vd_gerichte · ZD09.016517 · 2012-02-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 222/09 - 78/2012
ZD09.016517
CO UR DE S ASS URAN CES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 février 2012
____________________
Présidence de Mme BRÉLAZ BRAILLARD
Juges : Mme Röthenbacher, M. Jomini
Greffière : Mme Simonin
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à Préverenges, recourante, représentée par Me César Montalto,
avocat à Lausanne,
et
A.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28, 28a LAI; art. 6, 7 et 8 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Y.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en
1957, sans formation professionnelle, a travaillé en tant que dame de
buffet à l'Hôtel [...] à un taux d'activité de 80%, du mois de février
2005 jusqu'au 5 avril 2007, date du début de son incapacité de
travail. Par la suite, elle a touché des indemnités journalières de la
part de l'assureur perte de gain maladie de son employeur. Elle
exerçait également une activité accessoire de femme de ménage
pour la paroisse de [...] à [...], pour un revenu annuel de l'ordre de
4'000 fr., jusqu'en 2007.
Le 19 mars 2008, elle a déposé une demande de
prestation de l'assurance-invalidité auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI), sans préciser la
prestation qu'elle entendait obtenir (mesure de réadaptation ou
rente).
Dans le formulaire 531bis du 7 avril 2008, l'assurée a
déclaré qu'en bonne santé, elle travaillerait à l'extérieur en plus de la
tenue de son ménage, comme dame de buffet/serveuse à 100%.
Dans son rapport médical du 21 avril 2008, la Dresse
T.________, cheffe de clinique adjointe du département de l'appareil
locomoteur du Centre hospitalier [...] (ci-après: [...]) a posé les
diagnostics ayant effet sur la capacité de travail d'arthralgies diffuses
sur troubles dégénératifs et de gonarthrose gauche. Comme
diagnostics sans effets sur la capacité de travail, elle a indiqué: status
après adénocarcinome de l'antre gastrique en 1999, hypothyroïdie
substituée ainsi qu'un syndrome de malabsorption avec substitution
en fer, en vitamine B12 et en vitamine D. Elle a par ailleurs indiqué
avoir traité l'assurée du 8 mai au 22 août 2007. Au chapitre
anamnèse, elle a noté ce qui suit:

- 3 -
"Patiente aux antécédents d'adénocarcinome de l'antre gastrique
en 1999, qui développe depuis plusieurs mois la survenue
rapidement progressive d'arthralgies touchant les mains, les
coudes, les genoux, les chevilles et les pieds, s'accompagnant
d'une raideur matinale non significative, sans réveil nocturne. Elle
note également une fatigue chronique ainsi qu'une perte
pondérale de 30 kg depuis le cancer. Parallèlement, on retrouve
des céphalées, (…), des dorso-lombalgies transitoires ainsi que
des paresthésies des mains et des pieds. La patiente est donc
substituée pour une hypovitaminose D et une hypothyroïdie. Le
bilan effectué au plan métabolique ne montre pas d'anomalie et
la recherche d'un rhumatisme inflammatoire ou d'une
connectivite, voire d'une chondrocalcinose, reste négative. Une
scintigraphie osseuse a été effectuée en date du 01.06.07 qui ne
montre pas de métastase ni d'atteinte inflammatoire mais des
images parlant, en premier lieu, pour une arthrose pluri-articulaire
prédominant au niveau du genou gauche".
S'agissant des limitations fonctionnelles dues à son état
de santé, la Dresse T.________ a retenu ce qui suit:
"En raison de troubles dégénératifs diffus et de la gonalgie droite,
la patiente est limitée au plan de sa mobilité, des positions
statiques prolongées et du port de charges lourdes".
Elle a encore indiqué n'avoir jamais délivré de certificat
d'incapacité de travail pour l'assurée, tout en admettant que l'activité
de serveuse n'était plus exigible. Enfin, elle a évoqué une diminution
de rendement de 50% sans se prononcer sur une éventuelle reprise
de l'activité professionnelle ou une amélioration de son état de santé,
n'ayant pas revu l'assurée depuis de nombreux mois.
Dans son rapport médical reçu par l'OAI le 25 avril 2008,
le Dr U.________, médecin généraliste et médecin traitant de l'assurée
depuis le mois d'octobre 2007, a mentionné comme diagnostics avec
effet sur la capacité de travail: un état anxiodépressif depuis 2007,
une polyarthralgie d'étiologie indéterminée depuis environ 2000, un
status post adénocarcinome de l'antre gastrique en 1999, une
hypothyroïdie substituée, une gonarthrose droite et un syndrome de
malabsorption avec substitution en fer (cf. rapport médical, p. 1).
Sous diagnostics sans effets sur la capacité de travail, il a repris les
éléments suivants: hypothyroïdie substituée depuis environ 1990, un
syndrome de malabsorption depuis 1999 et un status post

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adénocarcinome de l'antre gastrique en 1999 (cf. rapport médical, p.
1). A titre de limitations fonctionnelles, il a mentionné "pas de port de
charge, périmètre de marche réduit à 500 mètres" (cf. rapport
médical, p. 2). Dans le document annexe relatif aux travaux encore
exigibles en raison de l'état de santé de l'assurée, il a pratiquement
répondu par la négative à toutes les positions citées. Comme
limitation psychologique, il a retenu une capacité de concentration,
d'adaptation et de résistance limitée (cf. rapport médical, p. 4). Selon
lui, l'activité exercée à ce jour n'était plus exigible et l'on ne pouvait
pas s'attendre à une amélioration de la capacité de travail (cf. rapport
médical, p. 3).
Par avis médical du 6 mai 2008, le Dr V.________ du
Service médical régional de l'AI (ci-après: SMR) a résumé la situation
comme suit:
"Cette assurée de 51 ans, (…), sans formation, est en Suisse
depuis 1998 (mariage). Son dernier emploi était dame de buffet à
80%. Elle est en arrêt de travail depuis octobre 2007 pour des
plaintes multiples et mal systématisées. Le médecin traitant, le Dr
U.________ (qui ne suit l'assurée que depuis octobre 2007,
coïncidant avec le début de son arrêt de travail) fait état dans son
rapport médical d'un état anxio-dépressif traité par Zyprexa et
Lexotanil; il recommande un suivi psychothérapeutique, mais
celui-ci n'a toujours pas débuté (au 05.05.2008). Il existe par
ailleurs des arthralgies sur troubles dégénératifs et une
gonarthrose gauche ayant été investiguée à la PMU entre mai et
octobre 2007; dans son rapport du 21.04. 2008, la Dresse
T.________ de rhumatologie au [...] ne se prononce pas ni sur la
capacité de travail ni sur les limitations fonctionnelles, disant que
"nous n'avons pas évalué la patiente du point de vue de son
activité professionnelle". Afin de préciser ces différents points tant
sur le plan psychiatrique que rhumatologique, il faut organiser un
examen clinique psychiatrique et rhumatologique SMR".
Le 2 juin 2008, l'assurée a été soumise à un examen
clinique rhumatologique et psychiatrique au SMR, effectué par le Dr
J.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie
et le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans
leur rapport du 12 juin 2008 ces médecins ont mentionné, au titre de
l'anamnèse actuelle, que l'assurée, selon ses dires, ne travaillait plus
depuis le mois d'avril 2007, en raison de douleurs aux articulations et

- 5 -
aux os (actuellement: douleurs du genou gauche, aux chevilles et aux
talons, aux pli inguinal gauche, à la hanche gauche, à l'épaule et au
coude droits, cervicalgies et douleurs aux articulations des doigts) et
parce qu'elle se sentait fatiguée. Elle avait par ailleurs subi une
opération au mois de septembre 2007, suite à laquelle elle avait fait
deux embolies pulmonaires. Elle a expliqué que ses douleurs
articulaires et aux os existaient depuis 1998 (cf. rapport du 12 juin
2008, p. 2).
Du point de vue rhumatologique, les médecins du SMR (cf.
rapport du 12 juin 2008, pp. 9-10) ont mentionné de discrets troubles
statiques du rachis, relevé que la mobilité lombaire et cervicale était
satisfaisante, qu'il n'y avait pas de signe pour une arthropathie
inflammatoire périphérique. Par contre ils ont fait état d'un syndrome
rotulien bilatéral à prédominance gauche. Les radiographies
effectuées le 5 juin 2008 (radiographies de la colonne cervicale et
lombaire, du bassin, des deux genoux, de l'épaule droite et des deux
chevilles) mettaient en évidence une gonarthrose droite débutante,
des troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis, une
gonarthrose fémoro-tibiale interne bilatérale modérée, une arthrose
tibio-astragalienne bilatérale et une arthrose modérée de l'articulation
acromio-claviculaire droite. Ils ont dès lors expliqué ce qui suit (p. 10):
"L'anamnèse, le status et les examens complémentaires nous font
poser les diagnostics susmentionnés. Au vu de ces diagnostics,
nous définissions des limitations fonctionnelles qui ne sont pas
respectées dans l'activité habituelle de dame de buffet. Ainsi dans
cette activité, la capacité de travail est nulle. Par contre, dans une
activité strictement adaptée la capacité de travail est complète".
Dans leur rapport, les Drs J.________ et Z.________ du SMR
ont retenu les limitations fonctionnelles suivantes au plan physique
(cf. rapport du 12 juin 2008, p. 11): pas d'élévation ou d'abduction de
l'épaule droite à plus de 60°, pas lever de charges avec le membre
supérieur droit de plus de 5 kilos, pas de génuflexion répétée, pas de
franchissement régulier d'escabaux, échelles ou escaliers, pas de
position debout prolongée de plus d'une heure, pas de marche

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supérieure à une demi-heure, pas de marche en terrain irrégulier,
nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise la
position debout, pas de soulèvement régulier de charges excédant 5
kilos, pas de port régulier de charges excédant 12 kilos, pas de travail
en porte-à-faux statique prolongé du tronc.
Au plan psychiatrique, les médecins du SMR ont noté (cf.
rapport du 12 juin 2008, p. 10):
"Notre examen clinique psychiatrique n'a pas montré de
dépression majeure, de décompensation psychotique, d'anxiété
généralisée, de troubles phobique, de trouble panique, de
syndrome douloureux somatoforme persistant, ni de perturbation
sévère de l'environnement psychosocial de l'assurée qui est
inchangé depuis de nombreuses années et marqué par des
relations proches et stables. L'assurée ne présente pas de trouble
de la personnalité ni de limitation fonctionnelle psychiatrique
invalidante.
Dans le contexte d'un enchaînement des problèmes somatiques,
avec des douleurs débutant dans le genou droit et l'épaule
gauche suivies peu après par le diagnostic d'un cancer de
l'estomac avec opération en septembre 1999 ainsi que d'une
situation psychosociale difficile comme réfugiée politique en
Suisse pendant la même période, l'assurée développe une
dépression chronique de l'humeur. Cette dépression chronique se
manifeste principalement par un sentiment de fatigue ainsi que
d'une tristesse dont la sévérité est insuffisante pour justifier le
diagnostic d'un trouble dépressif récurrent. L'assurée décrit elle-
même une fluctuation de son état de fatigue en fonction de ses
symptômes somatiques, surtout des douleurs avec des périodes
de quelques jours où elle se sent bien et capable d'entreprendre
par exemple des rencontres avec ses sœurs installées à Berne et
d'assurer les tâches ménagères. Mais souvent elle se sent
fatiguée et déprimée. Tout lui coûte et peu ne lui est agréable.
Elle rumine et elle se plaint, elle dort mal de temps en temps et a
perdu confiance en elle-même mais elle est toujours restée
capable de faire face aux exigences élémentaires de la vie
quotidienne et de maintenir une vie sociale active (famille,
paroisse etc.). L'assurée elle-même constate que ses difficultés au
plan psychique sont relativement discrètes et explique son état
de fatigue principalement par ses difficultés somatiques. En
conséquence, nous avons retenu le diagnostic d'une dysthymie
selon les critères de définition de la CIM 10.
Comme c'est habituellement le cas dans les formes de dysthymie
à début tardif, l'assurée décrit la survenue de ses symptômes
suite à un enchaînement d'évènements vécus comme
manifestement stressants (situation difficile dans un centre de
réfugiés, douleurs corporelles, opération d'un cancer de l'estomac
nécessitant un suivi thérapeutique régulier, etc.).

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En conclusion, au plan strictement psychiatrique, l'assurée ne
souffre d'aucune pathologie psychiatrique invalidante et sa
capacité de travail exigible est entière dans toute activité
respectant des éventuelles limitations fonctionnelles somatiques".
Au final les médecins du SMR ont conclu ainsi (cf. rapport
du 12 juin 2008, p. 11):
"Concernant la capacité de travail exigible (…) il apparaît que la
capacité de travail est nulle dans l'activité de dame de buffet,
alors qu'elle est complète dans une activité strictement adaptée
aux limitations fonctionnelles ostéo-articulaires susmentionnées".
Dans son rapport médical du 27 juin 2008, le Dr [...] du
SMR, a résumé la situation comme il suit:
"Madame a été examinée au SMR, au plan somatique et
psychiatrique. Diverses atteintes dégénératives de l'appareil
locomoteur expliquent les plaintes, engendrent des limitations
fonctionnelles qui, si elles sont respectées, n'empêchent pas
d'exercer en plein une activité adaptée, mais qui imposent une
incapacité de travail totale prolongée dans l'activité de dame de
buffet. Il n'y a pas d'atteinte à la santé psychique susceptible de
limiter la capacité de travail".
Le 11 août 2008, l'OAI a procédé au calcul du salaire
exigible avec invalidité. Il a retenu un salaire exigible de 44'318 fr.
(sur la base des détails suivants: Salaire OFS valable pour l'année
2006 pour un niveau de qualification 4, indexé pour l'année 2008 et
pour une activité à 100% = 52'139 fr.; taux d'abattement: 15% en
raison des limitations fonctionnelles de l'assurée et de son permis de
séjour). Comme revenu sans invalidité, il a retenu le montant de
42'977 fr. (soit le revenu que l'assurée a obtenu en 2006 selon son
l'extrait de son compte individuel AVS [41'442 fr. à 100%], après
indexation en 2008).
Par communication du 13 août 2008, l'OAI a informé la
recourante qu'une orientation professionnelle et un soutien dans ses
recherches d'emploi lui seraient fournis, lui confirmant que son droit à
d'autres prestations éventuelles serait examiné ultérieurement.

- 8 -
Du 9 juin au 15 août 2008, l'assurée a suivi un cours de
français financé par l'AI, à titre de mesure d'intervention précoce,
conformément à la communication du 3 juin 2008.
Le 25 novembre 2008, une enquête économique sur le
ménage a été effectuée. L'enquêtrice a proposé de retenir pour
l'assurée un statut de 100% active. L'enquêtrice a précisé ce qui suit:
"Sur le [formulaire] 531 bis, l'assurée indique un statut de 100%
active. Elle le confirme lors de notre entretien par les arguments
suivants: tout d'abord elle indique que c'est le taux exercé avant
l'atteinte. Il était réparti entre […] deux activités professionnelles
[…] soit une activité à 80% [à l'hôtel [...][...]] et l'autre à 20% [
[...]]. D'autre part, suite à la fermeture de l'hôtel [...] où son mari
travaillait également, ce dernier s'est retrouvé au chômage, soit
depuis novembre 2007. Malgré des recherches actives d'emploi, il
n'a pas encore trouvé de poste à ce jour".
Dans un projet de décision du 20 janvier 2009, l'OAI a
communiqué à l'assurée qu'elle projetait de prononcer une décision
de refus de droit à une rente d'invalidité.
B. Par décision du 12 mars 2009, l'OAI nié à la recourante le
droit à une rente d'invalidité. Elle a motivé sa décision de la manière
suivante, reprenant la motivation de son projet de décision:
"Pour des raisons de santé, vous présentez une incapacité de
travail sans interruption notable depuis le 5 avril 2007. C'est à
partir de cette date qu'est fixé le délai d'attente d'une année
prévu par l'art. 28 LAI. A l'échéance du délai en question, soit au 5
avril 2008, votre activité habituelle de dame de buffet est contre-
indiquée.
Toutefois une pleine capacité de travail peut raisonnablement
être exigée de vous dans une activité adaptée à vos limitations
fonctionnelles (pas de lever de charges avec le membre supérieur
droit de plus de 5 kg, pas de génuflexions répétées, pas de
franchissement régulier d'escabaux, échelles ou escaliers, pas de
position debout prolongée de plus d'une heure, pas de marche
supérieure à une demi-heure, pas de marche en terrain irrégulier,
nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position
assise et la position debout, pas de soulèvement régulier de
charges d'un poids excédant 5 kg, pas de port régulier de charges
d'un poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique
prolongé du tronc).

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Pour déterminer la perte économique que vous subissez, il
convient de comparer le revenu que vous pourriez réaliser dans
votre dernière activité, en bonne santé, soit CHF 42'997.17, avec
le revenu auquel vous pourriez prétendre dans une activité
adaptée ne nécessitant pas de qualifications particulières.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral des assurances (TFA),
lorsque l'assuré n'a pas – comme c'est votre cas – repris d'activité
professionnelle on peut se référer aux données statistiques, telles
qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de
l'Office fédéral de la Statistique, pour estimer le revenu d'invalide
(ATF 126 V 76, consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la
statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours
sur la médiane ou la valeur centrale.
En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les femmes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (production et services), soit en
2006, CHF 4'019.- par mois, par au 13ème salaire comprise
(Enquête suisse sur la structure des salaires 2006; niveau de
qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée de
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2006 (41.7 heures; La Vie économique, 10-2006, p.
90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à CHF 4'189.81
(CHF 4'019 x 41.7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF
50'277.69.
Après adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux
de 2006 à 2008 (1 1.60% en 2007 et + 2.07% en 2008; La Vie
économique, 10-2006, p. 91, tableau B 10.2), on obtient un
revenu annuel de CHF 52'139.53 (année d'ouverture du droit à la
rente, ATF 128 V 174, consid. 4a).
(…)
Compte tenu de vos limitations fonctionnelles et de votre permis
de séjour, un abattement de 15% sur le revenu d'invalide est
justifié.
Le revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 44'318.60.
Ainsi, force est de constater que malgré vos atteintes à la santé,
vous pourriez réaliser un revenu supérieur à ce que vous réalisiez
en bonne santé, dans des activités non qualifiées. Votre perte
économique est nulle, et par conséquent, vous ne présentez pas
de degré d'invalidité ouvrant le droit à une rente.
(…)
Des mesures professionnelles n'ont pas lieu d'être dès lors que
l'exercice d'activités ne nécessitant pas de formation particulière
est à votre portée, sans qu'un préjudice économique important ne
subsiste".

- 10 -
C. Par communication du 17 mars 2009, l'OAI a indiqué à
l'assurée qu'il mettait fin à la mesure d'aide au placement (au sens de
l'art. 18 LAI), en accord avec celle-ci, selon son entretien du 26 février
2009 avec le coordinateur emploi de l'OAI. Dans son rapport du 26
février 2009, ce dernier relevait ce qui suit:
"Suite à notre dernière rencontre avec cette assurée, nous ne
pouvons que constater que cette dernière personne se trouve,
encore, dans l'incapacité d'entreprendre des recherches
d'emplois. En effet, son état de santé actuel, problèmes cardio-
vasculaires, lui pose de sérieux problèmes de fatigue. Nous vous
conseillons donc de bien vouloir demander un rapport médical au
médecin cardiologue, le Dr [...] (…). La pression artérielle de Mme
Y.________ est extrêmement élevée, selon ses dires et par ce fait,
son médecin la maintient en incapacité de travail pour une durée
encore indéterminée.
Nous fermons donc notre mandat d'aide au placement.
Notre assurée a été informée que si son état venait à s'améliorer,
il lui appartiendrait de nous refaire une demande d'aide au
placement".
Par courrier du 30 avril 2009, l'assurée, par l'intermédiaire
de son avocat, Me César Montalto, a requis une décision formelle
concernant la fin de la mesure d'aide au placement. Pour elle, la
position de l'OAI était contradictoire: soit il fallait considérer qu'elle
avait une capacité de travail résiduelle auquel cas elle avait droit à
des mesures d'aide au placement, soit elle n'était pas en mesure de
réintégrer le monde du travail, ce qui allait à l'encontre de la décision
de refus de rente d'invalidité.
Par courrier du 8 mai 2009 l'OAI a informé l'avocat de
l'assurée que l'aide au placement serait reprise.
D. Par acte du 4 mai 2009, Y.________, par l'intermédiaire de
son avocat, a recouru contre la décision de l'OAI du 12 mars 2009,
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Elle
conclut principalement à sa réforme, en ce sens qu'elle a droit à une
rente d'invalidité et subsidiairement à l'annulation de la décision. Elle
conteste en substance le fait que l'OAI ait retenu une pleine capacité

- 11 -
de travail dans une activité adaptée, et se fonde à cet égard sur les
conclusions du Dr U.________. Elle fait également valoir que l'OAI n'a
pas donné suite à la proposition de son coordinateur emploi qui
consistait à s'enquérir d'une éventuelle aggravation de son état de
santé (pression artérielle extrêmement élevée). Elle requiert
également, à titre de mesures d'instruction, la mise sur pieds d'un
stage au Centre Orif-COPAI, pour déterminer de manière plus précise
le type et le taux d'activité compatibles avec ses limitations
fonctionnelles, ainsi que son rendement effectif dans l'activité
exigible.
Dans sa réponse du 14 septembre 2009, l'OAI a maintenu
sa décision.
Dans sa réplique du 13 octobre 2009, la recourante a
également maintenu ses conclusions, précisant par ailleurs que la
mesure d'instruction requise dans le cadre du recours se justifiait au
vu des avis médicaux diamétralement opposés au dossier
(notamment entre Dr U.________ et les médecins du SMR), ainsi que
pour déterminer sa capacité de gain et son rendement.
Par leurs écritures des 5 novembre et 2 décembre 2009,
les parties ont en substance maintenu leurs conclusions.
Dans ses déterminations du 12 janvier 2010, l'OAI a
encore précisé qu'un stage dans un centre Orif n'avait pas pour but
de déterminer la capacité de travail des personnes assurées, mais de
déterminer dans quel domaine il est possible d'organiser des mesures
professionnelles; dès lors que le taux d'invalidité calculé sur la base
d'activités simples et répétitives ne faisait pas ressortir de préjudice
économique, le droit à des mesures professionnelles sous forme de
reclassement n'était pas ouvert.
E n d r o i t :

- 12 -
1. Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte –
ce qui est le cas en matière de décision de l'assurance-invalidité (art.
69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours devant le tribunal des
assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours
doit être déposé dans les trente jours qui suivent la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours interjeté en temps utile au vu des
féries pascales (cf. art. 38 al. 4 LPGA, applicable par analogie en vertu
de l'art. 60 al. 2 LPGA), devant le tribunal compétent (cf. art. 93 al. 1
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36]), est au surplus recevable à la
forme (cf. art. 61 let. b LPGA). Il y a ainsi lieu d'entrer en matière sur
le fond.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d'invalidité. Elle conteste en particulier l'appréciation de sa capacité
de travail résiduelle dans une activité adaptée, faisant valoir que
l'avis de son médecin traitant, le Dr U.________, contredit celui des
médecins du SMR. Elle demande à titre de mesure d'instruction la
mise sur pied d'un stage dans un centre Orif-COPAI afin d'évaluer plus
précisément le type et le taux d'activité compatibles avec ses
limitations fonctionnelles, ainsi que son rendement effectif dans
l'activité exigible. Elle fait finalement valoir que l'OAI n'a pas instruit
au sujet de la péjoration de son état de santé qu'elle a alléguée
(tension artérielle élevée) et que le coordinateur emploi de l'OAI a
relevée, lors de l'entretien qu'elle a eu avec ce dernier le 26 février
2009.

- 13 -
3. a) aa) Selon le droit fédéral, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 LPGA et art. 4 LAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1
LPGA). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en
compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il
n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement
surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut être raisonnablement exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être raisonnablement exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente
d'invalidité s'il remplit les trois conditions cumulatives suivantes: - sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a); - il a présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne
durant une année sans interruption notable (let. b); - au terme de
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins.
Pour calculer le taux d'invalidité, l'administration ou le
juge en cas de recours, a besoin de documents que les médecins,
éventuellement aussi d'autres spécialistes doivent lui fournir. La
tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et pour

- 14 -
quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux peuvent encore, raisonnablement être exigés de
l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009,
consid. 4.2 et les références).
bb) Conformément au principe de la libre appréciation
des preuves (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les
preuves sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dans le domaine
médical, le juge doit ainsi examiner de manière objective tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008,
consid. 4.2). Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale plutôt que sur une autre. L'élément déterminant pour la
valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa
désignation, mais son contenu (TF 8C_862/2008 du 19 août 2009,
consid. 4.2). A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que
les conclusions du rapport soient dûment motivées (ATF 133 V 450,
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_773/2007 du 23 juin
2008, consid. 2.1; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). En particulier, la
jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un service médical
régional au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (Règlement du 17 janvier 1961
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.01), a une valeur probante s'il
remplit les exigences requises par la jurisprudence (TF I 573/04 du 10
novembre 2005, consid. 5.5; TF I 523/02 du 28 octobre 2002, consid.

- 15 -
3). Quant aux rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, ils
doivent être appréciés en tenant compte du fait que ce médecin peut
être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient, en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). Par
ailleurs, dans une procédure portant sur l'octroi et le refus de
prestations d'assurances sociales, le Tribunal fédéral a récemment
précisé que lorsqu'une décision administrative s'appuie
exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur
social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel
on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des
doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette
appréciation, la cause se saurait être tranchée en se fondant sur l'un
ou l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise
par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou
une expertise judiciaire (ATF 135 V 465; TF 8C_456/2010 du 19 avril
2011, consid. 3)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
généralement son appréciation sur des faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré comme une
hypothèse possible; la vraisemblance prépondérante suppose que
d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour
l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités ne
revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement
en considération. En droit des assurances sociales, il n'existe pas de
principe selon lequel le juge ou l'administration, devrait, en cas de
doute, statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6.1 et les
références).
b) En l'espèce, tant les médecins du SMR, que la Dresse
T.________ (laquelle a suivi la recourante du mois de mai au mois
d'août 2007) et le Dr U.________, médecin traitant depuis 2007, ont

- 16 -
estimé que la recourante ne pourrait plus exercer son activité
habituelle de dame de buffet en raison des atteintes à sa santé
physique. Ont été diagnostiqués: une gonarthrose droite débutante,
des troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis, une
gonarthrose fémoro-tibiale, une arthose tibio-astragalienne et une
arthrose modérée de l'articulation acromio-claviculaire droite (cf.
rapport détaillé de l'examen clinique rhumatologique et psychiatrique
du SMR du 12 juin 2008; voir également rapport médical de la Dresse
T.________ du 21 avril 2008, laquelle a diagnostiqué comme atteintes
à la santé avec effet sur la capacité de travail des arthralgies diffuses
sur troubles dégénératifs, ainsi que le rapport médical du Dr
U.________ du 24 avril 2008, qui retient comme atteintes avec effet
sur la capacité de travail une polyarthralgie d'étiologie indéterminée
et une gonarthrose droite). Ils se fondent sur des diagnostics
équivalents au plan physique et retiennent des limitations
fonctionnelles à l'exercice d'une activité lucrative qui se recoupent
largement (voir en particulier rapport médical du Dr U.________ du 24
avril 2008 et rapport médical du SMR du 12 juin 2008 dont les
limitations fonctionnelles retenues se recoupent en grande partie).
Au vu de ces avis concordants, il y a lieu de retenir que la
recourante n'est plus en mesure d'exercer son ancienne activité de
dame de buffet, ce qui n'est par ailleurs pas contesté en l'espèce.
4. La recourante conteste en revanche disposer d'une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée, respectant ses
limitations fonctionnelles. A cet égard, elle se fonde principalement
sur les conclusions du Dr U.________.
a) S'agissant de la capacité de travail de la recourante au
plan psychique, le rapport du Dr U.________ mentionne la persistance
d'un état anxio-dépressif majeur justifiant des limitations
fonctionnelles, soit une capacité de concentration, d'adaptation et de
résistance limitée. Cette question a dès lors fait l'objet d'un examen
approfondi par le Dr Z.________ du SMR, spécialiste en psychiatrie et

- 17 -
psychothérapie. Sur la base d'un examen minutieux, prenant en
compte l'anamnèse et les indications subjectives de l'assurée
(laquelle lui a fait notamment part de périodes pendant lesquelles elle
souffre de fatigue et d'un sentiment de tristesse survenant en
réaction à l'aggravation de ses douleurs corporelles), ce médecin a
retenu qu'elle présentait une dépression chronique de l'humeur dont
la sévérité était insuffisante pour justifier le diagnostic d'un trouble
dépressif récurrent. Il a par ailleurs exclu, de manière convaincante,
les diagnostics de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble
panique, de syndrome douloureux somatoforme persistant, et n'a pas
noté de perturbation sévère de l'environnement psychosocial, dès lors
que celui-ci était resté inchangé depuis de nombreuses années et
marqué par des relations proches et stables. Il en a conclu, de
manière convaincante, que les troubles de la recourante
n'atteignaient pas un degré suffisamment élevé de gravité pour
retenir des limitations fonctionnelles au plan psychique et que, par
conséquent, la capacité de travail de la recourante était entière de ce
point de vue.
Dès lors que le rapport médical du Dr Z.________ satisfait
aux conditions posée par la jurisprudence quant à sa valeur probante,
puisqu'il se fonde sur un examen minutieux et détaillé de l'état de
santé de la recourante, qu'il prend en considération les plaintes de
celle-ci, qu'il parvient à des conclusions dûment motivées, et que, par
ailleurs, il émane d'un spécialiste en psychiatrie, il y a lieu de
considérer que ses conclusions l'emportent sur l'appréciation du Dr
U.________. En effet, le rapport de ce dernier, outre le fait qu'il
n'émane pas d'un médecin spécialiste en psychiatrie, est
particulièrement succint et ne contient quasiment pas de motivation.
On ne sait pas quelles sont les raisons qui lui permettent de retenir un
état anxio-dépressif majeur si ce n'est les indications subjectives de la
recourante. Par ailleurs, même si le Dr U.________ n'était pas le
médecin traitant de la recourante depuis longtemps, un lien de
confiance les unit du fait du mandat thérapeutique, ce qui suffit à

- 18 -
conduire le juge à l'apprécier avec retenue. Dans ces conditions,
l'appréciation de ce médecin ne permet pas de mettre en doute celle
du Dr Z.________.
Ainsi, il y a lieu de retenir que la recourante présente, au
degré de la vraisemblance prépondérante, une pleine capacité de
travail au plan psychique.
b) S'agissant de la capacité de travail de la recourante au
plan physique, la conclusion du SMR dans son rapport du 12 juin
2008, selon laquelle la recourante présente une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
repose sur un examen approfondi. En effet, sur la base de
radiographies effectuées courant 2007 et des examens radiologiques
complémentaires du 5 juin 2008 effectués sur demande du SMR, ainsi
que d'un examen clinique de la recourante, le Dr J.________, spécialiste
en rhumatologie, définit des limitations fonctionnelles précises qui
paraissent découler logiquement des atteintes à la santé que
présente la recourante. Il convainc dès lors non seulement lorsqu'il
explique que l'activité précédente de dame de buffet n'est plus
compatible avec ses limitations fonctionnelles, mais aussi en
concluant qu'elle présente une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée. En effet, le rhumatologue qualifie les troubles
statiques et dégénératifs du rachis, ainsi que l'arthrose fémoro-tibiale
de modérés et les limitations fonctionnelles paraissent compatibles
avec un nombre relativement élevé d'activités légères.
Quant au rapport médical du Dr U.________, même s'il fait
état de limitations fonctionnelles physiques qui rendent l'ancienne
activité inexigible, il est pour le moins laconique sur la question de la
capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée. Dans
son rapport, ce médecin n'exclut pas que la recourante présente une
capacité de travail dans une activité adaptée, ni n'affirme qu'elle est
totalement incapable de travailler dans toute activité. Ce rapport ne
permet dès lors pas de mettre en doute l'appréciation du SMR sur la

- 19 -
capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée, d'un
point de vue physique. Ce constat s'impose également à l'égard du
rapport médical de la Dresse T.________ du 21 avril 2008, laquelle ne
se prononce pas non plus sur la capacité de travail de la recourante
dans une activité adaptée.
En ce qui concerne le grief de la recourante selon laquelle
l'OAI a adopté une position contradictoire en supprimant l'aide au
placement par communication du 17 mars 2009 au motif que, selon
son coordinateur emploi, l'état de santé de la recourante (en
particulier sa tension artérielle qui serait extrêmement élevée) ne lui
permettait pas de poursuivre ses recherches d'un emploi adapté, il y
a lieu de considérer ce qui suit: d'une part, l'avis d'un coordinateur
emploi sur l'état de santé d'un assuré n'est pas déterminant, dans la
mesure où une telle personne n'a pas de qualifications médicales;
d'autre part, la recourante n'a apporté aucun élément permettant
d'admettre cette atteinte à la santé (en particulier pas de certificat
médical) et son caractère invalidant, ni avant la prise de décision de
l'OAI, ni dans le cadre de la présente procédure de recours. Or même
si l'instruction en matière d'assurances sociales est conduite d'office
par l'OAI et par le juge en cas de recours, il appartient à l'assuré,
respectivement au recourant de collaborer à l'établissement des fait
déterminants pour la solution du litige (cf. art. 61 let. c LPGA et art.
43 al. 3 LPGA). Il lui incombe en particulier de renseigner le juge ou
l'autorité administrative sur les faits de la cause et leur indiquer les
moyens de preuve disponibles (TF 4A_487/2007, du 19 juin 2009,
consid. 3.2). En l'espèce, étant donné que la recourante avait déjà
connaissance du projet de décision de l'OAI, daté du 20 janvier 2009
(l'informant qu'il était sur le point de rendre une décision de refus de
rente), on pouvait attendre d'elle, si elle présentait une nouvelle
atteinte à la santé sérieuse qu'elle fournisse un certificat médical à
l'OAI et qu'elle ne se contente pas d'une simple allégation orale
auprès de son coordinateur emploi. De plus, il faut aussi tenir compte
du fait que la recourante s'est opposée à la suppression de la mesure
d'aide au placement, ensuite de quoi l'OAI a repris cette mesure.

- 20 -
Dans ces circonstances, il y a lieu de considérer que l'OAI pouvait
valablement renoncer à prolonger l'instruction, aucun indice sérieux
ne lui permettant d'admettre qu'il aurait fallu confirmer les
allégations données au coordinateur emploi de l'OAI.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu retenir qu'il est établi,
au degré de la vraisemblance prépondérante, que la recourante
présentait bien, également au plan physique, une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
physiques.
On relèvera toutefois que la présente appréciation de
capacité de travail de la recourante ne préjuge pas, bien entendu,
d'une éventuelle modification des faits déterminants postérieurement
à la décision litigieuse, pouvant donner lieu à une nouvelle demande
de prestations de l'AI sur la base de l'art. 17 LPGA (voir aussi les
conditions de l'art. 87 al. 3 RAI).
5. La recourante demande encore, à titre de mesures
d'instruction, à pouvoir effectuer un stage au Centre Orif-COPAI, pour
pouvoir déterminer de manière plus précise le type et le taux
d'activité compatible avec ses limitations fonctionnelles, ainsi que le
rendement effectif dans l'activité raisonnablement exigible.
a) Demander de déterminer de manière plus précise le
taux et le rendement effectif de l'assurée dans une activité adaptée,
revient à une demande d'instruction complémentaire au sujet de la
capacité de travail de l'assurée.
Or l'évaluation de la capacité de travail est une tâche qui
incombe en premier lieu aux médecins (cf. ATF 125 V 256, consid. 4;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2) et l'évaluation de la
capacité de travail par les responsables de la réadaptation
professionnelle ne saurait être déterminante (TF 8C_862/2008 du 19
août 2009, consid. 5.2; TF U 38/03 du 8 mars 2004, consid. 4.1). Dès

- 21 -
lors, la mesure d'instruction demandée par la recourante ne lui serait
d'aucun secours, s'agissant de l'évaluation de sa capacité de travail.
b) En ce qui concerne la détermination du type d'activité
compatible avec les limitations fonctionnelles de l'assurée, la mesure
d'instruction demandée n'est pas non plus nécessaire. En effet, les
limitations fonctionnelles de l'assurée paraissent relativement peu
contraignantes, et dès lors compatibles avec un large éventail
d'activités variées non qualifiées, disponibles sur le marché du travail
(cf. TF 9C_11/2011 du 31 mars 2011, consid. 3). De plus, la
recourante a bénéficié d'une aide au placement, laquelle avait
précisément pour but de la soutenir dans sa recherche d'un emploi
approprié (cf. art. 18 LAI).
6. Il ne reste plus qu'à examiner si le taux d'invalidité de la
recourante a été évalué correctement.
a) En vertu de l'art. 28a al. 1 LAI, l'art. 16 LPGA s'applique
à l'évaluation de l'invalidité des assurés exerçant une activité
lucrative; selon cette disposition, pour évaluer le taux d'invalidité, le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est
comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Il s'agit
donc, dans le cadre de la méthode de comparaison des revenus
instaurée par cette disposition, de comparer le revenu sans invalidité
et le revenu d'invalide. Cette méthode s'applique aux assurés qui,
sans invalidité, exerceraient une activité à temps complet (cf. art. 28a
LAI).
Selon la jurisprudence, pour déterminer le revenu
d'invalide, il faut en premier lieu se fonder sur la situation
professionnelle concrète de l'assuré (cf. ATF 126 V 75, consid. 3b).
Cependant, lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité professionnelle
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, le revenu

- 22 -
d'invalide peut se déterminer au moyen de tabelles statistiques (TF U
200/03 du 18 mars 2004, consid. 5.2; ATF 126 V 75, consid. 3a/bb),
en particulier les données de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires (ci-après: ESS).
Lorsque le revenu d'invalide est fixé sur la base de
données statistiques, il y a lieu de procéder à une réduction du salaire
ainsi obtenu, afin de tenir compte des circonstances concrètes dans
lesquelles se trouvent les personnes invalides et qui ne leur
permettent pas de toucher le salaire découlant de ces données (cf.
ATF 126 V 175; Ueli Kieser, Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil
des Sozialversicherungsrecht (ASTG), in: SBVR, Soziale Sicherheit,
2ème édition, Bâle 2007, ch. 25, p. 248). La réduction n'est pas
automatique, mais doit intervenir seulement lorsqu'il existe, dans le
cas d'espèce, des motifs qui indiquent que l'assuré ne peut pas
réaliser, dans le cadre de sa capacité de travail résiduelle, le salaire
découlant des données statistiques (ATF 126 V 75, consid. 5b/aa). A
cet égard, il y lieu de tenir compte des circonstances personnelles et
professionnelles dans lesquelles se trouvent la personne invalide,
telles que les limitations liées au handicap, l'âge, les années de
services, la nationalité, ou la catégorie d'autorisation de séjour et le
taux d'activité (ATF 126 V 75, consid. 5a/cc). La mesure dans laquelle
les salaires ressortissant des statistiques doivent être réduits résulte
d'une évaluation globale sous l'angle de l'ensemble de ces critères,
dans les limites du pouvoir d'appréciation de l'administration et du
juge; il ne se justifie pas de quantifier séparément chacun des critères
selon les circonstances d'espèce (ATF 137 V 71, consid. 5.2; ATF 126
V 75, consid. 5b/bb). Le pouvoir d'examen du juge cantonal des
assurances sociales s'étend à l'opportunité de la décision
administrative et n'est pas limité à la violation du droit, y compris
l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation (ATF 137 V 71, consid. 5.2).
Enfin, il y a lieu de rappeler que de jurisprudence constante, la
déduction globale maximale est limitée à 25% (Cf. notamment : TF
9C_692/2010 du 31 janvier 2011, consid. 3.5; TFA I 719/03 du 16
juillet 2004, consid. 4.2; ATF 126 V 75, consid. 5b/cc).

- 23 -
b) En l'espèce, l'OAI a fixé le revenu sans invalidité, pour
2008, à 42'977 fr., montant basé sur les revenus réalisés dans les
dernières activités de la recourante, soit une activité en tant que
dame de buffet à 80% et une activité de femme de ménage à la
Paroisse [...] à 20%. Ce montant, ainsi que le statut d'active à 100%
qui a été retenu ne sont pas criticables au vu des pièces au dossier.
Quant au revenu avec invalidité, l'OAI s'est référé aux
données statistiques de l'ESS, ce qui est justifié étant donné que la
recourante n'a pas repris d'activité lucrative. Le montant retenu par
l'OAI – soit le salaire de référence pour 2008, auquel peuvent
prétendre les femmes effectuant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (niveau de qualification 4), c'est-à-dire 52'139 fr
en 2008 - n'est pas criticable non plus, étant donné que la recourante
est sans formation professionnelle.
Quant au taux d'abattement appliqué au revenu
d'invalide, il y a lieu de constater que même si l'on appliquait le taux
maximal autorisé par la jurisprudence, soit 25%, le revenu d'invalide
de la recourante s'élèverait à 39'105 fr (= 52'139 – [52'139 x 25%]).
En appliquant la méthode de comparaison des revenus, on
parviendrait à un taux d'invalidité de 9% ([42'977 – 39'105] / 42'977),
taux nettement insuffisant pour ouvrir le droit à la rente, puisqu'il est
fixé à 40% (art. 28 LAI).
7. Il résulte de ce qui précède que tous les griefs de la
recourante sont mal fondés. Dès lors, le recours doit être rejeté, ce
qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
S'agissant d'une contestation portant sur le refus de
prestations de l'AI, des frais – qui doivent être situés entre 200 et
1000 francs, en fonction de la charge liée à la procédure - sont mis à
la charge de la recourante qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI, art. 49
al. 1 LPA-VD).

- 24 -
Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens, la recourante
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD a
contrario).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 mars 2009 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
- Me César Montalto (pour Y.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF

- 25 -
(loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant
d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent
la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :