vd_gerichte · ZD23.017454 · 2023-10-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 120/23 - 263/2023
ZD23.017454
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 octobre 2023
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Saïd et Rondi, assesseures
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Swiss Claims Network SA, à
Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], sans
formation certifiée, travaillait à 80 % en qualité d’ébéniste pour le compte
de B.________ depuis le mois de mai 2006.
Le 22 septembre 2017, l’assurance perte de gain maladie de
l’employeur de l’assuré a adressé, pour ce dernier, une demande de
détection précoce à l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). L’assuré était incapable de travailler
depuis le 11 avril 2017 en raison d’une opération bilatérale du tunnel
carpien et d’une opération de condylomes du colon. Après un entretien de
détection précoce, il a été convenu que l’assuré ne déposerait pas de
demande de prestations, au vu de sa prochaine reprise d’activité à 50 %.
Le 11 avril 2019, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’OAI, en indiquant quant au genre de l’atteinte
« giardiase depuis octobre (parasite) résolu ; anaphylaxies idiopathiques
depuis 10 ans ; schwannome cage thoracique en attente de traitement ;
condylomes, problèmes de cicatrisation et kyste testicule depuis 2017 ;
dépression depuis novembre 2018 ». L’assuré avait été incapable de
travailler à 100 % du 10 octobre 2018 au 10 février 2019, à 50 % jusqu’au
3 avril 2019 puis à nouveau à 100 %.
L’assurance perte de gain maladie de l’employeur de l’assuré
a transmis à l’OAI le dossier qu’elle avait constitué, dont il ressortait que
l’intéressé s’était fait opérer le 21 juin 2017 du tunnel carpien gauche et le
5 octobre 2017 du tunnel carpien droit (cf. protocoles opératoires des 12
juin et 6 octobre 2017 de la Dre [...], spécialiste en chirurgie de la main).
Le 7 juillet 2017 et le 16 novembre 2018, il avait encore subi une excision
de condylomes périanaux et d’un abcès chronique du scrotum, dont
l’évolution était favorable (cf. avis de sortie des 7 juillet 2017 et 21
novembre 2018 et rapport du 3 décembre 2018 du Dr S.________,
spécialiste en chirurgie). En réponse à un questionnaire du 21 août 2017,
le Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin

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traitant, avait indiqué que l’assuré souffrait d’un épisode dépressif, qui
avait justifié une incapacité de travail du 11 avril au 19 mai 2017. Depuis
lors, l’incapacité de travail était justifiée en raison des opérations du
tunnel carpien. Après un premier suivi psychologique de février 2014 à
novembre 2015, l’assuré avait repris ce suivi en novembre 2018 auprès du
Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et de la
psychologue [...]. Le Dr X.________ avait retenu, dans un rapport du 13
février 2019, les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques et de personnalité anxieuse. L’assurance perte de gain
maladie avait décidé de mettre en œuvre une expertise, dont elle avait
confié la réalisation au Dr [...], spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Au terme de son rapport du 31 août 2019, l’expert [...]
avait retenu le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec syndrome somatique (F33.11), avec incidence sur la capacité
de travail, et celui de trouble anxieux, sans précision (F41.9), sans
incidence sur la capacité de travail. Il avait observé que l’épisode dépressif
était apparu dans un contexte d’atteintes somatiques et de rupture
sentimentale. L’intensité de cet épisode avait été temporaire et moyenne,
d’évolution favorable au vu du suivi mis en place et du traitement
médicamenteux. Les critères diagnostiques d’un épisode dépressif, même
léger, n’étaient plus réunis au jour de l’expertise. Le retentissement
subjectif actuel de l’épisode dépressif n’était plus suffisant pour justifier
une incapacité de travail, même partielle, dans l’activité habituelle.
Dans un rapport du 13 décembre 2019 à l’OAI, le Dr P.________
a posé les diagnostics de schwannome intraabdominal en 2018, d’état
dépressif depuis 2016 et d’intervention chirurgicale pour condylomes à
répétition en 2018-2019. L’assuré était totalement incapable de travailler
pour une durée indéterminée sur le plan somatique. Le Dr P.________ a
renvoyé à l’appréciation du psychiatre traitant pour le surplus, faisant
toutefois état d’angoisse et de handicap en raison du tunnel carpien opéré
bilatéralement à titre de limitations fonctionnelles.
Le Dr P.________ a joint à son envoi un rapport du 27 novembre
2019 de l’Hôpital de [...], où l’assuré s’était fait volontairement hospitaliser

- 4 -
du 4 au 20 novembre 2019 pour une mise à l’abri d’idéations suicidaires.
Le diagnostic principal d’épisode dépressif moyen, sans syndrome
somatique, a été posé, ainsi que le diagnostic secondaire de troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive
pour la santé. Le facteur principal déclenchant semblait être le refus de
l’assurance perte de gain maladie d’entrer en matière pour une incapacité
de travail à 25 %, en raison de l’expertise mise en œuvre.
Dans un rapport du 24 janvier 2020 à l’OAI, le Dr X.________ et
la psychologue [...] ont posé les diagnostics incapacitants de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2), de syndrome douloureux somatoforme persistant et douleurs
chroniques où interviennent des facteurs somatiques et psychiques
(F45.41), de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, utilisation novice pour la santé (F10.1), de personnalité
émotionnellement labile type borderline (F60.31) et de plusieurs
diagnostics somatiques pénalisant la capacité de travail. L’assuré avait été
totalement incapable de travailler du 1er novembre 2019 au 31 janvier
2020, et était désormais capable de travailler à 50 % dans toutes activités.
Le médecin a constaté que l’assuré était actuellement en grande détresse.
Il a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : difficulté de
manipulation d’outils et de concentration, difficulté dans la gestion des
symptômes somatiques, baisse de moral due à la sensation de solitude.
Dans un rapport du 21 janvier 2020, le Dr S.________ a retenu
les diagnostics de condylomes, schannome et lichen scléro-atrophique.
L’assuré avait été incapable de travailler du 4 au 20 avril 2019. La
capacité de travail, hors cure ou récidives de condylomes, était totale.
L’assuré n’était pas limité dans sa capacité de travail s’agissant de la
problématique des condylomes.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR) a retenu, le 3 juillet 2020, que la capacité de travail de l’assuré
était totale dans toutes activités correspondant à ses aptitudes,
motivations et compétences, depuis toujours, hormis durant des périodes

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d’incapacités temporaires de travail du 11 avril 2017 au 7 janvier 2018 et
du 10 octobre 2018 au 29 août 2019. Sur le plan psychiatrique, le Dr
X.________ avait établi un rapport similaire en mars 2019 et en janvier
2020, en dépit de l’expertise psychiatrique réalisée entre temps, de sorte
que l’appréciation du 24 janvier 2020 pouvait être écartée. Sur le plan
neurologique, la capacité de travail était totale, tout comme sur les plans
de la médecine interne et chirurgical, hors des périodes de cure.
L’assuré a fait parvenir à l’OAI plusieurs rapports. Dans un
rapport établi le 26 mai 2020, le Dr L.________, spécialiste en rhumatologie
et médecine interne générale, a indiqué que l’assuré avait divers
problèmes douloureux d’allure mécanique des mains, avec des signes de
tendinite du fléchisseur radial du carpe. La clinique, l’IRM et le bilan
biologique ne parlaient pas en faveur d’un rhumatisme inflammatoire,
mais plutôt de problèmes mécaniques et dégénératifs débutants. Les
symptômes étaient survenus dans un contexte psychologique défavorable.
Dans un rapport du 12 juin 2020, la Dre [...], spécialiste en chirurgie, a
retenu le diagnostic d’abcès para-anal et prurit anal avec lichen probable.
Après avoir procédé à l’excision de l’abcès, elle a préconisé d’investiguer
une maladie inflammatoire si la situation n’évoluait pas. Dans un rapport
du 17 juin 2020, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic de douleurs
de type inflammatoire des mains, du genou droit et du pied gauche dans
le cadre d’un état inflammatoire chronique d’origine anale. Il a suggéré de
réaliser une infiltration du poignet, une séance d’ondes de chocs
extracorporelles pour le genou et des supports plantaires pour le pied
gauche.
Dans un projet de décision du 10 juillet 2020, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de refuser de prester, au motif que la capacité de
travail était entière dans toutes activités depuis toujours, excepté durant
les périodes d’incapacité de travail suivantes : du 11 avril 2017 au 7
janvier 2018 et du 10 octobre 2018 au 29 août 2019.

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Dans un rapport du 7 juillet 2020 à l’OAI, le Dr L.________ a
posé le diagnostic d’arthralgies du dos, des mains, des pieds et du rachis
d’origine indéterminée depuis plus de 10 ans, et problèmes psychiatriques
avec hospitalisation en 2019. L’assuré présentait des difficultés pour les
activités de force et répétitives des mains. Le médecin a renvoyé pour le
surplus à l’avis du psychiatre.
Dans un rapport du 8 juillet 2020, la Dre Q.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitante depuis le 1er mai 2020,
a posé les diagnostics d’abcès para-anal et multiples dysplasies para-
anales, possible lichen plan scléro-atrophique, fissure anale et multiples
condylomes, tendinite du tendon rotulien droit depuis 2020, kystes
styloïdiens palmaires depuis 2020, schwannome intra-abdominal depuis
2018 et état dépressif depuis possiblement 2014. La capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle, et de 20% dès le 1er août 2020 dans
une activité adaptée ne demandant pas de port de charges lourdes, pas
de mouvements répétitifs de flexion des membres inférieurs et évitant le
travail manuel.
L’assuré a été licencié pour la fin du mois de juillet 2020, en
raison de la fin du versement des prestations de l’assurance perte de gain
maladie. Il a émargé à l’assurance-chômage puis aux services sociaux.
Dans un rapport à l’OAI du 18 septembre 2020, le Dr
D.________, spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics de syndrome
du tunnel carpien opéré des deux côtés et de discrète neuropathie ulnaire
sensitive. La capacité de travail était totale dans toutes activités, seuls des
symptômes fonctionnels faisant obstacles à la réadaptation.
Le 27 octobre 2020, le Dr X.________ a confirmé les diagnostics
précédemment posés. Il a précisé que si depuis 2018 l’assuré avait été
fréquemment incapable de travailler à des taux variables, il était
désormais totalement incapable de travailler depuis le 5 mars 2020 en
raison des troubles somatiques et psychiques. À moyen ou long terme, il
serait possible d’envisager une réinsertion dans une activité adaptée, à 50

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% maximum, tenant compte de sa tendance à l’isolement, de son
hypersensibilité au stress et de ses faibles ressources adaptatives.
Dans un rapport du même jour, la Dre Q.________ a retenu les
diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de schwannome excisé le
13 octobre 2020, multiples dysplasies péri-anales, lichen scléro-atrophique
anal probable, antécédents d’abcès péri-anaux, polyarthrose avec lésions
inflammatoires arthrosiques des mains et des pieds avec tendinopathie du
tendon rotulien droit et syndrome de la bandelette iléo-tibiale, douleurs
chroniques avec possible syndrome douloureux chronique, ainsi que
trouble dépressif récurrent avec épisode actuel sévère sans symptômes
psychotiques. L’assuré présentait les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de port de charges supérieures à 5 kg, pas de mouvements répétitifs
des mains, ni station debout prolongée ou mouvements de flexion répétés
des genoux. L’incapacité de travail était totale depuis le 5 mars 2020 et un
arrêt prolongé d’encore six mois était à attendre sur le plan somatique.
Une réinsertion progressive pourrait alors être évaluée, avec une limite
probable à 50 %.
Sollicité pour avis, le SMR a estimé, le 15 février 2021, que le
rapport du psychiatre traitant n’apportait pas d’élément susceptible de
modifier ses conclusions. Concernant le plan somatique, les atteintes
ostéoarticulaires mises en évidence et traitées depuis l’été 2020
justifiaient des limitations fonctionnelles. Une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée pouvait toutefois être attendue, mais le
médecin traitant retenait que l’incapacité de travail était totale depuis le
5 mars 2020 et ne devrait pas dépasser 50 % à moyen-terme.
L’instruction devait se poursuivre sur le plan somatique.
Le 4 mars 2021, en réponse à l’OAI, le Professeur H.________ et
la Dre Z.________, spécialistes en chirurgie plastique, reconstructive et
esthétique, ont posé le diagnostic de status post-excision de schwannome
sous la 11ème côte gauche le 13 octobre 2020. Une incapacité de travail
uniquement post-opératoire avait été attestée. L’assuré décrivait des
douleurs de type crampes musculaires au départ de la cicatrice. Les

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médecins ont précisé ne pas pouvoir se prononcer sur la capacité de
travail dans l’activité habituelle ou adaptée, ni sur les limitations
fonctionnelles.
Le 18 mars 2021, le Dr C.________ a précisé à l’OAI avoir vu
l’assuré une fois en juin 2020 pour des douleurs généralisées d’origine
inconnue. Il a renvoyé au surplus à son rapport de consultation du 17 juin
2020.
En réponse à un questionnaire de l’OAI, complété le 31 mai
2021, la Dre Q.________ a indiqué que l’évolution somatique était
lentement favorable, avec la persistance de douleurs articulaires diffuses
au niveau des poignets, des genoux et des chevilles. Au niveau
proctologique, l’assuré devrait subir régulièrement des interventions pour
des récidives des lésions. S’agissant de l’intervention du schwannome,
l’intéressé décrivait des douleurs sous-costales persistantes et un suivi
était prévu. Dans une activité strictement sédentaire, épargnant le
mouvement des mains, des genoux et évitant une station debout
prolongée, la capacité pourrait être de 100 % avec une période
d’adaptation raisonnable.
Suivant l’avis du SMR, l’OAI a informé l’assuré le 30 juillet 2021
qu’il allait mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire. Cette dernière
a été confiée à Centre R.________, plus particulièrement aux Drs N.________,
spécialiste en médecine interne générale, G.________, spécialiste en
neurologie, T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, et F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie.
Les experts ont rendu leur rapport le 29 août 2022, contenant
un rapport établi par chaque spécialiste et une évaluation consensuelle.
Les experts ont retenu les diagnostics de trouble de personnalité, sans
précision (F60.9) et de trouble anxieux, sans précision (F40.9), avec effet
sur la capacité de travail. Les autres diagnostics de condylomes récurrents
au niveau anal et génital stade 1 et 2, lichen scléreux atrophique anal,

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périanal et au niveau du gland, status après excision d’un schwannome
intra-abdominal au niveau de la 11ème côte à gauche en 2020, plusieurs
œdèmes de Quincke sans trouvaille, cypho-scoliose dorso-lombaire,
arthrose débutante de l’articulation carpo-métacarpienne et métacarpo-
phalangienne du 1er rayon de la main droite, avec cubitus court, ébauche
d’arthrose radio-scaphoïdienne, main gauche, avec cubitus court,
gonalgies sur ébauche d’insertionite du tendon rotulien droit (plus que
gauche), arthrose tibio-tarsienne et sous-talienne débutante gauche, avec
tendinopathie et ténosynovite des péroniers, status après cure de tunnel
carpien bilatéral, troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de substances psychoactives multiples, utilisation nocive pour la santé,
primaire, consommation actuelle de cannabis, consommation très
occasionnelle d’alcool (F19.1) et trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11) étaient considérés sans
influence sur la capacité de travail. Au terme de leur évaluation
consensuelle, les experts ont retenu que l’assuré était capable de
travailler à 50 % dans son activité habituelle depuis le mois d’octobre
2020, et à 90 % dans une activité adaptée (soit 100 % avec une baisse de
rendement de 10 % en raison des douleurs neurologiques). L’activité
adaptée devait respecter les limitations fonctionnelles suivantes : position
debout et en porte-à-faux limitée dans le temps, position à genou ou
accroupi, port de charges limité à 10 kg, nécessité de faire des pauses,
pas de sollicitations intellectuelles majeures, pas de rendement excessif,
valorisation dans le travail.
Dans un complément d’expertise du 3 octobre 2022, l’expert
G.________ a répondu de la manière suivante aux questions que l’OAI lui
avait adressées :
« 1. Sur quels éléments clairement objectivables vous appuyez-vous
pour retenir une diminution de la capacité de travail de 50% dans
l'activité habituelle ? et de 90% dans une activité adaptée ?
Par essence, la douleur n'est pas objectivable, le métier d'ébéniste
est un métier plutôt physique, alors qu'une activité adaptée devrait
être largement envisageable à taux presque total, l'activité
d'ébéniste, elle, conduira à réduire significativement sa capacité de
travail du fait que c'est précisément l'effort qui conduit la douleur à
s'exacerber, passant de 3 à 7/10 sur l'EVA. Pour cette raison, la CT
est évaluée à 50%, partant du principe que tout effort devra être

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compensé en symétrie par une période de repos compensatoire. En
activité adaptée, par contre, la douleur ressentie est légère et
devrait ne pas compromettre l'accomplissement d'une tâche. Les
10% de baisse de rendement retenus (et non de présentiel) sont dus
au fait que la rapidité d'exécution des tâches pourrait se voir
modérément réduite en raison des ressentis. Les suivis
paramédicaux (physio-ergo), eux tendraient à diminuer son taux
d'activité, ils pourraient être aménagés et de fait n'ont pas été
retenus comme incapacitant.
2. Merci de bien vouloir renseigner sur la distinction que vous faites
entre une baisse de rendement et limitation d'endurance.
L'endurance représente la capacité qu'un patient a, d'exécuter une
tâche à plein rendement, sur une période donnée, estimée dans le
cadre d'une activité professionnelle à une durée moyenne de 8
heures journalières. Le rendement représente sa capacité à exécuter
ladite tâche avec une performance jugée optimale. »
Par courrier de son conseil du 17 octobre 2022, l’assuré a
contesté la valeur probante du volet psychiatrique de l’expertise.
Dans un avis du 10 novembre 2022, le SMR a estimé qu’il
pouvait se rallier à l’appréciation des experts concernant la capacité de
travail et les limitations fonctionnelles.
Dans un nouveau projet de décision du 18 novembre 2022,
annulant et remplaçant le précédent du 10 juillet 2020, l’OAI a refusé de
prester, retenant que l’assuré présentait une capacité de travail de 50 %
dans son activité habituelle, mais de 90 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, lui permettant de faire des pauses en raison des
crampes ressenties au niveau intercostal gauche, sans mouvement
d’accroupissement, sans position de porte-à-faux du tronc et sans port de
charges de plus de 10 kg. Après comparaison des revenus, il résultait un
degré d’invalidité de 15,62 %, insuffisant pour ouvrir le droit à la rente et
aux mesures d’ordre professionnel. Une aide au placement était toutefois
proposée, par courrier séparé du même jour, pour la recherche d’un
emploi adapté.
Le 25 novembre 2022, l’assuré a contesté le projet de
décision. Le 9 février 2023, toujours représenté par son conseil, il a
soutenu qu’il était totalement incapable de travailler, se fondant sur un
avis du Dr X.________ du 3 février 2023, dans lequel celui-ci prenait

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position sur l’expertise, et un rapport d’expertise privée établi par le Dr
J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport,
le Dr J.________ retenait que l’assuré présentait un trouble dépressif
récurrent actuellement d'intensité sévère, ainsi qu'une anxiété marquée.
Le trouble dépressif n'était pas en amélioration ainsi qu'en témoignait
notamment une augmentation de la médication antidépressive. La
symptomatologie psychiatrique était majeure et se répercutait gravement
sur la capacité de travail, avec des limitations fonctionnelles élargies aux
difficultés psychiques et uniformes dans tous les domaines de vie. La
capacité de travail était donc nulle dans toutes activités professionnelles.
Ces éléments ont été soumis à l’appréciation du SMR, lequel
s’est prononcé le 9 mars 2023 par le biais de la Dre M.________.
Par décision du 10 mars 2023, l’OAI a rejeté la demande de
prestations, conformément à son projet de décision du 18 novembre 2022.
Était joint un courrier du même jour faisant partie intégrante de la
décision, auquel était annexé l’avis du 9 mars 2023 de la Dre M.________
du SMR, selon lequel la contestation de l’assuré au projet de décision ne
permettait pas de modifier les conclusions du 10 novembre 2022, fondées
sur l’expertise du 29 août 2022, pour les motifs suivants :
« Concernant l’expertise du Dr J.________ :
• Nous relevons en premier lieu que « les documents mis à
disposition par le mandant » renseignés au point 1.3 se limitent à
l’expertise Centre R.________, RM Dr X.________ (sans précision de
date), RM Dr Q.________ (sic) (sans précision de date) ; il n’est pas
fait mention de la consultation de l’entièreté des pièces du
dossier AI.
• Force est de constater qu’à aucun moment dans son rapport
d’expertise, l’expert ne discute les appréciations et conclusions
du Dr F.________ et les raisons qui font qu’il s’en écarte.
• Nous constatons que le Dr J.________ retient un trouble dépressif
récurrent épisode actuel sévère différant en cela de l’appréciation
du Dr F.________ sans pour autant nous apporter des éléments
anamnestiques ou à l’examen qui diffèrent significativement. Il
s’appuie pour une part sur des échelles d’hétéro et d’auto-
évaluation (Échelle de dépression de Hamilton, Échelle de
Dépression MADRS de Montgomery et Asberg, Inventaire de la
dépression de Beck) dont il convient de rappeler qu’elles sont
surtout utilisées pour l’évaluation de l’efficacité d’un traitement
antidépresseur et documenter l’évolution clinique de la
dépression, et non à visée diagnostique.
• D’autre part, le Dr J.________ retient au point 7.2 « des limitations
fonctionnelles physiques et psychiques ». Cela laisse planer un

- 12 -
doute sur la prise en compte par l’expert psychiatre d’éléments
somatiques dans l’évaluation de la CT [capacité de travail]. Nous
relevons en outre que les limitations fonctionnelles sont peu
explicitées, notamment sans évaluation des ressources selon la
mini CIF.
• Sur le plan thérapeutique, le Dr J.________ note au point 7.1 que
« Monsieur V.________ présente un traitement médicamenteux qui
a récemment été majoré », le traitement associant Mirtazapine 45
mg/j et Temesta 3 à 4 cp/j (point 2.3). Il note par ailleurs dans sa
conclusion que « le trouble psychiatrique n’est pas en
amélioration comme en témoigne notamment une augmentation
de la médication ». Le Dr F.________ notait quant à lui un
traitement associant Paroxetine 20 mg 1 le matin et Mirtazapine
30mg le soir et Temesta jusqu’à 4/j. Outre le fait que cela consiste
davantage en une adaptation thérapeutique qu’une réelle
majoration, il parait difficile de retenir comme argument pour une
péjoration de l’état psychique une augmentation de la
thérapeutique.
Au final, nous ne disposons pas de nouvel élément apporté par
l’expertise du Dr J.________.
En comparant de manière exhaustive les évaluations des 2 experts,
nous constatons que leurs appréciations se fondent sur les
mêmes observations mais avec une interprétation et des
conclusions qui diffèrent.
Concernant le rapport du Dr X.________ :
• Nous relevons que les Dr X.________ et J.________ ne retiennent
pas, sur une même période, le même diagnostic, le Dr X.________
retenant un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
sans symptômes psychotiques, contre un épisode sévère pour le
Dr J.________.
• Le Dr X.________ fait intervenir des éléments d’ordre somatique
dans son appréciation de la CT.
• Nous relevons par ailleurs qu’il mentionne que les douleurs
notamment chroniques thoraciques n’ont pas été prises en
compte dans l’expertise Centre R.________. Il convient de rappeler
que la perte de CT et la baisse de rendement sont justement en
lien avec ces douleurs retenues par l’expert neurologue. »
B. Par acte du 21 avril 2023, V.________, toujours représenté par
Swiss Claims Network SA, a recouru contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rentre
d’invalidité, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à
l’intimé. En substance, il conteste les conclusions de l’expertise du Centre
R.________ qui ne sont pas discutées, estimant l’expertise en question
lacunaire et incomplète. Il fait en particulier grief à l’expert psychiatre de
retenir divers diagnostics avec effet sur la capacité de travail (trouble de
la personnalité et trouble anxieux), mais de conclure à un impact nul de
ces troubles, sans l’expliquer. L’expert psychiatre détermine en outre que

- 13 -
les troubles mentaux liés à l’utilisation de substances psychoactives n’ont
pas d’impact sur la capacité de travail, ni le trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, avec syndrome somatique, alors qu’il s’agit de
troubles importants. Pour le recourant, les conclusions de l’expert ne sont
pas cohérentes avec ses constatations cliniques et les diagnostics qu’il
retient. Il se prévaut par ailleurs du rapport du Dr J.________, pour qui la
symptomatologie psychiatrique est majeure et se répercute sur la capacité
de travail. Pour le recourant, il y a ainsi lieu d’écarter l’expertise du Centre
R.________ et fonder l’atteinte sur les avis, concordants, de ses médecins.
Dans un autre moyen, le recourant conteste le calcul du degré d’invalidité,
estimant avoir droit à une rente entière, dès lors que son invalidité est
totale.
Par réponse du 12 juin 2023, l’intimé a proposé le rejet du
recours, en se référant à l’avis du SMR du 9 mars 2023.
Le recourant a renvoyé à son mémoire de recours par écriture
du 21 juin 2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries pascales (art. 60 et 38 al. 4 let. a LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

- 14 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. En l’occurrence, la
naissance éventuelle du droit à une rente est antérieure au 1er janvier
2022, de sorte que la situation demeure régie par l’ancien droit.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité

- 15 -
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
d) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit

- 16 -
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. En l’espèce, le recourant remet en cause les conclusions de
l’expertise du Centre R.________, sur lesquelles l’OAI s’est fondé pour
retenir qu’il dispose d’une capacité de travail de 50 % dans son activité
habituelle d’ébéniste, respectivement de 90 % dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, permettant de faire des pauses, sans
mouvement d’accroupissement, sans position en porte-à-faux du tronc et
sans port de charges de plus de 10 kg. Il fait pour l’essentiel grief à
l’expert psychiatre de retenir divers diagnostics avec effet sur la capacité
de travail, sans expliquer pourquoi les diagnostics en question
n’influencent finalement pas la capacité de travail. Il se prévaut du rapport
de l’expert privé J.________ faisant suite à un entretien du 6 décembre
2022, pour qui sa symptomatologie psychiatrique est majeure et se
répercute sur la capacité de travail.
a) Le rapport du Centre R.________ du 29 août 2022 comprend
un volet de médecine interne générale, investigué par le Dr N.________ (cf.
rapport d’expertise du Centre R.________ du 29 août 2022, Annexe 1, p. 6 à
12). Celui-ci a retenu les diagnostics de condylomes récurrents au niveau
anal et génital stade 1 et 2, de lichen scléreux atrophique anal, périanal et

- 17 -
au niveau du gland, de status après excision d’un schwannome intra-
abdominal au niveau de la 11ème côte à gauche en 2020 et de plusieurs
œdèmes de Quincke sans trouvaille. Il a fait part de son évaluation du cas
en ces termes :
« Au niveau de la médecine interne générale, l’expertisé présente
un tabagisme actif avec toux et expectorations brunâtres qui ont
déjà été investiguées sans trouvaille. Des épisodes d’œdèmes de
Quincke investigués chez un allergologue sans trouvaille. Il présente
des condylomes stade 1 et 2 récurrents au niveau scrotal et anal,
excisés à plusieurs reprises par laser. Actuellement il présente de
multiples dysplasies périanales de bas et haut grade avec un lichen
scléreux atrophique anal et au niveau du gland, avec fissures anales
et hémorroïdes surajoutées. Excision d’un schwannome au niveau
intra-abdominal de la 11ème côte à gauche en 2020, depuis il ressent
des douleurs au niveau de la cicatrice avec sensation de blocage et
crampes. »
L’expert a dès lors conclu à une capacité de travail préservée
tant dans l’activité habituelle, en l’absence de limitation et de handicap,
que dans une activité adaptée.
Cette appréciation est congruente avec les rapports des
différents spécialistes ayant pris en charge le recourant. Elle apparaît
motivée et convaincante. Le recourant ne formule d’ailleurs aucune
critique en lien avec l’évaluation de sa situation sur le plan de la médecine
générale.
b) Le rapport d’expertise comporte encore un volet de
chirurgie orthopédique et traumatologie (cf. rapport d’expertise du Centre
R.________ du 29 août 2022, Annexe 2, p. 13 à 21), confié au Dr T.________.
Celui-ci a retenu les diagnostics de cypho-scoliose dorso-lombaire,
d’arthrose débutante de l’articulation carpo-métacarpienne et métacarpo-
phalangienne du 1er rayon de la main droite avec cubitus court, d’ébauche
d’arthrose radio-scaphoïdienne de la main gauche avec cubitus court, de
gonalgies sur ébauche d’insertionite du tendon rotulien droit (plus que
gauche) et d’arthrose tibio-tarsienne et sous-talienne débutante gauche
avec tendinopathie et ténosynovite des péroniers. Alors que l’assuré
rapportait des douleurs des mains, des poignets, au dos, aux genoux et au
pied gauche évaluées entre 6 et 8/10, le Dr T.________ a constaté que les
examens, cliniques et radiologiques, ne montraient pas d’atteinte

- 18 -
majeure. A cet égard, l’expert a rapporté que son examen clinique avait
mis en évidence une cypho-scoliose peu importante (scoliose de 12° selon
Cobb) et une cyphose de 54° selon Cobb, une légère diminution de la
flexion-extension du poignet gauche, une adduction radiale douloureuse à
droite, une tabatière douloureuse à la palpation à droite plus qu’à gauche
et une force de préhension normale à droite (36 kgf) mais moins bonne à
gauche (26 kgf). L’examen clinique du genou droit et de la cheville droite
ne montrait rien de particulier, tandis que celui de la cheville et du pied
gauches révélait une ébauche de pied creux. Les IRM des mains, du genou
droit et de la cheville gauche montraient des lésions dégénératives
relativement modérées. Au vu de ces constatations, les plaintes de
l’assuré paraissaient exagérées ou surestimées. Fondé sur ces éléments,
l’expert a retenu que la position debout et en porte-à-faux étaient limitées
dans le temps, qu’il existait une difficulté à se mettre à genou ou accroupi,
et que le port de charges était limité à 10 kg. Sur le plan purement
orthopédique, la capacité de travail avait toujours été totale dans toutes
activités.
Ce volet de l’expertise apparaît motivé et convaincant. Le
recourant ne formule au demeurant aucune critique en lien avec
l’évaluation de sa situation sur le plan orthopédique.
c) Dans le volet neurologique de l’expertise (cf. rapport
d’expertise du Centre R.________ du 29 août 2022, Annexe 3, p. 22 à 26),
l’expert G.________ a retenu les diagnostics de status après cure de tunnel
carpien bilatéral et de status après cure d’un schwannome en regard de la
11ème côte gauche. L’expert a constaté que les opérations du tunnel
carpien étaient d’évolution favorable, sans séquelle neurologique
objective. Quant à l’ablation du schwannome, elle avait conduit à la
persistance de douleurs costales, plus d’allure mécanique que neurogène,
et de crampes. Ces douleurs persistaient et conduisaient à une baisse de
rendement dès lors qu’elles imposaient à l’assuré de prendre des pauses.
L’expert a conclu, au terme de son rapport ainsi que du complément du 3
octobre 2022, que l’assuré était capable de travailler à 50 % dans son
activité habituelle d’ébéniste compte tenu d’une baisse de rendement et

- 19 -
d’endurance. Dans une activité adaptée, la capacité de travail était de 90
%, plus précisément une pleine capacité avec une baisse de rendement de
10 %. Le Dr G.________ a précisé que le métier d’ébéniste était plutôt
physique. Ainsi, le fait d’exercer cette activité réduirait la capacité de
travail de l’assuré, dès lors que l’effort exacerbait la douleur, celle-ci
passant de 3 à 7/10. Dans une activité adaptée, la douleur ressentie était
légère et ne devrait pas compromettre l’accomplissement d’une tâche. La
baisse de rendement de 10 % retenue était due au fait que la rapidité
d’exécution des tâches pouvait être modérément réduite en raison des
ressentis de l’assuré.
L’appréciation du Dr G.________ peut se voir conférer une
pleine valeur probante, celle-ci étant détaillée et convaincante. Elle
correspond par ailleurs aux constats du Dr D.________ (cf. rapport du 18
septembre 2020 à l’OAI) et du Dr H.________ (cf. rapport du 4 mars 2021).
d) aa) Le volet psychiatrique a été évalué par le Dr F.________
(cf. rapport d’expertise du Centre R.________ du 29 août 2022, Annexe 4, p.
27 à 36). L’expert a rapporté les diagnostics de trouble de personnalité,
sans précision (F60.9) et de trouble anxieux, sans précision (F40.9), avec
effet sur la capacité de travail, et ceux de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de substances psychoactives multiples,
utilisation nocive pour la santé, primaire, consommation actuelle de
cannabis, consommation très occasionnelle d’alcool (F19.1) et de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique
(F33.11), sans effet sur la capacité de travail. Il a fait les constatations
suivantes :
« Nous retenons un trouble dépressif récurrent : existence d’un
antécédent de dépression en 2014, totalement résolutif. Depuis
2018, il présente une rechute.
Il présente actuellement une humeur triste, une baisse d’élan vital,
un pessimisme, des troubles de libido et du sommeil, une perte
partielle d’intérêt. Il existe encore des idées suicidaires mais elles
sont moins présentes qu’auparavant et non scénarisées. La plupart
des symptômes sont d’intensité moyenne, sans véritable
ralentissement psychomoteur. Il existe néanmoins une légère
bradypsychie.
Nous ne trouvons pas d’éléments en faveur d’un trouble affectif
bipolaire : absence d’antécédent de phase maniaque ou

- 20 -
hypomaniaque malgré un antécédent de trouble bipolaire chez son
frère.
Nous retenons une personnalité assez complexe, marquée par le
sentiment d’être victime de la société et de son entourage. Il a vécu
un traumatisme dans son enfance, il a le sentiment d’avoir été
totalement abandonné par son père et par sa mère. La gestion de
son homosexualité a été très complexe car son père le voyait
comme celui qui aurait pu sauver l’honneur de la famille. Il s’est
donc senti coupable dès son plus jeune âge. Aujourd’hui, il a des
difficultés dans le rapport aux autres et il préfère s’isoler, il ne
projette pas dans l’avenir.
Il est un peu narcissique, il parle de son don pour la marqueterie et il
s’est senti victime d’un mauvais jugement. Il a le sentiment d’avoir
beaucoup aidé son entourage mais que cela n’a pas été reconnu
comme tel. Il présente une méfiance excessive. Il dit avoir été
victime d’un compagnon dont la famille était très haut placée et
qu’il n’a pas pu faire valoir ses exigences vis-à-vis de lui. Il a en fait
développé des mécanismes de défense pour éviter un effondrement
narcissique. Il redoute de ne pas être à la hauteur de ce qu’il
aimerait être.
Nous ne trouvons pas d’anxiété généralisée car il n’y a pas d’anxiété
constante, flottante. Il n’y a pas de trouble panique : pas de
véritable attaque de panique, avec sensation de déréalisation ou de
dépersonnalisation. Il ne présente pas d’agoraphobie car il peut
sortir seul de chez lui. En revanche, il existe un trouble anxieux,
sans précision, marqué par quelques périodes d’angoisse, avec des
difficultés d’adaptation aux situations nouvelles et à réaliser
certaines activités. Il se préoccupe beaucoup de ses aspects
somatiques mais on ne peut toutefois parler d’hypocondrie.
Nous retenons des antécédents de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool.
Actuellement ce problème est en partie résolu, selon ses dires.
L’addiction peut être considérée comme légère selon le DSM-5. Il en
est de même concernant des consommations très occasionnelles en
cannabis. Il ne présente pas de signe de manque ni de troubles
cognitifs en rapport avec ces consommations et celles-ci n’ont pas
d’impact sur sa capacité de travail. »
Son évaluation « médico-assurantielle » est notamment
libellée comme suit :
« Il a été suivi depuis février 2014 au centre [...] jusqu’en novembre
2015 par le Dr [...]. En novembre 2017, il a à nouveau été suivi au
centre [...]. Depuis octobre 2018, il est suivi par le Dr X.________, une
fois par mois, et il voit une psychologue toutes les semaines,
Madame [...]. En 2017, il a bénéficié de Sertraline (qu’il n’a pas
supporté) puis de Fluoxétine (mal supporté également). Avant son
hospitalisation de novembre 2019, il avait bénéficié d’un traitement
très court par Haldol puis, par la suite, d’un traitement par Brintellix.
Actuellement il prend de la Mirtazapine, ainsi que de la Paroxetine. Il
prend, en plus, du Temesta. Ce traitement est adapté à son trouble
dépressif moyen et à son trouble anxieux mais il semble peu
efficace. Ce sont sans doute ses traits de personnalités qui
empêchent la guérison. Les chances d’amélioration sont faibles avec
un simple traitement médicamenteux. Il faut absolument qu’il

- 21 -
poursuive la psychothérapie qui seule pourra traiter ses traits de
personnalité. »
S’agissant de l’évaluation de la cohérence et de la plausibilité,
le Dr F.________ a relevé que l’assuré était capable de lire et avait plaisir à
faire quelques activités.
L’expert a enfin indiqué ce qui suit s’agissant de la capacité de
travail :
« La capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici est de 100%
depuis toujours, à l’exception de la période d’hospitalisation du
04.11 au 20.11.2019. Il existe certes une bradypsychie, une fatigue
et une fatigabilité mais elles sont moyennes et insuffisantes pour
empêcher une activité.
Son activité d’ébéniste correspond à une activité adaptée car il
s’agit d’une activité maîtrisée qui ne nécessite pas de sollicitations
intellectuelles majeures. Il ne doit pas être soumis à un rendement
excessif et il doit pouvoir être valorisé dans son travail.
Nous considérons que le trouble anxieux, sans précision, est à
l’origine de limitations fonctionnelles, tout comme le trouble de
personnalité. Ces pathologies sont donc potentiellement
incapacitantes.
Dans une activité maîtrisée, le trouble anxieux, sans précision, peut
être surmonté mais il faudra en outre veiller à ce qu’il soit bien
considéré dans son travail en raison de son trouble de
personnalité. »
bb) A l’instar du recourant, on peut observer que
l’appréciation du Dr F.________ est peu motivée. Ce dernier s’est en effet
limité, dans le cadre de son évaluation médicale, à résumer les rapports
des différents médecins qui ont suivi le recourant sur le plan
psychiatrique. Il n’expose toutefois pas les raisons qui le conduisent à nier
toute répercussion sur la capacité de travail des diagnostics de trouble de
la personnalité et de trouble anxieux, qu’il retient pourtant comme ayant
un effet sur celle-ci. Il admet au demeurant que depuis 2018, le recourant
présente une rechute de son trouble dépressif et note du reste que
l’intéressé présente actuellement une humeur triste, une baisse d’élan
vital, un pessimisme, des troubles de libido et du sommeil, et une perte
partielle d’intérêt, ainsi que des idées suicidaires, toutefois « moins
présentes qu’auparavant et non scénarisées ». Le Dr F.________ constate
également qu’il existe une bradypsychie, une fatigue et une fatigabilité,
mais les estime moyennes et insuffisantes pour empêcher une activité. En
dépit de ces constatations, le Dr F.________ n’a pas fait compléter son

- 22 -
appréciation par un bilan neuropsychologique, lequel aurait pourtant été
opportun. En effet, le fait qu’une activité ne soit pas « empêchée » ne
signifie pas encore qu’il existe un plein rendement. Finalement, au vu de
ces considérations, on peine à suivre l’expert lorsqu’il affirme que la
capacité de travail a toujours été – sous réserve de la période
d’hospitalisation – et demeure entière au plan psychiatrique dans toute
activité.
A cela s’ajoute que le Dr F.________ n’a pas compris ce qui était
attendu de lui en termes d’évaluation de la cohérence et de la plausibilité
comme en atteste le fait qu’il relève sous cette rubrique que l’expertisé
est capable de lire et a plaisir à faire « quelques activités », alors qu’il
évoque une perte totale d’intérêt. Or, lors de l’examen de la cohérence et
de la plausibilité, il appartient à l’expert de déterminer si l’atteinte à la
santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches
habituelles) et dans les autres domaines de la vie, notamment en les
comparant avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé
(ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références citées). En l’occurrence, le
constat de l’expert est en totale contradiction avec le descriptif d’une
journée-type de l’assuré, lequel passe le plus clair de son temps chez lui, à
dormir ou devant la télévision, mange de moins en moins, et sort
uniquement pour faire des courses ou se rendre à des rendez-vous
médicaux.
L’appréciation qui est faite de la consommation d’alcool du
recourant interpelle également. L’expert relève avoir retrouvé au bilan
biologique du 12 juillet 2022 un taux de CDT très élevé à 4,8 %,
« témoignant d’une alcoolisation chronique » (expertise p. 32), mais il
qualifie l’addiction comme légère selon le DSM-5 (expertise p. 33). Quant
aux antécédents de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, l’expert estime que le problème n’est qu’« en partie
résolu », et se fonde à cet égard uniquement sur les dires de l’expertisé.
S’agissant des limitations fonctionnelles retenues, à savoir une activité
maîtrisée, sans sollicitations intellectuelles majeures, sans rendement

- 23 -
excessif, avec valorisation dans le travail, il est douteux qu’elles n’aient,
prima facie, aucune influence sur la capacité de travail. L’expert a
également fait état des capacités, ressources et difficultés de l’assuré. Il a
constaté que le recourant présentait des ressources limitées au niveau de
sa flexibilité, de son adaptabilité, de sa persévérance, de la planification et
la structuration des tâches, dans ses activités spontanées, dans ses
rapports avec sa famille, et dans ses capacités à avoir un rapport privilégié
avec les autres. L’expert a relevé que l’assuré vivait mal les changements
qui étaient une source d’angoisse et pouvaient se présenter comme une
manifestation anxiogène, qu’il avait des difficultés à structurer et planifier
les tâches, comme en témoignaient ses difficultés à être concis dans son
discours, qu’il avait des rapports catastrophiques avec sa famille et
seulement quelques contacts avec des amis qu’il voyait toutefois de moins
en moins, tout comme il rencontrait des difficultés à trouver une stabilité
sentimentale. Au vu de ces constats, les ressources du recourant
apparaissent abaissées.
L’appréciation du Dr F.________ est par ailleurs contredite par
celle du Dr J.________, qui a relevé que l’assuré présentait une réelle perte
de l’élan vital et de la motivation avec des troubles cognitifs, soit des
troubles de la concentration et de la synthétisation/élaboration de la
pensée tels que constatés après 45 minutes d’entretien. L’épuisement se
décrivait tant dans le registre émotionnel que physique. L’humeur était
perturbée par l’anhédonie, la difficulté à se projeter dans l’avenir, une
dévalorisation personnelle et une anxiété marquée. La sévérité du trouble
dépressif et l’intensité de l’angoisse étaient telles qu’elles se répercutaient
sur l’apparence physique de l’assuré qui affichait des crispations et un
effondrement émotionnel. A l’évaluation, l’assuré présentait ainsi un état
dépressif sévère, avec une anxiété marquée, sur fond de personnalité
pathologique. L’intéressé tendait à réprimer son ressenti affectif ; il en
découlait une implosion émotionnelle et un effondrement sur soi de la
structure psychique. Selon le Dr J.________, cet élément pouvait faire
craindre l’émergence d’une mélancolie. Les ruminations mentales
présentées dominaient le tableau clinique et étaient à l’origine des
difficultés de l’assuré. Elles étaient envahissantes, de nature anxieuse et

- 24 -
obsessionnelle. Les douleurs accentuaient le registre dépressif. Le Dr
J.________ a indiqué que les symptômes rapportés par l’assuré étaient en
adéquation avec ses observations et semblaient se répercuter sur le
fonctionnement global. L’assuré n’avait plus aucun loisir, il était limité
dans les activités ménagères et les tâches administratives, n’évoquait pas
de vacances et n’avait aucune relation sociale en dehors de sa mère. Son
appétit était fortement perturbé, avec une inappétence voire une
anorexie. L’atteinte était donc uniforme dans tous les domaines de la vie
et totalement incapacitante. Le Dr J.________ a encore suggéré de renforcer
le traitement médicamenteux et ambulatoire.
Il apparait que les observations du Dr J.________ diffèrent de
celles de l’expert psychiatre. En tant qu’elles reposent également sur une
analyse détaillée de la situation au regard des indicateurs, elles remettent
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert. Au demeurant, le Dr
J.________ a bel et bien rapporté une situation aggravée, par rapport à celle
observée par l’expert F.________. Le SMR ne pouvait ainsi pas considérer,
comme il l’a fait dans son avis du 9 mars 2022, que cette majoration
consistait seulement en une adaptation thérapeutique du traitement
médicamenteux.
Vu ces éléments, il y a lieu de constater que l’examen
psychiatrique effectué par le Dr F.________ ne fournit pas une analyse
étayée et convaincante du cas, à l’aune des indicateurs imposés par la
jurisprudence fédérale. Il n’est en outre pas possible de remédier aux
défauts du rapport corrélatif, même en le confrontant aux autres rapports
médicaux versés au dossier du recourant.
Dans ces conditions, il n’est pas possible d’accorder valeur
probante au volet psychiatrique de l’expertise du Centre R.________, ni par
conséquent de statuer sur le droit éventuel du recourant à des prestations
de l’assurance-invalidité. L’analyse du SMR du 9 mars 2023, au demeurant
rédigée par une médecin qui œuvrait pour le compte de Centre R.________
encore à la fin de l’année 2020, ne permet pas de remédier à l’absence

- 25 -
d’une appréciation médicale fouillée et convaincante au plan
psychiatrique.
5. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 9C_414/2014 du 31
juillet 2014 consid. 3.1.3 ; TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid.
3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment
établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des
éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures
nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).

- 26 -
c) En l’espèce, les lacunes du volet psychiatrique du rapport
d’expertise pluridisciplinaire du Centre R.________ justifient le renvoi de la
cause à l’OAI pour mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique,
au besoin complétée par un examen neuropsychologique.
6. a) Partant, le recours doit être admis et la décision entreprise
annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour instruction au sens des
considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 1’800 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 10 mars 2023 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction au sens des
considérants et nouvelle décision.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à V.________ la somme de 1'800 fr. (mille huit cents
francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Swiss Claims Network SA (pour V.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :

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