vd_gerichte · ZA25.039278 · 2026-05-26 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL ZA25.***
250
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mai 2026
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Wiedler, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Q***, recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
VAUDOISE GENERALE COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, à Lausanne,
intimée.
_______________
Art. 45 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
10J010

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En f ait :
A. a) B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ***,
a subi le 21 mars 2013 une plastie du ligament croisé antérieur du genou
droit (rapport du 16 avril 2013 des médecins du Service de chirurgie
orthopédique de D.________).
b) Depuis le 3 octobre 2022, l’assurée travaille à temps partiel
(au taux de 40 %) en tant que physiothérapeute auprès de F.________ SA. A
ce titre, elle est assurée contre les accidents professionnels et non
professionnels ainsi que contre les maladies professionnelles auprès de
Vaudoise Générale Compagnie d’Assurances SA (ci-après : Vaudoise ou
l’intimée). Elle est par ailleurs étudiante en master en sport à l’Université
de R*** (A.________).
c) Selon la déclaration d’accident LAA bagatelle enregistrée le
5 février 2025, le 3 février 2025, à midi, l’assurée a été victime d’une chute
à ski. La partie du corps atteinte était le genou droit. Elle a présenté dès
cette date une incapacité de travail totale jusqu’au 14 mars 2025 (certificats
d’arrêts de travail des 10, 14 et 27 février 2025 du Dr J.________, spécialiste
en médecine interne générale).
Vaudoise a pris le cas en charge.
Une IRM du genou droit réalisée le 12 février 2025 par la Dre
K.________, spécialiste en radiologie, a mis en évidence des stigmates
d’entorse du LCA [ligament croisé antérieur] avec déchirure de quelques
fibres antérieures de la plastie, le reste de la plastie restant continu, un
épanchement articulaire abondant, une contusion avec minime fracture-
impaction des deux condyles fémoraux, une contusion de la partie
postérieure du plateau tibial à la fois en interne et en externe avec en
externe un probable petit trait fissuraire mais dans tous les cas pas de
marche d’escalier significative, une déchirure oblique de la corne
postérieure du ménisque externe, une déchirure du ligament antérolatéral,
et pas de déchirure des ligaments collatéraux.
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Le rapport du 24 février 2025 du Dr J.________, spécialiste en
médecine interne générale, a la teneur suivante [sic] :
“Consultation du 10.02.2025
Anamnèse :
accident de ski il y a 1 semaine, entorse et craquement genou D.
Epanchement, flessum et sensation de blocage
pas encore consulté
Physiothérapeute à vidy depuis 18mois
Sports : gym, agrès
Antécédents :
• Genou G luxation rotule 2010 (Dr L.________)
• Genou D : greffe LCA aux didt 2012 (Dr L.________)
• évolution assez bonne mais avait sensation de “instabilitéˮ
Status :
pas d’épanchement
vmo 3/5
100-10-0, pas réductible
lachman+
Diagnostic : probable déchirure LCA genou D, possible anse de seau
méniscale
Attitude : irm
Physio et protocole antiflessum et stiumulation VMO
Arrêt de travail :
100 % du 03.02.2025 au 21.02.2025
Consultation du 14.02.2025
Anamnèse : va mieux, peu/pas douleur, meilleure F/E, marche sans
cannes
Status :
épanchement, 110-2-0, lachman+
vmo 3+/5
Attitude :
• je demande au Dr N.________ de regarder IRM pour LCA
• protocole antiflessum et stimulation VMO
• marche avec cannes jsuqu’à résolution flessum
Arrêt de travail :
100 % du 14.02.2025 au 28.02.2025
Avis du Dr N.________ du 16.02.2025
C’est vrai que la plastie n’est pas complétement rompue mais c’est
une greffe qui a été réalisée de façon non anatomique, certainement
par technique transtibiale (le chirurgien fait le tunnel fémoral par le
tunnel tibial, une technique qui n’est plus recommandée depuis un
célèbre article de Harner en 2014). La greffe est du coup
complètement verticale et trop en avant au fémur, ce type de greffe
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ne stabilise pas la rotation et du coup l’IRM montre tous les stigmates
d’un déboitement, avec les contusions osseuses typiques, même si la
greffe semble seulement partiellement rompue. On voit aussi très
bien une lésion ancienne par arrachement du ligament antérolatéral.
Donc, il faudrait discuter avec elle [l’assurée] d’une reprise de greffe,
réalisée de façon anatomique cette fois, et avec une greffe du LAL
[ligament antéro-latéral], associée bien sur, et réparation de la lésion
en braguette du ME [ménisque externe]….Sinon elle a 200% de
chance de se redéboiter dans les sports à risque.ˮ
Dans un rapport du 28 février 2025 de consultation du jour
précédent, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics d’échec de
plastie du ligament croisé antérieur (plastie continue mais laxe et en
position non anatomique), de lésion zipper de la corne postérieure du
ménisque externe, de status post plastie du ligament croisé antérieur par
tendon des ischio-jambiers le 21 mars 2013 et de morphotype en valgus de
trois degrés et pente tibiale à treize degrés. Un examen d’imagerie était
prévu le 4 mars afin de permettre d’évaluer le positionnement des tunnels.
Cela fait, la stratégie opératoire devait être rediscutée avec l’assurée.
Dans un questionnaire adressé par Vaudoise et complété le
10 mars 2025, l’assurée a notamment répondu ce qui suit :
“8. S’est-il produit quelque chose de particulier ? (coup, chute,
glissade, etc.)
Oui, glissade sur la plaque de glace.
Si oui, faites-en une description la plus exacte possible :
Sur un virage à gauche, carre du ski droite a glissé sur plaque de glace
engendrant ma chute, puis craquement au niveau du genou droite
suivi d’une douleur aigue.ˮ
Lors d’une consultation ambulatoire du 14 mars 2025, le Dr
P.________ a noté que l’assurée allait bien, qu’elle avait quelques douleurs
en fin de flexion ou d’extension et une sensation d’instabilité parfois lors de
la marche, sans épisode de lâchage. La physiothérapie se poursuivait.
Dans un rapport de consultation du 24 mars 2025, le Dr
N.________ a noté que l’évolution après l’opération de mars 2013 avait été
favorable dans les suites mais avec persistance d’une instabilité rotatoire
depuis lors avec de multiples accidents d’instabilité, sans gros déboitement
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cependant. Le 24 mars 2025, ce médecin a constaté que l’assurée n’avait
plus de douleur. Il a également observé que l’IRM du genou droit montrait
une greffe qui avait été abîmée lors de l’accident du 3 février 2025 mais
dont certaines fibres étaient encore en continuité. Il s’agissait surtout d’une
greffe du ligament croisé antérieur non anatomique réalisée à l’époque, en
2013, par technique trans-tibiale avec une verticalité de la greffe qui
empêchait la stabilisation rotatoire du genou. Il n’y avait pas d’importante
lésion méniscale, juste peut-être une suspicion d’une petite lésion en zip du
ménisque externe mais incertaine. Il n’y avait pas d’importants troubles
dégénératifs sur ce genou. Le Dr N.________ s’était entretenu avec l’assurée
sur la stratégie de reprise de greffe, étant précisé qu’il y avait de toute façon
une indication opératoire à lui restabiliser le genou.
Une radiographie du genou droit (face/profil/Schuss/axiales des
rotules) réalisée le 24 mars 2025 par le Dr BB.________, spécialiste en
radiologie, n’a pas montré de volumineux épanchement au sein de la bourse
supra-patellaire droite.
Le 28 mars 2025, Vaudoise a soumis le dossier de l’assurée au
Dr I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, médecin-conseil. Dans son rapport du 31 mars 2025,
le Dr I.________ a indiqué que l’assurée était connue pour une plastie du
ligament croisé antérieur droit le 21 mars 2013. Suivant l’avis du 16 février
2025 du Dr N.________, le médecin-conseil estimait que cette plastie n’était
pas anatomique, c’est-à-dire qu’elle ne stabilisait pas correctement le
genou. Cependant le 3 février 2025, il y avait eu une torsion du genou avec
une faute de carre, événement qui était susceptible de pouvoir déchirer une
plastie même correctement implantée. L’IRM réalisée le 12 février 2025
montrait une plastie toujours en place : il y avait quelques fibres de la plastie
déchirée en antérieur mais la majorité de la plastie était toujours intègre.
Le Dr I.________ estimait que l’intervention chirurgicale de reprise en deux
temps, principalement indiquée pour une plastie non anatomique qui ne
stabilisait pas correctement le genou, relevait de l’assureur qui avait
couvert l’intervention en 2013. Il ajoutait que cette intervention
chirurgicale, au vu du caractère non anatomique de la plastie, aurait de
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toute façon eu lieu. Dans ces conditions, le statu quo sine était atteint six
semaines après l’événement du 3 février 2025, à savoir le 17 mars 2025.
Au-delà de cette date, le cas constituait une rechute de l’événement de
2013.
Par décision du 9 avril 2025, se fondant sur l’avis du 31 mars
2025 du Dr I.________, Vaudoise a nié le droit de l’assurée à des prestations
de l’assurance-accidents depuis le 18 mars 2025 pour les troubles
persistants à son genou droit nécessitant des soins. En effet, le médecin-
conseil de l’assurance-accidents retenait que l’intéressée présentait des
antécédents, soit un status post plastie du ligament croisé antérieur droit
de 2013, indépendants de l’accident du 3 février 2025. Cet événement avait
seulement décompensé momentanément la situation, tout au plus durant
une période de six semaines, soit jusqu’au 17 mars 2025. Au-delà, le cas
constituait une rechute de l’événement de 2013.
A l’appui de son opposition du 19 avril 2025, l’assurée a fait
valoir qu’il n’existait aucun lien entre l’accident de 2013 et celui survenu en
2025, et qu’aucun traitement ni suivi médical n’avaient été nécessaires
depuis sa première opération, si bien qu’il n’était ni cohérent ni justifié de
considérer l’accident de ski du 3 février 2025 comme une maladie. Elle
ajoutait que lors de la réalisation de l’intervention en 2013, la méthode
trans-tibiale était alors reconnue comme fiable, selon les standards
médicaux, et que le fait de techniques plus performantes développées
depuis ne remettait pas en cause la validité de cette intervention, ni ne
prouvait que sa blessure était inévitable ou préexistante. Par ailleurs, la
rupture du ligament s’était produite au moment précis de la chute à ski,
élément déclencheur direct et exclusif de la lésion. De plus, les récentes
radiographies ne montraient aucun processus dégénératif. En l’absence de
la preuve d’une pathologie antérieure, l’assurée demandait à Vaudoise de
reconsidérer sa décision et lui octroyer la prise en charge des frais médicaux
ainsi que le versement des indemnités journalières en lien avec l’accident
du 3 février 2025.
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Le 14 avril 2025, l’assurée a été opérée du genou droit au CHUV
par le Dr P.________ (protocole opératoire du 15 avril 2025). Cette
intervention chirurgicale s’est déroulée en deux temps opératoires, à savoir
d’abord par la réalisation d’une arthroscopie diagnostique, puis par une
révision de la plastie du ligament croisé antérieur avec ablation de celle-ci,
débridement du tunnel tibial et comblement de celui-ci par allogreffe
osseuse.
Dans une nouvelle appréciation du 5 juin 2025, le Dr I.________
a pris position sur la contestation de l’assurée du 19 avril 2025. Il a indiqué
que la reprise chirurgicale se faisait dans un contexte de rechute de
l’événement de 2013. L’IRM du 12 février 2025 montrait une plastie toujours
en place. Il y avait quelques fibres de la plastie déchirée en antérieur mais
la majorité de la plastie était toujours intègre. Ce n’était pas cela qui
justifiait désormais une reprise chirurgicale en deux temps. L’événement
traumatique n’était pas responsable de la malposition de cette plastie et
donc de la nécessité de combler les tunnels dès lors que plus de 80 % était
toujours en place, dans la position où elle avait été mise. Dans le protocole
de l’opération du 14 avril 2025 mettait en évidence une plastie continue
mais laxe, si bien qu’il n’y avait donc pas de déchirure constatée au niveau
de cette plastie, seulement détendue, en l’occurrence dans un contexte de
malposition des tunnels avec une position antériorisée et médicalisée du
tunnel fémoral. Le médecin-conseil répétait que cette intervention
chirurgicale, au vu du caractère non anatomique de la plastie, aurait de
toute façon eu lieu. Il ajoutait qu’une indication de reprise chirurgicale
n’était pas de mise sur une déchirure d’un grand maximum de 20 % de la
greffe qui n’avait finalement même pas été retrouvée par le chirurgien lors
de l’intervention chirurgicale, mais bien uniquement sur la base d’une
malposition de cette greffe. Le Dr I.________ maintenait son appréciation
selon laquelle le statu quo sine était atteint six semaines après l’événement
du 3 février 2025, soit le 17 mars 2025, et qu’au-delà de cette date le cas
constituait une rechute de l’événement de 2013.
Par décision sur opposition du 19 juin 2025, Vaudoise a rejeté
l’opposition et confirmé sa décision du 9 avril 2025.
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Le 25 juillet 2025, le Dr P.________ a transmis à Vaudoise un
rapport du même jour selon lequel l’échec de la plastie de ligament croisé
antérieur était bien associé à un accident le 3 février 2025 causant le
traumatisme aigu, associé à des contusions osseuses multiples, une rupture
partielle de la plastie de ligament croisé antérieur, la présence d’une lésion
type zipper du ménisque externe, et la présence d’un épanchement
articulaire abondant. Une consultation préopératoire était prévue le
12 septembre 2025, avant le deuxième temps de révision de plastie
ligamentaire.
Le 21 août 2025, le CHUV a demandé à Vaudoise de garantir
l’hospitalisation de l’assurée dont l’entrée était prévue le 18 septembre
2025. Par lettre du 25 août 2025, Vaudoise a refusé d’accorder la couverture
pour le traitement préconisé, au motif qu’elle n’était pas l’assureur
compétent.
B. Par acte du 20 août 2025, B.________, représentée par Me Jean-
Michel Duc, a recouru contre la décision sur opposition du 19 juin 2025
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’elle a droit à de plus
amples prestations d’assurance à compter du 17 avril 2025, et
subsidiairement à son annulation ainsi qu’au renvoi de la cause à l’intimée
pour complément d’instruction. La recourante a plaidé que l’avis du
médecin-conseil de Vaudoise, qui n’avait procédé à aucun examen clinique
de son genou, était erroné. Elle relevait, d’une part, que l’état antérieur était
asymptomatique jusqu’à l’accident de 2025 et, d’autre part, que Vaudoise
n’était pas en mesure de démontrer pour quelles raisons cet accident ne
serait pas au moins une cause partielle de l’état pathologique de son genou
droit à partir du 17 mars 2025, soit qu’elle échouait à prouver que le statu
quo sine était atteint, au degré de la vraisemblance prépondérante, à cette
date. Elle ajoutait qu’il n’y avait aucune trace d’arthrose malgré le fait que
la plastie de 2012 [recte : 2013] datait de plus de douze ans. A titre de
moyens de preuve, la recourante a requis la mise en œuvre d’une audience
de débats publics et d’une expertise médicale, suggérant de la confier au
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Prof. U.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur.
Par réponse du 29 septembre 2025, Vaudoise a conclu au rejet
du recours, s’estimant fondée à refuser le service des prestations
d’assurance-accidents au-delà du 17 mars 2025 en l’absence d’un lien de
causalité entre l’accident du 3 février 2025 et les troubles persistants au
genou droit de la recourante. Ce faisant, elle a relevé qu’il était faux de
prétendre que l’état antérieur était asymptomatique jusqu’à l’accident de
février 2025, dès lors que, dans son rapport du 24 mars 2025, le Dr
N.________, lequel ne s’écartait pas fondamentalement de l’avis du médecin-
conseil, avait noté la persistance d’une instabilité rotatoire depuis
l’intervention chirurgicale en 2013, avec de multiples accidents d’instabilité.
La recourante n’apportait aucun nouvel élément médical permettant de
rediscuter l’avis du Dr I.________, pleinement probant. Dans ce contexte, une
expertise médicale et encore moins à confier au Prof. U.________, médecin
spécialiste en chirurgie de l’épaule et du coude, ne se justifiait pas. Pour le
surplus, Vaudoise renvoyait à sa décision sur opposition du 19 juin 2025.
Par réplique du 8 décembre 2025, la recourante a maintenu les
conclusions de son acte de recours du 20 août 2025 et a produit un rapport
du 6 novembre 2025 du Prof. U.________, selon lequel les appréciations du
médecin-conseil de Vaudoise et du Dr N.________ reposaient sur de pures
spéculations. Dans ses réponses, le Prof. U.________ a indiqué que
l’opération du genou droit mise en œuvre en 2025 était, à tout le moins
pour une part, à mettre sur le compte de l’accident de 2025 et avait causé
une aggravation de l’état du genou droit. La recourante a requis la mise à
la charge de Vaudoise des frais d’expertise privée du Prof. U.________, à
réception de sa facture d’honoraires.
Par duplique du 6 janvier 2026, l’intimée a à nouveau conclu au
rejet du recours, maintenant que les conclusions de son médecin-conseil
l’emportaient sur celles du Prof. U.________, lequel n’avait pas consulté les
images de l’examen IRM du 12 février 2025 dès lors qu’il prétendait que la
plastie avait été retirée, ce qui n’était pas le cas. L’intimée a produit une
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nouvelle appréciation médicale du 26 décembre 2025 du Dr I.________,
lequel a relevé que l’IRM du 12 février 2025 montrait une plastie toujours
en place (la majorité de la plastie était toujours intègre malgré quelques
fibres de la plastie déchirée en antérieur) et indiqué que l’événement avait
entraîné la rupture de quelques fibres de la plastie mais que ce n’était pas
cette rupture qui était responsable de l’instabilité sous-jacente ; la majeure
partie de la plastie était toujours présente dans l’articulation et ne
présentait pas un aspect détendu, si bien que l’événement de 2025 n’était
pas responsable de la reprise chirurgicale en deux temps. D’ailleurs, dans
le protocole de l’opération du 14 avril 2025, le chirurgien retrouvait une
plastie du ligament croisé antérieur continue ; il ne trouvait donc même pas
la déchirure de ces fibres antérieures en sorte que l’événement du 3 février
2025 n’avait pas pu entraîner l’instabilité ressentie par la recourante. C’était
bien la malposition de la greffe qui se révélait après l’événement du 3
février 2025 mais qui n’en était pas responsable, qui était la cause de
l’instabilité. Le Prof. U.________, qui n’avait pas relu les images, se basait sur
les commentaires du radiologue : en ce qui concernait la plastie « étirée »,
elle se basait sur une spéculation, soit la sensation d’instabilité après
l’événement et non pas sur l’analyse des images IRM qui ne montraient pas
de plastie étirée. Le Dr I.________ concluait son appréciation en indiquant
que ce n’était pas la rupture de quelques fibres antérieures d’une plastie
qui allait générer une instabilité du genou. C’était bien le caractère non
anatomique de la plastie, en l’absence de renfort latéral, qui en était
responsable.
Par déterminations du 2 février 2026, la recourante a maintenu
ses conclusions. Elle soutenait que l’affirmation du médecin-conseil de
l’intimée, selon laquelle le genou était instable depuis longtemps avant
l’accident de 2025, était contredite par l’appréciation motivée du Prof.
U.________ qui reposait sur une anamnèse complète, à la différence de l’avis
du médecin-conseil. A ses yeux, l’estimation du médecin-conseil de
l’intimée était en contradiction avec l’anamnèse, en particulier, l’activité
sportive intense de la recourante avant l’accident de 2025, incompatible
avec un genou instable. Enfin, selon la recourante, le médecin-conseil de
l’intimée et le Prof. U.________ n’avaient pas évalué de la même manière
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l’IRM du 12 février 2025. Dans ces conditions, il se justifiait de renvoyer la
cause à l’intimée pour complément d’instruction sous la forme de la mise
en œuvre d’une expertise externe.
Par déterminations du 3 mars 2026, Vaudoise a maintenu sa
position dès lors qu’aucun élément du rapport du Prof. U.________ n’était
suffisant pour faire naître un doute quant à la fiabilité de l’avis du Dr
I.________.
Le 24 mars 2026, la recourante a produit la note d’honoraires
du Prof. U.________, s’élevant à 500 francs.
C. Une audience de débats publics a eu lieu le 26 mai 2026, lors
de laquelle l’avocat de la recourante a plaidé sa cause.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur
notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal compétent (art.
93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée est tenue de
servir les prestations d’accident au-delà du 17 mars 2025 des suites de
l’événement du 3 février 2025.
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3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause
unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait
provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les
références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement
possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier
(ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
10J010

- 13 -
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1). Si
l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui
serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité
naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être
nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait
avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolution
qu'il aurait atteint sans l'accident en question (statu quo sine ; TF
8C_283/2017 du 26 novembre 2017 consid. 3.2 et la référence citée).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire
des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner
un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 148
V 138 consid. 5.1.1 et les références). En tant que principe répondant à la
nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité de l’assureur-
accidents social, la causalité adéquate n’a pratiquement aucune incidence
en présence d’une atteinte à la santé physique car dans ce cas, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V
356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid.
3.1.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause
naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque l’état
de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement
avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu même sans
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l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine). A
l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli,
l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif
préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références
; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.2).
4. a) Pour pouvoir examiner le droit aux prestations,
l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents
que les médecins, éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
de décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a
; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
b) C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
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consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Dans le contexte de la suppression du droit aux prestations,
la règle selon laquelle le fardeau de la preuve incombe à la partie qui
invoque la suppression du droit entre seulement en considération s’il n’est
pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d’établir sur la base
d’une appréciation des preuves un état de fait qui au degré de
vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité. La preuve de la
disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la
preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question
d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en
parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles
d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être
considérées comme ayant disparu (ATF 117 V 265 consid. 3b et les
références citées ; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.2 ; voir
également ATF 139 V 176 consid. 5.2).
5. En l’espèce, il est établi que la plastie du ligament croisé
antérieur mise en place le 21 mars 2013 au genou droit de la recourante a
été réalisée de façon non anatomique (cf. avis du Dr N.________ du 16 février
2025, cité par le Dr J.________ le 24 février 2025, et avis du 28 février 2025
du Dr P.________).
Il ressort en outre de l’avis du Dr N.________ du 24 mars 2025
que l’évolution à la suite de l’opération de mars 2013 a été favorable dans
les suites, avec toutefois la persistance d’une instabilité rotatoire depuis lors
avec de multiples accidents d’instabilité, sans gros déboitement cependant.
Le Dr J.________ a lui aussi relevé dans son rapport du 24 février 2025, relatif
notamment à une consultation du 10 février 2025, une sensation
d’instabilité dans les antécédents de la patiente. Le Dr N.________ a constaté
le 24 mars 2025 que l’assurée n’avait plus de douleur. Il a également
observé que l’IRM du genou droit montrait une greffe qui avait été abîmée
lors de l’accident de ski du 3 février 2025 mais dont certaines fibres étaient
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encore en continuité. Il s’agissait surtout d’une greffe du ligament croisé
antérieur non anatomique réalisée à l’époque, en 2013, par technique trans-
tibiale avec une verticalité de la greffe qui empêchait la stabilisation
rotatoire du genou. Il n’y avait pas d’importante lésion méniscale, juste
peut-être une suspicion d’une petite lésion en zip du ménisque externe mais
incertaine. Il n’y avait pas d’importants troubles dégénératifs sur ce genou.
Il résulte de ce qui précède que de l’avis, unanime, des
médecins consultés, c’est l’indication à restabiliser le genou droit de la
recourante qui a été à l’origine des deux opérations qu’elle a subies. S’il est
possible que l’événement du 3 février 2025 ait pu jouer un rôle transitoire
dans les douleurs qu’elle a ressenties (lesquelles avaient disparu le 15 mars
2025 ; cf. avis du Dr N.________ du 24 mars 2025), il reste que la greffe
datant de 2013 au genou droit aurait dû quoi qu’il en soit être reprise, faute
de quoi l’intéressée aurait eu « 200% de chance » de se redéboiter lors de
la pratique de sport à risque (cf. avis du Dr N.________ du 16 février 2025).
Le Dr I.________ a noté que le 3 février 2025, il y avait eu une torsion du
genou avec une faute de carre, événement susceptible de pouvoir déchirer
une plastie même correctement implantée. Toutefois, l’IRM réalisée le 12
février 2025 montrait une plastie toujours en place : il y avait quelques
fibres de la plastie déchirée en antérieur mais la majorité de la plastie était
toujours intègre. Selon le médecin d’assurance, l’intervention chirurgicale
de reprise en deux temps, principalement indiquée pour une plastie non
anatomique qui ne stabilisait pas correctement le genou, incombait à la
charge de l’assureur qui avait couvert l’intervention de 2013. En effet, au
vu du caractère non anatomique de la plastie, l’opération de reprise de
greffe aurait de toute façon eu lieu (cf. avis du Dr I.________ du 31 mars
2025).
A la suite de la première reprise chirurgicale du 14 avril 2025,
le Dr I.________ a constaté, le 5 juin 2025, que ce n’était pas l’événement
traumatique de février 2025 qui était responsable de la malposition de la
plastie, et de la nécessité de combler les tunnels ; il n’y avait pas de
déchirure constatée au niveau de la plastie du ligament croisé antérieur
(laquelle était, selon le protocole opératoire du 15 avril 2025, « continue
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mais laxe »). Selon le médecin d’assurance, l’indication opératoire de
reprise de la plastie en deux temps (résection, comblement osseux puis
nouvelle plastie) n’était pas donnée en raison de la déchirure de quelques
fibres de cette plastie mais bien en raison de sa position non anatomique
ne stabilisant pas suffisamment le genou, ainsi que cela était déjà constaté
dans les suites opératoires de 2013. A la lecture du protocole de la première
opération de reprise de greffe, il n’y avait même pas de déchirure constatée
au niveau de cette plastie, seulement détendue, en l’occurrence dans un
contexte de malposition des tunnels avec une position antériorisée et
médicalisée du tunnel fémoral. Même si quelques fibres avaient été
déchirées lors de l’événement du 3 février 2025, une reprise chirurgicale
n’était pas indiquée sur une déchirure d’un grand maximum de 20 % de la
greffe qui n’avait finalement même pas été retrouvée par le chirurgien lors
de l’intervention chirurgicale, mais bien uniquement sur la base d’une
malposition de cette greffe. Selon le Dr I.________, le statu quo sine était
atteint six semaines après l’événement du 3 février 2025, en l’espèce le 17
mars 2025. Au-delà de cette date, le cas constituait une rechute de
l’événement de 2013.
L’absence de volumineux épanchement au sein de la bourse
supra- patellaire droite a par ailleurs été mise en évidence à la radiographie
du genou droit du 24 mars 2025. De plus, tant l’apparition de douleurs ou
de troubles après un accident que leur qualification de « post-traumatique »
ne permettent pas d’établir un lien de causalité naturelle avec un accident
(sur la qualification « post-traumatique » de certaines atteintes, voir TF
8C_523/2022 du 23 février 2023 consid. 5.3.2.2 ; TF 8C_555/2018 du 17
octobre 2018 consid. 4.1.1).
Quant au rapport du 6 novembre 2025 du Prof. U.________
produit en procédure, il n’est pas de nature à faire naître un doute, même
faible, sur ce qui précède. Ce médecin n’a pas motivé ses réponses. En
particulier, l’affirmation selon laquelle la greffe aurait été « parfaitement
stable jusque-là » est contredite par les observations du Dr N.________, selon
lesquelles l’assurée a présenté de « multiples accident d’instabilité » (cf.
rapport du 24 mars 2025) depuis sa greffe du ligament croisé antérieur de
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2013, instabilités également relevées par le Dr J.________ (cf. rapport du 24
février 2025). Le Dr N.________ lui-même a relevé qu’il convenait de
restabiliser le genou de la recourante (cf. avis du 24 mars 2025). De la
même manière, et comme relevé ci-dessus, ce n’est pas une « pure
spéculation » du médecin-conseil de retenir que l’intervention chirurgicale
en cause aurait de toute façon eu lieu au vu du caractère non anatomique
de la plastie, le Dr N.________ lui-même ayant indiqué que sans reprise de
greffe, réalisée de façon anatomique cette fois, l’intéressée aurait eu 200
% de chance de se redéboîter le genou lors de la pratique d’un sport à
risque.
S’agissant du statu quo sine fixé à six semaines de l’événement
du 3 février 2025 par le Dr I.________, il coïncide avec les constatations des
médecins consultés par la recourante, selon lesquelles elle n’a plus
présenté de douleurs à compter de la mi-mars 2025. Elle n’a du reste plus
eu d’incapacité de travail au-delà du 14 mars 2025, les incapacités de
travail successives ayant été motivées par les deux opérations de reprise
de la plastie.
L’avis du 26 décembre 2025 du Dr I.________ produit en
procédure confirme que l’événement datant de février 2025 a révélé une
malposition de la greffe, soit une plastie ne stabilisant pas suffisamment le
genou droit de la recourante, sans causer l’instabilité elle-même. De l’avis
du médecin d’assurance, la rupture de quelques fibres antérieures d’une
plastie ne va pas générer une instabilité du genou. C’est donc bien le
caractère non anatomique de la plastie, en l’absence de renfort latéral, qui
en est responsable.
Pour le surplus, les arrêts du Tribunal fédéral cités lors de
l’audience de débats publics de ce jour (TF 8C_62/2025 du 23 septembre
2025, 8C_179/2023 du 20 octobre 2023, 8C_595/2017 du 16 mai 2018,
8C_927/2015 du 13 décembre 2016 et 8C_686/2024 du 4 avril 2025) ne sont
pas de nature à modifier ce qui précède.
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Compte tenu de l’absence d'éléments objectivement vérifiables
et suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions du Dr
I.________, la Cour de céans n’a aucun motif de s’écarter de l’avis du
médecin d’assurance pleinement probant.
Il suit de là que l’intimée était fondée à refuser l’octroi des
prestations d’accidents au-delà du 17 mars 2025 en l’absence d’un lien de
causalité entre l’accident du 3 février 2025 et les troubles persistants au
genou droit de la recourante au-delà du 17 mars 2025.
6. La recourante a sollicité la prise en charge par l’intimée des frais
du rapport du 6 novembre 2025 du Prof. U.________.
a) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction sont
pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. À défaut, l’assureur
rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à
l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne
peut être établi de manière concluante que sur la base de documents
recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut reprocher
à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la maxime
inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF
8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62 consid. 5c).
b) Comme le démontre la motivation du présent arrêt, le
rapport du 6 novembre 2025 du Prof. U.________ produit en procédure n’a
pas apporté de constatations déterminantes pour la résolution du litige. Ce
rapport n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas au sens de
l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne doivent pas
être pris en charge par l’intimée.
7. Le dossier est complet. Il permet ainsi à la Cour de céans de
statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a pas lieu de donner suite à
la mesure d’instruction requise par la recourante, à savoir de mettre en
œuvre une expertise médicale. En effet, une telle mesure d’instruction ne
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serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits
pertinents sur le plan médical ayant pu être constatés à satisfaction de droit
sur la base des éléments recueillis au dossier et ayant pu être librement
appréciés par la présente juridiction (appréciation anticipée des preuves ;
ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. a) En définitive mal fondé, le recours doit être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 19 juin 2025 par Vaudoise
Générale Compagnie d’Assurances SA est confirmée.
III. La demande de remboursement par Vaudoise Générale
Compagnie d’Assurances SA de la note d’honoraires du 6
novembre 2025 du Prof. U.________, par 500 fr. (cinq cents
francs), selon facture du 23 mars 2026, est rejetée.
IV. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc, pour B.________,
- Vaudoise Générale Compagnie d’Assurances SA,
- office fédéral de la santé publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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