vd_gerichte · PE17.024424 · 2018-02-21 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
142
PE17.024424-GRV
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 21 février 2018
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
M. Krieger et Mme Byrde, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 221, 237 CPP et 36 al. 3 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 8 février 2018 par
A.B.________ contre l'ordonnance de refus de libération de la détention
provisoire rendue le
30 janvier 2018 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE17.024424-GRV, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) A.B.________ et B.B.________ se sont mariés en 1992 et ont
eu trois enfants, C.B.________, né en 1995, [...], née en 1998 et [...], né en
2009.
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A.B.________ a été condamné pénalement à six reprises entre
juin 2010 et juillet 2015, notamment pour lésions corporelles simples en
novembre 2012 et pour conduite en état d'ébriété qualifiée en 2010 et en
2013. Le
28 septembre 2017, il a été condamné pour avoir, entre 2014 et mai
2017, régulièrement violenté son épouse et avoir soulevé son fils cadet,
en le prenant par la tête, avec les mains autour de ses joues.
b) Le 5 décembre 2017, B.B.________ s'est présentée dans un
poste de police avec les deux avant-bras plâtrés et trois points de suture
sur le crâne.
Elle a expliqué avoir fait l'objet de violence domestique de la
part de son mari. En substance, elle a exposé que la veille, A.B.________
était rentré au domicile fortement alcoolisé et qu'il s'en était pris à elle
physiquement. Il l'aurait provoquée verbalement en la traitant notamment
de "salope". Habituée, elle n'aurait pas réagi et il lui aurait alors lancé
plusieurs objets, tels qu'une bouteille de bière, des biscuits et d'autres
objets en plastique. Ensuite, il l'aurait frappée à plusieurs reprises à la tête
avec les poings, la faisant saigner au crâne. Il aurait empêché la fille du
couple d'emmener sa mère à l'hôpital, puis aurait encore frappé son
épouse – qui se serait protégée avec ses avant-bras – avec une chaise en
bois dont il s'était saisi. B.B.________ avait finalement pu se réfugier sur le
balcon de l'appartement et le prénommé avait quitté les lieux. Elle s'était
ensuite rendue à l'hôpital, avant de se rendre au poste de police afin de
déposer plainte.
c) Le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois a
ouvert une instruction pénale contre A.B.________ pour lésions corporelles
simples qualifiées et injure en raison de ces faits. Le 13 décembre 2017, il
a été appréhendé puis a été entendu par le Procureur, qui, par requête du
lendemain, a saisi le Tribunal des mesures de contrainte d'une demande
de détention provisoire de l'intéressé pour une durée de trois mois, en
raison d'un risque de réitération, de fuite et de collusion.

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d) Par ordonnance du 15 décembre 2017, le Tribunal des
mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de A.B.________
(I), a fixé la durée maximale de la détention provisoire à trois mois, soit
jusqu'au 13 mars 2018 (II) et a dit que les frais de sa décision suivaient le
sort de la cause (III). Il a en substance retenu qu'il existait des soupçons
suffisants à l'encontre du prévenu, qui avait été mis en cause par son
épouse et par sa fille et au vu des lésions observées sur la première. Il
avait en outre déjà été condamné pour des faits de violence envers son
épouse et ses enfants et, lors d'une audition par le Procureur ayant
précédé cette condamnation, il avait été formellement mis en garde par
ce dernier qu'il serait mis en détention s'il récidivait et avait pris
l'engament ne pas porter atteinte à l'intégrité corporelle des membres de
sa famille et à ne pas proférer de menaces. Le risque de collusion invoqué
a été retenu, au motif qu'il était à craindre que le prévenu fasse pression
sur sa victime. Quant au risque de réitération, il a été qualifié de concret
au vu des antécédents du prévenu, dont sa récente condamnation en
septembre 2017 pour avoir soulevé son fils cadet par la tête et pour avoir
régulièrement violenté son épouse entre 2014 et 2017. L'existence d'un
risque de fuite n'a pas été examinée. S'agissant enfin des mesures de
substitutions proposées, consistant en une interdiction de périmètre et de
contact avec l'épouse, le Tribunal a estimé qu'elles ne suffisaient pas à
pallier aux risques retenus, au vu de l'alcoolisme de A.B.________, des
violences continuelles dont il avait fait preuve à l'égard de cette dernière
et de ses enfants, malgré plusieurs condamnations, et de son absence de
prise de conscience et de remise en question. Il n'avait du reste pas
respecté les engagements pris lors de son audition par le Procureur le 20
septembre 2017 et il n'avait fourni aucune information sur l'endroit où il
résiderait en cas de libération.
B. a) Par lettre du 17 janvier 2018 établie à l'attention du
Procureur, A.B.________ a déclaré s'engager à débuter une cure
d'abstinence à l'alcool et à contacter l'Unité de traitement des
dépendances de la Fondation de Nant, subsidiairement Médecins Léman,

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afin de débuter un suivi comprenant des contrôles d'abstinence à l'alcool
dès la libération de la détention provisoire.
Par requête du 23 janvier 2018 adressée au Procureur,
accompagnée de la lettre précitée, le défenseur d'office du prévenu a
sollicité sa libération immédiate. Il a notamment fait valoir que ce dernier
avait pris conscience de la gravité de ses actes et de ses problèmes
d'alcoolisme. Il était en outre prêt à ne pas chercher à prendre contact
avec son épouse et déclarait d'ores et déjà accepter toute interdiction de
périmètre ou de contact. Il était par ailleurs convoqué le
24 janvier suivant en vue de conclure un mandat susceptible de lui
apporter un revenu mensuel de 3'125 fr., revêtant une importance
particulière au vu de la situation financière de sa famille.
b) Le 24 janvier 2018, le Ministère public a transmis la
demande de libération précitée au Tribunal des contraintes avec une prise
de position. En substance, il a conclu au rejet de la libération de
A.B.________, qui devait selon lui être maintenu en détention jusqu'à son
jugement en raison d'un risque de réitération et d'un risque de fuite.
c) Le 15 décembre 2017 (recte : 26 janvier 2018), le défenseur
d'office de A.B.________ s'est en substance déterminé comme suit, à
l'adresse du Tribunal des mesures de contrainte. Le prévenu n'était violent
que lorsqu'il avait bu. Détenu depuis plus d'un mois, il avait pris
conscience de sa consommation d'alcool et de ses conséquences. Ayant
déjà contacté deux centres, il s'était formellement engagé à entreprendre
une thérapie et à rester abstinent. Il était prêt à délier les médecins du
secret médical, de façon à ce que son suivi puisse être aisément vérifiable.
Il s'engageait également à ne pas contacter ni approcher son épouse.
S'agissant d'un éventuel risque de fuite, celui-ci était inexistant, dès lors
qu'il résidait depuis 28 ans en Suisse, qu'il y exerçait une activité
indépendante, qu'aucun indice n'indiquait qu'il aurait maintenu un
quelconque lien avec son pays d'origine et que son fils aîné était prêt à le
loger en cas de libération. La poursuite de son incarcération aurait des
conséquences néfastes tant pour le prévenu, qui travaille en qualité de

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paysagiste indépendant, que pour sa famille. Il y avait ainsi lieu de le
libérer, moyennant une interdiction de prendre contact avec B.B.________,
une interdiction de périmètre autour du lieu de résidence de cette
dernière, une obligation de se soumettre à un contrôle régulier
d'abstinence à l'alcool, à charge pour le prévenu de l'organiser et une
obligation pour celui-ci de se soumettre à un suivi, au rythme jugé
indispensable par les médecins, qui pourraient renseigner le Ministère
public quant à son mandat et à la compliance de l'intéressé à répondre à
ses rendez-vous.
d) Le 30 janvier 2018, le Président du Tribunal des mesures de
contrainte a entendu le prévenu, qui a notamment déclaré qu'il avait
beaucoup réfléchi, qu'il voulait changer sa vie et arrêter de boire dès lors
qu'il était vrai que lorsqu'il buvait, il était un peu agressif. Il a en outre
précisé qu'il ne se souvenait de rien lorsqu'il buvait. Il s'est par ailleurs
engagé à ne plus consommer d'alcool, cela sous contrôle d'un médecin, et
de ne plus avoir de contacts avec son épouse.
Le fils aîné, C.B.________ a également été entendu, en qualité
de témoin. Il a notamment déclaré qu'il pourrait accueillir son père dès sa
sortie de prison, que celui-ci avait bien un problème avec l'alcool, mais
était apprécié lorsqu'il était sobre et qu'il était impératif qu'il puisse
s'occuper de son entreprise, qu'il tentait pour l'heure de maintenir pour le
compte de son père, en faisant patienter les clients.
e) Par ordonnance du 30 janvier 2018, le Tribunal des mesures
de contrainte a rejeté la demande de libération de la détention provisoire
présentée par A.B.________ (I) et a dit que les frais de sa décision, par 525
fr., suivaient le sort de la cause (II). Il a en substance considéré que des
présomptions suffisantes de culpabilité existaient à l'encontre du prévenu,
celles-ci s'étant même renforcées au vu de l'avancement de l'enquête, et
a renvoyé à sa précédente ordonnance sur ce point. Il a ensuite exposé
que les antécédents de l'intéressé étaient défavorables, qu'il paraissait
incapable de gérer sa consommation d'alcool depuis de nombreuses
années et qu'il n'apparaissait pas en saisir la gravité. Il avait en outre été

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condamné le 28 septembre 2017 pour des voies de fait qualifiées,
régulièrement commises à l'encontre de son épouse de 2014 à 2017 et à
une reprise à l'encontre de son fils cadet, de sorte que le risque de
récidive était patent, justifiant la détention sans qu'il ne soit nécessaire
d'examiner l'existence d'un risque de fuite. Quant aux mesures de
substitution proposées, elles n'étaient clairement pas suffisantes pour
contenir le risque de réitération au vu des intérêts juridiques à protéger,
soit l'intégrité physique des membres de sa famille. L'engagement à suivre
une cure d'abstinence à l'alcool, dont le succès à court terme était
irréaliste au vu de l'alcoolisme profond dont semblait souffrir le prévenu,
mais aussi au regard de sa personnalité et de ses faibles capacités
d'introspection, était insuffisant. De même, le respect par ce dernier d'une
interdiction de périmètre et de contact apparaissait totalement illusoire,
notamment dans l'hypothèse évidente d'une nouvelle alcoolisation
incontrôlée.
C. a) Par acte du 8 février 2018, A.B.________ a recouru contre
cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens à charge de
l'Etat, à sa réforme en ce sens qu'il est libéré de la détention provisoire au
profit de mesures de substitution, à savoir l'interdiction de prendre contact
avec son épouse B.B.________ et d'approcher son domicile à moins de 100
mètres, l'obligation de se soumettre à un contrôle régulier d'abstinence à
l'alcool, à charge pour lui de l'organiser et l'obligation de se soumettre à
un suivi, au rythme jugé indispensable par les médecins qui pourront
renseigner le Ministère public quant à son mandat et à la compliance de
l'intéressé à répondre à ses rendez-vous. Subsidiairement, il a conclu à
l'annulation de l'ordonnance et au renvoi de la cause à l'autorité inférieure
pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
b) Dans le délai fixé à cet effet, le Ministère public a renoncé à
déposer des déterminations.
En d roit :

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1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0), le recours est recevable
contre les décisions du Tribunal des mesures de contrainte dans les cas
prévus par le code.
L’art. 222 CPP, qui prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité de
recours les décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une
mise en détention pour des motifs de sûreté, ou encore la prolongation ou
le terme de cette détention, autorise également le détenu, malgré une
formulation peu claire, à attaquer devant l’autorité de recours une
décision refusant la libération de la détention
(CREP 18 octobre 2017/708; CREP 12 février 2015/111; CREP 7 février
2011/14 et les références citées).
Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai de dix
jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à
l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP) qui, dans le canton de Vaud, est la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise du 19 mai 2009 d’introduction du code de procédure pénale
suisse; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi vaudoise du 12 décembre 1979
d’organisation judiciaire; RSV 173.01]).
1.2 En l’espèce, déposé en temps utile et dans les formes prescrites
(cf. art. 385 al. 1 CPP) par un détenu qui a qualité pour recourir (art. 382
CPP), le recours interjeté par A.B.________ est recevable.
2.
2.1 Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur

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des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c).
En l’espèce, le Tribunal des mesures de contrainte a reconnu
l’existence de présomptions suffisantes de culpabilité à l’encontre du
recourant, ainsi que d’un risque de récidive. Ces éléments ne sont pas
contestés par le recourant. Invoquant une violation des art. 36 al. 3 Cst. et
237 CPP, il soutient en revanche que les mesures de substitution à la
détention proposées sont aptes à prévenir le risque de réitération retenu.
2.2
2.2.1 Conformément au principe de la proportionnalité (cf. art. 36 al.
3 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999;
RS 101]; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient
d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins
dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui représente
l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2,
JdT 2014 IV 289). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP,
qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures
moins sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la
détention pour des motifs de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre
le même but que la détention.
2.2.2 En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des
mesures de substitution l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou
un certain immeuble (let. c), l'obligation de se soumettre à un traitement
médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations
avec certaines personnes (let. g). Du fait que les mesures de substitution –
énumérées de manière non exhaustive à
l'art. 237 al. 2 CPP (cf. Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire du
Code de procédure pénale, 2e éd. Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont
un succédané à la détention provisoire, le tribunal doit les prononcer à la
place de la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si elles

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permettent d'empêcher la concrétisation du risque (Schmocker, in
Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, Bâle 2011, n. 2 ad art. 237 CPP; ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ
2017 I 233; ATF 133 I 270 consid. 2.2; TF 1B_165/2012 du
12 avril 2012 consid. 2.3).
L'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des
contrôles (art. 237 al. 2 let. f CPP) vise surtout les prévenus souffrant de
troubles psychiques ou de dépendance à une substance. Cette mesure
tend non seulement à des objectifs de guérison et de réinsertion, mais
également à limiter le risque de récidive (Moreillon/Parein-Reymond, op.
cit., n. 32 ad art. 237 CPP et les références citées).
Conformément à l'art. 237 al. 5 CPP, le tribunal peut en tout
temps révoquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou
prononcer la détention provisoire ou la détention pour des motifs de
sûreté si des faits nouveaux l'exigent ou si le prévenu ne respecte pas les
obligations qui lui ont été imposées
(TF 1B_165/2012 du 12 avril 2012 consid. 2.2).
2.2.3 En l'espèce, le recourant fait valoir que tous les éléments au
dossier démontrent que les faits de violence qui lui sont reprochés sont en
lien avec sa consommation excessive d'alcool. Un suivi psychiatrique sous
forme de thérapie ambulatoire, consolidé par des tests d'urine, permettrait
ainsi d'instaurer un cadre suffisamment strict pour qu'il stoppe toute
consommation d'alcool et, par voie de conséquence, empêcher tout risque
de comportement violent. Il déclarait en outre que depuis son arrestation,
il avait pris conscience de sa problématique alcoolique, souhaitait se
soigner et était décidé à rester sobre, pour son bien et celui de sa famille.
Toute nouvelle consommation serait immédiatement annoncée au service
compétent, de sorte à se prémunir de tout risque. Les mesures invoquées,
cumulées à une interdiction de prendre contact avec son épouse et de
s'approcher du domicile conjugal seraient par conséquent suffisantes. Là
aussi, toute violation de cette interdiction pourrait être annoncée par toute
personne, par un simple téléphone à la police, permettant de parer à tout

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risque de récidive. En outre, le recourant pourrait, en cas de libération,
être accueilli par son fils aîné et ainsi bénéficier d'un logement et de la
surveillance de ce dernier. De telles conditions permettraient un contrôle
renforcé de son comportement, notamment s'agissant de sa compliance
au traitement et de son abstinence à l'alcool. Enfin, l'intéressé n'avait
jamais été incarcéré et il se trouvait en détention provisoire depuis bientôt
deux mois, ce qui aurait eu sur lui un impact important tant en sa qualité
de père de famille que d'entrepreneur. Ainsi, la simple possibilité d'être de
nouveau placé en détention provisoire en cas de manquement aux
obligations imposées par les mesures de substitution offrirait une garantie
supplémentaire à leur respect.
Ces considérations paraissent convaincantes. Il ressort en effet
des déclarations de la plaignante et du fils aîné que les excès de violence
du recourant sont liés à sa consommation excessive et incontrôlée
d'alcool; de même, il est décrit comme une personne différente, appréciée
et raisonnable lorsqu'il est sobre
(cf. PV aud. de B.B.________ du 20 septembre 2017, l. 21; PV aud. de
B.B.________ du 8 janvier 2018, l. 65, 86 et 114 à 116; PV aud. de
C.B.________ du 30 janvier 2018, l. 36-37). Par conséquent, la cessation de
toute consommation d'alcool doit, en toute logique, permettre de limiter le
risque de réitération. Cette abstinence devrait également permettre au
recourant de respecter l'interdiction – qui s'impose à l'évidence – de
contacter et d'approcher son épouse, ainsi que le domicile familial, mesure
qui contribuera également, par la force des choses, à limiter le risque de
réitération, retenu à juste titre. Cela étant, il n'y a pas lieu de considérer à
ce stade, comme l'ont fait le Tribunal des mesures de contrainte et le
Ministère public, que le succès d'une cure d'abstinence à l'alcool et un
suivi adéquat, seraient irréalistes. En effet, de telles mesures n'ont jamais
été mises en place et le prévenu n'a jamais bénéficié d'un traitement
contre l'alcoolisme. Ainsi, le principe de proportionnalité commande de
laisser au prévenu une chance de se reprendre en main malgré sa
personnalité et ses capacités d'introspection apparemment limitées, mais
qui semblent avoir évolué dans une certaine mesure du fait de la
détention subie jusqu'à ce jour, avant de conclure que seule la détention

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serait de nature à enrayer le risque de récidive, celui-ci étant
essentiellement lié à un problème pouvant être traité médicalement. De
surcroît, ce principe impose également de tenir compte du fait que la
poursuite de la détention provisoire risque de péjorer la situation
financière du recourant et, partant, celle de sa famille (cf. PV aud. de
B.B.________ du 8 janvier 2018, l. 112; PV aud. de C.B.________ du 30
janvier 2018, l. 26 ss), ce qui ne se justifie pas. Il est en revanche
indispensable que son abstinence soit contrôlée médicalement et que son
alcoolisme fasse l'objet d'un suivi adéquat, l'autorité devant être informée
sans délai de tout manquement à ce suivi.
Partant, les mesures proposées, à savoir l'interdiction de
prendre contact avec l'épouse et d'approcher le domicile familial à moins
de 100 mètres, l'obligation de se soumettre à un contrôle régulier
d'abstinence à l'alcool, à charge pour lui de l'organiser et l'obligation de se
soumettre à un suivi, au rythme jugé indispensable par les médecins qui
pourront renseigner le Ministère public quant à son mandat et à la
compliance de l'intéressé à répondre à ses rendez-vous, sont dès lors
suffisantes pour prévenir le risque de lésions corporelles simples
commises dans le cercle familial, au domicile de la victime, dans un
contexte d’alcoolisation du recourant. Ces mesures seront dès lors
ordonnées en lieu et place de la détention.
S'agissant du risque de fuite évoqué par le Ministère public,
qui n'a jamais été examiné ni retenu et que l'on pourrait dès lors se
dispenser d'aborder, il n'apparaît clairement pas concret. En effet,
A.B.________ réside en Suisse depuis 28 ans et y exerce une activité
indépendante. Toute sa famille, incluant ses trois enfants, dont le cadet
n'a que huit ans, habite dans notre pays. Il a en outre, trois frères et deux
sœurs dans ce pays et aucun élément au dossier ne démontre qu'il aurait
conservé le moindre lien avec son pays d'origine, qu'il a quitté il y a de
nombreuses plusieurs décennies.
2.2.4 Avertissement : l'attention de A.B.________ est
expressément attirée sur le fait qu'en cas de transgression des

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mesures de substitution, il sera immédiatement remis en
détention et que le pronostic qui sera émis ultérieurement en
relation avec le risque de réitération s'en trouvera très
sévèrement péjoré.
3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et
l’ordonnance du 30 janvier 2018 réformée, en ce sens que A.B.________ est
immédiatement remis en liberté, pour autant qu'il ne soit pas détenu pour
une autre cause, moyennant le respect des mesures de substitution qu'il
propose (cf. supra consid. 2.2.3).
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l’émolument d'arrêt, par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV
312.03.1]), et de l’indemnité due au défenseur d’office du recourant, par
540 fr., plus 7,7 % de TVA par 41 fr. 60 fr., soit au total 581 fr. 60, seront
laissés à la charge de l’Etat
(art. 423 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. La détention provisoire de A.B.________, pour autant qu'il ne
soit pas détenu pour une autre cause, est levée moyennant le
respect des mesures de substitution énoncées aux chiffres III,
IV et V ci-après.
III. Interdiction est faite à A.B.________ de prendre contact avec
son épouse B.B.________.
IV. Interdiction est faite à A.B.________ d'approcher du domicile
conjugal, sis [...], ainsi que de son épouse B.B.________, à
moins de 100 mètres.

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V. Obligation est faite à A.B.________ de se soumettre à un suivi
médical avec contrôles réguliers d'abstinence à l'alcool au
rythme qui sera jugé indispensable par le médecin, dont il
communiquera le nom et les coordonnées au Ministère public
dans un délai de cinq jours dès sa libération.
VI. Injonction est donnée au médecin qui procèdera à ces
contrôles, à charge pour la direction de la procédure de lui
communiquer le présent arrêt, d'informer le Procureur de tout
manquement aux contrôles et de toute reprise de
consommation d'alcool.
VII. L’indemnité allouée au défenseur d’office de A.B.________ est
fixée à 581 fr. 60 (cinq cent huitante et un francs et soixante
centimes).
VIII. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), ainsi
que l’indemnité due au défenseur d’office de A.B.________, par
581 fr. 60 (cinq cent huitante et un francs et soixante
centimes), sont laissés à la charge de l’Etat.
IX. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, (y compris par efax), à :
- Me Alexandre Reil, avocat (pour A.B.________),
- Me Sarah El-Abshihy, avocate (pour B.B.________),
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal des mesures de contrainte,
- M. le Procureur de l'arrondissement de l'Est vaudois,
- Office d'exécution des peines,
- Prison de la Croisée,
- Service de la population
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
fédérales; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :