vd_gerichte · ZD25.033288 · 2026-02-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL
ZD25.***
4027
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 février 2026
__________________
Composition : Mme Pasche, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et Mme Peris, assesseure
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
C.________, à Q***, recourant, représenté par Me Didier Elsig, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI ; 87 al. 2 – 3
RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en ***, est
divorcé et le père de deux enfants nés en 2001 et 2008. Sans formation, il
a travaillé comme carreleur et, depuis le 26 juin 1989, en tant que
magasinier à la D.________. Il a déposé une première demande de
prestations de l'assurance-invalidité le 14 mars 2002, en faisant état de
problèmes colo-lombaires existant depuis 2000.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande de
prestations, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l'OAI ou l'intimé) a confié la réalisation d'une expertise au Dr
F.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie.
Dans son rapport le 15 mai 2002, l'expert a posé les diagnostics de
lombosciatique gauche irritative, de status après spondylodèse postéro-
latérale L5-S1 avec greffe autologue de la crête iliaque le 22 octobre 2001
en raison d'un spondylolisthésis L5-S1 avec spondylolyse bilatérale de L5,
de déconditionnement physique majeur avec dysbalances musculaires
lombaires étagées, prose abdominale sévère et légères discopathies
lombaires, d'obésité sévère (BMI [Body Mass Index] : 34,6 kg/m2), de
tabagisme chronique et d'hyperlipidémie. Selon cet expert, si la capacité
de travail de l'assuré était nulle dans l'activité habituelle, une reprise était
envisageable à mi-temps depuis juin 2002. Dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles du rachis lombaire (pas de port de charges
supérieures à cinq kilos, ni de positions statiques prolongées tant assise
que debout ou de mouvements en porte-à-faux du rachis), la capacité de
travail de l'assuré était de 80 % dès juin 2002.
Par communication du 15 avril 2003, l'OAI a octroyé à l'assuré
une mesure d'orientation professionnelle pour une durée de trois mois. Le
19 août 2003, l'OAI a informé l'assuré de la prise en charge des frais
d'orientation professionnelle de l'assuré du 25 août au 26 octobre 2003.
Par communication du 6 novembre 2003, l'OAI a informé l'assuré de
l'octroi d'une mesure professionnelle, sous la forme d'un stage de
réadaptation (formation pratique d'ouvrier de montage) du 27 octobre

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2003 au 25 avril 2004 effectué auprès de la société G.________ SA à S***.
Le 17 mai 2004, l'OAI a fait savoir à l'assuré qu'il prenait en charge son
stage de réadaptation auprès de l'entreprise G.________ SA, du 26 avril
2004 au 31 mai 2004.
Par décision du 13 décembre 2004, l'OAI a constaté la réussite
de la réadaptation professionnelle de l'assuré qui était engagé en qualité
d'ouvrier par la société G.________ SA depuis le 1er juin 2004, et dont le
revenu réalisé dans cette activité adaptée à l'état de santé excluait le
droit à la rente.
B. Le 12 février 2014, C.________ a déposé une nouvelle demande
de prestations de l'assurance-invalidité, en indiquant quant au genre de
l'atteinte « Problèmes dos, vertèbres » existant depuis le 28 octobre 2013.
Par avis médical du 13 avril 2014, le SMR (Service médical
régional de l'assurance-invalidité) a retenu qu'en raison de son état de
santé déficient, la capacité de travail de l'assuré était nulle comme
magasinier/cariste ou dans un poste physique, mais de 100 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas d'activité uniquement
debout, pas de déplacements en terrain irrégulier, pas d'activité accroupie
ou à genoux, pas de travail en hauteur et pas de port de charges).
L'assuré était apte à exercer une activité sédentaire en position demi-
assise dans le domaine tertiaire avec changement de position à sa guise.
En raison d'une situation inchangée, le SMR suggérait de ne pas entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations.
Par décision du 24 juin 2014, l'OAI a refusé d'entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations, au motif que l’examen du dossier
n’avait montré aucun changement depuis la précédente décision de refus
de prestations du 13 décembre 2004.
C. Le 19 août 2015, C.________ a déposé une troisième demande
de prestations AI, en mentionnant quant au genre de l'atteinte « Dos,
cœur, diabète » depuis une opération datant de 2001.

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Dans un rapport du 23 septembre 2015, le Dr K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui suivait l'assuré depuis le
mois d'avril 2014, a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger (F33) depuis 2010 (troisième épisode). Il évaluait la
capacité de travail de l'assuré à 100 % sur le plan psychique.
Par avis médical du 7 juin 2016, le SMR a retenu que l'état de
santé de l'assuré était stationnaire sur le plan ostéo-articulaire et qu'il
existait d'autres affections somatiques non incapacitantes (une
hypertension artérielle et un diabète) ainsi qu'un épisode dépressif léger,
sans incapacité de travail associée. Le SMR a noté l'absence d'aggravation
durable de l'état de santé de l'assuré.
Par décision du 27 septembre 2016, l'OAI a refusé d'entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations, au motif que l'assuré
présentait toujours une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
D. Le 20 décembre 2016, C.________ a déposé une quatrième
demande de prestations AI.
Par décision du 10 février 2017, l'OAI a refusé d'entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations, dès lors que l'assuré
n'avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient
modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision.
E. Le 16 août 2021, l'assuré a déposé une cinquième demande
prestations de l'assurance-invalidité, en raison d'une opération des pieds
et des orteils ainsi que d'autres problèmes de santé déjà signalés lors des
précédentes demandes.
Invité à rendre plausible une modification de sa situation,
l'assuré a produit le 9 mars 2022, les pièces suivantes :

- 5 -
- un rapport du 25 février 2022 du Dr L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, qui suivait l'assuré depuis le 5 octobre 2021 à une
fréquence de quatre à six semaines, qui a diagnostiqué un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) depuis le début de la
prise en charge, pour lequel il n'avait pas attesté d'arrêt de travail. En
présence d'un pronostic défavorable le traitement devait se poursuivre ;
- un rapport du 4 mars 2022, dans lequel le Dr M.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé
les diagnostics de hallu[x] valg[us] sévères bilatéraux avec méta
tarsalgies d'insuffisance du premier rayon, de griffes partiellement
irréductibles O2 des deux côtés et réductibles O3-O4-O5, et de
gastrocnémiens brefs bilatéraux. L'évolution était globalement correcte
depuis des opérations des deux pieds chez l'assuré qui présentait encore
des risques de déformations des deux avants-pieds, et qui était à risque
de développer de l'arthrose aux différents niveaux des pieds.
L'OAI est entré en matière sur la nouvelle demande (cf.
compte rendu de la permanence SMR du 11 mars 2022).
Dans un rapport du 20 avril 2022 à l'OAI, le Dr N.________,
spécialiste en médecine interne générale, a posé les diagnostics de
cholécystite aigue lithiasique (clinique), de syndrome métabolique (avec
hypertension artérielle sévère sous pentathérapie, diabète de type 2
instable diagnostiqué en 2015, de décompensation diabétique en 2022,
d'obésité de stade I [BMI à 31,8 kg/m2] à prédominance abdominale et
micro lithiases vésiculaires), de lombalgies et cruralgies droites sur
troubles dégénératifs (opération greffe pour lyse isthmique L5-S1 en 2001
compliquée d'une infection, trois infiltrations articulaires post L4-L5 droite
en 2013 et 2014), de cupulolithiase du canal semi-circulaire postérieur
droit, de syndrome d'apnées obstructives du sommeil (arrêt de l'appareil
CPAP en raison d'une mauvaise tolérance au masque, compliance faible),
de tabagisme sévère (un paquet par jour), de consommation excessive
d'alcool en 2013 (épisodes d'alcoolisations aiguës par la suite dans un
contexte anxio-dépressif), de dépression en 2010 (contexte secondaire au

- 6 -
divorce) et 2015 (problème assécurologique) avec inhibiteurs sélectifs, de
hallux valgus sévère avec griffes irréductibles du pied droit, opéré le 2
mars 2020, d'opération du pied gauche le 18 février 2021 et reprise le
10 décembre 2021, ainsi que de gale en 2017. Du point de vue somatique,
une décompensation diabétique justifiait une reprise d'un suivi spécialisé
(infirmiers des soins à domicile). Sous l'angle psychique, en raison d'une
récente décompensation avec idées suicidaires, l'assuré était suivi par un
infirmier spécialisé en psychiatrie (projet de réadaptation à BD.________).
Du point de vue ostéo-articulaire, la situation était en partie satisfaisante
après deux opérations des pieds compte tenu de la persistance des
douleurs. Il existait également une lombosciatalgie chronique sous la
forme d'une décompensation itérative avec prises d'antalgiques y compris
la morphine ponctuellement, sans indication opératoire. Enfin, l'assuré
avait présenté de récentes douleurs abdominales avec plusieurs
consultations aux urgences évoquant une cholécystite lithiasique traitée
par antibiothérapie. Des investigations gastro-entérologiques étaient
prévues prochainement.
Par rapport du 20 août 2022 consécutif à un entretien le 24
mars 2022 avec l'assuré, le Dr L.________ a informé l'OAI que le médecin
de famille avait proposé, avec l'accord du patient, une hospitalisation en
milieu psychiatrique sur un mode volontaire. Le psychiatre traitant a
diagnostiqué un trouble dépressif récurrent sans spécificité (F33.9). Il
n'était pas en mesure de se prononcer sur la capacité de travail de
l'assuré. Le traitement consistait en la prise de Duloxétine 30 mg (une fois
par jour), augmentée à 60 mg depuis le 17 novembre 2021.
Par avis médical du 16 septembre 2022, le SMR a suggéré à
l'OAI de compléter l'instruction en obtenant des rapports d'hospitalisation
de l'assuré auprès du P.________ (BB.________) et à BD.________, ainsi qu'en
demandant au Dr M.________ de se prononcer sur les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail de l'assuré au plan strictement
orthopédique. Il convenait par ailleurs de réactualiser les informations
auprès du Dr N.________.

- 7 -
En réponse à l'interpellation de l'OAI, le Dr N.________ a établi
un rapport le 21 octobre 2022 confirmant les diagnostics posés le 20 avril
2022. Du point de vue diabétique, une prise en charge spécialisée de
l'assuré s'effectuait à la consultation du Dr BC.________. Du point de vue
psychiatrique, l'intéressé nécessitait une prise en charge régulière à la
consultation du Dr L.________ ainsi que par un infirmier spécialisé en santé
mentale des soins à domicile (une séance hebdomadaire). Une récente
recrudescence d'une symptomatologie suicidaire avait justifié un
rapprochement des consultations. L'assuré avait finalement séjourné à la
BD.________ à la fin du mois de septembre 2022. Du point de vue
orthopédique, après une opération des deux avant-pieds, il persistait des
douleurs au niveau de l'hallux valgus gauche et une tuméfaction
douloureuse, à quarante degrés, qui limitait le port de chaussures pour
des marches sur une distance supérieure à quelques centaines de mètres.
De l'avis du Dr N.________, l'assuré était en incapacité de travail au long
cours et des mesures de réinsertion semblaient difficiles à envisager
compte tenu de la diminution de la capacité d'autonomie et de gestion
intervenue au cours des dernières années.
Aux termes d'un avis médical du 28 novembre 2022, indiquant
ne pas être en mesure de cerner l'intensité des limitations de la sphère
psychique d'autant qu'elles étaient intriquées avec les diverses plaintes
somatiques, le SMR a proposé à l'OAI de solliciter une évaluation
multidisciplinaire de la capacité de travail de l'assuré par le biais de la
réalisation d'une expertise pluridisciplinaire avec volets en orthopédie,
médecine interne, psychiatrie, médecine physique et réadaptation.
L'OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire de
l'assuré auprès de BL.________ SA, laquelle a été confiée aux Drs
BG.________, spécialiste en médecine interne, BJ.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
CL.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et
BK.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur
rapport du 4 septembre 2023, ces experts ont posé les diagnostics
suivants :

- 8 -
“- Spondylolisthésis L5-S1 sur lyse isthémique, M43.16.
- Spondylarthrose étagée, M47.9.
- Status après spondylodèse L5-S1, Z98.1.
- Coxarthrose bilatérale débutante, M16.9.
- Hallux valgus bilatéral, M201.
- Status après cure d'hallux valgus bilatéral, Z98.1.
- Atteinte de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche, M75.1.
- Status après cure de canal carpien bilatéral, G56.0.
- Tassement vertébral D11 stable, d'allure ancienne, M48.5.
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, F33.0.
- Accentuation de certains traits de personnalité de type
dépendant, Z73.1.
- Troubles mentaux et troubles du comportement, liés à l'utilisation
d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent,
F10.20.
- Obésité exogène, E66.
- Diabète insulino-requérant depuis 2015, E10.
- Syndrome d'apnées du sommeil non appareillé depuis 2015, mais
le score d'Epworth n'est pas pathologique, G47.3.
- Hypertension artérielle traitée, I10.
- Rétinopathie débutante d'origine diabétique.”
Ils ont retenu une capacité de travail de l'assuré nulle dans son
activité habituelle depuis 2001 mais de 70 % dans une activité adaptée
depuis 2015, avec des périodes d'incapacités totales pour des raisons
psychiatriques. Les limitations fonctionnelles en médecine physique,
réadaptation et orthopédie étaient : « Pas de mouvement répétitif des
membres supérieurs, pas de travail soutenu au-delà de l'horizontal
concernant les membres supérieurs, pas de position en porte-à-faux sur le
tronc, pas de position statique debout ou assise prolongée avec
changement possible de position chaque 30 minutes, pas de port répété
de charge supérieure à 10 kg, pas de marche sur longue distance
supérieure à 1 heure, pas d'utilisation fréquente d'escaliers et
d'escabeaux. Pas de déplacement sur terrain inégal. Pas de position
contraignante pour les pieds et les chevilles telles des positions à genoux
ou accroupie ». Les restrictions psychiatriques étaient : « Difficultés dans
les interactions sociales, besoin d'étayage. Activité professionnelle dans
un environnement bienveillant ». Les limitations fonctionnelles de la
médecine interne générale étaient : « Fatigabilité, contrôles réguliers de la
glycémie, nécessité de collations et d'injections d'insuline ».

- 9 -
Dans un avis médical du 13 octobre 2023, le SMR a validé
l'expertise précitée s'agissant des critères formels de qualité et a suggéré
à l'OAI d'interpeller les experts afin d'obtenir des réponses de leur part à
trois questions complémentaires.
Le 13 novembre 2023, les experts en médecine interne et en
psychiatrie du BL.________ ont établi un complément d'expertise à la
demande de l'OAI dont il ressort ce qui suit (sic):
“- Sur le plan psychiatrique, hormis avec son ex-femme, les
interactions sociales décrites dans votre rapport semblent plutôt
bonnes tant sur le plan familial qu'avec les personnel soignant
ou son assistante sociale. De plus, selon votre rapport, l'assuré
ne semble pas rencontrer de difficultés d'intégration à la
BD.________. De même, votre rapport ne mentionne pas de
conflits majeurs dans ses différents emplois (p38).
Dès lors, nous avons des difficultés à comprendre ce qui motive
la limitation concernant les « difficultés dans les interactions
sociales ». Quelle est la nature de ses difficultés ?
« Il se dit persécuté par tout le monde, en particulier par son ex-
femme. Il peut également trouver que les gens pensent du mal de
lui lorsqu'il se promène dans la rue en le jugeant comme ayant raté
sa vie professionnelle. Il éprouve alors un sentiment de colère vis-à-
vis de la foule. » (Chap. 3.2, p. 36/58) « Il existe un certain degré de
vulnérabilité et d'inhibition, ainsi qu'un besoin de soutien et
d'attachement… Un certain degré de méfiance est retrouvé, ainsi
qu'une culpabilité et une colère refoulée. » (Chap. 4.3, p. 39/58) «
Z73.1, accentuation de certains traits de personnalité de type
dépendant. » (Chap. 6.3, p. 42/58) « Il a de mauvaises relations avec
les autres. Il n'a pas d'activité en groupe. (Chap. 7.2, p. 42/58).
- Sur le plan psychiatrique, vous retenez une CT [capacité de
travail] exploitable avec « Activité professionnelle dans un
environnement bienveillant ».
Confirmez-vous qu'il s'agit bien d'une CT exploitable dans le
premier marché de l'emploi et, non, en milieu protégé ?
Oui, en effet, il s'agit d'une Capacité de Travail exploitable dans le
marché de l'emploi et non en milieu protégé.
- Concernant les périodes d'IT [incapacités de travail] depuis
2025, notre résumé ci-dessous des périodes d'incapacités de
travail vous apparait-il conforme à votre évaluation ?
Depuis 13.06.15 au 30.09.15 : IT 30 %
Octobre 2015 – Novembre 2015 : IT 100%
Décembre 2015 – Septembre 2016 : IT 50 %
Octobre 2016 – Mars 2017 : IT 100 %
Avril 2017 – Mars 2022 : IT 50 %
Avril 2022 – Septembre 2022 : IT 100%
Depuis octobre 2022 : IT 30 %

- 10 -
Capacité de travail dans l'activité habituelle de carreleur : 0% depuis
le 09.11.2001 (chap. 4.6, p. 5/58).
Dans une activité adaptée : capacité de travail à 70% depuis 2015,
avec des CT récurrentes et transitoires à 0% (oct.-nov. 2015, oct.
2016, mars 2017, avr. 2022) et de 50% entre ces périodes, puis 70%
depuis fin septembre 2022 (Chap. 4.7, p. 6/58).”
Par rapport d'examen du 12 décembre 2023, le SMR a retenu
comme atteinte principale à la santé un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger (F33.0). En tant que pathologies associées du ressort
de l'assurance-invalidité, le SMR a tenu compte d'une atteinte de la coiffe
des rotateurs de l'épaule gauche, d'un diabète insulino-requérant depuis
2015, d'une spondylarthrose étagée et d'une coxarthrose débutante. Le
début de l'incapacité de travail totale de l'assuré dans l'activité habituelle
était fixé au 9 novembre 2001. Sa capacité de travail dans une activité
adaptée avait fluctué de la manière suivante :
- 70 % depuis juin 2015 ;
- 0 % d'octobre 2015 à novembre 2015 ;
- 50 % de décembre 2015 à septembre 2016 ;
- 0 % d'octobre 2016 à mars 2017 ;
- 50 % d'avril 2017 à mars 2022 ;
- 0 % d'avril 2022 à septembre 2022 ;
- 70 % depuis octobre 2022.
Les limitations fonctionnelles étaient : « Pas de mouvement
répétitif des membres supérieurs, pas de travail soutenu au-delà de
l'horizontal concernant les membres supérieurs, pas de position en porte-
à-faux sur le tronc, pas de position statique debout ou assise prolongée
avec changement possible de position chaque 30 minutes, pas de port
répété de charge supérieure à 10 kg, pas de marche sur longue distance
supérieure à 1 heure, pas d'utilisation fréquente d'escaliers et
d'escabeaux. Pas de déplacement sur terrain inégal. Pas de position
contraignante pour les pieds et les chevilles telles des positions à genoux
ou accroupie. Difficultés dans les interactions sociales. Perte de
rendement pour diminution de l'endurance et pour pause pour contrôles

- 11 -
glycémiques et collations ». Le SMR se ralliait aux conclusions des experts
du BL.________.
Dans un document intitulé « REA – Rapport final » du 9 février
2024, un spécialiste en réadaptation professionnelle auprès de l'OAI a
estimé que selon le rapport d'expertise, l'assuré n'envisageait pas un
quelconque retour dans le monde du travail, ni même dans une activité
adaptée, mais qu'il souhaitait obtenir une rente d'invalidité si possible
complète. En l'absence d'une aptitude subjective à la réadaptation, il était
renoncé à lui proposer une aide au placement. Selon les calculs propsés,
le degré d'invalidité était de 52,20 % (2022), de 25,65 % (2023) et de
33,09 % (2024). Compte tenu de l'âge et de l'absence de compétences
rapidement transférables vers d'autres métiers permettant de meilleures
prétentions de gains, l'assuré ne se projetant pas pouvoir retravailler,
d'éventuelles mesures professionnelles n'étaient pas susceptibles de
réduire son préjudice économique. Les activités adaptées étaient un
travail simple dans le domaine industriel léger, par exemple le montage, le
contrôle ou la surveillance d'un processus de production, ouvrier à l'établi
dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement
léger, ou comme aide administratif (réception, scannage et autres).
Par projet de décision du 12 mars 2024, l'OAI a fait part à
l'assuré de son intention de lui octroyer une rente s'élevant à 52 % d'une
rente entière d'invalidité du 1er février 2022 au 30 juin 2022 et à une rente
s'élevant à 100 % d'une rente entière d'invalidité du 1er juillet 2022 au 31
décembre 2022. L'OAI a retenu qu'à partir d'octobre 2022, une capacité de
travail de 70 % était à nouveau exigible dans l'exercice d'une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de mouvement répétitif des
membres supérieurs ; pas de travail soutenu au-delà de l'horizontal
concernant les membres supérieurs ; pas de position en porte-à-faux sur le
tronc ; pas de position statique debout ou assise prolongée avec
changement possible de position chaque trente minutes ; pas de port
répété de charge supérieure à dix kilos ; pas de marche sur longue
distance supérieure à une heure ; pas d'utilisation fréquente d'escaliers et
d'escabeaux ; pas de déplacement sur terrain inégal ; pas de position

- 12 -
contraignante pour les pieds et les chevilles telles des positions à genoux
ou accroupie ; perte de rendement pour diminution de l'endurance et pour
pause pour les contrôles glycémiques et collations).
L'assuré, agissant alors par Procap, a formulé des
observations les 29 avril et 3 juin 2024 à l'appui desquelles il a produit les
pièces médicales suivantes :
- un rapport du 12 avril 2024 du Dr N.________ auquel étaient joints un
rapport d'IRM (imagerie par résonance magnétique) de l'épaule droite du
24 janvier 2024, un rapport d'IRM de la colonne cervicale du 24 janvier
2024 et un rapport d'infiltration de l'épaule droite du 22 février 2024. Ce
médecin a fait part d'une contusion de l'épaule gauche le 24 janvier 2024,
à l'origine d'une tendinopathie avec rupture partielle presque transfixiante
du tendon du muscle sous-scapulaire à l'insertion d'aspect aigu, petite
fissure intra-tendineuse du sus-épineux d'aspect plutôt chronique et
bursite deltoïdienne, et en janvier [2024] d'omalgies droites sur
décompensation arthrosique acromioclaviculaire droite, tendinopathie
décompensée sus-épineux et sous-scapulaire avec conflit sous-acromial
avec infiltration sous-acromiale droite le 14 février 2024. Un suivi
orthopédique de l'assuré s'effectuait auprès de la BP.________ (Hôpital
Intercantonal de la R***) à Y***. Le Dr N.________ évaluait la capacité de
travail de l'assuré à 25 % (« une activité à très faible contrainte physique,
à temps partiel 50 % et avec un rendement de 50 % ») ;
- un rapport du 14 mai 2024 du Dr BC.________, spécialiste en
endocrinologie-diabétologie, lequel suspectait un syndrome obstructif et
un syndrome restrictif. Selon ce médecin, l'assuré subissait une baisse du
rendement « plus proche » de 50 % (et non de 30 %, telle qu'évoquée par
les experts) dans une activité adaptée. L'assuré déclarait ne pas pouvoir
assumer les travaux ménagers (il était incapable notamment de passer
l'aspirateur, de faire son lit ou de ranger son appartement). Une reprise
par l'assuré d'une activité physique ou professionnelle semblait
inimaginable ;

- 13 -
- un rapport du 31 mai 2024 du Dr K.________ qui retenait le même
diagnostic de trouble dépressif récurrent. Selon ce médecin, l’expert
psychiatre avait vraisemblablement surestimé la résilience de l'assuré, ce
qui s’expliquait par le fait qu’il bénéficiait d’un soutien auprès de la
BD.________ lors de l’expertise au BL.________. De son côté, le Dr K.________
évaluait désormais la capacité de travail de l'assuré comme nulle sur le
premier marché de l’emploi.
Par avis médical du 1er octobre 2024, le SMR a retenu que sur
le plan psychiatrique, le Dr K.________ ne faisait pas mention d'un
changement de l'état de santé mais qu'il indiquait s'être livré à une
appréciation différente du même état de fait. Au plan somatique, le
Dr BC.________ fournissait des indices en faveur d'une atteinte objective
sur le plan pulmonaire qui n'avait pas été diagnostiquée par le médecin
traitant, ni par le pneumologue, et qui était inconnue lors de l'expertise. Le
SMR se disait surpris par l'absence d'investigations en regard d'un
diagnostic si grave, et a proposé de compléter l'instruction en interrogeant
les Drs BC.________ et Z***.
Dans un rapport du 9 octobre 2024, le Dr BC.________ a
répondu aux questions de l'OAI. Il a joint des rapports de consultations des
31 août 2022 et 20 mars 2023 avec un prochain contrôle le 27 novembre
2024. Ce médecin a informé avoir constaté une anomalie thoracique lors
de la première consultation du 31 août 2022 où l'assuré présentait une
cyphose dorsale relativement importante. Lors d'un examen de la sphère
respiratoire le 14 mai 2024, le Dr BC.________ avait constaté un expirium
prolongé, une augmentation du diamètre antéro-postérieur et une
amplification symétriquement diminuée. A l'auscultation, les murmures
vésiculaires étaient diminués d'intensité et un weezing expiratoire était
constaté. Aucune investigation n'avait été demandée chez l'assuré qui
était suivi par son médecin traitant.
Dans un rapport du 20 janvier 2025, le Dr N.________ a indiqué
que l'assuré n'était alors plus suivi pour la problématique des épaules
gauche (survenue en janvier 2023) et droite (survenue en janvier 2024).

- 14 -
Lors d'une évaluation du 14 mars 2024, la mobilité des épaules était
complète dans les amplitudes et symétrique des deux côtés. Le JOB –5
était peu sensible et le Yocum indolore des deux côtés. Il n'y avait pas de
douleur à la palpation des articulations acromio-claviculaires des deux
côtés. Selon ce médecin des imageries pulmonaires (CT) datant d'avril
2022 et d'avril 2023 montraient un ganglion lobaire inférieur droit sous-
pleural de six millimètres, évocateur d'un ganglion parenchymateux
pulmonaire, stable. Un SAOS (syndrome d'apnées obstructives du
sommeil) avec une mauvaise tolérance au masque et une somnolence
diurne était également décrit. L'assuré présentait de nombreux épisodes
de recrudescence de décompensation somatique (diabète, cervicalgies,
lombalgies et podologiques) et psychiatrique (dépression récurrente), si
bien qu'il bénéficiait d'un suivi régulier et d'une hospitalisation itérative.
La reprise d'une activité professionnelle, même partielle et dans un
environnement adapté, était réservée.
Le 2 avril 2025, l'assuré a remis à l'OAI un rapport du 12 mars
2025 d'IRM lombaire effectuée le 10 mars 2025 par la Dre CC.________,
spécialiste en radiologie, mettant en évidence chez l'assuré un
rétrécissement droit du passage radiculaire en L2-L3 avec arthrose
interapophysaire associée, un rétrécissement gauche du passage
radiculaire et une hernie discale postéro-latérale droite comprimant
l'émergence de la racine L4 en L3-L4, une arthrose interapophysaire
sévère rétrécissant le passage radiculaire plus marqué à gauche de L4 en
L4-L5, avec protrusion discale postéro-médiane et diamètre canalaire
secondairement rétréci. Le niveau L5-S1 montrait un rétrécissement
sévère du passage radiculaire en foraminal de L5 sur arthrose
interapophysaire postérieure et débord discal circonférentiel.
Par avis médical du 9 mai 2025, le SMR a fait le point final de
la situation en ces termes :
“1- Sur le plan pulmonaire :
a. Interrogé par nos soins, le Dr BC.________ ne peut pas préciser
un diagnostic et il ne produit aucune investigation qui
permettrait d'objectiver une atteinte pulmonaire. Selon le Dr

- 15 -
BC.________, cette atteinte aurait été constaté[e] en Aout
2022 et il aurait examiné cette sphère avec plus d'attention
en Mai 2024.
b. Etonnamment, le status de son consilium du 31.08.22 décrit
un status pulmonaire assez proche de la norme (p8, RM
16.10.24).
c. Par ailleurs, concernant le status constaté en Mai 2024, il est
superposable au status pulmonaire décrit par l'expert
interniste en 2023 : « augmentation du diamètre antéro-
postérieur du thorax. Murmures vésiculaires lointains. Pas de
râles de stase, pas de ronchi, ni sibilances. Pas de tachypnée
ou dyspnée au repos. Ampliation thoracique diminuée de
façon bilatérale. Léger prolongement de l'expirium. A la
percussion, pas de matité, ni de tympanisme » (p15,
Expertise 5.10.23).
Seul le wheezing expiratoire, qui n'est pas un diagnostic
pneumologique, n'était pas retrouvé chez cet assuré fumeur
et en surpoids.
d. Par ailleurs, interrogé fin 2024, le Dr CF.________ mentionne
que des imageries pulmonaires (CT) auraient été réalisé[e]s
entre Avril 2022 et Avril 2023 pour surveiller une adénopathie
thoracique. Aucune atteinte du parenchyme pulmonaire ou
des bronches n'est mentionnée (RM 28.1.25).
e. Enfin, le Dr CF.________, FMH en Médecine Interne, ne
rapporte pas d'investigations particulières sur le plan
pulmonaire depuis ces derniers examens d'imagerie depuis
2023.
f. Aussi, le Dr CF.________ ne rapporte pas d'autres atteintes
pulmonaires qu'un SAOS [syndrome d'apnées obstructives du
sommeil] avec une mauvaise tolérance au masque et une
somnolence diurne. Aussi, l'expert Interniste avait relevé que
ce SAOS était connu depuis 2015. Il avait évalué la
somnolence diurne avec un score d'Epworth à 4/24 (p11,
Expertise 5.10.23).
g. Aussi, il n'y a pas de nouveau diagnostic sur le plan
pneumologique. Il n'y a pas non plus d'éléments qui
rendraient plausible une péjoration sur cet axe. Les
informations apportées dessinent plutôt une situation
inchangée depuis l'expertise au plus tard.
2- Au niveau des épaules :
a. L'atteinte à l'épaule G [gauche] est bien survenue en Janvier
2023 soit avant l'expertise de Juin 2023.
b. L'atteinte à l'épaule D [droite] est survenu[e] en Janvier
2024. Toutefois, dans son dernier rapport du 20.01.25, le Dr
CF.________ relate un status proche de la norme dès le
14.3.24.

- 16 -
c. Par ailleurs, depuis cette date, le Dr CF.________ relate
l'absence de suivi pour une atteinte au niveau des épaules D
ou G. Les rapports de consultation annexés confirment
l'évolution sur cet axe (RM 28.1.25).
3- Concernant l'IRM du rachis lombaire du 12.03.25 :
a. Elle a été réalisée sur une exacerbation des douleurs
lombaires qui seraient survenues le 22.02.25. Elle montre
essentiellement des troubles dégénératifs.
b. Le rapport du Dr CF.________ indique que la présence de
troubles dégénératifs à ce niveau et des épisodes
d'exacerbation de douleurs lombaires sont connues de longue
date.
c. Aussi, ces douleurs et les troubles dégénératifs sont connus
depuis la première demande en 2002. Depuis cette date, il est
admis que seule une activité épargnant le rachis pourrait être
exigée.
d. Par ailleurs, la dernière expertise de Juin 2023, comprenant un
volet Orthopédique et en Médecine Physique-Réadaptation,
retenait déjà des atteintes au niveau du rachis et des
limitations fonctionnelles (Expertise 5.10.23).
CONCLUSION. Pas de modifications de notre position.
Les rapports produits dans le cadre de l'Audition n'apportent pas
d'informations qui montreraient une atteinte à la santé qui aurait été
ignorée lors de l'expertise de Juin 2023 ou qui serait survenue
depuis. Dans ces conditions, nous ne voyons pas de raisons de nous
écarter des conclusions d'une expertise pluridisciplinaire
convaincante.”
Par décision du 6 juin 2025, l'OAI a confirmé son projet de
décision du 12 mars 2024 d'octroi d'une rente s'élevant à 52 % d'une
rente entière d'invalidité du 1er février 2022 au 30 juin 2022 et d'une rente
s'élevant à 100 % d'une rente entière d'invalidité du 1er juillet 2022 au 31
décembre 2022.
Le 18 juin 2025, Procap a informé l'OAI de la fin de son mandat
et l'a invité à transmettre toute correspondance directement à l'assuré.
F. Par acte du 14 juillet 2025, C.________, alors non assisté, a
recouru contre la décision du 6 juin 2025 auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et
à ce que l’OAI lui octroie des prestations. Il a en substance fait valoir que

- 17 -
son état de santé ne lui permettait pas de travailler, mettant en avant la
précarité de sa situation et sa fragilité psychique.
Dans sa réponse du 1er septembre 2025, l’OAI a proposé le
rejet du recours.
Désormais au bénéfice de l’assistance judiciaire et représenté
par Me Didier Elsig, le recourant a précisé ses conclusions par réplique du
26 septembre 2025, en ce sens principalement qu’il est mis au bénéfice
d’une rente entière d'invalidité et illimitée à compter du 1er février 2022,
et subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à
l’intimé pour complément d’instruction sous la forme d’une expertise
pluridisciplinaire indépendante. Dans la première partie de ses
explications, le recourant soutient que son état de santé s’est bel et bien
péjoré et ne s’est pas amélioré en octobre 2022. Dans ce cadre, il se
prévaut des rapports des 20 avril et 21 octobre 2022 du Dr N.________, et
du 20 août 2022 du Dr L.________. Il met en avant les diagnostics retenus
par les experts, ainsi que ses limitations fonctionnelles, en notant que
c’est le port de charge supérieure à cinq kilos ainsi que le port de charge à
hauteur d’épaule supérieur à deux kilos qui sont retenus au chapitre 4.9
de l’évaluation consensuelle, et pas uniquement le port répété de charge
supérieur à dix kilos comme retenu par l’intimé. Il relève ensuite que ses
ressources externes sont pratiquement inexistantes et que son activité
habituelle de magasinier constituait sa seule ressource interne, et que
cette activité n’est plus exigible depuis 2001. Il remet en cause également
le fait que l’aggravation manifeste de son état de santé se soit
miraculeusement résorbée dès octobre 2022 pour atteindre une capacité
de travail de 70%. A cet égard, il se réfère au rapport du 12 avril 2024 du
Dr N.________, pour lequel une capacité de travail de 25 % au maximum
serait envisageable. Il se prévaut encore du rapport du Dr BC.________ du
14 mai 2024, pour qui il n’est pas imaginable que l’assuré, qui n’est pas
en mesure d’assumer les activités de son ménage (aspirateur, faire son lit,
ranger son appartement) puisse reprendre une activité physique ou
professionnelle. Il se prévaut enfin du rapport du Dr K.________ du 31 mai
2024, selon lequel l’expert psychiatre a vraisemblablement surestimé sa

- 18 -
résilience, ce qui s’explique par le fait qu’il bénéficiait d’un soutien auprès
de la BD.________ au moment de l’expertise. A l’inverse de son
appréciation du 23 septembre 2015, le Dr K.________ était désormais d’avis
que la capacité de travail était nulle sur le premier marché de l’emploi.
Dans la deuxième partie de ses explications, le recourant plaide qu’il ne
dispose d’aucune formation certifiante, ni de compétences rapidement
transférables vers d’autres métiers, pas plus que de ressources internes ni
externes lui permettant d’envisager la reprise d’une activité
professionnelle. Il souffre en effet d’un manque d’autonomie considérable,
au point que même sa compliance médicamenteuse repose sur l’aide
régulière d’un infirmer à domicile. Il est ainsi d’avis que son profil est si
restreint que même en tenant compte des emplois de niche, il ne dispose
pas de capacité de travail résiduelle sur un marché du travail équilibré, ce
qui doit conduire à reconnaître son incapacité de gain complète, et ce
depuis octobre 2016. Il se réfère dans ce contexte à l’arrêt du Tribunal
fédéral 9C_21/2022 du 15 juin 2022.
Dans ses déterminations du 29 octobre 2025, l’OAI a maintenu
sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

- 19 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la nouvelle demande d’octroi
d’une rente a été déposée le 16 août 2021 par le recourant. Ce sont donc
les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur dès le 1er
janvier 2022 qui sont applicables.
3. Le litige porte sur le droit du recourant à l'octroi d'une rente
entière d’invalidité dès le 1er février 2022, sans limitation dans le temps.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par

- 20 -
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage
d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69
%, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux
d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière.
Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux
d’invalidité est inférieur à 50 %. L’évaluation du taux d’invalidité des
assurés exerçant une activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette
fin, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les
revenus déterminants pour l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les
facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
5. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée

- 21 -
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si, comme en
l'espèce, l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il
convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2022), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une
modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 %
(let. b).
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
6. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance

- 22 -
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024 consid.
4.2.1).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,

- 23 -
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
d) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351
consid. 3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF
8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne
peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert
ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est
précisément de mettre ses connaissances particulières au service de
l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V
351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la
valeur probante d’une expertise médicale, il incombe à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Cela vaut également
lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l’expert (TF 9C_268/2011 précité consid. 6.1.2 et les références citées).
7. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,

- 24 -
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une

- 25 -
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
8. a) En l’espèce, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée le 16 août 2021 par le recourant et a
ordonné la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, avec volets en
médecine interne générale, chirurgie orthopédique et trauma, médecine
physique et réadaptation et psychiatrie, laquelle a été confiée au
BL.________. La valeur probante du rapport d'expertise du
4 septembre 2023 et de son complément du 13 novembre 2023 est
remise en cause par le recourant.
Il convient de constater que le rapport du 4 septembre 2023
remplit a priori les réquisits jurisprudentiels pour se voir conférer pleine
valeur probante. Les experts ont en effet procédé à des examens cliniques
minutieux du recourant, après avoir complété les pièces de son dossier, et
ont fourni un tableau clinique exhaustif et cohérent de sa situation. Leurs
conclusions résultent de leur appréciation consensuelle. Les experts se
sont également prononcés sur le cas du recourant à l’aune des indicateurs
pertinents dégagés par la jurisprudence fédérale (cf. consid. 7 ci-dessus).
Ils ont ainsi retenu une capacité de travail nulle de l'assuré dans son
activité habituelle depuis 2001 et une capacité de travail de 70 % dans
une activité adaptée depuis 2015, avec des périodes d'incapacités totales
récurrentes et transitoires pour des raisons psychiatriques.
Sur le plan de la médecine interne générale, le Dr BG.________
retient les diagnostics d'obésité exogène (E66), de diabète insulino-
requérant depuis 2015 (E10), de syndrome d'apnées du sommeil non
appareillé depuis 2015 mais le score d'Epworth n'est pas pathologique
(G47.3), d'hypertension artérielle traitée (I10), de rétinopathie débutante

- 26 -
d'origine diabétique et de lithiase vésiculaire avec un épisode de
cholécystite il y a des années. La capacité de travail de l'assuré est de 70
% (taux de 100 % avec une diminution du rendement de 30 %) depuis
2015, dans le cadre du diabète insulino-requérant avec instabilité, avec
nécessité de collations, d'injections d'insuline et de contrôle de la glycémie
ainsi que du syndrome d'apnées du sommeil non appareillé qui induit de la
fatigue mais sans somnolence diurne.
Sur le plan de la chirurgie orthopédique et trauma, le Dr
BJ.________ pose les diagnostics de spondylolisthésis L5-S1 avec lyse
isthémique (M43.16), de spondylarthrose étagée (M47.9), de status après
spondylodèse L5-S1 (Z98.1), de coxarthrose bilatérale débutante (M16.9),
d'hallux valgus bilatéral (M20.1), de status après cure d'hallux valgus
bilatéral (Z98.1), d'atteinte de la coiffe des rotateurs épaule gauche
(M75.1) et de status après cure de canal carpien bilatéral (G56.0). L'expert
souligne qu'au vu des atteintes dégénératives, il en résultera des troubles
fonctionnels avec des pertes de capacité. Concernant les ressources, au
vu des diverses tentatives de reprise du travail, de la longue durée de
l'incapacité et de la présence de signes de non-organicité, un retour de
l'expertisé sur le premier marché du travail ne semble pas être possible.
L'expert note également un certain isolement, une absence d'intérêt pour
toutes activités, ainsi que des antécédents dépressifs qui viennent encore
assombrir le pronostic d'une éventuelle reprise d'activité professionnelle
ou d'une reconversion. L'activité habituelle de magasinier n'est pas
exigible depuis le 9 novembre 2001. Pour le Dr BJ.________, la capacité de
travail est de nouveau totale à partir du 10 décembre 2002, nulle du 2
mars 2020 au 31 mars 2022, puis à nouveau de 100 % comme magasinier
avec des limitations fonctionnelles (port de charge inférieur à cinq kilos,
position statique assise ou debout prolongée, mouvement en porte-à-faux
du tronc et mouvement de rotation répétitif du tronc, déplacement sur
terrain inégal, déplacement prolongé sur terrain plat, positions
contraignantes pour les pieds et les chevilles telles que des positions à
genoux ou accroupie, absence de mouvement répétitif avec l'épaule
gauche, pas d'activité au-dessus du plan des épaules, pas de port de

- 27 -
charge à hauteur d'épaule supérieur à deux kilos notamment si son
contenu est répétitif).
Sur le plan de la médecine physique et réadaptation, le
Dr CL.________ retient les diagnostics de lombalgie non déficitaire sur
discopathies multi-étagées, antélisthésis de L5 sur S1 de grade I et
arthrose facettaire postérieure (M51.3), status après sponlydolésie L5 S1
le 20 octobre 2001 pour spondylolyse bilatérale de L5. L'extension des
douleurs aux membres inférieurs en postérieur est vraisemblablement en
lien avec un raccourcissement des chaines musculaires postérieures, de
tassement vertébral D11 stable, d'allure ancienne (M48.5), de cervicalgie
non déficitaire (M50.3) sur arthrose, d'omalgies gauches sur possible
tendinopathie de la coiffe des rotateurs (M75.1) et de douleurs
mécaniques des pieds des deux côtés et talalgies droites, sur troubles
dégénératifs modérés et hallux valgus bilatéral, status après cure d'hallux
valgus bilatéral et orteils en griffe des deux côtés en 2020 et en 2021. Cet
expert indique que la capacité de travail est nulle dans l'activité de
magasinier depuis 2001 et que la situation n'a pas significativement
évolué au niveau du dos. Un tassement D11 devrait néanmoins être
bilanté afin de dépister/traiter une éventuelle ostéoporose. Dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles du rachis
dorsolombaire, cervical et des pieds, la capacité de travail a toujours été
entière. Les restrictions fonctionnelles du rachis dorsolombaire, cervical et
des membres inférieurs sont : pas de mouvement répétitif des membres
supérieurs, pas de travail soutenu au-delà de l'horizontal concernant les
membres supérieurs, pas de position en porte-à-faux sur le tronc, pas de
position statique debout ou assise prolongée avec changement possible de
position chaque trente minutes, pas de port répété de charge supérieure à
dix kilos, pas de marche sur longue distance supérieure à une heure et
pas d'utilisation fréquente d'escaliers et d'escabeaux.
Sur le plan psychiatrique, la Dre BK.________ retient les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.0)
ainsi que de troubles mentaux et troubles du comportement, liés à
l'utilisation d'alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent

- 28 -
(F10.20). Les pathologies qui influencent l'état de santé sont une
accentuation de certains traits de personnalité de type dépendant (Z73.1)
et un sujet attendant d'être admis dans un établissement adéquat (Z75.1).
En lien avec son estimation, cette experte indique que les capacités de
travail de l'assuré ont fluctué selon ses décompensations psychiatriques
(incapacités totales en 2010, en 2013, d'octobre à novembre 2015, en
octobre 2016 en mars 2017 et en avril 2022 ; capacité de travail entière
en septembre 2015 et juin 2016). Entre ces périodes il existe une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée. Depuis la fin septembre
2022, la capacité de travail est entière dans une activité adaptée dans un
environnement bienveillant où l'assuré n'aurait que peu d'interactions
sociales. La Dre BK.________ expose à satisfaction les éléments ressortant
de son examen clinique et des pièces du dossier lui permettant de
qualifier de « léger » l’épisode induit par le trouble dépressif récurrent.
Elle a au surplus discuté les diagnostics posés par ses confrères en
relation avec l’anamnèse et les plaintes du recourant (cf. volet
psychiatrique de l'expertise, p. 41). On ajoutera que l’experte psychiatre
se prononce en se référant à la grille d’indicateurs préconisée par la
jurisprudence fédérale (cf. consid. 7 supra).
Quant à l'appréciation générale interdisciplinaire, elle permet
de se convaincre que les experts ont tenu compte de l'intrication des
multiples atteintes à la santé tant physique que psychique dont souffre le
recourant, respectivement de leurs répercussions sur la capacité de
travail.
b) La Cour de céans n'a aucun motif de s'écarter des
constatations et des conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire
du 4 septembre 2023, qui peut se voir reconnaître une pleine valeur
probante, étant constant que le recourant ne présente plus de capacité de
travail dans son activité habituelle de magasinier depuis 2001.
Les rapports médicaux dont se prévaut le recourant (rapports
des 20 avril et 21 octobre 2022 du Dr N.________, du 20 août 2022 du Dr
L.________) ont bien été pris en compte par les experts.

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Pour le surplus, les rapports des 12 avril 2024 du Dr N.________,
du Dr BC.________ du 14 mai 2024, et du Dr K.________ du 31 mai 2024, ne
viennent pas remettre sérieusement en cause l'appréciation des experts,
comme l'a relevé avec pertinence le SMR en particulier dans ses avis des
1er octobre 2024 et 9 mai 2025.
Cela étant, on ne comprend effectivement pas pour quelles
raisons les experts du BL.________ ont retenu une amélioration de l'état de
santé sur le plan psychiatrique en septembre 2022. Le fait que le
recourant ait séjourné à la BD.________ à la fin septembre 2022 ne signifie
pas, même si l'intéressé a bénéficié du soutien de soignants en cas
d'angoisse la nuit et qu'il a participé aux activités comme le barbecue où il
s'est fait quelques amis, que son état de santé psychique se soit amélioré
dans une mesure significative depuis lors. Cette hospitalisation n'a pas
modifié la situation, du moins les experts ne mettent-ils pas en évidence
d'éléments de nature à retenir une telle modification.
Le recourant, comme l'OAI, ne contestent pour le surplus pas
le début de l'incapacité de travail durable en 2016.
Enfin, s'agissant des limitations fonctionnelles, comme
l'observe le recourant, ce sont en effet conformément au point 4.9 de
l'évaluation consensuelle du rapport d'expertise un port de charge limité à
cinq kilos et à hauteur d'épaule limité à deux kilos qui aurait dû être
retenu par l'intimé.
9. a) Pour évaluer le degré d'invalidité, il y a lieu de déterminer
l'ampleur de la diminution des possibilités de gain de l'assuré, en
comparant le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré ; c'est la méthode générale de
comparaison des revenus (art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec
l'art. 16 LPGA) et ses sous-variants, la méthode de comparaison en pour-

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cent (ATF 114 V 310 consid. 3a et les références) et la méthode
extraordinaire de comparaison des revenus (ATF 128 V 29 ; voir
également TF 9C_236/2009 du 7 octobre 2009 consid. 3 et 4, in : SVR
2010 IV n° 11 p. 35).
b) La notion de marché du travail équilibré est une notion
théorique et abstraite qui sert de critère de distinction entre les cas
tombant sous le coup de l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l'assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain équilibre entre
l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre part, un marché du
travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois diversifiés,
tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu’au
niveau des sollicitations physiques (ATF 134 V 64 consid. 4.2.1 ; 110 V 273
consid. 4b).
c) La référence à un marché du travail équilibré ne permet pas
de prendre en considération une capacité de gain lorsque les activités
envisagées ne peuvent être exercées que sous une forme tellement
restreinte qu’en dehors de toute considération d’ordre conjoncturelle, elles
n’existent pratiquement pas sur le marché général du travail ou que leur
exercice suppose de la part de l’employeur des concessions irréalistes et
que, de ce fait, il semble exclu pour la personne concernée de trouver un
emploi correspondant (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF 8C_661/2023 du 21
mai 2024 consid. 5 ; MARGIT MOSER-SZELESS, in DUPONT/MOSER-SZELESS [édit.],
Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand,
Bâle 2025, n. 24 ad art. 7 LPGA). Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il
n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être
placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre
(TF 8C_627/2023 du 3 juillet 2024 consid. 7.2 ; TF 8C_661/2023 précité).
10. a) Il reste à examiner la question de l'exploitabilité de la
capacité de travail résiduelle du recourant.

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b) A cet égard, selon les limitations fonctionnelles retenues
par l'intimé, et complétées par un port de charge limité à cinq kilos et à
hauteur d'épaule limité à deux kilos (cf. consid. 8 ci-dessus), le profil
d'exigibilité est le suivant : le recourant n'est pas en mesure de faire de
mouvement répétitif avec les membres supérieurs, un travail soutenu au-
delà de l'horizontal concernant les membres supérieurs, d'être en position
en porte-à-faux sur le tronc, en position statique debout ou assise
prolongée (changement possible de position chaque trente minutes), de
faire un port répété de charge supérieure à cinq kilos (et à hauteur
d'épaule de charge supérieure à deux kilos), de marcher sur longue
distance supérieure à une heure, d'utiliser fréquemment des escaliers et
des escabeaux, de se déplacer sur terrain inégal, et d'être en position
contraignante pour les pieds et les chevilles telles des positions à genoux
ou accroupie. En raison des difficultés dans les interactions sociales et
d'un besoin d'étayage, le recourant doit exercer une activité
professionnelle dans un environnement bienveillant. Enfin, en raison de
son diabète, il présente une fatigabilité et doit effectuer des contrôles
réguliers de la glycémie avec la nécessité de collations et d'injections
d'insuline.
Il convient de retenir, comme le soutient le recourant, que le
profil en question est tellement limité que, même en tenant compte des
emplois de niche (cf. TF 9C_21/2022 consid. 2.3.1), il n'existe plus de
capacité de travail exploitable sur le marché du travail équilibré : le
recourant est non seulement contraint d'exercer une activité très limitée
sur le plan somatique compte tenu de ses atteintes sur ce plan, mais il est
également soumis à des restrictions supplémentaires sur le plan
psychiatrique, en raison de ses difficultés dans les interactions sociales,
d'un besoin d'étayage, et d'une activité devant être exercée dans un
environnement professionnel bienveillant. Or à cet égard les activités
retenues par le service de réadaptation dans son rapport du 9 février 2024
auquel se réfère l'OAI (travail simple dans le domaine industriel léger, par
exemple montage, contrôle ou surveillance d'un processus de production,
ouvrier à l'établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans le

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conditionnement léger, ou comme aide administratif [réception, scannage
et autres]) ne paraissent pas appropriées sans une concession irréaliste de
la part d'un employeur moyen. Au point 4.4 de l'évaluation consensuelle
du rapport d'expertise, il est noté que le recourant a des difficultés à
planifier et à structurer les tâches, n'est pas flexible, a du mal à prendre
des décisions, n'est pas persévérant, n'arrive pas à s'assumer lui-même, a
de mauvaises relations avec les autres, n'a pas d'activités en groupe et
des ressources externes pratiquement inexistantes, sa seule ressource
interne étant son activité de magasinier qui n'est plus adaptée à son état
de santé depuis 2001.
c) Ainsi, en l'absence d'exploitabilité économique de la
capacité de travail résiduelle sur un marché du travail équilibré, il faut
reconnaître que le recourant présente une incapacité totale de gain (cf.
dans ce sens TF 9C_40/2022 du 15 mars 2023 consid. 5.5 ; TF 9C_21/2022
du 15 juin 2022 consid. 3.2.3 ; TF 9C_766/2019 du 11 septembre 2020
consid. 4.5 et la référence citée).
11. a) Il s’ensuit que le recours doit être admis et la décision de
l’intimé du 6 juin 2025 doit être réformée dans le sens de l'octroi au
recourant d’une rente entière d’invalidité dès le 1er février 2022 (cf. art.
28b al. 3 LAI), sans limitation dans le temps.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l'intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations déposée le
17 novembre 2025 par Me Didier Elsig, compte tenu de l’importance et de
la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 3'500 fr.,
débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de
l'intimé (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et

- 33 -
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). Le montant des
dépens arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait été alloué à
titre d'indemnité pour le mandat d'office. Il n'y a donc pas lieu de fixer plus
précisément cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7
décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 6 juin 2025 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que
C.________ a droit à une rente entière d'invalidité dès le 1er
février 2022.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à C.________ une indemnité de 3'500 fr. (trois mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 34 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Didier Elsig (pour C.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :