vd_gerichte · ZD18.010045 · 2021-04-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 88/18 - 116/2021
ZD18.010045
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 avril 2021
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Berberat, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourante, représentée par Me Catherine Merényi,
avocate à Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1981,
était employée en tant que gestionnaire de prestations au sein d’une
assurance jusqu’en 2006. Elle a ensuite bénéficié de prestations de
l’assurance-chômage avant d’émarger aux services sociaux.
Le 9 mai 2014, le Centre social régional de [...] a rempli une
demande de détection précoce pour l’assurée et l’a adressée à l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Lors d’un entretien de détection précoce du 4 juin 2014,
l’assurée a indiqué qu’elle était atteinte d’une hernie discale L5-S1 depuis
plus de dix ans. En janvier 2014, son état de santé avait empiré. Une
imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) réalisée le 20 février
2014 avait mis en évidence une forte inflammation au niveau de sa
hernie. Une autre hernie L4-L5 avait également été diagnostiquée. Des
traitements conservateurs, soit des infiltrations et des séances de
physiothérapie, n’avaient pas donné de résultat. L’assurée devait
consulter une spécialiste, alors même que son médecin traitant ne
conseillait pas d’intervention chirurgicale en raison des risques qu’elle
présentait.
Le 23 juin 2014, l’assurée a adressé à l’OAI une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI), indiquant souffrir depuis 2004
d’hernies discale L4-L5 et L5-S1 ainsi que d’apnée du sommeil.
Dans le formulaire « Détermination du statut (part active/part
ménagère) », complété le 8 juillet 2014, l’assurée a indiqué à l’OAI que
sans atteinte à la santé, elle travaillerait à 100 %.
Dans un rapport non daté, reçu par l’OAI le 8 juillet 2014, le Dr
Z.________, spécialiste en radiologie, a posé le diagnostic de hernie discale
L5-S1 existant depuis de nombreuses années. Il s’agissait d’une récidive

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de lombosciatique droite pour laquelle des infiltrations épidurales et de la
physiothérapie étaient en cours. L’assurée était totalement incapable de
travailler depuis le 1er mai 2014, ne pouvant ni se baisser ni rester assise.
Sa capacité de travail devrait être réévaluée après le traitement par
infiltrations et une éventuelle herniectomie.
Dans un rapport du 12 juillet 2014, le Dr X.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant, a posé les diagnostics
de hernie discale L5-S1 paramédiane droite et de protrusion discale
médiane L4-L5 de longue date, de reflux gastro-œsophagien (RG) sur
œsophagite peptique de stade A, de syndrome d’apnée du sommeil (SAS)
traité par un avancement mandibulaire, de syncopes vasovagales depuis
1999 récidivantes à raison de 3 à 4 fois par année, d’hypotension
orthostatique, d’hypothyroïdie, d’insuffisance veineuse bilatérale des
membres inférieurs, de polyallergies, d’obésité de stade II et de
tremblements d’origine peu claire. L’incapacité de travail de l’assurée,
totale depuis le 17 février 2014, était due à ses lombalgies qui
provoquaient des douleurs insupportables. L’intéressée ne pouvait pas
porter de charges lourdes, pas fléchir le tronc ni rester en position assise
prolongée. Le pronostic était moyen, à réévaluer après l’herniectomie qui
était programmée prochainement.
Le 8 septembre 2014, le Dr Z.________ a réalisé une
herniectomie. L’assurée a très mal supporté l’intervention, de sorte que le
médecin n’a pu procéder qu’à une décompression partielle de la hernie.
Dans un rapport de sortie du 10 septembre 2014, il a précisé qu’un geste
sous anesthésie générale en chirurgie ouverte serait nécessaire si la
décompression s’avérait insuffisante. Un mois plus tard, il a constaté, dans
un rapport du 10 octobre 2014, que la décompression mécanique de la
hernie n’avait été que très peu efficace sur la symptomatologie présentée
par l’assurée. Une chirurgie étant à envisager, le Dr Z.________ a proposé à
l’intéressée de consulter le Dr M.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.

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Dans un rapport du 16 octobre 2014, le Dr M.________ a
constaté que le tableau clinique de l’assurée n’était pas celui d’une hernie
discale mais plutôt celui d’une lombalgie chez une patiente qui présentait
d’autres facteurs de déconditionnement, en tout cas physique. Une
chirurgie n’était pas indiquée, en l’absence de signe de souffrance
radiculaire et de compression importante sur l’imagerie. Craignant qu’une
intervention chirurgicale soit un échec, le Dr M.________ a préconisé une
prise en charge globale de l’assurée, l’adressant notamment au
Dr B.________, médecin praticien.
Dans un rapport du 5 mars 2015, le Dr B.________ a posé les
diagnostics de lombosciatalgies droites chroniques dans le cadre de
discopathies L4-L5 et L5-S1, de protrusion discale L5-S1 droite et
d’hypermobilité articulaire type Ehler-Danlos type hypermobile. Le
praticien a constaté qu’il y avait un petit syndrome lombo-vertébral avec
un déconditionnement. Une prise en charge rééducative semblait
opportune, à réaliser idéalement en stationnaire mais en dehors des
périodes scolaires pour qu’un tiers puisse s’occuper de la garde de l’enfant
de l’assurée. L’intéressée ne pouvait demeurer en position assise ou
debout durant plus de dix minutes. Ces restrictions pouvaient être réduites
par un reconditionnement musculaire de 3 à 6 mois.
Interpelé par l’OAI, le Dr B.________ a indiqué, dans un rapport
du 2 novembre 2015, que l’état de santé de l’assurée était stationnaire. La
capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle. Elle était inférieure
à 50 % dans une activité adaptée ne nécessitant aucun port de charges et
alternant les postures assis/debout toutes les demi-heures.
Le 16 février 2016, l’assurée a passé un examen clinique
rhumatologique auprès du Dr V.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie au Service médical régional de
l’OAI (ci-après : le SMR). Aux termes d’un rapport du 7 mars 2016, le Dr
V.________ a posé le diagnostic incapacitant de lombosciatalgies droites
non déficitaires, dans un contexte de hernie discale L5-S1 paramédiane
droite (M54.4), ainsi que les diagnostics non incapacitants de syndrome

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d’hypermobilité articulaire généralisée et d’obésité de classe I. Le Dr
V.________ a constaté que l’évolution des lombosciatalgies était
partiellement favorable, avec une régression de la sciatalgie S1 et une
amélioration de la mobilité lombaire. Il a considéré que l’hypermobilité
articulaire généralisée était non incapacitante, celle-ci n’influençant pas la
capacité de travail dans l’activité habituelle de gestionnaire en
assurances, mais justifiant tout de même des limitations fonctionnelles
dans des travaux physiquement très contraignants ou sur un plan instable
et en terrain irrégulier. Les lombosciatalgies entraînaient également des
limitations fonctionnelles, à savoir pas de travaux répétés en
flexion/extension, pas de travaux prolongés en porte-à-faux, pas de port
de charges répété au-delà de 5 kg (charges très légères), pas de position
assise prolongée au-delà d’une heure ou debout au-delà de 30 minutes.
L’assurée était totalement incapable de travailler dans son activité
habituelle de gestionnaire en assurances depuis le 17 février 2014, en
raison de la position assise prolongée qui y était pratiquée. L’incapacité de
travail restait totale dans les activités ne respectant pas les limitations
fonctionnelles d’épargne du rachis lombaire. Dans une activité adaptée,
l’assurée disposait en revanche d’une capacité de travail de 75 % depuis
le 26 janvier 2015, date de la consultation auprès du Dr B.________.
Lors d’un entretien du 25 mai 2016, un spécialiste en
réinsertion professionnelle de l’OAI a relevé que l’état de santé de
l’assurée n’était visiblement pas stabilisé, au vu des douleurs chroniques
dont elle souffrait. Toute tentative de réadaptation serait ainsi un échec.
Alors que le SMR avait considéré que l’activité d’employée administrative
n’était plus adaptée, le collaborateur de l’OAI estimait que seule une
activité d’employée de bureau serait théoriquement envisageable (rapport
initial de réadaptation du 13 juin 2016).
Dans un rapport du 21 juin 2016, le Dr X.________ a fait état
d’une évolution défavorable de l’état de santé de l’assurée et a continué à
attester d’une incapacité de travail totale dans toutes activités depuis le
15 novembre 2013. Il a constaté que les douleurs lombaires étaient
évaluées par l’assurée à 10/10, irradiant dans le membre inférieur, et que

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la position debout ou couchée n’était pas tolérée par l’intéressée qui
faisait également des malaises à répétition. Le Dr X.________ a transmis à
l’OAI un rapport du Dr B.________ du 26 octobre 2015 dans lequel celui-ci
constatait que la situation était stationnaire. Il n’avait pas d’autres
suggestions à offrir à sa patiente, hormis une nouvelle médication
rehaussant le seuil de la douleur pour traiter les douleurs de type
fibromyalgique.
L’OAI a mis en œuvre une enquête économique sur le ménage
au domicile de l’assurée, dont le rapport du 12 août 2016 retenait un
statut d’active à 100 %. L’assurée avait en effet expliqué que, sans
atteinte à la santé, elle aurait toujours travaillé à plein temps. L’invalidité
dans la tenue du ménage était de 32,2 % selon l’enquêtrice. L’intéressée
présentait des empêchements en lien avec les limitations fonctionnelles
retenues par le SMR. L’enquêtrice a toutefois pris en compte une aide
exigible de la fille de l’assurée, âgée de 15 ans. Concernant l’impotence, il
est apparu que l’intéressée n’en présentait pas, compte tenu des propos
tenus et du détail des actes ordinaires de la vie. Elle ne nécessitait pas
non plus d’accompagnement. L’enquêtrice n’a donc pas réalisé d’enquête
d’impotence.
L’OAI a octroyé à l’assurée, le 21 décembre 2016, une mesure
d’évaluation et d’instruction au sein du Centre d'observation
professionnelle de l'assurance-invalidité du Centre d'intégration et de
formation professionnelle de [...] (ci-après : Orif). L’intéressée a toutefois
informé l’OAI que son médecin traitant l’empêchait de s’y présenter (note
d’entretien du 12 janvier 2017). Dans un rapport du 28 février 2017, le Dr
X.________ a exposé que l’évolution de l’état de santé de sa patiente était
globalement sans changement, avec des épisodes de péjoration de ses
sciatalgies qui étaient extrêmement invalidantes. La dernière crise était
intervenue aux environs de Noël 2016, avait persisté jusqu’en janvier de
l’année suivante et empêchait l’assurée de commencer la mesure
professionnelle prévue. L’intéressée était toutefois motivée à reprendre
une activité, mais empêchée par ses douleurs.

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Dans un avis du 29 mars 2017, le SMR a précisé que sa
position était inchangée, en l’absence de fait nouveau médicalement
étayé.
Dans un rapport du 13 avril 2017, le Dr P.________, spécialiste
en médecine interne générale et néphrologie et médecin consultant pour
l’Orif, a indiqué que le pré-examen réalisé le 3 janvier 2017 avait révélé
une obésité, un déconditionnement musculaire, une limitation de la
mobilité rachidienne, une patiente plaintive et démonstrative, des signes
de non-organicité, sans mettre en évidence de contracture musculaire ni
de déficit moteur neurologique des membres inférieurs. Selon le Dr
P.________, l’assurée mettait elle-même un frein pratique à se déplacer
pour exécuter le stage, évoquant ses craintes de « se bloquer » au vu de
ses difficultés lors de petits trajets. Sur le plan médical toutefois, il
estimait que le stage d’observation de quatre semaines au centre Orif
était possible sans mise en danger de la santé de l’intéressée.
Le 8 juin 2017, l’OAI a adressé une sommation à l’assurée, lui
impartissant un délai au 3 juillet 2017 pour accepter la mesure
d’observation professionnelle qui était prévue, sommation à laquelle
l’intéressée a répondu positivement le 30 juin 2017.
Dans le rapport final de réadaptation du 26 septembre 2017
faisant suite à un entretien du 22 septembre, le spécialiste en réinsertion
professionnelle de l’OAI a indiqué que l’assurée avait plus de peine à se
mobiliser en raison d’un récent accident au cours duquel elle s’était tordu
la cheville. Des traitements et des investigations étaient en cours mais
une incapacité totale de travail était attestée par le médecin traitant.
Concernant les mesures de réadaptation professionnelle, l’intéressée avait
expliqué qu’elle ne s’y projetait pas, qu’elle souhaiterait s’engager mais
que sa santé ne le lui permettait pas et que son médecin traitant
continuait à attester d’une incapacité totale de travail. Elle avait précisé
qu’elle avait été obligée par son assistante sociale de répondre
favorablement à la reprise de la mesure. Le collaborateur de l’OAI a ainsi

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constaté que toutes les propositions se heurtaient à un refus de la part de
la bénéficiaire qu’elle justifiait par un état de santé trop précaire.
Aux termes d’un questionnaire de l’OAI relatif à l’accident
précité, complété le 4 octobre 2017, le Dr X.________ a expliqué que
l’intéressée avait chuté de sa hauteur le 6 août 2017, ce qui avait
occasionné une contusion au genou gauche et aux deux pieds, des
dermabrasions multiples et une entorse de stade II de la cheville droite. Il
avait attesté une incapacité de travail totale du 6 août au 6 octobre 2017,
à réévaluer. Le 31 octobre 2017, le Dr X.________ a précisé que l’incapacité
de travail relative à l’accident avait pris fin le 20 octobre dernier. Il a
ajouté que l’incapacité de travail totale en raison du syndrome lombaire se
poursuivait jusqu’au 17 décembre 2017, à réévaluer.
Dans un projet de décision du 28 novembre 2017, confirmé par
décision du 26 janvier 2018, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assurée. Il a considéré que l’état de santé de celle-ci ne l’empêchait pas
d’accomplir une activité lucrative adaptée à ses limitations fonctionnelles,
soit pas de travaux répétés en flexion/extension, pas de travaux prolongés
en porte-à-faux, pas de port de charges répété au-delà de 5 kg, pas de
position assise prolongée au-delà d’une heure ou debout au-delà de 30
minutes, pas de travaux de force et pas de marche en terrain irrégulier.
L’activité était exigible à 75 % dès le 26 janvier 2015. Tel serait le cas des
activités de secrétaire médicale, d’assistante administrative ou
d’employée de bureau. En comparant le revenu sans invalidité, arrêté à
54'008 fr. 08, au revenu avec invalidité de 38'480 fr. 82, tous deux
déterminés sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS), le degré d’invalidité s’élevait à 28,75 % et n’était donc pas suffisant
pour ouvrir un droit à une rente. S’agissant des mesures professionnelles,
l’OAI a constaté que l’assurée n’avait pas souhaité le soutien de son
service de réadaptation.
B. Par acte déposé le 8 mars 2018 (timbre postal) par l’avocate
Catherine Merényi, J.________ a interjeté recours devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du

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26 janvier 2018, concluant principalement à son annulation et à ce qu’une
rente entière d’invalidité lui soit octroyée, subsidiairement à ce qu’une
expertise judiciaire soit mise en œuvre, plus subsidiairement encore à ce
que la cause soit renvoyée à l’intimé pour qu’il ordonne une expertise. Elle
a d’abord soutenu qu’une rente devait lui être octroyée, au motif que le
SMR avait considéré qu’elle n’était plus en mesure de travailler comme
employée de bureau (avis du 16 février 2016) et que le Service de
réadaptation de l’OAI avait estimé qu’en dehors de cette activité, il
n’existait aucun autre métier qui respectait ses limitations fonctionnelles
(rapport du 13 juin 2016). Elle a en outre argué que l’avis du SMR du 16
février 2016 était fondé sur un dossier incomplet, des constatations
partiales et faisait état de conclusions contradictoires. L’OAI avait en outre
violé la loi en ordonnant des mesures de réadaptation alors que son état
de santé ne lui permettait pas de les suivre. Il était encore erroné de
retenir qu’elle ne souhaitait pas suivre ces mesures.
Par décision du 21 mars 2018, la recourante a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire à compter du 8 mars 2018 et a obtenu à
ce titre l’exonération du paiement d’avances et de frais judiciaires, ainsi
que la commission d’un avocat d’office en la personne de Me Catherine
Merényi.
Par réponse du 9 avril 2018, l’intimé a conclu au rejet du
recours et renvoyé aux différents avis du SMR.
Par ordonnance du 16 juillet 2018, la juge instructrice de la
Cour de céans a suspendu la cause, à la demande des parties, jusqu’au 31
octobre 2018.
Répliquant le 30 octobre 2018, la recourante a produit un
rapport du 8 octobre 2018 de la Dre N.________, spécialiste en
rhumatologie, confirmant la présence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos
(SED) hypermobile. Elle relevait que l’assurée présentait un tableau
clinique compatible avec ce syndrome et qu’elle répondait aux critères
diagnostics 2017. Elle constatait également que l’intéressée présentait

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d’autres symptômes qui étaient rencontrés en présence d’un syndrome
d’Ehlers-Danlos, soit un syndrome d’activation des mastocytes et une
pathologie des petites fibres nerveuses.
Par duplique du 4 décembre 2018, l’intimé a indiqué avoir
soumis les documents produits par la recourante au SMR, lequel s’était
prononcé dans un avis du 28 novembre 2018. Selon le SMR, les différents
courriers versés au dossier depuis son dernier avis n’étaient pas à même
de changer ses conclusions. L’OAI a également relevé, à toutes fins utiles,
que le Dr P.________ avait mis en évidence une attitude plaintive,
démonstrative et attestait de l’aptitude au stage.
Le 8 avril 2019, la recourante a notamment produit un rapport
du 18 mars 2019 de la Dre Q.________, spécialiste en médecine interne
générale. Elle indiquait que le bilan effectué révélait des anomalies de
type hypodétection sensorielle prédominant aux pieds, compatible avec
une atteinte neuropathique. Le profil sensoriel, avec une atteinte de la
détection thermique et mécanique était compatible avec une atteinte des
petites fibres, qui était fréquente avec un SED. Elle préconisait également
de réaliser un électromyogramme afin d’exclure une autre forme de
neuropathie. Elle notait encore des éléments anamnestiques compatibles
avec un syndrome douloureux chronique avec scores de sensibilisation
positif, ce qui semblait fréquent dans le contexte des SED. La recourante a
encore produit un rapport de densitométrie osseuse du 1er octobre 2018
mettant en évidence une densité osseuse légèrement abaissée au niveau
lombaire sans atteindre la limite de l’ostéopénie, une dégradation de la
microarchitecture osseuse lombaire et l’absence d’ostéopénie de la
hanche gauche. Elle a ajouté qu’elle allait passer un électromyogramme,
engager un suivi thérapeutique comme suggéré par la Dre Q.________ et
consulter un spécialiste du SED.
Par courrier du 10 mai 2019, la recourante a informé la Cour
de céans qu’une consultation était prévue auprès du Dr G.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, le 7 juin suivant.

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Par ordonnance du 15 mai 2019, la juge instructrice a
suspendu la cause jusqu’à réception du rapport du Dr G.________, auprès
de qui la recourante avait rendez-vous.
Le 3 mars 2020, la recourante a produit plusieurs rapports du
Dr G.________ des 10 juin, 26 juin, 28 août, 3 septembre, 25 septembre et
14 novembre 2019, ainsi qu’un rapport du 20 août 2019 du Dr T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et un rapport du 25
septembre 2019 de la psychologue F.________. Dans ses différents
rapports, le Dr G.________ posait notamment le diagnostic de syndrome
d’Ehlers-Danlos hypermobile (SEDh), associé à de légers troubles statiques
dorsolombaires, à des signes de périarthrite de hanche des deux côtés, à
des troubles statiques des pieds, à des signes de fasciite plantaire
bilatérale et de tendinopathie des péroniers des deux côtés et du jambier
postérieur, ainsi que des discrets signes compatibles avec un syndrome du
défilé thoraco-brachial gauche (TOS). La recourante souffrait de
nombreuses limitations, soit une endurance et une capacité à rester
concentrée réduites au vu de la fatigue accrue, des troubles du sommeil,
des déficits attentionnels liés à ces problématiques et au SEDh, une
nécessité d’éviter la position debout et la marche fréquente, l’alternance
des positions et des tâches avec des pauses (rapport du 10 juin 2019).
Selon le Dr G.________, différents facteurs de baisse de rendement
existaient, de sorte qu’une capacité de travail dans une activité légère et
relativement adaptée devait s’élever à 60 %. Elle pouvait s’améliorer
grâce à des moyens auxiliaires, tels que notamment des habits de
contention, des coussins d’assise spécifique et une assise modulable
(rapport du 26 juin 2019). Il précisait qu’après avoir vérifié les capacités
domestiques de l’assurée, il pouvait tout au plus reconnaître une capacité
de travail dans une activité en matinée, par périodes de 10 à 15 minutes,
avec une baisse de rendement liée aux besoin de bouger, se lever, se
reposer fréquemment, à la baisse des capacités cognitives et à
l’accentuation des douleurs et de la fatigue. La capacité de travail
maximale se situait entre 1 heure et 1 heure 30 par jour (rapport du
3 septembre 2019). Quant au Dr T.________, il constatait que l’anamnèse et
les examens réalisés le 8 août 2019 étaient en faveur d’une plainte

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mnésique et attentionnelle, d’apparition insidieuse et fluctuante avec la
fatigue et les douleurs. Les difficultés pourraient être imputées au manque
chronique de sommeil, à la médication antalgique, mais également au
SEDh et à ses répercussions (rapport du 20 août 2019). L’assurée avait
également réalisé un examen neuropsychologique auprès de la
psychologue F.________. Il ressortait du rapport du 25 septembre 2019
relatif à cet examen un déficit en mémoire de travail verbale, une
importante fatigabilité intellectuelle, un trouble en mémoire épisodique
visuo-spatiale et des signes de fléchissement exécutif. Dans un rapport du
10 octobre 2019 relatif à un bilan cognitif, le Dr T.________ constatait que
le bilan neurocognitif objectivait chez l’assurée la fatigabilité mentale et
les répercussions sur la mémoire de travail dont elle faisait part. Le
contexte médical, notamment le SED, devait être pris en compte. Les
limitations retenues correspondaient à un trouble neuropsychologique de
degré léger à moyen. Compte tenu de ces analyses, le Dr G.________
estimait qu’aucune autre origine que le SEDh n’avait pu être mise en
évidence pour les troubles cognitifs. En ajoutant ces troubles cognitifs aux
autres limitations, il ne pouvait pas retenir de capacité de travail de
l’intéressée (rapport du 14 novembre 2019).
Se déterminant le 15 avril 2020, l’OAI a indiqué que les
documents produits par la recourante n’amenaient aucun élément médical
susceptible de modifier sa position et que ceux-ci étaient en outre
postérieurs à la décision attaquée. Il a ajouté qu’auparavant, il n’avait
jamais été fait mention d’un syndrome d’Ehlers-Danlos ni de troubles
cognitifs.
Par courrier du 30 avril 2020, la recourante a précisé que le Dr
B.________ avait déjà évoqué une hypermobilité articulaire type Ehlers-
Danlos, dans son rapport du 15 mars 2015. Le SMR en avait également fait
mention dans son rapport du 7 mars 2016, sans toutefois le discuter.
L’assurée a ajouté qu’elle avait imputé ses troubles cognitifs à la prise de
médicaments. Les examens réalisés récemment démontraient toutefois
qu’ils étaient liés au syndrome d’Ehlers-Danlos.

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Le 1er octobre 2020, la recourante a transmis à la Cour de
céans un rapport du 14 septembre 2020, relatif à l’état de santé qu’elle
présentait au dépôt de sa demande de prestations AI. Dans ce rapport, les
Drs W.________, spécialiste en anesthésiologie, K.________, spécialiste en
médecine interne générale, et Q.________ ont relevé une anomalie
structurelle et fonctionnelle des petites fibres.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, en particulier sur son droit à une rente.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de

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réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être

- 15 -
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale,
d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la procédure
administrative. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF
143 V 409 consid. 2.1 ; 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF
9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2). Cependant, si un rapport médical
postérieur à la décision litigieuse permet d’éclairer la situation médicale
existant à ce moment-là, il doit être pris en considération (TF 9C_106/2019
du 6 août 2019 consid. 2.3.1).
5. a) La recourante soutient que le syndrome d’Ehlers-Danlos et
les troubles cognitifs dont elle souffre justifient l’octroi d’une rente
d’invalidité. Elle se fonde sur les rapports médicaux produits en procédure
judiciaire.

- 16 -
Pour sa part, l’OAI considère que ces rapports n’apportent pas
d’éléments nouveaux permettant de s’écarter des conclusions du Dr
V.________, relevant au demeurant que la plupart d’entre eux sont
postérieurs à la décision entreprise.
b) A titre liminaire, bien que les rapports des Drs Q.________,
N.________ et G.________ qui posent le diagnostic de syndrome d’Ehlers-
Danlos soient postérieurs à la décision entreprise, ils peuvent néanmoins
être pris en considération par la Cour de céans dans la mesure où ils ne
font que confirmer un diagnostic qui n’avait pas encore été posé mais dont
l’atteinte à la santé existait déjà auparavant. Cette problématique avait en
effet été évoquée par le Dr B.________, dans un rapport du 5 mars 2015,
qui relevait une hyperlaxité.
En revanche, les troubles cognitifs, même en lien avec le
syndrome d’Ehlers-Danlos, ainsi que l’anomalie des petites fibres ont été
mis en évidence par des examens postérieurs à la décision entreprise (cf.
rapports du 25 septembre 2019 de la psychologue F.________, du
10 octobre 2019 du Dr T.________, du 14 novembre 2019 et du 14
septembre 2020 du Dr G.________). Ils ne sauraient donc être pris en
considération dans le cadre de la présente décision (cf. ATF 131 V 242
consid. 2.1 et 121 V 362 consid. 1b, et les références citées).
c) Cela étant, contrairement à ce que soutient la recourante, le
fait que le diagnostic du syndrome d’Ehlers-Danlos ait été posé après que
la décision entreprise a été rendue ne signifie pas encore que le dossier de
l’intimé est insuffisamment étayé. En effet, les appréciations des différents
médecins se rejoignent s’agissant notamment des limitations
fonctionnelles. Le Dr V.________, lors de son examen rhumatologique du 16
février 2016, évoque des limitations qui ont trait tant aux lombosciatalgies
droites qu’au syndrome d’hypermobilité articulaire généralisée. Il retient
ainsi l’interdiction de travaux répétés en flexion/extension, de travaux
prolongés en porte-à-faux, de port de charges répété au-delà de 5 kg, de
position assise prolongée au-delà d’une heure et debout au-delà de 30
minutes, de travaux de force et de marche sur un terrain instable ou

- 17 -
irrégulier. Ces limitations fonctionnelles se superposent avec celles
retenues par les autres médecins, notamment par le Dr X.________ dans
son rapport du 14 juillet 2014, le Dr B.________ dans ses rapports des 5
mars et 2 novembre 2015 ainsi que le Dr G.________ dans son rapport du
10 juin 2019. La problématique lombaire est ainsi parfaitement admise par
l’ensemble des médecins. Elle a donné lieu à une herniectomie qui n’a pu
être que partiellement effectuée, l’assurée n’ayant pas supporté
l’intervention et requis qu’elle soit interrompue. Le Dr V.________ évoque
en outre un nombre de limitations fonctionnelles plus important que ses
confrères. Contrairement à ces derniers, il prend en considération la
problématique de l’hypermobilité articulaire qui impose d’éviter des
travaux en force ou de marche sur un terrain instable ou irrégulier. Les
limitations fonctionnelles retenues par le Dr V.________ s’avèrent dès lors
plus favorables à l’assurée et ne sont pas remises en cause par les autres
médecins.
La recourante soutient également qu’elle est totalement
incapable de travailler, se fondant sur les différents rapports de ses
médecins traitants. Or, à l’exception du Dr X.________, les Drs G.________ et
B.________ considèrent que la recourante est capable de travailler dans
une activité adaptée à ses limitations, rejoignant ainsi l’appréciation du Dr
V.________. Seules leurs appréciations du taux d’activité diffèrent. Le Dr
V.________ estime, sur la base de son examen clinique rhumatologique,
que l’assurée est capable de travailler à 75 %. Il explique de surcroît de
manière convaincante les raisons qui l’amènent à s’éloigner de
l’appréciation du Dr B.________, lequel évalue, avec toute l’empathie
attendue de la part d’un médecin traitant, la capacité de travail de
l’assurée à moins de 50 %. Quant à la capacité de travail admise par le Dr
G.________ dans son rapport du 26 juin 2019, elle s’élève à 60 %. Il y a lieu
de se référer à cette évaluation qui a été réalisée par le Dr G.________
avant qu’il n’ait eu connaissance des tests relatifs à la capacité cognitive
de l’assurée, tests qui sont postérieurs à la décision entreprise et sortent
du cadre de l’examen judiciaire de la Cour de céans (cf. consid. 5b ci-
dessus). L’appréciation du Dr G.________ rejoint ainsi celle du Dr V.________,
ce d’autant qu’il précise encore que la capacité de travail de 60 % est

- 18 -
susceptible d’être améliorée grâce à des moyens auxiliaires tels que des
habits de contention ou une assise modulable. Les appréciations de ces
médecins ne sont dès lors pas si éloignées de sorte que rien ne vient
contredire les conclusions du Dr V.________. On observera à toutes fins
utiles que les précisions que le Dr G.________ a apportées dans son rapport
du 3 septembre 2019 à l’attention du conseil de la recourante, eu égard à
l’activité occupationnelle que l’assurée pourrait réaliser en matinée,
trouvent leur fondement dans la description faite par l’intéressée de ses
activités domestiques. Or, comme son confrère, le Dr V.________ a
également fait état d’activités domestiques réalisées par la recourante de
manière fractionnée et engendrant une grande fatigue. Le Dr G.________
procède ainsi à une appréciation différente d’un état de fait déjà connu du
médecin du SMR, sans qu’il n’en ressorte de substrat médical de nature à
mettre en doute le bien-fondé des conclusions du Dr V.________. On ne
saurait en conséquence retenir les précisions faites par le Dr G.________
dans son rapport du 3 septembre 2019. Seul le Dr X.________, médecin
traitant de l’assurée, estime que celle-ci est incapable de travailler quelle
que soit l’activité. Outre le fait qu’un médecin traitant se doit de faire
preuve d’empathie à l’égard de ses patients, son appréciation n’est pas
suffisamment objectivée pour mettre en cause les conclusions du Dr
V.________.
La recourante conteste encore la décision entreprise au motif
qu’elle se fonde sur un dossier incomplet, celui-ci ne comportant aucun
document relatif au traitement de reconditionnement réalisé au Centre
hospitalier C.________ en juin 2015, ni à l’accident subi le 3 janvier 2017, ni
aux coxalgies dont elle souffre depuis le mois de décembre 2017. Certes,
le dossier constitué par l’intimé ne comporte pas de rapport du Centre
hospitalier C.________ relatif au traitement de reconditionnement évoqué
par l’assurée. Cependant, le Dr B.________, qui avait préconisé ce
traitement, a tenu compte, dans son rapport du 2 novembre 2015, d’une
évolution positive de la capacité de travail de l’assurée, soit
postérieurement au séjour effectué au Centre hospitalier C.________. L’OAI
reconnait au demeurant le caractère invalidant des problèmes lombaires
qui sont présents depuis le dépôt de la demande de prestations AI. Ainsi,

- 19 -
le rapport médical du Centre hospitalier C.________ qui a été pris en
considération par le Dr B.________ n’apporterait vraisemblablement aucun
élément supplémentaire qui modifierait l’appréciation de l’état de santé
de l’assurée, eu égard à ses atteintes lombaires. S’agissant de son
accident du 3 janvier 2017, la recourante a produit une échographie
réalisée en mars 2017 révélant une fine bursopathie sous-acromio-
deltoïdienne de l’épaule droite. Les rapports subséquents émanant tant de
son médecin traitant que du Dr G.________ ne font toutefois pas état de
cette inflammation. Il en est de même des coxalgies évoquées par le
Dr X.________ dans son rapport du 8 mars 2018 à l’attention du conseil de
la recourante. Ces atteintes ne sont mentionnées ultérieurement ni dans
les rapports du Dr X.________ ni dans ceux du Dr G.________ qui ont été
produits par l’assurée devant la Cour de céans. Cela laisse entendre que
ces deux événements n’ont pas eu d’impact sur la capacité de travail, ou
alors qu’un impact limité dans le temps. Il n’y a donc pas lieu de
compléter le dossier de l’OAI, ces éléments ne modifiant
vraisemblablement pas l’appréciation de la situation de l’assurée.
Comme relevé par la recourante, l’OAI a bien estimé que
l’activité habituelle de gestionnaire en assurances n’était plus adaptée à
l’état de santé de l’assurée, tout en retenant qu’une activité de bureau le
serait. Cela n’est toutefois pas contradictoire, considérant que l’activité
habituelle était essentiellement réalisée en position assise, sans possibilité
d’adopter une position debout. Une activité de bureau demeure adaptée,
si tant est qu’elle respecte les limitations fonctionnelles retenues par le
médecin du SMR, soit en permettant notamment l’alternance des
positions. Les conclusions du SMR ne sont dès lors pas contradictoires.
Vu ce qui précède, une pleine valeur probante peut être
conférée à l’appréciation médicale du 7 mars 2016 du Dr V.________.
Au demeurant, le dossier étant complet et permettant à la
Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas
en quoi la mise en œuvre d’une expertise judiciaire (cf. mémoire de
recours du 8 février 2018) serait de nature à modifier les considérations

- 20 -
qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des
preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les
références citées).
d) Concernant l’enquête ménagère et les mesures de
réadaptation, les griefs de la recourante sont infondés et doivent être
rejetés. Tant le Dr V.________ que le Dr G.________ se réfèrent à une
appréciation des tâches de la vie quotidienne, relevant que l’assurée
fractionne ses activités ménagères. En outre, si l’intéressée a toujours
indiqué qu’elle désirait reprendre une activité, l’OAI a relevé à juste titre
qu’elle refusait dans les faits de démarrer la moindre mesure, motif pris de
ses douleurs. Le Dr P.________ a évoqué à cet égard que l’assurée elle-
même mettait un frein pratique à se déplacer pour exécuter la mesure de
réadaptation, évoquant des difficultés à effectuer un court trajet. Il a
toutefois estimé, sur la base de son examen clinique, que la mesure était
réalisable sans mettre en danger la santé de l’assurée. Son examen
n’avait en effet révélé aucune contracture musculaire ni déficit moteur
neurologique des membres inférieurs. Le Dr G.________ a également
considéré qu’il serait judicieux de mettre en place de telles mesures, pour
évaluer la capacité de travail de l’assurée en situation réelle, ainsi que
pour évaluer la variabilité de celle-ci entre deux patients atteints de SED
(rapport du 26 juin 2019). On ne saurait dès lors suivre la recourante,
compte tenu des indications médicales, lorsqu’elle soutient que son état
de santé ne lui permettait pas de suivre une mesure d’observation.
e) La recourante ne conteste au demeurant pas les montants
retenus au titre de revenus avec et sans invalidité. Contrôlés d’office,
ceux-ci peuvent être confirmés.
f) En définitive, la décision litigieuse est fondée et doit être
confirmée.
Des troubles mnésiques et cognitifs ont été mis en évidence
par des examens neuropsychologiques et cognitifs réalisés en août et
septembre 2019, soit postérieurement à la décision entreprise du 26

- 21 -
janvier 2018. Une atteinte des petites fibres a également été mise en
évidence postérieurement à la décision entreprise. Il n’appartient pas à la
Cour de céans de statuer, dans la présente procédure, sur la droit aux
prestations au regard de l’évolution de l’état de santé de la recourante dès
le mois de janvier 2018. Cas échéant, il incombera à la recourante de
déposer une nouvelle demande et à l’intimé d’apprécier l’éventuelle
péjoration de l’état de santé de l’intéressée.
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de la recourante, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’elle
a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) S’agissant du montant de l’indemnité due au conseil
d’office, elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la
conduite du procès, et en considération de l'importance de la cause, de
ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ). En l’espèce, selon la liste des
opérations communiquée le 2 juin 2020, Me Merényi a chiffré à 23 heures
et 18 minutes le temps consacré au dossier de la recourante. Ces
opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Merényi est arrêtée à 4'742
fr. 80, TVA par 339 fr. 10 et débours par 209 fr. 70 compris.

- 22 -
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). La recourante est rendue attentive au fait qu’elle
est tenue de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité
d’office dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5
RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 26 janvier 2018 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de J.________ et provisoirement supportés
par l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Catherine Merényi, conseil d’office
de J.________, est arrêtée à 4'742 fr. 80 (quatre mille sept cent
quarante-deux francs et huitante centimes), débours et TVA
compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
de son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.

- 23 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Catherine Merényi (pour J.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :