vd_gerichte · ZD21.038931 · 2022-08-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 324/21 - 267/2022
ZD21.038931
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 août 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mmes Brélaz Braillard et Berberat, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Procap, Service juridique, à
Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[…],
était étudiant en voie maturité à l’Ecole M.________, lorsqu’il a été victime
d’une agression, le 10 août 2008, au cours de laquelle il a reçu un coup de
poing au niveau de son œil droit. L’assuré a souffert d’une fracture
déplacée de la paroi mésiale de l’orbite à droite, d’une rupture de la rétine
et d’une rupture choroïdienne post-traumatique avec lésion irréversible de
la macula droite limitant la vue à 1 % (cf. rapport établi le 18 août 2008
par les Drs R.________, spécialiste en chirurgie orale et maxillo-faciale, et
K.________, rapport du 11 janvier 2009 de la Dre H.________, spécialiste en
ophtalmologie et ophtalmo-chirurgie, et rapport du 27 janvier 2009 du Dr
C.________, spécialiste en ophtalmologie et ophtalmo-chirurgie).
Le 1er juillet 2009, les parents de l’assuré ont déposé auprès
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) une demande pour mineur en faveur de leur fils, exposant
qu’une vision avec un seul œil, des maux de tête continus, des difficultés à
se concentrer et de la fatigue avaient engendrés des frais scolaires
supplémentaires. L’assuré avait dû repousser d’un an les examens finaux
pour l’obtention de la maturité mais aussi alléger et modifier son cursus
en voie baccalauréat.
Dans un rapport du 7 juillet 2009, la Dre H.________ a constaté
une situation stable avec une vision résiduelle de 10 % en vision
excentrique, une rupture de la membrane de Bruch ainsi que toutes les
couches rétiniennes qui occupaient le pôle postérieur en passant par la
fovéa, soit un dommage permanent. La fracture du plancher de l’orbite
était stable, sans incarcération musculaire. La situation était relativement
stable depuis le traumatisme.
Le 29 septembre 2009, l’OAI s’est vu remettre un rapport
établi le 17 décembre 2008 par le psychologue S.________ à l’attention du
médecin conseil de l’assurance-maladie de l’assuré. Le psychologue
retenait les diagnostics d’état de stress post-traumatique et de trouble de

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l’adaptation avec humeur dépressive. Il indiquait que l’intéressé présentait
une humeur fluctuante, tantôt dépressive, tantôt déprimée, une fatigue
très importante, des maux de tête et des problèmes de concentration
l’empêchant de suivre normalement sa scolarité, des réveils nocturnes
avec angoisse, et des flashbacks.
Dans un rapport du 10 décembre 2009 à l’OAI, le psychologue
S.________ a indiqué que l’état de stress post-traumatique était en
rémission depuis le mois de mai 2009, tandis que le trouble de
l’adaptation l’était depuis le mois de novembre 2009. L’évolution de la
situation était très bonne : les symptômes post-traumatiques et la fatigue
avaient disparu et l’assuré avait pu reprendre sa scolarité avec un horaire
normal en août 2009. Lors de la dernière consultation du 28 octobre 2009,
la concentration était suffisante et les autres symptômes n’étaient pas
réapparus. Selon le psychologue, le pronostic était très bon. Il fallait
néanmoins rester vigilant ; le trouble de l’adaptation pourrait réapparaitre
dès lors que l’évolution de l’œil droit était encore incertaine.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’OAI (ci-
après : le SMR) a retenu que l’atteinte oculaire présentée par l’assuré était
définitive et entraînait des limitations fonctionnelles dans toute activité
nécessitant une vision binoculaire. Les atteintes psychiatriques étaient en
rémission. Rien ne s’opposait à ce que l’assuré poursuive ses études (avis
du 10 février 2010).
Le 3 mai 2010, lors d’un entretien téléphonique, le père de
l’assuré a indiqué que ce dernier consultait désormais le psychologue
B.________, en collaboration avec le Dr F.________, psychiatre traitant. Ce
psychologue ne partageait pas les conclusions du psychologue S.________.
Il ressort d’un rapport initial mineur du 12 juillet 2010, que
l’assuré a dû se réorienter en voie baccalauréat plutôt qu’en voie maturité,
en raison de ses difficultés à se concentrer. Il prévoyait toujours de suivre
une année à l’Ecole N.________ à [...], pour se perfectionner en solfège,
avant de tenter d’intégrer le conservatoire et de travailler dans le domaine

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de la musique. La situation serait revue par l’OAI en 2014, soit à l’issue
présumée de la formation, afin de déterminer si l’assuré avait subi un
préjudice dans son parcours professionnel en raison de son atteinte
oculaire.
Le 21 mai 2012, l’assuré a adressé à l’OAI une demande de
prestations. Dans un courrier séparé, il a expliqué qu’après un premier
échec à son baccalauréat à l’Ecole M.________, il s’était inscrit à l’Ecole
T.________. Même si son cursus avait été allégé en raison de son atteinte
oculaire, il était encore trop lourd, raison pour laquelle il avait abandonné
cette voie le 17 décembre 2010. Il s’était ensuite inscrit, en février 2012,
au Centre V.________ en vue d’obtenir le Certificat d’Assistant Audio, après
une formation de deux ans, puis le Brevet fédéral de Technicien du Son,
après deux nouvelles années de cours.
L’OAI a accordé à l’assuré des mesures d’ordre professionnel
et pris en charge les frais supplémentaires de formation professionnelle
initiale occasionnés par sa formation à l’Ecole T.________, ainsi que ceux
engendrés par la formation auprès du Centre V.________ par rapport à la
formation qui aurait été la sienne sans atteinte à la santé
(communications des 11 et 15 octobre 2012).
Après avoir obtenu son certificat d’Assistant Audio en avril
2014, l’assuré a fait part de son souhait de continuer dans cette voie et
d’obtenir le Brevet fédéral de Technicien du Son (procès-verbal d’entretien
du 3 avril 2014). L’OAI a pris en charge les frais d’un stage pratique de
sonorisation qui devait avoir lieu du 1er octobre 2014 au 31 août 2015
(communication du 7 octobre 2014) et ceux relatifs au Brevet fédéral
(communications des 16 juillet 2015 et 24 mars 2017).
En mai 2017, l’OAI a accordé à l’assuré une aide au placement
à laquelle celui-ci a renoncé en octobre 2017, à la suite de son inscription
au chômage un mois plus tôt (communication du 15 mai 2017 et rapport
final du 10 octobre 2017).

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Dans l’intervalle, dans un rapport final de réadaptation du 22
septembre 2017, un spécialiste en réinsertion professionnelle a procédé
au calcul des revenus avec et sans invalidité.
L’assuré a repris contact avec l’OAI par courriel du 26 juillet
2018, s’excusant de ne pas avoir donné des nouvelles après avoir
découvert son échec aux examens du Brevet fédéral. Il a informé l’OAI
qu’il était toujours au chômage et avait effectué dans ce cadre un stage
en tant qu’employé de commerce. Il consultait également à nouveau un
psychologue pour lui permettre d’accepter son handicap.
Le dossier de l’assuré a été soumis à la permanence juridique
de l’OAI qui, relevant une situation complexe, a remis en question le
rapport final de 10 octobre 2017 ainsi que le calcul du revenu exigible
réalisé en septembre 2017. Le dossier devait être soumis au service de
réadaptation afin d’approfondir la situation (fiche d’examen du 12
décembre 2018).
Lors d’un entretien du 31 janvier 2019, l’assuré a expliqué les
raisons de son échec aux examens du Brevet fédéral. La pratique du
« live » s’était révélée progressivement peu adaptée, car elle nécessitait
du transport de matériel et des déplacements sur des scènes pas toujours
faciles d’accès, au contraire du travail en studio. En tant que demandeur
d’emploi inscrit à l’Office régional de placement, il avait bénéficié de
plusieurs mesures. Dans ce cadre, des pistes de réinsertion dans des
emplois d’acousticien ou d’employé de commerce avaient été mises en
évidence. Sur le plan personnel, il avait débuté il y a 7 mois un suivi
psychologique auprès de la psychologue X.________, pour travailler sur ses
traumatismes et gérer ses crises d’angoisse et de colère.
L’OAI a adressé un mandat de réadaptation à la Fondation
Mode d’Emploi, le 1er février 2019, afin d’aider l’assuré dans ses
recherches de place de stage en entreprise et d’assurer le suivi des
stages, en vue d’un apprentissage. Dans ce cadre, l’assuré a réalisé un
stage de sept jours dans le domaine de l’acoustique, au cours duquel il a

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manipulé des petites pièces et appareils, sans être freiné par ses
limitations physiques (courriel du 11 avril 2019). L’assuré a également
réalisé un stage en qualité d’employé de commerce, auquel il a mis fin par
manque d’intérêt et en raison de difficultés liées à l’utilisation d’un écran
(courriel de l’assuré du 16 avril 2019). Lors d’un entretien avec l’OAI, la
conseillère en développement professionnel de la Fondation Mode
d’Emploi a confirmé la pertinence de l’emploi d’acousticien, malgré la
faible quantité de places d’apprentissage disponibles. Elle a encore fait
état d’une certaine labilité, une certaine lenteur et une timidité chez
l’assuré, en lien avec un état dépressif encore marqué, mais qui évoluait
positivement (note d’entretien du 29 avril 2019). Lors d’un entretien
commun du 6 mai 2019, l’intéressé a confirmé son intérêt pour un
apprentissage d’acousticien, avec dans l’idéal une entrée en
apprentissage au mois d’août 2019. En cas d’attente d’une année, l’OAI a
préconisé d’élaborer un programme impliquant plusieurs stages dans les
domaines sociaux, administratifs et techniques.
Interpelé par l’OAI, le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a indiqué, dans un rapport du 21 mai 2019, qu’il suivait
l’assuré depuis le mois de juillet 2018. Il a posé les diagnostics d’état de
stress post-traumatique (F43.1), de trouble dissociatif (de conversion) sans
précision (F44.9), de phobie sociale (F40.1) et d’utilisation épisodique
(dipsomanie) (F1x.26 [sic]), existant depuis l’agression. L’assuré avait
présenté d’importants symptômes de stress post-traumatique. Puis,
durant l’été 2018, il avait croisé son agresseur qui s’était montré
provoquant. Cela avait eu pour conséquence de réactiver ses symptômes
psychotraumatiques, tels que l’hypervigilance, des troubles du sommeil,
des flashbacks, la tristesse, la fatigue psychique, des troubles dissociatifs
avec des conduites dissociantes dans la drogue et l’alcool, la phobie
sociale y compris les troubles dissociatifs, et une crainte du regard des
autres. Selon le Dr L.________, l’assuré pourrait à terme travailler 8 heures
par jour dans une activité adaptée qui tiendrait compte de la fatigue et
épargnerait les yeux.

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Du 17 juin au 13 septembre 2019, l’assuré a réalisé un stage
d’assistant socio-éducatif au sein d’un EMS. L’OAI a pris en charge les frais
relatifs à ce stage, à titre de mesures professionnelles. D’abord occupé à
100 %, l’assuré a diminué son taux de présence à 60 % à partir du 27 juin
2019, en raison de crises d’angoisse (rapport intermédiaire du 29 juillet
2019). L’assuré s’était montré intéressé et motivé. Le stage a été prolongé
jusqu’au 31 décembre 2019 (communication du 6 septembre 2019). Selon
un certificat établi le 5 novembre 2019 par la Dre E.________, l’assuré a été
incapable de travailler du 5 au 30 novembre 2019. Lors d’un entretien du
11 novembre 2019, l’assuré a confirmé que son état de santé s’était
péjoré depuis le mois d’octobre 2019, avec une augmentation des
angoisses, des troubles du sommeil et une perte d’appétit. Epuisé
physiquement et émotionnellement, se sentant perdu, il ne pouvait faire
autrement que d’arrêter son stage, décision avec laquelle sa psychologue
était d’accord. L’OAI a proposé de mettre fin à la mesure de réadaptation
auprès de la Fondation Mode d’Emploi, de reprendre les recherches de
stage d’acousticien et de mettre en place un stage auprès de l’Orif afin
d’élaborer un projet adapté. Interpellée par l’OAI le lendemain, la
psychologue X.________ a confirmé qu’elle avait conseillé à l’assuré
d’arrêter son stage, en raison de la réactivation de sa mémoire
traumatique causée par la détresse des résidents de l’EMS. Elle voyait
également l’évolution de la situation, avec des traumatismes antérieurs à
l’agression. Elle approuvait toutefois la proposition de stage à l’Orif (cf.
note d’entretien du 12 novembre 2019).
Le 26 novembre 2019, l’assuré s’est rendu à l’Orif de [...].
Après la visite des sections de dessin industriel et de dessin d’architecture
– écartées en raison de la nécessité de travail à l’écran et du niveau
d’exigences en mathématique, l’Orif a présenté à l’assuré la section
d’évaluation et d’orientation professionnelle afin d’y effectuer un stage (cf.
rapport de visite du 26 novembre 2019). L’assuré a toutefois fait part à
l’OAI, le 28 novembre 2019, qu’il ne s’était pas senti à l’aise au sein de
l’Orif et qu’il avait besoin de temps pour retrouver son équilibre (cf. note
d’entretien du 28 novembre 2019). La mesure auprès de l’Orif a été
suspendue par l’OAI (cf. courriel de l’OAI à l’Orif du 16 décembre 2019).

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L’assuré s’est par la suite inscrit aux services sociaux pour percevoir le
revenu d’insertion.
En réponse à un questionnaire, complété le 31 janvier 2020, la
Dre E.________ et la psychologue X.________ ont indiqué que la situation de
l’assuré avait connu une amélioration durant les trois mois de son stage
en EMS, mais qu’il avait décompensé après avoir revu son agresseur et
entendu le désir de mourir de certains résidents de l’EMS. Il était
totalement incapable de travailler depuis le 5 novembre 2019 et souffrait
d’hypervigilance, de troubles du sommeil et de troubles anxiodépressifs.
Se fondant sur un avis SMR du 10 août 2020, l’OAI a informé
l’assuré, le 6 octobre 2020, qu’une expertise médicale était nécessaire,
pour clarifier la situation sur le plan médical, et que sa réalisation était
confiée au Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Le 23 novembre 2020, le Dr G.________ s’est entretenu avec
l’assuré afin de réaliser son examen clinique. A l’issue de cet entretien, le
Dr G.________ a adressé à l’assuré une convocation auprès de la
psychologue D.________ pour y effectuer des tests psychologiques.
Le 25 novembre 2020, la psychologue traitante de l’assuré a
adressé un courriel au Dr G.________, dont elle a transmis une copie à l’OAI
le lendemain. Elle y expliquait que l’assuré lui avait rapporté que, lors de
l’expertise, il s’était retrouvé extrêmement réactivé dans ses
traumatismes, notamment au travers des questions posées. Cela lui avait
fait perdre tous ses moyens. Il avait également rapporté une nuit de
cauchemars après cet entretien, mettant en scène les abus subis durant
son enfance, des pleurs, un état de panique, de l’hypervigilance et des
idées suicidaires. L’entretien que la psychologue avait eu avec lui le 24
novembre 2020 n’avait pas suffi à l’apaiser et un nouvel entretien était
prévu ce jour. Son évaluation démontrait qu’il n’était pas en mesure de se
présenter pour les tests psychologiques prévus.

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L’expert a rendu son rapport le 11 janvier 2021, au terme
duquel il a posé les diagnostics d’accentuation de certains traits de
personnalité, notamment des traits anxieux (Z73.1), de troubles mentaux
et du comportement liés à l’utilisation de cannabis (F12.25), utilisation
continue, et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
cocaïne (F14), sans effet sur la capacité de travail. Bien qu’en présence
d’une situation complexe, l’expert n’a pas retenu, du point de vue
psychiatrique, une incapacité de travail dans une activité tenant compte
des limitations physiques en lien avec son œil droit. Il a estimé que bien
que l’intéressé n’ait aucune séquelle physique d’une dépendance à l’alcool
chronique ni de la prise de cocaïne ou de cannabis, un sevrage paraissait
nécessaire, même si l’assuré n’avait aucune conscience morbide d’une
quelconque dépendance.
Dans un avis du 26 janvier 2021, le SMR a retenu que l’assuré
présentait des séquelles visuelles mais était capable de travailler à 100 %
dans une activité en 2D, sans nécessité de 3D ou de gestion des distances
telle que pour la conduite professionnelle ou la mécanique de précision. Le
travail sur l’ordinateur pouvait également fatiguer davantage l’assuré
mais il était possible dans des conditions optimales avec des pauses, sous
forme d’autres activités moins sollicitantes visuellement. Au plan
psychiatrique, l’expert expliquait de manière convaincante pourquoi il
n’était pas possible de retenir les diagnostics du psychiatre traitant en
l’absence des critères diagnostics requis et de signes indirects de gravité.
C’était l’exposé des ressources de l’assuré, qui pouvait mener de
nombreuses activités, qui montrait effectivement qu’il pouvait s’adapter à
un contexte professionnel sans élément limitant, si ce n’était une petite
perte d’endurance dans un premier temps à mettre dans le contexte d’un
probable déconditionnement. Il n’y avait donc pas d’atteinte durablement
incapacitante à prendre en compte. Le traumatisme de l’œil droit était
responsable de limitations visuelles n’entravant pas l’employabilité de
l’assuré, sous réserve d’une activité toutefois adaptée.
Dans un rapport du 17 février 2021 à l’attention de l’OAI, la
psychologue X.________ a dénoncé les conditions dans lesquelles

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l’expertise s’était déroulée. L’expert avait sommé à plusieurs reprises
l’assuré de donner des détails sur les violences sexuelles subies, sans tenir
compte de l’impact traumatisant de cette manière de faire. L’assuré
s’était retrouvé en état de sidération psychique et avait été incapable de
poursuivre l’expertise en pleine possession de ses moyens. Il s’était
retrouvé en incapacité de penser et de répondre correctement aux
questions. La fiabilité des informations obtenues était donc remise en
question, ce qui était démontré par l’apparent mensonge concernant la
consommation de drogue, que l’assuré ne niait pas en temps normal. À la
suite de l’expertise, la psychologue avait dû mettre en place un protocole
d’urgence en raison de pulsions suicidaires chez l’assuré.
Interpelé à propos de ce rapport, le Dr G.________ a maintenu
ses conclusions, dans un rapport du 8 mars 2021. Il a indiqué devoir poser
toutes les questions permettant de comprendre le fonctionnement de
l’expertisé et ne pas avoir observé la sidération psychique rapportée par la
psychologue traitante. Il a évoqué la possibilité de déposer plainte contre
cette dernière si elle maintenait ses accusations contre lui.
Transmettant une copie de cette prise de position, l’OAI a
expliqué à l’assuré, dans un courrier du 27 mai 2021, que rien ne lui
permettait de considérer que l’expertise ne s’était pas déroulée de
manière non conforme aux usages. Les questions des experts pouvaient
parfois sortir du champ de compétence et ainsi être mal comprises. L’OAI
a informé l’assuré qu’il examinerait son droit aux prestations.
L’OAI a sollicité l’avis de sa permanence juridique, afin
notamment de déterminer le droit aux mesures de réadaptation ainsi que
le montant des revenus avec et sans invalidité. La permanence juridique
est arrivée à la conclusion qu’au vu de l’absence d’atteinte à la santé,
aucune mesure ne se justifiait, ni aucune autre prestation. Il n’y avait en
outre pas lieu de déterminer les revenus avec et sans invalidité, dès lors
que l’assuré était capable de travailler dans toute activité ne nécessitant
pas de vision 3D.

- 11 -
Par projet de décision du 2 juin 2021, confirmé par décision du
12 juillet 2021, l’OAI a refusé de prester, au motif que l’assuré ne
présentait pas d’atteinte invalidante qui justifierait une incapacité de
travail de longue durée. Aucune invalidité n’était donc reconnue.
B. Par acte du 13 septembre 2021, A.________, désormais
représenté par Procap, a interjeté un recours devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant
principalement à son annulation en ce sens que des prestations lui soient
accordées, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour
instruction complémentaire et nouvelle décision. Il a également conclu, en
tout état de cause, à la récusation de l’expert G.________. Le recourant a
contesté la valeur probante de l’expertise du Dr G.________, soutenant qu’il
existait un décalage manifeste et inconciliable entre l’appréciation de la
situation de l’expert et celle de sa psychologue traitante. Il était
également étonnant que l’expert ne consacre qu’une seule ligne aux
violences sexuelles subies par le passé alors même qu’il l’avait sommé de
donner des détails à ce sujet et qu’il avait évoqué en détail sa vie sexuelle
actuelle et sa rupture sentimentale. En outre, les conditions dans
lesquelles l’entretien clinique s’était déroulé avaient été dénoncées par sa
psychologue traitante. Le recourant a ajouté que la réaction que l’expert
avait eue à la suite de la prise de position de sa psychologue traitante
mettait en doute son impartialité. En outre, la menace de déposer une
plainte pénale à l’encontre de sa psychologue traitante pourrait être
constitutive de contrainte, l’appréciation étant laissée à l’autorité de
recours de donner la suite qu’il convenait.
Par décision du 21 septembre 2021, le recourant a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire limitée à l’exonération du paiement
d’avances et de frais judiciaires.
Par réponse du 18 octobre 2021, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Renvoyant à l’avis SMR du 26 janvier 2021 et à la correspondance
du 27 mai 2021, l’OAI a considéré que les arguments du recourant
n’étaient pas de nature à remettre en cause l’expertise. Quant aux griefs

- 12 -
de partialité de l’expert, seules les circonstances constatées
objectivement pouvaient être prises en considération. Or, les affirmations
du recourant étaient vagues. En outre, le recourant avait le devoir de
collaborer à l’instruction, mais avait refusé de passer les tests
psychologiques prévus par l’expert et d’intégrer l’Orif.
Répliquant le 22 novembre 2021, le recourant a confirmé ses
conclusions. Il a contesté le caractère vague de ses affirmations,
renvoyant à son recours et aux prises de position de sa psychologue
traitante. Des reproches similaires avaient en outre été formulés par
d’autres assurés à l’encontre de cet expert, ce qui suffisait à confirmer les
doutes quant à son impartialité.
Dans un courrier du 17 janvier 2022, l’intimé a maintenu ses
conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries estivales (art. 60 et 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 13 -
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 12 juillet 2021 (ATF 144
V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,

- 14 -
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
d) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis

- 15 -
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. a) L’OAI a refusé de prester au motif que l’assuré ne présente
pas d’atteinte invalidante, fondant sa décision sur les avis du SMR, sur le
plan somatique, et sur les conclusions de l’expert G.________, sur le plan
psychiatrique. Pour sa part, le recourant conteste la valeur probante de
l’expertise de ce dernier.
b) Le rapport d’expertise psychiatrique du Dr G.________ ne
saurait toutefois être suivi. Si l’expert a écarté, de manière brièvement
motivée, les diagnostics posés par les médecins traitants de l’assuré, il
n’étaye aucunement les diagnostics qu’il retient. Ces diagnostics ne
résultent pas d’une discussion reposant sur les éléments recueillis au
cours de l’anamnèse, ni sur les observations cliniques effectuées au cours
de l’entretien par l’expert. Par ailleurs, l’anamnèse est sommaire et ne
comporte aucun chapitre relatif aux plaintes – spontanées ou dirigées – de
l’assuré. On s’étonne en particulier que les abus sexuels subis par le
recourant dans le passé ne fassent l’objet que d’une seule phrase dans
l’anamnèse, ce d’autant plus que le recourant a rapporté à sa psychologue
traitante avoir été questionné de manière insistante par l’expert à ce
sujet. Cela a même conduit cette dernière à s’adresser directement à
l’expert par courriel du 25 novembre 2020. On ignore également si ces

- 16 -
abus ont eu une incidence sur l’état psychique de l’assuré, l’expert
n’examinant pas cette question. L’anamnèse est à peine plus détaillée
concernant l’agression subie par le recourant et les difficultés auxquelles il
a dû faire face à la suite de celle-ci. L’expert ne fait pas davantage
mention des conséquences qu’a engendré la rencontre du recourant avec
son agresseur, durant l’été 2018, évoquant juste un état de tétanisation.
Le psychiatre traitant avait pourtant constaté une décompensation sur le
mode psychosomatique (cf. rapport du Dr L.________ du 31 janvier 2020),
que l’expert n’a pas investigué.
L’appréciation de l’expert parait en outre être fondée sur ses
seules constatations au cours de l’examen, sans prendre en compte
l’ensemble des pièces au dossier. Ainsi, l’expert relève l’absence d’idées
noires chez l’assuré durant l’entretien et ajoute qu’il ne sait pas si l’assuré
a vraiment fait des tentatives de suicide, car il en parle en souriant. Or, il
s’agit d’un élément qui est facilement vérifiable auprès des médecins
traitants de l’intéressé. L’expert avait d’ailleurs sollicité des
renseignements auprès de celui-ci, mais il a rendu son rapport sans
attendre sa réponse et sans que l’on sache pour quel motif il s’est
finalement passé de son avis. Celui-ci aurait toutefois permis de lever les
doutes de l’expert. Concernant le registre anxieux, l’expert ne se réfère à
nouveau qu’à ses observations au cours de l’entretien et ne relève aucune
crise d’angoisse. Alors même que le dossier fait état de crises d’angoisse
durant le stage en EMS ainsi qu’après la rencontre fortuite avec son
agresseur, l’expert n’a pas questionné davantage l’assuré à ce propos afin
de savoir comment ces crises se manifestaient et d’en chercher les
causes. Il en va de même lorsque l’assuré signale des cauchemars, mais
indique qu’ils sont sans lien avec l’agression. Là encore, l’expert n’a pas
cherché à en connaître la cause et s’ils étaient vraiment, comme l’assuré
le prétend, sans lien avec l’agression subie. Les conclusions de l’expert ne
sont donc pas fondées sur une analyse complète et fouillée de tous les
éléments au dossier.
Au sein même de l’expertise, on relève encore des
contradictions. Tandis que l’expert retient l’absence de flashbacks, cela

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est contredit par les propres déclarations de l’assuré à l’expert, ainsi que
par les rapports des médecins traitants. En outre, alors que l’assuré
évoque une consommation d’alcool lorsqu’il joue de la musique avec des
amis, environ deux à trois fois par semaine, l’expert retient une grande
consommation d’alcool. Cette consommation n’est toutefois pas
documentée. L’expert se contredit également lui-même, indiquant
finalement que la consommation est difficile à chiffrer puis qu’il n’a
constaté aucun trouble ou séquelle liés à une consommation abusive
d’alcool, au cours de l’entretien. L’expert évoque également la
consommation de stupéfiants de l’assuré, laquelle serait festive. Alors qu’il
émet des doutes quant au caractère festif de cette consommation, l’expert
se contente cependant des résultats des dosages urinaires et
plasmatiques, sans réaliser des examens plus spécifiques permettant de
quantifier la consommation des produits stupéfiants. Une fois encore, le
psychiatre traitant aurait pu apporter des renseignements utiles à cet
égard. L’expert conclut finalement qu’un sevrage parait nécessaire, même
s’il ne relève aucune séquelle psychique ni conscience morbide de l’assuré
de sa dépendance. En dépit de ces contradictions flagrantes, on peine à
comprendre que l’expert n’ait pas cherché l’origine de cette
consommation, se contentant d’évoquer ses doutes quant à son caractère
festif. Son analyse parait donc lacunaire et contradictoire.
L’expert s’est en outre contenté de dire que l’assuré ne s’était
pas rendu aux examens psychologiques qu’il avait prévus, sans évoquer
les raisons de cette absence. Dans un courriel du 25 novembre 2020, la
psychologue traitante avait pourtant annoncé à l’expert que le recourant
ne pourrait se rendre à cet examen, en raison de l’état de sidération dans
lequel il se trouvait depuis son entretien avec celui-ci. Alors que l’absence
de l’assuré à ces premiers examens était excusée, l’expert ne lui a
toutefois pas proposé un autre rendez-vous pour mener à bien son mandat
d’expertise. Il ne saurait donc en tenir rigueur à l’assuré.
L’expertise du Dr G.________ ne permet pas non plus de
comprendre les raisons pour lesquelles il y aurait lieu de retenir
actuellement une pleine capacité de travail sur le plan psychiatrique. Les

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développements que l’expert consacrent à l’évaluation médicale et
médico-assurantielle sont plutôt succincts, alors même que l’expert
qualifie la situation de complexe. Contrairement à ce qui avait été indiqué
par le SMR dans son avis du 10 août 2020, l’expert ne tient pas compte du
processus de réadaptation professionnelle du recourant, qui a été long, et
ne discute pas des limites de l’assuré qui ont été mises en évidence. Il
mentionne une journée type qui correspond à une journée actuelle alors
que le recourant est au bénéfice du revenu d’insertion ; il relève que
l’assuré peut faire de nombreuses activités (ménage, courses, jouer de la
guitare...) qui ne suffisent toutefois pas à démontrer l’existence d’une
pleine capacité de travail, voire d’un plein rendement. L’examen devait
également porter sur une période plus large que celle prévalant au jour de
l’expertise, le recourant ayant été accompagné tout au long de sa
formation et de sa recherche d’emploi. Or, l’expert ne s’est pas demandé
à quoi correspondait sa journée type lorsqu’il travaillait à temps partiel et
pour quels motifs il ne pouvait pas augmenter son taux, ni ce qu’il faisait
le reste de son temps libre. L’expert ne se prononce au demeurant pas sur
l’évolution dans le temps de la symptomatologie psychiatrique, se limitant
à la situation qui prévalait au jour de l’entretien, pour retenir une pleine
capacité de travail. Son analyse est donc incomplète. L’expert a encore
indiqué qu’il existait des divergences entre les propos de l’assuré et ses
propres constatations, et avoir eu l’impression que l’assuré utilisait son
agression dans le sens d’une victimisation pour expliquer qu’il ne pouvait
pas travailler. Là encore, il n’a pas développé son appréciation et n’a à
aucun moment cherché à déterminer l’incidence de cette agression sur sa
santé psychique, alors que cet événement a eu des conséquences
physiques relativement graves et des répercussions sur son orientation et
son avenir professionnels. Il n’explique pas davantage ce qui l’amène à
conclure à une attitude de victimisation de la part de l’assuré et ne
procède pas à une analyse motivée du critère de la cohérence. Force est
de constater que l’expert s’est contenté de livrer son avis de manière
péremptoire, sans étayer son appréciation au moyen de ses observations
et des pièces au dossier.

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Vu ce qui précède, l’OAI ne pouvait pas se fonder sur
l’expertise du Dr G.________ pour refuser de prester, celle-ci étant dénuée
de toute valeur probante.
c) Sur le plan somatique, le SMR admet dans un premier
temps que la perte visuelle peut engendrer des limitations (avis SMR du
10 février 2010), mais ne cherche pas à déterminer précisément les
limitations fonctionnelles liées à la perte de la vision 3D. Il se contente de
retenir, à titre de limitations fonctionnelles, la vision binoculaire et
stéréoscopique et estime que cela ne restreint pas la capacité de travail
dans une activité adaptée. Les activités qui seraient adaptées à cette
perte de vision 3D n’ont toutefois pas été listées par l’OAI. Le SMR précise
uniquement que le travail sur ordinateur est possible mais qu’il nécessite
des pauses (avis SMR du 26 janvier 2021). Cela laisse supposer qu’il
pourrait y avoir une baisse de rendement pour de telles activités, sans que
le SMR ne l’investigue. Cette activité ne tient en outre pas compte de la
fatigue ressentie et rapportée par le recourant au cours de ses stages, non
seulement en cas de travail sur un écran mais également pour des tâches
pouvant être effectuées en vision monoculaire. Cette fatigue n’a toutefois
pas été prise en considération par le SMR dans l’appréciation de la
capacité de travail de l’assuré, ni même instruite à satisfaction. Au final,
on ignore exactement quelles limitations fonctionnelles cette perte de
vision engendre, notamment sur le plan de la fatigue ou d’une baisse de
rendement, même lorsque le travail exercé ne nécessite pas de vision
binoculaire. Il y a donc lieu de compléter l’instruction sur ce point. Au
demeurant, si seules des activités ne nécessitant pas de vision binoculaire
sont adaptées, il appartenait à l’OAI, par ses spécialistes en réinsertion
professionnelle, de donner des exemples d’activités adaptées, puis au
SMR de déterminer si elles peuvent être exercées à plein temps et sans
baisse de rendement compte tenu de l’éventuelle fatigue qu’elles peuvent
engendrer.
L’instruction sur le plan somatique s’avère donc insuffisante et
devra être complétée.

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5. a) Vu ce qui précède, l’état de santé du recourant et les
conséquences de son état de santé depuis le mois d’août 2008 sur sa
capacité de travail (et de gain) n’ont pas pu être établis de manière
probante.
L’instruction menée par l’intimé est lacunaire – ce dont
l’autorité devait se rendre compte au moment où il a statué – et ne permet
donc pas de se prononcer en connaissance de cause. Il convient par
conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors que c’est à elle
qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
(art. 43 al. 1 LPGA). Il incombera à l’OAI de mettre en œuvre une expertise
bidisciplinaire, comportant un volet psychiatrique et ophtalmologique.
Demeure ici réservée la faculté pour l’intimé d’ajouter toute autre
spécialité qu’il jugera utile. L’OAI procèdera ensuite à un nouveau calcul
de l’invalidité, en fonction des résultats de l’instruction, et rendra une
nouvelle décision.
b) Compte tenu de l’issue du recours, il n’y a pas lieu de se
prononcer plus avant sur une éventuelle récusation du Dr G.________. La
Cour de céans n’a au demeurant pas matière à dénoncer cet expert pour
des faits qui pourraient être constitutifs de contrainte.
6. a) En définitive, le recours est admis et la décision entreprise
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). La liste des opérations produite par Me Stefan Bérard,

- 21 -
avocat chez Procap, ne peut pas être suivie s’agissant du tarif horaire sur
lequel elle se fonde. En revanche, les opérations en tant que telles ne
prêtent pas le flanc à la critique. Il convient donc d’arrêter l’indemnité à
1'600 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la
charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 12 juillet 2021 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.________ la somme de 1'600 fr. (mille six cents
francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap, Service juridique (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :