vd_gerichte · ZA24.004149 · 2024-09-24 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 15/24 - 99/2024
ZA24.004149
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 septembre 2024
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Wiedler et Mme Manasseh-Zumbrunnen, juges
Greffière : Mme P. Meylan
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], de
nationalité française, au bénéfice d’un permis G UE/AELE, a été employé
par l'entreprise F.________ (ci-après : l’employeur), sise à [...], en qualité de
chauffeur poids lourd à 100 % dès le 1er décembre 2021. A ce titre, il était
assuré obligatoirement contre les accidents professionnels et non
professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 9 novembre 2022, alors qu’il était en train de décharger le
camion, l’assuré est tombé de la plaque élévatrice d’une hauteur
d’environ 1 m 20.
Le lendemain, il s’est rendu au [...] où il a été pris en charge
par le Dr Y.________, spécialiste en génétique médicale, et passé des
examens radiographiques. Il ressort du rapport de radiographie du genou
gauche et du pouce droit de la Dre H.________, radiologue auprès de
l’hôpital précité, que les imageries réalisées ce jour-là n’ont pas révélé de
lésion osseuse traumatique au niveau du pouce ou au niveau du genou
gauche. Par certificat médical du 10 novembre 2022, le Dr Y.________ a
attesté que l’état de santé de l’assuré nécessitait un arrêt de travail à
100 % du 10 au 17 novembre 2022.
Le 14 novembre 2022, l’employeur a déclaré l'accident à la
CNA. Il a notamment indiqué que l’assuré était atteint au genou gauche et
aux doigts droits et qualifié les blessures de contusions. Il a également
précisé que l’assuré avait interrompu son travail à la suite de l’accident, et
ce dès le 10 novembre 2022.
Le 16 novembre 2022, la CNA a confirmé à l’employeur le droit
de l’assuré à ses prestations d’assurance pour les suites de l’accident
professionnel du 10 novembre 2022 [recte : 9 novembre 2022].

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Les 16, 29 novembre et 12 décembre 2022, le Dr Z.________,
médecin généraliste sis à [...], a certifié que l’état de santé de l’assuré
nécessitait une prolongation de son arrêt de travail à 100 %,
respectivement au 28 novembre, 12 et 23 décembre 2022.
Le 13 décembre 2022, un examen d’imagerie par résonance
magnétique (ci-après : IRM) du genou gauche a été réalisé par la
Dre N.________, radiologue auprès du [...]. Il ressort de son rapport d’IRM
du 13 décembre 2022 que cette imagerie a révélé un aspect
inflammatoire du rétinaculum latéral à son insertion sur la patella sans
signe de fracture ni lésion méniscale ainsi que des petits kystes
arthrosynoviaux du compartiment médial.
Les 23 décembre 2022 et 11 janvier 2023, le Dr Z.________ a
attesté que l’état de santé de l’assuré nécessitait de nouvelles
prolongations de son arrêt de travail à 100 %, respectivement au 11 puis
27 janvier 2023.
L’assuré a été vu à la consultation du Dr W.________, chirurgien
orthopédique et traumatologue auprès de l’[...], le 25 janvier 2023. Ce
dernier a constaté que l’assuré présentait des douleurs rotuliennes au
genou gauche depuis le traumatisme du 9 novembre 2022 et prescrit la
réalisation d’un arthroscanner, l’IRM ayant retrouvé uniquement une
inflammation de l’aileron externe. Le même jour, il a prolongé l’arrêt de
travail à 100 % de l’assuré jusqu’au 24 février 2023.
Lors d’un entretien téléphonique du 9 février 2023, l’assuré a
notamment indiqué à la CNA que le diagnostic n’avait pas encore été
précisé. Il avait toujours très mal et son genou craquait quand il
descendait les escaliers ou quand il se relevait d’une position assise. Il ne
bénéficiait d’aucun traitement thérapeutique particulier ; il appliquait
simplement un spray anti-inflammatoire.
Le 15 février 2023, l’assuré a passé un examen
d’arthroscanner du genou gauche. Il ressort du rapport y relatif du même

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jour du Dr A.________, radiologue auprès de l’[...], que cet examen n’a
objectivé ni fracture, en particulier rotulienne, ni fissure méniscale, mais
avait mis en évidence des ulcérations cartilagineuses de 2 mm touchant la
berge patellaire externe et le cartilage trochléen interne de grade 2. Le
Dr A.________ retenait dès lors le diagnostic de chondropathie débutante
fémoro-partellaire et fémoro-tibiale externe.
Le 22 février 2023, le Dr W.________ a à nouveau reçu l’assuré
à sa consultation. Il ressort de son rapport du même jour qu’il a exposé à
l’assuré les résultats de cet examen et le diagnostic retenu de
chondropathie fémoro-partellaire et fémoro-tibiale externe. Il n'y avait pas
de lésions méniscales, ni fracture de la rotule ; le traitement devait rester
médical. Le Dr W.________ a ainsi prescrit au recourant des séances de
rééducation pour faire de la physiothérapie antalgique et soulager ses
contraintes fémoro-patellaires. Le même jour, il a en outre prolongé son
arrêt de travail à 100 % jusqu’au 7 avril 2023, avant de lui délivrer le 3
avril suivant un nouveau certificat attestant de la nécessité d’une nouvelle
prolongation de cet arrêt jusqu’au 7 mai 2023.
Le 12 avril 2023, le Dr Z.________ a établi un rapport médical
initial à l’attention de la CNA. Il a constaté que l’assuré présentait des
douleurs au genou gauche en cas de flexion prolongée à 90° ou lors de la
marche ainsi que des douleurs chronicisées et confirmé les diagnostics de
chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe du genou
gauche et d’ulcérations du cartilage trochléen interne de niveau 2.
Les 5 mai et 12 juillet 2023, le Dr Z.________ a prolongé l’arrêt
de travail à 100 % de l’assuré au 15 juillet, respectivement au 15
septembre 2023.
Après que la CNA lui en a confié le mandat, la Dre V.________,
médecin d’assurance, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologique, s’est déterminée le 7 août 2023 au sujet de l’atteinte à
la santé de l’assuré et sa causalité à l’accident professionnel. Selon son
appréciation, l’accident n’avait pas entraîné, au degré de la vraisemblance

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prépondérante, d’autres lésions structurelles objectivables qu’une
éventuelle entorse ou contusion du pouce droit et qu’une éventuelle
contusion de l’aileron rotulien externe gauche. En particulier, les
radiographies du pouce droit et du genou gauche du 10 novembre 2022
n’avaient pas révélé de lésion traumatique. A l’aune de l’arthroscanner du
genou gauche du 15 février 2023, réalisé sur indication d’une
chondropathie rotulienne ou d’une fracture, le radiologue et le chirurgien
orthopédique et traumatologue avaient conclu à une chondropathie
fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe. Aucune lésion traumatique du
genou n’avait donc été objectivée en vraisemblance prépondérante. Ainsi,
au degré de la vraisemblance prépondérante, la Dre V.________ a considéré
que les séquelles de l’accident n’avaient plus joué aucun rôle au niveau du
tableau clinique à l’échéance d’un délai de deux mois à compter de
l’accident.
B. Par décision du 9 août 2023, la CNA a mis un terme au 9 août
2023 au versement des prestations d’assurance à l’assuré, au motif que
les troubles persistants alors n’avaient plus aucun lien avec l’accident.
Selon l’appréciation de la médecine d’assurance, l’état de santé de
l’assuré tel qu’il aurait été sans l’accident du 10 novembre 2022 pouvait
être considéré comme atteint depuis le 10 janvier 2023 au plus tard.
Par courrier du 5 septembre 2023, l’assuré a formé opposition
à l’encontre de cette décision. Il a contesté la conclusion de la CNA selon
laquelle les troubles persistants alors n’avaient plus aucun lien avec
l’accident du 10 novembre 2022. Il a notamment exposé qu’il n’avait
jamais eu de douleurs au genou gauche avant cet accident et allégué
souffrir depuis de douleurs persistantes au niveau de ce genou, en
particulier lors d’activités requérant sa flexion. Il a soutenu, en substance,
que l’établissement postérieur à l’accident du diagnostic de chondropathie
fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe démontrait un lien direct entre
l’accident et sa condition actuelle. A l’appui de son opposition, l’assuré a
produit une copie d’un certificat du 15 décembre 2023 du Dr Z.________
prolongeant l’arrêt de travail à 100 % de l’assuré au 15 février 2024, ainsi

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qu’une copie du rapport du 28 août 2023 du Dr W.________, dont on extrait
ce qui suit :
« […] [ndlr. K.________] me dit avoir été victime d’un traumatisme du
genou gauche le 09/11/2022. L’IRM est en faveur d’une souffrance
de l’aileron rotulien externe. J’ai fait réaliser un arthroscanner qui
met en évidence une chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-
tibiale externe. Cette chondropathie a été décompensée lors du
traumatisme. […] ».
A la suite de la réception de l’opposition et des pièces
médicales produites à son appui, la CNA a soumis une nouvelle fois le
dossier à la Dre V.________ et lui a demandé de se déterminer de manière
complémentaire.
Le 9 novembre 2023, la Dre V.________ a précisé son
appréciation médicale comme suit, non sans avoir préalablement présenté
un résumé détaillé des pièces médicales au dossier dont le rapport du 28
août 2023 du Dr W.________ :
« […]
Il s'agit d'un assuré âgé de 43 ans au moment des faits, travaillant
comme chauffeur poids lourds qui déclare le 14.11.2022 être tombé
le 10.11.2022 et s'être fait mal au genou gauche et un doigt à
droite. Des blessures déclarées sont des contusions [sic].
[…]
L’IRM du 13.12.22 retrouve uniquement une inflammation de
l'aileron rotulien externe à son insertion sur la patella sans signe de
fracture ni de lésion méniscale mais des kystes arthro-synoviaux
extra-articulaires du compartiment médial. IÌ n'y a aucune lésion
traumatique osseuse, ligamentaire ou méniscale mais la présence
d'une irrégularité cartilagineuse au niveau de la rotule externe dont
le cartilage est fibrillaire et dont le cartilage en vis-à-vis du condyle
fémoral externe parait aminci. Il y a une image inflammatoire
également dans les tissus sous-cutanés sur le bord interne de la
rotule mais aucune image de déchirure du rétinaculum interne de la
rotule. La présence d'une hyperactivité sous cutanée pré-rotulienne
(séquence 4001 image 15) est compatible avec une
hypervascularisation inflammatoire d'origine indéterminée chez un
assuré […] qui est chauffeur de poids lourds.
Le 22.02.23, un arthro-scanner a mis en évidence selon le médecin
une chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe sans
lésion méniscale ni fracture et un traitement médical est poursuivi
avec une infiltration par visco-supplémentation du genou gauche.

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Le Dr W.________, orthopédiste, le recevra le 22.02.23 pour des
douleurs rotuliennes, confirmant dans son rapport du 22.02.23 une
chondropathie F-P et F-T externe ne faisant aucunement mention de
lésion traumatique.
Un bilan radiographique standard en charge du genou gauche du
10.11.2022 ne nous indique pas de lésion arthrosique évidente au
niveau des rotules ou des compartiments fémoro-tibiaux y compris
dans les incidences de Schuss, ni de fracture.
[…]
Notre avis dans l’état est qu’il s’agit d’une maladie cartilagineuse du
compartiment fémoro-patellaire et F-T [ndlr. fémoro-tibial] externe
avec un aspect inflammatoire du retinaculum latéral qui est épaissi
à son insertion sur la patella et d’une atteinte dégénérative
chronique avec des kystes arthro-synoviaux du compartiment F-T
interne, à l’extérieur du plan capsulo-ligamentaire. Sans œdème
osseux ou sous chondral en regard (à l’IRM), les lésions
cartilagineuses rotuliennes et fémorales, stade 2 à l’arthroscanner,
ne peuvent être expliquées par le traumatisme pour le moins de
façon probable.
D’un point de vue médical il y a tout au plus eu une contusion
simple des tissus mous sous-cutanés pour une durée de 1 mois
[…] ».
Par décision sur opposition du 21 décembre 2023, la CNA a
rejeté l’opposition formée le 5 septembre 2023 par l’assuré. Elle a retenu
que la Dre V.________ s’était fondée sur les pièces médicales du dossier – à
savoir les rapports radiologiques des 10 novembre, 13 décembre 2022 et
15 février 2023, le rapport de consultation initial du 12 avril 2023, ainsi
que les rapports de consultations des 25 janvier, 22 février et 28 août
2023 – et considéré que ses conclusions, claires et motivées, reposaient
sur une prise de connaissance approfondie du dossier. Elle devait ainsi se
voir reconnaître une pleine valeur probante. Les rapports médicaux versés
au dossier, en particulier celui du 28 août 2023 du Dr W.________, ne
mettaient en évidence aucun indice concret allant à l’encontre des
conclusions de la Dre V.________, lesquelles méritaient donc d’être suivies.
Que le genou gauche de l’assuré n’ait pas été douloureux avant son
accident, mais seulement depuis lors, ne permettait au reste pas d’établir
un lien de causalité naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante
exigé en la matière. La décision du 9 août 2023 devait donc être
confirmée et l’opposition rejetée.

- 8 -
C. Par acte du 30 janvier 2024, K.________ a formé recours contre
la décision sur opposition précitée. Il a conclu implicitement à sa réforme
en ce sens qu’il lui soit versé des prestations de l’assurance-accidents
obligatoire après le 9 août 2023. Il a soutenu qu’il souffrait d’une
chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe en lien de
causalité avec l’accident professionnel dont il avait été victime le 9
novembre 2022. Il s’est prévalu du rapport du 28 août 2023 du
Dr W.________ ainsi que du certificat du 15 décembre 2023 du
Dr Z.________.
Le 8 février 2024, la CNA a conclu au rejet du recours. Elle a
constaté que le recourant n’avait allégué aucun nouveau grief ni produit
de nouveaux moyens de preuve et renvoyé à sa décision sur opposition du
21 décembre 2023 dont il n’y avait pas lieu de s’écarter.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents obligatoire au-delà du 9 août 2023.

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3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte dommageable à la santé doit pouvoir
être rattachée à la cause extérieure extraordinaire par un lien de causalité
naturelle et adéquate (Stéphanie Perrenoud, in Anne-Sylvie Dupont/Margit
Moser-Szeless (édit.), Commentaire romand, Loi sur la partie générale des
assurances sociales, Bâle 2018, no 48 ad art. 4 LPGA et les arrêts cités).
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant

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essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la

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cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). À l’inverse, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28
octobre 2021 consid. 3.3).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Les rapports et expertises établis par les médecins du
service médical d’un assureur ont pleine valeur probante tant qu’ils
apparaissent concluants, qu’ils sont sérieusement motivés, qu’ils ne

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contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet
de mettre en cause leur fiabilité (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la
référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
c) Il découle du principe de l'égalité des armes, tiré du droit à
un procès équitable garanti par l'art. 6 par. 1 CEDH (Convention
européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101), que l'assuré a le droit de
mettre en doute avec ses propres moyens de preuve la fiabilité et la
pertinence des constatations médicales effectuées par un médecin interne
à l'assurance. Le fait, tiré de l'expérience de la vie, qu'en raison du lien de
confiance (inhérent au mandat thérapeutique) qui l'unit à son patient, le
médecin traitant est généralement enclin à prendre parti pour celui-ci ne
libère pas le juge de son devoir d'apprécier correctement les preuves, ce
qui suppose de prendre également en considération les rapports versés
par l'assuré à la procédure. Le juge doit alors examiner si ceux-ci mettent
en doute, même de façon minime, la fiabilité et la pertinence des
constatations des médecins internes à l'assurance. Lorsqu'une décision
administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin
interne à l'assureur social et que l'avis motivé d'un médecin traitant ou
d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère
probant laisse subsister des doutes quant à la fiabilité et à la pertinence
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur
l'un ou sur l'autre de ces avis. Il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise
par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une
expertise judiciaire (TF 8C_454/2023 du 19 décembre 2023 consid. 4.1.2 ;
cf. également ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 ; TF 8C_673/2020 du 25
juin 2021 consid. 3.5).
5. En l’espèce, le recourant fait grief à l’intimée d’avoir mis fin
aux prestations d’assurances le 9 août 2023 au motif que ses troubles au
genou gauche n’étaient, au-delà de cette date, plus en lien de causalité
avec l’évènement du 9 novembre 2022.

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a) Il convient d’emblée de relever que l’intimée ne conteste
pas que cet évènement constitue un accident.
b) A l’instar de l’intimée, la Cour de céans constate que
l’appréciation médicale de la Dre V.________ est fondée sur une étude
complète des pièces du dossier. Les faits pertinents y sont établis sur la
base de la déclaration de sinistre, des rapports de consultation, des
rapports d’imagerie, des notes d’entretien téléphonique de l’intimée avec
le recourant, ainsi que du rapport du 28 août 2023 du Dr W.________. Les
plaintes du recourant relatives à ses douleurs persistantes au genou
gauche et leurs conséquences fonctionnelles y sont consignées. Quoique
succinctement, une anamnèse y est présentée. Au moment de préciser
son appréciation de la situation médicale du recourant, la Dre V.________ a
notamment examiné les imageries et constaté que celles-ci faisaient
toutes état de problématiques dégénératives et non traumatologiques.
Ainsi, elles n’avaient révélé aucune fracture ni lésion méniscale. En
particulier, l’IRM réalisé à un mois de l’accident ne montrait aucune
anomalie traumatique osseuse, ligamentaire ou méniscale, mais la
présence d’une irrégularité cartilagineuse au niveau de la rotule externe
ainsi qu’une inflammation de l’aileron rotulien externe ; l’arthroscanner du
15 février 2023 avait mis en évidence la chondropathie susmentionnée.
Aucun rapport de consultation n’ayant au demeurant consigné le constat
d’un épanchement articulaire ou d’un hématome, mais seulement les
plaintes du recourant concernant des douleurs en cas de flexion prolongée
à 90° ou lors de la marche, la Dre V.________ a retenu que ce dernier
présentait une maladie cartilagineuse du compartiment fémoro-patellaire
et fémoro-tibial externe avec un aspect inflammatoire du retinaculum
latéral et une atteinte dégénérative chronique avec des kystes arthro-
synoviaux du compartiment fémoro-tibial interne. Elle a encore expliqué
que les lésions cartilagineuses rotuliennes et fémorales ne pouvaient être
expliquées par le traumatisme pour le moins de façon probable. Du point
de vue médical, il y avait tout au plus eu, pendant un mois à compter de
l’accident, une contusion simple des tissus mous sous-cutanés. A l’aune de
ce qui précède, l’appréciation médicale de la Dre V.________ doit être

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qualifiée de claire et dûment motivée. Une pleine valeur probante peut lui
être attribuée.
c) Le recourant ne se prévaut d’aucun avis médical remettant
en cause les constatations convaincantes du 9 novembre 2023 de la
Dre V.________. Il se limite à produire devant la Cour de céans copie du
rapport médical qu’il avait remis à l’intimée à l’appui de son opposition, à
savoir celui du 28 août 2023 du Dr W.________, ainsi qu’un certificat d’arrêt
de travail du 15 décembre 2023 du Dr Z.________.
S’agissant du certificat d’arrêt de travail du 15 décembre 2023
du Dr Z.________, force est de constater qu’il ne fait état que d’une
incapacité de travail, sans que celle-ci ne soit motivée sur le plan médical.
Il en va par ailleurs de même des premiers certificats dressés le
10 novembre 2022 par le Dr Y.________ ainsi que le 29 novembre 2022 par
le Dr Z.________. Ces certificats d’arrêt de travail ne disent mot de
l’atteinte à la santé subie par le recourant ni a fortiori du rapport de
causalité qui lierait pareille atteinte à l’accident.
Quant au rapport du 28 août 2023 du Dr W.________, ce dernier
y a certes indiqué que « [la] chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-
tibiale externe a[vait] été décompensée lors du traumatisme ». Il n’a
néanmoins pas motivé cette constatation. On ignore dès lors les éléments
qui auraient justifié pareille conclusion. En particulier, comme l’a
notamment exposé la Dre V.________, si le diagnostic de chondropathie
fémoro-patellaire et fémoro-tibiale externe a été déduit de l’examen de
l’arthroscanner réalisé le 15 février 2023 par le Dr A.________, il ne ressort
pas du rapport de ce radiologue que cette imagerie aurait objectivé une
fracture rotulienne ou une quelconque lésion méniscale. Le même constat
s’impose à la lecture du rapport d’IRM du 13 décembre 2022 de la
Dre N.________. Lors de sa consultation du 22 février 2023, le Dr W.________
a d’ailleurs exposé au recourant que le traitement devait rester médical,
c'est-à-dire qu'un traitement par physiothérapie antalgique notamment
devait être préféré à une quelconque intervention chirurgicale, étant en
outre rappelé que le recourant ne bénéficiait à cette date plus d’aucun

- 15 -
autre traitement thérapeutique que celui consistant en l'application d'un
spray anti-inflammatoire. Faute pour le Dr W.________ d’avoir motivé les
raisons pour lesquelles il était d’avis que la chondropathie fémoro-
patellaire et fémoro-tibiale externe avait été décompensée lors du
traumatisme, on ne saurait attribuer à cette appréciation un caractère
probant. Par surabondance, on constate, d'une part, que ce chirurgien
orthopédiste et traumatologue n’indique pas que la chondropathie
susmentionnée ne serait pas survenue sans le traumatisme, mais
seulement qu’elle aurait été décompensée par celui-ci, et, d'autre part,
qu'il ne dit mot quant à l'évolution dans la durée de cette
décompensation.
A cela s’ajoute que la Dre V.________ a, quant à elle, motivé en
détail et de manière convaincante pourquoi elle considérait que les lésions
cartilagineuses rotuliennes et fémorales, de stade 2 à l’arthroscanner, ne
pouvaient pas être expliquées, à tout le moins de façon probable, par le
traumatisme : aucun œdème osseux ou sous chondral n’avait été
objectivé par l’IRM du genou gauche du 13 décembre 2022, réalisée à un
mois de l’évènement accidentel.
L’intimée n’a donc pas violé le droit fédéral lorsqu’elle a retenu
qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter de l’appréciation médicale détaillée de
la Dre V.________.
A la suite de la remise au recourant de cette appréciation,
jointe par l’intimée à sa décision sur opposition du 21 décembre 2023, le
recourant n’a au demeurant produit aucune pièce médicale nouvelle à
teneur de laquelle l’hypothèse d’une décompensation ensuite de
l’évènement accidentel du 9 novembre 2022 eût été motivée.
Or, pour les motifs qui précèdent, la Cour de céans considère,
à l’instar de l’intimée, que ni l’avis du Dr W.________, tel qu’il ressort de
son rapport du 28 août 2023, ni la prolongation de l’arrêt de travail du
recourant par le Dr Z.________ le 15 décembre 2023, ne sont propres à

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faire naître un quelconque doute quant à la fiabilité ou la pertinence de
l’appréciation de la Dre V.________, laquelle peut donc être retenue.
d) Pour le surplus, contrairement à ce que semble croire le
recourant, le simple fait qu’il présente des douleurs à son genou gauche
qui n’existaient pas avant l’accident ne suffit pas à établir un lien de
causalité naturelle entre ces douleurs et cet accident (cf. supra consid.
3b).
e) La Cour de céans observe au demeurant qu’au titre des
blessures des suites de l’accident, seules des contusions ont été
mentionnées par l’employeur au moment de la déclaration d’accident du
14 novembre 2022. Il apparait ainsi que le recourant lui-même n’avait
alors pas considéré subir des conséquences durables du fait de l’accident.
f) En définitive, l’intimée était fondée à retenir, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que les troubles persistants au genou
gauche n’avaient plus aucun lien avec l’accident du 9 novembre 2022 au-
delà du 10 janvier 2023, si bien qu’il devait être mis fin au versement en
faveur du recourant de prestations de l’assurance-accidents avec effet au
9 août 2023.
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision sur opposition du 21 décembre 2023 de l’intimée
confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g a contrario LPGA et art. 55 LPA-VD).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 21 décembre 2023 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- K.________,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :