vd_gerichte · E123.021041 · 2024-06-13 · fr
Placement à des fins d'assistance (426ss)
Placement à des fins d'assistance (426ss)


TRIBUNAL CANTONAL
E123.021041-240755
127
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 13 juin 2024
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mmes Fonjallaz et Kühnlein, juges
Greffière : Mme Charvet
*****
Art. 426 ss et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.Z.________, au [...], contre la
décision rendue le 14 mai 2024 par la Justice de paix du district de la
Riviera – Pays-d’Enhaut dans la cause le concernant.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

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En fait :
A. Par décision rendue le 14 mai 2024, adressée pour notification
aux parties le 28 mai suivant, la Justice de paix du district de la Riviera –
Pays-d’Enhaut (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a mis fin
à l’enquête en placement à des fins d’assistance ouverte à l’égard de
A.Z.________, né le [...] 1950 (I), ordonné, pour une durée indéterminée, le
placement à des fins d’assistance du prénommé dans un établissement
médico-social (ci-après : EMS) psycho-gériatrique (II), chargé Q.________,
curateur de l’intéressé, de prendre contact sans délai avec le Bureau
régional d’information et d’orientation (ci-après : BRIO) afin d’organiser
l’entrée de son protégé dans un établissement adapté à ses besoins (III),
invité le curateur à signaler à l’autorité de protection si la personne
concernée ne se présentait pas dans l’établissement proposé par le BRIO,
afin qu’un mandat d’amener puisse être délivré (IV) et mis les frais de
cette décision, par 300 fr., ainsi que les frais d’expertise, par 11'700 fr., à
la charge de A.Z.________ (V).
En droit, les premiers juges ont considéré en substance que
l’intéressé était atteint de troubles psychiques chroniques et progressifs
associés à un syndrome de dépendance à l’alcool, avec utilisation
continue, qu’il n’était pas conscient de ses atteintes et de leur
répercussions sur sa santé, ni de la nécessité de soins. Malgré l’absence
de danger immédiat, un maintien à domicile était difficilement
envisageable compte tenu des situations à risques générées par les
troubles et la consommation d’alcool et du constat selon lequel toutes les
autres mesures moins contraignantes, à savoir la prise en charge
ambulatoire et l’aide de la famille, ne permettaient de protéger
suffisamment l’intéressé, dont la situation semblait au demeurant se
péjorer depuis sa sortie de l’hôpital le 30 janvier 2024.
B. Par acte du 7 juin 2024, A.Z.________ (ci-après : le recourant,
l’intéressé ou la personne concernée) a recouru contre cette décision

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concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à son annulation
en ce sens qu’il est mis fin à l’enquête en placement à des fins
d’assistance ouverte à l’égard du recourant sans placement dans un EMS
psycho-gériatrique et, subsidiairement, à ce que la décision est réformée,
la cause étant renvoyée à la justice de paix pour instruction
complémentaire au sens des considérants.
Le 10 juin 2024, la Juge de paix du district de la Riviera – Pays-
d’Enhaut (ci-après : la juge de paix) a informé la Chambre de céans que
l’autorité de protection renonçait à se déterminer et à reconsidérer sa
décision, à laquelle elle se référait intégralement.
Le 13 juin 2024, la Chambre des curatelles a tenu une
audience en présence de A.Z.________, assisté de son conseil, et du
curateur Q.________.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. A.Z.________ est né le [...] 1950. Il est marié à B.Z.________.
L’intéressé a été mis au bénéfice d’une curatelle de
représentation et de gestion à forme des art. 394 al. 1 et 395 al. 1 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) par décision du 6
décembre 2022, en raison d’une consommation d’alcool chronique et de
troubles cognitifs l’empêchant de gérer lui-même ses affaires
administratives et financières. Le mandat de curatelle a été confié à
Q.________, assistant social au Service des curatelles et tutelles
professionnelles (ci-après : SCTP).
2. Le 12 mai 2023, Me [...], notaire à [...], a signalé la situation de
A.Z.________ auprès du curateur et de la justice de paix, faisant état de
l’importante problématique de consommation d’alcool du prénommé, de
problèmes d’alimentation et d’hygiène, ainsi que de difficultés de
cohabitation avec son épouse.

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3. Dans son rapport médical du 25 mai 2023, le Dr [...], médecin
généraliste à [...] et médecin traitant de l’intéressé, mais également de
son épouse, a attesté de l’existence, chez A.Z.________, de troubles
neurocognitifs majeurs et d’éléments en faveur d’une consommation
d’alcool nocive pour la santé. Les troubles n’avaient pas pu être
investigués au Centre de la Mémoire, la personne concernée ayant ignoré
les convocations qui lui avaient été adressées. Un suivi par l’Equipe mobile
de psychiatrie de la personne âgée (ci-après : EMPA) avait été mis en
place en 2022 afin de soulager l’épouse et trouver des solutions, mais,
faute de collaboration de la personne concernée, aucun projet concret
n’avait pu être mis en place et le suivi avait pris fin en février 2023.
L’intéressé avait en outre fait plusieurs chutes graves, dont l’une en
novembre 2022 ayant occasionné une fracture du col fémoral. Le médecin
a relevé un grand risque d’épuisement de l’entourage, en particulier de
l’épouse.
Dans leur rapport d’expertise établi le 11 septembre 2023, les
Drs [...] et [...], respectivement directeur médical et médecin assistante à
[...], ont conclu que l’intéressé présentait une démence mixte,
probablement d’étiologie vasculaire et toxique, un syndrome de
dépendance à l’alcool – ayant d’importantes répercussions sur le plan
cognitif et psychique – ainsi qu’un trouble de la personnalité et du
comportement lié à une affection cérébrale. Les troubles cognitifs étaient
irréversibles et affectaient le discernement de l’expertisé. Celui-ci ne
reconnaissait pas ses difficultés et présentait des troubles du
comportement caractérisés par une irritabilité et une hétéro-agressivité,
particulièrement envers son épouse. Les experts ont toutefois estimé que
l’intéressé ne présentait pas de danger grave pour lui-même ou de danger
pour autrui. Selon les experts, l’étayage ambulatoire dont l’expertisé
bénéficiait n’était pas complètement utilisé et des aides pouvaient encore
être déployées, afin de pallier les difficultés de l’intéressé et de son
entourage, avant d’envisager un placement en institution. Les experts ont
notamment relevé que, malgré sa souffrance et son épuisement, l’épouse
refusait les aides à domicile proposées. Ils ont préconisé un maintien à

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domicile, avec un suivi mensuel par l’EMPA et un passage bihebdomadaire
du CMS, précisant que, le cas échéant, la mise en place d’activités
occupationnelles dans un centre d’accueil de jour ou de séjours de courte
durée en milieu hospitalier pouvaient également être envisagées.
Dans son rapport du 14 septembre 2023, [...], remplaçant
temporaire du curateur de A.Z.________, a notamment relevé que la
personne concernée n’était plus en mesure d’aider au ménage, de cuisiner
ou de faire du rangement, rechignait à se laver, à se doucher et à enfiler
autre chose qu’un t-shirt et un short avec des pantoufles ; l’intéressé
cherchait manifestement à s’isoler le plus possible pour satisfaire sa
dépendance à l’alcool.
Dans un complément d’expertise du 22 septembre 2023, les
Drs [...] et [...] ont estimé que l’encadrement proposé devait être instauré
sous la forme de mesures contraignantes, vu l’échec du suivi à domicile
sur un mode volontaire. Ils ont conditionné le succès des mesures
ambulatoires préconisées à l’adhésion de B.Z.________ à celles-ci et à sa
collaboration avec l’EMPA et le CMS, à défaut de quoi les mesures
envisagées devaient être réévaluées. Ce complément faisait également
état de l’absence, au moment de l’évaluation, d’arguments justifiant un
placement à des fins d’assistance.
Dans un rapport du même jour, le Dr [...] s’est prononcé en
faveur de la mise en place de mesures contraignantes, précédées d’un
sevrage hospitalier, eu égard à l’augmentation de la consommation
d’alcool de l’intéressé et de chutes à répétition, précisant que la dernière
chute avait occasionné la fracture d’une vertèbre lombaire.
4. Par courrier du 6 octobre 2023, B.Z.________ a fait savoir à la
justice de paix qu’elle n’adhérait pas au principe des mesures
ambulatoires ni à une collaboration avec l’EMPA et le CMS. Le certificat
médical porté en annexe à ce courrier, établi le 5 octobre 2023 par le Dr
[...], atteste que B.Z.________ n’est pas en mesure de s’occuper des soins
de son époux en raison d’un risque important pour sa propre santé

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(épuisement mental et physique) et par conséquent pour celle de son
mari.
5. Le 17 octobre 2023, B.Z.________ a déposé une requête de
mesures pré-protectrices et protectrices de l’union conjugale auprès du
Tribunal civil d’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : tribunal
d’arrondissement), tendant à ce que son époux et elle soient
immédiatement autorisés à vivre séparément pour une durée
indéterminée et à ce que la jouissance du logement familial lui soit
attribuée, ordre étant donné à A.Z.________ de quitter la villa conjugale
dans un délai de 48 heures dès la notification de la décision.
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 18
octobre 2023, la Présidente du tribunal civil d’arrondissement de l’Est
vaudois (ci-après : la présidente du tribunal) a fait droit à cette requête.
6. Le 19 octobre 2023, B.Z.________ a déposé une requête de
mesures superprovisionnelles auprès de la Juge de paix du district de la
Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-après : la juge de paix), tendant au placement
à des fins d’assistance de son époux.
Le 20 octobre 2023, la juge de paix a rejeté cette requête,
faute d’arguments médicaux justifiant une telle mesure.
7. Dans un rapport du 2 novembre 2023, le Dr [...] a indiqué que
l’intéressé demeurait anosognosique de ses troubles, minimisait sa
consommation d’alcool et était formellement opposé à l’idée d’un sevrage
en milieu hospitalier ou d’un séjour d’observation en EMS ou en centre de
réadaptation. Si l’intéressé présentait une mise en danger chronique, il n’y
avait en revanche aucun critère de mise en danger aiguë qui justifierait le
prononcé d’une mesure de placement.
Le 13 novembre 2023, à la demande de l’autorité de
protection, les Drs[...] et [...] ont établi un rapport d’expertise actualisé. Ils
ont confirmé les diagnostics posés dans leur précédent rapport, précisant

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que ceux-ci ne constituaient pas, en soi, une justification suffisante pour
un placement en EMS et qu’au contraire, une approche centrée sur les
soins ambulatoires, étayés par des mesures de soutien adaptées était
toujours préconisée. La nouvelle évaluation des experts n’avait pas permis
de mettre en évidence des arguments en faveur d’un placement à des fins
d’assistance de l’expertisé ou de l’intégration d’un EMS ; l’intéressé ne
présentait pas de comportements préjudiciables ni de signes tangibles de
négligence personnelle ou d’une mise en danger imminente de sa
personne dans son environnement domestique et ce, même en l’absence
de son épouse, qui avait rapporté qu’elle se déplaçait souvent en dehors
du domicile. Les experts ont maintenu leurs conclusions tendant à la mise
en place de suivis ambulatoires contraignants en faveur de A.Z.________,
ainsi qu’à faire appel aux ressources offertes par les centres d’accueil de
jour. Ils ont néanmoins relevé l’épuisement émotionnel et physique
évident de l’épouse et la nécessité d’adopter des solutions favorisant la
préservation de la santé et du bien-être de celle-ci ; dans cette optique, ils
ont proposé des hospitalisations de décharge de courte durée, afin de
permettre à l’épouse de se ressourcer. Selon les experts, la combinaison
des mesures proposées devait permettre de répondre aux besoins de
l’intéressé et de soutenir son entourage.
8. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6
décembre 2023, la présidente du tribunal a notamment rapporté les
chiffres II et III de son ordonnance de mesures provisionnelles du 18
octobre 2023 et attribué la jouissance du logement conjugal à
A.Z.________, octroyant à B.Z.________ un délai au 6 janvier 2024 pour
quitter ledit logement.
9. Le 12 décembre 2023, la justice de paix a tenu une audience
en présence de A.Z.________ et B.Z.________, assistés de leur conseil
respectif, et du curateur. A.Z.________ a déclaré ne pas s’opposer à la mise
en œuvre de mesures ambulatoires. Le curateur s’en est remis aux avis
médicaux, estimant qu’il fallait évaluer au fur et à mesure les difficultés de
maintien à domicile qui apparaîtraient. Pour sa part, B.Z.________ a fait
part de ses inquiétudes quant au fait que son époux se retrouve seul à

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domicile. Elle a requis la mise en œuvre d’un complément d’expertise, au
motif que l’ordonnance de la présidente du tribunal du 6 décembre 2023
constituait un fait nouveau, puisqu’elle ne résiderait plus à domicile.
B.Z.________ a encore indiqué qu’elle s’était absentée du domicile à trois
reprises au cours de l’année 2023, pendant plusieurs jours d’affilée.
10. Selon le rapport d’intervention établi le 18 décembre 2023 par
un agent de la Police [...], B.Z.________ a sollicité l’intervention des services
de police au domicile conjugal, dans la nuit du 14 au 15 décembre 2023,
en raison du comportement perturbé de son époux. Une ambulance a été
dépêchée sur les lieux pour la prise en charge de A.Z.________ qui a été
admis aux urgences de [...] dans un état d’ivresse. Le précité a pu sortir le
lendemain.
Le 18 décembre 2023, B.Z.________ s’est présentée au poste
de police en se déclarant victime de violences conjugales, avec des
épisodes récurrents de violences verbales et physiques depuis le mois de
juin 2023. La police a prononcé l’expulsion de A.Z.________ du logement
conjugal pour une durée de trente jours.
Le 19 décembre 2023, après avoir reçu A.Z.________ en
consultation urgente à son cabinet, le Dr [...] a ordonné le placement à des
fins d’assistance de l’intéressé à l’Hôpital [...]. Cette décision mentionnait
comme cause du placement : « Dépendance à l’alcool, troubles cognitifs
d’origine mixte. Situation complexe avec hétéroagressivité envers sa
femme et mise en danger. Expulsion de son domicile par la police hier
soir. ».
11. Par courrier du 19 décembre 2023, B.Z.________ a informé la
juge de paix des faits récents et a requis la réouverture de l’enquête pour
complément d’instruction.
Le 21 décembre 2023, la juge de paix a rejeté cette requête et
a précisé que, compte tenu des ordonnances rendues par la présidente du
tribunal autorisant les époux à vivre séparés et le refus de B.Z.________

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d’intervenir à l’avenir comme proche, elle considérait que celle-ci n’avait
plus la qualité de partie concernant les mesures de protection instituées
en faveur de A.Z.________.
12. Par ordonnance du 20 décembre 2023, la présidente du
tribunal d’arrondissement a notamment confirmé l’expulsion immédiate
de A.Z.________ du domicile conjugal prononcée par la police et précisé
que cette mesure d’expulsion prenait fin au plus tard à l’échéance du délai
fixé par la police, une requête fondée sur les art. 28b ou 176 ss CC devant
être déposée pour obtenir des mesures de protection au-delà de la durée
de l’expulsion.
Dans un courrier adressé le 28 décembre 2023 au SCTP, [...],
fille de la personne concernée, a indiqué que, si son père devait sortir de
l’Hôpital de [...], elle ne serait aucunement en mesure de s’en occuper ou
de l’héberger chez elle, même une seule nuit.
13. Par décision du 12 décembre 2023, la justice de paix a mis fin
à l’enquête en placement à des fins d’assistance instruite à l’égard de
A.Z.________ et astreint celui-ci à des mesures ambulatoires consistant en
un suivi psychiatrique mensuel à domicile par l’EMPA et un passage
bihebdomadaire à domicile du CMS.
14. Le 11 janvier 2024, dans le cadre du recours interjeté par
B.Z.________ à l’encontre de la décision susmentionnée la Chambre de
céans a procédé à l’audition de la prénommée et de A.Z.________, assistés
de leur conseil respectif, ainsi que du curateur Q.________. A.Z.________ a
exposé qu’il se trouvait toujours à [...] et que cela se passait bien. Il a fait
part de son souhait de pouvoir rentrer à domicile, précisant qu’il se sentait
mieux à la maison tout seul qu’à l’hôpital. Il estimait être autonome au
quotidien, pouvoir « tout faire tout seul » et se sentir capable de rester
seul chez lui avec les mesures d’accompagnement prévues par la justice
de paix. Selon lui, sa fille pourrait le soutenir en cas de retour à domicile,
précisant que celle-ci ne travaillait qu’à temps partiel. A.Z.________ a
déclaré que sa consommation d’alcool était « terminée », qu’il était en

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mesure de cesser toute consommation quand il le décidait et qu’il n’avait
désormais plus besoin de boire. A cet égard, il a expliqué que, s’il
consommait auparavant, c’était parce que son domicile se trouvait proche
de vignerons. Actuellement, il ne buvait pas à l’hôpital. L’intéressé n’a pas
été en mesure de se souvenir des événements survenus la nuit du 14 au
15 décembre 2023. A la lecture des constatations mentionnées dans la
décision de placement médical, il a nié être agressif ou avoir menacé qui
que ce soit, et contesté avoir frappé son épouse. Il a ajouté qu’il prenait de
nouveaux médicaments à [...], mais qu’on ne lui avait pas dit pour quelle
raison et qu’il ne connaissait pas le nom de ces médicaments. Il les
supportait bien, mais ne ressentait pas les effets du traitement et se
sentait exactement pareil, qu’il les prenne ou non. Il n’avait pas demandé
au médecin s’il devrait continuer à prendre cette médication en cas de
retour à domicile, mais a précisé à cet égard que, lorsqu’il serait rentré,
pour lui ce serait « fini terminé ». B.Z.________ a déclaré être très inquiète
pour son époux, au vu de ses problèmes de santé et dans la perspective
éventuelle qu’il se retrouve seul à la maison. Elle a expliqué que son
époux ne parvenait plus à cuisiner car il ne comprenait plus comment
fonctionnait la cuisinière ou le micro-ondes et n’avait par ailleurs pas envie
de se faire à manger en raison de sa consommation d’alcool qui le privait
d’appétit. Elle a encore indiqué qu’elle n’avait pas de famille dans la
région et ne savait pas où aller se loger. Pour sa part, le curateur
Q.________ a exposé qu’à sa connaissance, les médecins discutaient de la
suite du projet concernant A.Z.________ et qu’il était possiblement prévu,
s’il n’y avait pas lieu de garder le prénommé à l’hôpital, que celui-ci
retourne à domicile avec des mesures d’accompagnement. Un réseau
n’avait toutefois pas encore eu lieu à l’hôpital, mais le curateur a précisé
qu’il s’adapterait aux conclusions des médecins. Il a souligné avoir déjà
indiqué à la justice de paix qu’il n’était pas forcément convaincu qu’un
retour à domicile soit possible, mais il avait suivi les conclusions de
l’expertise tendant à un maintien à domicile avec des mesures
ambulatoires. L’idée était par ailleurs que l’intéressé puisse
éventuellement se rendre compte par lui-même que cela n’allait plus à la
maison.

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15. Par arrêt du 11 janvier 2024, la Chambre de céans a admis le
recours de A.Z.________, annulé la décision rendue le 12 décembre 2023 et
renvoyé la cause à l’autorité précédente pour complément d’instruction et
nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a notamment retenu
que le dossier n’était pas suffisamment instruit pour se prononcer sur le
bien-fondé d’une renonciation d’un placement à des fins d’assistance au
profit de mesures ambulatoires dans une situation de séparation de fait du
couple, dès lors en particulier que le rapport d’expertise psychiatrique du
11 septembre 2023 et ses compléments des 22 septembre et 13
novembre suivant ne se prononçaient pas sur la capacité de l’intéressé à
vivre de manière individuelle dans un logement, sans le soutien de son
épouse, ni quant à savoir si les mesures ambulatoires prévues
s’avéreraient suffisantes dans un tel cas.
16. Conformément à cet arrêt, la juge de paix a écrit aux parties le
22 janvier 2024 pour les informer de la réouverture de l’instruction. Elle a
précisé qu’elle considérait que B.Z.________ n’avait plus qualité de partie
dans cette cause, dès lors que les époux vivaient désormais séparés et
que la précitée avait déclaré s’opposer aux mesures ambulatoires et ne
pas souhaiter collaborer avec les intervenants à domicile, ni apporter de
l’aide à son époux, de sorte qu’elle n’intervenait plus à aucun titre dans la
prise en charge de celui-ci.
17. Par arrêt du 2 avril 2024 (n° 64), la Chambre des curatelles a
rejeté le recours formé par B.Z.________ contre la décision rendue le 9
février 2024 par la juge de paix lui refusant un accès aux élément du
dossier de son époux, en considérant le risque concret de conflit d’intérêts
en lien avec la procédure de mesures protectrices de l’union conjugale en
cours et la volonté manifestée de l’épouse de ne pas s’investir dans le
suivi médical ambulatoire envisagé pour A.Z.________.
18. Dans leur rapport d’évolution du 30 janvier 2024, les Drs [...]
et [...], respectivement médecin adjointe et médecin assistant à [...], ont
indiqué que A.Z.________ avait séjourné dans leur établissement depuis le
19 décembre 2023, sous mesure de placement médical, dans un contexte

- 12 -
de troubles du comportement et d’alcoolisation aiguë. A son admission, un
processus de sevrage avait été entrepris, sans complications particulières.
L’observation clinique avait permis de constater les troubles cognitifs déjà
diagnostiqués en octobre 2023 lors du bilan au Centre de la mémoire,
avec au premier plan, des troubles de la mémoire portant sur des faits
récents, une désorientation par rapport à la situation et un manque
d’initiative marqué nécessitant une stimulation au quotidien par les
soignants pour l’accomplissement des activités de base. Les médecins ont
également noté, après une période d’abstinence totale d’alcool, une
légère amélioration progressive du score aux tests de MoCA (Montreal
Cognitive Assessment ; réd. : test pour les dysfonctions cognitives de
légères à modérées). Le patient avait également bénéficié d’une
évaluation par une ergothérapeute, laquelle avait été plutôt positive,
mettant en évidence de bonnes capacités attentionnelles, praxiques et
exécutives – dans un cadre sécure, avec présence et à distance de toute
consommation toxique.
19. Le 30 janvier 2024, A.Z.________ a pu quitter l’Hôpital [...] pour
retourner au domicile conjugal, avec la mise en place de mesures
d’accompagnement.
20. Le 26 février 2024, [...], fille de l’intéressé, a écrit à la justice
de paix, indiquant que son père avait quitté l’Hôpital [...] le 30 janvier
2024 après une cure de sevrage avec son ferme engagement de ne plus
boire d’alcool. Cet engagement n’avait toutefois été respecté que pour
une très courte durée. Le soir même, il se trouvait sous l’influence de
l’alcool et cette situation se répétait tous les jours, respectivement soirs.
Elle a relevé qu’elle ne reconnaissait plus son père, qui avait annulé la
livraison des repas à midi, ne mangeait presque rien et se « nourrissait »
d’alcool. Il semblait en outre souffrir de la solitude. L’intéressé était resté
hermétique au discours des infirmières du CMS et d’une médecin [...] le
mettant en garde que la consommation d’alcool nuisait fortement à sa
santé. Sa fille ne parvenait pas mieux à le convaincre de cesser sa
consommation. Celle-ci a fait part de son épuisement total, relevant que
son père l’appelait plusieurs fois par jour, elle ou son épouse. En date du 7

- 13 -
février dernier, elle avait reçu vingt et un appels de son père durant la
journée. Elle était très inquiète pour lui, car il était déjà tombé à plusieurs
reprises. Elle a sollicité qu’une solution adéquate soit recherchée
rapidement pour la santé de son père et celle de ses proches.
21. Dans le cadre de la procédure en mesures protectrices de
l’union conjugale qui les oppose, A.Z.________ et son épouse ont été
entendus à l’audience du 29 février 2024 de la Présidente du Tribunal
d’arrondissement de l’Est vaudois. Par convention passée à cette audience
et ratifiée séance tenante pour valoir ordonnance partielle et provisoire de
mesures protectrice de l’union conjugale, les parties se sont notamment
entendues pour vivre séparées pendant une durée indéterminée dès le 1er
janvier 2024, de suspendre la cause jusqu’à droit connu sur la procédure
en placement à des fins d’assistance et d’attribuer d’ici-là la jouissance du
domicile conjugal à A.Z.________.
22. Dans un rapport du 7 mars 2024, le Dr [...] a fait part de ses
inquiétudes quant à l’état de santé du recourant. Il a relevé que, depuis sa
sortie de l’hôpital psychiatrique, il avait rapidement repris une
consommation abusive d’alcool – plusieurs bouteilles de vin par jour selon
les dires de la famille –, que le CMS l’avait retrouvé en état d’ébriété et
qu’il avait chuté à deux reprises au cours du mois de février 2024, sans
conséquence grave. Les troubles de la mémoire et de la compréhension
étaient en augmentation, le patient ayant entre-temps oublié qu’il avait
par le passé fait des chutes sous l’influence de l’alcool, lesquelles avaient
entraîné respectivement une fracture du col du fémur en novembre 2022
et des fractures de vertèbres à l’été 2023. La personne concernée avait en
outre annulé la livraison de repas à domicile, affirmant qu’elle se ferait à
manger seule ou mangerait chez sa fille, ce que cette dernière a contesté.
La dernière prise de sang mettait en évidence une carence grave en
vitamine B12, probablement due à une malnutrition, et un taux de CDT
(carbohydrate deficient transferrin) à 5,8 %, ce qui était très indicatif
d’une consommation d’alcool nocive pour la santé.

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23. Dans leur rapport actualisé d’expertise psychiatrique du 25
mars 2024, les Drs [...] et [...] ont retenu les diagnostics de démence
mixte, probablement d’étiologie vasculaire et toxique, troubles de la
personnalité et du comportement dus à une maladie, une lésion ou un
dysfonctionnement cérébral, syndrome frontal, se caractérisant
notamment par une agressivité verbale, la perte de lucidité quant à la
consommation d’alcool, parfois une agitation psychomotrice ou une
apathie ainsi qu’un manque d’intérêt et une passivité pour les activités de
la vie quotidienne. En outre, l’expertisé présente des troubles mentaux et
du comportement liés à l’utilisation de l’alcool, syndrome de dépendance
avec utilisation continue. Ces affections sont probablement chroniques et
progressives, avec une détérioration continue des facultés cognitives et
une dépendance persistante à l’alcool, dont la consommation quotidienne
peut aller jusqu’à deux litres de vin par jour. Selon les experts, ces
atteintes à la santé ne semblent pas curables à court terme La
consommation d’alcool de l’expertisé a des répercussions significatives
sur sa santé psychique, agissant notamment comme un facteur aggravant
de ses troubles cognitifs et augmentant le risque de comportements
dangereux. Il est en outre probable que cette consommation impacte sa
santé somatique, notamment en augmentant le risque de chutes et de
problèmes médicaux liés à l’alcoolisme. Ils ont observé une importante
difficulté mnésique, laquelle n’est pas admise par l’expertisé, qui affirme
ne pas avoir constaté de changements dans ses fonctions cognitives et
être autonome au quotidien. De l’avis des experts, l’intéressé présente
une anosognosie concernant l’étendue de ses difficultés cognitives, de sa
dépendance à l’alcool et de sa perte d’autonomie y relative. Ils ont
également constaté que l’intéressé ne comprenait pas les raisons de
l’expertise et le but des entretiens avec les experts. Sa conscience de la
nécessité de soins et traitements est altérée ; s’il peut parfois adhérer aux
recommandations médicales, sa capacité à comprendre pleinement la
nécessité des soins est limitée. Les experts ont estimé qu’en raison de son
état de santé, l’expertisé n’était pas à même d’assurer lui-même la
sauvegarde de ses intérêts patrimoniaux et personnel ; ses atteintes
compromettent sa capacité à prendre des engagements conformes à ses
intérêts. Il lui est ainsi difficile de prendre des décisions appropriées,

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notamment concernant sa santé, et de solliciter l’aide auprès de tiers. Par
ailleurs, au vu de son état de santé altéré, l’expertisé peut présenter un
danger pour lui-même, dès lors que ses troubles et sa dépendance
accroissaient la potentielle survenance de comportements impulsifs et de
difficultés à contrôler ses actions, avec le risque de le placer dans des
situation dangereuses pour lui-même, voire pour autrui.
Les experts se sont entretenus avec les différents
professionnels impliqués ainsi qu’avec la fille de l’expertisé. Il est ressorti
d’un échange du 26 janvier 2024 avec les médecins de l’unité de
psychogériatrie où l’intéressé a été placé entre le 19 décembre 2023 et la
fin janvier 2024, que, dans le cadre de l’examen des perspectives de
retour à domicile, l’isolement avait été identifié comme un facteur de
risque significatif, susceptible de favoriser une reprise de la consommation
d’alcool, avec un risque pour la sécurité de l’expertisé, notamment de
chutes et que son anosognosie, liées à la détérioration cognitive du
patient, constituait un obstacle pour appréhender sa situation et les
dangers y relatifs. Malgré ces défis, les médecins avaient jugé possible le
retour à domicile de l’expertisé. Des mesures intensives avaient été mises
en place, notamment des visites du CMS deux fois par jour, tous les jours,
ainsi qu’un service de livraison de repas, en complément d’un suivi
hebdomadaire de l’EMPA. Le 23 février 2024, la Dre [...], responsable de
l’EMPA, a noté une absence de reconnaissance de la maladie par
l’expertisé et des suspicions concernant la poursuite d’une consommation
d’alcool. Elle a considéré que la situation à domicile demeurait gérable,
relevant toutefois que les tensions familiales, en lien avec la pression de la
file et de l’épouse, pouvaient compromettre l’efficacité du suivi
ambulatoire, avec un risque de dysfonctionnement dudit suivi en raison de
ces tensions. Selon des échanges du 12 février et 1er mars 2024, le CMS
était d’avis que le maintien à domicile de l’intéressé était envisageable
avec l’étayage en place. Ils rapportaient toutefois de nombreux appels de
son épouse, se plaignant de la détérioration de l’état de santé et
d’hygiène de son mari et demandant une intervention. Lors des visites du
CMS, aucune dégradation significative n’avait été observée. Des
consommations d’alcool étaient toutefois suspectées en raison de la

- 16 -
présence de bouteilles d’alcool à l’entrée de la maison, quand bien même
l’expertisé mentionnait une consommation de seulement quelques verres.
Le CMS a relevé que, depuis sa sortie d’hôpital, l’intéressé avait exprimé
le souhait de réduire la fréquence des visites du CMS à une fois par jour,
jugeant qu’il n’avait pas besoin d’un suivi plus fréquent. La fille de
l’intéressé a été entendue par les experts les 26 janvier et 5 mars 2024.
Lors du premier entretien ayant eu lieu alors que son père était encore
hospitalisé, elle avait exprimé son souhait de rester en dehors du conflit
entre ses parents et exprimé le désir que son père puisse retourner au
domicile familial, en insistant sur l’importance de maintenir une distance
par rapport à la consommation d’alcool et d’assurer un accompagnement
adéquat, précisant être prête à apporter un certain soutien. Lors du
deuxième échange, après la sortie de l’expertisé de l’hôpital, elle a
mentionné son épuisement en raison de la situation de son père et
rencontrer des difficultés la conduisant au bord de la dépression. Elle ne
reconnaissait plus son père dans l’état actuel, celui-ci lui semblant
déconnecté de la réalité environnante et incapable de reconnaître ses
proches. Elle a alors exprimé le désir que son père soit placé en EMS, afin
de garantir sa sécurité.
Après un examen attentif des différents avis des intervenants
et évaluation de la situation de l’intéressé, les experts ont constaté que
l’intéressé n’était pas actuellement en danger immédiat. Néanmoins, les
échanges avec les divers acteurs impliqués mettaient en exergue que le
maintien à domicile était devenu difficilement envisageable ; la pression
exercée par la famille, notamment l’épouse, ainsi que l’épuisement de la
fille de l’expertisé, constituaient des facteurs pouvant compromettre cette
option et entraîner un dysfonctionnement du suivi ambulatoire. Ainsi, bien
que l’expertisé puisse techniquement rester à domicile avec le soutien mis
en place à sa sortie d’hôpital, les experts estiment que l’absence de
soutien familial adéquat peut constituer un facteur de risque et de
dégradation de son état sur le long terme. Ils ont évoqué, dans la partie
« discussion » de l’expertise que, pour prendre en compte le risque de
dépression que l’expertisé pourrait éprouver en raison d’un placement
institutionnel, des séjours temporaires en institution pourraient constituer

- 17 -
une solution viable, en sus de l’étayage déjà mis en place. Ils ont
néanmoins conclu, compte tenu du dysfonctionnement potentiel du suivi
ambulatoire, de la persistance des consommations d’alcool et du risque de
dégradation continue des troubles cognitifs, que l’intégration de
A.Z.________ dans une institution spécialisée s’avérait nécessaire et
constituait la solution la plus sécurisante pour son bien-être, permettant
de répondre à ses besoins de sécurité – garantie d’un suivi médical et
thérapeutique approprié ainsi qu’une surveillance constante pour prévenir
les situations de mise en danger – et de prise en charge médicale
appropriée, tout en préservant ses liens avec sa fille. S’agissant du type
d’institution adaptée, ils ont préconisé un établissement gériatrique doté
d’une expertise dans la prise en charge des troubles cognitifs. En
l’absence d’une prise en charge en institution, les experts ont mis en
évidence le risque d’une détérioration de l’état de santé physique et
psychique de l’expertisé, avec un danger de blessures dues à des chutes
et d’accidents liés à la consommation d’alcool et à des comportements
impulsifs, ainsi qu’une charge supplémentaire imposée à la famille,
laquelle pourrait ne pas être en mesure de répondre aux besoins
complexes et changeants de l’intéressé.
24. Le 14 mai 2024, la justice de paix a procédé à l’audition de
A.Z.________, assisté de son conseil, et du curateur Q.________. A.Z.________
a exposé qu’il vivait à domicile, qu’il n’était pas malade et qu’à son sens,
sa situation était favorable. Il a dit ne pas comprendre le point de vue des
experts. Il a précisé qu’il ne vivait pas seul à domicile, mais avec son
épouse, et que cela se passait bien. Le conseil du précité a ajouté à cet
égard que la question du lieu de vie de B.Z.________ n’était pas claire : aux
dires de cette dernière, elle aurait pris un studio en location, alors que
l’intéressé semblait affirmer que son épouse vivrait avec lui au domicile
conjugal. A.Z.________ s’est opposé à se rendre dans un EMS. Interpellé par
la juge, il a dit se souvenir d’avoir été placé à l’Hôpital [...] durant l’hiver
dernier, mais ne se rappelait pas qui l’y avait placé. Selon lui, il y était
resté une semaine. Il a assuré qu’il ne buvait plus d’alcool depuis sa sortie
de l’hôpital, hormis lorsqu’il recevait des invités. Bien que confronté au
rapport médical du Dr [...] faisant état d’une consommation notable

- 18 -
d’alcool, il a maintenu sa position. S’agissant de la proposition alternative
évoquée par le curateur en lien avec un court séjour dans un
établissement du type [...], à l’issue duquel un projet de maintien à
domicile sur le long terme pourrait être préparé avec, par exemple, des
journées ou demi-journées d’accueil temporaire de jour, A.Z.________ a
déclaré qu’il était très bien chez lui et qu’il ne pouvait pas adhérer à un
séjour de quelques semaines en institution, estimant qu’il n’avait pas de
difficultés et n’était pas malade. Pour sa part, Q.________ a indiqué que la
situation était confuse. En effet, il avait des contacts avec l’épouse qui lui
dénonçait une situation catastrophique avec des chutes et, à son avis,
celle-ci se trouvait régulièrement au domicile conjugal. Il ignorait toutefois
l’objectif poursuivi par B.Z.________ en lien avec la séparation du couple.
L’audience de mesures protectrices de l’union conjugale du 29 février
2024 avait en revanche permis de régler la question de la prise en charge
de l’entier des frais du logement conjugal. Q.________ a confirmé qu’il était
difficile de trancher la question quant à savoir si son protégé devait
intégrer un EMS. Il avait néanmoins l’impression que l’intéressé avait
besoin d’aide, précisant par ailleurs que sa fille passait tous les jours à
domicile. Il a relevé que son protégé avait des problèmes de mémoire et
qu’il était difficile de discuter avec lui, car il oubliait tout. Le curateur a
estimé que des courts séjours en institution pourraient être envisagés
pour décharger la famille.
25. Le 13 juin 2024, la Chambre des curatelles a procédé à
l’audition du recourant, assisté de son conseil, et de son curateur.
A.Z.________ a confirmé son opposition à son placement à des fins
d’assistance, estimant cette mesure injustifiée, précisant qu’il était en
mesure de vivre seul à la maison. Il a rappelé qu’il bénéficiait du soutien
de sa fille, qui passait deux fois par semaine à domicile et lui faisait des
courses. Celle-ci ne lui avait jamais parlé de son épuisement en lien avec
l’aide qu’elle lui procure. Lorsqu’il lui a été rappelé qu’il était arrivé qu’il
appelle sa fille à vingt et une reprises en une journée, il a répondu que
c’était possible. Il a confirmé qu’il avait refusé la livraison des repas à
domicile, dès lors qu’il s’estimait en mesure de cuisiner lui-même,
précisant qu’il ne buvait pas d’alcool durant la préparation des repas. Il a

- 19 -
admis une consommation d’alcool lors de visites, à raison d’un verre à
l’apéritif et d’un deuxième verre au cours du repas. Selon lui, il n’avait
jamais refusé l’aide au ménage, précisant que son épouse venait à la
maison, notamment pour faire sa lessive et dormait parfois au domicile
familial ; elle s’occupait également du nettoyage des habits du recourant.
Sur question de son conseil au sujet d’éventuels courts séjours de
quelques semaines en institution ou à l’hôpital, A.Z.________ a indiqué qu’il
était « bien obligé d’accepter quelque chose », avant d’ajouter qu’il
refusait un placement. Il a expliqué qu’actuellement, le CMS passait une
fois par jour, le soir, pour vérifier la prise de ses médicaments. A la
question de savoir s’il accepterait davantage de passages, par exemple
trois fois par jour, il a tout d’abord estimé qu’une seul passage par jour
suffirait. Questionné à nouveau sur ce point par son conseil, il a finalement
répondu qu’il était « ouvert à tout » si cela lui permettait de rester chez
lui. Le recourant a indiqué que son épouse ne souhaitait pas divorcer. A
l’évocation du rapport établi le 7 mars 2024 par le Dr [...] – lequel fait
notamment état de marqueurs sanguins indiquant une consommation
d’alcool et d’une carence en vitamine B12 – il a indiqué qu’il n’avait jamais
discuté avec ce médecin. Après qu’il lui a été fait lecture dudit rapport, il a
demandé « qui avait écrit cela ». De son côté, Q.________ a indiqué que les
mesures d’aide au maintien à domicile n’avaient pas été acceptées par
l’intéressé. Son épouse n’avait pas aidé à réaliser un test effectif de ces
mesures, car elle restait très présente. Il était difficile pour le curateur et
les autres intervenants de discuter de manière constructive avec le
recourant, dès lors qu’il se trouvait dans le déni de ses difficultés ; il
n’acceptait pas ou ne se rendait pas compte qu’il est séparé de son
épouse. Selon le curateur, un court séjour aurait représenté une bonne
alternative, le refus exprimé par l’intéressé à cet égard étant toutefois
symptomatique de la complexité de la situation. Le curateur a ajouté que
les factures médicales ne transitaient pas par lui, étant directement
adressées à l’assurance. Il recevait en revanche des factures d’achat pour
des bouteilles de vin.
En d roit :

- 20 -
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
ordonnant, pour une durée indéterminée, le placement à des fins
d’assistance de la personne concernée dans un EMS psycho-gériatrique,
en application des art. 426 ss CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ;
RS 210).
1.2 Contre une telle décision, le recours de l’art. 450 CC est ouvert
contre à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 et 450b al. 2 CC ; cf. notamment CCUR 4 janvier 2023/1). La
personne concernée, les proches et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être interjeté par
écrit, mais il n’a pas besoin d’être motivé (art. 450 al. 3 CC et 450e al. 1
CC). Il suffit que le recourant manifeste par écrit son désaccord avec la
mesure prise (Droit de la protection de l'adulte, Guide pratique COPMA,
Zurich/Saint-Gall 2012 [ci-après : Guide pratique COPMA 2012], nn. 12.18
et 12.19, p. 285 ; Meier, Droit de la protection de l’adulte, 2e éd.,
Genève/Zurich 2022, n. 276, p. 154). Les personnes parties à la procédure,
les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC).
L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I,
Art. 1-456 ZGB, 7e éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK ZGB I], n. 7 ad art. 450a

- 21 -
CC, p. 2943 et les auteurs cités ; voir également TF 5C_1/2018 du 8 mars
2019 consid. 5.1 et les références citées). En matière de protection de
l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de
sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de
faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR 3 mars
2021/63 ; CCUR 16 avril 2020/74 ; cf. JdT 2011 Ill 43).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la personne
concernée, le recours est recevable à la forme.
Consultée, l’autorité de protection a indiqué le 10 juin 2024
qu’elle renonçait à se déterminer et à reconsidérer sa décision, se référant
intégralement à la teneur de celle-ci.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Guide pratique COPMA 2012, op.
cit., n. 12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée
devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi
l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour
compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2
CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE).
2.2

- 22 -
2.2.1 L’autorité de protection de l’adulte, soit la justice de paix, est
compétente pour ordonner le placement d’une personne ou sa libération
(art. 428 al. 1 CC).
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. La personne concernée doit être entendue
personnellement, à moins que l’audition personnelle ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Il découle de l'art. 447 al. 2 CC qu'en cas de placement à des
fins d'assistance, la personne concernée doit en général être entendue par
l'autorité de protection réunie en collège. Il en est de même lorsque
l'autorité de recours, en l'occurrence la Chambre des curatelles, est saisie
de la contestation de la personne concernée contre la décision prise dans
le domaine du placement à des fins d'assistance (art. 450e al. 4, 1ère phr.
CC ; ATF 139 III 257 consid. 4.3).
2.2.2 En cas de troubles psychiques, la décision relative à un
placement à des fins d'assistance, doit être prise sur la base d'un rapport
d'expertise (art. 450e al. 3 CC ; ATF 140 III 105 consid. 2.7 ; Meier, op. cit.,
n. 1270 p. 671 et n. 1352 p. 714). Selon la jurisprudence, cette disposition
s'applique à toute procédure concernant un placement à des fins
d'assistance, qu'il s'agisse d'un placement proprement dit, de l'examen
périodique d'un placement ou encore d'une décision consécutive à une
demande de libération présentée par la personne en institution, dès lors
que le concours d'un expert est requis pour toute décision de placement,
de maintien ou de levée de celui-ci (ATF 140 III 105 consid. 2.6, JdT 2015 II
75). Si l'exigence d'une expertise est émise dans le sous-chapitre II intitulé
« Devant l'instance judiciaire de recours », il faut considérer qu'elle ne
vaut qu'à l'égard de la première autorité judiciaire compétente, à savoir
l'autorité de protection elle-même (JdT 2013 III 38).
L'expert doit notamment se prononcer sur l'état de santé de la
personne concernée (ATF 148 I 1 consid. 8.2.1 ; 140 III 101 consid. 6.2.2 ;
140 III 105 consid. 2.4, JdT 2015 II 75 ; TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018
consid. 4.2.2) et indiquer sur la base de quels éléments de fait le tribunal a

- 23 -
retenu l'existence d'un état de faiblesse (« Schwächezustand ») au sens
de l'art. 426 al. 1 CC (ATF 140 III 101 consid. 6.2.3). Il doit disposer des
connaissances requises en psychiatrie et psychothérapie, mais il n'est pas
nécessaire qu'il soit médecin spécialiste dans ces disciplines (TF
5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.2 et les références ; Geiser, BSK
ZGB I, op. cit., n. 18 ad art. 450e CC, p. 2968 ; Guide pratique COPMA
2012, op. cit., n. 12.21, p. 286). Il doit être indépendant et ne pas s'être
déjà prononcé sur la maladie de la personne concernée dans une même
procédure (Kühnlein, Le placement à des fins d'assistance au regard de la
pratique vaudoise : principes généraux et questions choisies, in JdT 2017
III 75, p. 86 ; JdT 2015 III 207 consid. 2.2), ni être membre de l'instance
décisionnelle (Guillod, Commentaire du droit de la famille, Protection de
l'adulte, Berne 2013 [ci-après : CommFam], n. 40 ad art. 439 CC, p. 789).
Si l’autorité de protection a déjà demandé une expertise indépendante,
l’instance judiciaire de recours peut se fonder sur celle-ci (ATF 139 III 257
consid. 4.3 in fine et la référence citée).
2.3 Le recourant, assisté de son conseil, a été entendu par
l’autorité de protection réunie en collège à son audience du 14 mai 2024,
ainsi que par la Chambre de céans le 13 juin 2024. Son droit d’être
entendu a dès lors été respecté.
Par ailleurs, la décision se fonde sur un rapport d’expertise
psychiatrique du 11 septembre 2023 et ses compléments des 22
septembre et 13 novembre 2023, ainsi que sur plusieurs certificats
médicaux, en particulier celui de l’Hôpital [...] du 30 janvier 2024 et du Dr
[...] du 7 mars 2024. Par ailleurs, un rapport d’expertise psychiatrique
actualisé a été établi le 25 mars 2024, conformément à l’arrêt de la
Chambre de céans du 11 janvier 2024, afin de tenir compte des nouvelles
circonstances de fait, à savoir en particulier la séparation de l’intéressé
d’avec son épouse. Ces documents fournissent des éléments actuels et
pertinents sur le recourant et émanent de médecins spécialistes à même
d'apprécier valablement l'état de santé de celui-ci et les risques encourus
si la mesure litigieuse n'était pas maintenue. Les exigences légales

- 24 -
rappelées ci-dessus sont dès lors respectées et la Chambre de céans peut
se prononcer sur la légitimité du placement.
La décision entreprise étant formellement correcte, elle peut
être examinée sur le fond.
3.
3.1 Le recourant conteste son placement à des fins d’assistance. Il
fait notamment valoir que le rapport d’expertise psychiatrique du 11
septembre 2023 concluait qu’un maintien à domicile était encore possible,
malgré ses atteintes à la santé, moyennant un encadrement
thérapeutique approprié et suffisant. Il estime à cet égard que le rapport
d’expertise psychiatrique actualisé du 25 mars 2024 est contradictoire,
dès lors que les experts confirment les diagnostics précédemment posés
et précisent que « leur évaluation médicale et l’évaluation
ergothérapeutique indique que Monsieur A.Z.________ pourrait
techniquement rester à domicile avec le soutien mis en place à l’hôpital »
(expertise actualisée, p. 9), tout en parvenant à la conclusion qu’il
nécessite une prise en charge institutionnelle afin d’assurer la
dispensation des traitements de manière adéquate et continue. Il soutient
ainsi qu’il est totalement arbitraire et disproportionné d’ordonner un
placement à des fins d’assistance sur la base de deux expertises
contradictoires, en l’absence de fait nouveau pouvant impliquer une mise
en danger abstraite ou concrète.
En outre, à défaut de pouvoir statuer en faveur d’un maintien
à domicile, le recourant estime qu’un complément d’expertise devrait être
ordonné.
3.2 Il n’y a pas lieu d’ordonner de mesures d’instruction
complémentaires, dès lors que selon une appréciation anticipée des
preuves (cf. ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 et les références citées ; TF
5A_388/2018 du 3 avril 2019 consid. 4.1), elles n’amèneraient pas à poser
d’autres constatations relatives à l’état de fait pertinent, les éléments

- 25 -
d’information au dossier étant suffisants pour permettre à la Chambre de
céans de statuer sur le présent recours. En particulier, il n’apparaît pas
nécessaire de procéder à un complément d’expertise, le rapport
d’expertise actualisé du 25 mars 2024 s’avérant complet et suffisamment
clair, nonobstant la critique du recourant relative au caractère
prétendument contradictoire dudit rapport (cf. consid. 3.4 infra).
3.3
3.3.1 Aux termes de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut être
placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles
psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon,
l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une
autre manière.
La loi exige la réalisation de trois conditions cumulatives, à
savoir, une cause de placement (troubles psychiques, déficience mentale
ou grave état d'abandon), un besoin d’assistance ou de traitement, qui ne
peuvent être fournis autrement et l’existence d’une institution appropriée
permettant de satisfaire les besoins d’assistance de la personne placée ou
de lui apporter le traitement nécessaire (TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018
consid. 4.2.1 et la référence citée ; Meier, op. cit., n. 1189, p. 631).
La notion de « troubles psychiques » englobe toutes les
pathologies mentales reconnues en psychiatrie, à savoir les psychoses et
les psychopathies ayant des causes physiques ou non, les démences, ainsi
que les dépendances, notamment l'alcoolisme, la toxicomanie ou la
pharmacodépendance (TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.1 et
les références citées ; Meier, op. cit., n. 1191, p. 632). S'agissant de la «
déficience mentale », il faut comprendre les déficiences de l'intelligence,
congénitales ou acquises, de degrés divers (TF 5A_617/2014 du 1er
décembre 2014 consid. 4.2 ; Message du Conseil fédéral du 28 juin 2006
concernant la révision du Code civil suisse [Protection des personnes, droit
des personnes, et droit de la filiation] [ci-après : Message], FF 2006 p.
6677). Il y a « grave état d'abandon » lorsque la condition d'une personne

- 26 -
est telle qu'il y aurait atteinte à sa dignité si elle n'était pas placée dans
une institution afin de lui apporter l'assistance dont elle a besoin ; la
notion est plutôt la conséquence de troubles psychiques ou d'une
dépendance (Message, FF 2006 p. 6695 ; ATF 148 I 1 consid. 8.1.2 et les
références citées).
Le placement à des fins d'assistance ne peut être décidé que
si, en raison de l'une des causes mentionnées de manière exhaustive à
l'art. 426 CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle, c'est-à-dire
présente un état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la
forme d'un traitement médical, que des soins lui soient donnés et qu'une
protection au sens étroit lui soit assurée (ATF 134 III 289 consid. 4, JdT
2009 1156 ; Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et
protection de l'adulte, Berne 2014, n. 1365, p. 596). Il faut encore que la
protection nécessaire ne puisse être réalisée autrement que par une
mesure de placement à des fins d'assistance, c'est-à-dire que d'autres
mesures, telles que l'aide de l'entourage, l'aide sociale ou un traitement
ambulatoire, aient été ou paraissent d'emblée inefficace
(Steinauer/Fountoulakis, op. cit., n. 1366, p. 596 ; JdT 2005 Ill 51 consid.
3a ; Message du Conseil fédéral du 17 août 1977 à l'appui de la révision
du Code civil suisse [Privation de liberté à des fins d'assistance],
FF 1977 III pp. 28-29 ; cf. également art. 29 LVPAE pour le traitement
ambulatoire). Il s'agit là de l'application du principe de proportionnalité,
qui exige que les actes étatiques soient propres à atteindre le but visé,
justifiés par un intérêt public prépondérant, et qu'ils soient à la fois
nécessaires et raisonnables pour les personnes concernées. La mesure
doit être considérée comme une ultima ratio, toutes les mesures
alternatives portant une atteinte moins importante à la situation juridique
de l'intéressé devant être examinées (Meier, op. cit., n. 1199, p. 637). Une
mesure restrictive est notamment disproportionnée si une mesure plus
douce est à même de produire le résultat escompté. L'atteinte, dans ses
aspects matériel, spatial et temporel, ne doit pas être plus rigoureuse que
nécessaire (TF 5A 374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.1 et les références
citées).

- 27 -
Eu égard au principe de la proportionnalité, le fait que
l'assistance ou le traitement nécessaires ne puissent pas être fournis
d'une autre façon que par un internement ou une rétention dans un
établissement constitue l'une des conditions légales au placement. Tel
peut notamment être le cas lorsque la personne concernée n'a pas
conscience de sa maladie et de son besoin de placement (ATF 140 III 101
consid. 6.2.3 et les références citées ; TF 5A_634/2016 du 21 septembre
2016 consid. 2.3), respectivement que ses troubles l’empêchent
d’apprécier ses besoins de soins et d’assistance ainsi que sa capacité à
collaborer dans le cadre de la prise en charge proposée
(Delabays/Delaloye, in Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [éd.], Commentaire
romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024 [ci-après : CR-CC I],
n. 28 ad art. 426 CC, p. 3050 et la référence citée) ou que son bien-être
nécessite un traitement stationnaire, qui ne peut être couronné de succès
que s'il est assuré sans interruption (TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018
consid. 4.2.1).
Selon l’art. 29 al. 1 LVPAE, lorsqu'une cause de placement à
des fins d'assistance existe, mais que les soins requis par l'intéressé
peuvent encore être pratiqués sous forme ambulatoire, le médecin
autorisé selon l'article 9 LVPAE ou l'autorité de protection peut prescrire
un tel traitement ambulatoire et les modalités de contrôle de son suivi.
3.3.2 Dans le cadre de sa décision, l’autorité de protection doit
également prendre en considération la charge que représente la personne
pour ses proches et pour des tiers, ainsi que leur besoin de protection (art.
426 al. 2 CC), ce qui est une émanation du principe de proportionnalité.
Les intérêts devant être pris en considération peuvent être ceux des
membres de la famille, mais aussi ceux d’autres personnes ayant des
contacts plus éloignés avec elle, par exemple le personnel des soins à
domicile ou le médecin traitant, ou encore des voisins. La personne en
cause ne doit pas être une charge trop lourde pour son entourage, tout
comme elle ne doit pas constituer un danger pour lui. On ne saurait à cet
égard ainsi exiger des proches qu’ils sacrifient tout leur temps ou
supportent les situations les plus pénibles. Il s’agit toutefois d’un élément

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supplémentaire dont l’autorité doit tenir compte, mais qui ne permet pas à
lui seul de justifier un placement ; dans chaque cas, l’autorité procédera à
une pesée des intérêts en présence (Delabays/Delaloye, CR-CC I, op. cit.,
nn. 24 et 27 ad art. 426 CC, pp. 3049 et 3050 et les références
citées ; Message, FF 2006 pp. 6695-6696).
3.4 En l’occurrence, on ne peut que constater que le recourant
présente une cause de placement. En effet, il est atteint d’une démence
probablement d’étiologie mixte, vasculaire et toxique, liée à l’alcool, ainsi
que de troubles de la personnalité et du comportement associés à une
maladie, une lésion ou un dysfonctionnement cérébral, avec un syndrome
frontal, et souffre également de troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de l’alcool, caractérisés par un syndrome de dépendance
avec utilisation continue. En outre, il est anosognosique de ses troubles
chroniques et progressifs, de leurs répercussions sur sa santé physique et
psychique ainsi que de la nécessité de soins.
Il est également patent qu’il a besoin d’assistance et n’est pas
capable d’assurer lui-même la sauvegarde de ses intérêts, tant
patrimoniaux que personnels. Selon le rapport d’expertise actualisé du 25
mars 2024, la démence et la dépendance à l’alcool présentées par le
recourant compromettent sa capacité à prendre des engagements
conformes à ses intérêts et des décisions appropriées, notamment
concernant sa santé. Il n’est par ailleurs pas contesté ni contestable qu’en
raison de ses atteintes à la santé, le recourant a besoin de soins et d’un
suivi médico-sociaux.
Est en revanche plus délicate la question de savoir si
l’assistance ou le traitement nécessaire peuvent lui être fournis autrement
que dans le cadre d’un placement en milieu institutionnel.
Le recourant vit désormais seul, dès lors que son épouse a
quitté le domicile conjugal, dans le cadre des mesures protectrices de
l’union conjugale prononcées ; cette procédure a été suspendue jusqu’à
droit connu sur l’enquête en placement à des fins d’assistance. On notera

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que l’épouse a déjà, en septembre 2023, refusé d’adhérer aux mesures
ambulatoires qui avaient alors été proposées. Elle a apparemment pris un
studio en location, mais semblerait encore présente dans la situation de
son époux, sans qu’il soit possible de déterminer exactement en quoi elle
intervient dans la prise en charge au quotidien de celui-ci, les déclarations
des parties à l’audience de ce jour n’ayant pas permis d’éclaircir
davantage ce point. En outre, la fille du recourant, qui passerait deux fois
par semaine chez son père selon les dires de celui-ci – alors que le
curateur a indiqué à l’audience du 14 mai 2024 qu’elle passait tous les
jours – a clairement manifesté auprès de la justice de paix et des experts
être totalement épuisée par la situation de son père, relevant notamment
la dégradation de la condition de ce dernier depuis son retour à domicile
et qu’il pouvait la solliciter elle ou B.Z.________ par téléphone à de très
nombreuses reprises durant la journée.
Selon l’expertise actualisée du 25 mars 2024, le CMS a
indiqué, les 12 février et 1er mars 2024 que le maintien à domicile était
envisageable avec l’étayage mis en place, ce qui était également l’avis de
la responsable de l’EMPA et des médecins de l’Hôpital [...]. Or, à sa sortie
de l’Hôpital [...] à fin janvier 2024, le recourant a immédiatement repris
ses consommations d’alcool – alors qu’il s’était engagé à ne plus en boire –
et a été retrouvé en état d’ébriété par les intervenants du CMS, étant
rappelé que sa consommation d’alcool a des répercussions significatives
tant au niveau cognitif que physique et aggrave ses troubles. Une
consommation d’alcool marquée a également été mise en évidence par
une prise de sang, comme cela ressort du rapport du 7 mars 2024 du
Dr [...], qui relève par ailleurs que le recourant a fait de nouvelles chutes
depuis son retour à domicile, sans conséquence grave. Selon le médecin
précité, l’intéressé a en outre annulé la livraison de repas – ce qui ressort
également du courrier de la fille du 26 février 2024 et a été admis par le
recourant à l’audience de ce jour – et souffre d’une carence en vitamine
B12, en lien avec une malnutrition. De plus, il a demandé à diminuer la
fréquence des passages du CMS, estimant qu’un seul passage par jour –
au lieu de deux – lui suffisait. Dans leur rapport actualisé, les experts
retiennent que l’intéressé est incapable de comprendre ses propres

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besoins en raison de ses troubles cognitifs et de sa dépendance à l’alcool.
A l’audience du 14 mai 2024, le recourant a refusé la proposition de son
curateur consistant en un court séjour dans un établissement de type [...],
alors même que l’objectif d’un tel séjour temporaire était d’élaborer un
projet de mesures d’aide au maintien à domicile.
A l’audience de ce jour, la Chambre de céans a pu constater
que le recourant présente des troubles cognitifs impactant son discours et
sa compréhension des questions posées. Il ne se souvenait pas et a réfuté
le fait qu’il avait été retrouvé en état d’ébriété par le CMS peu après sa
sortie d’hôpital au début de l’année 2024, a affirmé, à l’évocation du
rapport du 7 mars 2024 du Dr [...], qu’il n’avait jamais parlé avec ce
praticien, alors que celui-ci se trouve être son médecin traitant ainsi que
celui de son épouse, et semblait étonné de la teneur dudit rapport. Malgré
plusieurs tentatives d’explications de son conseil, le recourant n’a
notamment pas paru en mesure d’accepter la mise en place de courts
séjours comme alternative à un placement institutionnel à temps plein,
continuant d’affirmer son refus d’un placement. Il a également démontré
qu’il n’est pas conscient de ses troubles et qu’il demeure dans le déni de
ceux-ci, puisqu’il a ici encore déclaré qu’il n’est pas malade. On observe
également qu’il ne saisit pas son besoin d’assistance, puisqu’il estime
qu’un seul passage du CMS par jour suffit et que ce n’est que sur
l’insistance de son conseil qu’il a exprimé un vague accord pour des
passages supplémentaires. Or, au vu de l’historique et des troubles
mnésiques du recourant, on ne peut que douter de la persistance de son
adhésion à des mesures d’encadrement à long terme ; on rappellera à cet
égard que l’engagement d’abstinence pris par le recourant à sa sortie
d’hôpital au début de l’année 2024 avait été rompu le soir-même de son
retour à domicile et qu’il a annulé la livraison des repas ainsi que réduit la
fréquence des passages du CMS. En outre, il réfute ou minimise toujours
sa consommation d’alcool, même lorsqu’il est confronté en audience à des
éléments médicaux attestant d’une consommation significative. Il ne
paraît en outre pas conscient de la charge qu’il représente pour ses
proches – il n’était apparemment pas au courant de l’épuisement exprimé

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par sa fille – et n’a pas particulièrement réagi lorsqu’il lui a été rappelé les
nombreuses sollicitations téléphoniques auprès de ses proches.
En conséquence, on ne peut que constater, à l’instar des
conclusions des experts dans leur rapport actualisé du 25 mars 2024, que,
dans les faits, le recourant ne peut plus rester à domicile, dès lors qu’il a
mis en péril, du moins en partie, l’organisation qui avait été mise sur pied
après son hospitalisation et qu’il a repris une consommation d’alcool. En
outre, l’entourage, en particulier sa fille, ne peut pas ou plus lui fournir
l’aide nécessaire en raison d’un épuisement total. Le fait que le recourant
n’est pas collaborant, qu’il est complètement anosognosique, qu’il refuse
en particulier la proposition de courts séjours en institution, sa vague
adhésion à ceux-ci lors de l’audience du 13 juin n’étant manifestement
pas suffisante, et qu’il ne parvient visiblement pas à comprendre le
concept de courts séjours en raison de ses troubles, empêche d’envisager
la poursuite du maintien à domicile, en l’état tout du moins.
A cet égard, contrairement à ce qu’affirme le recourant, qui
isole certains passages du rapport d’expertise actualisé du 25 mars 2024,
il n’y a pas de contradiction dans ce rapport. Celui-ci retient en effet que le
maintien à domicile est difficilement envisageable et que l’absence de
soutien familial adéquat peut constituer un facteur de dégradation de son
état sur le long terme. Les experts évoquent en effet que des courts
séjours pourraient offrir un environnement thérapeutique sécurisant et
constituer une solution viable. Toutefois, ils soulignent également qu’au vu
du parcours de l’intéressé, en particulier du risque de dégradation
continue de ses troubles, de la persistance d’une consommation d’alcool
et du potentiel de dysfonctionnement du suivi ambulatoire, l’intégration
dans un établissement médico-social s’avère être la solution la plus
sécurisante, en précisant que cette solution cherche à concilier les
impératifs de sécurité tout en préservant les liens du recourant avec sa
fille. Enfin, on ne saurait retenir que le rapport d’expertise actualisé du 25
mars 2024 serait contradictoire du seul fait que ses conclusions diffèrent
de l’expertise initiale du 11 septembre 2023, puisque le rapport le plus
récent tient justement compte de l’évolution des circonstances et de la

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situation du recourant. L’intéressé ne fait au demeurant pas valoir
d’élément nouveau ou de modification des circonstances qui serait
intervenu depuis lors, de sorte qu’on ne discerne aucun motif qui
justifierait une nouvelle actualisation des dernières conclusions des
experts, lesquelles restent ainsi pleinement valables.
Certes, on ne se trouve actuellement pas dans une situation de
crise aiguë. On doit également relever que le rôle de l’épouse, qu’on peut
soupçonner d’espérer le placement de son mari en EMS afin de pouvoir
disposer du logement familial, est peu clair, et qu’on ne discerne pas
précisément dans quelle mesure elle intervient encore dans la situation de
son époux. Au vu de la procédure de séparation qui divise les parties, on
ne saurait néanmoins considérer le rôle de soutien de l’épouse comme un
étayage valable, ce d’autant moins qu’elle avait précédemment refusé de
participer aux mesures ambulatoires proposées. Quoi qu’il en soit, on doit
constater que cela fait des mois que le maintien à domicile du recourant
est précaire, de sorte que le placement institutionnel à très court terme
paraît inéluctable, ce qu’il n’a pas les capacités d’admettre, et que cela
prend du temps pour organiser une admission en EMS, ceci d’autant que
le rapport d’expertise actualisé mentionne le risque de dépression possible
en raison du placement. On ne peut en outre ignorer les appels à l’aide de
la fille de l’intéressé, qui a manifesté son épuisement total face à la
situation, ce d’autant que l’aide des proches a été jugée comme
insuffisante par les experts dans leur récent complément, eu égard aux
besoins complexes et changeants du recourant. Par ailleurs, en l’absence
d’une prise en charge en institution, les experts ont mis en évidence le
risque d’une détérioration de l’état de santé physique et psychique du
recourant, avec un danger de blessures dues à des chutes et d’accidents
liés à la consommation d’alcool et à des comportements impulsifs, ce qui
s’est d’ailleurs déjà produit par le passé puisque l’intéressé avait chuté à
plusieurs reprises, avec pour conséquences des fractures, étant au
demeurant rappelé que de nouvelles chutes ont eu lieu depuis son retour
à domicile au début de cette année. Le risque de mise en danger apparaît
ainsi concret.

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Au vu de ces éléments, force est de constater qu’une prise en
charge ambulatoire n’est plus envisageable à ce stade, dès lors qu’elle ne
permet pas d’assurer suffisamment les soins et l’encadrement dont le
recourant a besoin sur le long terme, ni de le protéger contre les risques
de mises en danger de sa personne découlant de ses troubles et de sa
consommation d’alcool.
Enfin, s’agissant de la condition d’une institution appropriée
permettant de satisfaire les besoins d’assistance ou d’apporter le
traitement nécessaire, les premiers juges ont prévu, conformément aux
recommandations des experts, un placement de l’intéressé dans un EMS
psycho-gériatrique, indiquant qu’il appartiendra au BRIO d’organiser
l’admission dans un établissement adapté. Il y a lieu en effet de laisser
une marge d’appréciation au BRIO, étant précisé qu’en l’état, le recourant
semble pouvoir séjourner dans un établissement gériatrique si ce dernier
peut gérer la problématique liée à l’alcool. L’exigence d’un établissement
adapté aux besoins de la personne concernée apparaît ainsi également
remplie.
Il résulte de ce qui précède que le placement à des fins
d’assistance du recourant dans un EMS approprié s’avère justifié et
proportionné, tant la cause que la condition d’une telle mesure étant
réunies, en l’état, et aucune mesure moins incisive ne permettant
actuellement de protéger suffisamment le recourant et de lui assurer les
soins et l’encadrement dont il a besoin. C’est donc à bon droit que la
justice de paix a ordonné la mesure litigieuse.
4. En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de
deuxième instance (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des
frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]).

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Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires de deuxième instance, est
exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Romain Kramer (pour A.Z.________),
- M. Q.________, curateur, du Service des curatelles et tutelles
professionnelles,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut,
- Dr [...],
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :