vd_gerichte · KC19.041852 · 2020-09-03 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC19.041852-200451
226
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 3 septembre 2020
__________________
Composition :M. MAILLARD, président
M. Hack et Mme Rouleau, juges
Greffier : Mme Umulisa Musaby
*****
Art. 82 al. 1 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par
l’U.________ASSOCIATION, à [...] contre le prononcé rendu le 23
décembre 2019, à la suite de l’audience du 26 novembre 2019, par le Juge
de paix du district de Lausanne, dans la cause qui oppose la recourante à
Y.________, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :

- 2 -
En fait :
1. Le 6 août 2019, à la réquisition de Y.________, l’Office des
poursuites du district de Lausanne a notifié à l’U.________Association, dans
la poursuite n° 9’226’150, un commandement de payer les sommes de 1)
198'567 fr. 30, avec intérêt à 5 % l’an dès le 25 janvier 2018, 2) de 17'020
fr. 10, avec intérêt à 5 % l’an dès le 25 janvier 2018, de 3) 45'386 fr. 80,
avec intérêt à 5 % l’an dès le 25 janvier 2018, de 4) 660 fr., sans intérêt,
et de 5) 283 fr. 90, sans intérêt, indiquant comme titre de la créance ou
cause de l’obligation :
« 1) Validation du séquestre no 9199365 du 31.05.2019 de Fr.
260'974.20. Salaires dus pour la période du 1er février 2018 au
31 décembre 2020 (35 mois x USD 5'653) soit CHF 198'567.30
au cours du 27 MAI 2019 selon contrat de travail DU 01.01.2017
2) Treizièmes salaires dus pour les années 2018, 2019 et 2020
(3 x USD 5'653)
3) Salaires dus chaque année qui aurait dû être exercée (2013
à 2020, soit 8 mois)
4) Emoluments de justice
5) Frais procès-verbal de séquestre n° 9’199'365. »
La poursuivie a formée opposition totale.
2. a) Par acte du 19 août 2019, le poursuivant a requis du Juge
de paix du district de Lausanne qu’il prononce, avec suite de frais, la
mainlevée de l’opposition à concurrence des montants de 1) 198'567 fr.
30, avec intérêt à 5 % l’an dès le 25 janvier 2018, 2) de 17'020 fr. 10, avec
intérêt à 5 % l’an dès le 25 janvier 2018, de 3) 45'386 fr. 80, avec intérêt à
5 % l’an dès le 25 janvier 2018, de 4) 660 fr., sans intérêt, de 5) 283 fr. 90,
sans intérêt, et de 6) 1'299 fr. 75 (frais du commandement de payer
notifié le 6 août 2019), sans intérêt. A l’appui de sa requête, il a produit,
outre le commandement de payer susmentionné, notamment les pièces
suivantes :
- un courrier du 20 novembre 2013 par lequel l’U.________Association
a engagé le poursuivant en qualité de directeur de cabinet de son
Président de l’époque, M.________, pour un salaire mensuel net de 3'000

- 3 -
USD. L’entrée en fonction a été fixée au 15 novembre 2013 et la durée du
recrutement « pour la période quadriennale 2013-2016 ». Ce courrier a été
signé par M.________ uniquement ;
- un document intitulé « autorisation de paiement » du 15 avril 2015,
par lequel le Président de l’U.________Association « et agent compétent
pour le budget » a autorisé l’augmentation du salaire du poursuivant à
4'750 USD dès le 1er mai 2015 ;
- un « contrat de travail à durée déterminée (prenant fin le 31
décembre 2020) », daté du 1er janvier 2017 à [...], portant au pied du
document la signature de M.________ et celle du poursuivant (au chiffre 17)
et dont la teneur est notamment la suivante :
« Vous avez été recruté le 20 novembre 2013 pour la période
quadriennale 2013-2016 pour assurer les fonctions de Chef de
Cabinet du Président de l’U.________Association, basé en Algérie.
Ladite période, qui déploie ses effets depuis le 15 novembre 2013 et
arrive à expiration le 31 décembre 2016, est prolongée pour une
période de quatre ans, jusqu’au 31 décembre 2020.
La présente lettre doit être considérée comme un contrat de travail
à durée déterminée (prenant fin le 31 décembre 2020).
Ce contrat est soumis aux mêmes conditions et modalités que le
contrat initial et les modifications ultérieures en termes de salaire et
autres conditions sont définies ci-dessous.
1. Votre salaire mensuel de base, qui sera payé à terme échu au
moins trois jours ouvrables avant la fin du mois, sera de US
5'653.00 ;
2. Tous vos autres avantages resteront tels quels ;
(…)
6. Dans le cadre des avantages mentionnés au N° 2 ci-dessus,
l’U.________Association vous offre un 13ème salaire, déductible
fiscalement, équivalent à votre salaire mensuel, dans le cadre de
votre forfait ;
(…)

- 4 -
9. Au terme de votre contrat, l’U.________Association vous versera
un mois de salaire, diminué des impôts, pour chaque année où
vous aurez servi dans l’organisation ;
(…)
15.Ce contrat est conclu pour une durée de quatre ans à compter du
1er janvier 2017 et est renouvelable par consentement mutuel.
Toutefois, l’une ou l’autre des parties peut résilier le contrat sans
préavis dans les trois (03) mois suivant votre acceptation de
cette offre, ou par la suite en versant les autres salaires restants
pour la durée du contrat et toute autre indemnité ou avantage en
attente.
(…)
17.Je, Y.________, accepte les termes et conditions de l’offre tels que
décrits ci-dessus.
(…)
Pour et au nom de l’U.________Association
Int. Général M.________
Président » ;
- la carte d’identité professionnelle du poursuivant indiquant qu’elle
est valable jusqu’au 31 décembre 2020 ;
- un courrier du 24 janvier 2018 que le Secrétaire général de
l’U.________ASSOCIATION a adressé au poursuivant, dont le contenu était
notamment le suivant :
« Faisant suite à la Communication du Secrétaire Général à votre
attention datée du 8 décembre 2017 dans laquelle diverses
questions ont été soulevées concernant votre situation
professionnelle au regard des actions et activités récentes de
l’U.________Association,
Rappelant que, dans cette lettre, il avait été indiqué que votre
situation au regard de votre emploi serait examinée par le Comité
exécutif à sa prochaine séance,
Le Comité exécutif a considéré que votre contrat de travail, conclu
pour une période de 4 ans (2013-2016) par courrier du 20 novembre

- 5 -
2013, n’a pas été renouvelé après son échéance et que vos services
ne sont malheureusement plus requis.
Au cours de sa 53ème session ordinaire qui s’est tenue du 20 au 22
janvier 2018 à [...], le Comité exécutif a adopté la décision suivante
le 20 janvier 2018 :
Votre contrat de travail n’est pas renouvelé.
Sur la base de ce qui précède, vos salaires seront acquittés jusqu’au
mois de janvier 2018.
Le Trésorier général qui reçoit une copie a été autorisé à régler tous
les paiements qui vous sont dus.
Conformément à la décision ci-dessus, nous vous prions de bien
vouloir vous abstenir, à compter de la date de réception de la
présente lettre, de toute action ou activité au nom et pour le compte
de l’U.________Association.
Je saisis l’occasion pour vous remercier des services que vous avez
rendus à l’organisation pendant votre période d’emploi. » ;
- des courriels du poursuivant, par lesquels il a réclamé le paiement
des salaires à partir de février 2018 et du treizième salaire de l’année
2017 ;
- un courriel du 20 mai 2018 et un courrier du 26 mai 2018 que
M.________ a adressés au Trésorier général de l’association poursuivie pour
lui rappeler qu’il demeurait Président de l’U.________Association, que le
poursuivant avait non seulement assumé sa fonction de Directeur de
cabinet sans faille, mais aussi celle de secrétaire du Président depuis la
désignation de l’ancienne secrétaire au poste de directeur de la
communication et du marketing, que le non-versement des salaires des
mois de février à mai 2018 constituait une violation des dispositions
contractuelles liant la poursuivie au poursuivant et qu’il y avait lieu de lui
payer ses salaires sans délai ;

- 6 -
- un extrait du registre du commerce du Comité International
Olympique (ci-après : CIO), dont le siège se trouve à Lausanne ;
- les statuts de l’U.________Association, qui définissent celle-ci
comme une association continentale, reconnue par le CIO, dont le
siège se trouve à [...]. Ses recettes sont notamment constituées des
fonds que le CIO / la Solidarité Olympique ou l’ACNO (Association
des comités nationaux olympiques) peuvent mettre à sa disposition
(art. 44.3) ;
- une ordonnance de séquestre rendue le 29 mai 2019, à la requête
du poursuivant, par la Juge de paix du district de Lausanne portant sur
« toutes créances de l’U.________Association à l’encontre du Comité
International Olympique, en particulier celle d’un montant de USD
9'500'000 correspondant à une part des droits de diffusion des Jeux
Olympiques, à concurrence de CHF 260'974.20 en capital » ;
- un extrait du site Internet Boursorama relatif au taux de change
USD – CHF au 27 mai 2019, ainsi qu’une copie de la réquisition de
poursuite déposée le 19 juin 2019.
b) Le 22 novembre 2019, la poursuivie a produit notamment
les pièces suivantes, en copie :
- le procès-verbal du séquestre n° 9’199’365, exécuté le 31 mai
2019 par l’Office des poursuites du district de Lausanne, indiquant que le
séquestre avait porté. Le procès-verbal fait également état d’un courrier
du 13 (recte : 11) juin 2019, par lequel le CIO a déclaré contester
totalement le bien-fondé de la créance de 9'500'000 USD de la poursuivie
;
- une requête d’opposition au séquestre que la poursuivie a déposée
le 8 août 2019 ;

- 7 -
- un courrier du 7 novembre 2017 par lequel [...], Secrétaire général
de la poursuivie (ci-après : le Secrétaire général) a porté à la
connaissance, notamment des membres du CIO en […], des résolutions de
l’assemblée générale extraordinaire tenue le 3 novembre 2017 à Prague. Il
avait été décidé que M.________ restait le président de la poursuivie, qu’il
devait abandonner au Comité exécutif, sous la direction du Premier vice-
président K.________, toutes les fonctions opérationnelles et responsabilités
associées à son poste et que la poursuivie s’engageait à respecter la
décision du TAS (réd. : Tribunal arbitral du Sport) à venir dans la cause
X.________ contre M.________/U.________Association ;
- un courrier et un courriel du 8 décembre 2017, par lequel le
Secrétaire général a communiqué au poursuivant les résolutions précitées.
Il lui a en outre signifié que sa lettre d’engagement du 20 novembre 2016
(recte : 2013) prévoyait un terme, qu’aucune extension de celui-ci ne
figurait dans les archives de l’U.________Association et que son statut
serait discuté lors de la prochaine session ordinaire du Comité exécutif de
l’U.________Association ;
- un procès-verbal de la 53ème session ordinaire du Comité exécutif
de la poursuivie, tenue à […] du 20 au 22 janvier 2018 sous la présidence
du Premier Vice-président K.________;
- un document établi le 7 août 2019 par le Secrétaire général, qui a
déclaré qu’en sa qualité de responsable de la tenue de la comptabilité de
l’association, y compris des documents et contrats dans le cadre de ses
fonctions de Chef du Secrétariat général, il attestait que le contrat de
travail N° Réf. [...]0017 n’avait pas été ni enregistré ni soumis à
l’U.________Association, que le Secrétaire général actuel n’avait pas été
informé de son existence par l’ancien Secrétaire général (M. [...]) lors des
élections de mai 2017 et qu’il ne respectait pas l’exigence de co-signature
du Président et du Secrétaire général. En outre, il ne correspondait pas

- 8 -
aux contrats-types de l’U.________Association dans ses termes ni à aucune
référence des archives, dont la dernière correspondance de décembre
2016 avait été archivée sous référence N° Réf. [...]01434 et la première
correspondance de janvier 2017 sous N° Réf [...]01436, la correspondance
sous N° Réf [...]01435 ayant été annulée ;
- un document établi le 8 août 2019 par [...], secrétaire de la
poursuivie, attestant que les locaux de l’U.________Association étaient
fermés du 20 décembre 2016 au 8 janvier 2017 en raison des fêtes de fin
d’année, que leur réouverture a eu lieu le lundi 9 janvier 2017, qu’il n’y a
eu aucun courrier « départ » du Président de l’U.________Association en
date du 1er janvier 2017 avec référence [...]0017 et qu’entre le 9 janvier et
le 20 février 2017, le numéro de référence des courriers « départ » du
Président de l’U.________Association était allé de Réf. [...]01436 à Réf.
[...]01438 ;
- certains articles de la loi sur les jours fériés de la République
fédérale du [...] ;
- l’accord de siège entre la poursuivie et le Gouvernement de la
République fédérale du [...] ;
- l’ordonnance sur les immunités et privilèges diplomatiques publiée
dans le journal officiel de la République fédérale du [...] du 16 décembre
2014 ;
- une plainte pénale que la poursuivie a déposée contre le
poursuivant et M.________ le 5 septembre 2019 à [...]. Il y a notamment
allégué ce qui suit :
« (…)
Cependant, le président en exercice du demandeur (M. K.________) et son
secrétaire général ont été informés de l’existence d’une lettre présumée

- 9 -
et frauduleuse en faveur du 1er défendeur (réd. Y.________),
unilatéralement créée et signée par le second défendeur (réd.
M.________), accordant au 1er défendeur ensuite une prolongation du
contrat de travail à durée déterminée jusqu’au 31 décembre 2020. Le
requérant plaide cette prétendue lettre datée du 1er janvier 2017 sous le
numéro de référence : [...] à l’instruction du procès.
c) Le 26 novembre 2019, la juge de paix a tenu audience, en
présence des conseils respectifs des parties. Le poursuivant a produit un
bordereau de pièces, dont les pièces suivantes, en copie :
- un lot de courriels concernant le travail effectué par le poursuivant
au sein de l’association poursuivie à partir du 9 janvier 2017. Il en ressort
notamment qu’il a préparé des messages et discours officiels du Président
M.________, ainsi que les voyages de mission de celui-ci et des vices-
présidents de l’U.________Association. Le 25 octobre 2017, il a écrit aux
membres du Comité exécutif de la poursuivie, dont le premier vice-
président K.________, que le Président de l’Intendant général M.________
l’avait chargé de les informer qu’un avocat lausannois avait été mandaté
pour représenter U.________Association et agir en son nom « dans le
différend » ;
- un courriel du 13 février 2017 qu’O.________, directrice de la
communication/events/marketing a adressé notamment au Président
M.________, au Secrétaire général de l’époque ( [...]), à N.________ et au
poursuivant, leur communiquant les adresses e-mail qu’elle avait créées à
la suite d’une visite du Secrétaire général et invitant chacun à utiliser son
adresse professionnelle pour les besoins de l’U.________Association ;
- un lot de notes de frais et billets d’avion payés par la poursuivie
pour les voyages effectués par le poursuivant entre le 4 février et le 17
octobre 2017 ;
- des avis de virements internationaux, dont il ressort que la
poursuivie a versé au poursuivant son salaire pour la période de janvier
2017 au 31 janvier 2018 ;

- 10 -
- un document établi le 13 septembre 2019 par M.________, déclarant
avoir renouvelé en bonne et due forme, pour la période 2017-2020, le
contrat du poursuivant, recruté en 2013, et qu’une copie de ce contrat
référencé [...]0017 était disponible auprès de N.________, membre du
personnel de l’U.________Association ayant occupé la fonction de directeur
de l’administration et des finances ;
- un document établi le 7 septembre 2019 par N.________, déclarant
avoir reçu le 22 mars 2017, à sa demande, les documents constitutifs des
dossiers de six collaborateurs, dont ceux du poursuivant, à savoir une
copie de sa lettre de recrutement du 20 novembre 2013, une copie de la
correspondance signée le 1er janvier 2017 par M.________ et valant
prorogation de contrat de travail à durée déterminée pour une durée de
quatre ans, ainsi qu’une thermocopie de la carte professionnelle du
poursuivant ;
- un courriel du 22 mars 2017, joint à ce dernier document, indiquant
qu’à cette date O.________ a transmis à N.________, avec copie à
« secretarygeneral @ [...]org », les « documents administratifs des
membres du personnel de l’U.________Association », dont ceux du
poursuivant en pièces jointes.
3. Par prononcé du 23 décembre 2019, dont les motifs ont été
adressés aux parties le 11 mars 2020 et notifiés à la poursuivie le
lendemain, la Juge de paix du district de Lausanne a prononcé la
mainlevée provisoire de l'opposition à concurrence de 198'567 fr. 30 plus
intérêt à 5 % l'an dès le 1er février 2018, de 17'020 fr. 10 plus intérêt à 5
% l'an dès le 1er février 2018 et de 45'386 fr. 80 plus intérêt à 5 % l'an dès
le 1er février 2018 (I), arrêté à 660 fr. les frais judiciaires, compensés avec
l'avance de frais de la partie poursuivante (Il), mis les frais à la charge de
la partie poursuivie (III) et dit qu'en conséquence, la partie poursuivie
rembourserait à la partie poursuivante son avance de frais à concurrence

- 11 -
de 660 fr. et lui verserait 4'000 fr. à titre de dépens, en défraiement de
son représentant professionnel (IV).
En bref, le premier juge a considéré que le document du 1er
janvier 2017, signé par le président de l’époque de l’association
poursuivie, constituait un titre de mainlevée provisoire pour les montants
de 198'567 fr. 30, de 17'020 fr. 10 et de 45'386 fr. 80 réclamés en
poursuite. En revanche, le poursuivant n’était pas au bénéfice d’un tel
titre, pour les montants de 660 fr. et de 283 fr. 90 (les émoluments de
justice et les frais du procès-verbal de séquestre n° 9199365), dont le sort
devait être réglé dans le cadre de la procédure de séquestre.
4. Par acte du 20 mars 2020, U.________Association a recouru
contre cette décision, concluant avec suite de frais en substance à sa
réforme en ce sens que la requête de mainlevée est rejetée.
Subsidiairement, elle a conclu à l’annulation du prononcé et au renvoi de
la cause à l’autorité précédente. Elle a produit des pièces à l'appui de son
recours.
La recourante a requis l'effet suspensif, qui a été accordé par
prononcé du 23 mars 2020.
Dans sa réponse, déposée dans le délai qui lui avait été
imparti, l'intimé a conclu avec suite de frais au rejet du recours. Il a aussi
produit des pièces.

- 12 -
En d roit :
I. Déposé dans les formes requises, par acte écrit et motivé (art.
321 al. 1 CPC [Code de procédure civile; RS 272]), et en temps utile, dans
le délai de dix jours suivant la notification du prononcé attaqué (art. 321
al. 2 CPC), le recours est recevable.
La réponse de l’intimé, déposée dans le délai de l’art. 322 al. 2
CPC et satisfaisant aux exigences de forme, est également recevable.
Les pièces produites de part et d'autre sont irrecevables dans
la mesure où elles ne figurent pas au dossier de première instance (cf. art.
326 al. 1 CPC).
II. La recourante fait un long exposé des faits. Elle n'explique
toutefois pas en quoi les faits retenus par le premier juge devraient être
corrigés, ni pour quelle raison. A l'appui de nombreux allégués, elle offre
comme preuve l'audition des parties.
Il est exclu de procéder à des mesures d'instruction en
procédure de recours (art. 326 CPC). Par ailleurs, la motivation du recours
doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées pour un acte
d'appel (TF 5A_206/2016 du 1er juin 2016 consid. 4.2.1 ; TF 5A_488/2015
du 21 août 2015 consid. 3.2.1 et 3.2.2, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s.,
et les arrêts cités). Il n'appartient en particulier pas à la cour de comparer
les faits retenus par le premier juge et ceux exposés par le recourant pour
découvrir les divergences dont ce dernier entendrait faire état (cf.
Colombini, Code de procédure civile, n. 6.2 ad art. 321 CPC et les
références ; en matière d'appel : CACI 29 juin 2017/273). L’exposé des
faits de la recourante doit donc être écarté, de même que sa requête
tendant à l’audition des parties.

- 13 -
Cela étant, la cour de céans a complété, dans la mesure utile,
l’état de fait sur la base des pièces qui figuraient au dossier de première
instance et qui ne ressortaient pas de la décision de première instance.
III. a) L’intimé invoque un contrat de travail du 1er janvier 2017
comme titre de mainlevée provisoire. La recourante conteste l’authenticité
de ce document.
b) Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier au bénéfice d'une
reconnaissance de dette peut requérir du juge la mainlevée provisoire de
l'opposition. Par reconnaissance de dette au sens de cette disposition, il
faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi -
ou son représentant (ATF 130 III 87 c. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de
payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent
déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid.
4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 ; TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid.
7.2.1.3). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de
l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les
conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 136 III 627 consid. 2
et TF 5A_465/2014 précité ; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid.
3.2 et 3.3). Un contrat de travail est une reconnaissance de dette dans la
poursuite en recouvrement du salaire s’il est constant que le travail a été
fourni (TF 5A_513/2010 du 19 octobre 2010 c. 3.2).
Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec
à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il
peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou
objections (exécution, remise de dette, etc.) - qui infirment la
reconnaissance de dette (ATF 131 Ill 268 consid. 3.2). Lorsque la
reconnaissance de dette indique sa cause, il peut invoquer que celle-ci
n'est pas valable, par exemple parce que le rapport juridique à la base de
la reconnaissance est inexistant, nul (art. 19 et 20 CO) ou inefficace parce
qu'il a été simulé (art. 18 al. 1 CO) ou invalidé (art. 31 CO; ATF 131 III 268
consid. 3.2 précité ; ATF 105 II 183 consid. 4a ; TF 4A_152/2013 du 20
septembre 2013 consid. 2.3).

- 14 -
Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte)
de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables,
en principe par titres (art. 254 al. 1 CPC ; TF 5A_884/2014 du 30 janvier
2015 consid. 5.2 ; TF 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.3). Le juge
n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se
fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont
produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés
autrement (TF 5A_884/2014 précité consid. 4.1.2).
c) Le titre à la mainlevée invoqué est un contrat de travail du
1er janvier 2017. Ce contrat a été conclu, selon ses termes, pour une durée
déterminée du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020. Il prévoit un salaire
mensuel de 5'653 USD, un treizième salaire, le versement d’un mois de
salaire pour chaque année exercée au service de l’U.________Association
au terme du contrat et le versement des salaires restant pour la durée du
contrat en cas de résiliation anticipée de celui-ci.
Ce contrat faisait suite à un précédent contrat entre les parties
pour une durée déterminée du 15 novembre 2013 au 15 novembre 2016
(ou au 31 décembre 2016, ce point n’est pas clair). L’existence et la
validité de ce premier contrat n’est pas contestée. Il n’est pas davantage
contesté que l’intéressé a continué à travailler pour la recourante entre le
1er janvier 2017 et le 24 janvier 2018 et qu’il a été payé jusqu’à la fin de
ce mois-là. En outre, l’intimé a reçu de la recourante une carte d’identité
professionnelle indiquant qu’elle était valable jusqu’au 31 décembre 2020,
ce qui correspond à l’échéance mentionnée dans le contrat du 1er janvier
2017.
La recourante met en cause l’« authenticité » du contrat du 1er
janvier 2017. Elle fait valoir qu’elle n’a pas trouvé trace de celui-ci dans
ses archives, que la référence du contrat est fantaisiste, qu’il ne
correspond pas aux contrats standards de l’association, qu’il ne respecte
pas l’obligation de co-signature du président et du secrétaire général, et
enfin que l’intimé n’aurait jamais mentionné ce contrat lorsqu’il a reçu le

- 15 -
courrier de l’association recourante du 24 janvier 2018, l’informant que le
comité exécutif avait décidé de ne pas renouveler son contrat au-delà de
la période 2013-2016. Elle mentionne avoir déposé une plainte pénale
contre l’intimé et l’ancien président de l’association M.________.
Il ressort de cette plainte, qui a été produite en première
instance (pièce 14 et 14bis de la poursuivie), que le document aurait été
« unilatéralement créé et signé par le second défendeur », soit M.________.
La recourante ne conteste ainsi pas la signature de celui-ci, pas davantage
que celle de l’intimé. Elle n’affirme pas non plus clairement que la date de
ce contrat serait fausse, mais cela se déduit des moyens qu’elle invoque.
Selon elle, M.________ aurait créé un faux intellectuel en faveur de l’intimé.
Lorsque, comme moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP,
le poursuivi conteste l'authenticité de la signature apposée sur la
reconnaissance de dette valant titre de mainlevée provisoire, il doit rendre
vraisemblable la falsification. En effet, dans le système de la mainlevée
provisoire voulu par le législateur, à moins que le titre produit par le
créancier poursuivant ne soit d'emblée suspect - ce que le juge vérifie
d'office -, le titre bénéficie de la présomption (de fait) que les faits qui y
sont constatés sont exacts et que les signatures qui y sont apposées sont
authentiques. Le juge prononce la mainlevée provisoire si la falsification
n'est pas rendue vraisemblable séance tenante. Lorsqu'il statue ainsi selon
la simple vraisemblance, il doit, en se basant sur des éléments objectifs,
avoir l'impression que le fait invoqué s'est produit, sans pour autant devoir
exclure la possibilité qu'il ait pu se dérouler autrement. Pour convaincre le
juge, le poursuivi ne peut donc pas se contenter de contester l'authenticité
de la signature ; il doit démontrer, au moyen de pièces ou d'autres
moyens de preuve immédiatement disponibles, qu'il est plus
vraisemblable que la signature soit fausse qu'authentique (ATF 132 III 140
consid. 4.1.2 et les références ; TF 5A_435/2015 du 13 octobre 2015
consid. 3.2.1.1). Ces principes doivent s'appliquer lorsque le poursuivi fait
valoir non que la signature est fausse, mais que la date du document l'est.

- 16 -
aa) Le fait que le contrat soit daté du 1er janvier 2017, soit un
dimanche, ne suffit pas à rendre vraisemblable que le contrat ait été
antidaté, même si comme le prétend la recourante, ses bureaux sont
restés fermés jusqu'au 9 janvier cette année-là. Il arrive que des
personnes travaillent même quand les bureaux sont fermés. Ainsi, même
en admettant que la recourante fait valoir que la date du contrat de travail
litigieux est fausse, elle échoue à rendre vraisemblable son allégation.
bb) Le fait que la recourante déclare ne retrouver trace du
contrat dans ses archives est sans portée aucune. C'est une simple
déclaration de partie. D'ailleurs la pièce 23 et son annexe – produites en
première instance – rendent vraisemblables que l'ancien directeur
administratif et financier de la recourante a reçu ce document en mars
2017.
cc) La recourante, on l'a mentionné, fait également valoir que
le numéro de référence du contrat serait fantaisiste, et que le contrat ne
correspondrait pas à ses contrats standards. Mais elle n'a pas produit
d'autres contrats « standards » ni de documents comportant des numéros
de références, que l'on pourrait comparer à la pièce litigieuse. L'intimé a
produit quelques pièces pour démontrer que les références employées par
la recourante ne suivaient aucune logique. On ne peut rien tirer de cela.
Enfin, le seul fait que l'intéressé n'ait pas, en recevant la
résiliation de son contrat, immédiatement mentionné le contrat litigieux
pourrait être un indice en faveur de la thèse de la recourante, mais ce
n'est pas suffisant pour la rendre vraisemblable, étant rappelé que la seule
plausibilité n'équivaut pas à une vraisemblance (CPF 3 décembre
2019/276 ; 2 février 2016/37).
dd) La recourante fait encore valoir que M.________ n'aurait de
toute manière pas eu le pouvoir de la représenter.
Lorsque la reconnaissance de dette est signée par un
représentant du débiteur, la mainlevée provisoire dans la poursuite

- 17 -
introduite contre le représenté ne peut être prononcée que sur le vu d'une
pièce attestant des pouvoirs du représentant (ATF 112 III 88 consid. 2c) ;
de même, quand l'obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire
dans la poursuite contre celle-ci ne peut être prononcée que si les
pouvoirs du représentant (art. 32 al. 1 CO) ou de l'organe (art. 55 al. 2 CC)
qui a signé sont documentés par pièces (ATF 130 III 87 consid. 3.1). La
jurisprudence a toutefois admis qu'il n'est pas arbitraire de prononcer la
mainlevée même en l'absence d'une procuration écrite lorsque les
pouvoirs du représentant ou de l'organe ne sont pas contestés ou s'ils
peuvent se déduire d'un comportement concluant du représenté ou de la
société au cours de la procédure sommaire de mainlevée, comportement
dont il résulte clairement que le représentant ou l'organe a signé en vertu
de pouvoirs (ATF précités).
En l'espèce, dans la mesure où l'on ne tient pas pour
vraisemblable que le contrat aurait été antidaté, M.________ était le
président de l'association recourante au moment où il a été signé. Il
ressort des statuts de celle-ci notamment que le président « est le
représentant légal de l'U.________Association dans tous les actes de la vie
civile et auprès d'organismes tiers, et peut ester en justice » (art. 29.3).
Cela suffit, étant rappelé que contrairement à ce que soutient la
recourante, le président est un organe, et non un représentant. A cela
s'ajoute encore que la lettre d'engagement de l’intimé de 2013, ainsi que
l’avenant au contrat de travail de 2015 concernant l’augmentation de
salaire, non contestés, ont été signés par le seul M.________, ce dont on
pourrait déjà déduire les pouvoirs de l'intéressé. La recourante fait valoir
que les contrats de travail devaient être signés par le président et le
secrétaire général, mais elle ne le rend pas vraisemblable.
Le président – aussi longtemps qu’il était président et qu’il
n’était pas suspendu de ses fonctions – de l’association avait donc les
pouvoirs pour signer le contrat litigieux, et, comme on l’a vu, il n’est pas
rendu vraisemblable que celui-ci ait été antidaté.

- 18 -
ee) Il apparaît ainsi qu’après l’échéance du contrat de travail
du 15 novembre 2013, les parties ont conclu le 1er janvier 2017 un
nouveau contrat devant durer jusqu’à fin décembre 2020. Il est pour le
moins vraisemblable que l’intimé a travaillé pour la recourante jusqu’à la
fin du mois de janvier 2018 et qu’il a été payé pour ses prestations. En
effet, ce n’est que le 24 janvier 2018 que la recourante l’a informé que son
contrat ne serait pas renouvelé au-delà de 2016. Nonobstant ce congé,
l’intimé pouvait réclamer des salaires jusqu’au 31 décembre 2020 dans la
mesure où le contrat du 1er janvier 2017 prévoyait le versement des
salaires restants pour la durée du contrat (soit jusqu’au 31 décembre
2020) en cas de résiliation. Le premier juge a retenu que les créances de
l’intimé correspondaient à 260'974 fr. 20, en capital. La recourante ne
conteste pas ce montant. La partie poursuivante dispose dès lors d’un titre
de mainlevée provisoire pour les prétentions salariales déduites en
poursuite. De son côté, la recourante ne rend pas vraisemblable qu’il
s’agirait d’un faux intellectuel, qui aurait été signé après la fin de la
présidence de M.________, ou alors que celui-ci était suspendu de ses
fonctions. Enfin, les pouvoirs de celui-ci ne font pas de doute.
C’est dès lors à juste titre que le premier juge a prononcé la
mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence de la somme de
260'974 fr. 20, en capital, étant relevé qu’aucune partie ne conteste le
taux ou le point de départ de l’intérêt moratoire.
Il n’y a enfin aucune raison d’annuler le prononcé.
IV. En conclusion, le recours doit être rejeté et le prononcé attaqué
confirmé.
Vu l’issue du recours, les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 990 fr. (art. 61 OELP [Ordonnance fédérale du 23 septembre
1996 sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la
poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.35]), doivent être mis à la
charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).

- 19 -
La recourante versera à l’intimé des dépens de deuxième
instance, qui doivent être fixés à 2'500 fr. (cf. art. 8 TDC [tarif des dépens
en matière civile ; BLV 270.11.6]).
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II.Le prononcé est confirmé.
III.Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr.
(neuf cent nonante francs), sont mis à la charge de la
recourante U.________Association.
IV. La recourante U.________Association doit verser à l'intimé
Y.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs)
à titre de dépens de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

- 20 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Eric Vasey, avocat (pour U.________Association),
- Me Jean-Marc Reymond, avocat (pour Y.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 260’974 fr. 20.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :