vd_gerichte · ZD23.017756 · 2023-10-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 122/23 - 283/2023
ZD23.017756
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 octobre 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Brélaz Braillard et M. Piguet, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.__________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 82 LPA-VD ; 43 al. 1 et 44 LPGA
402

- 2 -
En fait et en droit :
Vu la « communication » du 23 avril 2012 par laquelle l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) a refusé l’octroi d’une rente à A.__________ (ci-après : l’assuré ou
le recourant), né en [...], lequel avait bénéficié, dans le cadre de mesures
de réadaptation, d’une formation de tablotier, avait été ensuite engagé
auprès de l’Orif de [...] et pouvait prétendre à un revenu annuel de 65'000
fr., supérieur au salaire de 62'902 fr. par an réalisé dans son activité
habituelle de monteur-électricien,
vu l’absence de contestation de cette décision,
vu la nouvelle demande de prestations déposée le 6 juillet
2021 auprès de l’OAI par l’assuré, alors au chômage, et en l’arrêt de
travail depuis le 21 juin 2021 en raison d’une insuffisance artérielle des
membres inférieurs (existante depuis novembre 2011), de multiples
pontages (2011, 2013, 2017 et 2021), d’une anémie en cours
d’investigation et de probable consommation d’alcool à risque (depuis
2019, voire plus tôt ; cf. rapport du 13 septembre 2021 avec les annexes
de la Dre R.________, généraliste, médecin traitant),
vu le dossier de l’assureur perte de gain maladie de l’assuré
(Service de l’emploi APGM) contenant divers certificats et rapports
d’incapacités de travail établis par la médecin traitant ou par les médecins
du Service de chirurgie vasculaire au CHUV,
vu le rapport non daté, mais reçu le 5 novembre 2021 par
l’OAI, de la Dre E._________, cheffe de clinique du Service de chirurgie
vasculaire au CHUV,
vu le rapport du 25 janvier 2022 de la Dre R.________, qui a
répondu aux questions complémentaires de l’OAI comme suit :
“1. Evolution état de santé depuis dernier rapport ?

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1) Claudication intermittente surtout MID [membre inférieur droit]
avec diminution de sensation au pied droit toujours présente malgré
de multiples opérations, dernier pontage le 23.08.2021, l’empêchant
de marcher plus de 200m.
2. Quels sont les résultats du bilan de l’anémie (valeur
d’hémoglobine moyenne, saignement actif ?, temporalité
d’installation) ?
2) Anémie ferriprive avec Hb en péjoration à 8.1 g/dl (patient pas
re[v]u depuis 09/21), coloscopie normale. OGD [oeso-gastro-
duodénoscopie] avec gastrite érosive en juillet 2021 sous IPP
[inhibiteur de la pompe à protons].
Ttt [traitement] : reçu perfusion de ferinject le 25.01.2022
Nouvelle OGD prévue le 15 février 2022.
3. Quel est le status physique actuel, notamment le périmètre de
marche ?
3) 200 m à plat, 50 m en montée, suivant la pente.
4. Dans votre dernier rapport, vous notiez une consommation
d’alcool à risque. Préciser si possible la fréquence et les
quantités, et les éventuels stigmates physiques.
5. Est-ce que cette consommation d’alcool à risque impacte
durablement la capacité de travail selon appréciation ?
6. Il y-a-t-il eu des tentatives de sevrage par le passé ?
4) -5)-6) Actuellement plus raisonnable, mais boit 1-2 bières/jour
parfois n’en boit pas (environ 6 bières par semaine). Il dit boire plus
en fonction du stress. Le fait de ne pas travailler a permis de
diminuer son état anxio-dépressif et d’améliorer l’abus de l’alcool.
Tests hépatiques en septembre étaient perturbés, actuellement ils
sont redevenus normaux.
7. Suspectez-vous d’autres comorbidités au niveau psychique
(anxiété, état dépressif) ?
7) trouble anxio-dépressif sous-jacent, qui était exacerbé par conflit
de couple, et stress/rythme lié travail, actuellement est séparé et
sans travail, se dit aller beaucoup mieux moralement.
8. Quelles sont les LF [limitations fonctionnelles] objectives
actuelles ?
8) –
9. Votre patient bénéficie-t-il d’un suivi psychiatrique ?
9) NON
10. Merci de nous détailler les répercussions des atteintes à la
santé sur les domaines suivants de la vie : AVQ – activité ménagère
– déplacements et conduite – administratif – loisirs et activités
sociales.
10) AVQ + ménage sp. [sans particularité]
déplacement impossible, ne conduit pas : pas de permis. Va
seulement à l’épicerie près de chez lui, administration gère (bricole,
répare, restaure des meubles chez lui pour des amis.)
11. Quelle est la CTAH [capacité de travail dans l’activité
habituelle] depuis votre dernier rapport ?

- 4 -
12. Quelle est la CTAA [capacité de travail dans une activité
adaptée] depuis votre dernier rapport ?
13. Depuis quand l’exercice d’une AA [activité adaptée] est-elle
possible ?
14. Si la CTAA est inf. à 100%, merci de nous préciser pourquoi ?
11-12-13-14) le problème est principalement la nature de son travail
automaticien, il ne voit pas ce qu’il peut faire d’autre car peu de
formation et ne retrouve pas ce travail dans les offres d’emploi.
D’autre part il est difficile pour lui de se déplacer à cause de la
douleur et ainsi il met beaucoup de temps pour se rendre d’un
endroit à un autre, dont la distance est plus de 200m. Il lui est aussi
pénible de rester debout longtemps.
15. L’état de santé de votre patient est-il compatible avec des MOP
[mesures d’observation professionnelle] / MR [mesures de
réinsertion] ?
15) NON
16. Quel est votre pronostic ?
16) Status quo voir péjoration pour les prochaines années.
17. Avez-vous d’autres remarques ?
17) M. va mieux normalement depuis arrêt de travail et séparation
avec ex-amie.”,
vu par ailleurs le rapport joint du 8 février 2022 des Drs
I.________, médecin adjoint, et M.________, médecin assistant, du Service
d’angiologie au CHUV, indiquant qu’à quatre mois du dernier geste de
revascularisation réalisé le 23 août 2021, l’assuré présentait une
claudication survenant à 500 mètres de marche à plat au membre
inférieur droit, essentiellement au niveau de la jambe et lors de montée
avant 100 mètres de marche, le tout sans symptômes au membre
inférieur gauche,
vu l’avis médical du 18 février 2022 du Dr T.________, du
Service médical régional (SMR) de l’assurance-invalidité, aux termes
duquel il convenait d’adresser une demande de rapport médical au Dr
I.________, angiologue au CHUV, et de récupérer les comptes-rendus de
consultation depuis 2014 ainsi que d’interroger la Dre R.________ après le 8
mars 2022 en lui demandant une copie de l’hémoglobine du mois de mars
2022 et les résultats de l’oeso-gastro-duodénoscopie de contrôle,
vu les renseignements complémentaires (résultats d’une
hémoglobine du 3 mars 2022) transmis le 17 mars 2022 par la Dre

- 5 -
R.________ informant par ailleurs du report de l’oeso-gastro-duodénoscopie
de contrôle au mois d’avril 2022 auprès de la Dre B.________,
gastroentérologue à [...],
vu le rapport d’oeso-gastro-duodénoscopie du 19 avril 2022 de
la DreB.________,
vu également le rapport du 1er novembre 2022 du Dr
Q.________, médecin associé du Service d’angiologie au CHUV, décrivant
un état de santé globalement stabilisé (maladie artérielle périphérique des
membres inférieurs avec status post multiples revascularisations et la
progression d’une sténose artérielle au membre inférieur gauche non
critique) avec douleurs à la marche à environ 500 mètres mais sans
aucune incapacité de travail durable selon cet angiologue,
vu l’avis SMR du 24 novembre 2022 du Dr T.________, estimant
la capacité de travail de l’assuré comme nulle dans toute activité de juin à
décembre 2021 (en raison de l’aggravation vasculaire au membre
inférieur droit, de la récupération post chirurgie et de l’anémie), avec la
reprise une première fois de janvier à mai 2022, puis depuis octobre 2022,
d’une capacité de travail à 100 % dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues (pas de marche à plat supérieure à
200m pendant la période de 01.2022 à 05.2022 – 300m en 10.2022 et
500m depuis 11.2022, éviter marche en pente),
vu les rapports de consultations de l’assuré auprès des
Services de chirurgie vasculaire et d’angiologie au CHUV pour la période
allant d’août à novembre 2022 décrivant chez l’intéressé une occlusion de
l’artère fémorale commune gauche le 13 juillet 2022 avec une nette
amélioration de la symptomatologie au dernier bilan d’angiologie du 30
septembre 2022 et la reprise, le jour précédent, du traitement
médicamenteux (anticoagulation par Xarelto®) au long cours,
vu le projet de décision du 1er février 2023 par lequel l’OAI a
fait part à l’assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations,

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aux motifs qu’après avoir présenté une première période d’incapacité de
travail à 100 %, du 21 juin au 31 décembre 2021, la reprise d’une activité
adaptée était raisonnablement exigible une première fois depuis le 1er
janvier 2022 et après une nouvelle incapacité de gain du 1er juin au 30
septembre 2022 à 100 % à partir du 1er octobre 2022 dans le domaine
dans lequel il avait été réadapté sans causer un préjudice économique, et
que, de plus, les durées des incapacités de travail étaient inférieures à une
année pour ouvrir le droit à la rente,
vu les nouveaux rapports de consultations de l’assuré auprès
du Service d’angiologie au CHUV enregistrés au dossier le 9 février 2023
par l’OAI, dont il ressort du document le plus récent une stabilité clinique,
hémodynamique et échographique constatée à l’examen du 12 décembre
2022 avec un prochain rendez-vous dans trois mois et le contrôle strict
des facteurs de risque cardio-vasculaire,
vu la décision du 15 mars 2023 par laquelle l’OAI a rejeté la
demande de prestations de l’assuré pour des motifs identiques à ceux
exposés dans le projet du 1er février 2023,
vu le recours déposé le 22 avril 2023 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par A.__________, concluant à
l’annulation de la décision attaquée et à la condamnation de l’OAI à lui
verser une rente d’invalidité avec également l’annonce de la production
ultérieure de rapports de ses médecins traitants attestant son incapacité
de travail,
vu la réponse du 31 mai 2023 de l’OAI concluant, en l’état du
dossier, au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée,
avec la précision qu’il examinerait attentivement, le moment venu et au
besoin avec l’aide du SMR, si les renseignements annoncés seraient de
nature à remettre en cause la décision du 15 mars 2023,
vu la production par le recourant le 10 juillet 2023 d’un rapport
du 4 juillet 2023 que lui avait adressé la Dre R.________ posant les

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diagnostics d’insuffisance artérielle des membres inférieurs post tabac
(sur pontages itératifs des deux côtés avec mise sous Xarelto® depuis le
mois d’août 2017 et aspirine cardio à vie), d’état dépressif chronique (à la
suite des multiples opérations et à l’aggravation de l’état de santé), de
troubles anxieux et dépressifs mixtes (F41.2), d’hypertension artérielle
(HTA), de tabagisme diminué en février 2014 (30 UPA),
d’hypercholestérolémie, d’intolérance au sucre, d’antécédents de
dépendance à l’alcool (aujourd’hui amélioration de la consommation), de
troubles de la personnalité X (difficultés d’adaptation), de psoriasis et
d’anémie ferriprive depuis janvier 2022 (sous traitement de Xarelto® et
aspirine, avec une gastrite antrale et bulbaire érosive connue), qui se
termine comme suit :
“2. Monsieur a subi plusieurs interventions au niveau de ses MI
[membres inférieurs], stents, endart[é]r[i]ectomie, pontages qui ont
passablement atteint sa santé tant physique, avec une incapacité à
marcher plus de 300 m sans douleurs. Il ne travaille plus depuis
plusieurs mois et présente donc un réel déconditionnement. Et
d’autre part sur le plan psychique, monsieur a été profondément
touché, présentant une thymie très perturbée avec un état anxio-
dépressif qui s’est aggravé avec les dernières opérations (cf
historique du chuv)
3 et 4. L’incapacité de travail actuelle pour ma part me semble
compromise, dans l’ancienne activité totalement comme dans une
autre : tant physiquement que psychiquement. Et il existe un
problème réel à un quelconque déplacement sur un lieu de travail.
5. Pronostic stable, voire en se péjorant.”,
vu les déterminations du 21 septembre 2023 de l’OAI
auxquelles est annexé un avis du SMR du 30 août 2023 du Dr T.________,
lequel convient de la nécessité de mettre en place des mesures
d’instruction supplémentaires en ces termes :
“Conclusion : pour répondre aux questions de votre mandat du
11.08.2023 :
- les éléments amenés jettent un doute sur nos conclusions
pour les raisons mentionnées ci-dessus.
- une instruction complémentaire nous semble nécessaire et
nous proposerions :
- de récupérer tous les comptes-rendus de
consultation en chirurgie vasculaire au CHUV et en
angiologie au CHUV postérieurs à 12.2022 pour compléter le
dossier et connaitre l’évolution sur ce plan.

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- puis d’organiser une expertise en médecine
interne, angiologie et psychiatrie (en ajoutant un volet
neuropsychologique si la cause nous est renvoyée et qu’une
expertise Medap doit être mise en place dans la mesure où les
expertises tri-disciplinaires ne sont plus possibles), pour explorer la
sphère psychiatrique et intégrer les données angiologiques et
somatiques dans une même expertise avec évaluation consensuelle
de la situation.”,
vu l’envoi d’une copie de ces déterminations au recourant pour
information le 25 septembre 2023,
vu les pièces du dossier;
attendu que la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf
dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1
al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]),
que les décisions des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du
siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI) dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA),
qu’en l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable;
attendu qu’aux termes de l’art. 82 al. 1 LPA-VD, applicable par
renvoi de l’art. 99 LPA-VD, l’autorité peut renoncer à l’échange d’écritures
ou, après celui-ci, à toute autre mesure d’instruction, lorsque le recours
paraît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé,

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que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision
d’irrecevabilité, d’admission ou de rejet sommairement motivée (art. 82
al. 2 LPA-VD);
attendu qu’en l’espèce le litige porte sur le droit du recourant
à des prestations de l’assurance-invalidité, en particulier sur sa capacité
de travail,
que dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535),
qu’en l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3),
que lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente
d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis dépend du
moment de la naissance du droit éventuel à la rente,
que si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022,
que concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme),
qu’en l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 15 mars
2023 fait suite à une demande de prestations déposée en juillet 2021, de
sorte que les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur
dès le 1er janvier 2022 sont applicables;

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attendu que, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur – en l’espèce
l’OAI – examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin,
que, selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, il revient au premier chef à l’autorité
intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires
auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier complet
sur le plan médical,
que dans le cas présent cas, l’intimé, se ralliant à l’avis du
SMR du 30 août 2023, admet lui-même la nécessité de reprendre
l’instruction du cas du recourant en procédant à un complément
d’instruction en obtenant les comptes-rendus des consultations en
chirurgie vasculaire et en angiologie du CHUV postérieurs à décembre
2022, pour compléter le dossier et connaître l’évolution sur ces plans, puis
en mettant en place une expertise pluridisciplinaire, comprenant
notamment un volet psychiatrique (cf. déterminations du 21 septembre
2023),
qu’en effet le recourant a subi de multiples opérations et l’on
dispose en l’état d’assez peu de renseignements au dossier pour évaluer
la capacité de travail du recourant,
qu’en outre, le nouveau rapport du 4 juillet 2023 de la Dre
R.________ évoque des atteintes psychiques et physiques qui se sont
aggravées à la suite des dernières interventions réalisées mais sans
étayer de manière approfondie, se limitant à mentionner une capacité de
travail actuelle de son patient totalement compromise dans toute activité
avec un problème réel à un quelconque déplacement sur un lieu de
travail,
que comme le relève le SMR, des mesures d’instruction
complémentaires s’avèrent dès lors nécessaires, à savoir en obtenant en
premier lieu des avis de médecins spécialistes puis en mettant en œuvre
une expertise pluridisciplinaire avec, notamment, un volet psychiatrique

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pour permettre à l’office intimé de disposer au dossier d’une appréciation
circonstanciée sur l’évolution de la situation du recourant depuis le mois
de décembre 2022 avant de rendre une nouvelle décision;
attendu que le recours s’avère dès lors bienfondé, les faits
pertinents n’ayant pas pu être constatés de manière complète au niveau
médical comme l’admet, à juste titre, le SMR (cf. art. 98 let. b LPA-VD),
que la décision du 15 mars 2023 doit en conséquence être
annulée et la cause renvoyée à l’intimé afin qu’il en reprenne l’instruction
en suivant les conclusions du SMR, puis rende une nouvelle décision;
attendu que la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-
invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI),
qu’il convient en l’espèce de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de l’office intimé, vu l’issue du litige;
attendu qu’enfin il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, le
recourant ayant procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid.
4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

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p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 15 mars 2023 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction puis nouvelle
décision.
III. Les frais judicaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 13 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.__________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :