vd_gerichte · ZD13.003463 · 2013-10-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 27/13 - 259/2013
ZD13.003463
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 octobre 2013
__________________
Présidence de Mme THALMANN
Juges : Mme Röthenbacher et M. Bonard, assesseur
Greffière : Mme Barman Ionta
*****
Cause pendante entre :
R.________, à […], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA; 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. R.________ (ci-après: l'assurée), née en 1962, mariée et mère
de deux enfants majeurs, est originaire d'ex-Yougoslavie et vit en Suisse
depuis 1986. Sans formation professionnelle, elle a travaillé comme
employée de nettoyage pour le compte de [...] de juillet 2003 à mai 2006,
à raison de 20 heures par semaine, pour un salaire horaire de 19 fr. 50 (cf.
questionnaire pour l'employeur du 9 juillet 2007).
Le 9 mai 2007, l'assurée a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité tendant à l'octroi d'une rente, en
raison de rhumatisme. Elle a précisé qu'en bonne santé, elle travaillerait
au taux de 100% dans une activité où elle ne serait pas en contact avec
des produits (cf. formulaire 531bis du 4 juin 2007).
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après: l'OAI) a instruit cette demande et requis la production de rapports
médicaux.
Dans un rapport du 26 juin 2007, la Dresse B.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, médecin
traitant depuis septembre 1993, a posé les diagnostics de
spondylarthropathie avec sacro-iliite bilatérale, infiltrats pulmonaires
d'origine indéterminée, contage et primo infection tuberculeuse, perte de
la vision d'un œil en investigation et dépression moyenne à sévère
réactionnelle à la maladie. Le début des symptômes remontait à 2004 et
l'état de santé s'aggravait. L'assurée était en incapacité de travail depuis
le 13 janvier 2006 et ni l'activité exercée jusqu'à présent ni une autre
activité n'était exigible. De plus, l'assurée manquait de formation et ne
maîtrisait pas le français. La Dresse B.________ a apporté les précisions
suivantes:
"A partir d'avril 2004, la situation au plan médical s'est
progressivement détériorée avec des douleurs lombaires et
abdominales qui ont fait l'objet de nombreuses investigations et

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plusieurs hospitalisations au CHUV. Au cours de l'hospitalisation
dans le service de rhumatologie du CHUV en février 2006, on a
conclu à une spondylarthropathie HLA B27 négative avec sacro-iliite
bilatérale et proposé des investigations pneumologiques
complémentaires pour des infiltrats pulmonaires bilatéraux dans un
contexte de contage tuberculeux et T-spot positif.
Une dégradation de la situation a obligé à une nouvelle
hospitalisation le 23 janvier 2007 et la décision a été prise
d'instaurer un traitement par anti-TNF. La première injection de
Remicade a déclenché une réaction allergique sévère et le
traitement a été modifié pour de l'Etanercept (Enbrel). Sous ce
traitement, au plan physique, la situation s'est améliorée avec une
nette régression des symptômes douloureux rachidiens. Le contage
tuberculeux a obligé à une prophylaxie par isoniazide. Après 4 ou 5
injections d'Enbrel, Madame R.________ a développé des céphalées
et des troubles de la vue dont l'origine est peu claire. Elle est
actuellement en investigations dans le service de neurologie du
CHUV. On suspecte une névrite optique.
4. Plaintes subjectives : les plaintes de la patiente ont consisté en
rachialgies diffuses prédominant dans la région fessière avec des
sciatiques à bascule. Elle n'annonce pas de limites fonctionnelles
périphériques. Il y a des céphalées chroniques. Les troubles
urogynécologiques ont disparu avec l'amélioration des signes de
sacro-iliite. Actuellement au plan digestif, la patiente n'a plus de
plaintes (gastrite à Hélicobacter). Madame R.________ souffre d'un
état anxio-dépressif relatif à son état de santé et aux soucis qu'elle
se fait de ne plus pouvoir travailler et améliorer l'état financier de la
famille. Son mari souffre de lombalgies après échec d'une cure de
hernie discale. […]
5. Constatations objectives : patiente maigre pesant 52 kg pour une
taille de 161 cm. Le jour de cet examen (12.06.2007) pas de lésions
cutanées, pas d'adénopathies suspectes. Ampliation thoracique 4
cm. Schober lombaire 10-13 cm et douleurs à la palpation des deux
sacro-iliaques. L'examen neurologique périphérique est normal.
[…]
7. Thérapie / Pronostic : Il s'agit d'une affection complexe. La
spondylarthropathie avec atteinte bilatérale des sacro-iliaques a été
améliorée au plan clinique par les médicaments anti-TNF mais ces
derniers doivent probablement être abandonnés en raison des effets
secondaires qu'ils entraînent.
En tout état de cause, la capacité de travail est restée nulle du 13
janvier 2006 à l'heure actuelle. Un pronostic à long terme est difficile
à établir."
La Dresse B.________ a notamment transmis à l'OAI un rapport
établi le 28 février 2007 par le Prof. P.________ et la Dresse O.________ du
Service de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation du Centre
hospitalier universitaire vaudois (ci-après: CHUV), aux termes duquel

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l'assurée avait été hospitalisée dans ce service du 23 janvier 2007 au 8
février 2007 en raison de pygalgies. Dans le cadre de la recherche d'une
origine à ces pygalgies, un bilan biologique large avait été effectué, lequel
avait révélé un syndrome inflammatoire avec VS à 40 mm/h, sans
leucocytose. Une hypovitaminose D3 avait été découverte et traitée. Le
bilan radiologique avait montré deux micronodules au niveau des lobes
pulmonaires avec un infiltrat lingulaire non spécifique d'aspect inchangé
par rapport aux anciens clichés. Une sacro-iléite bilatérale et une enthésite
du ligament inter-épineux L3-L4 ont été mises en évidence.
Le 7 septembre 2007, la Dresse B.________ a informé l'OAI
qu'une névrite optique rétro-bulbaire gauche avait été confirmée par
diverses investigations et qu'il y avait actuellement une cécité quasi
complète de l'œil gauche. Elle a également précisé que le rhumatisme, qui
ne pouvait plus être traité par un anti-TNF, était en acutisation, ce qui
entraînait un syndrome douloureux et des limitations fonctionnelles
majeures. Elle attestait finalement une incapacité de travail totale,
probablement définitive.
La Dresse B.________ a joint à son courrier deux rapports,
établis respectivement le 7 août 2007 par le Dr S.________, médecin
associé à l'Hôpital ophtalmique, et le 14 août 2007 par les Drs M.________
et Y.________, médecins au Service de neurologie du CHUV. Le Dr
S.________ posait le diagnostic de status après névrite optique rétro-
bulbaire gauche secondaire à un traitement, précisant que l'acuité visuelle
à droite était de 10/10e corrigé, l'Ishihara de 15/15, le segment antérieur
étant calme, la tension oculaire de 14 mm Hg. Le nerf optique montrait un
C/D à 0,2 et la périphérie rétinienne était en ordre. A gauche, le segment
antérieur était clame et on observait un très discret RAPT gauche; la vision
était limitée à la numération des doigts à 20 cm, l'Ishihara était de 2/15, la
tension oculaire de 13 mm Hg et le fond d'œil montrait une turgescence
papillaire surtout nasale, le reste du status étant dans les limites de la
norme. Le Dr S.________ ajoutait que l'examen par Octopus avait montré
une très discrète amélioration du champ visuel avec un scotome large,
persistant en temporal supérieur, nasal supérieur et nasal inférieur. Les

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Drs M.________ et Y.________ confirmaient le diagnostic de névrite optique
rétro-bulbaire gauche dans le cadre d'un traitement par anti-TNF et
relevaient qu'au cours de la consultation spécialisée des maladies neuro-
inflammatoires du 13 août 2007, l'assurée avait indiqué qu'il n'y avait pas
eu de nouvel événement neurologique depuis sa sortie d'hôpital en juin
2007. Elle estimait qu'il n'y avait pas eu d'amélioration au niveau de
l'acuité visuelle de l'œil gauche, où elle ne percevait que les mouvements
et la lumière. L'assurée se disait toujours extrêmement fatiguée, malgré
une activité quotidienne relativement restreinte. Dans leur synthèse, les
neurologues indiquaient que l'examen du jour restait superposable à celui
effectué le 26 juin 2007, avec une atteinte sévère à l'acuité visuelle de
l'œil gauche et de discrets signes pyramidaux au membre supérieur droit.
Ils relevaient aussi que l'assurée présentait de nombreux symptômes de la
lignée dépressive, méritant un suivi spécialisé et l'introduction éventuelle
d'un traitement antidépresseur, étant précisé qu'ils l'avaient encouragée à
consulter rapidement un psychiatre.
Interpellée par l'OAI, la Dresse B.________ a, le 4 mars 2008,
posé comme diagnostics affectant la capacité de travail une
spondylarthrite HLA-B27 négative à prédominance axiale, des infiltrats
pulmonaires d'origine indéterminée, un contage et une primo infection
tuberculeuses, une névrite optique rétro-bulbaire bilatérale secondaire à
un traitement par anti-TNF et un état dépressif réactionnel. Dans son
rapport du 4 mars 2008, elle précisait que sur le plan de la
spondylarthrite, l'arrêt du traitement par anti-TNF avait entraîné une
recrudescence des symptômes douloureux situés surtout dans le rachis, le
thorax antérieur et les sacro-iliaques. S'agissant de la névrite rétro-
bulbaire, l'évolution était très lentement favorable avec une récupération
de la vue de l'œil gauche seulement partielle. Au plan pneumologique, une
stabilité des infiltrats chroniques avait été observée lors du dernier
contrôle. Au plan biologique, il n'y avait pas de syndrome inflammatoire
mais un taux de vitamine D effondré qui motivait une substitution orale.
Au plan psychiatrique, l'assurée était suivie régulièrement par le Dr
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. La Dresse
B.________ confirmait que, de son point de vue, plus aucune activité

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professionnelle ne pouvait être exigée de l'assurée depuis janvier 2006,
précisant que toutes les activités, que ce soit celles uniquement en
position assise, ou uniquement en position debout, dans différentes
positions, exercées principalement en marchant, nécessitant de se
pencher, de travailler avec les bras au-dessus de la tête, en position
accroupie, à genoux, en rotation en position debout ou assise, nécessitant
de soulever ou de porter, de monter sur une échelle ou un échafaudage,
ou de monter les escaliers, étaient impossibles. S'agissant des capacités
de concentration, compréhension, adaptation et résistance, la Dresse
B.________ indiquait qu'elles étaient limitées.
Elle a joint deux rapports médicaux, établis respectivement le
19 décembre 2007 par le Prof. Q.________ et le Dr L.________, médecins au
Service de pneumologie du CHUV, et le 3 janvier 2008 par le Dr M.________
et la Dresse N.________, médecin assistante au Service de neurologie du
CHUV. Les neurologues retenaient notamment une amélioration de la vue
au niveau de l'œil gauche dans le sens où l'assurée parvenait désormais à
compter les doigts. Quant aux pneumologues, ils mentionnaient un statu
quo depuis la consultation de janvier 2007 sur le plan de la
symptomatologie, avec persistance d'une dyspnée invalidante dont
l'origine restait indéterminée sur la base des examens effectués
jusqu'alors. La description de la symptomatologie par l'assurée ainsi que
les valeurs de saturations mesurées à 100% au repos et l'absence d'autres
diagnostics somatiques leur faisaient évoquer un diagnostic de syndrome
d'hyperventilation chronique. Ils indiquaient que le premier traitement de
cette pathologie restait la réassurance de l'absence d'une pathologie
somatique à la patiente ainsi qu'un traitement d'ordre psychologique dans
le cadre d'une possible pathologie associée. Concernant les infiltrats
pulmonaires décrits et investigués de façon extensive depuis le début de
l'années 2006, une radiographie du thorax, effectuée le 17 décembre
2007, avait confirmé la stabilité complète de l'infiltrat paracardiaque
gauche, témoignant dès lors d'une probable séquelle post-infectieuse
ancienne, et ne motivant pas d'investigation complémentaire en l'état.

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Dans un rapport du 10 avril 2008 à l'OAI, la Dresse N.________ a
confirmé le diagnostic de névrite optique avec atteinte de la vision,
précisant que l'amélioration était lente et qu'il persistait une baisse
d'acuité visuelle importante de l'œil gauche. Le pronostic n'était pas
prévisible et il lui était impossible de se prononcer sur l'incapacité de
travail, dès lors qu'elle n'avait vu l'assurée qu'une seule fois. Cela étant,
elle considérait, d'un point de vue neurologique et eu égard à l'atteinte
sévère de la vision, que l'assurée n'était pas apte à exercer une activité
nécessitant une bonne vue. Elle n'énonçait pas de limitations du point de
vue neurologique mais rappelait que l'assurée était aussi atteinte d'une
maladie rhumatologique, laquelle rendait probablement très difficiles
certaines activités.
Interpellé par l'OAI, le Dr T.________, spécialiste en
ophtalmologie, a adressé son rapport le 8 janvier 2009. Il a posé le
diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail de status après
névrite optique rétro-bulbaire gauche dans le cadre d'un traitement
d'étanercept pour spondilarthrite, existant depuis avril-mai 2007. Il avait
suivi l'assurée de mai 2007 à septembre 2007. Il se référait pour
l'essentiel à un rapport du Dr D.________, spécialiste en ophtalmologie, du
28 novembre 2008, relevant une mauvaise vision de l'œil gauche; de loin,
la vision était de 60% à droite avec correction, de 1/60e à gauche avec
lunettes, non améliorable, et de près, elle était de 80% pour l'œil droit et
de 10% pour l'œil gauche. Il estimait qu'il n'y avait pas de restrictions
physiques dans l'activité habituelle exercée, que sur le plan oculaire et
compte tenu de l'acuité visuelle actuelle, toute profession n'exigeant pas
de vision binoculaire et stéréoscopique devait être immédiatement
possible, mais relevait que l'assurée souffrait d'un syndrome anxio-
dépressif très important.
Dans le rapport du 28 novembre 2008 transmis à l'OAI, le Dr
D.________ relevait, outre la vision de près et de loin mentionnée par le Dr
T.________, une vision des couleurs de 12/13 à droite et de 1/13 à gauche
au test d'Ishihira. Il expliquait que l'examen de l'assurée était compliqué
par la présence d'une composante fonctionnelle non-organique surajoutée

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et les seules anomalies objectives trouvées correspondaient à un minime
déficit pupillaire afférant gauche et une asymétrie des amplitudes de
l'onde P100 aux potentiels évoqués visuels. Selon lui, deux explications
étaient possibles: soit l'assurée présentait une amblyopie profonde de l'œil
gauche, passée inaperçue jusqu'alors, soit elle avait présenté une
neuropathie optique gauche d'évolution spontanément favorable mais
avec une composante fonctionnelle surajoutée rendant impossible de
déterminer la fonction réelle de l'œil gauche. Une tentative de fogging de
l'œil droit avait été effectuée, sans amélioration possible de la vision de
l'œil gauche. Le Dr D.________ n'avait aucune proposition d'investigation ou
de traitement particulier.
Le 21 janvier 2009, le Dr V.________ a indiqué à l'OAI n'avoir
reçu l'assurée en consultation qu'une seule fois, le 19 septembre 2007. Il
posait le diagnostic de dépression réactive à un problème de santé
physique, existant depuis janvier 2006 et affectant la capacité de travail.
L'incapacité de travail en qualité de femme de ménage était totale au
moment de la consultation. Les limitations psychiques, se manifestant par
une incapacité psychique et physique, se traduisaient par l'angoisse, le
risque d'attaque de panique et un mauvais sommeil. Ses capacités de
concentration, d'adaptation et de résistance étaient limitées, auxquelles
s'ajoutait une capacité de compréhension limitée en raison de la langue.
L'activité adaptée ne devait pas nécessiter pour l'assurée qu'elle monte
sur une échelle ou un échafaudage. S'agissant des mesures de
réadaptation professionnelle possibles, le Dr V.________ indiquait un besoin
de soutien, d'étayage et de réassurance. Finalement, il a expliqué ne pas
pouvoir se prononcer sur une éventuelle reprise de l'activité
professionnelle, respectivement sur une amélioration de la capacité de
travail, dès lors qu'il n'avait pas revu l'assurée depuis la consultation du
19 septembre 2007.
Interpellé par l'OAI, le Dr D.________ a posé le diagnostic
d'amblyopie profonde de l'œil gauche, affectant la capacité de travail. Il
précisait, dans son rapport du 24 avril 2009, qu'il n'y avait pas, sur le plan
visuel, de restriction à une réadaptation professionnelle, les plaintes de

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l'assurée étant actuellement essentiellement des migraines et des
lombalgies.
Par avis du 8 mai 2009, le Dr H.________, médecin au Service
médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après: SMR), a décidé la mise
en œuvre d'un examen rhumatologique et psychiatrique. L'examen a été
réalisé le 16 juin 2009 au SMR, en présence d'un traducteur, par les Drs
E.________, spécialiste en médecine interne générale, ancien médecin-chef
adjointe en psychiatrie, et X.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Le rapport, établi le 24 juin 2009 et contresigné par le Dr
K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, exposait
notamment ce qui suit:
"ANAMNÈSE
[…]
Anamnèse psychosociale et psychiatrique
[…]
Actuellement, elle consulte essentiellement :
- La Dresse B.________ à raison d'une fois par mois pour prescription
d'une ordonnance comprenant, sur le plan psychotrope : Temesta®
1 mg le soir, Cymbalta® 60 mg 1 cp le soir.
- Le service de pneumologie du CHUV à raison d'une fois par trois
mois pour surveillance.
- Le service d'ophtalmologie de l'Hôpital ophtalmique à raison d'une
fois par mois pour surveillance.
- Depuis fin 2008 : le Dr V.________, psychiatre à [...], qu'elle voit une
fois par mois pour des entretiens et précise que cette thérapeutique
n'a aucun effet sur sa symptomatologie.
[…]
Status ostéo-articulaire
L'assurée est calmement assise en attendant et pendant l'entretien
qui dure ¾ d'heure. Elle ne montre aucun signe de douleur non
verbal jusqu'au moment où on lui pose la question du temps durant
lequel elle peut rester assise; à ce moment-là, elle grimace. Elle se
lève d'un trait, sans difficulté, se déshabille et se rhabille debout,
sans handicap visible, passant la blouse par-dessus la tête. Elle se
déplace sans boiterie.
[…]
Status psychiatrique

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La présentation, le contact et la collaboration de l'assurée sont bons,
la cognition est dans la norme, l'orientation aux trois modes est
bonne, il n'y a ni trouble de mémoire, ni ralentissement
psychomoteur, ni agitation. Le discours est cohérent, on ne retrouve
pas de trouble du cours de la pensée ou du contenu de la pensée.
L'assurée partage le focus d'attention. A noter que pendant l'heure
que va durer l'entretien, l'assurée ne prendra pas de position
antalgique et qu'elle s'exprime avec une voix particulièrement
basse.
L'examen psychiatrique SMR met en évidence :
- Une thymie bonne, sans tristesse, ni irritabilité,
- avec ruminations existentielles concernant l'avenir, sans idées
noires,
- sans anhédonie (elle apprécie de faire la cuisine, les promenades,
d'être à la maison et de vaquer à ses occupations),
- avec fatigabilité anamnestique, sans trouble de concentration,
- sans repli sur elle-même (elle déclare des amitiés et connaissances
qui se rencontrent régulièrement ainsi que des contacts réguliers et
fréquents avec la famille de son mari),
- sans perte d'estime d'elle-même (elle déclare que, si elle n'avait
pas mal, elle se sentirait capable de tout et ne se sent pas entravée
par la douleur),
- le sommeil est préservé par le Temesta® du soir, l'appétit est
fluctuant, la libido est décrite comme satisfaisante.
L'examen psychiatrique met aussi en évidence des éléments en
faveur d'angoisses itératives qui passent seules, l'assurée fait état
de trois hospitalisations aux urgences au CHUV en raison de crises
d'anxiété généralisée avec tachycardie et sueurs; ces
hospitalisations ont duré à chaque fois deux jours, la première au
printemps 2008, la seconde en octobre 2008, la troisième en mars
2009. Ces trois épisodes sont les seuls que l'assurée ait connus.
L'examen ne retrouve pas d'éléments en faveur d'agoraphobie, de
claustrophobie. L'assurée fait état de rituels de vérification, sans
rituels de lavage.
L'examen SMR ne retrouve ni signe floride de la série psychotique, ni
critère CIM-10 de trouble de personnalité.
[…]
DIAGNOSTICS
- avec répercussion sur la capacité de travail
• Rachialgies non déficitaires dans le contexte d'un trouble
statique et d'un status post sacro-iléite bilatérale avec
déconditionnement musculaire (M54.8).
• Amblyopie profonde de l'œil G.
• Aucun sur le plan psychiatrique.
- sans répercussion sur la capacité de travail
• Scapulalgies D avec très discrète périarthrite scapulo-
humérale.
• Infiltrat pulmonaire d'origine indéterminée en 2007.
• Status post primo-infection tuberculeuse.
• Carence en vitamine B, vitamine D et acide folique substituée.
• Dysthymie (F34.1).

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APPRÉCIATION DU CAS
Sur le plan ostéo-articulaire, cette assurée présente donc des
douleurs multiples, notamment des rachialgies, au niveau de
l'épaule D, aux coudes et aux genoux. Les douleurs à l'épaule sont
présentes depuis 18 ans, au niveau du rachis, depuis 5-6 ans et aux
coudes et aux genoux, depuis une chute il y a deux ans.
Les investigations approfondies ont mis en évidence un status post
sacro-iléite bilatérale, sans autre signe d'un rhumatisme
inflammatoire, respectivement d'une spondylarthrite; le facteur HLA-
B27 est absent. Le traitement par un anti-TNFα, traitement
compliqué par une allergie au Remicade® respectivement
apparition de troubles de la vue après 4-5 infections d'Enbrel®.
[…]
Lors de l'examen, on est en face d'une femme en bon état général,
pas particulièrement fatiguée, plutôt mince et peu musclée. Le
status de la médecine interne générale est dans les limites de la
norme avec une tendance à l'hypotension artérielle. L'ampliation
respiratoire est de 5,5 cm.
Le status ostéo-articulaire met en évidence un rachis plutôt plat,
sans scoliose, bien mobile au niveau cervical et dorsal. La mobilité
active lombaire est quelque peu limitée pour l'inclinaison latérale et
la flexion […].
Toutes les grandes articulations périphériques sont bien mobiles.
[…]
Le status neurologique est dans les limites de la norme. […]
Le dossier radiologique montre effectivement une sacro-iléite
bilatérale, très probablement ancienne. On ne trouve par contre
aucun autre signe d'une spondylarthrite ankylosante, notamment
pas de syndesmophytes, déformation des corps vertébraux en
tonneau ou d'une arthrite périphérique.
En résumé, cette assurée présente des douleurs rachidiennes depuis
5-6 ans, des scapulalgies D depuis 18 ans et des douleurs aux
coudes, respectivement aux genoux, avec fourmillements
périphériques depuis 2 ans suite à une chute sur les fesses. Les
différentes investigations mettent en évidence un status post sacro-
iléite bilatérale comme une possible explication pour les douleurs
rachidiennes. Par contre, la scintigraphie en mars 2006 est négative,
le facteur HLA-B27 absent. L'anamnèse que nous fournit l'assurée ne
parle pas pour une maladie inflammatoire : elle n'a pas de douleurs
au repos, nocturnes ou matinales, et on peut difficilement imaginer
que la prise d'un Temesta® le soir l'endorme si profondément
qu'elle ne les ressente pas et se réveille. Elle ne présente pas
d'autre signe de spondylarthrite, l'ampliation thoracique est
normale, les douleurs plutôt de type mécanique. On constate que
l'assurée ne fait aucune physiothérapie active ni du sport adapté,
élément important dans la thérapie de spondylarthrite ankylosante.
Tout ne met pas en doute le diagnostic en soi, mais parle contre une
activité inflammatoire actuelle significative.

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Au vu du status clinique d'aujourd'hui et en l'absence de signes nets
inflammatoires, on ne peut pas s'accorder avec la position du
médecin traitant qui atteste une incapacité de travail totale dans
toute activité. On ne trouve pas les raisons objectives pour toutes
les limitations fonctionnelles énumérées qui suggèrent en fait que
l'assurée ne peut plus rien faire […], ce qui est en contradiction avec
la vie quotidienne décrite par l'assurée qui s'occupe de tout le
ménage. […]
Sur le plan neurologique, l'assurée présente une amblyopie profonde
de l'œil gauche dans le contexte d'une névrite optique rétro-bulbaire
secondaire au traitement anti-TNFα, qui ne devrait pas
compromettre les mesures de réadaptation professionnelle […]. Les
médecin de l'hôpital ophtalmique […] notent une évolution favorable
lente, mais aussi qu'une "composante fonctionnelle surajoutée rend
impossible de déterminer la fonction réelle de l'œil gauche". Pendant
l'examen, l'assurée ne mentionne pas un problème de vue et une
gêne visuelle n'est pas observée.
En conclusion, une incapacité de travail totale dans toute activité
n'est donc plus justifiée. En l'absence de tout signe en faveur d'un
processus inflammatoire persistant, on peut exiger de cette jeune
assurée qu'elle reprenne un travail adapté aux limitations
fonctionnelles à un taux de 100%. Si au début, la situation était
complexe avec divers problèmes à investiguer et traiter, elle est
maintenant bien contrôlée. L'amélioration lente de la névrite optique
est documentée depuis août 2007, et selon le rapport médical de la
Dresse N.________ du 10.04.2008 sur examen du 17.12.2007, une
activité ne nécessitant pas de vue binoculaire est possible.
Sur le plan psychiatrique […]
L'examen psychiatrique au SMR met en évidence les éléments d'une
dépression chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante
pour justifier un diagnostic de trouble dépressif léger avec thymie
bonne, sans tristesse ni irritabilité, ruminations existentielles, sans
idées noires, sans anhédonie, avec fatigabilité anamnestique, sans
trouble de concentration, sans replis sur elle-même sans perte
d'estime; le sommeil est préservé par les médicaments, appétit
fluctuant. Le tableau est particulier de par sa fluctuation avec, à
raison de 80% du temps des moments où l'assurée est moins bien,
s'allonge, s'isole, et à raison de 20% du temps des moments où elle
se sent mieux, sort et apprécie de rencontrer les gens, de mieux
s'investir dans ses tâches ménagères. L'intensité et la fluctuation du
tableau orientent vers le diagnostic de dysthymie où les sujets
présentent habituellement des périodes de quelques jours à
quelques semaines durant lesquels ils se sentent bien mais la
plupart du temps, ils se sentent fatigués, déprimés, tout leur coûte
et rien ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent mais restent
habituellement capables de faire face aux exigences élémentaires
de la vie quotidienne, ce qui est le cas de notre assurée.
Il est à noter que l'assurée se déclare indemne d'antécédents
médicaux jusqu'en 2007 sur le plan psychiatrique, ne pas avoir eu
de suivi psychiatrique jusqu'en décembre 2008, moment où elle a
consulté un psychiatre dont elle ne se souvient pas le nom, et

- 13 -
qu'elle a vu à raison d'une fois par mois, soit cinq fois
antérieurement à l'examen SMR. Ces consultations n'ont, d'après
l'assurée, apporté aucune amélioration de sa symptomatologie.
Au dossier figure un rapport médical du Dr V.________, psychiatre à
[...], consulté une fois en date du 10.09.2007 et qui envisage comme
diagnostic ayant effet sur la capacité de travail une dépression
réactive à des problèmes de santé physique sans cotation CIM-10
avec incapacité à 100 % au moment de la consultation. Le rapport
est daté du 21.01.2009 et le médecin précise ne pas avoir revu
l'assurée.
Par ailleurs, notre examen clinique psychiatrique n'a pas montré de
signe de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée incapacitante, de trouble phobique, de trouble
de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme
persistant incapacitant, de perturbation de l'environnement
psychosocial ni de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Nous pouvons donc conclure que l'examen clinique psychiatrique ne
met pas en évidence de maladie psychiatrique ayant pour
conséquence une atteinte à la capacité de travail de longue durée.
Les limitations fonctionnelles
Sur le plan somatique, il faut éviter une position statique prolongée
assise, debout, en rotation-flexion du tronc ou en porte-à-faux. Port
de charge limité à 10 kg occasionnellement. Selon l'hôpital
ophtalmique : pas de vision binoculaire possible.
Sur le plan psychiatrique, aucune limitation fonctionnelle.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Sur le plan somatique, depuis le 13.01.2006 selon la Dresse
B.________ (RM du 18.06.2007).
Sur le plan psychiatrique, sans objet.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Sur le plan somatique, 100% dès lors selon le médecin traitant. Nous
ne trouvons pas de justification médicale pour que cette incapacité
de travail perdure jusqu'à aujourd'hui. Sur la base de l'anamnèse et
des documents à disposition, une reprise est exigible depuis début
2008.
Sur le plan psychiatrique, sans objet.
Concernant la capacité de travail exigible, on peut accepter
que l'atteinte rachidienne contre-indique des travaux lourds, et que
pendant les investigations et les différents traitements avec
complications, l'incapacité soit justifiée. Au vu du peu de lésions
objectivables, la capacité de travail est actuellement exigible à 100

- 14 -
%, une diminution de rendement de 10-15 % peut résulter de la
nécessité de changer régulièrement de position.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITÉ HABITUELLE : 30% pour des raisons somatiques
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 90% DEPUIS: DÉBUT 2008"
Dans un rapport du 10 juillet 2009, le Dr H.________ a repris les
diagnostics, limitations fonctionnelles et conclusions sur la capacité de
travail exigible tels que figurant dans le rapport d'examen bidisciplinaire
du 24 juin 2009 et indiqué que l'incapacité de travail totale avait débuté le
18 juin 2007.
Selon le rapport d'enquête économique sur le ménage du 4
novembre 2009, l'assurée a réitéré sa déclaration selon laquelle, en bonne
santé, elle travaillerait à 100% pour des raisons économiques, son époux
étant en arrêt maladie depuis octobre 2008 et dans l'attente d'une
décision de l'OAI. L'enquêtrice a relevé qu'il paraissait plausible, eu égard
à la situation du couple telle qu'elle existait et à l'âge relativement jeune
de l'assurée (47 ans), que cette dernière travaillerait à 100% précisant
que le salaire de nettoyeuse étant forcément modeste, un temps complet
serait nécessaire. Elle a exposé qu'au vu du statut d'active à 100%,
l'enquête ménagère sous sa forme habituelle ne s'était pas réalisée.
Le 23 novembre 2009, l'OAI a communiqué à l'assurée un
projet de décision lui refusant le droit à une rente d'invalidité. Se référant
aux pièces médicales en sa possession, il a retenu que l'assurée présentait
une capacité de travail de 30% dans son activité habituelle et de 90%
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
établies. Procédant à une évaluation économique, l'OAI a considéré que
l'assurée était en mesure de réaliser un revenu annuel de 42'233 fr. (en
référence à l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2006 TA1; niveau
de qualification 4); comparé au gain de valide de 50'399 fr. (cf. rapport
employeur du 9 juillet 2007: 19 fr. 50 + 10,64% x 41,5 heures
hebdomadaire x 4,33 x 13), il en résultait une perte de gain de 8'166 fr.,
correspondant à un degré d'invalidité de 16,20%, taux insuffisant pour
ouvrir le droit à une rente.

- 15 -
L'assurée s'est opposée au projet de décision, par écriture du
27 novembre 2008 (recte: 2009). Le 21 décembre 2009, elle a
formellement requis un complément d'examen médical.
Le 4 janvier 2010, l'assurée a remis à l'OAI un rapport établi le
30 décembre 2009 par le Dr T.________, lequel relevait notamment ce qui
suit:
"Cette patiente présente une histoire relativement complexe, dont
l'élément marquant est avant tout une névrite optique rétrobulbaire
bilatérale, c'est-à-dire une maladie inflammatoire des deux nerfs
optiques, d'origine toxique médicamenteuse, bilatérale mais
prédominant fortement à gauche, survenue début 2007, et qui n'a
malheureusement que très peu, voire pas du tout récupéré depuis.
[…]
La dernière consultation à mon cabinet a eu lieu le 22 décembre
2009. Voici mes constatations faites à cette occasion:
Acuité visuelle de l'œil droit: 20 à 30% avec la meilleure correction
optique possible.
Acuité visuelle de l'œil gauche: perception des mouvements de la
main et de la lumière, non améliorable.
De près, la fonction visuelle est correspondante.
Examen du champ visuel […]: très important rétrécissement
concentrique au niveau de l'œil gauche avec atteinte centrale
également. Au niveau de l'œil droit, rétrécissement concentrique
beaucoup moins marqué, plus ou moins superposable aux examens
pratiqués précédemment, en 2007 notamment.
L'examen morphologique de l'œil ne montre rien de particulier.
Dysversion du nerf optique à gauche (implantation oblique du nerf
optique).
Voici donc pour les constatations objectives. Subjectivement, la
patiente, déprimée, parle peu ou pas, semble épuisée, et se plaint
de maux de tête ainsi que de douleurs ressenties derrière les globes
oculaires, prédominant à gauche. Elle ne relate aucune amélioration
depuis deux ans maintenant, elle aurait plutôt l'impression que la
situation se dégrade encore.
L'incidence sur la capacité de travail est la suivante:
Ce qui est sûr, c'est que pour tout travail nécessitant la vision
binoculaire et stéréoscopique, Madame R.________ est inapte. En
effet, en raison d'une presque cécité de l'œil gauche, toute vision
binoculaire et stéréoscopique est exclue. L'œil droit présente
également une fonction visuelle fortement diminuée, au point où la
lecture par exemple est très pénible et lente. Le champ visuel étant
rétréci, la patiente ne peut pas se déplacer rapidement ou percevoir
rapidement les choses qui se passent dans son proche entourage.
Elle est très déprimée de ce fait, et il est clair que cet état augmente

- 16 -
à son tour la façon dont Madame R.________ perçoit son handicap. A
mon avis, seule une occupation simple, n'excédant pas une à deux
heures par jour pourrait être envisagée. Cette occupation ne devrait
pas exiger des capacités de lecture ou de travail minutieux avec les
mains, faute de possibilité de contrôle visuel. Autant dire que la
capacité de travail est probablement nulle pour toute activité que
l'on pourrait imaginer."
Dans un rapport du 20 janvier 2010, la Dresse B.________ a
exposé ce qui suit:
"En révisant mon dossier, je relève de nombreuses consultations en
urgence pour des douleurs cervicales, lombaires ou thoraciques dès
1998. C'est en 2005, que des investigations radiologiques effectuées
pour cerner la cause de douleurs survenues après une chute, ont
permis de déceler une sacro-iliite chronique pouvant entrer dans le
cadre d'une spondylarthrite, rhumatisme inflammatoire qui pouvait
expliquer la totalité des troubles. Néanmoins, comme il est
mentionné dans l'expertise médicale, Madame R.________ n'a jamais
présenté d'inflammation notable dans le sang, ni manifestations
classiquement rencontrée dans cette maladie. Mais au cours de
l'année 2006, ma patiente va voir son état général s'altérer. Des
douleurs situées dans le flanc gauche ont nécessité de nouvelles
investigations. On découvre à ce moment une pathologie
pulmonaire qui va faire suspecter une tuberculose. Je joins à la
présente le rapport d'hospitalisation du service de rhumatologie du
CHUV qui explique bien les incertitudes diagnostiques qui ont
néanmoins conduit à la prescription d'un médicament destiné à
contrôler le rhumatisme. Malheureusement, Madame R.________ a
développé des effets secondaires dont une névrite optique qui réduit
sa capacité visuelle de l'œil gauche. Par la suite, de multiples
contrôles en pneumologie et en neurologie ont été effectués pour
déterminer l'évolutivité des diverses pathologies, mais on reste
toujours dans l'incertitude et à l'heure actuelle, les spécialistes ne
connaissent toujours pas la nature de l'infiltrat pulmonaire gauche ni
l'importance des lésions oculaires… cette situation peut bien
entendu générer un état d'angoisse qui s'exprime par des plaintes
mal systématisées. […]
En conclusion, je ne peux que constater, de façon répétée, souvent
de manière aiguë, des troubles ostéo-articulaires générant une
impotence fonctionnelle majeure mais de façon intermittente. Je ne
critique pas l'anamnèse et l'examen clinique rhumatologiques
effectués par les spécialistes de l'Assurance Invalidité. Je suis
néanmoins frappée par la "banalisation" des symptômes, qui chez
moi sont beaucoup plus bruyants, ayant motivé depuis 2009 une
dizaine de consultations presque toujours en urgence pour des
douleurs thoraciques ou rachidiennes.
Mon étonnement va plus dans les conclusions du spécialiste en
psychiatrie qui ne trouve pas cette patiente déprimée, alors que je la
vois à chaque fois prostrée, geignante et incapable de préciser ses
troubles. Je suis donc très surprise des renseignements qui ont pu
être obtenus lors de l'anamnèse.

- 17 -
Pour ma part, mais cela sera certainement interprété comme un avis
subjectif d'un médecin traitant trop empathique, je ne peux imaginer
cette femme effectuant un travail régulier exigeant force musculaire
et mobilité, tel que femme de ménage. Je m'étonne de plus que l'on
puisse exiger une reprise du travail à 100 % depuis début 2008,
alors qu'il m'est possible d'attester des consultations mensuelles à
chaque fois dans un état douloureux concernant le thorax et le
rachis. En 2008, la patiente a aussi été vue régulièrement par les
confrères pneumologues et neurologues qui devaient pouvoir
attester de son état incompatible avec une activité professionnelle.
Quant au côté psychiatrique, il n'est pas de mon ressort d'en estimer
la responsabilité sur les troubles de la santé présentés par Madame
R.________, mais la description du spécialiste de l'Assurance
Invalidité me laisse perplexe, ne correspondant pas du tout aux
constatations que je fais depuis bientôt 17 ans."
Le Dr S.________ a rappelé, dans un rapport du 25 janvier 2010,
que les investigations complémentaires effectuées par le Dr D.________
avaient permis de conclure soit à une névrite optique rétro-bulbaire
spontanément résolue soit à une amblyopie profonde de l'œil gauche. Il
retenait que l'atteinte oculaire limitait l'assuré lors d'activités nécessitant
une vision binoculaire mais ne devait pas l'atteindre dans son activité
habituelle (femme au foyer).
Examinant les différents rapports médicaux dans un avis du 3
mars 2010, le Dr H.________ s'est exprimé comme suit:
"Le courrier du Dr T.________ adressé à l'avocat de l'assurée, daté du
30.12.2009, retient "une acuité visuelle de l'œil droit de 20 à 30 %
avec meilleure correction possible". Dans ce contexte, le Dr
T.________ apprécie l'exigibilité dans une activité adaptée de 1h00 à
2h00 par jour. Le Dr S.________, médecin-adjoint à l'hôpital
ophtalmique […], dans son courrier du 25.01.2010, à l'avocat de
l'assurée, retient quant à lui une acuité visuelle de l'œil droit de
10/10ème. Il écrit plus loin : "l'atteinte oculaire de cette patiente la
limite uniquement lors d'activités nécessitant une vision binoculaire.
Etant donné la profession actuelle de cette patiente (femme au
foyer) cette atteinte ne devrait pas atteindre cette patiente dans ses
activités. Des professions nécessitant une excellente vision
binoculaire comme (conduite d'un autocar, etc…) ne peuvent donc
pas être effectuées." Ces limitations fonctionnelles avaient été
prises en compte dans le rapport d'examen SMR du 10.06.2009.
L'appréciation du Dr S.________ recoupe le rapport de consultation du
CHUV du 3.01.2008, qui établissait déjà à l'époque une amélioration
de la vision lointaine corrigée à 0,8 à droite. Elle est précise et
débouche sur des limitations fonctionnelles ainsi que sur une
appréciation de la capacité de travail que l'on peut attendre dans

- 18 -
une activité adaptée. Dans son rapport médical en date du
8.01.2009, le Dr T.________, au point 1.9 "peut-on s'attendre à une
reprise de l'activité professionnelle?" cochait la case oui en précisant
"sur le plan oculaire et compte tenu de l'acuité visuelle actuelle,
toute profession n'exigeant pas de vision binoculaire et
stéréoscopique devrait être possible".
L'acuité visuelle de 30% à droite est celle qui est appréciée sans le
port de lunettes. C'est une acuité visuelle corrigée qui est prise en
compte par l'hôpital ophtalmique dans le rapport médical du Dr
S.________ en date du 25.01.2010. Il n'y a donc pas de raison de
s'écarter de son appréciation.
Nous maintenons notre position."
Par décision du 9 mars 2010, l'OAI a maintenu son refus de
droit aux prestations. Il a considéré que les nouveaux rapports médicaux
n'apportaient aucun élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé
de sa position.
L'assurée a recouru contre cette décision le 12 avril 2010,
concluant principalement à sa réforme en ce sens qu'une rente entière
d'invalidité lui soit allouée, subsidiairement à son annulation et au renvoi
de la cause à l'OAI pour complément d'instruction.
Dans sa réponse du 27 mai 2010, l'OAI a relevé ce qui suit:
"En ce qui concerne l'examen clinique effectué par le SMR en juin
2009, nous tenons à préciser ce qui suit:
- le volet psychiatrique ne peut être invalidé du seul fait que les
constatations faites par le Service médical régional et les
conclusions qui en découlent sont contraires à l'avis des médecins
traitants
- le volet rhumatologique n'est pas entaché d'un quelconque vice
quant à la personne de l'examinateur : la Dresse E.________, bien que
n'état pas au bénéfice d'un titre FMH en rhumatologie, est autorisée
par le Service de la santé publique, compétent en la matière, à
pratiquer des examens rhumatologiques et à signer seule ses
rapports vu son expérience professionnelle. En l'espèce, elle a
effectué l'expertise sous la supervision du Dr K.________, spécialiste
FMH en médecine physique et rééducation, spécialisation qui lui
donne les compétences nécessaires pour établir des limitations
fonctionnelles ostéo-musculo-articulaires (cf. avis du service médical
régional du 20 mai 2010, en annexe).
Selon nous, le rapport relatif à cet examen satisfait toutes les
exigences jurisprudentielles quant à la valeur probante d'un tel

- 19 -
document. Des investigations complémentaires ne se justifient dès
lors aucunement.
Concernant le problème oculaire, nous renvoyons en particulier à
l'avis du Service médical régional du 3 mars 2010, rendu à l'occasion
de la procédure d'audition.
La capacité de travail de notre assurée telle que retenue depuis
janvier 2008 doit à notre avis être confirmée.
Par contre, une erreur a été faite par notre Office quant au début de
l'incapacité de travail durable. Il fallait admettre une incapacité
totale dans toute activité dès le 13 janvier 2006, en lieu et place du
18 juin 2007 (cf. avis du SMR ci-joint).
Nous proposons la réforme de la décision attaquée dans le sens de
la reconnaissance du droit à une rente entière du 1er janvier 2007 au
31 mars 2008. Dès le 1er janvier 2008, le degré d'invalidité doit être
confirmé à hauteur de 16,2%, degré insuffisant pour ouvrir le droit à
une rente d'invalidité ou à des mesures professionnelles autres
qu'une aide au placement."
Le 2 juillet 2010, l'OAI a remis au Tribunal un avis du Dr
H.________, rédigé le 30 juin 2010, auquel il a déclaré se rallier. Le Dr
H.________ s'exprimait en ces termes:
"Suite à votre mandat du 16.06.2010, j'ai contacté le Dr S.________,
ophtalmologue à l'hôpital ophtalmique […] le 22.06.2010. Après une
longue discussion nous avons conclu qu'il convenait de mettre en
place un complément d'instruction auprès du Dr D.________ de
l'hôpital ophtalmique […], afin qu'il nous précise si l'assurée porte
des lunettes dans la vie de tous les jours, l'acuité visuelle de l'œil
droit non-corrigée et corrigée, les limitations fonctionnelles
ophtalmiques et la capacité de travail dans une activité adaptée à
ces limitations fonctionnelles.
Nous suggérons au Tribunal de donner ce mandat au Dr D.________
[…]."
Par jugement du 4 mars 2011, la Cour des assurances du
Tribunal cantonal a annulé la décision du 9 mars 2010 et renvoyé la cause
à l'OAI pour qu'il complète l'instruction du cas et statue à nouveau. La
Cour a constaté que les avis médicaux figurant au dossier divergeaient
quant à la nature des atteintes à la santé présentées par la recourante et
leur incidence sur la capacité de travail, de sorte que la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, rhumatologique et
ophtalmique) était nécessaire.

- 20 -
B. L'expertise a été réalisée à la Clinique romande de
réadaptation (ci-après: CRR), où l'assurée a séjourné du 29 au 31 août
2011. L'aspect rhumatologique a été investigué par le Dr F.________, chef
de service, spécialiste en médecine interne et en rhumatologie, l'aspect
psychiatrique par le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et l'aspect ophtalmologique par le Dr W.________,
spécialiste en ophtalmologie. Il a également été procédé à une évaluation
en atelier professionnel sur trois jours et à une évaluation des capacités
fonctionnelles. En outre, la Dresse B.________ a adressé, le 17 août 2011,
un rapport au Dr F.________, aux termes duquel elle reprenait en synthèse
l'histoire de l'assurée, soulignant les difficultés d'appréciation
diagnostique, les tableaux hyperalgiques auxquels elle avait à faire face,
la consommation d'anti-inflammatoire et de Zomig pour des migraines
chroniques. Aux termes du rapport d'expertise du 9 septembre 2011, le Dr
F.________, en qualité d'expert principal, a posé les diagnostics affectant la
capacité de travail d'amblyopie de l'œil gauche (H53) et de sacro-iliite
bilatérale d'origine imprécise (M46.1). Un status après choc
anaphylactoïde à l'infliximab, un infiltrat pulmonaire basal gauche
d'origine indéterminée, un utérus myomateux, une gastrite à Helicobacter
pylori et un syndrome douloureux somatoforme persistant étaient
diagnostiqués comme sans répercussion sur la capacité de travail.
Appréciant la situation, il mentionnait notamment ce qui suit:
"Atteinte de l'appareil locomoteur
Mme R.________ se plaint depuis 1993 de douleurs ostéo-articulaires,
comme l'attestent les documents fournis par la Dresse B.________.
Bien que les tableaux se soient parfois manifestés de façon
dramatique, ils étaient aspécifiques. Le diagnostic de
spondylarthropathie n'a ainsi pas été envisagé au cours des treize
premières années de suivi par une spécialiste chevronnée. C'est
fortuitement qu'on a découvert les altérations de la sacro-iliaque. Au
terme d'un séjour au CHUV, en 2006, on a tenu le diagnostic de
spondylarthrite pour probable. Après quelques mois, le diagnostic a
été repris pour certain et l'on a envisagé un traitement lourd (anti-
TNF-Alpha).
Pourtant, rétrospectivement, ce diagnostic doit être remis en cause.
Depuis une vingtaine d'années, les milieux académiques ont
développé différents sets de critères permettant de classer les
malades dans le cadre des spondylarthropathies. L'approche
moderne est probabiliste, chaque paramètre (signes cliniques,
critères radiologiques, appartenance génétique, réponse

- 21 -
thérapeutique) possédant son propre degré de vraisemblance. Ce
degré peut être chiffré; chez Mme R.________, la probabilité
diagnostique de spondylarthropathie est très faible, dans tous les
cas inférieure à 50%. L'aspect des sacro-iliaques, quelle que soit la
technique de l'imagerie, n'est chez elle pas typique d'une sacro-iliite
inflammatoire dans le cadre de spondylarthropathie. Le suivi
radiologique et les irm rachidiennes successives ne révèlent aucun
signe spondylien syspect. Ni l'atteinte oculaire (amblyopie, possible
névrite optique), ni les différentes manifestations douloureuses
ostéo-articulaires, ni les manifestations systémiques (douleurs
abdominales, infiltrat pulmonaire) n'orientent sur une
spondylarthropathie; actuellement, un tel diagnostic ne peut être
raisonnablement retenu.
Il paraît justifié de revenir au premier diagnostic émis par les
responsables du CHUV en 2006, celui de lombalgies non spécifiques,
repris, sous une autre terminologie, par les responsables du SMR en
2009 (rachialgies non déficitaires). L'origine de la sacro-iliite est
donc incertaine; elle est dans tous les cas, comme précisé en 2006
déjà, peu active (scintigraphie négative, pas de syndrome
inflammatoire biologique); il pourrait s'agir d'une forme
dégénérative.
Si les lombopygialgies occupent le devant de la scène, l'assurée se
plaint d'autres localisations douloureuses: membre supérieur droit,
thoracalgie antérieure, douleurs articulaires diffuses: il s'agit de
symptômes imprécis, ne se distinguant ni par leur rythme, ni par
leur caractère, ni par leur réponse thérapeutique. Si l'on fait
abstraction du comportement douloureux, on n'observe pas de
limitation fonctionnelle significative. Ainsi, l'indice de BASMI se
monte à 2 points sur 10 et les articulations périphériques sont toutes
calmes et bien mobiles.
Atteinte oculaire
Le diagnostic d'amblyopie gauche ancienne est fondé sur la
skiascopie (confirmée par le réfractomètre automatique) et l'aspect
asymétrique du fond de l'œil avec la dysversion papillaire inférieure.
Il est vraisemblable qu'une composante fonctionnelle non organique
soit surajoutée, la macula paraissant tout à fait normale. Le
diagnostic de névrite optique est seulement possible si l'on se réfère
aux examens électrophysiologiques (PEV, ERG et OCT
péripapillaires). Les résultats en sont en effet troublants et ne
parlent pas de façon absolue pour une névrite optique: l'altération
des PEV est possible dans l'amblyopie; les fibres optiques
péripapillaires à l'OCT sont de même épaisseur dans les deux yeux.
Enfin, l'absence de pâleur papillaire après deux ans laisse planer un
doute quant au diagnostic. En résumé, cette assurée souffre d'une
ancienne amblyopie de l'œil gauche; il existe une composante non
organique aux troubles visuels qui peut expliquer une acuité visuelle
se modifiant au fil des différents examens. Quoi qu'il en soit, en ce
qui concerne le retentissement de l'atteinte visuelle sur la capacité
de travail, on ne verrait pas comment s'écarter des avis émis
précédemment, notamment par le Dr D.________ en 2009.
Atteinte psychiatrique

- 22 -
L'examen psychiatrique permet d'enregistrer une constellation de
symptômes peu spécifiques, de tonalité dépressive et d'amplitude
modérée. Les symptômes survenant au premier plan sont de nature
algique, ubiquitaire, avec prédominance au rachis, au membre
supérieur droit ainsi que des céphalées. L'assurée évoque par
ailleurs une sensation de fourmillements de la peau prédominant
aux deux mains. Il existe un hiatus, admis par tous les cliniciens,
entre l'intensité des plaintes et les anomalies objectives, peu
consistantes. La détresse est en priorité associée à la douleur et,
secondairement, au handicap associé. Ce trouble s'inscrit dans une
trajectoire existentielle caractérisée par une nostalgie, une
mésadaptation au pays d'accueil (langue), l'émancipation en cours
de ses deux enfants et le handicap du mari. L'ensemble des
symptômes ne rejoint pas les critères d'un trouble de l'humeur
comme un épisode dépressif. En revanche, on doit admettre qu'il
s'agit de facteurs psychologiques jouant manifestement un rôle dans
le déclenchement, l'intensité, l'aggravation et la persistance de la
douleur; cette douleur est à l'origine d'une souffrance cliniquement
significative et d'une altération du fonctionnement social et
professionnel: ces aspects appartiennent aux critères du trouble
somatoforme douloureux, diagnostic retenu ici et qui ne
s'accompagne d'aucune co-morbidité.
Retentissement sur la capacité de travail
Mise en situation face à des tâches standardisées, l'assurée fait la
démonstration de son handicap. La réalisation de ces tâches est
perturbée par des manifestations comportementales. L'évaluation
ne traduit finalement que le niveau d'effort auquel le sujet veut bien
consentir.
Ainsi, au cours de l'évaluation des capacités fonctionnelles, la
volonté de donner le maximum aux différents tests est insuffisante
et le niveau de cohérence est faible; la quasi-totalité des tests est
stoppée par le sujet en raison d'une fatigue globale voire de la
douleur, sans que la fréquence cardiaque dépasse 80 battements
par minute (pour une fréquence cardiaque maximale théorique
établie à 138). Le score de 75 atteint au questionnaire PACT avant la
réalisation des différents tests donne à penser que Mme R.________
ne peut se soumettre qu'à des activités exigeant un niveau d'effort
inférieur à sédentaire ou essentiellement assis. Au vu des activités
qu'elle déploie dans la vie réelle, on doit admettre qu'elle sous-
estime ses aptitudes fonctionnelles.
Mme R.________ coopère un peu mieux à l'évaluation en atelier
professionnel, mais il faut préciser qu'au cours d'une telle
évaluation, le sujet n'est pas constamment observé, qu'une certaine
autonomie lui est laissée et qu'il peut ainsi moduler mieux son
comportement au cours des tâches qui lui sont assignées. Dans un
tel contexte, plus favorable, l'assurée se montre capable d'adhérer à
un programme d'activités comportant des gestes simples, des
contraintes physiques peu importantes et la possibilité d'adapter sa
position de travail. Son rendement reste toutefois relativement
faible.
Au vu de l'atteinte physique objective, on n'a pas d'explication
raisonnable à des résultats si inconsistants.

- 23 -
Les limitations découlant de l'atteinte osté-articulaire ont été
maintes fois décrites: elles ont trait au port de charge (moins de 10
kg) et aux contraintes posturales.
Les limitations liées à l'amblyopie sont également connues: on ne
peut exiger de Mme R.________ qu'elle exerce une activité impliquant
une vision binoculaire.
En soi, il n'y a pas de motif psychiatrique d'incapacité de travail. Si
les différentes atteintes ont donné lieu ces dernières années à une
multitude d'investigations confinant Mme R.________ dans son statut
de malade et si l'on doit entériner l'échec de tous les traitements
appliqués jusqu'ici, il n'y a pas de véritable co-morbidité
psychiatrique au trouble somatoforme douloureux, il n'y a pas de
perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et
l'état psychique ne saurait être taxé de cristallisé.
Sur la seule base de la durée de l'incapacité, qui atteint maintenant
5 ans, et de l'appréciation que fait l'assurée de ses propres
aptitudes, on peut inférer qu'elle ne reprendra jamais une activité
rémunérée. Ces facteurs, au même titre que la médiocre insertion
socio-culturelle, l'âge et la barrière de la langue assombrissent le
pronostic d'un retour au travail. Ils ne constituent toutefois pas une
atteinte à la santé proprement dite justifiant une incapacité; dans ce
contexte, Mme R.________ se voit condamnée à démontrer
l'aggravation inexorable de son état douloureux et à chercher un
secours illusoire auprès d'un monde médical qui, depuis des années,
lui a offert une liste de diagnostics à défaut d'un traitement efficace.
Sa douleur participe d'une souffrance sociale et son comportement
démonstratif au cours de l'approche clinique représente un mode de
communication.
Les experts sont sensibles à la souffrance de l'assurée et ne doutent
pas de son authenticité. Toutefois, ils ne sauraient admettre que
cette souffrance corresponde à un diagnostic médical leur
permettant de s'écarter des conclusions émises par les
représentants du SMR en 2009. Toute pathologie confondue, et avec
les limitations décrites ci-dessus dont il faut tenir compte dans le
choix d'une nouvelle activité, le taux d'incapacité ne dépasse pas
30%. Il n'y a pas de mesure médicale susceptible de modifier ce
taux. Mme R.________ montre constamment, par son comportement,
qu'elle n'est pas prête à s'engager dans une réadaptation
professionnelle."
Dans un avis du 22 septembre 2011, le Dr H.________ a
proposé, eu égard aux constations des experts, d'admettre une exigibilité
médico-théorique de 75% dans une activité adaptée depuis début 2008.
La Division réadaptation de l'OAI a examiné le droit de
l'assurée à des mesures d'ordre professionnel (cf. rapport initial du 23 mai
2012). Elle relevait que l'atteinte à la santé (amblyopie de l'œil gauche et

- 24 -
sacro-iliite bilatérale) avait débuté en janvier 2006 et que la capacité de
travail était de 70%, depuis janvier 2008, dans une activité adaptée (pas
de station statique assise, debout, en rotation-flexion du tronc, pas de
porte-à-faux, pas de port de charges de plus de 10 kg, pas de vision
binoculaire possible), précisant que l'assurée était active à 100% (cf.
enquête ménagère). Cela étant, le revenu sans invalidité a été estimé à
51'407 fr., en référence aux informations figurant sur le questionnaire
pour l'employeur du 9 juillet 2007 (indexé pour 2008). Le revenu d'invalide
a été évalué sur la base des données statistiques lorsque l'assuré n'a pas
repris d'activité professionnelle. Le salaire à retenir se référait à une
activité non qualifiée, simple et répétitive dans le secteur privé (ESS 2008,
TA1; niveau de qualification 4), et était estimé à 32'439 fr. 40, en tenant
compte d'un abattement de 10%. Le préjudice économique s'élevait dès
lors à 36.9%. Au vu des limitations fonctionnelles, la Division réadaptation
a estimé qu'un examen pratique de la capacité de travail était nécessaire
et a de ce fait proposé un stage d'observation auprès du COPAI d'Yverdon.
Le stage d'observation s'est déroulé du 11 juin au 6 juillet
2012. Dans un rapport du 9 juillet 2012, le Dr J.________, médecin
consultant au COPAI, s'est prononcé comme suit:
"Elle se plaint de douleurs multiples, surtout articulaires étiquetées
de possible pelvispondylite HLA-B27 négative. Elle a aussi une
amblyopie de l'œil G. Le COMAI estime à 70% la capacité de travail
théorique, mais doute d'une reprise réelle en raison de facteurs
comportementaux et psychosociaux non médicaux. Le SMR estime
la capacité de travail à 75% dans une activité adaptée.
A l'atelier, Mme R.________ est très réservée, reste dans son coin, ne
parle pratiquement pas, ne demande pas d'aide. Elle comprend
visiblement mal les consignes, peut-être parce qu'elle comprend mal
le français. Son rythme est très lent, elle est démonstrative, paraît
dépressive. Elle demande plusieurs fois à changer de tâche, parce
que la tâche actuelle ne lui convient pas. Elle est passive, sans
énergie, pas motivée. On a l'impression d'un effort insuffisant. Ses
rendements sont faibles et la qualité de son travail moyenne. Sa
dextérité est relativement bonne et on ne voit pas de limitation
fonctionnelle sur des travaux légers ne demandant pas de force.
Au terme de ces 4 semaines de stage, notre groupe d'observation
parvient à la conclusion que Mme R.________ est inemployable sur le
marché du travail dans l'état qu'elle montre. Sur le plan médical,
nous constatons des incohérences, des status variables d'un
examen à l'autre, des signes de non-organicité évidents et eux-

- 25 -
mêmes variables. Nous n'avons aucun motif de nous écarter de
l'appréciation des experts du COMAI. Sur le plan comportemental,
notre groupe d'observation estime que Mme R.________ n'est pas
présentable à un employeur, ce qui rejoint la crainte des experts du
COMAI. Avec ce qu'elle nous a donné à voir, nous serions bien en
peine de formuler des pistes de reconversion professionnelle."
Dans un rapport du 11 juillet 2012, le groupe d'observation du
COPAI exposait que l'assurée montrait une grande tristesse et déprime,
qu'elle ne semblait pas présente psychiquement, que sa productivité était
nulle, tout ce qu'elle entreprenait devant être contrôlé, qu'elle était
incapable d'assurer un travail de qualité et peinait à assimiler une
consigne. L'assurée avait comme des absences, la rendant ainsi
inemployable, et ne présentait pas, en l'état, de capacité exploitable. Une
occupation en atelier protégé à temps partiel pouvait peut-être être
bénéfique et semblait la seule possibilité réaliste.
Dans un avis du 18 juillet 2012, le Dr G.________, médecin au
SMR, a constaté que le COPAI n'avait pas été en mesure de dégager une
piste de reconversion professionnelle, pour des motifs clairement non
médicaux. Il estimait ainsi que les conclusions de l'expertise de la CRR et
l'avis SMR de septembre 2011 restaient valables.
Dans son rapport final du 7 août 2012, la Division réadaptation
de l'OAI a retenu que l'assurée n'était pas prête à s'engager dans une
réadaptation professionnelle et qu'il convenait dès lors de procéder à une
approche théorique de sa capacité de gain, en se référant à la méthode de
détermination du revenu d'invalide selon l'ESS. Cela étant, l'assurée
pouvait théoriquement mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur
dans le domaine industriel léger, par exemple le montage, le contrôle ou
la surveillance d'un processus de production, ouvrière à l'établi dans des
activités simples et légères. Une aide au placement pouvait lui être
allouée, pour autant que l'assurée souhaite mettre en valeur la capacité
de travail reconnue médicalement.
Le 25 octobre 2012, l'OAI a communiqué à l'assurée un préavis
– annulant et remplaçant la décision du 9 mars 2010 – de refus d'octroi de

- 26 -
rente. Il exposait que si l'atteinte à la santé contre-indiquait, depuis le 18
juin 2007, la poursuite de son activité habituelle, son état de santé lui
permettait, dès le début de l'année 2008, de reprendre cette activité à
30% et une autre activité adaptée, au taux de 70%. Son degré d'invalidité
étant fixé à 36.9% dès le début 2008, il était insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente de l'assurance-invalidité.
L'assurée a contesté ce projet de décision le 31 octobre 2012.
Par décision du 4 décembre 2012, l'OAI a maintenu son refus
de droit à la rente d'invalidité. Cette décision a notamment la teneur
suivante:
"Résultat de nos constatations
Vous exercez l’activité de nettoyeuse. Pour raisons de santé, vous
présentez une incapacité de travail sans interruption notable depuis
le 18 juin 2007. C’est à partir de cette date qu’est fixé le début du
délai d’attente d’une année prévu par l’art. 28 LAI précité.
A l’échéance du délai en question, soit au 18 juin 2008, et après
examen des éléments de votre dossier par le Service Médical
Régional, nous constatons que votre capacité de travail est de 30%
dans votre activité habituelle. Cependant, force est de constater que
votre capacité de travail est de 70% dans une activité adaptée à
votre état de santé et respectant vos limitations fonctionnelles
(Eviter une position statique prolongée assise, debout, en rotation-
flexion du tronc ou en porte-à-faux. Port de charges limité à 10 kgs
occasionnellement. Pas de vision binoculaire possible), dès le début
2008 déjà.
Afin de procéder à un examen pratique, un stage d’observation a été
mis en place auprès du COPAl à [...]. Pour des raisons clairement pas
d’ordre médicales, ce stage n’a pas permis de dégager des pistes de
reconversion professionnelle.
II appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend de lui pour
atténuer au mieux les conséquences de son infirmité, en mettant en
valeur sa capacité résiduelle de travail, même au prix d’un effort
considérable. Ce n’est pas l’activité que I’assuré consent à accomplir
qui est décisive, mais celle que l’on peut raisonnablement exiger de
lui dans une situation médicale donnée. Si l’assuré n’exerce pas
l’activité exigible selon l’appréciation médicale, le taux de son
invalidité sera fixé eu égard à cette activité, même s’il ne l’exerce
pas.
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances
(TFA), lorsque l’assuré n’a pas – comme c’est votre cas – repris
d’activité professionnelle, on peut se référer aux données

- 27 -
statistiques, telles qu’elles résultent des enquêtes sur la structure
des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour estimer le
revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère
alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les femmes effectuant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (production et services), soit en 2008 (année
d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a), CHF
4'116.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2008, TA1, niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire
de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41,7
heures; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être
porté à CHF 4'290.93 (CHF 4'116.00 x 41,7: 40), ce qui donne un
salaire annuel de CHF 51'491.16.
Attendu qu’on peut raisonnablement exiger de vous que vous
exerciez une activité légère de substitution à 70%, le salaire
hypothétique est dès lors de CHF 36'043.81 par année.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en
fonction des empêchements propres à la personne de l’assuré, à
savoir les limitations liées au handicap, l’âge, les années de service,
la nationalité, Ia catégorie de permis de séjour et le taux
d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une évaluation globale des effets de
ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte tenu de l’ensemble des
circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de
déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de
10% sur le revenu d’invalide est justifié.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 32'439.43.
Comparaison des revenus
sans invalidité CHF 51'407.00
avec invalidité CHF 32'493.43
La perte de gain s’élève à CHF 18’967.57 = un degré
d’invalidité de 36.90%.
Un degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente
d’invalidité.”
C. R.________ a formé recours contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 28 janvier
2013, en concluant à sa réforme en ce sens qu'une rente entière
d'invalidité lui soit allouée. Elle conteste la capacité de travail retenue par
l'intimé, arguant que celle-ci ne peut dépasser 50% eu égard à ses

- 28 -
problèmes de vue ainsi que ses problèmes ophtalmologiques et
rhumatologiques. De plus, elle fait valoir que son illettrisme et l'ensemble
de ses troubles justifient un abattement de 25% au lieu du 10% retenu par
l'intimé. Elle mentionne finalement être disposée à se soumettre à une
nouvelle expertise pluridisciplinaire tendant à déterminer sa capacité de
travail et joint un certificat médical de la Dresse B.________, mentionnant
une incapacité de travail définitive.
Dans sa réponse du 21 mars 2013, l'OAI propose le rejet du
recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1)
s’appliquent à la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité, RS 831.20). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et
dans le respect des formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
b) La LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er janvier
2009, qui s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le
domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable
dans le cas présent. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 a LPA-VD).

- 29 -
En l’occurrence, le recours a été déposé auprès du tribunal
compétent; il convient donc d'entrer en matière sur le fond.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164; 125 V 413
consid. 2c; 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b) Le litige porte sur le point de savoir si la recourante a droit
aux prestations de l'assurance-invalidité. L'OAI a nié le droit aux
prestations au motif que l'atteinte à la santé présentée par la recourante
n'était pas invalidante au sens de l'assurance-invalidité. Il s'est fondé
essentiellement sur l'expertise de la CRR. La recourante conteste la valeur
probante de cette expertise au motif que la constatation relative à sa
capacité de travail est en contradiction avec celle de ses médecins
traitants.
3. a) Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente
aux conditions suivantes:
- sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels, ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
- il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable;
- au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40%
au moins.

- 30 -
Dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 –
partiellement applicable au présent litige, eu égard au fait que le droit à la
rente a pu prendre naissance avant cette date (cf. ATF 130 V 445 et les
références) –, cette disposition prévoyait que l'assuré avait droit à un
quart de rente s'il était invalide à 40% au moins, à une demie rente s'il
était invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il était invalide à
60% au moins et à une rente entière pour un taux d'invalidité de 70% au
moins (RO 2003 p. 3844). Par ailleurs, l'art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2007, prévoyait que le droit à la rente
prenait naissance au plus tôt à la date dès laquelle l'assuré avait présenté
(a) une incapacité de gain durable de 40% au moins (art. 7 LPGA), ou (b)
une incapacité de travail de 40% au moins, en moyenne, pendant une
année sans interruption notable (art. 6 LPGA) (RO 1987 p. 449).
b) L’art. 8 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). En
cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le
domaine d’activité d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art.
6 LPGA). Ces dispositions, tant dans leur teneur en vigueur du 1er janvier
au 31 décembre 2003 (RO 2002 p. 3372 sv.) que dans celle en vigueur
depuis le 1er janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement
les dispositions de la LAI qui régissaient la matière jusqu’à l’entrée en
vigueur de la LPGA, le 1er janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3). Dans le
même sens, l’art. 7 aI. 2 LPGA, entré en vigueur le 1er janvier 2008, n’a
pas modifié les notions d’incapacité de travail, d’incapacité de gain ni
d’invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7). Sur le fond, la définition de
l’invalidité est restée la même.

- 31 -
Elle implique, pour établir le taux d’invalidité des personnes
qui exerceraient une activité lucrative à plein temps si elles n’étaient pas
atteintes dans leur santé, de comparer le revenu qu’elles pourraient
obtenir dans cette activité ("revenu hypothétique sans invalidité") avec
celui qu’elles pourraient obtenir en exerçant une activité raisonnablement
exigible, le cas échéant après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré ("revenu d’invalide");
c’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (cf. art. 16 LPGA;
ATF 130 V 343 consid. 3.4).
c) Selon le principe de libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve qu’elle qu’en soit la provenance, puis décider s’ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports
médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier
l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément déterminant pour
la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa
désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et
enfin que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231; 125 V 351
consid. 3).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des
preuves, la jurisprudence a posé quelques principes relatifs à la manière
d’apprécier certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Il a
notamment précisé qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur
probante d’une expertise réalisée dans un Centre d’observation médicale
de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément à l’art. 44 LPGA, au seul

- 32 -
motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec l’Office fédéral des
assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices de
l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.2, 1.3.3, 2.3, 3.3.2, 3.4.2.7
in fine; cf. également ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la
valeur probante d’un rapport d’examen établi par un Service médical
régional de l’assurance-invalidité était en principe comparable à celle
d’une expertise réalisée par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité,
étant toutefois précisé qu’en cas de doute sur la pertinence de ses
constatations, compte tenu des divergences avec les autres avis médicaux
probants figurant au dossier, une expertise externe devait être mise en
oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210 précité, consid.
1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que I’ATF 135 V 465 consid. 4.4).
4. En l'occurrence, l'intimé a examiné si le rapport d'expertise de
la CRR et les autres pièces au dossier établissaient une atteinte à la santé
qui justifierait l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité; il l'a nié par
décision du 4 décembre 2012.
L'expertise réalisée en août 2011 à la CRR met en évidence
une souffrance de la recourante sans qu'elle ne corresponde à un
diagnostic médical permettant de s'écarter des conclusions émises par les
représentants du SMR en juin 2009. Les Drs F.________, W.________ et
C.________ retiennent comme diagnostics affectant la capacité de travail
une amblyopie de l'œil gauche et une sacro-iliite bilatérale d'origine
imprécise. Ils considèrent que toute pathologie confondue, et eu égard aux
limitations fonctionnelles retenues (port de charge de moins de 10 kg,
contraintes posturales, pas d'activité impliquant une vision binoculaire), la
recourante dispose d'une capacité de travail résiduelle de 70% dans une
activité adaptée.
a) Sur le plan somatique, le Dr F.________ expose les raisons
qui l'ont conduit à écarter le diagnostic de spondylarthropathie, tenu pour
probable en 2006, et à retenir celui de sacro-iliite bilatérale, d'origine
imprécise. Il relève que l'aspect sacro-iliaque n'est pas typique, chez
l'intéressée, d'une sacro-iliite inflammatoire dans le cadre d'une

- 33 -
spondylarthropatie, que le suivi radiologique et les IRM rachidiennes ne
révèlent aucun signe spondylien suspect et que ni l'atteinte oculaire
(amblyopie, possible névrite optique), ni les différentes manifestations
douloureuses ostéo-articulaires, ni les manifestations systémiques
(douleurs abdominales, infiltrat pulmonaire) n'orientent sur une
spondylarthropathie. Il estime ainsi que le premier diagnostic émis par les
responsables du CHUV en 2006, soit celui de lombalgies non spécifiques,
repris par les responsables du SMR en 2009 sous la terminologie de
rachialgies non déficitaires, doit être préféré. Il relève en outre que si les
lombopygialgies sont au premier plan, l'assurée se plaint d'autres
localisations douloureuses (membre supérieur droit, thoracalgie
antérieure, douleurs articulaires diffuses), précisant qu'il s'agit de
symptômes imprécis, ne se distinguant ni par leur rythme, ni par leur
caractère, ni par leur réponse thérapeutique.
En février 2007, les médecins du Service de rhumatologie du
CHUV posaient le diagnostic principal de sacro-iliite droite dans le cadre
d'une spondyalarthropathie. La Dresse B.________ précisait que les plaintes
de la recourante consistaient en des rachialgies diffuses prédominant dans
la région fessière. En juin 2009, la Dresse E.________ du SMR diagnostiquait
des rachialgies non déficitaires dans le contexte d'un trouble statique et
d'un status post sacro-iléite bilatérale avec déconditionnement
musculaire. Le dossier radiologique révélait la sacro-iléite bilatérale, mais
il n'apparaissait aucun autre signe d'une spondylarthrite ankylosante,
notamment pas de syndesmophytes, déformation des corps vertébraux en
tonneau ou d'une arthrite périphérique. De plus, l'anamnèse ne parlait pas
pour une maladie inflammatoire, l'ampliation thoracique était normale et
les douleurs plutôt mécaniques. Elle retenait ainsi un status post sacro-
iléite bilatérale, sans autre signe d'un rhumatisme inflammatoire,
respectivement d'une spondylarthrite; ce status était une possible
explication aux douleurs rachidiennes. Elle indiquait en outre ne pas avoir
trouvé les raisons objectives pour toutes les limitations fonctionnelles
énumérées, lesquelles suggéraient que l'assurée ne pouvait rien faire
alors qu'elle mentionnait s'occuper de tout le ménage. Elle retenait
cependant que la position statique prolongée assise, debout, en rotation-

- 34 -
flexion du tronc ou porte-à-faux devait être évitée, tout comme le port de
charge supérieur à 10 kg. Dans le rapport d'expertise, le Dr F.________
souligne que s'il est fait abstraction du comportement douloureux, aucune
limitation fonctionnelle significative n'est observée. Il se rallie pour le
surplus aux limitations précédemment décrites, découlant de l'atteinte
ostéo-articulaire, soit celles ayant trait au port de charge (moins de 10 kg)
et aux contraintes posturales.
Sur le plan ophtalmologique, l'appréciation du Dr W.________ ne
s'écarte pas de celle des autres spécialistes. Il pose le diagnostic
d'amblyopie de l'œil gauche, précisant que le diagnostic de névrite
optique est seulement possible, les résultats des examens
électrophysiologiques ne parlant pas de façon absolue pour un tel
diagnostic. Il relève l'existence d'une composante non organique aux
troubles visuels pouvant expliquer une acuité visuelle se modifiant au fil
des différents examens et admet que la recourante ne peut exercer une
activité impliquant une vision binoculaire.
En 2007, la Dresse B.________ mentionnait une perte de la
vision d'un œil en investigation, avant que les Dr S.________ et T.________
ne posent le diagnostic de status après névrite optique rétro-bulbaire
gauche secondaire à un traitement. Le Dr T.________ retenait, compte tenu
de l'acuité visuelle de la recourante, que toute profession n'exigeant pas
de vision binoculaire et stéréoscopique devait être immédiatement
possible. Le Dr S.________ relevait que l'atteinte oculaire limitait la
recourante lors d'activités nécessitant une excellente vision binoculaire
mais ne devait pas l'atteindre dans son activité habituelle. En novembre
2008, le Dr D.________ a évoqué deux possibilités, eu égard à la présence
d'une composante fonctionnelle non-organique surajoutée et aux seules
anomalies trouvées correspondant à un minime déficit pupillaire afférant
gauche et une asymétrie des amplitudes de l'onde P100 aux potentiels
évoqués visuels: soit la recourante présentait une amblyopie profonde de
l'œil gauche, passée inaperçue jusqu'alors, soit elle avait présenté une
neuropathie optique gauche d'évolution spontanément favorable mais
avec une composante fonctionnelle surajoutée. Six mois plus tard, le Dr

- 35 -
D.________ retenait le diagnostic d'amblyopie profonde de l'œil gauche et
indiquait qu'il n'y avait pas, sur le plan visuel, de restriction à une
réadaptation professionnelle dans la mesure où les plaintes de la
recourante étaient essentiellement des migraines et des lombalgies. Dans
le rapport d'examen SMR du 24 juin 2009, il était retenu que la recourante
présentait une amblyopie profonde de l'œil gauche dans le contexte d'une
névrite optique rétro-bulbaire secondaire à un traitement, que
l'amélioration lente de la névrite optique était documentée depuis août
2007 et qu'une activité ne nécessitant pas une vision binoculaire pouvait
être envisagée. Cela étant, le Dr W.________ retient qu'il n'y a pas à
s'écarter des avis émis précédemment, notamment par le Dr D.________,
s'agissant du retentissement de l'atteinte visuelle sur la capacité de
travail.
Les médecins du SMR avaient estimé que l’incapacité de
travail était totale dans toute profession depuis le 13 janvier 2006 en se
fondant sur le rapport médical du 18 juin 2007 de la Dresse B.________ et
qu’il n’y avait pas de justification médicale pour que cette incapacité de
travail perdure jusqu’à la date de l’examen du 16 juin 2009, une reprise
étant exigible dès début janvier 2008 à 90% dans une activité adaptée.
Les experts ont exposé ne pas avoir d’élément permettant de s’écarter
des conclusions des médecins précités, retenant toutefois dès janvier
2008 une capacité de travail de 70% dans une activité adaptée, soit
légèrement réduite.
b) Sur le plan psychiatrique, le Dr C.________ pose le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux.
Selon la jurisprudence (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.3 et
les références citées), les troubles somatoformes douloureux n’entraînent
pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de
travail pouvant conduire à une invalidité. Il existe une présomption que les
troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible. La jurisprudence a
toutefois reconnu qu’il existe des facteurs déterminés qui, par leur

- 36 -
intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet
effort de volonté, et établi des critères permettant d’apprécier le caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux. A cet égard, on
retiendra, au premier plan, la présence d’une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Parmi les autres critères
déterminants, doivent être considérés comme pertinents, des affections
corporelles chroniques (dont les manifestations douloureuses ne se
recoupent pas avec le trouble somatoforme douloureux), un processus
maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un
soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie), l’échec de traitements ambulatoires ou
stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec différents types
de traitements), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne
assurée (ATF 130 V 132). Plus ces critères se manifestent et imprègnent
les constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de
volonté (ATF I 506/04 du 22 février 2006). Enfin, on conclura à l’absence
d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance, si
les limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération
des symptômes ou d’une constellation semblable (par exemple une
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi
que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact; ATF 131 V 49).
Au sujet de la comorbidité psychiatrique, les états dépressifs
(pris en tant que comorbidité psychiatrique) constituent généralement des
manifestations (réactives) d’accompagnement des troubles somatoformes
douloureux, de sorte qu’ils ne sauraient faire l’objet d’un diagnostic séparé

- 37 -
(ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in :
Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St Gall 2003, p. 81, note 135), sauf à
présenter les caractères de sévérité susceptibles de les distinguer sans
conteste d’un tel trouble (ATF I 87/06 du 31 janvier 2007 et la
jurisprudence citée).
L’expert ne retient en l’espèce aucune comorbidité
psychiatrique. Il relève que les symptômes survenant au premier plan sont
de nature algique, ubiquitaire, que la détresse est en priorité associée à la
douleur et que ce trouble s’inscrit dans une trajectoire existentielle
caractérisée par une nostalgie, une mésadaptation au pays d’accueil,
l’émancipation en cours de ses deux enfants et le handicap de son mari. Il
note une humeur triste modérée, tout comme une adynamie, une
anhédonie et un pessimisme modérés, l’absence d’éléments
mélancoliques et d’idéations suicidaires, une anxiété modérée à moyenne
et une discrète irritabilité. Selon l’expert, l’ensemble des symptômes ne
rejoint pas les critères d’un trouble de l’humeur comme un épisode
dépressif mais il s’agit de facteurs psychologiques jouant manifestement
un rôle dans le déclenchement, l’intensité, l’aggravation et la persistance
de la douleur. Il considère ainsi que cette douleur est à l’origine d’une
souffrance cliniquement significative et d’une altération du
fonctionnement social et professionnel.
En 2007 la Dresse B.________ posait le diagnostic de dépression
moyenne à sévère réactionnelle à la maladie, sans autre précision. Les Drs
M.________ et Y.________ du Service de neurologie du CHUV mentionnaient
que la recourante présentait de nombreux symptômes de la lignée
dépressive et l’encourageaient à consulter rapidement un psychiatre. Le
Dr V.________ n’a fait état que d’une seule consultation, le 19 septembre
2007; et posait le diagnostic de dépression réactive à un problème de
santé physique, existant depuis janvier 2006 et affectant la capacité de
travail. Il indiquait ne pouvoir se prononcer sur une éventuelle reprise de
l’activité professionnelle, respectivement sur une amélioration de la
capacité de travail, dès lors qu’il n’avait pas revu la recourante. L’examen

- 38 -
psychiatrique au SMR, réalisé par le Dr X.________, mettait en évidence une
thymie bonne, sans tristesse ni irritabilité, avec ruminations existentielles
concernant l’avenir mais sans idées noires, sans anhédonie, avec
fatigabilité anamnestique, sans trouble de concentration, sans repli sur soi
ni perte d’estime. Selon ce praticien, l’intensité et la fluctuation du tableau
orientaient vers le diagnostic de dysthymie, étant précisé que l’examen
psychiatrique révélait les éléments d’une dépression chronique de
l’humeur mais dont la sévérité était insuffisante pour justifier un
diagnostic de trouble dépressif léger. Le Dr X.________ a ainsi nié la
présence d’une maladie psychiatrique ayant pour conséquence une
atteinte à la capacité de travail de longue durée.
Compte tenu des motifs convaincants évoqués par l’expert, il
n’y a pas lieu de retenir un autre diagnostic en sus du trouble
somatoforme. D’ailleurs, même si l’on devait considérer que la recourante
était atteinte d’un trouble dépressif réactionnel en 2007, force est alors de
constater qu’il a été passager puisqu’il n’a plus été observé par les
médecins du SMR ni par les experts et qu’il ne présente pas les caractères
de sévérité susceptibles de le distinguer sans conteste du trouble
somatoforme.
Les autres critères consacrés par la jurisprudence, dont
l’existence permet d’admettre le caractère non exigible de la reprise du
travail, ne sont pas non plus réalisés. On ne voit pas que la recourante
réunisse en sa personne plusieurs de ces critères (ou du moins pas dans
une mesure très marquée) qui fondent un pronostic défavorable en ce qui
concerne l’exigibilité d’une reprise d’activité professionnelle. Certes, celui-
ci présente en sus du syndrome douloureux somatoforme persistant, une
affection corporelle chronique, toutefois, la symptomatologie s’est
améliorée, la capacité de travail de la recourante étant de 70% dans une
activité adaptée depuis janvier 2008. Il n’y a pas non plus de perte
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Il résulte du
rapport d’expertise que la recourante partage les tâches ménagères avec
son mari et voit sa belle-soeur qui assume les tâches ménagères les plus
lourdes. On ne voit pas non plus au dossier que chez la recourante,

- 39 -
l’apparition du trouble somatoforme douloureux résulterait d’une
libération du processus de résolution du conflit, mais apportant un
soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie). Les médecins consultés ne font mention d’aucune
source de conflit intrapsychique ni situation conflictuelle externe
permettant d’expliquer le développement du syndrome douloureux et son
aboutissement jusqu’à une interruption totale de toute activité lucrative.
L’expert précise en outre que l’état psychique ne saurait être taxé de
cristallisé. Enfin, il n’y pas non plus d’échec de traitements ambulatoires
ou stationnaires conformes aux règles de l’art.
Il apparaît ainsi que le trouble somatoforme douloureux ne se
manifeste pas avec une sévérité telle que, d’un point de vue objectif,
seule une mise en valeur limitée de la capacité de travail de la recourante
puisse être raisonnablement exigée d’elle.
c) Compte tenu des considérations qui précèdent,
l'appréciation des Drs F.________, W.________ et C.________ est concluante.
Leur rapport d'expertise du 9 septembre 2011, convaincant et étayé,
satisfait en outre aux exigences jurisprudentielles pour se voir reconnaître
pleine valeur probante (cf. ATF 134 V 231 et 125 V 351). En effet, les
conclusions se fondent sur les pièces figurant au dossier de l'OAI, un
courrier du médecin traitant, un examen des imageries, un examen
clinique de la recourante ainsi qu'une évaluation en atelier professionnel
et une évaluation des capacités fonctionnelles. Il intègre une anamnèse et
les plaintes actuelles y sont mentionnées. La description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires, les
diagnostics sont examinés selon les critères de la CIM-10 et les
conclusions sont motivées et convaincantes.
De surcroît, les conclusions des experts de la CRR sont
partagées par le Dr J.________, médecin consultant au COPAI. Au terme de
quatre semaines de stage d'observation, le Dr J.________ a constaté des
incohérences sur le plan médical, des status variables d'un examen à
l'autre et des signes de non-organicité évidents et eux-mêmes variables. Il

- 40 -
fait état d'une assurée démonstrative, passive, sans énergie et non
motivée, demandant plusieurs fois à changer de tâche parce que la tâche
actuelle ne lui convient pas et donnant l'impression d'un effort insuffisant.
Il ajoute que sa dextérité est relativement bonne et qu'il n'apparaît pas de
limitation fonctionnelle sur des travaux légers ne demandant pas de force.
Lors de la mise en situation face à des tâches standardisées, dans le cadre
de l'expertise à la CRR, il a été constaté que la réalisation de ces tâches
était perturbée par des manifestations comportementales et que
l'évaluation ne traduisait finalement pas le niveau d'effort auquel l'assurée
voulait bien consentir. Lors de l'évaluation en atelier professionnel, la
recourante s'est montrée capable d'adhérer à un programme d'activités
comportant des gestes simples, des contraintes physiques peu
importantes et la possibilité d'adapter sa position de travail. Cela étant, les
facteurs tels que l'appréciation que fait l'assurée de ses propres aptitudes,
la médiocre insertion socio-culturelle, son âge et la barrière de la langue,
ne constituent pas une atteinte à la santé proprement dite, justifiant une
incapacité de travail.
Il s'ensuit que si, sur le plan comportemental, il est constaté
que la recourante est difficilement présentable à un employeur, sur le plan
médical, elle dispose d'une capacité de travail de l'ordre de 70% dès
janvier 2008. La recourante ne fait valoir aucune constatation objective de
nature à mettre en doute l'analyse de la situation telle que ressortissant
de l'expertise. Par ailleurs, une nouvelle expertise médicale n'apporterait,
selon toute vraisemblance, pas d'élément déterminant dans le sens des
allégations de la recourante.
d) En conséquence, on retiendra que l'incapacité de travail de
la recourante était totale dès le 13 janvier 2006 et que dès janvier 2008,
elle pouvait exercer, au taux de 70%, une activité lucrative légère, sans
position statique prolongée assise, debout, en rotation-flexion du tronc ou
en porte-à-faux, avec un port de charges occasionnel à 10 kg, et ne
nécessitant pas de vision binoculaire.

- 41 -
5. Cela étant constaté, encore faut-il déterminer le degré
d'invalidité présenté par la recourante dès janvier 2008.
A titre préliminaire, on retiendra, à l'instar de l'intimé (cf.
notamment rapport d'enquête économique sur le ménage du 4 novembre
2009), que le statut de la recourante est de 100% active.
Selon l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide et comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que
possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec
l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V
343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008
consid. 2.1). L’année déterminante est celle de l’ouverture du droit à la
rente (ATF 128 V 174 consid. 4a), soit 2008 en l’espèce.
a) Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait
effectivement pu réaliser au moment déterminant s’il était en bonne santé
(ATF 134 V 322 consid. 4.1; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2).
Il doit être évalué de la manière la plus concrète possible (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1; TF 9C_409/2009 du 11 décembre 2009 consid. 3.1; TF I
1034/2006 du 6 décembre 2007 consid. 3.3.2.1).
Dans le cas présent, l'intimé a déterminé le revenu sans
invalidité en se référant, à juste titre, aux renseignements donnés le 9 juin
2007 par l'ancien employeur de la recourante.
Ainsi, R.________ aurait pu réaliser, en 2007, en cas de maintien
des rapports de travail, un salaire horaire de 19 fr. 50, auquel s'ajoutaient
10,64% d'indemnité de vacances et 8,33% comme part au 13e salaire.
L'horaire de travail normal dans l'entreprise était de 41 heures et 30

- 42 -
minutes par semaine. Le salaire sans invalidité s'élevait ainsi à 45'586 fr.
35 (19 fr. 50 x 41,5 heures par semaine x 52 semaines + 8.33% pour tenir
compte du 13e salaire). La multiplication du salaire hebdomadaire par 52
semaines tient compte d'un salaire versé sur toute l'année, y compris pour
les semaines de vacances. En prenant en considération dans son calcul
l'indemnité de vacances versées en plus du salaire horaire (19 fr. 50 +
10,64%) et en multipliant le salaire pour une semaine par 52 (4,33 x 12),
l'intimé a calculé le revenu en fonction d'un salaire versé pendant 57
semaines, étant précisé qu'une indemnité de vacances de 10,64%
correspond à un droit aux vacances de 5 semaines (Christiane
Brunner/Jean-Michel Bühler/Jean-Bernard Waeber/Christian Bruchez,
Commentaire du contrat de travail, 3e éd., Lausanne 2004, p. 413).
Après indexation du salaire pour l'année 2008 (+ 2%; source:
Office fédéral de la statistique, Evolution des salaires nominaux, des prix à
la consommation et des salaires réels, 1976-2012, que l'on peut consulter
à l'adresse internet www.bfs.admin.ch), le revenu sans invalidité est ainsi
de 46'498 fr. 08.
b) Le revenu d’invalide doit être évalué avant tout en fonction
de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque
l’activité exercée après la survenance de l’atteinte à la santé repose sur
des rapports de travail particulièrement stables, qu’elle met pleinement en
valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain obtenu
correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d’éléments
de salaire social, c’est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en
compte pour fixer le revenu d’invalide. En l’absence, comme en l’espèce,
d’un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée,
après la survenance de l’atteinte à la santé, n’a pas repris d'activité
lucrative ou alors aucune activité normalement exigible – le revenu
d’invalide peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les données
statistiques résultant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS) ou sur les données salariales résultant des descriptions de postes de
travail (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010
consid. 3.3). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts

- 43 -
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale
(ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; TF I 7/2006 du 12 janvier 2007 consid. 5.2;
VSI 1999 p. 182).
En l'occurrence, l'intimé a établi le revenu d'invalide à l'aide
des données statistiques de l'Enquête suisse sur la structure des salaires
(ci-après: ESS), publiées par l'Office fédéral de la statistique. La recourante
ne critique pas cette référence, laquelle est admise, à certaines
conditions, par la jurisprudence lorsque l'assuré n'a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée. Ainsi, le salaire mensuel brut
standardisé pour une activité simple et répétitive exercée par une femme
en 2008 était de 4'116 fr. (ESS 2008, TA1; niveau de qualification 4). En
procédant aux adaptations requises pour prendre en considération la
durée du travail hebdomadaire dans les entreprises en 2008 (41,6 heures
[et non 41,7 heures comme le retient l'intimé], source: Office fédéral de la
statistique, Durée normale du travail dans les entreprises selon la division
économique, que l'on peut consulter à l'adresse internet
www.bfs.admin.ch), on obtient un revenu annuel de 35'957 fr. 38 pour une
activité à 70%.
L'intimé a procédé à une déduction de 10% pour tenir compte
des circonstances personnelles limitant les perspectives salariales de
l'assurée. Cette dernière conteste ce taux, arguant qu'une déduction de
25% est plus adéquate, compte tenu de son âge (50 ans), du fait qu'elle
ne sache ni lire ni écrire et de l'ensemble des atteintes dont elle souffre.
aa) Le montant résultant des statistiques peut faire l’objet
d’une réduction. La mesure de cette réduction dépend de l’ensemble des
circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier
(limitations liées au handicap, âge, années de service,
nationalité/catégorie d’autorisation de séjour et taux d’occupation) et
résulte d’une évaluation dans les limites du pouvoir d’appréciation. Une
déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique permet de
tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu
d’une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).

- 44 -
Le pouvoir d’examen de l’autorité judiciaire de première
instance n’est pas limité dans ce contexte à la violation du droit (y compris
l’excès ou l’abus du pouvoir d’appréciation), mais s’étend également à
l’opportunité de la décision administrative. En ce qui concerne
l’opportunité de la décision en cause, l’examen porte sur le point de savoir
si une autre solution que celle que l’autorité, dans un cas concret, a
adoptée dans le cadre de son pouvoir d’appréciation et en respectant les
principes généraux du droit, n’aurait pas été plus judicieuse quant à son
résultat. Ainsi, la juridiction cantonale, lorsqu’elle examine l’usage qu’a
fait l’administration de son pouvoir d’appréciation pour fixer l’étendue de
l’abattement sur le revenu d’invalide, doit porter son attention sur les
différentes solutions qui s’offraient à l’organe de l’exécution de
l’assurance-invalidité et voir si un abattement plus ou moins élevé, mais
limité à 25% serait mieux approprié et s’imposerait pour un motif
pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de
l’administration. (ATF 137 V 71 cons. 5.2).
bb) Les experts ont considéré que la capacité de travail de
l'assurée était conservée à 70% dans une activité adaptée, respectant les
contraintes posturales, avec un port de charges occasionnel à 10 kg et ne
nécessitant pas de vision binoculaire. Cela étant, l'âge de l'assurée – 50
ans au moment de la décision litigieuse – est encore éloigné du seuil à
partir duquel le Tribunal fédéral reconnaît généralement que ce facteur
devient déterminant et nécessite une approche particulière (cf. par
exemple TF 9C_104/2008 du 15 octobre 2008 consid. 4 et les références
citées). Par ailleurs, la recourante vit en Suisse depuis 1986 et même si
elle ne sait ni lire ni écrire le français, son illettrisme ne semble pas l'avoir
empêchée de trouver un travail durant toutes ces années. Compte tenu de
l'ensemble des circonstances, l'abattement de 10% apparaît fondé.
c) Une comparaison du revenu hypothétique sans invalidité de
46'498 fr. 08 avec le revenu d'invalide de 32'361 fr .64 (35'957 fr. 38 –
10%) conduit à un taux d'invalidité de 30,40%. Il s'ensuit que le taux
d'invalidité se situant en deçà du degré minimum de 40%, il n'ouvre pas

- 45 -
droit à un quart de rente d'invalidité. Dans ces conditions, la recourante ne
peut prétendre au maintien de la rente d'invalidité.
Le seuil minimum de 20% environ de la diminution de la
capacité de gain fixé par la jurisprudence (ATF 130 V 488 consid. 4.2 et
124 V 108 consid. 2b) pour ouvrir le droit à une mesure d'ordre
professionnel est quant à lui atteint. Il appartient dès lors à l'OAI de
statuer sur cette question en examinant si les autres conditions légales
propres à l'ouverture de ce droit sont réunies.
6. Compte tenu de ce qui précède, la décision litigieuse doit être
réformée, en tant qu'elle porte sur la période antérieure au 1er avril 2008,
la recourante se voyant allouer une rente entière d'invalidité du 1er janvier
2007 au 31 mars 2008 (art. 88a al. 1 RAI). Pour la période postérieure au
31 mars 2008, la recourante ne peut prétendre à une rente de l'assurance-
invalidité. Le recours doit dès lors être partiellement admis.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante obtenant
gain de cause sans le concours d'un mandataire professionnel (art. 55
LPA-VD).
Le présent arrêt est rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. En tant qu'elle porte sur la période du 1er janvier 2007 au 31
mars 2008, la décision rendue le 4 décembre 2012 par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée
en ce sens que le droit à la rente entière est reconnu à

- 46 -
R.________. Pour la période postérieure au 31 mars 2008, la
décision est maintenue sans changement.
III. L'arrêt est rendu sans frais ni dépens.
La présidente : La greffière :

- 47 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- R.________
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :