vd_gerichte · KC23.047662 · 2024-06-25 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.047662-240629
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 25 juin 2024
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Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Cherpillod, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé non motivé rendu le 16 février 2024 par le Juge
de paix du district de l’Ouest lausannois, notifié au poursuivi le 2 mars
2024, prononçant la mainlevée définitive de l’opposition formée par
Z.________, à [...], au commandement de payer la somme de 50 fr. avec
intérêt à 5 % l’an dès le 13 mars 2023 dans la poursuite n° 10'827'185 de
l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois exercée à la
réquisition de l’ETAT DE VAUD, représenté par l’Office d’impôt des
districts de Lausanne et de l’Ouest lausannois, à Lausanne, arrêtant
les frais judiciaires à 90 fr., les mettant à la charge du poursuivi et disant
que celui-ci rembourserait au poursuivant son avance de frais, par 90 fr.,
sans allocation de dépens pour le surplus,
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vu l’opposition formée à ce prononcé datée du 8 mars 2024 et
postée par le poursuivi le lendemain,
vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 19 avril 2024
et notifiés au poursuivi le 29 avril 2024,
vu l’opposition formée contre cette motivation par le poursuivi
par acte du 5 mai 2024, déposé à la poste le lendemain,
vu les autres pièces du dossier ;
attendu que l’opposition au prononcé non motivé et celle à la
motivation de celui-ci ont été déposées dans les délais de dix jours des
art. 239 al. 2 et 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272) ;
attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la
charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa
démarche sera frappée d'irrecevabilité (CPF 12 juin 2024/100 ; Jeandin, in
Bohnet et alii (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2e
éd., n. 1 ad art. 321 CPC),
qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être
motivé,
que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de
recours n’entre pas en matière,
que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la
motivation de la décision attaquée et son argumentation doit être
suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1),

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que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables
en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_734/2023 du
18 décembre 2023 consid. 3.3 et les références citées),
qu’en l’espèce, dans ses deux écritures, le recourant émets
des griefs à l’encontre de diverses institutions et sociétés, dont il prétend
qu’elles l’ont lésé,
que ce faisant, il ne discute pas la motivation du prononcé
selon laquelle le décompte final du 6 février 2023 accompagné de la
sommation à déposer la déclaration d’impôt 2021 du 25 juillet 2022
constituait un titre à la mainlevée définitive et que le recourant n’avait fait
valoir aucun des moyens libératoires prévus par l’art. 81 al. 1 LP (loi
fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS
281.1),
que les écritures des 8 mars et 5 mai 2024 ne satisfont pas
aux exigences de motivation de l’art. 321 al. 1 CPC et de la jurisprudence
susmentionnée,
que le recours est en conséquence irrecevable ;
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.

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II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. Z.________,
- Office d’impôt des districts de Lausanne et de l’Ouest lausannois (pour
Etat de Vaud).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 50 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.

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Le greffier :