vd_gerichte · ZA23.007056 · 2024-10-17 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 21/23 - 109/2024
ZA23.007056
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 octobre 2024
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Neu, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
Z.________ SA, à […], recourante, représentée par R.________ Services SA, à
Berne,
et
Q.________ [...] SA, à […], intimée.
_______________
Art. 6 LAA ; art. 11 OLAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré), né en 1989, était employé
depuis 2015 en tant que « gestionnaire front office sinistres » auprès de
l’Etablissement [...] (ci-après : l’I.________). A ce titre, il était assuré contre
les risques d'accident et de maladie professionnelle auprès de la
Q.________ [...] (ci-après : la Q.________ ou l’intimée).
En date du 20 janvier 2021, l’employeur susdit a annoncé à la
Q.________ que l’assuré avait été victime d’un accident le 5 janvier 2021 au
cours de vacances au Kosovo, ayant subi des brûlures notamment à la
main gauche à la suite d’une explosion due à une fuite de gaz dans un
restaurant.
Aux termes d’un rapport initial du 1er février 2021, le Dr
P.________, médecin généraliste traitant, a exposé que l’assuré avait été
victime d’une explosion de bonbonne de gaz suivie d’un incendie dans un
restaurant au Kosovo et qu’il présentait des brûlures du deuxième degré
superficiel notamment au niveau de la main gauche et du coude droit, une
plaie superficielle à la cheville gauche et une contusion thoracique ;
étaient également mentionnés des cauchemars, de l’anxiété, des
flashbacks et un sentiment de tristesse. Le Dr P.________ a précisé que
l’incapacité de travail était totale dès le 5 janvier 2021 puis de 50 % dès le
2 février 2021, et que le traitement – sous forme de pansements et
d’antalgie – serait terminé probablement dans quatre à huit semaines.
Dès le 15 février 2021, l’assuré a repris son activité à 100 %.
Le cas a été pris en charge par la Q.________, qui a assumé les
frais du traitement médical jusqu’au 19 février 2021 et alloué des
indemnités journalières pour la période du 6 janvier au 14 février 2021.
B. En arrêt de travail depuis le 29 octobre 2021, l’assuré s’est
entretenu le 22 avril 2022 avec une collaboratrice du service de case

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management de la Q.________. Du rapport d’assessment y relatif établi le 4
mai 2022, il est notamment ressorti ce qui suit :
"2. Situation médicale
Description des faits/début des troubles
Le 05.01.2021, en milieu de journée, plusieurs personnes ont été
blessées dans une explosion due à une bonbonne de gaz
défectueuse (réservoir de gaz de 10 litres liquéfié) dans un
restaurant « [...] » du centre du Kosovo, dans la ville de [...], à 40 km
de [...]. L’explosion a blessé un peu plus de 40 personnes, dont des
enfants, et a endommagé le bâtiment abritant le restaurant, ainsi
qu’un magasin voisin et des véhicules garés. Les blessés ont été
évacués par des résidents locaux, des pompiers ainsi que par des
troupes de l’armée. Ils ont été transportés dans un hôpital de la
capitale. Environ huit des blessés étaient dans un état grave, selon
le Dr [...], médecin de l’hôpital. Le porte-parole de la police, [...], a
déclaré que deux personnes avaient des blessures potentiellement
mortelles. Selon le maire de la ville, l’explosion a été si violente que
des passants ont été également blessés, ainsi que des clients du
restaurant.
Sources : Articles sur Google.
Le collaborateur a de la peine à revenir sur les circonstances de
l’événement car il n’aime pas en parler. […] il précise qu’il était en
vacances au Kosovo avec sa femme. Ils étaient à l’intérieur du
restaurant lorsque l’explosion a eu lieu. Il me dit qu’il a eu des
brûlures à la main G, un peu à la main D, au cuir chevelu ainsi qu’à
la moustache. Sa femme a eu davantage de brûlures que lui. Leur
premier réflexe a été de sortir du restaurant. Ils ont constaté des
gravats partout. Ils n’entendaient plus rien. […]
[…]
Il a commencé à ressentir des angoisses dès l’été 2021 (environ 6
mois après l’événement). A ce moment-là, il n’était plus en état de
choc. Il évoque des flashbacks de tout l’événement. Le problème
avec son métier de gestionnaire de sinistres à l’I.________, c’est que
les assurés sont victimes du feu, ils ont affaire à des sapeurs-
pompiers et les gens souffrent généralement au téléphone. Ces
contacts téléphoniques, après l’état de choc, lui ont provoqué des
« mauvaises idées » dans sa tête. Il ressentait des angoisses de plus
en plus régulières, avec dit-il, une perte de maîtrise et une perte de
tous ses moyens. […]
Lorsque je lui ai demandé s’il y a eu des morts après cette
explosion, le collaborateur a évoqué à demi-mots, en baissant les
yeux, qu’il y a eu 3 morts, que c’était horrible, qu’il ne souhaite ça à
personne et qu’il ne veut plus revenir sur les circonstances. […] Il a
été pendant plusieurs mois en état de choc et ses pensées négatives
sont liées à l’accident selon lui mais son médecin de famille estime
que c’est une maladie vu le temps écoulé entre la reprise de travail
et la rechute […].

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[…]
Plaintes
[…]
Au niveau physique, il s’est remis de ses brûlures aux mains
principalement, il n’a actuellement plus de cicatrice visible. Le
collaborateur confie que son épouse a également subi des brûlures
sur le corps, il ne donne pas plus de précision mais il relève qu’elle
n’a à ce jour pas totalement récupéré.
[…]
Evolution
Après que son médecin de famille l’ait mis en ITT maladie à 100 %
depuis le 29.10.2021, il a rencontré le 15.11.2021 le médecin du
travail de l’I.________, Dr [...], qui lui a suggéré de consulter un
psychiatre. Le collaborateur a trouvé un psychiatre à partir de
novembre-décembre 2021 seulement, car il a eu de la peine à
obtenir un rdv avec un psychiatre en raison du Covid. Le
collaborateur relève des signaux positifs depuis environ 1 mois
(mars-avril 2022)."
Dans un rapport du 24 juin 2022 adressé à la Q.________, le Dr
L.________, médecin assistant au cabinet de psychiatrie et psychothérapie
[...], a indiqué que l’assuré était suivi à rythme bimensuel depuis le 8
décembre 2021 – ayant cependant interrompu la prise en charge entre le
9 février et le 14 avril 2022 – dans le contexte d’un état de stress post-
traumatique (F43.1). Il a précisé que l’intéressé se plaignait depuis le mois
de juin 2021 d’angoisses et de problèmes de concentration sur le lieu de
travail, avec des reviviscences de l’accident de janvier 2021 et une
appropriation des sinistres des clients provoquant une hypersensibilité
émotionnelle. Le Dr L.________ a exposé que l’assuré présentait un repli
social et une difficulté à se rendre au travail pour éviter de repenser à
l’accident, qu’il déclarait éviter les restaurants et qu’il évoquait des
moments d’angoisse, un épuisement et une capacité réduite à tenir le
stress dans son ancien poste, étant à cet égard précisé qu’il était sous le
coup d’un licenciement effectif au 1er septembre 2022 et que la capacité à
travailler chez un autre employeur demeurait bonne.
Par décision du 15 juillet 2022 adressée à l’assuré et à son
assureur-maladie Z.________ SA (ci-après également : la recourante), la
Q.________ a refusé de servir des prestations d’assurance en lien avec le
traitement médical et l’incapacité de travail remontant à l’automne 2021,

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faute de lien de causalité adéquate avec l’accident du 5 janvier 2021. En
effet, l’accident n’était pas d’une gravité propre à entraîner des troubles
de nature psychique neuf mois après les faits ; notamment, l’accident
avait provoqué des blessures superficielles et une reprise d’activité à plein
temps avait pu intervenir le 15 février 2021.
Le 25 juillet 2022, Z.________ SA, agissant par R.________
Services SA, a formé opposition à l’encontre de cette décision. Complétant
son opposition le 5 septembre 2022, Z.________ SA a fait valoir que l’assuré
présentait un état de stress post-traumatique marqué par un syndrome de
répétition de l’événement du 5 janvier 2021, que l’assureur-accidents
avait le devoir de prendre en charge cette conséquence accidentelle et
qu’une expertise psychiatrique devait être mise en œuvre.
Par décision sur opposition du 17 janvier 2023, la Q.________ a
rejeté l’opposition de Z.________ SA et confirmé son précédent prononcé.
Elle a pour l’essentiel retenu que la question du lien de causalité naturelle
pouvait rester ouverte en l’occurrence, dès lors que les critères posés par
la jurisprudence pour l’examen du lien de causalité adéquate en cas de
troubles psychiques consécutifs à un accident n’étaient pas remplis. A cet
égard, la Q.________ a estimé que l’événement du 5 janvier 2021 relevait
d’un accident de gravité moyenne, plutôt à la limite supérieure. Cela posé,
la Q.________ a estimé que le caractère impressionnant de cet événement
devait être relativisé dans la mesure où l’assuré avait pu reprendre le
travail entre le 15 février et le 28 octobre 2021, avant la réapparition de
troubles psychiques incapacitants à distance de plus de huit mois de
l’événement en cause, rechute qui devait du reste être imputée à d’autres
facteurs notamment liés à l’environnement professionnel. A cela s’ajoutait
que l’assuré n’avait été blessé que légèrement et n’avait pas nécessité
des soins longs ou compliqués. Les exigences jurisprudentielles en matière
de causalité adéquate n’étaient ainsi pas réalisées, de sorte que les
conséquences des troubles présentés par l’assuré depuis le 29 octobre
2021 ne relevaient pas de l’assurance-accidents.

- 6 -
C. Agissant par R.________ Services SA, Z.________ SA a recouru le
17 février 2023 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision sur opposition précitée, concluant
principalement à l’annulation de cette décision, à l’admission de
l’opposition du 22 septembre [recte : 25 juillet] 2022 et à ce qu’il soit
statué directement dans la cause, subsidiairement à ce que celle-ci soit
renvoyée à l’intimé pour instruction et décision sur le fond. A titre de
mesure d’instruction, la recourante a requis, le cas échéant, la mise en
œuvre d’une expertise. Sur le fond, Z.________ SA a fait valoir qu’il y avait
lieu d’admettre le lien de causalité naturelle entre l’accident du 5 janvier
2021 et les troubles psychiques de l’assuré, lesquels ne relevaient pas
d’une rechute ; la recourante a par ailleurs soutenu que la nature et
l’évolution des troubles en question n’avaient pas été suffisamment
instruites et méritaient, cas échéant, d’être clarifiées par le biais d’une
expertise psychiatrique. Concernant la causalité adéquate, la recourante a
fait valoir qu’elle devait être admise dès lors que l’événement du 5 janvier
2021 relevait d’un événement terrifiant, respectivement d’un accident
grave et non pas de gravité de moyenne. Elle a ajouté que même à
admettre la qualification en tant qu’accident de gravité moyenne retenue
par l’intimée, la Q.________ avait néanmoins concédé que l’accident du 5
janvier 2021 se situait à la limite supérieure de cette catégorie. Or dans
une telle constellation, il suffisait qu’un seul critère soit rempli pour
pouvoir admettre l’existence d’un lien de causalité adéquate – ce dont
l’intimée n’avait pas tenu compte.
Appelée à se prononcer sur le recours, l’intimée en a proposé
le rejet par réponse du 27 mars 2023. Elle a en particulier exposé avoir
admis l’existence d’un traumatisme psychique consécutif à un choc
émotionnel dans le cas particulier, rappelant à cet égard avoir initialement
versé des prestations jusqu’à la fin du traitement le 19 février 2021. Elle a
en revanche estimé que l’événement susdit n’était pas propre, du point de
vue de la causalité adéquate, à engendrer une rechute incapacitante
après une période d’activité à temps plein sur plus de huit mois. La
Q.________ a, pour le surplus, renvoyé aux arguments développés dans la
décision sur opposition attaquée.

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Par réplique du 10 mai 2023, la recourante a persisté dans ses
précédents motifs et conclusions, alléguant notamment que la pratique et
la jurisprudence en cas de traumatisme psychique admettaient souvent un
lien de causalité adéquate s’étalant sur plusieurs mois.
Dupliquant le 6 juin 2023, l’intimée a maintenu sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En ce qui concerne plus particulièrement la qualité pour
agir, il résulte de l’art. 49 al. 4 LPGA que l’assureur qui rend une décision
touchant l’obligation d’un autre assureur d’allouer des prestations est tenu
de lui en communiquer un exemplaire ; cet autre assureur dispose des
mêmes voies de droit que l’assuré. Les termes « touchant l'obligation d'un
autre assureur » sont assimilables à l'intérêt digne d'être protégé (à
l'annulation ou la modification de la décision attaquée) au sens de l'art. 59
LPGA. En ce sens, un assureur est touché par une décision rendue par un
autre assureur lorsqu’il se trouve dans un rapport particulier et
spécialement étroit avec l’objet du litige et que, partant, ses intérêts de
fait ou de droit sont particulièrement affectés par la décision (ATF 133 V
549 consid. 3 ; 132 V 74 consid. 3.1 et les références citées ; TF
8C_121/2019 du 29 mai 2020 consid. 3.2).
c) En l’occurrence, en sa qualité d’assureur-maladie
susceptible d’assumer par défaut les frais litigieux (art. 28 LAMal [loi

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fédérale du 18 mars 1994 sur l’assurance-maladie ; RS 832.10] et art. 64
LPGA), Z.________ SA a qualité pour recourir contre la décision de refus de
prise en charge rendue par la Q.________ le 17 janvier 2023. Pour le reste,
déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD
[loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et dans le respect des autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Dans le cas présent, le litige porte sur la prise en charge des
troubles psychiques ayant fait l’objet d’un arrêt de travail dès le 29
octobre 2021 et d’un suivi psychiatrique dès le 8 décembre 2021,
singulièrement sur le lien de causalité entre ces troubles et l’événement
du 5 janvier 2021.
Tout au plus relèvera-t-on, à ce stade, que le pouvoir
d’examen de la Cour de céans est circonscrit à la décision sur opposition
rendue le 17 janvier 2023 par la Q.________ (art. 56 al. 1 LPGA). Il
n’appartient donc pas à la juridiction cantonale de revenir sur le sort de
l’opposition interjetée le 25 juillet 2022 à l’encontre de la décision du 15
juillet 2022 (art. 52 LPGA). Sous cet angle, les conclusions de la recourante
ne sont donc pas recevables.
3. a) L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses
prestations en cas d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al.
1 LAA). Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement

- 9 -
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées). Ainsi, le seul fait que des symptômes douloureux ne
se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement
post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023
du 9 janvier 2024 consid. 3.2) : il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid.
3.1).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). Savoir si
l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de

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causalité adéquate est une question de droit (ATF 115 V 403 consid. 4a ;
TF 8C_662/2022 du 25 août 2023 consid. 4.2).
En cas d'atteinte à la santé psychique, les règles applicables
en matière de causalité adéquate diffèrent, notamment, selon qu'il s'agit
d'un événement accidentel ayant entraîné une affection psychique
additionnelle à une atteinte à la santé physique (ATF 115 V 133 consid. 6
et ATF 115 V 403 consid. 5) ou d'un traumatisme psychique consécutif à
un choc émotionnel (ATF 129 V 177 consid. 4.2).
aa) En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité
entre un accident et une affection psychique additionnelle à une atteinte à
la santé physique, il faut d’abord classer les accidents en trois catégories,
en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de
gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Le
caractère adéquat du lien de causalité ne peut être admis que si l’accident
revêt une importance déterminante dans le déclenchement de l’affection
psychique. Ainsi, lorsque l’événement accidentel est insignifiant,
l’existence du lien en question peut d’emblée être niée, tandis qu’il y a
lieu de le considérer comme établi, lorsque l’assuré est victime d’un
accident grave. En revanche, lorsque la gravité de l’événement est
qualifiée de moyenne, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de
critères objectifs à prendre en considération pour l’examen du caractère
adéquat du lien de causalité, dont les plus importants sont les suivants
(ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les références) :
- les circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l’accident ;
- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques,
compte tenu notamment du fait qu’elles sont propres, selon
l’expérience, à entraîner des troubles psychiques ;
- la durée anormalement longue du traitement médical ;
- les douleurs physiques persistantes ;

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- les erreurs dans le traitement médical entraînant une
aggravation notable des séquelles de l’accident ;
- les difficultés apparues au cours de la guérison et des
complications importantes ;
- le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux lésions
physiques.
De manière générale, lorsque l’on se trouve en présence d’un
accident de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept
ou au moins que l’un des critères retenus se soit manifesté de manière
particulièrement marquante (TF 8C_418/2022 du 1er mars 2023 consid. 4.1
et les références). Par ailleurs, un seul critère peut être suffisant pour
admettre l’existence d’une relation de causalité adéquate lorsque
l’accident considéré apparaît comme l’un des plus graves de la catégorie
intermédiaire, à la limite de la catégorie des accidents graves (ATF 147 V
207 consid. 5.2.2 et les références).
bb) Un traumatisme psychique consécutif à un événement
terrifiant (« Schreckenereignis »), soit une atteinte à la santé psychique
qui intervient en réaction à un choc émotionnel, entre dans la notion
juridique de l’accident lorsqu’il est développé par une personne qui a
assisté à un événement d’une grande violence, c’est-à-dire un événement
dramatique propre à faire naître une terreur subite même chez une
personne capable de supporter certains chocs nerveux (ATF 129 V 402
consid. 2.1). Il importe que l’événement soit survenu en la présence
immédiate de la personne assurée (TF 8C_548/2023 du 21 février 2024
consid. 3.1 et les références citées). Cette jurisprudence s’applique aussi
quand l’atteinte physique est mineure et ne joue qu’un rôle très
secondaire par rapport au choc psychique subi (TF 8C_146/2015 du 22
juillet 2015 consid. 5.2.1). Dans ces cas, l’examen de la causalité
adéquate s’effectue conformément à la règle générale du cours ordinaire
des choses et de l’expérience de la vie (ATF 129 V 177 consid. 4.2).
Selon l’expérience générale de la vie, un traumatisme
psychique dû à un événement terrifiant devrait normalement être

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surmonté au bout de quelques semaines ou mois (ATF 129 V 177 consid.
4.3 ; TF 8C_519/2014 du 28 août 2015 consid. 3). Dans certaines
circonstances particulières, le rapport de causalité entre l’événement
traumatisant et l’atteinte à la santé psychique peut toutefois perdurer plus
longtemps (TF 8C_412/2015 du 5 novembre 2015 consid. 6.3).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes
et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les
faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même
affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives
lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de
temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137
consid. 3a et les références ; TF 8C_171/2023 du 17 janvier 2024 consid.
3.1).
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par
définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent
faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des
prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre
les nouvelles plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à
l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références
citées). Dans ce contexte, il est admis que plus le temps écoulé entre
l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences
quant à la preuve – au degré de la vraisemblance prépondérante – du
rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_450/2019 du 12
mai 2020 consid. 4 et les références citées).

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e) Dans la mesure où le caractère naturel et le caractère
adéquat du lien de causalité doivent être remplis cumulativement pour
octroyer des prestations d'assurance-accidents, la jurisprudence admet de
laisser ouverte la question du rapport de causalité naturelle dans les cas
où ce lien de causalité ne peut de toute façon pas être qualifié d'adéquat.
Il n'est en revanche pas admissible reconnaître le caractère adéquat
d'éventuels troubles psychiques d'un assuré avant que les questions de
fait relatives à la nature de ces troubles (diagnostic, caractère invalidant)
et à leur causalité naturelle avec l'accident en cause soient élucidées au
moyen d'une expertise psychiatrique concluante (ATF 147 V 207 consid.
6.1 et les références citées).
Ainsi, lorsque la juridiction cantonale est saisie d’un examen
du lien de causalité adéquate à l'égard de troubles psychiques, alors que
la question de la causalité naturelle a été laissée ouverte, et que
l'appréciation de l'assureur-accidents semble erronée sur un ou plusieurs
critères si bien que l'admission du lien du causalité adéquate pourrait
entrer en considération, il appartient alors au juge, avant de statuer
définitivement sur ce dernier point, d’instruire ou faire instruire par
l'assureur-accidents les questions de fait relatives à la nature de ces
troubles (diagnostic, caractère invalidant) et à leur causalité naturelle (ATF
148 V 138 consid. 5.5).
4. a) En vertu de l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine

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connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
5. Aux termes de la décision entreprise, l’intimée a refusé de
prendre en charge les troubles psychiques ayant induit l’incapacité de
travail et le suivi psychiatrique remontant à l’automne 2021, considérant
qu’il y avait lieu de nier tout lien de causalité adéquate entre l’événement
du 5 janvier 2021 et les troubles susdits et que, partant, la question de la
causalité naturelle pouvait rester ouverte dans le cas particulier.
La recourante, pour sa part, a contesté l’appréciation de
l’intimée tant du point de vue de la causalité naturelle que de la causalité
adéquate.
a) Il est admis qu’A.________ a été victime d’un accident le 5
janvier 2021, à la suite duquel la Q.________ a alloué des indemnités
journalières pour la période du 6 janvier au 14 février 2021 et assumé les
frais médicaux jusqu’au 19 février 2021. Cette prise en charge reposait sur

- 15 -
les indications fournies à l’époque par le Dr P.________, posant des
diagnostics exclusivement somatiques (sous forme de brûlures du
deuxième degré superficiel, de contusion thoracique et de plaie à la
cheville), sans mention d’un quelconque diagnostic psychiatrique ou d’un
traitement spécifique hormis des pansements et la prise d’antalgiques
pour une durée de quatre à huit semaines ; simultanément, ledit médecin
faisait cependant état de cauchemars, d’anxiété, de flashbacks et d’un
sentiment de tristesse (cf. rapport du 1er février 2021). Après une reprise
d’activité à temps plein le 15 février 2021, il apparaît toutefois qu’une
décompensation psychique est vraisemblablement intervenue au cours de
l’été 2021, respectivement au mois de juin 2021, marquée notamment par
l’apparition d’angoisses de plus en plus régulières jusqu’à un arrêt total de
travail à compter du 29 octobre 2021 (cf. rapport d’assessment du 4 mai
2022 p. 3 ; cf. rapport du Dr L.________ du 24 juin 2022 p. 1). Les données
médicales recueillies par la Q.________ sont toutefois particulièrement
maigres et ne permettent guère de se positionner quant à la source de
cette décompensation. L’intimée s’est en effet contentée du rapport établi
par le Dr L.________ le 24 juin 2022, qui retient certes un diagnostic d’état
de stress post-traumatique mais n’en décrit pas pour autant l’étiologie. Le
rapport du Dr L.________ relève tout au plus l’interaction entre des
réviviscences de l’événement du 5 janvier 2021 et des difficultés
professionnelles dès le mois de juin 2021, mais ne contient pour le surplus
aucune appréciation claire quant à l’origine du trouble constaté, en
particulier son lien éventuel avec la symptomatologie psychique mise en
avant par le Dr P.________ en février 2021 ou, plus généralement,
l’accident intervenu le 5 janvier 2021. Le rapport du Dr L.________ ne prend
en outre pas position sur le fait que, selon le Dr P.________, la
problématique actuelle relèverait d’une maladie compte tenu du temps
écoulé entre la reprise du travail et la rechute (cf. rapport d’assessment
du 4 mai 2022 p. 3). Au-delà de l’aspect strictement médical, il appert que
le Dr L.________ s’est prononcé sous l’angle psychiatrique mais que, selon
le Registre des professions médicales MedReg tenu par l’Office fédéral de
la santé publique (https://www.medregom.admin.ch), il dispose certes
d’un diplôme de médecine obtenu en Roumanie le 21 octobre 2016 et
reconnu par les autorités helvétiques le 25 octobre 2017 mais n’est en

- 16 -
revanche titulaire d’aucune spécialisation, en particulier dans le domaine
de la psychiatrie ; le rapport établi par ses soins le 24 juin 2022 n’a, en
outre, pas été contresigné par un psychiatre. Il apparaît en d’autres
termes que nonobstant la nature psychique des troubles litigieux, le
dossier ne contient en définitive aucun avis probant émanant d’un
spécialiste en psychiatrie.
Il découle de ce qui précède que les éléments au dossier
s’avèrent insuffisants pour permettre de se prononcer en connaissance de
cause sur la nature des troubles psychiques litigieux et, partant, pour
déterminer si la décompensation intervenue à l’été 2021 se trouve en lien
de causalité naturelle avec l’accident du 5 janvier 2021, respectivement si
elle constitue une rechute ou une séquelle tardive en lien de causalité
naturelle avec l’accident du 5 janvier 2021.
b) Contrairement à ce que soutient l’intimée, il n’apparaît en
outre pas envisageable de laisser ouverte la question du lien de causalité
naturelle entre les troubles annoncés et l’événement du 5 janvier 2021, au
motif que le lien de causalité adéquate devrait de toute manière être
réfuté.
Aux termes de la décision entreprise, l’intimée s’est plus
particulièrement placée sous l’angle des principes applicables en matière
d’atteintes psychiques additionnelles à une atteinte physique. A cet égard,
il y a lieu de rappeler que l’événement du 5 janvier 2021 résulte de
l’explosion d’une bonbonne de gaz dans un restaurant en milieu de
journée, explosion s’étant soldée par un bilan humain comptant plus de
quarante blessés – non seulement des clients du restaurant mais
également des passants, étant précisé qu’environ huit des victimes se
trouvaient initialement dans un état grave et que, selon la presse locale,
deux d’entre elles finiront par succomber à leurs blessures – et par des
dommages matériels impactant l’immeuble en question, un magasin
avoisinant et des véhicules stationnés (cf. rapport d’assessment du 4 mai
2022 p. 2 s. ; cf. [...] ; cf. [...]). De telles circonstances sont assurément
révélatrices de l’ampleur et de la violence particulières des forces

- 17 -
générées par l’accident. Celui-ci doit par conséquent être assimilé à un
accident grave, voire à tout le moins à un accident de gravité moyenne à
la limite d’un accident grave, cette dernière interprétation ayant de toute
évidence été privilégiée par l’intimée en tant qu’elle situe l’événement en
cause « plutôt » à la limite supérieure des accidents de gravité moyenne
(cf. décision sur opposition du 17 janvier 2023 p. 5).
Force est de constater que dans l’hypothèse d’un accident
grave, la causalité adéquate devrait être admise (cf. consid. 3c/aa supra)
et la position défendue par l’intimée considérée comme erronée.
L’admission du lien de causalité adéquate pourrait par ailleurs
également entrer en considération dans l’hypothèse d’un accident de
gravité moyenne à la limite d’un accident grave. On rappellera en effet
que, dans de telles constellations, un seul critère suffit déjà pour admettre
l’existence d’une relation de causalité adéquate (cf. ibid.). En l’occurrence,
s’agissant du critère portant sur le déroulement de l’accident (cf. à cet
égard TF 8C_98/2015 du 18 juin 2015 consid. 4.3.2), il y a lieu de noter
que si l’assuré n’a certes pas subi de lésion physique grave, on doit en
revanche admettre que l’accident subi a été particulièrement
impressionnant et que les circonstances concomitantes revêtent un
caractère particulièrement dramatique. Il est en effet question de
l’explosion soudaine d’une bonbonne de gaz dans le restaurant où l’assuré
se trouvait avec son épouse, de sorte que l’intéressé n’a de toute
évidence pu que constater et subir directement les conséquences de
l’explosion (incendie, gravats, panique collective). Ces conséquences se
sont avérées particulièrement lourdes sur le plan humain dès lors que plus
de quarante blessés ont été recensés, dont l’assuré et – dans une mesure
plus importante – son épouse mais également huit autres personnes dans
un état grave (avant que le bilan ne s’alourdisse pour compter finalement
deux décès). Quant aux dégâts matériels, ils étaient manifestement
conséquents puisqu’ils s’étendaient jusqu’aux alentours du restaurant,
illustrant ainsi la puissance de la déflagration. L’intimée, du reste, semble
reconnaître le caractère impressionnant de l’événement en question mais
estime que son intensité devrait être nuancée compte tenu du temps

- 18 -
écoulé entre la reprise d’activité intervenue le 15 février 2021 et
l’incapacité de travail attestée dès le 29 octobre 2021, imputable selon la
Q.________ à des facteurs liés notamment à l’environnement professionnel
(cf. décision sur opposition du 17 janvier 2023 p. 5). La Cour observe
toutefois que de tels éléments relatifs à l’évolution postérieure à l’accident
ne permettent pas de relativiser la nature intrinsèque de ce dernier et
que, de surcroît, l’instruction est précisément insuffisante quant à la
manière dont les symptômes psychiques relevés en février 2021 par le Dr
P.________ ont évolué après la reprise d’activité du 15 février 2021 jusqu’à
la décompensation mentionnée à l’été 2021 et l’arrêt de travail d’octobre
2021, tel qu’exposé ci-dessus (cf. consid. 5a supra). Partant, sur ce plan
aussi, on ne peut exclure que la causalité adéquate soit donnée dans le
cas particulier eu égard aux spécificités de l’événement du 5 janvier 2021.
C’est par ailleurs le lieu de relever que, dans un second temps,
la Q.________ a indiqué avoir initialement versé des prestations sous l’angle
d’un traumatisme psychique consécutif à un choc émotionnel (cf. réponse
du 27 mars 2023 p. 2). Bien que cette affirmation ne puisse être
concrètement étayée en l’état du dossier faute de référence à un
diagnostic ou un traitement psychiatrique avant l’automne 2021, il reste
que même sous cet angle, on ne saurait d’emblée nier la causalité
adéquate. En effet, à supposer que l’explosion du 5 janvier 2021 ait revêtu
un caractère terrifiant comme semble l’admettre l’intimée, il y a lieu de
relever que le fait pour l’assuré d’avoir ensuite rapidement repris son
activité à l’I.________ le 15 février 2021, dans un domaine axé en grande
partie sur le traitement de sinistres consécutifs à des incendies, était
vraisemblablement de nature à maintenir l’intéressé en contact presque
permanent avec des incidents plus ou moins évocateurs de l’événement
du 5 janvier 2021. Or, selon le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, on pourrait comprendre que de telles circonstances – soit le fait
pour l’assuré d’être ainsi constamment ramené à son vécu traumatique
récent – aient pu finir par déclencher une (nouvelle) incapacité de travail,
respectivement une rechute au sens de l’art. 11 OLAA (sur la possibilité
d’une rechute en cas de traumatisme psychique consécutif à un
événement terrifiant, cf. TF 8C_519/2014 du 28 août 2015 consid. 5).

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Au degré de la vraisemblance prépondérante, on ne peut donc
exclure à ce stade qu’un lien de causalité adéquate entre l’accident du 5
janvier 2021 et les troubles psychiques annoncés puisse entrer en
considération. Cette question devra par conséquent être tranchée une fois
l’examen de la causalité naturelle mené à son terme.
6. A l’aune de ce qui précède, il convient de retenir que la
décision attaquée repose sur des bases insuffisantes. Il se justifie par
conséquent de renvoyer le dossier à l’intimée, à qui il incombe au premier
chef d’instruire (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle complète l’instruction.
Dans ce contexte, il lui appartiendra plus spécifiquement d’interpeller les
médecins ayant pris en charge l’assuré à l’époque des faits litigieux – dont
le Dr P.________, le médecin du travail de l’I.________ et les médecins
psychiatres du cabinet de psychiatrie et psychothérapie [...] – et, cas
échéant, de mettre en œuvre une expertise psychiatrique afin de
déterminer la nature et l’impact de la symptomatologie psychique en
cause dans la présente affaire. Il lui incombera ensuite de statuer sur le
droit aux prestations du recourant pour ses troubles psychiques, après un
nouvel examen circonstancié du lien de causalité adéquate.
Compte tenu de l’issue du litige, il n’y a pas lieu de statuer sur
les autres griefs et réquisitions des parties.
7. a) Vu ce qui précède, le recours doit être admis dans la
mesure de sa recevabilité et la décision sur opposition rendue le 17 janvier
2023 annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA).
La recourante, qui obtient gain de cause, ne saurait prétendre
à une indemnité de dépens dès lors qu’il n’y a pas lieu d’allouer

- 20 -
d’indemnité pour les frais de procès aux organismes chargés de tâches de
droit public (ATF 126 V 143 consid. 4a).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis dans la mesure où il est recevable.
II. La décision sur opposition rendue le 17 janvier 2023 par la
Q.________ [...] est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants et
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- R.________ Services SA (pour Z.________ SA),
- Q.________ [...],
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 21 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :