vd_gerichte · ZD20.041734 · 2021-06-01 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 331/20 - 166/2021
ZD20.041734
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er juin 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourante, représenté par Me Stefano Fabbro, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; art. 8 al. 1 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971,
originaire de [...] au bénéfice d’une autorisation d’établissement C, a été
employée à 80 % auprès du Tea room B.________ à [...], géré par son
époux, de février 2014 à février 2016 et, en parallèle, comme femme de
ménage à 20 % pour la famille S.________ dès 2009 jusqu’en 2019 à tout le
moins et, depuis le 1er juin 2019, elle a pris une activité de garde d’enfant
à 15 %.
Le 6 décembre 2016, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison
d’une malformation cardiaque ayant donné lieu à un accident vasculaire
cérébral (ci-après : AVC) le 5 décembre 2014.
Par rapport du 17 janvier 2017, le Dr T.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant, a posé les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail d’AVC mésencéphalique droit
et état dépressif persistant depuis 2014. Il a précisé que les limitations
fonctionnelles résidaient dans des troubles de la concentration et la
fatigue. L’assurée était en incapacité de travail totale du 5 décembre 2014
au 1er juin 2015, du 3 août 2015 au 18 janvier 2016, du 6 juillet 2016 au
22 août 2016 et dès le 5 décembre 2016.
Le 18 janvier 2017, l’OAI s’est vu transmettre un extrait du
compte individuel de l’assurée. Il en est notamment ressorti que ses
revenus se sont élevés à 54'851 fr. en 2014, 64'530 fr. en 2015 et 25'455
fr. en 2016. Selon les certificats de salaires dressés par le Tea room
B.________, l’assurée a perçu un revenu brut de 35'200 fr. pour onze mois
en 2014, 46'800 fr. pour l’an 2015 et 15’600 fr. pour huit mois en 2016 –
l’assurée ayant apparemment continué à effectuer du ménage après la
résiliation du contrat de travail (cf. rapport employeur complété le 23
janvier 2017). La succession S.________ a attesté d’un revenu annuel de
14'985 fr. en 2014 (499,5 heures), 17'730 fr. en 2015 (591 heures) et

- 3 -
9'855 fr. en 2016 (328,50 heures) (cf. rapport employeur complété le 17
janvier 2017).
Interpellée par l’OAI, l’assurée a indiqué le 23 janvier 2017
que, sans atteinte dans sa santé, elle aurait travaillé à 100% dès le 1er
avril 2015 comme femme de ménage à raison de 4 heures par semaine.
Le 31 janvier 2017, l’OAI a accordé à l’assurée une mesure
d’intervention précoce sous forme de modules externalisés visant à
soutenir et à faciliter sa réinsertion professionnelle. A la suite du premier
entretien avec le prestataire de la mesure du 14 février 2017, il est apparu
que l’assurée n’était pas dans une dynamique d’exploration ou de
réorientation de son projet professionnel, qu’elle n’était pas ouverte au
changement et préférait poursuivre l’activité de femme de ménage qu’elle
exerçait, le petit taux pratiqué lui convenant très bien. L’assurée n’a donc
pas passé au module 1.
Le 17 avril 2018, le Dr T.________ a répondu à un questionnaire
de l’OAI en ce sens qu’il posait les diagnostics d’AVC ischémique
mésencéphalique d’origine microangiopathique et dépression chronique et
qu’il constatait une évolution partiellement favorable, la capacité de
travail dans un poste de type tertiaire étant de 20 % depuis l’AVC et les
limitations fonctionnelles étant la fatigue et les troubles mnésiques.
Par avis médical du 22 mai 2018, le Dr X.________, médecin
praticien auprès du Service médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR), a
constaté que les rapports des médecins du service de neurologie du
Centre hospitalier J.________ et ceux du cardiologue suivant l’assurée
depuis l’AVC étaient rassurants mais qu’il manquait un examen sérieux
permettant de déterminer la capacité de travail sur le plan neurologique
après l’AVC. Il a ainsi recommandé une expertise neurologique qui a été
réalisée le 12 octobre 2018 par le Dr N.________, spécialiste en neurologie,
après une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) effectuée le
11 octobre 2018 à la demande de l’expert.

- 4 -
Par rapport du 19 octobre 2018, le Dr N.________ a posé les
diagnostics sans impact sur la capacité de travail de status après AVC
mésencéphalique en 2014, invisible actuellement à l’IRM, et sans séquelle
neurologique ou cognitive, et de trouble neuropsychologique entrant dans
le cadre d’un état anxio-dépressif, avec surcharge psychogène confirmée
au test de validation. Il a précisé que le parcours de la patiente dans le
cadre de multiples plaintes somatiques fluctuantes était à mettre en
rapport avec le tableau clinique actuel où les troubles
neuropsychologiques mentionnés étaient secondaires à l’état
psychologique/anxio-dépressif, chez une patiente avec une surcharge
psychogène claire. Celle-ci était notamment mise en évidence par les tests
de validation cognitifs, qui montraient des éléments répétés d’effort
submaximal lors des tests administrés. La légère péjoration de certains
tests cognitifs allait dans le même sens, par rapport au bilan post AVC,
puisqu’il était en contradiction avec l’évolution tout à fait favorable sur le
plan neurologique clinique de celui-ci, qui correspondait même à l’absence
de lésion cicatricielle séquellaire visible à l’IRM actuelle. Ainsi, l’état
neurologique organique était à considérer comme normal. Il a en revanche
relevé la chronicisation des plaintes dans un contexte de conviction
d’incapacité et a ajouté qu’il existait visiblement un entretien familial qui
rendait difficile de nouveaux essais sur le marché du travail. Il a conclu
qu’il n’y avait pas de limitation sur le plan neurologique organique de la
capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici. Vu la situation
psychologique et sociale actuelle, une amélioration semblait peu probable
sur le plan de la chronicisation des plaintes et la discordance entre
l’absence de trouble neurologique organique et la dysfonction cognitive
associée à la surcharge psychogène susmentionnée. Sur le plan
neurologique organique, l’état actuel de la capacité de travail avait été
atteint au plus tard douze mois après l’AVC de 2014.
Par avis du 15 novembre 2018, le Dr X.________ a constaté qu’à
la lecture de l’expertise, la situation sur le plan neurologique était claire
(incapacité de travail limitée du 5 décembre 2014 au 5 décembre 2015)
mais qu’une expertise psychiatrique était nécessaire.

- 5 -
C’est ainsi que la Dre R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a été mandatée et a rendu son rapport le 7 mai 2019. Elle
a d’abord relevé qu’il n’y avait pas eu de suivi psychiatrique et donc aucun
rapport médical psychiatrique au dossier. Elle a donc repéré des éléments
pouvant éventuellement appartenir au tableau psychiatrique parmi les
rapports médicaux somatiques. S’agissant du contenu de l’expertise,
l’experte a procédé à une anamnèse minutieuse, a relevé les plaintes de
l’assurée, qui a été entendue sur de nombreux points, et a rapporté le
contenu de la journée de l’intéressée ; elle a en outre effectué des
constats somatiques et psychiatriques, puis des examens
complémentaires, à savoir des tests psychométriques tels que l’échelle de
dépression d’Hamilton 17 items présentant un score de 11 correspondant
à une dépression légère, l’échelle d’appréciation de l’anxiété d’Hamilton
14 items présentant un score de 14 correspondant à une anxiété de degré
mineur à moyen et le trouble panique 13 items présentant un score de 4-
5, soit pas de trouble panique. En l’absence de diagnostics psychiatriques
antérieurs, elle a examiné les suggestions émises par les somaticiens et
interrogé l’assurée. Les diagnostics posés étaient l’épisode dépressif léger
(F32.0) avec syndrome somatique depuis 2016 et l’anxiété généralisée de
degré léger à moyen sans attaque de panique (F41.1) depuis 2016. Les
limitations étaient une fatigue et une fatigabilité qui réduisaient le
rendement dans son activité principale de femme de ménage. Les troubles
de la concentration avaient peu d’incidence sur son activité. La Dre
R.________ a constaté en outre une intolérance au stress et un évitement.
Elle a noté que la capacité de travail était nulle comme aide à tout faire
(emploi au Tea room) mais qu’elle était entière pour une activité à 20 %
de femme de ménage mais avec une baisse de rendement. Cette capacité
de travail pouvait être améliorée dès lors qu’entre 2016 et 2018 l’assurée
n’avait pas été traitée ni suivie sur le plan psychiatrique ; elle n’avait eu
qu’un traitement antidépresseur (ci-après : AD) instauré en février 2019
qui était en phase d’adaptation. En plus du traitement AD, un traitement
anxiolytique adapté et un suivi psychothérapeutique régulier étaient
indispensables.

- 6 -
Par avis du 27 août 2019, la Dre C.________ du SMR a relevé des
incohérences entre le status rassurant (discours fluide, pas de
ralentissement psychomoteur durant les 2h40 d’entretien, regard vif, pas
de tristesse, inquiétude pour sa santé), l’absence de suffisamment de
critères selon CIM 10 pour l’atteinte F32.0 (seule la diminution de l’intérêt
avait été relevée), l’absence des symptômes primaires tels que les
troubles neurovégétatifs et atteinte craintive pour F42.1 et la capacité de
travail qualifiée de quasi nulle alors qu’il existait peu de limitations
fonctionnelles et de bonnes ressources. L’experte R.________ a donc été
interpellée et a répondu le 13 septembre 2019 en précisant notamment
les critères pour un épisode dépressif léger avec syndrome somatique
(F32.01) et pour une anxiété généralisée de degré léger à moyen sans
attaque de panique (F41.1) qui étaient présents. Elle a ajouté que les
symptômes de l’assurée pour l’atteinte F32.01 étaient de degré léger et
n’étaient pas incapacitants et que ceux pour le trouble F41.1 étaient
d’intensité légère à moyenne et sans effet sur la capacité de travail mais
avec une légère baisse de rendement. Elle a précisé que la capacité de
travail était entière dans l’activité de femme de ménage ainsi que dans
son activité d’employée à tout faire dans le Tea room mais avec une
légère baisse de rendement.
Dans son avis du 30 septembre 2019, la Dre C.________ a
déclaré suivre les conclusions de l’expert N.________, à savoir une
incapacité de travail totale du 5 décembre 2014 au 5 décembre 2015 et
celles de l’experte R.________ en ce sens que l’assurée présentait deux
atteintes non incapacitantes, les limitations fonctionnelles ne diminuant
pas la capacité de travail dans l’activité habituelle mais générant
uniquement une légère baisse de rendement de 10 %. Ainsi, la capacité de
travail était nulle du 5 décembre 2014 au 5 décembre 2015, puis entière
en toute activité dès lors avec une baisse de rendement de 10 %.
Le 18 février 2020, l’assurée a indiqué avoir pris une activité
de garde d’enfant dès le 1er juin 2019 à 15 % (6 heures par semaine).

- 7 -
Par projet de décision du 23 mars 2020, l’OAI a refusé
d’octroyer des mesures professionnelles et une rente d’invalidité à
l’assurée au motif qu’elle avait présenté une incapacité de travail durable
depuis le 5 décembre 2014, date qui constituait le début du délai
d’attente, mais que dès le 5 décembre 2015, elle bénéficiait d’une pleine
capacité de travail dans toute activité avec une diminution de rendement
de 10 %. Son revenu annuel brut dans son activité de femme de ménage
était de 58'500 fr. (revenu sans atteinte à la santé à 100 % selon les fiches
de salaires au dossier et le certificat de salaire 2015 transmis avec le
rapport employeur du 23 janvier 2017) ; dans une activité respectant ses
limitations fonctionnelles (fatigue, intolérance au stress), elle pourrait
percevoir un revenu de 48'650 fr. (selon l’Enquête suisse sur la structure
des salaire [ESS], niveau de compétence 1 pour une activité légère et
répétitive avec baisse de rendement de 10 %). Le préjudice s’élevait ainsi
à 9'850 fr. et représentait un degré d’invalidité de l’ordre de 17 %,
insuffisant à l’ouverture du droit à une rente et à des mesures
professionnelles.
L’assurée s’y est opposée le 6 avril 2020, contestant disposer
d’une capacité de travail résiduelle supérieure à 15 %.
Le Dr T.________ a indiqué dans un courrier du 6 avril 2020 que
l’assurée souffrait d’infections urinaires invalidantes récidivantes depuis
2016 en annexant des rapports de consultation en urologie confirmant les
infections urinaires à répétition.
La Dre C.________ a admis dans son avis du 11 août 2020 la
nécessité de proximité de toilettes pour les problèmes urinaires par
ailleurs connus depuis 2016, ce qui ne modifiait toutefois pas la capacité
de travail. L’assurée ayant produit un certificat d’hospitalisation au service
de psychiatrie du Centre hospitalier J.________ du 8 au 25 mai 2020
attestant d’une incapacité de travail pour cette période, la Dre C.________ a
requis la production du rapport d’hospitalisation.

- 8 -
Il résulte de ce rapport que l’assurée a été admise
volontairement pour une mise à l’abri d’un geste auto-agressif après
tentamen médicamenteux. Le Dr H.________, chef de clinique adjoint, a
retenu le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
sans syndrome somatique ainsi qu’un trouble anxieux généralisé. Il a
évoqué en outre un possible trouble de la personnalité dépendant,
ajoutant que, selon la famille, l’assurée serait connue depuis des années
pour du chantage affectif. L’hospitalisation a été motivée à la suite d’une
crise clastique et hystéroïde au domicile, sans intention de mourir, par
ingestion médicamenteuse de l’assurée qui a invoqué plutôt une erreur de
prise par confusion et dans un état de colère ; l’intéressée a expliqué que
la crise était liée à des inquiétudes concernant son mari qui avait subi une
intervention cardiaque et qui se montrait distant et moins affectueux
depuis son retour à domicile, activant ainsi chez elle des angoisses
d’abandon si son mari venait à décéder. Un entretien a eu lieu avec le
conjoint et un traitement antidépresseur a été mis en place. Une
amélioration de l’état psychique a rapidement été constatée et s’est
exprimée par une nette amélioration de la thymie et une baisse des
angoisses, puis la disparition des idées suicidaires. Le rapport indique que
l’assurée a mis l’amélioration de son moral en lien direct avec la prise de
conscience de son époux et de ses enfants quant à sa souffrance et la
reprise d’un dialogue entre eux. Au vu de la bonne évolution clinique, elle
a demandé d’avancer la date de sortie, ce qui a pu être fait.
Dans son avis du 22 septembre 2020, la Dre C.________ a
constaté que l’incapacité de travail attestée par le Dr H.________ était
courte et passagère. Elle maintenait son précédent avis médical.
Par décision du 24 septembre 2020, l’OAI a confirmé la teneur
de son projet de décision.
B. Par acte du 23 octobre 2020, A.________, représentée par son
avocat Stefano Fabbro, a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant à sa
réforme en ce sens qu’elle a droit à une rente d’invalidité entière et à des

- 9 -
mesures professionnelles dès le 5 décembre 2014, subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause pour complément d’instruction et
nouvelle décision. En substance, la recourante a nié bénéficier d’une
capacité de travail résiduelle, à tout le moins supérieure à 20 %, et s’est
prévalue d’une incapacité de travail à la suite d’une nouvelle
hospitalisation en date du 21 octobre 2020. Elle a contesté le revenu
d’invalide de 48'650 fr. pris en compte par l’intimé en faisant valoir que le
revenu qu’elle avait réalisé après l’atteinte à la santé était très faible voire
nul puisqu’elle ne travaillait pas.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 7 décembre 2020.
Par réplique du 10 mars 2021, la recourante a persisté dans
ses conclusions en produisant un rapport et le dossier complet de son
hospitalisation. Elle a invoqué être au bénéfice d’un suivi psychiatrique
depuis le 2 décembre 2020 pour une dépression sévère, générée
notamment par des infections urinaires à répétition. Elle a contesté les
expertises qui avaient fondé la décision de l’OAI ainsi que le revenu avec
invalidité retenu lors de la fixation du degré d’invalidité. Elle a en outre
produit divers certificats médicaux non motivés, en sus d’un rapport du 2
mars 2021 du Centre de psychiatrie G.________ qui la suit depuis le 2
décembre 2020 et qui a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et a attesté
d’une incapacité de travail depuis le 23 novembre 2020, malgré
l’amélioration de l’état psychique de l’intéressée, en raison d’une tristesse
qui sidérait l’assurée, ses angoisses massives, ses ruminations, sa fatigue,
son adynamie, son intolérance à la frustration, sa sensibilité, ses difficultés
à rester seule et son besoin continu d’être rassurée.
Dupliquant le 1er avril 2021, l’intimé a maintenu sa position. Il
s’est notamment fondé sur l’avis du SMR du 22 mars 2021 de la Dre
C.________, selon laquelle la première hospitalisation (mai 2020) reflétait
une décompensation qui n’avait pas été durable et avait connu une
amélioration rapide de l’état psychique permettant une sortie anticipée de

- 10 -
l’assurée qui était euthymique et qui ne présentait pas d’incapacité de
travail en dehors de la période de l’hospitalisation ; la deuxième
hospitalisation (octobre-novembre 2020) avait eu lieu après une péjoration
à la suite d’une infection au coronavirus qu’il y aurait lieu de préciser.
L’OAI a toutefois relevé qu’une éventuelle aggravation de l’état de santé
en octobre 2020 était postérieure à la décision entreprise et devrait faire
l’objet d’une nouvelle demande, le cas échéant. Il a pour le surplus
confirmé la valeur probante des expertises et l’absence d’incapacité de
travail durable à la suite de l’hospitalisation de mai 2020.
Dans une détermination complémentaire du 25 mai 2021, la
recourante a encore contesté la valeur probante des rapports d’expertise
des Drs N.________ et R.________, au motif qu’ils avaient été établis à la
suite de consultations peu approfondies et de courte durée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et la partie recourante présenter ses griefs –

- 11 -
que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre
de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que la partie recourante a critiqués, exception faite lorsque les
points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF
134 V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF
9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1).
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur sa capacité de
travail résiduelle et son degré d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

- 12 -
c) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA). Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec
invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement
réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte à la
santé doit être pris en considération si l’activité exercée repose sur des
rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592
consid. 2.3). Lorsque l’activité de l’assuré ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Lorsque l’assuré dispose encore d’une capacité de travail dans
son activité habituelle, le taux d’invalidité est identique au taux de
l’incapacité de travail (application de la méthode de la comparaison en
pour-cent ; TF 9C_888/2011 du 13 juin 2012 consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du
19 avril 2010 ; 9C_396/2009 du 12 février 2010 consid. 3.2).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 13 -
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019
consid. 5).
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient à la personne assurée d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou

- 14 -
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3
et TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence
citée). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références ;
TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1 ; TF 9C_298/2009 du 3
février 2010 consid. 2.2 et TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, la valeur probante d’une expertise dans
une discipline médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert
dispose d’une formation spécialisée dans le domaine concerné (ATF 137 V
210 consid. 3.3.2 et la référence citée ; TF 9C_269/2012 du 6 août 2012
consid. 3.3.2 et les références citées ; TF 9C_270/2008 du 12 août 2008
consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le juge, lorsqu’il a à apprécier un
rapport médical, ce sont les compétences professionnelles de son auteur,
dès lors que l’administration et les tribunaux doivent se reposer sur les
connaissances spécialisées de l’expert auquel ils font précisément appel
en raison de son savoir particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans
une discipline médicale spécifique suppose-t-il des connaissances
correspondantes bien établies de la part de l’auteur du rapport médical ou
du moins du médecin qui vise celui-ci. Ce qui précède vaut également
pour les rapports établis par un service médical régional de l’assurance-
invalidité (TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2 et les références
citées).

- 15 -
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3 ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2).
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé,
celles-ci exercent généralement des effets conjoints sur la capacité de
travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré d’invalidité doit
être déterminé sur la base d’une évaluation médicale globale portant sur
toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité de
travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas
admissible (TF 8C_548/2013 du 2 octobre 2013 consid. 5.2.2 ; TF
8C_518/2007 du 7 décembre 2008 consid. 3.2 ; TFA I 131/03 du 22 mars
2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid. 3.2.1).
5. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
6. L’intimé a fondé sa décision principalement sur les expertises
des Drs N.________ et R.________, qui sont contestées par la recourante. Il
convient donc d’en examiner la valeur probante.
a) Sur le plan neurologique, selon les constatations de l’expert,
l’examen des paires crâniennes n’a pas montré de claires séquelles de

- 16 -
l’AVC. Il n’y a pas d’anomalie oculomotrice, ni sensitive ou motrice facio-
bucco-linguo-pharyngée, pas de dysphagie ou de dysarthrie. Le champ
visuel est complet et il n’y a pas d’anomalie spécifique au fond de l’œil, ni
d’autres éléments sensoriels hormis la surdité congénitale connue avec
Weber latéralisé à droite. Il n’y a pas de douleur à la palpation musculaire,
les réflexes tendineux sont faibles mais aucun signe de polyneuropathie
n’est présent par des tests sensitifs et moteurs. Il n’y a pas d’ataxie
statique ou cinétique, ni d’autre élément spécifique au status
neurologique, la tension artérielle est de 150/90 mmHg au membre
supérieur gauche en décubitus, il n’apparait pas d’arythmie ni de souffle
cervical.
L’examen neuropsychologique a mis en évidence un manque
de mot, des difficultés en calcul mental, des performances inférieures à la
norme en mémoire, un fléchissement exécutif, un ralentissement de la
vitesse de traitement, de possibles difficultés de cognition sociale, une
très probable symptomatologie anxio-dépressive à un questionnaire auto-
reporté et une fatigue cognitive et motrice jugée sévère à un auto-
questionnaire. Puis, dès lors que plusieurs tests et indices de validation
des symptômes avaient échoué, l’expert a déduit que l’effort cognitif
pourrait avoir été fluctuant en cours d’examen. Ainsi, comparativement à
l’examen neuropsychologique post-AVC de 2014, il a relevé l’apparition de
performances insuffisantes en mémoire antérograde visuelle et à court
terme verbale, d’un ralentissement de la vitesse de traitement, de
difficultés en calcul mental, d’une fatigue cognitive et motrice sévère et
d’une très probable symptomatologie anxio-dépressive. Cependant, au vu
du possible effort cognitif suboptimal lors de l’examen lors de l’expertise,
les résultats étaient à considérer avec prudence.
L’IRM cérébrale n’a révélé aucune lésion suspecte d’AVC aigu
ni séquellaire.
Le Dr N.________ a posé les diagnostics de status après AVC
mésencéphalique en 2014, invisible actuellement à l’IRM et sans séquelle
neurologique ou cognitive et de trouble neuropsychologique entrant dans

- 17 -
le cadre d’un état anxio-dépressif avec surcharge psychogène confirmée
au test de validation. Il a constaté que l’état neurologique organique était
à considérer comme normal, sans influence sur la capacité de travail de
l’assurée, ajoutant que l’état actuel de la capacité de travail était atteint
au plus tard 12 mois après l’AVC de 2014. Il a encore relevé la
chronicisation de plaintes dans un contexte de conviction d’incapacité et
d’entretien familial rendant difficile de nouveaux essais sur le marché du
travail.
Le Dr N.________ a ainsi pris des conclusions motivées et
circonstanciées en toute connaissance du dossier de l’assurée et de son
anamnèse, en tenant compte de ses plaintes et après avoir procédé à des
examens supplémentaires et des constatations cliniques. Le rapport
d’expertise peut donc se voir reconnaître une pleine valeur probante, les
griefs de la recourante devant être écartés pour les motifs qui suivent.
La recourante reproche au Dr N.________ de ne pas avoir
étendu son examen au sujet des constats de troubles psychiques alors
qu’il avait relevé l’existence de problèmes psychiques. Or, le Dr N.________
est neurologue et non pas psychiatre, de sorte qu’il ne saurait étendre ses
investigations dans un champ médical qui sort de son domaine de
spécialité. On relève qu’à réception du rapport d’expertise neurologique,
l’OAI a décidé d’étendre l’instruction sur le plan psychiatrique et a mis en
œuvre une expertise psychiatrique. L’expertise neurologique est donc
complète et convaincante. Aucun document médical au dossier n’est
suffisamment étayé pour remettre en cause ses conclusions.
b) Sur le plan psychiatrique, la Dre R.________ a déposé un
rapport ainsi qu’un complément sur la base desquels on retient ce qui suit.
aa) La Dre R.________ a constaté que l’assurée était orientée
aux 4 modes, que la situation d’expertise était comprise, que le discours
était fluide, cohérent et factuel et la voix posée. Il n’y avait pas de
ralentissement psychomoteur durant les 2h40 d’entretien. Le regard était
vif, les questions étaient comprises sans qu’il fût nécessaire de répéter. La

- 18 -
mimique était mobile et l’expression congruente à l’humeur, une légère
tension faciale de début d’entretien s’estompant rapidement. Il n’est pas
manifesté de tristesse, de pleurs ou sanglots, d’idées noires ou suicidaires
mais une certaine lassitude (le discours étant empreint d’un certain
découragement et d’une anxiété face à ses multiples difficultés
somatiques qu’elle exprimait au premier plan). L’assurée a dit présenter
des problèmes de mémoire mais la mémoire des faits récents et anciens
paraissait malgré tout conservée. Il n’y a pas eu de manifestation
anxieuse telle que des sudations, rougeurs, dyspnée, tremblements,
troubles digestifs sonores. Il n’a pas été mis en évidence de troubles du
cours et du contenu du discours, ni d’élation de l’humeur, ni de méfiance,
ni de barrages, ni de pensées imposées, ni de vol de la pensée, ni
d’hallucinations auditives, visuelles ou cénesthésiques.
L’experte a en outre effectué des tests psychomoteurs tels que
l’échelle de dépression d’Hamilton (score montrant une dépression
légère), l’échelle d’appréciation de l’anxiété d’Hamilton (score montrant
une anxiété de degré mineur à moyen) et le trouble panique (score
révélant l’absence de trouble panique).
bb) La Dre R.________ a posé les diagnostics d’épisode
dépressif léger (F32.0) avec symptôme somatique depuis 2016 et
d’anxiété généralisée de degré léger à moyen sans attaque de panique
(F41.1) depuis 2016.
Pour la première atteinte, elle a indiqué que l’assurée
présentait une perte de confiance en soi, une attitude morose face à
l’avenir, une diminution de l’intérêt et du plaisir pour des activités
habituellement agréables (ménage) et un manque de réactivité
émotionnelle face à des situations agréables. Elle a ajouté qu’il fallait tenir
compte d’une tristesse de degré léger et d’une fatigue modérée en fin de
matinée. Les symptômes de l’assurée étaient de degré léger et n’étaient
pas incapacitants.

- 19 -
Pour le second trouble, l’experte a expliqué que l’assurée
ressentait une dyspnée et une fatigue qui n’étaient pas clairement
attribués à la pathologie cardiaque. Dès 2016, le trouble anxieux a produit
des empêchements ; l’assurée a présenté une perte d’envie et une perte
de motivation pour son travail, qui l’ont conduite à diminuer ses heures
comme femme de ménage. Seule à son domicile, elle a présenté une
irritabilité avec des pleurs faciles, une crainte de la foule et de la
circulation, des difficultés de concentration, une perte d’intérêt à son
ménage, de fréquentes et quotidiennes ruminations sur son état de santé
et des craintes qu’un malheur n’arrive à ses enfants, une gêne
épigastrique, des palpitations occasionnelles, une sensation de faiblesse,
un acouphène fluctuant et une constipation. Les symptômes n’ont pas et
n’ont pas eu d’impact sur la capacité de travail habituelle de l’assurée
malgré une légère baisse de rendement ; ils sont d’intensité moyenne
(fluctuants) et en amélioration nette depuis l’introduction de l’AD.
Les conclusions liées aux diagnostics sont motivées et peuvent
être suivies. Elles ne sont pas remises en cause par des avis de
psychiatres, les seuls rapports médicaux émanant de tels spécialistes
étant ceux rédigés à la suite des deux hospitalisations de la recourante.
Sur ce point, le Dr H.________ a retenu le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique ainsi
qu’un trouble anxieux généralisé. Il a indiqué que l’hospitalisation avait
été motivée à la suite d’une crise clastique et hystéroïde au domicile, sans
intention de mourir, par ingestion médicamenteuse ; la crise était liée à
des inquiétudes de la recourante concernant son mari qui avait subi une
intervention cardiaque et qui se montrait distant et moins affectueux
depuis son retour à domicile, activant ainsi chez elle des angoisses
d’abandon si son mari venait à décéder. Après un entretien avec le
conjoint et la mise en place d’un traitement antidépresseur, une
amélioration de l’état psychique avait rapidement été constatée et s’était
exprimée par une nette amélioration de la thymie et une baisse des
angoisses, puis la disparition des idées suicidaires. L’aggravation de
l’intensité du diagnostic d’épisode dépressif n’a ainsi été que passagère.

- 20 -
La recourante n’a d’ailleurs bénéficié d’une attestation d’incapacité de
travail que pendant la durée de l’hospitalisation qui a été écourtée au vu
de la rapide amélioration de son état. L’avis du Dr H.________ n’est donc
pas de nature à remettre en cause l’intensité des diagnostics posés par
l’experte.
S’agissant des avis des psychiatres du Centre de psychiatrie
G.________ et du psychiatre traitant, ils font référence à une péjoration de
l’état de santé de la recourante survenue après la décision attaquée. En
effet, la recourante a allégué des faits nouveaux, à savoir son
hospitalisation du 21 octobre au 13 novembre 2020. On constate qu’il
s’agit d’une admission volontaire dans le service de psychiatrie du Centre
hospitalier J.________ requise par la psychiatre traitante pour un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques,
avec des idées noires à l’admission, nécessitant une adaptation
médicamenteuse en milieu protégé ; la symptomatologie dépressive aurait
débuté après l’infection à la COVID-19 à la fin du mois d’août 2020 selon
l’assurée, depuis mai 2020 selon les médecins. En fait, la
symptomatologie dépressive existait même avant mai 2020 selon le
rapport d’expertise, mais son intensité était qualifiée de légère, avec un
épisode passager de degré moyen en mai 2020 mais qui a été suivi d’une
nette amélioration après l’hospitalisation. La situation décrite par les
médecins en décembre 2020 fait suite à une crise notamment consécutive
à l’embauche des deux filles de l’assurée qui auparavant l’aidaient dans le
ménage et du fait qu’elle n’avait pas récupéré le goût après son infection
au coronavirus. Les médecins du Centre hospitalier J.________ ne font pas
d’appréciation sur la période antérieure à l’hospitalisation, de sorte que les
conclusions de l’expertise ne sont pas remises en cause par ce rapport
médical.
Il en est de même du rapport du 2 mars 2021 du Centre de
psychiatrie G.________ qui suit la recourante depuis le 2 décembre 2020 et
qui a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et a attesté d’une incapacité
de travail depuis le 23 novembre 2020 malgré l’amélioration de l’état

- 21 -
psychique de l’intéressée en raison d’une tristesse qui sidérait l’assurée,
ses angoisses massives, ses ruminations, sa fatigue, son adynamie, son
intolérance à la frustration, sa sensibilité, ses difficultés à rester seule et
son besoin continu d’être rassurée. Cet avis concerne une situation
survenue après la décision attaquée et ne saurait être pris en compte
dans le cadre du présent recours.
cc) Eu égard aux diagnostics retenus, il y a lieu d’examiner la
capacité de travail à la lumière des indicateurs jurisprudentiels pertinents.
L’experte a apprécié les capacités, les ressources et les
limitations de la recourante. La Dre R.________ a relevé que la recourante
était adaptée aux règles et routines, qu’elle savait planifier ses tâches et
usait de ses compétences spécifiques, qu’elle avait des aptitudes à
s’affirmer, qu’elle était capable de jugement et savait prendre des
décisions, qu’elle avait de bonnes relations avec ses proches, qu’elle
prenait soin de son hygiène, qu’elle se déplaçait avec les transports
publics ou à pied. Selon la Dre R.________, les limitations fonctionnelles
sont une fatigue (qui existait toutefois avant les troubles psychiques et qui
pourrait avoir une origine mixte) et une fatigabilité qui réduisent le
rendement dans l’activité principale de femme de ménage de l’assurée,
ainsi qu’une intolérance au stress. Les troubles de la concentration ont
peu d’incidence sur son activité.
L’assurée a suivi un traitement ne correspondant que
partiellement aux troubles et mis en place en février 2019 seulement,
l’intéressée n’ayant pas été suivie ni traitée auparavant. La Dre R.________
a précisé que l’expertise avait été faite au cours d’une adaptation de
traitement dont les effets bénéfiques étaient présents lors de l’entretien
sans pour autant que l’experte puisse affirmer la rémission complète de
l’état dépressif léger au moment de l’entretien. En outre, un traitement
anxiolytique adapté et un suivi psychothérapeutique régulier étaient
indispensables. Il apparaît ainsi que les conclusions de l’experte sont
fondées sur un état de santé qui pourrait cependant encore s’améliorer si

- 22 -
la recourante suivait les traitements recommandés et qui sont exigibles
d’elle en vue de réduire le préjudice.
On relèvera encore que les plaintes de la recourante sont
jugées cohérentes par rapport aux diagnostics proposés par l’experte ; en
revanche, cette dernière a considéré qu’il existait des incohérences entre
les incapacités de travail attestées dès 2014 et l’extrait de compte
employeur pour les années 2014 à 2016.
Dans son rapport, la Dre R.________ a d’abord indiqué que la
capacité de travail dans l’activité exercée au Tea-room (aide à tout faire)
était de 0 % et celle dans l’activité de femme de ménage était de 100 %
de son 20 % d’ici 2 mois en tenant compte des effets attendus du
traitement AD débuté en février 2019 avec une augmentation posologique
prévue en mai 2019. Comprenant que l’expertisée ne bénéficiait que
d’une capacité de travail de 80 %, ce qui n’était pas cohérent avec
l’intensité légère des troubles, l’OAI a interpelé l’experte. Cette dernière a
contesté avoir conclu à une incapacité de travail de 80 %, en indiquant
s’être fondée sur l’activité de 20 % de femme de ménage qui était la seule
encore exercée en 2016, et a expliqué que la capacité de travail était
entière tant dans l’activité de femme de ménage que dans celle d’aide au
Tea room mais avec une baisse de rendement. Ainsi, l’assurée ne
présentait pas d’incapacité de travail durable concernant son activité de
femme de ménage mais une baisse de rendement.
Il ressort des observations de la Dre R.________ que la
recourante n’a ainsi pas épuisé toutes ses ressources psychologiques. La
symptomatologie, au demeurant légère, ne semble pas non plus avoir un
effet sur l’aptitude de la recourante à effectuer, à son rythme, ses activités
quotidiennes. Celle-ci s’occupe quotidiennement de l’appartement
(poussière, rangement, vaisselle avec le lave-vaisselle, lessive avec
machine à laver dans l’appartement) ; elle déclare être satisfaite
lorsqu’elle arrive à faire son ménage et que la maison est propre ; elle
cuisine peu car son mari revient avec les restes de nourriture de son
restaurant ; elle prend les repas du soir avec les enfants mais se plaint de

- 23 -
ne pas pouvoir beaucoup discuter avec eux car ils sont fatigués ; elle se
déplace en transports publics pour ses rendez-vous médicaux ; elle n’a
pas d’activités sociales, si ce n’est de voir une amie parfois. Il n’apparaît
donc pas que les ressources de l’assurée seraient insuffisantes pour
qu’elle puisse exercer son activité de femme de ménage. Seule une légère
baisse de rendement doit être retenue.
Il y a lieu de constater que la recourante a déclaré à l’experte
qu’elle travaillait 5 heures par mois en qualité de femme de ménage, que
cela lui convenait bien et que même en bonne santé elle ne travaillerait
pas davantage.
dd) Dans ces circonstances, la capacité de travail retenue par
les experts est cohérente avec la situation de la recourante, qui dispose de
ressources suffisantes pour surmonter ses atteintes à la santé qui sont
d’intensité légère, sous réserve d’une diminution de rendement de 10 %.
En définitive, le rapport d’expertise de la Dre R.________ et son
complément sont complets et suffisamment motivés pour se voir
reconnaître une pleine valeur probante. Aucun document médical au
dossier relevant d’un spécialiste en psychiatrie n’est susceptible de jeter
le doute sur ses conclusions.
ee) La recourante a encore émis les griefs suivants.
L’entretien avec l’experte psychiatre a duré 2h40, dont 90
minutes en présence d’un interprète. Dans un premier grief, la recourante
reproche à la Dre R.________ d’avoir continué l’entretien sans interprète
« de sorte que la recourante n’a probablement pas été à même de
répondre correctement aux questions de l’experte faute d’une bonne
compréhension de celles-ci ». On relève cependant que la Dre R.________ a
observé que l’expert N.________ avait accepté la présence du mari de
l’expertisée en qualité d’interprète durant l’expertise neurologique. Pour
sa part, la Dre R.________ a mandaté un interprète car il lui était paru
opportun que l’assurée pût répondre aux questions librement et

- 24 -
confidentiellement lors de l’expertise psychiatrique. Elle a relevé que la
compréhension du français de l’expertisée était bonne, l’expression était
correcte malgré une syntaxe déficiente. L’interprète facilitait ainsi les
échanges lorsque l’assurée manquait de vocabulaire pour s’exprimer mais
sa maitrise du français était néanmoins suffisante pour poursuivre
l’entretien sans lui car l’intéressée avait dit se sentir plus à l’aise seule
face à l’experte. Il apparait ainsi que c’est l’assurée qui a voulu renoncer à
l’interprète qui était pourtant présent et avait fonctionné pendant les
90 premières minutes. Elle ne saurait ensuite se prévaloir de son absence
qu’elle a souhaitée. De toute manière, l’experte a établi l’anamnèse sur la
base des déclarations de l’assurée, puis rapporté ses plaintes. La
recourante ne dit pas en quoi elle aurait été mal comprise mais exprime
son grief au conditionnel. Ce moyen, mal fondé, doit donc être rejeté.
La recourante a également mis en cause la valeur probante
des deux rapports d’expertise des Drs N.________ et R.________ au motif
que l’entretien qu’elle avait eu avec les médecins eux-mêmes avait été de
courte durée ; le temps qu’ils auraient consacré à l’analyse de son état de
santé serait insuffisant. On observera que ce grief n’a été soulevé que
tardivement au cours de la procédure, plus précisément dans une
détermination complémentaire du 25 mai 2021. Cela étant, une
consultation, même de courte durée, n’exclut pas nécessairement une
étude fouillée et complète du cas (TFA I 533/06 du 23 mai 2007 consid.
5.6). Au demeurant, le rôle de l’expert consiste notamment à se prononcer
sur l’état de santé de l’assuré dans un délai relativement bref (TF
9C_443/2008 du 28 avril 2009 consid. 4.4.2). En l’occurrence, la
recourante se borne à critiquer la durée des entretiens avec les experts
eux-mêmes, sans préciser les points sur lesquels les rapports seraient
incomplets, que ce soit au niveau des plaintes ou de l’anamnèse. La valeur
probante des expertises ne saurait dès lors être remise en question par le
grief de la recourante, qui doit être écarté.
La recourante a encore contesté l’appréciation de la Dre
R.________ selon laquelle elle n’avait subi aucune perte de gain car le
nombre d’heures de travail effectuées en tant que femme de ménage était

- 25 -
similaire avant et après l’atteinte ; or, avant l’atteinte, les heures
travaillées comprenaient son emploi au Tea room alors qu’elle ne serait
plus en mesure de l’exercer. Ce point a surtout servi à relever
l’incohérence entre les certificats d’incapacité de travail et les heures de
travail effectuées malgré ses attestations d’incapacité de travail. La
recourante avait toutefois reconnu avoir réalisé plus d’heures de ménage
après avoir cessé son activité d’aide au Tea room. En outre, contrairement
à ce qu’invoque la recourante, il est retenu qu’elle disposait d’une entière
capacité de travail également dans son activité d’aide au Tea room, de
sorte que ses heures de travail dans cette activité devaient effectivement
être prises en compte pour apprécier sa capacité de travail. Au
demeurant, sa capacité de travail a fait l’objet d’un examen plus large que
la simple comparaison de ses horaires avant et après les atteintes à la
santé, à la lumière de l’ensemble des indicateurs tels que mentionnés plus
haut. Son moyen est par conséquent mal fondé.
Enfin, la recourante a soutenu qu’une expertise globale
neurologique et psychiatrique était nécessaire. Or, sur le plan
neurologique, il n’a pas été retenu l’existence d’atteintes invalidantes
durables (au-delà du 5 décembre 2015). Il s’ensuit qu’il n’était pas
nécessaire d’examiner l’influence des diverses atteintes neurologiques et
psychiatriques pour déterminer la capacité de travail.
Compte tenu de l’ensemble des circonstances, l’OAI était
fondé à retenir que la recourante disposait d’une pleine capacité de travail
avec une diminution de rendement de 10 % dans son activité habituelle.
7. Dès lors que la recourante présente une capacité de travail
sous réserve d’une diminution de rendement, il y a lieu de procéder à une
comparaison des revenus afin de déterminer le degré d’invalidité.
Cependant, étant donné que l’assurée dispose encore d’une capacité de
travail dans son activité habituelle, le taux d’invalidité est identique au
taux de l’incapacité de travail, soit en l’espèce 10 %. Il n’était en effet pas
nécessaire de procéder à une comparaison de revenus comme l’a fait l’OAI
dans cette situation et les moyens soulevés par la recourante en relation

- 26 -
avec les revenus pris en compte pour calculer le degré d’invalidité n’ont
pas besoin d’être examinés.
8. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
entreprise être confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais judiciaires doivent être arrêtés à 400
fr. et sont mis à la charge de la recourante qui succombe (cf. art. 69 al. 1
LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) N’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait
prétendre à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 septembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 27 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Stefano Fabbro (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :