vd_gerichte · ZD16.013807 · 2017-02-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 71/16 - 46/2016
ZD16.013807
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 février 2017
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche, juge, et M. Perdrix, assesseur
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
F.________, à Bex, recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 6, 7, 8 al. 1, 17 LPGA ; art. 4 al. 1, 28 a. 1 LAI ; art. 87 al. 2 et
3 RAI

- 3 -
E n f a i t :
A. a)F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
ressortissante U.________ née en [...], est arrivée en Suisse en 2001. Elle a
déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité (ci-
après : AI) le 8 mai 2003, indiquant souffrir d’atteintes à la musculature et
à la colonne vertébrale, ainsi que de fibromyalgie, depuis 2002.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
mis en œuvre un examen bidisciplinaire rhumato-psychiatrique, auprès du
Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR). Dans un rapport du 23
septembre 2005, les Drs O.________, psychiatre, et R.________,
rhumatologue, ont posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de
travail de rachialgies dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec canal lombaire étroit modéré. Ils ont également mis en
évidence un syndrome douloureux de type fibromyalgique, auquel ils n’ont
toutefois pas reconnu d’effet incapacitant. Les Drs O.________ et R.________
ont arrêté des limitations fonctionnelles d’ordre somatique, liées aux
atteintes du rachis, à l’exclusion de toute restriction psychiatrique. Ils ont
estimé que la capacité de travail de l’assurée était limitée à 50% dans son
activité habituelle d’ouvrière agricole, depuis le 18 octobre 2002. Par
contre, en l’absence de comorbidité psychiatrique, elle conservait une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée, tenant compte des
limitations fonctionnelles physiques retenues.
Par décision du 14 février 2006, confirmée en opposition le 6
novembre 2007, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée, au
motif qu’elle ne subissait pas de préjudice économique du fait de son
invalidité. A la suite d’un recours, le Tribunal cantonal a annulé la décision
sur opposition et retourné le dossier à l’OAI, pour qu’il mette en œuvre
une expertise psychiatrique auprès d’un expert neutre.

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b) Dans un rapport d’expertise du 26 juillet 2008, la Dresse
N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les
diagnostics de majoration de douleurs physiques pour raisons
psychologiques, de dysthymie et de syndrome de dépendance au tabac,
estimant qu’aucune de ces pathologies ne diminuait la capacité de travail.
En particulier, elle n’a constaté aucune atteinte incapacitante au plan
psychique ; il n’existait pas de limitations fonctionnelles d’ordre psychique
et mental. L’assurée ne connaissait pas non plus de limitations au plan
social, la sociabilité avec la famille élargie et les amis étant conservée. Au
plan psychiatrique, l’activité habituelle d’ouvrière agricole restait exigible
à 100%, sans diminution de rendement. D’autres activités étaient
également exigibles, à plein temps, sans qu’il n’y ait à tenir compte de
critères particuliers d’ordre psychique.
Par décision du 10 mars 2010, l’OAI a maintenu son refus de
prestations. Il a retenu que l’assurée, malgré son atteinte à la santé,
disposait toujours d’une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques. Dans ce cadre, elle
était en mesure de réaliser un salaire dépassant celui qu’elle aurait obtenu
chez son ancien employeur, de sorte qu’elle ne subissait pas de préjudice
économique du fait de son invalidité. Cette décision, non contestée, est
entrée en force.
B. Le 12 septembre 2011, l’assurée a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI, en raison de « fortes douleurs »
existant depuis 2002.
Le 28 septembre 2011, la Dresse X.________, cheffe de clinique
au département de neurologie du C.________ (ci-après : C.________) a
procédé à une décompression chirurgicale du canal lombaire étroit.
Dans un rapport non daté reçu par l’OAI le 26 octobre 2011, le
Dr G.________, médecin traitant, a indiqué que sa patiente souffrait d’une
discopathie dégénérative étagée de L3-C1 et d’un canal lombaire étroit à
ce niveau, à prédominance sur L4-L5. Elle était entre autre atteinte de

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cervico-brachio-scapulalgies bilatérales, à prédominance droite avec une
limitation fonctionnelle de l’épaule droite, ainsi que d’un état dépressif
sévère. Une IRM cervicale avait révélé une discopathie dégénérative de C3
à C7 avec une anomalie de la moelle épinière, compatible avec une
myélopathie irritative. Attestant une incapacité de travail de 100%, le
médecin traitant a émis un pronostic très réservé.
Estimant que l’assurée avait rendu plausible une aggravation
de son état de santé, l’OAI est entré en matière sur sa nouvelle demande.
Dans le cadre de son instruction, l’office est entré en possession d’un
rapport du 24 janvier 2012 du Dr M.________, neurologue traitant depuis
avril 2010, lequel a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de myélopathie cervicale prévalant depuis un an, évolutive, sur une
sténose dégénérative en C4-C7, avec double protrusion discale en C5-C6
et C6-C7, à prédominance droite, et de claudication neurogène, radiculaire
L5 bilatérale sur un canal lombaire étroit L4-L5. Il a précisé que les suites
de la décompression lombaire du 28 septembre 2011 avaient été simples,
sans complications. La patiente gardait toutefois des signes cliniques
importants d’une myélopathie cervicale, qui avaient conduit à une
infiltration le 11 novembre 2011. En décembre 2011, elle avait développé
des accès de vertiges paroxystiques positionnels, accompagnés de
nausées. Une décompression préventive de C4 à C7 étant prévue, le Dr
M.________ a estimé que la demande de prestations AI était prématurée, et
qu’il convenait d’attendre deux à trois ans afin de déceler d’éventuelles
séquelles de ces deux interventions chirurgicales.
Renseignant à son tour l’OAI le 20 février 2012, la Dresse
X.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
canal lombaire étroit L4-L5 et de canal cervical étroit C4-C7, prévalant
depuis 2003. Elle a attesté une incapacité de travail de 100% du 27
septembre 2011 au 7 novembre 2011, précisant que la capacité de travail
tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée devrait être
réévaluée après la décompression du canal cervical étroit. La Dresse
X.________ a produit une liasse de rapports médicaux, dont un rapport
adressé par ses soins le 15 novembre 2011 au Dr M.________.

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Dans un rapport du 21 février 2012 à l’OAI, le Dr G.________ a
indiqué ce qui suit :
« La patiente présente une myélopathie cervicale sur un canal
cervical C4-C7. A été opérée pour une décompression lombaire pour
un canal étroit L4-L5 avec une aggravation et une apparition d’un
déficit de la force au niveau des 4 membres, avec des troubles
sphinctériens et une proposition d’une éventuelle opération pour
prévenir une péjoration. La présence d’une polyneuropathie diffuse
avec des douleurs persistantes. Elle souffre entre autre de cervico-
branchio-scapulalgie bilatérale à prédominance D [droite].
Hypertension traitée.
Syndrome des tunnels carpiens bilatéraux déjà très avancé.
Au point de vue psychiatrique elle présente un état dépressif sévère.
Son incapacité de travail est à 100% dans toutes les activités ».
Le 13 mars 2012, la Dresse X.________ a procédé à une
décompression du tunnel cervical étroit.
Dans un avis du SMR du 26 mars 2012, le Dr P.________ a
estimé que les signes objectifs (cliniques et radiologiques) de myélopathie
cervicale justifiaient une totale incapacité de travail dans toute activité.
L’aggravation semblait remonter à janvier 2011, selon les informations
fournies par le Dr M.________. A son avis, l’état n’était toutefois pas
stabilisé ; il convenait ainsi de poursuivre l’instruction dans six mois, en
interrogeant particulièrement le service de neurologie du CHUV.
Interpellé par l’OAI, le Dr G.________ a indiqué le 14 avril 2012
que l’état de santé de sa patiente s’était aggravé depuis septembre 2011,
malgré deux interventions chirurgicales. Le traitement consistait en
Mepha-Dolor 2x/jour, Tramal gouttes 3x30 gouttes/jour, Fastum gel,
Dafalgan 1g, Cipralex 20mg et Stilnox 10mg. Sur le plan psychiatrique, sa
patiente était suivie par la Dresse J.________. Le 18 juin 2012, la Dresse
J.________ a toutefois fait savoir à l’office qu’elle ne suivait plus l’assurée
depuis novembre 2009.
Dans un rapport du 22 octobre 2012 à l’OAI, le Dr E.________,
médecin assistant au Service de neurologie du C.________, a fait état d’une

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bonne évolution clinique à la suite de l’intervention chirurgicale du 13
mars 2012. Le status était dans les normes, hormis une limitation au
niveau cervical, laquelle avait une répercussion pour l’assurance-
invalidité. Du point de vue neurochirurgical, l’état était stabilisé. Le Dr
E.________ a également transmis à l’office un rapport du 3 juillet 2012 dans
lequel, conjointement avec le Dr L.________, chef de clinique, il a fait les
constatations suivantes :
« Consultation ambulatoire du 28.06.2012
(…)
Status
Pas de déficit sensitivomoteur. Réflexes ostéotendineux normovifs et
symétriques au niveau des membres supérieurs et hypervifs et
symétriques aux membres inférieurs. Babinski, Lhermitte et
Hoffmann négatifs, Spuling négatif. Le reste du status neurologique
est dans la norme.
(…)
Problèmes et attitude
Les examens clinique et électro-physiologique mettent en évidence
des signes compatibles avec un syndrome du canal carpien des
deux côtés correspondant à l’anamnèse de la patiente.
Au status neurologique, il y a une limitation cervicale sévère
d’origine plutôt articulaire, sans signe de dénervation chronique
correspondant à la racine C6 des deux côtés à l’examen
électromyographique. Nous proposons un essai thérapeutique avec
des attelles nocturnes au poignet et de présenter la patiente à nos
collègues chirurgiens de la main.
Nous ne prévoyons pas de revoir la patiente (…) ».
L’OAI a mis en œuvre un examen rhumato-psychiatrique
auprès du SMR, afin de préciser la date de l’aggravation de l’état de santé
de l’assurée, ainsi que sa capacité de travail résiduelle.
Dans un rapport d’examen du 8 avril 2014, les Drs B.________,
spécialiste en médecine et réadaptation, V.________, psychiatre et
psychothérapeute, et W.________, rhumatologue, médecins auprès du SMR,
ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
cervicalgies chroniques non déficitaires dans un contexte de status post
décompression d’un canal cervical étroit et de protrusions disco-
ostéophytaires étagées (M96.1) et de lombalgies chroniques dans un
contexte de troubles dégératifs disco-articulaires multi-étagés de degré

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modéré avec canal lombaire étroit traité par fenestration L4-L5 bilatérale
le 28 septembre 2011. L’assurée présentait également un syndrome du
tunnel carpien bilatéral, un syndrome douloureux de type fibromyalgie,
une dysthymie (F34.1) et une majoration de douleurs physiques pour des
raisons psychologiques (F68.0), ces atteintes demeurant toutefois sans
répercussion sur sa capacité de travail. Au niveau neurologique, les
examinateurs ont considéré que les examens entrepris permettaient
d’exclure une myélopathie et une atteinte radiculaire. Ils ont estimé que
l’assurée ne pouvait plus travailler dans son activité habituelle depuis le
28 septembre 2011, date de la décompression chirurgicale du canal
lombaire étroit. Par contre, ils étaient d’avis que, dans une activité
adaptée, ne mettant pas à contribution le rachis (pas de port régulier de
charges excédant 5kg, pas de port occasionnel de charges dépassant
10kg, pas de travail en porte-à-faux, pas de position statique assise ou
debout au-delà de 30 minutes sans possibilité de changer brièvement de
position, pas d’activité nécessitant des mouvements fréquents de rotation,
de flexion ou d’extension du rachis lombaire et cervical, pas d’activité
prolongée au-dessus de l’horizontale, pas de marche au-delà de
20 minutes), l’intéressée jouissait d’une capacité de travail entière, depuis
le 3 juillet 2012.
Le 8 mai 2014, l’OAI est entré en possession de nouvelles
pièces médicales, dont :
- un rapport d’IRM médullaire cervicale de la Dresse H.________ du 4
mars 2014, constatant une stabilité des deux lésions du cordon
médullaire en C4-C5 et C5-C6 et posant le diagnostic différentiel de
séquelles de myélopathie sur canal cervical étroit opéré ou d’une
maladie démyélinisante stable,
- un rapport adressé le 30 avril 2010 par le Dr D.________, neurologue, à
son confrère M.________, confirmant un syndrome du tunnel carpien
déjà très avancé, en particulier à gauche.
Le 2 juin 2014, les Drs B.________, V.________ et W.________ ont
rendu un nouveau rapport de leur examen clinique du 10 mars 2014,

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identique à celui du 8 avril 2014, hormis un complément relatif à la
fibromyalgie.
Par projet de décision du 17 mars 2015, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il envisageait de rejeter sa demande de prestations, au motif
qu’elle conservait une capacité de travail entière dans toute activité
adaptée, respectant les limitations fonctionnelles retenues par le SMR
dans son rapport d’examen du 2 juin 2014. Comparant les revenus
réalisables par l’assurée avec et sans atteinte à la santé, l’office a
constaté un taux d’invalidité de 10%, insuffisant pour l’octroi d’une rente
d’invalidité ou d’un reclassement professionnel.
Le 30 juin 2015, représentée par Me Laure Chappaz, l’assurée
a fait part de ses objections au projet de décision précité. Elle a argué
d’une insuffisance de compétences des médecins du SMR chargés de
l’examen clinique du 10 mars 2014, dont aucun n’était neurologue, alors
qu’elle souffrait d’atteintes de cet ordre. A ses yeux, les diagnostics
retenus étaient en outre incomplets. Elle a produit un rapport du Dr
M.________ du 1er juin 2015, lequel a posé les diagnostics de myélopathie
cervicarthrosique avec séquelles neurologiques probablement définitives
aux quatre membres, de syndrome douloureux chronique et de dépression
réactionnelle chronique. Au titre des diagnostics secondaires, le
neurologue a retenu une haute tension artérielle à prédominance
diastolique compensée, une perte de mémoire en partie liée à la prise
excessive de médication, un status après décompression du nerf médian
dans le canal carpien étroit en 2011, sans suite, un canal carpien étroit
probable, et une surdité bilatérale, appareillée. Le Dr M.________ a
également fait état d’une polythérapie lourde, symptomatique,
difficilement supportée, dont trois somnifères, et prise transitoire
d’opiacés. S’agissant de l’appréciation du cas, il s’est exprimé en ces
termes :
« La sanction cervicale a permis d’éviter une tétraplégie mais
compte tenu des facteurs de risques, à savoir une myélopathie
cervicarthrosique pré-existante et une personnalité de structure
anxieuse, elle n’a pas apporté un soulagement significatif à cette
patiente ; quant à l’intervention lombaire, elle l’a libérée de
sciatalgies sans amélioration de la marche qui se bloque à une

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courte distance. Un essai de prise en charge psychiatrique s’est
avéré infructueux dû à une surcharge médicamenteuse qui s’est
avérée néfaste pour elle. Le chirurgien conteste les lésions
méniscales et confirme un status des genoux parfaitement normal.
Le pronostic me paraît très réservé. La capacité de travail à mon
avis est nulle. Aucune mesure de réadaptation professionnelle n’est
envisageable ».
Dans un avis du SMR du 6 octobre 2015, les Drs T.________ et
Marc K.________ ont observé que les éléments relevés par le Dr M.________
dans son rapport du 1er juin avaient déjà tous été pris en considération
lors de l’examen clinique pratiqué au SMR le 10 mars 2014. Le Dr
M.________ n’avait apporté aucun élément nouveau, se limitant à apprécier
différemment une situation clinique similaire à celle constatée par le SMR.
Les médecins ont en outre relevé que le descriptif de la vie quotidienne de
l’assurée dans le rapport d’examen du 10 mars 2014 [recte : 2 juin 2014]
laissait apparaître une vie familiale conservée et une vie sociale
harmonieuse (couple, amis, vacances). La capacité de travail entière dans
une activité pouvait ainsi être confirmée.
Dans un avis du 1er mars 2016, la juriste en charge du dossier
auprès de l’OAI a considéré que le rapport d’examen rhumato-
psychiatrique du SMR du 10 mars 2014 [recte : 2 juin 2014] satisfaisait
aux nouveaux critères retenus par le Tribunal fédéral s’agissant de l’effet
incapacitant du trouble somatoforme douloureux et des atteintes
apparentées. Estimant que ledit rapport conservait une pleine valeur
probante, elle s’est néanmoins interrogée sur le point de savoir si
l’atteinte ne devrait pas être écartée, faute d’un diagnostic suffisamment
posé, les médecins du SMR ayant motivé leur appréciation de manière
succincte.
Par décision du 1er mars 2016, accompagné d’une lettre de
motivation du même jour, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assurée. Il a en substance constaté que l’assurée ne pouvait plus exercer
son activité habituelle depuis le 28 septembre 2011. Par contre, elle avait
recouvré une capacité de travail entière dans une activité adaptée dès le 3
juillet 2012. L’assurée était ainsi capable d’exercer des activités
industrielles légères ne nécessitant pas de port régulier de charges

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excédant 5 kg, pas de port occasionnel de charges de plus de 10kg, pas
de travaux en porte-à-faux, pas le maintien de position statique assise ou
debout au-delà de 30 minutes sans possibilité de changer brièvement de
position, pas d’activité nécessitant des mouvements fréquents de rotation,
de flexion ou d’extension du rachis lombaire et cervical, pas d’activité
prolongée au-dessus de l’horizontale, pas de marche au-delà de 20
minutes. Le préjudice économique résultant de son invalidité se limitant à
10%, il était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente ou à un
reclassement professionnel.
C. Par acte du 23 mars 2016, représentée par Me Chappaz,
F.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision du 1er mars 2016, dont elle conclut, avec suite
de frais et dépens, principalement à la réforme dans le sens de l’octroi
d’une rente entière d’invalidité dès le 1er septembre 2012 au plus tard, et
subsidiairement à l’annulation, avec renvoi de la cause à l’OAI pour mise
en œuvre d’une expertise neuro-psychiatrique. La recourante met en
doute la valeur probante du rapport du SMR du 2 juin 2014, au motif qu’il
a été établi par un rhumatologue, alors que ses atteintes relèvent plutôt
de la neurologie. Elle estime également qu’il est incomplet,
insuffisamment motivé et qu’il contient des contradictions. Elle fait en
outre grief à l’OAI d’avoir ignoré les nouveaux critères arrêtés par le
Tribunal fédéral s’agissant de l’examen du caractère incapacitant de la
fibromyalgie.
Dans une réponse du 18 mai 2016, l’intimé a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision entreprise. S’agissant du défaut
de compétence des médecins du SMR soulevé par la recourante, l’OAI
estime que les spécialités des Drs B.________, V.________ et W.________ leur
ont permis d’appréhender l’état de santé somatique de l’assurée dans sa
globalité. L’office argue également du fait que le rapport du 1er juin 2015
du Dr M.________ a été soumis aux médecins du SMR, qui ont expliqué les
raisons pour lesquelles il y avait, malgré l’avis de ce spécialiste, lieu de
confirmer l’exigibilité entière dans une activité adaptée. S’agissant du

- 12 -
caractère invalidant de la fibromyalgie, l’intimé renvoie à l’avis de son
juriste du 1er mars 2016.
Par courrier du 24 juin 2016, Me Chappaz a fait savoir au
Tribunal qu’elle n’était plus le conseil de l’assurée, laquelle n’avait au
demeurant pas de remarque à formuler à l’égard de la réponse de l’intimé.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qui s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4
LPA-VD), est compétente pour statuer.
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile compte tenu
des féries pascales (art. 38 al. 4 let. c LPGA), devant le tribunal compétent
et dans le respect des conditions de formes prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet

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du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418 consid. 5.2.1
et 125 V 413 consid. 2c et les références ; TF 8C_245/2010 du 9 février
2011, consid. 2).
b) Le présent litige a trait au droit de la recourante à une rente
d’invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 12 septembre 2011 et
porte singulièrement sur le point de savoir si son degré d'invalidité a subi
une modification significative entre la décision rendue le 10 mars 2010 et
la décision litigieuse.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

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moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Aux termes de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de
révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité
(cf. art. 8 LPGA) de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses
droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente a été refusée parce
que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut
être examinée que si les conditions de l'al. 2 sont remplies.
Ces dispositions doivent permettre à l'administration qui a
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force
d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles
l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible
une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2,
130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V 198 consid. 4b ; cf. TF 9C_67/2009 consid.
1.2). Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour
l'essentiel ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation et ne constitue pas un motif de révision (ATF 112 V 72 consid.
2b ; AVR 1996 IV no 70 p. 204 consid. 3a et les références ; Meyer-Blaser,
Rechtprechung des Bundesgerichts zum IVG, p. 259).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration
doit ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont,
d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est
liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus
d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 précité
consid. 1.2). Par contre, lorsque, comme en l’espèce, l’administration
entre en matière sur la nouvelle demande après un précédent refus de
prestations, selon l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond, et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et
déterminer si la situation de fait s’est modifiée de manière à influencer les
droits de l’assuré. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17
LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un

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examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si
l’administration constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas
modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la
demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des
prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir
de contrôle quant au fond incombe au juge (cf. TFA I 238/03 du 30
décembre 2003 consid. 2). Selon la jurisprudence, tout changement
important des circonstances, propre à influencer le taux d'invalidité, donc
le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut
être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 133 V 545, consid. 6.1 ; ATF 130 V 343, consid. 3.5). L'assurance-
invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se
justifie lorsque le degré d'invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545, consid. 6.2 à 7).
c) Dans un arrêt récent publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal
fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente
de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et
d’affections psychosomatiques assimilées, dont fait notamment partie la
fibromyalgie. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces
syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et a introduit
un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place
de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Cette
modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence
relative à l’art. 7 al. 2 LPGA, qui requiert la seule prise en compte des
conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé

- 16 -
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce
diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles
constatées. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion ; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un
trouble somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées
(consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas
de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi
que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-
social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas
de conclure à une exagération (cf. également TF 8C_607/2015 du 3 février
2016 consid. 4.2.2).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si l’atteinte à la
santé entraîne une incapacité de travail doit être examiné au travers
d’une grille d’évaluation normative et structurée, à l’aide d’indicateurs
objectifs plaidant en faveur ou en défaveur d’une incapacité de travail
totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3 et 4). Le catalogue
d’indicateurs doit être appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondre aux exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1
de l’arrêt cité). Cette grille comprendra un examen du degré de gravité
fonctionnel de l’atteinte à la santé, ainsi qu’un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la

- 17 -
répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.3, 4.4 et référence
citée).
Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de
jurisprudence ne justifie pas en soi de retirer toute valeur probante aux
expertises rendues à l’aune de l’ancienne jurisprudence. Il y a lieu
d’examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les
expertises judiciaires recueilles, le cas échéant en les mettant en relation
avec d’autres rapports médicaux, permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants
(TAF C-1916/2015 du 31 mai 2016 et réf. cit.).
4. a) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et
références citées).
De manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3 ;

- 18 -
TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité
consid. 3.3).
Les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de
l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), bien qu’ils ne constituent pas des expertises au sens de l'art.
44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (cf. ATF
135 V 254 consid. 3.4), peuvent néanmoins revêtir la même valeur
probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux
exigences définies par la jurisprudence, qui sont posées à une expertise
médicale (cf. TF 9C_355/2014 du 2 décembre 2014 consid. 4.2 et
9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ; cf. également consid. 3.3.2
non publié de l'ATF 135 V 254 [TF 9C_204/2009 du 6 juillet 2009]). Il
convient cependant d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes
faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (cf. ATF
135 V 465 consid. 4.6 ; cf. TF 9C_500/2011 précité loc. cit., 9C_28/2011 du
6 octobre 2011 et 9C_745/2010 du 30 mars 2011).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V

- 19 -
351 consid. 3b/bb et cc ;
TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). Ce constat ne libère
cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des
preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré,
afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la
validité des constatations du médecin de l'assurance (TF 8C_407/2014
précité ; voir également TF 9C_276/2015 du
10 novembre 2015 consid. 4.3).
b) Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction
nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1
LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).
5. Dans le cas d’espèce, l’intimé a fondé la décision entreprise
sur les conclusions de l’examen clinique bidisciplinaire du SMR, pratiqué le
10 mars 2014 par le Dr B.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, et le Dr V.________, psychiatre. Dans leur dernier rapport du
2 juin 2014, cosigné par le Dr W.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation et rhumatologue, ces médecins ont retenu que
l’assurée souffrait de cervicalgies chroniques, qu’ils ont jugées non
déficitaires, dans un contexte de status post décompression du canal
cervical étroit et de protrusions disco-ostéophytaires étagées, ainsi que de
lombalgies chroniques dégénératives avec un canal lombaire étroit traité,
ces atteintes étant incapacitantes. Ils ont également posé les diagnostics
de syndrome du tunnel carpien bilatéral, de syndrome douloureux de type
fibromyalgie, de dysthymie et de majoration des douleurs physiques pour
des raisons psychologiques, estimant toutefois que ces pathologies
restaient sans incidence sur la capacité de travail. Au plan neurologique,
les médecins du SMR ont estimé que les examens qu’ils avaient conduits
permettaient d’exclure toute myélopathie et atteinte radiculaire.

- 20 -
De son côté, la recourante a remis en question la valeur
probante de ce rapport, au motif que les médecins du SMR n’avaient pas
les compétences requises pour évaluer son état de santé au plan
neurologique, et que leurs conclusions étaient au demeurant incomplètes.
a) Il convient tout d’abord de relever à cet égard que, selon la
jurisprudence du Tribunal fédéral, la valeur probante d'une expertise dans
une discipline médicale particulière dépend du point de savoir si l'expert
dispose d'une formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de
spécialiste (FMH) n'en est en revanche pas une condition (TF 9C_270/2008
du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le juge, lorsqu'il
a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences
professionnelles de son auteur, dès lors que l'administration et les
tribunaux doivent pouvoir se reposer sur les connaissances spécialisées de
l'expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir
particulier. Aussi, le rôle de l'expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies
de la part de l'auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise
celui-ci (TF 9C_53/2009 du 29 mai 2009 consid. 4.2 et les arrêts cités). Ce
qui précède vaut également pour les rapports établis par un SMR (TF
9C_323/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4.3.1, I 142/07 du 20 novembre
2007 consid. 3.2.3).
En l’occurrence, force est de constater que ni les médecins
examinateurs, ni le médecin formateur, cosignataire du rapport, ne sont
titulaires d’une spécialisation en neurologie. Or, compte tenu des atteintes
présentées par la recourante, et de son long passé neurologique ayant
nécessité plusieurs interventions chirurgicales, une appréciation
neurologique complète et fouillée s’imposait. On ne suit pas l’intimé
lorsqu’il se défend d’un défaut de compétence des médecins du SMR au
motif qu’ils sont spécialistes en rhumatologie et en psychiatrie, cet
argument allant précisément dans le sens d’une absence de formation
spécialisée dans un des domaines concernés par la cause, pourtant
essentiel (cf. lettre de motivation du 1er mars 2016 de l’OAI). Les
explications fournies par l’OAI dans sa réponse au recours ne sont pas plus

- 21 -
convaincantes. Le fait que les médecins du SMR se soient prononcés en
tenant compte des appréciations du DrM.________ ne permet pas de pallier
cette absence de compétence spécialisée. Contrairement à ce qu’affirme
l’intimé, les spécialités des trois médecins du SMR ne permettent pas
d’appréhender l’état de santé somatique de la recourante dans sa
globalité. Cette irrégularité suffit déjà à remettre en cause la force
probante du rapport du 2 juin 2014 du SMR.
b) Il convient également de relever qu’en sus, et
vraisemblablement en raison de cette absence de spécialisation, le
rapport du SMR reste extrêmement succinct et peu motivé sur le plan
neurologique. Si l’aspect rhumatologique a fait l’objet d’examens et
discussions fournis, l’investigation du volet neurologique est restée très
sommaire. Au terme du status neurologique, comptant moins de dix
lignes, les examinateurs ont exclu que l’assurée soit affectée d’une
myélopathie ou d’une atteinte radiculaire. Or, figurent au dossier de
nombreux éléments plaidant en faveur d’atteintes neurologiques, dont il
était impératif de faire examiner plus précisément la nature exacte et les
conséquences sur la capacité de travail.
Les différents médecins s’entendent ainsi pour admettre que
l’assurée a présenté une myélopathie, tout au moins dès l’automne 2011,
voire depuis le début de cette même année déjà (cf. rapports de la Dresse
X.________ du 15 novembre 2011, du Dr M.________ du 24 janvier 2012, du
Dr G.________ du 21 février 2012). Dans son avis du 26 mars 2012, le Dr
P.________ a estimé que les signes objectifs cliniques et radiologiques de
myélopathie cervicale justifiaient une totale incapacité.
Par contre, la situation manque de clarté s’agissant de l’état
neurologique cervical à la suite de la décompression du canal cervical
étroit, le 13 mars 2012 par la Dresse X.________. On rappellera à cet égard
que la Dresse X.________ avait demandé à l’OAI que la capacité de travail
de l’assurée dans son activité habituelle et dans une activité adaptée soit
réévaluée après la décompression du canal cervical étroit (cf. rapport du
20 février 2012). Le Dr P.________ avait également préconisé, le 26 mars
2012, de reprendre l’instruction six mois plus tard, pour connaître la

- 22 -
situation après stabilisation de l’état, notamment en interrogeant le
service de neurologie du C.________. Or, force est de constater que, si l’OAI
a bien interrogé ledit service en automne 2012, les éléments qu’il a
obtenus ne suffisaient pas à se prononcer valablement sur l’état de santé
de l’assurée au plan neurologique, et sa répercussion sur sa capacité de
travail. Certes, comme le relèvent les médecins du SMR, le Dr E.________
du C.________ a fait état, dans un bref rapport du 22 octobre 2012, d’un
status dans les normes et d’un état stabilisé sur le plan neurochirurgical
ensuite de la décompression cervicale. Toutefois, s’il a observé une bonne
évolution post-opératoire, il a également relevé la persistance d’une
limitation au niveau cervical, comportant une répercussion pour
l’assurance-invalidité. Quant au rapport du 3 juillet 2012 des Drs L.________
et E.________, il n’aborde pas la question de la capacité de travail. Il fait par
contre état, au status neurologique, d’une limitation cervicale sévère.
Finalement, le seul neurologue à s’être prononcé sur la
capacité de travail de l’assurée après la décompression cervicale est le Dr
M.________, qui a estimé le 1er juin 2015 que sa patiente était en totale
incapacité de travail, sans toutefois préciser si son appréciation concernait
toute activité, ou seulement l’activité habituelle. Il convient de relever
que, dans son rapport du 24 janvier 2012, alors que seule la
décompression lombaire avait eu lieu, il avait estimé qu’un délai de deux à
trois ans était nécessaire pour évaluer les effets des interventions
chirurgicales réalisées ou à venir. Le 1er juin 2015, il a considéré,
contrairement au SMR, que sa patiente était toujours atteinte de
myélopathie, accompagnée de séquelles neurologiques probablement
définitives aux quatre membres. A son avis, l’évolution post-opératoire de
la décompression cervicale avait été globalement défavorable.
L’intervention n’avait pas apporté de soulagement significatif à l’assurée,
hormis un certain soulagement antalgique post-opératoire transitoire. La
Dresse X.________ avait d’ailleurs elle-même mis en garde sur les effets
potentiellement limités d’une décompression cervicale avant
l’intervention, lorsqu’elle avait indiqué que la chirurgie en question tendait
à empêcher une aggravation de la myélopathie, mais que les symptômes
de la maladie, tels que le déficit de force au niveau des quatre membres

- 23 -
et les troubles sphinctériens, pouvaient rester permanents, malgré
l’intervention (cf. rapport du 15 novembre 2011 au Dr M.________). Dans
son rapport du 1er juin 2015, le Dr M.________ a ajouté que la
décompression lombaire pratiquée par la Dresse X.________ en septembre
2011 avait libéré l’assurée des sciatalgies, mais n’avait pas apporté
d’amélioration de la marche, qui se bloquait, avec menace de chute et
trouble de l’équilibre. On notera à cet égard que la Dresse X.________ avait
indiqué dans son rapport du 15 novembre 2011 que l’évolution ensuite de
l’intervention lombaire n’avait été que « légèrement favorable » ;
l’assurée présentait toujours des signes cliniques importants d’une
myélopathie cervicale, des douleurs lombaires et cervicales, des légers
troubles de la motricité fine des membres supérieurs, une marche
insécure et des réflexes ostéotendineux hypervifs. Pour le Dr M.________,
les cervico-brachialgies avec limitation de mouvements et, à moindre
degré, les lombalgies, avaient augmenté de manière considérable. Au
status neurologique du 22 mars 2015, il avait observé une raideur de la
nuque, une hypertonie pyramidale des quatre membres avec une
hyperréflexie ostéotendineuse.
A noter que des réflexes ostéo tendineux vifs, voire hypervifs,
ont également été constatés par d’autres médecins, avant, mais
également après la décompression du canal cervical étroit (cf. rapport des
Drs L.________ et E.________ du 3 juillet 2012, rapport du SMR du 8 avril
2014, rapport du la Dresse H.________ du 4 mars 2014). L’examen du SMR
a en outre mis en évidence de nombreux lâchages (que les examinateurs
avaient qualifiés d’antalgiques, sans toutefois motiver leur appréciation),
une oscillation au test de Romberg ainsi qu’une sensibilité vibratoire
réduite aux deux poignets.
c) En définitive, compte tenu de la complexité de la situation
telle que définie ci-dessus, l’appréciation et les conclusions du SMR
s’agissant des atteintes neurologiques et de leurs effets sur la capacité de
travail, outre le fait qu’elles n’émanent pas d’un spécialiste en neurologie,
ne sont pas suffisamment complètes et motivées pour permettre au
tribunal de se prononcer en toute connaissance de cause. Même si le

- 24 -
rapport produit par la recourante au stade de la procédure d’audition
émane de son neurologue traitant, il n’en demeure pas moins qu’il
provient d’un spécialiste et qu’il ne peut être simplement écarté du fait du
lien qui existe entre le praticien et son patient. L’avis du Dr M.________
suffit en tous les cas à jeter un doute sur la fiabilité et la validité des
constatations médicales du SMR, de sorte que la mise en œuvre d’une
expertise s’impose.
d) La même conclusion s’impose s’agissant de la fibromyalgie
retenue par les médecins du SMR. Les éléments figurant au dossier ne
permettent pas une appréciation concluante du cas d’espèce à l’aune des
indicateurs déterminants selon la jurisprudence du Tribunal fédéral. Tout
d’abord, à l’instar du service juridique de l’OAI, on peut s’interroger sur le
fait de savoir si le diagnostic a été posé dans les règles de l’art, comme
l’exige la Haute Cour. Le Dr B.________ s’est en effet limité à constater la
présence de 17 sur 18 points douloureux spécifiques de la fibromyalgie,
sans fonder plus avant le diagnostic. Le rapport du SMR ne renseigne pas
sur son degré de gravité inhérent, en faisant référence aux limitations
fonctionnelles constatées. En outre, en présence d’une situation
somatique non clairement définie, et qui nécessite d’être instruite plus
avant (cf. consid. 5a supra), il n’est à ce stade pas possible de procéder à
une approche globale des interactions et autres liens entre la fibromyalgie
et tous les autres troubles concomitants qui ont valeur de maladie, comme
le Tribunal fédéral l’exige dorénavant (ATF 141 V 281). Il apparaît ainsi
également nécessaire de compléter l’instruction du dossier s’agissant de
la fibromyalgie et de ses répercussions sur la capacité de travail, étant
relevé que dans un arrêt du 19 octobre 2016, le Tribunal fédéral a précisé
qu’une exagération des symptômes par l’assuré ne doit pas permettre
d’exclure facilement la présence d’une atteinte à la santé assurée. Cela ne
doit être possible que si, dans le cas concret, il découle de manière
plausible de l’analyse médicale que l’exagération, clairement prouvée,
prédomine de manière significative, et qu’elle excède la mesure d’un
comportement simplement démonstratif. Il faut en outre que l’exagération
ne soit pas la conséquence d’un diagnostic psychiatrique indépendant (cf.
TF 9C_154/2016 du 19 octobre 2016). On relèvera à cet égard que les

- 25 -
médecins du SMR ont retenu le diagnostic de majoration de douleurs
physiques pour des raisons psychologiques (F68.0).
e) Au final, il appert que le rapport du 2 juin 2014 du SMR ne
permet pas d’apprécier valablement les atteintes à la santé de la
recourante dans leur globalité, et leur répercussion sur sa capacité de
travail et de gain. Ledit rapport reste trop peu détaillé, singulièrement
s’agissant des atteintes neurologiques et de la fibromyalgie, l’analyse
opérée par les médecins sur ces plans étant restée particulièrement
succincte. Ces éléments tendent à affaiblir considérablement sa valeur
probante. La Cour de céans ne dispose pas d’informations médicales
suffisantes pour trancher la question du droit aux prestations de l’assurée
en toute connaissance de cause.
Il se justifie dès lors de renvoyer la cause à l’OAI, dès lors qu’il
lui appartient au premier chef d’instruire conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
(art. 43 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend en effet jusqu’à ce que les
faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/201 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Il incombera à
l’intimé de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire au sens de
l’art. 44 LPGA, contenant au moins des volets neurologique,
rhumatologique et psychiatrique, demeurant réservée la faculté d’y
associer, le cas échéant, toute autre spécialité jugée opportune. L’intimé
rendra ensuite une nouvelle décision sur le droit de la recourante à des
prestations de l’assurance-invalidité
6. a) Le recours doit dès lors être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la

- 26 -
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En principe, la
partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure
(art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être fixés à 200 fr. et
mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) La recourante, qui, si elle n’est désormais plus assistée d’un
avocat, l’a été durant toute la procédure, et qui obtient gain de cause, a
droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’500
fr. à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 1er mars 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire au sens des
considérants, puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 200 fr. (deux cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de dépens de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à F.________.
La présidente : La greffière :

- 27 -

- 28 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- F.________,
- Office de l’assurance- invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :