vd_gerichte · ZD20.017965 · 2022-06-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 132/20 - 193/2022
ZD20.017965
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 juin 2022
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
M. Oppikofer et Mme Saïd, assesseurs
Greffière : Mme Chapuisat
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourante, représentée H.________ SA, à [...], elle-même
représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; art. 43 al. 1 et 44 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) G.________ (ci-après : l’assuré), ressortissant portugais né en
1979, a travaillé en qualité d’imprimeur depuis le 23 avril 2012 pour le
compte de Z.________ SA (ci-après : la société ou l’employeur). Il est en
incapacité totale de travail depuis le 14 septembre 2016.
La société est assurée pour la prévoyance professionnelle
auprès de la Caisse de pensions F.________, laquelle a donné le mandat
général à H.________ SA (ci-après : H.________) de traiter les demandes de
prestations dans le domaine de la prévoyance professionnelle.
Dans le questionnaire médical du 22 novembre 2016 destiné à
H.________, le Dr T.________, spécialiste en rhumatologie, a indiqué que
l’incapacité de travail de l’assuré était due à une « omalgie droite
d’origine vraisemblablement multifactorielle (tendinopathie de la coiffe et
atteinte cervicale) », ainsi qu’à une gonalgie droite mécanique, dont les
premiers symptômes dataient du mois d’août 2016, date depuis laquelle
l’omalgie était devenue progressivement incapacitante. Il a en outre
ajouté qu’il s’agissait d’un problème avec une évolution qui devrait être
favorable et qu’il faudrait envisager une reconversion professionnelle si la
symptomatologie devait persister.
A compter du 13 décembre 2016, l’assuré a été libéré par
H.________ du paiement de ses primes de prévoyance professionnelle.
b) Le 22 février 2017, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI), en indiquant souffrir de « fibromyalgie, dépression
forte, tendi[n]opathie de la coiffe et atteinte cervicale », précisant que ces
atteintes existaient depuis le
14 septembre 2016.

- 3 -
Le 20 mars 2017, Allianz, assureur perte de gain maladie de
l’employeur a transmis à l’OAI le dossier médical de l’assuré, dont il
ressort notamment les éléments suivants :
- un rapport du 17 octobre 2016 à l’intention d’Allianz,
aux termes duquel le Dr T.________ a posé le diagnostic d’omalgie droite
sur tendinopathie calcifiante du supra-épineux, d’apparition spontanée
depuis fin août-début septembre 2016 ;
- un rapport du 7 janvier 2017 de la Dre X.________,
médecin praticien, posant le diagnostic d’omalgie droite en lien avec
tendinopathie, précisant qu’il s’agissait d’une omalgie pulsatile aggravée
par les mouvements, évoluant progressivement depuis plusieurs mois.
Dans un rapport à l’OAI du 28 mars 2017, les Dres E.________
et [...], spécialistes en psychiatrie et psychothérapie auprès du Centre
hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV), ont posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de fibromyalgie, d’épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), d’omalgie droite d’origine
multifactorielle, de gonalgie droite mécanique et de canal cervical étroit
asymptomatique, existant depuis 2016. Le pronostic était dépendant de la
bonne gestion des douleurs et d’adaptation de l’assuré à ses nouvelles
circonstances de vie, ce dernier bénéficiant d’un traitement antidépressif
et anxiolytique essentiel à l’amendement des symptômes thymiques et à
la correction des rythmes biologiques. Selon ces spécialistes, une activité
à plein temps était alors impossible, l’activité exercée étant envisageable
à condition qu’elle soit adaptée à ses difficultés. Elles ont précisé que
l’assuré était alors incapable de travailler en raison des douleurs
généralisées non amendées de manière satisfaisante par le traitement et
souligné qu’une amélioration de l’état psychique et physique du patient
pourrait mener à une augmentation progressive de sa capacité de travail,
mais qu’il était trop tôt pour se prononcer.
Dans un rapport à l’OAI du 15 mai 2017, le Dr T.________ a posé
les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail de fibromyalgie

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(depuis décembre 2016), d’omalgie droite probablement d’origine
multifactorielle (tendinopathie de la coiffe [depuis septembre 2016] et
atteinte cervicale sous la forme d’un canal étroit découvert en novembre
2016) et de gonalgie droite mécanique existant depuis octobre 2016. Il a
précisé qu’aucune activité n’était possible en raison de l’état de santé
global de l’assuré, précisant que ce dernier était neurasthénique. Il a
également indiqué que son examen ne pouvait être complété en raison de
la douleur déclenchée par la mobilisation articulaire. Étaient joints à ce
rapport :
- un rapport d’IRM du genou droit du 5 octobre 2016
concluant à une Maladie d’Osgood-Schlatter séquellaire, avec caractère
fusionné de l’éperon de la tubérosité tibiale antérieure, sans signe
d’enthésopathie, de bursite adjacente ou de refracture ;
- un rapport de la Dre P.________, spécialiste en
neurologie, du 30 novembre 2016, posant les diagnostics de canal cervical
congénitalement étroit asymptomatique et de multiples douleurs
articulaires d’origine non neurologiques.
Dans leur rapport à l’OAI du 5 février 2018, les Dres [...] et
E.________ ont confirmé le diagnostic d’épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (F32.2), en précisant que l’état de santé de
l’assuré s’était péjoré, avec aggravation des symptômes dépressifs,
malgré l’adaptation du traitement à plusieurs reprises. Elles ont relevé
qu’il présentait un risque suicidaire important, raison pour laquelle elles
étaient en train d’organiser une hospitalisation en milieu psychiatrique.
Selon ces praticiennes, la capacité de travail de l’assuré était nulle dans
toute activité, en tout cas depuis le début des consultations en février
2017. Sur le plan des limitations fonctionnelles au niveau psychique, elles
ont relevé ceci :
« Troubles du sommeil – le patient présente des cycles d’insomnie
totale, intercalés avec des périodes d’hypersomnie diurne – ce qui a
un impact sur sa capacité de concentration et d’attention.
Ses capacités cognitives sont également diminuées en raison de son
état dépressif. Il présente une fatigue accrue, avec d’incessantes
ruminations en lien avec un sentiment de ruine et une inquiétude
par rapport à son avenir. Toute rapport interpersonnel est

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actuellement source de stress pour le patient, qui n’a pas de
capacité d’adaptation ou de gestion de changements inhérents à un
cadre de travail.
Les conditions d’un cadre professionnel, quel qu’il soit en ce
moment, pourraient contribuer à la péjoration des symptômes
dépressifs, voire à l’augmentation du risque auto-agressif ».
Dans un rapport du 14 mai 2018, le Dr T.________ a réitéré les
diagnostics de fibromyalgie et d’état dépressif, soulignant que l’évolution
depuis son dernier rapport était défavorable. Selon ce praticien, la
capacité de travail était nulle dans toute activité et l’assuré toujours
neurasthénique. S’agissant plus particulièrement du diagnostic de
fibromyalgie, le Dr T.________ a indiqué que les critères ACR, mais
également les critères de WOLFE étaient remplis (score : 28). Il a en outre
mentionné que l’assuré avait été hospitalisé à l’hôpital psychiatrique de
[...] du 5 février au 1er mars 2018, ainsi que deux semaines début mai à la
Clinique [...].
Dans un avis médical du 2 juillet 2018, le [...] du Service
médical régional de l’AI (ci-après : SMR) a requis du gestionnaire de l’OAI
qu’il obtienne une copie des lettres de sortie des établissements précités,
précisant qu’il convenait également de réinterroger le Dr T.________ d’ici
trois mois.
Le Dr T.________ a répondu, le 12 février 2019, aux questions
qui lui avaient été posées par l’OAI le 11 décembre 2018. Il a ainsi indiqué
que l’état de santé de l’assuré évoluait défavorablement depuis mai 2018,
que le patient était neurasthénique avec des douleurs cutanées,
musculaires et articulaires diffuses et que la capacité de travail demeurait
nulle dans toute activité et aucune activité n’était possible. Le Dr
T.________ a en outre relevé que l’assuré se trouvait dans un état
psychiatrique très délicat avec un risque de « geste extrême » et qu’il
convenait de tenir compte de sa situation psychiatrique.
Par projet de décision du 27 juin 2019, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité dès le 1er
septembre 2017.

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Dans un rapport médical du 24 juin 2019, indexé par l’OAI le
27 juin 2019, les Dres [...] et [...], médecin assistante, ont fait savoir que
l’état de santé de l’assuré était superposable au dernier rapport,
l’intéressé présentant des fluctuations de l’humeur avec un « cadre
dépressif assez marqué malgré les adaptations de traitement ». Elles ont
considéré sa capacité de travail était toujours nulle dans toute activité.
S’agissant des limitations fonctionnelles, elles ont relevé que l'assuré
présentait toujours des troubles du sommeil sous forme de cycles
d’insomnie total, intercalés avec des périodes d’hypersomnie diurne, ce
qui avait un impact important au niveau de son énergie. Elles ont relevé
qu’il présentait une fatigue chronique qui pouvait être aussi influencée par
son état clinique somatique. Hormis la fatigue, les Dres [...] et [...] ont
relevé une diminution des capacités cognitives, diminution de la capacité
de concentration et d’attention, ainsi que des troubles mnésiques. Selon
ces praticiennes, l’assuré était toujours dans l’incapacité d’une adaptation
ou de gestion de changement inhérent à un cadre de travail, il présentait
aussi, par périodes, une irritabilité facile avec crises de colère, son état
dépressif l’empêchait d’être pragmatique, de pouvoir prioriser des tâches
et d’organiser son temps ; il éprouvait parfois des difficultés à maintenir
son hygiène personnelle, ainsi qu’une difficulté dans les déplacements.
En date du 9 juillet 2019, H.________ a déposé une « opposition
préventive » contre le projet de décision précité.
Le 17 septembre 2019, H.________ a adressé à l’OAI la
motivation de ses « objections », à l’appui de laquelle elle a en substance
mis en lumière les incohérences du dossier et requis la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique. Pour ce faire, elle s’est fondée sur
l’appréciation de son médecin-conseil, le Dr N.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, dont la prise de position du 11 septembre
2019, a la teneur suivante (sic) :
« La perception médicale actuelle doit être interprétée comme suit.
Les symptômes douloureux antérieurs, diffus et somatiques sont
probablement en majorité dus aux troubles dépressifs. Le traitement

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des troubles dépressifs qui ont été diagnostiqués à l’époque ont
débuté au CHUV en février 2017. Il n’a apparemment pas été
possible d’améliorer l’état général, ce malgré des mesures de
traitements ambulants, stationnaires, psychiatriques et
psychopharmacologiques. Au contraire, celui-ci s’est aggravé.
Un aperçu exact du descriptif des dysfonctionnements et du
traitement est possible dans le rapport du CHUV du 24 juin 2019 :
Il est à nouveau argumenté un épisode sévère sans symptômes
psychotiques (F 32.2). Il est constaté une incapacité continue de
100%. La description des limitations fonctionnelles n’est pas
compréhensible (chapitre 5).
Des troubles du sommeil sous forme de nuit avec des insomnies
totales, avec des épisodes de somnolences diurnes sont mises en
avant. Les somnolences auraient comme effet à se limiter sur les
capacités cognitives. C’est la raison pour laquelle il n’est pas
possible que le client puisse effectuer en général une activité. Il
subsiste également une irritabilité augmentée avec des tendances
d’accès de colère.
D’un point de vue de médecine d’assurance, les questions exigées
pour le jugement de l’état donné et la gravité des troubles
dépressifs postulés sont :
Les médecins traitants définissent comme symptome central la
faiblesse d’impulsions sur la base des insomnies, lesquelles par la
suite conduisent à des diminutions de rendement cognitifs. Le
sommeil est la plupart du temps dérangé. Le dérangement peut être
accompagné de "symptômes somatiques" contre le réveil précoce,
sommeil profond du matin, inhibitions psychomotoriques entre
autres. L’argumentation des médecins traitants, mentionnant que
les troubles du sommeil occasionnent les symptômes centraux, sont
pour le moins atypiques. Dans toutes les règles il est considéré que
les troubles du sommeil sont liés à un phénomène codépressif. De
ce point, des doutes sont émis quant aux troubles dépressifs de telle
façon marqués et reconnus, car les symptômes propres au
diagnostic sont secondaires ou pas du tout nommés.
Apparemment il n’y a pas encore eu de clarifications neurologiques
des troubles du sommeil. Il n’y a pas non plus de recherches dans un
laboratoire du sommeil mentionnés dans le dossier.
Les circonstances décrites posent également une autre
contradiction, d’après laquelle une irritabilité augmentée est
constatée par des tendances aux accès colériques : si déjà, cette
symptomatique se rencontrerait plutôt dans le cadre d’un trouble
dépressif agité. Il est constaté chez l’assuré un manque d’impulsion,
une maladie dépressive avec des restrictions de la
perception/cognition et sans symptômes psychotiques donnés, ce
due à la fatigue. La symptomatique décrite contredit ainsi une
irritabilité augmentée, car celle-ci présuppose une vigilance
augmentée (état d’alerte). Dans le cas décrit, il est fait état d’un
statut contraire.
[…]
Il y a également des contradictions dans la médication : quand un
trouble dépressif sans symptome psychotique est diagnostiqué,
l’antipsychotique Risperdal est prescrit en dose considérable. Une

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indication pour ce médicament ne se laisse pas percevoir sur la base
de l’état décrit.
La prise quotidienne du Benzodiazepin Stilnox qui rend dépendant
n’est pas indiqué en dose plutôt forte. Selon Compendium la prise
doit avoir lieu seulement de façon transitoire et idéalement
ponctuelle. Il s’agit là d’une prescription erronée. Il est possible qu’il
y ait une dépendance à la Benzodiazepin suite à cette prise de
médicament. Une prise durable conduit typiquement à des
insomnies et des somnolences diurnes.
D’autres médicaments prescrits et qui provoquent des insomnies
sont Lyrica, Trittico, Atarax. Ainsi ce sont en tout cinq des
médicaments prescrits qui ont comme effet secondaire récurrent la
fatigue. La médication prescrite a comme conséquence que le
symptome principal de troubles du sommeil et de fatigue diurne est
plutôt accentué que réduit.
L’indication de la prescription est à mettre en casue et doit être
vérifiée. Il est possible qu’il y ait une symptomatique iatrogénéique
(co-) provocante.
Il se pose par ailleurs la question si l’assuré prend vraiment les
médicaments dans les doses prescrites. Des contrôles sanguins ne
sont pas documentés, ce malgré le manque d’effet des
médicaments ».
Dans un avis médical du 21 octobre 2019, le [...], du SMR, s’est
déterminé sur la prise de position du médecin-conseil. Il a notamment
indiqué que contrairement au Dr [...], il ne relevait pas de contradiction
par rapport au tableau clinique qui associait insomnie, hypersomnie diurne
et accès colérique, précisant que l’irritabilité marquée était reconnue
comme symptôme d’accompagnement de l’état dépressif surtout chez
l’homme. Sur le plan pharmacologique, il a mentionné que toutes les
molécules étaient prescrites dans le dosage recommandé par le fabricant
et que le dosage pouvait s’expliquer par la symptomatologie psychiatrique
tenace à des dosages inférieurs. Il a conclu que l’assuré présentait une
atteinte psychiatrique encore manifeste associée à une atteinte
somatique, les deux étant totalement incapacitantes indépendamment
l’une de l’autre, raison pour laquelle un examen bidisciplinaire n’avait pas
été jugé nécessaire ; il a précisé que la symptomatologie décrite et le
tableau clinique étaient cohérents. Selon le Dr [...], les limitations
fonctionnelles étaient telles à empêcher toute activité, indépendamment
de l’origine de l’affection.

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Par décision du 9 mars 2020, l’OAI a confirmé son projet de
décision. A l’appui de son courrier explicatif accompagnant la décision,
l’office a en substance repris les conclusions du SMR du 21 octobre 2019.
B. Par acte du 11 mai 2020, F.________ (ci-après : la recourante) a
recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à son
annulation et subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire. Sur le fond, elle a en substance reproché à
l’OAI de ne pas avoir examiner la possibilité d’une reconversion
professionnelle et d’avoir renoncé à compléter l’instruction médicale,
notamment sous la forme d’une expertise, ou à tout le moins, d’une
évaluation par le SMR. Elle a en outre relevé que les rapports médicaux
relatifs aux hospitalisations survenues au printemps 2018 n’ont pas été
versés au dossier.
Dans sa réponse du 2 juillet 2020, l’OAI (ci-après : l’intimé) a
conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision litigieuse,
renvoyant pour l’essentiel à l’avis SMR du 21 octobre 2019.
Par réplique du 16 octobre 2020, la recourante a confirmé ses
conclusions. Elle a joint à son écriture les documents suivants :
- un rapport d’ « expertise rhumatologique de
dossier », adressée à H.________ et réalisée le 4 octobre 2020 par le Dr
[...], spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, posant
les diagnostics de douleurs généralisées chroniques sans cause
organique/structurelle, d’omalgie droite sur tendinopathie de la coiffe
calcifiante, de discopathie cervicale modéré au niveau C5/6 avec canal
cervical étroit modéré sans signes d’atteinte de racine nerveuse et de
gonalgie droite femoropatellaire (maladie d’Osgood-Schlatter séquellaire
sans signe d’inflammation active). La rubrique « appréciation médicale »
du rapport d’expertise a la teneur suivante :

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« 7. APPRECIATION MEDICALE ET DE MEDECINE
D’ASSURANCE
La maladie du patient a commencé en 09/2016 avec des douleurs
d’épaule droite à cause d’une tendinopathie de la coiffe calcifiante,
vérifiée par échographie et IRM. Normalement cela provoque des
douleurs en levant le bras de côté ; l’examen clinique montre des
signes d’impingement. Dans le dossier le Dr. T.________ constate
seulement une « mobilité réduite de l’épaule droite » sans décrire
des tests spécifiques. Dans la règle, ces douleurs diminuent
largement après une infiltration subacromiale, qui chez le patient
semble avoir un effet nul.
En 10/2016 il a souffert aussi de douleurs au genou droit antérieur ;
les examens radiologiques montraient seulement une Maladie
d’Osgood-Schlatter séquellaire avec un éperon osseux fusionné à la
tubérosité tibiale antérieure, qui normalement n’a pas de relevance
clinique à part une inflammation passagère après un traumatisme
ou une charge lourde. L’IRM chez le patient ne montrait par contre
pas de signes d’inflammation locale.
En 10/2016, il se plaint en plus de douleurs et paresthésies du bras
droit ; l’IRM montre une discopathie C5/6 avec un canal cervical
étroit modéré et aussi une sténose foraminale modérée au niveau
C6/7 avec possible atteinte de la racine C7. Un examen neurologique
ne trouve pourtant pas de signes d’une symptomatologie de racine,
ni cliniquement, ni l’ENMG. En plus, la mobilité cervicale est décrite
comme normale.
En 12/2016 les douleurs s’épandent diffusément dans pratiquement
tout le corps avec une augmentation de l’intensité jusqu’au 05/2017,
où en parle aussi d’hyperalgésie et d’allodynie diffuse, le patient
marche à l’aide de deux béquilles. Cette évolution mène au
diagnostic de Fibromyalgie. Ce diagnostic est basé sur 1) des
douleurs chroniques diffuses, 2) un questionnaire positif du « wide
spread pain index » et du « symptom severity score » (qui ne sont
pas été effectués chez le patient) et 3) exclusion d’autres maladies
comme cause de douleurs. Cela montre, que le Fibromyalgie est
plutôt un diagnostic descriptif avec beaucoup de symptômes non
spécifiques.
Par contre, une hyperalgésie ou allodynie diffuse n’est pas typique
pour la fibromyalgie, et aussi les patients souffrant de cette maladie
(qui sont beaucoup plus souvent des femmes avec une relation de
7 :1), lesquelles ne doivent pratiquement jamais utiliser des
béquilles ou d’autres aides pour marcher. Aussi, la remarque du Dr
T.________ du 15-05-2017, que « l’examen ne peut pas être complété
en raison de la douleur déclenchée par la mobilisation articulaire »
n’est pas du tout typique de la fibromyalgie, parce que l’examen des
articulations y est d’habitude complètement normal. Ces symptômes
ne sont donc pas typiques, avec en plus un comportement de
douleur partiellement inadéquat, qui me fait considérer d’autres
diagnostics comme une maladie somatoforme, mais aussi une nette
aggravation volontaire.
En plus la fibromyalgie, et aussi d’autres maladies de douleurs
chroniques, ne répondent d’habitude pas au traitement avec des
analgésiques, inclus les opiats, qui sont considérés comme contre-
indiqués dans ces cas à cause de leurs effets secondaire et le
potentiel de dépendance. La question reste nébuleuse, pourquoi
presque tous ces opiats puissants (Palexia, Targin, Morphine) ont été
prescrits à G.________. En plus il est peu vraisemblable et peu
crédible, que le patient a pris tous les médicaments prescrits en

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même temps (par exemple : Fluoxetine 60mg par jour, Lyrica 450
mg par jour, Ritroveil gouttes 3 fois par jour, Risperdal 2 mg par jour,
Trittico 150 mg par jour, Morphine 20 gouttes à 2% 4 fois par jour).
Toutes les maladies de douleurs chroniques sans cause claire
somatique ne mènent pas forcément à une incapacité de travail ; la
seule perception de douleurs (qui est très individuelle) ne justifie pas
une incapacité, surtout à l’aune de l’appréciation de la médecine
d’assurance.
Du point de vue rhumatologique, on peut estimer, qu’il y a une
certaine diminution de la capacité de travail qualitative (possibilité
de changer la position du corps fréquemment, limite de poids à lever
ou porter), mais pas forcément quantitative.
Les autres diagnostics justifient aussi au maximum une restriction
qualitative pour des travaux fréquents au-dessus de la tête à cause
de la tendinopathie de la coiffe de l’épaule droite et la discopathie
cervicale modérée.
Sur le plan rhumatologique il est possible qu’il y ait une incapacité
de travail aussi dans une activité adaptée, mais qui n’excède pas les
20% (à cause de la nécessité de pauses plus fréquentes), ce qui
donne une capacité de travail d’au moins 80%. Il n’existe pas de
signes objectifs, qui justifient une plus haute incapacité du point de
vue rhumatologique.
Ainsi, à cause des diagnostics différentiels contenus dans le dossier
pour la symptomatologie dominante, pour les douleurs chroniques
(Fibromyalgie, Épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques, Syndrome douloureux somatoforme persistant),
comme cause de l’incapacité de travail, il est à mon avis absolument
nécessaire, de clarifier le diagnostic dans une expertise
indépendante bi-disciplinaire (Rhumatologie, Psychiatrie), ce qui n’a
pas été fait ».
- un rapport du 28 mars 2017 du Prof. [...], chef de
service du département de l’appareil locomoteur du [...], concluant à un
tableau de syndrome généralisé douloureux chronique et relevant chez
l’assuré des plaintes douloureuses multiples, une douleur réellement
généralisée à l’ensemble du corps et augmentée à la palpation, même
douce, quelle que soit la zone. Le Dr Benaïm a en outre noté une limitation
de la mobilisation active du rachis cervical dans toutes les directions,
notamment les inclinaisons. Il a en outre relevé que tout le corps souffrait
à la moindre mobilisation, ce qui avait l’avait empêché de procéder à un
examen complet.
Dupliquant le 3 décembre 2020, l’intimé a confirmé ses
conclusions, relevant que même si son évaluation de l’aspect somatique
était contestée, de nouvelles mesures d’instruction ne se justifiaient pas.

- 12 -
Elle a rappelé que lors de l’analyse du 21 octobre 2019, le SMR avait
relevé que l’assuré présentait une atteinte psychiatrique associée à une
atteinte somatique, que ces deux atteintes étaient totalement
incapacitantes indépendamment l’une de l’autre, raison pour laquelle un
examen bidisciplinaire n’avait pas été jugé nécessaire. Elle a considéré
que les nouveaux documents médicaux n’étaient pas de nature à remettre
en cause son appréciation de la situation sur le plan psychiatrique, soit la
constatation d’une incapacité de travail totale sur ce plan, en tout cas
jusqu’à la date de la décision litigieuse.
A l’appui de ses déterminations spontanées du 19 janvier
2021, la recourante a réitéré ses conclusions, indiquant notamment que
l’OAI procédait actuellement à une révision de la rente de l’assuré, qu’en
date du
11 novembre 2020, le service juridique de l’intimé avait demandé l’avis du
SMR et que ce dernier avait, le 13 novembre 2020, par l’intermédiaire du
Dr [...], concédé que le diagnostic de fibromyalgie pouvait être remis en
cause, avis que l’OAI n’avait pas suivi à l’appui de son avis juriste du 27
novembre 2020. Elle a notamment produit à l’appui de ses
déterminations :
- le mandat juridique établi le 11 novembre 2020 par
l’OAI, transmettant au SMR les trois rapports médicaux annexés à la
réplique et lui demandant s’ils amenaient des éléments objectifs qui
seraient de nature à jeter un doute sérieux sur la décision attaquée,
respectivement si une expertise bidisciplinaire était nécessaire ;
- un avis médical établi le 13 novembre 2020 par le Dr
[...] du SMR, dont la teneur est la suivante :
« Conclusion : Au vu des nouvelles pièces médicales au dossier, il
semble que le diagnostic de fibromyalgie pourrait être remise en
cause. De manière plus globale, nous relevons également que nous
ne disposons que de peu d’éléments en lien avec les répercussions
de la symptomatologie algique et dépressive sur les différents
domaines de la vie de l’assuré. De même, une analyse des
ressources n’a manifestement pas été effectuée. Dès lors,
l’indication à procéder à une expertise semble cohérente ».

- 13 -
- un « avis juriste » établi le 27 novembre 2020 par
l’intimé, dont il ressort que, malgré les conclusions précitées du SMR, ce
même service avait conclu, dans son avis du 21 octobre 2019, que
l’assuré présentait, outre l’atteinte somatique, une atteinte psychiatrique
totalement incapacitante, qu’il n’y avait pas de nouvelles pièce sur le plan
psychiatrique et qu’il n’y avait dès lors pas d’argument pour modifier la
position de l’intimé concernant l’atteinte psychiatrique, qui justifiait à elle-
seule une incapacité de travail totale en tout cas jusqu’à la date de la
décision.
En date du 8 février 2021, l’intimé a fait savoir à la Cour de
céans que les déterminations du 19 janvier 2021 n’étaient pas de nature à
lui faire changer de position. Elle a expliqué que la décision attaquée
reposait sur l’appréciation faite par le SMR de la capacité de travail de
l’assuré et qu’on ne saurait donc parler d’une « position intenable » de
leur Office sur la base des « quelques doutes émis à [leur] intention par le
SMR dans le cadre de la présente procédure de recours ».
Par courrier du 7 avril 2021 adressé à la Cour de céans,
l’assuré a fait valoir son point de vue personnel sur son cas.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Le droit fédéral reconnaît, à certaines conditions, la qualité
pour recourir d’un assureur tiers, lorsque la décision d’un assureur touche

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l’obligation d’un autre assureur d’allouer des prestations. Selon l’art. 49 al.
4 LPGA, l’assureur qui rend une décision touchant l’obligation d’un autre
assureur d’allouer des prestations est ainsi tenu de lui en communiquer un
exemplaire ; cet autre assureur dispose des mêmes voies de droit que
l’assuré (voir également l’art. 57a al. 2 LAI). La jurisprudence a précisé
qu’un assureur est touché par une décision rendue par un autre assureur,
lorsqu’il se trouve dans un rapport particulier et spécialement étroit avec
l’objet du litige et que, partant, ses intérêts de fait ou de droit sont
particulièrement affectés par la décision (ATF 144 V 29 consid. 3 ; 132 V
74 consid. 3.1).
c) En l’occurrence, H.________ conteste notamment la capacité
de travail retenue, et par conséquent le bien-fondé et la hauteur de la
rente de l’assurance-invalidité allouée à G.________. Ce dernier était en
outre assuré pour la prévoyance professionnelle auprès de la recourante
en septembre 2016, date retenue par l’OAI pour la survenance de
l’incapacité de travail durable ouvrant le droit à la rente. Dans la mesure
où certaines des constatations et appréciations de l’OAI sont en principe
contraignantes à l’égard de la recourante s’agissant du droit à la rente,
notamment au regard des conditions minimales de la prévoyance
obligatoire, il y a lieu de lui reconnaître qualité pour recourir.
d) Le recours a en outre été déposé en temps utile – compte
tenu des féries prolongées en raison du COVID-19 (cf. ordonnance du 20
mars 2020 sur la suspension des délais dans les procédures civiles et
administratives pour assurer le maintien de la justice en lien avec le
coronavirus [COVID-19] ; RS 173.110.4) – auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respecte les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il
est recevable.
e) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du Développement
continu de l'assurance-invalidité (LAI, modification du 19 juin 2020, RO

- 15 -
2021 705 ; RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité,
RS 831.201, modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706).
Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire,
l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ;
TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
2. Le litige porte sur le droit de l’assuré aux prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’évaluation de sa capacité de
travail et de son taux d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne

- 16 -
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier

- 17 -
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé,
celles-ci exercent généralement des effets conjoints sur la capacité de
travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré d’invalidité doit
être déterminé sur la base d’une évaluation médicale globale portant sur
toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité de
travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas
admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I
131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid.
3.2.1).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. Selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, il revient au premier chef à l’autorité
intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires
auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier complet
sur le plan médical (cf. notamment art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let.
f LAI ; ATF 137 V 210). Un renvoi à l’administration est possible lorsqu’il

- 18 -
convient de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
6. En l’occurrence, l’intimé a fondé sa décision du 9 mars 2020 sur
les conclusions du SMR du 21 octobre 2019, aux termes desquelles le Dr
[...] a considéré que les atteintes psychiatrique et somatique dont souffre
l’assuré étaient totalement incapacitantes indépendamment l’une de
l’autre et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à un examen
bidisciplinaire chez un assuré qui était de toute manière en incapacité
totale de travailler. Ce raisonnement ne saurait toutefois être suivi.
Il ressort en effet des pièces au dossier que son instruction par
l’intimé est lacunaire, à bien des égards.
En premier lieu, le diagnostic de fibromyalgie, sur lequel l’intimé
s’était basé pour reconnaître une pleine incapacité de travail de l’assuré,
initialement posé par les médecins traitants de l’intéressé, soit les Drs [...]
et [...], a été remis en question par le Dr Ochsenbein, rhumatologue, dans
son rapport d’exertise de dossier du 4 octobre 2020. Ce dernier a en effet
relevé que le diagnostic de fibromyalgie était basé sur les douleurs
chroniques diffuses, un questionnaire positif du « wide spread pain index »
et du « symptom severity score » qui n’avaient en réalité pas été effectués
sur le patient, ainsi que sur l’exclusion d’autres maladies, et qu’il s’agissait
dès lors d’un diagnostic descriptif avec beaucoup de symptômes non
spécifiques. A cet égard, il a relevé que certains symptômes de l’assuré –
soit notamment le fait de devoir utiliser des cannes pour se déplacer ou
les douleurs déclenchées par la mobilisation articulaire – n’étaient pas du
tout typiques de la fibromyalgie. Il pense qu’il faut considérer d’autres
diagnostics comme une maladie somatoforme, mais aussi une nette
aggravation volontaire. Le Dr [...] a indiqué que la seule perception des
douleurs par l’intéressé ne justifiait pas à elle seule une incapacité de
travail.

- 19 -
Sur le plan rhumatologique, le Dr [...] a ainsi remis en cause la
totale incapacité de travail de l’assuré, estimant que celui-ci devrait être
capable de travailler, dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, à 80 %, précisant qu’il n’existait pas de signes objectifs qui
justifiaient une plus haute incapacité de travail de ce point de vue. Selon
ce praticien, à cause des diagnostics différentiels contenus dans le dossier
pour les douleurs chroniques comme la cause de l’incapacité de travail, il
était nécessaire de clarifier le diagnostic par la mise en œuvre d’une
expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique.
Cette expertise, qui contient une appréciation de la situation
médicale claire et des conclusions bien motivées, si elle ne permet pas de
poser avec certitude un diagnostic et d’arrêter la capacité de travail
résiduelle de l’assuré, suffit à remettre en cause l’appréciation faites par
les médecins traitants. A cela s’ajoute que le Dr [...] n’est pas le seul
praticien à poser un diagnostic différent de celui des médecins traitants.
En effet, dans son rapport du 28 mars 2017 – lequel ne figure pas au
dossier de l’OAI et n’a pas été versé au dossier qu’à l’appui de la réplique
du 16 octobre 2020 – le Dr [...] a considéré que l’assuré présentait un
tableau de syndrome généralisé douloureux chronique et non de
fibromyalgie. De l’avis même du SMR (cf. avis du 13 novembre 2020), le
diagnostic de fibromyalgie pourrait être remis en cause. Le Dr [...] a
également concédé que l’intimé disposait en réalité que de peu
d’éléments en lien avec les répercussions de la symptomatologique
algique et dépressive sur les différents domaines de la vie de l’assuré et
qu’une analyse des ressources n’avait pas été effectuée. Malgré les
conclusions sans équivoque de son service médical, l’intimé a considéré
que sa décision devait être maintenue et qu’aucune investigation
supplémentaire n’était nécessaire. Or il est patent de constater que
l’instruction médicale est lacunaire et qu’une expertise est indispensable
afin de clarifier le diagnostic, la capacité de travail de l’assuré ainsi que les
répercussions des atteintes sur les différents aspects de la vie de
l’intéressé, aucun élément médical figurant au dossier ne respectant les
critères posés par la jurisprudence.

- 20 -
Cela est également vrai pour les troubles psychiques dont
souffre l’assuré. A cet égard, on relèvera que l’atteinte psychiatrique sur
lequel se fonde l’OAI pour déclarer l’assuré en incapacité totale de travail
n’a pas été réellement investiguée et que l’instruction sur le plan
psychiatrique est insuffisante. En effet, les psychiatres traitants ont
diagnostiqué, depuis 2017, un état dépressif sévère sans syndrome
psychotique. Dans leur rapport de juin 2019, ils ont indiqué que l’état était
superposable au précédent, soit celui de février 2018. Or, entretemps,
l’assuré a été hospitalisé à [...], ainsi qu’à la Clinique [...], sans que l’on
dispose d’un rapport de ces établissements alors qu’il avait été question
de leur demander la lettre de sortie (cf. avis médical du SMR du 2 juillet
2018). En outre, le diagnostic posé par les médecins traitants a été remis
en cause de manière convaincante par le Dr [...] (cf. appréciation du 11
septembre 2019). Partant, avec la recourante, on doit considérer qu’une
expertise, tout au moins un examen disciplinaire, aurait dû être mis sur
pied pour investiguer plus avant la question psychiatrique étant précisé
que la limitation de la capacité de travail sur ce plan n’a jamais été
examinée à la lumière des indicateurs et de la procédure probatoire
structurée. Il conviendra également d’investiguer la question de la
médication prescrite à l’assuré afin de déterminer si, comme le soutient le
Dr [...] dans son rapport du 11 septembre 2019, cette dernière peut avoir
une répercussion ou un lien avec les symptômes présentés par l’assuré,
soit les troubles du sommeil et la fatigue chronique.
Au vu de ce qui précède, force est d’admettre que les
nouveaux éléments médicaux au dossier mettent en doute la fiabilité et la
pertinence des conclusions de l’OAI. Dans ces conditions, ledit office ne
pouvait pas statuer sur le droit de l’assuré à des prestations de
l’assurance-invalidité sans procéder à des investigations supplémentaires.
En l’état du dossier, qui s’avère lacunaire, la Cour de céans n’est pas non
plus en mesure de trancher le cas. Il se justifie par conséquent d’ordonner
le renvoi de la cause à l’intimé, à qui il appartient au premier chef
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA, pour
qu’il complète l’instruction, puis prenne une nouvelle décision. Il

- 21 -
incombera ainsi à l’OAI de mettre en œuvre une expertise, ou à tout le
moins un examen SMR, qui comportera un volet psychiatrique et
rhumatologique, conformément à l’art. 44 LPGA, – étant ici expressément
réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité
médicale jugée opportune par les experts –, ceci afin d’obtenir un tableau
médical complet de l’état de santé de l’assuré sur les plans somatiques et
psychiques, le cas échéant à l’aide d’une procédure probatoire structurée
(cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 ; TF 9C_106/2019 du 6 août 2019 consid.
2.3.3). Il reviendra en particulier de poser les diagnostics, de préciser
l’intensité et la nature des atteintes, tout en tenant compte des
traitements mis en place, et de déterminer précisément le caractère
invalidant de ces atteintes, en exposant quelle serait la capacité de travail
en résultant compte tenu de la compliance aux dits traitements.
7. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
cause renvoyée à l’autorité intimée afin qu’elle statue conformément aux
considérants qui précèdent.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c) Bien que la recourante obtienne gain de cause, elle ne peut
prétendre à des dépens de la part de l’intimée. En effet, l’assureur social –
ainsi que l’institution de prévoyance professionnelle qui recourt contre une
décision de rente d’un office de l’assurance-invalidité (Métral, in
Commentaire romand, LPGA, 2018, n° 100 ad art. 69 LPGA) – qui obtient
gain de cause devant une juridiction de première instance n’a pas droit à
des dépens, sous réserve du cas où la partie demanderesse a agi de
manière téméraire ou témoigne de légèreté, ce qui n’est pas le cas en

- 22 -
l’espèce (ATF 126 V 143 consid. 4 ; voir également TF 8C_760/2008 du 30
avril 2009 consid. 6).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 9 mars 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Didier Elsig (pour F.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
- G.________,

- 23 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :