vd_gerichte · ZD17.018685 · 2019-11-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 138/17 - 356/2019
ZD17.018685
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 novembre 2019
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Bidiville et Mme Dormond Béguelin, assesseurs,
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
A.________, à […], recourante, représenté par Me Alexandre Lehmann,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4, 8 al. 3 let. b et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante
suisse d’origine brésilienne née en 1973, mariée et mère de deux enfants
nés respectivement en 1991 et 1999, ayant achevé une formation
d’esthéticienne en 2007 avant de pratiquer ce métier comme
indépendante dès le mois d’avril 2008, a déposé le 23 janvier 2013 une
demande de prestations de l’assurance-invalidité des suites d’un infarctus
du myocarde survenu le 20 octobre 2011, signalant une incapacité de
travail complète depuis lors. L’assurée a ultérieurement précisé que, sans
atteinte à la santé, elle aurait travaillé de 80 % en tant qu’esthéticienne
depuis octobre 2011 (cf. formulaire 531bis du 6 mars 2013).
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
interpellé le Dr O.________, médecin généraliste traitant. Par rapport du 12
avril 2013, ce dernier a indiqué, au chapitre des pathologies
incapacitantes, que l’assurée avait été victime d’un infarctus du myocarde
le 25 [recte : 20] octobre 2011, qu’une coronographie pratiquée le 25
octobre 2011 avait abouti à une dissection de l’artère interventriculaire
antérieure (IVA) induisant un nouvel infarctus et qu’une seconde
coronographie avait ensuite été pratiquée le 26 octobre 2011, avec mise
en place de trois stents actifs. Eu égard au développement d’une ischémie
de stress antéro-septo-apicale peu étendue avec allongement de
l’intervalle QT, un défibrillateur avait en outre été implanté le 10
novembre 2011. L’évolution cardiaque était globalement favorable depuis
lors, avec persistance d’un angor d’effort et au froid nécessitant la prise
d’anti-angineux ; à cela s’ajoutait que le boîtier du défibrillateur, implanté
en région thoracique gauche, occasionnait des douleurs pariétales et
brachiales gauches, en particulier à la mobilisation du bras gauche.
Etaient également évoquées des lombopygialgies récidivantes sur
surcharge et déconditionnement physique. S’agissant des atteintes sans
impact sur la capacité de travail, il était fait mention de tremblements
psychogènes chez une patiente avec des notions de parkinsonisme

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familial depuis 2006, étant précisé que le tremor n’avait pas évolué et
dérangeait modérément la patiente dans ses activités quotidiennes ; celle-
ci présentait de surcroît une incontinentia pigmenti congénitale et une
tendance aux hypotensions orthostatiques depuis la jeunesse. Quant à la
capacité de travail, elle était nulle depuis le 25 octobre 2011.
Le 21 mai 2013, l’OAI a indexé un rapport rédigé le 19 mars
2013 par le Dr S.________, cardiologue, à la suite d’une consultation du 12
mars précédent. Aux termes de son rapport, ce médecin indiquait
notamment que l’électrocardiogramme (ECG) montrait un rythme sinusal
régulier, que l’interrogation du défibrillateur révélait un bon
fonctionnement du système avec absence de choc délivré, et qu’un test
d’effort témoignait d’une excellente capacité physique tout en restant
cliniquement et électriquement négatif pour une ischémie myocardique.
En outre, si une chronotopie insuffisante à l’effort était mentionnée, celle-
ci était toutefois d’origine iatrogène certaine (Dilzem, Beloc-ZOK). La
patiente était par ailleurs connue pour avoir des valeurs tensionnelles
basses, accentuées par son traitement médicamenteux. Le Dr S.________
indiquait également avoir convenu avec l’intéressée qu’un voyage projeté
par celle-ci au Brésil ne posait aucun problème.
En date du 3 juin 2013, l’OAI a indexé un compte-rendu rédigé
le 13 mars 2013 par la Dresse Y.________, cheffe de clinique au Service de
neurologie du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier
V.________). Cette dernière y indiquait en particulier que l’assurée avait été
traitée pendant plusieurs années pour un syndrome parkinsonien jusqu’à
ce que les résultats d’un DAT-scan du 29 août 2008 infirment ce
diagnostic. Il était de surcroît relevé que si la patiente avait semblé n’être
que très peu gênée par le tremblement psychogène en septembre 2012,
envisageant alors de reprendre son activité professionnelle
d’esthéticienne indépendante, elle estimait actuellement être très gênée
et souffrait également de difficultés psychologiques. Un suivi neurologique
et psychiatrique conjoint allait dès lors être mis en œuvre.

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Dans un rapport du 12 septembre 2013, la Dresse Y.________ a
posé le diagnostic avec impact sur la capacité de travail de trouble de
conversion (F44.4). A ce rapport était notamment joint un compte-rendu
du 23 mars 2012 du Dr Q.________, médecin associé au Service de
neurologie du Centre hospitalier V.________, exposant en particulier qu’un
DAT-scan à l’iode 123 réalisé un mois plus tôt s’était révélé parfaitement
normal et que la patiente s’était donc vu expliquer qu’elle n’était pas
atteinte de la maladie de Parkinson.
Par rapport du 17 décembre 2013, le Dr T.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant depuis le 31 mai
2013, a retenu les diagnostics incapacitants de trouble de l’adaptation
avec perturbation des émotions et des conduites (F43.25), depuis 2011,
évoquant par ailleurs un diagnostic différentiel sous forme d’épisode
dépressif en rémission partielle, trouble anxieux post-traumatique et
trouble délirant à type de jalousie. A titre d’atteintes sans incidence sur la
capacité de travail, il a retenu des troubles moteurs dissociatifs
(tremblements) et un « [t]rouble de la personnalité ? », depuis 1992. Le Dr
T.________ a en particulier indiqué que l’assurée relatait une grossesse
extra-utérine en 2010 puis un arrêt cardiaque en 2011 sur infarctus, dans
un contexte de forte surcharge physique et émotionnelle. De fortes
angoisses persistaient depuis lors, avec des sentiments de vulnérabilité,
une humeur fluctuante, des troubles de la concentration, une fatigabilité,
une anhédonie et une motivation altérée. S’agissant des restrictions
psychiques, le Dr T.________ a signalé une fatigabilité, ainsi que des
difficultés à bien identifier les besoins propres et à tenir compte de ses
limites. Il a ajouté qu’au plan psychiatrique, il n’y avait actuellement
aucune limitation importante dans la dernière activité d’esthéticienne
indépendante, étant relevé qu’une reprise progressive diminuerait le
risque d’aggravation des troubles résiduels. Dans une annexe à son
rapport, le Dr T.________ a évoqué une capacité résiduelle de travail de
80 %.
Aux termes d’un rapport établi le 6 janvier 2014, le Dr
O.________ a signalé que l’évolution était stationnaire. Concernant

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l’étiologie des lombopygialgies, il a mentionné une surcharge et un
déconditionnement sans exclure un trouble dégénératif débutant. Il a en
outre expliqué que la capacité de travail dans l’activité d’esthéticienne
était très faible dès lors que le boîtier du défibrillateur occasionnait des
douleurs importantes lorsque la patiente travaillait avec le bras droit en
porte-à-faux, que l’intéressée souffrait en outre d’une maladie
coronarienne avec angor résiduel – les traitements actuels accentuant la
tendance à l’hypotension artérielle, respectivement à l’hypotension
orthostatique – et que les massages thérapeutiques nécessitaient une
énergie souvent importante. Le Dr O.________ a également précisé que
l’assurée était plus gênée par ses malaises (avec fatigue sévère, vertiges
et perte d’énergie) que par les crises d’angor. Il a ajouté que la capacité
de travail médico-théorique serait bien meilleure dans une activité
adaptée aux limitations, celles-ci concernant les travaux en porte-à-faux
avec les bras, la station debout prolongée et les travaux nécessitant des
efforts physiques.
Par attestation du 14 février 2016, le Dr O.________ a annoncé
que l’état de santé de l’assurée s’était clairement aggravé depuis le
printemps 2015 et ne lui permettait pas de travailler.
Dans un rapport du 25 février 2016, le Dr O.________ a
confirmé les diagnostics incapacitants précédemment retenus tout en
signalant de surcroît un syndrome de la veine cave supérieure sur
thrombose de la veine cave supérieure gauche, avec status après
angioplastie et mise en place d’un stent au niveau de la veine cave
supérieure (1er novembre 2015), ainsi qu’une fibrillation auriculaire
intermittente (août 2015). Quant au tremor, il n’avait pas évolué et limitait
la patiente dans ses activités quotidiennes. En guise de restrictions, le Dr
O.________ a mentionné l’apparition de douleurs thoraciques à l’effort
même léger (2011), une tendance aux vertiges orthostatiques avec
fatigue et des épisodes de gonflement du visage même à l’effort léger
(décembre 2015). Il a ajouté que l’assurée n’était pas en mesure
d’assumer une activité régulière sans faire des pauses ou se reposer.

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Par rapport du 6 avril 2016, le Dr H.________, cardiologue, a
retenu les atteintes incapacitantes de status post-infarctus et arrêt cardio-
respiratoire (25 octobre 2011), avec mise en place d’un défibrillateur
implantable, et de status post-angioplastie de la veine cave supérieure et
de la veine jugulaire, l’incapacité de travail étant totale dans la profession
actuelle. Quant aux limitations, elles commandaient d’éviter les efforts et
le stress, étant précisé qu’il y avait un risque de saignements dans le
cadre du traitement anticoagulant.
Par communication du 11 mai 2016, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’un mandat d’expertise avait été confié à la Clinique [...] (ci-
après : la Clinique J.________), à [...], et que des examens étaient prévus
auprès des Drs I.________, spécialiste en médecine interne générale,
F.________, spécialiste en cardiologie, R.________, spécialiste en neurologie,
M.________, spécialiste en psychiatrique et psychothérapie, et X.________,
spécialiste en rhumatologie. Dans ce contexte, les examens de médecine
interne et de neurologie ont eu lieu le 26 juillet 2016, ceux de psychiatrie
et de rhumatologie (avec le concours du Dr E.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique) le 27 juillet 2016, et celui de cardiologie le 28
juillet 2016.
En date du 8 août 2016, l’assurée a adressé à l’OAI un écrit où
elle émettait diverses critiques à l’encontre de l’examen réalisé par le Dr
F.________, exposant en substance que ce dernier n’avait pas pris
connaissance de son dossier préalablement, qu’il avait de surcroît réfuté
l’avis des médecins traitants et qu’il lui avait laissé entendre qu’elle ne
souffrait d’aucune aucune maladie cardiaque mais que ses troubles
étaient psychiques. A cela s’ajoutait que le Dr F.________ ne lui avait pas
permis de conserver son soutien-gorge, qu’elle n’avait pas pu se couvrir
d’un linge durant les divers examens et qu’elle avait en outre dû réaliser
un test d’efforts les seins nus, se sentant humiliée.
Répondant à ce courrier le 15 août 2016, le Directeur de l’OAI
a fait part de son effarement quant aux éléments rapportés. Le 8

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septembre suivant, l’office a invité la Clinique J.________ à se déterminer
sur les griefs soulevés par l’assurée.
Le 13 septembre 2016, les experts de la Clinique J.________ ont
rendu leur rapport de synthèse auquel ils ont annexé le détail de leurs
appréciations respectives. Dans le rapport susdit, il était notamment
mentionné que l’assurée s’était présentée aux experts avec le document
suivant :
"Le courrier adressé le 9 juin 2016 par le Dr O.________ au Dr
U.________ gastro-entérologue résume l'histoire et nous informe
de la survenue d'un événement récent : une thrombose de la veine
cave supérieure, mise en évidence après plusieurs investigations et
consultations spécialisées, alors que les examens étaient négatifs,
bien que l'assurée présentait des tuméfactions récidivantes du
visage à l'effort, fugaces. Cette thrombose a été traitée par
angioplastie et pose d'un stent de la veine cave supérieure. Il est
rappelé que la patiente est connue pour une cardiopathie
ischémique avec arrêt cardiaque sur fibrillation ventriculaire à
domicile, malgré l'absence de facteurs de risque. La pose d'un
défibrillateur ventriculaire en même temps que le triple pontage
coronarien sont rappelés. Ce défibrillateur a été contrôlé récemment
et il a enregistré des épisodes de fibrillation auriculaire, en cours
d'investigation chez son cardiologue le Dr H.________ ( [...])
(remarque de la patiente: il s'agit du médecin qui avait mis en
évidence la thrombose aux urgences du Centre hospitalier V.________
alors que les autres médecins radiologues ne l'avaient pas
diagnostiquée). La patiente a été vue par la Dresse C.________,
hématologue à [...], qui n'a pas trouvé de facteur expliquant une
hypercoagulabilité ou une fragilité. C'est la patiente elle-même qui
souhaite compléter ces explorations par une gastroscopie et
colonoscopie, pour s'assurer de l'absence de facteurs digestifs
derrière l'ensemble de ses problèmes.
Ce courrier nous apprend que la patiente est également suivie pour
un état de somnolence diurne, en cours d'investigation, pour
l'instant d'origine peu claire; un tremblement de repos de
prédominance droite, un terrain atopique avec status après poussée
d'urticaire en 2008 et une tendance au rhume des foins. Enfin, la
patiente est porteuse d'une incontinentia pigmenti qui avait pris un
aspect particulier en 2008, lors d'une poussée d'urticaire sur les
lésions pré-existantes.
[…]
Pour le reste, le rapport d’expertise comportait les conclusions
suivantes :
" DIAGNOSTICS

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Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
:
• Nihil
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
• Fracture de la clavicule droite traitée
conservativement en 2011 (S42.00)
• Trouble de l'adaptation, réaction mixte, anxieuse et
dépressive (F43.22)
• Trouble moteur dissociatif (F44.4)
• Tremblement psychogène, avec composante de
tremblement essentiel sous-jacent non exclue
• Status après arrêt cardio-respiratoire réanimé
• Maladie coronarienne mono-tronculaire (IVA)
• Status après dissection de l'IVA et recanalisation avec
implantation de trois stents actifs
• Status après implantation d'un défibrillateur sous
pectoral G
• Status après angioplastie et stenting des veines
jugulaires et de la VCS
• incontinencia pigmenti
APPRECIATION
[…]
L'assurée s'est présentée à nous comme une femme faisant son
âge, soignée de sa personne, collaborante et ne manifestant à
aucun moment un comportement douloureux.
En particulier lors de l'expertise principale, lors du recueil d'une
anamnèse très détaillée, et lors de l'expertise psychiatrique,
l'assurée était très volubile, s'éternisant sur des détails de son
parcours personnel et médical, exprimant ainsi son anxiété et sa
focalisation sur sa maladie et la crainte d'une récidive.
Que ce soit dans le dossier médical recueilli par l'AI, dans les
entretiens de l'assurée avec le conseiller AI, ou au cours de nos
différents entretiens, les plaintes à l'origine de son incapacité sont
empreintes d'une variabilité.
Il s'agit du tremblement, l'empêchant d'effectuer les gestes fins
parfois requis pas son métier, de douleurs précordiales spontanées,
de palpitations, d'une gêne liée à la présence de son défibrillateur
dans la région sous-pectorale gauche, de lombopygialgies et enfin
d'une fatigue permanente.
Sur le plan rhumatologique, les lombopygialgies n'ont finalement
été mentionnées que sur demande. Selon ses dires actuels, elle[s]
n'interfèrent pas avec la pratique de son activité professionnelle
antérieure[.]
L'assurée a été collaborante à l'examen, permettant de conclure à
une mobilité articulaire normale.

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Il n'y a donc sur le plan ostéoarticulaire aucun diagnostic
incapacitant.
Sur le plan neurologique, le diagnostic de maladie de Parkinson a
été évoqué initialement, en raison des antécédents familiaux. De
nombreuses explorations neurologiques centrales sophistiquées ont
été pratiqué[e]s et ont permis d'exclure ce diagnostic.
Finalement, il a été mentionné à plusieurs reprises le caractère
psychogène de ce tremblement.
Notre expertise s'accorde avec cette conclusion. Le tremblement en
question n'est noté à aucun moment durant l'entretien. Il apparaît
lorsque l'attention est focalisée sur lui. Il s'agit d'un tremblement du
membre supérieur droit, rapide et irrégulier, peu en faveur d'une
origine organique.
Surtout, on note des incohérences, puisque le tremblement apparaît
lors du dessin, mais l'écriture est régulière et normale, non
trémulante.
Le reste de l'examen neurologique est entièrement normal.
L'examen neurologique n'exclut pas complètement un tremblement
essentiel sous-jacent, mais conclut principalement à une
composante psychogène. L'assurée elle-même déclare que ce
tremblement est gérable par un anti-parkinsonien et que,
finalement, il interfère peu avec son activité professionnelle. Ce
diagnostic n'est donc retenu que parmi les diagnostics sans effet sur
la capacité de travail.
L'expertise cardiologique constitue évidemment la partie centrale
de notre expertise; à la fois puisque ce sont les problèmes
cardiovasculaires qui ont été à l'origine de l'interruption de travail en
2011, et puisque les douleurs précordiales et les palpitations sont à
plusieurs reprises évoquées comme les plaintes dominantes,
responsables du sentiment de l'assurée d'être incapable de
reprendre son activité professionnelle.
Éclairée par le lourd dossier et le constat actuel, l'expertise
cardiologique n'identifie pas de substrat organique manifeste aux
plaintes persistantes de ce registre.
Le défibrillateur est localisé en région sous-pectorale gauche. Par sa
position il est peu susceptible de perturber les gestes requis par
l'activité d'esthéticienne ou de masseuse.
L'étude du défibrillateur ne met pas en évidence de fibrillation
auriculaire, ni de fibrillation ventriculaire. L'assurée elle-même n'a
rapporté aucun choc témoignant de l'intervention de ce
défibrillateur; l'enregistrement en est vierge.
Les palpitations ne sont donc en aucun cas liées à d'authentiques
fibrillations.
L'indication à la pose du défibrillateur a été justifiée par la
constatation d'un QT long lors de l'accident initial, qui était donc

- 10 -
probablement d'origine ischémique. Le QT corrigé a aujourd'hui une
valeur normale, rendant très improbable l'existence d'un syndrome
du QT long congénital.
Les douleurs thoraciques alléguées n'ont pas les caractères des
douleurs angineuses.
Comme il a été vu, les coronarographies et les épreuves
ergométriques, répétées ces dernières années, ont donné des
résultats normaux, hormis la présence d'un petit infarctus apical
séquellaire. Mais la fonction ventriculaire, évaluée à l'échographie,
comme le tracé ECG à l'effort, sont encore normaux lors de notre
expertise cardiologique.
Le syndrome de la veine cave supérieure, que l'expert retient
comme un effet collatéral de la pose du défibrillateur, a été corrigé.
L'assurée rapporte quelques récidives de congestion faciale, mais il
n'y a plus de syndrome cave pour les justifier.
Finalement, les plaintes multiples persistantes après l'accident
initial, étaient plausibles et potentiellement d'origine organique.
Elles ne correspondent plus aujourd'hui à la réalité somatique. Il en
va ainsi des palpitations, des douleurs pseudo-angineuses, des
douleurs précordiales liées à la présence du défibrillateur, etc.
Les antécédents de cette assurée incitent à corriger au maximum
les facteurs de risques cardiovasculaires modifiables, par le maintien
du traitement actuel. Celui-ci comporte un double traitement anti-
coagulant et anti-agrégant. Ils pourraient justifier des précautions,
mais qui ne s'appliquent pas à la profession de l'assurée.
Sur le plan psychiatrique, l'assurée n'a spontanément aucune
plainte.
La description de sa vie courante et de sa vie sociale permet
d'observer une nette restriction existentielle depuis la survenue de
l'accident. Elle a restreint son activité physique et ses déplacements,
en raison de son anxiété. Elle a renoncé à toute activité sportive.
Ces changements sont notables, chez une femme auparavant
certainement très active, développant un entourage social
abondant, capable d'établir avec succès une activité d'esthéticienne
indépendante, participant à des activités associatives et religieuses.
Ces activités ne sont pas complètement terminées, mais sont
manifestement aujourd'hui restreintes.
Pour autant, cette restriction et quelques éléments de tristesse
associés, ne font pas retenir d'élément dépressif significatif.
L'initiative est conservée, le sommeil reste bon. Elle est finalement
capable d'assurer l'essentiel de ses activités domestiques, s'investit
dans l'éducation de son enfant. Finalement c'est plutôt l'anxiété,
consécutive aux accidents cardio-vasculaires, qui domine et qui l'a
conduite à astreindre ses investissement[s].
L'expert rejoint pour cela le diagnostic de trouble de l'adaptation,
retenu par le psychiatre traitant.

- 11 -
Cette assurée a authentiquement vécu des événements
extrêmement traumatisants avec une sensation de mort imminente.
Cet événement est survenu dans un contexte personnel déjà
difficile, marqué par les difficultés avec sa fille aînée et les
inquiétudes sur la pérennité de l'emploi de son conjoint. Finalement,
elle se perçoit actuellement comme en sursis. Tout cela suffit à
expliquer le trouble de l'adaptation.
Ce trouble de l'adaptation doit être regardé comme un diagnostic
psychiatrique authentique. C'est la gravité de l'accident cardiaque
qui a précipité cette femme dans l'incapacité de travail. Mais le
trouble qui en est résulté n'atteint plus u[n] seuil de gravité suffisant
pour être incapacitant.
Dans le contexte de plaintes multiples sans substrat somatique
authentique, on est amené à s'interroger sur les indicateurs définis
par la jurisprudence actuelle. On peut d'abord affirmer qu'elles
s'inscrivent dans le diagnostic de trouble de l'adaptation.
Le tremblement, comme les précordialgies et les palpitations sont
du registre dissociatif ou de conversion. La production de ces
symptômes est inconsciente, leur motif est inconscient. Ils peuvent
être regardés comme une production psychogène consécutive à
l'anxiété authentique.
Ces troubles psychogènes n'atteignent pas, par eux-mêmes, une
intensité telle qu'ils pourraient être considérés comme justifiant une
incapacité de travail.
Leur cohérence a été plusieurs fois débattue dans les lignes ci-
dessus. Elle est loin d'être évidente, ne serait-ce que par la
multiplicité des plaintes et la variabilité de l'importance qui leur est
respectivement accordée dans la perturbation de l'activité
professionnelle.
Aucune de ces plaintes n'est dominante, l'on note un certain
contraste entre l'incapacité perçue et le maintien d'un réseau
relationnel, même s'il s'est restreint, et avec celui d'une activité
domestique significative.
Il en est de même pour l'anxiété, qui limiterait l'assurée dans ses
déplacements tout en lui permettant de venir chaque jour avec sa
voiture à la clinique pour les expertises successives.
Finalement, en matière de personnalité, l'expert psychiatre ne
retient pas de trouble, en particulier d'élément suggérant une
personnalité hystérique. Par ailleurs, le parcours professionnel de
cette assurée démontre qu'elle a longtemps disposé d'une énergie
suffisante, en particulier pour entreprendre une formation et initier
avec succès une activité professionnelle indépendante.
Sur le plan thérapeutique, l'assurée ne bénéfice pas d'un traitement
psychotrope. L'inquiétude latente, probablement largement à
l'origine des symptômes, incite à poursuivre la psychothérapie et à
lui associer un traitement psychotrope. Une approche
ergothérapeutique, qui l'aiderait à la mobiliser progressivement ses
ressources, pourrait être également recommandée.

- 12 -
Au total, il s'agit d'une femme de 43 ans, ayant présenté à
partir de 2011 des accidents cardio-vasculaires majeurs,
inaugurés par un arrêt cardio-respiratoires et un infarctus
myocardique, puis émaillés de complications, notamment
une dissection coronarienne, puis un thrombose veineuse
cave.
L'évolution sur ce plan cardiologique a été favorable et les
symptômes actuels ne sont plus imputables à l'évolution de
cette maladie.
Ces événements ont été incontestablement traumatisants,
en particulier l'accident initial à l'origine d'un sentiment de
mort imminente. Se sont développés ensuite des
manifestations anxieuses et des plaintes somatiques
psychogènes, qui s'intègrent dans un trouble de
l'adaptation.
Les événements authentiquement somatiques ont
certainement été à l'origine d'une incapacité totale de
travail depuis la date de leur survenue, en octobre 2011,
jusqu'à la constatation d'une normalisation des explorations
cardiovasculaires, en 2013.
Les symptômes actuels ne leur sont plus directement liés,
mais découlent d'un trouble de l'adaptation, conséquence
des traumatismes vécus. Celui-ci ne peut être retenu comme
incapacitant.
Depuis le dépôt de la demande, la capacité de travail doit
être considérée comme entière, même dans l'activité
antérieure.
L'évolution favorable sur le plan psychiatrique pourrait
encore être améliorée par une prise en charge
psychothérapeutique combinée et par l’ergothérapie."
Du volet cardiologique de l’expertise, détaillé par l’expert
F.________ dans un compte-rendu du 4 août 2016, on extrait plus
particulièrement ce qui suit :
"A noter que suite à un entretien avec le Dr H.________ et
contrairement à ce qui est indiqué dans le dossier AI il s'avère qu'on
a jamais constaté d'accès de Fibrillation auriculaire lors des
différents contrôles de défibrillateur.
Anamnèse actuelle :
Lorsque je l'ai vue à ma consultation, le 28 juillet dernier, Madame
A.________ m'a indiqué que sa situation demeure difficile avec, des
hauts et des bas. Elle se plaint tout d'abord de se sentir
extrêmement fatiguée, devant régulièrement se reposer au cours
de la journée. Elle se plaint ensuite de ressentir des palpitations
qu'elle qualifie de "fibrillation", son cœur s'emballant régulièrement

- 13 -
tout au long de la journée sans relation avec l'effort. Cette
symptomatologie survient de manière irrégulière, parfois quasiment
quotidiennement, parfois plusieurs fois par semaine sans relation
avec l'effort. Elle continue par ailleurs de ressentir régulièrement
des douleurs oppressives dans la partie antérieure du thorax
survenant n'importe quand au cours de la journée sans relation
claire avec l'effort et passant, semble-t-il à la prise […] d'Isoket. On
relèvera que Madame A.________ ne ressent pas de douleur rétro-
sternale constrictive typique pour un angor à l'effort, qu'elle n'a pas
de symptomatologie claire d'insuffisance cardiaque, qu'elle n'a
jamais présenté de syncope et, qu'elle n'a jamais ressenti de choc
de son défibrillateur.
Examen clinique :
Patiente en excellent état général, […]. Pas de signe clinique
d'insuffisance cardiaque droite ou gauche. A noter que le boîtier du
défibrillateur est bien en place et que cette zone n'est pas
douloureuse à la palpation.
Examens complémentaires :
ECG de repos : rythme sinusal régulier à 58/min. PQ 0.16. QRS 0.08
avec bonne progression de l'onde R de VI à V6. ST isoélectrique. Pas
d'anomalie de l'onde T. Axe du QRS 70°. A noter un QTC de 429 ms
parlant contre l'existence d'un syndrome du QT long congénital.
Ergométrie : test d'effort cliniquement et électriquement négatif
pour une charge de 100 watts correspondant à 6.1 Mets soutenue
durant 45 secondes. Bonne adaptation hémodynamique à l'effort.
Absence d'arythmie.
Echocardiographie : cf rapport ci-joint.
Contrôle de défibrillateur : cf rapport ci-joint.
Discussion :
Madame A.________ est une patiente de 43 ans qui, le 20 octobre
2011, a fait à son domicile un arrêt cardio-respiratoire probablement
secondaire à un infarctus aigu dans le territoire de l'IVA. Un
syndrome du QT long évoqué dans un premier temps semble peu
probable au vu de la normalisation de l'espace QT par la suite. Ce
QT long initial était donc probablement d'origine ischémique. Son
évolution initiale a été très difficile, marquée, par une dissection de
l'IVA lors de la tentative d'angioplastie initiale. Elle a été ensuite
progressivement favorable et ce vaisseau a pu être désobstrué avec
succès et traité dans un deuxième temps, le 26 octobre 2011 par
l'implantation de trois stents actifs.
Subjectivement, l'évolution de Madame A.________ depuis lors a été
très difficile marquée par la persistance d'un état de fatigue, de
palpitations et de douleurs thoraciques atypiques survenant sans
relation avec l'effort qui ont motivé et motivent encore de
fréquentes consultations auprès de son médecin traitant et de son
cardiologue et ont motivé, en particulier en 2012 de multiples
consultations hospitalières. Cette évolution difficile a encore été
compliquée, à la fin de l'année 2015, par la survenue d'un syndrome
de la veine cave supérieure qui a nécessité l'implantation d'un Stent.
Objectivement, sur le plan strictement cardiologique, cette évolution
est plutôt favorable. L'examen clinique cardio-vasculaire ainsi que
l'ECG se situent en effet dans les limites de la norme. L'ergométrie

- 14 -
est ensuite demeurée doublement négative pour une charge
modeste mais néanmoins significative de 100 watts soutenue durant
45 secondes. L'échocardiographie est quant à elle parfaitement
normale. La taille ainsi que la fonction systolique ventriculaire
gauche se situent en effet dans les limites de la norme, Madame
A.________ ne présente pas de valvulopathie significative et n'a pas
de signe indirect d'hypertension pulmonaire. Enfin, Madame
A.________ a subi deux coronarographies depuis 2011, l'une au mois
d'avril 2012 et la seconde au mois de janvier 2014. Ces examens
indiquent un bon résultat de son angioplastie d'octobre 2011 et
l'absence de toute lésion coronarienne significative. Madame
A.________ ne semble par ailleurs pas du tout gênée par le boîtier de
son défibrillateur et l'interrogation de ce dernier nous indique qu'il
n'est jamais intervenu depuis son implantation, le 10 novembre
2011 ne mettant par ailleurs pas en évidence de trouble rythmique
spécifique et plus particulièrement d'accès de FA que pourrait faire
suspecter l'anamnèse.
De mon point de vue, objectivement l'évolution cardiologique de
Madame A.________ depuis octobre 2011 est donc favorable et sur
ce plan il n'y a actuellement pas d'élément nous faisant craindre une
aggravation de sa maladie cardiaque interf[é]rant avec sa capacité
de travail que ce soit dans sa profession d'esthéticienne ou dans une
profession adaptée. L'interrogation du défibrillateur effectué par son
cardiologue et à mon cabinet ne met en effet pas en évidence de
trouble du rythme susceptible d'expliquer ses palpitations,
l'échocardiographie ne met pas en évidence d'altération de la
fonction ventriculaire gauche pouvant expliquer l'état de fatigue,
enfin, les sensations d'oppression thoracique dont elle continue à se
plaindre ne correspondent à mes yeux pas à un angor. Au vu du
résultat de l'ergométrie et des coronarographies d'avril 2012 et de
janvier 2014, un angor d'effort classique peut être exclu et, les
caractéristiques cliniques de ces sensations d'oppression thoracique
ne correspondent à mon avis pas à celles de spasmes coronariens.
Elles ne sont par ailleurs pas, dues au boîtier de son défibrillateur qui
est bien en place et n'e[s]t pas douloureux à la mobilisation. Cette
appréciation est bien entendu en contradiction avec les sensations
subjectives de la patiente qui, une nouvelle fois, se plaint
essentiellement d'un état de fatigue, de palpitations et, enfin, de la
persistance de sensations d'oppression thoracique. Je pense dès lors
qu'il faut évoquer une cause non cardiaque à ces dernières en
relation, en particulier avec l'état psychique de la patiente qui fait
l'objet d'une autre partie de cette expertise et dont l'évaluation
n'est, bien entendu pas dans mes attributions."
En date du 10 octobre 2016, l’OAI a adressé à l’assurée un
projet de décision dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et
de rente d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a exposé que l’intéressée
s’était trouvée en incapacité complète de travail depuis le 20 octobre
2011 et qu’à l’échéance du délai de carence légal d’une année, le 20
octobre 2012, son préjudice économique – et, par conséquent, son degré
d’invalidité – était de 100 %, si bien qu’il aurait pu lui ouvrir le droit à une

- 15 -
rente entière. Une amélioration de l’état de santé était ensuite survenue à
partir du mois de février 2013 avec une capacité de travail totale dans
toute activité, ce qui aurait amené à la suppression du droit à la rente trois
mois plus tard, au 31 mai 2013. La demande de prestations ayant été
déposée le 12 février 2013 [sic], l’ouverture d’un droit aux prestations
n’aurait toutefois pu intervenir que six mois plus tard, soit dès le 1er août
2013. L’OAI a par ailleurs observé, s’agissant du droit aux mesures
professionnelles, que l’assurée ne présentait pas un manque à gagner
durable de 20 % au moins.
Par écriture du 7 novembre 2016, l’assurée a fait part de ses
objections à l’encontre du projet précité. Elle a en particulier argué qu’elle
n’avait pas immédiatement sollicité de prestations suite aux événements
du 20 octobre 2011 car elle avait alors eu la ferme intention de
recommencer à travailler dès la fin de la sa convalescence, n’ayant
toutefois jamais connu de période assez stable par la suite pour pouvoir
reprendre son activité. Elle a en outre contesté être parfaitement rétablie
depuis le début de l’année 2013. En annexe, elle a produit des clichés de
son visage avec et sans tuméfactions, ainsi qu’une copie du rapport du 9
juin 2016 du Dr O.________ communiqué aux experts de la Clinique
J.________.
Dans un compte-rendu du 19 décembre 2016, le Dr O.________
a souligné que malgré l’intervention du 1er novembre 2015, l’intéressée
était encore sujette à des œdèmes au visage déclenchés par des efforts
légers, que le tremblement essentiel intermittent l’entravait dans les
travaux fins et qu’une partie des activités – même de la vie quotidienne –
ne pouvait plus être assumée. Il a ajouté que la patiente avait récemment
entrepris un voyage au Brésil contre l’avis de son cardiologue et que ce
voyage s’était avéré éprouvant, qu’elle avait connu des épisodes de
palpitations avec oppressions respiratoires et qu’elle avait dû passer ses
journées à se reposer à la maison ou à la plage. Le Dr O.________ a
également considéré que l’activité d’esthéticienne n’était pas exigible
compte tenu des tremblements en cas de gestes nécessitant une grande

- 16 -
précision et d’une impossibilité à effectuer les efforts requis par les
massages thérapeutiques.
A teneur d’un rapport du 10 janvier 2017, le Dr H.________ a
attesté que l’assurée n’était pas en mesure de prendre une activité
professionnelle à 100 %.
Dans un écrit du 27 janvier 2017, l’assurée a complété ses
objections. Après une description de ses antécédents et troubles
médicaux, l’intéressée a argué que les récents relevés de son
défibrillateur montraient certes de bonnes fonctions cardiaques mais qu’il
ne s’agissait toutefois pas de celles d’un sujet de quarante ans en bonne
santé, étant souligné que ce qu’elle décrivait comme des palpitations ou
fibrillations étaient en réalité des tachycardies sinusales selon le Centre
[...] de [...], respectivement des arythmies supraventriculaires selon le
Centre hospitalier V.________. Elle a au surplus critiqué l’appréciation des
experts de la Clinique J.________, singulièrement celle du Dr F.________,
reprochant à ce dernier d’avoir fait preuve de peu d’objectivité et
d’attention lors de son examen médical et mettant en cause divers
passages de son rapport. Elle a de surcroît fait valoir que le trouble de
conversion semblait être utilisé pour nombre de symptomatologies mal
comprises dont les origines n’étaient pas claires, émettant par ailleurs des
doutes quant à la nature psychogène de ses atteintes. L’assurée a encore
indiqué qu’elle prenait quatorze médicaments par jour et que la profession
d’esthéticienne n’était plus possible compte tenu de ses tremblements, de
l’intensité musculaire exigée par les massages et des interférences de
certains appareils avec son défibrillateur. Enfin, l’intéressée a signalé
qu’un choc ou une onde électrique lui avait traversé la poitrine dans la
soirée du 19 janvier 2017. Elle a par ailleurs joint divers documents à son
écrit, dont des relevés de son défibrillateur établis par le Service de
cardiologie du Centre hospitalier V.________ montrant notamment ce qui
suit :
- 11 décembre 2012 :

- 17 -
"Bon fonctionnement du défibrillateur. Pas de changement de
programmation.
4 épisodes de probable SVT, selon le morphologue, symptomatiques
les derniers 6 mois."
- 12 juin 2014 :
"Bon fonctionnement du défibrillateur. Pas de changement de
programmation.
6 épisodes correspondant à de la probable tachycardie
supraventriculaire culminant à 160bpm de durée maximale de 6
minutes, symptomatique sous forme de palpitations, fatigue."
- 11 décembre 2014 :
"Bon fonctionnement du défibrillateur. Pas de changement de
programmation.
Plusieurs épisodes de tachycardie supra-ventriculaire régulière à
170bpm symptomatique sous forme de palpitations, début
progressif probablement d’origine sinusale (DD : tachycardie atriale,
nodale, atrio-ventriculaire par faisceau accessoire."
- 18 juin 2015 :
"Bon fonctionnement du défibrillateur. Pas de changement de
programmation.
9 épisodes en mai de TSV (sinusal ? atriale ?) max 176 bpm durée
max de 4 minutes symptomatiques avec des palpitations
d’apparition brutale (?) mais arrêt dégressif, d’apparition
uniquement nocturne. Fenêtre de monitoring à 150 bpm. Un holter
de rythme voir[e] un R-test c/o dr Schnyder est souhaitable pour
préciser l’arythmie."
Par avis médical du 28 février 2017, le Dr Z.________, du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), s’est
rallié à l’appréciation des experts de la Clinique J.________. Il a plus
particulièrement considéré que le Dr O.________ se contentait de donner
une autre appréciation de la situation, prêtant une valeur incapacitante
aux symptômes considérés différemment et de façon argumentée par les
experts. Quant au Dr H.________, il n’expliquait pas les motifs l’incitant à
retenir une incapacité totale de travail, ni n’apportait de faits nouveaux.
Par décision du 15 mars 2017, l’OAI a confirmé son projet du
10 octobre 2016, dont il a repris la motivation.

- 18 -
Dans une lettre d’accompagnement du même jour, l’office a
réfuté les objections de l’assurée.
B. Agissant par l’entremise de son conseil, A.________ a recouru le
1er mai 2017 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
à l’encontre de la décision précitée, concluant à son annulation [recte :
réforme] et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
depuis le 1er août 2013, subsidiairement à l’octroi de mesures
professionnelles. A titre préalable, la recourante a sollicité la suspension
de la procédure jusqu’à réception d’un rapport du Dr H.________. S’agissant
des moyens de preuve, elle a requis la production de ses dossiers en
mains de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : la CNA) et du Centre hospitalier V.________, de la réponse de la
Clinique J.________ au courrier de l’OAI du 8 septembre 2016 et du dossier
constitué par l’office à ce sujet ; elle a par ailleurs demandé la mise en
œuvre d’une expertise bidisciplinaire (cardiologique et neurologique),
l’audition de son mari, sa propre audition et la mise en œuvre de débats
publics. Sur le fond, la recourante a fait valoir que les conclusions des
experts de la Clinique J.________ ne correspondaient pas à celles des Drs
O.________ et H.________. A cela s’ajoutait que l’expertise cardiologique
réalisée par l’expert F.________ était critiquable à plusieurs égards –
l’examen physique s’étant particulièrement mal passé avec un sentiment
d’humiliation engendré par l’attitude de l’expert, d’une part, et le rapport
d’expertise contenant des constatations factuelles erronées et des
lacunes, d’autre part. L’intéressée en a déduit qu’une expertise judiciaire
s’imposait afin de déterminer sa capacité réelle de travail, avec également
des investigations au niveau de la somnolence diurne évoquée par le Dr
O.________ le 9 juin 2016.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 10 juillet 2017. L’OAI a en particulier souligné que les
conclusions de l’expert F.________ ne contenaient pas de jugement de
valeur ou de critiques à l’égard de ses confrères, l’expert ayant du reste

- 19 -
contacté le Dr H.________ et mis sur pieds des examens complémentaires
afin que son analyse reflète la situation de la recourante.
Par réplique du 19 octobre 2017, la recourante a persisté dans
ses motifs et conclusions. Elle a par ailleurs indiqué ne pas être en mesure
de fournir un rapport du Dr H.________ mais s’est en revanche prévalue
d’un rapport du 18 mai 2016 de la Dre C.________, spécialiste en médecine
interne générale et hématologie. Celle-ci y exposait qu’un bilan
hématologique n’avait pas mis en lumière d'éléments susceptibles de
favoriser un événement thrombotique artériel ou veineux, étant
notamment relevé qu’une origine mécanique n’était pas totalement
exclue chez une patiente porteuse d'un défibrillateur et dont la sonde
pourrait avoir favorisé la survenue d'un événement thrombotique
veineux ; la Dre C.________ précisait en outre avoir renoncé pour le
moment à rechercher un déficit de protéine S ou C (thrombophilie
constitutionnelle veineuse) afin de ne pas interrompre l’anticoagulation
par Sintrom.
Dupliquant le 13 novembre 2017, l’intimé s’est référé à un avis
médical SMR du 2 novembre 2017, aux termes duquel le Dr Z.________
relevait que le bilan effectué par la Dre C.________ excluait une pathologie
hématologie évidente et que les investigations et les traitements mis en
œuvre ne changeaient en rien les conclusions de l’expertise de la Clinique
J.________.
Par écriture du 18 décembre 2017, la recourante a confirmé sa
position. Elle s’est pour le surplus référée à un rapport du 19 avril 2017 de
la Dre W.________, médecin-adjoint à l’Hôpital B.________, indiquant qu’un
bilan de thrombophilie après arrêt du Sintrom avait été effectué le 27
mars précédent et qu’il permettait de suspecter un déficit en protéine S,
cette anomalie nécessitant en principe un deuxième dosage de
confirmation.
Par courrier du 25 juin 2018, la juge instructrice a imparti à
l’intimé un délai au 17 août 2018 pour transmettre la réponse de la

- 20 -
Clinique J.________ à son courrier du 8 septembre 2016, ainsi que tout
autre document ayant trait au déroulement de l’expertise en cause. L’OAI
était également invité à indiquer si d’autres médecins impliqués dans
l’expertise avaient fait l’objet de plaintes pouvant mettre en doute la
crédibilité de celle-ci.
Parallèlement, toujours le 25 juin 2018, la juge instructrice a
signifié à la recourante que les mesures d’instruction visant la production
des dossiers de la CNA et du Centre hospitalier V.________ étaient rejetées
dans la mesure où il n’y avait pas déjà été donné suite, un délai au 31
août 2018 étant imparti à l’intéressée – à qui il appartenait de prendre
contact avec les institutions concernées, de demander les dossiers requis
et de sélectionner les pièces pertinentes – pour produire céans les
éventuels documents considérés utiles.
Par acte du 10 août 2018, l’intimé a exposé qu’à sa
connaissance, aucun des médecins impliqués dans l’expertise litigieuse
n’avait fait l’objet de plaintes. L’OAI a joint, en annexe, un onglet de
pièces se rapportant au déroulement de l’expertise, dont :
- un courrier du 14 septembre 2016 adressé à l’OAI par le Dr
X.________, en sa qualité de responsable de la Clinique J.________, exposant
que le Dr F.________ collaborait depuis de nombreuses années avec ladite
clinique comme expert mais également comme cardiologue référent, que
sa compétence et ses qualités humaines étaient reconnues par ses
collègues comme par ses patients et qu’il ne se souvenait pas de
difficultés particulières au cours de l’examen de la recourante ;
- un courrier du 18 août 2016 adressé à la recourante par le Dr
X.________, déplorant le sentiment d’humiliation éprouvé par l’intéressée
mais relevant néanmoins que le rapport émis par le Dr F.________ ne
recelait aucun jugement de valeur à son égard, ni aucune critique à
l’encontre d’autres confrères, et soulignant que ni les compétences, ni le
comportement de cet expert n’avaient jusqu’alors fait l’objet d’une
quelconque contestation au cours d’une collaboration de plusieurs années.

- 21 -
Aux termes d’une écriture du 12 novembre 2018, la
recourante a maintenu son argumentation.
Une audience de débats publics s’est tenue le 12 novembre
2019. A cette occasion, la recourante a produit un courriel adressé le 10
novembre précédent à son conseil où elle invoquait l’appréciation du Prof.
K.________, médecin chef au Service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle du Centre hospitalier V.________ ; elle a sollicité la
suspension de la cause jusqu’à la production d’un rapport émanant de ce
dernier médecin.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. b LPGA) – auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. En l’occurrence, est litigieux le point de savoir si la recourante
présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de gain susceptible de lui ouvrir le droit à une rente

- 22 -
d’invalidité, subsidiairement à des mesures de réadaptation
professionnelle.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une période
de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit
aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le
mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des
art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement et aide en capital). Selon l’art. 17 al. 1

- 23 -
LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son
invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut
ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Le seuil
minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de
reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 % environ
(ATF 139 V 399 consid. 5.3).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme

- 24 -
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes de
dépendance primaires à des substances psychotropes doivent en principe
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V
281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées ; TF
9C_724/2018 du 11 juillet 2019 destiné à la publication). Ainsi, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen
global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
4. Il est constant que la décision attaquée repose sur le rapport
d’expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, de médecine interne,
rhumatologique, neurologique et cardiologique) établi le 13 septembre
2016 par les spécialistes de la Clinique J.________. Aux termes de ce
rapport, les experts mandatés par l’OAI ont considéré que les événements
authentiquement somatiques avaient certainement été à l’origine d’une
incapacité totale de travail depuis la date de leur survenue, en octobre
2011, jusqu’à la constatation d’une normalisation des explorations

- 25 -
cardiovasculaires, en 2013. En revanche, les symptômes actuels ne leur
étaient plus directement liés mais découlaient d’un trouble de l’adaptation
consécutif aux traumatismes vécus et non incapacitant. Les experts ont
ainsi estimé que la capacité de travail était entière même dans l’activité
antérieure, cela depuis le dépôt de la demande de prestations (cf. rapport
d’expertise du 13 septembre 2016 p. 17) – ce que la recourante a contesté
en se prévalant de l’avis de ses médecins traitants et en émettant des
critiques plus spécifiques à l’égard du volet cardiologique de l’expertise
réalisée à la Clinique J.________.
a) Pour l’aspect psychique, l’expert M.________ a diagnostiqué
un trouble de l’adaptation avec réaction mixte, anxieuse et dépressive,
ainsi qu’un trouble moteur dissociatif (cf. ibid. p. 13). Il a notamment
précisé que l’assurée avait vécu un événement extrêmement traumatisant
avec une sensation de mort imminente, ce dans un contexte personnel
déjà difficile, et qu’elle se percevait actuellement comme en sursis. Il a
ajouté que depuis l’accident, la recourante présentait certes une nette
restriction existentielle dans le cadre de sa vie courante et de sa vie
sociale, avec quelques éléments de tristesse associés, mais qu’il n’y avait
pas d’aspect dépressif significatif, le tableau étant dominé par une anxiété
consécutive aux accidents cardiovasculaires et ayant conduit l’assurée à
restreindre ses investissements. On pouvait dès lors conclure à un trouble
de l’adaptation dans lequel s’inscrivaient les plaintes multiples sans
substrat somatique authentique – le tremblement, les précordialgies et les
palpitations, du registre dissociatif ou de conversion, résultant d’une
production psychogène consécutive à l’anxiété authentique. Cela posé,
l’expert a retenu que le trouble d’adaptation n’atteignait plus un seuil de
gravité suffisant pour être incapacitant et que l’intensité des troubles
psychogènes ne justifiait pas non plus d’incapacité de travail. En
particulier, l’expert M.________ a relevé que la cohérence était loin d’être
évidente, compte tenu notamment de la multiplicité et de la variabilité des
plaintes ; il a ajouté que l’on notait un certain contraste entre l’incapacité
perçue et le maintien d’un réseau relationnel même diminué,
respectivement d’une activité domestique significative, contraste que l’on
observait également s’agissant de la capacité de l’assurée à se déplacer

- 26 -
en voiture pour les expertises successives nonobstant l’anxiété. L’expert
n’a par ailleurs noté aucune problématique spécifique du point de vue la
personnalité. Il a en outre souligné les ressources dont la recourante avait
fait preuve, notamment pour entreprendre une formation et se lancer avec
succès dans une activité indépendante, et a préconisé la poursuite de la
psychothérapie, cas échéant avec une approche ergothérapeutique (cf.
ibid. p. 16 s.). Ce faisant, l’expert M.________ s’est prononcé de manière
conforme aux exigences jurisprudentielles en la matière, que ce soit sous
l’angle du degré de gravité fonctionnel – du point de vue de l’atteinte à la
santé, de la personnalité et du contexte social – comme sous l’angle de la
cohérence des troubles (cf. consid. 3c supra).
Pour le surplus, rien au dossier ne vient infirmer l’avis de
l’expert psychiatre. A ce propos, dans son rapport du 17 décembre 2013,
le Dr T.________, psychiatre traitant, a certes posé un diagnostic
incapacitant sous forme de trouble de l’adaptation avec perturbation des
émotions et des conduites, signalant en outre un diagnostic différentiel
sous forme d’épisode dépressif en rémission partielle, trouble anxieux
post-traumatique et trouble délirant à type de jalousie Il n’a toutefois
guère motivé son appréciation sur le sujet et a finalement conclu à
l’absence de limitations importantes dans la dernière activité de masseuse
indépendante. S’il a certes évoqué une reprise progressive afin de
diminuer le risque d’aggravation des troubles résiduels, avec une capacité
résiduelle de travail de 80 %, il n’a pas davantage étayé son point de vue
sur la question. En d’autres termes, le Dr T.________ n’a pas clairement
défini d’incapacité de travail durable sous l’angle psychiatrique. Au
demeurant, le Dr T.________ n’a pas non plus développé les diagnostics
sans impact sur la capacité de travail retenus – soit un trouble moteur
dissociatif, à l’instar de l’expert M.________, et un trouble de la personnalité
« ? », mentionné sans autre indication. Cela étant, l’évaluation faite par le
psychiatre traitant ne saurait donc prendre le pas sur celle, plus détaillée,
réalisée par l’expert de la Clinique J.________. Enfin, il est vrai que la Dre
Y.________ mentionnait le 12 septembre 2013 un diagnostic de trouble de
conversion avec incidence sur la capacité de travail ; ce diagnostic n’était

- 27 -
toutefois guère motivé et ne saurait ainsi l’emporter sur l’appréciation
dûment étayée de l’expert M.________.
Sous l’angle psychiatrique, on ne peut donc que se rallier aux
conclusions du rapport d’expertise du 13 septembre 2016 – ce dont la
recourante ne disconvient du reste pas dans le cadre de la présente
procédure judiciaire.
b) La Cour de céans ne voit en outre pas ce qui justifierait de
s’écarter des experts de la Clinique J.________ pour les volets de médecine
interne, de rhumatologie et de neurologie.
A cet égard, les experts ont retenu les diagnostics de fracture
de la clavicule droite traitée conservativement en 2011, de tremblement
psychogène avec composante de tremblement essentiel sous-jacent non
exclue et d’incontinentia pigmenti, aucune de ces atteintes n’étant jugée
incapacitante (cf. rapport d’expertise du 13 septembre 2016 p. 13). Cela
étant, on notera tout d’abord que la notion d’une fracture de la clavicule
en 2011 n’a été mentionnée pour la première que devant les experts de la
Clinique J.________ (cf. ibid. p. 11) et que rien ne permet de prêter à cette
atteinte, singulièrement à ses hypothétiques séquelles, la moindre nature
incapacitante. Quant à l’avis de l’expert R.________ sur la nature
psychogène et non incapacitante des tremblements de l’assurée, il
s’insère dans le prolongement des conclusions de l’expert M.________ (cf.
consid. 5a supra) mais recoupe également l’avis exprimé initialement par
le Dr O.________ (cf. rapports des 12 avril 2013 et 25 février 2016) ; le fait
que le Dr O.________ ait ultérieurement estimé que les tremblements en
cas de gestes nécessitant une grande précision n’étaient pas compatibles
avec l’activité d’esthéticienne (cf. rapport du 19 décembre 2016), sans
aucune notion d’aggravation au niveau du tremor, ne saurait donc être
considéré comme convaincant. On notera au surplus qu’en amont, la Dre
Y.________ avait également conclu à un tremblement psychogène à l’issue
des investigations pratiquées au Centre hospitalier V.________ (cf. rapport
du 3 juin 2013). Enfin, le fait que l’expert R.________ ait précisé que l’on ne
pouvait totalement exclure un tremblement essentiel sous-jacent (cf.

- 28 -
rapport d’expertise du 13 septembre 2016 p. 15) ne modifie rien à ses
constatations quant à la nature non incapacitante de ce tremblement.
Cela étant, on voit donc mal ce qui justifierait une nouvelle expertise sur le
plan neurologique, pourtant requise – sans explication – par la recourante
(cf. mémoire de recours du 1er mai 2017 p. 14). La Cour relève par ailleurs
que l’ensemble des médecins interpellés a accordé une valeur non
incapacitante à la maladie dermatologique affectant l’assurée
(incontinentia pigmenti). C’est en outre le lieu de souligner que sur le plan
rhumatologique, l’expert X.________ a indiqué que les lombopygialgies –
considérées comme incapacitantes par le Dr O.________ (cf. rapports des
12 avril 2013 et 6 janvier 2014) – n’avaient finalement été mentionnées
que sur demande et que, selon les dires de l’assurée, elles n’interféraient
pas avec la pratique de son activité professionnelle antérieure (cf. rapport
d’expertise du 13 septembre 2016 p. 14), raison pour laquelle aucune
atteinte n’a finalement été retenue sur le plan ostéoarticulaire (cf. ibid. p.
15). Il suit de là que sur les plans rhumatologique, de médecine interne et
de neurologie, les conclusions des experts de la Clinique J.________ ne
peuvent donc qu’être suivies.
Certes, la recourante a reproché aux experts de ne pas avoir
tenu compte d’une problématique de somnolence diurne en cours
d’investigation selon un rapport du Dr O.________ du 9 juin 2016 (cf.
mémoire de recours du 1er mai 2017 p. 14). On constate néanmoins que
les spécialistes de la Clinique J.________ ont eu connaissance de ce rapport
et de son contenu (cf. rapport d’expertise du 13 juin 2016 p. 7). Dans le
cadre de l’expertise, il a en outre été fait référence aux plaintes émises
sous forme de fatigabilité (cf. ibid. p. 11) et de fatigue permanente (cf.
ibid. p. 14). Lors des examens pratiqués par les différents experts, la
nécessité de « dormir énormément » après chaque manifestation
cardiaque a par ailleurs été notée (cf. rapport d’examen rhumatologique
du 26 juillet 2016 p. 3), de même qu’une tendance à l’hypersomnie (cf.
rapport d’examen psychiatrique du 27 juillet 2016 p. 4). Plus
particulièrement, l’expert M.________ a évoqué un diagnostic différentiel de
neurasthénie mais a précisé que celui-ci ne lui paraissait pas pertinent car
faisant référence à une fatigue après des efforts psychiques ou physiques

- 29 -
minimes, alors que l’assurée pouvait assumer de longues périodes de
lecture (cf. ibid. p. 6) ; il a dès lors conclu à un trouble de l’adaptation chez
une assurée inquiète, qui réagissait plutôt par comportement d’épargne
existentielle (cf. loc. cit.). Cela étant, il apparaît que les symptômes en
cause – qu’ils soient qualifiés de somnolence, de fatigue ou d’hypersomnie
– ont été pris en compte lors de l’expertise réalisée à la Clinique J.________,
quoi qu’en dise la recourante. Du reste, cette dernière n’allègue pas et, a
fortiori, ne démontre pas que les investigations évoquées par le Dr
O.________ le 9 juin 2016 (mais dont on ne trouve cependant plus de trace
dans le compte-rendu du 19 décembre 2016) auraient finalement mis en
lumière des éléments susceptibles d’infirmer les conclusions des experts
de la Clinique J.________. Partant, le grief soulevé se révèle donc infondé.
Compte tenu de ce qui précède, la Cour de céans s’en tiendra
donc à l’appréciation des experts de la Clinique J.________ sur les plans de
la rhumatologie, de la médecine interne et de la neurologie.
c) Reste à examiner le volet cardiologique de l’expertise, la
recourante ayant à cet égard formulé des critiques tant quant au
déroulement de l’examen que quant aux conclusions même de l’expert.
aa) En premier lieu, l’assurée a fait valoir que l’examen réalisé
par l’expert F.________ s’était particulièrement mal passé et qu’elle s’était
sentie humiliée par l’attitude de ce spécialiste. Elle a plus précisément
allégué que ce dernier avait employé un ton méprisant à son égard, qu’il
avait déclaré que « le rapport du Dr O.________ » était faux et qu’il avait
minimisé ses problèmes de santé, laissant entendre qu’elle devait
consulter un psychiatre plutôt qu’un médecin somaticien. Elle a également
soutenu que l’expert F.________ avait procédé à l’ensemble des examens
en lui demandant de rester dénudée et qu’elle avait en particulier dû
réaliser un test d’effort seins nus, ce qui n’était pas nécessaire et
objectivement choquant (cf. mémoire de recours du 1er mai 2017 p. 12 et
déterminations du 12 novembre 2018 p. 1).

- 30 -
aaa) C’est ici le lieu de rappeler que selon la jurisprudence, un
expert passe pour prévenu lorsqu'il existe des circonstances propres à
faire naître un doute sur son impartialité. Dans ce domaine, il s'agit
toutefois d'un état intérieur dont la preuve est difficile à rapporter. C'est
pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver que la prévention est effective
pour récuser un expert. Il suffit que les circonstances donnent l'apparence
de la prévention et fassent redouter une activité partiale de l'expert.
L'appréciation de ces circonstances ne peut pas reposer sur les seules
impressions de la personne expertisée. La méfiance à l'égard de l'expert
doit au contraire apparaître comme fondée sur des éléments objectifs (ATF
143 IV 69 consid. 3.2 ; 138 IV 142 consid. 2.1 ; 132 V 93 consid. 7.1 ; 125
V 351 consid. 3b/ee ; 123 V 175 consid. 3d et l'arrêt cité ; voir également
TF 8C_531/2014 du 23 janvier 2015 consid. 6, in : SVR 2015 IV n° 23).
Le caractère formel de la violation du droit à une expertise
indépendante conduit à exclure, en tant que moyen de preuve, toute
expertise ne possédant pas les qualités requises à ce niveau,
indépendamment de l’aspect matériel (ATF 137 V 210 consid. 2.1.3 ; TF
8C_62/2019 du 9 août 2019 consid. 5.2).
bbb) Pour ce qui est du ton méprisant qu’aurait adopté
l’expert F.________ envers l’assurée, force est de constater que la lecture
attentive du rapport d’expertise du 13 septembre 2016 comme celle du
volet cardiologique établi le 4 août 2016 ne fournissent aucun indice dans
ce sens, le ton étant à tous égards neutre et mesuré. Notamment, quand
bien même les conclusions de l’expert F.________ ne coïncident pas avec
celles du Dr O.________ (cf. consid. 5c/bb infra), il n’est toutefois à aucun
stade reproché au médecin traitant d’avoir établi un rapport médical
« faux ». En outre, il apparaît certes que l’expert F.________ a estimé qu’il
fallait évoquer une cause non cardiaque au plaintes de l’intéressée et s’est
référé sur ce point au volet psychiatrique de l’expertise (cf. rapport du 4
août 2016 p. 4), étant ici rappelé qu’un trouble de l’adaptation avec
manifestations psychogènes a été retenu par l’expert psychiatre (cf.
consid. 5a supra). Pour autant, on ne lit à aucun moment que l’expert
F.________ aurait dit à l’assurée de consulter un psychiatre plutôt qu’un

- 31 -
somaticien, l’assurée ayant vraisemblablement procédé sur ce point à une
interprétation négative des propos de l’expert. Il apparaît par conséquent
que les critiques de la recourante ne trouvent aucun fondement concret et
que, son seul ressenti étant inopérant pour objectiver une prévention de
l’expert F.________, on ne peut conclure sur cette base à un défaut de
probité de la part de ce dernier.
Si la recourante a également critiqué le fait d’avoir dû se
dénuder pour certains examens, en particulier un test d’effort, on constate
qu’elle n’a cependant pas démontré que les examens en cause pouvaient
être réalisés avec des vêtements et que, dans cette hypothèse, elle n’a
pas davantage donné de précisions quant à d’éventuels paramètres qui
auraient pu nécessiter le retrait de ses habits et plus spécifiquement de
son soutien-gorge durant le test d’effort. C’est ici le lieu de souligner que
différentes mesures doivent être respectée lors de la réalisation d’un test
d’effort, notamment quant au placement des électrodes et à l’éloignement
de tout élément conducteur, notamment métallique (cf. www.hug-ge.ch >
Professionnels de la santé > Procédures médico-soignantes > Cardio-
vasculaire, sang et dérivés sanguins > Enregistrement ECG). On comprend
ainsi que le port d’un soutien-gorge puisse, selon les circonstances,
interférer avec la bonne réalisation de l’examen lorsque le vêtement
empêche le bon positionnement des électrodes ou comporte une armature
métallique. Or, rien au dossier ne permet d’exclure que de telles
considérations aient pu entrer en ligne de compte dans le cas particulier.
S’il est par ailleurs admissible que la recourante ait pu ressentir de
l’embarras à l’idée de devoir retirer son soutien-gorge lors des examens
en cause, la Cour observe néanmoins qu’au fil de ses écritures,
l’intéressée n’a à aucun moment indiqué avoir fait explicitement part de
sa gêne à l’expert cardiologue, ou avoir expressément demandé une
solution alternative pour se couvrir la poitrine (linge, poncho, etc.), et avoir
malgré tout été contrainte de rester seins nus. Cela étant, on peine à saisir
que la recourante n’ait émis aucune plainte directe face à l’expert, lequel
aurait cas échéant pu se montrer compréhensif ou à tout le moins
expliquer sa position. En l’état du dossier, rien ne vient donc démontrer –

- 32 -
au degré de la vraisemblance prépondérante – que l’expert F.________ ait
conduit son examen de manière contraire à l’éthique médicale.
On notera enfin que l’expert susdit a pour sa part déclaré ne
pas se souvenir de difficultés particulières au cours de l’examen (cf. lettre
du Dr X.________ du 14 septembre 2016 à l’OAI) et que, nonobstant les
écritures échangées entre les parties concernées au cours de l’été 2016, il
n’apparaît pas qu’une enquête ou autre mesure spécifique ait finalement
été entreprise en lien avec le déroulement du volet cardiologique de
l’expertise.
Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, force est de
constater qu’aucune apparence de prévention ne peut en définitive être
imputée à l’expert F.________.
bb) L’appréciation de l’expert cardiologue n’est pas davantage
critiquable quant au fond.
aaa) Aux termes de son expertise, l’expert F.________ a posé
les diagnostics de status après arrêt cardio-respiratoire réanimé, de
maladie coronarienne mono-tronculaire (IVA), de status après dissection
de l’IVA et recanalisation avec implantation de trois stents actifs, de status
après implantation d’un défibrillateur sous pectoral gauche, de status
après angioplastie et stenting des veines jugulaires et de la veine cave
supérieure – étant précisé qu’aucun de ces diagnostics n’a été considéré
comme incapacitant. En particulier, l’expert a relevé que le défibrillateur
n’était, de par sa position, pas susceptible de perturber les gestes requis
par l’activité d’esthéticienne ou de masseuse et que l’étude de cet
appareil ne mettait de surcroît pas en évidence de fibrillation auriculaire
ou ventriculaire, les palpitations décrites par l’assurée n’étant dès lors en
aucun cas liées à d’authentiques fibrillations. L’expert F.________ a
également précisé qu’un syndrome du QT long congénital était
improbable, étant souligné que les tests pratiqués s’étaient avérés
normaux. Il a ajouté que le syndrome de la veine cave supérieure
constituait un effet collatéral de la pose du défibrillateur, qu’il avait été

- 33 -
corrigé et qu’il ne pouvait expliquer les quelques récidives de congestion
faciale rapportées par l’assurée. Pour l’expert, les plaintes de l’intéressée
(palpitations, douleurs pseudo-angineuses, douleurs précordiales en lien
avec la présence du défibrillateur) étaient certes plausibles et
potentiellement d’origine organique après l’accident initial mais ne
correspondaient plus, à l’heure actuelle, à la réalité somatique (cf. rapport
d’expertise du 13 septembre 2016 p. 15 s.).
bbb) Rien au dossier ne vient remettre en question cette
analyse.
On notera à cet égard que les examens réalisés par le Dr
S.________ en mars 2013 ont montré une évolution favorable caractérisée
par un rythme sinusal régulier à l’ECG, un bon fonctionnement du
défibrillateur et une excellente capacité physique au test d’effort, celui-ci
restant cliniquement et électriquement négatif pour une ischémie
myocardique (cf. rapport du 19 mars 2013 du Dr S.________). De telles
constatations contribuent donc, à l’évidence, à asseoir l’analyse de
l’expert F.________. A cela s’ajoute que si le Dr H.________ a certes retenu
une incapacité de travail totale en lien avec les troubles cardiaques, il n’a
toutefois guère explicité sa position sur le sujet – que ce soit dans son
rapport du 6 avril 2016 ou dans celui du 10 janvier 2017, étant rappelé
que le rapport annoncé au stade du recours (cf. mémoire de recours du 1er
mai 2017 p. 13) n’a finalement jamais été produit. L’appréciation du Dr
H.________, dépourvue de motivation, ne saurait donc infirmer celle,
dûment étayée, de l’expert F.________. S’agissant des avis successifs émis
par le Dr O.________ (cf. rapports des 12 avril 2013, 6 janvier 2014, 25
février 2016, 9 juin 2016 et 19 décembre 2016), la Cour de céans constate
qu’ils reposent essentiellement sur les plaintes – par définition subjectives
– de l’assurée et ne mentionnent aucun facteur objectif de nature
cardiologique dont l’expert de la Clinique J.________ n’aurait pas tenu
compte. Il s’agit, en d’autres termes, d’une simple appréciation différente
d'une même situation, ce qui ne saurait suffire pour écarter les
conclusions dûment motivées de l’expert F.________. Bien plus, on constate
que les rapports du Dr O.________ des 25 février et 9 juin 2016 sont

- 34 -
inexacts en tant qu’ils évoquent des épisodes de fibrillation auriculaire en
cours d’investigation chez le Dr H.________, ce dernier médecin n’en ayant
pas fait mention dans les rapports au dossier et ayant au contraire
confirmé, lors d’un entretien avec l’expert F.________, qu’aucun accès de
fibrillation auriculaire n’avait été constaté lors des différents contrôles du
défibrillateur (cf. rapport d’expertise cardiologique du 4 août 2016 p. 3).
C’est par ailleurs en vain que la recourante s’est prévalue du rapport
établi le 18 mai 2016 par la Dre C.________ à l’issue d’un bilan
hématologique, cette dernière se contentant d’y signaler l’absence
d’éléments susceptibles de favoriser un événement thrombotique artériel
ou veineux. De même, on ne peut rien tirer du rapport établi le 19 avril
2017 par la Dre W.________, l’existence d’une carence en protéine S étant
suspectée mais non confirmée et ne comportant pas, du reste, un
caractère intrinsèquement invalidant. Partant, force est de constater que
les avis médicaux au dossier ne viennent en rien émailler les conclusions
de l’expert F.________.
ccc) L’assurée a par ailleurs formulé plusieurs critiques à
l’encontre de l’appréciation de l’expert cardiologue. Elle a ainsi soutenu
que le rapport d’expertise contenait des constatations factuelles erronées
et des lacunes, en particulier quant à la persistance de troubles du rythme
cardiaque, à l’impact du syndrome de la veine cave supérieure, ainsi qu’à
la persistance d’un phénomène de turgescence à l’effort moyen à léger.
Elle a également reproché à l’expert F.________ d’avoir retenu que la
thrombose de la veine cave supérieure avait été provoquée par la sonde
du défibrillateur, alors plusieurs spécialistes dont un angiologue l’avaient
totalement exclu. En outre, l’expert avait situé la grossesse extra-utérine
en 2012 alors qu’elle avait eu lieu en 2010. A cela s’ajoutait que l’expert
F.________ avait rendu un rapport extrêmement succinct et n’avait
notamment pas mentionné le rapport du Dr H.________ du 6 avril 2016 (cf.
mémoire de recours du 1er mai 2017 p. 12 s.).
Ces critiques n’apparaissent toutefois pas fondées.

- 35 -
On ne peut en particulier reprocher à l’expert F.________ d’avoir
conclu à l’absence d’épisodes de fibrillation, sur la base des relevés du
défibrillateur. D’une part, ce point a été confirmé à l’expert lors de son
entretien avec le Dr H.________, étant rappelé que le Dr S.________ avait
précédemment déjà posé un constat similaire (cf. rapport du 19 mars
2013 p. 2). D’autre part, les relevés produits par la recourante à l’appui de
son écriture du 27 janvier 2017 ne font pas état d’épisodes de fibrillation,
mais mentionnent uniquement des épisodes de tachycardie
supraventriculaire (SVT ou TSV). Il convient ici d’insister sur la distinction
entre les différents troubles du rythme cardiaque. Notamment, on parle de
fibrillation auriculaire lorsqu’une atteinte de l’activité électrique des
oreillettes du cœur provoque des battements très rapides puis une
tachycardie et souvent une arythmie. La tachycardie supraventriculaire
est, quant à elle, caractérisée par des contractions des oreillettes faisant
battre les ventricules rapidement et engendrant des palpitations rapides
ressenties par le patient. Enfin, la fibrillation ventriculaire vise l’arythmie
survenant lorsque les ventricules du cœur n’arrivent plus à se contracter
et que les pulsations deviennent très rapides et totalement asynchrones
avec éventuellement un arrêt du flux sanguin puis un arrêt cardiaque (cf.
www.chuv.ch > Service de cardiologie > Patients et famille > Maladies
traitées > Troubles du rythme cardiaque). Les pièces au dossier ne
témoignant d’aucune fibrillation mais uniquement d’épisodes de
tachycardie supraventriculaire, c’est dès lors à juste titre que l’expert
F.________ a posé un tel constat (cf. rapport d’expertise du 13 septembre
2016 p. 15) et a retenu que le défibrillateur de l’assurée n’était jamais
intervenu (cf. rapport d’expertise cardiologique du 4 août 2016 p. 4).
Quant à l’évocation d’un sentiment de choc ou d’onde électrique à la
poitrine le 19 janvier 2017 (cf. déterminations du 27 janvier 2017 p. 10),
allégué sans autre précision et manifestement dépourvu de conséquences
en l’état du dossier, rien ne permet d’y voir un élément pertinent mettant
en cause l’appréciation de l’expert susdit.
Quoi qu’en dise la recourante, l’expert cardiologue a par
ailleurs dûment tenu compte du syndrome de la veine cave supérieure
ayant nécessité l’implantation d’un stent en 2015 (cf. rapport d’expertise

- 36 -
cardiologique du 4 août 2016 p. 4) mais a considéré que ce syndrome
avait été corrigé et qu’il n’y avait pas là de trouble incapacitant (cf.
rapport d’expertise du 13 septembre 2016 p. 13 et 15), ce que rien au
dossier ne tend à infirmer. L’expert a en outre dûment rapporté la
persistance de quelques récidives de congestion faciale, mais a indiqué
qu’il n’y avait plus de syndrome cave pour les justifier (cf. rapport
d’expertise du 13 septembre 2016 p. 15 s.), se positionnant ainsi sur les
turgescences notées par les Drs O.________ et H.________. A cela s’ajoute
qu’hormis les allégations – non étayées – de l’assurée se référant aux
propos d’un angiologue (cf. déterminations du 27 janvier 2017 p. 7 et
mémoire de recours du 1er mai 2017 p. 13), aucun rapport médical au
dossier ne vient contredire l’appréciation de l’expert F.________ selon
laquelle le syndrome susdit constituerait un effet collatéral de la pose du
défibrillateur, la Dre C.________ ayant du reste elle aussi envisagé cette
origine (cf. rapport du 18 mai 2016 p. 4).
Peu importe, au surplus, que la grossesse extra-utérine ait eu
lieu en 2010 et non en 2012 comme indiqué dans le rapport de l’expert,
cet élément n’ayant pas de réelle incidence sur l’appréciation
cardiologique. C’est encore en vain que la recourante reproche au rapport
de l’expert F.________ d’être « excessivement succinct » car ne se référant
pas explicitement au rapport du Dr O.________ du 6 avril 2016. Force est de
relever, en effet, que le compte-rendu de l’expert cardiologue comporte
un résumé global de la chronologie médicale (cf. rapport du 4 août 2016 p.
1 à 3), dont le détail figure dans le rapport de synthèse consensuel de la
Clinique J.________ (cf. rapport d’expertise du 13 septembre 2016 p. 2 ss),
que l’expert a ainsi manifestement eu accès au dossier médical de
l’intéressée et qu’il s’est en outre personnellement entretenu avec le
cardiologue traitant. On peut dès lors difficilement lui reprocher de ne pas
avoir eu une vue suffisamment exhaustive de la situation.
Finalement, si la recourante a allégué que certains appareils
utilisés dans le cadre de l’activité d’esthéticienne pouvaient interférer
avec son défibrillateur (cf. déterminations du 27 janvier 2017 p. 9), se
référant sur ce point aux dires de son cardiologue (cf. rapport d’examen

- 37 -
neurologique du 27 juillet 2016 p. 3), il reste qu’aucun avis spécialisé n’a
été produit pour étayer ses allégations, alors même que l’expert F.________
a expressément indiqué qu’il n’y avait pas d’élément actuellement faisant
craindre une aggravation de la maladie cardiaque susceptible de se
répercuter sur la capacité de travail dans la profession d’esthéticienne
comme dans une autre activité adaptée (cf. rapport d’expertise
cardiologique du 4 août 2016 p. 4).
Partant, les griefs émis par la recourante à l’encontre des
conclusions de l’expert F.________ ne peuvent qu’être rejetés.
d) Il découle de ce qui précède que rien au dossier ne permet
de douter des conclusions des experts de la Clinique J.________. Le rapport
d'expertise du 13 septembre 2019 a par ailleurs été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse et tient compte des plaintes de la recourante.
La description du contexte médical et l'appréciation de la situation sont
claires et les conclusions dûment motivées. Cette expertise remplit par
conséquent les conditions posées par la jurisprudence pour se voir
reconnaître pleine valeur probante (cf. consid. 3c supra).
Sur la base de l’appréciation des experts de la Clinique
J.________, la Cour retiendra donc que la recourante s’est trouvée en
incapacité complète de travail dès le 20 octobre 2011 mais qu’elle a
ensuite récupéré une pleine capacité de travail dans toute activité dès la
normalisation des explorations cardiovasculaires, en 2013, et qu’elle
disposait en particulier d’une pleine capacité de travail dans son activité
habituelle lors du dépôt de sa demande de prestations.
e) Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi
d’autres mesures d’instruction (expertise médicale judiciaire et audition de
témoin [cf. mémoire de recours du 1er mai 2017 p. 10]) seraient de nature
à modifier les considérations qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer,
par appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134
I 140 consid. 5.2 avec les références citées).

- 38 -
6. a) Compte tenu d’une incapacité totale dès le 20 octobre
2011, il apparaît que la recourante – sur la base d’un statut d’active à
80 % et ménagère à 20 % (cf. formulaire 531bis du 6 mars 2013) – aurait
sur le principe pu prétendre à une rente d’invalidité à l’issue du délai
d’attente légal d’une année (art. 28 al. 1 LAI), cela jusqu’à la régularisation
intervenue au moment du dépôt de la demande de prestations. A cet
égard, l’OAI s’est manifestement fondé sur la date du 12 février 2013, qui
correspond à l’indexation du formulaire de demande de prestations par
l’office intimé. Or, la jurisprudence retient que ce n’est pas la date de
réception qui est déterminante dans un tel contexte mais bien la date
d’envoi (TF 9C_573/2017 du 23 janvier 2018 consid. 5), dont rien ne
permet en l’espèce d’inférer qu’elle n’aurait pas directement suivi la date
apposée sur le formulaire en question, à savoir le 23 janvier 2013. Il en
résulte la suppression de tout droit à la rente au 30 avril 2013, soit trois
mois plus tard (art. 88a al. 2 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201]), et non au 31 mai 2013 tel que retenu
par l’intimé.
Peu importe néanmoins puisque, que conformément à l’art. 29
al. 1 LAI, le droit à la rente ne saurait en l’espèce prendre naissance qu’à
compter du mois de juillet 2013, soit dès le sixième mois après le dépôt de
la demande du 23 janvier 2013 – étant rappelé qu’à cet égard, seule la
date d’envoi est décisive (TF 9C_573/2017 loc. cit.). Or, force est de
constater que la recourante ne présentait plus d’atteinte incapacitante à la
santé à l’échéance du délai prévu par l’art. 29 al. 1 LAI, en juillet 2013.
Aucun droit à la rente ne peut donc lui être reconnu.
Compte tenu par ailleurs de la pleine capacité de travail dans
son activité habituelle reconnue dès le dépôt de sa demande de
prestations, la recourante ne saurait non plus prétendre à des mesures de
réadaptation professionnelle. En particulier, le droit à une mesure de
reclassement n’est pas ouvert en l’absence d’une perte de gain de 20 %
environ.

- 39 -
Par voie de conséquence, c’est à juste titre que l’intimé a
dénié le droit de la recourante aux prestations susdites.
b) Est rejetée la requête de suspension de la procédure
formulée par la recourante à l’audience du 12 novembre 2019, dite
requête ayant trait à la production d’une appréciation médicale relative à
la situation actuelle de l’intéressée – soit un élément postérieur à la date
de la décision attaquée qui délimite le cadre temporel de l’examen du juge
(TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 4 avec la jurisprudence citée).
On ajoutera au demeurant qu’il reste loisible à la recourante, en cas
d’aggravation de son état de santé après cette date, de déposer une
nouvelle demande de prestations.
7. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui
succombe.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant
pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 40 -
II. La décision rendue le 15 mars 2017 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis
à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Lehmann (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :