vd_gerichte · ZA20.034701 · 2021-12-23 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 81/20 - 139/2021
ZA20.034701
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 décembre 2021
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
M. Neu et Mme Berberat juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant, représenté par Me Yero Diagne, avocat à
Lausanne,
et
D.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; art. 6 al. 2 let. g LAA
402

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E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le 8 août
1984, employé par I.________ depuis le 1er janvier 2020, est, à ce titre,
assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de
D.________ (ci-après également : l’intimée).
Le 16 avril 2020, il a consulté les urgences de Z.________ pour
un traumatisme du genou gauche survenu la veille.
Une imagerie par résonnance magnétique (IRM) du genou
gauche réalisée le 20 avril 2020 a révélé des signes de rupture partielle du
ligament croisé antérieur, une chondropathie sévère (grade IV) du condyle
fémoral interne, une chondropathie modérée (grade III) au niveau de la
trochlée, des signes inflammatoires en regard de l’insertion du tendon du
biceps fémoral sur la tête du péroné, ainsi qu’un discret épanchement
articulaire.
Le 22 avril 2020, par l’intermédiaire de son employeur,
l’assuré a annoncé à D.________ un accident survenu le 15 avril 2020 lors
duquel son genou gauche a craqué lors d’un faux pas en descendant les
escaliers.
Dans un rapport du 23 avril 2020, le Dr J.________, médecin au
Z.________, a indiqué que l’assuré présentait une rupture partielle du
ligament croisé antérieur du genou gauche, à la suite d’un traumatisme en
flexion rotation interne survenu le 15 avril 2020. L’assuré s’était présenté
le 16 avril 2020 aux urgences de ce centre médical, le motif de la
consultation étant : « trauma genou G [gauche] il y a 3 semaines post
choc au foot. Hier a trébuché avec rotation externe du genou G, douleurs
vives avec notion de craquements ». Il avait été revu pour un suivi lors
d’une deuxième consultation, le 23 avril 2020, au cours de laquelle
l’assuré avait rapporté des épisodes de dérobement du genou depuis le
traumatisme ; il avait alors été orienté vers un orthopédiste.

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Dans une lettre du 30 avril 2020 au Dr S.________, médecin au
Z.________, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie, a posé le diagnostic de « rupture subtotale du ligament
croisé antérieur du genou gauche (traumatisme en deux temps : fin mars
et 16 avril) ». A l’imagerie du genou gauche effectuée le 20 avril 2020, on
retrouvait aussi une chondropathie du condyle fémoral interne de grade IV
en relation avec une ostéochondrite du genou gauche survenue à l’âge de
quinze ans. L’examen clinique montrait clairement une instabilité
ligamentaire dans le plan sagittal avec un patient qui décrivait une
instabilité symptomatique. Il a ajouté que bien que l’IRM mît en évidence
quelques fibres du ligament croisé antérieur continues, ces dernières
étaient incompétentes, raison pour laquelle il y avait selon lui une
indication à une prise en charge chirurgicale sous la forme d’une
reconstruction ligamentaire.
Le 1er mai 2020, l’assuré a complété le questionnaire que
D.________ lui a fait parvenir, en indiquant que la lésion était survenue
en descendant des marches d’escaliers dans le cadre de son activité
professionnelle, et qu’il avait senti sur le coup son genou gauche
craquer lors de ce faux pas. Il a répondu par l’affirmative à la question
de savoir s’il s’agissait d’une activité habituelle et si elle s’était
déroulée dans des circonstances extérieures normales. A la question de
savoir s’il s’était produit un événement particulier, il a répondu par la
négative.
Dans un avis du 12 mai 2020, le Dr N.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et médecin-conseil auprès de D.________, a
conclu à une ancienne lésion du ligament croisé antérieur, datant de
plusieurs mois, voire années. Il a expliqué que sur les images IRM,
réalisées cinq jours après le traumatisme du 15 avril 2020, il n’y avait
aucun signe inflammatoire du ligament en question et donc aucun
signe en faveur d’une lésion aiguë ou sub-aiguë datant de quelques
jours ou de quelques six à huit semaines. Il a également relevé
l’absence d’œdème osseux, en particulier des plateaux tibiaux, voire du
condyle externe. Selon lui, l’incident annoncé le 15 avril 2020, avait

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tout au plus révélé cet état pathologique préexistant, sans qu’il y ait
des arguments en faveur d’une décompensation. Quant à la lésion
ostéochondrale, elle n’était pas une lésion citée à l’art. 6 al. 2 LAA (loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20).
Dans un rapport du 12 mai 2020 à D.________, le
Dr S.________ a mentionné que l’assuré avait été vu les 16 et 23 avril
2020 au Z.________, et a confirmé les motifs de consultation mentionnés
précédemment par le Dr J.________.
Par décision du 19 mai 2020, D.________ a refusé d’octroyer
des prestations à l’assuré, estimant que le cas relevait de la
compétence de l’assurance-maladie. Elle était d’avis qu’en l’absence
d’une cause extérieure extraordinaire, l’événement du 15 avril 2020 ne
correspondait pas à la notion d’accident. Par ailleurs, les lésions de
l’assuré étaient dues de manière prépondérante à l’usure ou à une
maladie, de sorte que les conditions de l’art. 6 al. 2 LAA n’étaient pas
non plus réalisées.
Le 29 mai 2020, par l’intermédiaire de sa protection
juridique, l’assuré s’est opposé à cette décision.
Le 8 juin 2020, l’assuré a bénéficié d’une reconstruction
combinée du ligament croisé antérieur de genou gauche au demi-
tendineux et du ligament antéro-latéral au gracilis.
Dans un rapport du 10 juin 2020, le Dr N.________ a
maintenu sa position, en rappelant qu’une lésion ligamentaire aiguë
ou sub-aiguë, datant de quelques jours à six voire huit semaines,
présentait invariablement des stigmates inflammatoires (œdème),
associés ou non à des dépôts d’hémosidérine, voire à un franc
hématome. Il a ajouté que très souvent, surtout lorsque le ligament
n’était pas complètement rompu, on pouvait observer une
désorganisation des fibres qui étaient rompues, ce qui ne fut pas le
cas de l’assuré.

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Par décision sur opposition du 9 juillet 2020, D.________ a
rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé son refus de prestations.
Le 25 août 2020, l’assuré, représenté par l’avocat Yero
Diagne, a demandé à D.________ de reconsidérer sa position. A l’appui
de sa requête, il a produit un rapport du Dr T.________ du 10 août 2020
mentionnant notamment ce qui suit :
« Effectivement, les différents examens ont mis en évidence une
chondropathie de grade IV du condyle fémoral interne en
relation avec une ostéochondrite survenue à l’âge de 15 ans.
Cette problématique n’a, à mon avis, aucune incidence dans le
cas présent.
Sportif, Monsieur Q.________ pratique le football en 2e ligue avec
environ 2 entraînements et 1 match par semaine. Monsieur
Q.________ n’a jamais présenté de sensation d’instabilité ou
d’insécurité sur ce genou, raison pour laquelle il y a pour moi
une relation claire entre la problématique actuelle et le
traumatisme survenu en deux temps fin mars et début avril.
Bien que radiologiquement, le radiologue décrive une rupture
subtotale du ligament croisé antérieur, l’examen clinique
effectué par mes soins le 29.04.2020 montrait clairement au
niveau ligamentaire un test de Lachman positif avec une course
prolongée et un arrêt mou. Par conséquent, bien que
radiologiquement la rupture soit partielle, cliniquement, cela
correspond à une rupture complète avec instabilité objectivable
au test de Lachman et une instabilité subjective ressentie par le
patient.
Pour ces différentes raisons et bien que je ne conteste
aucunement les lésions préexistantes du cartilage, il est pour
moi impossible que Monsieur Q.________ ait joué au football
toutes ces années sans aucune gêne de ce genou si cette lésion
était ancienne. »
B. Par acte de son mandataire du 7 septembre 2020, Q.________ a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision sur opposition précitée, en concluant principalement à
sa réforme en ce sens que l’opposition est admise par la prise en charge,
par D.________, des suites de l’événement du 15 avril 2020, et,
subsidiairement, à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la
cause à l’intimée pour nouvelle décision au sens des considérants. En
substance, il soutient que la lésion subie est due aux événements de mars
et avril 2020 qui répondent à la notion d’accident. Par ailleurs, même si
une origine en partie non accidentelle était démontrée par l’intimée, cette
dernière serait quand même tenue de prester en vertu de l’art. 36 al. 1

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LAA. A titre subsidiaire, il fait valoir que l’intimée n’apporte pas la preuve
que la lésion est due de manière prépondérante à un état maladif
préexistant, de sorte qu’elle serait également tenue de prester sous
l’angle de l’art. 6 al. 2 let. g LAA.
Dans sa réponse du 6 octobre 2020, D.________ a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision sur opposition
contestée. Elle allègue que la protection juridique du recourant a admis
que la notion d’accident n’est pas remplie pour l’événement du 15 avril
2020 et que l’opposition ne portait que sur le refus d’allouer des
prestations sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA, de sorte que la décision est
entrée en force quant à la question du caractère accidentel de
l’événement précité. Elle soutient que la notion d’accident n’est de toute
manière pas remplie. Elle estime par ailleurs que la preuve que la lésion
serait due de manière prépondérante à l’usure ou à la maladie était
apportée à satisfaction de droit, au vu des explications détaillées du Dr
N.________. Elle a produit un rapport complémentaire du 2 octobre 2020 de
ce médecin se déterminant sur le rapport opératoire du 8 juin 2020 et sur
la lettre de sortie du 10 juin 2020.
Dans une réplique spontanée du 26 octobre 2020, le recourant
a confirmé ses conclusions, en contestant notamment que la question de
la notion d’accident serait entrée force. Il fait aussi valoir que le Dr
N.________ n’a pas pris connaissance de toutes les pièces médicales et que
le rapport du Dr T.________ du 10 août 2020 venait sérieusement
contredire les conclusions du médecin-conseil de l’intimée. Il soutient en
outre que l’événement de mars 2020 a bien eu lieu, comme cela ressort
du rapport d’arbitre relatif à un match de football du 11 mars 2020 qu’il a
produit avec son écriture.
Le recourant, entendu comme partie lors d’une audience du
15 décembre 2020, a notamment déclaré ce qui suit :
« […] après la mi-temps, à la suite d’un contact avec un adversaire,
j’ai chuté au sol sur la partie gauche et mon genou gauche. J’ai
ressenti une douleur à ce moment-là. Je me suis relevé avec l’idée
de continuer. Je me suis mis sur le côté du terrain. Je ne suis pas

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revenu sur le terrain. Ce match a eu lieu au mois de mars, avant le
confinement, un mercredi soir. Il n’y a pas eu d’autres matchs joués
par l’équipe par la suite. […] En avril, je travaillais, j’ai loupé une
marche et j’ai senti mon genou craquer. J’ai senti une vive douleur.
[…] je n’ai pas déclaré sur le formulaire un événement similaire au
mois de mars, parce qu’en avril, j’ai senti le genou craquer, ce qui
n’était pas le cas au mois de mars où j’ai ressenti une vive douleur
derrière le genou. Au mois de mars, le genou avait légèrement
enflé. »
Lors de cette audience, P.________ a été entendu comme
témoin et déclaré en particulier ce qui suit :
Je me souviens du dernier match avant l’interruption due au COVID.
[…] A la minute 58 ou 60, il y a un choc lors d’une action et M.
Q.________ sort blessé. Il est sorti avec une douleur. Après la douche,
il m’a montré son genou en me disant qu’il était gonflé. J’ai vu qu’il y
avait eu un choc. […] Il n’y a plus eu d’entraînement après ce
match. Les matchs ont recommencé cette année mais M. Q.________
n’était pas présent. Il est blessé. […] il n’y a pas eu d’autre absence
de M. Q.________ pour cause de blessures par le passé ».
Dans une détermination du 15 mars 2021, l’intimée a signalé
qu’elle envisageait de rendre une décision concernant l’événement du 11
mars 2020, au vu du procès-verbal de l’audience du 15 décembre 2020 et
de la déclaration d’accident remplie dans l’intervalle par le demandeur
pour cet événement.
Dans un courrier du 17 mars 2021, le juge instructeur a
informé les parties qu’une décision pendente lite de l’intimée sur le droit
aux prestations au regard de l’événement du 11 mars 2020 n’était pas
possible et que le tribunal statuerait prochainement sur le litige.
Dans une écriture du 26 avril 2021, l’intimée a signalé qu’elle
admettait que l’accident du 11 mars 2010 avait causé une contusion au
genou gauche, qui avait toutefois cessé de déployer ses effets six
semaines après l’événement en question. Elle acceptait ainsi la prise en
charge de l’événement du 11 mars 2020 jusqu’au 20 avril 2020. Elle a
notamment produit un rapport du 23 janvier 2021 du Dr N.________, qui
relève notamment ce qui suit :
« […]
L’examen de l’IRM, du 20 avril 2020, réalisée donc 5 jours après
l’épisode de craquement du genou de l’assuré et quelques 5

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semaines après le traumatisme au football (non annoncé
initialement), a révélé un reliquat du LCA, en grande partie rompu,
sans stigmate inflammatoire de cette structure (pas d’hypersignal).
[…]
Par analogie, on note la présence d’un œdème séquellaire du Hoffa,
qui reflète probablement une petite séquelle du choc subi le 11 mars
2020.
Accessoirement, je constate l’absence d’œdème osseux (médullaire)
des plateaux tibiaux sur les images IRMs. Un tel œdème, lorsqu’il est
présent, signe le plus souvent une entorse récente d’envergure, et
accompagne pour ainsi dire systématiquement une rupture aigüe,
du LCA.
En d’autres termes, l’événement du 11 mars 2020, générateur d’une
contusion du genou gauche de l’assuré, a surtout permis de révéler
un état pathologique préexistant, c’est-à-dire une ancienne lésion,
partielle (sur le plan radiologique – cf. IRM – et visuel – cf. descriptif
opératoire) ou complète (sur le plan clinique), du LCA, ainsi qu’une
séquelle d’une ancienne ostéochondrite.
[…]
Une contusion du genou cesse généralement de déployer ses effets
après quelques jours, au maximum après quelques 4-6 semaines
(dépendant de la capacité de l’organisme à résorber un éventuel
hématome, ou un œdème post-contusionnel des tissus mous). Dans
le cas présent, et au vu des constatations faites à l’IRM du 20 avril
2020, je n’ai pas d’argument pour m’écarter de ce délai maximal de
6 semaines.
[…]
Il n’est de loin pas rare de rencontrer (dans notre consultation
orthopédique) des cas de sportifs présentant une rupture du LCA,
partielle ou totale, non opérée, et qui continuent la pratique du
sport. Certains sont conscients de la lésion. D’autres ne le sont
pas !
La stabilité du genou ne dépend pas uniquement du LCA. Elle
est la conséquence d’un ensemble de facteurs : critères
anatomiques (ex. reliquat LCA libre ou en nourrice), capacité
proprioceptive (entre autres en lien avec le tonus musculaire),
qualité tissulaire (hyperlaxité), une certaine raideur globale
parfois objectivée (et qui peut rendre l’exercice d’une
arthroscopie difficile – on parle d’un « genou serré »), etc.
L’affirmation que l’exercice de football est « impossible » sans
un LCA est ainsi infondée. Elle pourrait vraisemblablement avoir
une valeur conséquente lorsqu’on étudie des athlètes de haut
(ou très haut niveau), sujets à des exigences sportives
particulièrement élevées. Elle perd en revanche, et de façon très
significative, sa valeur lorsqu’on étudie le groupe des athlètes
amateurs. »
Dans une écriture du 7 juin 2021, le recourant a maintenu sa
position, et a produit une lettre du 20 mai 2021 du Dr T.________ à son
conseil, dans laquelle ce médecin se détermine comme il suit sur le
dernier rapport du Dr N.________ :
« […] Dans le cas de Monsieur Q.________, il s’agit pour moi d’une
rupture en deux temps par conséquent traumatisme à plus faible

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énergie qui peut très bien ne pas s’accompagner d’un œdème
osseux à l’IRM. En page 6, selon ses arguments [du Dr N.________]
cette lésion s’avère plus ancienne que l’incident et revêt pour lui un
caractère « plutôt exclusivement maladif ». Je m’étonne de cette
analyse qui à mon avis est peu probable chez un patient de 36 ans.
[…] il est possible de jouer au football avec une rupture du ligament
croisé antérieur ce que je ne conteste absolument pas mais dans le
cas précis de Monsieur Q.________, patient de 36 ans qui pratique de
façon extrêmement régulière en 2ème ligue avec deux entraînements
par semaine et un match le week-end, il me paraît très surprenant
qu’il ait joué toutes ces années avec une rupture chronique du
ligament croisé antérieur sans ressentir la moindre gêne et que suite
à une contusion du genou, vu que c’est le diagnostic apparemment
retenu par le Dr N.________, il développe une instabilité subjective
mais également objectivée à l’examen clinique. »
L’intimée n’a pas déposé d’écriture complémentaire.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]), et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents au regard tant de l'événement du 15 avril 2020 que
de celui du 11 mars 2020. En effet, les rapports médicaux au dossier, en
particulier celui du Dr S.________ du 12 mai 2020 et celui du Dr T.________
du 26 mai 2020, font clairement état d'un choc subi lors d’un match de

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football en mars 2020, le Dr T.________ ayant mentionné un « traumatisme
en deux temps, avec une première entorse du genou gauche survenue fin
mars 2020 alors que le patient courait », avec une tuméfaction immédiate
du genou, puis d'un nouvel événement le 15 avril 2020 en descendant des
escaliers. Au vu de ces documents médicaux, l'intimée ne pouvait pas
ignorer purement et simplement le premier traumatisme au moment de
statuer.
Par ailleurs, on ne saurait retenir que la question du caractère
accidentel ou non de l’événement du 15 avril 2020 ait été tranchée de
manière définitive dans la décision du 19 mai 2020, contrairement à ce
que soutient l’intimée. Même si dans son opposition le recourant a fait
valoir uniquement une argumentation relative aux lésions assimilées au
sens de l’art. 6 al. 2 LAA, il n’en demeure pas moins que la décision sur
opposition, qui détermine l’objet du litige (ATF 144 II 359 consid. 4.3; 142 I
155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1), traite du caractère non
accidentel de l’événement du 15 avril 2020 retenu par l’intimée et ce
point est contesté par le recourant dans la présente procédure de recours.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
aa) L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire dans un rapport de
causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.

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bb) Par facteur extérieur, il faut comprendre une cause
externe et non interne au corps humain (ATF 139 V 327 consid. 3.3.1). Par
ailleurs, il résulte de la définition même de l’accident que le caractère
extraordinaire de l’atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur,
mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il importe peu que le
facteur extérieur ait entraîné des conséquences graves ou inattendues. Il
est considéré comme extraordinaire lorsqu’il excède, dans le cas
particulier, le cadre des événements et des situations que l’on peut,
objectivement, qualifier de quotidiens ou d’habituels, autrement dit des
incidents et péripéties de la vie courante (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ;
134 V 72 consid. 4.1.1 et 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1 ; Stéphanie
Perrenoud, in Anne-Sylvie Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la
partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018,
n° 25 ad art. 4). L’existence d’un facteur extérieur extraordinaire générant
un risque de lésion accru doit être admise lorsqu’un geste quotidien
représente une sollicitation du corps plus élevée que ce qui est
physiologiquement normal ou psychologiquement contrôlé (Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents obligatoire, in Soziale
Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol. XIV, 3e
éd., Bâle 2016, n° 88 p. 922).
cc) En cas de lésions dues à des mouvements du corps,
l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire est en principe admise
lorsque le déroulement naturel du mouvement est interrompu ou modifié
par un empêchement « non programmé », lié à l’environnement extérieur,
tel le fait de glisser, de s’encoubler, de se heurter à un objet ou d’éviter
une chute, ou encore lorsque la personne assurée exécute ou tente
d’exécuter un mouvement par réflexe pour rattraper un objet ou une
chute (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; Perrenoud, op. cit., n° 30 ad art. 4 ;
Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 97 p. 923 s.).
dd) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose, entre l’événement dommageable de caractère accidentel et
l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel,

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le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que
l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il
faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ;
TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
ee) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre
l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le
cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai
2018 consid. 3.1 et les références citées). En matière de troubles
physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la

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causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF
8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
b) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
c) Aux termes de l’art. 6 al. 2, let. g LAA, l’assurance-accidents
alloue ses prestations en cas de lésions de ligaments, pour autant qu’elles
ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à la maladie.
Lorsqu’une telle lésion est constatée à la suite d’un événement même
banal, l’assurance-accidents est en principe tenue de prester; la preuve
que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire, au sens
de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-accidents est toutefois
libérée de son obligation de prester s’il est établi, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que la lésion est due à plus de 50 % à une
atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V 51 consid. 8.6).
4. a) En l’espèce, l’événement du 11 mars 2020 doit être qualifié
d'accidentel, au vu notamment du témoignage de P.________ et de la
description de cet événement par le recourant lors de son audition du 15

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décembre 2020. L'intimée ne le conteste pas et admet son obligation de
prester, en raison de cet événement, jusqu'au 20 avril 2020. Elle estime,
pour la période postérieure, que l'accident ne joue plus de rôle causal,
autrement dit, que l'état de santé de l'assuré correspond à celui qui
prévalait avant l'accident (statu quo ante) ou à l'évolution qu'il aurait
connu de toute façon sans l'accident (statu quo sine). L'intimée nie, en
particulier, que l'accident aurait entraîné la lésion ligamentaire constatée
lors de l'IRM du 20 avril 2020. Cette lésion ligamentaire a par ailleurs été
constatée après un second événement, survenu le 15 avril 2020, dont
l'intimée conteste le caractère accidentel.
b) L'employeur du recourant a décrit de la manière suivante
l'événement du 15 avril 2020 : « En descendant les escaliers, M. Q.________
a fait un faux pas. Il a ressenti une douleur et a surtout entendu son genou
craquer ». Le recourant a relaté l'événement comme suit sur le
questionnaire que lui a adressé l'intimée : « En descendant des marches
d'escalier. [...] J'ai senti sur le coup mon genou gauche craquer lors de ce
faux pas. » Il a répondu par la négative à la question de savoir si un
événement particulier s'était produit. Le médecin ayant examiné le
recourant le 16 avril 2020 a pour sa part décrit comme suit l’événement
du 15 avril 2020, sur la base des premières déclarations que lui a faites le
recourant le lendemain : « Hier, [M. Q.________] a trébuché avec rotation
externe du genou gauche, douleurs vives avec notion de craquements ». Il
est difficile de se prononcer sur le caractère accidentel ou non de cet
événement, sur la base de descriptions aussi vagues. Lors de son audition
du 15 décembre 2020, ainsi que dans son recours, le recourant soutient
avoir manqué une marche d'escalier. Dans la mesure où cela ne ressort
d'aucune déclaration antérieure, ce fait ne peut pas être tenu pour établi.
c) Cela étant, le point de savoir si l'événement du 15 avril
2020 est accidentel ou non peut être laissé ouvert, à ce stade. En effet,
compte tenu des deux événements du 11 mars 2020 et du 15 avril 2020,
l'intimée pourrait en tout cas être tenue de prester pour la période
postérieure au 20 avril 2020 s'il est démontré, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que l'accident du 11 mars 2020 est une

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cause au moins partielle (et même très partielle) de la lésion ligamentaire,
autrement dit si elle l'a provoquée ou a contribué à l'aggraver et n'a pas
uniquement déclenché des symptômes qui auraient révélé son existence.
Elle pourrait également être tenue de prester, que l'on qualifie
l'événement du 15 avril 2020 d'accidentel ou non, si elle ne parvient pas à
démontrer, au degré de la vraisemblance prépondérante, que cette lésion
ligamentaire est due principalement à une atteinte dégénérative ou à une
maladive antérieure (art. 6 al. 2 LAA). Il va de soi que si l'assureur
accidents apporte la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante,
que la lésion ligamentaire est exclusivement due à une atteinte
dégénérative ou à une maladive antérieure à l'accident du 11 mars 2020
et à l'événement du 15 avril 2020, son obligation de prester
postérieurement au 20 avril 2020 doit être exclue.
5. a) En l'espèce, l'intimée estime que l'accident du 11 mars
2020 n'a provoqué qu'une contusion, et non une lésion du ligament croisé
antérieur. Elle soutient, en se fondant sur les rapports établis par le Dr
N.________, que cette lésion du ligament croisé est d'origine exclusivement
dégénérative. Le recourant le conteste, en se fondant sur l'avis du Dr
T.________.
Le Dr N.________ nie l'origine accidentelle, même partielle, de
la lésion ligamentaire litigieuse, au motif que le recourant ne présentait
pas de signe inflammatoire à l'IRM du 20 avril 2020, alors qu'une lésion
ligamentaire aiguë ou sub-aiguë, datant de quelques jours à six, voire huit
semaines, présenterait invariablement des stigmates inflammatoires
(œdème). Il ajoute que très souvent, on peut observer une
désorganisation des fibres qui sont rompues, ce qui n’est pas le cas en
l'espèce. Selon lui, l'absence d'œdème osseux des plateaux tibiaux plaide
également contre une lésion ligamentaire aiguë ou sub-aiguë. Les «
incidents » des 11 mars et 15 avril 2020 ont donc tout au plus révélé un
état pathologique préexistant, c'est-à-dire une ancienne lésion partielle du
ligament croisé antérieur ainsi qu'une séquelle d'une ancienne
ostéochondrite.

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Le Dr T.________ expose pour sa part que la séquelle
d'ostéochondrite survenue à l'âge de quinze ans, sous la forme d'une
chondropathie de grade IV du condyle fémoral interne, n'a aucune
incidence sur l'analyse du cas. Il précise que si radiologiquement on
constate une rupture subtotale du ligament croisé antérieur, l'examen
clinique correspond plutôt à une rupture complète avec une instabilité
objective au test de Lachman et une instabilité subjective ressentie par le
patient. De son point de vue, il y a eu un traumatisme en deux temps les
11 mars et 15 avril 2020, qui a contribué à la lésion ligamentaire. D'après
lui, il aurait été impossible pour le recourant de jouer au football pendant
de nombreuses années en deuxième ligue, avec deux entraînements et un
match par semaine, sans aucune gêne du genou, si la déchirure
ligamentaire constatée avait été antérieure à ces événements.
Dans son rapport complémentaire du 23 janvier 2021, le Dr
N.________ prend position sur ce dernier argument en observant que la
stabilité d'un genou ne dépend pas que de l'état du ligament croisé
antérieur et qu'il n'est pas rare de rencontrer des cas de sportifs
présentant une rupture de ce ligament, partielle ou totale, non opérée, et
qui continuent la pratique du sport en étant ou non conscient de la lésion.
L'argumentation du Dr T.________ ne pourrait ainsi pas être suivie, en tout
cas pour un groupe de footballeurs amateurs.
Enfin, dans un rapport complémentaire du 20 mai 2021, le Dr
T.________ observe que l'absence d'œdème osseux n'est pas décisive pour
l'analyse du cas. Il admet qu'il est possible de jouer au football en dépit
d'une lésion du ligament croisé antérieur, mais estime peu probable qu'un
assuré de 36 ans puisse pratiquer le football de façon extrêmement
régulière en deuxième ligue, avec deux entraînements par semaine et un
match le week-end pendant plusieurs années sans ressentir la moindre
gêne en dépit d'une lésion du ligament croisé antérieur, mais qu'il
ressente ensuite une instabilité subjective (et objectivée à l'examen
clinique) à la suite d'une simple contusion du genou. En d'autres termes,
au vu des lésions constatées et de l'absence de toute gêne lors de la
pratique très régulière du football en deuxième division pendant de

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nombreuses années, le Dr T.________ estime que la cause accidentelle de
la lésion est l'hypothèse la plus vraisemblable.
b) En l'état, il n'est pas possible de départager les Drs
T.________ et N.________ sans un avis d'expert. D'un côté, le Dr N.________
s'appuie sur un argument relatif à l'absence de stigmates inflammatoires,
avec un aspect épaissi ou hétérogène du ligament restant — ce que le Dr
T.________ ne réfute pas véritablement ; d'un autre côté, le Dr T.________
considère l'absence de gêne lors de la pratique très régulière du football
en deuxième division, et l'apparition soudaine d'une instabilité subjective
après l'accident du 11 mars 2020 et l'événement du 15 avril 2020, comme
un indice sérieux du fait que l'accident du 11 mars 2020 a causé la lésion
ligamentaire, ou l'a aggravée, permettant de tenir cette hypothèse comme
la plus probable. On ne saurait, à ce stade, réduire cette argumentation à
un simple raisonnement post hoc ergo propter hoc — il s'agit plutôt de
déterminer si l'absence de gêne antérieure au 11 mars 2020 est
véritablement compatible, dans la situation du recourant, avec une
dégénérescence relativement avancée du ligament croisé antérieur —, ni
la réfuter sur la base du seul avis contraire du médecin-conseil de
l'intimée, émis pendant la procédure de recours.
6. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à
l’intimée, à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA, pour qu’elle en reprenne l’instruction,
ordonne une expertise orthopédique conformément à l'art. 44 LPGA, puis
statue à nouveau.
Il appartiendra notamment à l'expert de déterminer, au vu de
l'ensemble des éléments à sa disposition (anamnèse personnelle et
médicale, dossier médical antérieur à l'accident du 11 mars 2020 et à
l'événement du 15 avril 2020, rapports médicaux et protocole opératoire
postérieurs à ces événements), si l'existence d'une atteinte dégénérative
ou maladive du ligament croisé, antérieure à l'accident du 11 mars 2020,
est vraisemblable au degré de la vraisemblance prépondérante et, cas

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échéant, si l'on peut établir au degré de la vraisemblance prépondérante
que l'accident du 11 mars 2020, respectivement l’événement du 15 avril
2020, a aggravé ou non cette lésion. Si tel ne devait pas être le cas, il est
probable que l'on puisse en conclure également que l'atteinte au ligament
croisé antérieur est principalement d'origine dégénérative ; il conviendra
néanmoins d'interroger l'expert sur ce point également.
7. a) En définitive, le recours doit être admis, et la décision
attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimée pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 83 LPGA).
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un
mandataire qualifié, a droit à des dépens, qu’il convient de fixer à 2'200
fr., débours et TVA compris (art. 61 let. g LPGA, art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 9 juillet 2020 par
D.________ est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants et
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.

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IV. D.________ versera à Q.________ la somme de 2'200 fr. (deux
mille deux cents francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Yero Diagne (pour le recourant),
- D.________,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :