vd_gerichte · ZD20.015382 · 2021-03-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 113/20 - 69/2021
ZD20.015382
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 mars 2021
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Feusi et M. Gutmann, assesseurs
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à [...], recourant, représenté par Me Robert Fox, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Y.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968,
ressortissant français, en Suisse depuis le 14 septembre 2015, a travaillé
en qualité de chauffeur, puis de commerçant alimentaire, et enfin comme
aide-carreleur.
Selon une déclaration de sinistre LAA au dossier, le 13 octobre
2015, en portant du carrelage, il a manqué une marche et est tombé dans
les escaliers, ce qui lui a causé une contusion dorsale. La Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : CNA), assureur accident
de son employeur, a pris le cas en charge et versé des indemnités
journalières LAA.
Le 26 avril 2016, le Prof. B.________, spécialiste en
neurochirurgie, a constaté que l’assuré, qui avait déjà été opéré en 2005
en France pour une hernie discale L4-L5, présentait une récidive de hernie
à ce niveau.
L’assuré a subi le 6 septembre 2016 une nouvelle cure de
hernie discale L4-L5.
Il a déposé le 14 septembre 2016 une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), en notant comme atteintes à la santé : « hernie
discale, infarctus, diabétique ». Il a précisé être en incapacité de travail
totale depuis le 13 octobre 2015.
Dans son rapport du 31 octobre 2016 à l’OAI, l’employeur a
indiqué que l’assuré avait œuvré pour son compte du 14 septembre 2015
au 31 décembre 2016, le dernier jour de travail effectif ayant été le 14
janvier 2016. Selon l’extrait de son compte individuel à l’AVS (ci-après :
CI), l’assuré avait perçu en 2015 un revenu de 5'297 francs. Le précédent
revenu inscrit avait été réalisé en 1991.

- 3 -
Dans un rapport du 18 novembre 2016, le Dr K.________,
médecin praticien, a posé les diagnostics de récidive de hernie L4-L5, de
lombosciatalgies L5 droites avec status post-opératoire, d’hypertension
artérielle et de diabète de type 2. Il a attesté une totale incapacité de
travail dans l’activité d’aide-carreleur.
Le 20 décembre 2016, le Dr F.________, spécialiste en
neurochirurgie, a indiqué au Dr K.________ que le patient lui avait dit que la
symptomatologie s’était améliorée par rapport à la phase pré-opératoire ;
il n’y avait pas de déficit moteur et l’examen neurologique du jour était
dans les limites dans la norme.
Devant la persistance de douleurs lombaires, le Dr F.________ a
fait réaliser une IRM lombaire (rapport du 14 février 2017). Le radiologue
X.________ a constaté un remaniement post-opératoire en L4-L5 avec mise
en évidence d’un rehaussement périradiculaire, péridural et sur le site
opératoire à droite, la persistance d’un discret débord discal paramédian
droit au même étage, refoulant légèrement la racine L5 droite à son
émergence, ainsi qu’une discarthrose inflammatoire en L4-L5 (rapport du
2 février 2017). Sur la base de cet examen, le Dr D.________ a constaté
qu’il n’y avait pas d’argument clair pour une pathologie infectieuse et a
recommandé une prise en charge antalgique (rapport du 18 avril 2017).
La Dre J.________ du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) a estimé, par avis du 19 septembre 2017, que la
capacité de travail de l’assuré était selon toute vraisemblance pleine dès
le 1er janvier 2017 dans une activité adaptée épargnant le rachis.
L’activité habituelle d’aide-carreleur n’était en revanche plus exigible.
Dans un rapport du 25 octobre 2017 à l’OAI, le Dr K.________ a
fait état d’une évolution défavorable, estimant la capacité de travail nulle
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, depuis le 13
novembre 2015.

- 4 -
Le 2 novembre 2017, la Dre J.________ du SMR a sollicité des
précisions auprès du Dr F.________ sur l’évolution post-opératoire. Le 30
janvier 2018, celui-ci a transmis les rapports précités des 14 février et 18
avril 2017.
Le 8 février 2018, la Dre J.________ du SMR a estimé qu’il y
avait lieu de faire réaliser une expertise rhumatologique afin de définir la
capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée.
L’assuré a été examiné le 18 avril 2018 par le Dr E.________ du
SMR. Ce spécialiste en rhumatologie, médecine physique et réadaptation a
résumé les plaintes ostéoarticulaires de l’intéressé ainsi que son
anamnèse, puis a procédé à l’examen de son status général, neurologique
et ostéoarticulaire. Il a posé les diagnostics suivants :
« Avec répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic principal
· LOMBALGIES ET LOMBOSCIATALGIES D [droites] DE
TOPOGRAPHIE L5 SANS CARACTÈRE RADICULAIRE ET SANS
DÉFICIT NEUROLOGIQUE SPÉCIFIQUE, DANS LE CONTEXTE DE
TROUBLES DÉGÉNÉRATIFS (DISCOPATHIE IMPORTANTE L4-L5,
PETITE PROTRUSION DISCALE POSTÉRO-MÉDIANE LÉGÈREMENT
STÉNOSANTE EN L5-S1, FIBROSE PÉRIRADICULAIRE L5 DROITE
ET ARTHROSE FACETTAIRE POSTÉRIEURE L4 À S1) DANS LES
SUITES D'UNE 1ÈRE CURE CHIRURGICALE D'UNE HERNIE DISCALE
L4-L5 D EN 2004 ET D'UNE 2EME AU MÊME NIVEAU, EN
SEPTEMBRE 2016. M51.3.
Code AI pour la statistique des infirmités et des prestations : 736/05.
Diagnostics associés
· AUCUN.
Sans répercussion sur la capacité de travail
· MALADIE DE DUPUYTREN AU 4EME RAYON DE LA MAIN D,
ASYMPTOMATIQUE. M72.0.
· DIABÈTE NON INSULINO-REQUÉRANT, TRAITÉ. E12.9.
· HTA TRAITÉE. I10.
· ETAT APRÈS 2 INFARCTUS DU MYOCARDE EN SEPTEMBRE 2007
ET FÉVRIER 2008, AVEC IMPLANTATION DE 4 STENTS,
ASYMPTOMATIQUE. »

- 5 -
Après avoir procédé à l’appréciation du cas, le Dr E.________ a
relevé que la capacité de travail ne dépassait pas 60 % dans une activité
adaptée. Il a en particulier relevé ce qui suit :
« Limitations fonctionnelles
Rachis lombaire : éviter les positions accroupies ou à genou, les
positions en porte-à-faux, les ports de charges sup. à 10 kg, les
mouvements répétitifs de flexion/extension/rotation du dos,
l'utilisation de machines vibrantes. L'activité devrait permettre
l'alternance des positions.
Pour des LF [limitations fonctionnelles] éventuelles sur le plan
cardiovasculaire et endocrinien, les renseignements doivent être
obtenus auprès des médecins qui s'occupent de l'assuré.
Début de l'IT [incapacité de travail] durable
Le 13.10.2015 (RM [rapport médical] initial LAA[…], Dr K.________,
28.12.2015).
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
L'IT est totale dès le 13.10.2015.
Comment le degré d'incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
Suite à la chute du 13.10.2015, l'agence SUVA de [...] confirme une
ITT [incapacité de travail totale] du 13.10.2015 au 31.01.2016.
Dans son 1er CM [certificat médical] à [...], daté du 10.03.2016, le Dr
K.________ atteste une ITT dès le 01.02.2016 en raison de lombalgies
sévères.
Le RM du [...] du 26.09.2016 confirme l'hospitalisation le 05.09.2016
et une ITT dès cette date, jusqu'au 16.10.2016.
Le 18.11.2016, le Dr K.________ atteste une IT toujours en cours à la
date de son RM.
Dans sa réponse à l'OAI du 25.10.2017, le Dr K.________ atteste une
ITT dès le 13.11.2015.
Compte tenu du RM du Dr F.________ en date du 20.12.2016 dans
lequel il déclare qu'il n'y a plus de déficit moteur avec un examen
neurologique normal, ce qu'il confirme aussi dans son RM du
14.02.2017, nous considérons, compte tenu des éléments de notre
examen et des éléments d'imagerie récents, que l'assuré aurait pu
reprendre une activité adaptée à un taux de 60 % dès mars 2017,
d'autant plus que le résultat de l'IRM du 18.04.2018 est comparable
à l'examen du 17.02.2017 quant à la présence de la fibrose post-
opératoire et la déformation du cas dural.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
sur le plan rhumatologique par l'atteinte lombaire se présentant
sous la forme de troubles dégénératifs et statiques, après 2
interventions chirurgicales au niveau L4-L5 avec déformation du sac

- 6 -
dural au niveau L4-L5 droit avec sténose partielle multifactorielle du
foramen à ce niveau.
Il existe, en toile de fond, une surcharge psychogène manifeste qui
n'a pas été évaluée par un spécialiste et pour lequel le Dr K.________
a prescrit un anxiolytique (Lexotanil®) et un somnifère (Stilnox®).
Dans une activité adaptée, telle que décrite plus haut, la CT est de
60 %.
Date du début de l'aptitude à suivre/ à s'investir une mesure
de réadaptation
Mars 2017.
Pronostic
Réservé sur le long terme. Les troubles dégénératifs sont
susceptibles de s'aggraver.
En cas d'octroi d'une rente, il y a lieu de réviser la situation dans
1 an.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITÉ HABITUELLE D'AIDE-CARRELEUR : 0 %
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 60 %
DEPUIS LE : mars 2017.
A TRADUIRE EN TERMES DE MÉTIER PAR UN SPÉCIALISTE EN
RÉADAPTATION.
Observation : notre appréciation se prononce exclusivement sur le
plan ostéoarticulaire, c'est-à-dire le problème rachidien, puisque la
maladie de Dupuytren n'est en soi[…] pas incapacitante. En
l'absence d'une documentation médicale qui décrit le contraire, il n'y
a pas de contre-indications dans une activité adaptée en ce qui
concerne l'hypertension artérielle, le diabète, la baisse de la thymie
et l'état post 2 infarctus. »
L’expert a indiqué encore avoir contacté téléphoniquement la
CNA, assureur accident, qui lui a expliqué avoir versé des indemnités
journalières à partir du 13 octobre 2015, puis avoir arrêté ses prestations
le 1er février 2016 à la suite de la déclaration par le médecin traitant d’une
maladie, dont la nature n’était pas connue de la CNA.
L’assuré a eu un entretien à l’OAI le 26 juin 2018, lors duquel il
a été informé qu’il n’avait pas de droit à une rente, mais à un
reclassement éventuel ; à cette occasion, l’assuré a indiqué qu’il ne
pouvait rien faire du tout.
Selon le calcul du salaire exigible fixé par le service de
réadaptation de l’OAI le 26 juin 2018, le préjudice économique de l’assuré

- 7 -
s’élevait à 38,78 % et n’ouvrait pas droit à la rente. Un abattement de 5 %
était retenu du fait du taux d’occupation. Il était précisé qu’il n’y avait pas
d’abattement supplémentaire pour les limitations fonctionnelles, qui
étaient prises en compte dans la capacité de travail arrêtée par le SMR.
Les exemples d’activités adaptées étaient les suivants : industrie légère,
montage assemblage et contrôle qualité dans l’électronique, la petite
mécanique, services généraux, courrier, scannage, petit économat. Un
autre calcul du salaire exigible établi à la même date, ne tenant compte
d’aucun abattement, faisait quant à lui état d’un taux d’invalidité de
35,56 %.
Par projet de décision du 23 juillet 2018, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande de rente d’invalidité.
Le 15 août 2018, l’assuré a contesté ce projet. Il a joint à son
envoi plusieurs pièces relatives à ses problèmes de santé antérieurs, à
savoir notamment les lombosciatalgies liées à la hernie discale L4-L5, les
infarctus subis en 2007 et 2008, à la suite desquels il a régulièrement
présenté des douleurs thoraciques, et la découverte de son diabète en
2011. Il y était en outre relevé un tabagisme actif, un éthylisme chronique,
un foie dysmorphique en lien avec une probable cirrhose et des
symptômes dépressifs.
Le 6 septembre 2018, le Dr K.________ a demandé à l’OAI que
son patient soit convoqué pour une autre expertise. Il a transmis tous les
rapports en sa possession, à savoir des pièces relatives aux problèmes de
santé antérieurs, en partie déjà produites par l’assuré, les rapports en lien
avec la récidive de hernie discale, ainsi qu’un rapport du 6 septembre
2018 Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, qui envisageait des infiltrations facettaires pour
débloquer le dos de l’assuré.
L’assuré, désormais représenté par l’avocat Robert Fox, a
adressé à l’OAI des observations complémentaires le 15 novembre 2018. Il
estimait qu’une nouvelle expertise était nécessaire en raison de son

- 8 -
problème cardiaque, de son diabète et des notions d’atteinte thyroïdienne
et de la sphère urinaire évoquées lors de l’examen SMR.
Dans un avis du 23 janvier 2019, le SMR a maintenu sa
position, estimant que les anciens rapports concernant le rachis et les
problèmes somatiques de l’assuré avaient déjà été pris en compte lors de
l’instruction, que le dernier contrôle chez le radiologue remontait à 2013
et que les rapports des Drs H.________ et K.________ n’amenaient aucun
élément médical objectif nouveau.
Par décision du 21 mars 2019, l’OAI a refusé d’allouer à
l’assuré une rente d’invalidité, en retenant, après comparaison des
revenus, un préjudice économique de 35,56 %, insuffisant pour ouvrir le
droit à la rente. Par courrier du même jour faisant partie intégrante de la
décision, l’OAI a observé que les rapports médicaux remis dans le cadre
de la contestation du projet de décision ne le remettaient pas en cause.
Par courrier du 25 mars 2020, Me Fox a indiqué à l’OAI qu’il
venait d’apprendre par son mandant l’existence de la décision négative de
mars 2019, dont il n’avait retrouvé aucune trace. Dans un courrier du 26
mars 2020, il a contesté avoir reçu la décision en question, ainsi que la
correspondance rejetant les mesures d’instruction demandées, sollicitant
par ailleurs une restitution de délai.
L’OAI a fait parvenir à Me Fox une copie de la décision et du
courrier du 21 mars 2019 par courriel du 26 mars 2020.
Par courrier du 14 avril 2020, l’OAI a considéré que la décision
du 21 mars 2019 était parvenue à Me Fox en date du 25 mars 2020 au
plus tard et a renoncé à procéder à une nouvelle notification dans la
mesure où une copie de cette décision et de la prise de position qui
l’accompagnait lui avaient été transmises par courriel du 26 mars 2020.
B. Par acte du 22 avril 2020, Y.________, toujours représenté par
Me Fox, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances

- 9 -
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à son
annulation et au renvoi de la cause à l’OAI, et subsidiairement à sa
réforme en ce sens qu’une rente d’invalidité lui est octroyée. Il a fait
valoir, en premier lieu, que l’instruction de son dossier avait été lacunaire,
ce qui violait son droit d’être entendu. Dans ce cadre, il a plaidé que
l’expert rhumatologue réservait l’examen de l’hypertension, du diabète, la
baisse de la thymie et l’état après deux infarctus, ce médecin ayant en
particulier indiqué n’avoir « aucun élément à disposition en ce qui
concerne le problème cardiaque, le diabète, la notion d’une atteinte
thyroïdienne et de la sphère urinaire ». Dans un autre moyen, le recourant
a contesté le calcul du degré d’invalidité, estimant que c’est un
abattement de 10 % qui aurait dû être effectué sur son revenu d’invalide.
Il a exposé dans ce cadre n’avoir exercé que des fonctions de chauffeur
poids lourd et d’aide-carreleur auparavant, si bien qu’il fallait tenir compte
des difficultés d’adaptation à un autre emploi, vu qu’il n’avait aucune
expérience. Il fallait également prendre en considération son âge, 52 ans
aujourd’hui, respectivement 51 ans au moment de la décision ; il
convenait également de tenir compte de ses atteintes physiques, du
diabète, de l’hypertension et de ses soucis cardiaques, ce qui justifiait une
réduction supplémentaire au titre de désavantage salarial. Il ajoutait qu’il
y avait encore lieu de prendre en considération ses limitations
fonctionnelles et le fait qu’il ne pourrait travailler qu’à 60 %, ce qui le
désavantageait sur le marché du travail, de même que le fait qu’il n’était
pas suisse, et qu’au moment de son accident, il n’avait pas passé
beaucoup de temps dans notre pays. Ainsi, compte d’un revenu sans
invalidité de 62'836 fr. et d’un revenu d’invalide de 36'441 fr. 90, il en
résultait un degré d’invalidité de 42 %, ouvrant le droit à une rente. A titre
de mesures d’instruction, il a requis une nouvelle expertise de son dos,
ainsi que de ses problèmes de diabète, d’hypertension et cardiaques,
respectivement la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire pour
examiner sa capacité de travail résiduelle, ainsi que le domaine d’activité
adéquat compte tenu de l’ensemble de ses problèmes de santé.
Dans sa réponse du 24 juin 2020, l’OAI a proposé le rejet du
recours, reconnaissant une pleine valeur probante à l’examen

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rhumatologique et se référant à l’avis du SMR du 23 janvier 2019, qui
relevait que l’hypertension artérielle, le diabète, les infarctus et la
surcharge psychogène n’engendraient pas de limitations fonctionnelles. Il
a estimé que seul le taux d’occupation réduit du recourant justifiait un
abattement sur son revenu d’invalide, à hauteur de 5 %, de sorte que son
préjudice économique s’élevait à 38,78 %, soit 39 %, ce qui n’ouvrait pas
le droit à une rente.
Le 22 juillet 2020, le recourant a produit un rapport du 21
juillet 2020 du Dr K.________, selon lequel il présentait une aggravation de
son état de santé, sous forme de parésie au niveau de la jambe gauche. Il
était en outre dans un état psychologique décompensé et souffrait de
douleurs thoraciques persistantes liées à une péricardite aiguë. Etait
également annexé un rapport du Prof. B.________ du 3 mars 2016, figurant
déjà au dossier.
Le 25 août 2020, l’OAI a maintenu sa position. Il a joint un avis
SMR du 17 août 2020, qui précisait que l’avis du Prof. B.________ avait déjà
été pris en compte lors de l’examen clinique rhumatologique au SMR le 18
avril 2018 ; quant aux problèmes cardiaques annoncés par le Dr
K.________, il s’agissait d’un problème non connu et non-documenté avant
la décision, pour lequel le Dr K.________ ne donnait pas de détails, ni
n’attestait d’incapacité de travail ou de limitations fonctionnelles.
Concernant le rachis, le diabète et l’état psychologique, ce court rapport
n’amenait pas de nouvel élément susceptible de modifier la position du
SMR.
Le 17 septembre 2020, le recourant a renouvelé sa requête de
nouvelle expertise.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La preuve de la notification d'une décision administrative et
de la date à laquelle cette notification a eu lieu incombe, en principe, à
l'administration. Celle-ci supporte les conséquences de l'absence de
preuve, en ce sens que si la notification, ou sa date, sont contestées, et
qu'il existe effectivement un doute à ce sujet, il y a lieu de se fonder sur
les déclarations du destinataire de l'envoi (ATF 124 V 402 consid. 2a ; 103
V 66 consid. 2a ; TF I 779/02 du 12 mai 2003 consid. 2.1 et les références
citées).
L'absence de notification d'une décision administrative ne doit
pas nuire à la personne qui a le droit de recourir ; le délai de recours ne
commence à courir qu'au moment où elle a eu connaissance de cette
décision ; elle ne peut cependant retarder ce moment selon son bon
plaisir : en vertu du principe de la bonne foi, elle est tenue de se
renseigner sur l'existence et le contenu de la décision dès qu'elle peut en
soupçonner l'existence, à défaut de quoi elle risque de se voir opposer
l'irrecevabilité de son recours pour cause de tardiveté (TF I 779/02 précité
consid. 3.1 et la référence citée).
c) En l’occurrence, le recourant, par l’intermédiaire de son
avocat, affirme qu’il n’a eu connaissance de la décision du 21 mars 2019
que le 25 mars 2020. Cette décision ayant été notifiée par pli simple, l’OAI
n’a pu apporter la preuve de sa notification et a admis, dans son courrier
du 14 avril 2020, qu’elle était parvenue au recourant en date du 25 mars
2020 au plus tard. A la question de savoir si le recourant aurait pu
soupçonner l’existence de cette décision plus tôt, il faut constater que

- 12 -
celui-ci a reçu, le 19 novembre 2018, un courrier de l’OAI accusant
réception de ses objections du 15 novembre 2018 au projet de décision
négative et l’informant que des mesures d’instruction complémentaires
seraient peut-être nécessaires, ce qui pouvait prendre un certain temps.
Compte tenu de ce courrier qui l’incitait à patienter, on ne saurait
considérer que le recourant a agi de manière contraire à la bonne foi en
attendant plus d’une année avant de reprendre contact avec l’OAI, même
si ce délai est certes long.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu d’admettre que le recours a
été déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-
VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]). Il respecte en outre les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il
est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ;
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1).
b) En l’occurrence, est litigieuse la question de savoir si le
recourant présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de
sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le
droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation

- 13 -
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la

- 14 -
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu
de l’art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.201) ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44
LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V
254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies
par la jurisprudence en matière d’expertise médicale (ATF 137 V 210
consid. 1.2.1 ; TF 9C_159/2013 du 22 juillet 2013 consid. 4.1).
4. Dans un premier moyen, le recourant se plaint d’une violation
de son droit d’être entendu, au motif que son dossier n’aurait pas été
instruit à satisfaction.
La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al. 2
Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101]), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant qu’une
décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant
aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir accès
au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en prendre
connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid.
2.3 ; 141 V 557 consid. 3.1 et références citées).
En réalité, s’agissant en l’occurrence d’un grief relatif à
l’allégation d’un défaut d’instruction, dans la mesure où il porte au final
sur le résultat de l’appréciation des preuves, le moyen tiré d’une violation
du droit d’être entendu se confond ici avec celui d’une constatation
inexacte des faits pertinents que le recourant soulève également. Cet
argument sera donc examiné avec le fond du litige.

- 15 -
5. Il n’est pas contesté que le recourant n’est plus en mesure
d’exercer son activité habituelle d’aide-carreleur. Se pose dès lors la
question de savoir s’il présente une capacité résiduelle dans une activité
adaptée, et, dans l’affirmative, de quel degré. A cet égard, l’OAI s’est
fondé sur le rapport d’examen rhumatologique du Dr E.________ du SMR du
30 avril 2018, pour retenir une capacité de travail de 60 % dans une
activité adaptée dès mars 2017.
Dans son rapport d’examen, le Dr E.________ a résumé le
dossier médical du recourant et a recueilli son anamnèse complète, en
notant en particulier ses plaintes, ses habitudes de vie et son contexte
psycho-social. Il a procédé à un examen clinique détaillé du recourant, sur
le plan général, neurologique et ostéo-articulaire et a fait réaliser une IRM
lombaire pour compléter l’imagerie à disposition. Le Dr E.________ a pris
ses conclusions sur la base de l’ensemble de ces éléments, de manière
motivée et convaincante. Son rapport d’examen peut dès lors se voir
reconnaître une pleine valeur probante.
Au niveau dorso-lombaire, il observe un trouble statique sous
la forme d’une discrète scoliose sinistro-convexe compensée. La flexion
antérieure du tronc est douloureuse et limitée, vraisemblablement par un
syndrome lombo-vertébral puisqu’à la flexion, la musculature
paralombaire s’endurcit. Ayant un doute sur la concordance entre les
plaintes de l’assuré et ses constatations objectives, le Dr E.________ a fait
réaliser une IRM de contrôle, dans le but également de voir l’évolution de
la fibrose sur le site opératoire. Cette IRM a montré une discopathie L4-L5
associée à de légers remaniements inflammatoires des plateaux
vertébraux, en régression par rapport à l’IRM de 2017. La sténose
légèrement sténosante foraminale L4-L5 droite pouvait être le résultat
d’une récidive de hernie ou d’un résidu de hernie discale postéro-médiane
droite avec fibrose épidurale et périradiculaire L5 droite, associée à une
légère arthrose interfacettaire. L’association de ces facteurs produisait un
conflit avec la racine L5 droite. Il existait par ailleurs une petite protrusion
discale postéro-médiane légèrement sténosante en L5-S1 sans signe de
conflit radiculaire. Le Dr E.________ en conclut qu’il n’y a pas de

- 16 -
changement significatif par rapport à l’IRM de 2017, mais que le
remaniement post-opératoire peut être à l’origine d’une irritation
chronique de la racine L5 droite et donc source de douleurs chroniques,
précisant que les adhérences fibrotiques entraînent souvent une irritation
méningée à l’origine de douleurs chroniques. Il estime dès lors que les
plaintes de l’assuré et le syndrome lombovertébral concordent avec les
éléments objectifs et que le recourant ne sous-estime pas ses capacités.
Selon le Dr E.________, il n’y a pas de traitement spécifique à proposer, si
ce n’est éventuellement que le traitement contre la douleur soit revu par
un centre d’antalgie. En raison de ce problème lombaire, le recourant doit
éviter les positions accroupies, à genoux ou en porte-à-faux, le port de
charges supérieures à 10 kg, les mouvements répétitifs de
flexion/extension/rotation du dos, l’utilisation de machines vibrantes et
doit pouvoir alterner les positions. Au final, le Dr E.________ considère que
dans une activité respectant ces limitations fonctionnelles, la capacité de
travail ne dépasse pas 60 % compte tenu des éléments d’imagerie récents
à sa disposition (rapport pp. 12-14).
Son examen a par ailleurs permis de déceler une maladie de
Dupuytren du 4e rayon de la main droite qui reste asymptomatique,
obligeant seulement le recourant à devoir parfois passivement étendre le
4e doigt. Le médecin ne constate en effet aucune limitation dans les
amplitudes des articulations phalangiennes, ni douleurs à la palpation et
en conclut que cette problématique n’est actuellement pas incapacitante
(rapport p. 13).
Pour le surplus, le recourant ne peut être suivi lorsqu’il affirme
que le Dr E.________ n’a pas tenu compte de l’hypertension, du diabète et
des problèmes cardiaques, puisqu’il a au contraire retenu, comme
diagnostics sans effet sur la capacité de travail, un diabète non insulino-
dépendant traité (E12.9), une hypertension artérielle (HTA) traitée et un
état après deux infarctus du myocarde en septembre 2007 et février 2008
[recte : octobre 2007 et janvier 2008], avec implantation de quatre stents,
asymptomatique. Le Dr E.________ a en particulier relevé que l’examen
général ne montre pas de problème, l’assuré étant normocarde et

- 17 -
normotendu sous traitement antihypertenseur (rapport p. 12). L’assuré a
précisé suivre un régime strict pour son diabète (rapport p. 13). Sur la
base des pièces au dossier et de ses observations, le Dr E.________ a ainsi
estimé que les problèmes de santé anciens de l’assuré, survenus avant
son arrivée en Suisse en 2015 (infarctus du myocarde, diabète, HTA),
n’empêchaient pas la poursuite de mesures de réadaptation (rapport p.
14). Il a ajouté que tant le diabète que l’hypertension artérielle n’étaient
pas incapacitants, moyennant que l’intéressé surveille étroitement sa
glycémie et prenne les mesures préventives vis-à-vis du risque d’hyper- et
d’hypoglycémie (ibidem). De même, s’il observe une disparition du réflexe
achilléen des deux côtés, qui pourrait être le résultat d’une
polyneuropathie diabétique, il précise que cette problématique n’est pas
incapacitante (rapport p. 12). En lien avec l’atteinte au niveau cardiaque, il
a noté qu’une activité contraignante était contre-indiquée, dans la mesure
où le recourant avait recours à un traitement vasodilatateur d’urgence
plus ou moins régulièrement (rapport pp. 13-14).
Si le Dr E.________ a effectivement indiqué ne pas avoir
d’élément à disposition en ce qui concerne le problème cardiaque, le
diabète, la notion d’une atteinte au niveau de la thyroïde et de la sphère
urinaire (rapport p. 14), cela ne signifie pas que son appréciation de la
situation du recourant serait lacunaire. Ce spécialiste a en réalité pris
position sur l’aspect cardiovasculaire, ainsi que sur le diabète, comme
observé ci-dessus. S’agissant de la thyroïde, aucun rapport ne fait état
d’une atteinte incapacitante à ce niveau, pas plus qu’au niveau urinaire.
Lors de l’examen clinique, le recourant a déclaré que son médecin de
famille en France aurait décelé une anomalie de la glande thyroïde à
l’occasion d’une perte pondérale en 2017, ainsi qu’une augmentation de
l’antigène spécifique pour la prostate. Ces éléments sont cependant
méconnus de son médecin traitant actuel en Suisse, le Dr K.________, qui
n’en fait aucune mention. On peut en outre relever que parmi la liste de
médicaments prescrits au recourant par son médecin généraliste français,
aucun n’est en lien avec un dérèglement thyroïdien. Le seul fait que le Dr
E.________ a estimé qu’il y avait lieu de prendre des renseignements
auprès des spécialistes suivant l’assuré aux plans cardiovasculaire et

- 18 -
endrocrinien, s’agissant d’éventuelles limitations fonctionnelles à ce
niveau (rapport p. 14), ne permet dès lors pas de considérer que l’OAI n’a
pas valablement instruit son cas. En réalité, le Dr E.________ s’est bien
déterminé à ce sujet également, puisqu’il a relevé que toute activité
stressante, anxiogène était proscrite pour des raisons cardiaques (rapport
p. 14).
Finalement, le Dr E.________ a observé une tristesse et une
baisse de l’humeur chez le recourant, qui se reconnaît déprimé en lien
avec sa santé et sa séparation intervenue en été 2016, et qui évoque le
besoin d’un suivi psychiatrique. Le Dr E.________ précise toutefois que
même si l’assuré est triste, le vécu psycho-social n’est en soi pas
incapacitant (rapport pp. 12-13). L’état psychique du recourant joue en
revanche probablement un rôle dans les douleurs chroniques dont il
souffre (rapport p. 14).
Pour le surplus, le recourant ne fait état d’aucun élément qui
aurait été ignoré par l’OAI dans le cadre de l’instruction de son dossier. En
particulier, le rapport du Prof. B.________ du 3 mars 2016, produit en
procédure de recours, a été pris en compte par le Dr E.________ (rapport
d’examen SMR p. 2). Quant au rapport du 21 juillet 2020 du Dr K.________,
celui-ci fait état d’une péjoration, dans le sens où le recourant présente
une parésie au niveau de la jambe gauche, sans toutefois donner plus de
détails, ni poser de diagnostic à ce sujet. On ignore par ailleurs si ce
trouble était déjà présent au moment où l’OAI a rendu sa décision. Quoi
qu’il en soit, l’existence d’une diminution de force dans la jambe gauche
ne s’oppose pas à l’exercice d’une activité légère, de surcroît à 60 %, telle
que retenue par le Dr E.________. Les autres atteintes mentionnées par le
Dr K.________, à savoir la hernie discale L4-L5 et L5-S1, l’état
psychologique décompensé et le diabète de type II ont été prises en
compte par le Dr E.________. Quant aux douleurs liées à une péricardite
aiguë, le Dr K.________ n’étaye pas ces troubles, ni n’atteste d’incapacité
de travail ou de limitations fonctionnelles en lien avec ces problèmes,
comme le retient le SMR dans son avis du 17 août 2020.

- 19 -
S’agissant des documents médicaux relatifs au suivi du
recourant en France, il faut constater que ceux-ci datent d’il y a plusieurs
années et qu’ils n’apportent pas de motif allant à l’encontre des
conclusions du Dr E.________.
Il résulte de ce qui précède qu’il ne peut être fait grief à l’OAI
d’avoir retenu, sur la base de l’examen SMR du 18 avril 2018, une
capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée.
6. Dans un autre moyen, le recourant critique la comparaison des
revenus effectuée par l’OAI et soutient que c’est un abattement de 10 %
qui aurait dû être opéré sur le revenu d’invalide, ce qui conduirait à l’octroi
d’un quart de rente.
a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une
profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus

- 20 -
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
c) En l’occurrence, le recourant ne conteste pas le revenu sans
invalidité, qui peut en effet être confirmé. L’OAI s’est, d’une part, basé sur
le salaire à l’heure versé au recourant par son ancien employeur et,
d’autre part, sur ses fiches d’indemnités journalières APG, a constaté que
les revenus ainsi calculés divergeaient de 619 fr. et a pris en compte le
revenu le plus favorable au recourant, soit 62'836 fr. (cf. REA calcul du
salaire exigible du 26 juin 2018).
Le recourant ne conteste pas non plus le principe d’un calcul
du revenu d’invalide sur la base de l’ESS, vu l’absence de revenu
effectivement réalisé. Son argumentation tend à remettre en cause
l’absence d’abattement, respectivement l’abattement de 5 % que l’OAI
admet d’opérer sur le revenu dans sa réponse au recours du 24 juin 2020.
Il estime qu’il y a lieu de tenir compte de son rendement diminué, même
dans une activité adaptée, des difficultés d’adaptation à un autre emploi,
de son âge, de ses problèmes physiques, de ses limitations fonctionnelles,

- 21 -
de son taux d’occupation réduit, de sa nationalité étrangère et du fait qu’il
n’a passé que peu de temps en Suisse avant son accident. Il ne peut
toutefois être suivi dans ses explications.
Son curriculum vitae figurant au dossier démontre qu’il a non
seulement été chauffeur, pour plusieurs employeurs, mais également actif
dans le domaine du commerce alimentaire, et finalement dans celui du
carrelage. Selon l’anamnèse professionnelle communiquée au Dr
E.________ lors de l’examen SMR du 18 avril 2018, le recourant avait
également œuvré sur les chantiers (rapport p. 3). Son parcours
professionnel démontre qu’il a su s’adapter à différents emplois, de sorte
qu’on ne voit pas pourquoi il n’en serait pas de même actuellement. Il est
par ailleurs renvoyé à l’exercice d’une activité légère ne nécessitant pas
de connaissances ni de formation particulières (niveau de compétence 1
de l’ESS ; TF 8C_103/2018 du 25 juillet 2018 consid. 5.2).
Son âge, à savoir 50 ans au moment de l’examen clinique SMR
et 51 ans au moment où la décision a été rendue (ATF 146 V 16 consid.
7.1), n’est pas un facteur limitant en soi et l’est d’autant moins au vu des
circonstances personnelles du recourant, qui dispose d’une expérience
professionnelle dans divers domaines et parle par ailleurs plusieurs
langues, comme cela ressort de son curriculum vitae figurant au dossier
(ATF 146 V 16 consid. 7.2.1 ; TF 8C_661/2018 du 28 octobre 2019 consid.
3.3.4.2).
Le recourant est de nationalité française et par conséquent
ressortissant communautaire, ce qui ne justifie pas d’abattement, étant au
demeurant rappelé que le recourant, d’origine kosovare, parle très bien le
français (rapport d’examen SMR p. 7). Le fait qu’il ne se trouvait en Suisse
que depuis peu de temps avant la récidive de sa hernie ne justifie pas non
plus un abattement, étant rappelé qu’il avait travaillé en Suisse entre
1989 et 1991 déjà (rapport d’examen SMR p. 3).
Quant à ses atteintes physiques, elles ont conduit à retenir une
capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée à ses limitations

- 22 -
fonctionnelles et ne justifient dès lors pas un nouvel abattement (TF
9C_537/2019 du 25 février 2020 consid. 4.2).
Le grief du recourant est donc mal fondé. Comme l’OAI le
reconnaît dans sa réponse au recours, seul un abattement de 5 % peut
être retenu sur le revenu d’invalide afin de tenir compte de l’influence du
taux de travail partiel du recourant sur ses perspectives salariales. Il
convient toutefois de légèrement modifier le calcul du degré d’invalidité
effectué par l’OAI en date du 26 juin 2018 (cf. REA – calcul du salaire
exigible) et dans sa réponse, en ce sens que le salaire auquel pouvaient
prétendre les hommes en 2016 pour des tâches manuelles simples dans
les domaines des services et de la production était de 5'340 fr. selon l’ESS
2016, et non de 5'357 fr., si bien que le revenu d’invalide du recourant
doit être fixé à 38'344 fr. 48. Cette modification est toutefois sans
influence sur le degré d’invalidité du recourant, qui reste de 39 %. C’est
par conséquent à juste titre que l’OAI a refusé de lui octroyer une rente
d’invalidité.
7. Au vu de ce qui précède, il faut constater que les pièces
médicales au dossier permettent à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de donner suite aux
mesures d'instruction requises par le recourant, à savoir d’ordonner une
nouvelle expertise rhumatologique et une expertise pluridisciplinaire. En
effet, de telles mesures ne seraient pas de nature à modifier les
considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à
satisfaction de droit. Les requêtes du recourant en ce sens doivent ainsi
être rejetées par appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285
consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. a) Le recours doit par conséquent être rejeté et la décision
litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69

- 23 -
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois,
dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la
charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD).
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision de la juge instructrice du 27 avril 2020, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 22
avril 2020 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la
personne de Me Robert Fox. Ce dernier a produit sa liste des opérations le
5 octobre 2020. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Fox est
arrêtée à 1'384 fr. 20, débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu
de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité d’office
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 24 -
II. La décision rendue le 21 mars 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Robert Fox, conseil du recourant,
est arrêtée à 1'384 fr. 20 (mille trois cent huitante-
quatre francs et vingt centimes).
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Robert Fox (pour Y.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

- 25 -
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :