vd_gerichte · ZA20.020121 · 2023-05-24 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 57/20 - 57/2023
ZA20.020121
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 mai 2023
_________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Berberat et Durussel, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
F.________, à H.________, recourante, représentée par Me Philippe Graf,
avocat à Lausanne,
et
ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, à Zurich, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1977,
travaillait comme femme de ménage pour le compte de divers
employeurs. A ce titre, elle était assurée auprès de Zurich Compagnie
d’Assurances SA (ci-après : la Zurich ou l’intimée) contre les accidents
professionnels et non professionnels.
Le 18 janvier 2017, F.________ a glissé sur une plaque de glace
et a chuté en se réceptionnant sur ses deux avant-bras.
Consultés le 19 janvier 2017, les médecins du Centre médical
W.________ SA ont fait état de douleurs à la main droite ainsi qu’à la
palpation de l’épicondyle, de l’épitrochlée et de l’olécrâne des deux
coudes, sans toutefois que les radiographies pratiquées n’aient mis en
évidence de fracture (rapport du 16 février 2017).
En dépit du traitement conservateur prescrit (séances de
physiothérapie associées à une médication antalgique et anti-
inflammatoire), l’assurée a souffert de douleurs persistantes aux deux
coudes entraînant des difficultés pour porter des charges ou serrer avec
les deux mains. Sur la base de ces constatations, le Dr C.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur ainsi qu’en chirurgie de la main, a posé le diagnostic de
neuropathies irritatives des nerfs médian et cubital post-contusion, plus
importantes au coude droit qu’au coude gauche (cf. rapport du 24 mars
2017), ce qui l’a conduit à demander au Dr X.________, spécialiste en
neurologie, la réalisation d’un « bilan neurologique comportant étude des
nerfs médian et cubital des deux côtés, ainsi que bilan myographique des
deux membres supérieurs ».
Dans un rapport du 3 mai 2017, le Dr X.________ a posé les
diagnostics d’absence d’atteinte électrophysiologiquement significative du
nerf médian au passage du coude de l’avant-bras et du poignet des deux
côtés, d’absence d’atteinte électrophysiologiquement significative du nerf

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ulnaire au passage du coude, de l’avant-bras et du poignet des deux côtés
ainsi que d’absence de signes d’atteinte neurogène périphérique
significatifs dans l’ensemble des muscles examinés au niveau des deux
membres supérieurs et dépendant des myotomes C5-D1. Au terme de son
examen, ce médecin a relevé qu’il n’avait aucun élément clinique et
électromyographique en faveur d’une atteinte neurologique significative
susceptible d’expliquer les plaintes formulées par l’assurée.
Après avoir soumis le cas à son médecin-conseil, la Zurich a
décidé de confier la réalisation d’une expertise au Centre G.________ de
V.________. Dans son rapport établi le 13 octobre 2017, le Dr L.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a évoqué des douleurs mal, voire inexpliquées, sans substrat
organique objectif, motivant le diagnostic d’hyperalgie inexpliquée
résiduelle.
Désireuse de comprendre l’étiologie de ses douleurs et
d’instaurer un traitement efficace, l’assurée a consulté le Dr T.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation. Dans son rapport du 9
février 2018, ce médecin a notamment posé les diagnostics de douleurs
des deux coudes à prédominance droite sur vraisemblable neuropathie
cubitale dans la gouttière épitrochléenne et de traumatisme des coudes à
la suite d’une chute survenue le 18 janvier 2017 avec contusions locales.
Sur la base de ses constatations, ce médecin a retenu que l’intéressée
présentait des douleurs à caractère essentiellement neurogène du coude
droit, en moindre mesure du coude gauche, avec exacerbation des
douleurs à la percussion du nerf cubital dans sa gouttière associée à une
hypoesthésie locale. Bien qu’il n’y eût pas de déficit sensitif sur tout le
trajet du nerf cubital et que l’électro-neuro-myogramme n’eût pas
démontré de compression significative sur ce nerf, il suspectait fortement
une neuropathie sur celui-ci et suggérait des examens complémentaires
afin de vérifier cette hypothèse.
A réception du rapport du Dr T.________, la Zurich a préconisé
la réalisation d’un examen neurologique, auquel a procédé la Dre

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E.________, spécialiste en neurologie et médecin auprès du Centre
G.________. Dans son rapport du 31 mai 2018, cette médecin a exclu toute
atteinte neurologique en lien avec l’accident du 18 janvier 2017.
Le 7 août 2018, l’assurée a fait l’objet d’une intervention
chirurgicale pratiquée par le Prof. Q.________, chef du Service de chirurgie
plastique et de la main de l’Hôpital B.________, consistant en une libération
du nerf ulnaire au coude droit, en raison de sa compression ainsi que
d’une symptomatologie sensitive et d’une faiblesse motrice (protocole
opératoire du 22 août 2018).
Dans un rapport du 18 septembre 2018 au conseil de
l’assurée, Me Philippe Graf, avocat, le Prof. Q.________ a expliqué qu’il était
possible que l’accident du 18 janvier 2017 ait entraîné, ainsi que l’avait
évoqué le Dr T.________, un hématome de la région du coude avec un
remaniement cicatriciel ainsi qu’une contusion du nerf. De ce fait, les
douleurs apparues ce jour-là n’avaient jamais disparu et s’étaient même
aggravées au fil du temps.
Après avoir pris connaissance du rapport de la Dre E.________,
le Prof. Q.________ a, dans un rapport du 20 novembre 2018, relevé que la
symptomatologie douloureuse était apparue immédiatement après
l’accident. Avant celui-ci, l’assurée n’avait jamais consulté pour des
douleurs dans la région du coude ni dans le territoire du nerf ulnaire, alors
même qu’elle travaillait à plein temps. De plus, les douleurs et le
problème neurologique étaient localisés sur la face postérieure du coude à
un endroit exposé aux traumatismes en cas de chute vers l’arrière,
comme celle survenue en janvier 2017. Ces deux éléments créaient un
lien direct entre le traumatisme et la symptomatologie présentée. Il était
donc difficile d’expliquer comment une symptomatologie aiguë soit
apparue subitement sans qu’elle ait été en lien avec le traumatisme subi
et sans aucune autre explication ou diagnostic. Pour terminer, le Prof.
Q.________ a exposé pour quels motifs il s’écartait de l’appréciation de
l’experte ainsi que de celle du Dr X.________.

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Dans un rapport du 7 décembre 2018, le Dr T.________ s’est
prononcé sur le rapport d’expertise du 31 mai 2018. D’après ce médecin,
même si les éléments médicaux et paramédicaux n’étaient pas tous
positifs pour confirmer une atteinte nerveuse aux coudes, il lui paraissait
incorrect d’écarter les éléments existants – orientant en faveur d’une telle
atteinte – sans proposer d’autre hypothèse étiologique vraisemblable.
A la demande de la Zurich, les Drs E.________ et L.________ se
sont déterminés, dans un rapport du 21 janvier 2019, sur les éléments
médicaux soulevés par les médecins consultés par l’assurée. S’agissant de
l’aspect orthopédique, le Dr L.________ a souligné que la mission de
l’expert était d’évaluer le rapport de causalité entre l’accident et les
lésions présentées et non pas d’évoquer toutes les étiologies autres
pouvant conduire à l’état clinique observé. Dès lors, il n’entendait pas
revenir sur l’appréciation figurant dans son rapport d’expertise du 13
octobre 2017, aux termes de laquelle l’existence d’un rapport de causalité
était tout au plus possible. Au demeurant, il s’étonnait que le Prof.
Q.________ ait passé sous silence les éléments médicaux retenus à la
consultation d’antalgie de l’Hôpital B.________, à savoir un catastrophisme,
une kinésiophobie, une anxiété et une dépression susceptibles d’avoir joué
un rôle dans l’évolution de l’état médical de l’assurée, sans toutefois qu’un
lien de causalité puisse être établi entre l’accident de janvier 2017 et ces
derniers. S’agissant de l’aspect neurologique, la Dre E.________ a exposé
pour quelles raisons les observations formulées par le Prof. Q.________ et le
Dr T.________ ne lui permettaient pas de revenir sur les conclusions de son
expertise.
Par décision du 29 avril 2019, la Zurich a mis un terme au
versement de ses prestations (prise en charge du traitement médical et
versement des indemnités journalières) au 31 août 2017, motif pris que,
postérieurement à cette date, les atteintes à la santé présentées n’étaient
plus en lien de causalité avec l’accident du 18 janvier 2017.
Le 27 mai 2019, l’assurée s’est opposée à la décision du 29
avril 2019 en se référant notamment à un rapport établi le 20 mai 2019

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par le Prof. Q.________, dans lequel ce médecin rappelait que l’assurée
avait bénéficié, le 7 août 2018, d’une neurolyse avec transposition du nerf
ulnaire du coude droit, tandis qu’elle avait bénéficié de ce même
traitement au niveau du coude gauche le 23 avril 2019, avec une
évolution favorable des deux côtés. L’assurée en déduisait que le Centre
G.________ avait eu tort en retenant que ses douleurs étaient de nature
psychogène plutôt qu’en admettant un lien direct entre elles et l’accident
de janvier 2017. En portant la discussion sur le plan psychiatrique, les
experts étaient sortis de leur domaine de compétence sans que leur
hypothèse n’ait par ailleurs été confirmée. Il fallait au contraire admettre
que les douleurs avaient un substrat organique, lequel était une
conséquence directe de l’accident subi. Quoi qu’il en soit, en tentant
d’invalider le caractère objectif des lésions et des douleurs en prétextant
des troubles psychiatriques, les rapports du Centre G.________ étaient
largement dépourvus de valeur probante, si bien qu’il se justifiait de
mettre en œuvre une surexpertise comportant au minimum un volet
rhumatologique et neurologique.
Le 22 octobre 2019, l’assurée a transmis à la Zurich le rapport
établi le 16 octobre 2019 par le Dr T.________ ensuite de sa consultation du
14 octobre précédent. Au titre des diagnostics, il retenait désormais des
« douleurs des deux coudes post traumatisme sur chute le 18 janvier 2017
avec contusions locales, sur neuropathie cubitale dans la gouttière
épitrochléenne, avec possible plexopathie vs syndrome du défilé thoraco-
brachial (TOS) associé, traité notamment par neurolyse cubitale au coude
droit en août 2018 et gauche en avril 2019 ». Ce médecin avait retrouvé
des douleurs vives dans le territoire du nerf cubital des deux côtés,
associées à des signes d’un syndrome du défilé thoraco-brachial à droite,
qu’il n’avait cependant pas testé à gauche. Il existait en outre une
irritation plus proximale du nerf cubital et/ou du plexus brachial
(prédominant au niveau du nerf cubital). La prochaine consultation était
prévue à la date du 20 novembre 2019.
Dans son rapport du 22 novembre 2019, le Dr T.________ a
relevé que sa patiente s’interrogeait sur l’utilité des séances de

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physiothérapie, dès lors qu’elle n’en voyait pas le bénéfice. A cela
s’ajoutaient des effets indésirables du traitement médicamenteux prescrit.
En attendant de modifier la médication, ce médecin a recommandé de
l’ergothérapie en vue de mobiliser les deux coudes afin d’assouplir les
tissus mous et d’obtenir une désensibilisation. Il a également prescrit une
coudière de contention gauche afin de réduire les douleurs neurogènes et
de traiter la cicatrice chéloïde, qu’il se proposait d’introduire à droite en
cas d’évolution favorable.
Par décision sur opposition du 30 avril 2020, la Zurich a rejeté
l’opposition formée par l’assurée, au motif que les éléments médicaux
avancés par le Prof. Q.________ et le Dr T.________ n’étaient pas de nature à
remettre en cause l’appréciation des experts du Centre G.________.
B. a) Par acte du 27 mai 2020, F.________, toujours représentée
par Me Graf, a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud d’un recours contre la décision sur opposition du 30
avril 2020 en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement au
renvoi de la cause à la Zurich « afin qu’elle détermine les prestations
auxquelles [elle] a droit, au-delà du 31 août 2017 (soit : traitement
médical, indemnité journalière, rente d’invalidité et/ou indemnité pour
atteinte à l’intégrité), ainsi que le montant desdites prestations (et
s’agissant d’une éventuelle rente, la date de la naissance du droit y
relatif), compte tenu des conclusions de l’expertise médicale mise en
œuvre », subsidiairement au renvoi du dossier à la Zurich « pour
complément d’instruction, puis nouvelle décision au sens des
considérants ».
S’appuyant sur les rapports établis par le Prof. Q.________ et le
Dr T.________, l’assurée faisait valoir que l’écoulement du temps leur avait
permis de vérifier et d’étayer leur hypothèse d’un trouble neurologique en
lien de causalité direct avec l’accident du 18 janvier 2017, lien de
causalité motivé non seulement par une explication plausible en relation
avec le mécanisme de la chute, responsable des atteintes nerveuses, mais
surtout par l’examen direct des nerfs et des tissus locaux rendu possible à

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l’occasion des interventions chirurgicales. Ainsi, ces médecins avaient fait
état d’éléments objectivement vérifiables ignorés dans le cadre des
expertises des Drs L.________ et E.________. Il fallait dès lors admettre que
le dossier tel que constitué contenaient des avis médicaux contradictoires
dont le caractère irréductible ne pouvait être levé que par la mise en
œuvre d’une « expertise médicale judiciaire devant comporter au moins
un volet neurologique ».
b) Dans sa réponse du 8 juillet 2020, la Zurich a conclu au
rejet du recours. Contrairement à l’assurée, elle estimait que les avis des
médecins traitants Q.________ et T.________, outre leur imprécision quant à
l’appréciation des conséquences des interventions nerveuses, n’avaient
fourni aucune explication au sujet de l’hypothèse formulée. En particulier,
ils n’avaient pas expliqué la persistance d’une incapacité totale de travail
et l’absence d’une amélioration de l’état de santé. Dans ces conditions, la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire ne se justifiait pas.
c) A l’appui de sa réplique du 19 août 2020, l’assurée a produit
deux rapports médicaux établis respectivement les 24 et 31 juillet 2020
par le Prof. Q.________ et le Dr T.________, dont elle déduisait l’absence de
valeur probante de l’expertise du Centre G.________. Aussi a-t-elle persisté
intégralement dans les conclusions prises au pied de son mémoire de
recours du 27 mai 2020.
d) Dupliquant en date du 9 septembre 2020, la Zurich s’est
attachée à expliquer en quoi les avis médicaux produits en réplique
n’étaient pas de nature à remettre en cause l’expertise réalisée par le
Centre G.________ ainsi que son complément, dont il n’y avait dès lors pas
lieu de s’écarter.
e) Dans ses déterminations du 5 octobre 2020, l’assurée a
exposé que les arguments du Prof. Q.________ et du Dr T.________ – dont
elle a produit un nouveau rapport daté du 22 septembre 2020 – mettaient
sérieusement en doute les conclusions des experts du Centre G.________,
lesquels paraissaient avoir sous-estimé ses plaintes. Alors que la Dre

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E.________ n’avait retenu aucun diagnostic et que le Dr L.________ avait fait
état d’une « hyperalgie inexpliquée résiduelle », les Drs Q.________ et
T.________ avaient posé des diagnostics précis, étayés et fondés sur des
examens cliniques plus complets et actualisés que ceux du Centre
G.________, dont les rapports étaient au demeurant antérieurs aux
opérations chirurgicales pratiquées aux coudes, et qui avaient permis
d’objectiver l’existence de lésions nerveuses à l’origine des douleurs.
f) Dans ses déterminations du 13 novembre 2020, la Zurich a
plus particulièrement relevé que les explications figurant dans le rapport
du Dr T.________ du 22 septembre 2020 ne suffisaient pas pour motiver
« l’existence objective » d’une lésion d’un nerf et pour battre en brèche
l’appréciation des experts. En effet, il n’existait aucun examen par
imagerie démontrant la lésion prétendue, raison pour laquelle une telle
lésion ne pouvait être considérée comme établie.
g) Le 24 mai 2022, le Juge instructeur a ordonné la mise en
œuvre d’une expertise neurologique, dont il a confié la réalisation au Dr
N.________, spécialiste en neurologie.
h) Le Dr N.________ a rendu son rapport le 2 septembre 2022. Il
a retenu pour seule anomalie objectivable actuellement sur le plan
neurologique un discret syndrome parkinsonien akinétorigide évoquant
une origine médicamenteuse au premier plan. Il n’y avait pas de déficit
sensitif, moteur ou réflexe, pouvant évoquer une atteinte des nerfs
périphériques, notamment les nerfs médians ou cubitaux (ulnaires). Il
existait certes des douleurs locales au niveau des deux coudes, mais sans
territoire neurogène particulier. Sous l’angle de la causalité, l’expert a
expliqué qu’en l’absence de toute atteinte neurologique périphérique
organique détectable initialement ou plus tardivement sur le plan clinique
et électrophysiologique, la question de la causalité ne se posait pas en lien
avec une lésion neurologique. Les douleurs des coudes étaient certes
apparues après la chute du mois de janvier 2017 et étaient dues à celle-ci,
si bien qu’il n’y avait pas lieu de contester une contusion locale liée à
l’événement précité. Toutefois, en l’absence de toute lésion neurologique

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objectivable post-traumatique, la persistance de douleurs locales, selon un
territoire qui ne concernait aucun territoire neurogène, n’était pas
explicable par des facteurs traumatiques selon la causalité naturelle.
Comme facteur interférant, il convenait de citer des antécédents
dépressifs réactivés depuis la chute, ayant conduit à la nécessité
d’administrer un traitement médicamenteux lourd, lequel paraissait par
ailleurs avoir révélé ou déclenché un syndrome parkinsonien. Quant à la
capacité de travail dans l’activité habituelle, l’expert a estimé qu’elle était
totale sur le plan organique, hormis une limitation maximale de 20 % liée
au syndrome parkinsonien, alors que la limitation était totale dans le cadre
du syndrome douloureux chronique associé à l’état dépressif persistant.
i) Par courrier du 14 octobre 2022, la Zurich a indiqué qu’elle
n’avait pas d’observations particulières à formuler à propos de l’expertise
du Dr N.________. Partant, elle a une nouvelle fois conclu au rejet du
recours.
j) Le 3 novembre 2022, l’assurée a transmis un rapport établi
le 7 octobre 2022 par le Dr T.________ après avoir pris connaissance du
rapport d’expertise du Dr N.________. Sa lecture avait suscité des doutes
quant aux constatations opérées par l’expert et aux conclusions qu’il en
tirait, si bien que l’assurée a formulé des questions complémentaires
qu’elle demandait à la Cour de céans de soumettre à l’expert.
k) Le 17 novembre 2022, le Dr N.________ a répondu en ces
termes aux questions du Dr T.________ :
1) Lors de l’examen physique de l’expertisée, vous avez
constaté que « la force globale et distale est nettement
en-dessous des normes à droite et à gauche » (p. 9).
Qu’est-ce qui vous permet toutefois de conclure à
l’absence de déficit moteur ?
La citation page 9 se réfère à l’examen d’ergothérapie et non à
l’examen neurologique proprement dit. Lors de celui-ci, la
présence de lâchage fluctuant avec phase de contraction
maximale permet d’écarter une parésie ou déficit moteur
organique.

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2. Quels éléments vous permettent de conclure à l’absence
de déficit sensitif, sachant que l’expertisée déclare
présenter des douleurs permanentes aux membres
supérieurs ?
La présence de douleurs n’équivaut pas à la présence d’un déficit
sensitif, et chez la patiente, l’éventualité d’un tel déficit a été
testé au niveau des modalités superficielles et profondes de la
sensibilité sans qu’une anomalie puisse être démontrée. La seule
asymétrie significative était la « légère dysesthésie locale à
l’attouchement au niveau de la cicatrice » (p. 6).
3. Sachant qu’une atteinte du plexus brachial touche
potentiellement tous les nerfs du membre supérieur,
parfois avec une prédominance d’une zone sur une autre,
comment parvenez-vous à affirmer que les plaintes de
l’expertisée dépasseraient un territoire neurologique
donné, ou qu’elles ne seraient pas d’origine
neurologique ?
L’atteinte du plexus brachial, comme celle de toutes structures
nerveuses, n’entraîne pas des anomalies sensitives motrices ou
réflexes qui ne correspondent pas aux structures anatomiques
incriminées. Par ailleurs, chez la patiente, on est en présence de
douleurs, alors que l’examen clinique ne permet pas d’objectiver
d’atteinte sensitivomotrice organique.
4. Vous relevez que la région du coude correspond au
territoire d’un autre nerf que le nerf ulnaire. Y a-t-il alors
lieu de rechercher une atteinte du nerf responsable de la
zone en question ? Si non, pour quelles raisons (merci de
motiver votre réponse) ?
La région du coude est innervée par le nerf cutané médian de
l’avant-bras pour sa partie interne, et par le nerf cutané
postérieur de l’avant-bras, qui est une branche du nerf radial. Il
s’agit de nerfs purement sensitifs au niveau de ces branches, et
nous n’y avons détecté aucun déficit sensitif ; dans la recherche
d’une atteinte possible de ces nerfs.
5. Une irridation nerveuse peut-elle conduire à un manque
de force, même sans déficit musculaire ?
Non, au niveau de la contraction musculaire, mais la douleur peut
entraver les mouvements en interférant avec ceux-ci, comme le
relève le Docteur T.________.
6. Avez-vous souvent diagnostiqué, ou suivi, des patients
présentant un TOS neurogène ?
Oui, car on me pose souvent la question, bien que les atteintes
organiques objectives du plexus brachial sous compression
objective démontrée soient très rares.

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7. Une atteinte traumatique d’un nerf implique-t-elle
nécessairement un tissu cicatriciel autour d’un nerf en
question ou un tissu hématique séquellaire ? Si oui,
combien de temps ce tissu persiste-t-il ? Peut-il
disparaître sans que le nerf ne récupère totalement,
respectivement demeure irrité et sensible ?
Une atteinte traumatique d’un nerf n’implique pas
nécessairement un tissu cicatriciel puisque ceci dépend s’il y a eu
une lésion périnerveuse ou non. Si une lésion périverveuse est
présente et développe une cicatrice, le tissu cicatriciel ne
disparaît pas, comme au niveau de n’importe quelle cicatrice au
niveau du corps.
l) A ses déterminations du 14 décembre 2022, l’assurée a joint
la prise de position du Dr T.________ du 9 décembre 2022. En substance, ce
médecin considérait que les réponses de l’expert étaient partielles ou
incomplètes, voire qu’elles éludaient les questions complémentaires du 3
novembre 2022, en esquivant totalement les composantes irritatives des
atteintes neurologiques ainsi que leurs éventuels impacts sur les capacités
fonctionnelles. Par ailleurs, le Dr T.________ estimait que l’expert se
contredisait dans sa réponse à la question n° 5 en affirmant qu’il ne
pouvait y avoir un manque de force en cas d’irritation nerveuse, tout en
admettant que la douleur pouvait empêcher l’utilisation pleine des
muscles.
m) S’exprimant par pli du 9 janvier 2023, la Zurich a dénié
toute pertinence aux critiques formulées par le Dr T.________ dans son
rapport du 9 décembre 2022. Elle estimait en effet qu’il se perdait dans
des hypothèses en évoquant, sans avoir eu connaissance de l’ensemble
des pièces médicales, une hyperesthésie/hyperalgésie, une irritation
nerveuse d’ordre purement subjectif, sans explication motivée permettant
de rattacher cet état à une lésion organique causée par l’accident de
janvier 2017. Dans la mesure où les irritations ne revêtaient qu’un
caractère subjectif et que le Dr T.________ ne fournissait aucune explication
plausible à l’appui de ses hypothèses, respectivement ne pouvait
expliquer sur quels examens scientifiquement reconnus il les fondait, il n’y
avait pas lieu de s’écarter de l’expertise convaincante du Dr N.________,
dont les conclusions rejoignaient au demeurant celles des experts du

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Centre G.________. Partant, la Zurich a déclaré maintenir ses conclusions
tendant au rejet du recours.
n) Le 28 février 2023, l’assurée a transmis à la Cour de céans
un nouveau rapport médical établi par le Dr T.________ le 8 février 2023,
aux termes duquel ce médecin mettait en doute l’appréciation médicale
figurant dans les déterminations de la Zurich du 9 janvier 2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si la recourante peut
prétendre, en lien avec l’accident survenu le 18 janvier 2017, à des
prestations de l’assurance-accidents (traitement médical et indemnités
journalières) au-delà du 31 août 2017.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable,

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soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).

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c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
d) En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité
entre un accident et une affection psychique additionnelle à une atteinte à
la santé physique, il faut d’abord classer les accidents en trois catégories,
en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de
gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Le
caractère adéquat du lien de causalité ne peut être admis que si l’accident
revêt une importance déterminante dans le déclenchement de l’affection
psychique. Ainsi, lorsque l’événement accidentel est insignifiant,
l’existence du lien en question peut d’emblée être niée, tandis qu’il y a
lieu de le considérer comme établi, lorsque l’assuré est victime d’un
accident grave. En revanche, lorsque la gravité de l’événement est
qualifiée de moyenne, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de
critères objectifs à prendre en considération pour l’examen du caractère
adéquat du lien de causalité, dont les plus importants sont les suivants
(ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les références) :
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le
caractère particulièrement impressionnant de l’accident ;
- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte
tenu notamment du fait qu’elles sont propres, selon l’expérience, à
entraîner des troubles psychiques ;
- la durée anormalement longue du traitement médical ;
- les douleurs physiques persistantes ;
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation
notable des séquelles de l’accident ;
- les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications
importantes ;

- 16 -
- le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux lésions
physiques.
De manière générale, lorsque l’on se trouve en présence d’un
accident de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept
ou au moins que l’un des critères retenus se soit manifesté de manière
particulièrement marquante (TF 8C_816/2021 du 2 mai 2022 consid. 3.3 et
les références).
e) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. a) En l’espèce, il est constant que la recourante souffre de
douleurs persistantes aux deux coudes à la suite de l’accident dont elle a
été victime le 18 janvier 2017 (cf. rapport du 16 février 2017).
b) Au vu des différentes pièces versées au dossier, il n’était
cependant pas possible de se prononcer sur la capacité de travail de la

- 17 -
recourante sur le plan neurologique. Il convient, en effet, de souligner
l’existence de contradictions entre les différentes pièces médicales
figurant au dossier de l’intimée, soit, d’une part, les rapports établis par
les Drs T.________ (des 9 février 2018, 7 décembre 2018, 16 octobre 2019,
22 novembre 2019, 21 mai 2020, 31 juillet 2020 et 22 septembre 2020) et
Q.________ (des 18 septembre 2018, 20 novembre 2018, 20 mai 2019 et
24 juillet 2020), et, d’autre part, le volet neurologique de l’expertise du
Centre G.________ réalisé par la Dre E.________ (rapport du 31 mai 2018) et
le rapport établi par le Dr X.________ le 3 mai 2017.
aa) Dans son rapport du 3 mai 2017, le Dr X.________ a, sur la
base des examens pratiqués, exclu l’existence d’une atteinte neurologique
susceptible d’expliquer les plaintes formulées par la recourante. Le bilan
électrophysiologique n’avait pas mis en évidence d’atteinte significative
des nerfs ulnaire et médian au passage du coude, de l’avant-bras et du
poignet des deux côtés. De même, le bilan myographique des deux
membres supérieurs n’avait pas révélé de signes d’atteinte neurogène
périphérique significatifs dans l’ensemble des muscles examinés et
dépendant des myotomes C5 à D1, avec des tracés aux mouvements à
basse fréquence mais normalement riches évoquant des phénomènes de
lâchages à l’origine des troubles moteurs observés cliniquement. Le Dr
X.________ n’a ainsi pas observé de signes clairement indicateurs d’une
irritation des nerfs radial, ulnaire et médian des deux côtés. Tandis que la
trophicité et les réflexes tendineux lui avaient paru bien préservés, il avait
remarqué des phénomènes de lâchages étagés intéressant l’ensemble des
groupes musculaires des deux membres supérieurs, mais sans déficit
moteur certain, ainsi qu’une hypoesthésie tactile et douloureuse
apparemment globale des deux membres supérieurs, l’ensemble de ces
éléments étant fortement atypique pour une éventuelle atteinte
neurologique périphérique. De son côté, la Dre E.________ a relevé que
seule une contusion des coudes pouvait être retenue en lien avec
l’accident du 18 janvier 2017. En effet, l’examen clinique réalisé lui avait
permis de conclure à un status neurologique normal s’agissant des nerfs
crâniens et de la nuque. Si l’inspection des voies longues était sans
particularité, la percussion de la région épitrochléenne aux deux coudes

- 18 -
avait toutefois déclenché une douleur mais sans caractère névralgique
(pas de paresthésie ni d’irradiation électrique). Sur le plan paraclinique,
tant la neurographie sensitive que motrice des nerfs médian et ulnaire
droit étaient normales avec des résultats similaires en amplitude et en
vitesse de conduction à ceux obtenus par le Dr X.________ ; quant à la
myographie, elle n’avait pas mis en évidence de signe de dénervation
aiguë ou chronique dans la musculature C8-D1. Les examens
paracliniques permettaient d’exclure une lésion ulnaire, une lésion de la
partie inférieure du plexus brachial ou du tronc secondaire antéro-externe,
ou radiculaire C8-D1 à droite. Selon la Dre E.________, la présentation
douloureuse actuelle était uniquement celle d’une douleur de la face
interne du coude aux mouvements, laquelle n’évoquait aucun diagnostic
neurologique. Ainsi ni l’examen clinique ni les observations paracliniques
ne permettaient de retenir les diagnostics de neuropathie ulnaire ou de
double crush syndrome, pas plus qu’il n’existait d’élément anamnestique
en faveur de telles pathologies.
bb) Contrairement aux Drs X.________ et E.________, le Dr
T.________ a retenu l’existence d’une atteinte neurologique sous la forme
de douleurs aux deux coudes à prédominance droite sur vraisemblable
neuropathie cubitale dans la gouttière épitrochléenne (rapport du 9 février
2018), qu’il a ultérieurement précisée en posant le diagnostic de
« douleurs des deux coudes post traumatisme sur chute le 18 janvier 2017
avec contusions locales, sur neuropathie cubitale dans la gouttière
épitrochléene, avec possible plexopathie vs syndrome du défilé thoraco-
brachial (TOS) associé, traité notamment par neurolyse cubitale au coude
droit en août 2018 et gauche en avril 2019 » (rapports des 16 octobre et
22 novembre 2019). Dans son rapport du 21 mai 2020, il a posé le
diagnostic de « neuropathie cubitale bilatérale dans la gouttière
épitrochléenne, traitée par neurolyse cubitale au coude droit le 7 août
2018 et gauche le 23 avril 2019 » ainsi que celui de « plexopathie vs
syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS) neurogène, potentiellement
associée à une neuropathie du nerf médian droit ». Le Dr T.________ a
expliqué (cf. rapport du 31 juillet 2020) que le diagnostic de neuropathie
cubitale aux coudes était fondé sur l’anamnèse, l’examen clinique, les

- 19 -
examens paracliniques, les constats per-opératoires et la réponse aux
traitements. D’après ce médecin, l’électroneuromyogramme réalisé par le
Dr X.________ ne constituait pas un examen suffisamment sensible pour
détecter une atteinte post-traumatique du nerf cubital au coude et encore
moins pour détecter un syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène.
L’atteinte sensitive dépassant le territoire du nerf cubital suggérait une
possible participation d’autres troncs nerveux, comme cela se produisait
fréquemment dans le cas d’un syndrome du défilé thoraco-brachial
neurogène. En d’autres termes, l’absence d’anomalie à cet examen ne
permettait pas d’en déduire l’absence d’affection. Pour le Dr T.________, la
meilleure objectivation d’une lésion, notamment nerveuse, n’était pas un
examen radiologique, soit une façon indirecte d’examiner le corps humain,
mais bien la visualisation directe des organes, d’où la réalisation
d’arthroscopies ou d’endoscopies diagnostiques, malgré des examens
radiologiques ou paracliniques « normaux », sachant les limites de ces
derniers. Dans son rapport du 24 juillet 2020, le Prof. Q.________ a souligné
que l’examen électrophysiologique était très souvent négatif dans les
stades initiaux car la pathologie était intermittente mais qu’il devenait
positif – donc anormal – lorsque l’atteinte devenait permanente et sévère
et, partant, de mauvais pronostic. Pour ces deux raisons, l’examen
électromyographique du nerf ulnaire n’était fiable que dans les cas
avancés, pour lesquels seul un traitement chirurgical était susceptible
d’apporter une solution. En l’occurrence, l’assurée avait présenté « des
douleurs importantes au début devenant insupportables et difficilement
contrôlées par tous les antalgiques » ce qui était, selon le Prof. Q.________,
typique des douleurs neuropathiques. En outre, il existait des troubles
neurologiques sévères dès le début, lesquels s’étaient aggravés avec le
temps mais avaient néanmoins lentement régressé après les interventions
chirurgicales pratiquées. A cela s’ajoutait l’absence d’une autre pathologie
susceptible d’avoir provoqué de tels symptômes clairs et en lien direct
avec un événement aigu et soudain comme une chute sur les coudes. Le
Prof. Q.________ estimait que l’évolution clinique accréditait son point de
vue, puisque la situation ne s’était améliorée que depuis la décompression
et la libération du nerf. Une chirurgie plus précoce aurait à son avis évité
des souffrances inutiles et permis d’assurer une meilleure récupération de

- 20 -
la fonction de ses deux nerfs ainsi qu’une reprise de l’activité
professionnelle.
c) Cela étant, il se justifiait, au vu des contradictions mises en
évidence, de mettre en œuvre une expertise judiciaire. En l’occurrence, il
n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions convaincantes de l’expertise
judiciaire réalisée par le Dr N.________ et de son complément.
aa) Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 2 septembre
2022, complété le 17 novembre 2022, remplit en effet toutes les
exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel
document. Fruit d’un examen approfondi du cas, il repose sur des
investigations particulièrement fouillées. S’ouvrant par un résumé du
dossier, le rapport décrit le contexte médical et assécurologique
déterminant, résume les plaintes de la recourante, relate l’examen
clinique et le status neurologique, rend compte des résultats du bilan
d’ergothérapie, contient une appréciation diagnostique et de la causalité
ainsi qu’une discussion au sujet de la capacité de travail avant de
répondre aux questions de chacune des parties. L’appréciation de la
situation médicale est claire et les conclusions bien motivées.
bb) Au jour de l’expertise, la seule anomalie objectivable sur le
plan neurologique était un discret syndrome parkinsonien akinétorigide
évoquant au premier plan une origine médicamenteuse. En l’absence de
lésion organique objectivable à l’examen clinique, le Dr N.________ n’a
procédé à aucun examen complémentaire, notamment d’imagerie ou de
tests électrophysiologiques. Dans ce contexte, il a expliqué que,
habituellement, l’examen électroneurophysiologique était utilisé pour
démontrer la présence de petites anomalies subtiles n’ayant pas pu être
démontrées par l’examen clinique seul. Aussi, tout en admettant
l’existence de douleurs locales et persistantes au niveau des deux coudes,
l’expert judiciaire a constaté l’absence de tout déficit sensitivo-moteur ou
réflexe pouvant évoquer une atteinte des nerfs périphériques, notamment
les nerfs médians ou cubitaux (ulnaires). Au demeurant, quoi qu’en dise le
Dr T.________, le Dr N.________ a examiné la problématique du syndrome du

- 21 -
défilé thoraco-brachial – preuve en est les réponses apportées aux
questions complémentaires de la recourante – et écarté ce diagnostic. En
réponse à la question 3 (cf. rapport du 17 novembre 2022), il a indiqué
que l’atteinte du plexus brachial, comme celle de toutes les structures
nerveuses, n’entraînait pas des anomalies sensitives, motrices ou réflexes
qui ne correspondaient pas aux structures anatomiques incriminées. Par
ailleurs, chez la recourante, il s’agissait de douleurs, alors que l’examen
clinique n’avait pas permis d’objectiver d’atteinte sensitivomotrice
organique.
d) Les avis des Drs Q.________ et T.________ ne sauraient être
suivis.
aa) Dans son rapport du 24 juillet 2020, le Prof Q.________
soutient que la limitation de la mobilité du nerf ulnaire a été induite par la
fibrose secondaire et la résorption de l’hématome entraîné par le
traumatisme subi par la recourante et la cicatrisation des tissus
traumatisés. Or une telle hypothèse est infirmée par le protocole
opératoire du 22 août 2018 concernant la libération du nerf ulnaire au
coude droit qui décrit un nerf glissant et coulissant normalement au terme
de l’intervention. Selon le Dr N.________, le caractère succinct de cette
observation ne permet du reste pas d’admettre l’existence d’une lésion
neurologique, ce d’autant qu’il n’a pas été relevé de tissu cicatriciel ou
hématique séquellaire. Au surplus, aucun document médical au dossier ne
fait objectivement état de la présence d’une telle fibrose.
bb) S’agissant du Dr T.________, ce médecin émet un certain
nombre d’hypothèses en lien avec l’existence d’un syndrome du défilé
thoraco-brachial qui ne sont toutefois fondées sur aucun constat objectif.
Dans son rapport du 21 mai 2020, ce médecin a d’ailleurs relevé,
concernant la recherche d’un tel syndrome, que le test de Falconner
s’était révélé négatif et que ceux d’Allen et d’Adson n’avaient mis en
évidence qu’une accentuation des douleurs du coude, les autres tests
n’étant quant à eux pas réalisables. En page 7 de ce même rapport, le Dr
T.________ a indiqué avoir retenu une atteinte neurogène (nerf cubital et

- 22 -
syndrome du défilé thoraco-brachial) sur la base des symptômes
présentés et des signes cliniques constatés à l’examen, dont les
limitations d’amplitude articulaire aux épaules (cf. rapport du 22
septembre 2020). Il convient donc de constater qu’il n’existe aucun indice
objectif plaidant dans le sens d’une compression du plexus brachial. De
son côté, le Dr N.________ a relevé avoir « souvent diagnostiqué, ou suivi,
des patients présentant un TOS neurogène », bien que les atteintes
organiques objectives du plexus brachial sous compression objective
démontrée fussent très rares (cf. rapport du 17 novembre 2022 [réponse à
la question 6]). Au demeurant, la recourante n’avait formulé aucune
plainte spécifique en lien avec un syndrome du défilé thoraco-brachial, si
bien que l’expert judiciaire ne lui avait pas fait effectuer de manœuvres,
auxquelles il n’accordait du reste guère de valeur sur le plan neurologique
pour l’examen de cette pathologie (cf. rapport d’expertise judiciaire du 2
septembre 2022, p. 6).
e) Pour finir, il sied de relever que la fatigue mentale et
psychologique dont souffre la recourante et à laquelle le Dr N.________
attribue une partie de la symptomatologie n’est pas en lien de causalité
avec l’accident litigieux, ce que la recourante ne conteste d’ailleurs pas.
f) Sur le vu de l’ensemble de ce qui précède, il convient de
retenir que l’intimée n’a pas violé le droit fédéral en considérant, en
l’absence de toute séquelle organique objectivable, que les troubles
postérieurs au 31 août 2017 ne présentaient plus de lien de causalité avec
l’accident du 18 janvier 2017.
5. Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision sur opposition litigieuse.
6. Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure
étant gratuite (art. 61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31
décembre 2020, applicable conformément à l’art. 82a LPGA), ni d’allouer
de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 30 avril 2020 par Zurich
Compagnie d’Assurances SA est confirmée.

- 24 -
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Graf, avocat (pour F.________),
- Zurich Compagnie d’Assurances SA,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :