vd_gerichte · ZD24.026168 · 2025-08-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 174/24 - 240/2025
ZD24.026168
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 août 2025
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Livet, juge, et Boesch, assesseure
Greffier : M. Varidel
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Laurent Gilliard, avocat à
Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 17 et 61 let. c LPGA ; 4 et 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de
nationalité [...], au bénéfice d’un permis C, marié, père d’un enfant, sans
formation certifiée, a travaillé dès le 1er septembre 2012 en tant qu’aide
de cuisine à 100 % au Restaurant [...], à [...].
Le 8 avril 2016, l’assuré a déposé une première demande de
prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en mentionnant, quant au genre de
l’atteinte, « fibrillation auriculaire, dépression, angoisse », présents depuis
juin 2015.
Dans un rapport à l’OAI du 18 avril 2016, le Dr G.________,
spécialiste en cardiologie, a posé le diagnostic de fibrillation auriculaire
paroxystique. Il a exposé avoir vu l’assuré pour la première fois en 2013
pour des palpitations, sans qu’un diagnostic n’ait alors pu être établi.
L’intéressé lui avait été adressé à nouveau en 2015 à la suite d’une
récidive ayant nécessité une prise en charge à l’Hôpital d’[...], qui avait
permis de mettre en évidence une fibrillation auriculaire. Depuis
l’introduction du traitement de Multaq, la situation était sous contrôle du
point de vue cardiologique. Le spécialiste faisait état d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, à savoir sans travaux de haute
intensité et en évitant le stress psychologique ainsi que le travail de nuit,
surtout lorsqu’il impliquait des changements d’équipes ainsi que
l’alternance d’horaires jour-nuit.
Dans un rapport à l’OAI du 2 juin 2016, le Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu le diagnostic
d’épisode dépressif moyen à sévère avec syndrome somatique (F32.10).
Selon le spécialiste, l’assuré, qui ne présentait pas d’antécédents
psychiatriques, avait commencé à développer un tableau symptomatique
anxieux et dépressif consécutif au diagnostic d’atteinte cardiaque
intervenu au printemps 2015. Malgré une bonne compliance au traitement
prescrit, l’état de l’intéressé ne s’était que très légèrement amélioré, celui-

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ci présentant toujours de fortes angoisses liées à son problème cardiaque,
notamment la crainte de décéder d’une crise cardiaque et de ne pas être
présent pour sa fille. Les limitations fonctionnelles étaient une
perturbation de la mémoire et de l’attention, une fatigabilité importante,
ainsi qu’une grande sensibilité au stress, qui provoquait chez le patient
une augmentation des sensations de fibrillations auriculaires. Selon le
psychiatre, le pronostic d’une reprise du travail était favorable à moyen
terme dans un domaine adapté impliquant un niveau de stress limité. Il
estimait à cet égard qu’au vu des fortes angoisses développées autour de
ceux-ci, il serait sans doute préférable que l’assuré change de domaine
d’activité.
L’assureur perte de gain maladie de l’employeur, M.________, a
confié la réalisation d’une expertise psychiatrique de l’assuré à la Dre
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport
du 24 juin 2016, l’experte a fait état du diagnostic de trouble de
l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et dépressive d’intensité moyenne,
en rémission partielle (F43.22). Au titre des limitations fonctionnelles,
l’experte relevait qu’il persistait encore une légère anxiété diffuse et des
ruminations soucieuses au sujet de la maladie cardiaque et de sa situation
sociale, ainsi que des difficultés à gérer le stress et la surcharge
professionnelle. Elle considérait que la capacité de travail de l’assuré dans
son activité habituelle d’aide de cuisine était nulle depuis le 3 novembre
2015, pour une durée indéterminée, et qu’il disposait d’une capacité de
travail pleine et entière dans toute activité à compter du 1er juillet 2016.
Par communication du 5 juillet 2016, l’OAI a fait savoir à
l’assuré que des mesures d’intervention précoce n’étaient pas indiquées
et qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était
possible actuellement au vu de sa situation médicale pas encore
stabilisée.
Par correspondance du 14 juillet 2016, M.________ a informé
l’assuré qu’elle cesserait le versement des prestations à compter du 1er
novembre 2016, l’assureur perte de gain considérant qu’il était apte à

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exercer dès cette date une activité avec des horaires de jour, dans
laquelle il ne serait pas exposé au stress.
Dans un rapport à l’OAI du 25 juillet 2016, le Dr G.________ a
indiqué que du point de vue cardiologique, il n’y avait pas de restriction de
la capacité de travail quelle que soit l’activité, les seules limitations
fonctionnelles étant d’éviter les efforts intenses.
Par décision du 12 décembre 2016 confirmant un projet du
1er novembre précédent, l’OAI a nié le droit de l’assuré à une rente
d’invalidité. Il a retenu que celui-ci avait présenté une incapacité de travail
complète dans son activité habituelle d’aide de cuisine dès le 3 novembre
2015, mais qu’à compter du 1er juillet 2016, une pleine capacité de travail
était raisonnablement exigible dans une activité respectant ses limitations
fonctionnelles, à savoir éviter le travail de force de haute intensité, le
stress psychologique et le travail de nuit avec alternance jour/nuit. Tant le
préjudice économique que le taux d’invalidité étaient nuls. Non contestée,
cette décision est entrée en force.
B. Par rapport du 15 novembre 2019 adressé au médecin traitant
et versé au dossier de l’OAI le 4 janvier 2020, le Dr G.________ a indiqué
avoir revu l’assuré, lequel avait à nouveau ressenti des palpitations alors
qu’il avait repris un travail dans la restauration en tant que saisonnier,
puis s’était senti mieux une fois son contrat terminé. Selon le spécialiste,
qui notait que les données enregistrées via un appareil Holter sur 48
heures n’avaient pas montré d’arythmie significative, les palpitations
fonctionnelles étaient un symptôme de la surcharge psychologique de
l’assuré.
Le 28 février 2020, l’assuré, désormais père d’un second
enfant, a déposé une nouvelle demande de prestations AI, en indiquant
souffrir de « maladie psychique, cardiaque » depuis le 15 novembre 2015.
Il a par ailleurs déclaré être en incapacité de travail à 100 % depuis le 1er
novembre 2019.

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Par correspondance du 4 mars 2020, l’OAI a informé l’assuré
qu’il considérait cette pièce comme une nouvelle demande et qu’il lui
appartenait de rendre plausible une éventuelle modification de son degré
d’invalidité.
Dans un rapport à l’OAI du 29 juin 2020, le Dr D.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a fait état des diagnostics
d’épisode dépressif moyen à sévère, avec syndrome somatique (F32.10)
et de psychose non organique, sans précision, avec hallucinations
auditives, idées délirantes de persécution et de concernement (F29). Ces
troubles étaient présents depuis environ deux ans, ce qui avait amené le
spécialiste à introduire un traitement neuroleptique, qui avait eu un effet
bénéfique, bien que cette symptomatologie ait renforcé le retrait social du
patient. Le psychiatre, qui faisait état chez l’intéressé d’une
symptomatologie dépressive handicapante avec d’importants troubles du
sommeil, évaluait sa capacité de travail à 50 %, pour autant que son état
de santé s’améliore. Il estimait en outre qu’une rente AI de 50 % serait
nécessaire à moyen à long terme.
Par rapport à l’OAI du 17 juillet 2020, le Dr G.________ a réitéré
que l’état de stress de l’assuré l’avait conduit à développer des épisodes
de fibrillation auriculaire paroxystique, ce qui montrait l’importance du
stress chez lui et le fait qu’il devait en être préservé. Il rappelait que
l’intéressé avait tenté de reprendre le travail et que cela avait provoqué
une récidive des palpitations et le retour d’un état de pré-burnout. Le
cardiologue appuyait lui aussi une demande de rente AI à 50 %,
accompagnée de mesures de réinsertion pour autant que celles-ci
n’impliquent pas un stress trop important.
Dans un avis médical du 6 août 2020, le service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a retenu qu’il convenait
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par
l’assuré le 28 février 2020, en considérant en particulier ce qui suit :
« […]
Discussion : cet assuré de 38 ans souffre d'une atteinte à la santé
dans l'axe psychiatrique et cardiologique. Au niveau somatique, la

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survenue de nouvelles poussées de FA [fibrillation auriculaire]
paroxystique ne suffit pas à parler d'aggravation car elles
surviennent de manière « paroxystique » par définition et les LF
[limitations fonctionnelles] ne changent pas par rapport à la décision
Al de 12.2016. Au niveau psychiatrique, il existe un nouveau
diagnostic de psychose non organique amené par le psychiatre
traitant. La présence de ces symptômes depuis 2 ans et leurs
caractéristiques congruentes à l'humeur peut faire rentrer cette «
psychose non organique » dans le cadre d'un épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques (F32.3) et qui a nécessité une
adaptation de traitement. Ces symptômes psychotiques ne sont
décrits dans aucun RM [rapport médical] ou expertise psychiatriques
antérieurs à notre disposition. Ils sont donc le témoin d'une
aggravation de l'état de santé psychique de l'assuré. Ce fait est
susceptible de modifier les CT [capacité de travail] et les LF.
Par conséquent, nous trouvons les éléments suffisants pour
entrer en matière. […] »
Le 30 septembre 2020, le Dr D.________ a répondu aux
questions complémentaires de l’OAI en indiquant avoir constaté une
aggravation de l’état psychique de l’assuré depuis 2018, qui s’était
manifestée sous forme de symptômes psychotiques florides tels que
précédemment décrits. Les limitations fonctionnelles étaient un
apragmatisme, des troubles de la concertation et de l’attention, des crises
d’angoisse, ainsi que des hallucinations auditives et des idées délirantes
de concernement. Il estimait que l’assuré était apte à travailler à 40 % au
maximum, en observant que celui-ci avait pu reprendre le travail à temps
partiel dans la restauration, seulement d’avril à octobre, à 50 %, puis 40
%, et que toutes les tentatives de reprise à un taux supérieur s’étaient
soldées par un échec, car l’intéressé décompensait et devait être mis à
l’arrêt complet de travail durant deux à trois semaines pour récupérer.
Par rapport du 19 novembre 2020, le Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant, a pour l’essentiel
renvoyé aux appréciations du psychiatre et du cardiologue traitants, en
particulier s’agissant de la question de la capacité de travail de l’assuré. Il
a joint un bilan neuropsychologique réalisé le 24 avril 2018 par les
psychologues T.________ et H.________ selon lequel le tableau cognitif
révélait au premier plan des difficultés attentionnelles d’intensité légère à
modérée étant à interpréter dans le cadre des troubles dépressifs, ainsi

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qu’une fatigue importante pouvant exacerber les troubles cognitifs lors
des activités quotidiennes.
Dans un avis du 8 janvier 2021, le SMR a préconisé la mise en
œuvre d’une expertise psychiatrique afin de pouvoir déterminer
précisément les atteintes de l’assuré dans ce registre, ses limitations
fonctionnelles ainsi que sa capacité de travail depuis la décision du 12
décembre 2016.
Le 3 février 2021, l’OAI a confié la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique avec évaluation neuropsychologique au
Dr J.________, spécialiste en psychiatre et psychothérapie. Dans son
rapport communiqué le 4 juin 2021, l’expert a posé le diagnostic avec
répercussion sur la capacité de travail de dysfonctionnement
neurovégétatif somatoforme (F45.3), depuis 2019. Des troubles mixtes
des acquisitions scolaires (F81.3), dès l’enfance, une majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), dès 2019,
ont également été pris en compte, toutefois sans répercussion sur la
capacité de travail. Le spécialiste a notamment observé que ces troubles
n’avaient pas empêché une adaptation professionnelle dans des activités
à bas niveau de qualification. Le diagnostic de retard mental léger n’était
pas retenu compte tenu des phénomènes de majoration des symptômes
observés chez l’assuré, qui conduisaient l’expert à la conclusion que son
niveau était probablement supérieur à celui que les résultats de test
obtenus laissaient suggérer. Selon le Dr J.________, la seule entité
invalidante – qui incluait également les difficultés respiratoires rapportées
ainsi que la crainte de la survenance d’une maladie cardiaque grave –
était le dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme qui s’était
développé lors du nouvel épisode de palpitations survenu en 2019, sans
substrat organique. La capacité de travail était entière tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée, avec toutefois une baisse de
rendement de 30 % à prendre en compte en raison de la présence de
symptômes neurovégétatifs du registre somatoforme, pouvant impliquer
une lenteur dans l’exécution des tâches, une intolérance au stress et une
recherche de repli dans la zone de confort.

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Par avis médical du 30 août 2021, le SMR a considéré que les
conclusions de l’expert étaient convaincantes. Il a néanmoins observé que
l’état de santé somatique de l’assuré n’avait pas changé et qu’un risque
de récidive des fibrillations auriculaires demeurait possible, ce qui
l’amenait à conserver les limitations fonctionnelles retenues lors de la
précédente décision de 2016, ainsi qu’une capacité de travail nulle dans
l’activé habituelle d’aide de cuisine, les limitations fonctionnelles décrites
au niveau somatique étant selon le SMR incompatibles avec ladite activité
soumise à des rythmes fluctuants pouvant être intenses.
Dans un document intitulé « Calcul du salaire exigible » établi
le 16 novembre 2021, l’OAI a précisé que les limitations liées à l’atteinte à
la santé avaient déjà été prises en compte lors de l’appréciation du
rendement, si bien qu’aucune autre réduction ne pouvait être retenue. En
outre, l’assuré était en mesure de mettre en valeur sa capacité de travail
résiduelle dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de
production, ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier
dans le conditionnement, le travail d’usinage, de montage et de contrôle,
notamment dans les secteurs de la manufacture horlogère, électronique,
mécanique ou encore la production pharmaceutique ou d’instruments de
mesure médicaux.
Par projet de décision du 22 novembre 2021, l’OAI a fait savoir
à l’assuré qu’il entendait lui nier le droit à une rente d’invalidité ainsi qu’à
des mesures professionnelles. Il retenait que l’intéressé avait présenté une
diminution de sa capacité de travail dès le 1er novembre 2019 et qu’à la
fin du délai d’attente d’un an, il présentait une incapacité de travail totale
dans son activité antérieure, mais disposait néanmoins d’une capacité de
70 % – à savoir 100 % compte tenu d’une baisse de rendement de 30 % –
dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles.

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Par communication du même jour, l’OAI a informé l’assuré qu’il
était éligible à une aide au placement et qu’il serait prochainement convié
à une séance d’information.
Le 7 janvier 2022, l’assuré, représenté par Me Laurent Gilliard,
a fait part de ses objections à l’encontre du projet de décision précité, en
demandant qu’une rente de 50 % lui soit octroyée. Il a fait valoir que les
conclusions de l’expert suivies par l’OAI étaient en contradiction avec les
observations de son psychiatre traitant selon lequel il n’était jamais
parvenu à reprendre le travail à un taux supérieur à 50 %. Il regrettait en
outre qu’une expertise cardiologique n’ait pas été réalisée.
Par courrier du 31 janvier 2022, le Dr D.________ a fait part à
l’OAI de son étonnement au sujet de l’expertise psychiatrique réalisée par
le Dr J.________ qui, selon lui, n’avait pas tenu compte des rapports
médicaux qu’il avait régulièrement transmis. Il relevait en particulier que
l’expert n’avait pas tenu compte du diagnostic de léger retard mental qu’il
avait lui-même posé et que l’expertise présentait de multiples
incohérences au détriment du patient, qui méritait selon lui une analyse
objective prenant en compte l’avis de ses médecins traitants le
connaissant depuis de nombreuses années.
Par avis médical du même jour, le SMR a considéré que les
éléments apportés par le recourant avec ses objections, dont en particulier
l’avis de son psychiatre traitant, relevaient d’une interprétation différente
d’un même état de fait et n’étaient pas de nature à modifier ses
conclusions.
Dans un complément d’objection du 11 février 2022, l’assuré a
maintenu ses conclusions en s’appuyant sur la lettre susmentionnée du Dr
D.________. Il a en outre produit un rapport du 28 janvier 2022 du Dr
G.________ selon lequel les phénomènes d’extrasystoles présentés par
l’assuré augmentaient son angoisse, ce qui créait un cercle vicieux où les
extrasystoles étaient majorées par le stress, qui à son tour était entretenu
par la symptomatologie. Une récidive récente des symptômes avait par

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ailleurs conduit le spécialiste à doubler la dose de traitement
bétabloquant. Il en concluait qu’une capacité de travail supérieure à 50 %
n’était pas envisageable.
Dans un compte rendu de permanence du 2 mars 2022, le
SMR a préconisé de réinterroger le cardiologue traitant.
En réponse aux questions complémentaires de l’OAI, le Dr
G.________ a indiqué, dans un rapport du 14 mars 2022, que la survenance
d’une extrasystole auriculaire répétée pourrait dégénérer en fibrillation
auriculaire paroxystique, pathologie se grevant d’une morbidité
supplémentaire avec risque d’accident vasculaire cérébral et de
dysfonction cardiaque, en précisant encore que la pathologie en question
devenait de plus en plus fréquente à chaque instance de fibrillation
auriculaire (fibrose de l’oreillette). Selon le cardiologue, une capacité de
travail de 50 % semblait appropriée, pour autant que les situations de
stress et le port de charge soient évitées.
Dans un nouveau compte rendu de permanence du 6 avril
2022, le SMR préconisait de reconnaître à l’assuré une capacité de travail
dans une activité adaptée de 70 % de novembre 2019 au 27 janvier 2022,
puis de 50 % depuis le 28 janvier 2022, ainsi que la prise en compte des
limitations fonctionnelles tendant à éviter les situations de stress et le port
de charges lourdes.
Dans un nouveau projet de décision du 7 décembre 2022, l’OAI
a fait savoir à l’assuré qu’il comptait lui refuser le droit à une rente
d’invalidité. Il a maintenu que l’activité antérieure d’aide de cuisine n’était
plus adaptée et qu’une capacité de travail de 70 % (100 % avec baisse de
rendement de 30 %) était exigible dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles et, tenant compte d’une aggravation de son état
de santé dans le registre cardiologique à compter du 28 janvier 2022, il a
retenu une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à
compter de cette date. De la comparaison des revenus, il ressortait un

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préjudice économique de 20'349 fr. 76 et un taux d’invalidité de 39,25 %
n’ouvrant pas le droit à une rente.
Par courriers des 10, 11 et 13 janvier 2023, l’assuré a contesté
ce projet de décision en rappelant qu’il ressortait des rapports du Dr
G.________ que sa pathologie cardiaque ne s’était pas améliorée et qu’il
était apte à travailler à 50 % au maximum, en évitant le stress et le port
de charges lourdes. L’appréciation du cardiologue traitant était corroborée
par le Dr D.________, qui relevait par ailleurs que les symptômes
psychotiques de l’intéressé étaient en augmentation depuis 2016. L’assuré
faisait en outre siennes les critiques émises par son psychiatre traitant à
l’encontre de l’expertise menée par le Dr J.________ et rappelait au surplus
que ses tentatives de reprise d’une activité professionnelle à plus de 50 %
s’étaient soldées par des échecs. Finalement, il considérait que l’OAI avait
baissé artificiellement le revenu qu’il aurait pu obtenir sans invalidité – en
appliquant à celui-ci une réduction de 5 % au motif que dans les années
précédant l’invalidité, l’intéressé avait touché un salaire inférieur à la
moyenne suisse – alors qu’il était déjà atteint dans sa santé, si bien que
cette baisse n’était pas justifiée.
Dans un complément d’objection du 13 février 2023, l’assuré a
confirmé ses conclusions tendant à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité. Il
a produit en sus deux rapports du 30 janvier 2023 du Dr G.________
attestant d’une capacité de travail de 50 % au maximum en raison d’une
fibrillation auriculaire paroxystique avec extrasystole supraventriculaire
associée, ainsi qu’un rapport du 13 février 2023 du Dr D.________ retenant
une capacité de travail maximale à long terme de 40 % du point de vue
psychiatrique au vu des décompensations suivies d’arrêts de travail
lorsque cette limite était dépassée.
Par avis médical du 8 mars 2023, le SMR a proposé
d’interroger à nouveau le Dr G.________ quant aux motifs strictement du
registre cardiologique justifiant une baisse de la capacité de travail.

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Dans un rapport du 13 mars 2023, le Dr G.________ a expliqué
que l’assuré présentait une fibrillation auriculaire paroxystique sur cœur
sain (Lone AF [fibrillation auriculaire isolée]), avec une fonction VG
[ventriculaire gauche] normale à l’échographie réalisée en 2017. Les
sensations subjectives d’arythmie augmentaient à chaque exposition au
stress, ce depuis 2016. Un examen avec appareil Holter avait été réalisé
en 2022 et montrait un bon contrôle des extrasystoles auriculaires sous
traitement de bétabloquant. Il expliquait finalement que, du point de vue
cardiologique, seule la fibrillation auriculaire avait un impact sur la
capacité de travail et que le stress avait été mis en évidence comme
facteur déclencheur en fin d’année 2019, consécutivement à une
importante récidive de palpitations lors d’une reprise du travail en tant
que saisonnier.
Dans un avis médical du 17 avril 2023, le SMR a demandé la
mise en œuvre d’une expertise cardiologique afin de déterminer la
capacité de travail objective de l’assuré dans une activité adaptée.
Par pli du 7 juillet 2023, l’assuré a fait savoir à l’OAI qu’il
n’avait pas de questions supplémentaires à poser à l’expert cardiologue.
L’OAI a confié la mise en œuvre d’une expertise cardiologique
au N.________, au [...], réalisée par le Dr C.________, spécialiste en
cardiologie. Dans son rapport communiqué le 31 octobre 2023, l’expert a
posé le diagnostic – sans répercussion sur la capacité de travail – de
fibrillation auriculaire (épisode en 2015) et extrasystole auriculaire sur
cœur sain. Il a constaté l’absence d’arythmie lors du test d’effort ainsi que
l’absence d’ischémie myocardique à l’imagerie de scintigraphie
myocardique. Selon l’expert, un problème essentiellement d’ordre
psychique interagissait avec le cœur en créant des arythmies, la plupart
du temps bénignes. Le principal diagnostic cardiologique était une
arythmie supraventriculaire plutôt bénigne en l’absence de cardiopathie
sous-jacente. Aucune autre pathologie cardiaque n’avait été mise en
évidence, ce qui était par ailleurs corroboré par les examens réalisés par
le cardiologue traitant. Le Dr C.________ précisait en outre que la présence

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d’extrasystoles auriculaires ou supraventriculaires était très fréquente
dans la population générale, souvent liée au stress, à l’excès de fatigue ou
aux insomnies, et ne menaient pas forcément à une fibrillation auriculaire
paroxystique, dont le patient n’avait connu qu’un épisode, à l’exclusion
d’épisodes fréquents, de plus longue durée, voire permanents, si bien que
le risque de développer une fibrose de l’oreillette était peu vraisemblable.
Le spécialiste en concluait qu’il n’y avait aucune limitation fonctionnelle
dans le registre cardiologique et que sa capacité de travail était pleine et
entière de ce point de vue.
Dans un avis médical du 6 novembre 2023, le SMR, tenant
compte des conclusions de l’expertise cardiologique retenant des
diagnostics non durablement incapacitants ainsi qu’une capacité de travail
entière dans toute activité dans ce registre, a retenu une capacité de
travail de 70 % (100% avec baisse de rendement de 30 %), depuis
novembre 2019, dans une activité adaptée permettant d’éviter le travail
de force de haute intensité et le travail de nuit avec alternance jour/nuit,
compatible avec une lenteur dans l’exécution des tâches ainsi qu’une
intolérance au stress, et permettant de favoriser une activité simple et non
stressante.
Dans un nouveau projet de décision du 9 janvier 2024
annulant et remplaçant celui du 7 décembre 2022, l’OAI a signifié à
l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande de prestations. Il retenait, dès
la fin du délai d’attente en novembre 2020, une incapacité de travail
totale dans son activité antérieure d’aide de cuisine, mais une capacité de
travail de 70 % (100 % avec une baisse de rendement de 30 %) dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. De la comparaison des
revenus avant et après invalidité, il résultait que l’intéressé était en
mesure de retrouver une capacité de gain au moins équivalente à celle qui
aurait été la sienne sans invalidité, si bien que le droit à la rente,
respectivement aux mesures professionnelles, n’était pas ouvert. L’OAI
justifiait en outre cette décision par le caractère transitoire et
vraisemblablement subjectif de l’aggravation de la pathologie cardiaque

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qui l’avait conduit à retenir précédemment une capacité de travail de 50
%.
Le 13 février 2024, l’assuré a fait part de ses objections à
l’encontre de ce projet de décision. Il a fait valoir, en substance, que celui-
ci se fondait essentiellement sur l’expertise cardiologique, qui, à ses yeux,
était infirmée par les rapports du cardiologue traitant, qui retenait une
capacité de travail de 50 % en insistant sur l’importance d’éviter le stress
en tant que facteur déclencheur des extrasystoles, ainsi que par
l’appréciation du Dr D.________ selon laquelle l’intéressé présentait une
angoisse de mort permanente ne l’autorisant à travailler qu’à 40 % au
maximum.
Le 12 mars 2024, l’assuré a produit deux rapports des 6 février
et 11 mars 2023 (recte : 2024) du Dr D.________ attestant d’une incapacité
de travail de 100 % en raison d’une péjoration de son état psychique, avec
une forme d’interprétativité et d’idées délirantes de persécution, ainsi que
d’une chronicisation de sa maladie psychiatrique. L’assuré a également
transmis deux rapports des 5 et 8 mars 2024 du Dr G.________ confirmant
ses précédentes appréciations.
Dans un avis médical du 8 mai 2024, le SMR a considéré que
les éléments produits par l’assuré n’amenaient pas d’éléments médicaux
nouveaux ou qui n’auraient pas été pris en compte jusqu’ici.
Par décision du 13 mai 2024, l’OAI a confirmé son projet du 9
janvier 2024 niant le droit de l’assuré à une rente d’invalidité ainsi qu’à
des mesures professionnelles.
Dans sa prise de position datée du même jour faisant partie
intégrante de ladite décision, l’OAI a indiqué que les éléments mentionnés
dans les rapports du psychiatre traitant étaient déjà connus et pris en
compte et n’amenaient aucun élément clinique mettant en évidence une
aggravation, si bien qu’ils relevaient d’une appréciation de la capacité de
travail différente d’une situation restée identique.

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C. Par acte du 12 juin 2024, B.________, toujours représenté par
Me Gilliard, a interjeté recours contre la décision précitée devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son
annulation, subsidiairement à sa réforme, en ce sens qu’une demi-rente
d’invalidité lui soit accordée sur la base d’une incapacité de travail de 50
%. Se fondant sur l’avis de son cardiologue et de son psychiatre traitants,
il a fait valoir qu’il n’était pas en mesure de travailler à 100 %, même avec
une baisse de rendement de 30 %, notamment en raison du fait qu’un
travail à un taux plus élevé que 50 % lui causerait un stress intense
alimentant sa pathologie cardiaque et vice-versa. Il a par ailleurs déploré
le fait que l’OAI n’ait appliqué aucun abattement supplémentaire au
revenu avec invalidité au motif que les atteintes à la santé avaient déjà
été prises en compte lors de l’appréciation du rendement. Ce faisant,
l’office n’aurait pas tenu compte, selon lui, des états paroxystiques qui
pouvaient survenir en cas de stress ainsi que des troubles mixtes des
acquisitions scolaires mises en évidence par l’expert psychiatre.
Par décision du 16 juillet 2024, la juge instructrice alors en
charge du dossier a octroyé au recourant le bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 12 juin 2024, désignant Me Gilliard comme conseil
d’office et l’exonérant du paiement des avances et des frais de justice,
ainsi que de toute franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 2 octobre 2024, l’intimé a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée. Il a exposé qu’en
l’absence de pièces médicales nouvelles, il n’y avait pas lieu de s’écarter
de l’exigibilité retenue de 70 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, en renvoyant pour le surplus aux appréciations successives
du SMR. Il a relevé à cet égard que le fait que l’intéressé ne travaillait
pratiquement plus depuis 2015, sauf quelques reprises de travail de
courte durée dans son activité antérieure d’aide de cuisine, au demeurant
non adaptée, ne lui permettait pas de s’écarter de sa position. Du point de
vue économique, l’OAI a souligné que même dans l’hypothèse où il était
procédé à un abattement supplémentaire de 15 %, la comparaison des

- 16 -
revenus aboutirait à un degré d’invalidité nettement inférieur au seuil de
40 % ouvrant le droit à une rente.
Le 1er novembre 2024, le recourant a indiqué qu’il n’avait pas
d’explications complémentaires à déposer et a pour le surplus maintenu
ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, en particulier sur sa capacité de travail dans une
activité adaptée, dans le cadre de sa seconde demande de prestations
déposée le 28 février 2020.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui

- 17 -
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
En l’occurrence, au vu de la date du dépôt de la seconde
demande, le 28 février 2020, et de la date d’ouverture d’un éventuel droit
à une rente, six mois plus tard (art. 29 al. 1 et 3 LAI), l'ancien droit
demeure applicable.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

- 18 -
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
d) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de

- 19 -
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V
418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le

- 20 -
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 21 -
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351
consid. 3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF
8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne
peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert
ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est
précisément de mettre ses connaissances particulières au service de
l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V
351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la
valeur probante d’une expertise médicale, il incombe à l’assuré d’établir

- 22 -
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du
9 novembre 2012 consid. 3 ; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3
; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et les références citées).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
7. a) En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande déposée par le recourant le 28 février 2020. S’il n’est pas
contesté que le recourant ne peut plus travailler comme aide de cuisine en
raison de problèmes d’ordre cardiologique et psychique, ce dernier a
toutefois indiqué être en totale incapacité de travail depuis le 1er
novembre 2019, notamment en raison d’une récidive des symptômes de
fibrillations auriculaires. L’OAI a dès lors consulté à nouveau ses médecins
traitants, puis a jugé nécessaire de procéder à une expertise
psychiatrique, puis cardiologique, pour déterminer si la capacité de travail
était altérée depuis la précédente décision entrée en force.
Sur la base des rapports desdites expertises, ainsi que des
appréciations successives du SMR, en particulier l’avis médical du 6

- 23 -
novembre 2023, l’OAI a estimé que l’état de santé du recourant ne s’était
pas modifié de manière significative depuis la décision du 12 décembre
2016. Il a retenu une capacité de travail de 100 %, avec une baisse de
rendement de 30 %, depuis novembre 2019, dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (éviter le travail de force de haute intensité,
le travail de nuit avec alternance jour/nuit, lenteur dans l’exécution des
tâches, intolérance au stress, favoriser activité simple et non stressante).
Le recourant estime ne pas être capable de travailler à plus de
50 % et critique le bien-fondé des conclusions expertales. Il convient ainsi
de se pencher sur la valeur probante des rapports d’expertise du 4 juin
2021 du Dr J.________ et du 31 octobre 2023 du Dr C.________.
b) On relèvera d’abord que, d’un point de vue formel, tant le
rapport d’expertise psychiatrique du 4 juin 2021 que le rapport d’expertise
cardiologique du 31 octobre 2023 satisfont aux réquisits auxquels la
jurisprudence soumet la valeur probante de tels documents. En effet, les
experts ont individuellement rencontré le recourant avant de rédiger
chacun un rapport détaillé. Les experts ont établi un rapport de synthèse
dans lequel ils ont tous deux évalué l’état de santé, la capacité de travail
et les limitations fonctionnelles du recourant. Ils ont fondé leur
appréciation sur son dossier médical transmis par l’OAI. Chaque expert a
procédé à une étude circonstanciée du cas et dressé une anamnèse
complète, aussi bien sur le plan personnel et familial que social et médical.
Les experts ont tenu compte des plaintes du recourant, qu’ils ont
soigneusement énumérées, et les ont confrontées avec leurs constatations
objectives. Ils se sont encore renseignés sur ses habitudes, sa vie
quotidienne, ses loisirs et son emploi du temps.
c) aa) Le registre psychiatrique a été investigué par le
Dr J.________. Il a fait part de ses constats cliniques comme suit (cf. rapport
d’expertise psychiatrique du 4 juin 2021, p. 11-12) :
« […] Homme faisant son âge, à la présentation correcte, soignée,
sans troubles du comportement psychomoteur ou signes
d'imprégnation aux substances psychoactives, s’exprimant à
l‘économie, avec des phrases simples, se focalisant sur les
changements de sa vie suite à la découverte de sa fibrillation

- 24 -
auriculaire. Le contact reste superficiel, mais vague, sans attitude de
mise à distance ou de méfiance. Orienté dans les quatre modes, il
ne présente pas de troubles du langage, de la vigilance, de
l’attention ou de Ia concentration. Pas d’arguments en faveur de
troubles cognitifs à l’entretien libre.
Du point de vue formel, le discours est de bonne qualité, l’idéation
moyenne. Nous ne mettons pas en évidence des troubles du cours
ou du contenu de la pensée, ni d’éléments de la lignée psychotique
telles qu’idées délirantes ou troubles de la perception pendant
l'entretien. Absence de phénomènes de déréalisation ou
dépersonnalisation. Le récit de vie est livré de manière opératoire
avec description des pertes subies après Ie début de sa maladie. ll
se décrit un homme extraverti, faisant des extras au travail, sportif.
ll se montre à plusieurs reprises plaintif, décrit la crainte de mourir à
cause d'un excès de travail depuis 2015. ll se décrit isolé après 2015
n‘osent pas contacter sa famille par crainte de leur jugement pour
son absence de réussite. II affirme qu'à 50% tout va bien, mais qu’à
plus les palpitations se manifestent et lui font courir des risques. ll
dit que « sa vie était parfaite » à partir de fin 2017 et en 2018, ce
qui explique son investissement dans un nouveau projet de famille.
En revanche, l'apparition des palpitations dès août 2019 le
confrontera à sa fragilité.
Ce même scénario se répétera en 2020, de nouveau au mois d’août.
ll est convaincu du danger qu‘il court s’il travaille davantage. Le
suivi psychiatrique l’aide parce que « normalement il ne parle pas
trop ».
La thymie est morose sans fixation de la tonalité au pôle dépressif.
Elan vital en légère baisse sans aboulie ou anhédonie. Pas de
troubles de la concentration perceptibles au niveau de l’entretien.
Dit se sentir coupable pour sa santé sans possibilité d’élaborer plus
à ce sujet. Pas de sentiment de dévalorisation, d’inutilité ou
d’indignité. Pas d‘idées noires ou idéation suicidaire lors de
l’entretien. Absence de distorsions cognitives de la lignée
dépressive. Pas de troubles du sommeil, de l’appétit ou de la libido.
Bonne gestion de l’anxiété situationnelle. Décrit une série de
symptômes du registre du dysfonctionnement neurovégétatif
somatoforme : respiration difficile, palpitations, troubles de la
concentration, fatigue intense, crainte de maladie cardiaque.
Tendance au repli avec évitement de l’exposition. Pas d’arguments
en faveur d'un trouble anxieux constitué ou d’un syndrome de stress
post-traumatique.
Au niveau de Ia personnalité, on retrouve un Moi immature, frustre,
avec de faibles capacités de mentalisation. Les mécanismes de
défense sont du registre de Ia somatisation et de la projection. La
pensée opératoire prédomine avec des faibles aptitudes à la pensée
abstraite.
La représentation du Self est victimaire tant sur le plan de son
affection cardiologique que de sa séparation avec tendance à
l’installation dans une attitude plaintive sans toutefois vécu de
préjudice ou élaboration paranoïde. Relations objectales bien
investies. La gestion de l’impulsivité se fait sans difficulté. Pas de
tendances autodestructrices ou position abandonnique. L’épreuve
de réalité est conservée, la tendance à la régression prépsychotique
absente.

- 25 -
HDRS [échelle de dépression de Hamilton] : 9 (négatif)
HARS [échelle d’anxiété de Hamilton] : 10 (négatif) »
À l’issue d’un entretien téléphonique avec l’épouse de l’assuré
et après un bilan neuropsychologique, le Dr J.________ a retenu le
diagnostic incapacitant de dysfonctionnement neurovégétatif
somatoforme (F45.3), dès 2019, et, sans répercussion sur la capacité de
travail, de troubles mixtes des acquisitions scolaires (F81.3), présents dès
l’enfance, ainsi que d’une majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (F68.0), dès 2019. Il a motivé son appréciation en
ces termes (cf. ibidem, p. 16) :
« […] L’expertisé présente des troubles mixtes des acquisitions
scolaires dès son enfance qui n‘a pas empêché son adaptation
professionnelle dans des activités à bas niveau de qualification. Le
diagnostic de retard mental léger n’est pas retenu compte tenu des
phénomènes de majoration observés. Ainsi et malgré la simplicité de
son discours et ses faibles capacités de mentalisation, son niveau
est probablement supérieur à celui que les résultats obtenus laissent
suggérer. La majoration des symptômes est observée tant sur le
plan comportemental qu’à travers le test de validation. Seule entité
invalidante est le dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme
qui s’est développé à partir de 2019 lors du nouvel épisode de
palpitations sans substrat organique. Cette entité inclut aussi les
difficultés respiratoires rapportées, mais aussi et surtout la crainte
de survenir d’une maladie grave sous forme de récidive de sa
fibrillation auriculaire. Il n'y a pas de dépendance entre les
diagnostics précités. »
L’expert a ensuite communiqué l’évaluation spécialisée
suivante (cf. ibidem, p. 16-21) :
« [...] Il s'agit d’un homme [...] au faible niveau d’éducation issu d'un
milieu très pauvre, perturbé par la violence paternelle. ll décrit une
enfance marquée par le besoin de travailler parallèlement à ses
études, maltraité par son père. II assumera des travaux saisonniers
de basse qualification puis il dit avoir travaillé longtemps dans la
sécurité de personnes connues dans son pays et avoir obtenu des
diplômes (une affirmation qui tranche avec son faible niveau
intellectuel). À son arrivée en Suisse à 28 ans grâce à son mariage
avec une femme [...] nettement plus âgée, il travaillera comme aide
de cuisine jusqu’à la survenue de sa fibrillation auriculaire en 2015.
ll dit s'être séparé en bons termes, mais pour des raisons financières
avec sa première épouse en 2016. À partir de 2016, il aura un suivi
psychiatrique qui attestera d’une incapacité de travail de 100 %,
puis une expertise perte de gains considérera qu'une activité
adaptée pourrait être reprise à 100 % dès le 1.7.2016. Dans les faits,
il restera sans emploi jusqu’en 2019 lorsqu’il reprendra le travail
d’aide de cuisine à 100 % pour 6 mois avant de présenter des
palpitations et sera à nouveau à l‘arrêt de travail à la fin octobre
2019 en lien avec le stress subi au travail et le risque d’un nouvel

- 26 -
épisode de fibrillation auriculaire. En juin 2020, il reprendra son
activité jusqu’à 40 %, puis sera à nouveau à l’arrêt en août 2020
pour des difficultés respiratoires et des palpitations avec risque de
maladie cardiaque. En même temps, son psychiatre traitant retient
une dépression moyenne à sévère avec syndrome somatique et une
psychose non organique.
Aucun de ses diagnostics ne peut être retenu à l’heure actuelle. Non
seulement, la symptomatologie dépressive est très faible et
certainement pas compatible avec un épisode dépressif (ne serait—
ce que léger), mais les symptômes productifs de la lignée
psychotique se limitent à des descriptions vagues allant
d'acouphènes, à des voix qui lui diraient de ne pas sortir de la
maison et à des cauchemars d’une image de femme. Non
seulement, les critères pour un diagnostic du registre psychotique
ne sont pas remplis, mais on retrouve à l’examen
neuropsychologique une majoration des symptômes claire avec test
de validation négative chez un homme aux faibles capacités
d’introspection.
[La] Seule pathologie existante est un dysfonctionnement
neurovégétatif somatoforme (rappelons que le cardiologue retient
des palpitations fonctionnelles en lien avec le stress du travail, mais
sans aucune anomalie objectivable). On retrouve ainsi les difficultés
respiratoires, les palpitations et la crainte de maladie cardiaque sur
une affection préexistante, mais contrôlée à l’heure actuelle. Tenant
compte des indicateurs de jurisprudence et de la majoration des
symptômes, on peut accepter un maximum de 30 % de diminution
du rendement de cet homme (qui ne reçoit plus aucun traitement
psychotrope) dans son activité usuelle.
[…]
7.3 Évolution de la cohérence et de la plausibilité
[…]
ll y a un réel problème de validité des diagnostics posés comme
expliqué dans l’appréciation générale. De plus l‘hétéroananmnèse
montre une faible attente de Ia vie sociale sans atteinte des activités
de la vie quotidienne. L’expertisé travaille à 50 % et est en charge
de l’éducation d’une fille née à Ia fin 2019 (bien après ses arrêts de
travail dans le cadre de sa fibrillation auriculaire). La description
faite par son épouse est celle d'un homme cherchant sa zone de
confort, peu expansif.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Sur un plan médicojuridique, on retrouve des indicateurs
globalement positifs : absence de trouble de la personnalité ou
comorbidité addictologique, très faible impact sur Ia vie quotidienne,
soutien familial existant, bonne collaboration avec ses thérapeutes.
Le niveau cognitif est faible et la vie sociale est altérée par la prise
de conscience de sa vulnérabilité physique. Le poids de la souffrance
est faible et se limite à la représentation externe, l’expertisé ayant
été capable de reconstruire sa vie affective et même de s’occuper
d’un enfant très jeune.
[…]

- 27 -
8.1 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
￿ Combien d'heures de présence l'assuré peut-il assumer dans
l'activité exercée en dernier lieu ?
8 heures
￿ Sa performance est-elle également réduite durant ce temps de
présence ? Dans l’affirmative, dans quelle mesure et pour quelles
raisons ?
Oui de 30 % à cause de la présence de symptômes neurovégétatifs
du registre somatoforme. Ces symptômes peuvent implique[r] une
lenteur dans l’exécution des tâches, une intolérance au stress et une
recherche de repli dans la zone de confort.
￿ À quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité de travail
de l’assuré dans cette activité, par rapport à un emploi à 100 % ?
70 %
￿ Comment cette capacité de travail évoluera-t-elle au fil du temps ?
Pas d’évolution positive à moyen terme.
8.2 Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’expertisé
￿ Quelles devraient être les caractéristiques d’une activité adaptée de
manière optimale au handicap de l'assuré ?
Sans objet (les limitations relatives à la lenteur d’exécution et la
recherche de repli dans n’importe quelle activité adaptée en
économie libre même avec diminution du stress).
[…] »
bb) En l’occurrence, quoiqu’en dise le recourant, on peut
observer que le Dr J.________ s’est employé à examiner l’ensemble des
diagnostics évoqués dans le registre psychiatrique avant de fournir sa
position d’expert, dûment motivée, lui ayant permis d’écarter les
diagnostics différentiels de dépression moyenne à sévère avec syndrome
somatique et de psychose non organique retenus par le Dr D.________ dans
son rapport du 29 juin 2020. Il a également tenu compte du rapport du
30 septembre 2020 du psychiatre traitant dans lequel celui-ci décrit une
aggravation de l’état psychique, des limitations fonctionnelles comprenant
un apragmatisme, des troubles de l‘attention et de la concentration, des
crises d’angoisses, des hallucinations auditives et des idées délirantes,
ainsi qu’une capacité de travail maximale de 40 %. L’expert a par ailleurs
exposé les raisons le conduisant à envisager puis à écarter le diagnostic

- 28 -
de léger retard mental. On soulignera que l’expert s’est entretenu à deux
reprises avec l’assuré pour une durée totale de 285 minutes, qu’il a appelé
l’épouse de l’intéressé, a réalisé une évaluation neuropsychologique et a
procédé à l’analyse minutieuse de l’ensemble des pièces pertinentes
versées au dossier ainsi que des plaintes exposées par le recourant. Il n’y
a donc pas lieu de douter des conclusions communiquées par l’expert
psychiatre.
Les rapports rédigés postérieurement à l’expertise ne sont pas
non plus susceptibles de mettre en doute les conclusions de l’expertise
psychiatrique. Dans sa lettre du 31 janvier 2022, le Dr D.________ critique
l’appréciation du Dr J.________, en considérant en particulier que celui-ci
n’avait pas tenu compte des rapports médicaux qu’il avait régulièrement
transmis à l’OAI, ainsi que du diagnostic de léger retard mental que
l’expert avait pourtant lui-même posé. Selon le psychiatre traitant,
l’expertise présentait de multiples incohérences au détriment du patient.
Or l’expert a précisément tenu compte de tous les rapports psychiatriques
présents au dossier de l’intimé à la date de l’expertise et dûment justifié
sa position comme exposé ci-dessus. Par ailleurs, dans son rapport du 13
février 2023, le Dr D.________ n’apporte pas d’éléments nouveaux par
rapport à son appréciation du 30 septembre 2020, en décrivant la même
clinique que celle de ses précédents rapports, déjà discutés par l’expert,
avec les mêmes conséquences sur l’exigibilité. Enfin, dans ses rapports
des 6 février et 11 mars 2023 (recte : 2024), le psychiatre traitant oppose
un avis divergent fondé sur les plaintes de son patient sans objectiver son
appréciation de la capacité de travail résiduelle du recourant dans une
activité adaptée. Il considère que le recourant a une capacité de travail
nulle dans toute activité, sans toutefois mettre en évidence des
diagnostics ou limitations fonctionnelles qui n’auraient pas été pris en
compte par les experts. Au vu de ce qui précède, l’appréciation du
Dr D.________ semble relever, en définitive, d’une interprétation différente
d’une même situation médicale.
De manière plus générale, il convient de rappeler qu’il est
admis, de jurisprudence constante, que le médecin traitant est

- 29 -
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison du mandat thérapeutique et de la relation de confiance qui l’unit à
ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5).
Il y a finalement lieu de constater que le recourant n’a produit
aucun nouveau rapport médical attestant d’une péjoration de son état de
santé psychique au stade de la présente procédure.
cc) Au vu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il n’y a
pas lieu de s’écarter des conclusions communiquées par le Dr J.________.
d) aa) Du point de vue cardiologique, le Dr C.________, a fait
part de ses constats cliniques comme suit (cf. rapport d’expertise
cardiologique du 31 octobre 2023, p. 24) :
« […]
4.3.1 Status
Status général : poids 78 kg taille 176 cm
Pouls régulier à 76/ minute TA [tension artérielle] 100/78 mmHg
Peau et phanères : normal
Status cardiologique : auscultation cardiaque : B1 B2 réguliers, pas
de souffle audible. Pas d’OMI [œdème des membres inférieurs],
pouls périphériques palpés, bonne perfusion.
Status pulmonaire : auscultation physiologique
Status abdominal : souple et indolore
4.3.2 Examens complémentaires
L’ECG [électrocardiogramme] (18.09.23) a montré un rythme
sinusal, FC [fréquence cardiaque] 71/minute, axe à 10°, PR 0,134
sec, QRS 0,07 sec, QT 0,35 sec, absence de troubles de la
repolarisation.
L’echo[graphie] cardiaque transthoracique (18.09.23) a montré
l’absence de valvulopathie significative, la fonction systolique du
ventricule gauche est normale (fraction d’éjection (FE) entre 55 à
60 %), absence de dilatation des cavités cardiaque droites, pas
d’épanchement péricardique.
4.3.3 Radiologie
La scintigraphie myocardique avec test d’effort du 3 octobre 2023 a
été normale. Le patient a pu faire un test d’effort sur vélo allant à

- 30 -
125 watts atteignant une FC de 123/minute et une TA 131/89
mmHg. Il n’y a pas eu d’arythmie lors de l’effort notamment de type
extrasystoles supra-ou ventriculaire ou accès de fibrillation
auriculaire. Les images scintigraphiques n’ont pas révélé d’ischémie
myocardique, ni infarctus, la FE du ventricule gauche a été normale
(62 %). »
A cette suite, l’expert a retenu le diagnostic non incapacitant
de fibrillation auriculaire (épisode en 2015) et extrasystole auriculaire sur
cœur sain – au vu notamment de l’absence d’arythmie lors du test d’effort,
respectivement d’ischémie myocardique lors de la scintigraphie
myocardique –, qu’il a justifié comme suit (cf. ibidem, p. 26) :
« […]
Il existe un problème essentiellement d’ordre psychique qui interagit
avec le cœur en créant des arythmies qui en général ont été la
plupart du temps bénignes.
[…]
Le principal diagnostic cardiologique à retenir est une arythmie
supraventriculaire plutôt bénigne en absence de cardiopathie sous-
jacente. Sur la base de l’entretien du jour, complété par les examens
complémentaires, aucune pathologie cardiaque n’est mise en
évidence. D’ailleurs, tous les examens réalisés par le cardiologue
traitant vont dans ce sens.
La présence d’ESA [extrasystoles auriculaires] ou ESSV
[extrasystoles supraventriculaires] est très fréquente dans la
population générale. Ceci est souvent lié au stress, excès de fatigue,
insomnie. Les ESA n’amènent pas forcément à une FA [fibrillation
auriculaire]. Ce patient a eu un seul épisode de FA paroxystique. On
ne peut donc pas parler de risque de développer une fibrose de
l’oreillette. Pour cela, la FA aurait dû être plus fréquente et de plus
longue durée, voire devenir permanente. Et nous ne sommes pas du
tout dans cette situation avec ce patient.
Cette situation n’est donc pas compatible avec une limitation de la
CT. »
Il a ensuite communiqué son évaluation médicale du cas
particulier en ces termes (cf. ibidem, p. 25-29) [sic] :
« 6.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l’assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
Depuis 2015 l’assuré a évolué avec le diagnostic de FA sur cœur
sain et épisodes d’extrasystoles auriculaire[s] (supraventriculaires)
(ESA). Du point de vue cardiologique, il a donc un cœur sain et ceci
n’a pas changé depuis lors. Le problème est essentiellement lié à un
stress en relation avec le lieu de travail. Ce stress engendre des
épisodes de palpitations augmentant son angoisse et créant ainsi
une sorte de cercle vicieux.

- 31 -
A noter surtout que cet assuré n’a pas présenté qu’un seul épisode
de FA en 2015 dont la durée n’a pas pu être précisée.
6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
En soi les arguments de l’assuré son cohérents et plausibles. Mais
du point de vue cardiologique on n’est pas en présence d’une
pathologie pouvant engendrer une incapacité de travail
médicalement justifiée sur le plan cardiologique. Une recherche de
bénéfice secondaire semble être présente dans le fait que la
reconnaissance de ses palpitations l’écarte de son activité
professionnelle stressante qui ne lui convient pas, au lieu de se
confronter à ce problème, qui n’est donc pas d’ordre médical.
8.1 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
[…]
Du point de cardiologique il n’y a pas de restriction
À quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité de
travail de la personne assurée dans cette activité, exprimé
sur un 100% ?
À 100%.
[…]
Comment cette capacité de travail- a-t-elle évolué au fil du
temps (début de l’IT, évolution de la CT, éventuellement
date de l’aggravation) ?
Il n’y a pas eu d’évolution, le patient étant bloqué sur son affection
cardiaque qu’il considère subjectivement comme grave.
Pas d’IT du point de vue cardiologique.
[…] »
bb) On ne voit aucune raison objective de s’écarter de
l’appréciation du Dr C.________, laquelle n’est sérieusement contredite par
aucun avis spécialisé au dossier. L’expert a dûment tenu compte de tous
les rapports pertinents précédant le jour de l’expertise et a exposé de
façon convaincante pourquoi il ne retenait aucune atteinte incapacitante
du point de vue cardiologique et pourquoi il évaluait comme faible le
risque pour l’assuré de développer une maladie plus grave, comme une
fibrose de l’oreillette, tel qu’évoqué par le cardiologue traitant dans son
rapport du 14 mars 2022. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient le
recourant, l’évaluation de l’expert ne diverge pas sensiblement de celle
exprimée par le cardiologue traitant, le Dr G.________, selon lequel l’assuré
présentait une fibrillation auriculaire paroxystique sur cœur sain (Lone AF
[fibrillation auriculaire isolée]), avec une fonction ventriculaire gauche

- 32 -
normale à l’échographie réalisée en 2017 et des sensations subjectives
d’arythmie qui augmentaient à chaque exposition au stress avec toutefois
un bon contrôle objectif des extrasystoles auriculaires sous traitement de
bétabloquant (cf. rapport à l’OAI du 13 mars 2023). Le cardiologue faisait
certes état d’une capacité de travail de 50 % (cf. rapport du 30 janvier
2023), sans toutefois poser de diagnostic différentiel ou de limitations
fonctionnelles qui n’auraient pas été examinées par l’expert,
respectivement le SMR. Il en va de même des rapports rédigés
ultérieurement à l’expertise (cf. rapport du 8 mars 2024). Tout au plus, le
Dr G.________ insiste sur la nécessité d’éviter le stress, laquelle a été prise
en compte par l’intimé lorsqu’elle a défini les limitations fonctionnelles
visant en particulier à éviter les horaires irréguliers ainsi que les activités
induisant du stress. Il n’y a donc aucun élément fourni par le cardiologue
traitant qui permettrait de douter des conclusions communiquées par le Dr
C.________, lequel a, au demeurant, demandé la réalisation d’examens
complémentaires. Il s’agit donc de se rallier à l’évaluation de l’expert,
étant souligné ici aussi que le recourant ne s’est prévalu d’aucune pièce
médicale nouvelle à cet égard au stade de la présente procédure.
e) Au surplus, le SMR a considéré que les experts ne pouvaient
pas être suivis dans leur appréciation selon laquelle le recourant était
capable de travailler dans son activité habituelle d’aide de cuisine, afin de
tenir compte du stress et du rythme fluctuant inhérents à cette activité.
Dans ce contexte, la capacité de travail du recourant dans son activité
habituelle devait être tenue pour nulle. On observera à cet égard que
contrairement à ce que soutient le recourant, l’appréciation divergente
exprimée par le SMR quant à sa capacité de travail dans son activité
habituelle – qui lui est en définitive favorable en tant qu’une capacité de
travail dans l’activité habituelle nulle est retenue – n’est en soi pas
suffisante à remettre en cause la valeur probante des expertises ni, d’une
autre manière, la crédibilité des experts.
f) En définitive, l’intimé était fondé à se baser sur les
expertises – probantes – du 4 juin 2021 du Dr J.________ et du 31 octobre
2023 du Dr C.________, ainsi que sur les avis du SMR pour retenir que le

- 33 -
recourant présente une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, en tenant compte d’une baisse de
rendement de 30 %, et que l’état de santé du recourant ne s’est par
conséquent pas modifié de manière significative depuis la décision du 12
décembre 2016.
8. Sur le plan économique, le recourant soutient qu’un
abattement supplémentaire – sans toutefois le chiffrer – aurait dû être
appliqué au revenu avec invalidité afin de prendre en compte les états
paroxystiques pouvant survenir en cas de stress ainsi que les troubles
mixtes des acquisitions scolaires.
En l’occurrence, il sied de constater que les limitations
fonctionnelles de l’assuré ont été prises en compte dans l’appréciation du
rendement (baisse de 30 % opérée sur la capacité de travail entière
retenue) pour tenir compte d’une lenteur dans l’exécution des tâches,
d’une intolérance au stress et de la recherche d’un repli dans la zone de
confort. La jurisprudence considère à cet égard que lorsqu’un assuré est
capable de travailler à plein temps mais avec une diminution de
rendement, celle-ci est prise en considération dans la fixation de la
capacité de travail, de sorte qu’en principe, il n’y a pas lieu d’effectuer en
sus un abattement en raison des limitations fonctionnelles à l’origine de la
diminution de rendement (TF 8C_122/2019 du 10 décembre 2019 consid.
4.3.1.2 et les références citées ; cf. également ATF 146 V 16 consid. 4.1).
S’agissant des autres limitations fonctionnelles – éviter le travail de force
de haute intensité, le travail de nuit avec alternance jour / nuit, favoriser
activité simple et non stressante – il convient de constater qu’elles ont été
prises en compte par l’intimé lors du choix de postes de travail
raisonnablement exigibles (domaine industriel léger), dont l’éventail
apparaît suffisamment large, et qu’elles ne justifient donc pas un
abattement supplémentaire. Au surplus, les troubles mixtes des
acquisitions scolaires n’ont pas été qualifiés d’incapacitants par l’expert
psychiatre, respectivement par l’intimé, si bien que le recourant ne saurait
en tirer un quelconque argument.

- 34 -
Le recourant n’élève au surplus aucune critique à l’encontre du
calcul ayant abouti aux montants retenus à titre de revenu sans invalidité,
soit 48’073 fr. 49, respectivement avec invalidité, à hauteur de 48'294 fr.
37, lesquels, vérifiés d’office, peuvent être confirmés. Partant, en
l’absence de préjudice économique, l’OAI était légitimé à refuser au
recourant le droit à une rente d’invalidité.
On mentionnera au surplus que, même en procédant à un
abattement de 15 % sur le revenu d’invalide retenu, le degré d’invalidité,
qui s’élèverait alors à 14,6 % ([48'073 fr. 49 - 48'294 fr. 37 x 15 %] /
48'073 fr. 49), n’aboutirait toujours pas à la reconnaissance d’un droit à la
rente.
9. Bien que sa requête en ce sens ne fasse l’objet d’aucune
conclusion formelle, le recourant demande – à tout le moins implicitement
– la réalisation d’une expertise judiciaire en psychiatrie. Les pièces au
dossier permettent à la Cour de céans de statuer sans qu’il apparaisse
nécessaire de procéder à une expertise judiciaire. Une telle mesure ne
serait en effet pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit. La
requête du recourant en ce sens doit ainsi être rejetée par appréciation
anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ;
130 II 425 consid. 2.1).
10. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les
mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions. Toutefois,
dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la
charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code de procédure civile du

- 35 -
19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil
d’office, elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la
conduite du procès, et en considération de l'importance de la cause, de
ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]). En l’espèce, selon la liste des opérations communiquée le
6 mars 2025, Me Laurent Gilliard a chiffré à 6 heures et 55 minutes le
temps consacré au dossier du recourant, ce qui entre globalement dans le
cadre matériel et temporel de son mandat. Compte tenu d’un tarif horaire
de 180 fr. (art. 2 al. 1, let. a et b, RAJ), auquel s'ajoutent un montant
forfaitaire de débours par 5 %, à concurrence de 62 fr. 25, et la TVA au
taux de 8,1 %, à hauteur de 105 fr. 90, il y a lieu de prendre en
considération un total de 1'413 fr. 15 pour l’ensemble des activités
déployées.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu
de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité d’office
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont
fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service
juridique et législatif ; art. 5 RAJ).

- 36 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 mai 2024 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de B.________ et provisoirement laissés à la
charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Laurent Gilliard, conseil d’office de
B.________, est arrêtée à 1'413 fr. 15 (mille quatre cent treize
francs et quinze centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
de son conseil d’office provisoirement mis à la charge de
l’Etat.
La présidente : Le greffier :

- 37 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laurent Gilliard, pour B.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :