vd_gerichte · ZD19.043516 · 2021-03-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 327/19 - 65/2021
ZD19.043516
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 mars 2021
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Berberat, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourante, représentée par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 16 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 - 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Ressortissante somalienne née en [...], A.________ (ci-après :
l’assurée ou la recourante) vit en Suisse depuis le [...]. Elle a travaillé en
tant qu’aide de cuisine, puis jusqu’en février 2013 comme employée de
nettoyage pour le compte de la société E.____________ SA.
Affectée par divers maux (séquelles d’une chute en janvier
2014, brûlure d’une partie de la poitrine, atteinte cardiaque, douleurs
dorsales persistantes et angoisses), l'assurée a déposé le 1er mars 2016
une demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
consultés par l’assurée (rapport du 30 juin 2016 de la Dre M.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie ; rapport du 19 octobre
2016 du Dr I.__________, spécialiste en médecine générale ; rapport du 14
juillet 2017 des médecins du Centre de psychiatrie et psychothérapie
T.________). Après avoir requis le point de vue de son médecin-conseil sur
les renseignements récoltés (avis du 24 août 2017 du Dr B.________, du
Service médical régional [SMR] de l’assurance-invalidité), l’OAI a confié la
réalisation d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, psychiatrie
et rhumatologie) au K.________ (ci-après : K.________), à [...]. Dans leur
rapport du 27 février 2018, complété le 17 mai 2018, les Drs C.________,
spécialiste en médecine interne générale, G.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, et N.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, ont retenu, avec répercussion sur la capacité de
travail, les diagnostics de rachialgies sur lésions discales et de scapulalgie
gauche en relation avec des tendinopathies, ainsi que ceux, sans
incidence sur la capacité de travail, de dysthymie (F34.1), de suspicion de
diabète de type 2 (sans complication), de maladie de reflux et colopathie
fonctionnelle traitées quotidiennement par IPP (inhibiteurs de la pompe à
protons) et laxatif doux ainsi que d’obésité morbide (BMI [Body Mass

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Index] de 45,5 kg/m2). En guise de conclusions, ils ont estimé que si
l’activité habituelle n’était plus exigible de la part de l’intéressée, cette
dernière disposait par contre d’une capacité de travail entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (à savoir, pas de
port de charge supérieure à dix kilos, pas d’élévation du membre
supérieur gauche au-delà de l’horizontale, pas de station debout
prolongée, ni de position en antéflexion du tronc).
Après avoir soumis l’expertise et son complément au SMR
(avis du 18 juillet 2018), l’OAI a, par projet du 28 novembre 2018, informé
l'assurée qu'il entendait lui refuser tout droit à une rente d'invalidité, au
motif que la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles était de 100 % depuis le début de ses problèmes
de santé, et que le degré d’invalidité était, après comparaison des
revenus, de 5 %. Tout en refusant l’octroi de mesures professionnelles,
l'OAI a néanmoins reconnu à l'assurée le droit à une aide au placement.
A l’appui de ses objections des 11 décembre 2018, complétées
les 8 février, 15 et 23 avril 2019, l’assurée, par son conseil Me David
Métille, a produit notamment les pièces suivantes :
- un rapport du 22 février 2019, dans lequel les Drs Z.________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie, et D.________ du Centre de psychiatrie
et psychothérapie T.________ ont répondu comme suit aux questions de
l’avocat :
1. De manière générale, est-ce que vous êtes en mesure de vous
rallier aux diagnostics et à l’appréciation de la capacité de
travail de la patiente dans l’activité de service de cuisine retenu
par le Dr G.________ dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire
du 27 février 2018 ? Dans la négative pour quels motifs ?
De manière générale, nous ne sommes pas en mesure de nous
rallier aux diagnostics et à l’appréciation de la capacité de travail de
la patiente, dans l’activité de service de cuisine, retenus par le Dr
G.________ dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire du 27 février
2018. En effet, nos motifs se trouvent dans la synthèse et la
discussion du Dr G.________, qui mentionne que la patiente souffre
d’une pathologie psychotique un peu particulière, mais il est difficile
de ranger cette catégorie dans un diagnostic cohérent et décrit par
la CIM-10. Dans ce cas, il reconnaît toutefois l’existence d’une

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pathologie psychiatrique de l’ordre de la psychose, que l’on peut
ranger sous une catégorie type « autres troubles non spécifiés » ou
sous « sans précision ».
A la page 21, paragraphe 4, du rapport du Dr G.________, il est
mentionné l’absence d’anxiété particulière quand la patiente parle
des djinns malfaisants. Il faut savoir que Mme A.________ cohabite
avec un djinn depuis plusieurs années, elle s’est adaptée à sa
situation et l’adaptation de sa médication a contribué à la diminution
de sa symptomatologie anxiodépressive.
2. Etes-vous en mesure de détailler l’anamnèse familiale de la
patiente sur un plan psychique, respectivement de sa filiation ?
Oui, nous sommes en mesure de détailler l’anamnèse familiale de la
patiente sur un plan psychique respectivement de sa filiation. Son
fils, âgé de 28 ans, est actuellement incarcéré à la prison d’[...] pour
de graves troubles psychiatriques et il est connu du Département de
psychiatrie du [...]. Selon les dires de la patiente, elle avait une sœur
âgée de 65 ans, qui habitait au Kenya et qui s’est suicidée
récemment, provoquant ainsi une décompensation et son
hospitalisation à l’Hôpital de [...] le 14 février 2018.
En clair, cela signifie qu’il y a un risque accru de développer une
maladie psychiatrique en lien à de la susceptibilité et de la
vulnérabilité vis-à-vis de toutes maladies psychotiques, du fait d’un
gène « de vulnérabilité ». Pour ce genre de maladie, il peut aussi
exister d’autres facteurs que les facteurs génétiques présents.
3. Est-ce que lors des différentes consultations, la patiente aurait
rencontré des difficultés au niveau de son discours et de ses
capacités d’élaboration, compte tenu de son niveau scolaire ?
Dans la négative, pour quels motifs ?
En effet, lors des différentes consultations, Mme A.________ a
rencontré des difficultés au niveau de son discours et de ses
capacités d’élaboration, qui étaient pauvres en lien avec son niveau
scolaire. Toutefois, lorsqu’elle parlait, on arrivait à extraire une idée
et à la résumer.
4. Etes-vous en mesure de confirmer l’absence d’idée délirante
exprimée, respectivement que le rapport à la réalité n’est pas
distordu ou encore l’absence de trouble du cours de la pensée
de type perplexité, barrage, coq à l’âne ? Dans la négative pour
quels motifs ?
Non, le thème délirant qui prédomine le tableau clinique est « la
persécution ». Le djinn, comme le surnomme la patiente, se conduit
de façon malveillante envers elle selon ses dires. Elle est convaincue
qu’il veut sa mort, qu’il cherche à [lui] nuire tant physiquement que
moralement (par exemple : il lui demande de se jeter par la fenêtre
de son habitation). Durant la journée, ses hallucinations auditives
persistent de manière irrégulière, mais nous n’avons cependant pas
observé de troubles du cours de la pensée, ni de barrages, et la
patiente ne passe pas du « coq-à-l’âne ». Nous n’observons pas non
plus d’attitudes d’écoute qui sont une manière de repérer
indirectement les hallucinations, ni de bizarreries dans la

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thématique délirante, ni d’une désorganisation de la pensée et du
comportement qui est plus observée dans la schizophrénie que dans
un trouble délirant persistant qui fait partie des troubles
psychotiques.
5. Est-ce que vous êtes en mesure de confirmer l’existence de
facteurs de majoration des symptômes, ainsi que des
incohérences liées à une majoration symptomatique ?
Oui, nous sommes en mesure de confirmer l’existence de facteurs
de majoration des symptômes, par rapport à/aux :
- Facteurs de stress
- Etat de santé physique somatique
- Situation sociale
6. Est-ce que le fait que la patiente ne présenterait pas de
ralentissement psychomoteur, de troubles cognitifs touchant la
mémoire ou la concentration, ainsi qu’une très discrète perte de
l’élan vital, liée à une régression très marquée serait
suffisamment significatif en vue de retenir le diagnostic de
dysthymie en lieu et place d’un épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11) ? Dans la négative, pour quels
motifs ?
Non, tant dans la dysthymie que dans l’épisode dépressif moyen,
nous retrouvons une réduction de l’énergie ou de l’activité ainsi que
des troubles de la mémoire et de la concentration. La dysthymie est
considérée en tant que dépression chronique, mais moins sévère
qu’une dépression clinique, souvent cela est synonyme d’une
personnalité dépressive. La différence entre l’épisode dépressif et la
dysthymie est par rapport à l’apparition des symptômes selon la CIM
10. En effet, dans l’épisode dépressif, ils persistent au moins
pendant deux semaines, alors que dans la dysthymie cela peut durer
au-delà de deux ans du fait qu’il s’agit d’une symptomatologie
chronique, que l’on retrouve aussi sous forme de récurrences
dépressives chez notre patiente.
7. Quels pourraient être les symptômes présentés par la patiente
en vue d’établir le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11) ?
La patiente présente les critères généraux d’un épisode dépressif
(CIM 10 : F32).
Elle présente au moins deux des trois symptômes du critère B (CIM
10 : F32.0).
Présence de plusieurs symptômes du critère C (CIM 10 : F32.0) pour
atteindre un total d’au moins six symptômes.
On peut utiliser le cinquième caractère du code pour spécifier la
présence d’un syndrome somatique.
Symptomatologie concernant le codage syndrome somatique.
Les symptômes sont :
- Humeur dépressive, diminution marquée de l’intérêt et du plaisir
pour des activités habituelles agréables, augmentation de la
fatigabilité ;
- Ralentissement psychomoteur, perte marquée de l’appétit,
culpabilité excessive, perte de confiance en soi et de l’estime de

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soi, diminution de l’aptitude à penser ou à se concentrer,
perturbation du sommeil.
8. Est-ce que vous êtes en mesure de vous rallier aux
considérations du Dr G.________, à savoir qu’il n’a pas été mis en
évidence d’idées délirantes correspondant à un trouble du
contenu de la pensée entraînant une perte du contact de la
réalité et que par définition, il n’y a pas d’hallucinations dans un
trouble délirant persistant ? Dans la négative, pour quels
motifs ?
Nous ne sommes pas en mesure de nous rallier aux considérations
du Dr G.________. Si nous voulons encore plus préciser notre
diagnostic, elle présente des idées délirantes de persécution
consistant en des attaques et du harcèlement par le djinn.
De ce fait, cela nous oriente vers une spécification d’un certain
sous[-]type de diagnostic possible :
- Autres troubles délirants persistants (CIM-10 : F22.8).
Il s’agit d’une catégorie résiduelle de troubles délirants persistants
qui ne répond pas aux critères d’un trouble délirant (CIM-10 : F22.0).
Cela se présente sous forme d’un trouble ou de symptômes dans
lesquels les idées délirantes (influence et persécution) sont
accompagnées d’hallucinations auditives persistantes à type de voix
ou de symptômes schizophréniques ne répondant pas entièrement
aux critères de la schizophrénie.
9. Est-ce que vous êtes en mesure de vous rallier à l’observation
du Dr G.________, à savoir que lorsque la patiente parle des
Djinns malfaisants qui lui parlent, elle ne manifesterait pas
d’anxiété particulière et qu’il n’a pas été mis en évidence
d’attitude d’écoute ? Dans la négative, pour quels motifs ?
A la page 21, paragraphe 4, du rapport du Dr G.________, il est
mentionné l’absence d’anxiété particulière quand Mme A.________
parle des djinns malfaisants. Il faut savoir que la patiente cohabite
avec un djinn depuis plusieurs années. Elle s’est adaptée à sa
situation et l’adaptation de sa médication a contribué à la diminution
de sa symptomatologie anxiodépressive.
L’attitude d’écoute est une manière de repérer indirectement les
hallucinations. Elle est plus observée dans la schizophrénie que dans
un trouble délirant persistant.
10. Quels pourraient être les symptômes présentés par la patiente
en vue d’établir le diagnostic de trouble délirant persistant, sans
précision (F22.9) ?
Présence d’idées délirantes de persécution, d’hallucinations
auditives survenant de façon irrégulière et de symptômes
dépressifs. Ce trouble persiste parfois durant toute la vie.
11. Quelle est la capacité de travail de la patiente dans le cadre
d’une activité adaptée, compte tenu des diagnostics affectant sa
sphère psychique ?

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Incapacité à 100 %
12. Quelle a été l’évolution de la capacité de travail depuis
l’apparition des symptômes affectant la sphère psychique de la
patiente ?
L’évolution de la capacité de travail est stationnaire, entraînant ainsi
une incapacité de travail à 100 %.
13. Quelle pourrait être l’évolution prévisible des troubles affectant
la sphère psychique de la patiente et leur influence sur la
capacité de travail ?
L’évolution reste chronique et invalidante, entraînant ainsi une
incapacité de travail à 100 %.
14. Est-ce que la patiente serait en mesure de faire face aux
exigences d’un emploi sur le marché équilibré du travail, compte
tenu des diagnostics à caractère psychiatrique retenus ? Dans
l’affirmative, à quelles conditions ?
Mme A.________ n’est pas en mesure de faire face aux exigences
d’un emploi sur le marché équilibré du travail, compte tenu des
diagnostics à caractère psychiatrique retenus, de l’évaluation du
danger et dans la mesure où la patiente est disposée à agir, selon
ses idées délirantes, aux ordres du djinn.
15. Quels ont été les effets de la médication prescrite à la patiente
depuis le début du traitement ?
Les effets de la médication sont de réduire les angoisses, les affects
dépressifs ainsi que les idées délirantes de persécution, sans pour
autant les éradiquer de manière définitive. Ce trouble peut persister
à vie.
16. Est-ce que le fait que la médication prescrite n’ait entraîné
aucune amélioration de l’état de santé psychique de la patiente
depuis le début du traitement pourrait signifier une absence de
pathologie sur un plan psychique ? Dans la négative, pour quels
motifs ?
Non, la médication prescrite n’entraîne pas systématiquement une
amélioration de l’état de santé psychique dans le cadre de cette
pathologie chronique. L’amélioration peut être remarquée dans la
durée des épisodes thymiques qui peut être légèrement brève par
rapport à la durée des périodes de délire. Les idées délirantes et les
risques de danger par rapport aux passages à l’acte face aux
harcèlements et persécution de ce djinn, témoignent de la sévérité
de cette pathologie psychiatrique et ne signifient aucunement une
absence de pathologie sur un plan psychique, car ce trouble délirant
persistant se caractérise par la survenue d’une ou d’un ensemble
d’idées délirantes, persistantes et pouvant durer parfois toute la vie.
17. Toute(s) autre(s) remarque(s) utile(s) ?
Nihil.

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- un rapport du 22 mars 2019 des Drs F.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie, et O.__________, médecin-assistant, consécutif à un
séjour volontaire du 9 au 30 janvier 2019 à l’Hôpital de [...], en raison d’un
épisode dépressif avec des idées suicidaires. Les Drs F.________ et
O.__________ ont diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), avec pour
comorbidité une obésité. Dans leur discussion du cas, ils ont évoqué
comme facteur de crise récent le décès de la sœur de l’assurée. Les
symptômes de nature potentiellement psychotique (voix et idées au sujet
de Djinns) n’ont pas été attribués à une psychose, mais à l’épisode
dépressif sévère actuel, leur contenu étant congruent à la culture de
l’intéressée.
Après avoir recueilli les déterminations du SMR (avis du 23
juillet 2019), l'OAI a, par décision du 29 août 2019, rejeté la demande de
prestations.
B. a) Par acte déposé le 2 octobre 2019 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, A.________, représentée par Me
David Métille, a recouru contre la décision du 29 août 2019, concluant
principalement, à la réforme de la décision précitée en ce sens qu’elle a
droit à une rente entière « compte tenu d’un taux d’invalidité de 100 % »
depuis le 1er septembre 2015 et, subsidiairement, à la réalisation d’une
expertise psychiatrique par le tribunal « aux fins d’établir les diagnostics
avec influence sur le taux de capacité de travail », respectivement au
renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants et nouvelle décision. En substance, la recourante
reprochait à l’OAI d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical,
contestant la valeur probante de l’expertise K.________ et son volet
psychiatrique. Elle estimait que les rapports de ses médecins traitants
valaient contre-expertise.
b) Dans sa réponse du 5 novembre 2019, l'OAI a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le

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caractère probant de l’expertise K.________, estimant que les critiques de
l’assurée n'étaient pas de nature à modifier sa position.
c) Au terme d’un second échange d’écritures des 28 novembre
et 19 décembre 2019, les parties ont maintenu leur position respective.
L’OAI a versé en cause un nouvel avis du SMR du 10 décembre 2019. De
son côté, l’assurée a sollicité, à titre de mesures d’instruction, la
production d’un rapport d’hospitalisation auprès de la Clinique [...] en lien
avec un séjour de deux semaines au sein de cette institution, ainsi que la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique judiciaire.
d) Dans d’ultimes déterminations du 22 janvier 2020, l’assurée
a confirmé ses précédentes conclusions ainsi que les moyens de preuves
requis dans ses précédentes écritures.
e) A la demande du Juge instructeur, l’assurée a produit le 14
juillet 2020 le rapport établi à la suite de son séjour du 17 au 31 juillet
2017 au sein de la Clinique de [...].
f) Dans ses déterminations du 20 août 2020, l’OAI a estimé
que ce rapport n’apportait pas de nouveaux éléments médicaux.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. La contestation porte en l’espèce sur le droit de la recourante à
une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’appréciation du
degré d’invalidité propre à fonder cette prestation.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la

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résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et

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bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. a) En l’occurrence, l'intimé a constaté, en se basant sur le
rapport d’expertise du K.________, que la recourante disposait d'une
entière capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles et, partant, nié tout droit à une rente d’invalidité
en sa faveur.
Ne partageant pas ce point de vue, la recourante conteste la
pleine capacité de travail retenue en opposant l'avis de ses médecins sur
la question. Elle critique en particulier l’indépendance et l’objectivité des
constatations de l’expert G.________ en charge du volet psychiatrique de
l’expertise.
b) aa) Sur le plan somatique, l’expertise pluridisciplinaire
confiée au K.________ a retenu les diagnostics, avec répercussion sur la
capacité de travail, de rachialgies sur lésions discales et de scapulalgie
gauche en relation avec des tendinopathies, ainsi que ceux, sans
incidence sur la capacité de travail, de suspicion de diabète de type 2,
sans complication, de maladie de reflux et colopathie fonctionnelle
traitées quotidiennement par IPP (inhibiteurs de la pompe à protons) et
laxatif doux ainsi que d’obésité morbide avec un BMI de 45,5 kg/m2. Les
experts somaticiens (à savoir, les Drs C.________, spécialiste en médecine
interne générale, et N.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation) ont estimé que la capacité de travail était nulle depuis la fin
2013 dans une activité physique, la reprise de l’activité usuelle de
nettoyeuse et d’aide de cuisine étant jugée « illusoire ». Ils étaient par
contre d’avis que la capacité résiduelle de travail était entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues.
Au moment d’apprécier la situation, sur le plan somatique, les
experts du K.________ ont émis les considérations suivantes (rapport
d'expertise pp. 19 - 20) :

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Situation actuelle et conclusions
Sur le plan de la médecine interne, l’expertisée souffre
essentiellement d’une obésité morbide, qui la gêne avant tout dans
sa mobilité. Un diabète, si présent, n’est qu’ébauché et semble
maîtrisé par sulfonylurée. Sa pathologie fonctionnelle digestive est,
quant à elle, sous contrôle.
Sur le plan de la médecine physique et réadaptation, l’expertisée se
plaint de scapulalgies, de rachialgies notamment cervicales, de
douleurs lombaires basses, qu’elle rapporte plutôt aux douleurs liées
à la grande cicatrice horizontale qui barre la région, de douleurs des
pieds limitant la marche.
L’examen clinique est cependant rassurant, montrant uniquement
une antépulsion du tronc, des contractures musculaires
douloureuses cervicales et des muscles trapèzes, dorsales, absence
de contracture musculaire lombaire, mais la palpation de la région
est déclarée douloureuse, la mobilité des membres montre une
limitation modérée de l’élévation antérieure et latérale de l’épaule
gauche. Ces mouvements sont douloureux. Au niveau des membres
inférieurs, la mobilité est normale et symétrique, cependant le
mouvement de flexion/rotation interne de hanche droite déclenche
une douleur.
Les points de Smythe sont déclarés douloureux, mais les points de
contrôle sont aussi douloureux : le diagnostic de fibromyalgie n’est
donc pas admis.
Sur le vu de cet avis expertal concluant, lequel n’est pas remis
en cause par la recourante, il y a lieu de constater que la recourante
dispose sur le plan somatique, malgré les atteintes qu’elle présente, d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (pas de port de charge supérieure à dix kilos, pas
d’élévation du membre supérieur gauche au-delà de l’horizontale, pas de
station debout prolongée, ni de position en antéflexion du tronc).
bb) Sur le plan psychique, il n’y a pas lieu de s’écarter du
volet psychiatrique de l’expertise réalisée au K.________. Le rapport
d’expertise répond sur ce plan en effet en tous points aux exigences
jurisprudentielles en matière de valeur probante des documents
médicaux. L’analyse effectuée par le Dr G.________ repose sur une
anamnèse complète (personnelle, familiale et socio-professionnelle) avec,
notamment, une description détaillée du vécu quotidien. Elle se fonde sur
un examen clinique effectué le 14 décembre 2017. Le diagnostic de
dysthymie (F34.1) retenu par l’expert a été établi de lege artis, en
référence à une codification internationale, soit la classification

- 14 -
internationale des maladies dans sa 10ème révision (CIM-10). L’expert
psychiatre a par ailleurs motivé son appréciation quant à la capacité
résiduelle de travail de la recourante, son examen s'avérant conforme à la
jurisprudence récente selon laquelle tant les affections psychosomatiques
que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281. Ainsi, a-t-il
notamment retenu ce qui suit (expertise p. 22) :
RESSOURCES
Ressources personnelles et externes
[…]
Sur le plan psychique, dans le cas de Madame A.________, la gravité
de l’atteinte reste légère compte tenu du fait que le seul diagnostic
finalement retenu est celui de dysthymie. Alors qu’elle dit ne rien
faire au quotidien, alors que dans la réalité on ne note qu’une
altération de peu d’importance dans sa capacité de fonctionner qui
semble d’ailleurs avant tout liée à une composante de majoration et
une baisse de la motivation. La fatigue reste légère avec une
discrète atteinte de l’endurance.
Il n’y a pas de trouble de la personnalité et la capacité d’interagir
avec autrui est conservée, d’ailleurs l’expertisée entretient des liens
réguliers avec plusieurs connaissances et les membres de sa famille
lui offrent un soutien externe.
L’expertisée a un bon contrôle des affects et des pulsions, les
capacités volitionnelles et adaptatives sont conservées. Il n’y a pas
de troubles cognitifs objectivés. Il n’y a pas d’atteinte psychique qui
serait source d’une diminution de la capacité de jugement, de prise
de décision ou de respecter un cadre de travail, cela en lien avec le
fait que le soussigné pour les raisons explicitées dans la partie
conclusion n’a pas retenu de trouble psychotique
Contrairement à ce qu’allègue la recourante, il n’y a pas lieu
de douter de l’indépendance et de l’objectivité des constatations faites par
le Dr G.________, eu égard à sa fonction d’administrateur du K.________. La
situation de ce médecin est en effet identique à celle d’un expert
régulièrement mandaté par un assureur social. Il est de jurisprudence
constante que de telles circonstances ne constituent pas un motif suffisant
pour conclure au manque d’objectivité et à la partialité de l’expert (ATF
137 V 210 consid. 1.3.3 et les références ; TF 8C_445/2017 du 9 mars
2018 consid. 3.2.2 ; TF 9C_766/2011 du 30 décembre 2011 consid. 2.3).

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Au surplus, le moyen tiré de l'apparence de prévention doit en tout état de
cause être considéré comme tardif. En effet, quand bien même elle en
avait la possibilité, la recourante n'a fait valoir aucuns motifs de récusation
à l’égard de la désignation du Dr G.________, qu’ils soient formels ou
matériels, à la suite de la communication du 25 octobre 2017 relative à la
mise en œuvre de l’expertise.
Il y a ensuite lieu de relever que le Dr G.________ a analysé en
détail les questions posées par l’intensité du trouble thymique et par la
présence ou non d’un trouble psychotique, exposant de manière
circonstanciée les difficultés imposées par la situation médicale et les
raisons qui ont conduit au diagnostic retenu. Cet expert a ainsi émis les
considérations suivantes (rapport d’expertise pp. 20 – 21) :
Sur le plan psychique, la présente évaluation a mis en évidence une
atteinte de l’humeur qui paraît stablement installée et en voie de
chronicisation, puisque cela fait plus de deux ans que l’expertisée
serait dysphorique si l’on fait remonter à 2013 le début de la
symptomatologie (ce qui correspond à l’anamnèse recueillie), sans
que les différents traitements prodigués aient réussi à obtenir une
réponse clinique significative ou suffisante, en tout cas pour rendre
l’expertisée asymptomatique (le dernier rapport disponible du
psychiatre traitant au dossier témoigne également de cette
chronicisation, avec un début des troubles situé déjà en 2010 et
d’une évolution négative avec une symptomatologie psychique qui
aurait envahi l’existence de l’expertisée).
Par ailleurs il ne semble pas y avoir de facteur déclencheur
clairement identifiable de la survenue des troubles psychiques, alors
que jusqu’à l’âge de 48 ans on ne note aucun antécédent dans ce
domaine.
Un des problèmes notables dans la présente a été le fait qu’il a été
particulièrement difficile de définir l’intensité du trouble thymique,
cela en raison de la présentation particulière de l’expertisée,
incluant de plus que probables incohérences liées à une majoration
symptomatique.
En effet le subjectif contient que des éléments de gravité et à
l’examen sa présentation « externe » paraît très dysphorique, avec
un mode d’expression dramatisé dans lequel elle est très souvent en
pleurs. Mais il y a des éléments observés qui posent question, car
contradictoires. Ainsi, il n’y a pas de ralentissement psychomoteur,
pas de troubles cognitifs touchant la mémoire ou la concentration
alors que ceux-ci sont signalés, il n’y a qu’une discrète perte de
l’élan vital et celle-ci paraît plus liée à la régression très marquée et
l’acquisition progressive d’un statut de malade au sein de sa propre
famille (qui la suppléerait déjà dans un bon nombre d’activités au
quotidien). Enfin l’expertisée conserve des relations investies et
assez régulières avec des tiers.

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En tenant compte de ce tableau qui reste passablement
inhomogène, au maximum peut-on retenir une atteinte de l’humeur
légère et chronique, car celle-ci est présente sur un mode continu
depuis 2013. De ce fait, le soussigné a retenu un diagnostic de
dysthymie (F 34.1).
L’autre aspect posant question est celui de la présence ou non d’un
trouble psychotique. Celui-ci, selon le descriptif subjectif obtenu, se
manifesterait uniquement par la présence d’hallucinations auditives.
Le psychiatre des T.________, pour rappel, a retenu un diagnostic de
troubles délirants persistant dans ce cas. Or, on ne met pas en
évidence d’idées délirantes correspondant à un trouble du contenu
de la pensée entraînant une perte du contact avec la réalité chez
Madame A.________. De plus, à ma connaissance, par définition, il n’y
a pas d’hallucinations dans un trouble délirant persistant.
On pourrait penser à une éventuelle psychose hallucinatoire
chronique, un syndrome qui survient en général chez la femme, à un
âge plus avancé, mais là aussi il y a d’autres symptômes
accompagnants (idées délirantes, hallucinations auditives,
hallucinations cénesthésiques). Enfin la clinique ne ressemble pas à
une dépression mélancolique avec symptômes psychotiques
également.
Il s’agirait donc d’une pathologie « psychotique » quelque peu
particulière dans le cas présent, d’une part comme déjà précité
d’apparition tardive et malgré les indications d’antécédents
psychiatriques sur le plan familial, il est difficile de ranger la
présence d’hallucinations seules dans un diagnostic cohérent décrit
et défini par l’ICD-10.
Par ailleurs, lorsque l’expertisée parle des Djinns malfaisants qui lui
parlent, elle ne manifeste pas d’anxiété particulière et il n’a pas non
plus été mis en évidence d’attitude d’écoute.
cc) Cette appréciation ne saurait être remise en cause par les
autres pièces médicales figurant au dossier. En ce qui concerne plus
particulièrement le rapport médical établi le 22 février 2019 par les
médecins du Centre de psychiatrie et psychothérapie T.________, il
convient de constater que les observations cliniques rapportées par les
médecins traitants sont pour l’essentiel similaires à celles figurant dans
l’expertise et que les avis ne divergent qu’en ce qui concerne les
diagnostics et l’impact de ceux-ci sur la capacité de travail. Relevant une
humeur dépressive, une diminution marquée de l’intérêt et du plaisir pour
des activités habituelles agréables, une augmentation de la fatigabilité, un
ralentissement psychomoteur, une perte marquée de l’appétit, une
culpabilité excessive, une perte de confiance en soi et de l’estime de soi,
une diminution de l’aptitude à penser ou à se concentrer ainsi qu’une

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perturbation du sommeil, les médecins consultés ont diagnostiqué un
épisode dépressif (F32) et un autre trouble délirant persistant (F22.8)
compte tenu d’hallucinations auditives. La situation décrite par les
médecins traitants présente toutefois un certain nombre d’incohérences.
S’agissant des hallucinations auditives et du diagnostic d’autre trouble
délirant persistant posé, il y a lieu de relever que celles-ci reposent sur les
seules affirmations de la recourante et qu’elles n’ont pas été constatées
de visu par un médecin. Il y a lieu en particulier de s’étonner qu’elles
n’aient pas été rapportées par les Drs M.________ (rapport du 30 juin 2016)
et I.__________ (rapport du 19 octobre 2016), alors même que les médecins
traitants soutiennent qu’elles sont présentes depuis 2010 déjà. Lors des
séjours de la recourante à la Clinique de [...] (du 17 au 31 juillet 2017) et à
l’Hôpital de [...] (du 9 au 30 janvier 2019), les médecins qui ont assuré la
prise en charge n’ont pas retenu, à l’image du Dr G.________, l’existence
d’un trouble psychotique, soulignant que les symptômes pouvaient
s’expliquer par la dépression et une composante culturelle ; à cet égard, il
convient notamment de relever que les hallucinations auditives avaient
disparu après une semaine de séjour à l’Hôpital de [...]. S’agissant des
troubles thymiques, ceux-ci ont certes justifié un séjour temporaire à la
Clinique de [...] et à l’Hôpital de [...], mais ne semblent pas présenter le
reste du temps le degré de gravité allégué par les médecins traitants.
Malgré la mention d’un risque suicidaire élevé, on peine en effet à
s’expliquer l’intensité du suivi et la fréquence des consultations, fixée à
une tous les mois et demi à deux mois. Par ailleurs, certains symptômes
mis en évidence par les médecins traitants sont contredits par les
observations faites par l’expert ou les médecins de l’Hôpital de [...] (au
niveau notamment du ralentissement psychomoteur, de la perte marquée
de l’appétit ou encore de la diminution de l’aptitude à penser ou à se
concentrer).
5. Cela étant constaté, il s’agit de déterminer le degré
d’invalidité de la recourante.
a) L’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des
assurés exerçant une activité lucrative (art. 28a al. 1 LAI). Ainsi, pour

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évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b) aa) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière
la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). Lorsque le
revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité
lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la santé, il convient de
recourir à des données statistiques en se demandant quelle activité
l’assuré aurait effectuée s’il était resté en bonne santé. On se référera en
règle générale à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
publiée tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique (OFS). On
procédera de même pour l’établissement du revenu avec invalidité lorsque
l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou
lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité
résiduelle de travail, contrairement à ce qui serait raisonnablement
exigible (ATF 126 V 75 ; MARGIT MOSER-SZELESS, in DUPONT/MOSER-
SZELESS [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales,
Commentaire romand, Bâle 2018, nos 25 et 33 ad art. 16).
bb) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le
revenu avec invalidité sont tous deux établis au moyens de l’ESS, on
prendra garde à prendre en considération les circonstances étrangères à
l’invalidité de la même manière pour établir le revenu hypothétique sans

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invalidité et le revenu avec invalidité. On peut également renoncer à une
déduction particulière en raison de ces facteurs et se limiter, dans le calcul
du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte des
circonstances liées au handicap de l’assuré et qui restreignent ses
perspectives salariales par rapport à celles ressortant des données
statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ; 135 V 58 ; 134 V 322 consid. 4
et 5.2).
c) En l’occurrence, l’office intimé a comparé un revenu sans
invalidité de 53'793 fr. avec un revenu d’invalide de 51'103 fr. 35
(montant qui intégrait un abattement de 5 % afin de tenir compte des
restrictions fonctionnelles restreignant les perspectives salariales de la
recourante), pour aboutir à un degré d'invalidité de 5 %, taux insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente de l'assurance-invalidité. En l’absence de
griefs de la recourante à ce propos, il n’y a par conséquent pas lieu de
s’écarter de la comparaison des revenus effectuée par l’office intimé.
6. Le dossier est complet, permettant à la Cour de statuer en
connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît ainsi inutile
et la requête formulée en ce sens par la recourante dans ses écritures –
soit la réalisation d'une expertise judiciaire psychiatrique – doit être
rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves
administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant
d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui
lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient pas
l’amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid.
3 et 130 Il 425 consid. 2 ; cf. TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015
consid. 3.2).
7. Mal fondé, le recours doit par conséquent être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
8. a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des

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assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de la recourante, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’elle
a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
b) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c) Par décision du Juge instructeur du 3 octobre 2019, la
recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 2
octobre 2019 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en
la personne de Me David Métille. La liste des opérations produite le 18
février 2020 fait état de quatorze heures et quarante minutes, auxquelles
il convient d’ajouter une heure pour les opérations postérieures à
l’établissement de la liste.
Aussi convient-il d’arrêter l’indemnité totale de Me Métille à
3'189 fr. (indemnité [quinze heures et quarante minutes à 180 fr.] : 2'820
fr. ; débours [forfait de 5 %] : 141 fr. ; TVA [au taux de 7,7 %] : 228 fr. ;
art. 2 al. 1 et 3bis al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
d) La recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office dès
qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombera
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement
(art. 5 RAJ).

- 21 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 29 août 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV.Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me David Métille est arrêtée à 3'189 fr.
(trois mille cent huitante-neuf francs), débours et TVA compris.
VI.La bénéficiaire de l’assistante judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : Le greffier :

- 22 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour A.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :