vd_gerichte · ZA22.004391 · 2023-10-06 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 14/22 - 105/2023
ZA22.004391
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 octobre 2023
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
Mmes Röthenbacher, juge, et Manasseh-Zumbrunnen,
assesseure
Greffière : Mme Tagliani
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1, al. 2 let. g et 19 al. 1 LAA
402

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E n f a i t :
A. a) V.________, né le [...] (ci-après : l’assuré ou le recourant),
était employé comme chauffeur polyvalent à plein temps par [...] SA (ci-
après : l’employeur) depuis le 14 février 2020. A ce titre, il était assuré
contre les accidents et maladies professionnelles auprès de la Caisse
nationale suisse en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Par déclaration du 17 avril 2020, l’employeur a annoncé un
sinistre à la CNA, indiquant que le 31 mars 2020, lors de la collecte de
déchets, l’assuré avait dû tirer un container en fer assez lourd pour
l’amener à la hauteur du camion, car ses roues étaient bloquées. L’assuré
s’était alors blessé à l’épaule droite.
Par courriel du 22 avril 2020 à la CNA, l’assuré a exposé que la
description de l’événement, telle que relatée par son employeur, était
erronée. Le 31 mars 2020, alors qu’il travaillait à l’arrière d’un camion-
poubelles, deux containers en fer s’étaient bloqués dans les fourches de la
presse, à deux reprises. Il avait essayé de tirer les containers par le haut
afin de les débloquer des fourches et y était parvenu après plusieurs
tentatives. Ces mouvements forcés et inhabituels dans son travail avaient
provoqué d’intenses douleurs au niveau de son épaule, de son biceps et
de son deltoïde droits, qui perduraient. Il avait consulté un ostéopathe et
pris des médicaments anti-douleurs, optant pour une guérison naturelle.
Le 14 avril 2020, le rythme de la tournée de collecte des déchets avait été
soutenu et il avait à nouveau ressenti de vives douleurs en effectuant des
mouvements similaires.
Dans un premier temps, la CNA a refusé de prendre en charge
l’événement du 31 mars 2020, niant sa qualification d’accident,
respectivement de lésion assimilée (décision du 26 mai 2020).
Par rapport du 15 juin 2020, le Dr O.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a
indiqué avoir reçu l’assuré après une arthro-IRM de l’épaule droite

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pratiquée le 11 juin 2020. L’IRM confirmait la présence d’une rupture
transfixiante du sus-épineux avec une discrète avulsion au niveau de
l’infra-épineux sans dégénérescence graisseuse. Cela confirmait le
contexte post-traumatique de la lésion. Le Dr O.________ ne préconisait pas
d’emblée un traitement chirurgical, mais proposait de continuer les
séances de physiothérapie avec proprioception et tonification. En cas de
diminution de la force ou de la performance, l’indication chirurgicale serait
revue.
Par décision du 9 juillet 2020, la CNA est revenue sur sa
décision de refus précédente et a confirmé la prise en charge de
l’événement du 31 mars 2020, son médecin-conseil ayant reconnu la
qualification de lésion assimilée, au regard du rapport d’IRM du 11 juin
2020.
Du 8 mai au 31 août 2020, la CNA a versé des indemnités
journalières à l’assuré, durant son incapacité de travail attestée
médicalement. A compter du 1er septembre 2020 et à la suite de son
licenciement, l’assuré à émargé à l’assurance-chômage.
b) Par courriel du 11 janvier 2021, l’assuré a informé la CNA
d’une rechute au niveau de son épaule droite. Le 8 janvier 2021, à son
domicile, il avait redressé puis soulevé son sèche-linge, qui avait basculé
de son emplacement sur son lave-linge. Il avait alors ressenti une douleur
aiguë. La rechute a également été annoncée formellement le 13 janvier
2021 à la caisse de chômage à laquelle il émargeait, avec le 11 janvier
comme date de début de l’incapacité de travail.
Par courrier du 22 février 2021, la CNA a confirmé la prise en
charge des suites de l’événement précité, et repris le versement des
indemnités journalières dès le 11 janvier 2021.
Par rapport du 1er mars 2021, le Dr O.________ a informé la CNA
qu’il avait fait réaliser une nouvelle IRM de l’épaule droite le 22 février
2021, à la suite d’un effort le 8 janvier 2021 avec le coude plié contre

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résistance, qui avait décompensé des douleurs au niveau de l’épaule
droite (cf. également rapport de consultation du 16 février 2021). Compte
tenu de l’évolution, il avait convenu avec son patient de procéder à une
intervention chirurgicale sous forme d’arthroscopie. Cette opération a été
réalisée le 31 mars 2021, avec comme diagnostic opératoire une déchirure
du labrum antérosupérieur, une minime lésion bursale de la partie
antérieure du supra-épineux et un conflit sous-acromial.
Du 2 au 4 mai 2021, l’assuré a séjourné à l’Hôpital C.________,
en raison d’un abcès cutané du creux axillaire (aisselle) apparu après
l’arthroscopie précitée, pour lequel il a été traité par antibiothérapie.
Par rapport du 28 juin 2021, le Dr O.________ a indiqué qu’il
avait revu l’assuré à sa consultation, en contrôle de l’arthroscopie.
L’évolution de l’abcès superficiel, qui avait finalement nécessité une
incision avec drainage, avait été favorable et n’avait pas affecté la
convalescence. L’assuré effectuait ses exercices de physiothérapie avec
assiduité. La mobilité et la force complètes de l’épaule droite n’étaient pas
encore récupérées. Le Dr O.________ signalait également que son patient
relatait des douleurs au niveau de l’épaule gauche, avec un examen
clinique qui semblait similaire à une déchirure labrale. Il n’avait pas prévu
d’investiguer immédiatement cette seconde épaule et referait le point à la
prochaine consultation.
Par rapport d’appréciation du 5 juillet 2021, le Dr W.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, médecin d’arrondissement de la CNA, a retenu que l’abcès
sous-cutané était apparu indépendamment de l’arthroscopie du 31 mars
2021. Quant à la mention de douleurs similaires à l’épaule gauche, le
dossier ne comportait aucune indication d’un traumatisme de cette
articulation à l’occasion de l’événement du 31 mars 2020 et aucune
indication d’une symptomatologie correspondante durant une année.

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Par décision du 11 août 2021, la CNA a refusé de prendre en
charge les frais consécutifs à l’abcès du creux axillaire droit, faute de lien
de causalité vraisemblable avec l’événement du 31 mars 2020.
Par courrier du 28 septembre 2021, après avoir obtenu une
prolongation du délai d’opposition au 30 septembre 2021, l’assuré s’est
opposé à cette décision. Il a expliqué qu’il s’était rasé l’aisselle droite et le
pourtour de son épaule avant l’opération du 31 mars 2021, conformément
à ce qu’on lui avait demandé. Comme il avait présenté un état fiévreux le
2 mai 2021, alors qu’il était toujours dans la période où il devait porter une
écharpe pour son bras, il s’était rendu aux urgences. Les médecins avaient
vérifié que l’épaule opérée n’était pas infectée et conclu qu’il s’agissait
d’un abcès du creux axillaire droit. Selon l’assuré, il n’y avait pas de lien
entre cet abcès et l’accident du 31 mars 2020, mais bien entre l’abcès et
l’opération du 31 mars 2021.
c) Le 16 août 2021, un collaborateur du service extérieur de la
CNA s’est rendu au domicile de l’assuré pour un entretien. Lors de la
visite, l’assuré a indiqué avoir fait une petite chute dans les escaliers de
son domicile le 4 août 2021, et s’être rattrapé avec le bras gauche. Il a
complété un formulaire de déclaration d’accident à l’attention de sa caisse
de chômage le 21 août 2021, indiquant qu’il avait glissé devant chez lui,
s’était rattrapé avec la main gauche et ressentait depuis la même douleur
à l’épaule gauche qu’à l’épaule droite.
Des documents en lien avec la consultation de l’assuré au
service des urgences de l’Hôpital C.________ ont été versés plus tard au
dossier. Il ressort d’une radiographie de l’épaule gauche effectuée le
4 août 2021 qu’aucune luxation, fracture ou calcification n’a été révélée.
L’espace sous-acromial était conservé. Les médecins avaient renouvelé
l’ordonnance de l’assuré pour une antalgie simple et de la physiothérapie,
ainsi que son arrêt de travail jusqu’à sa prochaine consultation avec le
Dr O.________.
Le 20 août 2021, une arthrographie et IRM de l’épaule gauche
a mis en évidence une déchirure labrale antéro-inférieure avec kyste du

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labrum multi-loculé communiquant avec l’articulation et s’insinuant sous
le muscle sub-scapulaire, une tendinopathie du sous-scapulaire avec
déchirure partielle distale, une tendinopathie à l’insertion du tendon sus-
épineux avec déchirure partielle millimétrique des fibres superficielles,
une minime bursite sous-acromiale, une trophicité musculaire préservée,
une arthropathie gléno-humérale dégénérative antéro-inférieure et de
l’arthrose acromio-claviculaire inflammatoire.
Par rapport du 30 août 2021, le Dr O.________ a noté une bonne
amélioration de l’épaule droite après l’arthroscopie et des douleurs encore
présentes en fin d’amplitudes articulaires. A gauche, il retenait une
déchirure du labrum avec kystes sous-jacents, qui justifiaient une prise en
charge chirurgicale.
Par appréciation du 22 septembre 2021, le Dr F.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, médecin d’arrondissement de la CNA, a estimé que les
plaintes au niveau de l’épaule gauche n’étaient imputables ni à
l’événement du 4 août 2021, ni à celui du 31 mars 2020. Il a indiqué que
la présence du kyste labral, décrit sur le rapport d’IRM du 20 août 2021,
signifiait qu’il s’agissait d’une lésion chronique et ancienne. De plus, les
événements des 31 mars 2020 et 4 août 2021 n’étaient pas susceptibles
d’engendrer ce type de lésion labrale. Le Dr F.________ a maintenu son
appréciation le 6 octobre 2021, ajoutant que l’épaule gauche présentait
des troubles dégénératifs, à savoir un amincissement du cartilage de
50 %. Une lésion « fraîche » du labrum survenait après une luxation
d’épaule, or il n’y avait pas de notion d’un tel accident dans ce cas. Le
diagnostic était vraisemblablement imputable de manière prépondérante
à l’usure ou à la maladie.
d) Par décision du 6 octobre 2021, la CNA a nié le droit de
l’assuré à des prestations d’assurance en lien avec sa chute du 4 août
2021. Il n’existait pas de lien de causalité vraisemblable entre cet
événement et les troubles de l’épaule gauche, qui n’étaient pas non plus
en relation avec l’événement du 31 mars 2020. Cette épaule présentait

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des troubles dégénératifs dus de manière prépondérante à l’usure ou à la
maladie.
L’assuré a formé opposition à l’encontre de cette décision.
Par rapport du 11 octobre 2021, le Dr O.________ a indiqué ce
qui suit :
« Je revois le patient en consultation dans le cadre d’un contrôle
d’une arthroscopie de son épaule pour une suture du labrum. Je re-
souligne de nouveau qu’une lésion du labrum ne vient pas pour
de[s] troubles dégénératifs uniquement qui permettraient une
suture de ce dernier si il est en bon état mais on se retrouvait plutôt
dans un contexte de lésions dégénératives insuturables, ce qui
n’était pas le cas lors de la première intervention ».
Le 18 octobre 2021, l’assuré a bénéficié d’une arthroscopie de
l’épaule gauche, avec sutures du labrum et du subscapulaire, pratiquée
par le Dr O.________. L’Hôpital C.________ a attesté l’incapacité totale de
travail de l’assuré du 18 octobre au 5 décembre 2021.
Par rapport d’appréciation du 20 octobre 2021, le Dr F.________
a retenu que l’épaule gauche n’avait pas été mentionnée initialement
avec l’événement du 31 mars 2020. Ce n’était qu’en juin 2021, c’est-à-
dire plusieurs mois plus tard, que l’épaule gauche avait été mentionnée. Il
existait en outre un état dégénératif au niveau de la ceinture scapulaire
gauche avec atteinte du cartilage, mis en évidence par IRM. Le
Dr F.________ estimait dès lors que la lésion labrale de l’épaule gauche
était en relation avec un état dégénératif préexistant et nullement avec
l’événement du 31 mars 2020 ou celui du 4 août 2021. De plus, les
événements relatés n’étaient pas à même de provoquer une lésion labrale
de l’épaule gauche, ce type de lésion survenant après une luxation gléno-
humérale, ce qui n’apparaissait pas dans les documents concernant cette
épaule.
Par rapport d’appréciation du 25 octobre 2021, le
Dr W.________ a estimé qu’en présence d’une mobilité réduite en fin de
mouvement de l’épaule droite, mais d’une bonne force, aucun traitement

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n’avait été réalisé après le 26 août 2021. La prolongation de l’incapacité
de travail était liée aux troubles de l’épaule gauche.
e) Par décision du 8 novembre 2021, la CNA a mis un terme à
ses prestations, à savoir l’indemnité journalière et les frais de traitement,
au 14 novembre 2021. De l’avis de son service médical, il n’y avait plus
lieu d’admettre un arrêt de travail pour les suites de l’accident du 31 mars
2020, l’incapacité de travail qui perdurait étant à mettre sur le compte des
troubles de l’épaule gauche, pour lesquels la responsabilité de la CNA
n’était pas engagée.
L’assuré a formé opposition à l’encontre de cette décision.
Par rapport du 16 novembre 2021, le Dr B.________, médecin
praticien et médecin traitant de l’assuré, a informé la CNA qu’il retenait
l’anamnèse suivante au 27 août 2021 : status après suture du labrum et
arthroscopie de l’épaule droite le 31 mars 2021, douleurs persistantes de
l’épaule droite avec abduction jusqu’à 90 degrés, absence de signe de
capsulite et de troubles vésiculeux nerveux périphériques, et adaptation
du traitement antalgique avec introduction du médicament Tramadol.
f) Par décision sur opposition du 25 janvier 2022, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 6 octobre 2021,
refusant la prise en charge des troubles de l’épaule gauche, faute de lien
de causalité entre ces troubles et l’événement du 31 mars 2020 ou celui
du 4 août 2021.
Par décision sur opposition rendue également le 25 janvier
2022, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du
8 novembre 2021.
B. Par acte du 2 février 2022, V.________ a formé recours à
l’encontre des deux décisions sur opposition du 25 janvier 2022 précitées,
par-devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant à leur réforme en ce sens que ses troubles de l’épaule gauche

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sont pris en charge par l’intimée, le lien de causalité avec l’accident du
4 août 2021 ou du 31 mars 2020 étant reconnu et en ce sens que les
conséquences de l’atteinte à son épaule droite continuent d’être pris en
charge par l’intimée, au-delà du 14 novembre 2021. Il a également conclu
à la condamnation de l’intimée à lui verser la somme de 50'000 fr. à titre
de dommages-intérêts, ainsi que celle de 12'375 fr. à titre de dépens
notamment pour les heures qu’il a consacrées à la rédaction de ses
oppositions, courriers et de son recours, y compris les frais postaux.
En substance, il a reproché à l’intimée d’avoir retenu la
description du déroulement de son accident du 31 mars 2020 telle que
déclarée par son ancien employeur, alors qu’il avait indiqué que cette
déclaration était erronée et en avait contesté certains éléments par
courriel du 22 avril 2020. Il se prévalait du témoignage de l’un de ses
collègues quant aux circonstances de l’accident. Il avait adopté une
position ergonomique, avec les membres parallèles, et attrapé des deux
mains la poignée du container, essayant de le soulever par le haut pour le
débloquer. S’agissant de l’épaule gauche, il avait signalé ses douleurs à
une gestionnaire de l’intimée le 17 mai 2021 déjà, l’informant qu’il en
avait parlé avec le Dr O.________. Entre le 8 janvier 2021, date de
l’événement avec son sèche-linge, et le 17 mai 2021, il ne s’était écoulé
qu’un mois et demi. Par ailleurs, les clichés pris durant son opération de
l’épaule gauche démontraient la cause accidentelle et non dégénérative
de son atteinte, ces clichés étant plus précis que l’IRM du 20 août 2021.
Les médecins-conseil de la CNA avaient rendu leurs appréciations sans
l’ausculter ou même le contacter, et plusieurs s’étaient prononcés sur son
cas successivement, sans tenir compte du réel déroulement de l’accident
initial. En outre, il continuait les séances de physiothérapie, à raison de
deux par semaine, depuis le 8 janvier 2021, contrairement à ce qu’avait
affirmé le Dr W.________ dans son appréciation du 25 octobre 2021, à
savoir qu’il ne suivait plus de traitement médical. Il a produit des pièces à
l’appui de son recours, dont les clichés opératoires précités, une
déclaration écrite de son collègue du 7 mai 2020 et un tableau
chronologique détaillé de son cas. Il a également produit en particulier un
rapport du Dr O.________ du 10 décembre 2021, selon lequel il revoyait son

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patient six semaines après l’arthroscopie de l’épaule gauche avec suture
du labrum sur accident post-traumatique. L’examen clinique montrait un
galbe de l’épaule gauche correct et cette épaule ne présentait pas de
signe de décompensation ou de trouble neurovasculaire. Le médecin
prolongeait l’arrêt de travail de deux mois, ainsi que les séances de
physiothérapie avec mobilisation de l’épaule, proprioception douce et
tonification, sans port de charges.
Par déterminations spontanées du 16 février 2022, le
recourant a notamment fait état de deux nouveaux événements. Le
11 décembre 2021, il était tombé à proximité d’un arrêt de bus après avoir
glissé, et s’était rendu aux urgences le lendemain, où des contusions de
l’épaule et du coude droits avaient été constatés. Le 4 février 2022, il
avait soulevé sa voisine âgée qui était tombée sur sa terrasse, pour la
replacer sur son fauteuil. Il ressentait des douleurs à ses deux épaules,
amplifiées, depuis lors. Il a également produit des lots de pièces,
comprenant une décision sur opposition rendue le 1er mars 2022 par
l’intimée, rejetant son opposition et confirmant la décision du 11 août
2021, refusant la prise en charge de l’abcès du creux axillaire droit ayant
entraîné des soins médicaux du 2 au 6 mai 2021.
Par courrier du 4 mars 2022, le recourant a formulé des
observations spontanées, maintenant sa position.
Par réponse du 30 mars 2022, l’intimée a proposé le rejet du
recours et la confirmation de ses deux décisions sur oppositions du
25 janvier 2022. Elle a produit les dossiers de la cause. Elle renvoyait en
substance à l’appréciation du Dr F.________ en ce qui concernait l’épaule
gauche et à celle du Dr W.________ pour l’épaule droite.
Par réplique du 7 mai 2022, le recourant a maintenu sa
position et réitéré ses arguments.
Par courrier du 19 mai 2022, l’intimée a renoncé à déposer
une duplique.

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Le recourant s’est déterminé spontanément à plusieurs
reprises. Le 7 novembre 2022, il a indiqué qu’il allait bénéficier d’une
opération de l’épaule gauche le 18 janvier 2023 et détaillé sa situation
personnelle et financière, pièces à l’appui. Le 8 mai 2023, il a indiqué
s’être fait opérer à nouveau de l’épaule gauche le 18 janvier 2023 et il a
produit le protocole opératoire. Il s’était soumis à une expertise organisée
par l’assurance-invalidité le 25 avril 2023. Le 2 août 2023, il a notamment
informé la Cour de céans qu’il avait reçu un projet de décision de refus de
rente de la part de l’assurance-invalidité.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet

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et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens,
les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359
consid. 4.3; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) Le juge apprécie la légalité des décisions attaquées d’après
l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les
règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n’a
pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l’état de
fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1).
c) Le litige porte sur le bienfondé de la cessation du versement
des indemnités journalières et de la prise en charge des frais de
traitement du recourant concernant son épaule droite au 14 novembre
2021, ainsi que sur le bienfondé du refus de prestations de l’assurance-
accidents concernant son épaule gauche.
Il s’agit en effet des objets des deux décisions sur oppositions
rendues par l’intimée le 25 janvier 2022. Compte tenu des principes
rappelés ci-avant, ainsi que de la compétence matérielle de la Cour de
céans (art. 93 LPA-VD), plusieurs conclusions du recourant doivent être
déclarées irrecevables. Il en va ainsi de sa conclusion tendant à
l’allocation d’une indemnité de dommages-intérêts. Il en va de même de
ses conclusions ou griefs concernant sa demande de prise en charge d’un
oreiller ergonomique, ou concernant la responsabilité civile ou pénale de
son ancien employeur (cf. également ATF 146 II 335 consid. 5.1 ;
TF 2C_212/2020 du 17 août 2020 consid. 3.2, 3.4 et les références). De
plus, on relève que plusieurs faits rapportés par le recourant ne font pas
partie de l’état de fait déterminant, car ils se sont produits après la
reddition des décisions sur oppositions litigieuses. Ainsi, l’événement du
4 février 2022, la décision sur opposition de la CNA du 1er mars 2022,
l’opération du 18 janvier 2023 et l’expertise diligentée par l’assurance-
invalidité le 25 mai 2023 ne seront pas pris en compte dans la résolution

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du présent litige. Le cas échéant, il reste loisible au recourant d’annoncer
tout éventuel accident ou rechute à son assureur-accidents.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).

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Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
4. Aux termes de l’art. 6 al. 2 let. g LAA, l’assurance-accidents
alloue ses prestations en cas de lésions des ligaments, pour autant
qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à la
maladie. Lorsqu’une telle lésion est constatée à la suite d’un événement
même banal, l’assurance-accidents est en principe tenue de prester ; la
preuve que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire,
au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-accidents est
toutefois libérée de son obligation de prester s’il est établi, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que la lésion est due à plus de 50 % à une
atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V 51 consid. 8.6 ;
TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
5. Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit

- 16 -
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. Le recourant remet tout d’abord en cause l’établissement des
faits s’agissant de l’événement du 31 mars 2020, à savoir le déroulement
de l’événement, la position dans laquelle il était et les mouvements qu’il a
effectués, que son employeur n’aurait pas décrits de manière conforme à
la vérité dans la déclaration de sinistre. Il fait valoir les explications qu’il a
envoyées à l’intimée le 22 avril 2020, auxquelles il s’est toujours tenu,

- 17 -
ainsi que le témoignage de l’un de ses collègues qui était présent au
moment déterminant.
En l’occurrence, il ressort du dossier que l’intimée a pris en
charge les lésions découlant de l’événement du 31 mars 2020 au titre de
l’assurance-accidents, certes après un refus initial. Les troubles de
l’épaule droite ont en effet été reconnus comme lésion assimilée, à la
suite de l’événement précité. Dès lors, il importe peu, voire pas, que les
mouvements décrits soient ou non exacts et il ne se justifie pas d’élucider
davantage les circonstances en question. Le recourant s’efforce au
demeurant de faire reconnaitre sa version, sans toutefois expliquer
l’influence que cela aurait sur sa situation juridique. En effet, les motifs qui
ont mené l’intimée à rendre les deux décisions sur oppositions litigieuses
ne relèvent ni du déroulement de cet événement, ni de sa qualification
accidentelle ou non. Faute de pertinence et d’intérêt juridique pour l’issue
de la cause, il ne s’impose ainsi pas d’instruire davantage ce point. Le
grief, manifestement infondé, doit être rejeté.
Il s’ensuit que la requête en audition de témoin, à savoir celle
de l’ancien collègue du recourant, pour autant que l’on puisse considérer
qu’elle ait été formulée, peut être rejetée par appréciation anticipée des
preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1).
7. Le recourant fait valoir des griefs d’ordre général, à savoir la
gestion négligente voire arbitraire de son cas par l’intimée, l’appréciation
des médecins-conseil qui n’ont eu lieu que sur dossier sans l’examiner ou
le consulter, et le fait que plusieurs médecins d’arrondissement se sont
prononcés successivement sur son cas.
C’est le lieu de rappeler que la jurisprudence n'exige pas
obligatoirement la réalisation d'un examen personnel de l'assuré pour
admettre la valeur probante d'un document médical. Le seul fait qu’un
médecin d'arrondissement se soit prononcé sur dossier ne suffit pas à
mettre en doute la force probante de son appréciation, dans la mesure où
ce praticien a examiné l'ensemble des pièces médicales versées au

- 18 -
dossier, qui, elles, se fondent sur un examen personnel (TF 8C_712/2021
du 10 août 2022 consid. 3.3.2 ; 8C_469/2020 du 26 mai 2021 consid. 3.2).
En outre, le simple fait qu'un médecin-conseil soit engagé par
un assureur et qu'il soit, dans cette fonction, amené à se prononcer
plusieurs fois dans un même dossier ne constitue pas un motif pour mettre
en doute la fiabilité et la pertinence de ses constatations (TF 8C_554/2022
du 22 juin 2023 consid. 3.5, 4.4 et les références).
Au vu des principes rappelés ci-avant, on ne saurait reprocher
à l’intimée le fait que plusieurs de ses médecins-conseil se soient
prononcés sur le cas de l’assuré, successivement et sans examen
personnel. La valeur probante des appréciations des Drs W.________ et
F.________ ne peut être d’emblée écartée pour ces motifs non plus, étant
précisé qu’elle sera en outre examinée ci-après, à la lumière des critères
idoines. Quant à la critique de gestion négligente, force est de constater
que le dossier ne contient élément en ce sens, en particulier qu’aucune
pièce n’indique que le recourant n’aurait pas reçu les traitements
médicaux nécessaires ou que son cas aurait été traité de manière
arbitraire. Au contraire, on relève qu’il a toujours reçu des réponses et
explications à ses interrogations. On ne voit dès lors pas que ces
arguments d’ordre général puissent justifier l’annulation des décisions sur
opposition entreprises et il sied de les rejeter également.
8. S’agissant de son épaule gauche, le recourant argue que son
atteinte serait d’origine traumatique et qu’un lien de causalité aurait dû
être reconnu avec l’événement du 31 mars 2020, ou avec celui du 4 août
2021.
a) Pour rendre sa décision niant ce lien de causalité, l’intimée
s’est fondée principalement sur l’appréciation du Dr F.________, dans ses
avis et rapports des 22 septembre 2021, 6 et 20 octobre 2021, ainsi que
sur le rapport du Dr W.________ du 5 juillet 2021. Selon le Dr F.________, la
présence d’un kyste labral, révélé par l’IRM du 20 août 2020, signifiait que
la lésion était chronique et ancienne. De plus, l’épaule gauche présentait

- 19 -
des troubles dégénératifs, sous la forme d’un amincissement du cartilage
de moitié et les événements des 31 mars 2020 et 4 août 2021 n’étaient
pas compatibles avec la lésion constatée, qui aurait impliqué la
survenance d’une luxation. En outre, l’épaule gauche n’avait été
mentionnée par le recourant qu’en juin 2021, des mois après l’événement
du 31 mars 2020. Le Dr W.________ a également relevé que la mention de
la symptomatologie douloureuse n’avait été faite qu’une année après
l’événement du 31 mars 2020 et qu’aucune pièce n’indiquait qu’un
traumatisme de cette épaule serait survenu lors de cet événement.
b) Il y a lieu de convenir avec le recourant qu’il avait
mentionné ressentir des douleurs à l’épaule gauche le 28 avril 2021 lors
d’un entretien téléphonique avec la personne alors en charge de son cas
au sein de la CNA (doc. 133), puis dans un courriel du 17 mai 2021 (doc.
147), avant de les signaler au Dr O.________ le 18 juin 2021 (doc. 167).
Pour autant, le mois de juin 2021 demeure le premier moment où il en a
fait part à un médecin – lors d’une consultation prévue pour un autre
motif, à savoir l’épaule droite. Quoi qu’il en soit, même à retenir la fin du
mois d’avril 2021, ce moment se situe plusieurs mois après l’événement
du 31 mars 2020, même plus d’une année après en réalité, ce qui est tout
à fait congruent avec ce qu’ont retenu les Drs F.________ et W.________. En
définitive, il a fait état de cette symptomatologie bien après l’événement,
ce que les médecins-conseil ont retenu à juste titre. Par ailleurs, le
recourant semble prétendre, pour la première fois au stade du recours,
que l’atteinte de son épaule gauche pourrait être liée à l’événement du
8 janvier 2021 et qu’il aurait mentionné ses douleurs quatre mois plus tard
seulement (et non un mois et demi comme il le prétend de manière
erronée). Or, il a jusqu’alors toujours mentionné cet événement en lien
avec son épaule droite et n’a pas fait état de douleurs de l’épaule gauche
au Dr O.________ dans la suite de cet événement. Le Dr O.________ a
d’ailleurs fait réaliser une imagerie de l’épaule droite le 22 février 2021,
indiquant précisément que l’IRM était diligentée en raison de l’événement
du 8 janvier 2021 (cf. rapports des 16 février et 1er mars 2021). Dès lors,
ces nouvelles allégations du recourant, qu’au demeurant aucune pièce
médicale ne soutient, ne sauraient être tenues pour crédibles et il ne

- 20 -
saurait être suivi dans son argumentation (sur la règle dite des
« premières déclarations », ATF 142 V 590 consid. 5.2 ; 121 V 45 consid.
2a ; TF 8C_238/2018 du 22 octobre 2018 consid. 6).
Le constat retenu par les Drs W.________ et F.________, selon
lequel le recourant n'avait fait état de douleurs à l’épaule gauche que
plusieurs mois après l’événement du 31 mars 2020, ne prête ainsi pas le
flanc à la critique et ne saurait remettre en cause la valeur probante de
leurs appréciations.
c) En outre, il convient de reconnaître une pleine valeur
probante aux appréciations des Drs F.________ et W.________. En effet, leurs
avis et rapports sont fondés sur toutes les pièces du dossier, rappellent le
contexte médical, ne contiennent aucune contradiction, sont motivés et
étayés. Ainsi, le Dr F.________ en particulier a expliqué de manière
convaincante et détaillée les raisons pour lesquelles il considérait que les
lésions de l’épaule gauche n’étaient imputables ni à l’événement du
31 mars 2020, ni à celui du 4 août 2021, s’appuyant sur l’IRM du 20 août
2021. Il estimait dès lors que les troubles constatés étaient dus, selon
toute vraisemblance, à l’usure ou la maladie. On relève encore que la
radiographie du 4 août 2021 soutient également son avis, en ce qu’elle n’a
mis en évidence aucune luxation.
C’est le lieu de rappeler que le lien de causalité s’examine en
se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical et que
le seul fait que des symptômes douloureux se soient manifestés après la
survenance d’un accident ne suffit pas à établir ledit lien (cf. consid. 3b
supra). Les arguments du recourant qui ne reposent sur aucun constat
médical et qui découlent uniquement d’un raisonnement post hoc ergo
propter hoc doivent donc être écartés. Il en va ainsi de ses allégations
quant aux clichés de son épaule, pris en cours d’intervention chirurgicale,
qui seraient selon lui plus précis que l’IRM du 20 août 2021. De surcroît, le
Dr W.________ a mentionné et pris en compte l’opération du 18 octobre
2021, dont le protocole figure au dossier, et il a renvoyé à l’appréciation

- 21 -
du Dr F.________ du 20 octobre 2021 (cf. rapport du 25 octobre 2021 in
fine).
Les rapports des médecins traitants du recourant qui figurent
au dossier ne permettent pas non plus de douter de la valeur probante des
appréciations précitées s’agissant de l’épaule gauche. Dans son rapport
du 16 novembre 2021, le Dr B.________ n’a pas fait mention de l’épaule
gauche. Dans son rapport du 11 octobre 2021, au demeurant formulé de
manière relativement peu claire, le DrO.________ a indiqué que, lors de la
première intervention, à savoir celle du 31 mars 2021 de l’épaule droite,
les lésions n’étaient pas « dégénératives insuturables ». Or, les troubles de
l’épaule droite ayant conduit à cette intervention ont été pris en charge
par l’intimée et le Dr O.________ ne se prononce pas sur le lien de causalité
avec l’épaule gauche dans ce rapport. En revanche, dans son rapport du
10 décembre 2021, le Dr O.________ s’est prononcé sur l’épaule gauche,
indiquant qu’il revoyait son patient six semaines après une arthroscopie et
suture du labrum « sur un accident post-traumatique ». Toutefois, cette
seule mention, eu égard aux circonstances du cas d’espèce, ne saurait
suffire à faire douter du bien-fondé de l’appréciation du Dr F.________
quant à l’origine des lésions. Cette simple affirmation n’est en effet ni
objectivée médicalement, ni étayée, ni motivée. On rappellera encore que
l’utilisation du terme « post-traumatique » n’est pas forcément synonyme
d’une atteinte en rapport de causalité avec un traumatisme (TF
8C_650/2019 du 7 septembre 2020 consid. 4.3.3 et les références).
Ainsi, il sied de confirmer la décision sur opposition du
25 janvier 2022 s’agissant de l’épaule gauche du recourant, dont le lien de
causalité avec les événements des 31 mars 2020, 4 août 2021, voire
8 janvier 2021, n’est pas établi à satisfaction de droit, de sorte que le
refus de prestations de l’intimée est justifié.
9. En ce qui concerne son épaule droite, le recourant conteste le
terme de la prise en charge du traitement médical et du versement de
l’indemnité journalière au 14 novembre 2021, soutenant que son état de

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santé n’était pas stabilisé à cette date et que l’intimée aurait dû continuer
de lui octroyer ces prestations temporaires.
a) Aux termes de l'art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a droit au
traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident. S'il est
totalement ou partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA) à la suite
de l'accident, il a droit à une indemnité journalière. Le droit à l'indemnité
prend naissance le troisième jour qui suit celui de l'accident et s'éteint dès
que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est
versée ou dès que l'assuré décède (art. 16 al. 2 LAA). Si l'assuré est
invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par suite de l'accident, il a droit à
une rente d'invalidité (art. 18 al. 1 LAA). Le droit à la rente prend
naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du
traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que
les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été
menées à terme (art. 19 al. 1, première phrase, LAA). Il faut en principe
que l'état de l'assuré puisse être considéré comme stable d'un point de
vue médical (TF 8C_591/2022 du 14 juillet 2023 consid. 3.2 et les
références).
L'amélioration de l'état de santé se détermine notamment en
fonction de l'augmentation ou de la récupération probable de la capacité
de travail réduite par l'accident, étant précisé que l'amélioration attendue
par la continuation du traitement médical doit être significative et que des
améliorations mineures ne suffisent ainsi pas ; cette question doit être
examinée de manière prospective (TF 8C_20/2022 du 10 juin 2022
consid. 6.2 et les références).
b) Pour rendre sa décision de fin de prestations temporaires,
l’intimée s’est fondée principalement sur l’appréciation du Dr W.________
du 25 octobre 2021. Selon ce médecin, il ressortait du rapport du
Dr O.________ du 30 août 2021, relatif à la consultation du 26 août
précédent, que la situation de l’épaule droite s’était bien améliorée après
l’arthroscopie du 31 mars 2021, avec une élévation jusqu’à 140°, une
abduction jusqu’à 130° et une bonne force de la coiffe des rotateurs. Des

- 23 -
douleurs étaient toujours présentes en fin d’amplitudes articulaires. Le
Dr W.________ considérait que, vu les observations du Dr O.________ à la
consultation du 26 août 2021, vu la présence d’une mobilité réduite en fin
de mouvement de l’épaule droite, mais d’une bonne force, aucun
traitement n’avait été réalisé après cette date. La prolongation de
l’incapacité de travail subséquente était liée aux troubles de l’épaule
gauche et non à ceux de l’épaule droite.
c) L’appréciation du Dr W.________ peut se voir reconnaître une
pleine valeur probante ; elle est claire et motivée. On observe
effectivement que les rapports des médecins traitants après le 26 août
2021 ne contiennent pas d’arrêt de travail explicitement lié à l’épaule
droite, ni de traitement discuté ou mis en œuvre, autre que conservateur
(cf. rapports du Dr O.________ des 30 août, 11 octobre, et 10 décembre
2021, et du Dr B.________ du 16 novembre 2021). Le Dr B.________ a
signalé des douleurs persistantes également, que le Dr W.________ a pris
en compte, ainsi que l’absence de capsulite et de troubles vésiculeux
nerveux périphériques. Il a adapté le traitement antalgique. L’avis de ce
médecin ne contredit ainsi pas celui du médecin d’arrondissement. Il en va
de même des rapports du Dr O.________, qui ne s’inscrivent en réalité pas
en contradiction de l’avis du Dr W.________ ; le médecin traitant a
préconisé des traitements et arrêts de travail en lien avec l’épaule gauche
uniquement, après sa consultation du 26 août 2021.
En l’espèce, le seul fait que le recourant ressente encore des
douleurs ne permet pas de conclure que son état de santé ne serait pas
stabilisé. Il ne précise pas quel traitement serait susceptible de les
résorber significativement ou d’améliorer sensiblement son état. Aucun
avis médical au dossier ne propose une nouvelle thérapie. C’est le lieu de
rappeler que la prescription d’antalgiques et de séances de physiothérapie
est compatible avec un état de santé stabilisé (TF 8C_20/2022 précité
consid. 6.3 ; 8C_93/2022 du 19 octobre 2022 consid. 4.2 et la référence).
C’est en ce sens que doit être comprise l’appréciation du Dr W.________,
qui n’a certes pas mentionné les séances de physiothérapie suivies par le

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recourant avec assiduité, sans que cela ne remette en question la
stabilisation de son état de santé pour autant.
d) Quant à l’événement du 11 décembre 2021, que le
recourant n’a semble-t-il pas annoncé à l’intimée avant la procédure
judiciaire mais dont il semble se prévaloir, on ne voit pas en quoi il
pourrait remettre en question ce qui précède. Ainsi, pour autant que ce
faux fait nouveau puisse être pris en compte dans la présente cause, la
contusion de l’épaule droite constatée aux urgences après sa chute à
proximité d’un arrêt de bus le 11 décembre 2021 n’est pas apte à faire
douter de l’appréciation du médecin d’arrondissement s’agissant de la
stabilisation de l’état de l’épaule droite.
e) Partant, l’intimée était fondée à mettre un terme à ses
prestations temporaires en lien avec l’atteinte de l’épaule droite du
recourant, au 14 novembre 2021, de sorte que sa décision sur opposition y
relative du 25 janvier 2022 doit également être confirmée.
10. a) En conclusion, le recours doit être rejeté et les décisions sur
oppositions attaquées confirmées.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la loi
spéciale ne le prévoyant pas (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer des
dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause et a procédé sans
mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA a contrario et ATF 127 V 205
consid. 4b). Aussi, sa conclusion tendant à l’allocation d’une indemnité de
12'375 fr. au titre de dépens doit être rejetée.

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. Les décisions sur oppositions rendues le 25 janvier 2022 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents sont
confirmées.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. V.________,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 26 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :