vd_gerichte · ZA17.039892 · 2019-06-24 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 117/17 - 79/2019
ZA17.039892
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 juin 2019
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Neu et Mme Di Ferro Demierre, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
X.________, à T.________ (France), recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA ; 11 OLAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1977,
travaillant dans l’industrie en tant que manutentionnaire, a été victime
d’un accident de voiture le 4 mars 2008, entraînant des contusions
cervicales, lombaires et du genou gauche.
Une IRM du genou gauche pratiquée le 18 avril 2008 a mis en
évidence une chondropathie débutante et une petite zone en hypersignal
au niveau de la partie supérieure du ligament croisé antérieur
vraisemblablement séquellaire d’une lésion traumatique ancienne.
D’autres IRM du genou gauche ont été ultérieurement effectuées (4
octobre 2010, 29 janvier 2013, 25 juin 2013 et 29 septembre 2016) ayant
confirmé pour l’essentiel la présence d’une chondropathie modérée
associée à des troubles dégénératifs.
Les suites du cas ont été prises en charge par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée). Ensuite d’un entretien téléphonique avec l’assuré du 17
novembre 2008, durant lequel l’intéressé a demandé à la CNA de
considérer que son dossier pouvait être clos, cette dernière a mis fin au
versement des prestations (cf. courrier de la CNA à l’assuré du 19
novembre 2008).
B. Par courrier du 6 décembre 2012, l’assuré a demandé à la CNA
la réouverture de son dossier. Celle-ci a prié l’intéressé de faire le
nécessaire auprès de son employeur actuel afin qu’il déclare la rechute.
C. Le 9 avril 2013, l’employeur de l’assuré a déposé une
déclaration de sinistre pour un accident survenu le 1er avril 2013 sur le lieu
de travail. L’intéressé s’était cogné la tête contre un tuyau métallique en
marchant.

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D. L’assuré a signalé, le 3 juin 2013, une dégradation de son état
de santé, en lien avec l’accident du 4 mars 2008. Il a joint à sa demande
divers documents médicaux, dont un du service des urgences de l’Hôpital
de T.________ émis le 11 septembre 2008 et indiquant, au 12 mars 2008, la
persistance de cervicalgies, l’absence de trouble évident sur une
radiographie de la colonne cervicale, la prise en charge pour soins de
contrôle orthopédique et la prise d’antalgiques. L’assuré a également
produit un rapport de radiographies du rachis cervical, du rachis lombaire
et du bassin, du 28 mai 2013, indiquant la diminution de calibre du trou de
conjugaison C5-C6 gauche, la présence de discopathies L4-L5 débutantes
et L5-S1 débutantes, ainsi qu’un interligne sacro-iliaque flou et berges
condensées, à confronter aux données cliniques.
L’employeur de l’assuré a déposé le 12 juin 2013 une
déclaration formelle de rechute auprès de la CNA. L’assuré ne travaillait
plus depuis le 5 mars 2013.
Sur demande de la CNA concernant l’accident du 1er avril
2013, la Dresse D.________, médecin traitant de l’assuré, a transmis
plusieurs documents médicaux, dont un rapport du Dr F.________ du 16 mai
2013 indiquant concernant l’œil droit une mesure de 1/10e et de 9.10/10e
pour l’œil gauche après correction. L’assuré se plaignait de difficultés de
concentration. Une IRM était souhaitable.
E. La CNA a rendu une décision formelle de refus de prise en
charge le 18 octobre 2013. Elle a retenu qu’au vu de la situation en fait et
en droit, le cas devait être clos le 30 septembre 2013 en ce qui concernait
les suites de l’accident du 1er avril 2013. Tout droit à d’autres prestations
d’assurance devait être refusé et il était mis fin au versement des
prestations d’assurance versées jusqu’alors. A compter de cette date,
l’incapacité de travail et le traitement médical étaient à la charge de
l’assurance-maladie. Les différents troubles qui subsistaient ne pouvaient
pas être considérés comme une rechute de l’accident du 4 mars 2008, au
vu de l’absence de lien de causalité entre l’événement et les lésions
annoncées.

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L’assuré s’est opposé à la décision précitée le 23 octobre
2013, expliquant pour l’essentiel que les troubles lombaires, cervicaux, de
la vue et les maux de tête qu’il subissait étaient la conséquence des
accidents des 4 mars 2008 et 4 janvier 2013. Il a rappelé devoir subir une
opération du genou gauche, agendée au 30 octobre 2013. Il a soulevé
n’avoir été examiné par aucun médecin apte à prendre une telle décision.
Il a finalement précisé être en arrêt de travail jusqu’au 30 octobre 2013.
La CNA a rendu une décision sur opposition le 5 novembre
2013. Elle a retenu qu’à la lecture du dossier, force était de constater que
les examens radiologiques pratiqués (radiographies standards de la
colonne cervicale du 4 mars 2008, IRM cérébrale du 19 août 2008, CT-scan
cérébral du 3 avril 2013, radiographies standards de la colonne cervicale,
de la colonne lombosacrée et du bassin du 28 mai 2013, IRM cervicale du
4 juillet 2013 et CT-scan cérébral du 3 juin 2013) n’avaient pas montré de
lésion post-traumatique mais des altérations dégénératives au niveau de
la colonne cervicale (uncarthrose) et lombaire (discopathie). La CNA s’est
ensuite ralliée aux conclusions du Dr B.________, neurologue (rapport
d’expertise du 7 octobre 2013), lesquelles avaient été entérinées par le Dr
W.________, médecin d’arrondissement (avis du 15 octobre 2013). Dès lors
qu’il n’existait, et que l’assuré n’apportait, aucun élément permettant de
douter du bien-fondé des conclusions au dossier, force était de conclure
que c’était à bon droit que la CNA avait mis un terme au versement des
prestations d’assurance au 30 septembre 2013. Pour le surplus, en raison
du fait que les altérations dégénératives ne permettaient pas d’expliquer
(entièrement) la symptomatologie relatée par l’assuré, la causalité
adéquate devait être niée. Concernant l’opération du genou gauche du 30
octobre 2013, l’assuré était prié de transmettre le compte-rendu
opératoire à la CNA, laquelle examinerait sa responsabilité et, le cas
échéant, rendrait une nouvelle décision susceptible d’opposition
concernant ledit genou.
Le 24 mars 2014, l’assuré a renvoyé son dossier médical ainsi
qu’un rapport d’IRM lombaire du 14 mars 2014, constatant des

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discopathies dégénératives L4-L5 et L5-S1, avec hypersignal T2 diffus des
disques, un affaissement modéré de ceux-ci et un petit débord discal
circonférentiel. En L4-L5, il s’y associait une petite protrusion discale
postérieure médiane, responsable d’un discret effet de masse sur le sac
dural. En L5-S1, il existait une petite hernie discale postérieure médiane,
sans retentissement significatif sur le sac dural et les racines S1
émergentes.
L’assuré ayant bénéficié d’une rééducation du rachis lombaire
dans le cadre des lombalgies présentées, le bilan de rééducation dressé
en date du 1er décembre 2014 faisait notamment mention d’un
antécédent d’accident de la voie publique le 27 mars 1987 ayant entraîné
un traumatisme du genou gauche.
F. Par arrêt du 1er mai 2015 (cause n° AA 118/13 – 41/2015), la
Cour de céans a rejeté le recours formé par l’assuré contre la décision sur
opposition du 5 novembre 2013. Après avoir exposé en quoi il convenait
d’accorder pleine valeur probante au rapport d’expertise du Dr B.________
du 7 octobre 2013, elle a relevé que ses conclusions étaient corroborées
par celles des médecins consultés par l’assuré en soulignant notamment
ce qui suit :
« Concernant l’accident survenu le 1er avril 2013, la Dresse
D.________ et le Dr V.________ n’ont pas constaté de lésions
importantes. Le Dr V.________ n’a retenu qu’une contusion frontale. Il
n’y avait rien à signaler sur le scanner cérébral et le recourant ne
présentait pas de troubles (cf. supra point C en fait). La Dresse
D.________ a certes relevé, dans son certificat médical du 2 mai
2013, que son patient présentait des troubles visuels de l’œil gauche
et qu’une IRM et un scanner de contrôle par un neurochirurgien
étaient nécessaires. Le recourant a ainsi consulté le Dr Q.________,
neurochirurgien, lequel avait opéré l’intéressé en raison d’une
scaphocéphalie présente depuis l’enfance. Dans son rapport du 5
juin 2013, ce médecin n’a signalé aucune anomalie de son point de
vue, et a estimé nécessaire une surveillance ophtalmologique et la
consultation du Dr F.________. Ce dernier, dans un rapport du 16 mai
2013 a mesuré l’acuité visuelle à 9.10/10e après correction
concernant l’œil gauche (ainsi qu’une amblyopie connue de l’œil
droit). Le recourant se plaignant de difficultés de concentration, il a
recommandé la mise en œuvre d’une IRM, mais n’a mentionné
aucune anomalie, aucune incapacité de travail, ni préconisé aucun
traitement. Ainsi, les médecins traitants n’amènent aucun élément
susceptible de remettre en cause les conclusions de l’expertise, ni

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d’indices permettant de penser que d’autres mesures d’instruction,
telles que la consultation de spécialistes dans d’autres domaines
médicaux, seraient nécessaires.
Concernant les suites de l’accident du 4 mars 2008, le recourant a
signalé une rechute en juin 2013. Les radiographies réalisées le 4
mars 2008 montrent la présence de discopathies L4-L5 et L5-S1 et
une inversion de la courbure centrée sur C4. Le rapport du service
des urgences du 11 septembre 2008 signale la persistance de
cervicalgies et l’absence de trouble évident de la colonne cervicale
et préconise des soins de contrôle orthopédiques et la prise
d’antalgiques. Quant aux radiographies du rachis cervical, du rachis
lombaire et du bassin effectuées le 28 mai 2013, elles indiquent la
diminution de calibre du trou de conjugaison C5-C6 gauche, et la
présence de discopathies débutantes L4-L5 et L5-S1. Les résultats
de l’IRM du 4 juillet 2013, montrent un canal cervical normal et un
rachis cervical normal pour l’âge avec des phénomènes
dystrophiques étagés tout débutants de C3-C4 et C5-C6, ainsi
qu’une uncarthrose gauche C5-C6 débutante. Ces éléments
médicaux vont bien dans le sens des conclusions du Dr B.________,
lequel estime un retour au statu quo ante au maximum 3 à 6 mois
après l’accident, les légers troubles objectivés étant d’origine
maladive.
De même que pour les suites de l’accident du 1er avril 2013, rien au
dossier ne permet d’avancer que les mesures d’instruction mises en
œuvre par l’intimée ne sont pas suffisantes. Au vu de ce qui
précède, les atteintes décrites ci-dessus ne peuvent être attribuées
à une rechute de l’accident du 4 avril 2008.
Ainsi, les conclusions du Dr B.________, entérinées par ailleurs par le
Dr W.________, emportent la conviction et les troubles de la colonne
que présentent le recourant doivent être considérés comme relevant
de la maladie, la causalité naturelle étant rompue au plus tard au 30
septembre 2013. »
Quant aux troubles du genou gauche, la Cour de céans a
retenu les éléments suivants :
« Dans son rapport du 5 février 2013, le Dr R.________, chirurgien
orthopédiste, a retenu le diagnostic de séquelles douloureuses d’un
traumatisme direct, sans toutefois objectiver d’atteinte. Il conseillait
au recourant l’application de froid et la reprise d’activités sportives.
Au vu de ce qui précède, en l’absence d’éléments médicaux
objectifs démontrant une rechute de l’atteinte en question, l’on ne
peut reprocher à l’intimée d’avoir rejeté la demande du recourant
sur ce plan également. C’est néanmoins à raison qu’elle a informé
l’intéressé de l’examen de sa responsabilité une fois l’opération
annoncée effectuée. Il incombera ainsi à l’intimée d’examiner la
pertinence d’une éventuelle prise en charge du traitement des
atteintes au genou gauche à la lumière des rapports médicaux
rendus dans le cadre de l’opération du 30 octobre 2013, ainsi que du
rapport d’expertise du 24 novembre 2014. »

- 7 -
En ce qui concerne la prise en charge des troubles sans preuve
de déficit organique fonctionnel, la Cour de céans a considéré qu’ils ne
constituaient pas des atteintes à la santé reposant sur un substrat
organique dans le sens d’une altération structurelle clairement mise en
évidence à la radiologie ou éventuellement d’une autre façon. S’il devait
être admis qu’ils constituaient des atteintes à la santé certes
organiquement perceptibles cliniquement mais n’ayant pas de substrat
organique dans le sens d’une altération structurelle, il convenait
d’examiner le caractère adéquat de la causalité entre les événements
accidentels et les dites atteintes. En l’occurrence, ces événements ne
pouvaient être qualifiés d’accidents graves. En présence d’accidents de
gravité moyenne, la Cour a estimé qu’aucun des critères jurisprudentiels
applicables n’était réalisé, de sorte que la causalité adéquate devait être
niée.
En résumé, les atteintes à la santé présentées par l’assuré,
hormis celles au genou gauche, ne pouvaient être mises à la charge de
l’assurance-accidents au-delà du 30 septembre 2013. Il était rappelé qu’il
incombait à la CNA d’examiner sa responsabilité en lien avec l’opération
du genou du 30 octobre 2013. Concernant les autres troubles objectivés
(discopathie, uncarthrose et troubles de la vue), l’assuré était invité à
s’adresser à son assurance-maladie.
Cet arrêt n’ayant pas fait l’objet d’un recours, il est entré en
force.
G. En date du 9 janvier 2017, l’assuré a demandé à la CNA la
réouverture de son dossier précisant qu’il allait subir, le 30 janvier 2017,
une opération du genou gauche en lien avec l’accident du 4 mars 2008. A
l’appui de sa requête, il a notamment produit les pièces médicales
suivantes :
- un rapport du Dr M.________ du 6 octobre 2016, dans lequel il a
indiqué que l’assuré souffrait d’une arthrose plus que débutante, le bilan
radiologique confirmant des lésions dégénératives au niveau des
différents compartiments du genou,

- 8 -
- un rapport du Dr M.________ du 17 novembre 2016, dans lequel
il a précisé que les douleurs dont l’assuré se plaignait étaient
manifestement en rapport avec des lésions dégénératives tout à fait
débutantes, si bien qu’il envisageait une nouvelle arthroscopie.
A la demande de la CNA, l’assuré a transmis le compte-rendu
de l’opération pratiquée le 30 octobre 2013 par le Dr H.________, consistant
en une arthroscopie en raison de gonalgies gauches évoluant avec un
syndrome méniscal associé à de multiples lésions de chondrite de stade II
/ III du condyle fémoral interne.
Invité à se prononcer, le Dr W.________ a indiqué que le rapport
opératoire du 30 octobre 2013 décrivait clairement une usure du
compartiment interne du genou gauche que les accidents évoqués
n’étaient pas susceptibles d’avoir produit (avis du 17 janvier 2017).
Selon un avis médical du Dr M.________ du 30 janvier 2017,
l’assuré a été pris en charge en chirurgie ambulatoire pour une nouvelle
arthroscopie de lavage de son genou gauche pratiquée le même jour.
L’assuré présentait une gonarthrose modérée de ce genou résistante aux
infiltrations. Le compte-rendu opératoire daté du même jour mettait
notamment en évidence une chondropathie de stade II-III au niveau du
tibia et de stade I au niveau du fémur.
Par décision du 1er février 2017, la CNA a considéré, sur la
base des pièces médicales au dossier, qu’aucun lien de causalité certain,
ou du moins probable, ne pouvait être établi entre les événements
dommageables du 4 mars 2008 ou du 1er avril 2013 et les troubles
annoncés au genou gauche.
L’assuré s’est opposé à cette décision en date du 13 février
2017, faisant en substance valoir que les atteintes à la santé présentées
étaient imputables aux accidents des 4 mars 2008 et 1er avril 2013.

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Le 8 mai 2017, l’assuré a notamment fait parvenir à la CNA les
rapports médicaux suivants :
- un rapport du Prof. Q.________ du 24 juillet 2014, dans lequel il
a rendu compte de l’intervention chirurgicale pratiquée par ses soins
ensuite du traumatisme crânien subi en 2013 par l’assuré, celui-ci étant
toujours sujet à des douleurs et des étourdissements,
- un compte-rendu d’IRM cérébrale du 16 janvier 2015 de la
Dresse K.________, en raison de troubles visuels gauches présentés par
l’assuré, cet examen n’ayant mis en évidence aucune anomalie
significative le long des voies visuelles ainsi que dans les orbites,
- un rapport du 26 janvier 2015 de la Dresse C.________, dans
lequel elle a indiqué qu’une lésion ischémique frontale gauche était
apparue et pouvait être attribuée au traumatisme crânien ; cette lésion
n’expliquait toutefois pas l’ensemble des symptômes ; elle a conclu que
l’examen neurologique pratiqué était normal,
- un rapport de la Dresse C.________ du 2 janvier 2017, dans
lequel elle a confirmé la présence d’une lésion ischémique frontale
gauche, précisant toutefois que celle-ci n’était pas responsable d’une
asthénie mais pouvait entraîner des difficultés de concentration ou
exécutives qui demandaient un effort supplémentaire à l’assuré pour la
gestion de sa journée ; pour le reste, elle a conclu que l’examen
neurologique effectué était normal, sans signe de focalisation.
De l’appréciation médicale du 10 août 2017 du Dr W.________,
on extrait les passages suivants :
« Le 30.01.2017, après une nouvelle IRM le 29.09.2016, qui a
retrouvé la lésion connue du ménisque interne, le radiologue
décrivant également un ostéophyte condylien externe, une 2ème
arthroscopie du genou gauche a été effectuée. Elle a retrouvé une
chondropathie, touchant cette fois les 3 compartiments,
prédominant nettement aux compartiments fémoro-tibiaux, le pivot
central étant de nouveau décrit comme sans lésion. On a finalement

- 10 -
conclu à une gonarthrose G, somme toute relativement modérée,
responsable de gonalgies persistantes.
Selon le patient, cette intervention n’a pas aidé et il a consulté un
autre orthopédiste au sens d’un 2ème avis.
Le 10.05.2017, celui-ci a écrit au médecin traitant de M. X.________
qu’il souffrait de gonalgies bilatérales depuis de nombreuses
années, s’étant aggravées à G à la suite d’un accident de la
circulation, sur gonarthrose débutante, dans le cadre d’un
morphotype en varus, l’atteinte cartilagineuse intéressant surtout
les compartiments fémoro-tibiaux à G et le compartiment fémoro-
patellaire à D. Il a estimé qu’une chirurgie de réaxation n’entrait pas
en ligne de compte et que la mise en place d’une prothèse était
prématurée.
S’agissant de la responsabilité de la Suva dans cette affaire, force
est de conclure qu’elle est limitée dans le temps.
L’accident, une simple contusion du genou G, n’a entraîné aucune
lésion structurelle d’importance qu’on puisse lui attribuer. La petite
lésion, de type méniscose, du ménisque interne s’inscrit dans le
cadre du processus dégénératif affectant cette articulation. Quant à
la lésion très partielle du LCA, décrite sur la 1ère IRM seulement, qui
serait compatible avec un « ancien » traumatisme, elle n’a jamais
été retrouvée par la suite, que ce soit sur les IRM successives ou lors
des deux arthroscopies, et à aucun moment une laxité anormale du
genou G n’a été relevée, de sorte qu’on doit admettre qu’elle a guéri
rapidement, sans aucun indice concret qui permette de penser
qu’elle a modifié significativement le cours de l’affection maladive
dont souffre le patient.
Dans ce genre de situation, on s’accorde pour dire que l’accident
épuise rapidement ses effets, souvent après quelques semaines
déjà, quelques mois tout au plus.
La rechute annoncée en décembre 2012 n’est donc pas à la charge
de la Suva.
Pour clore, on doit relever que les arthroscopies-lavages, réalisées
en présence de lésions dégénératives, ont régulièrement un résultat
décevant, ne faisant souvent que précipiter le cours de la maladie,
comme on l’observe ici, au point qu’on recommande maintenant d’y
renoncer. »
Par décision sur opposition du 14 août 2017, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré. En l’absence d’indice médical concret
permettant de douter du bien-fondé de l’appréciation du Dr W.________, il
convenait d’admettre que c’était à bon droit qu’elle avait refusé de
prendre en charge les troubles du genou gauche.

- 11 -
H. Par acte du 11 septembre 2017, X.________ a recouru contre
cette décision devant la Cour de céans, en concluant implicitement à son
annulation et au versement des prestations légales dues en raison des
accidents des 4 mars 2008 et 1er avril 2013. Compte tenu des atteintes à
la santé présentées à la suite de ces événements (problèmes à la colonne
cervicale et lombaire, aux genoux, troubles de la vue et traumatisme
crânien), il a demandé que les séquelles induites par ces accidents soient
prises en charge par la CNA dès lors qu’elles nécessitaient un suivi
médical. Il a signalé avoir déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité. Il a déposé une liasse de pièces, comprenant entre
autres un rapport médical du Dr P.________ du 10 mai 2017, indiquant qu’il
avait bénéficié de deux arthroscopies de lavage ayant permis de retrouver
des lésions chondrales de moyenne gravité.
Dans sa réponse du 21 novembre 2017, la CNA a indiqué qu’en
l’absence d’élément nouveau, elle renvoyait à sa décision sur opposition
du 14 août 2017 dont il n’y avait pas lieu de s’écarter.
Ensuite des courriers de l’assuré des 28 novembre et 1er
décembre 2017 dans lesquels il réitérait sa demande tendant à la
réouverture de son dossier médical, la CNA a rappelé, par pli du 8 janvier
2018, que seul était désormais litigieux le point de savoir si les troubles au
genou gauche engageaient sa responsabilité au titre de rechute de
l’accident du 4 mars 2008. En ce qui concernait les autres troubles
allégués, ils faisaient l’objet de l’arrêt cantonal du 1er mai 2015, entré en
force. Indépendamment de ce qui précédait, les documents produits par
l’assuré ne mettaient en évidence que des lésions dégénératives ou
maladives, sans lien avec un accident assuré par la CNA. Elle a conclu au
rejet du recours.
S’en est suivi un échange nourri de correspondances, au cours
duquel l’assuré a notamment produit les pièces médicales suivantes :

- 12 -
- un compte-rendu d’IRM du rachis cervical du 4 septembre
2017, ayant mis en évidence une discopathie modérée en C5-C6
débutante,
- un compte-rendu d’IRM du rachis lombaire du 6 septembre
2017, ayant mis en évidence l’existence d’une discopathie L4-S1 avec
débord discal ainsi qu’une hernie discale L5-S1,
- un rapport de l’Institut O.________ du 28 novembre 2017
faisant état d’un troisième accident survenu le 9 septembre 2017 lors
duquel l’assuré s’était blessé le genou droit à la suite d’une chute dans les
escaliers,
- un rapport du 18 mai 2018 du Dr J.________, neurologue,
consulté pour une problématique de céphalées, dans lequel il a indiqué
qu’il existait une lésion séquellaire frontale gauche d’allure post-
traumatique qui lui semblait déjà visible sur un scanner cérébral réalisé en
2012.
Quant à la CNA, elle a maintenu sa position (courrier du 26
janvier 2018).
Il sera précisé dans ce contexte que, dans la mesure où les
pièces produites sont postérieures à la date de la décision sur opposition
du 14 août 2017 – respectivement concernent l’état de santé postérieur à
cette date –, il n’y a pas lieu d’en tenir compte dans le cadre de l’examen
des prétentions faisant l’objet de la présente procédure.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-accidents, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-

- 13 -
accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours
(art. 56 al. 1 LPGA). Le tribunal des assurances compétent est celui du
canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt
du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Interjeté en temps utile et dans le respect des formalités
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée est tenue à
prestations en ce qui concerne les atteintes au genou gauche du
recourant, singulièrement si ces troubles se trouvent en lien de causalité
avec l’accident du 4 mars 2008.
3. a) De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d'après l'état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l'objet d'une
nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 131 V 242
consid. 2.1; 121 V 362 consid. 1b).
b) Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25
septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée en vigueur le 1er janvier 2017, ne
sont pas applicables au cas d’espèce. Selon le ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations
d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée

- 14 -
en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 sont en effet régies
par l'ancien droit.
4. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas
autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
a) Le droit aux prestations suppose notamment entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé
un lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu
d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait
pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Le
point de savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans
l'assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1 ; 129 V 402 consid. 4.3.1 ; TF
8C_21/2016 du 20 septembre 2016 consid. 3.1). Ainsi, lorsque l'existence
d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas
particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être
nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_571/2016 du 24 mars 2017 consid.
3).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement « post hoc
ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_464/2014 du 17
juillet 2014 consid. 3.2).
Le droit aux prestations suppose encore qu’un lien de causalité
adéquate soit établi entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé. La causalité doit être considérée comme

- 15 -
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie,
le fait en cause était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 129 V 402
consid. 2.2). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid.
4 ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
b) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la
jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence
seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque c’est la même maladie qui se manifeste à nouveau. On
parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 123 V 137 ; TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid.
3.2). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un
événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une
obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque par
l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références citées ; TF
8C_589/2017 du 21 février 2018 consid. 3.1.1 ; TF 8C_334/2012 du 25 avril
2013 consid. 2).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à
l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance prépondérante, l'existence
d'un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et l'accident.
A cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre

- 16 -
l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences
quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du
rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_560/2017 du 3
mai 2018 consid. 4.2 et les références citées).
5. Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble
des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références citées ; TF 8C_135/2016 du 23 décembre 2016 consid. 5.1).
6. a) En l’occurrence, par sa décision du 18 octobre 2013,
confirmée sur opposition le 5 novembre suivant, la CNA a mis un terme à
ses prestations (indemnités journalières et frais de traitement) au 30
septembre 2013 en ce qui concerne les suites de l’accident du 1er avril
2013. Sur la base de l’expertise du Dr B.________ du 7 octobre 2013, elle a
considéré que, à compter de cette date, l’ensemble des troubles qui
subsistaient n’étaient plus dus à l’accident mais étaient exclusivement de
nature maladive. En ce qui concerne l’accident du 4 mars 2008, elle a
estimé qu’il n’existait pas de lien de causalité avéré, ou pour le moins
établi au degré de la vraisemblance prépondérante, entre celui-ci et les
lésions cervicales, lombaires et du genou gauche annoncées. Elle a
toutefois invité le recourant à lui transmettre le compte-rendu de
l’opération au genou gauche du 30 octobre 2013 afin qu’elle puisse
examiner son éventuelle responsabilité et, le cas échéant, rendre une
décision susceptible d’opposition sur ce point.
b) Saisie d’un recours contre la décision sur opposition du 5
novembre 2013, la Cour de céans l’a rejeté par arrêt du 1er mai 2015.
aa) Concernant l’accident du 4 mars 2008, elle a rappelé que
celui-ci avait fait l’objet d’une annonce de rechute au mois de juin 2013.

- 17 -
Les radiographies du rachis cervical, du rachis lombaire et du bassin
effectuées le 28 mai 2013 indiquaient la diminution de calibre du trou de
conjugaison C5-C6 gauche, et la présence de discopathies débutantes L4-
L5 et L5-S1. Les résultats de l’IRM du 4 juillet 2013 montraient un canal
cervical normal et un rachis cervical normal pour l’âge avec des
phénomènes dystrophiques étagés tout débutants de C3-C4 et C5-C6,
ainsi qu’une uncarthrose gauche C5-C6 débutante. Ces éléments
médicaux allaient dans le sens des conclusions du Dr B.________, lequel
estimait un retour au statu quo ante au maximum 3 à 6 mois après
l’accident, les légers troubles objectivés étant d’origine maladive. La Cour
de céans en a conclu que les atteintes décrites ne pouvaient être
attribuées à une rechute de l’accident du 4 mars 2008.
bb) En ce qui concerne l’accident du 1er avril 2013, la Cour de
céans a relevé que les rapports des médecins consultés par le recourant
n’étaient pas susceptibles de remettre en cause les conclusions du Dr
B.________ selon lequel la capacité de travail du recourant était entière au
terme d’une période maximum de 3 mois ensuite de cet événement
accidentel. Ainsi, le Dr V.________ n’avait retenu qu’une contusion frontale.
De son côté, la Dresse D.________ avait relevé que l’intéressé présentait
des troubles visuels de l’œil gauche et qu’une IRM ainsi qu’un scanner de
contrôle par un neurochirurgien étaient nécessaires. Le recourant a ainsi
consulté le Dr Q.________, neurochirurgien, lequel l’avait opéré en raison
d’une scaphocéphalie présente depuis l’enfance. Dans son rapport du 5
juin 2013, ce médecin n’avait signalé aucune anomalie de son point de
vue, tout en estimant nécessaire une surveillance ophtalmologique et la
consultation du Dr F.________. Ce dernier, dans son rapport du 16 mai
2013, avait mesuré l’acuité visuelle à 9.10/10e après correction
concernant l’œil gauche (ainsi qu’une amblyopie de l’œil droit). Le
recourant s’étant plaint de difficultés de concentration, il avait
recommandé la mise en œuvre d’une IRM, mais n’avait toutefois
mentionné aucune anomalie, aucune incapacité de travail, ni préconisé
aucun traitement.

- 18 -
cc) Dans la mesure où l’expert, le Dr B.________, avait relevé
que les atteintes dégénératives constatées ne permettaient pas
d’expliquer l’étendue des plaintes du recourant, la Cour de céans s’est
attachée à examiner la question de la prise en charge par l’assurance-
accidents du traitement de troubles sans preuve de déficit organique
fonctionnel. Il s’agissait en l’occurrence de troubles non objectivables du
point de vue organique, faisant suite à un traumatisme de type « coup du
lapin » à la colonne cervicale, un traumatisme analogue à la colonne
cervicale ou un traumatisme crânio-cérébral, ce qui impliquait l’examen
des critères jurisprudentiels développés en matière de troubles psychiques
apparus consécutivement à un accident. Au terme de son analyse, la Cour
de céans a retenu qu’en présence d’accidents de gravité moyenne, aucun
des critères posés par la jurisprudence n’était réalisé, de sorte que la
causalité adéquate devait être niée.
dd) Enfin, la Cour de céans a réservé la prise en charge par
l’intimée des troubles au genou gauche présentés par le recourant à la
suite de l’accident du 4 mars 2008. Elle a ainsi retenu que c’était à raison
qu’elle avait informé l’intéressé de l’examen de sa responsabilité une fois
l’opération du 30 octobre 2013 effectuée. Il lui incomberait dès lors
d’examiner la pertinence d’une éventuelle prise en charge du traitement
des atteintes au genou gauche à la lumière des rapports médicaux rendus
dans le cadre de l’intervention chirurgicale du 30 octobre 2013.
ee) A défaut d’un recours au Tribunal fédéral contre l’arrêt du
1er mai 2015, celui-ci est entré en force, ce qui signifie qu’il n’y a par
conséquent pas lieu de revenir sur les questions qui y sont définitivement
tranchées.
7. A lire les nombreux courriers adressés par le recourant tant à
l’intimée que dans le cadre de la procédure devant la Cour de céans, on
comprend qu’il sollicite, de manière toute générale, la prise en charge des
atteintes à la santé consécutives aux accidents des 4 mars 2008 et 1er
avril 2013. Il convient de rappeler que, hormis l’atteinte au genou gauche,
les différents troubles présentés par le recourant à la suite des accidents

- 19 -
précités ont fait l’objet d’une décision sur opposition de la CNA rendue le 5
novembre 2013 et confirmée par la Cour de céans par arrêt du 1er mai
2015. Dans cet arrêt, elle a examiné l’existence d’un lien de causalité
entre les accidents du 4 mars 2008 et du 1er avril 2013 et les atteintes à la
santé dont se plaignait le recourant : il s’agissait de troubles
neurologiques incluant des problèmes de la vue, des atteintes au rachis
cervical et lombaire ainsi que des troubles non objectivables (céphalées,
difficultés de concentration, troubles du sommeil). Au regard de l’entrée
en force de l’arrêt du 1er mai 2015, le tribunal ne saurait une nouvelle fois
examiner dans quelle mesure la caisse intimée est susceptible de prendre
en charge l’ensemble des atteintes alléguées. Demeurait toutefois
réservée la responsabilité de l’intimée en lien avec l’atteinte au genou
gauche (cf. consid. 8 ci-après). Dès lors, c’est exclusivement sous l’angle
d’éventuelles rechutes qu’il y a lieu de déterminer si les troubles analysés
dans le cadre de l’arrêt cantonal peuvent faire l’objet d’une prise en
charge par la caisse intimée. Il convient encore de préciser dans ce
contexte que, dans la mesure où l’arrêt cantonal n’a tenu compte que des
rapports médicaux antérieurs à la décision sur opposition du 5 novembre
2013 et qu’il y a lieu, dans le cadre de la présente procédure, de se fonder
uniquement sur les pièces médicales antérieures à la décision litigieuse
(cf. consid. 3a ci-dessus), seuls les documents médicaux émis après le 5
novembre 2013 et pour les faits antérieurs au 14 août 2017 seront pris en
considération.
a) En ce qui concerne les atteintes du rachis lombaire, il
résulte du rapport d’IRM lombaire du 14 mars 2014 que le recourant
présente des discopathies dégénératives L4-L5 et L5-S1, avec un
hyposignal T2 diffus des disques, un affaissement modéré de ceux-ci et un
petit débord discal circonférentiel. En L5-S1, il existait une petite hernie
discale postérieure médiane, sans retentissement significatif sur le sac
dural et les racines S1 émergentes. Quand bien même il conviendrait
d’écarter le compte-rendu de l’IRM du rachis lombaire du 6 septembre
2017 en tant qu’il est postérieur à la décision entreprise (cf. consid. 3a ci-
dessus), il convient de relever qu’il ne fait pas état d’une situation
médicale différente. Il met en effet en évidence l’existence d’une

- 20 -
discopathie L4-S1 avec débord discal ainsi qu’une hernie discale L5-S1.
Quant au rachis cervical, les résultats de l’IRM du 4 juillet 2013 ont montré
un canal cervical normal et un rachis cervical normal pour l’âge avec des
phénomènes dystrophiques étagés débutants de C3-C4 et C5-C6 ainsi
qu’une uncarthrose gauche C5-C6 débutante. Telle était également la
conclusion de l’IRM du rachis cervical du 4 septembre 2017 ayant mis en
évidence une discopathie modérée en C5-C6, soit un trouble dégénératif
dû au vieillissement. La situation est donc superposable à celle qui
prévalait au moment où l’arrêt cantonal a été rendu.
b) En ce qui concerne l’atteinte neurologique, la Dresse
C.________ a indiqué, dans un courrier du 26 janvier 2015, que l’examen
neurologique était normal (cf. aussi dans le même sens ses courriers des 2
janvier et 20 novembre 2017). Concernant plus particulièrement les
problèmes de vue invoqués, il ressort de l’IRM cérébrale pratiquée par la
Dresse K.________ le 16 janvier 2015 qu’il n’y avait aucune anomalie
significative visible le long des voies visuelles ainsi que dans les orbites.
Quant au Dr F.________, il a relevé qu’il n’y avait pas d’altération visible sur
le plan oculaire (courrier du 29 janvier 2015). Les pièces au dossier
n’apportent ainsi aucun élément objectivement nouveau qui n’ait été pris
en compte dans le cadre de la procédure précédente.
c) En ce qui concerne les suites du traumatisme crânien, il
convient de constater que les avis médicaux rendus postérieurement à la
décision sur opposition du 5 novembre 2013 ne font état d’aucun élément
nouveau. Dans son courrier du 24 juillet 2014, le Prof. Q.________ a relevé
que le traumatisme crânien n’avait pas laissé de séquelles objectives
organiques. Pour sa part, le Dr J.________ a indiqué, dans son rapport du 18
mai 2018 (cf. toutefois consid. 3a ci-dessus) qu’il existait une lésion
séquellaire frontale gauche d’allure post-traumatique qui lui semblait déjà
visible sur un scanner cérébral réalisé en 2012. Pour le reste, l’examen
clinique neurologique pratiqué ce jour était sans anomalie. Cependant,
selon la Dresse C.________, une lésion ischémique frontale gauche était
apparue et pouvait être attribuée au traumatisme crânien (rapport du 26
janvier 2015) ; cette lésion n’expliquait toutefois pas l’ensemble des

- 21 -
symptômes. Le 2 janvier 2017, ce médecin a confirmé la présence d’une
lésion ischémique frontale gauche, précisant toutefois que celle-ci n’était
pas responsable d’une asthénie mais pouvait entraîner des difficultés de
concentration ou exécutives qui demandaient au recourant un effort
supplémentaire pour la gestion de la journée. Il convient de préciser que
les problèmes de concentration avaient déjà été évoqués le 16 mai 2013
par le Dr F.________ notamment. Or, le lien de causalité entre ces troubles
(difficultés de concentration ou exécutives) et l’événement accidentel du
1er avril 2013 (cogner la tête contre un tuyau métallique) n’avait pas été
admis faute de réaliser les critères jurisprudentiels qui devraient être
réunis en cas d’accident de gravité moyenne pour retenir un lien de
causalité adéquate (cf. arrêt du 1er mai 2015 consid. 5 pp. 18 ss.). Il n’en
va pas différemment en l’espèce.
d) A la lumière des considérants qui précèdent, il convient
d’admettre que les pièces médicales établies après le 5 novembre 2013 et
pour des faits antérieurs au 14 août 2017 ne mettent en évidence aucun
élément clinique ou diagnostique nouveau par rapport à la situation
tranchée dans l’arrêt du 1er mai 2015. En d’autres termes, en l’absence
d’évolution des atteintes à la santé ayant fait l’objet d’un examen matériel
par la Cour de céans, elles ne sauraient engager la responsabilité de la
caisse intimée au titre d’éventuelles rechutes.
8. Dans son arrêt du 1er mai 2015, la Cour de céans a
expressément réservé l’examen de la prise en charge par l’intimée de
l’atteinte au genou gauche présentée par le recourant à la suite de
l’accident du 4 mars 2008 compte tenu de l’intervention chirurgicale du 30
octobre 2013. Dans la mesure où l’intimée n’avait pu se déterminer quant
à sa responsabilité dans sa décision sur opposition du 5 novembre 2013, la
Cour de céans l’a invitée à examiner la pertinence d’une éventuelle prise
en charge du traitement des atteintes au genou gauche à la lumière des
rapports médicaux rendus dans le cadre de cette intervention. Reprenant
l’instruction du cas sur ce point, elle a nié son obligation de prester par
décision sur opposition du 14 août 2017.

- 22 -
a) Il ressort du courrier du 30 octobre 2013 du Dr H.________
que celui-ci a reçu le recourant pour la réalisation d’une arthroscopie du
genou gauche suite à des gonalgies évoluant depuis plusieurs mois avec,
à l’IRM, des lésions méniscales du compartiment interne. Le compte-rendu
opératoire daté du même jour mettait en évidence une hypertrophie
synoviale relativement étendue dans toute l’articulation du genou
associée à de multiples lésions de chondrite stade II/III du condyle fémoral
interne avec une lésion minime du ménisque. Il était précisé que le
ligament croisé antérieur était tout à fait dans les normes.
L’IRM du genou gauche effectuée le 18 avril 2008 indiquait
déjà une chondropathie débutante et une petite zone en hypersignal au
niveau de la partie supérieure du ligament croisé antérieur
vraisemblablement séquellaire d’une lésion traumatique ancienne, étant
rappelé que le recourant avait été victime d’un accident de la voie
publique en 1987 ayant entraîné un traumatisme du genou gauche.
Dans son rapport du 6 octobre 2016, le Dr M.________ a indiqué
que le recourant souffrait d’une arthrose plus que débutante, le bilan
radiologique confirmant des lésions dégénératives au niveau des
différents compartiments du genou. Le 17 novembre 2016, le Dr
M.________ a précisé que les douleurs dont le recourant se plaignait étaient
manifestement en rapport avec des lésions dégénératives tout à fait
débutantes, si bien qu’il envisageait une nouvelle arthroscopie.
Le 17 janvier 2017, le Dr W.________ a examiné le protocole
opératoire du 30 octobre 2013 et a constaté qu’il décrivait clairement une
usure du compartiment interne de genou gauche que l’accident du 4 mars
2008 n’était pas susceptible d’avoir produite.
b) Selon un avis médical du Dr M.________ du 30 janvier 2017,
le recourant a été pris en charge en chirurgie ambulatoire pour une
nouvelle arthroscopie de lavage de son genou gauche pratiquée le même
jour. Le recourant présentait une gonarthrose modérée de ce genou
résistante aux infiltrations. Le compte-rendu opératoire daté du même jour

- 23 -
mettait notamment en évidence une chondropathie de stade II-III au
niveau du tibia et de stade I au niveau du fémur.
Dans un rapport médical du 10 mai 2017, le Dr P.________ a
indiqué que le recourant avait bénéficié de deux arthroscopies de lavage
ayant permis de retrouver des lésions chondrales de moyenne gravité.
c) L’appréciation du Dr W.________ du 10 août 2017, qui a
fondé la décision sur opposition rendue par l’intimée le 14 août 2017, tient
compte de l’ensemble du dossier médical et en déduit que la simple
contusion du genou gauche lors de l’accident du 4 mars 2008 n’avait
entraîné aucune lésion structurelle d’importance. La petite lésion, de type
méniscose, du ménisque interne s’inscrivait dans le cadre d’un processus
dégénératif affectant cette articulation. Quant à la lésion très partielle du
ligament croisé antérieur, elle n’a jamais été retrouvée sur les IRM
postérieures à celle de 2008 (cf. compte-rendus d’IRM du genou gauche
des 4 octobre 2010, 29 janvier 2013, 25 juin 2013 et 29 septembre 2016),
de sorte que le Dr W.________ en déduit qu’elle a guéri rapidement.
d) On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter de
l’appréciation du Dr W.________. Outre qu’elle n’est contredite par aucune
pièce au dossier, il y a lieu de rappeler que les avis médicaux postérieurs à
la décision entreprise ne sont pas pris en compte (cf. consid. 3a ci-dessus),
ce d’autant plus que le recourant a apparemment subi une nouvelle chute
le 9 septembre 2017 qui aurait atteint ses deux genoux (cf. rapport de
l’Institut O.________ du 28 novembre 2017).
e) Au vu de ce qui précède, force est de constater que
l’existence d’un rapport de causalité naturelle entre les atteintes au genou
gauche du recourant et l’accident du 4 mars 2008 n’est pas établie au
degré de la vraisemblance prépondérante. L’intimée était ainsi fondée à
refuser de lui octroyer des prestations concernant ces troubles.
9. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.

- 24 -
10. a) La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas
lieu de percevoir de frais judiciaires.
b) Le recourant, qui n’obtient pas gain de cause, n’a pas droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 14 août 2017 par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du

- 25 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. X.________,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :