vd_gerichte · ZD19.001324 · 2020-05-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 12/19 - 155/2020
ZD19.001324
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mai 2020
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Röthenbacher, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière : Mme Guardia
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourante, représentée par Me Emmanuel Hoffmann,
avocat à Nyon
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé-
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. G.________ (ci-après: l’assurée ou la recourante), née en [...], a
travaillé en qualité d’auxiliaire de santé.
Le 20 février 2008, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a
recueilli des renseignements médicaux auprès du Dr F.________, spécialiste
en neurochirurgie. Dans un rapport du 8 avril 2008, ce médecin a indiqué
que l’assurée souffrait d’une micro-instabilité C6-C7. Elle avait subi une
opération des blocs facettaires C6-C7 le 13 mars 2008. L’assurée
conservait une capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle et
probablement supérieure dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles de changements de positions fréquents
souhaitables, port de charges limité à 10 kg, position de porte-à-faux à
éviter, position assise continue limitée à 2 heures et position debout
statique limitée à 2 heures.
L’OAI a également requis des informations médicales auprès
du Dr D.________, spécialiste en rhumatologie, qui, dans un rapport du
20 juin 2008, a posé les diagnostics de syndrome polyinsertionnel
douloureux récurrent (fibromyalgie) et de cervico-brachialgies récurrentes
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire. Du point de vue
rhumatologique, il n’existait pas de contre-indication à la reprise de
l’activité professionnelle à 100 %.
Par décision du 26 septembre 2008 confirmant un projet du 5
août 2008, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il a
considéré que celle-ci disposait d’une capacité de travail de 50 % dans son
activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée à son état de
santé compte tenu des limitations fonctionnelles suivantes : alternance

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des positions, pas de porte-à-faux et pas de port de charges inférieur à 10
kilogrammes. L’OAI a ainsi retenu que l’assurée présentait un degré
d’invalidité de 10 %, taux insuffisant à ouvrir le droit à une rente
d’invalidité.
Le 1er octobre 2008, à l’issue d’une mesure d’aide au
placement, l’assurée a été engagée en qualité d’auxiliaire de santé au
taux de 80 %.
B. Le 16 mars 2015, G.________ a déposé une nouvelle demande
de prestations auprès de l’OAI, indiquant comme atteinte à la santé : « dos
+ psychique ».
L’assurée a séjourné à [...] entre le 7 et le 13 mai 2015. A cette
occasion, il a été posé les diagnostics de trouble de l’adaptation avec
réaction mixte anxieuse et dépressive (F43.22), de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4) et de syndrome de stress post
traumatique (F43.1).
Elle a également été hospitalisée dans l’unité de [...] entre les
1er et 19 juin 2015. A l’issue de ce séjour, il a été posé les diagnostics de
cervico-brachialgie bilatérale non-déficitaire associée à une lombo-
cruralgie bilatérale dans le cadre de déconditionnement physique global,
arthrose facettaire postérieure lombaire basse et kinésiophobie (rapports
d’V.________, physiothérapeute, du 19 juin 2015 ; des Drs S.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et T.________, médecins
auprès de l’unité de [...], du 26 juin 2015).
Dans un avis du 16 décembre 2015, le Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) a retenu que les
pièces médicales versées au dossier depuis la décision du 26 septembre
2008 attestaient de la complexification manifeste de la situation de
l’assurée et qu’il convenait dès lors d’instruire le dossier.

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Le 4 janvier 2016, C.________, assurance-maladie collective en
cas de perte de gain de l’employeuse de l’assurée, a adressé copie de son
dossier à l’OAI. Y figuraient notamment :
- un rapport d’expertise du 2 octobre 2014 du Dr X.________,
spécialiste en rhumatologie, posant les diagnostics de cervicalgies
et lombalgies chroniques, sans syndrome vertébral, dans un
contexte de légers troubles dégénératifs, de légère scoliose
lombaire à convexité gauche et d’une diminution du seuil
douloureux, d’obésité et de très probable état anxio-dépressif ;
- un rapport d’expertise du 1er avril 2015 du Dr W.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, posant le diagnostic
de douleurs ostéoarticulaires chroniques multiples dans le cadre
d’un syndrome douloureux somatoforme persistant. L’assurée ne
présentait pas de pathologie incapacitante de sorte que le
spécialiste préconisait une reprise du travail au taux de 100 % dès
le mois de mai 2015.
Dans un rapport reçu le 15 janvier 2016 par l’OAI, le Dr
N.________, médecin-chef auprès du [...], a posé les diagnostics de
polyarthralgie dans le cadre de trouble somatoforme type fibromyalgie, de
cervico-brachialgies chroniques et de status après by-pass en 2002. Il a
retenu que l’activité comme auxiliaire de santé n’était plus possible, vu
que les ports de charge étaient fortement restreints. L’assurée devait
adopter une activité sédentaire, permettant une alternance de postures.
Par rapport du 2 mai 2016, le Dr E.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant de l’assurée, a posé le
diagnostic incapacitant de trouble dépressif récurrent sans syndrome
somatique existant depuis 2014. Une modification durable de la
personnalité (dépressive) après un syndrome algique sévère
(fibromyalgie) et un statut post by-pass étaient sans effet sur la capacité
de travail. Le spécialiste a précisé qu’en cas de reconditionnement
progressif dans un travail adapté aux limitations physiques, il serait

- 5 -
possible d’envisager une reconversion professionnelle. Une reprise de
l’activité pouvait être mise en place dès le 1er mai 2016 au taux de 20 %.
Dans un rapport du 15 juillet 2016, la Dre B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitante de
l’assurée depuis le 26 mai 2016, a posé le diagnostic incapacitant
d’épisode dépressif d’intensité moyenne existant depuis 2014. Une
modification durable de la personnalité (dépressive) après un syndrome
algique sévère était sans effet sur la capacité de travail. La psychiatre a
attesté une incapacité de travail à 100 % dès le mois d’août 2014.
Une expertise pluridisciplinaire a été confiée au [...]. Dans leur
rapport du 7 août 2018, les Drs K.________, spécialiste en médecine
interne générale, J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et L.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, ont posé
les diagnostics de fibromyalgie, de syndrome douloureux somatoforme
persistant, d’état de stress post-traumatique en rémission partielle et
d’atopie aux fruits et au foin, status post-désensibilisation. Dans la partie
de leur expertise consacrée à leur évaluation consensuelle, ils ont retenu
ce qui suit :
4.1 Evaluation médicale interdisciplinaire
L'assurée présente depuis 1999, dans les suites de deux
événements traumatisants en février et novembre, à savoir
l'incendie de son domicile et l'incendie d'une voiture dont le
passager n'a pu se dégager dont elle a été témoin, un tableau
douloureux ubiquitaire diffus correspondant à une fibromyalgie. En
effet, les critères ACR de 1990 sont réunis en présence de 18
points de Yunus et Smythe sur 18 douloureux, avec un
abaissement du seuil douloureux, et les critères de 2010 en
présence de 19 zones douloureuses, d'une fatigue, de troubles du
sommeil, de troubles cognitifs et de symptômes somatiques avec
une échelle de sévérité à 7/12, donnant un score total de 26 sont
confirmés. Les cervicalgies et lombalgies chroniques sans
syndrome vertébral, sans syndrome radiculaire, sans atteinte
démontrée aux radiographies, à l'IRM, même si on a pu un temps
évoquer une micro-instabilité C6-C7 (diagnostic non
communément admis par la communauté médicale) passent
considérablement au deuxième plan derrière un tableau fonde de
fibromyalgie. Ces constatations concernant le rachis cervico-dorso-
lombaire sont communes chez la plupart des sujets et ne justifient
pas de diagnostic spécifique ni de limitation fonctionnelle.

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Sur le plan psychique, Madame G.________ a souffert d'une
symptomatologie dépressive à l'âge de 22 ans, durant environ un an
(perte de confiance en elle, tristesse) mais elle n'a pas consulté de
médecin, et cela n'a pas nécessité d'arrêt maladie ni de prescription
de psychotropes.
En 1999, aux dires de l'assurée, suite aux deux événements
traumatisants vécus en février et novembre, son syndrome
douloureux est devenu progressivement plus important. Son
médecin traitant, au début des années 2000, lui a prescrit de la
Fluoxétine en raison d'une symptomatologie dépressive,
directement liée au syndrome douloureux chronique.
[…]
Comme facteurs de stress, sont retenus : le divorce de ses parents à
l'âge de 20 ans ; l'incendie de l'immeuble où se situait son
appartement en février 1999, l'accident de la circulation et la mort
sous ses yeux du conducteur brûlé vif dans l'habitacle de sa voiture
en novembre 1999 ; le fait qu'elle n'ait pas réussi à avoir un enfant il
y a environ six ans ; le licenciement de son travail le 31 juillet 2014.
Nous retenons le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant, car sur le plan rhumatologique est démontré un diagnostic
de fibromyalgie, le contexte psychique étant évident chez cette
expertisée. De plus le syndrome douloureux assure à Madame
G.________ une sollicitude accrue de la part de son entourage. La
symptomatologie dépressive, mise sur le compte du syndrome
douloureux chronique par l'expertisée, est d'intensité plutôt moyenne
et n'est pas corroborée par des signes cliniques de dépression. Cette
symptomatologie ne mérite pas à notre avis un diagnostic séparé et
rentre dans le cadre du trouble somatoforme douloureux persistant.
Le diagnostic de modification durable de la personnalité ne nous paraît
pas justifié. L'expertisée décrit une symptomatologie dépressive
chronique directement liée au syndrome douloureux, mais les
difficultés interpersonnelles et sociales ne paraissent pas présentes,
nous ne retrouvons pas de réduction des intérêts.
Nous retenons également un état de stress post-traumatique en
rémission partielle depuis deux ans, car il reste quelques
symptômes résiduels (notamment une activation neurovégétative et
des symptômes de reviviscence de l'événement traumatique).
Sur le plan de la médecine interne, une hypertension artérielle mise
en évidence lors de l'expertise ainsi qu'une obésité de classe 1 in
status post bypass en 2002, doivent faire l'objet d'une
réappréciation par le médecin traitant, des probables céphalées de
tension, n'évoquant pas une céphalée vasculaire typique, sont rares
et partant non durables, enfin une allergie aux fruits et au foin a été
investiguée et traitée par désensibilisation.
[…]
4.3 Constatations/diagnostics d’éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Eviter les environnements poussiéreux, les changements brusques
de température, le froid.

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4.4 Evaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
Aucun trait de personnalité pathologique n’est relevé.
4.5 Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Les ressources internes et externes sont conservées. Des facteurs
de surcharge inconscients sont présents.
4.6 Contrôle de cohérence
Sur le plan somatique, on relève une discordance entre les
amplitudes des épaules en mobilisation active spontanée et celles
constatées lors de l’examen clinique, outre la présence de cinq
signes de non-organicité de Wadell. En revanche, aucun signe de
défaut de cohérence sur le plan psychique.
4.7 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Complète.
Les experts ont joint à leur évaluation consensuelle les
rapports rendus dans chacune de leur spécialité.
Dans un avis du 3 septembre 2018, le SMR s’est rallié aux
conclusions de l’expertise du [...] et a relevé que les documents
d’imagerie du 8 mai 2014 montraient une minime cervicarthrose C5-C6,
une spondylose étagée et une arthrose facettaire de L3 à S1 ainsi que de
discrètes discopathies étagées de L2 à L5. Il convenait dès lors de
confirmer les limitations fonctionnelles retenues dans le cadre de la
première décision de l’OAI, soit une limitation de la capacité de travail de
50 % dans l’activité habituelle d’aide-soignante et une capacité de travail
complète dans une activité adaptée.
Par projet de décision du 25 septembre 2018, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations.
Le 18 octobre 2018, l’assurée a contesté le projet
susmentionné. A l’appui de son opposition, elle a produit, les 18 octobre et
16 novembre 2018 :

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- une attestation médicale du 3 octobre 2018, où le Dr Q.________,
spécialiste en médecine interne générale, médecin traitant de
l’assurée, relevait que sa patiente présentait toujours une
perturbation marquée de son état de santé, particulièrement un
état dépressif pour lequel elle était suivie régulièrement, et retenait
que son état de santé actuel ne lui permettait plus d’effectuer une
activité professionnelle ;
- un rapport du 9 octobre 2018, où la Dre B.________ indiquait ce qui
suit :
Le médecin soussigné atteste suivre et traiter sur le plan
psychique Mme G.________, depuis fin juin 2016.
La patiente présente des symptômes du registre dépressif de
manière chronique. L'humeur est régulièrement triste, même si
Mme G.________ peut éprouver du plaisir dans certaines activités
ou relations sociales. A chaque consultation, elle se plaint de
douleurs diffuses et intenses. Nous observons nous-mêmes
qu'elle est régulièrement obligée de changer de position lors des
entretiens. Elle se sent découragée par les douleurs chroniques et
par le fait d'être obligée de fractionner constamment son travail
domestique.
Nous notons également un ralentissement psychomoteur, des
troubles de l'attention et de mémorisation. Nous allons
prochainement effectuer des tests neuropsychologiques pour
objectiver et quantifier ces troubles, examens que nous ne
manquerons pas de vous adresser.
A noter que Mme G.________ n'a plus exercé d'activité
professionnelle depuis plusieurs années et qu'elle est dans
l'incapacité de se projeter dans un quelconque emploi. Sans l'aide
de l'Al pour une réinsertion professionnelle, il nous semble que la
réintégration de Mme G.________ dans le monde du travail est plus
que compromise.
- un certificat médical du 11 octobre 2018 où le Dr N.________ posait
les diagnostics de fibromyalgie, d’état anxiodépressif et de
kinésiophobie, et indiquait que le ressenti douloureux restait
fortement négatif et qu’il voyait difficilement l’assurée effectuer
une activité avec port de charge de plus de 10 kilogrammes.
Par décision du 20 décembre 2018, l’OAI a rejeté la demande
de prestations déposée par l’assurée, considérant que les pièces
médicales avaient établi que, tout comme lors de la première décision, la
capacité de travail était entière dans une activité adaptée sédentaire ou

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semi-sédentaire respectant les limitations fonctionnelles d’alternance des
positions, pas de porte-à-faux et port de charges inférieures à 10
kilogrammes.
C. Par acte du 10 janvier 2019, G.________, représentée par Me
Jean-Michel Duc, a déféré la décision du 20 décembre 2018 devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
son annulation.
Par mémoire complémentaire du 1er mars 2019, G.________,
désormais représentée par Me Emmanuel Hoffmann, a, tout en contestant
la valeur probante de l’expertise pluridisciplinaire du 7 août 2018, pris les
conclusions suivantes :
Préalablement :
I. Admettre le recours.
II. Ordonner une nouvelle expertise complète.
III. Entendre la recourante lors d’une audience.
Principalement :
IV. Annuler et mettre à néant la Décision querellée.
V. Dire que la recourante est invalide au sens de la LAI et lui
octroyer une rente entière, dès le dépôt de la demande AI
déposée auprès de l’Office.
VI. Débouter l’Autorité inférieure de toutes autres, plus amples ou
contraires conclusions.
Subsidiairement :
VII. Annuler et mettre à néant la Décision querellée et retourner
l’entier du dossier de la cause à l’Autorité inférieure pour
nouvelles instruction et décision dans le sens des considérants
de l’Arrêt à rendre, avec en particulier expertise
complémentaire visant à identifier une pathologie de type
névrose dépressive ou dépression névrotique.
Plus subsidiairement :
VIII. Octroyer des mesures professionnelles en faveur de la
recourante.

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Par réponse du 9 avril 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours.
Le 10 mai 2019, la recourante a confirmé ses précédents
moyens et conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 de la loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art.
93 let. a de la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative [LPA-VD ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur son degré d’invalidité.
3. a) Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée
parce que le degré d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas
d'impotence, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré
rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité [RAI ; RS 831.201]). Lorsque
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si

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entre la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes
au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 et
125 V 368 consid. 2 et la référence citée ; TF 9C_399/2015 du 11 février
2016 consid. 2 ; 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 3). Il faut par
conséquent procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens
de cette disposition (ATF 130 V 71 consid. 3 ; TF 9C_685/2011 du 6 mars
2012 consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de
la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée (al. 1).
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a). Une appréciation différente d'une
situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif
de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les
références citées).
c) En l'espèce, l’intimé est, à juste titre, entré en matière sur
la demande de prestations déposée le 16 mars 2015 par la recourante,
malgré le refus de rente signifié le 26 septembre 2008. En effet, il ressort
des pièces au dossier que celle-ci a présenté, depuis avril 2014, une
exacerbation progressive des polyarthralgies ainsi que des troubles
psychiatriques (cf. rapports du Dr Q.________ du 8 janvier 2016 ; des Drs
S.________ et T.________ du 26 juin 2015 ; avis SMR du 16 décembre 2015).
Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière décision de refus de
prestations – soit la décision du 26 septembre 2008 – et la décision

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litigieuse du 20 décembre 2018, l’état de santé de la recourante s’est
modifié de façon à influencer son droit à des prestations de l'assurance-
invalidité.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de

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troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.

- 14 -
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
6. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles

- 15 -
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
7. En l’espèce, il est n’est pas contesté que la recourante
présente plusieurs atteintes à la santé, soit principalement une
fibromyalgie, un syndrome douloureux somatoforme persistant, un état de
stress post-traumatique en rémission partielle ainsi que des cervicalgies
et lombalgies chroniques au second plan. Se fondant sur l’expertise
pluridisciplinaire du [...], l’OAI a considéré que la recourante présentait

- 16 -
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
a) Sur le plan de la médecine interne, les experts du [...] n’ont
retenu aucun diagnostic incapacitant, une obésité, une hypertension
artérielle, une allergie aux fruits et au foin ainsi que de probables
céphalées de tensions étant considérées sans influence sur la capacité de
travail.
b) Sur le plan rhumatologique, il y a lieu de relever que les
différents médecins consultés au cours de la procédure administrative ont
constaté que la recourante ne présente aucune atteinte majeure mais
seulement de discrètes atteintes cervicales et lombaires, s’accordant pour
admettre que la recourante souffre de fibromyalgie (cf. rapports du Dr
D.________ du 20 juin 2008 ; du Dr X.________ du 2 octobre 2014 ; du Dr
N.________ des 12 octobre 2015 et 15 janvier 2016 ; du Dr L.________ du
7 août 2018). D’après les documents d’imagerie versés au dossier, elle ne
présente en effet que de légers troubles dégénératifs avec des
discopathies étagées de L2 à L5, toutefois sans hernie discale, sans image
de conflit disco-radiculaire, sans sténose foraminale ni d’autres anomalies
spécifiques, qui ne permettent pas d’expliquer l’intensité des douleurs
exprimées (rapports du Dr X.________ du 2 octobre 2014 ; des Drs
S.________ et T.________ des 25 juin 2015 ; du Dr L.________ du 7 août
2018).
c) Sur le plan psychiatrique, il ressort des conclusions de
l’expertise réalisée par le Dr J.________ que la recourante présente un
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) ainsi qu’un état de
stress post-traumatique (F43.1) en rémission partielle. La
symptomatologie dépressive, mise sur le compte du syndrome douloureux
chronique par l’expertisée, était d’intensité plutôt moyenne et n’était pas
corroborée par des signes cliniques de dépression (avec notamment des
contacts sociaux fréquents et enrichissants, un désir sexuel préservé, du
plaisir à manger, une absence de fatigue ainsi qu’une capacité de
concentration). Cette symptomatologie ne méritait pas, de l’avis de

- 17 -
l’expert, un diagnostic séparé et rentrait dans le cadre du trouble
somatoforme douloureux persistant. Le Dr J.________ a en outre estimé que
le diagnostic de modification durable de la personnalité ne paraissait pas
justifié dès lors qu’il ne constatait pas de difficultés interpersonnelles et
sociales ni de réduction des intérêts. Il n’y a pas lieu de remettre en cause
ces constatations, celles-ci reposant notamment sur une analyse détaillée
de l’ensemble des critères diagnostics relatifs aux troubles de la lignée
dépressive. Les considérations émises par les Drs Q.________ et B.________
au cours de la procédure administrative (attestation médicale du 3
septembre 2018 et rapport du 9 octobre 2018) ne permettent pas de jeter
le doute quant au bien-fondé des conclusions de l’expertise, ces médecins
se limitant à formuler des appréciations sans donner d’explication
circonstanciée sur les éléments objectifs qui justifieraient dans le cas
d’espèce de s’éloigner des constatations claires et dénuées de
contradictions du Dr J.________.
8. Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de constater que la
recourante présente principalement un tableau clinique dominé par des
douleurs mal systématisées. Eu égard aux diagnostics retenus
(fibromyalgie et syndrome douloureux somatoforme persistant), il y a lieu
d’examiner, à la lumière de la jurisprudence récente en matière de
syndrome douloureux somatoforme et d’affections psychosomatiques
comparables, s’il y a néanmoins lieu de retenir la présence d’une
incapacité de travail.
a) Dans le cadre de son expertise, le Dr J.________ a relevé que
le traitement psychiatrique mis en place était adéquat et bien investi et
que l’observance thérapeutique était bonne. Il a également constaté que
la recourante disposait d’une bonne aptitude à la communication.
L’expertisée avait été adéquate dans son contact au psychiatre et avait
adopté une attitude coopérante. Elle était vigilante, n’avait pas fait preuve
de déficit attentionnel et ne présentait pas de trouble du cours de la
pensée. Ses capacités d’adaptation et de flexibilité psychique étaient
conservées, tout comme la capacité d’organisation, la capacité de prise de
décision et de jugement, les capacités d’autonomies dans les activités

- 18 -
quotidiennes et les capacités relationnelles dans le cadre familial intime et
de groupe. Tout en évoquant un moral bas, la recourante indiquait avoir
du plaisir à manger, ne pas souffrir de fatigue et être capable de se
concentrer. Elle valorisait également ses rapports sociaux avec ses amis,
sa mère et son compagnon. La capacité d’endurance paraissait toutefois
limitée par le syndrome fibromyalgique, la recourante essayant de
ménager ses efforts pour éviter d’exacerber ses douleurs.
b) De fait, il ressort des observations rapportées par le Dr
J.________ que la recourante n’a pas épuisé toutes ses ressources
psychologiques et que l’atteinte à la santé n’induit pas un retrait social qui
peut être qualifié de conséquent (« son réseau social semble riche et
soutenant »). La symptomatologie douloureuse ne semble impacter que
de manière limitée l’aptitude de la recourante à vaquer, à son rythme, à
ses activités quotidiennes. Celle-ci sort en effet son chien deux fois par
jour, prend soin de ses animaux (un chien, deux chats et deux oiseaux),
assure l’ensemble de ses tâches ménagères et administratives, réalise des
bricolages, lit et regarde la télévision, s’adonne au jardinage et conduit un
véhicule sans difficultés.
S’agissant des douleurs évoquées par la recourante, il est le
lieu de relever que les Drs K.________ et L.________ ont dans leurs rapports
tous deux estimé qu’elles n’étaient pas cohérentes au vu de l’absence
d’expression de douleurs constatée pendant les examens cliniques. Le Dr
K.________ a notamment relevé la « discordance très importante entre le
niveau des douleurs rapportées, évaluation de l’intensité des douleurs à
8/10 sur une échelle visuelle analogique (EVA), et l’annonce de ces
douleurs faite avec un sourire et un calme qui surprennent avec ce qu’on
attendrait dans l’expression lors de telles douleurs » (page 16) et précisé
que « le problème de l’intensité des douleurs évoquée par l’assurée ne
nous semble pas cohérent avec l’absence d’expression de douleur
constatée durant l’examen » (page 20).
Plusieurs intervenants ont également souligné, malgré les
constats rassurants sur le plan objectif, que la recourante était convaincue

- 19 -
de ne disposer d’aucune capacité de travail (rapport du Dr D.________ du
20 juin 2008 ; rapport d’évaluation des potentialités de retour au travail
des 3 et 16 juillet 2014 de [...] produit par C.________ le 4 janvier 2016) et
qu’elle était incapable de se projeter dans la reprise de la moindre activité
professionnelle (rapports de la Dre B.________ des 15 juillet 2016 et
9 octobre 2018 ; du Dr K.________ du 7 août 2018). Pour autant, elle ne
présente pas, d’après le Dr J.________, une structure de personnalité,
respectivement des troubles de la personnalité qui permettent d’expliquer
les conséquences fonctionnelles de l’atteinte à la santé. Ainsi faut-il
admettre que la recourante s’est fixée dans un statut d’invalide qui
semble essentiellement relever de facteurs sortant du champ médical.
c) En définitive, il convient d’admettre que la recourante
dispose de ressources psychiques qui lui permettraient, nonobstant ses
douleurs, d’exercer une activité sur le marché du travail. Aussi, il y a lieu
de constater que la recourante présente une capacité de travail entière,
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (alternance des
positions ; pas de porte-à-faux ; port de charges inférieurs à 10 kg ; pas
d’activité en ambiance poussiéreuse ou comportant des variations
importantes de température ; pas d’exposition au froid [cf. avis SMR du 3
septembre 2018]). A cet égard, force est de constater que les limitations
fonctionnelles retenues par les experts du [...] en lien avec une allergie
aux foin ne restreignent pas de manière significative les activités que la
recourante pourrait exercer. Partant, sa situation n’a pas évolué depuis la
précédente décision de refus du 26 septembre 2008.
9. Dans ces conditions, une nouvelle expertise et l’audition de la
recourante apparaissent inutiles et la requête formulée en ce sens doit dès
lors être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les
preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que,
procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des
preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu'elles ne
pourraient pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3 ;
131 I 153 consid. 3 ; 130 II 425 consid. 2).

- 20 -
10. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de la recourante, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’elle
a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision de la juge instructrice du 25 janvier 2019, la
recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au
10 janvier 2019 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office
en la personne de Me Jean-Michel-Duc. Ce dernier a été relevé de ses
fonctions par décision du 14 mars 2019 et s’est vu fixer une indemnité
d’office arrêtée à 915 fr. 45, débours et TVA compris.
Par décision du 14 mars 2019, la juge instructrice a désigné en
remplacement de Me Duc, à compter du 22 février 2019, Me Emmanuel
Hofmann comme conseil d’office de la recourante. Ce dernier a produit sa
liste des opérations le 18 février 2020. Ces opérations étant justifiées,
l’indemnité de Me Hofmann est arrêtée à 2'622 fr. 45, débours et TVA
compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
e) La recourante est rendue attentive au fait qu’elle est tenue
de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité d’office

- 21 -
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 du règlement cantonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile [RAJ ; BLV
211.02.3]).

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 décembre 2018 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis provisoirement à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité d’office de Me Emmanuel Hoffmann est fixée à
2'622 fr. 45 (deux mille six cent vingt-deux francs et quarante-
cinq centimes), débours et TVA compris.
V. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Emmanuel Hoffmann (pour G.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 23 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :