vd_gerichte · ZA24.035747 · 2025-09-03 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


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TRIBUNAL CANTONAL AA 85/24 - 119/2025
ZA24.035747
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 septembre 2025
______________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Piguet et Tinguely, juges
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
A.________SA, à [...], intimée, représentée son Service juridique, à Zurich.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était
employé en qualité d’assistant de sécurité publique 3 (ci-après : ASP ou
ASP3) à 100 % auprès de E.________ depuis le 1er septembre 2011 et était
assuré contre le risque d’accident auprès d’A.________SA (ci-après : [...] ou
l’intimée).
B. Le 18 janvier 2016, l’assuré a chuté en arrière sur le sol
verglacé et subi une violente torsion au niveau des cervicales. Dans un
rapport du 2 mars 2016, le Dr D.________, médecin praticien, a constaté
une lésion traumatique cervicale après une chute avec torsion cervicale et
choc contre la tête. L’assuré a été en incapacité de travail jusqu’au 21
mars 2016, date à laquelle il a repris le travail.
C. Le 22 mars 2016, le véhicule de l’assuré a subi un choc latéral
avant gauche du fait d’un automobiliste qui n’a pas respecté le feu rouge.
L’assuré, légèrement blessé, a été pris en charge par les urgences aux
R.________ (ci-après : [...]). La fiche d’intervention des ambulanciers du 22
mars 2016 indique que le choc avait eu lieu à une vitesse d’environ 40
km/h et avait induit un traumatisme crânien pariétal gauche sur le
montant du bus ; aucun airbag ne s’était déployé ; il n’y avait pas eu de
perte de connaissance ni d’amnésie mais le patient cherchait ses mots
quelques fois ; l’assuré avait senti une contracture à gauche de la colonne
niveau C1-C5 ; le score de Glasgow était de 15.
Selon un rapport du 3 juin 2016 du Dr P.________, spécialiste en
médecine interne au Service de médecine de premier recours, l’assuré
était en bon état général lors de son arrivée, orienté dans l’espace et le
temps, avec des douleurs à la palpation de la colonne vertébrale cervicale
(C2-C5). La radiographie ne montrait pas de fracture ni de saignement. Un
traitement antalgique et myorelaxant a été prescrit à l’assuré pour une à
deux semaines, ainsi qu’un arrêt de travail du 22 au
27 mars 2016.

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L’assuré a consulté le Dr V.________, spécialiste en neurologie,
en raison de suspicions d’hypertension intracrânienne. Dans son rapport
du 18 avril 2016, ce médecin a relevé qu’il n’y avait eu aucune perte de
connaissance lors des deux accidents et a noté que l’assuré présentait une
clinique de céphalées et de tension cervicale musculaire relativement
classique à la suite d’un traumatisme crânio-cérébral (ci-après : TCC)
mineur. L’examen clinique ciblé était normal et la revue du scanner du 22
mars 2016, qui ne comprenait pas de séquences angiographiques, se
révélait normale hormis les nerfs optiques un peu sinueux et des uncus
temporaux qui semblaient proches de la région latérale du tronc ; il n’y
avait pas de compression des ventricules ni des sinus veineux. Le Dr
V.________ a ajouté que la problématique des douleurs cervicales hautes
d’origine musculaire pouvait s’inscrire dans le contexte des deux TCC
mineurs récents ainsi que dans la problématique possible de SAOS
(syndrome d’apnées obstructives du sommeil).
Suivant la proposition du Dr V.________ afin d’écarter une
éventuelle hypertension intracrânienne, une IRM cérébrale a été réalisée
le 25 avril 2016. Elle a révélé un épanchement versus œdème des gaines
des nerfs optiques des deux côtés, sans signe inflammatoire et l’absence
d’effet de masse anormal intracrânien.
Le 1er juin 2016, le Dr D.________ a diagnostiqué une
commotion cérébrale et un syndrome post-commotionnel et a rapporté la
persistance de symptômes visuels et d’équilibre. Des investigations
étaient en cours. La reprise du travail était prévue pour le 1er juin 2016.
D. L’évolution des troubles étant peu favorables, le 7 novembre
2017, l’assuré a annoncé une rechute de l’accident du 22 mars 2016 à la
suite de la consultation du 30 octobre 2017 auprès du Dr L.________,
spécialiste en neurologie, en raison d’une céphalée posttraumatique
persistante en lien avec l’accident, avec notamment migraine avec aura,
étant précisé que l’examen neurologique était normal. Ce spécialiste a
proposé un traitement antimigraineux de fond.

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Dans un rapport daté du 7 décembre 2017, le Dr D.________ a
indiqué que le patient se plaignait de troubles visuels et de céphalées
récurrentes depuis l’accident. L’évolution des troubles migraineux était
fluctuante, étant précisé que les horaires nocturnes et la surcharge de
travail influaient de manière défavorable le processus de guérison. Il a
retenu les diagnostics de syndrome post-commotionnel et migraine avec
aura ; il n’existait aucune limitation fonctionnelle si ce n’était la tolérance
à la surcharge et au stress. Il a attesté de très brefs arrêts de travail en
2017. Dans un complément du 27 décembre 2017, ce médecin a précisé
l’anamnèse en ce sens que l’assuré avait décrit à la consultation du 22
janvier 2016 avoir eu des troubles visuels sous forme de vision
kaléidoscopique, une hypersensibilité à la lumière et au bruit dans la nuit
du 18 janvier 2016. Le 29 janvier 2016, l’assuré s’était plaint de douleur
cervicale et céphalée frontale, puis, le 1er mars 2016, de cervicalgie
persistante et douleur lombaire et, le 11 mars 2016, de cervicalgie droite
persistante. Il avait ensuite décrit régulièrement des troubles de la vision
et de l’équilibre, puis des céphalées lors de consultations entre mars 2016
et novembre 2017. Le patient ne souffrait ni de céphalées ni de migraines
avant l’accident.
Le cas a été soumis au médecin-conseil de l’assurance, le Dr
Z2.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, qui a validé, a priori, la
prise en charge de la rechute dans son appréciation du 2 mai 2018, tout
en sollicitant un complément d’instruction.
Après plusieurs périodes d’arrêts de travail, l’assuré a été en
incapacité de travail totale continue dès le 29 mai 2018.
Le 14 juin 2018, l’assuré a bénéficié d’une IRM cérébrale et
angio IRM cérébrale qui a conclu à l’absence d’évolution significative
depuis l’examen de 2016, en particulier pas de lésion vasculaire,
expansive ni séquellaire posttraumatique, et à la persistance d’un
épanchement liquidien de la gaine des deux nerfs optiques, inchangé,
dont le caractère pathologique était peu probable en raison de l’absence
de rehaussement associé et d’évolution depuis 2016 ; une origine

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physiologique était privilégiée en défaveur d’une lésion inflammatoire. Un
épaississement muqueux des parois sinusales pouvant refléter une
atteinte sinusale chronique était en outre constatée.
Au vu de la symptomatologie vertigineuse et de plaintes
concernant l’équilibre, l’assuré a fait l’objet d’un examen auprès du
Service d’oto-rhino-laryngologie (ci-après : ORL) du C.________ (ci-après :
[...]) le 16 août 2018 confirmant une fonction otolithique sacculaire et une
fonction otolithique utriculaire normales des deux côtés.
Le Dr L.________ a informé la médecin du travail que l’assuré
souffrait de céphalée posttraumatique persistante avec migraine avec
aura survenue à la suite d’un traumatisme cranio-cérébral en mars 2016
et que sa capacité de travail en qualité d’ASP était difficile à déterminer.
Dans des rapports du 19 août 2018 et du 13 septembre 2018,
le
Dr D.________ a retenu le diagnostic de migraines ophtalmiques
récurrentes, déclenchées lors du travail de nuit par des lumières et le
cumul de la fatigue. Il a relevé que le patient déclarait ne pas pouvoir
reprendre son travail en raison de l’hypersensibilité à la lumière, les
sensations vertigineuses et une vision perturbée par des images
kaléidoscopiques en périphérie. Il a ajouté que soit extrinsèquement
comme suite de l’accident et/ou soit intrinsèquement par sa personnalité,
il semblait que le patient souffrait d’un état anxiodépressif chronifié ; il
cristallisait sur l’accident du 22 mars 2016 avec commotion cérébrale,
avec le sentiment d’avoir eu peu de reconnaissance de prise en charge de
son environnement professionnel. A titre de limitations, le médecin a
retenu la gêne due à des troubles de la vision qui déformaient les images
et projetaient des images d’aspect kaléidoscopique, ainsi qu’un sentiment
de trouble vertigineux.
Sur le plan ophtalmologique, l’assuré a été pris en charge par
la Consultation de l’hôpital [...], notamment par le Dr Z9.________, médecin
de l’Unité d’oculogénétique. Celui-ci a requis l’avis de la Prof. K.________,

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professeure dans l’Unité de neuro-ophtalmologie du même hôpital, par
courrier du 3 octobre 2018 dans lequel il a notamment rappelé que
l’assuré était un ex-sportif de haut niveau ([...] full contact) avant
d’indiquer qu’à l’examen oculaire, un status orthoptique avait démontré
une exophorie et une insuffisance de convergence pour lequel il lui avait
prescrit une correction adaptée à son âge. Le reste du status
ophtalmologique, entre autres une angiographie à la recherche de trouble
vasculaire, était normal avec un champ visuel physiologique. La Prof.
K.________ a répondu le 29 octobre 2018 que l’examen neuro-
ophtalmologique ne montrait pas d’évidence d’une neuropathie optique ou
d’un œdème papillaire ; une hypertension hypercrânienne lui semblait peu
probable. Il était conseillé à l’assuré une consultation auprès du service
Basse Vision afin d’essayer les filtres pouvant améliorer la
photosensibilité.
L’assuré s’est en outre rendu à une consultation à l’Unité
d’otoneurologie et d’audiologie du C.________, à l’issue de laquelle, dans un
rapport daté du 2 novembre 2018, les Drs Z.________, médecin chef, et
Z4.________, médecin assistant, ont écarté toute atteinte organique
vestibulaire, périphérique ou centrale et ont relevé une audition normale.
Les symptômes décrits par l’assuré pouvaient s’inscrire dans un contexte
de troubles neuropsychologiques persistants post commotion cérébrale
(2016). Les performances d’équilibre étaient globalement normales outre
un centre de gravité postural déplacé vers l’avant. Il était proposé à
l’assuré de revoir son neurologue.
Le 26 mars 2019, le Dr L.________ a adressé le patient au
Centre des céphalées du C.________, rappelant que les bilans neuro-
ophtalmologique et neuro-ORL étaient dans la norme et précisant que les
troubles visuels allaient beaucoup mieux depuis la prise de CBD. Le 25
avril 2019, il a attesté l’incapacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle qui exigeait des horaires irréguliers et des efforts physiques en
raison de céphalées persistantes associées à des troubles visuels et à des
troubles de l’équilibre.

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La Prof. K.________ a confirmé le 25 avril 2019 que le CBD initié
en février 2019 avait immédiatement résolu les scotomes scintillants
(auras visuels) mais que les céphalées migraineuses, qui pouvaient être
déclenchées par certaines lumières fortes, persistaient. Une consultation
dans le Service de la Basse Vision était prévue. En l’état, la vision de
l’assuré était de 100 % aux deux yeux. Dans un rapport du 9 mai 2019,
elle a ajouté que le rapport entre la photosensibilité et la capacité de
travail était subjectif.
Le 7 mai 2019, l’assuré a fait l’objet d’une évaluation par le Dr
N.________, médecin spécialiste en neurochirurgie, à la demande d’[...].
L’expert a conclu que les troubles étaient en lien de causalité, avec
vraisemblance prépondérante, avec l’accident de janvier 2016 mais que le
lien de causalité entre le bouquet de symptômes et l’accident de mars
2016 n’était que possible, partant de la prémisse que le choc contre le
crâne n’était pas documenté pour cet événement. Sur le plan médico-
théorique, une reprise du travail était exigible au plus 3 à 4 semaines
après le second événement, étant précisé que le pronostic était
compromis par des facteurs étrangers aux accidents.
Le 14 mai 2019, le Dr L.________ a indiqué à la médecin du
travail de l’employeur que l’assuré présentait toujours une céphalée et
une cervicalgie posttraumatiques persistantes ainsi qu’une photophobie
mais qu’il n’avait plus d’aura visuelle à la suite de la prise de CBD,
ajoutant que les troubles de l’équilibre s’étaient améliorés également.
Sur le plan rachidien, la radiographie de la colonne dorsale du
11 juin 2019 a révélé une hypercyphose dorsale modérée avec
remaniements discarthrosiques du rachis dorsal inférieur. L’IRM dorsale
effectuée le 17 juin 2019 a mis en évidence de légers troubles statiques
en position allongée avec discopathie étagée du rachis dorsal moyen sans
véritable hernie et une petite protrusion discale en D4-D5, D7-D8 et D8-
D9, dont uniquement celle de D4-D5 entrait en contact avec le cordon
médullaire.

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Dans le cadre de la prise en charge relative aux migraines,
l’assuré a consulté le service de neurologie du C.________. Dans leur
rapport du 8 octobre 2019, le Prof. Q.________, médecin chef, et la Dre
Z7.________, médecin assistante, ont conclu que les symptômes décrits par
le patient étaient compatibles avec des migraines chroniques avec aura,
associées à un phénomène d’hypersensibilité dans le cadre d’un syndrome
de stress posttraumatique développé progressivement depuis la fin du
mois de mars 2016. Dans un rapport du 17 mars 2020, la Dre
Z12.________, médecin assistante du même service, a noté que le poste
qu’occupait l’assuré auparavant impliquant le travail de nuit, la conduite
de véhicule et le port d’arme semblait difficile à assumer par le patient.
Poursuivant l’instruction, A.________SA a mis en œuvre une
expertise neurologique auprès du Dr H.________, spécialiste en neurologie,
qui a rendu son rapport le 24 mars 2020. S’agissant de l’accident du 18
janvier 2016, il a relevé que l’assuré avait été victime d’un choc contre
l’épaule droite et l’occiput ainsi que d’une distorsion cervicale. En ce qui
concernait l’accident du 22 mars 2016, l’assuré avait heurté violemment
de la tête le montant central entre les deux vitres du côté gauche du
véhicule. Au terme de son bilan, l’expert a relevé qu’on se trouvait en face
d’une situation tout à fait inhabituelle de par son importance et ses
conséquences apparemment majeures sur la capacité de travail. En effet,
l’assuré avait été victime d’un premier événement accidentel le 18 janvier
2016 dont la description était compatible avec un TCC mineur et une
distorsion cervicale simple, de degré I à II, dont l’évolution avait été
apparemment favorable puisque l’assuré signalait lui-même la disparition
pratiquement complète des troubles, autorisant une reprise normale de
l’activité professionnelle. En conséquence, il était peu probable que cet
événement accidentel fut la cause des troubles dont l’assuré s’était plaint
par la suite. Le deuxième événement comportait un accident de voiture
banal, avec probablement une distorsion cervicale (que le patient ne
signalait pas) et un probable choc crânien contre le montant central
gauche de la voiture, toutefois sans perte de connaissance mais avec,
dans les suites immédiates de l’accident, l’apparition de douleurs
cervicales. Sur la base des éléments à disposition, l’expert a conclu à

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l’absence d’atteinte structurelle posttraumatique ou de nature
malformative/maladie du système nerveux central à l’origine des troubles.
Il n’y avait pas non plus d’éléments pour une atteinte structurelle de
nature ophtalmique et oto-neuro-vestibulaire. Il apparaissait une certaine
discordance entre l’importance des troubles et leur répercussion sur la
capacité de travail d’une part et l’absence d’anomalies objectives d’autre
part, ce d’autant plus que l’importance des troubles et leur répercussion
sur la capacité de travail étaient uniquement basées sur les déclarations
de l’assuré qui pouvaient prêter à caution dans certaines situations. Si
l’apparition des troubles pouvait être considérée comme en relation de
causalité naturelle probable avec l’événement accidentel, surtout celui du
22 mars 2016, la persistance mais surtout l’importance encore actuelle
des troubles et leur répercussion sur la capacité de travail ne pouvaient
être considérées comme étant en relation de causalité naturelle avec le
caractère objectivement mineur de l’accident du 22 mars 2016. La relation
de causalité entre les troubles et l’événement accidentel devait, au sens
de la vraisemblance prépondérante, sur le plan neurologique/somatique,
être limitée à une période de quelques semaines après le deuxième
événement. Sur le plan diagnostique, l’expert a retenu des céphalées
mixtes, migraineuses, tensionnelles et possiblement médicamenteuses,
avec une possible composante de majoration liée à des facteurs extra-
somatiques. Il a suggéré que le plan psychiatrique fasse l’objet d’une
investigation.
Selon un rapport du 2 avril 2020, le Prof. Q.________ et le Dr
Z1.________, médecin assistant, ont modifié le traitement au vu de
l’absence d’amélioration de l’état de l’assuré, élément qui ne modifiait pas
les conclusions de l’expert, selon son courrier du 8 avril 2020. Le 15
septembre 2020, le Prof. Q.________, assisté du Dr Z13.________, a constaté
une stabilité dans la symptomatologie et a sollicité une consultation de
Médecine Manuelle à I.________ pour un bilan spécialisé au vu d’une
composante myofasciale importante.
Dans un courrier du 14 juillet 2021, l’assuré a sollicité la mise
en œuvre d’une expertise bidisciplinaire, incluant un volet psychiatrique.

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Interpellé sur ces nouveaux éléments, l’expert H.________ a
indiqué dans un courrier du 17 août 2021 que les conclusions des
neurologues ne modifiaient pas son avis mais que la demande d’expertise
psychiatrique lui paraissait justifiée compte tenu de l’absence
d’explication posttraumatique claire aux troubles et dans le contexte
d’une prise en charge psychiatrique déjà en cours.
L’IRM cérébrale avec angio-IRM des artères crâniennes du 15
juillet 2022 a confirmé l’absence de complication posttraumatiques.
A.________SA a mis en œuvre une expertise psychiatrique et le
Dr M.________, spécialiste en psychiatrie-psychothérapie, a rendu son
rapport le 25 août 2022. Ce spécialiste a retenu les diagnostics de
dysthymie (F34.1), probable état de stress posttraumatique (F43.1) étant
précisé que ce diagnostic a questionné l’expert qui a relevé certaines
incohérences et a posé les diagnostics différentiels de syndrome post-
commotionnel (F07.2), trouble somatoforme (hypocondriaque) (F45) et,
plus probablement, majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychiatriques (F68.0). L’expert a considéré qu’il y avait une causalité
naturelle vraisemblable entre l’apparition d’un état de stress
posttraumatique et le second accident uniquement ; en revanche
l’évolution constatée et sa persistance avec une telle intensité dans le
temps étaient totalement inhabituelles surtout pour un accident tel qu’il
avait été décrit. La persistance de cette intensité était peu vraisemblable.
Pour le diagnostic de dysthymie, le lien de causalité naturelle était au
maximum possible. Pour les autres diagnostics différentiels, le lien de
causalité naturelle était peu vraisemblable. Les accidents ne pouvaient
expliquer l’évolution et la gravité de la symptomatologie présentée.
Il est apparu en cours d’expertise que l’assuré était suivi par la
Dre G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, depuis le 13
févier 2019 et que cette psychiatre avait posé les diagnostics de trouble
de l’adaptation avec humeur dépressive et anxiété, sans comorbidité
psychiatrique, précisant que l’évolution était positive et que le trouble

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était en phase de rémission selon son rapport du 27 août 2019 ; le
pronostic de reprise de travail dans son poste d’ASP était positif sous
condition d’une reprise progressive et adaptée à ses limitations
neurologiques. Par la suite, elle a retenu les diagnostics de trouble de
l’adaptation avec réaction mixte, anxieuse et dépressive et état de stress
posttraumatique. Dans son rapport du
21 janvier 2021, elle a mentionné des vertiges, des troubles du sommeil,
des atteintes cognitives, des ruminations envahissantes, de l’anxiété, ainsi
qu’un état d’hypervigilance, une tendance à s’effrayer facilement, la
présence de cauchemars liés à l’accident et une perte de confiance. Dans
un rapport du 14 septembre 2021, elle a précisé que le diagnostic d’état
de stress posttraumatique était en lien avec l’accident et avait été
renforcé par un manque de soutien de son réseau professionnel ainsi que
des situations de stress dans le domaine privé. Elle a relevé la présence de
reviviscences, d’un émoussement émotionnel, d’un isolement social dû à
des comportements d’évitement, d’anhédonie ainsi qu’un état de qui-vive,
une hypervigilance, un hyperéveil neurovégétatif, une photophobie
manifeste et une anxiété quasi permanente.
Puis il est également apparu que l’assuré avait fait l’objet
d’une évaluation psychiatrique par le Dr W.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, qui a rendu un rapport le 4 février 2019. Ce
médecin a diagnostiqué un épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique (F32.01), dont la présentation des symptômes n’était pas très
claire, et une probable majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (F68.0) dans la mesure où l’incidence du handicap
semblait de plus en plus importante, malgré l’éloignement du
traumatisme.
Dans un rapport du 5 décembre 2022, le Prof. Y.________,
spécialiste en neurologie, a suspecté une névralgie d’Arnold et a fait état
d’un examen neuropsychologique concluant à des troubles attentionnels
légers, de légères difficultés exécutives, des symptômes cliniques
importants liés au TCC relevés dans des auto-questionnaires et à
l’anamnèse et cliniquement une thymie légèrement abaissée et une

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légère tendance à la dévalorisation. Le trouble neuropsychologique
d’intensité légère à moyenne était compatible avec le décours du
traumatisme crânien. Même si, en général, les troubles post-
commotionnels étaient rapidement résolutifs, il existait certains cas
chroniques où les symptômes pouvaient durer plusieurs mois/années, en
particulier en cas de chocs crâniens répétés et/ou en présence de lésions
du rachis cervical. D’un point de vue neuropsychologique, la capacité
fonctionnelle de l’assuré était légèrement limitée au quotidien et
moyennement limitée dans des tâches requérant un niveau d’exigences
et/ou un rendement élevé.
Lors d’une consultation spécialisée pour les céphalées
chroniques posttraumatiques, le Dr Z11.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique a posé le diagnostic de névralgie
d’Arnold et a proposé une exploration et décompression chirurgicale à but
de palliation de la douleur bien qu’il n’y ait que peu de chances
d’améliorer les douleurs par cette voie.
E. Par décision du 5 avril 2023, A.________SA a reconnu la relation
de causalité naturelle jusqu’au 15 juin 2016, nié le lien de causalité
adéquate entre les troubles psychiatriques et les accidents et a mis fin à la
prise en charge du traitement médical et aux indemnités journalières au
15 juin 2016 au soir.
Le 15 mai 2023, le Département de la sécurité, de la
population et de la santé de E.________ s’est opposé à cette décision.
Quant à l’assuré, il y a formé opposition par acte du 23 mai
2023, complété le 13 juillet 2023, par l’intermédiaire de son conseil. Il a en
substance contesté la valeur probante des expertises H.________ et
M.________ et annoncé la réalisation d’une expertise privée.
Dans l’intervalle, l’assuré a également requis des prestations
de l’assurance-invalidité le 5 juillet 2018. L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) a mis en œuvre une expertise

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auprès d’I.________, soit les Drs O.________, spécialiste en médecine
interne, U.________, spécialiste en ophtalmologie et neuro-ophtalmologie,
A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et B.________,
spécialiste en neurologie, sous la supervision du Dr Z3.________, spécialiste
en médecine interne et rhumatologie, qui ont rendu leur rapport
d’expertise le 5 septembre 2023, intégrant un examen
neuropsychologique réalisé par J.________, psychologue spécialiste en
neuropsychologie. Les experts ont retenu les diagnostics de syndrome
post-commotionnel (F07.2) et d’asthme bronchique (J44). Ils n’ont pas
retenu de limitation fonctionnelle d’ordre neurologique. En raison de la
photophobie, il fallait éviter d’être exposé aux lumières vives (port de
filtres pour l’exposition aux écrans). L’asthme commandait de ne pas
s’exposer à des poussières ou des fumées ni aux intempéries. Sur le plan
psychiatrique, les limitations fonctionnelles évaluées à l’aide du mini-CIF
et en lien avec les douleurs étaient les suivantes : diminution de
l’endurance, diminution des activités spontanées, diminution de la
capacité à planifier une tâche et diminution de la capacité à prendre une
décision. Ils ont admis que l’activité habituelle d’assistant de police armé
n’était pas adaptée. L’assuré disposait d’une capacité de travail entière du
point de vue neurologique, ainsi que dans une activité adaptée tenant
compte du ressenti concernant la luminosité sur le plan ophtalmologique.
Sur le plan psychiatrique, la capacité de travail était de 50 % dans une
activité adaptée depuis 2019. Dans un complément du 11 décembre 2023,
le
Dr A.________ a estimé que la persistance des troubles liés au syndrome
post-commotionnel était en lien de causalité naturelle probable avec
l’accident du 22 mars 2016. Dans un complément du 21 décembre 2023,
les Drs Z3.________ et O.________, ainsi que J.________, ont confirmé qu’il
n’avait pas été objectivé de lésion organique pouvant expliquer le tableau
douloureux diffus de l’assuré ; en revanche le syndrome post-
commotionnel était en relation de causalité probable avec l’accident du 22
mars 2016.
Le 20 novembre 2023, la psychologue Z5.________ qui suivait
l’assuré depuis février 2019 a adhéré au diagnostic de syndrome post-

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commotionnel mais a qualifié la capacité de travail de l’assuré de nulle en
toute activité.
Interpellé par le conseil de l’assuré, le Dr Z6.________,
spécialiste en médecine générale, s’est interrogé, le 19 décembre 2023,
sur l’employabilité au taux de 50 % de l’assuré d’un certain âge, qui devait
éviter la lumière excessive, se garder des environnements bruyants ou
encore susceptible de déclencher une crise d’asthme, qui ne conduisait
que difficilement en raison d’un stress posttraumatique, qui avait de la
peine à se concentrer, et qui ne pouvait rester longtemps devant un écran
sans souffrir de douleurs cervicales et de céphalées. Il lui paraissait plus
rentable d’accorder une rente complète (recte : entière) à l’assuré lui
laissant le temps de trouver un emploi qui lui convienne.
Répondant le 8 janvier 2024 à une demande du conseil de
l’assuré, la Dre G.________ a indiqué qu’initialement les diagnostics retenus
étaient une dysthymie et un syndrome de stress posttraumatique mais
que l’expertise pluridisciplinaire réalisée par l’OAI avait posé le diagnostic
de syndrome post-commotionnel qui lui paraissait plausible. La capacité
de travail était nulle dans toute activité au moins depuis 2019, date de la
prise en charge. Si une amélioration clinique était attendue au début,
l’évolution avait été défavorable à travers une chronicisation, un
déconditionnement et finalement un découragement et une perte de
confiance de l’assuré en l’avenir.
Répondant le 15 février 2024 à la demande de l’assuré, le
Prof. Y.________ a conclu à un trouble neuropsychologique désormais léger
compte tenu de la légère baisse sur le plan attentionnel et des
nombreuses plaintes rapportées à la suite de l’accident de 2016 ; il s’est
notamment fondé sur un examen neuropsychologique réalisé le 6
décembre 2023 qui a conclu à un déficit attentionnel léger, à de nombreux
symptômes cliniques liés au traumatisme relevés comme très significatifs
dans les questionnaires et à l’anamnèse ainsi qu’à une thymie fortement
abaissée. Il a posé les diagnostics de syndrome post-commotionnel
chronifié et de dysfonction attentionnelle-cognitive. Il a adhéré aux

- 15 -
conclusions des experts d’I.________ selon lesquelles il existerait un lien de
causalité entre les traumatismes de 2016 et le tableau du syndrome post-
commotionnel persistant. Il s’est en outre rallié aux conclusions de l’expert
B.________ selon lequel il n’y avait pas de limitations de la capacité de
travail sur le plan neurologique mais il a relevé que l’aspect
neuropsychologique n’avait pas été considéré spécifiquement. Les
troubles attentionnels influenceraient la capacité de travail d’une
diminution de 20 % en supplément de l’incapacité de travail de 50 %
retenue pour des motifs psychiatriques.
A la demande de l’assuré, le Dr F.________, spécialiste en
médecine physique et réhabilitation, a rendu un rapport le 24 février 2024
posant les diagnostics en lien avec l’accident de la voie public du 22 mars
2016 de syndrome post-commotionnel, migraine ophtalmique, troubles
cognitifs modérés, entorse cervicale avec cervicalgies persistantes sur
syndrome cervico-vertébral marqué, brachialgies gauches intermittentes
sur syndrome du défilé thoraco-brachial (ci-après : TOS) neurogène
gauche modéré et probable syndrome de stress posttraumatique (ci-
après : PTSD). En outre il a retenu les diagnostics de TCC léger le 18
janvier 2016 avec syndrome post-commotionnel modéré, partiellement
régressif, coxarthrose droite, s/p capsulotomie arthroscopique, toilettage
articulaire et débridement du labrum acétabulaire antéro-supérieur pour
conflit fémoro-acétabulaire antérieur bilatéral à prédominance droite,
déchirure traumatique du labrum et lésions cartilagineuses acétabulaires
en 2010, asthme bronchique mixte et allergies aux pollens multiples.
Après avoir émis des critiques à l’encontre des appréciations des experts
d’I.________ de différentes spécialités, leur reprochant notamment de ne
pas avoir retenu un TOS et une coxarthrose droite, il a contesté la capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée retenue par les experts et l’a
évaluée à 30 à 35 % de manière peu exploitable sur le premier marché du
travail au moins depuis le 22 mars 2016.
Le 26 mars 2024, le Prof. Q.________ a répondu au conseil de
l’assuré en ce sens que, de son point de vue, l’assuré présentait des
céphalées posttraumatiques en lien direct avec le traumatisme de la voie

- 16 -
publique du 22 mars 2016 ayant une limitation fonctionnelle et une
incapacité de travail de 100 % dans son activité habituelle. Le syndrome
post-commotionnel et les céphalées engendreraient une incapacité de
travail totale en toute activité.
Se référant à ces derniers documents, l’assuré a complété sa
position dans un courrier du 28 mars 2024, concluant à une incapacité de
travail totale en raison des atteintes qui sont en lien de causalité avec les
accidents.
Le 17 avril 2024, E.________ a maintenu son opposition.
Dans un avis du 24 avril 2024, le médecin-conseil de l’intimée,
le
Dr Z8.________, a indiqué que le dossier avait été instruit de manière aussi
exhaustive que possible sur le plan médical mais qu’il en résultait des avis
divergents qu’il ne pouvait pas départager et qu’il convenait maintenant
de l’examiner sous l’angle de la causalité adéquate.
A.________SA a rendu une décision rejetant les oppositions en
date du
13 juin 2024. Elle a considéré que le droit aux indemnités journalières et
au traitement médical prenait fin au 15 juin 2016. Retenant le diagnostic
de syndrome post commotionnel posé lors de l’expertise I.________,
A.________SA a constaté que le lien de causalité adéquate entre l’accident
du 22 mars 2016, qualifié de gravité moyenne, et l’atteinte persistante ne
pouvait pas être admis au terme de la jurisprudence topique, seul le
critère de la longue incapacité de travail étant réalisé.
F. L’OAI a rendu un projet de décision le 11 novembre 2024
accordant à l’assuré une rente entière dès le 1er mai 2019 pour une
capacité de travail de 50 % dans une activité restreignant l’endurance, les
activités spontanées, la planification de tâches et la prise de décision. Il
fait suite à des avis du X.________ (ci-après : [...]) du 22 janvier et 2 mai
2024 validant les conclusions de l’expertise d’I.________.

- 17 -
G. Par acte daté du 9 août 2024, T.________, représenté par son
conseil Me Duc, a recouru contre la décision sur opposition du 13 juin 2024
et conclu principalement à sa réforme en ce sens qu’A.________SA doit lui
verser de plus amples prestations et prendre en charge les frais relatifs
aux pièces médicales produites, subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à A.________SA pour complément d’instruction et
nouvelle décision, avec suite de frais et dépens.
Par courrier du 14 août 2024, la Juge instructrice a invité le
recourant à préciser la conclusion I, en particulier les « plus amples
prestations » requises.
Par courrier du 26 août 2024, le recourant a modifié sa
conclusion I en ce sens qu’A.________SA est condamnée à des prestations,
soit des indemnités journalières et frais médicaux en sa faveur au-delà du
15 juin 2016 et à prendre en charge l’intégralité des frais relatifs aux
pièces médicales qu’il avait produites.
Dans son mémoire de réponse daté du 15 octobre 2024,
l’intimée a conclu au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilité,
sous suite de frais et dépens. Elle a sollicité la production du dossier AI
auprès de l’OAI, le dossier qu’elle avait produit ne contenant pas les
pièces du dossier AI pourtant prises en compte dans la décision sur
opposition.
Dès lors que, par courrier du 24 octobre 2024, l’OAI n’a
étonnamment pas autorisé l’intimée à transmettre copie du dossier AI à la
Cour de céans, la Juge instructrice a dû requérir de l’OAI, le 4 novembre
2024, la production des rapports médicaux, expertises et décisions
concernant le recourant. Ces pièces ont été versées au dossier le 8
novembre 2024. Les parties n’étant pas en mesure de confirmer que
l’intégralité des pièces utiles avaient été produites, la production de
l’intégralité du dossier AI a été requise de la Juge instructrice et celui-ci-ci
a été versé au dossier le 20 février 2025.

- 18 -
Dans sa réplique du 20 janvier 2025, le recourant a maintenu
les conclusions de son recours.
L’intimée a déposé une duplique datée du 4 février 2025
confirmant sa position.
Le recourant a déposé de nouvelles déterminations les 18
mars 2025, 27 mars 2025 et 22 mai 2025.
L’intimée a déposée des déterminations les 19 mars 2025 et 5
juin 2025.
Puis le recourant a produit encore une écriture le 21 juillet
2025, ainsi qu’un bordereau de pièces fournies par son employeur et a
sollicité un délai pour obtenir le détail de ses absences depuis les
accidents de 2016 auprès de l’employeur. L’octroi d’un délai
supplémentaire lui a été refusé par courrier du
23 juillet 2025 compte tenu des maintes occasions pour produire des
pièces qui se sont présentées aux parties durant près d’une année et des
explications données. Il ressort notamment des pièces nouvellement
produites que le recourant a subi un nouvel accident de circulation le 6
juillet 2022 avec atteintes à l’avant-bras droit, au genou gauche, à
l’épaule et aux mains gauche et droite. L’assuré a en outre bénéficié d’un
suivi du Service de santé du personnel de E.________ depuis juillet 2018 à
la demande de son employeur. Le 14 décembre 2018, la Dre Z10.________,
spécialiste en médecine du travail du Service de santé du personnel de
E.________, a noté que le suivi était réalisé dans le contexte d’une
incapacité complète maladie depuis juillet 2018 avec des absences
récurrentes, soit 256 jours en trois ans dans les suites d’un accident de la
voie publique. Elle a ensuite relevé le 23 janvier 2020 que les symptômes
photophobiques de l’assuré, son incapacité à conduire régulièrement
professionnellement et à utiliser une arme avec engagement physique
n’avait pas permis la restauration d’une capacité de travail à son poste et
que son incapacité à travailler sur écran empêchait d’envisager une

- 19 -
alternative pour une autre activité. Dans un avis du 4 août 2023, la Dre
Z10.________ a confirmé que l’état de santé de l’assuré ne lui permettait
pas de retrouver son poste de travail d’ASP3 mais que l’émergence à
moyen terme d’une capacité résiduelle de travail sur une autre activité
demeurait partiellement envisageable.
H. Une audience de débats publics au sens de l’art. 6 CEDH
(Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l’homme et
des libertés fondamentales ; RS 0.101) a eu lieu le 3 septembre 2025, lors
de laquelle les parties ont pu plaider et le recourant a produit deux arrêts
du Tribunal fédéral.
Le 4 septembre 2025, le conseil du recourant a produit une
liste des opérations.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries estivales – (art. 38 al. 4 LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à percevoir des
prestations d’A.________SA au-delà du 15 juin 2016 pour les suites des

- 20 -
accidents des 18 janvier et
22 mars 2016.
3. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du
25 septembre 2015 de la LAA. Dans la mesure où les accidents des 18
janvier et
22 mars 2016 sont survenus avant cette date, le droit du recourant aux
prestations d'assurance pour ces évènements est soumis à l'ancien droit
(ch. 1 des dispositions transitoires relatives à cette modification [RO 2016
4388] ; TF 8C_662/2016 du
23 mai 2017 consid. 2.2).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
b) Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un

- 21 -
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela vaut également lorsqu’un
ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert
(TF 9C_268/2011 précité consid. 6.1.2 et les références citées).
5. Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
Il est en l’espèce admis que les événements des 18 janvier et
22 mars 2016 constituent des accidents au sens de cette disposition.
6. a) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,

- 22 -
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2). Il convient
en principe d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base,
l’existence du rapport de causalité avec l’événement assuré (TF
8C_117/2020 du 4 décembre 2020
consid. 3.1).
b) En cas d’accident ayant entraîné un traumatisme de type «
coup du lapin » à la colonne cervicale, d’un traumatisme analogue à la
colonne cervicale ou d’un traumatisme cranio-cérébral sans preuve d’un
déficit organique objectivable, le Tribunal fédéral a développé une
jurisprudence particulière en matière de causalité (voir ATF 134 V 109 ;
117 V 359).
Dans ces cas, l’existence d’un lien de causalité naturelle entre
l’accident et l’incapacité de travail ou de gain doit en principe être
reconnue en présence d’un tableau clinique typique présentant de
multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la
concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue,
irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). Il faut que
l’existence d’un tel traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par
des renseignements médicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9 ; 119 V
335
consid. 1 ; TF 8C_712/2021 du 10 août 2022 consid. 3.3.2). Il n’est pas
exigé que tous les symptômes du tableau clinique typique apparaissent
pendant le temps de latence déterminant de 24 heures à, au maximum,
72 heures après l’accident. Il faut toutefois que pendant ce temps de

- 23 -
latence se manifestent au moins des douleurs au rachis cervical ou au cou
(TF 8C_14/2021 du 3 mai 2021 consid. 4.2.1 et les références citées).
c) En l’espèce, il est d’emblée précisé que la rechute annoncée
en novembre 2017 concernait l’accident du 22 mars 2016, de sorte que
c’est sous l’angle de cet événement qu’il y a lieu d’examiner la situation.
Cela étant, comme l’accident du 18 janvier 2016 a été évoqué
à plusieurs reprises durant l’instruction, il convient de relever que si le Dr
D.________ a diagnostiqué une lésion traumatique cervicale (L81 de la
nomenclature CISP-2) dans son rapport du 2 mars 2016, il n’en a fait
aucune description clinique, se limitant à relever l’existence d’une chute
avec torsion cervicale et choc contre la tête. Aucune pièce médicale
ultérieure ne fait état d’une quelconque lésion organique à la suite de
cette chute et le recourant a pu reprendre le travail le 21 mars 2016. Le
Dr H.________ a considéré qu’il était peu probable que cet accident soit la
cause des troubles persistants. Seul le Prof. Y.________ a estimé que les
symptômes s’étaient développés après le premier accident puis s’étaient
péjorés avec le second, sans toutefois motiver ce point. Les experts
d’I.________ ont également conclu à ce que les troubles étaient en lien de
causalité avec l’accident du 22 mars 2016. Ce sont donc bien les suites de
l’accident du 22 mars 2016 qu’il s’agit d’examiner.
aa) Il résulte de l’ensemble des pièces médicales que le
recourant n’a souffert d’aucune lésion organique à la suite de l’accident du
22 mars 2016.
Après l’examen réalisé aux urgences, le recourant a été vu en
consultation par différents spécialistes et a été soumis à des examens
dans les suites immédiates de l’accident, notamment sous forme
d’imageries. Il n’en résulte aucun constat d’une quelconque lésion
physique. Selon le Dr V.________, le recourant souffrait de céphalées et
tensions cervicales musculaires relativement classiques à la suite d’un
TCC mineur.

- 24 -
Si le recourant a pu reprendre le travail le 1er juin 2016,
l’évolution a ensuite été marquée par la persistance de céphalées, de
troubles visuels, de troubles cognitifs, d’une photophobie et de vertiges
régulièrement rapportés par le
Dr D.________, ce qui a incité le recourant à annoncer une rechute en
novembre 2017 et ouvert une nouvelle instruction médicale approfondie
du cas.
La décision attaquée est principalement fondée sur l’expertise
pluridisciplinaire d’I.________, dont la valeur probante est mise en cause
par le recourant.
aaa) Sur le plan neurologique, l’expert B.________ n’a pas
retenu de diagnostic, ni de limitation fonctionnelle objectivable. Il a exclu
une céphalée symptomatique en particulier posttraumatique sur la base
des pièces neuroradiologiques. Il a relevé que ces dernières n’avaient
révélé aucune lésion traumatique. Les IRM cérébrales avaient montré un
épanchement de la gaine des nerfs optiques, dont le caractère
pathologique était peu probable en raison de l’absence de rehaussement
associé et d’une évolution stable depuis 2016 ; l’expert a adhéré à
l’interprétation de cette anomalie inhabituelle par le spécialiste en
neuroradiologie en ce sens qu’une origine physiologique était privilégiée
en défaveur d’une origine inflammatoire. En outre, les plaintes ne lui
semblaient guère plausibles dans le cadre d’une migraine même
chronique avec un syndrome douloureux qui dépassait la région
céphalique et des symptômes associés permanents ; les douleurs étaient
permanentes, cotées au maximum de l’échelle subjective, partant de la
région postérieure du crâne et irradiant dans la ceinture scapulaire des
deux côtés. La photophobie était ostentatoire et les mouvements
cervicaux étaient limités de façon majeure, ce qui contrastait avec
l’absence de troubles dégénératifs documentés. L’expert s’est étonné de
l’évolution d’emblée chronique et nullement modulée et ceci depuis des
années. Il a expliqué que le tableau correspondait mal à une céphalée
primaire telle que décrite dans la Classification Internationale des
Céphalées, même si quelques éléments pourraient être de nature

- 25 -
migraineuse, en particulier l’aura telle que décrite par l’assuré.
Finalement, en prenant l’ensemble des éléments subjectifs, une céphalée
primaire lui semblait peu probable et le tableau ressemblait bien
davantage à une céphalée psychogène et plus vraisemblablement un
tableau de majoration.
Le Dr L.________ avait retenu le diagnostic de céphalées
posttraumatiques et de migraines avec aura en lien avec l’accident.
L’expert B.________ a cependant dûment expliqué les motifs pour lesquels
il a écarté ces diagnostics.
Le Prof. Q.________ a conclu que les symptômes décrits par le
recourant étaient compatibles avec des migraines chroniques avec aura,
associées à un phénomène d’hypersensibilité dans le cadre d’un syndrome
de stress posttraumatique. Dans son rapport du 8 octobre 2019, ce
médecin indiquait que le tableau réunissait tous les critères de la migraine
hormis l’unilatéralité, à savoir l’intensité, la pulsatilité, l’association à des
nausées/vomissements et une photo-phonophobie ainsi que la majoration
à l’effort avec le phénomène d’aura claire et une sensation vertigineuse
constamment associée. Il a ainsi également relevé un problème d’étendue
des symptômes. Ce spécialiste a ensuite adhéré au syndrome post-
commotionnel posé par les experts d’I.________, qui s’ajoutait, selon lui,
aux céphalées posttraumatiques en lien avec l’accident. Il n’a cependant
pas étayé ses diagnostics ni répondu aux arguments de l’expert dans son
rapport du 26 mars 2024, notamment sur le caractère ostentatoire de la
photophobie et sur les motifs qui ont été invoqués par l’expert pour
écarter le diagnostic de céphalée.
Après avoir constaté l’absence d’atteinte structurelle
posttraumatique du système nerveux central, d’atteinte structurelle de
nature ophtalmique et oto-neurovestibulaire à l’origine des troubles,
l’expert H.________ a posé le diagnostic de céphalées mixtes avec une
possible composante de majoration liée à des facteurs extra-somatiques ;
sur le plan neurologique/somatique, le lien de causalité entre l’accident et
les troubles devait être limité à une période de quelques semaines après

- 26 -
l’événement, leur persistance ne pouvant être considérée comme étant en
relation de causalité naturelle avec le caractère objectivement mineur de
l’accident. Ce spécialiste a ainsi également relevé la situation inhabituelle,
la discordance importante entre les troubles et leur répercussion, d’une
part, et l’absence d’anomalies objectives, d’autre part. L’avis du Dr
H.________ est fondé sur les mêmes éléments que l’expert B.________ ; il en
a fait une appréciation, non sans avoir manifesté quelques doutes, qui ne
diffère que très légèrement de celle de l’expert B.________.
Le Prof. Y.________ a d’abord, en décembre 2022, suspecté une
névralgie d’Arnold et constaté des troubles attentionnels légers, de
légères difficultés exécutives, des symptômes cliniques importants liés au
TCC relevés dans des auto-questionnaires et à l’anamnèse ; le trouble
neuropsychologique d’intensité légère à moyenne était compatible avec le
décours du traumatisme crânien. Puis, en février 2024, il a adhéré aux
conclusions des experts d’I.________ et admis le diagnostic de syndrome
post-commotionnel chronifié et de dysfonction cognitive, en lien avec
l’accident ; il a qualifié le trouble neuropsychologique de léger. On relève
d’emblée que ce spécialiste a été annoncé comme expert privé par le
recourant alors qu’il avait déjà été consulté par l’assuré qui avait ainsi été
son patient. On ne saurait par conséquent qualifier son rapport d’expertise
privée. En outre, le Prof. Y.________ se prononce sur l’état général de
l’assuré, y compris dans des domaines sortant de son domaine de
spécialité. Puis, pour les limitations fonctionnelles, il renvoie au rapport de
l’ergothérapie sans en faire une évaluation médicale. Cela étant, il a
déclaré adhérer aux conclusions de l’expertise d’I.________ sous réserve de
l’interprétation des résultats neuropsychologiques qui attesteraient d’un
trouble attentionnel léger à moyen influençant la capacité de travail d’une
diminution de
20 %.
Or les experts d’I.________ ont fait réaliser un examen
neuropsychologique par J.________ le 21 juillet 2023. Cette dernière a
constaté que certains calculs de facteurs d’intérêts ressortaient non
valides ou limites, parallèlement à un comportement démonstratif et à

- 27 -
certaines incohérences relatives à l’évolution du tableau
neuropsychologique entre le bilan d’octobre 2022 (réalisé à la demande
du Prof. Y.________) et l’examen actuel, avec citations d’exemples
d’incohérences. En outre, d’autres incohérences intra-tests et inter-
examens étaient observées : alors que certaines épreuves réalisées sous
contrainte temporelle s’étaient améliorées/normalisées comparativement
à octobre 2022, d’autres s’étaient aggravées entre les deux examens et
étaient devenus limites ou déficitaires. La psychologue a encore noté une
fatigue mentale jugée maximale en fin d’examen, alors que la fatigabilité
intellectuelle observée cliniquement était légère et que la dernière
épreuve d’attention soutenue administrée en fin de bilan se situait dans
les normes et ne montrait pas d’effet de la fatigue au cours des trois
intervalles de temps. Dans ce contexte, elle n’était pas en mesure de se
prononcer de manière fiable sur la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles sur le plan strictement cognitif.
L’examen neuropsychologique, qui fait partie intégrante de
l’expertise, est complet, motivé et tient compte de celui réalisé en octobre
2022 à la demande du
Prof. Y.________, en particulier de l’évolution peu cohérente dans
l’intervalle. Le nouvel examen neuropsychologique réalisé à la demande
du Prof. Y.________ en décembre 2023, soit quatre mois après celui
effectué dans le cadre de l’expertise d’I.________, n’apporte pas d’élément
objectif nouveau et ne permet pas de remédier aux incohérences
constatées non seulement par la neuropsychologue, mais également par
les médecins, dès qu’il s’agit d’évaluation subjective ou dépendante de la
participation de l’assuré. Il est lieu de rappeler que l’examen
neuropsychologique ne constitue qu’un examen supplémentaire. En
principe, il est du ressort d’un médecin spécialiste en psychiatrie ou cas
échéant en neurologie d’évaluer la capacité de travail en tenant compte
d’éventuels déficits neuropsychologiques (TF 8C_380/2022 du 27
décembre 2022 consid. 10.2.1). En l’espèce, les experts ont pris en
compte le résultat de l’examen réalisé dans le cadre de leur analyse dans
leur évaluation consensuelle, en ce sens que l’interprétation des tests

- 28 -
était jugée impossible, la participation de l’assuré n’ayant pas été
optimale, situation qui a été clairement étayée par la psychologue.
Le Dr F.________ a également adhéré au diagnostic de
syndrome post-commotionnel tout en y ajoutant une migraine
ophtalmique, des troubles cognitifs modérés, une entorse cervicale avec
cervicalgies persistantes sur syndrome cervico-vertébral marqué, des
brachialgies gauches intermittentes sur syndrome du défilé thoraco-
brachial (TOS) neurogène gauche modéré et un probable syndrome de
stress posttraumatique (PTSD), tous en lien de causalité avec l’accident.
Ce médecin n’est pas neurologue, de sorte que son expertise privée sur un
domaine aussi spécialisé n’est pas pertinente, étant précisé qu’il a émis
des diagnostics, pas étayés ou simplement estimés comme « probables »
(par exemple le TOS, la coxarthrose éventuellement non symptomatique
lors de l’expertise), parfois dans des domaines qui sont hors de sa
spécialisation. Ses critiques sur l’examen neuropsychologique relèvent
davantage d’une tentative d’atténuer le résultat des constatations (à
savoir l’existence d’un décalage plutôt que des incohérences) ou
d’émettre des explications personnelles sur les « décalages ». S’agissant
des atteintes concernées par l’accident, son avis ne fait naître aucun
doute sur les appréciations objectives des experts spécialistes dûment
motivées.
Ainsi, il n’existe pas d’atteinte sur le plan neurologique qui soit
en lien de causalité naturelle avec l’accident.
bbb) Sur le plan ophtalmologique et neuro-ophtalmologique,
l’expert U.________ a noté que le status neuro-ophtalmologique était
absolument normal des deux côtés. Il n’y avait aucune dysfonction des
voies visuelles afférentes qui étaient cliniquement détectable et il n’y avait
aucune dysfonction des voies oculomotrices efférentes, aucune lésion des
globes oculaires détectable à la fundoscopie ou aux examens
paracliniques. La seule légère anomalie était un léger retard de l’onde
P100 lors de l’exécution du PEV (examens des potentiels évoqués visuels)
au damier, mais uniquement pour le stimulus à bas contraste. Ce léger

- 29 -
retard pouvait s’inscrire dans le cadre d’un traumatisme des voies
visuelles mais n’avait aucune répercussion fonctionnelle visuelle. Il a
conclu à une photophobie s’intégrant dans le syndrome post-
commotionnel. Sur le plan strictement neuro-ophtalmologique, sans tenir
compte du syndrome post-commotionnel, la capacité de travail pourrait
être de 100 %.
L’examen réalisé en octobre 2018 ne montrait pas d’évidence
d’une neuropathie optique ou d’œdème papillaire et une hypertension
hypercrânienne était peu probable selon la Prof. K.________, dont l’avis ne
contredit pas les conclusions de l’expert.
Ainsi, il n’existe pas d’atteinte neuro-ophtalmologique en lien
avec l’accident.
ccc) Sur le plan de la médecine interne, l’experte O.________ a
posé le diagnostic d’asthme bronchique depuis de début de l’âge adulte et
de douleurs à la hanche droite qui ne sont pas limitantes. Ces diagnostics
sont sans lien avec l’accident. C’est en vain que le Dr F.________ reproche à
l’experte de ne pas avoir investigué une éventuelle pathologie à la hanche
dès lors que des douleurs, au demeurant pas incapacitantes, n’avaient
jamais été évoquées auparavant dans les suites de l’accident de 2016.
ddd) Sur le plan psychiatrique, l’expert A.________ a retenu le
diagnostic de syndrome post-commotionnel en raison de nombreux signes
et symptômes présents dans l’anamnèse et les plaintes de l’expertisé. Il a
relevé les critères retenus par la CIM-10, à savoir des céphalées,
sensations vertigineuses, fatigue, irritabilité, difficultés de concentration,
difficultés à accomplir les tâches mentales, altération de la mémoire,
insomnies, diminution de la tolérance au stress, aux émotions, ainsi que
des sentiments dépressifs ou anxieux résultant de la perte de l’estime de
soi. Ce trouble était en lien de causalité probable avec l’accident de 2016.
Le Dr W.________ a diagnostiqué, en février 2019, un état
dépressif moyen et une majoration des symptômes physiques pour des

- 30 -
raisons psychologiques. L’expert A.________ a eu une appréciation plus
nuancée. Il a considéré que le tableau clinique impliquant des troubles de
l’humeur et des troubles anxieux relativement modérés lui paraissait
devoir être inclus dans les manifestations du syndrome post-
commotionnel.
En août 2022, le Dr M.________ a retenu les diagnostics de
dysthymie (F34.1), probable état de stress posttraumatique (F43.1) étant
précisé que ce diagnostic a questionné l’expert M.________ qui a relevé
certaines incohérences et a posé les diagnostics différentiels de syndrome
post-commotionnel (F07.2), trouble somatoforme (hypocondriaque) (F45)
et, plus probablement, majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychiatriques (F68.0). Il a noté une relation de causalité naturelle
entre l’apparition du stress posttraumatique et l’accident de mars 2016
tout en précisant que le lien de causalité avec la persistance de l’intensité
des symptômes n’était pas vraisemblable. Pour sa part, l’expert A.________
a considéré que les circonstances de la mémoire traumatique (accident de
la circulation) ne permettaient pas de considérer l’événement comme un
événement exceptionnellement menaçant ou catastrophique. Les
réactions immédiates après l’événement étaient peu typiques de
l’installation et de la présence d’un éventuel syndrome posttraumatique,
lequel ne pouvait pas être retenu.
Quant à la Dre G.________, elle avait initialement retenu les
diagnostics de trouble de l’adaptation mixte en rémission, puis de
dysthymie et un syndrome de stress posttraumatique mais elle s’est
ralliée aux conclusions de l’expertise d’I.________ qui a posé le diagnostic
de syndrome post-commotionnel.
Sur le plan psychiatrique, il convient ainsi de retenir un
syndrome post-commotionnel en lien de causalité naturelle avec l’accident
de 2016.
eee) Il est encore précisé que la symptomatologie
vertigineuse a fait l’objet d’un examen ORL en août 2018 qui a confirmé

- 31 -
des fonctions otolithiques sacculaire et utriculaire normales des deux
côtés. La consultation d’otoneurologie et d’audiologie de novembre 2018 a
permis d’écarter toute atteinte organique vestibulaire, périphérique ou
centrale et a révélé une audition normale ; les performances d’équilibre
étaient globalement normales outre un centre de gravité postural déplacé
vers l’avant.
fff) Après des examens complets et une analyse convaincante
par chacun des spécialistes, les experts ont procédé à une évaluation
consensuelle retenant le syndrome post-commotionnel comme seul
diagnostic en lien de causalité naturelle avec l’accident. Comme on l’a vu,
ce diagnostic a été posé dans les règles de l’art et validé par les médecins
traitants. Pour le surplus, les rapports médicaux au dossier ne sont pas de
nature à faire douter des constatations des experts d’I.________ qui ont
toute valeur probante et peuvent être suivies.
bb) Les experts d’I.________ ont conclu à une incapacité de
travail dans l’activité habituelle depuis 2019 et à une capacité de travail
de 50 % dans une activité adaptée en raison de l’atteinte psychiatrique.
Avant de se prononcer sur le point de savoir si les répercussions de
l’atteinte sont à la charge de l’intimée, il y a toutefois lieu d’examiner si
l’atteinte est en lien de causalité adéquate avec l’accident.
7. a) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en effet l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence citée ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ;
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).

- 32 -
Pour l’examen de la causalité adéquate en présence d’un
traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, d’un
traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d’un traumatisme cranio-
cérébral, la jurisprudence distingue encore la situation dans laquelle les
symptômes, qui peuvent être attribués de manière crédible au tableau
clinique typique, se trouvent toujours au premier plan, de celle dans
laquelle l’assuré présente des troubles psychiques qui constituent une
atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau clinique
caractéristique habituellement associé aux traumatismes en cause. Dans
le premier cas, cet examen se fait sur la base des critères particuliers
développés pour les cas de traumatisme de type « coup du lapin » à la
colonne cervicale, de traumatisme analogue à la colonne cervicale ou de
traumatisme cranio-cérébral, lesquels n’opèrent pas de distinction entre
les éléments physiques et psychiques des atteintes (ATF 134 V 109 consid.
10.3 ; 117 V 359 consid. 6a et 117 V 369 consid. 4b). Il s’agit donc
d’appliquer par analogie les critères jurisprudentiels utilisés en cas
d’atteintes additionnelles à la santé psychique, mais sans distinguer entre
les composantes somatiques et psychiques des lésions. Dans le second
cas, il y a lieu de se fonder sur les critères applicables en cas de troubles
psychiques consécutifs à un accident, c’est-à-dire en distinguant entre
atteintes psychiques et physiques (ATF 134 V 109 consid. 9.5 ; 127 V 102
consid. 5b/bb et les références citées).
Le Tribunal fédéral a encore précisé qu’en cas de TCC, un
certain degré de sévérité de l’atteinte sous forme d’une contusio cerebri
était nécessaire pour justifier l’application de la jurisprudence en cas de
traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, de
traumatisme analogue ou de TCC. En revanche, en présence d’un TCC
léger, l’examen d’un lien de causalité adéquate s’effectue en application
de la jurisprudence en matière de troubles psychiques consécutifs à un
accident (TF 8C_565/2022 du 23 mai 2023 consid. 3.2.3 ; 8C_596/2022 du
11 janvier 2023 consid. 4.3.1 ; 8C_632/2018 du 10 mai 2019 consid. 7.2.2,
publié in SVR 2019 UV n°41 p. 155 ; 8C_75/2016 du 18 avril 2016 consid.
4.2 et les références citées). La contusio cerebri est une violence focale

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sur les tissus cérébraux, accompagnée de petites hémorragies
parenchymateuses ou d’un œdème local. La commotio cerebri (TCC léger)
est un état de dysfonctionnement neurologique temporaire et rapidement
réversible, accompagné d’une perte de conscience de courte durée après
la blessure ; la personne présente souvent une amnésie pendant la
blessure et/ou pendant la période précédant la blessure ; il n’y a toutefois
pas d’anomalies neurologiques (TF 8C_44/2017 du 19 avril 2017
consid. 4.1). Pour déterminer si un traumatisme crânien relève tout au
plus d’une commotio cerebri, il y a lieu de se fonder sur les constatations
initialement émises par les médecins sur les plans clinique, d’imagerie et
diagnostique (TF 8C_596/2022 du 11 janvier 2023 consid. 4.3.2). Une
commotio cerebri avec un score de 15 sur l'échelle de Glasgow (GCS)
correspond tout au plus à un traumatisme cranio-cérébral léger (TF
8C_688/2016 du 8 août 2017 consid. 4.2 et les références citées).
b) En l’espèce, A.________SA a mis fin à ses prestations au 15
juin 2016 pour les suites des accidents des 18 janvier et 22 mars 2016 au
motif qu’il n’existait pas de lien de causalité adéquate entre ces accidents
et les troubles persistants.
Il convient d’examiner si le syndrome post-commotionnel que
le recourant a présenté dans les suites de l’accident du 22 mars 2016 en
particulier peut, au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 144 V
427 consid. 3.2 et la référence citée), être considéré comme étant en lien
de causalité adéquate avec cet accident.
L'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident du
22 mars 2016 et les troubles persistant au-delà du 15 juin 2016 doit être
examiné à l'aune de la jurisprudence en matière de troubles psychiques
consécutifs à un accident, malgré le fait que l’assuré a subi un TCC. Il est
en effet établi que lors de son hospitalisation, le recourant présentait un
score de Glasgow de 15 points, soit le score maximal pour l'examen de
vigilance. Il n’y a pas eu de perte de connaissance. Les IRM cérébrales et
le scanner n'ont mis en évidence aucune fracture, ni lésion. Le TCC peut
ainsi être qualifié de simple. Le Dr V.________ a au demeurant qualifié le

- 34 -
TCC de mineur dans son rapport du 18 avril 2016. Aucun argument ne
permet de qualifier le TCC de moyen ou sévère au sens indiqué plus haut.
8. a) En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité
entre un accident et une affection psychique additionnelle à une atteinte à
la santé physique, il faut d’abord classer les accidents en trois catégories,
en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de
gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Le
caractère adéquat du lien de causalité ne peut être admis que si l’accident
revêt une importance déterminante dans le déclenchement de l’affection
psychique. Ainsi, lorsque l’événement accidentel est insignifiant,
l’existence du lien en question peut d’emblée être niée, tandis qu’il y a
lieu de le considérer comme établi, lorsque l’assuré est victime d’un
accident grave. En revanche, lorsque la gravité de l’événement est
qualifiée de moyenne, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de
critères objectifs à prendre en considération pour l’examen du caractère
adéquat du lien de causalité, dont les plus importants sont les suivants
(ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les références citées) :
￿ les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le
caractère particulièrement impressionnant de l’accident ;
￿ la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu
notamment du fait qu’elles sont propres, selon l’expérience, à
entraîner des troubles psychiques ;
￿ la durée anormalement longue du traitement médical ;
￿ les douleurs physiques persistantes ;
￿ les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation
notable des séquelles de l’accident ;
￿ les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications
importantes ;
￿ le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux lésions
physiques.
De manière générale, lorsque l’on se trouve en présence d’un
accident de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept
ou au moins que l’un des critères retenus se soit manifesté de manière

- 35 -
particulièrement marquante (TF 8C_394/2024 du 7 janvier 2025 consid.
7.2.1 et les références citées).
b) En cas de troubles psychiques additionnels à une atteinte à
la santé physique, l’examen de la causalité adéquate doit se faire au
moment où l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement
médical en rapport avec l'atteinte physique une amélioration de l'état de
santé de l'assuré, au sens de l'art. 19 al. 1 LAA (ATF 134 V 109 consid. 6.1
; TF 8C_683/2017 du 24 juillet 2018 consid. 5 et les références citées).
c) En l’espèce, la classification de l'accident comme étant de
gravité moyenne échappe à la critique. Pour procéder à la classification de
l'accident, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a
ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder,
d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même. Sont
déterminantes les forces générées par l'accident et non pas les
conséquences qui en résultent (TF 8C_418/2022 du
1er mars 2023 consid. 4.4 et la référence citée). Bien qu'il s'agisse d'une
collision latérale entre deux voitures, compte tenu de la vitesse du
recourant de 20 km/h et celle de l’automobiliste responsable de 40 km/h
selon le rapport de police, les forces en présence ne sont pas
suffisamment importantes pour qualifier l’accident de grave. L'accident
doit être classé parmi les accidents de gravité moyenne au sens strict
(pour un aperçu en matière de circulation routière, cf. TF 8C_996/2010 du
14 mars 2011 consid. 7.2 ; 8C_80/2009 du 5 juin 2009 consid. 6.1). Dans
une telle éventualité, pour admettre un lien de causalité adéquate, il faut
un cumul de trois critères sur les sept ou au moins que l'un des critères
retenus se soit manifesté de manière particulièrement marquante
(TF 8C_394/2024 du 7 janvier 2025
consid. 7.2.1 et les références citées).
d) En ce qui concerne les critères à prendre en compte, ils ne
sont pas réalisés. En effet, on ne voit pas en quoi le choc latéral à basse
vitesse serait constitutif de circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques et on n’y discerne pas de caractère particulièrement

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impressionnant, ce que le recourant ne conteste plus. En l’absence de
lésion physique, le critère de la gravité ou la nature particulière des
lésions physiques et celui de l'importance de l'incapacité de travail due
aux lésions physiques ne peuvent à l’évidence pas être retenus. Le dossier
ne révèle aucun traitement médical spécifique et pénible, en particulier
aucune intervention chirurgicale ou prise en charge médicale de longue
durée en milieu hospitalier ; les investigations médicales successives ne
sauraient remplirent ce critère, étant en outre précisé que la prise de
médicaments antalgiques et la prescription de traitements par
manipulations même pendant une certaine durée ne suffisent pas à fonder
ce critère (cf. TF 8C_400/2020 du 14 avril 2021 consid. 4.5 et la référence
citée, in SVR 2021 UV n° 38 p. 170). On n'observe pas non plus d'erreur
médicale qui aurait entraîné une aggravation notable des séquelles
accidentelles. Le critère des difficultés apparues au cours de la guérison et
des complications importantes doit être examiné en excluant les aspects
psychiques, c'est-à-dire en faisant abstraction des atteintes accidentelles
sans substrat organique, dont font notamment partie les troubles
neuropsychologiques. Cela étant, compte tenu des seules séquelles
organiques au demeurant inexistantes en l’espèce, aucune complication
médicale n'a été déplorée, quand bien même le recourant a subi deux
accidents successivement. Quant au critère de l'intensité des douleurs,
pour que ce critère soit rempli, il faut que des douleurs importantes aient
existé sans interruption notable durant tout le temps écoulé entre
l'accident et la clôture du cas (art. 19 al. 1 LAA ; TF 8C_13/2022 du 29
septembre 2022 consid. 4.4.1). L'intensité des douleurs est examinée au
regard de leur crédibilité, ainsi que de l'empêchement qu'elles entraînent
dans la vie quotidienne (ATF 134 V 109 consid. 10.2.4). Or les experts
d’I.________ ont relevé que l’intensité et la permanence des douleurs telles
que décrites par le recourant étaient peu vraisemblables. Cela étant, le
point de savoir si les douleurs du recourant revêtent l'intensité nécessaire
pour remplir le critère peut toutefois demeurer indécis, dès lors qu'il ne
suffirait pas à lui seul à admettre le lien de causalité adéquate.
En fin de compte, la condition du cumul de trois critères au
moins pour qu’un lien de causalité adéquate soit admis fait défaut.

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9. En l’absence de lien de causalité adéquate entre le syndrome
post-commotionnel persistant et l’accident, l’intimée pouvait à bon droit
refuser d’allouer des prestations au-delà du 15 juin 2016.
10. Le recourant reproche à l’intimée une appréciation arbitraire
des faits et la violation du principe inquisitoire, en particulier d’avoir
procédé à un état de fait incomplet ou tendancieux. Il cite un certain
nombre de pièces, notamment des rapports médicaux, dont il reprend des
extraits. Or, l’analyse ci-dessus montre que les éléments pertinents pour
se prononcer sur la nature du litige ont été pris en compte. Ce grief doit
être rejeté dans son ensemble.
11. Le recourant sollicite le remboursement de plusieurs factures
d’honoraires à titre de frais d’instruction (art. 45 al. 1 LPGA). Il n’a
toutefois produit que la facture du rapport du Prof. Y.________ du 13 mai
2025 ; outre le fait que ce rapport ne saurait être considéré comme une
expertise privée pour les motifs indiqués plus haut, cette pièce n’a pas
permis d’apporter un éclairage nouveau et pertinent. L’instruction menée
par l’intimée ne présentait pas de lacunes ni d’insuffisances caractérisées,
il n’y a pas lieu de donner suite à cette conclusion.
12. Dans son recours, après s’être plaint de la façon
« relativement déloyale » avec laquelle l’intimée aurait établi l’état de fait,
le conseil du recourant a, « au vu de l’attitude partiale et déloyale de
l’intimée », laissé le soin à la Cour de céans d’examiner l’opportunité
d’une éventuelle dénonciation pénale pour toute infraction ou tentative
d’infraction qui aurait pu être commise dans le cadre de la gestion de ce
dossier, étant précisé qu’il se réservait le droit d’interpeller l’Office fédéral
des assurances sociales, en sa qualité d’autorité de surveillance.
La Cour de céans ne voit absolument pas en quoi la gestion du
dossier par l’intimée pourrait être susceptible de tomber sous le coup
d’une infraction pénale. Cette observation est d’autant plus téméraire que
l’instruction a été complète et minutieuse, avec la mise en œuvre de

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plusieurs expertises dont, certes, aucune n’a trouvé grâce aux yeux du
conseil du recourant, ce qui, à l’évidence, ne saurait justifier ne serait-ce
que l’évocation de tels soupçons.
13. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA). On relèvera, à toutes fins utiles, que la
liste des opérations produite par Me Duc le 4 septembre 2025, c’est-à-dire
après la clôture des débats prononcée à l’audience du jour précédent, est
irrecevable.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 13 juin 2024 par
A.________SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour T.________),
- A.________SA,
- Office fédéral de la santé publique,

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par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :