vd_gerichte · L822.009193 · 2022-07-26 · fr
Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence (310)
Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence (310)


TRIBUNAL CANTONAL
L822.009193-220680
128
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 26 juillet 2022
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
M. Krieger et Mme Kühnlein, juges
Greffier : M. Klay
*****
Art. 310 al. 1, 313 al. 1, 445 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.W.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 mai 2022 par la
Justice de paix du district de Lausanne dans la cause concernant l’enfant
B.W.________, à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 mai 2022,
envoyée pour notification le 24 mai 2022, la Justice de paix du district de
Lausanne (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a poursuivi
l’enquête en limitation de l’autorité parentale de A.W.________ (ci-après : la
recourante) sur son fils B.W.________ (I), confirmé en application des art.
310 et 445 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) le retrait
provisoire du droit de A.W.________ de déterminer le lieu de résidence de
son fils B.W.________, né le [...] 2017 (II), maintenu la Direction générale de
l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) en qualité de détentrice du
mandat provisoire de placement et de garde de l’enfant (III), fixé les
tâches de la DGEJ (IV et V), rappelé à la mère que la prétention à la
contribution d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits
qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que les parents
étaient tenus de rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou
d’y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur
obligation d’entretien (VI), dit que les frais de la procédure provisoire
suivaient le sort de la cause (VII) et déclaré cette ordonnance
immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VIII).
Les premiers juges ont considéré que les éléments rapportés
par la DGEJ à l’appui de sa requête initiale du 8 mars 2022 étaient de
nature à susciter des inquiétudes légitimes quant aux conditions dans
lesquelles B.W.________ semblait évoluer auprès de sa mère, que le
contexte dans lequel celle-ci avait vécu avec son fils jusqu’à l’intervention
de la DGEJ était totalement inadéquat, que les diverses justifications
qu’elle avait données quant à l’absence de suivi pédiatrique, l’absence de
scolarisation, les conditions de vie et d’hygiène de son enfant, et ce qui
s’apparentait à un retrait social imposé, n’étaient pas de nature à rassurer
l’autorité de protection, que la mère avait elle-même admis que son fils
avait vécu dans un contexte inadapté, étant rappelé que celle-ci avait
adhéré, par son avocate, à l’institution d’une mesure au sens de l’art. 307
CC, que, dans son arrêt du 3 mai 2022, la Chambre des curatelles du

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Tribunal cantonal avait retenu qu’en dépit des améliorations apportées à
son appartement par A.W.________ et de la prise de conscience dont elle se
prévalait, une mise en péril du développement de l’enfant lorsqu’il était
auprès de sa mère était, en définitive, rendue vraisemblable, que les
éléments mis en avant et les pièces produites par A.W.________ lors de
l’audience du 19 mai 2022 ne changeaient rien à cette appréciation, que
B.W.________ semblait toujours évoluer positivement au foyer et qu’il
convenait de maintenir le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu
de résidence de la mère sur son fils, cette mesure étant pour l’heure le
seul moyen permettant de s’assurer de la sauvegarde des intérêts de
B.W.________. La justice de paix a ajouté que, compte tenu des faits portés
à sa connaissance à l’audience du 19 mai 2022, à savoir des épisodes
survenus les 4 et 14 mai 2022 au foyer, épisodes dont la connotation
sexuelle et l’impact sur B.W.________ étaient en cours d’évaluation, la DGEJ
était invitée à prendre toute mesure utile pour préserver l’enfant de tout
comportement susceptible de porter atteinte à son intégrité, si nécessaire
– et à défaut de collaboration de la mère quant à la gestion de ces
épisodes avec les professionnels du foyer et la DGEJ –, envisager son
transfert vers un autre foyer, en s’assurant que les mesures prises soient
proportionnées aux risques objectivés et demeurent conformes aux
intérêts de l’enfant.
B. Par acte du 7 juin 2022 accompagné d’un bordereau de huit
pièces, A.W.________ a recouru contre cette ordonnance, en prenant les
conclusions suivantes sous suite de frais et dépens :
« Préalablement
I. L’effet suspensif est restitué à l’Ordonnance de mesures
provisionnelles rendue par la Justice de paix du district de
Lausanne le 19 mai 2022 s’agissant du retrait provisoire du
droit de la recourante de déterminer le lieu de résidence de
l’enfant B.W.________, né le [...] 2017.
Principalement

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II. Le recours est admis.
III. L’Ordonnance de mesures provisionnelles rendue par la
Justice de paix du district de Lausanne le 19 mai 2022 est
annulée.
Subsidiairement
IV. Les chiffres II, III et IV de l’Ordonnance de mesures
provisionnelles rendue par la Justice de paix du district de
Lausanne le 19 mai 2022 sont réformés comme suit :
II. restitue immédiatement à A.W.________ le droit de
déterminer le lieu de résidence sur l’enfant B.W.________, né le
[...] 2017 ;
III. retire le mandat provisoire de placement et de garde de
l’enfant B.W.________, né le [...] 2017, à la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse ;
IV. prononce une mesure de surveillance au sens de l’art.
307 al. 3 CC.
Plus subsidiairement
V. L’Ordonnance de mesures provisionnelles rendue par la
Justice de paix le 19 mai 2022 est annulée et renvoyée à
l’instance précédente pour nouvelle instruction et décision
dans le sens des considérants. »
Par courrier du même jour accompagnant son recours,
A.W.________ a en outre requis l’octroi de l’assistance judiciaire.
Dans une lettre du 9 juin 2022, le Juge délégué de la Chambre
de céans (ci-après : le juge délégué) a informé la recourante qu’elle était,
en l’état, dispensée d’avance de frais, la décision définitive sur
l’assistance judiciaire étant réservée.

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Par décision du même jour, le juge délégué a rejeté la requête
de restitution de l’effet suspensif de la recourante et a dit que les frais et
dépens suivraient le sort de la procédure de recours.
Le 5 juillet 2022, la justice de paix a transmis à la Chambre de
céans un courrier de la DGEJ du 1er juillet 2022, accompagné de trois
rapports établis le 29 juin 2022 par le Directeur du secteur enfance auprès
du Foyer B.________.
Le 6 juillet 2022, la recourante a également produit les trois
rapports susmentionnés du 29 juin 2022
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.W.________, né le [...] 2017, est le fils de A.W.________. Il
semble que son père ne l’a pas reconnu et qu’il s’est fait expulser de
Suisse. La mère est l’unique détentrice de l’autorité parentale.
2. Par « demande de mesures urgentes » adressée le 8 mars
2022 au Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : le juge de paix), la
DGEJ a signalé la situation de l’enfant B.W.________, qui semblait avoir
besoin d’aide, et a sollicité, d’une part, un mandat de placement et de
garde au sens de l’art. 310 CC afin de pouvoir placer l’enfant dans un lieu
sécure et d’évaluer les conditions de vie du mineur ainsi que, d’autre part,
l’autorisation de faire appel aux forces de l’ordre pour intervenir dans
l’appartement de la mère et le conduire en sécurité.
A l’appui de sa requête, la DGEJ a exposé que son service de
garde avait été sollicité à deux reprises entre les 4 et 8 mars 2022 par des
voisins de A.W.________ qui s’inquiétaient d’entendre son fils pleurer et
crier très régulièrement le soir. Les voisins lui avaient rapporté que
l’enfant vivait avec sa mère et de nombreux animaux (chiens, chats,
poule, oiseaux) dans un petit appartement au rez-de-chaussée, qu’ils

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avaient tenté d’interagir avec elle et lui avaient proposé de l’aider, mais
qu’elle avait refusé tout contact. Les voisins avaient interpellé en premier
lieu la régie en raison des odeurs émanant de l'appartement, puis avaient
appelé la police qui s’était déplacée le 3 mars 2022 au domicile et qui
avait rencontré la mère. La DGEJ a précisé qu’elle leur avait conseillé de
rappeler la police dès qu'ils entendraient de nouveaux cris. Elle a indiqué
en outre avoir eu une conversation avec la police, de laquelle il ressortait
que la mère avait justifié les cris de son fils par le fait qu’il souffrait
d'autisme, tout en se plaignant d’avoir des problèmes de voisinage. La
DGEJ a ajouté qu’elle avait été contactée le même jour par une autre
voisine lui déclarant avoir entendu depuis plusieurs jours des pleurs qui
semblaient en lien avec des mauvais traitements. Aux dires des voisins, ils
auraient distingué des propos de la mère tels que « t'as peur, tu veux que
je te jette sur la terrasse ? », « espèce de crétin » ou « tu vas prendre des
médicaments car t'es malade » ; de plus, les voisins auraient rapporté que
l'enfant ne sortirait que le soir, dormirait jusqu'à 13h00 et serait obligé de
« faire la statue », la mère ayant par ailleurs barricadé les fenêtres avec
du carton afin d’empêcher de voir ce qui se passait à l'intérieur. La DGEJ a
enfin précisé avoir pris contact avec le Service des écoles et du
parascolaire de la Ville de [...] et avoir appris que l'entrée à l'école de
B.W.________ avait fait l'objet d'une demande de report, qui avait été
acceptée.
3. Par courrier du 8 mars 2022, le juge de paix a indiqué à la
DGEJ que les propos rapportés par les voisins de A.W.________ devaient
être considérés comme un signalement et a pris note qu’elle se rendrait le
jour-même auprès de la mère pour une première évaluation de la
situation. Il l'a en outre invitée, le cas échéant, à prononcer une mesure
sur la base de l'art. 28 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des
mineurs ; BLV 850.41).
4. Le 9 mars 2022, le juge de paix a informé la DGEJ qu'il ouvrait
une enquête en limitation de l'autorité parentale de A.W.________ et l'a
invitée à évaluer sans délai la situation, notamment en rencontrant la

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mère et l'enfant à leur domicile et à requérir toute mesure de protection
urgente qui pourrait lui paraître utile en cours d'évaluation.
Par courriel du 9 mars 2022, la DGEJ a informé le juge de paix
qu'elle avait procédé au placement de l’enfant au foyer B.________ à [...].
Elle a indiqué qu'elle avait demandé une évaluation pédiatrique et
pédopsychiatrique ainsi qu'une scolarisation aussi vite que possible de
l'enfant, précisant que des visites internes au foyer entre la mère et
l'enfant étaient prévues à raison d'une heure trente, deux fois par
semaine, de même que des contacts téléphoniques quotidiens. Elle a
relevé que des visites à l'extérieur n’avaient pas été autorisées, les
grands-parents maternels présents lors du placement ainsi que la mère
ayant évoqué à plusieurs reprises la possibilité d'emmener l'enfant en
France. La DGEJ a encore précisé qu'elle avait eu un contact avec le
médecin généraliste de l'enfant et que celui-ci, bien que n'ayant pas revu
B.W.________ depuis deux ans, s’était déclaré rassuré à l'idée que la
situation puisse être évaluée dès lors qu’il avait toujours été inquiet de la
relation mère-fils existante ainsi que des compétences parentales de cette
dernière.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même
jour, le juge de paix a notamment retiré provisoirement à A.W.________ son
droit de déterminer le lieu de résidence de son fils, a confié un mandat
provisoire de placement et de garde à la DGEJ afin de placer l'enfant au
mieux de ses intérêts et a convoqué la mère ainsi que la DGEJ à une
audience le 17 mars 2022.
5. La DGEJ a déposé un rapport en date du 10 mars 2022. Il en
ressort qu'à leur arrivée au domicile de A.W.________ et de son fils le 9
mars 2022, ses représentantes ont été accueillies par les grands-parents
maternels qui étaient en train de faire le ménage, l’enfant et sa mère se
trouvant dans la chambre à coucher. Elles ont constaté que l'appartement,
composé de deux pièces, était très sale du sol au plafond, qu’il y régnait
une odeur nauséabonde malgré la porte-fenêtre ouverte sur le jardin et
que toutes les fenêtres avaient été rendues opaques par la pose de filtres

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ne permettant ni de voir à l'intérieur, ni à l'extérieur. Selon leurs
observations, l'appartement ne disposait pas de réfrigérateur et le salon
était dédié au stockage d'un vélo, d'une maison de jardin et aux nombreux
animaux (cinq chats, deux chiens, une cage à oiseaux et une poule). La
chambre de l'enfant et de la mère n’était équipée que d'une banquette
avec un petit matelas et les représentantes de la DGEJ n’avaient pas
véritablement pu savoir où dormait B.W.________. Aux dires de
A.W.________ et de ses parents, l'appartement était dans cet état à cause
des animaux qui y avaient été confinés pendant deux mois à la suite de
l'empoisonnement de ses chats par les voisins. Elle a justifié l'absence de
lit pour l’enfant par le fait qu’elle avait prévu de déménager le 12 mars. La
DGEJ a souligné à ce titre que les déclarations des grands-parents et de
A.W.________ étaient contradictoires (la mère indiquant partir s’installer en
France mais les grands-parents qu’elle allait vivre à [...] en Suisse) et
qu’aucun bail n'avait pu être produit. Concernant B.W.________, elle a
exposé que selon les premières impressions de ses représentantes, il leur
avait semblé que, malgré son âge, la propreté ne semblait pas
complètement acquise, la mère ayant souhaité mettre une couche à son
fils pour le trajet jusqu'au foyer car il était malade. Elles ont aussi observé
que les vêtements de l'enfant n'étaient pas propres et ont eu le sentiment
qu'il n'était pas habitué à en porter. Il leur a enfin semblé que l’enfant
n'avait que peu de contacts avec l'extérieur.
6. Lors de l’audience du 17 mars 2022, la mère, assistée de son
conseil, ainsi que T.________ et C.________, représentantes de la DGEJ, ont
été entendues par le juge de paix.
A.W.________ a notamment indiqué que sa dernière visite chez
le pédiatre avec son fils remontait à plusieurs années, l’enfant étant en en
bonne santé, mais qu’elle s’était toutefois rendue à l’Hôpital [...] pour une
otite environ deux ans auparavant ainsi que chez le médecin de garde
pour une angine environ une année auparavant. Elle a exposé que le suivi
du développement de B.W.________ était assuré par le Dr L.________,
ajoutant qu’elle ne s’était pas présentée au cabinet de ce dernier pour
mesurer la taille et le poids de son fils, que la courbe de croissance était

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vérifiée lors des consultations d’urgence et que l’enfant n’avait jamais été
vacciné. Elle a déclaré également que son fils n'était pas scolarisé, mais
que « cela était prévu », au motif qu’il faisait partie des plus jeunes et
présentait une hypersensibilité et qu’il fallait avancer par paliers, paliers
qu’elle fixait en fonction de son expérience et du Dr L.________. Elle a
précisé qu’avant le placement de son fils, elle voulait déménager et
quitter la Suisse. Elle n’avait pas de lien avec le père de son fils qui s’était
fait expulser de Suisse lorsqu'elle était enceinte et qui ne souhaitait pas
maintenir le contact, ni n’avait demandé à voir son enfant. A.W.________ a
encore expliqué que le quotidien était très compliqué pour son fils car il
avait une surcharge émotionnelle et que, depuis toujours, il pouvait
présenter une panique, voire une crise d'angoisse, si une personne
inconnue lui adressait la parole. Elle a ajouté qu’elle avait pris conscience
de certaines choses et avait fait des rangements dans l’appartement pour
que son fils revienne immédiatement à la maison. Son conseil a préconisé
l’institution d’une mesure de surveillance au sens de l’art. 307 CC,
constatant qu’un retour de l’enfant était possible puisque celui-ci n’était
pas complètement coupé de l’extérieur, se référant aux témoignages
écrits produits.
Les représentantes de la DGEJ ont expliqué que les conditions
d'accueil de l'enfant étaient ce qui les avaient préoccupées au premier
abord. Elles ont rapporté que la mère, qui avait déclaré l'enfant malade à
leur arrivée au domicile, avait refusé un passage à l'Hôpital [...] – ce que
A.W.________ a cependant contesté –, et leur avait finalement indiqué que
ce n'était pas si grave et qu'une évaluation médicale n'était pas
nécessaire. Ayant interpellé le Dr L.________, il leur avait confirmé que
quelques jours avant leur intervention, il avait été contacté par la mère
pour établir un nouveau certificat médical pour retarder la scolarité de
l’enfant, ajoutant qu’il connaissait A.W.________ depuis longtemps, même
avant la naissance de l’enfant, et qu’il s’était toujours montré préoccupé
de la relation de la mère à son fils, sans toutefois en arriver à un
signalement, et qu’il se déclarait soulagé de l'intervention de la DGEJ. La
DGEJ a encore indiqué que l’une de ses représentantes avait rencontré
l’enfant au foyer le 16 mars 2022. A cette occasion, il avait pu dire qu'il s'y

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sentait bien et avait expliqué qu'il lui arrivait parfois de devoir faire cuire
un œuf pour son repas et celui de sa mère lorsque cette dernière n'était
pas en forme – ce que la mère a contesté expliquant avoir fait de la
cuisine avec son fils dans un but pédagogique et en le surveillant. La DGEJ
a rapporté que l’enfant avait exprimé le fait que sa maman pouvait lui
manquer, mais qu'il était content d'être au foyer et qu'il aimerait y rester
encore quelques temps. Elle a relevé en outre que les éducateurs avaient
constaté que lorsque l'enfant entrait en lien avec les gens, ses
bégayements s'atténuaient et qu’il s’était bien adapté mais qu’il lui fallait
du temps pour entrer dans les choses nouvelles, en particulier pour les
activités à l'extérieur. Elle a précisé que le bilan pédiatrique avait été fait
et qu’il en ressortait que « tout [était] bon », l'enfant étant par ailleurs
propre. Elle a observé que s'agissant du sommeil, c'était compliqué au
départ car B.W.________ et sa mère n'avaient pas de rythme établi, mais
que depuis qu'il était en foyer, il avait des nuits régulières. Au niveau de
l'alimentation, il mangeait de tout et aucune des intolérances alimentaires
évoquées par la mère n'avaient semblé se confirmer. L’enfant semblait ne
jamais avoir bénéficié de contrôle dentaire – ce que la mère a confirmé. La
DGEJ a souligné que les démarches d’enclassement étaient en cours pour
que l’enfant intègre une école à [...]. Elle a ajouté qu'elle souhaitait
objectiver ce qui appartenait à l'enfant et ce qui appartenait à la mère
laquelle évoquait des diagnostics importants tels que l'autisme et
l'hypersensibilité dont aucun n'avait pu être observé depuis le début du
placement, relevant que l’enfant fonctionnait normalement dans un
environnement distinct de celui de A.W.________.
7. Par courrier du 24 mars 2022, A.W.________ est revenue sur
certains reproches faits à son encontre par la DGEJ, indiquant que son fils
était propre et que s’il portait des couches lors de la visite à son domicile,
c’était uniquement en raison du fait qu’il était malade, que par ailleurs, il
avait des interactions sociales et profitait souvent de sorties en famille,
qu’elle avait pris les devants pour trouver une école correspondant à ses
besoins dès la rentrée d’août et qu’elle ne s’opposait pas à ce qu’il soit
suivi par un pédiatre traditionnel alors même qu’elle était convaincue du
bien-fondé de la médecine alternative. Elle a également fourni une copie

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de son bail à loyer ainsi que d’une attestation établie le 22 mars 2022 par
le Dr V.________, qui l’avait reçue pour un entretien d’une heure en
remplacement du Dr L.________, indiquant que « A.W.________ [était] bien
orientée sur les trois modes, cohérente et en bonne santé ».
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 17 mars
2022, le juge de paix a poursuivi l’enquête en limitation de l’autorité
parentale de A.W.________ sur son fils B.W.________, confiant un mandat
d’enquête à la DGEJ, a confirmé, en application des art. 310 et 445 CC, le
retrait provisoire du droit de la mère de déterminer le lieu de résidence de
son fils, a maintenu la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire
de placement et de garde de B.W.________, a fixé les tâches de la DGEJ, et
a rappelé à la mère que la prétention à la contribution d’entretien de
l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient rattachés dès
le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les
frais d’entretien de leur enfant placé ou d’y contribuer en fonction de leurs
revenus conformément à leur obligation d’entretien.
Le 30 mars 2022, A.W.________ a produit une attestation du
31 mars 2022 (recte : 30 mars 2022) de sa psychologue, laquelle a indiqué
que l’intéressée venait de commencer avec elle un travail
d’accompagnement psychologique et qu’elle assurait de « la qualité de
son accompagnement parental ».
8. Le 7 avril 2022, le juge de paix a mis en œuvre une expertise
pédopsychiatrique dont les missions sont les suivantes : « 1) évaluer les
capacités éducatives de la mère, 2) évaluer la qualité des relations mère-
enfant, 3) déterminer si les parents de l'enfant sont en mesure d'offrir un
encadrement adéquat et une prise en charge correspondant à ses besoins,
4) déterminer quelle serait la meilleure solution pour le bien-être et
l'épanouissement de l'enfant compte tenu de la pathologie psychiatrique
de sa mère et 5) faire toutes autres observations que vous estimerez
utiles et propositions de prise en charge de l'enfant ».

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9. Par arrêt du 3 mai 2022 (n° 70), la Chambre de céans a rejeté
le recours formé par A.W.________ contre l’ordonnance de mesures
provisionnelles du 17 mars 2022 et a confirmé cette décision, précisant
qu’au vu de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de
retrait du droit des parents de déterminer le lieu de résidence de leur
enfant ordonné par voie de mesures provisionnelles (cf. TF 5A_524/2021
du 8 mars 2022 consid. 3.7 et 3.8, destiné à la publication et paru le 19
avril 2022), la justice de paix était invitée à réexaminer immédiatement
les mesures provisionnelles, en tenant compte de l’évolution éventuelle
intervenue dans l’intervalle.
10. A son audience du 19 mai 2022, la justice de paix a entendu
A.W.________, assistée de son conseil Me Thanh-My Tran-Nhu, ainsi que
C.________, pour la DGEJ.
C.________ a déclaré qu’à son arrivée au foyer, B.W.________
était timide, fermé et apeuré, bégayant et présentant des difficultés
d’expression, que les éducateurs avaient par la suite observé un petit
garçon plus jovial et ouvert, sachant faire preuve d’humour, preneur des
activités proposées, demandant de l’affection et progressant rapidement,
que la collaboration entre A.W.________ et le foyer se déroulait à présent
bien, celle-ci et son fils se montrant proches et câlins lors des visites bi-
hebdomadaires de cette dernière, que des visites médiatisées seraient
introduites afin d’obtenir plus d’informations sur la relation mère-fils, le
régime étant appelé à se modifier vers un élargissement en cas de retours
positifs, que la scolarisation de l’enfant s’était déroulée en deux temps,
d’abord sous forme de demi-journées un jour sur deux, et, depuis la
rentrée des vacances de Pâques 2022, une scolarisation ordinaire, que
l’enfant indiquait ne pas aimer aller à l’école lorsqu’il s’y rendait, mais se
disait satisfait de sa journée en revenant, que B.W.________ était décrit par
son enseignante comme timide et volontairement en retrait, très avancé
dans les activités de construction, plus à la peine en matière de motricité
fine, que l’enseignante avait observé que l’enfant ne présentait pas de
problèmes de comportement, des améliorations étant constatées lors des
récréations, que la pédiatre du mineur avait attesté que celui-ci était en

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bonne santé générale et pouvait commencer l’école, que l’enfant avait eu
des vers dans le système digestif et avait dû par conséquent être
vermifugé, qu’il avait des troubles de la vue et devait se faire fabriquer
des lunettes, qui seraient prises en charge par la DGEJ, qu’après un
contrôle dentaire, le mineur s’était révélé avoir des caries qu’il fallait
traiter, que le traitement serait pris en charge par la DGEJ, qu’après une
période difficile, le sommeil de l’enfant avait été apaisé, mais qu’une
dégradation récente avait été observée, B.W.________ se crispant lors de
« transes » nocturnes, luttant et se débattant, puis finissant par se calmer,
aucun avis médical n’ayant été pour l’heure obtenu sur la question.
C.________ a en outre rapporté les évènements survenus les 4 et 14 mai
2022 au foyer. Elle a exposé que lors du premier évènement, B.W.________
avait été surpris en train de baisser son pantalon et sa culotte alors qu’il
jouait avec un autre enfant accueilli au foyer quelques jours auparavant,
l’enfant interrompant immédiatement son geste lorsqu’un éducateur était
arrivé, qu’il apparaissait que l’autre enfant avait demandé à B.W.________
de baisser son pantalon afin de faire un « bisou sur son zizi », ce que les
deux mineurs avaient confirmé lorsque l’évènement avait été repris avec
les éducateurs, qu’il semblait qu’un tel évènement s’était déjà produit le 3
mai 2022, que, lors de l’évènement survenu le 14 mai 2022, la
surveillance sur B.W.________ avait été fortuitement interrompue, de sorte
que l’enfant s’était à nouveau dénudé sans qu’apparemment rien d’autre
ne se soit produit, qu’une vigilance accrue de la part des éducateurs avait
été instaurée, que le geste de B.W.________ pouvait s’être inscrit dans un
contexte de curiosité de la part de celui-ci, l’enfant semblant avoir une
propension à tester les limites afin d’amuser les autres pensionnaires du
foyer et n’ayant apparemment pas subi de contrainte, que pour le cas où
la DGEJ devait rester détentrice du mandat de placement provisoire et de
garde, il s’agirait de toute façon de transférer le mineur dans un autre
foyer, l’hébergement actuel étant exclusivement à vocation d’urgence,
que ce changement se ferait en fonction du degré de collaboration avec la
mère, que lors de sa première rencontre avec B.W.________ à l’occasion de
son placement, l’enfant s’était mis sous une table avec le pantalon baissé,
semblant ainsi montrer une habitude à être dévêtu, qu’un certain flou
semblait régner autour de toute cette affaire et que la DGEJ allait

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investiguer. C.________ a conclu au maintien du placement provisoire et à
la poursuite de l’enquête, notamment par la mise en œuvre de l’expertise
pédopsychiatrique.
A.W.________ a déclaré adhérer à plusieurs points mentionnés
par C.________ tout en en contestant d’autres. Elle a indiqué qu’elle avait
observé une grande fatigue chez son enfant, que ce dernier était de
manière générale habillé lorsqu’il se trouvait à domicile, qu’elle avait
contacté l’école pour avoir des informations quant à son fils, sans recevoir
de réponse, qu’elle était satisfaite que B.W.________ soit suivi par un
pédiatre, rappelant avoir fait une telle demande elle-même, qu’elle avait
constaté de la fièvre chez son fils lors de ses visites auprès de lui au foyer
et qu’elle supposait que le mineur avait développé son problème de vers
intestinaux lors de son séjour au foyer, excluant toute préexistence de
cette atteinte. Elle a en outre déploré manquer d’informations quant à son
fils, n’ayant pas la vue sur ce qui se passait dans l’institution. Interpellée
par le juge de paix sur la question d’un éventuel autisme chez
B.W.________, A.W.________ a précisé avoir évoqué une suspicion de
syndrome d’Asperger, cette hypothèse s’évanouissant au fur et à mesure
que l’enfant grandissait. Elle a rappelé être elle-même suivie par
A.________, psychologue à [...], et la Dre S.________, spécialiste en
psychiatre et psychothérapie à [...]. Elle a précisé que, s’agissant des
courriers de son entourage et de ses amis produits le 17 mars 2022, ceux-
ci avaient été rédigés librement par leurs auteurs, bien que dans une
certaine urgence vu l’imminence de l’audience tenue alors, que,
concernant les épisodes survenus les 4 et 14 mai 2022 au foyer, elle avait
appris de la part d’[...], éducateur référent, que l’autre enfant impliqué
aurait introduit le sexe de son fils dans sa bouche, l’acte n’émanant pas de
B.W.________, qu’elle estimait que la sécurité de son fils au foyer n’était en
l’état pas assurée à 100%, souhaitant obtenir des garanties à ce sujet, que
la collaboration avec l’équipe éducative était bonne, qu’elle n’avait plus
pour projet de s’établir en France mais au contraire de rester à son
domicile actuel et qu’elle avait entamé des démarches pour inscrire son
fils à l’Accueil Pour Enfants en Milieu Scolaire (APEMS) à [...], restées
infructueuses faute de scolarisation de l’enfant dans dite commune.

- 15 -
Interpellée par la justice de paix sur les « transes » vécues par son fils et
des lésions sur le corps de celui-ci qu’elle aurait constatées, A.W.________ a
déclaré qu’elle n’avait que peu d’informations à ce propos, qu’elle avait
reçu des informations contradictoires de la part de différents intervenants
quant aux insomnies vécues par son fils et que la place de son enfant
n’était pas dans un foyer, concluant au retour du mineur auprès d’elle.
Me Thanh-My Tran-Nhu a indiqué que la problématique de la
salubrité de l’appartement de sa mandante était dorénavant réglée et que
cette dernière avait contacté l’Etablissement primaire de [...] afin
d’envisager une scolarisation de son fils plus proche de son propre
domicile. Elle a rapporté ses difficultés à obtenir des renseignements
quant aux incidents survenus les 4 et 14 mai 2022 au foyer. Elle a
souligné les inquiétudes de A.W.________ s’agissant de la sécurité de son
fils, celle-ci ne souhaitant toutefois pas faire « tout un foin » des épisodes
des 4 et 14 mai 2022 qui s’apparentaient à du « touche-pipi », afin d’éviter
de troubler l’enfant. Me Thanh-My Tran-Nhu a exposé que le mineur
n’avait jamais connu de tels épisodes auparavant et a appelé à ce que des
garanties quant à la sécurité de celui-ci soient fournies. Elle a noté que la
situation tant de la mère que de l’enfant étaient désormais suivies sur le
plan médical, et que l’évolution favorable de l’enfant était à attribuer au
moins pour partie à l’adéquation de la mère de celui-ci. Me Thanh-My
Tran-Nhu a conclu, pour sa mandante, au retour de B.W.________ auprès de
sa mère et à l’institution d’une mesure de surveillance à forme de l’art.
307 CC.
Lors de cette audience, A.W.________ a produit plusieurs
pièces, dont notamment des témoignages écrits, une attestation du 17
mai 2022 du Dr K.________, spécialiste en pédiatrie et en médecine
intensive, attestant que l’enfant B.W.________ était suivi à sa consultation
depuis sa naissance, ainsi qu’une attestation du 6 mai 2022 de la Dre
S.________, indiquant avoir vu A.W.________ à trois occasions depuis le
début du suivi, dont une fois en présence de ses parents. La médecin a
relaté le parcours de la mère. Elle a en outre décrit le besoin de
l’intéressée de justifier les conditions de vie jugées comme inadaptées

- 16 -
pour son enfant, expliquant ses choix éducatifs par un regard inspiré de
l’approche anthroposophique, soulignant l’importance pour elle d’une
parentalité proximale et mettant en avant le fait de respecter les besoins
physiologiques de l’enfant. La Dre S.________ a considéré qu’aucun
élément clairement psychopathologique n’était apparu au fil des
entretiens qu’elle avait eus avec A.W.________ ni rapporté par ses proches.
Elle a ajouté que les choix éducatifs de la mère étaient peut-être
minoritaires, mais étaient clairement identifiables, partagés avec un
groupe et existaient au-delà de sa pensée individuelle. La Dre S.________ a
conclu que A.W.________, actuellement sous le choc du placement de son
fils, semblait ouverte à se remettre en question et à développer des outils
pour mieux saisir les besoins de son enfant, étant précisé qu’il
conviendrait de travailler avec la mère sur le fait « de différencier son
propre regard sur ce qui est approprié au développement d’un enfant, des
besoins de réels de son fils, et de trouver une forme de compromis entre
la liberté exploratoire qu’elle a[vait] mis au premier plan de l’éducation de
son enfant et l’intégration d’un cadre plus classique qui lui sera[it] utile à
sa vie en société ».
11. Interpellée par le juge de paix quant aux mesures entreprises
pour protéger B.W.________, les intervenantes de la DGEJ ont, par rapport
de renseignement du 25 mai 2022, indiqué se positionner en faveur de la
séparation des deux enfants, mais qu’elle n’avait malheureusement
aucune solution institutionnelle à ce jour qui permettrait de déplacer
B.W.________ ou l’autre enfant dans un autre foyer. Pour pallier cela et
assurer la sécurité de B.W.________, le foyer avait mis en place un système
d’alarme qui réveillait le veilleur dès le moment où les enfants sortaient de
leur chambre la nuit. Les éducateurs portaient également une attention
particulière à la surveillance des deux enfants et veillaient à ce que ceux-
ci ne se retrouvent jamais sans adulte.
12. Par rapport du 3 juin 2022 destiné au conseil de A.W.________,
la Dre S.________ a indiqué que la mère ne présentait pas actuellement de
trouble aigu de la lignée psychotique, que, s’agissant de ses pratiques
éducatives, elle faisait beaucoup référence au regard anthroposophique

- 17 -
sur le développement de l’enfant, à l’éducation bienveillante et à la
parentalité proximale et que, pour avoir un regard exact sur la qualité de
mise en pratique des outils qu’elle avait développés pour son fils, un
regard tiers sur leur interaction serait utile, par exemple sous forme de
guidance parentale, étant précisé que A.W.________ serait ouverte à
s’investir dans une telle démarche. A la question des conséquences
pouvant être engendrées pour B.W.________ par la séparation prolongée
d’avec sa mère, la Dre S.________ a répondu que, n’ayant jamais rencontré
l’enfant, elle ne pouvait que partiellement répondre à cette question au
travers des informations et impressions laissées par le récit de
A.W.________ et en partageant quelques généralités. Elle a indiqué qu’une
séparation avec un parent était d’autant plus facile pour un enfant de
l’âge de B.W.________ que notamment la relation avec le parent absent soit
soutenue et que celui-ci garde autant de place que possible dans le
quotidien, ajoutant que, dans la situation de B.W.________ telle que
rapportée par le récit subjectif de A.W.________, il semblerait que pour le
moment ce travail d’intégration n’ait pas encore trouvé sa place. Compte
tenu de l’absence de pathologie psychiatrique chez la mère contrindiquant
un tel travail, il paraissait prioritaire à la médecin que l’accent soit mis sur
la relation mère-enfant, par un travail d’accompagnement et d’évaluation
de A.W.________ dans son rôle de mère, et en explorant les alternatives au
placement pour garantir la sécurité et le bon développement de
B.W.________.
13. Dans trois rapports du 29 juin 2022, le Directeur du secteur
enfance du foyer B.________ a décrit les événements susmentionnés
survenus les 4 et 14 mai 2022 audit foyer, ainsi que lors d’un troisième
événement le 18 mai 2022, lors duquel B.W.________ et l’autre enfant
auraient été trouvés allongés côte à côte, les intéressés ayant finalement
indiqués qu’ils « se léchaient la bouche et l’oreille ». Il ressort également
de ces rapports que les éducateurs essaient de ne pas laisser les deux
enfants seuls ensemble et discutent avec eux des notions d’intimité et de
consentement.

- 18 -
Le 1er juillet 2022, la DGEJ a informé la justice de paix qu’une
place dans un foyer à moyen terme était réservée pour B.W.________ et
que celui-ci pourrait intégrer le Foyer H.________ à la mi-août 2022.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix, en tant que celle-ci retire, en
application des art. 310 et 445 CC, à la recourante le droit de déterminer
le lieu de résidence de son fils et confie un mandat de placement et de
garde à la DGEJ.
1.1 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d'application du droit fédéral de la
protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p.
2817) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 aI. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450
CC, p. 2825).
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 aI. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance

- 19 -
(Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827,
et les auteurs cités ; voir également TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid.
5.1 et les références citées). En matière de protection de l'adulte et de
l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les
restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou
moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR
16 avril 2020/74).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de
l’enfant concerné, partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va
de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu'elles
ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à

- 20 -
consulter l'autorité de protection et la DGEJ n’a pas été invitée à se
déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l'empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant
ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne
directrice suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible
dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553
consid. 1.2.3 ; TF 5A_5312017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3 En l’espèce, la justice de paix in corpore a entendu la
recourante, ainsi qu’une assistante sociale de la DGEJ, à son audience du
19 mai 2022. L’enfant, âgé de cinq ans, est trop jeune pour être entendu.
Partant, le droit d’être entendu de chacun a été respecté.

- 21 -
L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3. La recourante revient sur la situation de fait qui a déjà été
examinée dans l’ordonnance de mesures provisionnelles du 17 mars 2022,
confirmée par arrêt de la Chambre de céans du 3 mai 2022. Elle ajoute
toutefois un élément nouveau en invoquant les événements survenus les
4, 14 et 18 mai 2022, lors desquels B.W.________ aurait notamment été
surpris en train de baisser son pantalon et sa culotte devant un autre
enfant, qui lui aurait demandé de pouvoir lui faire « un bisou sur son zizi ».
3.1
3.1.1 L’intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans
égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance que
leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de
l’enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,

- 22 -
vol. I, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit
administratif, 4e éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).
3.1.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. III, tome II./1, Fribourg 1987, p.
247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du
10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid.
3.1.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou
non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas
exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer,
Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel
retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise
en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique,
mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement
social, situation économique, conditions de logement, parent seul et
démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de

- 23 -
protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne
permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en
danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être
liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes
de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont
été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Toutes les
mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut
toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le
but visé (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF
5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19
mai 2021 consid. 3.1.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité). Dès lors qu'il
s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que
les parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs
pertinents, le souhait de l'enfant doit être pris en considération (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du
10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et les références citées).
En outre, lors de faits nouveaux, les mesures prises pour
protéger l’enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al.
1 CC). En vertu du principe de proportionnalité, les mesures doivent être
levées dès que le besoin de protection n’existe plus ou être remplacées
par une mesure plus légère si l’évolution de la situation le permet
(Meier/Stettler, op. cit., n. 1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe
inquisitoire peut commander d’actualiser le dossier selon les circonstances
(Meier, ibidem ; CCUR 27 septembre 2018/176 qui concerne des abus
sexuels commis sur une enfant placée en foyer).

- 24 -
3.1.3 Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la
protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de
l'enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de
placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans
une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.
3.1.4 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). Du fait de leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le
tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît,
le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile,
Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n.
3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
3.2 En l’espèce, on rappellera d’abord que, dans le cadre de
l'instruction de l'enquête, le juge de paix a décidé de procéder à une
expertise pédopsychiatrique, à juste titre. Cette expertise permettra de
déterminer la qualité de la relation mère-enfant, les capacités éducatives
de la mère et la capacité de celle-ci à offrir un encadrement adéquat et
une prise en charge conforme aux besoins de son fils, ainsi que de
proposer des solutions pour le bien-être de l'enfant à tout le moins
(cf. courrier du juge de paix du 7 avril 2022).

- 25 -
Ensuite, à la lecture de la déposition de l'assistante sociale
C.________ de la DGEJ à l'audience de la justice de paix du 19 mai 2022, et
du rapport de ce service du 25 mai 2022, il apparaît que la situation de
B.W.________ s'est considérablement améliorée. Son évolution est bonne
sur le plan médical, physique et psychique. Il est scolarisé et suivi
médicalement, ce qui n'était pas le cas lorsqu'il était chez sa mère. Son
évolution depuis qu'il a commencé l'école est également favorable et ne
démontre aucun des problèmes que la recourante invoquait pour ne pas le
scolariser.
On constate également que A.W.________ continue à nier avoir
fait preuve de carences dans les soins donnés à son fils et que sa manière
de voir les choses fait craindre pour le moment un retour à une méfiance
face à divers suivis pourtant indispensables. Ainsi, elle plaide ne souffrir
d'aucune pathologie psychiatrique, en produisant deux certificats
médicaux de la Dre S.________ des 6 mai et 3 juin 2022, mais qui révèlent
à leur lecture que la mère n'a raconté qu'une réalité altérée à sa
thérapeute, thérapeute qui au demeurant n'a jamais vu l'enfant
B.W.________, mais qui s'est tout de même permis de donner un avis
médical à ce sujet, au mépris d'une certaine déontologie professionnelle.
La recourante a également expliqué fonder ses pratiques éducatives sur
une éducation bienveillante et une parentalité proximale de tendance
anthroposophique. Toutefois, ces propos doivent sérieusement être mis en
doute puisque, en se fondant tant sur les observations des assistants
sociaux de la DGEJ que du voisinage qui a alerté les autorités,
l'appartement était sale, l'enfant pas toujours habillé, les visites médicales
nécessaires négligées et les injures comme les menaces de la mère sur
l'enfant fréquentes.
On peut douter que l'éducation bienveillante et proximale de
l'anthroposophie, qui place l'enfant au centre de tout effort éducatif, et qui
est à l'écoute des dons et des possibilités de chaque enfant
(https://www.anthroposophie.ch/fr/pedagogie/apercu.html) recommande la
négligence dans les soins, les injures et menaces et l'absence de
scolarisation, pour ne reprendre que quelques exemples. Tenter de

- 26 -
renverser les constatations de fait en soutenant que la bonne évolution de
l'enfant une fois placé en foyer serait dû aux méthodes de A.W.________
revient à faire preuve d'une certaine mauvaise foi.
Enfin, le seul argument nouveau présenté par la recourante,
soit la situation où, à deux reprises, B.W.________ et un autre enfant ont
été retrouvés le pantalon baissé avec une demande de « bisous sur le
zizi », ainsi que, dans une moindre mesure, un troisième événement lors
duquel les deux enfants ont été trouvés allongés côte à côte et se seraient
« léch[és] la bouche et l’oreille », a entretemps fait l'objet d'investigations
de la part du foyer B.________, dont ont découlé les rapports du 29 juin
2022. Outre la description des événements, il en ressort que les
éducateurs essaient de ne pas laisser les deux enfants seuls ensembles,
les surveillent et discutent avec eux des notions d’intimité et de
consentement, D'ailleurs, dans son rapport de renseignement du 25 mai
2022, la DGEJ indique déjà qu'une séparation des deux enfants est
souhaitée et que, dans la mesure où un déplacement n'avait pas encore
pu avoir lieu en raison d'un manque de place, la surveillance avait été
renforcée dans le foyer, notamment par un système d'alarme. Depuis lors,
la DGEJ a pu trouver une place pour B.W.________ dans un autre foyer, qui
devrait ainsi intégrer le Foyer H.________ à la mi-août 2022, soit dans
moins d’un mois. En l'état, cela conduit à deux constats. Premièrement,
les allégations de la recourante en lien avec les deux épisodes des 4 et 14
mai 2022 semblent exagérées (cf. sa déposition lors de l'audience du 19
mai 2022), même s'il s'agit de ne pas minimiser ces épisodes.
Deuxièmement, compte tenu des mesures prises pour renforcer la
surveillance dans le foyer et du transfert de B.W.________ dans un autre
foyer prévu prochainement, il apparaît que les mesures adéquates pour
protéger le bien de l’enfant ont été prises, étant rappelé qu’il s'agit pour la
DGEJ de prendre toutes les mesures utiles pour préserver l'enfant de tout
comportement mettant en danger son intégrité, comme l'a invité
expressément et à juste titre la justice de paix dans la décision attaquée.
Au demeurant, il ne fait aucun doute que les événements susmentionnés
ne sauraient avoir pour réponse la restitution à la recourante du droit de
déterminer le lieu de résidence sur son fils.

- 27 -
Dès lors, les moyens invoqués sont mal fondés.
4.
4.1 En conclusion, le recours, manifestement infondé, doit être
rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
4.2 Au vu du dossier, le recours était d’emblée dénué de chances
de succès. En effet, le recours s'avère manifestement infondé au sens de
l'art. 312 al. 1 CPC (applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1
LVPAE) à partir du moment où les nouveaux éléments survenus au foyer
B.________ ne pouvaient justifier la restitution à la recourante du droit de
déterminer le lieu de résidence sur son fils et où l'intérêt de l’enfant,
supérieur à la demande de la mère, ne pouvait que conduire au rejet du
recours. Une personne raisonnable plaidant à ses propres frais aurait
renoncé à recourir. Partant, la requête d’assistance judiciaire de la
recourante doit être rejetée (art. 117 let. b CPC).
4.3 Les frais judiciaires de deuxième, arrêtés à 800 fr. (art. 74a
al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), y compris pour la requête d’effet suspensif, sont mis à la
charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par
renvoi des art. 450f CC et 12 al. 1 LVPAE).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance de mesures provisionnelles est confirmée.

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III. La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 800 fr.
(huit cents francs), sont mis à la charge de la recourante
A.W.________.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Thanh-My Tran-Nhu (pour A.W.________),
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Office régional pour
la protection des mineurs [...], à l’attention de Mmes C.________ et [...],
et communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours

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constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :