vd_gerichte · LQ21.004780 · 2021-06-10 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ21.004780-210501
128
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 10 juin 2021
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Fonjallaz et Kühnlein, juges
Greffier : Mme Nantermod Bernard
*****
Art. 273 ss, 314 al. 2, 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par B.________, à Le Vaud, contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 18 février 2021 par le
Juge de paix du district de Nyon dans la cause l’opposant à A.Z.________, à
Duillier, et concernant l’enfant B.Z.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 18 février 2021,
motivée et adressée aux parties le 15 mars 2021, le Juge de paix du
district de Nyon (ci-après : le juge de paix ou premier juge) a exhorté
B.________ et A.Z.________ à entreprendre un travail de coparentalité
auprès de la Consultation [...], à Nyon (I) ; a confié un mandat d’enquête à
l’UEMS (Unité évaluation et missions spécifiques) de la DGEJ (Direction
générale de l’enfance et de la jeunesse) (II) ; a dit que, pendant la durée
de l’enquête, B.________ n’exercerait pas son droit de visite sur l’enfant
B.Z.________ la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, selon le
principe de l’alternance, et que la carte d’identité de l’enfant serait remise
au père lors du passage de l’enfant et rendue à la mère après l’exercice
de son droit de visite (III et IV) ; a dit que le Point Rencontre recevait une
copie de la décision, confirmait le lieu des passages et en informait les
parents par courrier, avec copies aux autorités compétentes (V) ; a dit que
chacun des parents était tenu de prendre contact avec le Point Rencontre
désigné pour un entretien préalable à la mise en place des visites (Vbis) ;
a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la
cause (VI) et a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire,
nonobstant recours (VII).
Le premier juge, retenant que la communication parentale
demeurait inexistante, que les passages de l’enfant donnaient lieu à de
vives tensions et que le bon développement de B.Z.________ semblait mis
en danger par cette situation, raison pour laquelle les parents avaient
convenu que les passages de leur fils s’effectueraient par l’intermédiaire
de Point Rencontre et dans l’attente de sa mise en œuvre par
l’intermédiaire de [...], a considéré qu’il se justifiait, afin de renouer un
certain dialogue et un climat relativement apaisé, d’ordonner un travail de
coparentalité auprès de la Consultation [...], à Nyon. Ne s’estimant pas
suffisamment renseignée sur la situation de l’enfant pour statuer sur
l’attribution des droits parentaux, l’autorité de protection a confié un
mandat d’enquête à l’UEMS, ce d’autant que B.________ et A.Z.________ y

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étaient favorables, et considéré que pendant la durée de l’enquête, il se
justifiait compte tenu de l’âge de l’enfant, que le père n’exerce pas son
droit de visite la moitié des vacances scolaires et des jours fériés mais un
week-end à quinzaine et les mardis après-midi comme il en avait été
convenu à l’audience du 18 février 2021.
B. Par acte du 26 mars 2021, accompagné d’un bordereau de
pièces et comprenant une requête d’effet suspensif ainsi que de
production du dossier de la justice de paix et des dossiers [...] du Président
du Tribunal d’arrondissement de la Côte (ci-après : président) et de la Cour
d’appel civile du Tribunal cantonal ainsi que [...] du Ministère public de
l’arrondissement de la Côte (ci-après : Ministère public), B.________ a
recouru contre l’ordonnance précitée, concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à l’annulation des chiffres I, III et VII de son
dispositif, à l’exercice d’un droit de visite durant la moitié des vacances
scolaires et des jours fériés, selon le principe de l’alternance, et pour le
surplus à la confirmation de l’ordonnance.
Par décision rendue et envoyée pour notification le 31 mars
2021, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a rejeté la requête
d’effet suspensif formée par B.________ et dit que les frais et dépens
suivaient le sort de la cause.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.________, né le [...] 1973, et A.Z.________, née le [...] 1990,
ressortissants suisses, sont les parents non mariés de l’enfant
B.Z.________, né le [...] 2019 et reconnu par son père le [...] 2019. Ils ont
déclaré l’autorité parentale conjointe sur leur fils.
B.________ et A.Z.________ se sont séparés le 15 mars 2020.
2. Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles
adressée à la Justice de paix du district de Nyon (ci-après : justice de paix)
le 14 avril 2020, B.________ a conclu à la fixation de ses droits parentaux

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sur l’enfant B.Z.________ en raison de sa récente séparation de
A.Z.________.
Par ordonnance du 15 avril 2020, le juge de paix a rejeté la
requête de mesures superprovisionnelles et dit que les parties seraient
convoquées à une audience dès que la situation sanitaire le permettrait
pour décider des mesures à prendre en faveur de l’enfant et rendre une
ordonnance de mesures provisoires.
Par avis du 24 avril 2020, le juge de paix a cité les parties à
comparaître à son audience du 20 mai 2020 pour être entendues dans le
cadre d’une enquête en modification du lieu de résidence ouverte en
faveur de l’enfant B.Z.________.
Par requête adressée le 14 mai 2020 au Tribunal civil de
l’arrondissement de la Côte, A.Z.________ a conclu, à titre
superprovisionnel, au versement par B.________, dès le 1er avril 2020,
d’une contribution à l’entretien de l’enfant B.Z.________ de 3'300 fr. par
mois, allocations familiales non comprises. A titre provisionnnel, elle a
conclu au droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant, à la fixation
des relations personnelles de B.________ et au versement par celui-ci d’une
contribution à l’entretien de son fils de 3'300 fr. par mois, montant
correspondant à l’entretien convenable de l’enfant.
Par décision du 15 mai 2020, le président a rejeté la requête de
mesures superprovisionnelles de A.Z.________.
Par courrier du 18 mai 2020, le juge de paix a informé les
parties qu’il se dessaisissait de la requête de B.________ du 14 avril 2020
en faveur du président.
Le 20 mai 2020, B.________ et A.Z.________ ont chacun déposé
plainte contre l’autre pour voie de faits qualifiée et injure ( [...]).
Par procédé écrit adressé le 10 juin 2020 au président,
B.________ a conclu, par voie de mesures superprovisionnelles urgentes,

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principalement à la garde de l’enfant et à la fixation des relations
personnelles de la mère, subsidiairement, au bénéfice pour celle-ci d’un
libre et large droit de visite, réglementé à défaut d’entente et comprenant
notamment la moitié des vacances scolaires. Par voie de mesures
provisionnelles, il a conclu principalement à l’autorité parentale conjointe,
à la garde de l’enfant, à l’exercice des relations personnelles de la mère et
au versement par celle-ci d’une contribution de l’enfant de 4'532 fr. 25,
allocations familiales en sus, montant correspondant à l’entretien
convenable de l’enfant. Subsidiairement, il a conclu à l’autorité parentale
et à la garde conjointes, à la prise en charge par chacun des parents des
frais courants de l’enfant lorsqu’il était auprès de lui ainsi que des frais
extraordinaires par moitié, au versement par A.Z.________ d’une
contribution à l’entretien de B.Z.________ dès le 1er avril 2020 et à la
dévolution des allocations familiales, lui-même s’acquittant directement
des charges mensuelles fixes de l’enfant.
A l’audience du 26 juin 2020, le président a ratifié, pour valoir
ordonnance partielle de mesures provisionnelles, la convention conclue
sous son autorité et ainsi libellée :
« I. La garde sur l'enfant B.Z.________, né le [...] 2019, est confiée à sa mère
A.Z.________.
Il. La reprise des relations personnelles entre B.________ et B.Z.________ se fera
selon les modalités suivantes :
- B.________ se rendra après la présente audience chez A.Z.________ et
passera un moment seul à l'extérieur avec B.Z.________ jusqu'à 19h00 ;
- B.________ ira chercher B.Z.________ le samedi 27 juin 2020 à 09h00 et
le ramènera à 19h45 après l'avoir fait manger et prendre le bain ;
- B.________ ira chercher B.Z.________ le mercredi 1er juillet 2020 à
14h30 et le ramènera à 19h45 après l'avoir fait manger et prendre le bain ;
Ill. Dès le vendredi 3 juillet 2020, B.________ pourra avoir son fils B.Z.________
auprès de lui, à charge pour lui d'aller le chercher là où il se trouve et de l'y
ramener :
- les vendredis de 9h00 à 19h45,
- les dimanches de 09h00 à 19h45,
- les mardis après-midis de 14h30 à 19h45 ;
IV. Dès le week-end du 1er août 2020, B.________ pourra avoir son fils
B.Z.________ les week-ends en alternance du samedi à 9h00 au dimanche à
19h45 puis du vendredi à 9h00 au samedi à 19h45, ainsi que tous les mardis
après-midi de 14h30 à 19h45 ;

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V. Dès le week-end du 2 octobre 2020, B.________ pourra avoir son fils
B.Z.________ un week-end sur deux du vendredi à 09h00 au dimanche à 19h45,
ainsi que tous les mardis après-midi de 14h30 à 19h45 et tous les vendredis de
09h00 à 19h45 ;
VI. Les parties conviennent d'entreprendre une médiation pour effectuer
un travail de coparentalité et désignent à cet effet, l'une à défaut de l’autre, [...]
[...]. Elles conviennent de se partager par moitié les frais de la médiation.
A.Z.________ requiert de la part du Président la recommandation et la gratuité de
la médiation. »
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 30 septembre
2020, le président a dit que le montant assurant l’entretien convenable de
l’enfant B.Z.________ s’élevait, allocations familiales déduites, à 4'387 fr.
50 (I) et que B.________ contribuerait à l’entretien de son fils par le
versement le premier de chaque mois, en mains de A.Z.________, de 3'590
fr. par mois dès le 1er avril 2020, éventuelles allocations familiales en sus
(II).
Par acte du 12 octobre 2020, B.________ a interjeté appel contre
cette ordonnance.
A l’audience d’appel du 4 décembre 2020, les parties ont signé
une convention, consignée au procès-verbal et dont la teneur est
notamment la suivante concernant le fond du litige :
« I. L’autorité parentale sur l’enfant B.Z.________, né le [...] 2019, est
exercée conjointement par ses père et mère B.________ et
A.Z.________.
II. Le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant est attribué
à A.Z.________ qui en a la garde.
III. B.________ bénéficiera d’un libre et large droit de visite sur son fils
[...], né [...] 2019, à exercer d’entente entre les parties.
A défaut d’entente, il pourra avoir son fils auprès de lui un week-
end sur deux du vendredi à 9h00 au dimanche à 18h, ainsi que tous
les mardis après-midis de 14h30 à 18h30 et tous les vendredis de
9h00 à 18h30.
IV. La bonification pour tâches éducatives est intégralement imputée
à A.Z.________.
V. A ce jour (4 décembre 2020), l’entretien convenable de l’enfant
B.Z.________, né [...] 2019, est arrêté à 4'687 fr. 50 (quatre mille six

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cent huitante-sept francs et cinquante centimes), comprenant des
coûts directs par 1'332 fr. (mille trois cent trente-deux francs) et une
contribution de prise en charge par 3'355 fr. 30 (trois mille trois cent
cinquante-cinq francs et trente centimes). Compte tenu de
l’allocation familiale de 300 fr. par mois, le montant à charge des
parents est de 4'387 fr. 50 (quatre mille trois cent huitante-sept
francs et cinquante centimes).
VI. Dès et y compris le 1er janvier 2021, B.________ contribuera à
l’entretien de son fils B.Z.________ par le régulier versement, le
premier de chaque mois, allocations familiales non comprises et
dues en sus, des montants suivants :
- 3'500 fr. (trois mille cinq cents francs) jusqu’à la prise d’emploi de
A.Z.________, respectivement au plus tard jusqu’au 30 juin 2021 ;
- 1'400 fr. (mille quatre cents francs) dès lors respectivement au
plus tard dès et y compris le 1er juillet 2021.
Il est précisé que ces montants ont été arrêtés sur la base d’un
revenu mensuel net moyen de B.________ de 4'000 fr. (quatre mille
francs) et d’un revenu mensuel net moyen de A.Z.________, dès son
engagement, de 2'600 fr. (deux mille six cents francs). Les parties
réservent le réexamen de leur convention en cas de changement de
situation notable et durable.
VII. Vu les difficultés économiques rencontrées par B.________ au
début de l’année 2020, quittance lui est donnée pour solde de tout
compte s’agissant de la contribution d’entretien en faveur de
B.Z.________ pour la période s’étendant jusqu’au 31 décembre 2020.
Il est pour le surplus rappelé que B.________ a réglé un total de
10'770 fr. (dix mille sept cent septante francs) à titre de contribution
à l’entretien de l’enfant B.Z.________ pour la période écoulée du 1er
avril au 31 décembre 2020.
VIII. Les frais extraordinaires de l’enfant B.Z.________ seront pris en
charge par moitié par chacun des parents moyennant entente
préalable sur le principe et le montant de la dépense.
IX. Dans une démarche d’apaisement et dans l’intérêt bien compris
de leur fils, les parties ont enfin retiré leur plainte pénale réciproque
du 20 mai 2020 et renoncé à leur constitution en qualité de partie
civile dans le cadre de la [...], requérant conjointement le
classement de la procédure pénale. ».
Concernant l’appel, les parties ont signé la convention
suivante, consignée au procès-verbal et ratifiée séance tenante par le Juge
délégué de la Cour d’appel civile pour valoir arrêt sur appel de mesures
provisionnelles :
« I. Parties requièrent la réforme de l’ordonnance du 30 septembre
2020 en ce sens que les chiffres V à VII soient immédiatement
applicables à titre de mesures provisionnelles.
[…]

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III. Parties requièrent la ratification de la présente convention pour
valoir arrêt sur appel de mesures provisionnelles. »
3. Le 12 décembre 2020, A.Z.________ s’est rendue à Clinique
médico-chirurgicale de Nyon afin de faire établir un constat de coups et
blessures. L’examen physique, réalisé par le Dr Y.________, a révélé la
présence d’une ecchymose de 2 cm (coloration jaunâtre) de la face
latérale 1/3 moyen du bras droit.
Par ordonnance du 14 décembre 2020, le Ministère public a pris
acte des retraits de leurs plaintes pénales respectives par les parties et
suspendu la procédure pour une durée de six mois échéant le 14 juin
2021.
Par arrêt du 22 décembre 2020, le juge délégué a rappelé la
convention précitée du 4 décembre 2020, ratifiée sur le siège pour valoir
arrêt sur appel de mesures provisionnelles, et a rayé la cause du rôle.
Le 25 décembre 2020, A.Z.________ a fait appel à la police à la
suite d’un litige avec B.________. Le rapport de violence domestique établi
le même jour a mentionné que la situation était généralement tendue lors
des échanges de garde et que de fréquentes disputes intervenaient sur le
palier de la porte ou dans le couloir, la manière de s’occuper de l’enfant
étant un sujet de discorde, et que A.Z.________, dont les propos ne
correspondaient pas à ceux de B.________, soutenait qu’elle aurait été
poussée à deux reprises par le prénommé qui aurait tenté d'arracher
l'enfant de ses bras et que, n'arrivant pas à ses fins, l'aurait « body-
checkée ».
Le même jour, A.Z.________ a déposé plainte pénale, précisant
qu’une dispute éclatait à chaque passage de l’enfant, qu’elle était
régulièrement injuriée, que la situation avait dégénéré le 11 décembre
2020, qu’elle avait été violemment saisie et tirée et qu’elle avait ressenti
de vives douleurs et des tiraillements. Elle a ajouté qu’au retour de
l’enfant le 13 décembre 2020, elle avait constaté certaines négligences

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concernant l’hygiène de son fils, que la DGEJ avait été avisée de la
situation par le pédiatre [...] qu’elle avait consulté le 17 décembre 2020 et
qu’elle souhaitait qu’un travail de médiation soit mis en place.
Le 28 décembre 2020, B.________ a également déposé plainte
pénale contre A.Z.________, se référant au dépôt de plainte « abusif »
déposé par la prénommée. Il indiquait avoir demandé à pouvoir prendre
son fils du 26 décembre 2020 au 2 janvier 2021, que devant le refus de la
mère, il s’était rendu chez celle-ci le 25 décembre 2020 pour prendre son
fils pour trois jours tout en lui rappelant qu’il avait droit à la moitié des
vacances scolaires, qu’elle était devenue agressive et qu’elle avait appelé
la police alors même qu’il ne l’avait pas touchée.
Par courrier du 5 janvier 2021, le Ministère public a informé les
parties qu’il reprenait la procédure [...], ajoutant que la suspension de
celle-ci n’avait pas amélioré la situation des parties.
Le 12 janvier 2021, le président a pris acte de la convention
passée par les parties à l’audience du juge délégué du 4 décembre 2020
et rayé la cause du rôle.
Par requête au président du 28 janvier 2021, A.Z.________ a
conclu à ce que les parties soient exhortées à engager, sans délai, une
thérapie auprès [...], avec pour mission de renouer un dialogue parental, à
ce qu’un délai au 5 février 2021 soit imparti à B.________ pour confirmer au
président avoir pris contact avec [...] en vue de la mise en œuvre de la
thérapie familiale, à ce qu’un mandat de curatelle à forme de l’art. 308 al.
1 et 2 CC soit confié à la DGEJ, à ce qu’un mandat d’évaluation soit confié
à l’UEMS afin de former toutes propositions utiles quant à la fixation des
droits parentaux de B.________, à ce que le père puisse avoir son fils
auprès de lui, dans l’attente des conclusions de l’UEMS, le vendredi de
9h00 à 18h30, charge à lui d’aller le chercher là où il se trouvait et de l’y
ramener. A.Z.________ indiquait que la situation de l'enfant était
particulièrement alarmante, qu'à deux reprises, soit en date des 12 et 25
décembre 2020, les passages de l'enfant avaient donné lieu à de vives

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tensions, voire à une agression physique et verbale de la mère, que la
communication parentale demeurait inexistante et que la médiation avait
finalement été refusée par B.________, que la prise en charge de l'enfant
par son père restait préoccupante, l'hygiène de l'enfant ne semblant pas
être sauvegardée, de même que sa sécurité qui pourrait être menacée par
certains comportements du père, notamment au moment des passages.
Par requête au président du même jour, B.________ a conclu à ce
que le passage de l’enfant lors de l’exercice du droit de visite se fasse au
travers d’une tierce personne et qu’il puisse avoir son fils auprès de lui,
conformément à la convention ratifiée le 26 juin 2020 pour valoir
ordonnance de mesures provisionnelles ainsi que durant la moitié des
vacances scolaires, selon le principe de l’alternance. Il indiquait que le
passage de l'enfant générait d'importantes tensions entre les parties et
qu'il serait dans l'intérêt de l'enfant de mettre en place un protocole de
passage par l'intermédiaire de [...], subsidiairement par le biais de Point
Rencontre.
Par courrier du 1er février 2021, le président a transmis les
requêtes précitées à la justice de paix comme objet de sa compétence.
4. A l’audience du juge de paix du 18 février 2021, les parties se
sont montrées favorables à ce qu'un mandat d'évaluation soit confié à
l’UEMS afin de former toutes propositions utiles quant à la fixation des
droits parentaux et ont convenu de ce qui suit :
« I. B.________ pourra avoir son fils auprès de lui un week-end sur deux du
vendredi à 9 heures au dimanche à 18 heures, ainsi que tous les mardis après-
midis de 13 heures à 18 heures 30, la situation devant être revue en juin 2021
s'agissant de l'heure à laquelle les mardis après-midis B.________ exercera son
droit de visite. Ce dernier exercera également son droit de visite tous les
vendredis de 9 heures à 18 heures 30, B.________ souhaitant conserver le
vendredi ;
Il. Les passages de l'enfant B.Z.________ s'effectueront par l'intermédiaire du Point
Rencontre de Morges, subsidiairement d'Ecublens, en fonction du calendrier
d'ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement
de Point Rencontre qui sont obligatoires pour les deux parents.

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III. Dans l'intervalle de la mise en œuvre du passage de l'enfant selon
chiffre Il ci-dessus, le passage de B.Z.________ se fera au domicile de [...], à
charge pour A.Z.________ de s'assurer des disponibilités de l'intéressée. [...] ne
sera pas messagère de l'un ou de l'autre parent à cette occasion et l'enfant sera
déposé chez elle et sera emmené sans contact aucun entre les parents.
Subsidiairement, le passage de B.Z.________ s'effectuera à la gare [...], à l'entrée
principale.
IV. Les parties s'engagent à compléter un carnet de communication
avant et après les passages de leur enfant, renseignant l'autre parent
exclusivement sur :
1. Les repas pris par B.Z.________ ;
2. Le sommeil (sieste et nuit) ;
3. L'éventuelle médication à administrer à B.Z.________. »
B.________ a conclu à titre provisionnel à ce que A.Z.________ lui
remette la carte d’identité de B.Z.________ lors de l’exercice de son droit
de visite, a persisté dans ses conclusions s’agissant des vacances et a
refusé une médiation [...]. Il était toutefois favorable à ce qu’un mandat de
curatelle soit confié à la DGEJ à forme de l’art. 308 al. 2 CC. Par ailleurs, il
a déclaré qu’il n’entendait pas renoncer à désigner dans ses contacts
téléphoniques la mère de son fils sous « gamine » malgré que le juge lui
ait fait remarquer que cette désignation était irrespectueuse pour la
personne adulte qu’était la mère de leur enfant commun. Son conseil a
expliqué que son client avait traversé une période de frustration
importante alors que ses relations s’exerçaient sans accrocs et que durant
la vie commune il s’était occupé de son fils la plupart du temps.
Contestant ces allégations, A.Z.________ a soutenu n’avoir
jamais fait obstacle au droit de visite du père mais s’opposer au droit de
visite de B.________ durant les vacances scolaires en raison du jeune âge
de l’enfant notamment et des problèmes de communication des parties.
Elle maintenait sa conclusion en institution d’un mandat de curatelle tant
à la forme de l’art. 308 al. 1 CC que de l’art. 308 al. 2 CC, à confier à la
DGEJ.
Le juge de paix a ratifié la convention précitée sur le siège, pour
valoir ordonnance partielle de mesures provisionnelles.

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5. A l’audience du Ministère public du 24 mars 2021, B.________ et
A.Z.________ ont confirmé leurs plaintes pénales respectives et les ont
maintenues.
6. Le 26 mars 2021, le Dr [...] a déclaré que « les parents de [...]
étant séparés, chacun d’eux a le droit d’entretenir des relations
personnelles privilégiées à leur enfant. Il est également de l’intérêt de
l’enfant de pouvoir garder, entretenir et développer des relations
personnelles avec chacun de ses parents. Dans ce contexte, et pour
autant que chacun des parents veille à ne pas perturber les relations de
B.Z.________ avec l’autre parent, il m’apparaît opportun que le père puisse
bénéficier de son droit de demi-vacances ».
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles du juge de paix exhortant les parties à entreprendre une
médiation et réglant les relations personnelles d’un parent à l’égard d’un
enfant mineur.
1.2 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral
de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre
toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC).
Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à

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l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op.
cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte
tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), si les cantons n’en disposent pas
autrement (TF 5A_353/2017 du 30 août 2017 consid. 3.2), l’art. 229 al. 3
CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens
de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi
en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad
450a CC, p. 2825 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017
consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux
sont inapplicables (CCUR 16 avril 2020/74 ; cf. JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).

- 14 -
1.3 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le
père de l’enfant mineur concerné, partie à la procédure, le recours est
recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
1.4 Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
interpeller l’autorité de protection (art. 450d CC) et à demander à la DGEJ
et à l’intimée de se déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 Aux termes de l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du
domicile de l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires
concernant les relations personnelles ; la même compétence appartient en
outre à l’autorité de protection du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a
pris des mesures de protection en sa faveur ou qu’elle se prépare à en
prendre.
Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l’autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).

- 15 -
2.3 La procédure devant l'autorité de protection est régie par
les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l'art 314a al. 1 CC, l'enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de
protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d'autres justes motifs ne s'y opposent.
2.4 En l'espèce, la décision a été rendue par la juge de paix qui a
fondé sa compétence sur les art. 275 al. 1 CC et 5 LVPAE. Ce magistrat a
procédé à l’audition des parties lors de son audience du 18 février 2021.
Compte tenu de son âge, l’enfant B.Z.________ n’a pas été
entendu.
Les règles de procédure ci-dessus rappelées ayant été
respectées, la décision entreprise est formellement correcte et peut être
examinée sur le fond.
2.5 Le recourant demande la production de divers dossiers. Le
dossier de la justice de paix a été intégralement produit par l’autorité de
première instance. Point n’est besoin de verser au présent dossier le
dossier pénal dès lors que les pièces principales de celui-ci ont été
produites par le recourant. S’agissant de la cause devant le Tribunal
d’arrondissement de la Côte puis devant la Cour d’appel civile du Tribunal
cantonal, celle-ci n’est plus pendante et toutes les pièces essentielles ont
également été produites soit devant la justice de paix soit devant la
Chambre des curatelles, de sorte que la production de ces dossiers
archivés n’est pas nécessaire au traitement du recours.
3.
3.1 Le recourant conclut à l’annulation du chiffre I du dispositif de
l’ordonnance du 18 février 2021, lequel exhorte les parties à entreprendre

- 16 -
un travail de coparentalité. Il expose qu’il s’y oppose car aucune
communication n’est envisageable entre parents, qu’une procédure
pénale d’abord suspendue, a été reprise à la suite des nouvelles plaintes
déposées par les parties, qu’aucune médiation n’est possible tant que
cette procédure pénale est en cours et que l’intimée cherche à se
prévaloir du futur non-aboutissement de cette démarche dans le cadre de
la procédure alors qu’elle sait pertinemment que celle-ci est vouée à
l’échec.
3.2 Avant le 1er janvier 2013, le chapitre consacré aux mesures de
protection ne comprenait pas de disposition sur la médiation. La
jurisprudence admettait cependant qu’en matière de mesures de
protection de l’enfant dans un cadre de protection tutélaire (art. 307ss
CC), une médiation contrainte puisse être imposée aux parties
(Pflichtmediation ou Zwangsmediation) selon l’art. 307 al. 3 CC, assortie le
cas échéant des menaces de l’art. 292 CP (Meier/Stettler, Droit de la
filiation, 6e éd., 2019, n. 1694, p. 1104 et les références citées).
Depuis le 1er janvier 2013, il est expressément prévu que
l’autorité peut, si elle l’estime utile, exhorter les parents à tenter une
médiation (art. 314 al. 2 CC). La disposition est calquée sur l'art. 297 al. 2
CPC, applicable à l'ensemble des procédures du droit de la famille. Mais
selon la doctrine dominante, l’art. 297 al. 2 CPC n’autoriserait qu’une
recommandation très appuyée sans obligation ni aucune sanction en cas
de non-respect. Pour Steck par exemple, il s’agit de recommander avec
insistance (cf. Basler Kommentar, Schweizerische Zivilgprozessordnung, 3e
éd., Bâle 2017, n. 13 ad art. 297 CPC, p. 1787). La majorité des auteurs
qui adhèrent à cette thèse se fondent sur les débats parlementaires, soit
en particulier sur l’intervention du rapporteur du Conseil des Etats. Or, rien
ne justifie que l’instrument de la médiation contrainte qui se fondait sur
l’art. 307 al. 3 CC ne puisse pas être utilisé par un juge matrimonial, soit
par une interprétation plus large de l’art. 297 al. 2 CPC, soit (plus
probablement) par un appui sur l’art. 307 al. 3 CC, puisque le juge
matrimonial a lui aussi la compétence de prononcer des mesures de
protection lorsque le bien de l’enfant est menacé. Et rien ne justifie non
plus de ne pas interpréter le nouvel art. 314 al. 2 CC à la lumière de la

- 17 -
jurisprudence fédérale relative à l’art. 307 al. 3 CC, respectivement de
continuer à s’appuyer sur cette disposition. Selon Meier/Stettler, l’entrée
en vigueur des art. 297 al. 2 CPC et 314 al. 2 CC ne modifie donc pas la
jurisprudence rendue sous l’ancien droit, aux termes de laquelle l’autorité
pouvait imposer une médiation lorsqu’il en va du bien de l’enfant (sur le
tout : Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., 2019, n. 1695, p. 1104 et
les références citées).
3.3 En l'espèce, il est vrai, comme l'affirme le recourant, que les
parties ont chacune le 24 mars 2021 devant le Ministère public de
l'arrondissement de La Côte confirmé leurs plaintes pénales et que la
communication entre elles est en l'état inexistante. Il n'en demeure pas
moins que, d'une part, les parents sont incapables d'organiser les
passages de l'enfant lors de l'exercice du droit de visite sans tensions
extrêmes, et que, d'autre part, elles ont à plusieurs reprises conclu des
conventions devant les autorités judiciaires afin de définir notamment le
montant des contributions ou le droit de visite. Il en découle qu'on peut
considérer que la présence d'un tiers est susceptible de favoriser une
ébauche de dialogue entre elles. A cela s'ajoute qu'une procédure pénale
est par définition longue et que chaque semaine qui passe sans que les
parents n'arrivent à trouver un mode de communication un tant soit peu
apaisé est propre à porter préjudice à l'enfant. L'exhortation à un travail
de coparentalité, qui tend à rétablir un lien parental par un processus
thérapeutique, apparaît ainsi apte à permettre le rétablissement d'un
semblant de communication et nécessaire pour y parvenir. On ne discerne
par ailleurs pas quelle autre mesure moins incisive pourrait être
prononcée. Le fait que le recourant craigne que la mère de leur enfant ne
se prévale en procédure de l'éventuel échec de cette mesure n'y change
rien, dès lors que les deux parents doivent manifestement, tant
séparément qu'ensemble, non seulement comprendre que le bien de leur
enfant rend ce travail de coparentalité indispensable mais aussi agir en
conséquence. Il s'ensuit que cette exhortation respecte en tout point le
droit fédéral et que l’appréciation du premier juge ne prête pas le flanc à
la critique.

- 18 -
4.
4.1 Le recourant fait valoir que rien ne s’oppose à ce qu’il puisse
exercer son droit de visite la moitié des vacances et des jours fériés.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le
rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de
visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le
titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à
l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations
personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un
devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août
2018 consid. 3.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les
références citées ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les
références citées). Le droit pour les parents d'entretenir des relations
personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être
temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit.,
nn. 966 ss, pp. 617 ss et les références citées).
La question de savoir si le détenteur du droit de garde est
légitimé à passer avec l’enfant des vacances d’une durée qui excède
l’intervalle usuel entre l’exercice de deux droits de visite n’est pas réglée

- 19 -
par la loi. Il faut cependant admettre que des restrictions aux relations
personnelles puissent survenir pour ce motif, surtout en présence d’un
droit de visite élargi, pour autant que cette situation demeure
exceptionnelle et sous réserve de l’abus de droit (De
Luze/Page/Stoudmann, Droit de la famille, Lausanne 2013, n. 1.9 ad art.
273 CC, p. 452 et les réf. citées).
Le parent non gardien a le droit d’entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances. La notion de relations
personnelles indiquées par les circonstances diffère selon la doctrine et les
tribunaux, ainsi que selon les pratiques régionales (ATF 130 III 582 consid.
2.1 ; ATF 123 III 445 consid. 3a). En Suisse romande, le droit de visite
usuel est d’un week-end sur deux, de la moitié des vacances scolaires et
des jours fériés en alternance, alors qu’en Suisse alémanique, il est usuel
de prévoir un à deux demi-jours par mois pour les enfants en âge pré-
scolaire et un week-end par mois, ainsi que deux à trois semaines de
vacances par la suite, si l’étendue du droit de visite est contesté. Si celle-
ci n’est pas contestée, le droit de visite correspond alors à celui qui est
usuel en Suisse romande (ATF 123 III 445 consid. 3b). Même si ces
pratiques jouent un rôle dans la fixation du droit de visite, il est admissible
de s’en écarter dans un cas concret (ATF 130 III 585 consid. 2.1 ; ATF 123
III 445 consid. 3b). Le juge doit apprécier toutes les circonstances du cas
d’espèce et ne peut se retrancher sans examen derrière l’usage cantonal.
Il ne peut donc pas refuser de ratifier une convention prévoyant un droit
de visite plus large que celui qui est usuel selon la pratique cantonale en
omettant de rechercher si la solution qui lui est proposée tient compte du
bien de l’enfant (ATF 123 III 445 consid. 3b ; De Luze/Page/Stoudmann, op.
cit., n. 1.5 ad art. 273 CC, p. 451 ; Guillod/Burgat, Droit des familles, 5e
éd., Bâle 2018, n. 260 p. 161 ; Meier/Stettler, op. cit., n. infrapaginale
2309, p. 645 et les réf. citées).
Pour un enfant en très bas âge, des vacances séparées de la
mère ne peuvent pas être réglementées comme pour un enfant plus grand
(Leuba, Commentaire romand, Code civil I, Bâle 2010, n. 14 ad art. 273
CC, p. 1715 et n. 20 ad art. 274 CC, p. 1717)

- 20 -
4.2.2 L’art. 445 al. 1 CC – applicable par analogie en vertu de l’art.
314 al. 1 CC – dispose que l’autorité de protection prend, d’office ou à la
demande d’une personne partie à la procédure, toutes les mesures
provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure ; elle peut
notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en
particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures
provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire
des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois
nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant
qu’il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et
que l’omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice
difficilement réparable (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; cf
art. 261 al. 1 CPC ; sur le tout, CCUR 14 avril 2021/84).
4.3 S'agissant du droit de visite du recourant sur son fils, il y a lieu
de constater que l'enfant aura deux ans [...] juin prochain. Le père n'a
pour l'instant pas exercé son droit de visite pendant les vacances et les
jours fériés et ce n'est que depuis décembre 2020 qu'il a l'enfant auprès
de lui un week-end sur deux. Or une violente dispute est survenue peu
après la visite de décembre devant l'enfant. A cela s'ajoute qu'un mandat
d'évaluation a été confié à l'UEMS dès lors que le passage de l'enfant
génère de telles tensions que la sécurité de celui-ci serait alors mise en
péril. Par ailleurs, la mère exprime des inquiétudes notamment au sujet de
l'hygiène de l'enfant et de son agressivité quand il revient de chez son
père. Ces éléments, qui impliquent qu'une évaluation soit mise en œuvre
afin de régler le droit de visite, justifient également pour le bien de
l’enfant que le droit de visite ne soit pas étendu dans un premier temps
aux jours fériés et aux vacances scolaires, la séparation d’avec la mère
justifiant pour un enfant très jeune une réglementation différente de celle
concernant un enfant plus grand. Le fait qu'une extension du droit de
visite aurait pour effet que les passages de l'enfant seraient moins

- 21 -
nombreux ne suffit pas vu l’exacerbation du conflit. Il n'est en effet pas
envisageable que l'enfant, qui n'a pas deux ans, puisse rester plus d'un
week-end et encore moins une ou plusieurs semaines de suite sans avoir
de contact avec sa mère et on n'imagine pas en l'état que le père puisse,
avec la mère, actuellement organiser une telle communication. Enfin, le
pédiatre de l’enfant n’a pas les compétences ni le pouvoir d’apprécier de
quelle manière les relations personnelles du père de l’enfant doivent être
réglées. Au vu du conflit qui est survenu en décembre 2020, qui a
nécessité l'intervention de la police et qui perdure, on ne peut que
constater que cette condition n'est pas remplie.
Partant, le moyen de B.________ doit être rejeté.
5.
5.1 En conclusion, le recours interjeté par B.________ est rejeté et
la décision attaquée confirmée.
5.2 Les frais judiciaires de deuxième instance (art. 74a al. 1 TFJC
[tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5),
arrêtés à 600 fr. et comprenant les frais de la décision sur l’effet suspensif,
sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 450f CPC).
Vu le sort du recours, il n’est pas alloué de dépens.

- 22 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(six cents francs), sont mis à la charge du recourant B.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Bertrand Pariat (pour B.________),
- Me Mattieu Genillod (pour A.Z.________),
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité Evaluation et
Missions spécifiques,

- 23 -
et communiqué à :
- Point Rencontre Ouest,
- M. le Juge de paix du district du Nyon,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :