vd_gerichte · ZD17.003672 · 2019-01-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 24/17 + AI 112/17 - 26/2019
ZD 17.003672 - ZD17.013241
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 janvier 2019
___________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Berberat, juges
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
K.________, à […], recourante, représentée par Me Alexandre Guyaz, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a
exercé au cours de sa vie professionnelle diverses activités dans le
secteur administratif.
Le 3 avril 2002, elle a déposé une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé), motif
pris de problèmes au genou droit. Cette demande s’est soldée par un refus
de prestations de l’office AI (décision du 5 novembre 2003, confirmée sur
opposition le 23 septembre 2005).
B. a) Le 27 octobre 2009, K.________ a été la victime d’un
accident de la circulation routière. Alors qu’elle circulait avec son scooter,
elle a été renversée par un train routier. Elle a subi à cette occasion une
fracture par compression latérale du bassin (avec fracture de la branche
ischio- et iliopubienne gauche et de l’aileron sacré gauche) ainsi que de
multiples contusions au coude gauche, à la hanche gauche, au genou droit
et à la main droite.
b) Se plaignant à la suite de cet accident de lombalgies, de
cervicalgies, de cervicobrachialgies gauches ainsi que de douleurs à la
main droite, au pouce droit et au niveau des genoux, K.________ a déposé
le 2 juin 2010 une nouvelle demande de prestations de l’assurance-
invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a
recueilli des renseignements médicaux auprès des médecins traitants de
l’assurée, les Drs S.________, spécialiste en médecine interne générale, et
L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur. L’office AI a également fait verser le dossier
constitué par l’assureur-accidents de l’assurée, C.________ (ci-après :
C.________).

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Des pièces médicales versées au dossier, il ressortait en
substance que la lésion du bassin avait évolué favorablement sur le plan
objectif (rapport du Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, médecin-conseil du C.________, du
29 mars 2010) et que l’assurée avait bénéficié d’une intervention
chirurgicale pour rupture du ligament collatéral cubital de la base du
pouce droit le 7 décembre 2009, puis d’une révision avec capsuloplastie et
réinsertion transosseuse le 23 septembre 2010 (rapport du Dr L.________
du 28 décembre 2010).
Estimant que l’assurée disposait d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, l’office AI
a, par décision du 29 août 2011, rejeté la demande de prestations de
l’assurance-invalidité.
C. Le 2 mai 2012, K.________ a déposé une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité, invoquant le fait qu’elle se trouvait à
nouveau en incapacité totale de travailler depuis le 1er septembre 2011.
Dans le cadre de l’instruction de cette nouvelle demande,
l’office AI a recueilli des renseignements médicaux auprès des médecins
traitants de l’assurée et fait verser le dossier constitué par l’assureur-
accidents de l’assurée, C.________.
Des pièces médicales versées au dossier, il ressortait en
substance que l’assurée avait bénéficié de trois nouvelles interventions
chirurgicales concernant son pouce droit, soit une ligamentoplastie
métacarpophalangienne collatérale ulnaire le 6 octobre 2011, puis une
arthrodèse métacarpophalangienne le 14 décembre 2011 et un
réalignement pour pronation trop importante le 30 décembre 2011. Le
matériel d’ostéosynthèse a été ôté le 28 novembre 2012.
Dans un rapport établi le 19 novembre 2012 pour le compte de
l’assureur-accidents de l’assurée, le Dr F.________ a indiqué ce qui suit :

- 4 -
La problématique concernant l’hémi-bassin gauche a déjà été traitée
lors du dernier examen (du 29 mars 2010). La fonction de la hanche
est préservée. L’appui unipodal gauche ne révèle aucune gêne
particulière. La récente radiographie sacrée ne montre plus de trace
de l’ancienne fracture. Il n’y a donc aucun élément nouveau
susceptible de modifier les conclusions de l’époque.
En ce qui concerne le pouce droit, on arrive au terme de ce
traitement un peu ardu. L’articulation est solide, permettant l’AMO
[ablation du matériel d’ostéosynthèse] à brève échéance.
Sur la base de ces éléments, je n’ai pas d’argument pour limiter la
capacité de travail, relatif aux séquelles du seul événement qui nous
concerne (celui du 27 octobre 2009) dans le métier de secrétariat,
métier parfaitement adapté à la situation actuelle. Pour le pouce
droit, en cas de persistance de douleurs d’effort, l’utilisation d’une
orthèse assurera une fonction adéquate. Une éventuelle
hyperesthésie cicatricielle, après AMO, ne constituera pas un
obstacle à la reprise du travail. Elle nécessitera peut-être encore un
traitement de désensibilisation.
La problématique du poignet gauche (voire du pouce gauche) ne
concerne pas l’événement du 27 octobre 2009. Il en est de même
pour les polyarthralgies signalées, voire des rachialgies.
Mme K.________ insiste surtout sur les doléances de son épaule
gauche, qu’elle attribue à l’événement qui nous concerne. Pourtant,
aucune plainte y relative, significative, n’avait été formulée lors de
l’examen pratiqué en 2010. Plus encore, les douleurs signalées, en
l’absence d’un déficit fonctionnel appréciable, peuvent parfaitement
rentrer dans le cadre d’un banal conflit sous-acromial (présent
bilatéralement), ou encore intégrées dans le cadre de cervico-
brachialgies relatives à la dégénérescence du rachis cervical.
Enfin, si l’utilisation des cannes avait pu constituer une cause de la
neuropathie irritative cubitale bilatérale constatée en 2010, elle ne
peut plus être jugée comme responsable (pour la neuropathie
résiduelle à droite) plus de deux ans après. Ce d’autant plus qu’une
telle pathologie n’a rien d’exceptionnel chez une femme âgée de 48
ans (le pic des pathologies canalaires du membre supérieur étant
précisément la 5ème décennie, lié souvent à des phénomènes
hormonaux).
Pour les seules séquelles (ou suites) des interventions chirurgicales
pratiquées au pouce droit le 6 octobre 2011, le 14 décembre 2011,
puis encore le 30 décembre 2011, une reprise du travail aurait dû
être signifiée au plus tard en juillet 2012 (environ 3 mois après la
sortie définitive du plâtre, minimum 6 mois après la dernière
arthrodèse, la patient étant munie de son orthèse).
En outre, après l’AMO prévu à la fin du mois, une période d’IT
[incapacité de travail] de 15 jours au maximum est admissible.
A la demande de l’assurance-accidents, le Dr X.________,
spécialiste en chirurgie de la main et en chirurgie plastique, reconstructive
et esthétique, a établi le 29 octobre 2013 un rapport d’expertise dont on
extrait les éléments suivants :

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8. En tenant compte des seules suites de cet accident :
a) Quelle est l’incapacité de travail dans la profession de
téléphoniste pouvant être admise après les interventions de
2011 ?
En faisant abstraction des événements antérieurs à cet accident,
lesquels à eux seuls pourraient être tenus comme responsables
d’une incapacité à travailler comme téléphoniste (intolérance aux
bruits, état dépressif et polyinsertionite ainsi que douleurs
résiduelles) pendant les dites interventions et en raison de leurs
échecs successifs l’incapacité de travail dans la profession de
téléphoniste ou de secrétaire était totale ce qui n’est pas contesté.
b) Quelle est l’incapacité de travail dans la profession de
téléphoniste pouvant être admise après l’intervention du
28.11.2012 (la dernière) ?
Comme simple téléphoniste et en évitant les surcharges comme par
exemple l’écriture prolongée, son incapacité de travail comme
téléphoniste et tenant compte des séquelles décrites n’est que de
10 % au maximum.
A noter que Mme K.________ s’est toujours plainte que les services
administratifs focalisaient son activité comme téléphoniste alors
qu’elle se décrit elle-même comme opératrice de saisie ce qui
entraînait une surcharge des deux mains plus importante que celle
de téléphoniste. Dans ce cas on pourrait alors admettre une
incapacité de travail comme opératrice de saisie très légèrement
supérieure.
c) Quelle est la capacité de travail actuelle ?
La réponse à cette question est difficile car elle dépend bien
entendu du poste de travail qu’elle occuperait à savoir : comme
téléphoniste 90 %, comme opératrice de saisie 80 %, et ainsi pour
d’autres activités professionnelles comme par exemple caissière de
cinéma où elle pourrait travailler quelques heures par jour 100 %.
d) Si une incapacité de travail subsiste à partir de quand
peut-on raisonnablement exiger que l’assurée qu’elle
reprenne partiellement ou entièrement le travail ?
Tenant compte de ce qui vient d’être développé et afin de ne pas
prétériter Mme K.________ tout ce qui précède devra être pris en
compte à la date de la remise de la présente expertise.
Compte tenu des renseignements recueillis, l’office AI a jugé
nécessaire de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire
(rhumatologique et psychiatrique) dont elle a confié la réalisation au
Q.________ (ci-après : Q.________)
Dans leur rapport du 11 juin 2014, les Drs R.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, et J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont retenu les diagnostics –

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avec répercussion sur la capacité de travail – de gonarthrose droite
modérée post-traumatique, de status après arthrodèse du métacarpo-
phalangienne du pouce droit, de troubles mixtes de la personnalité, de
dysthymie et de syndrome douloureux somatoforme persistant. En ce qui
concerne la capacité de travail, les experts ont retenu les conclusions
communes suivantes :
Sur le plan somatique, dans un travail léger, avec possibilité
d’alterner la position aux 2 heures, sans travail dans une gestuelle
monotone de préhension ou d’opposition du pouce, sans engins
provoquant des vibrations, sans charge, sans travail en zone basse
ou sol instable, la capacité de travail est de 100 % au plan
somatique. Dans les anciennes activités où Mme décrit qu’elle
exerçait un travail des mains contre une certaine résistance ou un
travail permanent dans la même gestuelle, une capacité de travail
de 80 % doit être reconnue pour permettre des pauses et tenir
compte d’une certaine baisse de rendement.
Si au plan strictement somatique incluant la pathologie du genou,
Mme aurait pu reprendre le travail après la dernière opération du
pouce en fin d’année 2012. Pour les périodes entre l’accident de
2009 et l’arthrodèse du pouce ayant compris les 5 interventions de
la main et qui ont concerné l’assureur-accident, nous vous prions de
vous reporter à l’expert chirurgien de la main.
Sur le plan psychique, une incapacité de 50 % est reconnue, dans
toute activité, depuis décembre 2012 alors que les incapacités
somatiques post-chirurgicales avaient pris fin et que, selon les
somaticiens Mme s’est trouvée avec des douleurs persistantes qui
n’avaient plus de substrats objectifs dans lesquelles le diagnostic de
syndrome somatoforme douloureux a été identifié, avec une co-
morbidité psychiatrique.
Globalement, l’incapacité de travail est de 50 % dans toute activité
depuis décembre 2012.
Par la suite, l’assurée s’est vu allouer par l’office AI une
mesure de réinsertion sous forme d’un entraînement à l’endurance.
Initialement prévue du 4 mai au 31 juillet 2017, cette mesure a été
interrompue à la demande de l’assurée le 22 juin 2015.
Après avoir soumis le dossier pour analyse à son Service
médical régional (avis des 16 novembre 2015 et 8 septembre 2016),
l’office AI a, par décisions des 9 décembre 2016 et 27 février 2017, alloué
à l’assurée un quart de rente d’invalidité du 1er juillet au 30 septembre
2013, puis une demi-rente d’invalidité à compter du 1er octobre 2013.

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D. a) Par acte des 26 janvier et 27 mars 2017, K.________,
représentée par Me Alexandre Guyaz, avocat à Lausanne, a déféré les
décisions des 9 décembre 2016 et 27 février 2017 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er octobre 2012,
subsidiairement à l’octroi d’un quart de rente à compter du 1er avril 2013,
puis de trois quarts de rente à compter du 1er août 2013, très
subsidiairement au renvoi de la cause à l’office AI pour nouvelle décision
au sens des considérants. En substance, elle reprochait à l’office AI de
n’avoir pas tenu compte dans le cadre de son appréciation du syndrome
somatoforme douloureux diagnostiqué par les experts Q.________. Or, à la
lumière des indicateurs mis en évidence par la jurisprudence pour établir
le caractère invalidant d’une atteinte à la santé psychique, il apparaissait
à la lecture de l’expertise Q.________ qu’elle remplissait la plupart de ceux-
ci. A tout le moins, une nouvelle expertise devait être ordonnée, afin de
procéder à un examen concret et structuré de la situation. Au surplus,
l’assurée contestait la manière dont l’office AI avait procédé à la
comparaison de ses revenus, singulièrement le revenu d’invalide pris en
considération.
b) Dans ses réponses des 20 mars et 9 mai 2017, l’office AI a
conclu au rejet du recours. Il estimait notamment que la capacité de
travail retenue par les experts Q.________ englobait les différents
diagnostics retenus, dont celui de syndrome douloureux somatoforme
persistant.
c) Dans leurs déterminations des 10 avril, 4 mai et 30 mai
2017, K.________ et l’office AI ont confirmé leurs conclusions respectives.
d) Par ordonnance du 12 janvier 2018, le Juge instructeur a
joint les causes AI 24/17 et AI 112/17 afin qu’elles fassent l’objet d’une
instruction commune et d’un jugement commun.

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e) Le 20 février 2018, le Juge instructeur a ordonné la mise en
œuvre d’une expertise psychiatrique dont la réalisation a été confiée au Dr
T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
f) Dans son rapport du 10 septembre 2018, le Dr T.________ a
fourni les explications suivantes :
La situation pour laquelle vous avez donné mandat d'examen
concerne une femme d'aujourd'hui [...] ans qui a eu un parcours
personnel et professionnel complexe. Sa trajectoire a été en première
ligne coupée par un accident de circulation sévère au moment où elle
avait 18 ans. S'en sont suivis d'autres événements de type très
divers, en dernier lieu un accident de circulation en 2009 qui a
empêché toute reprise d'activité à partir de 2012. Les problèmes ont
été analysés à travers plusieurs expertises, à deux reprises aussi sur
le plan psychiatrique. En dernier lieu, en 2014, une incapacité de
travail de 50% a été retenue sur ce plan. Une aggravation a été
signalée entre temps, mais les informations la concernant sont
restées contradictoires et incomplètes. C'est alors dans ce contexte
qu'une nouvelle évaluation s'est avérée nécessaire.
Mme K.________ est issue d'une famille qui était installée dans la
région de [...]. Elle avait une relativement bonne relation avec son
père, mais elle a vécu depuis toujours un rejet affectif de la part de sa
mère. A ceci se sont rajoutées des maltraitances physiques. Troisième
d'une fratrie de quatre, elle a eu un parcours d'enfant et d'adolescent
particulier, ceci dans le sens d'une part qu'elle a souffert d'un eczéma
constitutionnel, visible pour son entourage, qui a régulièrement
conduit à un questionnement d'autres parents, par exemple si c'était
contagieux. Elle a été pour cela à des consultations spécialisées à
[...]. D'autre part elle était asthmatique de naissance, affection
probablement d'une certaine importance puisqu'elle a été
régulièrement en traitement à l'Hôpital [...] et a dû faire des cures en
Suisse-allemande et au Tessin. Cette maladie a donc aussi
conditionné un éloignement de sa famille et de son entourage
scolaire. Lorsqu'elle nous dit aujourd'hui avoir depuis toujours ressenti
un rejet de son entourage et depuis toujours le sentiment d'être
« autrement que les autres », ceci correspond donc à une réalité
physique.
Nous avons pris également note d'un autre événement qui ne se
trouve pas encore dans le dossier. Elle a subi une tentative de viol
qui a été traitée différemment par ses parents : sa mère disait « tu
fais des histoires pour rien » et son père a appelé la police qui a
enclenché une procédure qui a conduit à l'identification de
l'agresseur et à son expulsion de Suisse. C'est ici un événement
traumatisant qui est longtemps resté secret, mais qui se rajoute aux
autres éléments mentionnés. Il a une importance aussi car il
explique (au moins en partie) les difficultés relationnelles ;
l'expertisée disait avoir souffert dès lors d'une absence de plaisir
sexuel et avoir de grandes difficultés dans l'approche à l'homme en
général.
Il y avait quand-même des ressources, d'une part soutien paternel,
d'autre part des capacités scolaires et une volonté de s'en sortir. Elle

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aussi entrée en tant qu'adolescente dans une relations
sentimentale, entrée dans un apprentissage, mais l'accident de
circulation de 1983 a conditionné une coupure assez radicale pour
les deux domaines.
Elle avait aussi des ressources, par exemple la lecture et la
fréquentation d'une bibliothèque.
Sa trajectoire a été ensuite passablement modifiée ; elle n'a pas pu
continuer et terminé sa formation et elle a travaillé en tant que
sommelière. Elle a pu quitter ses parents, s'autonomiser, s'installer à
[...], elle a eu une période où elle s'est adaptée à plusieurs emplois
qui lui étaient accessibles à ce moment-là. Il s'en est suivi une
période de stabilité depuis 1989 au moment où elle avait trouvé un
poste aux [...]. C'est ici la période la plus continue, stable sur le plan
professionnel puisqu'elle a duré presque 11 ans. Il y a ensuite une
tentative de se mettre à son compte avec sa soeur dans une
entreprise informatique, mais qui s'est rapidement terminée pour
cause de mésentente entre les deux partenaires. Par la suite Mme
K.________ a été à plusieurs autres postes, dans un bureau de
conseils économiques, un call center, une imprimerie et autres. Dans
la dernière phase de sa vie active elle était secrétaire auxiliaire,
employée de saisie, mais sans jamais retrouver une stabilité ni
épanouissement.
Sur le plan affectif il y a eu deux courtes relations avec deux
hommes très problématiques, dans la délinquance et dans la drogue.
Elle est devenue mère d'un enfant qu'elle a éduqué pratiquement
seule puisque le père biologique et le père adoptifs ont pris très
rapidement de la distance. Cette éducation est devenue pour elle
une sorte de colonne vertébrale psychologique, la motivant (par
ailleurs jusqu'à aujourd'hui) de rester en vie, de s'engager et
d'amener une éducation correcte. Nous avons eu l'occasion de parler
avec son fils qui est tout à fait reconnaissant pour tout ce que sa
mère a pu mobiliser pour lui. Par ailleurs il est structuré et dans une
activité professionnelle et sentimentale.
En dehors des premiers événements mentionnés, le parcours de
Mme K.________ était marqué par d'autres accidents et traumatismes
: blessures en 2001, blessures en 2005, grave accident de
circulation de 2009, expulsion de son appartement en 2011,
incendie dans son appartement en 2016. Il existe pour la plupart de
tous ces éléments mentionnés une documentation très importante
qui remplit les 90% du dossier. Il y a ici des blessures à plusieurs
endroits du corps, de longues recherches diagnostiques et
thérapeutiques, procédés de réhabilitation, constats de séquelles,
etc. Pour la plupart des atteintes somatiques, les spécialistes ont
conclu qu'il y a une partie avec « materia », une autre partie « sine
materia ». C'est ainsi que petit à petit, avec les douleurs restantes et
permanentes, la notion d'un trouble douloureux somatoforme s'est
dégagée. Il a été par ailleurs confirmé dans l'expertise précédente.
Lors de notre expertise cette partie était également très présente,
Mme K.________ avait des plaintes (assez précises et circonscrite)
concernant des douleurs de dysfonctionnement du bassin, de genou
droit, de son dos, de son pied gauche, épaule gauche, pouce droit,
pouce gauche, poignet, cervicales et autres. Une partie de ces
descriptions douloureuses et des disfonctionnement était assez
précise, une autre avec tendance généralisée et dans un langage

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dramatisé. Dans l'observation une certaine atteinte avec difficulté de
marche, instabilité corporelle, signaux d'inconfort, etc. était évidente
et permanente. Cela correspondait par ailleurs à ce que le médecin
traitant observe aussi régulièrement dans ses consultations. Nous
n'avons pas retenu d'éléments de démonstration ou d'accentuation
sur ce plan. Il s'agit donc d'une femme qui souffre réellement de
séquelles de ses différentes atteintes, qui sont toujours en décalage
avec ce qui est objectivé sur le plan somatique.
On observe à travers le dossier, en dehors des éléments psychiques
proprement dits, beaucoup de difficultés relationnelles, en
particulier aussi avec les soignants. Mme K.________, avec ses
tendances projectives, défenses caractérielles, affirmations
provocatrices, peut agacer et elle l'a fait visiblement régulièrement
à plusieurs endroits. Ceci est par exemple bien décrit dans la
première expertise psychiatrique où on a parlé d'agressivité,
d'exagération, de projection, d'un personnage disqualifiant, inapte à
prendre sur soi un quelconque symptôme. Néanmoins, cet expert
(Dresse [...]) a retenu aussi que « la souffrance psychique est claire,
elle s'exprime sous forme de critiques vis-à-vis d'autrui ». Comme le
deuxième expert (Dr J.________) a aussi souligné, les particularités
relationnelles se trouvent tout le long et dans toutes les interactions.
Ceci culmine en quelque sorte dans les constats qui ont été faits lors
de la tentative de réinsertion (2015) où les responsables du stage
ont parlé de comportement difficile, difficultés relationnelles très
importantes, intolérance aux remarques, tendance à vouloir être
directive, déni de ses difficultés, tendance à mettre tout à sujet de
discorde. Ainsi ce stage a dû être interrompu lorsque Mme K.________
a résumé à sa manière (une lettre de deux pages) les choses, on est
effectivement devant l'image d'un dysfonctionnement relationnel
majeur.
Lors des examens nous avons observé une femme dans une
démarche physique handicapée comme mentionné, l'expression
faciale asymétrique, expressive, collaborante, dans une expression
spontanée très particulière. Nous étions frappés par un discours
digressif en permanence, mélangeant constamment souvenirs,
commentaires, réflexions et accusations, sans aucune ligne et d'un
côté insaisissable.
Elle était par moments lente, circonstanciée, ralentie, par moments
presque explosive. Les troubles formels de la pensée constatés
avaient un impact sur la capacité cognitive, par moments l'assurée
était nettement concentrée, attentive. Il n'y avait pas de trouble
mnésique. Elle était fatiguée, légèrement fatigable et pénible pour
son interlocuteur.
Sur le plan affectif elle était tantôt en détresse, tantôt dans une
tristesse perceptible, tantôt euthymique. Elle pouvait se montrer
furtivement souriante (plutôt d'allure ironique aussi), mais plus nous
l'avons observée, plus nous avons eu l'impression qu'elle lutte (par
ailleurs depuis longtemps) contre des éléments dépressifs. C'est
dégagé de l'ensemble derrière cette façade pénible et de révolte, un
aspect de résignation, de détachement, de détresse globale.
Lorsque nous avons appliqué l'échelle de dépression MADRS nous
avons, non sans un petit étonnement, constaté que les critères pour
un état dépressif de moyenne intensité sont remplis. Il y avait donc
bien un état de détresse derrière une façade qui pourrait par
moments apparaitre proche de la normalité.

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Au niveau de sa personnalité les inadéquations relationnelles étaient
perceptibles et évidentes. Mme K.________ a une sorte de façade de
fonctionnement, toujours une capacité d'adaptation basique aux
relations, mais à tout moment des traits projectifs, agressifs,
interprétatifs se pointent. Nous l'avons aussi perçue comme une
femme qui est maintenant très marquée par l'ensemble de son
parcours, ses blessures, finalement dans un mode de
fonctionnement totalement personnel, rigide et incorrigible par des
arguments ou des approches bienveillantes.
Dans l'appréciation diagnostique il est clair qu'il faut retenir un
trouble de personnalité dans le sens strict du terme. Les
perturbations de structuration sont intervenues très tôt, dans la
jeunesse, dans l'adolescence et dans l'âge de jeune adulte. Elles ont
conditionné un certain nombre de dysfonctionnements qui n'ont
cessé de prendre de l'ampleur au fil des années. Nous rejoignons
donc pour cette partie entièrement les conclusions de l'expertise
précédente.
La présence d'un syndrome douloureux somatoforme déjà discutée
est tout aussi évidente.
Nous avons constaté un état émotionnel plus perturbé que celui
retenu précédemment (dysthymie). Ceci est entre autre aussi dû à la
tendance de l'expertisée de ne pas se montrer souffrante, de lutter
contre les entités dépressives, même en refusant une médication
antidépressive. Ce refus est lié à différents expériences dans sa vie et
des jugements personnels, également très ancrés dans son mode de
fonctionnement.
Ce qui se rajoute aux trois diagnostics mentionnés est le fait que son
comportement global est devenu toujours plus rigide et non-adapté.
Suite au cumul des expériences somatiques elle a de plus en plus
développé des inadaptations, la rigidité, des tendances
persécutrices et lesdits dysfonctionnements interrelationnels décrits.
Autrement dit, nous nous trouvons dans un registre de modification
de personnalité. La classification actuelle réserve par ailleurs
explicitement un diagnostic (autre modification durable de la
personnalité) où on évoque un trouble lié à un syndrome algique
chronique (F62.8). A notre avis, cette catégorie de diagnostic est
tout à fait applicable pour Mme K.________, il se rajoute au trouble de
personnalité préexistant et il explique la progression négative.
Le médecin traitant a eu vaguement cette notion, bien qu'il ait
évoqué à la fois un état psychique stable et superposable à ce qui a
été mis en évidence lors de l'expertise de 2014, à la fois attestant
depuis 2016 d'une incapacité de travail totale.
A notre avis cette quatrième entité diagnostique explique ladite
progression et il existe une nette concordance entre le statut
psychiatrique pathologique, la réalité clinique, les observations du
médecin.
Il est vrai que cette personne peut agacer, il est vrai qu'elle peut
provoquer des contre-transferts, il est vrai aussi qu'elle a depuis
toujours réclamé une rente. On a dès lors automatiquement
tendance à être prudent et à vouloir freiner ces élans de l'aider.
Cependant, ceci ne doit pas empêcher d'être juste et de retenir les
données objectives.
Avec l'ensemble de nos recherches effectuées, informations
récoltées et analyses faites, nous retenons sur le plan diagnostique

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1. Trouble mixte de la personnalité (F61.0),
2. Autre modification durable de la personnalité (F62.8),
3. Episode dépressif de moyenne intensité (F32.1),
4. Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
L'ensemble des diagnostics et la progression décrite conduisent
aujourd'hui à une incapacité de travail totale dans l'économie libre.
Elle présente un dysfonctionnement surtout relationnel tel que toute
tentative de l'insérer dans un contexte professionnel est vouée
l'échec.
En ce qui concerne le passé, il n'y a rien à ajouter aux constats de
l'expertise précédente. L'incapacité de travail de 50% a été retenue
depuis 2012. Pour ce qui concerne la période entre 2014 et 2018, il
est difficile d'être précis. Ceci est lié à la progression lente de la
pathologie de modification de personnalité (qui était par ailleurs déjà
en vigueur auparavant). Nous avons tendance à retenir la fin de
l'expérience réinsertion professionnelle (juin 2015) comme moment
où visiblement la situation a définitivement basculée. C'est depuis
ce moment-là que l'incapacité de travail est entière.
g) Dans ses déterminations du 11 octobre 2018, l’office AI
s’est déclaré disposé à suivre les conclusions du Dr T.________.
h) Dans ses déterminations du 14 novembre 2018, K.________
a sollicité que l’expert réponde à des questions complémentaires.
i) Par courrier du 16 novembre 2018, le Juge instructeur a
rejeté la requête de l’assurée, estimant que la cause était suffisamment
instruite. Un délai supplémentaire lui a néanmoins été imparti pour faire
part de ses déterminations sur l’expertise du Dr T.________.
j) Dans ses déterminations du 14 décembre 2018, K.________ a
réitéré sa requête tendant à pouvoir poser des questions complémentaires
à l’expert. Elle a expliqué que les réponses apportées pourraient jouer un
rôle important pour déterminer son droit à des prestations de la
prévoyance professionnelle. Elle a également produit un rapport médical
du Dr S.________ du 12 décembre 2018.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)

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s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD ; BLV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. a) Quand bien même deux recours ont été formés contre les
décisions des 9 décembre 2016 et 27 février 2017, il convient d’admettre
que ces prononcés ne constituent en fait qu’une seule et même décision.
En effet, le droit à la rente est un rapport juridique qui ne saurait être
scindé en plusieurs parties indépendantes faisant l’objet de plusieurs
décisions partielles (cf. TF 9C_311/2008 du 28 novembre 2008 consid. 1.2
et les références).
b) Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa

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santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b) D’après l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40 % au
moins donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au
moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au
moins donne droit à trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 %
au moins donne droit à une rente entière.
c) Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations
conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e
anniversaire de l’assuré (al. 1) ; la rente est versée dès le début du mois
au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
4. a) Lorsque, comme en l'espèce, l'administration entre en
matière sur une nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TFA
I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2), il convient de traiter l'affaire au
fond et de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de
l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela
revient à examiner par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière
décision de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la
rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
b) En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et

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donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a). Une simple
appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17
LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; 112 V 387 consid. 1b).
5. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences

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médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
6. a) En l’occurrence, il convient de constater que la recourante a
exercé en dernier lieu une activité lucrative pour le compte de l’entreprise
[...], sise à [...], du 1er février au 31 août 2011. Mise en incapacité de
travail à compter du 1er septembre 2011 par son médecin traitant, le Dr
L.________, elle n’a plus exercé d’activité lucrative depuis lors.
b) Ainsi que cela ressort de l’imposante documentation
médicale produite au cours de la procédure, la recourante a présenté ou
présente encore à la fois des troubles de nature somatique et des troubles
de nature psychiatrique.
aa) Sur le plan somatique, il convient de se référer aux
rapports médicaux établis par les Drs F.________ (rapport du 19 novembre
2012) et X.________ (rapport du 29 octobre 2013), ainsi qu’au volet
rhumatologique de l’expertise réalisée au Q.________ (rapport du 11 juin
2014). En ce qui concerne les atteintes que la recourante a présentées à
son pouce droit, il y a lieu de retenir qu’elles ont été à l’origine de
plusieurs interventions chirurgicales qui ont entraîné une incapacité totale
de travailler du 1er septembre 2011 au 31 décembre 2012 (retrait du
matériel d’ostéosynthèse). En ce qui concerne les autres problèmes mis
en évidence, il ressort de l’expertise Q.________ que la recourante
présentait des rachialgies communes ainsi que des signes modérés
d’arthrose au genou. Au final, l’ensemble de ces atteintes somatiques
n’étaient pas susceptibles de l’entraver dans l’exercice d’une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (travail léger, avec possibilité
d’alterner la position aux deux heures, sans travail dans une gestuelle
monotone de préhension ou d’opposition du pouce, sans engins
provoquant des vibrations, sans charge, sans travail en zone basse ou sol
instable).

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bb) Sur le plan psychiatrique, il convient de se référer au volet
psychiatrique de l’expertise réalisée au Q.________ (rapport du 11 juin
2014) ainsi qu’à l’expertise du Dr T.________ (rapport du 10 septembre
2018). Il ressort de ces deux analyses que la recourante présente, de
longue date, un état psychique altéré, avec des symptômes de la lignée
dépressive, une pathologie de la personnalité ainsi qu’un syndrome
douloureux somatoforme persistant, atteintes qui se sont aggravées au fil
du temps. Selon les explications circonstanciées fournies par les
Drs J.________ et T.________, la recourante a présenté en raison de ses
troubles psychiques une incapacité de travail de 50 % à compter du 1er
décembre 2012 et de 100 % à compter du 1er juin 2015. Dans son rapport
du 12 décembre 2018, le Dr S.________ parvient à des conclusions qui ne
sont guère différentes de celles des experts précités, sous réserve de la
mention d’une diminution de sa capacité de travail de 20 % à compter du
6 octobre 2011. Au vu de ce qui a été retenu sur le plan somatique, il n’y a
toutefois pas lieu d’examiner la pertinence de cet avis, celui-ci n’étant pas
susceptible de modifier l’appréciation qu’il y a lieu de faire de la capacité
de travail dans le cas d’espèce.
c) Au final, il y lieu de retenir que la recourante a présenté une
incapacité totale de travailler du 1er septembre 2011 au 31 décembre
2012, une capacité de travail de 50 % du 1er janvier 2013 au 31 mai 2015
et à nouveau une incapacité totale de travailler à compter du 1er juin
2015.
7. Compte tenu des capacités de travail mises en évidence, la
recourante doit être mise au bénéfice d’une rente entière d’invalidité à
compter du 1er novembre 2012, soit au plus tôt six mois après le dépôt de
la demande (art. 29 al. 1 LAI), puis d’une demi-rente à compter du 1er avril
2013, soit trois mois après la survenance de l’amélioration de la capacité
de travail (art. 88a al. 1 RAI), et enfin d’une rente entière à compter du 1er
septembre 2015, soit trois mois après la survenance de la dégradation de
la capacité de travail (art. 88a al. 2 RAI).

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8. a) Partant, le recours doit être partiellement admis et la
décision attaquée réformée en ce sens que la recourante a droit à une
rente entière d’invalidité du 1er novembre 2012 au 31 mars 2013, à une
demi-rente d’invalidité du 1er avril 2013 au 31 août 2015 et à une rente
entière d’invalidité depuis le 1er septembre 2015.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis entièrement à la charge de
l’office intimé, qui succombe pour l’essentiel (cf. art. 69 al. 1 LAI ;
art. 49 al. 1 LPA VD).
c) La recourante qui obtient gain de cause avec l’assistance
des services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses
intérêts, peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé
(art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif
cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]). Compte tenu de
l’ensemble des circonstances, il convient de les arrêter à 3’000 francs.

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. Les décisions rendues les 9 décembre 2016 et 27 février 2017
par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
sont réformées, en ce sens que K.________ a droit à une rente
entière d’invalidité du 1er novembre 2012 au 31 mars 2013, à
une demi-rente d’invalidité du 1er avril 2013 au 31 août 2015
et à une rente entière d’invalidité depuis le 1er septembre
2015.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à K.________ le montant de 3'000 fr. (trois mille francs)
à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 20 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :