vd_gerichte · PE24.011416 · 2026-01-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE24.***-***
100
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 janvier 2026
Composition : M. KRIEGER, juge présidant
M. Perrot et Mme Gauron-Carlin, juges
Greffier : M. Serex
*****
Art. 30 et 31 CP ; 319 al. 1 let. d et 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 5 juin 2025 par B.________ et
D.________ contre l’ordonnance rendue le 23 mai 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE24.***, la
Chambre des recours pénale considère :
En f ait :
A. a) B.________ et D.________ ont déposé des plaintes pénales à
l’encontre de F.________ les 12 mai, 27 mai, 3 juin et 7 juin 2024, et le 31
janvier 2025. Ils ont requis le prononcé d’un cautionnement préventif ainsi
que d’une interdiction de contact et interdiction géographique à l’encontre
de F.________.
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Ils ont exposé que F.________ nourrissait une forte rancune à
l’égard de B.________ depuis que celui-ci s’était mis en couple avec
G.________, ancienne compagne du prévenu, en 2020. Depuis lors, ce
dernier s’en prendrait verbalement, de façon régulière, au plaignant ainsi
qu’à sa nouvelle compagne, D.________.
Le Ministère public de l’arrondissement de La Côte (ci-après :
Ministère public) a ouvert une instruction pénale à l’encontre de F.________.
Les faits suivants lui étaient reprochés :
« 1. Le 12 mai 2024, vers 09h35, à Q***, R***, F.________ aurait menacé B.________
et D.________, lesquels se trouvaient assis sur un banc, en tenant les propos
suivants : « Je vais vous tuer », tout en mimant le geste de leur couper la tête
à plusieurs reprises, les effrayant.
2. Le 25 mai 2024, vers 18h00, à Q***, U***, F.________ aurait, tout en filmant la
scène, insulté et menacé B.________, en tenant les propos suivants : « Je vais
te niquer ta mère, te couper en deux, sale merde » et « Je vais te couper ta
tête, tu es mort », tout en mimant le geste avec le pouce de sa main droite
de lui trancher la gorge, l’effrayant.
3. Le 26 mai 2024, vers 14h30, à Q***, à l’T***, F.________ aurait mimé le geste
de couper la gorge avec sa main droite à deux reprises à l’encontre de
B.________, qui mangeait sur une terrasse, l’effrayant; quelques instants plus
tard, soit vers 15h00, après avoir suivi B.________ et D.________ depuis la U***
jusqu’à la V***, le prévenu, alors accompagné d’un groupe de six personnes,
aurait dit à B.________ : « Je vais te niquer ta mère » et « Viens avec nous, t’es
mort. T’es mort », avant de prononcer les termes « Morta, morta », tout en
mimant derechef le geste de couper la gorge avec son pouce droit, à
l’encontre de B.________ et D.________, les effrayant.
4. Le 20 avril 2024, à Q***, au [...], F.________ aurait photographié B.________ et
D.________ « pour les envoyer au Tribunal en accusant ma mandante [ndlr :
D.________] d’être la plus grosse prostituée de Q*** ».
5. Le 6 juin 2024, à Lausanne, lors de l’audience du Tribunal de police, F.________
aurait attenté à l’honneur de B.________, d’une part, en le traitant de
« subordinateur de témoin », de « personne souffrant de schizophrénie et
nécessitant un internement », de « proxénète » et de « trafiquant de
drogues », et de D.________, d’autre part, en la traitant de « fille de joie ».
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6. Le 23 avril 2024, à Q***, par requête de mesures superprovisionnelles et
provisionnelles adressée au Tribunal d’arrondissement de La Côte notifiée le
5 novembre 2024, F.________ aurait attenté à l’honneur de D.________, en
tenant les propos suivants : « Les quatre Intimés évoluent, notamment,
autour du restaurant la Grosse Pierre en qualité de filles de joie ». »
b) Le 17 juin 2024, F.________ a déposé plainte pénale à
l’encontre de D.________. Il lui reprochait en substance de l’avoir, par plainte
pénale adressée le 3 juin 2024 au Ministère public, faussement dénoncé
pour l’avoir suivie, harcelée et menacée, de même que son compagnon
B.________.
Par ordonnance du 16 mai 2025, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte de F.________ et laissé les frais à la charge
de l’Etat. Le Ministère public a considéré qu’aucun élément ne permettait
d’établir la fausseté des accusations portées par D.________ à l’encontre de
F.________ et que le classement de la procédure, faisant l’objet d’une
ordonnance parallèle, ne permettait pas de reconnaître D.________ coupable
de dénonciation calomnieuse. Il a également relevé que les conditions
d’application de l’infraction d’induction de la justice en erreur n’étaient pas
réalisées.
B. Par ordonnance du 23 mai 2025, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre F.________ pour
calomnie, subsidiairement diffamation, injure et menaces (I), a ordonné le
maintien au dossier de la clé USB, inventoriée sous fiche n° 43674, à titre
de pièce à conviction (II), a rejeté la requête de cautionnement préventif
présentée le 3 juin 2024 par D.________ (III), a rejeté la requête d’interdiction
de contact et d’interdiction géographique présentée le 7 juin 2024 par
D.________ et B.________ (IV), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à
F.________ une indemnité au sens de l’article 429 CPP (V) et a laissé les frais
à la charge de l’Etat (VI).
S’agissant des cas 1, 2 et 3, le Ministère public a considéré que
les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires et
qu’aucune mesure d’instruction complémentaire n’était de nature à établir
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avec exactitude les faits dès lors qu’aucun témoin fiable n’y avait assisté.
S’agissant des cas 4, 5 et 6, il a relevé que les plaintes pénales de B.________
et D.________ des 3 et 7 juin 2024 et 31 janvier 2025 avaient été déposées
par l’intermédiaire de Me Grégoire Vetterli et que la procuration dont
bénéficiait ce dernier mentionnait uniquement qu’il était mandaté pour
« procédure (s) contre F.________ ». Le Ministère public a considéré que la
procuration, qui ne faisait aucune référence particulière à une affaire pénale
dirigée contre F.________, n’était pas suffisamment spécifique pour
permettre à Me Grégoire Vetterli de valablement déposer plainte au nom
de B.________ et D.________. Il a relevé en outre que les conditions de
l’infraction de contrainte ne paraissaient pas réalisées, en particulier par
défaut de gravité et d’intensité suffisantes.
C. Par acte du 5 juin 2025, B.________ et D.________, par leur conseil
de choix, ont recouru contre cette ordonnance en concluant à son
annulation et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public pour
complément d’instruction.
Le 14 juillet 2025, les recourants ont versé un montant de 770
fr. à titre de sûretés pour la procédure de recours.
Le 23 décembre 2025, le Ministère public s’est déterminé sur le
recours et a conclu à son rejet.
F.________ ne s’est pas déterminé dans le délai au 29 décembre
2025, qui lui avait été imparti à cette fin.
En dro it :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
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du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de
procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi
vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, déposé en temps utile et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art.
382 al. 1 CPP), le recours est recevable, sous réserve de ce qui suit (cf.
consid. 2.3).
2.
2.1
2.1.1 Les recourants soutiennent, s’agissant des cas 4 à 6, que leur
conseil aurait été institué d’un pouvoir spécial, comme le requiert la
jurisprudence du Tribunal fédéral. Ce pouvoir découlerait des compléments
de plainte pénale des 7 juin 2024 et 31 janvier 2025. Ils relèvent que l’acte
du 31 janvier 2025 a été signé « pour validation » par D.________. Il aurait
en outre été déposé dans le délai légal de trois mois et dénoncerait des
actes nouveaux, soit des déclarations attentatoires à l’honneur de
D.________, proférées par F.________ dans le cadre d’une procédure civile
distincte. Pour ce qui est de l’acte du 7 juin 2024, qui dénonce des propos
qu’aurait tenus le prévenu lors de son audition du 6 juin 2024 en présence
des deux recourants, celui-ci serait intervenu « à la demande évidente [des
recourants] ».
Pour ce qui est des cas 1 à 3, les recourants soutiennent que
l’admission de leur recours devrait amener le Ministère public à constater
l’illicéité crasse du comportement du prévenu à l’égard de D.________ pour
les cas 4 à 6, ce qui devrait alors être pris en compte dans l’appréciation
des faits et des déclarations des parties s’agissant des cas 1 à 3. Selon les
recourants, cela amènerait à conclure que le prévenu n’est pas crédible et
que les déclarations de B.________ sont suffisantes pour se convaincre de
l’exactitude des faits dénoncés.
2.1.2 Le Ministère public relève que le courrier du 31 janvier 2025 ne
concerne que les faits objets du cas 6 et que seule D.________ a complété sa
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plainte à cette date. Il en conclut que Me Grégoire Vetterli ne disposait pas
des pouvoirs nécessaires pour porter plainte au nom de ses clients pour les
cas 4, 5 et 6 s’agissant de B.________, et pour les cas 4 et 5 s’agissant de
D.________. Il souligne à cet égard qu’aucune ratification n’est intervenue
dans le délai de trois mois de l’art. 31 CP. S’agissant du cas 6 pour
D.________, il relève que l’on ignore à quelle date celle-ci a eu connaissance
de l’écriture du prévenu contenant les propos litigieux.
Pour les cas 1 à 3, le Ministère public affirme que, même si le
recours devait être admis pour les cas 4 à 6, cette seule admission ne
saurait renverser le constat que les versions des parties sont
irrémédiablement contradictoires et qu’aucune mesure d’instruction
complémentaire ne serait de nature à établir les faits avec exactitude.
2.2
2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application
du principe in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle générale, un
classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le
Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités
d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute
s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité
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d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il
appartient de se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT 2020 IV 256 ; ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; TF 7B_147/2025 du 8 septembre
2025 consid. 2.2 et les références citées). En revanche, le Ministère public
doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour
qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité
de jugement, qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un
acquittement (ATF 143 IV 241 précité consid. 2.3.2).
2.2.2 Aux termes de l'art. 30 al. 1 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0), si une infraction n'est punie que sur plainte,
toute personne lésée peut porter plainte contre l'auteur. Selon l'art. 31 CP,
le droit de porter plainte se prescrit par trois mois. Le délai court du jour où
l'ayant droit a connu l'auteur de l'infraction. Conformément à l’art. 304 al.
1 CPP la plainte pénale doit être déposée auprès de la police, du ministère
public ou de l’autorité pénale compétente en matière de contraventions,
par écrit ou oralement; dans ce dernier cas, elle est consignée au procès-
verbal.
Le droit de déposer plainte est de nature strictement
personnelle (ATF 141 IV 380 consid. 2.3.4 ; ATF 130 IV 97 consid. 2.1 ; ATF
122 IV 207 consid. 3c). Si une procuration générale suffit pour une atteinte
à des droits matériels (par exemple en cas de violation de domicile), une
procuration spéciale donnée expressément ou tacitement en vue du cas
concret, ou la ratification de la plainte par le lésé dans le délai de l'art. 31
CP, est nécessaire s'agissant d'actes qui compromettent des biens
immatériels strictement personnels tels que la vie et l'intégrité corporelle,
l'honneur, la liberté personnelle ou encore la relation avec les enfants (ATF
122 IV 207 consid. 3c). Avec le dépôt d'une plainte, le lésé manifeste sa
volonté inconditionnelle de voir l'auteur poursuivi pénalement (ATF 141 IV
380 consid. 2.3.4 ; TF 6B_1244/2023 du 20 décembre 2023 consid. 4.1).
Lorsqu'une plainte pénale est déposée par un représentant sans
pouvoir, la ratification de la plainte par le lésé doit avoir lieu dans le délai
de trois mois prévu par l'art. 31 CP. En effet, l'exercice du droit de porter
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plainte nécessite que le lésé manifeste sa volonté de déposer une plainte
pénale dans le délai de l'art. 31 CP. S'il veut agir par l'entremise d'un
représentant, cette manifestation de volonté doit ressortir des pouvoirs
conférés au représentant et, dès lors, être au moins contemporaine de
l'octroi de ces pouvoirs, si elle ne lui est pas antérieure. Elle peut également
ressortir de la ratification des actes d'un représentant sans pouvoir, la
ratification constituant alors la manifestation de volonté; pour être
opérante, elle doit s'exercer avant l'échéance du délai de trois mois de l'art.
31 CP (ATF 103 IV 71 consid. 4b ; TF 6B_139/2021 du 9 juin 2021 consid.
3.1).
2.2.3 Le point de départ du délai de trois mois de l’art. 31 CP est la
connaissance par l’ayant droit de l'auteur et, bien entendu également, de
l'infraction (ATF 142 IV 129 consid. 4.3), plus précisément des éléments de
fait qui constituent l'infraction (cf. ATF 126 IV 131 consid. 2a). Cette
connaissance doit être sûre et certaine, de sorte qu'il puisse considérer
qu'une procédure dirigée contre l'auteur aura de bonnes chances de succès
(ATF 142 IV 129 consid. 4.3 ; ATF 126 IV 131 consid. 2a). Il n'est en revanche
pas nécessaire que l'ayant droit ait connaissance de la qualification
juridique des faits. En outre, le délai ne court pas aussi longtemps que la
commission d'une infraction demeure incertaine en raison de la situation
factuelle (TF 7B_3/2022 du 1er février 2024 consid. 5.1).
Selon la jurisprudence, il convient – en cas de doute concernant
le respect du délai de plainte – d'admettre que celui-ci a été respecté
lorsqu'aucun indice sérieux n'indique que le plaignant aurait pu avoir
connaissance plus tôt de l'acte ou de l'auteur (ATF 97 I 769 consid. 3 ; TF
7B_3/2022 précité consid. 5.1).
2.3 En l’espèce, les procurations produites indiquent uniquement
que Me Vetterli a été mandaté afin de défendre les intérêts des recourants
dans le cadre de « procédure(s) contre F.________ » (P. 4/2 et 9/2).
L’indication sur le mandat institué est donc générale et non spéciale,
puisqu’elle ne mentionne pas de plainte pénale contre F.________ pour des
faits ou des infractions particuliers. En l’absence d’une telle indication, il
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appartenait aux recourants de ratifier les plaintes déposées par leur conseil
afin d’exprimer leur volonté de porter plainte. Ainsi, faute de procuration
spéciale et en l'absence de toute ratification dans le délai de l'art. 31 CP,
c’est à juste titre que le Ministère public a considéré que les plaintes des 3
et 7 juin 2024 n'avaient pas été valablement déposées et que, dès lors que
les infractions dénoncées n'étaient poursuivies que sur plainte, les
conditions à l'ouverture de l'action n'étaient pas remplies. Le classement
doit donc être confirmé s’agissant des cas 4 et 5.
Ce qui précède ne vaut cependant pas pour le cas 6. Comme le
relèvent les recourants, la plainte complémentaire du 31 janvier 2025 (P.
14/1) ne comporte pas uniquement la signature de Me Grégoire Vetterli
mais également celle de D.________ au-dessous de la mention « Pour
validation : » et au-dessus de ses prénom et nom. Pour ce qui est de la
question du point de départ du délai de plainte de trois mois, soulevée par
le Ministère public, il est vrai que les pièces produites attestent uniquement
de la date à laquelle l’écriture litigeuse du prévenu a été transmise à
B.________ (P. 14/2). Toutefois, en l’absence d’indice sérieux pouvant laisser
penser que D.________ aurait eu connaissance de cette écriture plus tôt, il
convient de considérer que le délai a été respecté. Il découle de ce qui
précède que le Ministère public a été valablement saisi de cette plainte et
que son classement pour des motifs de forme est infondé. Le recours doit
être admis s’agissant du cas 6 et le dossier de la cause renvoyé au Ministère
public pour qu’il se prononce sur le fond.
S’agissant des cas 1 à 3, les recourants se contentent d’affirmer
qu’une admission de leur recours à propos des cas 4 à 6 amènerait le
Ministère public à reconnaître la culpabilité de F.________ pour ces mêmes
cas, ce qui aurait pour effet de mettre à néant sa crédibilité et d’entraîner
sa condamnations pour les cas 1 à 3 également. Ils n’expliquent
aucunement ce qui leur permet d’arriver à une telle conclusion. Cet
argumentaire indirect et non étayé ne remplit pas les exigences de
motivation (cf. art. 385 al. 1 CPP ; cf. TF 7B_587/2023 du 11 septembre 2024
consid. 2.2.1 ; CREP 23 octobre 2025/801 consid. 1.2). Le recours est donc
irrecevable sur ce point.
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3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis
dans la mesure où il est recevable. L’ordonnance du 23 mai 2025 doit être
annulée en tant qu’elle porte sur la plainte pénale déposée le 31 janvier
2025 par D.________ contre F.________ pour atteinte à l’honneur (cas 6) et
elle est confirmée pour le surplus. Le dossier de la cause sera renvoyé au
Ministère public pour qu’il procède dans le sens des considérants.
Les recourants succombant pour cinq cas sur six, les frais de la
procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1
CPP), par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
seront mis à leur charge à hauteur de cinq sixièmes (art. 428 al. 1 CPP), soit
916 fr. 65. Le montant de 770 fr. versé par les recourants à titre de sûretés
sera imputé sur ces frais (art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP). Le solde dû par
ceux-ci s’élève à 146 fr. 65.
Il ne sera pas alloué aux recourants d’indemnité pour les
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de recours, ceux-ci
n’ayant pris aucune conclusion en ce sens, alors qu’il leur appartenait de le
faire (art. 433 al. 2 CPP par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est
recevable.
II. L’ordonnance du 23 mai 2025 est annulée en tant qu’elle
porte sur la plainte pénale déposée le 31 janvier 2025 par
D.________ contre F.________ pour atteinte à l’honneur (cas 6).
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.
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III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont mis à
la charge de B.________ et D.________ à hauteur de 916 fr. 65
(neuf cent seize francs et soixante-cinq centimes),
solidairement entre eux.
V. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
B.________ et D.________ est imputé sur les frais mis à leur
charge au chiffre IV ci-dessus, le solde dû par ceux-ci à l’Etat
s’élevant à 146 fr. 65 fr. (cent quarante-six francs et
soixante-cinq centimes).
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le juge présidant : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Grégoire Vetterli, avocat (pour B.________ et D.________),
- M. F.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
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- 12 -
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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