vd_gerichte · ZD12.009923 · 2013-05-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 60/12 - 117/2013
ZD12.009923
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 mai 2013
__________________
Présidence de Mme DI FERRO DEMIERRE
Juges : Mme Thalmann et M. Merz
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
F.________, à Rolle, recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss et 16 LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. F.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1959,
ressortissant portugais, a travaillé en tant que manœuvre (maçon) pour
l'entreprise N.________ SA à [...] du mois de mars 2010 au 16 juin 2010,
dernier jour de travail effectif. En incapacité de travail totale à compter du
17 juin 2010, il a déposé le 25 novembre 2010, une demande de
prestations AI en indiquant souffrir d'atteinte discale.
Le dossier de l'assureur perte de gain (B.________) de l'assuré
transmis à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après: l'OAI ou l'intimé), comporte notamment un rapport médical du 8
septembre 2010 établi par le Dr K.________, spécialiste en médecine
générale. Ce médecin y a posé les diagnostics ayant une répercussion sur
la capacité de travail de lombosciatalgies bilatérales non déficitaires sur
hernie discale L5-S1, d'arthrose apophysaire postérieure (depuis mai
2010) et de hernies inguinales bilatérales indirectes prédominant à gauche
(depuis le 17 juin 2010). Il a mentionné une incapacité de travail à 100 %
de l'assuré dès le 17 juin 2010 ainsi qu'un pronostic défavorable, vu le
travail physique de son patient et la chronicité des symptômes malgré un
traitement antalgique conséquent.
Une IRM de la colonne dorsale du 29 juillet 2010 pratiquée au
Service de radiologie de l'Hôpital de Zone de [...] a mis en évidence une
petite hernie discale postérieure centrale au niveau D6-D7, sans conflit
mécanique avec les racines nerveuses ni le cordon médullaire. Il n'a pas
été observé en outre de canal étroit.
A la suite d'une consultation pratiquée le 2 septembre 2010,
dans un rapport médical daté du même jour, le Dr Q.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, s'est prononcé comme il suit sur l'état de santé
de l'assuré:
"[…]

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L'IRM met en évidence principalement une discopathie L4-L5 et L5-
S1 avec une petite hernie discale centrale. Il n'y a pas de conflit
majeur avec les structures neurologiques. Diminution modérée du
canal lombaire en L4-L5. Il y a également une petite hernie discale
thoracique D6-D7 qui n'a pas de répercussion clinique.
Je ne retiens pas d'emblée de place pour un traitement chirurgical. Il
s'agit d'une hernie discale centrale et une résection discale seule ne
permettrait pas d'obtenir une amélioration significative. Nous
devrions donc réfléchir à une intervention bien plus importante de
type spondylodèse avec décompression.
Je pense dans ces conditions, qu'il nous faut pousser le plus possible
les moyens non chirurgicaux, ce d'autant plus qu'il s'agit du premier
épisode de décompensation importante. J'ai proposé qu'il continue le
traitement de Lyrica, Zaldiar et Tilur. Je lui ai fait une prescription de
physiothérapie travaillant sur des techniques de gainage et de
stretching. J'ai essayé de le rassurer quant aux risques
neurologiques et je l'encourage à être le plus possible en
mouvement. […]"
Au terme de deux rapports médicaux des 13 octobre 2010 et
13 janvier 2011, le Dr Z.________, médecin-chef du Service
d'anesthésiologie et antalgie de l'hôpital de [...], a constaté l'inefficacité
d'un traitement antalgique débuté en octobre 2010 (prises d'Amitriptyline
sous la forme de Saroten 25 à 50 mg le soir) et d'une injection épidurale
lombaire centrée en L3-L4 d'anesthésiques locaux et corticoïdes pratiquée
le 3 novembre 2010.
Dans un questionnaire complété le 7 décembre 2010, le
dernier employeur a indiqué qu'à compter de son engagement au 1er mars
2010, l'assuré percevait un revenu mensuel brut de 4'507 francs, servi
treize fois l'an.
Dans un rapport médical du 17 janvier 2011 adressé à l'OAI à
la suite d'un examen du 10 janvier 2011, le Dr K.________ a posé comme
diagnostics ayant des effets sur la capacité de travail des lombosciatalgies
bilatérales non déficitaires sur hernies discales L4-L5 et L5-S2 et arthrose
apophysaire postérieure sévère pluri-étagée ainsi qu'une dyspnée d'effort
sur déconditionnement physique (depuis mai 2010). Le médecin traitant a
attesté une incapacité de travail totale dans la profession de maçon et une
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, en énumérant les
limitations fonctionnelles suivantes: flexion antérieure du tronc, port de

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charges lourdes (plus de 10 kg), station debout et surtout assise
prolongée. Il précisait que ces indications étaient valables depuis le 14
janvier 2011 et que le pronostic était plutôt défavorable vu la durée des
douleurs et l'absence d'effet des traitements antalgiques.
Par communication du 28 janvier 2011, l'OAI a informé l'assuré
qu'il prenait en charge les frais liés à une mesure d'orientation
professionnelle auprès des Etablissements Publics pour l'Intégration (EPI)
de [...]. A la suite d'un stage d'observation professionnelle du 7 février au
6 mars 2011 aux EPI, l'assuré a démontré certaines qualités (persévérant,
consciencieux, goût pour le travail de précision et dextérité) dans
plusieurs activités industrielles légères du type montage de composants
mécaniques, ce nonobstant une santé peu stable ne favorisant alors pas la
reprise d'une activité professionnelle. Il a par ailleurs été relevé son faible
niveau d'expression en français ainsi qu'un niveau de compréhension peu
élevé dans sa langue maternelle.
Interpellé en relation avec l'évolution de l'état de santé de son
patient, le Dr K.________ a indiqué, le 30 septembre 2011, la persistance de
douleurs lombaires invalidantes partiellement soulagées moyennant un
traitement combiné alliant la prise de médicaments et de la
physiothérapie à sec sans qu'une indication chirurgicale n'apparaisse
d'actualité.
A l'occasion de l'instruction de son dossier, l'assureur perte de
gain a mis en œuvre une expertise médicale rhumatologique. Dans son
rapport d'expertise du 3 novembre 2011, rédigé à la suite d'un examen
clinique de l'assuré en date du 24 octobre 2011, le Prof. C.________ du
Service de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation du Centre
Hospitalier Universitaire Vaudois (CHUV) a notamment retenu ce qui suit
s'agissant de l'état de santé de l'expertisé:
"4. Diagnostics (si possible selon classification lCD-10)
4.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail et
date de leur apparition.
> Lombalgies chroniques (depuis juin 2010).

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> Surcharge fonctionnelle avec plusieurs signes de non organicité.
> Etat anxiodépressif.
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
> Séquelles d’opération par voie endoscopique de hernies inguinales
(juin
2010).
5. Appréciation du cas et pronostic
Les éléments d’imagerie à notre disposition parlent donc clairement
en faveur d’une affection dégénérative de la région lombaire basse.
Il n’y a en revanche pas d’éléments compressifs ni de
Iombosciatique à proprement parler.
Les troubles statiques sont mineurs (effacement de la lordose
lombaire physiologique). L’examen clinique révèle en outre des
limitations de la mobilité latérale et antéro-postérieure du rachis
lombaire.
Le tableau clinique se complique d’un état anxiodépressif dont
témoignent des pleurs fréquents au cours de mon examen. Le
patient paraît particulièrement anxieux en ce qui concerne son futur
professionnel et son état de santé au long cours.
Il ne semble pas qu’il y ait eu jusqu’à maintenant d’appréciation sur
le plan psychiatrique. Le patient reçoit un antidépresseur (du
Cymbalta et des anxiolytiques). Cet élément anxiodépressif joue
certainement un rôle très négatif en ce qui concerne une possibilité
de reprise de travail.
B. Influences sur la capacité de travail
1. Quelles sont objectivement les limitations en relation avec les
troubles constatés?
Limitation de la mobilité lombaire; effacement de la lordose
physiologique.
2. Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
2.1 Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
Le patient n’a pas repris le travail depuis juin 2010.
2.2 Cause-t-elle une incapacité de travail de 20 % au moins et si oui,
depuis quand?
Oui. Depuis juin 2010.
2.3 Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à
présent?
Vraisemblablement non.
2.4 Si oui, par quelles mesures?
---
2.5 A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la
capacité de travail au poste actuel ?
A mon avis, des mesures de réadaptation ne peuvent pas entrer en
ligne de compte eu égard au métier lourd que Monsieur F.________

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devait effectuer en Suisse, peu compatible avec la dégénérescence
arthrosique lombaire.
2.6 S’il n’est pas possible d’améliorer la capacité de travail au poste
actuel, quel type d’activité s’avère adapté à l’état de santé de la
personne?
Travail en positions assise et debout alternativement.
3. Est-ce qu’une reprise du travail peut être exigée:
3.1 Dans l’activité habituelle? Si oui, dans quelle mesure (période et
taux)?
Non.
3.2 Dans une activité adaptée? Si oui, dans quelles mesures (période
et taux)?
Oui. A 100 %.
C. Influence sur la réadaptation professionnelle
1. Si un changement de profession s’avère nécessaire, quels critères
médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire?
Travail à l’intérieur, en positions assise et debout alternativement.
Eviter le port de charges dépassant 15 à 20 kg.
2. En référence aux limitations constatées dans la profession
actuelle, au vu du cursus professionnel de l’assuré (professions
précédentes, formations, etc.) et de ses connaissances particulières
(informatique, permis de conduire, langue, etc.), un tel changement
est-il possible sans l’aide de l’AI?
Non. A propos de la langue, il faut signaler que Monsieur F.________
comprend difficilement le français, qu’il répond de façon laconique
aux questions. L’aide de sa compagne était donc nécessaire pour
établir l’anamnèse. L’aide de l’AI devrait être requis.
3. Dans quelle mesure l’activité adaptée peut-elle être exercée (par
ex. taux d’activité, heures par jour) ?
Probablement à un taux d’activité à 100 %, huit heures par jour,
mais avec une baisse momentanée du rendement.
4. Si plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les
raisons?
Une activité est possible.
Remarque:
Un traitement à visée psychiatrique serait certainement à envisager
chez ce patient pour autant qu’il soit possible de l’adresser à un
spécialiste de langue portugaise."
Dans un rapport du 23 novembre 2011, le Dr D.________ du
Service Médical Régional de l'AI (SMR) s'est rallié aux constatations du

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rapport d'expertise précité et a retenu une incapacité de travail totale de
l'assuré dans son activité de maçon depuis le 17 juin 2010 et une capacité
entière dans une activité adaptée (sans port de charges de plus de 10 kg,
sans positions en porte-à-faux et autorisant l'alternance des positions)
depuis janvier 2011 (ce dernier point se recoupant avec l'avis du Dr
K.________ de janvier 2011).
Le 24 novembre 2011, l'OAI a octroyé une mesure
d'orientation professionnelle et de soutien dans ses recherches d'emploi à
l'assuré par son service de placement. Par projet de décision du même
jour, intégralement confirmé selon décision du 24 janvier 2012, l'Office AI
a refusé le droit à la rente à l'assuré. Ses constatations étaient les
suivantes:
"Résultat de nos constatations:
Vous exerciez l'activité de manœuvre.
Pour des raisons de santé, vous présentez une incapacité de travail,
sans interruption notable, depuis le 17 juin 2010. C'est à partir de
cette date qu'est fixé le début du délai d'attente d'une année prévu
par l'article 28 LAI [loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin
1959, RS 831.20].
A l'échéance du délai en question, soit le 17 juin 2011, et après
consultation de votre dossier par le Service Médical Régional, nous
constatons que votre incapacité de travail est de 100% dans votre
activité habituelle. Toutefois, une pleine capacité de travail peut
raisonnablement être exigée de vous dans une activité adaptée à
votre état de santé et respectant vos limitations fonctionnelles (pas
de port de charges de plus de 10 kg; pas de porte-à-faux, alternance
des positions) depuis le mois de janvier 2011 déjà.
[…]
En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (production et services), soit en 2008, CHF
4'806.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2008, TA1; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire
de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2008 (41,7
heures; La Vie économique, tableau B 9.2), ce montant doit être
porté à CHF 5'010.26 (CHF 4'806.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un
salaire annuel de CHF 60'123.06.
Après adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de
2008 à 2009 (+ 2.10%; La Vie économique, tableau B 10.2) puis de

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2009 à 2010 (sans indexation) et enfin de 2010 à 2011 (1.33%), on
obtient un revenu annuel de CHF 62'202.07 (année d'ouverture du
droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
[…]
Compte tenu de vos limitations fonctionnelles et votre nationalité,
un abattement de 15% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 52'871.76
Pour déterminer la perte économique que vous subissez, il convient
de comparer le revenu que vous auriez pu réaliser en bonne santé,
soit CHF 58'591.00 en 2011 avec celui auquel vous pouvez
prétendre dans une activité adaptée, soit CHF 52'871.76 par année.
Comparaison des revenus:
sans invalidité CHF 58'591.00
avec invalidité CHF 52'871.76
La perte de gain s'élève à CHF 5'719.24 = un degré
d'invalidité de 9.77%
Un degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente
d'invalidité.
Des mesures professionnelles n'ont pas lieu d'être dès lors que
l'exercice d'activités ne nécessitant pas de formation particulière est
à votre portée, sans qu'un préjudice économique important ne
subsiste. […]"
Selon un document du 22 février 2012 intitulé "Note 1er
entretien placement" établi ensuite d'un entretien du même jour avec
l'assuré, ce dernier est apparu très plaintif sur son état de santé. Indiquant
une dégradation, il a fait part d'une prochaine consultation auprès d'un
psychiatre compte tenu d'une péjoration de son état moral consécutive
aux douleurs ressenties. Il a par ailleurs informé l'OAI qu'il refusait l'aide
au placement étant donné qu'il ne se sentait pas apte à la reprise d'une
quelconque activité professionnelle.
B. Par acte du 16 février 2012 adressé à l'OAI qui l'a transmis à la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, et complété le 16 mars
2012, F.________ a recouru contre la décision de refus de rente rendue le
24 janvier 2012. Pour l'essentiel, il conteste le calcul de son revenu
d'invalide, lequel ne tiendrait pas compte de ses limitations physiques et
psychiques, soit en défintive sa capacité de travail entière dans une
activité adaptée. Il précise qu'il s'est vu prescrire un traitement
antidépresseur ainsi qu'un anxiolytique par son médecin traitant et qu'il a
accepté dès janvier 2012 de débuter une psychothérapie auprès du Dr
M.________, spécialiste en psychiatrie. Le recourant a produit un certificat

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médical établi le 8 mars 2012 par le Dr M.________ qui y atteste une
incapacité de travail totale de son patient à partir du 20 janvier 2012 en
raison d'un état anxiodépressif sévère en traitement.
Dans sa réponse du 28 juin 2012, l'OAI a conclu au rejet du
recours. Il est d'avis que l'incapacité de travail dont se prévaut le
recourant n'est attestée qu'à compter du 20 janvier 2012, de telle sorte
qu'elle n'est pas d'une durée suffisante pour lui ouvrir le droit à la
prestation litigieuse en regard de la décision rendue quelques jours après.
L'intimé précise par ailleurs qu'il n'avait aucune raison de procéder à de
plus amples investigations sur le plan psychiatrique et que la
problématique dorso-lombaire était apparue relativement récemment.
Par réplique du 20 août 2012, le recourant expose que ce n'est
qu'à réception du rapport d'expertise du 3 novembre 2011 du Prof.
C.________, et surtout à la suite de l'aggravation de son état psychologique
après réception du projet de décision de refus de rente de l'OAI qu'il s'est
décidé à consulter un psychiatre. Il dit également avoir interrompu son
suivi auprès du Dr M.________ en mars 2012 et poursuivre sa prise en
charge chez son médecin traitant en attendant de trouver un autre
psychiatre.
Dans sa duplique du 6 septembre 2012, l'OAI confirme les
conclusions de sa réponse et relève qu'il a notamment été tenu compte
des renseignements de l'expertise du Prof. C.________ dans le rapport SMR
du 23 novembre 2011.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du 19 juin

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1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui
prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de la loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021) et des
exigences minimales prévues par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de
l'assurance-invalidité, il est par principe admis que la valeur litigieuse est
supérieure à 30'000 fr.; la cause doit en conséquence être tranchée par la
cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]), et non par
un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
c) Le recours interjeté par F.________ selon écriture du 16
février 2012, dûment complété dans le délai supplémentaire accordé, est
recevable en la forme et doit être considéré comme interjeté en temps
utile (art. 60 al. 1 LPGA).
2. En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur

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les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413
consid. 2c et les références; cf. ég. TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009,
consid. 2 et 9C_197/2007 du 27 mars 2008, consid. 1.2).
Le recourant conteste l'évaluation de sa capacité de travail
résiduelle, au motif qu'elle ne tient pas suffisamment compte de ses
limitations physiques et psychiques. La question litigieuse consiste en
outre à déterminer si l'atteinte à la santé psychique attestée par le Dr
M.________ est de nature à entraîner une invalidité dont l'office intimé
aurait dû tenir compte lors de sa décision.
3. a) L'art. 6 LPGA définit la notion d'incapacité de travail comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de longue
durée, l'activité exigible de sa part peut également relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité. Aux termes de l'art. 8 al. 1
LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). En
vertu de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale, ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
b) Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente
s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%

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au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
Le droit à la rente requiert cumulativement que l'assuré
présente une capacité de gain ou à accomplir ses travaux habituels qui ne
puisse être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (a.), qu'il ait présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une
année sans interruption notable (b.) et qu'au terme de cette année, il se
trouve invalide (art. 8 LPGA) à 40% minimum (c.) (art. 28 al. 1 LAI).
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 et les
références; TF 8C_657/2009 du 15 novembre 2010, consid. 4.1,
8C_24/2010 du 27 décembre 2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet
2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2). La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à
indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009,
consid. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V
256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156
consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TF 9C_791/2008 du 27 mai
2009, consid. 3.1; TFA I 274/2005 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,

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quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée; TF 9C_22/2011 du
16 mai 2011, consid. 5, 9C_745/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.1,
9C_921/2010 du 23 juin 2010, consid. 3.1 et 9C_609/2009 du 15 avril
2010, consid. 4.1).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et
unique raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le simple fait
qu'un certificat est établi à la demande d'une partie et produit pendant la
procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante.
Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet
tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors
en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées; VSI 2/2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier
2010, consid. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre 2008). Ainsi, au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et
mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise

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ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une
opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai
2007, consid. 2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43, 9C_776/2009 du 11 juin
2010, consid. 2.2 et 8C_392/2010 du 21 décembre 2010, consid. 5.2).
4. a) A la suite des diverses pièces médicales figurant à son
dossier, l'assureur perte de gain B.________, afin de s'assurer de la sévérité
des atteintes à la santé de l'assuré en lien avec l'évaluation de la capacité
de travail, a mis en œuvre une expertise rhumatologique confiée au Prof.
C.________. Au terme de son rapport du 3 novembre 2011, cet expert a
posé les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail du
recourant de lombalgies chroniques, de surcharge fonctionnelle avec
plusieurs signes de non organicité et d'état anxiodépressif. Il a considéré
que l'assuré présentait une incapacité de travail totale depuis juin 2010
dans son activité habituelle de manœuvre (maçon). Il a toutefois estimé
que dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (travail à
l'intérieur, alternance des positions assis/debout, pas de port de charges
supérieures à 15 – 20 kg), le recourant bénéficiait d'une capacité de travail
de 100 % moyennant une baisse momentanée de rendement. Cet expert
en rhumatologie a par ailleurs fait remarquer l'opportunité de la mise en
œuvre d'un traitement psychiatrique de l'assuré. Ce rapport a ensuite été
repris quant à ses constatations par le Dr D.________ du SMR qui en a
entièrement partagé les conclusions s'agissant de l'impact des atteintes à
la santé en lien avec l'évaluation de la capacité de travail du recourant en
précisant néanmoins le début de la capacité de travail totale dans une
activité adaptée au mois de janvier 2011 au lieu de juin 2010, ce qui
correspondait aux constatations du Dr K.________.
aa) Sous l'angle rhumatologique, on observe que les
diagnostics retenus par l'expert se recoupent largement avec ceux posés
par le Dr K.________ au terme de son rapport du 17 janvier 2011. Le
médecin traitant a attesté une capacité de travail résiduelle de 50 % dans
une activité adaptée en mentionnant les mêmes limitations fonctionnelles
que l'expert sans toutefois étayer les motifs pour lesquels la capacité de

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travail était diminuée de 50 %. Le Prof. C.________ lui relève que les
troubles statiques sont mineurs et expose de manière convaincante que
ces atteintes ne sauraient empêcher l'assuré d'exercer une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles à plein temps avec une baisse
momentanée de rendement. Ce dernier constat s'impose d'autant plus
qu'à l'occasion d'une consultation du 2 septembre 2010, le Dr Q.________,
chirurgien du rachis, n'a pas retenu d'indication chirurgicale et, qu'à la
suite d'un stage d'observation professionnelle aux EPI du 7 février au 6
mars 2011, il en est ressorti que l'assuré démontrait des aptitudes pour
l'exercice de travaux de l'industrie légère (cf. rapport des EPI du 15 mars
2011).
L'expertise rhumatologique du Prof. C.________ se fonde sur
des examens cliniques, sur une étude fouillée et complète des pièces au
dossier, sur les plaintes de l'assuré et sur une anamnèse rigoureuse.
L'examen et la discussion du cas sont présentés de manière claire et
cohérente. Ainsi, elle s'avère objective et dûment motivée, de sorte qu'elle
emporte pleine valeur probante au sens de la jurisprudence rappelée au
consid. 3c supra.
bb) Sur le plan psychiatrique, ce n'est que dans le rapport
d'expertise rhumatologique du 3 novembre 2011 que le diagnostic
invalidant d'état anxiodépressif est posé pour la première fois. Le Prof.
C.________ qui n'est pas un spécialiste en psychiatrie n'apporte aucune
précision sur ce diagnostic sauf à dire, qu'il préconise la mise en œuvre
d'un suivi psychiatrique. Ce n'est que dans la présente procédure que le
recourant produit un certificat médical de son psychiatre traitant, le Dr
M.________, qui atteste une incapacité de travail totale de son patient
depuis le 20 janvier 2012 en raison d'un état dépressif qualifié de "grave".
Suivant les explications du recourant, ce dernier aurait débuté un suivi
psychiatrique uniquement vers le début de l'année 2012, traitement qu'il
aurait interrompu quelques mois plus tard. Le diagnostic d'état
anxiodépressif sévère est posé par le psychiatre traitant avec un début
uniquement quatre jours avant la décision litigieuse. Le recourant a par
ailleurs déclaré que cet état dépressif sévère était réactionnel à la décision

- 16 -
de refus de rente. Dans l'hypothèse où l'on tient pour établi comme
invalidant le diagnostic d'état dépressif sévère posé par le psychiatre
traitant, attesté depuis le 20 janvier 2012, cette atteinte à la santé ne
saurait représenter une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40%
en moyenne durant une année sans interruption notable (art. 28 al. 1 let.
b LAI) ouvrant le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
cc) Il ressort de ce qui précède que les documents médicaux
au dossier sont suffisants pour statuer. C'est ainsi à juste titre que l'intimé
a tenu compte dans sa décision de l'expertise rhumatologique, qui a
permis d'obtenir une description de l'ensemble des atteintes à la santé du
recourant jusqu'au 24 octobre 2011, date de l'examen clinique pratiqué
par le Prof. C.________. C'est ainsi en vain que le recourant reproche à
l'office intimé une absence d'instruction quant à l'impact éventuel de
facteurs psychiatriques sur sa capacité de travail résiduelle.
En définitive, à défaut d'une atteinte psychiatrique invalidante
de durée suffisamment longue pour ouvrir le droit du recourant à la rente
(cf. consid. 4a/bb supra), la Cour de céans retient, avec le Prof. C.________,
suivi en ce sens par le Dr D.________ du SMR, qu'à compter du mois de
janvier 2011, le recourant bénéficiait d'une pleine capacité de travail dans
une activité professionnelle adaptée du secteur de l'industrie légère.
5. a) Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que
possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec
l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V
343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008,
consid. 2.1).

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Le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en
établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait
effectivement pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne
santé (ATF 134 V 322 consid. 4.1 et 129 V 222 consid. 4.3.1 ; TF
9C_501/2009 du 12 mai 2010, consid. 5.2).
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de
la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque
l'activité exercée après la survenance de l'atteinte à la santé repose sur
des rapports de travail particulièrement stables, qu'elle met pleinement en
valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain obtenu
correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments
de salaire social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en
compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu
effectivement réalisé – soit lorsque la personne assurée, après la
survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité lucrative ou
alors aucune activité normalement exigible –, le revenu d'invalide peut
être évalué notamment sur la base de salaires fondés sur les données
statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires
publiée par l'Office fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ;
TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010, consid. 3.3 et 9C_609/2009 du 15 avril
2010, consid. 8.2.2). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale
(ATF 124 V 323 consid. 3b/bb ; TF 9C_93/2008 du 19 janvier 2009, consid.
6.3.3; TF I 7/2006 du 12 janvier 2007, consid. 5.2 ; VSI 1999 p. 182).
Lorsque le revenu d'invalide est fixé sur la base de données
statistiques, il y a lieu de procéder à une réduction du salaire ainsi obtenu,
afin de tenir compte des circonstances concrètes dans lesquelles se
trouvent les personnes invalides et qui ne leur permettent pas de toucher
le salaire découlant de ces données (cf. ATF 126 V 175 ; cf. Ueli Kieser,
Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrecht
(ATSG), in : SBVR, Soziale Sicherheit, 2ème éd., Bâle/Genève/Munich 2007,
n° 25 p. 248). La réduction n'est pas automatique, mais doit intervenir
seulement lorsqu'il existe, dans le cas d'espèce, des motifs qui indiquent

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que l'assuré ne peut pas réaliser, dans le cadre de sa capacité de travail
résiduelle, le salaire découlant des données statistiques (cf. ATF 126 V 75
consid. 5b/aa). A cet égard, il y a lieu de tenir compte des circonstances
personnelles et professionnelles dans lesquelles se trouve la personne
invalide, telles que les limitations liées au handicap, l'âge, les années de
services, la nationalité, ou la catégorie d'autorisation de séjour et le taux
d'activité (cf. ATF 126 V 75 consid. 5a/cc). La mesure dans laquelle les
salaires ressortissant des statistiques doivent être réduits résulte d'une
évaluation globale sous l'angle de l'ensemble de ces critères, dans les
limites du pouvoir d'appréciation de l'administration et du juge ; il ne se
justifie pas de quantifier séparément chacun des critères selon les
circonstances d'espèce (cf. ATF 137 V 71 consid. 5.2 ; cf. ATF 126 V 75
consid. 5b/bb). Enfin, il y a lieu de rappeler que de jurisprudence
constante, la déduction globale maximale est limitée à 25% (cf.
notamment TF 9C_692/2010 du 31 janvier 2011, consid. 3.5).
b) Le SMR, respectivement l'OAI, ont considéré de manière
constante depuis le 17 juin 2010 que l'assuré présentait une incapacité de
travail de 100% dans sa profession habituelle de maçon, mais qu'il
conservait néanmoins une pleine capacité de travail à compter du mois de
janvier 2011 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
somatiques.
En l’espèce, l’évaluation du degré d’invalidité auquel a
procédé l’intimé se fonde à juste titre sur une approche théorique, dès lors
que l’intéressé n’a plus repris d’activité professionnelle depuis le 17 juin
2010. Comme année de comparaison des revenus, pour déterminer les
revenus avec ou sans invalidité du recourant, l'OAI a retenu l'année 2011,
à savoir l'année de l’ouverture du droit éventuel à la rente (ATF 128 V 174
consid. 4a), soit un an après le début, le 17 juin 2010, de son incapacité de
travail durable (cf. art. 28 al. 1 LAI).
aa) En ce qui concerne le revenu sans invalidité, il ressort du
dossier que celui-ci se serait élevé à 4'507 fr. mensuel, soit 58'591 fr. par
an, treizième salaire compris, en 2010. En retenant comme début

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d'incapacité le 17 juin 2011, l'OAI en a déduit que le revenu sans invalidité
du recourant en qualité de maçon en 2011 se serait élevé à 58'591 fr., ce
que l'intéressé ne conteste d'ailleurs pas. On observe néanmoins qu'après
indexation de 2010 à 2011 (+ 1 %; La Vie économique 12-2012, p. 91
tableau B 10.2) du montant annoncé par l'employeur, à savoir 58'591 fr.,
le revenu sans invalidité pour 2011 s'établit en réalité à 59'176 fr. 91
([58'591 fr. x 101] / 100).
bb) S'agissant du revenu d'invalide réalisable en 2011, il se
base sur le salaire mensuel brut de 4'806 fr. tel que ressortant de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2008, soit un revenu
annuel brut (part au 13e salaire comprise) de 57'672 francs. Adapté à
l'horaire de travail hebdomadaire usuel moyen dans le secteur d'activité
concerné, soit 41.6 h. en 2008 (La Vie économique 12-2012, p. 90 tableau
B 9.2), on obtient un revenu d'invalide annuel brut de 59'978 fr. 88
([57'672 fr. / 40] x 41.6). Adapté à l'évolution des salaires nominaux de
2008 à 2009 (+ 2.1 %; La Vie économique 12-2010, p. 91 tableau B 10.2)
puis de 2009 à 2010 (+ 0.8 %; La Vie économique 12-2011, p. 99 tableau
B 10.2) et enfin de 2010 à 2011 (+ 1 %; La Vie économique 12-2012, p. 91
tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de 62'345 fr. 63.
Compte tenu de l'ensemble des limitations fonctionnelles et de
la nationalité du recourant, l'intimé a considéré qu'un abattement de 15 %
sur le revenu d'invalide est justifié. En l'occurrence, ce taux tient compte
dans une mesure satisfaisante du désavantage salarial causé du fait des
limitations somatiques liées au handicap telles que retenues par les
médecins et l'expert consultés ainsi que des autres facteurs personnels
pouvant entrer en considération. Vu la nature de l'activité adaptée, le
faible niveau d'expression en français ne justifie pas un abattement plus
élevé. La cour de céans ne s'écartera dès lors pas de l'appréciation de
l'administration. Partant, après déduction d'un abattement de 15 %, le
revenu d'invalide réalisable en 2011 s'établit en définitive à 52'993 fr. 79
(62'345 fr. 63 x 0.85).

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Après comparaison entre le revenu d'invalide (52'993 fr. 79) et
celui sans invalidité (59'176 fr. 91), il en résulte une perte de gain de
6'183 fr. 12 correspondant à un degré d'invalidité de 10,45 % (6'183 fr. 12
/ 59'176 fr. 91 x 100). En comparaison avec la décision de refus qui tient
compte d'un degré d'invalidité de 9,77 %, le degré d'invalidité auquel on
aboutit n'est finalement pas de nature à ouvrir le droit à la rente (cf.
consid. 3b supra).
6. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
Le recourant, au demeurant non assisté des services d'un
mandataire professionnel et n'obtenant pas gain de cause, ne peut
prétendre de dépens (art. 61 let. g LPGA; 55 al. 1 LPA-VD) et supportera
les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI; 49 al. 1 LPA-VD), fixés en
l'espèce à 400 francs.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 janvier 2012 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice sont fixés à 400 fr. (quatre cents francs) et
mis à la charge de F.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 21 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- F.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :