vd_gerichte · ZD08.000679 · 2012-01-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 17/08 - 25/2012
ZD08.000679
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 janvier 2012
__________________
Présidence de M. MÉTRAL
Juges : Mmes Di Ferro Demierre et Brélaz Braillard
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
P.________, à Yverdon-les-Bains, recourant, représenté par Me Pierre Seidler,
avocat à Delémont,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss LPGA; 4 al. 1, 8 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. P.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1968,
travaillait comme boulanger indépendant. Le 7 janvier 2004, il a été
victime d’un accident de la circulation. Alors qu’il se trouvait à l’arrêt à un
feu rouge, au volant de son véhicule, ce dernier a été embouti par l’arrière
par une autre automobile. Le lendemain, l'assuré s’est rendu au Centre
hospitalier d’ [...] pour y subir des examens en raison de douleurs dorsales
et à la jambe droite. A cette occasion, le Dr Q.________ a diagnostiqué des
lombosciatalgies post traumatiques avec déficit sensitif L4-L5 à droite,
sans fracture ni luxation visibles, et a prescrit un traitement antalgique. Il
signalait en outre que l’intéressé ne portait pas sa ceinture de sécurité au
moment des faits et que l’incapacité de travail était totale jusqu’au 13
janvier 2004. L'assuré a annoncé l’événement du 7 janvier 2004 à son
assureur- accidents, D.________, en précisant qu’il avait été blessé au dos,
à la jambe droite et au bassin.
Le 11 mai 2004, le Dr X.________, médecin au Centre thermal d’
[...], a posé le diagnostic de status après "whiplash" et a observé une
évolution très discrètement favorable à la suite d’une prise en charge
intensive en rééducation. Il a relevé que l’assuré se plaignait
essentiellement de céphalées, de vertiges et de cervicalgies, qui
l’empêchaient de reprendre le travail malgré un status locomoteur
relativement rassurant. Il suggérait dès lors une hospitalisation à but
d’évaluation, relevant qu’il existait une discordance entre le status
ostéoarticulaire et neurologique, dans les limites de la norme, et
l’importance des plaintes de l’intéressé.
Dans un rapport du 31 mai 2004, le Dr N.________, neurologue,
a posé le diagnostic de status après traumatisme d’accélération cranio-
cervicale. Il a constaté que les plaintes émises par l’assuré consistaient en
une cervicalgie importante et une douleur plus modérée au pli inguinal
droit et dans la région lombaire, ainsi qu’en nausées, vertiges, fatigue,
troubles de la mémoire et de la concentration, brèves et violentes

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céphalées en étau et "flash" dans la tête. Le Dr N.________ notait que
l’examen neurologique ne montrait qu’un syndrome vertébral cervical
modéré sans aucun signe de myélopathie ou de radioculopathie cervicale.
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) pratiquée le 18 mai 2004
n’avait révélé aucune lésion traumatique. Le pronostic n’était toutefois pas
favorable, compte tenu de l’intensité et de la multiplicité des symptômes
subjectifs. Un traitement antidépresseur, voire une évaluation
psychiatrique en cas de persistance des troubles subjectifs, étaient
préconisés.
Malgré les différents traitements et un séjour stationnaire à la
H.________ de [...], du 14 septembre au 12 octobre 2004, l’évolution n’a
pas été favorable et l’assuré n’a pas repris le travail. Lors d’un entretien
avec un collaborateur de D.________, le 13 janvier 2005, l’assuré a déclaré
que son état de santé ne s’était pas amélioré depuis l’accident et qu’il
souffrait en particulier de douleurs aux épaules, au bas du dos et à la
nuque, ainsi que de maux de tête qui l’empêchaient de travailler. Il
n’arrivait plus à réfléchir ni à se concentrer et ne pouvait plus jouer avec
ses enfants ni s’occuper de sa famille. Il restait totalement incapable de
travailler. Les Drs A.________ et G.________, médecins à la H.________ de
[...], ont attesté que l’assuré ne pouvait pas reprendre à 100% son activité
de boulanger en raison principalement de maux de têtes et douleurs
cervicales persistantes, de troubles de la mémoire et de la concentration,
ainsi que d’une fatigabilité accrue. Une récupération partielle et
progressive de la capacité de travail était vraisemblable, mais l’assuré ne
pourrait probablement plus travailler comme boulanger indépendant.
Le 12 novembre 2004, l'assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité.
Le 10 janvier 2005, le Dr E._________, psychiatre, a
diagnostiqué un trouble de l’adaptation avec perturbation mixte des
émotions et des conduites. Il a constaté l’absence de trouble de la
personnalité et de pathologie psychiatrique floride. L’assuré ne souhaitait

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pas bénéficier d’une prise en charge sur le plan psychiatrique, de sorte
qu’un tel suivi ne se justifiait pas.
Pour sa part, le Dr T.________, médecin traitant de l’assuré, a
posé, dans un rapport du 14 février 2005, les diagnostics principaux de
status après traumatisme d’accélération cranio-cervicale avec distorsion
de la colonne cervicale (syndrome douloureux cranio-cervical; troubles
neuropsychologiques et végétatifs), de troubles de l’adaptation avec
perturbation mixte des émotions et des conduites, et de lombosciatalgies
droites. Le rapport faisait état de vertiges, avec des nausées, céphalées,
troubles de la mémoire et de la concentration, douleurs à la nuque, à la
tête et aux épaules, ainsi qu’à la hanche droite à la marche. L’assuré
présentait en outre un manque de force dans les bras et une grande
fatigabilité. Le pronostic était mauvais en l’absence d’amélioration malgré
les différents traitements, en particulier compte tenu de la persistance de
la symptomatologie douloureuse et de troubles neuropsychologiques
treize mois après l’accident, empêchant l'assuré d’exécuter les tâches les
plus simples.
D.________ et l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé) ont confié, conjointement, aux Drs
L.________, neurologue, K.________, psychiatre, et I.___________,
neuropsychologue, le soin de réaliser une expertise pluridisciplinaire.
L’assuré leur a décrit des maux de tête, vertiges, sensations de chaud-
froid, difficultés à supporter le bruit ou le monde, irritabilité avec sa
femme et ses enfants, vertiges, fatigue, nausées ainsi que des pertes de la
mémoire et de la concentration. Il s’est également plaint d’un manque de
vision de l’oeil droit pour lequel différents contrôles ophtalmologiques
n’avaient pas apporté d’explication, de douleurs cervicales irradiant dans
les épaules et les deux membres supérieurs, de dorso-lombalgies avec
irradiations dans les membres inférieurs, de douleurs inguinales droites et
d’un manque global de force, ainsi que d’une baisse de la libido et de
l’érection. Dans leur rapport d’expertise du 11 novembre 2005, les Drs
L.________, K.________ et I.___________ ont considéré que l’assuré avait très
vraisemblablement été victime d’une distorsion cervicale simple de degré

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I à II selon la Québec Task Force. Ils ont observé que ni l’anamnèse, ni les
examens cliniques et radiologiques ne permettaient d’évoquer une
atteinte structurelle majeure du système nerveux et locomoteur et qu’il
n’y avait notamment pas d’élément évoquant un traumatisme cranio-
cérébral ni une atteinte médullaire ou radiculaire significative. Ils
indiquaient notamment ce qui suit:
"[…] Dans les suites de l’événement accidentel, Monsieur P.________
a développé un tableau typique d’un syndrome après distorsion
cervicale. Si un an et demi après l’événement accidentel, on peut
admettre la persistance de quelques cervico-céphalalgies,
sensations vertigineuses et difficultés de concentration en relation
de causalité naturelle avec l’événement accidentel, l’importance
actuelle des troubles et leur répercussion sur la capacité de travail
ne trouvent pas d’explication claire dans les seules suites de
l’événement accidentel et il faut évoquer des facteurs étrangers à
l’événement accidentel jouant un rôle significatif dans l’évolution du
cas.
En l’absence de toute pathologie préalable à l’événement
accidentel, on doit donc évoquer la possibilité de facteurs de
personnalité et socioprofessionnels à l’origine de la dissociation
entre l’importance des plaintes ainsi que de leur répercussion sur la
capacité de travail, d’une part, et la discrétion de l’événement
accidentel, d’autre part. Tout comme les examinateurs préalables,
nous pensons qu’il existe chez ce patient des éléments de surcharge
volontaires ou involontaires expliquant la dissociation entre le
caractère objectivement mineur du traumatisme d’une part, et
l’importance des troubles, d’autre part. Va également dans ce sens
l’aspect un peu particulier des troubles neuropsychologiques,
l’absence d’anomalies au bilan radiologique et le résultat du bilan
psychiatrique.
En conséquence de ce qui précède, nous admettrons comme étant
encore en relation de causalité potentielle avec l’événement
accidentel la persistance de quelques rachialgies et céphalées ainsi
que de quelques troubles neuropsychologiques. Par contre,
l’importance actuelle des troubles et l’incapacité de travail ne
peuvent plus être considérés comme en relation de causalité
probable ou certaine avec l’événement accidentel.
S’agissant de la capacité de travail, nous pensons que l’incapacité
de travail en relation avec l’événement accidentel a cessé au terme
d’une période de 6 mois après l’accident.
Du point de vue thérapeutique, moins de 2 ans après l’événement
accidentel, nous pensons que le traitement actuellement en cours
est encore à la charge de l’assureur-accident pour une période allant
jusqu’à 2 ans après l’accident. […]
Le tableau clinique des troubles présentés encore actuellement par
Monsieur P.________ correspond à ce que l’on observe après une
distorsion cervicale. Par contre, l’importance des troubles, I’atypie

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de certaines constatations à l’examen neuropsychologique et la
répercussion de la symptomatologie sur la capacité de travail font
évoquer l’existence de troubles psychiques ou psychosociaux jouant
un rôle actuellement majeur dans l’évolution du cas, même si
Monsieur P.________ ne présente pas, au sens strict, une affection
psychopathologique. […]"
Aux questions de l’OAI relatives à la capacité de travail de
l’assuré, les experts ont répondu que les atteintes à la santé constatées
avaient entraîné une incapacité de travail pour une période de 6 mois au
maximum, mais que depuis lors, la reprise de l’activité exercée avant
l’accident, à 100 %, était exigible. Il n’y avait pas de raison somatique ni
psychique de constater une incapacité de travail significative plus de six
mois après l’accident. Les experts préconisaient la poursuite d’un
traitement (physiothérapie, chiropraxie, traitement antalgique en cas de
douleurs aiguës) pendant deux ans, visant "une symptomatologie
résiduelle mineure qui n’a pas de répercussion sur la capacité de travail".
Interrogée le 23 mars 2006 par D.________, la conductrice
responsable de l’accident a déclaré avoir été distraite le jour en question
et qu’ayant aperçu trop tard la file de voitures devant elle, elle avait
immédiatement freiné, mais n’avait pu éviter la collision avec le véhicule
de l’assuré à une vitesse de 40 km/h environ; elle n’avait personnellement
pas senti le choc. Aucun des conducteurs n’ayant été blessé, ils avaient
rempli le constat à l’amiable dans un café, la police ayant renoncé à faire
un rapport. Elle ajoutait avoir téléphoné le lendemain à l’intéressé, qui
s’était plaint de douleurs au bas du dos et d’avoir mal dormi.
B. Par décision du 31 mars 2006 et décision sur opposition du 7
septembre 2006, D.________ a mis un terme au versement des indemnités
journalières au 31 octobre 2005 et à la prise en charge des frais médicaux
au 31 janvier 2006, considérant que les troubles dont souffrait l’assuré
n’étaient plus en relation de causalité adéquate avec l’accident du 7
janvier 2004. Le Tribunal cantonal a rejeté le recours interjeté par l’assuré
contre la décision sur opposition du 7 septembre 2006, par jugement du 6
octobre 2009 (CASSO AA 134/06 – 78/2009, du 6 octobre 2009).

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Pour sa part, l’OAI a rendu une décision de refus de prestation
le 23 février 2006, qu’il a confirmée, sur opposition, le 27 novembre 2007.
En substance, il s’est référé à l’expertise réalisée par les Drs L.________,
K.________ et I.___________ et a considéré que l’assuré ne présentait pas
d’atteinte somatique ou psychiatrique ayant entraîné une incapacité de
travail notable pendant une année au moins. Les difficultés d’ordre
neuropsychologique constatées au niveau de l’attention et de la mémoire
n’étaient dues que dans une mesure limitée à une atteinte à la santé
somatique ou psychique; mais l’intensité des déficits était liée à des
facteurs d’ordre psychosociaux qui ne constituaient pas une atteinte à la
santé ouvrant droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
C. a) P.________ a recouru contre la décision sur opposition
rendue le 27 novembre 2007 par l’OAl. Il en a demandé l’annulation et a
conclu à la condamnation de l’intimé "à verser […] les prestations
découlant de la LAI [loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959,
RS 831.20] en rapport avec l’accident du 7 janvier 2004 […]."
Dans sa réponse du 21 février 2008, l’intimé a conclu au rejet
du recours.
b) Le 1er février 2010, le recourant s’est déterminé et a requis
la désignation d’un institut de niveau universitaire pour la réalisation
d’une expertise judiciaire. Il a maintenu ses conclusions pour le surplus.
L’intimé a également confirmé ses conclusions tendant au
rejet du recours par acte du 4 mars 2010.
c) Le 11 janvier 2011, le recourant a produit un rapport
d’examen neuropsychologique établi le 10 novembre 2010 par les Drs
B.________, F.________ et C.________. Ceux-ci se réfèrent à une imagerie par
résonance magnétique cérébrale (IRM cérébrale) réalisée le 23 décembre
2008 par le Dr M.________ et révélant trois lésions situées dans l’axe blanc
fronto-basal et temporal gauche, compatibles avec des séquelles
hémorragiques de lésions axonales post-traumatiques. Le bilan
neuropsychologique réalisé à la suite de ce constat a mis en évidence un

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ralentissement dans les tâches chronométrées (dénomination simple et en
conflit avec la lecture, fluence verbale littérale, temps de réaction à
l’alerte tonique), associé à une baisse des performances mnésiques en
modalité verbale (empan et mémoire antérograde verbale). Cette
symptomatologie s’insérait dans le contexte d’un syndrome douloureux et
de plaintes post-traumatiques.
Le recourant a également produit un rapport du 22 novembre
2010 du Dr V.________, chef de clinique au Département de neurosciences
cliniques du [...] ( [...]). Ce médecin a posé les diagnostics suivants:
"- Traumatisme d'accélération-décélération crânio-cervicale avec
distorsion cervicale grade Il (QTF) et probable traumatisme cérébral
associé; troubles neuropsychologiques, végétatifs et
lombosciatalgies L4-L5 D, sur accident de la circulation le
07.01.2004,
- Etat dépressif récurrent; trouble somatoforme indifférencié en
2009, troubles de l’adaptation en 2005,
- Episode de burnout en octobre 2003,
- Diabète de type Il non traité,
- Diverticules à la jonction sigmoïdo-colique en 2009,
- Lombosciatalgies D en juillet 2003,
- Cure de canal carpien D en 2001,
- Opération d’une myopie bilatérale en 1994 environ"
Il ajoute:
"Le 01.02.2008, une IRM cérébrale est réalisée à l’Hôpital [...] à [...].
Le Professeur W.________ relève sur cette IRM diverses petites
lésions, dont une atrophie des deux corps mamillaires, une atteinte
de la partie antérieure et haute des deux Putamens, ainsi qu’antéro-
moyenne du mésencéphale et de la partie postérieure du corps
calleux; le tout étant compatible, selon lui, avec un traumatisme
cérébral. Une nouvelle IRM cérébrale est réalisée le 23.12.2008 au
[...], sur laquelle l’on retient trois lésions situées dans l’axe blanc
fronto-basal et temporal G, compatibles avec des séquelles
hémorragiques de lésions axonales post-traumatiques.
Le Dr Z.________, ayant suivi le patient sur plusieurs années, estime
en mars 2009 que les troubles neuropsychologiques sont en relation
probable avec l’atteinte de l’axe blanc, et en août 2009, que les
lésions de l’axe blanc ne sont certainement pas en rapport avec
l’accident de 2004. M. P.________ est déçu par ce changement d’avis,
qui a lieu juste avant l’audition au Tribunal; il rompt sa consultation
chez le Dr Z.________.
[…]
Cliniquement, il présente un syndrome cervico-vertébral modéré,
surtout du rachis cervical haut, associé à un certain
déconditionnement musculaire, sous forme d’amyotrophie légère,

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manque d’endurance et de souplesse. Sur le plan cognitif, le bilan
met en évidence un certain ralentissement et une baisse des
performances mnésiques verbales.
Ainsi, en l’absence d’un traumatisme cervical majeur et à bonne
distance de l’accident, M. P.________ devrait pouvoir récupérer une
bonne fonction de son rachis cervical et voir ses douleurs régresser,
moyennant une prise en charge intensive et active.
En effet, hormis un séjour de 4 semaines à la Clinique [...] et
quelques exercices actifs par la suite, il ne semble
anamnestiquement pas avoir bénéficié d’une rééducation suffisante,
comprenant des exercices actifs quotidiens, effectués sur au moins
3-4 mois. La physiothérapie actuelle est essentiellement passive.
Ne sachant exactement quelle médication a été tentée jusqu’ici, je
me demande si un traitement tel que l’oxycodone avec ou sans
traitement anti-dépresseur, par exemple, ne pourrait pas contribuer
à réduire les douleurs et le cercle vicieux des douleurs —
contracture musculaire et anxiété — augmentation des douleurs.
Reste à savoir si M. P.________ est prêt à s’engager dans une telle
prise en charge, à plus long terme, au vu de la lassitude exprimée,
de ses difficultés financières et de son attente de réparation.
En ce qui concerne le reste de ses plaintes, la plupart d’entre-elles
sont de type post commotionnel: intolérance au bruit et à la foule,
vertiges, flou visuel, irritabilité, fatigabilité, troubles mnésiques et de
concentration, troubles du sommeil et impatience; et sont
cohérentes avec le mécanisme du traumatisme cervico-crânien de
2004, ainsi que les lésions cérébrales mises en évidence, de type
axonales diffuses. Jusqu’à preuve du contraire et en l’absence d’un
autre traumatisme cérébral — dont l’anamnèse est vierge –, j’estime
donc que M. P.________ a aussi subi un traumatisme cérébral léger en
2004, susceptible de lui occasionner cette symptomatologie
subjective post commotionnelle, elle-même potentiellement
invalidante. Bien qu’il soit actuellement difficile de quantifier la part
liée au traumatisme cérébral et une éventuelle exacerbation en lien
avec l’état dépressif, il me paraît en revanche difficile de mettre
toute cette symptomatologie sur le compte d’un trouble de l’humeur
ou d’une simulation."
Enfin, dans un rapport du 29 juin 2007 produit par le
recourant, les Drs S.________ et R.________, médecins à la H.________ de [...],
exposent que celui-ci a séjourné du 30 mai au 8 juin 2007 dans cette
clinique. Ils précisent que le recourant ne présente pas d’incapacité de
travail d’un point de vue neurologique ou rhumatologique. En revanche, il
y a de forts soupçons d’incapacité de travail liée à une atteinte à la santé
psychique. Cette incapacité devrait faire l’objet d’une évaluation
psychiatrique.

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d) A la demande du recourant, le dossier de la cause l’ayant
opposé à D.________ a été produit. On y trouve notamment le rapport
d’expertise privée établi par le Dr W.________ sur mandat du recourant, le
6 février 2006, ainsi que deux lettres du Dr Z.________ à l’avocat de
l’assuré, Me Seidler, et à son médecin traitant, le Dr T.________.
e) Le 19 mai 2011, l’intimé a confirmé ses conclusions tendant
au rejet du recours et a produit un avis de son Service médical régional
(SMR), du 9 mai 2011. Les Drs???.________ et J.________ y contestent le
diagnostic de syndrome post-commotionnel posé par le Dr V.________, en
soulignant que l’accident de 2004 n’avait pas entraîné de perte de
connaissance ni de perte de mémoire, ce qui aurait été le cas en cas de
commotion cérébrale. Par ailleurs, les trois lésions dans l’axe blanc fronto-
basal et temporal gauche, compatibles avec des séquelles hémorragiques
de lésions axonales post-traumatiques, ne préjugeaient en rien des
limitations fonctionnelles et de leur répercussion sur la capacité de travail
de l’assuré.
f) Le 16 juin 2011, le recourant a produit un rapport du 7 juin
2011 du Dr E._________, dans lequel celui-ci expose:
"Par la présente, je certifie que M. P.________ est suivi à notre
consultation de manière sporadique depuis janvier 2005.
Depuis septembre 2007 environ, le patient présente des symptômes
dépressifs dans le contexte de sa situation psychosociale très
difficile ainsi que des douleurs persistantes et invalidantes qui
l’empêchent d’exercer toute activité régulière, y compris ménagère.
Il passe ses journées à domicile, et vit de manière isolée, n’ayant
que très peu de contacts sociaux.
Son état a causé d’importantes tensions au sein du couple, qui ont
mené au départ de sa femme et de ses enfants en Australie.
Le patient se plaint de fatigue chronique, d’un besoin de repos
accru, d’une humeur triste, d’un sentiment de désespoir et
d’impuissance, d’irritabilité, de troubles de la concentration et de la
mémoire, de troubles du cours de la pensée, d’une diminution de
l’appétit ainsi que de troubles du sommeil. Présence d’idées
suicidaires non scénarisées. Pas de symptômes de la lignée
psychotique, ni de prise de substances psychoactives. Le diagnostic
psychiatrique est celui d’un épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique, avec péjorations épisodiques de son état.
Plusieurs traitements antidépresseurs ont été amorcés, que le
patient n’a pas supportés et qui ont dû être interrompus. Traitement
psychiatrique actuel : Tranxilium cp.
Le patient présente une incapacité de travail de 100 %.

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Le pronostic est défavorable."
g) Le rapport du 7 juin 2011 du Dr E._________ a été
communiqué à l’intimée pour information et le 15 décembre 2011, le
tribunal a informé les parties du fait que sauf nouvelle réquisition, un
jugement serait rendu.
E n d r o i t :
1. a) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA (loi fédérale
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000,
RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le
canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi,
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, est immédiatement applicable dans
la présente cause (voir la disposition transitoire de l’art. 117 al. 1 LPA-VD).
Elle attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal la
compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art.
56 ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b) Le recours a été déposé dans le délai légal (art. 60 LPGA) et
répond aux exigences de formes prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA, 79
al. 1 et 99 LPA-VD).
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des mesures d’ordre
professionnel et à une rente de l’assurance-invalidité.
a) Selon l'art. 8 al. 1 LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité
du 19 juin 1959, RS 831.20), les assurés invalides ou menacés d’une
invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant:

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a. que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou
améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux
habituels;
b. que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies.
Constituent notamment des mesures de réadaptation au sens
de cette disposition les mesures d’ordre professionnel, telles que
l’orientation professionnelle, la formation professionnelle initiale, le
reclassement, le placement et l’aide en capital (art. 8 al. 3 let. b LAI).
Dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007 —
partiellement applicable au présent litige, eu égard au fait que le droit à
des mesures d’ordre professionnel a éventuellement pu prendre naissance
avant cette date (cf. ATF 130 V 445 et les références) — l’art. 8 aI. 1 LAI
prévoyait que les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8
LPGA) imminente ont droit aux mesures de réadaptation nécessaires qui
sont de nature à rétablir, à maintenir ou à améliorer leur capacité de gain
ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels, qu’ils aient ou non
exercé une activité lucrative préalable. Ce droit est déterminé en fonction
de toute la durée d’activité probable.
L’assuré a notamment droit à un reclassement dans une
nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que
sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue
ou améliorée (art. 17 LAI).
b) Aux termes de l’art. 28 aI. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente
aux conditions suivantes:
- Sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles;

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- il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable;
- au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
Dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007, cette
disposition prévoyait que l’assuré avait droit à une rente s’il était invalide
à 40 % au moins (RO 2003 p. 3844). D’après l’art. 29 aI. 1 LAI, également
dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007, le droit à la rente
prenait naissance au plus tôt à la date dès laquelle l’assuré avait présenté
(a) une incapacité de gain durable de 40 % au moins (art. 7 LPGA), ou (b)
une incapacité de travail de 40 % au moins, en moyenne, pendant une
année sans interruption notable (art. 6 LPGA) (RO 1987 p. 449). D’autres
versions antérieures de ces dispositions pourraient éventuellement
s’appliquer au présent litige, compte tenu de la date de dépôt de la
demande de prestations. II n’est toutefois pas nécessaire de les
mentionner plus précisément ici, dès lors qu’elles avaient, matériellement,
la même portée que les normes citées ci-avant dans leur teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2007, sous réserve de la question de
l’échelonnement des rentes.
c) L’art. 8 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). En
cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le
domaine d’activité d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art.
6 LPGA). Ces dispositions, tant dans leur teneur en vigueur du 1er janvier
au 31 décembre 2003 (RO 2002 p. 3372 ss.) que dans celle en vigueur
depuis le 1er janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement
les dispositions de la LAI qui régissaient la matière jusqu’à l’entrée en
vigueur de la LPGA, le 1er janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3). Dans le

- 14 -
même sens, l’art. 7 aI. 2 LPGA, entré en vigueur le 1er janvier 2008, n’a
pas modifié les notions d’incapacité de travail, d’incapacité de gain ni
d’invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7). Sur le fond, la définition de
l’invalidité est restée la même. Elle implique, pour établir le taux
d’invalidité des personnes qui exerceraient une activité lucrative à plein
temps si elles n’étaient pas atteintes dans leur santé, de comparer le
revenu qu’elles pourraient obtenir dans cette activité («revenu
hypothétique sans invalidité») avec celui qu’elles pourraient obtenir en
exerçant une activité raisonnablement exigible, le cas échéant après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré («revenu d’invalide»); c’est la méthode ordinaire de comparaison
des revenus (cf. art. 16 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.4).
3. L’intimé a considéré que le recourant avait souffert d’une
incapacité de travail de six mois à la suite de l’accident subi en janvier
2004. Il présentait encore des séquelles neuropsychologiques, avec des
difficultés au niveau de l’attention et de la mémoire, notamment. Mais leur
intensité était sans rapport avec l’événement accidentel et était plutôt liée
à des facteurs d’ordre psychosociaux qu’à une atteinte à la santé d’ordre
somatique ou psychiatrique. Il n’y avait donc pas lieu de considérer que le
recourant présentait une atteinte à la santé invalidante, et en particulier
une incapacité de travail durable au sens de l’art. 29 al. 1 let. b LAI.
L’intimé s’est référé, pour l’essentiel, aux constatations des Drs L.________,
K.________ et I.___________.
Le recourant conteste la valeur probante de cette expertise et
se réfère notamment aux rapports des 7 décembre 2004 et 29 juin 2007
des médecins de la H.________ de [...], à l’expertise établie le 6 février
2006 par le Dr W.________ ainsi qu’à deux lettres du Dr Z.________ des 20
novembre 2006 et 3 mai 2007 adressées respectivement à Me Seidler et
au Dr T.________.
Dans la première lettre, le Dr Z.________ expose avoir constaté,
lors d’une consultation le 31 octobre 2006, une situation clinique
superposable à celle évaluée une année auparavant par les Drs L.________,

- 15 -
K.________ et I.___________. Il précise que de son point de vue, l’assuré
souffre d’une distorsion cervicale simple de degré Il (et non de degré de I
à Il comme noté à la page 25 du rapport de l’expertise), ensuite de
l’accident du 7 janvier 2004. L’assuré présente aujourd’hui un trouble
associé à l’entorse cervicale, désormais chronique. La nature post-
traumatique de la totalité ou d’une partie des symptômes ne fait pas de
doute, mais des facteurs psychosociaux peuvent entrer en ligne de
compte, même en l’absence de tout diagnostic psychiatrique avéré. Sauf
cas rarissimes, ces facteurs ne représentent toutefois qu’une partie de
l’explication rationnelle et plausible des troubles. Dans les différents
rapports concernant l’assuré, la possibilité d’une simulation n’est jamais
argumentée et est certainement écartée. L’assuré ne peut plus accomplir
son travail de boulanger: pour une partie au moins, sinon la totalité des
troubles, et donc de l’incapacité de travail, la relation de causalité avec
l’accident est hautement vraisemblable.
Dans la seconde lettre, du 3 mai 2007, le Dr Z.________ expose
notamment:
"M. P.________ présente, aujourd’hui encore (trois ans après une
distorsion cervicale), un tableau clinique qui est considéré comme
un «tableau clinique typique» par le Tribunal fédéral des assurances.
Une relation de causalité naturelle entre l’état actuel et le
traumatisme initial apparaît comme étant au moins probable, du fait
de l’installation des troubles immédiatement après ce traumatisme
et de l’absence de discontinuité depuis lors.
Nous sommes toujours étonnés du caractère invalidant de ces
troubles qui nécessitent pour le calmer la prise d’un opiacé le soir
(d’ailleurs associé à la Codéine le jour) pour permettre au patient de
se reposer un peu pendant la nuit. Il va sans dire que ces douleurs
sont ressenties comme totalement invalidantes pour une profession
comme celle de boulanger.
Comme je l’ai, en partie du moins, détaillé dans un article récent
[…], les douleurs chroniques de ce genre, accompagnées de
troubles sensoriels et des troubles à caractère central décrits, ont
toujours au moins trois composantes:
1. une composante traumatique en relation avec des lésions
locorégionales,
2. une composante centrale (à base constitutionnelle) et,
finalement,
3. une composante liée à l’environnement socio-professionnel et
familial du patient.

- 16 -
Il apparaît clair que les trois composantes existent aujourd’hui dans
le cas de M. P.________. Il est cependant impossible, dans le tableau
actuel, de faire la part des choses au niveau de l’importance relative
de chacune de ces trois composantes sans une expertise. Une
évaluation de ce type prendrait en compte aussi l’aspect
thérapeutique lequel, à mon avis, n’a pas été totalement exploré,
notamment pour ce qui concerne des approches d’anesthésie
locorégionale.
Note: j’ai relu avec intérêt le mémoire de réponse adressé au
Tribunal cantonal des assurances où l’on cite l’article que j’ai publié
à fin 2006, ce dernier démontrant que les troubles que j’ai décrits
chez M. P.________ «correspondent à l’expression d’un malaise
psychologique». L’évaluation actuelle permet de dissiper les doutes
qui subsistent encore à ce propos. M. P.________ présente bien des
troubles qui sont décrits par l’instance juridique suprême de la
Confédération comme étant un «trouble typique en relation avec
une distorsion cervicale». Le fait qu’environ 1 % d’une population
ayant souffert d’une atteinte initiale de ce type présente une
invalidité ne contredit pas la relation de cause à effet entre l’état
actuel de M. P.________ et le traumatisme: les composantes extra-
traumatiques devraient faire l’objet d’une évaluation à propos de
leur importance relative dans le tableau actuel."
4. a) Aux termes de l’art. 61 let. c LPGA, le tribunal établi, avec la
collaboration des parties, les faits déterminants pour la solution du litige; il
administre les preuves nécessaires et les apprécie librement. Il en résulte
que le juge apprécie les preuves administrées sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle
que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien

- 17 -
son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les
références). Le juge prendra néanmoins en considération le fait que le
médecin traitant de l’assuré peut être enclin, en cas de doute, à prendre
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont
nouée (ATF 125 V 351 cité, consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2).
b) Le Tribunal fédéral a posé la présomption que certains
syndromes somatiques dont l’étiologie est incertaine, tels que le trouble
somatoforme douloureux, n’entraînent pas, en règle générale, une
limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à
une invalidité (ATF 130 V 352). Cette jurisprudence s’applique notamment
pour la fibromyalgie (ATF 132 V 65), le syndrome de fatigue chronique ou
de neurasthénie (TF I 70/2007 du 14 avril 2008), l’anesthésie dissociative
et les atteintes sensorielles (TF I 9/2007 du 9 février 2007 consid. 4, in SVR
2007 IV n° 45 p. 149) ou encore les troubles moteurs dissociatifs (TF
9C_903/2007 du 30 avril 2008, consid. 3.4). Elle s’applique également aux
troubles associés à une entorse cervicale (ATF 136 V 279).
Toujours selon cette jurisprudence, le Tribunal fédéral présume
que les syndromes mentionnés ci-avant ou leurs effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V
49 consid. 1.2). Toutefois, certains facteurs, par leur intensité et leur
constance, peuvent rendre la personne concernée incapable de fournir cet
effort de volonté. A cet égard, on retiendra, au premier plan, la présence
d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et
sa durée. Parmi les autres critères déterminants figurent un processus
maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution possible au plan
thérapeutique, résultant d’un processus défectueux de résolution du
conflit mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit
primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), ainsi que l’échec de
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art

- 18 -
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l’attitude
coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352).
Plus ces critères se manifestent et imprègnent les
constatations médicales, moins on admettra l’exigibilité d’un effort de
volonté (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine
Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunfähigkeit,
St GalI 2003, p. 77). En revanche, d’autres circonstances constituent
plutôt des indices du caractère exigible d’un tel effort. Parmi elles figure la
divergence entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l’allégation de symptômes intenses dont les caractéristiques demeurent
vagues, l’absence de demande de soins, les grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent l’expert insensible ainsi
que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact (ATF 131 V 50 consid. 1.2).
5. a) En l’espèce, il est établi que le recourant a été victime d’un
traumatisme de type «coup du lapin» lors de l’accident de circulation du 7
janvier 2004. Le degré de gravité de ce traumatisme a été évalué de I à Il
par les Drs L.________, K.________ et I.___________; le Dr Z.________ considère
pour sa part qu’il s’agit d’un traumatisme de degré Il, sans toutefois que
cette divergence revête une importance déterminante. En se référant à un
traumatisme de stade I à Il, les premiers nommés ont essentiellement
constaté que le traumatisme subi n’était pas de stade III ou IV, ce que le
Dr Z.________ ne remet pas en question. Un traumatisme cranio-cérébral
lors de l’accident n’a pas été démontré, même s’il n’a pu être exclu
totalement. A cet égard, on observera que le recourant a décrit plusieurs
fois et de manière relativement détaillée, tout au long de la procédure,
l’accident et les instants qui l’on précédé, sans qu’un choc à la tête ni un
épisode d’amnésie soient mentionnés ou aient été observés par les
médecins consultés après l’accident.
A la suite de l’accident, le recourant a développé un tableau
clinique typique d’un syndrome post-distorsion cervicale, avec notamment

- 19 -
des cervico-céphalagies, des vertiges, des nausées, des troubles de la
mémoire et de la concentration, une fatigabilité et une irritabilité accrues.
Il s’est également plaint de troubles de la vision de l’oeil droit, d’otalgies
occasionnelles, de dorso-lombalgies avec quelques irradiations dans les
membres inférieurs. Les examens médicaux, en particulier les examens
radiologiques et neurologiques, n’ont objectivé aucune atteinte organique
pouvant expliquer ces symptômes. D’un point de vue neuropsychologique,
l’assuré présentait à l’époque de l’expertise réalisée par les Drs L.________,
K.________ et I.___________ des troubles sévères de l’attention aux tâches
informatisées, notamment en alerte attentionnelle et dans une tâche de
mémoire de travail qui est aussi une tâche d’attention soutenue, tandis
qu’en attention divisée, le déficit était modéré. Les compétences
mnésiques étaient dans la norme en rappel immédiat en mémoire verbale,
tandis que les rappels différés étaient modérément déficitaires. Enfin, les
fonctions exécutives étaient limites dans des tâches d’inhibition et de
flexibilité, tandis que l’assuré échouait dans une tâche écologique plus
complexe, mettant en jeu la programmation notamment. Selon les
experts, les déficits relevés étaient superposables à ce qui avait été
diagnostiqué en 2004 à [...], du moins en ce qui concernait la nature des
troubles. Les experts ignoraient l’intensité de ces troubles constatée par
les médecins de la H.________ de [...], dès lors qu’ils ne disposaient pas
d’un rapport détaillé de l’examen neurologique qui y avait été pratiqué.
Cela étant, du point de vue des Drs L.________, K.________ et I.___________,
l’intensité des déficits présentés par le patient apparaissait hors de
proportion avec ce que l’on pouvait s’attendre à trouver après un
traumatisme de type «coup du lapin», où l’on constatait habituellement
plutôt des performances limites à modérément déficitaires dans les tâches
concernées, surtout 21 mois après l’accident. Enfin, sur le plan
psychiatrique, les experts n’ont constaté aucune pathologie.
b) Compte tenu de leurs observations, les Drs L.________,
K.________ et I.___________ ont nié la persistance d’une incapacité de travail
pour des motifs médicaux, plus de six mois après l’accident. Il n’y a pas de
motif de s’écarter de cette constatation, qui a été établie en connaissance
de l’anamnèse, au terme d’examens complets et qui prend dûment en

- 20 -
considération les plaintes exprimées par l’assuré. L’appréciation de la
situation médicale par les experts est claire et leurs conclusions médicales
sont dûment motivées.
Contrairement à ce que soutient le recourant, les autres
rapports médicaux disponibles à l’époque de l’expertise ne justifient pas
de remettre en cause sa valeur probante. Dans un rapport du 17 janvier
2005, le Dr E._________, pose le diagnostic, sur le plan psychiatrique, de
trouble de l’adaptation avec perturbation mixte des émotions et des
conduites, mais n’en titre aucune conclusion quant à la capacité de travail
de l’assuré. Il mentionne également que des éléments de l’anamnèse ainsi
que du comportement de l’assuré laissent suspecter des traits de
personnalité anankastique, mais il ne diagnostic pas un trouble de la
personnalité au regard des éléments à disposition. Le 17 septembre 2005,
le Dr E._________ écrivait au mandataire du recourant: «J’ai revu M.
P.________ le 12 septembre 2005, suite à sa demande. Son état de santé
est, du point de vue psychiatrique, globalement superposable à celui
décrit en début d’année. On note toujours l’absence de tout trouble
psychique franc susceptible de justifier un diagnostic psychiatrique. Le
patient nie toute symptomatologie psychiatrique et n’émet pas de
demande allant dans le sens d’une prise en charge psychologique». Par
ailleurs, si les médecins de la H.________ de [...] attestent une incapacité
de travail totale du recourant à reprendre son ancienne activité
professionnelle, ils ne décrivent pas d’atteinte à la santé différente de
celles constatées par les experts hormis, sur le plan psychiatrique, une
thymie anxio-dépressive légère. L’incapacité de travail qu’ils
reconnaissent est due, selon eux, à des troubles des fonctions
neuropsychologiques qu’ils qualifient de légers, mais qui gênent l’assuré
au quotidien, essentiellement en raison d’une fatigabilité accrue, avec une
rapide augmentation des douleurs. Les divergences d’appréciation entre
les médecins de la H.________ de [...] et les experts portent donc
essentiellement sur l’importance de la fatigabilité du recourant et de
l’intensité des douleurs en cas de reprise du travail, mais les premiers
n’apportent aucun élément de nature à démontrer concrètement que
l’appréciation des experts — dont la tâche était précisément de procéder à

- 21 -
cette appréciation en dehors de tout rapport thérapeutique — serait
erronée. Il n’en va pas différemment des deux lettres des 20 novembre
2006 et 3 mai 2007 du Dr Z.________, dans lesquelles celui-ci semble
d'emblée conclure à l’existence d’un tableau clinique typique après un
traumatisme cervical d'une incapacité de travail dans l’ancienne activité
professionnelle. Or, les experts n’ont pas nié ce tableau clinique, mais ont
considéré qu’il était aggravé de manière déterminante par des éléments
de surcharge étrangers à l’invalidité. Des facteurs de personnalité et
socioprofessionnels étaient ainsi à l’origine de la dissociation entre
l’importance des plaintes et leur répercussion sur la capacité de travail,
d’une part, et la discrétion de l’événement accidentel, d’autre part. Les
lettres des 20 novembre 2006 et 3 mai 2007 du Dr Z.________ ne
contiennent pas d’argument de nature à mettre clairement en doute cette
appréciation, d’autant que le Dr Z.________ reconnaît lui-même, dans sa
lettre du 3 mai 2007 au Dr T.________, que «les composantes extra-
traumatiques devraient faire l’objet d’une évaluation à propos de leur
importance relative dans le tableau actuel». C’est précisément à cette
évaluation qu’ont procédé les Drs L.________, K.________ et I.___________.
L’appréciation des experts désignés par D.________ et l’intimé
relative à la capacité de travail de l’assuré rejoint, enfin, la présomption
posée par la jurisprudence exposée au consid. 4b ci-avant. A l’époque de
l’expertise tout au moins, le recourant ne présentait aucune comorbidité
psychiatrique. Il ne présentait pas d’affection corporelle chronique ni perte
d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie: certes, sa
capacité à s’occuper de ses enfants s’était trouvée très réduite et ses
douleurs l’avaient conduit à abandonner ses activités sportives; mais le
recourant a néanmoins exposé aux experts L.________, K.________ et
I.___________ que sur le plan de la vie sociale, il voyait du monde, en
couple, ou allait «boire un verre chez un copain»; en outre, il a exposé lors
de l’audience du 6 octobre 2009 dans la cause l’opposant à D.________,
qu’il se rendait fréquemment en Australie pour de longs séjours, pour y
retrouver sa famille. Sans minimiser l’importance qu’a revêtu le processus
maladif sur la vie quotidienne de l’assuré et ses relations avec sa famille
ou des tiers, il faut constater que le critère de la perte d’intégration sociale

- 22 -
dans toutes les manifestations de la vie n’est pas rempli. Restent
l’absence d’amélioration de la symptomatologie, sur une longue durée, et
l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles
de l’art, qui sont toutefois insuffisants, à eux seuls, à renverser la
présomption posée par la jurisprudence relative à l’absence d’incapacité
de travail durable en cas de troubles associés à une entorse cervicale.
c) Le recourant a produit plusieurs documents médicaux plus
récents en vue de démontrer que les symptômes qu’il présente, en tout
cas sur le plan neuropsychologique, découlent d’une atteinte organique à
la santé. En ce qui concerne le rapport d’expertise établi le 6 février 2006
par le Dr W.________, il repose dans une large mesure sur une méthode
diagnostique dont le Tribunal fédéral a déjà considéré qu’elle n’était pas
éprouvée par la science médicale (cf. TF 8C_978/2009 du 14 janvier 2011,
consid. 5.2 et 8C_ 238/2009 du 3 novembre 2009, consid. 3.2.2). On ne
peut donc en tirer de conclusion quant à l’origine organique ou non des
symptômes présentés par le recourant ni, cas échéant, quant à l’intensité
des troubles que pourraient entraîner les atteintes mentionnées par le Dr
W.________. En ce qui concerne, par ailleurs, les trois lésions situées dans
l’axe blanc fronto-basal et temporal gauche mises en évidence par l’IRM
cérébrale pratiquée le 23 décembre 2008 par le Dr M.________, elles ne
permettent pas davantage de tirer de conclusion sur l’état de santé du
recourant et sa capacité de travail jusqu’au moment de la décision sur
opposition litigieuse. Le Dr M.________ les déclare «compatibles» avec des
séquelles hémorragiques de lésions axonales post traumatiques, mais le
Dr Z.________ a estimé, pour sa part, en août 2009, qu’elles n’étaient
certainement pas en rapport avec l’accident de 2004. Dans ce sens
également, les IRM cérébrales réalisées en octobre 2005 dans le cadre de
l’expertise des Drs L.________, K.________ et I.___________ se sont avérées
sans particularité. Le rapport d’examen neuropsychologique du 10
novembre 2010 par les Drs B.________, F.________ et C.________ n’apporte
aucun élément nouveau et ses conclusions relatives à une
symptomatologie s’inscrivant «dans le contexte d’un syndrome
douloureux et de plaintes post-traumatiques» ne contredit pas le rapport
d’expertise des Drs L.________, K.________ et I.___________.

- 23 -
d) Il résulte de ce qui précède qu’une année au plus après
l’accident du 7 janvier 2004, l’assuré ne présentait pas d’incapacité de
travail durable, en particulier dans l’activité professionnelle qu’il exerçait
avant son accident. Il ne présentait donc pas d’invalidité pouvant ouvrir
droit aux prestations litigieuses, en tout cas jusqu’à la décision sur
opposition contestée. Une instruction complémentaire, sous la forme
d’une expertise, n’apporterait selon toute vraisemblance pas d’élément
probant nouveau qui permettrait d’établir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, l’incapacité de travail et de gain alléguée par le recourant
pour la période en question. Le recours doit donc être rejeté sans autre
mesure d’instruction.
6. Parmi les rapports médicaux plus récents produits par le
recourant, le Dr E._________ atteste que depuis le mois de septembre 2007
environ, le recourant présente des symptômes dépressifs dans le contexte
d’une situation psychosociale très difficile ainsi que des douleurs
persistantes et invalidantes qui l’empêchent d’exercer toute activité
régulière, y compris ménagère. Il passe ses journées à domicile et vit de
manière isolée, n’ayant que très peu de contacts sociaux. Le diagnostic
est celui d’un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, avec
péjorations épisodiques de son état. Plusieurs traitements antidépresseurs
ont été amorcés, que le patient n’a pas supportés et qui ont dû être
interrompus. Pour sa part, le Dr V.________ pose, dans un rapport du 22
novembre 2010, le diagnostic d’état dépressif récurrent, trouble
somatoforme indifférencié en 2009 et troubles de l’adaptation en 2005. Si
les constatations de ce médecin relatives à un traumatisme cérébral léger
en 2004 ne sont pas probantes, pour les motifs déjà évoqués aux consid.
5a et 5c ci-avant, il n’en reste pas moins que celui-ci admet une
éventuelle exacerbation des symptômes en lien avec l’état dépressif et
décrit un isolement social croissant. Dans un rapport du 29 juin 2007,
enfin, les médecins de la H.________ de [...] font état d’un syndrome
douloureux grave chronique avec un fort soupçon de comorbidité
psychiatrique. Ils recommandent par conséquent une évaluation
psychiatrique, étant précisé que sur les plans neurologique et

- 24 -
rhumatologique, ils n’objectivent aucune atteinte pouvant justifier une
incapacité de travail.
Ces différents avis médicaux ne remettent pas en cause le
constat posé ci-avant (consid. 5d), relatif à l’absence de droit aux
prestations au moment de la décision sur opposition litigieuse. Mais ils
laissent néanmoins penser que le recourant a pu progressivement s’isoler
et épuiser ses ressources psychiques au point d’avoir progressivement
perdu sa capacité à reprendre une activité lucrative à plein temps et à
plein rendement. Le Dr E._________ atteste un état dépressif depuis le mois
de septembre 2007 et l’assuré a été hospitalisé à la H.________ de [...] du
30 mai au 8 juin 2007. Il paraît donc plausible que l’année 2007 ait
constitué un tournant dans cette évolution. Cela ne permet pas d’admettre
qu’une éventuelle incapacité de travail et de gain aurait déjà pu être
considérée comme durable en novembre 2007, date de la décision sur
opposition litigieuse ni, en particulier, qu’une incapacité de travail
moyenne de 40 % au moins avait déjà perduré pendant une année à cette
date (cf. art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2007). Il appartiendra toutefois à l’intimé de statuer sur le droit aux
prestations pour la période postérieure. Dans ce contexte, sans statuer
définitivement sur la question, la mise en oeuvre d’une expertise
pluridisciplinaire, conformément à l’art. 44 LPGA, paraît une mesure
d’instruction adéquate pour établir si le recourant a effectivement épuisé
ses ressources psychiques au point de se trouver totalement ou
partiellement incapable de travailler et, le cas échéant, si cette incapacité
de travail a débuté en 2007 déjà ou à une date ultérieure, ainsi que pour
déterminer l’évolution de cette incapacité de travail.
7. Vu ce qui précède, le recours est rejeté et la décision sur
opposition du 27 novembre 2007 est confirmée. La cause sera toutefois
transmise à l’intimé pour qu’il statue sur le droit aux prestations pour la
période postérieure à cette décision.

- 25 -
Le recourant n’obtient pas gain de cause et ne peut donc pas
prétendre une indemnité de dépens à la charge de l’intimé (art. 61 let. g
LPGA; 55 LPA-VD). Il est renoncé à la perception de frais de justice (art. 50
LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
III. La cause est transmise à l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud pour qu'il statue sur le droit aux prestations
postérieurement à la décision litigieuse.
Le président : Le greffier :
Du

- 26 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Pierre Seidler (pour P.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédérale des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :