vd_gerichte · PE23.008239 · 2023-06-09 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
472
PE23.008239
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 9 juin 2023
__________________
Composition : M. KRIEGER, vice-président
M. Perrot et Mme Elkaim, juges
Greffière : Mme Willemin Suhner
*****
Art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 6 juin 2023 par F. contre
l’ordonnance rendue le 27 mai 2023 par le Tribunal des mesures de
contrainte dans la cause n° PE23.008239-DBT, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. Une enquête préliminaire a été ouverte par le Ministère public
cantonal Strada, reprise ensuite par le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois (ci-après : le Ministère public ou la
procureure), contre F., soupçonné de s’être rendu coupable de menaces
(art. 180 CP [code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0]),
351

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contrainte (art. 181 CP), incendie intentionnel qualifié (art. 221 al. 2 CP) et
actes préparatoires délictueux (art. 260bis al. 1 let. e et g CP) en raison
des faits suivants :
« Le 24 avril 2023, [...] a loué le véhicule Audi RS3 de F., à la
demande d’[...] et [...] (mineur). Suite à des menaces, [...] aurait laissé la
voiture à [...] et [...] qui ne l’auraient jamais rendue. Ils se seraient en effet
rendus en France où le véhicule aurait été vendu (affaire instruite
séparément sous référence PE22.[…]).
Par la suite, F. aurait activement tenté de retrouver son
véhicule. Suite à un contact téléphonique entre […] et V. sur Snapchat, le
prévenu se serait rendu, le 27 avril 2023, à la rue [...] à [...] où demeure
notamment A. ; il croyait pouvoir y récupérer son véhicule. Finalement, le
prévenu serait reparti bredouille.
Dans le but de mettre en garde [...] et [...] et les forcer à lui
rendre son véhicule, F. se serait rendu, le 28 avril 2023, au domicile des
parents de [...], chemin [...] à Lausanne, accompagné notamment de V.,
dans l’intention de mettre le feu au domicile de ceux-ci. Dans ce but, il se
serait muni d’un bidon d’essence, d’une pelle et de gants. V. aurait
empêché F. de passer à l’acte et ils auraient finalement quitté les lieux.
Le lendemain, le 29 avril 2023, F. serait revenu à la rue [...] à
[...] et aurait bouté le feu au paillasson et à la porte palière d’A., pensant
s’en prendre à l’appartement où vivait [...].
Mis en cause formellement par V. et [...], F. a été entendu le 22
mai 2023 et a été laissé aller au terme de l’audition. Le 23 mai 2023, le
prévenu s’est rendu à Lausanne, accompagné de B. et de M., car il aurait
remarqué sur les réseaux sociaux que V. était présent à un match au
stade de La Tuilière et il voulait aller discuter avec lui. Préalablement, le
prévenu aurait demandé à B. de prendre des ligatures (il en a toujours sur
lui en raison de son métier d’électricien) et un couteau.

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Au stade de la Tuilière, les trois hommes seraient allés à la
rencontre de V. qui était accompagné d’une amie, [...], et l’auraient
empêché d’entrer dans son véhicule. Au même moment, deux autres
individus, non identifiés, se seraient approchés de V.. L’un d’eux lui aurait
mis une gifle et lui aurait demandé agressivement de lui donner la clé de
sa Mercedes car il leur devait de l’argent. V. se serait exécuté puis les
deux inconnus seraient partis avec la Mercedes. Pour sa part, F. aurait
obligé V. à les suivre jusqu’à la voiture qui était parquée vers la REGA. Une
fois dans le véhicule conduit par B., le prévenu aurait exigé de V. que
celui-ci lui remette ses téléphones, tout en le menaçant de mort. [...]
aurait été ramenée chez elle à la route [...]. Ils seraient ensuite repartis
sur les hauts de Lausanne et se seraient arrêtés vers le Stade olympique.
Hors de la voiture, V. et F. auraient eu une discussion durant laquelle il
aurait été question d’argent.
Ils seraient ensuite remontés en voiture et les quatre individus
ont été interpellés à la station Tamoil sur la route des Plaines du Loup,
grâce à la géolocalisation que V. avait envoyé à un ami. »
b) F. a été appréhendé le 24 mai 2023 à 00h10. Son audition
d’arrestation par le Ministère public a eu lieu le lendemain à 7h30.
B. a) Le 25 mai 2023, le Ministère public a adressé au Tribunal
des mesures de contrainte une demande motivée de mise en détention
provisoire de F. pour une durée de trois mois, invoquant des risques de
fuite, de collusion et de réitération et estimant le principe de
proportionnalité respecté.
b) Lors de son audition d’arrestation, le prévenu, assisté de
son défenseur d’office, a souhaité être entendu par le Tribunal des
mesures de contrainte.
c) Entendu par dite autorité le 27 mai 2023, F. a en substance
déclaré qu’il était innocent, avait une famille et un travail. Il a indiqué
s’être fait voler son véhicule automobile et avoir proposé beaucoup

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d’argent à de mauvaises personnes afin de le retrouver mais ne pas être
coupable d’incendie ou de séquestration. Il a exposé avoir été mis en
cause par des tiers pour une question d’argent et avoir été menacé par
ceux-ci, précisant qu’il disposait dans son téléphone portable de messages
en attestant. Le prévenu a en outre nié tout risque de fuite, déclarant qu’il
n’était pas retourné au Portugal depuis 8 ans et ne disposait plus d’un
passeport valable. Surtout, il n’entendait pas abandonner son enfant et
celui à naître. Il a enfin déclaré qu’il s’était toujours présenté aux
convocations de la police et qu’il risquait de perdre son emploi s’il allait en
prison.
d) Par ordonnance du 27 mai 2023, retenant l’existence des
risques de fuite, de collusion et de réitération, le Tribunal des mesures de
contrainte a prononcé la détention provisoire de F. (I), a fixé la durée
maximale de la détention à 2 mois, soit au plus tard jusqu’au 23 juillet
2023 (II) et a dit que les frais, par 900 fr., suivaient le sort de la cause (III).
Le tribunal s’est principalement fondé sur les éléments
techniques recueillis par les enquêteurs corroborés par les déclarations de
V. et [...]. Il a relevé que les faits étaient graves car ils portaient atteinte à
l’intégrité physique et à la liberté individuelle d’autrui. Il s’est aussi fondé
sur le fait que F. aurait en outre incité des personnes à retrouver son
véhicule automobile par n’importe quel moyen et, le cas échéant, par des
crimes ou des délits. La première juge a considéré qu’au vu de l’intensité
des risques retenus, aucune mesure de substitution n’était envisageable.
C. Par acte du 6 juin 2023, F., par son défenseur d’office, a
recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en
ce sens qu’il est libéré avec effet immédiat.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :

- 5 -
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), par un détenu qui a la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2. Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et (let. a) qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie
à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite, (let.
b) qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence
sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve ou (let. c) qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
Un seul des risques de fuite, de collusion ou de récidive suffit
pour justifier le maintien en détention provisoire (TF 1B_192/2022 du 12
mai 2022 consid. 4.1.2 ; TF 1B_195/2022 du 3 mai 2022 consid. 2.2.1).
3.
3.1 Le recourant conteste tout d’abord l’existence de forts
soupçons de culpabilité. Il réfute son implication dans l’incendie de [...] et
expose qu’[...], lors de son audition, ne l’aurait pas reconnu sur
présentation d’une planche photographique. Selon le recourant,
l’intéressée aurait en outre donné une description de la personne qu’elle
avait vue qui ne lui correspondait pas, s’agissant des cheveux et du
tatouage. Il conteste en outre les déclarations faites par V., lequel aurait
menti lors de son audition le 24 mai 2023 et ne serait pas une personne
fiable, comme en attesterait le fait qu’il ne se serait pas présenté à son
audition le 1er juin 2023, sans raison valable, et, qu’en outre, B. aurait fait
des déclarations ne corroborant pas celles de l’intéressé. Il ressortirait

- 6 -
enfin des rapports d’investigation que B. n’aurait pas constaté
d’agressivité entre F. et V. lorsqu’ils s’étaient isolés pour discuter lors de
l’épisode du stade de football et que [...] ne se serait jamais sentie en
danger durant le trajet en voiture lors duquel elle avait été ramenée chez
elle.
3.2 La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à
l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de
graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle
2019, nn. 4 ss ad art. 221 CPP).
L'intensité des charges propres à motiver un maintien en
détention provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction
pénale. Si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation
doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes
d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1; ATF 143 IV 316
consid. 3.2 ; TF 1B_572/2021 du 5 novembre 2021 consid. 2.1 ; TF
1B_139/2020 du 15 avril 2020 consid. 3.1 ; TF 1B_219/2019 du 4 juin 2019
consid. 2.1). A l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est
toutefois pas tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre des questions
juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27
juin 2017 consid. 2.1). Les autorités de recours appelées à se prononcer
sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète des
éléments à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité des personnes
qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement
examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle
mesure (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 124 I 208 consid. 3 ; TF
1B_308/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.1).
3.3 En l’espèce, les premières analyses des données rétroactives
du raccordement téléphonique de F. permettent d’établir que, le 28 avril

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2023, à 23h29, il se trouvait à Lausanne, à la hauteur du chemin des [...],
soit à proximité immédiate du domicile des parents de [...] et que, le 29
avril 2023, à 15h01, soit au moment de l’incendie, il se trouvait à [...], près
du chemin des [...], soit au lieu de l’incendie. Or, selon ses explications, il
se serait prétendument trouvé à ce moment-là à Granges-Paccot et à
Fribourg ; en outre, quoi qu’en dise le recourant, le témoignage [...]
contribue également à établir la vraisemblance de sa présence dans
l’immeuble de [...] car, même si elle ne l’a pas formellement reconnu, les
précisions à propos des tatouages constituent tout de même un indice
concret. Quant aux déclarations de V., elles apparaissent fiables car elles
sont corroborées par la découverte d’une cagoule, d’une paire de gants,
d’un couteau et d’un paquet de ligatures dans la voiture interceptée par la
police ; les antécédents défavorables du recourant pour des faits
relativement similaires et récents, soit sa condamnation le 30 novembre
2022 par le Ministère public du canton de Fribourg pour incendie par
négligence, violation des règles de la circulation routière, contrainte,
dommages à la propriété, injure, menaces et voies de fait commises à
réitérées reprises contre le conjoint, renforcent les soupçons pesant sur
lui.
Sur la base de ces éléments, des indices sérieux et suffisants
de culpabilité sont, à ce stade, réunis.
4.
4.1 Le recourant conteste ensuite l’existence d’un risque de fuite.
Il invoque qu’il vit en Suisse depuis 2007, à l’exception d’un court séjour
au Portugal, entre 2012 et 2013, qu’il possède un permis B et qu’il y
exerce une activité lucrative à temps plein. Il fait aussi valoir que son
épouse, dont il est séparé, mère de son fils de 8 ans, serait enceinte de
leur deuxième enfant. Le fait qu’il ait pris le nom de son épouse révélerait
son fort attachement local.
4.2 Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention
provisoire ou pour des motifs de sûreté peut être ordonnée s'il y a

- 8 -
sérieusement lieu de craindre que le prévenu se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite.
Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en
fonction d'un ensemble de critères tels que le caractère de l'intéressé, sa
moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses
contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement
possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas,
à elle seule, justifier la prolongation de la détention, même si elle permet
souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la
peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2 ; ATF 143 IV
160 consid. 4.3, JdT 2018 IV 3 ; TF 1B_72/2022 du 4 mars 2022 consid.
4.1). Le risque de fuite s'étend également au risque de se soustraire à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en tombant dans la
clandestinité à l'intérieur du pays (ATF 143 IV 160 précité ; TF
1B_549/2020 du 9 novembre 2020 consid. 3.1).
4.3 En l’occurrence, comme le relève justement le Tribunal des
mesures de contrainte, le risque de fuite est concret, dans la mesure où F.,
ressortissant portugais, a conservé des contacts avec son pays d’origine et
qu’il ne voit actuellement plus son fils, selon ses propres déclarations, sa
séparation d’avec son épouse étant conflictuelle. Or, compte tenu de la
gravité des faits qui lui sont reprochés, lesquels seraient survenus dans le
délai d’épreuve de sa précédente condamnation à une peine de 120 jours-
amende à 110 fr., on peut sérieusement craindre en cas de remise en
liberté qu’il ne quitte le pays pour le Portugal ou ne tombe dans la
clandestinité.
5.
5.1 Le recourant conteste également l’existence d’un risque de
collusion, soutenant que ce risque ne serait pas concret car sa libération
ne compromettrait pas le résultat de l’analyse des conversations
téléphoniques. De plus, de nombreux protagonistes auraient déjà été
entendus.

- 9 -
5.2 Le motif de détention pour risque de collusion est réalisé
lorsqu'il y a sérieusement à craindre que le prévenu compromette la
recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuve. L'influence sur les coprévenus, les
témoins, les victimes ou les experts peut s'exercer au moyen de la
promesse d'avantages (subornation de témoins) ou au moyen de mesures
d'intimidation (menace sur des témoins) ; entre coprévenus, il s'agit le
plus souvent de manœuvres secrètes pour adapter entre elles les
déclarations des différents participants à l'infraction, dans un sens qui leur
est favorable. L'altération des moyens de preuve consiste à détruire, à
modifier ou à dissimuler des documents ou objets défavorables au
prévenu (Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], op. cit., n.
13 ad art. 221 CPP ; ATF 137 IV 122 consid. 6.2 et 6.4). On ne saurait
toutefois se contenter d’un risque de collusion abstrait, car ce risque est
inhérent à toute procédure pénale en cours et doit, pour permettre à lui
seul le maintien en détention provisoire, présenter une certaine
vraisemblance. L'autorité doit démontrer que les circonstances
particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux
de telles manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en
indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des
opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction elle doit encore
effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait
l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi
que ses liens avec les autres prévenus (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 ; ATF
132 I 21 consid. 3.2 ; TF 1B_339/2019 du 26 juillet 2019 consid. 3.1 ; TF
1B_536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 5.1).
Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont
établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de
l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid.
4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2.2 ; TF 1B_536/2018 du 21 décembre 2018
consid. 5.1).

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5.3 En l’espèce, l’examen détaillé des conversations téléphoniques
entre F. et les nombreux protagonistes de cette affaire fournira des
informations complémentaires, qui devront être contrôlées et recoupées. Il
est donc nécessaire à ce stade que le recourant ne puisse pas se
concerter avec d’autres personnes concernées ou même exercer des
pressions sur elles pour qu’elles reviennent sur leurs premières
déclarations, étant rappelé que le recourant est mis en cause par d’autres
personnes, en particulier par V., et qu’il déclare que celui-ci ment. On ne
peut en outre exclure que de nouvelles personnes doivent être entendues
en fonction du résultat de ces investigations. Au demeurant, les deux
personnes ayant pris la voiture de V. au stade de la Tuilière n’ont pas
encore été identifiées. Sur la base de ces éléments, il y a sérieusement à
craindre que le recourant ne compromette la recherche de la vérité, risque
qui apparaît d’autant plus concret que les faits qui lui sont reprochés sont
graves et qu’il a des antécédents pénaux.
6.
6.1 F. conteste enfin l’existence d’un risque de récidive. Il soutient
que ce risque ne saurait entrer en ligne de compte vu qu’on ne peut
retenir de forts soupçons de commission d’un crime ou d’un délit dans le
cadre de la présente cause.
6.2 L'art. 221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre
un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà
avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou
de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être
sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la
base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 146 IV 326 consid.
3.1 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF 1B_176/2022 du 21 avril 2022 consid.
3.1). La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace prévue
par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte,
notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de
la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe
concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en

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premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés
(ATF 146 IV 326 précité ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.6 et 2.7 ; TF
1B_176/2022 précité). Pour établir le pronostic de récidive, les critères
déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies.
Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des
agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en
outre être évaluées (ATF 146 IV 326 précité ; TF 1B_176/2022 précité ; TF
1B_150/2021 du 16 avril 2021 consid. 4.1). Le risque de récidive peut
également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la procédure
pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné – avec une
probabilité confinant à la certitude – de les avoir commises (ATF 143 IV 9
consid. 2.3.1).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est
d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le
rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel.
Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins
les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la
gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement
élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau
inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis
qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic
défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour
admettre l'existence d'un tel risque (ATF 146 IV 326 précité ; ATF 146 IV
136 consid. 2.2 ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.9 ; TF 1B_88/2022 du 29
mars 2022 consid. 3.1).
6.3 Le recourant ne saurait être suivi en tant qu’il conteste
l’existence de soupçons suffisants à son encontre (cf. consid. 3.3), de sorte
que son argumentation tombe à faux. Il fait au demeurant abstraction de
ses antécédents pénaux, soit sa récente condamnation notamment pour
incendie par négligence, contrainte, dommages à la propriété, injure,
menaces et voies de fait. Il omet également le fait qu’alors qu’une

- 12 -
enquête avait été ouverte à son encontre, au lendemain de son audition le
22 mai 2023, il est allé trouver V. au stade de la Tuilière, muni de gants,
d’une cagoule, de ligatures et d’un couteau afin de régler ses problèmes
avec l’intéressé. De toute manière, la jurisprudence a assoupli les
exigences pour admettre l’existence d’un risque de récidive en l’absence
d’antécédents ou lorsque les antécédents sont isolés, un pronostic
défavorable étant suffisant (CREP 15 mars 2017/175). En l’espèce, on peut
précisément émettre un tel pronostic, au vu des faits reprochés au
recourant et de la fiabilité des éléments recueillis à ce stade, lequel
pronostic justifie son maintien en détention provisoire.
7.
7.1 Une mesure de détention préventive doit en outre respecter le
principe de proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst. [Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]). Tel est le cas en
l’espèce, le recourant n’étant détenu que depuis le 24 mai 2023,
l’instruction n’en étant qu’à son début et les faits qui lui sont reprochés
étant passibles d’une peine privative de liberté bien supérieure à la
période de détention subie et à subir jusqu’au 23 juillet 2023. En outre,
comme retenu à raison par le tribunal, aucune mesure de substitution
n’est susceptible à ce stade de prévenir concrètement les risques retenus,
au vu de leur intensité.
8. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance du 27 mai 2023 confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la présente procédure,
constitués de l’émolument d’arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), ainsi que des frais imputables à la défense d’office (art.
422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 540 fr., sur la base d’une activité
nécessaire d’avocat de trois heures au tarif horaire de 180 fr., auxquels il
convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 2 al.
1 let. a et 3bis al. 1 RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière

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civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.01.3], applicable par renvoi de l’art.
26b TFIP), par. 10 fr. 80, et la TVA sur le tout, par 42 fr. 40, soit à 594 fr.
au total en chiffres arrondis, seront mis à la charge de F., qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office de F. ne sera exigible de ce dernier que pour autant que sa
situation financière le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 27 mai 2023 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me David Métille, défenseur d’office de
F., est fixée à 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’320 fr. (mille trois cent vingt francs),
ainsi que l’indemnité allouée à Me David Métille, par 594 fr.
(cinq cent nonante-quatre francs), sont mis à la charge de F..
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée sous chiffre
III ci-dessus ne sera exigible de F. que pour autant que sa
situation financière le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le vice-président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me David Métille, avocat (pour F.),

- 14 -
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
- V.,
- A.,
- Prison de la Croisée,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :