vd_gerichte · ZA24.016476 · 2025-06-26 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 42/24 - 79/2025
ZA24.016476
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 juin 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Pasche et M. Tinguely, juges
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
I.________, à […], recourant, représenté par Me Yvan Henzer, avocat à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA ; art. 11 OLAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. I.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaille depuis le 13 août 2007 en qualité d’inspecteur de la signalisation
pour le compte de F.________ (F.________). A ce titre, il est obligatoirement
assuré contre les accidents professionnels et non professionnels et contre
les maladies professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 3 avril 2021, l’assuré a trébuché en descendant de l’échelle
de son camping-car, provoquant une torsion de son genou gauche, avec
apparition d’une tuméfaction, d’une impotence fonctionnelle relative et de
douleurs (cf. déclaration d’accident-bagatelle du 13 avril 2021 et rapport
initial LAA du 1er juin 2023 du Dr J.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur).
Une IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou
gauche réalisée le 13 avril 2021 a mis en évidence un amincissement
chondral fémoro-tibial médial, une méniscopathie dégénérative avec
ménisco-calcinose faisant référence au bilan radiographique simple et
« plus ou moins » une fissuration méniscale des cornes postérieures
(artificiellement majorée par les lésions de méniscocalcinose), ainsi que
des irrégularités chondrales fémoro-patellaires (cf. rapport du 13 avril
2021 du Dr G.________, spécialiste en radiologie).
Des radiographies du genou gauche ont été réalisées le 23
décembre 2021, lesquelles ont notamment montré des calcifications
méniscocartilagineuses des compartiments fémoro-tibiaux interne et
externe, traduisant une chondrocalcinose, et un amincissement de ces
compartiments avec ostéophytose (cf. rapport du 23 décembre 2021 de la
Dre W.________, spécialiste en radiologie).
Le cas a été pris en charge par la CNA.

- 3 -
B. L’employeur de l’assuré a annoncé un cas de rechute à la CNA
le 29 mars 2023 (cf. déclaration de rechute du 29 mars 2023).
Une IRM du genou gauche réalisée le 5 avril 2023 a mis en
évidence une chondropathie dégénérative tricompartimentale de grade II,
prédominant au niveau fémoro-tibial médial, une déchirure complexe de la
corne postérieure et du segment moyen du ménisque médial, avec
luxation d’une languette méniscale dans le récessus méniscotibial, ainsi
qu’un épanchement articulaire de faible abondance (cf. rapport du 5 avril
2023 du Dr R.________, spécialiste en radiologie).
Dans un avis médical du 26 juin 2023, le Dr C.________,
médecin d’arrondissement de la CNA, a indiqué que les troubles du genou
gauche, objets de l’annonce de rechute, n’étaient pas imputables, au
degré de la vraisemblance prépondérante, à l’évènement du 3 avril 2021 ;
l’imagerie de 2021 montrait un genou dégénératif avec la présence d’une
chondrocalcinose, sans atteinte aiguë, dont le statu quo sine était fixé à
trois mois en tenant compte d’un traitement médical selon les règles de
l’art.
Par courrier informel du 29 juin 2023, la CNA a informé l’assuré
qu’elle n’allait pas donner une suite favorable à son annonce de rechute,
faute de lien de causalité, à tout le moins vraisemblable, entre les troubles
qu’il présentait au genou gauche et l'événement du 3 avril 2021.
Par pli du 9 août 2023, l’assuré a expliqué qu’à la suite de
l’accident du 3 avril 2021, il avait présenté une rupture du ménisque
interne du genou gauche. Compte tenu de douleurs à répétions, il avait
finalement accepté de subir une intervention chirurgicale, laquelle a
permis un amendement total des douleurs, ce qui était selon lui la preuve
que l’intervention était étroitement liée à l’accident du 3 avril 2021.
Par décision du 5 septembre 2023, la CNA a refusé de prendre
en charge les prestations d’assurance au titre de rechute.

- 4 -
Par pli du 19 septembre 2023, l’assuré a fait opposition à
l’encontre de cette décision. Il renvoyait, pour l’essentiel, aux motifs
contenus dans son courrier du 9 août 2023, précisant que le Dr J.________
allait transmettre un rapport médical.
Dans un rapport du 22 décembre 2023, le Dr J.________ a
indiqué que l’IRM effectuée le 5 avril 2023 était superposable à celle
effectuée le 13 avril 2021, sans aggravation de la lésion méniscale, sans
atteinte supplémentaire de chondropathie ou de gonarthrose, la seule
différence notable résidant dans la disparition de l'œdème des tissus mous
et du plateau tibial interne, signe que la lésion mise en évidence sur la
première imagerie était fraîche. De son point de vue, la lésion au
ménisque interne de son patient était de nature traumatique.
Dans une appréciation médicale du 27 février 2024, le Dr
C.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a nié l’existence d’un lien
de causalité naturelle entre l’intervention du 3 mai 2023 et l’accident du 3
avril 2021, un tel lien étant uniquement possible. Il estimait que
l’évènement en question avait fini de déployer ses effets au maximum
trois mois après l’accident en considérant un traitement conservateur
réalisé selon les règles de l’art, dans la mesure où aucune atteinte
méniscale aiguë n’avait été mise en évidence et que la persistance des
plaintes était à mettre en rapport avec l’état préexistant qu’étaient la
gonarthrose et la chondrocalcinose.
Par décision sur opposition du 28 février 2024, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré.
C. Par acte du 15 avril 2024, I.________, désormais représenté par
Me Yvan Henzer, a déféré la décision sur opposition du 28 février 2024 de
la CNA auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation, la CNA étant
invitée à prendre en charge la rechute annoncée le 29 mars 2023 « dès
lors qu’il existe un lien de causalité entre cette rechute et l’accident du 3
avril 2021 ». En substance, il faisait valoir que les IRM effectuées les 13

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avril 2021 et 5 avril 2023 étaient parfaitement superposables et ne
montraient aucune aggravation. Etant donné que la CNA avait reconnu le
caractère accidentel de l’évènement du 3 avril 2021 et qu’elle avait pris
en charge le cas, il devait en aller de même des troubles au genou
gauche, objets de l’annonce de rechute et traités par arthroscopie le 3 mai
2023.
Dans sa réponse du 16 mai 2024, la CNA a conclu au rejet du
recours. Contrairement à ce que prétendait le Dr J.________, aucune lésion
franche/fraîche du ménisque interne n’était mis en évidence par l’IRM, par
les examens radiologiques et, encore moins, par les images de
l’arthroscopie. Une atteinte dégénérative et avancée du ménisque interne
était en revanche clairement mise en évidence chez un assuré âgé de près
de 60 ans. Le fait que les douleurs avaient disparu après l’intervention du
3 mai 2023 ne signifiait pas que l’accident était la cause des douleurs.
Par réplique du 4 juin 2024, l’assuré a fait valoir que ses
douleurs ne pouvaient avoir pour origine que la déchirure du ménisque,
laquelle était survenue le 3 avril 2021 et n’avait jamais été traitée
jusqu’au 3 mai 2023. L’hypothèse de troubles dégénératifs préexistants
avait été niée par la CNA dans le cadre de la prise en charge de l’accident
d’avril 2021 et aucun élément ne permettait de conclure à une telle
hypothèse en 2023. Il a produit un rapport du 17 mai 2024 du Dr
J.________.
Par duplique du 4 juillet 2024, la CNA, se fondant sur une
appréciation médicale du 19 juin 2024 de son médecin d’arrondissement,
a derechef conclu au rejet du recours. En particulier, elle relevait que la
structure du ménisque gauche du recourant présentait deux états
maladifs, à savoir une dégénérescence et une chondrocalcinose
articulaire. La disparition de l’œdème tibial postérieur dans les clichés
réalisés en novembre 2023 n’apportait pas d’éléments convaincants sur la
nature traumatique de la lésion méniscale.

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Dans ses déterminations du 14 août 2024, l’assuré a
notamment exposé que la présence d’une déchirure complète du
ménisque à l’IRM du 5 avril 2023 n’était pas compatible avec de supposés
troubles dégénératifs préexistants.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA), auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant peut
prétendre – au titre d’une rechute – à des prestations de l’assurance-
accidents en lien avec les troubles au niveau du genou gauche annoncés
le 29 mars 2023, singulièrement la question du lien de causalité entre
cette symptomatologie et l’accident dont il a été victime le 3 avril 2021.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure

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extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes
et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les
faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même
affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives
lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de

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temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137
consid. 3a et les références ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3).
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un
événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une
obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque par
l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF
8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4). A cet égard, la jurisprudence
considère que plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de
l’affection est long, et plus les exigences quant à la preuve, au degré de la
vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent
être sévères (TFA 211/05 du 11 avril 2006 consid. 2 ; RAMA 1997 n° U 275
p. 191 consid. 1c)
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

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5. a) En l’espèce, l’intimée ne conteste pas que le recourant a
subi un évènement traumatique le 3 avril 2021 à l’origine d’une contusion
au genou gauche. Se fondant sur l’appréciation de son médecin
d’arrondissement, l’intimée a toutefois refusé de donner une suite
favorable à l’annonce de rechute déposée le 29 mars 2023, au motif que
les troubles présentés par le recourant au niveau de son genou gauche
seraient dus non pas à l’accident du 3 avril 2021 mais à un état
dégénératif préexistant. De son côté, le recourant estime que ses troubles
au genou gauche, respectivement l’arthroscopie réalisée le 3 mai 2023,
objets de l’annonce de rechute, sont liés à l’accident précité, lequel avait
été pris en charge par la CNA.
b) Cela étant, force est de constater qu’il n’est pas possible de
rattacher, au degré de la vraisemblance prépondérante, les troubles au
genou gauche subsistant au mois de mars 2023 à l’évènement du 3 avril
2021.
aa) En effet, le Dr C.________, médecin d’arrondissement de
l’intimée, a exposé de manière convaincante, en se fondant sur les
radiographies réalisées à l’époque de l’accident, lesquelles n’avaient mis
en évidence aucune atteinte méniscale aiguë, que l’évènement
traumatique litigieux avait fini de déployer ses effets à trois mois, la
pathologie actuelle devant être mise en corrélation avec l’état préexistant
sous forme d’une gonarthrose avec manifestation d’une chondrocalcinose.
bb) Cette appréciation n’est remise en question par aucun
rapport médical au dossier. A cet égard, il convient d’observer que les
explications données par le Dr J.________, selon lesquelles l’imagerie
récente serait parfaitement superposable à la première imagerie,
semblent être contredites par les rapports y relatifs, dans la mesure où le
rapport d’IRM du 5 avril 2023 mentionne l’existence d’une déchirure
complexe de la corne postérieure et du segment moyen du ménisque
médial, ce qui ne ressort pas du rapport d’IRM du 13 avril 2021, lequel fait
uniquement mention d’une possible fissuration de la corne postérieure des

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ménisques. Quand bien même, comme le soutient le recourant, les
douleurs seraient exclusivement imputables à la déchirure des ménisques,
cela ne signifierait pas encore qu’elles découleraient de l’évènement du 3
avril 2021 et ne saurait dès lors jeter le doute sur l’appréciation du Dr
C.________. S’agissant enfin de l’amendement de la symptomatologie
douloureuse à la suite de l’intervention pratiquée le 3 mai 2023, le Dr
C.________ a expliqué qu’il pouvait être multifactoriel, l’effet de lavage de
l’arthroscopie permettant d’éliminer les cristaux de pyrophosphate intra-
articulaire, de nettoyer le ménisque malade résiduel et de décompresser
la gouttière fémoro-tibiale interne.
c) Par conséquent, en ne prenant pas en charge le traitement
des troubles au genou gauche à la suite de l’annonce de rechute, l’intimée
n’a pas violé le droit fédéral.
6. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, est
rejeté.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 28 février 2024 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.

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Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Yvan Henzer (pour I.________), à Lausanne,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accident, à Lucerne,
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :