vd_gerichte · PE18.011274 · 2020-03-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
313
PE18.011274-JMY
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 20 août 2020
__________________
Composition : Mme FONJALLAZ, présidente
M. Sauterel et Mme Bendani, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Parties à la présente cause :
X.________, prévenu, assisté de Me Elie Elkaïm, défenseur de choix, avocat à
Lausanne, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
Lausanne, intimé,
Y.________, plaignante, assistée de Me Nicole Schmutz Larequi, conseil
d’office, avocate à Fribourg, intimée.
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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 13 mars 2020, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne a constaté que X.________ s'est rendu
coupable de viol, de contrainte sexuelle, de tentative de contrainte
sexuelle et d'exhibitionnisme (I), l'a condamné à une peine privative de
liberté de 4 ans, sous déduction de 55 jours de détention avant jugement
(II), à une peine pécuniaire de 60 jours-amende, le montant du jour-
amende étant fixé à 40 fr. (III), a suspendu l'exécution de la peine
pécuniaire fixée au chiffre III ci-dessus et fixé à X.________ un délai
d'épreuve de 3 ans (IV), a constaté que X.________ a subi 18 jours de
détention provisoire dans des conditions illicites et ordonné que 9 jours de
détention soient déduits de la peine fixée au chiffre II ci-dessus, à titre de
réparation du tort moral (V), a dit que les sûretés de 20'000 fr. constituées
à titre de mesure de substitution à la détention provisoire, respectivement
à la détention pour des motifs de sûreté, ne seront libérées que pour
autant que le condamné se soumette à l’exécution de la peine privative de
liberté prévue sous chiffre II ci-dessus (VI), a ordonné le maintien au
dossier des objets répertoriés sous fiche n° 26641 (VII), a dit que
X.________ est le débiteur de Y.________ et lui doit immédiat paiement de la
somme de 2'420 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 10 mars 2020 (VIII), a
dit que X.________ est le débiteur de Y.________ et lui doit immédiat
paiement de la somme de 12'000 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le 4 juin
2018 (IX), a statué sur les frais et indemnités (X et XI).
B. Par annonce du 17 mars 2020, puis déclaration motivée du 20
mai 2020, X.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant
principalement à son acquittement, à l’allocation d’une indemnité de
11'000 fr. pour tort moral en raison de son incarcération, de même qu’une
indemnité de 46'140 fr. 55 pour les dépenses occasionnées par l’exercice

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raisonnable de ses droits de procédure (cf. courrier du 14 août 2020, P.
93/2), les sûretés de 20'000 fr. étant libérées et restituées à Madame
D.________. Subsidiairement il a conclu à l'annulation du jugement.
Par courrier du 14 août 2020, X.________ a produit un rapport
d’expertise privée établi le 12 août 2020 par le Dr […], médecin psychiatre
spécialisé dans l’expertise médicale, ainsi que plusieurs attestations
émanant de ses médecins traitants établies en 2018 et 2019.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 X.________ est né le [...] 1969 à [...], au Maroc, pays dans lequel
il a suivi sa scolarité et a étudié pendant trois ans l’électronique. Il est issu
d’une fratrie de quatorze enfants (sept frères et sept sœurs), dont
plusieurs membres vivent en Suisse, parmi lesquels [...], le père de la
plaignante Y.________. X.________ s’est installé en Suisse à l’âge de 24 ans
environ. Naturalisé depuis une dizaine d’années, il est désormais originaire
de Lausanne. A l’époque des faits, il travaillait au service de l’entreprise
[...] depuis une quinzaine d’années. Il a quitté cet emploi au terme de sa
détention provisoire et il a bénéficié d’indemnités versées par l’assurance-
chômage. Depuis le 1er mars 2020, le prévenu travaille en qualité de
polisseur dans le domaine de l’horlogerie et confectionne des cadrans de
montre pour l’entreprise [...] Sàrl, pour un salaire brut de 4'800 fr. par
mois, payé douze fois par an. Il possède des économies, qu’il estime à
environ 3'000 francs. Il n’est pas endetté. Si X.________ s’est marié en
1998, il est aujourd’hui divorcé. A l’époque des faits, il vivait avec
D.________ depuis environ quatre ans, sans toutefois que le couple ne fasse
ménage commun. Après les faits, X.________ a quitté l’appartement qu’il
louait au chemin [...][...], à Lausanne. Il est désormais installé à [...]. La
relation qu’il entretient avec D.________ s’est poursuivie et le couple se voit
le plus souvent le week-end.
1.2 Le prévenu a consulté la Dresse [...] le 16 août 2018. Six
séances, dont on ignore l’objet exact, ont suivi, jusqu’au 19 octobre 2018.

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Le 14 novembre 2018, le prévenu a consulté la Dresse [...] au sujet de
symptômes anxio-dépressifs en rapport avec les faits survenus dans la
nuit du 3 au 4 juin 2018 (P. 69). Le rapport établi par cette thérapeute le
21 janvier 2019 relève que X.________ se plaint de tristesse, d’angoisses,
de peurs, de troubles de la concentration, d’inappétence, de sentiments
d’injustice, de manque d’énergie et de motivation, ainsi que de troubles
du sommeil. Pour ce médecin le prévenu est ébranlé émotionnellement
lorsqu’il évoque les faits ainsi que sa peine de prison. Sa thymie est
déprimée et son discours est par moments confus et contradictoire. De
l’avis de ce médecin, l’évolution semble toutefois progressivement
favorable. Dans une attestation du 17 février 2020, la Dresse [...] a
confirmé que l’évolution de santé de son patient avait été globalement
favorable depuis son dernier rapport, une réactivation de la
symptomatologie anxieuse et dépressive étant à noter à l’approche de la
date du jugement. Selon les déclarations de D.________, entendue en
qualité de témoin lors des débats de première instance, ce dont souffre le
plus le prévenu, c’est que les faits se soient passés et qu’il ait perdu ses
contacts avec ses nièces et son frère.
1.3 En procédure d’appel, X.________ a produit une expertise
psychiatrique privée établie par le Dr [...], spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, datée du 12 août 2020 (P. 93/3). Au terme de son rapport,
l’expert a posé les diagnostics de troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance,
utilisation continue, deuil complexe persistant et anxiété généralisée. Pour
l’expert, ces troubles affectent la vie de X.________, mais n’ont pas de
répercussions majeures sur toutes les sphères de sa vie. En cas
d’alcoolisation, X.________ est désinhibé et présente des troubles
mnésiques ; sinon il est un homme qui cherche à fuir tous les problèmes et
à passer inaperçu. S’agissant de la responsabilité de l’intéressé, l’expert a
écrit qu’au moment des faits, celui-ci disposait de son discernement mais
que sa capacité à se déterminer était entravée en raison de son
alcoolisation et que, par conséquent, sa responsabilité devait être qualifiée
de légèrement diminuée. Le Dr [...] a indiqué que, selon lui, le risque de
récidive d’actes délictueux du même genre que ceux pour lesquels

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l’expertisé est poursuivi pouvait être qualifié de très faible, pour ne pas
dire inexistant, dès lors que le comportement de l’intéressé ne tenait pas
à une psychopathologie particulière mais aux conditions très spécifiques
des évènements des 3 et 4 juin 2018. S’agissant des traitements
préconisés, l’expert indiquait que du point de vue psychiatrique, il serait
souhaitable que X.________ accepte un traitement de son problème
d’alcool et d’anxiété généralisée, dès lors qu’il était vraisemblable que ces
deux problèmes de santé soient liés. Enfin, interrogé sur la cohérence de
la version des faits telle que présentée par l’expertisé, le Dr. [...]
indiquait ce qui suit : « Du point de vue psychiatrique, les déclarations de
M. X.________ sont cohérentes en raison de sa personnalité. Il a reconnu
avoir entretenu une relation sexuelle avec sa nièce mais il ne pouvait le
reconnaître ouvertement tellement cela lui semblait être une faute
impardonnable. Du point de vue psychiatrique, il est surprenant que M.
X.________, s’il a commis un viol, s’alcoolise le lendemain et se fasse ainsi
remarquer. Les auteurs de viol nient le plus souvent leur méfait mais en
même temps ne manifestent aucun sentiment de culpabilité. Or cette
alcoolisation est un aveu de culpabilité d’une relation sexuelle qui n’aurait
pas dû avoir lieu ».
Entendu à l’audience d’appel, le Dr [...] a précisé que les
racines marocaines de l’expertisé pourraient influer sur la soumission de
l’intéressé à l’autorité, ce qui tient notamment aux particularités de son
pays d’origine. Il a ajouté avoir été frappé par le fait que X.________ était
très soucieux de son travail, de bien faire et de ne pas se faire remarquer.
Le prénommé a été décrit comme quelqu’un qui est toujours là pour
rendre service et qui se soumettait aux demandes. Pour l’expert, cette
manière d’être pourrait l’avoir conduit à des contradictions dans ses
déclarations dès lors que le prénommé voulait toujours être inapparent et
ne rien faire qui soit anormal.
1.4 Le casier judiciaire suisse de X.________ ne comporte pas
d’inscription.
1.5 Pour les besoins de la présente procédure, X.________ a été
incarcéré du 14 juin 2018 au 7 août 2018, soit pendant 55 jours, dont 20

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jours passés dans les locaux de l’Hôtel de police de Lausanne, dans des
conditions notoirement illicites. Par ordonnance du 7 août 2018, le
Tribunal des mesures de contrainte a ordonné, en lieu et place de la
détention provisoire, une mesure de substitution sous la forme de la
fourniture de sûretés d’un montant de 20'000 francs. Il est établi que ces
sûretés ont été constituées au moyen de fonds appartenant à D.________.
2.
2.1 A Lausanne, au domicile du prévenu, dans la nuit du 3 au 4
avril 2018, X.________, alors qu’il regardait la télévision, assis sur le canapé
à côté de sa nièce Y.________, née le [...] 1996, qui était en visite, s’est
masturbé en la regardant. Gênée par ce geste, qu’il n’avait jamais
pratiqué auparavant pendant les six mois où elle avait vécu chez lui dans
le cadre de ses études, Y.________ est allée s’enfermer à la salle de bain.
Finalement, considérant qu’il s’agissait d’un acte isolé et tentant de se
rassurer sur les intentions de son oncle, elle a quitté ce lieu pour aller
préparer son lit dans le salon, lieu habituel où elle dormait, lorsqu’elle était
chez son oncle, non sans avoir d’abord vérifié et constaté qu’il n’y avait
plus de bus pour rentrer chez elle en raison de l’heure tardive. Quant à
X.________, il s’est rendu dans sa chambre, mais il en est sorti à plusieurs
reprises pour se rendre aux toilettes ou à la cuisine. Alors que Y.________
ne dormait toujours pas, tendue en raison de ce qui s’était déroulé sur le
canapé, X.________ est venu se coucher sur le matelas au salon à côté
d’elle. A cet endroit, il a posé sa tête sur l’épaule gauche de sa nièce, a
posé une main sur ses seins, par-dessus les habits, et sa jambe gauche
entre les jambes de sa nièce. Puis, il l’a embrassée sur le visage et le cou,
tentant également de l’embrasser sur la bouche, mais en vain, car
Y.________ l’a repoussé à plusieurs reprises enlevant les mains de son
oncle de son corps, mais elle était coincée entre ce dernier et le meuble
de la télévision. Tout au long de ces agissements, elle lui a demandé
d’arrêter.
2.2 Au bout d’un moment, il l’a invitée à le rejoindre dans sa
chambre. Dans un état de sidération consécutif notamment à l’épisode de

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masturbation auquel elle venait d’être confrontée, elle l’a suivi. Il a fermé
la porte et est resté debout devant celle-ci en lui demandant de se
déshabiller. Le prévenu s’est personnellement entièrement déshabillé. A
force d’insistance verbale, Y.________ s’est également déshabillée. Tout le
long du processus, X.________ se tenait debout dans le plus simple appareil
à proximité de la porte de la chambre. Il a ensuite demandé à sa nièce de
se coucher sur le lit, ce qu’elle a fait, en s’installant sur le dos, jambes
pliées. Le prévenu s’est alors couché à côté d’elle et a recommencé à la
caresser et à lui sucer les seins, puis à l’embrasser tout en lui déclarant «
oh que tu es belle », avant de la toucher avec ses doigts au niveau du
vagin, mais sans la pénétrer, tout en continuant à lui faire d’autres
compliments.
Le prévenu s’est ensuite déplacé entre les jambes de sa nièce
après les avoir écartées. Tout en se masturbant, il a recommencé à lui
sucer les seins et à l’embrasser dans le cou et a essayé de l’embrasser sur
la bouche, mais sans y parvenir, sa nièce arrivant à chaque fois à
détourner son visage pour éviter son geste. Finalement, il l’a pénétrée
vaginalement sans préservatif, membre en érection, ce qui a fait mal à la
victime, dès lors qu’elle était vierge. Il a continué à lécher ses seins et son
oreille et lui a dit qu’elle lui appartenait, qu’elle n’avait pas le droit de voir
quelqu’un d’autre. Y.________ répondait par la négative à tous ses propos.
Après cela, X.________ a retourné sa nièce et a tenté de la pénétrer
analement, mais en vain. Il l’a alors remise dans la position initiale sur le
dos et l’a pénétrée une seconde fois vaginalement tout en lui caressant les
seins, léchant également son oreille. Ne désirant pas qu’il éjacule en elle –
dès lors qu’elle ne prenait pas la pilule et qu’il n’avait pas mis de
préservatif –Y.________ a tenté en vain de l’écarter en le poussant en
premier lieu au niveau de sa poitrine, puis, dans un second temps, au
niveau de ses cuisses. Il a finalement éjaculé en elle, malgré les demandes
également verbales de sa nièce de se retirer avant l’éjaculation. Il s’est
ensuite allongé à côté d’elle, a passé une main sous la couverture et l’a
posée sur l’un des seins de Y.________. Elle a alors attendu que le prévenu
s’endorme avant de sortir de la chambre. Elle a quitté l’appartement dès
le lendemain matin.

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2.3 Il ressort d’un constat médical provisoire établi le 5 juin 2018 à
03h00 au CHUV que Y.________ a souffert d’une éraillure de 5 mm à la
fourchette vulvaire et de dermabrasions bilatérales des petites lèvres.
Selon le rapport médical établi le 23 août 2018 par le CHUV,
lors de la consultation, Y.________ se plaignait de douleur abdominale. Il a
été constaté une éraillure de 3 mm saignotant au contact au niveau de la
fourchette entre la vulve et l’anus et une dermabrasion des petites lèvres
bilatéralement mesurant 1x1 cm. Aucun lésion n’a été mis en évidence au
niveau du vagin et du col, son hymen était annulaire, symétrique, avec
bord régulier. Elle ne présentait aucune douleur au touché vaginal. Elle a
été mise au bénéfice d’un traitement HIV post-exposition. Le bilan effectué
à la recherche de maladie sexuellement transmissibles ainsi que le test de
grossesse se sont révélés négatifs.
2.4 Le Dr. [...], psychologue spécialisé en psychothérapie FSP a
établi un certificat médical en date du 20 août 2018 attestant notamment
que Y.________ le consulte depuis le 20 juin 2018 pour des symptômes
posttraumatiques suite à un viol. Ce médecin mentionne que Y.________
présente une anxiété et des symptômes dépressifs et qu’elle se sent
désécurisée et en détresse émotionnelle.
2.5 Y.________ a déposé plainte pénale le 11 juin 2018 et s’est
constituée partie civile.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie
ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d’un

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tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
l’appel de X.________ est recevable.
2. La juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur
tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Selon l’art. 398
al. 3 CPP, l’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(let. a), constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et/ou
inopportunité (let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/Heer/
Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1
ad art. 398 CPP).
3.
3.1 Dans un premier moyen, l'appelant fait valoir en substance
que les déclarations de la plaignante comporteraient de nombreuses
contradictions, qu'elles ne seraient pas crédibles et qu'elles devraient être
écartées.
3.2 La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire,
le principe « in dubio pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 144 IV 345 consid.
2.2.3.1; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la
preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve
incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme

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règle d'appréciation des preuves (sur la portée et le sens précis de la règle
sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3), la présomption
d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de
l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il
existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à
l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des
preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au
principe « in dubio pro reo », celui-ci n'a pas de portée plus large que
l'interdiction de l'arbitraire (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3; ATF 143 IV 500
consid. 1.1; ATF 138 V 74 consid. 7).
L'appréciation des preuves, respectivement l'établissement
des faits, est l'acte par lequel le juge du fond évalue librement la valeur de
persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents
moyens de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou
non des éléments de fait pertinents pour l'application du droit pénal
matériel. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d'indices ;
en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus
crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves
qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019 (CR CPP), n.
34 ad art. 10 CPP; Kistler Vianin, CR CPP, nn. 19-20 ad art. 398 CPP et les
références).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un
ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son
ensemble. Le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se
déclare convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû,
objectivement, éprouver des doutes; on parle alors de doutes raisonnables

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(ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010
consid. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques
ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude
absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il doit s'agir de doutes importants
et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 127 I
38 consid. 2a ; cf. aussi, quant à la notion d'arbitraire, ATF 136 III 552
consid. 4.2).
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF
6B_332/2020 du 21 janvier 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_1283/2019 du 23
octobre 2019 consid. 1.2), sous réserve des cas particuliers où une
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF
129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de « déclarations contre déclarations »,
dans lesquelles les déclarations de la victime en tant que principal
élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne
accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du
principe « in dubio pro reo », conduire à un acquittement. L'appréciation
définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond
(ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_1283/2018 du 14 février 2019 consid.
1.3).
3.3 La Cour de céans fait siens les considérants des premiers juges
(cf. jugement du 13 mars 2020, spéc. consid. 2.4), qui sont complets et
pertinents et auxquels il peut être renvoyé, conformément à l’art. 82 al. 4
CPP. En particulier, on pourra revenir sur les éléments suivants :
3.3.1 Contrairement à ce que l'appelant soutient, il n’y a pas de
raison de remettre en cause les déclarations de la victime en raison de
prétendues contradictions avec les dépositions de ses deux amis,
G.________ et [...], entendus comme témoins.
Tout d’abord, le récit du témoin G.________ (PV aud. 9), auquel
la plaignante s'est confiée, est conforme pour l'essentiel à la version des

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faits de celle-ci, et on ne discerne pas de variations significatives entre
leurs discours. Le fait que G.________ indique que le prévenu aurait forcé sa
nièce à boire n'est ainsi pas déterminant au regard de la concordance qu’il
existe s’agissant de l'ensemble des événements avec la version constante
de la plaignante. Par ailleurs, le fait que G.________ ait indiqué que le
prévenu se serait déshabillé avant de se masturber n'est pas non plus
susceptible de décrédibiliser le reste des déclaration de ce témoin.
S'agissant ensuite de son amie, [...] (PV aud. 8), il n'est pas
déterminant que Y.________ ne lui ait pas parlé de l'épisode
d'exhibitionnisme dans la mesure où cet acte est bien moins grave que le
viol qu'elle a relaté.
Enfin, s'agissant des faits qui se sont déroulés sur le matelas
d'appoint posé au salon, les déclarations en cours de procédure de la
victime sont constantes. Le fait que sa mère ou ses amis [...] et [...] ne
relatent pas ces faits – du tout s’agissant des deux premiers ou pas
exactement de la même manière qu'elle s’agissant du dernier nommé –
n'est pas déterminant.
En définitive, l'appelant perd de vue que tant le récit de
G.________ que celui de [...] corroborent dans l'ensemble les déclarations
de la victime et que les quelques imprécisions sur des points accessoires
peuvent être dues aux erreurs inévitables lorsque des paroles sont
transmises, d'autant qu'il s'agit de faits très douloureux à relater pour la
victime et très choquants également pour ceux qui recueillent ses
confidences.
3.3.2 L'appelant fait ensuite valoir que Y.________ ne serait pas
crédible car, contrairement à ses déclarations, elle pouvait encore prendre
les transports publics pour rentrer chez elle après que son oncle se soit
masturbé, le dernier bus circulant à 00h12. Il est vrai que la plaignante
aurait sans doute pu prendre le bus ; toutefois, il ressort de ses
déclarations qu’ensuite de l’épisode de masturbation, elle était dans un
état de sidération. Elle s’est alors enfermée dans les toilettes et il est

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d’ailleurs établi qu’elle a alors consulté le site de la Main Tendue, ce qui
corrobore ses déclarations. Elle a également expliqué de manière crédible
qu’elle n’avait pas à ce moment-là réfléchi à l’idée de rentrer chez elle,
persuadée que l’acte auquel elle venait d’être confrontée demeurerait
unique et isolé et que « c’était [son] oncle et qu’il ne [lui] voulait rien de
mal ». Pour la même raison, elle n’a pas lancé de « signal d’alerte », lors
que lors de l’échange de sms qu’elle a eu avec sa mère alors qu’elle se
trouvait encore dans les toilettes, aux alentours de 23h30. On ne saurait
dès lors lui reprocher de n'avoir pas imaginé, à ce moment-là, que son
oncle, qu'elle respectait et dont elle était proche, allait encore attenter
plus gravement à son intégrité sexuelle par la suite. Enfin, il n’est pas
exclu qu’au moment où elle est ressortie des toilettes, il était alors trop
tard pour reprendre le bus.
3.3.3 L'appelant affirme que la plaignante aurait eu une relation
sexuelle consentie avec lui et qu' « il est raisonnable qu'une jeune femme
de 21 ans, encore vierge, en plein questionnement suite à un échec
universitaire et peut-être mal dans sa peau en raison d'une prise de poids,
essaie de désacraliser le moment de sa défloration et cherche une
personne en qui elle a entièrement confiance pour passer cette étape » (P.
83/1, déclaration d'appel pp. 7-8). Selon lui, l'absence de trace de
violence, les sms échangés entre eux et le fait qu'elle n'ait pas fui après
l'acte notamment attesteraient de son consentement.
Le prévenu est certes un homme soumis à l’autorité, qui ne
veut pas se faire remarquer, et Y.________ a été décrite comme une jeune
femme de caractère. Mais rien ne permet de considérer qu’elle avait un
ascendant sur son oncle et qu’elle a ainsi pu décider d’avoir une première
relation sexuelle avec lui.
Ainsi la plaignante avait pleine confiance en son oncle comme
ce dernier le plaide. Toutefois, rien n'indique qu'elle a consenti à un
rapport sexuel avec lui. D'abord, cet acte est contraire à l'éducation
qu'elle a reçue, telle qu'elle-même et sa mère l'exposent et telle que ses
amis l'ont comprise ; la victime l’a d’ailleurs une nouvelle fois affirmé lors

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de son audition par la Cour de céans (cf. présent jugement, p 9 : « J’étais
encore vierge et cela ne me serait jamais venu à l’idée de faire quoique ce
soit avec [mon oncle] » ou p. 10 : « Vous me donnez lecture de certaines
de mes déclarations et vous me demandez ce que je veux dire par « c’est
illégal envers Dieu » ; je suis croyante et je suis d’avis qu’on ne fait pas
quelque chose contre quelqu’un qui ne le veut pas. Le comportement de
mon oncle est faux et incorrect envers tous. Pour vous répondre, cela
voulait également dire que faire l’amour avec son oncle ou un oncle avec
sa nièce était contraire aux préceptes de Dieu »). Par ailleurs, le fait
qu'elle n'a pas fui « au plus vite » s'explique par la sidération qu'elle a
décrit et l’état dans lequel elle se trouvait en conséquence et qu’elle a
encore mentionnée lors de sa dernière audition par la Cour d’appel
(présent jugement, p. 9 : « J’ai fermé la porte [des toilettes] à clé et j’étais
en état de choc »).
Les sms échangés et en particulier les mots « c'était une
grosse erreur hier ce n'est jamais passer » n'impliquent pas – comme le
soutient l’appelant – que les parties s’accordaient sur le fait qu’elles
avaient commis ensemble une erreur, d'autant que la plaignante a écrit
juste après « tu es mon oncle et pas plus ». Contrairement à ce que sous-
entend l’appelant, le fait que sa nièce ait elle-même demandé, dans un
message envoyé à son oncle tôt le lendemain des faits, de garder le secret
sur ce qui s’était passé ne saurait être assimilé à un aveu de son
consentement, mais bien plutôt à une marque de honte, ne sachant alors
pas bien que faire de cet épisode extrêmement traumatisant qu’elle venait
de vivre et désireuse, avant tout, de ne pas être salie davantage par
l’ébruitement de ces événements. Elle a d’ailleurs expliqué de manière
extrêmement crédible, qu’elle n’avait commencé à réaliser ce qui s’était
passé que dans la matinée qui a suivi les faits et, en particulier, après que
le CHUV l’ait adressée au centre LAVI, et que c’est finalement qu’à ce
moment qu’elle avait pris la décision de saisir la police et de dénoncer la
situation, réalisant qu’elle voulait « la justice pour elle-même » (présent
jugement, p. 11).

- 30 -
Le fait qu'elle n'ait pas immédiatement dit à sa mère qu'elle
avait été violée et qu'il lui a fallu mettre des mots sur son ressenti ne
signifie en rien qu'elle a consenti aux actes du prévenu, mais attestent du
fait qu'elle ne pouvait pas s'attendre à ce que l'oncle dans lequel elle avait
toute confiance abuse d'elle. Elle a d’ailleurs confirmé cela lors de son
audition par la Cour de céans (présent jugement, p. 8 : « avant cette nuit-
là, je me sentais en sécurité chez mon oncle. Il a toujours été comme un
second père pour moi. Cela ne me serait jamais venu à l’idée d’avoir une
telle relation avec lui, contrairement à ce que dit mon oncle. Il était
comme un père pour moi ; c’était une relation paternelle » ou encore : « Il
y avait une pression de sa part et je ne me suis plus sentie moi-même à ce
moment-là » ou enfin un peu plus loin : « Je ne savais pas exactement ce
qui se passait et je me suis dit que c’était mon oncle et qu’il ne me voulait
rien de mal. »). En outre, elle ne pouvait qu'être consciente de l'impact
que la divulgation de cette affaire allait avoir sur sa famille qui était très
unie.
Elle a enfin dû consulter un médecin pour des symptômes
posttraumatiques suite à un viol et elle présente une anxiété et des
troubles dépressifs.
Tous ces éléments renforcent la crédibilité de la plaignante.
Pour le surplus, la cour partage l'analyse faite par les premiers juges en
particulier celle des messages échangés (jugement du 13 mars 2020, p.
35) et celle de la prise de conscience de la plaignante le jour suivant le viol
(jugement du 13 mars 2020, p. 36), qu’elle fait sienne pas adoption de
motifs.
3.3.4 Enfin, lorsque l’appelant critique la crédibilité des déclarations
de la victime, il perd de vue qu'il a lui-même commencé par expliquer de
manière pathétique qu'il avait confondu sa nièce avec sa compagne (PV
aud. 2, spéc. p. 8 et 10), avant de se raviser, d’admettre la relation
sexuelle et d’adopter un discours pauvre par lequel il s’est présenté
comme victime de l'appétit de découverte sexuelle de sa nièce. A
l’audience d’appel, il a maintenu la version selon laquelle il avait

- 31 -
entretenu une relation sexuelle complète avec sa nièce, tout en insistant
sur le fait que celle-ci était consentante, exposant que la tendresse que
ressentait celle-ci pour lui avait pu se transformer en quelque chose de
plus érotique de son côté (présent jugement, p. 6 « […] je pense que cette
tendresse a pu se transformer en quelque chose de plus érotique de son
côté » ). Certes, comme l’a relevé l’expert, le souci d’X.________ de bien
faire, d’être inapparent et ne rien faire qui soit anormal pourrait l’avoir
conduit à ces contradictions dans ses déclarations. Il n’en demeure pas
moins que ses versions successives ne permettent pas de lui accorder, en
dernier lieu, le crédit dont il se prévaut. Enfin, on ne discerne pas en quoi
le fait qu’il se soit fortement alcoolisé le lendemain avant de se rendre au
travail appuie plus l’hypothèse d’une relation consentie dont il a honte que
celle d’un viol.
Ainsi, force est de constater que le récit de la plaignante est
riche et empreint de sincérité. En dernier lieu, à l’audience d’appel, la
jeune femme, qui ne paraît pas son âge et qui, même encore deux ans
après les faits, fait davantage penser, tant physiquement qu’au niveau de
sa maturité et son expérience de la vie, à une adolescente qu’à une jeune
adulte malgré ses 24 ans, est apparue crédible et sincère. Les
imprécisions dans ses différentes dépositions ainsi que celles mises en
évidence par l’appelant en relation avec les déclarations des témoins ne
laissent pas naître le doute quant à la véracité et la sincérité de leur
contenu, ce d’autant que, sur les faits principaux, les différentes
déclarations se recoupent absolument.
Au vu de l’ensemble de ces éléments, la Cour de céans, à
l’instar du tribunal de première instance, considère qu’il y a lieu d'écarter
les déclarations du prévenu et de retenir celles de la plaignante.
4.
4.1 L'appelant fait valoir que la condition de la contrainte, élément
constitutif du viol, ne serait pas réalisée et que non seulement Y.________
aurait consenti aux actes mais qu'elle ne s'y serait pas opposée alors

- 32 -
qu'elle était en mesure de résister, aucune violence physique ou
psychologique n'ayant selon lui été exercée.
4.2
4.2.1 L’art. 190 CP punit celui qui, notamment en usant de menace
ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique
ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de
sexe féminin à subir l’acte sexuel.
L’art. 189 CP punit quant à lui celui qui, notamment en usant
de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des
pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister l'aura
contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un autre acte
d'ordre sexuel.
4.2.2 Les art. 189 et 190 CP sont des dispositions qui tendent à
protéger la libre détermination en matière sexuelle, en réprimant l’usage
de la contrainte aux fins d’amener une personne à faire ou à subir, sans
son consentement, l’acte sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel. Il s'agit
de délits de violence, qui doivent être considérés principalement comme
des actes d'agression physique (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 ; ATF 128 IV 97
consid. 2b ; ATF 124 IV 154 consid. 3b). Il en résulte que toute pression,
tout comportement conduisant à un acte sexuel non souhaité, ne saurait
être qualifié de contrainte. L'art. 190 CP, comme l'art. 189 CP, ne protège
des atteintes à la libre détermination en matière sexuelle que pour autant
que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait
raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 ; ATF 131
IV 167 consid. 3.1). Ces infractions exigent donc non seulement qu'une
personne subisse l'acte sexuel ou un acte d'ordre sexuel alors qu'elle ne le
veut pas, mais également qu'elle le subisse du fait d'une contrainte
exercée par l'auteur. A défaut d'une telle contrainte, de l'intensité exigée
par la loi et la jurisprudence, et même si la victime ne souhaitait pas
entretenir une relation sexuelle, il n'y a pas viol (TF 6B_710/2012 du 3 avril
2013 consid. 3.1 ; TF 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 consid. 5.2).

- 33 -
4.2.3 En introduisant la notion de "pressions psychiques", le
législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation
sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique
ou à la violence (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 110-111; ATF 122 IV 97
consid. 2b p. 100 et les références citées). Pour déterminer si l'on se
trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une
appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes. Une
appréciation individualisée est nécessaire, laquelle doit reposer sur des
éléments suffisamment typiques (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 ; ATF
128 IV 97 consid. 2b p. 99, ATF 106 consid. 3a/bb p. 111). La mesure de
l'influence qui doit avoir été exercée sur la victime pour qu'il y ait pression
d'ordre psychique n'est pas aisément déterminable, de sorte qu'il y a lieu
de se montrer prudent dans l'application des dispositions réprimant la
contrainte sexuelle (ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99, ATF 106 consid. 3b/aa
p. 111). La pression ou la violence exercée par un mari menaçant son
épouse de ne plus lui parler, de partir seul en vacances ou de la tromper si
elle lui refuse les actes d’ordre sexuel exigés n’est pas suffisante au
regard des art. 189 et 190 CP. Même si la perspective de telles
conséquences affecte la victime, ces pressions n’atteignent toutefois pas
l’intensité requise pour les délits de contrainte sexuelle (ATF 131 IV 167
consid. 3.1). La pression psychique visée par les art. 189 et 190 CP doit
être d’une intensité beaucoup plus forte. Certes, la loi n’exige pas que la
victime soit totalement hors d'état de résister. L'effet produit sur la
victime doit toutefois être grave et atteindre l'intensité d'un acte de
violence ou d'une menace. C'est notamment le cas lorsque, compte tenu
des circonstances et de la situation personnelle de la victime, on ne
saurait attendre de résistance de sa part ou qu'on ne saurait l'exiger et
que l'auteur parvient à son but contre la volonté de la victime sans devoir
toutefois user de violence ou de menaces (TF 6B_326/2019 du 14 mai
2019 consid. 3.3.1).
4.2.4 Dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a précisé la
jurisprudence relative aux contraintes sexuelles commises par un auteur
dans son proche entourage social, en particulier dans le cadre familial
(ATF 146 IV 153). Il en ressort notamment que, dans ces configurations, il

- 34 -
y a lieu de déterminer si l'on peut attendre de l'enfant qu'il s'oppose à
l'acte de manière indépendante, en tenant compte de son âge, de sa
situation familiale et sociale, de la proximité et du rôle de l'auteur dans sa
vie, du lien de confiance avec l'auteur et de la manière dont les actes ont
été entrepris (ATF 146 IV 153 consid. 3.5.5). Plus l'enfant est jeune, moins
les exigences en matière de pressions psychiques sont élevées (TF
6B_1265/2019 du 9 avril 2020 consid. 3.3.3 et 3.5.7 et les réf. citées).
Selon les circonstances, une menace ou l'ordre explicite à l'enfant de se
taire n'est pas nécessaire pour admettre l'usage de la contrainte (ATF
précité consid. 3.6.1).
4.3 Dans le cas d’espèce, seule demeure litigieuse la question de
la contrainte, dès lors qu’il n’est pas contesté que l’appelant a fait subir à
la plaignante, à deux reprises, l’acte sexuel et qu’en tentant de la pénétrer
analement, il a tenté de lui faire subir un acte analogue à l’acte sexuel.
Comme l’ont à juste titre relevé les premiers juges, en faisant
abstraction de tout contexte, on pourrait considérer qu’une personne
adulte, qui cède à la seule insistance verbale de l’auteur, se déshabille
elle-même, se couche sur le lit et subit l’acte sexuel sans manifester une
opposition physique importante, n’a pas fait la preuve de toute la
résistance qu’on peut attendre d’elle, de sorte que la réalisation de
l’élément constitutif de la contrainte devrait être niée.
Toutefois, au vu des spécificités du cas d’espèce, une telle
conclusion serait hâtive. En effet, il faut garder à l’esprit que la victime,
bien qu’elle fut âgée de 21 ans au moment des faits, ne fait pas son âge,
ni physiquement, ni s’agissant de l’expérience de la vie à laquelle on peut
s’attendre de la part d’une jeune femme de cet âge-là, et qu’elle n’avait
aucune expérience en matière sexuelle. On ne saurait parler de
dépendance structurelle entre les deux protagonistes. Néanmoins, on ne
peut ignorer que la victime est la nièce du prévenu, qui est son aîné de
plus de vingt-sept ans, et que celle-ci éprouvait à l’égard de celui-là une
certaine tendresse et affection. Le lien qui les unissait était quasiment
paternel et elle lui accordait une confiance absolue. Le soir des faits, alors

- 35 -
qu’elle se trouvait dans une situation maintes fois vécues, soit dans
l’appartement de son oncle, en présence de celui-ci, à regarder la
télévision, elle a tout d’abord été confrontée, par surprise, au spectacle
importun de son oncle s’exhibant à elle en se masturbant. A partir de ce
moment, elle s’est trouvée dans un état de sidération où se mêlaient
l’incompréhension du spectacle auquel elle était contrainte d’assister,
l’affection portée à son oncle et une certaine certitude qu’il ne pouvait rien
lui arriver de mal vu le lien de confiance qu’elle pensait l’unir à son oncle
(présent jugement, p. 6 : « j’étais tellement choqué car il se masturbait,
que je suis allée dans les toilettes et que j’ai pris mon natel, mais je ne me
souviens pas de ce que j’ai fait. J’ai fermé la porte à clé et j’étais en état
de choc. […] je me suis dit que c’était mon oncle et qu’il ne me voulait rien
de mal »). Comme déjà dit, elle n’en a pas parlé à sa mère lors des
échanges de sms intervenus depuis les toilettes, ni ne s’est posée la
question d’un départ, dès lors qu’elle était persuadée que ce qu’elle venait
de vivre était et resterait un événement unique. Elle a néanmoins réagi,
puisqu’elle s’est réfugiée dans la salle de bains, preuve de son intense
malaise. Elle a également recherché sur son téléphone portable des
possibilités d’aide qu’elle pourrait obtenir, notamment en consultant le
site internet de la Main Tendue. Après s’être convaincue qu’il ne pourrait
rien lui arriver, dès lors qu’elle était chez son oncle, où elle s’était toujours
sentie en sécurité, elle est ressortie de la salle de bains. Toutefois, un peu
plus tard, son oncle, l’a rejointe sur le canapé lit qu’elle occupait
habituellement quand elle dormait chez celui-ci. La victime s’est alors
trouvée complètement démunie lorsque l’appelant s’est allongé à ses
côtés, a commencé à la caresser et l’embrasser. Lorsqu’il l’a invitée à le
suivre dans sa chambre, elle n’avait pas les ressources psychologiques
nécessaires pour s’opposer à cet homme qu’elle considérait comme un
second père. Elle n’a ainsi pas trouvé d’autre issue que d’obéir à cette
invitation. Une fois dans la chambre, elle a eu à essuyer les demandes
pressantes que lui adressait son oncle, qui se tenait devant la porte, qui
s’était lui-même déshabillé et qui lui demandait de faire de même. A cet
égard, on ne saurait sous-estimer l’effet de sidération qu’a pu produire
chez la plaignante la vue de son oncle entièrement nu ; ne résistant pas à
la pression qu’elle ressentait alors, elle a cédé à sa demande, néanmoins

- 36 -
contre son gré. Depuis lors, les actes se sont enchaînés. Comme l’a
rappelé la victime en audience d’appel, son oncle n’a pas concrètement
usé de violence physique. Toutefois, il est passé outre les demandes
verbalisées par sa nièce d’arrêter et il a fait fi des gestes de celle-ci visant
à le repousser, notamment lors de la pénétration (présent jugement, p. 7 :
« Vous me demandez si je lui ai dit non une fois ou l’autre. Je ne me
souviens plus, mais je crois que j’ai dit « arrête », en français. Avec lui. Je
parle toujours en français. Vous me demandez si je lui ai dit de ne pas
m’embrasser. C’est vrai oui et j’ai toujours essayé de me détourner. Pour
vous répondre, je crois que je me suis déshabillée seule. Il y avait une
pression de sa part et je ne me suis plus sentie moi-même à ce moment-
là. Vous me demandez si je l’ai physiquement repoussé. Oui, lorsqu’il m’a
pénétrée j’ai essayé de le repousser, mais je me suis sentie tellement
faible que probablement, il n’a pas senti »). Force est ainsi de constater
que la jeune victime a ensuite livré son corps, inerte à son agresseur, et
les confidences que la plaignante a faites à sa mère ensuite, soit qu’elle
s’était sentie, à ce moment-là, hors de son corps (PV aud. 5), permettent
de corroborer l’hypothèse formulée par les médecins du CHUV, qui ont
déduit des explications fournies par l’intéressée qu’elle se trouvait dans un
état de dissociation, ce qui en dit assez de l’état d’abandon dans lequel
elle a été plongée.
Enfin, l’appelant a transgressé les normes familiales, dès lors
qu'il savait parfaitement que sa nièce avait été éduquée en ce sens qu'elle
devait être vierge pour son mariage. Le fait qu'elle soit décrite comme
ayant du caractère, voire autoritaire, n'est pas de nature à modifier influer
sur l’appréciation des actes de l’appelant.
En définitive, il ne fait aucun doute que l’élément constitutif de
la contrainte est réalisé sous la forme de l’usage de pressions psychiques
de la part de X.________ à l’égard de Y.________ le soir et la nuit des faits.
5. L'appelant fait valoir qu'il était sous l'influence de l'alcool et
des médicaments, mélange pouvant entraîner des relations sexuelles

- 37 -
involontaires, et qu'il était incapable de discernement au moment des
faits.
X.________ connaissait certes des problèmes d'alcool, mais une
consommation massive le soir des faits n'est pas établie, ni l'effet dans le
cas particulier de la prise de médicaments en lien avec sa consommation
d'alcool. Lors de son premier interrogatoire (PV aud. 2), il a en effet
expliqué qu’il avait bu plus de la moitié d’une bouteille de vodka quand il
est allé se coucher. Plus tard, il a évoqué la consommation d’une bouteille
entière. Il faut bien admettre qu’il est impossible de déterminer d’une
manière un tant soit peu fiable le taux d’alcoolémie qui était celui du
prévenu au moment des faits. Au demeurant, le prévenu avait l’habitude
de consommer d’importantes quantités d’alcool, ce qui est notoirement de
nature à renforcer la résistance à cette substance. Il garde d’ailleurs des
souvenirs assez précis de cette nuit, ce qui infirme la thèse de l'incapacité
de discernement qu'il soutient ou celle de la relation sexuelle involontaire.
Il ne pouvait par ailleurs que se rendre compte qu’il imposait à sa nièce
des actes sexuels qu’elle ne voulait pas au vu notamment de l’éducation
qu’elle a reçue et de ses réactions au moment des faits. L’élément
subjectif des infractions est réalisé.
Toutefois, au stade de l’appel, l’expert privé a exposé que la
capacité de X.________ à se déterminer avait pu être légèrement entravée
en raison de son alcoolisation et que, par conséquent sa responsabilité
pénale pouvait être qualifiée de légèrement diminuée.
Tout bien considéré, – et bien que la constatation de l’expert
ne se fonde que sur les déclarations de l’appelant s’agissant de son
alcoolisation le soir des faits, celle-ci n’ayant pas été matériellement
établie – au bénéfice d’un très léger doute, il y a lieu de suivre l’expert
dans ses conclusions et de retenir une diminution légère de la
responsabilité de X.________ le soir des faits.
6.

- 38 -
6.1 L’appelant, qui a conclu à son acquittement, fait valoir
subsidiairement, que la peine prononcée par les premier juges serait trop
lourde et que les règles sur le concours d'infraction n'auraient pas été
respectées.
6.2
6.2.1 L'art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
Selon cette disposition, le juge fixe donc la peine d’après
la culpabilité de l’auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les
éléments objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).
6.2.2 Selon l’art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au
moment d’agir, l’auteur ne possédait que partiellement la faculté
d’apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d’après
cette appréciation. Les principes qui président à la fixation de la peine en
cas de diminution de la responsabilité ont été arrêtés dans l'arrêt publié
aux ATF 136 IV 55 : une diminution de la responsabilité au sens de cette

- 39 -
disposition conduit à une diminution de la faute et non de la peine. La
réduction de celle-ci n'est que la conséquence de la faute plus légère (ATF
136 IV 55 consid. 5.5).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation lorsqu'il
détermine l'effet de la diminution de la responsabilité sur la faute
(subjective) au vu de l'ensemble des circonstances. Il peut appliquer
l'échelle habituelle : une faute (objective) très grave peut être réduite à
une faute grave en raison d'une diminution légère de la responsabilité. La
réduction pour une telle faute (objective) très grave peut conduire à
retenir une faute moyenne à grave en cas d'une diminution moyenne et à
une faute légère à moyenne en cas de diminution importante. Sur la base
de cette appréciation, le juge doit prononcer la peine en tenant compte
des autres critères de fixation de la peine (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 s.).
En cas de diminution de la responsabilité pénale, le juge doit
procéder en deux étapes : dans un premier temps, il doit décider, sur la
base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la
responsabilité pénale de l'auteur est restreinte sur le plan juridique et
comment cette diminution se répercute sur l'appréciation de la faute. La
faute globale doit être qualifiée et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit
expressément mentionner le degré de gravité à prendre en compte. Dans
un deuxième temps, il lui incombe de déterminer la peine hypothétique
qui correspond à cette faute. La peine ainsi fixée peut ensuite être, le cas
échéant, modifiée en raison de facteurs liés à l'auteur (Täterkomponente)
ainsi qu'en raison d'une éventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (ATF
136 IV 55 consid. 5.7).
6.2.3 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de
plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de
même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et
l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus
de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en
outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. Pour satisfaire à
cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour

- 40 -
l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments
pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes.
Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner les
autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y
relatives (ATF 145 IV 1 consid. 1.3 ; ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; ATF 127
IV 101 consid. 2b).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines
soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque
infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle.
Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de
l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner
chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265
consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Que les dispositions pénales
applicables prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit
pas (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 144 IV 217 consid. 2.2 ; ATF 138 IV
120 consid. 5.2). Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du
même genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV
313 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2
; ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1).
L’art. 190 CP prévoit une peine privative de liberté de un à dix
ans pour réprimer le viol. En vertu de l’art. 189 CP, la contrainte sexuelle
est punie d’une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d’une
peine pécuniaire.
6.3 La culpabilité de l’appelant est très lourde. X.________ a porté
atteinte à l’un des biens juridiques les plus précieux, soit l’intégrité
sexuelle. Il s’en est pris à sa nièce, dont il savait pouvoir bénéficier de la
confiance. Au cours de la soirée qui a donné lieu à l’ouverture de la
présente procédure, il aurait pu et dû à plusieurs reprises se rendre
compte de l’incongruité de ses actes et y mettre un terme. Après l’épisode
de l’exhibitionnisme notamment, voyant sa nièce se réfugier dans les
toilettes pendant de nombreuses minutes, il aurait eu l’opportunité de se

- 41 -
ressaisir. Il a d’ailleurs saisi que son comportement était totalement
inadéquat, pour ne pas dire gravissime, puisqu’il a présenté des excuses à
la jeune femme lorsque celle-ci est sortie de son refuge. Mais la triste suite
des événements tend à démontrer que l’appelant semble avoir plutôt été
mû par l’intention de rétablir une certaine confiance pour mieux encore en
profiter par la suite. Son comportement ensuite, consistant à inviter sa
nièce dans sa chambre à coucher, à se déshabiller avant de lui demander
d’en faire de même et de profiter de l’état de sidération dans lequel la
jeune femme était depuis la première confrontation à la nudité de son
oncle sur le canapé du salon, est odieux. Il a fait fi de la naïveté de la
jeune femme, dont il ne semblait pas ignorer la virginité, pour assouvir de
basses pulsions infligeant à celle-ci un acte sexuel complet, entrecoupé
d’une tentative de sodomie, sans aucun respect pour sa nièce. Comme
l’ont à juste titre relevé les premiers juges, le fait que le prévenu ne soit
pas parvenu à consommer l’infraction de contrainte sexuelle – en lien avec
la tentative de pénétration anale – n’aura qu’un faible impact atténuant
sur la peine, dès lors que l’absence de résultat a découlé, au moins en
partie, de circonstances que le prévenu ne maîtrisait pas. Au demeurant,
les conséquences des actes commis par le prévenu sont dévastatrices
pour une jeune femme, dont la vie sexuelle est marquée par l’humiliation
liée au fait d’avoir été déflorée par son oncle. Y.________ a été
profondément bouleversée ; elle a interrompu les études qu’elle avait
entreprises à l’Ecole des sciences criminelles ; elle a été brutalement
coupée de toute la branche paternelle de sa famille, dont plusieurs
membres ont pris fait et cause pour le prévenu. A charge, on retiendra
encore le concours d’infractions.
L’appelant fait valoir que les premiers juges n’auraient pas
retenu, à sa décharge, son casier judiciaire vierge et les excuses qu’il
aurait présentées à l’audience. S’agissant de l’absence d’antécédents, on
rappellera qu’il s’agit d’un élément neutre. Pour le surplus, il apparaît bien
plutôt que, depuis le début de la procédure ouverte à son encontre, le
prévenu se pose en victime de sa nièce qui aurait eu l'initiative des
relations sexuelles et à laquelle il n'aurait pas pu résister pour des raisons
liées à sa prétendue absence de discernement. A aucun moment il n’a

- 42 -
démontré une quelconque prise de conscience de la gravité de ses actes
par rapport à sa victime. En effet, les regrets et les larmes concédés
devant les différentes instances relèvent davantage de la difficulté du
prévenu à faire face aux conséquences de son comportement pour lui-
même, sans véritable considération pour sa nièce dont les souffrances
sont établies, ou pour sa famille. Il n’a manifestement pas même amorcé
le début d’une prise de conscience de la gravité de ses actes
Il n’y a donc guère d’autre circonstance à décharge à prendre
en considération que la légère diminution de la responsabilité pénale
retenue.
Au vu de ces éléments, le viol, la contrainte sexuelle et la
tentative de contrainte sexuelle, en concours, doivent être sanctionnées
par une peine privative de liberté. L'infraction de viol est la plus grave. Au
vu de la gravité des faits, le prévenu ayant pénétré à deux reprises sa
victime, une peine privative de liberté de quarante mois doit ainsi être
prononcée pour sanctionner cette infraction. Cette peine doit être alourdie
d'environ cinq mois pour sanctionner l'infraction de contrainte sexuelle et
de trois mois pour la tentative de contrainte sexuelle. En conséquence,
c’est une peine de quatre ans de privation de liberté qui doit être
prononcée pour sanctionner le comportement de X.________.
6.4 L'appelant demande que la peine soit assortie du sursis. Vu la
quotité de la peine privative de liberté prononcée, aucun sursis, même
partiel, ne peut être envisagé (art. 42 et 43 CP).
6.5 La peine de 60 jours-amende sanctionnant l’infraction
d’exhibitionnisme n’est pas contestée. Examinée d’office, elle est
adéquate et doit être confirmée, de même que le montant du jour-
amende, arrêté à 40 fr., qui tient compte de la situation économique et
personnelle du prévenu, ainsi que le sursis complet assortissant cette
peine et le délai d’épreuve de trois ans, dans la mesure où l’on peut
escompter que l’exécution de la peine privative de liberté suffira à
détourner le prévenu de la commission de nouvelles infractions.

- 43 -
7.
7.1 L'appelant demande que les sûretés constituées en vue de
garantir l'exécution de la peine privative de liberté soient restituées au
motif que les conditions pour les prononcer ne seraient pas réalisées. Il fait
valoir que c’est sa compagne D.________ qui les aurait fournies et qu'elle
aurait besoin de cet argent pour faire face à des dépenses en lien avec
l'accident dont son fils a été victime.
7.2
7.2.1 Selon l'art. 221 let. a CPP, la détention pour des motifs de
sûreté ne peut notamment être ordonnée que lorsque le prévenu est
fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a
sérieusement lieu de craindre qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à
la sanction prévisible en prenant la fuite.
Selon la jurisprudence, le risque de fuite au sens de l'art. 221
al. 1 let. a CPP doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels
que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec
l'État qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître
le risque de fuite non seulement possible, mais également probable. Les
circonstances particulières de chaque cas d'espèce doivent être prises en
compte. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier la
prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer
un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu
est menacé (ATF 143 IV 160 consid. 4.3; TF 1B_362/2019 du 17 septembre
2019 consid. 2.2).
7.2.2 Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3
Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101]), il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres
solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité).
Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le
tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en

- 44 -
lieu et place de la détention pour des mesures de sûreté si ces mesures
permettent d'atteindre le même but que la détention.
En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des
mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des
documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à
résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain
immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e),
l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière
non exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n.
12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané à la détention provisoire, le
tribunal doit les prononcer à la place de la détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation du
risque (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid.
2.2 ; Schmocker, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, Bâle 2011,op. cit., n. 2 ad art. 237 CPP).
7.3 Bien qu'il ait d'importantes attaches en Suisse, dont il a la
nationalité, qu'il y travaille depuis 20 ans, le prévenu est aussi de
nationalité marocaine et française et il garde des attaches avec le Maroc
où vivent sa mère et l'un de ses frères et avec la France. Il s'expose à
devoir purger une peine privative de liberté de quatre ans. Dans ces
circonstances, il y a lieu de retenir l'existence d'un risque de fuite au sens
de l'art. 221 al. 1 let. a CPP.
Par décision du 7 août 2018, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné en lieu et place de la détention provisoire une
mesure de substitution sous la forme de sûretés d'un montant de 20'000
francs. Compte tenu du comportement du prévenu en cours de procédure
et du fait qu'il s'est présenté à l'audience d'appel, le prononcé de mesures
de substitution demeure nécessaire, mais apparaît néanmoins suffisant. Il
y a en conséquence lieu de confirmer cette mesure.

- 45 -
Pour le surplus, il ressort du dossier (P. 46) que c'est
X.________, agissant par l'intermédiaire de son défenseur d'office, qui a
déposé en main du procureur les sûretés en cause et qu'il en est bien
l'ayant-droit économique dans la procédure. Aucun tiers ne s'est manifesté
pour réclamer la restitution du montant déposé en main du procureur en
août 2018. La restitution au prévenu pour éventuellement rembourser
D.________ ne saurait ainsi être prononcée.
8.
8.1 En définitive, l'appel de X.________ doit être rejeté et le
jugement entrepris intégralement confirmé.
8.2 Sur la base de la liste des opérations produites par Me Nicole
Schmutz Larequi (P. 97), conseil d’office de Y.________, dont il n’y a lieu de
s’écarter que pour en retrancher les 2 heures comptabilisées au titre de
« prise de connaissance du jugement de première instance », déjà prises
en considération dans l’indemnité qui lui a été allouée en première
instance, ainsi que 30 minutes au titre de divers courriers excédentaires,
et d’ajouter 4 heures 30 pour tenir compte de la durée de l’audience,
l’indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel de Me Me Nicole
Schmutz Larequi doit être arrêtée à 4’090 fr. 60. Ce montant correspond à
20 heures et 2 minutes de travail d’avocat au tarif horaire de 180 fr.
(3'606 fr.), 2% de débours forfaitaires (72 fr. 12 ; art. 26b TFIP [Tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1], renvoyant à l’art. 3bis al. 1 RAJ [Règlement sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3]), une vacation à 120 fr., ainsi que la TVA (292 fr. 45).
8.3 Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, soit
l’émolument de jugement par 3’780 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]) et l'indemnité de conseil d'office de la plaignante par
4’090 fr. 60, soit au total 7’870 fr. 60, sont mis à la charge de X.________,
qui succombe (art. 428 al. 1, 1re phrase, CPP).

- 46 -
L’appelant ne sera tenu de rembourser à l’Etat l’indemnité en
faveur de son défenseur d'office que lorsque sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
8.4 Le dispositif communiqué aux parties le 20 août 2020 contient
une erreur manifeste en tant qu'il ne mentionne pas l’art. 19 al. 2 CP. En
application de l'art. 83 CPP, il convient de rectifier de cette erreur.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 19 al. 2, 22, 34, 40, 42, 44, 47, 49, 50, 51,
189, 190, 194 CP ; et 398 ss CPP,
prononce :
I. L'appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 13 mars 2020 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne est confirmé
selon le dispositif suivant :
"I. Constate que X.________ s’est rendu coupable de viol, de
contrainte sexuelle, de tentative de contrainte sexuelle et
d’exhibitionnisme ;
II. Condamne X.________ à une peine privative de liberté de
4 (quatre) ans, sous déduction de 55 (cinquante-cinq) jours de
détention avant jugement ;
III. Condamne X.________ à une peine pécuniaire de 60
(soixante) jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé
à 40 fr. (quarante francs) ;

- 47 -
IV. Suspend l'exécution de la peine pécuniaire fixée au
chiffre III ci-dessus et fixe à X.________ un délai d'épreuve de 3
(trois) ans ;
V. Constate que X.________ a subi 18 (dix-huit) jours de
détention provisoire dans des conditions illicites et ordonne
que 9 (neuf) jours de détention soient déduits de la peine fixée
au chiffre II ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
VI. Dit que les sûretés de 20'000 fr. (vingt mille francs)
constituées à titre de mesure de substitution à la détention
provisoire, respectivement à la détention pour des motifs de
sûreté, ne seront libérées que pour autant que le condamné se
soumette à l’exécution de la peine privative de liberté prévue
sous chiffre II ci-dessus ;
VII. Ordonne le maintien au dossier des objets répertoriés
sous fiche n° 26641 ;
VIII. Dit que X.________ est le débiteur de Y.________ et lui doit
immédiat paiement de la somme de 2'420 fr. (deux mille
quatre cent vingt francs), avec intérêt à 5 % l’an dès le 10
mars 2020 ;
IX. Dit que X.________ est le débiteur de Y.________ et lui doit
immédiat paiement de la somme de 12'000 fr. (douze mille
francs), avec intérêt à 5 % l’an dès le 4 juin 2018 ;
X. Arrête l'indemnité allouée à Me Nicole Schmutz Larequi,
conseil d’office de Y.________, à 13'723 fr. 30, débours,
vacations et TVA compris ;
XI. Met les frais de la cause, par 31'401 fr .70, à la charge
de X.________ et DIT que ces frais comprennent l’indemnité

- 48 -
allouée au conseil d’office de la partie plaignante fixée sous
chiffre X ci-dessus, dite indemnité devant être remboursée à
l’Etat par le condamné dès que sa situation financière le
permettra."
III. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 4’090 fr. 60, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Nicole Schmutz Larequi.
IV.Les frais d'appel, par 7'870 fr. 60, y compris l'indemnité
allouée au conseil d'office de la plaignante, sont mis à la
charge de X.________.
V. X.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de
l’indemnité en faveur du conseil d’office prévue au ch. III ci-
dessus que lorsque sa situation financière le permettra.
La présidente : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 20 août 2020, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Elie Elkaïm, avocat (pour X.________),
- Me Nicole Schmutz Larequi, avocat (pour Y.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :

- 49 -
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
- Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :