sorti il y a quelques jours du Centre
hospitalier C.________ où il a été hospitalisé pendant une semaine
pour un infarctus NSTEMI sur lésion bitronculaire et stenting de l'IVA

- 27 -
moyenne qui présentait une occlusion. Cet examen a mis en
évidence également des lésions serrées de la CX. A l'anamnèse, le
patient me décrit la persistance d'une oppression thoracique
lorsqu'il monte les escaliers et à 100 m de marche. Il est en attente
d'une convocation pour une coronarographie élective dans les
prochaines semaines.
Au vu de la symptomatologie du patient et de ses facteurs de risque,
j'ai pris contact avec le Service de cardiologie du Centre hospitalier
C.________ et le patient a été contacté en urgence pour une
angioplastie élective, en date du 12 décembre ; il a bénéficié d'un
double stenting de la CX proximale et moyenne avec une sténose
résiduelle de 30 % sur la partie moyenne de la CX. […] »
Quant au rapport 12 mars 2019, il mentionne une évolution
favorable comme suit :
« […] M. B.________ est un jeune patient de 52 ans ayant présenté un
infarctus non-STEMI en novembre 2018 et une maladie coronarienne
bitronculaire, ayant bénéficié de stenting au niveau de l'IVA
proximale, de la CX proximale et de la CX moyenne. Actuellement,
après la réadaptation cardiovasculaire, le patient est stable. Il décrit
une dyspnée à l'effort. Il n'a pas de douleurs thoraciques et il se
plaint principalement de trouble du sommeil. Il ne présente pas de
palpitations. L'ECG [réd. : électrocardiogramme] réalisé ce jour est
normal et montre une disparition des troubles de repolarisation
présents à l'ECG précédent. L'échographie cardiaque montre une
bonne récupération de la fonction cardiaque par rapport au contrôle
réalisé lors de l'hospitalisation au Centre hospitalier C.________.
M. B.________ présente une dyspnée à l'effort qui actuellement ne
peut être expliquée par un problème cardiologique seul, le patient
présentant un tabagisme sévère. […] »
b) L’examen réalisé par le Dr X.________ pour le compte du
Centre S.________ a permis de rapporter les éléments ci-après (cf.
expertise cardiologique, annexe 3, p. 25 du rapport du 28 juin 2019) :
« […] L'expertisé présente un NSTEMI à risque modéré le 27.11.2018
avec mise en évidence angiographiquement 24 heures plus tard
d'une occlusion de l'IVA proximale traitée par angioplastie et pose
de stent actif. La performance contractile est évaluée, à cette date,
à 53 % sur une akinésie septo-apicale. Une 2ème intervention, cette
fois-ci coronarographie élective, s'avère nécessaire le 12.12.2018
pour traiter par dilatation et stenting deux lésions de l'artère
circonflexe. Depuis lors, l'évolution cardiologique est simple et
favorable. L'évaluation du jour le démontre, également, avec une
normalisation de la FEVG [réd. : fraction d’éjection du ventricule
gauche] globale, l'absence d'élément clinique pour un angor
résiduel. La capacité physique discrètement à modérément réduite
est imputable à un déconditionnement musculaire et un
désentraînement.
[…]
La prise en charge cardiologique a été menée de manière ad hoc,
selon les recommandations en vigueur. L'expertisé a bénéficié d'une

- 28 -
revascularisation percutanée in toto. La prise en charge des facteurs
de risque cardio-vasculaire pharmaco-influençable semble adaptée.
Néanmoins, le pronostic reste négativement influencé par la
continuation d'un tabagisme à 2 paquets par jour.
[…]
L'état clinique de l'expertisé avec épuisement, mutisme, incurie, ne
saurait être expliqué par sa situation cardiovasculaire. […] »
Le spécialiste du Centre S.________ a conclu à une capacité de
travail préservée dans tous types d’activités, sur le plan strictement
cardiologique, préconisant uniquement un réentraînement musculaire.
c) Quoi qu’en dise le recourant, les informations
communiquées par la Dre R.________ ne viennent pas contredire les
observations consignées au sein du Centre S.________ par le Dr X.________.
En particulier, la cardiologue traitante a clairement relaté une situation
stabilisée dans son rapport du 12 mars 2019. Dans un rapport subséquent
du 18 juin 2019, produit auprès de l’intimé au stade de la procédure
d’audition, elle a exposé avoir soumis son patient à un test d’effort sur
vélo, lequel n’avait pu être mené à bien en raison de douleurs de la cuisse
gauche. Elle a dès lors envisagé un bilan vasculaire, dont les résultats
sont, en l’état, inconnus, le recourant ayant souhaité patienter jusqu’à la
décision de l’intimé avant de plus amples examens. La Dre R.________ a au
surplus évoqué un suivi agendé durant l’hiver suivant.
d) Compte tenu de ces éléments, on peut considérer que la
pathologie cardiaque survenue en novembre 2018 est responsable, tout
au plus, d’une incapacité de travail temporaire, au plus tard jusqu’aux
constats d’évolution favorable rapportés le 12 mars 2019 par la Dre
R.________. En l’absence d’influence durable sur la capacité de travail et de
nouvelles limitations fonctionnelles, on peut déduire que la problématique
cardiologique n’est pas constitutive d’un motif de révision en vertu de
l’art. 17 LPGA.
13. a) Sur le plan psychique, la Dre M.________ a indiqué, le 6 juin
2016, que le recourant présentait « un état dépressif en relation avec son
HIV depuis plusieurs années » et que cette dépression s’était « aggravée
depuis 2010 surtout après les litiges avec l’Office AI ». Elle relevait une

- 29 -
anhédonie, une isolation complète avec évitement social. Le recourant
apparaissait négligé, triste et colérique, pouvant « se taper la tête contre
les murs ou le visage avec les poings », ou encore « casser du matériel
électroménager chez lui ». La thymie demeurait « très déprimée » et « la
colère contre lui-même et contre les instances assécurologiques
l’[épuisaient] énormément tant sur le plan physique que psychologique ».
De l’avis de cette praticienne, la capacité de travail était nulle.
La Dre M.________ a pour l’essentiel réitéré ces mêmes propos
le 19 avril 2017, à l’attention du mandataire du recourant. Elle a précisé
avoir débuté sa prise en charge à partir de mai 2013. Elle relatait une
aggravation de l’état psychique « depuis 2015, surtout après les litiges
avec l’Office AI ». Elle estimait que l’état psychique de son patient se
détériorait constamment.
Ayant repris le suivi du recourant dès janvier 2018, la Dre
Q.________ et la psychologue I.________ ont exposé, par rapport à l’intimé
du 1er octobre 2018, que le recourant souffrait d’une dépression sévère et
chronique, sans symptômes psychotiques, depuis 1996. La capacité de
travail était nulle. L’état dépressif sévère était consécutif au diagnostic de
VIH et aux lourds traitements somatiques. La thymie était abaissée en
présence d’un patient ralenti et apathique au contact laborieux. Il relatait
des troubles du sommeil, de la concentration et de la mémoire, ainsi
qu’une irritabilité, une anhédonie et une perte d’appétit. Une médication
et un traitement psychiatrique intégré étaient nécessaires.
b) Le recourant a été examiné par l’expert psychiatre du
Centre S.________, le Dr W.________, lequel a mis en évidence ce qui suit
(cf. expertise psychiatrique, annexe 2, p. 19 – 21 du rapport du 28 juin
2019) :
« […] 4. Constatations
4.1 Observations relatives au comportement et à l'apparence
extérieure
Signalons que l'expertisé était presque endormi à la salle d'attente
et qu'il a eu beaucoup de difficultés à marcher jusqu'à la salle
d'examen. Lent, ralenti, très fatigué, presque endormi, il a eu

- 30 -
énormément de peine à répondre à nos questions et, ainsi,
l'entretien a été très laborieux à gérer.
4.2 Compréhension linguistique
Nous avons eu recours à un traducteur qui nous a transmis ses
difficultés à comprendre l'expertisé vu son état.
4.3 Constatations lors de l'examen
Il s'agit d'un expertisé faisant son âge, chauve, aux yeux marrons,
portant une barbe. C'est un cousin qui l'a amené en voiture car il n'a
pas le permis de conduire. Il est arrivé 20 min en retard, sans
s'excuser. Edenté, avec des problèmes à articuler, visiblement
fatigué et par moments presque endormi, l'expertisé n'a pas
collaboré comme nous pouvions l'attendre lors d'un examen
d'expertise.
L'expertisé est mal orienté aux trois modes, soit dans le temps,
l'espace et concernant sa situation. Il présente des troubles de
l'attention, de la concentration, de l'appréciation et de la
compréhension, ainsi que de la mémoire des faits récents et
d'anciens souvenirs. Nous n'avons pas pu mesurer son quotient
intellectuel.
En ce qui concerne la lignée psychotique au moment de l'entretien,
nous constatons que l'expertisé n'a pas le regard ni le contact d'une
personne psychotique, et nous n'avons pas pu observer
d'hallucinations ni d'idées délirantes.
Concernant l'interprétativité et les idées de concernement, il nous a
été difficile de les investiguer étant donné l'état de l'expertisé.
Au moment de l'entretien et concernant la lignée dépressive, nous
n'avons pas constaté de tristesse ; lorsque l'expertisé nous regarde,
son regard est vif et n'est pas celui d'une personne déprimée.
Présence d'un ralentissement psychomoteur important étant donné
les troubles cognitifs massifs. Nous avons cru comprendre qu'il
n'avait pas d'idées noires, qu'il n'a jamais fait de tentative de suicide
et qu'il n'a jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique. Nous
n'avons pas pu obtenir des renseignements concernant son
sommeil.
Pas d'euphorie, pas de logorrhée, pas de fuites dans les idées. Le
contact n'est pas manipulateur ni provocateur. Pas de contact
familier avec l'expert.
Concernant le registre anxieux, bien que l'expertisé nous ait parlé
d'une tension interne et d'une nervosité, celles-ci n'étaient pas
présentes pendant l'entretien. Nous n'avons pas pu savoir s'il a des
phobies ou des rituels.
Nous n'avons pas pu investiguer la présence de signes cliniques d'un
PTSD [réd. : syndrome de stress post-traumatique], de souvenirs
envahissants (flashback), de rêves ni de cauchemars. Nous n'avons
pas non plus pu savoir si l'expertisé a des troubles alimentaires, du
genre boulimie ou anorexie.
Par rapport aux conduites d'addiction, l'expertisé nous dit tout
simplement qu'il fumait et ne consommait pas d'alcool ni de drogue.
5. Informations éventuelles fournies par des tiers (y c.
médecins traitants)
L'examen neuropsychologique, validé par l'expert psychiatre, est
interrompu après 1 ½ heures, après une poignée d'épreuves
seulement puisque l'expertisé est somnolent et les résultats par
conséquent difficilement interprétables (Annexes).

- 31 -
Aux quelques épreuves neuropsychologiques qui ont pu être
réalisées, les résultats sont difficilement interprétables en raison de
la somnolence de l'expertisé. Des tests conçus pour détecter un
effort incomplet dans la recherche des réponses (TOMM et 15 signes
de Rey) parlent en faveur d'une allocation insuffisante des
ressources de l'expertisé durant l'examen mais son état somnolent
limite cette interprétation.
Un bilan neuropsychologique devrait être réitéré lorsque l'état de
l'expertisé sera amélioré. L'examen neuropsychologique de ce jour
n'est pas contributif dans l'expertise actuelle. […]
6. Diagnostics
Après un entretien très laborieux où nous n'avons pu obtenir que
peu d'informations et peu de réponses à nos questions, nous devons
nous baser exclusivement sur nos observations.
Le regard vif et l'absence d'humeur dépressive pendant l'entretien
nous font exclure un diagnostic du registre dépressif et, dans ce
sens-là, nous nous éloignons notamment des rapports de la Dre
M.________ et du Centre P.________.
Les troubles de l'orientation ainsi que les troubles cognitifs massifs
ne correspondent à aucune entité psychiatrique selon les critères de
la CIM-10, motif pour lequel nous retenons l'hypothèse d'une
majoration des symptômes physiques pour raisons psychologique
F68.0 ; il s'agit de symptômes physiques compatibles avec un
trouble, une maladie ou un handicap physique, amplifiés ou
entretenus par l'état psychique du sujet ayant une motivation claire
comme la recherche d'une compensation financière, ce que nous
avons compris de l'entretien vu que l'expertisé n'admet pas que l'Al
ne lui reconnaisse pas sa maladie. Ce diagnostic est plutôt un
diagnostic d'exclusion étant donné que nous n'avons pas pu
observer des signes cliniques d'une maladie psychiatrique ou d'un
trouble de la personnalité selon les critères de la CIM-10.
De plus, l'état de somnolence de l'expertisé n'a aucun lien avec la
prise de médicaments ; en effet, le dosage plasmatique montre que
les antidépresseurs sont très en dessous de la valeur thérapeutique
et les benzodiazépines sont indétectables.
7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
D'origine turque, nous avons compris que l'enfance et l'adolescence
de l'expertisé se sont déroulées sans difficulté, qu'il a suivi la
scolarité et a travaillé, qu'il est arrivé en Suisse en 1988 où il a
toujours travaillé jusqu'en 1995 quand sont apparues les premières
manifestations cliniques du VIH. L'importante fatigue, le
ralentissement ainsi que les troubles cognitifs massifs et les troubles
de l'orientation ne font partie d'aucune entité clinique selon la CIM-
10 ; ainsi, nous n'avons pas pu retenir de maladie psychiatrique.
Concernant les mécanismes adaptatifs de cet expertisé, il nous a été
difficile de les investiguer.
7.2 Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Monsieur B.________ est suivi par un psychiatre 1 fois toutes les 3
semaines. Les dosages plasmatiques montrent que le taux

- 32 -
d'Escitalopram et de Mirtazapine sont très en dessous de l'intervalle
thérapeutique, alors que le Nordazépam et l'Oxazepam sont
indétectables ; le Lorazépam est dans la valeur thérapeutique.
Bien que, du point de vue psychiatrique il n'y ait aucune contre-
indication à une mesure de réadaptation, celle-ci serait vouée à
l'échec étant donné l'attitude de l'expertisé.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Dans un entretien laborieux au vu de l'attitude de l'expertisé – qui
n'avait aucune plainte psychique –, nous avons constaté des
incohérences ; par exemple, il dit ne pas pouvoir sortir alors qu'il va
jusqu'à 3 fois par semaine à [...]. La présentation de l'expertisé, avec
des troubles massifs, nous paraît peu cohérente.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Scolarisé, l'expertisé a ensuite travaillé jusqu'à l'apparition des
symptômes de l'HIV vers 1995. Si nous nous basons sur la
présentation clinique de Monsieur B.________, avec des troubles
massifs, nous pouvons difficilement l'imaginer travailler. Néanmoins,
en l'absence d'une entité clinique psychiatrique selon les critères de
la CIM-10, il nous est difficile d'évaluer des limitations fonctionnelles.
[…] »
L’expert psychiatre du Centre S.________ a conclu qu’étant
donné la présentation de l’expertisé, une activité lucrative paraissait
difficilement envisageable. Cela étant, le diagnostic retenu était un
« diagnostic d’exclusion qui n’[était] en soi pas incapacitant » (cf.
expertise psychiatrique, annexe 2, p. 21 et 22 du rapport du 28 juin 2019).
c) Le recourant estime que cette appréciation psychique ne
serait pas probante, faute notamment d’être complète. Il met en exergue,
dans ce contexte, les rapports de ses psychiatres traitants, qui
justifieraient selon lui la reconnaissance d’une affection psychique
incapacitante de longue date.
d) Le recourant ne saurait toutefois être suivi. En effet, le Dr
W.________, pour le compte du Centre S.________, a exposé les motifs,
ressortant de son observation clinique, l’ayant conduit à écarter tout
diagnostic psychique, au profit d’une majoration des symptômes ne
relevant pas d’une pathologie psychiatrique. Il a en particulier exposé les
importantes discordances entre le comportement du recourant et la
pauvreté des constats cliniques, ainsi que la collaboration défaillante de
l’intéressé (cf. rapport du Centre S.________ du 28 juin 2019, annexe 2, p.

- 33 -
20). On peut d’ailleurs relever que son appréciation est proche des
observations rapportées en son temps par le Dr K.________ pour le compte
du Centre G.________. Ce dernier relevait clairement un défaut de
collaboration du recourant, en présence de nombreux facteurs extra-
médicaux (cf. rapport du Centre G.________ du 23 août 2011, notamment
p. 13) Quoi qu’en dise le recourant, les rapports de ses psychiatres
traitants sont largement sujets à caution, dans la mesure où aussi bien la
Dre M.________ que la Dre Q.________ mentionnent des troubles importants
uniquement sur la base des déclarations de leur patient, y compris pour
des périodes où ce dernier a pourtant été en mesure d’exercer une
activité lucrative. Elles font en effet toutes deux état de troubles
dépressifs depuis de nombreuses années (1996), à des dates au
demeurant bien antérieures à leur prise en charge respective (dès mai
2013 pour la Dre M.________ et janvier 2018 pour la Dre Q.________). La Dre
M.________ a par ailleurs confusément relaté des dégradations liées aux
procédures opposant le recourant à l’intimé en 2010 et/ou 2015, sans
étayer la mesure de ces aggravations. On peut également s’étonner que
des troubles massifs aient été diagnostiqués par ces psychiatres en
l’absence démontrée de toute compliance au traitement médicamenteux
allégué (cf. rapport du Centre S.________, annexe 2, p. 21). On peut en
définitive considérer que l’appréciation du Dr W.________ fournit un tableau
clinique cohérent (eu égard notamment aux considérations rapportées en
son temps par le Dr K.________), en l’absence de toute évolution et de tout
signe évocateur d’une atteinte à la santé psychique d’une certaine
gravité, ainsi que faute de collaboration du recourant à la mission
d’expertise.
14. a) En définitive, les experts du Centre S.________ ont
communiqué leur évaluation consensuelle du cas comme suit, en
cohérence avec leurs constats cliniques respectifs :
« […] 4.7 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
100 % d'incapacité dans l'ancienne activité sur le plan
ostéoarticulaire et de médecine interne. De même, comme écrit ci-
dessus, l'expert psychiatre estime que la présentation de l'expertisé
est un frein à l'exercice d'une activité professionnelle, bien que le
diagnostic d'exclusion retenu – majoration des symptômes – ne soit
pas incapacitant.

- 34 -
4.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
L'expertisé est apte à travailler à 80 %, soit un plein temps avec
diminution de rendement de 20 % en raison d'une fatigue due à la
trithérapie.
4.9 Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout)
La capacité de travail est retenue à 80 %, (CT [réd. : capacité de
travail] 100 % avec une perte de rendement de 20 %) en raison de
la fatigue due à la trithérapie en cours pour HIV.
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence
sur la capacité de travail
Sur le plan de la médecine interne, cardiologique : réentraînement à
l'effort, arrêt du tabac indispensable tant pour des raisons
cardiovasculaires que pulmonaires. Sur le plan rhumatologique Il n'y
a pas de proposition spécifique à faire pour améliorer réellement la
capacité de travail de cet expertisé, sinon reprendre l'avis d'un
orthopédiste.
Sur le plan psychique, nous relevons le fait que cet expertisé, à
notre connaissance, n'a jamais été hospitalisé en milieu
psychiatrique, alors qu'on parle d'un trouble dépressif chronique
depuis des années sans aucune amélioration. Peut-être qu'une
observation en milieu psychiatrique pourrait apporter les éléments
propres à comprendre l'état psychique de l'expertisé. […] »
b) Le recourant soutient que les constats rapportés par le
Centre S.________ requièrent un complément d’instruction. En l’absence de
conclusions jugées fiables, notamment sur le plan psychique et
neuropsychologique, il est à son avis justifié de diligenter de nouveaux
examens. Il estime d’ailleurs qu’un tel complément aurait dû être mis en
œuvre par l’intimé au stade de la procédure administrative.
Or, l’estimation de la capacité de travail du recourant, citée ci-
dessus, repose sur une appréciation globale, exhaustive et consensuelle
de son cas. Elle s’inscrit dans la logique des constats consignés par les
experts du Centre S.________ et de l’appréciation expertale antérieure
versée à son dossier. Le recourant ne produit aucune pièce médicale
nouvelle, en particulier sur le plan psychique, qui viendrait justifier
l’instruction complémentaire qu’il requiert. On peut donc rejeter sa
requête tendant à l’organisation d’une expertise judiciaire par
appréciation anticipée des preuves (cf. à ce sujet : ATF 124 V 90

- 35 -
consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d) et s’en tenir aux conclusions
communiquées par le Centre S.________.
On ajoutera, dans ce contexte, que compte tenu du diagnostic
de majoration des symptômes pris en compte, soit d’un facteur
d’exclusion, il s’avérait inutile de recourir à l’examen structuré au moyen
des indicateurs pertinents en cas de troubles psychiques. On relèvera de
toute façon que le Centre S.________ a mis en évidence à satisfaction que
le tableau clinique présenté n’atteignait pas un degré de gravité
fonctionnel important et que le critère de la cohérence, en l’absence de
toute collaboration du recourant, faisait manifestement défaut en l’espèce.
c) Le recourant fait enfin valoir que l’appréciation de son cas
était entachée de partialité, étant donné que le Centre S.________,
singulièrement son expert psychiatre, a eu connaissance de ses
antécédents avec l’intimé.
aa) Selon la jurisprudence, un expert passe pour prévenu
lorsqu'il existe des circonstances propres à faire naître un doute sur son
impartialité (cf. art. 10 al. 1 PA et 36 al. 1 LPGA, cités ci-avant sous consid.
3a). Dans ce domaine, il s'agit toutefois d'un état intérieur dont la preuve
est difficile à rapporter. C'est pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver
que la prévention est effective pour récuser un expert. Il suffit que les
circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter
une activité partiale de l'expert. L'appréciation des circonstances ne peut
pas reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance à l'égard
de l'expert devant au contraire apparaître comme fondée sur des
éléments objectifs (ATF 132 V 93 consid. 7.1 et l'arrêt cité ; TF
9C_519/2011 du 5 avril 2012 consid. 3.1).
bb) On peut d’emblée écarter in casu les griefs de partialité du
centre d’expertise soulevés par le recourant. Il ressort précisément de la
jurisprudence fédérale citée supra (cf. consid. 6b) que la tâche du
médecin, respectivement la mission expertale, implique une pleine
connaissance du dossier et des investigations pointues sur le plan

- 36 -
anamnestique. Dans le cas particulier, il ne fait dès lors pas de doute que
les pièces antérieures à la décision du 18 décembre 2012 étaient
indispensables aux experts du Centre S.________ pour acquérir une vision
complète de la situation et se prononcer en pleine connaissance de cause.
d) En conclusion, il s’agit de retenir l’appréciation des
spécialistes du Centre S.________ en ce que la capacité de travail du
recourant demeure entière, sous réserve d’une diminution de rendement
de 20 %, dans une activité correspondant à ses limitations fonctionnelles,
lesquelles sont globalement superposables à celles énumérées au sein du
Centre G.________ en août 2011. Dès lors, un motif de révision du droit aux
prestations du recourant en vertu de l’art. 17 LPGA doit être nié.
e) Au demeurant, on relèvera qu’une comparaison des
revenus avec et sans invalidité ne permettrait de toute façon pas
d’atteindre un degré d’invalidité proche du seuil de 40 % ouvrant le droit à
une rente de l’assurance-invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI ; cf. également :
comparaison des revenus effectuée par le service de réinsertion de
l’intimé le 8 août 2019).
15. Vu les considérants qui précèdent, le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision de l’intimé du 18 décembre 2019 confirmée.
a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés au recourant qui succombe. Ils sont
toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat, vu la décision du
magistrat instructeur du 3 mars 2020 lui octroyant l’assistance judiciaire
(art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
b) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

- 37 -
c) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Christian Favre, à
compter du 3 février 2020 jusqu'au terme de la présente procédure (art.
118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Favre a produit le relevé des opérations effectuées pour le
compte de son mandant en date du 8 septembre 2020. Il a fait état de 26
heures et 35 minutes déployées depuis le 29 mars 2017, dont 24 heures
et 25 minutes par un avocat-stagiaire. Ce relevé ne mentionne qu’une
heure et 10 minutes consacrées à la présente procédure sans faire état du
temps engagé pour la rédaction du mémoire de recours du 3 février 2020
et de la réplique du 2 juin 2020. Il ne tient pas non plus compte de la
décision d’octroi de l’assistance judiciaire désignant Me Favre en qualité
d’avocat d’office uniquement à partir du 3 février 2020. Ce relevé ne
pouvant fonder la fixation de l’indemnité due à ce dernier, il s’agit donc de
l’estimer sur la base des pièces au dossier. On peut en l’occurrence retenir
environ 8 heures de travail, déployées par l’avocate-stagiaire de l’étude,
pour la rédaction de l’acte de recours et de la réplique adressés à la Cour
de céans. Il est précisé que ces écritures reprennent pour partie les
arguments précédemment développés au stade de la procédure d’audition
par devant l’intimé. On peut ajouter une heure et 30 minutes nécessitées
pour la supervision assurée par Me Favre en sa qualité d’avocat breveté.
En définitive, on peut considérer que 9 heures et 30 minutes de travail
représentent le temps nécessaire et adéquat pour l’ensemble des activités
utiles à la défense des intérêts du recourant suite à la décision de l’intimé
du 18 décembre 2019.
Il convient donc d’octroyer à Me Favre un montant total de
1’300 fr. 50 (compte tenu d’un tarif horaire de 110 fr. pour l’activité de
son avocate-stagiaire et de 180 fr. pour celle de l’avocat breveté, débours
forfaitaires à 5 % et TVA de 7,7 % compris) pour l’ensemble des activités
requises par la présente cause.

- 38 -
Cette rémunération est provisoirement supportée par le
canton. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser
les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office, dès qu'il sera en
mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC. Le Service juridique et
législatif est chargé de fixer les modalités de ce remboursement (cf. art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).

- 39 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 18 décembre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L'indemnité d'office de Me Christian Favre, conseil du
recourant, est arrêtée à 1’300 fr. 50 (mille trois cents francs et
cinquante centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Christian Favre, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

- 40 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :