vd_gerichte · ZD10.007541 · 2010-07-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 93/10 - 327/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 juillet 2010
__________________
Présidence de Mme THALMANN
Juges : M. Neu et Mme Di Ferro Demierre
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
I.________, à Montreux, recourante, représentée par Me Catherine Merényi,
avocate au sein du service juridique de DAS Protection Juridique SA, à
Lausanne Malley,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss LPGA et 4 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Le 26 mars 1999, I.________ (ci-après; l'assurée ou la
recourante), née en 1953, femme de ménage, a déposé une demande de
prestations AI qui a été rejetée par décision rendue par l'Office AI (ci-
après; l'OAI ou l'intimé) le 22 mars 2000.
Le 3 juillet 2008, l'assurée a déposé une deuxième demande.
Le 7 octobre 2004, le Dr F.________, rhumatologue et médecin-
adjoint au département de l'Appareil Locomoteur au [...] à [...], indiquait
que la patiente présentait une monoarthrite à la cheville droite et qu'elle
était connue en outre pour développer depuis dix ans des aphtes buccaux
uniquement, de présentation assez typique de la maladie de Behçet. Il
mentionnait en outre que la Dresse A._________, médecin interne FMH et
spécialiste en allergologie et immunologie clinique, en 2001 et le Prof.
Z.________, médecin-chef du Service de Rhumatologie, Médecine physique
et Réhabilitation au [...] à [...], en 2003 avaient évoqué le diagnostic de
maladie de Behçet.
Le 11 juillet 2008, le Dr B.________, spécialiste FMH en
médecine interne, a adressé un rapport à l'assureur perte de gains où il
diagnostiquait une polyarthrite chronique migratrice dans le contexte
d’une probable maladie de Behçet, la problématique étant connue depuis
environ 25 ans, péjorée depuis plusieurs mois. Il estimait l'incapacité de
travail à 50% depuis le 3 janvier 2005 et totale depuis le 1er juin 2008.
Dans un rapport adressé le 3 septembre 2008 à l'OAI, le Dr
B.________ diagnostiquait en outre des rachialgies dorsolombaires sur
troubles statiques et dégénératifs depuis plusieurs années et une hépatite
B, ce dernier diagnostic n'ayant pas de répercussion sur la capacité de
travail. Il a joint à son rapport celui du Prof. Z.________ du 6 août 2008. Ce
dernier concluait que l'assurée présentait une forme incomplète de
maladie de Behçet ainsi qu'une fibromyalgie.

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Le Dr F.________, après avoir examiné l'assurée le 30 octobre
2008, dans un rapport du même jour, indiquait ce qui suit :
"Mme I.________ se plaint d’"avoir mal partout", aux articulations des
chevilles, des mains, des doigts et parfois du segment cervical, dans
une moindre des coudes. Douleurs qui remontent à une année
surtout et qui sont continuelles mais plutôt diurnes bien qu’elle soit
régulièrement réveillée et qu’augmentent les activités quotidiennes.
Elle continue à avoir des aphtes buccaux, quand bien même elle
poursuit 1 mg de Colchicine par jour. Pour des céphalées, elle prend
aussi 2-3 cp de Dafalgan par jour qu’elle tente de limiter au
maximum à cause de gastralgies et de gonflement abdominal.
Elle a fait des ménages à temps complet depuis 2007, et elle est en
incapacité de travail à 100 % depuis juin 2008.
Examen:
Patiente en excès pondéral et qui paraît en très bon état général. La
mimique est pauvre.
J’ai recherché sans trouver l’aphte que la patiente localisait à la face
de la joue gauche. Tout au plus, y avait-il un tout petit érythème
sans ulcère.
Système ostéo-artlculaire: aucune manifestation inflammatoire ni
limitation articulaire axiale ou périphérique. Les AIPD sont à peine
déformées, en légère flexion mais sans flexum. Le Gänsslen aux
mains et aux pieds et le retrait aux poignets sont douloureux. Léger
empâtement cutané du tiers distal de l’avant-bras droit,
Le pincé-roulé cutané est douloureux dans la région thoracique
antérieure, le long du dos à la face interne des cuisses et dans une
moindre mesure à l'abdomen. Douleurs à la pression de quasi toutes
les localisations abarticulaires, en tout cas aux épaules, coudes,
angulaire de l’omoplate, trochanter surtout à gauche et la patte
d’oie des 2 côtés, douleurs aussi le long du rachis.
Radiographies du 21.07.2008:
Mains de face et oblique: discret stigmate d’arthrose de la 5ème AIPP
des 2 côtés, dans une moindre mesure des autres AIPD.
Avant-pied de face et oblique : discrète arthrose de la 1ère MTP
droite.
Colonne cervicale face et profil: sinistro-scoliose et rectitude du
segment inférieur. Pas de trouble dégénératif.
Colonne lombaire face et profil: discrète arthrose facettaire
bilatérale à L5-S1. Sacro-iliaques normales. Coxo-fémorales libres.
Toutefois, l’analyse de la gauche est difficile sur une radio lombaire.
Bassin de face: coxa-profunda et éventuellement fort discret
pincement polaire supéro-interne de la coxo-fémorale gauche, sans
composante ostéophytaire.
Colonne dorsale face et profil: normale.
Genoux face et profil: normaux.
Discussion:
Les douleurs à caractère totalgique qu’elle présente depuis en tout
cas une année sont imputables à une fibromyalgie. Je n’ai
actuellement aucun argument en tout cas anamnestique ou clinique
à rapporter à sa maladie de Behçet qui paraît très bien contrôlée par
1 mg/j de Colchicine. On peut d’ailleurs se demander si l’on ne

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devrait pas l’arrêter mais la patiente en a peur puisqu’il lui est arrivé
de l’oublier et ressentir le lendemain déjà un gonflement articulaire.
J’ai donc convenu avec la fille de la revoir un jeudi matin alors
qu’elle aura interrompu la Colchicine depuis 48 heures.
Comme tu le sais, la fibromyalgie ne justifie pas d’une incapacité de
travail et par voie de conséquence d’une rente d’AI. Présente-elle en
revanche une co-morbidité psychologique, car elle paraît en effet
dépressive. Peut-être faudrait-il avoir un avis d’un psychiatre?"
Dans un rapport du 20 janvier 2009, la Dresse E.________,
psychiatre et ancien chef de clinique adjoint en psychiatrie, ne retient
aucun diagnostic psychiatrique, la capacité de travail étant totale.
Dans un projet de décision du 20 avril 2009, l'OAI a rejeté la
demande de prestations au motif notamment que la fibromyalgie n'était
pas invalidante dans le cas particulier.
Il a confirmé ce prononcé par décision rendue le 3 février
2010.
B. Le 8 mars 2010 l'assurée recourt contre cette décision,
concluant, avec dépens, principalement à l'octroi d'une rente entière,
subsidiairement au renvoi du dossier à l'intimé pour mesures d'instruction
complémentaire notamment sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire. Elle reproche en substance à l'intimé d'avoir retenu dans
la décision litigieuse une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée à son état de santé.
Elle produit en particulier:
- Un rapport d'expertise du 13 octobre 2008 réalisé par le Dr
G.________, spécialiste FMH en médecine physique, réhabilitation et des
maladies rhumatismales, sur demande de l'assurance perte de gains.
Dans son expertise médicale, ce praticien, qui a examiné la recourante en
date du 2 octobre 2008, indique notamment ce qui suit :
"4. Diagnostic exact?
Polyarthrite chronique périodique et passagère, inflammatoire, non-
érosive, séronégative.

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Rhumatisme palindromiquelMaladie de Behçet incomplète/PR
atypique/Spondarthrite/Maladie périodique
Obésité (BMI 31)
HTA(?)
5 Traitement médical actuel? Des mesures thérapeutiques seraient-
elles susceptibles d’améliorer notablement l’état de santé actuel? Si
oui, lesquelles?
Depuis quelques mois les arthrites sont plus fréquentes et durent
plus longtemps, malgré le traitement de Colchicine. Elle ne prend
plus d’AINS mais du Dafalgan à la demande. Le diagnostic reste
ouvert. Je me demande si un traitement de fond n’est pas nécessaire
étant donné cette évolution défavorable.
6. Quel est le degré de l’incapacité de travail dans la profession
habituelle?
Quels sont vos pronostics pour une reprise du travail totale dans
cette profession?
La récidive d’arthrite et depuis quelques mois «l’installation»
d’arthrites chroniques rend toute activité professionnelle impossible,
que ce soit comme nettoyeuse/femme de ménage ou toute autre
activité.
Le pronostic est défavorable quant à une reprise de travail dans les
mois à venir. La situation devrait être réévaluée après quelques
mois de traitement de fond (Methotrexate, Salazopyrine ou autre ?).
7. Du point de vue médical, quelles autres activités professionnelles
seraient le plus adaptées à l’assuré(e)?
Aucune activité professionnelle n’est actuellement possible. Cette
patiente est du reste aussi gênée dans ses activités ménagères.
Toute activité sédentaire n’est pas envisageable chez cette patiente
illettrée, ne parlant pas français et sans aucune formation.
8. Quelle caractéristique une telle activité adaptée doit-elle avoir?
Même dans une activité sédentaire elle n’aurait actuellement aucun
rendement.
9. Dans quelle mesure peut-on exiger de l’assuré(e) qu’il/elle exerce
une telle activité professionnelle (taux/temps)?
Sans raison.
10. Remarques?
Cette patiente de 55 ans souffre d’arthrites récidivantes et d’aphtes
buccaux depuis de nombreuses années. La symptomatologie était,
jusqu’il y a quelques mois, passagère et périodique, supportable.
Depuis six à huit mois les douleurs et les arthrites sont chroniques
de même que des aphtes buccaux.
Même si tous les critères ne sont pas présents (lésion cutanée,
trouble circulatoire, trouble digestif, HLAB5 négatif) le diagnostic
d’une maladie de Behçet a été évoqué à juste titre.
Il faut également penser à une spondarthrite, à une PR ou à un
rhumatisme palindromique. Depuis peu la symptomatologie a
changé avec apparition d’arthrites symétriques des MCP.
Il y a bien des signes pour une fibromyalgie mais cette maladie n’est
pas la cause de son incapacité de travail actuelle.

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Je n’ai pas non plus mis en évidence de signes pour un épisode
dépressif. Cette patiente est en revanche inquiète face à ses
arthrites qui s’aggravent et persistent.
La situation actuelle ne permet aucune activité professionnelle
quelconque."
- Les rapports des 16 janvier et 29 juin 2009 du Dr B.________
qui diagnostique le 16 janvier une polyarthrite chronique périodique et
passagère, inflammatoire, non-érosive et séronégative (maladie de Behçet
incomplète, spondarthrite, rhumatisme palindromique?) et le 29 juin une
polyarthrite chronique dans le contexte d’une probable maladie de Behçet
et des rachialgies dorsolombaires sur troubles statiques et dégénératifs. Il
estime l'incapacité de travail totale dès le 1er juin 2008.
Dans sa réponse du 26 avril 2010, l'intimé requiert la mise en
œuvre d'une expertise judiciaire. Il produit un avis médical établi le 13
avril 2010 par le Dr C.________ du SMR selon lequel compte tenu des
contradictions entre les conclusions des divers médecins, la mise en
œuvre d'une expertise se révèle être nécessaire.
Dans son écriture du 5 mai 2010, la recourante s'oppose à la
mise en œuvre d'une expertise judiciaire, estimant que l'expertise du 13
octobre 2008 réalisée par le Dr G.________ remplit tous les critères
permettant de lui attribuer valeur probante.
Le 20 mai 2010, l'intimé communique maintenir sa requête
d'expertise.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui

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consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un
recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36) qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c) Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer
sur le recours interjeté en temps utile contre la décision rendue le 3 février
2010 par l'OAI.
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de
l'AI, il est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à
30'000 fr. (cf. exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p.
47) et la cause doit en conséquence être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique
(cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2. La question litigieuse porte en l'espèce sur l'évaluation du taux
de l'incapacité de gain de la recourante compte tenu de son état de santé.
3. a) Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA,

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est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
b) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la
référence citée; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Ce dernier constat a récemment été précisé par le Tribunal
Fédéral, lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation
médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères
formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés
au dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en
matière de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant. De
même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande d'une partie
et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à
sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie
peut également valoir comme moyen de preuve (TF 9C_773/2007 du 23
juin 2008, consid. 5.2, I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2; TFA I
205/2004 du 26 octobre 2004, consid. 4). Cependant, selon la Haute Cour,
les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la
position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les

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médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V
351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb
et cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2, 4A_45/2007 du 12
juin 2007, consid. 5.1). De jurisprudence constante, il est admis que le fait
pour des organismes d'assurances sociales de mandater des médecins en
qualité d'experts ne saurait, à lui seul, prêter le flanc à critiques (TF
9C_344/2007 du 25 mars 2008, consid. 2; TFA I 371/2005 du 1er
septembre 2006, consid. 5.3.2 et I 40/2002 du 22 janvier 2003, consid.
3.2).
4. a) Dans le cas présent, dans son rapport du 30 octobre 2008
le Dr F.________, au vu de l'examen clinique et des clichés radiologiques,
estime que les douleurs à caractère totalgique présentées depuis en tout
cas une année sont imputables à une fibromyalgie et non à la maladie de
Behçet qui paraît très bien contrôlée. Ce rhumatologue conclut à une
capacité de travail totale. Selon le rapport d'expertise produit en cours de
procédure, le Dr G.________, spécialiste en rhumatologie, a examiné la
recourante environ trois semaines plus tôt. Ses diagnostics sont différents
de ceux de son confrère. Le Dr G.________ admet certes des signes d'une
fibromyalgie, mais estime qu'elle n'entraîne pas d'incapacité de travail. En
revanche la maladie de Behçet, la récidive d'arthrite sous forme
d'"installation" d'arthrites chroniques entraînent selon lui une incapacité
de travail totale dans l'activité de femme de ménage. Ce praticien estime
en outre que tout activité sédentaire n’est pas envisageable chez cette
patiente illettrée, ne parlant pas français et sans aucune formation.
L'illettrisme ou le manque de formation ne sont pas du ressort de
l'assurance-invalidité (cf. au sujet de considérations de nature socio-
économique, ATF 127 V 294; TF 9C_713/2009 du 22 juillet 2010, consid.
2.2) de sorte que l'appréciation de la capacité de travail effectuée s'en
trouve faussée. Au surplus, le Dr G.________ ne décrit pas les limitations
fonctionnelles. Les points litigieux importants n'ayant pas fait l'objet d'une
étude circonstanciée et au vu de la prise en compte d'éléments étrangers
à l'AI dans l'appréciation de la capacité de travail résiduelle, le rapport

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d'expertise du Dr G.________ ne saurait se voir attribuer pleine valeur
probante au sens de la jurisprudence (cf. consid. 3b supra).
Le rapport du 16 janvier 2009 du Dr B.________ reprend les
différents diagnostics posés par le Dr G.________ dans son rapport
d'expertise du 13 octobre 2008. Quant au rapport établi le 29 juin 2009
par le Dr B.________ il n'apporte aucun élément médical nouveau en regard
du précédent rapport du 16 janvier 2009.
b) Compte tenu des diagnostics et conclusions
fondamentalement contradictoires des deux spécialistes en rhumatologie
ayant examiné la recourante, les pièces médicales au dossier ne
permettent pas à la Cour de céans de statuer en l'état.
En de telles circonstances, la réalisation d'une expertise
pluridisciplinaire s'avère nécessaire.
Pour ce motif il y a lieu dès lors de renvoyer la cause à l'OAI
afin que ce dernier en complète l'instruction sur le plan médical en
ordonnant une expertise pluridisciplinaire.
c) Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les
faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux
solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour complément
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire; un renvoi à l'administration, lorsqu'il a pour but d'établir
l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la
procédure, ni le principe inquisitoire; il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en
raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre
mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi
apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril
2008, consid. 2.3; RAMA 1993 n° U 170 p. 136, 1989 n° K 809 p. 206).

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En l'espèce, le renvoi de la cause à l'OAI – auquel il appartient
au premier chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales et est codifié à l'art.
43 al. 1 LPGA (cf. aussi art. 57 al. 1 let. f LAI; ATF 117 V 282 consid. 4a;
TFA I 236/2001 du 5 octobre 2001, consid. 2a; RAMA 1985 n° K 646 p. 235
consid. 4) ainsi qu'à l'art. 69 al. 2 RAI (règlement sur l'assurance-invalidité
du 17 janvier 1961, RS 831.201) lequel stipule notamment que l’OAI réunit
les pièces nécessaires, en particulier sur l’état de santé du requérant, son
activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que
sur l’indication de mesures déterminées de réadaptation – apparaît la
solution la plus opportune, en l'absence de toute circonstance particulière
qui justifierait que la Cour de céans procède elle-même aux mesures
d'instruction nécessaires.
5. a) En conclusion, bien fondé, le recours doit être admis, la
décision attaquée étant annulée et la cause renvoyée à l'intimé pour
complément d'instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
b) Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD,
applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD).
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI, lequel déroge au principe de
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, en application de l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de
procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices en charge de l'exécution de
tâches publiques, ainsi que cela est le cas des OAI cantonaux (art. 54 ss
LAI). Il n'y a dès lors pas lieu de percevoir des frais de justice en la cause.
Obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un
mandataire professionnel, a droit à des dépens, arrêtés à 800 fr. (art. 61
let. g LPGA, art. 55 al. 1 LPA-VD).

- 12 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 février 2010 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée et la cause
renvoyée à cet office pour nouvelle décision après
complément d'instruction au sens des considérants.
III. L'Office de l'assurance-invalidité versera à la recourante la
somme de 800 fr. (huit cent francs) à titre de dépens.
IV. Le présent arrêt est rendu sans frais.
La présidente : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Catherine Merényi, avocate, DAS Protection Juridique SA (pour
I.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :