vd_gerichte · LN21.021852 · 2023-11-20 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN21.021852-231135
230
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 20 novembre 2023
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mmes Fonjallaz et Bendani, juges
Greffière : Mme Charvet
*****
Art. 273, 308 al. 2 et 450 al. 3 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.Z.________, à [...], contre la
décision rendue le 15 juin 2023 par la Justice de paix du district de
Lausanne, dans la cause concernant l’enfant B.Z.________, à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

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En fait :
A. Par décision rendue le 15 juin 2023, adressée pour notification
aux parties le 28 juillet suivant, la Justice de paix du district de Lausanne
(ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a clos l’enquête en
limitation de l’autorité parentale de A.Z.________ (ci-après : le recourant) et
C.________ (ci-après : l’intimée), détenteurs de l’autorité parentale sur
l’enfant B.Z.________, né le [...] 2012 (I), clos l’enquête en attribution de la
garde exclusive à A.Z.________ (II), maintenu l’autorité parentale conjointe
de A.Z.________ et C.________ sur leur fils B.Z.________ (III), maintenu
l’attribution de la garde de fait exclusive de B.Z.________ à sa mère
C.________ (IV), fixé le droit de visite de A.Z.________ sur son fils
B.Z.________ un week-end sur deux, du vendredi à 16 heures 30 jusqu’à 20
heures 30, repas compris, le samedi de 13 heures 30 à 18 heures 30 et le
dimanche de 13 heures 30 à 17 heures, à charge pour le père d’aller
chercher l’enfant là où il se trouve et de le ramener au domicile maternel
après la visite (V), pris acte de l’engagement de A.Z.________ d’avertir,
trois semaines à l’avance au moins, C.________ de la nécessité de devoir
aller travailler certains week-ends pour des missions spécifiques (VI),
institué une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de
l’art. 308 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) en
faveur de B.Z.________ (VII), nommé Me[...], avocate à Lausanne, en qualité
de curatrice de surveillance des relations personnelles, au sens de l’art.
308 al. 2 CC (VIII), a fixé les tâches de la curatrice IX et X), privé d’effet
suspensif tout recours éventuel contre cette décision (XI) et mis les frais
de la cause, par 300 fr., à la charge de A.Z.________ et C.________, par
moitié chacun (XII).
En droit, les premiers juges ont considéré en substance que
l’enquête n’avait démontré aucun élément justifiant de modifier
l’attribution de l’autorité parentale ou de la garde de fait. S’agissant du
droit de visite du père, ils ont estimé qu’il était important pour le
développement de l’enfant que les relations personnelles avec son père
soient préservées et qu’il convenait de fixer ce droit de visite selon les

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modalités proposées par l’Unité mission et évaluations spécifiques (ci-
après : UEMS) de la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-
après : DGEJ), qui étaient déjà appliquées depuis quelque temps. Ces
modalités apparaissaient conformes à l’intérêt de l’enfant et les parents
avaient adhéré à celles-ci. La justice de paix a également pris acte de
l’engagement du père d’avertir C.________ trois semaines à l’avance au
moins lorsqu’il devait aller travailler certains week-ends, dans le but de
permettre à la précitée de s’organiser. Enfin, les premiers juges ont retenu
qu’au vu du conflit parental important et des difficultés de communication
entre les parents, il apparaissait nécessaire de confier à un tiers la
surveillance du droit de visite père-fils, précisant que les parties avaient
adhéré à l’institution de cette mesure.
B. Par acte du 22 août 2023, B.Z.________ a interjeté recours
contre la décision précitée, dénonçant certaines allégations portées à son
encontre et s’opposant au droit de visite fixé en sa faveur, à la nécessité
d’avertir trois semaines à l’avance de son éventuelle indisponibilité le
week-end pour raisons professionnelles, ainsi qu’à la curatelle de
surveillance des relations personnelles. Il demande à voir son fils
B.Z.________ librement, dès qu’il est lui-même disponible et si son fils est
d’accord. Il a produit des pièces à l’appui de son écriture.
Le 28 septembre 2023, l’autorité de protection a fait savoir
qu’elle renonçait à se déterminer et se référait intégralement au contenu
de la décision attaquée.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.Z.________ est né le [...] 2012 d’une relation hors mariage
entre A.Z.________ et C.________, qui exercent l’autorité parentale conjointe
sur ce mineur. La garde de fait de B.Z.________ a été attribuée à sa mère,
tandis que son père bénéficiait d’un droit de visite à raison d’un week-end

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sur deux, d’un mercredi sur deux et durant la moitié des vacances
scolaires.
Le 20 mai 2021, la situation de l’enfant B.Z.________ a été
signalée auprès de la justice de paix par la Dre [...], pédopsychiatre à [...].
Elle a en particulier exposé que le développement affectif, cognitif et
physique de l’enfant était atteint et que le couple parental était dans un
important conflit.
Le 21 octobre 2021, faisant suite au rapport préalable déposé
par la DGEJ, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de
paix) a ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale de
A.Z.________ et C.________ et confié un mandat d’évaluation à la DGEJ.
Dans son rapport du 22 avril 2022, la DGEJ n’a pas constaté de
mise en danger particulière de l’enfant, lequel semblait avoir un bon lien
avec chacun de ses parents et était pris en charge de manière adéquate.
Elle a indiqué laisser le soin aux parents de se prononcer sur une
éventuelle continuation de la collaboration avec la DGEJ et a proposé de
renoncer à toute mesure de protection en faveur du mineur concerné.
Par requête du 9 mai 2022, A.Z.________ a sollicité que la garde
exclusive sur son fils lui soit attribuée.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 mai 2022, la
justice de paix a poursuivi l’enquête précitée, retiré provisoirement le droit
de A.Z.________ et C.________ de déterminer le lieu de résidence de leur fils
B.Z.________, confié un mandat provisoire de placement et de garde à la
DGEJ, ouvert une enquête en attribution de la garde exclusive de
A.Z.________ et confié un mandat d’évaluation à l’UEMS avec pour mission
de faire toutes les propositions utiles quant à l’autorité parentale, la garde
et l’exercice des relations personnelles du parent non gardien sur
B.Z.________.

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Par arrêt du 22 août 2022, la Chambre des curatelles,
considérant que des mesures moins incisives étaient indiquées et que
l’action socio-éducative menée paraissait suffisante pour soutenir la mère,
a réformé l’ordonnance précitée en ce sens que le retrait provisoire du
droit des parents de déterminer le lieu de résidence de leur fils est
révoqué et que la DGEJ est relevée de son mandat provisoire de
placement et de garde de B.Z.________, l’ordonnance étant confirmée pour
le surplus.
Le 9 mars 2023, [...], responsable de mandats d’évaluation
auprès de l’UEMS, a rendu son rapport, concluant au maintien de l’autorité
parentale conjointe et de l’attribution de la garde de fait de B.Z.________ à
la mère, à l’institution d’une curatelle de surveillance des relations
personnelles, ainsi qu’à la fixation du droit de visite père-fils à un week-
end sur deux, du vendredi à 16 heures 30 jusqu’à 20 heures 20, repas
compris, le samedi de 13 heures 20 à 18 heures 30 et le dimanche de 13
heures 30 à 17 heures, à charge pour le père d’aller chercher B.Z.________
où il se trouve et de le ramener au domicile maternel. Selon ce rapport, la
mère de B.Z.________ disposait des compétences éducatives nécessaires
pour prendre en charge son fils ; elle était disponible et à l’écoute de celui-
ci. Elle se montrait encore très inquiète concernant la prise en charge de
B.Z.________ par son père et avait le sentiment que les visites ne se
passaient pas bien. Elle avait également de la difficulté à accepter que,
parfois, A.Z.________ ait des obligations professionnelles le week-end,
même si cela n’arrivait pas fréquemment. Elle souhaitait par ailleurs qu’il
s’investisse davantage avec B.Z.________, en lui proposant de faire des
activités ensemble et tout en veillant à son alimentation. S’agissant du
père de l’enfant, le responsable de l’évaluation avait observé qu’il tenait à
maintenir un lien avec son fils, mais qu’il ne supportait plus le conflit avec
la mère et était même prêt à renoncer à son droit de visite si cela
permettait d’apaiser les tensions avec C.________. A.Z.________ avait
spontanément accepté la proposition de l’UEMS de poursuivre son droit de
visite en enlevant les nuitées, estimant que ces nouvelles modalités
convenaient bien. Au vu de ses observations et de celles des
professionnels, l’UEMS a proposé de maintenir ces modalités. Afin de

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permettre d’organiser le droit de visite et de faire respecter le planning
des visites et des périodes de vacances scolaires, l’UEMS a en outre
proposé l’institution d’une curatelle de surveillance des relations
personnelles au sens de l’art. 308 al. 2 CC, le curateur pouvant ainsi, si
nécessaire, servir d’intermédiaire entre les parents de B.Z.________, dans
l’intérêt de ce dernier.
Le 7 juin 2023, la juge de paix a procédé à l’audition de
l’enfant B.Z.________. Celui-ci a notamment expliqué qu’il faisait beaucoup
d’activités avec sa mère, que cela se passait très bien avec elle, qu’il
l’aimait très fort, qu’ils « avaient beaucoup de relations ensemble ».
B.Z.________ a indiqué que son père avait pris du temps le week-end
précédent pour aller à la piscine et se promener ; auparavant et en
général, son père ne faisait rien avec lui et s’occupait surtout de la
vaisselle, de la lessive et de la cuisine. Selon B.Z.________, depuis que son
père habitait avec « sa femme [...] », il n’avait presque plus de temps pour
lui. En disant cela, l’enfant avait fondu en larmes et paraissait très triste
de cette situation. Il a ajouté préférer rester avec sa mère, qui avait
beaucoup de temps pour lui, contrairement à son père. Il aurait bien voulu
que celui-ci s’occupe plus de lui, mais pensait que cela ne changerait
jamais. B.Z.________ a précisé qu’il ne souhaitait pas un changement des
horaires du droit de visite, ni un droit de visite plus long que celui
actuellement en vigueur, mais aimerait que son père prenne plus de
temps pour lui. Il préférerait voir son père moins longtemps, mais que
celui-ci s’occupe mieux de lui.
La justice de paix a tenu audience le 15 juin 2023, en présence
des parents, du conseil de la mère et, pour la DGEJ, de [...], assistante
sociale, ainsi que de [...], responsable de mandats d’évaluation au sein de
l’UEMS. A.Z.________, exhorté par les juges à passer des moments
privilégiés avec son fils lorsqu’il exerce son droit aux relations
personnelles, a déclaré que cela était déjà le cas et qu’il était évidemment
d’accord de faire des activités avec son fils. Il a indiqué être « totalement
d’accord » avec les conclusions du rapport de l’UEMS du 9 mars 2023, y
compris les modalités de l’exercice de son droit de visite. Il a toutefois

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relevé que son emploi exigeait qu’il travaille parfois sur des missions qui
duraient le week-end et que, dans cette situation, il ne pourrait être
présent pour exercer son droit de visite. A cet égard, il s’est engagé à
avertir, trois semaines à l’avance au moins, la mère de son fils de la
nécessité de devoir aller travailler certains week-ends pour des missions
spécifiques, afin que C.________ puisse s’organiser. Il a dit comprendre que,
dans ce cadre il n’y aurait pas de remplacement de son droit de visite à
une date ultérieure. Pour sa part, C.________ a également déclaré adhérer
aux conclusions du rapport de l’UEMS. Elle a ajouté qu’elle était également
favorable à la désignation d’un curateur au sens de l’art. 308 al. 2 CC et à
ce que ce mandat soit confié à une personne extérieure à la DGEJ. Le
collaborateur de l’UEMS, [...], a précisé que la DGEJ ne souhaitait pas
exercer ce mandat de curateur vu l’importante charge de travail actuelle
et la difficulté concrète à mettre en œuvre cette mesure. Il a en outre
estimé que la nomination d’un curateur extérieur à la DGEJ était dans
l’intérêt de l’enfant.
Dans un courrier adressé le 26 juin 2023 à la justice de paix,
accompagné de diverses photographies, A.Z.________ a indiqué qu’à la
lecture du compte-rendu de l’audition de son fils du 1er mars dernier
(recte : 7 juin 2023), son cœur avait été brisé et envahi d’une déception et
grande désillusion. Il s’est en particulier étonné du fait qu’à aucun
moment, B.Z.________ n’évoquait les diverses sorties qu’ils avaient
entrepris ensemble, notamment à divers parcs d’attraction, au bowling, à
la piscine, à des musées et expositions ainsi qu’au Cirque Knie, en sus des
bons moments passés autour de constructions et jeux de société ou à
cuisiner ensemble. A.Z.________ a contesté qu’il ne ferait aucune activité
avec son fils, comme l’attestaient les diverses photographies de
B.Z.________ prises dans le cadre de diverses activités jointes à son
courrier. Il a précisé que la femme qui résidait avec lui n’était pas sa
compagne, mais une amie de très longue date avec qui il vivait en
colocation. Il a contesté les dires de son fils selon lesquels il avait plus de
temps à lui consacrer avant d’emménager en colocation. En définitive,
A.Z.________ a indiqué, compte tenu de la situation et des dires de son fils,
qu’il entendait laisser B.Z.________ avec sa maman, précisant au passage

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que celle-ci ne coopérait pas avec lui et qu’il n'y avait aucune
communication, de sorte qu’il n’était pas au courant des informations
données par les enseignants ou le médecin de son fils ou des événements
particuliers survenus. Il a fait part de sa décision d’annuler la semaine où il
devait prendre son fils au mois de juillet, ainsi que les visites toutes les
deux semaines, afin que son fils puisse profiter de sa mère, et qu’il se
tiendrait à disposition de B.Z.________ selon ses disponibilités, lorsque
celui-ci aurait envie de le contacter.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
fixant le droit de visite du recourant sur son fils et instituant une curatelle
de surveillance des relations personnelles. Le maintien de l’autorité
parentale conjointe et l’attribution de la garde de fait ne sont pas
contestés dans le cadre du recours.
Contre une telle décision, le recours de l’art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE et 76 a. 2 LOJV [loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les
trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les
personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et
les personnes qui ont un intérêt juridique à l’annulation ou à la
modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al.
2 CC).
Sous peine d’irrecevabilité, le recours doit être dûment motivé
et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC). Pour que l’exigence de motivation
soit remplie, l’autorité de recours doit pouvoir comprendre ce qui est
reproché aux premiers juges sans avoir à rechercher par elle-même les
griefs formulés, cette exigence requérant une certaine précision dans
l’énoncé et la discussion des critiques formulées (Jeandin, Commentaire

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romand, Code de procédure civile, 2e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR-CPC], n.
3 ad art. 311 CPC [Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ;
RS 272], applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1 LVPAE, p. 1510).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l’autorité de protection établit les faits d’office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC est
applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuves nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-
456 ZGB, 7e éd., Bâle 2022, n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les références
citées). En matière de protection de l’adulte et de l’enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l’art. 317 CPC pour l’introduction de faits ou moyens de preuve sont
inapplicables (cf. CCUR 27 juillet 2020/151 ; JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’adulte,
Guide pratique COPMA, 2012 [ci-après : Guide pratique COPMA 2012], n.
12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant
elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et
renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour compléter
l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC,
applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1 LVPAE).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.2 Le recours est recevable, dès lors qu’il a été interjeté en temps
utile par le père du mineur concerné, partie à la procédure. S’agissant des

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modalités du droit de visite, on doit également admettre qu’il est
suffisamment motivé, car le recourant se réfère au surplus au contenu de
son courrier du 26 juin 2023, dont il n’a pas été tenu compte dans la
décision attaquée, à raison, puisque ce courrier avait été déposé
postérieurement à la clôture de l’instruction et même après les
délibérations qui avaient eu lieu à l’issue de l’audience du 15 juin 2023.
Les pièces produites en deuxième instance sont également recevables, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier de la cause.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. La personne concernée doit être entendue
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. L’audition ne présuppose pas
que l’enfant ait la capacité de discernement au sens de l’art. 16 CC. Selon
la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, l’audition d’un enfant est
possible dès qu’il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; 131 III 553
consid. 1.2.3).

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2.3 En l’espèce, l’autorité de protection a procédé à l’audition des
parents à son audience du 15 juin 2023 et la juge de paix a entendu
l’enfant en date du 7 juin 2023, de sorte que le droit d’être entendu de
chacun a été respecté.
3. Le recourant souhaite dénoncer les fausses accusations
portées à son encontre par la mère de l’enfant, celles-ci portant atteinte à
son honneur et à son intégrité.
Ce faisant, le recourant critiques certaines allégations de
l’intimée concernant en particulier des comportements violents dont il
aurait prétendument fait preuve à son égard ; or, celles-ci n’ont joué
aucun rôle dans la décision entreprise. Par ailleurs, ni l’autorité de
protection ni la Chambre de céans ne sont compétentes pour traiter
d’éventuelles dénonciations et plaintes pénales.
4.
4.1 Le recourant s’oppose au droit de visite tel que préconisé par
la DGEJ et à la nécessité d’avertir trois semaines à l’avance de ses
missions professionnelles spécifiques le week-end, au motif que les
urgences sont imprévisibles dans sa profession. Il conclut à pouvoir voir
librement son fils si ce dernier est d’accord avec sa demande. On
comprend en réalité que le recourant a été très déçu par le contenu de
l’audition de son fils, document qu’il n’a lu qu’après l’audience de
première instance.
4.2 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un

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contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III
617 consid. 3.2.3). Le droit aux relations personnelles constitue non
seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également
un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu
l'intérêt de celui-ci (TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ;
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; 5A_184/2017 du 9 juin 2017
consid. 4.1 ; 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1). Le rapport de
l'enfant avec ses deux parents étant essentiel, le critère déterminant pour
l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de
l'enfant, l'intérêt des père et mère étant relégué à l'arrière-plan
(Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, nn.
963 ss, pp. 615 ss).
Dans chaque cas, la décision doit être prise de manière à
répondre le mieux possible aux besoins de l’enfant, l’intérêt des père et
mère étant relégué à l’arrière-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.2.1 et les
références citées ; TF 5A_842/2020 du 14 octobre 2021 consid. 5.1 et les
références citées). L'importance et le mode d'exercice des relations
personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir
équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de
l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295
consid. 4a) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et
psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit
(Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées). Il
faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu
d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir
compte de la situation (état de santé, obligations professionnelles) des
personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636). Les éventuels intérêts des
parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les
conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le

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droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a
lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de
visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
4.3 Dans son rapport d’évaluation du 9 mars 2023, la DGEJ a
proposé, au regard de ses observations et de celles des professionnels,
que B.Z.________ continue de voir son père un week-end sur deux, le
vendredi à la sortie de l’école jusqu’à 20 heures 20, repas compris, le
samedi de 13 heures 30 à 18 heures 30 et le dimanche de 13 heures 30 à
17 heures. La DGEJ a indiqué que le recourant tenait à maintenir un lien
avec son fils, mais qu’il ne supportait plus le conflit avec C.________,
relevant qu’il serait même prêt à renoncer à son droit de visite si cela
permettait d’apaiser les tensions avec la mère. Il avait accepté la
proposition de la DGEJ de poursuivre son droit de visite en enlevant les
nuitées et estimé que ce nouveau mode de garde convenait bien.
Il n’y a pas lieu de modifier ce droit de visite, tel que pratiqué
actuellement et qui apparaît conforme aux intérêts de B.Z.________. Ce
dernier souhaite voir son père et celui-ci avait d’ailleurs, dans un premier
temps, accepté les modalités précitées. En outre, comme le relèvent les
premiers juges, il est important pour le développement de l’enfant que les
relations avec son père soient préservées. Or, la proposition faite par le
recourant de voir son fils sur demande en fonction de ses propres
disponibilités et avec l’accord de son enfant n’est pas conforme à l’intérêt
de ce dernier, dès lors que les visites – jusqu’alors régulières –
deviendraient complètement aléatoires, ne permettant ainsi pas d’assurer
une continuité et une pérennité dans les liens père-fils. A cet égard, s’il
l’on peut comprendre que le recourant ressente une certaine déception à
la lecture des propos rapportés par son fils lors de son audition par le juge,
il ne faut néanmoins pas perdre de vue que ces déclarations interviennent
dans un contexte de tensions parentales et alors que l’enfant se trouve
pris dans un conflit de loyauté massif. Ainsi, il est d’autant plus important
de prévoir un droit de visite fixe permettant la poursuite des contacts
réguliers entre B.Z.________ et son père. La requête du recourant d’un droit
de visite à la demande serait contraire à cet objectif et, en définitive,

- 14 -
délétère à l’enfant, car susceptible d’insécuriser encore davantage le
mineur concerné dans une situation familiale déjà fragilisée par le conflit
parental.
Dans son recours, A.Z.________ allègue en outre que
l’obligation d’avertir trois semaines à l’avance de ses éventuelles missions
spécifiques le week-end est impossible, dès lors que les urgences
concernant son activité professionnelle ne peuvent être anticipées. Dans
le cadre de son audition à l’audience du 15 juin 2023, le recourant a
soutenu que son emploi exigeait qu’il travaille parfois sur des missions qui
duraient tout le week-end, selon la mission, et que, dans cette situation, il
ne pourrait être présent pour exercer son droit de visite. Il s’était toutefois
engagé, lors de cette audience, à avertir trois semaines à l’avance au
moins la mère de son fils de la nécessité de devoir travailler certains
week-ends pour des missions spécifiques, afin que C.________ puisse
s’organiser. On ne comprend pas que le recourant ait pu alors prendre un
tel engagement si cela n’avait pas été possible dans les faits, les missions
spéciales ayant précisément été discutées devant les premiers juges.
Partant, le grief doit être rejeté.
5.
5.1 Le recourant s’oppose en outre à l’institution d’une curatelle
de surveillance des relations personnelles.
5.2 Selon l'art. 308 CC, lorsque les circonstances l'exigent,
l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui assiste les père
et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de l'enfant
(al. 1). Le curateur peut se voir conférer certains pouvoirs tels que la
surveillance des relations personnelles (al. 2). L'institution d'une curatelle
au sens de l'art. 308 CC suppose d'abord, comme toute mesure de
protection de l'enfant (cf. art. 307 al. 1 CC), que le développement de
celui-ci soit menacé. Il faut ensuite, conformément au principe de
subsidiarité, que ce danger ne puisse être prévenu par les père et mère
eux-mêmes, ni par les mesures plus limitées de l'art. 307 CC. Enfin, selon

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le principe de l'adéquation, l'intervention active d'un conseiller doit
apparaître appropriée pour atteindre ce but (ATF 140 III 241 consid. 2.1 et
les arrêts cités). Le principe de la proportionnalité est la pierre angulaire
du système de protection civile de l'enfant, la mesure ordonnée devant
notamment être apte à atteindre le but de protection visé et nécessaire à
cette fin (principe de la proportionnalité au sens étroit ; TF 5A_415/2020
du 18 mars 2021 consid. 6.1 ; TF 5A_983/2019 du 13 novembre 2020
consid. 9.1 et les références).
Si le développement de l'enfant n'est menacé que par les
difficultés liées à l'exercice du droit de visite, la tâche du curateur éducatif
peut être limitée à la seule surveillance des relations personnelles selon
l'art. 308 al. 2 CC, qui est une mesure moins incisive que la curatelle
d'assistance éducative de l'art. 308 al. 1 CC (ATF 140 III 241 consid. 2.3 et
4.2 ; TF 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 6.1 et les références
citées). La mesure de protection prévue à l'art. 308 al. 2 CC a pour but de
faciliter, malgré les tensions existant entre les père et mère, le contact
entre l'enfant et le parent qui n'est pas au bénéfice de la garde et de
garantir l'exercice du droit de visite (ATF 140 III 241, JdT 2014 II 369). Le
rôle du curateur de surveillance des relations personnelles est proche de
celui d’un médiateur, d'un intermédiaire ou d'un négociateur entre les
parents, avec pour missions d’aplanir leurs divergences, de les conseiller
et de les préparer aux visites. Il n'a pas le pouvoir de décider lui-même de
la réglementation du droit de visite, mais le juge peut lui confier le soin
d'organiser les modalités pratiques de ce droit dans le cadre qu'il aura
préalablement déterminé. Ces modalités pratiques peuvent notamment
consister dans la fixation d'un calendrier, les arrangements liés aux
vacances, les lieu et moment précis auxquels l'enfant doit être remis à
l'autre parent, les lieu et moment précis où l'enfant sera accueilli, la
garde-robe à fournir à celui-ci et le rattrapage ponctuel des jours où le
droit de visite n'a pas pu être exercé comme prévu. Une curatelle de
surveillance des relations personnelles devrait toujours être instituée
lorsque des tensions relatives à l'exercice du droit de visite mettent
gravement en danger le bien de l'enfant, notamment lorsque de telles
tensions ont déjà été rencontrées à de précédents stades du conflit ou de

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la procédure. Elle n’a en revanche pas pour but d'offrir une situation de
confort à des parents en froid qui souhaiteraient par ce biais s'épargner
tout contact. Lorsque le droit de visite est exécuté convenablement
(même s’il peut subsister des tensions sur les appels téléphoniques ou les
heures de remise de l’enfant), la curatelle doit être levée ; il appartiendra
alors aux père et mère de surmonter ces tensions par eux-mêmes (TF
5A_7/2016 du 15 juin 2016 consid. 3.3.2 ; Meier/Stettler, Droit de la
filiation, 6e éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1018, pp. 668 et 669, et n.
1730, pp. 1125 et 1126, et les références jurisprudentielles citées ;
également TF 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 6.3 ; TF 5A_983/2019
du 13 novembre 2020 consid. 9.1 ; TF 5A_819/2016 du 21 février 2017
consid. 8.3.2).
5.3 Le recourant conteste la mesure instituée, sans toutefois
fournir de motifs, de sorte que, faute de motivation suffisante, le recours
est irrecevable sur ce point (art. 450 al. 3 CC).
Par surabondance, il y a lieu de constater que la curatelle
litigieuse apparaît nécessaire en l’état, compte tenu notamment du conflit
parental important, des difficultés de communication entre les parents et
de la problématique liée à leurs obligations professionnelles. Dans ces
circonstances, l’intervention d’une personne tierce est en effet opportune
pour établir, respectivement faire respecter le planning des visites, y
compris pour les périodes de vacances, ainsi que, si nécessaire, jouer le
rôle d’intermédiaire entre les parents. En outre, on relèvera que le
recourant avait initialement donné son accord, lors de l’audience du 15
juin 2023, à l’institution de cette mesure. Il s’ensuit que, même recevable,
le grief serait quoi qu’il en soit mal fondé.
6. En conclusion, le recours est rejeté, dans la mesure de sa
recevabilité.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;

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BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, dès lors qu’il succombe
(art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 al. 1
LVPAE).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge du recourant A.Z.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. A.Z.________,
- Mme C.________,
- Me [...], curatrice de surveillance des relations personnelles de l’enfant,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne,

- 18 -
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité évaluation et
missions spécifiques, à l’att. de M. [...],
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :