vd_gerichte · ZD20.011796 · 2021-12-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 95/20 - 394/2021
ZD20.011796
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 décembre 2021
__________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Röthenbacher et Durussel, juges
Greffière : Mme Meylan
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Marine Girardin, avocate à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
portugais d’origine russe, né en [...], est entré en Suisse en 2010. Sans
formation professionnelle, il a exercé l’activité d’agent d’entretien dès
juillet 2013.
En incapacité totale de travail à partir de juin 2014, l’assuré a
déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou l’intimé) en date
du 24 novembre 2014, motif pris d’une « hernie discale ».
Selon une IRM [imagerie par résonnance magnétique] lombaire
réalisée le 18 juin 2014, l’assuré présentait une petite hernie discale L5-S1
paramédiane latérale droite luxée légèrement vers le bas, comblant
partiellement le récessus latéral droit et comprimant la racine L5 droite.
L’assuré présentait également une légère arthrose postérieure L4-L5 avec
sclérose de surcharge au niveau de l’os cortical sous-chondral des
articulaires postérieures au niveau L5-S1.
Dans un questionnaire à l’attention de l’Office AI, le
Dr D.________, médecin généraliste traitant de l’assuré, a indiqué, en date
du 11 décembre 2014, que l’assuré souffrait d’une discopathie L5-S1
herniaire non déficitaire. Ses restrictions consistaient en une limitation de
la station debout, port de charges (5kg), escaliers, échelles et marche sur
terrain accidenté. D’un point de vue médical, l’activité exercée n’était plus
exigible. L’assuré pouvait reprendre au taux de 80 % dès le
1er février 2015 dans un poste adapté (postures variées, pas de port de
charges de plus de 5kg et pas de rotation du tronc).
Sur mandat d’A.________ (ci-après : A.________), assureur perte
de gain en cas de maladie, le Dr M.________, spécialiste en rhumatologie et
médecine interne générale, a réalisé une expertise de l’assuré et rédigé le
rapport corrélatif le 25 mars 2015. Ce praticien a retenu le diagnostic de
« syndrome lombo-vertébral récurrent sans signe radiculaire irritatif ou

- 3 -
déficitaire » avec « minime discopathie et protrusion discale L4-L5 » se
répercutant sur la capacité de travail, en sus d’une « gonalgie droite sans
signe méniscal ou ligamentaire » dénuée d’incidence sur dite capacité. Il a
estimé que l’assuré présentait une capacité de travail de 60 % dans son
activité habituelle de nettoyeur, mais était doté d’une capacité de travail
de 100 % depuis fin 2014 dans une activité « sans mouvements et port de
charges en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 10 à 15kg de
manière répétée ».
Informé de la prise en charge psychiatrique de l’assuré par la
Dre P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, à compter du
mois de mai 2015, l’Office AI a sollicité un rapport de cette dernière. Le
31 août 2015, elle a indiqué avoir diagnostiqué un « épisode dépressif
moyen à sévère avec syndrome somatique », un « trouble anxieux » et un
« probable syndrome douloureux somatoforme persistant ». Elle avait
prononcé une incapacité totale de travail depuis le 12 mai 2015 (cf.
rapport médical du 31 août 2015).
A.________ a requis une expertise psychiatrique de l’assuré
auprès de la Clinique [...], laquelle a fait procéder à un examen clinique le
25 août 2015 et établi son rapport le 28 septembre 2015 par le
Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Aucun
diagnostic, ni aucune limitation fonctionnelle du registre psychique
n’étaient retenus aux termes dudit rapport.
Dans l’intervalle, l’assuré s’est rendu à la consultation du
Dr S.________, spécialiste en neurologie, dès août 2015. Ce praticien a
préconisé une infiltration L5-S1 réalisée au sein de la Clinique de [...] et
relevé, par rapport du 18 décembre 2015, la persistance d’un « syndrome
lombo-vertébral bilatéral prédominant à droite au niveau lombaire, ne
cédant que partiellement à la position allongée et témoignant très
vraisemblablement de la persistance de la hernie discale foraminale ». Il a
suggéré de procéder à un contrôle ultérieur par le biais d’une IRM.

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Cette IRM a été réalisée le 16 mars 2016 par le Dr L.________,
spécialiste en radiologie et neuroradiologie diagnostive et invasive, lequel
a constaté un « aspect IRM inchangé d’une hernie discale foraminale L5-
S1 droite entrant en contact avec la racine L5 droite ».
Interpellée par l’Office AI, la Dre P.________ a expliqué en date
du 22 mars 2016 que d’un point de vue psychique, l’assuré préservait
probablement une capacité de travail de 50 % dans une activité non
physique au vu de ses problèmes physiques en premier lieu, mais aussi de
l’état anxiodépressif.
Questionnée par l’Office AI, le Dre C.________, spécialiste en
médecine interne générale, a indiqué que l’assuré souffrait d’une hernie
discale L5-S1 paramédiane latérale droite luxée vers le bas comprimant la
racine L5 droite, d’une arthrose postérieure L4-L5, d’un trouble dépressif
chronique moyen à sévère avec syndrome somatique (F31.11) et d’un
trouble anxieux. Ses limitations consistaient en un trouble de la
concentration, un trouble du sommeil, une angoisse récurrente, une
difficulté à se mouvoir, une incapacité à porter des charges, une
incapacité à lacer ses chaussures et porter des commissions. Selon ce
praticien, l’activité adaptée devait être une activité assise sans
mouvement de porte à faux, à raison de 2h par jour (cf. rapport du
7 septembre 2016).
Par rapport du 25 janvier 2017, la Dre C.________ a ajouté que
l’assuré souffrait d’une hypothyroïdie substituée.
Le 7 mars 2017, l’assuré a subi une hémilaminectomie L5-S1
droite et une foraminotomie au sein de l’Hôpital de la [...].
Le Service médical régional de l’Office AI (ci-après : le SMR),
sous la plume du Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale,
a rendu un avis le 25 avril 2017 sur le cas de l’assuré. Il a considéré que
les résultats de l’IRM effectuée le 16 mars 2016 étaient superposables à
ceux mis à jour en 2014 et que l’assuré était susceptible de mettre à profit

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une capacité de travail de 100 % dans une activité respectant ses
limitations fonctionnelles (activité légère, permettant l’alternance des
positions au gré de l’assuré, sans manipulations de charges de plus de 5 à
7kg, sans déplacement en terrain irrégulier, sans travail en hauteur ou sur
échelle, sans travail à genou et/ou en station accroupie, sans position du
tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations répétées du tronc,
activité en milieu tempéré, à heures fixes et répartie sur 5 jours ouvrables)
depuis mars 2015.
Par projet de décision du 27 avril 2017, l’Office AI a informé
l’assuré de ses intentions de lui nier le droit à une rente d’invalidité
compte tenu du fait qu’une activité adaptée était possible à 100 % dès
mars 2015.
L’assuré a contesté ce projet par écriture de son avocat du
23 mai 2017, mettant en évidence l’aggravation de son état de santé qui
avait rendu nécessaire l’intervention chirurgicale du 7 mars 2017. Il a
conclu à la poursuite de l’instruction de son dossier en vue de fixer à
nouveau sa capacité de travail avant l’examen de son droit aux
prestations.
L’Office AI a rendu sa décision sur le fond le 19 juin 2017 et
prononcé un refus de rente d’invalidité.
B. L’assuré, assisté de son mandataire, a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
mémoire de recours du 18 août 2017. Il a conclu principalement à
l’annulation de la décision précitée et au renvoi de la cause à l’Office AI.
L’Office AI a produit sa réponse au recours le
25 septembre 2017, concluant à son rejet et soulignant qu’une
aggravation de l’état de santé de l’assuré, survenue en mars 2017, ne
pouvait avoir d’incidence sur le droit aux prestations que postérieurement
à la décision litigieuse.

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L’assuré a déposé un mémoire complémentaire le
18 octobre 2017, dans lequel il a contesté la valeur probante des
expertises versées au dossier constitué par A.________, reprenant au
surplus les conclusions initialement déposées et requérant la mise en
œuvre d’une expertise rhumatologique et psychiatrique.
L’Office AI a dupliqué le 29 novembre 2017, se référant à un
nouvel avis du SMR du 21 novembre 2017, dans lequel le Dr T.________
proposait l’organisation d’une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique,
neurologique, psychiatrique et de médecine interne) de l’assuré.
Par écriture du 9 janvier 2018, l’assuré a communiqué son aval
avec la mesure d’instruction suggérée par l’Office AI, respectivement le
SMR.
Par arrêt du 28 avril 2018 (CASSO AI 252/17 – 121/2018), la
décision rendue le 19 juin 2017 par l’Office AI a été annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire.
C. Interpellée par l’Office AI, la Dre P.________ a indiqué que
l’assuré souffrait d’un épisode dépressif moyen à sévère avec syndrome
somatique (F32.11), d’un trouble anxieux (F41.9) et d’un trouble de la
personnalité anankastique et anxieuse (E.61.0) (cf. rapport du
2 août 2018).
Quant à la Dre C.________, elle a expliqué à l’Office AI que
l’assuré souffrait de radiculalgies L5/S1 et d’un status post-opération de
décompression (hémilaminectomie L5/S1 droite et foraminotomie) (cf.
rapport du 23 août 2018).
L’Office AI a confié le mandat de l’expertise pluridisciplinaire à
la W.________ (ci-après : W.________). Les Drs K.________, spécialiste en
médecine interne générale, Z.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, X.________, spécialiste en rhumatologie, et F.________,

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spécialiste en neurologie, ont communiqué leur expertise consensuelle le
26 février 2019, de laquelle il ressort notamment ce qui suit :
« 4. Évaluation consensuelle
4.1. Évaluation médicale interdisciplinaire
Depuis juin 2014, l'assuré se plaint de l'apparition sans facteur déclenchant
de lombalgies irradiant dans le membre inférieur droit s'accompagnant de
troubles sensitifs et d'un manque de force global du membre inférieur droit.
Plusieurs IRM ont été pratiquées montrant une petite protrusion/hernie
discale paramédiane et latérale droite susceptible d'irriter la racine L5
droite. De nombreux avis médicaux ont été pris auprès de neurologues,
rhumatologues, neurochirurgiens et spécialistes avec échec des différents
traitements proposés. La Dre V.________ a finalement procédé le 07.03.2017
à une cure de hernie discale L5-S1. Les plaintes n'ont pas été améliorées
par ce geste, ni par la reprise des différentes thérapeutiques comme la
physiothérapie intensive et les infiltrations péridurales L5-S1. La
symptomatologie, est au contraire décrite comme aggravée. Tout
récemment le 21.01.2019, un stimulateur épimédullaire externe a été mis
en place sans modification significative de la symptomatologie. L'examen
clinique de rhumatologie est pauvre, ne retrouvant pas de raideur lombaire
et est surtout marqué par des lâchages et des autolimitations. La relecture
de l'imagerie lombaire nous fait conclure à une discopathie L5-S1 avec une
protrusion discale. Il n'est pas objectivé d'élément en faveur d'un
rhumatisme inflammatoire ou d'une autre pathologie ostéo-articulaire
pouvant expliquer la persistance des plaintes et l'échec de tous les
traitements proposés. Nous concluons à des lombalgies droites chroniques
d'étiologie indéterminée et, l'intervention chirurgicale n'ayant apporté
aucune amélioration à un failed back surgery syndrome.
Du point de vue neurologique, notre examen s'est déroulé trois jours après
la mise en place du stimulateur épimédullaire. L'assuré est très
démonstratif et difficilement examinable. Il n'est pas noté d'amyotrophie ni
d'anomalie des réflexes ostéotendineux alors que le testing de la force
musculaire est caractérisé par des lâchages et une apparente paralysie
distale du membre inférieur droit avec une hypoesthésie tactile et
douloureuse globale du membre inférieur droit accompagnée de troubles
sensitifs profonds majeurs et atypiques. L'ENMG n'a pas montré de signe
d'atteinte neurogène périphérique significatif de L3 à S1, avec une analyse
aux mouvements peu probante en raison de lâchages et de contractions
musculaires insuffisantes. Les 6 IRM lombaires à disposition ont été relues.
Les examens préopératoires montrent une petite protrusion/hernie discale
L5-S1 paramédiane et latérale droite, entrant apparemment en contact
avec la racine L5 droite, toutefois sans interruption radiculaire à la myélo-
IRM. Les examens neuroradiologiques pratiqués en post-opératoire ont
montré une évolution favorable après cure de hernie discale, avec
régression de la protrusion/hernie discale et persistance d'une petite
fibrose post-opératoire en fait banale.
Au vu de ces éléments, s'il n'est pas possible d'exclure totalement une
petite composante irritative aux douleurs rapportées par Monsieur
R.________, on ne peut cependant expliquer l'intensité du tableau
douloureux et les limitations rapportées par l'assuré. Nous retenons donc le
diagnostic de lombosciatalgies droites sans substrat somatique clairement
objectivable.
Du point de vue médecine interne, à noter que l'expertisé a une
hypothyroïdie insuffisamment compensée (TSH prélevée lors de l'expertise
trop élevée). Cette hypothyroïdie devrait être rapidement corrigée par

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l'augmentation de la posologie de l'opothérapie et est de ce fait considérée
comme sans répercussion sur la capacité de travail de Monsieur R.________.
Sur le plan psychiatrique, Monsieur R.________ n'a pas d'antécédent. Il est
pris en charge à partir de mai 2015 par la Dre P.________ qui retient les
diagnostics d'épisode dépressif moyen à sévère avec syndrome somatique,
de trouble anxieux et de probable syndrome douloureux somatoforme
persistant. Par la suite, la psychiatre traitante mentionne également le
diagnostic de trouble mixte de la personnalité anankastique et anxieuse. Le
Dr J.________, expert psychiatre de la Clinique [...] qui s'est entretenu avec
l'assuré en août 2015, ne retient pour sa part aucun diagnostic
psychiatrique significatif. Lors de notre examen, les plaintes psychiques
rapportées sont relativement floues (tristesse, trouble de la concentration,
troubles du sommeil) et au second plan des douleurs somatiques qui
occupent le discours de Monsieur R.________. Après notre entretien, nous
retenons une majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques devant la persistance du syndrome douloureux sans
substrat organique retrouvé, la présentation démonstrative, dramatique et
accusatrice de l'assuré (perd son temps avec certains médecins,
neurochirurgiens qui ne veulent pas le réopérer malgré leur promesse).
Nous nous distançons du diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant retenu par la psychiatre traitante pour les raisons développées
dans l'expertise psychiatrique.
Nous retenons également le diagnostic d'épisode dépressif léger en raison
du nombre et de la nature des éléments de la lignée dépressive avec un
score MADRS à 19/60. Nous nous écartons à nouveau de l'avis de la
psychiatre traitante, mais nous notons que dans ses rapports, la Dre
P.________ décrit surtout un patient en colère contre les assurances et les
médecins avec un sentiment d'injustice, et les idées suicidaires qui ont fait
retenir une intensité moyenne à sévère au trouble dépressif sont décrites,
tout comme au cours de notre entretien, de manière assez floue et
fluctuantes.
Par ailleurs, nous retenons le diagnostic de traits de personnalité
narcissique chez un assuré se décrivant comme un cas complexe et
compliqué, soigné par de grands médecins, qui cherche à diriger l'entretien
d'expertise, invertissant les rôles avec l'expert. Cette présentation a été
observée par tous les experts de [...]. Ces constatations ne sont pas
compatibles avec le caractère anxieux, évitant et la baisse d'estime de soi
décrits par la psychiatre traitante. Ces caractéristiques ne correspondent
pas non plus à une personnalité anankastique : l'échange n'est pas régi par
un souci du détail, Monsieur R.________ veut imposer son point de vue dans
une dynamique de distorsion relationnelle. Ces traits de personnalité, n'ont
cependant pas valeur de maladie au vu de la capacité de l'assuré à
s'intégrer et à développer des relations interpersonnelles satisfaisantes si
l'on considère son anamnèse en globalité.
4.2. Diagnostics pertinents ayant ou non une incidence sur la capacité
de travail
• Lombosciatalgies droites sans substrat somatique clairement
objectivable M54.5
- Status après cure de hernie discale L5-S1 médio-latérale droite,
avec discret remaniement fibro-cicatriciel L5-S1 droit.
- Failed back surgery syndrome.
• Episode dépressif léger sans syndrome somatique
F32.00
• Majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
F68.0
• Traits de personnalités narcissiques avec distorsion relationnelle
Z73.1

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• Hypothyroïdie E03.9
4.3. Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les capacités
fonctionnelles
En raison du status post-opératoire et de la petite fibrose cicatricielle L5-S1,
il nous parait prudent d'éviter toute activité physiquement lourde, le port
régulier de charges de plus de 10 kg et favoriser une activité permettant
les changements de position.
Le syndrome dépressif et les traits pathologiques de personnalité
diminuent légèrement l'endurance, la concentration et la capacité à
structurer et planifier une tâche.
4.4. Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une
incidence
L'expertisé dispose de traits de personnalité narcissiques avec un
mécanisme de distorsion relationnelle qui joue un rôle important dans
l'entretien des plaintes et dans son attitude de revendication.
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Les ressources adaptatives de Monsieur R.________, au vu de sa bonne
intégration, du développement de relations interpersonnelles satisfaisantes
et des restrictions modérées en lien avec ses pathologies psychiatriques,
sont jugées suffisantes. Il est par ailleurs soutenu par sa colocatrice
(décrite comme sa compagne à certains experts) et dispose d'un réseau
amical décrit comme restreint mais aidant (aide au ménage). On relève
cependant que Monsieur R.________, s'est installé depuis plusieurs années
dans une dynamique de revendication, qu'il existe un déconditionnement
et que l'expertisé ne dispose que de peu de compétences spécifiques. Enfin
le renouvellement du permis B de l'expertisé est semble-t-il suspendu à la
décision Al ce qui ne peut qu'influencer négativement le vécu douloureux
de l'expertisé.
4.6. Contrôle de cohérence
Les limitations rapportées par Monsieur R.________ ne sont pas explicables
par des lésions anatomiques, avec des incohérences manifestes (capacité à
rester debout deux heures par ex). Par ailleurs, ces limitations n'impactent
pas de manière uniforme les différents domaines de la vie, l'expertisé étant
en mesure de prendre le train pour aller consulter des médecins éloignés
de son lieu de résidence, de faire des promenades, d'effectuer ses courses.
Le dosage plasmatique des psychotropes effectué en cours d'expertise
montre des taux bas justifiant un monitorage pour une éventuelle
adaptation thérapeutique. En l'état, on ne peut conclure formellement au
fait que l'assuré suive de façon correcte son traitement psychiatrique.
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La capacité de travail dans l'activité de nettoyeur est nulle.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
Dans une activité adaptée, la capacité de travail est estimée à 80%.
4.9. Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité de
travail globale (les incapacités de travail partielles s'additionnent-
elles totalement, en partie ou pas du tout)
La chirurgie vertébrale a été à l'origine d'une incapacité de travail totale
d'au maximum 2 mois soit de mars à mai 2017. Depuis cette chirurgie,

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l'activité habituelle de nettoyeur de l'expertisé qui s'effectue uniquement
en station debout n'est plus considérée comme adaptée à son état de
santé et sa capacité de travail du point de vue somatique est considérée
comme nulle dans cette activité depuis mai 2017. En revanche, dans une
activité adaptée et depuis la même date, la capacité de travail de Monsieur
R.________ est jugée entière du seul point de vue physique. Sur le plan
psychiatrique, les pathologies objectivées sont considérées comme à
l'origine d'une baisse de rendement de 20% dans toute activité depuis le
début du suivi psychiatrique en mai 2015.
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la
capacité de travail
Pas de proposition thérapeutique des experts pour améliorer la capacité de
travail. Concernant le traitement du syndrome douloureux, nous conseillons
l'abstention de tout geste invasif dans ce contexte. L'absence
d'amélioration des symptômes avec tout type de traitement devrait
également faire envisager de repasser à la prescription d'antalgique de
niveau I. »
D. Par projet de décision du 19 septembre 2019, l’Office AI a
informé l’assuré qu’IL entendait refuser de le mettre au bénéfice de
mesures professionnelles et d’une rente d’invalidité au motif qu’une
capacité de travail à 80 % était reconnue dans une activité respectant les
limitations fonctionnelles suivantes : éviter toute activité physiquement
lourde, le port régulier de charges de plus de 10kg, favoriser une activité
permettant les changements de position. Son degré d’invalidité fixé à
13.92 % étant inférieur à 40 %, il n’avait ainsi pas le droit à une rente.
L’assuré a objecté par courrier du 23 octobre 2019 et requis la
mise en œuvre d’une nouvelle expertise bi-disciplinaire
psychiatrique/neuropsychologique.
Par courrier du 12 février 2020, l’Office AI a estimé que le
dossier était instruit de manière exhaustive si bien qu’un complément
d’instruction sous forme de nouvelles expertises ne se justifiait pas. Par
décision du même jour, l’Office AI a confirmé son projet du
19 septembre 2019, reprenant son argumentation.
E. Par acte du 19 mars 2020, R.________, représenté par
Me Marine Girardin, a déféré cette décision à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement, à son annulation et à la reconnaissance de son droit à une
rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2018, subsidiairement, au renvoi

- 11 -
de la cause à l’Office AI pour la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
médicale pluridisciplinaire et nouvelle décision. En tout état de cause, il a
requis d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire dès le
16 mars 2020. En substance, il a argué que l’expertise pluridisciplinaire
contenait des contradictions importantes et était insuffisamment motivée
sur de nombreux points, était contredite par de nombreux autres
spécialistes et que les exigences jurisprudentielles en matière de trouble
somatoforme douloureux n’étaient pas respectées, l’évaluation
consensuelle finale n’étant en outre pas réalisée par tous les experts.
L’expertise pluridisciplinaire ne remplissait ainsi pas les exigences
jurisprudentielles permettant de lui attribuer de valeur probante. Il a
également reproché à l’Office AI d’avoir mal établi son revenu sans
invalidité qui devait être de 60'000 francs. Au vu des rapports médicaux
au dossier, sa capacité de travail étant de l’ordre de 50 % avec une
diminution de rendement de 20 %, le taux d’invalidité était de 73,39 %, lui
ouvrant le droit à une rente entière d’invalidité. A l’appui de son recours,
l’assuré a produit plusieurs pièces, dont des rapports des 19 octobre 2018,
16 janvier 2019 et 12 juin 2019 du Dr G.________, spécialiste en
anesthésiologie et traitement interventionnel de la douleur, des rapports
des 7 juin 2019 et 26 février 2020 de la Dre C.________ et des rapports des
24 juin 2019 et 11 février 2020 de la Dre P.________.
Dans sa réponse du 19 mai 2020, l’Office AI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée, en se fondant sur
l’avis SMR du 13 mai 2020, lequel expliquait pour quelles raisons la valeur
probante de l’expertise pluridisciplinaire n’était pas remise en cause. Il a
ajouté, sur le plan économique, que même dans l’hypothèse où le revenu
sans invalidité serait porté à un total annuel de 60'000 fr., il en résulterait
un degré d’invalidité de l’ordre de 20 %. Certes, des limitations
fonctionnelles supplémentaires devaient être retenues depuis la pose
d’électrodes début 2019, mais il estimait que les activités du domaine de
la production et des services offraient suffisamment de postes adaptés
aux limitations de l’assuré et permettaient d’éviter tout effort de torsion,
de flexion et d’extension excessive du tronc, de sorte que le calcul relatif
au revenu avec invalidité devait être confirmé.

- 12 -
Le 15 juillet 2020, en réplique, l’assuré a maintenu ses
précédentes conclusions. Sous bordereau de pièces complémentaires, il a
produit un rapport du 22 mai 2020 de la Dre C.________ et des attestations
des 18 juin 2020 et 19 novembre 2020 du Dr B.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie.
Dans sa duplique du 27 octobre 2020, produisant un avis du
20 octobre 2020 du SMR, auquel il se rallait, l’Office AI a derechef conclu
au rejet du recours ainsi qu’au maintien de la décision attaquée.
Par déterminations des 20 novembre 2020 et 4 août 2021,
l’assuré a produit un rapport du 25 janvier 2021 de la Dre N.________,
spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, un rapport du
9 juillet 2021 du Dr G.________ et une attestation du 8 juillet 2021 du
Dr B.________.
Le 31 août 2021, l’Office AI, se fondant sur l’avis du
25 août 2021 du SMR, a maintenu sa position.
F. Par décision du 30 mars 2020, le Juge instructeur a mis
l’assuré au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 23 mars 2020.
Me Girardin a produit la liste de ses opérations le
20 novembre 2020.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 13 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur son degré d’invalidité et sur sa
capacité de travail résiduelle.
3. L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133
consid. 2).

- 14 -
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d) La valeur probante d’une expertise dans une discipline
médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert dispose d’une
formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de spécialiste
(FMH [Fédération des médecins suisses]) n’en est en revanche pas une
condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ;

- 15 -
TF 9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées ;
TF 9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour
le juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce sont les
compétences professionnelles de son auteur, dès lors que l’administration
et les tribunaux doivent se reposer sur les connaissances spécialisées de
l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir
particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies
de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise
celui-ci. Ce qui précède vaut également pour les rapports établis par un
service médical régional de l’assurance-invalidité (TF 9C_745/2010 du
30 mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
e) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du
5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. a) En l’espèce, les experts W.________ ont retenu les
diagnostics suivants : lombosciatalgies droites sans substrat somatique
clairement objectivable (status après cure de hernie discale L5-S1 médio-
latérale droite, avec discret remaniement fibro-cicatriciel L5-S1 droit,
failed back surgery syndrome) (M54.5) ; épisode dépressif léger sans
syndrome somatique (F32.00) ; majoration des symptômes physiques pour
des raisons psychologiques (F68.0) ; traits de personnalités narcissiques
avec distorsion relationnelle (Z73.1) ; hypothyroïdie (E03.9). Les experts
ont ensuite estimé que les limitations fonctionnelles du recourant
consistaient en tout activité physiquement lourde, port régulier de charges

- 16 -
de plus de 10kg, en précisant favoriser une activité permettant les
changements de position. Le syndrome dépressif et les traits
pathologiques de personnalité diminuaient légèrement l’endurance, la
concentration et la capacité à structurer et planifier une tâche. La capacité
de travail dans l’activité de nettoyeur était nulle. Dans une activité
adaptée, la capacité de travail était estimée à 80 %.
b) Sur le plan somatique, l’expertise de la W.________ offre une
étude complète, effectuée lege artis du cas du recourant. Chaque
spécialiste a procédé à une anamnèse complète, claire et détaillée du cas,
rendu compte des plaintes et de l’évolution de celles-ci et procédé à un
examen clinique.
Le recourant a notamment été examiné par
l’experte K.________ le 4 décembre 2018, laquelle a estimé que sa capacité
de travail dans son ancienne activité était nulle. Dans une activité
adaptée, la capacité de travail du recourant était toutefois estimée à
80 %, en respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activité
physiquement lourde, pas de port régulier de charges de plus de 10kg,
activité permettant les changements de position. L’experte a ensuite
précisé que la pathologie dépressive était considérée comme à l’origine
d’une baisse de performance de 20 % (cf. rapport d’expertise du
26 février 2019).
L’aspect rhumatologique a été investigué le
19 décembre 2018 par le Dr X.________ (cf. rapport d’expertise du
7 janvier 2019), lequel a retenu les diagnostics de lombosciatalgies droites
chroniques d’étiologie indéterminée (M545) avec : discopathie L5-S1 et
description d’une hernie discale médiane latérale droite foraminale à
l’imagerie IRM ; hémilaminectomie L5-S1 droite et foraminotomie droite le
7 mars 2017 et failed back surgery syndrome (cf. ibid. pt 6a) p. 5).
L’expert rhumatologue a noté que, d’un point de vue clinique, il n’y avait
pas de déficit neurologique ou réflexe objectivé par la suite. L’évolution
radiologique ne montrait également pas d’élément franchement nouveau
ou susceptible d’expliquer la persistance des plaintes. Les limitations

- 17 -
fonctionnelles somme toute sévères rapportées par le recourant
contrastaient avec l’absence de raideur importante et d’amyotrophie. Il ne
pouvait expliquer sur le plan somatique/rhumatologique le contraste entre
les plaintes majeures et l’examen clinique relativement pauvre hormis les
multiples douleurs (cf. ibid. pt 6b) p. 5). La discopathie en elle-même voire
la hernie discale n’expliquait pas de manière prépondérante la
symptomatologie douloureuse ni les limitations fonctionnelles énoncées
par le recourant (cf. ibid. pt 7.2 p. 6). Les limitations fonctionnelles sévères
exprimées par le recourant contrastaient avec la possibilité d’utilisation
des transports publics et n’expliquaient également pas que le recourant
ne puisse maintenir une position assise, bien que cela ne mette pas en
doute l’authenticité de ses plaintes (cf. ibid. pt 7.3 p. 6). D’un point de vue
rhumatologique strict, il n’y avait pas de maladie ostéoarticulaire
spécifique justifiant une incapacité de travail prolongée dans l’activité de
nettoyeur, voire magasinier cariste (cf. ibid. pt 8a) p. 6).
Enfin, l’aspect neurologique a été investigué le 24 janvier 2019
par le Dr F.________, lequel a retenu les diagnostics de lombosciatalgies
droites sans substrat somatique clairement objectivable et status après
cure de hernie discale L5-S1 médio-latérale droite, avec discret
remaniement fibro-cicatriciel L5-S1 droit (cf. rapport d’expertise du
24 janvier 2019 pt 6a) p. 6). L’examen clinique a été complété par une
ENMG [électroneuromyographie] qui n'a pas révélé de signes d'atteinte
neurogène périphérique significatifs dans l’ensemble des muscles
examinés au niveau du membre inférieur droit, avec quelques unités
motrices à la tentative de mouvements et pas de signes de dénervation
spontanés. Les éléments précités confirmaient clairement des
phénomènes de surcharge à l'origine des déficits moteurs, avec un
manque d’activation volontaire. En outre, les IRM pré-opératoires
mettaient effectivement en évidence une petite protrusion/hernie discale
L5-S1 paramédiane et latérale droite à la limite du significatif susceptible
d'irriter la racine L5, sans qu'on puisse l’affirmer, le caractère de
l’anomalie étant extrêmement banal. Les IRM post-opératoires révélaient
la régression de l'anomalie discale bien que persistaient encore un petit
résidu discal et une fibrose post-opératoire modérée. Au terme du bilan

- 18 -
neurologique, cet expert a conclu qu’il apparaissait évident que, s‘il n‘était
pas possible d'exclure totalement une petite composante irritative
« somatique », l’essentiel des plaintes et les constatations cliniques et
paracliniques ne trouvaient pas d’explication somatique et
correspondaient à un syndrome douloureux, sans substrat neurologique. Il
était évident pour cet expert que l’essentiel des problèmes n’était pas
d’ordre somatique mais psychique, renvoyant ainsi à l’avis du psychiatre.
Sur le plan de la capacité de travail, au vu du status post-opératoire avec
une petite fibrose, même si la relation de causalité était très incertaine,
l’expert admettait, par mesure de prudence, que l’activité de nettoyeur
n'était plus exigible, de même que toute activité physiquement
demandante. Cependant, dans une activité légère, ne nécessitant pas un
engagement physique lourd et le port régulier de charges de plus de 10kg,
permettant quelques changements occasionnels de position, la capacité
de travail était complète depuis juin 2014. Il y avait une discordance
majeure entre l’importance des troubles et leur répercussion sur l’activité
personnelle et professionnelle d’une part et l’absence d’anomalie
clairement objectivable sur le plan clinique et paraclinique d’autre part (cf.
ibid. pt 7.4 p. 7).
Les conclusions des experts somaticiens rejoignent celles des
médecins ayant été consultés par le recourant. Le Dr H.________,
spécialiste en neurochirurgie, a ainsi expliqué que l’évolution du recourant
lui semblait plutôt favorable puisque sur le plan radiculaire il n’y avait
aucun déficit moteur et le trajet radiculaire douloureux était assez vague.
Localement, la colonne était un peu raide et contractée. Il y avait une
prédominance des signes lombaires par rapport aux signes radiculaires.
L’IRM du 18 juin 2014 confirmait l’existence d’un disque L5-S1 qui était
encore d’assez bonne qualité, le signe était presque physiologique, il
existait une très minime protrusion foraminale droite avec une hernie de
petite taille qui n’était pas luxée (cf. rapport du 13 octobre 2014). L’IRM de
la colonne lombaire réalisée le 30 mars 2015 a également relevé que les
discopathies étaient modérées avec une protrusion paramédiane droite de
L5-S1. Le Dr S.________ a, quant à lui, noté que le status neurologique ne
montrait pas de déficit radiculaire proprement dit. Il y avait pour ce

- 19 -
praticien des erreurs non explicables au sens postural, le recourant
reconnaissant lui-même l’élément psychologique surajouté (cf. rapport du
7 septembre 2015). A l’instar de l’expert neurologue, le Dr S.________ a
estimé que toute reprise d’activité « de force » était illusoire, mais que
dans un travail adapté et évitant le port de charge, les positions en biais
ou en porte-à-faux, la capacité de travail serait de 100 % (cf. courrier du
19 novembre 2015). Le Dr M.________ avait également estimé, lors de son
expertise, que le recourant souffrait d’un syndrome lombo-vertébral
récurrent sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire avec une minime
discopathie et protrusion discale L4-L5 et était doté d’une capacité de
travail pleine et entière dès juin 2014 dans une activité adaptée. Quant au
Dr D.________, il a considéré que le recourant pouvait reprendre une
activité dans un poste adapté à 80 %, le recourant souffrant d’une
discopathie L5-S1 herniaire non déficitaire.
Par surabondance, il sied de constater que la Cour de céans ne
décèle aucune contradiction interne. Les experts somaticiens rendent
compte de manière concordante, tous séparément, puis en consilium, des
particularités du cas, de sorte que les conclusions finales se révèlent
particulièrement claires et cohérentes. S’agissant en outre de la position
debout adoptée par le recourant lors des entretiens, la Cour de céans
souligne que l’expert rhumatologue a observé que le recourant était assis
en salle d’attente, s’était levé de la chaise sans prendre appui ni sur les
accoudoirs ni sur ses cuisses, se déplaçant à un rythme normal et sans
boiterie en salle d’examen (cf. rapport d’expertise du 7 janvier 2019 pt 4.1
p. 3) et que l’expert en médecine interne a indiqué que cela contrastait
avec un temps de marche évalué à 30 minutes (cf. rapport d’expertise du
26 février 2019 p. 14). Une telle position relève à l’évidence d’un choix fait
par le recourant et non d’une impossibilité d’être assis.
c) On ne voit pas que les pièces médicales versées
subséquemment au dossier du recourant fassent état d’éléments
nouveaux qui viendraient contredire l’appréciation des experts
somaticiens de la W.________.

- 20 -
En particulier, les rapports des 7 juin 2019 et 26 février 2020
de la Dre C.________ ne font que poser des diagnostics déjà connus des
experts somaticiens. Ce praticien a au demeurant indiqué que depuis la
mise en place des deux électrodes permanentes de stimulation épidurale,
l’état de santé du recourant lui paraissait légèrement amélioré (cf. rapport
du 7 juin 2019). Ce praticien n’a en outre pas fait état de limitations plus
importantes que celles retenues par les experts somaticiens, telle une
impossibilité de s’asseoir. Le rapport du 22 mai 2020 de la Dre C.________,
concernant la problématique de l’impotence, mentionne certes une perte
d’équilibre mais celle-ci n’a ni été mentionnée auparavant ni constatée par
les experts.
Le rapport du 19 octobre 2018 du Dr G.________ ne contient
pas non plus d’éléments nouveaux. Au contraire de ce qui est affirmé par
le recourant, ce praticien relève bien plutôt une amélioration des troubles
somatiques. Il ressort notamment de son rapport du 12 juin 2019, une
amélioration de l’état du recourant depuis l’implantation du
neurostimulateur épidural puisque les douleurs ont diminué de plus de
50 %. Quant à son rapport du 9 juillet 2021, il concerne la problématique
de l’impotence et ses constatations portent sur une période postérieure à
la décision querellée.
Quant au rapport de la Dre N.________, il n’apporte aucun
élément médical nouveau concernant la période afférente à la décision
querellée.
S’agissant des limitations fonctionnelles découlant de la pose
du stimulateur médullaire, le Dr G.________ a mentionné : une restriction
du port de charges de maximum 10kg et une contre-indication à tout
effort de torsion, flexion et extension excessive du tronc par rapport au
risque de migration du stimulateur médullaire. Ces limitations sont
implicitement respectées dans la limitation retenue dans l’expertise, à
savoir « éviter toute activité physiquement lourde ».

- 21 -
Il ne ressort au surplus d’aucune pièce versée au dossier par le
recourant que la position debout privilégiée par ce dernier équivaudrait à
une impossibilité de s’asseoir.
Ces rapports ne contiennent donc pas d’éléments médicaux
objectifs susceptibles de mettre en doute les conclusions somatiques de
l’expertise. Les médecins rendent en définitif compte des difficultés
exprimées par le recourant au regard d’un status somme toute stabilisé,
les limitations fonctionnelles n’étant pas traduites en termes de capacité
de travail résiduelle objectivement motivée, avec renvoi à la
problématique psychique.
d) Le volet psychiatrique a été investigué le
11 décembre 2018 par le Dr Z.________, lequel a retenu, dans son rapport
du 13 décembre 2018, les diagnostics suivants : épisode dépressif léger
sans syndrome somatique (F32.00), majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques (F68.0) et traits de la personnalité
narcissiques, avec distorsion relationnelle (Z73.1). S’agissant de la
capacité résiduelle de travail, il l’a estimé à 100 % dans l’activité
habituelle et dans une activité adaptée, avec une baisse de rendement de
20 % compte tenu des symptômes dépressifs légers conjugués aux traits
pathologiques de personnalité (cf. rapport d’expertise du
13 décembre 2018 pt 8a) et 8b) p. 9).
Dans ce contexte, le recourant s’est prévalu des appréciations
divergentes de la Dre P.________, laquelle a retenu que le recourant
souffrait d’un épisode dépressif moyen à sévère avec syndrome somatique
(F32.11), d’un trouble anxieux (F41.9) et d’un probable syndrome
douloureux somatoforme persistant. Selon ce praticien, son état dépressif
était important et justifiait à lui seul une incapacité de travail complète. Un
syndrome douloureux chronique semblait se surajouter (cf. rapport du
14 juillet 2015). La Dre P.________ a ensuite indiqué, dans son rapport du
2 août 2018, que le recourant souffrait d’un épisode dépressif moyen à
sévère avec syndrome somatique (F32.11), d’un trouble anxieux (F41.9) et
d’un trouble de la personnalité mixte anankastique et anxieuse (E61.0). Ce

- 22 -
praticien a estimé la capacité de travail nulle depuis 2015 dans toute
activité.
aa) En premier lieu, on observe que les diagnostics ont été
établis de lege artis par l’expert Z.________, en référence à la Classification
internationale des maladies (CIM-10). En outre, sous l’intitulé « Motivation
et discussion des diagnostics », l’expert expose avec clarté en quoi son
analyse diffère de celle de son confrère et les raisons pour lesquelles il n’a
pas retenu d’autres pathologies. Il a relevé que la dynamique relationnelle
qui s’était installée avec le recourant était caractérisée par une forte
dynamique d’inversion des rôles, ce dernier faisant référence à lui-même,
dans un désir constant de contrôler l’autre. Le recourant faisait « comme
si » il avait tenu compte des questions, alors que dans son comportement,
les questions étaient la plupart du temps éludées ou redéfinies, le
recourant souhaitant constamment amener l’expert sur son terrain. Cette
dynamique relevait de la distorsion relationnelle et de la négation de
l’altérité plus que d’une dynamique obsessionnelle (anankastique) (cf.
expertise du 13 décembre 2018 pt 6b) p. 5). Cherchant la faille du
dispositif médical, l’attitude de contrôle relationnelle était associée à de
nettes revendications. Le recourant affichait des traits narcissiques
significatifs. Contrairement à la Dre P.________, l’expert n’a pas observé
d’anxiété lors de l’entretien, un sujet anxieux étant inhibé et craintif par
rapport aux questions posées ce qui n’avait pas été le cas du recourant
qui avait souvent éludé, critiqué ou distordu les questions dans une
dynamique d’imposition de son point de vue. Le Dr J.________ n’avait pas
non plus relevé d’apparition de symptômes d’anxiété ni de préoccupations
excessives pour des problèmes sans importance caractérisant l’anxiété
généralisée, ni de symptômes compatibles avec un trouble obsessionnel
compulsif avec des pensées intrusives ou des comportements compulsifs
ni de phobie simple (cf. rapport du 28 septembre 2015 p. 23). L’expert a
ainsi évalué que le recourant disposait de capacités d’affirmation qui
écartaient un diagnostic de personnalité anxieuse ou évitante ou un
trouble anxieux spécifique (cf. expertise du 13 décembre 2018 pt 6b)
p. 5). Tout comme l’expertise de 2015, l’expert psychiatre a écarté le
trouble de la personnalité. Même si le recourant était difficilement

- 23 -
recadrable dans un entretien d’expertise, son anamnèse ne relevait pas
de graves déviations des pensées, des sensations et des relations à autrui
par rapport à un individu moyen d’une culture donnée avant l’apparition
de ses douleurs. On ne retrouvait ainsi pas de perturbations graves dans
la plupart des secteurs de la vie du recourant, tel que ce serait le cas dans
le cadre d’un trouble de la personnalité. Par conséquent, seuls des traits
de personnalité étaient présents (cf. ibid. pt 6b) p. 5-6). Pour ce qui est de
l’atteinte dépressive, l’expert a retenu que le recourant souffrait d’une
dépression d’intensité légère, contrairement à son psychiatre traitant. Il
n’observait pas de ralentissement psychomoteur ni d’idées marquées de
dévalorisation. La diminution de la concentration et de l’attention était
d’intensité légère. Il ne retrouvait pas de nette diminution de l’estime de
soi et de la confiance en soi, ou des idées de culpabilité. Le recourant se
montrait par ailleurs ambigu lorsqu’il parlait d’idées noires et suicidaires.
Son poids stable ne parlait pas pour une baisse marquée d’appétit.
L’expert a écarté un syndrome somatique associé à cet état dépressif
léger (cf. ibid. pt 6b) p. 6). Face à l’absence de conflit émotionnel et
psychosocial démontrable au moment de l’installation des douleurs, le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant a également
été écarté (cf. ibid. pt 6b) p. 6). Le recourant affichait plus une
présentation extériorisée, dramatisée et revendicatrice rencontrée dans
les dynamiques de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques que dans les syndromes douloureux somatoformes
persistants. Cette dynamique d’amplification des plaintes douloureuses
n’entrait pas dans le cadre d’un trouble psychiatrique au sens strict, mais
dans une attitude de revendication liée aux traits de personnalité relevés
(cf. ibid. pt 6b) p. 6). L’expert a ajouté que ces « traits de personnalité
entret[ennaient] les plaintes [du recourant] et le fix[aient] dans sa
dynamique de revendication » (cf. ibid. pt 7.1b) p. 7). Il sied de constater à
cet égard que le Dr J.________ avait aussi relevé la tonalité revendicatrice
du discours du recourant et une évidente majoration des plaintes (cf.
rapport du 28 septembre 2015 p. 24-25).
Ayant fait l’objet d’un consilium, le rapport d’expertise
psychiatrique établi par le Dr Z.________ rend compte d’une anamnèse

- 24 -
soignée, complétée par ses soins. Il se fonde sur un examen clinique
effectué le 11 décembre 2018, sur un téléphone avec le psychiatre traitant
du recourant en date du 12 décembre 2018 ainsi que sur une évaluation
des symptômes dépressifs effectuée au moyen du questionnaire MADRS le
même jour.
L’expert a par ailleurs pris soin de décrire les plaintes du
recourant (cf. expertise du 13 décembre 2018 p. 3).
bb) Concernant les indicateurs du degré de gravité
fonctionnel, l’expert Z.________ a dûment tenu compte de l’intensité des
manifestations concrètes de l’atteinte à la santé diagnostiquée. D’une
part, il a souligné que le recourant « se di[sai]t triste » mais qu’il ne
mentionnait pas de variabilité de l’humeur en fonction des moments de la
journée, qu’il « se plai[gnai]t d’un manque de concentration, qui
nécessiterait « qu’il note tout » », qu’il souffrait de « troubles du sommeil,
sans pouvoir les préciser », que son appétit était « variable » sans
signalement de perte de poids significative et « qu’il sort[ait] de la maison
par obligation à cause des douleurs » (cf. expertise du 13 décembre 2018
pt 3.2 p. 3). L’expert a également noté que le recourant s’exprimait « de
façon ambiguë concernant des idées noires » sans indiquer clairement s’il
souffrait « actuellement de ce type d’idées » (cf. ibid pt 3.2 p. 3). La
symptomatologie dépressive légère constatée diminuait de façon légère
l’endurance en raison de la fatigabilité, des troubles du sommeil et des
légers troubles de la concentration observés (cf. ibid. pt 7.4 p. 8). D’autre
part, l’expert a procédé à un examen de la personnalité du recourant. Il a
ainsi considéré que les traits de personnalité relevés pouvaient diminuer
légèrement la flexibilité et les capacités adaptatives, étant précisé que ce
trouble n’était pas « grave » et que le recourant s’était adapté à différents
contextes professionnels, ce qui montrait qu’il disposait de ressources
dans ce domaine (cf. ibid. pt 7.4 p. 8). Sous l’angle du traitement, l’expert
Z.________ a exposé que le dosage plasmatique réalisé montrait des taux
qui se situaient en-dessous des valeurs attendues, posant la question de la
compliance partielle, sans qu’un métabolisme rapide ne puisse être exclu
(cf. ibid. pt 7.1 a) p. 7). Le Dr J.________ avait déjà soulevé lors de

- 25 -
l’expertise de 2015 la possibilité que le traitement psychotrope n’était pas
pris (cf. rapport du 28 septembre 2015, p. 24-25 et 39). L’expert a ensuite
jugé le suivi psychiatrique adéquat compte tenu des symptômes
dépressifs d’intensité légère (cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2018
pt 7.2 p. 7). S’agissant de l’analyse des comorbidités, le recourant
présentait certes des problèmes somatiques, mais les symptômes
physiques étaient majorés. Concernant les ressources pouvant être tirées
du contexte social, le recourant décrivait « une raréfaction de son réseau
social et amical, ce qu’il expliqu[ait] par le fait « qu’il parlait trop de ses
problèmes de santé » » (cf. ibid. pt 3.2 p. 3). Or le recourant « s’[était]
éloigné du tissu social, amical et professionnel dans un processus de
déconditionnement qui dépass[ait] l’atteinte médicale considérée au sens
strict » (cf. ibid. pt 7.1a) p. 7). L’expert a par ailleurs mis en évidence que
le recourant était soutenu par sa colocatrice (décrite comme sa compagne
à certains experts) et qu’il disposait d’un réseau amical décrit comme
restreint mais aidant (aide au ménage par exemple) (cf. expertise du
26 février 2019, appréciation générale interdisciplinaire, pt 4.5 p. 5).
Concernant les indicateurs de cohérence, l’expert Z.________ a
affirmé que le recourant ne présentait pas de dépression moyenne ou
sévère puisqu’il faisait preuve d’excellentes capacités d’affirmation,
n’était pas ralenti sur le plan psychomoteur, se plaignait d’une tristesse
qui n’était pas directement affichée sur son visage, évoquait une baisse
d’appétit alors que dans le même temps il ne décrivait pas de variation
pondérale significative. Ces facteurs amenaient à relativiser l’intensité des
plaintes et du handicap allégué par le recourant, en raison de cette
dynamique de majoration. L’épisode dépressif d’intensité légère n’était
pas de nature à expliquer une limitation uniforme du niveau des activités
dans tous les domaines comparables de la vie. Des facteurs
extramédicaux, d’ordre motivationnel, étaient prépondérants dans
l’éloignement du recourant du tissu socio-professionnel et amical (cf.
rapport d’expertise du 13 décembre 2018 pt 7.3 p. 7-8).

- 26 -
Sur la base de cette évaluation détaillée de la situation,
l’expert Z.________ a conclu que les ressources l’emportaient sur les
limitations fonctionnelles (cf. ibid. pt 7.4 p. 9).
e) A la lumière de ce qui précède, il convient donc de s’en
tenir aux conclusions du rapport d’expertise du Dr Z.________, qui est
soigneusement élaboré, repose sur un examen complet du dossier
médical, tient compte de l’ensemble des spécificités du cas particulier et
comporte des conclusions claires, dûment motivées et exemptes de
contradictions. Ce rapport satisfait pleinement aux réquisits
jurisprudentiels en matière de valeur probante (cf. consid. 4e supra).
f) Cela étant, dans ses rapports médicaux des 24 juin 2019,
11 février 2020, 18 juin 2020, 19 novembre 2020 et 8 juillet 2021, établis
à l’intention du conseil du recourant, les Drs P.________ et B.________
mettent en doute le caractère probant de l'expertise de leur confrère
psychiatre de la W.________. Le Dr B.________ mentionne que ses
observations et diagnostics sont identiques aux constatations faites le
2 août 2018 par la Dre P.________ (cf. rapport du 18 juin 2020). Or la
Dre P.________ ne fait que réitérer son appréciation du 2 août 2018 dans
ses récents rapports. Il convient par ailleurs de relever que les rapports du
Dr B.________ ne comportent pas de réelle motivation quant à sa prise de
position différenciée. Il est le lieu de constater que, d’une part, l’expert
Z.________ a tenu compte des rapports de la Dre P.________ et, d’autre part,
que les Drs P.________ et B.________ n'ont notamment pas fourni
d'indications sur les ressources du recourant, sur la cohérence ou le
traitement. Ainsi, leur expertise ne peut être examinée à l'aune des
indicateurs en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-
invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281). En définitif, ces rapports
relèvent d’un simple second avis, lesquels n’incitent pas à s’écarter du
positionnement de l’expert psychiatre.
g) Les conclusions du rapport d’expertise ont été discutées
dans le cadre d’un colloque de synthèse multidisciplinaire le 5 février 2019

- 27 -
en présence des Drs X.________, K.________ et Z.________. Pour des raisons
organisationnelles, ces médecins ont participé au colloque et le rapport de
l’expert neurologue a été discuté et pris en compte dans les conclusions,
ce dernier ayant été contacté par téléphone ou par courriel dans les
situations nécessitant des compléments d’information (cf. expertise
consensuelle pt 5).
Les critiques du recourant quant au fait que « seule une partie
des experts ayant participé à l’expertise a contribué à l’évaluation finale »
ne saurait être suivie et suffire à mettre en doute l’analyse présentée par
les experts W.________, étant précisé que le rapport du Dr F.________ a été
effectivement discuté et pris en compte dans l’élaboration des conclusions
du rapport global. On ne saurait dès lors considérer que cet expert n’a pas
pris part à l’évaluation consensuelle. D’ailleurs, sur le plan somatique, le
diagnostic posé par le Dr F.________ a été retenu lors du consilium.
h) Partant, le rapport d’expertise pluridisciplinaire de la
W.________ satisfait aux réquisits jurisprudentiels pour se voir conférer
pleine valeur probante. D'excellente facture, fruit d'un travail méticuleux
et coordonné, il comporte une anamnèse complète et fouillée de la
situation du recourant, une discussion claire et motivée des diagnostics
retenus, et des conclusions médicales étayées et convaincantes. Celles-ci
seront donc suivies. Ainsi, le recourant est réputé conserver une capacité
de travail de 80 % dans une activité adaptée.
Compte tenu de ce qui précède, il n’y a pas lieu de donner
suite aux réquisitions du recourant (mise en œuvre d’une nouvelle
expertise), la situation médicale étant claire et permettant à la Cour de
céans de statuer en toute connaissance du dossier.
6. Reste à se prononcer sur le revenu sans invalidité.
a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution

- 28 -
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) En l’occurrence, selon le questionnaire adressé au dernier
employeur du recourant, ce dernier bénéficiait d’un salaire mensuel brut
de 3'500 fr. pour un taux d’activité de 70 %. Reporté à un taux de 100 %,
le salaire annuel de valide du recourant est ainsi de 60'000 francs.
L’intimé n’en disconvient pas, mais observe avec pertinence que même en
rectifiant le revenu sans invalidité à 60'000 fr., après comparaison avec un
revenu d’invalide de 48'037 fr. 63, le degré d’invalidité serait de l’ordre de
20 %, taux toujours insuffisant pour ouvrir un droit à la rente. Il en va de
même de l’appréciation des limitations fonctionnelles propres à influer sur
le revenu d’invalide, s’agissant de la limitation que pouvait induire le port
d’un stimulateur et dont il n’a pas été expressément tenu compte. Cette
limitation s’inscrit dans le cadre des activités adaptées et est prise en
compte dans l’abattement de 10 %.
7. a) Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat et Me Marine Girardin peut prétendre

- 29 -
une équitable indemnité pour son mandat d’office, qu’il convient de fixer à
4'866 fr. 40, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 2 et 3bis RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]). La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle
devra rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge
par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 février 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont provisoirement
laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Marine Girardin est arrêtée à
4'866 fr. 40 (quatre-mille huit cent soixante-six francs et
quarante centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marine Girardin (pour R.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédérale des assurances sociales,

- 31 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :