vd_gerichte · ZD23.050405 · 2024-09-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 343/23 - 305/2024
ZD23.050405
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 septembre 2024
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
MM. Oppikofer et Perreten, juges
Greffière : Mme P. Meylan
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourante,
et
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28a LAI ; 17 al. 1 et 43 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t e t e n d r o i t :
Vu la demande de révision de Q.________ (ci-après également :
la recourante) reçue le 5 octobre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’intimé),
vu les rapports de consultation consilium des 26 juin, 26
novembre 2020 et 25 août 2023 de la Dre D.________, spécialiste en
médecine interne générale et rhumatologie,
vu le rapport médical pour la révision du droit à la rente à
l’attention de l’intimé du 1er mars 2021 de la Dre T.________, spécialiste en
gastroentérologie,
vu le rapport de consultation consilium du 26 mars 2021 de la
Dre P.________, spécialiste en médecine interne générale et allergologie et
immunologie clinique,
vu les courriers des 12 avril 2021 et 31 mars 2023 de la
Dre K.________, spécialiste en médecine interne générale, ainsi que son
rapport médical du 21 septembre 2023 à l’attention de l’intimé,
vu le courrier du 4 mai 2021 du Dr L.________, spécialiste en
gynécologie et obstétrique, à l’intimé,
vu les rapports médicaux à l’attention de l’intimé des 11
septembre 2021 et 13 septembre 2023 du Dr R.________, médecin
praticien spécialiste en médecine interne générale,
vu le rapport d’examens radiographiques des genoux réalisés
le 1er avril 2022 par le Dr N.________, spécialiste en radiologie,
vu le rapport d’examen d’imagerie par résonance magnétique
(ci-après : IRM) de la jambe gauche effectué le 11 avril 2022 par le
Dr F.________, spécialiste en radiologie,

- 3 -
vu le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 13 avril 2022 de
W.________ établi par les Drs S.________, spécialiste en médecine interne
générale, B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
H.________, spécialiste en rhumatologie,
vu le rapport de consultation consilium du 12 juillet 2022 du
Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, ainsi que son courrier du 23 novembre 2022 à
l’intimé,
vu le rapport médical à l’attention de l’intimé du 14 septembre
2022 de la Dre V.________, spécialiste en dermatologie et vénéréologie,
vu le rapport d’expertise médicale du 13 juillet 2023 du
Prof. M.________, spécialiste en médecine interne générale, allergologie et
immunologie clinique auprès des [...],
vu les courriers des 5 août, 5 septembre, 6 novembre 2022 et
20 octobre 2023 de la recourante à l’intimé,
vu la décision de l’intimé du 20 octobre 2023,
vu le rapport de consultation du 15 novembre 2023 des
Drs C.________, spécialiste en médecine interne générale et pneumologie,
et G.________,
vu le recours formé le 20 novembre 2023 par Q.________ à
l’encontre de la décision susmentionnée,
vu la réponse du 22 février 2024 de l’intimé,
vu la réplique du 11 avril 2024 de la recourante, accompagnée
des rapports des 18 et 21 mars 2024 du Dr R.________, respectivement de
la Dre K.________,

- 4 -
vu l’avis du 2 mai 2024 de la Dre J.________, spécialiste en
chirurgie auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-
après : SMR),
vu la duplique du 15 mai 2024 de l’intimé,
vu les déterminations du 13 juin 2024 de la recourante,
vu les autres pièces au dossier ;
attendu que la recourante a été placée au bénéfice d’une
demi-rente d’invalidité par décision du 21 février 2018 de l’intimé,
qu’elle a sollicité de l’intimé qu’il révise ladite décision par
demande du 5 octobre 2020 au motif que son état de santé s’était
aggravé depuis son prononcé,
que la Dre D.________ a posé le 26 juin 2020 les diagnostics de
probable polyarthrite séronégative débutante et d’hidraénite, diagnostics
qu’elle a confirmés le 26 novembre 2020,
que la recourante, qui était jusqu’alors employée par [...] SA
en qualité de secrétaire, a été licenciée par dite société le 10 septembre
2020 pour le 30 novembre 2020 à la suite d’une restructuration,
que la Dre T.________ a posé le 1er mars 2021 les diagnostics
de syndrome du côlon irritable, polypes coliques, gastrite et probable
spondylarthrite ankylosante,
que la Dre P.________ a posé le 26 mars 2021 les diagnostics
suivants :
« […]
• Allergies à de nombreux fruits et légumes (avocat, bananes,
dates, kiwis, tomates, aubergines, poivron, raisin, noisette,
...) : sensibilisation ä la LTP, à la PR-10 et à la profiline
• Rhinoconjonctivite et asthme intermittent allergiques
saisonniers sur hypersensibilité aux pollens d'arbres, de
graminées, de plantain

- 5 -
• Allergie aux poils de chat »,
que les trois spécialistes précitées ne se sont pas prononcées
sur la capacité de travail de la recourante,
que la Dre K.________ a répondu le 12 avril 2021 au
questionnaire de l’intimé notamment comme suit :
« […]
1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la
capacité de travail ?
￿ Hydradénite suppurative, Maladie de Verneuil
￿ Polyarthrite rhumatoïde séronégative
￿ Polyallergies (fruits, légumes) et sensibilisation LTP,
profiline, PR-10
￿ Intestin irritable
￿ Syndrome ovaires polykystiques et endométriose
[…]
3. Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ?
Depuis quand ?
0 % depuis le 8.9.2020. Cette situation risque de durer encore
quelques mois au [vu] des multipathologies […] de la patiente et
de l’absence d’un traitement efficace à ce jour.
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
Depuis quand ?
0 %
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
médical ?
Douleurs polyarticulaires, abdominales, axillaires (kystes)
Fatigue et fatigabilité
[…] »,
que le Dr L.________ a répondu le 4 mai 2021 au questionnaire
de l’intimé notamment comme suit :
« […]
1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la
capacité de travail ?
Patiente nulligeste de 34 ans présentant des douleurs
abdominales chroniques. Elle se plaint également de
dysménorrhées sévères avec sensation de malaise durant les
règles. A noter que la patiente est également suivie pour une
polyarthrite rhumatoïde.
[…]
3. Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ?
Depuis quand ?
À ce jour, je n'ai prescrit aucune incapacité de travail.
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
Depuis quand ?
Pas d’incapacité de travail délivrée par moi-même à ce jour.

- 6 -
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
médical ?
Hormis durant la période de règles, la patiente peut travailler
relativement normal [recte : normalement] »,
que le Dr R.________ a complété le 11 septembre 2021 le
formulaire de l’intimé notamment comme suit :
« […]
Situation médicale
[…]
Situation et symptômes médicaux actuels
La situation s’est péjorée. La patiente présente très régulièrement
des abcès douloureux à différents endroits du corps. Ils nécessitent
la prise de Tramadol ou Dafalgan. Elle présente également une
fatigue chronique, et des troubles du sommeil. Sur le plan
ostéoarticulaire, elle présente des douleurs chroniques sur de
nombreuses articulations (poignets, chevilles, genoux, cervicales,
lombaires, …). Un traitement d’Humira n’a eu aucun effet sur les
douleurs.
[…]
Constats médicaux complets sur la base des examens que vous avez
pratiqués
Je suis cette patiente comme consultant en médecine intégrative, vu
la difficulté à trouver un traitement à ce jour, et la péjoration de la
situation. Je n’ai donc vu cette patiente que 3 fois à ma consultation,
mais je vais la suivre ces prochains mois. Les lésions cutanées
objectivables sont impressionnantes et limitent beaucoup l’usage de
ses mains. Que ce soit celles de psoriasis ou de maladie de Verneuil,
la situation actuelle rend impossible l’exercice d’une quelconque
activité professionnelle.
[…]
Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail […]
Quand ces diagnostics ont-ils été posés ?
Maladie de Verneuil multisite
Polyarthrite rhumatoïde séronégative
Psoriasis palmo-plantaire
(je n’ai pas les dates des diagnostics)
[…]
Diagnostics sans incidence sur la capacité de travail
Quand ces diagnostics ont-ils été posés ?
Syndrome des ovaires polykystiques
Rhinoconjonctivite et asthme intermittent
Allergies multiples
Syndrome de l'intestin irritable
[…]
Votre pronostic sur la capacité de travail […] de la patiente
Actuellement, le pronostic est défavorable.
[…]

- 7 -
Situation professionnelle
[…]
Existe-t-il des limitations fonctionnelles ? Quels effets ont-elles sur
l'activité que le patient a exercée jusqu'ici ?
Veuillez décrire les limitations fonctionnelles.
Limitations liées aux douleurs et aux lésions des mains, ce qui rend
aucune activité professionnelle possible actuellement.
[…]
Combien d'heures de travail par jour peut-on raisonnablement
attendre de […] votre patiente dans l'activité qu'il/elle a exercée
jusqu'ici ?
0
[…]
Combien d'heures de travail par jour peut-on raisonnablement
attendre de […]
votre patiente dans une activité qui tienne compte de l'atteinte à sa
santé ?
0
[…]
Votre pronostic sur le potentiel de réadaptation du patient/de la
patiente
Pas envisageable actuellement.
[…] »,
que l’intimée a confié le 1er décembre 2021 un mandat
d’expertise pluridisciplinaire avec volet rhumatologique, psychiatrique et
de médecine interne à W.________,
que les examens expertaux ont été réalisés par les
Drs S.________, B.________ et H.________ les 11 et 15 février 2022,
que ces spécialistes ont conclu le 13 avril 2022 à ce qui suit :
« […] Diagnostics pertinents avec brève description des
limitations fonctionnelles résultant des constatations
￿ Douleurs des genoux sur syndrome fémoro-patellaire bilatéral
avec genu valgum, M22.2
￿ Douleurs de l’épaule droite secondaires à une tendinite simple
du supra épineux, avec légère bursite sous acromiale, M75.1
￿ Fibromyalgie, M79.7
￿ Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
dérivés du cannabis, utilisation nocive pour la santé, primaire,
F12.1
￿ Maladie de Verneuil multisite, L04.9
￿ Ovaires polykystiques et endométriose, N80 et N83.2
￿ Allergies alimentaires multiples
￿ Excision de polypes au niveau du côlon
￿ Asthme à l’effort, J45
￿ Psoriasis palmo-plantaire, L40.0

- 8 -
￿ Syndrome de l’intestin irritable, K58.0
￿ Obésité exogène, E66
Les limitations fonctionnelles au niveau rhumatologique sont : pas
de position à genoux ou accroupie, éviter les montées et descentes
d’escaliers répétées, pas de travail en hauteur (échelle, escabeau,
tabouret, échafaudage). Pas de mouvement du membre supérieur
gauche au-delà de la ligne des épaules en antépulsion et en
abduction.
Les limitations au niveau de la médecine interne sont (pendant les
crises de la maladie de Verneuil avec abcès et incision) : un
absentéisme qui risque d’être important, pas de travail les bras
surélevés au-delà de l’épaule, pas d’activité avec des irritants
chimiques.
Pas de limitation au niveau psychiatrique.
[…]
[…] Capacité ou incapacité de travail dans l’activité exercée
jusqu’ici
50% depuis 02.2018 pour la médecine interne générale.
100% pour la rhumatologie et la psychiatrie depuis toujours.
[…] Capacité ou incapacité de travail dans une activité
adaptée
Idem. »,
qu’ils ont répondu comme suit aux questions supplémentaires
de l’intimé :
« L’état de santé de l’assuré s’est-il modifié par rapport à la situation
médicale décrite dans le dossier sur lequel se fondait la décision
déterminante [ndlr. du 21 février 2018 de l’intimé] ? Quels
changements observez-vous dans les constats et les diagnostics ?
Douleurs des genoux sur syndrome fémoro-patellaire bilatéral avec
genu valgum, M22.2.
Douleurs de l’épaule droite secondaires à une tendinite simple du
supra-épineux avec légère bursite sous-acromiale, M75.1.
Fibromyalgie, M79.7.
Psoriasis palmoplantaire bilatéral et côlon irritable.
A quand peut-on considérer que remonte la modification de l’état de
santé ?
En 2020 pour la rhumatologie et la médecine interne générale.
L’incapacité de travail de l’assuré dans son activité antérieure et sa
capacité de travail dans une activité adaptée ont-elles évolué sous
l’effet des modifications mentionnées ? Dans l’affirmative, à partir
de quand et dans quelle mesure ?
Du point de vue de la médecine interne générale, non.
Du point de vue rhumatologique, l’apparition des différentes
pathologies entraîne des limitations fonctionnelles qui n’ont pas de
retentissement sur son activité de secrétariat.
Les capacités de travail du point de vue rhumatologique et de
médecine interne générale ne sont donc pas modifiées »,
qu’à la suite d’examens radiographiques des genoux réalisés
le 11 février 2022 par le Dr N.________ et d’un examen d’IRM de la jambe
gauche effectué le 11 avril 2022 par le Dr F.________, le Dr X.________ a

- 9 -
indiqué le 12 juillet 2022 à la Dre K.________ retenir le diagnostic de
tumeur chondroïde du péroné proximal gauche,
que la recourante a indiqué le 5 août 2022 à l’intimé que son
état de santé ne s’améliorait pas, précisant notamment que son estomac
déjà fragile était devenu très douloureux, qu’elle faisait depuis plusieurs
semaines des crises d’hyperhidrose crânofacial et que toutes les douleurs
provoquées par ses pathologies, l’hyperhidrose et l’inquiétude face à son
avenir faisaient que « psychologiquement ça dev[enai]t compliqué »,
qu’elle lui a encore précisé le 5 septembre 2022 qu’elle était
en permanence dans des états de fatigue ou somnolence couplés à de
nombreux effets secondaires dus à la prise des médicaments,
que le Dr R.________ a constaté le 13 septembre 2022 que
l’état de santé de la recourante s’était péjoré depuis la reddition, le 13
avril 2022, du rapport d’expertise pluridisciplinaire des Drs S.________,
B.________ et H.________ du W.________,
qu’à la demande de l’intimé, la Dre V.________ lui a indiqué le
14 septembre 2022 que la recourante souffrait de plusieurs pathologies
sévères avec sur le plan dermatologique une hidradenite suppurative
chronique (maladie de Verneuil) de stade Hurley II-III axillaire et inguinal,
une hyperhidrose ainsi qu’un eczéma dyshidrosique palmaire,
qu’elle a notamment précisé, sur le plan purement
dermatologique, qu’il existait d’importantes limitations fonctionnelles dans
la mobilisation des membres supérieurs et inférieurs ainsi qu’à la mobilité
et que la recourante était également limitée dans toutes les tâches
ménagères habituelles,
que la recourante a exposé le 6 novembre 2022 à l’intimé
souffrir de douleurs incontrôlables,

- 10 -
qu’à la demande de l’intimé, le Dr X.________ lui a notamment
répondu le 23 novembre 2022 que l’atteinte au niveau du péroné proximal
gauche ne devrait pas entraîner de limitations fonctionnelles significatives
et ne pas avoir d'impact sur la capacité de travail de la recourante, étant
cependant précisé que celle-ci décrivait des polyarthralgies en cours
d'investigations avec suspicion de polyarthrite rhumatoïde,
que la Dre K.________ a informé l’intimé le 31 mars 2023 du
diagnostic retenu au terme de multiples investigations, soit que la
recourante souffrait d’une fibromyalgie sévère avec un score WPI à 19/19
et un ESS à 11/12,
que l’intimé a confié le 19 avril 2023 un mandat d’expertise
médicale immunologique à [...],
qu’aux termes de son rapport d’expertise médicale du 13
juillet 2023, le Prof. M.________ a conclu à ce qui suit :
« DIAGNOSTICS
1. Dysimmunité sans maladie auto-immune décelable :
￿ Actuellement : absence d’argument pour une maladie
auto-immunne
￿ Clinique : arthralgies diffuses d'allure mixte (mécanique,
inflammatoire), xérostomie objectivée, xérophtalmie subjective,
asthénie chronique
￿ […]
2. Nodule solide pulmonaire du lobe supérieur droit
aspécifique (01.2023)
￿ […]
[…]
DISCUSSION ET PROPOSITION
Mme Q.________ présente donc un tableau clinique complexe avec
une symptomatologie multiple, dont une asthénie chronique, des
arthralgies diffuses de toutes les articulations (petites et grosses
articulations) d'allure mixte (mécanique et inflammatoire), associés
à une sensation de sécheresse buccale et oculaire.
[…]
[…] Du point de vue immunologique, en ce qui concerne la discrète
dysimmunité (anticorps antinucléaires à 1/160 d'aspect moucheté
sans spécificité en novembre 2022) déjà examinée par le Pr [...] au
[...], et compte tenu des résultats du bilan déjà effectué au [...] à
notre disposition (bilan biologique large, biopsie des glandes
salivaires accessoires), ainsi que les examens en compléments

- 11 -
susmentionnés, nous n'avons actuellement pas suffisamment
d'arguments pour retenir un diagnostic de maladie auto-immune.
Concernant la question de la capacité de travail, en l'absence de
maladie auto-immune retenue à l'heure actuelle, nous ne pouvons
pas nous prononcer sur l'impact sur la capacité de travail. »,
que la Dre D.________ a retenu le 25 août 2023 notamment ce
qui suit :
« Diagnostics :
• Probable syndrome douloureux chronique.
• Dysimmunité sans maladie auto-immune décelable.
• Hidrosadénite suppurative chronique.
[…]
[…]
En raison des symptômes, Mme Q.________ ne peut pas porter des
charges lourdes, ni des charges légères de manière répétée. Elle ne
peut pas effectuer des travaux en flexion, extension, rotation et
inclinaison du tronc. Les mouvements répétitifs sont impossibles. La
patiente a besoin d'aide dans toutes les activités de la vie
quotidiennes. La marche est limitée à 15 minutes. Les escaliers sont
difficiles après quelques marches. La patiente ne conduit plus depuis
une année en raison de troubles de la concentration, de vertiges et
d'une vision floue. Sur la base de ce qui précède, la capacité de
travail de Mme Q.________ est nulle dans son activité habituelle
d'assistante administrative, qui est adaptée à sa pathologie.
[…] »,
que le Dr R.________ a réaffirmé le 13 septembre 2023 que
l’état de santé de la recourante s’était aggravé sur les plans
dermatologique et rhumatologique non seulement depuis le prononcé de
la décision du 21 février 2018 de l’intimé, mais également après la
réalisation de l’expertise pluridisciplinaire du 13 avril 2022, et que cette
aggravation de l’atteinte à la santé avait un impact sur la capacité de
travail de la recourante, celle-ci étant désormais nulle dans toute activité
professionnelle,
que la Dre K.________ a également constaté le 21 septembre
2023 que la recourante présentait une aggravation de son état de santé,
et ce non seulement sur les plans dermatologique et rhumatologique, mais
encore sur les plans gastro-intestinal et gynécologique, et qu’il existait
une répercussion permanente sur la capacité de travail, la recourante

- 12 -
présentant une incapacité de travail de 100 % au vu de ses multiples
pathologies, et ce dans toutes activités professionnelles,
que la recourante a exposé le 22 septembre 2023 à l’intimé
que son état de santé ne faisait qu’empirer, indiquant notamment souffrir
de douleurs, qu’elle reste immobile ou qu’elle marche, lesquelles limitaient
sa mobilité, sa capacité à réaliser ses tâches quotidiennes ainsi que sa
capacité de concentration notamment,
que les Drs C.________ et G.________ ont encore retenu le
15 novembre 2023 le diagnostic de bronchiolite respiratoire liée au tabac,
les investigations se poursuivant s’agissant de symptômes évocateurs
d’asthme associés à un antécédent d’asthme dans l’enfance ;
attendu que l’intimé a, par décision du 20 octobre 2023, rejeté
la demande de révision formée le 5 octobre 2020 par la recourante et lui a
refusé l’augmentation de la rente d’invalidité qu’il preste en sa faveur
conformément à sa décision du 21 février 2018,
que la recourante a recouru le 20 novembre 2023 contre la
décision du 20 octobre 2023 de l’intimé, concluant principalement à sa
réforme en ce sens que son droit à la rente soit augmenté à une rente
entière non limitée dans le temps et subsidiairement à son annulation, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire et
nouvelle décision,
que l’intimé a conclu le 22 février 2024 au rejet du recours,
estimant qu’il n’y avait pas réellement d’éléments objectifs nouveaux
permettant de s’écarter des conclusions des Drs S.________, B.________,
H.________ et du Prof. M.________,
qu’à l’appui de sa réplique du 11 avril 2024, la recourante a
notamment produit des nouveaux rapports des 18 et 21 mars 2024 du
Dr R.________, respectivement de la Dre K.________, à teneur desquels ces
derniers confirment tous deux leurs conclusions du 13 septembre 2023,

- 13 -
respectivement du 21 septembre 2023, et contestent en substance
l’évaluation par les Drs S.________, B.________ et H.________ des
répercussions fonctionnelles des troubles présentés par la recourante,
que la Dre J.________ du SMR est d’avis qu’au vu du temps
écoulé depuis les examens expertaux de février 2022, une modification de
l’état de santé de la recourante ne peut pas être exclue,
qu’elle considère de surcroît que « [p]our clarifier l’évolution
dans le temps de la capacité de travail, du rendement et des limitations
fonctionnelles [ndlr. de la recourante], il faudrait mettre en place une
évaluation au plan dermatologique, rhumatologique, gastroentérologique,
gynécologique, éventuellement psychiatrique, ou bien les investigations
que le Tribunal retient indiquées » (cf. son avis du 2 mai 2024),
qu’à teneur de sa duplique du 15 mai 2024, l’intimé a
finalement conclu à la suite de la Dre J.________ du SMR qu’il s’avérait
indiqué de clarifier l’évolution dans le temps de la capacité de travail, du
rendement et des limitations fonctionnelles sur divers plans médicaux,
que la recourante s’est encore déterminée le 13 juin 2024 sur
la duplique, précisant en déduire l’admission du recours et le renvoi de la
cause à l’intimé pour instruction complémentaire ;
considérant que la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf
dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1
al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]),
que les décisions des offices de l’assurance-invalidité
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le
tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
69 al. 1 let. a LAI) dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al.
1 LPGA),

- 14 -
qu’en l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable ;
considérant que, le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur
les dispositions légales (LAI et LPGA notamment) et règlementaires (RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201])
modifiées dans le cadre du « développement continu de l'AI » (RO 2021
705 ; FF 2017 2535),
que la décision dont est recours a été rendue après le 1er
janvier 2022,
qu’en l’absence de disposition transitoire spéciale pour les
demandes de révision concernant les assurés âgés de moins de 55 ans au
1er janvier 2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3),
que la date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023
consid. 2.2.3),
que l’ancien droit reste applicable si cette date est antérieure
au 1er janvier 2022 (ibidem),
qu’en l’espèce, la recourante a allégué dès le 5 octobre 2020
que sa capacité de gain et sa capacité d’accomplir les travaux habituels
s’était dégradée,
que les dispositions légales et réglementaires en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021 sont donc applicables,

- 15 -
que c’est ainsi dans cette version qu’elles sont reproduites,
citées et appliquées ci-après ;
considérant que la procédure en révision est régie par l’art. 88
RAI dont l’al. 4 prévoit l’application par analogie des art. 66 et 69 à 76 RAI,
que, saisie d'une demande de révision, l'administration doit
commencer par examiner si les allégations de la personne assurée sont,
d'une manière générale, plausibles (ATF 117 V 198 consid. 3a a contrario ;
ch. 5203 de la circulaire de l’Office fédéral des assurances sociales sur
l’invalidité et les rentes dans l’assurance-invalidité valable dès le
1er janvier 2022, état au 1er janvier 2024),
que, si tel est le cas, elle entre en matière et entreprend les
investigations nécessaires pour déterminer si la modification de situation
alléguée est effectivement survenue et dans quelle mesure elle a un
impact sur l’invalidité (ibidem),
que cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1
LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit entre la dernière
décision – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2),
que tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1),
que la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est

- 16 -
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ibidem),
qu’en l’espèce, l’intimé est – à juste titre – entré en matière
sur la demande de révision ;
considérant que, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur – en
l’occurrence, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud –
examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin,
qu’il revient au premier chef à l’intimé de mettre en œuvre les
mesures d’instruction nécessaires auxquelles il se doit de procéder afin de
constituer un dossier complet sur le plan médical (cf. art. 69 ss RAI),
que l’intimé a ainsi notamment mis en œuvre des expertises
dans les volets de médecine interne, psychiatrie, rhumatologie, puis
immunologie, les deux rapports y relatifs ayant été délivrés le 13 avril
2022 par les Drs S.________, B.________ et H.________, respectivement le 13
juillet 2023 par le Prof. M.________,
que les trois premiers médecins cités ont notamment conclu à
une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle comme dans une
activité adaptée,
qu’ils ont considéré que l’apparition de différentes pathologies
d’ordre rhumatologique avait entraîné des limitations fonctionnelles qui
n’avaient cependant pas de répercussion sur la capacité de travail de la
recourante dans son activité habituelle,
qu’ils n’ont cependant pas décrit ces limitations fonctionnelles,
ni motivé en quoi elles n’auraient pas de répercussion sur la capacité de
travail de la recourante,

- 17 -
que la Cour de céans constate que les conclusions des
Drs S.________, B.________ et H.________, s’agissant à tout le moins de la
capacité de travail résiduelle de la recourante, ne sont pas motivées à
satisfaction de droit,
qu’elles se trouvent de surcroît en contradiction avec celles de
tous les autres médecins qui se sont prononcé sur la question, à savoir en
particulier les Drs K.________, R.________ et D.________, lesquels considèrent
que la capacité de travail de la recourante est nulle, et ce quelle que soit
l’activité professionnelle considérée,
que le Prof. M.________ a pour sa part exposé qu’il ne pouvait
pas se prononcer sur la capacité de travail de la recourante,
que la Dre J.________ du SMR estime indiquée la mise en œuvre
d’une évaluation au plan dermatologique, rhumatologique,
gastroentérologique, gynécologique, éventuellement psychiatrique,
que l’intimé a finalement considéré, à la suite du SMR, qu’il
s’avérait indiqué de clarifier l’évolution dans le temps de la capacité de
travail, du rendement et des limitations fonctionnelles de la recourante sur
divers plans médicaux,
qu’il a ainsi admis, à tout le moins implicitement, que
l’instruction devait être complétée,
que la Cour de céans considère que les faits ne sont en effet
pas suffisamment élucidés pour statuer sur le droit litigieux ;
considérant que le juge des assurances qui estime que les faits
ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux
solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4 ; 122 V 163 consid. 1d),

- 18 -
que le renvoi à l’assureur ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire lorsqu’il a pour but
d’établir l’état de fait (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4 ; 122 V 163 consid.
1d),
qu’il est, en principe, possible lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137
V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
qu’en l’espèce, l’intimé ne conteste pas que la recourante
présente un tableau clinique complexe avec une symptomatologie
multiple,
qu’il s’agit de plus de clarifier l’évolution dans le temps de la
capacité de travail, du rendement et des limitations fonctionnelles de la
recourante sur les plans dermatologique, rhumatologique,
gastroentérologique et gynécologique à tout le moins, domaines qui n'ont
fait l'objet d'aucune instruction par l'intimée,
que la recourante s’est au demeurant déterminée sur la
duplique de l’intimé en ce sens qu’elle en déduisait l’admission du recours
et le renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire,
qu’il y a donc lieu d’admettre que l’instruction doit être
complétée par la mise en œuvre d’une nouvelle expertise médicale
pluridisciplinaire au sens de l’art. 44 al. 1 let. c LPGA et, partant, la cause
renvoyée à l’assureur ;
considérant que le recours doit par conséquent être admis, la
décision du 20 octobre 2023 de l’intimé annulée et la cause renvoyée à
l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision ;

- 19 -
considérant que la procédure de recours en matière de
contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis, première phrase, LAI),
que le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à
la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis, deuxième phrase, LAI),
qu’il convient, en l’espèce, de fixer les frais judiciaires à 600 fr.
et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige ;
considérant que la partie recourante qui obtient gain de cause
a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par
le tribunal (cf. art. 61 let. g LPGA),
que la recourante, si elle obtient gain de cause (comp. ATF 110
V 57 consid. 3a), n’est pas représentée par un mandataire qualifié ni ne
prétend au remboursement de frais qui auraient été rendus nécessaires
par la procédure judiciaire,
qu’il n’y a dès lors pas lieu de lui allouer des dépens.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 20 octobre 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction et nouvelle décision.

- 20 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Q.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :