vd_gerichte · ZD24.030480 · 2025-07-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 208/24 - 235/2025
ZD24.030480
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 juillet 2025
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Livet, juge, et M. Berthoud, assesseur
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 28a, 28b, 29
LAI ; 87 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
[...], divorcée, mère d’un enfant né en [...], sans formation certifiante, a
travaillé en qualité de serveuse dès septembre 2003 dans un restaurant,
au taux d’activité de 100 %. En arrêt de travail à partir du 27 janvier 2016,
elle a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 21 juin 2016 en indiquant souffrir de douleurs aux pieds et à la hanche.
En clôture de l’instruction médicale, l’OAI a prié le Service
médical régional de l’assurance-invalidité (SMR) de procéder à un examen
clinique rhumatologique. Dans son rapport du 13 novembre 2018, le
Dr N.________, spécialiste en rhumatologie, a posé le diagnostic principal,
avec répercussion durable sur la capacité de travail, de lombalgies
chroniques, non irritatives, avec une diminution de réflexe, dans le
contexte de protrusions discales étagées et de troubles dégénératifs
postérieurs en L4-L5 (M54.5). Il a également retenu les diagnostics
associés, sans répercussion sur la capacité de travail, notamment de
douleurs du pied gauche dans un contexte de troubles dégénératifs de
l’articulation métatarso-phalangienne (MTP) du gros orteil et de surcharge
de la tête du 2e métatarsien. Enfin, l’expert a noté la présence d’un kyste
au niveau du 3e cunéiforme du pied gauche, sans répercussion clinique. La
capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle d’employée de
restaurant depuis janvier 2016, mais complète depuis le 1er juin 2017 dans
une activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes, concernant
le rachis lombaire : pas de mouvements de flexion-extension répétés du
tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges
répété au-delà de 5 kg, pas de position assise ou debout prolongée au-
delà de 45 minutes, pas de position debout statique au-delà de
20 minutes, pas de marche sans s’arrêter au-delà du kilomètre.
Par décision du 13 juin 2019, l’OAI a octroyé à l’assurée une
rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1er janvier au 31 août
2017. La comparaison des revenus sans et avec invalidité au 1er juin 2017,

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date de la récupération d’une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, ne montrait aucun préjudice économique.
b) Désormais représentée par Me Jean-Michel Duc, l’assurée a
déposé une nouvelle demande de prestations le 11 février 2021, dans
laquelle elle a indiqué être en incapacité de travail à 100 % depuis janvier
2016 en lien avec deux hernies discales, de l’arthrose à la hanche gauche
et un kyste au pied gauche.
Après avoir obtenu plusieurs prolongations pour étayer sa
nouvelle demande, l'assurée a finalement produit un courriel du 25 mai
2021 du Dr G.________, spécialiste en rhumatologie, faisant état de plaintes
de la patiente au niveau lombaire, de la hanche et du pied gauche. D'un
point de vue clinique il constatait une mobilité du rachis étonnamment
correcte, qui contrastait avec l'examen des parties précitées
excessivement douloureuses. Ces observations évoquaient un épuisement
psychique. Le rhumatologue était encore dans l’attente de résultats d’IRM
(imagerie par résonance magnétique) du bassin et de la colonne lombaire.
Dans un rapport adressé le 4 juin 2021 au médecin généraliste
traitant, le Dr G.________ a exposé en particulier que l'IRM confirmait un
conflit radiculaire L4-L5 correspondant aux doléances, même si leur
expression était démonstrative et imagée. Il avait proposé de procéder à
une infiltration. S'agissant de la cheville gauche, le rhumatologue évoquait
un état chronicisé plus qu'une réelle atteinte.
Répondant le 24 septembre 2021 à un questionnaire médical
de l’OAI, le Dr G.________ a posé les diagnostics de trouble somatoforme
douloureux avec important épuisement psychique, de discopathie
lombaire L4-L5 et L5-S1 avec conflit L4-L5 gauche, d’enthésite
inflammatoire des muscles du moyen fessier gauche et de douleurs
atypiques de la cheville gauche. Il a précisé que la capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle mais ne s’est pas prononcé sur la capacité
de travail dans une activité adaptée à l’atteinte à la santé, en relevant que
sa patiente n’avait aucune motivation pour retrouver une activité

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professionnelle et ne savait pas ce qu’elle pourrait faire. Il décrivait les
limitations fonctionnelles suivantes : tous les mouvements et ports de
charges entraînant une sur-sollicitation du rachis dorsolombaire et sacré.
Le Dr G.________ a joint notamment un rapport d’IRM de la colonne
lombaire et du pelvis du 28 mai 2021.
Le dossier a été soumis au SMR. Dans son avis du 20 octobre
2021, le Dr D.________, spécialiste en médecine du travail, a conclu à
l’absence d’aggravation de l’état de santé susceptible de diminuer la
capacité de travail dans une activité adaptée.
Par décision du 7 décembre 2021, l’OAI a rejeté la demande de
prestations du 11 février 2021 sur le constat que l’état de santé de
l’assurée ne s’était pas aggravé de manière à modifier la capacité de
travail retenue dans la précédente décision.
c) Par courrier de Me Jean-Michel Duc du 1er mars 2022,
l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations en faisant valoir
que son état de santé s’était aggravé de manière importante à la suite de
deux chutes. Elle a précisé qu’elle était dans l’attente d’un rapport du
Dr G.________ et a joint les réponses données le 8 février 2022 par le
Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale, aux questions de
son conseil. Ce médecin posait les diagnostics de discopathies L4-L5 et L5-
S1 et d’entéropathies inflammatoires sur le grand trochanter des muscles
moyens et petits fessiers. Il concluait à une incapacité de travail totale
dans toute activité et renvoyait pour le surplus au rapport du
Dr G.________.
Le 4 avril 2022, à la demande de l’OAI, l’assurée a remis le
formulaire de demande de prestations de l’assurance-invalidité dûment
complété. Elle a indiqué être en incapacité de travail à 100 % depuis
janvier 2016 et souffrir de troubles somatiques et psychiques depuis mai
2021. L’assurée a ensuite transmis les réponses données le 27 mai 2022
par le Dr G.________ aux questions de son conseil. Le rhumatologue posait
les diagnostics de status après contusion du tarse gauche, fasciite

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plantaire symptomatique à gauche, blocage lombo-sacré post-traumatique
(chute) ainsi qu’insertionite trochantérienne du moyen fessier gauche, et
confirmait que l’état de santé de l’assurée s’était péjoré depuis le dernier
rapport qu’il avait adressé à l’OAI. Il a relaté que sa patiente avait subi un
accident le 24 septembre 2021, en heurtant son pied gauche contre une
borne métallique. Elle avait ensuite chuté récemment sur la hanche et le
bassin, ce qui avait provoqué une récidive de douleurs lombosacrées et de
l’insertion des muscles fessiers à gauche. Il en résultait une incapacité de
travail totale dans l’activité habituelle et une capacité de travail de 30 %
au maximum dans une activité adaptée, équivalente à une activité
occupationnelle.
Dans son avis médical du 17 août 2022, le Dr D.________, du
SMR, a constaté que le rapport du rhumatologue ne contenait aucun status
détaillé et s'appuyait sur l’IRM de 2021, déjà prise en considération dans la
précédente décision. Les limitations fonctionnelles rapportées étaient
uniquement constituées de douleurs, soit des éléments non objectivés.
Seule aggravation un peu étayée, la fasciite plantaire était cependant
décrite comme amenuisée en février 2022 et atténuée par des soutiens
plantaires. L’axe psychiatrique n’était par ailleurs pas documenté. Des
rapports complets devaient par conséquent être sollicités auprès du
rhumatologue et du psychiatre éventuellement consulté.
L’OAI a alors réinterrogé le Dr G.________, lequel a restitué le
questionnaire vide le 26 août 2022, accompagné d’une lettre faisant part
de la cessation définitive de son activité de rhumatologue indépendant
depuis le 24 juin 2022.
Priée d’indiquer les coordonnées du psychiatre éventuellement
consulté, l’assurée a répondu le 18 août 2022 qu’elle n’avait pas de
psychiatre mais qu’elle était suivie par le psychologue [...].
En novembre 2022, l’OAI a adressé un questionnaire médical au
Dr Q.________, spécialiste en rhumatologie, désigné par l’assurée comme
ayant repris son suivi. Ce médecin a cependant écrit, le 8 décembre 2022,

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qu’il ne pouvait pas répondre aux questions car il n’avait vu l’assurée qu’à
une reprise, le 7 octobre 2022, et a proposé de contacter le Dr Z.________.
Répondant le 12 avril 2023 à un questionnaire de l’OAI, le
Dr F.________ a posé les diagnostics de lombalgies chroniques, douleurs
dorsales et au pied gauche à la suite d'un accident en 2021, arthrose
zygapophysaire, discopathie L4/L5 et L5/S1, ainsi qu’entéropathies
inflammatoires au pied gauche. Il indiquait comme limitations fonctionnelles
toute activité physique et concluait à une incapacité de travail totale depuis
2020. Il a joint notamment un rapport d’IRM du pied du 19 octobre 2021.
Le 19 avril 2023, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les
diagnostics de fasciite plantaire du pied gauche, contusion du 3e
cunéiforme du pied gauche et tendinite du court péronier de la cheville
gauche, existant depuis un traumatisme direct survenu en septembre
2021. Précisant que les limitations fonctionnelles étaient la marche
prolongée, il a déterminé une capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée depuis le 15 novembre 2022.
Le 5 juin 2023, le Dr D.________ du SMR a constaté que l’état
de santé de l’assurée s’était aggravé en septembre 2021, à la suite d'un
traumatisme direct du pied gauche ayant entraîné une contusion osseuse,
une fasciite plantaire et secondairement une tendinite du court péronier
gauche. La capacité de travail de l’assurée dans l’activité habituelle de
serveuse était nulle. L’accident de septembre 2021 avait entraîné une
incapacité de travail totale mais, dès novembre 2022, la capacité de
travail était à nouveau complète dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes, qui s’ajoutaient à celles décrites dans l’examen
clinique SMR du 12 décembre 2018 : pas de marche prolongée en terrain
irrégulier, pas de port de charges lourdes, pas d'accroupissements
répétés.
L’OAI a notifié un projet de décision le 12 juillet 2023
prévoyant d’octroyer une rente entière d’invalidité limitée dans le temps

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du 1er septembre 2022 au 31 janvier 2023. Il était constaté que l’état de
santé de l'assurée avait justifié une incapacité de travail totale dès
septembre 2021, mais l’intéressée avait récupéré une capacité de travail
complète dès novembre 2022 dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes : pas de mouvements de flexion extension répétés
du tronc, pas d'attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges
lourdes, pas de ports de charge répétés au-delà de 5 kg, pas de position
assise ou debout prolongée au-delà de 45 minutes, pas de position debout
statique au-delà de 20 minutes, pas de marche sans s’arrêter au-delà du
kilomètre, pas de marche prolongée ou en terrain irrégulier, pas
d'accroupissements répétés. Au 1er novembre 2022, la comparaison des
revenus sans et avec invalidité ne montrait aucun préjudice économique.
Sous la plume de son conseil, l'assurée a fait part de ses
objections à ce projet le 17 août 2023. Elle a relevé que les Drs G.________ et
F.________ avaient exprimé, dans leurs rapports respectifs des 27 mai 2022 et
12 avril 2023, une appréciation de sa capacité de travail différente de celle
du Dr Z.________, divergence qui n’avait pas été prise en compte. Elle a
également relevé que du Tramal lui était prescrit depuis mars 2020, de sorte
que la question d’une dépendance devrait se poser.
L’OAI a soumis l’argumentation de l’assurée au SMR, qui a
procédé à une nouvelle analyse des rapports médicaux au dossier et a
conclu qu’il n’y avait pas d’élément médical permettant d'envisager la
modification du projet de décision (cf. avis du Dr D.________ du 5 octobre
2023). L’OAI a fait part à l’assurée de l’avis du SMR par courrier du 6
octobre 2023, en l’informant qu’une décision confirmant le projet serait
notifiée prochainement.
Le 17 octobre 2023, l’assurée a déposé une demande
d’allocation pour impotent. Priés par l’OAI de remplir un questionnaire
médical sur l’impotence, les Drs F.________ et Q.________ se sont exécutés
les 28 novembre 2023, respectivement 5 décembre 2023. Tous deux ont
noté que l’assurée n’était pas dans l’impossibilité d’effectuer seule les
actes ordinaires de la vie. Contrairement au Dr Q.________, qui précisait en

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outre qu’il n’y avait pas de limitations fonctionnelles notables, le
Dr F.________ a retenu qu’une aide était nécessaire pour les tâches
ménagères depuis le 15 novembre 2023. Ce médecin a par ailleurs établi
une attestation le 15 novembre 2023, selon laquelle sa patiente n’était
pas apte à effectuer ses tâches ménagères sans l’aide d’une tierce
personne. Il a en outre joint, en particulier, un rapport d’IRM de la cheville
gauche du 6 novembre 2023, mentionnant une petite lésion à la base du
3e métatarse, d’allure non agressive.
Par décision du 3 juin 2024, reprenant la motivation de son
projet, l'OAI a octroyé à l’assurée une rente entière d’invalidité limitée dans
le temps, du 1er septembre 2022 au 31 janvier 2023.
B. Toujours représentée par Me Jean-Michel Duc, T.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal par acte du 5 juillet 2024, concluant à sa réforme en
ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui est octroyée au-delà du 31
janvier 2024 [sic], subsidiairement à son annulation et au renvoi de la
cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision.
Reprochant une violation du devoir d'instruction, elle alléguait que l’intimé
s’était fondé uniquement sur un rapport lacunaire du Dr Z.________ tandis
que les rapports des Drs F.________ et G.________ avaient été écartés sans
raison, en particulier le rapport établi le 12 avril 2023 par le Dr F.________.
Elle relevait par ailleurs qu'aucune instruction n'avait été menée sur le
plan psychiatrique, alors que la demande de prestations signalait des
atteintes psychiques et somatiques, tandis que la prescription de Tramal,
un opioïde, depuis mars 2020 devait amener à examiner la question d’une
dépendance. Cela étant, elle contestait la capacité de travail retenue par
l’intimé, dans la mesure où le Dr Z.________ était le seul à conclure à une
capacité de travail de 100 % depuis le mois de novembre 2022, quand le
Dr F.________ estimait que la capacité de travail était nulle et le
Dr G.________ n’admettait qu’une capacité très restreinte dans une activité
adaptée. Enfin, la recourante a requis l’octroi de l’assistance judiciaire,
ainsi que la tenue d’une audience de débats publics.

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Par ordonnance du 19 août 2024, la recourante a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 5 juillet 2024, comprenant
l’exonération d’avances, de frais judiciaires et de franchise mensuelle,
ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Jean-
Michel Duc.
Dans sa réponse du 12 septembre 2024, l’intimé a proposé le
rejet du recours. Relevant que le rapport du Dr F.________ du 8 février 2022
ne mentionnait aucune pathologie nouvelle et que le Dr G.________ avait
annoncé en juin 2022 qu’il avait cessé son activité, l’intimé s’est référé
pour le surplus à l’avis établi le 5 octobre 2023 par le SMR.
Dans sa réplique du 17 décembre 2024, l’assurée a déclaré
maintenir ses conclusions. Elle a produit un rapport établi le 1er décembre
2024 par le Dr G.________, dont elle inférait que sa capacité de travail était
inférieure à 30 % dans une activité adaptée si l’on tenait compte de son
état psychique, à propos duquel l’intimé aurait dû instruire. Dans ce
rapport, joint à l’écriture, le Dr G.________ reprenait l’historique médical de
sa patiente depuis 2016, décrivait l’examen clinique effectué le
14 novembre 2024 et concluait à une capacité de travail nulle dans
l’activité habituelle et de 30 % dans une activité adaptée. Selon ce
médecin, le Dr Z.________ avait conclu à une capacité de travail totale dès
novembre 2022 uniquement en regard de l’amélioration des doléances de
la patiente concernant son pied gauche, plutôt qu’en se fondant sur une
amélioration objective de l’état de santé. Or les lombalgies étaient
toujours présentes, ainsi que les douleurs de hanche qui étaient
cliniquement limitatives. Le Dr G.________ mentionnait en outre que sa
patiente présentait des signes d’atteinte psychiatrique, en particulier une
asthénie et une aboulie persistantes.
L’intimé a dupliqué le 17 janvier 2025. Déclarant maintenir sa
position, il a produit un nouvel avis du SMR du 6 janvier 2025, au terme
duquel le Dr D.________ exposait ce qui suit :
« Discussion

- 10 -
L'élément fourni par l’assurée ne peut être considéré comme une
expertise car établi par son ancien rhumatologue traitant.
Concernant les diagnostics retenus, nous notons que dans son
[rapport médical] du 27.05.2022 le Docteur G.________ mentionnait
déjà le traumatisme du pied gauche et la fasciite plantaire, la
réactivation des lombalgies et des insertions après une chute et qu'il
retenait une [capacité de travail dans l’activité habituelle] nulle et
une [capacité de travail dans une activité adaptée] de 30 % soit les
mêmes capacités qu'il retient actuellement. Il est donc logique de
considérer que l'état est stationnaire selon lui depuis cette période.
Le rhumatologue traitant nous reproche de nous être fondés sur le
[rapport médical] du Docteur Z.________ qui n'évoque qu'une partie
de la problématique, celle du pied gauche. Nous n'aurions donc pas
tenu compte des lombalgies mécaniques ainsi que de la coxalgie
gauche. Il ne retient pas ces lombalgies comme déficitaires (pas de
baisse de force objectivée des membres inférieurs, Lasègue négatif).
Nous relevons que ces lombalgies entraînent des [limitations
fonctionnelles] strictement superposables à celles mentionnées
page 9 et 10 de l'expertise du 18.12.2018 qui retenait une [capacité
de travail dans une activité adaptée] totale. Concernant l'épaule
gauche le rhumatologue évoque une atteinte de la coiffe sans
aucune imagerie, se fondant sur les douleurs de l'assurée. Nous
rappelons que celle-ci a parfois présenté une attitude retenue
comme peu collaborante avec notamment des signes de Wadell
positifs à l'expertise de 2018. Le Dr G.________ ne les a pas étudiés.
Nous soulevons la même problématique concernant la coxalgie
gauche avec des mobilités peu impactées et l'absence d'imagerie.
Enfin nous rappelons que le rhumatologue Q.________ ne retenait pas
de limitation fonctionnelle majeure en décembre 2023. En somme,
sur le plan rhumatologique nous ne pouvons pas retenir
d'aggravation majeure par rapport à l'expertise de 2018 concernant
les lombalgies et la coxalgie. L'atteinte du pied gauche s'est
aggravée mais a permis à nouveau une [capacité de travail dans
une activité adaptée] totale selon le chirurgien orthopédique.
L'appréciation d'une [capacité de travail dans une activité adaptée]
de 30 %, que le rhumatologue estime de façon objective et
subjective (comme il le mentionne) correspond à une appréciation
différente d'un même état de fait identique à celle qui existait déjà
dans son [rapport médical] de mai 2022. Concernant l'atteinte
psychiatrique, il n'y a strictement aucun élément anamnestique,
clinique, thérapeutique pouvant faire soupçonner une atteinte
incapacitante, la tristesse à l’évocation d'un deuil ne constituant pas
en elle-même une pathologie. Pour ces différentes raisons, nous
estimons [que] la décision d'octroi d'une rente limitée dans le temps
était fondée. »
Dans des déterminations spontanées du 17 février 2025,
confirmant ses conclusions, la recourante a émis diverses critiques à
propos de l'avis du SMR du 6 janvier 2025.
C. Une audience de débats publics a eu lieu le 15 juillet 2025, lors
de laquelle Alexandre Viani, juriste auprès de l’étude de Me Duc, a plaidé
pour la recourante.

- 11 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité au-delà du 31 janvier 2023.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'Al », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA — notamment — ont été modifiés avec effet au
1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l'absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l'application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l'examen d'une demande d'octroi de rente d'invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022.

- 12 -
b) En l'espèce, la demande de prestations objet de la présente
procédure a été déposée par la recourante en mars 2022, si bien que le
droit éventuel à une rente pouvait prendre naissance au plus tôt en
septembre 2022 en vertu de l’art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme. Du
reste, la décision litigieuse a reconnu le droit de la recourante à une rente
entière d’invalidité limitée dans le temps du 1er septembre 2022 au
31 janvier 2023 et la date du début de ce droit n’est pas contesté par la
recourante. Sont donc applicables à l'examen du droit à la rente de la
recourante les dispositions de la LAI et du RAI en vigueur depuis le
1er janvier 2022.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage
d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et

- 13 -
69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux
d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière.
Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux
d’invalidité est inférieur à 50 %. L’évaluation du taux d’invalidité des
assurés exerçant une activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette
fin, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les
revenus déterminants pour l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les
facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 1er janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent

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procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition.
d) Conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une
modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 %
(let. b). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge
doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur

- 15 -
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
Fondés sur les art. 54a LAI et 49 al. 1 et 3 RAI, les avis
médicaux du SMR ont pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se
distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen
médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison
de leurs fonctions différentes, ces documents ne sont d’ailleurs pas soumis
aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute
valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent
des informations utiles à la prise de décision pour l’administration ou les
tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale et d’une
appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27
mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011 du
26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées).
6. a) En l'espèce, l’intimé a admis, à la suite du dépôt d'une
troisième demande de prestations, d’octroyer à la recourante une rente
entière d'invalidité limitée dans le temps, du 1er septembre 2022 au 31
janvier 2023. Il a considéré que l'état de santé de la recourante s'était
aggravé en raison de l’accident de septembre 2021, qui avait entraîné une
incapacité de travail totale, puis qu’une amélioration lui avait permis de

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récupérer une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles dès le mois de novembre 2022. L’intimé s’est
fondé en particulier sur les avis du SMR des 5 juin et 5 octobre 2023.
La recourante a contesté cette décision en exposant que son
état de santé n’avait connu aucune amélioration depuis son accident de
septembre 2021, notamment en raison d’une chute survenue en 2022.
Fondant son argumentation sur les rapports de ses médecins traitants, elle
reprochait à l’intimé un défaut d'instruction et une appréciation arbitraire
des différents documents médicaux au dossier.
b) En l'occurrence, du point de vue somatique, il n'est pas
contesté que l'état de santé de la recourante s'est péjoré à la suite de son
accident du mois de septembre 2021, lorsque son pied gauche a heurté
une borne métallique.
Bien qu’antérieur de quelques semaines, cet événement
n’était pas connu de l’intimé lorsqu’il a statué sur la deuxième demande
de la recourante en décembre 2021. Au demeurant, celle-ci n’était alors
pas en mesure d’établir une modification durable de son état de santé.
L’accident a été évoqué la première fois dans le rapport du Dr G.________
du 27 mai 2022, qui a mentionné une fasciite plantaire et un status post-
contusion du tarse. Ce médecin a par ailleurs indiqué qu’une seconde
chute, survenue en 2022, avait entraîné une récidive de douleurs lombo-
sacrées. Il mentionnait alors une capacité de travail de 30 % tout au plus
dans une activité adaptée. Cela étant, comme l’a relevé le SMR, le
Dr G.________ évoquait déjà de telles atteintes dans ses rapports de 2021,
versés au dossier à l’appui de la deuxième demande de prestations. Ainsi,
le 4 juin 2021, le Dr G.________ confirmait, en s’appuyant sur une IRM,
l’existence d’un conflit radiculaire L4-L5 correspondant aux doléances –
qualifiées de démonstratives – de la recourante. Il avait ensuite évoqué,
dans son rapport du 24 septembre 2021, un trouble somatoforme
douloureux avec un important épuisement psychique, des discopathies
lombaires L4-L5 et L5-S1 avec conflit L4-L5 gauche, une enthésite
inflammatoire des muscles du moyen fessiers gauche et des douleurs

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atypiques de la cheville gauche. Il ne se prononçait toutefois pas sur une
éventuelle capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, mais décrivait les limitations fonctionnelles suivantes : tous
les mouvements et ports de charges entraînant une sur-sollicitation du
rachis dorsolombaire et sacré.
S’agissant de l’évolution des atteintes somatiques après mai
2022, le Dr G.________ a annoncé qu’il mettait fin à son activité et la
recourante a indiqué que son suivi avait été repris par le Dr Q.________.
Interpellé par l’intimé, ce spécialiste a cependant indiqué, en décembre
2022, ne pas pouvoir répondre aux questions posées dans la mesure où il
n'avait vu la recourante qu'à une seule reprise et a proposé à l’intimé de
s'adresser au Dr Z.________, qui lui paraissait mieux à même de fournir les
renseignements souhaités. Or, ce médecin a exposé, dans son rapport
médical du 12 avril 2023, que l'atteinte au pied gauche de la recourante
engendrait des difficultés à la marche prolongée, mais que la capacité de
travail était totale dans une activité adaptée depuis le mois de novembre
2022. Certes, à l'instar de ce que relève le Dr G.________ dans son rapport
médical du 1er décembre 2024, il faut admettre que le Dr Z.________ paraît
n’avoir pris en considération que l'atteinte relative au pied gauche.
Cependant, ce dernier rapport du Dr G.________ ne permet pas de retenir que
la chute de 2022 aurait entraîné une aggravation durable de l’atteinte lombo-
sacrée de la recourante par rapport à la situation préexistante. En effet, le
Dr G.________ a décrit en 2024 des limitations fonctionnelles équivalentes à
celles mentionnées dans son rapport du 24 septembre 2021, lesquelles
étaient superposables aux limitations fonctionnelles prises en compte dans la
première décision de l’intimé de juin 2019 et confirmées dans celle de
décembre 2021. En outre, le Dr G.________ a donné, en décembre 2024, une
évaluation de la capacité de travail de la recourante équivalente à celle
figurant dans son rapport de mai 2022. Dans ces deux rapports, le
rhumatologue a justifié son appréciation principalement par l’état psychique
de sa patiente, tout en admettant qu’une telle problématique n’entrait pas
dans son champ de compétence. Ainsi, il faut constater que le Dr G.________
n’a pas motivé son évaluation de la capacité de travail de la recourante par
des éléments médicaux objectifs. A cela s’ajoute qu’entretemps, le 5

- 18 -
décembre 2023, le Dr Q.________ a complété le questionnaire médical portant
sur l’impotence en précisant que sa patiente ne présentait pas de limitations
fonctionnelles notables.
Pour sa part, le Dr F.________ n’a pas étayé ce qui lui
permettait de retenir une incapacité de travail totale depuis 2020 ainsi
que des limitations fonctionnelles s’étendant à « toutes activités
physiques ».
Ainsi, l’intimé était légitimé à suivre les avis du Dr D.________
des 5 juin et 5 octobre 2023, selon lesquels l’accident de septembre 2021 a
entraîné une aggravation passagère, avec un traumatisme direct qui a
entraîné une contusion osseuse, une fasciite plantaire et secondairement
une tendinite du court péronier gauche. Etant rappelé qu’il a été admis au
cours de la première demande de prestations déjà que l’activité habituelle
de serveuse n’était plus exigible depuis janvier 20216, il faut constater que
l’aggravation a entraîné une incapacité de travail temporaire dans toute
activité, puis que la recourante a retrouvé, dès novembre 2022, une
capacité de travail entière dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles décrites par le Dr D.________, s’ajoutant à celles déterminées
précédemment par le Dr N.________ en 2018.
c) Sur le plan psychiatrique, bien que sa troisième demande de
prestations mentionne des « troubles psychiques », il est constant que la
recourante n’a consulté aucun psychiatre. Son médecin généraliste traitant
n’a par ailleurs signalé aucun symptôme allant dans le sens de l’existence
d’une problématique psychique et le Dr G.________ a été le seul à évoquer
une telle hypothèse jusqu’à présent, sans l’étayer comme déjà relevé ci-
dessus.
En définitive, la recourante a uniquement fait valoir qu’une
éventuelle dépendance au Tramal aurait dû être investiguée, en raison de
la prescription de cette substance depuis 2020. Ladite prescription a bien
été mentionnée par le Dr F.________ dans une annexe à son rapport du 12
avril 2023, mais ce médecin n’a toutefois pas donné de précision quant à

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l’utilisation réelle de cette substance ni évoqué de doutes quant à une
situation de dépendance de sa patiente. Au demeurant, la recourante n’a
pas été affirmative dans ses écritures (cf. p. 11 du recours : « d’après les
ordonnances en cours […] la recourante serait sous Tramal ») et n’a en
particulier pas allégué qu’elle prenait cette substance quotidiennement.
Cela étant, il n’incombe pas à l'administration d'instruire des éléments qui
ne sont que des hypothèses, de sorte que les griefs de la recourante
doivent être écartés.
d) Il découle de ce qui précède que la recourante a subi une
incapacité totale de travail et de gain dès septembre 2021, ouvrant le droit
à une rente entière dès le 1er septembre 2022, puis qu’elle a récupéré, dès
novembre 2022, une capacité de travail entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles.
L’intimé a procédé au calcul du préjudice économique valable
en novembre 2022 en recourant à l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS) de l’Office fédéral de la statistique de l’année 2020 pour les
deux termes de la comparaison, adapté et indexé à 2022. Il s’est référé,
pour le revenu sans invalidité, au revenu qu’une femme pouvait obtenir
dans le domaine de l’hébergement et la restauration (n° 55-56) au niveau
de compétence 1 et, pour le revenu avec invalidité, au revenu moyen
qu’une femme pouvait percevoir tous secteurs confondus au niveau de
compétence 1. La recourante n’a émis aucune critique à l’égard de ce
calcul, qui peut être confirmé dans son principe. Il convient uniquement de
relever qu’au 3 juin 2024, date de la décision, l’ESS 2022 était disponible et
aurait dû être utilisée. Cela n’a pas d’incidence particulière sur le résultat,
puisqu’avec ces chiffres, le revenu avec invalidité (54'631 fr. 17) reste
supérieur au revenu sans invalidité (51'318 fr. 75). En l’absence de
préjudice économique, la recourante ne peut plus prétendre au versement
d’une rente d’invalidité. L’intimé a par conséquent octroyé à juste titre une
rente entière limitée à la période du 1er septembre 2022 au 31 janvier
2023.

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7. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
c) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat et Me Jean-Michel Duc peut prétendre
une équitable indemnité pour son mandat d’office.
Me Duc a produit une liste des opérations le 22 juillet 2025,
faisant état de 17 heures et 55 minutes consacrées à la présente
procédure par lui-même, son avocate-stagiaire ainsi qu’un juriste. S’il
convient d’en tenir compte pour fixer l’indemnité, cette liste ne peut
toutefois être intégralement suivie. En effet, il faut en premier lieu
rappeler que seul l’avocat désigné et son stagiaire peuvent agir dans le
cadre d’un mandat d’office, de sorte que le temps facturé pour des
prestations fournies par un juriste de l’étude de Me Duc ne saurait être
admis. Par ailleurs, certaines opérations de la liste doivent encore être
retranchées au motif qu’elles concernent le dépôt de la demande
d’assistance judiciaire ou l’envoi de la liste d’opérations à la Cour, ainsi
que des mémos relevant du pur travail de secrétariat qui ne peuvent être
indemnisés en tant que travail d’avocat. Par conséquent, le nombre
d’heures nécessaires au mandat doit être ramené à 30 minutes pour Me
Duc et 12 heures 30 pour son avocate-stagiaire. Compte tenu du tarif
horaire applicable et du forfait de 5 % du défraiement hors taxe pour les
débours, le montant de l’indemnité de Me Duc est ainsi arrêté à 102 fr. 15
et celui de son avocate-stagiaire à 1'560 fr. 70, TVA comprise (art. 2, 3 al.
2 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), soit un total versé à Me Duc
de 1'662 fr. 85.

- 21 -
d) La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle
devra rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge
par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont
fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service
juridique et législatif ; art. 5 RAJ).

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 3 juin 2024 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Jean-Michel Duc, conseil
d’T.________, est arrêtée à 1'662 fr. 85 (mille six cent soixante-
deux francs et huitante-cinq centimes), débours et TVA
compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour la recourante),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 23 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :