vd_gerichte · ZD18.035793 · 2020-09-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 246/18 - 322/2020
ZD18.035793
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 septembre 2020
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
Mme Feusi et M. Reinberg, assesseurs
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourante, représentée par Patronato INAS CISL, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1959,
d’origine italienne, sans formation professionnelle, arrivée en Suisse en
1977, à la tête de l’entreprise de nettoyage J.________ depuis 1993 et
citoyenne helvétique depuis 2014, a déposé le 10 novembre 2005 une
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Par rapport du 23 janvier 2005 [recte : 2006], la Dre
G.________, médecin généraliste traitante, a signalé des lombalgies
bilatérales avec syndrome pseudo-radiculaire bilatéral sur troubles
dégénératifs étagés et canal lombaire étroit, associés à un état dépressif
et à une consommation excessive d’alcool. L’incapacité de travail était
évaluée à 50 % depuis le 8 novembre 2004 dans toute activité.
En date du 2 mars 2006, l’assureur perte de gain [...]
Assurances a communiqué son dossier qui contenait notamment un
rapport d’expertise établi le 28 novembre 2005 par le Dr V.________,
spécialiste en médecine interne et rhumatologie. L’expert y diagnostiquait
une lombalgie chronique sur rétraction des ischio-jambiers et éthylisme
chronique. Soulignant que le travail de l’assurée consistait à établir des
devis, à s’occuper de la gestion et à surveiller son personnel, l’expert
considérait que les troubles physiques n’avaient aucune incidence dans
une activité de pure gestion et surveillance et que la capacité de travail
demeurait entière, un avis psychiatrique s’avérant toutefois essentiel.
Différents spécialistes consultés par l’assurée ont en outre été
interpellés par l’OAI. Dans ce contexte, il est apparu qu’un rapport
d’imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du 3 mars 2004 du
Dr Z.________ avait montré une petite protrusion discale postéromédiane
en L4-L5 légèrement sténosante, une protrusion discale postéromédiane
gauche légèrement à modérément sténosante en L5-S1, ainsi qu’un
rétrécissement du canal lombaire en L4-L5 par l’arthrose postérieure. Sur

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cette base, il avait été conclu à des lombalgies dans le cadre d’un canal
lombaire rétréci de L4 à S1, sans atteinte radiculaire déficitaire – atteinte
mise en relation avec un syndrome douloureux chronique et l’aggravation
d’un état dépressif (rapport du 19 octobre 2004 du Service de
neurochirurgie du Centre hospitalier [...], rapport du 27 juillet 2006 du Dr
N.________, neurologue, et rapport du 15 août 2006 du Dr L.________,
neurologue). En particulier, par rapport du 11 décembre 2006, le Dr
O.________, neurochirurgien, a signalé des atteintes incapacitantes sous
forme de protrusions discales L4-L5 et L5-S1, de troubles dégénératifs
lombo-vertébraux avec sténose canalaire débutante, de syndrome lombo-
vertébral statique et fonctionnel, ainsi que d’hypertension artérielle et
insuffisance aortique traitée ; pour le Dr O.________, l'activité exercée
jusqu'alors demeurait exigible avec une diminution de rendement de
l'ordre de 50 %.
D’un rapport d’enquête économique pour les indépendants du
19 décembre 2006, il est ressorti que l’époux de l’assurée était
responsable de l’administration de l’entreprise (devis, facturation, gestion
du stock, gestion du personnel) – travaillant avec sa femme à hauteur de
40 %, celle-ci ne sachant pas écrire le français ni le lire couramment, et
faisant aussi du nettoyage si nécessaire. L’assurée, quant à elle, ne faisait
que du petit nettoyage et du contrôle de chantiers depuis l’atteinte à la
santé. Au surplus, l’entreprise employait uniquement du personnel à la
demande, lorsque le travail dépassait la capacité physique du couple.
Par rapport d'examen du 10 décembre 2007 renvoyant à
l’appréciation de l’expert V.________, le Dr P.________, du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR), a estimé que la capacité de travail
devait être fixée à 50 % en tant que nettoyeuse depuis le 8 novembre
2004, à 100 % dans l’activité consacrée à la direction de l’entreprise et,
enfin, à 100 % dans une activité adaptée depuis toujours.
Par décision du 25 février 2009, confirmant un projet du 16
décembre 2008, l'OAI a dénié le droit de l’assurée à une rente d’invalidité.
L’office a retenu que la capacité de travail était de 50 % dans la profession

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de nettoyeuse, qu’elle demeurait totale dans une activité adaptée,
salariée et non qualifiée, et qu’il était ainsi exigible, de la part de
l'assurée, qu'elle abandonne son activité indépendante au profit d'une
activité salariée non qualifiée. Cela étant, la comparaison des revenus
sans (19'047 fr.) et avec invalidité (44'209 fr. avec un abattement de 10 %
justifié par les limitations fonctionnelles) mettait en évidence une perte de
gain nulle.
B. Le 12 mai 2009, la Dre G.________ a écrit à l’OAI pour signaler
une aggravation sur les plans somatique et psychique, justifiant une
incapacité de travail de 75 % dès le 1er janvier 2009. L’assurée, pour sa
part, a annoncé à l’office le 17 août 2009 que son état de santé s'était
détérioré.
L’OAI a conséquemment interpellé le Dr C.________, chef de
clinique auprès du Secteur psychiatrique [...], lequel a indiqué le 15
septembre 2009 que la patiente avait été vue pour la dernière fois en
2007.
Par rapport du 5 décembre 2009, la Dre G.________ a posé les
diagnostics incapacitants de lombosciatalgies bilatérales à prédominance
droite sur canal lombaire étroit modéré en L4-L5 et L5-S1 d’origine
dégénérative, de cervicalgies chroniques sur troubles dégénératifs avec
petite hernie discale médiane, ainsi que d’état dépressif chronique. Elle a
signalé une progression de la symptomatologie douloureuse et a estimé
que l’incapacité de travail était de 80 % en tant que nettoyeuse,
respectivement que l’activité habituelle restait exigible à hauteur de 25 %
avec une diminution de rendement due aux restrictions physiques
(douleurs diffuses, lombosciatalgies, brachiocervicalgies, fatigue
chronique), mentales (troubles de la concentration et de la mémoire) et
psychiques (anxiété, consommation d’alcool, irritabilité, tristesse,
lassitude). La Dre G.________ a notamment joint à son rapport les
documents suivants :

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- un rapport d’IRM cervicale et lombaire établi le 13 juillet 2009
par la Dre E.________, radiologue, concluant, d’une part, à une légère
arthrose cervicale, des discopathies C4-C7 prédominant en C6-C7 avec
petite hernie discale médiane et un léger rétrécissement acquis du canal
rachidien de C4 à D1, et observant, d’autre part, une légère discopathie en
D11-D12, une arthrose légère à modérée de L3 à S1 surtout postérieure
en L4-L5, des discopathies modérées de L4 à S1 avec canal lombaire étroit
congénital acquis modéré de L4 à S1, ainsi qu’un rétrécissement modéré
du trou de conjugaison gauche en L4-L5 pouvant entraîner une
symptomatologie radiculaire L4 gauche ;
- un compte-rendu du Dr O.________ du 18 septembre 2009,
relevant que la symptomatologie douloureuse subjective des membres
inférieurs pouvait s’expliquer en partie par la sténose canalaire
rachidienne débutante et prédominant au niveau L4-L5 des deux côtés ;
- un rapport du Dr L.________ du 24 novembre 2009,
mentionnant une situation sans modification depuis 2005.
Sur le vu de ces documents, le Dr M.________, du SMR, a retenu
que la capacité de travail de l’assurée demeurait entière dans une activité
adaptée telle que l’administration de son entreprise (avis du 4 février
2010), avec des limitations fonctionnelles permettant l’alternance des
positions et proscrivant le port de charges de plus de 5 kg, le porte-à-faux,
les travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale, ainsi
que les flexions-extensions et les rotations répétées de la nuque (avis du 9
février 2010). Il a maintenu cette appréciation (avis du 3 septembre 2010)
nonobstant un rapport du 8 juillet 2010 de la Dre G.________ faisant état
d’une aggravation au cours des deux dernières années et d’une opération
de réduction mammaire prévue pour le 15 août 2010.
Par décision du 8 septembre 2010 confirmant un projet du 24
juin 2010, l’OAI a dénié le droit de l’assurée à une rente d’invalidité,
considérant que nonobstant l’aggravation des cervicalgies depuis 2008 et
la capacité de travail réduite à 25 % dans l’activité de nettoyeuse depuis

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le 1er janvier 2009, l’exigibilité demeurait complète dans une activité
adaptée et le préjudice économique nul.
Saisie d’un recours de l’intéressée à l’encontre de cette
décision, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal l’a rejeté
par arrêt du 22 juin 2011 (CASSO AI 331/10 – 302/2011).
C. Par compte-rendu du 27 juin 2011 (dont l’assurée a
ultérieurement précisé qu’il devait être considéré comme une nouvelle
demande), la Dre G.________ a signalé à l’OAI une aggravation des
lombosciatalgies bilatérales. Etait joint un rapport du 9 juin 2011
consécutif à une IRM de la colonne lombaire, dans lequel la radiologue
A.________ concluait à un important rétrécissement du canal en L4-L5 avec
un rétrécissement du trou de conjugaison gauche au même niveau, ainsi
qu’à une petite hernie discale paramédiane gauche en L5-S1 avec une
possible souffrance du reste de la racine S1 gauche à ce niveau.
A teneur d’un rapport du 29 juillet 2011, le Dr O.________ a
relevé la persistance de lombalgies basses régulières et limitatives, avec
syndrome lombo-vertébral statique et fonctionnel sur troubles
dégénératifs basi-lombaires tant L5-S1 que notamment L4-L5. Il a de
surcroît évoqué un canal lombaire étroit à ce dernier niveau, bilatéral,
probablement à la base des radiculalgies partielles à prédominance droite.
Pour le Dr O.________, l’incapacité de travail était de 75 % dans l’activité
exercée et de 50 % dans un emploi léger tenant compte des mesures
habituelles d’épargne lombo-vertébrales et d’hygiène posturale.
Par avis médical du 22 août 2011, le Dr H.________, du SMR, a
estimé que l’aggravation alléguée reposait sur des plaintes subjectives et
non sur un fait médical objectif.
A la suite d’un projet de décision du 24 août 2011 dans le sens
d’un refus d’entrer en matière, la Dre G.________ a adressé à l’OAI, le 28
septembre 2011, un compte-rendu récapitulant les diverses pathologies
de la patiente – parmi lesquelles une fibromyalgie – et annonçant une

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péjoration significative de l’état douloureux depuis le début de l’année.
Prenant position le 5 octobre 2011, le Dr H.________ a confirmé qu’il n’y
avait pas d’indice objectif d’une péjoration de l’état de santé.
Par décision du 7 octobre 2011, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de l’assurée, faute de modification
essentielle des conditions de fait depuis la dernière décision.
L’intéressée ayant porté l’affaire devant la juridiction
cantonale, cette dernière a, par arrêt du 2 mai 2012 (CASSO AI 318/11 –
156/2012), admis le recours et réformé la décision attaquée en ce sens
qu’il soit entré en matière sur la nouvelle demande de prestations. Le
tribunal a en particulier retenu que l’assurée avait rendu objectivement
vraisemblable l’aggravation de ses lombalgies et l’épuisement de ses
ressources physiques. D’une part, le rapport d’IRM de la Dre A.________
évoquait un important rétrécissement du canal L4-L5 et du trou de
conjugaison gauche au même niveau, tandis que le rapport d’IRM de la
Dre E.________ n’avait précédemment signalé qu’un rétrécissement
modéré du même canal. D’autre part, l’évaluation de l’exigibilité faite par
Dr O.________ en juillet 2011 traduisait manifestement une péjoration de la
capacité de travail résiduelle (consid. 3).
D. Reprenant l’instruction de l’affaire, l’OAI a mis en œuvre une
expertise auprès du Dr B.________, spécialiste en neurologie. Dans son
rapport du 18 octobre 2012, l’expert a notamment indiqué que, selon les
explications fournies par la Dre G.________ le 8 octobre 2012, cette
dernière avait diagnostiqué une fibromyalgie après avoir retrouvé dix-huit
points classiques à l’examen clinique ; il a également fait état d’une prise
en charge psychiatrique. Sur le plan diagnostique, l’expert B.________ a
retenu une atteinte incapacitante sous forme de lombosciatalgies sur
canal lombaire étroit L4-L5, présentes depuis 1990 et en aggravation
depuis 2000. Il a par ailleurs relevé plusieurs troubles sans répercussion
sur la capacité de travail – parmi lesquels une probable
fibromyalgie/syndrome somatoforme douloureux, un état dépressif
récurrent, une atteinte polyneuropathique d’origine vraisemblablement

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mixte (diabétique et éthylique), un syndrome métabolique, ainsi qu’une
dépendance à l’alcool ; il a également mentionné une possible récidive de
cancer du sein ne représentant vraisemblablement pas non plus une
cause d’incapacité de travail. Dans son appréciation, l’expert a
notamment exposé ce qui suit :
"[…]
En ce qui concerne les douleurs lombaires et des deux membres
inférieurs, les éléments cliniques et paracliniques permettent de
penser qu'une partie au moins de la symptomatologie peut trouver
son explication dans les altérations dégénératives disco-vertébrales
L4-L5 et L5-S1 entraînant tout particulièrement au niveau L4-L5 un
rétrécissement net du diamètre du canal rachidien susceptible
d'expliquer les douleurs lombaires et vraisemblablement une partie
des douleurs au niveau des membres inférieurs, notamment aux
déplacements. A cela s'ajoute[nt] très certainement des douleurs
d'origine tendino-musculaire en relation avec une probable
fibromyalgie évoquée par le médecin[…]traitant et qu'une partie des
plaintes ainsi que des constatations objectives lors du présent bilan
tendent à confirmer. La discrète atteinte polyneuropathique ne joue
vraisemblablement pas de rôle significatif si ce n'est éventuellement
pour expliquer les paresthésies au niveau des pieds, lesquels
peuvent également être en relation avec la fibromyalgie, mais
vraisemblablement pas avec le rétrécissement du diamètre du canal
rachidien. Il est également vraisemblable que l'état dépressif
chronique joue également un rôle dans les plaintes au niveau
lombaire et des membres inférieurs sous forme d'une
chronification/somatisation douloureuse.
[…]
Sur le plan de la capacité de travail, la composante neurologique des
troubles, c'est-à-dire essentiellement les troubles dégénératifs mis
en évidence aux niveaux L4-L5 et L5-S1 et surtout le rétrécissement
du canal rachidien en L4-L5 induisent vraisemblablement les
limitations fonctionnelles suivantes : pas d'engagement physique
lourd ; pas de port régulier de charges de plus de 10 kilos, pas de
déplacement important à pied ; pas de travail prolongé en position
fixe du tronc et notamment tronc fléchi en avant. Sur la base des
éléments précités, l'activité de nettoyeuse « active » n'est plus
exigible depuis 2004, date à laquelle le médecin-traitant a introduit
une incapacité de travail de travail de 50 %. Par contre, l'activité de
surveillance des chantiers, de gestion du personnel, de discussion
avec la clientèle est exigible à 75 % (d'un plein-temps), le 25 %
d'incapacité de travail étant lié à une perte de rendement due aux
douleurs, aux difficultés de déplacement, etc.
[…]
D'autres activités sont effectivement exigibles de la part de
l'assurée. Il s'agirait d'une activité respectant les limitations
fonctionnelles mentionnées plus haut soit : pas d'engagement

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physique lourd ; pas de port régulier de charges de plus de 10 kilos ;
possibilité de changer fréquemment de position assis/debout ; pas
de travail prolongé en position fixe du rachis lombaire ; pas de
déplacement important à pied. Dans une telle activité, la capacité de
travail est au minimum de 75 % voire plus en tenant compte d'une
perte de rendement possible de 25 % liée à la nécessité de changer
relativement fréquemment de position, à la limitation dans les
déplacements et à la perte de rendement secondairement aux
douleurs."
L’OAI a par ailleurs mandaté expert le Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie. Par rapport du 20 mai 2013, l’expert a émis les
conclusions suivantes :
"VII. Discussion :
[…]
[…] Dans notre examen, la plainte douloureuse n'était pas tellement
élargie et typique pour ce que l'on entend souvent par les personnes
atteintes de fibromyalgie ou d'un syndrome douloureux. Il y avait
par contre évocation d'un certain nombre de problèmes parallèles et
antérieurs comme par exemple cancer du sein, arthrose cervicale,
problème cardiaque, etc.
Madame S.________ n'avait spontanément pas de plaintes sur le plan
psychique, elle mentionnait son état dépressif antérieur comme un
fait mais qui est traité. Elle se disait surtout souffrir des limitations
fonctionnelles que sa maladie somatique lui impose, limitation du
côté professionnel et domestique. Elle se disait encore affectée par
la mort de sa mère (2000), la mort de sa sœur (1992), l'accident de
son mari et les difficultés auxquelles elle a dû faire face dans le
cours de sa vie.
Les descriptions de son fonctionnement dans la réalité sont très
proches de la normalité. Mme S.________ mène une vie familiale
plutôt épanouie avec une bonne solidarité dans son couple, des
contacts réguliers et positifs avec sa famille d'origine, ses deux
enfants et son petit[-]enfant. Il n'y a pas de perturbations
physiologiques majeures annoncées mise à part une légère
irrégularité du sommeil. En observation directe, nous avons vu et
décrit une femme aussi proche de la normalité avec absence d'un
ralentissement psychomoteur significatif (ce qui n'est pas à
confondre avec son ralentissement physique), des fonctions
cognitives normales et un affect dominant dans l'euthymie. Elle
pouvait se montrer légèrement affectée en lien avec l'évocation de
sujets pénibles, mais elle a, à tout moment, retrouvé son état
antérieur et euthymique. Quelques passages dysphoriques ont été
observés, mais de même des moments où elle était souriante ou
sensible à l'humour. Ainsi, il n'y avait pas de fixation émotionnelle et
pas d'indice pour la présence d'un état dépressif dans le sens
clinique du terme.
Lorsque l'assurée a parlé de son état psychique, elle a évoqué un
côté sensible, émotif, parfois aussi avec des pleurs, réactions un peu
accentuées par rapport aux problèmes dans son entourage et autres
réactions. Mais ceci n'est pas à confondre avec un état dépressif

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proprement dit. L'ensemble des descriptions de l'assurée ressemble
de ce fait plutôt à ce que l'on entend dans le terme de dysthymie.
Nous avons fait un dosage de l'antidépresseur qu'elle disait prendre
et qui a montré une observance normale. L'assurée ressemble ainsi
à beaucoup de patientes qui, avec un traitement adéquat appliqué,
ont un état amélioré et stabilisé. Si un état dépressif plus important
avait existé auparavant, il était visiblement bien compensé avec les
moyens mis en place. La notion d'un « état dépressif chronique »
que l'on trouve à plusieurs reprises dans le dossier est donc très
relative et ne veut absolument pas dire qu'il s'agit ici d'un aspect
invalidant.
Pour ce qui concerne l'évocation d'un syndrome douloureux
somatoforme, l'application des critères pour un éventuel aspect
invalidant montre ceci :
[…]
CRITERE OBSERVATIONS pour la personne en
question
1. Comorbidité psychiatrique importante Non, ce n’est pas le cas
[…] ?
2. Affection corporelle chronique […] Oui, une affection corporelle est
objectivée
3. Perte d’intégration sociale […] ? Non, ce n’est pas le cas
4. Etat psychique cristallisé […] ? Non
5. Processus défectueux de résolution Hypothèse psychanalytique difficile à
de conflit ? vérifier
6. Echec de traitements conformes aux Non, amélioration de l’état psychique
règles de l’art ? avec traitement adéquat
7. Attitude coopérative de la personne Oui
[…] ?
8. Divergences entre symptômes décrits Oui selon expertise neurologique
et comportement observé ?
9. Caractéristique des douleurs, vague Plutôt circonscrit
ou différenciée ?
10. Efforts thérapeutiques validés ou Très relativisés
invalidés ?
11. Collaboration, compliance de la Existe
personne ?
12. Conflits émotionnels importants ? Non, nous n’avons pas du tout trouvé
13. Facteurs psychosociaux et culturels Probablement
dominantes ?
14. Appréciation actuelle dans situation Non, mis à part la demande AI et la
conflictuelle ? conviction personnelle d’être
somatiquement atteinte
Pondération, conclusion : Après pondération de tous les éléments, pas de valeur
invalidante du diagnostic.
Il ressort ici avec clarté que les critères principaux pour retenir un
éventuel aspect invalidant ne sont pas remplis. De ce fait, ce terme
diagnostique prend une allure purement descriptive et qui a sa
fonction pour expliquer le décalage entre constats anatomo-
pathologiques et l'ampleur de la souffrance subjective. Comme nous
avons vu déjà auparavant, […] interviennent ici aussi des facteurs
extra médicaux, en particulier :
- fixation de l'assurée sur les symptômes,
- conviction très ancrée d'être invalide,
- difficulté de s'imaginer dans des activités alternatives,
- notion d'âge et d'usure.

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En finalité et en ayant fait la pondération entre facteurs médicaux et
extra[-]médicaux, nous n'avons trouvé sur le plan psychique qu'un
constat modeste.
VIII. Diagnostic et conclusions :
[…]
1. trouble dépressif probablement récurrent,
actuellement en rémission (F33.4),
2. syndrome douloureux somatoforme persistant,
d'intensité légère, sans comorbidité psychiatrique (F45.4).
Il découle de nos constats qu'il n'existe sur le plan psychiatrique
aucune incapacité de travail ni diminution de rendement. Par
ailleurs, l'assurée, dans sa réalité actuelle, assume correctement les
fonctions de gestion de sa petite entreprise. Ceci est indirectement
preuve de ce que nous avons appelé fonctionnement proche de la
normalité.
Pour ce qui concerne le passé, aucune information de la part de
l'assurée ou du dossier n'évoque une décompensation intense ou
durable. Il est possible que, selon les moments de stress et l'atteinte
aiguë sur le plan somatique, il y a eu des réactions anxio-
dépressives momentanément accentuées, mais visiblement aussi
compensées par les mesures thérapeutiques mises en place."
Par avis médical SMR du 5 juin 2013 se référant aux
conclusions des experts B.________ et Q.________, le Dr H.________ a retenu
que, compte tenu des seules limitations somatiques, il y avait lieu de
reconnaître à l’assurée une incapacité de travail totale dans l’activité de
nettoyeuse et de 25 % dans une activité de surveillance des chantiers et
de gestion du personnel depuis 2004.
Par rapport du 10 juin 2014, la Dre G.________ a mentionné une
artériopathie significative des membres inférieurs et évalué à 20 % la
capacité résiduelle de travail. Elle notamment joint à son compte-rendu :
- un rapport du 31 janvier 2014 du Dr F.________, neurologue,
signalant une claudication neurogène depuis une année avec des douleurs
lombaires déjà après une dizaine de pas (irradiant postérieurement dans
les deux membres inférieurs, présentes également la nuit au repos)
d’origine certainement mixte, en relation avec le canal lombaire étroit
mais également avec une pathologie de type périarthropathie de hanches,
compte tenu de points douloureux à la palpation de la musculature
fessière de manière plus marquée à droite et de douleurs également au
niveau du grand trochanter à la palpation des deux côtés ;

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- un rapport du 11 mars 2014 du Dr D.________, angiologue,
diagnostiquant une artériopathie des membres inférieurs significative
actuellement asymptomatique, la claudication neurogène sévère des
membres inférieurs masquant toutefois la claudication artérielle ;
- un rapport du 8 avril 2014 du Dr T.________, spécialiste en
anesthésiologie, faisant état d’une claudication intermittente d’origine
probablement mixte – soit, d’une part, une maladie vasculaire
périphérique et, d’autre part, des troubles dégénératifs du rachis lombaire
et notamment un canal étroit en L4-L5.
Après une dilatation de l’artère iliaque externe droite réalisée
le 18 septembre 2014, le Dr I.________, chirurgien vasculaire, a considéré
le 15 décembre 2014 que l’étiologie des symptômes au niveau des
membres inférieurs semblait exclusivement neurogène. Le 4 février 2015,
il a transmis diverses pièces à l’OAI, dont un rapport du Dr D.________ du 3
octobre 2014 relevant une évolution favorable sur le plan angiologique
mais soulignant la persistance de douleurs aux membres inférieurs et un
périmètre de marche limité, la symptomatologie ayant vraiment un aspect
radiculaire.
Par rapports des 31 août et 1er septembre 2015, la Dre
G.________ a signalé une aggravation de la claudication intermittente
depuis le mois de juin 2015 et la réalisation d’une prochaine intervention.
Concernant les limitations, cette praticienne a signalé que la marche était
impossible au-delà de cent mètres, que la station debout ne pouvait être
tenue plus de « 30’ », que le port de charges était contre-indiqué, que
l’intéressée avait des difficultés à se concentrer et qu’elle présentait une
fatigue chronique et une humeur dépressive. Dans ces conditions, la
capacité de travail atteignait 40 % dans une activité adaptée aux
restrictions mais devrait être réévaluée après l’intervention prévue. La Dre
G.________ a également produit, entre autres, un rapport d’IRM de la
colonne lombo-sacrée du 5 juin 2015 du Dr AA.________, radiologue,
concluant à une discopathie des deux derniers étages lombaires avec

- 13 -
canal étroit dégénératif, majoré par un débord circonférentiel en L4-L5,
sans évolution notable depuis le mois de janvier 2014, ainsi qu’à une
protrusion discale paramédiane gauche en L5-S1 pouvant entraîner un
effet irritatif sur la racine S1 gauche. En outre, d’un rapport du 25 juin
2015 du Dr U.________, neurochirurgien, il résultait qu’une décompression
du canal lombaire étroit en L4-L5 était prévue pour le 7 janvier 2016.
Le 7 janvier 2016 a été réalisée spondylodèse postérieure L4-
L5 avec spinectomie L4-L5, laminectomie bilatérale de L4 et L5 avec
facettectomie et stabilisation mono-segmentaire L4-L5. Des radiographies
de contrôle effectuées les 7 mars et 10 juin 2016 n’ont montré aucune
complication suite à cette intervention.
Dans un compte-rendu du 9 avril 2016, le Dr U.________ a posé
le diagnostic incapacitant de canal lombaire étroit L4-L5 et signalé un
arrêt de travail à 100 % du 8 février au 31 mars 2016, puis à 50 % du 1er
au 30 avril 2016. Il a notamment transmis un rapport de consultation du
10 février 2016 décrivant une évolution post-opératoire lentement
favorable mais la persistance d’une certaine composante lombalgique
compte tenu de la proximité de la chirurgie.
Par rapport du 17 mai 2016, la Dre G.________ a signalé une
aggravation des lombosciatalgies bilatérales, ainsi que de nouvelles
douleurs au niveau du rachis cérébral et des trapèzes. Elle a également
indiqué que les lombosciatalgies s’installaient après cent mètres de
marche (aussi en orthostatisme), que la station debout ne pouvait être
tenue plus de vingt minutes et que le port de charges était limité à trois
kilos. A cela s’ajoutaient des difficultés à se concentrer, une fatigue
chronique, une irritabilité et une humeur dépressive, la patiente étant
déçue du résultat de l’intervention chirurgicale. Cela étant, la capacité de
travail dans l’activité habituelle était de 25 % dès le 3 novembre 2009 puis
de 100 % dès le 23 novembre 2015 ; l’exigibilité était en outre de 0 %
dans une activité adaptée.

- 14 -
Un examen clinique a été réalisé le 17 août 2016 par le Dr
R.________, spécialiste en rhumatologie, du SMR. Dans son rapport du 26
septembre suivant, le Dr R.________ a retenu, à titre de diagnostic
incapacitant principal, des lombosciatalgies et cervicobrachialgies dans le
cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis avec status après
spondylodèse postérieure L4-L5 et stabilisation mono-segmentaire L4-L5.
Il a également mentionné des diagnostics incapacitants associés – à savoir
une périarthrite scapulohumérale (PSH) bilatérale avec conflit sous
acromial bilatéral, une polyneuropathie sensitive de membres inférieurs
probablement d’origine diabétique et éthylique, une artériopathie des
membres inférieurs dans le cadre d’un status après dilatation d’une
sténose sévère de l’artère iliaque externe droite, ainsi qu’une discrète
gonarthrose bilatérale débutante. A titre d’atteinte non incapacitante, ce
médecin a notamment signalé une fibromyalgie, avec des douleurs à la
palpation de douze points typiques sur dix-huit. Il a par ailleurs fait état
d’une manœuvre de périarthrite des hanches négative des deux côtés et
constaté qu’une prise en charge psychologique avait été dispensée
jusqu’à la dernière opération. Le Dr R.________ a, au surplus, exposé ce qui
suit :
"Au vu de ces diagnostics, nous retenons des LF qui ne sont
évidemment pas respectées dans une activité de nettoyeuse. Par
contre, dans une activité strictement adaptée aux LF requises par la
pathologie ostéoarticulaire, nous retenons une CT de 70 %. Nous
retenons effectivement une IT de 30 %, même dans une activité
adaptée, au vu des LF qui se surajoutent et qui conduisent
fatalement à une baisse de rendement. Nous ne retenons cependant
pas une IT supérieure à 30 % dans une activité adaptée, parce qu'il
n'y a aucune raison biomécanique à le faire. D'ailleurs, la tolérance à
la position assise en cours d'entretien a été tout à fait bonne.
[…]
On peut par ailleurs noter certaines incohérences comme le fait que
l'assurée a pu rester 1 heure 10 assise en cours d'entretien, alors
qu'elle nous a dit auparavant qu'elle ne pouvait pas rester assise
plus de 30 minutes en raison des lombalgies.
Par ailleurs, malgré l'allégation d'importantes douleurs cotées à 9/10
à l'EVA de la douleur, l'assurée est encore capable de faire certaines
tâches ménagères, de faire ses repas, de partir aux [...] en voiture
en août 2016.
[…]

- 15 -
Limitations fonctionnelles
Rachis : nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et
la position debout, pas de soulèvement ou de port régulier de
charges d'un poids excédant 5 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas d'exposition à des vibrations.
MI : pas de génuflexion répétée, pas de travail en hauteur, pas de
franchissement d'escabeau ou échelles, pas de franchissement
régulier d'escaliers. Pas de marche en terrain irrégulier.
MS : pas d'élévation ou d'abduction des épaules à plus de 70°, pas
de lever de charges de plus de 5 kg avec les MS.
Début de l'IT durable
Depuis 2004, comme nettoyeuse.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Depuis 2004.
Comment le degré d'incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
L’IT est restée totale depuis 2004 dans l'activité de nettoyeuse.
Par contre, dans une activité strictement adaptée aux LF requises
par la pathologie ostéoarticulaire, la CT est de 75 % depuis 2004 et
de 70 % depuis octobre 2015, mis à part 2 périodes transitoires
d'incapacité de travail totale de 6 mois en rapport avec l'opération
de dilatation de l'artère fémorale en septembre 2014 et la
spondylodèse L4-L5 en janvier 2016.
Il faut relever que l'assurée nous a dit n'avoir jamais eu une activité
de cheffe d'entreprise établissant des devis, ayant contact avec les
clients et surveillant les chantiers, ce qui semble contradictoire à ce
qu'elle a dit à d'autres experts.
De toute manière, dans une activité de cheffe d'entreprise
s'occupant de la surveillance des chantiers, de l'établissement des
devis et de la rencontre avec les clients, la CT est également de
70%, une telle activité étant une activité tout à fait adaptée.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
sur le plan rhumatologique par les problèmes rachidiens,
accessoirement par les problèmes d'épaules, de genoux, la
polyneuropathie des MI et l'artériopathie des MI.
[…]
Pronostic
Les troubles dégénératifs présentés par l’assurée risquent de
s’aggraver à long terme. […]

- 16 -
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE : 0% COMME NETTOYEUSE
70% COMME CHEFFE D’ENTREPRISE
SURVEILLANT LES CHANTIERS, RENCONTRANT
LES CLIENTS ET ÉTABLISSANT LES DEVIS
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 70% DEPUIS OCTOBRE 2015 MIS À PART UNE
PÉRIODE D’IT TRANSITOIRE ENTRE LE
07.01.2016 ET LE 07.07.216, EN RAPPORT
AVEC LE STATUS APRÈS SPONDYLODÈSE."
Par rapport du 5 octobre 2016, le Dr W.________, du SMR, a
adhéré à l’appréciation du Dr R.________.
Aux termes d’un compte-rendu du 30 octobre 2017, la Dre
G.________ a fait état d’une aggravation progressive des lombosciatalgies
depuis le début du mois de janvier 2017. En annexe, elle a joint un rapport
d’IRM lombo-sacrée du 30 juin 2017 établi par le Dr AA.________, en
relation avec des lombosciatalgies droites depuis trois semaines, et
signalant notamment le développement d’une sténose canalaire
modérément compressive à l’étage L3-L4 sus-jacent, dite sténose étant
qualifiée de nouvelle et ayant nettement évolué depuis l’IRM comparative
du 5 juin 2015, avec un sac dural relativement comprimé mais sans
sténose foraminale ; aucune anomalie n’apparaissait en revanche au
niveau des sacro-iliaques et des hanches.
En date du 15 décembre 2017, l’OAI a adressé à l’assurée un
projet de décision dans le sens d’un refus de rente d’invalidité. Dans sa
motivation, l’office s’est fondé sur l’évaluation des neurologue, psychiatre
et rhumatologue mandatés pour retenir que l’intéressée présentait une
incapacité de travail totale dans son activité habituelle de nettoyeuse mais
que, dans une activité adaptée, elle conservait une capacité de travail de
75 % depuis 2004 et de 70 % depuis le mois d’octobre 2015 – à
l’exception de deux périodes transitoires d’entière incapacité durant six
mois suite aux interventions de septembre 2014 et janvier 2016.
Procédant conséquemment à l’évaluation du préjudice économique, l’OAI
a considéré qu’il y avait lieu d’indexer les montants précédemment
retenus à titre de revenus sans et avec invalidité (ce dernier revenu

- 17 -
tenant compte d’un abattement de 10 % eu égard aux limitations
fonctionnelles et à la nationalité) et a conclu, sur cette base, à l’absence
de toute perte de gain.
Par acte du 17 janvier 2018 rédigé par son conseil, l’assurée a
contesté le projet susdit. Elle s’est en particulier prévalue d’un rapport
établi le 15 janvier 2018 par la Dre G.________, qui contestait tout activité
de gestion dans l’entreprise familiale et évoquait une dégradation
progressive depuis l’intervention du 7 janvier 2016, avec des
lombosciatalgies bilatérales après une distance de marche d’environ cent
mètres et des limitations importantes dans la vie de tous les jours (pour
porter des charges, faire le ménage, les repas), la capacité de travail étant
ainsi évaluée à 20 % dans l’activité de nettoyeuse comme dans toute
activité adaptée ; la Dre G.________ rappelait également les éléments mis
en exergue dans son compte-rendu du 30 octobre 2017, dont on ne
trouvait aucune référence dans le projet de décision.
Par avis médical SMR du 16 juillet 2018, le Dr W.________ a
estimé qu’aucun élément objectif ne permettait de valider une
aggravation.
Par décision du 19 juillet 2018, l’OAI a confirmé son projet du
15 décembre 2017, dont il a repris la motivation. Par lettre du même jour,
l’office a réfuté les objections de l’assurée.
E. Agissant par l’entremise de son conseil, S.________ a recouru le
20 août 2018 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
à l’encontre de la décision précitée, concluant implicitement à son
annulation. Le 6 septembre 2018, elle a produit un rapport de la Dre
G.________ du 20 août 2018 reprenant celui du 15 janvier précédent. Le 2
octobre 2018, la recourante a versé en cause un rapport du Dr U.________
du 12 septembre 2018 évoquant des douleurs depuis « quelques mois »
autour de la hanche droite associées à des sciatalgies droites irradiant
dans le mollet et à des cruralgies à droite ; compte tenu d’une IRM des
hanches ayant révélé des signes d’inflammation péri-trochantérienne du

- 18 -
côté droit, ainsi que d’une IRM lombo-sacrée ayant révélé un
rétrécissement du canal lombaire en L3-L4 et L5-S1, une évaluation était
proposée auprès du Dr X.________, chirurgien orthopédique. Le 15 octobre
2018, l’intéressée a produit un extrait du Registre du commerce montrant
que l’entreprise J.________ avait été radiée par suite de reprise de
commerce.
Dans sa réponse du 22 octobre 2018, l’intimé a conclu au rejet
du recours. Il s’est en particulier référé à un avis médical SMR du Dr
W.________ du 15 octobre 2018, observant que le Dr U.________ ne s’était
pas déterminé sur la capacité résiduelle de travail ou les limitations
fonctionnelles et que, en l’état, la situation décrite n’apparaissait pas
vraiment nouvelle ni ne générait des limitations fonctionnelles autres que
celles précédemment retenues et compatibles avec l’exercice d’une
activité adaptée à 70 %.
Par réplique du 14 novembre 2018, la recourante a requis
l’interpellation des Drs X.________ et U.________. Elle s’est de surcroît
prévalue de la capacité de travail de 50 % avancée en 2006 par le Dr
O.________ et a soutenu que, ayant acquis la nationalité suisse en 2014,
l’abattement effectué par l’OAI n’avait aucun sens. Elle a également
transmis un rapport de la Dre G.________ du 14 novembre 2018, dans
lequel celle-ci reprochait à l’office de négliger l’évolution de l’état de santé
depuis le 17 août 2016 et signalait une aggravation à l’origine d’une
incapacité totale de travail depuis le 10 octobre 2018.
Dupliquant le 3 décembre 2018, l’intimé a confirmé sa
position, relevant que l’abattement de 10 % en raison notamment de la
nationalité apparaissait certes généreux dans le cas d’une assurée ayant
la double nationalité suisse et italienne.
Par acte du 21 décembre 2018, la recourante s’est prévalue
d’une dégradation de son état de santé depuis 2015 et a conclu à « un
degré d’invalidité très supérieur » eu égard à son âge, ses activités
passées dans le secteur de l’économie domestique et son faible niveau de

- 19 -
scolarité. En annexe, l’intéressée a produit un onglet de pièces contenant
notamment un rapport du Dr X.________ du 5 décembre 2018, qui évoquait
des douleurs à la hanche droite et des brûlures aux deux pieds et relevait
qu’une arthro-IRM de la hanche droite avait montré une insertionite
importante du moyen fessier sur le grand trochanter avec une petite
désinsertion entre la partie tendineuse et musculaire du moyen fessier.
Se déterminant le 25 janvier 2019, l’intimé a persisté dans son
appréciation. Il s’est notamment référé à un avis médical SMR du Dr
W.________ du 21 janvier 2019 estimant que les plaintes liées au diagnostic
mentionné par le Dr X.________ avaient vraisemblablement été prises en
compte lors de l’examen réalisé en 2016, auquel cas l’avis dudit service
demeurait valide ; dans l’hypothèse contraire, il y aurait lieu d’obtenir des
précisions auprès du Dr X.________.
Par écriture du 18 octobre 2019, la recourante a annoncé avoir
été victime d’une crise cardiaque au cours de l’été 2019, produisant
diverses pièces à cet égard.
Prenant position le 7 novembre 2019, l’intimé s’est référé à un
avis médical SMR du Dr W.________ du 4 novembre 2019, considérant que
les documents transmis n’étayaient aucune modification de l’état de santé
avant l’été 2019 et étaient, du reste, plutôt rassurantes s’agissant de
l’épisode cardiaque.
Par envoi du 10 mai 2020, la recourante a transmis un rapport
de la Dre G.________ du 1er avril 2020, signalant une aggravation des
lombosciatalgies depuis le mois d’octobre 2019 et évoquant une capacité
de travail nulle.
Dans un écrit du 29 mai 2020, l’intimé s’est référé à un
compte-rendu de la Dre G.________ du 5 mars 2020 reproduisant la teneur
de celui du 1er avril 2020 et à une correspondance adressée le 20 mars
2020 à l’assurée, invitant cette dernière à déposer une nouvelle demande
dûment étayée.

- 20 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le droit de la recourante à des
prestations de l’AI, singulièrement à une rente d’invalidité, des suites de la
nouvelle demande de prestations introduite le 27 juin 2011.
C’est par ailleurs le lieu de préciser que le cadre temporel de
l’examen du juge est en l’occurrence défini par la date de la décision
administrative du 19 juillet 2018 (voir notamment TF 9C_500/2011 du 26
mars 2012 consid. 4 avec la jurisprudence citée). La période postérieure
échappe quant à elle au pouvoir d’examen de la Cour de céans.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette

- 21 -
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
de vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).

- 22 -
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125
V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6
mars 2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur

- 23 -
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes de
dépendance primaires à des substances psychotropes doivent en principe
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V
281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également
ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
4. En l’occurrence, la décision de l’OAI du 7 octobre 2011
refusant d’entrer en matière sur la nouvelle demande déposée le 27 juin
2011 a été réformée par la Cour de céans le 2 mai 2012, l’office étant
enjoint à examiner le fond de l’affaire dans la mesure où l’assurée avait
rendu plausible une aggravation de ses troubles somatiques.
C’est dans ce contexte que sont intervenues les évaluations
successives des Drs B.________, Q.________ et R.________ – appréciations sur
lesquelles l’intimé s’est fondé pour rendre la décision du 19 juillet 2018,
par laquelle il a reconnu à la recourante une incapacité de travail totale
dans l’activité de nettoyeuse mais a en revanche fixé l’exigibilité d’une
activité adaptée à 75 % dès 2004 puis 70 % dès le mois d’octobre 2015.
La recourante, pour sa part, a contesté cette appréciation en se prévalant
de l’avis de ses médecins traitants.

- 24 -
a) Sur le plan psychiatrique, l’expert Q.________ a retenu que la
recourante présentait un trouble dépressif probablement récurrent,
actuellement en rémission, ainsi qu’un syndrome douloureux somatoforme
persistant d’intensité légère, sans comorbidité psychiatrique, et que ces
atteintes n’induisaient aucune incapacité de travail ou diminution de
rendement (cf. rapport d’expertise du 20 mai 2013 p. 18).
Ce rapport s’avère certes antérieur à la jurisprudence fédérale
instaurant une procédure probatoire structurée en présence de troubles
psychosomatiques ou psychiques (cf. consid. 3d supra). Il n’en demeure
pas moins que les expertises mises en œuvre selon les anciens standards
de procédure ne perdent pas d’emblée toute valeur probante : il y a lieu
d’examiner si elles permettent ou non une appréciation concluante du cas
à l’aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8). Dans le
cas particulier, l’expert Q.________ a exposé que des réactions anxio-
dépressives avaient pu être accentuées par le passé mais qu’elles avaient
été compensées par les mesures thérapeutiques mises en place et que la
notion d’état dépressif chronique – figurant à plusieurs reprises dans le
dossier – était ainsi très relative, les descriptions de l’assurée
correspondant davantage au terme de dysthymie (cf. rapport d’expertise
du 20 mai 2013 p. 17 s.). Quant au trouble somatoforme douloureux, ce
diagnostic prenait, en l’espèce, une allure purement descriptive ayant
pour fonction d’expliquer le décalage entre les constats anatomo-
pathologiques et l’ampleur de la souffrance subjective (cf. ibid. p. 18). De
fait, l’appréciation de l’expert Q.________ a mis en lumière l’existence de
ressources indéniables chez une assurée présentant un fonctionnement
très proche de la normalité, une bonne observance médicamenteuse, une
personnalité simple mais sans être démunie, ainsi qu’un contexte social
essentiellement préservé (cf. ibid. p. 10 ss et 16 ss), aucun manque de
cohérence – dans les différents aspects de la vie ou dans le poids des
souffrances – n’étant par ailleurs relevé. L’expert a encore précisé que rien
n’évoquait une décompensation intense et durable par le passé (cf. ibid. p.
18). Il a par ailleurs souligné l’intervention de facteurs extra-médicaux ; or,
en tant qu'il a pour objet la question de l'invalidité, le droit des assurances
sociales s'en tient à une conception bio-médicale de la maladie, dont sont

- 25 -
exclus les facteurs psychosociaux ou socioculturels (ATF 127 V 294 consid.
5a ; TF 9C_44/2018 du 3 avril 2018 consid. 4.2 ; TF 9C_286/2015 du 12
janvier 2016 consid. 4.1). Cela étant, les conclusions du rapport
d’expertise du 20 mai 2013, déniant toute nature incapacitante aux
atteintes de la sphère psychique, apparaissent convaincantes à l’aune des
principes actuellement en vigueur. Ce constat n’est du reste mis en doute
par aucun élément objectif et n’est pas davantage contesté par la
recourante.
Peu importe en outre que l’intéressée, prise en charge auprès
du Secteur psychiatrique [...] jusqu’en 2007 (cf. rapport du Dr C.________
du 15 septembre 2009), ait ensuite bénéficié d’un suivi psychiatrique (cf.
rapport d’expertise du Dr B.________ du 18 octobre 212 p. 11) puis
psychologique jusqu’à sa dernière opération (cf. rapport d’examen clinique
du Dr R.________ du 26 septembre 2016 p. 4), rien ne permettant de
corréler ces consultations à une accentuation de la symptomatologie ou à
des limitations concrètes. Le dossier ne contient, au surplus, aucun indice
sérieux dans le sens d’une décompensation psychique entre la date du
rapport d’expertise et celle de la décision attaquée, les différents avis
émis par la Dre G.________ au sujet des difficultés de concentration et des
troubles d’humeur de sa patiente ne reposant sur aucune motivation (cf.
rapports des 31 août/1er septembre 2015 et du 17 mai 2016). Dès lors,
l’expertise du Dr Q.________ peut être considérée comme probante et
toujours d’actualité lors du prononcé de la décision du 19 juillet 2018 – ce
que la recourante ne réfute pas non plus.
Tout au plus relèvera-t-on encore qu’en présence de
ressources contrebalançant en tout état de cause les éventuels déficits
induits par les atteintes psychiques et psychosomatiques, peu importe que
l’on se place sur le terrain dutrouble somatoforme douloureux, comme l’a
fait l’expert Q.________, ou de la fibromyalgie, telle que retenue par les Drs
G.________ (cf. rapport du 28 septembre 2011 à l’OAI et rapport du 8
octobre 2012 au Dr B.________) et R.________ (cf. rapport d’expertise du 26
septembre 2016).

- 26 -
b) Sur le plan somatique, ce sont principalement des troubles
statiques et dégénératifs du rachis – pour l’essentiel au niveau L4-L5 – qui
ont été tenus pour incapacitants par le neurologue B.________ et le
rhumatologue R.________, ce dernier spécialiste ayant également intégré à
son analyse diverses pathologies associées au niveau des membres
supérieurs et inférieurs (cf. rapports d’expertise des 18 octobre 2012
[spéc. p. 14] et 26 septembre 2016 [spéc. p. 8 s.]).
aa) D’emblée, il y a lieu d’émettre une certaine réserve à
l’égard du rapport d’expertise rédigé le 18 octobre 2012 par le neurologue
B.________, établi près de six ans avant la décision attaquée et n’intégrant
pas, entre autres, la problématique liée à la claudication neurogène. Si en
effet le Dr B.________ admettait déjà une limitation dans les déplacements
(cf. rapport d’expertise du 18 octobre 2018 p. 18 et 20), il reste qu’une
symptomatologie claire de claudication neurogène neurogène ne
remontait qu’à une année lorsque le Dr F.________ en a fait état le 31
janvier 2014 et que l’assurée a continué de s’en plaindre malgré les
interventions pratiquées en septembre 2014 et janvier 2016.
L’appréciation de l’expert B.________ n’offre, en d’autres termes, qu’une
perspective limitée de la problématique neurologique et ne saurait, par
conséquent, emporter la conviction de la Cour de céans.
bb) Quant à l’appréciation du Dr R.________, si elle est plus
récente, elle ne permet pas davantage d’appréhender l’état de santé de la
recourante de manière satisfaisante.
Tout d’abord, il sied de rappeler que, dans son rapport du 31
janvier 2014, le Dr F.________ a signalé une pathologie de type périarthrite
de hanches participant à la claudication neurogène, tandis que le Dr
R.________ s’est pour sa part contenté d’évoquer une manœuvre de
périarthrite de hanches négative des deux côtés (cf. rapport du 26
septembre 2016 p. 7). Si ces avis émanent certes pour l’un d’un
neurologue et pour l’autre d’un rhumatologue, il reste que rien ne permet
de trancher l’apparente contradiction opposant ces deux constats
d’examens cliniques.

- 27 -
Force est par ailleurs de constater que, le 30 octobre 2017, la
Dre G.________ a transmis à l’OAI un rapport d’IRM lombo-sacrée du 30 juin
2017 en lien avec des lombosciatalgies droites depuis trois semaines. Aux
termes de ce rapport d’imagerie, le radiologue AA.________ signalait le
développement d’une sténose canalaire modérément compressive à
l’étage L3-L4 sus-jacent, considérant qu’il s’agissait d’une altération
nouvelle et ayant nettement évolué depuis l’IRM comparative du 5 juin
2015, avec un sac dural relativement comprimé mais sans sténose
foraminale. Il appert qu’une telle évolution n’avait jusqu’alors pas été
signalée, en particulier par le Dr R.________ – ce médecin n’ayant pas fait
réactualiser le bilan d’imagerie et n’ayant ainsi disposé que des IRM
lombaires/lombo-sacrées des 9 juin 2011 et 5 juin 2015 (cf. rapport
d’examen clinique du 26 septembre 2016 p. 8) ; une telle réactualisation
aurait pourtant vraisemblablement pu s’avérer judicieuse dans le cas
d’atteintes présentant un caractère dégénératif et un potentiel
d’aggravation reconnus par le Dr R.________ (cf. rapport d’examen clinique
du 26 septembre 2016 p. 12), l’évolution à long terme supputée par ce
médecin n’étant du reste guère étayée (cf. ibid.) et apparaissant même
démentie par les constatations de l’IRM lombo-sacrée du 30 juin 2017. On
ignore, en définitive, si la nette détérioration constatée en juin 2017 au
niveau L3-L4 revêtait déjà une éventuelle incidence lorsque le Dr
R.________ s’est déterminé en septembre 2016 et si elle aurait ainsi pu,
voire dû, l’amener à nuancer ses conclusions. Cela étant, aucun
rétrécissement canalaire n’ayant précédemment été détecté au niveau L3-
L4 (cf. rapports d’IRM des 3 mars 2004, 13 juillet 2009, 9 juin 2011 et 5
juin 2015), l’annonce d’une telle altération en 2017 méritait à l’évidence
de plus amples investigations – ce qui n’a cependant pas été fait, le Dr
W.________ n’ayant à aucun moment intégré ce paramètre à ses différents
avis (cf. avis SMR des 16 juillet 2018, 15 octobre 2018, 21 janvier 2019 et
4 novembre 2019). Pour ce motif déjà, l’instruction à l’origine de la
décision du 19 juillet 2018 s’avère lacunaire.
A cela s’ajoute que contrairement à la thèse de l’aggravation à
long terme avancée par le Dr R.________, l’évolution constatée en 2017

- 28 -
s’est manifestement poursuivie en 2018. Ainsi, le 12 septembre 2018, le
Dr U.________ a signalé une symptomatologie au niveau de la hanche
droite « depuis quelques mois », associée à des sciatalgies et des
cruralgies. Du bilan d’imagerie effectué dans ce contexte, il est ressorti
que l’assurée présentait désormais des signes d’inflammation péri-
trochantérienne à droite ainsi qu’un rétrécissement du canal lombaire non
seulement en L3-L4 mais également en L5-S1 (cf. rapport du Dr U.________
du 12 septembre 2018) – ce qui montre à l’évidence une évolution par
rapport à la situation connue jusqu’alors. L’arthro-IRM réalisée dans un
second temps a encore montré une insertionite importante du moyen
fessier sur le grand trochanter avec une petite désinsertion entre les
parties tendineuse et musculaire du moyen fessier (cf. rapport du Dr
X.________ du 5 décembre 2018). Or, se prononçant à cet égard, le Dr
W.________ a considéré – non sans légèreté – que la position du SMR serait
inchangée dans l’hypothèse où l’évolution signalée aurait été prise en
compte par le Dr R.________ mais qu’il y aurait en revanche lieu
d’interpeller le Dr X.________ dans l’hypothèse contraire (cf. avis médical
du 21 janvier 2019), éludant ainsi toute réelle analyse des pièces
transmises. A ce stade, on ignore donc tout de ces nouvelles altérations du
rachis (et de la hanche droite), y compris leur interaction et leur impact
concret. On ignore également, du reste, si elles relèvent du cadre
temporel délimitant le présent litige (cf. consid. 2), ce point pouvant
néanmoins demeurer indécis vu les autres lacunes d’instruction
précédemment constatées.
cc) Il découle de ce qui précède qu’en l’état du dossier, les
avis médicaux recueillis ne permettent pas d’appréhender clairement
l’ampleur, l’évolution et l’interaction des troubles somatiques de la
recourante, ni – a fortiori – de se positionner sur leur impact du point de
vue de la capacité de travail. En ce sens, l’instruction médicale s’avère
insuffisante et ne permet pas de statuer à satisfaction de droit.
c) En définitive, force est de constater que les faits pertinents
n’ont pas été constatés de manière satisfaisante. Il apparaît plus
particulièrement que l’instruction doit être complétée en vue de

- 29 -
déterminer l’étendue et l’interaction des troubles somatiques de la
recourante consécutivement à la nouvelle demande de prestations
déposée le 27 juin 2011. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi
de la cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de
mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire conformément à l’art. 44
LPGA comportant à tout le moins un volet neurologique et un volet
rhumatologique, étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le
cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune. Cela fait, il
appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur les prétentions de la recourante.
Compte tenu de l’issue du litige, il n’apparaît pas opportun de
statuer sur les autres griefs de la recourante (s’agissant, en outre, de
l’incident cardiaque survenu en juillet 2019), ni de se positionner sur le
calcul du préjudice économique.
6. a) En conclusion, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le sens des
considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’intimé, qui
succombe.
Ayant obtenu gain de cause avec l'aide d'un mandataire
qualifié (dans ce sens : ATF 126 V 11 consid. 2 ; voir également TF
8C_465/2017 du 12 janvier 2018 consid. 5 [non publié in ATF 144 V 42]
avec la référence citée), la recourante a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD
et art. 61 let. g LPGA), qu'il convient de fixer à 2'000 francs.

- 30 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 20 août 2018 par S.________ est admis.
II. La décision rendue le 19 juillet 2018 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à S.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Patronato INAS CISL (pour S.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 31 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :