vd_gerichte · ZD18.032935 · 2019-04-01 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 232/18 - 91/2019
ZD18.032935
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er avril 2019
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge et Silva, assesseure,
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...], recourante, représentée par Me Alessandro Brenci, à
Lausanne,
et
O.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
aa) P.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
ressortissante italienne née en 1962, aide-infirmière à 80 %, a déclaré être
en incapacité totale de travailler à compter du 3 avril 2012. Elle a déposé
le 2 novembre 2012 une demande de prestations AI auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en indiquant être suivie depuis avril 2012 par le Dr Z.________, psychiatre,
l’atteinte existant depuis cette date.
Dans un rapport du 2 mai 2011 [recte : 2012] à l'OAI, le Dr
B.________, spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics de douleurs
musculo-squelettiques poly-insertionnelles diffuses de type
fibromyalgique, de carence des réserves en fer, de dyslipidémie modérée,
ainsi que d’excès pondéral. Il a exposé que les douleurs diffuses
atteignaient le rachis, notamment la nuque et le bas du dos, les épaules,
les mains, les hanches, les genoux et les pieds. Les symptômes
douloureux étaient permanents, associés à un état de fatigue constant, un
sommeil non réparateur, des paresthésies des mains, des épisodes de
céphalées, ainsi que des troubles gastro-intestinaux fonctionnels.
Le 16 mai 2012, le Dr Z.________ a diagnostiqué un épisode
dépressif moyen (F32) ayant débuté en avril 2012 à la suite d’un
avertissement de l’employeur, la patiente craignant d’être licenciée.
L’assurée bénéficiait d’une thérapie de soutien d’une heure toutes les
deux semaines.
Dans un rapport du 26 juin 2012, signé également par le Dr
Z.________, la psychologue M.________ a indiqué suivre l’intéressée à raison
d’une heure par semaine pour une thérapie de soutien. Du Cipralex 10 mg
avait été prescrit depuis la mi-juin 2012.
Dans un rapport du 6 mars 2013 à l'OAI, le Dr H.________,
médecin traitant de l'assurée, a posé le diagnostic avec effet sur la

- 3 -
capacité de travail d’état anxio-dépressif existant depuis avril 2012, et
celui sans effet sur ladite capacité de douleurs musculo-squelettiques
polyinsertionnelles diffuses de type fibromyalgique depuis mai 2012. Il ne
s'est pas prononcé sur la capacité de travail de sa patiente.
Le 23 octobre 2013, le Dr Z.________ a informé l’OAI que le Dr
G.________, psychiatre, avait repris le suivi de l’assurée depuis janvier
2013.
Le 12 février 2014, le Dr G.________ a indiqué à l’OAI que
l’intéressée n’était plus prise en charge depuis de nombreux mois. Aux
dernières nouvelles, elle n’était plus malade et ne prenait pas de
traitement.
Dans un avis médical du 26 février 2014, la Dresse Q.________
du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a énoncé ignorer si
l’assurée était toujours en arrêt maladie et, dans l’affirmative, quel était le
médecin qui signait les incapacités de travail et pour quel diagnostic. Des
renseignements complémentaires devaient dès lors être demandés à
l’intéressée. Elle a précisé que le Dr B.________ n’avait pas revu l’assurée
depuis 2012.
Dans un rapport du 3 mars 2014 à l'OAI, le Dr B.________ a
indiqué suivre l'assurée depuis le 1er mai 2012. Il a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de douleurs musculo-squelettiques
polyinsertionnelles diffuses de type fibromyalgique versus syndrome
somatoforme douloureux persistant (F45.4), ainsi que de probable
dysthymie (F34.1). Il a retenu les diagnostics sans effet sur la capacité de
travail de carence anamnestique des réserves en fer, de dyslipidémie
modérée et d’excès pondéral. L’incapacité de travail était totale depuis
avril 2011 [recte : 2012] et se prolongeait actuellement. Le Dr B.________ a
listé les restrictions physiques suivantes :
« - Impossibilité d'effectuer des travaux lourds sollicitant le dos en
flexion, inclinaison et torsions répétées. Restriction dans les
postures fixes et déséquilibrées.

- 4 -
- Limitation pour les mouvements de rotation/torsion de la nuque.
- Limitation de la capacité de porter, soulever et déplacer des
charges lourdes.
- Difficulté pour effectuer des travaux avec les bras en hauteur et
en charge.
- Fatigabilité lors du travail de plus de 4 heures d'affilée. »
Le Dr B.________ a précisé que le travail d’aide-soignante
impliquait des mouvements et des efforts sollicitant la nuque et le dos
pour les soins prodigués aux patients, ainsi que des travaux de nettoyage
des chambres et de changement de la literie, qui pouvaient impliquer des
postures déséquilibrées et des activités répétitives ou contraignantes. Le
travail d’aide-soignante pourrait hypothétiquement être réalisé à un taux
de l’ordre de 40 % en tenant compte de la diminution du rendement de
30 à 40 % en raison des douleurs. Le Dr B.________ a ajouté qu’une activité
adaptée pourrait être réalisée à un taux de 50 % à partir du mois de mars
2014. Il l'a définie de la manière suivante :
« Le profil, du point de vue des charges, devrait permettre des
changements de position pour alterner les positions debout et
assise ; les positions ergonomiques pour le dos avec éviction des
inclinaisons et des torsions répétées du rachis devraient être
favorisées. Les postures fixes et déséquilibrées sont à éviter. La
limite de poids pour le port de charges est de l'ordre de 10 kg ; les
efforts pour porter, soulever et déplacer des charges ne devraient
pas être répétitifs. Les travaux avec les bras en hauteur sont aussi à
éviter. Un encadrement bienveillant et une réduction du stress sont
aussi souhaitables. »
Le Dr B.________ a encore ajouté que des mesures
professionnelles devaient accompagner la réintégration professionnelle
pour permettre à la patiente de retrouver un travail adapté qu’elle pourrait
exercer initialement à 50 %, ce taux devant être réévalué en fonction de
l’évolution clinique et symptomatique.
Le 11 avril 2014, à la demande de l’OAI, l’assurée a informé
avoir repris une activité professionnelle de 30 % à l’essai. Cette activité
consistait à s'occuper d'une personne âgée à domicile, en particulier
l'aider à s'habiller, faire sa petite toilette et ses courses (cf. rapport du 1er
juin 2015 du Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, p.
3).

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Dans un rapport du 30 septembre 2014 à l'OAI, le Dr
G.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’épisode dépressif moyen à sévère sans symptômes psychotiques (F32.1-
2) et de trouble de la personnalité sans précision (F60.9), existant déjà lors
du début de la prise en charge, soit en mars 2013. Il a relevé que l’assurée
a développé un épisode dépressif majeur à la suite d’un licenciement
inattendu par son employeur. Il a évoqué des difficultés à gérer le
quotidien au travail et en famille. L’incapacité de travail se montait à 70 %
depuis février 2014 et se poursuivait actuellement. L’activité exercée
d’aide-soignante était exigible à un taux de 30 %, le rendement étant
parfois réduit en cas de stress important. Les restrictions physiques, en
lien avec la gestion du stress, consistaient en des états de panique et une
incapacité à dormir. Au travail, cela se manifestait par des crises de
larmes, un manque d’attention et de concentration, ainsi que des erreurs
dans l’accomplissement des tâches.
Par avis médical du 4 février 2015, la Dresse Q.________ du
SMR a estimé qu’il était nécessaire de mettre en œuvre une expertise ou
un examen bi-disciplinaire rhumato-psychiatrique.
bb) L’assurée a été examinée le 24 avril 2015 par le Dr
J.________, spécialiste en rhumatologie, et le 29 avril 2015 par le Dr
T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Les deux experts
se sont entretenus le 13 mai 2015. Le dossier radiologique de l'intéressée
a été transmis au Dr J.________.
Dans son rapport du 13 mai 2015, le Dr J.________ a posé les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de syndrome
polyinsertionnel douloureux récurrent fibromyalgiforme avec une
diminution du seuil de tolérance à la douleur, d’omalgies bilatérales sans
signe de conflit ou de tendinopathie, ainsi que de syndrome
lombovertébral récurrent et de cervico-brachialgies, tous les deux
chroniques et sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire sans signe de
discopathie.

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Le Dr J.________ a pour le surplus fait l’appréciation suivante du
cas :
« Nous sommes confrontés à une assurée de 52 ans, d'origine
italienne, en Suisse depuis 1981, détentrice d'un permis C, divorcée
depuis 1995, mère de trois enfants majeurs dont le cadet vit encore
avec elle, ayant une formation de couturière, ayant débuté une
formation d'aide-infirmière, ayant travaillé comme femme de
ménage jusqu'en 1985, puis comme mère au foyer jusqu'en 1996
puis comme femme de ménage jusqu'en 2009, puis comme aide-
infirmière dans un EMS. Elle stoppe son activité en avril 2012. Elle
est licenciée en janvier 2013.
Du point de vue médical, elle n'est pas connue pour des
antécédents personnels majeurs hormis une anémie sur probable
carence martiale en 2000. Depuis mai 2011, sans facteur
traumatique, l'assurée signale l'apparition de douleurs poly- et péri-
articulaires, fluctuantes et migrantes, s'étendant en tache d'huile,
associées à des douleurs cervicales et lombaires devenues
chroniques. Elle a bénéficié d'une prise en charge
physiothérapeutique essentiellement à sec. L'évolution est peu
favorable.
A l'examen de ce jour, on note la présence d'un syndrome
cervico-brachial et lombo-vertébral, sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire ainsi que des douleurs péri- et poly-articulaires, sans
signe inflammatoire. L'examen frappe par un syndrome
polyinsertionnel douloureux récurrent, avec diminution du seuil de
déclenchement à la douleur.
Du point de vue paraclinique, le bilan radiologique effectué
jusqu'à ce jour est rassurant, il n'y a pas de trouble dégénératif, il
n'y a pas de discopathie significative, l'ultrasonographie des épaules
est dans les normes, l'ultrasonographie des différents groupes
articulaires permet d'exclure une atteinte inflammatoire. Il n'y a pas
de rehaussement au doppler.
Du point de vue thérapeutique, l'assurée devrait continuer à
bénéficier d'une prise en charge physiothérapeutique à sec voire
éventuellement en piscine avec applications de jets [de] massages.
La poursuite d'une médication antalgique voire l'adjonction d'une
médication myorelaxante et la poursuite d'un traitement de type
tricydique est de mise, ce qui pourrait permettre de rehausser le
seuil de déclenchement à la douleur.
Concernant son exigibilité, il n'y a que peu d'argument
somatique pouvant justifier une incapacité de travail. Cependant, au
vu du vécu douloureux devenu chronique, une diminution du
rendement de 10 % dans le cadre de son activité d'aide-infirmière
peut être admis et ce, à court terme.
Cette appréciation se différencie de celle du Dr H.________ et
s'apparente à celle du Dr B.________. A notre avis, il n'y a pas
d'amyotrophie, il n'y a pas de trouble sensitivo-moteur, la patiente

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se meut, s'habille et se déshabille de manière fluide, elle est capable
de rester assise sans opter de position antalgique et ce, durant tout
l'entretien. Elle est capable de monter et de descendre deux étages
d'escaliers sans allégation douloureuse. Dès lors, on note une
certaine discordance entre les plaintes de l'assurée, l'impotence
fonctionnelle qu'elle décrit dans ses activités de la vie quotidienne et
professionnelle dans les examens cliniques et paracliniques
effectués jusqu'à ce jour.
Du point de vue bi-disciplinaire : après discussion avec le Dr
T.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans une activité habituelle et
dans une activité adaptée est estimée à 100 %.
Le syndrome douloureux récurrent, en l'absence de comorbidité
psychiatrique et de repli social, ne présente pas de caractère
incapacitant.
Du point de vue psychiatrique, compte tenu de ce qui précède et
après examen et étude du dossier, le principal problème de cette
assurée est la douleur et la fatigue, symptômes d'un trouble
somatoforme sans comorbidité psychiatrique, donc sans limitations
psychiques justifiant une incapacité de travail.
RÉPONSES AUX QUESTIONS
(en regard de l'appréciation consensuelle ci-dessus)
A. INFLUENCES SUR LA CAPACITÉ DE TRAVAIL
1. Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec
les troubles constatés :
Du point de vue qualitatif :
L'assurée présente une limitation concernant les ports de charge
en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 10 kg et ce, de
manière répétitive.
Du point de vue quantitatif :
En intégrant l'aspect psychiatrique et rhumatologique, la capacité
de travail dans son activité antérieure est estimée à 100 %.
2. Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici :
2.1 Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici ?
L'assurée stoppe son activité professionnelle en mai 2012.
Tant du point de vue rhumatologique que psychiatrique, il n'y a pas
d'argument à prolonger l'arrêt de travail.
Une reprise d'une activité professionnelle entière peut
raisonnablement être exigée.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
A 100 %.
2.3 L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ?
Oui.
2.4 Y a-t-il une diminution du rendement ?
Oui, de 10 % et ce, de manière transitoire, de trois mois vu la longue
inactivité professionnelle et le déconditionnement au travail
subséquent.
2.5 Depuis quand au point de vue médical, y a-t-il une
incapacité de travail de 20 % au moins ?
Depuis mai 2012.

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Actuellement une reprise d'une activité professionnelle entière
pourrait raisonnablement être exigée.
2.6 Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors ? L'assurée a repris une activité professionnelle à 30 %
depuis février 2014.
B. INFLUENCES SUR LA RÉADAPTATION PROFESSIONNELLE
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables?
Oui. Des mesures de réadaptation pourraient être envisageables.
Une intelligence normale, son âge, la bonne maîtrise du français,
constituent des facteurs de bon pronostic.
Une diminution du seuil de déclenchement à la douleur constitue
[un] facteur de mauvais pronostic.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu'à présent ?
2.1 Si oui, par quelles mesures ?
Oui, en lui évitant des ports de charge répétitifs en porte-à-faux
avec long bras de levier de plus de 10 kg.
2.2 A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la
capacité de travail ?
En intégrant l'aspect psychiatrique, le pronostic est du point de vue
biomédical bon.
3. D'autres activités sont-elles exigibles de la part de
l'assurée ?
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d'une
autre activité ?
Tel que décrit dans l'appréciation du cas, en évitant les mouvements
répétitifs en porte-à-faux avec long bras de levier, les ports de
charges de plus de 10 kg.
3.2 Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-
elle être exercée ?
A 100 % (accueil, vente d'objets légers, ...).
3.3 Y a-t-il une diminution du rendement ?
Dans une activité professionnelle adaptée, tant du point de vue
rhumatologique que psychiatrique, l'assurée ne devrait pas
présenter de diminution de rendement. »
Pour sa part, dans son rapport d'expertise du 1er juin 2015, le
Dr T.________ a posé les diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de
neurasthénie (F48.0). Il a estimé que l’assurée a toujours été capable de
travailler à 100 % du point de vue psychiatrique.
Au titre du statut clinique, il a notamment retenu ce qui suit :
« (…)

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En ce qui concerne les activités journalières, l'assurée dit qu'à part
son travail à 30 %, elle reste à la maison où elle fait le ménage et la
lessive, les commissions et les repas, mais sinon, elle dort quand
elle est fatiguée. Elle dit regarder peu la télévision. Elle ne va pas
sur Internet. Les week-ends, elle va parfois avec ses enfants, mais
elle dit qu'elle ne supporte pas les petits-enfants. Dernières
vacances l'année passée avec les enfants en Italie, chez elle en
Calabre, durant 3 semaines, où ils sont allés en voiture. A signaler
que l'assurée dit se sentir beaucoup mieux par rapport aux douleurs
en Italie qu'en Suisse. »
Il a par ailleurs fait l’appréciation suivante du cas :
« Il s'agit d'une assurée née en Italie, qui a perdu son père en bas
âge, puis qui a passé son enfance et adolescence avec sa sœur et sa
mère ; elle dit avoir été très attachée à sa mère. Agée de 18 ans,
elle a émigré en Suisse en accompagnant son mari, regrettant de
laisser la mère en Italie. En Suisse, elle a travaillé à plusieurs
endroits. Actuellement, elle travaille depuis environ une année à
30 %, elle aide une personne âgée.
Cette assurée se plaint fondamentalement de douleurs un peu
partout dans son corps, rappelons qu'elle a été diagnostiquée de
fibromyalgie, et surtout d'une grande fatigue ainsi que des maux de
tête, symptômes qui ont tendance à diminuer lorsqu'elle est avec sa
famille en Italie. Par ailleurs, elle dit qu'elle n'a pas le projet de
rentrer en Italie étant donné que ses enfants habitent ici en Suisse.
Comme déjà décrit par les différents médecins s'étant occupés de
l'assurée, celle-ci présente une fibromyalgie qui est comparable à
un trouble somatoforme. Rappelons que selon la CIM-10, les
caractéristiques essentielles de ces troubles sont des symptômes
physiques, associés à des demandes d'investigations médicales,
persistantes en dépit de bilans négatifs répétés et des déclarations
faites par les médecins selon lesquelles les symptômes n'ont
aucune base organique. S'il existe un trouble physique
authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la
nature ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse ou des
préoccupations du sujet. Même quand la survenue et la
persistance des symptômes sont étroitement liées à des
événements désagréables ou à des difficultés et des conflits, et
même quand il existe des symptômes dépressifs ou anxieux
manifestes, le patient s'oppose habituellement à toute hypothèse
supposant l'indication de facteurs psychologiques dans la
survenue des symptômes. La recherche d'une cause, physique ou
psychologique, permettant de rendre compte des symptômes est
souvent décevante et frustrante pour le patient comme pour le
médecin.
Signalons que cette assurée ne présente pas à proprement parler
de trouble de la personnalité, mais plutôt une neurasthénie (F48.0)
dont, selon la CIM-10, la caractéristique essentielle est une plainte
concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent
associée à une certaine diminution des performances
professionnelles et des capacités à affronter les tâches
quotidiennes. Comme c'est le cas chez l'assurée, la fatigabilité

- 10 -
mentale est décrite typiquement comme une distractibilité due à
une intrusion désagréable d'association des souvenirs, une
difficulté de concentration et une pensée globalement inefficace
avec des sensations de faiblesse corporelle et un sentiment
d'épuisement après des efforts minimes associé à des courbatures,
des douleurs musculaires et une incapacité à se détendre.
A signaler aussi que cette neurasthénie, que l'assurée présente
vraisemblablement depuis plusieurs années, fait partie du tableau
d'autres troubles névrotiques selon la CIM-10, troubles liés à des
facteurs de stress et également des troubles somatoformes et ne
présente pas de limitations psychiques justifiant l'incapacité de
travail.
A signaler également que selon le psychiatre de l'assurée, elle
présente un épisode dépressif sévère, mais il n'a pas énuméré les
signes et symptômes de cet épisode dépressif ; toutefois, au
moment de l'entretien et du point de vue anamnestique, je n'ai
pas pu objectiver les signes et symptômes d'un registre dépressif
selon la CIM-10, mais, comme c'est typiquement le cas dans la
neurasthénie, il peut y avoir des manifestations telles que décrites
plus haut, mais qui ne correspondent pas à un tableau dépressif.
Etant donné la présence du trouble somatoforme, nous devons
examiner les critères de Foerster et nous constatons qu'il y a une
comorbidité psychiatrique dans le sens d'une neurasthénie qui n'est
pas handicapante. Il n'y a pas de cristallisation psychique. Il n'y a
pas d'isolement social. L'assurée est suivie par un psychiatre, mais
elle n'a jamais fait de tentative de suicide et elle n'a jamais été
hospitalisée en milieu psychiatrique. De plus, le dosage plasmatique
concernant le Trittico est en-dessous de l'intervalle thérapeutique,
donc l'assurée ne prend vraisemblablement pas le médicament.
En l'absence d'atteinte psychiatrique ayant des limitations
psychiques handicapantes, cette assurée est capable de travailler à
100 % du point de vue psychiatrique.
Le pronostic reste réservé étant donné la présence du trouble
somatoforme. »
cc) Dans un rapport du 15 juin 2015, la Dresse Q.________ du
SMR, se fondant sur les rapports d’expertise bidisciplinaire susmentionnés,
a retenu un syndrome somatoforme douloureux persistant et une
neurasthénie en tant que diagnostics ne ressortant pas de l’AI. La capacité
de travail était totale dans l’activité habituelle comme dans une activité
adaptée. Au titre des limitations fonctionnelles, la Dresse Q.________ a
mentionné des ports de charge en porte-à-faux avec long bras de levier de
plus de 10 kg de manière répétitive.

- 11 -
Par avis médical du 8 février 2016, la Dresse Q.________ a
exposé que les observations du Dr J.________ rejoignaient celles du Dr
B.________, lequel retenait cependant une capacité de travail limitée.
L'appréciation de ce dernier était très probablement marquée par une
bienveillance liée à la relation entre le médecin traitant et la patiente. Par
ailleurs, l’assurée était active à 30 % depuis une année dans une activité
très proche de celle d’aide-soignante et paraissait très active également
dans ses activités privées malgré la grande fatigue et les nombreuses
douleurs qu’elle mettait en avant. La Dresse Q.________ a conclu que la
fibromyalgie n’était pas incapacitante et qu’une nouvelle expertise ne
semblait pas nécessaire.
Par projet de décision du 5 avril 2016, l’OAI a fait savoir à
l’intéressée qu’il entendait lui refuser le droit à une rente. Il a expliqué
qu'il ressortait des éléments médicaux examinés par le SMR que les
différentes atteintes qu'elle présentait n’entraînaient pas d’incapacité de
travail dans son ancienne activité. Celle-ci étant raisonnablement exigible,
il n’existait aucun préjudice économique.
Le 5 juillet 2016, l’assurée, alors représentée par Me Annik
Nicod, a fait part de ses observations sur ce projet de décision, en faisant
valoir que son cas n’avait pas été examiné à la lumière de la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral relative aux troubles somatoformes. Par
ailleurs, elle a en substance allégué qu'au vu des diagnostics posés par le
Dr J.________, il n'était pas convaincant de retenir qu'ils n'entraînaient
aucune répercussion sur la capacité de travail. En outre, le rapport de ce
spécialiste comportait des contradictions, notamment lorsqu'il concluait à
une capacité totale de travail tout en mentionnant des limitations relatives
au port de charges.
Par décision du 7 octobre 2016, l’OAI a confirmé le projet de
refus de rente du 5 avril 2016, dont il a repris à l’identique la teneur.

- 12 -
B. Par acte du 9 novembre 2016, P.________ a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal.
La recourante a produit un avis médical du Dr G.________ du 7
avril 2017 indiquant que la fibromyalgie était susceptible de perturber le
sommeil et d’affecter l’humeur de la recourante de par la chronicité des
douleurs et des limitations qu’elle engendrait. Le psychiatre a précisé que
la recourante souffrait de dépression.
Par arrêt rendu le 24 juillet 2017, la Cour des Assurances
sociales a considéré que le rapport d’expertise du Dr J.________ du 13 mai
2015 avait pleine valeur probante et qu’il y avait lieu de se rallier à ses
conclusions selon lesquelles, sur le plan somatique, la capacité de travail
de la recourante dans son activité habituelle était entière. Sur le plan
psychiatrique, le Dr T.________ reconnaissait l’existence d’une comorbidité
psychiatrique sous la forme d’une neurasthénie, qui n’était selon lui pas
handicapante. Or, une comorbidité psychiatrique n’est plus prioritaire, de
manière générale, selon la nouvelle jurisprudence (cf. ATF 141 V 281
consid. 4.3.1.3). Elle doit être prise en considération seulement en fonction
de son importance concrète dans le cas particulier, notamment en tant
qu’échelle de mesure pour estimer si elle prive l’assuré de certaines
ressources. Ainsi, il manquait dans l’appréciation du Dr Ventura
l’évaluation des ressources personnelles de l’assurée au regard
d’éventuelles limitations des niveaux d’activité dans les domaines
comparables de la vie (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.1). L’expert ne se
prononce en particulier pas sur le degré de gravité fonctionnelle, sur la
cohérence entre le degré de gravité fonctionnelle et les répercussions de
l’atteinte à la santé dans les différents domaines de la vie, sur la structure
de la personnalité de la recourante et les capacités inhérentes à sa
personnalité. La Cour a considéré que les éléments ressortant de
l’expertise du Dr T.________ n’étaient pas suffisants pour permettre un
examen complet du cas à la lumière des indicateurs de l’ATF 141 V 281.
Un complément d’expertise était dès lors nécessaire afin que le Dr
T.________ se déterminât sur les nouveaux points évoqués par la

- 13 -
jurisprudence. Un simple complément d’expertise au regard de la
jurisprudence publiée à l’ATF 141 V 281 étant admissible, le dossier a été
renvoyé à l’autorité intimée pour complément d’instruction dans le sens
indiqué et nouvelle décision.
C. Le 7 décembre 2017, le Dr T.________ a rendu le complément à
son rapport d’expertise. Il a posé les diagnostics de neurasthénie (F48.0)
et de trouble somatoforme douloureux persistant (F45.4), sans incidence
sur la capacité de travail. En substance, il a constaté que la fatigue et le
côté passif de la neurasthénie primait sur le trouble somatoforme qui n’est
pas d’un degré grave. Il n’a pas pu objectiver des signes et symptômes
d’un état dépressif et a noté que les passages de tristesse que l’assurée a
pu présenter font partie de l’évolution normale d’un trouble somatoforme
et qu’il s’agit d’un signe clinique de la neurasthénie. Il a considéré qu’il n’y
a pas de répercussions de l’atteinte dans ses loisirs et ses activités
sociales et que, pour le ménage, elle bénéficiait de l’aide de son
entourage.
On relève notamment les passages suivants :
« 2. Description détaillée du quotidien et de l'environnement
de l'assurée
Signalons que l'assurée ne se souvenait pas d'être venue à mon
cabinet. Elle se montre démonstrative concernant ses symptômes.
Elle explique ne pas pouvoir travailler car elle a beaucoup de
douleurs au dos, aux jambes, à la nuque et ceci tout le temps.
Parfois elle va faire des injections.
Elle dit ne plus travailler depuis fin 2016, elle était aide-soignante à
50% selon ses dires. Elle travaillait pour une agence temporaire.
L'assurée ne dit pas à quelle heure elle va au lit, mais elle se lève
plusieurs fois pendant la nuit à cause de ses douleurs.
Le ménage, la lessive, les commissions et les repas sont faits par sa
fille et sa belle-fille, l'assurée fait sa toilette. C'est sa fille qui lui fait
la coloration des cheveux une fois par mois.
L'assurée dit qu'elle ne regarde pas la télévision.
Elle rapporte que sa vie est en fonction de ses douleurs qui sont
décrites comme insupportables.
Elle dit ne pas faire de promenade et qu'elle ne peut pas s'occuper
de ses petits-enfants.
Les week-ends, elle fait pareil.
Dernières vacances avec ses enfants en juillet 2017 à Calabre, 2
semaines, ils sont allés en voiture. Elle dit se sentir beaucoup mieux
en Calabre car elle a moins de douleurs qu'ici en Suisse. Là-bas elle
reste avec sa famille, va vers sa mère et visite le reste de la famille.
…

- 14 -
4.Indications détaillées sur les difficultés d'ordre social, par
ex chômage ou autres situations de vie précaires,
directement à l'origine de problèmes fonctionnels
L'assurée émarge au Service social, elle dit ne pas avoir de dettes,
elle est connue de l'Office des poursuites mais elle ne sait pas pour
quel montant. Ceci est la conséquence et non à l'origine de ses
problèmes.
5. Description détaillée des ressources disponibles ou
mobilisables (soutien de l'assurée par son réseau social,
aptitude à la communication, motivation, adhésion à la
thérapie, etc.)
L'assurée est très bien soutenue par son réseau social,
particulièrement sa famille, elle communique sans difficulté
notamment concernant ce qu'elle appelle sa souffrance à cause des
douleurs. Elle suit une thérapie depuis 7-8 ans à raison d'une fois
par mois, avec un traitement antidépresseur.
II. ATTEINTE À LA SANTÉ
1.Manifestation et gravité des constats objectifs
2.Constatations relatives aux formes que prend
l'atteinte à la santé
Il s'agit d'une assurée faisant son âge, les cheveux blonds et les
yeux bruns. Elle mesure 160 cm pour un poids de 70 kg. Elle arrive
20 minutes en retard, c'est un ami de son fils qui l'a amenée en
voiture ; elle-même a le permis mais elle dit ne pas pouvoir
conduire. La collaboration est à la limite de celle à laquelle on peut
s'attendre lors de la passation d'un examen d'expertise, dans le sens
que l'assurée n'a pas voulu répondre à certaines de mes questions
notamment concernant les activités habituelles. Je signale le côté
démonstratif de ses douleurs pendant l'entretien.
Elle est bien orientée aux trois modes, c'est-à-dire, dans le temps,
l'espace et concernant la situation.
L'assurée ne présente aucun trouble de l'attention, de la
concentration, de la compréhension, de la mémoire des faits récents
ni celle d'anciens souvenirs. Bien que je n'aie pas fait de tests pour
mesurer le coefficient intellectuel, cette assurée ne présente pas de
problèmes à ce niveau-là.
En ce qui concerne la lignée psychotique et au moment de
l'entretien, l'assurée ne présente pas de troubles formels de la
pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponses à côté. Il n'y
a pas de troubles de la perception sous la forme d'hallucinations
auditives, visuelles, cénesthésiques ou olfactives.
Pas d'idées interprétatives, simples ou délirantes. Pas d'idées de
concernement simples ou délirantes.
Au moment de l'entretien et concernant la lignée dépressive,
signalons que l'assurée dit être triste tout le temps, ce que je n'ai
pas pu objectiver au cours de l'entretien car l'humeur n'est pas
dépressive. Il n'y a pas de signes ou de symptômes parlant en
faveur d'un ralentissement psychomoteur. Présence de sentiments
d'infériorité, de dévalorisation et de découragement. Pas de
sentiment d'inutilité ou de ruine. L'élan vital est relativement bien
conservé. Pas d'idées noires ou d'envies suicidaires. A ma
connaissance, l'assurée n'a jamais fait de tentative de suicide. Elle

- 15 -
n'a jamais été hospitalisée en milieu psychiatrique. Elle dit mal
dormir à cause des douleurs.
Pas d'euphorie, pas de logorrhée, pas de fuites dans les idées. Pas
de comportement provocateur, vindicatif ou manipulateur, mais
comportement fortement démonstratif par rapport à ses douleurs.
Pas de contact familier avec l'expert.
Concernant le registre anxieux, au moment de l'entretien je n'ai pas
pu objectiver de signes ou symptômes de ce registre, mais selon
l'assurée elle présente des tensions et une nervosité en fonction des
douleurs. Il n'y a pas de signes de claustrophobie, agoraphobie ou
phobie sociale, ou encore des TOCs.
Pas de signes de stress post-traumatique, pas de souvenirs
envahissants (flashback), de rêves ni de cauchemars.
Concernant les conduites alimentaires, il n'y a ni boulimie ni
anorexie.
Par rapport aux conduites d'addiction, l'assurée ne fume pas. Elle ne
boit pas d'alcool. Au cours de l'entretien, je n'ai pas pu mettre en
évidence des signes ou des symptômes d'une dépendance aiguë ou
chronique à l'alcool. Elle ne consomme pas de cannabis, héroïne ou
cocaïne, ni des substances excitantes telles que les amphétamines
ou l'ecstasy.
3. Distinction entre, d'une part, la diminution des capacités
fonctionnelles due à l'atteinte à la santé et, d'autre part, les
conséquences (directes) de facteurs non pris en
considération par l'assurance (facteurs étrangers à
l'invalidité tels que chômage, situation économique difficile,
compétences linguistiques déficientes, âge, niveau de
formation ou facteurs socioculturels)
Mes constatations sont les mêmes que lors de mon rapport
d'expertise de 2015. Le principal problème de cette assurée est la
douleur et le sentiment qu'elle a de ne pas pouvoir faire grand-chose
car elle estime sa douleur très handicapante, mais au moment de
l'entretien ce qui ressort est une forte démonstrativité à la limite
d'une exagération des symptômes somatiques.
Du point de vue psychique, je retiens la neurasthénie qui ne
présente pas de limitations fonctionnelles.
Nous constatons que dans les activités journalières, il y a des
bénéfices secondaires importants dans le sens que toute la famille
s'occupe d'elle et je signale également que les douleurs
disparaissent quand elle part au sud de l'Italie où elle se sent
beaucoup mieux.
4. Prise en compte des motifs d'exclusion tels qu'une
exagération des symptômes ou d'autres phénomènes
similaires et de leur ampleur
Il y a une forte démonstrativité au niveau des douleurs, à la limite
d'une exagération des symptômes.
…
7. Analyse détaillée de la personnalité actuelle de
l'assurée et de son évolution
La neurasthénie, selon les critères de la CIM-10, est un trouble avec
des variations culturelles importantes dans les manifestations qui
comporte deux types essentiels ayant de nombreux points communs.
Dans le premier type, la caractéristique essentielle est une plainte
concernant une fatigue accrue après des efforts mentaux, souvent
associée à une certaine diminution des performances
professionnelles et des capacités à affronter les tâches quotidiennes,
comme c'est le cas chez l'assurée. La fatigabilité mentale est décrite

- 16 -
typiquement comme une distractibilité due à une intrusion
désagréable d'associations et des souvenirs, une difficulté de
concentration ou une pensée globalement inefficace. Dans le
deuxième type, l'accent est mis sur des sensations de faiblesse
corporelle ou physique et un sentiment d'épuisement après des
efforts minimes, associés à des courbatures, des douleurs
musculaires et une incapacité à se détendre, comme c'est le cas
chez l'assurée. Il existe souvent une inquiétude concernant une
dégradation de la santé mentale et physique, une irritabilité, une
anhédonie, et des degrés variables de dépression et d'anxiété
mineure. Il existe souvent une insomnie d'endormissement, une
insomnie du milieu de la nuit et/ou une hypersomnie.
8. Indications détaillées sur les atteintes à la santé que
présente l'assurée et sur les ressources personnelles dont
elle dispose
L'atteinte à la santé est provoquée par la neurasthénie sur laquelle
s'est greffé un trouble somatoforme sans limitations fonctionnelles
qui empêchent cette assurée de travailler. Par ailleurs, cette assurée
est intelligente et présente des ressources personnelles, je rappelle
également qu'elle se sent beaucoup mieux quand elle est au sud de
l'Italie qu'en Suisse.
…
3. Interactions des diagnostics :
Analyse complète et détaillée des interactions entre les
différents diagnostics établis ayant des incidences sur les
capacités fonctionnelles de l'assurée dans tous les
domaines, et appréciation de ces diagnostics faite lors de
l'évaluation finale des experts
Chez l'assurée, la neurasthénie existe vraisemblablement depuis
l'adolescence et sur laquelle s'est greffé un trouble somatoforme.
Rappelons que selon la CIM-10, les caractéristiques essentielles de
ces troubles sont des symptômes physiques, associés à des
demandes d'investigation médicales, persistantes en dépit de bilans
négatifs répétés et des déclarations faites par les médecins selon
lesquelles les symptômes n'ont aucune base organique. S'il existe
un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre
compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la
détresse ou des préoccupations du sujet. Même quand la survenue
et la persistance des symptômes sont étroitement liées à des
événements désagréables ou à des difficultés et des conflits, et
même quand il existe des symptômes dépressifs ou anxieux
manifestes, le patient s'oppose habituellement à. toute hypothèse
supposant l'indication de facteurs psychologiques dans la survenue
des symptômes. La recherche d'une cause, physique ou
psychologique, permettant de rendre compte des symptômes est
souvent décevante et frustrante pour le patient comme pour le
médecin.
L'expert constate que le trouble somatoforme n'est pas d'un degré
grave, ce sont plutôt la fatigue et le côté passif de la neurasthénie
qui priment, je signale que bien qu'il n'y ait pas une exagération des
symptômes, il y a une forte démonstrativité et que les plaintes
démonstratives de l'assurée laissent insensible l'expert. Je signale
également que l'assurée est suivie par un psychiatre depuis
plusieurs années à une fréquence mensuelle, ce qui me paraît très
espacé si l'assurée présentait une maladie d'un degré grave. Le
Brintellix est dans la valeur thérapeutique. Par ailleurs, il s'agit d'une
personne intelligente qui a des ressources personnelles qu'elle a pu

- 17 -
mettre en exergue tout au long de son existence et elle bénéficie de
son réseau social.
IV.TRAITEMENT ET RÉADAPTATION
I. La thérapie suivie jusqu'à présent est-elle conduite dans
les règles de l'art (nature et ampleur des thérapies, intensité
requise, dosage) ?
La thérapie est suivie dans les règles de l'art et l'assurée est
compliante avec l'antidépresseur.
Concernant le dosage plasmatique, voici les résultats :
- Antidépresseurs :
· Vortioxétine (Brintellix®) : 28 ng/1(Taux recommandé : 10
- 40)
2. Indications détaillées relatives à la coopération de
l'assurée au cours des thérapies effectuées
L'assurée est coopérante.
3. Déclarations fondées sur les options thérapeutiques
encore ouvertes, indépendamment de la motivation de
l'assurée
L'expert s'interroge sur le fait que cette assurée est vue une fois par
mois par son psychiatre, ce qui est un peu contradictoire avec une
maladie fortement handicapante.
[…]
7. Considérations fondées relatives au caractère
raisonnablement exigible des mesures de réadaptation
Etant donné le trouble somatoforme et l'impression de l'assurée
d'être très malade, des mesures de réadaptation ne sont pas
exigibles car vouées à l'échec.
V. COHÉRENCE
I. Analyse détaillée et appréciation critique des divergences
apparues entre les symptômes décrits et le comportement
de l'assurée en situation d'examen, entre les observations
faites par les experts de différentes spécialités médicales,
ou entre les éléments du dossier et les activités
quotidiennes de l'assurée
Il n'y a pas de divergences apparues entre les symptômes décrits et
le comportement de l'assurée en situation d'examen, ainsi que mes
propres observations. Je n'ai pas pu objectiver des signes et
symptômes d'un état dépressif et je signale que les passages de
tristesse que cette assurée a pu présenter font partie de l'évolution
normale d'un trouble somatoforme et il s'agit également d'un
symptôme clinique de la neurasthénie.
2. Analyse détaillée et appréciation critique des
répercussions de l'incapacité de travail invoquée dans tous
les domaines (profession/activité lucrative, ménage, loisirs
et activités sociales)
Nous constatons que pour le ménage, l'assurée se fait aider par sa
famille, mais dans les loisirs et activités sociales, il n'y a pas
d'atteinte à la santé du point de vue psychiatrique.
3. Comparaison détaillée du niveau d'activité constaté avant
et après l'apparition de l'atteinte â la santé
La neurasthénie a débuté durant l'adolescence et le trouble
somatoforme a débuté vraisemblablement vers 2015.
4. Evaluation complète et critique de la prise en charge ou
de l'abandon des options thérapeutiques

- 18 -
L'assurée est notamment suivie par un psychiatre, mais à une
fréquence mensuelle.
5. Analyse permettant de savoir si l'assurée présente une
inaptitude à suivre une thérapie en raison même de sa
maladie
Non, cette assurée ne présente pas une inaptitude à suivre une
thérapie.
VI.CAPACITÉ DE TRAVAIL
1. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
En l'absence de limitations fonctionnelles à caractère handicapant
du point de vue psychiatrique, cette assurée a toujours été capable
de travailler dans l'activité exercée jusqu'ici.
2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l'assurée
Dans une activité correspondant aux douleurs de l'assurée, celle-ci
est capable de travailler à 100% du point de vue psychiatrique. »
Par projet de décision du 11 décembre 2017, l’intimé a fait
savoir à la recourante qu’il entendait lui refuser le droit à une rente. Il a
relevé qu’il ressortait du complément d’expertise qu’elle ne présentait pas
d’atteinte incapacitante en toute activité et qu’il n’existait ainsi aucun
préjudice économique.
Le 7 juin 2018, la recourante a produit un rapport très
sommaire rédigé le 15 mai 2018 par le Dr G.________ qui constate
l’existence d’un trouble dépressif récurrent sévère avec effet sur la
capacité de travail depuis décembre 2016. Il indique que depuis le rapport
du 30 septembre 2014, le status psychologique de la recourante se péjore
lentement avec un trouble dépressif qui se chronicise. Il constate une
thymie diminuée, une anhédonie, un trouble de la concentration et de la
mémoire, un sommeil irrégulier, un appétit diminué étant précisé que la
patiente dit souffrir de troubles digestifs chroniques qui la font grossir. Il
ne relève pas d’idéation suicidaire. L’assurée présenterait une incapacité
de travail à 100% depuis le 1er septembre 2017. Sous la mention
« énumérations des restrictions, mentales ou psychiques existantes ? », le
médecin a répondu « sans activité, gère tout juste son quotidien
transitoire ».
Le 20 juin 2018, la Dresse Q.________, médecin du SMR, a
constaté que le dernier rapport médical du Dr G.________ se superposait
avec ses précédents avis médicaux et n’apportait aucun élément nouveau.

- 19 -
Par décision du 26 juin 2018, l’intimé a confirmé le projet de
refus de rente du 7 octobre 2016, le complément d’expertise confirmant
que la recourante ne présentait pas d’atteinte incapacitante et, partant,
n’accusait pas de préjudice économique.
D. Par acte du 30 juillet 2018, P.________, par l’intermédiaire de
son conseil, a recouru contre cette décision, concluant avec suite de frais
et dépens principalement à sa réforme en ce sens qu’elle a droit à une
rente dont les modalités seront fixées en cours d’instance,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’autorité
intimé pour nouvelle décision, plus subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’autorité intimé pour complément d’instruction.
Le 29 octobre 2018, la recourante a été mise au bénéfice de
l’assistance judiciaire, Me Alessandro Brenci ayant été désigné comme
conseil d’office.
Dans ses déterminations du 27 novembre 2018, l’intimé a
conclu au rejet du recours.
Le 4 février 2019, la recourante a renoncé à déposer des
déterminations complémentaires.
E n d r o i t :
1. Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1
let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).

- 20 -
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
En l’espèce, le recours a été formé en temps utile et satisfait
en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu’il est recevable.
2. En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c, 110
V 48 consid. 4a).
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à une
rente d’invalidité, singulièrement sur sa capacité de travail.
3. Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1
LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou
d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut

- 21 -
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al.
2, deuxième phrase, LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294
consid. 4c in fine et 102 V 165 ; Pratique VSI 5/2001 p. 223 consid. 2b et
les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1
et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre

- 22 -
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une
base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c et
105 V 156 consid. 1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires, et enfin que les
conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et les
références citées ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).

- 23 -
Selon le Tribunal fédéral, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve. Il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2).
4. La recourante allègue que son état de santé l’empêche de
travailler, se référant à l’avis de ses médecins.
4.1. Sur le plan somatique, comme constaté par la présente Cour
dans son arrêt du 24 juillet 2017, le Dr J.________ a posé les diagnostics de
syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent fibromyalgiforme,
d’omalgies bilatérales sans signe de conflit ou de tendinopathie, ainsi que
de syndrome lombovertébral récurrent et de cervico-brachialgies, tous les
deux chroniques et sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire sans signe
de discopathie. Le Dr J.________ a retenu une entière capacité de travail
dans l’activité habituelle. Dans le cadre de son expertise, ce spécialiste a
notamment analysé le dossier radiologique dont disposait l'assurée et a
réalisé d'autres examens d'imagerie (soit des ultrasonographies des
épaules, genoux, coudes, poignets, mains, articulations métacarpo-
phalangiennes, interphalangiennes proximales et distales, ainsi que des
radiographies de la colonne cervicale de face, de profil, oblique droite et
gauche, cf. rapport d'expertise précité pp. 7 et 8). L’expertise a pour le
surplus été établie en pleine connaissance de l’anamnèse et a notamment
tenu compte de l'appréciation du Dr B.________. En outre, les plaintes de la
recourante ont été prises en considération. La description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale sont claires et les
conclusions bien motivées. Cette expertise remplit donc les critères
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante, ses
conclusions ayant au demeurant été confirmées par la Dresse Q.________
du SMR (cf. rapport du 15 juin 2015).

- 24 -
Comme constaté par la présente Cour dans son arrêt du 24
juillet 2017, les autres rapports médicaux figurant au dossier ne sont pas
de nature à remettre en cause les conclusions de cette expertise. L'avis du
Dr B.________, selon lequel, en particulier, le travail d'aide-soignante
pourrait être réalisé à un taux de l'ordre de 40 %, avec une diminution de
rendement de 40 %, ne constitue qu'une appréciation différente de la
capacité de travail sur la base d'une même situation clinique (cf. rapport
du 3 mars 2014 du Dr B.________). Par ailleurs, la recourante étant suivie
depuis le 1er mai 2012 par ce spécialiste, les constatations de ce dernier
doivent être admises avec réserve (cf. consid. 4d supra). En outre, le fait
que le Dr J.________ ait mentionné des limitations fonctionnelles relatives
au port de charge n'exclut aucunement une pleine capacité de travail de
l'intéressée dans son activité habituelle. Le rapport de ce spécialiste ne
comporte pas de contradiction et la recourante n’a présenté aucun
élément nouveau susceptible de modifier l’appréciation de ce médecin.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de se rallier aux conclusions
du rapport d'expertise du Dr J.________ et de considérer que, sur le plan
somatique, la recourante présente une capacité de travail totale dans son
activité habituelle.
4.2. Sur le plan psychiatrique, dans son rapport d’expertise du 1er
juin 2015 et son complément d’expertise du 7 décembre 2017, le Dr
T.________ a posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) et de neurasthénie (F48.0). Il a retenu que la recourante
avait toujours été capable de travailler à 100 %. L'intéressée soutient que
cette expertise ainsi que son complément ne respectent pas la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral relative aux troubles somatoformes.
4.2.1. La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre
d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de
syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit
organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du

- 25 -
2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V 65), et le syndrome
de fatigue chronique ou de neurasthénie (TF I 70/07 du 14 avril 2008).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt
cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce
diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles
constatées. Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion
; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une
constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble
somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées
(consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas
de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent

- 26 -
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi
que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-
social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas
de conclure à une exagération.
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans

- 27 -
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
Sur le plan du droit intertemporel, il y a lieu de procéder par
analogie avec l'ATF 137 V 270, qui concerne les exigences requises dans
un Etat de droit en matière d'expertises médicales. Selon cet arrêt, les
expertises mises en œuvre selon les anciens standards de procédure ne
perdent pas d'emblée toute valeur probante. Il convient bien plutôt de se
demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder
définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit
fédéral (ATF 137 V 270 précité consid. 6 in initio). Ces considérations
peuvent être appliquées par analogie aux nouvelles exigences de preuve
en ce sens qu'il y a lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises
administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux – permettent
ou non une appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs
déterminants. Selon l'étendue de l'instruction déjà mise en œuvre, il peut
s'avérer suffisant de requérir un complément d'instruction sur certains
points précis (ATF 141 V 281 précité consid. 8).

- 28 -
4.2.2. A titre préliminaire, la recourante formule divers griefs relatifs
à l’administration des preuves, en particulier au complément d’expertise
et à la prise en compte des autres offres preuves.
Elle soutient qu’elle n’a été entendue que 10 à 15 minutes lors
du complément d’expertise, ce qui ne serait pas suffisant pour parvenir à
une appréciation globale de son cas. Il est précisé d’emblée qu’on ignore
la durée de l’entretien dès lors qu’elle n’est pas mentionnée dans le
rapport. Quoi qu’il en soit, on relève que l’expert avait déjà vu la
recourante lors de l’expertise et qu’il ne la voyait uniquement afin
d’effectuer le complément d’expertise requis. Ce grief est mal fondé dès
lors qu’il appartient à l’expert de décider de la durée de l’entretien qui lui
est nécessaire pour effectuer sa mission.
La recourante reproche à l’expert de ne pas examiner les
répercussions de son atteinte sur le travail et la vie quotidienne. Or,
l’expert a indiqué que la recourante avait refusé de répondre à certaines
de ses questions au sujet de ses activités habituelles ; elle est ainsi mal
venue de faire grief à l’expert de ne pas examiner de manière exhaustive
les conséquences de l’atteinte sur toutes ses activités. L’expert a
considéré qu’il n’existait pas de limitation fonctionnelle sur le plan
psychiatrique ; il a relevé que les douleurs diminuaient lorsque l’assurée
était en vacances où elle allait faire des visites à sa famille ; il a noté que,
pour les tâches ménagères, elle bénéficiait de l’aide de sa famille ajoutant
que l’assurée avait été en mesure d’exercer une activité professionnelle à
temps partiel jusqu’à fin 2016. Sur le fond, on examinera plus bas l’impact
de l’atteinte sur ses activités en prenant en compte l’intégralité du
dossier, le complément d’expertise étant à mettre en lien avec le rapport
d’expertise qu’il complète.
Dans un autre grief, la recourante fait valoir que l’intimé
n’aurait pas pris en compte le dernier rapport médical qu’elle a produit (du
15 mai 2018). Tel n’est pas le cas puisque le SMR l’a examiné le 20 juin
2018 et n’y a pas décelé d’élément nouveau susceptible de modifier son

- 29 -
appréciation. Sur le fond, l’appréciation de ce rapport sera examinée plus
bas.
Enfin, la recourante soutient que le complément d’expertise ne
répond pas aux exigences de la jurisprudence du Tribunal fédéral en
matière de troubles psychiques. Sur ce point, on peut donner acte à la
recourante que le complément d’expertise est parfois succinct sur certains
points. Néanmoins, on note que la collaboration de la recourante n’a pas
été optimale puisqu’elle a refusé de répondre à certaines questions de
l’expert sur ses activités habituelles. En outre, le complément est à mettre
en relation avec le rapport d’expertise qu’il complète. On constate que le
rapport d’expertise et son complément ont été établis sur la base d’une
bonne connaissance du dossier, qu’ils prennent en compte les plaintes de
l’assurée, que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale sont claires et que les conclusions de l’expert sont
motivées. On peut ainsi admettre de leur reconnaître une pleine valeur
probante. Sur le fond, il appartiendra à la Cour de céans d’examiner si les
éléments de preuve existants sont suffisants pour se prononcer
conformément au droit fédéral. Dans les considérants qui suivent, la Cour
examinera ainsi si l’expertise et son complément, le cas échéant en les
mettant en relation avec d’autres rapports médicaux, permettent ou non
une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants.
En effet, il appartient au médecin de retenir – ou non – le diagnostic en
fonction de critères médicaux et non jurisprudentiels et au juge d’en
évaluer le caractère invalidant au regard des indicateurs développés par la
jurisprudence (TF 9C_176/2018 consid. 3.2.2. du 16 août 2018).
4.2.3. Il y a lieu d’examiner en premier lieu les diagnostics et
l’existence d’éventuels motifs d’exclusion du droit à des prestations, puis
les différents indicateurs permettant de déterminer le degré de gravité
fonctionnel et la cohérence des troubles, afin d’apprécier au final la
capacité de travail de la recourante.
4.2.3.1. En l’occurrence, dans son expertise du 1er juin 2015, le Dr
T.________ a expliqué de manière détaillée les raisons pour lesquelles il

- 30 -
excluait le diagnostic d'épisode dépressif sévère posé par le Dr G.________
dans son rapport du 30 septembre 2014. Le Dr T.________ a notamment
exposé que du point de vue anamnestique et qu'au moment de l'entretien,
il n'avait pas pu objectiver les signes et symptômes d'un registre
dépressif. En particulier, il n'y avait pas de sentiment d'inutilité ou de
ruine, d'idées noires ou d'envies suicidaires, ni de signes ou de symptômes
parlant en faveur d'un ralentissement psychomoteur. L'élan vital était
relativement bien conservé. Dans son complément d’expertise, le Dr
T.________ a confirmé l’exclusion de l’épisode dépressif sévère, précisant
qu’il n’avait pas pu objectiver des signes et symptômes d’un état
dépressif. Il signalait que les passages de tristesse que la recourante avait
pu traverser faisaient partie de l’évolution normale d’un trouble
somatoforme et qu’il s’agissait également d’un symptôme clinique de la
neurasthénie.
Le Dr T.________ a retenu comme diagnostics une fibromyalgie
comparable à un trouble somatoforme (F45.4), ainsi qu'une neurasthénie
(F48.0). Les diagnostics sont posés sur la base de la CIM-10, donc sur un
système de classification médicale reconnu. L'expert a étayé ses
diagnostics en expliquant que l'assurée se plaignait fondamentalement de
douleurs un peu partout dans son corps, d'une grande fatigue, ainsi que
de maux de tête, symptômes qui avaient tendance à diminuer lorsqu'elle
était avec sa famille en ...]Italie. Il a indiqué que la neurasthénie existait
vraisemblablement depuis l’adolescence et que le trouble somatoforme
s’était ensuite greffé sur cette atteinte. Ainsi, le trouble présenté par la
recourante correspond à la définition de cette atteinte, qui mentionne
comme « plainte essentielle », une « douleur persistante, intense,
s’accompagnant d’un sentiment de détresse ». L’expert a constaté en
outre que ce trouble assurait à la recourante une aide et une sollicitude
accrues de la part de l’entourage et des médecins, ce qui était un élément
qui confirmait le diagnostic.
Par ailleurs, les diagnostics résistent à des motifs d’exclusion.
En effet, l’expert a signalé qu’il y avait une forte démonstrativité des
symptômes et, quand bien même les plaintes démonstratives de l’assurée

- 31 -
le laissaient insensible, il ne retenait toutefois pas une exagération des
symptômes. A cet égard, la recourante reproche à l’expert de lui donner
une image négative en indiquant qu’elle est démonstrative, ce qui ne
serait pas pertinent. Or, l’exagération des symptômes est précisément un
élément qui doit être examiné par l’expert afin que le juge puisse
déterminer s’il existe un motif d’exclusion des prestations. L’expert a en
outre relevé l’absence de discordance entre les symptômes décrits et le
comportement de l’assurée, ainsi que ses propres observations. Au vu de
ces éléments, il n’y a pas lieu de retenir l’existence d’un motif d’exclusion.
Les diagnostics ayant été valablement posés par l’expert, il y a
lieu d’en évaluer le caractère invalidant au regard des indicateurs posés
par la jurisprudence, compte tenu des constatations médicales.
4.2.3.2. Le degré de gravité fonctionnel sera examiné sous l’angle de
l’atteinte à la santé, de la personnalité et du contexte social.
4.2.3.2.1. Dans le cadre de l’examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, on relève d’emblée que les manifestations concrètes
de l’atteinte à la santé sont en l’occurrence difficiles à évaluer compte
tenu du comportement de la recourante. En effet, pour ce qui concerne les
douleurs, la démonstrativité de la recourante, à la limite de l’exagération
selon les termes de l’expert, rend difficile l’appréhension de manière très
concrète et claire des conséquences de l’atteinte sur sa santé. Quant à sa
fatigue, il est difficile d’évaluer avec exactitude son impact sur ses tâches
quotidiennes dès lors qu’elle a refusé de répondre à certaines questions
sur ses activités habituelles. Il y a lieu d’examiner si certaines plaintes
peuvent être objectivées malgré le comportement de la recourante. Cette
dernière indique qu’elle est fatiguée et qu’elle ne dort pas bien à cause de
ses douleurs ; ces déclarations sont toutefois très vagues et donnent peu
d’indications. On ne saurait ainsi constater que les symptômes ont un
caractère prononcé puisque la recourante ressent le besoin de recourir à
la démonstrativité et qu’elle refuse d’expliquer concrètement et de
manière complète comment elle occupe ses journées. Or, on rappelle que
le fardeau de la preuve matérielle incombe à la recourante. L’expert

- 32 -
relève que la neurasthénie, dont la recourante souffre vraisemblablement
depuis l’adolescence, n’engendre pas de limitation fonctionnelle ; cette
atteinte ne l’a en effet pas empêché de faire ses activités professionnelles
et quotidiennes avant 2017 et rien n’indique que la neurasthénie se serait
péjorée en 2017 à tel point que l’assurée serait tout à coup totalement
incapable de travailler et de gérer son quotidien. Il en est de même pour
ce qui concerne le trouble somatoforme, l’expert ne retient pas de
limitation fonctionnelle, l’assurée ne ressentant plus les douleurs
lorsqu’elle est en vacances en Italie et ayant recours à une forte
démonstrativité durant l’entretien. D’ailleurs, à titre de limitations
fonctionnelles, le Dr G.________ mentionne, dans son rapport du 7 juin
2018, l’absence d’activité et le fait qu’elle gère tout juste son quotidien ;
or, l’inactivité n’est pas une limitation due à l’atteinte. Quant au fait
qu’elle gère tout juste son quotidien, ce n’est pas une véritable limitation
fonctionnelle puisqu’elle parvient tout de même à le gérer et qu’elle
bénéficie de l’aide de tiers pour les difficultés qu’elle peut rencontrer. En
outre, on renvoie aux considérations indiquées plus bas sous ch. 4.2.3.3.
sur les répercussions de l’atteinte à la santé dans le cadre de l’examen de
la cohérence.
Le déroulement et l’issue d’éventuel traitement sont
également des indicateurs du degré de gravité. A cet égard, l’expert
constate que l’assurée est suivie sur le plan psychothérapeutique à raison
d’une séance mensuelle depuis plusieurs années et qu’elle suit un
traitement antidépresseur, soit la vortioxétine. Si l’expert relève dans son
complément d’expertise de 2017 que la thérapie est suivie dans les règles
de l’art et que l’assurée est compliante au traitement, tel n’a pas toujours
été le cas. En effet, l’expert constatait en 2015 qu’elle ne prenait pas
toujours sa médication et le Dr G.________ indiquait en février 2014 que la
recourante n’était plus suivie depuis de nombreux mois, ajoutant qu’elle
n’était plus malade. Ainsi, en l’absence d’une coopération optimale de la
recourante sur le long terme, un pronostic négatif ne peut pas être posé.
Les troubles dont la recourante est atteinte ne sont pas qualifiés de graves
par l’expert, qui relève que la fréquence des séances thérapeutiques lui
paraît insuffisante.

- 33 -
Le succès ou la résistance lors d’une réadaptation constituent
un autre indicateur pour évaluer le degré de gravité fonctionnel. L’expert a
observé sur ce point qu’étant donné que la recourante avait l’impression
d’être très malade, les mesures de réadaptation étaient vouées à l’échec.
La recourante a déclaré ne pas pouvoir travailler à cause de ses douleurs,
elle ne se sentait plus les ressources pour travailler, dans le social en
particulier, mais n’avait pas d’autre métier. Il est rappelé qu’elle travaillait
à temps partiel dans une activité proche de son activité habituelle jusqu’à
fin 2016. Puis, il n’y a eu aucune tentative de réadaptation, de sorte que
l’on peut penser que des ressources sont existantes sur ce plan.
Enfin, sans revêtir la prépondérance qui lui était accordée sous
l’ancienne jurisprudence, l’existence d’une comorbidité psychiatrique doit
notamment être prise en compte en tant qu’échelle de mesure en vue de
déterminer dans quelle proportion elle prive l’assuré de certaines
ressources. Or, en l’espèce, selon l’expert, il n’existe pas de comorbidité
psychiatrique invalidante chez l’assurée. Par ailleurs, s’agissant des
interactions entre les diagnostics, l’expert a considéré que le trouble
somatoforme n’était pas d’un degré grave et que les symptômes de
fatigue et passivité de la neurasthénie primaient, lesquels n’étaient pas
invalidants en l’espèce.
En définitive, sous l’angle de l’atteinte à la santé, les
indicateurs témoignent d’un degré de gravité fonctionnel plutôt léger.
4.2.3.2.2. Il s’agit ensuite de déterminer les ressources personnelles à
disposition de la recourante sous l’angle du développement et de la
structure de la personnalité, des fonctions psychiques de base, etc. En
l’espèce, la recourante communique sans difficulté, ne présente pas de
trouble de l’attention, de la concentration, de la compréhension et de la
mémoire. Elle ne présente pas de troubles formels de la pensée ni de
troubles de la perception. Elle ne présente pas de signe ou de symptôme
parlant en faveur d’un ralentissement psychomoteur, ni de signes objectifs
du registre anxieux. Il n’y a pas de comorbidité qui la priverait de ses

- 34 -
ressources. En revanche, elle présente des sentiments d’infériorité, de
dévalorisation et de découragement, sans sentiment d’inutilité ou de
ruine, et l’élan vital est relativement bien conservé. Selon l’expert, la
recourante dispose de bonnes ressources et a ainsi pu poursuivre une
activité à temps partiel jusqu’à fin 2016.
Sous l’angle de la personnalité, les indicateurs présentent
également un degré de gravité fonctionnel plutôt léger, la recourante
disposant de bonnes ressources personnelles.
4.2.3.2.3. On examine encore dans quelle mesure des ressources
mobilisables peuvent être tirées du contexte de vie de l’assurée, comme
du soutien pouvant être obtenu de son réseau social. L’expert a observé
que la recourante était très bien soutenue par son réseau social, en
particulier sa famille. En effet, le ménage, la lessive, les commissions et
les repas sont faits par sa fille et sa belle-fille. Sa fille lui fait la coloration
des cheveux une fois par mois. Un ami de son fils l’a conduite à l’entretien
avec l’expert dès lors que la recourante conduit peu, voire plus du tout
selon ses dernières déclarations. Elle part en vacances visiter sa famille en
Italie, avec ses enfants, ce qui lui apporte beaucoup de bien-être. Non
seulement aucune difficulté familiale n’est relevée, mais la vie familiale
constitue un réseau intact lui offrant de très bonnes ressources
mobilisables.
4.2.3.2.4. En définitive, il y a lieu de retenir que la recourante
dispose de ressources suffisamment importantes pour compenser les
légères limitations fonctionnelles dues à l’atteinte à la santé.
4.2.3.3. S’agissant de la cohérence des troubles, il convient de se
demander si la limitation se manifeste de la même manière sur le plan de
l’activité lucrative (respectivement de l’activité habituelle pour les
personnes sans activité lucrative) que sur le plan des autres domaines de
la vie (par exemple l’organisation des loisirs). Puis, il faudra s’interroger
sur la compliance de l’assurée au traitement pour évaluer le poids effectif

- 35 -
des souffrances au regard de la mesure dans laquelle les traitements sont
mis à profit ou négligés.
La recourante invoque que ses limitations fonctionnelles
relèvent de la fatigue et des douleurs qui rendent toute activité
impossible. L’expert n’a pas retenu de limitation fonctionnelle sur le plan
psychiatrique pour les loisirs et les activités sociales et a constaté que
l’assurée se faisait aider par sa famille pour le ménage. Lorsqu’elle
exerçait encore une activité professionnelle, en 2015, l’expert a relevé que
la recourante avait travaillé les 5-6 dernières années malgré les
symptômes de douleurs et de fatigue ; elle s’occupait en outre du
ménage, des courses, des repas, de la lessive. En effet, lors de l’expertise
en 2015, elle s’occupait d’une personne âgée à domicile, faisait sa toilette,
préparait le petit-déjeuner, allait se promener avec sa patiente et, le reste
du temps, elle restait à la maison à dormir, s’occupait du ménage, de la
lessive, des commissions et des repas, elle regardait peu la télévision, ne
supportait pas ses petits-enfants et conduisait occasionnellement la
voiture. Lors du complément d’expertise en 2017, elle ne travaille plus, ne
conduit plus, ne fait plus les tâches ménagères, les courses et les repas
qui sont exécutés par sa fille et sa belle-fille, elle ne regarde pas la
télévision, ne fait pas de promenade, ne peut pas s’occuper de ses petits-
enfants.
On constate dès lors que l’assurée était insérée
professionnellement et socialement jusqu’à fin 2016. Il n’y a pas
d’éléments plaidant en faveur de l’existence de limitation avant fin 2016,
que ce soit dans la vie professionnelle, sociale ou familiale dès lors qu’elle
était en mesure d’effectuer toutes les activités décrites plus haut. Dès
2017, elle n’exerce plus d’activité lucrative et ne fait plus ses tâches
ménagères qui sont exécutées par son entourage. Or, il n’y a pas
d’élément permettant de retenir que la recourante a arrêté son travail et
les tâches ménagères pour des raisons liées à ses atteintes à la santé. La
recourante se plaint toujours des mêmes douleurs et de fatigue qu’avant
la cessation de toutes ses activités. Il n’y a pas de précision dans ses
propos pour expliquer en quoi ses fonctions seraient davantage limitées

- 36 -
depuis fin 2016 ; elle a d’ailleurs refusé de répondre à l’expert à certaines
questions au sujet de ses activités habituelles actuelles. Elle a produit un
rapport médical de son psychiatre, le Dr G.________, qui indique que l’état
de santé de la recourante se péjore depuis 2014 avec un trouble dépressif
sévère qui se chronicise ; il ne donne toutefois aucun élément permettant
d’objectiver ce constat et ne donne si les signes ni les symptômes lui
permettant de faire ce diagnostic. Or, l’expert a écarté le diagnostic de
trouble dépressif de manière convaincante, comme on l’a vu plus haut. Le
Dr G.________ atteste d’une incapacité de travail depuis le 1er septembre
2017 sans toutefois donner de précision ni sur les motifs ni sur les
éléments qui lui ont permis de constater cette péjoration, ni sur la date ou
l’événement qui aurait donné lieu à une telle péjoration ; on rappelle qu’à
titre de restrictions existantes, il indique que la patiente est sans activité
et qu’elle gère tout juste son quotidien « transitoire ». Le médecin de la
recourante ne donne aucun élément permettant de constater une
péjoration de l’état de santé ; même les limitations fonctionnelles qu’il
note ne sont pas expliquées. Sur ce dernier point, on relève encore que
l’absence d’activité est un facteur limitant qui est étranger à l’état de
santé et n’est donc pas une limitation consécutive à l’atteinte à la santé.
Quant au fait que la recourante gère tout juste son quotidien
« transitoire », cet élément est trop vague pour en tirer de quelconques
conclusions et ne fait pas état de restrictions ; en outre, on constate que la
recourante bénéficie de l’aide de ses proches pour les tâches qu’elle dit ne
plus effectuer. Ce rapport est émis par le médecin de la recourante de
sorte que son appréciation nécessite une grande prudence ; en outre, il
est des plus succincts, non motivé, ni circonstancié, de sorte que sa valeur
probante est faible.
Si l’on reprend les constatations de l’expert en 2015 et en
2017, on ne discerne aucun indice de péjoration de l’état de santé de
l’intéressée, ni dans le cadre de l’examen clinique, ni dans les
observations faites par l’expert, ni dans les plaintes de la recourante. La
modification essentielle existant entre ces deux périodes est le fait que la
recourante ne travaille plus et ne fait plus de tâches ménagères sans que
l’on puisse mettre ces faits en relation avec une quelconque péjoration de

- 37 -
son état de santé. La recourante et son psychiatre traitant ne disent pas
en quoi la situation serait devenue insurmontable, ni en quoi les
conséquences de l’atteinte rendraient toute activité inexigible. Ainsi,
malgré que la recourante est suivie régulièrement par son psychiatre et
que celui-ci savait qu’une procédure de demande AI était en cours, la
recourante n’a pas produit d’avis médical circonstancié décrivant de
manière objective et détaillée une péjoration de l’état de santé et des
limitations fonctionnelles incapacitantes susceptibles de jeter le doute sur
les constatations de l’expert.
On relève qu’en 2015 et en 2017, la recourante a indiqué
qu’elle allait beaucoup mieux, qu’elle avait moins de douleurs lorsqu’elle
était en vacances en Calabre et qu’elle allait faire des visites aux
membres de sa famille. Ses plaintes sont ainsi moins importantes durant
ses loisirs, de sorte que l’on doit constater que ses limitations ne sont pas
uniformes. Puis, comme on l’a vu plus haut, sa compliance au traitement
n’est pas régulière ni optimale, ce qui indique une cohérence peu
convaincante entre le comportement de l’assurée et les traitements mis
en œuvre. L’expert a relevé l’incohérence entre les souffrances gravement
handicapantes invoquées par la recourante et la fréquence des séances
chez le psychiatre qui n’avaient lieu qu’une fois par mois. Pour le reste,
l’expert n’a pas décelé d’incohérence entre les symptômes décrits et le
comportement de l’assurée en situation d’examen, étant rappelé qu’il a
aussi indiqué à maintes reprises la forte démonstrativité des douleurs
durant l’entretien.
Dès lors, il n’y a pas d’élément démontrant que l’atteinte à la
santé a un impact tel que la recourante ne serait plus en mesure
d’effectuer les activités et tâches qu’elle effectuait en 2015, période lors
de laquelle elle était capable de travailler et de gérer son quotidien sans
limitation. Son inactivité actuelle dans toute activité ne trouve aucun
fondement justificatif ni dans les avis médicaux au dossier, ni dans
l’expertise, ni même dans les déclarations de la recourante.

- 38 -
Au vu de ce qui précède, on ne saurait considérer qu’il existe
une cohérence au niveau des limitations dans tous les domaines de la vie.
La preuve d’une limitation de la capacité de travail invalidante n’est pas
rapportée.
4.2.3.4. Au moment de faire la balance entre les déficits fonctionnels et
les ressources de la recourante, on constate que jusqu’à fin 2016, la
recourante avait les ressources nécessaires pour exercer son activité
professionnelle habituelle et ses tâches ménagères et que rien ne permet
de constater qu’elle aurait perdu ses ressources ou augmenté ses
limitations fonctionnelles dès 2017. Sur ce point, de simples et vagues
déclarations de la recourante, selon lesquelles elle ne peut pas travailler à
cause de ses douleurs et de la fatigue, ne sont pas suffisantes et son
psychiatre traitant ne fait pas de constat permettant de tirer de telles
conclusions. On observe qu’elle a su trouver des ressources
supplémentaires auprès de son entourage pour lui apporter du soutien
dans l’exécution des tâches ménagères. Il convient de retenir que la
recourante dispose ainsi des ressources suffisantes en vue de fournir
l’effort raisonnablement exigible de sa part pour l’exercice d’une activité
habituelle.
En conséquence, il y a lieu de constater l’absence d’incapacité
de travail pour une activité habituelle sur le plan psychiatrique.
5. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
La procédure est onéreuse et la recourante, qui voit ses
conclusions rejetées, devra supporter les frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI
et art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD),
arrêtés à 400 francs. Au vu de l'issue du litige, la recourante, qui
succombe, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
Lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance
judiciaire, comme c’est le cas en l’occurrence (cf. décision de la juge

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instructrice du 29 octobre 2018), le conseil juridique commis d’office est
rémunéré par le canton (art. 118 al. 1 let. a et c CPC [code fédéral de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de
l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il y a donc lieu, dans le présent arrêt, de fixer la
rémunération de l’avocat d’office.
Le 13 mars 2019, Me Brenci a produit le relevé des opérations
effectuées dans le cadre de la présente cause. Il a chiffré ses opérations à
4 heures et 20 minutes et ses débours à 16 fr. 30. L’indemnité sera fixée à
851 fr. 15, soit 774 fr. d’honoraires (4.3 x 180), 16 fr. 30 de débours et
60.85 de TVA.
Cette rémunération est provisoirement supportée par le
canton, la recourante étant rendue attentive au fait qu’elle est tenue d’en
rembourser le montant dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al.
1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au
Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement
(art. 5 RAJ), en tenant compte des montants payés à titre de contribution
mensuelle depuis le début de la procédure.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 26 juin 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité du canton de Vaud est confirmée.
III. L’indemnité d’office de Me Alessandro Brenci s’élève à 851 fr.
15 (huit cents cinquante-et-un francs et quinze centimes), TVA
et débours compris.
IV. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,

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tenu au remboursement des frais de justice et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Brenci, pour la recourante,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :