vd_gerichte · PE22.004400 · 2023-07-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
538
PE22.004400-TAN
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 11 juillet 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
M. Krieger et Mme Courbat, juges
Greffière : Mme Morand
*****
Art. 173, 174 et 180 CP ; 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 11 avril 2023 par
A.N.________ et B.N.________ contre l’ordonnance de classement rendue le
30 mars 2023 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois
dans la cause n° PE22.004400-TAN, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. a) Le 7 mars 2022, A.N.________ et B.N.________ ont déposé
plainte à l’encontre de leur voisine A.M.________. Ils lui reprochaient
d’avoir, à [...], les 6 et 7 décembre 2021, ainsi qu’à d’autres dates
indéterminées, déclaré à d’autres voisins, soit S.________, O.________ et/ou
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son épouse, ainsi qu’au propriétaire de la maison dans laquelle loge
S.________, soit U.________, et à la gardienne du terrain situé au-dessus de
leurs parcelles respectives, soit W.________, que les époux avaient essayé
de la tuer, qu’ils étaient des criminels dangereux, des assassins, qu’il
fallait se méfier d’eux et que B.N.________ était « en sursis ».
En outre, B.N.________ reprochait également à A.M.________
d’avoir, dans les mêmes circonstances de lieu, le 6 décembre 2021, brandi
un bâton de marche en sa direction en criant : « [j]e vous crèverai les
yeux » (P. 4).
A l’appui de leur plainte, ils ont requis l’audition d’S.________,
de W.________, d’O.________ et d’U.________, en qualité de témoins.
b) Par courrier du 5 août 2022 adressé à la Procureure de
l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : la procureure), A.M.________ a
déposé des déterminations spontanées et a réfuté les allégations des
parties plaignantes.
A l’appui de celles-ci, elle a notamment produit une copie de
l’article de presse publié dans le 24 heures (P. 9/2), daté du 27 mai 2021,
dont le titre est : « Jardinière agressée par son voisin au volant »,
concernant des faits qui se sont déroulés le 17 avril 2020 entre
B.N.________ et elle-même, et pour lesquels ce dernier a été condamné le
30 mars 2021 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois
(ci-après : le Ministère public). Il ressort de cet article qu’« [u]n
sexagénaire de Lavaux est condamné pour avoir dirigé son SUV contre
une voisine occupée à arroser ses massifs. Elle s’est blessée en voulant
l’éviter ». Il est notamment relaté « qu’un jour d’avril 2020, une habitante
de Grandvaux occupée à arroser des plantes dans son jardin a vu la Range
Rover de son voisin débouler face à elle, accélérer soudainement en la
visant, avant de freiner brutalement. Paniquée et pour éviter d’être
percutée, la dame a réalisé un saut de côté, heurtant une pierre de la
jambe droite ». Enfin, il est relevé que le magistrat a infligé à
« l’agresseur » une peine pécuniaire de 120 jours-amende avec sursis,

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pour lésions corporelles simples qualifiées, ainsi qu’une amende de 1’500
fr., et a mis à la charge de B.N.________ les frais d’avocat de sa voisine
pour près de 6’000 fr. et les frais de la procédure pour quelque 1’800
francs.
A.M.________ a en outre requis l’audition de son époux,
B.M.________, lequel avait également assisté à une partie de la scène le 6
décembre 2021.
c) Par courrier du 25 août 2022 adressé au Ministère public et
ensuite de sa convocation pour être entendue en qualité de témoin,
W.________ a requis d’être libérée de son obligation de témoigner. Elle a
expliqué qu’elle ne parlerait plus avec A.M.________ et que celle-ci ne
l’agresserait plus, ni elle ni ses enfants, de sorte qu’elle aurait « très peur
d’aller témoigner pour après recevoir des menaces » (P. 12).
d) Par courrier du 7 septembre 2022 adressé à la procureure,
A.M.________ a contesté la teneur du courrier de W.________.
e) Le 12 octobre 2022, la procureure a ouvert une instruction
pénale contre A.M.________ pour les faits susmentionnés (cf. supra let. a).
f) Le 13 octobre 2022, la procureure a entendu cinq témoins,
de même que les parties plaignantes et la prévenue.
fa) S.________ a été entendu en qualité de témoin (PV audition
1) et a déclaré ce qui suit concernant l’altercation entre les parties du 6
décembre 2021 :
« Nous avions eu un gros épisode neigeux, M. B.N.________
m’avait demandé auparavant s’il pouvait venir se servir de la déneigeuse
qui se trouve dans un local dépendant de ma maison au besoin. Je précise
que cet appareil semble être la propriété de plusieurs personnes dans la
rue, notamment les époux [...]. Le 6 décembre 2021, je me suis servi pour
la première fois de cet appareil, j’ai demandé des conseils à M.

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B.N.________, qui m’a rejoint dans le local. Mon chien qui était un bébé
était avec nous et grognait. J’ai entendu des hurlements à l’extérieur du
local et nous sommes sortis. Nous avons vu Mme A.M.________ qui criait.
Mon chien se tenait devant elle et grognait. Je me suis excusé mille fois du
comportement de mon chien. Je suis rentré avec le chien et je suis revenu
au local. M. B.N.________ était toujours là. Mme A.M.________ s’en est pris
avec une violence inouïe à M. B.N.________. Elle vociférait, elle crachait
partout. Pour vous répondre, elle m’a dit : « Je vous avait dit qu’il ne fallait
pas parler à ces gens ». Je me souviens de certains termes fort. » (l. 36-
48). Il a en outre indiqué, après s’être référé à ses notes écrites faites la
veille au soir pour préparer son audition, que la prévenue « a dit : « ce
sont des gens très dangereux » « il a voulu me tuer » « c’est un assassin »
« il est en sursis » « j’ai des preuves » « je vous montrerai des dossiers » »
(l. 49-52). Il a également ajouté que B.N.________ était « resté très calme »
(l. 58).
S’agissant de la seconde phase de l’altercation, S.________ a
confirmé avoir entendu A.M.________ dire à B.N.________, un bâton à la
main, « je vous crèverai les yeux ». A ce titre, il a expliqué ce qui suit :
« Après les cris de A.M.________, A.N.________ est arrivée de
même que M. B.M.________. Mme A.M.________ avait un bâton. Vous me
demandez d’où sortait ce bâton et si elle l’avait déjà au début, je vous
réponds que je ne sais pas. C’est le bâton qu’elle utilise parfois en hiver. Il
ressemble à bâton de ski ou de marche, nous habitons une rue escarpée.
Elle agitait ce bâton en direction des époux [...], tout en disant à moment
qu’elle leur crèverait les yeux. Je ne me rappelle plus précisément si elle
parlait à eux deux, ni auquel des deux elle s’adressait. » (l. 64-70). Il a
également ajouté que l’époux de la prévenue la retenait physiquement et
qu’il leur disait de « dégager », car ils n’avaient rien à faire là (l. 75-76).
Pour répondre à la question de savoir si les époux ont eu peur,
le témoin a ajouté ce qui suit :

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« […], ils avaient l’air d’avoir l’habitude, ils sont restés calme
tout en prenant une certaine distance, ce qui me paraît normal quand on
est menacé avec un bâton. Vous me demandez si j’ai constaté sur le
moment des éléments me laissant penser qu’ils avaient peur, je vous
réponds, que je ne suis pas capable de vous le dire. » (l. 79-82).
fb) U.________ a été entendu en qualité de témoin (PV audition
2) et a expliqué ce qui suit quant à la question de savoir si A.M.________
l’avait contacté pour se plaindre de A.N.________ et de B.N.________ :
« Elle ne m’a pas contacté directement, mais au début de
notre achat en septembre 2021 environ, elle m’a fait venir chez elle pour
discuter entre autres du litige avec les époux [...]. Elle m’a dit qu’il y avait
un litige pénal depuis cinq ans entre eux, et que son époux et elle-même
l’avait gagné. Vous me demandez si j’ai déjà été appelé par Mme
A.M.________ par exemple pour se plaindre des époux [...], je vous réponds
que non. Pour être honnête, les seuls échanges que nous avons sont en
lien avec M. S.________. » (l. 39-45).
Quant à la question de savoir si la prévenue lui avait dit, en
parlant des plaignants, qu’ils avaient essayé de la tuer et qu’ils étaient
très dangereux, le témoin a expliqué qu’à une seule reprise elle leur avait
parlé des époux et avait dit que B.N.________ avait essayé de la renverser
en voiture (l. 60-61).
fc) W.________ a été entendue en qualité de témoin (PV
audition 3) et a déclaré que la prévenue avait dit que B.N.________ avait
failli la tuer avec sa voiture. Elle a ajouté qu’elle ne se souvenait toutefois
pas si elle avait utilisé le terme « assassins », mais a indiqué qu’elle avait
dit qu’ils étaient des gens dangereux (l. 57-59). Elle a ajouté que la
prévenue était plus correcte que A.N.________ (l. 84-85).
Quant à la question de savoir pour quelle raison elle avait peur
de A.M.________, la témoin a répondu ce qui suit :

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« Je n’ai pas peur mais je n’aime pas les disputes. Mme
A.M.________ s’emporte vite, elle crie et je n’aime pas le conflit. C’est ça
qui me fait peur. Ma fille ne vient plus au jardin à cause du conflit. Pour
répondre à la Procureure, c’est à cause du conflit et non pas à cause de
Mme A.M.________. […] Ma fille voulait continuer à voir Mme A.M.________
mais elle ne voulait plus de ce conflit. Je n’ai pas voulu qu’elle aille chez
Mme A.M.________. » (l. 102-105). Elle a ajouté que lorsque la prévenue
était en colère, elle criait (l. 114-115), et que c’était effectivement la façon
qu’elle avait de parler, lorsqu’elle était énervée, qui faisait peur à sa fille
(l. 115-118).
fd) O.________ a été entendu en qualité de témoin (PV
audition 4) et a déclaré que la prévenue ne s’était pas plainte auprès de
lui des époux [...] (l. 38). En outre, il a affirmé que A.M.________ ne lui avait
jamais dit que A.N.________ et B.N.________ avaient essayé de la tuer, qu’ils
étaient des criminels très dangereux, des assassins et qu’il fallait se
méfier d’eux (l. 42-43), ni à son épouse d’ailleurs (l. 47-48).
fe) B.M.________ a également été entendu en qualité de témoin
(PV audition 5) et a indiqué que, le 6 décembre 2021, son épouse n’avait
pas utilisé le terme « assassin » (l. 31-32), tout en confirmant qu’elle
tenait à ce moment-là un bâton de marche dans sa main (l. 53-54). A ce
titre, il a précisé qu’elle l’utilisait comme une canne, pour s’appuyait
dessus et se déplacer, dans la mesure où la pente chez eux était raide,
pas déneigée et qu’elle était enceinte (l. 97-99).
Quant à la question de savoir si son épouse avait dit à
B.N.________, un bâton à la main, « je vous crèverai les yeux », il a répondu
ce qui suit :
« Non. Il n’y a rien eu de cet acabit. Vous me demandez si elle
n’a pas levé son bâton. M. B.N.________ était très passif, il était à distance.
Elle n’a pas levé son bâton dans sa direction, ni dit qu’elle allait lui crever
les yeux. » (l. 58-60).

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Le témoin a par ailleurs expliqué que, durant le mois d’août
2022, B.N.________ arrosait le jardin d’S.________ durant son absence et
parquait sa voiture dans son box. Il a en outre relevé qu’il était également
régulièrement sur la terrasse des époux [...] (l. 77-79).
ff) Entendu en qualité de personne appelée à donner des
renseignements (partie plaignante ; PV audition 6), B.N.________ n’a pas
été en mesure de se souvenir de l’identité de la personne l’ayant informé
des faits qu’il reprochait à A.M.________ en lien avec le témoin O.________
(l. 127-129). Également entendue en qualité de personne appelée à
donner des renseignements (partie plaignante ; PV audition 6),
A.N.________ a déclaré que les propos dénoncés dans sa plainte du 7 mars
2022 lui avaient été rapportés par S.________ s’agissant d’U.________ (l. 74-
81 et 85-87) et d’O.________ (l. 133-144).
fg) Entendue en qualité de prévenue le 13 octobre 2022 (PV
audition 6), A.M.________ a expliqué ce qui suit concernant les évènements
du 6 décembre 2021 :
« Le 6 décembre, je sortais de chez moi pour aller chez le
médecin. Le chien de M. S.________ m’a grogné dessus et il a monté les
escaliers et je me suis enfermée à l’intérieur. Mon époux était sur la
terrasse. Nous avons appelé le nom de M. S.________. Il était dans son
garage et il est arrivé quelques minutes après et s’est excusé. Je lui ai
demandé de tenir son chien en laisse à l’avenir au vu de ma grossesse. J’ai
précisé que j’avais déjà été agressée par M. B.N.________. J’ai dit qu’il était
en sursis et que je ne voulais pas qu’il s’approche de moi. Je n’ai pas
utilisé le terme « d’assassin », car je suis toujours en vie et je m’estime
chanceuse pour cela. Mais cela m’a coûté deux fausses couches. Pour
vous répondre, je n’ai jamais menacé M. B.N.________ avec mon bâton en
lui disant que j’allais lui crever les yeux. Il s’agit d’un bâton de marche
pour ne pas glisser dans la neige car j’étais enceinte. Je n’ai jamais injurié
personne ce jour-là. J’ai déjà été condamnée pour injure mais je ne les ai
pas injuriés. Mme B.N.________ m’a injuriée. Je veux qu’ils me laissent
tranquille. Je suis fatiguée et je n’en peux plus. » (l. 195-207).

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La prévenue a en outre indiqué à la procureure que les seuls
contacts qu’elle avait eus avec le témoin U.________ concernaient
uniquement B.N.________ et qu’elle ne lui avait pas parlé des parties
plaignantes (l. 109-110).
g) A l’appui de son courrier du 27 octobre 2022, A.M.________ a
notamment produit la lettre datée du 29 janvier 2021 que B.N.________
avait rédigée à l’attention du Ministère public en charge du dossier
concernant les faits qui s’étaient déroulés le 17 avril 2020, afin d’expliquer
les raisons pour lesquelles il avait agi de la sorte. Il a indiqué ce qui suit :
« [j]e n’en pouvais plus, la colère m’a gagné et par la frustration, j’ai eu un
« coup de chaud » que j’ai évacué en faisant une accélération suivie
immédiatement d’un freinage, le tout en direction de Madame
A.M.________. Ce geste, je l’ai fait comme j’aurais pu renverser quelque
chose sur une table par colère, par exemple. Je l’ai fait en direction de
Madame A.M.________ mais je n’ai jamais eu l’intention d’entrer en
collusion avec elle ou même de la faire sauter pour qu’elle se blesse » (P.
21/3).
h) Par avis de prochaine clôture du 3 janvier 2023, la
procureure a indiqué aux parties que l’instruction pénale dirigée contre
A.M.________ apparaissait complète et qu’elle entendait rendre une
ordonnance de classement pour les faits qui lui étaient reprochés. Elle a
en outre attiré l’attention des parties sur le fait qu’elle entendait laisser les
frais à la charge de l’Etat. Enfin, elle leur a imparti un délai, afin de
formuler d’éventuelles réquisitions de preuves et leurs prétentions en
indemnité.
i) Le 10 février 2023, dans le délai prolongé, les parties
plaignantes ont déposé des déterminations spontanées et ont conclu au
renvoi en jugement de cette affaire. Ils ont par ailleurs relevé qu’il leur
semblait qu’une nouvelle plainte avait été déposée à l’encontre de la
prévenue au sujet de problèmes de voisinage.

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Par courrier du 13 février 2023 adressé à la procureure, les
parties plaignantes ont indiqué qu’une plainte pénale avait effectivement
été déposée contre A.M.________ par son autre voisin direct, S.________, et
ont requis la jonction des causes, subsidiairement sollicité qu’une copie de
cette nouvelle plainte soit versée au dossier.
Par courrier du 27 février 2023 adressé à la procureure, les
parties plaignantes ont relevé que, dans le cadre de cette nouvelle plainte
pénale, des investigations policières avaient été mises en œuvre, à l’issue
desquelles un rapport de police devrait être établi, lequel pourrait la
renseigner sur la crédibilité à accorder aux déclarations des parties. Elles
ont requis la production au dossier d’une copie dudit rapport de police.
B. Par ordonnance du 30 mars 2023, la procureure a ordonné le
classement de la procédure pénale dirigée contre A.M.________ pour
calomnie, subsidiairement diffamation, et pour menaces (I), a dit qu’il n’y
avait pas lieu d’octroyer à A.M.________ une indemnité au sens de
l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0) (II) et a laissé les frais de la procédure à la charge de l’Etat (III).
En substance, la procureure a tout d’abord retenu qu’il
ressortait du dossier que le témoin S.________ était proche des parties
plaignantes. Elle a ensuite constaté qu’il apparaissait que la plainte de ces
dernières n’était basée que sur leurs suppositions, ainsi que les propos
relatés par le témoin, qu’aucun élément concret du dossier ne permettait
toutefois de confirmer. La procureure a notamment relevé que le témoin
U.________ avait précisé que la prévenue ne lui avait parlé qu’à une reprise
des parties plaignantes, lui expliquant que B.N.________ avait essayé de la
renverser en voiture, et que ces propos ne correspondaient pas à ceux
que les plaignants reprochaient à la prévenue d’avoir tenus. Par ailleurs, le
témoin W.________ avait déclaré que A.M.________ lui avait raconté, alors
qu’elles étaient encore amies, que B.N.________ avait essayé de la tuer
avec sa voiture et que ce dernier, ainsi que son épouse, étaient des gens
dangereux. A ce titre, la procureure a rappelé que, pour la majorité des
individus ne bénéficiant pas de connaissances juridiques approfondies, le

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fait de tenter de renverser quelqu’un au volant de son véhicule équivalait
à une tentative de meurtre et qu’il n’était ainsi pas exclu que la témoin, de
même que d’autres personnes, aient conclu des déclarations de la
prévenue que le plaignant avait tenté de la tuer, sans que cette dernière
n’ait en réalité prononcé ces termes exacts, ni ceux d’« assassin » ou de «
criminel dangereux ». Au vu de ces éléments, la procureure a retenu que
le témoignage d’S.________, durant lequel il s’était d’ailleurs référé à des
notes préparées à l’avance, n’apparaissait pas suffisamment crédible et
ne revêtait aucune force probante. Elle a ainsi constaté qu’aucun élément
au dossier ne permettait d’établir que la prévenue avait effectivement
utilisé les termes « assassin » ou « criminel dangereux » à l’égard de
B.N.________.
La procureure a ensuite relevé que, pour le reste, les propos
que la prévenue avait effectivement tenus aux témoins U.________ et
W.________ étaient conformes à la vérité, B.N.________ ayant été condamné
le 30 mars 2021 par le Ministère public pour avoir volontairement foncé
sur A.M.________ avec son véhicule, forçant cette dernière à sauter sur le
côté afin d’éviter d’être percutée. Elle a dès lors constaté que les éléments
constitutifs de l’infraction de calomnie n’étaient pas réunis et que, compte
tenu de la preuve libératoire apportée par la prévenue, l’infraction de
diffamation ne pouvait pas non plus être retenue à son encontre.
S’agissant de l’infraction de menaces, la procureure a indiqué
que la prévenue avait fermement nié avoir brandi un bâton de marche en
direction de B.N.________ en le menaçant de lui crever les yeux, ce qui
avait été confirmé par son époux, de sorte que l’infraction de menaces ne
pouvait être retenue à son encontre.
Enfin, la procureure n’a pas donné suite à la réquisition des
parties plaignantes tendant à la jonction, subsidiairement à la production
de la nouvelle plainte déposée à l’encontre de la prévenue, aux motifs que
la crédibilité du témoin S.________ avait été est mise à mal et que sa
plainte ne saurait influer sur les éléments au dossier, ce d’autant qu’il
n’était pas partie à la présente procédure.

- 11 -
C. Par acte du 11 avril 2023, A.N.________ et B.N.________ ont
recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre des recours
pénale (ci-après : la Chambre de céans) et ont conclu, avec suite de frais
et dépens, à son annulation, la cause étant renvoyée au Ministère public,
principalement, pour complément d’instruction et nouvelle décision dans
le sens des considérants et, subsidiairement, pour qu’il rende une nouvelle
décision dans le sens des considérants.
Le 16 juin 2023, dans le délai imparti, le Ministère public a
déclaré renoncer à se déterminer sur le recours, se référant intégralement
à son ordonnance.
Par courrier du 21 juin 2023, envoyé pour notification aux
autres parties le 27 juin 2023, dans le délai prolongé, A.M.________ a
déposé des déterminations et a conclu au rejet du recours.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile devant
l’autorité compétente par les parties plaignantes, qui ont la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP). Au surplus, le recours satisfait aux conditions
de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP). Il est donc recevable.

- 12 -
2. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L’art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels, à savoir
l’intérêt de la victime et le consentement de celle-ci au classement.
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore. Ce principe, qui découle du
principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les
art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et qui vaut
également pour l’autorité judiciaire chargée de l’examen d’une décision
de classement, signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peuvent être prononcés que lorsqu’il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la
poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère public dispose, dans
ce cadre, d’un certain pouvoir d’appréciation. La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une
infraction grave. En cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou
juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au
juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143
IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 précité consid. 4.1.2 et les réf. citées ;
TF 6B_1381/2021 du 24 janvier 2022 consid. 2). En revanche, le Ministère
public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez
clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation différente
de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité consid. 2.3.2), qu’un
renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.

- 13 -
3.
3.1 Les recourants contestent le résultat de l’administration des
preuves et reprochent à la procureure son analyse des différents
témoignages.
3.2
3.2.1 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0), se rend coupable de diffamation celui qui, en
s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon. L’inculpé n’encourra aucune peine s’il
prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont conformes
à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi
pour vraies (art. 173 ch. 2 CP). Il ne sera toutefois pas admis à faire ces
preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment
lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3
CP).
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant
à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne
2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une
forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les
allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir
eu connaissance de la fausseté de ces allégations et qu’il n’y a dès lors

- 14 -
pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la
diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre
2017 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 3.1).
Ces deux dispositions protègent la réputation d’être un
individu honorable, c’est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il
faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme
méprisable. L’honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’homme
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). La réputation
relative à l’activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté
n’est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent
comme tels la personne de métier, l’artiste ou le politicien, même si elles
sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a ; ATF
105 IV 194 consid. 2a). Dans le domaine des activités socio-
professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines
qualités, de lui imputer des défauts ou de l’abaisser par rapport à ses
concurrents. En revanche, il y a atteinte à l’honneur, même dans ces
domaines, si on évoque une infraction pénale ou un comportement
clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 et les réf. citées). Pour apprécier si une
déclaration est attentatoire à l’honneur, il faut procéder à une
interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu
devait, dans les circonstances d’espèce, lui attribuer (ATF 148 IV 409
consid. 2.3.2 ; ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.3).
Il y a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on évoque une
infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les
conceptions morales généralement admises (ATF 148 IV 409 précité
consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 précité consid. 4.2.2).
Pour qu’il y ait diffamation ou calomnie, il faut que l’auteur
s’adresse à un tiers. Est en principe considérée comme tiers toute

- 15 -
personne autre que l’auteur et l’objet des propos qui portent atteinte à
l’honneur (ATF 145 IV 462 précité consid. 4.3.3). En font également partie,
en principe, les personnes soumises au secret professionnel de l’art. 321
CP (soit notamment les avocats, médecins, pharmaciens, psychologues
ainsi que leurs auxiliaires) ou de très proches parents de l’auteur (TF
6B_69/2016 consid. 2.1.1 ; TF 6S.3/2007 consid. 4.3 et les réf. citées). Le
Tribunal fédéral a examiné si, parmi ces deux catégories de confidents, il
ne fallait pas admettre que certains d’entre eux devaient être exclus du
cercle des tiers, au motif qu’ils étaient des « confidents nécessaires » ;
même critiqué par la doctrine, le Tribunal fédéral a maintenu sa
jurisprudence, selon laquelle le cercle des personnes considérées comme
tiers ne doit pas être limité (cf. pour les avocats : ATF 148 IV 409 précité
consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 précité consid. 4.3.3 ; pour les membres de la
famille proche, cf. TF 6B_69/2016 précité consid. 2.1.1 ; pour une
casuistique complète, cf. Trechsel/Lehmkuhl, in : Trechsel/Pieth [éd.],
Schweizerisches Strafge­setzbuch, Praxiskommentar, 4e éd. 2021 n. 4 ad
art. 173 CP).
Du point de vue subjectif, l’art. 173 ch. 1 CP exige que l’auteur
ait eu conscience du caractère attentatoire à l’honneur de ses propos et
qu’il les ait néanmoins proférés ; il n’est pas nécessaire qu’il ait eu la
volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.6
; TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.1).
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de
diffamation d’apporter des preuves libératoires qui excluent sa
condamnation. Ainsi, aux termes de l’art. 173 ch. 2 CP, l’inculpé
n’encourra aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées
ou propagées sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la vérité est
apportée lorsque l’auteur de la diffamation établit que tous les éléments
essentiels des allégations qu’il a articulées ou propagées sont vrais (TF
6B_371/2011 du 15 août 2011 consid. 5.3 et les réf. citées ; Dupuis et al.
[éd.], Code pénal, Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 30 ad art. 173
CP et les réf. citées). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le

- 16 -
prévenu démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part, et
qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on
pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF
124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2 ;
TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1). Il faut se placer
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque de
sa déclaration (ibid.). Le contenu et l’étendue du devoir de vérification
doivent être appréciés en tenant compte des motifs qu’avait le prévenu de
faire la communication : moins ces motifs seront consistants, plus les
exigences de vérification seront élevées ; à l’inverse, ces dernières seront
moins sévères si l’auteur a un intérêt digne de protection. L’exigence de la
bonne foi est accrue lorsque les allégations ont été formulées
publiquement ou diffusées largement. L’auteur supporte le fardeau, la
charge et le risque de la preuve de la bonne foi. Si celle-ci est établie,
l’auteur est acquitté (Riben/Mazou, in : Macaluso/Moreillon/Quéloz [éd.],
Commentaire romand, Code pénal II, 2e éd., Bâle 2017, nn. 39 s. et 43 ad
art. 173 CP). L’admission à la preuve libératoire constitue la règle. Elle ne
peut être refusée que si deux conditions sont réunies cumulativement, à
savoir lorsque l’auteur a agi principalement dans le but de dire du mal
d’autrui et s’il s’est exprimé sans motif suffisant (art. 173 al. 3 CP ;
TF 6B_1268/2019 du 15 janvier 2020 consid. 1.2).
3.2.2 Selon l’art. 180 al. 1 CP, celui qui, par une menace grave, aura
alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni d’une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
La menace suppose que l’auteur ait volontairement fait
redouter à sa victime la survenance d’un préjudice, au sens large (ATF 122
IV 97 consid. 2b). Elle constitue un moyen de pression psychologique
consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée
comme dépendante de la volonté de l’auteur, sans toutefois qu’il soit
nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid.
2b, JdT 1994 IV 3 ; ATF 106 IV 125 consid. 2a, JdT 1981 IV 106 ; TF
6B_1054/2021 du 11 mars 2022 consid. 3.1; TF 6B_508/2021 du 14 janvier
2022 consid. 2.1), ni que l’auteur ait réellement la volonté de réaliser sa

- 17 -
menace (ATF 122 IV 322 consid. 1a ; ATF 105 IV 120 consid. 2a, JdT 1980
IV 115 ; TF 6B_508/2021 précité). Toute menace ne tombe pas sous le
coup de l’art. 180 CP. La loi exige en effet que la menace soit grave. C’est
le cas si elle est objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la
victime. Il convient à cet égard de tenir compte de la réaction qu’aurait
une personne raisonnable face à une situation identique (ATF 122 IV 97
précité ; TF 6B_1314/2018 du 29 janvier 2019 consid. 3.2.1). Les menaces
de lésions corporelles graves ou de mort doivent être considérées comme
des menaces graves au sens de l’art. 180 CP (TF 6B_787/2018 du 1er
octobre 2018 consid. 3.1; TF 6B_1428/2016 du 3 octobre 2017 consid. 2.1
et la réf. citée). Il faut en outre que la victime ait été effectivement
alarmée ou effrayée. Celle-ci doit craindre que le préjudice annoncé se
réalise. Cela implique, d’une part, qu’elle le considère comme possible et,
d’autre part, que ce préjudice soit d’une telle gravité qu’il suscite de la
peur. Cet élément constitutif de l’infraction, qui se rapporte au contenu
des pensées d’une personne, relève de l’établissement des faits
(ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 ; ATF 119 IV 1 consid. 5a ; TF 6B_508/2021
précité ; TF 6B_135/2021 du 27 septembre 2021 consid. 3.1).
Subjectivement, l’auteur doit avoir l’intention non seulement de proférer
des menaces graves, mais aussi d’alarmer ou d’effrayer le destinataire. Le
dol éventuel suffit (TF 6B_508/2021 précité consid. 2.1 ; TF 6B_135/2021
précité consid. 3.1 ; TF 6B_1314/2018 précité consid. 3.2.1).
3.3
3.3.1 Les recourants soutiennent tout d’abord que c’est à tort que la
procureure a retenu que le témoin S.________ n’était pas crédible. En effet,
ils relèvent notamment que c’est l’époux de la prévenue qui a déclaré
que, durant l’été 2022, B.N.________ aurait régulièrement passé du temps
sur la terrasse du témoin, arrosé le jardin de celui-ci en son absence et
garé son véhicule dans son box, sans que ce témoignage ne soit toutefois
remis en cause par le Ministère public. En outre, ils indiquent qu’à la date
des faits dénoncés S.________ ne connaissait A.M.________ que depuis
quelques semaines, et qu’à la date du dépôt de la plainte, ce témoin ne
les connaissait que depuis « quelques semaines et deux mois », de sorte
qu’il paraissait douteux qu’en si peu de temps S.________ ait pu créer un

- 18 -
lien si fort qu’il aurait été prêt à soutenir faussement les accusations
portées contre la prévenue.
3.3.2 En l’espèce, il est rappelé que les parties ont une version
divergente des faits qui se sont déroulés le 6 décembre 2021. La version
des recourants a été corroborée dans une large mesure par le témoignage
d’S.________ – par lequel il a affirmé que la prévenue lui avait déclaré que
les époux [...] étaient des gens dangereux, que B.N.________ avait voulu la
tuer et qu’il était un assassin et « en sursis » –, ce qui est contesté par la
prévenue et son époux. Quant à la scène avec le bâton, le témoin
S.________ a confirmé que la prévenue avait dit à B.N.________, tout en
agitant le bâton, « je vous crèverai les yeux », alors que la prévenue et
son époux ont contesté ces faits.
Cela étant, c’est à tort que la procureure a retenu la version
des faits de la prévenue, en considérant que le témoin S.________ n’était
pas crédible. Compte tenu des pièces produites au dossier et des
témoignages recueillis, il y a au contraire lieu de retenir, à ce stade, que
ce témoin est crédible. En effet, le seul fait qu’il ait pu passer du temps sur
la terrasse des parties plaignantes ou leur rendre service n’est pas
suffisant pour établir que le témoin aurait créé des liens particuliers et
étroits avec celles-ci, au point qu’il aurait un intérêt personnel à la
présente cause. En outre, qu’il soit assisté du même conseil que les
parties plaignantes, dans le cadre de la plainte qu’il a déposée à
l’encontre de la prévenue n’y change rien. Son témoignage semble plus
probant et convaincant que celui de l’époux de la prévenue, ce dernier
ayant quant à lui un lien personnel avec l’une des parties et étant dès lors
impliqué davantage. Par ailleurs, le témoignage d’S.________ est corroboré
par celui mesuré de W.________, qui a confirmé que la prévenue avait un
caractère violent et qu’elle avait tendance à s’emporter. Celle-ci a
demandé à être libérée de l’obligation de témoigner au motif que la
prévenue ne l’agressait plus ni elle ni ses enfants et qu’elle avait peur de
témoigner « pour après recevoir des menaces » (P. 12). Dans son
témoignage, elle est revenue sur ses propos, pour les préciser, et a dit que
la prévenue était plus correcte que A.N.________, mais qu’elle s’emportait

- 19 -
vite et criait (PV audition 3, l. 114-115) et que c’était effectivement la
façon qu’elle avait de parler lorsqu’elle était énervée qui faisait peur à sa
fille (l. 115-118).
Enfin, il y a lieu de relever que l’essentiel de l’argumentation
de la prévenue repose sur le fait que le témoin S.________ aurait une
rancœur contre elle en raison d’une histoire de chien, d’une part, et sur la
crédibilité des autres témoins, d’autre part. Toutefois, la prétendue
rancœur du témoin S.________ ne saurait avoir pour incidence de rendre
ses déclarations moins crédibles concernant la prévenue, dès lors qu’elle
n’a pas été établie. En outre, il est constaté que la prévenue s’est
contredite s’agissant du témoin U.________. Elle a en effet affirmé ne
jamais avoir parlé des recourants au témoin et que les seuls contacts
qu’elle avait eus avec lui concernaient B.N.________ (PV audition 6, l. 109-
110), alors que le témoin en question a quant à lui expliqué à la
procureure qu’au mois de septembre 2021 environ, la prévenue l’avait fait
venir chez elle pour discuter entre autres du litige avec les époux [...] et
que les échanges qui s’en étaient suivis étaient en lien uniquement avec
B.N.________ (PV audition 2, l. 39-45).
3.4
3.4.1 Les recourants font ensuite grief à la procureure d’avoir retenu
que les faits exposés par la prévenue aux témoins U.________ et W.________
correspondaient à la vérité, au motif que B.N.________ avait été condamné
pour avoir volontairement foncé sur A.M.________ en voiture, forçant celle-
ci à sauter sur le côté pour ne pas être percutée.
3.4.2 En l’espèce, les termes « il a voulu me tuer » et « assassin »
ont été proférés à l’encontre de B.N.________ et non de A.N.________, étant
précisé que le terme « assassin » n’a été confirmé que par le témoin
S.________. En effet, le témoin U.________ a dit que la prévenue lui avait dit
que B.N.________ avait essayé de la renverser en voiture (PV audition 2, l.
60-61) et la témoin W.________ a indiqué que A.M.________ lui avait dit que
B.N.________ avait « failli la tuer avec sa voiture », tout en précisant qu’elle
ne savait pas si le terme « assassins » avait été utilisé, mais qu’elle avait

- 20 -
dit qu’ils étaient « des gens dangereux » (PV audition 3, l. 57-59). Quant
au témoin O.________, il a affirmé que la prévenue ne lui avait pas tenu de
tels propos, ni à son épouse (PV audition 4, l. 42-43 et 47-48). Enfin, le
mari de la prévenue a dit qu’elle n’avait pas utilisé le terme « assassin »
(PV audition 5, l. 31-32).
Il ne fait aucun doute que les propos adressés aux témoins par
la prévenue sont attentatoires à l’honneur de B.N.________, dès lors qu’il
est diffamatoire d’accuser une personne de tenir une conduite contraire à
l’honneur et de tenir des propos qui évoquent une infraction pénale.
Toutefois, B.N.________ (P. 21/3) a admis, « sous l’effet d’un coup de
chaud » dû à la « colère et à la frustration », avoir accéléré en direction de
la prévenue, puis avoir freiné. De plus, un article de journal produit par la
prévenue (P. 9/2) relate que le « voisin » a été condamné à 120 jours-
amende avec sursis, à une amende de 1’500 fr., aux frais de la procédure
par 1’800 fr. et aux frais d’avocat de la victime par 6’000 fr., pour lésions
corporelles simples qualifiées. Il résulte de cet article que l’auteur a dirigé
son véhicule Range Rover contre une voisine occupée à arroser ses
massifs, en accélérant soudainement et en la visant, avant de freiner
brutalement, et que, sous l’effet de la panique et pour éviter d’être
percutée, la victime s’est blessée en faisant un saut de côté. Au vu de ces
éléments et à l’instar de la procureure, il y a lieu de constater que les
éléments constitutifs de l’infraction de calomnie, au sens de l’art. 174 CP,
ne sont pas réunis. De plus, la preuve de la vérité, ou en tout cas de la
bonne foi (l’art. 173 ch. 2 CP), a été apportée par la prévenue, de sorte
que l’infraction de diffamation ne peut pas non plus être retenue à son
encontre.
Pour le surplus, le fait que la prévenue ait été condamnée dans
le cadre d’une précédente procédure n’y change rien, les éléments
constitutifs des infractions de calomnie et de diffamation n’étant pas
réalisés dans le cas présent. Les recourants relèvent également que le
témoin S.________ a déposé une plainte contre la prévenue et que celle-ci
est en cours d’instruction. Ils soutiennent que la procureure aurait dû
attendre la production du rapport de police dans cette affaire, afin de la

- 21 -
renseigner sur la crédibilité à accorder aux déclarations des parties. Il y a
cependant lieu de relever que cet élément ne saurait avoir une
quelconque incidence quant à la suite à donner à la plainte pénale
déposée par les parties plaignantes, dès lors que la crédibilité du témoin
S.________ n’est pas remise en cause par la Chambre de céans. Enfin,
même si les recourants exposent que c’est depuis que la prévenue a
emménagé dans le quartier que la situation s’est dégradée avec des
plaintes, des dénonciations et des procédures notamment, et soutiennent
ainsi que ces éléments auraient dû être instruits par la procureure, ils ne
sont toutefois pas de nature à aboutir de manière plus certaine à une
condamnation pour diffamation et/ou calomnie de la prévenue. Compte
tenu de ce qui précède, il y a lieu de considérer qu’un renvoi en jugement
aboutirait le plus vraisemblablement à l’acquittement de la prévenue, de
sorte que l’ordonnance de classement ne prête pas le flanc à la critique et
doit être confirmée en tant qu’elle concerne cet aspect du litige.
3.4.3 Quant aux propos proférés tant à l’encontre de A.N.________
que de B.N.________, aucun témoin n’a corroboré l’assertion « criminels
dangereux ». Les recourants relèvent que la procureure a constaté que la
témoin W.________ avait indiqué que la prévenue lui avait dit « qu’ils
étaient des gens dangereux », mais qu’elle ne se souvenait pas si le terme
« assassins » avait été utilisé (PV audition 3, l. 57-59), et font grief au
Ministère public de ne pas avoir motivé les raisons pour lesquelles il y
aurait lieu d’affirmer que la recourante serait une personne dangereuse
(cf. recours p. 6).
D’une part, il est évident que la prévenue faisait référence à
l’événement qui s’est déroulé le 17 avril 2020 lorsqu’elle a dit que les
époux [...] étaient « des gens dangereux », ce qui concernait uniquement
B.N.________ et non son épouse A.N.________, comme il l’a été constaté ci-
avant (cf. supra consid. 3.4.2). D’autre part, il y a lieu de retenir que les
paroles de la prévenue ne sont pas suffisantes pour considérer qu’il s’agit
d’allégations attentatoires à l’honneur tant de A.N.________ que de
B.N.________. En effet, les termes utilisés sont trop généraux et ne sont pas
assez précis. Ils n’évoquent d’ailleurs aucune infraction pénale ni

- 22 -
comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises. On relèvera au surplus qu’en raison du contexte
dans lequel les propos litigieux ont été tenus, à savoir dans le cadre d’un
conflit de voisinage qui dure depuis plusieurs années maintenant, ceux-ci
peuvent d’autant moins être interprétés objectivement comme une
atteinte à l’honneur des recourants. Dans ces circonstances, on ne peut
pas considérer que ces allusions atteignent un degré suffisant pour retenir
que les éléments objectifs des infractions de calomnie ou de diffamation
soient réalisés.
Par surabondance, et comme cela a été exposé ci-avant (cf.
supra consid. 3.4.2), il peut être retenu, s’agissant de B.N.________, que la
preuve de la vérité, ou en tout cas de la bonne foi, a été apportée par la
prévenue.
Il s’ensuit que c’est à juste titre que la procureure a également
ordonné le classement de la procédure dirigée contre A.M.________ sur ce
point.
3.4 S’agissant enfin de la seconde partie de la plainte déposée par
B.N.________, par lequel il reproche à la prévenue d’avoir brandi un bâton
en sa direction, en lui disant « je vous crèverai les yeux », celle-ci a été
corroborée par le témoignage d’S.________, qui a assisté à une partie de la
scène. Le témoin, qui est nuancé, a indiqué à la procureure qu’il n’était
toutefois pas capable de dire si les époux [...] avaient eu peur. D’après lui,
ils étaient restés calmes (PV audition 1, l. 79-82).
Il y a ainsi lieu de retenir que, compte tenu des circonstances
du cas d’espèce, à savoir du fait que la prévenue était enceinte, qu’elle
utilisait un bâton de marche pour s’aider à se déplacer sur la neige, de la
distance entre les protagonistes, du fait que l’époux de la prévenue la
retenait et de la réaction des parties plaignantes, la menace proférée
n’était en définitive pas de nature à alarmer ou à effrayer les personnes
visées, qui sont d’ailleurs restées calmes.

- 23 -
Au vu de ce qui précède, c’est à raison que la procureure a
considéré que les éléments constitutifs de l’infraction de menaces, au sens
de l’art. 180 CP, n’étaient pas réunis.
4. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et
l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l’émolument d’arrêt, par 2’310 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront mis à la charge des parties plaignantes A.N.________ et
B.N.________, solidairement entre elles, qui succombent (art. 428 al. 1
CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 30 mars 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 2’310 fr. (deux mille trois cent dix francs),
sont mis à la charge de A.N.________ et de B.N.________,
solidairement entre eux.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

- 24 -
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l’envoi d’une copie complète, à :
- Me Benjamin Schwab, avocat (pour A.N.________ et B.N.________)
- A.M.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l’expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :