vd_gerichte · ZA22.049806 · 2023-12-08 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 143/22 - 136/2023
ZA22.049806
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 décembre 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Brélaz Braillard, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante, représentée par Orion Assurance de
Protection Juridique SA, à Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
était employée par [...] SA et travaillait sous contrat de mission temporaire
comme opératrice en horlogerie au sein de l’entreprise [...] SA à [...]. A ce
titre, elle était assurée obligatoirement contre les accidents professionnels
et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 22 septembre 2021, l’assurée a fait une chute à vélo.
Elle s’est rendue le même jour au [...] (ci-après : [...]) pour y
recevoir les premiers soins, établissement auprès duquel elle a été
hospitalisée jusqu’au 24 septembre 2021.
Eu égard à l’arthroplastie totale de la hanche droite par voie
postérieure qu’avait subie l’assurée le 19 janvier 2017 en raison d’une
coxarthrose droite sur coxa vara sur nécrose aseptique de la tête fémorale
(cf. rapport du 6 octobre 2021 mentionné ci-après), un scanner de la
hanche droite a été réalisé le 23 septembre 2021. Le rapport relatif au
scanner – non présent au dossier, mais cité notamment dans un rapport
du 2 août 2022 du Prof N.________ et du Dr R.________ de la [...] et [...] du
[...] – relevait l’absence de fracture péri-prothéique, de signe de
descellement de la prothèse totale de hanche et de fracture du reste des
segments osseux inclus dans l’analyse. Sous réserve des artéfacts
métalliques, le scanner n’a mis en évidence aucun hématome de la
musculature glutéale ou de la cuisse.
La déclaration de sinistre a été établie le 29 septembre 2021.
Elle faisait notamment mention d’une torsion/foulure de la jambe droite.
Elle contenait également une description de l’accident en ces
termes (sic) :
« Cyclisme/VTT : Madame Z.________ était en train de faire du vélo,
dans une descente l'avant du vélo a dérapé sur des feuilles mortes
mouillées. Madame est tombé du côté droit et s'est fait mal à la
jambe droite. Son copain l'a ensuite emmenée aux urgences ».

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Dans leur rapport du 6 octobre 2021, établi à la suite de
l’hospitalisation de la recourante, les Drs C.________, M.________ et
S.________ du Service [...] et [...] du [...] ont diagnostiqué une contusion de
la hanche et du genou droit avec un diagnostic différentiel de déchirure
musculaire le 22 septembre 2021. Aucune lésion traumatique n’a été
retrouvée au scanner. L’hospitalisation de la recourante avait été
préconisée pour antalgie et remobilisation. Un suivi clinique devait être
effectué le 13 octobre 2021 auprès du Dr T.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.
Le 7 octobre 2021, la CNA a confirmé à l’assurée qu’elle avait
droit aux prestations de l’assurance-accidents pour les suites de
l’évènement du 22 septembre 2021 (prestations de soins et indemnités
journalières).
Le 13 octobre 2021, l’assurée a informé la CNA par téléphone
qu’elle avait toujours sa jambe droite « très bleue et enflée » avec des
« grands hématomes visibles ». Elle a indiqué qu’elle arrivait bien à
marcher mais que le problème résidait principalement dans les douleurs
qui se manifestaient après l’effort d’une marche, même courte. L’assurée
a précisé que son mouvement de marche était impossible à réaliser dans
sa totalité dans la mesure où elle n’arrivait pas à plier complètement sa
jambe en arrière. Elle a également décrit sa jambe comme extrêmement
sensible au toucher et signalé qu’elle était réveillée la nuit par les
douleurs.
Compte tenu de la plainte de l’assurée relative à une
importante douleur dans la fesse droite apparue soudainement fin
novembre 2021 sans nouveau traumatisme intercurrent, une IRM du
bassin a été effectuée le 31 décembre 2021 par la Dre G.________ et le Pr
I.________ du Service de [...] et [...] du [...]. Dans leur rapport du 1er janvier
2022, ces médecins ont relevé plusieurs anomalies de signal des parties
molles sous-cutanées de la région glutéale droite sans atteinte des
structures sous-jacentes, dont l’origine traumatique était peu probable,

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retenant toutefois la possibilité d’injections cutanées. L’IRM a également
permis de révéler les éléments suivants :
« Pas d’atteinte du fascia ou des structures musculaires sous-
jacentes.
Pas de rupture tendineuse ni de déchirure musculaire.
Pas d’anomalie de signal des structures osseuses.
Pas d’anomalie des articulations sacro-iliaques.
Pas d’anomalie pelvienne sur les coupes disponibles ».
Par téléphone du 28 janvier 2022, l’assurée a informé la CNA
que l’évolution n’était pas favorable. Elle a expliqué que dès qu’elle
chargeait sa jambe, celle-ci devenait verte. L’assurée a indiqué que le Dr
T.________ avait évoqué un éventuel problème neurologique, raison pour
laquelle une IRM avait été effectuée.
L’assurée a consulté le Service [...] du [...] en raison
d’ecchymose et d’induration de la cuisse distal et du mollet proximal
postérieurs. Dans son rapport du 11 avril 2022, la Dre J.________, cheffe de
clinique auprès de ce service, a diagnostiqué une infiltration des tissus
mous (sous-cutanée et intra-musculaire) au niveau du mollet postérieur
proximal droit, avec œdème et deux lames de liquide sans hématome clair
et sans alimentation vasculaire. Elle a également relevé l’absence de
signe en faveur d’une fistule artério-veineuse post-traumatique, l’absence
d’artériopathie périphérique du membre inférieur droit ainsi que l’absence
de maladie veineuse chronique du membre inférieur droit. La
Dre J.________ a rappelé que le bilan initial par radiographies standards du
bassin, de la hanche et du genou droit n’avait pas mis en évidence de
lésion traumatique. Le bilan a été complété par un scanner, également
sans particularité. Elle a précisé que l’examen angiologique n’avait pas
permis d’expliquer les symptômes de la patiente ni la clinique de cette
coloration bleuâtre/ecchymose du mollet qui s’aggravait en position
debout. Elle a donc proposé une angio-IRM en vue de discuter du cas de
l’assurée en colloque multidisciplinaire.
Dans un rapport du 12 avril 2022, le Dr T.________ a
diagnostiqué une contusion de la fesse, de la cuisse et du genou droit en
septembre 2021 avec développement depuis d’hématomes à la face

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postérieure de la cuisse distale et de la jambe proximale d’origine
indéterminée. Il a précisé que l’assurée ne présentait pas de trouble
neurologique ni artériel. Une poursuite de la physiothérapie et de
l’incapacité de travail jusqu’à fin avril étaient préconisées. Soupçonnant
un problème vasculaire, mais n’ayant pas encore connaissance du rapport
du 11 avril 2022 susmentionné, le Dr T.________ avait alors suggéré
d’attendre les résultats de la prise en charge par le Service d’angiologie.
Le 3 juin 2022, l’assurée a été soumise à une angio-IRM. Le
rapport – non présent au dossier, mais cité notamment dans un rapport du
2 août 2022 du Prof N.________ et du Dr R.________ – ne relevait aucune
anomalie des axes vasculaires des deux membres inférieurs, notamment
pas de malformation artério-veineuse et aucune lésion intra-musculaire au
niveau du membre inférieur droit. L’angio-IRM a mis en évidence des
anomalies filiformes sans prise de contraste dans les tissus sous-cutanés à
la face postérieure et postéro-latérale de la jambe droite s’étendant du
creux poplité jusqu’à la mi-jambe, avec diagnostic différentiel d’infiltration
hématique/œdémateuse. Les anomalies de signal des tissus sous-cutanés
de la région glutéale droite visibles lors de l’IRM du bassin du 31 décembre
2021 n’ont toutefois pas été retrouvées.
Dans son avis du 15 juin 2022, le médecin d’arrondissement
de la CNA, le Dr L.________, médecin praticien, est parvenu à la conclusion
que l’accident du 22 septembre 2021 n’avait pas occasionné de lésion
structurelle et avait cessé de déployer ses effets au 22 janvier 2022.
Dans son avis du 16 juin 2022 (versé au dossier et signé le 17
août 2022), le médecin d’arrondissement de la CNA a considéré qu’au
terme de l’analyse des dossiers, il s’avérait que la santé de la personne
assurée au niveau du membre inférieur droit était au degré de la
vraisemblance prépondérante déjà altérée avant l’accident puisqu’elle
était connue pour une coxarthrose droite sur coxa vara avec nécrose
aseptique de la tête fémorale ayant justifié une arthroplastie totale de la
hanche droite à voie postérieure le 19 janvier 2017. Les lésions présentées
par l’assurée à la suite de l’accident du 22 septembre 2021 correspondait

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à une contusion de la hanche droite et du genou droit ainsi qu’à une
déchirure musculaire. L’évolution habituelle de ce type de lésion étant de
trois mois, ce médecin en a déduit que l’accident a cessé de déployer ses
effets dès le 2 janvier 2022. Il a conclu son rapport dans les termes
suivants (sic) :
« L’évènement déclaré n'a, au degré de la vraisemblance
prépondérante, causer aucune lésion structurelle qui pourrait être
objectivée.la symptomatologie actuelle est bien d’origine
traumatique sur la base des documents médicaux à disposition ».
B. Par décision du 16 juin 2022, la CNA a décidé de mettre fin aux
prestations d’assurance (frais de traitement et indemnités journalières) le
19 juin 2022 au soir. Se fondant sur la position de son médecin
d’arrondissement, elle a considéré que les troubles persistants au niveau
du membre inférieur droit n’avaient plus aucun lien avec l’accident et que
l’état de santé antérieur à l’accident était rétabli depuis le 22 janvier 2022
au plus tard.
Par écrit du 27 juin 2022, l’assurée a fait opposition à la
décision du 16 juin 2022, indiquant seulement qu’elle allait fournir
ultérieurement à la CNA les documents de son médecin attestant que ses
symptômes étaient toujours en lien avec l’accident du 22 septembre 2021.
Dans un rapport médical du 2 août 2022, le Prof N.________ et
le Dr R.________, ont diagnostiqué des fessalgies droites. L’examen
pratiqué a montré une douleur élective à l’insertion des ischio-jambiers, à
la contraction résistée et à l’insertion des adducteurs, principalement long
adducteur. Ces médecins ont relevé qu’à la date du rapport, aucun
diagnostic clair n’a pu être posé pour ces douleurs, n’excluant toutefois
pas un probable conflit dynamique cupule-parties molles, mais précisant
qu’il était impossible à mettre en évidence par l’IRM ou même par
l’échographie dynamique. L’échographie du genou droit, effectuée le 14
juin 2022, n’a révélé aucune anomalie, aucun épanchement ou de kyste
poplité.

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Dans son rapport du 5 octobre 2022, le médecin
d’arrondissement a réaffirmé que l’accident du 22 septembre 2021 n’avait
engendré qu’une contusion de la hanche et du genou droit ainsi qu’une
déchirure musculaire, précisant que l’évolution habituelle de ce type de
lésion était de trois mois vers la guérison. Il en a conclu que l’évènement
du 22 septembre 2021 avait fini de déployer ses effets dès le 2 janvier
2022 et qu’il n’avait causé aucune autre lésion structurelle qui pouvait
être objectivée.
Par décision sur opposition du 9 novembre 2022, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assurée. Se fondant sur les avis susmentionnés de
son médecin d’arrondissement, la CNA a considéré, en substance, que
l’accident du 22 septembre 2021, n’avait, au degré de la vraisemblance
prépondérante, causé aucune lésion structurelle qui pouvait être
objectivée, mais avait seulement engendré une contusion de la hanche
droite et du genou droit, soit des lésions qui guérissaient en trois mois.
Dès lors, cet accident avait fini de déployer ses effets le 2 janvier 2022.
C. Le 7 décembre 2022, Z.________, désormais représentée par
Orion Assurance de Protection Juridique SA, a recouru contre la décision du
9 novembre 2022 de la CNA auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant principalement à sa
réforme, en ce sens que la recourante soit mise au bénéfice des
prestations de l’assurance-accidents au-delà du 2 janvier 2022,
subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour
complément d’instruction, une expertise médicale indépendante devant
être menée sur la personne de la recourante afin d’établir le lien de
causalité entre les troubles présentés et l’accident du 22 septembre 2021.
En substance, la recourante fait valoir que les troubles qu’elle présente
sont manifestement en lien avec l’accident du 22 septembre 2021. Les
conclusions du rapport du 17 août 2022 du médecin d’arrondissement
seraient contradictoires. Elle estime que ce dernier n’explicite pas de
manière circonstanciée le lien entre les troubles persistants de la
recourante et les antécédents médicaux de celle-ci. Si les autres médecins
n’ont certes pas pu déterminer l’étiologie de ses troubles, ils n’ont

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cependant pas remis en cause l’origine traumatique de ces derniers. Ni
l’intimée, ni le médecin d’arrondissement ne pouvant en expliquer
l’étiologie, l’instruction et le versement des prestations auraient dû être
poursuivis. En se fondant uniquement sur les conclusions de son médecin-
conseil, l’intimée a procédé à une instruction lacunaire et a manifestement
constaté de manière inexacte et incomplète les faits pertinents.
Dans sa réponse du 7 février 2023, l’intimée conclut au rejet
du recours. Elle fait valoir qu’en présence d’un état antérieur (coxarthrose
droite sur coxa vara sur nécrose aseptique de la tête fémorale, avec
arthroplastie totale de la hanche droite) et en l’absence de lésion
structurelle ayant pu être objectivée par les différents examens qui ont
été réalisés, il faut admettre que la recourante a présenté, dans les suites
de l’accident du 22 septembre 2021, une simple contusion au niveau de la
fesse et de la cuisse droite. S’il est vrai que le Prof N.________ et le Dr
R.________ ont indiqué dans leur rapport du 2 août 2022 qu’un probable
conflit dynamique cupule-parties molles n’était pas exclu, ils ont toutefois
précisé qu’il était impossible à mettre en évidence par l’IRM ou même par
l’échographie dynamique, sans préciser si d’autres moyens d’investigation
pouvaient y remédier. Dans la mesure où ces spécialistes n’ont évoqué
aucune piste pour tenter de tirer au clair ce point, l’intimée estime qu’elle
pouvait partir du principe qu’il n’existait pas de moyen permettant de
mieux cerner la situation sur le plan médical. Au vu de l’état du dossier, il
était donc justifié, selon l’intimée, de se fonder sur l’appréciation de son
médecin d’arrondissement du 5 octobre 2022 pour considérer que
l’accident du 22 septembre 2021 avait cessé de déployer ses effets à
partir du 2 janvier 2022.
Par réplique du 15 février 2023, la recourante confirme les
conclusions de son recours. Elle produit un rapport médical
du 22 décembre 2022 du Dr H.________ de la [...] et […] du [...], lequel
indique que les symptômes et troubles fonctionnels actuels sont, selon lui,
tributaires de l’accident du 22 septembre 2021. Lors de son examen
clinique, ce médecin a constaté une très importante hypertonie
intéressant les muscles ischio-jambiers et triceps sural droit, avec une

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palpation particulièrement sensible. Dans la mesure où un bilan était en
cours et que la recourante devait encore se soumettre à des examens
médicaux, ce médecin était d’avis que l’état de santé de la recourante ne
pouvait pas être considéré comme stabilisé.
Invité par l’intimée à se prononcer sur le contenu du rapport
du Dr H.________, le médecin d’arrondissement, dans son avis du 2 mars
2023, a considéré que ce rapport n’apportait rien de probant. Il a précisé
qu’il ne pouvait modifier ses conclusions antérieures dans la mesure où le
rapport du Dr H.________ émettait des hypothèses et propose des bilans
dont les résultats n’étaient pas fournis. Il pourrait prendre position qu’une
fois qu’il aurait connaissance des résultats des explorations en cours.
Par pli du 13 mars 2023, l’intimée a fait savoir qu’en l’état, elle
ne pouvait que se rallier à l’avis de son médecin d’arrondissement et
qu’elle renonçait dès lors à dupliquer, se réservant toutefois le droit de le
faire dès que la recourante aura produit les pièces médicales attendues.
Par pli du 10 juillet 2023, la juge instructrice a octroyé un délai
au 4 août 2023 à la recourante pour produire les éventuels résultats du
bilan auquel elle faisait référence dans sa réplique, délai qui a été
prolongé au 31 août 2023 (cf. courrier du 7 août 2023).
Dans ses déterminations complémentaires du 30 août 2023, la
recourante maintient que l’ensemble de la symptomatologie et de ses
troubles fonctionnels actuels résultent de l’accident du 22 septembre
2021. Elle produit un rapport du 10 août 2023 du Dr W.________, spécialiste
en radiologie, et de la Dre D.________, spécialiste en médecine nucléaire,
relatif à une scintigraphie osseuse trois phases, laquelle n’avait pas
montré d’élément suspect de descellement de la prothèse de hanche
droite, de fracture récente visible ou de signe scintigraphique en faveur
d’une algoneurodystrophie du membre inférieur droit. Elle produit
également un rapport du 16 août 2023 du Dr H.________, lequel a
notamment posé le diagnostic de syndrome myofacial chronique
séquellaire, nécessitant la poursuite de la physiothérapie, et préconisé une

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approche avec blocs moteurs. Il a également relevé que
l’électroneuromyographie effectuée le 16 mars 2023 n’avait pas montré
d’atteinte des troncs nerveux du membre inférieur droit, ni d’argument
pour une dystonie.
Par déterminations du 18 octobre 2023, l’intimée a conclu au
rejet du recours. Se fondant sur l’appréciation médicale complémentaire
du 14 septembre 2023 du Dr L.________, qu’elle produit, elle relève que le
Dr H.________ ne semble plus confirmer ses conclusions antérieures, à
savoir que l’ensemble des symptômes et troubles fonctionnels actuels
seraient tributaires de l’accident litigieux, relevant à cet égard que le
syndrome myofacial avec contracture musculaire chronique mentionné
dans le rapport du 16 août 2023 du Dr H.________ correspond à une
affection d’origine maladive.
La recourante s’est encore déterminée le 8 novembre 2023,
produisant un rapport du 6 novembre 2023 du Dr H.________ qui s’écarte
de l’appréciation du Dr L.________, demandant ainsi à ce qu’une expertise
judiciaire soient mis en œuvre pour trancher les avis divergeant de ces
deux médecins.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre

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2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 19 juin 2022 pour les suites de l’accident
survenu le 22 septembre 2021.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie

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et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
b) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
c) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu, même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3).

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4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les
références citées). Il n’existe aucun principe juridique dictant à
l’administration ou au juge de statuer en faveur de l’assuré en cas de
doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références citées).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).

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c) Une valeur probante doit également être accordée aux
appréciations émises par les médecins de la CNA, car, selon la
jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme partie dans un cas
concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe
administratif chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge
accordera, au cours de la procédure d’administration des preuves, une
entière valeur probante à l’appréciation émise pas un médecin de la CNA,
aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de son
bienfondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et les références citées ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
5. a) En l’espèce, il est admis que l’évènement du 22 septembre
2021 est constitutif d’un accident, tout comme il est admis que la
recourante a un hématome et des douleurs persistants au niveau du
membre inférieur droit. Est toutefois litigieuse la question de la prise en
charge par l’intimée des suites de cet accident au-delà du 19 juin 2022.
b) Se fondant sur les conclusions de son médecin
d’arrondissement des 17 août et 5 octobre 2022 et 2 mars 2023, l’intimée
a admis le lien de causalité entre les contusions de la hanche droite et du
genou droit et l’accident du 22 septembre 2021 mais a constaté que ce
dernier n’avait provoqué aucune lésion structurelle. Les contusions
présentées par la recourante devant être, dans les circonstances décrites,

- 15 -
guéries après trois mois, elle a estimé que l’accident avait cessé de
déployer ses effets à compter du 2 janvier 2022.
6. a) A titre préalable, il convient de rappeler que le fait que le
médecin d’arrondissement se soit prononcé uniquement sur dossier ne
suffit pas à mettre en doute la force probante de son appréciation dans la
mesure où il a examiné l’ensemble des pièces médicales versées au
dossier, qui elles se fondaient sur un examen personnel de l’assurée (TF
8C_712/2021 du 10 août 2022 consid. 3.3.2 ; TF 8C_469/2020 du 26 mai
2021 consid. 3.2 et les références).
b) La Cour de céans constate ensuite que les appréciations du
médecin d’arrondissement des 17 août et 5 octobre 2022 et du 2 mars
2023 ont été établies en tenant compte de l’ensemble des documents
médicaux au dossier et des plaintes de la recourante. Ce médecin est
parvenu à la conclusion que l’accident avait engendré des contusions au
niveau de la hanche droite et du genou droit ainsi que des déchirures
musculaires. Précisant que de telles lésions guérissaient généralement
après trois mois, il en a déduit que l’accident avait cessé de produire ses
effets dès le 2 janvier 2022. Ainsi, l’hématome et les douleurs au membre
inférieur droit qui persistaient au-delà de cette date ne découlaient plus de
l’accident du 22 septembre 2021. Ce point de vue, clair et motivé, est
d’ailleurs entièrement confirmé par l’ensemble des examens et rapports
médicaux au dossier. En effet, hormis le rapport du 6 octobre 2021 relatif
à l’hospitalisation de la recourante du 22 au 24 septembre 2021, lequel
mentionne des déchirures musculaires à titre de diagnostic différentiel, les
autres rapports subséquents conduisent tous au même constat, à savoir
qu’il n’y a aucune lésion structurelle objectivable susceptible d’expliquer
l’hématome et les douleurs persistants de la recourante. S’il est vrai que
les conclusions du rapport du 17 août 2022 du médecin d’arrondissement,
en tant qu’elles mentionnent que « la symptomatologie actuelle de la
recourante est d’origine traumatique sur la base des documents médicaux
à disposition », pourraient, à première vue, paraître contradictoires, cette
assertion ne permet toutefois pas à elle seule de douter de la fiabilité et
de la validité de l’appréciation du médecin d’arrondissement. En effet, il

- 16 -
est perceptible, à la lecture de sa motivation et des pièces médicales à sa
disposition, qu’il s’agit d’une erreur manifeste de plume, erreur que le
médecin d’arrondissement a du reste corrigée dans son rapport du 5
octobre 2022. De même, le fait que l’intimée n’a pas, volontairement ou
non, repris à l’identique les conclusions de son médecin d’arrondissement
n’a aucune incidence, dans la mesure où l’on comprend que les lésions
subies lors de l’accident étaient guéries le 2 janvier 2022 au plus tard et
qu’au-delà de cette date, les troubles persistants au membre inférieur
droit de la recourante ne pouvaient dès lors plus être liés à cet accident.
En outre, hormis le Dr H.________, aucun médecin n’a pu
établir, ni ne s’est prononcé sur le lien de causalité entre les troubles
persistants de la recourante et l’accident du 22 septembre 2021. Le Dr
H.________, se référant aux antécédents médicaux de la recourante, s’est
prononcé en faveur de l’existence d’un tel lien, précisant que le status
fonctionnel post prothèse de hanche était parfaitement préservé et sans
douleur, de sorte qu’il ne pouvait, à son sens, être question d’une cause
préexistante aggravée par un évènement traumatique. Il ajoute que les
symptômes ne sont apparus qu’après l’accident et en a déduit que
l’ensemble des symptômes et troubles fonctionnels étaient tributaires de
l’accident. Cependant, le seul fait que les affections de la recourante ne se
sont manifestées qu’après l’accident du 22 septembre 2021
(raisonnement post hoc ergo propter hoc) n’est pas suffisant (cf. consid.
3a ci-dessous). Au demeurant, les conclusions du Dr H.________ relatives
au lien de causalité, fondées sur aucune source objective, ne sont pas
convaincantes. En effet, ce spécialiste n’est pas davantage en mesure
d’identifier la cause de l’atteinte. D’ailleurs, dans ses avis des 2 mars 2022
et 14 septembre 2023, le médecin d’arrondissement de la CNA a souligné
l’absence d’élément nouveau. A cet égard, on peut également relever que
la dystonie et le syndrome des loges sont évoqués par le Dr H.________
dans son rapport du 22 décembre 2022 qu’après avoir constaté une très
importante hypertonie intéressant les muscles ischio-jambiers et triceps
sural droit avec une palpation particulièrement sensible. Or, ces
pathologies concernent des muscles qui ont déjà fait l’objet
d’investigations, notamment par le Pr N.________ et le Dr R.________, qui

- 17 -
ont relevé, dans leur rapport du 2 août 2022, l’absence de lésion
intramusculaire, d’hématome de la musculature glutéale et de la cuisse.
De plus, il s’avère, à la lecture de son rapport, que le Dr H.________ a
procédé à cet examen complémentaire que dans le but d’exclure ces deux
pathologies et non parce qu’il aurait eu des éléments objectifs lui
permettant d’avoir des doutes sur l’existence de telles pathologies. Par
ailleurs, l’électroneuromyographie du 16 mars 2023 n’a montré aucun
argument en faveur d’une dystonie (cf. rapport du 16 août 2023 du
Dr H.________). S’agissant enfin du diagnostic de syndrome myofacial
chronique posé par le Dr H.________ dans son rapport du 16 août 2023 – et
indépendamment de savoir s’il a une origine traumatique, ce que le Dr
L.________ exclu (cf. son avis du 14 septembre 2023) – il sied de relever
qu’il a été posé par défaut.
c) Enfin, la recourante ne saurait être suivie lorsqu’elle
reproche à l’intimée un manque d’instruction concernant la persistance de
l’hématome résiduel et des douleurs qu’il induit. Bien que les médecins
ont effectivement pu constater la persistance d’un hématome de la face
postérieure en distal de la cuisse droite, du genou et du mollet en
proximal, il n’en demeure pas moins que malgré de nombreux examens
(IRM, scanner, échographie, angio-IRM) effectués sur plusieurs parties du
corps (hanche, bassin, jambe, genou et mollet) par des médecins relevant
de nombreuses spécialités médicales (spécialistes en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, en radiologie, en
médecine interne générale, en angiologie, en médecine physique et
réadaptation ainsi qu’en pharmacologie et toxicologie cliniques), aucune
explication n’a pu être trouvée sur la persistance de cet hématome, ni sur
les douleurs et les limitations fonctionnelles qui en découlent. La Dre
J.________ quant à elle a seulement émis l’hypothèse d’infiltrations
cutanées. Dans ces circonstances, vu les rapports médicaux au dossier,
l’intimée n’était pas tenue de procéder à des compléments d’instruction,
l’absence de lésion d’origine traumatique ayant été constatée à plusieurs
reprises. Quoi qu’en dise la recourante, l’électroneuromyographie et la
scintigraphie osseuse effectuées ne permettent pas d’infirmer ce constat,
ces examens n’ayant apporté aucun élément nouveau, ni mis en évidence

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une quelconque lésion objectivable susceptible d’expliquer les plaintes
actuelles de la recourante. Il en va de même des rapports des 16 août et 6
novembre 2023 du Dr H.________, lesquels ne contiennent aucun élément
objectif nouveau qui justifierait de s’écarter des appréciations du médecin
d’arrondissement.
En définitive, en présence d’antécédents médicaux (prothèse
totale de hanche droite) qui ne semblent pas avoir été atteints et dont les
effets ne paraissent ainsi pas avoir été aggravés lors de l’accident (ce qui
ressort aussi du rapport médical du Dr H.________), ainsi qu’en l’absence
de lésions objectives et d’explications médicales relatives à l’hématome
résiduel, compte tenu également des circonstances et de la nature de
l’accident ainsi que des pièces médicales à sa disposition, l’intimée
pouvait considérer, au degré de la vraisemblance prépondérante, que le
lien de causalité entre les troubles persistants au membre inférieur droit et
l’accident n’existait plus et mettre fin à la prise en charge au regard de
l’évolution habituelle des lésions subies par la recourante à la suite de son
accident.
7. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction comme le requiert la recourante par la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire. En effet, de telles mesures d’instruction ne seraient
pas de nature à modifier les considérations qui précèdent puisque les faits
pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1
; 130 II 425 consid. 2.1).
8. a) Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision sur opposition querellée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de
cause.

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition du 9 novembre 2022 de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A Orion Assurance de Protection Juridique SA, (pour Z.________), à
Lausanne,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents, à Lucerne,
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :