vd_gerichte · ZD19.052624 · 2020-07-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 394/19 - 270/2020
ZD19.052624
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 juillet 2020
___________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Di Ferro Demierre et M. Métral, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
T.________, à Y.________, recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1967,
employée d’entretien, a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’office AI ou l’intimé) le 7 octobre 2002, invoquant des douleurs au
niveau des muscles.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’office AI a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des différents
médecins de l’assurée.
Dans un rapport du 7 novembre 2002, le Dr E.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, a fait état
d’une fibromyalgie, diagnostiquée pour la première fois en 1998 par la Dre
D.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie,
ainsi que de céphalées chroniques existant depuis 1992. Il a fixé la
capacité de travail à 50 % à compter du 1er février 2002, précisant qu’il y
avait eu plusieurs arrêts de travail à 100 % depuis 1998, dont la durée
variait de quelques jours à plusieurs semaines.
Le 22 novembre 2002, le Dr J.________, spécialiste en médecine
interne générale, a ajouté aux diagnostics précédemment posés celui de
syndrome du tunnel carpien bilatéral modéré. L’incapacité de travail de
l’assurée a varié entre 100 % et 50 % du 21 novembre 2000 jusqu’au jour
du rapport, date à laquelle elle travaillait à 50 %. Le médecin était d’avis
qu’il convenait de maintenir l’exercice de l’activité professionnelle à 50 %
à long terme, sous peine de rechutes à répétition.
Sollicité pour détermination, le Dr R.________, médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a
relevé que, la fibromyalgie n’étant pas une maladie invalidante sans
comorbidité psychiatrique, il convenait de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique (avis médical du 4 septembre 2003).

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Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr L.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 20 février 2004, il a
posé les diagnostics de dysthymie, de trouble somatoforme indifférencié
de gravité légère ainsi que de personnalité à traits de fonctionnement
passif-dépendant. L’expert a estimé que le trouble dysthymique, associé à
de multiples plaintes somatiques, pourrait tout au plus justifier une
diminution de la capacité de travail de l’assurée, en termes de rendement,
de 25 % depuis 2001. Il n’a pas proposé un reclassement professionnel,
dès lors que c’était dans son activité de nettoyeuse qu’elle était en
mesure de valoriser au mieux sa capacité de travail résiduelle.
Par décision sur opposition du 15 février 2005, l’office AI a
rejeté la demande de prestations déposée par l’assurée après avoir fixé,
sur la base de l’expertise du Dr L.________, à 75 % sa capacité de travail
dans son activité habituelle ou dans une activité adaptée.
Statuant sur le recours formé par T.________ contre la décision
sur opposition du 15 février 2005, le Tribunal cantonal des assurances
vaudois l’a rejeté par jugement du 31 janvier 2006 (cause n° AI 60/05 –
63/2006). Contrairement à ce que prétendait l’assurée, il a considéré qu’il
n’y avait pas lieu de mettre en œuvre une expertise rhumatologique, dans
la mesure où, en présence d’une fibromyalgie, il s’agissait de déterminer,
outre les symptômes physiques, l’existence d’une comorbidité
psychiatrique importante, ce que le Dr L.________ avait implicitement nié.
B. Souffrant d’une fibromyalgie et de problèmes au genou
gauche, T.________ a déposé, en date du 7 mars 2019, une seconde
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Elle a indiqué travailler
au taux de 50 % depuis le 1er novembre 2012 en tant qu’accompagnatrice
d’enfants pour le compte de l’institution B.________ à I.________.
Le 13 mai 2019, l’assurée a produit un certificat médical établi
le 3 mai 2019 par la Dre K.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant, dans lequel elle posait les diagnostics

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suivants : déchirure du ménisque interne gauche et gonarthrose,
sciatalgies gauches dans le cadre de troubles dégénératifs du rachis
lombaire, fibromyalgie, obésité avec BMI à 35 kg/m2 et état dépressif. Elle
a expliqué que sa patiente souffrait de gonalgies gauches en aggravation
depuis le début de l’année 2018, ce qui avait nécessité une arthroscopie
du genou gauche avec résection du ménisque le 5 octobre 2018. En ce qui
concernait les douleurs lombaires, elle bénéficiait d’un traitement de
physiothérapie. La Dre K.________ a expliqué que, compte tenu des
lombalgies et des gonalgies présentées par l’assurée, celle-ci n’était pas
en mesure d’augmenter sa capacité de travail. D’après elle, le pronostic
était relativement mauvais dans la mesure où l’intéressée devrait
bénéficier d’une prothèse totale du genou à court ou moyen terme. A
l’appui de son certificat, la Dre K.________ a joint les documents suivants :
- un compte-rendu d’examen du 8 avril 2019 au Département
d’Anesthésie et Centre d’Antalgie de l’Hôpital de G.________ sous la
signature du Dr X.________, médecin agréé, diagnostiquant des sciatalgies
gauches intenses dans le cadre de troubles dégénératifs importants du
rachis lombaire, une obésité (BMI à 35 kg/m2), ainsi qu’une fibromyalgie et
une gonarthrose au niveau du genou gauche ; il a proposé un traitement
sous la forme d’une à deux injections épidurales lombaires sous contrôle
radioscopique d’anesthésiques locaux et de corticoïdes ;
- un rapport du 21 mars 2019 établi à l’intention de la Dre
K.________, dans lequel le Dr H.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, retenait le
diagnostic de gonarthrose à prédominance fémoro-tibiale interne au
genou gauche avec status après arthroscopie en novembre 2018 ; ayant
relevé que les douleurs n’empêchaient pas de travailler à plein temps
dans sa profession de sommelière, il indiquait lui avoir remis un bon de
physiothérapie en vue d’un renforcement musculaire et d’une tonification
du rachis sans autre mesure orthopédique à proposer dans l’immédiat, de
sorte qu’il ne prévoyait pas de la revoir ;

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- un rapport du 26 novembre 2018 du Dr H.________ à la Dre
K.________, qui faisait état d’une bonne évolution à six semaines de
l’arthroscopie pratiquée le 5 octobre 2018 avec reprise par l’assurée de
son activité de sommelière à 50 % dès le 12 novembre 2018 puis à 100 %
dès le 26 novembre 2018, les douleurs étant au demeurant moins fortes
que celles ressenties avant l’opération ;
- un rapport du 25 octobre 2018 du Service de chirurgie
orthopédique de l’Hôpital de G.________, indiquant que l’intervention
chirurgicale du 5 octobre 2018 s’était déroulée sans complication et que
les suites opératoires avaient été simples ;
- un courrier du 10 septembre 2018 du Dr H.________ à la Dre
K.________, informant cette dernière de la date définitive de l’arthroscopie ;
- un rapport du 20 juillet 2018 du Dr H.________ à la Dre
K.________, envisageant une intervention chirurgicale si la modification de
la molécule anti-inflammatoire et le traitement de physiothérapie ne
conduisaient pas à une amélioration de la situation ;
- un compte-rendu d’IRM du genou gauche pratiquée le 5 juillet
2018.
Sollicité pour détermination, le Dr W.________, médecin auprès
du SMR, a estimé que les nouvelles pièces médicales au dossier ne
rendaient pas compte d’une modification de l’état de santé de l’assurée
depuis la décision sur opposition du 15 février 2005 (avis médical du 1er
octobre 2019).
Le 2 octobre 2019, l’office AI a informé T.________ qu’il
n’entendait pas entrer en matière sur la demande de prestations du 7
mars 2019, au motif qu’elle n’avait pas rendu vraisemblable que les
conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
décision sur opposition du 15 février 2005, rejetant sa demande de
prestations.

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En l’absence de contestation, l’office AI a entériné son refus
d’entrer en matière conformément à son projet de décision du 2 octobre
2019 (décision du 11 novembre 2019).
C. Par acte du 25 novembre 2019, T.________ a saisi la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours
contre la décision du 11 novembre 2019. Souffrant de fibromyalgie et
d’arthrose au niveau des genoux et du dos, elle a fait valoir qu’elle n’était
pas en mesure d’exercer une activité professionnelle à un taux supérieur à
50 %. Elle a dès lors invité l’office AI à s’adresser à la Dre K.________ afin
d’obtenir des renseignements quant à l’influence de son état de santé sur
sa capacité de travail puis, cela fait, à réexaminer sa situation à la lumière
des informations recueillies.
Dans sa réponse du 3 mars 2020, l’office AI a conclu au rejet
du recours. Il a souligné que dans le contexte d’une décision de refus
d’entrer en matière, il ne lui appartenait pas d’instruire le dossier en
interrogeant le médecin traitant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 7 -
2. Le litige porte sur le refus de l’office AI d’entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations présentée par la recourante le 7 mars
2019. Il convient en particulier d’examiner si la recourante a rendu
plausible une modification significative des faits depuis la dernière
décision de refus de prestations, qui justifierait un nouvel examen de son
cas.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances

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sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
4. a) En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la
demande de prestations déposée le 7 mars 2019 par la recourante. Il
convient dès lors d’examiner si cette dernière a établi de façon plausible
que son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations
en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision
de refus d’entrer en matière du 11 novembre 2019, avec ceux prévalant à
l’époque de la décision sur opposition du 15 février 2005, confirmée par
jugement du Tribunal des assurances du 31 janvier 2006 (cause n° AI
60/05 – 63/2006).
Dans ce contexte, en application de l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, la
Cour de céans se limite à examiner si la recourante, dans ses démarches
auprès de l’office AI, a rendu plausible une modification de son invalidité,
en particulier une aggravation de son état de santé susceptible de
modifier son droit aux prestations d’invalidité.
b) Dans le cadre de l’instruction de la première demande de
prestations, la recourante a fait l’objet d’une expertise psychiatrique, qui a
conclu, malgré les atteintes à la santé présentées dans le contexte de
multiples plaintes somatiques, à une capacité de travail de 75 % dans son
activité habituelle de nettoyeuse.
c) Lors du dépôt de la seconde demande de prestations,
l’assurée a invoqué une maladie dont elle souffrirait depuis 1996, avant de
faire état d’une fibromyalgie et de troubles au genou gauche. A l’appui de
sa nouvelle demande, elle a produit un rapport du 3 mai 2019 de la Dre
K.________ dans lequel cette dernière posait les diagnostics suivants :

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déchirure du ménisque interne gauche et gonarthrose, sciatalgies gauches
dans le cadre de troubles dégénératifs du rachis lombaire, fibromyalgie,
obésité avec BMI à 35 kg/m2 et état dépressif. La médecin prénommée a
expliqué que sa patiente souffrait de gonalgies gauches en aggravation
depuis le début de l’année 2018, ce qui avait nécessité une arthroscopie
du genou gauche avec résection du ménisque le 5 octobre 2018. En ce qui
concernait les douleurs lombaires, la recourante bénéficiait d’un
traitement de physiothérapie. D’après la Dre K.________, le pronostic était
relativement mauvais dans la mesure où l’intéressée devrait bénéficier
d’une prothèse totale du genou à court ou moyen terme.
A son rapport, la Dre K.________ a joint plusieurs documents,
dont un compte-rendu d’examen du 8 avril 2019 dans lequel le Dr
X.________ diagnostiquait notamment des sciatalgies gauches intenses
dans le cadre de troubles dégénératifs importants du rachis lombaire
nécessitant un traitement sous la forme d’une à deux injections épidurales
lombaires sous contrôle radioscopique d’anesthésiques locaux et de
corticoïdes ainsi que diverses pièces émanant du Dr H.________ (rapports
des 20 juillet, 10 septembre et 26 novembre 2018 ainsi que 21 mars
2019) ; celui-ci y faisait état d’une évolution favorable six semaines après
l’arthroscopie pratiquée le 5 octobre 2018 avec reprise par l’assurée de
son activité de sommelière à 50 % dès le 12 novembre 2018 puis à 100 %
dès le 26 novembre 2018, les douleurs étant au demeurant moins fortes
que celles ressenties avant l’opération ; le diagnostic retenu était celui de
gonarthrose à prédominance fémoro-tibiale interne au genou gauche dont
le traitement consistait en des séances de physiothérapie en vue d’un
renforcement musculaire et d’une tonification du rachis sans autre mesure
orthopédique à proposer dans l’immédiat.
aa) Le diagnostic de fibromyalgie a déjà été examiné et un
trouble somatoforme indifférencié de gravité légère associé à une
dysthymie chez une personne à traits de fonctionnement passif-dépendant
a finalement été reconnu lors de la précédente demande de prestations,
atteinte qui n’a cependant pas été jugée invalidante. La recourante ne fait
valoir aucun élément nouveau en rapport avec ce trouble, si bien qu’il n’y

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a pas lieu d’y revenir. Il en va de même de l’état dépressif diagnostiqué
par la Dre K.________, qui n’est au demeurant pas psychiatre, dès lors que
le Dr J.________ faisait déjà mention de la prescription d’un traitement
antidépresseur.
bb) Dans son rapport du 3 mai 2019, la Dre K.________,
médecin traitant, indique que la recourante souffre de gonalgies en
aggravation depuis 2018 à la suite d’une déchirure du ménisque interne
gauche et de gonarthrose. Elle ajoute que les sciatalgies sont en cours de
traitement. A lire la Dre K.________, il semble que l’aggravation de l’état de
santé invoquée est liée aux gonalgies, mais elle admet que l’arthroscopie
a eu une évolution satisfaisante. Elle souligne que la présence de
lombalgies et de gonalgies rendent plus difficile le travail de sa patiente,
celle-ci n’étant, selon son médecin, pas en en mesure de travailler à plus
de 50 % ; ce taux correspond du reste au taux d’activité occupé par le
recourante depuis de nombreuses années (cf. demande de prestations du
7 mars 2019, dans laquelle elle a indiqué exercer une activité
d’accompagnatrice d’enfants à 50 % depuis le 1er novembre 2012) et
cette limitation de la capacité de travail n’est pas objectivée par des
éléments nouveaux ; on constate que l’arthroscopie d’octobre 2018 a été
réalisée avec succès et que le Dr H.________ ne conclut pas à une
incapacité de travail, même partielle.
cc) S’agissant des sciatalgies, le Dr X.________ confirme
simplement l’existence d’un traitement par injections ; les douleurs
lombaires étaient d’ailleurs déjà connues à l’époque de la précédente
décision (cf. notamment le rapport du Dr J.________ du 22 novembre 2002,
qui mentionnait des douleurs au niveau de la musculature cervico-
scapulaire et dorso-lombaire) et il n’est pas fait état d’une aggravation.
dd) Pour ce qui concerne les gonalgies, le Dr H.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique, consulté de juillet 2018 à mars
2019, pose le diagnostic de gonarthrose à prédominance fémoro-tibiale
interne au genou gauche avec status après arthroscopie en novembre
2018 (cf. rapport du 21 mars 2019). Dans son rapport du 26 novembre

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2018, il relève une diminution des douleurs par rapport à la situation
antérieure à l’intervention chirurgicale du 5 octobre 2018. L’assurée ayant
pu reprendre son travail de sommelière à 50 % dès le 12 novembre 2018
puis à 100 % dès le 26 novembre 2018, cet arrêt de travail temporaire est
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Au demeurant, le Dr H.________
indique que les douleurs (gonalgies) n’empêchent pas l’intéressée de
travailler à plein temps (rapport du 21 mars 2019).
d) Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de constater que la
recourante n’a pas rendu plausible une aggravation de son état de santé
ayant des répercussions sur sa capacité de travail, depuis la décision sur
opposition du 15 février 2005, confirmée par jugement du Tribunal des
assurances du 31 janvier 2006. Partant, c’est à juste titre que l’office AI
n’est pas entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
déposée par celle-ci le 7 mars 2019.
5. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de la complexité de la cause, il y a
lieu de fixer les frais de justice à 400 fr. et de les mettre à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
La recourante qui, au demeurant, n’est pas assistée d’un
mandataire professionnel, n’a pas droit à des dépens, dès lors qu’elle
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA a contrario et art. 55 al. 1
LPA-VD a contrario).

- 12 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 11 novembre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du

- 13 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme T.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :