vd_gerichte · ZD20.001687 · 2020-10-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 12/20 - 343/2020
ZD20.001687
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 octobre 2020
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Neu et Métral, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
X.________, à […] (Allemagne), recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 87 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
allemand d’origine kosovare né en 1972, sans formation professionnelle,
est arrivé en Suisse en octobre 2014 pour travailler dans le domaine du
bâtiment, laissant sa famille en Allemagne. Le 4 mai 2015, il a entrepris
une activité de maçon au sein de l’entreprise C.________.
Le 19 mai 2015, l’assuré s’est blessé à l’épaule droite alors
qu’il portait un panneau de coffrage. Il a été mis en arrêt de travail
complet dès le 12 juin 2015. Dans ce contexte, une imagerie par
résonance magnétique (IRM) de l’épaule droite a montré des altérations
de signal des tendons de la coiffe prédominant dans le tendon du muscle
sus-épineux associées à de possibles petits foyers de déchirures intra-
tendineux sans lésion transfixiante, ainsi que des altérations de signal de
la spongieuse sous-corticale des deux berges articulaires acromio-
claviculaires, une tuméfaction de la capsule articulaire sans disjonction de
cette dernière, et une déchirure labrale antéro- et postéro-supérieure
épargnant les convexités évoquant une lésion de type SLAP II (cf. rapport
du 18 juin 2015 du Dr M.________, radiologue). Une arthro-IRM a, quant à
elle, mis en évidence une déchirure des fibres supérieures et profondes du
tendon du muscle sous-scapulaire, d’importantes altérations de signal
avec un aspect bipartite du tendon du long chef du biceps (LCB) dans son
trajet vertical, une absence de diminution de la trophicité de la coiffe, ainsi
qu’une déchirure labrale de type SLAP V (cf. rapport du 10 juillet 2015 du
Dr M.________). Sur le plan neurologique, les examens pratiqués, dont une
électromyographie (EMG), n’ont révélé aucune altération significative, en
particulier au niveau de l’épaule droite (rapport du 21 juillet 2015 du Dr
S.________, neurologue). Ont finalement été posés les diagnostics de lésion
bifocale du LCB (avec lésion SLAP II, micro-instabilité au niveau de la
gouttière bicipitale et déchirure du ligament gléno-huméral supérieur
[LGHS]), déchirure partielle du tendon sous-scapulaire et déchirure
partielle quasi transfixiante du tendon sus-épineux, justifiant une
arthroscopie de l’épaule droite le 1er septembre 2015 avec refixation du

- 3 -
supra-épineux et sub-scapulaire, ténodèse du LCB et injection de plasma
riche en plaquettes (PRP) (cf. protocole opératoire du 1er septembre 2015
et lettre de sortie du 5 septembre 2015 du Dr G.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur).
B. Le cas a été annoncé à la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
A la suite d’un examen du 6 janvier 2016, le Dr V.________,
spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement de la CNA, a relevé
que l’impression qui prévalait était bien plus celle d’un trouble fonctionnel
que d’une capsulite rétractile. Cela étant, il a préconisé un séjour à la
Clinique [...] (ci-après : la Clinique K.________), nonobstant un processus
d’invalidation déjà bien engagé en présence de facteurs contextuels de
mauvais pronostics assez évidents.
Ledit séjour a été effectué du 3 février au 2 mars 2016. A cette
occasion, une radiographie de l’épaule droite a révélé une discrète
déminéralisation de l’aspect moucheté de la tête humérale droite et de la
métaphyse de la partie proximale de la diaphyse de l’humérus, ne
permettant pas d’exclure une algoneurodystrophie (cf. rapport du 8 février
2016 du Dr N.________, radiologue) ; une arthro-IRM de l’épaule droite a en
outre fait suspecter une capsulite rétractile, avec toutefois une trophicité
dans la norme et l’absence d’atrophie ou de dégénérescence graisseuse
significative des muscles de la coiffe des rotateurs (cf. rapport du 11
février 2016 du Dr Y.________, radiologue) ; les résultats d’une
scintigraphie osseuse ont par ailleurs évoqué une neuroalgodystrophie de
stade scintigraphique II du membre supérieur droit, avec mise en évidence
d’une déminéralisation osseuse mouchetée sur le CT-scan de l’épaule
droite (cf. rapport du 29 février 2016 des Drs U.________ et E.________,
spécialistes en médecine nucléaire). A teneur d’un rapport de synthèse du
18 mars 2016, les Drs Q.________ et I.________, respectivement chef de
clinique et médecin assistant à la Clinique K.________, ont retenu
notamment ce qui suit :

- 4 -
"DIAGNOSTICS […]
- Syndrome douloureux régional complexe (SDRC) du
membre supérieur droit prédominant à l’épaule avec schéma
capsulaire
- Infiltration gléno-humérale droite le 25.02.2016
- Accident au travail en portant un panneau de coffrage le
19.0.2015
- Déchirure de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite
(quasi-transfixiante du supra-épineux, partielle du sub-
scapulaire).
[…]
CO-MORBIDITES
- Tabagisme actif à 20 UPA
[…]
L'évaluation psychiatrique ne révèle pas de diagnostic
psychopathologique chez un patient se présentant plutôt dynamique
et volontaire, et chez qui on relève de l'impatience et de la
déception au vu de la persistance de la faiblesse et des douleurs de
l'épaule.
Sur le plan neurologique, aucun diagnostic n'est retenu. Il est relevé
une légère atteinte myélinique sensitivo-motrice du nerf médian au
poignet sans traduction clinique.
[…]
Hormis l'appréciation par le patient de ne pouvoir réaliser que des
activités exigeants un niveau d'effort inférieur à sédentaire ou
essentiellement assis (score au PACT à 9 points très bas) et
certaines autolimitations (force au Jamar), aucune incohérence n'a
été relevée.
Les limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues :
toute activité bimanuelle nécessitant l'usage du membre supérieur
droit en force; ac[t]ivités nécessitant les mouvements répétitifs de
l'épaule droite, port de charge répété de plus de 5 kg.
[…]
La situation n'est pas stabilisée du point de vue médical et des
aptitudes fonctionnelles. On peut s'attendre à une évolution de
plusieurs mois.
Le pronostic de réinsertion dans l'ancienne activité de maçon est
défavorable en lien avec les facteurs médicaux retenus après
l'accident et des facteurs contextuels chez un patient non qualifié ne
parlant pas le français.
Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles ci-dessus sera limité par des facteurs
contextuels chez un assuré non qualifié ne parlant pas français."

- 5 -
Par rapport du 25 août 2016, le Dr G.________ a observé que
l’on arrivait à une année de l’opération et que la situation – qui semblait
stabilisée – n’avait pas connu d’amélioration.
A la suite d’un examen du 7 novembre 2016, le Dr V.________ a
relevé que si l’imagerie faite à la Clinique K.________ allait dans le sens
d’un SRDC du membre supérieur droit, prédominant à l’épaule et avec
schéma capsulaire, l’examen clinique actuel semblait une nouvelle fois
plus proche d’une exclusion fonctionnelle plus ou moins délibérée du
membre supérieur droit.
A la demande de la CNA, l’assuré a été examiné le 9 février
2017 par le Prof. P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans son rapport du 13 février
suivant, ce dernier a diagnostiqué un syndrome douloureux cervico-
brachial droit, ainsi qu’un status après refixation du sous-scapulaire et du
sus-épineux, ténodèse du long biceps et injection de PRP par arthroscopie
à droite le 1er septembre 2015. Le Prof. P.________ a plus particulièrement
observé que le tableau clinique évoquait avant tout un syndrome
somatoforme douloureux ou une autre affection fonctionnelle, étant
souligné que la coiffe des rotateurs était en continuité et n’expliquait pas
les douleurs ni l’impotence fonctionnelle active.
Consécutivement à un examen du 14 mars 2017, le Dr
V.________ a retenu qu’un fonds de capsulite rétractile ne pouvait pas être
écarté mais que son impression était toujours celle d’une exclusion
fonctionnelle plus ou moins délibérée du membre supérieur droit,
singulièrement d’un pseudo-handicap. Dans ces conditions, il a préconisé
une nouvelle observation à la Clinique K.________.
Ce séjour a été mis en œuvre du 26 avril au 17 mai 2017. Dans
ce contexte, une radiographie de l’épaule droite a montré une bonne
congruence articulaire depuis le contrôle du 8 février 2016 (cf. rapport du
Dr N.________ du 1er mai 2017). A teneur d’un rapport de synthèse établi le

- 6 -
26 mai 2017, les Drs Q.________ et F.________, médecin assistant auprès de
ladite clinique, ont émis l’appréciation suivante :
"DIAGNOSTICS […]
- Exclusion fonctionnelle du membre supérieur droit.
- Syndrome douloureux régional complexe (SDRC) du
membre supérieur droit au décours.
- Accident au travail en portant un panneau de coffrage le
19.0.2015.
- Déchirure de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite
(quasi-transfixiante du supra-épineux, partielle du sub-
scapulaire).
[…]
CO-MORBIDITES
- Tabagisme actif à 20 UPA
- Vertiges positionnels mal systématisés
[…]
Une évaluation psychiatrique ne retient pas de diagnostic
psychopathologique, chez un patient semblant douter des
possibilités de récupération de son épaule, mais disant espérer
pouvoir reprendre son activité de maçon, restant fixé aussi sur le fait
que la récupération pourrait prendre plusieurs années.
Sur le plan neurologique, un ENMG a été réalisé retrouvant des
signes d'enclavement du nerf médian au canal carpien ddc avec un
léger ralentissement sensitif focal, sans traduction clinique. Cette
découverte fortuite n'explique par ailleurs pas les limitations
fonctionnelles du membre supérieur droit et de l'épaule droite pour
laquelle, aucune atteinte neurologique n'est retenue.
Sur le plan général, M. X.________ s'est plaint de vertiges positionnels
durant le séjour, apparus après son arrivée à la Clinique K.________.
Une évaluation sur posturographe a été réalisée […]. Le Romberg
est stable. La station unipodale tenue ddc et les manœuvres
diagnostiques de vertige paroxystique bénin négatives. Il est à
relever, durant l'évaluation[,] la manifestation par le patient de
manifestations d'équilibration marquées lors des test[s] yeux
fermés, avec un recrutement des entrées somesthésiques de 7%.
Les plaintes et limitations fonctionnelles ne s'expliquent pas
principalement par les lésions objectives constatées pendant le
séjour. A deux ans de son accident marqué par une atteinte de la
coiffe des rotateurs opérée et compliqué par le développement d'un
syndrome douloureux régional complexe du membre supérieur dont
le diagnostic avait été retenu lors du précédent séjour à la Clinique
K.________, on relève une épaule limitée dans les mobilisations
actives et souple en passif, sans amyotrophie significative.

- 7 -
Des facteurs contextuels chez un patient ne parlant pas français,
non-qualifié, dont la famille vit en Allemagne, influencent dans les
plaintes et les limitations fonctionnelles rapportées par le patient qui
sous-estime grandement le niveau d'activité qu'il peu[t] réaliser
(score au PACT à 13 points correspondant à l'appréciation par le
patient de [ne] pouvoir réaliser que des activités inférieures à des
activités exigeant un niveau d'effort sédentaire ou essentiellement
assis).
[…]
Les incohérences suivantes sont relevées: à deux [ans] de
l'accident, le maintien des amplitudes articulaires passives chez un
patient montrant ne pas utiliser son membre supérieur droit
dominant; l'absence d'amyotrophie significative à la mesure des
périmètres des membres supérieurs; la variation des amplitudes
articulaires passives, en lien avec des auto-limitations; les entrées
somesthésiques à 7% au bilan sur posturographe chez un patient
dont le Romberg est tenu; la force de préhension au Jamar mesurée
à 3 kg à droite et qui ne peut être expliquée par l'atteinte de
l'épaule.
La situation est stabilisée du point de vue médical. On ne constate
aucune amélioration depuis le séjour de février 2016. […]
Sur le plan des limitations fonctionnelles, chez un patient ayant eu
une atteinte de la coiffe des rotateurs, traitée chirurgicalement, on
peut retenir les limitations médico-théoriques suivantes en lien avec
l'épaule: ports répétés de charges lourdes; activités nécessitant le
maintien du membre supérieur droit au-dessus du niveau de
l'horizontal.
[…]
Le pronostic de réinsertion dans l'ancienne activité est défavorable,
en raison des facteurs médicaux retenus après l'accident et de
facteurs non-médicaux, chez un patient non-qualifié, sous-estimant
grandement le niveau d'activité qu'il peut réaliser et qui exclut son
membre supérieur droit.
Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles ci-dessus sera limité par les facteurs non-
médicaux mentionnés ci-dessus et par le fait que M. X.________
n'envisage pour l'heure pas d'autre activité que celle de maçon.
INCAPACITE DE TRAVAIL DANS LA PROFESSION ACTUELLE DE
MACON
- 100% du 17.05.2017 au 15.06.2017, pour une longue durée.
- 0% dans une activité adaptée."
Se prononçant le 3 juillet 2017, le Dr V.________ a retenu qu’il y
avait incontestablement une discordance majeure entre les constatations
objectives de l’examen radio-clinique et l’importance du handicap affiché.

- 8 -
Cela étant, il a estimé que dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles (celles-ci visant les charges moyennes [surtout les bras en
porte-à-faux] et les mouvements en hauteur), la capacité de travail était
entière. Quant à l’atteinte à l’intégrité, elle atteignait 5 %.
Par décision du 26 juillet 2017, confirmée sur opposition le 7
décembre 2017, la CNA a refusé l’octroi d’une rente d’invalidité à l’assuré,
compte tenu d’un préjudice économique de 8,74 %. Elle lui a en revanche
alloué une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5 %.
C. Dans l’intervalle, en date du 4 mars 2016, l’assuré a sollicité
des prestations de l’assurance-invalidité au motif d’une capsulite rétractile
consécutive à l’accident du 19 mai 2015.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
s’est adressé à la CNA, laquelle a régulièrement communiqué les pièces
de son dossier.
L’OAI a également interpellé la société C.________. Dans un
questionnaire pour l’employeur du 21 mars 2016, cette société a précisé
que l’intéressé avait perçu un salaire de 5'200 fr. par mois et qu’il avait
été licencié au 19 février 2016.
L’office s’est de surcroît enquis auprès des médecins traitants
de l’assuré. Dans ce cadre, le Dr G.________ a initialement renvoyé à un
point de situation prévu pour le 2 mai 2016 (cf. rapport du 7 avril 2016),
pour finalement estimer qu’il était trop tôt pour énumérer les restrictions
du patient compte tenu du diagnostic de SDRC (cf. rapport du 2 mai
2016). Quant au Dr T.________, médecin praticien et médecin traitant de
l’assuré, il a fait part de ses observations dans un rapport du 26 novembre
2016. Il a pour l’essentiel repris les constatations issues des examens
radiologiques de 2015 et 2016 et de l’intervention du 1er septembre 2015,
et a relevé en particulier que son patient n’avait plus de fonction au
niveau du membre supérieur droit. Le Dr T.________ a ajouté que l’activité

- 9 -
habituelle n’était plus envisageable d’un point de vue médical mais qu’un
taux d’occupation complet était exigible dans une activité adaptée ne
nécessitant pas de travailler avec les bras au-dessus de la tête, ni de
monter sur une échelle/un échafaudage ou de porter des poids de plus de
5 kg, le rendement atteignant 20 à 70 % selon le type d’activité. Ce
médecin a de surcroît signalé des limitations aux niveaux langagier et
socio-économique.
Par envoi du 27 octobre 2017, l’assuré a transmis à l’OAI un
rapport établi le 12 octobre 2017 par le Dr J.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Ce
médecin y posait les diagnostics de status post réparation arthroscopique
du tendon supra-épineux, du tendon sous-scapulaire et ténodèse du LCB,
ainsi que de status post capsulite rétractile de l’épaule droite, de
récupération complète. Il relevait ne pas avoir d’explication concernant
l’importance du déficit fonctionnel sur la base de l’imagerie post-
opératoire de l’épaule droite. Enfin, le Dr J.________ retenait une incapacité
complète de travail dans une activité avec efforts ou mobilisation répétée
du membre supérieur droit, respectivement mobilisation de cette épaule
au-dessus du buste.
Par décision du 12 février 2018, confirmant un projet de
décision du 14 décembre 2017, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente
d’invalidité à l’assuré. Au niveau médical, l’office a considéré que l’activité
habituelle de maçon était désormais contre-indiquée au vu des limitations
fonctionnelles (port de charges moyennes avec les bras en porte-à-faux et
mouvements répétés en hauteur), mais que l’exercice d’une activité
adaptée était en revanche pleinement exigible, et ce depuis le mois de
juin 2016. Sur le plan économique, l’OAI a procédé à la comparaison du
revenu que l’intéressé aurait pu réaliser en continuant d’exercer son
activité habituelle avec le revenu statistique réalisable dans une activité
adaptée. Il en résultait une perte de gain de l’ordre de 11 %, insuffisante
pour ouvrir le droit à un reclassement professionnel ou à une rente
d’invalidité.

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D. En parallèle, par communication datée du 14 décembre 2017,
l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une aide au placement.
Aux termes d’un rapport final du 12 septembre 2018, l’OAI a
mis fin à cette mesure, évoquant le manque de collaboration de l’intéressé
et son absence de réaction à une sommation envoyée le 13 juillet 2018.
E. Le 9 juin 2019, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité, invoquant une atteinte initialement
due à un accident mais résultant actuellement d’une maladie. En annexe,
il a joint un certificat du 4 juin 2019 du Dr Z.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, attestant un arrêt de travail à 100 %
jusqu’au 30 juin 2019, ainsi qu’un certificat d’arrêt de travail du 31 mai
2019 du Dr K.________, médecin praticien, portant sur la période du 1er au
30 juin 2019. Avec ces pièces, figure également un certificat médical
établi le 9 avril 2019 par le Dr H.________, médecin praticien, au sujet d’un
patient dénommé [...] né le [...] 1944.
Par courrier du 14 juin 2019, l’OAI a fait savoir à l’assuré que
sa nouvelle demande ne pourrait être examinée que s’il était établi de
façon plausible que l’invalidité s’était modifiée de manière à influencer ses
droits. Un délai de trente jours lui était dès lors imparti pour produire un
rapport médical détaillé ou pour apporter tout autre élément propre à
constituer un motif de révision, faute de quoi il serait considéré qu’il
n’avait pas rendu plausible la modification de son degré d’invalidité et une
décision de non-entrée en matière lui serait notifiée.
Aux termes d’un compte-rendu du 25 juin 2019 à l’OAI, le Dr
K.________ a exposé que la situation restait très critique sur le plan
ostéoarticulaire, caractérisée par un syndrome douloureux cervico-brachial
droit avec une impotence du membre supérieur droit. Il a également
signalé que l’état psychologique du patient se détériorait
progressivement, avec des idées d’angoisses permanentes [sic], des idées
négatives et des insomnies, l’intéressé étant par ailleurs suivi par un
psychiatre. Pour le Dr K.________, l’incapacité de travail était totale. En

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annexe, ce médecin a transmis un certificat d’arrêt de travail du 21 juin
2019 relatif à la période du 1er juillet au 31 août 2019, ainsi qu’un rapport
consécutif à une consultation du 2 mai 2019 et établi le 24 juin 2019 par
les Drs R.________ et W.________, respectivement médecin chef et médecin
assistante au Service de rhumatologie du Centre hospitalier [...] (ci-après :
le Centre hospitalier D.________). De ce document, il résulte que les Drs
R.________ et W.________ ont retenu les diagnostics de syndrome
douloureux cervico-brachial droit, d’arthroscopie de l’épaule droite pour
déchirure de la coiffe des rotateurs en 2015, d’accident de travail en
portant un panneau de coffrage le 19 mai 2015, de tabagisme actif à 20
unités-paquets-année (UPA et de vertiges positionnel mal systématisés. Ils
ont en particulier précisé que l’assuré annonçait des douleurs persistantes
de l’épaule droite depuis 2015, ayant été victime d’un accident en mai
2015, et ne décrivait aucune amélioration depuis l’arthroscopie pratiquée
la même année. Se référant par ailleurs aux évaluations réalisées à la
Clinique K.________ en 2016 et 2017, les Drs R.________ et W.________ ont
observé que la clinique était depuis lors globalement inchangée, chez un
patient dont la thymie était abaissée. Ils ont également souligné que la
problématique psychosociale et assécurologique, dans le cas d’un patient
également limité par la barrière de la langue dans la compréhension de sa
maladie, semblait actuellement au premier plan.
Par rapport également daté du 25 juin 2019, le Dr Z.________ –
en charge d’un suivi bimensuel depuis le 4 juin 2019 – a signalé que
l’assuré, dans les semaines et les mois qui avaient suivi l’accident du 19
mai 2015, avait présenté des insomnies, une anxiété, des cauchemars et
des flashs dans lesquels il revoyait cet événement. S’agissant de la
situation actuelle, le Dr Z.________ a diagnostiqué un syndrome dépressif
sévère sans symptôme psychotique (F32.3) et un trouble de l’adaptation
(F43.2). Il a précisé qu’à cause des douleurs à l’épaule droite, de
l’éloignement d’avec sa famille demeurée en Allemagne et de
l’impossibilité à trouver un travail, le patient était entré dans une
dépression sévère avec perte de l’élan vital, asthénie, idées suicidaires
scénarisées et troubles cognitifs (attention, jugement), cette
symptomatologie étant survenue en mars 2019 – aux dires de l’intéressé –

- 12 -
et s’étant encore aggravée depuis lors. Le Dr Z.________ a par ailleurs
indiqué que le traitement était composé d’Escitalopram 20 mg et de
Xanax 0,25. Pour ce médecin, l’incapacité de travail était à ce jour totale.
Aux termes d’un mandat établi le 27 juin 2019, le dossier a été
soumis au Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) pour
« [e]xamen de l’entrée en matière sur une nouvelle demande ». Par avis
médical du 31 octobre 2019, le Dr A.________, du SMR, a considéré ce qui
suit :
"L'état de l'épaule est clairement superposable à celui qui avait
justifié l'invalidité de 11% car l'examen des rhumatologues est
semblable à celui du Pr P.________. Il n'y a donc pas d'aggravation de
l'état rhumatologique de l'épaule droite permettant d'entrer en
matière. Nous rappelons que le diagnostic retenu était celui de TSD.
Un état dépressif réactionnel accompagne volontiers ce trouble en
raison de la persistance de la douleur et des conséquences sociales
habituelles. Celui de l'assuré tel que décrit par les rhumatologues
correspond à un état léger, passant au second plan par rapport à
l'état rhumatologique et non incapacitant en lui-même. La
qualification de sévère par le psychiatre n'est pas à retenir car
incohérente avec le traitement. Nous estimons qu'il n'y a pas
d'aggravation, qu'il s'agit d'une appréciation différente d'un même
état de fait et que l'entrée en matière ne se justifie pas."
Par décision du 12 décembre 2019, confirmant un projet de
décision du 1er novembre précédent, l’OAI a dénié le droit de l’assuré à
une rente d’invalidité et à des mesures professionnelles. Dans sa
motivation, l’office a retenu que l’instruction mise en œuvre ne montrait
pas d’aggravation de l’état de santé mais une appréciation différente d’un
même état de fait. Par conséquent, si l’incapacité de travail demeurait
certes totale dans l’activité de maçon, l’exercice d’une activité adaptée
était en revanche toujours exigible à 100 %, de sorte que le préjudice
économique restait inchangé.
F. Par acte daté du 11 janvier 2020 et envoyé sous pli
recommandé le 14 janvier suivant, X.________ a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée, concluant implicitement à son annulation. Le recourant a en
particulier reproché à l’OAI de ne pas lui avoir proposé de mesures

- 13 -
professionnelles de reconversion alors même qu’il présentait une
incapacité de travail totale dans l’activité de maçon, seul métier qu’il
sache exercer, et qu’il ignorait comment ou à qui s’adresser pour
retrouver un nouveau métier compatible avec sa santé. Il a dès lors requis
que l’office lui propose une formation adaptée à son handicap afin qu’il
puisse à nouveau travailler.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 3 mars 2020. Il a en particulier relevé qu’une décision
de refus d’entrer en matière se serait avérée plus opportune que la
décision de refus de prestations litigieuse. En effet, le recourant n’avait
pas rendu plausible une modification de son état de santé susceptible de
changer son droit aux prestations depuis la précédente décision de refus
de prestations entrée en force.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le bien-fondé de la décision rendue par
l’OAI le 12 décembre 2019.

- 14 -
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Les assurés invalides ou menacés d’une invalidité ont en outre
droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient
nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité
de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels et que les
conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (art. 8 al. 1 let.
a et b LAI). Dans ce cadre, l’art. 17 al. 1 LAI prévoit que l’assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette
mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Le seuil minimum fixé par la
jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une

- 15 -
diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid.
5.3).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
aa) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
bb) Si l’administration est en revanche entrée en matière sur
la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que
la modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est

- 16 -
réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17
al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une
comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 consid.
5.2 ; 130 V 71 consid. 3.2). Une appréciation différente d'une situation
demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; TF 8C_339/2017 du 1er février 2018 consid. 3 et
les références citées).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,

- 17 -
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’espèce, il convient dans un premier temps de
déterminer la nature de la décision rendue le 12 décembre 2019 par
l’intimé, singulièrement de trancher le point de savoir si cette décision doit
être appréhendée à l’aune des principes régissant le refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande ou si elle s’inscrit au contraire dans le
cadre d’un refus de prestations sur la base d’un examen au fond.
A cet égard, contrairement à la position que semble adopter
l’OAI dans sa réponse du 3 mars 2020, on ne saurait s’arrêter à la
dénomination formelle de la décision attaquée, ni aux termes employés
par celle-ci. Les décisions de l'administration ne doivent en effet pas être
interprétées de manière littérale, mais selon leur sens véritable,
conformément à leur signification juridique concrète (ATF 120 V 496
consid. 1a). Peu importe, dès lors, que la décision du 12 décembre 2019
porte sur un « [r]efus de rente d’invalidité et de mesures
professionnelles » et se réfère à l’instruction de la nouvelle demande
déposée le 12 [recte : 9] juin 2019 pour en déduire l’absence
d’aggravation de l’état de santé dans le contexte d’une appréciation
différente d’un même état de fait. Ces seuls éléments ne sauraient faire
oublier que le recourant a uniquement produit des certificats d'incapacité
de travail – étant souligné que c’est de toute évidence à la suite d’une
erreur que l’OAI a indexé, parmi ces pièces, un certificat du Dr H.________
se rapportant à la situation d’un tiers – à l'appui de sa nouvelle demande,
de telle sorte que l'administration lui a imparti un délai pour rendre
plausible l'aggravation de son état de santé. C’est ainsi que, le 25 juin
2019, le Dr K.________ a adressé à l’OAI un rapport avec annexes et que, à

- 18 -
cette même date, le Dr Z.________ a lui aussi établi un compte-rendu. Pour
sa part, l'intimé s'est contenté, à réception de ces pièces, de demander
l'avis du SMR. Ces démarches ne signifient cependant pas encore que
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande du
recourant. En effet, même s'il appartient à l'assuré qui introduit une
nouvelle demande de rendre plausible que son invalidité s'est modifiée
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5), l'OAI reste libre de prendre lui-même des
mesures limitées pour clarifier la situation, sans qu'on puisse déjà en
déduire qu'il est entré en matière sur cette demande. Il peut ainsi, comme
en l'espèce, obtenir l'avis d'un médecin du SMR (TF 9C_789/2012 du 27
juillet 2013 consid. 3) ou par exemple, lorsque la demande repose sur un
simple certificat du médecin traitant, s'adresser à ce médecin pour obtenir
un rapport complet (TF 8C_844/2012 du 5 juin 2013 consid. 2.1 et les
arrêts cités). Il suit de là que, dans le cas particulier, l’OAI s’est
indéniablement limité à l'examen des conditions d'entrée en matière –
ainsi que cela ressort, du reste, du libellé du mandat SMR établi le 27 juin
2019 et de l’avis subséquent du Dr A.________ du 31 octobre 2019
indiquant en particulier « l’entrée en matière ne se justifie pas » – et n'a
pas débuté l'instruction de la nouvelle demande (voir dans ce sens TF
9C_472/2016 du 29 novembre 2016 consid. 4.2 ; voir également TFA I
522/03 du 4 mai 2004 consid. 3.2).
La décision litigieuse doit par conséquent être analysée sous
l’angle d’un refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations introduite le 9 juin 2019. En d’autres termes, le pouvoir
d'examen de la Cour de céans est donc limité au point de savoir si
l’intéressé, dans ses démarches auprès de l’OAI jusqu’à la date de la
décision attaquée, a établi de façon plausible que son invalidité s’était
modifiée depuis la dernière décision entrée en force, rendue le 12 février
2018 par l’office intimé.
b) Sur le plan somatique, il convient de préciser tout d’abord
que l’on ne peut rien tirer des certificats d’arrêt de travail du Dr K.________
versés à l’appui de la nouvelle demande, en tant qu’ils déclarent le
recourant inapte au travail sans aucun étayage concret.

- 19 -
Il apparaît par ailleurs que le rapport établi le 24 juin 2019 par
les Drs R.________ et W.________ ne décrit aucune dégradation de l’état de
santé de l’assuré mais évoque, bien au contraire, une situation
essentiellement inchangée depuis les évaluations effectuées à la Clinique
K.________ (cf. rapport du 18 mars 2016 p. 1 et 3 ss ; cf. rapport du 26 mai
2017 p. 1 et 3 ss) et par le Prof. P.________ (cf. rapport du 13 février 2017)
– avec des diagnostics déjà connus et une clinique globalement similaire. Il
n’y a donc là aucun élément d’aggravation. Bien plus, ce rapport souligne
que la problématique psychosociale et assécurologique semble au premier
plan, chez un patient également limité par la barrière de la langue dans la
compréhension de sa maladie. Or, en tant qu'il a pour objet la question de
l'invalidité, le droit des assurances sociales s'en tient à une conception
bio-médicale de la maladie, dont sont exclus les facteurs psychosociaux ou
socioculturels (ATF 127 V 294 consid. 5a ; TF 9C_44/2018 du 3 avril 2018
consid. 4.2 ; TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.1). Cette
composante ne saurait, dès lors, être prise en considération pour juger du
caractère plausible d’une détérioration significative des troubles physiques
du recourant.
Finalement, le rapport du Dr K.________ du 25 juin 2019 ne
contient pas non plus d’élément dans le sens d’une potentielle péjoration
des atteintes somatiques. On y lit tout au plus que la situation reste très
critique sur le plan ostéoarticulaire, avec un syndrome douloureux cervico-
brachial droit et une impotence du membre supérieur droit. Cette situation
était toutefois déjà connue lors de la procédure antérieure et avait, en
particulier, été dûment analysée par les médecins de la Clinique K.________
dans leurs rapports des 18 mars 2016 (p. 3 ss) et 26 mai 2017 (p. 3 ss),
ainsi que par le Prof. P.________ dans son rapport du 13 février 2017 (spéc.
p. 2). Aucune notion de détérioration ne peut donc être retenue sur cette
base.
On doit par conséquent admettre que rien, sur le plan
physique, ne permet de conclure à une aggravation plausible de l’état de
santé du recourant.

- 20 -
c) Au niveau psychique, il y a lieu d’observer tout d’abord que
le certificat d’arrêt de travail du 4 juin 2019 du Dr Z.________ n’a pas
d’incidence dans le cas particulier, aucun raisonnement médical n’y étant
développé.
Pour le reste, il est vrai que le Dr Z.________ a diagnostiqué le
25 juin 2019 un syndrome dépressif sévère sans symptôme psychotique et
un trouble de l’adaptation. Force est toutefois de constater que cette
appréciation ne repose pas sur un raisonnement concret et objectif. D’une
part, le Dr Z.________ a indiqué que la symptomatologie dépressive était
certes survenue après la décision du 12 février 2018, soit plus
précisément en mars 2019, qu’elle s’était aggravée selon les dires du
patient et qu’elle était imputable aux douleurs de l’épaule droite, à
l’éloignement d’avec les proches et à l’impossibilité de trouver un travail.
Les trois éléments placés à l’origine de la symptomatologie étaient
toutefois déjà connus au cours de la procédure antérieure et ne traduisent
ainsi aucune évolution négative intervenue dans l’intervalle ; à cela
s’ajoute que tant la séparation d’avec la famille que les difficultés à
réintégrer le marché du travail relèvent de facteurs psychosociaux ou
socioculturels qui n’ont pas à être intégrés dans l’évaluation des troubles
incapacitants (cf. consid. 5b supra). Quant aux manifestations du trouble
dépressif (perte de l’élan vital, asthénie, idées suicidaires scénarisées et
troubles cognitifs), le Dr Z.________ s’est contenté d’en faire l’énumération
sans développer les circonstances permettant d’en valider l’authenticité,
si bien que ces éléments semblent tout au mieux reposer sur les dires –
par définition subjectifs – du patient. Au final, l’éventualité d’une
symptomatologie dépressive apparue en mars 2019 n’apparaît donc guère
objectivée, pas plus que sa prétendue aggravation. D’autre part, si le Dr
Z.________ a décrit une anxiété, des cauchemars et des flash-backs dans
les mois et semaines ayant suivi l’accident du 19 mai 2015, il n’a pas pour
autant fourni d’explication justifiant la reconnaissance à l’heure actuelle
d’un diagnostic de trouble de l’adaptation. Au demeurant, c’est d’ailleurs
avec circonspection qu’il y a lieu d’appréhender les difficultés alléguées
dans les suites immédiates de l’accident, attendu que de telles plaintes

- 21 -
n’ont pas été émises au cours de la procédure antérieure et que les
évaluations psychiatriques menées à la Clinique K.________ n’ont
précédemment mis en évidence aucune symptomatologie du registre
psychique ayant valeur de diagnostic (cf. rapport du 18 mars 2016 p. 3 s.
et rapport du 26 mai 2017 p. 4). Dans ces conditions, les éléments mis en
exergue par le Dr Z.________ n’apparaissent donc pas convaincants et ne
permettent pas de tenir pour plausible une aggravation de l’état de santé
au plan psychique.
On ne saurait davantage s’arrêter sur le rapport du 25 juin
2019 du Dr K.________ en tant qu’il évoque une détérioration progressive
de l’état psychologique du patient, avec des angoisses permanentes, des
idées négatives et des insomnies. Ces assertions n’étant pas
concrètement objectivées, elles ne peuvent être considérées comme des
indices sérieux d’une potentielle aggravation.
Il sied enfin de noter que dans leur rapport du 24 juin 2019, les
médecins du Centre hospitalier D.________ – dont l’appréciation est
pourtant contemporaine de celle des Drs K.________ et Z.________ – n’ont
décelé qu’un simple abaissement de la thymie et non une
symptomatologie évocatrice d’une dépression. Du reste, si une dysthymie
(F34.1) peut certes être susceptible d'entraîner une diminution de la
capacité de travail lorsqu'elle se présente avec d'autres affections, à
l'instar d'un grave trouble de la personnalité (ATF 143 V 418 consid. 8.1 ;
TF 9C_585/2019 du 3 juin 2020 consid. 4.1 et TF 9C_146/2015 du 19
janvier 2016 consid. 3.2 avec les références), tel n’est à l’évidence pas le
cas en l’occurrence, à l’égard d’un assuré ne présentant objectivement
aucune atteinte majeure à la santé et dont l’examen a du reste montré de
nombreuses incohérences et des facteurs extra-médicaux de mauvais
pronostic (cf. rapports d’examen du Dr V.________ des 6 janvier 2016 p. 3,
7 novembre 2016 p. 4, 14 mars 2017 p. 5 et 3 juillet 2017 p. 5 s. ; cf.
rapports de la Clinique K.________ des 18 mars 2018 p. 4 et 26 mai 2017 p.
5 ; cf. rapport du Prof. P.________ du 13 février 2017 p. 2).

- 22 -
Partant, on ne distingue aucun élément concret dans le sens
d’une potentielle détérioration de l’état de santé psychique.
d) A la lumière de ce qui précède, il y a lieu de retenir que le
recourant n'a pas établi de façon plausible une aggravation de son état de
santé depuis la dernière décision de refus de prestations entrée en force.
Sa nouvelle demande de prestations déposée le 9 juin 2019 ne pouvait
donc que se voir opposer un refus d’entrer en matière – ce à quoi
équivaut, en définitive, la décision querellée.
Tout au plus ajoutera-t-on que c’est par le biais d’un recours
contre la décision du 12 février 2018 que l’assuré aurait dû contester le
refus de mesure de reclassement expressément signifié dans cette
décision. En effet, les motifs d'une décision de rente entrée en force ne
peuvent pas faire l'objet d'un réexamen dans le cadre d'une procédure de
révision ou de nouvelle demande ; il n'y a pas lieu de revenir sur lesdits
motifs, à moins que l'on ne soit en présence d'un nouveau cas d'assurance
(cf. ATF 136 V 369 consid. 3.1 ; cf. TF 9C_920/2010 du 18 octobre 2011
consid. 2.2), ce qui n’est pas le cas en l’espèce. On relèvera, au surplus,
que le recourant a précédemment été mis au bénéfice d’une mesure
d’aide au placement qu’il a toutefois mise en échec de par son manque de
collaboration et son absence de réaction à la sommation du 13 juillet
2018.
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'occurrence, vu l'ampleur de la procédure, les frais sont fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).

- 23 -
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant, au
demeurant non représenté par un mandataire qualifié, n’obtenant pas
gain de cause (cf. art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA a contrario).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 décembre 2019 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 24 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- X.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :