vd_gerichte · PE20.018758 · 2022-02-28 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
244
PE20.018758-KBE/NMO
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Séance du 28 juin 2022
__________________
Composition : M. STOUDMANN, président
M. Pellet et Mme Rouleau, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Parties à la présente cause :
K.________, prévenu et partie plaignante, représenté par Mes Sarah Riat et
Luke H. Gillon, défenseurs de choix à Lausanne, appelant,
A.________, prévenu et partie plaignante, représenté par Me Habib Tabet,
défenseur de choix à Lausanne, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
l’Est vaudois, intimé,
653

- 2 -
La Cour d’appel pénale statue à huis clos sur les appels formés
par A.________ et K.________ contre le jugement rendu le 28 février 2022
par le Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la
cause les concernant.
Elle considère :
En fait :
A. Par jugement du 28 février 2022, le Tribunal de police de
l’arrondissement de l’Est vaudois a libéré K.________ de l’accusation de
voies de fait (I), a constaté qu’il s’est rendu coupable de lésions
corporelles simples et d’injure (II), l’a condamné à une peine pécuniaire de
55 jours-amende à 100 fr. le jour, avec sursis durant 3 ans, et à une
amende de 700 fr., la peine privative de liberté de substitution étant de 7
jours (III), a libéré A.________ de l’accusation de menaces (IV), a constaté
qu’il s’est rendu coupable de lésions corporelles simples et de voies de fait
(V), l’a condamné à une peine pécuniaire de 50 jours-amende à 100 fr. le
jour, avec sursis durant 3 ans, et à une amende de 1'000 fr., la peine
privative de liberté de substitution étant de 10 jours (VI), a dit
qu’A.________ est le débiteur de K.________ de la somme de 2'500 fr. à titre
d’indemnité pour tort moral (VII), a dit que K.________ est le débiteur
d’A.________ de la somme de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral
(III [recte : VIII]), a dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité au sens de l’art.
429 CPP (III [recte : IX]), a dit que les indemnités au sens de l’art. 433 CPP
sont compensées (III [recte : X]) et a dit que K.________ supportera la
moitié des frais de justice, arrêtée à 1'700 fr., l’autre moitié étant mise à
la charge d’A.________, par 1'700 fr. (III [recte : XI]).
B. Par annonce du 1er mars 2022, puis déclaration motivée du 11
avril 2022, K.________ a formé appel contre ce jugement, concluant, avec
suite de frais et dépens, à sa libération de toute infraction, à ce
qu’A.________ soit en outre condamné pour menaces, à ce qu’il soit

- 3 -
constaté qu’il ne doit aucune indemnité à ce dernier à quelque titre que ce
soit, à l’allocation d’une indemnité de 19'000 fr. au sens des art. 429 ou
433 CPP et à la mise à la charge d’A.________ de l’entier des frais de
justice. Il a conclu subsidiairement à l’annulation du jugement et au renvoi
de la cause à l’autorité de première instance pour nouveau jugement dans
le sens des considérants.
Par annonce du 2 mars 2022, puis déclaration d’appel motivée
du 11 avril 2022, A.________ a également fait appel du jugement précité,
concluant, avec suite de frais et dépens, à sa libération de toute infraction,
à ce qu’il soit constaté qu’il n’est pas le débiteur de K.________ à quelque
titre que ce soit, ainsi qu’à l’allocation d’une indemnité pour tort moral de
25'000 fr. et d’indemnités au sens des art. 429 et 433 dont le montant
serait précisé en cours d’instance, les frais étant entièrement mis à la
charge de K.________. Il a conclu subsidiairement à l’annulation du
jugement et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour
nouveau jugement.
Par courrier du 10 mai 2022, soit dans le délai imparti à cet
effet, le Ministère public a indiqué ne pas déposer de demande de non-
entrée en matière ni déclarer d’appel joint.
Par déterminations du même jour, A.________ a conclu au rejet
de l’appel de K.________.
Le 1er juin 2022, le Président de la Cour de céans a proposé
aux appelants de traiter les appels, avec leur accord, en procédure écrite
(art. 406 al. 2 let. a et b CPP).
Par courriers des 7 et 15 juin 2022, K.________ et A.________ ont
donné leur accord au traitement de la cause en procédure écrite.
Par courriers des 15 et 27 juin 2022,A.________ et K.________ ont
produit leur liste d’opérations.

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C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 Originaire de la Tour-de-Peilz, K.________, né le [...] 1985, est
marié et père d’un enfant âgé d’une année. Il travaille comme employé de
banque au service d’un établissement dont il n’a pas voulu communiquer
les coordonnées. Il retire de cette activité un salaire annuel brut de
100'000 fr., auquel s’ajoute un éventuel bonus, soit un revenu mensuel
net d’au moins 7'000 fr. francs. Il est propriétaire de deux immeubles,
grevés de prêts hypothécaires de 470'000 fr. et 1'195'000 fr., les intérêts
annuels s’élevant respectivement à 5'828 fr. et 6'046 francs. Il occupe l’un
des biens avec sa famille et met en location l’autre, ce qui lui procure un
revenu locatif mensuel net de 2'700 francs. Ses revenus mensuels nets
avoisinent ainsi les 10'000 fr., alors que son épouse réalise un gain
mensuel net de l’ordre de 15'000 francs. Les primes d’assurance-maladie
mensuelles de la famille se montent à 1'054 fr., tandis que les frais de
garderie sont de l’ordre de 2'000 fr. par mois.
Son casier judiciaire ne comporte aucune inscription.
1.2 Originaire de Vevey, A.________ est né le [...] 1973 au Liban.
Victime des guerres qui ont endeuillé son pays d’origine, il a dû subir une
amputation fémorale de la jambe droite à l’âge de dix-sept ans et se
déplace depuis lors à l’aide de béquilles. Il souffre en outre d’une paralysie
partielle de la main gauche. Il est marié et père de trois enfants, dont deux
sont encore à sa charge. Ingénieur de formation, il était au chômage, lors
de l’audience de jugement de première instance, et percevait des
indemnités journalières de 455 fr. 30 correspondant à des indemnités
mensuelles de l’ordre de 10'000 francs. Il n’est pas au bénéfice de
prestations de l’assurance invalidité ou d’une autre assurance sociale. Son
épouse ne travaille pas. Les primes d’assurance maladie de la famille sont
supérieures à 1'600 fr. et le loyer mensuel de l’appartement familial se
monte à 2'270 francs. Le prévenu assume en outre les frais de
déplacement de ses enfants à hauteur de 321 fr. par mois.

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Son casier judiciaire ne comporte aucune inscription.
2.
2.1 A [...], le 9 février 2020, vers 15h20, alors qu’A.________ se
trouvait à la salle [...] en tant qu’entraîneur de l’équipe de [...], sa fille lui a
rapporté que K.________, speaker auprès du club [...], lui avait dit, en
parlant de son père : « votre président c’est un menteur et un connard. Il
ne faut pas lui faire confiance », puis « quand est-ce qu’on va leur
descendre leur banderole de merde ». [...], qui était aux côtés de
K.________, a rajouté, toujours en parlant d’A.________ : « si je pouvais je lui
casserais bien l’autre jambe ».
A.________ a alors regardé K.________ qui lui a fait un doigt
d’honneur ou un autre geste insultant, puis s’est approché de lui en
l’invectivant. Les deux hommes se sont retrouvés torse contre torse et
A.________ a craché au visage de K.________. Par la suite, ils se sont
empoignés et battus, se donnant mutuellement des coups de poings et/ou
des gifles, sans que l’on puisse déterminer avec certitude qui a porté le
premier coup. Durant l’altercation, A.________, qui avait lâché ou perdu ses
béquilles, a été déséquilibré, provoquant la chute des deux hommes au
sol, qui ont continué à se donner des coups avant d’être séparés.
A.________ et K.________ ont porté plainte l’un contre l’autre le
14 février 2020 et se sont constitués chacun partie civile.
2.2 Selon le constat médical de l’unité de médecine des violences
du 11 février 2020, A.________, qui a été en incapacité de travail à 100 %
du 9 février au 14 avril 2020 à la suite des faits susmentionnés, a souffert
de contusion du 5e métacarpien de la main droite et d’une ecchymose
verte violacée sur la partie interne du genou gauche. Le rapport du CIR du
9 mars 2020, établi à la suite d’une IRM du genou gauche d’A.________,
consécutive à des douleurs persistantes, a fait état d’une fracture non
déplacée du plateau tibial antérieur et interne, ainsi que d’une contusion
osseuse du condyle fémoral interne sur 2 cm. Ensuite, selon un certificat

- 6 -
médical du 13 mars 2020, l’état de santé du prénommé a nécessité
l’utilisation d’une chaise roulante pour ses déplacements, étant précisé
qu’il lui était interdit (médicalement) de se déplacer autrement jusqu’au 7
avril 2020 ; ce certificat ne prohibait toutefois pas une station debout
ponctuelle. Enfin, il ressort d’une attestation du Département de
psychiatrie du [...] du 22 avril 2020, qu’A.________, ensuite des
évènements précités du 9 février 2020, a présenté un trouble lié à des
traumatismes ou à des facteurs de stress, non spécifié.
K.________ a quant à lui souffert d’un traumatisme cranio-
cérébral, d’un syndrome post-commotionnel, de lésions cutanées
périorbitaires et périauriculaires droites, de griffures sur le visage et d’une
tuméfaction latérale de l’œil gauche. Il a fait l’objet d’un arrêt de travail à
100 % du 10 au 24 février 2020 puis à 50 %. Il a également subi un stress
post-traumatique – attaques de panique régulières, insomnies et tendance
à l’épuisement – pour lequel il a suivi un traitement psychiatrique (PV aud.
5, annexe).
En d roit :
1.
1.1 Interjetés dans les formes et délais légaux (art. 385 al. 1 et
399 CPP) par des parties ayant la qualité pour recourir contre le jugement
d'un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1
CPP), les appels de K.________ et d’A.________ sont recevables.
1.2 Les appels sont traités en procédure écrite, dès lors qu’ils sont
dirigés contre un jugement rendu par un juge unique, que la présence des
prévenus aux débats d’appel n’est pas indispensable et que les parties y
ont consenti (art. 406 al. 2 let. a et b CPP).

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2. La juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur
tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Selon l’art. 398
al. 3 CPP, l’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(let. a), constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et/ou
inopportunité (let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du
14 décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid.
1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
3.
3.1 Les deux appelants se plaignent de l’établissement incorrect
des faits. Chacun d’eux soutient en substance qu’une analyse correcte des
preuves aurait dû conduire le tribunal à constater qu’il n’avait été que
victime dans cette affaire, que c’est l’autre qui a provoqué et frappé et
que lui-même a souffert alors que les lésions de l’autre ne sont que
simulations et mensonges. A l’appui de son analyse, chaque appelant se
prévaut de ses témoignages, qui seraient seuls crédibles, au contraire de
ceux de ses opposants.
3.2
3.2.1 La constatation des faits est erronée lorsque le tribunal a omis
d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand,

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Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle 2019, n.
19 ad art. 398 CPP).
3.2.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est
présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement
entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2).
Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.], CR CPP,
op. cit., n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 ; TF
68_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une

- 9 -
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la
constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro
reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans
pertinence (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 ;
ATF 138 V 74 consid. 7).
3.3
3.3.1 En l’espèce, le dossier présente un certain nombre de
témoignages qui ne sont pas pertinents pour la résolution du litige. C’est
tout d’abord le cas d’[...], qui n’a rien vu de déterminant (PV aud. jugt, p.
14), quoi qu’en dise K.________. On ne peut en effet rien tirer des
dépositions de ce témoin qui aurait une incidence décisive sur le sort de la
cause. En particulier, ses déclarations écrites adressées au juge sportif
n’ont pas la portée que cet appelant leur prête, dès lors que ledit témoin a
indiqué avoir vu les deux hommes dans un « conflit physique » alors qu’ils
étaient déjà « au sol », précisant que « cette situation n’était pas claire
pour [lui] » (P. 21/2). Ce document est d’autant moins utile que son auteur
a reconnu qu’on lui avait « suggéré de remplacer certains termes », ce
qu’il avait fait avant de signer (PV aud. jugt, p. 14). C’est donc à tort que
K.________ reproche au premier juge de n’avoir pas tenu compte de ce
témoignage.
Quant à [...], elle a vu les deux hommes se battre, mais sans
pouvoir dire qui avait donné le premier coup (PV aud. 8, R. 5 et 16). Le fait
qu’A.________ était, selon elle, « hors de lui » et qu’il y avait « de la folie »
dans ses yeux ou encore que K.________ était « très choqué » (PV aud. 8, R.
11) n’est pas pertinent à cet égard, pas plus que le fait que ce dernier
aurait dit à K.________ « on se retrouvera » (PV aud. 8, R. 5), ce témoin
ayant expressément nié avoir entendu A.________ proférer des menaces
(PV aud. 8, R. 11). De l’aveu même de K.________, le témoignage de [...]
n’amène aucun élément déterminant sur le déroulement des faits, comme
l’a constaté le tribunal (jugt, p. 30 in fine).

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Il en va de même du témoignage de [...] – ami de la fille
d’A.________ –, qui a déclaré qu’il était à une quinzaine de mètres des deux
hommes, que lorsqu’il s’était approché d’eux, ceux-ci étaient déjà à terre
et qu’il ne se souvenait pas du début de l’altercation (PV aud. jugt, p. 19).
On peut tout au plus retenir qu’il mentionne un geste qu’il a interprété
comme provocateur de la part de K.________ avant la bagarre (ibidem), ce
qui a du reste été retenu sur d’autres bases par le tribunal (jugt, p. 31).
3.3.2 Il reste donc trois témoins, [...], soit les trois dépositions
analysées par le tribunal pour forger sa conviction.K.________ fait valoir que
[...] serait le « témoin-clé » (appel K.________, pp. 4-6) alors que pour
A.________, ce témoin n’est pas du tout crédible et il faudrait lui préférer la
version présentée par sa propre fille, [...] (appel A.________, pp. 13-15),
dont les déclarations ne revêtent aucune force probante aux yeux de
K.________ (appel K.________, p. 8).
L’analyse du premier juge est dans l’ensemble convaincante.
En précisant que [...] est une connaissance de K.________, avec lequel il
discutait avant l’altercation, on ne comprend en effet pas pourquoi, si ce
dernier avait simplement fait un geste de « coucou » en direction
d’A.________, celui-ci aurait alors traversé la salle et se serait mis torse
contre torse en face de K.________ avant de lui cracher au visage. Il n’y a
pas de doute sur le fait que le geste de K.________ était en tout cas
provocateur, voire injurieux, comme le décrit le témoin [...] (PV aud. jugt,
p. 15). En outre, contrairement à ce que soutient A.________ (appel
A.________, p. 14), le fait que les autres témoins dont il se prévaut n’ont
pas vu de crachat ne signifie pas qu’il n’y en ait pas eu. Il est donc correct,
comme l’affirme le jugement, que sur ce point, les déclarations du témoin
[...] (PV aud. 3, R. 5 et 6) ne sont contredites par aucun des autres témoins
(jugt, p. 30). Ensuite, les témoignages de [...], ami d’A.________, qui a dit
que l’auteur du premier coup était K.________, et de [...], qui a affirmé que
l’auteur du premier coup était A.________, sont irrémédiablement
contradictoires et aucun ne bénéficie d’une force probante accrue par
rapport à l’autre. On ne peut rien tirer non plus du témoignage de [...], qui

- 11 -
a déclaré que son père avait été frappé en premier par K.________ et qu’il
n’avait fait que se défendre en repoussant son adversaire avec ses mains,
sans donner de coup ; on ne comprend pas comment, si l’on suit la version
de ce témoin, le simple fait de repousser K.________ avec ses mains aurait
causé à ce dernier un traumatisme cranio-cérébral, comme cela ressort du
dossier. Le fait que ce témoin ait déclaré se trouver juste derrière son
père, d’où elle a pu observer le début de l’altercation, n’y change rien,
tant il est vrai que ses déclarations sont en totale contradiction avec celles
de [...], qui était quant à lui, à ce moment-là, à côté de K.________, avec
lequel il discutait (PV aud. 3, R. 5). Pour ce motif, on ne saurait retenir un
crachat de la part de ce dernier ; au demeurant, même à admettre ce fait,
cela ne changerait finalement rien au sort de l’affaire. On peut donc
uniquement retenir que des coups ont été échangés par les prévenus,
sans qu’on puisse déterminer avec certitude qui a donné le premier coup.
On ne sait en particulier pas si A.________ a lâché ses béquilles pour
frapper son adversaire ou s’il les a perdues ensuite d’un premier coup
reçu, selon les versions soutenues en appel. Quant aux divers certificats
médicaux produits par les appelants, ils ne démontrent pas, comme ceux-
ci le soutiennent, que l’un ou l’autre n’a pas pu se défendre lors de
l’altercation, respectivement qui a fait l’objet, en premier, d’une attaque
de la part de son adversaire, mais bien plutôt qu’il y a eu un échange de
coups, comme on vient de le voir.
Bref, l’analyse des preuves opérée par le premier juge est
correcte, de sorte que l’état de fait décrit dans le jugement doit être
confirmé.
Il est indéniable que les atteintes subies par les deux
protagonistes constituent manifestement des lésions corporelles simples
au sens de l’art. 123 ch. 1 CP, compte tenu de leur nature et de l’ampleur
des soins et des incapacités de travail qu’elles ont engendrées, ce qui
n’est en soi pas contesté.
La condamnation de K.________ pour injure, au sens de l’art.
177 al. 1 CP, doit également être confirmée, la Cour de céans, à l’instar du

- 12 -
premier juge, étant persuadée que le prénommé voulait provoquer
A.________ et l’atteindre dans son honneur en lui adressant un geste
insultant.
Enfin, le fait pour A.________ de cracher au visage de son
adversaire réalise les voies de fait au sens de l’art. 126 al. 1 CP, ce qui
n’est pas non plus contesté en soi (cf. TF 6B_883/2018 du 18 décembre
2018 consid. 1.3 ; TF 6B_507/2008 du 27 août 2008 consid. 6.2).
4.
4.1 A.________ invoque la légitime défense.
4.2 Aux termes de l'art. 15 CP, quiconque, de manière contraire au
droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de
repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances.
Le fait justificatif de l’art. 15 CP ne peut être invoqué par le
provocateur, soit celui qui fait en sorte d’être attaqué pour pouvoir ensuite
porter atteinte aux biens juridiques de tiers sous le couvert de la légitime
défense (Gilles Monnier in : Commentaire romand, Code pénal I, 2e éd.,
Bâle 2021, n. 22 ad art. 15 CP).
4.3 En l’espèce, A.________ plaide la légitime défense pour la
séquence des faits « où les parties se trouvaient au sol » (appel A.________,
p. 5), partant du principe qu’il n’a donné aucun coup dans la phase initiale
de l’altercation, ce qui est faux, comme on l’a vu. Pour le surplus, l’état de
fait devant être confirmé, A.________ apparaît comme l’initiateur ou l’un
des initiateurs de la confrontation physique, dès lors qu’il a craché au
visage de K.________ avant l’échange de coups. Cette attaque suffit à
exclure sa prétendue légitime défense.
5. L’appelant A.________ soutient encore que K.________ aurait dû
être condamné pour diffamation ou calomnie pour l’avoir traité de
« menteur ». Cependant, comme le relève le jugement (p. 35) et

- 13 -
l’appelant lui-même (appel A.________, p. 17), K.________ n’était pas
renvoyé pour ces infractions. Il ne ressort en tout cas pas du procès-verbal
d’audience qu’A.________ aurait requis que le tribunal se réserve de retenir
les infractions de diffamation ou de calomnie. Le tribunal ne pouvait donc
pas condamner K.________ pour ces infractions.
6. Les appelants, qui concluent à leur acquittement, ne
contestent pas les peines en tant que telles. Vérifiées d'office, au vu des
faits retenus, les peines pécuniaires de 50 jours-amende sanctionnant
l’infraction de lésions corporelles simples pour chacun d’eux, auxquelles
s’ajoutent pour K.________ 5 jours-amende supplémentaires pour réprimer
l’injure, demeurent adéquates. Ces peines sont conformes à la culpabilité
de chaque prévenu et répondent ainsi aux exigences de l’art. 47 CP et à la
jurisprudence y relative (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les arrêts cités). Il
y a donc lieu de confirmer la quotité des peines prononcées. Compte tenu
de la situation financière des appelants, le montant du jour-amende, fixé à
100 fr., peut aussi être confirmé. Les prévenus persistant dans leurs
dénégations, se posant en victimes, c’est à juste titre que le premier juge
a assorti les peines d’un sursis d’une durée de trois ans. Enfin, tant
l’amende fixée à 700 fr. pourK.________ à titre de sanction immédiate que
celle arrêtée à 1'000 fr. pour A.________, réprimant l’infraction de voies de
fait, sont également adéquates et peuvent être confirmées, ainsi que les
peines privatives de liberté de substitution de respectivement 7 et 10
jours en cas de non-paiement fautif.
7.
7.1 Les appelants contestent tous deux les lésions de l’autre,
pourtant attestées par des certificats médicaux dont il n’y a pas lieu de
mettre en doute la véracité, l’ensemble des témoins décrivant par ailleurs
la violence des coups portés de part et d’autre. En particulier, on relèvera
que c’est ensuite d’une IRM du genou gauche d’A.________, consécutive à
des douleurs persistantes, qu’il a été constaté une fracture non déplacée
du plateau tibial antérieur et interne ainsi qu’une contusion osseuse (P.
16), de sorte que c’est à tort que K.________ fait valoir que cette fracture

- 14 -
ne serait pas en lien de causalité avec les événements litigieux du
9 février 2020, compte tenu de laps de temps écoulé entre cette date et le
diagnostic.
7.2 L’appelant A.________ réclame 25'000 fr. de réparation morale
comme conséquence de son acquittement (appel, p. 17-18). Cette
prémisse ne se réalisant pas, la prétention doit être écartée.
Pour le reste, les indemnités allouées par le tribunal à titre de
réparation morale, soit 2'500 fr. pour K.________ et 5'000 fr. pour
A.________, sont adéquates et peuvent être confirmées.
C’est également à juste titre que le premier juge a considéré
que les indemnités au sens de l’art. 433 CPP, auxquelles chacun des
prévenus avait droit en sa qualité de victime, devaient être compensées,
le contexte de faits étant identique et les positions juridiques de l’un et de
l’autre étant similaires.
8. Enfin, les appelants ne demandent la suppression des frais
judiciaires mis à leur charge que dans l’hypothèse non réalisée de leur
acquittement. Leurs prétentions doivent en conséquence être rejetées.
9. En définitive, les appels doivent être rejetés et le jugement
attaqué intégralement confirmé, à l’exception des chiffres du dispositif
suivant le chiffre VII qui doivent être renumérotés correctement.
Les condamnations des deux prévenus étant confirmées, il n’y
a pas matière à indemnisation selon les art. 429 ou 433 CPP.
Vu le sort de la cause, les frais de la procédure d'appel,
constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt par 1'540 fr. (art. 21 al.
1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront assumés à parts égales par les
appelants, soit par 770 fr. chacun (art. 428 al. 1 CPP).

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Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant à K.________ les articles 34, 42 al. 1 et 4, 44 al. 1, 47, 49 al. 1,
103, 106, 123 ch. 1, 177 al. 1 CP et 398 ss CPP,
appliquant à A.________ les articles 34, 42 al. 1 et 4, 44 al. 1, 47, 49 al. 1,
103, 106, 123 ch. 1, 126 al. 1 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I. Les appels sont rejetés.
II. Le jugement rendu le 28 février 2022 par le Tribunal de police
de l'arrondissement de l’Est vaudois est confirmé selon le
dispositif suivant :
« I. libère K.________ de l’accusation de voies de fait ;
II. constate que K.________ s’est rendu coupable de lésions
corporelles simples et d’injure ;
III. condamne K.________ à une peine pécuniaire de 55
(cinquante-cinq) jours-amende à 100 fr. (cent francs) le jour,
avec sursis durant 3 (trois) ans, et à une amende de 700 fr.
(sept cents francs), la peine privative de liberté de substitution
étant de 7 (sept) jours ;
IV. libère A.________ de l’accusation de menaces ;
V. constate qu’A.________ s’est rendu coupable de lésions
corporelles simples et de voies de fait ;
VI. condamne A.________ à une peine pécuniaire de 50
(cinquante) jours-amende à 100 fr. (cent francs) le jour, avec
sursis durant 3 (trois) ans, et à une amende de 1'000 fr. (mille

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francs), la peine privative de liberté de substitution étant de 10
(dix) jours ;
VII. dit qu’A.________ est le débiteur de K.________ de la
somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre
d’indemnité pour tort moral ;
VIII. dit que K.________ est le débiteur d’A.________ de la
somme de 5'000 fr. (cinq mille francs) à titre d’indemnité pour
tort moral ;
IX. dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité au sens de l’art. 429
CPP ;
X. dit que les indemnités au sens de l’art. 433 CPP sont
compensées ;
XI. dit que K.________ supportera la moitié des frais de
justice, arrêtée à 1'700 fr., l’autre moitié étant mise à la
charge d’A.________, par 1'700 francs. »
III. Les frais de la procédure d’appel, par 1'540 fr. (mille cinq cent
quarante francs), sont mis par moitié, soit 770 fr. (sept cent
septante francs), à la charge de K.________ et par moitié, soit
770 fr. (sept cent septante francs), à la charge d’A.________.
IV. Le jugement est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mes Sarah Riat et Luke H. Gillon, avocats (pour K.________),
- Me Habib Tabet, avocat (pour A.________),
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal de police de l’arrondissement de l’Est
vaudois,
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois.
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :