vd_gerichte · ZQ24.033184 · 2024-10-24 · fr
Assurance chômage
Assurance chômage


TRIBUNAL CANTONAL ACH 110/24 - 160/2024
ZQ24.033184
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 octobre 2024
_____________________
Composition : M. PIGUET, juge unique
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
R.________, à C.________, recourant,
et
DIRECTION GÉNÉRALE DE L’EMPLOI ET DU MARCHÉ DU TRAVAIL, à
Lausanne, intimée.
_______________
Art. 59 et 60 LACI
403

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E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968,
titulaire d’un « Master of Business Administration » délivré par l’Université
de Q.________ et d’une maîtrise en droit (LL.M) obtenue auprès de l’Ecole
D.________, a travaillé en dernier lieu en tant que directeur général et
responsable de la couverture client pour la Suisse (« Managing Director –
Coporate Coverage Switzerland ») pour le compte de la Banque N.________
SA jusqu’au 31 juillet 2023, date pour laquelle il s’est vu signifier son
licenciement.
Le 3 août 2023, R.________ s’est inscrit auprès de l’Office
régional de placement de F.________ (ci-après : l’ORP) comme demandeur
d’emploi à 100 % et a revendiqué des prestations de l’assurance-chômage
dès cette date.
Par courrier électronique du 7 mars 2024, l’assuré a adressé à
l’ORP une requête tendant à la prise en charge par l’assurance-chômage
d’une formation intitulée « Chief Technology Officer Program » dispensée
à distance du 21 mars au 20 décembre 2024 par l’Institut G.________, pour
un coût de 22'000 dollars. Il a expliqué que cette formation représentait
une occasion exceptionnelle de se perfectionner dans des domaines clés
de la technologie et de l’innovation, ce qui constituait un savoir très
recherché dans le marché du travail actuel. De plus, la formation était
conçue pour être suivie en cours d’emploi, en sorte qu’il pouvait
normalement continuer ses postulations.
Par décision du 14 mars 2024, l’ORP a rejeté la demande de
l’assuré. S’il ne mettait pas en doute le fait que ce cours puisse constituer
un atout dans la recherche d’un emploi, il n’apparaissait cependant pas
comme une mesure propre à améliorer notablement l’aptitude au
placement de l’intéressé.
R.________ s’est opposé à la décision précitée en date du 13
avril 2024. En substance, il a expliqué que, en tant que « managing

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director » spécialisé dans le domaine des fusions et acquisitions, il s’était
retrouvé confronté à des avancées technologiques rapides influençant de
manière significative la prise de décisions stratégiques et l’efficacité
opérationnelle. Or la formation sollicitée répondait aux exigences à forte
croissance comme les sciences de la vie et la technologie, de même
qu’elle offrait des approfondissements en gestion stratégique de la
technologie. Aussi, après plus de quinze ans consacrés aux sciences de la
vie et à la technologie, l’assuré estimait qu’il était important de rester à la
pointe dans ces domaines, ce d’autant que le marché du travail y était
hautement compétitif.
Par courriel du 22 mai 2024 adressé à son conseiller ORP,
l’assuré a complété son opposition en soulignant que l’époque actuelle se
caractérisait par des avancées technologiques rapides, nécessitant des
compétences spécialisées pour rester concurrentiel. Dans ce sens, la
formation envisagée était conçue pour fournir une expertise approfondie
en gestion stratégique de la technologie, laquelle était essentielle pour
diriger des projets innovants et stimuler la croissance dans les secteurs
des sciences de la vie et de la technologie. Par ailleurs, elle devait lui
donner un avantage spécifique en le dotant de compétences en
intégration technologique, renforçant ainsi son employabilité. Enfin, elle
représentait un investissement pour son avenir professionnel, tout en
étant un moyen de garantir la stabilité matérielle de sa famille.
Par décision sur opposition du 21 juin 2024, la Direction
générale de l’emploi et du marché du travail (ci-après : la DGEM ou
l’intimée), soit, par elle, la Direction de l’autorité cantonale de l’emploi, a
rejeté l’opposition formée par l’assuré. En substance, elle estimait que la
fréquentation du cours sollicité ne lui était pas indispensable pour
améliorer son aptitude au placement. Il disposait en effet d’une
expérience étendue et diversifiée, si bien que son chômage ne paraissait
pas dû à une formation insuffisante ou à des connaissances et aptitudes
professionnelles dépassées. Pour le surplus, l’assuré n’avait pas fait valoir
de perspective d’emploi précise liée au suivi de cette formation, étant

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précisé que, d’une durée d’au moins neuf mois, cette dernière ne
permettait pas une réinsertion rapide sur le marché de l’emploi.
B. a) Par acte du 20 juillet 2024, R.________ a déféré la décision
sur opposition du 21 juin 2024 devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal du canton de Vaud en concluant implicitement à son
annulation et à la prise en charge de la formation de « Chief Technology
Officer Program » par l’Institut G.________. Pour l’essentiel, l’assuré a
exposé que, depuis la fin de l’année 2022, un changement technologique
massif s’était produit en lien avec l’intelligence artificielle, ce qui avait
entraîné une augmentation massive des attentes en matière d’innovation,
comme en témoignait la capitalisation boursière des actions
technologiques, en particulier dans le secteur des logiciels. Il existait un
large consensus au sein des milieux économiques et académiques, selon
lequel le changement numérique durable reconnu par toutes les grandes
instances et entreprises impliquait que les cadres supérieurs actualisent
continûment leurs connaissances en matière de transformation
numérique. Dans cette perspective, le cours sollicité ne constituait pas un
apprentissage de base mais visait à perfectionner des compétences déjà
existantes. L’assuré a encore souligné que, dans le secteur bancaire, de
nombreuses personnes talentueuses dans la cinquantaine avaient été
licenciées en dépit d’un currciulum vitae très solide et ajouté que la
concurrence pour chaque poste de direction était particulièrement rude
avec un processus de sélection long et très complexe. Aussi était-il difficile
pour les candidats de sa génération de retrouver un emploi sans
consolider leurs connaissances dans les domaines technologique et
numérique. C’était la raison pour laquelle l’assuré estimait que la
formation de « Chief Technology Officer Program » était essentielle pour
rester compétitif et améliorer son employabilité sur le marché du travail.
En effet, elle offrait une combinaison unique de compétences en
management des technologies numériques, très recherchées par les
employeurs car elles étaient rarement maîtrisées ensemble.

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b) Dans sa réponse du 26 août 2024, la DGEM s’est référée
aux considérants de la décision attaquée pour conclure au rejet du
recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-chômage (art. 1 al. 1 LACI [loi
fédérale du 25 juin 1982 sur l’assurance-chômage obligatoire et
l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.0]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte
peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 al. 1 LPGA ; 100 al. 3 LACI et 128 al. 2 OACI
[ordonnance fédérale du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage
obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.02]), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30’000 fr., la cause est de
la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2. Est litigieuse la question de savoir si le recourant peut
prétendre à la prise en charge, au titre de mesure relative au marché du
travail, d’une formation « Chief Technology Officer Program » dispensée à
distance par l’Institut G.________.
3. a) Aux termes de l'art. 1a al. 2 LACI, cette loi vise à prévenir le
chômage imminent, à combattre le chômage existant et à favoriser

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l'intégration rapide et durable des assurés dans le marché du travail. Tel
est aussi le but des mesures relatives au marché du travail régies par les
art. 59 ss LACI.
Selon l'art. 59 al. 1 LACI, l’assurance alloue des prestations
financières au titre des mesures relatives au marché du travail en faveur
des assurés et des personnes menacées de chômage.
En vertu de l'art. 59 al. 2 LACI, les mesures relatives au
marché du travail visent à favoriser l’intégration professionnelle des
assurés dont le placement est difficile pour des raisons inhérentes au
marché de l’emploi. Ces mesures ont notamment pour but : d’améliorer
l’aptitude au placement des assurés de manière à permettre leur
réinsertion rapide et durable (let. a) ; de promouvoir les qualifications
professionnelles des assurés en fonction des besoins du marché du travail
(let. b) ; de diminuer le risque de chômage de longue durée (let. c) ; de
permettre aux assurés d’acquérir une expérience professionnelle (let. d).
La personne qui décide de son propre chef de suivre un cours
doit présenter à l’autorité compétente, assez tôt avant le début du cours,
une demande dûment motivée à laquelle elle joindra les documents
nécessaires (art. 60 al. 3 LACI).
Parmi les mesures relatives au marché du travail figurent les
mesures de formation, notamment les cours individuels ou collectifs de
reconversion, de formation continue ou d'intégration, la participation à des
entreprises d'entraînement et les stages de formation (art. 60 al. 1 LACI).
b) A teneur d’une jurisprudence constante, le droit aux
prestations d'assurance pour la reconversion, le perfectionnement ou
l’intégration professionnels est lié à la situation du marché du travail : des
mesures relatives au marché du travail ne sauraient être mises en œuvre
que si elles sont directement commandées par l'état de ce marché. En
effet, la formation de base et la promotion générale du perfectionnement
ne relève pas de l'assurance-chômage. Le perfectionnement professionnel
que l’assuré aurait de toute manière effectué s’il n’était pas au chômage,

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ne peut être porté aux frais de l’assurance-chômage, celle-ci n’ayant pas
pour tâche de promouvoir la formation continue. L’assurance-chômage a
uniquement la mission de combattre dans des cas particuliers le chômage
effectif ou imminent par des mesures concrètes de reclassement et de
perfectionnement. Il doit s’agir de mesures permettant à l’assuré de
s’adapter aux progrès industriels et techniques ou de mettre à profit sur le
marché du travail, en dehors de son activité lucrative spécifique
antérieure, ses aptitudes professionnelles existantes. La limite entre
formation de base et perfectionnement professionnel général, d'une part,
et entre le reclassement ou le perfectionnement professionnel au sens de
l’assurance-chômage, d’autre part, est fluctuante ; une même mesure
peut présenter des caractères propres à l’une ou à l’autre des catégories
précitées. Ce qui est donc déterminant, c’est la nature des aspects qui
prédominent dans un cas concret compte tenu de toutes les circonstances
(ATF 111 V 398 consid. 2b et c ; 111 V 271 consid. 2b et c ; TF
8C_301/2008 du 26 novembre 2008 consid. 3 ; 8C_48/2008 du 16 mai
2008 consid. 3.2 ; TFA C 48/2005 du 4 mai 2005 consid. 1.2, in : DTA 2005
p. 282 ; Boris Rubin, Commentaire de la loi sur l’assurance-chômage,
Genève/Zurich/Bâle 2014, notes 1 ss ad art. 59 LACI, p. 450 ss).
A cet effet, il faut tenir compte des critères suivants : un cours
demandé par l’assuré ne doit être pris en charge par l’assurance-chômage
que si la formation envisagée est indispensable à l’assuré pour remédier à
son chômage (ATF 111 V 398 précité consid. 2c ; TF 8C_48/2008 précité
consid. 3.2 in fine). La perspective d’un avantage théorique éventuel ne
suffit pas. Cela reviendrait en définitive à accorder à la plupart des assurés
au bénéfice d’une formation de base et qui tombe au chômage la prise en
charge d’une formation complémentaire par l’assurance-chômage, ce qui
n’est pas la vocation des mesures relatives au marché du travail. Il faut
que, selon toute probabilité, l’aptitude au placement soit effectivement
améliorée de manière importante dans le cas concret par un
perfectionnement accompli dans un but professionnel précis. Une
amélioration potentielle sans avantage immédiat ne satisfait donc pas aux
conditions de l’art. 59 LACI (TF 8C_48/2008 précité consid. 4.2 ;
8C_594/2008 du 1er avril 2009 consid. 5.2).

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L’assuré n’a droit qu’aux mesures nécessaires, aptes à
atteindre le but de la reconversion, du perfectionnement ou de
l’intégration professionnels, mais non pas à celles qui paraissent les
meilleures selon les circonstances du cas concret (TF 8C_600/2008 du 6
février 2009 consid. 5.1 et les références).
Il incombe en principe à la personne qui entend en déduire un
droit d’apporter les preuves commandées par la nature du litige (ATF 125
V 193 consid. 2 ; TF 8C_48/2008 précité consid. 4.2). Cela signifie que
l’assuré qui entend suivre une formation aux frais de l’assurance-
chômage, doit démontrer et apporter les preuves que dans sa situation
actuelle il ne trouvera probablement pas ou très difficilement un nouvel
emploi, mais qu’avec la formation demandée l’aptitude au placement
sera, selon toute probabilité, effectivement améliorée de manière
importante.
4. a) En l’occurrence, l’intimée a refusé le droit du recourant à
une mesure relative au marché du travail consistant en un cours intitulé «
Chief Technology Officer Program », au motif que celui-ci ne permettait
pas d’augmenter l’aptitude au placement de l’intéressé de façon
significative. Ce dernier allègue quant à lui que cette mesure est
nécessaire pour le doter de compétences spécifiques et, par là même,
améliorer son employabilité.
b) Il ressort des éléments au dossier que le recourant est au
bénéfice d’un « Master of Business Administration » délivré par l’Université
de Q.________ et d’une maîtrise en droit (LL.M) obtenue auprès de l’Ecole
D.________. Au terme de sa formation, il a travaillé pour le compte de
divers employeurs en tant que cadre supérieur dans les domaines
bancaire et pharmaceutique en alternance avec des périodes où il a
exécuté des mandats en tant que consultant financier indépendant.
Parallèlement à ses activités professionnelles, il a encore suivi de
nombreuses formations dans les domaines du management, de la finance
et de la biotechnologie. Force est ainsi de constater que le recourant

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dispose d’une formation et, surtout, d’une expérience professionnelle
diversifiée et s’étendant sur près de trois décennies, a priori largement
suffisantes pour lui permettre de retrouver un emploi, quand bien même il
évolue, comme il le reconnaît lui-même, dans un marché hautement
concurrentiel qui rend plus difficile l’accès à un nouvel emploi.
c) Eu égard à l’ensemble de la formation du recourant, la
formation « Chief Technology Officer Program » dispensée à distance par
l’Institut G.________ s’apparente, dans le cas particulier, à un
perfectionnement professionnel de nature à améliorer son niveau de
formation et son positionnement professionnel. A cet égard, on ne peut
qu’abonder dans le sens du recourant, lorsque celui-ci souligne que cette
formation constitue, dans le contexte de la digitalisation de l’économie, un
complément utile et propre à améliorer son aptitude au placement.
Néanmoins, elle n’apparaît pas comme une mesure nécessaire à la
réinsertion du recourant, dans le marché du travail, compte tenu de son
profil professionnel. En outre, on doit convenir que le recourant n’a pas fait
état d’une perspective concrète de travail à l’issue du programme de
formation, soulignant au contraire qu’il devra, quoi qu’il en soit, se
soumettre à un long processus de sélection avant de retrouver un emploi.
d) En définitive, les conditions à la prise en charge de la
formation « Chief Technology Officer Program » n’étant pas réalisées, les
coûts de celle-ci ne sont pas à la charge de l’assurance-chômage.
5. Mal fondé, le recours doit par conséquent être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.
6. Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain
de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF
127 V 205 consid. 4b).

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Par ces motifs,
le juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 21 juin 2024 par la
Direction générale de l’emploi et du marché du travail est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le juge unique : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède est notifié à :
- M. R.________,
- Direction générale de l’emploi et du marché du travail,
- Secrétariat d’Etat à l’économie,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :