vd_gerichte · PE17.017264 · 2022-07-12 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
5222
PE17.017264-MMR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 12 juillet 2022
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Byrde et M. Kaltenrieder, juges
Greffière : Mme de Benoit
*****
Art. 173, 174, 181 et 303 CP ; 110 al. 1, 319 al. 1 et 382 al. 3 CPP
Statuant sur les recours interjetés le 22 décembre 2020 par
A.T.________ et le 23 décembre 2020 par B.T.________ contre l’ordonnance
de classement rendue le 11 décembre 2020 par le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE17.017264-MMR, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) B.T.________ et Q.________ se sont mariés le [...] 2007 et ont
eu une fille, C.T.________, née le [...] 2013.
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Dans le courant de l’année 2017, le couple a rencontré des
difficultés et il s’est séparé.
A.T.________ est le père de B.T.________ et le grand-père de
C.T.________. Son épouse et lui gardaient régulièrement leur petite-fille
C.T.________, comme leurs autres petits-enfants.
P.________ est avocate et a été consultée par Q.________ dans le
cadre de sa séparation d’avec B.T.________.
Le 6 octobre 2017, Q.________ s’est rendue à la police pour
déposer plainte contre inconnu et a déclaré que, le 7 mars 2017, sa fille
C.T.________ lui avait expliqué que son grand-père paternel, A.T.________,
l’avait touchée avec le doigt sur son sexe en « faisant des petits tours
avec son doigt », que cela s’était passé alors que son grand-père lui
changeait la couche et lui avait mis de la crème. Son grand-père aurait
aussi joué avec elle au « jeu du train ».
A la suite de cette plainte, une instruction a été ouverte contre
A.T.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants (PE17.019538). Le
18 février 2020, une ordonnance de classement a été rendue en faveur de
A.T.________, en application de l’art. 319 al. 1 let. a CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0). Cette décision est
devenue définitive et exécutoire le 9 mars 2020. Il en ressort en substance
que la plainte avait été déposée dans le cadre d’une séparation
conflictuelle, que l’instruction avait été ouverte sur la base de ce que
C.T.________ aurait dit à sa mère et sur ce que cette dernière avait
rapporté, que la plainte avait été déposée sept mois après les révélations
et que le prévenu avait catégoriquement contesté avoir commis les
attouchements qui lui étaient reprochés, expliquant ne jamais s’occuper
du change ou de la toilette de C.T.________.
b) Le 26 juillet 2017, A.T.________ a déposé plainte contre
Q.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation (dossier B). Il lui
reproche d’avoir porté atteinte à son honneur en déclarant, à [...], le 11

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juillet 2017, lors d’une séance chez son avocate avec B.T.________, qu’il
avait commis des attouchements à caractère sexuel sur sa petite-fille
C.T.________.
Le 13 mai 2020, A.T.________, par son avocat, a étendu sa
plainte à l’infraction de dénonciation calomnieuse, reprochant à Q.________
d’avoir déposé plainte contre lui le 6 octobre 2017 et de l’avoir accusé
faussement dans le cadre de la procédure pénale ouverte contre lui
(PE17.019538).
c) Le 4 septembre 2017, B.T.________ a déposé plainte pour
tentative de contrainte contre l’avocate P.________, en précisant que, pour
l’instant en tout cas, il ne désirait pas porter plainte contre Q.________
(dossier A). Il leur reproche d’avoir tenté, le 11 juillet 2017, lors d’une
séance qui s’est déroulée dans l’étude d’avocat de la prénommée, alors
qu’il n’était pas assisté, de lui faire signer une convention de séparation
qui n’était pas dans son intérêt et de l’avoir menacé, en cas de refus, de
déposer une plainte pénale contre son père A.T.________.
d) Le 18 janvier 2018, Q.________ a déposé plainte contre
B.T.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation et menaces
qualifiées (dossier C). Elle lui reproche d’avoir, dans le courant du mois
d’octobre 2017, adressé un message SMS à plusieurs de ses
connaissances dans lequel il a écrit : « tu es sûrement au courant que
Q.________ me fait le coup des accusations mensongères d’attouchements
sur C.T.________, contre mon père. Un coup classique des procédures de
séparation. Je crains surtout que ça traumatise C.T.________». Elle lui
reproche également de lui avoir dit qu’il allait se venger et d’avoir eu une
attitude violente pour l’intimider et la manipuler, en lui disant qu’il allait
l’amener en prison et qu’elle serait condamnée.
e) Le 19 janvier 2018, P.________ a déposé plainte contre
B.T.________ pour dénonciation calomnieuse (dossier D). Elle lui reproche
de l’avoir faussement accusée de tentative de contrainte en déposant
plainte contre elle le 4 septembre 2017.

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B. Par ordonnance du 11 décembre 2020, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre P.________ pour tentative de contrainte, contre
B.T.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation, menaces
qualifiées et dénonciation calomnieuse et contre Q.________ pour calomnie,
subsidiairement diffamation, tentative de contrainte et dénonciation
calomnieuse (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à B.T.________,
P.________ et Q.________ une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II) et a
laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
S’agissant de la plainte de A.T.________ contre Q.________ pour
calomnie, subsidiairement diffamation, la procureure a considéré que
Q.________ n’avait aucune raison de ne pas tenir pour vraies les allégations
de sa fille, alors âgée de 3 ans, d’autant qu’elle avait consulté plusieurs
professionnelles de la santé et de l’enfance pour déterminer ce qui était le
mieux indiqué pour sa fille. Elle avait donc apporté la preuve de sa bonne
foi, de sorte que l’application de l’art. 173 ch. 2 CP se justifiait. Concernant
l’infraction de dénonciation calomnieuse, il n’était pas possible d’établir
que Q.________ savait que A.T.________ était une personne innocente
lorsqu’elle avait déposé plainte contre lui.
S’agissant de la plainte de B.T.________ contre P.________ et la
dénonciation de Q.________ pour tentative de contrainte, la procureure a
considéré qu’ensuite de la séance du 11 juillet 2017, seul un projet de
convention avait été remis à B.T.________, que celui-ci avait pu partir avec
le document afin de consulter un avocat et qu’il apparaissait manifeste
qu’il ne pouvait être signé en l’état ; le plaignant ne s’était du reste pas
plaint auprès de son conseil de pressions qu’il aurait subies lors de ladite
séance. Sur le vu de ces éléments, la procureure a considéré qu’il ne
pouvait pas être retenu que ce dernier avait fait l’objet d’une contrainte
illicite.
Enfin, la procureure a estimé que le classement de cette
procédure, corollaire de la procédure principale ouverte contre

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A.T.________ et qui avait été clôturée par une ordonnance de classement,
devenue définitive et exécutoire, permettrait peut-être de mettre un
terme au conflit familial, en particulier et surtout dans l’intérêt de
C.T.________, qui subissait les conséquences de toutes les procédures
entreprises.
C. Par acte du 22 décembre 2020, A.T.________ a formé recours
contre l'ordonnance précitée, en concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à son annulation et au renvoi du dossier de la cause au
Ministère public pour complément d'instruction et nouvelle décision dans
le sens des considérants. A titre subsidiaire, il a conclu à la réforme de la
décision entreprise en ce sens qu'une indemnité d'un montant de
10'352 fr. 40 lui soit allouée, conformément à l'art. 433 CPP.
Par acte du 23 décembre 2020, B.T.________ a formé recours
contre l'ordonnance précitée, en concluant, avec suite de frais et dépens,
à son annulation et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public
pour complément d'instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
Le 27 avril 2021, le Ministère public de l'arrondissement de La
Côte a indiqué qu'il n'entendait pas déposer de déterminations et s'est
référé à la décision attaquée.
Le 6 mai 2021, P.________ a déposé ses déterminations et a
conclu au rejet du recours déposé par B.T.________, à la confirmation de
l'ordonnance de classement attaquée et à l'allocation d'une indemnité de
7'900 fr. pour ses frais de procédure et d'avocat, à la charge de
B.T.________. A l'appui de son acte, elle a transmis un bordereau de pièces.
Q.________ n’a pas déposé de mémoire dans le délai imparti à
cet effet au 6 mai 2021.
Le 1er février 2022, le conseil de A.T.________ a informé la Cour
de céans que son mandant était décédé le 7 juin 2021 et que son épouse,

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D.T.________, souhaitait poursuivre la procédure conformément à l’art. 121
al. 1 CPP. Dans le délai imparti à cet effet, il a produit une procuration
signée d’D.T.________, l’autorisant à représenter celle-ci dans le présent
dossier.
En d roit :
1.
1.1 Interjetés en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP),
contre une ordonnance de classement rendue par le Ministère public (art.
393 al. 1 let. a CPP), par des parties plaignantes qui ont qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP), les recours sont recevables.
1.2
1.2.1 Après que le recourant A.T.________ est décédé, son épouse a
indiqué qu’elle souhaitait poursuivre la procédure de recours.
1.2.2 Aux termes de l’art. 121 al. 1 CPP, si le lésé décède sans avoir
renoncé à ses droits de procédure, ceux-ci passent à ses proches au sens
de l’art. 110 al. 1 CP, dans l’ordre de succession.
L’art. 382 al. 3 CPP prévoit que, si le prévenu, le condamné ou
la partie plaignante décèdent, leurs proches au sens de l’art. 110 al. 1 CP
peuvent, dans l’ordre de succession, interjeter recours ou poursuivre la
procédure à condition que leurs intérêts juridiquement protégés aient été
lésés.
L’art. 110 al. 1 CP définit la notion de proches d’une personne
en ce sens qu’il s’agit de son conjoint, son partenaire enregistré, ses
parents en ligne directe, ses frères et sœurs germains, consanguins ou
utérins ainsi que ses parents, frères et sœurs et enfants adoptifs.
1.2.3 En l’espèce, D.T.________, épouse de A.T.________, est bien une
proche au sens de l’art. 110 al. 1 CPP ; elle peut donc poursuivre la

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procédure, à condition que ses intérêts juridiquement protégés aient été
lésés. Dans la mesure où les infractions contre l’honneur ne protègent que
l’honneur de la personne visée, et non de tiers, il est douteux
qu’D.T.________ soit lésée dans ses intérêts juridiquement protégés au
sens de l’art. 382 al. 3 CPP. Celle-ci n’expose du reste rien à cet égard.
Cette question peut cependant demeurer ouverte, compte tenu du sort du
recours initié par feu A.T.________ (cf. infra consid. 2).
2.
2.1 Le recourant A.T.________ invoque une violation du principe
in dubio pro duriore. Il fait valoir que la prévenue Q.________ aurait été
admise à tort à faire la preuve de sa bonne foi, que les éléments au
dossier montrent que celle-ci n'aurait apporté aucun élément suffisant
permettant d'exclure qu'elle avait principalement agi dans le but de nuire
à lui-même et à son fils et qu'ainsi, l'art. 173 ch. 3 CP aurait été violé. Au
surplus, il soutient que la preuve de la bonne foi devrait être apportée par
la personne qui avait présenté les accusations comme l'expression de la
vérité ; ce serait donc à cette personne d'apporter des éléments de preuve
– à savoir ceux dont elle disposait à l'époque – établissant qu'elle aurait eu
de bonnes raisons de croire en ces accusations, rappelant que la bonne foi
ne doit pas être présumée. Il soutient que ni la prévenue ni l'autorité
intimée n'auraient entrepris le moindre acte pour instruire la question de
la bonne foi. Il relève également le fait que plus de six mois s'étaient
écoulés entre le prétendu dévoilement (le 7 mars 2017) et le dépôt de
plainte (le 6 octobre 2017). Il reproche à la procureure de n'avoir entrepris
aucune mesure d'instruction en trois ans et de ne pas avoir statué sur sa
demande d'indemnité formulée le 15 septembre 2020, tendant au
paiement de 10'352 fr. 40.
Dans son recours, A.T.________ prétend encore que la prévenue
continuerait de l'accuser d'avoir commis des attouchements sur
C.T.________, que des faits s'étant déroulés le 22 octobre 2020
l'attesteraient et que l'enfant aurait rapporté à une amie de son père, [...],
que sa mère lui disait tous les jours que son grand-père l'avait touchée

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« là » (en désignant ses parties génitales) et qu'elle aurait dit que ce
n'était pas vrai. Il requiert dès lors l'audition de cette personne en qualité
de témoin.
2.2
2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci au classement).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale [ci-après : Message], FF 2006 pp. 1057 ss,
spéc. 1255). La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF

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6B_854/2020 du 19 janvier 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_400/2020 du 20
janvier 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1 ;
TF 6B_203/2020 du 8 mai 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_199/2020 du 9 avril
2020 consid. 3.1). En revanche, le Ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de
jugement (ATF 143 IV 241 précité), qu’un renvoi aboutirait selon toute
vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 8 juin
2020/439 consid. 2.2 ; CREP 10 mai 2016/305 et les références citées).
2.2.2 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV
112 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1).

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Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le
destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 145 IV 462 précité consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 précité
consid. 2.1.3). Les mêmes termes n'ont donc pas nécessairement la même
portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248
consid. 2b ; ATF 105 IV 194 précité consid. 2). Selon la jurisprudence, un
texte doit être analysé non seulement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se
dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 précité). Déterminer
le contenu d'un message relève des constatations de fait. Le sens qu'un
destinataire non prévenu confère aux expressions et images utilisées
constitue en revanche une question de droit (ATF 137 IV 313 précité). Il y
a atteinte à l'honneur si on évoque une infraction pénale ou un
comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 145 IV 462 précité ; TF 6B_1254/2019 du
16 mars 2020 consid. 6.1 ; TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid.
3.1 ; TF 6B_1268/2019 du 15 janvier 2020 consid. 1.2).
La jurisprudence a confirmé la compétence du Ministère public
pour rendre, selon les circonstances, une ordonnance de non-entrée en
matière, de classement ou une ordonnance pénale lorsqu’une infraction
de diffamation est en cause. En particulier, un premier examen sommaire,
notamment de la plainte ou des mesures d’instruction peut suffire pour
considérer que les chances d’un acquittement apparaissent
manifestement supérieures à la probabilité d’une condamnation. Dans de
telles situations, le Ministère public, dans le cadre des compétences
juridictionnelles que le législateur lui a attribuées, doit pouvoir rendre une
décision (TF 6B_1047/2019 précité et les références citées).
2.2.3 La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de
diffamation d’apporter des preuves libératoires qui excluent sa
condamnation. Ainsi, aux termes de l’art. 173 ch. 2 CP, l’inculpé
n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées

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ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. L'auteur est de bonne foi
s'il a cru à la véracité de ce qu'il disait. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que
la bonne foi ne suffit pas ; il faut encore que l'auteur établisse qu'il avait
des raisons sérieuses de croire à ce qu'il disait. Un devoir de prudence
incombe à celui qui porte atteinte à l'honneur d'autrui ; il ne saurait
s'avancer à la légère. Pour échapper à la sanction pénale, l'auteur de
bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger
de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la
véracité de ses allégations et la considérer comme établie. L'auteur doit
prouver qu'il a cru à la véracité de ses allégations après avoir fait
consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer
de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait des raisons sérieuses de tenir
de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder exclusivement sur les
éléments dont il avait connaissance à l'époque de sa déclaration ; il n'est
pas question de prendre en compte des moyens de preuve découverts ou
des faits survenus postérieurement. Il faut donc que l'auteur établisse les
éléments dont il disposait à l'époque, ce qui relève du fait ; sur cette base,
le juge doit apprécier si ces éléments étaient suffisants pour croire à la
véracité du propos, ce qui relève du droit (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF
6B_1452/2020 du 18 mars 2021 consid. 4.1 ; TF 6B_1047/2019 du 15
janvier 2020 consid. 3.1). L’admission à la preuve libératoire constitue la
règle. Elle ne peut être refusée que si deux conditions sont réunies
cumulativement, à savoir lorsque l’auteur a agi principalement dans le but
de dire du mal d’autrui et s’il s’est exprimé sans motif suffisant,
notamment lorsque ses allégations ont trait à la vie privée ou à la vie de
famille (art. 173 al. 3 CP ; TF 6B_1268/2019 précité).
2.2.4 Aux termes de l’art. 303 al. 1 CP, se rend coupable de
dénonciation calomnieuse celui qui aura dénoncé à l’autorité, comme
auteur d’un crime ou d’un délit, une personne qu’il savait innocente, en
vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu'une
communication imputant faussement à une personne la commission d'un

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crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité (cf. ATF 132 IV 20 consid.
4.2 ; TF 6B_483/2020 du 13 octobre 2020 consid. 1.1.1). La dénonciation
consiste à imputer en fait à la personne dénoncée un comportement qui
est, en droit, constitutif d'un crime ou d'un délit. Pour qu'il y ait
dénonciation, il n'est pas nécessaire que l'auteur affirme, comme étant
certain, que la personne dénoncée a eu un tel comportement ; il suffit qu'il
rapporte à l'autorité, à dessein, des faits suffisants pour que celle-ci
conçoive un soupçon qui l'oblige à procéder à des investigations
(Delnon/Rüdy, in : Niggli/Wiprächtiger [édit.], Basler Kommentar,
Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019, n. 17 ad art. 303 CP). La dénonciation doit
faire porter l'accusation sur une personne qui est innocente ; la personne
visée n'est donc pas coupable de l'infraction dont on l'accuse, soit parce
que cette dernière n'a jamais été commise, soit parce qu'elle l'a été par un
tiers (Dupuis et al., op. cit., n. 18 ad art. 303 CP et les références citées).
Est considéré comme innocent notamment celui qui a été libéré par
jugement d'acquittement ou par le prononcé d'un classement. Le juge de
la dénonciation calomnieuse est, sauf faits ou moyens de preuve
nouveaux, lié par une telle décision (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF
6B_483/2020 précité consid. 1.1.1 et les références citées). Cela étant,
celui qui dépose une dénonciation pénale contre une personne ne se rend
pas coupable de dénonciation calomnieuse du seul fait que la procédure
pénale ouverte consécutivement à la dénonciation est classée ; l'infraction
n'est réalisée que si l'innocence de la personne dénoncée a été constatée
dans une procédure précédente (ATF 136 IV 170 précité consid. 2.2).
2.3 En l’espèce, il est incontestable que le fait d’accuser quelqu’un
d’avoir commis des attouchements sexuels sur une enfant de trois ans
revient à l’accuser d’avoir commis une infraction pénale, ce qui est
attentatoire à l’honneur et donc diffamatoire.
Dans l’ordonnance de classement attaquée, la procureure
semble retenir que Q.________ était de bonne foi lorsqu’elle a proféré ses
accusations, durant la séance qui s’est tenue le 11 juillet 2017 en l’étude
de Me P.________, puisqu’elle a estimé que Q.________ « n’avait aucune

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raison de ne pas tenir pour vraies les allégations de sa fille » et qu’elle
avait « consulté plusieurs professionnelles de la santé de l’enfance ».
Il ressort du dossier que Q.________ avait consulté la pédiatre
de l’enfant avant les déclarations litigieuses. Une consultation a en effet
eu lieu le 10 mars 2017 auprès de la Dre B.________, qui a reçu l’enfant
C.T.________ et sa mère dans son cabinet. Dans une attestation du 30 juin
2017, la pédiatre a indiqué que la petite fille – âgée à l’époque de trois ans
et quatre mois – lui avait déclaré qu’elle avait joué au train avec son
grand-père, sans avoir toutefois expliqué en quoi consistait le jeu ; [...]
avait ensuite indiqué ne plus vouloir y jouer, car ça lui faisait mal. Il ressort
également des notes de cette consultation que Q.________ ne voulait pas
informer son mari, craignant qu’il pense qu’elle inventait cette l’histoire à
cause du conflit entre eux, bien que la doctoresse l’ait encouragée à lui en
parler. A ce stade, la pédiatre s’est posé plusieurs questions, notant les
inscriptions « Bilan psy ? SPJ ? Gyneco ? ». Dans son attestation du 30 juin
2017, la Dre B.________ a ajouté que, pendant la consultation, elle avait
ressenti un mal-être de l’enfant C.T.________ et avait reposé à différents
moments la question sur le jeu dont celle-ci avait fait état, en constatant à
chaque fois cette même gêne ; lors de l’examen physique, elle n’avait rien
constaté de particulier ; elle avait néanmoins conseillé à Q.________ que
C.T.________ soit toujours accompagnée d’un adulte lors des séjours chez
ses grands-parents paternels (dossier A, P. 5/5 et 5/7). Dans un échange
de courriels des 21 et 27 août 2017, répondant aux questionnements de
B.T.________, la Dre B.________ a précisé que les propos relatifs au « jeu du
train » provenaient des dires de Q.________, car C.T.________ lui aurait
raconté ces faits. La pédiatre a également indiqué qu’elle estimait que
l’enfant n’était pas en danger car elle n’allait plus visiter A.T.________,
qu’elle n’avait pas assez d’évidences pour établir une dénonciation auprès
du SPJ et, en substance, qu’il faudrait évaluer la situation en fonction de
son évolution (P. 5/19).
Entendue le 6 octobre 2017 par le Procureur de
l’arrondissement de l’Est vaudois comme personne appelée à donner des
renseignements dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre

- 14 -
A.T.________ pour actes d’ordre sexuels sur des enfants, Q.________ a
déclaré qu’elle avait consulté un thérapeute dans les chocs émotionnels à
la mi-mars 2017 et que, lors de son voyage au Venezuela qui avait suivi,
elle avait rencontré une thérapeute spécialisée dans les conflits familiaux
et enfants. Elle aurait ensuite eu un entretien au Bureau des femmes à
Lausanne, qui l’aurait redirigée vers une pédopsychiatre (dossier
PE17.019538, PV aud. 1 pp. 3 et 4), qu’elle n’aurait, semble-t-il, pas
consultée, puisque celle-ci l’aurait à nouveau dirigée vers le Service de
psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent, à Nyon (Dossier A, P. 5/11), sans
que l’on sache si elle a ensuite entrepris un tel suivi. Le 19 juillet 2017,
B.T.________ a suggéré que le couple parental consulte conjointement une
pédopsychiatre afin d’investiguer les faits prétendument décrits par leur
fille C.T.________ (Dossier A, P. 5/14) ; Q.________ a accepté cette
proposition le 10 août 2017 (Dossier A, P. 5/13) ; invitées à prendre
contact avec le Centre de consultation Les Boréales par la Présidente du
Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte le 21 août 2017 (P. 5/17), les
parties n’avaient, semble-t-il, pas encore fait appel à une pédopsychiatre à
cette date. Q.________ a également consulté le Centre LAVI, qui l’a orientée
vers des spécialistes de la violence contre l’intégrité sexuelle pour un
soutien psychologique et juridique pour l’enfant C.T.________, reconnue
victime, la mère ayant été reconnue victime indirecte, selon l’attestation
du 10 août 2017 (dossier PE17.019538, annexe à la P. 4). On peut
également relever que la prévenue a tenté d’éclaircir la situation avant de
déposer plainte contre A.T.________ ; une instruction a ainsi été opérée
dans le cadre des mesures protectrices de l’union conjugale, comme
l’atteste le procès-verbal de l’audience tenue par la Présidente du Tribunal
d’arrondissement de La Côte le 25 septembre 2017 (dossier PE17.019538,
annexe à la P. 4).
Cela étant et comme mentionné précédemment, il faut se
fonder exclusivement sur les éléments dont la prévenue Q.________ avait
connaissance à l'époque de sa déclaration, soit lors de la séance du 11
juillet 2017 – s’agissant des infractions de calomnie, subsidiairement
diffamation – et au moment de déposer plainte le 6 octobre 2017,
s’agissant de l’infraction de dénonciation calomnieuse ; il n'est donc pas

- 15 -
question de prendre en compte des moyens de preuve découverts ou des
faits survenus postérieurement (cf. supra, consid. 2.2.3).
La bonne foi de la prévenue peut notamment être déduite des
déclarations de la pédiatre de l’enfant, qui a confirmé avoir constaté lors
de sa consultation du 10 mars 2017 un mal-être et une gêne de l’enfant
lorsqu’elle abordait le « jeu du train » qui aurait été entrepris chez son
grand-père et qui lui aurait fait mal (dossier A, P. 5/5 et 5/7). Comme on l’a
vu, la prévenue s’est également entretenue avec divers intervenants et
thérapeutes afin de trouver de l’aide dans cette situation difficile. Elle a de
ce fait accompli les actes que l'on pouvait exiger d’elle pour pouvoir
vérifier les déclarations de sa fille. Par ailleurs, il n’apparaît pas que la
prévenue ait émis les propos litigieux principalement dans le but de dire
du mal de A.T.________, mais bien plutôt pour protéger l’enfant d’éventuels
agissements qui nuiraient à son bon développement, ce qui impliquait
d’éviter que celle-ci soit gardée à l’avenir par son grand-père paternel. La
prévenue a en effet expliqué lors de son dépôt de plainte pour actes
d’ordre sexuel, le 6 octobre 2017, que c’était sa principale considération
(cf. dossier PE17.019538, PV aud. 1). On note également que, par
prononcé du 24 octobre 2017, la Présidente du Tribunal civil de
l’arrondissement de La Côte a ordonné à B.T.________ de veiller à ce que
C.T.________ soit accompagnée d’un adulte lors des séjours chez ses
grands-parents paternels (dossier PE17.019538, annexe à la P. 6). Les
premières accusations qui sont reprochées à Q.________ par A.T.________
ont d’ailleurs été émises au moment de négocier une convention de
séparation, ce qui impliquait de prévoir les modalités de la garde et du
droit de visite de l’enfant C.T.________.
Au vu des éléments qui précèdent, la prévenue avait des
raisons sérieuses de tenir ses allégations pour vraies. La procureure était
ainsi fondée à classer la plainte de A.T.________ dirigée contre Q.________
pour diffamation.
S’agissant de l’infraction de dénonciation calomnieuse, il
convient de relever que, lors du dépôt de plainte du 6 octobre 2017,

- 16 -
Q.________ n’a pas accusé A.T.________ directement, puisqu’elle a pris soin
de déposer plainte « contre inconnu », bien qu’elle ait tout de même visé
ce dernier. Dès lors qu’il faut retenir que les accusations de Q.________ ont
été portées de bonne foi, comme on l’a vu, on ne peut pas lui reprocher
d’avoir dénoncé une personne qu’elle savait innocente. Au demeurant,
A.T.________ n’a pas été totalement innocenté dans la procédure
PE17.019538, puisqu’un classement a été prononcé au bénéfice du doute.
Dans ces conditions, il convient de confirmer le classement de la
procédure dirigée contre Q.________ pour dénonciation calomnieuse.
2.4 Le recours déposé par feu A.T.________ contre le classement
doit donc être rejeté. Dans ces conditions, la conclusion tendant à l’octroi
d’une indemnité au sens de l’art. 433 CPP de 10'352 fr. 40 qui n’a pas été
rejetée formellement par la Procureure ne peut qu’être rejetée ; en effet,
feu A.T.________ n’a pas obtenu gain de cause en tant que partie
plaignante (cf. art. 433 al. 1 let. a CPP) et Q.________ n’a pas été astreinte
au paiement des frais, qui ont été mis à la charge de l’Etat (art. 433 al. 1
let. b CPP).
3.
3.1 Dans le cadre de sa plainte pénale contre l’avocate P.________
et de sa dénonciation contre Q.________ pour tentative de contrainte, le
recourant B.T.________ invoque une violation du principe in dubio pro
duriore. Il fait valoir que le dépôt de plainte par son père, A.T.________, le
26 juillet 2017, démontrerait qu’il avait été fait mention d’un dépôt de
plainte pénale lors de la séance du 11 juillet 2017, en cas de refus de
signature du projet de convention présenté. Il soutient que la convention
qui lui était soumise à cette occasion aurait été particulièrement
défavorable à son égard et disproportionnée, mais aussi qu’il n’existait
aucune connexité entre le fait de faire signer une convention de mesures
protectrices de l’union conjugale et de déposer une plainte pénale contre
son père, A.T.________, pour de prétendus attouchements à caractère
sexuel. Il demande ainsi l’annulation de l’ordonnance de classement

- 17 -
attaquée, un complément d’instruction, puis la mise en accusation de
P.________ et de Q.________ pour tentative de contrainte.
3.2
3.2.1 Les motifs de classement et le principe in dubio pro duriore ont
été rappelés plus haut (cf. supra, consid. 2.2.1).
3.2.2 Se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP, celui
qui, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un
dommage sérieux ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa
liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un
acte. Le bien juridiquement protégé par l'art. 181 CP est la liberté d'action,
plus particulièrement la libre formation et le libre exercice de la volonté
(ATF 141 IV 1 consid. 3.3.1 et jurisprudence citée).
Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force
physique d'une certaine intensité à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42
consid. 3a), la menace est un moyen de pression psychologique consistant
à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme
dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire
que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b ; ATF 106
IV 125 consid. 2a) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa
menace (ATF 105 IV 120 consid. 2a). La loi exige un dommage sérieux,
c'est-à-dire que la perspective de l'inconvénient présenté comme
dépendant de la volonté de l'auteur soit propre à entraver le destinataire
dans sa liberté de décision ou d'action (ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa). La
question doit être tranchée en fonction de critères objectifs, en se plaçant
du point de vue d'une personne de sensibilité moyenne (ATF 122 IV 322
consid. 1a ; ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa).
Il peut également y avoir contrainte lorsque l'auteur entrave sa
victime « de quelque autre manière » dans sa liberté d'action. Cette
formule générale doit être interprétée de manière restrictive. N'importe
quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de
contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la menace d'un

- 18 -
dommage sérieux, propre à impressionner une personne de sensibilité
moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de
décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui, par leur
intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités expressément
par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1).
Selon la jurisprudence, la contrainte n'est contraire au droit
que si elle est illicite (ATF 120 IV 17 consid. 2a et les arrêts cités), soit
parce que le moyen utilisé ou le but poursuivi est illicite, soit parce que le
moyen est disproportionné pour atteindre le but visé, soit encore parce
qu'un moyen conforme au droit utilisé pour atteindre un but légitime
constitue, au vu des circonstances, un moyen de pression abusif ou
contraire aux mœurs (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; ATF 137 IV 326
consid. 3.3.1 ; ATF 120 IV 17 consid. 2a/bb). Menacer quelqu’un d'une
plainte pour une infraction que rien ne permet sérieusement de
soupçonner constitue un moyen en soi inadmissible (cf. ATF 120 IV 17
consid. 2a/bb ; plus récemment TF 6B_172/2019 du 5 juillet 2019 consid.
2.3).
Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi
intentionnellement, c'est-à-dire qu'il ait voulu contraindre la victime à
adopter le comportement visé en étant conscient de l'illicéité de son
comportement ; le dol éventuel suffit (ATF 120 IV 17 consid. 2c ; TF
6B_1037/2019 du 24 juin 2020 consid. 2.3.3).
3.2.3 Il y a tentative si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas
poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la
consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se
produire (art. 22 CP). La tentative commence dès que l’auteur accomplit
l’acte qui, dans son esprit, constitue la démarche ultime et décisive vers la
commission de l’infraction et après laquelle on ne revient normalement
plus en arrière (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1).
3.3 Dans ses déterminations, la prévenue P.________ conteste que
B.T.________ aurait fait l’objet de pressions, voire de chantage lors d’une

- 19 -
séance du 11 juillet 2017 en son étude en vue de signer une convention
léonine, tout comme le fait qu’elle lui aurait recommandé de signer sous
peine du dépôt d’une plainte pénale contre son père.
Même si le recourant n’a déposé plainte pénale que plus tard,
soit le 4 septembre 2017, son père, A.T.________, a mentionné lesdites
pressions dans sa plainte du 26 juillet 2017 (Dossier B, P. 4). Par ailleurs, il
ressort des différents fax envoyés par l’avocate P.________ à l’avocat du
recourant entre le 17 et le 26 juillet 2017 (Dossier A, P. 5/3, 5/4, 5/8 et
5/12) que les prévenues semblaient conditionner la conclusion d’une
convention civile de séparation des époux [...] au renoncement à déposer
plainte pénale pour actes d’ordre sexuel avec des enfants contre
A.T.________. En effet, dans son fax du 17 juillet 2017, Me P.________ a écrit,
sous l’objet « Séparation des époux [...]», ce qui suit : « […] j’ai reçu
l’instruction de déposer des mesures protectrices de l’union conjugale
ainsi qu’une plainte pénale à l’encontre du père de votre mandant à la
première heure demain matin. Je vous remercie de votre retour » (P. 5/3).
Plus tard, le même jour, elle a écrit ce qui suit : « […] J’entends bien que
vous devez prendre instructions auprès de votre mandant. Ma mandante
est disposée à recevoir les propositions de son époux d’ici au mercredi 19
juillet prochain, 18 heures. Cependant, vu l’urgence de la situation, sans
nouvelles de votre part, elle n’aura d’autre choix que de reprendre sa
liberté d’action. » (P. 5/4). Puis, dans un fax du 19 juillet 2017, elle a écrit
les lignes suivantes : « Ma mandante pourrait déposer plainte pénale à
l’encontre de Monsieur A.T.________ et laisser la justice pénale, au terme
d’une enquête dont vous savez les conséquences, le soin de déterminer si
les actes commis par Monsieur A.T.________ tombent ou non sous le coup
des articles 187 et 191 du code pénal. Néanmoins, pour éviter des
moments difficiles à toute la famille et en premier lieu à C.T.________ qui
serait obligée de se remémorer des épisodes désagréables de sa jeune
vie, elle a préféré, jusqu’à présent, emprunter la voie amiable, d’où le
projet de convention qui a été soumis à votre mandant. […] A défaut de
recevoir un facsimilé confirmant cet engagement d’ici à 17 heures, ma
mandante se verra obligée d’agir pour protéger sa fille par le seul moyen
qui lui reste : le dépôt d’une plainte pénale à l’encontre de Monsieur

- 20 -
A.T.________. […] » (P. 5/8). Il ressort de ce dernier fax, tout comme de
celui du 26 juillet 2017, que Me P.________ a contesté toute contrainte
envers B.T.________, relevant que le projet de convention qui avait été
soumis à ce dernier lors de l’entretien était incomplet et qu’il avait pu
l’emporter, puis consulter un avocat (P. 5/8 et 5/12).
Au surplus, dans un courrier du 23 janvier 2018 (P. 15/1),
P.________, par son défenseur, a décrit sa version du déroulement de la
séance litigieuse du 11 juillet 2017, admettant qu’il avait été question des
différents points de la convention de séparation, tout comme d’un
éventuel dépôt de plainte pénale ; Q.________ aurait cependant souhaité
l’éviter, en espérant que les parties puissent trouver des solutions pour
protéger leur fille C.T.________. Dans ce contexte, Me P.________ a admis
avoir fait état, durant cette séance, de son expérience dans certains
dossiers dans lesquels une personne soupçonnée d’attouchements sexuels
sur mineur pouvait se retrouver en détention provisoire, à la suite de
l’ouverture d’une enquête pénale (P. 15/1 p. 5). Ces déclarations
corroborent ainsi en partie les reproches faits par le plaignant, en
particulier le chiffre 11 de sa plainte (P. 4).
Au vu des éléments qui précèdent, il semble que les questions
des mesures protectrices de l’union conjugale et du dépôt d’une plainte
pénale contre A.T.________ aient été liées par Me P.________. Or, s’il est vrai
que, dans le cadre de négociations amiables sur le contenu d’un accord
valant ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale, il arrive
aux époux de mettre en balance le dépôt ou le retrait d’une plainte pénale
touchant l’un des époux, il est plutôt inusuel d’intégrer à cette négociation
le dépôt d’une plainte pénale contre un tiers – en l’occurrence le père de
l’époux. Du reste, si finalement l’épouse avait renoncé à déposer cette
plainte pénale – ce qui n’a pas été le cas –, il est fort peu probable qu’elle
ait intégré (ouvertement) cette renonciation dans la transaction à
intervenir, puisque celle-ci ne concernait pas les parties à la procédure.
Quoi qu’il en soit, il est vraisemblable que, lors de l’entretien du 11 juillet
2017, les prévenues aient fait part au recourant d’un éventuel
renoncement à déposer plainte contre son père, conditionné à la signature

- 21 -
de la convention présentée. Le fait que le document en cause était
incomplet et devait encore être finalisé n’y change rien. Ce qui importe, en
définitive, ce sont les propos tenus lors de cette séance et le déroulement
des faits, qui restent à établir. Or, les parties n’ont jamais été entendues
sur cette question, puisque le Ministère public de l’arrondissement de
La Côte n’a procédé à aucune audition. On ignore ainsi ce qui s’est dit et
de quelle manière lors de la séance litigieuse. La procureure ne pouvait
donc pas rendre une ordonnance de classement sans procéder à ces
mesures d’instruction, afin de déterminer s’il existait des soupçons
suffisants justifiant une condamnation ou une mise en accusation de
P.________ pour tentative de contrainte. Il s’ensuit qu’un complément
d’instruction apparaît nécessaire.
L’enquête était aussi dirigée contre Q.________ pour la même
infraction. Cependant, il faut relever que B.T.________ n’a porté plainte
pour cette infraction que contre l’avocate P.________, en renonçant
Q.________ pour ces mêmes faits. Dans ces circonstances, il ne bénéficie
pas de la capacité pour recourir contre un classement en faveur de
Q.________. Son recours doit dès lors être déclaré irrecevable à cet égard.
4. Il résulte de ce qui précède que le recours de A.T.________ doit
être rejeté, tandis que celui de B.T.________ doit être partiellement admis
dans la mesure où il est recevable. L’ordonnance du 11 décembre 2020
sera donc annulée en tant qu’elle vaut classement de la procédure pénale
ouverte contre P.________ pour tentative de contrainte ; elle sera confirmée
pour le surplus. Partant, le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère
public de l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens des
considérants.
Vu l’issue de la cause, les frais d’arrêt, par 2’310 fr. (art. 20 al.
1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront répartis comme il suit :
- la moitié des frais sera mise à la charge

- 22 -
- P.________B.T.________, soit par 577 fr. 50, le quart restant étant
laissé à la charge de l’Etat (art. 428 al. 1 et 4 CPP).
Le recourant feu A.T.________, respectivement D.T.________,
n’ayant pas obtenu gain de cause, il n’y a pas lieu d’allouer à celle-ci une
indemnité pour les dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de
ses droits de procédure.
Le recourant B.T.________, qui obtient partiellement gain de
cause et qui a procédé avec l’assistance d’un mandataire professionnel, a
droit à une indemnité réduite de moitié pour les dépenses occasionnées
par l’exercice raisonnable de ses droits pour la procédure de recours. Au
vu des mémoires produits, les honoraires seront fixés à 1’200 fr.
(correspondant à 4 heures d’activité nécessaire, au tarif horaire de 300
fr.), auxquels il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence
de 2 % (art. 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du
23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6
TFIP), par 24 fr., plus un montant correspondant à la TVA, par 94 fr. 25,
soit une pleine indemnité d’un montant de 1’319 fr. au total, en chiffres
arrondis. B.T.________ ayant partiellement succombé, il y a lieu de réduire
cette indemnité de moitié, ce qui revient en définitive à lui allouer une
indemnité de 659 fr. 50, à la charge de l’Etat.
L’indemnité qui est allouée à B.T.________ sera compensée, en
vertu de l’art. 442 al. 4 CPP, avec la part des frais mise à sa charge (TF
6B_53/2013 du 8 juillet 2013 consid. 5.1, partiellement publié à l’ATF 139
IV 243 et résumé à la SJ 2014 I 161), de sorte que le montant qui sera
versé à ce dernier par l’Etat est de 82 fr. (659 fr. 50 – 577 fr. 50).

- 23 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours de A.T.________ est rejeté.
II. Le recours de B.T.________ est partiellement admis dans la
mesure où il est recevable.
III. L’ordonnance du 11 décembre 2020 est annulée en tant
qu’elle vaut classement de la procédure pénale ouverte contre
P.________ pour tentative de contrainte. L’ordonnance est
confirmée pour le surplus.
IV.Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
V. Les frais d’arrêt, par 2’310 fr. (deux mille trois cent dix francs),
sont mis à la charge d’D.T.________ par 1'155 fr. (mille cent
cinquante-cinq francs) et de B.T.________ par 577 fr. 50
(cinq cent septante-sept francs et cinquante centimes), le
solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VI. Une indemnité de 659 fr. 50 (six cent cinquante-neuf francs et
cinquante centimes) est allouée à B.T.________ pour l’exercice
raisonnable de ses droits dans la procédure de recours, à la
charge de l’Etat.
VII. L’indemnité allouée à B.T.________ au chiffre VI ci-dessus est
compensée avec les frais d’arrêt mis à sa charge au chiffre V
ci-dessus, le montant à verser à ce dernier par l’Etat étant de
82 fr. (huitante-deux francs).
VIII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

- 24 -
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Sandeep Pai, avocat (pour D.T.________),
- Me Pierre-Xavier Luciani, avocat (pour B.T.________),
- Me Carola Massatsch, avocate (pour Q.________),
- Me Patricia Hirsch, avocate (pour P.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :