vd_gerichte · PE14.025780 · 2023-08-04 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
624
PE14.025780-EMM
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 4 août 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
M. Perrot, juge, et Mme Epard, juge suppléante,
Greffière : Mme Saghbini
*****
Art. 117 CP ; 319 al. 1 let. b et 393 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 6 mars 2023 par
A.X.________, B.X.________ et C.X.________ contre l’ordonnance de
classement rendue le 21 février 2023 par le Ministère public central,
division affaires spéciales, dans la cause n° PE14.025780-EMM, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a)aa) En octobre 2014, D.X.________, née le [...] 1950, alors
âgée de 64 ans, a consulté le Dr M.________, gastroentérologue, qui la
connaissait depuis 2007 en raison d'une hépatite C et d'une cirrhose du
foie. Le médecin a pratiqué une endoscopie et a découvert plusieurs
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polypes colorectaux. Lors de cet examen, il a procédé à l'ablation de petits
polypes coliques et à une biopsie des polypes rectaux qui ne pouvaient
être réséqués par endoscopie pour diverses raisons, partiellement
techniques.
Le 3 novembre 2014, le Dr M.________ a prescrit à D.X.________
un traitement antibiotique de dix jours afin d'éradiquer la contamination
du tube digestif par la bactérie Helicobacter pylori, laquelle joue un rôle
central dans la survenance d'ulcérations. Il a communiqué ses
constatations au médecin traitant de la patiente, le Dr G.________,
précisant qu’il reverrait l’intéressée dans les trois semaines pour
discussion détaillée, y compris de la problématique de l’hépatite C qui
pourrait probablement être prise en charge début 2015. En outre, au vu de
la présence d’un « polype rectal distal récidivant » et dès lors qu'il ne
pouvait réséquer lui-même la lésion rectale qui présentait « une pré-
cancérose avec un risque majeur de transformation maligne dans les deux
à trois ans », il a adressé D.X.________ à un chirurgien, le Dr L.________,
médecin chef co-responsable du [...] de Z.________, en indiquant dans son
rapport médical du 4 novembre 2014 le fait que celle-ci souffrait d'une
hépatite C, mais sans évoquer qu’il s’agissait d’une hépatite C chronique
active, ni mentionner la cirrhose.
ab) Le 11 novembre 2014, le Dr L.________ a procédé à un
examen du rectum de D.X.________ et a confirmé l'indication à
l'intervention ainsi que la méthode proposée par le gastroentérologue. Le
chirurgien soutient qu’il avait informé la patiente sur l'intervention et ses
risques et lui avait remis un formulaire de consentement (cf. infra A.a)ae).
Le même jour, D.X.________ a rempli un questionnaire de santé.
Elle a notamment mentionné qu'elle souffrait d'une hépatite B (au lieu
d'une hépatite C), mais n'a pas fait allusion à la cirrhose du foie connue
depuis 2007.
ac) Le 2 décembre 2014, la Dresse T.________, anesthé-
siologue à Z.________, a conduit la consultation anesthésique

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préopératoire. Le risque ASA (American Society Anesthesiology) n'est pas
documenté et aucune valeur de laboratoire n'est notée. Un protocole
d'information éclairée quant aux risques liés à l'anesthésie a été
contresigné par D.X.________.
ad) Le 8 décembre 2014, à 7h00, D.X.________ est entrée à
Z.________. Selon les documents infirmiers, la patiente a reçu un
anticoagulant à 16h00. Il n'est fait aucune mention de l'administration
d'antibiotiques à visée prophylactique ni dans ces documents, ni dans
ceux d'anesthésie. Le Dr L.________ a débuté l'opération à 17h00, en
présence de l'anesthésiste, le Dr R.________. L'intervention s'est déroulée
sans difficultés et a pris fin à 17h35. La patiente a été admise en salle de
réveil à 17h50 et a rejoint l'unité de chirurgie à 19h40, où elle a passé la
nuit. Le Dr L.________ n'a pas revu sa patiente après l'opération.
Le 9 décembre 2014, entre 18h00 et 19h00, D.X.________ a
quitté l'hôpital avec une ordonnance de laxatif, d'analgésique et de
pantozole. D'après son époux A.X.________, elle ne se sentait pas bien à sa
sortie d'hôpital et n'aurait pas été vue par un médecin ce jour-là.
La nuit du 9 au 10 décembre 2014 s'est déroulée, selon les
dires du mari, avec le même sentiment de mal-être.
Le 10 décembre 2014 à 7h30, A.X.________ a téléphoné à la
centrale de Z.________ indiquant que son épouse allait très mal et
demandant à être mis en communication avec le chirurgien. Ayant appelé
au moment du colloque matinal, l'employée lui a demandé de rappeler
vers 8h00. D.X.________ est alors retournée se coucher. Entre 9h00 et
9h45, A.X.________ est allé s'enquérir de l'état de sa femme et l'a trouvée
couchée à même le sol. Les ambulanciers, arrivés environ 15 minutes plus
tard, ont trouvé l'intéressée inconsciente et l’ont conduite au Centre
hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV). A 13h09, le décès de
B.X.________ a été constaté au CHUV par le Dr V.________, chef de clinique
du [...].

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ae) Au dossier médical de D.X.________ (cf. fiche séquestre
n° 613), il y a notamment un document intitulé « Protocole d’information
préopératoire et consentement éclairé du/de la patient-e », daté du
11 novembre 2014, sur lequel figure le tampon et la signature du
Dr L.________, mais pas celle de la patiente.
Ce document comporte les mentions suivantes :
« Par sa signature :
Le/la médecin susdésigné-e certifie avoir expliqué au/à la patient-e
la nature, le but, les bénéfices et les alternatives possibles à
l’intervention chirurgicale proposée le comportement thérapeutique
postopératoire, ainsi que les risques et bénéfices d’une éventuelle
transfusion de sang ou dérivés sanguins, cas échéant.
Le/la médecin susdésigné-e certifie également avoir offert au/à la
patient-e la possibilité de poser toutes les questions qu’il/elle
souhaitait et qu’il a pleinement répondu à ces dernières. Il/Elle croit
que le/la patient-e, cas échéant son/sa représentant-e légal-e ou
thérapeutique a bien compris ce qu’il/elle a expliqué.
Le/la médecin susdésigné-e certifie enfin que le présent document a
été remis au/à la patient-e et que la partie grisée a été remplie
préalablement au consentement écrit du/de la patient-e à
l’intervention chirurgicale susmentionnée. »
Par ailleurs, les notes de suivi infirmières concernant la prise
en charge de la patiente après l’intervention chirurgicale indiquent ce qui
suit :
Note numéro : 1562485
08.12.2014 19:59:00 Macrocible : retour de sr
M : op résection endorectale
T : 500 gna sur vvp msg. pst siège propre.
V : bien réveillée. eva 1.
E :
D :
Note numéro : 1560007
08.12.2014 21:29:00 Donné à boire à la patiente
Note numéro : 1562462
08.12.2014 22:23:00 Patiente mange, est confortable
Note numéro : 1557896
09.12.2014 05:07:00 Etat clinique stable, accompagné aux WC car présente
des petites tensions lorsqu’elle dort, mais est
asymptomatique, non tachycarde, pas de malaise. Non
algique.
Pst-compresse avec juste des traces de sang
Alimentation de hier soir bien tolérée

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Note numéro : 1559475
09.12.2014 15:46:00 Macrocible : Visite médicale
Mme C sort ce jour après la grande visite des médecins
Enfin, une lettre de sortie a été établie le 11 décembre 2014
par les Drs L.________ et B.________, chef de clinique adjoint, ainsi qu’un
médecin assistant. Il y est en substance évoqué l’anamnèse et le status à
l’hospitalisation, l’intervention chirurgicale effectuée et le traitement à la
sortie. Au paragraphe « Discussion et évolution », il est indiqué que « les
suites opératoires sont simples et afébrile […] ; à la sortie la plaie est
calme ; a vu (sic) de la bonne évolution clinique, elle quitte notre service le
09.12.2014 pour un retour à domicile ».
b) Le 10 décembre 2014, le Procureur du Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne a ordonné diverses mesures
d’instruction (séquestre du dossier médical complet de D.X.________ à
Z.________, autopsie, etc.).
Dans leur rapport préliminaire du 17 décembre 2014, les Drs
S.________ et J.________, respectivement médecin associé et médecin
assistante au H.________, ont fait état de leurs premières constatations,
exposant avoir observé des « signes de sepsis avec gaz intravasculaire,
réaction inflammatoire péritonéale et œdème pulmonaire, status après
intervention chirurgicale récente avec une plaie chirurgicale au niveau de
la marge anale et quatre plaies linéaires, non-transfixiantes de la
muqueuse rectale, ainsi qu’une cirrhose micronodulaire du foie ». Ils ont
indiqué que la cause du décès était probablement consécutive à un choc
septique et que des analyses étaient en cours.
c) Le 14 janvier 2015, A.X.________, B.X.________ et
C.X.________, respectivement époux et enfants de feue D.X.________ (ci-
après : les plaignants), ont déposé plainte contre le(s) auteur(s)
responsable(s) de ce décès. Une instruction pénale a été ouverte par le
Ministère public central, division affaires spéciales (ci-après : le Ministère
public central).

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d) Dans leur rapport du 9 juin 2015 (P. 15) et au cours de leur
audition du 24 novembre 2015 (PV aud. 1), les Drs S.________ et J.________
ont indiqué avoir procédé à l’autopsie du corps de la défunte le
11 décembre 2014. Ils ont relevé que D.X.________ était essentiellement
connue pour une lobectomie du poumon droit en 1980 en raison d'une
aspergillose et pour une hépatite C chronique avec fibrose hépatique et
cirrhose, diagnostiquée en 2007 à la suite d’une cholécystectomie. Ils ont
conclu que le décès était dû à un choc septique foudroyant, causé par une
infection provoquée par la bactérie Escherichia coli, survenu à la suite
d’une résection chirurgicale de deux polypes rectaux, ajoutant qu’ils ne
pouvaient exclure que l'infection eût été provoquée par plusieurs bactéries
qui n'auraient pas été trouvées dans les analyses post mortem. Les
légistes ont exposé que les pathologies existantes, à savoir notamment la
cirrhose hépatique sévère, avaient probablement joué un rôle dans
l'enchaînement fatal en provoquant une réponse immunitaire déficitaire.
Ils ont mentionné qu’il y avait une plaie dans le rectum due à la chirurgie
qui avait été la porte d'entrée à l'infection, que toutefois un choc septique
ne survenait pas chaque fois qu'il y avait des bactéries qui entraient dans
le corps et que cela dépendait de l'immunité de la personne et de la
nature de la bactérie. Ils ont exposé que les stratégies pour éviter que des
bactéries n’entrent dans la circulation étaient la préparation de l’intestin
ou l’administration d’antibiotiques, précisant ne pas être sûrs que des
antibiotiques avaient été donnés dans le cas d’espèce dès lors que si la
mention de l’administration d’antibiotique était indiquée sur le protocole
opératoire, elle ne figurait pas sur les autres documents médicaux.
e) Entendu le 29 janvier 2016 comme personne appelée à
donner des renseignements (PV aud. 2), le Dr L.________, chirurgien de
D.X.________, a notamment déclaré qu’une heure avant l'opération, il avait
été administré à sa patiente deux antibiotiques, que le geste pratiqué était
mineur et qu’il n’y avait pas de raison de craindre des complications
systémiques et graves. Il a relevé que l’opération s’était déroulée de
manière standard et qu’il y avait peu de choses à faire contre le risque
d'infection, le fait de refermer la plaie et l'effet des antibiotiques étant
suffisants. Il a indiqué qu’il était, selon lui, indispensable d'enlever le

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polype car il était mal placé et qu’il ne fallait pas attendre qu’il évolue en
cancer, ce type de polypes devenant « obligatoirement des cancers ». Il a
confirmé que l’opération était opportune et qu’il n’aurait pas fallu la
reporter, mais au contraire la faire à ce moment-là, précisant encore que :
« nous étions en présence d’une hépatite C connue et chronique ».
S’agissant de l’échéance à laquelle cette évolution aurait eu lieu dans le
cas d’espèce, il a mentionné qu’elle aurait pu intervenir par exemple dans
les six mois. Le chirurgien a par ailleurs exposé qu’il n’avait pas revu la
patiente à la suite de l'opération, mais qu'il y avait eu une visite médicale
de sortie par un membre de son équipe, vraisemblablement le Dr
B.________. Il a précisé que la surveillance postopératoire s’agissant d’une
personne présentant un déficit immunitaire consistait en une visite du
matin et si la personne se sentait bien, qu’il n’y avait pas d’indices de
complication durant la nuit, tels que la fièvre, et que la situation paraissait
bonne, la personne pouvait alors rentrer chez elle, ajoutant qu’une
opération du type de celle qui avait été pratiquée sur D.X.________ pouvait
se faire sur un mode ambulatoire. Enfin, il s’est dit surpris par les
conclusions du rapport d'autopsie médico-légale, en ce sens que selon lui
« un décès par choc septique s'établit plus lentement et que les
antibiotiques prescrits devraient éviter cette issue ».
f) Lors de son audition du 29 janvier 2016 (PV aud. 3),
A.X.________ a exposé que son épouse lui avait dit qu’elle n’avait pas eu de
visite du médecin le 9 décembre 2014, qu’entre 18h00 et 19h00 ce jour-là,
il y avait un groupe de médecins à l'extérieur de la chambre de celle-ci et
que ces derniers lui avaient dit qu’elle pouvait sortir de l’hôpital. Il a
précisé ne pas les avoir vu à « l'intérieur de sa chambre » et penser que
D.X.________ n’avait pas été examinée avant qu’elle quitte l'hôpital. Il a
déclaré qu’arrivée à domicile, son épouse lui avait dit qu’elle ne se sentait
pas bien, n'avait pas voulu manger et était allée se coucher. Il a expliqué
qu'elle s’était levée pendant la nuit pour aller aux toilettes, mais que cela
allait, que vers 07h00, après qu’elle lui avait à nouveau dit qu'elle ne se
sentait pas bien, il avait téléphoné à Z.________. Il a relaté qu'une
infirmière lui avait répondu et qu'il lui avait expliqué que son épouse allait
très mal, ce à quoi son interlocutrice lui avait répondu de téléphoner après

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08h00 car l’équipe médicale était en colloque. Il a ajouté que D.X.________
était allée se coucher et que, vers 09h00-09h30, il l’avait trouvée couchée
par terre, avait appelé l'ambulance et avait débuté un massage cardiaque.
g) Auditionné le 7 juin 2016 (PV aud. 4), le Dr B.________, chef
de clinique adjoint au [...] de Z.________, a déclaré qu’il n’avait aucun
souvenir de la patiente, qu’il était possible qu’il l’ait vue à sa sortie, mais
qu’il ne s’en souvenait pas. Il a indiqué qu'il avait signé la lettre de sortie,
mais que cela n'indiquait pas qu'il l’avait personnellement vue, qu’il avait
cependant de la peine à croire qu’il n’y avait pas eu de visite de sortie et
qu'il était « possible qu'il y ait eu une grande visite médicale dans l'après-
midi » se référant à une note infirmière au dossier de D.X.________ (cf.
supra A.a)ae).
h) Dans un courrier du 29 août 2016, le toxicologue du
H.________ a confirmé que D.X.________ n'avait pas reçu de traitement
antibiotique avant son opération, contrairement à ce qui était indiqué dans
le protocole opératoire.
i) Mandaté en cours d'enquête, l'expert P.________, spécialiste
en chirurgie et chirurgie viscérale, a rendu son rapport le 27 mars 2017 (P.
38). Il a conclu qu'il y avait eu une sous-estimation du risque général de
l'intervention, en elle-même peu risquée, par tous les médecins.
S’agissant du diagnostic de cirrhose, il a relevé que les praticiens
omettaient volontiers ce terme par « piété » envers les patients et leur
famille et que le diagnostic de cirrhose avait été tu, respectivement
« scotomisé », mais que, toutefois, la prise en compte de ce diagnostic
aurait eu pour seul effet d'attirer une attention particulière à
l'antibiothérapie préopératoire, dès lors que l'hépatite C et surtout la
cirrhose, quelle qu'en soit leur étiologie, augmentaient le risque infectieux
général. Il a précisé que le stade fonctionnel de la cirrhose ne constituait
pas en soi une contre-indication formelle à l'exécution de l'opération car le
risque théoriquement associé à la cirrhose ne pouvait pas être considéré
comme rédhibitoire et que le risque de transformation maligne du polype
dans un intervalle d'un à trois ans était réel.

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Compte tenu de cette sous-estimation du risque, l’expert a
considéré qu’il était peu probable que la patiente ait été formellement
informée que « la petite intervention qu'on allait pratiquer chez elle
l'exposait à un risque théorique de mortalité d'environ 10% ».
En outre, l’expert a constaté qu’il y avait eu une omission
d’administrer des antibiotiques à visée prophylactique dans l'heure qui
avait précédé l'intervention, malgré le fait qu'une telle médication faisait
partie de la routine normale du service et de l'hôpital. Il a souligné que
cette omission n’était pas le fait d'une personne isolée, mais un problème
de fonctionnement du service et a indiqué que, du point de vue
scientifique, il était assez bien démontré que l'administration
prophylactique d'une seule dose d'antibiotiques à visée prophylactique,
pour autant qu'elle survienne en temps voulu c'est-à-dire environ une
heure avant l'incision, diminuait significativement le risque général
d'infections quelle que soit leur nature et notamment le risque d'infection
de la plaie opératoire en chirurgie colorectale majeure. Il a cependant
observé que, pour l'acte pratiqué sur D.X.________, soit « une résection
transanale d'un polype qui présentait des analogies majeures avec la
résection de polypes similaires situés plus proximalement dans le tube
digestif bas par les gastroentérologues au moyen d'endoscopes souples »,
il n'existait aucune démonstration claire d'un effet bénéfique, tout en
précisant que les gastroentérologues pratiquaient ces mêmes gestes tous
les jours sans jamais administrer d'antibiothérapie prophylactique, alors
que les chirurgiens colorectaux étaient pratiquement unanimement d'avis
que cette antibiothérapie était indiquée en vue du geste qui avait été
pratiqué, ceci malgré la relative faiblesse de l'évidence scientifique.
L’expert a aussi expliqué à cet égard que lorsqu’on voulait en savoir plus
sur la fréquence des épisodes de bactériémie cliniquement significatifs, de
sepsis ou de sepsis à évolution mortelle, comme dans le cas de
D.X.________, on se heurtait à l’absence de preuves scientifiques claires,
ceci en raison de la rareté de tels événements dans la pratique clinique de
tous les jours, si bien que des études prospectives avec un nombre de cas
énorme devraient être pratiquées pour répondre de façon scientifique sûre

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à la question de savoir si l’antibiothérapie avait un effet préventif majeur
ou pas. L’expert a indiqué à cet égard qu’il ne partageait pas
complètement « l’optimisme » du Dr L.________ lorsque, dans sa
déposition, le chirurgien avait relevé que l’administration d’antibiotique à
titre prophylactique « aurait dû éviter le choc septique ». Le Dr P.________
a estimé qu’il paraissait vraisemblable, bien que scientifiquement mal
démontré, que cette administration diminuait la fréquence déjà très basse
de tels événements, mais qu’il était impossible de pondérer cet effet de
façon fiable avec d’autres facteur propres à la patiente. Il a ajouté que ces
autres facteurs ayant très vraisemblablement joué un rôle majeur étaient
« l’hépatite chronique active de type C elle-même, la cirrhose de toute
évidence et possiblement la prise régulière de paracétamol et de
pantoprazole », ce dernier médicament jouant également un rôle de
favorisateur de l’infection en présence d’une cirrhose, tandis que la
cirrhose hépatique et l’hépatite C en elle-même étaient des facteurs de
risques importants. En d’autres termes, pour l’expert, l'omission
d’administrer des antibiotiques à visée prophylactique ne pouvait pas être
considérée seule comme causale en soi pour le « décours vécu », mais
seulement comme un facteur de risque additionnel chez cette patiente. Il
a retenu qu’en présence d’une cirrhose, le risque global de complication
infectieuse s’élevait à 20-30%, dont une proportion importante était le fait
de la bactérie Echerichia coli. Il a en définitive considéré que, même dans
l’hypothèse où la patiente aurait effectivement reçu en temps voulu les
antibiotiques prévus dans la routine de Z.________, il n’était pas possible
d’affirmer avec certitude que ces antibiotiques auraient été actifs et
encore moins d’affirmer qu’ils auraient sans aucun doute empêché le
décès, s’exprimant en ces termes :
« Vue (sic) la rareté d'une telle complication [ndr : septicémie] aussi
bien en elle-même qu'à ce stade de gravité, les études prospectives
pratiquées ne sont pas en mesure de répondre à la question si une
telle antibiothérapie a vraiment un effet protecteur quant à ce genre
d'événement. Il est vraisemblable qu'elle a un effet protecteur
partiel mais loin d'être absolu, comme d'ailleurs elle ne protège
qu'une majorité mais pas tous les patients contre l'infection de la
plaie opératoire en chirurgie colorectale majeure. Comme la patiente
avait eu pendant les semaines qui précédaient une antibiothérapie
ayant eu pour but d'éradiquer l'helicobacter pylori identifié dans le
haut tube digestif en début octobre 2014, il est aussi possible qu'elle
présentait une contamination du tube digestif bas par des bactéries
spécialement résistantes ou virulentes, sélectionnées par ces

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mêmes antibiotiques et potentiellement susceptibles d'être
résistants aux antibiotiques prophylactiques qui auraient dû être
administrés. »
Enfin, l’expert a relevé que les intervenants de Z.________ ne
lui avaient pas transmis tous les documents qu'il avait demandés afin de
savoir dans quel état était la patiente au moment de sa sortie de l'hôpital
et qu’il ne pouvait dès lors pas se prononcer à ce sujet.
j) Par courriers des 28 avril et 22 juin 2017, les plaignants ont
indiqué en substance que si D.X.________ avait été alertée d’un risque de
mortalité d’environ 10% elle n’aurait « jamais » donné son accord à
l’intervention, à tout le moins pas dans ces conditions, et elle aurait
sollicité l’avis d’un autre médecin spécialiste. D’après eux, compte tenu du
risque qu’on devait qualifier d’important, elle devait bénéficier d’une
information accrue, avec un délai de réflexion. Ils ont en outre relevé que
l’administration prophylactique d’une seule dose d’antibiotiques diminuait
significativement le risque général d’infection et que la patiente, avec son
hépatite C active et sa cirrhose connue mais tue, présentait
théoriquement des risques infectieux plus élevés que la moyenne, de
sorte que l’administration prophylactique d’antibiotique s’imposait. Ils ont
ajouté que l’expert ne s’était pas prononcé sur la visite médicale devant
précéder la sortie d’hôpital, laquelle n’avait pas eu lieu. Ils ont considéré
que les manquements relevés par l’expert engageaient la responsabilité
pénale des médecins en charge de D.X.________.
k) Par ordonnance du 27 juillet 2017, le Ministère public
central a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre
inconnu(s) pour homicide par négligence à la suite du décès de
D.X.________ le 10 décembre 2014.
Par arrêt du 13 novembre 2017 (n° 772), la Chambre de céans
a admis le recours déposé par les plaignants le 7 août 2017, a annulé
l’ordonnance du 27 juillet 2017 précitée et a renvoyé le dossier de la
cause au Ministère public central pour complément d’instruction. En
substance, en lien avec le risque théorique de mortalité d’environ 10%

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évoqué par l’expert dont la patiente n’avait vraisemblablement pas été
informée, elle a considéré qu’en l’absence de consentement éclairé –
celui-ci faisant en effet défaut vu l’absence de signature par D.X.________
sur le formulaire du 11 novembre 2014 –, le médecin avait la faculté de
soulever le moyen du consentement hypothétique de la patiente et
pouvait établir que celle-ci aurait accepté l’opération même si elle avait
été dûment informée et que, par conséquent, il appartenait au Ministère
public central de procéder à un complément d’instruction à ce sujet, en
procédant notamment à l’audition du Dr M.________. Elle a également
considéré qu’il était indispensable que le Ministère public central ordonne
la production des documents infirmiers et de la lettre de sortie de l’hôpital
de la patiente, soit, en d’autres termes, de tous les documents hospitaliers
autres que ceux figurant déjà au dossier concernant D.X.________, afin de
connaître notamment quel était son état de santé au moment de sa sortie,
ces pièces devant ensuite être soumises à l’expert pour appréciation.
La Chambre de céans a en revanche exclu que les éléments
constitutifs de l’infraction d’homicide par négligence soient remplis
concernant l’absence administration d’antibiotiques à but prophylactique
avant l’intervention chirurgicale, le lien de causalité entre cette violation
des règles de l’art par le chirurgien et le décès ne pouvant être retenu
avec un degré de vraisemblance confinant à la certitude eu égard aux
constatations de l’expert. Elle a considéré qu’il en allait de même pour le
défaut de mention du diagnostic de cirrhose par le gastroentérologue,
dans l’éventualité où cette omission serait tenue pour une violation des
règles de l’art – question qui a été laissée indécise –, le lien de causalité
n’étant de toute manière pas non plus établi au degré de vraisemblance
requis par la jurisprudence.
l) Par ordonnance du 15 janvier 2018, le Ministère public
central a ordonné le séquestre des documents restant du dossier médical
de D.X.________.

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Le 18 janvier 2018, une copie du dossier médical informatisé
comportant notamment la lettre de sortie établie le 11 décembre 2014 a
été produite (P. 45, 45/1 à 45/11, cf. supra A.a)ae).
m) Le 8 mai 2018, le Dr M.________ a été entendu comme
personne appelée à donner des renseignements (PV aud. 5). Il a indiqué
qu’il suivait D.X.________ depuis 2004 et qu’en 2014, à la suite d’une
coloscopie ayant mis en évidence un polype sessile, il l'avait adressée au
Dr L.________ « car le polype était très bas et touchait le canal anal ». Il a
précisé qu’il avait probablement signalé dans un téléphone à son confrère
que la patiente souffrait d'une hépatite C avec un remaniement fibrotique
diagnostiqué quelques années auparavant. Il a estimé ne jamais avoir
caché ces diagnostics, tout en se disant conscient que le mot « cirrhose »
ne figurait pas dans ses rapports mentionnant les traitements que
D.X.________ avait reçus. Le gastroentérologue a également répondu à
l’une des questions du conseil des plaignants concernant un éventuel
consentement hypothétique de sa patiente comme il suit :
« Si Mme D.X.________ avait eu connaissance de risque de mortalité
de 10%, aurait-elle accepté cette opération à une échéance aussi
brève ? Est-il exact de penser qu’elle aurait pris son temps si elle
avait eu connaissance d’un risque de mortalité de 10% ?
Je regrette vivement de ne pas avoir l’expertise à disposition car je
ne sais même pas de quoi est décédée la patiente. L’hôpital ne
connaît pas le diagnostic final d’après ses déclarations. Malgré toute
ma bonne volonté, c’est une question à tiroirs. Il m’est difficile de
répondre. Je ne sais pas. »
n) Dans son complément d’expertise du 4 mars 2019 (P. 55),
le Dr P.________ a confirmé l’appréciation émise dans son rapport
d’expertise du 27 mars 2017, affirmant à nouveau qu’il était peu probable
que la patiente eût été formellement informée du risque de mortalité
d’environ 10% de l’intervention en cause, car aucun des médecins
impliqués dans ce traitement n’en avait clairement conscience,
respectivement auraient intuitivement donné des chiffres 5 à 10 fois
moins élevés. L’expert a relevé que le Dr L.________, vu l’absence totale de
signes de perturbations de la fonction hépatique dans la vie courante et
l’absence d’ascite ou de signe d’hypertension portale, n’avait pas pris
conscience de la portée éventuelle du diagnostic de cirrhose pour

- 14 -
l’intervention prévue, encore moins en cas de survenance d’une
complication inattendue. Selon l’expert, le Dr M.________ avait une
meilleure connaissance de la pathologie hépatique, mais lui aussi était
plus sous l’influence de l’absence de signes de gravité de celle-ci du point
de vue fonctionnel et n’était donc pas lui-même conscient de la portée
potentielle de cette pathologie dans le cadre d’une intervention
chirurgicale mineure en soi.
Par ailleurs, l’expert a ajouté ce qui suit :
« Je ne retire pas mon affirmation qu’il y a eu sous-estimation du
risque. Celle-ci a été le fait de tous les médecins concernés,
gastroentérologue, chirurgien, anesthésiste, probablement aussi
médecin de famille. La raison me paraît être, d’une part, un manque
de prise de conscience par l’ensemble du corps médical du rôle
éminemment important du foie en tant qu’organe immunologique
et, d’autre part, dans le cas particulier de Madame D.X.________, en
raison de l’absence de signes fonctionnels de la maladie
hépatique. »
L’expert a également répété que l’effet de prévention générale
d’une infection par l’application d’antibiotiques à visées prophylactique
était prouvé, mais que l’effet préventif, qui plus est absolu, en vue
d’empêcher la survenue d’une sepsis mortelle n’était pas prouvé
scientifiquement.
Au sujet de l’état de santé de D.X.________ au moment de sa
sortie de l’hôpital, il a relevé qu’aucun élément ne permettait d'affirmer ou
même de soupçonner que l'équipe soignante avait ressenti un quelconque
malaise à laisser cette patiente retourner à son domicile, conformément à
un ordre qui n'avait pu être que médical, ou même que l'équipe soignante
avait été informée par la patiente de son mal-être ; de plus, aucun
document ne permettait de vérifier quels médecins avaient vu la patiente
au cours de la journée du 9 décembre 2014, même si la note de l’infirmier
à 15h46 (cf. supra A.a)ae) laissait supposer qu'une grande visite avait eu
lieu en cours d'après-midi. L’expert a en outre indiqué que cette note
démontrait que la décision de principe avait déjà été prise au milieu de
l'après-midi et que les documents de sortie, notamment les ordonnances

- 15 -
de médicaments, étaient manifestement prêts. Il a encore ajouté ce qui
suit :
« Sur la base des rares documents du service infirmier et de la lettre
de sortie, je ne dispose d’aucun élément permettant d’affirmer qu’il
était déraisonnable et potentiellement dangereux de laisser rentrer
Madame D.X.________ à son domicile le 09.05.15 [recte : 09.12.14]
en début de soirée. Le dernier contrôle des paramètres vitaux
documenté a eu lieu le 09.05.15 [recte : 09.12.14] à 14.32 h et était
en tout point normal.
Vu la nature de l’intervention, sa localisation, l’absence de suites
hémorragiques et l’absence de signes infectieux, la sortie de
l’hôpital peut être considérée comme acceptable. Il est même
possible que la patiente elle-même, malgré un certain malaise non
documenté par le service des soins mais exprimé à son époux, ait
plutôt souhaité cette solution.
Manifestement l’état septique qui a conduit au décès n’a débuté
cliniquement qu’après le retour de la patiente à son domicile et n’a
eu des effets sur le système cardiovasculaire et respiratoire qu’en
début de journée du 10 décembre 2014. Sur la base des
observations documentées le 09.12.14 dans l’après-midi, aucun
élément ne laissait supposer la survenue d’un tel évènement. »
Par ailleurs, l’expert a indiqué, concernant le consentement
hypothétique, ce qui suit :
« Je me permets de pondérer personnellement de façon moins
lourde l’affirmation des plaignants quand ils disent que la patiente
n’aurait en aucun cas donné son assentiment à l’intervention si elle
avait su que celle-ci l’exposait à un risque vital pouvant aller jusqu’à
10%. La consultation d’un autre médecin spécialiste n’aurait
d’ailleurs pas changé ce risque, tout au plus aurait-elle changé son
appréciation. Il me paraît beaucoup plus vraisemblable que celle-ci
aurait malgré tout donné son assentiment vu le potentiel de
malignité certain de la lésion à traiter et l’absence d’alternatives à
l’intervention. »
o) Par courrier du 21 mars 2019, les plaignants ont
notamment relevé que l’affirmation de l’expert concernant un éventuel
consentement hypothétique n’était pas de sa compétence, mais de celle
du juge, qu’une telle posture faisait apparaître une apparence de
prévention assujétissant à caution la valeur probante de son analyse. Ils
ont mentionné que D.X.________ n’aurait pas accepté l’intervention
chirurgicale préconisée dans de telles circonstances et conditions, qu’elle
se serait organisée auprès de ses proches avec lesquels elle aurait passé
les fêtes de Noël afin de surseoir à l’intervention et qu’elle aurait recueilli
d’autres avis médicaux aux fins d’envisager toutes les alternatives
possibles (dates, établissement hospitaliser et/ou médecins en charge,

- 16 -
deuxième avis médical, etc.) ; de plus, elle l’aurait également reportée
afin de passer cette période avec sa petite fille née en 2013 dont elle
devait s’occuper en 2015. Selon les plaignants, cette opération n’était pas
urgente au point que l’on ne pouvait y surseoir sur une période de
quelques semaines supplémentaires. Ils ont en outre affirmé que
D.X.________ avait été invitée à rentrer à domicile sans que ses médecins
ne se fussent enquis de son état de santé. Ils ont considéré que les
médecins auraient surveillé plus avant leur patiente, notamment en
reportant son retour à domicile, dans l’éventualité où ils auraient été au
courant des risques de complications septiques auxquels elle était
exposée. Ils ont estimé à ce titre que l’expert minimisait sensiblement la
responsabilité de l’hôpital incriminé et des médecins concernés.
p) Entendu le 17 septembre 2019 (PV aud. 6), ensuite de son
rapport d’expertise complémentaire du 4 mars 2019, le Dr P.________ a
notamment déclaré que dans son rapport opératoire, le Dr L.________ avait
indiqué un risque ASA I alors qu’il s’agissait d’un risque ASA III, critiquant
le fait que le chirurgien « avait une notion d’appel selon laquelle la
patiente avait une hépatite et qu’il n’avait pas réagi à cette notion
d’appel », ne cherchant pas ce qu’il pouvait y avoir derrière. L’expert a
considéré que les médecins étaient « co-responsables » et n’avaient pas
évalué le risque de manière correcte, ni informé la patiente. Il a précisé ce
qui suit :
« Aucune de ses personnes (les médecins ayant pris en charge la
patiente) n’a évalué le risque (de mortalité lié à l’intervention) de
manière correcte. Si vous prenez en considération les éléments qui
sont retenus, vous avez un risque certainement de moins de 2%,
alors qu’en fait le risque se situait entre 5 et 10%. Il est
certainement beaucoup plus élevé que celui qui a été estimé. »
Il a ajouté que l’état de la patiente n’était en soi pas
inquiétant, que c’étaient les éléments hépatiques au dossier qui l’étaient,
lesquels ne se voyaient pas mais entraînaient des changements minimes
dans la prise en charge. Par ailleurs, selon l’expert, il n’était pas possible
d’attendre au-delà de trois mois pour l’intervention chirurgicale et tout
traitement causal de cette hépatite aurait retardé l’intervention alors que
« c’était [ndr : le report] une possibilité qui n’existait pas », précisant qu’il

- 17 -
était possible en revanche d’être attentif au fait que les antibiotiques
devaient être donnés pour diminuer le risque.
S’agissant de la prise en charge post-opératoire et de la
question des plaignants de savoir si en présence d’un risque accru, il
n’avait pas lieu de maintenir la patiente en observation plutôt que de lui
permettre de rentrer à domicile et d’être plus précautionneux, l’expert a
répondu que « tous ces gens n’en ont pas pris conscience. Je pense que
dans une situation pareille, on aurait peut-être gardé la patiente un jour ou
deux de plus. Par contre, je répète que dans le cas particulier, les
médecins n’en avaient pas pris conscience ». S’agissant de savoir si le
choc septique aurait pu être mieux traité si la patiente avait été
maintenue en observation, il a indiqué qu’en théorie oui, relevant que le
risque de mourir d'un choc septique à l'hôpital atteignait 30 à 40 % tandis
que si ce choc septique survenait hors hôpital, le taux de mortalité était un
peu supérieur à 50%.
q) Lors de son audition du 27 juillet 2020 en qualité de
prévenu (PV aud. 7), le Dr M.________ a exposé qu’avant une colonoscopie,
il remettait au patient une fiche d'information, précisant principalement
les deux risques principaux que sont l'hémorragie et la perforation de
l'intestin. Il a indiqué qu’avant d'adresser un patient au chirurgien, il
évoquait les risques de « complications (décès, hémorragie) », ajoutant
que toute affection concomitante d'une maladie du foie, une insuffisance
cardiaque, une insuffisance respiratoire, pouvait évidemment augmenter
le risque de toute opération. A ce sujet, le médecin a déclaré avoir
rencontré D.X.________ quelques semaines après avoir effectué la
colonoscopie, lors d’un entretien d’information, et avoir « probablement
évoqué » le fait qu’en « cas de maladie hépatique, le risque d'hémorragie
est plus élevé ». Il a déclaré qu’il n’était pas convaincu qu’un risque de
mortalité de 10% tel qu’évalué par l’expert soit correct.
Concernant un consentement hypothétique de la patiente, le
gastroentérologue s’est exprimé de la manière suivante :

- 18 -
« […] maintenant que j'ai eu l'occasion de me préparer, j'ai repensé
à cette question. Et je pense que la patiente, qui était une personne
raisonnable, aurait accepté l'opération. Je vous rappelle qu'elle a
accepté un traitement très lourd de son hépatite C, qu'à ma
connaissance, malgré tous les effets secondaires qu'elle a eus, elle
n'a pas demandé de deuxième avis, et je pense qu'elle aurait
accepté le deuxième traitement pour l'hépatite C que je lui avais
proposé. Cette patiente n'a jamais remis en cause mes propositions
et mes décisions de traitement auparavant alors qu'elle en aurait eu
matière, pendant son traitement de l'hépatite C, au vu des effets
secondaires sévères qu'elle présentait […]. Je vais demander un
deuxième avis ». Je pense qu'elle aurait accepté l'opération que je
lui proposais. Me HOFSTETTER a dit qu'on aurait pu ou dû repousser
l'opération pour trois raisons : passer les fêtes de fin d'année en
famille, assister à une naissance et qu'elle désirait pouvoir s'occuper
de sa petite-fille après les fêtes. Moi je l'ai convaincue d'accepter
l'intervention rapidement. La médecine n'est pas une science
exacte. Un polype, tel qu'il était situé et tel que je l'ai biopsé, peut
se transformer en cancer. Aucun expert ne pourra vous dire si ce
polype se transformera en cancer six semaines après, deux mois
après, ou même six mois après, etc., c'est impossible. La règle est
d'intervenir dans un délai raisonnable. L'analyse du polype enlevé
par le Dr L.________ a montré une dysplasie de haut degré. Cela veut
dire des cellules précancéreuses. Donc il fallait enlever ce polype.
Imaginons que la patiente m'ait dit : « je veux passer les fêtes de fin
d'année et assister à la naissance de l'enfant je veux pouvoir
m'occuper après les fêtes de ma petite-fille », et que j'aie accepté
cette proposition d'attendre et d'organiser l'opération en mars et
qu'on ait trouvé un cancer, je vous garantis qu'on aurait alors pu me
reprocher d'avoir laissé se développer un cancer touchant le canal
anal. Aujourd'hui, je serais confronté au même avocat qui me
demanderait pourquoi avoir attendu avant de d'indiquer l'opération
à ma patiente. »
r) Également auditionné le 27 juillet 2020 en qualité de
prévenu (PV aud. 8), le Dr L.________ a expliqué que le document de
consentement (cf. supra A.a)ae) était donné au patient lors de la
consultation préopératoire du chirurgien, que le patient ne pouvait pas le
signer immédiatement mais devait avoir un délai de réflexion de trois
jours, que l’habitude était que les patients amenaient ce papier le jour de
l’intervention, qu’il était difficile de le récupérer, qu’il en manquait
toujours, que les patients ne comprenaient pas sa portée et qu’il était très
difficile de bloquer un acte opératoire s’il manquait ce document. Il a
précisé qu’en l’espèce, il n’avait pas parlé d’un risque de décès à
D.X.________ parce qu’à ses yeux, on n’était pas dans une mortalité
augmentée, « donc clairement en dessous de 1% ». Se référant à la
littérature scientifique, il a exposé en particulier que lors de cirrhose
débutante, les risques dans le cadre des opérations abdominales étaient

- 19 -
de 10% mais que, dans le cas de cette patiente, il ne s'agissait pas d'une
chirurgie abdominale, de sorte qu’à son sens il n’y avait pas la même
incidence de risque. Le chirurgien a souligné que les opérations qui étaient
citées par ces études étaient plus importantes et ne parlaient pas du type
d’opération pratiquée sur D.X.________ alors qu’elles servaient de
références s’agissant du taux de mortalité de 10%. Il a encore précisé que,
pour lui, le sepsis « n'appartient pas aux complications classiques des
patients avec une cirrhose ».
s) Par courrier du 6 août 2020, le Dr L.________ a répété que le
risque présenté par D.X.________ dans le cadre de l’intervention à
Z.________ était insignifiant et que la complication post-opératoire
survenue était exceptionnelle et absolument non liée à sa cirrhose. Il a
produit plusieurs articles scientifiques à l’appui de ses dires (P. 67/0 à
67/5).
t) Par courrier du 10 septembre 2020, le Dr M.________ a
produit une expertise réalisée le 8 septembre 2020 à sa demande par le
Professeur E.________, gastroentérologue (P. 73 et 74). Il en ressort en
substance que selon ce dernier, le risque de mortalité de l’intervention
prévue chez D.X.________ se situait en fait en dessous de 1%, soit dans une
zone de « risque faible » ; quant au risque de septicémie, il correspondait
à 0.005%, soit à un « risque totalement imprévisible ». Le Dr E.________ a
ajouté que le Dr M.________ avait informé la patiente de ce risque et qu’en
conséquence l’affirmation du Dr P.________ selon laquelle elle aurait mal
été informée était erronée. Au sujet de la situation de cette patiente, ce
médecin a encore exposé ce qui suit :
« Le risque d’évolution vers un cancer évolué du côlon était évident.
La seule question était de savoir à quelle vitesse il peut se
développer en une tumeur invasive et générer des métastases. […]
Toute attente aurait été une faute professionnelle, à moins qu’il n’y
ait eu une raison vitale d’attendre. Ce n’était pas le cas ; retarder
l’intervention pour obtenir un deuxième avis ou effectuer des
examens complémentaires aurait été préjudiciable ».
u) Le 30 novembre 2021, une nouvelle expertise médico-
légale a été confiée à la Professeure C.________, directrice du H.________ et
spécialiste en médecine légale, assistée de la Dre O.________, médecin

- 20 -
assistante, et au Professeur W.________, médecin chef du [...] du CHUV. Les
experts devaient répondre à des questions concernant la nature et l’objet
de l’intervention subie par D.X.________ ainsi que les risques théoriques de
mortalité et de complications liés à cette intervention.
Dans leur rapport d’expertise du 13 juillet 2022 (P. 112), les
experts ont expliqué notamment que les polypes étaient habituellement
bénins et avaient un faible risque de se transformer en cancer avec le
temps, qu’ils étaient classifiés en « néoplasiques ou non néoplasiques »
selon qu’ils étaient précancéreux ou non et que, parmi les polypes
néoplasiques, on identifiait les polypes dentelés (comprenant le polype
hyperplasique, les adénomes dentelés traditionnels et sessiles) et
adénomateux (décrits à l'examen pathologique comme tubuleux, villeux
ou tubulo-villeux). Ils ont indiqué que le cancer colorectal touchait environ
quatre mille personnes annuellement en Suisse et que le risque
augmentait avec l'âge et la présence d'antécédents personnels ou
familiaux de cancer colorectal. Ils ont observé que la coloscopie permettait
notamment la mise en évidence et la résection de polypes, ainsi qu'un
diagnostic histologique définitif des lésions, et qu’en fonction de l'infiltration
de la lésion en profondeur, de sa taille et de sa localisation, une résection
chirurgicale pouvait être envisagée. L’intervention chirurgicale se réalisait
habituellement de façon ambulatoire, avec une durée moyenne
d'hospitalisation de 0 à 5 jours.
S’agissant du taux de mortalité et des complications, les
experts ont relevé ce qui suit :
« Le taux de mortalité et le taux de complications varient dans les
études au vu des différences appliquées dans la sélection des
patients. De plus, il n’est jamais possible d’estimer le taux théorique
de mortalité ou de complications pour un patient donné, les études
étant réalisées sur des cohortes et non pas sur un cas précis. Pour le
cas présent nous n’avons pas identifié de littérature applicable
directement au cas précis de D.X.________. Toutefois, d’ordre général
dans le cas des résections transanales de polypes, le taux de
mortalité est bas, habituellement inférieur à 1%. La complication
immédiate la plus fréquente, habituellement mineure, est
l’hémorragie, qui survient dans 5 à 10% des cas. Plus tardivement,
un sepsis peut survenir dans 1 à 2% des cas et, comme pour toute
chirurgie, il existe des risques de thrombose ou d’embolie
pulmonaire (0,1 à 0,5 % des cas). »

- 21 -
A la question de savoir quels étaient les risques théoriques de
mortalité et de complications liés à l’intervention sur D.X.________, les
experts ont encore répondu de la manière suivante :
« Il est impossible de définir précisément un risque théorique de
mortalité pour une intervention, au vu de la variabilité
interindividuelle et des différences d’échantillonnage des patients
dans les études. Toutefois, pour les résections transanales de
polypes, le risque de mortalité est faible. […]
Les risques théoriques de complications sont également faibles pour
cette intervention. Il s'agit essentiellement de risques d'hémorragie
et d'infection et, comme pour toute chirurgie, de thrombose ou
d'embolie pulmonaire. »
v) Par courrier du 30 septembre 2022, les plaignants se sont
déterminés sur le complément d’expertise et ont répété que si elle avait
eu connaissances des risques, D.X.________ aurait reporté l’intervention au
premier semestre 2015.
Par courrier du 6 octobre 2022, le Dr M.________ a indiqué
qu’aucun risque dont la probabilité était inférieure à 1% ne nécessitait une
information, contestant au surplus qu’aucune information n’aurait été
donnée, comme l’affirmait les plaignants.
Les 11, 12 et 13 octobre 2023, les plaignants et le Dr
M.________ se sont encore déterminés. Par courrier du 31 octobre 2022, le
Dr L.________ s’est également déterminé.
Par courrier du 3 février 2023, les plaignants ont sollicité la
mise en œuvre d’une nouvelle expertise, relevant que les experts du
H.________ avaient indiqué ne pas pouvoir émettre une appréciation sur le
cas particulier, ce qui constituait une nouvelle appréciation divergente de
celles qui avaient déjà été émises par les différents spécialistes intervenus
dans le cadre de ce sinistre, affirmant par ailleurs que les experts
n’avaient pas pris en considération la présence de l’hépatite chronique
active et la cirrhose.

- 22 -
B. Par ordonnance du 21 février 2023, le Procureur du Ministère
public central, division affaires spéciales, a ordonné le classement de la
procédure pénale dirigée contre les Drs L.________ et M.________ pour
homicide par négligence (I), a alloué à L.________ une indemnité au sens de
l’art. 429 al. 1 let. a CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0) de 15'605 fr. 75, vacations, débours et TVA compris (II), a
alloué à M.________ une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP de
13'570 fr. 20, vacations, débours et TVA compris (III), a levé le séquestre
du dossier médical de D.X.________ et ordonné sa restitution à Z.________
(IV), et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat, y compris les
indemnités fixées sous chiffres II et III ci-dessus (V).
En substance, le Procureur a considéré qu’en l’absence
d’élément constitutif objectif de l’infraction d’homicide par négligence au
sens de l’art. 117 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0),
il convenait de classer la procédure en application de l’art. 319 al. 1 let. b
CPP. Il a rejeté la réquisition tendant à une nouvelle expertise sur la
question des risques théoriques de mortalité et de complication septique
liés à l’intervention chirurgicale, retenant que les experts n’étaient pas en
mesure de déterminer un taux dans le cas concret en l’absence d’études
scientifiques dans une telle situation et qu’une troisième expertise
n’apporterait rien de plus.
C. Par acte du 6 mars 2023, A.X.________, B.X.________ et
C.X.________ (ci-après : les recourants), par leur conseil, ont recouru contre
cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi du dossier de la cause à l’autorité de céans (recte :
au Ministère public central) pour nouvelle instruction et/ou décision dans
le sens des considérants, étant précisé qu’un renvoi pour jugement à
l’autorité judiciaire pénale compétente devrait être préconisé.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

- 23 -
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP. Le
recours doit être motivé et adressé par écrit dans un délai de dix jours dès
la notification de la décision attaquée à l’autorité de recours (art. 322 al. 2
et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de
Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP
[loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente
par les parties plaignantes qui ont qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP)
et dans les formes prescrites (art. 385 CPP), le recours est recevable.
2. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite en vertu de
dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore. Ce principe, qui découle du
principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les
art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et qui vaut
également pour l’autorité judiciaire chargée de l’examen d’une décision
de classement, signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-

- 24 -
entrée en matière ne peuvent être prononcés que lorsqu’il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la
poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère public dispose, dans
ce cadre, d’un certain pouvoir d’appréciation. La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une
infraction grave. En cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou
juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au
juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143
IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.1 ;
TF 6B_1381/2021 du 24 janvier 2022 consid. 2). En revanche, le Ministère
public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez
clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation différente
de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi
aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime d’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (TF 7B_153/2022 du 20 juillet
2023 consid. 3.5 et les références citées).
Les expertises sont soumises à la libre appréciation des
preuves par le juge (cf. art. 10, al. 2, CPP). Toutefois, il ne peut s'écarter
d'une expertise sur des questions techniques que pour des raisons
valables et doit motiver les écarts. L'appréciation des preuves et la
réponse aux questions juridiques qui se posent sont du ressort du tribunal.
si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur
des points essentiels, le juge doit, si nécessaire, recueillir des preuves
complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. Le fait de se fonder
sur une expertise non concluante ou de renoncer à l'administration de

- 25 -
preuves supplémentaires pourrait conduire à une appréciation arbitraire
des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 146 IV 114 consid. 2.1 ; ATF 142 IV
49 consid. 2.1.3 ; TF 7B_153/2022 du 20 juillet 2023 consid. 3.5 et les
références citées).
3.
3.1 Les recourants contestent le classement prononcé en faveur
de deux médecins de D.X.________ pour homicide par négligence.
3.2
3.2.1 L'art. 117 CP réprime le comportement de celui qui, par
négligence, aura causé la mort d'une personne. La réalisation de cette
infraction suppose ainsi la réunion de trois conditions : le décès d'une
personne, une négligence et un lien de causalité naturel et adéquat entre
la négligence et la mort. Si l'une de ces trois conditions fait défaut, le délit
n'est pas réalisé (TF 6B_275/2015 du 22 juin 2016 consid. 3).
3.2.2
3.2.2.1 Selon l’art. 12 al. 3 CP, agit par négligence quiconque, par une
imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre
compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte.
L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions
commandées par les circonstances et par sa situation personnelle.
Pour qu’il y ait négligence, il faut que l'auteur ait d'une part
violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne
pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait
pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour
se conformer à son devoir (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 ; ATF 133 IV 158
consid. 5.1).
Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur,
au moment des faits, aurait pu et dû, au vu des circonstances, de ses
connaissances et de ses capacités, se rendre compte qu'il mettait en

- 26 -
danger des biens juridiquement protégés de la victime et qu'il excédait les
limites du risque admissible (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 136 IV 76
consid. 2.3.1, SJ 2011 I p. 86 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références
citées, JdT 2010 IV 43 ; ATF 133 IV 158 consid. 5.1). Pour déterminer le
contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne
raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que
l'auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des
événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour
éviter la survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid.
4.2.3 et les références citées). Lorsque des prescriptions légales ou
administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents,
ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont
généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir
général de prudence (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.3 ; ATF 145 IV 154
consid. 2.1 ; ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1). La
violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes
généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 135 IV
56 consid. 2.1 ; ATF133 IV 158 consid. 5.1 ; ATF 129 IV 119 consid. 2.1 ;
TF 6B_934/2009 du 22 décembre 2009 consid. 1.1).
3.2.2.2 Selon la jurisprudence, la particularité de l'art médical réside
dans le fait que le médecin doit, avec ses connaissances et ses capacités,
tendre vers le résultat désiré, mais n'a pas l'obligation de l'atteindre ou
même de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence impose au
médecin sont fonction des circonstances du cas d'espèce, notamment du
genre d'intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés, du
pouvoir de jugement ou d'appréciation laissé au médecin, des moyens à
disposition et de l'urgence de l'acte médical. La responsabilité pénale du
médecin n'est pas limitée à la violation grave des règles de l'art médical. Il
doit au contraire toujours soigner ses malades de façon appropriée et, en
particulier observer la prudence imposée par les circonstances pour
protéger leur vie ou leur santé. Par conséquent, le médecin répond en
principe de tout manquement à ses devoirs (ATF 130 IV 7 consid. 3.3 et les
références citées ; TF 6B_1177/2022 du 21 février 2023 consid. 2.3.3 ; TF
6B_1287/2018 du 11 mars 2019 consid. 1.1).

- 27 -
Pour déterminer l’étendue de la prudence requise, il faut partir
du devoir général qu’a le médecin d’exercer l’art de la guérison selon les
principes reconnus de la science médicale et de l’humanité, de tout
entreprendre pour guérir son patient et d’éviter tout ce qui pourrait lui
porter préjudice. Le médecin est tenu d'observer les règles de l'art
médical, soit les principes établis par la science médicale, généralement
reconnus et admis, communément suivis et appliqués par les praticiens
(ATF 133 III 121 cons. 3.1). Il n'a pas à répondre des dangers ou des
risques qui sont inhérents à tout acte médical et à toute maladie. La
notion de manquement à ses devoirs ne doit pas être comprise de telle
manière que chaque acte ou omission qui, par un jugement a posteriori,
aurait provoqué le dommage ou l'aurait évité, entrerait dans cette
définition. Le médecin ne doit en principe pas répondre des dangers et des
risques qui sont inhérents à tout acte médical ainsi qu'à toute maladie. Par
ailleurs, l'état de la science médicale confère souvent une latitude de
jugement au médecin, tant en ce qui concerne le diagnostic que les
mesures thérapeutiques ou autres, ce qui permet de faire un choix parmi
les différentes possibilités qui entrent en considération. Le médecin viole
en revanche ses devoirs lorsqu'il pose un diagnostic, choisit une thérapie
ou définit une approche thérapeutique qui, selon l'état général des
connaissances professionnelles, n'apparaît plus défendable et ne satisfait
ainsi pas aux exigences objectives de l'art médical (ATF 134 IV 175 consid.
3.2 ; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 ; TF 6B_1177/2022 du 21 février 2023
consid. 2.3.3 ; TF 6B_1287/2018 précité consid. 1.1). En ce qui concerne
plus particulièrement le diagnostic, le médecin n'est pas tenu d'en garantir
l'exactitude. Il faut dès lors faire la distinction entre une véritable faute de
diagnostic et un simple diagnostic erroné. Pour constater et apprécier une
atteinte à la santé, le médecin doit procéder dans chaque cas de manière
adéquate et utiliser les moyens et les sources d'information nécessaires. Il
doit clarifier les symptômes ambigus en utilisant les moyens à sa
disposition. Le médecin fait preuve de négligence lorsque sa façon de faire
n'est pas conforme aux règles établies et généralement reconnues par la
science médicale et qu'elle ne correspond pas à l'état actuel des
connaissances scientifiques (ATF 130 IV 7 consid. 3.3, JdT 2004 I 497).

- 28 -
3.2.2.3 L'information médicale fait partie des obligations
professionnelles générale du thérapeute, peu importe que celui-ci agisse
en vertu d'un contrat de droit privé, en qualité de fonctionnaire ou
d'employé de l'Etat. Il incombe au médecin de donner au patient, en
termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information
sur le diagnostic, la thérapie, le pronostic, les alternatives au traitement
proposé, les risques de l'opération, les chances de guérison,
éventuellement sur l'évolution spontanée de la maladie et les questions
financières, notamment relatives à l'assurance. Ces informations – en tant
que préalables nécessaires – doivent permettre au patient de se prononcer
sur le traitement proposé en toute connaissance de cause et ainsi de
pouvoir donner un consentement libre et éclairé. Des limitations voire des
exceptions au devoir d'information du médecin ne sont admises que dans
des cas très précis, par exemple lorsqu'il s'agit d'actes courants sans
danger particulier et n'entraînant pas d'atteinte définitive ou durable à
l'intégrité corporelle, s'il y a une urgence confinant à l'état de nécessité ou
si, dans le cadre d'une opération en cours, il y a une nécessité évidente
d'en effectuer une autre. On ne saurait non plus exiger que le médecin
renseigne minutieusement un patient qui a subi une ou plusieurs
opérations du même genre ; toutefois, s'il s'agit d'une intervention
particulièrement délicate quant à son exécution ou à ses conséquences, le
patient a droit à une information claire et complète à ce sujet (ATF 133 III
121 consid. 4.1.2). Une limite particulière découle aussi du privilège
thérapeutique, qui permet, le cas échéant, que l'information donnée au
malade ne suscite pas chez lui un état d'appréhension préjudiciable à sa
santé ; un pronostic grave ou fatal peut être caché au patient, mais doit en
principe être révélé à ses proches ; il appartient en définitive au médecin
d'apprécier les risques d'une information complète et de limiter si
nécessaire cette information à ce qui est compatible avec l'état
physiologique et psychologique du malade. Le devoir d'informer tombe au
surplus s'il ressort des circonstances de l'espèce que le patient est déjà
renseigné ou est censé l'être (par exemple s'il est lui-même médecin), ou
encore s'il donne son accord au traitement proposé en renonçant
expressément ou par une attitude sans équivoque à recevoir de plus

- 29 -
amples informations (TF 6B_170/2017 du 19 octobre 2017 consid. 3.2.2 et
les références citées).
3.2.3
3.2.3.1 Il faut encore qu'il existe un rapport de causalité naturelle et
adéquate entre la violation fautive du devoir de prudence et le décès de la
victime. L’élément déterminant pour envisager l’imputation objective d’un
résultat à un auteur est que ce dernier ait, par son comportement, réalisé
l’une des conditions dont le résultat, dans sa manifestation concrète, est la
conséquence (ATF 135 IV 56 consid. 3.1.2, JdT IV 43).
Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s’il en
constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si, sans lui, le
résultat ne se serait pas produit ou du moins pas de la même manière ; il
n'est pas nécessaire que l'événement considéré soit la cause unique ou
immédiate du résultat (ATF 139 V 176 consid. 8.4.1 et la référence citée).
Le rapport de causalité est qualifié d'adéquat lorsque, d'après
le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement
était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF
138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 et l 'arrêt cité). La causalité adéquate sera
admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou
unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes,
notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers
(ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La causalité adéquate peut toutefois
être exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force
naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une
circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que
l'on ne pouvait s'y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit
pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore
que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la
plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à
l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et
notamment le comportement de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 et les

- 30 -
références citées ; ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 et les arrêts cités ; TF
6B_375/2022 du 28 novembre 2022 consid. 3.1.1).
En outre, pour juger si l'on peut retenir à la charge du médecin
qu'il a outrepassé les limites de sa marge d'appréciation, il ne faut pas se
fonder sur l'état de fait tel qu'il apparaît après coup à l'expert ou au juge
mais il faut se placer au moment où le médecin a décidé de prescrire une
mesure ou s'en est abstenu (ATF 130 I 337 consid. 5.3). Il y a lieu de
distinguer le comportement idéalement attendu (ex post), de celui
nécessaire et possible à chaque étape de la prise en charge du patient (au
moment des décisions prises, respectivement omises). C'est également au
stade de l'examen de la causalité adéquate qu'il faut se placer ex ante
pour décider si un acte était propre à produire ou à favoriser un résultat
du genre de celui qui s'est produit (ATF 135 IV 56 consid. 2.2 et les
références citées). En revanche, une autre question essentielle pour
l'imputation du résultat, est de savoir quel est le danger qui a provoqué le
résultat ou si le danger créé ou accru par l'auteur s'est réalisé dans le
résultat, doit être traitée en fonction de toutes les circonstances connues
ex post (ATF 135 IV 56 consid. 2.2 et les références citées).
3.2.3.2 Face à une infraction de commission par omission où l'on
reproche à l'auteur son inaction fautive, la problématique du lien de
causalité entre l'omission et le résultat dommageable se pose sous un
angle quelque peu différent. Dans ce contexte, il faut être à même de
mettre en exergue un lien de causalité hypothétique entre le
comportement que l'auteur aurait dû adopter et le résultat typique. Il
s'agit d'établir, avec un degré de vraisemblance confinant à la certitude,
que l'accomplissement de ce que l'auteur a omis d'exécuter contrairement
aux devoirs qui lui incombaient aurait permis d'éviter la survenance du
résultat, conformément à la théorie de la vraisemblance (Dupuis et al.
[éd.], Petit Commentaire, Code pénal, 2eéd., Bâle 2017, n. 12 ad art. 117
CP et les références citées ; ATF 140 II 7 consid. 3.4 et la référence citée ;
TF 6B_1055/2020 16 juin 2020 consid. 4.3.4 et les références citées). La
causalité adéquate est ainsi exclue lorsque l'acte attendu n'aurait
vraisemblablement pas empêché la survenance du résultat ou lorsqu'il

- 31 -
serait simplement possible qu'il l'eût empêché (TF 6B_1386/2021 du
16 mars 2023 consid. 2.3.3 et la référence citée).
3.2.4
3.2.4.1 En procédure pénale, il incombe à l'accusation de prouver une
violation du devoir d'information du médecin. Le fardeau de la preuve du
consentement éclairé du patient, en tant qu'il constitue un fait objectif
justificatif, incombe au prévenu, qui y satisfait déjà en rendant
vraisemblables ses allégations (TF 6B_390/2018 du 25 juillet 2018 consid.
5.1 et la référence citée). A cet égard, si la signature d'un document écrit
est évidemment souhaitable, cela n'exclut pas que l'existence d'un
consentement éclairé puisse être établi d'une autre façon
(TF 6B_390/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.2). Le critère d'information
des risques passe entre autres par la communication de la fréquence
statistique du risque. La gravité du risque peut aussi être un critère.
L'explication doit être d'autant plus détaillée que le risque de
conséquences graves de l'intervention médicale est important. Cependant,
le médecin n'est pas obligé d'informer sur les complications connues,
comme les hémorragies, infections, thromboses ou embolies (ATF 117 Ib
197 consid. 3b).
3.2.4.2 En l'absence de consentement éclairé, la jurisprudence
reconnaît au médecin la faculté de soulever le moyen du consentement
hypothétique du patient. Le praticien doit établir que le patient aurait
accepté l'opération même s'il avait été dûment informé (ATF 133 III 121
consid. 4.1.3). Le fardeau de la preuve incombe là aussi au médecin, le
patient devant toutefois collaborer à cette preuve en rendant
vraisemblable ou au moins en alléguant les motifs personnels qui
l'auraient incité à refuser l'opération s'il en avait notamment connu les
risques. En principe, le consentement hypothétique ne doit pas être admis
lorsque le genre et la gravité du risque encouru auraient nécessité un
besoin accru d'informations, que le médecin n'a pas satisfait. Dans un tel
cas, il est en effet plausible que le patient, s'il avait reçu une information
complète, se serait trouvé dans un réel conflit quant à la décision à

- 32 -
prendre et qu'il aurait sollicité un temps de réflexion (ATF 133 III 121 c.
4.1.3)
Selon la jurisprudence, il ne faut pas se baser sur le modèle
abstrait d'un "patient raisonnable", mais sur la situation personnelle et
concrète du patient dont il s'agit (ATF 117 lb 197 consid. 5a et les
références ; Jurisprudence administrative bernoise [JAB] 1994 p. 324 ss,
consid. 3c p. 328). Ce n'est que dans l'hypothèse où le patient ne fait pas
état de motifs personnels qui l'auraient conduit à refuser l'intervention
proposée qu'il convient de considérer objectivement s'il serait
compréhensible, pour un patient sensé, de s'opposer à l'opération (ATF
117 lb 197 consid. 5c p. 209) (ATF 133 III 121 sp. p 130). L'urgence
temporelle, la nécessité de l'intervention ou le manque d'alternatives
valables sont autant d'indices en faveur du consentement hypothétique.
Inversement, plus le risque est lourd, moins il peut être question de
consentement hypothétique du patient (Manaï, Le devoir d'information du
médecin en procès, in SJ 2000 II pp. 341 ss, p. 357).
3.3 En l’espèce, à la suite d’une endoscopie effectuée en octobre
2014 par son gastroentérologue, le Dr M.________, D.X.________ a été
adressée à un chirurgien, le Dr L.________, pour se faire enlever des
polypes colorectaux récidivant et présentant un « risque majeur » de se
transformer en cancer. Elle était par ailleurs connue pour une lobectomie
du poumon droit en 1980 en raison d'une aspergillose et pour une hépatite
C chronique avec fibrose hépatique et cirrhose, diagnostiquée en 2007. Si
le diagnostic d’hépatite C a été mentionné par le Dr M.________ au Dr
L.________, sans l’indication que cette maladie était chronique et active, tel
ne semble pas avoir été le cas de celui de cirrhose. Par ailleurs, en
novembre 2014, la patiente a également effectué un traitement
antibiotique de dix jours afin d’éradiquer la contamination de son tube
digestif par la bactérie Helicobacter pylori, découverte à la suite des
examens d’octobre 2014, ce dont le chirurgien a été informé.
L’intervention chirurgicale par le Dr L.________ a eu lieu le 8
décembre 2014 de 17h00 à 17h35 à Z.________ et s’est bien déroulée,

- 33 -
respectivement a été sans particularités, si ce n’est que D.X.________ n’a
pas reçu d’antibiotiques à visée prophylactique une heure avant la
chirurgie, comme prévu dans le protocole opératoire. Il s’agissait d’une
intervention chirurgicale mineure, habituellement réalisée de façon
ambulatoire, avec une durée moyenne d'hospitalisation de 0 à 5 jours. La
patiente est ensuite restée à l’hôpital jusqu’au lendemain, soit le
9 décembre 2014, vers 18h00-19h00, après quoi elle a été autorisée à
rentrer chez elle. Le 10 décembre 2014 au matin, se sentant mal et ayant
fait un malaise, elle a été conduite par les ambulanciers au CHUV. Son
décès a été constaté dans le début d’après-midi. Selon les médecins
légistes, la cause de la mort est un choc septique foudroyant causé par
une infection provoquée par une ou plusieurs bactéries (dont Escherichia
coli), survenu à la suite de l’intervention du 8 décembre 2014, la plaie
dans le rectum due à la chirurgie ayant été « la porte d'entrée à
l'infection ».
La prise en charge de D.X.________ par ses médecins a fait
l’objet d’une expertise judiciaire du 27 mars 2017 ainsi que d’un
complément d’expertise judiciaire du 4 mars 2019 par le Dr P.________. Cet
expert a relevé plusieurs manquements de la part des médecins de la
défunte, au sujet desquels les recourants considèrent qu’il s’agit de
violations des règles de l’art qui remplissent les conditions de l’infraction
d’homicide par négligence. Une deuxième expertise judicaire a été confiée
aux médecins du H.________, uniquement au sujet des risques théoriques
de mortalité et de complications liés à l’opération, dès lors que les
prévenus avaient mis en doute le risque théorique retenu à ce titre par le
premier expert.
3.4 Avant de revenir sur les différentes violations alléguées en lien
avec l’infraction au sens de l’art. 117 CP, il convient de préciser que
l’expertise judiciaire et son complément établis par le Dr P.________ les 27
mars 2017 et 4 mars 2019 sont pour l’essentiel complets, détaillés et
convaincants, de sorte que c’est à juste titre que le Ministère public
central s’est référé aux constats de cet expert s’agissant de l’analyse, au
regard de l’infraction d’homicide par négligence, des omissions relevées,

- 34 -
sauf en ce qui concerne la question des risques théoriques de mortalité et
de complications liés à l’opération, qui ont donné lieu à une deuxième
expertise du 13 juillet 2022. En effet, durant l’instruction, l’expertise et
son complément du Dr P.________ ont fait l’objet de critiques de la part des
prévenus sur le point de savoir quels étaient les risques théoriques liés à
l’opération subie par D.X.________, ces derniers contestant le taux de 10%
articulé pour le risque théorique de mortalité car ils estimaient qu’il était
au contraire inférieur à 1%. Compte tenu de ces divergences, et
uniquement sur la question des risques théoriques, le Ministère public
central a ordonné une deuxième expertise judiciaire et l’a confiée au
H.________. Cette dernière expertise contredit sur ces points celle du
Dr P.________ et corrobore l’expertise privée du 8 septembre 2020.
Ainsi, il s’avère que c’est seulement en lien avec la question
des risques de l’opération de D.X.________ que l’on se trouve en présence
de conclusions d’experts judiciaires opposées, lesquelles seront discutées
ci-après (cf. infra consid. 3.5.4). Pour le reste, les conclusions de l’expert
P.________ n’ont pas été écartées par le Ministère public central, qui s’y est
référé, et la Chambre de céans considère qu’elles permettent d’assoir
l’appréciation s’agissant des autres omissions et du consentement
hypothétique (cf. infra consid. 3.5.1 à 3.5.3 et 3.6).
Il y a par ailleurs lieu de relever d’emblée que le rapport
d’expertise privée du 8 septembre 2020 du Dr E.________ n'a pas la même
valeur probante que les expertises judiciaires des 27 mars 2017, 4 mars
2019 et 13 juillet 2022, l'expert mandaté par une partie n'étant ni
indépendant, ni impartial. Cette expertise privée doit être considérée
comme une simple allégation de partie, étant précisé que les résultats
issus d'une expertise privée réalisée sur mandat du prévenu sont
néanmoins soumis au principe de la libre appréciation des preuves (ATF
141 IV 369 consid. 6 ; TF 6B_1271/2021 du 12 septembre 2021 consid. 1.3
et les références citées). Il en découle qu’il sera tenu compte de cette
expertise privée uniquement si elle est corroborée par d’autres pièces ou
preuves au dossier.

- 35 -
3.5 Il convient ensuite de se pencher sur les omissions
susceptibles d’entrer en ligne de compte au regard des éléments
constitutifs de l’infraction d’homicide par négligence.
3.5.1 Omission d’administrer des antibiotiques à visée
prophylactique dans l'heure qui a précédé l’intervention chirurgicale
3.5.1.1 S’agissant de l’omission de l’administration des antibiotiques à
visée prophylactique, le Ministère public central a indiqué se référer aux
conclusions de l’expert P.________ du 27 mars 2017 et à l’argumentation
développée dans l’ordonnance de classement du 27 juillet 2017 selon
laquelle il n’était pas établi que l’accomplissement de l’acte omis aurait
empêché la survenance du décès avec une vraisemblance confinant à la
certitude, comme l’exigeait la jurisprudence, citant au surplus l’arrêt de la
Chambre de céans du 13 novembre 2017.
3.5.1.2 Les recourants considèrent que le Ministère public central
aurait incorrectement apprécié la causalité entre l’omission d’administrer
les antibiotiques à visée prophylactique et le décès de D.X.________,
relevant que « les parties plaignantes interviennent également au civil
dans le cadre de la présente procédure et qu’à cet égard la question de la
causalité naturelle notamment devait aussi être examinée à l’aune du
principe de la vraisemblance prépondérante et non exclusivement du
principe de la certitude ».
3.5.1.3 Les intimés se sont ralliés à la position du Ministère public
central, contestant, durant l’instruction, la réalisation de tous les éléments
constitutifs de l’infraction d’homicide par négligence en lien avec cette
omission.
3.5.1.4 Dès lors que les recourants ne reprochent pas aux médecins,
en l’occurrence au Dr L.________, un comportement actif, mais bien un
comportement passif, respectivement une omission relative à l’absence
d’administration d’antibiotiques à visée prophylactique, le lien de causalité
entre l’éventuelle inaction fautive et le résultat dommageable s’analyse à

- 36 -
la lumière de la causalité hypothétique, laquelle implique d’établir ce lien
avec un degré de vraisemblance confinant à la certitude. Comme rappelé
ci-avant, au plan pénal, c’est bien cette causalité qui prévaut dans
l’examen des éléments constitutifs de l’homicide par négligence en cas de
commission par omission, tel que c’est le cas ici. Ainsi, peu importe à ce
titre que les recourants aient déclaré vouloir participer à la procédure
pénale également comme demandeurs au civil.
En outre, s’agissant du lien de causalité adéquate, les
recourants ne développent pas plus avant leurs reproches. Or il s’avère
que l’expert a retenu qu’il y avait certes eu une omission, par les
médecins de Z.________, d’administrer des antibiotiques à visée
prophylactique dans l'heure qui avait précédé l'intervention chirurgicale,
malgré le fait qu'une telle médication faisait partie de la routine normale
du service et de l'hôpital ; il a aussi expliqué qu'il paraissait vraisemblable
que l'administration d'antibiotiques diminuait la fréquence déjà très basse
de tels événements, soit de septicémie. Toutefois, dans le cas de la
chirurgie pratiquée sur D.X.________, l’expert a considéré qu’il n'existait
aucune démonstration claire d'un effet bénéfique des antibiotiques à visée
prophylactique, qu'il était impossible de pondérer cet effet de façon fiable
et que l'omission d’administrer un tel traitement ne pouvait pas être
considérée seule comme causale en soi du décès, mais uniquement
comme un facteur de risque additionnel chez cette patiente. Selon
l’expert, il n'était dès lors pas possible d'affirmer avec certitude que les
antibiotiques auraient été actifs et encore moins d'affirmer que ceux-ci
auraient sans aucun doute empêché le décès. Il a au demeurant relevé
que l’intéressée avait eu pendant les semaines précédant un traitement
antibiotique pour éradiquer la contamination identifiée dans son tube
digestif par des bactéries (Helicobacter pylori) spécialement résistantes ou
virulentes et potentiellement susceptibles d'être résistantes aux
antibiotiques prophylactiques qui auraient dû être administrés.
Ces constatations sont claires et excluent de retenir l’infraction
de l’art. 117 CP en lien avec l’omission relevée, faute de lien de causalité
adéquate. Comme l’a déjà indiqué la Chambre de céans dans son arrêt du

- 37 -
13 novembre 2017, force est ainsi de retenir qu’en dépit de la violation
des règles de l'art commise sur cet aspect, il n'est pas établi avec
certitude que l’administration d’antibiotiques à visée prophylactique une
heure avant l’intervention chirurgicale de D.X.________ aurait empêché la
survenance du décès de celle-ci.
Les compléments d’instruction ordonnés n’apportent aucun
élément nouveau qui modifierait cette appréciation. Au contraire, l’expert
a confirmé sa position en réaffirmant, dans son complément d’expertise
du 4 mars 2019, que l’effet de prévention générale d’une infection par
l’application d’antibiotiques à visée prophylactique n’était pas prouvé
scientifiquement, vu la rareté d’une complication septique.
Le grief des recourants se révèle par conséquent infondé.
3.5.2 Omission de mentionner le diagnostic de cirrhose
3.5.2.1 A juste titre, ni le Ministère public central ni les recourants ne
reviennent sur l’omission du gastroentérologue de mentionner le
diagnostic de cirrhose dans ses rapports à l’intention du chirurgien qui,
selon l’expert, résulte d’une sous-estimation des risques de l’opération.
Durant l’instruction, les intimés ont contesté qu’il y aurait une
violation des règles de l’art en lien avec cette omission.
3.5.2.2 A cet égard, il convient en substance de rappeler que, dans
son arrêt du 13 novembre 2017, la Chambre de céans a laissé indécise la
question de savoir si cette omission constituait une violation des règles de
l’art par le Dr M.________, dans la mesure où le lien de causalité adéquate
faisait de toute manière défaut au vu des constatations de l’expert. En
effet, le Dr P.________ a exposé que la connaissance de la cirrhose par les
autres médecins aurait seulement eu pour effet d'attirer leur attention
particulière sur l'antibiothérapie préopératoire à administrer. Or, l’expert
ne pouvait pas affirmer, avec une vraisemblance confinant à la certitude,
que l'omission d'administrer des antibiotiques à visée prophylactique

- 38 -
aurait évité la survenance du décès. Le lien de causalité ne peut donc pas
être retenu.
Il n’y a pas non plus à ce propos d’éléments nouveaux
ressortant de l’instruction complémentaire qui permettraient de revenir
sur cette appréciation.
3.5.3 Omission en lien avec l’état de santé à la sortie
d’hospitalisation
3.5.3.1 En ce qui concerne les conditions de la sortie de Z.________, le
Ministère public central a retenu qu’aucune violation des règles de l’art
n’avait été mise en évidence par l’expert P.________. Il a relevé que le choc
septique à la bactérie Escherichia coli qui avait eu des conséquences
mortelles pour D.X.________ constituait un aléa thérapeutique dû à un
concours de circonstances désastreux, mais ne résultait par d’une erreur
médicale imputable à faute aux prévenus.
3.5.3.2 Les recourants critiquent le fait que le Ministère public central
« se borne à se référer aux constatations de l’expert P.________ » alors que
cet expert a relevé que le contenu de la lettre de sortie du 11 décembre
2014 devait être apprécié avec beaucoup de prudence. Ils affirment que la
défunte n’avait reçu aucune visite des médecins avant sa sortie de
l’hôpital et que « vu l’accumulation de manquements déplorés dans le
traitement de ce dossier, cette allégation apparait plus que crédible ». Les
recourants considèrent que si la patiente était restée hospitalisée un jour
de plus, elle aurait peut-être survécu.
3.5.3.3 Durant l’instruction, les intimés ont contesté sur ce point toute
violation des règles de l’art.
3.5.3.4 Dans le cadre de son expertise du 27 mars 2017, le Dr
P.________ n'avait pas tous les éléments pour examiner cet aspect. Une fois
les documents obtenus, un complément d’expertise a été déposé par cet
expert le 4 mars 2019. Il en ressort qu'il n'était pas déraisonnable et

- 39 -
potentiellement dangereux de laisser rentrer D.X.________ à son domicile.
Le dernier contrôle des paramètres vitaux dans l’après-midi était en tout
point normal. Vu la nature de l'intervention, sa localisation, l'absence de
suites hémorragiques et l'absence de signes infectieux, la sortie de
l'hôpital pouvait être considérée « comme acceptable ». Le Dr P.________ a
aussi relevé que l'état septique ayant conduit au décès n'avait débuté
cliniquement qu'après le retour de la patiente à son domicile. Enfin,
l’expert a souligné que la mortalité du choc septique en dehors du milieu
hospitalier est certainement bien supérieure à 50% et qu'en milieu
hospitalier, même aux soins intensifs, celle-ci varie selon les différentes
études entre 30 et 50% au moins.
Compte tenu de ces considérations, auxquelles les recourants
se limitent à opposer leur propre appréciation, sans développer en quoi
celles-ci seraient critiquables, il apparaît qu'aucune faute ne peut être
retenue à l’endroit des médecins quant à l’autorisation de sortie d’hôpital
dans la soirée du 9 décembre 2014. A cela s’ajoute que le Dr L.________ a
expliqué, sans être contredit, que la surveillance postopératoire s’agissant
d’une personne présentant un déficit immunitaire consistait en une visite
le lendemain et que si la personne se sentait bien, qu’il n’y avait pas
d’indices de complication durant la nuit et que la situation paraissait
bonne, la personne pouvait alors rentrer chez elle ; d’ailleurs, le type
d’opération effectuée sur D.X.________ peut aussi se faire en ambulatoire.
Contrairement à ce que soutiennent les recourants, il existe des
documents qui attestent d’une visite médicale préalablement à la sortie
de l’hôpital. En effet, il ressort des notes infirmières inscrites le 9
décembre 2014 à 05h07 et 15h45 que la patiente présentait un « état
clinique stable », qu’elle était « non algique » et qu’une « grande visite
médicale » avait eu lieu lui permettant de sortir de l’hôpital. Ces notes
concordent et corroborent d’ailleurs les indications du chirurgien sur le
suivi post-opératoire, soit que la patiente avait été autorisée à rentrer au
motif que sa situation paraissait bonne, sans indices de complications. De
plus, A.X.________, même s’il a déclaré que son épouse n’avait pas reçu de
visite, a expliqué avoir vu les médecins devant la chambre de D.X.________
et que ceux-ci lui avaient dit qu’elle pouvait rentrer ; il a encore indiqué

- 40 -
que durant la nuit à leur domicile, son épouse s’était levée la nuit pour
aller aux toilettes, mais que cela allait. Dans ces conditions, les recourants
ne sauraient valablement soutenir que la défunte n’aurait pas dû être
autorisée à rentrer à domicile.
Par surabondance, il y a lieu de mentionner que même si la
défunte n'était pas sortie de l'hôpital le 9 décembre 2014 et qu’elle y était
restée un jour de plus, il n’est pas établi, avec un degré de vraisemblance
confinant à la certitude, que le décès aurait pu être évité. Il ne serait en
effet pas possible d’établir un lien de causalité entre cette sortie et le
décès vu les statistiques mentionnées par le Dr P.________, celui-ci ayant
exposé que le risque de mourir d'un choc septique à l'hôpital atteignait 30
à 40 % tandis que si ce choc septique survenait hors hôpital, le taux de
mortalité était un peu supérieur à 50%. En d’autres termes, il n’est pas
possible d’affirmer avec certitude qu’une prise en charge plus longue à
l’hôpital aurait pu aboutir à une issue favorable, respectivement retenir
que D.X.________ ne serait pas décédée si elle était restée à l’hôpital un
jour supplémentaire.
3.5.4 Omission d’informer des risques liés à l’intervention
chirurgicale
(de décès et de complication - septicémie)
3.5.4.1 Le Ministère public central a constaté que les expertises
judiciaires divergeaient s’agissant des risques théoriques. Il s’est référé à
l’expertise du H.________ et a considéré que l’expert P.________ avait
surévalué le risque théorique de mortalité lié à l’intervention subie par
D.X.________ le 8 décembre 2014, soit la résection transanale d’un polype
sessile, en estimant ce risque à environ 10 %, alors qu’il était en fait, selon
les experts du H.________, « inférieur à 1 % », ce que corroborait du reste
l’expertise privée. Il a précisé qu’il comprenait des explications données
par les experts du H.________ en ce sens qu’il était impossible de définir le
risque plus précisément s’agissant de l’intervention subie en particulier,
mais que celui-ci était « faible ».

- 41 -
Selon le Ministère public central, on ne saurait, dans ces
conditions – soit en présence de risque faible –, reprocher aux prévenus de
ne pas avoir communiqué à la patiente une information accrue à ce sujet ;
cela était vrai pour le Dr L.________, mais encore davantage pour le Dr
M.________ dès lors qu’en tant que gastroentérologue, ce dernier n’avait
fait que recommander sa patiente au chirurgien, lequel était en première
ligne pour exposer les risques de l’intervention qu’il allait pratiquer.
3.5.4.2 Les recourants considèrent que la défunte n'aurait pas été
complètement informée des risques de l'opération, en particulier du risque
de mortalité qui était d’environ 10%. Ils contestent que ce risque de
mortalité soit inférieur à 1%, comme retenu par le Ministère public central
sur la base du rapport d’expertise du 13 juillet 2022, relevant que les
experts du H.________ évoquent une appréciation d’ordre général dans les
cas de résection transanale de polypes et admettent ne pas être en
mesure de s’exprimer dans le cas particulier, même s’ils retiennent un
risque « faible ». Les recourants estiment qu’on ne saurait ainsi déduire
que, dans le cas de D.X.________, le risque était inférieur à 1% et qu’un
risque faible, non quantifié, ne devait pas être signalé à la défunte. Ils
considèrent en outre que, même au taux de 1%, le risque de décès devait
être signalé à la patiente, relevant que la jurisprudence ne fixe pas le
degré de survenance d’un risque imposant une information, cas échéant,
accrue. Les recourants considèrent également que tous les risques de
complications, en particulier d’infection, devaient être portés à la
connaissance de la patiente, mais que l’intéressée n’en a pas été
informée. Ils relèvent que l’ordonnance de classement est muette à ce
sujet alors qu’il s’agit d’une question centrale. Ils déplorent le fait que les
experts du H.________ n’ont pris en considération la cirrhose qui
augmentait les risques d’infection. Ils ajoutent que c’est par ignorance que
les médecins n’ont pas alerté l’intéressée de l’existence des risques
mortalité et de complication, et non pas en raison d’un risque qualifié de
faible, un tel risque, même faible, devant être porté à la connaissance
d’un patient.

- 42 -
Les recourants contestent par ailleurs la force probante de
l’expertise privée. Ils invoquent le fait que le Dr E.________ a été
unilatéralement mandaté par le prévenu M.________, à l’insu des parties
mais aussi du Procureur. Ils font valoir que ce médecin, octogénaire, ne
pratique plus depuis plusieurs années et qu’il serait une proche
connaissance du Dr M.________ en faveur duquel le Dr E.________ se serait
érigé en « ardent défenseur ». Ils en déduisent que son objectivité serait
immanquablement douteuse. Ils considèrent que les propos qu’il tient
envers le Dr P.________ verseraient dans l’excès et seraient naturellement
peu compatibles avec l’établissement d’une appréciation expertale à
vocation scientifique.
3.5.4.3 Durant l’instruction, les intimés ont mis en doute le bien-fondé
de l’expertise judiciaire sur de la question du risque de mortalité et
contesté le taux de 10% articulé par l’expert P.________, alléguant que le
risque de décès était inférieur à 1%, de telle sorte qu’ils n’avaient pas à en
informer la patiente. Ils ont produit de la littérature scientifique ainsi
qu’une expertise privée pour étayer leurs dires et nuancer les affirmations
de l’expert. Le Dr L.________ a en particulier admis qu'il n'avait pas parlé
d'un risque de décès à D.X.________ parce qu'à ses yeux, « on n'était pas
dans une réalité augmentée, donc clairement en dessous du 10% » ; ce
chirurgien a souligné que les opérations qui étaient citées par les études
et qui servaient de références s’agissant du taux de mortalité de 10%
étaient plus importantes que celle subie par la patiente et que ces études
ne parlaient pas du type d’opération pratiquée en l’espèce, ce qui
impliquait que le risque de mortalité lié à l’intervention chirurgicale du 8
décembre 2014 était inférieur. Se prévalant de l’expertise privée du Dr
E.________, le Dr M.________ a fait valoir que le risque de mortalité se situait
en fait en dessous de 1%, soit dans une zone de « risque faible »,
indiquant qu’aucun risque dont la probabilité était inférieure à 1% ne
nécessitait une information et contestant au surplus qu’aucune
information n’aurait été donnée, comme l’affirmait les recourants,
indiquant que le risque plus élevé d’hémorragie avait été évoqué.

- 43 -
Les intimés ont aussi contesté devoir évoquer avec la patiente
les risques de complication liés à l’opération chirurgicale. Le Dr L.________
a exposé qu’il n’y avait pas lieu de craindre des complications graves
découlant de l’intervention qu’il a pratiquée, soutenant que le septis
n’appartenait pas aux complications des patients avec une cirrhose. Quant
au Dr M.________, il a allégué qu’il s’agissait d’un risque totalement
imprévisible.
3.5.4.4 En l’occurrence, les recourants se fondent sur la première
expertise judiciaire et dénigrent l’expertise privée, alors que le Ministère
public central a relevé des incohérences dans la première expertise
judicaire et s’est fondé sur la seconde expertise judiciaire qui est
convaincante et corroborée par l’expertise privée, au sujet des
pourcentages des risques théoriques liés à l’intervention.
Concernant l’estimation du risque de mortalité et de
complications de l’intervention par le Dr P.________, il faut en effet
constater qu’elle présente certaines incohérences. En particulier, dans son
expertise et son complément des 27 mars 2017 et 4 mars 2019, cet
expert a retenu dans un premier temps qu’il était peu probable que la
patiente ait été « formellement informée que la petite intervention en
cause l'exposait à un risque théorique de mortalité d'environ 10% », tandis
que dans son audition du 17 septembre 2019, il a ensuite évoqué un
risque théorique de moralité de « 5 à 10% ». De plus, si cet expert a
retenu une sous-estimation de ce risque, ainsi que celui de complications,
par les médecins de la défunte, il a considéré toutefois que, d’une part,
l’intervention était « elle-même peu risquée » et « mineure en soi » et que
l’on se heurtait à l’absence de preuves scientifiques claires pour évaluer
ces risques théoriques, ceci en raison de « la rareté » d’une complication
de septicémie dans la pratique clinique de tous les jours et que la
fréquence de tels évènements était « déjà très basse ». D’autre part, selon
l’exert, « l’état de la patiente n’était en soi pas inquiétant » mais les
éléments hépatiques au dossier l’étaient car tantôt la cirrhose et l’hépatite
C augmentaient le risque « global d’infection » à 20-30% et tantôt elles
entraînaient des « changements minimes » dans la prise en charge, tout

- 44 -
en relevant encore la rareté de sepsis ou de sepsis à évolution mortelle à
la suite d’une résection transanale d’un polype, comme dans le cas de
D.X.________. Autrement dit, à l’instar du Ministère public central, il faut
retenir que l’expert P.________ semble se contredire, sans étayer de
manière convaincante et fouillée ce qui l’a amené à retenir un risque de
10%. Il parait ainsi avoir surévalué le risque théorique de mortalité et de
complications, ce que démontrent l’expertise détaillée, fouillée et partant
convaincante des médecins du H.________. Cette dernière expertise
satisfait aux exigences de clarté et de précisions sur la question litigieuse,
de sorte que la Chambre de céans fait sienne ses conclusions. Il en
découle que l’appréciation du Ministère public central est adéquate et
n’est pas critiquable car il expose en quoi il y a lieu d’écarter une
expertise et d’en privilégier une autre.
Dans ces conditions, il n’y a pas lieu d’ordonner une
surexpertise qui n’apporterait rien de plus. Si les experts judiciaires
divergent sur le taux relatif aux risques théoriques liés à l’intervention
litigieuse, il n’en demeure pas moins qu’ils s’accordent tous à dire qu’il
n’est pas possible de déterminer le risque théorique dans le cas de la
défunte, faute d’études scientifiques dans un cas similaire. Force est dès
lors de considérer, avec le Ministère public central, qu’une nouvelle
expertise apparait inutile. De toute manière, les recourants ne critiquent
pas le raisonnement du Ministère public central à ce sujet et n’ont pas
demandé de nouvelle expertise en recours, alors qu’ils l’avaient fait par
courrier du 3 février 2023, réquisition qui a été rejetée à l’appui de
l’ordonnance attaquée. Ils ont donc renoncé à une telle mesure
d’instruction.
Ensuite, s’agissant du raisonnement du Ministère public central
selon lequel il n’y a pas de violation du devoir d’information par les
prévenus dès lors que l’opération n’impliquait pas de risque important
nécessitant une information à la patiente, il est fondé. Selon les experts du
H.________, de manière générale, dans le cas de résections transanales de
polypes, le taux de mortalité est bas, « habituellement inférieur à 1% ». La
complication la plus fréquente immédiate, « habituellement mineure », est

- 45 -
l'hémorragie qui survient dans 5 à 10% des cas ; « plus tardivement » un
sepsis peut surgir dans 1 à 2% des cas, et ensuite comme pour toute
chirurgie, il existe des risques de thrombose ou d'embolie pulmonaire
dans 0,1 à 0,5% des cas. Même s’ils ont indiqué qu’il n’était pas possible
d’estimer le taux théorique de mortalité et de complications pour un
patient donné au motif que les études étaient faites sur un vaste
échantillon de cas, ces experts ont néanmoins répondu aux questions qui
leurs étaient soumises en indiquant que les risques de mortalité étaient
« faibles » pour l’intervention subie par D.X.________ et que les risque
théoriques de complication étaient également « faibles ». Les recourants
n’apportent aucun élément, ni ne font la démonstration que ces
constatations seraient infondées.
Par ailleurs, la septicémie est une complication rare pour le
type d’opération subie par D.X.________. Sur ce point, rien n’indique,
contrairement à ce qu’allèguent les recourants, que les experts du
H.________ auraient omis de tenir de compte de la cirrhose. Il ressort au
contraire de l’expertise du 13 juillet 2022 que les dossiers médicaux de
l’intéressée ont été passés en revue avant que les experts discutent de la
situation et répondent aux questions qui leur étaient posées.
Les considérations des experts du H.________ sont également
étayées par l’expertise privée du Dr E.________, qui va dans ce sens en
affirmant que le risque de septicémie était « imprévisible ».
A ces éléments s’ajoute encore le fait que l’intervention en
cause consistait en une résection transanale de polypes « récidivant ».
Cela signifie que la défunte avait déjà subi une ou plusieurs coloscopies
avec ablation de polypes et qu'il s'agissait d'opérations du même genre,
au demeurant banales, de sorte qu’on ne saurait non plus exiger que les
médecins renseignent minutieusement la patiente à ce sujet.
En définitive, au vu de ce qui précède, en particulier dans la
mesure où un décès, le cas échéant par choc septique, était exceptionnel
dans ce type d'opération, force est de considérer que les prévenus

- 46 -
n'avaient pas l'obligation d'en informer la patiente. Bien plutôt, au vu du
risque de mortalité inférieur à 1% et de celui de complications par une
septicémie de 1 à 2%, les médecins n’avaient pas besoin de communiquer
ces risques et la question du consentement éclairé de la patiente ne se
pose pas.
Dès lors, il n’y a donc pas de violation du devoir d’information
au sujet de ces risques, de sorte que les griefs des recourants doivent être
rejetés.
Comme on le verra plus en détail ci-après, à supposer que les
risques de mortalité et de complication septique dussent être
communiqués, quand bien même ils étaient faibles, comme le prétendent
les recourants, on devrait quoi qu’il en soit retenir que la patiente aurait
quand même donné son consentement (cf. infra consid. 3.6).
3.6 La question du consentement hypothétique de la patiente à
l’intervention, malgré les risques évoqués, se pose à titre subsidiaire.
3.6.1 Le Ministère public central a examiné la question du
consentement hypothétique et a estimé que les allégations des plaignants
selon lesquelles tout portait à considérer que, compte tenu des risques,
D.X.________ aurait sollicité des avis médicaux complémentaires,
respectivement envisagé un report de l’intervention afin de passer les
fêtes de fin d’année avec sa famille, étaient sujettes à caution. En effet, au
vu d’une part du faible risque de mortalité théorique et d’autre part de la
nécessité de l’intervention pour éviter un cancer du côlon, il a retenu que
même si elle avait été dûment informée du risque précité, D.X.________
aurait très certainement accepté l’opération.
3.6.2 Les recourants contestent l’appréciation du Ministère public
central. Ils soutiennent que D.X.________ n'aurait jamais donné son accord
à celle-ci et à tout le moins pas dans ces conditions, si elle avait connu le
pourcentage de mortalité d’environ 10% ou de complications. Selon eux,
l’examen du consentement hypothétique doit se faire en relation avec

- 47 -
tous les risques de l’intervention (décès, complications, soit en particulier
septicémie). Ils soutiennent en outre qu’il en irait « du simple bon sens »
de retenir que la patiente aurait sollicité des avis médicaux
complémentaires, respectivement envisagé un report de l’intervention afin
de passer les fêtes de fin d’année avec sa famille. Ils affirment que si elle
avait été mise au courant d'un risque accru d'infection, la patiente aurait
en particulier demandé un deuxième avis. Selon eux, la question n’était
pas tant de savoir si l’opération aurait été acceptée que de savoir à
quelles conditions elle l’aurait été en lien avec un report après les fêtes de
Noël. Les recourants considèrent encore que l’expert P.________ fait fausse
route en posant la problématique en termes d’acceptation ou non de
l’intervention litigieuse. Ils soutiennent que la défunte avait accepté
l’intervention, mais qu’il allait de soi que si elle avait eu connaissance non
seulement d’un risque de décès, mais également de possibles
complications, elle l’aurait reportée, respectivement aurait sollicité un
deuxième avis d’ordre médical. Ils font valoir que les déclarations du Dr
P.________ ne peuvent pas être mises en lien avec le souhait de la patiente
de reporter l’intervention afin de passer les fêtes de fin d’année avec sa
famille. Ils relèvent enfin qu’a posteriori les évènements confirment que la
défunte aurait repoussé l’opération car « aucun patient n’aurait accepté
d’être traité de manière aussi désinvolte ».
Enfin, les recourants critiquent le fait que le Ministère public
central se serait fondé sur l’affirmation du Dr E.________ selon laquelle
toute attente aurait été une faute professionnelle et soutiennent que
l’autorité pénale ne pouvait pas se fonder sur cette seule assertion pour
retenir que l’opération litigieuse était urgente, alors que personne, et pas
les médecins incriminés, ne l’avait affirmé. Ils relèvent que les experts ne
se sont pas prononcés sur l’urgence à opérer les polypes.
3.6.3 Les intimés ont fait valoir qu’il y a eu consentement
hypothétique, de sorte qu’une éventuelle violation des règles de l’art ne
se serait pas illicite.

- 48 -
3.6.4 Dans l’éventualité où l’on devait retenir une violation du devoir
d’information par les médecins – ce qui n’est pas le cas en l’espèce (cf.
supra consid 3.5.4) –, les considérations suivantes doivent être formulées.
En premier lieu, la résection transanale de polypes récidivant
et précancéreux n'était pas une intervention dont le genre et la gravité
des risques encourus auraient nécessité en l'espèce une information
accrue, puisqu’il ressort du dossier qu’il s’agissait d’une opération
relativement banale et dans tous les cas pas délicate, respectivement
mineure. Rien n'indique d’ailleurs que l'opération aurait été
particulièrement risquée ; et pour cause, dès lors que les risques ont été
qualifiés de « faibles » (cf. supra consid. 3.5.4). Ainsi, un éventuel défaut
d'information serait, sur le principe, susceptible d'être couvert ou réparé
par le consentement hypothétique de D.X.________.
Il convient ensuite de déterminer si un tel consentement
hypothétique aurait pu effectivement être retenu eu égard aux
circonstances du cas, étant précisé que comme la patiente est décédée,
elle ne n’a pas pu faire valoir de motifs personnels qui auraient pu
l'amener à repousser l'intervention. Cela étant, il y a lieu d’examiner les
motifs exposés par la famille, tout en examinant objectivement ce qu'un
patient raisonnable aurait fait.
In casu, hormis la période des fêtes de fin d’année, les
recourants ne font pas valoir, au stade de la procédure de recours,
d’autres motifs personnels qui auraient amené D.X.________ à renoncer à
l'intervention litigieuse si elle avait été pleinement informée des risques
que celle-ci pouvait comporter. Or, à cet égard, les recourants se
contentent d’affirmer que l’intéressée aurait reporté l’opération, mais
n’étayent nullement leurs affirmations, ce qui est insuffisant. De toute
manière, il ne paraît pas emblée évident que celle-ci aurait refusé
l’intervention subie. En effet, il faut constater qu’un éventuel report de
l’opération au premier semestre 2015, respectivement après les fêtes de
Noël, n’était pas de nature à diminuer les risques, de sorte que ce motif
n’apparaît pas pertinent. Mais surtout, le fait qu’elle aurait souhaité un

- 49 -
report de l’intervention signifie que D.X.________ aurait accepté celle-ci, ce
malgré les risques. Les recourants le confirment eux-mêmes lorsqu’ils
admettent la nécessité de procéder à l’intervention chirurgicale et
indiquent que la défunte « l’aurait acceptée mais pas dans ces
conditions ». Il s’agit-là encore d’une affirmation non étayée, et en outre
non explicite.
De plus, les éléments au dossier attestent que l'opération était
indispensable, le polype pouvant être précancéreux. Ne pas enlever ces
polypes, puisqu’ils pouvaient se transformer en cancer du côlon, auraient
eu des conséquences alors que le geste chirurgical pour y remédier était
mineur. L’expert P.________ a relevé, sans être remis en cause par les
recourants, qu’il n’y avait pas de contre-indication formelle à l’exécution
de l’opération, ni d’alternatives à l’intervention, et que le risque de
transformation maligne du polype était réel. Lors de son audition du 17
septembre 2019, il a ajouté qu’il n’était pas possible d’attendre au-delà de
trois mois pour l’intervention chirurgicale, que tout traitement causal de
l’hépatite C aurait retardé l’intervention et que « c’était [ndr : le report]
une possibilité qui n’existait pas ».
Même si ce n’est pas déterminent, il faut relever que ces
considérations sont également corroborées par les constatations des
prévenus. Selon le chirurgien L.________, il était indispensable d'enlever le
polype car il était mal placé et il ne fallait pas attendre qu’il évolue
défavorablement, ce type de polypes devenant « obligatoirement des
cancers ». Il a en outre estimé que l’opération était opportune et qu’il
n’aurait pas fallu la reporter, mais au contraire la faire à ce moment-là en
raison du fait que la patiente souffrait d’une hépatite C chronique, –
affection qui, à l’instar de la cirrhose, augmentaient le risque infectieux
général selon l’expert P.________. Au sujet de l’échéance à laquelle cette
évolution aurait eu lieu dans le cas d’espèce, le Dr L.________ a mentionné
qu’elle aurait pu intervenir par exemple dans les six mois. Le
gastroentérologue M.________ a également allégué que le risque
d’évolution du polype vers un cancer du côlon était évident, sans donner
une temporalité. Lors de son audition du 27 juillet 2020, il a rappelé qu’un

- 50 -
polype, tel qu'il était situé et tel qu’il l’avait biopsé, pouvait se transformer
en cancer, sans qu’aucun spécialiste ne puisse se prononcer sur la durée
pour qu’il se transforme, mais que la règle était d’intervenir dans un délai
raisonnable. Il a confirmé qu’il fallait enlever ce polype dont les analyses
avaient montré des cellules précancéreuses.
A cet égard, les recourants reprochent en particulier aux
médecins en charge de ne guère maîtriser la problématique des polypes,
le Dr L.________ ayant déclaré qu’ils devenaient obligatoirement des
cancers alors que les experts du H.________ ont dit que les polypes étaient
habituellement bénins. Cet argument est vain. Premièrement, ce qui est
déterminant, c’est l’avis des experts. Or, les recourants font une lecture
biaisée de l’expertise du H.________. Les experts du H.________ expliquent
qu’il y a une différence entre les polypes néoplasiques et non
néoplasiques, parmi lesquels les polypes sessiles, soit ceux qui ont dû être
enlevés chez la défunte. Deuxièmement, on doit constater que les
analyses effectuées sur les polypes reséqués ont démontré qu’ils étaient
précancéreux de sorte que l’intervention était indiquée afin d’éviter une
issue défavorable et la transformation en métastases. Troisièmement,
dans ces conditions, il paraît plus que vraisemblable, comme le retient
l’expert P.________, que la connaissance des risques (d’hémorragie, de
septicémie, voire de décès) liés à l'intervention prévue n’aurait pas
dissuadé la patiente de s'y soumettre, dès lors que la consultation d’un
autre médecin spécialiste n’aurait pas changé ce risque, mais tout au plus
son appréciation, si bien que la patiente aurait donné son assentiment vu
le potentiel de malignité certain de la lésion. Il résulte de ces éléments
que la patiente aurait accepté de subir l’opération malgré les risques
d’infection en raison du risque vital lié à une potentielle évolution en
cancer du côlon. Elle avait d’ailleurs déjà subi une opération du même
genre, soit une coloscopie avec ablation de polypes.
Au sujet d’un prétendu deuxième avis médical, les recourants
se limitent à des affirmations non étayés et ne contestent en particulier
pas la déduction faire par le médecin gastroentérologue au sujet de ce
deuxième avis, ni les prémisses factuelles sur lesquelles elle repose. Il

- 51 -
ressort du dossier que l’intéressée était suivie depuis de nombreuses
années (2004) par le Dr M.________ en qui elle avait pleine confiance.
Celui-ci a exposé que D.X.________ avait accepté par le passé le lourd
traitement de son hépatite C et que malgré les effets secondaires qu’elle
avait eus, elle n’avait pas demandé de deuxième avis ; elle n’était en
outre jamais revenue sur les propositions et décisions de traitement de
son gastroentérologue. Il en déduit qu’elle aurait donc donné son
consentement à l’opération de 2014, sans demander un deuxième avis. A
défaut de tout autre élément propre à renverser cette déduction, il faut
admettre que D.X.________ n’aurait pas demandé un autre avis au vu du
lien de confiance qui la liait au Dr M.________. Par surabondance, il est
encore rappelé qu’à dires d’expert, soit du Dr P.________, dans l’éventualité
où la patiente aurait demandé un deuxième avis, celui-ci n'aurait rien
changé dès lors que la nécessité de l'intervention était admise et qu’il
n’existait aucune alternative.
Enfin, comme on l’a vu, l’expertise privée du Dr E.________ ne
peut être prise en considération que si elle est corroborée par d’autres
pièces ou preuves. En l’occurrence, d’une part, l’expert P.________ a
considéré que l’indication à la chirurgie était donnée et, d’autre part, il
allait de soi que même s'il n'y avait pas à proprement parler d’urgence, il
fallait effectuer l'opération le plus rapidement possible afin d'éviter les
risques d'une évolution cancéreuse défavorable. Si l’on peut admettre que
l’opération pouvait être agendée après les fêtes de Noël, il n’en demeure
pas moins que le report ne changeait rien à la situation, en particulier sous
l’angle des risques, la patiente ayant accepté l’intervention dans son
principe. Cela étant, il est incontesté qu’un report était inopportun en
présence d’un risque majeur réel de transformation des polypes en
cancer. De ce fait, concernant le souhait de la défunte de passer les fêtes
en famille, il faut considérer que pour une personne raisonnable, le risque
faible était largement contrebalancé par le soulagement d'avoir éliminé un
cancer potentiel.
3.6.5 En définitive, il s’ensuit que les recourants échouent à infirmer
le raisonnement du Ministère public central et à rendre vraisemblable que

- 52 -
des motifs personnels auraient conduit D.X.________ à renoncer à
l'intervention litigieuse si elle avait été informée des risques que celle-ci
comportait. Il faut au contraire admettre qu'un patient raisonnable, placé
dans cette situation et dûment informé des risques encourus, aurait
consenti à cette intervention du 8 décembre 2014, eu égard notamment
au risque que les polypes développent un cancer, au fait que l’opération
était en soi mineure, pouvant du reste se faire de manière ambulatoire et
avec peu de complications graves possibles.
L'existence d'un consentement hypothétique de la patiente à
l'intervention litigieuse doit ainsi être admise et les griefs des recourants
sur ce point doivent être rejetés.
3.7 En conclusion, pour tous les motifs qui viennent d’être
exposés, force est de considérer que les éléments constitutifs de
l’infraction d’homicide par négligence ne sont pas réalisés. En cas de
renvoi en jugement, une condamnation apparaît quasi exclue. Aucune
mesure d’instruction ne permettrait d’aboutir à une appréciation
différente, les recourants n’en proposant au demeurant aucune.
C’est donc à juste titre que le Procureur du Ministère public
central a rendu l’ordonnance de classement attaquée.
4. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l’émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 5'170 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge des recourants
solidairement entre eux, qui succombent (art. 428 al. 1 CPP).

- 53 -
Les recourants n’ayant pas obtenu gain de cause, il n’y a pas
lieu de leur allouer une indemnité pour les dépenses occasionnées par
l’exercice raisonnable de leurs droits de procédure.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 21 février 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 5'170 fr. (cinq mille cent septante francs),
sont mis à la charge des recourants A.X.________, B.X.________
et C.X.________, solidairement entre eux.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat (pour A.X.________, B.X.________ et
C.X.________),
- Me Elie Elkaim, avocat (pour L.________),
- Me Julien Pache, avocat (pour M.________),
- Ministère public central,

- 54 -
et communiqué à :
- M. le Procureur du Ministère public central, Division affaires spéciales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :