vd_gerichte · ZD24.000498 · 2025-06-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 5/24 - 175/2025
ZD24.000498
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 juin 2025
__________________
Composition : M. TINGUELY, président
Mme Berberat et M. Wiedler, juges
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 17 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
[...], mère d’un enfant né en [...], sans formation professionnelle certifiée,
est arrivée en Suisse en [...], en provenance de France, à la suite de son
mariage et a été naturalisée suisse en [...]. Entre [...] et [...], l’intéressée a
travaillé à un taux indéterminé en qualité de gérante au sein d’un magasin
de mode détenu par son époux. L’intéressée n’a plus travaillé depuis 2007
et émarge à l’aide sociale.
b) Le 15 octobre 2015, l’assurée a déposé une première
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
indiquant souffrir d’une atteinte psychique depuis 2012.
c) Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a
recueilli un rapport du 6 juin 2016 du Dr I.________, médecin praticien et
médecin traitant, ainsi qu’un rapport de ce médecin annexé le 16 janvier
2018, posant le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, d’état
dépressif récurrent, trouble anxieux depuis 2012 et celui, sans effet sur la
capacité de travail, de lombalgies sans déficit L-M depuis 2015. L’OAI a
mis en œuvre une expertise psychiatrique auprès de la Dre L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu un rapport le 3
juillet 2018, dans lequel elle a retenu les diagnostics de trouble de la
personnalité mixte, avec prédominance de traits anankastiques et
anxieux, depuis le début de l’âge adulte (F61.0), ainsi que d’effets
indésirables au cours de l’utilisation thérapeutique de sédatifs,
hypnotiques ou anxiolytiques : syndrome de dépendance depuis mai 2015
environ (Y47). Elle a estimé que l’assurée disposait d’une capacité de
travail de 50 %, depuis mi-mai 2015, dans son activité habituelle
d’employée dans un magasin, avec une baisse de rendement de 10 %, en
raison des troubles du sommeil et de la fatigabilité. Dans une activité
adaptée, la capacité de travail de l’assurée était de 75 %, avec une baisse
de rendement de l’ordre de 10 ou 15 %. Un sevrage de benzodiazépines

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était envisageable et permettrait à l’assurée de recouvrir une pleine
capacité de travail d’ici deux ans environ.
d) Suivant un rapport du 13 août 2018 du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) retenant que l’assurée
disposait d’une pleine capacité de travail dans tous les types d’activité,
l’OAI a rendu un projet de refus de rente le 15 août 2018, au motif qu’elle
ne présentait pas d’atteinte invalidante.
e) Contestant ce projet de décision, l’assurée a remis à l’OAI
une attestation du Dr I.________ du 31 août 2018 indiquant qu’elle souffrait
toujours de trouble dépressif récurrent et chronique, ainsi qu’un rapport
du 18 septembre 2018 établi par le Dr T.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Selon ce document, ce dernier médecin
suivait l’assurée depuis le 25 juillet 2018, à un rythme bimensuel. Il a
retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère, sans symptômes psychotiques (F33.2), ainsi que de personnalité
paranoïaque (F60.0) et a mentionné que « l’incapacité de travail de la
patiente [était] attestée à 100 % », en précisant qu’elle était « en arrêt
maladie par le Dr I.________ à 100 % depuis plusieurs années ». Il a, en
outre, noté que sa patiente présentait un affaissement de l’humeur, un
état général morose, une asthénie avec des troubles du sommeil, une
irritabilité, une tension interne, des troubles du comportement, ainsi que
beaucoup de rumination, avec perte de confiance, et de traits
paranoïaques.
f) Faisant suite à un avis du 18 octobre 2018 du SMR estimant
que le rapport du Dr T.________ n’apportait pas d’éléments objectifs qui
justifieraient de s’écarter des conclusions retenues par la Dre L.________,
l’OAI a refusé à l’assurée le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité par décision du 19 novembre 2018.
g) Par acte du 17 décembre 2018, l’assurée a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal qui l’a confirmée par arrêt du 12 décembre 2019 (AI 400/18 –

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393/2019), dès lors que le taux d’invalidité de l’assurée ne dépassait pas
35 % (par substitution de motifs). L’assurée a déposé un recours contre
cette décision auprès du Tribunal fédéral, qui l’a déclaré irrecevable par
arrêt du 18 février 2020 (TF 9C_24/2020).
B. a) Le 23 octobre 2020, l’assurée a déposé une demande de
moyens auxiliaires pour un surmatelas orthopédique, nécessaire en raison
d’une fracture-tassement du plateau supérieur de D9 avec une perte de
hauteur estimée à environ 20 %, sans accentuation significative de la
cyphose dorsale (cf. rapport relatif à une radiographie de la colonne
cervicale, dorsale et lombaire du 15 septembre 2020).
b) Le 2 novembre 2020, elle a déposé une seconde demande
de moyens auxiliaires pour des chaussures orthopédiques de série,
indiquant, comme motif de l’atteinte à la santé, un hallux valgus et des
pieds plats.
c) L’OAI a, par décision du 3 novembre 2020, accepté de
prendre en charge les coûts des chaussures orthopédiques, mais a, par
décision du 7 décembre 2020, refusé la prise en charge du matelas
orthopédique, dans la mesure où il ne figurait pas dans la liste exhaustive
des moyens auxiliaires pris en charge.
C. a) Le 12 avril 2021, l’assurée a déposé une nouvelle (seconde)
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’OAI,
invoquant des douleurs au dos à la suite d’une chute en septembre 2020
et un état dépressif. Elle y indiquait être en incapacité de travail totale
depuis le 21 septembre 2020.
b) Par courrier du 15 avril 2021, l’OAI a accusé réception de
cette demande et a informé l’assurée qu’il la considérait comme une
nouvelle demande et qu’elle disposait d’un délai de trente jours pour
établir de façon plausible que son invalidité s’était modifiée de manière à
influencer ses droits.

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c) Par courrier du 11 mai 2021, l’assurée a requis une
prolongation de délai au 15 juin 2021 et a transmis un rapport relatif à une
radiographie de la colonne cervicale, dorsale et lombaire du 15 septembre
2020, déjà produit à l’appui de sa demande de moyens auxiliaires du 23
octobre 2020.
d) Dans le délai prolongé à cet effet au 15 juin 2021, l’assurée
a notamment produit une attestation du Dr I.________ du 6 mai 2021, selon
laquelle elle avait eu un accident engendrant des lombalgies
handicapantes et sa capacité de travail était nulle, ainsi qu’une demande
de consultation du 7 juin 2021 de la part du Dr I.________ au Service
d’orthopédie, Unité rachis, du Centre hospitalier Q.________ (ci-après :
Centre hospitalier Q.________), en raison de lombalgies post traumatiques
en septembre 2020, irradiant au niveau du membre inférieur droit, dont
l’évolution était défavorable malgré un traitement conservateur (corset
orthopédique).
e) Par rapport adressé à l’OAI, le Dr I.________ a, le 31 août
2021, posé les diagnostics de tassement D9 depuis le 9 septembre 2020,
d’état dépressif et de trouble du sommeil depuis novembre 2017. Il a
attesté une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 20 %
dans une activité adaptée. Il a indiqué, comme limitations fonctionnelles,
pas de port de charges de plus de 5 kg, ni de travail accroupi, à genou ou
avec les bras au-dessus des épaules.
f) Le 23 décembre 2021, l’OAI a annexé un rapport relatif à
une IRM [imagerie par résonance magnétique] dorso-lombaire du 30 août
2021, qui concluait à un tassement séquellaire de D8 avec une perte de
hauteur estimée à environ 20 %, à des discopathies des deux derniers
niveaux lombaires avec, en L5-S1, une extrusion discale paramédiane
gauche en conflit avec l’émergence de la racine S1 gauche, ainsi qu’à un
canal vertébral de taille préservée.
g) Dans un rapport du 2 février 2022 adressé à l’OAI, le Dr
K.________, spécialiste en neurochirurgie et chef de clinique au Centre

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hospitalier Q.________, a posé le diagnostic de fracture ancienne D8 du
plateau supérieur visible le 15 septembre 2020, sans se prononcer sur la
capacité de travail de l’assurée, ni sur ses limitations fonctionnelles.
h) Le 12 avril 2022, le Dr I.________ a transmis à l’OAI un
rapport du 10 mars 2022 du Dr K.________, qui indiquait que l’assurée
présentait des douleurs dorsales relativement légères et qu’une
ordonnance de physiothérapie lui avait été prescrite.
i) Par avis SMR du 30 mai 2022, la Dre V.________, médecin
praticienne, a conclu que des limitations fonctionnelles pouvaient être
admises pour le dos depuis le 9 septembre 2020. Elle a toutefois précisé
qu’elle ne comprenait pas pourquoi la capacité de travail dans une activité
adaptée était tellement réduite selon le médecin traitant, le spécialiste ne
se prononçant au surplus pas sur cette question. Au niveau psychiatrique,
il n’y avait pas d’information concernant les modifications de l’état de
santé.
j) Le 14 juillet 2022, l’OAI a annexé les réponses du Dr
I.________ au questionnaire du 30 mai 2022 adressé par le SMR. Il y
indiquait que l’état de santé de l’assurée, ainsi que ses limitations
fonctionnelles, étaient inchangés depuis son dernier rapport. Il a attesté
une capacité de travail nulle dans tous les types d’activité en raison de
problèmes psychiques et physiques, en lien avec des douleurs de 6/10 au
repos. Il a également transmis une attestation du 8 juillet 2022, dans
laquelle il a exposé que l’assurée avait présenté un accident qui avait
engendré des lombalgies handicapantes entraînant une mobilité réduite.
k) Par avis SMR du 17 août 2022, la Dre V.________ a préconisé
la mise en œuvre d’une expertise en rééducation physique et
rhumatologie, dont le mandat a été confié au Dr D.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, auprès du Centre
d'expertises N.________ (ci-après : le Centre d'expertises N.________).

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l) Le 12 décembre 2022, l’OAI a annexé un rapport du 1er
décembre 2022 du Dr I.________, dans lequel il indiquait que la situation
médicale de l’assurée n’avait pas fondamentalement évolué depuis son
dernier rapport et qu’elle présentait toujours un état dépressif récurrent et
des troubles du sommeil, ainsi que des lombalgies chroniques post
traumatiques depuis 2020, modérément compensées par du Tramadol
gouttes.
m) L’expert D.________ a, dans son rapport du 12 janvier 2023,
posé les diagnostics, ayant une incidence sur la capacité de travail, de
syndrome lombo-vertébral, avec discopathies au niveau des deux derniers
niveaux lombaires et avec une extrusion discale paramédiane gauche au
niveau L5-S1, de fracture séquellaire de D8 avec perte de la hauteur
estimée à 20 % selon l’examen IRM du 30 août 2021 et de kyste arthro-
synovial du poignet gauche, selon l’examen échographique du 5 octobre
2022. Sans répercussion sur la capacité de travail, il a mentionné le
diagnostic de fibromyalgie avec un score de Wolfe à 25/31. Il a attesté une
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 100 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes : alternance des
positions assise et débout, port de charges limité à 5 kg, éviter l'utilisation
de la main gauche, éviter toute activité demandant une sécurité
augmentée sur des échafaudages et des échelles, ainsi qu'éviter les
activités avec une posture non ergonomique risquant de surcharger le
rachis. Il a précisé que la capacité de travail dans une activité adaptée
avait été nulle pendant les six mois nécessaires à l’immobilisation de la
fracture en septembre 2020.
n) Par avis SMR du 9 février 2023, la Dre V.________ a estimé
que l'expertise du Dr D.________ était convaincante et que ses conclusions
pouvaient être suivies. Elle a indiqué qu'il n'y avait pas d'information au
dossier que l'état de santé psychique de l'assurée s'était modifié depuis la
première décision, y compris le courrier du 12 décembre 2022 du Dr
I.________.

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o) Par projet de décision du 4 avril 2023, l'OAI a informé
l'assurée de son intention de lui refuser des prestations de l’assurance-
invalidité au vu de sa pleine capacité de travail dans une activité adaptée
et de son degré d'invalidité de 8.63 %, après comparaison des revenus
avec et sans invalidité basés sur l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS).
p) Par courrier du 9 mai 2023, l'assurée, par l'intermédiaire de
sa protection juridique, a fait part de ses objections au projet de décision
précité. Elle a requis la poursuite de l'instruction médicale par la mise en
œuvre d'une expertise psychiatrique, en faisant notamment valoir que son
état psychiatrique s'était détérioré à la suite de la perte de son frère en
octobre 2021. Était annexée une attestation du Dr I.________ du 26 avril
2023, selon laquelle l'assurée présentait « probablement » un état
dépressif récurrent depuis 2012, qui s'était péjoré depuis la mort de son
frère en octobre 2021.
q) Le 13 juin 2023, le Dr I.________ a fait parvenir un rapport à
l'OAI daté du même jour, dans lequel il a posé les diagnostics, avec effet
sur la capacité de travail, de lombalgies post tassement lombaire et d'état
dépressif récurrent. Il a attesté une capacité de travail nulle depuis le 13
février 2015 jusqu'au 1er août 2023, tout en estimant, s'agissant de son
pronostic sur la capacité de travail, une capacité de travail de 30 % au
niveau physique. Il a indiqué que l'état dépressif récurrent était en
péjoration à la suite du décès du frère de l'assurée en 2021 et à cause de
la maladie grave de sa sœur. Il a également noté une aggravation des
troubles du sommeil et de l'anxiété avec une asthénie importante « post
covid ». Il a enfin mentionné les limitations fonctionnelles suivantes : pas
de travail en position assise ou debout prolongée, pas de travail à genou
ou accroupi, ni de rotation du haut du corps.
r) Faisant suite à une demande de renseignements de l'OAI du
13 juin 2023, le Dr T.________ a répondu, par courrier du 6 novembre 2023,
ne plus suivre l'assurée dans son cabinet, tout en précisant que son suivi

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avait été de courte durée, ce qui ne lui permettait pas de se prononcer sur
son état de santé actuel.
s) Par décision du 28 novembre 2023, l'OAI a confirmé son
projet de décision du 4 avril 2023 et a refusé à l’assurée l’octroi de
prestations de l’assurance-invalidité. Aux termes d’un courrier du même
jour, faisant partie intégrante de la décision, l’OAI a expliqué que, sur le
plan psychique, les informations médicales transmises n’apportaient
aucun élément nouveau démontrant une aggravation de l’état de santé de
la recourante. Au niveau somatique, l'expert D.________ avait donné une
description clinique détaillée et une explication convaincante au maintien
d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Quant au
médecin traitant, il avait attesté une capacité de travail de 30 % au niveau
physique, sans argument solide et objectif.
D. a) Par acte du 6 janvier 2024 (date du timbre postal),
Z.________ a recouru à l’encontre de la décision précitée auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité et,
subsidiairement, au renvoi de la cause à l'intimé pour nouvel examen. En
substance, elle a fait valoir que son incapacité de travail était totale. Elle a
requis la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, dans la mesure où
son ancien psychiatre n'avait pas fourni de rapport, et que l'autorité
intimée avait pris sa décision sans tenir compte de son état psychique.
b) Par réponse du 28 février 2024, l'OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision querellée, en renvoyant à son
courrier du 28 novembre 2023. Il a précisé qu'il n'y avait pas lieu de
mettre en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique en l'absence
d'indices concrets en faveur d'une modification significative de l'état de
santé psychique, survenue postérieurement à la décision de refus de
prestations du 19 novembre 2018, confirmée par arrêt du 12 décembre
2019.

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c) Répliquant le 22 mars 2024, la recourante a informé la Cour
de céans que son état de santé psychiatrique s'était aggravé en 2022 et
depuis le dernier rapport médical. Elle a produit une attestation du 1er
décembre 2022 du Dr I.________, déjà présente au dossier.
d) Par déterminations spontanées du 5 avril 2024, la
recourante a à nouveau indiqué que son état de santé psychiatrique
s'était aggravé en 2022 et depuis le dernier rapport médical. Elle a
transmis un rapport du Dr I.________ du 4 avril 2024, selon lequel elle
présentait toujours un état dépressif récurrent et des troubles du sommeil,
ainsi que des lombalgies chroniques post traumatiques depuis 2020, avec
une péjoration en 2022. Il ne pouvait dès lors que recommander une
expertise à la fois psychiatrique et somatique afin de clarifier la situation.
e) Le 4 décembre 2024, la recourante a transmis à la Cour de
céans un courrier du Dr I.________ du 28 novembre 2024, qui indiquait que
l’état de santé de l’intéressée s'était fortement dégradé ces derniers mois,
qu'elle était connue pour une lombosciatalgie non-déficitaire datant de
l'accident du 10 mars 2022, qu'elle avait reçu une infiltration épidurale L5-
S1 gauche sous contrôle scanographique le 29 octobre 2024 et qu'elle
devrait prochainement être convoquée en ambulatoire pour une
intervention. La recourante a également produit un rapport non daté du
Prof. R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur et chef du Service de chirurgie spinale du Centre
hospitalier Q.________, qui mentionnait un séjour de cette dernière dans
son service du 5 au 6 novembre 2024, après qu’elle s’est rendue aux
urgences en raison de fortes douleurs. Ce rapport mentionnait une
aréflexie achilléen gauche, une majoration d'une herniation discale à
l'imagerie et l'indication à une intervention. Elle a encore produit un
rapport relatif à une IRM du rachis lombaire du 6 novembre 2024
concluant, à l'étage L4-L5, à une discopathie débutante avec débord discal
circonférentiel prédominant foraminal gauche sans effet de masse, ni
quatre lésions racines, ainsi qu'à l'étage L5-S1, à une majoration
millimétrique de la hernie prolabée médiolatérale gauche avec effet de
masse d'allure compressive sur la racine S1 gauche, ainsi qu'une

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convocation du 6 novembre 2024 du Centre hospitalier Q.________ pour
une intervention au Service d'hospitalisation de chirurgie spinale prévue le
11 novembre 2024.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la
suspension du délai durant les féries hivernales (art. 38 al. 4 let. c LPGA)
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de la recourante à des prestations
de l’assurance-invalidité, singulièrement le droit à une rente d’invalidité.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la

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situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l'espèce, un éventuel droit à la rente se serait ouvert le
1er octobre 2021 au vu de l'incapacité de travail qui a débuté en
septembre 2020 (art. 28 al. 1 let. b LAI) et du dépôt de la nouvelle
demande de prestations le 12 avril 2021 (art. 29 al. 1 LAI). Ce sont par
conséquent les dispositions en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 qui
sont applicables.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement

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être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la
personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres
à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
6. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus

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vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier

- 15 -
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF
8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
e) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; TF 8C_105/22 du 12 juillet
2022 consid. 4.1).
7. En l’espèce, il est constant que l’intimé est entré en matière
sur la nouvelle demande de prestations dont il a été saisi en avril 2021. Il
convient par conséquent d'examiner si, entre la dernière décision entrée
en force et la décision litigieuse, l’état de santé de la recourante s’est
modifié de façon à influencer son droit à des prestations de l’assurance-
invalidité.

- 16 -
a) Dans le cadre de l'instruction de la procédure initiée à la
suite de la première demande de prestations de la recourante, l’OAI s’est
essentiellement fondé sur le rapport d’expertise de la Dre L.________ du 3
juillet 2018 retenant les diagnostics de trouble de la personnalité mixte
avec prédominance de traits anankastiques et anxieux, depuis le début de
l’âge adulte (F61.0), ainsi que d’effets indésirables au cours de l’utilisation
thérapeutique de sédatifs, hypnotiques ou anxiolytiques, syndrome de
dépendance depuis mai 2015 environ (Y47). Elle a estimé que, depuis mi-
mai 2015, la recourante disposait d’une capacité de travail de 50 % dans
son activité habituelle d’employée dans un magasin, avec une baisse de
rendement de 10 %, en raison des troubles du sommeil et de la
fatigabilité. Dans une activité adaptée, la capacité de travail de la
recourante était de 75 %, avec une baisse de rendement de l’ordre de 10
ou 15 %. Un sevrage de benzodiazépines était envisageable et permettrait
de recouvrir une pleine capacité de travail d’ici deux ans environ.
C’est sur la base de cette appréciation, qui n'a pas été remise
en cause par le rapport du Dr T.________ du 18 septembre 2018 (cf. avis
SMR du 18 octobre 2018), que l’OAI a refusé le droit à la recourante à des
prestations de l'assurance-invalidité par décision du 19 novembre 2018,
qui a été confirmée par la Cour des assurances sociales par arrêt du 12
décembre 2019 (AI 400/18 – 393/2019).
b) Pour statuer sur les prétentions de l’intéressée dans le
cadre de sa seconde demande de prestations, l’OAI a mis en œuvre une
expertise rhumatologique auprès de l’expert D.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation et en rhumatologie au Centre
d'expertises N.________. Bien que la recourante se soit limitée à faire
valoir, dans les brefs développements contenus dans son acte de recours,
qu'elle serait en incapacité totale de travail, sans discuter les constats
effectués lors de l'expertise, ni expliquer d'une quelconque manière en
quoi il y aurait lieu de remettre en cause les conclusions de cette
expertise, il convient d'en examiner la valeur probante.

- 17 -
aa) Sur le plan formel, le rapport d'expertise du 12 janvier
2023 de l’expert D.________ remplit les exigences requises par la
jurisprudence pour se voir accorder une pleine valeur probante. En effet,
l’expert a établi le contexte médical de la recourante, en résumant de
manière détaillée son dossier (cf. p. 4 du rapport d'expertise du 12 janvier
2023 et annexe n° 1), recueillant d’ailleurs des renseignements qui n’y
figuraient pas (cf. p. 7 de l'annexe n° 1). Après avoir fait état des
indications, et notamment des plaintes, que la recourante avait exprimées
dans le cadre d’un entretien ouvert (cf. p. 5 du rapport d'expertise du 12
janvier 2023), il a établi son anamnèse personnelle, familiale,
professionnelle et sociale (cf. pp. 5-9 du rapport d'expertise du 12 janvier
2023), comprenant la description détaillée d’une journée-type (cf. p. 8 du
rapport d'expertise du 12 janvier 2023), avant de procéder à l’examen
clinique du rachis, du bassin ainsi que des membres supérieurs (ceinture
scapulaire, épaules, coudes, mains et poignets) et inférieurs (hanches,
genoux, chevilles et pieds) (cf. pp. 9-12 du rapport d'expertise du 12
janvier 2023).
S'agissant de ses constatations, l’expert D.________ a pris le
soin de préciser que cet examen clinique n’avait été que « parcellaire »,
dès lors que l’intéressée, qui avait paru nerveuse et agitée lors de la
consultation, avait refusé d’ôter son voile islamique et de se déshabiller
devant lui, se plaignant d’avoir été victime par le passé de comportements
« peu éthiques ». Face à cette situation, l’expert a exposé avoir fait appel
à la responsable du centre d’expertises et avoir estimé avec elle que
l’examen clinique pouvait valablement être effectué quand bien même la
recourante avait choisi de rester habillée (cf. p. 9 du rapport d'expertise
du 12 janvier 2023). Cela étant, l’approche adoptée par l’expert face au
refus de la recourante de se dévêtir – qui n’a fait l’objet d’aucune
contestation de l’intéressée – ne prête pas le flanc à la critique, ni n’est de
nature à remettre en cause les constats de l’expertise. On observera en
particulier que l’expert n’a pas formulé de réserves, dans la suite de son
rapport, quant à la fiabilité et à la pertinence de ses constatations, si ce
n’est s’agissant de la mesure du poids et du périmètre abdominal – dont
l’expert a indiqué expressément qu’ils avaient été mesurés alors que la

- 18 -
recourante était habillée –, ainsi que s’agissant de l’examen de l’aspect
visuel de certaines parties du corps, qui n’avait pas été possible, étant
précisé que la palpation avait en revanche pu être effectuée comme
envisagée, de même que les différentes mesures et tests de mobilité (cf.
pp. 9-12 du rapport d'expertise du 12 janvier 2023).
bb) Sur la base de son examen clinique et du dossier
radiologique de la recourante, l’expert D.________ a posé les diagnostics,
ayant une incidence sur la capacité de travail, de syndrome lombo-
vertébral avec discopathies au niveau des deux derniers niveaux
lombaires et avec une extrusion discale paramédiane gauche au niveau
L5-S1, de fracture séquellaire de D8 avec perte de la hauteur estimée à
20 % et de kyste arthro-synovial du poignet gauche. Sans répercussion sur
la capacité de travail, il a mentionné le diagnostic de fibromyalgie avec un
score de Wolfe à 25/31. Il a estimé que la capacité de travail de la
recourante dans son activité habituelle de vendeuse était de 0 % depuis
septembre 2020, époque de l’accident lui ayant causé une fracture par
tassement de D8 et ayant mis en évidence des troubles dégénératifs
étagés au niveau du rachis. L’activité de vendeuse, qui se passait
essentiellement en position debout, ne correspondait en effet plus au
profil d’effort. En revanche, la capacité de travail de la recourante avait
été toujours été pleine et entière dans une activité adaptée, à l’exclusion
de la période de six mois qui avait été nécessaire pour permettre
l’immobilisation de la fracture subie en septembre 2020. En dépit de ses
troubles dégénératifs lombo-vertébraux et dorsaux, l’expertisée était en
mesure d’effectuer un travail lui permettant d’alterner les positions assise
et debout et de limiter le port de charges jusqu’à 5 kg. En raison d’un
problème de kyste non stabilisé au poignet gauche, elle devait également
éviter l’utilisation de sa main gauche, de même que, par ailleurs, elle
devait éviter toute activité qui demandait une sécurité augmentée sur des
échafaudages ou des échelles, ainsi que les activités qui nécessitaient de
prendre une posture non ergonomique risquant de surcharger le rachis. A
cet égard, on relèvera que le Dr I.________ a, dans son rapport du 31 août
2021, retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de

- 19 -
charges de plus de 5 kg, ni de travail accroupi, à genou ou avec les bras
au-dessus des épaules.
c) L’analyse de l’expert D.________ n’est, en outre, pas
sérieusement mise en doute par les pièces au dossier. Ainsi, si le Dr
K.________ a posé le diagnostic de fracture ancienne D8 du plateau
supérieur visible le 15 septembre 2020, il ne s'est en revanche pas
prononcé sur la capacité de travail de la recourante, ni sur ses limitations
fonctionnelles (cf. rapport du 2 février 2022). Il a par ailleurs indiqué, dans
un rapport du 10 mars 2022, que les douleurs dorsales étaient
relativement légères et qu'une ordonnance de physiothérapie était
prescrite. De son côté, le Dr I.________ s'est limité, dans ses attestations
des 6 mai 2021 et 8 juillet 2022, à indiquer que la recourante avait eu un
accident engendrant des lombalgies handicapantes. S'agissant de la
capacité de travail, il a toujours attesté qu'elle était nulle dans l'activité
habituelle, ce qui n'est d'ailleurs pas contesté. En revanche, pour la
capacité de travail dans une activité adaptée, il a attesté une capacité de
travail de 20 % dans son rapport du 31 août 2021, de 0 % dans le
questionnaire du 30 mai 2022 et a indiqué un pronostic de 30 % dans son
rapport du 13 juin 2023. Outre que les considérations du Dr I.________
doivent être prises en compte avec retenue au vu de l’existence d’un lien
de confiance avec la recourante et qu’il n’est pas rhumatologue, ses
évaluations de la capacité de travail de la recourante ne sont nullement
étayées et varient, alors même qu'il a mentionné, à plusieurs reprises, que
la situation de la recourante n'avait pas évolué (cf. questionnaire du 30
mai 2022 et rapport du 1er décembre 2022).
En procédure de recours, la recourante se prévaut encore
d'une aggravation de son état de santé depuis 2022, en produisant un
rapport du 1er décembre 2022 du Dr I.________. Ce rapport faisait toutefois
déjà partie du dossier et indiquait que la situation médicale n’avait pas
fondamentalement évolué depuis son dernier rapport, la recourante
présentant toujours des lombalgies chroniques post traumatiques depuis
2020. Le rapport du Dr I.________ du 4 avril 2024 ne fait que reprendre les
mêmes indications que dans ses précédents rapports et la simple mention

- 20 -
d'une péjoration en 2022, sans autre développement, n'est pas suffisante
à elle seule pour l'établir. Quant aux autres pièces produites, notamment
le rapport du 28 novembre 2024 du Dr I.________ mentionnant une
infiltration épidurale L5-S1 gauche sous contrôle scanographique le 29
octobre 2024, le rapport du Prof. R.________ faisant état d'une
hospitalisation les 5 et 6 novembre 2024 et le rapport relatif à une IRM du
rachis lombaire du 6 novembre 2024, elles sont toutes postérieures à la
décision litigieuse rendue le 28 novembre 2023 et ne sauraient remettre
en cause l'état de fait tel qu'il se présentait à cette date. On observera
encore que le rapport de sortie établi par le Prof. R.________ fait état d’une
chute, avec réception sur les mains, ainsi que d’une exacerbation des
douleurs lombosciatalgiques, survenues en octobre 2024.
d) La recourante se plaint encore du fait que l'intimé a pris la
décision litigieuse sans tenir compte de son état psychique. Elle fait
également valoir que son état de santé psychique s'est dégradé depuis
2022.
aa) Pour rappel, il ressort de l’instruction de la première
demande de prestations que la recourante souffrait d'un état dépressif
récurrent et d'un trouble anxieux, existants depuis 2012 (cf. rapports des
6 juin 2016 et 16 janvier 2018 du Dr I.________). L'experte L.________ a
retenu les diagnostics de trouble de la personnalité mixte avec
prédominance de traits anankastiques et anxieux, depuis le début de l’âge
adulte (F61.0), ainsi que d’effets indésirables au cours de l’utilisation
thérapeutique de sédatifs, hypnotiques ou anxiolytiques, syndrome de
dépendance depuis mai 2015 environ (Y47) (cf. rapport du 3 juillet 2018).
Le Dr T.________ a, quant à lui, posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques (F33.2),
ainsi que de personnalité paranoïaque (F60.0) (cf. rapport du 18
septembre 2018). L’OAI a, dans sa décision du 19 novembre 2018, retenu
que la recourante ne présentait aucune atteinte invalidante.
bb) Dans le cadre de sa deuxième demande de prestations
déposée le 12 avril 2021, la recourante a fait état de douleurs au dos et de

- 21 -
problème psychique, sans autre précision. Dans le délai imparti par
l'intimé pour établir une modification de son invalidité de nature à
influencer ses droits (cf. courrier du 15 avril 2021), elle n'a produit que des
pièces en lien avec ses problèmes somatiques (cf. rapport du
15 septembre 2020 relatif à une radiographie de la colonne cervicale,
dorsale et lombaire, attestation du Dr I.________ du 6 mai 2021 et
demande au Centre hospitalier Q.________ du 7 juin 2021). Ce n'est que par
rapport du 31 août 2021 que le Dr I.________ a mentionné que la
recourante souffrait d'un état dépressif et de trouble du sommeil depuis
novembre 2017. Or ce rapport ne démontre pas une modification de l’état
de santé de celle-ci, comme l’a relevé, à juste titre, le SMR dans son avis
du 30 mai 2022, dans la mesure où le Dr I.________ indiquait déjà, dans un
rapport du 31 août 2018, qu’elle souffrait d’un trouble dépressif récurrent.
Par ailleurs, la recourante ne saurait se prévaloir des rapports du Dr
I.________ des 1er décembre 2022 et 13 juin 2023, qui mentionnent
seulement un état dépressif récurrent et des troubles du sommeil, sans
autre précision, ni aucun développement en lien notamment avec la
symptomatologie présentée ou avec l'existence d'un quelconque
traitement que la recourante aurait entrepris auprès d'un spécialiste. A cet
égard, on relèvera que le Dr T.________, interpellé par l'intimé sur requête
de la recourante, a indiqué qu'elle n'avait fait l'objet que d'un traitement
de « courte durée », sans en préciser les circonstances, et qu’à la date du
rapport, soit le 6 novembre 2023, elle n’était plus suivie dans son cabinet.
On notera encore que le Dr I.________ a, dans une attestation du 26 avril
2023, indiqué que la recourante présentait « probablement » un état
dépressif récurrent depuis 2012, qui s'était péjoré depuis la mort de son
frère en octobre 2021. Quant à l’attestation du Dr I.________ du 4 avril
2024 produite en procédure, outre le fait qu’elle a été établie après la
reddition de la décision litigieuse, force est de constater que le médecin
traitant ne fait que répéter que la recourante présente toujours un état
dépressif et des troubles du sommeil, sans plus de détails.
Aussi, à défaut d’indices suffisants laissant supposer que la
recourante subirait une atteinte durable sur le plan psychique, c’est à bon

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droit que l’office intimé n’a pas étendu l’instruction du dossier au volet
psychiatrique.
e) Au vu de ce qui précède, il apparaît qu’en définitive l’office
intimé était fondé à se référer à l’expertise probante de l’expert D.________
du 12 janvier 2023 pour retenir que la recourante présente une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
8. La recourante n’émet pour le surplus aucun grief quant au
calcul du degré d’invalidité. Vérifié d’office, le calcul opéré par l’intimé
peut être confirmé. C’est ainsi à juste titre qu’il a refusé l’octroi d’une
rente d’invalidité à la recourante compte tenu d’un degré d’invalidité de
8,63 %, calculé sur la base des données statistiques de l’Enquête suisse
sur la structure des salaires. L’intimé a pour le surplus estimé que la
recourante pouvait, en particulier, mettre sa capacité de travail résiduelle
en valeur dans un travail simple dans le domaine industriel léger, par
exemple comme ouvrière à l’établi ou comme aide-administrative.
9. Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi la
réalisation d'une expertise judiciaire comportant un volet psychiatrique
serait de nature à modifier les considérations qui précèdent. Il y a donc
lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167
consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425
consid. 2.1).
10. a) Il s’ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions.

- 23 -
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art.
61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 28 novembre 2023 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de Z.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Z.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurance sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 24 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :