vd_gerichte · ZD21.007209 · 2021-09-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 53/21 - 249/2021
ZD21.007209
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 septembre 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Dessaux, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA ; art. 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1982, est
entré en Suisse en [...] 2015 pour y exercer une activité lucrative. Il a
conclu un contrat de travail de durée indéterminée, en tant que garçon
d’office à plein temps, avec D.________SA pour un salaire mensuel de 3'410
francs.
Atteint d’une hernie discale L5-S1, laquelle a imposé un arrêt
de travail complet dès le 25 janvier 2017 et une prise en charge au sein du
Centre hospitalier F.________, il a sollicité des prestations de l’assurance-
invalidité par une demande formelle, déposée le 15 mai 2018, auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé).
Des rapports des Départements de l’appareil locomoteur et
des neurosciences cliniques du Centre hospitalier F.________ du 26 février
2018, annexés à ladite demande, relataient plusieurs séjours en milieu
hospitalier, notamment pour deux cures de hernie discale, réalisées les
29 mai et 6 novembre 2017, ainsi qu’une infiltration sous péridurale le
24 janvier 2018. Des séances de physiothérapie et un traitement
antalgique avaient été préconisés à l’assuré, lequel demeurait en
incapacité totale de travail.
Dans l’intervalle, par pli du 10 octobre 2017, D.________SA a
résilié le contrat de travail la liant à l’assuré, avec effet au 30 novembre
2017.
Par rapport à l’OAI du 17 novembre 2018, le Dr G.________,
médecin généraliste, a fait état des différentes interventions subies par
son patient, relatant qu’une nouvelle infiltration avait été effectuée au
Centre hospitalier F.________ en mars 2018, ainsi qu’une troisième
intervention chirurgicale en juin 2018. Le 20 mai 2019, il a notamment fait
parvenir un tirage du rapport établi le 22 octobre 2018 par le Département
des neurosciences cliniques du Centre hospitalier F.________. Les Drs

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J.________, chef de clinique adjoint, et K.________, médecin assistante,
soulignaient l’évolution stable de l’état clinique de l’assuré, lequel
continuait à être suivi régulièrement pour des lombosciatalgies S1
gauches.
Le 27 mai 2019, le Centre d’antalgie du Centre hospitalier
F.________, sous la plume des Drs M.________, médecin associé, et
E.________, cheffe de clinique, a communiqué à l’OAI que l’assuré
présentait les diagnostics de fasciite plantaire bilatérale chronique
d’origine indéterminée, avec caractéristique de douleur neuropathique, de
lombalgies résiduelles post trois chirurgies de décompression pour hernie
discale récidivante et de syndrome dépressif avec idées suicidaires. La
prise en charge se poursuivait, en particulier par des infiltrations
régulières qui soulageaient transitoirement les douleurs. L’assuré avait au
surplus été transféré pour un suivi ambulatoire sur le plan psychiatrique
au vu du diagnostic de dépression.
A la demande de l’OAI, la Dre E.________ a précisé, le
7 juin 2019, ne pas être en mesure de se prononcer sur la capacité de
travail de l’assuré. Les limitations fonctionnelles avaient trait uniquement
à la douleur et à des idées suicidaires. L’assuré avait été hospitalisé de ce
fait au sein du Département de psychiatrie du Centre hospitalier F.________
du 16 mai au 6 juin 2019. Ce dernier indiquait, dans un rapport du 26
juillet 2019, que l’assuré avait présenté un risque auto-agressif, en lien
avec un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques. Le
facteur de crise principal semblait être constitué par la fin des prestations
de l’assureur perte de gain en cas de maladie, ce qui engendrait une forte
angoisse par rapport à la situation sociale. Un traitement médicamenteux
avait été introduit et un suivi ambulatoire mis en œuvre auprès du Dr
N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Ce spécialiste, associé au psychologue P.________, a rédigé un
rapport à l’attention de l’OAI le 26 septembre 2019. Il a retenu le
diagnostic d’un état dépressif en rémission « avec persistance de
quelques symptômes résiduels dans le cadre d’une accumulation de

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facteurs de stress social », depuis fin juillet 2019. Il n’avait attesté
d’aucune incapacité de travail et ne relevait aucune limitation
fonctionnelle du point de vue psychique. Il a précisé ce qui suit :
« […] A l'entretien d'admission, M. B.________ exprime surtout une
anxiété concernant son avenir social, avec la peur de perdre son
studio et son droit de séjour en Suisse. Dans ce contexte, il décrit un
repli sur soi, une perte de l'intérêt et du plaisir, des idées noires par
moments ainsi que des idées suicidaires dans le passé, dont il prend
une claire distance. Au cours du suivi, l'observation clinique, la
psychométrie et notamment l'exploration réalisée par le
psychologue-psychothérapeute dans la langue maternelle du
patient, mettent en évidence une évolution favorable des
symptômes affectifs de M. B.________, qui semblent surtout de
caractère réactionnel à sa situation sociale. Malgré la persistance de
quelques symptômes résiduels, avec surtout la description d'une
préférence pour des activités solitaires afin d'éviter des questions et
jugements de ses compatriotes, il présente une rémission de son
épisode dépressif, depuis la fin juillet 2019. […] »
Par rapport à l’OAI du 3 décembre 2019, le Département de
l’appareil locomoteur du Centre hospitalier F.________ a rappelé les
diagnostics précédemment évoqués dans le cas de l’assuré et souligné
que ce dernier avait fait l’objet d’une imagerie par résonance magnétique
(IRM) le 19 septembre 2019. Celle-ci avait permis de conclure à l’absence
de récidive herniaire en L5-S1 (en dépit d’un bombement discal marqué
sans conflit radiculaire), ainsi que de sténose foraminale. L’assuré avait
suivi un programme hospitalier intensif de restauration fonctionnelle du
rachis du 28 octobre au 15 novembre 2019. A sa sortie, une diminution
globale des douleurs avait pu être objectivement constatée. La poursuite
de l’entraînement musculaire à domicile, ainsi que de séances de
physiothérapie, était recommandée. La thymie était demeurée stable tout
au long du séjour.
Le 22 janvier 2020, l’assuré a consulté le Dr Z.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation. Dans un rapport du
même jour, ce dernier a observé que l’assuré souffrait de lombosciatalgies
chroniques bilatérales non déficitaires, prédominantes à gauche, avec
status post multiples interventions, dont l’origine demeurait peu claire. Il
excluait tout signe franc pour un syndrome du muscle piriforme. Il ne

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proposait pas de nouveau traitement, sous réserve d’un essai de
mésothérapie.
A l’issue d’une nouvelle consultation de l’assuré au sein du
Département de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier F.________, les
Drs S.________, chef de clinique, et T.________, médecin assistant, ont
relevé, le 11 février 2020, une nouvelle exacerbation des lombosciatalgies
gauches. Ils préconisaient la poursuite de la physiothérapie et des auto-
exercices à domicile.
Sollicité pour avis, le Service médical régional (SMR) a mis en
œuvre un examen clinique rhumatologique, conduit par le Dr W.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation le 19 février 2020. Son
rapport, rédigé le 28 février 2020, a fait état du diagnostic incapacitant de
lombopseudosciatalgies à prédominance gauche, chroniques, dans le
cadre d’un dos multi-opéré. Il a considéré que l’assuré présentait une
incapacité de travail totale dans son activité habituelle de garçon d’office
dès le 21 février 2017 (date communiquée par l’employeur), mais entière
dans une activité adaptée à compter du 16 novembre 2019 (date de la fin
du programme hospitalier de restauration fonctionnelle du rachis). Les
limitations fonctionnelles avaient trait au port de charges lourdes et aux
positions statiques prolongées, ainsi qu’à la marche prolongée, à la
posture en porte-à-faux et aux mouvements répétitifs de rotation, flexion
ou extension lombaire. Le pronostic était très défavorable, dans le cas
d’un assuré centré sur ses douleurs, revendiquant une rente d’invalidité,
où intervenaient des facteurs sociaux externes importants. Il a justifié son
appréciation du cas notamment comme suit :
« […] Tout au long de l'examen, l'assuré émet des gémissements et
se plaint de douleurs diffuses de la région paralombaire, glutéale et
du flanc gauche. L'assuré marche penché en avant, appuyé sur deux
cannes anglaises, d'un pas lent. Lors de la marche sans canne,
l'ampleur de la boiterie fluctue. Les marches sur les talons et la
pointe des pieds sont rapidement interrompues, l'assuré alléguant
des douleurs. La position assise est maintenue pendant 50 minutes,
puis l'assuré demande à se lever un moment.
Lors de la palpation, l'assuré signale des douleurs diffuses de la
région lombaire, des flancs, des fesses, de la face postérieure des MI
[réd. : membres inférieurs] s'étendant jusqu'à la plante des pieds.
Les amplitudes maximales de la colonne lombaire ne sont pas

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évaluables en raison des autolimitations en phase d'examen […].
Lors des mouvements spontanés, les amplitudes lombaires ne sont
pas limitées […]. Certaines douleurs sont également inconstantes,
notamment les fortes douleurs qu'il annonce lors de la palpation de
la face postérieure du MIG [réd. : membre inférieur gauche],
douleurs qui ne sont plus présentes lorsqu'on empoigne ce membre
pour effectuer des mobilisations. On n'identifie pas de radiculopathie
irritative ni déficitaire. Les troubles de la sensibilité du MIG se
corrigent rapidement lorsqu'on demande à l'assuré de s'appliquer.
Les douleurs des MI sont trop diffuses pour correspondre à une
irritation radiculaire. La force qu'oppose l'assuré à l'examinateur est
également inconstante. Lors de l'évaluation de la force des MI,
l'assuré lâche contre une faible résistance au niveau des hanches et
du genou gauche, faiblesse musculaire qui ne serait pas compatible
avec un appui monopodal tenu.
Les articulations périphériques ne présentent pas de signe
inflammatoire. Il n'y a pas d'enraidissement. Les amplitudes
articulaires de la hanche gauche sont là aussi inconstantes avec des
autolimitations qui ne se maintiennent pas tout au long de l'examen.
L'assuré signale une augmentation des douleurs paralombaires et
glutéales gauches même lors de mouvements qui ne sollicitent pas
cette région […]. On note un score de Waddell à 5/5.
[…]
Il est habituel dans la pratique médicale de qualifier des douleurs
lombaires associées à des douleurs des MI de sciatalgies. Pour être
rigoureux, le terme de sciatalgies devrait être utilisé uniquement si
les douleurs sont dues à une irritation radiculaire ou tronculaire se
superposant au territoire (dermatome) de la racine incriminée. Les
douleurs actuelles de l'assuré sont trop diffuses et trop inconstantes
dans leur topographie. Nous les qualifions donc de pseudo-
sciatalgies. Il s'agit toutefois d'un dos multi-opéré, fragilisé par des
hernies discales L5-S1 récidivantes. Une diminution des contraintes
mécaniques exercées sur cette région est justifiée.
A plusieurs reprises, des diagnostics concernant les pieds
apparaissent : […] Actuellement, l'assuré indique que toute la plante
des pieds est douloureuse, que cette douleur est la même que celle
qui s'étend à la face postérieure des MI jusqu'à la région lombaire. Il
ne s'agit donc pas d'un tableau caractéristique d'une fasciite
plantaire, ce d'autant plus que lorsque l'assuré marche sur les talons
ou la plante des pieds, il ne signale pas de douleurs plantaires, mais
plutôt paralombaires et glutéales gauches. Nous ne retenons donc
pas le diagnostic de fasciite plantaire et rattachons les douleurs à la
plante des pieds aux pseudo-sciatalgies.
Le comportement douloureux extrême de l'assuré avec de
nombreuses incohérences à l'examen clinique ne s'explique pas sur
le plan ostéoarticulaire. L'utilisation de cannes aussi longtemps
après une cure de hernie discale sans complication neurologique ne
se justifie pas sur le plan médical. Dans le rapport du 22.01.2020, le
Dr Z.________ relève également que l'origine des lombosciatalgies
chroniques bilatérales non déficitaires reste peu claire. Il s'agit d'un
comportement douloureux exagéré où des facteurs externes
défavorables interviennent. […] A deux reprises, une amélioration de
l'état de santé est signalée dans les suites de la 3ème intervention
chirurgicale lombaire. Dans le rapport du 26.12.2018, le Dr J.________
et le Dr L.________ indiquent que le patient va beaucoup mieux, sans
douleurs radiculaires. Il présente une très bonne évolution clinique.
Une évolution est également décrite comme favorable après que

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l'assuré ait suivi le programme hospitalier de restauration
fonctionnelle du rachis (cf. rapport du Professeur [...],
Dr S.________, Dr T.________ du 21.11.2019). Ces évolutions
favorables restent toutefois de courte durée. Les douleurs
reviennent au premier plan, ceci s'expliquant par la non-résolution
du contexte social défavorable d'un assuré qui a perdu son emploi et
ne peut plus apporter une aide financière à ses enfants séjournant
au [...] et au [...] et qui risque de ne plus avoir son permis renouvelé.
Concernant la capacité de travail, la survenue de la hernie discale
justifie un arrêt dans toute activité. Selon le rapport de l'employeur
du 09.07.2018, l'incapacité de travail a débuté le 21.02.2017. La
récidive des hernies discales, avec 3 interventions chirurgicales, puis
l'hospitalisation en milieu psychiatrique du 16.05.2019 au
06.06.2019 justifient une prolongation de l'incapacité de travail.
Après le programme hospitalier de restauration fonctionnelle du
rachis du 28.10.2019 au 15.11.2019, nous estimons que l'assuré
aurait pu reprendre une activité professionnelle peu contraignante
pour la colonne lombaire au vu de l'évolution favorable.
Malheureusement, les facteurs contextuels restent défavorables
chez un assuré sans emploi depuis plusieurs années, avec une faible
scolarisation, l'absence de formation professionnelle certifiée dans
un pays où il maîtrise de manière imparfaite la langue. […] »
Fondé sur les conclusions médicales du Dr W.________, l’OAI a
déterminé le préjudice économique de l’assuré le 9 mars 2020. Il a mis à
jour un degré d’invalidité nul, après comparaison des revenus. Le revenu
sans invalidité se montait à 45'600 fr. en 2019 selon les données
communiquées par l’employeur de l’assuré. Le revenu d’invalide était
déterminé au moyen de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS), tous secteurs d’activités confondus, dans un emploi simple et
répétitif ; après déduction de 10 % pour tenir compte des limitations
fonctionnelles et personnelles (nationalité et permis de séjour), le revenu
d’invalide ascendait à 61'029 francs. Des activités dans le domaine
industriel léger (montage, contrôle ou surveillance d’un processus de
production, travail à l’établi ou dans le conditionnement) étaient citées à
titre d’exemples d’activités adaptées.
Par projet de décision du 10 mars 2020, l’OAI a informé
l’assuré de ses intentions de lui octroyer une rente entière d’invalidité,
fondée sur un degré d’invalidité de 100 %, pour la période limitée du
1er novembre 2018 au 29 février 2020. Trois mois après l’amélioration
médicalement retenue dès le 16 novembre 2019, le droit à la rente
s’éteignait, étant donné l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative à
plein temps et un degré d’invalidité nul.

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L’assuré a contesté le projet de décision précité par
correspondance du 20 mars 2020, complétée le 30 mars 2020. Soulignant
les limitations fonctionnelles énumérées dans son cas et le recours
nécessaire à des cannes anglaises pour se déplacer, il a fait valoir ne pas
être en mesure d’exercer une activité lucrative. Il relevait, au surplus, que
l’amélioration constatée à l’issue du séjour au Centre hospitalier F.________
du 28 octobre au 15 novembre 2019 n’avait été que transitoire, ce que
confirmait la lecture du rapport des Drs S.________ et T.________ du 11
février 2020, joint à l’attention de l’OAI. Etaient également produits des
certificats d’incapacité totale de travail, établis par le Dr G.________ entre
octobre 2017 et mai 2020. L’assuré concluait au maintien de son droit à
une rente entière d’invalidité au-delà du 29 février 2020.
Le 4 juin 2020, l’OAI a indiqué à l’assuré ne pas disposer
d’élément susceptible de justifier le réexamen de sa position, se référant à
la teneur du rapport d’examen du SMR du 28 février 2020.
L’assuré a fait parvenir à l’OAI de nouveaux certificats
médicaux attestant d’une incapacité totale de travail prononcée jusqu’au
31 décembre 2020.
Par décision du 2 février 2021, l’OAI a alloué à l’assuré une
rente entière d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de 100 %, du 1er
novembre 2018 au 29 février 2020 limitativement, reprenant les termes
de son projet de décision du 10 mars 2020.
B. B.________ a déféré la décision précitée à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de recours du 11 février
2021. Il a conclu à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière
d’invalidité sans limite temporelle, pour les motifs précédemment avancés
en procédure d’audition auprès de l’OAI. Étaient annexés à son envoi un
nouveau certificat attestant d’une incapacité totale de travail jusqu’au 25
février 2021, ainsi que des rapports du Département de l’appareil
locomoteur et du Centre d’antalgie du Centre hospitalier F.________, datés

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respectivement des 8 septembre et 2 novembre 2020. Dans leur rapport
du 8 septembre 2020, faisant suite à une consultation du 22 juin 2020, les
Drs S.________ et T.________ du Département de l’appareil locomoteur ont
communiqué leur appréciation de la situation en ces termes :
« Malgré une évolution favorable sur les douleurs et la mobilité du
rachis durant le séjour hospitalier de 3 semaines du 28.10 au
15.11.2019, les douleurs sont revenues à leur niveau antérieur et le
patient a arrêté son traitement de Gabapentine, car il le jugeait
inefficace depuis 1 mois et ½. Il poursuit la physiothérapie à sec et
en piscine et est suivi en antalgie.
De plus, il présente depuis 1 mois et ½ des douleurs des talons sur
la base d’une fascéite plantaire bilatérale avec une importante
rétraction des chaines postérieures.
Dans ce contexte, nous l’encourageons à essayer de reprendre une
activité physique. Il dit danser 30 minutes/jour, ce qui lui plaît. Nous
lui conseillons d’augmenter à 40 minutes/jour et d’essayer de
marcher 5 minutes/jour (taux des douleurs estimé à 10
minutes/jour).
Nous discutons avec lui d’un meilleur chaussage.
Nous reverrons le patient dans 2 semaines en médecine du sport
pour voir si une reprise d’activité physique est possible. […] »
Les Drs M.________ et Y.________, cheffe de clinique, du Centre
d’antalgie ont pour leur part rappelé la problématique de l’assuré le
2 novembre 2020 et envisagé une pause au niveau des traitements
infiltratifs en l’absence de bénéfices antalgiques.
La Cour de céans a réceptionné, le 26 février 2021, un
nouveau certificat d’incapacité de travail totale jusqu’au 31 mai 2021 et
un rapport du Département de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier
F.________ du 24 février 2021, adressés par l’assuré. Aux termes de ce
dernier document, le Dr S.________ a considéré que la capacité de son
patient était « nulle ce jour » dans toutes activités et que son cas devrait
faire l’objet d’une « nouvelle expertise », soulignant l’intensité des
douleurs de l’assuré à la moindre mobilisation. Il ne formulait en l’état pas
de nouvelle proposition sur le plan rééducatif.
L’OAI a répondu au recours le 24 mars 2021 et conclu à son
rejet. Il s’est prévalu du rapport d’examen clinique du SMR du 28 février
2020 et considéré que les pièces fournies par le recourant à l’appui de ses

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arguments ne faisaient état d’aucun élément médical nouveau ou non
investigué dans le cas particulier.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours formé le 11 février 2021 contre la
décision de l’intimé du 2 février 2021 a été interjeté en temps utile. Il

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respecte les conditions de forme prévues par la loi, au sens notamment de
l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2. a) Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente
entière d’invalidité au-delà du 29 février 2020.
b) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions pour lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA. Même si le recourant ne met en cause la
décision qu’à propos de l’une des périodes entrant en considération, c’est
le droit à la rente pour toutes les périodes depuis le début éventuel du
droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui forme l’objet de la
contestation et l’objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 2d).
3. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou

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psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b) A teneur de l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon
le degré d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant
droit à une rente entière.
c) Selon l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à
l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
Cette disposition prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue,
en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la
différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid.
2.1). L'évaluation de l'invalidité s'effectue à l'aune d'un marché équilibré
du travail. Cette notion, théorique et abstraite, sert de critère de
distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-chômage et
ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle présuppose un équilibre
entre l'offre et la demande de main d'œuvre d'une part et un marché du

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travail structuré (permettant d'offrir un éventail d'emplois diversifiés, tant
au regard des sollicitations intellectuelles que physiques) d'autre part (ATF
110 V 273 consid. 4b). Le caractère irréaliste des possibilités de travail
doit alors découler de l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est
indispensable à la reconnaissance de l'invalidité (art. 7 et 8 LPGA) – et non
de facteurs psychosociaux ou socioculturels qui sont étrangers à la
définition juridique de l'invalidité (TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016
consid. 4.2 et les références)
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

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preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) En l’espèce, sur le plan somatique, il n’est pas contesté que
le recourant souffre des séquelles d’une hernie discale L5-S1, pour
lesquelles il a bénéficié d’une prise en charge intensive, dans un cadre
multidisciplinaire, au sein du Centre hospitalier F.________ depuis 2017.
b) Le recourant a fait l’objet d’un examen clinique
rhumatologique, réalisé au sein du SMR par le Dr W.________ le 19 février
2020. On peut d’emblée constater que le rapport correspondant, daté du

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28 février 2020, remplit l’ensemble des critères requis pour se voir
accorder pleine valeur probante. Le spécialiste précité a procédé à un
examen extrêmement minutieux du recourant, sur la base des diagnostics
évoqués par ses confrères et des plaintes formulées. Il a, en particulier,
investigué le rachis, les membres inférieurs et supérieurs du recourant, en
confrontant ses constats aux documents d’imagerie et aux différents
rapports médicaux versés au dossier. Il s’est livré à une analyse
approfondie des diagnostics envisagés, ce qui lui a permis de retenir des
lombopseudosciatalgies chroniques, à prédominance gauche, et d’exclure
une fasciite plantaire (cf. rapport d’examen du 28 février 2020, p. 10 et
11). Il a ainsi pris en considération exclusivement des limitations
fonctionnelles destinée à ménager le rachis du recourant, dans le contexte
d’un dos multi-opéré (restriction du port de lourdes charges, nécessiter
d’alterner les positions assise et debout, exclusion des positions en porte-
à-faux et des mouvements de rotation, flexion et extension lombaire ;
cf. ibidem, p. 12). Le
Dr W.________ a ainsi conclu à une capacité de travail préservée dans une
activité respectant lesdites limitations, estimant que la mise à profit de
cette capacité était envisageable dès le 16 novembre 2019 (terme de la
période de restauration fonctionnelle mise en œuvre au Centre hospitalier
F.________). Ces conclusions s’appuyaient au surplus sur les éléments
cliniques objectifs mis en évidence par le Dr W.________, lequel a constaté
de nombreuses autolimitations et incohérences dans le comportement du
recourant. Ces constats ont justifié d’exclure que la symptomatologie
douloureuse, s’inscrivant dans un contexte psychosocial particulier,
n’impose d’autres restrictions fonctionnelles que celles destinées à
épargner le rachis.
c) Quoi qu’en dise le recourant, les pièces médicales produites
postérieurement à l’examen réalisé par le Dr W.________ ne font pas état
d’une péjoration substantielle de sa situation ou d’éléments nouveaux, qui
feraient douter du bien-fondé des conclusions du SMR.
En particulier, le rapport des Drs S.________ et T.________ du
11 février 2020 relate uniquement une exacerbation des lombosciatalgies

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investiguées, contre lesquelles ces spécialistes ont préconisé la poursuite
des traitements physiothérapeutique et antalgique.
Les rapports du Centre hospitalier F.________, produits par le
recourant auprès de la Cour de céans, ne mentionnent pas davantage
d’élément nouveau ou inconnu de l’intimé, respectivement du SMR. Après
avoir rappelé le contexte de la prise en charge du recourant, les
spécialistes du Centre hospitalier F.________ se sont limités à observer une
recrudescence des lombosciatalgies chroniques. Ils ont recommandé la
reprise d’une activité physique régulière, respectivement l’interruption
temporaire de certains traitements, sans que des diagnostics
supplémentaires ne soient envisagés (cf. notamment : rapport des
Drs S.________ et T.________ du 8 septembre 2020 et du Centre d’antalgie
du 2 novembre 2020).
S’agissant du rapport du Dr S.________ du 24 février 2021, on
observe que ce spécialiste a estimé que le recourant présentait une
incapacité totale de travail au jour de sa consultation. Cette appréciation,
dénuée de plus ample motivation, singulièrement sans mention de
constats cliniques objectifs, ne suffit pas à remettre en question
l’évaluation étayée du Dr W.________ et ne permet pas davantage de
retenir une péjoration durable de l’état de santé du recourant.
On ajoutera enfin que les certificats d’incapacité de travail,
rédigés par le médecin généraliste traitant, ne contiennent aucune
information médicale, de sorte qu’ils peuvent être d’emblée écartés.
7. a) Du point de vue psychiatrique, le recourant a fait l’objet
d’un suivi ambulatoire ponctuel auprès du Dr N.________, après avoir été
hospitalisé quelques semaines au sein du Centre hospitalier F.________.
b) Ce registre a été clairement évalué par le spécialiste précité
à l’issue de son rapport à l’intimé du 26 septembre 2019. Il a mentionné la
rémission d’un épisode dépressif à compter de la fin du mois de juillet
2019. Aucune incapacité de travail n’avait été attestée pour des raisons

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psychiques durant la prise en charge ambulatoire. Aucune limitation
fonctionnelle ne découlait de cette problématique, qui n’avait déployé que
des conséquences temporaires, s’inscrivant dans un contexte psychosocial
défavorable.
c) Dans la mesure où le recourant ne se prévaut d’aucun
changement depuis l’évaluation communiquée par son psychiatre traitant,
on peut exclure qu’il présente une atteinte à la santé invalidante sur le
plan psychique.
8. Compte tenu des éléments qui précèdent, on peut en définitive
se rallier à la position de l’intimé et retenir que le recourant dispose d’une
capacité de travail totale dans une activité adaptée aux restrictions
fonctionnelles définies par le
Dr W.________ à compter du mois de novembre 2019.
9. a) S’agissant de la comparaison des revenus opérée par
l’intimé, valable dès la date précitée, celle-ci s’avère conforme à l’art. 16
LPGA et à la jurisprudence fédérale en la matière (cf. consid. 4c supra).
Les revenus avec et sans invalidité pris en compte par l’intimé, que le
recourant ne conteste d’ailleurs pas en soi, n’apparaissent pas
critiquables, de sorte qu’ils peuvent être ici confirmés.
b) Le recourant sous-entend cependant ne pas être en mesure
de trouver un emploi qui correspondrait à ses limitations fonctionnelles.
On peut manifestement écarter cet argument. L’intimé a en effet
déterminé le revenu d’invalide sur la base de l’ESS, dans des emplois ne
requérant pas de qualifications professionnelles particulières, tous
secteurs d’activité confondus (production et services). Or, les secteurs de
la production et des services recouvrent une large palette d’activités, dont
un nombre significatif est suffisamment léger et adapté aux limitations
fonctionnelles – somme toute modestes – énumérées dans le cas du
recourant (cf. par exemple sur cette question : TF 9C_704/2008 du 6
février 2009 consid. 3.2). Au demeurant, les activités citées à titre

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exemplatif par l’intimé dans son évaluation du 9 mars 2020 constituent
des activités accessibles au recourant.
10. a) Sur le vu de ce qui précède, on peut retenir, à l’instar de
l’intimé, que le recourant a présenté une incapacité totale de travail et de
gain pour la période limitée s’étendant de janvier 2017 à novembre 2019.
Son degré d’invalidité est en revanche nul depuis lors. Partant, l’intimé
était fondé à mettre fin au versement d’une rente entière d’invalidité dès
la fin du mois de février 2020 (cf. art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Le recours, mal
fondé, doit donc être rejeté et la décision de l’intimé du 2 février 2021
confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient, en
l’occurrence, de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge du
recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 2 février 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judicaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge du recourant.

- 19 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- B.________, à [...],
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :