vd_gerichte · PE20.022878 · 2023-06-14 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE20.022878/AAL
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 29 janvier 2024
__________________
Composition : Mme KÜHNLEIN, présidente
MM. Winzap et Stoudmann, juges
Greffière : Mme Jordan
*****
Parties à la présente cause :
R.________, prévenu, représenté par Me Margaux Loretan, défenseur de
choix à Lausanne, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
Lausanne, intimé,
B.________, partie plaignante, intimée,
A.I.________, partie plaignante, représentée par Me Mathilde Bessonnet,
conseil de choix à Pully, intimée.
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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 14 juin 2023, le Tribunal de police de
l'arrondissement de Lausanne a condamné R.________ pour diffamation à
une peine pécuniaire de 40 jours-amende, la valeur du jour-amende étant
fixée à 130 fr., avec sursis pendant 2 ans, et à une amende de 1'300 fr.,
convertible en 10 jours de peine privative de liberté de substitution en cas
de non-paiement fautif (I à IV), a rejeté les conclusions de B.________ en
indemnisation pour tort moral et manque à gagner (V et VI), a rejeté la
conclusion de A.I.________ en indemnisation pour tort moral (VII), a dit que
R.________ doit à A.I.________ un montant de 6'770 fr. à titre d'indemnité au
sens de l'art. 433 CPP (VIII), a mis les frais de justice, par 1'075 fr. à la
charge de R.________, le solde étant laissé à la charge de l'Etat (IX), et a
rejeté la conclusion de R.________ en indemnisation au sens de l'art. 429
CPP (X).
B. Par annonce du 16 juin 2023 puis déclaration motivée du 31
juillet suivant, R.________ a formé appel contre le jugement précité,
concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu’il est
libéré du chef d’accusation de diffamation et à ce que la conclusion en
paiement d'une indemnité à forme de l'art. 433 CPP de A.I.________ soit
rejetée, l'intégralité des frais étant laissée à la charge de l'Etat et une
indemnité de 6'000 fr. lui étant allouée au sens de l'art. 429 CPP.
Subsidiairement, l'appelant a conclu à l’annulation du jugement, la cause
étant renvoyée au Tribunal d’arrondissement pour nouvelle décision dans
le sens des considérants de l’arrêt à intervenir.
Le 23 octobre 2023, le Ministère public a indiqué qu’il ne
comparaîtrait pas aux débats d’appel et qu’il n’entendait pas déposer de
conclusions motivées.

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A l’audience d’appel, A.I.________ a conclu au rejet de l’appel,
une indemnité au sens de l’art. 433 CPP d’un montant de 4'132 fr. 50 lui
étant allouée pour la procédure de seconde instance.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. Originaire de Lausanne, R.________ est né le [...] 1962 à Masai
(Iran). Il a quitté l'Iran à l’âge de 17 ans et est arrivé en Suisse à 18 ans. Il
a obtenu une maturité fédérale, puis une licence en droit. Il a travaillé
dans plusieurs entreprises, notamment dans le domaine de l'importation
de bijoux. Il a ensuite travaillé dans le domaine de la lutte contre la fraude
bancaire pendant trois ans, en Asie, avant de revenir en Suisse où il a
exercé un emploi de juriste pour la ville de Lausanne, puis d'enseignant.
Le prévenu a eu deux enfants avec la plaignante A.I.________, nés en 2012
et 2015. Il travaille actuellement en tant qu'enseignant à [...] et donne
également des cours à [...]. Ses revenus se montent à 12'000 fr. nets par
mois, versés treize fois l'an. Il est propriétaire de son logement. En 2020, il
a déclaré posséder des économies pour un montant de 650'000 francs.
Selon ses déclarations aux débats d’appel, sa fortune serait
particulièrement entamée par la procédure qui l’oppose à A.I.________.
L'extrait du casier judiciaire suisse de R.________ ne comporte
aucune inscription.
2. a) Le 23 septembre 2020 au [...], dans un courriel adressé à
X.________, U.________ et D.________, collaboratrices du Centre de
consultation des Boréales, ainsi qu'à W.________, assistant social à la
Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ),
R.________ a accusé Me B.________, avocate de son ex-compagne
A.I.________ avec laquelle il était en conflit pour la garde de leurs deux
enfants, d'avoir menti et d'avoir pratiqué « l'escroquerie de la procédure
et l'induction de la justice en erreur de manière systématique » et l'a
traitée de « militante de la castration chimique des hommes ».
B.________ a déposé plainte le 26 janvier 2021.

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b) Entre les 27 juillet et 24 septembre 2020 au [...], dans des
courriels adressés à X.________, U.________, D.________ et W.________,
R.________ a tenu des propos dénigrants au sujet de son ex-compagne
A.I.________ l'accusant notamment d'avoir menti, de manipuler et
déstabiliser de manière grave et irréversible leur fils B.I.________, de lui
avoir enlevé ses enfants, d'avoir instauré la « terreur » auprès de ceux-ci,
de souffrir de problèmes psychologiques et d'avoir été son « bourreau »
durant les quatre dernières années.
A.I.________ a déposé plainte le 25 janvier 2021.
c) Le 14 décembre 2020 au Mont-sur-Lausanne, Centre de la
Blécherette, lors de son audition par la police, R.________ a tenu des propos
dénigrants au sujet de son ex-compagne A.I.________, l'accusant
notamment d'avoir ourdi une « machination » contre lui pour le faire
passer pour un « type diabolique », de monter leur fils contre lui, d'avoir
comme mobile l'enrichissement, d'avoir frappé B.I.________ et d'avoir été
violente.
A.I.________ a déposé plainte le 25 janvier 2021.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie qui a la qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal
de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel
de R.________ est recevable.
2. Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un
plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),

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pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14
décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2
; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
3.
3.1 L'appelant ne conteste pas les faits. Il fait valoir une mauvaise
application du droit. Dans un premier moyen, il explique que ce serait à
tort que le Tribunal de police a retenu que les tiers auxquels il s'était
adressé ne pouvaient pas être considérés comme des confidents
nécessaires au vu de la relation que ces personnes entretenaient avec lui
au moment des faits. Il rappelle le contexte conflictuel qui l'opposait à
A.I.________, le fait que la garde alternée sur ses enfants lui avait été
retirée et son droit de visite suspendu. Il soutient qu’il s’est adressé à des
intervenants qui étaient tous soumis au secret médical et/ou de fonction
et qui seraient « habitués à ce genre de situation », où une « certaine
passion » serait de mise et où certaines paroles pourraient « dépasser la
pensée ». Il conteste ensuite que les termes utilisés constituent des
atteintes objectives à l’honneur et reproche au premier juge de ne pas
avoir tenu compte du contexte dans lequel il les a tenus. Il fait valoir qu'il
aurait ressenti un profond sentiment d'injustice et qu’il n’aurait fait que se
défendre face à des accusations mensongères.
L’appelant fait valoir ensuite que les propos qu’il a tenus
seraient conformes à la vérité et/ou qu’il aurait eu des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vrais. S’agissant de Me B.________, il rappelle
que c’est à la suite de la requête qu’elle a déposée le 3 avril 2020 que la

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garde alternée sur ses enfants lui a été retirée et son droit de visite
suspendu. Il soutient que cette requête l’aurait dépeint comme une
personne méprisable, dans des termes jamais nuancés, qu’il aurait été
accusé à tort de violences et qu’il se serait senti attaqué personnellement.
Me B.________ aurait en outre produit une photographie de son fils avec
des hématomes laissant penser qu’elle était en lien avec un rapport du
CHUV alors qu’il n’en était rien. Compte tenu de cette manière de
procéder tout au long de la procédure, ce serait de bonne foi que
l’appelant a considéré que Me B.________ avait menti et pratiqué
l’escroquerie à la procédure et l’induction de la justice en erreur. Tout ce
dont il avait été accusé aurait été faux, raison pour laquelle il avait déposé
plainte contre elle. S’agissant de A.I.________, l'appelant rappelle qu’il avait
fait l'objet d'une plainte pénale pour voies de fait et violation du devoir
d'assistance ou d'éducation et que cette plainte a été classée ensuite du
rapport de police indiquant que les résultats des investigations avaient
démenti plusieurs des éléments apportés par A.I.________ (P. 4). Il
ressortirait clairement de ce rapport que cette dernière avait menti, que
l’appelant n’avait rien fait et que ses enfants lui avaient été enlevés
injustement du jour au lendemain. Innocent des faits de violence dont on
l'accusait, il ne pouvait pas s'être rendu coupable de diffamation en
déclarant que A.I.________ avait ourdi une machination pour le faire passer
pour « un type diabolique ». L'issue de la procédure civile, par laquelle il
avait obtenu la restitution du statu quo ante, à savoir la garde alternée,
corroborerait sa version. Il aurait eu des raisons sérieuses de penser que
A.I.________ manipulait leurs enfants qui, selon les expertises au dossier,
étaient pris dans un important conflit de loyauté. Il n'y aurait en outre rien
de diffamatoire dans le fait de dire que A.I.________ souffrait de graves
troubles psychologiques dès lors qu'il était fondé à le penser et qu'elle
avait été invitée à reprendre un suivi thérapeutique. Il faudrait en sus
constater que A.I.________ avait également tenu des propos diffamants
auprès du Dr Z.________ et que l'entier de sa requête du 3 avril 2020
pouvait être considérée comme calomnieuse. Enfin, l’appelant affirme qu’il
n’aurait pas agi pour dire du mal d’autrui mais pour rétablir une vérité et
une situation qui était injuste. Son combat aurait été uniquement de
récupérer la garde sur ses enfants.

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3.2
3.2.1 Aux termes de l'art. 173 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0), se rend coupable de diffamation quiconque,
en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon
de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à
porter atteinte à sa considération, ou quiconque propage une telle
accusation ou un tel soupçon (ch. 1). L'inculpé n'encourra aucune peine s'il
prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes
à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour
vraies (ch. 2). L'inculpé ne sera pas admis à faire ces preuves et il sera
punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à
l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le
dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (ch. 3).
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1).
Le fait d'accuser une personne d'avoir commis une infraction pénale ou un
acte clairement réprouvé par les conceptions généralement admises
constitue une atteinte à l'honneur (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 118 IV
248 consid. 2b ; TF 6B_1268/2019 du 15 janvier 2020 consid. 1.2 et les
références citées). En revanche, la réputation relative à l'activité
professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement
protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de
métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature à blesser et à
discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a ; ATF 105 IV 194 consid. 2a). Dans le
domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier
à une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de

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l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à
l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale
ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 148 IV 409 précité ; ATF 145 IV 462 précité et
les références citées ; TF 6B_15/2021 et 6B_32/2021 du 12 novembre
2021 consid. 2.1.2).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 148
IV 409 consid. 2.3.2 ; ATF 145 IV 462 précité consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313
précité consid. 2.1.3 ; TF 6B_479/2022 du 9 février 2023 consid. 5.1.1).
S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des
expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général
qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 précité). Pour
qu'il y ait diffamation, il n'est pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des
faits qui rendent méprisable la personne visée ; il suffit qu'il ait jeté sur
elle le soupçon d'avoir eu un comportement contraire aux règles de
l'honneur ou qu'il propage – même en citant sa source ou en affirmant ne
pas y croire – de telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27
consid. 2c ; TF 6B_479/2022 précité ; TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019
consid. 2.1).
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de
diffamation d'apporter des preuves libératoires qui excluent sa
condamnation. Ainsi, aux termes de l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculpé
n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées
ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la vérité est
apportée lorsque l'auteur de la diffamation établit que tous les éléments
essentiels des allégations qu'il a articulées ou propagées sont vrais (TF
6B_371/2011 du 15 août 2011 consid. 5.3 et les arrêts cités ; Dupuis et al.
[éd.], Code pénal, Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 30 ad art. 173
CP et les références citées). La preuve de la bonne foi est apportée

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lorsque le prévenu démontre qu'il a cru à la véracité de ce qu'il disait,
d'une part, et qu'il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir
accompli ce qu'on pouvait attendre de lui pour en contrôler l'exactitude,
d'autre part (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022
consid. 5.1.2). Il faut se placer exclusivement sur les éléments dont il avait
connaissance à l'époque de sa déclaration (ibid.). Le contenu et l'étendue
du devoir de vérification doivent être appréciés en tenant compte des
motifs qu'avait le prévenu de faire la communication : moins ces motifs
seront consistants, plus les exigences de vérification seront élevées ; à
l'inverse, ces dernières seront moins sévères si l'auteur a un intérêt digne
de protection. L'exigence de la bonne foi est accrue lorsque les allégations
ont été formulées publiquement ou diffusées largement. L'auteur supporte
le fardeau, la charge et le risque de la preuve de la bonne foi. Si celle-ci
est établie, l'auteur est acquitté (Rieben/Mazou, in :
Macaluso/Moreillon/Quéloz [éd.], Commentaire romand, Code pénal II, 2e
éd., Bâle 2017, nn. 39 s. et 43 ad art. 173 CP). L'admission à la preuve
libératoire constitue la règle. Elle ne peut être refusée que si deux
conditions sont réunies cumulativement, à savoir lorsque l'auteur a agi
principalement dans le but de dire du mal d'autrui et s'il s'est exprimé
sans motif suffisant (art. 173 al. 3 CP ; ATF 132 IV 112 consid. 3.1TF
6B_1268/2019 du 15 janvier 2020 consid. 1.2).
3.2.2 Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut que l'auteur
s'adresse à un tiers. Est en principe considérée comme tiers toute
personne autre que l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à
l'honneur (ATF 145 IV 462 consid. 4.3.3 ; ATF 86 IV 209 ; TF 6B_512/2017
du 12 février 2018 consid. 3.3.1).
La majorité de la doctrine a critiqué cette jurisprudence, la
jugeant trop large. Martin Schubarth (Delikte gegen die Ehre [...],
Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, partie spéciale, vol. III, 1984,
nos 34 ss ad art. 173 CP) a tout d'abord estimé que les propos exprimés à
des proches ou dans un cercle amical ne devraient pas être sanctionnés à
la lumière de l'art. 173 ou 177 CP à condition que la personne qui les
profère puisse compter que la confidentialité sera respectée par ceux qui

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reçoivent ses allégations. Cet auteur justifie ce point de vue en invoquant
qu'une personne doit pouvoir disposer d'un espace de parole où exprimer
son mécontentement. De plus, dans une telle configuration, le danger
d'atteinte à la réputation semble minime, de sorte qu'une protection par
des dispositions pénales n'apparaît pas nécessaire. Cette solution vaut
également selon cet auteur pour les propos communiqués à des
personnes de confiance, comme les prêtres, médecins et avocats, pour
peu que ces propos servent à épancher l'âme et non à être utilisés plus
tard dans des écritures. Dans ce dernier cas, l'élément objectif peut être
considéré comme réalisé et seul reste à disposition la preuve libératoire.
Ce raisonnement est partagé par plusieurs auteurs (José Hurtado Pozo,
Droit pénal, partie spéciale, 2e éd. 2009, nos 2039 s. ad art. 173 CP, qui
estime toutefois que l'avocat ne peut être exclu du cercle des tiers, dès
lors qu'il a l'obligation d'utiliser, dans le cadre de son mandat, du moins
partiellement, les confidences de son client ; Peter Noll, Schweizerisches
Strafrecht, Besonderer Teil I, 1983, p. 113, de manière générale et sans
réflexion précise sur les avocats ; Trechsel/Lieber, in Schweizerisches
Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 3e éd. 2018, n° 4 ad art. 173 CP). Par
ailleurs, certains auteurs considèrent que même un confident est un tiers
envers lequel l'image de la victime peut être dégradée, de sorte que
l'impunité doit être subordonnée à une pesée des intérêts dans le cadre
de laquelle le besoin de communiquer ne sera prépondérant que si
l'auteur ne connaissait pas la fausseté de ses allégations et avait de
bonnes raisons de penser que son interlocuteur respecterait la
confidentialité (Franz Riklin, in Basler Kommentar, Strafrecht, vol. Il, 4e éd.
2019, n° 6 ad art. 173 CP ; Stratenwerth/Jenny/Bommer, in
Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, 7e éd. 2010, § 11 n. 25).
Andreas Donatsch (Delikte gegen den Einzelnen, Strafrecht, vol. III, 11e éd.
2018, p. 399) estime quant à lui, sans toutefois le motiver, trop large la
notion de tiers de la jurisprudence.
Dans un arrêt non publié du 11 juillet 1957 (cité dans l'ATF 86
IV 209), le Tribunal fédéral a examiné, sans la trancher, la question de
savoir s'il n'y avait pas lieu d'exclure du cercle des tiers les confidents
nécessaires. Il a admis qu'il ne se justifie pas de déroger à la règle en

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déniant à l'avocat la qualité de tiers par rapport à son client. L'ATF 86 IV
209 précité reprend cette jurisprudence en la justifiant par le fait que les
intérêts du client n'exigent pas que la qualité de tiers soit déniée à son
avocat. Le Tribunal fédéral admet certes qu'il convient de laisser au client
la faculté de s'exprimer le plus librement possible en présence de son
avocat. L'individu qui est l'objet d'une poursuite pénale ou qui souffre de
difficultés familiales ou financières doit pouvoir s'épancher dans le cabinet
de son mandataire. Il est cependant raisonnable de demander au client de
s'en tenir à des assertions qui se rapportent d'une manière ou d'une autre
à son affaire et ne sont pas absolument dénuées de fondement. Or, à
condition de respecter ces limites, le client échappe aux sanctions prévues
par l'art. 173 ch. 1 CP. D'abord, s'il ne soulève que des questions liées à la
mission de l'avocat, il pourra se prévaloir d'un motif suffisant au sens de
l'art. 173 ch. 3 CP et administrer les preuves libératoires énoncées à l'art.
173 ch. 2 CP. De plus, il lui suffira d'invoquer certains indices à l'appui de
ses déclarations pour établir sa bonne foi conformément à l'art. 173 ch. 2
CP et obtenir son acquittement.
Dans un arrêt 6S.608/1991 du 24 janvier 1992, le Tribunal
fédéral a, en corrélation avec l'art. 321 CP concernant la violation du
secret professionnel, considéré toutefois un médecin comme un confident
nécessaire et a admis qu'il n'était pas un tiers au sens de l'art. 173 ch. 1
CP.
Dans un arrêt postérieur, le Tribunal fédéral a laissé ouverte la
question de savoir si s'agissant de l'avocat, sa qualité de personne de
confiance ne devait pas impliquer qu'il ne soit pas considéré, selon les
circonstances, comme un tiers au sens de l'art. 173 CP. En effet, dans les
circonstances du cas d'espèce, le recourant ne pouvait compter sur le fait
que les informations données à son avocat seraient gardées
confidentielles par ce dernier et ne seraient pas utilisées par lui dans sa
stratégie de défense. Il ne pouvait non plus être sérieusement mis en
doute que le courrier contenant des propos attentatoires à l'honneur,
envoyé par l'avocat à la partie adverse, l'avait été avec l'accord du

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recourant. Dans ces circonstances, l'avocat devait être qualifié de tiers au
sens de l'art. 173 CP (TF 6S.171/2003 du 10 septembre 2003 consid. 1.3).
Dans un arrêt plus récent, le Tribunal fédéral a examiné la
qualité de tiers d'un avocat dont le client lui avait envoyé en copie un
courriel portant atteinte à l'honneur du plaignant, adressé à celui-ci. Au vu
des circonstances particulières du cas, le Tribunal fédéral avait nié à
l'avocat la qualité de « confident nécessaire » : quand bien même celui-ci
entretenait avec le prévenu une relation particulière fondée sur la
confiance, rien n'indiquait que la nature des propos tenus avait
objectivement un lien avec les affaires qui justifiaient son intervention à
titre d'avocat. Le prévenu s'était en effet, en portant à la connaissance de
son avocat le conflit strictement personnel qui l'opposait à la partie
plaignante, écarté du cadre dans lequel il aurait été exceptionnellement
possible d'admettre l'existence d'une situation de « confident nécessaire »
(TF 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1.3).
Depuis cet arrêt, le Tribunal fédéral a certes relevé qu'une
majorité de la doctrine estimait que le cercle des personnes considérées
comme tiers devait être limité (TF 6B_512/2017 du 12 février 2018 consid.
3.3.1). Reste qu'il n'a pas à ce jour modifié sa jurisprudence publiée en la
matière, confirmant encore la position de principe de tiers de l'avocat dans
les arrêts 6B_974/2018 du 20 décembre 2018 consid. 2.3.1, 6B_318/2016
du 13 octobre 2016 consid. 3.8.2 et 6B 491/2013 du 4 février 2014 consid.
5.2.
En définitive, sans exclure que la notion de confident
nécessaire puisse être prise en considération dans certains cas
particuliers, la notion de tiers au sens de toute personne autre que l'auteur
et l'objet des propos qui portent atteinte à l'honneur prévaut largement
dans la jurisprudence du Tribunal fédéral, qui l'a confirmé très récemment
(ATF 145 IV 462).
3.3 Au vu des principes exposés ci-dessus, l'appelant ne saurait se
prévaloir de la notion de « confident nécessaire » telle que développée par

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la jurisprudence. Les propos qui lui sont reprochés ont été tenus devant
des policiers ainsi que dans des courriels adressés à trois intervenants du
Centre de consultation des Boréales et à un assistant social de la DGEJ. Si
l'on peut très éventuellement envisager une relation thérapeutique avec
les collaborateurs des Boréales, qui impliquait que le prévenu puisse se
livrer librement et considérer que ceux-ci seraient tenus au secret, tel
n'est bien évidemment pas le cas du représentant de la DGEJ, qui allait
assurément intervenir à ce titre dans la procédure et ne pouvait pas être
considéré comme un confident. Il en va de même des policiers qui ont
recueilli la déposition du prévenu destinée à être versée au dossier. Mal
fondé, le moyen doit être rejeté.
Dire d'une avocate qu’elle pratique « l'escroquerie de la
procédure et l'induction de la justice en erreur de manière systématique »,
c'est l'accuser de commettre une infraction pénale. Une telle affirmation
est extrêmement attentatoire s'agissant d'une avocate, dès lors qu’elle
porte indubitablement atteinte à sa probité professionnelle. Quant aux
propos tenus à l’encontre de A.I.________, ils tendent à la faire apparaître
comme une mère manipulatrice, maltraitante et vile. Ils sont
incontestablement de nature à porter atteinte à son honneur.
Se prévalant des preuves libératoires prévues par l’art. 173 ch.
2 CP, l'appelant affirme que ses propos sont vrais et/ou qu’il avait des
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vrais. Ces moyens doivent
également être écartés. En effet, d’une part, les éléments qu’il invoque ne
sont pas propres à démontrer la véracité des accusations qu’il a portées à
l’encontre des plaignantes ni sa bonne foi. D’autre part et surtout, au
regard des termes outranciers qu’il a choisi d’utiliser, il faut retenir que
ces accusations ont été articulées sans motif suffisant, le but poursuivi par
le prévenu étant principalement de dire du mal des plaignantes et de les
discréditer. Comme l’a indiqué son propre défenseur aux débats d’appel,
le prévenu était animé d’une haine contre toutes les personnes qui
avaient, selon lui, contribué au retrait de son droit de garde sur ses
enfants. Les propos qu’il a tenus à l’époque des faits à l’encontre de la Dre
X.________, à qui il reproche d’avoir agi « comme un officier nazi » dans un

- 20 -
courriel qu’il a adressé le 24 septembre 2020 en copie à U.________,
D.________ et W.________ (P. 10/1), illustrent cet état d’esprit et l’incapacité
du prévenu à se contenir et à mesurer ses propos. Ce n’est pas dans le but
de « rétablir une vérité » et une situation vécue comme injuste comme il
le soutient que le prévenu a agi, mais mû par la haine et dans l’intention
évidente de dire du mal des intimées, tant les propos qu’il a tenus
apparaissent exagérés. Dans ces circonstances, il ne peut pas être admis
à faire la preuve de la vérité ni la preuve de la bonne foi (art. 173 ch. 3
CP).
Le contexte conflictuel dont se prévaut le prévenu, le
sentiment d'injustice et l'attaque qu'il dit avoir ressentis ne lui permettent
pas de se disculper. Ces éléments peuvent tout au plus être pris en
compte dans le cadre de l’appréciation de sa peine.
En définitive, les moyens soulevés par l’appelant sont mal
fondés et sa condamnation pour diffamation doit être confirmée.
4. L'appelant, qui conclut à sa libération, ne conteste pas la
manière dont le premier juge a évalué sa culpabilité. La peine qui lui a été
infligée doit néanmoins être revue d’office.
Le premier juge a retenu que la culpabilité du prévenu était
importante. Il s'en était pris de manière virulente à l'honneur de la mère
de ses enfants et du conseil de celle-ci, employant à leur égard des termes
inacceptables. Sous réserve de l'expression « militante de la castration
chimique des hommes », il ne s’était pas rétracté mais avait au contraire
continué à tenir des propos attentatoires à l'honneur des plaignantes,
après ceux retenus dans l'acte d'accusation. Sa prise de conscience
paraissait nulle et il ne pouvait pas invoquer avoir agi sous le coup d'une
vive émotion provoquée par la suspension de son droit aux relations
personnelles avec ses enfants puisqu’un droit de visite d'un week-end sur
deux lui avait été accordé le 1er juillet 2020.

- 21 -
Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique. On
relèvera qu’aux débats d’appel, le prévenu a persévéré dans son attitude,
affirmant que les propos qu’il avaient tenus à l’encontre de A.I.________
étaient « largement sous-estimés », qu’ils étaient « en dessous de la
vérité » et qu’il ne les regrettait pas. La prise de conscience de l’appelant
apparaît effectivement inexistante. A sa décharge, on peut tenir compte
du contexte hautement conflictuel qu’il invoque et du sentiment d'injustice
qu’il a ressenti. Cela ne justifie toutefois pas de réduire la peine pécuniaire
fixée par le premier juge à 40 jours-amende à 130 fr. le jour, avec sursis,
ni l’amende de 1’300 fr. convertible en 10 jours de peine privative de
liberté. Celles-ci apparaissent en effet adéquates tant dans leur principe
que dans leur quotité et seront confirmées.
5. L'appelant requiert que les frais de la cause soient laissés à la
charge de l'Etat et qu’une indemnité au sens de l’art. 429 CPP lui soit
octroyée.
Dès lors que sa condamnation est confirmée, ces conclusions
doivent être rejetées.
6.
6.1 A titre subsidiaire, l’appelant fait valoir que le premier juge n’a
pas motivé le montant alloué à A.I.________ au titre d’indemnité au sens de
l’art. 433 CPP, ce qui constituerait une violation de son droit d’être
entendu. Ce montant serait en outre disproportionné, compte tenu de la
nature et de la complexité de l’affaire.
6.2
6.2.1 Le droit d’être entendu, garanti par les art. 3 al. 2 let. c CPP,
29 al. 2 Cst. et 6 par. 1 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de
l’Homme et des libertés fondamentales conclue du 4 novembre 1950 ; RS
0.101), implique notamment pour l'autorité l'obligation de motiver sa
décision, afin que l’intéressé puisse la comprendre, se rendre compte de la
portée de celle-ci et exercer son droit de recours à bon escient, et que
l’autorité de recours puisse exercer son contrôle (ATF 143 IV 40 consid.

- 22 -
3.4.3 ; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 ; TF 6B_1057/2018 du 8 novembre
2018 consid. 2.2).
Selon la jurisprudence rendue en matière de dépens, la
garantie du droit d'être entendu implique que lorsque le juge statue sur la
base d'une liste de frais, il doit, s'il entend s'en écarter, au moins
brièvement indiquer les raisons pour lesquelles il tient certaines
prétentions pour injustifiées, afin que son destinataire puisse attaquer la
décision en connaissance de cause (TF 6B_1341/2019 du 20 février 2020
consid. 2.1 ; TF 6B_248/2019 du 29 mars 2019 consid. 2.1.2 ;
TF 6B_1410/2017 du 15 juin 2018 consid. 3.1).
Une violation du droit d’être entendu – qui entraîne en principe
l’annulation de la décision indépendamment des chances de succès du
recours sur le fond (ATF 135 I 187 consid. 2.2) – peut être réparée dans le
cadre de la procédure de recours lorsque l’irrégularité n'est pas
particulièrement grave et pour autant que la partie concernée ait la
possibilité de s'exprimer et de recevoir une décision motivée de la part de
l’autorité de recours disposant d'un pouvoir d’examen complet en fait et
en droit (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 ; TF 1B_524/2012 du 15 novembre
2012 consid. 2.1).
6.2.2 L’art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander
au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure lorsqu’elle obtient gain de cause (let. a) ou
lorsque le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à
l’art. 426 al. 2 CPP (let. b). L’al. 2 prévoit que la partie plaignante adresse
ses prétentions à l’autorité pénale ; elle doit les chiffrer et les justifier. Si
elle ne s’acquitte pas de cette obligation, l’autorité pénale n’entre pas en
matière sur la demande.
La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l’art. 433
al. 1 CPP si les prétentions civiles sont admises et/ou lorsque le prévenu
est condamné. Dans ce dernier cas, la partie plaignante peut être
indemnisée pour les frais de défense privée en relation avec la plainte

- 23 -
pénale (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 et 4.3 ; TF 6B_1286/2016 du 15 août
2017 consid. 2.1 ; TF 6B_549/2015 du 16 mars 2016 consid. 2.3). La juste
indemnité, notion qui laisse un large pouvoir d’appréciation au juge,
couvre ainsi les dépenses et les frais nécessaires pour faire valoir le point
de vue de la partie plaignante dans la procédure pénale. Il s’agit en
premier lieu des frais d’avocat (ATF 139 IV 102 précité consid. 4.1). En
particulier, les démarches doivent apparaître nécessaires et adéquates
pour la défense raisonnable du point de vue de la partie plaignante (ATF
139 IV 102 précité consid. 4.3 ; TF 6B_1286/2016 précité consid. 2.1).
L’indemnité fondée sur l’art. 433 al. 1 CPP ne vise pas à
réparer le dommage subi par la partie plaignante ensuite de l’infraction,
mais à rembourser ses dépens. A l’instar de ce qui prévaut pour
l’indemnité fondée sur l’art. 429 al. 1 let. a CPP, l’indemnité à titre de l’art.
433 al. 1 CPP ne saurait ainsi produire des intérêts compensatoires (ATF
143 IV 495 consid. 2.2.4).
L’indemnité visée par l’art. 433 CPP doit correspondre au tarif
usuel du barreau applicable dans le canton où la procédure se déroule et
englober la totalité des coûts de défense (ATF 142 IV 163 consid. 3.2.1 ; TF
6B_331/2019 du 6 mai 2019 consid. 3.1). Elle doit couvrir l’entier des frais
de défense usuels et raisonnables. Lorsqu’un tarif cantonal existe, il doit
être pris en considération pour fixer le montant de l’indemnisation. Il sert
de guide pour la détermination de ce qu’il faut entendre par frais de
défense usuels (TF 6B_111/2017 du 17 octobre 2017 consid. 4.1 ; TF
6B_796/2016 du 15 mai 2017 consid. 2.2.2 ; TF 6B_392/2013 du
4 novembre 2013 consid. 2.3). Tel est le cas dans le canton de Vaud, l’art.
26a TFIP (tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1) énonçant les principes applicables à la
fixation des indemnités allouées selon les art. 429 ss CPP à raison de
l’assistance d’un avocat dans la procédure pénale. Cette disposition
prévoit que l’indemnité pour l’activité de l’avocat est fixée en fonction du
temps nécessaire à l’exercice raisonnable des droits de procédure, de la
nature des opérations effectuées, des difficultés de la cause, des intérêts
en cause et de l’expérience de l’avocat (al. 2). Le tarif horaire déterminant

- 24 -
– hors TVA – est de 250 fr. au minimum et de 350 fr. au maximum pour
l’activité déployée par un avocat. Il est de 160 fr. pour l’activité déployée
par un avocat stagiaire (al. 3). Dans les causes particulièrement
complexes ou nécessitant des connaissances particulières, le tarif horaire
déterminant peut être augmenté jusqu’à 400 fr. (al. 4).
6.3 Dans la mesure où l’appelant a été condamné et que les frais
de la procédure ont été mis à sa charge, c’est à juste titre qu’une
indemnité a été octroyée à A.I.________, partie plaignante. Aux termes du
dispositif de son jugement, le Tribunal de police a fixé celle-ci à 6'770
francs. Il n’a toutefois effectivement pas motivé sa décision dans ses
considérants. Cette irrégularité peut néanmoins être réparée par l’autorité
d’appel dont le pouvoir de cognition est entier.
Lors des débats de première instance, A.I.________ a conclu à
l’allocation d’une indemnité de 8'416 fr. 40, avec intérêts à 5% l’an à
compter du 25 janvier 2021, au titre d’indemnité au sens de l’art. 433 al. 1
let. a CPP (P. 80). Elle a produit un courrier que Me B.________ lui avait
adressé indiquant que les honoraires qu’elle lui avait facturé pour la
rédaction de sa plainte et un courrier correspondaient à 640 fr. 80, TVA
comprise (P. 81/1). Elle a également produit une liste des opérations de
Me Mathilde Bessonnet mentionnant des honoraires s’élevant à 7'775 fr.
60 et faisant état d’une activité déployée entre le 29 septembre 2021 et le
13 juin 2023 de 20 heures et 45 minutes au tarif horaire de 350 fr. (P.
81/2). Compte tenu de la longueur de la procédure et de la nature de
l’affaire, une telle activité apparaît raisonnable, de sorte que le montant
réduit accordé par le premier juge ne prête pas le flanc à la critique. On
relèvera à titre de comparaison que Me Margaux Loretan a invoqué pour
sa part avoir consacré 15.06 heures à la défense du prévenu entre le 27
juin 2022 et le 13 juin 2023, requérant également un tarif horaire de
350 fr. (P. 83). L’ordonnance de classement dont a bénéficié le prévenu le
25 avril 2022 pour voies de fait qualifiées et violation du devoir
d’assistance ou d’éducation a en outre été prise en compte puisque
l’indemnité réclamée a été réduite de 1'646 fr. 40, ce qui apparaît
adéquat.

- 25 -
Partant, le grief de l’appelant doit être rejeté.
7. En définitive, l’appel de R.________ doit être rejeté et le
jugement entrepris confirmé.
A.I.________, qui a procédé avec l’assistance d’un avocat de
choix et obtenu gain de cause, a droit à une indemnité pour les dépenses
obligatoires occasionnées par la procédure d’appel. Elle a requis à ce titre
un montant de 4'132 fr. 50 et a produit une note d’honoraires faisant état
de 10 heures et 57 minutes au tarif horaire de 350 fr., dont 4 heures pour
l’audience d’appel et la vacation qui lui est liée (P. 104). Compte tenu de
la nature de la cause, il convient de retenir un tarif horaire de 300 francs.
L’audience n’ayant duré qu’une heure, le temps compté pour celle-ci,
vacation comprise, sera ramené à 2 heures. L’indemnité en faveur de
l’intimée sera ainsi arrêtée à 1'485 fr. (4h57 x 300 fr.), plus la TVA à 7,7 %,
par 114 fr. 35, soit à un total de 1'599 fr. 35 pour les opérations effectuées
jusqu’au 31 décembre 2023, et à 1’200 fr. (4h x 300 fr.), plus la TVA à 8,1
%, par 97 fr. 20, soit à un total de 1'297 fr. 20, pour les opérations
effectuées depuis le 1er janvier 2024. Au total, l’indemnité due sera donc
fixée à 2'896 fr. 55 (1'599 fr. 35 + 1'297 fr. 20), TVA incluse, étant précisé
que la liste des opérations produites par l’intimée ne comporte aucun
montant pour les débours. Cette indemnité sera mise à la charge de
l’appelant, qui succombe.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel,
constitués du seul émolument de jugement, par 2’380 fr. (art. 21 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de l’appelant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 34, 42 al. 1 et 4, 44, 47, 106, 173 ch. 1 et
3 CP ;
398 ss , 428 al. 1, 433 al. 1 let. a CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 14 juin 2023 par le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne est confirmé selon le dispositif
suivant :
I. constate que R.________ s’est rendu coupable de
diffamation ;
II. condamne R.________ à une peine pécuniaire de
40 (quarante) jours-amende, la valeur du jour-amende
étant fixée à 130 fr. (cent trente francs) ;
III. suspend l’exécution de la peine pécuniaire prononcée au
chiffre II ci-dessus et fixe à R.________ un délai d’épreuve
de 2 (deux) ans ;
IV. condamne en outre R.________ à une amende de 1'300 fr.
(mille trois cents francs), convertible en 10 (dix) jours de
peine privative de liberté de substitution en cas de non-
paiement fautif dans le délai qui sera imparti ;
V. rejette la conclusion de B.________ en indemnisation pour
tort moral ;
VI. rejette la conclusion de B.________ en indemnisation du
manque à gagner ;
VII. rejette la conclusion de A.I.________ en indemnisation
pour tort moral ;
VIII. dit que R.________ doit à A.I.________ un montant de 6'770
fr. à titre d’indemnité au sens de l’art. 433 CPP ;

- 27 -
IX. met les frais de justice, par 1'075 fr. à la charge de
R.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat ;
X. rejette la conclusion de R.________ en indemnisation au
sens de l’art. 429 CPP.
III. R.________ doit à A.I.________ un montant de 2'896 fr. 55 à titre
de juste indemnité pour les dépenses occasionnées par la
procédure d’appel.
IV. Les frais d'appel, par 2'380 fr., sont mis à la charge de
R.________.
V. Le présent jugement est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 31 janvier 2024, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Margaux Loretan, avocate (pour R.________),
- Me Mathilde Bessonnet, avocate (pour A.I.________),
- Mme B.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
par l'envoi de photocopies.

- 28 -
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :