vd_gerichte · PE23.009399 · 2024-06-04 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
406
PE23.009399-LAE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 4 juin 2024
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Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Fonjallaz et Elkaim, juges
Greffière : Mme Morand
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Art. 386 al. 2 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 6 mai 2024 par Q.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 26 avril 2024 par
le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n° PE23.009399-LAE, la Chambre des recours pénale considère :
En fait et e n droi t :
1. Le 26 avril 2024, Q.________ a déposé plainte pénale
auprès du Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois (ci-après :
Ministère public), reprochant à Z.________ d’avoir, à [...], dans le courant du
mois d’avril 2023, attenté à son honneur auprès de la Municipalité de [...]
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et d’autres tiers, alors qu’elle connaissait la fausseté de ses allégations,
parlant notamment de « l’agression » commise par Q.________ dont elle
avait été victime.
2. Par ordonnance du 26 avril 2024, le Ministère public a
refusé d’entrer en matière (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
En substance, la procureure a constaté qu’entendue par la
Police cantonale vaudoise le 12 mars 2024, Z.________ avait admis avoir
envoyé un courrier électronique à la Municipalité de [...]. A cet égard, elle
a déclaré que leur palissade venait d’être installée et qu’elle craignait des
déprédations sur leur propriété durant leurs vacances. S’agissant tout
d’abord d’une éventuelle calomnie, le Ministère public a retenu que les
éléments constitutifs de l’infraction n’étaient manifestement pas réunis,
aucun élément au dossier ne permettant de conclure que Z.________ savait
qu’elle affirmait quelque chose de faux. Quant à l’infraction de diffamation,
la procureure a indiqué que les propos contenus dans le courriel envoyé à la
Municipalité de [...] pouvaient effectivement être considérés comme étant
diffamatoires à l’encontre de Q.________, mais que la preuve de la vérité
devait cependant être admise, dans la mesure où Z.________ avait des raisons
sérieuses de penser de bonne foi ce qu’elle avait affirmé.
3. Par acte du 6 mai 2024, Q.________ a recouru auprès de
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette
ordonnance, en concluant à « l’acceptation de [s]on recours et la
confirmation du non-classement de [s]a plainte ».
Par avis du 13 mai 2024, envoyé sous pli recommandé, la
direction de la procédure a imparti à Q.________ un délai au 3 juin 2024
pour effectuer un dépôt de 770 fr. à titre de sûretés, avec l’indication qu’à
défaut de paiement des sûretés en temps utile, il ne serait pas entré en
matière sur son recours.
Par courrier du 31 mai 2024, Q.________ a déclaré retirer
purement et simplement son recours.

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4. Il y a ainsi lieu de prendre acte du retrait du recours et
de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP [Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]).
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt, par 330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront exceptionnellement laissés à la charge de l’Etat (art.
423 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours.
II. La cause est rayée du rôle.
III. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l’envoi d’une copie complète, à :
- Mme Q.________,
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
- Mme Z.________,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l’expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :