vd_gerichte · PT14.007471 · 2020-08-14 · fr
Réclamation pécuniaire
Réclamation pécuniaire


TRIBUNAL CANTONAL
PT14.007471-191816
345
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 14 août 2020
_____________________
Composition : Mme GIROUD WALTHER, présidente
MM. Stoudmann et Oulevey, juges
Greffière : Mme Pitteloud
*****
Art. 120 al. 1 ; 394 al. 3 ; 398 et 404 al. 2 CO
Statuant sur l’appel interjeté par Z.Z.________ et B.Z.________,
à [...], défendeurs, contre le jugement rendu le 29 octobre 2019 par le
Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause divisant
les appelants d’avec J.________, à [...], demanderesse, la Cour d’appel
civile du Tribunal cantonal considère :
1102

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En fait :
A. Par jugement du 29 octobre 2019, le Tribunal civil de
l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : le tribunal ou les premiers
juges) a admis partiellement la demande déposée le 17 février 2014 par
J.________ contre B.Z.________ et Z.Z.________ (I), a dit que B.Z.________ et
Z.Z.________ étaient les débiteurs, solidairement entre eux, d’J.________ et
lui devaient immédiat paiement de la somme de 74'192 fr., avec intérêts à
5 % l’an dès le 1er août 2013 (II), a arrêté les frais judiciaires à 18'422 fr.,
les a mis par 4'605 fr. 50 à la charge d’J.________ et par 13'816 fr. 50 à la
charge de B.Z.________ et Z.Z.________, solidairement entre eux, et les a
compensés avec les avances de frais versées par les parties (III), a dit que
B.Z.________ et Z.Z.________ étaient les débiteurs, solidairement entre eux,
d’J.________ et lui devaient immédiat paiement de la somme de 2'206 fr. 50
à titre de remboursement de ses avances de frais judiciaires (IV), a dit que
Z.Z.________ et Z.Z.________ étaient les débiteurs, solidairement entre eux,
d’J.________ et lui devaient immédiat paiement de la somme de 10'000 fr. à
titre de dépens (V) et a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions
(VI).
En droit, les premiers juges étaient appelés à statuer sur une
demande introduite par l’architecte J.________ contre les maîtres de
l’ouvrage Z.Z.________ et B.Z.________, laquelle tendait au paiement du
solde de ses honoraires, comprenant une indemnité pour résiliation du
contrat de mandat en temps inopportun. Ils ont considéré que,
contrairement à ce qu’ils soutenaient, c’étaient les défendeurs qui avaient
résilié le contrat, sans fournir de motif sérieux. Ils ont par ailleurs retenu
que les honoraires n’avaient pas été arrêtés forfaitairement mais en
fonction du coût de l’ouvrage, conformément à ce qui avait été prévu dans
le contrat du 8 décembre 2011. Se référant au rapport de l’expert mis en
œuvre en cours d’instance, qui avait considéré que la demanderesse avait
exécuté les 65 % du contrat, le tribunal a retenu que les honoraires de
l’architecte pour l’accomplissement partiel de son mandat s’élevaient à
155'192 fr., supplément pour rupture du contrat et TVA inclus, dont à

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déduire les acomptes déjà versés par les défendeurs. Quand bien même il
ressortait du rapport d’expertise que l’architecte avait fait preuve d’un
manque de rigueur dans la surveillance des travaux, les défendeurs, qui
avaient invoqué la compensation à hauteur de 300'000 fr., n’établissaient
ni le dommage, ni le lien de causalité naturelle et adéquate entre la
violation fautive du devoir de diligence et le dommage. Il n’y avait au
surplus pas lieu de déterminer le dommage en équité (cf. art. 42 al. 2 CO
[Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220]).
B. Par acte du 2 décembre 2019, Z.Z.________ et B.Z.________ ont
interjeté appel du jugement du 29 octobre 2019, en concluant, sous suite
de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que la
demande en paiement d’J.________ soit rejetée. Subsidiairement, ils ont
conclu à l’annulation du jugement entrepris et au renvoi du dossier de la
cause aux premiers juges pour nouvelle décision.
Par réponse du 5 mars 2020, J.________ a conclu, sous suite de
frais et dépens, au rejet de l’appel interjeté par Z.Z.________ et
B.Z.________.
Le 16 mars 2020, Z.Z.________ et B.Z.________ ont déposé des
déterminations spontanées.
C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur
la base du jugement complété par les pièces du dossier :
1. Le 8 décembre 2011, J.________, architecte EPFL/SIA, a conclu
avec les époux B.Z.________ et Z.Z.________ un contrat intitulé « Contrat
relatif aux prestations de l’architecte », soumis au règlement SIA 102
(édition 2003). Ce contrat avait pour objet la transformation et la
surélévation de l’immeuble sis [...], propriété des époux [...].

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Le contrat prévoyait les valeurs statistiques Z1 et Z2 pour la
calculation du « temps moyen nécessaire en heures (Tm), publiées par la
SIA état lors de la conclusion du contrat ». Il incluait la mention des
pourcentages du mandat auxquelles correspondaient certaines activités
(cf. ch. 2.1).
Le chiffre 14 du contrat prévoyait que le calcul des honoraires
était une estimation et que ceux-ci seraient revus en fonction du coût de
l’ouvrage et du décompte des heures de l’architecte.
A l'annexe 6 du contrat figurait le calcul des honoraires d'après
le coût de l'ouvrage, correspondant à la base de rémunération choisie par
les parties. Conformément au chiffre 2.2 du contrat, ce calcul résultait du
décompte final (« le calcul des honoraires d'après de le coût de l'ouvrage
selon l'art. 7.2-7.5 du règlement SIA 102 (2003) résulte du décompte
final »).
2. Selon un devis estimatif du 31 octobre 2012, le total général
des travaux sur l'immeuble de Z.Z.________ et B.Z.________ s'élevait à
1'491'997 fr. 28. Ce document, intitulé « estimation », contient un poste
« honoraires architecte », avec la mention « estimatif » et le montant de
160'000 francs. Entendue à l'audience du 9 mai 2019 à cet égard,
J.________ a exposé qu'il s'agissait d'un devis estimatif et que d'autres
avaient suivi (ad all. 44).
J.________ a établi un nouveau devis estimatif à 15 % le 24
janvier 2013, dont le total général s'élevait à 1'520'491 fr. 44. Ce
document, intitulé « estimation », contient, comme le devis du 31 octobre
2012, un poste « honoraires architecte », avec la mention « estimatif » et
le montant de 160'000 francs. A l’audience du 9 mai 2019, J.________ a
indiqué que les honoraires d'architecte n'avaient certes pas été modifiés
sur les devis ultérieurs, mais qu'il était toujours précisé qu'il s'agissait d'un
montant estimatif. Elle a expliqué ne pas avoir affiné ce montant car elle
aurait pu être disposée à laisser ses honoraires à 160'000 fr. si les choses
se passaient bien avec B.Z.________ et Z.Z.________ (ad all. 44).

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3. Durant l’exécution des travaux, plusieurs incidents sont
survenus, notamment un retard lié à la création d’un nouveau
raccordement électrique nécessitant une fouille. Z.Z.________ et
B.Z.________ ont, par courriel du 9 mars 2013, en réponse au procès-verbal
de la séance du 7 mars 2013 qui leur avait été transmis, indiqué à
J.________ que comme mentionné à plusieurs reprises, ils rencontraient un
sérieux problème de communication et de compréhension. Ils lui ont fait
savoir que le procès-verbal était refusé et lui ont fait part de leurs
nombreuses remarques.
4. A la demande de B.Z.________ et Z.Z.________, J.________ leur a
adressé par courriel du 12 juin 2013 un relevé de ses honoraires, arrêtés à
184'848 fr. 90. Elle a pris en compte les acomptes versés par B.Z.________
et Z.Z.________ à concurrence de 81'000 fr., soit les 10'880 fr. versés les
1er février, 30 mars et 2 juillet 2012 et les 16'200 fr. versés les 7
novembre 2012, 9 février et 12 avril 2013. A l’audience du 9 mai 2019, en
réponse à une question en lien avec ce décompte, Z.Z.________ a déclaré
« auparavant, j’étais optimiste sur le fait que l’on tiendrait le budget de
160'000 fr. car [J.________] me l’avait confirmé par le passé. Jusque-là, elle
n’avait facturé que des acomptes » (ad all. 140).
5. Par courriel du 21 juin 2013, J.________ a transmis à
Z.Z.________ et B.Z.________ le procès-verbal de la séance du 20 juin 2013,
lequel prévoyait notamment une séance de coordination sur place le 27
juin 2013, à 10 h 30.
En réponse à un courrier recommandé reçu le 24 juin 2013,
J.________ a écrit à Z.Z.________ et B.Z.________ un courriel dans lequel elle
a indiqué ce qui suit :
« Le planning envoyé le 2 juin vous a fait état de délais pour un
certain nombre de points marqués par des points d’interrogation.
Nous sommes le 24 juin : l’absence de plans techniques de la
cuisine, de choix définitifs d’appareils sanitaires, de décision
concernant les spots dans la Lignatur ou pas, de décisions

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concernant les stores toiles fixées ou non façade, les informations
pour l’envoi des demandes d’offres de carrelage et parquet, etc.
annulent la possibilité de terminer en septembre.
Un nouveau planning pourra être fait lorsque j’aurais ces
informations et que le menuisier, le serrurier, le carreleur et le
parqueteur seront adjugés.
Pour le moment, comme je vous l’ai déjà dit, il serait bien de pouvoir
faire les chapes avant la fin juillet et j’essaye de faire avancer le
chantier malgré le manque d’informations. C’est la raison pour
laquelle je ne voudrais pas arrêter le chantier, tout en prenant
toutes les précaution[s] en rapport à la question de pénétration
d’eau.
La relation peu constructive entre nous fait que non seulement nous
passons un temps fou à rédiger des courriers plutôt qu’à réfléchir à
tous les points qui restent à avancer ».
Une séance de chantier en présence des parties a eu lieu le
jeudi matin 27 juin 2013.
6. Par courrier recommandé daté du 26 juin 2013, le conseil de
Z.Z.________ et B.Z.________ a confirmé à J.________ la résiliation avec effet
immédiat du contrat liant les parties.
Par fax du 10 juillet 2013 adressé au conseil de B.Z.________ et
Z.Z.________, le conseil d'J.________ a indiqué ce qui suit :
« Mme J.________ m’a consulté. Elle m’a transmis votre courrier
recommandé du 26 juin 2013.
A titre préliminaire, ma mandante n’a jamais déclaré à Mme et M.
[...] ne plus vouloir travailler avec eux. Bien au contraire : je
constate que, au nom de vos mandants, vous avez résilié le contrat
qui les liait avec elle par votre courrier précité.
S’agissant de l’engagement de sa responsabilité, ma mandante
attend sereinement vos prétentions lesquelles seront transmises à
son assureur RC, qui a bien évidemment été informé de la situation.
Dans ces conditions, il n’est pas question de compensation avec les
honoraires de ma mandante qui se montent à fr. 101'844.- selon la

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facture finale que vous trouverez en annexe. J’ajoute le devis
général actualisé au 27 juin 2013, le calcul des honoraires d’après le
coût de l’ouvrage actualisé au devis général et le calcul des
honoraires d’après le coût de l’ouvrage au 27 juin 2013.
La note d’honoraires est payable d’ici au 30 juillet 2013. Dans le
même délai, vous pouvez me faire part de vos prétentions sur le
prétendu dommage qu’aurait causé ma mandante.
Enfin, je vous informe que l’intégralité du dossier de Mme et M. [...]
a été transféré à l’architect[e] [...].
Je me prévaudrai de la présente et ses annexes ».
Etait jointe à ce courrier une facture finale datée du 8 juillet
2013 d'un montant de 101'844 fr., par laquelle J.________ a facturé à
Z.Z.________ et B.Z.________ ses honoraires de 153'909 fr. 20,
correspondant à une exécution de 72,83 % du mandat, un supplément de
10 % à titre de « fin anticipée du contrat en temps inopportun », par
15'390 fr. 90, et la TVA, par 13'544 fr., déduction faite des acomptes de
81'000 fr. versés par les maîtres de l’ouvrage.
Par courrier du 10 septembre 2013, le conseil de B.Z.________
et Z.Z.________ a signifié en substance à J.________ une fin de non-recevoir,
en invoquant l'existence d'un dommage et en précisant qu'il ferait valoir
l'ensemble de ses prétentions dans le cadre d’une procédure.
7. Par demande du 17 février 2014 adressée au tribunal,
J.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, à ce que Z.Z.________ et
B.Z.________ soient reconnus ses débiteurs et lui doivent, solidairement
entre eux, immédiat paiement de la somme de 100'000 fr., avec intérêts à
5% l’an dès le 1er août 2013.
Par réponse du 14 juillet 2014, Z.Z.________ et B.Z.________ ont
conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet de l’intégralité des
conclusions prises par J.________.
Z.Z.________ et B.Z.________ ont déposé une écriture
complémentaire le 13 janvier 2015, par laquelle ils ont invoqué la

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compensation avec le dommage qu’ils avaient subi si par impossible le
tribunal devait faire droit aux conclusions d’J.________.
8. En cours d’instance, une expertise a été mise en œuvre et
X.________ a été désigné en qualité d’expert. Il a déposé son rapport
d’expertise le 13 mai 2016, dont il ressort ce qui suit :
a) S’agissant des honoraires de l’architecte J.________, l’expert
a envisagé deux hypothèses. La première est que la base du calcul était la
rémunération d’après le coût de l’ouvrage selon le décompte final – ce qui
signifie que le montant indiqué sur le contrat n’était qu’estimatif et qu’il
serait définitif au moment du décompte final – et non sur le devis estimatif
du projet. Dans cette hypothèse, l’expert a en substance retenu que
l’architecte avait effectué les 65 % du mandat complet – et non 72,83 %
comme indiqué dans la facture du 8 juillet 2013. Pour l’exécution des 65 %
du mandat, l’expert a considéré que les honoraires d’J.________ pouvaient
être arrêtés à 135'435 fr., montant auquel il fallait ajouter un supplément
de 10 % pour la rupture du contrat en application de l’art. 1.12 al. 2 de la
norme SIA 102, soit 8'262 fr., et la TVA de 8 % sur le tout, par 11'495 fr.,
ce qui donnait un total de 155'192 francs. S’agissant du pourcentage du
coût de la construction pour arrêter les honoraires, l’expert a précisé que,
dans la pratique actuelle, on pouvait relever que la quotité de 15 % était
élevée. On « serait plutôt entre 10 et 12 % ». L’expert a toutefois précisé
que « ceci » n’était qu’indicatif, dans la mesure où selon la norme SIA 102,
le calcul des honoraires devait se faire selon une formule « coût de
l’ouvrage/temps employé » et qu’il était aussi courant dans la pratique
actuelle de prévoir des honoraires « à forfait », ce qui simplifiait le
décompte à la fin des travaux.
L’expert a également envisagé l’hypothèse d’honoraires
forfaitaires. Pour ce faire, il s’est référé à des devis estimatifs du coût des
travaux des 24 janvier et 18 avril 2013, en précisant que le devis du 24
janvier 2013 était signé par Z.Z.________ et par J.________. L’expert a relevé
qu’au point « Honoraires Architecte » sur le devis du 24 janvier 2013, le
montant inscrit était de 160'000 fr., hors taxes. Comme ce document

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semblait être un devis récapitulatif du coût total des travaux, destiné à la
banque, le montant des honoraires y figurant « devrait donc être le
montant admis ». Dans cette hypothèse, l’expert a considéré que les
honoraires pour le mandat partiel pouvaient être arrêtés à 104'000 fr.
(160'000 fr. x 65 %), montant auquel il fallait ajouter les 10 % d’indemnité
pour rupture de contrat, soit 5'600 fr., ce qui donnait un total hors taxe de
109'600 francs.
L’expert a conclu qu’il y avait « deux options quant à savoir si
c’[était] le contrat d’architecte du 8 décembre 2011 avec la facture du 8
juillet 2013 ou le récapitulatif du 24 janvier 2013 qui sera[it] le montant
définitif admis ». Selon l’expert, il semblait que le devis estimatif soit en
quelque sorte un avenant au contrat SIA de base et, par conséquent, le
montant des honoraires admis, dès lors qu’il était plus récent que le
contrat.
b) S’agissant du montant total du dommage, allégué à hauteur
de 300'000 fr. par Z.Z.________ et B.Z.________ (ad all. 235), X.________ a
considéré qu’il s’agissait d’une estimation qui ne faisait qu’additionner une
série de montants de travaux en plus-value, de modifications, de
changements de choix, mais qu’il était impossible de vérifier. D’ailleurs, la
plupart des pièces (222 à 255) se référaient à la période allant de mi-juillet
à début 2015, soit après la rupture du mandat avec J.________.
En réponse à la question de savoir si le dommage était dû à la
mauvaise exécution du contrat par J.________ (ad. all 236) l’expert a
renvoyé à ses réponses aux allégués 148, 154, 180, 182, 201 et 235.
Pour ce qui est de l’allégué 148, selon lequel le manque de
diligence dans la direction du chantier aurait causé d’importants
dommages à Z.Z.________ et B.Z.________, l’expert a constaté que la
direction du chantier manquait un peu de rigueur. En particulier, les
procès-verbaux de chantier auraient pu être plus structurés. L’expert a
précisé que « ce manque de rigueur n’a[vait] peut être pas causé des
dommages, à proprement parler, mais du retard et certainement un

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flottement au niveau des entreprises qui ne se sentaient pas vraiment
dirigées ni tenues ».
S’agissant de l’allégué 154, selon lequel J.________ aurait mal
exécuté son mandat, l’expert a considéré que « dans un sens [J.________]
n’a[vait] pas su maîtriser complètement le mandat qui lui était confié »,
relevant qu’un des gros problèmes de « cette affaire » était le manque de
communication directe et des incompréhensions récurrentes de part et
d’autre.
Quant à l’allégué 180, selon lequel J.________ avait fait perdre
passablement de temps et d’argent à Z.Z.________ et B.Z.________, l’expert
a considéré qu’au vu de l’état du chantier et de la rupture du contrat, le
planning établi par J.________ le 3 juin 2013 et prévoyant une durée des
travaux de neuf mois n’aurait pas pu être tenu.
En réponse à l’allégué 182, selon lequel le manque de
diligence et de professionnalisme d’J.________ aurait causé « de nombreux
dommages pour » Z.Z.________ et B.Z.________, l’expert a renvoyé à ses
réponses aux allégués 148 et 154.
A l’allégué 201, selon lequel les erreurs commises dans la
conception et le suivi de chantier auraient entraîné un surplus de
facturation de 30'243 fr., X.________ a relevé une probable soumission
sous-estimée par une entreprise, beaucoup de changements et de travaux
supplémentaires demandés au cours du chantier ainsi que les erreurs
d’appréciation et de suivi de chantier par l’architecte J.________. Il a précisé
qu’il était impossible de chiffrer de manière précise un surplus de
facturation pour les travaux de maçonnerie.
c) L'expert X.________ a établi un rapport complémentaire en
date du 13 janvier 2017. Dans ce document, l’expert a rappelé son
estimation selon laquelle J.________ avait exécuté les 65 % de son mandat
lors de la rupture du contrat, et non 72,83%. Il a précisé que pour arrêter
les honoraires de l’architecte, il avait été tenu compte des 10 % de

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supplément – correspondant à 10 % de la différence entre le solde des
honoraires qui auraient été dus pour le mandat à 100 % et les prestations
admises à la rupture du contrat –, eu égard à la résiliation anticipée du
contrat par les défendeurs en date du 26 juin 2013. Il a précisé que cette
prétention de 10 % pouvait être contestée.
S’agissant du dommage, l’expert a relevé que l’architecte
portait une part de responsabilité dans l’augmentation des coûts de
plâtrerie-peinture. En complément à sa réponse à l’allégué 180, l’expert a
précisé que les coûts supplémentaires étaient dus au changement
d’architecte en cours de chantier, ce qui impliquait une perte de temps
importante et des complications pour les entreprises et le maître de
l’ouvrage dans le suivi du chantier. Une rupture de contrat par le maître
d’ouvrage dénotait un malaise et une perte de confiance. L’architecte
aurait dû essayer de rassurer ses clients et assumer certains problèmes
avant qu’on arrive à une rupture de contrat. Selon l’expert, l’architecte
aurait dû mieux coordonner les différentes entreprises en charge de
l’exécution des portes. S’agissant des infiltrations d’eau, l’architecte aurait
dû contrôler et essayer d’établir les différentes responsabilités de chacune
des entreprises.
L’expert a retenu qu’il était pratiquement impossible de
chiffrer les dommages subis par Z.Z.________ et B.Z.________ ; il était
cependant certain que tous les retards accumulés, les changements et les
problèmes de gestion du chantier étaient en grande partie de la faute de
l’architecte.
d) Entendu à l’audience du 1er mars 2018, l’expert a
notamment déclaré que selon lui, l'estimation du coût des travaux global
était de 1'490'000 fr. dans le document datant du 31 octobre 2012. Un
document plus récent, du 24 janvier 2013, prévoyait une estimation du
coût des travaux global de 1'520'000 fr., l’expert observant que les
honoraires étaient les mêmes. S'agissant du pourcentage, il y avait eu une
première estimation qui montrait des honoraires plus élevés. L’expert a
précisé que Z.Z.________ lui avait montré un document signé par

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l'architecte et le maître de l'ouvrage contenant un avenant plus récent
prévoyant des honoraires de 160'000 francs. Cela correspondait à un
pourcentage de 10,52 %, ce qui lui paraissait conforme à la pratique, mais
dans la norme plutôt basse. Sur la question des honoraires, l’expert a
ajouté que le contrat se fondait sur un devis estimatif. Selon l’expert, soit
on fait un forfait, soit on fixe le montant final des honoraires en fonction
du coût final de l'ouvrage ; dans la pratique actuelle, les architectes
travaillent au forfait. L’expert a précisé avoir admis le montant de 160'000
fr. parce que le document était le plus récent et qu'il était signé par les
parties.
S’agissant de la question du dommage, l’expert a indiqué que
Z.Z.________ lui avait fourni un document intitulé « liste des dommages »
établi par lui-même pour un total de l'ordre 320'000 francs. X.________ a
précisé qu’il était pour lui très difficile de chiffrer le dommage, dès lors
qu’il était intervenu une fois la maison finie et habitée, précisant que si on
lui demandait de chiffrer le dommage, il pourrait « donner un chiffre
compris entre 150'000 fr. et 200'000 fr. ». Il a indiqué qu’il établissait ce
chiffre en « faisant la synthèse et un compromis ». Selon l’expert, « dire
que le dommage est de 300'000 fr., c'est beaucoup trop, dire qu'il n'y a
rien, ce n'est pas possible vu qu'il y a eu des problèmes », précisant
« penser » que les problèmes étaient en partie dus à l'activité d’J.________.
Selon l’expert, la rupture du mandat était aussi due au suivi du chantier où
il y avait eu des manques et non uniquement à des incompatibilités
d'humeur.
Interrogé sur la question de savoir si le dommage découlait de
l'activité de l'architecte ou d'une entreprise, l’expert a indiqué que
l'architecte était responsable du suivi du chantier. Des entreprises
n’avaient pas été encadrées de manière adéquate, en particulier celle de
plâtrerie-peinture, pour laquelle il y avait 35 % d'heures de régie, ce qui
dénotait un mauvais suivi et une mauvaise communication. Selon l’expert,
il aurait fallu avertir le maître de l'ouvrage ou l'entrepreneur que « cela
n'allait pas », le rôle de l'architecte étant de suivre le chantier. Ainsi,
l’expert a affirmé qu'il y avait « eu des problèmes ».

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S’agissant de la durée du chantier, l’expert a indiqué qu’il était
« épouvantable » de reprendre un chantier en cours. Un tel chantier
devrait durer de neuf à douze mois, le chantier ayant ici duré vingt mois.
L’expert s’est étonné de la durée du chantier et de la durée de l'activité de
l'autre architecte (quinze mois), qualifiant cette durée d’« énorme ». Selon
l’expert, au bout de cinq mois, le gros-œuvre est fait et la première partie
est décisive s'agissant du « gros du dommage ».
9. A l’audience du 9 mai 2019, M.Z.________ et T.________, les filles
de Z.Z.________ et B.Z.________, ont été entendues comme témoins.
T.________ a confirmé l’allégué 101 selon lequel c’est J.________
qui a proposé que les parties mettent un terme à la relation contractuelle.
Elle a indiqué l’avoir entendu et avoir assisté à une discussion, qui avait eu
lieu par téléphone, alors que le haut-parleur était activé. C’était le 20 juin
2013. A cette occasion, J.________ aurait déclaré que s’« ils » n’étaient pas
contents, elle arrêtait son mandat.
Quant à M.Z.________, elle a déclaré que c’était J.________ qui, à
deux reprises, soit le 17 juin 2013 « je crois », lorsqu’elle avait pris un
procès-verbal, et quelques jours plus tard au téléphone, avait proposé que
les parties mettent un terme à leur mandat. Le témoin a déclaré qu’« ils »
étaient plusieurs à l’avoir entendue dire qu’elle ne voulait plus entendre
parler de la maison. C’était autour du 20 juin 2013. Selon M.Z.________,
B.Z.________ aurait appelé J.________, qui aurait dit qu’elle voulait arrêter et
ne plus entendre parler d’« eux ». Elle aurait confirmé ce qu’elle avait dit
quelques jours avant dans son bureau, soit qu’elle ne voulait plus travailler
pour eux. M.Z.________ a précisé que le 17 juin 2013, elle était avec son
père dans le bureau d’J.________ et qu’elle devait prendre le procès-verbal
de séance. Le témoin a ajouté qu’à l’issue de la séance, J.________ avait dit
qu’elle voulait arrêter son mandat et qu’elle avait été très claire. A cette
même audience, Z.Z.________ a déclaré avoir eu une réunion avec
J.________ le 5 juin 2013, à l’occasion de laquelle « c’[était] parti en vrille »
sur un sujet, J.________ s’étant énervée, ayant crié, et ayant dit que dans

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ces conditions, elle arrêtait. J.________ aurait à nouveau dit qu’elle arrêtait
lors de la séance du 17 juin 2013, à laquelle sa fille était présente.
A cette audience d’autres témoins également été entendus.
Les parties ont déposé des plaidoiries écrites le 23 mai 2019.
En d roit :
1. L'appel est recevable contre les décisions finales de première
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272]), dans les affaires patrimoniales dont la valeur
litigieuse, au dernier état des conclusions, est de 10'000 fr. au moins (art.
308 al. 2 CPC). Le délai pour l'introduction de l'appel est de trente jours à
compter de la notification de la décision motivée ou de la notification
postérieure de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
Formé en temps utile, par des parties qui ont un intérêt digne
de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), dans une cause patrimoniale dont la
valeur litigieuse au dernier état des conclusions de première instance est
supérieure à 10'000 fr., l'appel est recevable.
2. L'appel peut être formé pour violation du droit et pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit, le cas échéant, appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits
sur la base des preuves administrées en première instance (JdT 2011 III 43
consid. 2 et les réf. citées ; Jeandin, Commentaire romand, Code de
procédure civile, 2e éd., 2019, nn. 2 ss et 6 ad art. 310 CPC).

- 15 -
3.
3.1 Z.Z.________ et B.Z.________ (ci-après : les appelants) invoquent
en premier lieu que les premiers juges auraient mal constaté les faits en
ne retenant pas l'accord intervenu, aux termes des devis des 31 octobre
2012 et 24 janvier 2013, sur un montant d'honoraires de 160'000 francs.
Ensuite, au moment d'appliquer le droit, il aurait fallu considérer qu'il
s'agissait d'un avenant au contrat initial du 8 décembre 2011. Cela
correspondrait d'ailleurs à ce qu'a relevé l'expert, qui a indiqué que dans
la pratique actuelle, les architectes travaillent au forfait. En cas de doute,
ces devis établis par J.________ (ci-après : l’intimée) auraient dû être
d'interprétés in dubio contra stipulatorem, soit en faveur des appelants.
De plus, on ne comprendrait ni le sens ni la portée de la condition
unilatérale qui aurait été posée par l'intimée, lorsqu'elle affirmait qu’« elle
aurait été disposée à laisser ses honoraires à 160'000 fr. si les choses se
passaient bien avec [les appelants] ».
Pour sa part, l’intimée soutient que les devis des 31 octobre
2012 et 24 janvier 2013 seraient des estimations des travaux en cours et
seraient des documents de travail destinés à établir un relevé des coûts
engagés. D’ailleurs, le devis du 24 janvier 2013 indiquerait que les
honoraires d’architecte sont estimatifs et ne serait pas contresigné par les
parties. Il ne s’agirait à l’évidence pas d’une modification du contrat. Ainsi,
aucune rémunération forfaitaire n’aurait été prévue par les parties.
3.2
3.2.1 Aux termes de l'art. 394 al. 3 CO, une rémunération est due au
mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une. Le contrat
d'architecte est en principe conclu à titre onéreux. En matière de mandat
comme de contrat d'entreprise, c'est la convention qui, en premier lieu,
permet d'établir le montant de la rémunération ; la convention peut être
expresse (orale/écrite) ou tacite (par exemple par actes concluants) et
peut avoir lieu au moment de la conclusion du contrat ou ultérieurement.
En vertu de la liberté contractuelle (art. 19 al. 1 CO), les parties peuvent
librement convenir du montant des honoraires ou de la manière dont il

- 16 -
convient de fixer ceux-ci. Si nécessaire, le juge arrête donc une
rémunération objectivement proportionnée aux services rendus, en tenant
compte notamment du genre et de la durée de la mission accomplie, de
son importance et de ses difficultés, et de la responsabilité assumée par
l'architecte (TF 4A_230/2013 du 17 septembre 2013 consid. 2 et les réf.
citées).
Il existe plusieurs méthodes selon lesquelles les parties
peuvent fixer les honoraires. Ces dernières peuvent ainsi convenir d’une
somme forfaitaire ; elles peuvent également se limiter à prévoir les
critères de calcul de la rémunération, dont les principaux sont le temps
effectif ou un pourcentage du coût de l’immeuble ou de son volume. Les
parties peuvent encore convenir que la rémunération sera fixée en
application de la norme SIA 102 au titre de partie intégrante du contrat.
Elles sont libres de combiner ces différentes méthodes (Egli, Das
Architektenhonorar, in Gauch/Tercier, Le droit de l'architecte, 3e éd.,
Fribourg 1995, nn. 892 ss, pp. 298 s ; Aebi-Mabillard, La rémunération de
l’architecte, 2015, nn. 890 s., p. 278).
3.2.2 Tant pour déterminer si un contrat a été conclu que pour
l'interpréter, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune
et réelle intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou
dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit
pour déguiser la nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO ; ATF
144 III 93 consid. 5.2.2 ; ATF 132 III 626 consid. 3.1 ; ATF 132 III 268
consid. 2.3.2 ; ATF 131 III 606 consid. 4.1 et les arrêts cités). Ce n'est que
si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et commune des
parties – parce que les preuves font défaut ou ne sont pas concluantes –
ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volonté exprimée par
l'autre à l'époque de la conclusion du contrat – ce qui ne ressort pas déjà
du simple fait qu'elle l'affirme en procédure, mais doit résulter de
l'administration des preuves –, qu'il doit recourir à l'interprétation
normative (ou objective), à savoir rechercher leur volonté objective, en
déterminant le sens que, d'après les règles de la bonne foi, chacune
d'elles pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de

- 17 -
volonté de l'autre. Il s'agit d'une interprétation selon le principe de la
confiance. D'après ce principe, la volonté interne de s'engager du
déclarant n'est pas seule déterminante ; une obligation à sa charge peut
découler de son comportement, dont l'autre partie pouvait, de bonne foi,
déduire une volonté de s'engager. Le principe de la confiance permet ainsi
d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son
comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime
(ATF 144 III 93 consid. 5.2.3 ; ATF 130 III 417 consid. 3.2 et les arrêts
cités ; TF 4A_431/2019 du 27 février 2020 consid. 5.1).
Subsidiairement, si l'interprétation selon le principe de la
confiance ne permet pas de dégager le sens de clauses ambiguës, celles-
ci sont à interpréter contre celui qui les a rédigées, en vertu de la règle
« in dubio contra stipulatorem » (ATF 133 III 61 consid. 2.2.2.3 ; ATF 126 V
499 consid. 3b ; TF 4A_107/2020 du 23 juin 2020 consid. 7.1 ; TF
4A_186/2018 du 4 juillet 2019 consid. 4.1).
3.3 Les premiers juges ont considéré que les parties avaient signé
un contrat relatif aux prestations de l'architecte en date du 8 décembre
2011, lequel était soumis au règlement SIA 102 (édition 2003). Elles
avaient convenu d'une rémunération d'après le coût de l'ouvrage selon
l'annexe 6, résultant du décompte final. L’autorité précédente a exclu que
les parties avaient convenu d'honoraires forfaitaires à hauteur de 160'000
fr. pour la totalité des travaux, car il était expressément mentionné que
les devis des 31 octobre 2012 et 24 janvier 2013 étaient estimatifs. Si
l’intimée n'avait pas modifié le montant précité dans le devis du 24 janvier
2013, quand bien même le coût total des travaux avait augmenté, on ne
pouvait nullement en déduire qu'elle admettait de maintenir ses
honoraires à 160'000 fr. pour l'entier des travaux, dès lors qu'il demeurait
très clairement indiqué qu'il s'agissait d'une estimation. A cet égard, elle
avait expliqué lors de son interrogatoire qu’elle n’avait pas affiné le
montant de ses honoraires dans la mesure où elle aurait pu être disposée,
« si les choses se passaient bien avec les clients » – ce qui ne fût
manifestement pas le cas en l’espèce – à ne pas augmenter ses
honoraires à plus de 160'000 francs.

- 18 -
3.4 Comme l'ont relevé pertinemment les premiers juges, les devis
des 31 octobre 2012 et 24 janvier 2013 sont estimatifs. Cela ressort aussi
bien de leur intitulé général qu'en particulier du libellé relatif aux
honoraires de l’architecte, lequel indique un montant estimatif de 160'000
francs. D’ailleurs, le contrat conclu entre les parties mentionne
expressément une rémunération fondée « sur le coût de l'ouvrage » sur la
base du « décompte final » (ch. 2.2 et annexe 6). Rien n'indique que ces
devis pourraient correspondre à la volonté concordante des parties de
convenir d’honoraires forfaitaires : au contraire, la mention « estimatif »
confirme que le montant indiqué n'est pas définitif et est estimé sous
réserve du décompte final auquel se réfère le contrat. Rien ne permet de
tirer la conclusion que le montant de 160'000 fr. serait forfaitaire et
viendrait déroger au contrat qui prévoit une rémunération fondée sur le
coût de l'ouvrage et qui lui, concrétise la volonté concordante des parties,
ce qui est confirmé par la signature des parties qui y figure. Certes,
l’expert a retenu que le devis 24 janvier 2013 avait été signé par l’intimée
et par l’appelant Z.Z.________ – et non par son épouse. Il ne s’agit toutefois
pas là d’un indice selon lequel les parties souhaitaient conférer à ce
document la portée d'un avenant. D’ailleurs, à l’audience du 9 mai 2019,
l’appelant Z.Z.________ a déclaré qu’il était optimiste « sur le fait que le
budget de 160'000 fr. serait tenu », ce qui démontre que l’intéressé avait
conscience qu’il s’agissait d’une estimation. En outre, le fait que l'expert
ait déclaré que dans la pratique actuelle, les architectes travaillent au
forfait n'est d'aucun secours aux appelants : même si un tel usage était
avéré, il devrait céder le pas à la liberté contractuelle dont les parties ont
fait usage en signant le contrat. Finalement, on peine à suivre les
appelants lorsqu'ils soutiennent qu'on ne comprendrait ni le sens ni la
portée de la condition unilatérale qui aurait été posée par l'intimée,
lorsqu'elle affirmait qu’elle aurait été disposée à laisser ses honoraires à
160'000 fr. si les choses se passaient bien avec les appelants : la volonté
interne de l'intimée d'éventuellement consentir à un rabais en fin de
mandat si celui-ci s'était poursuivi à son terme dans de bonnes conditions
ne crée aucun droit en faveur des appelants. Si chacun est libre, au
moment de procéder à la facturation des prestations contractuelles,

- 19 -
d'abandonner à bien plaire une part de ses prétentions, cela ne crée
aucune prétention pour le débiteur d'obtenir un tel abattement. Les
appelants n'indiquent du reste pas quel fondement juridique ils invoquent
pour justifier leur position.
Le moyen doit dès lors être rejeté.
4.
4.1 Les appelants contestent ensuite l'indemnité pour résiliation
en temps inopportun. S'agissant de l'établissement des faits, comme en
première instance, ils soutiennent que ce serait en réalité l'intimée qui a
résilié le contrat, en se prévalant des témoignages de leurs deux filles.
Selon les appelants, pour écarter ces témoignages, il aurait fallu que
l'intimée prouve qu'elle souhaitait la continuation du mandat. La résiliation
par l'intimée, qui aurait déclaré lors d’une séance du 5 juin 2013 que
« dans ces circonstances elle arrêtait », serait du reste, également
prouvée par l'audition de l’appelant Z.Z.________. En réalité, l'architecte
aurait été dépassée par les événements et aurait décidé de résilier le
mandat. Sous l'angle du droit, comme la résiliation émanait selon les
appelants de l'architecte, il n'y aurait pas lieu à une indemnité pour
résiliation en temps inopportun. En outre, l'intimée n’aurait pas prouvé
que la révocation serait intervenue en temps inopportun, ni même qu'elle
aurait subi un dommage. Il n'y aurait donc pas matière à indemnité pour
ce motif également. La résiliation du contrat aurait engendré des coûts
supplémentaires aux appelants, dès lors qu’ils ont dû engager un nouvel
architecte, ce qui devrait également exclure selon eux le versement d’une
indemnité pour résiliation en temps inopportun.
De son côté, l’intimée fait valoir que ce serait à juste titre que
les premiers juges ont écarté les témoignages des filles des appelants. Par
ailleurs, si le contrat avait été résilié par l’intimée le 20 juin 2013, comme
le soutiennent les appelants, il serait incompréhensible qu’elle leur ait
transmis le lendemain le procès-verbal de de la séance de la veille, qui
prévoyait encore une séance sur place le 27 juin 2013, laquelle avait eu

- 20 -
lieu. L’intimée n’aurait de plus pas transmis aux appelants un nouveau
courriel le 24 juin 2020. Il serait évident que la résiliation avait été
effectuée par les appelants, et ceci sans motif sérieux, ce qui justifiait que
les honoraires finaux soient majorés de 10 % dans la facture du 8 juillet
2013.
4.2
4.2.1 L’art. 1.12 al. 1 de la norme SIA 102 prévoit que les suites
juridiques d’une fin anticipée du contrat se fondent sur les dispositions du
CO. L’alinéa 2 de cette disposition précise qu’en cas de résiliation par le
mandant en temps inopportun, l’architecte est habilité à exiger un
supplément, en plus des honoraires pour ses prestations fournies
conformément au contrat. Ce supplément se monte à 10 % des honoraires
correspondant à la part de mandat qui lui aura été retirée, ou même plus
si le préjudice prouvé est supérieur. Il y a, en particulier, résiliation par le
mandant en temps inopportun lorsque l’architecte n’a fourni aucun motif
fondé d’une telle résiliation et que celle-ci a porté préjudice à l’architecte
compte tenu du moment et des dispositions qu’il avait prises.
Aux termes de l’art. 404 al. 2 CO, la partie qui révoque ou
répudie le contrat en temps inopportun doit indemniser l'autre du
dommage qu'elle lui cause. Pour qu’il y ait lieu à indemnisation dans le cas
d’une résiliation par le mandant, il faut, d’une part, que le mandataire n’ait
fourni à son cocontractant aucun motif sérieux de résilier et, d’autre part,
que l’expiration du contrat cause un dommage au mandataire en raison du
moment où elle intervient et des dispositions prises par ce dernier pour
l’exécution de son mandat (TF 4A_36/2013 du 4 juin 2013 consid. 2.5 ; ATF
110 II 380 consid. 3b ; TF 4C.78/2007 du 9 janvier 2008 consid. 5.4). Selon
la jurisprudence, il y a résiliation en temps inopportun lorsqu'elle intervient
sans motif sérieux, c'est-à-dire si l'on ne discerne pas de circonstances qui
soient de nature, d'un point de vue objectif, à rendre insupportable la
continuation du contrat, en particulier à rompre le rapport de confiance
avec le cocontractant (cf. ATF 134 II 297 consid. 5.2 ; TF 4A_601/2015 du
19 avril 2016 consid. 1.2.1 ; TF 4A_36/2013 du 4 juin 2013 consid. 2.5). Si
la résiliation est fondée sur un juste motif, elle n'oblige pas à réparation

- 21 -
(TF 4A_261/2019 du 9 mars 2020 consid. 4.1 ; TF 4A_237/2008 du 29
juillet 2008 consid. 3.2 et les arrêts cités).
4.2.2 Il n'est pas arbitraire de prendre en considération les liens
professionnels et familiaux qui unissent des témoins à une partie dans le
cadre de l'appréciation des preuves (TF 4A_282/2019 du 4 novembre 2019
consid. 5). De même, il n'est pas insoutenable d'« accueillir avec
circonspection », respectivement d'écarter le témoignage de l’enfant
d’une des parties (TF 4A_329/2019 du 25 novembre 2019 consid. 6.2). Les
liens qui existent entre la partie et le témoin exercent une influence
directe sur la force probante à accorder au témoignage. En raison de ces
liens ou de l'intérêt d'un témoin à l'issue de la procédure, le juge ne devra
retenir ces témoignages que dans la mesure où ils sont corroborés par
d'autres éléments du dossier (CACI 2 juillet 2020/279 consid. 4.2 ; cf. TF
4A_181/2012 du 10 septembre 2012 consid. 3, RSPC 2013 p. 25).
L'interrogatoire et la déposition d'une partie sont des moyens
de preuve objectivement adéquats prévus par la loi (art. 168 al. 1 let. f
CPC). Le juge forge sa conviction après une libre appréciation des preuves
(art. 157 CPC). Certes, dans le Message du Conseil fédéral, du 28 juin
2006, relatif au CPC (FF 2006 pp. 6841 ss, spéc. p.6934 s.), il est
mentionné qu'en raison de la « partialité de leur auteur », la force
probante des dépositions est « faible » et qu'elles « doivent être
corroborées par un autre moyen de preuve ». Le juge ne peut néanmoins
parvenir à la conclusion que la force probante de la déclaration faite par
une partie « en sa propre faveur », prise isolément, doit in concreto être
qualifiée de faible, que lorsqu'il a administré cette preuve (TF 5A_56/2018
du 6 mars 2018 consid. 4.2.2). Ainsi, l’interrogatoire d'une partie en
procédure probatoire a valeur de preuve, même si les affirmations d'une
partie directement intéressée à l'issue du litige ne peuvent être accueillies
qu'avec prudence (TF 4A_385/2017 du 28 septembre 2018 consid.
3.3.1.1).
4.3 Les premiers juges ont retenu que la facture finale du 8 juillet
2013 d'un montant de 182'844 fr. 15 tenait compte d'une indemnité de 10

- 22 -
% pour résiliation du contrat en temps inopportun. Cette indemnité
résultait de la clause 1.12 de la directive SIA 102, laquelle était annexée
au contrat du 8 décembre 2011 et signée par les parties. Ils ont constaté
que l'unique pièce au dossier relative à la résiliation du contrat émanait
des appelants, à savoir un courrier daté du 26 juin 2013 de leur conseil
par lequel ce dernier confirmait la résiliation avec effet immédiat du
contrat liant les parties. Les seuls éléments à l'appui des allégations des
appelants, hormis leurs propres déclarations, étaient les témoignages de
leurs filles, entendues à l'audience du 9 mai 2019. A cet égard, les
premiers juges ont considéré que les déclarations des deux filles des
appelants, qui soutenaient que l’intimée leur avait indiqué vouloir arrêter
son mandat lors d'un téléphone du 20 juin 2013, devaient être accueillies
avec prudence au vu de leurs liens familiaux avec les appelants. De plus,
la véracité des témoignages des enfants des parties semblait plus que
ténue, puisque le comportement de l’intimée, qui avait participé à la
séance de chantier du 27 juin 2013 et qui avait adressé deux courriels aux
appelants après le 20 juin 2013, démontrait qu’elle n’avait pas mis fin à
son mandat.
Le tribunal a ainsi retenu que c’étaient bien les appelants qui
avaient résilié le contrat de mandat d'architecte avec effet immédiat par
courrier recommandé du 26 juin 2013, et ce sans fournir de motif sérieux
de résilier dès lors qu'ils avaient simplement fait état de la volonté de
l’intimée de ne plus travailler avec eux, ce qui n’était pas établi. Les
premiers juges ont relevé que les manquements et les incompatibilités
d'humeur relevés par l'expert et dont s’étaient prévalus les appelants
dans leurs écritures ne sauraient être considérés comme rendant
insupportable la continuation du mandat, ce d'autant moins qu'ils étaient
le fait des deux parties et non pas uniquement de l’intimée. En définitive,
et eu égard à la clause SIA prévoyant une indemnité de 10 % en cas de
résiliation du contrat en temps inopportun, le tribunal a considéré que
l’intimée était en droit de se prévaloir de celle-ci dans sa facture finale du
8 juillet 2013. Examinant la question de l’éventuel dommage causé aux
appelants (cf. infra consid. 5.3), les premiers juges ont retenu qu’à la
lecture du rapport d’expertise, il apparaissait que l’intimée avait

- 23 -
effectivement fait preuve de certains manquements, à savoir
essentiellement un manque de rigueur dans la direction et le suivi du
chantier, ce qui était également attesté par des témoignages.
4.4
4.4.1 En l’espèce, les appelants se limitent à livrer à nouveau en
appel la version exposée en première instance, sans prendre position sur
le raisonnement du tribunal. Ils perdent de vue que le premiers juges se
sont livrés à un examen circonstancié des preuves offertes, soit des
témoignages et des pièces au dossier. Ce n'est donc pas de manière
arbitraire que les premiers juges ont écarté les déclarations des deux
témoins que sont les filles des appelants, mais au terme d'une
appréciation convaincante des preuves, à laquelle le tribunal était par
ailleurs tenu de procéder en présence de versions contradictoires. Comme
les premiers juges, on doit retenir que le témoignage des filles des
appelants n’est pas corroboré par les éléments du dossier. En effet,
comme retenu à juste titre par l’autorité précédente, le comportement de
l’intimée après le supposé téléphone du 20 juin 2013 ne plaide pas en
faveur d’une résiliation du contrat par l’intéressée. Les parties se sont
rencontrées le 20 juin 2013 et ont convenu d'une nouvelle séance de
chantier en date du 27 juin 2013, à laquelle l’intimée s'est rendue.
L’intimée a par ailleurs adressé aux appelants des courriels les 21 et 24
juin 2013, indiquant qu’elle établirait un nouveau planning, qu’il serait
bien de pouvoir faire les chapes avant juillet et qu’elle essayait de faire
avancer le chantier. Ces éléments contredisent également les déclarations
de l’appelant Z.Z.________ à l’audience du 9 mai 2019, puisqu’il a déclaré
que l’intimée avait dit qu’elle mettait fin à son mandat lors d’une séance
du 5 juin 2013, soit deux semaines avant la séance du 20 juin 2013. Ainsi,
on ne saurait reprocher aux premiers juges de ne pas avoir retenu la
version des faits des appelants, ni d’avoir écarté les témoignages de leurs
filles.
C’est dès lors à raison que les premiers juges ont considéré
que c’étaient les appelants qui avaient résilié le contrat

- 24 -
4.4.2 Les appelants ne reviennent pas, dans leur motivation, sur la
question de savoir s’ils ont fourni ou non des motifs sérieux de résiliation.
Ils se limitent à soutenir, en substance, que l'indemnité ne serait pas due
parce que ce serait l'intimée qui a résilié le contrat et qu’elle n’aurait pas
établi avoir subi un dommage du fait de la résiliation. Dans la mesure où
les appelants contestent formellement l’octroi de l’indemnité, l’autorité
d’appel est habilitée à examiner, en droit, si cette indemnité est due ou
non, et le cas échéant à fonder la suppression de cette indemnité sur un
autre motif que ceux invoqués par les appelants.
Force est de constater à cet égard que le jugement comporte
une contradiction, puisque l’autorité précédente a à la fois retenu que les
appelants n’avaient pas de motifs sérieux de résilier le contrat, mais que
l’intimée avait fait preuve de certains manquements, à savoir
essentiellement un manque de rigueur dans la direction et le suivi du
chantier. Dans ces circonstances, il est insoutenable de retenir, comme
l'ont fait les premiers juges, que « l'architecte n'a fourni aucun motif fondé
d'une telle résiliation ». Ce qui précède exclut l’octroi d’une indemnité
fondée sur l’art. 1.12 de la norme SIA 102, sans qu’il faille examiner si la
résiliation est survenue en temps inopportun et si elle a causé un
dommage à l’intimée.
5.
5.1 Les appelants contestent le refus des premiers juges de
compenser la créance d’honoraires de l’intimée avec celle découlant du
dommage qu’ils ont subi, quand bien même celui-ci ne pourrait pas être
déterminé de manière précise. Les appelants font valoir que l'expert aurait
indiqué que la responsabilité de l’intimée était engagée, que le dommage
se situait entre 150'000 fr. et 200'000 fr., que le dommage était donc
supérieur aux 23'000 fr. qui pourraient être dus et que c'est à dès lors à
tort que la compensation avait été rejetée : c'est au contraire la demande
qui aurait dû être rejetée.

- 25 -
De son côté, l’intimée soutient que les conclusions de
l’expertise et du complément d’expertise seraient extrêmement floues et
peu convaincantes quant à sa responsabilité ou sa coresponsabilité. Les
défauts invoqués par les appelants seraient vagues et imprécis, les
intéressés s’étant contentés de mentionner tous les problèmes survenus
sur le chantier sans prouver que ces derniers étaient imputables à
l’intimée. Le dommage ainsi que le rapport de causalité entre la prétendue
violation fautive du contrat et le dommage ne seraient pas établis.
5.2
5.2.1 Même en cas d'exécution défectueuse, le droit du mandataire
à des honoraires subsiste, mais le montant des honoraires convenus
(Honorarforderung) peut être réduit pour rétablir l'équilibre des
prestations contractuelles (TF 4A_444/2019 du 21 avril 2020 consid.
3.2.2).
Le droit du mandant à la réparation du dommage causé par
l'inexécution ou la mauvaise exécution du mandat est soumis aux
conditions de l'art. 398 al. 1 et 2 CO. Selon l'art. 398 al. 1 CO, qui renvoie
à l'art. 321e al. 1 CO, le mandataire répond du dommage qu'il cause au
mandant intentionnellement ou par négligence. Sa responsabilité est donc
subordonnée aux quatre conditions suivantes, conformément au régime
général de l'art. 97 CO (TF 4A_588/2011 du 3 mai 2012 consid. 2.2.2) : (1)
une violation des obligations qui lui incombent en vertu du contrat,
notamment la violation de ses obligations de diligence et de fidélité (art.
398 al. 2 CO ; ATF 134 III 534 consid. 3.2.2 ; ATF 127 III 357 consid. 1) ; (2)
un dommage; (3) un rapport de causalité (naturelle et adéquate) entre la
violation du contrat et le dommage ; et (4) une faute. Le mandant
supporte le fardeau de l'allégation objectif (objektive Behauptungslast) et
le fardeau de la preuve (Beweislast) des trois premières conditions
conformément à l'art. 8 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS
210) (TF 4A_588/2011, déjà cité, consid. 2.2.2) ; il incombe en revanche au
mandataire de prouver qu'aucune faute ne lui est imputable (TF
4A_444/2019 du 21 avril 2020 consid. 3 ; TF 4A_89/2017 du 2 octobre
2017 consid. 5.1).

- 26 -
5.2.2 Les créances réciproques du mandataire (en paiement de ses
honoraires [réduits]) et du mandant (en dommages-intérêts) seront
compensées à due concurrence (art. 120 CO ; ATF 124 III 423 consid. 4c ;
TF 4A_444/2019, déjà cité, consid. 3.4 ; TF 4A_364/2013 du 5 mars 2014
consid. 14.1).
Pour que la compensation soit possible, la créance
compensante doit être exigible (Tercier/Pichonnaz, Le droit des
obligations, 6e éd., 2019, n. 1638, p. 378).
5.3 Les premiers juges ont considéré que la grande majorité des
allégués des appelants, portant sur l'existence de défauts, et par
conséquent du dommage, avait été soumise à la preuve par expertise. A la
lecture du rapport d'expertise, il apparaissait que l’intimée avait
effectivement fait preuve de certains manquements, à savoir
essentiellement un manque de rigueur dans la direction et le suivi du
chantier, ce qui était également attesté par des témoins (cf. supra consid.
4.3). L'expert avait relevé que ce manque de rigueur n'avait « peut-être
pas causé des dommages, à proprement parler, mais du retard et
certainement un flottement au niveau des entreprises qui ne se sentaient
pas vraiment dirigées ni tenues ». Cependant, l'expert avait mentionné à
plusieurs reprises qu'il était difficile non seulement d'identifier l'origine des
défauts mais également de déterminer les parts de responsabilités entre
l'architecte et les différentes entreprises intervenues sur le chantier. Ainsi,
quand bien même des manquements dans le cadre de l'exécution du
mandat étaient avérés et qu’on pouvait considérer que l’intimée n'avait
pas toujours fait preuve de la diligence requise durant la direction du
chantier, il fallait constater que les éléments invoqués par les appelants à
titre de défauts demeuraient vagues et imprécis, ces derniers s'étant
finalement contentés de mentionner tous les problèmes survenus sur le
chantier, sans apporter la preuve que ceux-ci seraient entièrement
imputables à l’intimée.

- 27 -
Le tribunal a ainsi retenu que le dommage subi par les
appelants n'était nullement établi dès lors que ni les pièces produites ni le
rapport d'expertise ne permettaient d'en chiffrer la quotité. Il en allait de
même du lien de causalité, les appelants n'ayant pas démontré que les
différents dommages allégués seraient consécutifs à la violation du devoir
de diligence par l’intimée. Comme le relevait à juste titre l'expert, les
appelants avaient allégué avoir subi un dommage de 300'000 fr. en se
limitant à additionner une série de factures, offres et rapports
d'interventions relatifs à des travaux de plus-values et de modifications,
lesquels étaient invérifiables. Si tant est qu’on admette une violation du
devoir de diligence par l’intimée, il était manifeste que les appelants
n'établissaient ni le dommage, ni le lien de causalité naturelle et adéquate
entre la violation fautive du devoir de diligence et le dommage. Les
premiers juges ont ajouté que les appelants auraient été en mesure
d’établir la quotité du dommage qu’ils alléguaient, de sorte qu’ils ne se
trouvaient pas dans un état de nécessité quant à la preuve de celle-ci. Il
n’y avait dès lors pas lieu d’appliquer l’allègement du fardeau de la preuve
prévu à l’art. 42 al. 2 CO. En définitive, il n'était pas établi que l’intimée
serait responsable d'une mauvaise exécution de son mandat, de sorte que
la compensation des prétentions n'avait pas lieu d'être.
5.4 En l’espèce, l’expert a certes relevé, dans son rapport
d’expertise du 13 mai 2016, que la direction du chantier manquait un peu
de rigueur, ce qui avait causé du retard et certainement un « flottement
au niveau des entreprises » qui ne se sentaient pas vraiment dirigées ni
tenues. L’expert a toutefois précisé que le dommage allégué à hauteur de
300'000 fr. était une estimation qui ne faisait qu’additionner une série de
montants de travaux en plus-value, de modifications, de changements de
choix, qu’il était impossible de vérifier. D’ailleurs, à l’audience du 1er mars
2018, l’expert a précisé que l’appelant Z.Z.________ lui avait remis un
document intitulé « liste des dommages » établi par lui-même pour un
total de l'ordre de 320'000 francs. Il était également impossible de chiffrer
de manière précise le surplus de facturation pour les travaux de
maçonnerie. Dans son rapport complémentaire du 13 janvier 2017,
l’expert a considéré qu’il était certain que tous les retards accumulés, les

- 28 -
changements et les problèmes de gestion du chantier étaient en grande
partie de la faute de l’architecte ; il était toutefois pratiquement
impossible de chiffrer les dommages subis par les appelants. A l’audience
du 1er mars 2018, X.________ a précisé qu’il était pour lui très difficile de
chiffrer le dommage, mais que si on lui demandait de le faire, il pourrait
« donner un chiffre compris entre 150'000 fr. et 200'000 fr. ». Force est
dès lors d’admettre que le montant du dommage n’est pas établi, ce
d’autant moins que l’expert a indiqué retenir ce chiffre en « faisant la
synthèse et un compromis », dans la mesure où « dire que le dommage
est de 300'000 fr., c'est beaucoup trop, dire qu'il n'y a rien, ce n'est pas
possible vu qu'il y a eu des problèmes », précisant « penser » que les
problèmes étaient en partie dus à l'activité de l’intimée. Si l’expert a
effectivement indiqué que les appelants avaient subi un dommage, il s'est
également déclaré incapable d'en imputer la responsabilité, même
partielle, à l'intimée, se limitant en définitive à affirmer qu’il y avait « eu
des problèmes ».
Ainsi, les appelants, à qui le fardeau de la preuve incombait
sur ces éléments, ont échoué à apporter la preuve qu’ils avaient subi un
dommage en lien de causalité avec une violation fautive du contrat par
l’intimée et à établir la quotité de celui-ci.
Dans ces circonstances, il n'y a pas de créance exigible des
appelants contre l'intimée qui pourrait être opposée en compensation.
6.
6.1 Selon les appelants, au vu des acomptes versés et en
l’absence d’indemnité pour résiliation immédiate, le solde d’honoraires
devrait s’élever au maximum à 23'000 francs.
6.2 Il n’est pas contesté que l’intimée a effectué 65 % de son
mandat, ni que les appelants se sont acquittés d’acomptes à hauteur de
81'000 francs. Dans son rapport d’expertise du 13 mai 2016, l’expert
X.________ a retenu que les honoraires dus à l’intimée, sur la base du

- 29 -
contrat du 8 décembre 2011 et de la facture du 8 juillet 2013, pour une
exécution du contrat à 65 % et sans majoration de 10 %, pouvaient être
arrêtés à 135'435 fr. (hors taxe). La version selon laquelle les honoraires
auraient été forfaitairement arrêtés à 160'000 fr. – pour une exécution de
l’entier du mandat – n’a pas été retenue (cf. supra consid. 3.4). Les
appelants n’ont pas contesté la quotité des honoraires arrêtés sur la base
du contrat et de la facture précités, se limitant à plaider la thèse des
honoraires forfaitaires. Ainsi, dans la mesure où il n’y a pas de raison de
s’écarter des considérations de l’expert, on arrêtera les honoraires de
l’intimée à 146'269 fr. 80 (135'435 fr. + 8 % [TVA]), montant arrondi à
146'270 francs.
Au vu des acomptes versés, les appelants devront verser à
l’intimée la somme de 65'270 fr. (146'270 fr. – 81'000 fr.).
7.
7.1 En définitive, l’appel doit être partiellement admis et le
jugement entrepris doit être réformé au chiffre II de son dispositif en ce
sens que les appelants sont les débiteurs solidaires de l’intimée et lui
doivent immédiat paiement de la somme de 65'270 fr. – au lieu de 74'192
fr. –, avec intérêts à 5 % dès le 1er août 2013.
Cette réforme – très partielle – du jugement ne conduit pas à
revoir la répartition des frais de première instance.
7.2 Au vu de l’issue du litige, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 2'000 fr. (art. 62 al. 1 TFJC [tarif des frais judiciaires
civils du 28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5]), seront mis à la charge des
appelants, solidairement entre eux, à hauteur de 4/5, soit de 1'600 fr.
(2'000 fr. x 4/5), le solde, par 400 fr. (2'000 fr. x 1/5), étant mis à la charge
de l’intimée.

- 30 -
Il s’ensuit que l’intimée versera à aux appelants, solidairement
entre eux, la somme de 400 fr. à titre de restitution partielle d’avance de
frais judiciaires (art. 111 al. 2 CPC).
7.3 La charge des dépens peut être estimée à 3'000 fr. (art. 7 TDC
[tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6])
pour chacune des parties. Au vu de la répartition des frais judiciaires, les
appelants, solidairement entre eux, verseront à l’intimée la somme de
1'800 fr. (3'000 fr. x [4/5 – 1/5]) à titre de dépens réduits de deuxième
instance.
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le jugement est réformé au chiffre II de son dispositif, comme
il suit :
II. dit que B.Z.________ et Z.Z.________ sont les débiteurs,
solidairement entre eux, d’J.________ et lui doivent
immédiat paiement de la somme de 65'270 fr. (soixante-
cinq mille deux cent septante francs), avec intérêts à 5%
l’an dès le 1er août 2013 ;
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'000 fr.
(deux mille francs), sont mis à la charge des appelants
Z.Z.________ et B.Z.________, solidairement entre eux, par 1'600
fr. (mille six cents francs), et à la charge de l’intimée J.________
par 400 fr. (quatre cents francs).

- 31 -
IV. L’intimée J.________ doit verser aux appelants Z.Z.________ et
B.Z.________, solidairement entre eux, la somme de 400 fr.
(quatre cents francs) à titre de restitution partielle d’avance de
frais.
V. Les appelants Z.Z.________ et B.Z.________, solidairement entre
eux, doivent verser à l’intimée J.________ la somme de 1'800 fr.
(mille huit cents francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Antoine Eigenmann (pour Z.Z.________ et B.Z.________),
- Me Marc-Aurèle Vollenweider (pour J.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est
vaudois.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours

- 32 -
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :