vd_gerichte · ZD22.000378 · 2024-01-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 3/22 - 16/2024
ZD22.000378
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 janvier 2024
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
Mme Berberat, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière : Mme Tagliani
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...] (Brésil), recourant, représenté par Me Xavier Oulevey,
avocat à Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI et 61 let. c LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Né en [...], W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) était
employé comme chauffeur de poids-lourds (camion-poubelle), en dernier
lieu par [...] SA (ci-après : l’employeur) depuis le 10 février 2014, à plein
temps, pour un salaire mensuel brut de 5'050 fr., versé treize fois l’an.
L’assuré a été en incapacité de travail à partir du 27 mai 2016.
Il a perçu des prestations de la part de X.________ SA, assurance privée
d’indemnités journalières collective souscrite par son employeur, qui a
transmis son dossier à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI). Il ressort dudit dossier que l’assuré est atteint dans
sa santé physique, au niveau de plusieurs articulations. Par rapport du
23 août 2016, le Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale, a
retenu le diagnostic de gonarthrose gauche et de méniscopathie interne.
Par rapport du 4 juillet 2016, la Dre J.________, spécialiste en médecine
interne générale, a retenu une affection des tissus mous (syndrome
piriforme) au niveau de la hanche droite. X.________ SA a mandaté le
Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, afin d’évaluer la capacité de travail de l’assuré.
Dans son rapport du 9 janvier 2017, le Dr M.________ a notamment indiqué
que l’assuré était en mesure d’entreprendre une nouvelle formation.
X.________ SA a considéré que l’incapacité de travail perdurait et a
continué le versement des indemnités journalières.
Par formulaire du 22 novembre 2016, l’assuré a sollicité
l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’OAI, faisant
état d’une atteinte aux genoux. L’OAI a recueilli des rapports auprès de
ses médecins traitants. Dans un rapport du 18 octobre 2016, le
Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, retenait comme diagnostic principal des gonalgies
sur troubles dégénératifs du compartiment interne du genou gauche
(chondropathie de stade III voire IV, en décompensation) ; il mentionnait
également des gonalgies du côté droit, moins douloureuses. Il avait
pratiqué une intervention chirurgicale le 2 septembre 2016

- 3 -
(ménisectomie, chondroplastie et ostéotomie de valgisation). Selon un
rapport subséquent, les suites de l’opération ont été difficiles, notamment
en regard de la consolidation de l’ostéotomie, et impliquaient la
prolongation de l’arrêt de travail ainsi que des limitations fonctionnelles
(cf. rapport du 27 janvier 2017).
Le 30 novembre 2016, la relation de travail de l’assuré avec
son employeur a pris fin par son licenciement.
Par communication du 10 mars 2017, l’OAI a octroyé une
mesure d’intervention précoce à l’assuré, car son activité habituelle ne
serait a priori plus exigible. Selon un rapport du 16 mai 2017 de
l’institution mandatée, cette mesure s’est terminée en raison de la
position de l’assuré, qui ne se sentait pas apte à travailler, suivre des
modules de formation ou effectuer un stage. L’OAI a mis un terme aux
mesures de réadaptation par communication du 8 septembre 2017.
X.________ SA a communiqué de nouveaux documents à l’OAI,
dont un rapport du Dr D.________ du 5 septembre 2017, selon lequel
l’assuré présentait la même pathologie au genou du côté droit que du côté
gauche, qui pourrait également mener à une prise en charge chirurgicale.
Il allait procéder à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse et une
arthroscopie de contrôle le 4 octobre suivant. L’arrêt de travail se
poursuivait.
Par rapport à l’OAI du 2 novembre 2017, le Dr D.________ a
indiqué qu’à gauche, la chondropathie était de stade IV, que l’évolution
était défavorable, avec persistance des douleurs à la charge et parfois au
repos, que l’assuré ne pouvait plus exercer son activité de chauffeur de
poids-lourds depuis juillet 2016, que l’évolution probable était la mise en
place d’une hémi-prothèse interne du genou, qui permettrait très
vraisemblablement d’améliorer la symptomatologie douloureuse. Avec
une telle prothèse, la capacité de travail pourrait être de 50, voire 100 %
dans une activité ne nécessitant pas de port de charges ou de
déplacements réguliers et permettant l’alternance des positions.

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Par avis du 24 avril 2018, le Service médical régional de suisse
romande de l’OAI (SMR) a estimé que l’activité habituelle n’était plus
exigible, mais qu’à terme, la capacité de travail devrait être entière dans
une activité adaptée.
Par rapport du 24 avril 2018, le Dr D.________ a indiqué qu’il
avait procédé à une arthroscopie de nettoyage du compartiment interne
du genou gauche le 21 mars 2018, en raison de nouvelles douleurs, que
cette intervention avait permis d’atténuer. L’assuré restait toutefois
symptomatique, mais les douleurs étaient compatibles avec un
reclassement professionnel de l’AI, « actuellement en cours ». Du côté
droit, le spécialiste avait convenu avec l’assuré d’attendre avant
d’envisager une intervention chirurgicale, les douleurs étant encore
supportables.
Par avis du 24 mai 2018, le SMR a estimé que la capacité de
travail dans une activité adaptée devrait théoriquement être
progressivement pleine, que des mesures de réadaptation étaient
envisageables dès janvier 2017, hormis des périodes d’incapacité en lien
avec les opérations, en octobre 2017 et mars 2018.
Lors d’un appel téléphonique du 27 juillet 2018, l’assuré a
informé l’OAI que son état de santé se péjorait, qu’il souffrait de fortes
douleurs aux deux genoux désormais, ainsi qu’aux hanches, aux poignets
et aux mains.
Il ressort d’une note d’entretien du 14 août 2018 que l’assuré
s’est déclaré incapable de participer à une mesure de réadaptation (stage
d’évaluation COPAI), qui a dès lors été annulée.
Par rapport du 21 août 2018, le Dr H.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a fait
savoir à l’OAI qu’il suivait l’assuré depuis le 4 juillet 2018 et qu’il avait
posé le nouveau diagnostic d’arthrose au niveau des hanches des deux

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côtés avec insuffisance fonctionnelle. Il procédait encore à des
investigations et avait réalisé une IRM ainsi que des infiltrations au niveau
des hanches. A terme, il faudrait envisager l’implantation de prothèses
totales au niveau des hanches. Une capacité de travail entière n’était
donnée vraisemblablement que pour des travaux assis et non physiques,
ces derniers étant à éviter, de même que les travaux en position debout
prolongée.
Par avis du 28 août 2018, le SMR a considéré que l’opération
des hanches envisagée n’avait en l’état aucune incidence sur la capacité
de travail, qui était entière dans une activité adaptée, pas plus que sur les
limitations fonctionnelles.
Lors d’un entretien téléphonique du 23 octobre 2018, l’assuré
a informé l’OAI qu’il travaillait comme livreur de publicités à 20-30 %, avec
un horaire libre, depuis mars-avril 2018. Il estimait ne pas pouvoir
travailler davantage.
Par rapport à l’OAI daté du 7 octobre 2019, le Dr H.________ a
indiqué que l’intervention prévue pour les hanches de l’assuré avait été
repoussée en raison d’un nouveau diagnostic de diabète. Le diagnostic
qu’il retenait actuellement était une polyarthrose avec une gonarthrose
gauche sur un status post ostéotomie de valgisation qui serait opérée par
une prothèse le 1er octobre 2019. L’assuré présentait également des
coxarthroses bilatérales moyennement symptomatiques et une gonalgie
droite qui pourrait être plutôt en relation avec la coxarthrose droite. Les
rhizarthroses seraient prochainement investiguées par un spécialiste.
Par rapport du 29 janvier 2020, le Dr H.________ a informé l’OAI
qu’il avait mis en place une prothèse totale du genou gauche le
1er octobre 2019, l’évolution étant bonne avec une récupération
fonctionnelle très satisfaisante. Il ne se prononçait pas sur la capacité de
travail, car du point de vue du genou gauche, une reprise progressive de
l’activité paraissait possible jusqu’à atteindre 100 %, mais il existait des
atteintes des hanches et une rhizarthrose. Il n’y avait plus de traitement
particulier à envisager pour le genou gauche et les limitations

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fonctionnelles concernaient le port de charges, la marche de longue durée,
l’utilisation d’escaliers ou d’échelles. Il avait prescrit un arrêt de travail du
6 juin au 31 décembre 2019, ensuite de quoi il préconisait de se référer au
médecin traitant, compte tenu du contexte et des comorbidités.
Dans un rapport du 30 mars 2020, le Dr K.________, spécialiste
en chirurgie de la main, a indiqué suivre l’assuré depuis novembre 2019,
pour une rhizarthrose bilatérale symptomatique. Le 24 février 2020, il
avait procédé à une arthroplastie trapézo-métacarpienne droite pour
laquelle il avait prescrit un arrêt de travail. Il estimait qu’après la
convalescence de l’intervention suivante, prévue du côté gauche le 8 juin
2020, l’assuré pourrait reprendre une activité professionnelle, abstraction
faite de ses autres problèmes de santé. Il devrait toutefois définitivement
éviter toute activité manuelle lourde.
Par rapport du 31 mars 2020 à l’OAI, la Dre Q.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a
indiqué que l’évolution n’était pas favorable. Son patient présentait une
polyarthrose, en l’état symptomatique, empêchant le travail debout de
longue durée, la marche en terrain irrégulier, la position assise prolongée
et le port de charges de plus de 10 kg. Dans un rapport subséquent du
14 juillet 2020, elle a informé l’OAI que l’assuré présentait désormais des
douleurs importantes supplémentaires, aux épaules. L’état des mains était
en revanche amélioré. Les atteintes de l’assuré nécessiteraient sûrement
d’autres interventions. Elle évaluait la capacité de travail à 20 % dans
l’activité habituelle comme dans une activité adaptée, depuis 2017. Elle a
joint une liste d’arrêts de travail, comme suit : 100 % du 21 mai au 7 juin
2019 ; 100 % du 1er au 31 janvier 2020 ; 80 % du 1er au 23 février
2020 ;100 % du 24 février au 31 juillet 2020.
Par rapport du 15 juillet 2020, le Dr K.________ a indiqué qu’il
avait procédé à l’intervention sur la main gauche le 8 juin 2020 et que
l’évolution des deux mains était favorable. La capacité de travail était
nulle dans toute activité depuis le 24 février 2020 ; l’assuré se trouvait en
phase de réhabilitation post-opératoire au moment du rapport et en tout

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cas jusqu’à la prochaine consultation de contrôle prévue à la fin du mois
d’août 2020.
Par avis du 27 août 2020, le SMR a préconisé la mise en œuvre
d’une expertise orthopédique, que l’OAI a confiée au Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur.
Par rapport d’expertise du 14 janvier 2021, le Dr T.________ a
communiqué son appréciation à l’OAI. Il a retenu comme diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail une gonarthrose bilatérale évoluant
depuis 2015 environ, une coxarthrose bilatérale prédominante à droite,
une rhizarthrose bilatérale, une arthrose modérée des articulations
métacarpo-phalangiennes des doigts II à V des deux mains et une arthrose
tibio-astragalienne débutante de la cheville droite. Sans répercussion sur
la capacité de travail, il a retenu les diagnostics d’obésité morbide (BMI
41,8), de diabète de type 2 en traitement, et d’arthrose interphalangienne
du gros orteil à gauche. Il n’avait pas trouvé de signe d’exagération des
symptômes ou de non-organicité et l’assuré s’était montré très
collaborant. La capacité de travail était a priori nulle dans l’activité
habituelle. L’assuré était désormais apte à exercer une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles et pouvait exercer une activité sédentaire ou
semi-sédentaire. De courts déplacements à plat étaient possibles. Les
limitations fonctionnelles étaient le port de charge de plus de 15 kg, les
positions à genoux ou accroupie, la marche en terrain irrégulier, la montée
ou descente à répétition d’escaliers et de pentes. L’expert ajoutait que
compte tenu des douleurs multiples aux membres inférieurs et afin que
l’assuré puisse perdre du poids, une chirurgie bariatrique était
probablement nécessaire. A terme, il était également candidat à des
arthroplasties totales des deux hanches et du genou droit. Les douleurs
dues à la périarthrite de la hanche gauche étaient susceptibles de
s’améliorer avec un traitement local par ondes de choc.
Par avis du 11 mars 2021, le SMR a relevé que le rapport
d’expertise mentionnait un suivi psychiatrique et qu’un rapport était

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nécessaire à cet égard. En outre, le SMR a demandé un complément
d’expertise au Dr T.________ s’agissant de la date à laquelle une capacité
de travail dans une activité adaptée était exigible, en ces termes :
« Vous retenez une pleine CT [réd. : capacité de travail] dans une
activité adaptée depuis le jour de l’expertise. Pourtant une CT était
déjà attestée début 2017 (expertise orthopédique APG), puis dès la
stabilisation après arthroscopie du genou G [réd. : gauche] au
printemps 2018 (l’assuré a effectivement repris une activité,
inadaptée, à taux partiel à ce moment), puis après le bon résultat de
la pose de prothèse du genou (reprise progressive possible dès fin
2019) moyennant IT [réd. : incapacités de travail] transitoires pour
l’opération des 2 mains. Merci donc d’estimer la CT dans une activité
adaptée et son évolution depuis 2017 (avec listing détaillé des IT) ».
Par complément d’expertise orthopédique du 22 mars 2021, le
Dr T.________ a indiqué ce qui suit en réponse au SMR :
« A mon avis, l’assuré aurait pu exercer une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles 3 mois après l’ostéotomie tibiale proximale
de valgisation du 02.09.2016.
Suite à l’ablation du matériel d’ostéosynthèse du 04.10.2017, un
arrêt de travail de 15 jours est justifié.
Suite à la mise en place de la prothèse du genou gauche en octrobre
2019, un arrêt de travail de 3 mois dans une activité adaptée est
justifié.
Suite aux arthroplasties trapézo-métacarpiennes de février et juin
2020, un arrêt de travail de 8 semaines après chaque arthroplastie
est justifié ».
Par rapport du 22 avril 2021, le Dr R.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a informé l’OAI qu’il avait suivi l’assuré du
10 juillet 2019 au 7 décembre 2020. Il n’avait pas attesté d’incapacité de
travail. L’assuré n’avait plus donné suite à son suivi. Le Dr R.________ avait
posé le diagnostic de troubles de l’adaptation (F43.2), avec réaction
anxieuse et dépressive mixte sur des douleurs chroniques. Il était
important, sur le plan psychique, que l’assuré puisse avoir beaucoup
d’autonomie et des contacts sociaux limités dans son activité
professionnelle. Il renvoyait à l’appréciation du médecin généraliste,
compte tenu de l’arrêt du suivi. En décembre 2020, il avait noté une
amélioration thymique et prescrit une médication somnifère en réserve.
Par rapport du 4 mai 2021, le SMR a retenu que l’activité
habituelle de l’assuré n’était pas exigible, au contraire d’une activité
adaptée qui était exigible à 100 % dès le 2 décembre 2016, hormis les

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périodes d’incapacité temporaires telles que retenues par le Dr T.________
(du 4 au 19 octobre 2017, du 21 mars au 4 avril 2018, du 1er octobre 2019
au 1er janvier 2020, du 24 février au 20 avril 2020 et du 8 juin au 3 août
2020). Les limitations fonctionnelles étaient le port de charges de plus de
15 kg, les positions à genoux ou accroupie, la marche prolongée ou en
terrain irrégulier, les montées ou descentes répétées d’escaliers ou de
pentes.
Par décision du 17 novembre 2021, reprenant son projet de
décision du 1er octobre 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assuré. Les périodes d’incapacité de travail, à partir de la fin du délai
d’attente, c’est-à-dire dès le 27 mai 2017, avaient été inférieures à une
année, de sorte qu’il n’avait pas présenté d’incapacité de travail durable.
Le calcul de son degré d’invalidité, compte tenu de sa pleine capacité de
travail dans une activité adaptée, ne révélait aucun préjudice économique
(degré d’invalidité de 0 %). Le droit aux mesures professionnelles et à une
rente d’invalidité n’était ainsi pas ouvert.
B. Par acte du 5 janvier 2022, W.________, désormais représenté
par son conseil Me Xavier Oulevey, avocat à Yverdon-les-Bains, a formé
recours à l’encontre de la décision précitée, par-devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce
sens qu’une rente d’invalidité lui est octroyée, dont le taux est à définir,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire et nouvelle décision, et plus subsidiairement à
sa réforme en ce sens que des mesures professionnelles lui sont
octroyées. Il a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire et la mise en
œuvre d’une expertise médicale portant sur ses atteintes articulaires ainsi
que sur l’effet de sa médication sur ses capacités de concentration et
d’attention. Il a également requis la production de son dossier en mains de
l’OAI et celle de rapports auprès de la Dre Q.________.
En substance, il a fait valoir qu’outre ses problèmes
articulaires graves, qui n’avaient pas été suffisamment pris en compte, il
souffrait des effets de la lourde médication qu’il prenait, sur ses capacités

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de concentration, d’attention et sur sa fatigabilité. Ces derniers effets ne
faisaient pas partie de l’appréciation de l’intimé, à tort. Il en allait de
même des effets de ses problèmes de santé sur son moral. En outre, ses
périodes d’incapacité de travail n’avaient pas correctement été
comptabilisées ; il présentait en effet une incapacité de travail durable. La
réquisition de rapport auprès de la Dre Q.________ devait permettre
d’établir les périodes d’incapacité de travail.
Par décision du 21 février 2022, la juge instructrice a accordé
le bénéfice de l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 5 janvier
2022, comprenant l’exonération d’avances et des frais judiciaires, ainsi
que l’assistance d’office de son conseil.
Par réponse du 16 mars 2022, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision entreprise. Il considérait que le
rapport d’expertise orthopédique et son complément étaient probants.
Quant aux mesures professionnelles, celles qui avaient été proposées
n’avaient pas pu être réalisées car le recourant se sentait incapable de
travailler. Ainsi, même une mesure d’aide au placement n’était pas
envisageable. Il a en outre produit le dossier de la cause.
Selon le registre des personnes du canton de Vaud, le
recourant a quitté la Suisse pour le Brésil le 30 avril 2022.
Par réplique du 27 juillet 2022, le recourant a maintenu ses
conclusions au fond et complété ses réquisitions de pièces, à savoir des
rapports en mains des Drs D.________, H.________, L.________, J.________,
K.________ et de X.________ SA. Il a également précisé qu’il requérait la
mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. Il a complété ses
moyens, notamment quant au défaut de valeur probante de l’expertise du
Dr T.________. Il a également repris et détaillé les arrêts de travail figurant
au dossier, relevant que ces derniers ne correspondaient pas à ceux
retenus par le Dr T.________. L’expert était intervenu a posteriori et n’avait
pas suivi le recourant durant ces périodes et en particulier durant les
convalescences post-opératoires. Son avis était abstrait et ne tenait pas

- 11 -
compte de l’intégralité du dossier ou de l’évolution de l’état de santé du
recourant. Son évaluation d’ensemble était plus favorable s’agissant de la
capacité de travail que les évaluation séparées des médecins du
recourant, concernant ses différentes articulations. Il était incohérent,
voire contradictoire, que le Dr T.________ retienne une capacité de travail
entière dans une activité adaptée, alors qu’il relevait l’utilité de cinq
interventions chirurgicales dans le futur. L’imagerie utilisée par l’expert
était trop ancienne, compte tenu du caractère évolutif des atteintes des
articulations. L’effet de la médication, en particulier opioïde, n’était pas
pris en considération.
Par duplique du 18 août 2022, l’intimé a maintenu sa position
et ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36] et 69 al. 1 let. a LAI) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
ordinaire, plus particulièrement sur son degré d’invalidité, ainsi qu’à des

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mesures d’ordre professionnel, à la suite de sa première demande de
prestations.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de
droit intertemporel prescrivant l'application des dispositions légales qui
étaient en vigueur lorsque les faits juridiquement déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste, en
l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès
lors que la décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date,
à savoir le 17 novembre 2021. C’est ainsi à l’ancien droit qu’il est fait
référence au sein du présent arrêt.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6

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LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption
notable et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins
(art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au
moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
A teneur de l’art. 29 ter RAI, il y a interruption notable de
l’incapacité de travail au sens de l’art. 28 al. 1, let. b, LAI lorsque l’assuré
a été entièrement apte au travail pendant 30 jours consécutifs au moins.
c) La survenance de l’invalidité doit en principe être
déterminée eu égard à chaque catégorie de prestations séparément. Il
peut se produire une succession de causes d’invalidité différentes qui
entraînent autant de survenances successives de l’invalidité. D’autre part,
une seule et même cause d’invalidité peut entraîner au cours du temps
plusieurs cas d’assurance. Il y a nouveau cas d’assurance lors de la
survenance d’une atteinte à la santé totalement différente de celle qui
prévalait au moment du premier refus de prestations et propre, par sa
nature et sa gravité, à causer une incapacité de travail de 40 % au moins
en moyenne sur une année (ATF 136 V 369 consid. 3.1 et les références).
Le principe de l’unicité de la survenance de l’invalidité cesse d’être
applicable lorsque l’invalidité subit des interruptions notables ou que
l’évolution de l’état de santé ne permet plus d’admettre l’existence d’un
lien de connexité matérielle et temporelle entre les diverses phases, qui
en deviennent autant de cas nouveaux de survenance de l’invalidité (TF
9C_472/2016 du 29 novembre 2016 consid. 5.2 et les références ;
TF 9C_566/2020 du 16 juin 2021 consid. 5.3 ; cf. également : Michel
Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de

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l’assurance-invalidité [AI], Genève, Zurich, Bâle, 2011, p. 342, n. 1234 et
11235).
Il n'y a pas d'interruption notable de l'invalidité justifiant un
nouveau cas d'assurance lorsque la personne concernée présente une
invalidité (partielle) qui, même si elle varie dans le temps, ne disparaît pas
entièrement pendant une période donnée (TF 9C_692/2018 du 19
décembre 2018 consid. 4.2.3).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
rigoureuse et complète, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément

- 15 -
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur
au 31 décembre 2021), en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les avis
médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux
auxquels le SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur
nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour
fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de
prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant
à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se
fonder de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont
sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins
du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27
mars 2017 consid. 5.1 et les références).
6. a) En l’espèce, il est incontesté que le recourant souffre
d’atteintes somatiques, à savoir principalement d’arthrose au niveau de
plusieurs de ses articulations. Cette pathologie est à l’origine de son
incapacité de travail dans son activité de chauffeur de poids-lourds
(camion-poubelle) depuis le 26 mai 2016. Les parties s’accordent sur le
fait qu’il n’a jamais retrouvé de capacité de travail dans son activité
professionnelle habituelle et la Cour ne voit pas de motif de revenir sur ce
constat.
Dès lors et compte tenu des pièces au dossier, le droit
potentiel du recourant à une rente d’invalidité pouvait s’ouvrir dès le
1er mai 2017. En effet, durant le délai de carence, il a été complètement
incapable de travailler dans son activité habituelle (art. 28 al. 1 let. a et b
LAI, 6 LPGA). Il a en outre déposé sa demande en novembre 2016, de
sorte que le délai d’attente procédural de six mois est arrivé à échéance
en mai 2017 également (art. 29 al. 1 LPGA, 29 al. 1 et 3 LAI). Il reste à

- 16 -
examiner si la condition de l'art. 28 al. 1 let. c LAI est remplie, à savoir si le
recourant était invalide à 40 % au moins au terme de cette année.
b) Sur le plan médical, il est précisé à ce stade que l’absence
d’atteinte psychique invalidante et d’effet du diagnostic d’obésité morbide
sur la capacité de travail, au moment de la décision litigieuse, ne font pas
débat et qu’il ne se justifie pas d’examiner ces éléments plus avant. En
particulier, aucun avis médical au dossier ne soutient une thèse inverse
(cf. consid. 5a supra), au moins au stade de la vraisemblance
prépondérante.
Pour rendre la décision litigieuse, niant le droit du recourant à
des prestations de l’assurance-invalidité, l’OAI s’est fondé essentiellement
sur l’expertise du Dr T.________ et sur son complément requis par le SMR
(rapports des 14 janvier et 22 mars 2021). Selon cette appréciation, à
l’issue du délai d’attente, et même depuis le 2 décembre 2016, le
recourant présentait une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il s’agit donc en premier lieu
d’examiner la valeur probante de ces rapports, eu égard aux réquisits
jurisprudentiels rappelés ci-avant et aux critiques formulées par le
recourant.
c) D’un point de vue formel, le recourant fait grief à la durée
de l’entretien d’expertise, qui se serait déroulé sur une période plus brève
qu’annoncée dans le rapport, à savoir sur environ 40 à 45 minutes. De
plus, il estime ne pas avoir pu s’exprimer sur ses problèmes de santé, car
il aurait été interrompu par l’expert.
On rappellera que la durée de l’examen d’expertise n’est pas,
en soi, un critère de la valeur probante d’un rapport médical
(TF 9C_457/2021 du 13 avril 2022 consid. 6.2 ; 9C_542/2020 du
16 décembre 2020 consid. 7.4 et les références). Cette critique ne saurait
remettre en question la valeur du travail de l’expert, dont le rôle consistait
à porter un jugement sur son état de santé dans un délai relativement bref
(idem). Par ailleurs, le recourant n’explique pas les points sur lesquels il

- 17 -
n’aurait pas été en mesure de s’exprimer, de sorte que cette seule
affirmation ne saurait faire douter de la valeur probante dont il est
question. Ce grief doit donc être écarté.
d) Sur le plan du contenu, l’expertise du Dr T.________ et son
complément remplissent toutes les exigences requises par la
jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur probante.
L’expert T.________ a établi le contexte médical, puisqu’il a
indiqué avoir pris connaissance du dossier médical fourni par l’OAI sur CD
gravé (rapport du 14 janvier 2021, p. 1), ainsi qu’examiné le dossier
radiologique apporté par le recourant à l’entretien. Il a établi l’anamnèse
personnelle, familiale et systémique lors de l’entretien. Il a procédé à
l’examen clinique personnellement et conformément à sa spécialité et a
consigné les différentes plaintes exprimées par le recourant. Il a noté ses
observations cliniques, en particulier des épaules, poignets, mains,
pouces, de la colonne vertébrale, des hanches, des genoux et des
chevilles. Il a motivé les diagnostics retenus et communiqué des
conclusions cohérentes avec ses observations. Il a notamment relevé que
les traitements chirurgicaux effectués au genou gauche et aux deux
pouces étaient à son avis conformes aux règles de l’art et que la
coxarthrose bilatérale n’était en l’état pas trop symptomatique. Le genou
droit n'avait pas encore été traité et serait candidat à une arthroplastie si
la situation se péjorait. L’assuré ne pouvait plus exercer un métier dans
lequel il devait monter et descendre à répétition d’un camion. Dans un
contexte sédentaire ou semi-sédentaire, adapté aux limitations
fonctionnelles, l’intéressé était désormais apte à exercer une activité.
Dans son complément du 22 mars 2021, l’expert T.________ a
indiqué des périodes d’incapacité de travail dans toute activité, entre
mai 2016 et le moment de l’expertise (entretien du 22 décembre 2020). Il
a tenu compte de périodes de convalescence après chaque intervention
chirurgicale et considéré que l’intéressé aurait pu exercer une activité
adaptée à ses limitations, après chacune de ces périodes de
convalescence et avant l’opération suivante.

- 18 -
e) Le recourant soutient que l’OAI s’est fondé à tort sur
l’expertise du Dr T.________ et qu’il aurait dû suivre les arrêts de travail de
ses médecins traitants pour définir la période de son incapacité de travail
totale. A cet égard, il requiert la production de la chronologie des arrêts de
travail délivrés par ses médecins traitants.
En tant qu’il critique la valeur probante de l’expertise, il sied
de relever que le recourant se plaint essentiellement de son résultat qui
ne lui convient pas, mais ne démontre pas précisément en quoi celle-ci
serait viciée. S’agissant des certificats d’arrêt de travail délivrés par ses
médecins traitants, il faut noter que l’expert n’a certes pas suivi l’intéressé
en consultation, mais il a été précisément interrogé, en sa qualité d’expert
et avec sa connaissance complète du dossier, sur la période d’incapacité
totale de travail, d’un point de vue assécurologique et pour chaque
atteinte prise séparément. Il a spécialement rendu un complément
d’expertise à ce sujet, prenant en considération les arrêts de travail
prescrits par les chirurgiens traitants. Aucun avis médical au dossier ne
remet sérieusement en cause l’appréciation de l’expert, selon lequel le
recourant a recouvré une capacité de travail dans une activité adaptée,
après chacune des convalescences ayant suivi ses différentes opérations.
De plus, le recourant n’a produit aucun rapport médical postérieur à
l’expertise, qui s’inscrirait en faux avec cette dernière.
On relève en particulier que l’appréciation de l’expert
T.________ est convergente avec celle de l’expert mandaté par X.________
SA, le Dr M.________, s’agissant de la première intervention au genou
gauche, effectuée le 2 septembre 2016. Dans son rapport du 9 janvier
2017, l’expert M.________ a indiqué que le recourant pouvait d’emblée
entreprendre une formation initiale d’accompagnant social d’étrangers
réfugiés, dans le cadre d’un projet de collaboration avec un ami, qu’il avait
apparemment évoqué. Le SMR a dès lors considéré que le recourant
présentait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée dès le
début de l’année 2017 à tout le moins. De plus, les limitations
fonctionnelles retenues par l’OAI ne diffèrent pas de celles retenues par
les médecins traitants du recourant, notamment celles définies par le

- 19 -
Dr H.________ dans son rapport du 29 janvier 2020 et par la Dre Q.________
dans son rapport du 14 juillet 2020. Dans ce dernier rapport, cette
médecin a certes indiqué en outre une capacité de travail résiduelle de
20 % dans toute activité depuis 2017 ; toutefois elle n’a ni motivé ni étayé
cette conclusion médicalement, qui ne saurait dès lors emporter
conviction. Le Dr H.________ a pour sa part estimé, dans son rapport
précité, que le genou opéré présentait une récupération fonctionnelle très
satisfaisante et permettait une reprise progressive, à 100 %, ce qui est en
réalité congruent avec l’appréciation de l’expert T.________. En sus, le
Dr H.________ considérait déjà, dans son rapport du 21 août 2018, que la
capacité de travail était entière malgré les différentes atteintes
articulaires, pour autant qu’elle soit exploitée dans des travaux assis et
non physiques. Dans son rapport du 15 juillet 2020, le Dr K.________, qui a
opéré les mains du recourant, n’a pas indiqué qu’il y avait une incapacité
de travail dans toute activité, qui serait durable. Il a simplement rapporté
que son patient se trouvait en phase de réhabilitation post-opératoire,
sans noter de complication ou d’invalidité. Quant au Dr D.________, à la
lecture de ses rapports, force est de constater qu’il s’est prononcé sur des
atteintes ayant nécessité des interventions chirurgicales, impliquant des
incapacités de travail transitoires, mais qu’il n’a pas fait mention de
limitations fonctionnelles durables, ni d’incapacité de travail durable. Son
avis concernait l’état du genou, pour lequel la pose d’une prothèse était
discutée. En cas de pose d’une prothèse, ce qui a été le cas par la suite, le
Dr D.________ retenait une capacité de travail dans une fourchette de 50 à
100 % (cf. son rapport du 2 novembre 2017). Là encore, cette appréciation
est compatible avec celle du Dr T.________. Contrairement à ce que fait
valoir le recourant, le fait que ces spécialistes ne se soient prononcés – en
général – que sur les incidences d’une atteinte articulaire à la fois, ne
remet pas en cause le constat du Dr T.________ non plus. En effet,
l’appréciation de la capacité de travail ne consiste pas à partir de 100 % et
retrancher chaque avis médical ensuite. Plusieurs atteintes peuvent avoir
pour conséquences les mêmes limitations fonctionnelles, ou des
limitations similaires, ce qui est apparemment le cas pour le recourant
(cf. par exemple l’avis de la permanence SMR du 21 septembre 2018,
selon lequel les limitations fonctionnelles liées aux hanches ne modifient

- 20 -
pas celles retenues auparavant, en lien avec les genoux ; cf. également le
rapport de la Dre Q.________ du 14 juillet 2020, qui mentionne des
atteintes aux hanches, aux genoux, aux épaules, aux mains et liste des
limitations ayant trait aux positions debout et assise prolongées, à la
marche sur terrain irrégulier et au port de charge).
Par ailleurs, l’on ne décèle aucune contradiction dans le fait,
pour le Dr T.________, de retenir une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée et de suggérer la réalisation de cinq interventions dans le
futur. Si les interventions préconisées sont susceptibles d’améliorer l’état
de santé de l’assuré, son état au moment de l’expertise et lors des
périodes décrites par le Dr T.________ lui permettait d’ores et déjà
d’exercer une activité adaptée, au vu de ses limitations. Par exemple, le
Dr T.________ a certes préconisé une chirurgie bariatrique, toutefois
l’obésité morbide diagnostiquée n’a pas d’influence sur la capacité de
travail du recourant en l’occurrence.
Quant aux éléments dont se prévaut le recourant en lien avec
les effets potentiels de ses douleurs ainsi que de la médication antalgique
et somnifère prescrite sur sa capacité de travail, il y a lieu de constater
que ces allégations ne reposent sur aucune pièce médicale. Or, comme
rappelé ci-avant, le juge se fonde sur des documents médicaux ou
émanant d’autres spécialistes pour prendre position (cf. consid. 5a supra).
La thèse du recourant est au contraire infirmée par le rapport du 21 août
2018 du Dr H.________, selon lequel le recourant prenait des antidouleurs
par intermittence, que sa capacité de concentration n’était a priori pas
limitée et que sa capacité de compréhension ne l’était pas. Ainsi, les
déclarations de l’assuré n’étant absolument pas étayées sur le plan
médical, elles ne sauraient jeter le doute sur les conclusions probantes de
l’expert T.________.
f) S’agissant des requêtes de rapports en mains de X.________
SA et des médecins du recourant, on rappellera que ce dernier est soumis
au devoir de collaborer, corollaire de la maxime inquisitoire qui régit la
procédure devant le tribunal cantonal des assurances. Ce devoir comprend

- 21 -
l'obligation d'apporter, dans la mesure où cela est raisonnablement
exigible, les preuves commandées par la nature du litige et des faits
invoqués, faute de quoi la partie en question risque de devoir supporter
les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2 ; ATF
140 I 285 consid. 6.3.1 ; TF 9C_476/2021 du 30 juin 2022, consid. 5.2.1).
En l’occurrence, on ne voit pas ce qui l’aurait empêché de requérir et
produire les pièces en question lui-même, dans la procédure
administrative puis judiciaire. De surcroît, il a établi lui-même, au sein de
la réplique, un résumé de ses incapacités telles qu’attestées par ses
médecins, à l’aide des pièces médicales au dossier. A la lumière de ce qui
précède et de l’issue de la cause, il sied de rejeter les réquisitions de
preuves et de mise en œuvre d’une expertise, formulées par le recourant,
par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I
285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
g) Ainsi, l’OAI était fondé à suivre les conclusions probantes de
l’expert T.________ et à considérer que le recourant présentait une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, du 2 décembre 2016 au 3 octobre 2017, du 20 octobre
2017 au 20 mars 2018, du 5 avril 2018 au 30 septembre 2019, du 2
janvier au 23 février 2020, du 21 avril au 7 juin 2020 et dès le 4 août 2020
(cf. complément d’expertise du 22 mars 2021 et rapport du SMR du 4 mai
2021). Il en découle qu’à l’issue du délai d’attente, en mai 2017
(cf. consid. 6a supra), le recourant était capable de travailler à plein temps
dans une activité adaptée, et qu’il y a lieu de calculer son degré
d’invalidité.
7. Sur le plan économique, le recourant ne formule pas de grief
particulier à l’encontre du calcul établi par l’intimé (doc. 131 du dossier),
mais il convient de procéder d’office à sa vérification.
a) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après les

- 22 -
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1).
b) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On
se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
c) Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique [OFS] dans l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472
consid. 4.2.1).
d) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août
2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle

- 23 -
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
e) La personne assurée peut, selon sa situation personnelle,
voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que
l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour
ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces
circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir
compte (ATF 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
f) En l’espèce, au titre de la vérification d’office du calcul du
degré d’invalidité du recourant, il convient de corriger légèrement
plusieurs éléments.
aa) Le calcul du salaire exigible établi par l’OAI se base sur
l’année 2016, à tort, puisque ce n’est pas celle de l’ouverture du droit
potentiel à la rente (à savoir 2017 ; cf. consid. 6b supra et ATF 134 V 322
consid. 4.2 ; 129 V 222).
Il ressort du questionnaire rempli par son ancien employeur et
du dossier de l’assurance perte de gain que le recourant réalisait, en 2016,
un revenu de 5'050 fr. par mois, treize fois l’an, pour une durée de travail
hebdomadaire de 45 heures (cf. questionnaire du 24 janvier 2017 et
annonce de l’employeur à X.________ SA). Son revenu sans invalidité
annuel en 2016 s’élevait dès lors à 65'650 fr., comme l’a retenu l’OAI ; il
s’élève après indexation pour l’année 2017 à 65'912 fr. 60 (+0,4 % pour
les hommes ; cf. Evolution des salaires nominaux, des prix à la
consommation et des salaires réels, 2010-2022, Tableau T39, publié par
l’OFS, version consultée publiée le 24 avril 2023).
Le salaire statistique de la branche pour l’ensemble de la
Suisse, en 2016, pour un chauffeur de camion-poubelle, correspondait à
4'435 fr. par mois, pour une moyenne d’heures de travail hebdomadaires
de 40 heures (cf. ESS 2016, TA1_skill-level, branches 77,79-82, hommes,

- 24 -
niveau de compétences 1 ; pour la branche, cf. OFS, Nomenclature
générale des activités économiques [NOGA] 2008, notes explicatives,
n°812900, p. 210). Rapporté à 45 heures hebdomadaires, ce salaire
correspond à 4'989 fr. 38, ce qui est en-deçà du salaire que le recourant
percevait (même hors treizième salaire) et exclut le parallélisme des
revenus (ATF 141 V 1 consid. 5.4 ; 134 V 322 consid. 4.1).
Le revenu sans invalidité du recourant s’élevait ainsi à 65'912
fr. 60.
bb) Le revenu avec invalidité doit être établi sur une base
statistique correspondant au total pour les hommes du tableau TA1_skill-
level 2016, niveau de compétences 1 (5'340 fr.) et adapté à l’horaire de
travail usuel (41,7 heures, cf. OFS, Durée normale du travail dans les
entreprises selon la division économique [NOGA 2008], en heures par
semaine) comme l’a fait l’OAI, en indexant toutefois l’ESS 2016 à l’année
2017 (+0,4 %). Une fois ces adaptations faites, le revenu avec invalidité
du recourant s’élève en 2017 à 67'070 fr. 61 ( [(5’340x41,7)/40]x12 ;
+0,4 %).
L’OAI n’a pas appliqué d’abattement, ce que le recourant ne
conteste pas, et les circonstances du cas d’espèce ne justifient pas que la
Cour revienne sur cette appréciation.
cc) Après comparaison des revenus, il appert que le recourant
ne présentait pas de perte de gain à l’ouverture potentielle de son droit à
la rente, son degré d’invalidité étant nul (65’650-65'912,60= -1'158,01 ; -
1'158,01x100/65'912,6 = - 1,76 %). La conclusion de l’OAI, dans son
calcul du degré d’invalidité, peut être confirmée.
g) Le degré d’invalidité du recourant n’atteignait donc
effectivement pas 40 % au mois de mai 2017, de sorte que le droit à une
rente d’invalidité ne lui était pas ouvert. Depuis cette date, comme l’a
relevé l’OAI à juste titre, chacune de ses incapacités de travail dans toutes
activités a duré moins d’une année, de sorte que les conditions du droit à

- 25 -
une rente n’ont pas été remplies non plus, par la suite et jusqu’à la
décision litigieuse. L’OAI était fondé à nier le droit du recourant à une
rente d’invalidité.
8. Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une
invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b).
Comme la capacité de gain du recourant n’est pas amoindrie,
c’est à juste titre que l’intimé a constaté qu’il n’avait pas droit à des
mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité. Au demeurant, on
relève que l’intimé a octroyé des mesures au recourant, qui s’est déclaré à
plusieurs reprises inapte à les suivre en raison de son état de santé. La
décision doit être confirmée sur cet aspect également.
9. a) En conclusion, le recours doit être rejeté, et la décision
rendue par l’intimé le 17 novembre 2021, confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Il convient de les fixer
à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu l’issue du
litige. Toutefois, dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire,
l’exonération d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés
provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA a contrario).

- 26 -
d) Le recourant bénéficie, au titre de l’assistance judiciaire, de
la commission d’office d’un avocat en la personne de Me Xavier Oulevey,
qui peut prétendre à une équitable indemnité pour son mandat d’office.
Ledit conseil n’a pas déposé de liste détaillée de ses opérations. Compte
tenu de l’ampleur de la procédure et des opérations effectuées il convient
de fixer son indemnité de conseil d’office à 3'000 fr., débours et TVA
compris (art. 3 al. 2 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par
l’État, dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. a, b et 123
CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce
remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la
Direction générale des affaires institutionnelles et des communes (DGAIC,
auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).

- 27 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 17 novembre 2021 par l'Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Xavier Oulevey, conseil d’office du
recourant, est arrêtée à 3’000 fr. (trois mille francs), débours
et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Xavier Oulevey (pour M. W.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :