vd_gerichte · PE24.019824 · 2025-03-18 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
184
PE24.019824-[…]
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 18 mars 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Elkaim, juges
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 68 et 141 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 30 janvier 2025 par
Z.________ contre l'ordonnance de refus de retranchement de pièces
rendue le 16 janvier 2025 par le Ministère public de l'arrondissement de
Lausanne dans la cause n° PE24.019824-[…], la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. a) Une enquête préliminaire a été ouverte par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne contre J.________ pour menaces
qualifiées et viol (art. 180 al. 2 et 190 al. 1 CP [Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0]), en raison des faits suivants :
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A Orbe, au mois de mars ou avril 2024, Z.________ aurait fait
part à son mari de son intention de se séparer de lui. Il l’aurait alors
menacée en lui disant qu’il allait la tuer, ainsi que sa famille, si elle venait
à parler de divorce ou de séparation. Z.________ aurait pris ces menaces au
sérieux et aurait eu très peur, craignant pour sa sécurité.
A Orbe, le 3 septembre 2024, aux alentours de 15 heures,
alors que les enfants n’étaient pas à la maison, J.________ se serait
approché de son épouse, laquelle était couchée dans la chambre de leur
fille et lui aurait demandé d’entretenir une relation sexuelle, ce qu’elle
aurait refusé. Il aurait insisté en lui disant : « c’est moi qui veux, c’est mon
droit, je suis ton mari et si tu ne me laisses pas, je vais appeler ton frère »,
ce à quoi Z.________ lui aurait répondu qu’il pouvait appeler son frère. Elle
se serait ensuite levée pour se diriger en direction des toilettes afin de s’y
réfugier. J.________ lui aurait bloqué le passage, l’aurait saisie par le bras et
l’aurait conduite jusqu’au lit, en la tenant toujours par le bras. A cet
endroit, il lui aurait enlevé la culotte. Son épouse se serait trouvée
paralysée par la peur qu’il ne la frappe ou qu’il lui fasse du mal et se serait
ainsi laissée faire. Le prévenu l’aurait pénétrée vaginalement jusqu’à
éjaculation, puis aurait quitté la pièce.
A Orbe, le 13 septembre 2024, aux alentours de 11 heures,
J.________ aurait rejoint son épouse qui se trouvait dans la cuisine. A cet
endroit, il se serait mis à la caresser au niveau des hanches et des fesses
et lui aurait dit qu’il souhaitait entretenir une relation sexuelle. Face à son
refus, il aurait insisté en lui demandant de se rendre dans la chambre.
Z.________ s’est ensuite enfermée aux toilettes et a fait appel à la police de
peur que son époux ne la force à entretenir une relation sexuelle.
b) Le 13 septembre 2024, Z.________ a été entendue par la
police en qualité de personne appelée à donner des renseignements,
respectivement victime, en présence d’un interprète en langue kurde,
I.________ (P. 4). Z.________ a accepté que le précité fonctionne en cette
qualité et a affirmé qu'ils se comprenaient. S'agissant des faits, elle a en

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substance déclaré qu’il était arrivé à plusieurs reprises, soit une à deux
fois par année, que son époux la frappe en lui assénant des claques et des
coups de pied. Elle a ajouté qu’en 2021, leur fille [...], née en 2006, l’avait
informée que son père lui avait asséné une gifle ; ayant pris peur de ces
actes, Z.________ avait décidé de se rendre au Centre d’accueil
MalleyPrairie, où elle avait séjourné durant un mois et demi afin de se
protéger, ainsi que sa famille, des violences de J.________. Elle avait
ensuite décidé de donner une seconde chance à son mari ; les violences
physiques avaient alors cessé pour laisser place aux violences verbales.
Z.________ a ajouté que durant le Ramadan 2024, elle avait indiqué à son
mari qu’elle souhaitait se séparer ; il l’avait alors menacée de la tuer, ainsi
que sa famille, si elle parlait de divorce ou de séparation, menaces qu’elle
avait prises au sérieux et qui l’avaient beaucoup effrayée. Z.________ a
encore indiqué que le 26 juillet 2024, elle et son époux avaient été
convoqués par la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse car leur
fille [...] avait parlé à sa pédiatre des disputes qui avaient lieu entre ses
parents. Z.________ avait alors décidé de se séparer de son époux et lui
avait également fait part de sa volonté de ne plus entretenir de relations
sexuelles avec lui. Le 3 septembre 2024, elle avait été contrainte d’avoir
un rapport sexuel avec J.________. Le 13 septembre suivant, son époux
avait à nouveau insisté pour entretenir une relation sexuelle avec elle, ce
qui avait justifié son appel au 117, depuis les toilettes du domicile
conjugal.
c) Au vu de ces déclarations, J.________ a été appréhendé et
placé en détention provisoire à cette même date, soit le 13 septembre
2024. Lors d’une conversation téléphonique que le prévenu a eue avec
son neveu, retranscrite et versée au dossier (P. 16), ce dernier a affirmé
que Z.________ maintenait ses propos, et qu’elle ne voulait pas retirer sa
plainte ; il a précisé : « Nous avons demandé à ta femme de retirer sa
plainte et de changer ses propos. Elle dit que non, elle est derrière ses
dires ».
d) Le 12 décembre 2024, le Ministère public a procédé à
l’audition, en qualité de témoin, de Z.________, en présence d’une

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interprète en langue arabe, que la première nommée a affirmé
comprendre (PV aud. 3, l. 18). A la question de savoir si elle confirmait les
déclarations faites le 13 septembre 2024 à la police, Z.________ a répondu
par l’affirmative, ajoutant toutefois qu’elle ne savait pas « ce qu’ils
[avaient] écrit » et qu’elle n’avait pas tout dit lors de cette audition. Elle
en outre déclaré ceci : « Je ne sais pas si les policiers ont pu sentir ce que
j’ai vécu car l’interprète était un homme, il ne me comprenait pas bien au
niveau du langage. Maintenant, je suis prête à répondre selon vos
questions » (idem, ll. 50 à 53). Elle a contesté avoir déclaré qu’il était
arrivé à plusieurs reprises, soit une à deux fois par année, que son mari lui
donne des claques et des coups de pied, indiquant qu’elle se souvenait
très bien de ce qu’elle avait dit à la police et qu’elle n’avait pas tenu ces
propos, mais qu’elle avait au contraire déclaré qu’il la frappait
« rarement » – soit deux fois en tout – et qu’elle n’avait jamais été blessée
(idem, ll. 90, 102 à 107). Elle a confirmé qu’au mois de mars 2024, soit
durant le Ramadan, son époux avait menacé de la tuer car elle lui avait
fait part de sa volonté de se séparer, précisant néanmoins qu’elle n’avait
pas eu peur de son mari, mais de la famille de celui-ci, plus
particulièrement de son frère, qui vit en Syrie (idem, ll. 131 à 133 et 138 à
147).
Concernant les faits du 3 septembre 2024, Z.________ a en
substance admis qu’elle avait refusé d’entretenir une relation sexuelle
avec son mari, précisant toutefois qu’elle avait eu « envie d’avoir ce
contact sexuel », mais qu’elle avait fait « exprès de ne pas accepter » car
elle avait demandé la séparation, et qu’au fond d’elle, elle était hésitante
(PV aud. 3, ll. 153 à 155). Elle a expliqué que son mari l’avait ensuite
tenue par le bras avec force et l’avait amenée au lit. Si, au début, elle
n’était « pas très volontaire », par la suite elle avait « accepté » (idem,
ll. 156 à 159). La Procureure lui a alors fait remarquer que cela ne
ressortait « absolument pas de [s]es déclarations faites à la police » et
Z.________ a répondu que la personne qui avait fonctionné en qualité
d’interprète lors de cette audition était un homme et qu’elle était
« normalement très timide de parler de ça » (idem, ll. 159, 160, 171 à
172). Elle a ajouté que le policier et l’interprète étaient sortis de la pièce et

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qu’elle était restée avec la policière qui était en train d’écrire. A ce
moment-là, elle s’était exprimée en français et selon elle, la policière ne
l’avait pas bien comprise. La Procureure lui a alors demandé de lui
expliquer, en français, ce qui s’était passé le 3 septembre 2024 et a
constaté qu’elle avait beaucoup de mal à s’exprimer dans cette langue. Il
ressort en outre ceci du procès-verbal d'audition : « Vous me dites donc
que selon moi, ce qui est inscrit dans le rapport de police est un
mensonge. Il y a des choses vraies mais pas tout. […] Je n’ai pas du tout
dit que j’étais terrorisée. Vous me dites qu’il est étonnant de constater que
certaines choses correspondent parfaitement et d’autres pas du tout. Ce
qu’il s’est passé ne correspond pas entièrement à ce qu’il est écrit. […]
Vous me demandez pour quelle raison je me suis enfermée dans les
toilettes et me demandez si quand je refuse des relations sexuelles mon
mari n’accepte pas. […] Mon but était qu’il quitte la maison. J’avais
préparé une lettre à envoyer au Tribunal pour la séparation et je l’ai
envoyée au Tribunal le 3 septembre. J’avais peur qu’il voie cette lettre ou
reçoive quelque chose concernant la séparation. Je ne voulais pas qu’il
voie ces courriers, en raison de sa possible réaction, car au début il n’était
pas d’accord avec la séparation. Vous me demandez si je n’ai donc pas
dans ce but-là exagéré dans les déclarations que j’ai faites à la police. Ce
n’est pas moi qui ai exagéré, ce sont eux. Vous me faites remarquer que
je n'ai pas indiqué à la police que je ne comprenais pas l'interprète, et que
vous faites appel à des interprètes agréés et que ce dernier a également
officié en qualité d'interprète pour mon mari. Je suis allé (sic) à l'école
jusqu'à la 7p et lui, mon mari, est allé à l'école jusqu'au 4b. Il parle le
Kurde standard et moi, la moitié est en arabe. Il y a des choses que je ne
peux pas dire en Kurde. L'interprète parle également le Kurde classique
comme mon mari. On n'arrivait pas à se comprendre lui et moi. Pour vous
répondre, avec mon mari on parle en Kurde mais il y a quand même des
choses en arabe. Me Yilmaz intervient et indique qu'avec son mandant, il
parle le Kurde standard et qu'il existe des disparités entre régions. Selon
lui, en parlant le Kurde standard l'on peut comprendre les autres dialectes
Kurdes et non inversement. L'interprète, parlant le Kurde standard,
comprenait plus Madame que l'inverse. Vous me dites que vous êtes
interpellée par de telles différences dans les déclarations. J’ai été d’ailleurs

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choquée par les accusations portées à l’encontre de mon époux lorsque
j’ai reçu la citation à comparaître » (idem, ll. 178 à 213).
A plusieurs reprises durant la suite de son audition, Z.________
a encore relevé des difficultés de traduction, respectivement de
compréhension avec l'interprète en langue arabe, indiquant notamment
que « l’interprète n’a[vait] pas bien traduit », en s’assurant qu’elle
traduise « juste », puis en rectifiant la traduction effectuée par celle-ci
(« Non ce n’est pas du tout ça. Je n’ai pas dit cela » ; PV aud. 3, ll. 242-243
et 246 à 248), en demandant à l’interprète si elle avait « bien traduit à la
Procureure qu’elle était d’accord d’entretenir la relation sexuelle avec son
mari » et en déclarant que « à chaque fois, il y a[vait] un interprète qui
[pouvait] tout changer » (idem, ll. 252 à 254). Elle a ajouté ceci : « J'ai eu
le même interprète au Tribunal pour la séparation. Je me suis demandé
(sic) pourquoi c'était de nouveau cet interprète et je le lui ai dit. Lors de
l'audience, parfois c'était mon mari qui devait faire l'interprète […] »
(idem, ll. 254 à 257). Z.________ a encore notamment indiqué que son fils
lui avait demandé de retirer sa plainte, ce qu’elle avait refusé de faire,
tout en affirmant qu’elle n’avait pas subi de pression. Elle a nié avoir eu un
contact avec le neveu de son époux, lors duquel il lui aurait demandé de
retirer sa plainte, comme cela ressortait de la P. 16. Enfin, Z.________ a
déclaré que lors de son audition au Centre LAVI, elle s'était exprimée en
langue kurde, précisant ceci : « Parfois, si l'interprète Kurde n'est pas
disponible ils apportent un interprète du Maroc et je ne comprends rien »
(idem, ll. 310-311). Au terme du procès-verbal d'audition du 12 décembre
2024, il est fait mention de ce que la Procureure a constaté que
l'interprète veillait à ce que Z.________ comprenait et validait tout ce
qu'elle lui traduisait (idem, ll. 312-313).
e) Le 24 décembre 2024, le Ministère public a procédé à
l’audition en qualité de témoin de l’agente de police qui a recueilli la
déposition de Z.________ le 13 septembre 2024, X.________ (PV aud. 4). Elle
a déclaré que lorsqu’elle était intervenue au domicile conjugal des
intéressés ce jour-là, Z.________ lui avait raconté, en français, que son mari
avait voulu avoir des rapports sexuels avec elle, ce qu’elle avait refusé,

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avant de finalement accepter en lui disant qu’elle devait préalablement
passer aux toilettes. L’agente de police a indiqué que le récit était
difficilement compréhensible, dans la mesure où Z.________ comprenait le
français mais peinait à s’exprimer dans cette langue de sorte que par
moments, elles avaient toutes deux dû avoir recours à Google Translate et
ce n’était qu’une fois arrivées au poste de police qu’il avait été fait appel à
un interprète (en langue kurde). Sur ce point, le témoin a déclaré que
selon elle, Z.________ et l’interprète se comprenaient, mais ils avaient dû
lui répéter parfois plusieurs fois les phrases pour du « pinaillage » – étant
précisé que la prénommée utilisait aussi Google Translate, en arabe, en
parallèle – car pour le gros de la conversation, ils se comprenaient très
bien. X.________ a ajouté qu’elle n’avait pas eu l’impression que Z.________
avait eu du mal à s’exprimer pour expliquer ce qu’elle avait subi, ni que
l’interprète l’avait mal comprise. Au moment d’aborder les détails des faits
du 3 septembre 2024, Z.________ s’était montrée gênée d’en parler devant
des hommes, soit un policier et l’interprète, et avait donc demandé à ne
parler qu’à X.________, ce qui avait été fait au moyen de Google Translate.
L’agente de police a expliqué qu’elle avait pris note au procès-verbal des
réponses traduites par l’application, dont elle avait ensuite fait un copier-
coller dans Google Translate afin qu’elles soient traduites en arabe pour
Z.________, qui les avait relues et validées. Puis, l’intégralité du procès-
verbal avait été traduit à la précitée par l’interprète, sans qu’elle ne fasse
aucune objection ni aucune mention de ce qu’elle ne comprenait pas ce
qui lui était lu. X.________ a ajouté que l'intégralité de l'audition de
Z.________ avait en outre été retranscrite dans Google Translate afin de lui
permettre de relire la traduction en parallèle et qu'ils avaient « vraiment
passé du temps pour s'assurer qu'elle comprenne ce qui ressortait de ses
déclarations ».
f) Le même jour, soit le 24 décembre 2024, J.________, par son
défenseur Me Hüsnü Yilmaz, a requis le retranchement du procès-verbal
d'audition de Z.________ du 13 septembre 2024.
g) Par courrier du 10 janvier 2025, Me Daniel Trajilovic a
informé le Ministère public qu'il intervenait au soutien des intérêts de

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Z.________ et a requis sa désignation en qualité de défenseur d'office,
demande à laquelle l'autorité précitée a fait droit en date du 16 janvier
2025.
h) Le 15 janvier 2025, la Procureure [...] a décidé de
l’ouverture d’une instruction pénale contre Z.________ pour avoir, à
Lausanne, dans les locaux du Ministère public, le 12 décembre 2024, alors
qu’elle était entendue en qualité de témoin et avait été rendue attentive
aux conséquences pénales d’une fausse déclaration, fait une déposition
fausse sur les faits de la cause.
B. Par ordonnance du 16 janvier 2025, le Ministère public de
l'arrondissement de Lausanne a refusé le retranchement de l'audition de
Z.________ du 13 septembre 2024 (I) et a dit que les frais suivaient le sort
de la cause (II).
Cette autorité a en substance considéré qu'il ressortait du
dossier pénal et des déclarations recueillies, que Z.________ avait été
entendue le 13 septembre 2024 en présence d'un interprète en langue
kurde qu'elle comprenait, que l'intégralité de ses déclarations lui avait été
relue et traduite, qu'elle n'avait formulé aucune objection quant à une
mauvaise compréhension, voire une mauvaise traduction de ses
déclarations et qu'elle n'avait pas non plus souhaité qu'un autre interprète
soit mandaté. Par ailleurs, ce n'était qu'à la suite des déclarations de
l'agente de police qu'on avait appris qu'il avait été fait usage de
l'application Google Translate lors de l'audition du 13 septembre 2024,
Z.________ ne l'ayant pas mentionné lors de son audition du 12 décembre
2024 mais ayant uniquement déclaré que la policière n'avait pas compris
ce qu'elle avait dit car elle parlait en français avec elle. Enfin, la
Procureure a relevé que c'est une interprète en langue arabe qui avait
procédé à la traduction des déclarations de Z.________ lors de son audition
du 12 décembre 2024, qu'elles s'étaient parfaitement comprises et que si
la prénommée avait utilisé l'application Google Translate en arabe c'était
bien parce qu'elle maîtrisait cette langue et qu'elle souhaitait se faire
comprendre par l'agente de police.

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C. Par acte du 30 janvier 2025, Z.________, par Me Daniel
Trajilovic, a recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre de
céans en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation en ce
sens que son procès-verbal d'audition du 13 septembre 2024 soit
retranché du dossier pénal et conservé à part jusqu'à la clôture définitive
de la procédure, puis détruit.
Par décision du 7 mars 2025, la Chambre de céans a admis la
demande de récusation déposée le 24 janvier 2025 par Z.________ à
l'encontre de la Procureure en charge du dossier, [...].
Par courrier du 10 mars 2025, J.________, par son défenseur, a
spontanément renvoyé l'autorité de céans aux déterminations qu'il avait
déposées dans le cadre de la procédure de récusation.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En d roit :
1.
1.1 Selon l’art. 393 al. 1 let. a CPP (Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), le recours est recevable contre les
décisions et actes de procédure du Ministère public. Une ordonnance du
Ministère public refusant de retrancher des pièces du dossier est ainsi en
principe susceptible de recours selon les art. 393 ss CPP (ATF 143 IV 475
consid. 2). Ce recours s’exerce par écrit, dans un délai de dix jours dès la
notification de la décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP), auprès de
l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est,
dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2019 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).

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1.2 En l’espèce, la recourante a, à la fois le statut de victime, et
donc de lésée, dans la procédure pénale dirigée contre J.________ pour
menaces qualifiées et viol (cf. art. 105 al. 1 let. a cum 115 et 116 al. 1
CPP), et celui de prévenue (cf. art. 104 al. 1 let. a CPP) dans la procédure
instruite à son encontre pour faux témoignage. En cette dernière qualité,
elle dispose d'un intérêt juridiquement protégé à obtenir le retranchement
du procès-verbal de son audition et donc l'annulation de l'ordonnance
entreprise, en tant que ce procès-verbal fonde, en partie, l'instruction
diligentée à son encontre (art. 382 al. 1 CPP), et ce quand bien même elle
n'est pas à l'origine de la demande de retranchement. Sur ce point, on
relèvera en effet que la recourante n'était initialement pas assistée et que
Me Daniel Trajilovic ne lui a été désigné en qualité de défenseur d'office
que le 16 janvier 2025, date à laquelle le Ministère public a également
statué sur la demande de retranchement du procès-verbal déposée le
24 décembre 2024 par J.________, étant au demeurant relevé que cette
autorité n'a pas sollicité les déterminations de la recourante avant de
statuer, et ne lui a manifestement pas non plus communiqué une copie de
la demande. Son défenseur n'a en outre eu accès au dossier de la cause
que postérieurement à la reddition de l'ordonnance entreprise (P. 34).
Pour le surplus, le recours a été interjeté dans le délai légal
auprès de l’autorité compétente et il satisfait aux conditions de forme
prescrites (art. 385 al. 1 CPP). Il est donc recevable.
2.
2.1 Dans plusieurs griefs qui s’entremêlent, la recourante invoque
diverses violations du droit, soit en particulier de la garantie d'un procès
équitable et des art. 68, 78, 183 et 184 CPP, et fait valoir que le procès-
verbal de son audition du 13 septembre 2024, dont elle requiert le
retranchement, est inexploitable.
Elle soutient en substance que le recours à Google Translate
lors de cette audition viole les dispositions légales précitées en tant que
cette plateforme ne dispose pas des qualifications et compétences

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requises pour satisfaire aux exigences légales en matière de traduction,
que cela pose donc un problème au regard de la fiabilité de la traduction,
qui est notoirement moins précise que celle effectuée par un être humain
bénéficiant d'une formation spécialisée. Par ailleurs, la plateforme n'a pas
été rendue attentive à ses obligations, en particulier celles de traduire de
manière conforme les propos de la personne auditionnée et de garder le
secret. Qui plus est, Google Translate a été utilisé pour traduire et
consigner des déclarations significativement importantes au regard de la
gravité des faits reprochés à J.________, en violation de la garantie d'un
procès équitable. Le procédé utilisé violerait également les règles
élémentaires de procédure pénale concernant la consignation des
déclarations au procès-verbal puisque les propos de la recourante n'ont
pas pu faire l'objet d'une vérification en temps réel par l'interprète et
qu'on ignore la manière dont les questions ont été posées et ensuite
retranscrites dans la plateforme, respectivement retranscrites au procès-
verbal à la suite des réponses données, et ce quand bien même
l'intégralité du procès-verbal lui aurait été relue et traduite en fin
d'audition par l'interprète. Il ne serait ainsi pas démontré que les propos
initiaux de la recourante ont été fidèlement traduits et reproduits par
l'inspectrice et Google Translate dans le procès-verbal. D'ailleurs, la
recourante utilisait aussi Google Translate en parallèle de la traduction
effectuée par l'interprète.
La recourante relève encore qu'il n'est pas fait mention au
procès-verbal du fait que l'interprète lui aurait relu et traduit l'entier de
ses déclarations, de même qu'il n'est pas fait mention de l'utilisation de
Google Translate, ni que l'entier des déclarations aurait ensuite été à
nouveau reproduit dans cet outil pour une traduction en arabe. Le fait que
l'inspectrice a considéré qu'il était nécessaire de retranscrire l'intégralité
de son audition dans Google Translate afin qu'elle relise ses déclarations
prouve que l'interprète et elle-même ne se comprenaient pas, mais
surtout que l'éventuelle traduction intégrale opérée par l'interprète ne
pouvait réparer le vice originel. Le procès-verbal ne mentionne pas non
plus que la recourante n'aurait pas souhaité qu'un autre interprète soit
mandaté, étant relevé qu'elle n'était pas assistée d'un mandataire de

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sorte qu'il n'est pas certain qu'elle ait compris le formulaire des droits et
obligations qui lui a été soumis et qu'en tout état de cause, il ne peut être
renoncé à l'intervention d'un interprète que pour les affaires simples ou
urgentes, pour autant que la personne concernée y consente et que la
direction de la procédure et le préposé au procès-verbal maîtrisent
suffisamment bien la langue de cette personne, ce qui n'est pas le cas en
l'espèce. Enfin, l'agente de police ne pouvait à la fois mener
l'interrogatoire et agir en tant qu'interprète, et ce même si la recourante y
avait consenti.
2.2
2.2.1 Selon l'art. 68 al. 1 CPP, la direction de la procédure fait appel
à un traducteur ou un interprète lorsqu'une personne participant à la
procédure ne comprend pas la langue de la procédure ou n'est pas en
mesure de s'exprimer suffisamment bien dans cette langue. Pour les
affaires simples ou urgentes, il peut être renoncé à une telle mesure, pour
autant que la personne concernée y consente et que la direction de la
procédure et le préposé au procès-verbal maîtrisent suffisamment bien la
langue de cette personne (cf. TF 1B_564/2022 du 14 février 2023 consid.
3.2). Les dispositions relatives aux experts s'appliquent par analogie aux
traducteurs et aux interprètes (art. 68 al. 5 CPP).
2.2.2 Selon l'art. 140 CPP, les moyens de contrainte, le recours à la
force, les menaces, les promesses, la tromperie et les moyens
susceptibles de restreindre les facultés intellectuelles ou le libre arbitre
sont interdits dans l'administration des preuves (al. 1) ; ces méthodes sont
interdites même si la personne concernée a consenti à leur mise en œuvre
(al. 2).
A teneur de l’art. 141 CPP, les preuves administrées en
violation de l’art. 140 CPP ne sont en aucun cas exploitables. Il en va de
même lorsque le CPP dispose qu’une preuve n’est pas exploitable (al. 1).
Les preuves qui ont été administrées d’une manière illicite ou en violation
de règles de validité par les autorités pénales ne sont pas exploitables, à
moins que leur exploitation soit indispensable pour élucider des infractions

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graves (al. 2). Les preuves qui ont été administrées en violation de
prescriptions d’ordre sont exploitables (al. 3). Si un moyen de preuve est
recueilli grâce à une preuve non exploitable au sens de l’alinéa 1 ou 2, il
n’est exploitable que s’il aurait pu être recueilli même sans
l’administration de la première preuve (al. 4). Les pièces relatives aux
moyens de preuves non exploitables doivent être retirées du dossier
pénal, conservées à part jusqu’à la clôture définitive de la procédure, puis
détruites (al. 5).
L'art. 141 al. 2 CPP vise les cas où une preuve a été
administrée en violation d'une norme pénale ou d'une règle de validité.
Lorsque la loi ne qualifie pas elle-même une disposition de règle de
validité, la distinction entre une telle règle et une prescription d'ordre
s'opère en prenant principalement pour critère l'objectif de protection
auquel est censée ou non répondre la norme. Si la disposition de
procédure en cause revêt une importance telle pour la sauvegarde des
intérêts légitimes de la personne concernée qu'elle ne peut atteindre son
but que moyennant l'invalidation de l'acte de procédure accompli en
violation de cette disposition, on a affaire à une règle de validité (ATF 148
IV 22 consid. 5.5.1 ; ATF 144 IV 302 consid. 3.4.3 ; TF 6B_527/2023 du 29
août 2023 consid. 2.1.2 ; TF 6B_933/2022 du 8 mai 2023 consid. 2.1.2 ;
Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale, FF 2005, p. 1162-1163).
Le Tribunal fédéral a essayé de circonscrire ce qu’il fallait
entendre par « infraction grave » au sens de l’art. 141 al. 2 CPP. Il a posé
que ce n'est pas à l'aune de la peine menace encourue, mais à celle de la
gravité du cas d'espèce qu'il fallait déterminer si on avait affaire à une
telle infraction. Ce qui est déterminant selon le Tribunal fédéral, c’est la
gravité du fait concrètement reproché, ce qui doit se mesurer à l’aune de
critères tels que le bien juridiquement protégé, la mesure dans laquelle ce
bien a été menacé ou violé, la manière dont l’auteur a procédé ainsi que
ses motifs (ATF 149 IV 352 consid. 1.3.3 ; ATF 147 IV 9 consid. 1.4.2 in fine
et les références citées ; TF 6B_821/2021 du 6 septembre 2023 consid.
1.5.1).

- 14 -
L’autorité de recours cantonale est en principe compétente,
durant la procédure préliminaire, pour trancher des litiges relatifs à
l'exploitabilité des moyens de preuves (cf. ATF 143 IV 475 consid. 2.8 ; TF
1B_485/2021 du 26 novembre 2021 consid. 2.4.1). Le Tribunal fédéral a
toutefois précisé qu’un certain degré de retenue était approprié selon les
circonstances, notamment lorsque le litige porte sur des preuves
relativement inexploitables au sens de l'art. 141 al. 2 CPP ; dans ce cas, il
peut s'avérer nécessaire de réserver cette question au juge du fond qui
pourra l'examiner à la lumière de l'ensemble des preuves, et ce, en
particulier s'il convient de procéder à une pesée des intérêts et que le
caractère inexploitable du moyen de preuve litigieux ne s'impose pas
d'emblée (ATF 143 IV 475 consid. 2.7 ; TF 1B_485/2021 précité consid.
2.4.2). En tout état de cause, au stade de l'instruction, il convient de ne
constater l'inexploitabilité de ce genre de moyen de preuve que dans des
cas manifestes (ATF 143 IV 387 consid. 4.5 et 4.6 ; TF 1B_234/2018 du 27
juillet 2018 consid. 3.1, où il était allégué que la preuve – l’enregistrement
d’une conversation – avait été obtenue en violation de l’art. 179ter CP ; TF
1B_84/2015 du 17 juin 2015 consid. 1. 3 ; CREP 19 mars 2024/207
consid. 2.4.1 ; Moreillon/Parein Reymond, Petit commentaire, Code de
procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 5 ad art. 141 CPP). En effet, au
contraire du juge du fond, l'autorité d'instruction suit la maxime in dubio
pro duriore ; ses décisions doivent donc être examinées à cette aune et les
preuves écartées définitivement du dossier au sens de l'art. 141 al. 5 CPP
qu'en cas d'inexploitabilité évidente (ATF 143 IV 387 consid. 4 ; cf. aussi
TPF BB.2012.148 du 10 avril 2013 consid. 2.1).
2.3 En l'espèce, l'hypothèse visée par l'art. 140 CPP n'entre
manifestement pas en considération et il n'est pas question non plus de
preuves recueillies au prix d'infractions pénales. On peut, tout au plus,
s'interroger sur le respect d'éventuelles règles de validité relatives à la
traduction d'une partie des déclarations de la recourante au moyen de
l'outil Google Translate.
A cet égard, il est patent que cet outil de traduction ne dispose
pas des qualifications et compétences requises pour satisfaire aux

- 15 -
exigences légales en matière de traduction et que partant, il ne peut
formellement fonctionner en qualité d'interprète, respectivement d'expert
au sens de la loi (cf. art. 73ss et 182 à 191 CPP, par le renvoi de l'art. 68
al. 5 CPP). Toutefois, le recours à Google Translate lors de l'audition de la
recourante du 13 septembre 2024 ne lui permet pas d'en déduire, en
l'état, une inexploitabilité du procès-verbal y relatif ni, par conséquent,
son retranchement du dossier pénal, pour les motifs qui suivent.
C'est tout d'abord à tort que la recourante soutient que
X.________ aurait illégalement endossé la fonction d'interprète en parallèle
de son rôle de policière menant l'audition et, a fortiori, qu'il aurait été
renoncé à la présence d'un interprète en violation de l'art. 68 CPP. En
effet, l'audition de la recourante a eu lieu, dans le respect des formalités
prévues (cf. art. 184 CPP), en présence de I.________, interprète agréé en
langue kurde – soit la langue maternelle de la précitée –, qu'elle a affirmé
comprendre. Ce n'est qu'au moment d'aborder les détails des faits du
3 septembre 2024 que la recourante, gênée d'en parler devant des
hommes, a demandé à ne pouvoir s'adresser qu'à l'agente de police
X.________ ; à la demande de la recourante toujours, le second policier et
l'interprète sont donc sortis de la salle (PV aud. 3, ll. 172-173 ; PV aud. 4,
ll. 74 à 77). L'agente de police et Z.________ ont alors eu recours à Google
Translate, la première nommée introduisant les questions dans cet outil
afin qu'elles soient traduites, en arabe, à la seconde nommée. Puis,
X.________ a pris note au procès-verbal des réponses traduites par
l’application, dont elle a ensuite fait un copier-coller dans Google Translate
afin qu’elles soient traduites en arabe pour Z.________, qui les a relues et
validées (PV aud. 4, ll. 77 à 82), et ce afin de s'assurer que sa
compréhension de la réponse donnée était la bonne. S'il est vrai qu'on
aurait pu attendre de l'agente de police qu'elle fasse mention de ce
procédé au procès-verbal, celui-ci a eu lieu avec l'accord, voire à
l'initiative de la recourante – qui est au demeurant capable de s'exprimer,
certes imparfaitement, en français –, et n'a porté que sur une partie
précise des faits, qui ne soulevait manifestement pas de difficulté,
puisqu'il s'agissait de relater des détails intimes des évènements litigieux.
On relèvera en outre que la situation présentait une certaine urgence,

- 16 -
dans la mesure où J.________ était gardé en box le temps que son épouse
soit auditionnée (P. 4, p. 3).
En tout état de cause, les intérêts légitimes de la recourante
ont été sauvegardés étant donné que le procès-verbal d'audition lui a
ensuite été traduit, dans son intégralité, par l'interprète I.________. Sur ce
point, contrairement à ce qu'elle prétend, par leurs signatures, tant la
recourante que l'interprète ont attesté de la conformité des propos qui y
figurent, respectivement de l'exactitude du procès-verbal (cf. art. 76 al. 2
CPP), étant au demeurant rappelé que l'interprète est soumis à l'obligation
de traduire de manière conforme à la vérité (cf. art. 307 CP et 184 al. 2
let. f CPP). Il n'est pas nécessaire d'exiger, en plus, qu'il soit expressément
fait mention au procès-verbal que l'interprète a bel et bien procédé à la
relecture et à la traduction « de l'entier des déclarations ». On relèvera en
outre que la recourante n'a manifestement élevé aucune objection quant
au contenu du procès-verbal, respectivement signalé que les réponses
protocolées ne correspondaient pas aux propos qu'elle avait tenus au
moyen de Google Translate, ni n'a indiqué qu'elle ne comprenait pas ce
qui lui était lu, incombance qui lui appartenait de respecter si elle
entendait ensuite en tirer un grief, comme elle l'a d'ailleurs fait lors de son
audition par le Ministère public (cf. PV aud. 3). Le fait que l'intégralité de
ses déclarations ait en outre été retranscrite une nouvelle fois dans
Google Translate en parallèle de la traduction effectuée par l'interprète ne
signifie pas, comme elle le soutient, qu'ils ne se comprenaient pas, mais
apparait bien plus comme une assurance supplémentaire de ce que les
réponses protocolées correspondent aux propos tenus par la recourante,
étant ici rappelé que si elle s'exprime principalement en langue kurde, il
lui est nécessaire d'exprimer certaines choses en arabe, et ce, y compris
avec son mari (cf. PV aud. 3, ll. 203 à 205).
Le fait qu'une partie des propos tenus par la recourante n'ait
pas pu faire l'objet d'une vérification en temps réel par l'interprète ou que
les questions qui ont été posées par l'agente de police au moyen de
Google Translate ne figurent pas au procès-verbal, respectivement que
l'on n'ait pas connaissance de la façon dont elles ont été posées et ensuite

- 17 -
retranscrites dans cet outil, ne permet pas à la recourante de se prévaloir
d'une éventuelle invalidité de la traduction. Là encore, il appartenait à la
recourante de signaler, au moment où le procès-verbal de son audition lui
a été relu et traduit par l'interprète, que les déclarations y figurant ne
correspondaient cas échéant pas à ses propos initiaux et que ceux-ci
avaient donc été traduits et protocolés de manière erronée par l'agente de
police (cf. TF 6B_88/2022 du 16 mars 2023 consid. 2.3.2). Pour le surplus
et quoi qu'il en soit, les questions et les réponses n'ont généralement pas
à être verbalisées mot à mot au procès-verbal, sous réserves des
déterminantes, qui l'ont correctement été en l'espèce (cf. art. 78 al. 3 CPP
; ATF 143 IV 408 consid. 8. 2 ; TF 1B_529/2019 du 21 février 2020 consid.
2.1 ; Moreillon/Parein Reymond, op. cit., n. 8 ad art. 78 CPP). Il n'est donc
pas rare que les questions posées ne soient pas consignées et il
appartiendra au juge du fond, le cas échéant, d'apprécier les réponses
données à cette aune.
Par ailleurs, sous l'angle du principe de la bonne foi, concrétisé
à l'art. 3 al. 2 let. a CPP et qui vaut en procédure pénale pour les
différentes parties (ATF 147 IV 274 consid. 1.10.1 ; TF 6B_846/2024 du 3
février 2025 consid. 3.3.1 et les références citées), le comportement de la
recourante interpelle. Certes, elle n'était pas assistée d'un avocat lors de
ses auditions, Me Daniel Trajilovic ayant annoncé son mandat en date du
10 janvier 2025 et sa désignation d'office ayant été prononcée le 16
janvier 2025. Néanmoins, l'interprète I.________ avait déjà fonctionné en
cette qualité en faveur de la recourante lors d'une audience devant les
autorités judiciaires civiles et, selon ses déclarations du 12 décembre
2024, elle avait rencontré des difficultés de traduction (PV aud. 3, ll. 254 à
257). Or, elle ne s'est pas opposée à ce qu'il exerce à nouveau en cette
qualité lors de l'audition du 13 septembre 2024 et a expressément
confirmé qu'ils se comprenaient. Elle ne saurait donc à présent se
prévaloir du fait qu'elle devait utiliser Google Translate, en arabe, en
parallèle de la traduction officielle effectuée par I.________, qu'il ne lui
aurait peut-être pas traduit l'entièreté de ses propos ou encore qu'il n'est
pas certain qu'elle ait compris le formulaire des droits et obligations qui lui
a été soumis. Sur ce point, la recourante ne se prévaut d'ailleurs pas – à

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juste titre – de ne pas avoir compris le formulaire qui lui a été présenté
lors de son audition par le Ministère public en date du 12 décembre 2024
alors même qu'elle semble également avoir rencontré des difficultés de
traduction avec l'interprète en langue arabe qui a fonctionné à cette
occasion. On relèvera encore que la recourante n'a aucunement fait
mention du recours à Google Translate, et a fortiori ne s'est pas prévalue
de la prétendue illicéité de cet outil avant que l'agente de police soit
auditionnée, se bornant à indiquer à la Procureure qu'elle s'était exprimée
en français avec X.________, qui, selon elle, ne l'avait pas bien comprise
(PV aud. 3, ll. 173-174). Lors de cette même audition, la recourante n'a par
ailleurs pas – à juste titre – indiqué que tout ce qui avait été protocolé par
l'agente de police en l'absence de l'interprète, soit au moyen de Google
Translate, était erroné, mais uniquement que certaines choses figurant
dans le rapport de police, respectivement dans son procès-verbal
d'audition (P. 4) n'étaient pas « vraies », qu'elle n'avait « pas tout dit » lors
de cette audition et qu'elle ne savait pas si « les policiers [avaient] pu
sentir ce [qu'elle] avai[t] vécu car l'interprète était un homme » et ne la «
comprenait pas bien au niveau du langage » (PV aud. 3, ll. 50 à 53).
Enfin et en tout état de cause, à supposer que le procès-verbal
d'audition du 13 septembre 2024 doive être considéré comme
relativement inexploitable, la Chambre de céans relève que l'art. 141 al. 2
CPP – dont l'examen incombe en principe au juge du fond (cf. consid. 2.2.2
ci-dessus) – n’exclut pas l'exploitation des moyens de preuve administrés
de manière illicite ou en violation de règles de validité lorsque leur
exploitation est indispensable pour élucider des infractions graves (cf. ATF
149 IV 352 consid. 1.3.3). Cette hypothèse paraît pouvoir entrer en
considération dans le cas d'espèce vu la gravité – que la recourante
reconnaît d'ailleurs – des infractions reprochées à J.________, prévenu de
menaces qualifiées et viol. Au vu des circonstances du cas d’espèce et, en
particulier, du fait que les infractions dénoncées auraient été commises «
entre quatre yeux », il s’avère nécessaire de réserver la pesée des intérêts
au juge du fond, lequel disposera d'un dossier complet et pourra examiner
la question à la lumière du résultat du processus probatoire,
respectivement apprécier l'exploitabilité et la crédibilité des déclarations

- 19 -
faites, et faire abstraction de certaines d'entre elles s’il estime que celles-
ci doivent être écartées.
Compte tenu des éléments qui précèdent, à ce stade de
l'instruction, le caractère inexploitable du procès-verbal d'audition du 13
septembre 2024 n'est pas manifeste de sorte qu'il n'y a pas lieu
d'ordonner son retranchement du dossier pénal. Les griefs de la
recourante doivent donc être rejetés.
3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l'ordonnance
entreprise confirmée.
La recourante, par Me Daniel Trajilovic, agissant comme «
conseil d'office », a conclu au paiement d'une « indemnité d'office » en
faveur du précité, ce par quoi il faut comprendre une indemnité de
défenseur d'office (cf. consid. 1.2). La liste des opérations produite fait
état de 7 heures et 55 minutes consacrées à la procédure de recours. La
durée annoncée est adéquate. L’indemnité d’office allouée à Me Daniel
Trajilovic doit donc être fixée à 1'425 fr., correspondant à une activité
nécessaire d'avocat breveté de 7 heures et 55 minutes au tarif horaire de
180 fr., montant auquel s'ajoutent des débours forfaitaires à concurrence
de 2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre
2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3],
applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par
28 fr. 50 – les frais, respectivement débours de 71 fr. 25 dont l'avocat fait
état n'étant pas motivés, ils ne sont pas retenus – et la TVA au taux de 8,1
% sur le tout, par 117 fr. 75, soit à 1'572 fr. au total en chiffres arrondis.
Les frais de la présente procédure, constitués de l’émolument
d’arrêt, par 1'980 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et des frais imputables à la
défense d’office, par 1'572 fr., seront mis à la charge de la recourante, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).

- 20 -
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office ne sera exigible de la recourante que pour autant que sa situation
financière le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 16 janvier 2025 est confirmée.
III. L’indemnité allouée au défenseur d’office de Z.________ est
fixée à 1'572 fr. (mille cinq cent septante-deux francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1'980 fr. (mille neuf cent huitante francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de la
recourante, par 1'572 fr. (mille cinq cent septante-deux
francs), sont mis à la charge de Z.________.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre IV
ci-dessus ne sera exigible de Z.________ que pour autant que sa
situation financière le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Daniel Trajilovic, avocat (pour Z.________),
- Me Hüsnü Yilmaz, avocat (pour J.________),
- Ministère public central,

- 21 -
et communiqué à :
- M. le Procureur général du canton de Vaud,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :