vd_gerichte · ZD17.006143 · 2019-07-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 44/17 - 221/2019
ZD17.006143
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 juillet 2019
___________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Di Ferro Demierre et Durussel, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
V.________, à U.________, recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 88a al. 1 RAI
402

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E n f a i t :
A. Ressortissante helvétique, V.________ (ci-après : l’assurée ou la
recourante), née en 1965, célibataire, au bénéfice d’un diplôme d’études
commerciales (voie secrétariat) décerné en 1984, a travaillé dès le 1er
décembre 1984 en qualité d’assistante administrative pour le compte de
la Banque O.________. Elle a présenté une incapacité de travail totale
depuis le 31 octobre 2012.
Souffrant d’un burn-out et d’une dépression, V.________ a
déposé, en date du 9 avril 2013, une demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès du Dr H.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant, qui a
posé le diagnostic – avec effet sur la capacité de travail – d’épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique. Tout en estimant que
l’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle, il a indiqué que
le pronostic pourrait être favorable à terme pour autant, d’une part, que
sa patiente reprenne confiance en elle-même et, d’autre part, que la
maladie psychique de sa mère se soit stabilisée (rapport du 16 juillet
2013).
Réinterpellé par l’office AI, le Dr H.________ a indiqué que
l’évolution de l’état de santé de V.________ était lentement favorable
depuis le mois de décembre 2013, même si elle restait cependant très
renfermée sur elle-même et que l’évocation d’une reprise du travail
engendrait des angoisses importantes. Estimant qu’une activité au sein du
secteur bancaire restait la plus appropriée, il a relevé qu’une reprise
progressive pouvait être envisagée, sans toutefois préciser depuis quand
et à quel taux (rapport du 8 mai 2014).

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Invité à se prononcer sur les pièces médicales au dossier, le Dr
Z.________, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), a préconisé la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique afin de clarifier l’exigibilité (avis médical du 15 août 2014).
Mandaté par l’office AI pour procéder à l’expertise
psychiatrique de V.________, le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a déposé son rapport en date du 9 janvier 2016. Excluant
tout diagnostic incapacitant, il a retenu pour seul diagnostic – sans
répercussion sur la capacité de travail – celui de fluctuations anxio-
dépressives mixtes légères. En l’absence de limitations significatives au
plan psychique et mental, il a estimé que la capacité de travail était
entière dès le jour de l’expertise tant dans l’activité habituelle que dans
une activité adaptée, sans diminution de rendement.
Le 26 janvier 2016, le Dr J.________, médecin au SMR, a déclaré
qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter de l’appréciation du Dr W.________.
Par projet de décision du 2 mai 2016, l’office AI a informé
V.________ qu’il comptait lui allouer une rente entière d’invalidité du 1er
octobre 2013 au 30 avril 2016, sur la base d’un degré d’invalidité de
100%. A la lumière des renseignements médicaux au dossier, il a retenu
que, à la fin du délai de carence d’une année, soit le 1er octobre 2013,
l’assurée présentait une incapacité de travail et de gain de 100%.
Toutefois, il résultait de l’expertise du Dr W.________ que son état de santé
s’était amélioré et que, partant, sa capacité de travail pouvait être
considérée comme entière en toute activité dès janvier 2016. Par
conséquent, la rente était supprimée au 30 avril 2016, soit trois mois
après l’amélioration de l’état de santé de l’intéressée.
Le 9 mai 2016, V.________ a fait part de son désaccord avec ce
projet de décision en contestant l’amélioration de son état de santé. Elle a
expliqué que la psychothérapie hebdomadaire suivie depuis cinq ans et le
traitement médicamenteux prescrit avaient permis de juguler une
dégradation de son état de santé, ce qui ne pouvait en aucun cas être

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assimilé à une amélioration de celui-ci. Par ailleurs, elle a estimé que l’avis
de l’expert – fondé sur deux entretiens – ne pouvait être comparé avec
cinq ans de prise en charge psychiatrique. Elle a encore indiqué avoir été
licenciée au 28 février 2015.
Après avoir pris connaissance du dossier constitué, V.________
a confirmé, le 19 mai 2016, son opposition au projet de décision,
réaffirmant que, contrairement à ce que l’office AI avait retenu, son état
de santé ne s’était pas amélioré. Elle a relevé qu’elle s’employait à éviter
qu’il ne se dégrade en se soumettant à une psychothérapie de soutien
hebdomadaire associée à un traitement médicamenteux.
Le 30 mai 2016, le Dr J.________ a constaté qu’aucune
aggravation ni modification n’avait été évoquée par l’assurée sur le plan
psychique depuis l’expertise du Dr W.________ du 9 janvier 2016, si bien
qu’il maintenait sa position.
Le 20 janvier 2017, l’office AI a rendu une décision formelle
entérinant l’octroi d’une rente d’invalidité, conformément à son projet du
2 mai 2016.
B. a) Par acte du 10 février 2017, V.________ a recouru contre
cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud, en contestant présenter une capacité de travail de
100%. Elle a fait valoir qu’elle n’avait pas ressenti une grande
amélioration de son état de santé et qu’elle restait très fragile. Des
événements anodins (réception d’un courrier, remarque innocente) étaient
susceptibles de provoquer une crise de panique pouvant tourner aux
larmes, à la colère, au découragement, à l’apathie et à la prostration. Se
sentant épuisée et sans perspective d’avenir, elle ne se voyait pas
reprendre l’exercice d’une activité professionnelle à plein temps. Au
surplus, elle faisait toujours l’objet d’un suivi psychiatrique auprès du Dr
H.________.

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b) Dans sa réponse du 27 avril 2017, l’office AI a rappelé que
la décision attaquée se fondait sur le rapport d’expertise du Dr W.________,
qui remplissait les réquisits jurisprudentiels pour se voir conférer pleine
valeur probante. L’assurée n’ayant amené aucun élément médical objectif
qui aurait été ignoré lors de l’évaluation expertale, l’office AI a conclu au
rejet du recours.
c) En réplique du 8 mai 2017, V.________ a fait grief à l’office AI
de ne pas prendre position sur les éléments avancés mais de se contenter
de réponses laconiques, alors qu’elle était en proie à une grande
souffrance morale, se disant persuadée d’être observée et écoutée.
d) Dupliquant en date du 30 mai 2017, l’office AI a relevé que
la dernière écriture de l’assurée n’amenait pas de remarques particulières
de sa part, si bien qu’il concluait derechef au rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA).
b) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu’il est recevable.

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2. En l’occurrence, il s’agit de déterminer si c’est à juste titre que
l’office AI a supprimé au 30 avril 2016 la rente entière d’invalidité servie à
la recourante depuis le 1er octobre 2013, au motif qu’elle avait recouvré
une pleine capacité de travail en toute activité dès le mois de janvier
2016.
3. Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4
al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique (cf. art. 7 al. 1
LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie comme toute perte,
totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité (cf. art. 6 LPGA).
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre une rente que si elle a présenté une incapacité
de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40%
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il
est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au
moins, à un trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins et à une
rente entière s’il est invalide à 70% au moins.
4. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. En 2015, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique

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en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en
cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2 et la
jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption selon
laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un
nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de
l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Le Tribunal fédéral
a récemment étendu l’application de la procédure d’examen structurée
d’administration des preuves à l’ensemble des maladies psychiatriques,
en particulier aux dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 418 et 143
V 409).
5. a) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (cf. ATF 131 V
164 consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux
termes de cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit
une modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée
pour l’avenir (augmentée, réduite, supprimée). Tout changement
important des circonstances propres à influencer le droit à la rente peut
motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin
2009 consid. 4.1).
b) A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre. A contrario, si la capacité de gain de l'assuré ou
sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement

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est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a
duré trois mois sans interruption notable ; l'art. 29bis RAI est toutefois
applicable par analogie (art. 88a al. 2 RAI).
6. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125
V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6
mars 2018 consid. 4.2).
b) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance ou de l’expert (ATF 125 V 351

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consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
7. a) En l’espèce, la décision litigieuse se fonde sur le rapport
d’expertise du Dr W.________ du 9 janvier 2016. En l’absence de
pathologies psychiatriques incapacitantes et compte tenu de l’évolution
favorable de l’état de santé de la recourante, l’expert a considéré que sa
capacité de travail était entière en toute activité dès le mois de janvier
2016. Il a justifié son point de vue en ces termes :
« Son mode de fonctionnement actuel est proche de la normalité,
elle est capable de s’organiser elle-même dans sa journée, de
s’occuper de ses besoins et de ceux de sa mère. Elle a du plaisir à sa
manière et elle n’est dans aucun domaine véritablement démunie.
Sur le plan psychique, elle se disait améliorée, ceci a été confirmé
par nos observations. Nous avons vu et décrit une femme très
soignée, distinguée, retenue, observatrice, calme et reposée. Elle
avait un langage élaboré, lent, posé, parfois pesant bien ses mots et
expressions. Nous n’avons constaté aucun trouble cognitif, ni un
trouble du cours de la pensée. Les thèmes sont trop abordés par elle
spontanément, de sa mère et de sa vie à la Banque O.________.
Sur le plan affectif, elle était très clairement en majeure partie
euthymique, une fois ou l’autre affectée lorsqu’elle parlait des sujets
pénibles pour elle, comme par exemple la dégradation des relations
à « ma banque ». L’énergie vitale était bien présente, il y avait des
ouvertures et plaisirs mentionnés. Elle était très légèrement
anxieuse, moins dans la situation, davantage par rapport à l’avenir
incertain.
Au niveau du fonctionnement et de sa personnalité, elle était plutôt
défensive, pas prête à entrer dans des mises en question d’elle-
même et de son mode de fonctionnement. Elle était évasive par
rapport aux réflexions quant à son futur, n’excluant pas en soi une
activité dans une banque, mais évoquant passablement de
conditions. Il n’y a pas pour l’instant d’élaboration de projet
alternatif. Dans l’ensemble, nous avons donc confirmé ici plutôt une
attitude passive-attentiste.
Notons que la situation globale vient d’être améliorée avec le
placement réussi de sa mère, ceci dans un cadre jugé par les deux
personnes agréable, moderne et adéquat. Si on part de l’idée que
l’assurée était avant très chargée par son engagement envers sa
mère, elle est maintenant réellement déchargée et soulagée,
autrement dit disponible pour d’autres activités.
En finalité, on peut donc conclure que le trouble de l’adaptation est
en rémission et qu’il persiste une légère fluctuation anxio-dépressive
mais qui n’interfère plus la capacité de travail. »
b) On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter des
conclusions circonstanciées du Dr W.________, étant souligné que le

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rapport d’expertise du 9 janvier 2016 remplit les réquisits jurisprudentiels
pour se voir accorder pleine valeur probante. Ce rapport d’expertise est en
effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état des
plaintes exprimées par la recourante, comporte une anamnèse détaillée et
décrit le contexte déterminant. Reposant sur des investigations complètes,
ce rapport contient une appréciation claire de la situation et aboutit à des
conclusions médicales minutieusement motivées et exemptes de
contradictions. On ajoutera que la recourante ne fait pas mention
d’éléments objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le
cadre de l’expertise et suffisamment pertinents pour en remettre en cause
la valeur ou le bien-fondé puisqu’elle se limite à faire part de son
désaccord avec l’appréciation de l’expert quant à sa capacité de travail et
à substituer sa propre vision des faits, sans faire état d’éléments objectifs
précis qui justifieraient, d’un point de vue médical, d’envisager la situation
selon une perspective différente.
c) Sur le vu de ce qui précède, il convient de retenir, à l’instar
de l’intimé, que l’état de santé de la recourante s’est effectivement
amélioré à compter du mois de janvier 2016, l’incapacité totale de travail
ayant pris fin à cette date aux dires de l’expert. Partant, l’intimé était
légitimé à supprimer la rente entière d’invalidité servie à la recourante
avec effet au 1er mai 2016, conformément à l’art. 88a al. 1 RAI.
8. Cela étant, le présent arrêt ne préjuge pas de l’existence d’une
aggravation de l’état de santé de la recourante sur le plan psychiatrique,
qui surviendrait postérieurement à la décision litigieuse. En tout état de
cause, il est loisible à la recourante de déposer une nouvelle demande de
prestations fondée sur une aggravation médicalement attestée et
documentée de son état de santé.
9. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
10. a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de

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prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; en principe, la partie dont
les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al.
1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-
VD). In casu, au vu de la nature et de la complexité du litige, les frais
judiciaires, mis à la charge de la recourante, sont arrêtés à 400 francs.
b) La recourante n’obtenant pas gain de cause, il n’y a pas lieu
d'allouer une indemnité de dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 janvier 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de V.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme V.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :