vd_gerichte · PE18.015533 · 2021-04-19 · fr


d
TRIBUNAL CANTONAL
346
PE18.015533-MLV
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 19 avril 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Byrde et M. Oulevey, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 310 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 17 décembre 2020 par
A.A.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 10
novembre 2020 par le Ministère public de l’arrondissement du Nord
vaudois dans la cause n° PE18.015533-MLV, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. a) Les 19 juillet et 7 août 2018, Me Manuela Ryter Godel,
curatrice dA.A.________, né le [...] 2014, ainsi que la mère de ce dernier,
O.A.________, ont respectivement déposé plainte pénale contre inconnu au
nom de l’enfant A.A.________ au motif qu’il aurait été victime d’actes
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d’ordre sexuel entre février et août 2015, quand il était gardé par sa
grand-mère paternelle, C.G.________. Dès les premiers jours de garde par
cette dernière, A.A.________ aurait présenté une attitude inhabituelle, se
montrant violent envers sa mère, ainsi que de graves troubles du sommeil
et des signes d’angoisse importants au moment du coucher ou du bain et
se serait plaint de douleurs à son sexe (P. 5 et 7). Les plaignantes ont
produit plusieurs pièces à l’appui de leurs plaintes, résumées comme il
suit :
- Dans un courrier du 25 novembre 2015, la Dresse E.________,
pédiatre d’A.A.________, a indiqué que compte tenu de l’épuisement
maternel constaté lors de la consultation du 21 août 2015 en relation avec
les troubles du sommeil de l’enfant, celui-ci avait été hospitalisé pendant
trois jours (du 21 au 24 août 2015) à l’hôpital [...] « pour une décharge
parentale et une évaluation de ses difficultés de sommeil », qu’un
changement de comportement chez le petit avait été constaté par la
pédiatre lors de la consultation du 13 octobre 2015 et que cette dernière
avait encouragé O.A.________, au vu de ses « difficultés relationnelles »
avec sa belle-mère et du calme et de la confiance regagnés par l’enfant
envers les personnes qui s’occupaient de lui, à « maintenir un éloignement
entre A.A.________ et sa grand-mère paternelle ».
- Il ressort du rapport – non daté – de l’infirmière indépendante
en pédiatrie M.________, qui a, sur recommandation de la pédiatre, suivi
A.A.________ du 25 août au 30 septembre 2015, que si l’enfant pleurait
encore beaucoup lors de l’endormissement le soir du 25 août 2015, il
était, le soir du 30 septembre 2015, apaisé et calme et que la mère, qui
était certes inquiète pour son couple mais plus sereine depuis que son fils
allait mieux, avait accepté un suivi psychologique afin de se faire aider
pour le bien de la famille.
- Dans son rapport d’expertise du 28 septembre 2017 – produit
dans le cadre d’une procédure en limitation de l’autorité parentale à la
suite du signalement d’O.A.________ à propos d’éventuels abus sexuels
commis sur A.A.________ –, le DrI.________, spécialiste en psychologie légale

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et psychothérapie, a, au terme d’une analyse de toutes les circonstances,
notamment retenu ce qui suit : « Durant la période comprise entre mai-
juin et août 2015, A.A.________ semble avoir présenté une
symptomatologie réactionnelle dont la typologie paraît compatible avec un
syndrome de stress post-traumatique. (…) Il existe donc une probabilité
très élevée qu’A.A.________ ait subi des actes de maltraitance sexuelle. »
L’expert a également relevé – ensuite des déclarations du père de
l’enfant, soit P.A.________, qu’il avait rencontré à plusieurs reprises –, que
ce dernier avait également vécu des abus dans son enfance, que les
soupçons portés envers sa mère en été 2015 puis envers l’ex-compagnon
de celle-ci avaient « indubitablement réactivé chez lui [ndr : P.A.________]
un traumatisme qu’il a dénié et cherché à ré-enfouir » et qu’« outre la non
infirmation de l’identité de son agresseur présumé en entretien, les
observations cliniques à l’évocation des abus subis (…) ne laiss[ai]ent
quasiment aucun doute sur le fait qu’il a été victime d’actes d’ordre sexuel
par l’homme en question ». Sur ce dernier point, il était précisé que
lorsque l’identité de son agresseur présumé avait été évoquée, le langage
non-verbal de P.A.________ avait paru confirmer les déclarations de son
épouse sur ce point, lui-même ayant ensuite répondu « bien sûr qu’elle ne
s’est pas trompée, mais je [ne] lui dirais [sic] jamais qu’elle a raison ».
L’expert a encore relevé que la relation de P.A.________ avec sa mère
paraissait « nourrie de colère et d’une culpabilité qu’il a[vait] faite sienne,
comme souvent chez les victimes d’abus sexuels ». Enfin, il a retenu à cet
égard que le lien par extension qui avait été établi avec l’agresseur
présumé du père devait se faire avec prudence, « bien que les réactions
qu’auraient eues A.A.________ face à des stimuli spécifiques p[ouvai]ent
correspondre aux caractéristiques individuelles et environnementales de
la même personne ».
b) Le 10 septembre 2018, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois (ci-après : le Ministère public ou la
procureure) a ordonné une enquête policière avant ouverture d’instruction
« afin de clarifier le contexte familial actuel et les soupçons découlant des
plaintes pénales » (P. 9).

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c) Lors de son audition du 27 novembre 2018 (PV aud. 1),
O.A.________ a confirmé la teneur de sa plainte du 7 août 2018. Elle a par
ailleurs notamment indiqué que ses soupçons s’étaient concrétisés
lorsqu’A.A.________ avait commencé à verbaliser certains éléments. Celui-
ci avait par exemple dit « bobo zizi » lors de ses crises et qu’il avait « peur
en bas ». A deux reprises, alors qu’il était tout nu dans le bain, il s’était
penché en avant en écartant ses fesses et avait une fois mis sa main sur
ses testicules et l’avait léchée. Il avait aussi adopté un comportement
ambigu dans son lit à trois reprises en se mettant à quatre pattes, en
tirant la langue et en touchant son sexe par-dessus les habits. Il avait
également frotté son doudou sur son sexe. Concernant le père de l’enfant,
P.A.________, dont elle est séparée, O.A.________ a expliqué que celui-ci lui
avait confié avoir, dans son enfance, subi des abus sexuels de la part de
sa propre mère, C.G.________, ainsi que des « gestes déplacés » de la part
de l’ex-compagnon de cette dernière, C.________. Enfin, elle a indiqué
qu’A.A.________ s’était « décomposé » lorsqu’elle lui avait montré la photo
de C.________, que l’enfant avait reconnu et décrit comme « le méchant
Monsieur », qu’à une occasion, lorsqu’il se trouvait sous la douche, son fils
avait fait référence à une cave en disant « je suis à la cave » et que
questionné à ce propos, il avait précisé qu’il y avait une douche à la cave
« chez le méchant Monsieur », qu’elle en avait discuté avec son mari et
que ce dernier lui avait confirmé que C.________ possédait effectivement
une douche dans sa cave.
Entendu le même jour (PV aud. 2), P.A.________, qui a expliqué
n’avoir plus revu A.A.________ depuis le 9 mai 2018, a déclaré qu’il était au
courant que sa mère C.G.________ était soupçonnée d’attouchements sur
son fils, mais que pour lui c’était « surréaliste » et « inenvisageable » que
ce dernier eût subi des actes d’ordre sexuel. Il a en outre indiqué qu’il
ignorait qu’O.A.________ avait déposé plainte, qu’il était surpris et choqué
de l’apprendre, qu’il s’agissait selon lui d’un « coup dans le dos » dont la
prénommée était « spécialiste » et qu’en définitive, il n’en avait « rien à
foutre ». Il a ajouté qu’il n’avait pas constaté de changement de
comportement chez son fils tel qu’O.A.________ le mentionnait. Ensuite,
confronté aux déclarations de cette dernière selon lesquelles il lui avait

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fait part d’abus dont il avait lui-même été victime, il a répondu ce qui suit :
« C’est ma vie privée, ça me regarde (…). Chacun son passé quoi. Ça
n’appartient qu’à moi (…) ». Enfin, à la question de savoir s’il avait subi
« quelque chose » de la part de sa mère, il a répondu « ça me regarde,
c’est personnel mais non ».
C.G.________ a quant à elle confirmé avoir gardé A.A.________
du 10 février au 23 août 2015 et qu’à l’époque, celui-ci portait des
couches et ne parlait pas encore. Elle a expliqué que la garde se passait
bien, qu’elle n’avait jamais rencontré de problèmes avec son petit-fils,
qu’elle n’avait pas constaté de changement de comportement chez lui,
que l’enfant ne s’était jamais retrouvé seul avec une autre personne
lorsqu’elle en avait la garde et que c’était à la suite de l’hospitalisation de
l’enfant en raison d’une « décharge parentale » qu’elle n’avait plus eu la
possibilité de le garder. Enfin, elle a contesté avoir eu des « gestes
déplacés » envers A.A.________ ou envers toute autre personne et a dit
qu’elle pensait que les soupçons d’actes d’ordre sexuel portés sur son
petit-fils étaient infondés (PV aud. 3).
Entendu en qualité de témoin (PV aud. 4), B.G.________, soit le
grand-père par alliance d’A.A.________, a indiqué que la famille avait été
très soudée jusqu’en 2014 ou 2015 et que la situation n’avait plus été
pareille ensuite des menaces qu’O.A.________ avait portées contre
C.G.________. Il a en outre relevé qu’il n’avait pas remarqué de
changement de comportement chez l’enfant ni de geste déplacé envers ce
dernier et qu’il n’avait pas de soupçons d’actes d’ordre sexuel qui auraient
été commis sur le petit, ce qu’a aussi confirmé [...], fille de C.G.________ et
demi-sœur de P.A.________, également entendue comme témoin (PV aud.
5).
Enfin, [...], sœur de P.A.________, a parlé de son frère comme
d’une personne sans caractère, faible et influençable qui s’était fait
prendre dans un engrenage avec la famille de sa femme. Elle a expliqué
qu’elle n’avait rencontré aucun problème avec sa mère, qu’elle ne
comprenait pas comment celle-ci pouvait être accusée de « pédophilie »,

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qu’elle-même lui confiait régulièrement sa fille sans problème, qu’elle
n’était pas au courant d’un éventuel abus de la part de C.________ sur son
frère et qu’elle ne pensait pas qu’A.A.________ ait été victime de quoi que
ce soit, ni d’ailleurs personne de sa famille. Enfin, s’agissant de C.________,
elle a confirmé qu’il avait vécu avec eux lorsqu’elle était enfant et a
déclaré qu’il était « bizarre », qu’il n’« avait pas toute sa tête », qu’elle ne
l’aimait pas et que c’était « un gros connard », précisant que sa mère
avait mis en garde son frère que « s’il disait quelque chose contre M.
C.________ du fait des conséquences de ses paroles et que si M. C.________
était entendu comme accusé de pédophilie, une énorme machine se
mettrait en place » (PV aud. 6).
d) Par courriers respectifs des 15 et 20 septembre 2020, soit
dans le délai prolongé pour produire leurs éventuelles réquisitions, les
plaignantes ont notamment requis l’audition de C.________ et qu’une
perquisition au domicile de ce dernier soit ordonnée.
B. Par ordonnance du 10 novembre 2020, le Ministère public de
l'arrondissement du Nord vaudois a refusé d’entrer en matière sur les
plaintes déposées par la curatrice et par la mère d’A.A.________ (I), a alloué
au conseil juridique gratuit de ce dernier une indemnité de 4'109 fr., TVA
et débours compris (II), et a laissé les frais à la charge de l’Etat (III).
La procureure a, en substance, considéré qu’il n’était pas
possible de déterminer l’auteur ni le déroulement exact des faits et
qu’aucune autre mesure d’enquête pertinente ne pouvait être mise en
œuvre, de sorte que, en application du principe in dubio pro duriore et de
la jurisprudence y relative, une ordonnance de non-entrée en matière
devait être rendue.
C. Par acte du 17 décembre 2020, A.A.________, représenté par sa
curatrice, a interjeté recours contre cette ordonnance, en concluant, avec
suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi du dossier de la
cause au Ministère public pour qu’il ouvre une instruction pénale,

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respectivement qu’il procède dans le sens des considérants à intervenir. Il
a produit un lot de pièces sous bordereau.
Le Ministère public a renoncé à se déterminer dans le délai
imparti.
O.A.________ s’est quant à elle déterminée par courrier de son
conseil du 8 avril 2021, concluant, avec suite de frais et dépens, à
l’admission du recours.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code
de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV
[loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
En l’espèce, interjeté dans le délai légal et devant l’autorité
compétente par l’enfant A.A.________, représenté par sa curatrice, qui a
qualité pour recourir (art. 382 al. 1 et 106 al. 2 CPP), et satisfaisant en
outre aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est
recevable.
Les pièces nouvelles sont également recevables (art. 390 al. 4
in fine CPP ; CREP 2 juillet 2020/520 consid. 1 in fine ; CREP 16 novembre
2020/905 consid. 1).
2.

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2.1 Le recourant soutient que le constat selon lequel aucun
soupçon ne justifie une mise en accusation suppose que le Ministère public
ait procédé à toutes les mesures d’instruction pertinentes. Or, en
l’occurrence, alors qu’elle admet que des actes d’ordre sexuel ont
certainement été commis sur l’enfant, la procureure a retenu – selon lui à
tort – qu’aucune mesure d’enquête pertinente ne pouvait être mise en
œuvre pour déterminer le déroulement exact des faits et leur auteur. Il est
ainsi reproché au magistrat d’avoir considéré qu’il était impossible
d’établir les éléments probants permettant d’identifier l’auteur des faits.
Le recourant précise qu’interpellé par le Ministère public, il a requis le 30
septembre 2020 des mesures d’instruction à l’encontre de C.________, l’ex-
compagnon de la grand-mère ; or, la procureure a écarté ses réquisitions
sans aucune motivation. Il y aurait ainsi violation de l’art. 310 CPP et de
son droit d’être entendu, ainsi qu’un déni de justice formel.
2.2 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP; ATF 144 IV 86 consid. 2.3.3) – une ordonnance de
non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation
(cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Cornu, in: Kuhn/Jeanneret [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2019, nn. 1
et 2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les
éléments constitutifs d'une infraction ou les conditions d'ouverture de
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 6B_401/2020 du 13
août 2020 consid. 2.1). Cette disposition doit être appliquée
conformément à l’adage « in dubio pro duriore ». Celui-ci, qui découle du
principe de la légalité, signifie qu’un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu’il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (TF 6B_375/2020 du
9 juillet 2020 consid. 3.2 et les références citées). Une ordonnance de non-
entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de
vue des faits, mais également du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état
de fait ou de procéder à une appréciation juridique approfondie, le

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prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne
de compte. En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une
enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2;
ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les réf. citées, JdT 2012 IV 160 ; TF
6B_207/2020 du 14 septembre 2020 consid. 2.1). La procédure doit se
poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un
acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées). En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre
une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il apparaît
d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une
infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 6B_375/2020
précité ; TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
2.3 En l’espèce, il y a lieu tout d’abord de se demander si, en
interpellant les parties sur leurs réquisitions par courrier du 17 septembre
2020, le Ministère public n’est pas allé plus loin que ce qu’il pouvait faire
avant l’ouverture d’une instruction et si, ce faisant, une telle instruction
n’a pas été ouverte par actes concluants, de sorte qu’une ordonnance de
non-entrée en matière n’était plus envisageable à ce stade (art. 309 al.
CPP ; TF 6B_290/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.2 ; TF 6B_1365/2017 du
27 juin 2018 consid. 3.3).
Cette question peut toutefois rester ouverte. En effet,
manifestement, alors que l’expert pédopsychiatre retient que le recourant
a subi très probablement des maltraitances sexuelles et que le père a
implicitement admis en avoir également subi dans son enfance – en
n’infirmant pas les déclarations de son épouse visant sa mère et en
mettant en cause l’ex-compagnon de celle-ci –, il n’était pas possible
d’arriver à la conclusion qu’aucune mesure d’instruction pertinente ne
pourrait être menée, l’expert lui-même n’excluant pas un « lien par

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extension » entre l’agresseur présumé du père et celui du fils. En outre,
l’expert a expressément écarté la version de [...], selon laquelle son frère
P.A.________ mentait à propos des abus sexuels subis quand il était enfant.
D’ailleurs, d’autres éléments sont susceptibles de mettre en cause l’ex-
compagnon de C.G.________, soit, tout d’abord, les déclarations de [...] elle-
même, selon lesquelles il (C.________) était « bizarre » et « n’avait pas
toute sa tête » et évoquant la mise en garde de sa mère envers son frère
P.A.________ en cas d’accusation de « pédophilie » portée à l’encontre de
C.________, puis, les indications d’O.A.________ selon lesquelles A.A.________
s’était « décomposé » à la vue de la photographie de C.________, que
l’enfant avait identifié comme « le méchant Monsieur ». Quant aux
comportements sexués adoptés par l’enfant, tels que décrits par la mère,
ils pourraient également laisser supposer l’implication d’une femme.
Au vu de ces éléments, il incombera au Ministère public
d’entendre formellement C.________ et C.G.________ et de procéder à toutes
autres investigations susceptibles d’établir les faits (perquisition du
matériel informatique, extractions téléphoniques, etc.).
3. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis,
l’ordonnance entreprise annulée et le dossier de la cause renvoyé au
Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois pour qu’il procède
dans le sens des considérants qui précèdent.
L'indemnité due au conseil juridique gratuit d’A.A.________ sera
arrêtée à 550 fr., correspondant à une activité de 5 heures par l’avocat-
stagiaire au tarif horaire de 110 fr. (art. 2 al. 1 RAJ [règlement sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ;
BLV 211.02.3], applicable par analogie en vertu de l’art. 26b TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), montant auquel il convient d’ajouter des débours
forfaitaires à concurrence de 2 % des honoraires (art. 3bis al. 1 RAJ,
également applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 11 fr., plus la TVA
au taux de 7,7 %, par 43 fr. 20, soit à 605 fr. au total en chiffres arrondis.

- 11 -
Au vu du contexte particulier de cette affaire, une indemnité
sera allouée à O.A.________ pour l’activité de Me Laurent Butticaz. Elle sera
fixée à 900 fr., correspondant à 3 heures d’activité nécessaire d’avocat au
tarif horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3 TFIP), plus les débours (2%), par 18
fr., et la TVA (7,7%), par 70 fr. 70, soit à un total de 989 fr. en chiffres
arrondis.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure, constitués de
l’émolument d’arrêt, par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), ainsi que des
indemnités allouées au conseil juridique gratuit du recourant et à
O.A.________ pour l’activité de son conseil, seront laissés à la charge de
l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 10 novembre 2020 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.
IV. L’indemnité due pour la procédure de recours à Me Manuela
Ryter Godel, conseil juridique gratuit d’A.A.________, est fixée à
605 fr. (six cent cinq francs).
V. Une indemnité de 989 fr. (neuf cent huitante-neuf francs) est
allouée à O.A.________ pour l’activité de son conseil.
VI. Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), ainsi que les
indemnités dues au conseil juridique gratuit d’A.A.________, par
605 fr. (six cent cinq francs), et à O.A.________ pour l’activité
de son conseil, par 989 fr. (neuf cent huitante-neuf francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.

- 12 -
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Manuela Ryter Godel, avocate (pour A.A.________),
- Me Laurent Butticaz, avocat (pour O.A.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.

- 13 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :