vd_gerichte · ZD20.048170 · 2021-09-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 388/20 - 283/2021
ZD20.048170
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 septembre 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante, représenté par Me Yann Jaillet, av. à
Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 29 al. 1 LAI ; 87 al. 2
et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a
déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité le
5 janvier 2010, en raison d’une hernie cervicale. Travaillant depuis 2007
en qualité de préparatrice de commande à 100%, un arrêt de travail
complet avait été attesté du 15 au 30 septembre 2009, puis dès le
5 octobre 2009. Des cervicalgies et discopathies pluri-étagées, ainsi
qu’une discopathie C5-C6 avec hernie discale médiane et paramédiane
gauche avec empreinte sur le cordon médullaire ont été diagnostiquées.
Par décision du 25 mai 2010, l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a refusé le droit à une
rente d’invalidité, au motif que l’assurée, dont l’incapacité de travail totale
dans l’activité habituelle était reconnue, disposait néanmoins d’une
capacité de travail complète dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, à savoir le port de charge de plus de 5 kg, la position
statique de la nuque et les travaux avec les membres supérieurs au-
dessus de l’horizontale.
B. L’assurée a déposé une deuxième demande de prestations
auprès de l’OAI le 15 septembre 2011, fondée sur les mêmes atteintes à la
santé que la première (hernie cervicale et mal de dos depuis septembre
2009). Cette demande a été traitée comme une demande de révision et
les rapports médicaux suivants ont été versés au dossier :
- Un rapport établi le 28 juin 2010 par la Dre X.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, dont il
ressort que la patiente présentait des discopathies
cervicales démontrées par une IRM (imagerie par
résonnance magnétique) du 28 octobre 2009, mais que
l’anamnèse et le tableau clinique orientaient plutôt vers un
syndrome douloureux somatoforme.

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- Un rapport établi le 25 novembre 2011 par le Dr S.________,
médecin généraliste traitant de l’assurée, indiquant que
l’assurée était en arrêt de travail complet depuis le
18 octobre 2010 en raison d’une pancréatite aiguë de grade
Balthazar C sur passage de calcul, compliquée d’une
pancréatite aiguë et hémorragique post sphinctérotomie
avec hémorragie digestive haute, épisode qui s’était produit
au cours d’un séjour hospitalier de réadaptation et en avait
annihilé le bénéfice. Il posait les diagnostics de syndrome
de douleurs complexes avec prédominance de cervicalgies
chroniques et cervico-brachialgies gauches sur discopathies
pluri-étagées, de syndrome douloureux chronique
somatoforme et d’état anxiodépressif.
- Un rapport établi le 2 avril 2012 par la Dre X.________,
posant les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de cervicalgies et brachialgies gauches chroniques sur
troubles dégénératifs étagés et hernie discale C5/C6, de
lombalgies chroniques et d’état anxiodépressif réactionnel.
La situation était stationnaire sur le plan ostéoarticulaire,
avec la présence de douleurs cervicales et brachiales
gauches, ainsi que des lombalgies. La capacité de travail
était de 0 % tant dans l’activité habituelle que dans une
activité adaptée, car l’assurée, sans formation
professionnelle et parlant mal le français, ne pouvait
travailler que dans une activité manuelle, complètement
prétéritée par les cervico-brachialgies gauches. S’agissant
des limitations fonctionnelles, la Dre X.________ a
mentionné : « L’activité en statique assise ou debout est
très limitée en raison des douleurs et l’activité dans
différentes positions ne peut pas se faire plus de 2 heures
en raison de son endurance limitée. Madame H.________ ne
peut pas faire des mouvements répétés avec son bras, ne
peut pas tenir la nuque en hyperflexion ou hyperextension,
ne peut pas travailler avec les bras surélevés, ni en zone

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basse ». Dans l’annexe au rapport portant sur les
limitations fonctionnelles, elle a encore mentionné le travail
en marchant, accroupi ou à genou, la rotation, soulever ou
porter des charges avec limite de poids de 2 kg, monter sur
une échelle ou un échafaudage.
Le 20 avril 2012, le Service médical régional de l’OAI (SMR) a
constaté que la pathologie incapacitante n’avait pas évolué et qu’il n’y
avait pas lieu d’entrer en matière, dans la mesure où l’état était resté
stationnaire et que la pancréatite avait évolué favorablement, sans
séquelles. Puis, dans l’avis qu’il a rendu le 7 septembre 2012 après
l’opposition de l’assurée au projet de décision de l’OAI, le SMR a ajouté
que les limitations fonctionnelles décrites dans le rapport de la
Dre X.________ du 2 avril 2012 complétaient celles retenues dans le
rapport SMR du 12 avril 2012, mais ne modifiaient pas la capacité de
travail totale dans une activité adaptée.
Par décision du 31 mai 2013, l’OAI a rejeté la demande de
prestations du 16 septembre 2011, au motif que la nouvelle atteinte à la
santé justifiant l’arrêt de travail complet dès le 18 octobre 2010 avait eu
une évolution favorable et sans séquelle, tandis que l’état de santé sur le
plan de l’atteinte déjà signalée était resté stationnaire et n’excluait pas
l’exigibilité médicale d’une activité à plein temps dans un poste adapté.
C. Entre-temps, l’assurée a débuté, le 1er janvier 2013, une
activité de serveuse et intendante auprès du Restaurant G.________, à [...].
Elle l’a toutefois interrompue dès le 19 juin 2013 puis a déposé, par
l’intermédiaire de l’assurance perte de gains en cas de maladie de son
employeur, une troisième demande de prestations à l’OAI le 10 janvier
2014, en déclarant souffrir d’arthrose. Elle a joint un rapport médical établi
le 25 octobre 2013 par le Dr C.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui attestait d’une
incapacité de travail de 100 % en raison d’une gonalgie gauche sans
notion de trauma et précisait qu’une intervention était prévue le

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15 novembre 2013, une reprise de l’activité professionnelle antérieure
étant attendue.
Dans un avis médical du 22 mai 2014, le SMR a constaté que
l’atteinte du genou gauche constituait une nouvelle atteinte à la santé et
que l’aggravation pouvait être considérée comme plausible, de sorte qu’il
fallait entrer en matière, relevant par ailleurs que l’activité de serveuse ne
respectait probablement pas les limitations fonctionnelles retenues dans
les deux premières demandes.
Invitée par l’OAI à indiquer l’évolution de l’atteinte au genou
gauche de l’assurée, la Dre L.________, spécialiste en rhumatologie, a fait
part le 3 juin 2014 en particulier d’une nette amélioration de l’atteinte au
genou et la prochaine reprise de l’activité professionnelle à 50 %, en
mentionnant les limitations fonctionnelles suivantes : éviter les escaliers
et surtout le port de charges en terrain accidenté, escaliers par exemple,
et éviter les positions à genoux ou accroupie. »
Dans un avis du 27 juin 2014, le SMR a constaté que l’assurée
a présenté une nouvelle atteinte à la santé sous forme de gonalgie gauche
atraumatique, d’origine indéterminée en l’absence de lésion dégénérative
articulaire et méniscale, d’évolution favorable, entraînant une incapacité
de travail du 3 octobre 2013 au 31 mars 2014 et sans conséquence
durable susceptible de modifier l’exigibilité retenue jusqu’ici dans une
activité adaptée. Les limitations fonctionnelles retenues lors des deux
premières demandes devaient être complétée par les limitations retenues
par la Dre L.________, à savoir pas de port de charge en terrain irrégulier,
pas de montée/descente répétée d’escaliers, éviter les positions à genou
ou accroupie. L’activité actuelle de serveuse n’était pas adaptée aux
limitations fonctionnelles avant même l’apparition de l’atteinte du genou
gauche. La capacité de travail dans cette activité devait être considérée
comme nulle, mais l’exigibilité dans une activité adaptée restait entière.
Par décision du 14 mars 2016, l’OAI a rejeté la demande de
prestations, au motif que la nouvelle atteinte à la santé n’entraînait

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aucune conséquence durable susceptible de modifier l’exigibilité retenue
jusqu’ici dans une activité adaptée.
D. Cependant, le 17 décembre 2014, alors qu’elle était au travail,
l’assurée a glissé et chuté sur son côté gauche avec réception sur la main
gauche en hyperextension, se blessant au poignet gauche. Un arrêt de
travail a été délivré dès ce jour et l’assurance-accidents a pris en charge le
cas.
Une IRM du poignet gauche réalisée le 13 février 2015 n’a pas
mis en évidence de lésion traumatique osseuse, mais plutôt une
décompensation décongestive de lésions micro-traumatiques chroniques
avec une inflammation s’étendant autour de kystes arthrosynoviaux entre
les ligaments radio-carpiens palmaires et autour du TFCC (complexe fibro-
cartilagineux triangulaire) sur sa face palmaire.
Un traitement par physiothérapie a été mis en place, puis
l’assurée a pu reprendre le travail à 50% dès le 8 mai 2015. Lors d’un
entretien avec un collaborateur de l’assurance-accidents, le 3 juillet 2015,
l’assurée a expliqué qu’elle avait glissé sur le sol en carrelage, perdu
l’équilibre en arrière et qu’elle s’était légèrement retournée sur le côté
gauche pour amortir la chute avec la main lors de l’impact sur le sol. Elle a
fait état de douleurs au poignet, à la main et au coude gauches, étant
précisé qu’elle était droitière. Elle a indiqué qu’elle avait une hernie
discale depuis 2009, apparue alors qu’elle était préparatrice de
commandes et qui s’était stabilisée avec le fitness.
L’assurée a à nouveau été en arrêt de travail à 100 % dès le
28 janvier 2016, puis à 50 % dès le 10 mars 2016, selon certificats
médicaux du DrD.________, spécialiste en chirurgie plastique reconstructive
et esthétique, lequel envisageait une intervention de décompression du
nerf médian.
Le 11 avril 2016, l’assurée a été examinée par le Dr J.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil

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locomoteur, médecin d’arrondissement de l’assurance-accidents, lequel a
posé les diagnostics de status après contusion et probable entorse en
hyper-extension du poignet gauche (17.12.2014), de possible syndrome
du tunnel carpien à gauche, de kyste arthro-synovial entre les ligaments
extrinsèques radiocarpiens palmaires du poignet gauche (lésions
préexistantes), de troubles dégénératifs de la colonne cervicale (hernie
discale cervicale diagnostiquée en 2009) et d’obésité. Il a constaté que le
cas n’était pas stabilisé, une cure chirurgicale d’un syndrome du tunnel
carpien de la main gauche étant prévue. Il a ajouté que tous les
symptômes de la patiente n’étaient pas expliqués par une éventuelle
compression du nerf médian et que si l’état de la main ne permettait pas
de reprendre le travail quatre semaines après l’intervention de
décompression du nerf médian programmée par le Dr D.________, une
évaluation par un spécialiste en chirurgie de la main serait indispensable,
ainsi qu’un bilan par un neurologue.
Le 27 avril 2016, le Dr D.________ a procédé à l’intervention de
décompression du nerf médian au poignet gauche et a délivré un nouvel
arrêt de travail complet dès cette date.
L’assurance-accidents a ensuite sollicité l’avis de la
Dre K.________, spécialiste en chirurgie plastique reconstructive et
esthétique, pour examiner l’assurée. Dans son rapport du 20 juillet 2016,
cette médecin a posé le diagnostic d’algoneurodystrophie (Sudeck) de la
main et du poignet gauche de stade I à II apparue dans les suites
postopératoires d’un tunnel carpien. Elle a relevé que les plaintes de
l’assurée portant sur des douleurs au poignet et à la main gauche
s’étaient exacerbées à la suite de l’intervention chirurgicale et a suggéré
d’évaluer une éventuelle indication pour une rééducation au sein de la
Clinique B.________. Elle a précisé qu’elle avait demandé au radiologue de
réexaminer l’imagerie du 16 février 2015. Celui-ci avait relevé, dans un
courrier du 12 juillet 2016, que l’assurée souffrait également d’une lésion
du complexe fibrocartilagineux triangulaire (TFCC), du ligament luno-
triquétral et du ligament scapholunaire. Selon la Dre K.________, il n’y avait

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rien à faire pour ces pathologies si ce n’est d’attendre la disparition de
l’algoneurodystrophie pour réévaluer la situation.
Dans un rapport de consultation-bilan à trois mois de
l’intervention établi le 2 août 2016, le Dr D.________ a posé les diagnostics
de douleurs neuropathiques chroniques au niveau du membre supérieur
gauche et de la tête/nuque, ainsi que de douleurs chroniques du poignet
gauche. Après avoir constaté une légère amélioration, il a notamment
déclaré qu’il n’était pas persuadé de la présence d’un syndrome de
Sudeck, dont il ne trouvait cliniquement que l’œdème déjà présent en
préopératoire.
Le 22 août 2016, l’assurée a été examinée par le Dr J.________
qui, après avoir rapporté ses douleurs permanentes à la main gauche, a
constaté une dégradation de la situation à la suite de l’intervention
chirurgicale, notamment avec une importante raideur de trois doigts et
une diminution de leur sensibilité. Il a notamment retenu le diagnostic de
suspicion d’algodystrophie du poignet et de la main gauche et a proposé
un séjour à la Clinique B.________.
Le 29 septembre 2016, le Dr D.________ a constaté une
évolution lentement positive, caractérisée par la diminution de l’œdème et
une amélioration de la mobilité des doigts avec possibilité de formation de
pince. Selon lui, la radiographie ne montrait pas de signes de résorption
osseuse ou d’œdème du périoste typiques du syndrome douloureux
régional (CRPS ou Sudeck), de sorte qu’il n’était toujours pas convaincu de
la présence d’un CRPS. Il trouvait plus probable que l’évolution
défavorable fut la conséquence d’une série de facteurs concomitants dont
un probable syndrome compressif par le pansement post-opératoire au
niveau des nerfs digitaux collatéraux, chez un sujet avec des nerfs
sensibles à la compression et à la moindre stimulation nocive.
L’assurée a séjourné à la Clinique B.________ du 27 septembre
au 18 octobre 2016 et du 1er au 23 novembre 2016. Les rapports établis
les 9 et 10 février 2017 exposaient que le séjour avait porté

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principalement sur des thérapies physiques et fonctionnelles pour
douleurs et limitations fonctionnelles chroniques de la main gauche. Les
diagnostics supplémentaires suivants étaient en outre mentionnés :
syndrome douloureux régional complexe (SDRC ou CRPS, établi sur la
base de critères diagnostics de Budapest et de la scintigraphie osseuse
effectuée le 10 octobre 2016) de la main gauche, chute au travail sur le
poignet gauche en hyperextension avec contusion-entorse du poignet,
lésion du TFCC sur la styloïde ulnaire et du faisceau palmaire du ligament
scapho-lunaire, contusion du semi-lunaire et synovite, décompression du
nerf médian gauche au canal carpien et trouble de l’adaptation avec
réaction dépressive (F43.21). Des cervicalgies chroniques et lombalgies
chroniques étaient en outre signalées notamment en tant que
comorbidités.
Les rapports de la Clinique B.________ indiquaient que la
patiente s’était plainte de douleurs permanentes à la main gauche. Les
plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquaient principalement par les
lésions objectives constatées pendant le séjour mais des facteurs
contextuels, chez une patiente centrée sur la douleur, ayant tendance à
catastrophiser, disant cumuler les ennuis de santé, désécurisée quant aux
différents avis diagnostics, influençaient négativement les aptitudes
fonctionnelles rapportées par l’intéressée. Compte tenu de la présence du
SDRC, aucune intervention n’avait été proposée. Le service de
réadaptation en neurologie rapportait des douleurs à la main gauche
inchangées depuis l’intervention et des douleurs régulières dans la région
cervico-scapulaire dans le contexte d’une hernie discale cervicale depuis
plusieurs années. L’examen de la tête et du cou avait montré une
morphologie normale, une mobilisation cervicale douloureuse et limitée
dans toutes les directions, sans provocation de réelles cervico-brachialgies
ni de signe de Lhermitte. L’examen sommaire des nerfs crâniens était
dans les limites de la norme et ne révélait pas d’argument en faveur d’un
syndrome d’Horner à gauche. Puis, l’examen des membres supérieurs
avait été interrompu de manière prématurée après une seule stimulation,
sur demande de l’assurée qui le jugeait trop douloureux. Face à une
patiente extrêmement algique, l’examen clinique quelque peu limité avait

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mis en évidence une faiblesse diffuse à caractère fonctionnel algique de
toute la musculature du membre supérieur gauche à prédominance de la
musculature de la main et une hypoesthésie prenant également toute la
main, sans association de signe de Tinel clairement positif au carpe ni au
coude. La sonographie du nerf ulnaire gauche, effectuée le 4 novembre
2016, avait montré une tuméfaction nerveuse évoquant une neuropathie
focale de ce nerf et celle du nerf médian gauche n’avait révélé que la
présence d’images suspectes de kystes qui entourent ce nerf.
Au terme du séjour, une légère amélioration de la mobilité
active du poignet et de l’index avait été constatée, mais une allodynie
d’une zone palmaire ulnaire persistait et l’assurée continuait à exclure les
derniers doigts dans les activités. Les limitations fonctionnelles retenues
étaient décrites ainsi : le port répété de charges supérieures à 5kg, des
mouvements répétés du poignet gauche et une dextérité fine ou
préhension avec la main gauche. Sur le plan psychiatrique, un suivi
individuel a été proposé en cours de séjour, mais aucune médication n’a
été mise en place et il n’a pas été décidé de poursuivre un suivi en
ambulatoire au terme du séjour.
L’assurée a été examinée le 4 mai 2017 par le Dr Q.________,
spécialiste en neurologie. Ce médecin a relevé que la patiente était
sympathique mais geignarde, apparemment très algique et
démonstrative, devant être stimulée à plusieurs reprises pour que
l’examen puisse être poursuivi. Il a noté que la nuque présentait une
mobilité modérément limitée, avec une mobilisation un peu sensible
localement mais sans provocation de douleurs ou de paresthésies au
niveau des membres supérieurs. A l’examen des membres supérieurs, il
n’a constaté aucune particularité à droite, la main gauche était
modérément tuméfiée, tandis que le testing de la force montrait des
lâchages à l’extrémité distale sur l’extension, l’abduction et la flexion en
partie du poignet mais surtout des cinq rayons ; il y avait également une
hypoesthésie tactile et douloureuse essentiellement sur la partie ulnaire
(dorsale et palmaire) de la main gauche et des 4e et 5e rayons, avec
épargne des trois premiers doigts. Après avoir pratiqué un ENMG des nerfs

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médian et ulnaire gauches, le Dr Q.________ a conclu à l’absence d’atteinte
électro-physiologiquement significative du nerf médian gauche au poignet
et au coude/avant-bras et à l’absence d’atteinte électrophysiologiquement
significative du nerf ulnaire gauche au passage du coude et du poignet. Il
déclarait ainsi qu’au terme du bilan, il n’avait pas fait la preuve d’une
atteinte neurologique clairement documentable à l’origine des plaintes de
l’assurée.
L’assurée a à nouveau été examinée le 19 juin 2017 par le
Dr J.________, qui a retenu en particulier les diagnostics de douleurs
persistantes du poignet de la main gauche, de status après traumatisme
du poignet gauche avec probable lésion du ligament triangulaire du carpe,
de status après décompression du nerf médian à gauche, de probables
séquelles d’algodystrophie du poignet et de la main gauche et de
cervicalgies chroniques. Il a considéré que le cas était quasiment stabilisé
et que l’assurée pouvait désormais exercer une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles, soit une activité pratiquement monomanuelle
droite, devant éviter le port de charges supérieures à 5kg, les
mouvements répétés et tous les métiers qui impliquent une dextérité fine
ou des gestes de préhension délicate avec sa main gauche. Il a ajouté que
des facteurs non organiques jouaient un rôle dans l’évolution du cas,
l’assurée étant très démonstrative avec une tendance à la
catastrophisation.
Par décision du 20 juillet 2017, l’assurance-accidents a mis fin
au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalières avec effet
au 31 août 2017, sous réserve de séances d’ergothérapie jusqu’à fin
octobre 2017. Puis, par décision du 16 février 2018, constatant l’absence
de perte de gain et d’atteinte importante et durable à l’intégrité physique,
l’assurance-accidents a refusé l’octroi d’une rente et d’une indemnité pour
atteinte à l’intégrité (IPAI). L’assurée a fait opposition à ces décisions puis
a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision sur opposition rendue le 31 juillet 2019. Le recours a été
partiellement admis par arrêt du 21 août 2020 et la cause étant renvoyée

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à l’assureur s’agissant de l’IPAI (AA 125/19 - 129/2020), la décision sur
opposition étant confirmée pour le surplus.
E. Le 12 septembre 2017, l’assurée a déposé une nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité, motivée par la perte de
mobilité de la main gauche à la suite d’une chute.
Dans un rapport du 27 septembre 2017, le Dr D.________ a
attesté que l’assurée présentait des douleurs et des paresthésies dans la
main et le poignet gauches, que la situation médicale n’était pas stabilisée
et que l’assurée était toujours inapte au travail.
Dans son avis du 8 novembre 2017, le SMR a constaté que la
lésion traumatique du membre supérieur gauche était un fait nouveau
imposant d’entrer en matière sur la demande et de compléter le dossier.
L’OAI s’est ainsi fait remettre une copie du dossier de l’assurance-
accidents le 16 novembre 2017.
Répondant le 28 février 2018 à un questionnaire de l’OAI, le
Dr D.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
dépression, de douleurs chroniques du poignet et de la main gauches à la
suite d’une chute en décembre 2014, ainsi que d’hernie cervicale C5-C6. Il
n’y avait pas d’évolution depuis l’opération du tunnel carpien en avril
2016. Le médecin attestait d’une incapacité de travail de 100 % dans
l’activité de serveuse, celle-ci n’étant plus exigible. Aucune mesure de
réadaptation professionnelle ni amélioration de la capacité de travail ne
paraissait possible. Dans l’annexe relative aux limitations fonctionnelles, le
Dr D.________ n’a mentionné aucune activité possible ni capacité
résiduelle, avec effet au 27 avril 2016.
Le 12 mars 2018, le SMR a relevé en particulier ce qui suit :
« L’atteinte à la santé actuelle est complètement résumée dans le
rapport d’examen par le MA [médecin d’arrondissement] de [...] du
19.06.2017 (GED [...] 16.11.2017). L’assurée qui travaillait comme
serveuse-gérante dans la pizzeria de son mari a été victime d’une
chute de sa hauteur le 17.12.2014 avec réception notamment sur le

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poignet gauche qui restera dès lors douloureux et sera exclu
fonctionnellement. Alors qu’initialement aucune lésion de nature
traumatique n’avait été relevée, une deuxième lecture de l’arthro-
IRM du poignet gauche du 16.02.2015 a permis de mettre en
évidence une lésion du TFCC (triangula fibrocartilage complex =
autrefois ligament triangulaire du carpe), une lésion du ligament
luno-triquetral et du ligament scapcho-lunaire) (GED Rapport de la
Dre K.________ du 20.07.2016 - GED Dossier [...] 16.11.2017). En
dépit d’un examen ENMG [électroneuromyogramme] normal,
l’assurée a bénéficié le 27.04.2016 d’une décompression du nerf
médian au poignet gauche le 27.04.2016 compliquée par un SDRC
[syndrome douloureux régional complexe] diagnostiqué par le
Dre K.________ et confirmé scintigraphiquement à la Clinique
B.________ le 10.10.2016 (GED Dossier [...] 16.11.2017) dont le
traitement, physio- et ergothérapie, perfusion de pamidronate ne
s’avèrera pas efficace subjectivement.
Néanmoins, dans son rapport d’examen du 19.06.2017, le MA de [...]
conclut à un état stabilisé et à une CT [capacité de travail] exigible
de 100 % dans une activité adaptée chez cette assurée droitière
(Dossier [...] 16.11.2017, y compris courrier de la P.________ SA à
l’assurée du 20.07.2017 dans lequel il signale la fin du versement
des indemnités journalières avec effet au 31.08.2017).
Il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de la P.________ SA,
d’autant moins qu’au plan psychique seul un trouble de l’adaptation
avec réaction dépressive (F43.21) a été retenu (GED Dossier [...],
rapport du Service de psychosomatique de la Clinique B.________ du
30.09.2016). »
Le 25 juillet 2019, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de
refus de rente d’invalidité. Il était constaté que l’incapacité de travail
demeurait entière dans l’exercice de l’activité habituelle de serveuse-
gérante dans une pizzeria depuis le 17 décembre 2014 mais que, depuis
septembre 2017, une pleine capacité de gain était à nouveau exigible
dans l’exercice d’une activité adaptée à son état de santé. Celle-ci devait
tenir compte des limitations fonctionnelles en n’imposant pas de port de
charges égales ou supérieures à 5 kg, de mouvements répétés du membre
supérieur gauche ni de travaux nécessitant une dextérité fine ou des
gestes de préhensions délicats avec la main gauche. Tel était le cas
d’activités simples dans le domaine industriel léger, par exemple ouvrière
à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrière dans l’usinage sur
machines préréglées, opératrice de production (conditionnement,
montage, emballage, préparation de commandes, contrôle de qualité). Le
degré d’invalidité, calculé par comparaison du revenu que l’assurée aurait
réalisé en 2017 si elle était en bonne santé avec celui auquel elle peut

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prétendre dans l’activité adaptée calculé sur la base des salaires
statistiques avec un abattement de 10 % pour tenir compte des limitations
fonctionnelles, s’élevait à 5.58 % et n’ouvrait pas de droit à une rente
d’invalidité. Ainsi, même en reconnaissant un degré d’invalidité de 100 %
à la fin du délai d’attente d’une année, le 16 décembre 2015, le droit à la
rente s’éteignait trois mois après l’amélioration de la capacité de travail
dans une activité adaptée, le 31 décembre 2017, de sorte qu’à
l’écoulement du délai de six mois depuis le dépôt de la demande, le
1er mars 2018, le degré d’invalidité n’ouvrait plus de droit à une rente AI.
L’assurée, représentée désormais par Me Yann Jaillet, s’est
opposée au projet de décision précité le 7 août 2019. Elle a fait valoir que
l’OAI avait seulement tenu compte des douleurs et restrictions liées à la
main, en omettant la problématique des lésions à la colonne vertébrale.
Exposant que son état de santé n’était pas stabilisé mais continuait à se
détériorer, elle a requis la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
dans la mesure où le Dr D.________ faisait mention d’une dépression
clinique. Elle s’appuyait sur un compte-rendu de traitement en
ergothérapie établi le 8 septembre 2017, où l’ergothérapeute déconseillait
la reprise du travail en raison de l’état et des douleurs à la main gauche et
suggérait la prescription d’antidépresseurs en raison de l’impact des
douleurs sur le moral et le sommeil de sa patiente, ainsi que sur un
rapport établi le 27 juin 2019 par le Dr D.________, dans lequel ce médecin
exposait en particulier ce qui suit :
« La situation de cette patiente est assez complexe et des
traitements médicaux ne sont pas capables de la soulager. Dans
un contexte déjà assez difficile dans les suites d’une opération au
rachis cervicale compliquées par une incapacité fonctionnelle du
membre supérieure droit pendant environ 3 ans, la patiente, à la
date du 17.12.2014, tombe avec réception directe de tout son
poids sur son poignet gauche et sa main et répercussion sur les
épaules et le cou.
Pour soulager les douleurs du poignet gauche une neurolyse au
niveau du tunnel carpien gauche a été effectué le 27.04.2016.
Malheureusement, la patiente développe ensuite un syndrome
complexe, à type CRPS, caractérisé par une impotente
fonctionnelle plus importante qu’avant l’opération de la main et
du membre supérieure gauche, toujours présente.

- 15 -
Un récent bilan au niveau de la colonne montre aussi des lésions
dégénératives multi-étages du rachis cervical.
La patiente a des douleurs aux 4 membres, probablement liées
aux lésions dégénératives du rachis et un syndrome
polymialgique non traitable. Tous essais thérapeutiques à ce jour
se sont avérés pas efficaces et plutôt nocif. C’est la raison pour
laquelle la patiente présente une dépression clinique évidente.
Dans ces conditions, aucune réinsertion/adaptation du travail est
envisageable, et la patiente est à notre avis invalide à 100%. »
Instruisant sur cette opposition, l’OAI s’est fait remettre le
résultat d’une IRM du poignet, de l’avant-bras et du coude gauches
effectuée le 4 avril 2017, concluant à l’absence de compression du nerf
médian et du nerf radial, ainsi qu’à l’absence d’œdème osseux suspect du
carpe ou de l’avant-bras distal.
Dans un rapport du 23 juillet 2020, le Dr W.________, médecin
généraliste traitant de l’assurée, a exposé que, dans la mesure où sa
patiente se plaignait d’une douleur massive et persistante dans la région
de la nuque et du bras gauche, il avait demandé une IRM cervicale,
effectuée le 11 octobre 2017, puis avait adressé l’assurée au
Dr E.________, spécialiste en neurochirurgie. Ce dernier avait préconisé une
décompression chirurgicale de la racine C6 gauche, mais l’assurée avait
refusé l’intervention. Le Dr W.________ expliquait ce refus par le fait que le
Dr D.________, qui évoquait de manière erronée dans son dernier rapport
une opération au niveau cervical antérieure à l’accident, avait opéré
inutilement le tunnel carpien et avait omis de s’intéresser aux problèmes
cervicaux, laissant l’assurée subir des douleurs durant des années. La
persistance de cette souffrance avait entraîné un état dépressif. Dans ce
contexte, il était illusoire d’attendre une quelconque aptitude au travail. Il
joignait en particulier les documents suivants :
- Le résultat d’une IRM cervicale et de deux radiographies
cervicales obliques effectuées le 12 octobre 2017,
constatant un rétrécissement morphologiquement
significatif du trou de conjugaison gauche C5-C6 sur
uncarthrose et hernie discale latérale gauche modérée,
susceptible d’irriter la racine C6 gauche, ainsi qu’une

- 16 -
discopathie dégénérative et relâchements discaux de C3 à
C5 mais sans hernie significative à ces niveaux, sans
œdème osseux ni tassement vertébral.
- Un rapport établi le 7 décembre 2017 par le Dr E.________,
dans lequel ce médecin posait les diagnostics de
cervicobrachialgie gauche, de status post opération du
tunnel carpien en 2016 et de douleurs cervicales
chroniques et préconisait une intervention chirurgicale pour
laquelle l’assurée était hésitante.
- Un rapport d’IRM de la colonne lombaire du 6 mai 2019,
concluant à des altérations inflammatoires articulaires et
surtout périarticulaires, L4 à L5 et L5 à S1 du côté gauche,
pouvant bien entraîner la symptomatologie douloureuse de
la patiente, mais pas de nette contrainte radiculaire.
Le 28 septembre 2020, examinant les nouveaux rapports
médicaux versés au dossier, le SMR a conclu comme suit :
« Nous sommes devant la situation d’une assurée qui est à sa
4ème demande AI. La 3ème demande a été faite pour cervicalgies
chroniques, un syndrome douloureux chronique somatoforme, un
état dépressif et des gonalgies gauche. Il est conclu à une CTAA
[capacité de travail dans l’activité habituelle] de 100 % avec les LF
[limitations fonctionnelles] suivantes : pas de part de charge de plus
de 5 kg, pas de position statique de la nuque, pas de travaux avec
les membres supérieurs au-dessus de l’horizontal, activités statiques
assis ou debout limitées à 2h, pas de mouvements répétés du bras
gauche, pas d’hyperflexion ou hyperextension de la nuque, pas de
port de charge en terrain irrégulier, pas de montée/descente répétée
d’escalier, éviter les positions à genoux ou accroupie. Cette décision
est entrée en force.
Cette 4ème demande est motivée par des douleurs du poignet
gauche déjà connu à la suite d’une chute (en 2014) puis par la suite
en post-op[ératoire] d’une cure de tunnel carpien gauche en 2016.
La [...] à conclure à une CTAA de 100 % avec les LF suivantes : le
port de charges supérieures à 5 kg, les mouvements répétés et tous
les métiers qui impliquent une dextérité fine ou des gestes de
préhension délicate avec sa main G[auche]. Ce qui était déjà
partiellement repris lors de la 3ème décision.
Au vu des éléments apportés, il n’est pas mis en évidence une
aggravation de la situation. On peut reprendre les conclusions du

- 17 -
rapport SMR GED 12/03/2018 avec une CTAA de 100 % avec comme
LF : port de charges supérieures à 5 kg, les mouvements répétés et
tous les métiers qui impliquent une dextérité fine ou des gestes de
préhension délicate avec sa main G, pas de part de charge de plus
de 5 kg, pas de position statique de la nuque, pas de travaux avec
les membres supérieurs au-dessus de l’horizontal, activités statique
assis ou debout limitées à 2h, pas de mouvements répétés du bras
gauche, pas d’hyperflexion ou hyperextension de la nuque, pas de
port de charge en terrain irrégulier, pas de montée/descente répétée
d’escaliers, éviter les positions à genoux ou accroupie. »
Par décision du 27 octobre 2020, l’OAI a confirmé sa décision
de refus de rente d’invalidité. Dans un courrier du même jour, il a donné
connaissance à l’assurée de l’avis du SMR précité et constaté qu’elle
n’avait apporté aucun élément médical permettant de s’écarter de cette
appréciation.
F. Par acte du 3 décembre 2020, toujours représentée par
Me Jaillet, H.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision de l’OAI du 27 octobre
2020, concluant principalement à son annulation et au renvoi de la cause
à l’OAI pour complément d’instruction, subsidiairement à sa réforme en ce
sens qu’une rente d’invalidité de 50 % au minimum lui est versée à partir
du 1er septembre 2018. Elle a fait valoir que la problématique de ses
douleurs à la nuque n’avait pas été prise en compte et que les
investigations de l’OAI devaient être complétées sur ce point ainsi que sur
son état dépressif. Elle a requis la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire comprenant une évaluation sur le plan psychologique et
produit en particulier les documents suivants :
- Un rapport d’IRM de la colonne totale effectuée le 22
septembre 2020, concluant comme suit :
« ○ Pas de conflit radiculaire sur tous les segments du rachis.
o Petites hernies discales médianes C5-C6 et L5-S1 sur
discarthroses et petite hernie discale médiane D1-D2 sur
discopathie, toutes sans conflit radiculaire.
o Multiples protrusions discales planes autant au niveau
cervical, dorsal que lombaire.
o Hémangiome vertébral s’étendant dans l’arc vertébral droit
de D11 et surtout dans L4.
o Troubles statiques avec cyphoscoliose cervico-thoracique et
lordose lombo-sacrée accentuée. »

- 18 -
- Le courrier du 11 novembre 2020 par lequel le
Dr W.________ a adressé l’assurée à la Dre A.________,
spécialiste en neurologie, afin de lui demander « un
diagnostic claire pour distinguer si les douleurs dont la
patiente se plaint sont résultat d’un problème au niveau
cervicale ou si on doit plutôt chercher le problème au
niveau du tunnel carpien respectivement dans le contexte
d’une maladie de Sudeck qui persiste maintenant depuis
plus que 5 années ».
Dans sa réponse du 4 mars 2021, l’intimé a proposé le rejet du
recours, en relevant que sa décision se fondait sur un avis du SMR tenant
compte de l’ensemble de toutes les atteintes à la santé de la recourante. Il
a joint à son écriture un nouvel avis du SMR établi le 8 février 2021, dans
lequel le médecin conseil indiquait avoir pris connaissance du rapport
d’IRM du 22 septembre 2020 ainsi que du rapport médical du
Dr W.________ du 11 novembre 2020 et concluait à l’absence de fait
médical nouveau permettant de modifier la position du SMR.
Par courrier de son conseil du 18 mai 2021, la recourante a
réitéré sa réquisition tendant à la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire. Elle a produit ultérieurement un rapport établi le 29 juin
2021 par le Dr D.________ à l’intention d’un confrère rhumatologue, dans
lequel il mentionnait que l’intéressée l’avait consulté pour des douleurs
aux quatre membres allant en augmentant. Ce médecin relevait que,
malgré la persistance d’une diminution de la force et de la capacité
fonctionnelle de sa main gauche, associée à des douleurs paroxystiques et
non plus continues, l’évolution locale était lentement favorable, mais que
chaque effort semblait se compliquer par des douleurs aux quatre
membres, des céphalées et des douleurs au rachis, chaque nerf et chaque
muscle de son corps semblant sensible et enflammé. Il précisait en outre
qu’il préconisait la reprise du suivi psychiatrique que sa patiente avait
interrompu par sa propre volonté depuis quelques mois.

- 19 -
Par courrier du 4 août 2021, l’intimé a maintenu sa proposition
de rejet du recours, en joignant un avis du SMR du 2 août 2021. Ledit avis
prenait acte du rapport médical du 29 juin 2021 précité et concluait à
l’absence d’élément médicaux nouveaux objectifs non pris en compte lors
de son instruction.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité, en particulier sur sa capacité de travail dans une activité
adaptée, dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations déposée le
12 décembre 2017.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et

- 20 -
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
de vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –

- 21 -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 consid. 3 et les références citées). Il
faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

- 22 -
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) Les avis médicaux établis par le SMR constituent des
rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec
l’art. 49 al. 1 RAI. Par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique.
Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Ces rapports ne sont toutefois pas dénués de toute valeur probante et il
est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de
manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement
contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR
auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées).
5. En l’occurrence, l’intimé est entré en matière sur la demande
de prestations déposée par la recourante le 12 septembre 2017 en raison

- 23 -
d’atteintes nouvelles à son bras et à son poignet gauches. Il a admis que
ces nouvelles atteintes entraînaient une incapacité de travail totale dans
son activité habituelle de serveuse-gérante d’une pizzeria, mais a conclu
qu’elle conservait une capacité de travail complète dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. La recourante conteste pour sa
part présenter une telle capacité de travail résiduelle, plaidant que l’intimé
n’a pas tenu compte de ses douleurs à la nuque et n’a pas investigué sur
le plan psychiatrique.
a) Sur le plan somatique, l’intimé a établi son projet de
décision du 25 juillet 2019 en se fondant sur l’avis SMR du 12 mars 2018
pour admettre, à l’instar de l’assurance-accidents, l’existence d’atteintes
invalidantes au poignet et à la main gauches entraînant des limitations
fonctionnelles. A cet égard, il convient de relever que, dans son avis, le
SMR reprenait les conclusions de l’assurance-accidents. Celles-ci ont été
confirmées par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal dans
son arrêt du 21 août 2020, dès lors qu’aucune pièce médicale ne venait
objectivement jeter le doute sur les constatations médicales fondant la
décision de l’assurance-accidents. L’assurée avait en particulier fait l’objet
d’examens médicaux par son médecin d’arrondissement, lesquels tenaient
compte notamment des rapports établis au cours du séjour de l’assurée à
la Clinique B.________ (AA 125/19 – 129/2020 consid. 7).
Ces éléments ne sont désormais plus remis en cause par la
recourante et les dernières pièces médicales versées au dossier ne font
pas état de nouvelles limitations ou d’une aggravation de ces atteintes,
restées stables depuis 2017 à tout le moins. Ainsi, il y a lieu de retenir, à
l’instar de l’intimée, que les atteintes au poignet et au bras gauches
entraînent les limitations fonctionnelles suivantes : port de charges égales
ou supérieures à 5 kg, mouvements répétés du membre supérieur gauche,
travaux nécessitant une dextérité fine ou des gestes de préhensions
délicats avec la main gauche.
b) S’opposant au projet de décision, la recourante a fait valoir
que les limitations fonctionnelles retenues par l’intimé ne tenaient pas

- 24 -
suffisamment compte de ses douleurs à la nuque, en produisant de
nouveaux rapports médicaux. Elle maintient sa position dans son recours,
nonobstant l’instruction complémentaire opérée notamment sur la base
des documents médicaux qu’elle a produits.
Il convient de relever en premier lieu que la recourante est
connue de longue date pour des atteintes dégénératives du rachis,
notamment cervical. Ces atteintes ont en effet motivé la première
demande de prestations de la recourante, en janvier 2010 déjà.
L’instruction de cette demande avait montré que la recourante souffrait de
cervicalgies et de discopathies pluri-étagées, ainsi que d’une discopathie
C5-C6 avec hernie discale médiane et paramédiane gauche. L’intimé avait
alors reconnu, dans sa décision du 15 avril 2010, une incapacité de travail
totale dans l’activité habituelle de préparatrice de commande et retenu les
limitations fonctionnelles suivantes : port de charge de plus de 5 kg, la
position statique de la nuque et les travaux avec les membres supérieurs
au-dessus de l’horizontale. La deuxième demande, déposée en novembre
2011, était fondée sur les mêmes atteintes au rachis et l’OAI avait
constaté, dans sa décision du 31 mai 2013, que cette problématique était
restée stable. Ces deux décisions successives n’ont pas été contestées par
la recourante, qui a du reste pu ensuite reprendre une nouvelle activité
professionnelle.
Cela étant, les rapports médicaux obtenus de l’assurance-
accidents montrent que la problématique des douleurs à la nuque a été
rapidement prise en compte par l’ensemble des médecins qui se sont
penchés sur la recourante ensuite de l’accident à l’origine des atteintes
nouvelles au bras et au poignet gauches. En effet, alors qu’elle avait
expliqué à l’assurance-accidents, lors d’un entretien du 8 mai 2015, que la
hernie discale qu’elle présentait depuis 2009 s’était stabilisée grâce au
fitness, il apparaît que, dans son rapport du 11 avril 2016 déjà, le
Dr J.________ a mentionné le diagnostic de troubles dégénératifs de la
colonne cervicale, en lien avec une hernie discale diagnostiquée en 2009,
et a relevé que les douleurs à la nuque de la recourante avaient diminué à
la suite d’infiltrations effectuées en janvier 2016. Puis, le Dr D.________ a

- 25 -
posé, dans son rapport de consultation-bilan établi trois mois après
l’intervention sur le tunnel carpien, le diagnostic de douleurs
neuropathiques chroniques au niveau du membre supérieur gauche et de
la tête/nuque, ainsi que de douleurs chroniques du poignet gauche. Ainsi,
même si elles n’ont pas fait l’objet de constatations particulières parce
qu’elles étaient en lien avec les douleurs au bras gauche, les douleurs au
niveau de la nuque étaient mentionnées dans le dossier de l’assurance-
accidents dès 2015 à tout le moins.
Par la suite, lors du séjour de la recourante à la Clinique
B.________ à fin 2016, l’existence de lombalgies et cervicalgies chroniques
ont été constatées. Les dires de la recourante en lien avec ces douleurs
ont été relevées, à savoir que ses douleurs au niveau de la nuque
augmentaient au port de charges et lors d’exercices prolongés. A ce
propos, les médecins de la Clinique B.________ ont constaté l’existence de
facteurs contextuels influençant négativement les aptitudes fonctionnelles
rapportées par la recourante. Cependant, l’examen neurologique de la
tête et du cou a révélé une morphologie normale, avec mobilisation
cervicale douloureuse, limitée dans toutes les directions sans provocation
de réelles cervico-brachialgies ni de signe de Lhermite. Ainsi, les
limitations fonctionnelles déterminées à l’issue du séjour de la recourante
tenaient compte de l’ensemble de ses atteintes à la santé, y compris de
ses douleurs cervicales.
De même, dans son rapport du 4 mai 2017, bien qu’il ait
qualifié la recourante de patiente sympathique mais geignarde, le
Dr Q.________ a constaté, au niveau de la nuque, une mobilité modérément
limitée, avec une mobilisation un peu sensible localement mais sans
provocation de douleurs ou de paresthésies au niveau des membres
supérieurs. Réexaminant la recourante le 19 juin 2017 pour l’assurance-
accidents, le Dr J.________ a confirmé, entre autres, le diagnostic de
cervicalgies chroniques et a déterminé des limitations fonctionnelles en
relation avec l’ensemble des diagnostics posés (activité pratiquement
monomanuelle droite, devant éviter le porte de charges supérieures à
5 kg, les mouvements répétés et tous les métiers qui impliquent une

- 26 -
dextérité fine ou des gestes de préhension délicate avec la main gauche),
en ajoutant que des facteurs non organiques jouaient un rôle dans
l’évolution du cas, chez une patiente très démonstrative avec une
tendance à la catastrophisation.
Puis, dans son rapport du 28 février 2018, le Dr D.________ a
signalé non seulement la problématique du bras et de la main gauche,
mais également le diagnostic d’hernie cervicale C5-C6. S’il n’a pas détaillé
celles qui étaient liées aux bras et poignet gauches et celles qui étaient
liées à la hernie cervicale, il a cependant retenu des limitations
fonctionnelles étendues. Ce médecin a ensuite exposé, dans son rapport
du 27 juin 2019, que les atteintes générées par l’accident avaient eu des
répercussions au niveau des épaules et du cou, la persistance des
douleurs au bras gauche étant mises en lien avec les lésions
dégénératives multi-étagées du rachis cervical, montrées par un récent
bilan de la colonne. Le Dr D.________ a ainsi fait valoir que les douleurs
cervicales et brachiales de la recourante ressortaient d’un seul et même
contexte médical. Il n’a cependant pas décrit les limitations fonctionnelles
dans ce dernier rapport.
C’est sur la base notamment de l’ensemble des rapports
médicaux précité, que le SMR a constaté dans son avis du 28 septembre
2020 que les douleurs cervicales étaient connues de longue date et que la
situation telle que déterminée à l’issue de l’instruction des précédentes
demandes de prestations déposées par la recourante n'avait pas évolué.
Ainsi, le SMR a conclu que les limitations fonctionnelles déterminées à
l’époque restaient valables, de même que la capacité de travail de 100 %
dans une activité tenant compte de ces limitations. Il a dès lors établi la
liste des limitations fonctionnelles tenant compte de l’ensemble des
atteintes, à savoir : le port de charges supérieures à 5 kg, les mouvements
répétés, tous les métiers qui impliquent une dextérité fine ou des gestes
de préhension délicate avec la main gauche, la position statique de la
nuque, les travaux avec les membres supérieurs au-dessus de
l’horizontale, la limitation à deux heures des activités statiques assis ou
debout, les mouvements répétés du bras gauche, l’hyperflexion ou

- 27 -
l’hyperextension de la nuque, le port de charge en terrain irrégulier, la
montée/descente répétée d’escaliers, ainsi que les positions à genoux ou
accroupie.
Par ailleurs, les pièces médicales déposées ultérieurement au
dossier par la recourante confirment que ses douleurs cervicales sont
anciennes. En particulier, dans son rapport du 23 juillet 2020, le
Dr W.________ évoquait des douleurs chroniques et neuropathiques au cou
et au bras gauches existant dès 2016 ; il avait sollicité une IRM cervicale
en octobre 2017, motivée par des douleurs importantes de longue date
mais en exacerbation dans la région cervicale et du bras gauche, puis
avait dirigé sa patiente vers un neurochirurgien. Celui-ci avait posé les
diagnostics de cervicobrachialgie gauche, de status post opération du
tunnel carpien en 2016 et de douleurs cervicales chroniques en précisant
que la situation perdurait depuis 2015 et avait préconisé une intervention
que la recourante avait toutefois refusée. Le Dr W.________ précisait que
cette intervention n’était plus utile aujourd’hui car les dégâts sur les nerfs
coincés étaient probablement devenus trop importants, suppositions
toutefois non confirmées par des examens médicaux. Il est donc manifeste
que la problématique existe de longue date et qu’il ne s’agit pas d’un
élément nouveau.
Le Dr W.________ a encore sollicité deux autres IRM, en mai
2019 puis en septembre 2020, dont il a pu tenir compte dans ses rapports
du 23 juillet 2020, respectivement du 11 novembre 2020. Ces deux IRM
font état d’altérations inflammatoires articulaires pouvant expliquer les
douleurs, mais ne montrent pas de conflit radiculaire. Sur cette base, le
Dr W.________ a conclu qu’aucune aptitude au travail ne peut être
attendue de l’assurée, sans toutefois décrire les limitations fonctionnelles
induites par son état de santé. Il n’a pas non plus déclaré que les
limitations fonctionnelles retenues par l’intimé, respectivement le SMR,
étaient insuffisantes pour tenir compte des atteintes de la recourante. Au
demeurant, la question qu’il pose à la fin de son rapport du 22 septembre
2020, suggère que ce médecin ignore si ces douleurs sont le résultat d’un
problème au niveau cervical ou relèvent d’un syndrome de Sudeck

- 28 -
persistant depuis cinq ans et qu’il tente diverses appréciations médicales
d’une même situation déjà connue pour essayer de soulager sa patiente.
En d’autres termes, le Dr W.________ n’a pas mis en évidence l’existence
d’une nouvelle pathologie et a évoqué, au même titre que les autres
médecins et spécialistes qui ont examiné la recourante, une situation
connue de longue date.
Cependant, si le SMR n’a, semble-t-il, pas eu connaissance des
résultats de l’IRM de mai 2019, il a en revanche tenu compte du rapport
médical du Dr W.________ du 23 juillet 2020 dans son avis du 28
septembre 2020. En outre, il a eu connaissance tant de l’IRM effectuée en
septembre 2020 que du rapport du Dr W.________ du 22 septembre 2020
au moment d’établir son avis du 8 février 2021. Le SMR a considéré que
ces derniers documents n’apportaient pas d’élément nouveau, par rapport
à la situation qui prévalait lors des deux premières demandes d’AI, et
confirmé que les limitations fonctionnelles déterminées à l’époque
restaient les mêmes. Par conséquent, force est de constater que les
atteintes cervicales ont été bien prises en compte par l’intimé dans la
décision litigieuse et qu’aucun rapport médical au dossier ne pose un
diagnostic précis qui n’aurait pas été investigué ou qui fixerait d’autres
limitations fonctionnelles en relation avec les douleurs à la nuque. A cet
égard, l’appréciation du SMR correspond aux rapports médicaux au
dossier et peut donc être approuvée.
c) Sur le plan psychiatrique, il apparaît que la recourante n’a
fourni aucun rapport médical d’un spécialiste dans ce domaine et qu’elle
n’en consulte pas. Certes, le consilium psychiatrique de la Clinique
B.________ avait conclu à un trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive (F43.21), mais ni médication psychotrope, ni suivi
psychothérapeutique n’avaient paru nécessaires. Il n’était par ailleurs pas
suggéré que ce trouble engendrait des limitations fonctionnelles
supplémentaires, ni ne justifiait une incapacité de travail. Cette
problématique est également régulièrement citée par les médecins
traitants de la recourante, mais ceux-ci n’ont toutefois pas non plus
préconisé la mise en place d’un traitement ni n’ont fait état de limitations

- 29 -
fonctionnelles en lien avec ce diagnostic. En particulier, le Dr D.________ a
évoqué une dépression clinique dans son rapport du 27 juin 2019, sans
toutefois l’étayer. Il en va de même des remarques de la rééducatrice
quant au moral de la recourante dans son rapport de septembre 2017, qui
ne reposent pas sur un constat médical. Il en découle que ce trouble n’est
manifestement pas d’une gravité susceptible de causer une invalidité.
Il convient par ailleurs de relever que le SMR a mentionné les conclusions
de la Clinique B.________ sur la problématique psychiatrique dans son
évaluation de mars 2018 et qu’il a pris en considération cet aspect tel qu’il
résulte du dossier. Faute d’élément médical remettant en cause
l’appréciation du psychiatre de la Clinique B.________ et les conclusions du
SMR à ce propos, aucune atteinte psychiatrique invalidante ne peut être
retenue.
d) Il y a ainsi lieu de constater que la capacité de travail
résiduelle de la recourante a été déterminée par l’intimé en tenant compte
de l’ensemble de la situation médicale et qu’elle peut être confirmée.
Pour le surplus, la recourante n’a soulevé aucun grief en
relation avec le calcul du degré d’invalidité, ne remettant en particulier
pas en cause les revenus avec et sans invalidité retenus par l’intimé. Ce
calcul peut ainsi être approuvé sans plus ample examen.
6. A titre de mesure d’instruction, la recourante a requis la mise
en œuvre d’une expertise médicale judiciaire pluridisciplinaire.
A cet égard, et comme démontré plus avant, les éléments au
dossier sont convergents et suffisants pour permettre à la Cour des
assurances sociales de renoncer à requérir un complément d’instruction
sous la forme d’une telle expertise. Par conséquent, il n’y a pas lieu de
donner suite à la requête de la recourante. Le juge peut en effet mettre fin
à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 144

- 30 -
II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 et les références citées). Une
telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art.
29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt
cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011 consid. 3.1).
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat et Me Yann Jaillet peut prétendre à une
équitable indemnité pour son mandat d’office. Après examen de la liste
des opérations déposée le 24 juillet 2021, compte tenu de l’importance et
de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 1414 fr. 70,
débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer
les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).

- 31 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 27 octobre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité de Me Yann Jaillet, conseil d’office de H.________,
est arrêtée à 1414 fr. 70 (mille quatre cent quatorze francs et
septante centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office provisoirement mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Yann Jaillet (pour H.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 32 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :