vd_gerichte · ZD16.048367 · 2017-04-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 285/16-120/2017
ZD16.048367
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 avril 2017
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge et M. Küng, juge assesseur
Greffière : Mme Rochat
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Procap, à Bienne,
et
E.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8, 43 et 44 LPGA ; 4 et 28 LAI ; 87 RAI
402

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E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], au
bénéfice d'une formation d'électricien sans CFC, est sans activité lucrative
depuis 2009. Le 31 août 2012, il a déposé une première demande de
prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après: l'OAI) par le biais de la [...], en faisant état d'une hépatite
C fulminante et d'une addiction médicamenteuse (psychotrope).
Dans son rapport du 23 octobre 2012 à l'OAI, le Dr [...], du
Centre [...], a posé les diagnostics de troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation de substances psychoactives multiples
(opiacés, cocaïne, alcool, cannabis, benzodiazépines), de syndrome de
dépendance (F 19.20) et de troubles de la personnalité dyssociale (F 60.2).
L'assuré a bénéficié d'un suivi auprès du Centre [...] entre le 27 mars 2008
et le 25 mai 2011, qui a été marqué par une mauvaise observance du
traitement avec de multiples rendez-vous manqués. Aucune attestation
d'incapacité de travail n'a été délivrée par les médecins du Centre dans le
cadre du suivi ambulatoire. Le traitement a par la suite été suivi auprès de
la [...].
Dans un avis médical du 22 février 2013, le Dr N.________, du
Service médical régional de l'Office de l'assurance-invalidité (ci-après:
SMR), a estimé que l'assuré ne présentait aucune atteinte à la santé
invalidante, relevant qu'il n'était pas au bénéfice d'une incapacité de
travail, qu'il ne présentait aucune limitation fonctionnelle et que la
toxicomanie ne l'avait pas empêché de travailler pendant plusieurs
années. Le Dr N.________ a maintenu ses conclusions dans un avis médical
du 12 mars 2013.
Le 18 mars 2013, l'OAI a rendu un projet de décision refusant
le droit à des prestations de l'assurance-invalidité, au motif que l'assuré ne
présentait aucune pathologie qui soit de nature à limiter durablement sa
capacité de gain, en l'absence de limitations fonctionnelles précises.

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L'assuré ne pouvait par ailleurs pas se prévaloir d'un suivi régulier par un
médecin, ni d'une bonne compliance à un traitement.
L'OAI a confirmé sa position par décision du 13 mai 2013. Non
contestée, cette dernière est entrée en force.
B. Le 31 mars 2014, l'assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations auprès de l'OAI, par le biais de la [...], en indiquant souffrir
d'une hépatite C, de dépression chronique et de troubles très importants
de la mémoire.
L'OAI a prononcé un refus d'entrer en matière par décision du
23 juin 2014, à défaut pour l'assuré d'avoir apporté des éléments rendant
plausible une aggravation de son état de santé. Cette décision est entrée
en force.
C. Le 16 mars 2015, le Dr O.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a fait savoir à l'OAI qu'il suivait l'assuré depuis février
2014. Selon lui, ce dernier souffrait, en sus des diagnostics déjà posés de
trouble de la personnalité dyssociale et troubles mentaux liés à l'utilisation
de substances psychoactives, d'un TDAH [trouble déficitaire de l'attention
avec hyperactivité]. Ce trouble était présent dans l'enfance, sans avoir été
décelé ni traité. D'après le Dr O.________, il existait une très grande
corrélation entre ce trouble et la probabilité de développer une addiction à
l'adolescence ou à l'âge adulte, dans un mécanisme d'automédication,
relevant pour le surplus que la toxicomanie était probablement ce qui
avait permis à l'assuré de travailler pendant plusieurs années.
Le 10 août 2015, le Centre social régional de [...] a adressé à
l'OAI une demande de détection précoce concernant l'assuré, en indiquant
que celui-ci était en incapacité de travail depuis 2009 en raison d'une
hépatite C. Etait notamment joint à la demande un certificat médical du 22
juin 2015 du Dr S.________, spécialiste en médecine générale, attestant
d'une incapacité de travail complète dans une structure d'économie de
marché, en raison de troubles psychiques complexes. L'assuré présentait

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par ailleurs une hépatite chronique et des retentissements biologiques de
la fonction de son foie nécessitant une diète stricte qui impliquait un
surcroit de charges financières, dont il convenait de tenir compte dans sa
situation psycho-sociale précaire.
Le 13 août 2015, l'assuré a déposé une troisième demande de
prestations auprès de l'OAI, en indiquant, quant au genre de l'atteinte,
souffrir de troubles psychiques, d'hyperactivité, de paranoïa et d'angoisse.
Dans un rapport du 2 septembre 2015, le Dr O.________ a posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble déficitaire
de l'attention avec hyperactivité, de trouble de la personnalité mixte, à
traits état-limite et dyssociale F 61.0, de syndrome de dépendance au
cannabis, épisodique F 12.26, de syndrome de dépendance à l'alcool,
épisodique, F 10.26 et de syndrome de dépendance aux opiacées et à la
cocaïne, rémission complète F 19.202, le diagnostic d'hépatite C étant
sans effet sur la capacité de travail. La capacité de travail dans l'activité
habituelle d'électricien était nulle, en raison du stress, de l'ambiance des
chantiers, ainsi que de la dangerosité du métier. Une activité adaptée était
envisageable dès à présent, la mesure devant être le plus progressive
possible, 2 à 3h, 4x par semaine semblant réaliste. Selon le Dr O.________,
la situation médicale de l'assuré devait être réévaluée à la lumière de
l'élément TDAH, cofacteur d'une part à l'origine de ses comportements
addictifs, lesquels avaient vraisemblablement et paradoxalement permis à
l'assuré de tenir ses emplois un certain temps, cherchant part là à calmer
et atténuer les symptômes TDAH.
Dans son rapport du 23 septembre 2015, la Dresse K.________,
spécialiste en gastroentérologie, a posé le diagnostic d'hépatite C
chronique depuis 2011. Selon elle, il n'existait pas de restriction physique
ou d'incapacité de travail en raison de cette pathologie.
Dans un rapport d'évaluation personnel du 6 octobre 2015,
l'assuré a déclaré ne pas vouloir entamer une mesure d'intervention
précoce, ni prendre un délai de réflexion, formant toutefois l'espoir de

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trouver un travail qui lui convienne. A la suite de ces déclarations, l'OAI a
considéré, dans une communication du 7 octobre 2015, qu'aucune mesure
de réadaptation d'ordre professionnel n'était possible.
Le Dr S.________ a mentionné dans son rapport du 12 octobre
2015, comme causes de l'incapacité de travail, des traits borderline aux
conduites antisociales, un probable trouble hyperactif de l'adulte et une
polytoxicomanie. L'hépatite C chronique et les rachialgies mécaniques
étaient quant à elles sans effet sur la capacité de travail. Le Dr S.________
a retenu un pronostic réservé au plan psychiatrique, estimant l'exigibilité
de la capacité de travail nulle dans l'activité habituelle. Une activité
adaptée était envisageable à long terme, après stabilisation psychique si
cela se révélait possible.
Dans un avis médical du 16 juin 2016, le Dr B.________, du
SMR, a pris acte que le Dr O.________ avait jugé l'assuré parfaitement apte
sur le plan physique à travailler, ceci étant du reste confirmé par le
généraliste pour qui la pathologie hépatique n'entrait pas en compte dans
une diminution de la capacité de travail. Le problème d'une incapacité de
travail secondaire au TDAH semblait réglé, l'assuré ayant pu trouver une
activité de moniteur de ski durant l'hiver, s'adonnant à la pratique du
bateau durant l'été. Il avait par ailleurs refusé toute intervention précoce
qui aurait pu être une voie possible de réinsertion. Il s'agissait là d'une
décision personnelle dans laquelle la pathologie que représentait un TDAH
bien équilibré n'avait aucune influence. S'il existait un diagnostic nouveau,
il ne représentait pas, traité, un motif d'incapacité de travail. Quant aux
troubles de la personnalité borderline et antisocial, ils n'avaient pas
empêché autrefois l'assuré de travailler.
Le 23 juin 2016, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision
de refus de rente d'invalidité, au motif qu'aucun élément médical ne
s'opposait à la mise en valeur de son entière capacité de travail.
Par courrier des 11 août et 15 septembre 2016, l'assuré,
représenté par Procap, a formé opposition au projet de décision du 23 juin

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2016. Il a contesté l'appréciation du SMR sur laquelle reposait le projet de
décision entrepris, estimant qu'elle ne répondait pas aux réquisits
jurisprudentiels relatifs à la problématique de la dépendance. Selon lui,
des doutes sérieux subsistaient quant à l'influence précise des troubles de
la personnalité et du TDAH sur sa capacité de travail. Par ailleurs, la
gravité des troubles diagnostiqués par les médecins traitants ne sauraient
être niée pour le seul motif qu'il avait pu travailler autrefois, étant souligné
que s'il avait effectivement obtenu divers emplois par le passé, ceux-ci
avaient tous abouti à une rupture après quelques mois.
Dans un avis médical du 27 septembre 2016, le Dr B.________ a
maintenu son appréciation du 16 juin 2016. L'élément de trouble de la
personnalité dyssociale décrit par le Dr O.________ dans son rapport du 2
septembre 2015 s'accordait bien avec les ruptures d'emplois rapportées
par l'assuré dans le cadre de son opposition.
Par décision du 29 septembre 2016, l'OAI a maintenu que le
trouble de l'attention déficitaire avec hyperactivité, traité, ne justifiait pas
d'incapacité de travail. Quant au trouble de la personnalité dyssociale, il
n'était pas invalidant en soi, étant relevé que la diminution des pratiques
toxiques avait amélioré la capacité de concentration. Enfin, sur le plan
somatique, une diminution de la capacité de travail n'était pas
objectivable. Dans ce contexte, l'OAI a confirmé son projet du
23 juin 2016.
D. Par acte du 2 novembre 2016, Z.________, toujours représenté
par Procap, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision du 29 septembre 2016, concluant à l'octroi de
prestations de l'assurance-invalidité, et subsidiairement au renvoi de la
cause pour complément d'instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants. En substance, il conteste la valeur probante du rapport
établi par le SMR du 16 juin 2016, reprochant en particulier au
Dr B.________, qui n'est pas psychiatre ou psychothérapeute, d'avoir nié le
caractère invalidant du TDAH alors que le Dr O.________ a constamment
classifié ce trouble dans les diagnostics avec effet sur la capacité de

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travail. Il soulève par ailleurs que le trouble de la personnalité dont il
souffre (dyssocial et borderline) a un effet direct sur sa capacité à exercer
une activité lucrative, relevant qu'il ne travaille plus depuis 2010 et
qu'auparavant, s'il a eu de nombreuses activités professionnelles, elles ont
toutes été de courte durée.
Dans sa réponse du 9 décembre 2016, l'intimé a proposé le
rejet du recours et le maintien de la décision querellée.
E n d r o i t :
1. a) Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de
la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1
al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions sur oppositions et celles contre lesquelles la voie
de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions des
offices de l'assurance-invalidité cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
al. 1 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit
contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que des
conclusions (art. 61 let. b LPGA).
b) Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 18 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
En l’espèce, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent, selon les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.

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2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413
consid. 2c ; ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b) Le litige porte en l’occurrence sur le droit du recourant à
une rente d’invalidité à la suite de la nouvelle demande de prestations
qu’il a déposée le 13 août 2015.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art.
6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une

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incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40% au moins (let. c).
L’assuré peut en outre prétendre à une mesure de
reclassement s’il est invalide à 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3,
130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2
phr. 2 LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine et
102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant
tout, la reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique
suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification
reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c) D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle
prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la
toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle
joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-
même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268 ; TF 9C_334/2015 du 2
février 2016 consid. 4.2.2 ; TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 ;
TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2). La situation de fait doit faire
l'objet d'une appréciation globale, incluant aussi bien les causes que les
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une
éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique (TF

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9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2). Pour que soit admise une
invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un
degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution
de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner
l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité
ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait
être admise comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé
psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre l'atteinte
maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est
exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (sur l'ensemble
de la question, TFA I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les références
citées ; également TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 et
TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2).
Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la
conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur
de maladie, on emploie parfois la terminologie d'affection « primaire », qui
n'est pas constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (TF
9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3).
d) L'existence d'une comorbidité psychiatrique – dont le
diagnostic a été posé lege artis – ne constitue pas encore un fondement
suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité du chef d'une
dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise en évidence
contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de
caractère ne saurait à cet égard suffire. En présence d'une pluralité
d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par
chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel
taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la
dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la

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dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-
invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes
atteintes à la santé (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.4 ;
TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4).
4. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_406/2012
du 6 juin 2013 consid. 2 et les références citées).
b) De manière générale, l'assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de façon objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a et
les références citées ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1). Un
rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il

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émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées ; cf. Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
c) Selon l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur examine les demandes,
prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin ; les renseignements donnés oralement
doivent être consignés par écrit. L’assuré doit se soumettre à des
examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à
l’appréciation du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (art.
43 al. 2 LPGA). Conformément au principe inquisitoire régissant la
procédure dans le domaine des assurances sociales, il appartient en
premier chef à l'administration de déterminer, en fonction de l'état de fait
à élucider, quelles sont les mesures d'instruction qu'il convient de mettre
en œuvre dans un cas d'espèce donné. Elle dispose à cet égard d'une
grande liberté d'appréciation. Si elle estime que l'état de fait déterminant
n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la
valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en
œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (TF U
316/06 du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1). Le devoir d’instruction s’étend
jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause
soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007
consid. 3.2).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de
prestations d’assurances sociales, lorsqu’une décision administrative
s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à
l’assureur social et que l’avis d’un médecin traitant ou d’un expert privé
auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette

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appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou
sur l’autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par
un médecin indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4).
d) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment établis a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en
va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de
justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une
expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas
particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le
renvoi à l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les
faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le
Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une
expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante
suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
5. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.201), lorsqu'une demande de révision est
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence
ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de
l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent

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ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré
d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce
que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation
doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une
décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 68 consid. 5.2.3 et 117 V
200 consid. 4b avec les références ; TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid.
2). A cet égard, une appréciation différente de la même situation médicale
ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation
(ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande,
l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré
sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus
d'entrée en matière (TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2 et la
référence citée). Par contre, lorsque l’administration entre en matière sur
la nouvelle demande après un précédent refus de prestations, selon l’art.
87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond et vérifier que la
modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par
l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2). Si
l’administration constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas
modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la
demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des

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prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir
de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et la
référence citée).
6. Le 31 août 2012, le recourant a déposé une première
demande de prestations AI sur laquelle l'OAI a statué négativement pas
décision du 13 mai 2013. A cette occasion, l'office a retenu en particulier
que l'assuré ne présentait aucune pathologie qui soit de nature à limiter
durablement sa capacité de gain.
Suite au dépôt d'une deuxième demande AI le 31 mars 2014,
l'intimé a prononcé un refus d'entrer en matière par décision du 23 juin
2014, à défaut pour l'assuré d'avoir apporté des éléments rendant
plausible une aggravation de son état de santé.
Le recourant a ensuite déposé une troisième demande de
prestations le 13 août 2015, sur laquelle l'OAI est entré en matière en
invitant notamment les médecins traitants de l'assuré à se prononcer sur
son état de santé, pour finalement dénier encore une fois le droit aux
prestations par décision du 29 septembre 2016, objet de la présente
contestation. Il convient dès lors d'examiner si c'est à bon droit que ce
refus a été prononcé. Il s'agit en l'occurrence de déterminer si, depuis la
dernière décision de refus de prestations entrée en force reposant sur un
examen matériel du droit aux prestations, soit la décision du 13 mai 2013,
l'état de santé du recourant s'est modifié de façon à influencer son droit à
des prestations de l'assurance-invalidité.
a) Au plan somatique, le recourant présente une hépatite C
chronique et des retentissements sur la fonction de son foie depuis 2011,
dont le Dr [...] n'a toutefois pas fait état dans son rapport du 23 octobre
2012. Les médecins traitants de l'assuré s'accordent à dire que la
pathologie hépatique dont il est atteint est sans influence sur la capacité
de travail, du moins pour le moment, le Dr S.________ réservant son
pronostic au plan somatique en raison d'une menace de cirrhose. Pour le
Dr O.________, l'assuré est parfaitement réinsérable d'un point de vue

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physique, ce que le recourant ne conteste d'ailleurs pas dans le cadre de
son recours. Il n'y a pour le surplus aucun élément plaidant en faveur
d'une autre atteinte à ce niveau, de sorte qu'il convient de retenir une
capacité de travail entière sur le plan somatique.
b) Sur le plan psychique, la situation médicale du recourant
n'est pas aussi clairement établie. Le Dr O.________ a posé un nouveau
diagnostic de TDAH, expliquant qu'il existe une très grande corrélation
entre ce trouble et la probabilité de développer une addiction à
l'adolescence ou à l'âge adulte, dans un mécanisme d'automédication
(rapport du 16 mars 2015). Le Dr B.________ du SMR ne conteste pas ce
diagnostic, ni ne semble nier l'origine secondaire de la polytoxicomanie
que présente le recourant, en lien avec un TDAH. Il admet par ailleurs la
présence d'un trouble de la personnalité borderline et antisocial chez le
recourant.
Les avis divergent par contre quant à l'influence des
diagnostics retenus par les praticiens sur la capacité de travail du
recourant. Le Dr O.________ classe systématiquement le TDAH ainsi que
les syndromes de dépendance à l'alcool et aux drogues dans les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail, listant les limitations
fonctionnelles en lien avec cette pathologie (difficultés à s'organiser de
manière cohérente, difficultés à mémoriser des tâches et rendez-vous,
rapidement ennuyé, besoin de s'activer/bouger constant, distractibilité,
ruptures, éclats de colère potentiel). Il admet néanmoins qu'une fois pris
en charge, ce n'est pas le TDAH qui risque de rendre la réinsertion
délicate, mais bien le trouble de la personnalité dont souffre également le
recourant. Il ne se prononce cependant pas de façon précise sur l'influence
du seul TDAH sur la capacité de travail. Quant au Dr B.________, il retient
que "le problème d'une incapacité de travail secondaire au TDAH" est
réglé, vu que le recourant a pu trouver une activité de moniteur de ski
durant l'hiver et s'adonne à la pratique du bateau durant l'été.
Le Dr B.________ exclut également l'influence du trouble de la
personnalité borderline et antisocial sur la capacité de travail du

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recourant, au motif qu'il ne l'a pas empêché autrefois de travailler. Il est
contredit sur ce pointO.________, qui retient un pronostic réservé et une
réinsertion délicate précisément en raison de ce trouble, admettant une
capacité de travail dans une activité adaptée à raison de 2 à 3h 4x par
semaine. Il ressort par ailleurs du dossier que le recourant a effectué de
nombreuses activités professionnelles, mais qu'elles ont toutefois été de
courte durée, ce qui est compatible avec les limitations fonctionnelles
d'ordre psychiatrique retenues par le Dr O.________ dans son rapport du 2
septembre 2015 (faible tolérance à la frustration, réaction impulsives,
agressivité verbale, tendance à agir sans tenir compte des conséquences,
difficulté à poursuivre une action sans récompense immédiate). Le Dr
B.________ l'admet d'ailleurs dans son avis médical subséquent du 27
septembre 2016, mais sans toutefois en tirer de conclusion quant à la
capacité de travail du recourant. L'appréciation du Dr B.________ est
également contredite par celle du Dr S.________, qui rejoint l'avis du Dr
O.________ sur le plan psychiatrique, dans son rapport du 12 octobre 2015.
En définitive, il apparaît que l'influence du TDAH sur la
capacité de travail du recourant n'est pas connue en l'état du dossier. Le
Dr O.________ ne l'évalue pas directement, tandis que le Dr B.________ n'est
pas convaincant lorsqu'il nie toute incidence de cette pathologie au motif
que le recourant a exercé comme moniteur de ski durant une semaine en
hiver ̶ et non pas durant tout l'hiver ̶ et qu'il fait du bateau l'été. Il
importe donc d'examiner plus en détail le rôle joué par le TDAH et de
déterminer s'il entraîne une atteinte à la santé psychique affectant la
capacité de travail, ainsi que son influence sur la polytoxicomanie que
présente le recourant depuis de nombreuses années, afin de déterminer
également si cette dernière résulte elle-même d'une atteinte à la santé
psychique ayant valeur de maladie.
La capacité de travail du recourant doit également être
déterminée au regard du trouble de la personnalité qu'il présente, l'avis du
Dr B.________ sur ce point étant discordant de celui des Dr O.________ et
S.________. Son propos n'est au demeurant pas suffisamment étayé et
cohérent pour écarter l'avis des médecins traitants, ce d'autant que le Dr

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O.________ est au bénéfice d'une spécialisation en psychiatrie,
contrairement au Dr B.________ qui est spécialiste en médecine-générale.
c) Compte tenu de ce qui précède, il apparaît que l'intimé s'est
prononcé sur la base d'un dossier incomplet et comportant des
contradictions, en s'abstenant de procéder à des mesures d'instruction en
vue de trancher objectivement les avis médicaux discordants au dossier et
d'analyser l'impact du TDAH et du trouble de la personnalité du recourant
sur sa capacité de travail. Dès lors que la décision litigieuse s'appuie
exclusivement sur l'appréciation du Dr B.________ du SMR et que son avis
diverge de ceux des Drs O.________ et S.________ quant à l'influence du
trouble de la personnalité sur la capacité de travail, et auxquels on peut
également attribuer un caractère probant, laissant subsister des doutes
suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, il se
justifie d'ordonner le renvoi de la cause à l'intimé – à qui il appartient au
premier chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon l'art. 43 al. 1
LPGA -, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il
appartiendra dès lors à l'intimé de mettre en œuvre une expertise
médicale au sens de l'art. 44 LPGA sur le plan psychiatrique, étant ici
expressément réservée la faculté d'y associer, le cas échéant, toute autre
spécialité médicale jugée opportune par l'expert. Cela fait, il incombera
ensuite à l'intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les
prétentions du recourant.
7. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).

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En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé,
qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99
LPA-VD).
c) Le recourant, qui obtient gain de cause en étant représenté
par un mandataire professionnel, a droit à des dépens, dont le montant
doit en l’espèce être arrêté à 2'000 fr. compte tenu de l’importance et de
la complexité de la cause, lesquels seront mis à la charge de l’intimé, qui
succombe (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD, applicable par renvoi des
art. 91 et 99 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis
II. La décision rendue le 29 septembre 2016 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
III. Les frais de justice, arrêté à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.

- 20 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap, Service juridique (pour Z.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :