vd_gerichte · PE19.014623 · 2021-06-10 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
535
PE19.014623-ERY
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 10 juin 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mmes Byrde, juge, et Epard, juge suppléante
Greffière : Mme Jordan
*****
Art. 158, 251 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 25 mai 2021 par Z.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 11 mai 2021 par le Ministère
public central, division criminalité économique, dans la cause
n° PE19.014623-ERY, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 13 janvier 2020, le Ministère public central, division
criminalité économique, a ouvert une enquête contre inconnu pour
escroquerie subsidiairement gestion déloyale et faux dans les titres à la
suite de la plainte pénale déposée le 24 juin 2019 par Z.________ contre la
société R.________.
351

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En substance, Z.________ reproche à cette banque de lui avoir
causé un préjudice de plus de 4 millions de francs suisses, en reprenant
pour son propre compte des positions en options qu’il détenait et en fixant
leur prix de manière arbitraire. En particulier, le plaignant fait valoir que
les transactions que lui a annoncées R.________ dans des documents
intitulés « Transaction notification » ne correspondraient pas au volume de
transactions effectuées sur le marché boursier U.________ les jours où
R.________ a clôturé ses positions. Il faudrait en déduire que cette banque
n’a pas effectué de véritables transactions pour clôturer ses positions sur
U.________, contrairement à ce qu’elle a communiqué au plaignant, ou que
les prix qu’elle a indiqués sur les documents précités seraient faux.
Z.________ reproche également à R.________ d’avoir fixé les prix de clôture
de ses positions de façon différente des prix qui prévalaient ce jour-là sur
le marché et d’avoir repris ses positions pour son propre compte dans ses
livres comptables internes. En procédant de la sorte, R.________ aurait créé
artificiellement une dette en sa faveur. A titre d’exemple, le plaignant
relève que la banque lui aurait vendu 1'000 options OSMI […]-P 7950 au
prix de CHF 27.-, alors qu’une opération identique aurait été effectuée sur
le marché U.________ le même jour au prix de CHF 17.90.
b) Il ressort des pièces au dossier les éléments suivants :
i. Le 6 juin 2011, Z.________ a signé un contrat d’ouverture de
compte auprès de R.________ intégrant des conditions générales et un
règlement de dépôt (« General business conditions and Safe Custody
regulations »), ainsi qu’une brochure relative aux risques particuliers dans
le négoce de titres (« Special risks in securities trading »). R.________ a
ainsi ouvert la relation n° [...] pour le compte du plaignant (P. 31/1 à 31/4).
Le 16 avril 2015, Z.________ a également conclu avec
R.________ un « contrat de négoce d’options et de futures » permettant le
négoce d’options et de futures sur des bourses de dérivés, dont U.________,
par le biais de la plateforme de trading de R.________. Le même jour,
Z.________ a réussi l’examen imposé par la banque pour conclure un tel

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contrat. Z.________ a également accepté le règlement selon sa nouvelle
teneur au 1er janvier 2018.
Le contrat de négoce d’options et de futures précité mentionne
notamment ce qui suit (P. 31/5) :
« 2.3 Le système des marges
Le négoce d'options et de futures nécessite la mise en place
d'un système de garanties, afin d'assurer que tous les
investisseurs et contreparties sont en mesure de respecter
leurs engagements. Chaque bourse, contrepartie et
intermédiaire financier (R.________ incluse) connaît son propre
système de garanties et utilise ses propres méthodes
d'évaluation des risques et de calcul des marges.
Certaines transactions ou stratégies sur options ainsi que
toutes les transactions sur futures que vous initierez
impliquent des besoins en marge. Ainsi, R.________ bloquera
sur votre compte, à son seul bénéfice, une marge en
restreignant une partie de votre pouvoir d'achat. Aussi
longtemps que les positions concernées seront ouvertes, vous
ne pourrez disposer du montant de la marge bloquée, qui peut
varier avec le temps. Les besoins en marge dépendent du
risque généré par la transaction ou la stratégie en question, ce
risque dépendant notamment de la volatilité du sous-jacent et
du prix d'exercice. Si vous effectuez une transaction couverte
par un sous-jacent disponible dans votre compte, R.________
décidera seule de bloquer le sous-jacent ou de bloquer une
marge, et ce indépendamment de vos instructions.
[…]
4.5 Risques liés aux transactions sur options et futures
[…]
ii) Vous avez compris et acceptez que les transactions sur
options et futures sont de nature hautement spéculative de
par l’effet de levier considérable inhérent à ces instruments
financiers. Ainsi, si ces transactions offrent parfois des
possibilités de bénéfices élevés, elles sont porteuses de
risques élevés de pertes puisque de faibles variations du prix
du sous-jacent peuvent mener à des pertes considérables.
iii) Vous avez compris et acceptez que vous risquez de perdre
la totalité de votre investissement dans un délai très court,
que, dans le cadre de certaines transactions, la perte
maximale possible peut largement dépasser la marge bloquée
dans votre compte et que certaines transactions (par ex. vente

- 4 -
de call) sont porteuses d’un risque de perte théoriquement
illimité.
[…]

- 5 -
4.6 Gestion et surveillance de vos positions sur options
et futures
i) Vous acceptez être seul responsable de la gestion et de la
surveillance de vos positions, notamment de leur expiration.
[…]
4.7 Marge
i) Vous acceptez devoir satisfaire en tout temps les besoins en
marge que R.________ juge nécessaires pour la transaction sur
options ou futures que vous avez initiée et/ou pour la position
sur options ou futures que vous détenez. Vous avez l'obligation
de surveiller en permanence votre compte de telle façon que,
à tout moment, le compte contienne suffisamment d'avoirs
pour satisfaire les besoins en marge, sans notification ni
demande. R.________ peut refuser un de vos ordres si votre
compte ne contient pas suffisamment d'avoirs pour satisfaire
les besoins en marge et peut différer l'exécution d'un ordre le
temps que R.________ détermine le statut de votre compte au
niveau des besoins en marge.
ii) Tant qu'une position sur options ou futures impliquant des
besoins en marge est ouverte sur votre compte, vous ne
pouvez pas disposer du montant de la marge bloquée.
iii) R.________ décide seule des besoins en marge liés à la
transaction que vous souhaitez initier et/ou à la position sur
options et futures que vous détenez en utilisant sa propre
méthode de calcul de la marge. Les besoins en marge exigés
par R.________ peuvent différer sensiblement, à la hausse
comme à la baisse, des besoins en marge calculés en fonction
des règles de la bourse sur laquelle aura lieu la transaction
que vous souhaitez initier, sans qu'aucune contestation de
votre part ne soit possible. R.________ a le droit d'exiger
régulièrement des marges supérieures à celles exigées par la
bourse concernée. Les marges exigées par R.________ le sont
uniquement au bénéfice de R.________.
iv) […]
v) […]
vi) Les besoins en marge indiqués dans votre compte sont
déterminants, à moins qu'une information plus spécifique à ce
sujet ne vous soit communiquée par un autre biais (par ex. par
téléphone).
4.8 Non satisfaction des besoins en marge et appel de
marge
i) Si les besoins en marge ne sont pas satisfaits,
R.________ peut, sans en avoir l'obligation, clôturer tout
ou partie de vos positions à sa libre appréciation, au

- 6 -
moment de son choix, sans préavis et sans fixer de
délai pour satisfaire aux besoins de marge (aucune
obligation pour R.________ de faire un appel de marge).
Vous êtes seul responsable des éventuels pertes,
dommages et autres conséquences liés à une
liquidation forcée de vos positions.
ii) Si R.________ décide de procéder à un appel de marge, vous
reconnaissez avoir l'obligation d'y donner suite dans le délai
imparti et reconnaissez que l'omission de donner suite à un
appel de marge peut avoir des conséquences négatives (par
ex. liquidation forcée de vos positions à un prix très
défavorable).
iii) R.________ décide seule et au cas par cas du délai dans
lequel un appel de marge doit être suivi d'effets. Du fait de
l'évolution parfois très rapide des cours sur les marchés, le
délai peut, par exemple, se limiter à une seule journée, voire à
quelques heures ou minutes dans certains cas exceptionnels.
iv) […]
v) […]
vi) Dans le cas où vous n'avez pas pu être joint ou dans
le cas où l'appel de marge n'est pas entièrement
satisfait dans le délai imparti, R.________ clôturera, en
principe, tout ou partie de vos positions à sa libre
appréciation, au moment de son choix et sans préavis.
R.________ est autorisée à clôturer vos positions, sans en
avoir l'obligation. Aucune responsabilité ne saurait être
imputée à ce titre à R.________. Vous restez seul
responsable de la gestion et de la surveillance de vos
positions. Vous êtes par ailleurs seul responsable des
éventuels pertes, dommages et autres conséquences
liés à une liquidation forcée de vos positions ».
ii. Les 6 et 7 février 2018, R.________ a contacté
téléphoniquement Z.________ pour l’informer d’une augmentation de ses
besoins en marge et de la nécessité de fournir immédiatement des fonds
supplémentaires.
L’intéressé n’ayant pas répondu à l’appel de marge de
R.________ de manière suffisante, celle-ci a repris dans ses livres les
positions de Z.________ suivantes :
Le 9 février 2018 :
- 1’000 options OSMI […]-P 7000 au prix de CHF 24.50 ;
- 2'500 options OSMI […]-P 5000 au prix de CHF 9.50 ;
- 1'000 options OSMI […]-P 7950 au prix de CHF 27.- ;
- 1'000 options OSMI […]-P 7900 au prix de CHF 25.10 ;
- 1'500 options OSMI […]-P 7850 au prix de CHF 24.- ;

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- 1'500 options OSMI […]-P 7800 au prix de CHF 15.50 ;
- 1'800 options OSMI […]-P 7200 au prix de CHF 31.- ;
- 2'000 options OSMI […]P 7400 au prix de CHF 39.30 ;
- 2'000 options OSMI […]-P 7600 au prix de CHF 50.30.
Le 12 février 2018 :
- 1'502 options OSMI […]-P 7500 au prix de CHF 44.40.
En lien avec ces transactions, R.________ a transmis à
Z.________ des documents intitulés « Transaction notification ». Ces
documents mentionnent la plateforme boursière U.________ sous le libellé
« Stock exchange place » et indiquent que les opérations ont été
effectuées conformément aux ordres du plaignant des 9 et 12 février 2018
(« in accordance with your buy order ») (P. 9/1 à 9/10).
Au terme de ces transactions, le compte n° [...] au nom de
Z.________ affichait un solde débiteur en faveur de R.________ de
CHF 4'013'500.30.
iii. Pour obtenir le versement de ce montant, R.________ a
ouvert une action civile contre Z.________ en Russie. Le 20 juin 2019, le
Tribunal d’arrondissement de Primorsk à Saint-Pétersbourg lui a donné
gain de cause. Ce jugement a été confirmé en appel le 26 février 2020.
Les juges civils ont en particulier retenu que Z.________ n’avait pas
contesté qu’il avait été informé du non-respect des conditions du contrat
de négoce d’options et futures, qu’il savait depuis longtemps que son
solde était négatif et qu’il n’avait pas pris pour autant des mesures pour
approvisionner son compte et honorer les appels de marge de la banque
(P. 34/1bis, p. 4, et 34/2bis).
c) Z.________ a été entendu le 11 mars 2020 par le procureur. Il
a reconnu qu’en 2018, il y avait eu une forte augmentation de la volatilité
sur le marché. Il a soutenu toutefois que R.________ ne lui aurait jamais
présenté de réelles preuves de l’existence d’une situation d’appel de
marge, mais qu’il lui aurait fait confiance du fait notamment qu’il était
actionnaire de celle-ci. Il a expliqué qu’en comparant les documents

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intitulés « Transaction notification » établis par R.________ avec les
informations qu’il avait obtenues de la bourse U.________ relatives aux
échanges réalisés les 9 et 12 février 2018 sur ces mêmes options, il aurait
constaté que les volumes échangés sur U.________ les jours en question
étaient inférieurs aux transactions que lui avaient facturées R.________.
Cela signifierait que la banque n’avait pas acheté les options qu’elle lui
avait facturées. Ainsi, pour le plaignant, la banque aurait falsifié les prix
indiqués sur les documents « Transaction notification » ou n’aurait pas
procédé aux transactions qui étaient mentionnées sur ces documents.
d) Par courrier du 26 mai 2020 (P. 31), R.________ a expliqué
que les marchés des dérivés auraient connu une forte volatilité au mois de
février 2018. Dès le 5 février 2018, la valeur des positions en options
détenues par Z.________ se serait fortement détériorée, ce qui aurait
engendré une augmentation des besoins en marge de la banque. La
marge bloquée sur le compte bancaire du plaignant, qui présentait un
« buying power » négatif de près de 4,5 millions de francs suisses, serait
devenue insuffisante pour couvrir son exposition. Bien qu’elle ne fût pas
obligée de le faire, R.________ aurait dès lors procédé à un appel de marge
sur le compte du plaignant, l’avertissant par un message automatique
qu’il devait rectifier immédiatement la situation. Elle aurait également
contacté Z.________, le 6 février 2018, par téléphone, pour l’informer
oralement de la situation. Z.________ lui aurait alors demandé d’attendre
jusqu’au vendredi suivant avant de clôturer ses positions. R.________
l’aurait informé qu’un tel report aurait été envisageable moyennant le
transfert immédiat de liquidités sur son compte bancaire. Le 7 février
2018, dans la mesure où Z.________ n’aurait pas honoré cet appel de
marge de manière suffisante et au vu de l’évolution négative des
marchés, R.________ aurait contacté le plaignant pour l’informer qu’elle
allait clôturer ses positions. Selon R.________, cette liquidation aurait évité
à Z.________ des pertes encore plus importantes.
S’agissant du prix des transactions qu’elle a effectuées,
R.________ a expliqué que la situation des marchés n’aurait pas permis
d’obtenir un prix convenable. C’est pourquoi elle aurait décidé de

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reprendre les positions du plaignant sur un compte « nostro » en leur
attribuant un « fair price », favorable au client et déterminé en fonction
des prix de l’offre (« bids ») et de la demande (« asks ») des marchés.
e) Le 21 décembre 2020, le procureur a ordonné à R.________
de produire tous documents permettant de déterminer si l’indication de la
bourse U.________ comme « Stock exchange place » sur les pièces 9/1 à
9/10 était conforme à la réalité ou, le cas échéant, tous documents
permettant de comprendre pourquoi une telle mention figurait sur ces
pièces si elle ne correspondait pas à la réalité.
Le 6 janvier 2021, R.________ a indiqué qu’il ne lui était plus
possible de fournir des documents spécifiques aux produits qui avaient fait
l’objet des transactions concernées par l’enquête, dans la mesure où ils
auraient expiré en 2018. Elle a néanmoins produit des extraits des sites
Internet www.U.________.com et www.R.________.ch afin de démontrer que
ce type de produits était traité sur U.________ et que cela correspondait
aux indications contenues dans les documents 9/1 à 9/10. Elle a
également précisé que les documents « Transaction notification » seraient
générés automatiquement et qu’ils reprendraient « les indications à
disposition concernant les produits traités sur la plateforme de trading de
R.________ dont la "stock exchange place" » (P. 50).
Sur requête du procureur, R.________ a répété, le 10 février
2021, que les documents « Transaction notification » seraient générés de
manière automatique, sans intervention manuelle. Elle a expliqué qu’ils ne
permettraient pas de distinguer une vente à la bourse, où étaient
échangées les options, d’une reprise des positions sur un compte interne,
car son système informatique ne le prévoirait pas. Les informations
retranscrites sur ces documents seraient ainsi une reprise des indications
relatives au produit à disposition sur la plateforme de trading. La mention
« internal_account » serait en revanche explicitement indiquée sur les
documents détaillés (« global order information ») relatifs au deuxième
pan des transactions concernées (cf. annexes P. 54). Quant au « fair
price », il aurait été déterminé en examinant le « bid » et le « ask » et en

- 10 -
proposant un prix légèrement plus favorable au client que ceux du
marché. Aucune méthode de calcul particulière n’aurait été utilisée.
R.________ a enfin affirmé qu’une exécution sur le marché directement
aurait péjoré encore davantage la situation du plaignant (P. 54).
f) Par avis du 1er avril 2021, le procureur a indiqué à Z.________
qu’il entendait rendre une ordonnance de classement et laisser les frais de
procédure à la charge de l’Etat.
Par courrier du 3 mai 2021, complété par efax du 4 mai 2021,
Z.________ a requis qu’il soit ordonné à R.________ de produire « les extraits
de sa comptabilité détaillant les transactions de rachats ainsi que les
pièces justificatives (memos internes, bases de calcul de prix d’achat, etc.)
pour ces transactions ». Tout en posant de nombreuses questions (cf. P.
57/1), le plaignant a notamment allégué qu’il serait possible que
R.________ se soit non seulement appropriée les positions qu’il détenait au
prix qu’elle avait imposé mais qu’elle les ait également vendues ensuite
sur la bourse au prix du marché.
B. Par ordonnance du 11 mai 2021, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre inconnu pour
escroquerie subsidiairement gestion déloyale et faux dans les titres (I), a
ordonné le maintien au dossier du CD versé sous fiche de pièce à
conviction n° 5130 (II) et a laissé les frais de procédure à la charge de
l’Etat (III).
Le procureur a en premier lieu rejeté les réquisitions de
preuves du plaignant, considérant que sa décision de classer la procédure
se fondait sur des motifs juridiques et non sur des constatations de faits.
Examinant ensuite l’infraction de faux dans les titres, le
procureur a retenu que Z.________ gérait seul son compte auquel il avait
libre accès. Les opérations litigieuses n’avaient pas eu lieu dans le cadre
d’un mandat de gestion confié à la banque, mais étaient intervenues à la
suite du non-respect des relations contractuelles qui liaient le plaignant à

- 11 -
sa banque en lien avec les opérations très particulières que constituaient
les options et futures. Dans ces circonstances, où la banque intervenait
d’office pour faire respecter les dispositions contractuelles signées par le
plaignant, les documents intitulés « Transaction notification » n’étaient
pas différents d’une simple facture sans valeur probante accrue. Ainsi, le
fait qu’ils mentionnassent la plateforme d’U.________ sous le libellé « Stock
exchange place », alors que les options avaient été reprises dans les livres
de la banque n’était pas constitutif d’un faux intellectuel dans les titres.
Pour le surplus, le procureur a relevé que selon R.________, la mention du
« Stock exchange place » sur ces documents était une information
générée automatiquement par le programme, en fonction de la bourse où
le titre était « négocié » sans considération d’une éventuelle vente OTC
(« over the counter »). Ainsi, l’information relative à une vente de gré à
gré « hors bourse » ou une reprise des positions sur un compte interne de
la banque ne pouvait y apparaître. Le faux dans les titres étant une
infraction intentionnelle, on ne pouvait par conséquent pas retenir une
intention humaine de créer un document mensonger.
S’agissant de l’infraction d’escroquerie, le procureur a relevé
que Z.________ ne s’était pas plaint du fait que des informations transmises
par R.________ relatives à l’appel de marge étaient erronées et que celui-ci
n’était pas justifié, cas de figure qui aurait pu le conduire à un acte de
disposition fondé sur une tromperie astucieuse ; il s’était plaint de la
production par R.________ de documents postérieurs à la transaction ne
correspondant pas à celle-ci. Or, bien que la mention d’une reprise des
positions de Z.________ sur un compte interne de la banque ne figurât pas
sur les formulaires « Transaction notification », cette mention ressortait
des formulaires « Global order informations » (P. 54/2 à 13). Au surplus,
les documents « Transaction notification » avaient été générés de manière
automatique sans aucune intervention manuelle, ce qui excluait une
intention. Enfin, s’il fallait certes admettre l’existence d’une perte
économique, dès lors que le plaignant se retrouvait débiteur de la banque
de plus de 4 millions de francs, « l’enrichissement » n’était pas illicite dès
lors qu’il reposait sur les conséquences de l’inexécution par le plaignant
du contrat de négoce d’options et futures qui lui imposait de répondre à

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l’appel de marge. La créance de R.________ avait par ailleurs été reconnue
par le Tribunal d’arrondissement de Primorsk à Saint-Pétersbourg le 20
juin 2019, puis confirmée en appel le 26 février 2020. Cette absence
d’enrichissement illégitime excluait également toute éventuelle
application des art. 137 à 139 CP, dont l’examen des conditions
d’application ne se révélait pas nécessaire.
Enfin, s’agissant de l’infraction de gestion déloyale, le
procureur a considéré que R.________ n’avait pas de devoir de gestion ou
de sauvegarde. Dans le cadre du contrat de négoce d’options et futures, le
client était seul responsable de la gestion de ses positions, l’établissement
bancaire n’intervenant qu’en cas d’insuffisance de marge. Il ressortait de
ce contrat qu’en cas d’appel de marge auquel le client ne répondait pas, la
banque pouvait procéder à une liquidation forcée de ses positions à un
prix très défavorable (cf. chiffre 4.8.ii). Dans ces circonstances, la banque
n’intervenait pas dans l’intérêt de son client, mais afin de garantir que les
investisseurs et contreparties fussent en mesure de respecter leurs
engagements (cf. chiffre 2.3). Le contrat mentionnait spécialement que
dans le cadre de la liquidation forcée des positions, celle-ci ne se faisait
pas au mieux des intérêts du client.
C. Par acte du 25 mai 2020, Z.________ a recouru auprès de la
Chambre de céans contre cette ordonnance en concluant à son
annulation, le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour
qu’il procède dans le sens des considérants, les frais de la procédure de
recours étant laissés à la charge de l’Etat et une indemnité d’un montant
de 6'566 fr. lui étant allouée pour ses frais de défense.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.

- 13 -
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours de Z.________ est recevable.
2.
2.1 Invoquant une violation du principe in dubio pro duriore, le
recourant soutient que les mesures entreprises par le Ministère public
seraient insuffisantes et qu’une ordonnance de classement serait
prématurée, les infractions de faux dans les titres et de gestion déloyale
ne pouvant pas être exclues. Il se plaint également d’une violation de son
droit d’être entendu dans la mesure où le Ministère public n’aurait pas
procédé aux mesures d’instruction qu’il avait requises. Il ne conteste en
revanche pas le classement de la procédure s’agissant de l’infraction
d’escroquerie.
2.2 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP

- 14 -
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels, à savoir
l’intérêt de la victime et le consentement de celle-ci au classement.
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La
décision de classer la procédure doit être prise en application du principe
in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle générale, un classement ou
une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public
que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La
procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités
d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute
s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité
d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357
; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF 6B_310/2020 du
17 juillet 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_199/2020 du 9 avril 2020 consid. 3.1).
En revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur
la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité),
qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai
2016/305 et les références citées).

- 15 -

- 16 -
2.3
2.3.1 S’agissant de l’infraction de faux dans les titres, le recourant
soutient que les documents intitulés « Transaction notification » devraient
être considérés comme des faux intellectuels. Etablis par une banque, ces
documents jouiraient d’une fiabilité particulière et auraient de ce fait une
valeur probante accrue. Or, ils ne correspondraient pas à la réalité
puisqu’ils indiqueraient que les transactions ont été effectuées via la
plateforme U.________, alors que les positions du recourant auraient été
reprises dans les livres de R.________. Alléguant que l’infraction de faux
dans les titres pourrait également être commise par omission, le recourant
ajoute que la banque n’aurait pas rectifié le contenu des documents
litigieux, alors qu’elle savait que leurs informations étaient fausses.
2.3.2 Selon l'art. 251 ch. 1 CP, se rend coupable de faux dans les
titres celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires
ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer à un tiers un
avantage illicite, aura créé un titre faux, falsifié un titre, abusé de la
signature ou de la marque à la main réelles d'autrui pour fabriquer un titre
supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait
ayant une portée juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un
tel titre.
Sont des titres tous les écrits destinés et propres à prouver un
fait ayant une portée juridique et tous les signes destinés à prouver un tel
fait (art. 110 al. 4 CP).
L'art. 251 ch. 1 CP vise non seulement un titre faux ou la
falsification d'un titre (faux matériel), mais aussi un titre mensonger (faux
intellectuel). Il y a faux matériel lorsque l'auteur réel du document ne
correspond pas à l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un
titre qui émane de son auteur apparent, mais dont le contenu ne
correspond pas à la réalité. Un simple mensonge écrit ne constitue
cependant pas un faux intellectuel. Le document doit revêtir une
crédibilité accrue et son destinataire pouvoir s'y fier raisonnablement. Tel
est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la

- 17 -
véracité de la déclaration (ATF 146 IV 258 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 13
consid. 2.2.2 ; TF 6B_261/2020 et 6B_270/2020 du 10 juin 2020 consid.
4.2). Il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de vérification qui incombe à
l'auteur du document ou de l'existence de dispositions légales qui
définissent le contenu du document en question. En revanche, le simple
fait que l'expérience montre que certains écrits jouissent d'une crédibilité
particulière ne suffit pas, même si dans la pratique des affaires il est
admis que l'on se fie à de tels documents (ATF 146 IV 258 consid. 1.1 ; TF
6B_383/2019 du 8 novembre 2019 consid. 8.3.1, non publié in ATF 145 IV
470 ; ATF 142 IV 119 consid. 2.1 et les références citées). Le caractère de
titre d'un écrit est relatif. Par certains aspects, il peut avoir ce caractère,
par d'autres non. La destination et l'aptitude à prouver un fait précis d'un
document peuvent résulter directement de la loi, des usages commerciaux
ou du sens et de la nature dudit document (ATF 146 IV 258 consid. 1.1 ;
ATF 142 IV 119 consid. 2.2 et les références citées ; TF 6B_261/2020 et
6B_270/2020 précités consid. 4.2). Le faux intellectuel implique donc un
mensonge écrit qualifié. Il ne sera admis que si une valeur probante
accrue est accordée à un document et que le destinataire de ce document
lui manifeste une confiance particulière (ATF 138 IV 209 consid. 5.3, JdT
2013 IV 179).
La jurisprudence considère que certains documents possèdent
une valeur probante accrue en raison de la fonction de la personne qui les
établit – cette personne se trouvant dans une position comparable à celle
d'un garant à l'égard des personnes induites en erreur (ATF 146 IV 258
consid. 1.1.2 ; ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc ; ATF 121 IV 131 consid. 2c ;
ATF 120 IV 25 consid. 3f). Ainsi, la jurisprudence a reconnu comme des
faux intellectuels dans les titres une feuille de maladie ou une facture
mensongère, établie par un médecin, lequel bénéficie d'une position
privilégiée et jouit de ce fait d'un rapport de confiance particulier existant
avec la caisse-maladie (ATF 117 IV 165 consid. 2c ; ATF 103 IV 178 consid.
2 ; TF 6B_589/2009 du 14 septembre 2009 consid. 2.1.1) ainsi qu'une
approbation écrite inexacte émanant d'un architecte chargé par le maître
d'ouvrage de vérifier des factures (ATF 119 IV 54 consid. 2d/dd ; TF
6B_1096/2015 du 9 décembre 2015 consid. 3.3; 6S.99/ 2003 du 26 mai

- 18 -
2003 consid. 3.2.3). La jurisprudence a également reconnu que les
confirmations d'état de compte émises par un organe dirigeant d'une
succursale bancaire avaient une valeur probante accrue du fait de la
confiance particulière dont jouissent les banques, lesquelles sont soumises
à une législation spéciale et à des contrôles spécifiques (ATF 120 IV 361
consid. 2c). Toutefois, le seul fait que le document mentionne ou soit
matériellement rédigé par une personne qui jouit dans les faits d'un crédit
particulier – comme un notaire –n'accroît pas sa valeur probante (ATF 146
IV 258 consid. 1.1.2 et les références citées).
Le faux dans les titres est une infraction intentionnelle.
L’intention doit porter sur tous les éléments constitutifs de l’infraction. Le
dol éventuel suffit (ATF 141 IV 369 précité consid. 7.4). Ainsi, l’auteur doit
être conscient que le document est un titre et savoir que le contenu ne
correspond pas à la vérité. Enfin, il doit avoir voulu (faire) utiliser le titre
en le faisant passer pour véridique, ce qui présuppose l’intention de
tromper (ATF 135 IV 12 consid. 2.2). L'art. 251 CP exige en outre un
dessein spécial, qui peut se présenter sous deux formes alternatives, à
savoir le dessein de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits
d’autrui, ou le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un
avantage illicite. L'avantage recherché, respectivement l'atteinte, doit
précisément résulter de l'usage du titre faux, respectivement mensonger
(ATF 141 IV 369 précité ; ATF 138 IV 130 précité consid. 3.2.4 et les
références citées).
2.3.3 En l’occurrence, les documents intitulés « Transaction
notification » doivent être considérés comme des titres. Contrairement à
ce qu’a considéré le procureur, il n’est pas déterminant qu’ils aient été
émis à la suite du non-respect des dispositions contractuelles liant le
plaignant à sa banque et non dans le cadre d’un mandat de gestion. Ces
documents ne peuvent pas être assimilés à de simples factures. Dans la
mesure où ils ont été établis par une banque, il s’agit de documents
auxquels une confiance particulière doit être accordée. On doit par
conséquent admettre qu’ils ont une valeur probante accrue qui rend
possible la commission d’un faux intellectuel.

- 19 -
Tel n’est toutefois pas le cas en l’espèce. D’une part,
R.________ a expliqué que les documents litigieux étaient générés
automatiquement et que son système informatique ne permettait pas d’y
faire apparaître distinctement si la transaction concernée était une vente
effectuée sur une plateforme boursière ou s’il s’agissait d’une reprise de
compte interne. Les informations retranscrites sur ces documents étaient
reprises des indications relatives au produit à disposition sur la plateforme
de trading où le titre était négocié (P. 54). On peut par ailleurs relever que
le fait qu’ils indiquent que les transactions ont été effectuées
conformément aux ordres du plaignant (« in accordance with your buy
order »), alors que tel n’est pas le cas – le recourant ne s’en est du reste
pas plaint –, corrobore qu’il s’agit de documents générés
automatiquement (cf. P. 9/1 à 9/10). D’autre part, il ressort des annexes à
la pièce 54 (« Global order informations », P. 54/2 à 13) que les indications
figurant sur le deuxième pan des transactions concernées permettaient de
voir qu’il y avait eu une reprise interne des options (« Internal_account »).
A cela s’ajoute enfin le fait que les transactions litigieuses ont bien été
effectuées au prix indiqué sur ces documents et qu’elles l’ont été
conformément aux dispositions contractuelles prévues en cas de non-
satisfaction de l’appel de marge de la banque (cf. consid. 2.4.1 ci-dessous
et P. 31/5, p. 5, chiffre 4.8).
Il n’existe par conséquent aucun indice laissant penser que
R.________ se serait livrée à une falsification de documents et qu’elle aurait
eu le dessein de porter atteinte aux droits du recourant ou de se procurer
un avantage illicite. R.________ a agi conformément aux dispositions
contractuelles qui la liaient au recourant et il n’appartient pas au juge
pénal d’examiner le bien-fondé de celles-ci. Enfin, on ne voit pas quelle
mesure d’instruction supplémentaire devrait être ordonnée et le recourant
ne le précise pas. Partant, c’est à juste titre que le procureur a ordonné le
classement de la procédure pour faux dans les titres.
2.4

- 20 -
2.4.1 S’agissant de l’infraction de gestion déloyale, le recourant
soutient qu’en décidant de clôturer ses positions et de les reprendre dans
ses livres, R.________ aurait agi sur la base d’un mandat de gestion non
écrit, dès lors qu’à ce moment-là, elle gérait de manière indépendante les
actifs du plaignant et que celui-ci était privé de la possibilité de le faire lui-
même. A ce titre, R.________ aurait été tenue d’agir dans l’intérêt du
recourant et n’aurait pas eu le droit de reprendre, pour son propre
compte, les positions du plaignant à des prix surévalués et à un montant
plus défavorable que les prix du marché. De surcroît, en reprenant les
positions du plaignant dans ses livres, R.________ se serait créé une
opportunité de clôturer celles-ci sur la plateforme U.________ au prix du
marché et de réaliser un profit sans risque. Le Ministère public aurait dû
requérir des explications complémentaires à ce sujet. Le recourant relève
ensuite l’existence d’un conflit d’intérêts et soutient qu’en s’octroyant des
prix avantageux, R.________ lui aurait porté atteinte intentionnellement, en
augmentant sa dette ou, à tout le moins, en ne la réduisant pas. Le
recourant conteste également l’existence d’une situation d’appel de
marge en février 2018 et soutient que celle-ci n’aurait jamais été
démontrée par la banque.
A titre de mesures d’instruction, le recourant requiert que le
collaborateur de R.________ apparaissant sous la mention « [...]» soit
identifié et entendu, qu’il soit ordonné à R.________ de produire tout
document démontrant qu’un prix favorable avait été attribué à ses
positions ainsi que tout document attestant des prix du marché au
moment des transactions litigieuses, en particulier l’état des « bid » et des
« ask », et qu’il soit ordonné à la plateforme U.________ de produire les
documents permettant d’attester des parties ayant effectué les
transactions relatives aux options OSMI […]-P 7950, OSMI […]-P 7900 et
OSMI […]-P 7850. En substance, selon le recourant, ces mesures
d’instruction permettraient de déterminer si la reprise de ses positions par
la banque était régulière et si le « fair price » qu’elle leur avait attribué
était réellement un prix plus favorable au plaignant comme elle l’avait
affirmé.

- 21 -
2.4.2 L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat
officiel ou d'un acte juridique, est tenu de gérer les intérêts pécuniaires
d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs,
aura porté atteinte à ces intérêts ou aura permis qu'ils soient lésés (ch. 1
al. 1). Le cas de la gestion déloyale aggravée est réalisé lorsque l'auteur a
agi dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un
enrichissement illégitime (ch. 1 al. 3).
Sur le plan objectif, l’infraction de gestion déloyale au sens de
l’art. 158 ch. 1 al. 1 CP suppose la réalisation de trois éléments : il faut que
l’auteur ait eu un devoir de gestion ou de sauvegarde, qu’il ait violé une
obligation qui lui revient en cette qualité et qu’il en soit résulté un
dommage. Sur le plan subjectif, il faut qu’il ait agi intentionnellement. Le
dol éventuel suffit, à la condition qu’il soit strictement caractérisé (ATF
123 IV 17 consid. 3e ; TF 6B_289/2020 du 1er décembre 2020 consid. 9.1
et les références citées ; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I,
3e éd., Berne 2010, n. 13 ad art. 158 CP).
Selon la jurisprudence, revêt la qualité de gérant celui à qui il
incombe, de fait ou formellement, la responsabilité d'administrer un
complexe patrimonial non négligeable dans l'intérêt d'autrui (ATF 142 IV
346 consid. 3.2 ; ATF 129 IV 124 consid. 3.1). La qualité de gérant suppose
un degré d'indépendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome
sur les biens administrés. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la
passation d'actes juridiques que par la défense, au plan interne, d'intérêts
patrimoniaux, ou encore par des actes matériels, l'essentiel étant que le
gérant se trouve au bénéfice d'un pouvoir de disposition autonome sur
tout ou partie des intérêts pécuniaires d'autrui, sur les moyens de
production ou le personnel d'une entreprise (ATF 142 IV 346 consid. 3.2 ;
ATF 123 IV 17 consid. 3b p. 21).
Le comportement délictueux visé à l'art. 158 CP n'est pas
décrit par le texte légal. Il consiste à violer les devoirs inhérents à la
qualité de gérant. Le gérant sera ainsi punissable s'il transgresse – par
action ou par omission – les obligations spécifiques qui lui incombent en

- 22 -
vertu de son devoir de gérer et de protéger les intérêts pécuniaires d'une
tierce personne (ATF 142 IV 346 consid. 3.2). Savoir s'il y a violation de
telles obligations implique de déterminer, au préalable et pour chaque
situation particulière, le contenu spécifique des devoirs incombant au
gérant. Ces devoirs s'examinent au regard des dispositions légales et
contractuelles applicables, des éventuels statuts, règlements internes,
décisions de l'assemblée générale, buts de la société et usages
spécifiques de la branche (TF 6B_289/2020 précité ; TF 6B_438/2019 du 28
mai 2019 consid. 4.1 ; TF 6B_1030/2018 du 20 novembre 2018 consid.
1.1).
2.4.3 En l’espèce, R.________ n’avait pas le devoir de gérer les biens
du plaignant et de veiller à la sauvegarde générale des intérêts de celui-ci.
Au contraire, le contrat de négoce d’options et futures qu’ils ont signé
prévoyait expressément que le client était seul responsable de la gestion
et de la surveillance de ses positions (cf. P. 31/5, chiffres 4.6.i et 4.8.vi). Le
recourant effectuait ainsi lui-même des opérations boursières sur la
plateforme de trading de R.________ et celle-ci n’intervenait ni en qualité
de gérant ni en qualité de conseiller en placement. Le contrat qu’ils ont
signé prévoyait en outre que la banque décidait unilatéralement de
procéder à des appels de marge et que le client ne pouvait s’y opposer (cf.
P. 31/5, chiffre 4.7). Le recourant ne saurait par conséquent contester la
situation d’appel de marge invoquée par la banque. Il a au demeurant
reconnu qu’en février 2018, les marchés avaient connu une forte
augmentation de la volatilité (PV aud. 1). Par ailleurs, le contrat précité
prévoyait qu’en cas de non-satisfaction de l’appel de marge, R.________
pouvait clôturer en tout temps tout ou partie des positions du client selon
sa libre appréciation et sans avoir à fixer au préalable de délai pour
honorer son appel de marge (cf. chiffre 4.8.i). On rappellera à cet égard
que le système de sûreté mis en place par la banque pour les transactions
sur dérivés était destiné à protéger ses propres intérêts, non ceux du
client. Or, Z.________ a accepté les conditions de ce contrat, qui mentionne
expressément qu’il serait seul responsable « des éventuels pertes,
dommages ou autres conséquences » liés à la liquidation forcée de ses
positions (cf. chiffre 4.8.i). Aucune responsabilité ne peut par conséquent

- 23 -
être imputée à R.________ à ce titre. Il convient en outre de relever que le
plaignant avait été dûment informé des risques auxquels il s’exposait, en
particulier de l’incidence de l’effet de levier et du risque de perte
considérable qu’il courait (cf. chiffre 4.5).
S’agissant en particulier des devoirs de la banque lors de la
clôture des positions du recourant, le contrat n’indique pas comment la
valeur de liquidation des options devait être calculée. Il ne contient
aucune disposition stipulant qu’une liquidation forcée devait se faire au
mieux des intérêts du client et précise, bien au contraire, que cette
opération pouvait être exécutée « à la libre appréciation de la banque » et
« à un prix très défavorable » (cf. chiffres 4.8.i et 4.8.ii). Le conflit
d’intérêts résultant du fait que la banque ait repris les positions du
plaignant pour son propre compte en déterminant elle-même un « fair
price » ne suffit pas à fonder la commission d’une infraction pénale. A cet
égard, il faut relever que la créance de R.________ découlant de la
liquidation du contrat la liant au recourant a été reconnue par les
juridictions civiles russes.
Compte tenu de ce qui précède, on ne saurait reprocher à
R.________ d’avoir violé une obligation de gestion à l’égard du plaignant.
Partant, les conditions de l’art. 158 CP ne sont pas réalisées. Aucune des
quatre mesures d’instruction requises par le recourant ne permettrait de
démontrer le contraire. On ne distingue ainsi aucune violation de son droit
d’être entendu ni du principe in dubio pro duriore, puisqu’un renvoi
aboutirait très certainement à un acquittement. C’est donc à juste titre
que le procureur a ordonné le classement de la procédure sur ce point
également.
3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 2’200 fr. (art. 20 al. 1 TFIP

- 24 -
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 11 mai 2021 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 2’200 fr. (deux mille deux cents francs),
sont mis à la charge de Z.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Pascal de Preux, avocat (pour Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur du Ministère public central, division criminalité
économique,
par l’envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :