vd_gerichte · PE23.002423 · 2024-05-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
361
PE23.002423-LAS
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 mai 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges
Greffière : Mme Japona-Mirus
*****
Art. 221 al. 1bis, 227, 237, 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 2 mai 2024 par
R.M.________ contre l'ordonnance rendue le 22 avril 2024 par le Tribunal
des mesures de contrainte dans la cause n° PE23.002423-LAS, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Une enquête préliminaire a été ouverte par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne contre R.M.________ pour lésions
corporelles qualifiées (art. 123 ch. 2 al. 3 CP), remise à des enfants de
substances pouvant mettre en danger leur santé (art. 136 CP), contrainte
(art. 181 CP), actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 à
351

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3 CP), contrainte sexuelle
(art. 189 CP), ainsi que violation du devoir d’assistance ou d’éducation
(art. 219
al. 1 CP).
Les faits suivants lui sont notamment reprochés :
« R.M.________ est mis en cause pour avoir à son domicile à [...], en
août 2019, infligé des actes d’ordre sexuel à sa fille B.M.________, alors âgée de
14 ans, au motif, principalement, que cette dernière n’aurait plus été vierge.
Dans un premier temps, le prévenu se serait livré à un interrogatoire sur sa fille,
ponctué de nombreux coups lorsque les réponses apportées ne lui convenaient
pas, le tout après l’avoir enivrée et lui avoir imposé en tout cas un acte de
soumission consistant à s’agenouiller, étant lui-même un adepte de BDSM, et
ayant d’ailleurs dans le passé demandé à celle-ci de transporter du matériel
(chevalet) de ce type.
Concrètement, il est reproché à R.M.________ d’avoir, alors que sa
fille s’est retrouvée finalement complètement nue et ivre sur une table, introduit
un ou plusieurs doigts dans son vagin, tout en faisant des mouvements de va-et-
vient, alors que la lampe torche de son téléphone était allumée. Il l’aurait aussi
forcée à marcher nue à 4 pattes devant lui. De tels faits auraient durés plusieurs
heures. Durant cette nuit-là, ou 1 ou 2 jours après, elle aurait dû sucer son pouce
alors que sa tête était à hauteur de son entrejambe.
Préalablement, soit en 2011 lorsque sa fille avait 6 ans, ainsi qu’à
une autre date indéterminée, le prévenu aurait entraîné cette dernière à la
commission d’actes sexuels sur elle-même et sur sa propre personne.
R.M.________ est aussi mis en cause pour avoir porté atteinte à
l’intégrité physique de sa fille en tout cas, outre l’évènement relaté ci-dessus, à
plusieurs reprises que ce soit en la giflant, en lui donnant des fessées, en lui
tirant les cheveux et en lui cognant à une occasion la tête sur le réfrigérateur.
Par ailleurs, il lui est reproché d’avoir confronté sa fille à sa vie
sexuelle, notamment lors d’un épisode survenu avec son amie actuelle sur le
balcon de l’appartement en août 2022, ne pouvant que perturber son bon
développement psychique.
Enfin, il fait grief à R.M.________ d'avoir, à la fin de l'année 2011 ou
au début de l'année 2012, imposé des actes d'ordre sexuel auxquels son ex-
femme C.________ ne consentait pas, après lui avoir fait signer, contre son gré, un
contrat BDSM prévoyant sa soumission ».
b) R.M.________ a été appréhendé le 25 juillet 2023. L’audition
d’arrestation par le Ministère public a eu lieu le lendemain.
c) Par ordonnance du 27 juillet 2023, le Tribunal des mesures
de contrainte a ordonné la détention provisoire de R.M.________ pour une

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durée maximale de trois mois, soit au plus tard jusqu’au 24 octobre 2023,
au motif qu’il existait des soupçons suffisants de culpabilité ainsi qu’un
risque de collusion.
d) Le 6 septembre 2023, la sœur de R.M.________, [...], a été
entendue en qualité de témoin par la Police de sûreté et a notamment
expliqué qu’elle aurait subi des attouchements de la part de son frère de
ses 8 à 12 ans.
e) Le 28 septembre 2023, le Ministère public – considérant
qu’il y avait un doute quant à sa responsabilité pénale – a ordonné que
R.M.________ soit soumis à une expertise psychiatrique.
f) Par ordonnances des 20 octobre 2023 et 23 janvier 2024, le
Tribunal des mesures de contrainte a prolongé la détention provisoire de
R.M.________ pour une durée de trois mois, en dernier lieu jusqu’au 22 avril
2024, en retenant un risque de réitération.
La première de ces ordonnances a été confirmée le 7
novembre 2023 par la Chambre de céans (arrêt no 909).
g) Les experts de l’institut de psychiatrie légale ont déposé
leur rapport le 26 février 2024. Ils ont diagnostiqué chez R.M.________ un
trouble sévère de la personnalité avec des traits dépendants,
paranoïaques et immatures, ainsi qu’un trouble de la préférence sexuelle.
Ces pathologies étaient chroniques, persistantes, en lien avec les
infractions commises, et le risque de récidive pour des actes de même
nature pouvait être considéré comme modéré sur le moyen-long terme.
h) Le 14 mars 2024, R.M.________, par son défenseur d’office, a
adressé au Ministère public une demande de mise en liberté immédiate.
Se référant au rapport d’expertise, il exposait que le risque de récidive
était modéré plutôt à moyen-long terme pour des faits semblables, que le
nombre d’infractions sexuelles ne pouvait être retenu dès lors qu’il

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bénéficiait de la présomption d’innocence, que l’incarcération et le
dévoilement des faits diminuait le risque de récidive à dire d’expert, qui
considéraient qu’une mesure thérapeutique ambulatoire semblait plus
adaptée, le cadre carcéral n’étant au demeurant pas adapté à l’état de
santé de l’intéressé. Le défenseur de R.M.________ a requis que ce dernier
soit soumis, à titre de mesures de substitution, à un traitement
ambulatoire au sens de l’art. 63 CP, au port d’un bracelet électronique en
tant que de besoin et à l’interdiction de contacter sa fille et son ex-épouse
par quelque moyen que ce soit et à approcher leur domicile.
Par ordonnance du 2 avril 2024, le Tribunal des mesures de
contrainte a rejeté la demande de libération de la détention provisoire de
R.M.________ du 14 mars 2024.
Par arrêt du 18 avril 2024 (n° 299), la Chambre de céans a
confirmé cette ordonnance.
B. a) Le 9 avril 2024, le Ministère public a adressé une demande
de prolongation de la détention provisoire de R.M.________ au Tribunal des
mesures de contrainte pour une durée de 3 mois.
b) Dans ses déterminations du 15 avril 2024, R.M.________ a
contesté l'existence d'un risque de réitération qualifié et a indiqué que
celui-ci pouvait subsidiairement être pallié par les mesures de substitution
suivantes : une obligation de suivi d'un traitement ambulatoire au sens de
l’art. 63 CP, couplée à une interdiction de prendre contact avec sa fille et
son ex-épouse et à une interdiction de s'approcher à moins de 200 mètres
de leur domicile, ainsi qu'une assignation à domicile.
c) Par ordonnance du 22 avril 2024, retenant l'existence d'un
risque de réitération qualifié, a ordonné la prolongation de la détention
provisoire de R.M.________ (I), a fixé la durée maximale de la prolongation
à trois mois, soit au plus tard jusqu'au 21 juillet 2024 (II), et a dit que les
frais de cette ordonnance suivaient le sort de la cause (III).

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C. Par acte du 2 mai 2024, R.M.________, par son défenseur
d'office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa libération
immédiate, subsidiairement à sa libération immédiate moyennant les
mesures de substitution suivantes, soit une obligation de suivi d'un
traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 CP, couplée à une interdiction
de prendre contact avec sa fille et son ex-épouse et à une interdiction de
s'approcher à moins de 200 mètres de leur domicile, ainsi qu'une
assignation à domicile.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par le prévenu détenu qui a qualité pour
recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385
al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Une mesure de détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté n'est compatible avec la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5
CEDH) que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.),
soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Il doit ainsi d’abord exister des charges
suffisantes, soit de sérieux soupçons de culpabilité, à l'égard de l'intéressé
(art. 221 al. 1 CPP), c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner
d'avoir commis une infraction (TF 7B_868/2023 du 1er décembre 2023
consid. 4.1). De jurisprudence constante, il n'appartient pas au juge de la
détention d'examiner en détail l'ensemble des considérations de fait, pas
plus que de procéder à une appréciation complète des éléments à charge
et à décharge ; il lui incombe uniquement de vérifier, sous l'angle de la
vraisemblance, que le maintien en détention repose sur des indices de

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culpabilité suffisants (cf. ATF 143 IV 330 consid. 2.1; ATF 143 IV 316
consid. 3.1). De plus, c'est au juge du fond et non à celui de la détention
qu'il incombera de résoudre définitivement les questions de qualification
juridique des faits poursuivis, d'apprécier la culpabilité de l'intéressé ainsi
que la valeur probante des différentes déclarations (cf. ATF 143 IV 330
consid. 2.1).
2.2 Le recourant ne conteste pas, à juste titre, l’existence de
soupçons suffisants de la commission d’un crime ou d’un délit, qui doit
être retenue en raison de ses aveux partiels. On précisera que les indices
de culpabilité se renforcent. Le mode de fonctionnement violent du
recourant et son besoin d'abaisser, de contrôler et d'annihiler autrui s'est
exprimé à travers les faits qui lui sont reprochés par sa fille, son ancienne
compagne et sa sœur. S'agissant plus particulièrement de son ancienne
compagne, les documents produits par cette dernière, soit en particulier
les notes médicales prises dans le cadre d'une évaluation psychiatrique
entreprise au CHUV en 2014 (P. 88/1), soit des années avant le dépôt de
sa plainte, viennent renforcer ses déclarations. Il ressort en effet de ces
notes médicales que C.________ a fait état des violences subies de la part
de son ex-mari, de maltraitance, d'humiliation, de peur au quotidien, de
rapports BDSM non totalement consentis, ains que du fait d'avoir dû signer
un "contrat de maltraitance".
3.
3.1 Le recourant conteste l’existence d’un risque de récidive
qualifié. Il fait valoir que les actes commis au préjudice de B.M.________ ont
eu lieu il y a plus de 5 ans, que ceux concernant [...] ont eu lieu il y a plus
de 10 ans et qu’il a un casier judiciaire vierge de toute inscription. Le
risque de récidive serait inexistant, dès lors que B.M.________ ne veut plus
voir son père, que C.________ a indiqué que les faits la concernant – dont
l’intéressé conteste qu’ils auraient été non consentis – ne se sont plus
reproduits par la suite et que sa compagne actuelle fait état de relations
sexuelles consenties. L’audition de témoins aurait selon lui pu démontrer
que les relations entretenues avec ses précédentes compagnes l’étaient
également et aucune infraction n’aurait été dénoncée depuis 2019, ce qui

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relativiserait le caractère imminent de la récidive. Le recourant expose
ensuite qu’il ressortirait de l’expertise que le risque de réitération serait
modéré, qu’il pourrait être réduit par un traitement ambulatoire et qu’il
serait estimé à moyen-long terme de surcroît, de sorte qu’il ne serait pas
imminent. Les conditions de la détention ne seraient ainsi pas remplies et
sa libération immédiate devrait être ordonnée.
3.2 L'art. 221 al. 1 let. c CPP, relatif au risque de récidive, a été
modifié au 1er janvier 2024 (RO 2023 p. 468) ; il présuppose désormais
que l'auteur "compromette sérieusement et de manière imminente la
sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après
avoir déjà commis des infractions du même genre". Le nouvel art. 221 al.
1bis CPP prévoit pour sa part que la détention provisoire ou pour des
motifs de sûretés peut exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est
fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité
physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un
délit grave et s'il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un
crime grave du même genre. Cette disposition se base sur la
jurisprudence du Tribunal fédéral (TF 7B_270/2024 du 2 avril 2024 consid.
4.2.1 ; TF 7B_155/2024 du 5 mars 2024 consid. 3.2 destiné à la publication
; TF 7B_1025/2023 du 23 janvier 2024 consid. 3.2 et la réf. citée).
Selon la jurisprudence relative à l'art. 221 al. 1 let. c aCPP
(dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2023 [RO 2010 p.
1881]) – qui est transposable au nouveau droit (cf. TF 7B_270/2024 précité
consid. 4.2.2 ; TF 7B_155/2024 précité consid. 3.1 s.) –, trois éléments
doivent être réalisés pour admettre le risque de récidive : en premier lieu,
le prévenu doit en principe déjà avoir commis des infractions du même
genre et il doit s'agir de crimes ou de délits graves ; deuxièmement, la
sécurité d'autrui doit être sérieusement compromise ; troisièmement, une
réitération doit, sur la base d'un pronostic, être sérieusement à craindre
(ATF 146 IV 136 consid. 2.2 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF 7B_270/2024
précité consid. 4.2.2).

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La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace
prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte,
notamment de la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement de son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse
de la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe
concerner tout type de biens juridiquement protégés. Ce sont en premier
lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés (ATF
146 IV 326 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.7 ; TF 7B_270/2024 précité
consid. 4.2.2). Le risque de réitération peut être également admis dans
des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un antécédent, voire aucun dans
les cas les plus graves. La prévention du risque de récidive doit en effet
permettre de faire prévaloir l'intérêt à la sécurité publique sur la liberté
personnelle du prévenu (ATF 137 IV 13 consid. 3 et 4 ; TF 7B_270/2024
précité consid. 4.2.2). Le risque de récidive peut également se fonder sur
les infractions faisant l'objet de la procédure pénale en cours, si le prévenu
est fortement soupçonné – avec une probabilité confinant à la certitude –
de les avoir commises (ATF 146 IV 326 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 9 consid.
2.3.1 ; TF 7B_270/2024 précité consid. 4.2.2).
Plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les
exigences sont élevées quant au risque de réitération. Il demeure qu'en
principe, le risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme
motif de détention. Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire pour
admettre l'existence d'un tel risque (ATF 146 IV 136 consid. 2.2 ; ATF 143
IV 9 consid. 2.9 ; TF 7B_270/2024 précité consid. 4.2.2). Pour établir le
pronostic de récidive, les critères déterminants sont la fréquence et
l'intensité des infractions poursuivies. Cette évaluation doit prendre en
compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle qu'une
intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une
augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques
personnelles du prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 146 IV 326
consid. 3.1 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.8 ; TF 7B_270/2024 précité consid.
4.2.2).

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3.3 En l’espèce, le recourant répète les arguments qu’il a déjà
invoqués dans son précédent recours. Le risque de récidive qualifié justifie
le maintien du recourant en détention provisoire pour les motifs exposés
dans l'arrêt de la Cour de céans du 18 avril 2024, qui conservent toute
leur pertinence et auxquels il peut être renvoyé. Aucun élément nouveau
ne vient remettre en cause cette appréciation. Très en substance, on peut
rappeler les éléments suivants : a) d'abord, c’est en vain que le recourant
tente de se prévaloir de son casier judiciaire vierge et du fait que les faits
dénoncés sont anciens ; en effet, il est question d’infractions commises à
huis clos et pour lesquelles il est notoire que le dévoilement des victimes
intervient souvent très tard ; on ne peut donc pas d’emblée partir du
principe qu’il n’a pas agi à d’autres reprises dans l’intervalle, de sorte que
cette argumentation n’est pas pertinente ; b) ensuite, le risque de récidive
est estimé par les experts de modéré à moyen-long terme, pour des faits
semblables à ceux qui sont reprochés au recourant ; il résulte en résumé
de l’expertise psychiatrique que le recourant souffre de troubles sévères
de la personnalité et d’une paraphilie, chroniques et persistants, en lien
avec les infractions qu’il est soupçonné d’avoir commises ; il a un besoin
de contrôle et de domination sur l’autre qui peuvent l’amener à se livrer à
des actes de violence sur le plan sexuel notamment, il présente des
attitudes qui soutiennent et cautionnent les infractions sexuelles, et il
manque de culpabilité, d’empathie et d’introspection ; c) il n’est pas
nécessaire de revenir sur le détail de son audition du 28 mars 2024, qui
confirme si besoin était la manière dont il minimise ses actes, du moins
ceux qui sont admis; si l’incarcération et le dévoilement diminuent le
risque de récidive intra-familial, le risque de violence sexuelle sur des tiers
semble exister quoi qu’il en soit, notamment en lien avec ses fantasmes
« BDSM » ; si le risque peut être estimé à moyen-long terme, il n’en
demeure pas moins que cela signifie dans les mois ou les années à venir
selon les experts ; de ce qui précède, il y a lieu de retenir que le recourant
présente un risque de récidive, au mieux dans les années à venir, au pire
dans les mois et donc semaines à venir, ce qui est suffisant pour retenir le
caractère imminent dudit risque ; à cela s’ajoute que le risque de
violences sexuelles à l’encontre de tiers existe hors même le cadre intra-
familial, compte tenu des pathologies diagnostiquées, des difficultés de

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l’intéressé à percevoir le consentement de ses partenaires, de ses
préférences sexuelles, de l’absence de prise de conscience de la gravité
des faits ou encore des divers facteurs de risque, étant précisé que les
experts ne distinguent pas de facteurs protecteurs ; d) les infractions
reprochées étant graves, nombreuses et commises à l’encontre de tous
types de victimes, l’intérêt à la sécurité publique doit prévaloir, compte
tenu de l’importance des biens juridiques en cause, étant rappelé que les
exigences pour retenir un risque de réitération sont moins élevées en
fonction de la gravité des faits.
C’est donc à juste titre que le Tribunal des mesures de
contrainte a retenu l’existence d’un risque de récidive qualifié.
4.
4.1 Le recourant soutient que l’incarcération et le dévoilement des
faits diminuerait le risque de récidive à dire d’experts, experts qui seraient
également d’avis qu’un traitement ambulatoire serait mieux adapté que la
détention. Il se dit prêt à suivre un tel traitement, dont il bénéficie déjà en
détention. Les conditions de détention ne seraient pas adaptées à son état
de santé malgré les solutions offertes par le personnel médico-carcéral. En
outre, le recourant n'aurait plus contacté sa fille, dès lors qu'elle lui aurait
indiqué ne plus vouloir le voir. Quant à son ex-épouse, elle aurait indiqué
que les faits qu'elle dénonce ne se seraient plus produits depuis la
séparation effective. Le recourant propose ainsi et à titre subsidiaire les
mesures de substitution suivantes, soit une obligation de suivi d'un
traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 CP, couplée à une interdiction
de prendre contact avec sa fille et son ex-épouse et à une interdiction de
s'approcher à moins de 200 mètres de leur domicile, ainsi qu'une
assignation à domicile.
4.2 Conformément au principe de la proportionnalité ancré à l'art.
36 al. 3 Cst., il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre
d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la
nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui
prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures

- 11 -
moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent
d'atteindre le même but que la détention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font
notamment partie des mesures de substitution la fourniture de sûretés
(let. a), la saisie des documents d'identité (let. b), l'assignation à résidence
ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble
(let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e),
l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Cette liste est exemplative et le juge de la détention peut
également, le cas échéant, assortir les mesures de substitution de toute
condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 145 IV 503 consid. 3.1).
4.3 En l’espèce, là aussi, le recourant répète les arguments qu’il a
déjà invoqués dans son précédent recours. La mise en œuvre des mesures
de substitution proposées n’est pas propre à pallier le risque de récidive
pour les motifs exposés dans l’arrêt de la Cour de céans du 18 avril 2024,
qui conservent toute leur pertinence et auxquels il peut être renvoyé. On
relèvera donc ce qui figurait déjà dans le précédent arrêt de la Cour, soit
les éléments suivants : les experts exposent en conclusion de leur rapport
que les troubles de la personnalité et le trouble de la préférence sexuelle
dont souffre le recourant sont accessibles à des soins, mais que ceux-ci ne
sont efficaces qu’au long cours, nécessitant plusieurs années pour
modifier des fonctionnements ancrés le plus souvent depuis l’adolescence,
étant précisé encore que l’âge du prévenu représente un facteur de
mauvais pronostic compte tenu de la durée d’ancrage de ses troubles
(expertise, p. 40) ; il est donc clair que la mesure proposée à titre de
substitution à la détention n’est pas susceptible d’amoindrir le risque de
réitération dans l’immédiat, même si l’intéressé déclare vouloir adhérer à
un tel traitement ; c'est ensuite et au surplus à tort que l’intéressé
soutient que les experts sont d’avis qu’un traitement ambulatoire serait
plus adapté, puisque les experts indiquent qu’un traitement à forme de
l’art. 63 CP semble la mesure « la plus adaptée » à l’état de santé du
recourant ; ils n’affirment cependant pas que ladite mesure serait
préférable à la détention ; selon eux, l’exécution préalable ou simultanée

- 12 -
d’une peine privative de liberté ne compromettrait pas considérablement
le traitement ambulatoire sous réserve que l’intéressé puisse bénéficier
d’un suivi fréquent avec un ou une thérapeute stable (expertise, p. 41).
On ajoutera que le recourant a déjà bénéficié d'un suivi
psychologique de septembre 2020 à avril 2021 dans un contexte dépressif
et d'un suivi au Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires en lien
avec un abaissement thymique avec des ruminations morbides, le
recourant présentant un besoin de soutien narcissique, mais que ces suivis
n'ont pas concerné les comportements en lien avec les infractions pénales
(cf. expertise, p. 23). Un suivi centré sur les infractions qu'il aurait
commises à titre de mesure de substitution ne pourrait donc pas avoir un
effet immédiat sur le risque de récidive, d'autant moins que les
précédents suivis n'ont pas abordé cette problématique.
Quant aux autres mesures de substitution proposées, à savoir
une assignation à résidence avec surveillance par bracelet électronique et
l’interdiction de contacts et d’approcher le domicile des victimes, comme
déjà mentionné dans le précédent arrêt de la Chambre de céans, elles ne
sont pas de nature à endiguer le risque de réitération, dès lors que
l’intéressé est susceptible d’agir à l’encontre de tiers, d’une part, et que le
respect des mesures en question ne repose que sur la seule volonté du
prévenu et qu’elles ne sont pas susceptibles d’assurer un contrôle en
temps réel ni de l’empêcher d’agir, d’autre part.
5. Il n’est enfin pas contesté que le principe de la proportionnalité
est respecté au regard de la gravité des infractions en cause et de la peine
susceptible d’être prononcée, étant précisé que l'enquête touche à sa fin.
6. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance attaquée confirmée.
L’acte de recours de Me Aurore Maquelin, défenseur d'office de
R.M.________, reprend dans une très large mesure les arguments exposés

- 13 -
dans son recours précédent du 15 avril 2024, de sorte que son
intervention a déjà été en grande partie indemnisée. Par conséquent, il
sera retenu 1h30 d'activité nécessaire d’avocat au tarif horaire de 180 fr.
(art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en
matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l'art. 26b
TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), soit 270 fr., auxquels s’y ajoutent 2 %
pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l'art. 26b TFIP), soit 5 fr.
40, et 8,1 % de TVA sur le tout, soit 22 fr. 30, de sorte que l'indemnité
d'office s'élève au total à 298 fr. en chiffres arrondis.
Les frais de la procédure de recours, qui sont constitués en
l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), et de l’indemnité due au défenseur d’office (art. 422 al. 1
et 2 let. a CPP), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office sera exigible du recourant dès que sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 22 avril 2024 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me Aurore Maquelin, défenseur d’office
de R.M.________, est fixée à 298 fr. (deux cent nonante-huit
francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs),
ainsi que l’indemnité allouée à Me Aurore Maquelin, par 298 fr.

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(deux cent nonante-huit francs), sont mis à la charge de
R.M.________.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de R.M.________ le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Aurore Maquelin, avocate (pour R.M.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :