vd_gerichte · ZD16.027431 · 2018-05-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 157/16 - 158/2018
ZD16.027431
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 mai 2018
_________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Neu, juge, et Mme Silva, assesseuse
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourante, représentée par Me Charles Guerry, avocat à
Fribourg,
et
Y.________, à Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 al. 1 LAI ; art. 88a al. 2
RAI

- 3 -
E n f a i t :
A. W.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante),
ressortissante [...] née en [...], établie en Suisse depuis [...], est mariée et
mère de [...] enfants nés en [...], [...] et [...]. Elle a achevé sa scolarité
obligatoire au [...] puis a suivi une formation d'esthéticienne d'octobre
1995 à juin 1996 auprès d'un institut privé [...]. Elle a travaillé jusqu'à la
fin de l'année 1997, principalement comme ouvrière d'usine. Elle a
également connu plusieurs mois de chômage en 1996 et 1997. Depuis
1998, elle n'a plus exercé d'activité professionnelle régulière.
B. Le 15 septembre 1998, l'assurée a déposé une première
demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI). Procédant à
l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou l’intimé) est notamment entré en
possession d’un rapport du 8 novembre 2000 du Dr M.________, spécialiste
en allergologie et immunologie auprès du Centre hospitalier universitaire
vaudois (ci-après : CHUV), retenant le diagnostic de lupus érythémateux
disséminé avec syndrome des anti-phospholipides. Le Dr M.________ a
attesté une incapacité de travail de 30 à 50%, tout en précisant que la
pathologie constatée empêchait le travail de force des articulations des
mains. Il a précisé que l’atteinte se manifestait essentiellement par des
douleurs itératives des articulations métacarpiennes interphalangiennes et
des poignets des deux côtés, parfois des chevilles, avec
occasionnellement des poussées arthritiques.
Par décision du 5 avril 2001, l'Office AI a rejeté ladite
demande, faute d'atteinte à la santé invalidante entraînant une limitation
de la capacité de travail comme ouvrière ou esthéticienne. Il a reconnu à
l’assurée un statut de personne active à 100%, lequel est resté inchangé
au cours des procédures ultérieures.

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C. Le 18 juillet 2001, l'assurée a déposé une nouvelle demande
de prestations, sur laquelle l’Office AI a refusé d’entrer en matière par
décision du 13 mai 2002.
D. Le 9 mai 2003, l'assurée a renouvelé sa demande de
prestations, invoquant qu’elle était désormais régulièrement suivie par le
Dr T.________, psychiatre auprès de l'Unité de psychiatrie ambulatoire de
...]Payerne (ci-après : l'UPA).
Dans un rapport du 24 octobre 2003, le Dr T.________ a retenu
les diagnostics incapacitants de trouble anxio-dépressif mixte depuis 2002
(F41.2), d’angoisse de séparation de l’enfance (F93.0), de lupus
érythémateux disséminé, de syndrome de Reynaud et de status post
accident vasculaire par thrombose cérébrale. Le Dr T.________ a indiqué
que l’assurée souffrait des manifestations psychiques qui accompagnaient
souvent le lupus érythémateux, tels que troubles de l’humeur associés à
des états d’anxiété. Le traitement de la maladie somatique nécessitait en
outre un traitement médicamenteux lourd impliquant des effets
secondaires. S’agissant de la capacité de travail, le psychiatre traitant a
estimé qu’une activité lucrative régulière était exclue à long terme en
raison de l’évolution imprévisible de la maladie physique associée aux
troubles psychologiques. L’assurée restait malgré tout capable d’exercer
une activité occupationnelle quelques heures par semaine, tels que
travaux légers de conciergerie ou « manœuvres occasionnelles
d’esthéticienne ».
L’Office AI a mis en œuvre une expertise psychiatrique, qu’il a
confiée au Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 13 décembre 2005, le Dr H.________ a retenu les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de dysthymie (F34.1 ;
depuis 2001), de personnalité histrionique à traits obsessionnels (F 60.4 ;
depuis le début de la vie adulte) et de douleurs chroniques dans le cadre
d’un lupus érythémateux disséminé actuellement sans activité
inflammatoire (depuis 1994). Le Dr H.________ a également observé que
l’assurée souffrait de boulimie nerveuse (F50.2) depuis 2005, mais que

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cette pathologie restait sans effet sur la capacité de travail. Il a relevé que
le trouble de la personnalité favorisait des crises émotionnelles et les
manifestations somatiques de l'angoisse, de même qu’il occasionnait une
faible tolérance au stress, à la fatigue et aux douleurs. L’expert a attesté
une incapacité de travail de 50% en qualité d’ouvrière du point de vue
psychiatrique, lorsque le lupus érythémateux ne connaissait pas de
poussée inflammatoire. Dans un complément d’expertise du 30 mars
2006, il a précisé que l’incapacité de travail de 50% tenait compte de la
dysthymie, du trouble de la personnalité, des complications somato-
psychiques du lupus érythémateux disséminé, de l’impact des effets
secondaires du traitement et de la faible capacité d’adaptation
psychologique à l’affection rhumatologique
Dans un rapport du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) du 29 juin 2006, se fondant sur un avis du Dr
P.________, la Dresse G.________ a retenu les atteintes principales à la santé
de lupus érythémateux disséminé et syndrome anti-phospholipides, ainsi
que de dysthymie. Au titre des pathologies associées du ressort de
l'assurance-invalidité, elle a fait état d'une boulimie nerveuse et d'une
personnalité histrionique. La Dresse G.________ a considéré que
l'intéressée avait présenté une incapacité de travail durable depuis l'an
2000, tout d'abord au taux de 30%, puis, dès le mois de juillet 2002, au
taux de 50%. Elle a précisé que depuis lors, la capacité de travail exigible
était de 50% tant dans l'activité habituelle que dans une activité adaptée.
Au titre des limitations fonctionnelles, la Dresse G.________ a mentionné
une fatigue chronique, des troubles du sommeil, peu de résistance au
stress, ainsi que la nécessité d’éviter les sollicitations trop importantes des
mains.
Dans un rapport du 21 février 2008, le Dr V.________ et
J.________, respectivement spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
psychologue auprès de l'UPA, ont retenu les diagnostics incapacitants
d'anxiété généralisée (F41.1), de phobies spécifiques (F40.2), de traits
dépendants et histrioniques, ainsi que d'accès boulimiques. S’agissant de
l’évolution de l’état de santé de leur patiente, ils ont émis l’appréciation

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suivante : « Au vu du dossier et de quelques entretiens avec la patiente, il
nous est difficile de parler d'une aggravation de la symptomatologie
depuis 2005. Cependant, Mme W.________ semble s'être encore plus
organisée autour de son identité de malade, avec l'étayage de sa famille.
La situation paraît rigidifiée et le pronostic médiocre ». Le Dr V.________ et
J.________ ont encore indiqué que la patiente ne pouvait assumer un travail
à l’extérieur de la maison, faute d’une réelle stabilité de son état
psychique et physique. Par contre, elle semblait pouvoir par moments
s'occuper de ses enfants et des activités légères du ménage, mais
également de manière discontinue et peu fiable sur la durée.
Dans un avis du SMR du 11 août 2008, le Dr X.________ a
estimé que l’état de l’assurée au plan psychiatrique était stationnaire,
puisque le tableau clinique décrit par le Dr V.________ était similaire à celui
prévalant lors de l’expertise psychiatrique de 2005. Au plan somatique, les
radiographies du rachis produites par le Dr K.________, médecin
généraliste, étaient rassurantes et ne mettaient en évidence aucun
problème somatique ostéoarticulaire.
Par décision du 16 janvier 2009, l'OAI a accordé à l'assurée un
quart de rente d'invalidité du 1er décembre 2002 au 28 février 2003, puis
une demi-rente d’invalidité dès le 1er mars 2003, sur la base d'un taux
d'invalidité de 55%. Cette décision a été confirmée par la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal dans un arrêt du 2 septembre
2010. Le tribunal, reconnaissant pleine valeur probante au rapport
d’expertise du Dr H.________, a de surcroît retenu que les troubles
somatiques de l'intéressée avaient été pris en compte de manière
adéquate et que l'approche économique adoptée par l'office intimé
échappait à la critique (cause AI 81/09 – 336/2010). Cet arrêt, non
contesté, est entré en force.
E. En février 2011, l’office AI a entrepris une révision d’office du
droit à la rente de l’assurée. Dans ce cadre, l’intéressée a fait savoir que
son état de santé s’était aggravé, en ce sens qu'elle présentait désormais
une atteinte rénale due au lupus ainsi qu'une fibromyalgie.

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Dans un rapport du 24 mars 2011, le Dr V.________ et la
psychologue J.________ ont confirmé les diagnostics incapacitants d'anxiété
généralisée (F41.1), de phobies spécifiques (F40.2), de traits dépendants
histrioniques, d'accès boulimiques et de lupus érythémateux disséminé. Ils
ont indiqué que l'état de santé de l'assurée était stationnaire et que son
fonctionnement restait stable sur le plan psychique, avec ses fluctuations
habituelles. Ils ont indiqué que l'incapacité de travail était totale à
l'extérieur de la maison, eu égard aux troubles psychiques, et qu'elle était
d'au moins 50% «pour la maison», vu les fluctuations de l'état psychique
et physique. Ils ont en outre relevé qu'il n'existait pas de possibilité de
travail adapté.
Le 12 avril 2011, la Dresse S.________ a confirmé le diagnostic
incapacitant de lupus érythémateux disséminé. Elle a fait état d'une
possible aggravation du lupus avec une probable atteinte rénale
débutante. Au titre des limitations fonctionnelles, la rhumatologue a
évoqué une fatigue plus ou moins continue ainsi que des poussées
fluctuantes d'arthralgies et d'arthrite. Elle a attesté une capacité de travail
de 50% au pur plan rhumatologique, dans l’activité d’esthéticienne, avec
un risque d’absentéisme élevé en raison des poussées d’arthrite. Elle a
également transmis son rapport du 31 janvier 2011 au Dr L.________,
médecin traitant, duquel il ressort que le lupus semblait bien stabilisé
cliniquement, mais que l’assurée présentait des douleurs de type
fibromylagie, souvent observées en cas de lupus, même en l'absence de
toute activité inflammatoire biologique ; ce « syndrome fibromylagique
secondaire » était accompagné par des épisodes d'angoisse et de panique
ainsi que par une difficulté à gérer la vie quotidienne et l'éducation des
enfants.
Dans un avis du SMR du 15 juin 2011, le Dr X.________ a estimé
que l'état de santé psychique de l’assurée était stationnaire depuis la
dernière décision de l’Office AI. Tel était également le cas au plan
physique, la Dresse S.________ attestant une capacité de travail de 50%

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dans une activité adaptée. Le Dr X.________ en a conclu que la capacité de
travail demeurait inchangée.
Par décision du 13 décembre 2011, l'OAI a refusé de réviser la
demi-rente dont bénéficiait l’assurée, estimant que les éléments
rassemblés au cours de l’instruction n’avaient pas permis de retenir une
aggravation objective de son état de santé, et que sa capacité de travail
restait de 50% dans une activité adaptée, avec pour conséquence une
invalidité de 55%. Dans un courrier du même jour faisant partie intégrante
de la décision, l’Office AI a expliqué à l’assurée que la capacité de travail
devait être appréciée de manière globale en tenant compte de l’ensemble
des atteintes à la santé, et que, contrairement à ce qu’elle réclamait, un
cumul de deux incapacités de travail de 50% (au plan psychique et au
plan physique) était exclu. Cette décision a été confirmée par la Cour des
assurances sociales du Tribunal dans un arrêt du 13 septembre 2012
(cause AI 9/12 – 299/2012).
F. Le 11 février 2014, l’assurée a sollicité la révision de son droit
à la rente, au motif que son état de santé s’était détérioré. Elle a fait valoir
qu’elle connaissait une aggravation de son status articulaire et de son état
psychique, avec une péjoration de l’anxiété, une fatigue chronique, des
insomnies, des migraines, des phobies et une gastro-entérite. Elle s’est
dite dans l’incapacité d’accomplir une bonne partie des tâches ménagères.
A l’appui de sa demande, elle a produit un rapport du 7 février 2014 du Dr
M.________, lequel s’est prononcé en ces termes :
« Je suis depuis de nombreuses années la patiente susnommée pour
un lupus érythémateux systémique marqué essentiellement par des
polyarthrites diffuses et un syndrome des anti-phospholipides. Dans
ce contexte, la patiente souhaite une réévaluation de son droit à la
rente.
C’est essentiellement le status articulaire qui s’est aggravé au cours
de cette dernière année, résistant à un traitement de Plaquenil de
fond de 2 cpr/j., renforcé d’un traitement anti-inflammatoire de
Celevrex 2 x 200 mg et de Dafalgan 1 à 4 x 1g/j. Les
polyarthralgies/polyarthrites associées à une fatigue chronique
contribuent à un état d’épuisement psychologique chez cette jeune
mère de famille de trois enfants, dont un de moins de deux ans.
L’ensemble de ce tableau contribue à aggraver un état dépressif
également connu et qui demanderait que la patiente soit à la fois
aidée dans ses tâches quotidiennes par un soutien domestique, ainsi

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que par une révision de son droit à la rente qui si je ne m’abuse est
limité actuellement à 50%, et devrait s’élever à 100% au vu de son
état actuel ».
Dans un rapport du 5 mai 2014, le Dr L.________ a indiqué que
sa patiente souffrait de lupus érythémateux systémique marqué
essentiellement par des polyarthrites diffuses et un syndrome des anti-
phospholipides, ainsi que d’un état dépressif chronique, induisant une
totale incapacité de travail dans toute activité, dans le contexte d’une
lente aggravation. S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr
L.________ a estimé que sa patiente devait éviter l’usage répété des
articulations des mains. Au titre du pronostic, le médecin traitant a fait
état d’une lente aggravation.
Le 28 mai 2014, l’assurée a déposé une demande d’allocation
pour impotent.
Dans un rapport du 27 juin 2014 pour les personnes
impotentes, le Dr L.________ a retenu les diagnostics de lupus
érythémateux disséminé peu symptomatique sur le plan physique mais
responsable d’un état dépressif chronique avec manifestations
psychosomatiques, de dysthymie et de migraines à répétition. Le médecin
traitant a précisé qu’à l’heure actuelle, il existait peu de manifestations
physiques du lupus érythémateux, en dehors d’une fatigue et de quelques
arthralgies banales. Par contre, sa patiente était constamment dépressive,
épuisée ; elle présentait des diarrhées à répétition et des douleurs
abdominales, des migraines de plus en plus fréquentes, une aggravation
de son anxiété, un retrait social et une agoraphobie. Le Dr L.________ a
encore relevé que l’état de santé de l’assurée rendait impossible la reprise
d’une quelconque activité professionnelle, mais n’empêchait pas qu’elle
s’occupe de son ménage à 50%.
Interpellé par l’OAI, le Dr M.________ a indiqué le 7 juillet 2014
que la capacité de travail de sa patiente était nulle. Il a mis en évidence
un état dépressif chronique, des polyarthralgies, une fatigue intense et
des difficultés de sommeil, précisant que l’assurée ne présentait pas de

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signe d’arthrite franche. Les limitations fonctionnelles étaient liées à la
fatigabilité et aux polyarthralgies.
Le 2 avril 2015, le Dr T.________ a transmis à l’OAI un rapport
pour la révision du droit à la rente ainsi qu’un rapport pour les personnes
impotentes. Au titre des diagnostics, le psychiatre traitant a retenu un
trouble panique, depuis l’enfance (F41.0), des phobies multiples, depuis
l’enfance (F40.2), de troubles dépressifs récurrents, actuellement en
rémission, depuis de nombreuses années (F33.4), de troubles mixtes de la
personnalité comprenant des traits appartenant à la personnalité
anxieuse, personnalité dépendante, personnalité histrionique, depuis
l’adolescence (F60.0), de lupus érythémateux disséminé, depuis 1998 et
de syndrome de Reynaud. Le Dr T.________ observait des restrictions
physiques et psychiques importantes : en raison de sa fatigue, l’assurée
présentait un ralentissement psychomoteur ; elle connaissait également
de façon incontrôlée des attaques de panique susceptibles de
compromettre le déroulement d’un travail régulier. Elle se plaignait en
outre de douleurs au ventre ou aux articulations. Compte tenu de ses
plaintes, le Dr T.________ l’avait adressée à la Clinique N.________ pour un
examen neurologique et neuropsychologique, dont il n’était ressorti
aucune anomalie. Le psychiatre traitant s’est prononcé sur la capacité de
travail en ces termes :
« Malgré la normalité de cet examen, nous estimons que notre
patiente présente une incapacité de travail d’au moins 70% en
raison de la multitude de symptômes physiques qu’elle met en
avant et aussi en raison de la chronicisation de longue date de ces
symptômes. A notre avis, il est illusoire d’imaginer que Mme
W.________ pourrait reprendre un travail régulier à plus de 2-3 heures
par jour auprès tant d’années d’inactivité et avec la situation
familiale qu’elle décrit ».
Le Dr T.________ a joint à ses rapports deux rapports des
1er décembre 2014 et 21 janvier 2015 du Dr D.________, spécialiste en
neurologie auprès de la Clinique N.________, selon lesquels les examens
n’avaient révélé aucune pathologie du point de vue neurologique et
neuropsychologique associée à sa maladie lupique.

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Dans un rapport du 17 juin 2015, le Dr F.________, nouveau
médecin traitant, a posé les diagnostics incapacitants de lupus
érythémateux disséminé « symptomatique » (sic), mais responsable d’un
état dépressif chronique avec manifestations psychosomatiques, d’état
dépressif chronique, de migraines à répétition et d’hypothyroïdie
substituée. Le Dr F.________ a estimé que l’état de santé de l’assurée était
stable au niveau somatique, tout en renvoyant au psychiatre traitant au
sujet de l’évolution au plan psychique, qu’il a néanmoins qualifiée de
péjorée. Il a attesté une incapacité totale de travail dans tout type
d’activités, depuis dix ans, en raison de douleurs diffuses importantes
couplées à des troubles psychiatriques et des épisodes de dépression.
Interpellé par l’OAI, le Dr T.________ a communiqué le 15
octobre 2015 les dates de ses consultations, à savoir de mars à septembre
2014, à raison d’une fois chaque cinq semaines environ, puis de mars à
mai 2015, à la même fréquence.
Par projet de décision du 1er février 2016, se ralliant à un avis
du Dr X.________ du 21 janvier 2016, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il
envisageait de refuser d’accorder l’augmentation de rente requise, au
motif que les éléments rassemblés durant l’instruction de la demande de
révision n’avaient pas permis d’objectiver une aggravation de son état de
santé réduisant sa capacité de travail en deçà de 50%.
L’assurée, représentée par Me Charles Guerry, a fait part de
ses objections au projet précité par écriture du 4 avril 2016. Elle a produit
un rapport du Dr T.________ du 30 mars 2016, estimant que celui-ci mettait
en avant de nouvelles atteintes, ainsi que l’aggravation des atteintes
préexistantes. Elle a sollicité la mise en œuvre d’une expertise bi-
disciplinaire, rhumatologique et psychiatrique.
Dans un avis du SMR du 11 mai 2016, la Dresse Z.________ a
estimé que le dernier rapport du Dr T.________ n’apportait pas d’éléments
objectivant une aggravation de l’état de santé de l’assurée au plan
psychique. Les diagnostics et la description clinique du psychiatre traitant

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démontraient plutôt une chronicisation des symptômes depuis des
nombreuses années, le SMR ayant au demeurant déjà pris en compte le
rapport du 23 juin 2015 du Dr T.________ dans son avis du 21 janvier 2016.
L’évaluation neuropsychologique et neurologique à laquelle s’était
soumise l’assurée n’avait au demeurant pas mis en évidence de
pathologies.
Par décision du 19 mai 2016, se ralliant aux conclusions de son
Service médical, l’OAI a confirmé son refus d’augmenter la rente
d’invalidité, estimant que les renseignements médicaux obtenus au cours
de l’instruction de la demande de révision n’avaient pas démontré
d’aggravation objective de l’état de santé de l’assurée. L’office a ainsi
estimé que sa capacité de travail demeurait de 50% dans une activité
adaptée, ce qui conduisait au maintien de la demi-rente accordée
jusqu’alors.
G. Par acte du 15 juin 2016, toujours représentée par Me Charles
Guerry, W.________ a recouru à l’encontre de la décision précitée,
concluant principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente
entière, et subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire. A l’appui de sa contestation, elle fait en substance grief à
l’intimé d’avoir fondé sa décision sur les seuls rapports du SMR, dont les
médecins ne sont pas spécialisés dans le genre d’atteinte qu’elle
présente. Elle estime que les avis des Drs M.________ et T.________,
respectivement éminent spécialiste des maladies auto-immunes
chroniques et psychiatre de longue expérience, sont plus probants. Tout
au moins leur appréciation est-elle de nature à jeter un doute sur la
fiabilité et la pertinence des avis des médecins du SMR, ce qui aurait dû
conduire l’intimé à mettre en œuvre une expertise par un médecin
indépendant.
Dans une réponse du 7 septembre 2016, l’intimé a conclu au
rejet du recours et au maintien de la décision entreprise, estimant
qu’aucun élément au dossier n’impliquait de s’écarter des conclusions du
SMR.

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Par réplique du 31 octobre 2016, la recourante a maintenu ses
conclusions et a transmis un rapport du Dr T.________ du 21 septembre
2016.
Dans une duplique du 22 novembre 2016, l’intimé a confirmé
ses conclusions dans le sens du rejet du recours, estimant que le rapport
du Dr T.________ du 21 septembre 2016 n’apportait rien de nouveau.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qui
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 94 al. 4
LPA-VD).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile, devant le
tribunal compétent et dans le respect des conditions de formes prévues
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut,
en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que

- 14 -
sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418
consid. 5.2.1 et 125 V 413 consid. 2c et les références ;
cf. TF 8C_245/2010 du 9 février 2011, consid. 2).
b) En l’espèce, le litige porte sur le point de savoir si l’intimé
était fondé à refuser d’augmenter la rente d’invalidité de la recourante à
la suite de sa demande de révision du 11 février 2014. Se pose
singulièrement la question de savoir si l’assurée a présenté une
aggravation notable et durable de son état de santé de nature à réviser
son droit à une demi-rente.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation

- 15 -
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Selon l’art. 88a al. 2 RAI, si
la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux
habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour
l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans
interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Selon la jurisprudence, tout changement important des
circonstances, propre à influencer le taux d'invalidité, donc le droit à la
rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 133 V 545, consid. 6.1 ; ATF 130 V 343, consid. 3.5). L'assurance-
invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se
justifie lorsque le degré d'invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545, consid. 6.2 à 7).
Pour déterminer s’il y a motif à réviser une rente, il convient
d’examiner si, entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108, 130 V 71 consid. 3.2).
4. Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant,
des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La

- 16 -
tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; TF
8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et références citées).
De manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3 ; TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et
9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V

- 17 -
351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2).
Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une
appréciation complète des preuves et de prendre en considération les
rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de
l'assurance (TF 8C_407/2014 précité ; voir également TF 9C_276/2015 du
10 novembre 2015 consid. 4.3).
5. Dans le cas d’espèce, l’intimé estime que la situation médicale
de la recourante n’a pas connu d’aggravation et qu’elle dispose toujours
d’une capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée, de
sorte que son droit aux prestations de l’assurance-invalidité reste
inchangé.
De son côté, la recourante soutient que son état s’est
détérioré, aux plans somatique et psychique, avec pour conséquence
qu’elle devait être mise au bénéfice d’une rente entière d’invalidité.
Il s’agit ici de comparer les faits tels qu’ils se présentaient au
moment de la décision du 13 décembre 2011 (maintenant le droit à une
demi-rente d’invalidité), confirmée par la Cour de céans le 13 septembre
2012, à ceux existant au moment de la décision du 19 mai 2016, afin de
déterminer si un changement important des circonstances propre à
influencer le degré d'invalidité de la recourante est survenu durant ce laps
de temps.
a) A l’issue du précédent examen matériel du droit à la rente,
dans sa décision du 13 décembre 2011, l’OAI avait retenu que la situation
de l’assurée au plan physique et psychique n’avait pas connu d’évolution
notable depuis la précédente décision du 16 janvier 2009, voire même
antérieurement. Ce constat de stabilité a été confirmé par la Cour de
céans dans son arrêt du 13 septembre 2012, selon lequel les conclusions
du rapport d’expertise du Dr H.________ du 13 décembre 2005 et de l’avis
du SMR du 29 juin 2006, retenant notamment une capacité de travail
résiduelle de 50% dans une activité adaptée, étaient toujours valables. La

- 18 -
Cour de céans avait considéré qu’en l’absence d’éléments nouveaux, il n’y
avait pas lieu de suivre les avis du Dr V.________ dans le sens d’une
incapacité de travail de 100%, estimant qu’il ne s’agissait que d’une
appréciation différente d’un état de fait identique, laquelle ne constituait
pas un motif de révision. N’était pas plus déterminante l’appréciation de la
Dresse S.________ dans le sens d’une incapacité de travail de 50% au plan
rhumatologique pur, le SMR n’ayant pas ignoré l’impact des affections
physiques sur la capacité de travail dans son avis du 29 juin 2006.
b) Dans le cadre de la procédure de révision, le Dr X.________
a estimé que les pièces médicales rassemblées en cours d’instruction ne
fournissaient aucun indice d’amélioration ou d’aggravation notable de
l’état de santé de l’assurée, la capacité de travail médico-théorique de
l’intéressée restant inchangée depuis la dernière décision (cf. avis du 21
janvier 2016). Après avoir pris connaissance du rapport établi le 30 mars
2016 par le Dr T.________, la Dresse Z.________ a retenu que le psychiatre
traitant n’apportait pas de nouveaux éléments par rapport à ceux soulevés
dans son rapport du 23 juin 2015, déjà pris en compte par le Dr X.________.
Pour la Dresse Z.________, les diagnostics et la description clinique du Dr
T.________ ne démontraient pas une aggravation, mais plutôt une
chronicisation des symptômes depuis de nombreuses années. La Dresse
Z.________ insistait également sur le fait que les tests neurologiques et
neuropsychologiques mis en œuvre après de la Clinique N.________
n’avaient révélé aucune pathologie.
L’appréciation du SMR est convaincante et il ne se trouve au
dossier aucun élément de nature à la remettre sérieusement en cause.
c) aa) En effet dans son rapport du 7 février 2014, très
succinct, le Dr M.________ se limite à affirmer que l’état de santé de sa
patiente a subi une aggravation, essentiellement au status articulaire, au
cours de la dernière année, résistant au traitement de fond, qui avait dû
être renforcé par un traitement anti-inflammatoire complémentaire. Le
rhumatologue ne motive toutefois pas en quoi consiste concrètement
l’aggravation alléguée et quel impact elle aurait sur la capacité de travail

- 19 -
et de gain de l’assurée. Les diagnostics qu’il pose (lupus érythémateux
systémique marqué essentiellement par des polyarthrites diffuses et un
syndrome des anti-phospholipides) sont identiques à ceux dont il faisait
déjà état dans son rapport du 8 novembre 2000, et unanimement
reconnus. Le Dr M.________ n’explique pas non plus en quoi sa patiente
connaîtrait des limitations fonctionnelles à ce point plus importantes que
celles reconnues jusqu’alors, qui l’empêcheraient de mettre à profit une
capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée.
Pour le surplus, le Dr M.________ évoque surtout des éléments
se rapportant à l’état de santé psychiatrique de sa patiente, qu’en sa
qualité de rhumatologue il n’est pas compétent pour apprécier. En effet, la
reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose
la présence d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification
reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Ainsi, en l’absence de spécialisation en psychiatrie, le Dr M.________ ne
saurait être suivi lorsqu’il affirme que la fatigue chronique associée aux
polyarthralgies/polyarthrites liées au lupus contribue à un état
d’épuisement psychologique et que l’ensemble de ce tableau participe à
aggraver un état dépressif connu.
Le rhumatologue ne convainc pas non plus lorsqu’il affirme
que l’état actuel de sa patiente nécessiterait qu’elle soit mise au bénéfice
d’une rente entière. Il n’appartient en effet pas au médecin de se
déterminer sur les prestations sociales auxquelles aurait droit son patient ;
son rôle consiste à se prononcer, au plan médical, sur l’état de santé de
l’assuré et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités il est
incapable de travailler.
Son rapport du 7 juillet 2014 ne permet pas non plus
d’objectiver une aggravation notable de l’état de santé de l’assurée.
Interrogé sur l’évolution de l’état de santé de sa patiente, le rhumatologue
se limite à mentionner « polyarthralgies, fatigue intense, difficultés de
sommeil, état dépressif », soit des atteintes et symptômes connus de

- 20 -
longue date, et dont rien n’indique sérieusement qu’ils aient connu une
péjoration substantielle. De même, au titre des limitations fonctionnelles,
le Dr M.________ invoque la fatigabilité et les polyarthralgies, d’ores et déjà
mises en évidence dans les procédures de demande antérieures, et
reconnues par la DresseG.________ dans son avis du 29 juin 2006. En
définitive, le Dr M.________ n’apporte aucun élément médical, de son
domaine de spécialité, qui permette de retenir comme établi au degré de
la vraisemblance prépondérante que l’état de santé de sa patiente a
connu une aggravation substantielle susceptible de conduire à une
augmentation de la demi-rente qui lui est allouée depuis 2003.
bb) Le Dr T.________ n’apporte pas non plus d’éléments
permettant d’établir que sa patiente a connu une aggravation notable de
son état de santé. Le psychiatre traitant ne soutient d’ailleurs pas qu’une
telle péjoration est survenue, puisque dans son rapport pour la révision du
droit à la rente du 2 avril 2015, il fait état d’une évolution stationnaire. Il
atteste même au contraire une rémission du trouble dépressif récurrent.
Les diagnostics qu’il retient au plan psychiatrique (trouble panique depuis
l’enfance, de phobies multiples depuis l’enfance, de troubles dépressifs
récurrents, actuellement en rémission, de troubles mixtes de la
personnalité depuis l’adolescence, comportant des traits appartenant à la
personnalité anxieuse, dépendante et histrionique) ne diffèrent pas
fondamentalement de ceux mis en avant par le Dr V.________ et la
psychologue J.________ dans leurs rapports des 21 février 2008 et 24 mars
2011 (anxiété généralisée, phobies spécifiques, traits dépendants
histrioniques). En outre et surtout, les limitations fonctionnelles et les
répercussions des atteintes évoquées par le Dr T.________ le 2 avril 2015 –
au demeurant en grande partie fondées sur les plaintes de sa patiente –
sont superposables à celles constatées de longue date et prévalant déjà
au moment où l’OAI a rendu sa décision du 13 décembre 2011. Dans son
rapport du 2 avril 2015, ce médecin a d’ailleurs fait état d’une
chronicisation des symptômes depuis de nombreuses années, et non pas
d’une aggravation. On constate en effet que, dans son rapport du 24
octobre 2003, le Dr T.________ avait déjà fait état d’un ralentissement
psychomoteur, d’attaques de panique, de fatigue, de troubles de la

- 21 -
mémoire avec difficultés de concentration, de phobies (notamment des
ascenseurs et du noir), de troubles du sommeil, de troubles de l’humeur
avec épisodes d’angoisse, notamment.
On le voit donc, le Dr T.________ n’apporte pas d’éléments
objectifs permettant d’attester une aggravation de l’état de santé de la
recourante au plan psychiatrique. Il se limite au contraire à défendre la
position qu’il avait déjà adoptée en 2003 et à soutenir sa patiente dans sa
demande d’une rente entière. En attestant une capacité de 30% au plus (à
savoir pas plus que 2 heures par jour), le Dr T.________ maintient en réalité
une évaluation de la capacité de travail plus restrictive que celle retenue
par l’OAI, tel qu’il l’avait déjà fait en 2003, lorsqu’il affirmait qu’une
activité lucrative régulière était exclue à long terme, mais que l’assurée
restait malgré tout capable d’exercer une activité occupationnelle de
quelques heures par semaine. Or, son appréciation de la capacité de
travail n’avait pas été retenue à l’époque, et il ne prévaut actuellement
aucun élément nouveau qui conduirait à se rallier à son avis. Constatant la
normalité des résultats des examens neurologiques et neuro-
psychologiques qu’il a ordonnés, le Dr T.________ a maintenu que sa
patiente présentait une incapacité de travail d’au moins 70%, en précisant
« qu’il est illusoire d’imaginer que Mme W.________ pourrait reprendre un
travail régulier à plus de deux-trois heures par jour après tant d’années
d’inactivité et avec la situation familiale qu’elle décrit ». La jurisprudence a
cependant souligné que les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne
figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner
une incapacité de gain au sens de la loi. Pour qu'une invalidité soit
reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat médical
pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les
facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et
imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel que le diagnostic médical
précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut à une maladie.
Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui
relèvent de facteurs socioculturels ; il faut au contraire que le tableau
clinique comporte d'autres éléments pertinents au plan psychiatrique tels,

- 22 -
par exemple, une dépression durable au sens médical ou un état
psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une telle
atteinte psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et
qui doit de manière autonome influencer la capacité de travail, est
nécessaire en définitive pour que l'on puisse parler d'invalidité. En
revanche, là où l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments qui
trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou
psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère invalidant
(ATF 127 V 294 consid. 5a).
Les rapports des 30 mars et 21 septembre 2016 du Dr
T.________ n’apportent aucun élément susceptible de parvenir à une
conclusion différente. Le Dr T.________ n’y fait qu’un résumé de ses
précédents rapports et tente de démontrer en quoi les conclusions prises
par le Dr H.________ dans son rapport d’expertise du 13 décembre 2005, à
ses yeux empreintes de contractions et contraires à l’avis unanime des
autres psychiatres, ne sauraient être suivies. Or, cette discussion n’a pas
lieu d’être dans le cadre de la présente cause, puisque la Cour des
assurances sociales a reconnu pleine valeur probante à ce rapport
d’expertise dans son arrêt du 2 septembre 2010, entretemps entré en
force. Le fait que le Dr T.________ indique rétrospectivement ajouter à son
rapport du 2 avril 2015 les diagnostics de trouble obsessif compulsif avec
comportements compulsifs au premier plan (CIM F42.1) présent depuis
2008 ainsi que d’hyperthyroïdie (traitée) sur thyroïdite auto-immune
apparue depuis 1998 ne conduit pas à une appréciation différente,
puisque ces atteintes sont antérieures à la dernière décision constituant le
point de référence de la comparaison des états de santé dans le cadre de
la demande de révision litigieuse. La thyroïdie a en effet déjà été signalée
par le Dr L.________ en 1998 et a été régulièrement confirmée depuis lors
(cf. rapports des 7 octobre 1998 et 13 avril 2011, notamment). Depuis
2005 tout au moins, elle est au demeurant substituée (cf. rapport de la
Dresse S.________ du 7 octobre 2005. Quant aux comportements
compulsifs, le Dr V.________ avait également déjà relevé que sa patiente
décrivait des troubles obsessionnels compulsifs accrus depuis 2010 (cf.
rapport du 24 mars 2011).

- 23 -
En définitive, le Dr T.________ maintient une appréciation
différente d’un même état de fait, tel qu’il l’avait déjà fait en 2003, sans
être suivi. Il n’apporte aucun élément qui remettrait en question le fait que
la recourante dispose d’une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée.
cc) Les médecins généralistes n’apportent pas non plus
d’éléments rendant vraisemblable une aggravation notable de l’état de
santé de la recourante.
Le Dr L.________ affirme que l’état de santé de sa patiente subit
une lente aggravation mais n’apporte également aucun élément
corroborant une telle péjoration. Les diagnostics de lupus érythémateux
systémique essentiellement marqué par des polyarthrites diffuses et de
syndrome des anti-phospholipides qu’il retient dans ses rapports des 5 mai
et 27 juin 2014 existaient déjà en 2011, et même bien avant (cf.
notamment avis du SMR du 29 juin 2006), et rien ne permet de conclure
valablement que ces atteintes aient connu une péjoration de nature à
modifier l’invalidité de l’assurée. Au contraire, dans son rapport du 27 juin
2014, le Dr L.________ indique que l’assurée présente peu de
manifestations physiques du lupus érythémateux, en dehors d’une fatigue
et de quelques arthralgies banales, l’atteinte somatique étant peu
symptomatique sur le plan physique. Ces observations ne dénotent pas
d’une péjoration au plan somatique. L’assurée connaît en effet de longue
date une fatigue et des douleurs aux articulations, limitations
fonctionnelles dûment reconnues par la Dresse G.________ dans son avis
du 29 juin 2006, dont l’appréciation a été jugée toujours d’actualité par le
tribunal dans son arrêt du 12 septembre 2012. Les troubles digestifs
évoqués par le Dr L.________ prévalaient déjà au moment où le Dr
H.________ a examiné l’assurée, en 2005. Quant à la nécessité d’éviter
l’usage répété des articulations des mains mise en avant par le Dr
L.________, elle prévaut également depuis bon nombre d’années. A l’instar
de son confrère rhumatologue, le médecin traitant fait surtout valoir une
aggravation au plan psychique, sur laquelle il n’est toutefois pas

- 24 -
compétent pour se prononcer, en sa qualité de médecin généraliste. Ainsi,
le Dr L.________ n’apporte aucun élément permettant de lui suivre lorsqu’il
atteste une totale incapacité de travail dans toute activité.
Les éléments apportés par le Dr F.________ le 17 juin 2015 ne
sont pas plus déterminants. Reprenant en substance les observations du
Dr L.________, il fait état d’un état de santé stable au niveau somatique. Il
estime par contre que sa patiente a subi une dégradation de son état au
plan psychique, au sujet de laquelle il renvoie au psychiatre traitant.
d) En définitive, il n’y a pas lieu de douter du caractère bien
fondé des conclusions du SMR. C’est à cet égard à tort que la recourante
fait grief à l’intimé d’avoir fondé sa décision sur les seuls avis de son
Service médical, en ignorant les constatations de ses médecins traitants,
selon elle plus qualifiés pour se déterminer. C’est au contraire après
examen des rapports médicaux établis par ses différents médecins
traitants que le SMR a estimé qu’ils n’apportaient aucun élément nouveau
dénotant d’une aggravation de son état de santé. On rappellera à cet
égard que, selon la jurisprudence, un avis médical du SMR constitue un
rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1
RAI). Un tel rapport a pour fonction d'opérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive
au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux
mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur
probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des
informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou les
tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une
appréciation de celle-ci. Conformément au principe de la libre appréciation
des preuves, il convient d'apprécier chaque élément de preuve à sa juste
valeur et en fonction de sa force probante (cf. TF 9C_542/2011 du 26
janvier 2012 consid. 4.1). Or, dans le cas d’espèce, le SMR a tenu compte

- 25 -
de l’intégralité des rapports médicaux au dossier. Comme développé ci-
dessus, aucun de ces rapports ne permet d’objectiver une aggravation
significative de l’état de santé de la recourante. Il n’y a dès lors pas lieu de
remettre en question les avis de Dr X.________ et Z.________.
C’est ainsi de manière fondée que l’intimé a estimé que la
recourante disposait toujours d’une capacité résiduelle de travail de 50%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, induisant un
préjudice économique de 55% et conduisant au maintien de la demi-rente
d’invalidité qui lui est alloué depuis le 1er mars 2003.
6. Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans
le domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause
doivent être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures
d’instruction nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin
(art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits
nécessaires à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés (TF
9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). Les faits pertinents ayant
pu être constatés à satisfaction de droit, le dossier est suffisamment
complet pour permettre à la Cour de statuer en pleine connaissance de
cause. Il n’y a pas lieu de donner suite à la demande d’expertise
pluridisciplinaire de la recourante ; une telle mesure d’instruction ne serait
pas de nature à modifier les considérations qui précèdent (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 122 II 464 consid. 4a ; TF 8C_361/2009 du 3
mars 2010 consid. 3.2 et les références citées).
7. a) Au vu de ce qui précède, le recours se révèle mal
fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al 1bis LAI). En principe, la

- 26 -
partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure
(art. 69 al. 1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
doivent être mis à la charge de la recourante, qui n’obtient pas gain de
cause.
c) Il n’y a au demeurant pas lieu d’allouer des dépens, la
recourante ayant été déboutée de ses conclusions (art. 61 let. g LPGA et
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est déposé le 15 juin 2016 par W.________ est rejeté.
II. La décision rendue le 19 mai 2016 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêts à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

- 27 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Charles Guerry (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 28 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :