vd_gerichte · PE25.002530 · 2025-08-08 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
590
PE25.002530-KBE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 8 août 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
MM. Perrot, juge, et Sauterel, juge suppléant
Greffière : Mme Japona-Mirus
*****
Art. 126 CP ; 310 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 28 février 2025 par
T.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le
21 février 2025 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois
dans la cause n° PE25.002530-KBE, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. Le 9 août 2024, T.________ a déposé une plainte pénale,
complétée le 3 octobre 2024, contre son ancien compagnon, K.________,
pour voies de fait, violation du domaine secret ou du domaine privé au
moyen d’un appareil de prise de vues et menaces. Elle lui reproche de
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l’avoir, à Clarens, [...], le jour précédent, entre 18h00 et 18h30, alors qu’il
était énervé, coincée entre la portière de sa voiture et lui ; de l’avoir saisie
par les bras ; d’avoir levé son poing droit à hauteur de sa tête en faisant
mine de vouloir la frapper et en lui disant, s’agissant de leur enfant
commun U.________, né le 17 janvier 2022, alors présent, « c’est mon fils, il
est à moi » ; de lui avoir asséné un coup de poing au niveau du front, sur
le côté gauche, faisant ainsi tomber ses lunettes de vue ; de l’avoir
brièvement saisie au cou à deux mains, sans toutefois l’empêcher de
respirer ; ainsi que de l’avoir filmée sans son accord au moyen de son
téléphone portable. Ensuite de ces faits, la plaignante aurait ressenti une
douleur au niveau de la tête et de la trachée, à l’endroit de la saisie au
cou, durant la nuit du 8 au 9 août 2024. Elle aurait également souffert de
marques visibles sur le haut de son corps, soit un gonflement au niveau du
front, ainsi que de rougeurs au niveau du haut de la tête et du cou.
Lors de cet incident, la police a été alertée par K.________ et est
intervenue sur les lieux.
b) Le 21 novembre 2024, K.________ a été entendu par la
police en qualité de prévenu (PV aud. 2).
c) Le 15 janvier 2025, la Police cantonale a rendu son rapport
d’investigation.
B. Par ordonnance du 21 février 2025, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : Ministère public) a refusé
d’entrer en matière (I) et a laissé les frais de cette ordonnance à la charge
de l’Etat (II).
Le procureur a d’abord constaté que la plainte de T.________
s’inscrivait dans un contexte litigieux avec son ex-compagnon, notamment
en lien avec les conditions de garde et de transport de leur fils U.________,
de sorte que les déclarations des deux impliqués devaient être
appréhendées à la lumière de ces circonstances.

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Il a ensuite considéré que seule l’infraction de voies de fait au
sens de l’art. 126 al. 1 CP était envisageable. D’une part, la plaignante
avait affirmé que K.________ l’avait frappée peu après avoir levé le poing
en faisant mine qu’il allait lui donner un coup, ce qui excluait l’infraction
de menaces au sens de l’art. 180 al. 1 CP, dès lors que la menace du coup
de poing formait une unité d’action avec le coup de poing qui aurait
immédiatement suivi. D’autre part, la plaignante n’avait fait état d’aucune
lésion, hormis la présence de marques dans son cou et sur sa tête, ce qui
excluait l’infraction de lésions corporelles simples au sens de l’art. 123 ch.
1 CP.
Or, entendu avant toute ouverture d’instruction, K.________
avait formellement contesté s’en être pris physiquement à T.________ et
aucune marque sur la précitée n’était visible sur les photographies que
son ex-compagnon avait prises d’elle le 8 août 2024 (cf. PV aud. 2, annexe
2). En outre, bien que la plaignante affirmait que l’agente de police ayant
alors pris sa déposition avait constaté qu’elle avait une rougeur sur le
dessus de la tête, le rapport de Police Riviera ne faisait état d’aucune
saisie au niveau du cou, ni d’une quelconque marque constatée sur la
plaignante ou évoquée par cette dernière. Au demeurant, celle-ci indiquait
elle-même que l’agente de police en question lui avait dit que ladite
rougeur pouvait être due au fait qu’elle s’était touchée au front (PV aud.
1). De même, si le constat médical établi le 13 août 2024 par l’Unité de
médecine des violences de l’Hôpital de Nyon évoquait le fait que
T.________ avait fait état d’une « infime sensation de gêne » au cou, de
difficultés à dormir et d’épuisement, le médecin l’ayant examinée n’avait
« constaté la présence d’aucune lésion significative mise en rapport par
l’intéressée avec les faits susmentionnés » (P. 6/2). Il apparaissait donc
que la précitée n’avait subi aucune lésion physique suite aux faits
dénoncés et que ses problèmes de sommeil, respectivement sa sensation
d’épuisement, semblaient plutôt découler de la situation conflictuelle
générale avec son ex-compagnon. Dans ces circonstances, il n’était pas
possible d’ouvrir une instruction pénale pour voies de fait. En effet, les
griefs de la partie plaignante – contestés par son ex-compagnon et non
confirmés par un quelconque témoin – ne pouvaient être établis à

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satisfaction de droit et aucune mesure d’enquête à même d’y parvenir
n’était envisageable.
Quant au fait que K.________ avait filmé la plaignante à son
insu, il n’avait pas non plus pu être établi. D’une part, le précité avait nié
les faits. D’autre part, il avait expliqué que la plaignante avait pu être
filmée par les caméras de surveillance installées à son domicile. Or, la
police avait pu visionner ces images sur le téléphone portable de
K.________ lors de son audition et avait pu constater que les caméras
n’avaient pas capturé l’altercation survenue le 8 août 2024.
Cela étant, K.________ avait reconnu avoir photographié son ex-
compagne avec son téléphone portable, dans l’unique but de démontrer
qu’il ne lui avait rien fait, après qu’elle s’était mise à crier qu’il s’en était
pris physiquement à elle et voulait la tuer. Or, quand bien même il avait
pris les clichés en question sans le consentement préalable de la
plaignante, ceux-ci ne portaient pas sur un fait relevant du domaine secret
ou privé de T.________ au sens de l’art. 179quater CP. Partant, les éléments
constitutifs de l’infraction de violation du domaine secret ou du domaine
privé au moyen d’un appareil de prise de vues n’étaient pas réalisés.
C. Par acte posté en France le 28 février 2025 et adressé au
Ministère public, qui l’a transmis à la Chambre de céans comme objet de
sa compétence, T.________, agissant seule, a recouru contre cette
ordonnance, concluant implicitement à son annulation et au renvoi du
dossier au Ministère public pour complément d’instruction. Elle a produit
des pièces, soit un « certificat de consultation » établi le 9 août 2024 par
le Dr C.________, interniste et généraliste à Clarens, ainsi qu’un courriel
qu’elle avait adressé à Police Riviera le 26 août 2024 à 14h47 ayant
comme objet « Manière dont j’étais traitée par la police alors que je venais
de me faire agresser ».
En temps utile, T.________ a effectué un dépôt de 770 fr. à titre
de sûretés.

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Par acte du 8 juillet 2025, le Ministère public a indiqué qu’il
n’entendait pas déposer de déterminations.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l'art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), par la partie plaignante qui a qualité pour
recourir (art. 382 CPP), le recours est recevable, sous réserve de ce qui
sera exposé ci-après (consid. 2). Les pièces produites à l’appui du recours
sont également recevables.
2. Le recours de T.________ ne comporte pas de conclusions
formelles, mais des motifs qui portent exclusivement sur la constatation
des faits susceptibles de constituer des voies de fait (coup de poing au
front, prise au cou avec les deux mains sans étranglement), si bien qu'on
peut en inférer que la recourante ne met en cause la décision qu'en tant
qu'elle vaut non-entrée en matière sur la réalisation de cette
contravention. La recourante ne discute en effet pas les raisonnements
juridiques ayant conduit le Ministère public à écarter le délit de menaces –
l'unité d'action avec une infraction de lésion telle qu'alléguée par la
plaignante ayant pour effet d'absorber la première infraction –, à écarter le
délit de lésions corporelles simples – en l'absence d'atteintes importantes

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ou suffisantes à l'intégrité corporelle – et le délit de violation du domaine
privé ou du domaine secret avec un appareil de prise de vues – les clichés
en cause réalisés pour servir de preuve libératoire ne relevant pas d'une
atteinte au domaine secret ou privé. S'agissant de ces trois délits, le
recours s'avère ainsi irrecevable pour défaut de motivation (art. 385 al. 1
CPP).
3.
3.1
3.1.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP ; ATF 144 IV 81 consid. 2.3.3 ; Grodecki/Cornu, in :
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd. 2019, n. 2
ad art. 310 CPP) – une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il
apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la
plainte (Grodecki/Cornu, op. cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une
procédure préliminaire limitée aux investigations de la police (art. 300 al.
1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments constitutifs d'une infraction ou
les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas
réunis (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; TF 6B_1177/2022 du 21 février 2023
consid. 2.1).
Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage
in dubio pro duriore, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_1177/2022
précité) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68
précité). En d'autres termes, il faut être certain que l'état de fait ne
constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne
peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais
également du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de
procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une

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ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En
règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV
285 consid. 2.3 et les réf. cit., JdT 2012 IV 160).
3.1.2 Selon l’art. 126 al. 1 CP, quiconque se livre sur une personne à
des voies de fait qui ne causent ni lésions corporelles ni atteinte à la santé
est, sur plainte, puni d’une amende.
Les voies de fait, réprimées par l’art. 126 CP, se définissent
comme des atteintes physiques qui excèdent ce qui est socialement toléré
et qui ne causent ni lésions corporelles, ni dommage à la santé. Une telle
atteinte peut exister même si elle n’a causé aucune douleur physique (ATF
134 IV 189 consid. 1.2 ; TF 6B_782/2020 du 7 janvier 2021 consid. 3.1).
3.2
3.2.1 La recourante fait valoir qu'il n'y aurait rien à tirer du fait que
les photographies d'elle prises immédiatement par le prévenu (PV aud. 2,
annexe 2 : photographies prises à 18h34, 18h440 et 18h43) ne
montreraient pas de marques, dès lors qu'il serait notoire en médecine
légale que les marques peuvent ne pas être immédiatement visibles.
En l’occurrence, force est de constater que des marques au
front et au cou résultant du prétendu coup de poing au front et d'une
saisie à deux mains au cou n'apparaissent effectivement pas sur les trois
photographies de la plaignante prises de face par le prévenu et qui
figurent au dossier. De plus, l'affirmation de la plaignante quant à la
prétendue apparition nécessairement différée des traces de violences
n'est ni notoire, ni automatiquement vérifiée, mais dépend du type
d'impact ou de prise, de son intensité et des zones du corps concernées.
Enfin, la recourante n'hésite pas à se contredire en se prévalant, d'une
part, de traces apparaissant selon elle d'une manière nécessairement et
notoirement différée et en prétendant, d'autre part, avoir présenté
immédiatement des rougeurs marquées au visage, sans préciser plus
avant leur localisation précise, que les policiers présents sur place

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auraient attribuées, soit à un coup de soleil (P. 9/1), soit à un contact
manuel de la plaignante (P. 9/3 et PV aud. 1, p. 2 in fine), c'est-à-dire des
causes qui ne se confondent objectivement pas avec un coup de poing et
la pression exercée sur la peau d'un cou serré à deux mains. En définitive,
c'est à juste titre que l'absence de traces a été assimilée à un indice
d'absence de gestes agressifs susceptibles de les avoir causées.
3.2.2 Cela étant, dans sa plainte, la recourante a expliqué que le
coup de poing d'une intensité moyenne porté au-dessus de son œil gauche
avait fait claquer sa mâchoire et projeté ses lunettes médicales à
l'intérieur de l'habitacle, sur le plancher de la voiture (PV aud. 1, p. 2).
Parce que la plaignante lui reprochait de lui avoir donné un coup de poing
(PV aud. 2, p. 3, R. 6), en raison de la précédente plainte pénale – dans ce
conflit parental et de couple, le Ministère public, saisi d’une plainte de
T.________, a déjà rendu, pour des faits distincts, une ordonnance de non-
entrée en matière le 16 janvier 2023 (P. 4/5) – et des enjeux de la
procédure civile, le prévenu a admis avoir pris des photographies,
téléphoné à une voisine pour qu'elle assiste à la suite de l’incident et à la
police, à qui il a derechef présenté sa version des faits, selon laquelle il
n'aurait pas touché la recourante. Celle-ci fait valoir que les photographies
démontreraient, soit qu'elle ne portait plus ses lunettes de vue, soit qu'elle
portait sa paire de remplacement caractérisée par une monture différente,
ce qui établirait l'impact du poing ayant éjecté ses lunettes. Sur les deux
premières photographies (18h34 et 18h40), la recourante ne porte pas de
lunettes, alors qu'elle en porte sur la troisième photographie (18h43) (PV
aud. 2, annexe 2). On ignore toutefois si elle détenait une autre paire,
comment celle-ci se présentait, quelle était la paire qu'elle portait au
moment des faits, si toutefois elle en portait une, et si c'est bien à la suite
d'un coup au visage que les lunettes habituellement portées ont été
projetées. Selon la chronologie qui ressort de sa plainte, la recourante
aurait ensuite pris place à l'arrière de sa voiture, pris l'enfant dans ses
bras et tenté, sans lunettes, de téléphoner à la police. Ensuite, elle aurait
récupéré et chaussé les lunettes de remplacement qui se trouvaient dans
la boîte à gants et téléphoné à son avocate (PV aud. 1, p. 2).

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La recourante a relaté que le prévenu, avant de la
photographier, avait déclaré « elle ment, elle n'a aucune trace » puis,
après qu'elle avait chaussé sa paire de remplacement « voilà, c'est qu'une
menteuse, elle a bien ses lunettes » (PV aud. 1, p. 2).
De son côté, le prévenu a admis que les lunettes de la
recourante étaient tombées au moment où il voulait consoler son fils qui
pleurait, dès lors que son oreille avait heurté la voiture, lorsque sa mère
essayait de le mettre dans son siège sur la banquette arrière, mais que
c'était elle qui les avait fait tomber (PV aud. 2, p. 4 in fine, R. 10). Il ne
décrit toutefois pas de heurt ni le geste ou le mouvement nécessairement
brusque qui aurait arraché les lunettes de la tête et les aurait projetées
dans la voiture, sans que la recourante ne puisse discerner leur
emplacement final.
Enfin, la recourante a fait état d'un bracelet qu'elle portait et
qui se serait retrouvé sous la voiture, à la suite de l'affrontement physique
(P. 9/2, p. 2 et 9/3, p. 2).
Les rapports de police (P. 4/1 et 5) ne font état d'aucune trace
qui aurait été constatée lors de l'intervention. Le certificat de consultation
du Dr C.________ du 9 août 2024 se borne à faire état de la consultation et
des brèves explications de la patiente, mais ne comporte aucune
constatation médicale de lésions (P. 9/2). Dans le procès-verbal
d'audition/plainte établi le 9 août 2024 par le sergent D.________, il est
mentionné : « Concernant les blessures, je ressens une douleur à la tête,
notamment à I'endroit de l'impact du coup reçu. Durant la nuit qui a suivi,
j'ai ressenti une douleur au niveau de la trachée, endroit de la saisie.
Concernant ces deux blessures, je présente des marques visibles,
notamment un gonflement sur le front et une trace rouge sur le cou. J'ai
fait constater ces dernières par le Docteur C.________ lequel a bien
constaté les marques sur mon front et mon cou, ainsi que mon état
psychologique » (PV aud. 1, p. 2, in fine). Enfin, le constat médical de
l'Unité de médecine des violences de l'Hôpital de Nyon du 13 août 2024
(P. 6/2) indique à propos de l'état de la patiente en relation avec les faits

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du 8 août 2024 : « A l'examen de la tête et du cou, nous n'avons constaté
la présence d'aucune lésion significative mise en rapport par l'intéressée
avec les faits susmentionnés ».
Au vu de l’ensemble des éléments qui précèdent, la recherche
de la vérité impose de vérifier l'existence ou l'inexistence de traces
(éléments objectifs). Il appartiendra dès lors au Ministère public
d’entendre le sergent D.________, qui n'aurait vraisemblablement pas fait
état de traces visibles dans les propos de la plaignante transcrits dans sa
plainte, si effectivement celles-ci n'étaient pas perceptibles par lui. Il
conviendra également de vérifier, en l'entendant, si le Dr C.________ a bien
vu des traces lors de la consultation à l'issue de laquelle il a adressé sa
patiente à une consultation de médecine des violences.
Il faudra également inviter la plaignante à produire des
photographies d'elle, si possible datées, la montrant avec ses lunettes
portées lors des faits et les lunettes de remplacement, pour vérifier si sa
version des faits est exacte. Elle sera également invitée à produire une
photographie du bracelet retrouvé sous sa voiture.
En I'état, la version du prévenu paraît en effet peu
vraisemblable, compte tenu de l'éjection des lunettes et la perte du
bracelet. Au demeurant, sa présentation d'un comportement hystérique et
sans motif de la plaignante l'accusant mensongèrement d'un coup au
visage et d'une saisie au cou semble peu crédible, non seulement parce
qu'il n'aurait pas d'explication compréhensible, mais aussi parce qu'une
accusation mensongère aurait été moins élaborée et n'aurait pas buté sur
la recherche de traces. Enfin, il est frappant, d'une part, que la version du
prévenu relève que la plaignante criait au meurtre et à l'aide (PV aud. 2, p.
3, R. 6 et p. 4, R. 8), alors que cette réaction peut parfaitement
correspondre à l'esquisse d'un étranglement et, d'autre part, que le
prévenu a réagi aussitôt, après avoir vérifié l'absence de marques et pris
des photographies, en contactant la police et une voisine, le cas échéant
pour leur présenter sa version et conditionner ses interlocuteurs.

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Au vu des éléments qui précèdent, on ne saurait, à ce stade,
exclure d’emblée l’infraction de l’art. 126 al. 1 CP. C’est donc à tort que le
Ministère public a prononcé une non-entrée en matière. Il lui appartiendra
dès lors d’ouvrir une instruction pénale pour examiner si les soupçons de
la recourante se confirment, en procédant aux mesures d’instruction
précitées.
4. En définitive, le recours doit être admis dans la mesure où il
est recevable et l’ordonnance attaquée annulée en tant qu’elle vaut refus
d’entrer en matière sur la plainte pour voies de fait déposée par T.________
contre K.________ et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public pour
qu’il procède dans le sens des considérants. L’ordonnance attaquée doit
être confirmée pour le surplus.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués
de l’émolument d’arrêt, par 1’210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP). Le
montant de 770 fr. versé par la recourante à titre de sûretés lui sera par
ailleurs restitué (art. 7 TFIP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 21 février 2025 est annulée en tant qu’elle
vaut refus d’entrer en matière sur la plainte pour voies de fait
déposée par T.________ contre K.________.
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.

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IV. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
V. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par la
recourante à titre de sûretés lui est restitué.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mme T.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Me Patricia Michellod, avocate (pour K.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :