vd_gerichte · ZD22.044997 · 2023-08-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 295/22 - 233/2023
ZD22.044997
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 août 2023
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mmes Pasche et Berberat, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 3 LPGA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant
espagnol né en [...], sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse
en 2010. Il a notamment exercé une activité lucrative d’ouvrier de
construction de voies ferrées, par le biais d’une agence de travail
temporaire, dès juin 2013.
Le 8 août 2013, l'assuré a été admis à l'Hôpital cantonal [...]
alors qu'il présentait des céphalées inhabituelles et brutales assorties
d'une otalgie à droite, d'un état fébrile, d'une confusion et de troubles
langagiers. Il a été traité pour une lésion démyélinisante temporale
gauche et pour une otite moyenne aiguë. L'évolution a été décrite comme
favorable sous corticothérapie et antibiothérapie, permettant sa sortie de
l’hôpital le 28 août 2013 (cf. rapport de l’Hôpital cantonal [...] du 3
septembre 2013).
L'assuré a été réhospitalisé en urgence au sein du Service de
neurologie du Centre hospitalier D.________, du 8 au 19 septembre 2013,
en raison d'une récidive des céphalées et de vertiges. Un nouveau bilan
d'imagerie a montré la stabilité de la lésion temporale gauche mais
l'apparition d'autres lésions d'allure démyélinisante, notamment
temporale droite, alors que l'analyse du liquide céphalorachidien a mis à
jour une très discrète méningite lymphocytaire. A l'issue de ce séjour, le
diagnostic de probable encéphalomyélite aiguë disséminée (ADEM) post-
infectieuse a été posé. L'évolution a été spontanément favorable, sans
autre traitement qu'une antalgie. La capacité de travail était restaurée dès
le 28 septembre 2013 (cf. rapport du 9 octobre 2013 et du 11 novembre
2014 du Service de neurologie du Centre hospitalier D.________).
L'assuré a été hospitalisé une troisième fois du 16 janvier au
28 février 2014 à [...], pour récidives de céphalées et méningisme.
L'imagerie cérébrale n’a pas révélé de nouvelle lésion, mais la persistance
d'une discrète méningite lymphocytaire à la ponction lombaire (cf. rapport
du Centre hospitalier universitaire [...] du 28 février 2014).

- 3 -
B. M.________ a requis des prestations de l’assurance-invalidité
par dépôt du formulaire ad hoc, le 19 septembre 2014, auprès de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou
l'intimé).
Dans un rapport à l'OAI du 18 décembre 2014, le Dr G.________,
médecin généraliste traitant, a mentionné les diagnostics incapacitants
d’encéphalomyélite depuis l'été 2013 et d’épilepsie depuis 1978. De son
point de vue, l’activité de monteur de voies ferrées n’était plus exigible.
En revanche, un travail très léger et sans stress pouvait être envisagé,
dont le taux ne pouvait être précisé. Le pronostic était toutefois mauvais
(cf. également : rapport non daté de ce praticien, réceptionné le 27 mai
2015, à la suite de questions posées par l’OAI).
A la demande de l’OAI, le Service de neurologie du Centre
hospitalier D.________ a indiqué que l’assuré avait présenté une crise
d’épilepsie généralisée en février 2015. L’appréciation de sa capacité de
travail demeurait inchangée (cf. rapport non daté, reçu par l’OAI le 13
juillet 2015). Il a, à la demande de l’OAI du 26 octobre 2015, fait état
d’une évolution favorable, sans récidive comitiale, avec un état de santé
stable. La capacité de travail de l’assuré devait être corrélée avec des
troubles mnésiques verbaux importants, mis en évidence par un examen
neuropsychologique (cf. rapport non daté, reçu à l’OAI le
23 novembre 2015).
La Consultation spécialisée d'épileptologie du Centre
hospitalier D.________, laquelle suivait également l’assuré, a relaté une
évolution favorable, sans récidive comitiale, avec une imagerie par
résonance magnétique (IRM) cérébrale et un électro-encéphalogramme
(EEG) rassurants (cf. rapport de la Consultation d’épileptologie du Centre
hospitalier D.________ du 12 novembre 2015).
L’assuré a été pris en charge sur le plan psychiatrique à
compter du 23 septembre 2016 au sein de la Consultation de psychiatrie

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[...], laquelle l’a adressé au Service de neuropsychologie et de
neuroréhabilitation du Centre hospitalier D.________, aux fins d’évaluation.
La Prof. Q.________, cheffe de service, assistée d’un psychologue, a
effectué dite évaluation le 13 février 2017 et communiqué son rapport le
15 février 2017. Elle a retenu que les performances de l’assuré étaient
stables et superposables à celles précédemment observées à la
Consultation d’épileptologie du Centre hospitalier D.________. Il persistait
des difficultés sur le plan attentionnel et exécutif chez un patient
présentant des scores significatifs sur le plan de l'anxiété et de la
dépression, auxquelles s'ajoutait l'objectivation d'une perturbation
mnésique antérograde verbale. D'un point de vue strictement
neuropsychologique, la conduite automobile apparaissait contre-indiquée
et la capacité de travail diminuée de manière significative.
Dans un rapport du 13 mars 2017, la Dre C.________, cheffe de
clinique à la Consultation de psychiatrie [...], a posé les diagnostics
incapacitants de trouble dépressif organique sévère avec symptômes
psychotiques, de trouble anxieux organique, de trouble panique et de
trouble cognitif léger. Les diagnostics d'épilepsie dès l'enfance, de status
post ADEM post otite moyenne aiguë en 2013, de status post accident de
la voie publique à l'âge de 20 ans avec splénectomie, hépatotectomie et
néphrectomie, ainsi que de status post méningite dans l'enfance, étaient
considérés comme sans influence sur la capacité de travail. L'incapacité
de travail était totale, en présence d'une symptomatologie
anxiodépressive avec attaques de panique et hallucinations acoustico-
verbales entraînant des impulsions suicidaires, une perturbation
attentionnelle modérée à sévère, une dysfonction exécutive modérée, un
trouble antérograde verbal sévère et des difficultés de compréhension
verbale et écrite.
Sur questions de l’OAI, le Service de neurologie du Centre
hospitalier D.________ a indiqué, le 24 mai 2017, que d'un point de vue
purement épileptologique, il n'y avait pas de contre-indication à l'activité
professionnelle, vu l'absence de récidive de crise. En référence à l'examen
neuropsychologique effectué par la Prof. Q.________ en février 2017, il

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apparaissait toutefois que les séquelles neuropsychologiques diminuaient
de manière significative les possibilités de travailler. L'incapacité de travail
était « d'au moins 60 % avec diminution du rendement d'au moins 50 % ».
Après consultation du Service médical régional (ci-après : le
SMR), l'OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire neurologique et
psychiatrique avec le concours d’un traducteur d’espagnol auprès du
Centre d'expertises médicales T.________. A l’issue de leur rapport du 15
janvier 2018, les Drs U.________, spécialiste en neurologie, L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et X.________,
neuropsychologue, ont fait état des diagnostics incapacitants
d'encéphalomyélite aiguë disséminée (ADEM) post otite moyenne à
pseudomonas aeruginosa en août 2013, avec céphalées, hypoacousie et
troubles attentionnels séquellaires, ainsi que de troubles
neuropsychologiques légers affectant principalement l'attention. Les
diagnostics d'épilepsie symptomatique post-méningite développée vers
l'âge de 3 ans, de trouble anxieux et dépressif mixte et de phobie de la
foule étaient en revanche sans influence sur la capacité de travail. Au plan
neurologique, la capacité de travail était conservée dans une activité
manuelle simple, répétitive, évitant le travail en hauteur et le risque de
chutes. La perte de rendement était de 30 % et découlait d'une fatigabilité
liée aux céphalées résiduelles et aux troubles attentionnels, séquellaires
de l'ADEM. Au plan neuropsychologique, un ralentissement léger induisant
une perte de rendement était retenu pour seule limitation dans l’activité
antérieure. Sur le plan psychique, la capacité de travail était préservée
dans l'activité habituelle, avec pour seule limitation fonctionnelle la
nécessité d'éviter la foule. Un épisode dépressif sévère, documenté dès
septembre 2016, pouvait justifier une incapacité de travail temporaire
d'une durée de six mois au maximum.
Sollicité pour avis, le SMR s’est rallié aux conclusions des
experts du T.________, considérant que dans une activité manuelle simple
et répétitive, sans exposition aux bruits et en évitant la foule, la capacité
de travail de l'assuré était entière dès le 1er mars 2014, avec une
diminution du rendement de 30 % (cf. avis du SMR du 22 février 2018).

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L’assuré, assisté de Me David Métille, a fait parvenir à l’OAI un
rapport établi le 19 juin 2018 par la Dre N.________, cheffe de clinique
auprès du Service de psychiatrie communautaire du Centre hospitalier
D.________. Celle-ci mentionnait les diagnostics, avec effet sur la capacité
de travail, de trouble dépressif organique sévère avec symptômes
psychotiques, de trouble anxieux organique, de trouble panique et de
trouble cognitif léger, lesquels étaient stables depuis le début du suivi
entamé en septembre 2016. Une reprise du travail ne semblait pas
envisageable, l’incapacité de travail étant totale dans toutes activités. Elle
se prononçait sur le volet psychiatrique de l’expertise, indiquant ne pas
adhérer aux incohérences relevées par l’expert psychiatre ni à son
appréciation de la capacité de travail dans l’activité habituelle. La Dre
N.________ précisait que le stress généré par les situations
interpersonnelles, l'irritabilité, les difficultés relationnelles ressenties par le
patient contre-indiquaient le travail en équipe tel que requis dans l'activité
de poseur de voies de chemin de fer.
Par avis du 30 octobre 2018, le SMR a estimé que les
conclusions du T.________ demeuraient valables. Les diagnostics retenus
par la Dre N.________ ne correspondaient pas aux critères de la CIM-10.
L'assuré était à même de voyager et de garder des plaisirs (jouer au
football, faire du vélo, nager, regarder un match, danser, écouter de la
musique), ce qui parlait en défaveur d’un trouble dépressif sévère.
Dans un premier projet de décision du 5 novembre 2018, l’OAI
a informé l'assuré de son intention de nier le droit à des prestations de
l'assurance-invalidité. Il a considéré en substance qu'à l'échéance du délai
de carence d'une année, sa capacité de travail était de 70 % dans une
activité adaptée à son état de santé (soit 100 % avec une diminution de
rendement de 30 %). Un degré d'invalidité de 36 %, déterminé par
comparaison des revenus, excluait le droit à une rente. Des mesures
professionnelles ne permettaient par ailleurs pas de diminuer le préjudice
économique au vu du profil professionnel de l'assuré.

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Ce dernier a contesté le projet de décision précité, par courrier
du 1er février 2019. Était annexé un rapport rédigé le 3 janvier 2019 par
les Dres N.________ et H.________, également cheffe de clinique du Service
de psychiatrie communautaire du Centre hospitalier D.________, à
l’attention de son conseil. Elles confirmaient les diagnostics posés par la
Dre C.________ et énuméraient les critères présents chez l’assuré
permettant de les retenir. Ces diagnostics entraînaient une incapacité de
travail durable et constante depuis plusieurs années, vu leur intensité et
leur sévérité, qui avait été sous-estimée dans l’expertise. Elles ajoutaient
que le fait pour l’assuré de prendre l’avion n’était pas pertinent pour
contester les diagnostics, celui-ci se sentant plus sécurisé auprès de sa
famille qu’en Suisse.
Après consultation de son Service juridique, l'OAI a annulé et
remplacé son projet de décision du 5 novembre 2018 par un nouveau
projet, daté du 14 mai 2019. Retenant que l'assuré avait présenté une
incapacité de travail totale temporaire d'une durée de six mois, en lien
avec un épisode dépressif sévère pris en compte par les experts du
T.________, il a envisagé d’octroyer à l’assuré une rente entière d'invalidité
du 1er septembre 2016 au 30 juin 2017. Par correspondance du même
jour, l'OAI a maintenu que le rapport d’expertise du T.________ revêtait, à
son avis, pleine valeur probante. Les rapports des médecins traitants
constituaient des appréciations divergentes d’une situation de fait
demeurée identique.
Par courriers des 22 mai et 14 octobre 2019, l'assuré s'est
opposé au nouveau projet de décision de l’OAI, réitérant ses griefs. Il a
produit un rapport supplémentaire de la Dre H.________, daté du
25 septembre 2019, dans lequel elle décrivait un homme abattu,
présentant des symptômes anxieux, psychotiques et des difficultés
cognitives majeures, malgré l’introduction de la médication qui avait
permis d’améliorer l’état dépressif. L’assuré présentait des symptômes
appartenant au premier abord au registre psychotique, avec des rumeurs
externes et des voix lui disant de se faire du mal ainsi qu’aux autres. Ces
symptômes étaient fortement anxiogènes. Indépendamment de leur

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origine, ils étaient très invalidants et péjoraient d'une manière importante
son estime de soi, ainsi que sa capacité à être seul et à se sentir en
sécurité. L’assuré présentait également de grandes difficultés
d’organisation et de mémoire, devant être accompagné par son assistante
sociale, son médecin ou son réseau d’amis pour les démarches
administratives. Sa capacité de travail était nulle. S’il y avait une reprise
du travail, il fallait s’attendre à des absences prolongées et à des
abandons de poste en raison des troubles psychiatriques.
Dans un courrier du 31 octobre 2019, l’OAI a pris position sur
les arguments de l’assuré, indiquant que le rapport du 25 septembre 2019
de la Dre H.________ n'apportait aucun élément inconnu ou ignoré des
experts du T.________.
Par décision du 8 mai 2020, l'OAI a accordé à l'assuré une
rente entière d’invalidité pour la période limitée du 1er septembre 2016 au
30 juin 2017, confirmant son projet de décision du 14 mai 2019.
C. Le 8 juin 2020, M.________, toujours représenté par Me Métille,
a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre cette décision, concluant principalement à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité dès le 1er mars 2015, sans limite temporelle, et
subsidiairement à la mise en œuvre d'une nouvelle expertise médicale
bidisciplinaire, comportant un volet psychiatrique et neurologique.
Par arrêt du 17 août 2021 (AI 170/20 – 233/2021), la Cour des
assurances sociales a retenu que l’expertise du T.________ était probante
sur les plans neurologique et neuropsychologique, au motif que les
conclusions des experts étaient exhaustives et convergeaient avec les
rapports d’examen au dossier (consid. 9 et 10). Sur le plan psychique, elle
a relevé d’importantes divergences d’opinion entre le T.________ et les
spécialistes du Centre hospitalier D.________, tant dans les diagnostics
retenus que leurs répercussions en termes de capacité de travail et de
limitations fonctionnelles. Tandis que le T.________, singulièrement le Dr
L.________, considérait que l’assuré présentait un trouble anxieux et

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dépressif mixte ainsi qu’une phobie de la foule, sans incidence sur la
capacité de travail, et que seul un épisode dépressif sévère réactionnel à
la survenance de l’atteinte neurologique avait eu une incidence sur la
capacité de travail durant une période de six mois à compter du mois de
septembre 2016, les psychiatres traitantes rapportaient un trouble
dépressif organique sévère avec symptômes psychotiques, un trouble
anxieux organique, un trouble panique et des troubles cognitifs
responsables d’importantes limitations fonctionnelles et d’une incapacité
totale de travail dans toutes activités. Compte tenu de ces appréciations
spécialisées diamétralement opposées, la Cour de céans n’était pas en
mesure de statuer sur le cas de l’assuré, quand bien même l’évaluation de
l’expert apparaissait reposer sur des investigations approfondies et
complètes, aboutissant à un résultat cohérent, les observations
subséquentes des spécialistes du Centre hospitalier D.________ étaient de
nature à faire douter des conclusions du T.________. La Cour de céans a
ainsi admis le recours de l’assuré, annulé la décision litigieuse et renvoyé
la cause à l’OAI pour complément d’instruction. Dans ce cadre, il lui
incombait d’actualiser les pièces médicales au dossier puis de solliciter les
experts du T.________ pour un complément d’expertise, destiné à dissiper
les doutes persistant quant à l’état de santé psychique du recourant.
D. A la suite de cet arrêt, l’OAI a adressé une copie de l’arrêt de
renvoi du 17 août 2021 au T.________, le 22 septembre 2021.
Le même jour, l’OAI a fait parvenir un questionnaire au
Département de psychiatrie du Centre hospitalier D.________. Sans
nouvelle, l’OAI a adressé un rappel le 22 octobre 2021.
Dans un rapport du 4 avril 2022 à l’OAI, la Dre H.________ a
retenu les diagnostics de trouble cognitif léger, d’état hallucinatoire
organique et de trouble anxieux organique avec anxiété généralisée et
attaques de panique, avec effet sur la capacité de travail. Elle a indiqué
que l'évolution clinique était stationnaire du point de vue des fonctions
cognitives. L'anxiété était améliorée avec l'introduction d'un traitement
antidépresseur. La situation actuelle, avec un rythme d'activité très réduit,

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présentait un niveau faible du stress permettant une amélioration
importante de la symptomatologie psychotique, du sommeil et par
conséquent, de l'anxiété. Toutefois, lors des évènements de vie qui
comportaient une augmentation du stress, elle observait une péjoration
rapide de l’équilibre psychique, déjà fragile, avec l'apparition des
symptômes psychotiques, des attaques de panique et une baisse marquée
de la thymie. Le pronostic était sombre, mais l’assuré allait débuter une
mesure de réinsertion à 50 %, ce qui permettrait d’évaluer sa capacité de
réinsertion.
Suivant un avis SMR du 12 avril 2022, l’OAI a mis en œuvre un
complément d’expertise auprès du T.________, le 5 mai 2022, comportant
un volet de médecine interne générale, de neurologie, de psychiatrie et de
neuropsychologie. Le 11 mai 2022, le T.________ a communiqué à l’OAI les
dates des examens et les noms des experts ; le Dr L.________, qui avait
cessé ses fonctions auprès du Centre, était remplacé par le Dr S.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Le 17 mai 2022, l’OAI a informé l’assuré, par son conseil, que
conformément à l’arrêt de la Cour des assurances sociales du 17 août
2021, un complément d’expertise serait effectué par le T.________. Le lieu,
la date et la durée des examens seraient communiqués directement par le
centre d’expertise. L’OAI précisait, dans son courrier et dans une notice
jointe audit courrier, que l’assuré était tenu de se rendre à l’expertise,
sans quoi il serait dans l’impossibilité de se prononcer sur le droit aux
prestations. En cas de refus de collaborer, l’OAI serait contraint de mettre
un terme aux démarches et de statuer en l’état du dossier. Une décision
de refus serait alors notifiée.
Par courrier du 30 mai 2022, le T.________ a informé l’assuré, et
son conseil, qu’il devait se présenter le 1er juillet 2022 pour une
consultation auprès des Drs S.________ et U.________, le 14 juillet 2022 pour
une consultation auprès du neuropsychologue X.________ et le 19 juillet
2022 pour une consultation auprès du Dr V.________, spécialiste en
médecine interne générale.

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Par courrier recommandé du 1er juillet 2022, l’OAI a adressé
une sommation au conseil de l’assuré, avec copie à ce dernier. Il a rappelé
que l’assuré devait se soumettre à des examens si ceux-ci étaient
nécessaires et que s’il refusait de manière inexcusable de se conformer à
son obligation de renseigner ou de collaborer, la loi l’autorisait à se
prononcer en l’état du dossier ou clore l’instruction et décider de ne pas
entrer en matière. Par conséquent, il a ainsi ordonné à l’assuré de se
rendre aux prochains examens prévus les 14 et 19 juillet 2022 à 9 heures
et de prendre contact avec le T.________ pour convenir d’un nouveau
rendez-vous pour les examens manqués ce jour. Si l’assuré ne s’annonçait
pas ou s’il manquait un nouveau rendez-vous, l’OAI prendrait une décision
sur la base du dossier.
Par courriel du 14 juillet 2022, le T.________ a informé l’OAI que
l’assuré ne s’était pas présenté aux rendez-vous du jour, malgré la
sommation adressée le 1er juillet 2022. Il ne s’était pas non plus
manifesté, ni son conseil, et restait injoignable aux numéros de téléphone
mentionnés dans son dossier.
Le 19 juillet 2022, le T.________ a averti l’OAI que l’assuré ne
s’était pas non plus présenté au Centre et n’était donc pas venu aux
quatre expertises planifiées. L’OAI a informé le T.________ qu’il se voyait
dans l’obligation d’annuler le mandat d’expertise.
Dans un projet de décision du 8 août 2022, confirmé par
décision du 3 octobre 2022, l’OAI a octroyé une rente entière d’invalidité
du 1er septembre 2016 au 30 juin 2017, se voyant contraint de statuer
conformément à sa précédente décision du 8 mai 2020. Il a indiqué que le
Tribunal cantonal, par arrêt du 17 août 2021, avait annulé dite décision et
renvoyé la cause pour complément d’instruction, à savoir pour un
complément d’expertise auprès du T.________ après actualisation du
dossier médical. Après plusieurs convocations, auxquelles l’assuré n’avait
pas donné suite, il lui avait fait parvenir une sommation en courrier
recommandé et courrier A le 1er juillet 2022. Malgré l’injonction de se

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rendre aux examens des 14 et 19 juillet 2022 et sans nouvelle de sa part,
l’OAI était dans l’incapacité de revoir sa position et ne pouvait que
confirmer sa décision.
E. Par acte du 7 novembre 2022, M.________, toujours représenté
par Me Métille, a interjeté un recours devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, concluant
principalement à son annulation et au renvoi de la cause pour complément
d’instruction, subsidiairement à ce que toutes mesures d’instruction utiles
soient ordonnées pour déterminer les diagnostics sur le plan psychiatrique
et leur répercussion sur la capacité de travail. Il a fait valoir qu’aucun
comportement inexcusable ne pouvait lui être reproché, ayant dû
s’absenter de Suisse durant le mois de juillet 2022 en raison du décès
d’une personne proche. Il a sollicité son audition lors de débats oraux
s’agissant de ce fait. Il a encore reproché à l’OAI de lui avoir fixé un délai
trop court de 14 jours, entre le 1er et le 14 juillet 2022, pour prendre ses
dispositions, ce d’autant pour une personne, en deuil, présentant des
problèmes psychiatriques et des troubles cognitifs. Cela était d’autant plus
vrai qu’il s’agissait de « deux semaines en plein été, soit durant la période
des vacances d’été et qu’il est de notoriété publique que les ressortissants
issus de la Péninsule ibérique (Espagne et Portugal) retournent
régulièrement dans leur Pays d’origine pour ». En outre, le délai imparti
dans le courrier de sommation ne pouvait être considéré comme
convenable. Il a encore reproché à l’OAI de ne pas avoir tenu compte des
rapports de la Dre H.________ dans sa décision et d’avoir révoqué le
mandat d’expertise sans interpeler le Centre pour qu’il se détermine sur
les rapports des médecins traitants.
Par décision du 15 novembre 2022, le recourant a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire à compter du 7 novembre 2022 et a
obtenu à ce titre l’exonération du paiement d’avances et de frais
judiciaires, ainsi que la commission d’un avocat d’office en la personne de
Me David Métille.

- 13 -
Par réponse du 13 décembre 2022, l’intimé a conclu au rejet
du recours. Il a exposé que l’état de santé du recourant n’était pas tel qu’il
faisait obstacle à une prise de contact avec l’OAI ou le centre d’expertise
et qu’il avait disposé de suffisamment de temps pour le faire, la mise en
œuvre des compléments d’instruction requis par l’autorité de recours
remontant au mois de mai 2022.
Répliquant le 15 février 2023, le recourant a maintenu ses
conclusions. Il a reproché à l’OAI de ne pas avoir expliqué les raisons pour
lesquelles son comportement était inexcusable. Au contraire, il était de
notoriété publique que les personnes originaires du bassin méditerranéen
avaient tendance à s’absenter au cours des mois de juillet-août pour
retourner dans leur pays d’origine, ce qui était son cas, étant précisé qu’il
avait été confronté à un deuil dans son entourage.
Par duplique du 9 mars 2023, l’intimé a rappelé qu’il n’avait
pas à fixer un laps de temps déterminé permettant de considérer que
l’assuré avait valablement agi. Au demeurant, un séjour à l’étranger ne
constituait aucunement un empêchement valable. Si l’assuré disposait des
ressources suffisantes pour voyager, il était en mesure de le tenir informé
dès lors qu’il savait que l’instruction d’une demande de prestations était
en cours.
Dans des déterminations du 27 juin 2023, le recourant, par son
conseil, a adressé à la Cour de céans une ordonnance de mesures
d’extrême urgence du 6 juin 2023 au terme de laquelle la Juge de paix du
district de [...] instituait une curatelle de représentation et de gestion
provisoire en sa faveur. La mesure avait été prononcée à la suite d’un
signalement du maître socioprofessionnel assurant le suivi du recourant.
Cette décision, bien que postérieure à la décision entreprise, devait être
prise en considération, dès lors que les considérations émises dans cette
décision laissaient entendre qu’il existait d’importantes difficultés pour le
recourant de gérer ses affaires.

- 14 -
Se déterminant le 20 juillet 2023, l’intimé a maintenu ses
conclusions en rejet du recours. Il a relevé que la décision de mise sous
curatelle était bien postérieure aux faits dont s’occupait la présente
procédure. Par ailleurs, ce qui était attendu de l’assuré était
raisonnablement exigible de sa part, sans intervention d’une tierce
personne. Dans l’éventualité où il s’était retrouvé en situation de détresse,
ce qui ne pouvait être admis au vu des ressources démontrées, il ne
pouvait se prévaloir d’avoir été valablement empêché de s’adresser à
l’OAI par quelque moyen que ce soit. Par surabondance, la mesure
instituée n’était pas la plus intrusive.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à
statuer sur la demande de prestations de l’assurance-invalidité à
l’identique de la précédente décision du 8 mai 2020, au motif que l’assuré
n’avait pas suffisamment collaboré à l’instruction.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS

- 15 -
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. En l’occurrence,
l’ouverture du droit à la rente est antérieure au 1er janvier 2022, de sorte
que l’ancien droit s’applique.
3. a) Selon l'art. 28 al. 2 LPGA, quiconque fait valoir son droit à
des prestations doit fournir gratuitement tous les renseignements
nécessaires pour établir ce droit, fixer les prestations dues et faire valoir
les prétentions récursoires.
Aux termes de l'art. 43 al. 1 LPGA, l'assureur examine les
demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et
recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés
oralement doivent être consignés par écrit. L’assuré doit se soumettre à
des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à
l’appréciation du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2).
Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se
conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction,
l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et
décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en
demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur
impartissant un délai de réflexion convenable (al. 3).
b) L’art. 43 al. 3 LPGA règle les conséquences procédurales,
lorsque la personne assurée ou toute autre personne concernée par une
demande de prestations refuse de manière inexcusable de se conformer à
son obligation de renseigner ou de collaborer à l’instruction. Cette

- 16 -
disposition a une portée générale et concerne – sous réserve de l’art. 21
al. 4 LPGA relatif au défaut de collaboration en cas de soustraction ou
d’opposition à un traitement ou à une mesure de réinsertion
professionnelle – l’ensemble des incombances de collaborer prévues dans
la LPGA (Jacques Olivier Piguet, in Dupont/Moser-Szeless [édit.],
Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales,
Bâle 2018, n° 50 ad art. 43 LPGA).
Le comportement de la personne assurée peut être qualifié
d’inexcusable au sens de l’art. 43 al. 3 LPGA lorsqu’aucun motif légitime
n’est perceptible ou si le comportement considéré s’avère complètement
incompréhensible (TF 8C_528/2009 du 3 novembre 2009 consid. 7.2 ; TF I
166/06 du 30 janvier 2007 consid. 5.1). Il en va différemment lorsque la
personne assurée n’est pas en mesure, en raison d’une maladie ou pour
d’autres motifs, de donner suite aux mesures ordonnées (TF 8C_733/2010
du 10 décembre 2010 consid. 5.3 et les références citées ; I 166/06 déjà
cité consid. 5.1 et 5.2 ; cf. Jacques Olivier Piguet, op. cit., n° 51 ad art. 43
LPGA). Le comportement de la personne assurée ne doit cependant être
sanctionné que pour autant que l’assureur a, en parallèle, tout mis en
œuvre pour constituer un dossier aussi complet que possible. Il ne saurait
se décharger sur la personne assurée de mesures d’instruction auxquelles
son devoir d’élucider d’office les faits déterminants lui commande de
procéder. Il s’ensuit que toute attitude passive, voire tout refus de
collaborer, de la personne assurée n’entraîne pas nécessairement un
préjudice pour celle-ci, notamment lorsque l’assureur serait en mesure de
se fonder sur d’autres données que celles dont il demande la
communication ou lorsque, sans démarches excessivement compliquées,
il aurait pu ou pourrait obtenir ailleurs les renseignements qui lui font
défaut (TF 9C_505/2010 du 2 mai 2011 consid. 3.1, et les références
citées ; TF U 316/06 du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1 ; Jacques Olivier Piguet,
op. cit., n° 52 ad art. 43 LPGA).
c) Lorsque l’assuré manque à son obligation de renseigner,
l’art. 43 al. 3 LPGA prévoit que l’administration est en droit de se
prononcer en l’état du dossier (l’alternative du refus d’entrer en matière

- 17 -
n’étant pas pertinente dans le cas d’espèce). Elle ne peut alors se
contenter d’examiner la situation sous l’angle du seul refus de
collaboration de l’assuré, mais doit procéder à une évaluation du point de
vue matériel à la lumière des pièces au dossier (TF 9C_961/2008 du 30
novembre 2009 consid. 6.3 ; I 988/06 du 28 mars 2007 consid. 7).
d) En procédure de recours, le juge ne doit alors examiner que
si la décision, rendue conformément à l'art. 43 al. 3 LPGA sur la base de
l'état de fait existant (incomplet), est correcte. Il ne se justifie pas – et cela
n'a d'ailleurs aucun sens sous l'angle de l'économie de la procédure –
d'examiner uniquement le caractère nécessaire ou non de la mesure
requise. Soit les preuves recueillies jusqu'alors sont suffisantes pour
trancher directement le litige, faisant apparaître comme inutile toute
mesure complémentaire d'instruction. Soit le dossier n'est pas
suffisamment instruit pour pouvoir statuer en connaissance de cause,
justifiant par voie de conséquence le complément d'instruction requis par
l'administration. Dans cette hypothèse, le juge ne peut que confirmer le
rejet de la demande de prestations prononcé par l'administration, puisque
le dossier ne permet pas d'établir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l'existence des conditions du droit à la prestation. Cela
étant, si l'assuré se montre par la suite disposé à collaborer à l'instruction
et à se soumettre aux mesures nécessaires à celle-ci, il lui est loisible de
saisir à nouveau l'administration d'une demande de prestations. Celle-ci
devra rendre une nouvelle décision, si les nouveaux éléments recueillis
sont de nature à justifier une appréciation différente de la situation (TF U
316/06 du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1 et les réf. citées ; Jacques Olivier
Piguet, op. cit., n° 55 ad art. 43 LPGA).
4. a) L’OAI a retenu que l’assuré n’avait pas donné suite à
plusieurs convocations, ne s’était pas rendu aux examens d’expertise et
n’avait pas donné de ses nouvelles. En raison du comportement de
l’assuré, l’OAI dit avoir été contraint de statuer à l’identique de sa
précédente décision du 8 mai 2020 et a accordé de ce fait à l’assuré une
rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1er septembre 2016 au
30 juin 2017.

- 18 -
b) Le recourant conteste s’être comporté de manière
inexcusable et se prévaut quant à lui du deuil d’un proche pour expliquer
son absence aux examens d’expertise. Dans un premier temps, il a exposé
que « durant le mois de juillet, il a dû s’absenter de la Suisse pour un
séjour en Espagne, pour cause d’un décès d’un proche » et n’avoir pas pu
assister à l’expertise. « Demeurant à l’étranger, il n’a pas pu donner suite
à la convocation du T.________» (recours p. 5). Il s’est ensuite prévalu du
fait qu’il était de « notoriété publique que les ressortissants issus de la
Péninsule ibérique (Espagne et Portugal) retournent régulièrement dans
leur Pays d’origine pour [l’été] » (recours p. 6). Dans sa réplique, il a
soutenu qu’il était de « notoriété publique que les personnes assurées
originaires du bassin méditerranéen ont tendance à s’absenter au cours
des mois de juillet-août pour retourner dans leur pays d’origine » et que
« tel fut le cas en l’espèce, étant précisé que le recourant a été confronté
à un deuil dans son entourage ».
On relèvera que l’argumentation du recourant, sous la plume
de son conseil, peine à être suivie. On ignore si le recourant s’est rendu en
Espagne, en raison du décès d’un proche, ou si lorsque le décès dudit
proche est survenu, il se trouvait dans son pays d’origine pour l’été
comme, de manière prétendument notoire, nombre de ses compatriotes.
Quoi qu’il en soit, l’assuré n’étaye ses propos au moyen d’aucun
document, de sorte que ses allégations ne sont pas rendues
vraisemblables. Par ailleurs, son audition ne saurait suffire à établir, à
satisfaction de droit, ses allégations. La requête d’audition du recourant
(cf. recours du 7 novembre 2022) doit être rejetée par appréciation
anticipée de preuve, celle-ci n’apparaissant pas pouvoir apporter un
éclairage différent des éléments retenus dans le présent arrêt (ATF 145 I
167 consid. 4.1). L’assuré avait en effet connaissance des dates de
l’expertise depuis le 30 mai 2022 déjà, soit avant la période estivale, et
devait donc prévoir de séjourner en Suisse à cette période. Il aurait à tout
le moins dû prévenir l’OAI, le T.________, respectivement son conseil, de
son absence.

- 19 -
Le recourant allègue encore qu’il est notoire que les
méditerranéens s’absentent en juillet-août. Cet argument – qui frise la
mauvaise foi – ne saurait être admis. Les faits notoires, qu'il n'est pas
nécessaire d'alléguer ni de prouver, sont ceux dont l'existence est certaine
au point d'emporter la conviction du juge, qu'il s'agisse de faits connus de
manière générale du public ("allgemeine notorische Tatsachen") ou
seulement du juge ("amtskundige oder gerichtskundige Tatsachen") (ATF
143 IV 380 consid. 1.1 ; 9C_751/2018 du 16 avril 2019 consid. 2.2). Le
Tribunal fédéral a retenu que pour être notoire, un renseignement ne doit
pas être constamment présent à l'esprit ; il suffit qu'il puisse être contrôlé
par des publications accessibles à chacun (ATF 135 III 88 consid. 4.1 ; ATF
134 III 224 consid. 5.2), à l'instar par exemple des indications figurant au
registre du commerce accessibles sur Internet (ATF 138 II 557 consid. 6.2 ;
TF 4A_645/2011 du 27 janvier 2012 consid. 3.4.2). Dès lors que ce fait ne
répond pas aux critères précités, il ne saurait être qualifié de notoire. Par
ailleurs, le recourant savait qu’il devait se soumettre à un complément
d’expertise à la suite de l’arrêt de renvoi du 17 août 2021 et qu’il devait se
tenir à disposition de l’administration pour faciliter l’instruction de son
dossier et collaborer à celle-ci. Depuis le mois de mai 2022, il avait
connaissance des dates auxquelles auraient lieu les quatre examens
d’expertise, soit les 1er, 14 et 19 juillet 2022. L’assuré devait par
conséquent se rendre disponible à ces dates-là. Au demeurant, quel que
soit l’endroit où l’assuré se trouvait, il ne s’est pas excusé pour son
absence et demeurait injoignable aux différents numéros de téléphone
figurant au dossier, les experts ayant essayé, en vain, de le contacter par
ce biais. Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, le comportement de
l’assuré doit être qualifié d’inexcusable.
Le recourant ne saurait par ailleurs se retrancher derrière son
état psychique pour expliquer son comportement. Celui-ci ne l’a pas
empêché de se rendre aux précédents examens d’expertise, étant précisé
que ses problèmes cognitifs ont été considérés comme légers. Son état ne
l’a pas non plus empêché de se rendre en Espagne. L’ordonnance rendue
le 6 juin 2023 par la Juge de paix du district de [...], instituant une
curatelle provisoire de représentation et de gestion, ne remet pas en

- 20 -
cause les considérations qui précèdent. Celle-ci a été rendue en juin 2023,
à la suite d’un signalement du 3 juin 2023, soit quelques 8 mois après la
décision entreprise du 3 octobre 2022. La décision de la Juge de paix peut
à tout le moins attester une perte d’autonomie et un besoin d’aide en juin
2023, sans apporter d’indice sur l’état dans lequel l’assuré se trouvait lors
de la période litigieuse au cours de laquelle il lui est reproché d’avoir eu
un comportement inexcusable, en juillet 2022.
c) Au vu du comportement inexcusable du recourant, l’OAI
pouvait se prononcer en l’état du dossier. Il sied de rappeler que l’autorité
de céans avait admis le recours de l’assuré et renvoyé la cause à l’OAI
pour complément d’expertise, après actualisation du dossier médical, par
arrêt du 17 août 2021. Ce complément d’expertise était jugé nécessaire à
la résolution du cas, en particulier du point de vue psychiatrique où les
diagnostics, les observations, les appréciations de la capacité de travail et
des limitations fonctionnelles divergeaient entre les experts et les
psychiatres traitantes. Ce faisant, l’OAI a requis et obtenu un nouveau
rapport de la part de la Dre H.________. Le SMR s’est prononcé en faveur
d’un complément d’expertise pluridisciplinaire à confier au T.________, au
vu des considérants de l’arrêt de renvoi et des pièces transmises après la
première expertise, mais également en vue d’évaluer si une modification
des conclusions s’imposait et de connaître l’évolution de l’état de santé et
de la capacité de travail de l’intéressé. L’OAI s’est ainsi conformé aux
considérants de l’arrêt de renvoi. Compte tenu des avis divergents de
l’expert psychiatre et des psychiatres traitantes, il ne suffisait pas de
soumettre les rapports des psychiatres traitantes aux experts, et plus
particulièrement à l’expert psychiatre pour qu’il se prononce. Il y avait au
contraire lieu pour les experts de réexaminer l’assuré. Cela se justifiait
d’autant plus pour l’expert psychiatre que ce complément d’expertise était
confié à un nouvel expert, le Dr L.________, qui était précédemment
intervenu en tant qu’expert, ne pratiquant plus auprès du T.________. Dès
lors que l’assuré ne s’est pas présenté aux consultations en vue de
l’expertise, mettant en échec la mise en œuvre de celle-ci, l’OAI était dans
l’impossibilité de dissiper les doutes qui existaient sur l’état de santé du

- 21 -
recourant. Il était ainsi contraint de statuer de manière identique à sa
décision du 8 mai 2020.
d) Enfin, le recourant reproche à l’OAI de ne pas lui avoir
imparti un délai convenable de réflexion dans son courrier du 1er juillet
2022, soutenant qu’un délai de 14 jours serait trop court, ce d’autant
lorsqu’il était fixé durant la période estivale. Or, il apparait que l’OAI a
informé l’assuré, une première fois dans la communication du 17 mai
2022, de la mise en œuvre d’une expertise et l’a averti des conséquences
juridiques d’un refus de s’y soumettre. Une notice à l’attention de l’assuré,
jointe à cette communication, rappelait l’obligation de se soumettre à la
mesure et les conséquences en cas de refus. Une sommation lui a ensuite
été adressée, le 1er juillet 2022, lui ordonnant de se rendre aux prochains
examens et l’avertissant qu’en cas de manquement à un nouveau rendez-
vous il serait statué sur la base des pièces au dossier. Le recourant a donc
été averti à trois reprises, avant que l’OAI ne rende le projet de décision,
en date du 8 août 2022, au terme duquel il exposait avoir été contraint de
statuer à l’identique que la décision du 8 mai 2020, en raison du refus de
donner suite aux convocations aux examens et de se conformer à la mise
en demeure adressée le 1er juillet 2022. Le recourant a ainsi disposé du
temps nécessaire entre la mise en demeure, le projet de décision du 8
août 2022 et la décision litigieuse rendue le 3 octobre 2022 pour revenir
sur son refus.
5. a) Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions. Toutefois, dès lors qu’elle a obtenu, au titre de
l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, ces
frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b

- 22 -
CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil
d’office, elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la
conduite du procès, et en considération de l'importance de la cause, de
ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ). En l’espèce, selon la liste des
opérations communiquée le 26 mai 2023, actualisée le 31 juillet 2023, Me
Métille a chiffré à 14 heures et 10 minutes le temps consacré au dossier
du recourant, soit 8 heures et 10 minutes au tarif d’avocat et 6 heures au
tarif d’avocat-stagiaire. Or, si les opérations futures comptabilisées à titre
indicatif en date du 15 octobre 2023, à hauteur de 1 heure et 15 minutes,
peuvent être acceptées, les opérations postérieures ne sauraient être
retenues. Les opérations admises couvrent en effet, en sus de l’examen
du présent arrêt, un entretien téléphonique et un courriel à l’assuré. Les
courriels subséquents ne se justifient pas, tout comme le courrier à l’OAI
dont l’objet est le paiement des dépens. En outre, il y a lieu de retrancher
le temps consacré à l’établissement et l’envoi des deux listes des
opérations, par 10 minutes chacune, les 25 mai et 31 juillet 2023
(JdT 2017 III 59). La prise de connaissance des courriers ne peut être
rémunérée en tant que travail d’avocat, s’agissant d’une brève lecture ne
dépassant pas les quelques secondes (CREC 3 septembre 2014/312
consid. 3c et les références citées), ce d’autant lorsqu’il s’agit de courriers
destinés à la partie adverse dont copie est adressée pour information à
l’avocat. Ainsi, les opérations effectuées par Me Métille les 24 février et 26
mai 2023 ne peuvent pas être indemnisées, tout comme celles réalisées
par l’avocate-stagiaire les 21 novembre 2022 et 3 janvier 2023 (au total
20 minutes). Au demeurant, les opérations des 8 novembre 2022, 13 et 16
janvier 2023, ne sauraient être admises (au total 20 minutes), s’agissant
manifestement de courriers de transmission. Le temps consacré à la
préparation des pièces et d’un courrier AJ, le 7 novembre 2022, ne peut

- 23 -
pas non plus être pris en considération ; d’une part, la confection d’un
bordereau relève d’un travail de pur secrétariat qui n’a pas à être
supporté par l’assistance judiciaire (CREC 4 février 2016/40 consid. 5.2) ;
d’autre part, le temps dévolu à la rédaction du courrier à la Cour de céans
est déjà compté dans une opération séparée du 8 novembre 2022. Il
convient également de réduire de 50 minutes l’opération réalisée le 7
novembre 2022 par Me Métille intitulée « Revues, adapt. et finalisation
recours AI », dès lors qu’il ne saurait être tenu compte des opérations
effectuées à double dans le cadre de la formation du stagiaire. Quoi qu’il
en soit, la liste des opérations du 31 juillet 2023 n’aurait de toute façon
pas pu être suivie. La complexité de la cause ne justifie pas le nombre
d’heures comptabilisé par l’avocat et sa stagiaire, ce d’autant que Me
Métille avait connaissance du dossier au vu de son précédent mandat de
représentation.
Partant, le temps admis s’élève à 6 heures pour les opérations
réalisées par Me Métille et à 5 heures pour celles réalisées par son
avocate-stagiaire. Ces opérations seront indemnisées à hauteur de 1’080
fr. et 550 fr. ([6h x 180] + [5h x 110]). Il convient encore d’appliquer le
forfait de 5 % du défraiement hors taxe, soit 81 fr. 50 ([6h x 180] + [5h x
110] x 5%) (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]). Au final,
l’indemnité de Me Métille est arrêtée à 1'843 fr. 25 (1’080 + 550 + 81,5 +
[1'711,5 x 7.7%]), débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). La partie recourante est rendue attentive au fait
qu’elle est tenue de rembourser le montant des frais de justice et de
l’indemnité d’office dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce
remboursement sont fixées par la Direction du recouvrement de la
Direction générale des affaires institutionnelles et des communes
(auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ [règlement

- 24 -
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]).

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 3 octobre 2022 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de M.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me David Métille, conseil d’office de
M.________, est arrêtée à 1'843 fr. 25 (mille huit cent quarante-
trois francs et vingt-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
de son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du

- 26 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour M.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :